ge_gerichte · ATAS/567/2015 · 2015-07-21 · fr


Siégeant : Raphaël MARTIN, Président; Maria COSTAL et Christian PRALONG, 
Juges assesseurs 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2435/2014 
ATAS/567/2015 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 21 juillet 2015 
2ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à DIVONNE LES BAINS, 
FRANCE 
 
 
recourant 
 
contre 
LA BALOISE, COMPAGNIE D'ASSURANCES, sise comptabilité 
clients, Aeschengraben 21, BALE, comparant avec élection de 
domicile en l'étude de Maître Christian GROSJEAN 
 
 
intimée 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur A______ (ci-après l’assuré), né le ______ 1959, a été engagé le 
16 décembre 2004 par le Casino B______ SA en qualité de membre du comité de 
direction. A ce titre, il était assuré contre le risque d’accidents professionnels et non 
professionnels auprès de la Bâloise, Compagnie d’assurances (ci-après l’assurance). 
2. En date du 11 mai 2007, l’assuré a été victime d’un accident. Selon la déclaration 
de sinistre du 15 mai 2007, il avait raté une marche en descendant les escaliers alors 
qu’il répondait à un appel téléphonique. Son talon gauche avait heurté violemment 
la marche suivante et il était tombé assis. Il avait tout de suite ressenti une forte 
douleur dans le dos et avait dû quitter son service. 
3. Le jour même, il s’est rendu aux urgences de l’Hôpital de la Tour, où une 
contracture paravertébrale importante sans trouble neurologique a été constatée. 
Plusieurs traitements antalgiques ont été prescrits (cf. rapport de la permanence de 
la Tour du 11 mai 2007 et rapport du docteur C______, spécialiste FMH en 
médecine interne, du 18 janvier 2008). 
4. Le lendemain, l’assuré a derechef consulté les urgences de l’Hôpital de la Tour en 
raison d’une évolution défavorable, soit l’apparition de troubles sphinctériens 
(cf. rapport de la permanence de la Tour du 12 mai 2007). 
5. Le docteur D______, spécialiste FMH en radiologie, a alors réalisé un scanner 
lombaire. Selon son compte rendu du 12 mai 2007, l’examen avait mis en évidence 
un canal rachidien relativement étroit en L4-L5 et plus discrètement en L3-L4. 
Aucun signe de fracture n’était visible. 
6. Le 14 mai 2007, la doctoresse E______, spécialiste FMH en radiologie, a procédé à 
une imagerie par résonnance magnétique (ci-après IRM) lombaire. Dans son 
rapport établi le lendemain, elle a notamment relevé un canal lombaire étroit de L2 
à L5, avec des rétrécissements étagés des trous de conjugaison, et au niveau L4-L5, 
une discopathie plus marquée, avec un phénomène de masse endorachidienne 
postérieure paramédiane gauche. Le diagnostic différentiel était celui d’hématome 
intra rachidien ou de fragment herniaire luxé. A ce niveau encore, elle a également 
noté une saillie discale intra foraminale du côté gauche entrainant un rétrécissement 
bien marqué du trou de conjugaison à gauche. Enfin, était relevée la présence d’un 
œdème au niveau du ligament inter-épineux au niveau L4-L5 évoquant un status 
post traumatique de ce ligament. 
7. En date du 15 mai 2007, l’assuré a été examiné par le docteur F______, spécialiste 
FMH en chirurgie orthopédique, lequel a préconisé une opération en urgence aux 
Hôpitaux 
universitaires 
du 
Canton 
de 
Genève 
(ci-après 
HUG) 
(cf. rapport du 7 mars 2008 du Dr G______). 
8. Le 16 mai 2007, le docteur G______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et 
traumatologie de l'appareil locomoteur, a réalisé une discectomie par voie mini 
invasive L4-L5 gauche. Selon son rapport du 24 mai 2007, l’assuré, connu pour des 


 
 
 
 
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lumbagos à répétition, avait consulté les urgences le 11 mai 2007 en raison de 
l’apparition de difficultés urinaires et d’une lombocruralgie gauche suite à une 
chute sur les fesses. Il présentait également une hypoesthésie de la région péri-
anale. A l’examen clinique précédent l’opération, cette hypoesthésie n’était plus 
constatée, mais une hypoesthésie de la région du coccyx était relevée. La hernie 
discale luxée était très importante et plusieurs fragments herniaires avaient été 
retrouvés plus en profondeur, sous la dure-mère et dans le foramen L4-L5. Le 
Dr G______ a noté une rupture ligamentaire postéro-latérale. Les suites opératoires 
étaient simples et l’assuré avait pu rentrer à domicile le jour même. 
9. Par rapport du 13 août 2007, le Dr G______ a retenu le diagnostic de hernie discale 
L4-L5 volumineuse avec un syndrome de queue de cheval incomplet, suite à une 
chute. Il a constaté la résolution des symptômes en grande partie, avec cependant la 
subsistance de quelques douleurs résiduelles. La durée du traitement serait 
probablement de quatre à six mois et aucun dommage permanent n’était à craindre. 
10. Lors d’une entrevue au domicile de l’assuré le 12 septembre 2007, celui-ci a précisé 
à un collaborateur de l’assurance qu’il avait perdu l’équilibre suite à un mouvement 
en arrière de la nuque. Il avait d’abord heurté le bord de la marche avec son talon 
gauche, puis ses fesses avaient heurté les escaliers. Il avait immédiatement ressenti 
une vive douleur comparable à une grande décharge électrique. L’assuré suivait des 
séances de physiothérapie à raison de deux fois par semaine, ne pouvait pas 
marcher plus de quinze minutes, rester assis plus de dix minutes et devait changer 
régulièrement de position lorsqu’il était couché, à cause des douleurs. 
11. Le 15 novembre 2007, le Dr G______ a relevé que l’évolution et le pronostic 
étaient bons. La durée du traitement était de six mois et l’incapacité totale de travail 
prolongée. 
12. Par avis du 3 décembre 2007, le docteur H______, spécialiste FMH en médecine 
interne et médecin conseil de l’assurance, a considéré que la hernie discale n’était 
pas post traumatique, compte tenu d’un état antérieur et de la chute sur les fesses, 
sans mouvement complexe ou de torsion et sans déficit neurologique immédiat. 
13. Le 3 janvier 2008, l’assuré a répondu à un questionnaire du Service de chirurgie 
orthopédique des HUG. Ses douleurs actuelles, dont l’intensité était de 4,5 sur une 
échelle de 5, étaient fluctuantes et déclenchées par toutes les positions, hormis celle 
couchée. Au niveau des jambes, l’assuré a indiqué une faiblesse, des 
engourdissements, des fourmillements, des décharges électriques et des lancées 
douloureuses lors de la toux ou de l’éternuement. 
14. Dans un rapport du 14 février 2008, le docteur I______, spécialiste FMH en 
rhumatologie et médecine interne générale, a retenu le diagnostic de lombalgies 
communes post-herniectomie et relevé, à titre de facteurs de risque de 
chronicisation, une importante kinésiophobie, la possibilité d’un syndrome de stress 
post-traumatique, des éléments de la lignée dépressive et un conflit 
assécurologique. D’un point de vue neurologique, l’évolution suite à l’opération 


 
 
 
 
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avait été favorable, mais l’assuré décrivait des lombalgies invalidantes avec 
quelques irradiations sur la face postérieure de la cuisse gauche, plus rarement 
jusqu’au pied. 
15. Dans un rapport du 7 mars 2008, le Dr G______ a indiqué à l’assurance que lors de 
la chirurgie, une rupture franche de l’anneau fibreux postéro-latéral avait été 
constatée, ce qui aurait été tout à fait inhabituel dans le cas d’une expulsion 
ancienne de hernie discale puisqu’on se serait alors attendu à retrouver un tissu 
fibreux cicatriciel. Il était évident qu’il existait un lien clair de causalité entre la 
chute sur les fesses et l’expulsion d’une volumineuse hernie discale L4-L5 avec 
l’apparition de troubles sphinctériens anamnestiques ainsi que de lombocruralgies 
et d’une hypoesthésie des territoires S4-S5 à l’examen clinique. Ainsi, la hernie 
opérée avait clairement une origine post-traumatique. Un certain degré de 
dégénérescence discale préexistante était probable, compte tenu de l’âge de 
l’assuré, mais il ne faisait aucun doute que la chute avait été suffisante pour 
expulser un fragment herniaire aussi volumineux jusqu’à se retrouver dans une 
localisation inhabituelle en arrière du fourreau dural. 
16. A compter du 17 mars 2008, l’assuré a présenté une incapacité de travail de 50%. 
17. Le 31 juillet 2008, il a déposé une demande de prestations auprès de l’assurance-
invalidité. 
18. Mandaté par l’assurance, le docteur J______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique, a rendu un rapport d’expertise le 18 avril 2008. Il a retenu les 
diagnostics de hernie discale L4-L5 post traumatique opérée le 16 mai 2007, de 
syndrome douloureux lombaire avec une sciatalgie post cure de hernie discale 
L4-L5, et d’ébauche d’un syndrome de stress post-traumatique. Il persistait un 
syndrome douloureux lombaire, avec une irradiation notamment dans la région 
coccygienne et dans le membre inférieur gauche, syndrome relativement 
conséquent et invalidant. L’accident avait laissé des troubles psychologiques 
actuellement encore très vifs qui prédominaient le tableau clinique et provoquaient 
une nette majoration des symptômes douloureux. Ces derniers, exacerbés par la 
position debout, ne permettaient pas une augmentation de la capacité de travail, 
mais une reprise à 75% d’ici juillet 2008 pouvait être envisagée, puis à 100% d’ici 
l’automne, voire l’hiver 2008. Les symptômes étaient en relation de causalité avec 
les suites opératoires et l’ensemble des lésions laissées par un traumatisme grave du 
rachis lombaire qui avait provoqué une hernie discale et un étirement ligamentaire. 
Le canal lombaire étroit n’avait pas d’influence sur l’état de santé de l’assuré. 
19. Une IRM de la colonne lombaire a été effectuée le 22 avril 2008. Dans son rapport 
y relatif du 24 avril 2008, la doctoresse K______, spécialiste FMH en radiologie, a 
conclu à un conflit avec l’émergence L5 gauche dû à la présence d’une structure 
kystique au voisinage du massif articulaire postérieur gauche pouvant correspondre 
au reste d’hématome enkysté ou éventuellement à un kyste synovial, à la 
persistance d’une composante protrusive essentiellement foraminale gauche L4-L5 


 
 
 
 
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en conflit avec la racine L4 gauche, à un canal étroit congénital modérément 
décompensé en L3-L4 et de façon plus marquée en L4-L5. 
20. Une nouvelle IRM lombaire a été réalisée le 5 mars 2009. Dans le rapport signé le 
lendemain, le docteur M______, spécialiste FMH en radiologie, a noté un canal 
lombaire constitutionnellement étroit rétréci par des protrusions discales étagées en 
L2-L3, L3-L4 et L4-L5. 
21. L’assurance a sollicité une nouvelle expertise, la capacité de travail n’ayant pas été 
augmentée comme escompté. Par rapport du 4 avril 2009, le docteur L______, 
spécialiste FMH en rhumatologie, a diagnostiqué des lombosciatalgies bilatérales 
chroniques survenues dans les suites immédiates d’une chute violente le 
11 mai 2007, avec une hernie discale L4-L5 post-traumatique opérée le 
16 mai 2007, une tendinobursite trochantérienne gauche, et une obésité. Les 
lombosciatalgies étaient en relation de causalité certaine avec le sinistre assuré. La 
symptomatologie était apparue soudainement et immédiatement après une chute 
violente chez un homme n’ayant pas souffert du rachis auparavant. Elle avait pu 
être attribuée à une hernie discale L4-L5 luxée et aucun facteur étranger à 
l’accident ni maladie n’influençait de manière significative l’état de santé. L’état 
antérieur était normal au niveau du rachis. La symptomatologie actuelle n’était pas 
typique de celle d’un canal lombaire étroit et restait identique depuis l’accident, 
bien que moins intense. Les status quo ante et sine n’étaient pas rétablis et la 
capacité de travail était de 50% dans l’activité habituelle de chef des jeux dans un 
casino, poste impliquant une position debout sans interruption et peu de 
mouvements. Dans une activité permettant de changer régulièrement de positions, 
de s’asseoir parfois, de ne pas maintenir de position statique prolongée ni en porte-
à-faux de la colonne lombaire, la capacité de travail devrait probablement être de 
75% en tout cas, avec un rendement complet. Il était très probable que des douleurs 
persistent et le pronostic paraissait réservé au vu du type d’atteinte et de la durée 
d’évolution depuis l’accident. Une reprise de physiothérapie et une intensification 
du traitement médicamenteux, éventuellement des infiltrations, étaient en outre 
suggérées. Le taux de l’atteinte à l’intégrité était de 30%. 
22. Dans une note interne du 14 mai 2009, le Dr H______ a contesté la valeur probante 
de ce rapport, relevant notamment que le Dr L______ n’expliquait pas pour quelle 
raison il estimait que l’état antérieur ne jouait aucun rôle. Selon le médecin-conseil, 
cet état pouvait parfaitement expliquer les lombalgies persistantes et l’aggravation 
transitoire n’avait plus d’influence entre six et douze mois après l’accident. 
23. Dans un rapport du 28 mai 2009, le Dr G______ a relevé que des lésions 
dégénératives préexistantes à la chute étaient certainement présentes chez l’assuré, 
comme chez une grande partie de la population de son âge. Toutefois, compte tenu 
de l’anamnèse et de l’apparition brutale et immédiatement après la chute des 
symptômes, en particulier sphinctériens, il ne faisait aucun doute qu’il s’agissait 
d’un accident. 


 
 
 
 
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24. Sur demande du médecin-conseil de l’assurance, le Dr L______ a complété son 
expertise le 5 juin 2009. Il a relevé qu’il était difficile de démontrer que la hernie 
discale L5-S1 avait été provoquée par la chute accidentelle, mais qu’il n’était pas 
possible d’affirmer qu’elle était présente avant la chute. Si tel avait été le cas, on 
pouvait imaginer qu’elle ait augmenté de taille après le traumatisme avec une 
atteinte radiculaire qui avait également été peut-être favorisée par la production de 
médiateurs pro-inflammatoires, ce qui avait entraîné les lombosciatalgies 
inaugurales avec un syndrome incomplet de la queue de cheval. En conclusion, il 
pensait qu’il n’y avait pas lieu de se focaliser sur la responsabilité de l’accident 
survenu le 11 mai 2007 sur une apparition d’une hernie discale, mais plutôt sur le 
lien entre l’accident et l’apparition de lombosciatalgies avec surtout un syndrome 
de la queue de cheval dans les heures après l’accident. Il était très difficile de 
déterminer si l’état antérieur du disque avait pu jouer un rôle puisque l’on ne savait 
pas s’il y avait déjà une hernie discale L4-L5 avant le 11 mai 2007. Il a ajouté 
qu’une hernie discale n’était pas rare dans une population contrôle (20 à 40%) et 
n’était pas une maladie en l’absence de symptômes. Il s’agissait d’une description 
radiologique. Les images de la colonne décrites radiologiquement pouvaient 
éventuellement représenter un terrain à risque de développer des lombalgies 
chroniques. Concernant la durée des conséquences du traumatisme, l’on pouvait 
constater qu’en l’absence de lésion osseuse, la responsabilité de la chute 
accidentelle sur les lombalgies devrait s’arrêter dans un délai de douze mois. En ce 
qui concernait les irradiations douloureuses dans les membres inférieurs, il était 
plus difficile de se prononcer puisqu’il y avait eu un délai entre la chute du 
11 mai 2007 et une décompression chirurgicale L4-L5 le 16 mai 2007. Ce délai de 
quelques jours avait pu provoquer des lésions neurologiques des racines nerveuses, 
responsables des douleurs résiduelles des membres inférieurs. Un examen 
électroneuromyographique (ci-après ENMG) permettrait peut-être de trancher. 
25. Par décision du 29 octobre 2009, l’assurance-invalidité a alloué à l’assuré une 
demi-rente ordinaire d’invalidité dès le 1er mai 2008, retenant une incapacité 
résiduelle de travail de 50% dans l’activité habituelle. 
26. L’assurance a décidé de mettre en œuvre une nouvelle expertise médicale, et les 
parties ont désigné le docteur N______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique. 
27. Par rapport du 21 octobre 2010, le Dr N______, a retenu les diagnostics de 
contusion lombo-fessière simple, de lombosciatalgies sur une volumineuse hernie 
discale luxée L4-L5, de discopathies lombaires étagées d’origine maladive à la fois 
constitutionnelle et dégénérative acquise, de canal lombaire étroit constitutionnel 
sur des pédicules courts, et de syndrome lombaire douloureux chronique. Ce 
médecin a notamment relevé que l’assuré se plaignait essentiellement de 
lombosciatalgies bilatérales plus marquées à gauche, chroniques, constantes, ayant 
augmenté depuis le début de l’année 2010, avec plusieurs épisodes de blocages et la 
description de douleurs lombaires irradiant dans les jambes. L’accident survenu le 
11 mai 2007 était un traumatisme à basse énergie qui n’avait clairement pas pu 


 
 
 
 
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endommager les disques lombaires. Les différents intervenants thérapeutiques 
avaient décrit les discopathies, préexistantes à l’évènement, lombaires étagées, 
particulièrement au niveau L3-L4 et L4-L5, discopathies qui étaient acquises et 
constitutionnelles. En effet, l’assuré présentait d’importantes herniations discales 
spongieuses, malformation acquise durant l’enfance et l’adolescence, et un canal 
lombaire étroit congénital sur des pédicules courts. Compte tenu de l’ensemble de 
ces éléments, soit d’un traumatisme à basse énergie et d’une colonne lombaire 
présentant des lésions discales dégénératives et malformatives, le lien de causalité 
naturelle n’était que possible, étant précisé que la quasi simultanéité de la 
symptomatologie ne suffisait pas à établir une causalité naturelle. En conséquence, 
l’événement du 11 mai 2007 n’avait consisté qu’en une chute ayant entraîné une 
contusion simple des fesses et du rachis lombaire, laquelle n’avait fait que révéler 
une pathologie préexistante majeure, dégénérative du rachis lombaire. Cette 
contusion était à la charge de l’assurance. L’importance des douleurs et de la 
symptomatologie avait été marquée par la mise en évidence de la hernie discale, 
pathologie dégénérative, liée à un état maladif, sans relation avec l’événement du 
11 mai 2007. Le traitement chirurgical étiologique était en relation avec cet état 
dégénératif de façon hautement probable et seulement possible avec l’événement du 
11 mai 2007 et ses suites. Concernant la contusion lombaire simple, le statu quo 
sine était acquis six semaines après l’événement, étant exposé que le fait que 
l’évolution douloureuse, la persistance de la symptomatologie douloureuse, due à 
une hernie discale et ses conséquences, étaient hautement déterminantes face à la 
contusion simple du rachis lombaire. Ces pathologies étaient infiniment plus 
importantes, plus douloureuses et totalement déterminantes. Concernant le 
syndrome lombaire douloureux chronique, il y avait lieu de poursuivre les 
investigations dans le cadre d’une équipe pluridisciplinaire. La causalité naturelle 
n’était que possible entre l’événement accidentel et la mise en évidence de la hernie 
discale luxée ayant entraîné la symptomatologie douloureuse. La capacité de travail 
était totale à la date du statu quo sine vis-à-vis des suites de l’événement survenu le 
11 mai 2007. 
28. Le 13 avril 2011, le Dr G______ a contesté les conclusions de ce rapport 
d’expertise. Il a relevé, entre autres, que le texte était parsemé de fautes 
d’orthographe et d’imprécisions concernant le diagnostic, que l’expert avait omis 
de mentionner l’anamnèse concernant les troubles sphinctériens survenus après la 
chute et accompagnant la lombosciatique, et que la bibliographie médicale citée 
n’était pas pertinente. Selon lui, les lombalgies chroniques étaient liées à une 
extrusion brutale, post-traumatique, d’une hernie discale à partir d’un disque L4-L5 
clairement dégénéré. Le patient présentait sans aucun doute une dégénérescence 
discale physiologique pluri-étagée préexistante à l’accident, mais les symptômes 
étaient clairement apparus après la chute, même à basse énergie. 
29. Le 11 juin 2013, le docteur O______, spécialiste FMH en radiologie, a procédé à 
une IRM lombaire. Dans son rapport y relatif rédigé le jour même, il a relevé que le 


 
 
 
 
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status postopératoire était d’aspect normal et que l’anomalie visualisée en 2007 
avait disparu. Toutefois, il existait toujours un aspect de canal lombaire étroit 
congénital sur toute la hauteur avec un aspect rétréci de façon significative au 
niveau L3-L4 mesuré à 7 mm en antéropostérieur en raison d’une hypertrophie des 
ligaments jaunes notamment. Il a également signalé une protrusion discale 
circonférentielle au niveau L4-L5 avec un possible conflit sur la racine L4 gauche. 
30. Par rapport du 7 novembre 2013, le Dr G______ a diagnostiqué des 
lombosciatiques chroniques, en augmentation sur une progression des troubles 
dégénératifs. L’incapacité de travail de 50% persistait. 
31. L’assurance a mis en œuvre une expertise neurologique confiée au 
docteur P______, spécialiste FHM en neurologie. 
32. Dans son rapport d’expertise du 6 février 2014, fondé sur le dossier médical, un 
entretien avec l’assuré, un examen neurologique, un ENMG des membres inférieurs 
et les documents radiologiques, le Dr P______ a diagnostiqué des lombosciatalgies 
bilatérales non déficitaires sur un canal lombaire étroit et sur un status après une 
cure d’une volumineuse hernie discale L4-L5 gauche le 16 mai 2007. 
Après avoir résumé le dossier, établi l’anamnèse personnelle et actuelle, relaté les 
plaintes, et procédé à une analyse systématique, l’expert a commenté les examens 
paracliniques : les paramètres de la conclusion nerveuse motrice et sensitive se 
situaient dans les limites de la norme et l’EMG de détection ne mettait pas en 
évidence d’anomalie significative dans l’ensemble des muscles examinés au 
membre inférieur gauche appartenant au territoire d’innervation de L4 à S1. 
L’expert a relaté ses constatations objectives et livré son appréciation du cas. 
Concernant les circonstances du sinistre, il a rappelé que l’assuré avait chuté sur les 
fesses, dans un escalier raide en colimaçon, et qu’il avait dévalé six ou sept 
marches. Immédiatement, il avait ressenti d’intenses douleurs lombaires, irradiant 
aux membres inférieurs. Plusieurs documents faisaient état de troubles 
sphinctériens, mais ces derniers étaient difficiles à étayer lors de l’anamnèse prise 
auprès de l’assuré, lequel mentionnait tout au plus un léger épisode d’incontinence 
des selles. Depuis l’intervention, il persistait un syndrome douloureux chronique, 
lombaire, irradiant dans le membre inférieur gauche, jugé invalidant, puisque 
l’assuré n’avait pas pu reprendre son activité professionnelle à 100%. Face à cette 
évolution quelque peu défavorable, la situation avait été appréciée par de nombreux 
intervenants, qui étaient relativement unanimes pour évoquer un tableau de 
lombosciatalgies chroniques dans le cadre d’un status après une hernie discale, 
majoré par une composante psychogène. En effet, le Dr I______ mentionnait une 
kinésiophobie, un tableau approchant un syndrome de stress post-traumatique et des 
éléments de la lignée dépressive dans le cadre d’un conflit assécurologique, et le Dr 
J______ le diagnostic d’ébauche d’un syndrome de stress post-traumatique. En 
revanche, la composante psychogène semblait moins évidente du point de vue du 
Dr L______. Enfin, le Dr N______ avait relevé que des facteurs extra-
orthopédiques étaient vraisemblablement présents et nécessitaient une prise en 


 
 
 
 
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charge pluridisciplinaire. L’expert quant à lui estimait que le tableau de 
lombosciatalgies bilatérales était majoré par une composante non organique. En 
effet, les plaintes subjectives étaient quelque peu atypiques et il n’y avait pas 
d’anamnèse de claudication caractéristique du canal lombaire étroit, les troubles 
sensitifs assez diffus du membre inférieur gauche n’avaient pas de systématisation 
somatique, et l’expert avait eu l’impression d’une diminution du seuil de tolérance 
à la douleur lors de l’examen de l’assuré. Il a constaté que l’existence d’un rapport 
de causalité naturelle entre l’événement du 11 mai 2007 et l’état de santé actuel 
était envisagée de manière opposée par les différents médecins. En effet, le 
Dr H______ avait estimé qu’après un traumatisme, on admettait une aggravation 
transitoire et non définitive, et que l’influence du trauma s’épuisait avec le temps. 
Selon la jurisprudence, une influence étiologique était admise entre six et douze 
mois après ledit événement. Les conclusions du Dr N______ allaient dans le même 
sens, mais de manière plus restrictive. Compte tenu de la faible énergie de 
l’événement et de l’état antérieur caractérisé par des discopathies étagées, ce 
médecin avait estimé que l’assuré avait été victime au premier plan d’une contusion 
lombo-fessière simple, qui avait révélé la pathologie lombaire dégénérative, de 
sorte qu’il avait fixé le retour au statu quo sine après six semaines. Les 
Dr G______, J______ et L______ considéraient quant à eux qu’il existait une 
relation de causalité naturelle certaine entre l’événement accidentel et le tableau qui 
en avait découlé, à savoir la mise en évidence d’une hernie discale nécessitant une 
intervention chirurgicale, et depuis lors la persistance d’un tableau douloureux. Le 
Dr J______ était d’avis qu’il n’y avait pas d’état antérieur, mais ceci sans argument 
probant. Dans l’expertise du Dr L______, la concordance temporelle entre 
l’accident et l’atteinte neurologique, chez un assuré totalement asymptomatique 
avant la chute, était mise en avant. Ce médecin avait tout de même admis qu’il était 
difficile de démontrer que la hernie discale avait été provoquée par la chute du 11 
mai 2007, ajoutant qu’il n’était pas possible d’affirmer qu’elle était présente avant 
la chute. En outre, il avait noté qu’il était très difficile de déterminer si l’état 
antérieur du disque avait pu jouer un rôle, faute de savoir s’il y avait déjà une 
hernie discale L4-L5 avant le 11 mai 2007. Il avait rappelé par ailleurs qu’une 
hernie discale était fréquente et souvent asymptomatique dans la population. 
Finalement, le Dr G______ s’était déclaré « interloqué » par l’expertise du 
Dr N______. A cet égard, l’expert a relevé que les articles cités par le 
Dr N______ étaient d’actualité et représentaient la doctrine médicale actuelle, et 
que le Dr G______ n’apportait pas d’élément nouveau, basé sur une littérature plus 
récente. Selon le Dr P______, la terminologie utilisée en LAA était manifestement 
mal comprise, et en particulier la notion d’état antérieur. En effet, les Drs G______, 
J______ et L______ argumentaient par le fait que ce tableau n’avait jamais été 
symptomatique auparavant. Or, le statu quo ante était atteint au moment où seul 
l’état antérieur se faisait encore ressentir, alors que les suites de l’accident auraient 
totalement disparu. Si l’affection préexistante suivait un cours irréversible et 
progressif comme c’était le cas dans les processus dégénératifs discaux, le statu quo 


 
 
 
 
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sine était atteint au moment où l’aggravation passagère de l’état antérieur par les 
suites de l’accident n’influençait plus le cours normal de la maladie. II convenait 
également de considérer que le prolapsus discal correspondait au dernier stade ou à 
l’ultime événement d’un processus dégénératif de longue durée, de nature 
maladive. En conséquence, il était juste d’admettre une influence causale partielle 
lorsque les symptômes caractéristiques de la hernie discale apparaissaient 
immédiatement après un traumatisme, considéré comme adéquat comme l’avait 
rappelé le Dr N______. Il était également correct de considérer que les troubles 
engendrés étaient la conséquence d’un trauma pour une période qui s’échelonnait 
d’une demie à une année. Ces chiffres tenaient compte de la faible influence 
qu’exerçait l’événement mécanique unique, et de l’impossibilité de démontrer 
qu’une 
lésion 
discale 
était 
spécifiquement 
traumatique. 
Le 
Dr G______ estimait qu’une hernie discale post-traumatique existait de manière 
tout à fait certaine selon son expérience et celle des chirurgiens spinaux. Ceci bien 
entendu ne pouvait être considéré comme un argument probant dans le cadre d’une 
expertise. La mise en évidence d’une rupture ligamentaire, lors de l’intervention, 
était l’expression d’une luxation herniaire récente, mais ne contredisait en rien la 
théorie selon laquelle la hernie discale correspondait à l’ultime événement d’un 
processus dégénératif de longue durée. Considérant l’ensemble de ces éléments, 
l’expert estimait que le statu quo sine avait été rétabli à douze mois du sinistre au 
maximum. 
En conclusion, l’accident avait décompensé un état antérieur, à savoir des troubles 
dégénératifs du rachis et plus particulièrement une discopathie L4-L5. Le statu quo 
sine était rétabli le 10 mai 2008, soit une année après l’accident. Il n’existait pas 
d’incapacité de travail en relation avec les séquelles de l’accident. Sur le plan 
médical, et sans tenir compte d’éventuelles séquelles de l’accident, l’assuré avait 
besoin d’une prise en charge multidisciplinaire avec la poursuite des analgésiques, 
de la physiothérapie, et éventuellement d’un soutien psychologique et d’une 
prescription d’antidépresseurs à visée antalgique. Il n’existait aucune incapacité de 
gain des suites de l’accident survenu le 11 mai 2007 et l’assuré ne souffrait 
d’aucune atteinte à l’intégrité suite à l’accident assuré. 
33. Le 13 février 2014, le Dr P______ a complété son expertise après que l’assuré lui 
ait fait parvenir un CD avec une IRM lombaire effectuée le 22 avril 2008, 
document qu’il n’avait pas à disposition lors de son expertise. Cet examen mettait 
en évidence un canal lombaire étroit à la hauteur de L4-L5, avec un rétrécissement 
du foramen en L4-L5, soit les mêmes anomalies que celles relevées sur l’IRM du 
11 juin 2013. Faute d’élément nouveau, il n’y avait pas de modification à apporter à 
son expertise. 
34. Invité à faire part de ses remarques éventuelles au sujet du rapport d’expertise du 
Dr P______, le Dr G______ ne s’est pas prononcé. 
35. Par décision du 3 avril 2014, l’assurance a considéré que l’accident du 11 mai 2007 
avait décompensé un état antérieur, à savoir des troubles dégénératifs du rachis et 


 
 
 
 
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plus particulièrement une discopathie L4-L5, et que le lien de causalité naturelle et 
adéquate entre les troubles et l’accident assuré n’était plus admis à partir du 
10 mai 2008, date du retour au statu quo sine. Par économie de procédure, elle 
renonçait à réclamer à la caisse maladie le remboursement des frais médicaux 
versés au-delà de cette date, et à l’employeur celui des indemnités journalières 
versées jusqu’au 30 septembre 2013. 
36. Le 25 avril 2014, l’assuré a contesté cette prise de position. Il a notamment 
mentionné qu’à la date du 10 mai 2008, il avait encore un hématome dans la 
colonne vertébrale, conséquence de l’accident. En outre, cet événement avait causé 
une hernie discale, mais également une rupture ligamentaire et des lésions 
irréversibles des nerfs. L’état antérieur avait été décompensé sans antécédent et 
sans facteur héréditaire. 
37. Par décision sur opposition du 17 juillet 2014, l’assurance a rejeté l’opposition de 
l’assuré et confirmé sa décision du 3 avril 2014. Elle a rappelé les conclusions du 
Dr P______ selon lequel le statu quo sine avait été atteint au plus tard douze mois 
après le sinistre, de sorte que le lien de causalité naturelle n’était plus donné avec la 
vraisemblance prépondérante requise au-delà de ce délai. En outre, selon la 
jurisprudence du Tribunal fédéral, le statu quo sine d’une aggravation traumatique 
de la colonne vertébrale avec un état antérieur dégénératif non symptomatique était 
rétabli entre six et neuf mois après l’accident, au plus tard après une année. 
L’assurance a rappelé que beaucoup d’éléments démontraient la présence d’un état 
antérieur caractérisé avec des discopathies étagées et le fait que l’accident avait été 
de faible énergie. L’assuré n’apportait au surplus aucun élément probant permettant 
de contester les conclusions du Dr P______. 
38. Par acte du 20 août 2014, l’assuré a interjeté recours contre la décision précitée, 
concluant, préalablement, à des actes d’instruction et, principalement, à 
l’annulation de la décision entreprise et à la reconnaissance de son droit à la 
poursuite des prestations de la part de l’intimée. En substance, le recourant a 
soutenu que son hernie discale et les symptômes dont il continuait à souffrir étaient 
en rapport de causalité avec son accident du 11 mai 2007. Il a en particulier 
contesté l’existence d’un état antérieur, se référant au rapport d’expertise du 
Dr L______ et au rapport du Dr G______ du 7 mars 2008, et nié avoir souffert de 
lumbagos à répétition. 
A l’appui de son écriture, le recourant a notamment joint les pièces suivantes : 
- 
Un certificat médical du Dr G______ daté du 18 août 2014. Il en ressort que 
l’état actuel de lombosciatiques chroniques était uniquement à mettre sur le 
compte de l’accident du 11 mai 2007. L’état antérieur du point de vue clinique à 
cette date était parfaitement normal. 
- 
Un rapport médical du 19 août 2014 de la doctoresse Q______, médecin traitant 
du recourant depuis 2005, certifiant que son patient n’avait jamais présenté de 
pathologie vertébro-discale avant le 11 mai 2007. 


 
 
 
 
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39. Le 23 septembre 2014, soit dans le délai imparti à cet effet, le recourant a complété 
son recours et produit de nouveaux documents, dont: 
- 
Un rapport du 22 avril 2009 du Dr G______, à teneur duquel la capacité de 
travail de son patient était de 50% dans la mesure où il souffrait de lombalgies 
chroniques post-hernie discale post-traumatique opérée en mai 2007. Les 
limitations fonctionnelles concernaient le port de charge, probablement limité à 
10kg, ainsi que les mouvements répétés de flexion antérieure, de rotation et de 
flexion latérale de la colonne vertébrale lombaire. 
- 
Un certificat médical du Dr G______ du 19 septembre 2014 selon lequel la 
capacité de travail était de 50% pour la période du 1er au 30 septembre 2014 
40. Dans sa réponse du 12 novembre 2014, l’intimée a conclu au rejet du recours et à la 
confirmation de la décision attaquée. Elle a notamment soutenu, sur la base du 
rapport d’expertise du Dr P______ auquel une pleine valeur probante devait être 
attribuée, que toutes les conditions cumulatives pour considérer que la hernie 
discale était principalement due à un accident n’étaient pas réunies, puisque 
l’accident ne revêtait pas un caractère d’importance particulière et qu’il s’agissait 
d’un traumatisme à basse énergie, qui n’était pas de nature à léser un disque 
intervertébral. En revanche, les conditions relatives à l’apparition immédiate des 
symptômes et à l’incapacité de travail semblaient réunies. Ainsi, la hernie n’avait 
pas été provoquée par l’accident, mais avait seulement été déclenchée, de sorte 
qu’il lui incombait de prendre en charge le syndrome douloureux lié à l’évènement 
accidentel. S’agissant de l’aggravation d’un état de santé antérieur dégénératif au 
niveau de la colonne vertébrale, le statu quo sine était dans la règle atteint après six 
ou neuf mois, au plus tard une année. L’intimée a rappelé à cet égard que le 
Dr G______ avait estimé, suite à l’opération, que la durée probable du traitement 
serait de six mois et qu’aucun dommage permanent n’était à craindre. 
L’intimée a notamment produit le dossier de l’assurance invalidité en sa possession 
et les décomptes de ses prestations. 
41. Par duplique du 9 décembre 2014, le recourant a maintenu ses conclusions, 
invoquant que les Drs L______ et G______ avaient une opinion divergente. Il a 
notamment allégué que l’usure des disques débutait vers l’âge de 25 ans, et qu’il 
était normal qu’il en aille de même pour lui. En outre, il n’y avait pas de 
phénomène héréditaire dans sa famille et il n’avait jamais eu de problème de dos 
avant l’accident. S’agissant des circonstances de l’accident, sa colonne lombaire 
avait été directement sollicitée, sans que ses jambes ne puissent amortir sa chute. 
42. Par duplique du 17 décembre 2014, l’intimée a intégralement persisté. 
43. Le 18 décembre 2014, copie de cette écriture a été communiquée au recourant. 
 
EN DROIT 


 
 
 
 
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1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire du 
26 septembre 2010 (LOJ - RS/GE E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la 
Chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique 
des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit 
des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi 
fédérale sur l'assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. A teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 
3. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). Les délais en jours ou en 
mois fixés par la loi ou par l’autorité ne courent pas du 15 juillet au 15 août 
inclusivement (art. 38 al. 4 let. b LPGA). 
La décision contestée ayant été notifiée pendant la suspension des délais, le délai de 
recours a débuté le 16 août 2014 et est arrivé à échéance le 15 septembre 2014, 
compte tenu des principes susmentionnés. Interjeté dans les forme et délai prescrits 
par la loi, le présent recours est recevable (art. 56 et 60 LPGA; art. 89B de la loi sur 
la procédure administrative du 12 septembre 1985 – LPA; E 5 10). 
4. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de la part de l’intimée au-
delà du 10 mai 2008, singulièrement sur le rapport de causalité naturelle entre ses 
troubles au-delà de cette date et l’accident du 11 mai 2007. 
5. Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident 
professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Par 
accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au 
corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé 
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA; 
ATF 129 V 402 consid. 2.1 ; ATF 122 V 230 consid. 1 et les références). 
La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle 
(ATF 119 V 335 consid. 1; ATF 118 V 286 consid. 1b et les références) et adéquate 
avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 
6. Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose notamment, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne 
serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que 


 
 
 
 
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l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit 
que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait 
provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se 
présente comme la condition sine qua non de celle-ci. 
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet 
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; ATF 119 V 335 
consid. 1 et ATF 118 V 286 consid. 1b et les références). 
Le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance 
d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet 
accident (raisonnement «post hoc, ergo propter hoc»; ATF 119 V 335 
consid. 2b/bb; RAMA 1999 n° U 341 p. 408, consid. 3b). Il convient en principe 
d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de 
causalité avec l'événement assuré. 
7. a. Une fois que le lien de causalité naturelle a été établi au degré de la 
vraisemblance prépondérante, l’obligation de prester de l’assureur cesse lorsque 
l'accident ne constitue pas (plus) la cause naturelle et adéquate du dommage, soit 
lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le 
cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait 
immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu tôt ou 
tard même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo sine) 
(RAMA 1994 n° U 206 p. 328 consid. 3b; RAMA 1992 n° U 142 p. 75 consid. 4b). 
En principe, on examinera si l’atteinte à la santé est encore imputable à l’accident 
ou ne l’est plus (statu quo ante ou statu quo sine) selon le critère de la 
vraisemblance prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des 
assurances sociales (ATF 126 V 360 consid. 5b; ATF 125 V 195 consid. 2; RAMA 
2000 n° U 363 p. 46). 
En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de 
frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont 
pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident. 
Lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît 
consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents d'allouer des 
prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle (et adéquate) du 
dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à 
l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui 
existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait 


 
 
 
 
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survenu tôt ou tard même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire 
(statu quo sine) (RAMA 1994 n° U 206 p. 328 consid. 3b; RAMA 1992 n° U 142 
p. 75 consid. 4b). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est 
pas rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état 
maladif préexistant, dans la mesure où il a été causé ou aggravé par l'accident 
(arrêts du Tribunal fédéral 8C_1003/2010 du 22 novembre 2011 consid. 1.2 et 
8C_552/2007 du 19 février 2008 consid. 2). 
b. Selon l'expérience médicale, pratiquement toutes les hernies discales s'insèrent 
dans un contexte d'altération des disques intervertébraux d'origine dégénérative, un 
événement accidentel n'apparaissant qu'exceptionnellement, et pour autant que 
certaines conditions particulières soient réalisées, comme la cause proprement dite 
d'une telle atteinte. Une hernie discale peut être considérée comme étant due 
principalement à un accident, lorsque celui-ci revêt une importance particulière, 
qu'il est de nature à entraîner une lésion du disque intervertébral et que les 
symptômes de la hernie discale (syndrome vertébral ou radiculaire) apparaissent 
immédiatement, entraînant aussitôt une incapacité de travail. Dans de telles 
circonstances, l'assureur-accidents doit, selon la jurisprudence, allouer ses 
prestations également en cas de rechutes et pour des opérations éventuelles. Si la 
hernie discale est seulement déclenchée, mais pas provoquée par l'accident, 
l'assurance-accidents prend en charge le syndrome douloureux lié à l'événement 
accidentel. En revanche, les conséquences de rechutes éventuelles doivent être 
prises en charge seulement s'il existe des symptômes évidents attestant d'une 
relation de continuité entre l'événement accidentel et les rechutes (voir notamment 
RAMA 2000 n° U 378 p. 190 consid. 3; arrêt du Tribunal fédéral 8C_32/2014 du 
22 décembre 2014 consid. 2.3; arrêt du Tribunal fédéral 8C_373/2013 du 
11 mars 2014 consid. 3.3). 
La preuve médicale de la causalité naturelle dans le cas d’une hernie discale, 
décompensée par l’accident assuré, est remplacée par la présomption 
jurisprudentielle – qui se fonde sur la littérature médicale – selon laquelle une 
aggravation traumatique d’un état dégénératif préexistant de la colonne vertébrale 
cliniquement asymptomatique doit être considérée comme étant terminée, en règle 
générale, après six à neuf mois, au plus tard après un an (arrêts du Tribunal fédéral 
8C_412/2008 du 3 novembre 2008 consid. 5.1.2 et 8C_467/2007 du 25 octobre 
2007 consid. 3.1; voir également arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 354/04 
du 11 avril 2005 consid. 2.2 avec références). S’il s’agit d’un accident sans lésions 
structurelles au squelette, il y a lieu de considérer que la chronicisation des plaintes 
doit être attribuée à d’autres facteurs (étrangers à l’accident). Des plaintes de 
longue durée consécutives à une simple contusion doivent en effet souvent être 
imputées à un trouble de l’adaptation ou de graves perturbations psychiques (arrêt 
du Tribunal fédéral des assurances U 354/04 du 11 avril 2005 consid. 2.2; voir 
également arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 60/02 du 18 septembre 2002). 


 
 
 
 
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Le lien de causalité naturelle entre un accident et une hernie a notamment été nié 
dans les cas suivants : une chute dans un escalier n’est pas la cause d’une hernie 
discale, lorsque l’assuré souffrait déjà d’une discopathie avant l’accident et que 
celle-ci a été aggravée de 15% environ par la chute, dès lors que l’accident ne peut 
être qualifié d’événement sans lequel le dommage ne se serait pas produit (RAMA 
1986 n° K 703 p. 473 et ss, consid. 2b) ; lorsque l’assuré souffrait depuis plusieurs 
années d’une modification dégénérative du tissu conjonctif de l’anneau extérieur du 
disque intervertébral et qu’il est pratiquement sûr que la hernie discale puisse être 
attribuée à ce dommage du disque intervertébral (RAMA 1990 n° K 849 p. 325). 
8. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité 
de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent 
l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de l'assuré à 
des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin 
doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 V 351 
consid. 3b). 
Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 


 
 
 
 
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généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 
On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il 
n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 
plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; 
SVR 2008 IV n. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée 
par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 2009 consid. 2.2). 
9. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; ATF 126 V 353 consid. 5b ; 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
10. Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont 
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, 
il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; 
ATF 122 II 464 consid. 4a, ATF 122 III 219 consid. 3c). Une telle manière de 
procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 de la Constitution 
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (RS 101 - Cst; SVR 2001 IV 
n. 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant 
toujours valable (ATF 124 V 90 consid. 4b, ATF 122 V 157 consid. 1d). 
11. En l’espèce, l’intimée considère, sur la base du rapport d’expertise du Dr P______, 
que l'accident du 11 mai 2007 n'est pas de nature à provoquer une hernie discale, 
mais tout au plus à déclencher les symptômes d'une atteinte dégénérative 
préexistante, et que le statu quo sine a été atteint au plus tard une année après le 
sinistre. 


 
 
 
 
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Le recourant conteste ce point de vue, s'appuyant sur l’appréciation divergente des 
Drs G______ et L______. Il souligne notamment que l'accident a immédiatement 
entraîné les symptômes douloureux, qu’il est depuis en incapacité de travail 
partielle, et qu’il ne présentait aucun antécédent médical au niveau des lombaires, 
hormis une usure normale des disques. 
12. En premier lieu, la chambre de céans rappelle que le Dr M______ a signalé un 
canal lombaire constitutionnellement étroit rétréci par des protrusions discales 
étagées de L2 àL5 (rapport du 5 mars 2009), que le Dr N______ a notamment 
rapporté des discopathies lombaires étagées d’origine maladive, constitutionnelle et 
dégénérative, soit un canal lombaire étroit sur des pédicules courts et d’importantes 
herniations discales spongieuses, malformation acquise durant l’enfance et 
l’adolescence (rapport du 21 octobre 2010), que le Dr O______ a confirmé l’aspect 
de canal lombaire étroit congénital sur toute la hauteur, avec un aspect rétréci de 
façon significative au niveau L3-L4 (rapport du 11 juin 2013), et que le Dr 
P______ a fait état de troubles dégénératifs du rachis et plus particulièrement une 
discopathie L4-L5 (rapport du 6 février 2014). Quant au Dr G______, il a lui aussi 
retenu que le recourant présentait une dégénérescence discale physiologique pluri-
étagée préexistante à la chute du 11 mai 2007 (rapport du 13 avril 2011). 
L’existence d’un état maladif antérieur à l’accident est donc établie. 
13. Il convient à présent de se déterminer sur le rapport de causalité naturelle entre les 
troubles présentés par le recourant et l’accident du 11 mai 2007 et, cas échéant, sur 
un retour au statu quo ante ou sine. 
Dans son rapport d’expertise du 6 février 2014, le Dr P______ a diagnostiqué des 
lombosciatalgies bilatérales non déficitaires sur un canal lombaire étroit et sur un 
status après une cure d’une volumineuse hernie discale L4-L5 gauche le 
16 mai 2007. A l’instar des Drs I______ et J______, le Dr P______ a estimé que le 
tableau de lombosciatalgies était majoré par une composante non organique. Selon 
lui, le sinistre avait uniquement décompensé un état antérieur, à savoir des troubles 
dégénératifs du rachis et plus particulièrement une discopathie L4-L5, et le statu 
quo sine était rétabli une année après l’événement accidentel. L’expert a rappelé 
que le Dr H______ avait également admis une aggravation transitoire de l’état de 
santé suite au traumatisme, durant six à douze mois, et que le Dr N______ avait 
retenu que le recourant avait présenté une simple contusion lombo-fessière ayant 
uniquement révélé la pathologie lombaire dégénérative. Compte tenu de la faible 
énergie de l’événement et des discopathies étagées préexistantes, ce médecin avait 
fixé le retour au statu quo sine après six semaines. A l’inverse, les Drs G______, 
J______ et L______ avaient estimé qu’il existait une relation de causalité naturelle 
certaine entre l’événement accidentel et la mise en évidence de la hernie discale, et 
depuis lors la persistance d’un tableau douloureux. Ces médecins argumentaient 
essentiellement par le fait que ce tableau n’avait jamais été symptomatique 
auparavant. L’expert a expliqué que la rupture ligamentaire, mise en évidence lors 
de l’intervention, était l’expression d’une luxation herniaire récente. Toutefois, le 


 
 
 
 
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prolapsus discal correspondait au dernier stade ou à l’ultime événement d’un 
processus dégénératif de longue durée, de nature maladive. Lorsque les symptômes 
caractéristiques de la hernie discale apparaissaient immédiatement après un 
traumatisme adéquat, il convenait d’admettre une influence causale partielle et de 
considérer que les troubles engendrés étaient la conséquence d’un traumatisme pour 
une période qui s’échelonnait d’une demie à une année, compte tenu de la faible 
influence qu’exerçait l’événement mécanique unique et de l’impossibilité de 
démontrer qu’une lésion discale était spécifiquement traumatique. Partant, l’expert 
a confirmé la prise de position du Dr H______ et estimé que le statu quo sine avait 
été rétabli à douze mois du sinistre au maximum. 
La chambre de céans constate que le rapport d’expertise du Dr P______, dépourvu 
de contradiction, remplit toutes les exigences formelles auxquelles la jurisprudence 
soumet la valeur probante d’un tel document. L’expert a en effet étudié toutes les 
pièces du dossier, dont les documents radiologiques, et a procédé à des anamnèses 
détaillées, d’un point de vue personnel, actuel et systématique. Il a pris en 
considération les plaintes du recourant, réalisé les examens complémentaires 
adéquats, et clairement expliqué les raisons pour lesquelles il se distançait de l’avis 
d’autres médecins. Ses conclusions, dûment motivées, résultent d’une analyse 
complète de la situation médicale, objective et subjective. 
14. Reste donc à examiner si d’autres médecins ont émis des opinions contraires aptes à 
mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de cet expert. 
a. Le Dr J______ a retenu, dans son rapport d’expertise du 18 avril 2008, que le 
recourant avait été victime d’un traumatisme grave du rachis lombaire qui avait 
provoqué une hernie discale et un étirement ligamentaire. A titre d’état antérieur, il 
a fait état d’un canal lombaire étroit, lequel n’avait toutefois aucune influence. 
Cette appréciation n’est pas convaincante pour plusieurs raisons. D’une part, le 
Dr J______ n’a pas pris en considération toutes les lésions préexistantes puisque 
son rapport ne mentionne pas les importantes herniations discales spongieuses, 
relevées plus tard par le Dr N______ (cf. rapport du 21 octobre 2010). D’autre part, 
il n’a pas développé les motifs pour lesquels il admettait que la chute du recourant, 
de sa propre hauteur, avait causé, et non pas uniquement déclenché, une hernie 
discale. En outre, il a considéré que des troubles psychologiques prédominaient le 
tableau clinique et provoquaient une nette majoration des symptômes douloureux, 
ce qui permet de douter de ses conclusions selon lesquelles les symptômes 
présentés seraient en relation de causalité avec l’ensemble des lésions laissées par le 
traumatisme. Enfin, il sied de relever que le Dr P______ a expliqué qu’une rupture 
ligamentaire récente, qui était l’expression d’une luxation herniaire récente, ne 
contredisait en rien la théorie selon laquelle une hernie discale correspondait à 
l’ultime événement d’un processus dégénératif de longue durée. 
b. Dans son premier rapport du 4 avril 2009, le Dr L______ a notamment considéré 
que les lombosciatalgies étaient en relation de causalité certaine avec le sinistre car 


 
 
 
 
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la symptomatologie était apparue soudainement et immédiatement après une chute 
violente chez un homme n’ayant pas souffert du rachis auparavant et qui ne 
présentait aucune maladie influençant de manière significative l’état de santé. 
L’état antérieur était normal au niveau du rachis et la symptomatologie actuelle 
n’était pas typique de celle d’un canal lombaire étroit et restait identique depuis 
l’accident. 
La chambre de céans relève, à l’instar du Dr P______, que l’argumentation du 
Dr L______ est essentiellement basée sur la concordance temporelle entre 
l’accident et l’atteinte à la santé et sur le fait que le recourant était asymptomatique 
avant la chute du 11 mai 2007. Or, il est rappelé que de jurisprudence constante, le 
fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance 
d'un accident ne suffit pas pour retenir l’existence d’un rapport de causalité 
naturelle avec l’événement assuré. En outre, l’affirmation selon laquelle l’état 
antérieur était normal au niveau du rachis est clairement contredite par de 
nombreuses pièces du dossier. 
Dans son complément du 5 juin 2009, le Dr L______ s’est montré moins 
catégorique. En effet, il a noté qu’il était difficile de démontrer que la hernie discale 
avait été provoquée par la chute accidentelle et de déterminer si l’état antérieur du 
disque avait pu jouer un rôle puisque l’on ne savait pas s’il y avait déjà une hernie 
discale L4-L5 avant le 11 mai 2007. Il a alors conclu que, faute de lésion osseuse, 
la chute du 11 mai 2007 n’avait plus de répercussion sur les lombalgies au-delà 
d’un délai de douze mois. Il appert ainsi que son appréciation rejoint désormais 
celle du Dr P______ sur ce point. S’agissant des irradiations douloureuses dans les 
membres inférieurs, le Dr L______ ne s’est pas prononcé et a préconisé la 
réalisation d’un ENMG, examen réalisé par l’expert P______. 
Dans ces conditions, il s’impose de constater que l’opinion du Dr L______ ne 
comporte aucun élément permettant de remettre en cause le rapport d’expertise du 
Dr P______. 
c. Le Dr G______ a considéré que la hernie discale avait clairement une origine 
post-traumatique et que la chute avait été suffisante pour expulser un fragment 
herniaire (rapport du 7 mars 2008). Compte tenu de l’anamnèse et de l’apparition 
brutale et immédiatement après la chute des symptômes, il ne faisait aucun doute 
qu’il s’agissait d’un accident (rapport du 28 mai 2009). Il a admis l’existence d’une 
dégénérescence discale physiologique pluri-étagée préexistante à l’accident, mais 
considéré que les lombalgies chroniques étaient liées à l’extrusion brutale et post-
traumatique d’une hernie. Les symptômes étaient clairement apparus après la chute, 
même à basse énergie (rapport du 13 avril 2011). 
A nouveau, cette opinion divergente est basée principalement sur le fait que le 
recourant était asymptomatique avant le sinistre et que les douleurs sont apparues 
immédiatement après la chute, ce qui est insuffisant à établir un lien de causalité 
naturelle. Le Dr G______ n’a fait état d’aucun paramètre qui aurait été ignoré par le 


 
 
 
 
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Dr P______ et qui permettrait de conclure que la chute bénigne du recourant serait 
la cause proprement dite de la hernie. Etant rappelé la différence de mandat entre 
ces deux médecins, l’avis contraire du Dr G______ ne permet pas de remettre en 
cause les conclusions du Dr P______. 
d. Enfin, les documents produits par le recourant en cours d’instance ne sont pas 
déterminants. En effet, la Dresse Q______ se limite à certifier que son patient n’a 
jamais présenté de pathologie vertébré-discale avant l’accident (rapport du 
19 août 2014), et le Dr G______ a affirmé que l’état actuel était uniquement à 
mettre sur le compte de l’accident, sans apporter de nouveaux arguments. 
15. Compte tenu de ce qui précède, la chambre de céans reconnaît une pleine valeur 
probante au rapport du Dr P______ et fera donc siennes les conclusions de cet 
expert, lesquelles sont au demeurant conformes à la jurisprudence développée en 
matière de hernie discale. 
En effet, le recourant a chuté dans les escaliers et est tombé de sa propre hauteur sur 
les fesses. Cet événement relativement banal ne revêt aucune importance 
particulière et n’est pas propre à léser un disque intervertébral. Il se distingue 
nettement de ceux propres à provoquer la survenance d'une hernie discale retenus 
par la pratique médicale, tels qu’une chute libre d'une hauteur importante, un saut 
de 10 mètres de hauteur ou encore un télescopage à grande vitesse (cf. arrêt du 
Tribunal fédéral des assurances U 7/02 du 30 septembre 2002 consid. 5). Il apparaît 
ainsi, au degré de la vraisemblance prépondérante, que l’accident a uniquement 
déclenché la hernie discale et ne l’a pas provoquée, étant rappelé que le recourant 
présentait alors déjà de nombreuses discopathies dégénératives. En outre, s’agissant 
d’un accident sans lésions structurelles au squelette, la chronicisation des plaintes 
du recourant doit être attribuée à des facteurs étrangers à l’accident. En application 
de la présomption jurisprudentielle, l’aggravation traumatique de l’état dégénératif 
préexistant de la colonne vertébrale cliniquement asymptomatique doit 
effectivement être considérée comme étant terminée au plus tard après un an. 
Eu égard à tout ce qui précède, il est établi, au degré de la vraisemblance requis, 
que la chute du 11 mai 2007 a uniquement décompensé un état antérieur et que le 
statu quo sine a été atteint le 11 mai 2008 au plus tard. 
16. Au vu de ce qui précède, le recours est rejeté. 
Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA). 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Sylvie SCHNEWLIN 
 
Le président 
 
 
 
 
Raphaël MARTIN 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le