ge_gerichte · ACJC/1250/2014 · 2014-10-17 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties, ainsi qu'à l'Office des poursuites par plis 
recommandés du 20.10.2014. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/22969/2013 
ACJC/1250/2014
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU VENDREDI 17 OCTOBRE 2014 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______ (Allemagne), recourant contre un jugement sur 
opposition à séquestre rendu par la 4ème Chambre du Tribunal de première instance de 
Genève le 2 juin 2014, comparant par Me Bénédict Fontanet, avocat, Grand-Rue 25, 
case postale 3200, 1211 Genève 3, en l'étude duquel il fait élection de domicile, 
et 
B______, ayant son siège ______, intimée, comparant par Me Daniel Richard, avocat, 
avenue Jules-Crosnier 8, 1206 Genève, en l'étude duquel elle fait élection de domicile. 
 


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EN FAIT 
A. 
a. B______ (ci-après : B______ ou la société) est une société à responsabilité 
limitée inscrite au Registre du commerce de Genève qui poursuit comme but : 
« activité dans le domaine de l'audiovisuel, notamment production et réalisation; 
activité dans le domaine de la communication; organisation d'événements et de 
spectacles; agence artistique; agences de marketing ». 
A______ et C______ en sont les associés gérants, avec signature individuelle. 
L'art. 10 des statuts de la société, dans sa teneur du 30 octobre 2012, dispose que 
les associés s'abstiennent de tout ce qui porte préjudice aux intérêts de la société. 
Ils ne peuvent en particulier gérer des affaires qui leur procureraient un avantage 
particulier et qui serait préjudiciable au but de la société. Les associés ne peuvent 
exercer d'activités qui font concurrence à la société. Ils peuvent, moyennant 
l'approbation écrite de tous les autres associés, exercer des activités qui violent le 
devoir de fidélité ou l'interdiction de faire concurrence. 
Selon l'art. 26 des statuts, les gérants ainsi que les tiers chargés de la gestion 
exercent leurs attributions avec toute la diligence nécessaire, ils veillent 
fidèlement aux intérêts de la société et sont tenus à la sauvegarde du secret des 
affaires. Ils s'abstiennent de tout ce qui porte préjudice à la société. Ils ne peuvent 
en particulier gérer des affaires qui leur procureraient un avantage particulier et 
qui seraient préjudiciables au but de la société. 
b. Selon contrat de travail conclu entre les parties, A______ a été engagé à 60% 
en qualité de responsable production événements et audiovisuel à partir du 1er 
janvier 2004. Le délai de congé a été fixé à un mois la première année de travail, à 
deux mois, de la 2ème année à la 9ème année de travail, puis à trois mois dès la 
10ème année de travail. 
A______ était soumis à une clause de non-concurrence dont la teneur est la 
suivante : « pendant la durée de son contrat, l'employeur pourra exiger du 
collaborateur que celui-ci s'abstienne de lui faire concurrence de quelque manière 
que ce soit, directement ou indirectement, notamment d'exploiter pour son propre 
compte une entreprise concurrente, d'y travailler ou d'y prendre une participation. 
Les domaines visés dans cet alinéa sont les suivants : la production, la réalisation 
et l'organisation de congrès et de séminaires, ainsi que l'organisation d'événements 
en tous genres. 
À l'issue du contrat et pendant un an la présente clause de non-concurrence 
perdure, mais sa portée est réduite aux domaines suivants : acquisition de 
clientèle, relation clientèle, prospection et démarchage commercial dans les 
domaines d'activité de l'entreprise. Cette clause de non-concurrence s'étendra à 


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tout le territoire de la Suisse romande et de la France voisine. Toute violation de 
cette clause par le collaborateur entraînera le paiement par lui d'une pénalité de 
Frs. 100 000.-, sous réserve de la réparation du dommage qui excéderait cette 
somme, ainsi que l'abandon immédiat de l'emploi et/ou de l'activité incriminée ». 
c. D______ (ci-après : D______) est une société à responsabilité limitée ayant son 
siège à ______ en Allemagne, active dans la création et la commercialisation de 
mobilier d'extérieur. 
D______ a été cliente de B______ en 2007. 
d. À la mi-juin 2013, D______ a sollicité les services de B______. Celle-ci 
allègue qu'elle devait se charger de l'organisation d'un "tour du monde 
événementiel", débutant à la Foire de H______, se poursuivant par différents 
événements en collaboration avec E______, et finissant par deux événements à 
______ ("F______" et "G______"). Dans le cadre de ce mandat, A______ a 
effectué plusieurs déplacements à l'étranger (______, ______, ______), estimés à 
2'325 fr. 01 selon une note interne non datée de B______ (pièce 7 intimée). 
A teneur d'un échange de courriers électroniques en juillet et août 2013 (pièces 8 
et 9 intimée) entre A______ et D______, le premier devait se charger de 
l'organisation d'un événement à H______ en 2014 pour le compte de la seconde. 
A______ a résumé l'activité déployée pour D______ jusqu'au 14 août 2013 dans 
un tableau joint à un message du même jour, mais non produit (pièce 13 intimée). 
 
e. Suite au constat unanime que la société devait modifier son organisation, 
A______ a indiqué, dans un courrier du 21 août 2013 adressé à son associée, qu'il 
était disposé à démissionner de ses fonctions et à lui laisser prendre les rênes de la 
société, étant précisé qu'il avait de toute manière décidé de donner une nouvelle 
orientation à ses activités professionnelles, dans l'idéal au plus tard à compter du 
1er novembre 2013 (pièce 4 recourant). Il affirme lui avoir mentionné oralement à 
plusieurs reprises depuis cette date qu'il était en tractations avancées avec 
D______ pour entrer à son service en qualité de directeur marketing dès le mois 
de novembre 2013. 
 
Le 22 août 2013, C______ a répondu que la poursuite des activités 
professionnelles communes n'était en effet pas possible, qu'elle n'était pas en 
mesure, en l'état et pour des raisons de santé, d'assumer la gestion de la société et 
son cahier des charges chez B______, et qu'elle proposerait une solution le 25 
août suivant (pièce 4bis recourant). 
f. Le 30 août 2013, B______ a adressé une facture de 11'048 fr. 60 à D______, 
soit 6'400 fr. de « Consultancy fees, working days » et 4'648 fr. 60 au titre de 
« expenses ». 


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g. Par courrier électronique du 4 septembre 2013, D______ a informé A______ 
du calendrier et de l'agenda des réunions auxquelles elle souhaitait le voir 
participer. Le même jour celui-ci a répondu qu'il avait donné sa démission à 
B______, moyennant un délai de congé de deux mois. Devant être à la disposition 
du nouveau CEO durant tout le mois de septembre, il ne pouvait assister aux 
réunions, sauf à trouver un arrangement avec son employeur (pièces 10 et 11 
intimée). 
h. Les discussions en vue de régler l'avenir de B______ ont abouti à un projet de 
vente des parts de C______ et de A______ à I______, directeur. Un contrat de 
cession devait être signé le 8 octobre 2013. I______ ayant toutefois renoncé au 
projet, la vente n'a finalement pas eu lieu. 
i. Il ressort de plusieurs courriers électroniques des 24 septembre et 8 octobre 
2013, que D______ se préparait à accueillir A______ comme directeur marketing 
(pièces 14 à 16 intimée). 
 
j. A______ s'est rendu à ______ aux Philippines du 2 au 11 octobre 2013, à 
l'invitation de D______. Il affirme qu'il s'agissait avant tout d'un voyage 
d'agrément. 
 
Les 13 et 21 octobre 2013, A______ et D______ ont échangé des courriels dont 
l'objet était "Projet D______", dans lesquels il était question d'une rencontre qui 
devait avoir lieu à Paris. A______ indiquait également avoir avancé sur le 
"______ project", parlait du E______ et demandait des nouvelles de "G______" 
(pièces 17 et 22 intimée). Les 18 et 25 octobre 2013, il échangeait des courriers 
électroniques avec D______ concernant les détails de l'organisation de la Foire de 
H______ (pièce 23 intimée). 
 
Dès le 16 octobre 2013, A______ a pris des mesures en vue de son 
déménagement en Allemagne et de ses débuts chez D______ (pièces 19 à 21, 24 
et 25 intimée). 
 
Le 17 octobre 2013, D______ a adressé à A______ une liste des "événements 
D______ octobre 2013 – avril 2014", devant avoir lieu dans différents pays, à 
l'exclusion de la Suisse et de la France. Il y est fait mention du "______" à 
H______ du 8 au 13 avril 2014, le responsable étant "B______ (D______ HQ)" 
(pièce 18 intimée). 
 
k. Dans un courrier du 28 octobre 2013, le conseil de A______ a indiqué au 
conseil de B______ que son client avait appris que I______ avait renoncé à 
reprendre la société. Il énonçait les conditions auxquelles son mandant était 
disposé à se retirer définitivement de B______ (pièce 26 intimée). 


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l. Le 1er novembre 2013, A______ a commencé à travailler pour D______ en 
qualité de directeur marketing. 
B. 
a. Par requête déposée le 5 novembre 2013 au greffe du Tribunal de première 
instance, B______ a conclu à ce que le Tribunal ordonne le séquestre à 
concurrence de 100'000 fr. plus intérêts à 5% l'an à compter du 1er août 2013, en 
mains de J______, et de K______, de tous avoirs, espèces, valeurs, titres, créances 
et autres biens de quelque nature qu'ils soient, y compris les créances découlant de 
lettres de crédit ou de garantie bancaire, connaissement, ou actions en compte, 
dépôt ou coffre-fort, propriétés de A______, déposés en son nom propre, sous 
compte individuel ou au nom d'un tiers, ou sous toute autre désignation numérique 
ou pseudonyme conventionnel, dont le tiers, en mains de qui le séquestre était 
pratiqué, savait ou devait savoir qu'ils étaient en réalité propriété de A______. 
 
Elle alléguait en substance que dès juin 2013, A______ avait violé la clause de 
non-concurrence prévue contractuellement, en travaillant à son compte pour 
D______, cliente de la société, et en se faisant engager par celle-ci, sans même 
avoir résilié le contrat qui les liait. La créance résultant de cette violation 
correspondait au montant de la clause pénale de 100'000 fr. 
 
Tout en admettant que A______ disposait d'avoirs suffisants pour honorer sa dette 
de 100'000 fr., B______ ajoutait qu'il tentait de se soustraire à ses obligations en 
s'installant en Allemagne dès le 1er novembre 2013, sans indiquer son nouveau 
domicile au contrôle de l'habitant. Dès lors, tout laissait craindre qu'il fasse 
disparaître ses biens. 
 
b. Le Tribunal a ordonné le séquestre le 5 novembre 2013, sur la base de l'art. 271 
al. 1 ch. 1 et 2, et/ou ch. 4 LP, pour une créance de 100'000 fr. Dans la rubrique 
« titre et date de la créance/cause de l'obligation » il était indiqué « violation de la 
clause de non-concurrence du contrat de travail Monsieur A______ et B______ 
du 1er janvier 2004 - application de la clause pénale ». 
 
c. Le 18 novembre 2013, A______ a formé opposition à l'ordonnance précitée. Il a 
conclu, sous suite de frais et dépens, à l'annulation du séquestre et à la levée de la 
mesure, et, subsidiairement, à ce que B______ soit astreinte à fournir des sûretés à 
hauteur de 75'000 fr. 
 
Il a contesté toute violation de la clause de non-concurrence contenue dans son 
contrat de travail. L'activité déployée pour D______ l'avait été en sa qualité 
d'employé de B______ et avait d'ailleurs fait l'objet d'une facture du 30 août 2013 
de la seconde à la première. Dès août 2013, il avait fait part de son intention de se 
retirer de la société au 31 octobre 2013, pour rejoindre D______, ce qui n'avait 
suscité aucune opposition. Son voyage aux Philippines en octobre 2013 était de 
pur agrément (vacances). Les activités déployées par B______ et D______ 
n'étaient pas les mêmes, la clause de non concurrence était expressément limitée à 


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la Suisse romande et à la France voisine, alors que D______ avait son siège en 
Allemagne. Aucun des événements promotionnels organisés par D______, présent 
ou futur, ne devait avoir lieu sur le territoire visé par la prohibition de 
concurrence. 
 
A______ a enfin contesté s'être rendu en Allemagne pour se soustraire à ses 
obligations; preuve en était qu'il n'avait aucunement clôturé ses comptes dans les 
établissements bancaires suisses. Sa nouvelle adresse en Allemagne était connue. 
 
Au titre du dommage, il a fait valoir que le séquestre injustifié le privait de l'accès 
à ses économies, l'obligeant à emprunter de l'argent pour faire face à ses 
obligations financières. Si le tribunal devait rejeter son opposition, cela 
entraînerait d'importants frais judiciaires ainsi que des honoraires d'avocats 
substantiels. 
 
d. Dans sa réponse du 20 janvier 2014, à laquelle était jointe un chargé de pièces 
(pièces 31 à 44 intimée), B______ a persisté dans sa requête et conclu au rejet de 
l'opposition. Elle a fait valoir que tant l'activité de B______ que celle de D______ 
consistait en la création, l'organisation et la gestion d'événements. La facture de 
B______ à D______ du 30 août 2013 ne couvrait pas toute l'activité déployée par 
A______ de juin à août 2013, et celle exercée de septembre à octobre 2013 n'avait 
jamais été facturée par B______. Celle-ci a dès lors produit une "estimation" du 
29 octobre 2013, adressée à D______, de 254'000 fr., concernant "H______ 2014, 
Consultancy fess, dessin 3D, July and August, September and October 2013, CHF 
1'350/day" (pièce 37 intimée). 
 
B______ a également fait valoir que sa créance à l'encontre de A______ se 
fondait sur la violation par ce dernier de ses obligations de diligence et de fidélité 
découlant de son contrat de travail, ainsi que sur celle de ses obligations résultant 
de sa qualité d'associé gérant de la société, pour un dommage total estimé à 
350'000 fr. 
 
Certaines des pièces produites consistaient en diverses attestations datées de 
décembre 2013, émanant d'employés de B______ et relatant le déroulement des 
faits (pièces 39, 40, 43 et 46 intimée), d'autres correspondaient à celles déjà 
déposées avec la requête de séquestre (pièces 8/33, 23/32) et/ou étaient antérieures 
à celle-ci (pièces 31 à 38). 
 
e. Par jugement du 2 juin 2014, le Tribunal a rejeté l'opposition formée le 
19 novembre 2013 par A______ contre l'ordonnance de séquestre rendue le 5 
novembre 2013, arrêté les frais judiciaires à 500 fr., les a mis à la charge de 
A______, les a compensés avec l'avance du même montant fourni par lui et l'a 
condamné à verser à B______ la somme de 2'500 fr. à titre de dépens. 


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En substance, le Tribunal a d'abord retenu que le dommage résultant de la 
violation de l'obligation de diligence par l'employé durant le contrat ne pouvait 
revêtir la forme d'une peine conventionnelle, et qu'en conséquence la créance de 
B______, fondée sur une telle peine, n'était pas vraisemblable. Ensuite, B______ 
n'avait pas rendu vraisemblable sa créance résultant d'une violation de 
l'interdiction de faire concurrence après la fin des rapports de travail, dans la 
mesure où A______ exerçait son nouvel emploi dans une zone géographique non 
visée par la prohibition, et ne travaillait plus dans la branche d'activité de 
B______. En revanche, B______ avait rendu vraisemblable, essentiellement dans 
le cadre de l'opposition à séquestre, l'existence d'une créance fondée sur les art. 
321a et 321e CO, car il était démontré avec une certitude suffisante que A______ 
avait déployé une activité importante pour D______ pendant plus de quatre mois, 
que ses prestations auraient dû être facturées 1'350 fr. par jour, que seuls 
11'048 fr. 60 avaient été facturés à D______ de juin à août 2013, à l'exclusion de 
tout montant pour septembre et octobre 2013 et que la rémunération perdue 
représentait un montant supérieur à 100'000 fr. 
C. 
a. Par acte expédié au greffe de la Cour le 13 juin 2014, A______ (ci-après : le 
recourant) a formé recours contre ce jugement, concluant à son annulation ainsi 
qu'à celle du séquestre n° 1______ ordonné le 5 novembre 2013, et à la levée de 
ce dernier, à la mise des frais judiciaires de première et deuxième instance à la 
charge de B______, et subsidiairement à ce que B______ soit astreinte à fournir 
des sûretés à hauteur de 75'000 fr. 
 
b. Dans sa réponse du 11 juillet 2014, B______ (ci-après : l'intimée) a conclu au 
rejet du recours et à la confirmation du jugement entrepris, ainsi qu'au rejet des 
conclusions relatives à la fourniture de sûretés. Elle a produit une ordonnance du 
Tribunal du 2 juin 2014 de mesures provisionnelles (pièce 47 intimée), rendue 
dans une autre procédure opposant les mêmes parties (ordonnant la suspension de 
tous les droits et obligations de gestion liés à la qualité d'associé et de gérant de 
A______ et la restitution de divers matériels appartenant à B______). 
 
c. Le recourant a persisté dans ses conclusions dans une réplique du 25 juillet 
2014. L'intimée n'a pas fait usage de son droit de dupliquer. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Contre une décision sur opposition à séquestre, seul le recours motivé, formé 
par écrit dans un délai de dix jours à compter du lendemain de la notification de la 
décision est recevable (art. 309 let. b ch. 6, 319 let. a, 321 al. 1 et al. 2, 142 
al. 1 CPC). 
 
Déposé selon la forme et dans le délai légal, le présent recours est recevable à la 
forme. 


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1.2 La cognition de la Cour est limitée à la violation du droit et à la constatation 
manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC et 278 al. 3 LP). 
2. 
Le recourant fait grief aux premiers juges d'avoir fondé sa décision sur opposition 
essentiellement sur des pièces produites par l'intimée avec son mémoire de 
réponse et non au moment du dépôt de sa requête de séquestre. 
 
L'intimée soutient qu'elle était autorisée à apporter tous les faits et moyens de 
preuves nouveaux dans le cadre de la procédure d'opposition au séquestre, sans 
qu'il y ait lieu de distinguer s'il s'agissait de vrais ou de faux novas. 
 
2.1 Dans un arrêt 5A_980/2013 du 16 juillet 2014 consid. 4.2.3, le Tribunal 
fédéral a rappelé qu'il avait admis, dans des décisions antérieures, la possibilité 
d'invoquer des faits nouveaux proprement dits non seulement dans la procédure de 
recours de l'art. 278 al. 3 LP, mais également dans la procédure d'opposition au 
séquestre selon l'art. 278 al. 1 LP. En effet, dans le cadre de cette dernière, le 
débiteur (ou le tiers) dont les droits sont touchés par le séquestre (art. 278 
al. 1 LP) et qui n'a pas pu participer à la procédure d'autorisation de séquestre 
(art. 272 et 274 LP), a la possibilité de présenter ses objections; le juge réexamine 
donc en contradictoire la réalisation des conditions du séquestre qu'il a ordonné. 
L'opposant doit tenter de démontrer que son point de vue est plus vraisemblable 
que celui du créancier séquestrant (arrêt 5A_925/2012 du 5 avril 2013 consid. 9.3 
et les références). La procédure d'opposition ayant le même objet que la procédure 
d'autorisation de séquestre, le juge doit revoir la cause dans son entier et tenir 
compte de la situation telle qu'elle se présente au moment de la décision sur 
opposition (arrêts 5A_328/2013 du 4 novembre 2013 consid. 4.3.2; 5A_364/2008 
du 12 août 2008 consid. 4.1.1; STOFFEL/CHABLOZ, in Commentaire romand, 
Poursuite et faillite, 2005, n° 28 ad art. 278 LP; WALDER/KULL/KOTTMANN, 
Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, Art. 159-292, 4ème éd., 
1997/99, n° 1 ad art. 278 LP; cf. aussi: GILLIERON, Commentaire de la loi fédérale 
sur la poursuite pour dettes et la faillite, articles 271-352, 2003, n° 81 ad 
art. 278 LP, selon lequel le pouvoir de réexamen du juge du séquestre ne saurait 
être plus restreint que celui de l'autorité de recours, devant laquelle les parties 
peuvent invoquer des faits nouveaux en vertu de l'art. 278 al. 3, 2ème phrase, LP). 
Cette solution est conforme à la volonté du législateur, selon laquelle, si l'état de 
fait se modifie alors que la procédure d'opposition est pendante, les circonstances 
nouvelles doivent être prises en compte, afin d'éviter qu'un séquestre ne soit 
prononcé alors que les circonstances s'y opposent (Message concernant la révision 
de la loi sur la poursuite pour dettes et la faillite du 8 mai 1991, FF 1991, p. 199). 
 
Le Tribunal fédéral a en revanche laissé ouverte la question de la recevabilité des 
pseudo-novas, que ce soit dans la procédure d'opposition ou dans celle de recours. 


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2.2 En l'espèce, la plupart des pièces produites par l'intimée avec son mémoire de 
réponse dans le cadre de la procédure d'opposition au séquestre sont antérieures à 
la date du dépôt de la requête initiale (pièces 31 à 38 intimée), sans qu'aucune 
explication ne soit fournie sur les raisons pour lesquelles elles n'ont pas été 
déposées plus tôt. Seules les attestations établies par les employés de l'intimée 
sont postérieures à l'ordonnance de séquestre (pièces 39, 40, 43 et 46 intimée). 
 
Cela étant, la question de la recevabilité de ces pièces, en première ou en seconde 
instance, peut rester ouverte, dans la mesure où le séquestre n'aurait pas dû être 
ordonné, respectivement doit être levé, pour les considérations qui suivent, 
indépendamment de leur prise en compte. 
3. 
Le recourant fait tout d'abord grief au premier juge d'avoir omis, de façon 
manifestement inexacte, de tenir compte du fait qu'il était en vacances durant le 
mois d'octobre 2013. Il n'avait donc pas pu travailler pour D______ durant cette 
période, ni causer de préjudice à B______. 
 
Ensuite, c'est en appréciant de manière insoutenable les pièces produites par 
B______, en particulier vingt et un courriers éléctroniques et une estimation de 
facture du 29 octobre 2013, sujette à caution et produite postérieurement à 
l'opposition à séquestre, que le premier juge était parvenu à la conclusion que le 
recourant avait travaillé à plein temps pour D______ durant quatre mois et demi. 
 
Le recourant reproche également au premier juge d'avoir violé le droit (art. 272 
al. 1 ch. a LP) en considérant que l'intimée avait rendu vraisemblable le 
fondement juridique de sa créance. 
 
3.1 La constatation manifestement inexacte des faits équivaut à l'arbitraire. La 
constatation des faits ou l'appréciation des preuves est arbitraire si celle-ci est 
manifestement insoutenable ou en contradiction évidente avec la situation de fait, 
ou encore repose sur une inadvertance manifeste ou heurte de façon choquante le 
sentiment de la justice (HOHL, Procédure civile, tome II, 2010, n. 2509 et 2938 
p. 452 et 519 et réf. citées). 
 
Il incombe au recourant de motiver son recours, c'est-à-dire de démontrer le 
caractère erroné de la motivation attaquée. Sa motivation doit être suffisamment 
explicite pour que l'instance de recours puisse la comprendre aisément, ce qui 
suppose une désignation précise des passages de la décision que le recourant 
attaque et des pièces du dossier sur lesquelles repose sa critique (ATF 138 III 374 
consid. 4.3.1 pour l'appel, étant relevé qu'en matière de motivation, les exigences 
légales sont identiques pour le recours et l'appel : JEANDIN, Code de procédure 
civile commenté, 2011, n° 4 ad art. 321 CPC). 
 
En outre, il n'y a lieu à correction des faits taxés d'arbitraire que si cette correction 
est susceptible d'influer sur le sort de la cause; en d'autres termes, ces faits doivent 


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être pertinents pour l'issue du litige et conduire de la sorte à un résultat 
insoutenable (JEANDIN, op. cit., n° 5 ad art. 320 CPC; CHAIX, Introduction au 
recours de la nouvelle procédure civile fédérale, SJ 2009 II p. 257ss, n° 15). 
 
3.2 Dans la procédure d'opposition au séquestre, tant le premier juge que l'autorité 
cantonale supérieure statuent uniquement sous l'angle de la vraisemblance de la 
réalisation des conditions du séquestre (arrêts du Tribunal fédéral 5A_654/2010 
du 24 novembre 2011 consid. 7.2; 5A_870/2010 du 15 mars 2011 consid. 3.2; 
5P.341/2006 du 23 novembre 2006 consid. 3.2). 
 
Afin de rendre sa créance vraisemblable, le créancier doit alléguer les faits et, 
pratiquement, produire une pièce ou un ensemble de pièces qui permettent au juge 
du séquestre d'acquérir, sur le plan de la simple vraisemblance, la conviction que 
la prétention existe pour le montant énoncé et qu'elle est exigible. Il suffit que, sur 
la base d'éléments objectifs, le juge acquière l'impression d'une certaine 
vraisemblance de l'existence des faits allégués, sans pour autant qu'il doive 
exclure qu'il puisse en aller autrement (ATF 138 III 232 consid. 4.1.1 = JT 2012 II 
511; 132 III 715 consid. 3.1; 130 III 321 consid. 3.3; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_365/2012 du 17 août 2012 consid. 5.1; 5A_877/2011 du 5 mars 2012 
consid. 2.1; 5A_870/2010 cité consid. 3.2). 
 
La vraisemblance concerne l'existence de la créance, tant du point de vue du fait 
que du droit (STOFFEL, Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung 
und Konkurs II, 2ème éd., 2010, n. 8 ad art. 272). 
 
De son côté, le poursuivi doit s'efforcer de démontrer, en s'appuyant sur les 
moyens de preuve à sa disposition, que son point de vue est plus vraisemblable 
que celui du créancier séquestrant (arrêts du Tribunal fédéral 5A_482/2010 du 
16 septembre 2010 consid. 2.1; 5P.336/2003 du 21 novembre 2003 consid. 2). 
 
3.3 La violation de l'obligation de diligence et de fidélité par le travailleur 
(art. 321a CO), entraîne une obligation de réparer le dommage fondée sur 
l'art. 321e CO. Il appartient à l'employeur de prouver le dommage, son montant, la 
violation par le travailleur de ses obligations contractuelles et le rapport de 
causalité entre cette violation et le dommage (ATF 97 II 142 c. 5b). Lorsque la 
responsabilité de l’employé est engagée, il va de soi que les parties ne sauraient 
convenir que celui-ci doit verser à l’employeur une peine conventionnelle 
supérieure au montant qu’il aurait été tenu de verser, à titre de réparation, selon le 
régime légal (AUBERT, Commentaire romand, 2012, n. 7 ad art. 321e). 
 
3.4 En l'espèce, la Cour constate que l'intimée n'a pas rendu vraisemblable le 
montant du dommage prétendument subi du fait de la violation alléguée de ses 
obligations contractuelles et sociales par le recourant. 


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C/22969/2013 
 
Tout d'abord, en effet, durant les rapports contractuels, comme l'a retenu à juste 
titre le premier juge, le dommage résultant de la violation de l'obligation de 
diligence par l'employé ne peut revêtir la forme d'une peine conventionnelle, de 
sorte que le montant de 100'000 fr. ne peut être retenu à ce titre, sans autre 
démonstration qu'il correspond au dommage effectivement subi. L'allégation de 
dommage correspondant au montant de la peine conventionnelle est ainsi 
insuffisante, même sous l'angle de la vraisemblance. 
 
Ensuite, l'intimée n'a pas non plus rendu vraisemblable que le dommage 
effectivement subi s'élevait à 100'000 fr. 
 
A cet égard, l'"estimation de facturation à l'adresse de D______ du 29 octobre 
2013" (pièce 37 intimée), sur laquelle le Tribunal semble s'être fondé, n'a aucune 
valeur probante, sans préjudice de sa recevabilité, et ne suffit en conséquence pas 
à rendre vraisemblable l'existence d'un dommage. Il ne s'agit que d'une estimation. 
Sa date d'émission et la mise en garde qu'elle contient laissent à penser qu'elle n'a 
été établie que pour les besoins de la cause. 
 
Enfin, c'est en appréciant les faits de manière arbitraire que le Tribunal est 
parvenu à la conclusion qu'il était vraisemblable que le recourant avait déployé 
une activité importante pour D______ pendant plus de quatre mois, non facturée 
par B______, le dommage en résultant consistant en la rémunération perdue. 
 
En effet, s'agissant de l'activité déployée par le recourant pour D______ entre mi-
juin et fin août 2013, le tableau récapitulatif y relatif, mentionné dans le message 
du 14 août 2013 (pièce 13 intimée) ne figure pas au dossier, de sorte qu'on ignore 
son importance. Cette activité, de même que les frais de voyage du recourant 
(d'ailleurs pour un montant supérieur à celui figurant sur une note interne) ont été 
facturés à D______ le 30 août 2013 à concurrence de 11'048 fr. 60 (pièce 2 
recourant et 7 intimée). Les courriels produits ne démontrent aucunement que 
l'activité effectivement déployée aurait été plus importante que celle facturée. Dès 
lors, l'intimée n'a pas rendu vraisemblable que l'activité déployée par A______ 
pendant cette période lui aurait causé un dommage. 
 
Il est vraisemblable que le recourant a déployé une certaine activité pour D______ 
en septembre et octobre 2013. L'importance de celle-ci n'est cependant pas rendue 
vraisemblable, pas plus que le fait qu'elle tombait sous le coup de la clause de non 
concurrence résultant du contrat de travail ou des statuts de la société (d'un point 
de vue géographique ou matériel). A cet égard, il sied de relever que le recourant a 
refusé de participer à différentes réunions organisées par D______ durant cette 
période, à cause de ses obligations envers l'intimée (pièces 10 et 11 intimée), 
indice d'une activité à tout le moins réduite pour D______. 
 
S'il est admis que le recourant était aux Philippines en octobre 2014 et qu'il y a 
rencontré des représentants de D______ (pièce 11 intimée), l'aspect agrément du 


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C/22969/2013 
voyage ne peut être écarté à teneur du dossier. On ne peut en conséquence là non 
plus en déduire une activité intense du recourant pour D______ au préjudice de 
B______. 
 
La liste des "D______ Events" (pièce 18 intimée) entre octobre 2013 et avril 2014 
est sans pertinence, car sans lien avec B______ ou la période litigieuse, et les 
évènements visés n'entrent manifestement pas dans le champ géographique de la 
clause de non-concurrence. 
 
Il est également admis que le recourant a été engagé par D______ dès le 
1er novembre 2013, et qu'il est parti s'installer en Allemagne dès fin octobre, ce 
que les pièces 14 à 16, 19, 20, 24 et 25 produites par l'intimée confirment, à 
l'exclusion de tout autre élément de fait. 
 
Ainsi, même s'il fallait admettre une activité du recourant durant les mois de 
septembre et octobre en faveur de D______, au préjudice de l'intimée, car par 
hypothèse non facturée et donc non rétribuée, celle-ci ne pourrait être que réduite 
et le préjudice en résultant ne saurait être estimé à 100'000 fr., même à raison de 
1'350 fr. par jour (100'000 fr. correspondant à 74 jours de travail, soit bien 
davantage que deux mois). 
 
Au vu des considérations qui précèdent, et compte tenu de l'absence d'éléments 
rendant vraisemblable l'existence d'un dommage, le recours doit être admis et le 
séquestre levé. 
4. 
L'intimée, qui succombe, supportera les frais de première instance et de recours, 
en vertu du principe général qu'il convient d'appliquer en l'espèce (art. 106 
al. 1 CPC). 
 
Les frais judiciaires sont fixés à 1'250 fr. au total (500 fr. pour la première 
instance et 750 fr. pour la seconde instance) (art. 105 al. 1 CPC, art. 48 et 61 
al. 1 OELP). Ils sont compensés par les avances de frais effectuées par les parties 
(art. 111 al. 1 CPC), qui restent acquises à l'Etat. 
 
L'intimée devra, dès lors, restituer au recourant la somme de 750 fr. qu'il a payée à 
titre d'avance de frais de son recours (art. 111 al. 2 CPC). 
 
Pour les motifs précités, l'intimée sera en outre condamnée à verser la somme de 
4'000 fr. au recourant à titre de dépens des deux instances, débours et TVA 
compris (art. 105 al. 2, 106 al. 1, 111 al. 2 CPC, art. 62 al. 1 OELP, art. 85 
et 90 RTFMC, art. 25 et 26 LaCC). 
 
Les ch. 3 et 4 du dispositif du jugement querellé seront annulés en conséquence 
(art. 318 al. 3 CPC par analogie). 
* * * * * 


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C/22969/2013 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours interjeté par A______ contre le jugement OSQ/31/2014 
rendu le 2 juin 2014 par le Tribunal de première instance dans la cause C/22969/2013-4 
SQP. 
Au fond : 
Annule le jugement querellé. 
Cela fait, statuant à nouveau : 
Annule le séquestre n° 1______ordonné le 5 novembre 2013. 
Ordonne à l'Office des poursuites de Genève de lever ledit séquestre. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires des deux instances à 1'250 fr. 
Les met à la charge de B______ et dit qu'ils sont compensés par les avances de frais 
versées par les parties, qui restent acquises à l'Etat. 
Condamne B______ à restituer à A______ la somme de 750 fr. versée par celui-ci à 
titre d'avance de frais du recours. 
Condamne B______ à payer la somme totale de 4'000 fr. à A______ à titre de dépens 
pour les deux instances. 
Siégeant : 
Monsieur Laurent RIEBEN, président; Madame Pauline ERARD et Madame Fabienne 
GEISINGER-MARIÉTHOZ, juges; Madame Céline FERREIRA, greffière. 
 
Le président : 
Laurent RIEBEN 
 
La greffière : 
Céline FERREIRA 
 
 
 


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C/22969/2013 
 
Indication des voies de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 
matière civile; la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont 
déterminées par les art. 72 à 77 et 90 ss de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF : RS 173.110). Il connaît également des recours constitutionnels subsidiaires; la 
qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 113 
à 119 et 90 ss LTF. Dans les deux cas, le recours motivé doit être formé dans les trente 
jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. L'art. 119 
al. 1 LTF prévoit que si une partie forme un recours ordinaire et un recours 
constitutionnel, elle doit déposer les deux recours dans un seul mémoire. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.