ge_gerichte · ATAS/66/2016 · 2016-01-21 · fr


Siégeant : Karine STECK, Présidente; Michael BIOT et Claudiane CORTHAY, Juges 
assesseurs 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3608/2013 
ATAS/66/2016 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 21 janvier 2016 
3ème Chambre 
 
En la cause 
Enfant A______ B______, soit pour elle ses parents, Monsieur et 
Madame B______, domiciliés à PUPLINGE 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
1. A______ C______ (ayant pris le patronyme de B______ à compter du 24 juin 
2015 ; ci-après : l'enfant ou l'assurée), née le ______ 2001, a été placée en famille 
d’accueil en juillet 2002. 
2. Le 3 décembre 2012, sa curatrice, Madame D______, a déposé une demande de 
prestations pour mesures médicales auprès de l'office de l'assurance-invalidité (ci-
après l'OAI) en invoquant des troubles du comportement et un retard de croissance : 
l'assurée était suivie depuis 2005 par Madame E______, psychologue et 
psychothérapeute FSP, pour un trouble du comportement et un mal-être et, depuis 
2012, par les doctoresses F______, spécialiste FMH en pédiatrie et neuropédiatrie, 
et G______, spécialiste FMH en pédopsychiatrie, pour un trouble du déficit de 
l'attention. 
3. Dans un rapport du 21 décembre 2012, la Dresse G______ a fait état d’un trouble 
du déficit de l'attention avec hyperactivité (TDAH), diagnostic posé pour la 
première fois en mars 2012 et correspondant à l'infirmité congénitale 404. Le 
médecin expliquait que le comportement de l'assurée était parfois difficilement 
gérable en école ordinaire ; son état de santé était stationnaire ; des mesures 
médicales étaient susceptibles d'améliorer de façon importante la possibilité d'une 
réadaptation à la vie active dans le futur ; l'assurée avait besoin d’une 
psychothérapie et d’un traitement médicamenteux. 
Dans le questionnaire annexe à son rapport, la Dresse G______ mentionnait : un 
TDAH, un retard de croissance et une situation parentale anormale. Elle expliquait 
que l'objectif principal de la psychothérapie était le traitement de l'affection comme 
telle. L'assurée souffrait d’une autre affection grave, sous la forme d’un retard 
staturo-pondéral. Le pronostic était favorable et une future capacité de gain était un 
but réalisable. L'assurée avait été hospitalisée en mars 2010 pour un refus 
alimentaire et des crises clastiques. Elle était suivie en psychothérapie par Mme 
E______ une fois par semaine. La durée prévisible du traitement était indéterminée. 
Dans un rapport annexe daté du 19 décembre 2012, le médecin expliquait encore 
que l'assurée lui avait été adressée en mars 2012 pour une évaluation dans le cadre 
de la consultation pluridisciplinaire de la clinique des Grangettes. L'assurée, qui 
vivait dans une famille d'accueil depuis l'âge de treize mois, était suivie par une 
psychologue en psychothérapie. Elle présentait depuis la petite enfance des 
problèmes de comportement importants. Elle acceptait mal les limites, était souvent 
sous l'emprise d'une forte impulsivité et pouvait avoir des réactions affectives 
disproportionnées. Un bilan neuropsychologique avait mis en évidence des 
difficultés au niveau cognitif, avec la présence d'un déficit d'attention. L’enfant était 
suivie par la Dresse F______, qui avait instauré un traitement de Focalin 20 mg une 


 
 
 
 
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fois par jour. La poursuite de la scolarité en secteur ordinaire privé était 
compromise. 
4. Le 26 avril 2013, les Dresses F______ et G______ ont répondu au questionnaire 
relatif à l'infirmité congénitale 404. 
Selon elles, l'assurée présentait des troubles du comportement dans le sens d'une 
atteinte pathologique de l'affectivité ou du contact (crises de colère, mensonges, 
vols, comportement agaçant son entourage et rendant nécessaires de fréquentes 
punitions), des troubles des pulsions (tendance à agir avant de réfléchir, avec un 
manque de modulation affective et intolérance à la frustration), des troubles de la 
perception (attention auditive focalisée déficitaire - TEA - CH), de la concentration, 
de la faculté d'attention (exploration visuo-spatiale faible) ; son intelligence était 
normale ; il n’y avait ni abandonnisme de la petite enfance, ni maladie grave du 
cerveau. Les symptômes étaient présents simultanément. Le diagnostic 
d'hyperactivité avait été posé en décembre 2010, par la doctoresse H______, 
spécialiste FMH en pédiatrie, mais les symptômes étaient présents depuis l'âge de 
sept ans, ce qui avait motivé une psychothérapie. Un traitement spécifique avait été 
instauré pour la première fois en décembre 2010. 
A ce questionnaire était joint un rapport établi le 2 juillet 2012 par Madame 
E______, psychologue diplômée FSP auprès de la consultation de neuropédiatrie de 
la clinique des Grangettes, suite à un bilan psychologique de l'assurée, pour un 
TDAH et une situation d'échec scolaire. Le TDAH avait été diagnostiqué par la 
Dresse H______, qui avait mis en place un traitement. L'assurée bénéficiait d'un 
suivi psychothérapeutique chez Mme E______ deux fois par semaine. Un bilan 
effectué les 7, 14 et 21 mai 2012 avait mis en évidence des difficultés au niveau 
cognitif, avec la présence d'un déficit d'attention en modalité auditive, une faiblesse 
de la mémoire de travail, une fatigabilité à l'effort mental et des lacunes au niveau 
des apprentissages. 
5. Le 12 août 2013, le docteur J______, médecin auprès du service médical régional 
AI (ci-après : le SMR), a relevé que le diagnostic avait été posé et le traitement 
instauré alors que l’assurée avait déjà atteint l'âge de neuf ans révolus ; par ailleurs, 
la psychothérapie traitait l'affection en tant que telle, sa durée était illimitée et son 
bénéfice réel n'était pas démontré. 
6. Par décision du 9 octobre 2013, l'OAI a refusé la prise en charge de l’infirmité 
congénitale et des consultations thérapeutiques, contrôles médicaux et traitements 
médicamenteux au motif que le diagnostic avait été posé après l'âge de neuf ans 
révolus, d’une part, que le traitement de psychothérapie avait pour but le traitement 
de l'affection en tant que telle, que sa durée était illimitée et que le bénéfice réel du 
traitement n'était pas démontré, d’autre part. 
7. Par acte du 11 novembre 2013, l'assurée, soit pour elle sa mère biologique, 
Madame K______, au bénéfice de l'assistance juridique, a interjeté recours contre 
cette décision. 


 
 
 
 
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La mère de l’assurée a rappelé que sa fille, en raison de troubles du comportement, 
suivait une thérapie depuis l'âge de quatre ans et avait été hospitalisée à plusieurs 
reprises. Il convenait donc de considérer que le diagnostic correspondant à 
l’infirmité congénitale 404 et le traitement étaient intervenus avant l'âge de neuf ans 
révolus. 
Par ailleurs, la psychothérapie diminuait grandement les conséquences liées aux 
troubles du comportement et aidait l’enfant, tant sur le plan personnel que scolaire. 
Le bénéfice réel du traitement était donc démontré. Cette amélioration du 
comportement était de nature à permettre un meilleur investissement scolaire et à 
augmenter la capacité de gain future de l’enfant. 
Enfin, rien ne permettait d'affirmer que la mesure pédopsychiatrique serait de durée 
illimitée, car si le traitement médical permettait une amélioration durable et 
suffisante du comportement, il pourrait y être mis un terme. 
8. Le 16 décembre 2013, la recourante a versé à la procédure un rapport de la 
Dresse G______ du 9 décembre 2013 et un rapport non daté de Mme E______ 
démontrant, selon elle, que les conditions d’une prise en charge étaient remplies. 
La Dresse G______ indiquait que la recourante avait été vue une première fois au 
service de la guidance infantile des Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) en 
juillet 2002, à l'âge de quatorze mois, par la doctoresse L______, médecin interne, 
pour des manifestations réactionnelles diverses, un retard de développement 
physiologique, des insomnies non organiques et un stress précoce en lien avec des 
difficultés familiales. Elle avait alors été placée en famille d'accueil. D'octobre 2004 
à août 2007, elle avait été suivie par la doctoresse M______, médecin au service de 
la guidance infantile des HUG. Elle présentait alors des troubles du comportement 
qui correspondaient à des troubles de l'affectivité, ainsi qu'un trouble de l'humeur 
avec une labilité des affects et une forte excitabilité avec impulsivité. Au moment 
de sa scolarisation, elle avait montré des troubles de l'attention et de la 
concentration pénalisant ses apprentissages scolaires. Les médecins avaient posé les 
diagnostics de trouble oppositionnel avec provocation (F91.3), trouble de l'identité 
sexuelle chez l'enfant (F64.2) et encoprésie non organique (F98.1). Le médecin en 
tirait la conclusion que les critères énoncés par les directives médicales relatives à 
l’infirmité congénitale 404 étaient présents et signalés avant l'âge de neuf ans. Une 
indication de psychothérapie analytique avait été posée et l’enfant avait été vue 
pour la première fois par Mme E______ le 30 août 2007. Cette indication avait bien 
pour but de l’aider dans sa scolarité et dans sa relation avec ses pairs. Depuis 2007, 
elle bénéficiait d'une psychothérapie à raison de deux séances par semaine. 
Quant à Mme E______, elle confirmait que l’enfant lui avait été adressée en août 
2007. Ses angoisses d'abandon, de perte et de mort étaient telles qu'elles la 
submergeaient. Elle ne parvenait alors plus à contenir ses angoisses et avait 
tendance à des passages à l'acte, des mouvements de colère et d'opposition qui la 
désorganisaient sur le plan psychique, avec beaucoup d'agitation et des troubles 


 
 
 
 
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somatiques. Ces manifestations pouvaient mettre en péril la poursuite de sa 
scolarité et la qualité de ses relations sociales. Sur le plan scolaire, elle était intégrée 
dans une école spécialisée. Grâce à la psychothérapie, l’assurée avait évolué plutôt 
favorablement. Cette prise en charge permettait de l'aider à contenir ses angoisses et 
à élaborer sa quête identitaire. Avec la complexité de son histoire de vie et l'entrée 
dans l'adolescence, afin de soutenir les améliorations au niveau du comportement et 
des mouvements d'opposition, ainsi que de favoriser ses capacités d'intégration 
socio-professionnelles, il était indispensable de poursuivre la psychothérapie à la 
même fréquence. Des discontinuités dans la prise en charge pouvaient conduire à 
des débordements d'angoisse, des ruptures au niveau des investissements scolaires 
et relationnels et des passages à l'acte ou des troubles somatiques plus graves. 
9. Invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 16 décembre 2013, a conclu au 
rejet du recours en se référant à l’argumentation de la décision litigieuse. 
10. Par réplique du 22 janvier 2014, la recourante a persisté dans ses conclusions en 
produisant un nouveau rapport de la Dresse G______ du 9 décembre 2013, 
alléguant qu’aussi bien le diagnostic que le début du traitement étaient largement 
antérieurs aux neuf ans de l’enfant. 
Par ailleurs, au vu du rapport de Mme E______, il ne faisait aucun doute que la 
psychothérapie permettait d'améliorer de façon durable et importante la capacité de 
gain ou de la préserver d'une diminution notable dans la mesure où elle permettait 
notamment un meilleur investissement scolaire. Le traitement diminuait 
grandement les conséquences liées aux troubles du comportement et aidait 
l’assurée, tant sur le plan personnel que scolaire. Le bénéfice du traitement était 
démontré et il était important qu'il ne soit pas interrompu. Mme E______ établissait 
clairement que cette prise en charge était de nature à améliorer de façon durable et 
importante la capacité de gain de l’assurée et s'avérait dès lors directement 
nécessaire à une réadaptation professionnelle. Rien ne permettait d'affirmer que la 
durée de la psychothérapie était illimitée car dès que l’assurée aurait réussi à se 
stabiliser et à contenir ses angoisses, elle pourrait s'intégrer socialement et 
professionnellement de manière pérenne, sans que la poursuite du traitement soit 
nécessairement indispensable. Rien ne permettait non plus d'affirmer que la 
psychothérapie avait pour but le traitement de l'affection elle-même. 
11. Par duplique du 4 mars 2014, l'intimé a relevé qu'il résultait clairement des pièces 
que la Dresse G______ avait posé le diagnostic de TDAH en mars 2012 et que le 
traitement spécifique avait été instauré en décembre 2010, soit après la neuvième 
année de l’assurée. 
L'intimé s’est référé à l’avis émis par le Dr J______, du SMR, le 13 février 2014. 
Ce médecin y relevait que l’assurée avait suivi une psychothérapie depuis 2007, à 
raison de deux séances par semaine et qu’après cinq ans, ce traitement s’avérait 
toujours nécessaire ; les effets recherchés étaient de circonscrire la maladie et, 
secondairement, de permettre une scolarisation et une amélioration de la relation. 


 
 
 
 
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Les symptômes restaient donc l'élément central puisqu’ils étaient spécifiquement 
ciblés par la psychothérapie ; l'amélioration scolaire n'était qu'un bénéfice collatéral 
secondaire. Par ailleurs, une psychothérapie au long cours serait nécessaire. 
12. Le 1er avril 2014, la recourante a persisté dans ses conclusions. 
Elle fait valoir que les signes d’un TDAH ont été présents dès le plus jeune âge 
mais qu’il est difficile, voire impossible de poser ce diagnostic avant l'âge de six 
ans révolus, de sorte qu’il conviendrait de se montrer particulièrement large dans 
l'appréciation de la question de savoir si le trouble a pu être diagnostiqué, 
documenté et traité avant l'âge de neuf ans révolus. 
A l'appui de ses arguments, la recourante a notamment produit un rapport établi par 
la Dresse L______, faisant état d'un suivi du 4 janvier au 29 juillet 2002 pour un 
retard transitoire du développement physiologique et un trouble du sommeil non 
organique, ainsi que des rapports établis par la Dresse M______, faisant état d'un 
suivi du 8 octobre 2004 au 22 août 2007 en raison de troubles du comportement, 
d’une énurésie et d’une encoprésie. 
En novembre 2004, la Dresse M______ diagnostiquait une encoprésie non 
organique (F98.1), un trouble oppositionnel avec provocation (F91.3) et un trouble 
de l'identité sexuelle chez l'enfant (F64.2). Le médecin mentionnait un niveau 
intellectuel dans les limites de la normale, précisant que l’assurée avait débuté 
l'école enfantine en septembre 2005, que ses résultats scolaires étaient bons, qu’elle 
pouvait être assez turbulente et que les enfants se plaignaient de sa brusquerie. Les 
troubles du comportement persistaient de manière raisonnable. Les affects étaient 
modulés mais il y avait une prédominance d'excitation. L’assurée pouvait parfois 
être plus calme, triste et inquiète. Le médecin concluait à une structure 
paranévrotique de forme hypomaniaque après un trouble de l'attachement primaire 
qui avait bien évolué depuis le placement en famille d'accueil. A la fin du suivi, la 
Dresse M______ avait proposé, au vu de la problématique identitaire et des 
angoisses d'abandon qui poussaient l’assurée vers l'hypomanie et le contrôle, une 
psychothérapie individuelle auprès de Mme E______ dès la rentrée 2007. 
Selon la recourante, l'ensemble du dossier démontre la présence de la 
symptomatique complète de l'infirmité congénitale 404 avant l'accomplissement de 
sa neuvième année. Elle rappelle par ailleurs que l’un des buts premiers de la 
psychothérapie est de favoriser l’intégration scolaire. Elle ajoute que, bien qu'il ne 
soit pas possible de fixer une date, il est probable que la psychothérapie ne sera pas 
nécessaire de manière illimitée. Enfin, elle considère que les bénéfices du 
traitement ont été démontrés. 
13. Le 2 mai 2014, l'intimé a produit un nouvel avis du SMR du 24 avril 2014, relevant 
que, selon le rapport de la Dresse G______, l'ensemble des mesures, en particulier 
la psychothérapie, n’avait pas permis de maintenir la scolarité en milieu ordinaire, 
élément supplémentaire venant démontrer que l'objectif de la psychothérapie - 
maintenir les capacités de formation et de travail - s'était révélé un échec. Par 


 
 
 
 
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ailleurs, il s'agissait d'un traitement de l'affection en tant que telle non limité dans le 
temps. 
14. Par ordonnance du 18 septembre 2014, le Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant (TPAE) a désigné Madame F______ tutrice de l’assurée. 
15. Le 22 janvier 2015, la chambre de céans a entendu la Dresse G______, qui a 
notamment expliqué que l’assurée était suivie par une psychologue spécialisée et 
qu’elle-même la suivait sur le plan de la médication et de son placement. Elle 
l’avait rencontrée en 2012 et avait eu accès au dossier de la guidance infantile. 
Si le diagnostic de TDAH n'avait pas été formellement posé, elle avait cependant 
constaté que les symptômes mentionnés en relevaient clairement (troubles du 
comportement, impulsivité, troubles de la concentration et de la mémorisation 
pénalisant déjà les apprentissages scolaires, labilité des affects, forte excitabilité). 
Le témoin a émis l’avis qu’il était plus juste de parler de traitement de durée 
indéterminée plutôt qu’illimitée. A cet égard, il convenait d'interroger plus 
précisément la thérapeute elle-même, mais il lui paraissait qu'un terme au suivi 
pourrait être mis, dans un délai à définir. 
S'agissant du but principal poursuivi par la thérapie, le courrier de Mme E______ 
démontrait que l'amélioration scolaire passait forcément par le traitement des 
symptômes ; c'était d'ailleurs ce qui s'était partiellement produit. 
S’agissant du bénéfice réel de la psychothérapie, contrairement à ce que retenait le 
SMR, il semblait être démontré par le fait qu’alors qu’en 2012, l’assurée, à l’école 
Toepffer, avait fait l’objet de menaces constantes de renvoi en raison de son 
comportement, elle avait par la suite pu intégrer l’Ecole de l’Arc, avec une nette 
amélioration, puis l’école Acore. Elle était désormais mieux intégrée, tant dans sa 
famille qu’avec ses pairs, et les perspectives d’intégration professionnelle étaient 
bonnes, puisqu’il était envisagé qu’elle suive par la suite un apprentissage, ce qui, 
n’aurait pas pu être le cas sans cette thérapie. Celle-ci avait permis à l’assurée de 
canaliser ses angoisses, de réduire ses troubles comportementaux, notamment en 
évitant des passages à l’acte, mais également de mieux s’investir dans sa scolarité 
en améliorant notamment sa concentration. 
Il était important que le suivi soit confié à la thérapeute qui connaissait l’assurée 
depuis 2007. 
16. Les représentants de la recourante ont une nouvelle fois soutenu que, l’atteinte étant 
présente avant l’âge de neuf ans et les difficultés de comportement particulièrement 
ingérables en milieu scolaire, la prise en charge par l’assurance-invalidité devrait 
être admise. 
A cet égard, ils ont souligné l’importance du fait que le suivi continue d’être assuré 
par Mme E______. Or, celle-ci est psychologue, non psychiatre, d’où la nécessité 
que l'assurance-invalidité accepte d’entrer en matière. 


 
 
 
 
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La tutrice de l’assurée a souligné que celle-ci était au seuil d’une nouvelle étape 
décisive et importante, son adoption, période qui pouvait se révéler compliquée et 
qui nécessitait la continuité de son suivi par la thérapeute la mieux à même de la 
soutenir. 
17. Par écriture du 11 février 2015, l'intimé a persisté dans ses conclusions en se 
référant à un avis du SMR du 28 janvier 2015. 
Après avoir passé en revue les pièces versées au dossier, le Dr J______ a 
notamment conclu que la psychothérapie débutée par Mme E______ en août 2007 
avait pour indication le traitement des troubles du comportement et des troubles 
oppositionnels avec provocation, laquelle n’avait rien à voir avec les symptômes 
d’une éventuelle infirmité 404 non diagnostiquée. 
En 2010, la psychothérapie était justifiée par un refus alimentaire et des crises 
clastiques ayant conduit à une hospitalisation. 
Le 26 mars 2012 avait débuté la psychothérapie ordonnée par la Dresse G______ 
pour les éventuels symptômes cérébraux congénitaux (OIC 404). 
Ainsi, la psychothérapie antérieure à mars 2012 n’avait pas eu pour objectif le 
traitement d’une infirmité n°404. 
Si l’existence d’un trouble psychique était indéniable, en 2007, il consistait, selon 
Mme E______, en une forte angoisse d’abandon et de perte qui se traduisait par des 
troubles du comportement. A cette époque, le diagnostic retenu, attesté par la 
Dresse G______ le 9 décembre 2013, était celui de troubles oppositionnels avec 
provocation. Sans ambiguïté, la psychothérapie ciblait ces troubles de l'humeur. On 
ne pouvait donc pas considérer que le traitement visait des troubles cérébraux 
congénitaux selon le chiffre 404 de l’ordonnance. Par ailleurs, dans le document de 
la Dresse G______ du 9 décembre 2013, seuls étaient décrits des troubles du 
comportement. Si des troubles de l'attention et de la concentration et des troubles 
liés à l'impulsivité pouvaient éventuellement être considérés, en revanche, aucun 
trouble de la perception n’était décrit. 
La reconnaissance des troubles cérébraux congénitaux avait été attestée et 
documentée dans la demande de décembre 2012, soit après l'âge de neuf ans 
révolus, le diagnostic ayant été posé en mars 2012. 
18. Par écriture du 4 mars 2015, la recourante a persisté dans ses conclusions. 
Elle soutient que le dossier de la guidance infantile fait état de symptômes relevant 
clairement d'un TDAH - troubles du comportement, de l'impulsivité, de la 
concentration et de la mémorisation pénalisant les apprentissages scolaires, labilité 
des affects et forte excitabilité. Elle en tire la conclusion qu’avant l’âge de neuf ans, 
la symptomatique complète de l'infirmité congénitale était présente. 


 
 
 
 
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Par ailleurs, la thérapie est directement nécessaire et de nature à améliorer de façon 
durable et importante sa capacité de gain et/ou d’accomplissement des travaux 
habituels. 
Le bénéfice réel apporté par la psychothérapie a été démontré. 
Enfin, la thérapie n'était pas de durée illimitée, mais de durée indéterminée. 
19. Par décision du 24 juin 2015, la chambre civile de la Cour de justice a prononcé 
l'adoption de l’assurée par les époux B______. 
20. Interpellée par la chambre de céans, la Dresse H______ a répondu en date du 
1er septembre 2015 qu’elle était dans l'impossibilité de répondre aux questions 
posées dès lors qu'elle n'était plus en possession du dossier de la recourante. Elle a 
recommandé de s’adresser plutôt à la Dresse F______, à qui elle avait adressé 
l’assurée dès la suspicion d'un syndrome d'hyperactivité-trouble de la 
concentration, voire aux médecins du service de neuropédiatrie de l'Hôpital des 
enfants où la recourante avait été hospitalisée plusieurs fois pour ses troubles du 
comportement et suivie très régulièrement. 
21. Interpellée à son tour, la doctoresse G______, spécialiste FMH en pédiatrie, qui suit 
désormais la recourante, a répondu en date du 12 octobre 2015 aux questions 
posées par la chambre de céans. 
Ce médecin a expliqué que des troubles du comportement avec forte impulsivité sur 
une intelligence non altérée ainsi que des difficultés dans les apprentissages 
scolaires avaient été signalés par la guidance infantile avant l'âge de neuf ans. 
Un traitement spécifique avait été instauré pour la première fois en novembre 2011. 
Enfin, la Dresse G______ a confirmé l'existence chez la recourante des troubles du 
comportement, des troubles des pulsions, de la perception, de la concentration et de 
l'attention et a expliqué comment ils se manifestaient. 
22. Par pli du 5 novembre 2015, l'intimé a relevé que le traitement spécifique n’avait 
été introduit qu’en novembre 2011, soit clairement après l'âge de 9 ans révolus. 
23. Après avoir adressé une copie de cette écriture à la recourante, la chambre de céans 
a gardé la cause à juger. 
 
EN DROIT 
 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur depuis le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la LAI. 


 
 
 
 
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Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. a. A teneur de l’art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l’assurance-invalidité, à moins que la loi n’y déroge expressément. 
Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l’entrée en vigueur de la LPGA; il n’en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 
Les modifications de la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 21 mars 2003 
(4ème révision), du 6 octobre 2006 (5ème révision) et du 18 mars 2011 (révision 6a), 
entrées en vigueur le 1er janvier 2004, respectivement, le 1er janvier 2008 et le 
1er janvier 2012, entraînent la modification de nombreuses dispositions légales dans 
le domaine de l’assurance-invalidité. 
Sur le plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la 
lumière du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au 
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 129 V 1 
consid. 1; ATF 127 V 466 consid. 1 et les références). En ce qui concerne en 
revanche la procédure, et à défaut de règles transitoires contraires, le nouveau droit 
s'applique sans réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 71 
consid. 6b; ATF 112 V 356 consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). 
b. En l’espèce, la décision litigieuse du 9 octobre 2013 refuse la prise en charge de 
mesures médicales sollicitées en décembre 2012 de sorte que sont applicables les 
modifications de la LAI consécutives aux 4ème, 5ème et 6ème révisions de cette loi, 
dans la mesure de leur pertinence (ATF 130 V 445 et les références; voir également 
ATF 130 V 329). 
3. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). Interjeté dans la forme et le 
délai prévus par la loi, le recours est recevable, en vertu des art. 56ss LPGA. 
4. Le litige porte sur le point de savoir si le traitement de psychothérapie suivi par la 
recourante doit être pris en charge par l'intimé. 
5. a. L’art. 13 LAI dispose que les assurés ont droit aux mesures médicales 
nécessaires au traitement des infirmités congénitales (art. 3 al. 2 LPGA) jusqu’à 
l’âge de 20 ans révolus (al. 1er). Le Conseil fédéral établit une liste des infirmités 
pour lesquelles ces mesures sont accordées. Il peut exclure la prise en charge du 
traitement d’infirmités peu importantes (al. 2). 
Selon l’art. 3 al. 2 LPGA, est réputée infirmité congénitale toute maladie présente à 
la naissance accomplie de l’enfant. L’art. 1er al. 1er de l’ordonnance du 9 décembre 
1985 concernant les infirmités congénitales (OIC; RS 831.232.21), arrêtée 
conformément à l’art. 3 du règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité 
du 17 janvier 1961 (RAI ; RS 831.201), précise que la simple prédisposition à une 


 
 
 
 
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maladie n’est pas réputée infirmité congénitale, et que le moment où une infirmité 
congénitale est reconnue comme telle n’est pas déterminant. 
b. Le chiffre 404 de l’annexe à l’OIC, dans sa teneur en vigueur depuis le 
1er mars 2012, qualifie d’infirmité congénitale les troubles du comportement des 
enfants doués d'une intelligence normale, au sens d'une atteinte pathologique de 
l'affectivité ou de la capacité d'établir des contacts, en concomitance avec des 
troubles de l'impulsion, de la perception, de la cognition, de la concentration et de 
la mémorisation, lorsqu’ils ont été diagnostiqués et traités comme tels avant 
l’accomplissement de la neuvième année. 
c. Le Tribunal fédéral a admis la conformité à la loi du chiffre 404 de l’annexe à 
l’OIC et de la pratique administrative concernant cette disposition, consacrée dans 
la Circulaire de l'OFAS sur les mesures médicales de réadaptation de l’AI 
(CMRM). Le diagnostic des troubles mentionnés doit avoir été posé avant 
l'accomplissement de la neuvième année de l'intéressé, de même que le traitement 
de ces troubles doit avoir débuté avant cette date; il s'agit de conditions du droit à la 
prestation pour les mesures médicales au sens de l'art. 13 LAI (ATF 122 V 113 
consid. 1b; arrêt du Tribunal fédéral 9C_932/2010 du 11 janvier 2011 consid. 2.2), 
auxquelles il ne peut être renoncé (arrêts du Tribunal fédéral 8C_23/2012 du 5 juin 
2012 consid. 5.1.1 et I.695/06 du 12 mars 2007). Pour que l'exigence du début du 
traitement avant la neuvième année soit réalisée, il faut que celui-ci se rapporte à 
l'infirmité congénitale en cause, dûment diagnostiquée comme telle, également 
antérieurement au neuvième anniversaire de l'enfant. Il ne suffit pas qu'un 
traitement, de même type que celui dont la prise en charge est requise, ait été suivi 
par le passé, alors que le diagnostic correspondant n'avait pas (encore) été posé 
(arrêt du Tribunal fédéral 9C_435/2014 du 10 septembre 2014 consid. 4.1). 
d. Selon la CMRM, dans sa teneur valable à partir du 1er mars 2012, applicable, 
selon les dispositions finales et transitoires, pour toutes les demandes de prestations 
qui, à cette date, n'ont pas encore fait l'objet d'une décision, le trouble doit avoir été 
diagnostiqué, documenté et traité comme tel avant la neuvième année. Les troubles 
acquis doivent être exclus du diagnostic (note marginale 404.2). Les troubles 
cérébraux congénitaux qui ne sont traités effectivement qu'après l'accomplissement 
de la neuvième année doivent être appréciés à la lumière de l'art. 12 LAI. On ne 
peut non plus admettre l'existence d'une infirmité congénitale lorsqu'il est 
exclusivement fait valoir qu'un traitement eût été nécessaire déjà avant 
l'accomplissement de la neuvième année (note marginale 404.3). Si, jusqu’au jour 
où l’enfant atteint l’âge de neuf ans, seuls certains des symptômes indiqués en titre 
sont médicalement attestés, les conditions du ch. 404 OIC ne sont pas remplies. 
Dans ce cas, il faut vérifier soigneusement si, sur le plan médical, les critères requis 
selon les directives médicales relatives aux IC 404 sont effectivement remplis (note 
marginale 404.5). 
Selon les directives médicales relatives aux IC 404 (annexe 7 de la CMRM), en 
principe, une première reconnaissance de la problématique en tant qu'infirmité 


 
 
 
 
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congénitale OIC 404 est possible aussi après que l'enfant a atteint neuf ans. Dans ce 
cas, il faut démontrer qu'un diagnostic avait été posé et un traitement médical 
entrepris avant cet âge (point 1.3). Les conditions du chiffre 404 OIC peuvent être 
considérées comme réunies si, avant l'âge de neuf ans, on constate au moins des 
troubles du comportement dans le sens d'une atteinte pathologique de l'affectivité 
ou du contact, des troubles de l'impulsion et de la perception (troubles perceptifs), 
des troubles de la concentration et des troubles de la mémorisation. Ces symptômes 
doivent être présents cumulativement. Si, le jour où l'enfant atteint l'âge de neuf 
ans, seuls certains de ces symptômes sont médicalement attestés, les conditions du 
chiffre 404 OIC ne sont pas remplies (point 2.1) 
6. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 
7. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
8. a. En l'occurrence, la recourante, née le 22 mai 2001 - ayant donc atteint l’âge de 
neuf ans révolus le 22 mai 2010 -, fait valoir que la prise en charge de l'infirmité 
congénitale OIC 404 doit être admise, dès lors que tant le diagnostic que le 
traitement spécifique sont antérieurs à ses neuf ans, ce que conteste l'intimé. 


 
 
 
 
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b. Une première reconnaissance de l'infirmité congénitale OIC 404 est certes aussi 
possible après que l'enfant a atteint neuf ans. Il faut pour cela démontrer qu'un 
diagnostic a été posé et un traitement entrepris avant cet âge. 
S'agissant du diagnostic d'hyperactivité, les Dresses G______ et F______ ont 
indiqué qu'il avait été posé par la Dresse H______ en décembre 2010, date à 
laquelle un traitement spécifique avait été instauré (questionnaire du 26 avril 2013). 
Les Dresses G______ et F______ ont toutefois ajouté dans ce rapport que les 
symptômes étaient présents depuis l'âge de sept ans, ce qui avait motivé une 
psychothérapie. La Dresse G______ a également expliqué devant la chambre de 
céans qu'elle avait rencontré la recourante en 2012 et avait eu accès à son dossier 
auprès de la guidance infantile. Si le diagnostic de TDAH n'avait pas été 
formellement posé, elle avait cependant constaté que les symptômes mentionnés en 
relevaient clairement (troubles du comportement, impulsivité, troubles de la 
concentration et de la mémorisation pénalisant déjà les apprentissages scolaires, 
labilité des affects, forte excitabilité). Dans son rapport du 9 décembre 2013, ce 
médecin a également indiqué que la recourante présentait avant l'âge de neuf ans 
ces symptômes. Enfin, la Dresse G______ a expliqué que les troubles du 
comportement avec forte impulsivité sur une intelligence non altérée ainsi que des 
difficultés dans les apprentissages scolaires avaient été signalés par la guidance 
infantile avant l'âge de neuf ans (rapport du 12 octobre 2015). 
Il résulte des pièces versées au dossier que la recourante a été suivie une première 
fois du 4 janvier au 29 juillet 2002 par la Dresse L______, pour des manifestations 
réactionnelles diverses, un retard de développement physiologique, des insomnies 
non organiques et un stress précoce en lien avec des difficultés familiales. 
Elle a ensuite été suivie par la Dresse M______ du 8 octobre 2004 au 22 août 2007, 
en raison notamment de troubles du comportement. Il résulte des rapports établis 
par ce médecin que la recourante présentait un trouble oppositionnel avec 
provocation (F91.3), un trouble de l'identité sexuelle chez l'enfant (F64.2) et une 
encoprésie non organique (F98.1). Son niveau intellectuel était dans les limites de 
la normale. La Dresse M______ a relevé que la recourante avait débuté l'école 
enfantine en septembre 2005 et que ses résultats scolaires étaient bons. Les troubles 
du comportement persistaient de manière raisonnable. Selon la Dresse M______, la 
recourante présentait une structure paranévrotique de forme hypomaniaque après 
avoir présenté un trouble de l'attachement primaire qui avait bien évolué depuis son 
placement en famille d'accueil (pièces 11 et 12 chargé recourante). 
Contrairement à ce que font valoir la recourante et la Dresse G______, on ne 
saurait retenir, à la lecture des rapports précités, que les troubles du comportement 
au sens du ch. 404 de l'annexe à l'OIC ont été mis en évidence antérieurement au 
22 mai 2010. On rappellera que plusieurs symptômes doivent être réunis avant l'âge 
de neuf ans pour qu'une infirmité congénitale au sens de cette disposition soit 
retenue : des troubles du comportement dans le sens d'une atteinte pathologique de 
l'affectivité ou de la capacité d'établir des contacts, des troubles de l'impulsion, de 


 
 
 
 
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la perception, de la cognition, de la concentration et de la mémorisation. Or, il 
apparaît que seul un trouble oppositionnel avec provocation a été constaté, ce qui 
correspond uniquement à un aspect particulier du chiffre 404 OIC selon les 
directives médicales sur les IC 404 (annexe 7, point 2.1.1). 
La Dresse G______ certes fait état, dans son rapport du 9 décembre 2013, de 
troubles de la concentration et de la mémorisation pénalisant déjà les apprentissages 
scolaires durant le suivi par la Dresse M______. Cela étant, on n’en trouve pas 
confirmation à la lecture des rapports établis par la Dresse M______. Par ailleurs, 
aucune pièce au dossier ne permet de retenir qu'entre le 22 août 2007 - date de la fin 
de la prise en charge par la Dresse L______ - et le 22 mai 2010 – date à laquelle la 
recourante a atteint ses neuf ans – l'ensemble des symptômes relevant du chiffre 
OIC 404 auraient été constatés chez l’intéressée. 
Par conséquent, il n'est pas établi, au degré de la vraisemblance prépondérante, que 
la recourante présentait déjà avant l'accomplissement de sa neuvième année, la 
symptomatique complète de l'infirmité congénitale OIC 404. 
Par ailleurs, on relèvera que si la recourante a effectivement débuté une 
psychothérapie en août 2007, il résulte des rapports précités que ce traitement 
n'avait pas pour objet l'infirmité congénitale litigieuse, mais une problématique 
identitaire et des angoisses d'abandon qui poussaient l’assurée vers l'hypomanie et 
le contrôle (rapport de la Dresse M______, pièce 11 chargé recourante). Au 
demeurant, les Dresses F______ et G______ ont indiqué qu'un traitement 
spécifique avait été instauré pour la première fois en décembre 2010, soit après les 
neufs ans de la recourante. 
Faute de démonstration de la présence de l'ensemble des troubles avant l’âge de 
neuf ans et d'un traitement de ces troubles débuté avant cet âge, l'infirmité 
congénitale n° 404 OIC ne saurait être reconnue. 
Compte tenu de ce qui précède, les conditions à la prise en charge du traitement en 
vertu de l'art. 13 LAI ne sont pas réunies en l'espèce. 
9. Reste à examiner si l'intimé doit accorder à la recourante les mesures médicales 
requises en application de l'art. 12 LAI. 
10. a. En vertu de l’art. 12 al. 1er LAI, dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 
2008, l’assuré a droit, jusqu’à l’âge de 20 ans, aux mesures médicales qui n’ont pas 
pour objet le traitement de l’affection comme telle, mais sont directement 
nécessaires à sa réadaptation professionnelle ou à sa réadaptation en vue de 
l’accomplissement de ses travaux habituels, et sont de nature à améliorer de façon 
durable et importante sa capacité de gain ou l’accomplissement de ses travaux 
habituels, ou à les préserver d’une diminution notable. 
L’art. 12 LAI vise notamment à tracer une limite entre le champ d’application de 
l’assurance-invalidité et celui de l’assurance-maladie et accidents. Cette 
délimitation repose sur le principe que le traitement d’une maladie ou d’une lésion, 


 
 
 
 
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sans égard à la durée de l’affection, ressortit en premier lieu au domaine de 
l’assurance-maladie et accidents (ATF 104 V 81 consid. 1; ATF 102 V 41 consid. 
1; arrêt du Tribunal fédéral 9C_1074/2009 du 30 septembre 2010 consid. 2.1). 
b. Aux termes de l’art. 2 al. 1 RAI, sont considérés comme mesures médicales au 
sens de l’art. 12 LAI notamment les actes chirurgicaux, physiothérapeutiques et 
psychothérapeutiques qui visent à supprimer ou à atténuer les séquelles d’une 
infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident – caractérisées par une 
diminution de la mobilité du corps, des facultés sensorielles ou des possibilités de 
contact – pour améliorer de façon durable et importante la capacité de gain ou la 
capacité d’accomplir des travaux habituels ou préserver cette capacité d’une 
diminution notable. Les mesures doivent être considérées comme indiquées dans 
l’état actuel des connaissances médicales et permettre de réadapter l’assuré d’une 
manière simple et adéquate. 
c. Par « traitement de l’affection comme telle », la loi désigne les mesures 
médicales que l’assurance-invalidité ne doit pas prendre en charge. Aussi 
longtemps qu’il existe un phénomène pathologique labile et qu’on applique des 
soins médicaux, qu’ils soient de nature causale ou symptomatique, qu’ils visent 
l’affection originaire ou ses conséquences, ces soins représentent, du point de vue 
du droit des assurances sociales, le traitement de l’affection comme telle. La 
jurisprudence a de tout temps assimilé à un phénomène pathologique labile toutes 
les atteintes à la santé non stabilisées qui ont valeur de maladie. Ainsi, les soins qui 
ont pour objet de guérir ou de soulager un phénomène de nature pathologique labile 
ou ayant d’une autre manière valeur de maladie, ne ressortissent pas à l’assurance-
invalidité. En règle générale, l’assurance-invalidité ne prend en charge que des 
mesures qui sont propres à éliminer ou à corriger des états stables défectueux ou 
des pertes de fonction, pour autant qu’on puisse en attendre une amélioration 
durable et importante au sens de l’art. 12 al. 1er LAI. De plus, l'assurance-invalidité 
n'a pas à prendre en charge une mesure destinée au traitement de l'affection comme 
telle, même si l'on peut prévoir qu'elle améliorera de manière importante la 
réadaptation. Dans le cadre de l'art. 12 LAI, le succès de la réadaptation ne 
constitue pas, en lui-même, un critère décisif car, pratiquement, toute mesure qui 
réussit du point de vue médical a simultanément des effets bénéfiques sur la vie 
active (ATF 120 V 277 consid. 3a; ATF 115 V 191 consid. 3; arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_850/2011 du 5 avril 2012 consid. 4.1; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_1074/2009 du 30 septembre 2010 consid. 2.1). 
Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s’ils présentent 
une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera 
probablement une incapacité de gain totale ou partielle (art. 8 al. 2 LPGA). 
Lorsqu'il s'agit de mineurs, la jurisprudence a précisé que des mesures médicales 
pouvaient déjà être utiles de manière prédominante à la réadaptation professionnelle 
et, malgré le caractère encore provisoirement labile de l'affection, pouvaient être 
prises en charge par l'AI si, sans ces mesures, la guérison serait accompagnée de 


 
 
 
 
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séquelles ou s'il en résulterait un état défectueux stable d'une autre manière, ce qui 
nuirait à la formation professionnelle, diminuerait la capacité de gain ou aurait ces 
deux effets en même temps (arrêt du Tribunal fédéral 9C_1074/2009 du 
30 septembre 2010 consid. 2.2 et les références citées). A l'inverse, les mesures 
médicales ne sont pas à la charge de l'assurance-invalidité dans le cas d'assurés 
mineurs lorsqu'elles portent sur des maladies psychiques, qui en l'état des 
connaissances de la médecine, ne peuvent s'amender de manière durable sans 
traitement continu, comme c'est par exemple le cas pour la schizophrénie (ATF 105 
V 18). 
Pour les jeunes assurés, une mesure médicale permet d'atteindre une amélioration 
durable au sens de l'art. 12 al. 1 LAI lorsque, selon toute vraisemblance, celle-ci se 
maintiendra durant une partie significative des perspectives d'activités (ATF 104 V 
79 consid. 3b; ATF 101 V 43 consid. 3b et les références). De plus, l'amélioration 
au sens de cette disposition légale doit être qualifiée d'importante. En règle 
générale, on doit pouvoir s'attendre à ce que des mesures médicales atteignent, en 
un laps de temps déterminé, un résultat certain par rapport au but visé (ATF 101 V 
43 consid. 3c; ATF 98 V 205 consid. 4b). En cas de troubles psychiques, la 
jurisprudence considère que l'historique de la maladie doit être pris en considération 
pour évaluer le résultat qu'il y a lieu d'escompter d'une mesure médicale (arrêt du 
Tribunal fédéral des assurances I.343/04 du 3 décembre 2004 consid. 2.2). En 
particulier, plus un laps de temps important s'est écoulé depuis le début du 
traitement entrepris, plus l'issue de celui-ci apparaît incertaine (ATF 101 V 43 
consid. 3c; ATF 98 V 205 consid. 4b; arrêt du Tribunal fédéral 9C_1074/2009 du 
30 septembre 2010 consid. 2.3). 
11. a. En l'occurrence, Mme E______ a expliqué qu’elle suit la recourante depuis août 
2007, que ses angoisses d'abandon, de perte et de mort étaient telles qu'elles la 
submergeaient, qu’elle avait tendance à des passages à l'acte, des mouvements de 
colère et d'opposition qui la désorganisaient sur le plan psychique, avec beaucoup 
d'agitation et des troubles somatiques. La psychologue a indiqué que ces 
manifestations pouvaient mettre en péril la poursuite de la scolarité et la qualité des 
relations sociales. Sur le plan scolaire, l’assurée a été intégrée dans une école 
spécialisée et grâce à la psychothérapie, l’évolution a été plutôt favorable. Cette 
prise en charge l’aide à contenir ses angoisses et à élaborer sa quête identitaire. La 
psychologue a souligné que des discontinuités dans la prise en charge pourraient 
conduire à des débordements d'angoisses, des ruptures au niveau des 
investissements scolaires et relationnels et des passages à l'acte ou des troubles 
somatiques plus graves. 
Selon la Dresse G______, le courrier de Mme E______ démontre que 
l'amélioration scolaire passe forcément par le traitement des symptômes. Elle en 
veut pour preuve que l’assurée a pu passer de l’école Toepffer, à celle de l’Arc puis 
à l’école Acore, qu’elle est désormais mieux intégrée dans sa famille et avec ses 
pairs et que les perspectives d’intégration professionnelle sont bonnes, puisqu’il est 


 
 
 
 
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envisagé qu’elle suive un apprentissage. La Dresse G______ en tire la conclusion 
que la thérapie a permis à la recourante de canaliser ses angoisses, de réduire ses 
troubles comportementaux, notamment en évitant des passages à l’acte, mais 
également de mieux s’investir dans sa scolarité, en améliorant notamment sa 
concentration. 
b. Au vu de ces éléments, la chambre de céans constate que la psychothérapie 
suivie par la recourante depuis 2007 lui permet d'évoluer plutôt favorablement. 
Cela étant, si le traitement a certes des effets positifs, il convient de rappeler que le 
succès de la réadaptation ne constitue pas, en lui-même, un critère décisif, car toute 
mesure médicale qui réussit du point de vue médical a des effets bénéfiques sur la 
vie active. 
Encore faut-il que le traitement permette de présager un résultat certain dans un 
laps de temps déterminé. Or, la recourante bénéficiait au moment de la décision 
litigieuse, le 9 octobre 2013, d’un traitement psychothérapeutique instauré en août 
2007, soit depuis plus de six ans. En dépit de cette durée, le traitement doit être 
poursuivi à la même fréquence et sans discontinuer, faute de quoi cela pourrait 
conduire à des débordements d'angoisses, des ruptures au niveau des 
investissements scolaires et relationnels, des passages à l'acte ou des troubles 
somatiques plus graves. Par ailleurs, ni la Dresse G______, ni Mme E______ n’ont 
donné d’indication permettant d’envisager une fin proche du traitement. Enfin, ces 
spécialistes n'ont pas émis de pronostic certain. Dans ces conditions, on ne peut 
présager de résultat certain de la psychothérapie en un laps de temps déterminé. 
Par surabondance, le traitement vise avant tout l’affection en tant que telle, puisque 
la prise en charge psychothérapeutique vise à donner à la recourante les moyens de 
contenir ses angoisses et d’élaborer sa quête identitaire. A cet égard, on notera 
d’ailleurs que la Dresse G______ l’a admis dans son rapport du 21 décembre 2012. 
A la lumière de toutes ces circonstances, force est d’admettre, avec l’intimé, que la 
psychothérapie doit s'inscrire dans la durée et qu'elle vise le traitement de l'affection 
en tant que telle, de sorte que les conditions de l'art. 12 LAI ne sont pas remplies. Il 
en découle que le recours, mal fondé, ne peut qu’être rejeté. 
12. Bien que la procédure ne soit pas gratuite en matière d'assurance-invalidité 
(art. 69 al. 1bis LAI), il convient de renoncer à la perception d'un émolument, dès 
lors que le représentant légal de la recourante au moment du dépôt du recours est au 
bénéfice de l'assistance juridique (art. 12 al. 1 du règlement sur les frais, 
émoluments et indemnités en procédure administrative du 30 juillet 1986 [RFPA - 
E 5 10.03]). 
 
 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Renonce à percevoir un émolument. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Marie-Catherine SECHAUD 
 
La présidente 
 
 
 
 
Karine STECK 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le