ge_gerichte · ATAS/849/2012 · 2012-06-25 · fr


Siégeant : Florence KRAUSKOPF, Présidente; Christine TARRIT-DESHUSSES et 
Jean-Pierre WAVRE, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/4089/2010 
ATAS/849/2012 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 25 juin 2012 
9ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur B__________, domicilié c/o Me MARTIN Jean-Jacques, 
Place du Port 2, 1204 Genève, comparant avec élection de domicile 
en l'étude de Maître MARTIN Jean-Jacques 
recourant 
contre 
CNA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, Postfach 4358, 6002 
LUCERNE 
intimé 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur B__________, né en 1985, est assuré auprès de CNA Caisse nationale 
d'assurance en cas d'accidents (ci-après: CNA). 
2. Le 14 octobre 2007, alors qu'il se trouvait en état d'ébriété, il s'est fait accompagné 
à l'extérieur par un videur d'un club de nuit à Zurich. Furieux d'avoir été expulsé, il 
a alors donné un coup de poing contre la surface vitrée de la cage d'ascenseur se 
trouvant devant la porte d'entrée du club. Celle-ci s'étant brisée, il a subi 
d'importantes lésions à la main gauche et à l'avant bras, à savoir un sectionnement 
de l'artère radiale, du nerf médian, de la branche superficielle du nerf radial, de 
plusieurs tendons et de la jonction musculotendineuse. 
3. Par décision du 22 janvier 2008, l'assurance a pris en charge le sinistre, réduisant 
toutefois ses prestations en indemnités journalières de moitié, considérant que les 
agissements de l'assuré lors de l'accident devaient être qualifiés d'entreprise 
téméraire. 
4. Lors de l'accident, B__________ suivait un apprentissage de plâtrier auprès de 
l'entreprise X__________, qui l'a licencié avec effet au 30 juin 2008. Ayant échoué 
aux examens, il ne peut être engagé comme plâtrier, mais uniquement comme 
manœuvre. 
5. B__________ a pu quitter l'hôpital après deux jours, avec une attelle qu'il devait 
porter pendant quatre semaines. L'évolution a été, dans un premier temps, 
favorable. Il a suivi un traitement médicamenteux, de la physiothérapie et de 
l'ergothérapie. Sont toutefois apparues des allodynies, empêchant l'assuré, gaucher, 
d'utiliser sa main gauche. Les allodynies se caractérisent comme des douleurs 
provoquées par de légers effleurements ou stimuli de chaleur ou de froid. Elles 
peuvent provenir d'un écrasement nerveux irrémédiable (pièce ass. 69 p. 12 ass.). 
6. Il est rapidement apparu que l'assuré n'allait plus pouvoir exercer l'activité de 
plâtrier. Dans le cadre de la procédure conduite par l'assurance-invalidité, il s'est 
ainsi vu octroyer des mesures professionnelles consistant en un stage d'orientation, 
prévu du 2 mars au 31 mai 2009. 
7. Le 13 mars 2009, l'assuré a informé la CNA qu'il avait dû interrompre le stage en 
raison de douleurs importantes. 
8. L'assuré a été hospitalisé à la Clinique romande de réadaptation du 10 au 23 juin 
2009. Considérant que les thérapies proposées n'apportaient pas d'améliorations, le 
patient a interrompu son séjour auprès de cette clinique. Dans son rapport du 8 
juillet 2009, cette dernière constate que l'incapacité de travail est toujours de 100% 
et que l'état de santé de l'assuré n'est pas stabilisé. Les douleurs neurogènes avec 


 
 
 
 
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allodynies pouvaient entrer dans le cadre d'un CRPS de type II. Une prise en charge 
semi-invasive devait être envisagée. L'évolution allait être difficile. 
Lors d'un nouveau séjour auprès de la clinique précitée du 21 septembre au 15 
octobre 2009, il a été constaté que le patient rencontrait des difficultés à dormir à 
cause du contact avec le drap sur la main gauche. Aucune solution n'avait par 
ailleurs été trouvée pour son habillement en hiver, son allodynie ne permettant pas 
de couvrir l'avant-bras. Il était ambivalent quant à une nouvelle intervention 
chirurgicale, préconisée par le chirurgien de la main, dès lors qu'il craignait la 
période post-opératoire (dépendance de tiers) et une nouvelle cicatrice. Le 
diagnostic de pseudonévrome du rameau superficiel du nerf radial était posé. Les 
traitements à la douleur n'apportaient que peu de soulagement. L'assuré était 
cependant centré sur la douleur et présentait plusieurs discordances dans les 
différentes évaluations. Le rapport de physiothérapie relève, en effet, que le patient 
intègre la main gauche dans les activités de la vie quotidienne, lorsqu'il est observé 
en dehors de situations de bilan ou d'évaluation. 
Au terme d'un rapport détaillé, incorporant les conclusions résultant des différentes 
thérapies entreprises (physio-, ergo- et musicothérapie), du rapport du neurologue et 
des ateliers professionnels, il a été retenu que, dans une activité adaptée, ne 
sollicitant pas la main gauche, l'assuré pouvait travailler à 100%. Toutefois, une 
réintégration professionnelle paraissait difficile, le patient étant centré sur la 
douleur. Son état de santé était stabilisé. 
9. Par courrier du 25 janvier 2010, la CNA a informé son assuré que, son état de santé 
étant stabilisé, elle allait verser ses prestations jusqu'au 31 mai 2010, afin de lui 
permettre de trouver seul ou avec le concours de l'AI un poste de travail adapté. 
10. A la suite du projet de l'AI de verser à l'assuré une rente entière d'octobre 2008 à 
janvier 2010, la CNA a rendu, le 30 juin 2010, une décision de rente, retenant une 
incapacité de gain de 18% et une atteinte à l'intégrité de 23,50%. 
11. Dans son rapport du 26 juin 2010, le Dr L__________, spécialiste en chirurgie de la 
main, a indiqué qu'un geste chirurgical (neurolyse) pouvait être envisagé pour 
diminuer la symptomatologie de la main. 
12. Le 6 juillet 2010, l'assuré a appelé la CNA pour indiquer qu'il n'était pas d'accord 
avec la décision du 30 juin 2010. Se présentant le 9 juillet 2010 dans les locaux de 
la CNA, il a expliqué qu'il avait des sensations de brûlures très intenses qui lui 
rendaient la vie impossible. Cela l'empêchait de se concentrer et de suivre une 
conversation simple. Rien n'atténuait ses douleurs. En raison de celles-ci, il 
n'arrivait pas à vivre une vie normale. Les douleurs étaient insupportables; il 
n'arrivait pas à avoir une activité régulière. Le procès-verbal établi par la CNA 
mentionne sous "conclusions": "Pour toutes ces raisons, je ne suis pas d'accord avec 


 
 
 
 
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votre décision du 30 juin 2010 et je fais opposition pour préserver mes droits en 
attendant de pouvoir discuter avec mon avocat, Me Barth." 
13. Par courriers des 2 septembre et 1er octobre 2010, la CNA a invité son assuré à 
motiver son opposition, attirant son attention sur le fait qu'à défaut celle-ci serait 
déclarée irrecevable. 
14. Etant restée sans nouvelle de son assuré, la CNA a déclaré son opposition 
irrecevable, par décision du 27 octobre 2010. 
15. Par acte expédié le 29 novembre 2010, l'assuré recourt contre cette décision, dont il 
demande l'annulation. Préalablement, il sollicite la suspension de la cause jusqu'à 
droit jugé dans la procédure AI pendante devant la Cour de justice (A/3128/2010). 
Principalement, il conclut à l'octroi d'une rente entière dès le 1er juin 2010. 
16. La CNA a répondu qu'elle ne voyait pas l'utilité d'une suspension, mais s'en 
rapportait à justice sur ce point. Comparant le revenu que l'assuré aurait réalisé sans 
accident avec celui qu'il pouvait obtenir dans cinq exemples d'activités à temps 
complet ne nécessitant pas de sollicitations particulières de la main gauche, la CNA 
a retenu une rente d'invalidité de 17,54%, arrondi à 18%. Elle concluait donc à la 
confirmation de sa décision de rente. Si l'opposition devait être déclarée recevable, 
il n'y avait pas lieu de lui renvoyer le dossier, les motifs présidant à sa décision 
ayant été exposés. 
17. Par arrêt du 16 février 2011, la Cour de justice a renvoyé le dossier AI à 
l'administration pour complément d'instruction et nouvelle décision. Se fondant, 
s'agissant des troubles physiques du recourant, sur les avis du Dr L__________ et 
du SMR, elle a estimé que l'instruction du dossier devait être complétée, tant sur la 
sphère chirurgicale que psychiatrique. 
18. Dans sa détermination, l'assuré a, notamment, signalé qu'il s'était cassé la main 
gauche le 7 mars 2011. Selon les certificats médicaux produits, il était 
définitivement incapable de travailler à 100%. A sa gêne physique s'était ajouté un 
trouble dépressif récurrent. L'AI était revenue sur se décision et avait repris 
l'instruction du dossier. L'instruction complémentaire menée par cette assurance 
allait également être utile à l'appréciation faite par l'assurance-accident. Il convenait 
donc de suspendre la présente procédure. 
19. La CNA a rétorqué qu'elle ne répondait pas des atteintes psychiques et a maintenu 
ses conclusions. 
Par la suite, elle a encore précisé qu'elle avait refusé de prendre en charge les suites 
de l'accident du 7 mars 2011, dès lors que l'intéressé n'était plus assuré à ce 
moment. Cette décision n'a pas été contestée. 


 
 
 
 
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20. Par courrier du 27 mai 2011, le conseil du recourant a informé la Cour qu'il cessait 
d'occuper. 
21. Le 8 août 2011, le Vice-Président du Tribunal de première instance a refusé le 
changement de mandataire professionnel sollicité par le recourant, au bénéfice de 
l'assistance juridique. L'ancien conseil du recourant a donc continué à suivre le 
dossier pendant la présente procédure. 
22. Répondant à la question de la Cour de savoir si le patient avait subi l'opération 
envisagée et si l'état de santé de celui-ci était stabilisé, le Dr L__________ a 
indiqué, le 8 décembre 2011, que l'intervention n'avait pas eu lieu. D'une part, le 
patient n'avait pas été parfaitement compliant à la prise en charge médico-
chirurgicale. D'autre part, l'évolution de l'état de santé du patient ne rendait plus 
nécessaire une opération. La fonction au niveau de la main du recourant était 
satisfaisante, hormis les douleurs qu'il présentait. 
23. Par courrier du 20 décembre 2011, l'assurance a indiqué que l'attestation du Dr 
L__________ ne modifiait pas sa prise de position. 
24. Dans son courrier du 9 janvier 2012, le conseil du recourant relève que le Dr 
L__________ n'aborde nullement les conséquences de l'accident de mars 2011. Par 
ailleurs, le projet de décision de l'AI du 8 décembre 2011 prévoyait une rente de 
100% dès le 1er octobre 2008. Il apparaissait primordial de déterminer si les 
affections psychiatriques ouvrant le droit aux prestations de l'AI étaient les 
conséquences de l'accident de 2007. Il demandait donc l'apport du dossier AI. 
25. Le 23 janvier 2012, la Cour a ordonné l'apport dudit dossier. 
26. Les éléments suivants sont ressortis du dossier AI: 
- Selon le rapport du 4 mai 2011 des Drs M__________ et N__________ du 
Département de santé mentale et psychiatrie des HUG, l'assuré souffrait d'un 
épisode dépressif, sans précision, d'une personnalité émotionnellement labile, type 
impulsif et d'un trouble somatoforme, sans précision. Le rapport faisait suite à une 
deuxième hospitalisation non volontaire, en raison d'un comportement agressif et 
désorganisé. Le rapport relève que le patient a développé, depuis son accident, un 
trouble somatoforme douloureux avec un épisode dépressif marqué. La 
symptomatologie dépressive est associée à une importante projectivité ainsi qu'une 
dépendance à l'alcool et au cannabis. A la sortie, le patient était de thymie triste, 
anxieux. Il n'avait pas d'idées suicidaires et présentait des éléments de persécution 
de la part du personnel des HUG. 
- Le 7 juillet 2011, le recourant avait consulté en urgence le service. Il avait 
expliqué avoir eu des impressions cinesthésiques et entendu la voix d'un homme lui 
disant quelque chose qu'il n'avait pas compris, dans un contexte de solitude et de 


 
 
 
 
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crainte de vivre tout seul, sous consommation de cannabis. Il présentait un discours 
projectif et un délire de grandeur. Il s'était présenté aux urgences, car il souhaitait 
manger, prendre une douche et dormir au chaud. Le diagnostic posé est "depressive 
disorder NOS (311) et "personnality disorder (301.9)". 
- Dans son rapport du 11 octobre 2011, le Dr O__________, psychiatre auprès de la 
Clinique de Belle-Idée, retient les diagnostics de schizophrénie indifférenciée F 
20.3 depuis juillet 2011, de troubles somatoformes F 45 depuis 2007 et de 
traumatisme au niveau du bras gauche depuis 2007. Le pronostic pouvait être bon à 
condition que le patient suive un traitement psychiatrique spécialisé et qu'il soit 
accompagné dans un processus de réintégration professionnelle. Depuis l'accident, 
il avait développé des troubles psychiatriques avec des décompensations d'ordre 
psychotique, des délires de persécution, mystiques et de revendications. Il avait 
également développé des troubles somatoformes douloureux et était devenu très 
projectif avec une dépendance à l'alcool et au cannabis. Le patient avait toujours 
refusé tout traitement et suivi médical en ambulatoire. L'adhésion aux soins avait 
toujours été faible. Au moment de la rédaction du rapport, l'assuré acceptait le 
traitement aux neuroleptiques et était motivé pour un suivi en ambulatoire. Il était 
envisageable, dans deux ans, qu'il exerce une activité adaptée à 50%, dans un 
milieu où le niveau de stress était faible. 
- Dans son évaluation du 6 décembre 2011, le SMR constate qu'au trouble dépressif 
accompagné d'irritabilité est venue s'ajouter une schizophrénie indifférenciée F20.3 
avec 
délire 
de 
persécution, 
mégalomane 
et 
mystique. 
Un 
traitement 
psychothérapeutique et médicamenteux devrait permettre d'améliorer l'état de santé, 
qui devait ensuite être réévalué. L'incapacité de travail était de 100%, dans toute 
activité. 
27. Se prononçant sur les pièces de l'AI, la CNA a relevé que l'octroi de prestations de 
l'assurance-invalidité reposait sur les troubles psychiques. Elle a rappelé avoir 
refusé la prise en charge de l'accident du 7 mars 2011, au motif qu'il n'était pas 
couvert. 
28. Le recourant a souligné que l'accident du 14 octobre 2007 avait aggravé son état 
psychique; il se réfère à cet égard aux rapports des Drs P__________, 
Q__________, R__________, M__________, N__________ et O__________. 
Selon le rapport des Drs R__________ et Q__________ du 16 avril 2010, le 
patient, hospitalisé de manière non volontaire sur certificat du Dr S__________, 
présentait un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, un syndrome 
douloureux somatoforme persistant, un "trouble mental/du comportement sur 
dérivés du cannabis, syndrome de dép. utilisé act la drogue". 
29. Par décision du 24 novembre 2011, le Tribunal tutélaire a prononcé la mise sous 
curatelle du recourant. 


 
 
 
 
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30. Dans le second échange d'écritures relatif au dossier de l'AI, la CNA a, derechef, 
contesté le lien de causalité adéquate entre les troubles psychiques et l'accident de 
2007. L'assuré a soutenu que ce dernier relevait de la catégorie des accidents dits 
moyens, que les séquelles étaient toujours visibles, les douleurs persistantes et que 
le traitement et l'incapacité de travail étaient particulièrement longs. 
31. Le recourant a encore produit un certificat médical du 22 mars 2012 du Dr 
M__________, psychiatre auprès des HUG, indiquant que le patient souffrait d'une 
impotence définitive de la main gauche et d'une schizophrénie paranoïde. Cette 
dernière avait provoqué l'incapacité totale de travail. 
32. Les parties ont ensuite été informées que la cause était gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
22 novembre 1941 en vigueur jusqu’au 31 décembre 2010 (aLOJ; RS E 2 05), le 
Tribunal cantonal des assurances sociales connaissait, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA; RS 832.20). 
Dès le 1er janvier 2011, cette compétence revient à la Chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice, laquelle reprend la procédure pendante devant le 
Tribunal cantonal des assurances sociales (art. 143 al. 6 de la LOJ du 26 septembre 
2010). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Formé dans le délai et la forme prescrits, le recours est recevable (art. 60 et 61 let. b 
LPGA). 
Le chef de conclusions préalable tendant à la suspension de la présente procédure 
jusqu'à droit juge dans la cause A/3128/2010 est devenu sans objet, dès lors que 
cette procédure a pris fin par l'arrêt de la Cour du 16 février 2011, d'une part. 
D'autre part, l'AI a rendu une décision d'octroi de prestations, devenue définitive. 
3. Se pose en premier lieu la question de savoir si l'intimée pouvait déclarer 
l'opposition irrecevable au motif qu'elle ne contenait ni motivation ni conclusions et 
que l'assuré n'avait pas réagi dans le délai imparti pour compléter son opposition. 
a. 
La jurisprudence ne pose pas de conditions élevées en matière de recevabilité d'un 
acte de recours (ATF n.p. C 161/2000 du 29 septembre 200). Le fait que les 
conclusions ne ressortent pas expressément de l’acte de recours n’est pas en soi un 
motif d’irrecevabilité. Il suffit que la partie adverse et l'autorité de recours puissent 


 
 
 
 
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comprendre avec certitude les fins du recourant (ATF n.p. 681/2010 du 5 octobre 
2010, consid. 2; 670/2010 du 28 septembre 2010, consid. 2 ; 391/2010 du 8 juin 
2010, consid. 4). Le Tribunal fédéral a confirmé qu’il faut pouvoir déduire de l’acte 
de recours sur quels points et pour quelles raisons la décision entreprise est 
contestée, ce que le recourant demande et sur quels faits il entend se fonder. Une 
brève motivation est suffisante, à condition toutefois que les motifs avancés se 
rapportent à l’objet de la contestation (ATF n.p. 2A.143/2005 du 21 avril 2005). 
b. La décision du 30 juin 2010 comporte l'indication qu'à défaut d'opposition dans le 
délai de 30 jours dès sa notification, elle entre en force. Il est précisé "une 
opposition peut être formée par écrit ou lors d'un entretien personnel; elle doit être 
motivée". Le recourant a choisi la voie orale d'opposition. Il ressort du "procès-
verbal d'opposition" rédigé par l'intimée, dans les locaux de laquelle l'assuré s'est 
rendu le 9 juillet 2010, qu'il avait des sensations de brûlures très intenses qui lui 
rendaient la vie impossible. Cela l'empêchait de se concentrer et de suivre une 
conversation simple. Rien n'atténuait ses douleurs. En raison de celles-ci, il 
n'arrivait pas à vivre une vie normale. Les douleurs étaient insupportables; il 
n'arrivait pas à avoir une activité régulière. Le procès-verbal établi par la CNA 
mentionne sous "conclusions": "Pour toutes ces raisons, je ne suis pas d'accord avec 
votre décision du 30 juin 2010 et je fais opposition pour préserver mes droits en 
attendant de pouvoir discuter avec mon avocat, Me Barth." 
 
Contrairement à ce que soutient l'intimée, il ressort suffisamment clairement du 
procès-verbal du 9 juillet 2010 que le recourant n'acceptait pas la décision du 30 
juin 2010. L'on comprend également à la lecture dudit document que le recourant 
considérait que la décision ne tenait pas suffisamment compte des atteintes à sa 
santé. Il n'était ainsi pas nécessaire de l'interpeller, ni de le menacer d'irrecevabilité 
s'il ne donnait pas suite à la demande de l'assurance de compléter son opposition. 
Certes, le recourant avait indiqué qu'il allait discuter avec son conseil. La question 
se posait ainsi tout au plus de savoir si après discussion avec celui-ci, le recourant 
souhaitait maintenir ou non son opposition. Il n'en demeure pas moins que le 
procès-verbal établi par l'intimée comporte suffisamment d'éléments pour retenir la 
recevabilité de l'opposition. 
 
Le recours est donc bien fondé sur ce point. Dans la mesure où les parties se sont 
exprimées sur le fond du litige, il n'est pas besoin de renvoyer la cause à l'intimée 
afin qu'elle traite l'opposition. La Cour peut donc examiner le fond du litige. 
4. Est litigieux le droit à une rente entière d'invalidité du recourant. Le montant de 
l'indemnité pour atteinte à l'intégrité n'est pas contesté. 
a. 
Selon l'art. 18 al. 1 LAA, si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA) à 10% au moins par 
suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité. L'art. 8 al. 1 LPGA précise 
qu'est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée 


 
 
 
 
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permanente ou de longue durée. Est réputée incapacité de gain toute diminution de 
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du 
travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte 
à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les traitements et les 
mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). 
La notion d'invalidité est, en principe, identique en matière d'assurance-accidents, 
d'assurance militaire et d'assurance-invalidité. Dans ces trois domaines, elle 
représente la diminution permanente ou de longue durée, résultant d'une atteinte à 
la santé assurée, des possibilités de gain sur le marché du travail équilibré qui 
entrent en ligne de compte pour l'assuré (ATF 126 V 288 consid. 2). En raison de 
l'uniformité de la notion d'invalidité, il convient d'éviter que pour une même 
atteinte à la santé, assurance-accidents, assurance militaire et assurance-invalidité 
n'aboutissent à des appréciations divergentes quant au taux d'invalidité. Cela n'a 
cependant pas pour conséquence de les libérer de l'obligation de procéder dans 
chaque cas et de manière indépendante à l'évaluation de l'invalidité. Un assureur ne 
peut se contenter de reprendre simplement et sans plus ample examen le taux 
d'invalidité fixé par l'autre assureur, car un effet obligatoire aussi étendu ne se 
justifierait pas (ATF 133 V 549 consid. 6; 131 V 362 consid. 2.2). 
b. Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne 
serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que 
l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit 
que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait 
provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se 
présente comme la condition sine qua non de celle-ci (ATF 129 V 181 consid. 3.1; 
119 V 337 consid. 1; 118 V 289 consid. 1b). 
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale (ATF 125 V 195 consid. 2; 121 V 47 consid. 2a ; 208 
consid. 6d). Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident 
et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable 
dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur l'accident assuré doit 
être nié (ATF 129 V 181 consid. 3.1; 406 consid. 4.3.1; 119 V 338 consid. 1). 
c. 
Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats 


 
 
 
 
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convaincants, que leurs conclusions soient sérieusement motivées, que ces avis ne 
contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permette de mettre 
en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 353 consid. 3b/ee, ATFA non publié du 13 
mars 2000, I 592/99, consid. b/ee). En ce qui concerne les rapports établis par les 
médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, 
le médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour 
son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 
351 consid. 3b/bb et cc). 
d. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 324 consid. 3.2 et 3.3; 125 V 195 consid. 2). 
5. En l'espèce, il ressort du dossier que le traitement des lésions à la main gauche est 
terminé et que subsistent des allodynies. Les parties ne divergent d'ailleurs pas sur 
ce point. Elles s'opposent toutefois quant aux questions de savoir quelles sont les 
répercussions de l'atteinte physique sur la capacité de travail du recourant, d'une 
parte, et, d'autre part, si les troubles psychiques du recourant se trouvent en lien de 
causalité adéquate avec l'accident ayant causé les lésions physiques. 
La Cour examinera d'abord les conséquences de l'atteinte physique sur la capacité 
de travail du recourant. 
6.. Le rapport établi par la Clinique romande de réadaptation le 11 décembre 2009 
pose un diagnostic clair, comporte une anamnèse, l'examen clinique de l'assuré et se 
fonde, en outre, sur les rapports de physiothérapie, de musicothérapie, de 
neuropsychologue, des ateliers professionnels et de l'ergothérapeute. Il tient compte 
des plaintes exprimées par le patient et comporte une discussion détaillée de l'état 
de santé de celui-ci. En particulier, le rapport discute les allodynies et les douleurs 
présentées par l'assuré. Enfin, le rapport parvient à la conclusion claire que dans 
une activité adaptée, qui n'exige pas l'utilisation de la main gauche, la capacité de 
travail est entière. 
Il n'y a pas de motif de s'écarter de cette appréciation, dûment motivée et ne 
présentant pas de contradictions. Aucun élément au dossier ne vient d'ailleurs 
contredire le diagnostic posé ni les limitations fonctionnelles retenues. Par 
conséquent, la Cour retiendra que la capacité de travail du recourant, sur le plan 
physique, est de 100% dans une activité qui ne requiert pas l'usage de sa main 
gauche (dominante). 


 
 
 
 
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7. Doit encore être examinée la portée des atteintes psychiques, dont souffre le 
recourant. Celui-ci subit une incapacité de travail totale en raison de son état 
psychique. L'assurance conteste toutefois que celle-ci soit en relation de causalité 
adéquate avec l'accident d'octobre 2007. Il convient ainsi de vérifier si les 
conditions posées par la jurisprudence pour admettre l'existence du lien de causalité 
entre un accident et des atteintes psychiques sont remplies en l'espèce. 
a. 
La jurisprudence a posé plusieurs critères en vue de juger du caractère adéquat du 
lien de causalité entre un accident et les troubles d'ordre psychique développés 
ensuite par la victime. Elle a tout d'abord classé les accidents en trois catégories, en 
fonction de leur déroulement : les accidents insignifiants ou de peu de gravité (par 
exemple une chute banale), les accidents de gravité moyenne et les accidents 
graves. Pour procéder à cette classification, il convient non pas de s'attacher à la 
manière dont l'assuré a ressenti et assumé le choc traumatique, mais bien plutôt de 
se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'événement accidentel lui-même. Le degré 
de gravité d'un accident s'apprécie d'un point de vue objectif, en fonction de son 
déroulement; il ne faut pas s'attacher à la manière dont la victime a ressenti et 
assumé le choc traumatique (cf. ATF 115 V 133 consid. 6c/aa, 403 consid. 5c/aa). 
Ce qui est déterminant, ce sont les forces générées par l'accident et non pas les 
conséquences qui en résultent. La gravité des lésions subies - qui constitue l'un des 
critères objectifs définis par la jurisprudence pour juger du caractère adéquat du lien 
de causalité - ne doit être prise en considération à ce stade de l'examen que dans la 
mesure où elle donne une indication sur les forces en jeu lors de l'accident (ATF 
n.p. 8C_77/2009 du 4 juin 2009, consid. 4.1.1). 
Dans la pratique, ont été classés parmi les accidents de gravité moyenne à la limite 
supérieure les accidents ayant occasionné les lésions de la main suivantes : 
l'amputation totale du pouce, de l'index, du majeur et de l'auriculaire, et partielle de 
l'annulaire chez un serrurier dont la main droite s'était trouvée coincée dans une 
machine (cas U 233/95 cité par le recourant) ainsi que l'amputation du petit doigt, 
de la moitié de l'annulaire et des deux-tiers de l'index chez un aide-scieur dont la 
main gauche avait été atteinte (ATF n.p. U 280/97 du 23 mars 1999 publié dans 
RAMA 1999 U 346 p. 428). En revanche, a été jugé comme étant de gravité 
moyenne l'accident subi par un scieur dont la main gauche avait été prise dans la 
chaîne de la machine avec pour résultat une amputation de l'auriculaire, un 
annulaire douloureux et une atrophie des autres doigts (ATF n.p. U 5/94 du 14 
novembre 1996), de même que celui dont a été victime un aide-serrurier avec une 
scie entraînant l'amputation des extrémités de deux doigts à la main droite et de 
trois doigts à la main gauche (ATF n.p. U 185/96 du 17 décembre 1996) ou encore 
l'accident ayant causé un raccourcissement du pouce phalangien d'un demi-
centimètre et un index hypoesthésique (ATF n.p. U 25/99 du 22 novembre 2001 
publié dans RAMA 2002 U 449 p. 53; pour une vue d'ensemble de la casuistique 
voir les ATF n.p. 8C_175/2010 du 14 février 2011, consid. 4.3 et 8C_77/2009 du 4 
juin 2009, consid. 4.1.2). 


 
 
 
 
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Pour admettre l’existence du lien de causalité en présence d’un accident de gravité 
moyenne, il faut donc prendre en considération les sept critères exhaustifs suivants, 
au regard des seuls aspects physiques: les circonstances concomitantes 
particulièrement dramatiques ou le caractère particulièrement impressionnant de 
l'accident; la gravité ou la nature particulière des lésions physiques compte tenu 
notamment du fait qu'elles sont propres, selon l'expérience, à entraîner des troubles 
psychiques; la durée anormalement longue du traitement médical; les douleurs 
physiques persistantes; les erreurs dans le traitement médical entraînant une 
aggravation notable des séquelles de l'accident; les difficultés apparues au cours de 
la guérison et des complications importantes; le degré et la durée de l'incapacité de 
travail due aux lésions physiques. 
A ce propos, il y a lieu de considérer qu’en cas d’accident de gravité légère ou 
moyenne, le fait d’être écarté du monde du travail pendant une très longue durée ou 
de manière durable apparaît d’un point de vue médical comme plutôt inhabituel. 
Conformément au principe de l’obligation de réduire le dommage, il doit être 
reconnaissable concrètement que l’assuré a entrepris tout ce qui était possible et 
exigible pour regagner aussi vite que faire ce peut le monde du travail. Ainsi, il doit 
tenter de reprendre son activité malgré les éventuels désagréments personnels et, le 
cas échéant, avec un accompagnement thérapeutique médical. Est dès lors 
déterminant non plus la durée de l’incapacité de travail, mais l’importance de 
l’incapacité de travail malgré les efforts consentis pour reprendre le travail. 
Tous ces critères ne doivent pas être réunis pour que la causalité adéquate soit 
admise. Un seul d'entre eux peut être suffisant, notamment si l'on se trouve à la 
limite de la catégorie des accidents graves. Inversement, en présence d'un accident 
se situant à la limite des accidents de peu de gravité, les circonstances à prendre en 
considération doivent se cumuler ou revêtir une intensité particulière pour que le 
caractère adéquat du lien de causalité adéquate soit admis (ATF 129 V 407 consid. 
4.4.1; 115 V 140 consid. 6c/aa, 409 consid. 5c). 
b. En l'espèce, l'assuré a subi un sectionnement de l'artère radiale, du nerf médian, de 
la branche superficielle du nerf radial, de plusieurs tendons et de la jonction 
musculotendineuse. Ces lésions ont pu être traitées, à l'exception de l'écrasement 
nerveux, qui provoque les allodynies. En comparaison aux cas les plus graves 
d'accidents de la main cités ci-dessus qui ont occasionné des amputations d'une 
partie des doigts et/ou du pouce, on doit retenir que les forces mises en jeu sur la 
main gauche du recourant au moment de l'accident étaient d'importance moyenne. 
Par ailleurs, au vu du déroulement de l'accident, provoqué par un geste agressif du 
recourant, qui en mesurait ainsi la force, ainsi que de la casuistique citée ci-dessus, 
il y a lieu de ranger l'accident d'octobre 2007 dans la catégorie des accidents de 
gravité moyenne à la limite inférieure. 


 
 
 
 
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S'agissant des circonstances de l'accident, il convient de tenir compte du fait que le 
recourant a lui-même donné un coup de poing contre une surface vitrée. Une telle 
surface est, selon le cours ordinaire des choses, susceptible de se briser et d'infliger 
par ses bris des lésions importantes. Le fait qu'à la suite du coup donné dans la 
vitre, celle-ci se soit brisée et l'ait blessé ne peut donc être considéré comme une 
circonstance particulièrement dramatique ou impressionnante. 
 
Pour l'examen du critère de la durée anormalement longue du traitement médical, la 
jurisprudence a nié que ce critère fût rempli notamment dans le cas d'un assuré dont 
le traitement médical du membre supérieur accidenté avait consisté en plusieurs 
opérations chirurgicales et duré 18 mois (ATF n.p. U 37/06 du 22 février 2007, 
consid. 7.3). En l'espèce, le recourant a pu quitter l'hôpital après deux jours, avec 
une attelle qu'il devait porter pendant quatre semaines. Il a suivi un traitement 
médicamenteux, de la physiothérapie et de l'ergothérapie. Le traitement a ensuite 
consisté à combattre les douleurs; il n'y a cependant pas eu de nouvelle intervention 
chirurgicale, même si celle-ci avait été envisagée pendant une certaine période. 
Différentes thérapies destinées à diminuer les douleurs ont encore été entreprises 
lors des deux séjours à la clinique de réadaptation. A la suite du second séjour à 
ladite clinique en octobre 2009, il a été constaté que l'état de santé physique du 
recourant était stabilisé. Le traitement médical n'a ainsi pas été caractérisé par des 
traitements continus spécifiques et lourds; le critère de durée et pénibilité requis par 
la jurisprudence n'est donc pas rempli (cf. ATF 134 V 109 consid. 10.2.3). 
Par ailleurs, aucune erreur dans le traitement médical n'est à déplorer. En outre, 
aucune difficulté ou complication importante liée au traitement n'est apparue. 
Les lésions physiques subies, à savoir un sectionnement de l'artère radiale, du nerf 
médian, de la branche superficielle du nerf radial, de plusieurs tendons et de la 
jonction musculotendineuse, ont pu être traitées. Seules demeurent les allodynies. 
Celles-ci se caractérisent par des sensations de brulure provoquées par de légers 
effleurements ou stimuli de chaleur ou de froid. Elles induisent ainsi des douleurs 
quasi permanentes, apparemment mal maîtrisées par la prise de médicaments. Les 
douleurs dont se plaint le recourant relèvent d'une certaine intensité. Il est atteint, de 
manière continue, dans la vie de tous les jours et ne peut, en raison des douleurs 
ressenties lors de l'effleurement d'une partie de la main gauche, utiliser cette 
dernière que de manière limitée. Le rapport de la Clinique de réadaptation relève 
cependant que le recourant est centré sur la douleur et présente plusieurs 
discordances dans les différentes évaluations. 
S'agissant du critère du degré et de la durée de l'incapacité de travail, le Tribunal 
fédéral a mis l'accent sur l'importance de celle-ci, que l'assuré ne parvient pas à 
surmonter malgré les efforts reconnaissables qu'il a déployés pour travailler. En 
l'espèce, une pleine capacité de travail a été retenue lors du second séjour à la 


 
 
 
 
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Clinique de réadaptation en octobre 2009, dans une activité adaptée. La durée de 
l'incapacité de travail liée aux séquelles physiques (environ deux ans) a été 
relativement longue. Il n'apparaît cependant pas que le recourant ait par la suite 
tenté de reprendre une quelconque activité. Le critère du degré et de la durée de 
l'incapacité de travail est ainsi rempli, étant précisé que son importance est faible. 
En conclusion, deux critères sont remplis en l'espèce, à savoir le degré et la durée 
de l'incapacité de travail liée aux séquelles physiques ainsi que les douleurs 
persistantes ressenties du fait de l'allodynie. Seules ces dernières revêtent une 
importance particulière. Elles perdurent depuis l'accident. Elles n'empêchent 
cependant pas toujours le recourant d'utiliser sa main gauche, comme la relevé la 
Clinique de réadaptation, qui a observé plusieurs discordances dans les différentes 
évaluations entre les douleurs allégués et les gestes effectués. Il s'ensuit que les 
deux critères retenus ne revêtent pas une intensité telle qu'ils suffisent à rendre 
vraisemblable de manière prépondérante le lien de causalité adéquate entre les 
troubles psychiques et l'accident de 2007, ce d'autant moins que ce dernier se trouve 
à la limite inférieure des accidents de gravité moyenne. 
 
Partant, le droit aux prestations de l'intimée est limité aux seules séquelles 
physiques. 
8. Le recourant ne critique pas les paramètres retenus par l'intimée pour établir le 
degré d'invalidité, à savoir le revenu de 4'594 fr. par mois qu'il pourrait réaliser 
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, et celui qu'il réaliserait s'il 
n'avait pas subi l'accident, soit un revenu mensuel de 5'572 fr., de sorte que la Cour 
n'y reviendra pas. Au demeurant, les montants précités correspondent aux 
indications fournies par l'ancien employeur du recourant, respectivement les 
employeurs figurant sur les feuilles comportant la description des postes de travail. 
9. En définitive, le recourant obtient gain de cause dans son recours contre la décision 
déclarant son opposition irrecevable, mais succombe en ce qui concerne la décision 
du 30 juin 2010, qui se rapporte au fond. Représenté par un conseil, il se voit ainsi 
allouer une indemnité réduite de 1'500 fr. à titre de dépens, à charge de l'intimée 
(art. 61 let. g LPGA). 
Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA). 
 
* * * 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L'admet partiellement et annule la décision du 27 octobre 2010. 
3. Confirme la décision du 30 juin 2010. 
4. Condamne l'intimée à verser au recourant une indemnité de 1'500 fr. à titre de 
dépens. 
5. Dit que la procédure est gratuite. 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
Brigitte BABEL 
 
La présidente 
 
 
Florence KRAUSKOPF 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le