ge_gerichte · CAPH/13/2007 · 2007-02-05 · fr

Résumé:
 E a résilié le contrat de travail qui le liait depuis près de cinq ans à T, serveur dans son restaurant, moyennant un préavis de deux mois pour la fin d'un mois. Trois jours plus tard T , suite à une plainte pénale déposée par sa compagne, a été arrêté sur son lieu de travail et placé en détention préventive jusqu'à la fin du mois. Le lendemain, il a écrit à E pour l'informer qu'il ne pourrait plus se présenter à son travail à l'avenir. E a versé le salaire du dernier mois de travail pour solde de tout compte. Faisant notamment valoir que le préavis avait été suspendu par une incapacité de travail due à la maladie, T a notamment saisi la Juridiction des prud'hommes d'une demande en paiement de trois mois de salaire, d'heures supplémentaires et d'une indemnité pour tort moral, au motif qu'E avait répandu des propos attentatoires à son honneur qui l'empêchaient de trouver un nouvel emploi.
A l'instar des premiers juges, la Cour considère que T a abandonné son emploi de manière injustifiée au terme de la détention préventive, de sorte que ses prétentions en paiement de salaire pour les mois suivants doivent être rejetées. D'autre part, faute d'avoir apporté la preuve de ce que E aurait tenu des propos diffamatoires et de ce que les souffrances engendrées auraient dépassé par leur intensité celles qu'une personne doit être en mesure de supporter sans recourir au juge, la demande d'indemnité pour tort moral doit également être écartée.

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE 
Juridiction des prud’hommes 
 
Cause n° C/16392/2005- 2 
 
POUVOIR JUDICIAIRE 
* COUR D’APPEL* 
 
 
(CAPH/13/2007) 
 
 
 
T_______ 
Dom. élu : Me Grégoire REY 
Rue De-Candolle 6 
1205 Genève 
 
 
Partie appelante 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
D’une part 
E_______ 
Dom. élu : Me Philippe JUVET 
Rue de la Fontaine 2 
1204 Genève 
 
 
Partie intimée 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
D’autre part 
 
 
 
 
 
 
ARRÊT 
 
du lundi 5 février 2007 
 
 
 M. 
Christian MURBACH, président 
 
 
 MM. Daniel CHAPELON et Eric MULLER, juges employeurs 
 
 MM. Stéphane JAN et Marc LABHART, juges salariés 
 
 
 Mme Sabrina SALVADOR, greffière d’audience 
 
 
 


 
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A. a) E_______ exploite, en raison individuelle, à Carouge, un restaurant à l'enseigne 
"A_______". 
 
Dès le mois d'avril 2000, T_______ a travaillé au sein de cet établissement en 
qualité de serveur, moyennant un salaire mensuel brut de fr. 3'500.-, auquel 
s'ajoutait une participation au chiffre d'affaires réalisé par l'employé, les parties 
ayant, en outre, convenu que T_______ recevrait en plus une somme équivalente 
aux cotisations sociales déduites de son salaire brut. A l'exception de cette 
dernière clause, les modalités du contrat oral conclu entre les parties ont été for-
malisées, le 28 juin 2000, par la conclusion d'un contrat-type de travail pré-
imprimé pour "employé à temps plein", d'une durée déterminée, commençant le 
1er juillet 2000 pour s'achever le 30 avril 2001. 
 
Ledit contrat prévoyait notamment une durée moyenne hebdomadaire de travail, y 
compris le temps de présence de 41 heures et, dans les petits établissements et 
établissements saisonniers, de 44 heures, ainsi que des vacances annuelles de 4 
semaines. 
 
b) Par courrier du 18 février 2005, E_______ a résilié le contrat de travail le liant à 
T_______ pour le 30 avril 2005, et ce pour les raisons qui avaient été expliquées à 
l'intéressé lors d'un entretien préalable, à savoir des mesures de restructuration 
nécessaires dans l'entreprise touchant sa place de travail. 
 
c) Le 21 février 2005, peu après avoir accompli le service de midi au sein de 
"A_______", T_______ a été interpellé par la police, puis arrêté et placé en 
détention préventive à Champ-Dollon jusqu'au 28 février 2005. 
 
d) Le salaire du mois de février 2005 de T_______ a fait l'objet d'une retenue de 
fr. 1'110.70 de la part de E_______. 
 
e) En date du 1er mars 2005, T_______ a adressé une lettre à son employeur pour 
l'informer qu'il ne "pourrait plus réintégrer" son entreprise, pour des raisons qui 
n'étaient "pas de son fait". T_______ demandait à E_______ de lui faire parvenir 
son salaire sur un nouveau compte à la banque cantonale et que, pour le solde, il 
se "ferait un plaisir" de passer au bureau où il pourrait lui donner plus de 
renseignements sur la situation. En outre, T_______ indiquait que, pour le salaire 
du mois de février 2005, il laissait E_______ "seul juge", précisant qu'il avait reçu 
un acompte de fr. 1000.- et qu'il avait dû garder la recette du service de midi de 
lundi puisqu'il avait été interpellé par la police peu après. Enfin, T_______ 
réclamait un solde de salaire pour le mois de septembre, à la suite de son accident 
de travail, concluant son courrier en indiquant qu'il avait restitué les différentes 
clefs de l'établissement en sa possession. 
 
f) A compter du 28 février 2005, T_______ n’a plus perçu de salaire. 
 


 
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B. a) Par demande déposée au greffe de la Juridiction des prud’hommes le 20 juillet 
2005, T_______ a assigné E_______ en paiement de fr. 77'076.65 avec intérêts à 
5% l’an dès le 1er juin 2005, soit : 
 
• fr. 18'335.10 à titre d’arriérés de salaire pour les mois de février, mars, avril et 
mai 2005 ; 
• fr. 49'891.55 à titre de rémunération d'heures supplémentaires ; 
• fr. 5'000.– à titre d’indemnité pour tort moral ; 
• fr. 3'850.– à titre d’indemnité pour frais de nettoyage et de repassage des 
habits de travail. 
 
T_______ indiquait qu’en raison d’une incapacité de travail survenue durant le 
délai de congé, les rapports de travail avaient pris fin le 31 mai 2005, de sorte que 
son salaire devait lui être versé jusqu’à cette date. 
 
Il sollicitait le paiement de fr. 49'891.55 à titre de rémunération de 1'405 heures 
supplémentaires, au tarif horaire majoré de fr. 35.51, expliquant avoir dû 
systématiquement travailler durant les pauses et avoir ainsi accompli les heures 
supplémentaires réclamées par rapport aux 168 heures admises par la CCNT. 
 
Le demandeur soutenait, en outre, avoir subi un tort moral parce que son 
employeur avait, après l’avoir libéré de son obligation de travailler, répandu des 
propos diffamatoires dans le seul but de porter atteinte à sa réputation et à son 
honneur, ce qui l’avait empêché de trouver un nouvel emploi. 
 
b) Lors de l'audience de conciliation qui a eu lieu le 10 août 2005, T_______ a 
déclaré souhaiter amplifier sa demande en paiement. Par ordonnance préparatoire 
du même jour, un délai au 15 août 2005 lui a été octroyé pour déposer ses 
conclusions additionnelles et les faire parvenir en copie à sa partie adverse. La 
cause a été renvoyée au Tribunal de céans. 
 
c) Par lettre recommandée du 11 août 2005, T_______ a déposé une demande 
additionnelle de fr. 17'577.45 à titre de paiement de 495 heures supplémentaires 
effectuées durant les week-ends pendant cinq ans, au salaire horaire de fr. 35.51. 
 
d) Dans ses écritures responsives du 13 septembre 2005, E_______ a conclu 
principalement au déboutement de T_______ de toutes ses conclusions, soutenant 
que ce dernier avait, à compter du mois de mars 2005, abandonné son poste de 
travail, de sorte que son salaire ne lui était dû que jusqu’au 21 février, voire 28 
février 2005, selon que l'on considérait que sa privation de liberté du 21 février au 
28 février lui était imputable à faute ou non. A cet égard, E_______ concluait à ce 
que le Tribunal ordonne l’apport de la procédure pénale concernant T_______. 
 
Par ailleurs, E_______ contestait avoir divulgué à qui que ce soit des propos liés à 
la procédure pénale dont avait l'objet son ex-employé, soutenant, en particulier, 
que c’était la compagne de T_______, B_______, qui s’était rendue à 


 
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« A_______ » et avait largement évoqué "les dessous" de l’affaire pénale. En 
outre, T_______ avait réussi à trouver deux emplois successifs postérieurement à 
son licenciement. De surcroît, il travaillait régulièrement pendant ses vacances au 
Salon de l’Automobile à Genève et avait ainsi violé son obligation de diligence en 
omettant de prendre des vacances effectives, destinées au repos. 
 
E_______ contestait aussi que le demandeur ait accompli des heures 
supplémentaires non compensées par des congés en nature, produisant à cet égard 
les plans de travail ainsi qu’un décompte des heures travaillées. Il relevait que ce 
n’était qu’à l’occasion de la présente procédure que le demandeur avait soulevé 
pour la première fois une prétention en relation avec d’éventuelles heures 
supplémentaires. 
 
Enfin, E_______ affirmait ne pas devoir un quelconque montant à titre de frais 
relatifs aux habits de travail de T_______ puisqu’à aucun moment les employés 
de « A_______ » n’avaient eu à porter des uniformes ou des habits imposés, le 
service se faisant en simple chemise et en pantalon. 
 
e) A l’audience du 2 novembre 2005, T_______ a confirmé sa demande en paiement 
d’un montant total de fr. 94'654.10. 
 
Pour sa part, E_______ a produit la copie du contrat de travail du 28 juin 2000, 
indiquant qu’à compter d’avril 2000 T_______ avait travaillé à « A_______ » 
pour un salaire mensuel brut de fr. 3'500.–, auquel s’ajoutait le 3% de son chiffre 
d’affaires. L'intéressé percevait ainsi un salaire mensuel brut compris entre 
fr. 4'500.– et fr. 4'700.–. Il remettait également à T_______ un montant de l’ordre 
de fr. 600.–, équivalent au montant des charges sociales, et qu’ainsi le demandeur 
percevait un salaire mensuel net identique au salaire brut. 
 
T_______ a expliqué que, durant les deux premières années de son travail, il 
n’avait pas effectué beaucoup d’heures supplémentaires parce qu’il y avait une 
« dame d’ouverture ». Par la suite, il travaillait en principe de 9h00 (heure à 
laquelle il ouvrait l’établissement) à 14h00, pour reprendre ensuite de 18h00 à 
0h30-45 et ce, deux jours de suite. Le troisième jour, dit « de garde », il reprenait 
son emploi à 11h00 pour terminer à 0h30-45 et ce, sans pause. Le quatrième jour, 
il reprenait son horaire de 9h00-14h00 puis de 18h00 à 0h30-45. Le cinquième 
jour, il refaisait un jour de garde de 11h00 à 0h30-45. Les deux jours suivants, il 
avait congé et recommençait l’horaire précité la semaine d’après. Il n’avait jamais 
noté ses heures supplémentaires et n’avait pas non plus réclamé leur paiement, de 
sorte qu’il avait dû faire appel à sa mémoire pour calculer les heures 
supplémentaires effectuées les cinq dernières années. 
 
T_______ a indiqué, en outre, qu’il bénéficiait de demi-journées de congé lorsque 
la brigade était au complet. Il a avait en principe droit à deux pauses d’une demi-
heure pour manger (midi et soir) qu’il ne parvenait toutefois pas à prendre, devant 
les interrompre pour servir les clients. Il a ajouté qu’il n’avait jamais manqué son 


 
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travail en cinq ans, et qu’il était également chargé de faire la caisse de chaque 
serveur parce qu’il bénéficiait de la confiance de son employeur. 
 
Il a également expliqué avoir été arrêté par la police le jour de son licenciement, le 
21 février 2005, et placé en détention préventive, des accusations d’attouchements 
sur une enfant ayant été portées à son encontre. Il avait alors appelé E_______ et 
lui avait expliqué ce qui était arrivé. Celui-ci lui avait dit qu’il était déjà au 
courant parce qu’il avait tenté de le joindre et que B_______ l’en avait informé. 
T_______ a déclaré qu’à sa sortie de détention, le 28 février 2005, il avait appris 
que E_______ avait relaté ces faits à tous les employés des établissements 
principaux, en particulier à un dénommé C_______, avec lequel il devait signer 
une promesse de vente. Quant il était retourné à son travail le 28 février 2005, il 
avait constaté que ses collègues étaient effectivement au courant de son affaire 
pénale. Cette découverte l’avait amené à rédiger la lettre du 1er mars 2005, mais 
son intention n’avait pas été de donner son congé même s'il ne pouvait pas 
retourner à son travail. 
 
Pour sa part, E_______ a contesté les allégués du demandeur. Concernant les 
horaires, il a confirmé que, jusqu’en juin 2002, il y avait bien une dame de 
service. L’horaire des serveurs était alors le suivant : un serveur travaillait de 
11h00 à 14h00 puis de 18h00 à minuit, et un autre de 18h00 à minuit. Par la suite, 
de mi-juin à mi-octobre, soit pendant "la période de terrasse", un serveur 
travaillait de 9h00 à 14h00 puis de 18h00 à 22h00, un deuxième travaillait de 
11h00 à 22h00 et un troisième de 18h00 à minuit. De mi-octobre à mi-juin, un 
serveur travaillait de 9h00 à 14h00 et de 18h00 à 22h00, un autre de 11h00 à 
18h30 et un troisième de 18h00 à minuit et ce, sur une période de six jours. Tous 
les deux jours, les serveurs bénéficiaient d’une demi-journée de congé, soit six 
jours de travail et deux jours de congé, les septième et huitième. Le week-end, le 
serveur de permanence travaillait de 11h00 à 22h00. D’autre part, les demi-heures 
de pause pour dîner étaient toujours largement prises puisque des clients, présents 
lors de l’apéro, avaient souvent dû partir, faute d’être servis. 
 
Le 21 février 2005, E_______ a indiqué avoir appris que l’établissement était 
fermé. Lorsqu’il avait appelé le demandeur sur son portable, B_______ avait 
répondu et lui avait expliqué qu’elle avait déposé une plainte contre inconnu pour 
pédophilie, et que son ami était en train d'être entendu par la police. T_______ 
l’avait également appelé. 
 
A son retour de vacances, le 28 février 2005, il avait appris avec étonnement que 
T_______ était passé à l'établissement, avait restitué les clés et vidé son casier 
sans même passer le voir. Il avait, en outre, su que la dame de buffet, D_______, 
avait rencontré la compagne de T_______ à deux reprises à « A_______ » durant 
la détention de son employé, et c’était par son personnel qu’il avait été informé 
des détails de l’affaire. Il avait dit à C_______ que T_______ avait été arrêté. 
 


 
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Pour le surplus, E_______ a déclaré que ce n’était qu’en avril 2005 qu’il avait pu 
récupérer l’argent de la recette encaissée par T_______ le jour de son arrestation, 
qu’il n’avait jamais reçu de certificat médical concernant ce dernier, que dans ses 
établissements, les serveurs travaillent en chemise blanche et en pantalon noir 
sans que le port de vestes ou de tabliers ne soit prescrit, et que les plans de travail 
étaient affichés mais non signés. 
 
A l’issue de l’audience précitée, le Tribunal a rendu une ordonnance préparatoire, 
ordonnant à T_______ de produire les plans du mois de janvier 2005 ainsi que les 
quittances d’arrivée et de départ. 
 
f) Le 4 novembre 2005, T_______ a déposé un chargé de pièces comprenant le plan 
de travail relatif au mois de janvier 2005 et des quittances indiquant son chiffre 
d’affaires journalier et les heures de départ et d’arrivée pour les 3, 6, 7, 8, 9, 12, 
13, 14, 15, 18, 19 et 20 février, la date figurant sur certaines quittances étant 
illisibles. 
 
g) Lors des audiences des 10 janvier et 8 février 2006, le Tribunal a procédé à 
l'audition de plusieurs témoins, dont les déclarations seront reprises dans la 
mesure utile dans la partie EN DROIT ci-dessous. 
 
h) Le 10 février 2006, T_______ a déposé un chargé de pièces complémentaire 
accompagné d’une lettre explicative. Les pièces produites correspondent à des 
tickets de caisse indiquant le chiffre d’affaires réalisé, le début du service et le 
moment de clôture de la caisse et ce, pour les mois de décembre 2004, janvier et 
février 2005. 
 
T_______ a également annexé une copie de son certificat de travail, signé par 
E_______, indiquant qu’il avait exécuté les travaux confiés à l’entière satisfaction 
de son employeur. 
 
i) Par lettre du 20 février 2006, E_______ s’est prononcé sur les pièces produites en 
commentant notamment les tickets de caisse. E_______ a également produit un 
chargé complémentaire comprenant un rapport de l’Office de contrôle des 
conventions collectives de travail et les plans de travail des mois de décembre 
2004 à février 2005. 
 
j) Par jugement du 27 février 2006, notifié le 19 mai suivant, le Tribunal des 
prud'hommes a condamné E_______ à verser à T_______ le montant net de 
fr. 1'110.70, avec intérêts, à titre de remboursement du montant indûment retenu 
sur son salaire du mois de février 2005, déboutant, par ailleurs, l'employé de 
toutes ses autres conclusions. 
 
En substance, les premiers juges ont considéré que la lettre du 1er mars 2005, que 
T_______ avait adressée à son employeur, constituait la manifestation, dépourvue 
d'ambiguïté, de sa volonté de mettre un terme au contrat de travail avant 


 
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l'échéance du délai de congé du 30 avril 2005, la façon dont ce courrier était 
libellé ne laissant planer aucun doute sur le fait que l'intéressé n'entendait pas 
reprendre son travail. L'attitude de T_______, qui n'avait effectivement pas repris 
son emploi, était ainsi clairement constitutive d'un abandon de poste, de sorte que 
les rapports de travail entre les parties, avaient pris fin, avec effet immédiat, le 
1er mars 2005, sans que l'incapacité de travail, survenue postérieurement à la fin 
desdits rapports de travail, n'ait eu pour effet de les prolonger, T_______ n'ayant, 
à cet égard, pas prouvé avoir remis un quelconque certificat médical. 
 
Par ailleurs, le Tribunal a estimé que les pièces produites par T_______ ne 
démontraient pas que ce dernier avait accompli les nombreuses heures 
supplémentaires qu'il alléguait avoir effectuées et dont il réclamait le paiement. Il 
ne ressortait également pas des décomptes produits que T_______ avait effectué 
des heures supplémentaires non compensées par des congés, ce que les enquêtes, 
n'avaient pas établi non plus; au contraire, lesdites enquêtes avaient clairement 
démontré que les éventuelles heures supplémentaires effectuées par l'intéressé 
étaient systématiquement et largement compensées par des congés. 
 
S'agissant des prétentions de T_______ en paiement d'une indemnité pour tort 
moral, les premiers juges ont retenu, que, là également, l'intéressé n'avait pas été 
en mesure de prouver que son employeur avait clamé "à qui voulait l'entendre 
qu'il était pédophile" et qu'il avait été arrêté sur plainte de sa compagne, 
B_______. 
 
Enfin, les divers témoignages recueillis n'ayant pas mis en évidence l'obligation 
pour les employés de l'établissement de porter un uniforme ni même une veste ou 
un tablier, les prétentions de T_______ au paiement d'une indemnité à titre de 
frais de nettoyage et de repassage des habits étaient infondées. 
 
 
C. a) Par acte posté le 21 juin 2006, T_______ appelle de ce jugement, qu'il a reçu 22 
mai 2006, concluant à l'octroi de la totalité de ses prétentions de première 
instance, à l'exception de la somme de fr. 3'850.- réclamée à titre d’indemnité pour 
frais de nettoyage et de repassage d'habits de travail. 
 
b) Dans ses écritures responsives du 23 août 2006, E_______ a conclu au 
déboutement de T_______ de toutes ses conclusions. 
 
c) La cause a été gardée à juger à l'issue de l'audience du 15 novembre 2006, lors de 
laquelle les parties ont, notamment, précisé que l'heure du début de la prise de 
service indiquée sur les tickets des caisses du restaurant était la même pour tous 
les employés, mais que l'heure de fin de service correspondait à la situation propre 
à chaque serveur, à savoir, l'heure de fermeture de sa caisse: L'intimé a affirmé 
qu'après cette heure-là, les employés présents ne consacraient qu'une de dizaine de 
minutes au nettoyage de l'établissement, alors que l'appelant a soutenu que si le 
balayage de la salle prenait effectivement dix minutes environ, il fallait encore 


 
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laver le sol de celle-ci, puis "tout remettre en ordre" pour le lendemain matin, 
avant la fermeture de l'établissement et se rendre au trésor de nuit afin d'y déposer 
la recette de la journée 
 
 
EN DROIT 
 
 
1. Interjeté dans les délais et formes prescrits à l'art. 59 de la loi sur la juridiction 
des prud'hommes (LJP), l'appel est recevable. 
 
 
2. Pour fonder ses prétentions salariales des mois de mars à mai 2005, l'appelant 
soutient qu'en "racontant à qui voulait l'entendre" qu'il était pédophile", qu'il avait 
été arrêté sur plainte de sa compagne, B_______, et en disant que, s'il le revoyait, 
il le tuait, l'intimé l'avait empêché, par sa faute, de reprendre son travail, ce qui 
était le sens de son courrier du 1er mars 2005, de sorte que, à teneur de l'art. 324 
al.1 CO, E_______ était tenu de lui payer son salaire jusqu'à la fin des rapports de 
travail, soit le mois de mai 2005. 
 
L'appelant affirme que la première partie de son affirmation ("en racontant à qui 
voulait l'entendre…" est établie par le témoignage de C_______ ("E_______ m'a 
dit qu'il [M. T_______] avait été arrêté pour attouchement sur enfants. Il 
s'agissait des enfants de son amie"; PV d'enquêtes du 10.01.2006), la déclaration 
de B_______ ("[D_______] m'a dit qu'elle était déjà au courant de l'affaire. Je 
sais que ça "jasait" parmi le personnel, je pense que c'est E_______ qui en avait 
parlé, car c'était le seul au courant et D______ me l'a confirmé"; PV du 
2.11.2005), ainsi que de la déposition de F______, son père ("J'ai appris de la 
bouche du défendeur et en présence de G_______, les ennuis rencontrés par mon 
fils ; E_______ m'a expliqué ce qu'il s'était passé et ensuite je suis parti. Il a 
discuté avec moi au milieu du restaurant. Il m'a dit que la police était venue 
chercher mon fils pour une histoire qu'il y avait eu avec la fille de sa compagne, 
une histoire d'attouchement. Il m'a précisé que mon fils ne pouvait plus 
s'approcher de son domicile"; PV du 10.01.2006) ainsi que le témoignage de 
G_______ ("Il semble qu'il [T_______] ait été soupçonné d'avoir des 
attouchements sur une petite fille. C'est mon patron qui l'a dit à table avec le per-
sonnel"; PV du 10.01.2006). 
 
Ce point de vue ne saurait être suivi. 
 
En effet, il résulte en réalité des déclarations de B_______ que c'est elle qui a 
informé en tout premier E_______ - qui lui avait téléphoné le 21 février 2005 afin 
de lui demander pour quelle raison son ami n'avait pas ouvert le restaurant -, des 
motifs de l'absence de son ami et de son incarcération à Champ-Dollon à savoir 
qu'il y avait eu un problème avec sa fille (PV d'enquêtes du 08.02.06, p.3). Par 
ailleurs, lorsqu'il a été interpellé, T_______ a été autorisé à appeler 


 
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téléphoniquement E_______, à qui il a expliqué ce qu'il lui arrivait (PV de CP du 
02.11.05, p. 3, décl. de T_______). 
 
En outre, il résulte des déclarations de E_______, qui n'ont pas été contestées sur 
ce point, que lorsqu'il s'est entretenu téléphoniquement avec B_______, le 21 
février 2005 vers 16h00, celle-ci lui avait indiqué que s'il voulait avoir des 
nouvelles de T_______, il devait s'adresser au poste de police de Carl-Vogt où 
celui-ci était entendu, précisant qu'elle avait déposé plainte contre inconnu pour 
"pédophilie" (PV de CP du 02.11.05, p. 4, décl. de E_______). 
 
Il découle ainsi de ce qui précède que l'intimé à été informé de l'incarcération de 
T_______, et des motifs de cette mesure, par l'intéressé lui-même ainsi que par sa 
concubine. Ni cette dernière ni l'appelant n'ont prétendu avoir demandé à 
E_______ de ne pas révéler à des tiers, en particulier le personnel de "A_______", 
les motifs de l'arrestation de T_______. 
 
Par ailleurs, l'appelant n'a pas établi, ni même rendu vraisemblable, son appel sur 
ce point frisant la témérité, que E_______ lui avait dit que s'il le revoyait, il le 
tuerait (cf. mémoire d'appel, p. 14, 3ème ligne). 
 
De surcroît, le lendemain ou le surlendemain de l'incarcération de T_______, 
l'intimé est parti en vacances de ski durant une semaine. Si D_______, une des 
employés de l'établissement, a appris la détention de T_______ par l'intermédiaire 
de son collègue G_______, l'intéressée a eu, le jour même, un entretien d'une 
demi-heure avec B_______, pour discuter de la plainte pénale qu'elle avait 
déposée au nom de sa fille (PV d'enquêtes du 08.02.06, p. 3, témoignage de 
D_______). Il est ainsi évident que, durant la semaine de vacances de l'intimé, les 
employés de son établissement ont discuté de cette affaire. 
 
Dans ces conditions, on ne saurait reprocher à E_______ d'être responsable de la 
décision de l'appelant, exprimée clairement dans son courrier du 1er mars 2005, de 
ne plus revenir travailler au sein de l'établissement. A cet égard, cette lettre, 
comme les premiers juges l'ont à juste titre relevé, ne laissait planer aucun doute 
sur le fait que l'intéressé n'entendait pas reprendre son emploi, puisqu'il réclamait, 
à cette occasion, le paiement d'un solde de salaire et informait son employeur de 
la restitution des différentes clefs de l'établissement en sa possession. 
 
L'art. 324 al. 1 CO invoqué par l'appelant n'est, dès lors, pas applicable dans le cas 
d'espèce, T_______ n'ayant jamais repris son travail, ni même proposé à son 
employeur de continuer celui-ci. 
 
En revanche, ce comportement constitue un abandon injustifié de son emploi par 
l'appelant, au sens de l'art. 337d al. 1 CO, puisque, sans justes motifs, il a 
manifesté son intention, de manière claire et définitive, de ne pas poursuivre 
l'exécution des rapports de travail liant les parties. 
 


 
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C'est donc à bon droit que T_______ a été débouté de ses prétentions en paiement 
de son salaire pour les mois de mars, avril et mai 2005, ainsi que des ses autres 
prétentions salariales pour la période postérieure au 28 février 2005. 
 
L'appel sera ainsi rejeté sur ce point. 
 
3. 
Il découle également des considérations qui précèdent que l'appelant n'a droit à 
aucun dommage et intérêts pour violation de sa personnalité (art. 328 al.1 CO). 
 
En effet, contrairement à ce qu'il soutient, à la limite de la témérité, T_______ n'a 
pas été l'objet de propos diffamatoires de la part de E_______, dans le seul but de 
porter atteinte à sa réputation et à son honneur : il a été vu plus haut que l'appelant 
n'avait pas établi, ni même rendu vraisemblable, que l'intimé l'avait traité de 
pédophile, qui plus est dans le but d'attenter à son honneur. 
 
Par ailleurs, T_______ n'a pas prouvé non plus, ni même rendu vraisemblable, 
remplir les conditions pour la réparation du tort moral en matière de contrat de 
travail au sens des art. 49 et 328 CO, à savoir qu'il avait subi un tort considérable 
du fait d'une atteinte illicite à sa personnalité, tort devant se caractériser par des 
souffrances qui dépassent par leur intensité celles qu'une personne doit être en 
mesure de supporter seule, sans recourir au juge, selon les conceptions 
actuellement en vigueur (FF 1982 II 703; DESCHENAUX/STEINAUER, Personne 
physique et tutelle, n. 624; TERCIER, Le nouveau droit de la personnalité, n. 2049). 
 
Le jugement entrepris sera, dès lors, confirmé sur ce point également. 
 
 
4. 
Il en sera de même s'agissant du déboutement de l'appelant de ses prétentions en 
paiement d'heures supplémentaires. 
 
4.1. Sauf clause contraire d'un accord écrit, d'un contrat-type de travail ou d'une 
convention collective, l'employeur est tenu de rétribuer les heures de travail 
supplémentaires qui ne sont pas compensées par un congé en versant le salaire 
normal majoré d'un quart au moins (art. 321c al. 3 CO). Les heures 
supplémentaires au sens de cette disposition correspondent aux heures de travail 
effectuées au-delà de l'horaire contractuel. 
 
La convention collective nationale de travail pour les hôtels, restaurants et cafés 
du 6 juillet 1998 (ci-après CCNT), est applicable aux rapports de travail ayant lié 
les parties. 
 
A teneur de l'art. 15 al. 4 CCNT, le temps consacré aux repas, n'est pas compris 
dans l'horaire de travail et sera au minimum d'une demi-heure par repas. 
 
La CCNT institue un régime particulier relatif au fardeau de la preuve quant à 
l'exécution d'heures supplémentaires. En effet, à teneur de son art. 21 al. 2, 


 
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l'employeur doit tenir un registre des heures de travail et des jours de repos 
effectifs. Si cette obligation n'est pas respectée, le contrôle de la durée du temps 
de travail tenu par le collaborateur sera admis comme moyen de preuve en cas de 
litige (art. 21 al. 3). 
 
 
Les heures supplémentaires, effectuées dans l'intérêt de l'employeur mais à son 
insu, doivent lui être annoncées dans un délai utile, dont la durée est controversée 
(ATF 129 III 171 consid. 2.2 p. 174 et les références), cela pour lui permettre 
d'approuver ces heures supplémentaires ou de prendre les mesures d'organisation 
interne nécessaires à éviter le travail supplémentaire à l'avenir (ATF 66 II 155, in 
JT 1961 I 235, cité dans ATF 129 III 171, in JT 2003 245). 
 
4.2. En l'occurrence, il est admis que la durée moyenne de la semaine de travail de 
l'appelant était de 42 heures. 
 
L'appelant n'a certes pas tenu un registre des heures de travail et des jours de repos 
effectifs, comme le prescrit l'art. 21 al. 2 CCNT. En revanche, il a produit des 
plannings de travail pour les années 2001 à 2005, desquels il ressort, pour chaque 
employé, les jours de travail prévus ainsi que l'horaire de travail effectif. 
 
De son côté, l'intimé n'a tenu aucun document relatif à la durée de son temps de 
travail ni, par conséquent, un décompte des heures supplémentaires qu'il déclare 
avoir accompli, décompte qu'il a, par la suite, reconstitué sur la base de son seul 
"souvenir". 
 
Quoi qu'il en soit à cet égard, faute pour l'appelant d'avoir établi, au fur et à 
mesure de son emploi, un document relatif à la durée de son temps de travail, c'est 
la règle ordinaire du fardeau de la preuve qui s'applique en matière d'heures 
supplémentaires, à savoir que c'est à l'employé de prouver l'existence et le nombre 
de celles-ci. 
 
Or, si les tickets de caisse produits par l'appelant montrent que celui-ci à, en 
quelques occasions, terminé son service au-delà de l'heure le concernant indiquée 
sur les plannings produits par son ex-employeur, essentiellement pour les mois de 
décembre 2004 à février 2005 et décembre 2005, E_______ a, de son côté, établi, 
notamment: qu'il résultait du ticket de caisse du 4 décembre 2004 que T_______ 
avait bouclé sa caisse à minuit, et non pas une heure plus tard, comme l'intéressé 
le prétendait; s'agissant des dimanches 18 et 26 décembre 2004, que c'était de 
manière inexacte que l'appelant avait indiqué qu'il était censé avoir terminé son 
travail à 18h00, alors qu'il résultait des tickets de caisse que T_______, devait 
finir son service, le 18 décembre, à 22h15 et, le 26 du même mois, à 23h30 et non 
pas à minuit trente, comme il l'alléguait, étant relevé que les heures 
supplémentaires ont, par ailleurs, été comptabilisées dans les décomptes produits; 
que l'appelant se référait à un ticket de caisse du 5 décembre 2005 pour prouver 
qu'il avait travaillé jusqu'à une heure du matin, ce qui était impossible, puisque les 


 
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rapports de travail entre les parties avaient pris fin plusieurs mois auparavant, soit 
au mois de mars 2005. 
 
En outre, il résulte de la pièce 20 du chargé de l'intimée, soit la comparaison entre 
les décomptes d'heures de fermeture que celui-ci avait établi sous pièces 19 son 
chargé et les tickets de caisse des mois de décembre 2004 à février 2005 produits 
par T_______ (pièce 3 de son chargé en appel), que l'appelant, pour la période 
précitée, a effectué en totalité cinq heures de travail de moins que les heures 
résultant des décomptes ayant abouti aux heures de paiement du salaire dû. 
 
Quoi qu'il en soit à cet égard, et même si T_______ a pu effectuer des heures 
supplémentaires - notamment en procédant, après l'heure de fin de service 
indiquée sur ses tickets de caisse, au nettoyage et fermeture de l'établissement, 
voire au dépôt de la recette journalière au Trésor de nuit de la banque -, il résulte 
des témoignages recueillis que, de manière générale, l'accomplissement d'heures 
supplémentaires au sein de l'établissement était compensé par des congés 
(témoignages G_______, C_______ et H_______, PV d'enquêtes des 10.01.06, p. 
2 et 3, p. 4, du 08.02.06, p. 2-3), de sorte qu'il n'y a aucune raison que l'appelant 
n'ait pas bénéficié à cet égard du même traitement que ses collègues, ce qu'a du 
reste expressément indiqué le témoin D_______ (PV d'enquêtes du 08.02.06, p. 
3). 
 
L'appelant soutient également qu'il ne pouvait pas prendre normalement la pause 
de midi, étant toujours dérangé par les clients, si bien qu'il convenait de considérer 
celle-ci comme du temps de travail. Or, il résulte au contraire des enquêtes que les 
pauses tant du déjeuner que du dîner étaient prises normalement et dépassaient 
largement les trente minutes prévues (témoignage de G_______, PV d'enquêtes du 
10.01.06, p. 2 ; de C_______, PV d'enquêtes du 10.01.06, p. 4 ; de D_______, PV 
d'enquêtes du 08.02.06, p. 3). Là également, il n'y a aucune raison que l'appelant - 
qui ne l'établit au demeurant pas - ait été soumis à un régime différent de celui de 
ses collègues. 
 
Par ailleurs, comme l'a relevé justement le Tribunal, la plupart des témoins ont 
confirmé que, durant la pause du soir et pendant son service, l'appelant passait 
régulièrement du temps au téléphone pour des affaires privées et qu'il arrivait 
parfois en retard au travail, voire qu'il avait même fallu l'appeler pour qu'il prenne 
son service à temps (témoignage de G_______, de C_______, de H_______ et de 
D_______, PV d'enquêtes des 10.01.2006, p. 2, 4-5 et du 8.02.2006, p. 2-3). 
 
De surcroît, l'appelant a affirmé qu'il effectuait un horaire chargé, notamment 
pendant le salon de l'automobiles, alors qu'il résulte des enquêtes qu'il prenait 
précisément ses vacances durant cette période afin de travailler audit salon 
(témoignage de I______, PV d'enquêtes des 10.01.2006, p. 2). 
 
Enfin, durant tout le temps où il a été au service de l'intimé, T_______ n'a jamais 
indiqué à son employeur qu'il avait effectué des heures supplémentaires qui 


 
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n'étaient pas compensées ou n'a réclamé le paiement de celles-ci, pas plus qu'il 
n'en a parlé à ses collègues. 
 
Dès lors, en omettant d'annoncer à son employeur les heures supplémentaires qu'il 
dit avoir effectuées, et en n'établissement pas que E_______ avait connaissance de 
l'accomplissement de telles heures, l'appelant a privé ce dernier de prendre des 
mesures d'ordre organisationnelles afin d'empêcher ce surcroît de travail et de 
prendre des mesures adéquates pour y remédier. 
 
Il découle de l'ensemble de ce qui précède que c'est à juste titre que les premiers 
juges ont débouté T_______ de ses prétentions sur ce point là également. 
 
 
5. 
L'appelant fait enfin grief au Tribunal d'avoir, de manière indue, accepté la 
retenue de fr. 1'442.- effectuée sur son salaire du mois de février 2005 en raison 
d'un surplus de vacances prises. 
 
A cet égard, T_______ se prévaut de différences existant entre les tickets de 
caisse le concernant et les décomptes établis par l'intimé. 
 
Force est cependant de constater que l'appelant ne produit aucun élément 
susceptible de faire douter de la véracité du décompte établi par l'intimé s'agissant 
des jours de vacances qu'il a pris. Il résulte dudit décompte que T_______ avait 
droit à 60.5 jours de vacances et qu'il s'était absenté 88 jours, devenant ainsi 
débiteur de 27.5 jours de vacances, de sorte que la retenue effectuée à ce titre de 
fr. 1'442.- était encore très en deçà de ce qui pouvait lui être réclamé à ce sujet. 
 
Dès lors, le recours ne peut qu'être rejeté sur ce point aussi. 
 
 
6. 
En tant qu'il succombe entièrement à son recours, T_______ supportera la totalité 
de l'émolument d'appel dont il s'est acquitté (art. 78 al. 1 LJP). 
 
 
 
PAR CES MOTIFS 
 
 
La Cour d'appel des prud'hommes, groupe 2, 
 
 
A la forme : 
 
- Déclare recevable l'appel interjeté par T_______ contre le jugement du Tribunal des 
prud'hommes du 27 février 2006, notifié le 19 mai 2006, dans la cause 
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Au fond : 
 
- Le rejette et confirme la décision entreprise. 
 
- Laisse à la charge de T_______ l'émolument de mise au rôle qu'il a payé. 
 
- Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
 
 
 
 
 
La greffière de juridiction 
Le président