ge_gerichte · ATAS/1173/2006 · 2006-12-20 · de


REPUBLIQUE ET

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/284/2006
ARRET
DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES
Chambre 5
du 20 décembre 2006

En la cause

Madame C , comparant avec élection de domicile en

l'Etude de Maître UDRY Patrick

contre

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, rue de
Lyon 97, GENEVE

CANTON DE GENEVE

ATAS/1173/2006

recourante

intimé

Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Isabelle DUBOIS et Doris WANGELER, Juges

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EN FAIT
Madame C (ci-après la recourante), née en 1961, a travaillé pour la
société X SA depuis 1989 comme opératrice dans différents

départements de montage de montres. Elle est mère de trois enfants nés en 1994,
1996 et 2000.

Depuis le 1” août 2000, elle est en arrêt de travail en raison d'une fibromyalgie.

Le 29 mars 2001, elle a déposé une demande de prestations d'invalidité en vue de
l'octroi d'une rente.

Le Dr A , psychiatre, a procédé à une évaluation psychologique de
l'assurée en date du 22 janvier 2001 pendant deux heures. Dans son rapport du 16
février 2001 adressé au Dr B , il a relevé qu'elle souffrait d'une

fibromyalgie et présentait un état dépressif avec une irritabilité marquée pouvant
déboucher sur des réactions disproportionnées. Une image de soi dévalorisée, le
besoin conséquent de toujours aider les autres et l'épuisement en résultant
entretenaient cet état dépressif. Une psychothérapie était indiquée pour une
meilleure image de soi, la diminution de l'état dépressif avec sa composante
d'irritabilité et une meilleure gestion des relations envers les autres, ainsi qu'une
meilleure protection des enfants Dans l'anamnèse personnelle, le
Dr À a mentionné le suicide d'une de ses sœurs à 17 ans dans des
conditions dramatiques, lorsque l'assurée avait 8 ans. Cet évènement suscitait de
vifs sentiments de culpabilité.

Dans son rapport du 10 avril 2001, le Dr B , Thumatologue et médecin
traitant, a posé les diagnostics de fibromyalgie et d'état dépressif depuis 2000.
L'assurée était en incapacité totale de travailler depuis le 2 avril 2000. Il a
mentionné que la fibromyalgie était probablement le résultat de violences sexuelles
endurées durant l'adolescence (double inceste). Elle était actuellement prise en
charge par un psychologue et avait été vue par un psychiatre. L'évocation des
incestes avait péjoré son état général et son évolution était imprévisible. Dans
l'annexe à son rapport médical, ce médecin a mentionné que l'assurée était
incapable de travailler dans toute activité et que sa capacité de travail ne pouvait
pas être améliorée.

Par prononcé du 7 novembre 2001, l'Office cantonal de l'assurance-invalidité (ci-
après OCAT) a octroyé à l'assurée une rente d'invalidité entière dès le 1° août 2001.

Une procédure de révision de la rente d'invalidité a été initiée par l'OCAI en juillet
2004. Dans le cadre de celle-ci, le Dr B a attesté, dans son rapport du
10 septembre 2004, que l'état de sa patiente était stationnaire. En tant que mesures
thérapeutiques, il a indiqué antidépresseurs, kinésithérapie et AINS. Il a confirmé

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les diagnostics de fibromyalgie et d'état dépressif et estimé que la compliance était
optimale. Il y avait en outre une bonne concordance entre les plaintes et l'examen
clinique. Par ailleurs, l'état physique et psychique rendaient impossible toute
reprise.

A la demande de l'OCAI l'assurée a fait l'objet d'une expertise par le
Dr D . Dans son rapport du 16 avril 2005, l'expert a diagnostiqué une
dysthymie, des difficultés dans les rapports avec le partenaire et un épuisement
physique et psychique important, burn out (Z 73 dans CIM-10). Dans l'anamnèse
personnelle et socioprofessionnelle, l'expert a relevé que l'assurée décrivait
l'efficacité de son travail, ses capacités reconnues de pouvoir s'adapter très
rapidement et très efficacement et les nombreuses félicitations qu'on lui avait faites,
lorsqu'elle travaillait en tant qu'opératrice à l'entreprise X . Toutefois,
des difficultés familiales perturbaient son état de santé au point qu'elle a dû arrêter
de travailler en 2000. En effet, deux des enfants avaient des troubles du
comportement importants, dont l'aîné assez graves (vols, comportements violents),
et étaient suivis par le Service de la protection de la jeunesse et le Service médico-
pédagogique depuis 2005. L'assurée était en outre séparée de son deuxième
partenaire et père de ses enfants depuis 2005. Elle était très occupée à gérer ses trois
enfants qui avaient de nombreuses difficultés: interventions scolaires, médicales et
autres. Elle vivait dans l'anxiété permanente d'éventuels dérapages. Selon ses
déclarations, son état physique était très limité par les douleurs qui apparaissaient
surtout le matin, et qui l'empêchaient de se lever et de conduire ses enfants à l'école.
C'est une voisine qui s'en chargait. Elle avait par ailleurs suivi pendant presque une
année une psychothérapie chez une thérapeute dans le cabinet du Dr
B . Le sommeil était décrit comme perturbé. Quant à sa vie sociale,
elle existait à travers les membres de sa famille et quelques connaissances.
Lorsqu'elle retournait au Maroc, elle se trouvait en excellent état, mais dès son
retour à Genève, son état perturbé réapparaissait. Elle avait arrêté toute médication
antidépresseur et prenait uniquement du Ponstan pour les douleurs et un somnifère
le soir. Dans les constatations cliniques, l'expert a mentionné qu'il n'observait aucun
véritable trouble dans la sphère neurocognitive, pas de problème de mémorisation,
aucun problème d'attention ou de concentration. Il était perceptible à quel point
l'expertisée était épuisée, énervée, tendue, mais non pas triste, ni ralentie, ni
autrement inhibée dans son énergie vitale. Dans ses déclarations, elle était
cohérente et crédible, sans aucune manipulation ou accentuation véritable. Il n'a par
ailleurs pas constaté d'élément d'anxiété palpable. Lorsqu'elle parlait de certaines
blessures et réminiscences (viol, maltraitance, harcèlement par son compagnon,
etc.), elle était proche des larmes. Ses réactions et oscillations émotionnelles étaient
toutefois en lien adéquat avec les thématiques et ne représentaient pas en soi une
pathologie. Il n'y avait aucun élément en faveur d'un signe du registre psychotique
ou du trouble du Moi. Selon l'expert, rien n'indiquait non plus un trouble de la
personnalité, lors de l'examen dans son cabinet. Il admettait toutefois que cela

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contrastait avec les notions du dossier et de son rhumatologue traitant. Selon le Dr
D , "Il est fort possible qu'elle "pique des crises" à l'extérieur et en lien
avec des situations d'énervement ou de surcharge mais là aussi, il semble plutôt
s'agir d'une variante personnelle et culturelle de réagir dans une conflictualité." Il
retient "l'impression d'une femme qui est extrêmement épuisée et surchargée par les
facteurs psychosociaux et qui nécessite au fond une coupure sous forme de cure ou
de distance à son contexte actuel." L'expert s'est également entretenu avec le
Dr B , lequel a la vision d'une femme complètement incompétente
avec ses enfants, ayant des troubles de la personnalité, des inadéquations majeures
et des comportements du type maladif. Le Dr B a donné à l'expert
l'exemple des situations qu'il vit à proximité de son cabinet lorsqu'il voit l'assurée se
bagarrer avec son compagnon, éclatant dans des crises bruyantes et interagissant
avec ses enfants. L'expert a indiqué par ailleurs que l'assurée avait vécu un abus
sexuel de la part de son oncle. Son ami et père de ses enfants avait une personnalité
du type pervers avec tendance destructrice et divers comportements abusifs. Il avait
fait preuve de violences corporelles, verbales et d'un comportement profiteur. Le
conflit du couple a éclaté avec force entre 2000 et 2001, conduisant à un état
dépressif et douloureux. Depuis la séparation, des problèmes de non paiement de
pension alimentaire s'étaient ajoutés, ainsi que les troubles du comportement du fils
aîné et les problèmes psychologiques du deuxième fils. Néanmoins, l'expert a
estimé que le status psychiatrique était dépourvu d'une pathologie proprement dite
et grave. Quant au tableau douloureux de la fibromyalgie, l'expert a noté qu'elle
semblait produire certaines inhibitions essentiellement matinales. A l'examen
clinique, il n'a cependant constaté aucune limitation. Il relève en outre :

"Bien que cette assurée a enduré des sévices sexuels dans son enfance et
subit d'autres humiliations dans sa vie, il ne semble pas indiqué de
construire une chaîne de causalité entre ces éléments, un état dépressif et
une invalidité. Les problèmes de l'enfance de ce type peuvent, selon notre
expérience, tout à fait conditionner les réactions corporelles. Celles-ci
consistent essentiellement en des contractions involontaires, mais son
redéclenchables dans d'autres situations du type de tension. A notre avis,
il s'est passé chez cette assurée exactement ceci: d'autres éléments
stressants et de fortes tensions ont déclenché la symptomatologie
douloureuse et le font encore maintenant.

En somme, nous nous trouvons dans une situation très difficile et délicate
en ce qui concerne les conclusions. On a attribué une rente à une femme
qui se trouvait dans un problème d'adaptation et des problèmes de vie
majeurs, mais elle est aujourd'hui améliorée. La rente attribuée est
devenue un élément de sécurité et quasi thérapeutique dont la remise en
question rend l'assurée très nerveuse."

Dans les conclusions, l'expert a poursuivi comme suit :

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"L'état actuel de l'assurée est précaire, surtout en lien avec le troisième
diagnostic, et appelle l'intervention surtout sous forme d'une coupure ou
cure. On pense pour cette personne non pas à une hospitalisation en
milieu psychiatrique, mais à une cure thermale ou autre. (...)

Pour déterminer la situation assécurologique, il y a d'abord le constat à
faire que cette assurée est quasi à 150% employée "en tant que mère de
ses enfants", assumant de nombreuses fonctions pour eux. Il ne lui reste
donc objectivement et actuellement aucune marge pour un travail à
l'extérieur."

Dans sa synthèse entre données psychiques et rhumatologiques, l'expert a déclaré
que l'atteinte psychosomatique pourrait justifier une incapacité de travail de 50%
dans l'activité antérieure.

Dans son rapport d'examen du 30 juin 2005, le Service médical régional de la
suisse-romande (ci-après SMR) a retenu comme atteinte principale à la santé une
dysthymie et une fibromyalgie. Le Dr E de ce service a jugé que le
burn-out, même s'il influençait la capacité de travail, n'était pas du ressort de
l'assurance-invalidité. La capacité de travail exigible était de 50%, puis de 100%
après trois mois comme ouvrière d'usine dans l'horlogerie. Les limitations
fonctionnelles étaient uniquement subjectives. Les conditions psychosociales
étaient probablement réunies jusqu'en 2004 pour maintenir la rente d'invalidité. Dès
début 2005, l'état de santé s'était amélioré, en raison de la résolution des problèmes
financiers de l'assurée liés au conflit conjugal. La fibromyalgie ne revêtait pas un
caractère invalidant, en l'absence d'une comorbidité psychiatrique invalidante et de
retrait social.

Par décision du 25 juillet 2005, l'OCAI a supprimé la rente d'invalidité de l'assurée
dès le 1” jour du deuxième mois qui a suivi la notification de sa décision. Ce
faisant, l'OCAI a considéré, sur la base de l'expertise du Dr D , que
son état de santé s'était amélioré.

Par courrier du 10 août 2005, l'assurée a formé opposition à cette décision, en
concluant à son annulation et en faisant valoir que son état de santé ne s'est
nullement amélioré.

Dans son rapport du 17 octobre 2005, la Dresse F , psychiatre, a
diagnostiqué un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F 33.1) et des
traits de la personnalité émotionnellement labile type impulsif (F 60.30). L'état de
santé de l'assurée s'aggravait. Elle avait des troubles du sommeil avec cauchemars,
insomnies, réveils précoces, asthénie, désespoir, fluctuation thymique avec
irritabilité, des crises clastiques avec violence verbale et quelques fois physiques.
Sa patiente se plaignait notamment de "corriger" ses enfants de façon excessive.
Elle avait une grande difficulté à contrôler ses impulsions et éprouvait la sensation

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d'être "dépassée" dans la gestion des affaires domestiques du quotidien et d'être
incapable de maîtriser les évènements inattendus mais banals de son
environnement. Dans les constatations objectives, la Dresse F a relevé
des cauchemars à thèmes de violence physique, des insomnies, des troubles
d'endormissement, une irritabilité, une humeur labile, une sensation d'impuissance
et de perte de maîtrise, une difficulté à contrôler les impulsions, un sentiments
d'injustice, une culpabilité, un retrait social et une tristesse avec désespoir.

Par décision sur opposition du 12 décembre 2005, l'OCAI a rejeté celle-ci.

Par l'intermédiaire de son conseil, l'assurée recourt contre cette décision, par acte du
27 janvier 2006, en concluant préalablement à ce qu'une expertise médicale
multidisciplinaire soit ordonnée et, principalement, à l'annulation de cette décision,
sous suite de dépens. Subsidiairement, l'assurée conclut à l'octroi d'une demi-rente
d'invalidité. Elle relève que l'expertise n'a été établie que sur la base d'un seul
entretien de trois heures et que celui-ci n'a porté que sur l'aspect psychique de son
atteinte à la santé. Elle s'étonne dès lors que l'expert, sans avoir effectué un examen
de son corps, arrive à la conclusion qu'elle ne souffre, sur le plan rhumatologique,
d'aucune limitation. Elle estime dès lors que le rapport du Dr D est
incomplet et par conséquent dénué de valeur probante. Elle allègue en outre que si
les conclusions des Drs A et D sont divergentes, la
description des atteintes à sa santé, figurant dans les rapports de ces médecins, sont

très semblables. Elle estime dès lors que l'on ne se trouve pas en présence d'une
modification de son état de santé, mais uniquement d'une appréciation différente
d'un état de fait qui, pour l'essentiel, n'a pas changé. Par conséquent, elle fait valoir
que les conditions d'une révision ne sont pas remplies.

A l'appui de son recours, la recourante produit le certificat médical du 26 janvier
2006 du Dr G , Chirurgien. Ce médecin atteste avoir examiné pour la
première fois la recourante en septembre 1995 pour un syndrome algique
généralisé, accompagné de points de fibromyalgie positifs. Selon les déclarations de
sa patiente, les douleurs se sont péjorées d'une façon très importante depuis environ
six mois, et elle souffre également d'une insomnie suivie d'un état de fatigue
intense. Le Dr G pense que sa patiente est inapte à effectuer n'importe
quel travail physique.

La recourante verse également à la procédure un certificat médical du 26 janvier
2006 du Service de psychiatrie adulte des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-
après HUG) aux Pâquis, attestant qu'elle a été suivie au Centre de thérapies brèves
du 17 novembre au 14 décembre 2005.

Dans sa détermination du 21 février 2006, l'intimé conclut au rejet du recours. Il
relève que la pathologie de la recourante est essentiellement psychique, dans la
mesure où aucune pathologie rhumatologique objective n'a jamais été démontrée, ni

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même évoquée par les médecins traitants. Or, sur le plan psychique, l'expert
mandaté a constaté une amélioration de l'état de santé.

Le 25 mai 2006, la Dresse F transmet au Tribunal de céans un rapport
effectué par le Service de psychiatrie adulte aux Eaux-Vives, dans le but d'une
évaluation diagnostique. Le Dr H , chef de clinique, et la psychologue,
Madame I , informant la Dresse F avoir reçu la

recourante trois fois au programme Care entre le 10 et le 25 avril 2006 et
confirment différents diagnostics à l'aide de questionnaires. Le Mini International
Neuropsychatric Interview (MINT) met en évidence un trouble dépressif majeur
actuel avec caractéristiques mélancoliques, et un risque suicidaire élevé, un trouble
panique avec agoraphobie, un trouble obsessionnel compulsif, un état de stress
post-traumatique et une anxiété généralisée. Le trouble obsessionnel compulsif
(TOC) concerne la crainte de la recourante de pouvoir frapper quelqu'un malgré
elle et aussi le fait d'éprouver le besoin impérieux de vérifier les choses, ce qui la
gène de façon significative dans les activités quotidiennes et prend plus d'une heure
par jour. L'état de stress post-traumatique est caractérisé et fait référence à des viols
répétés de la part de son oncle entre l'âge de 15 et 25 ans. Le questionnaire SCID-II
a confirmé le trouble de personnalité Borderline (8 réponses positives sur un total
de 9). Celui-ci est accompagné de comportements auto-dommageables qui
apparaissent lors d'envahissements émotionnels, tels que la colère. À ces moments,
elle en vient à se taper la tête, crier, insulter, voire frapper des personnes. A cet
égard, il est relevé que les diagnostics de dépression et d'état de stress post-
traumatiques favorisent probablement le manque de contrôle qu'elle peut avoir pour
gérer ses émotions.

A la même date, la Dresse F informe le Tribunal de céans, à la
demande de celui-ci, qu'elle suit la patiente depuis le printemps 2005, dans le cadre
de la révision de sa rente d'invalidité. La symptomatologie dépressive s'est péjorée à
la suite de la suppression de la rente. Selon ce médecin, elle souffre de plusieurs
pathologies psychiatriques pouvant mettre en danger sa santé et celle d'autrui. Le
trouble de la personnalité émotionnellement labile a été confirmé par le
Département psychiatrique des HUG, soit par le questionnaire SCID-IL, étant
précisé qu'un score de 5 suffit pour diagnostiquer ce trouble. L'aggravation de son
état de santé a mobilisé les services sociaux et la protection de la jeunesse. Une
expertise familiale est en cours, afin d'évaluer la capacité de la patiente à conserver
la garde des enfants. La vulnérabilité émotionnelle associée à des conditions de vie
précaires induit une récurrence de l'état dépressif, malgré un traitement adéquat par
des antidépresseurs, des neuroleptiques sédatifs et des somnifères. La compliance
est bonne.

Au cours de l'audience de comparution personnelle des parties du 21 juin 2006, la
recourante a déclaré qu'une procédure était toujours pendante devant le Tribunal
des tutelles et qu'il était question qu'un de ses enfants soit placé chez sa sœur. Elle a

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déclaré son accord pour l'apport du dossier du Tribunal des tutelles. Elle n'a pas
essayé de chercher du travail, car elle n'était pas en état de se présenter à un
employeur, en raison de ses douleurs. Le matin, elle n'arrive pas à se lever avant 10
heures. Son fils de 10 ans prend en charge sa fille cadette et l'amène à l'école. Ses
enfants rentrent manger à midi et, en fonction de son état, elle fait la cuisine ou leur
sert des plats pré-cuisinés. Parfois, sa sœur vient également à midi pour faire à
manger. En dehors de sa sœur, ses enfants et une copine dans l'immeuble, qui lui
rend également des services et amène parfois sa fille à l'école, elle ne voit personne
et ne sort jamais de la maison, sauf pour voir son médecin.

Dans un avis médical du 29 juin 2006, le SMR s'est déterminé sur l'appréciation
médicale de la Dresse F . Il relève que la péjoration de la
symptomatologie dépressive est réactionnelle à la suppression de la rente et que,
selon l'expérience, un état dépressif réactionnel disparaît spontanément dans les
douze mois. Il s'agit donc d'une péjoration très probablement temporaire. En outre,
le SMR constate que la Dresse F a diagnostiqué des traits de
personnalité émotionnellement labile, mais non pas un trouble de la personnalité
Borderline dont font état les HUG. De tels troubles apparaissent généralement à
l'adolescence et n'entraînent pas d'incapacité de travail, à moins qu'ils ne soient
gravement décompensés. Dans le cas de l'assurée, on pourrait affirmer que son
trouble de la personnalité, en admettant ce diagnostic, ne l'a pas empêchée de
travailler comme ouvrière dans l'horlogerie depuis 1999. Le Dr J du
SMR remarque aussi qu'un diagnostic psychiatrique ne peut en aucun cas se fonder
sur des tests psychologiques. Ces derniers ne sont que des tentatives de quantifier
l'importance du trouble diagnostiqué par l'entretien et l'observation d'un status
psychiatrique. Le SMR estime par ailleurs que l'expertise du Dr D

revêt une valeur probante.

La recourante se détermine le 26 juillet 2006 sur le rapport de la Dresse
F et persiste dans ses conclusions. Sur la base de ce rapport, elle fait
valoir que son état ne s'est pas amélioré.

Le 20 septembre 2006, le Tribunal de céans ordonne l'apport de la procédure
pendante devant le Tribunal des tutelles concernant Mme C

Par courrier du 10 octobre 2006, le Tribunal tutélaire refuse de communiquer au
Tribunal de céans la procédure pendante au motif que les renseignements contenus
dans les dossiers tutélaires sont confidentiels et qu'ils sont ouverts aux noms des
enfants de la recourante et non pas au nom de celle-ci.

Sur ce, la cause a été gardée à juger.

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EN DROIT

La loi genevoise sur l’organisation judiciaire (LOJ) a été modifiée et a institué, dès
le 1% août 2003, un Tribunal cantonal des assurances sociales, composé de 5 juges,
dont un président et un vice-président, 5 suppléants et 16 juges assesseurs (art. 1 let.
ret 56 T LOJ).

Suite à l’annulation de l’élection des 16 juges assesseurs, par le Tribunal fédéral le
27 janvier 2004 (ATF 130 I 106), le Grand Conseil genevois a adopté, le 13 février,
une disposition transitoire urgente permettant au Tribunal cantonal des assurances
sociales de siéger sans assesseurs à trois juges titulaires, ce, dans l’attente de
l’élection de nouveaux juges assesseurs.

Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 2 LOJ, le Tribunal cantonal des
assurances sociales connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56
de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre
2000 (LPGA) qui sont relatives à la loi sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959
(LAD).

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

L'objet du litige est en l'occurrence de déterminer si l'état psychique de la
recourante s'est amélioré depuis novembre 2001, date à laquelle une rente
d'invalidité entière lui a été octroyée.

Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une
modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à
savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Cela vaut
également pour d'autres prestations durables accordées en vertu d'une décision
entrée en force, lorsque l'état de fait déterminant se modifie notablement par la
suite. Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré
d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon
l'art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification
sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais
que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important
(ATF 130 V 349 consid. 3.5 ; 113 V 275 consid. la; 112 V 372 consid. 2b et 390
consid. 1b). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché
en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale de
rente et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 130 V
351 consid. 3.5.2 ; 125 V 369 consid. 2 et la référence; 112 V 372 consid. 2b et 390
consid. 1b). Enfin, il convient de préciser que l'art. 17 LPGA n'a pas apporté de
modification aux principes jurisprudentiels développés sous le régime de l'ancien
art. 41 LAÏL en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002 (ATF 130 V 343 consid. 3.5;

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voir aussi les art. 87 et 88a du règlement sur l'assurance-invalidité du 17 janvier
1961 - RAT).

Aux termes de l'art. 4 LAÏI, l'invalidité est la diminution de la capacité de gain,
présumée permanente ou de longue durée, qui résulte d'une atteinte à la santé
physique ou mentale, provenant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un
accident (cf. également l’art. 8 LPGA).

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d’invalidité, au sens du
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale ; ce sont
les conséquences économiques objectives de l’incapacité fonctionnelle qu’il
importe d'évaluer (ATF 110 V 275 consid. 4a ; 105 V 207 consid. 2). Lorsqu’en
raison de l’inactivité de l’assuré, les données économiques font défaut, il y a lieu de
se fonder sur les données d’ordre médical, dans la mesure où elles permettent
d’évaluer la capacité de travail de l’intéressé dans des activités raisonnablement
exigibles (ATF 115 V 133 consid. 2 ; 105 V 158 consid.1).

Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI (en liaison avec l'art. 8 LPGA). On ne
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve
de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi
objectivement que possible (ATF 102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les
références ; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).

La reconnaissance de l'existence de troubles somatoformes douloureux persistants
ou d'une fibromyalgie suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un
expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de
classification reconnu (ATF 130 V 398 ss consid. 5.3 et consid. 6). Comme pour
toutes les autres atteintes à la santé psychique, le diagnostic de troubles
somatoformes douloureux persistants ne constitue pas encore une base suffisante
pour conclure à une invalidité. Au contraire, il existe une présomption que les
troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent être surmontés par un
effort de volonté raisonnablement exigible. Le caractère non exigible de la
réintégration dans le processus de travail peut résulter de facteurs déterminés qui,
par leur intensité et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet
effort de volonté. Dans un tel cas, en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources
nécessaires pour vaincre ses douleurs. La question de savoir si ces circonstances
exceptionnelles sont réunies doit être tranchée de cas en cas à la lumière de
différents critères.

Au nombre des critères dégagés par jurisprudence permettant de juger du caractère
invalidant d'un trouble somatoforme douloureux, figure au premier plan la présence

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d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée.
D'autres critères peuvent être déterminants. Ce sera le cas des affections corporelles
chroniques, d'un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission
durable (symptomatologie inchangée ou progressive), d'une perte d'intégration
sociale dans toutes les manifestations de la vie, d'un état psychique cristallisé, sans
évolution possible au plan thérapeutique, résultant d'un processus défectueux de
résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique
(profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie), de l'échec de traitements
ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec différents
types de traitements), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne assurée
(ATF 130 V 352). Plus ces critères se manifestent et imprègnent les constatations
médicales, moins on admettra l'exigibilité d'un effort de volonté. En outre, il est
admis que la reconnaissance du caractère invalidant de troubles somatoformes
douloureux chez de jeunes assurés doit rester exceptionnelle en l’absence de
comorbidité psychiatrique (cf. notamment ATFA non publié du 28 juin 2005, I
524/04).

Si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des
symptômes ou d'une constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à
l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations d'assurance. Au
nombre des situations envisagées figurent la discordance entre les douleurs décrites
et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de
l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert,
ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial
intact (voir sur l'ensemble du sujet ATF 131 V 49 et les références citées).

S'agissant de facteurs psychosociaux ou socioculturels, ils ne figurent pas au
nombre des atteintes à la santé susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au
sens de l'art. 4 al. 1 LAT. Pour qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans
chaque cas, qu'un substrat médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de
gain) de manière importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus
les facteurs psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et
imprègnent l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s'il y a
atteinte à la santé psychique qui équivaut à une maladie. Aïnsi, il ne suffit pas que
le tableau clinique soit constitué d'atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels; il
faut au contraire que le tableau clinique comporte d'autres éléments pertinents au
plan psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un
état psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte
psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de
manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive pour
que l'on puisse parler d'invalidité. En revanche, là où l'expert ne relève pour
l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le

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champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte à la santé à caractère
invalidant (ATF 127 V 299 consid. Sa in fine; VSI 2000 p. 155 consid. 3).

En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant
c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient
dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante
n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160
consid. 1c et les références).

En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une
expertise médicale, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses
connaissances spéciales à la disposition de la justice ou de l’administration afin de
l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence,
peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise le fait que celle-ci contienne
des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les
conclusions de manière convaincante.

S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité
de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les références,
RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2)

a) En l'occurrence, la recourante a fait l'objet d'une première expertise médicale par
le Dr A , lequel a diagnostiqué un état dépressif avec une irritabilité
marquée. Ce médecin n'a cependant pas investigué un éventuel trouble de la
personnalité.

Dans son expertise du 16 avril 2005, le Dr D ne retient plus un état
dépressif, sur la base de l'observation de la recourante. Il écarte par ailleurs un
trouble de la personnalité, en dépit des éléments anamnestiques et des observations
du Dr B

Quant à la Dresse F , elle diagnostique des traits de la personnalité
émotionnellement labile de type impulsif, soit le diagnostic F60.3 selon la
classification internationale des troubles mentaux et des troubles de comportement
(CIM-10), ainsi qu'un état dépressif récurrent avec un épisode actuel moyen. Ce
médecin a par ailleurs envoyé la recourante au service de psychiatrie adulte, dans le

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but d'une évaluation diagnostique. Les tests, auxquels la recourante a été soumise
entre 10 et le 25 avril 2006, ont révélé un trouble dépressif majeur avec un risque
suicidaire élevé, un trouble panique avec agoraphobie, un trouble obsessionnel
compulsif, un état de stress post-traumatique, une anxiété généralisée et un trouble
de la personnalité borderline.

L'expertise du Dr D paraît a priori très complet et semble satisfaire
aux critères jurisprudentiels pour lui reconnaître une pleine valeur probante. Sur la
base de ce rapport, il peut être retenu que la recourante, au moment de l'expertise,
ne présentait qu'une dysthymie. Il ne peut toutefois être exclu qu'elle présentait un
état dépressif récurrent avec un épisode léger à ce moment. Suite à la suppression
de la rente, l'euthymie de l'assurée s'est visiblement détériorée. Certes, il peut être
admis que cette réaction ait été provoquée essentiellement par la révision du droit à
la rente et que ces troubles s'amélioreront avec le temps, de sorte que l'expertise du
Dr D garde néanmoins sa valeur. Toutefois, en ce qui concerne le
trouble de la personnalité, le rapport de celui-ci ne paraît guère convaincant. En
effet, il fait abstraction de toutes les données anamnestiques, ainsi que des
informations communiquées par le Dr B , qui est, il est vrai, le
médecin traitant, mais dont ne saurait néanmoins ignorer la description détaillée du
comportement de l'assurée observée en dehors de son cabinet. Le Tribunal de céans
s'étonne par ailleurs de la façon dont a évalué l'expert les critères pour déterminer
un trouble de la personnalité ayant valeur de maladie. En effet, il exclut le critère de
perturbations sévères. Or, l'assurée a fait preuve de comportements totalement
inadéquats avec ses enfants. Par ailleurs, elle n'est aujourd'hui plus capable de
travailler. A cela s'ajoutent un manque de maîtrise générale de ses émotions et la
survenance de crises clastiques. L'expert n'a pas non plus retenu que le mode de
comportement anormal est durable. Or, le Dr A a déjà fait état d'un
comportement inadéquat en 2001, de sorte que cet état dure depuis cinq ans, dès
lors qu'il ne paraît pas, selon les données anamnestiques, qu'il se soit amélioré.
Contrairement à l'expert, il y a lieu de retenir également, de l'avis du Tribunal de
céans, que la recourante a un mode de comportement inadapté à des situations,
comme le montrent ses relations avec ses enfants. L'expert a en outre considéré que
le fonctionnement professionnel et social de l'assurée ne s'était pas dégradé, dans la
mesure où elle s'occupait de ses enfants. Cette conclusion paraît très surprenante,
alors même que la recourante ne travaille plus depuis 2001 et a des difficultés
majeures avec l'éducation de ses enfants, au point que le Tribunal tutélaire est
chargé d'une procédure les concernant.

L'expertise du Dr D est contredite par la Dresse F , ainsi
que le Dr H et Mme K du Service de psychiatrie adulte.
Le SMR conteste cependant qu'un diagnostic psychiatrique puisse être fondé sur la
passation de tests psychologiques. De l'avis de ce service, ceux-ci peuvent
uniquement quantifier l'importance de troubles diagnostiqués par l'entretien et
l'observation d'un status psychiatrique. Toutefois, en l'occurrence, la Dresse

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F avait précisément posé les diagnostics de trouble de la personnalité
émotionnelle labile, outre l'état dépressif. L'importance de ce trouble a été ensuite
vérifiée et quantifiée par les médecins du Service de psychiatrie adulte, à l'aide de
tests, lesquels ont démontré que ce trouble est en l'occurrence important (8 réponses
positives sur un total de 9). Il ne saurait dès lors être retenu non plus qu'il s'agit en
l'espèce seulement de "traits" de la personnalité labile, comme l'a déclaré au début
la Dresse F . Un tel trouble est par ailleurs confirmé par les données
anamnestiques qui ont démontré la tendance de la recourante aux éclats de colère et
de violence, avec une incapacité de contrôler les comportements impulsifs qui en
résultent, critère qui est mentionné dans la CIM-10 concernant le diagnostic de
personnalité émotionnellement labile du type impulsif. A cela s'ajoute que
l'anamnèse de la recourante fait état d'événements de la vie adverse majeurs, tels
que de viols incestueux subis pendant 10 ans, qui doivent être considérés comme
étant propres à provoquer un trouble de la personnalité. A l'évidence, ce trouble est
actuellement décompensé, comme le montre l'incapacité ou du moins l'énorme
difficulté de la recourante à s'occuper de ses enfants de façon adéquate. Il ne peut
dès lors être admis avec le Dr D qu'il s'agit en l'occurrence
uniquement "d'une variante personnelle et culturelle de réagir dans une
conflictualité". En effet, si cela était le cas, l'intervention du Tribunal tutélaire ne
serait certainement pas nécessaire.

A cela s'ajoute que, selon les médecins du Service de psychiatrie adulte, l'assurée
présente également un état de stress post-traumatique aux viols subis dans son
adolescence, ainsi qu'un trouble obsessionnel compulsif.

Certes, en dépit de ses troubles, la recourant avait réussi à fonctionner et donné
satisfaction dans son travail jusqu'en 2000. Cela ne saurait toutefois constituer un
indice pour nier un trouble de la personnalité. En effet, ce genre d'atteinte
psychique peut tout à fait être décompensée ultérieurement, lors de la survenance
d'autres événements de la vie adverses, comme en l'espèce. Il appert ainsi que le
trouble de la personnalité n'a pas permis à la recourante de faire face aux difficultés
familiales majeures avec le père de ses enfants, ainsi que ces derniers. Enfin, il y a
lieu de considérer que violences conjugales et graves troubles de comportement des
enfants sont objectivement susceptibles de provoquer une dépression et la
décompensation d'un trouble de la personnalité.

b) Se pose la question de savoir s'il est nécessaire d'ordonner une expertise
psychiatrique judiciaire, dans la mesure où celle du Dr D ne paraît pas
convaincante sur des points importants. Toutefois, dans la mesure où la Dresse
F a posé des diagnostics clairs et que ceux-ci ont été confirmés par
des médecins du service de psychiatrie pour adultes, il peut y être renoncé. En effet,
ces derniers médecins ne sont pas à considérer comme des médecins traitants, dès
lors qu'ils n'avaient pas un mandat de soin, mais uniquement d'évaluation
diagnostique.

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10.

11.

12.

Par ailleurs, le Dr D a constaté que la recourante était épuisée,
énervée et tendue et qu'elle souffrait d'un burn-out. Certes, un état d'épuisement qui
n'est pas dû à une maladie, mais à des circonstances de vie difficiles, ne peut être
considéré comme une atteinte à la santé invalidante au sens de la loi. Cependant, in
casu cet état d'épuisement ajouté à d'autres difficultés, notamment matérielles du
fait de la suppression de la rente, et à un trouble de la personnalité, ne peut avoir
pour conséquence que la décompensation de l'état psychique et la survenance d'une
dépression majeure durable.

c) Il est vrai que des facteurs psycho-sociaux sont largement responsables de la
décompensation de l'état psychique de la recourante. Toutefois, il n'en demeure pas
moins que celle-ci présente également une atteinte à la santé psychique objective,
dès lors qu'un trouble de la personnalité doit être retenu, voire éventuellement
d'autres diagnostics psychiatriques.

d) Au vu de ce qui précède, le Tribunal de céans tient pour établi que l'état
psychique de la recourante ne s'est pas amélioré de façon notable.

Enfin, il convient également d'admettre que les critères jurisprudentiels permettant
de conclure à un caractère invalidant de la fibromyalgie sont en l'occurrence
remplis. À cet égard, il est à relever que, selon le rapport du Dr B du
10 septembre 2004, l'état de sa patiente est stationnaire. Or, ce médecin avait évalué
la capacité de travail de celle-ci en 2000 à 0%. Le rapport du Dr B est
en outre confirmé par le Dr G , lequel fait même état d'une aggravation
des atteintes à la santé. Il estime également que la recourante est inapte à effectuer
n'importe quel travail physique.

La fibromyalgie est en l'espèce associée à une comorbidité psychique grave, soit un
trouble de la personnalité émotionnelle labile. Ulrich MEYER admet en effet que
les troubles de la personnalité et du comportement peuvent constituer des
comorbidités psychiatriques notables. Il relève à cet égard que "L'argument selon
lequel un assuré souffrant d'un trouble de la personnalité ou du comportement
aurait travaillé pendant des années, ne permet pas en soi d'exclure une co-morbidité
psychiatrique relevante. Dans un tel cas, il faut plutôt examiner, si le trouble de la
personnalité ou du comportement s'est aggravé sous la pression du trouble
somatoforme et ceci d'une telle manière que la personne concernée ne peut plus
développer des stratégies pour vivre avec sa douleur" (La récente jurisprudence du
Tribunal fédéral des assurances [notamment en matière de prestations d'invalidité],
in Colloque IRAL de juin 2006 pas encore publié, p. 8).

Cela étant, la suppression de la rente n'était pas fondée, de sorte qu'il y a lieu
d'admettre le recours.

La recourante obtenant gain de cause, une indemnité de 2'000 fr. lui est accordée à
titre de dépens.

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PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

(conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ)

A la forme :

1.

Déclare le recours recevable.

Au fond :

2.

L'admet.
Annule la décision du 12 décembre 2005 de l'intimé.

Condamne l'intimé à verser à la recourante une indemnité de 2'000 fr. à titre de
dépens.

Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt

dans un délai de 30 jours dès sa notification par pli recommandé adressé au
Tribunal fédéral des assurances, Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE, en trois
exemplaires. Le délai ne peut être prolongé. Le mémoire doit: a) indiquer

exactement quelle décision le recourant désire obtenir en lieu et place de la décision
attaquée; b) exposer pour quels motifs il estime pouvoir demander cette autre
décision; c) porter sa signature ou celle de son représentant. Si le mémoire ne

contient pas les trois éléments énumérés sous lettres a) b) et c) ci-dessus, le

Tribunal fédéral des assurances ne pourra pas entrer en matière sur le recours qu’il
devra déclarer irrecevable. Le mémoire de recours mentionnera encore les moyens

de preuve, qui seront joints, ainsi que la décision attaquée et l’enveloppe dans
laquelle elle a été expédiée au recourant (art. 132, 106 et 108 OJ).

La greffière La présidente

Claire CHAVANNES Maya CRAMER

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral
des assurances sociales par le greffe le

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