ge_gerichte · ATAS/754/2012 · 2012-05-31 · fr


Siégeant : Patrick UDRY, Président suppléant; Maria Esther SPEDALIERO et 
Monique STOLLER FULLEMAN 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1366/2009 
ATAS/754/2012 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 31 mai 2012 
8ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur L__________, domicilié à Genève, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître LORENZI Valérie 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue de Lyon 97, Genève 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur L__________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1979, d’origine 
portugaise, célibataire, est père de deux enfants nés en 1996 et en 2001. L’intéressé 
a vécu dans son pays d’origine jusqu’à l’âge de neuf ans, après quoi il est venu en 
Suisse avec sa mère. 
2. L’assuré a fréquenté l’école primaire, le cycle d’orientation de Budé, puis les 
ateliers de préapprentissage de la Société genevoise pour l’intégration 
professionnelle d’adolescents et d’adultes (ci-après : SGIPA) durant une année. 
Sans formation professionnelle, il a travaillé sporadiquement au bénéfice de 
contrats temporaires octroyés par le chômage, en dernier lieu comme couvreur. 
3. L’assuré a commencé à consommer du cannabis dès l’âge de douze ans, avant de 
consommer d’autres produits stupéfiants et de sombrer dans la polytoxicomanie. De 
novembre 1998 à octobre 2007, il a effectué quatorze séjours en hôpital 
psychiatrique. 
4. Le 28 octobre 2003, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de 
l’Office cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après : Office AI), en raison de 
troubles psychosociaux et d’addiction, visant à l’octroi d’une réorientation 
professionnelle, d’un reclassement dans une nouvelle profession ou d’une rente. 
5. Dans un rapport à l’attention de l’Office AI daté du 2 janvier 2004, le Dr 
A_________, médecin généraliste de la Fondation PHENIX, a posé les diagnostics 
de dépendance à l’alcool, dépendance aux opiacés substituée par la méthadone, 
dépendance à la cocaïne, dépendance au cannabis, trouble de la personnalité 
émotionnellement labile de type borderline et hépatite C chronique. Le patient était 
en arrêt de travail à 100% depuis mai 2000. Le médecin a indiqué que le patient 
avait consommé du cannabis dès l’âge de douze ans et dès quatorze ans, il s’était 
alcoolisé de façon massive fréquemment. A partir de dix-huit ans, il avait 
consommé de l’héroïne, de la cocaïne et de l’ecstasy. Il avait été hospitalisé à onze 
reprises en milieu psychiatrique pour toxicomanie et abus d’alcool, la dernière 
hospitalisation pour sevrage d’alcool remontant à septembre 2003. Le Dr 
A_________ a signalé que durant l’année, le patient avait fait plusieurs crises 
d’épilepsie sur facteurs déclenchant. Le patient présentait un manque d’énergie, une 
perte de mémoire avec des confusions fréquentes, une incapacité de concentration, 
des vomissements et des malaises fréquents le matin, une anxiété permanente et il 
se sentait déprimé. Le pronostic après douze ans d’abus souvent massif d’alcool et 
de différentes drogues était très mauvais et la capacité de gain était à l’évidence 
nulle, ceci de manière probablement définitive. Selon ce médecin, de nombreuses 
hospitalisations pour crise d’alcoolisation, épilepsie ou autre décompensation 
psychique étaient à prévoir. 


 
 
 
 
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Dans le questionnaire complémentaire pour les troubles psychiques, le Dr 
A_________ a relevé que le patient présentait un trouble de la personnalité depuis 
1991 et que des particularités comportementales de nature sociale, culturelle ou 
familiale influençaient grandement l’affection actuelle. Les troubles psychiques de 
l’assuré étaient réactionnels à des évènements de vie adverses. L’incapacité de 
travail était due à des affections physiques ou mentales uniquement. 
Répondant au questionnaire en cas de toxicomanie, le Dr A_________ a indiqué 
que la toxicomanie était la conséquence d’un trouble du développement, qui existait 
depuis l’âge de douze ans, en raison d’un père polytoxicomane. La toxicomanie 
avait causé un dommage mental important sous forme de lésions cérébrales, d’une 
altération de la personnalité d’origine organique et avait entraîné des 
hospitalisations de longue durée. 
6. Le Dr B_________, médecin généraliste, a établi un rapport à l’attention de 
l’Office AI en date du 19 avril 2005. Il a retenu comme diagnostics ayant des 
répercussions sur la capacité de travail un état dépressif, une hépatite alcoolique à 
répétition, une dépendance à l’alcool, une dépendance aux opiacés substituée par 
méthadone, une tendance au cannabis et aux opiacés, une hépatite C chronique, un 
trouble de la personnalité et de l’obésité. L’incapacité de travail était de 100% 
depuis le 1er mai 2000. Ce médecin a expliqué que le patient présentait des idées 
suicidaires, un trouble du comportement, une absence d’énergie et des douleurs de 
l’épaule gauche. Il a mentionné une très bonne collaboration dans la mesure de 
l’état de santé actuel. Les plaintes concernaient l’hépatite à répétition, avec un 
risque d’évolution vers une cirrhose. La capacité de gain restait nulle, le patient 
n’arrivait presque pas à gérer son quotidien. Le Dr B_________ a joint en annexe à 
son rapport les résultats d’une échographie de l’abdomen supérieur pratiquée en 
date du 19 juillet 2004; le diagnostic de stéatose, voire de stéatofibrose, a été 
évoqué. Selon le Dr B_________, l’activité exercée auparavant n’était pas exigible, 
il n’y avaitpas de possibilité d’améliorer la capacité de travail au poste occupé et 
l’on ne pouvait exiger de l’assuré qu’il exerce une autre activité. 
7. L’Office AI a requis et obtenu de la Clinique de Belle-Idée les rapports 
d’hospitalisation relatifs aux séjours de l’assuré. 
a) Dans le rapport établi le 20 novembre 1998 à la suite de la première 
hospitalisation, le Dr C_________, chef de clinique, a posé le diagnostic 
principal selon la CIM-10 de troubles mentaux et troubles du comportement liés 
à l’utilisation de cocaïne, et comme autres diagnostics des troubles mentaux et 
troubles du comportement liés à l’utilisation de cannabis, utilisation continue. 
Sous la rubrique facteurs de stress, il était indiqué un problème familial, avec 
des circonstances durables, et stress moyen. A l’anamnèse, le patient décrivait 
depuis un mois des hallucinations auditives et visuelles, ainsi que des idées 
délirantes de persécution. Le médecin mentionnait que le patient, toxicomane 


 
 
 
 
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actif, avait un passé carcéral important. Au status psychiatrique à l’admission, le 
patient présentait des hallucinations auditives et visuelles avec des attitudes 
d’écoute, des idées délirantes de persécution, un sentiment d’être manipulé. Il 
avait perdu 45 kilos en huit mois et se méfiait des aliments. Ses idées bizarres 
s’étaient aggravées depuis un mois, dès le moment où il avait débuté des 
consommations de cocaïne. Dans le passé, il avait eu plusieurs épisodes 
comparables. Malgré ses difficultés, le patient avait continué son travail de 
couvreur et assumé son rôle dans sa famille. Après l’arrêt des toxiques, la 
symptomatologie psychotique avait rapidement régressé, le patient n’avait pas 
présenté de syndrome de sevrage. A la sortie persistait un sentiment de 
persécution modéré. Un traitement neuroleptique avait été proposé, que le 
patient avait refusé. 
b) La deuxième hospitalisation a eu lieu en entrée non volontaire du 2 juin 1999 
au 14 juin 1999, suite à des crises clastiques, pour risques suicidaires et hétéro-
agressivité. A l’entrée dans l’unité, le patient était alité et présentait un 
hématome de l’hémiface droite. Un traitement de Seresta avait été introduit, 
remplacé par la suite par du Tranxilium. 
c) L’intéressé a été hospitalisé une troisième fois en entrée non volontaire, du 16 
juin au 21 juin 1999, suite à une intoxication volontaire. 
d) Lors de la quatrième hospitalisation, en date du 15 août 1999, les médecins 
ont indiqué sous la rubrique "diagnostic principal" des troubles mentaux et du 
comportement liés à l’utilisation de drogues multiples ainsi que des troubles liés 
à l’utilisation d’autres substances psycho-actives, syndromes de dépendance. En 
outre, un diagnostic provisoire de personnalité émotionnellement labile de type 
borderline, a été retenu. 
e) Dès la sixième hospitalisation, toujours en entrée non volontaire, du 3 
septembre au 13 septembre 1999, le diagnostic de trouble de la personnalité 
émotionnellement labile de type borderline a été définitivement posé. 
f) La dernière hospitalisation datait du 21 octobre 2006, en entrée non 
volontaire, pour un risque auto et hétéro-agressif majeur, dans le contexte d’une 
consommation d’alcool. Le diagnostic principal retenu par la Dresse 
D_________, cheffe de clinique, était celui de troubles mentaux et du 
comportement liés à l’utilisation d’alcool. Comme autres diagnostics, elle a 
mentionné des troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de 
dérivés de cannabis, un syndrome de dépendance, utilisation continue, une 
personnalité émotionnellement labile, type borderline F60.31 et des troubles 
mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’opiacés, syndrome de 
dépendance, actuellement sous substitution et sous surveillance médicale. 


 
 
 
 
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8. Dans une note du 17 janvier 2007, une collaboratrice du Service médical régional 
Suisse romande (ci-après : SMR) a relevé que les rapports médicaux ainsi que les 
nombreuses lettres de sortie des hospitalisations avaient été soumises au Dr 
E_________, psychiatre FMH au SMR. Selon ce médecin, la toxicomanie était 
primaire, il n’y avait pas de pathologie psychiatrique à la source de la toxicomanie, 
ni de prise en charge pédopsychiatrique. Il a conclu qu’il n’y avait pas de 
pathologie psychiatrique incapacitante et que le sevrage aux toxiques divers pouvait 
être exigé. Sur le plan somatique, les tests hépatiques en novembre 2006 étaient 
nettement en amélioration par rapport à 2004. 
9. Par décision du 12 avril 2007, l’Office AI a rejeté la demande de prestations de 
l’assuré, 
au 
motif 
que 
les 
dépendances 
comme 
l’alcoolisme, 
la 
pharmacodépendance et la toxicomanie ne constituaient pas en soi une invalidité au 
sens de la loi et que l’incapacité de gain était due avant tout à la toxicodépendance, 
de sorte qu’il n’y avait pas une invalidité au sens de la loi. Concernant les séjours 
en milieu psychiatrique, après étude des rapports de sortie, le SMR a considéré 
qu’il n’y avait pas de pathologie psychiatrique qui serait à l’origine de sa 
dépendance. 
10. Le 7 mai 2007, l’assuré a interjeté recours. Il a exposé être suivi régulièrement pour 
les questions de dépendance dont il était prisonnier depuis de nombreuses années. 
Cependant, les éléments qui l’amenaient à user de toxiques étaient plus complexes 
et trouvaient leur origine dans les troubles psychiques qui perturbaient son 
existence et sa vie en société depuis sa plus tendre enfance. Il faisait valoir que dès 
son jeune âge, il avait souffert de dyslexie et d’hyperactivité, ce qui lui avait valu 
de suivre une scolarité spécialisée. Par la suite, lorsqu’il s’était retrouvé en 
préformation à la SGIPA, il avait suivi une thérapie de groupe durant près d’une 
année. A seize ans, il était devenu père d’un petit garçon. Il avait vécu avec la mère 
de son fils pendant quelque temps, puis ils s’étaient séparés. Depuis lors, sa vie 
n’avait été qu’une succession de difficultés. Il a rappelé qu’il avait été suivi 
successivement par la Consultation de la Navigation, par la Fondation PHENIX et à 
cette époque encore par le Dr B_________. Il a relevé que lorsqu’il avait formulé 
sa demande AI, les médecins l’avaient appuyé dans cette démarche, faisant état 
d’une personnalité labile, de type borderline. Son médecin, spécialiste en 
toxicodépendances, envisageait une fois encore de mettre en place un suivi 
psychiatrique pour tenter de traiter les causes de sa dépendance aux produits. Il était 
convaincu que les troubles qu’il présentait de longue date étaient issus d’une 
pathologie psychiatrique et a demandé de reconsidérer la décision de l’Office AI et 
de juger qu’il relevait d’une prise en charge de l’assurance. Il s’est déclaré par 
ailleurs prêt à se soumettre à une expertise psychiatrique. 
11. Dans sa réponse du 19 juin 2007, l’Office AI a conclu au rejet du recours, relevant 
que sur la base du diagnostic posé par les médecins des Hôpitaux Universitaires de 
Genève (ci-après : HUG), à savoir les troubles mentaux et du comportement liés à 


 
 
 
 
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l’utilisation de drogues multiples, le SMR avait considéré qu’il n’y avait pas de 
pathologie psychiatrique invalidante. 
12. Par arrêt du 24 octobre 2007, le Tribunal des assurances sociales (aujourd’hui : 
Chambre des assurances sociales de la Cour de justice) a admis le recours de 
l’assuré et a renvoyé la cause à l’intimé pour instruction complémentaire dans le 
sens des considérants et nouvelle décision. 
En substance, il a considéré que l’avis du Dr E_________ du SMR – absent du 
dossier – allait à l’encontre des conclusions des autres médecins, spécialistes en 
psychiatrie et toxicodépendances, qui tous mentionnaient l’existence de troubles 
mentaux, qu’il n’était pas exclu que la toxicomanie du recourant résulte d’une 
affection physique ou psychique au vu des allégués du recourant concernant les 
difficultés qu’il aurait présentées durant l’adolescence, qu’il convenait dès lors de 
procéder à une instruction complémentaire, notamment auprès des médecins de la 
clinique de Belle-Idée, afin de poser un diagnostic précis sur la nature des troubles 
somatiques et psychiques dont souffrait le recourant, de dire, en particulier, si la 
toxicomanie avait provoqué une maladie qui entraînait une atteinte à la santé 
physique ou mentale, nuisant à la capacité de gain, ou si elle résultait elle-même 
d’une atteinte à la santé physique ou mentale qui avait valeur de maladie, de 
déterminer la capacité de travail du recourant et les activités exigibles de sa part, et, 
enfin, si nécessaire, d’ordonner une expertise auprès d’un médecin spécialisé en 
toxicodépendances et addictions. 
13. Invitée par l’Office AI à remplir un nouveau rapport médical, le Département de 
psychiatrie / Service d’addictologie a indiqué, dans un courrier du 26 août 2008, 
qu’il n’était pas en mesure de compléter le rapport médical pour le motif que le 
patient n’avait été vu que deux fois (23 juin et 7 juillet 2008) à la consultation des 
Acacias, qu’il avait été vu par des psychologues de l’unité mobile sise à la 
consultation Rue Verte, sans qu’il n’y ait eu un suivi médical. 
14. De son côté, le Dr B_________ n’a pas répondu à l’Office AI, de sorte que ce 
dernier a considéré que son mandat avait été révoqué. Le SMR a dès lors suggéré la 
mise en œuvre d’une expertise par un Centre d’Observation Médicale de 
l’Assurance Invalidité (ci-après : COMAI). 
15. a) Les 29 et 30 octobre 2008, le recourant a fait l’objet d’une expertise par le Centre 
d’Expertise Médicale CEMED SA (ci-après : CEMED) à Nyon. 
b) Dans un rapport du 6 janvier 2009, après avoir rappelé les rapports médicaux et 
documents administratifs et juridiques qu’ils avaient examinés, ainsi que les 
données subjectives (y compris l’anamnèse et les plaintes) et objectives du 
recourant, les Dr F_________, spécialiste FMH en médecin interne, et 
G_________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, n’ont rien 
diagnostiqué avec répercussion sur la capacité de travail. En revanche, ils ont posé 


 
 
 
 
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les diagnostics, sans répercussion sur la capacité de travail, de hépatite C chronique 
dès 2002, hépatopathie chronique d’origine mixte (stéatose), suspicion 
d’hypogonadisme hypogonadotrophique, obésité (BMI 32.8 kg/m2), status après 
plusieurs crises d’épilepsie dans le cadre de sevrages, status après plusieurs 
épisodes d’hépatites alcooliques, troubles mentaux et troubles du comportement liés 
à l’utilisation d’opiacés, syndrome de dépendance, utilisation continue (F11.25) 
depuis l’âge de 12 ans, troubles mentaux et troubles du comportement liés à 
l’utilisation substances psycho-actives multiples (cannabis et alcool), syndrome de 
dépendance, utilisation épisodique (F19.26) depuis l’âge de 12 ans, troubles 
mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation de benzodiazépines, 
syndrome de dépendance, utilisation continue (F13.25) depuis environ 10 ans, 
troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de substances psycho-
actives multiples (cocaïne, ecstasy, champignons hallucinogènes et amphétamines), 
syndrome de dépendance, actuellement abstinent (F19.20) depuis l’âge de 12 ans. 
Dans la discussion du cas, les experts ont indiqué, au sujet de l’histoire médicale du 
recourant, que ce dernier était un assuré de 29 ans, d’origine portugaise, établi en 
Suisse dès 1990, sans formation professionnelle. Il était célibataire, père de deux 
enfants de deux mères différentes. Il avait été principalement actif dans le bâtiment 
comme couvreur, travaillant de manière temporaire Il était probablement 
analphabète, présentant des difficultés importantes de lecture et de compréhension 
de textes simples. Il leur avait annoncé avoir travaillé pour la dernière fois en 2001. 
L’assuré présentait une polytoxicomanie sévère depuis l’adolescence, d’abord sous 
forme de cannabis, puis d’ecstasy et enfin d’opiacés dès l’âge de 12 ans. Depuis 10 
ans, il était régulièrement hospitalisé en milieu psychiatrique. Par ailleurs, il aurait 
été hospitalisé à 3 ou 4 reprises en milieu somatique à la suite d’hépatite alcoolique, 
le détail de ces hospitalisations n’étant pas connu des experts, avec la précision que, 
selon le médecin traitant contacté par téléphone, la dernière avait eu lieu en 
novembre 2007. Il avait présenté alors un subictère. Les investigations n’avaient 
pas montré de cirrhose, et ce malgré une consommation alcoolique importante 
(jusqu’à 10 litres de bière par jour), ainsi qu’une hépatite C chronique connue 
depuis 2002. Il avait été conclu à une stéatose hépatique. Le recourant avait 
présenté à la même époque une importante rétention d’eau restée d’origine 
indéterminée et traitée avec succès par Lasix. Une cardiopathie alcoolique avait été 
semble-t-il exclue. Alors qu’il s’est décrit comme une sorte de colosse du temps où 
il travaillait sur les chantiers, capable de transporter des tonnes par jour (il pesait 
alors 117 kg), il a indiqué avoir perdu environ 40 kg jusqu’en 2004, 
vraisemblablement dans le cadre de l’importante toxicomanie à la cocaïne et 
consécutivement à une dénutrition. Depuis qu’il avait été placé sous méthadone, il 
annonçait une prise de poids progressive, une fatigabilité exagérée, des nausées, des 
vomissements fréquents (pratiquement chaque fois qu’il avalait sa méthadone, ce 
qui l’obligerait à ravaler son vomi). Le recourant a annoncé aux experts n’avoir 
plus touché de drogues depuis 7 ou 8 mois, tout en ayant admis poursuivre une 


 
 
 
 
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consommation importante de haschisch. De même, il aurait diminué de manière 
drastique la consommation d’alcool avec cependant des rechutes brèves mais 
itératives, interrompue en raison d’une mauvaise tolérance avec des épisodes de 
céphalées, de vomissements et de diarrhées. 
Dès l’âge de 20 ans, un diagnostic de trouble de la personnalité borderline a été 
suspecté, puis retenu dans les différentes hospitalisations psychiatriques et par son 
psychiatre traitant actuel d’après le dossier médical. Les éléments cliniques décrits 
par l’assuré confirmaient ce diagnostic. A l’hôpital de jour, il n’avait pas été 
objectivé de troubles cognitifs. 
Les experts ont encore mentionné une suspicion d’apnées du sommeil selon les 
dires de l’assuré, qui auraient été observées par des soignants durant un séjour 
hospitalier. 
Les experts ont également indiqué sur le plan somatique que l’assuré présentait une 
hépatopathie chronique d’origine toxique et virale sur hépatique C chronique de 
génotype défavorable. Les dernières investigations datant de mars 2008 n’avaient 
pas permis d’identifier une décompensation ascitique et n’avaient pas mis en 
évidence de signe d’hypertension portale, ni d’insuffisance hépatocellulaire. Selon 
les résultats transmis par le médecin traitant, la situation hépatique évoluait 
favorablement. Les tests hépatiques restaient largement perturbés avec des GGT 
entre 200 et 400 U/l et des AST et ALT régulièrement au double de la norme. II n’y 
avait en l’état pas d’ictère. Selon le médecin traitant, l’état psychique contre-
indiquait d’envisager un traitement de l’hépatite C chronique. 
Le recourant se plaignait d’une fatigue intense, d’une baisse d’énergie et d’une 
intolérance aux efforts. Du point de vue somatique, les causes de cette fatigue 
paraissent multiples chez cet assuré obèse profondément déconditionné, sous haut 
dose de méthadone (220 mg/j) et consommateur habituel de haschich. L’examen 
clinique montrait en outre une diminution de la pilosité, une voix au timbre féminin 
ainsi qu’une gynécomastie, le tout étant suggestif d’une insuffisance gonadotrope. 
II était fait état d’une diminution de la testostérone plasmatique, laquelle pouvait 
d’ailleurs expliquer les troubles érectiles présentés. Cette diminution de la 
testostérone pouvait être le fait de la consommation d’opiacés. Il avait également 
été décrit sous méthadone. Il semblait que les opiacés réduisaient la sécrétion de 
gonadotrophines au niveau hypothalamique conduisant à un hypogonadisme 
hypogonadotrophique. Cela étant, les études menées auprès de patients traités par 
méthadone avaient montré des résultats contradictoires (seulement 10% des patients 
substitués en méthadone auraient des taux de testostérone abaissée selon Brown Et 
AI - 2005). Pour d’autres auteurs, un remplacement d’androgènes pouvait être 
indiqué chez ces patients à taux de testostérone bas et se plaignant de manque 
d’énergie, de faiblesses musculaires, de dysfonctions sexuelles ainsi que de hauts 
risques d’ostéoporose. Compte tenu du contexte, il n’a pas paru possible aux 


 
 
 
 
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experts de soutenir l’idée que la fatigue présentée par l’assuré aurait été le fait d’un 
déficit en androgènes. II présentait en effet beaucoup d’autres pistes à explorer. 
Quant à la notion de prise de poids et de rétention d’eau liées au traitement de 
méthadone, effet secondaire parfois cité, elle devait être mise en perspective de la 
mauvaise alimentation, de la sédentarité et de l’alcoolisme. Enfin, et de manière un 
peu surprenante, l’examen clinique effectué au CEMED ne mettait pas en évidence 
d’altérations au status neurologique. 
Sur le plan psychique, les experts ont indiqué que l’assuré présentait avant tout une 
polytoxicomanie primaire au premier plan (opiacés, cannabis, benzodiazépines et 
alcool). Il était substitué par la méthadone qui pouvait expliquer le ralentissement 
psychomoteur, l’abattement général et les troubles de la concentration et de la 
mémoire. Elle pouvait aussi expliquer la somnolence diurne. Ces effets secondaires 
étaient renforcés par le traitement de Seresta, benzodiazépine. 
Selon les experts, il était difficile d’avoir une appréciation précise des symptômes 
dépressifs dont une bonne partie (fatigue, abattement, ralentissement, troubles de la 
concentration et de la mémoire) pouvait être imputée au traitement médicamenteux. 
Une évaluation psychiatrique pourrait être effectuée dans une phase d’abstinence de 
toute substance au vu des multiples pistes pouvant expliquer ces symptômes. Le 
sentiment de tristesse ne permettait à lui seul de retenir un diagnostic d’épisode 
dépressif. 
Les plaintes d’évitement de la foule, du sentiment qu’on le juge ou d’être méfiant 
ne permettaient pas à eux seuls de retenir un diagnostic de trouble phobique. D’une 
part, l’assuré pouvait sortir seul et assister à des groupes dans le cadre de ses 
activités à l’Hôpital de jour et d’autre part, la tendance à l’interprétation pouvait 
être reliée à la consommation de cannabis. 
Les éléments anamnestiques déclarés par le patient et dans les rapports de sortie des 
différentes hospitalisations en milieu psychiatrique évoquaient un diagnostic de 
trouble de la personnalité émotionnellement labile de type borderline. L’anamnèse 
était évocatrice d’un tel diagnostic mais il fallait savoir que la prise de toxiques 
pouvait aussi entraîner une labilité de l’humeur, une impulsivité, et des difficultés 
relationnelles. Objectivement, l’évaluation psychiatrique ne mettait pas en évidence 
de signe en faveur d’un tel trouble de la personnalité. Etant donné que la 
consommation de toxiques était primaire, il était difficile de justifier un tel 
diagnostic indépendamment de la polytoxicomanie. 
Un syndrome d’apnée du sommeil pouvait aussi expliquer la fatigue, l’abattement 
et la somnolence. 
1. En guise de synthèse et de conclusion, les experts ont retenu que, sur le plan 
somatique, l’hépatopathie chronique d’origine mixte, toxique et virale était 
actuellement compensée, si bien qu’il n’était pas retenu de limitation fonctionnelle. 


 
 
 
 
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Par ailleurs, s’il existait un hypogonadisme suggéré par une certaine féminisation, 
une gynécomastie et des troubles érectiles, ceux-ci n’avaient cependant pas de 
répercussion significative dans une activité physique appropriée. Si une reprise 
d’activités professionnelles n’était pas possible, elle découlait essentiellement de la 
consommation de substances psycho-actives, de l’alcool et du syndrome de 
déconditionnement lui-même réversible par la mise en place de mesures de 
réentrainement à l’effort. Dans ces conditions, il n’était pas reconnu, du point de 
vue somatique, de limitation significative. Sur le plan psychique, l’assuré présentait 
donc une polytoxicomanie primaire au premier plan (opiacés, cannabis, 
benzodiazépines et alcool). La consommation d’opiacés et de benzodiazépines était 
continue et celle de cannabis et d’alcool était épisodique d’après les déclarations de 
l’assuré. Il ne consommerait plus d’autres drogues (dans le passé amphétamines, 
cocaïne, champignons hallucinogènes). Un sevrage aux opiacés, cannabis et 
benzodiazépines permettrait d’amender les symptômes de fatigue, abattement, 
troubles de la concentration et de la mémoire. Un diagnostic d’épisode dépressif ne 
pouvait être retenu. II n’y avait pas d’argument en faveur d’un trouble anxieux. Les 
experts ne retenaient pas le diagnostic de trouble de la personnalité en raison d’un 
manque d’arguments cliniques. Enfin, les informations données par le Dr 
H_________, la prise continue des toxiques actuelles et l’évaluation objective des 
experts ne suffisaient pas pour suspecter des troubles cognitifs. Sur un plan médico-
théorique, il n’y avait pas de limitation fonctionnelle, car ces symptômes pouvaient 
être améliorés par le sevrage et la bonne participation aux groupes de médiation 
montrait la présence de capacités d’adaptation. La capacité de travail exigible était 
donc complète. 
16. Le 9 février 2009, l’Office AI a adressé un projet de refus de la demande de 
prestations, dans lequel il indiquait qu’il ressortait du rapport d’examen (du 
CEMED) du 6 janvier 2009 et de l’étude du dossier par le SMR, que l’incapacité de 
gain du recourant était due avant tout à sa toxicodépendance et qu’il n’y avait pas 
d’invalidité au sens de la loi. 
17. Par courrier du 5 mars 2009, le recourant s’est opposé au projet de décision de refus 
de prestations, en indiquant que, depuis sa plus tendre enfance, il avait rencontré de 
graves difficultés psychosociales, il avait grandi dans un milieu familial perturbé, 
avait subi divers traumatismes qui l’avaient particulièrement éprouvé. A l’école, il 
avait rencontré de nombreux problèmes et avait été classé dans la catégorie d’enfant 
violent, présentant des problèmes de comportement. Il avait dû suivre un 
enseignement spécialisé et consulter le Service médico-pédagogique (ci-après : 
SMP). Sa scolarité s’était mal déroulée et ses apprentissages de base restaient 
lacunaires en dépit de son passage à la SGIPA. Au cours de son adolescence, il 
avait été confronté à divers produits toxiques, avait commencé à consommer ces 
derniers pour tenter de calmer les profondes angoisses qui l’étreignaient et essayer 
de faire face à la vie quotidienne. Sans cela, il se montrait agressif et présentait des 
comportements antisociaux. Dans l’incapacité de ce fait de s’insérer scolairement et 


 
 
 
 
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professionnellement, il s’était de plus en plus trouvé prisonnier de ces dérivatifs. Il 
avait commencé vers l’âge de 20 ans à présenter des troubles psychiques importants 
qui lui avaient valu plusieurs séjours en hôpital psychiatrique. Les médecins alors 
s’avouaient dans l’impossibilité de lui administrer un traitement qui aurait pu 
permettre d’empêcher les manifestations de ces troubles. A divers reprises, il avait 
été qualifié de «borderline» et comme personne présentant d’importants troubles 
psychiques. Toutefois, le personnel soignant se trouvait par ailleurs dans 
l’impossibilité de lui offrir des alternatives thérapeutiques lui permettant 
d’échapper aux consommations auxquelles il avait recours pour simplement 
survivre, être moins agité et moins en souffrance. Cette situation l’avait empêché 
non seulement d’entreprendre une formation mais également de conduire par la 
suite des projets de réinsertion. De plus, son état de santé somatique, affecté par 
diverses pathologies telles que l’hépatite C, la maladie de Scheuermann et d’autres 
symptômes encore, le handicapaient également lourdement pour pouvoir travailler. 
C’est pourquoi, depuis de nombreuses années, il était dans l’incapacité totale de 
développer la moindre activité professionnelle. 
18. Par la décision attaquée du 16 mars 2009, l’Office AI a rejeté la demande de 
prestations AI du recourant, en considérant que l’incapacité de gain de ce dernier 
était due avant tout à sa toxicodépendance et qu’il n’existait pas d’invalidité au sens 
de la loi. 
19. Par lettre à la juridiction de céans du 14 avril 2009, postée le 16, le Dr D. J. 
H_________, médecin interne au Département de psychiatrie / Hôpital de jour Les 
Crêts des HUG, a déclaré contester officiellement la décision de refus de 
prestations de l’Office AI, en concluant à une nouvelle expertise psychiatrique 
associant un examen neuropsychologique complet. 
Il a indiqué que le recourant présentait dans l’enfance des troubles du 
développement psychologique, spécifiquement, troubles émotionnel (F93) puis 
trouble des conduites type oppositionnel avec provocation (F91.3) et trouble du 
fonctionnement social de l’enfance (F94.9) avec conséquences inévitables sur les 
acquisitions scolaires (F81.3) ayant nécessité une prise en charge par le SMP - un 
élément dont l’expert semblait nier l’existence -, ainsi qu’au sein des ateliers 
SGIPA. Par ailleurs la polytoxicomanie de la mère du recourant au long de sa 
grossesse laissait considérer que ces troubles de la santé mentale étaient en rapport 
avec des atteintes prénatales. En sus de ses diagnostics addictologiques (F11.22 
[troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’opiacés, syndrome de 
dépendance, suit actuellement un régime de maintenance ou de substitution, sous 
surveillance médicale]), (F10.21 [troubles mentaux et du comportement liés à 
l’utilisation d’alcool, syndrome de dépendance, actuellement abstinent, mais dans 
un environnement protégé]), le recourant présentait des troubles mentaux et du 
comportement liés à l’utilisation de drogues multiples et troubles liés à l’utilisation 
d’autres substances psycho-actives, trouble résiduel ou psychotique de survenue 


 
 
 
 
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tardive, trouble de la personnalité ou du comportement (F19.71) et des troubles 
mentaux et du comportement liés à l’utilisation de drogues multiples et troubles liés 
à l’utilisation d’autres substances psycho-actives, trouble résiduel ou psychotique 
de survenue tardive, autre déficit cognitif persistant (F19.74), associés à un trouble 
de l’humeur récurrent type (F33.1) ainsi que des troubles anxieux type (F40.1), 
(F41.1), atteintes à la santé mentale tant provoquées par les années d’addictions que 
favorisées par les problématiques de l’enfance et nuisant à la capacité de gain. 
Le Dr H_________ a estimé que les motifs ayant amené le recourant à solliciter des 
prestations AI persistaient et entravaient durablement toutes ses tentatives de 
réinsertion. En particulier, ses troubles psychiatriques tant antérieurs que 
subséquents à sa toxicomanie expliquaient son incapacité de gain sinon 
permanente, à tout le moins durable. Il reprochait à l’expert de l’intimé de s’être 
concentré sur la problématique addictologique, en négligeant la conduite d’un 
examen neuropsychologique. 
Le Dr H_________ a joint un rapport, non signé, de M_________, psychologue au 
Département de psychiatrie / Service d’addictologie des HUG du 15 avril 2009. 
Dans ce rapport, il était indiqué que le recourant avait fait l’objet d’un bref pointage 
neuropsychologique sous abstinence d’alcool depuis 3 mois. La psychologue 
indiquait qu’un test de mémoire épisodique verbale avait révélé que l’apprentissage 
et la recognition d’une liste de 15 mots étaient sévèrement déficitaires, qu’un test de 
fluence verbale avait situé le patient dans les normes inférieures tant en condition 
littérale qu’en condition catégorielle mais que les performances étaient nettement 
déficitaires tant à un test de flexibilité mentale qu’à une épreuve impliquant 
l’inhibition d’une réponse automatique. Elle avait conclu que les troubles 
mnésiques et exécutifs sévères dont souffrait le recourant pourraient être davantage 
investigués lors d’un bilan neuropsychologique complet. 
20. Par lettre du 16 avril 2009, l’assuré a recouru contre la décision de l’Office AI du 
16 mars 2009, en concluant à une nouvelle expertise psychiatrique associant un 
examen neuropsychologique complet. Il a essentiellement reproduit la teneur du 
courrier du Dr H_________ du 14 avril 2009. 
21. Dans un avis du 26 mai 2009, le Dr I_________ du SMR a considéré que le rapport 
de M_________ omettait de préciser que, si le recourant était effectivement 
abstinent d’alcool, il était en revanche substitué à de très forte doses de méthadone 
et prenait des benzodiazépines qui, selon les experts, pouvaient expliquer le 
ralentissement psychomoteur et les troubles de la concentration et de la mémoire. Il 
s’est finalement référé à l’expertise du CEMED pour retenir que la 
polytoxicomanie du recourant était primaire, sans comorbidité psychiatrique 
objectivée, et que c’était bien cette polytoxicomanie qui était responsable de 
l’incapacité de travail du recourant. 


 
 
 
 
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22. Dans sa réponse du 28 mai 2009, l’Office AI a conclu au rejet du recours, en se 
référant aux conclusions du rapport d’expertise du 6 janvier 2009 et de l’avis du 
SMR du 26 janvier 2009, ainsi qu’à l’avis du SMR du 26 mai 2009. Il s’est 
également opposé à une nouvelle expertise, estimant que le dossier contenait 
suffisamment d’indications médicales fiables. 
23. Par lettre à la juridiction de céans du 18 juin 2009, Madame O_________, 
assistante sociale de l’HOSPICE GENERAL, a indiqué que lorsqu’il était en 6ème 
primaire, le recourant avait déjà été remarqué par l’infirmière scolaire et avait été 
suivi par un médecin et un psychologue, qu’au terme de sa scolarité au cycle 
d’orientation, il avait fait la connaissance d’un thérapeute et conseiller social de la 
SGIPA par l’intermédiaire duquel une thérapie familiale avait été mise en place 
durant une année et que cette dernière avait été interrompue en raison du fait que le 
recourant était devenu père. Elle a ajouté que le recourant avait échoué à tous les 
examens d’entrée en apprentissage. 
24. Par courrier du 6 juillet 2009, la juridiction de céans a transmis aux experts du 
CEMED le courrier du Dr H_________ du 14 avril 2009, y compris le rapport de 
M_________ du 15 avril 2009, et la lettre de Madame O_________ du 18 juin 
2009, en leur demandant de se déterminer à leur sujet. 
25. Par courrier du 20 juillet 2009, Madame O_________ a transmis à la juridiction de 
céans des documents du Service médico-pédagogique (ci-après : SMP) relatifs au 
suivi du recourant durant son adolescence. Il en ressort qu’en 1991, un trouble de la 
personnalité de type passif-agressif (problématique borderline) avait été 
diagnostiqué. 
26. Par courrier du 27 juillet 2009, la juridiction de céans a transmis aux experts du 
CEMED (ch. 15 supra) les documents du SMP. 
27. Par courrier du 15 septembre 2009, le Dr G_________ du CEMED a relevé que les 
éléments symptomatiques objectifs relevés dans les documents du SMP transmis 
permettaient d’évoquer un diagnostic de trouble mixte des conduites et des 
émotions (agressivité, jalousie, difficultés avec l’autorité, régression, troubles 
alimentaires, cauchemars, affects dépressifs, relations conflictuelles avec le beau-
père, crises retenues de frustration, tendances à inventer des histoires à la limite de 
la fabulation) avec un impact scolaire (intelligence apparemment modeste, français 
syntaxiquement pauvre, au profil enfantin). Ce trouble avait probablement débuté 
avant le début de la consommation de toxiques qui se situait à l’âge de 12 ans par 
une consommation de cannabis. A la lumière de ces nouveaux éléments, la 
polytoxicomanie devait être considérée comme secondaire aux troubles des 
conduites. 
Il a ajouté que l’évolution de ce trouble des conduites vers un trouble de la 
personnalité émotionnellement labile était possible. Un diagnostic de trouble de la 


 
 
 
 
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personnalité ne pouvait être posé avant l’âge de 16-17 ans selon la CIM-10. Or, la 
prise de toxiques s’aggravait progressivement par l’augmentation de la dose 
quotidienne de cannabis, puis le recours à des drogues dites «dures» (ecstasy, 
héroïne, cocaïne) et d’alcool. D’après les lettres de sortie de la clinique 
psychiatrique de Belle-Idée à Genève, la polytoxicomanie était déjà importante 
durant l’adolescence. Certains symptômes du trouble de la personnalité 
émotionnellement labile (labilité de l’humeur, impulsivité, manque de contrôle 
devant les états de colère) étaient également observés durant les consommations de 
toxiques et durant les phases de sevrage. L’expert a estimé qu’il était difficile de 
faire une distinction claire sur l’origine de ces symptômes en raison de l’importance 
de la polytoxicomanie au premier plan durant les hospitalisations psychiatriques. 
C’est la raison pour laquelle l’expert précité n’a pas retenu un diagnostic définitif 
de trouble de la personnalité émotionnellement labile. Il en allait de même pour le 
diagnostic de trouble anxieux et de trouble de l’humeur qui restait possible, mais 
dont l’évaluation était difficile en raison de la polytoxicomanie 
28. Dans un avis du SMR du 29 septembre 2009, le Dr I_________ a retenu que, même 
si l’expert admettait que la consommation de drogues était secondaire, c’était bien 
cette dernière qui était responsable de l’incapacité de travail de l’assuré qui ne 
présentait par ailleurs pas de trouble psychiatrique évident, que ce n’était qu’après 
sevrage qu’il y aurait éventuellement lieu de refaire un bilan psychiatrique mais 
qu’en l’état, c’était bien la polytoxicomanie qui empêchait l’assuré de travailler. 
29. Par courrier du 5 octobre 2009, l’Office AI a persisté à conclure au rejet du recours, 
en se référant à l’avis du SMR précité. 
30. Par courrier du 21 septembre 2010, le Tribunal des assurances sociales 
(aujourd’hui : la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice) a informé 
les parties de son intention de mettre en œuvre une expertise bidisciplinaire 
(psychiatrique et neuropsychologique) et leur a communiqué les questions qu’il 
avait l’intention de poser à l’expert, tout en leur impartissant un délai pour 
compléter celles-ci. 
31. L’Office AI s’est déterminé sur les questions à poser et a proposé des noms 
d’experts. En revanche, le recourant n’a pas fait usage de ce droit. 
32. a) Le 26 avril 2011 la Chambre de céans a ordonné une expertise bidisciplinaire et 
l’a confiée au Dr J_________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie 
(pour la partie psychiatrique) et Madame K_________, spécialiste FSP en 
neuropsychologie (pour la partie neuropsychologique). 
b) Dans un rapport du 19 août 2011, après avoir exposé l’anamnèse psychosociale, 
les antécédents personnels et familiaux, les pièces médicales importantes, les 
plaintes de l’assuré, les observations effectuées par le psychiatre et le 
neuropsychologue, l’examen neuropsychologique, l’entretien avec le médecin 


 
 
 
 
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traitant (Dr B_________), l’examen de laboratoire, les experts ont diagnostiqué, sur 
le plan psychiatrique, une personnalité émotionnellement labile, type borderline 
(F60.31), existant depuis le début de l’adolescence sur la base d’un trouble du 
développement dès l’enfance, des troubles mentaux et troubles du comportement 
liés à l’utilisation de substances psycho-actives multiples, actuellement abstinent 
pour tous les produits excepté une substitution à la méthadone et le cannabis 
(F19.22), et, sur le plan neuropsychologique, des troubles attentionnels avec 
ralentissement sévère, dysfonction exécutive avec difficultés d’inhibition et de 
programmation, et troubles de consolidation mnésique chez un assuré à l’efficience 
cognitive (WAIS-IV) se situant dans la moyenne inférieure. Les experts ont estimé 
qu’il n’y avait pas lieu de retenir spécifiquement des diagnostics du registre 
anxieux (par exemple phobie sociale) dans la mesure où le trouble de la 
personnalité émotionnellement labile incluait par lui-même des états anxieux 
divers et que l’intensité des états anxieux ne justifiait pas un diagnostic à part 
dans ce cas. 
Par rapport à l’examen neuropsychologique, les experts ont indiqué qu’il avait été 
effectué chez un assuré collaborant dans les limites de ses possibilités, fortement 
ralenti et fatigable, familier, agité (bouge sur la chaise, tics), ayant du mal à se 
concentrer, se plaignant de douleurs visuelles et de nausées pendant les tests, 
nosognosique de ses difficultés cognitives. Il avait mis en évidence un 
ralentissement marqué et des difficultés majeures pour mobiliser son attention, une 
dysfonction exécutive avec des difficultés d’inhibition et de programmation, une 
mauvaise consolidation mnésique à une semaine (performances normales 
inférieures après 45 minutes), une efficience cognitive dans la moyenne 
inférieure, avec des stratégies de raisonnement parfois originales et inhabituelles 
et la préservation globale des fonctions instrumentales. Anamnestiquement, les 
experts ont relevé que les difficultés attentionnelles étaient présentes depuis 
l’enfance, associées à des troubles des conduites, et qu’elles avaient eu des 
répercussions sur la scolarité. Dans l’examen, les experts n’avaient cependant pas 
relevé de trouble majeur des acquisitions scolaires (dyslexie-dysorthographie, 
dyscalculie), tout au plus des compétences faibles en orthographe, sans pouvoir 
évoquer de dysorthographie développementale. En regard du dernier examen 
neuropsychologique effectué le 14 avril 09 aux HUG, les performances 
mnésiques s’étaient améliorées. Il semblait que les fonctions exécutives, déjà 
sévèrement déficitaires, étaient globalement stables. Il était possible que l’assuré 
présentait un TDAH [trouble déficitaire de l’attention avec hyperactivité] depuis 
l’enfance, mais l’anamnèse complexe (prise de cortisone, troubles psychologiques, 
mère toxicomane durant la grossesse, trouble des conduites) rendait la pose du 
diagnostic difficile. 
Dans la discussion du cas, les experts ont indiqué que, fondamentalement, la 
question de la toxicomanie primaire ou secondaire n’était probablement plus 
pertinente pour le médecin vu la complexité de l’étiologie des affections 


 
 
 
 
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addictives. Les notions de comorbidité et d’interaction compromettaient la 
pertinence de considérations linéaires. S’agissant du caractère primaire ou 
secondaire de la toxicomanie de l’assuré, les experts ont indiqué qu’il s’agissait 
dans ce cas d’une situation bien documentée qui paraissait relativement évidente 
sur le plan médical. Il s’agissait d’un fils de parents eux-mêmes toxicomanes, ce 
qui posait la question de l’identification possible du sujet avec ce type d’images 
parentales. L’assuré aurait ensuite subi l’influence de produits alors qu’il était 
encore dans le ventre de sa mère et aurait subi un premier sevrage à la naissance. 
Enfin, les éléments du dossier et l’anamnèse confirmaient clairement que 
l’expertisé présentait des troubles du développement importants dans la période 
qui suivait son arrivée en Suisse, au point qu’un traitement psychiatrique 
spécialisé avait été instauré. Le comportement de l’expertisé était déjà décrit à 
l’époque comme étant lié à un trouble de la personnalité passive-agressive et à 
une problématique borderline (dernière page du dossier SMP). Le comportement 
ultérieur qui favorisait les passages à l’acte au détriment de la réflexion et de 
l’intériorisation, la gestion défaillante des pulsions, la sensibilité au rejet et la 
problématique de dépendance, le manque de confiance en soi et l’image 
insuffisante de soi découlant d’une faille narcissique, confirmaient une 
problématique borderline qui devait être diagnostiquée comme personnalité 
émotionnellement labile, type borderline (F60.31 selon la CIM-10). La prise de 
risque, les actes auto et hétéro-agressifs, les relations interpersonnelles intenses et 
instables, la consommation de produits divers, faisaient partie intégrante de ce 
tableau clinique. Ainsi, le recourant présentait le tableau classique d’un trouble de 
la personnalité borderline et il était difficilement compréhensible que l’un des 
symptômes de ce trouble, la consommation de produits, soit séparé du trouble et 
identifiée prioritairement comme cause de la perte des aptitudes professionnelles. 
L’expert G_________ du CEMED décrivait dans son rapport les aspects 
essentiels 
pour 
arriver 
au 
diagnostic 
de 
trouble 
de 
la 
personnalité 
émotionnellement labile type borderline (enfance chaotique parmi deux parents 
toxicomanes, carences affectives et structurelles sévères, abandons, difficultés 
d’intégration, puis de nombreux passages à l’acte, prises de risque, nombreuses 
hospitalisations, actes auto-agressifs, etc.). Ce diagnostic figurait par ailleurs à de 
nombreuses reprises dans les rapports de sortie de Belle-Idée et le comportement 
au long cours de type borderline apparaissait à travers ces rapports. Les raisons 
d’infirmer ce diagnostic échappent certainement à des considérations médicales et 
psychologiques. Le trouble de la personnalité dont souffrait l’expertisé était 
particulièrement sévère et impliquait à lui seul une incapacité de travail au long 
cours, de par l’instabilité et la mauvaise gestion pulsionnelle qu’il impliquait dans 
sa vie. Au trouble de la personnalité s’ajoutait une limitation notable des 
fonctions cognitives, qui ne pourrait être qu’en partie améliorée par un sevrage de 
la méthadone. Un tel sevrage serait toutefois contreproductif car il déstabiliserait 
indubitablement l’équilibre psychique bancal actuel. 


 
 
 
 
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A la question de savoir si, en cas de toxicomanie diagnostiquée, les troubles 
éventuellement constatés étaient la cause ou la conséquence de cette toxicomanie, 
les experts ont répondu que le trouble de la personnalité était un facteur causal 
dans la toxicomanie. La toxicomanie était une comorbidité très fréquente dans les 
troubles de la personnalité de type borderline. L’importance actuelle des troubles, 
en particulier le ralentissement et les difficultés de consolidation mnésiques 
étaient clairement secondaires à la polytoxicomanie. 
S’agissant de la capacité de travail de l’assuré dans l’activité précédemment 
exercée et dans une activité adaptée, les experts ont indiqué que le trouble de la 
personnalité entraînait dans ce cas une incapacité de travail depuis dix ans au 
moins. L’expertisé n’avait pu travailler dans sa vie que sur de courtes périodes 
chez le même employeur et il n’avait pas su construire une situation sociale ou 
professionnelle. Il aurait eu besoin d’un encadrement bienveillant et structurant au 
moins dès son adolescence, mais il était fort probable que du fait de son 
organisation de personnalité et de ses antécédents il aurait lutté, inconsciemment, 
contre un tel cadre. Le tableau neuropsychologique actuel était clairement 
incompatible avec une activité professionnelle. Même si les capacités de 
raisonnement étaient globalement préservées, le ralentissement et les troubles 
attentionnels étaient tels qu’ils entravaient à la fois l’exercice d’une activité 
professionnelle 
et 
d’une 
reconversion 
professionnelle. 
Les 
troubles 
neuropsychologiques avaient déjà été objectivés le 14 avril 2009 aux HUG. En se 
référant à l’anamnèse et aux difficultés scolaires déjà présentes dans l’enfance, les 
troubles étaient probablement présents depuis toujours, mais s’étaient aggravés 
progressivement avec la polytoxicomanie. Les experts ont précisé ne pas avoir de 
moyen de dater le début de l’atteinte ni de quantifier l’aggravation en pourcent. Il 
se pouvait qu’un sevrage de la méthadone puisse améliorer en partie le tableau, 
mais un tel sevrage décompenserait indiscutablement l’équilibre psychique bancal 
actuellement atteint. Aucune activité adaptée aux limitations fonctionnelles de 
l’assuré en économie libre ne paraissait possible pour les experts, les troubles 
cognitifs étant beaucoup trop importants. La faille narcissique et la mauvaise 
gestion 
pulsionnelle 
rendaient 
également 
impossible 
une 
intégration 
professionnelle. 
En ce qui concerne les limitations fonctionnelles du recourant, les experts ont 
indiqué que l’expertisé présentait une faille narcissique majeure, un sentiment 
d’identité vacillant et une gestion défaillante des pulsions. Il ne supportait pas les 
critiques, les contraintes, les confrontations à autrui. Il fuyait les gens, se repliait 
sur lui. Il manquait d’endurance, perdait vite espoir. Sur le plan des fonctions 
cognitives, il présentait une baisse des performances déjà faibles à la base, situation 
qui 
était 
définie 
par 
l’examen 
neuropsychologique. 
Sous 
l’angle 
neuropsychologique, il fallait éviter toute tâche à effectuer sous contrainte 
temporelle en raison du fort ralentissement et pour limiter les erreurs. Celles-ci 
seraient moindres s’il n’y avait pas de contrainte temporelle, sans pouvoir les 


 
 
 
 
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exclure complètement. Il fallait éviter toute tâche demandant de la concentration 
soutenue, éviter de devoir passer rapidement d’une tâche à l’autre ou de faire deux 
choses à la fois. En s’adressant à l’expertisé, il fallait veiller à capter son attention 
en le regardant dans les yeux et éventuellement en le touchant (suivant 
l’environnement sonore), lui donner une consigne à la fois et s’assurer qu’il l’avait 
comprise; ne donner la consigne suivante qu’une fois la première effectuée. Il 
fallait éviter les stimuli visuels complexes (feuilles avec beaucoup de 
chiffres/lettres), ou les présenter par petits morceaux. L’assuré était capable 
d’apprendre de nouvelles informations, mais sa consolidation mnésique étant faible, 
il fallait lui permettre de garder avec lui un aide-mémoire pour les tâches à 
effectuer et un agenda pour s’organiser. Il fallait éviter les activités demandant une 
bonne programmation motrice (séquence complexes par exemple), ou donner du 
temps supplémentaire pour s’exercer. 
Les experts ont encore estimé que la capacité de travail ne pouvait pas être 
améliorée par des mesures médicales; la stabilisation actuelle représentait 
probablement le maximum de ce qu’il était possible d’obtenir actuellement à 
travers le traitement médical. Quant aux chances de succès d’une réadaptation 
professionnelle, elles étaient nulles actuellement. 
33. Dans des observations du 11 octobre 2011, l’Office AI a persisté à conclure au rejet 
du recours, en se référant à un avis du SMR du 11 octobre 2011. 
Dans cet avis, un médecin du SMR – dont l’identité n’était pas révélée (seul le nom 
de code «______________» étant mentionné) pas plus que la spécialisation – a 
indiqué que l’expert considérait qu’il était inutile de déterminer s’il s’agissait d’une 
toxicomanie primaire, alors que c’était l’essence même de l’expertise psychiatrique 
lors de toxicomanie. Vouloir remettre en cause la jurisprudence fédérale en 
l’absence de séquelles sévères, durables, irréversibles et totalement incapacitantes, 
n’était pas du ressort du médecin ou du médecin-expert. C’était nier l’esprit de la 
vente volonté du législateur et de l’esprit des juges fédéraux. Le médecin précité a 
rappelé que l’examen neuropsychologique avait été fait alors que l’assuré était sous 
méthadone et consommait toujours du cannabis. De plus, l’expert n’avait pas 
procédé à une anamnèse fouillée dans la prise de toxiques (début, circonstances, 
fréquence, quantités …) qui aurait, selon le médecin du SMR, permis de se 
prononcer sur la présence ou non d’une toxicomanie primaire ou secondaire. 
L’expert ne donnait pas d’explication à son appréciation différente de celle de 
l’expert du CEMED, sous prétexte que les médecins traitants avaient retenu le 
diagnostic de trouble de la personnalité émotionnellement labile type borderline. Il 
n’y avait pas de sens critique entre les résultats obtenus et un assuré qui avait pris 
des toxiques. L’expert retenait que l’assuré avait présenté les troubles du 
comportement consécutifs à son arrivée en Suisse. Pour lui, les deux diagnostics 
retenus avaient effet de maladie, mais il ne tenait pas compte de la jurisprudence 
fédérale pour déterminer si ces atteintes à la santé avaient une répercussion sur la 


 
 
 
 
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capacité de travail. Les limitations fonctionnelles sous l’angle psychiatrique étaient 
du 
ressort 
de 
la 
psychanalyse, 
quant 
aux 
limitations 
fonctionnelles 
neuropsychologiques, elles étaient totalement ou partiellement liées à la prise de 
toxiques, même sous contrôle médical. Le médecin précité aurait aimé avoir l’avis 
des experts pour déterminer si de telles limitations fonctionnelles persisteraient 
après abstinence complète des deux substances. Quant aux conclusions de la 
capacité de travail nulle dans toutes activités lucratives, elles ne reposaient que sur 
les éléments non pertinents relevés ci-dessus. Le médecin du SMR aurait aimé voir 
l’évolution de l’état de santé de l’assuré après trois à six mois d’abstinence 
complète. Cette expertise ne tentait pas d’y répondre et donc ne pouvait être retenue 
comme convaincante sur le plan médical ni probante sur le plan médico-juridique. 
Par conséquent, le médecin du SMR ne pouvait pas modifier son avis figurant dans 
les précédents avis des 1er octobre 2009 et 26 janvier 2009. 
34. Dans un courrier du 29 décembre 2011, l’avocate – récemment nommée d’office – 
du recourant a informé la Chambre de céans que ce dernier, prévenu d’homicide, 
avait été arrêté par la police le 8 novembre 2011 et mis en détention en prison. Bien 
que n’ayant pu obtenir la détermination de son mandant sur l’avis du SMR du 11 
octobre 2011, l’avocate a indiqué que tous les troubles importants de la personnalité 
retenus étaient manifestement consécutifs à un usage abusif de drogues dures 
durant de nombreuses années et constituaient les séquelles d’une sérieuse 
toxicomanie. Compte tenu du passé extrêmement destructeur de l’assuré, des traits 
de caractère de type paranoïaque que présentait ce dernier, de son hépatite C qui 
était incurable et de sa consommation quotidienne de méthadone et de cannabis 
depuis huit ans, le recourant, du point de vue de son profil personnel, intellectuel et 
professionnel, n’était en toute objectivité pas apte pas travailler et à s’insérer dans 
la société, étant souligné qu’il n’avait plus jamais travaillé au cours des 16 dernières 
années et que la réinsertion semblait totalement compromise dans son cas. Elle a 
contesté l’exactitude de l’affirmation du SMR sur laquelle l’expert n’aurait procédé 
à aucune anamnèse et qu’il n’aurait pas approfondi son examen en lien avec 
certaines exigences jurisprudentielles. Elle a également contesté que le SMR ait pu 
rendre un avis plus objectif et pertinent que l’expert, en tant que spécialiste. Elle a 
considéré que, contrairement au SMR, le dossier comptait nombre d’éléments 
probants en faveur de l’existence d’une invalidité totalement incapacitante de 
l’assuré. Elle n’a dès lors pas compris les raisons pour lesquelles le SMR et l’Office 
AI pouvaient de bonne foi persister dans leurs conclusions visant au rejet du 
recours de l’assuré. Elle a estimé qu’une seule dernière question pouvait 
éventuellement se poser, soit celle de déterminer le degré d’invalidité de l’assuré 
dans l’hypothèse d’une capacité de travail partielle. Enfin, dans la mesure où, dans 
le cadre de la procédure pénale ayant amené à l’interpellation du recourant, une 
nouvelle expertise psychiatrique allait être ordonnée, l’avocate du recourant a 
sollicité la suspension de la présente procédure en application de l’art. 14 al. 1 LPA. 


 
 
 
 
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- 20/27 -
En définitive, l’avocate du recourant a conclu au déboutement intégral de l’Office 
AI et du SMR, avec suite de dépens. 
 
EN DROIT 
1. a) Conformément à l’art. 56 V al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l’organisation judiciaire, 
du 22 novembre 1941 en vigueur jusqu’au 31 décembre 2010 (aLOJ; RS E 2 05), le 
Tribunal cantonal des assurances sociales connaissait, en instance unique, des 
contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 
Depuis le 1er janvier 2011, cette compétence est revenue à la Chambre des 
assurances sociales de la Cour de justice, laquelle reprend la procédure pendante 
devant le Tribunal cantonal des assurances sociales (art. 143 al. 6 de la LOJ du 26 
septembre 2010). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
b) Interjeté dans les forme et délai prescrits par la loi, le recours est recevable (art. 
56 et 60 LPGA). 
2. a) Le litige porte sur la question de savoir si le recourant présente une atteinte à la 
santé lui ouvrant droit à des prestations de l’assurance-invalidité. 
b) La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le 
plan matériel, le point de savoir quel droit s’applique doit être tranché à la lumière 
du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où 
les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 230 consid. 1.1; 
335 consid. 1.2; ATF 129 V 4 consid. 1.2; ATF 127 V 467 consid. 1, 126 V 136 
consid. 4b et les références). 
En l’espèce, les faits déterminants se sont réalisés en partie avant et après l’entrée 
en vigueur de, la LPGA. Aussi, le droit à une rente de l’assurance-invalidité doit-il 
être examiné au regard de l’ancien droit pour la période jusqu’au 31 décembre 2002 
et en fonction de la nouvelle réglementation légale après cette date (ATF 130 V 433 
consid. 1 et les références). Par ailleurs, les modifications légales contenues dans la 
LPGA constituent, en règle générale, une version formalisée dans la loi, de la 
jurisprudence relative aux notions correspondantes avant l’entrée en vigueur de la 
LPGA; il n’en découle aucune modification du point de vue de leur contenu, de 
sorte que la jurisprudence développée à leur propos peut être reprise et appliquée 
(ATF 130 V 345 consid. 3). 


 
 
 
 
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- 21/27 -
c) Selon l’art. 4 al. 1 LAI, en sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2002, 
l’invalidité est la diminution de la capacité de gain, présumée permanente ou de 
longue durée, qui résulte d’une atteinte à la santé physique ou mentale provenant 
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident. L’atteinte à la santé 
n’est donc pas à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans 
la mesure où elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité 
de 
gain 
de 
l’assuré 
(MEYER-BLASER, 
Bundesgesetz 
über 
die 
Invalidenversicherung, Zurich 1997, p. 8). 
Selon la jurisprudence, la notion d’invalidité, au sens du droit des assurances 
sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont les conséquences 
économiques objectives de l’incapacité fonctionnelle qu’il importe d’évaluer (ATF 
110 V 275 consid. 4a, 105 V 207 consid. 2). Lorsqu’en raison de l’inactivité de 
l’assuré, les données économiques font défaut, il y a lieu de se fonder sur les 
données d’ordre médical, dans la mesure où elles permettent d’évaluer la capacité 
de travail de l’intéressé dans des activités raisonnablement exigibles (ATF 115 V 
133 consid. 2; 105 V 158 consid.1). 
L’invalidité est réputée survenue dès qu’elle est, par sa nature et sa gravité, propre à 
ouvrir droit aux prestations entrant en considération (art. 4 al. 2 LAI). Ce moment 
doit être déterminé objectivement, d’après l’état de santé ; des facteurs externes 
fortuits n’ont pas d’importance. Il ne dépend en particulier ni de la date à laquelle 
une demande a été présentée, ni de celle à partir de laquelle une prestation a été 
requise, et ne coïncide pas non plus nécessairement avec le moment où l’assuré 
apprend, pour la première fois, que l’atteinte à sa santé peut ouvrir droit à des 
prestations d’assurance. 
S’agissant du droit à une rente, la survenance de l’invalidité se situe au moment où 
celui-ci prend naissance, conformément à l’art. 29 al. 1 LAI, soit dès que l’assuré 
présente une incapacité de gain durable de 40 pour cent au moins ou dès qu’il a 
présenté, en moyenne, une incapacité de travail de 40 pour cent au moins pendant 
une année sans interruption notable mais au plus tôt le 1er jour du mois qui suit le 
dix-huitième anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 2 LAI; ATF 126 V 9 consid. 2b et 
les références; ATF n. p. I 780/02 du 1er mai 2003, consid. 4.3.1). 
En vertu de l’art. 28 al. 1 LAI (dans sa version antérieure au 1er janvier 2004), 
l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 66,6% au moins, à une demi-
rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 40% 
au moins; dans les cas pénibles, l’assuré peut, d’après l’art. 28 al. 1bis LAI, 
prétendre à une demi-rente s’il est invalide à 40% au moins. Dès le 1er janvier 2004, 
date de l’entrée en vigueur de la 4ème révision AI, l’assuré a droit à une rente entière 
s’il est invalide à 70% au moins, à un trois-quarts de rente s’il est invalide à 60% au 
moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il 
est invalide à 40% au moins. 


 
 
 
 
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- 22/27 -
Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément 
utile pour déterminer quels travaux sont raisonnablement exigibles de la part de 
l’assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 
V 158 consid. 1). 
d) A ce dernier égard, en ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, 
ce qui est déterminant c’est que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude 
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne 
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il 
ait été établi en pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte 
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les 
conclusions de l’expert soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément 
déterminant pour la valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa 
désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 
125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les références). 
e) Selon la jurisprudence, la toxicomanie ne constitue pas, en soi, une invalidité au 
sens de la loi. En revanche, elle joue un rôle dans l’assurance-invalidité lorsqu’elle 
a provoqué une maladie ou un accident qui entraîne une atteinte à la santé physique 
ou mentale, nuisant à la capacité de gain, ou si elle résulte elle-même d’une atteinte 
à la santé physique ou mentale qui a valeur de maladie (ATF 124 V 265, consid 3c; 
ATF n. p. I 645/03 du 22 décembre 2004, consid. 4.3; ATF n. p. 9C_395/2007 du 
15 avril 2008, consid. 2.2). 
La situation de fait doit faire l’objet d’une appréciation globale incluant aussi bien 
les causes que les conséquences de la dépendance, ce qui implique de tenir compte 
d’une éventuelle interaction entre dépendance et comorbidité psychiatrique. Pour 
que soit admise une invalidité du chef d’un comportement addictif, il est nécessaire 
que la comorbidité psychiatrique à l’origine de cette dépendance présente un degré 
de gravité et d’acuité suffisant pour justifier, en soi, une diminution de la capacité 
de travail et de gain, qu’elle soit de nature à entraîner l’émergence d’une telle 
dépendance et qu’elle contribue pour le moins dans des proportions considérables à 
cette dépendance. Si la comorbidité ne constitue qu’une cause secondaire à la 
dépendance, celle-ci ne saurait être admise comme étant la conséquence d’une 
atteinte à la santé psychique. S’il existe au contraire un lien de causalité entre 
l’atteinte maladive à la santé psychique et la dépendance, la mesure de ce qui est 
exigible doit alors être déterminé en tenant compte de l’ensemble des limitations 
liées à la maladie psychique et à la dépendance (ATF n. p. I 169/06 du 8 août 2006, 
consid. 2.2 et les arrêts cités; ATF n. p. 9C_395/2007 du 15 avril 2008, consid. 2.2). 


 
 
 
 
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f) En l’espèce, la Chambre de céans a ordonné une expertise afin d’obtenir l’avis de 
spécialistes sur l’état de santé du recourant et sa capacité de travail exigible. Après 
avoir exposé une anamnèse détaillée, reposant tant sur les déclarations de 
l’expertisé que sur les éléments figurant dans le dossier confié, comprenant les 
aspects psychosociaux, personnels, familiaux et professionnels et les pièces 
déterminantes (surtout médicales) du dossier, ainsi que les examens cliniques 
complets effectués, sur les plans psychiatrique et neuropsychologique, contenant 
une description précise des plaintes de l’assuré, l’entretien avec le médecin traitant 
(Dr B_________) et l’examen de laboratoire, les experts judiciaires ont 
diagnostiqué, sur le plan psychiatrique, une personnalité émotionnellement labile, 
type borderline (F60.31), existant depuis le début de l’adolescence sur la base 
d’un trouble du développement dès l’enfance, des troubles mentaux et troubles du 
comportement liés à l’utilisation de substances psycho-actives multiples, 
actuellement abstinent pour tous les produits excepté une substitution à la 
méthadone et le cannabis (F19.22), et, sur le plan neuropsychologique, des 
troubles attentionnels avec ralentissement sévère, dysfonction exécutive avec 
difficultés d’inhibition et de programmation, et troubles de consolidation mnésique 
chez un assuré à l’efficience cognitive (WAIS-IV) se situant dans la moyenne 
inférieure. Ils ont exposé de manière motivée et convaincante les éléments du 
tableau clinique leur permettant de retenir que l’assuré avait présenté un trouble 
de la personnalité passive-agressive et une problématique borderline dès son 
arrivée en Suisse, soit un comportement qui favorisait les passages à l’acte au 
détriment de la réflexion et de l’intériorisation, la gestion défaillante des pulsions, 
la sensibilité au rejet et la problématique de dépendance, le manque de confiance 
en soi et l’image insuffisante de soi découlant d’une faille narcissique, la prise de 
risque, les actes auto- et hétéro-gressifs, les relations interpersonnelles intenses et 
instables, et la consommation de produits divers. Ce diagnostic est par ailleurs 
corroboré par divers autres médecins ayant examiné le recourant, en particulier 
lors d’hospitalisations de ce dernier en août 1999 (partie en fait, ch. 7d) et en 
septembre 1999 (partie en fait, ch. 7e), ainsi que par le Dr A_________ en janvier 
2004 (partie en fait, ch. 5) et le Dr B_________ en avril 2005 (partie en fait, ch. 
6). Quant au Dr G_________, s’il n’avait pas évoqué ce diagnostic dans son 
rapport du 6 janvier 2009, il est revenu sur son appréciation à la lumière 
d’éléments nouveaux, en retenant que l’assuré souffrait d’un trouble des conduites 
ayant débuté avant sa consommation de cannabis, pouvant évoluer vers un trouble 
de la personnalité labile. 
S’agissant du caractère primaire ou secondaire de la polytoxicomanie du 
recourant, les experts ont commencé par souligner que ce dernier présentait le 
tableau classique d’un trouble de la personnalité borderline et qu’il était 
difficilement compréhensible que l’un des symptômes de ce trouble, la 
consommation de produits, soit séparé du trouble et identifié prioritairement 
comme cause de la perte des aptitudes professionnelles. A la question de savoir si, 


 
 
 
 
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en cas de toxicomanie diagnostiquée, les troubles éventuellement constatés étaient 
la cause ou la conséquence de cette toxicomanie, les experts ont précisément 
répondu que le trouble de la personnalité était un facteur causal dans la 
toxicomanie, que celle-ci était une comorbidité très fréquente dans les troubles de 
la personnalité de type borderline, et que les importants troubles, en particulier le 
ralentissement et les difficultés de consolidation mnésiques, étaient clairement 
secondaires à la polytoxicomanie. Cet avis est corroboré par celui du Dr 
G_________ du 15 septembre 2009, où il a relevé que les éléments 
symptomatiques objectifs relevés dans les documents du SMP transmis 
permettaient d’évoquer un diagnostic de trouble mixte des conduites et des 
émotions (agressivité, jalousie, difficultés avec l’autorité, régression, troubles 
alimentaires, cauchemars, affects dépressifs, relations conflictuelles avec le beau-
père, crises retenues de frustration, tendances à inventer des histoires à la limite de 
la fabulation) avec un impact scolaire (intelligence apparemment modeste, français 
syntaxiquement pauvre, au profil enfantin), que ce trouble avait probablement 
débuté avant le début de la consommation de toxiques qui se situait à l’âge de 12 
ans par une consommation de cannabis et qu’à la lumière de ces nouveaux 
éléments, la polytoxicomanie devait être considérée comme secondaire aux troubles 
des conduites. Ainsi, la Chambre de céans retient que la toxicomanie du recourant 
résulte elle-même d’une atteinte à la santé mentale (trouble de la personnalité 
borderline) qui a valeur de maladie. 
S’agissant de la capacité de travail exigible du recourant, les experts ont indiqué 
que le trouble de la personnalité dont souffrait l’expertisé était particulièrement 
sévère et impliquait à lui seul une incapacité de travail au long cours, de par 
l’instabilité et la mauvaise gestion pulsionnelle qu’il impliquait dans sa vie. Au 
trouble de la personnalité s’ajoutait une limitation notable des fonctions 
cognitives. Ils ont estimé que dans toute activité, le trouble de la personnalité 
entraînait une incapacité de travail depuis dix ans au moins, soit depuis 2001, en 
rappelant que le recourant n’avait pu travailler que sur de courtes périodes chez le 
même employeur, qu’il n’avait pas su construire une situation sociale ou 
professionnelle, qu’il aurait eu besoin d’un encadrement bienveillant et 
structurant au moins dès son adolescence, sachant toutefois que, du fait de son 
organisation de personnalité et de ses antécédents il aurait probablement lutté, 
inconsciemment, 
contre 
un 
tel 
cadre. 
Actuellement, 
le 
tableau 
neuropsychologique 
était 
clairement 
incompatible 
avec 
une 
activité 
professionnelle; même si les capacités de raisonnement étaient globalement 
préservées, le ralentissement et les troubles attentionnels étaient tels qu’ils 
entravaient à la fois l’exercice d’une activité professionnelle et d’une 
reconversion professionnelle. Probablement présents depuis toujours, les troubles 
neuropsychologiques 
s’étaient 
aggravés 
progressivement 
avec 
la 
polytoxicomanie. Les experts ont précisé ne pas avoir de moyen de dater le début 
de l’atteinte ni de quantifier l’aggravation en pourcent. Il se pouvait qu’un sevrage 


 
 
 
 
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de la méthadone puisse améliorer en partie le tableau, mais un tel sevrage 
décompenserait indiscutablement l’équilibre psychique bancal actuellement 
atteint. Les experts ont estimé qu’aucune activité adaptée aux limitations 
fonctionnelles de l’assuré en économie libre ne paraissait, les troubles cognitifs 
étant beaucoup trop importants, d’autant que la faille narcissique et la mauvaise 
gestion 
pulsionnelle 
rendaient 
également 
impossible 
une 
intégration 
professionnelle. 
Sur le vu de ce qui précède, la Chambres de céans estime que les conclusions du 
rapport d’expertise judiciaire du 19 août 2011 sont claires, dûment motivées et 
convaincantes au regard de l’ensemble du dossier médical, et qu’elles ne sont pas 
infirmées par des opinions divergentes exprimées par d’autres spécialistes. 
En effet, outre qu’il émane d’un médecin non identifié et, pour ce seul motif, ne 
saurait revêtir une quelconque valeur probante, le rapport du SMR du 11 octobre 
2011 n’apporte aucun élément médical nouveau, ni ne critique le rapport 
d’expertise de manière convaincante. En particulier, c’est à tort que le SMR s’en 
prend aux experts au sujet de l’opportunité de se déterminer sur le caractère 
primaire ou secondaire de la toxicomanie de l’assuré, puisque ceux-ci se sont 
clairement déterminés sur cet aspect, en retenant que le trouble de la personnalité 
dont souffrait l’expertisé était primaire à la toxicomanie. De la même manière, il 
est erroné de prétendre que les experts ne se seraient pas déterminés au sujet de 
l’appréciation différente du Dr G_________ au sujet des troubles de la 
personnalité. En effet, les experts ont exposé en détail les signes du tableau 
clinique leur permettant de retenir le diagnostic de trouble de la personnalité 
borderline, en ajoutant que, compte tenu de ces éléments, les raisons d’infirmer le 
diagnostic précité échappaient certainement à des considérations médicales et 
psychologiques. La critique du SMR au sujet des limitations fonctionnelles de 
l’assuré et de l’effet d’une période d’abstinence sur celles-ci ne résiste pas à 
l’examen non plus, sachant que les experts ont décrit ces limitations de manière 
détaillée dans leur rapport, tout en précisant que le trouble de la personnalité dont 
souffrait l’expertisé était particulièrement sévère et impliquait à lui seul une 
incapacité de travail au long cours et qu’à ce trouble de la personnalité s’ajoutait 
une limitation notable des fonctions cognitives, ne pouvant être qu’en partie 
améliorée par un sevrage de la méthadone, lequel toutefois déstabiliserait 
indubitablement l’équilibre psychique bancal actuel et, partant, serait 
contreproductif. Autrement dit, les allégations de l’intimé – qui se réfère à l’avis du 
SMR – ne sont pas de nature à mettre sérieusement en doute la pertinence des 
conclusions des experts judiciaires. 
En d’autres termes, le rapport d’expertise judiciaire du 19 août 2011 remplit tous 
les réquisits jurisprudentiels pour qu’une pleine valeur probante lui soit conférée. 


 
 
 
 
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La Chambre de céans peut ainsi tenir pour établi, au degré de la vraisemblance 
prépondérante, que l’assuré présente une atteinte à la santé psychique susceptible 
d’entraîner une invalidité totale depuis 2001 au moins. C’est ainsi à tort que 
l’Office AI a refusé la demande de prestations de l’assuré du 28 octobre 2003. 
3. En raison de la demande tardive, déposée le 28 octobre 2003, le droit à une rente 
entière d’invalidité doit être reconnu à compter du 1er octobre 2002 (art. 48 al. 2 
aLAI). 
4. A teneur de l’art. 21 al. 5 LPGA, si l’assuré subit une mesure ou une peine privative 
de liberté, le paiement des prestations pour perte de gain peut être partiellement ou 
totalement suspendu à l’exception des prestations destinées à l’entretien des 
proches visées à l’al. 3. 
Dans un arrêt du 28 juin 2006, le Tribunal fédéral des assurances a jugé que l'entrée 
en vigueur de l'art. 21 al. 5 LPGA n'avait pas modifié la jurisprudence développée 
antérieurement (ATF 116 V 323). Il a exposé qu'une mesure de détention 
préventive d'une certaine durée justifiait la suspension du droit à la rente de la 
même manière que toute autre forme de privation de liberté ordonnée par une 
autorité pénale (ATF 133 V 1, consid. 4 ss). L'interprétation téléologique de la 
disposition légale ainsi que l'égalité de traitement justifiaient que l'on s'écarte du 
texte clair de l'article 21 al. 5 LPGA. En effet, cette disposition visait à traiter de la 
même manière la personne valide de celle invalide incarcérée, dès lors que la 
détention les prive toutes deux de la réalisation d'un revenu. L'élément décisif 
résidait ainsi dans l'impossibilité pour la personne détenue d'exercer une activité 
lucrative, de sorte que le droit à la rencontre devait être suspendu. Toutefois, par 
analogie à l'art. 88a al. 1 2ème phrase et al. 2 1ère phrase RAI, seule la détention 
préventive d'une durée supérieure à trois mois fondait la suspension du droit à la 
rente (ATF I 641/06 du 3 août 2007, consid. 3.2). 
En l’espèce, selon le courrier de l’avocate du recourant du 29 décembre 2011, la 
détention préventive de l'assurée a débuté le 8 novembre 2011 et l'on ignore si et, le 
cas échéant, quand elle a pris fin. Il appartiendra dès lors à l'Office AI d’instruire 
cette question afin, le cas échéant, de suspendre le paiement de la rente d’invalidité 
due au recourant. 
5. Au vu de l’issue du litige, l’intimé versera à la recourante, représentée par une 
avocate en fin de procédure, une indemnité à titre de dépens de 500 fr. et 
s’acquittera, en outre, des frais de justice fixés à 1’000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). 
 
 


 
 
 
 
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- 27/27 -
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet et annule la décision de l’intimé du 16 mars 2009. 
3. Dit que le recourant a droit à une rente d’invalidité entière, fondée sur un taux de 
100 %, à compter du 1er octobre 2002. 
4. Renvoie la cause à l’intimé pour calcul des prestations dues et examen de 
l'éventuelle suspension du paiement des prestations au sens de l'art. 21 al.5 LPGA. 
5. Condamne l’intimé à verser au recourant la somme de 500 fr. à titre de participation 
à ses dépens. 
6. Met un émolument de 1’000 fr. à la charge de l’intimé. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
Marie-Catherine SECHAUD
 
Le président suppléant 
 
 
Patrick UDRY 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le