ge_gerichte · ACJC/751/2021 · 2021-06-10 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 10 juin 2021 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/13659/2019 
ACJC/751/2021 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 1ER JUIN 2021 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______ [GE], appelant d'un jugement rendu par la 18ème 
Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 11 novembre 2020, 
comparant par Me Lassana DIOUM, avocate, Budin & Associés, rue De-Candolle 17, 
case postale 166, 1211 Genève 12, en l'Etude de laquelle il fait élection de domicile, 
et 
1) Madame B______, domiciliée ______ [GE], intimée, comparant par Me Stéphane 
REY, avocat, rue Michel-Chauvet 3, case postale 477, 1211 Genève 12, en l'Etude 
duquel elle fait élection de domicile, 
2) ETAT DE GENEVE, SERVICE CANTONAL D'AVANCE ET DE 
RECOUVREMENT DES PENSIONS ALIMENTAIRES, SOIT POUR LUI LE 
SCARPA, rue Ardutius-de-Faucigny 2, 1204 Genève, autre intimé, comparant en 
personne. 


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C/13659/2019 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/13913/2020 du 11 novembre 2020, reçu par A______ le 17 
novembre 2020, le Tribunal de première instance, statuant sur modification de 
jugement de divorce, a rejeté la demande en modification (chiffre 1 du dispositif), 
arrêté les frais judiciaires à 1'200 fr., répartis à raison de la moitié à la charge de 
B______ et la moitié à la charge de l'Etat de Genève sous réserve d'une décision 
contraire de l'assistance juridique, condamné B______ à payer à l'Etat de Genève 
le montant de 600 fr. (ch. 2), dit qu’il n’était pas alloué de dépens (ch. 3) et 
débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 4). 
B. 
a. Par acte expédié le 17 décembre 2020 au greffe de la Cour de justice, A______ 
appelle de ce jugement, dont il sollicite l’annulation. Sous suite de frais, il conclut 
à l'annulation des chiffres 2, 3, 5 et 8 du jugement de divorce du 1er juillet 2011 et, 
cela fait, à l’instauration de l'autorité parentale conjointe (conclusion nouvelle) et 
de la garde partagée entre les parents sur l'enfant C______. 
 
Il produit une pièce nouvelle, à savoir un "exemple" de disque tachygraphe, lequel 
contient les informations suivantes : date et heures du jour ainsi que déplacement 
ou non du taxi et sa vitesse. 
 
b. B______ conclut au rejet de l'appel, sous suite de frais. 
 
c. Le SCARPA s'en rapporte à justice. Il expose avoir procédé à des avances du 
1er août 2016 au 31 juillet 2019. A______ ayant renoncé en appel à solliciter un 
effet rétroactif à sa demande de modification, la subrogation tombait. 
 
Il produit une pièce nouvelle, à savoir un relevé de compte pour la période du 
1er août 2016 au 31 janvier 2021. 
 
d. Dans leurs réplique et duplique respectives, A______ et B______ persistent 
dans leurs conclusions. 
 
e. Par pli du greffe du 22 mars 2021, les parties ont été avisées de ce que la cause 
était gardée à juger. 
C. 
Les éléments pertinents suivants ressortent de la procédure : 
 
a. A______, né en 1971, et B______, née en 1975, tous deux de nationalité 
tunisienne, ont contracté mariage en avril 2003. Ils sont les parents de C______, 
né le ______ 2004 à Genève. La précitée est également la mère d'une enfant née 
d'une précédente union, aujourd'hui majeure. 
b. Les époux se sont séparés en juillet 2005. Un jugement sur mesures protectrices 
de l'union conjugale a été rendu par le Tribunal le 1er mars 2006. A______ a été 


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condamné à contribuer à l'entretien de la famille par le versement de 500 fr. par 
mois, allocations familiales non comprises. 
c. Par jugement JTPI/11080/2011 du 1er juillet 2011, le Tribunal a notamment 
dissout par le divorce le mariage contracté par les précités (chiffre 1 du dispositif), 
attribué à B______ l'autorité parentale et la garde exclusives sur l'enfant C______ 
(ch. 2), réservé en faveur de A______ un droit de visite à exercer à raison d'un 
week-end sur deux et durant un mois de vacances scolaires (ch. 3) ainsi 
qu'instauré une curatelle d'organisation et de surveillance des relations 
personnelles (ch. 4). Il a condamné A______ à verser à B______, à titre de 
contribution à l'entretien de C______, par mois et d'avance, allocations familiales 
ou d'études éventuellement versées non comprises, 600 fr. jusqu'à l'âge de 12 ans, 
700 fr. de 12 ans à 15 ans et 800 fr. de 15 ans à la majorité, voire au-delà, en cas 
de formation professionnelle ou d'études sérieuses et régulières (ch. 5), avec une 
clause d'indexation usuelle (ch. 8). 
 
d.a Par acte déposé le 14 juin 2019 au greffe du Tribunal, A______ a sollicité la 
modification des chiffres 2 et 3 ainsi que l'annulation des chiffres 4, 5 et 8 du 
dispositif de ce jugement. Il a conclu à l'instauration d'une garde alternée et à la 
suppression de la contribution d'entretien à compter du 14 novembre 2018. 
 
A titre préalable, il a conclu, dans l'hypothèse où B______ s'opposerait à 
l'instauration d'une garde alternée, à l'audition de C______ par le Tribunal ou un 
tiers, subsidiairement à l'établissement d'un rapport par le Service d'évaluation et 
d'accompagnement de la séparation parentale (SEASP). 
 
d.b Le 10 janvier 2020, B______ a conclu au déboutement de A______ de toutes 
ses conclusions. 
 
d.c La cause a été gardée à juger le 25 juin 2020. 
D. 
La situation personnelle et financière des membres de la famille est la suivante : 
Droits parentaux 
a.a Le Service de Protection des Mineurs (ci-après : SPMi) a établi un rapport le 
7 avril 2011. Il a préconisé l'attribution de l'autorité parentale et de la garde 
exclusives à la mère avec un droit de visite en faveur du père d'un week-end sur 
deux et un mois de vacances scolaires ainsi que le maintien de la curatelle 
d'organisation et de surveillance des relations personnelles durant une année 
supplémentaire. C______ (7 ans) n'a pas été entendu. 
A______ allègue qu'il ne disposait pas à cette époque d'un logement adéquat 
(loyer mensuel de 446 fr.), que C______ vivait seul avec sa mère depuis l'âge d'un 


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an et que les parties s'étaient mises d'accord sur l'exercice du droit de visite 
préconisé. 
Aux termes du jugement de divorce, les dispositions prises par les époux quant 
aux droits parentaux étaient conformes aux intérêts de l’enfant et aux 
recommandations du SPMi. En lien avec la contribution d'entretien, le juge du 
divorce a relevé que le montant fixé était d'autant plus justifié que A______ avait 
déclaré ne vouloir assumer son enfant que durant un mois de vacances scolaires. 
a.b Le 6 janvier 2012, A______ a pris à bail un logement de trois pièces situé à 
E______ [GE] (loyer mensuel de 1'060 fr.). 
a.c. B______, C______ et la fille aînée de la précitée vivent depuis une date 
indéterminée avec le père de cette enfant dans un logement de sept pièces situé à 
D______ [GE] et loué par celui-ci. 
a.d Il ressort d'une attestation manuscrite du 30 septembre 2018, signée par 
C______ (13 ans) et produite par son père, ce qui suit : "je soussigné C______, de 
vouloir vivre avec mon père une semaine complète sur deux. Cela dès que 
possible". 
a.e Par courriel du 20 mai 2019 au conseil de A______, les Fondations 
Immobilières de Droit Public ont réservé leurs droits en lien avec un refus du 
précité de donner l'accès à son appartement en vue de travaux. Il était proposé au 
locataire de déménager dans un autre logement du même immeuble. Quant au 
souhait de ce dernier d'être logé dans un appartement de quatre pièces dès 
l'obtention d'un droit de garde à 40% au moins sur son fils, il bénéficierait de cette 
possibilité de façon prioritaire si les autres conditions étaient remplies, à savoir 
notamment le fait d'être à jour dans les paiements du loyer. Le précité enregistrait 
à ce stade un retard et il était invité à respecter le paiement des "indemnités 
courantes et de l'arrangement". 
En lien avec cette demande d'un logement de quatre pièces, A______ a exposé 
devant le Tribunal qu'il s'agissait de pouvoir recevoir son enfant "dans de 
meilleures conditions". 
a.f Dans sa demande en modification du jugement de divorce du 14 juin 2019, 
A______ n'a pas abordé la question de l'autorité parentale. Il a allégué avoir 
toujours entretenu d'excellents rapports avec son fils, mais ne pas avoir disposé 
d'un logement adéquat lors du divorce et subséquemment, souhaiter dorénavant se 
voir attribuer la garde de son fils une semaine sur deux et que "du reste" C______ 
souhaitait également passer plus de temps avec lui. Il n'a fait état d'aucun élément 
en lien avec le développement de l'enfant. 


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Le 10 septembre 2019, A______ a pris en location un logement de trois pièces 
situé à E______ [GE] (loyer mensuel de 790 fr.). 
Le 31 octobre 2019, A______ a exposé devant le Tribunal que C______ avait 
sollicité depuis un certain temps de pouvoir passer davantage de temps avec lui, 
raison pour laquelle il concluait à l'instauration d'une garde alternée. Son activité 
d'indépendant (chauffeur de taxi) lui permettait une certaine souplesse. B______ a 
déclaré être opposée à ce modèle de garde, au motif que A______ n'exerçait 
même pas son droit de visite. Celui-ci a expliqué s'être rendu à l'étranger du 20 
septembre au début du mois d'octobre. Il avait donc exercé son droit de visite, à 
son souvenir, à une reprise en septembre et deux reprises en octobre. La précitée a 
contesté ces allégations. Selon elle, il ne l'avait pas exercé en septembre et à une 
seule reprise en octobre. 
Dans sa réponse du 10 janvier 2020, B______ a fait valoir que A______ n'exerçait 
pas régulièrement son droit de visite, ne s'acquittait pas de la contribution 
d'entretien, n'avait entrepris aucune démarche depuis 2012 pour bénéficier d'un 
logement adéquat et exerçait une activité professionnelle incompatible avec 
l'exercice d'une garde alternée. 
Le 3 mars 2020, elle a déclaré devant le Tribunal que le droit de visite du week-
end précédent n'avait pas été exercé. C______ avait dormi chez des amis et elle 
l'avait conduit à son match de basket en dehors de Genève. Selon A______, la 
raison en était que son fils lui avait indiqué que ce week-end de visite n'aurait pas 
lieu parce qu'ils s'étaient vus la semaine d'avant. Les parties se sont déclarées 
d'accord d'établir un calendrier du droit de visite dans l'attente du jugement (mars 
et avril, y compris les vacances de Pâques), lequel a été protocolé au procès-verbal 
de l'audience. 
La mère a déclaré qu'il était dans l'intérêt de l'enfant de voir son père. Cela étant, 
elle souhaitait que les modalités du droit de visite ou de la garde alternée, si la 
demande en modification devait aboutir, soient fixées et respectées par chacun. 
Les parents ne se sont pas opposés à l'instauration d'une curatelle d'organisation et 
de surveillance des relations personnelles. 
Pour le surplus, la mère a exposé que des conflits avec des échanges d'insultes 
intervenaient entre elle et son fils adolescent, lequel était quelque peu arrogant, 
mais relativement rarement. A l'occasion de l'un d'entre eux (qui ne concernait pas 
le droit de visite), lorsque le ton était monté, son fils avait manifesté le souhait de 
voir son père, avait appelé celui-ci et s'était rendu chez lui pour la nuit. Elle a 
également fait part au Tribunal du fait que C______ avait été entendu par la 
police, en présence du conseil de son père, à la suite d'une altercation avec un 
enseignant. C______ avait tapé sur la vitre d'une fenêtre de la classe en l'absence 


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de l'enseignant et refusé que cela soit noté dans son carnet. Elle a précisé que 
l'enfant était promu. 
Le 12 mai 2020 devant le Tribunal, A______ a allégué travailler entre 10 et 11 
heures par jour, temps d'attente compris. Il lui arrivait de travailler de nuit, sauf 
lorsque son fils se trouvait sous sa garde. 
Au sujet du calendrier des visites convenu lors de l'audience du 3 mars 2020, 
B______ a déclaré que les trois premiers week-ends s'étaient bien déroulés. En ce 
qui concerne les vacances, elle a ajouté, sans être contredite, que sans nouvelles 
du père s'agissant de la période d'exercice de son droit de visite fixée du 16 au 19 
avril, elle lui avait adressé un message, auquel celui-ci n'avait pas répondu. 
Finalement, il avait exercé son droit de visite du 17 au 19 avril 2020, lequel s'était 
bien déroulé. Les parties se sont accordées sur un essai de garde alternée dans 
l'attente du jugement, exercée à raison d'une semaine sur deux chez chacun des 
parents du dimanche soir au dimanche soir suivant. Les vacances scolaires ont été 
réparties à raison des mois de juillet pour le père et août pour la mère. 
 
Lors de la dernière audience du 25 juin 2020, A______ a soutenu ne pas avoir pu 
exercer la garde alternée, B______ s'y étant opposée, ce que cette dernière a 
contesté, déclarant que c'était lui qui n'avait pas voulu l'exercer. Le précité a 
allégué avoir exercé son droit de visite un week-end sur deux et demandé le report 
d'un week-end en raison d'une indisponibilité. 
Ressources de A______ 
 
b.a A______ travaille en qualité de chauffeur de taxi indépendant depuis une date 
indéterminée. 
 
Aux termes du jugement de divorce (qui faisait suite à la demande introduite en 
septembre 2010 par le précité), ses comptes d'exploitation faisaient état d'un 
revenu mensuel net moyen de 2'941 fr. en 2009 (15 octobre au 31 décembre) et de 
2'452 fr. en 2010. En fin de procédure, le 27 juin 2011, il a fait valoir la 
dégradation de sa situation financière. Le juge du divorce lui a imputé un revenu 
mensuel net hypothétique de 3'000 fr. Il était âgé de 40 ans et en bonne santé, de 
sorte que rien ne s'opposait à ce qu'il obtienne au moins un revenu équivalent à 
celui qu'il avait obtenu en 2009. En outre, son activité se développerait au fil des 
ans, ce qui augmenterait ses revenus, à tout le moins de 100 fr. lorsque C______ 
atteindrait l'âge de douze ans, puis de 100 fr. encore lorsqu'il atteindrait quinze 
ans. 
b.b A______ soutient à nouveau que ses revenus ont baissé, ceci de façon 
constante ensuite du jugement de divorce en raison de l'arrivée de la société 
F______ sur le marché (2014). Il fait valoir un montant de 2'100 fr. net par mois 
réalisé en 2016 et 2017. 


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Ses comptes d'exploitation font état d'un revenu mensuel net moyen de 2'180 fr. 
en 2016 (admis par l'Administration fiscale), 2'228 fr. en 2017 (retenus par 
l'administration à hauteur de 2'428 fr.), 2'393 fr. en 2018 (retenus par 
l'administration à hauteur de 2'593 fr.) et 2'163 fr. en 2019. 
Ses frais de carburant se sont montés à 4'947 fr. en 2016 et 5'747 fr. en 2017 pour 
un chiffre d'affaires de respectivement 38'873 fr. et 42'747 fr. Ils se sont élevés à 
4'238 fr. en 2018 et 3'021 fr. en 2019 (dix mois), ce qui correspondait 
respectivement à 2'568 litres et 1'831 litres (1 fr. 65 par litre). Selon le SCARPA, 
il devait ainsi avoir parcouru 64'200 km en 2018 et 45'775 km en dix mois en 
2019 (100 km par 4 litres), ce qui engendrait un chiffre d'affaires de 
respectivement 205'440 fr. et 146'480 fr. (3 fr. 20 par km). Ce chiffre pouvait être 
divisé par deux pour tenir compte des courses à vide. Les chiffres d'affaires 
allégués n'apparaissaient ainsi pas crédibles (35'627 fr. en 2018 et 26'326 fr. pour 
dix mois en 2019). 
Le 31 octobre 2019, le Tribunal a ordonné au précité de produire les disques 
tachygraphes pour les années 2017 à 2019, ce que celui-ci a refusé lors de 
l'audience du 3 mars 2020, au motif qu'il ne comparaissait pas devant une autorité 
administrative. Le 12 mai 2020 devant le Tribunal, en lien avec les extraits de son 
compte bancaire, il a allégué effectuer ses achats en espèces en puisant dans la 
caisse de son taxi. 
 
Charges de A______ 
c.a Aux termes du jugement de divorce, les charges mensuelles de A______ se 
montaient à 2'360 fr. (1'200 fr. de montant de base OP, auquel il convenait 
d'ajouter 20%; 446 fr. de loyer, 324 fr. d'assurance-maladie et 150 fr. d'impôts 
estimés). Les frais de véhicule, pris en charge par son entreprise, ont été écartés. 
Son disponible s'élevait à 640 fr. par mois. 
c.b Dans le jugement entrepris, le Tribunal, sans être critiqué, a arrêté ses charges 
mensuelles à 2'605 fr. (1'200 fr. de montant de base OP, 1'060 fr. de loyer charges 
comprises, 305 fr. d'assurance-maladie subside déduit et 40 fr. de charge fiscale, 
sous déduction de 100 fr. versé au SCARPA). Depuis le 15 septembre 2019, elles 
totalisent 2'335 fr. (loyer de 790 fr. charges comprises). Deux actes de défaut de 
biens pour des créances du SCARPA ont été délivrés à son encontre. 
 
 
Ressources de B______ 


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d.a Selon le jugement de divorce, B______ touchait, pour une activité exercée à 
80%, un salaire mensuel net de 2'993 fr. Elle percevait une contribution 
d'entretien de 800 fr. par mois pour sa fille aînée. 
d.b Par courrier contresigné le 4 juin 2019, son employeur a confirmé que son 
taux d'activité serait augmenté à 100% à compter du 1er septembre 2019. Aux 
termes du jugement entrepris, son salaire mensuel net s'élève à 4'125 fr. depuis 
cette dernière date. 
Charges de B______ 
e.a Selon le jugement de divorce, les charges mensuelles de B______ se 
montaient à 2'800 fr. (1'350 fr. de montant de base OP, 960 fr. de loyer, 421 fr. 
d'assurance-maladie et 70 fr. de transport), de sorte que son disponible s'élevait à 
191 fr. par mois. 
e.b Dans le jugement entrepris, ses charges mensuelles alléguées retenues par le 
Tribunal totalisent 2'273 fr. (850 fr. de montant de base OP en raison du 
concubinage, 1'190 fr. de loyer charges comprises [85% de 2'800 fr. / 2], 103 fr. 
d'assurance-maladie, 70 fr. de transport et 60 fr. de charge fiscale). Son disponible 
se monte ainsi actuellement à 1'852 fr. par mois. 
Charges de C______ 
f.a Aux termes du jugement de divorce, les charges mensuelles de C______ se 
montaient à 688 fr. (400 fr. de montant de base OP, 113 fr. d'assurance-maladie, 
45 fr. de transports et 130 fr. de parascolaire), soit à 388 fr. après déduction des 
allocations familiales éventuellement versées (300 fr.). 
Le juge du divorce a retenu que compte tenu du fait que la mère assumait les soins 
de C______ au quotidien, il incombait au père de couvrir les besoins financiers de 
celui-ci à hauteur de 600 fr. par mois, le solde pouvant être couvert par la précitée. 
Vu que les revenus de A______ augmenteraient au fil des années, il convenait de 
fixer des paliers à la contribution d'entretien (cf. supra, let. b.a). 
f.b C______ (16 ans) poursuit sa scolarité au Cycle d'orientation à D______ [GE]. 
Dans le jugement entrepris, le Tribunal a arrêté ses charges mensuelles à 1'039 fr. 
(600 fr. de montant de base OP, 210 fr. de loyer [15%], 150 fr. d'assurance-
maladie, 45 fr. de transport et 34 fr. de cours de basket), soit à 639 fr. après 
déduction des allocations familiales versées à sa mère (400 fr.). Les frais de 
cantine ont été écartés, faute d'être démontrés. 
 
 


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EN DROIT 
1. 
1.1 Dans les causes non patrimoniales, l'appel est recevable contre les décisions 
finales de première instance indépendamment de la valeur litigieuse (art. 308 al. 1 
let. a et al. 2 CPC). 
En l'espèce, le litige porte notamment sur les droits parentaux, soit sur une affaire 
non pécuniaire dans son ensemble, de sorte que la voie de l'appel est ouverte (arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_591/2020 du 17 novembre 2020 consid. 1). 
Formé dans le délai et selon la forme prescrits par la loi (art. 130, 131, 142 al. 1 et 
311 al. 1 CPC), l'appel est recevable. 
1.2 Les questions relatives aux enfants mineurs sont soumises aux maximes 
d'office et inquisitoire illimitée (art. 296 al. 1 CPC), de sorte que la Cour n'est liée 
ni par les conclusions des parties (art. 296 al. 3 CPC) ni par l'interdiction de la 
reformatio in pejus (ATF 129 III 417 consid. 2.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_757/2013 du 14 juillet 2014 consid. 2.1). 
La maxime inquisitoire ne dispense pas les parties de collaborer activement à la 
procédure en renseignant le juge sur les faits de la cause et en lui indiquant les 
moyens de preuve disponibles (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_899/2017 du 11 avril 2018 consid. 4.3.2). Lorsqu'une partie refuse de 
collaborer à l'administration des preuves, celle-ci peut être close et le juge se 
prononce dans le cadre de l'appréciation des preuves disponibles (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_12/2013 du 8 mars 2013 consid. 5.1). 
1.3 La Cour applique le droit d'office (art. 57 CPC) et revoit la cause en fait et en 
droit avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC). Conformément à l'art. 311 
al. 1 CPC, elle le fait uniquement sur les points du jugement que l'appelant estime 
entachés d'erreurs et qui ont fait l'objet d'une motivation suffisante et, partant, 
recevable. Hormis les cas de vices manifestes, elle doit en principe se limiter à 
statuer sur les critiques formulées dans la motivation écrite contre la décision de 
première instance (ATF 142 III 413 consid. 2.2.4; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_111/2016 du 6 septembre 2016 consid. 5.3). Ces principes s'appliquent 
également dans le cadre des procédures régies par la maxime inquisitoire stricte 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_573/2017 du 19 octobre 2017 consid. 3.1). 
2. 
Les parties produisent des pièces nouvelles et l'appelant formule une conclusion 
nouvelle. 
2.1.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne 
sont pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 


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Dans les causes concernant les enfants mineurs, les parties peuvent présenter des 
nova en appel même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC ne sont pas réunies 
(ATF 144 III 349 consid. 4.2.1). 
2.1.2 L'art. 317 al. 2 CPC autorise une modification des conclusions en appel à la 
double condition que les conclusions modifiées soient en lien de connexité avec la 
prétention initiale ou que la partie adverse ait consenti à la modification, d'une 
part (art. 317 al. 2 let. a et 227 al. 1 CPC), et qu'elles reposent sur des faits ou 
moyens de preuve nouveaux, d'autre part (art. 317 al. 2 let. b CPC). 
Lorsque la cause est soumise à la maxime d'office, le dépôt de conclusions 
nouvelles en appel est admissible jusqu'aux délibérations, les restrictions posées 
par l'art. 317 al. 2 CPC n'entrant pas en considération dans ce cadre 
(ACJC/55/2019 du 15 janvier 2019 consid 4.1; JEANDIN, CR CPC, 2019, n. 18 ad 
art. 296 CPC; HOHL, Procédure civile, 2010, n. 2091 et 2392). 
2.2 En l'espèce, les pièces nouvelles et les allégués s'y référant sont recevables 
dans la mesure où ils sont susceptibles d'avoir une influence sur les questions 
relatives à l'enfant mineur. La conclusion nouvelle tendant à l'instauration de 
l'autorité parentale conjointe est recevable également. 
3. 
Sans prendre de conclusion dans ce sens devant la Cour, l'appelant reproche au 
premier juge de ne pas avoir auditionné C______. 
3.1.1 Selon l'art. 298 al. 1 CPC, les enfants sont entendus personnellement et de 
manière appropriée par le Tribunal ou un tiers nommé à cet effet, pour autant que 
leur âge ou d'autres justes motifs ne s'y opposent pas. 
Cette règle s’applique à toutes les procédures judiciaires dans lesquelles le sort 
des enfants doit être réglé, y compris en procédure de modification selon 
l’art. 134 CC (ATF 131 III 553 consid.1.1, JdT 2006 I 83, SJ 2006, 54, RSJ 2005 
p. 453). 
Si la demande en est formulée, et sous réserve des justes motifs mentionnés par la 
loi, l'audition des enfants est obligatoire. Lorsque celle-ci n’a pas été 
explicitement requise en tant que moyen de preuve, mais qu'une partie s’est 
plainte de manière circonstanciée du fait qu’une audition aurait dû intervenir en 
première instance et a exposé que l’omission de l’audition était contraire à la loi, 
il faut y voir une demande d’audition implicite et suffisante (arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_821/2013 du 16 juin 2014 consid. 4). 
3.1.2 Conformément à l'art. 316 al. 3 CPC, l'instance d'appel peut librement 
décider d'administrer des preuves. Elle peut ainsi refuser une mesure probatoire en 
procédant à une appréciation anticipée des preuves, lorsqu'elle estime que le 
moyen de preuve requis ne pourrait pas fournir la preuve attendue ou ne pourrait 


- 11/23 - 
 
C/13659/2019 
en aucun cas prévaloir sur les autres moyens de preuve déjà administrés par le 
Tribunal, à savoir lorsqu'il ne serait pas de nature à modifier le résultat des 
preuves qu'elle tient pour acquis (ATF 138 III 374 consid. 4.3.2; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_851/2015 du 23 mars 2016 consid. 3.1). 
La requête tendant à l'audition de l'enfant ne peut être rejetée sur la base d'une 
appréciation anticipée des preuves (arrêt du Tribunal fédéral 5A_821/2013 précité 
consid. 4). En effet, l'audition de l'enfant pourrait être presque toujours omise sur 
cette base, car il faut s'attendre, surtout avec les jeunes enfants, à ce qu’ils se 
sentent attachés aux deux parents, qu’ils aient souvent un conflit de loyauté et 
souhaitent généralement maintenir le contact avec les deux parents. Il y a 
appréciation anticipée des preuves au sens strict lorsque le tribunal n'administre 
pas une preuve qui est en soi adéquate, invoquée à l’encontre du résultat anticipé 
de la preuve, au motif qu'il a déjà acquis une conviction et que même la preuve en 
question ne l’en détournera pas. Les considérations susmentionnées ne 
s'appliquent pas en cas d'appréciation anticipée des preuves au sens impropre, à 
savoir lorsque le tribunal parvient à la conclusion que dans la situation donnée, 
une audition de l'enfant n'apporterait aucune connaissance, c'est-à-dire que 
d’emblée, d’éventuels résultats de l'audition de l'enfant sont objectivement 
inadaptés ou non pertinents pour le constat des faits juridiquement pertinents en 
l’espèce. Tel est le cas dans la situation suivante : le juge n'aborde pas la question 
d'une (ré)audition de l'enfant; il estime que le modèle de temps de travail du père 
est l’élément décisif dans le litige sur la garde alternée et que sur ce fait, on ne 
peut attendre d'une (ré)audition qu'elle apporte quelque autre connaissance. Ainsi, 
dans la mesure où le tribunal n'est pas convaincu que l'audition de l'enfant 
n'apportera aucun élément, il doit procéder à une audition, même s'il est 
considérablement douteux que ce moyen de preuve "apporte quelque chose" 
(ATF 146 III 203 consid. 3.3.2 et 3.3.3). 
3.2 En l'espèce, l'appelant ne conclut pas formellement à l'audition de C______ en 
seconde instance, mais sa critique quant au défaut de cette audition en première 
instance suffit à admettre qu'il en fait la demande. Cela étant, même s'il est vrai 
qu'une telle audition est en principe obligatoire et qu'en l'occurrence l'enfant n'a 
jamais été entendu, il n'y a pas lieu d'y donner suite. 
Comme il sera développé au considérant 5 ci-dessous, la garde alternée ne sera 
pas ordonnée en raison d'éléments décisifs sur lesquels on ne peut attendre d'une 
audition de C______ qu'elle apporte quelque autre connaissance. Il s'agit du fait 
que l'appelant ne bénéficie pas (encore) d'un logement adéquat (selon ses propres 
allégations), ce qui peut perdurer, que son domicile est éloigné de celui de 
l'intimée et de l'école de l'enfant, que ses nombreuses heures de travail 
journalières, y compris la nuit, compromettent une prise en charge adéquate de 
l'enfant en garde alternée, qu'il rencontre déjà des difficultés à se conformer à un 
exercice régulier de son droit de visite, que les parties peinent à communiquer 


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C/13659/2019 
dans l'organisation de la prise en charge de l'enfant et enfin que l'essai de garde 
alternée convenu en cours de procédure s'est révélé un échec. 
4. 
L'appelant reproche par ailleurs au Tribunal d'avoir mal constaté certains faits, de 
sorte que l'état de fait du présent arrêt a été complété sur ces points dans la mesure 
utile. 
5. 
Il lui fait grief également de ne pas avoir instauré l'autorité parentale conjointe et 
la garde alternée. 
5.1.1 A la requête du père ou de la mère, de l'enfant ou de l'autorité tutélaire, 
l'attribution de l'autorité parentale doit être modifiée lorsque des faits nouveaux 
importants l'exigent pour le bien de l'enfant (art. 134 al. 1 CC). La modification de 
l'attribution de la garde de fait est, quant à elle, régie par l'art. 134 al. 2 CC, qui 
renvoie aux dispositions relatives aux effets de la filiation. 
Toute modification dans l'attribution de l'autorité parentale ou de la garde de fait 
suppose que la nouvelle réglementation soit requise dans l'intérêt de l'enfant en 
raison de la survenance de faits nouveaux essentiels. En d'autres termes, une 
nouvelle réglementation de l'autorité parentale, respectivement de l'attribution de 
la garde de fait, ne dépend pas seulement de l'existence de circonstances nouvelles 
importantes. Elle doit aussi être commandée par le bien de l'enfant (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_428/2014 du 22 juillet 2014 consid. 6.2; 5A_63/2011 du 
1er juin 2011 consid. 2.4.1; 5A_697/2009 du 4 mars 2010 consid. 3). La 
modification ne peut être envisagée que si le maintien de la réglementation 
actuelle risque de porter atteinte au bien de l'enfant et le menace sérieusement. La 
nouvelle réglementation doit ainsi s'imposer impérativement, en ce sens que le 
mode de vie actuel nuit plus au bien de l'enfant que le changement de 
réglementation et la perte de continuité dans l'éducation et les conditions de vie 
qui en est consécutive (arrêts du Tribunal fédéral 5A_781/2015 du 14 mars 2016 
consid. 3.2.2; 5A_63/2011 précité consid. 2.4.1; 5C.32/2007 du 10 mai 2007 
consid. 4.1). 
Le souhait de l’enfant peut constituer une circonstance nouvelle au sens de 
l’art. 134 al. 1 CC, surtout s’il s’agit d’un enfant proche de la majorité. Si la seule 
volonté de l'enfant ne suffit pas à fonder une modification du jugement de divorce, 
son désir d'attribution à l'un ou l'autre de ses parents doit ainsi également être pris 
en considération lorsqu'il s'agit d'une résolution ferme et qu'elle est prise par un 
enfant dont l'âge et le développement – en règle générale à partir de 12 ans 
révolus – permettent d'en tenir compte (arrêt du Tribunal fédéral 5A_63/2011 
précité consid. 2.4.1 et 2.5). D’une manière générale, la jurisprudence semble 
accorder une grande importance au maintien de la situation initialement vécue par 
l’enfant (cf. not. arrêt du Tribunal fédéral 5A_171/2007 du 11 septembre 2007 
consid. 2.3; HELLE, CPra Matrimonial, 2015, n. 48 ad art. 134 CC). 


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5.1.2 Aux termes de l'art. 296 al. 2 CC, l'enfant est soumis, pendant sa minorité, à 
l'autorité parentale conjointe de ses père et mère. Fait partie de l'autorité parentale, 
le pouvoir de prendre des décisions sur des questions centrales de planification de 
la vie (ATF 142 III 502 consid. 2.4.1). L'autorité parentale sert le bien de l'enfant 
(art. 296 al. 1 CC). Le juge confie à l'un des parents l'autorité parentale exclusive 
si le bien de l'enfant le commande (art. 298 al. 1 CC). L'autorité parentale 
conjointe constitue la règle. Seules des circonstances importantes pour le bien de 
l'enfant permettent de s'en écarter. L'attribution de l'autorité parentale exclusive à 
l'un des parents peut entrer en considération en présence d'un conflit important et 
durable entre les parents ou d'une incapacité durable pour ceux-ci de 
communiquer entre eux à propos de l'enfant, pour autant que cela exerce une 
influence négative sur celui-ci et que l'autorité parentale exclusive permette 
d'espérer une amélioration de la situation. De simples différends ne constituent 
pas un motif d'attribution de l'autorité parentale exclusive, respectivement de 
maintien d'une autorité parentale exclusive préexistante (ATF 142 III 56 consid. 3; 
142 III 1 consid. 3.3; 141 III 472 consid. 4.3 et 4.7; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_153/2019 du 3 septembre 2019 consid. 3.3; 5A_819/2016 du 21 février 2017 
consid. 6.3; 5A_280/2016 du 18 novembre 2016 consid. 3.3.1). 
5.1.3 Lorsque l'autorité parentale est exercée conjointement, le juge examine, 
selon le bien de l'enfant, la possibilité de la garde alternée, si le père, la mère ou 
l'enfant la demande (art. 298 al. 2ter CC). Bien que l'autorité parentale conjointe 
soit désormais la règle et qu'elle comprenne le droit de déterminer le lieu de 
résidence de l'enfant (art. 296 al. 2 et 301a al. 1 CC), elle n'implique pas 
nécessairement l'instauration d'une garde alternée (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3). 
En matière d'attribution des droits parentaux, le bien de l'enfant constitue la règle 
fondamentale, les intérêts des parents devant être relégués au second plan. Le juge 
doit évaluer, sur la base de la situation de fait actuelle ainsi que de celle qui 
prévalait avant la séparation des parties, si l'instauration d'une garde alternée est 
effectivement à même de préserver le bien de l'enfant. A cette fin, il doit en 
premier lieu examiner si chacun des parents dispose de capacités éducatives, 
lesquelles doivent être données chez chacun d'eux pour pouvoir envisager 
l'instauration d'une garde alternée, ainsi que l'existence d'une bonne capacité et 
volonté des parents de communiquer et coopérer, compte tenu des mesures 
organisationnelles et de la transmission régulière d'informations que nécessite ce 
mode de garde (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_260/2019 du 5 novembre 2019 consid. 3.1; 5A_771/2018 du 28 mars 2019 
consid. 5.2.25A_837/2017 du 27 février 2018 consid 3.2.2). 
Dans la décision sur la question de la garde, le souhait de l’enfant n’est pas 
prioritaire (ATF 146 III 203 consid. 3.3.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_115/2015 
du 1er septembre 2015 consid. 5.4.2). 


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5.2.1 En l'espèce, le Tribunal a relevé que l'appelant ne formulait pas de 
conclusion en ce qui concerne l'autorité parentale et n'a pas examiné ce point. 
L'appelant le lui reproche à tort. Il ne pouvait être déduit de sa seule conclusion 
tendant à l'annulation du chiffre 2 du jugement de divorce qu'il concluait à une 
modification de l'autorité parentale. Ce chiffre réglementait également la question 
litigieuse de la garde. Au surplus, il ne faisait valoir aucun motif de modification 
en lien avec la seule question de l'autorité parentale, qu'il n'a pas même abordée. 
Dans ces circonstances, malgré la maxime d'office, il n'incombait pas au Tribunal 
d'examiner ce point indépendamment de celui de la garde. 
En tout état, aucun fait nouveau n'exige que le jugement de divorce soit modifié à 
cet égard. Rien dans le dossier ne permet de retenir que le maintien de l'autorité 
parentale exclusive en faveur de l'intimée risque de porter atteinte au bien de 
C______ et le menace sérieusement. L'appelant, qui prend désormais devant la 
Cour une conclusion spécifique sur ce point, continue d'ailleurs de ne faire valoir 
aucun motif dans ce sens, son argumentation portant uniquement sur la garde. 
5.2.2 L'appelant reproche en vain au Tribunal d'avoir omis de prendre en 
considération le souhait de C______ quant à une garde alternée. 
Même s'il devait être admis que l'enfant a fait part d'une résolution ferme en 
faveur de ce mode de garde (dans son attestation de 2018) ou s'il en avait fait part 
lors d'une audition le cas échéant, il n'en serait résulté aucune incidence sur l'issue 
du litige. 
Une telle résolution ne saurait suffire à elle seule à fonder une modification du 
jugement de divorce (cf. supra, consid. 5.1.1 in fine et 5.1.3 in fine). Or, en 
l'occurrence, comme l'a relevé le Tribunal, aucun (autre) élément nouveau 
essentiel ne justifie une telle modification. Rien ne permet, en effet, de retenir que 
la réglementation actuelle (mise en place par les parties lors de leur séparation et 
confirmée par le juge du divorce à la suite d'une évaluation sociale) nuit plus au 
bien de l'enfant que le changement de cette réglementation et la perte de 
continuité en résultant. 
L'appelant fait à tort grief au premier juge de ne pas avoir tenu compte des 
disputes qui opposaient C______ à sa mère selon les déclarations de celle-ci lors 
de la dernière audience devant le Tribunal. Les parties n'ont à aucun moment fait 
état du fait que le bon développement de C______ serait compromis en lien avec 
des différends qui l'opposeraient à l'intimée. Il est, en effet, usuel que des conflits 
surviennent entre les parents et l'enfant lorsqu'il traverse l'adolescence. A cet 
égard, il est reconnu que le cadre posé par les parents contribue à favoriser le bon 
développement de l'enfant dans cette phase. Il ne convient pas de l'y soustraire ou 
de l'encourager dans ses tentatives de s'y soustraire en modifiant la répartition de 
la garde. Ceci même si l'adolescent le souhaite, y voyant à tort une solution 


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C/13659/2019 
conforme à ses intérêts immédiats. L'épisode relaté à l'occasion duquel C______ a 
conclu la dispute avec sa mère en se rendant auprès de son père pour la nuit est 
significatif à cet égard. 
Comme l'a souligné le Tribunal, vu la proche majorité de C______ (16 ans), si 
celui-ci et son père le souhaitent véritablement, rien ne les empêche de développer 
leurs relations personnelles par l'exercice d'un large droit de visite. Plusieurs 
éléments du dossier permettent de retenir que l'intimée n'entrave pas leurs 
relations, voire les favorise (soit notamment sa position en procédure quant aux 
droits parentaux). L'appelant ne soutient d'ailleurs pas le contraire. Elle réclame 
uniquement de la régularité et le respect d'une organisation dans ces relations, ce 
qui est conforme à l'intérêt de l'enfant. 
L'accord de principe de la mère quant à une garde alternée que fait valoir par 
ailleurs l'appelant (et qui est au demeurant contesté) ne saurait être considéré non 
plus comme un fait nouveau justifiant la modification requise. L'intérêt des 
parents et leur position s'agissant de l'attribution des droits parentaux doivent être 
relégués au second plan. 
Pour le seul motif qui précède (inexistence d'un fait nouveau susceptible de 
commander un changement de réglementation), c'est à juste titre que le Tribunal a 
débouté l'appelant de sa conclusion tendant à l'instauration de l'autorité parentale 
conjointe et de la garde alternée. 
Comme le premier juge a toutefois considéré utile de le relever encore, c'est au 
contraire le changement de réglementation sollicité par l'appelant, voire également 
par l'enfant, qui risque de compromettre le bon développement de ce dernier, cela 
sans compter la perte de continuité dans son éducation et ses conditions de vie 
mises en place dès sa première année. 
En effet, l'essai de la garde alternée convenu en audience n'a pas été concluant. 
Peu importe que l'on ne puisse en déterminer les motifs, chacune des parties 
rejetant la faute sur l'autre. L'appelant soutient lui-même que le motif en était une 
mauvaise communication entre les parties, ce qui plaide en défaveur de la 
praticabilité de la modification requise. Le fait que cette mauvaise communication 
aurait été induite par une prétendue omission du Tribunal (qui n'aurait pas indiqué 
la date de début de l'essai et le parent premier en charge), comme le fait valoir 
l'appelant, n'y change rien. 
Le premier juge a retenu avec raison en outre que même l'exercice du droit de 
visite faisait l'objet de difficultés et n'était pas régulier, l'appelant ayant du mal à 
s'y conformer, ce qui plaidait en défaveur d'une garde partagée. Selon le Tribunal, 
les parties s'étaient notamment accordées en audience sur un planning qui n'avait 
pas été entièrement respecté. L'appelant conteste ce point sans développer aucun 
argument. L'instauration d'une mesure de curatelle d'organisation et de 


- 16/23 - 
 
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surveillance des relations personnelles a d'ailleurs été abordée en première 
instance et les parties ne s'y sont pas opposées. Une telle mesure a de plus été 
mise en place avant le divorce des parties et confirmée à l'occasion de celui-ci. 
C'est à bon droit que le Tribunal a par ailleurs relevé que l'appelant reconnaissait 
lui-même que son logement n'était pas adéquat (trois pièces) et qu'il n'avait pas 
établi s'en voir attribuer un plus grand à l'avenir. Certes l'appelant démontre que 
cette possibilité existe s'il obtient la garde partagée. Cela relève toutefois de 
conjectures, seule une priorité lui étant accordée et encore à la condition qu'il ne 
se trouve pas en demeure dans le paiement du loyer, ce qui était le cas en mai 
2019. 
Le modèle de garde requis est au surplus difficilement conciliable avec l'activité 
professionnelle de l'appelant. Celui-ci a certes allégué bénéficier de flexibilité 
dans l'organisation de son temps de travail, mais également travailler entre dix et 
onze heures par jour, y compris la nuit. 
A cela s'ajoute enfin que le domicile de l'appelant (E______ [GE]) se situe à 
environ quarante minutes en transports publics de l'école de C______ (D______ 
[GE]) et du domicile de ce dernier auprès de sa mère (D______ [GE]), ce qui 
entraînerait de nouvelles contraintes pour celui-ci dans sa vie quotidienne en cas 
de garde alternée. L'appelant soutient en vain qu'il serait en mesure de conduire et 
de rechercher C______ à l'école en voiture. Cela ne semble pas adéquat au vu de 
l'âge de l'enfant et de son autonomie grandissante à favoriser. Au demeurant, cette 
solution n'apparaît pas praticable au vu du nombre important des heures 
consacrées par l'appelant à son travail. 
 
5.3 Partant, le chiffre 1 du dispositif du jugement entrepris sera confirmé en tant 
qu'il déboute l'appelant de sa conclusion tendant à la modification des chiffres 2 et 
3 du dispositif du jugement JTPI/11080/2011 du 1er juillet 2011. 
6. 
L'appelant reproche enfin au premier juge de ne pas l'avoir libéré du paiement de 
toute contribution à l'entretien de son fils. 
6.1.1 En matière de contribution due pour l'entretien d'un enfant, l'art. 286 
al. 2 CC, applicable par renvoi de l'art. 134 al. 2 CC, prévoit que si la situation 
change notablement, le juge modifie ou supprime la contribution d'entretien à la 
demande du père, de la mère ou de l'enfant. Cette modification ou suppression 
suppose que des faits nouveaux importants et durables surviennent, qui 
commandent une réglementation différente. La procédure de modification n'a pas 
pour but de corriger le premier jugement, mais de l'adapter aux circonstances 
nouvelles. Le fait revêt un caractère nouveau lorsqu'il n'a pas été pris en 
considération pour fixer la contribution d'entretien dans le jugement de divorce. 
Ce qui est déterminant, ce n'est pas la prévisibilité des circonstances nouvelles, 
mais exclusivement le fait que la contribution d'entretien ait été fixée sans tenir 


- 17/23 - 
 
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compte de ces circonstances futures. Parmi les circonstances nouvelles figurent 
une modification des besoins de l'enfant, un changement important de la situation 
économique du débiteur et/ou une modification de la situation familiale, telle que 
la naissance de demi-frères ou demi-sœurs (ATF 138 III 289 consid. 11.1.1; 137 
III 604 consid. 4.1.1; 131 III 189 consid. 2.7.4; 120 II 177 consid. 3a; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_788/2017 du 2 juillet 2018 consid. 5.1; 5A_66/2011 du 7 juin 
2011 consid. 5.1; 5A_487/2010 du 3 mars 2011 consid. 2.1; 5C.78/2001 du 
24 août 2001 consid. 2a; 5P.26/2000 du 10 avril 2000, in FamPra.ch 2000 p. 552). 
La survenance d'un fait nouveau - important et durable - n'entraîne toutefois pas 
automatiquement une modification de la contribution d'entretien. En particulier, 
une amélioration importante et durable des ressources du parent gardien n'entraîne 
pas automatiquement une modification ou une suppression de la contribution 
d'entretien due par l'autre parent. En effet, l'augmentation du revenu du parent 
gardien doit en principe profiter aux enfants, par des conditions de vie plus 
favorables, notamment par l'acquisition d'une meilleure formation, et ce en tout 
cas lorsque cette amélioration est due aux efforts que ledit parent fournit en 
travaillant davantage. Ce n'est que si la charge d'entretien devient déséquilibrée 
entre les parents, en particulier si elle devient excessivement lourde pour le parent 
débirentier qui aurait une condition modeste, qu'une modification ou suppression 
de la contribution d'entretien selon l'art. 286 al. 2 CC peut entrer en considération. 
Le juge ne peut donc pas se limiter à constater une modification dans la situation 
d'un des parents (telle qu'une augmentation de revenu) pour admettre une 
modification ou une suppression de la contribution d'entretien; il doit procéder à 
une pesée des intérêts respectifs de l'enfant et de chacun des parents pour juger de 
la nécessité d'une telle modification ou suppression dans le cas concret 
(ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; 134 III 337 consid. 2.2.2; 108 II 83 consid. 2c; 
arrêts du Tribunal fédéral 5A_788/2017 précité consid. 5.1; 5A_487/2010 précité 
consid. 2.1.2). 
 
6.1.2 Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du 
revenu effectif des époux. Il peut toutefois imputer un revenu hypothétique à l'une 
des parties, dans la mesure où celle-ci pourrait le réaliser en faisant preuve de 
bonne volonté et en accomplissant l'effort qui peut être raisonnablement exigé 
d'elle (ATF 143 III 233 consid. 3.2; 137 III 103 consid. 4.2.2.2; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_717/2019 du 20 avril 2020 consid. 3.2.3). S'agissant de l'obligation 
d'entretien d'un enfant mineur, les exigences à l'égard des père et mère sont plus 
élevées, en particulier lorsque la situation financière est modeste, en sorte que les 
parents doivent réellement épuiser leur capacité maximale de travail et ne peuvent 
pas librement choisir de modifier leurs conditions de vie si cela a une influence 
sur leur capacité à subvenir aux besoins de l'enfant mineur (ATF 137 III 118 
consid. 3.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_254/2019 du 18 juillet 2019 consid. 3.1; 
5A_946/2018 du 6 mars 2019 consid. 3.1). 


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Lorsque le juge entend tenir compte d'un revenu hypothétique, il doit d'abord 
déterminer si l'on peut raisonnablement exiger d'une personne qu'elle exerce une 
activité lucrative ou augmente celle-ci, eu égard, notamment, à sa formation, à son 
âge et à son état de santé. Il doit ensuite établir si la personne a la possibilité 
effective d'exercer l'activité ainsi déterminée et quel revenu elle peut en obtenir, 
compte tenu des circonstances subjectives susmentionnées, ainsi que du marché 
du travail (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 128 III 4 consid. 4c/bb). Pour arrêter 
le montant du salaire, le juge peut éventuellement se baser sur l'enquête suisse sur 
la structure des salaires, réalisée par l'Office fédéral de la statistique, ou sur 
d'autres sources (ATF 137 III 118 consid. 3.2; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_764/2017 du 7 mars 2018 consid. 3.2). 
6.1.3 Il a été admis en 1998 qu'un chauffeur de taxi travaillant normalement et 
sérieusement disposait de revenus nets d'au moins 3'500 fr. par mois, la moyenne 
se situant autour de 4'000 fr., montant qui doit être actualisé à 4'500 fr. en raison 
de l'augmentation des tarifs de taxis depuis lors. Depuis l'arrivée de F______ à 
Genève, les centrales de taxis n'ont rendu vraisemblables ni une perte d'abonnés ni 
une diminution des appels ou du chiffre d'affaires (ACJC/1188/2018 du 31 août 
2018 consid. 4.1.3; ACJC/313/2018 du 13 mars 2018 consid. 6.2.1; 
ACJC/1720/2016 du 21 décembre 2016 consid. 4.2.1; ACJC/230/2015 du 
27 février 2015 consid 4.5.3; ACJC/131/2015 du 6 février 2015 consid. 5.4.1). 
6.1.4 Selon les chiffres émanant de l'Office fédéral de la statistique, le salaire 
mensuel brut moyen pour un homme actif dans le transport dans la région 
lémanique s'élevait à 4'552 fr. en 2018 (permis C; sans fonction de cadre; 
50 heures de travail par semaine; sans formation professionnelle complète; 50 ans; 
12 
années 
de 
services; 
entreprise 
de 
moins 
de 
20 
employés; 
https://www.gate.bfs.admin.ch/salarium/public/index.html#). 
A teneur des statistiques officielles du canton de Genève, le salaire mensuel brut 
standardisé et médian réalisé en 2018 dans le secteur privé se montait à 5'415 fr. 
pour un homme sans formation professionnelle complète et à 6'324 fr. pour un 
homme actif dans le transport de personnes (tableau T 03.04.1.01-2018; 
OCSTAT; https://www.ge.ch/statistique/domaines/apercu.asp?dom=03_04). 
6.2 En l'espèce, le premier juge a retenu que lors du divorce, le Tribunal avait 
arrêté le revenu mensuel net de l'appelant à 3'000 fr., au motif que, conformément 
à la jurisprudence, les revenus réels des chauffeurs de taxi étaient supérieurs à 
ceux figurant dans leur comptabilité. Selon le premier juge, aucun élément 
nouveau n'était intervenu depuis lors. La situation financière du précité continuait 
d'être opaque. Son revenu mensuel allégué avait baissé de 348 fr., mais il y avait 
toujours lieu d'y ajouter les pourboires. En outre, ses frais de carburant laissaient 
supposer des distances parcourues qui ne correspondaient pas au chiffre d'affaires 
allégué. Il avait au demeurant refusé de produire les disques tachygraphes et 


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n'avait pas fourni le livret de travail. Par ailleurs, ses charges étaient restées 
sensiblement les mêmes. Ainsi, faute d'éléments probants sur sa situation 
financière et au vu de la jurisprudence, il n'était pas démontré qu'il n'était plus en 
mesure de verser la contribution d'entretien. En conséquence, l'amélioration de la 
situation de l'intimée devait bénéficier à l'enfant, dont les charges étaient 
semblables à celles retenues lors du divorce. 
L'appelant fait grief au premier juge de s'être fondé sur une jurisprudence traitant 
des revenus réels des chauffeurs de taxi salariés, alors qu'il était indépendant. 
Quant à la jurisprudence selon laquelle l'arrivée de la société F______ sur le 
marché n'avait pas entraîné une baisse d'activité des chauffeurs de taxi, elle n'était 
plus d'actualité. Par ailleurs, les comptes de son activité n'avaient pas été remis en 
cause par l'administration, de sorte que sa situation financière pouvait être établie. 
En particulier, le seul critère de la consommation d'essence ne permettait pas de 
tirer des conclusions s'agissant de ses revenus réels. Pour ce qui était de son refus 
de produire ses disques tachygraphes, il ne pouvait être retenu en sa défaveur, 
faute pour ceux-ci de contenir des informations pertinentes. 
 
Le juge du divorce a imputé à l'appelant un revenu hypothétique de 3'000 fr. net 
par mois, augmenté à 3'100 fr. lorsque C______ atteindrait l'âge de douze ans, 
puis à 3'200 fr. lorsqu'il atteindrait quinze ans. 
Il convient d'examiner si ce revenu fixé par le juge du divorce reste d'actualité. 
L'appelant fait valoir que ses revenus réels, déjà inférieurs au revenu hypothétique 
pris en considération par le juge du divorce lors du prononcé du divorce, avaient 
depuis lors stagné, voire avaient baissé. Il paraît ainsi soutenir que, le revenu 
hypothétique admis par le juge du divorce s'étant avéré irréalisable, il faudrait 
aujourd'hui s'en écarter et se fonder sur ses seuls revenus réels, inférieurs. Au vu 
du refus de l'appelant de produire ses disques tachygraphes, susceptibles 
d'apporter des indications quant aux déplacements de son taxi, du fait qu'il dit 
effectuer la plupart de ses dépenses en puisant dans la caisse de son taxi, de ses 
frais d'essence mentionnés dans ses comptes d'exploitation et des chiffres 
d'affaires qui en découlent (y compris en tenant compte des courses à vide; 
cf. supra, En fait, let. D. b.b) ainsi que des rectifications à la hausse – certes peu 
importantes - auxquelles a procédé l'administration fiscale quant à son bénéfice, 
l'on ne saurait toutefois se fonder sur les revenus qu'il allègue sur la base de ses 
comptes d'exploitation, faute de crédibilité. En d'autres termes, les allégations de 
l'appelant sur le montant et l'évolution de son revenu réel ne sont d'aucun secours 
pour examiner si un revenu hypothétique peut toujours lui être imputé et si oui à 
quelle hauteur. 
Sur ce point, l'appelant n'invoque aucune circonstance nouvelle liée à son activité, 
comme des ennuis de santé, qui l'empêcherait d'obtenir le revenu hypothétique 


- 20/23 - 
 
C/13659/2019 
pris en compte dans le jugement de divorce, voire un revenu hypothétique 
supérieur, hormis l'arrivée de la société F______ sur le marché en 2014. Or, il n'a 
pas été établi que cette dernière circonstance ait eu un impact en ce qui le 
concerne, l'augmentation de ses frais d'essence laissant plutôt supposer le 
contraire. Bien au contraire, l'appelant s'est refusé à produire ses disques 
tachygraphes, qui auraient éventuellement pu objectiver une baisse de son activité. 
Il apparaît au contraire que le revenu hypothétique pris en considération lors du 
prononcé du divorce est largement inférieur à celui que l'on peut aujourd'hui 
exiger de lui. Sur la base tant de la jurisprudence (cf. supra, consid. 6.1.3) que des 
statistiques actualisées de la Confédération et de l'Etat de Genève (cf. supra, 
consid. 6.1.4), il est en effet raisonnable d'attendre de lui qu'il réalise, en faisant 
preuve de bonne volonté, dans une activité salariée ou indépendante de transport 
de personnes, un revenu mensuel net de 4'000 fr. au minimum. Un revenu 
hypothétique à hauteur de ce montant lui sera donc imputé, étant relevé à toutes 
fins utiles que, compte tenu du caractère peu probant des pièces qu'il a fournies et 
de son refus de produire certains documents, aucun élément du dossier ne permet 
de retenir qu'il ne réaliserait pas aujourd'hui, en réalité, un revenu équivalent, 
voire supérieur. 
Pour ce qui est des charges mensuelles de l'appelant, elles s'élevaient à 2'360 fr. en 
2011 et s'élèvent à 2'335 fr. actuellement, de sorte qu'aucun changement n'est 
intervenu à cet égard non plus. 
En définitive, aucun changement important et durable n'est survenu dans la 
situation de l'appelant, lequel demeure en mesure d'assumer la contribution 
d'entretien litigieuse (800 fr.) après couverture de ses charges. 
La situation financière de l'intimée s'est, quant à elle, améliorée, son disponible 
mensuel ayant augmenté de 191 fr. en 2011 à 1'852 fr. actuellement. Dans la 
mesure où cette amélioration découle principalement du fait que la précitée 
travaille davantage, elle peut bénéficier à C______. Contrairement à ce qu'a 
retenu le premier juge, ce dernier a vu ses charges mensuelles augmenter de 688 
fr. à 1'039 fr. (sans compter les allocations familiales). Aux termes du jugement de 
divorce, afin de préserver le minimum vital de l'appelant, les charges de l'enfant 
non couvertes par la contribution d'entretien, sans compter les allocations 
familiales, seraient assumées par l'intimée, soit à l'époque 88 fr. par mois et 
actuellement 239 fr. (1'039 fr. – 800 fr.). 
L'on ne saurait, cela étant, retenir un déséquilibre entre les parents dans la 
répartition de la charge d'entretien de l'enfant ni que celle-ci est devenue 
excessivement lourde pour l'appelant. Le revenu hypothétique de 4'000 fr. net par 
mois qui lui est imputé lui laisse en effet un montant disponible de 1'665 fr. par 
mois, après déduction de ses charges (2'335 fr.), contre 1'852 fr. pour l'intimée. 


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C/13659/2019 
Au vu de ce qui précède, les griefs de l'appelant se révèlent mal fondés. Le 
chiffre 1 du dispositif du jugement entrepris sera confirmé en tant qu'il le déboute 
de sa conclusion tendant à l'annulation des chiffres 5 et 8 du dispositif du 
jugement JTPI/11080/2011 du 1er juillet 2011. 
7. 
7.1 Les frais sont mis à la charge de la partie succombante (art. 106 al. 1 CPC). Le 
Tribunal peut toutefois s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa 
libre appréciation, en particulier lorsque le litige relève du droit de la famille 
(art. 107 al. 1 let. c CPC). 
 
7.2 Les frais judiciaires d'appel seront fixés à 1'000 fr. (art. 96, 104 al. 1 et 
105 CPC; art. 30 et 35 RTFMC). Ils seront mis à la charge de l'appelant qui 
succombe (art. 106 al. 1 CPC). Celui-ci plaidant au bénéfice de l'assistance 
judiciaire, ils seront provisoirement laissés à la charge de l'Etat, lequel pourra en 
réclamer le remboursement ultérieurement aux conditions de l'art. 123 CPC. 
 
Pour des motifs d'équité liés à la nature du litige, les parties conserveront à leur 
charge leurs propres dépens d'appel (art. 95 al. 1 let. b et al. 3, 104 al. 1, 105 al. 2 
et 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 


- 22/23 - 
 
C/13659/2019 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 17 décembre 2020 par A______ contre le jugement 
JTPI/13913/2020 rendu le 11 novembre 2020 par le Tribunal de première instance dans 
la cause C/13659/2019. 
Au fond : 
Confirme ce jugement. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 1'000 fr. et les met à la charge de A______. 
Dit qu'ils sont laissés provisoirement à la charge de l'Etat de Genève, sous réserve d'une 
décision de l'assistance judiciaire. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Monsieur 
Laurent 
RIEBEN, 
président; 
Monsieur 
Patrick 
CHENAUX, 
Madame Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, juges; Madame Sophie MARTINEZ, 
greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 


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C/13659/2019 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.