ge_gerichte · ACJC/1040/2025 · 2025-08-11 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 11 août 2025. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/3386/2025 
ACJC/1040/2025 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MERCREDI 2 JUILLET 2025 
 
Entre 
1) Monsieur A______, domicilié p.a. Galerie B______ SA, ______, 
2) GALERIE B______ SA, sise ______, 
recourants contre une ordonnance rendue par le Tribunal de première instance le 
20 mars 2025, représentés par Me Marc-Philippe SIEGRIST, avocat, SG Avocats, 
avenue Dumas 20, case postale 462, 1211 Genève 12, 
et 
Monsieur C______, domicilié ______, intimé, représenté par Me Valentine BAGNOUD, 
avocate, 15, Cours des Bastions, Avocats Sàrl, case postale 519, 1211 Genève 12. 
 


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C/3386/2025 
EN FAIT 
A. 
Par ordonnance OTPI/190/2025 du 20 mars 2025, reçue le 24 mars 2025 par 
A______ et GALERIE B______ SA, le Tribunal de première instance a donné 
acte à C______ de ce qu'il retirait sa requête du 13 février 2025 dirigée contre les 
précités (chiffre 1 du dispositif), annulé l'audience fixée au 24 mars 2025 (ch. 2), 
arrêté les frais judiciaires à 300 fr., mis à la charge de C______, compensés avec 
l'avance fournie par celui-ci, à qui 200 fr. (300 fr. selon une rectification du 
26 mars 2025) devaient être restitués (ch. 3 et 4), condamné C______ à verser à 
A______ et GALERIE B______ SA 300 fr. à titre de dépens (ch. 5) et rayé la 
cause du rôle (ch. 6). 
B. 
Par acte du 26 mars 2025, A______ et GALERIE B______ SA ont recouru contre 
le chiffre 5 du dispositif de l'ordonnance précitée, dont ils requièrent l'annulation. 
Ils concluent, avec suite de frais judiciaires et dépens, à la condamnation de 
C______ à leur verser 4'500 fr. à titre de dépens de première instance. 
 
Le 14 avril 2025, C______ a conclu au rejet du recours, avec suite de frais 
judiciaires et dépens. 
 
Les parties ont répliqué, respectivement dupliqué, les 28 avril et 12 mai 2025, puis 
A______ et GALERIE B______ SA se sont encore déterminés le 14 mai 2025. 
Les parties ont persisté dans leurs conclusions. 
 
Elles ont été informées le 4 juin 2025 de ce que la cause était gardée à juger. 
C. 
Les faits pertinents suivants résultent du dossier de première instance: 
 
a. Par "requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles en vue d'une 
action en protection de la personnalité" formée le 13 février 2025, C______ a 
conclu, avec suite de frais judiciaires et dépens, à ce que le Tribunal fasse 
interdiction à A______ et GALERIE B______ SA de prétendre ou de laisser 
entendre, auprès de tout tiers, par quelque canal que ce soit, qu'il aurait violé ses 
engagements contractuels avec A______ et/ou GALERIE B______ SA, et/ou qu'il 
se serait indûment approprié une marge commerciale due à A______ et/ou 
GALERIE B______ SA, ou toutes allégations similaires laissant entendre un 
comportement non conforme au droit et/ou à la morale des affaires, et dise qu'en 
ce qui concernait A______, l'injonction était placée sous la menace de la peine 
prévue par l'art. 292 CP, réprimant l'insoumission à une décision de l'autorité. Sur 
mesures provisionnelles, C______ a demandé au Tribunal de lui impartir un délai 
de 90 jours pour agir au fond. 
 
a.a La requête comprenait 14 pages, 51 allégués sur 6 pages et demie et une 
argumentation juridique développée sur 4 pages. 


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Elle était accompagnée d'un chargé de 17 pièces. 
 
a.b C______ alléguait qu'il avait développé une activité de photographe ______ et 
qu'entre mai et juillet 2024 il avait exposé certaines de ses photographies dans le 
cadre d'une exposition au sein de la galerie de A______. Durant l'exposition, 
dix photographies avaient été vendues et les parties s'étaient réparties la marge 
nette dans une proportion de 60 % pour lui-même et 40 % pour la galerie, selon 
un accord oral. 
En août 2024, D______ AG avait manifesté de l'intérêt pour son travail 
photographique et des discussions avaient eu lieu entre celle-ci, qui souhaitait 
acquérir quelques 73 photographies, d'une part, et A______ et lui-même, d'autre 
part. La galerie avait ensuite demandé que les contacts et négociations se 
déroulent uniquement entre D______ AG et lui-même. Courant décembre 2024, 
un contrat de vente avait été conclu entre D______ AG et E______ SA, dont il est 
l'administrateur président. Début janvier 2025, les parties à la présente procédure 
s'étaient rencontrées pour évoquer le principe et la quotité d'une éventuelle 
commission due à la galerie sur la marge nette de la vente conclue avec D______ 
AG, mais n'avaient pas réussi à trouver un accord. Selon C______, la proportion 
précitée (60 % - 40 %) ne valait pas pour cette vente. 
C______ reprochait à A______ d'avoir écrit à F______, de D______ AG, le 
21 janvier 2025 qu'il avait violé des accords contractuels le liant à la galerie, en 
insinuant ainsi qu'il adoptait des pratiques contraires au droit et à la morale des 
affaires puis, le 28 janvier 2025, qu'il pouvait "imaginer l'embarras dans lequel 
l'attitude de C______" devait le mettre et le 5 février 2025 que ce dernier lui avait 
caché l'existence du contrat qui le liait à la galerie et avait fait le choix d'exclure 
celle-ci de la transaction pour s'approprier la marge commerciale due à la galerie, 
ce qui mettait potentiellement en danger l'investissement de D______ AG en 
fragilisant la côte des photographies. Dans un courriel du 6 février 2025 à 
F______, A______ avait persisté dans ses accusations, "plaidant un complot qui 
aurait été ourdi" à son détriment. 
a.c La requête se fondait sur les art. 28 et 28a CC, respectivement sur les art. 261 
et 262 CPC. Les communications précitées étaient fausses et attentatoires à 
l'honneur de C______, présenté comme un artiste aux pratiques douteuses. 
L'atteinte était déjà en cours et les agissements de A______ et GALERIE 
B______ SA étaient de nature à lui causer un préjudice difficilement réparable. 
b. Par ordonnance du 13 février 2025, le Tribunal a rejeté la requête de mesures 
superprovisionnelles et réservé la suite de la procédure ainsi que le sort des frais. 
Le Tribunal a relevé que C______ reprochait à A______ et GALERIE 
B______ SA d'avoir soutenu auprès d'une tierce partie, à savoir F______, qu'il 
avait violé les accords contractuels les liant. A______ et GALERIE B______ SA 


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auraient en particulier indiqué à F______ (D______ AG) que C______ lui avait 
caché l'existence d'un contrat et aurait exclu A______ et GALERIE B______ SA 
de la transaction pour s'approprier la marge commerciale qui leur était due. 
 
Cependant, il résultait des pièces produites que F______ (D______ AG) ne 
s'estimait pas concerné par la question de savoir si A______ et GALERIE 
B______ SA avaient droit à une commission; il contestait toute éviction de la 
galerie, soulignant que c'était celle-ci qui avait souhaité que C______ négocie 
directement avec lui; il faisait valoir que sa société avait conclu un contrat valable 
avec C______. 
Ainsi, les propos litigieux tenus par A______ et GALERIE B______ SA 
s'inscrivaient uniquement dans le contexte d'un litige concernant une transaction. 
Lesdits propos n'apparaissaient pas propres à entraîner une atteinte à l'honneur de 
C______. 
La requête était dès lors infondée, faute de risque de préjudice difficilement 
réparable. 
c. Par réponse du 6 mars 2025, A______ et GALERIE B______ SA ont conclu, 
aves suite de frais judiciaires et dépens, au rejet de la requête de mesures 
provisionnelles et à la condamnation de C______ à une amende pour plaideur 
téméraire. 
c.a La réponse comprenait 12 pages, une détermination sur les allégués adverses 
(4 pages) et 24 allégués propres exposés sur 5 pages. Elle ne contenait aucune 
argumentation juridique, notamment aucun développement en relation avec les 
art. 28 et 28a CC, respectivement 261 et 262 CPC. 
 
Elle était accompagnée d'un chargé de 11 pièces. 
 
c.b A______ et GALERIE B______ SA alléguaient que le premier et C______ 
avaient convenu d'un partage du prix de vente des photographies exposées se 
répartissant comme suit: 20 % du prix étant admis comme coût de production de 
l'œuvre, 60 % de la marge bénéficiaire (qui représentait elle-même 80 % du prix 
de vente) devant revenir à l'artiste et 40 % de la marge bénéficiaire devant revenir 
à GALERIE B______ SA. Celle-ci avait donc droit à 32 % du prix de vente des 
œuvres (40 % x 80 %). Comme cela était usuel dans la profession, cette 
répartition valait pour toutes les ventes de photographies issues de l'exposition. 
F______ était client de la galerie et avait découvert les œuvres de C______ grâce 
à GALERIE B______ SA; il n'aurait jamais acheté les œuvres sans le concours de 
celle-ci. Il avait finalement acquis pour 450'000 fr. au moins d'œuvres de 
C______. A la grande surprise de A______, ce dernier avait facturé lui-même la 
vente desdites œuvres à F______. GALERIE B______ SA avait fait notifier à 


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C______ une poursuite portant sur 144'000 fr. à titre de "part du produit de la 
vente des œuvres" à F______ (32 % de 450'000 fr.). 
 
d. Le 17 février 2025, le Tribunal a cité les parties à une audience fixée au 
24 mars 2025. 
 
e. Par courrier déposé le 20 mars 2025 au Tribunal, C______ a retiré la requête de 
mesures provisionnelles. 
 
f. Par plis simples du 21 mars 2025, le Tribunal a informé les parties de ce que 
l'audience du 24 mars 2025 était annulée. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Selon l'art. 110 CPC, la décision sur les frais ne peut être attaquée séparément 
que par un recours (art. 319 let. b ch. 1 CPC). 
 
1.2 Aux termes de l'art. 321 al. 1 et 2 CPC, le recours, écrit et motivé, doit être 
introduit auprès de l'instance de recours dans les 10 jours à compter de la 
notification de la décision motivée, pour les décisions prises en procédure 
sommaire (art. 251 let. a CPC). Vu le caractère accessoire des frais, le délai de 
recours est déterminé par la procédure applicable au litige au fond (TAPPY, 
Commentaire romand, Code de procédure civile, 2ème éd., 2019, n. 10 ad art. 110 
CPC; RÜEGG/RÜEGG, in Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 
3ème éd. 2017, n. 1 ad art. 110 CPC). 
 
Le recours ayant été interjeté dans le délai et les formes prévus par la loi, il est 
recevable. 
 
1.3 Dans le cadre d'un recours, le pouvoir d'examen de la Cour est limité à la 
violation du droit et à la constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 
CPC). L'autorité de recours a un plein pouvoir d'examen en droit, mais un pouvoir 
limité à l'arbitraire en fait et elle n'examine par ailleurs que les griefs formulés et 
motivés par la partie recourante (HOHL, Procédure civile, Tome II, 2ème éd., 2010, 
n. 2307). 
1.4 Le recours du 26 mars 2025 est régi par le CPC dans sa version révisée, entrée 
en vigueur au 1er janvier 2025, puisque la décision litigieuse a été communiquée 
aux parties après cette date (art. 405 al. 1 CPC). 
2. 
Le Tribunal s'est référé aux principes résultant des art. 95 al. 3 CPC, 84 et 85 al. 2 
RTFMC et 23 al. 2 LaCC pour fixer les dépens à 300 fr. 
Les recourants contestent ce montant, qu'ils estiment trop faible et non motivé. Ils 
font valoir que 10 heures de travail (à 450 fr. de l'heure) ont été nécessaires à leur 
conseil pour assurer la défense de leurs intérêts. 


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2.1 
2.1.1 Les frais comprennent les frais judiciaires et les dépens (art. 95 al. 1 CPC). 
 
Le tribunal statue sur les frais en règle générale dans la décision finale (art. 104 
al. 1 CPC). Les frais judiciaires sont fixés et répartis d'office (art. 105 al. 1 CPC). 
Le tribunal fixe les dépens selon le tarif. Les parties peuvent produire une note de 
frais (art. 105 al. 2 CPC). 
 
Les frais sont mis à la charge de la partie qui succombe. La partie succombante est 
le demandeur lorsque le tribunal n'entre pas en matière et en cas de désistement 
d'action; elle est le défendeur en cas d'acquiescement (art. 106 al. 1 CPC). 
 
2.1.2 Les cantons fixent le tarif des frais (art. 96 al. 1 1ère phrase CPC). 
Selon le règlement genevois fixant le tarif des frais en matière civile du 
22 décembre 2010 (RTFMC - E 1 05.10), le défraiement d'un représentant 
professionnel est, en règle générale, proportionnel à la valeur litigieuse. Sans effet 
sur les rapports contractuels entre l'avocat et son client, il est fixé d'après 
l'importance de la cause, ses difficultés, l'ampleur du travail et le temps employé 
(art. 84 RTFMC). 
 
Si la contestation porte sur des affaires non pécuniaires - comme c'est le cas des 
actions en protection de la personnalité (arrêts du Tribunal fédéral 5A_429/2017 
du 13 avril 2018 consid. 1.1, non publié in ATF 144 III 257; 5A_268/2022 du 
18 mai 2022 consid. 1) -, le défraiement est de 600 fr. à 18'000 fr. en fonction de 
l'importance et de la difficulté de la cause ainsi que selon le travail effectué 
(art. 20 al. 3 LaCC; art. 86 RTFMC). 
 
Lorsqu'il y a une disproportion manifeste entre le taux applicable selon la LaCC et 
le travail effectif de l'avocat, la juridiction peut fixer un défraiement inférieur ou 
supérieur aux taux minimums et maximums prévus (art. 23 al. 1 LaCC). Lorsque 
le procès ne se termine pas par une décision au fond mais en particulier par un 
retrait du recours, un désistement, une transaction ou une décision d'irrecevabilité, 
le défraiement peut être réduit en conséquence (art. 23 al. 2 LaCC). 
 
A Genève, le montant des honoraires des avocats ne fait l'objet d'aucun tarif 
officiel, de telle sorte qu'il y a lieu de se référer au tarif usuel. Les montants admis 
à ce titre sont de 400 fr. à 450 fr. pour un chef d'étude, de 300 fr. à 380 fr. pour un 
collaborateur et de 180 fr. à 200 fr. pour un stagiaire (JACQUEMOUD-ROSSARI, La 
taxation des honoraires de l'avocat, Défis de l'avocat au XXIe siècle, 2009, p. 302; 
BOHNET/MARTENET, Droit de la profession d'avocat, 2009, n. 2972; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_1026/2013 du 10 juin 2014 consid. 4.5). 
 
2.1.3 La jurisprudence déduit du droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.) le devoir 
pour le juge de motiver sa décision, afin que le justiciable puisse la comprendre, la 


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contester utilement s'il y a lieu et exercer son droit de recours à bon escient. Pour 
répondre à ces exigences, le juge doit mentionner, au moins brièvement, les 
motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision, de manière à ce que 
l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en 
connaissance de cause (ATF 145 IV 407 consid. 3.4.1; 143 III 65 consid. 5.2; 
142 III 433 consid. 4.3.2). Dès lors que l'on peut discerner les motifs qui ont guidé 
la décision de l'autorité, le droit à une décision motivée est respecté même si la 
motivation présentée est erronée. La motivation peut d'ailleurs être implicite et 
résulter des différents considérants de la décision (ATF 141 V 557 consid. 3.2.1 et 
les références; arrêt du Tribunal fédéral 5A_915/2019 du 18 mars 2020 
consid. 4.2). 
 
La motivation relative à la fixation des frais judiciaires et dépens n'est parfois pas 
nécessaire ou peut demeurer extrêmement sommaire si le juge reste dans les 
limites d'un tarif fixant des minima et des maxima et que sa décision à cet égard se 
comprend d'elle-même compte tenu du sort réservé aux prétentions des parties 
(TAPPY, op. cit., n. 4 ad art. 104 CPC et les références citées). Le juge, fondé sur 
son expérience générale, peut réduire d'office le nombre d'heures annoncées à ce 
qui lui paraît nécessaire pour une cause de ce type (arrêt du Tribunal fédéral 
4A_171/2017 du 26 septembre 2017, consid. 3.2). Il doit cependant alors motiver 
sur ce point sa décision (arrêt du Tribunal fédéral 4A_382/2015 du 4 janvier 2016, 
consid. 3.1; TAPPY, op. cit., n. 21 ad art. 105 CPC). 
 
Si l'autorité de recours a une cognition complète, il est en principe admissible, 
sous l'angle du droit constitutionnel, de guérir les défauts de motivation du 
jugement de première instance (cf. ATF 135 I 279 consid. 2.6.1 - JdT 2010 I 255; 
ATF 137 I 195 consid. 2.3.2 - SJ 2011 I 345; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_638/2016 du 2 décembre 2016 consid. 3.5.2). 
 
2.2 En l'espèce, le montant de 300 fr. alloué à titre de dépens par le Tribunal l'a été 
sur la base de l'art. 23 al. 2 LaCC et, à tort, de l'art. 85 al. 2 RTFMC. La 
motivation de l'ordonnance sur la question des dépens pouvait être sommaire et 
les recourants n'ont pas été empêchés de critiquer la décision attaquée. En toute 
hypothèse, la Cour est en mesure de guérir une éventuelle violation du droit des 
recourants à obtenir une décision motivée. 
 
S'agissant du montant des dépens, même si la procédure s'est terminée par un 
retrait, par l'intimé, de sa requête, il n'en demeure pas moins que les recourants ont 
déposé une réponse et ont dû vraisemblablement préparer une audience, 
finalement annulée. Au vu de ces circonstances, le montant alloué de 300 fr., 
inférieur au montant minimum prévu par les art. 20 al. 3 LaCC et 86 RTFMC, est 
trop faible. Il convient dès lors d'annuler la décision attaquée et de statuer à 
nouveau sur cette question (art. 327 al. 3 let. b CPC). 


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La cause, instruite selon la procédure sommaire, ne présentait pas de difficulté 
particulière (cf. ci-dessus "En fait", let. C.a, C.b et C.c) et n'a nécessité, pour 
l'essentiel, que la préparation d'une réponse à la requête et, vraisemblablement, la 
préparation de l'audience du 24 mars 2025, annulée le 21 mars 2025. Il est relevé 
que les recourants n'ont pas déposé (et ne déposent pas devant la Cour) de note 
d'honoraires, de sorte que le détail de l'activité de leur conseil n'est pas connu. 
L'on ignore également si l'écriture a été préparée, entièrement ou partiellement, 
par un avocat associé, un avocat collaborateur ou un avocat stagiaire. 
Cela étant, l'affaire ne présentait pas de complexité particulière et ne nécessitait 
aucune spécialisation. Il s'agissait d'examiner le contenu des communications 
litigieuses et leur caractère éventuellement attentatoire à l'honneur de l'intimé, à la 
lumière de l'art. 28 CC, ainsi que la réalisation des conditions des art. 261 et 262 
CPC. Le nombre de dix heures articulé par les recourants apparaît ainsi trop élevé. 
 
En application du pouvoir d'appréciation dont dispose le juge en la matière, 
compte tenu de l'importance de la cause et de sa difficulté, l'intimé sera condamné 
à verser aux recourants 2'000 fr. (5 heures à 400 fr.) à titre de dépens de première 
instance, débours et TVA compris. 
 
Le chiffre 5 du dispositif de l'ordonnance attaquée sera dès lors modifié en 
conséquence. 
 
3. Vu l'issue du litige, les recourants n'obtenant que partiellement gain de cause, 
les frais judiciaires de recours seront partagé par moitié entre chacune des parties. 
 
Les frais judicaires seront arrêtés à 600 fr. (art. 26 et 38 RTFMC). Ils seront 
compensés partiellement avec l'avance de 300 fr. fournie par les recourants qui 
reste acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 1ère phrase CPC). L'intimé versera 
300 fr. aux Services financiers du Pouvoir judiciaire (art. 111 al. 1 3ème phrase 
CPC). 
 
Pour les mêmes motifs, chaque partie supportera ses propres dépens de recours. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
 
A la forme : 
Déclare recevable le recours interjeté le 26 mars 2025 par A______ et GALERIE 
B______ SA contre le chiffre 5 du dispositif de l'ordonnance OTPI/190/2025 rendue le 
20 mars 2025 par le Tribunal de première instance dans la cause C/3386/2025-20 SP. 
Au fond : 
Annule le chiffre 5 du dispositif de l'ordonnance attaquée et, statuant à nouveau sur ce 
point : 
Condamne C______ à verser à A______ et GALERIE B______ SA, solidairement 
entre eux, 2'000 fr. à titre de dépens de première instance. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions de recours. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires de recours à 600 fr., les met à la charge de chacune des 
parties par moitié et les compense partiellement avec l'avance de 300 fr. effectuée par 
A______ et GALERIE B______ SA, acquise à l'Etat de Genève. 
Condamne C______ à verser 300 fr. aux Services financiers du Pouvoir judiciaire. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens de recours. 
Siégeant : 
Monsieur Laurent RIEBEN, président; Madame Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, 
Monsieur Ivo BUETTI, juges; Madame Mélanie DE RESENDE PEREIRA, greffière. 
Le président : 
Laurent RIEBEN 
 
La greffière : 
Mélanie DE RESENDE PEREIRA 
 
 
 


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Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 113 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours constitutionnel subsidiaire. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF inférieure à 30'000 fr.