ge_gerichte · DAS/17/2017 · 2016-10-13 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/17963/2015-CS 
DAS/17/2017
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU LUNDI 23 JANVIER 2017 
Recours (C/17963/2015-CS) formé en date du 13 octobre 2016 par Madame A______, 
domiciliée ______ Genève, comparant par Me Anne SONNEX KYD, avocate, en 
l'Etude de laquelle elle élit domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 25 janvier 2017 
à : 
- Madame A______ 
c/o Me Anne SONNEX KYD, avocate 
Rue de la Coulouvrenière 29, 1204 Genève. 
- Madame B______ 
c/o Service de protection de l'adulte 
Madame C______ 
Case postale 5011, 1211 Genève 11. 
- Madame D______ 
Monsieur E______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 
 


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C/17963/2015-CS 
EN FAIT 
A. 
a) B______, née en 1988, a donné naissance hors mariage à F______ le ______ 
2015. 
 
G______, en détention, a exprimé le souhait de reconnaître l'enfant par courrier 
adressé au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après: le Tribunal de 
protection) le 15 septembre 2016. 
B______ était également la mère d'un enfant né lorsqu'elle était âgée de 15 ans, 
aujourd'hui adopté. 
b) La situation de F______ avait été signalée en août 2015 au Service de 
protection des mineurs (ci-après : SPMi) par une assistante sociale de l'Hospice 
général, dont B______ recevait des prestations. A teneur de ce signalement, celle-
ci souffrait d'une addiction aux stupéfiants et aux pharmacopées. Elle était 
enceinte et vivait à l'hôtel depuis 2014. Elle avait dû changer d'hôtel à trois 
reprises après avoir été prise en flagrant délit de vol. Elle refusait de se rendre 
dans un foyer. Elle n'avait jamais vu de gynécologue et son médecin n’était pas au 
courant de sa grossesse. Elle indiquait être séparée du père de l'enfant, qui était 
son ancien compagnon et avait beaucoup d'emprise sur elle. 
c) A sa naissance, F______ a dû bénéficier d'un traitement de sevrage, à la suite 
de la consommation de psychotropes de sa mère pendant la grossesse. 
d) B______ a été mise au bénéfice d'une curatelle de représentation et de gestion 
du patrimoine instaurée par ordonnance du 18 janvier 2016 du Tribunal de 
protection. Dans cette décision, il est relevé que de l'avis de l'assistante sociale en 
contact avec B______, celle-ci se trouvait dans une situation critique, avec une 
prise en charge peu adaptée et un soutien modéré de sa famille, sa mère ne 
souhaitant pas qu'elle vive avec elle et son père souffrant de problèmes d'alcool. 
Lors de son audition, B______ avait déclaré que son petit ami l'avait contrainte à 
commettre des vols, qu'il avait été incarcéré durant des mois, était de retour à 
Genève, la contactait souvent et souhaitait reprendre leur relation. Elle avait 
expliqué que son père était quelqu'un de violent dont sa mère avait toujours essayé 
de la protéger, qu'il avait eu des démêlés avec la justice et qu'il était aujourd'hui 
malade et fortement diminué. 
e) Le SPMi a rendu son rapport d'évaluation sociale le 28 janvier 2016. 
Selon les propos des professionnels, les parents de F______ étaient toxicomanes, 
ne s'étaient rendus voir leur enfant qu'à de rares occasions, et étaient sous l'effet de 
substances lors de ces visites, une surveillance très active ayant dû être déployée, 
les parents n'étant jamais laissés seuls avec celui-ci en raison de leur état. La mère 
avait pris plusieurs jours avant de pouvoir tenir l'enfant dans ses bras, et les 


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parents s'étaient tous deux endormis lors d'un entretien avec le médecin de 
néonatologie. La mère, qui serait recherchée par la police pour des vols et devrait 
purger une peine de prison, n'avait pas la capacité de s'occuper de son fils, devant 
d'abord se soigner. Le père de l'enfant, aurait fait de la prison, aurait beaucoup 
d'emprise sur la mère et leur relation serait empreinte de violence physique et 
verbale. La mère avait fait part de sa crainte qu'il rende visite à leur enfant seul. 
La grand-mère maternelle était la seule personne qui rendait régulièrement visite à 
l'enfant. Elle lui donnait des soins et souhaitait pouvoir s'en occuper. Sa fille lui 
avait demandé d'être la tutrice de l'enfant. Une chambre était prête dans 
l'appartement de la grand-mère maternelle pour accueillir F______. Celle-ci 
reconnaissait que sa fille avait besoin d'être aidée. 
Le SPMi a préconisé le retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu de 
résidence de F______ à sa mère, son placement aux HUG puis au Foyer 
H______, la réserve d'un droit de visite à la mère, dont les modalités étaient à 
fixer une fois le placement intervenu, et l'instauration de différentes curatelles, 
l'autorité parentale étant limitée en conséquence. 
f) Lors de l'audience du 25 février 2016 devant le Tribunal de protection, la 
représentante du SPMi a indiqué que la mère ne s'était plus rendue à l'hôpital voir 
son fils depuis le 19 janvier 2016. La grand-mère maternelle rendait visite à celui-
ci tous les jours deux heures. Elle était dans le déni de la situation de sa fille et 
très ambivalente. Les intervenants du SPMi l'avaient rencontrée à une seule 
reprise. Il n'était pas envisageable de procéder à un placement de l'enfant auprès 
d'elle. Une famille d'accueil était disponible pour l'enfant. Celui-ci se développait 
bien. Un droit de visite en faveur de la grand-mère pourrait être envisagé dont les 
modalités devraient être discutées avec la famille d'accueil. Le père lui avait été 
décrit comme violent, sans papiers, sortant de prison et toxicomane. 
B______ s'est opposée au placement de son fils en foyer et dans une famille 
d'accueil. Elle a conclu à ce qu'il soit placé auprès de sa mère jusqu'à ce qu'elle se 
rétablisse. Elle avait l'intention d'entamer un suivi afin de surmonter ses 
addictions. Abstinente depuis deux mois, elle était sous antidépresseurs ainsi 
qu'anxiolytiques et suivait un traitement de substitution. Elle n'était pas allée voir 
son fils car elle avait peur de se faire arrêter pour purger une peine de prison. Sa 
mère s'était fâchée contre elle lorsqu'elle lui avait expliqué la situation. Si l'enfant 
était placé auprès de sa mère, elle aurait la possibilité de le voir tous les jours, tout 
en se soignant et en continuant à vivre à l'hôtel. Le père n'avait pas reconnu son 
fils, mais connaissait son existence. Leur relation était conflictuelle. Il s'était 
montré violent à son égard. Il était préférable que F______ soit éloigné de lui. Il 
connaissait l'adresse du domicile de sa mère et était au courant de la procédure. 
Lorsqu'elle avait eu son premier enfant, elle vivait auprès de sa mère et l'enfant 
avait été adopté. 


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g) Par courrier adressé au Tribunal de protection le 27 février 2016, A______ a 
sollicité que l'enfant soit placé auprès d'elle. Etant retraitée, elle disposait de temps 
et pourrait lui accorder l'attention nécessaire à son bon développement. Sa fille, 
qui se rendait tous les jours à son domicile, pourrait voir F______, ce qui lui 
donnerait de la force et la responsabiliserait, tout en étant encadrée. 
h) Par décision rendue sur mesures superprovisionnelles le 4 mars 2016, le 
Tribunal de protection a retiré la garde et le droit de déterminer le lieu de 
résidence du mineur à sa mère, prononcé son placement au Foyer H______, dans 
l'attente de la décision du lieu de placement de l'enfant, instauré diverses 
curatelles en sa faveur et réservé respectivement à B______ et à A______ un droit 
aux relations personnelles à exercer selon des modalités fixées d'entente entre 
l'institution et la curatrice désignée. 
i) F______ a été placé au Foyer H______ le 4 mars 2016. 
j) Le 22 mars 2016, le SPMi a indiqué au Tribunal de protection que les modalités 
du droit de visite de la mère et de la grand-mère sur F______ avaient été fixées à 
raison de deux heures par jour les lundis, mercredis et vendredis. L'enfant était en 
bonne santé. La mère avait rendu visite à son fils pour la dernière fois le 
19 janvier 2016. La grand-mère avait été régulière et impliquée dans les visites. 
Elle se montrait coopérante avec le réseau. Selon les éducateurs du foyer, elle était 
en général adéquate, mais manquait de compétences dans les soins quotidiens de 
l'enfant. Elle persistait à minimiser la gravité de l'état de sa fille et demeurait 
centrée sur ses besoins personnels. En raison cependant du peu d'investissement 
de la mère, le SPMi maintenait sa recommandation de placement en famille 
d'accueil. 
Par courrier du 10 mai 2016 au Tribunal de protection, le SPMi a relevé que le 
pédiatre de l'enfant et les éducateurs du foyer observaient une évolution favorable 
de celui-ci. La mère s'était rendue auprès de son fils uniquement à trois reprises. 
Elle se montrait à l'écoute des éducateurs, mais peinait à entendre les demandes de 
son fils, ce qui rendait la présence d'un éducateur durant la visite indispensable. 
Les éducateurs du foyer s'inquiétaient quant aux angoisses de la grand-mère. Elle 
cherchait régulièrement les intervenants pour leur transmettre des observations sur 
l'enfant, lui prêtant des états émotionnels qu'elle disait inquiétants, mais que les 
professionnels ne constataient pas. Elle avait partagé avec les éducateurs son 
expérience personnelle en institution, qu'elle utilisait pour expliquer les pleurs de 
F______. Une réunion avait été tenue avec le réseau le 6 mai 2016 en présence de 
la mère et de la grand-mère. En vue de diminuer l'impact des angoisses de la 
grand-mère sur F______, les relations personnelles entre ces derniers ont été 
revues à raison d'une visite par semaine. Il était à craindre que si l'enfant était 
placé auprès de sa grand-mère, celle-ci le mettrait en présence de sa fille, ce qui 
était d'ailleurs son projet. Or, la mère du mineur n'était pas apte à s'occuper de son 
fils de manière autonome. De plus, le caractère destructeur des conflits mère-fille 


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et la fragilité émotionnelle de la grand-mère rendaient un placement auprès de la 
première nocif pour le développement de l'enfant. Un placement de celui-ci en 
famille d'accueil était dès lors préconisé. 
k) Le 11 mai 2016, A______ a requis du SPMi que son droit de visite, restreint de 
trois à une visite par semaine, soit réinstauré à raison de deux par semaine. Certes, 
elle avait exprimé des réactions vives, en raison de circonstances particulières qui 
avaient eu un effet anxiogène sur elle. Elle contribuait cependant à 
l'épanouissement de F______, avec lequel elle avait créé un lien familial fort. Elle 
souhaitait accompagner sa fille dans son rôle mère-enfant. 
l) Par courrier du 1er juin 2016, A______ a requis du Tribunal de protection la 
fixation judiciaire d'un droit de visite sur son petit-fils à exercer à raison de deux 
jours par semaine et de deux week-ends par mois à domicile. Elle a fait valoir 
avoir de l'expérience dans le domaine des soins et de l'éducation. 
m) Par courrier du 7 juin 2016, une voisine de A______ a informé le Tribunal de 
protection avoir régulièrement confié sa fille à celle-ci en toute confiance. 
n) Par courrier reçu le 10 juin 2016, B______ a informé le Tribunal de protection 
être d’accord avec le droit de visite sollicité par sa mère sur son fils. 
B. 
a) Par ordonnance DTAE/4320/2016 du 16 juin 2016, notifiée à A______ le 14 
septembre 2016, le Tribunal de protection a confirmé le retrait de la garde et du 
droit de déterminer le lieu de résidence de F______ à sa mère (ch. 1 du dispositif), 
ordonné son placement dans les meilleurs délais au sein d'une famille d'accueil et 
maintenu dans l'intervalle son placement au sein du Foyer H______ (ch. 2), 
réservé à B______ un droit aux relations personnelles sur son fils à exercer à 
raison de deux heures à quinzaine, d'entente entre celle-ci, le curateur et le foyer 
(ch. 3), réservé à A______ un droit aux relations personnelles sur son petit-fils à 
exercer à raison de deux heures par semaine, d'entente entre le curateur et le foyer 
(ch. 4), confirmé la curatelle d'organisation et de surveillance des relations 
personnelles entre le mineur et sa mère et entre celui-ci et sa grand-mère, dit que 
les curateurs auraient notamment pour mission de préaviser des modalités de 
visite une fois l'enfant placé au sein de son nouveau lieu de vie et en fonction de 
l'évolution de la situation de sa mère (ch. 5), confirmé la curatelle d'organisation, 
de surveillance et de financement du lieu de placement, ainsi que pour faire valoir 
la créance alimentaire du mineur (ch. 6), confirmé la curatelle de gestion de 
l'assurance-maladie et des frais médicaux ainsi que celle aux fins de mettre en 
place les soins de l'enfant avec limitation de l'autorité parentale en conséquence 
(ch. 7), instauré de nouvelles curatelles en faveur de celui-ci tout en limitant 
l'autorité parentale en conséquence (ch. 8 à 10), étendu les pouvoirs des co-
curateurs aux nouvelles curatelles instaurées (ch. 11) et dit que la décision était 
exécutoire nonobstant recours (ch. 12). 


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Le Tribunal de protection a notamment retenu que la grand-mère s'était montrée 
régulière et la plus fiable auprès de l'enfant. Elle avait cependant de la peine à 
faire la part des choses et à différencier son propre vécu de celui du mineur. Sa 
relation avec sa fille risquait de compliquer la prise en charge de l'enfant s'il était 
placé auprès d'elle, dès lors que les moments entre la mère et l'enfant devaient être 
encadrés, la grand-mère devant dans cette hypothèse assumer un rôle de 
surveillance. Un doute existait quant à sa capacité de fermeté à l'égard de sa fille, 
voire du compagnon de cette dernière. Il convenait de ne pas exposer le mineur à 
des conflits intrafamiliaux. 
Les modalités proposées par le SPMi pour l'exercice des relations personnelles 
entre le mineur et sa grand-mère seraient maintenues dans l'attente de son 
placement en famille d'accueil, les curateurs étant invités à préaviser une 
modification de ces modalités une fois ce placement intervenu. 
b) Par courrier reçu le 8 juillet 2016, B______ a informé le SPMi du fait qu'elle se 
trouvait en détention et qu'elle ne pourrait pas rendre visite à son fils durant 
quelques semaines. Sa détention lui avait permis de se sevrer et elle voulait 
continuer à lutter pour pouvoir s'occuper un jour de son fils. Elle refusait le 
placement de celui-ci et demandait que sa mère en ait la garde. F______ avait 
besoin de sa grand-mère et par la suite de sa mère. Son souhait était que sa mère 
puisse accueillir F______ chez elle deux ou trois week-ends par mois. 
c) Par acte déposé le 13 octobre 2016 à la Chambre de surveillance de la Cour de 
justice, A______ forme un recours contre l’ordonnance du 16 juin 2016, dont elle 
sollicite l'annulation des ch. 2, 4 et 12 du dispositif. Elle conclut à ce que l'enfant 
soit placé auprès d'elle, subsidiairement à ce que lui soit réservé un droit de visite 
sur celui-ci à raison d'un week-end sur deux du vendredi soir au dimanche soir 
ainsi qu'un jour par semaine et à ce qu'il soit dit que les curateurs pourront élargir 
ce droit en fonction des circonstances et de l'avancée en âge de F______. A titre 
préalable, elle sollicite son audition et celle de sa fille. 
Elle a requis la restitution de l'effet suspensif au recours, ce qui lui a été accordé 
par décision de la Chambre de céans du 25 octobre 2016, uniquement s’agissant 
du placement du mineur dans une famille d'accueil. 
d) Le 3 novembre 2016, le Tribunal de protection a indiqué qu'il n'entendait pas 
faire usage des facultés prévues par l'art. 450d CC. 
e) Par courrier du 17 novembre 2016, le SPMi s’est opposé au placement du 
mineur auprès de sa grand-mère. Cette dernière ne présentait pas les capacités 
pour répondre aux besoins spécifiques de l'enfant; elle n'était en particulier pas en 
mesure de préserver son petit-fils des comportements toxicologiques de sa mère. 
Le risque que l'enfant soit exposé à la relation conflictuelle de sa grand-mère et de 
sa mère ainsi qu’à la consommation toxicologique de cette dernière était trop 


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élevé. Aucun justificatif de suivis médical et psychologique de la mère de l'enfant 
n'avait été fourni. Rien ne s'opposait cependant à ce que soit réservé à la grand-
mère un droit de visite sur F______ à exercer de façon évolutive, d'entente avec la 
curatrice et la famille d'accueil, dans un premier temps tous les mercredis après-
midis au Point rencontre, avec des élargissements progressifs en fonction du 
rythme de l'enfant et du suivi psychologique de A______. 
f) B______ n'a pas fait usage de son droit de répondre au recours. 
g) Le 2 décembre 2016, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours 
auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC). Ont 
qualité pour recourir les personnes parties à la procédure, les proches et les 
personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la 
décision annulée (art. 450 al. 2 ch. 1, 2 et 3 CC). Le délai de recours est de trente 
jours à compter de la notification de la décision (art. 450b al. 1 CC). 
Interjeté dans les forme et délai prescrits par la loi, devant l'autorité compétente et 
par la grand-mère du mineur concerné, le recours est recevable. 
1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
2. 
La recourante sollicite son audition en vue de démontrer qu'elle dispose du temps, 
des locaux et des compétences éducatives pour accueillir son petit-fils auprès 
d'elle, ainsi que l'audition de sa fille pour démontrer les mesures prises par celle-ci 
pour se soigner. 
 
La Chambre de surveillance statue en principe sans débats (art. 53 al. 5 LaCC). 
En l'espèce, le dossier est suffisamment instruit, et les mesures complémentaires 
requises par la recourante ne sont pas susceptibles de modifier l'appréciation des 
faits résultant des éléments au dossier. Il n'y a, dans ces circonstances, pas lieu de 
déroger au principe sus-rappelé. 
3. 
La recourante reproche au Tribunal de protection d'avoir ordonné le placement de 
son petit-fils en famille d'accueil, concluant à ce qu'il soit placé auprès d'elle. 
3.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne soit 
compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et mère et 
le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). 


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La cause du retrait réside dans le fait que le développement corporel, intellectuel 
ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu dans 
lequel il vit. Les raisons de cette mise en danger du développement importent 
peu : elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue le mineur ou résider 
dans le comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de 
l'entourage (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 du 21 juin 2012 consid. 3.1). 
A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde - 
composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 consid. 4a) - est régi par les 
principes de subsidiarité, de complémentarité et de proportionnalité (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009 consid. 4.2). 
L'autorité de protection doit, comme corollaire à la décision de retrait du droit de 
déterminer le lieu de résidence de l'enfant, déterminer où l'enfant sera placé. Les 
critères à prendre en considération pour déterminer le caractère approprié du 
placement sont notamment l'âge de l'enfant, ses besoins quant à son suivi éducatif 
ou de manière générale quant à sa prise en charge, la stabilité et la continuité de 
son environnement de vie, l'avis des père et mère, les relations de proximité de 
l'enfant lorsque celles-ci permettent d'assurer sa prise en charge par des personnes 
de confiance qu'il connait déjà, sans risque d'influence néfaste des père et mère. Il 
n'existe toutefois pas de droit de préférence des proches (MEIER, Code civil I 
Commentaire romand, ad art. 310 n° 22). 
3.2 En l'espèce, le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant à la 
mère prononcé par le Tribunal de protection est nécessaire et adéquat pour le bon 
développement de l'enfant, et aucune mesure moins incisive n'est susceptible 
d'assurer la protection dont il a besoin. La recourante ne le conteste d'ailleurs pas. 
Elle estime en revanche que le placement de son petit-fils en famille d'accueil est 
inopportun, dès lors qu'elle est en mesure de le prendre en charge. 
La recourante a de manière constante témoigné son affection pour l'enfant. Elle se 
soucie de son bien-être, s'investit dans ses relations personnelles avec lui de 
manière impliquée et régulière. Elle dispose par ailleurs du temps et des locaux 
pour accueillir son petit-fils. Mère de deux enfants qu'elle a élevés, grand-mère de 
deux autres petits-enfants, elle est en général adéquate et coopérante avec le 
réseau. Les éducateurs du foyer ont cependant relevé qu'elle manquait de 
compétences dans les soins quotidiens de l'enfant, et que les angoisses qu'elle 
exprimait en lien avec sa propre expérience en institution avaient un impact 
négatif sur l'enfant. 
La recourante se dit par ailleurs consciente de la situation de sa fille et de son 
besoin d'aide, expliquant par ailleurs que si son petit-fils était placé auprès d'elle, 
les contacts entre l'enfant et sa mère seraient plus faciles. Les parents de l'enfant 
rencontrent tous deux des difficultés personnelles importantes, notamment liées à 
leur toxicomanie, qui les rendent incapables de s'occuper de leur enfant et qui 
représentent de surcroît un danger pour celui-ci. L'instruction a fait ressortir que la 


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mère n'est actuellement pas en mesure de répondre aux besoins de base de 
l'enfant. Rien ne permet en l'état de retenir que la mère aurait concrètement pris 
des mesures pour se soigner, dans la mesure où elle n'a jamais communiqué dans 
la présente procédure ni au SPMi, malgré les différentes demandes en ce sens, les 
justificatifs ou informations à cet égard. L'ex-compagnon de la mère, qui a 
manifesté sa volonté de reconnaître l'enfant, a une grande emprise sur la mère et 
connaît l'adresse de la recourante. Il entretient avec la mère de l'enfant une relation 
conflictuelle empreinte de violence physique et verbale, susceptible de se 
manifester en présence de l'enfant. Les relations entre la grand-mère et la mère du 
mineur sont également difficiles. Enfin, selon la mère de l'enfant, le grand-père 
maternel de l'enfant, qui était alcoolique et violent, est resté proche de la 
recourante. 
L'ensemble de ces circonstances font ressortir qu'un placement de l'enfant auprès 
de sa grand-mère le mettrait en contact, si ce n'est régulièrement, à tout le moins 
de façon occasionnelle, avec sa mère, son père et son grand-père maternel, en 
dehors de tout regard des professionnels. La grand-mère et la mère ont toutes deux 
déclaré que la seconde rendait visite à la première tous les jours à son domicile et 
qu'un placement de l'enfant auprès de la première aurait pour avantage de faciliter 
les contacts mère-enfant, lesquels pourraient être quotidiens. L'environnement 
familial dans lequel évoluerait F______ s'il devait être placé auprès de sa grand-
mère présente ainsi des risques importants pour sa sécurité, tant physique que 
psychique. Aucun élément du dossier, notamment pas le courrier de la voisine de 
la recourante, ne permet de retenir que cette dernière a la capacité de protéger 
l'enfant de ces risques et qu'elle pourrait en particulier exercer la surveillance et 
l'autorité nécessaires à empêcher la mise en présence de celui-ci avec l'un et/ou 
l'autre de ses parents seul(s). Bien au contraire, des doutes importants existent à 
cet égard, du fait de sa fragilité émotionnelle constatée par le SPMi, de sa relation 
potentiellement conflictuelle avec sa fille et de l’emprise exercée sur cette 
dernière par le père de l'enfant. La recourante n'apparaît pas avoir conscience de 
ces risques, dans la mesure où elle soutient dans la présente procédure que sa fille 
avait surmonté ses difficultés, sans exprimer aucun souci à l'idée de laisser l'enfant 
seul en présence de sa mère. Son déni, à tout le moins son ambivalence, quant à la 
gravité des difficultés de sa fille ne permet pas de retenir qu'elle est en mesure de 
préserver l'enfant des risques que présente le contexte familial auquel il serait 
exposé s'il était placé auprès de sa grand-mère. 
Le placement du mineur en famille d'accueil ordonné par le Tribunal de protection 
est dans ces circonstances opportun, en ce qu'il permet de procurer à l'enfant un 
environnement familial tout en le préservant adéquatement des incidences néfastes 
et risques liés aux difficultés de ses parents. 
Le grief de la recourante est ainsi infondé. Le ch. 2 du dispositif de la décision 
attaquée sera en conséquence confirmé. 


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4. 
La recourante sollicite que son droit de visite sur son petit-fils soit étendu. 
4.1 Dans des circonstances exceptionnelles, le droit d'entretenir des relations 
personnelles peut être accordé à d'autres personnes que le père ou la mère, à 
condition que ce soit dans l'intérêt de l'enfant (art. 274a al. 1 CC). Les limites du 
droit aux relations personnelles des père et mère sont applicables par analogie 
(art. 274a al. 2 CC). 
Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les 
père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas 
souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit 
d'entretenir ces relations peut être limité ou supprimé (art 274 al. 2 CC; LEUBA, in 
Commentaire Romand CC I, n. 30 ad art. 273 CC). Une restriction n'entre en ligne 
de compte que lorsque l'équilibre physique et/ou psychique de l'enfant est mis en 
danger (DAS/227/2014 du 8 décembre 2014 consid. 2.1). 
Le critère de l'intérêt de l'enfant doit être analysé de manière plus stricte que dans 
le cas des relations personnelles avec les parents, en veillant à ce que les intérêts 
de tiers ne l'emportent pas sur le bien de l'enfant et notamment sur son droit de 
cultiver 
prioritairement 
une 
relation 
étroite 
avec 
ses 
père 
et 
mère 
(MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, tome II, Effets de la filiation (art. 270 à 
327), 3ème édit. p. 138). 
Le droit aux relations personnelles de tiers existe en cas de circonstances 
exceptionnelles. Il convient d'apprécier celles-ci en procédant à une pesée des 
intérêts en présence, y compris celui du ou des détenteurs de l'autorité parentale, 
respectivement du droit de garde. L'on tiendra compte, quoi qu'il en soit, des 
difficultés et conflits que l'exercice du droit peut engendrer et qui, indirectement, 
pourraient avoir des conséquences néfastes pour l'enfant (LEUBA, op. cit., n. 7 et 8 
ad art. 274a CC). 
4.2 En l'espèce, le droit de visite que sollicite la recourante à raison d'un week-end 
sur deux ainsi qu'un jour par semaine n'est pas envisageable en ce qu'il ne permet 
pas, pour les mêmes raisons que celles qui fondent le refus de placer l’enfant 
auprès d’elle (consid. 3), de préserver l'enfant des incidences préjudiciables de son 
contexte familial sur son bon développement. 
Néanmoins, la recourante s'est montrée investie et régulière dans ses relations 
personnelles avec son petit-fils depuis la naissance de celui-ci, à savoir depuis 
plus d'une année, tout d'abord de façon quotidienne lorsque celui-ci se trouvait à 
l'hôpital, puis, dès son placement au Foyer H______, trois fois par semaine et 
enfin une fois par semaine. Un lien s’est ainsi créé entre l'enfant et sa grand-mère, 
qu'il convient de maintenir et de favoriser. Il a au surplus été constaté que la 
recourante était pour l'essentiel adéquate et qu'elle s'est montrée pour l'essentiel 
collaborante avec le réseau. Dans ces circonstances, les relations personnelles 


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fixées par le Tribunal de protection à raison d'une visite de deux heures par 
semaine avant le placement de l'enfant dans une famille d'accueil apparaît 
insuffisant pour maintenir les liens noués entre l'enfant et sa grand-mère. Rien ne 
s'oppose en particulier à ce que la recourante voie son petit-fils à raison de trois 
visites de deux heures par semaine tant que l'enfant séjourne encore au foyer, dans 
la mesure où la courte durée de ces visites permet de limiter les risques dont il 
convient de préserver l'enfant. 
Pour la période postérieure au placement de l'enfant, le SPMi a indiqué, dans son 
rapport du 17 novembre 2016, que rien ne s'opposait à ce que soit réservé à la 
grand-mère un droit de visite sur F______ à exercer de façon évolutive, d'entente 
avec la curatrice et la famille d'accueil, dans un premier temps tous les mercredis 
après-midis au Point rencontre, avec des élargissements progressifs en fonction du 
rythme de l'enfant et du suivi psychologique de A______. 
Il se justifie dès lors d'annuler le ch. 4 du dispositif de l'ordonnance querellée, et 
de réserver à la recourante un droit aux relations personnelles sur son petit-fils qui 
s'exercera à raison de trois visites de deux heures par semaine tant que l'enfant 
séjourne au foyer, puis, dès que l'enfant sera placé en famille d'accueil, dans un 
premier temps le mercredi après-midi au Point rencontre, puis en accord avec la 
curatrice et la famille d'accueil. 
La mesure de curatelle de surveillance des relations personnelles entre le mineur 
et sa mère, ainsi qu'entre le mineur et sa grand-mère est également justifiée, ce 
que la recourante ne remet d'ailleurs pas en cause. Il se justifie, par souci de clarté, 
de préciser que la mission confiée aux curateurs de préaviser de l'évolution des 
modalités de droit de visite une fois l'enfant placé au sein de son nouveau lieu de 
vie (ch. 5 du dispositif) porte tant sur les relations personnelles de l'enfant avec sa 
mère que sur celles qu'il entretient avec sa grand-mère. 
5. 
Visant également des mesures de protection de l'enfant, la procédure de recours 
est gratuite (art. 81 LaCC). La nature du litige justifie que les parties supportent 
leurs dépens (art. 31 al. 1 let. d LaCC; 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours interjeté le 13 octobre 2016 par A______ contre 
l'ordonnance DTAE/4320/2016 rendue le 16 juin 2016 par le Tribunal de protection de 
l'adulte et de l'enfant dans la cause C/17963/2015-6. 
Au fond : 
Annule le ch. 4 de l'ordonnance querellée. 
Cela fait et statuant à nouveau : 
Réserve à A______ un droit aux relations personnelles sur F______, qui s'exercera à 
raison de trois visites de deux heures par semaine, d'entente entre le curateur et le foyer 
tant que l'enfant séjourne au foyer, puis, lorsque l'enfant aura intégré son nouveau lieu 
de vie, dans un premier temps les mercredis après-midis au Point rencontre, puis 
d'entente entre le curateur et la famille d'accueil. 
Complète le deuxième paragraphe du ch. 5 du dispositif de l'ordonnance querellée en ce 
sens que les curateurs auront pour mission de préaviser des modalités de visite, une fois 
l'enfant placé au sein de son nouveau lieu de vie, entre le mineur et sa mère en fonction 
de la situation de cette dernière, ainsi que des modalités d'éventuels élargissements des 
visite entre l'enfant et sa grand-mère, en fonction du rythme et de l'avancée en âge de 
l'enfant. 
Confirme l'ordonnance querellée pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
 
 
 
 


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Sur les frais : 
Dit que la procédure est gratuite. 
Dit qu'il n'y a pas lieu à allocation de dépens. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Ursula ZEHETBAUER 
GHAVAMI et Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, 
greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.