ge_gerichte · ACPR/28/2022 · 2021-12-20 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/5431/2021 
ACPR/28/2022
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mercredi 19 janvier 2022 
 
Entre 
A______, actuellement détenu à la prison de B______, comparant par Me Corinne 
DUFLON, avocate, DMS Avocats, boulevard Georges-Favon 13, 1204 Genève 
recourant 
 
contre l'ordonnance de prolongation de la détention provisoire rendue le 20 décembre 2021 
par le Tribunal des mesures de contrainte 
 
et 
LE TRIBUNAL DES MESURES DE CONTRAINTE, rue des Chaudronniers 9, 
1204 Genève - case postale 3715, 1211 Genève 3 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3 
intimés 


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EN FAIT : 
A. 
Par acte expédié par pli recommandé le 4 janvier 2022 par le service Prepaid de la 
poste, mais déposé le 3 janvier 2022 à 21 heures 22 dans la boîte postale sise à la rue 
de Hesse selon l'attestation signée figurant – avec le nom et les coordonnées 
téléphoniques du témoin – au dos de l'enveloppe, A______ recourt contre 
l'ordonnance du 20 décembre 2021, notifiée le 22 suivant, par laquelle le Tribunal 
des mesures de contrainte (ci-après : TMC) a ordonné la prolongation de sa détention 
provisoire jusqu'au 23 mars 2022. 
 
Le recourant conclut, sous suite de frais et indemnité de procédure, principalement, à 
l'annulation de l'ordonnance précitée, au constat qu'elle viole les art. 221 et 237 CPP 
et à sa libération immédiate ; subsidiairement, à sa mise en liberté au moyen de 
mesures de substitution qu'il énumère. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
 
a. 
En mars 2021, la police a procédé à l'arrestation de C______ – ressortissant des 
Pays-Bas –, au moment où il sortait de l'appartement de E______, auquel il venait de 
vendre un gramme de crystal-méthamphétamine (ci-après : crystal meth) contre la 
remise de CHF 250.-. 
Les précités sont tous deux prévenus dans la présente procédure. C______ est détenu 
depuis son arrestation. 
 
b. 
Les perquisitions de la voiture conduite par C______ et de l'appartement qu'il 
occupait à la route 1______ ______, à F______/Genève, ont permis la découverte, 
notamment, de plus de 3 kilogrammes de "substances douteuses" [ultérieurement 
identifiées comme des stupéfiants], 2280 pilules d'ecstasy, CHF 23'127.90, 
EUR 3'213.06, trois balances électroniques et de nombreux sachets minigrips. 
 
Selon le rapport, du 3 mai 2021, des analyses des prélèvements de traces recueillis 
sur les sachets contenant la drogue, le profil ADN de C______ a été identifié. Un 
autre profil ADN, d'un homme non identifié (H1), a été signalé. 
 
c. 
Lors de l'audience d'instruction du 17 août 2021, C______ a mis en cause 
A______, qu'il avait connu aux Pays-Bas, comme étant à l'origine de sa venue en 
Suisse et son lien avec la vente de stupéfiants, en particulier à E______. Le jour de 
son arrestation, il avait livré à la demande de A______, pour le compte duquel il 
avait effectué d'autres livraisons. À sa connaissance, A______ vivait en Suisse 
depuis 5 ans, mais avait, auparavant, vécu à G______ [Pays-Bas], où il était toujours 
propriétaire d'un appartement. 


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d. 
Le 31 août suivant, à la police, C______ a précisé que, depuis son arrivée en 
Suisse, il était sous l'influence de A______, qui lui payait son loyer et lui offrait de 
nombreux cadeaux. Démuni d'argent, et sous la pression du précité, il avait accepté 
de garder chez lui la drogue, qui lui avait été remise par l'intéressé. Les sacs 
contenant la drogue avaient été transportés par deux Brésiliens. 
 
e. A______, ressortissant britannique, né en 1980, a été arrêté le 23 septembre 2021 
et placé en détention provisoire jusqu'au 23 décembre 2021. 
Célibataire et sans enfants, A______ est né en 1980 au Royaume-Uni, où il a obtenu 
un bachelor en ______ puis un master en ______. Après la fin de ses études, il a 
d'abord travaillé à H______ [Royaume-Uni] puis, entre 2009 et 2014, s'est installé à 
G______ où il a travaillé pour une ONG. En juin 2014, il est venu s'installer à 
Genève, où il travaille pour l'ONG appelée "I______", active dans la lutte contre 
______. Ses parents et sa sœur vivent au Royaume-Uni. Lors de son audition par la 
police, au moment de son arrestation, il a déclaré ne pas connaître grand monde à 
Genève hormis ses collègues de travail ; il n'avait pas vraiment de vie sociale active. 
Il a déclaré avoir été propriétaire d'un appartement à G______, qu'il avait vendu – en 
octobre 2020 [PP C-182] ou mai 2021 [PP C-190] – pour régler des dettes d'environ 
CHF 50'000.-. 
 
f. 
A______, qui n'a pas d'antécédents judiciaires en Suisse, est prévenu de 
violation de l'art. 19 al. 1 let. c et d et al. 2 LStup et de pornographie (art. 197 al. 4 et 
5 CP). 
 
Il lui est reproché d'avoir, à Genève, depuis octobre 2020, de concert avec C______ 
et d'autres personnes non identifiées à ce jour, participé à un trafic de stupéfiants, 
dans le cadre duquel il a notamment : 
- 
détenu à son domicile, sis ______ avenue 2______, approximativement 25 ml de 
GBL, 19 grammes de marijuana et un sachet mini-grip contenant des résidus de 
crystal meth destinée à la vente; 
- importé en Suisse, depuis les Pays-Bas, diverses quantités de stupéfiants, 
principalement de la crystal meth et du GBL, et plus précisément 10 grammes de 
crystal meth en automne 2020; 
- demandé à C______ de conserver pour son compte dans le logement sis 
route 1______ à F______, 198.8 grammes de cocaïne, 2'710.70 grammes de 3-
methylmethcathinone 
(drogue 
de 
synthèse), 
227.6 grammes 
de 
méthamphétamine, 939.8 grammes de MDMA, 5.6 ml GBL, 649.1 grammes de 
produit de coupage, 2'280 pilules d'ecstasy, le tout destiné à la vente, ainsi que 


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les sommes de CHF 23'127.90 et EUR 3'213.06, 3 balances électroniques, un lot 
important de sachet mini-grips et 48 pipes à crack; 
- demandé à C______ de vendre une quinzaine de fois de la crystal meth à 
E______ pour un total d'environ 20 à 25 grammes et deux fois du GBH (sic) 
pour un total de 100 ml à CHF 1.- le millilitre, ainsi que le 8 mars 2021, un 
gramme de crystal meth pour CHF 250.-, 0.7 grammes de 3-MMC (drogue de 
synthèse) et une pilule d'ecstasy, étant précisé qu'il lui avait également confié 
2.6 grammes de crystal meth, 9.9 grammes de MDMA, 32 grammes de 3-MMC 
et un sachet contenant 10 pilules d'ecstasy; 
- consommé régulièrement à Genève de la drogue, soit du crystal meth, de la 
cocaïne et de la marijuana; 
- obtenu, consommé et mis en circulation des vidéos et images à caractère 
pédopornographique, notamment avec de très jeunes enfants – en l'occurrence 
plus de 4'000 fichiers ont été retrouvés dans son téléphone –, de zoophilie ou 
contenant des actes de violence entre adultes. 
g. 
En substance, A______ a déclaré à la police et au Ministère public ne pas être 
lié à l'importation et la conservation de la drogue trouvée chez C______. 
En septembre ou octobre 2020, alors qu'il se trouvait à G______, il avait pris contact 
avec "D______", son fournisseur de stupéfiants dans cette ville. Il ignorait son 
identité complète et pensait que l'intéressé était d'origine albanaise. Ce jour-là, il lui 
avait acheté pour environ CHF 1'000.- de drogue (crystal meth et GBL) pour sa 
consommation personnelle, qu'il avait ensuite ramenée à Genève. "D______" lui 
avait présenté "C______" [le surnom de C______], lui expliquant qu'il souhaitait 
confier au précité l'extension, à Genève, de son commerce de stupéfiants. "D______" 
lui avait demandé de s'occuper de C______, ce qu'il avait accepté, sans aucune 
contrepartie. Aucun contrat n'avait été conclu entre lui et "D______". En novembre 
2020, il avait été récupérer C______ en France, en voiture, et l'avait ramené à 
Genève. Il s'était bien douté que C______ transportait de la drogue, mais ignorait de 
quel type et en quelle quantité. Il l'avait logé dans un appartement aux Pâquis 
appartenant à un ami qui se trouvait à l'étranger, et avait loué une voiture, à son nom 
à lui, qu'il avait mise à disposition de C______. Il avait traité le précité comme un 
ami. 
Il avait donné les coordonnées téléphoniques de C______ à certains de ses amis qui 
consommaient de la drogue. Lui-même s'approvisionnait également auprès du 
précité, à meilleur prix. Il lui avait également prêté de l'argent, que le précité ne lui 
avait jamais rendu. Il avait accepté de stocker la drogue chez lui pour éviter que 
C______ ne la dépose dans l'appartement de son ami. Inquiet, il l'avait toutefois 


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déplacée à la cave. Il savait que la voiture louée servait au précité pour la vente de 
stupéfiants. Il avait également contribué au paiement du loyer de l'appartement des 
Pâquis, mais s'attendait à être remboursé. Lorsque C______ avait quitté ce logement, 
il ne savait pas où il était allé. Il n'avait rien à voir avec le nouveau logement du 
précité. Il a contesté que C______ ait pu être sous son influence. C'était bien plutôt 
lui-même qui était sous l'influence du précité, qui profitait de lui. 
Le 19 décembre 2020, "D______" était venu à Genève pour lui demander d'effectuer 
un transport de drogue depuis G______. Après qu'il eut refusé, "D______" était venu 
à Genève pour le menacer de mort, en présence de C______, s'il n'obtempérait pas. 
C______ était ensuite venu récupérer la drogue qui se trouvait dans sa cave. Par la 
suite, il n'avait plus eu de nouvelle de "D______" ni de C______. Lors de son 
audition par le Ministère public, le 24 septembre 2021, il dira toutefois qu'après le 
26 décembre 2020, en accord avec "D______", il avait été convenu que les 
commandes devaient passer par ce dernier : "Quand cela passe par D______, c'est 
D______ qui donne les instructions de livrer à C______". 
Il connaissait E______ depuis l'été 2020. Il lui avait communiqué les coordonnées de 
C______, auprès duquel le précité se fournissait directement. Lui-même ne servait 
nullement d'intermédiaire. 
Il a reconnu avoir visionné des images à caractère pédopornographique et les avoir 
partagées. Il avait déjà été inquiété par la justice hollandaise pour ce type d'infraction 
(il aurait même été condamné aux Pays-Bas à teneur d'une information de police 
figurant au dossier (PP C-207-209). Il avait aussi, sous l'influence de la drogue, eu 
des conversations sur des chats avec des tiers, dans lesquelles il parlait de relations 
sexuelles avec des enfants, mais il s'agissait uniquement de fantasmes, cela n'était 
jamais arrivé. Il était suivi par une psychothérapeute, avec laquelle il avait abordé ce 
sujet. 
h. E______, prévenu de violation de la LStup, a déclaré à la police que A______ lui 
avait fourni de la crystal meth à quatre reprises environ, pour le dépanner, avant de 
lui remettre les coordonnées de C______, qui était devenu son fournisseur régulier. 
A______ n'avait jamais été un intermédiaire entre lui et C______. A______ lui avait 
confié avoir été menacé, au moyen d'une arme, par C______ et un autre homme, 
pour qu'il leur remette "tout ce qu'il avait". 
i. 
Le 2 novembre 2021, le Ministère public a confronté A______, C______ et 
E______. 
E______ a contesté certaines déclarations de C______ visant à impliquer A______ 
dans la remise de stupéfiants, et déclaré n'avoir jamais entendu parler de "D______". 


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A______ a confirmé avoir été menacé, mais pas au moyen d'une arme. 
C______ a persisté dans ses déclarations. Le nom de "D______" ne lui disait rien. Il 
était venu en Suisse à la demande de A______, qui lui avait demandé de faire des 
livraisons de drogue. 
À la question de savoir pourquoi il avait été généreux avec C______, A______ a 
répondu : "Je me trouvais dans une situation difficile et D______ m'avait dit que je 
pouvais m'en sortir car C______ allait reprendre ma place dans l'activité organisée 
par D______" (PP C-265). 
j. 
Dans des déclarations écrites, en anglais, déposées lors de l'audience du 
2 novembre 2021 et jointes au procès-verbal, A______ donne des détails sur sa 
participation au trafic de stupéfiants. 
Il expose que lors de son séjour à G______ en octobre 2020, il avait acheté 
40 grammes de crystal meth à "D______" pour la revendre à des amis à Genève. Il 
escomptait ainsi commencer à régler ses dettes. Deux semaines plus tard, à Genève, 
"D______" l'avait convaincu d'acheter plus de crystal meth pour la revendre. Il avait 
remis au précité l'argent gagné par la vente des 40 grammes, soit entre CHF 5'000.- 
et CHF 6'000.-, puis avait été récupérer, en voiture, les stupéfiants en France, à Metz 
ou Nancy. Lors du retour, il avait eu un accident et s'était rendu compte du risque 
pris à transporter de la drogue. Il avait alors informé "D______" de son intention de 
cesser le commerce et lui avait demandé s'il était possible qu'il lui restitue la drogue, 
en échange de son argent. "D______" avait refusé et était venu le voir à Genève, où 
ils avaient convenu qu'il pourrait cesser l'activité s'il aidait, en contrepartie, un 
nouveau "collègue", soit C______, à démarrer l'activité. Le précité vendrait la 
drogue, et il l'aiderait à trouver un logement et un moyen de transport. Il avait 
accueilli C______ à l'aéroport de Genève. Il lui avait prêté CHF 5'000.-, qui devaient 
lui être remboursés fin janvier 2021. Peu après le début de l'activité, C______ s'était 
rendu à G______ pour se fournir en stupéfiants, et il (A______) avait été le chercher 
en voiture à Bourg-en-Bresse. Il avait accepté que la drogue soit entreposée chez lui, 
le temps que C______ trouve un autre appartement. Toutefois, C______ avait refusé 
de quitter le logement temporaire et avait fait prolonger le contrat de location du 
véhicule. En décembre 2020, il avait refusé la proposition de "D______" d'aller 
récupérer de la drogue à G______, ce qui avait provoqué la colère tant du précité que 
de C______, au point qu'ils étaient venus chez lui le menacer, puis avaient emporté 
la drogue et effacé tout lien entre eux et lui. Il ne les avait plus revus. 
k. 
Le 8 novembre 2021, le Ministère public a requis la comparaison de l'ADN de 
A______ avec les prélèvements effectués sur les sachets de drogue retrouvés dans 
l'appartement de C______. 


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l. 
Le 14 décembre 2021, le Ministère public a requis, par commission rogatoire 
internationale, un extrait complet du casier judiciaire néerlandais de C______. 
m. Dans la demande de prolongation de la détention provisoire de A______, du 
15 décembre 2021, le Ministère public a invoqué des risques de fuite et collusion. 
L'instruction se poursuivait afin d'établir les éléments relevant de l'étendue réelle de 
l'activité délictuelle du prévenu et des différents protagonistes, "au vu de leur attitude 
consistant à rejeter la faute sur l'autre". Une audience de confrontation était prévue 
le 20 suivant et la comparaison ADN était en cours d'examen. 
n. 
Lors de la confrontation de A______ et C______, le 20 décembre 2021, le 
second a maintenu n'avoir effectué que deux livraisons de drogue, pour le compte de 
A______. Il a nié connaître un dénommé "D______" et a refusé de s'exprimer sur les 
éléments émanant de l'extraction des données de son téléphone portable. 
Il ressort des questions posées par la Procureure aux prévenus que deux personnes, 
impliquées dans une procédure séparée, "en cours", auraient toutes deux parlé d'un 
dénommé "D______". 
o. 
Le 20 décembre 2021, le Ministère public a entamé les démarches en vue 
d'ordonner une expertise psychiatrique de A______, en lien avec les faits relevant de 
l'art. 197 CP. 
C. 
Dans l'ordonnance querellée, le TMC a retenu que les charges demeuraient 
suffisantes pour justifier le maintien en détention provisoire de A______, eu égard 
aux constatations de la police, à la saisie de stupéfiants à son domicile et des images 
pédopornographiques trouvées sur son téléphone, de même qu'au vu de ses 
déclarations, par lesquelles il admettait partiellement les faits reprochés. L'instruction 
se poursuivait afin de circonscrire l'ampleur de son activité délictuelle. 
Au vu de la nationalité étrangère de A______ et l'absence d'attaches familiales avec 
la Suisse, le risque de fuite était concret, même s'il résidait à Genève depuis 2015. Il 
disposait de possibilités concrètes de fuir, en raison de son travail qui l'amenait à 
voyager souvent "à l'étranger, où se trouvait sa famille", et de se soustraire ainsi à la 
suite de la procédure. Les mesures proposées n'étaient pas aptes à pallier le risque de 
fuite, compte tenu de son intensité. 
Le risque de collusion demeurait concret, au vu des dénégations partielles du 
prévenu, tant vis-à-vis de C______ qu'à l'égard des autres protagonistes du trafic de 
stupéfiants, en particulier le dénommé "D______" et les personnes à qui le prévenu 
avait donné le contact de C______. Il y avait lieu d'éviter tout contact avec ces 
personnes à tout le moins jusqu'à leur audition et leur confrontation avec le prévenu 
et son comparse, afin qu'il ne puisse influencer leurs futures déclarations en sa 


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faveur. L'interdiction de contact proposée ne saurait diminuer efficacement le risque 
de collusion à ce stade de l'instruction, compte tenu des actes d'enquête encore en 
cours et les auditions à venir. 
Le principe de proportionnalité demeurait largement respecté. La prolongation, d'une 
durée de trois mois, nécessaire au Ministère public pour poursuivre les investigations 
sur ce trafic international entre les Pays-Bas et la Suisse, confronter le prévenu aux 
actes d'enquête pendants auprès de la police et aux rapports reçus depuis lors, étant 
rappelé qu'une commission rogatoire était actuellement en cours aux Pays-Bas. 
D. 
a. 
Dans son recours, A______ invoque l'absence de charges ou d'indices sérieux 
de culpabilité. Dès son interpellation, il avait collaboré et les actes d'instruction 
ordonnés par le Ministère public avaient confirmé ses explications. L'existence du 
dénommé "D______" était désormais confirmée par des éléments résultant d'une 
autre procédure. De son côté, C______ portait sur lui des accusations infondées, dans 
le but de se disculper, et ses versions étaient fluctuantes. Les faits qu'on lui reprochait 
s'étant amoindris, les charges ne suffisaient plus à le maintenir en détention 
provisoire. 
La commission rogatoire internationale mentionnée par le TMC n'avait jamais été 
évoquée par le Ministère public ni ne figurait dans les pièces essentielles qui lui 
avaient été remises. Cet acte d'instruction n'était quoi qu'il en soit pas de nature à 
renforcer les charges. Il n'avait pas à subir les conséquences du retard pris dans la 
comparaison des ADN. Il avait donné son accord à l'expertise psychiatrique, dont la 
réalisation ne nécessitait de toute façon pas son maintien en détention. 
Il conteste le risque de fuite. Résident à Genève depuis 7 ans, il avait toujours été 
employé par I______, dont il produirait l'attestation. Il était toujours locataire de son 
appartement et disposait, en Suisse, d'un réseau d'amis. Il n'avait aucune intention de 
quitter Genève et était indépendant de son père et sa sœur, tous deux avocats au 
Royaume-Uni. Si son emploi l'avait amené à voyager, dans des endroits autres que 
ceux où vivait sa famille, il s'agissait de courts séjours. 
Pour pallier l'éventuel risque de fuite, il proposait de verser des sûretés de 
CHF 20'000.- avancées par son père – ce que ce dernier confirme dans une attestation 
du 3 janvier 2022 –; de remettre ses documents d'identité; de rester sur le territoire 
suisse; de se présenter à toutes les audiences; de porter un bracelet électronique; de 
se présenter à un poste de police aussi souvent que demandé; de suivre les règles du 
Service de probation et insertion; de se soumettre à l'expertise psychiatrique et de 
continuer le suivi thérapeutique initié en mai 2021 à teneur du certificat produit par 
son psychiatre. 


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Il conteste également tout risque de collusion. Il avait été confronté à deux reprises à 
C______, ainsi qu'à E______, dont les déclarations avaient corroboré ses propres 
explications. L'instruction avait démontré que les accusations de C______ à son 
égard n'étaient pas fondées. Si le Ministère public voulait entendre les clients 
auxquels il avait fourni les coordonnées de C______, il aurait eu plusieurs mois pour 
le faire et le risque de collusion évoqué par le TMC était purement abstrait. Il 
propose de se soumettre à une interdiction de contact avec les personnes en lien avec 
la procédure. 
Il conteste aussi tout risque de réitération et invoque une violation du principe de la 
proportionnalité. 
 
b. 
Le TMC maintient les termes de son ordonnance et précise que la mention de 
la commission rogatoire aux Pays-Bas figurait dans la demande de prolongation de la 
détention provisoire de C______. 
c. 
Le Ministère public conclut au rejet du recours. A______ ne reconnaissait que 
partiellement les faits, minimisant ainsi son implication y compris en lien avec la 
pédopornographie. C______ persistait à l'impliquer dans le trafic en provenance des 
Pays-Bas, avec à sa tête le dénommé "D______", "connu des deux prévenus". Les 
charges demeuraient ainsi graves et justifiaient son maintien en détention provisoire. 
L'instruction "n'[était] pas terminée". Compte tenu des autres personnes impliquées 
dans le trafic, en particulier le dénommé "D______" et les personnes auxquelles 
A______ avait donné le contact de C______, il y avait lieu d'éviter tout contact entre 
le prévenu et ces personnes, "et ce jusqu'à l'audience de jugement en vue d'empêcher 
que l'un et/ou l'autre ne cherche à influencer, mettre sous pression, voire menacer, 
ce d'autant que chacun des deux prétend se sentir menacé par l'autre". Le risque de 
fuite persistait aussi. Les mesures de substitution proposées n'étaient pas suffisantes à 
pallier les deux risques précités. 
 
d. 
Le recourant a répliqué et produit l'attestation de I______, établie le 10 janvier 
2022, à teneur de laquelle il est engagé en qualité de fonctionnaire pour une durée 
indéterminée depuis le 16 novembre 2015. 
EN DROIT : 
1. 
1.1. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP) – conformément à la pratique admise (arrêts 
du Tribunal fédéral 5P.113/2005 consid. 3.1; 5A_267/2008 du 16 octobre 2008 
consid. 2 et 3; 6B_157/2020 du 07 février 2020 –, concerner une ordonnance sujette 
à recours auprès de la Chambre de céans (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP) et émaner 
du prévenu qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. a CPP), a qualité pour agir, 


- 10/16 - 
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ayant un intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la 
décision querellée (art. 382 al. 1 CPP). 
1.2. Toutefois, les conclusions constatatoires n'ont pas leur place dans un recours en 
matière de détention (ACPR/754/2021; ACPR/657/2021; ACPR/4/2021). Selon un 
principe général de procédure, les conclusions constatatoires ont, en effet, un 
caractère subsidiaire et ne sont recevables que lorsque des conclusions 
condamnatoires ou formatrices sont exclues (ATF 141 IV 349 consid. 3.4.2; arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_445/2020 du 29 juin 2020 consid. 1.2 et 1B_102/2015 du 
29 avril 2015 consid. 1.1.1). 
Partant, seule la conclusion du recourant visant à obtenir sa mise en liberté 
immédiate est recevable. 
2. 
Le recourant invoque une diminution des charges retenues contre lui. 
2.1. À teneur de l'art. 221 al. 1 première phrase CPP, la détention provisoire ne peut 
être ordonnée que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un 
crime ou un délit. En d'autres termes, pour qu'une personne soit placée en détention 
préventive, il doit exister à son égard des charges suffisantes ou des indices sérieux 
de culpabilité, c'est-à-dire des raisons plausibles de la soupçonner d'avoir commis 
une infraction. Il n'appartient cependant pas au juge de la détention de procéder à une 
pesée complète des éléments à charge et à décharge et d'apprécier la crédibilité des 
personnes qui mettent en cause le prévenu. Il doit uniquement examiner s'il existe 
des indices sérieux de culpabilité justifiant une telle mesure. L'intensité des charges 
propres à motiver un maintien en détention préventive n'est pas la même aux divers 
stades de l'instruction pénale ; si des soupçons, même encore peu précis, peuvent être 
suffisants dans les premiers temps de l'enquête (cf. arrêt du Tribunal fédéral 
1B_215/2014 du 4 juillet 2014 consid. 3.2), la perspective d'une condamnation doit 
apparaître 
vraisemblable 
après 
l'accomplissement 
des 
actes 
d'instruction 
envisageables (ATF 137 IV 122 consid. 3.2 p. 126 ; 116 Ia 143 consid. 3c p. 146), 
l'autorité devant indiquer les éventuels éléments – à charge ou à décharge – que 
l'instruction aurait fait apparaître depuis sa précédente décision relative à la détention 
(arrêt du Tribunal fédéral 1B_295/2014 du 29 septembre 2014 consid. 2.3). 
2.2. En l'espèce, si le recourant nie tout lien avec les stupéfiants retrouvés dans 
l'appartement de C______ à la route 1______ en mars 2021, force est de constater 
qu'il ne conteste pas que la drogue retrouvée dans son propre appartement lui 
appartient ni d'avoir, à tout le moins jusqu'en janvier 2021, instruit le précité pour 
qu'il vende des stupéfiants, notamment aux clients auxquels il avait fourni les 
coordonnées du susnommé. Par ailleurs, ses déclarations ont largement fluctué. 


- 11/16 - 
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Il a finalement, dans ses récentes déclarations, orales et écrites, exposé avoir acheté à 
G______, en octobre 2020, 40 grammes de crystal meth à "D______" qu'il avait 
importés en Suisse et vendus à des clients à Genève. Par la suite, il dit avoir acheté à 
"D______" une plus grande quantité de cette drogue, qu'il avait importée en Suisse 
après l'avoir récupérée en France. Ne souhaitant pas vendre lui-même ces stupéfiants 
– qu'il avait toutefois conservés à son domicile, avenue 2______ –, il avait convenu 
avec "D______" d'initier C______ au marché genevois, l'accueillant à Genève, 
mettant à sa disposition un logement et une voiture, et en remettant à ses clients les 
coordonnées du précité pour qu'ils se fournissent auprès de lui, à l'instar de E______. 
En novembre 2020, il dit être encore allé récupérer en France C______ qui revenait 
de G______ avec une nouvelle quantité de drogue, qu'il aurait stockée dans son 
appartement, à l’avenue 2______, étant relevé qu'à ce moment-là C______ était 
toujours logé dans l'appartement mis à sa disposition par le recourant et disposait 
toujours de la voiture louée à son nom de ce dernier. 
Il s'ensuit que même en faisant, cas échéant, abstraction de la drogue découverte dans 
l'appartement de C______, pour laquelle les déclarations des prévenus demeurent en 
l'état contradictoires, il ressort des aveux du recourant et des éléments au dossier qu'il 
a bel et bien importé et vendu, personnellement, puis par l'intermédiaire de C______, 
en le supervisant et mettant à sa disposition les moyens pour le faire, une grande 
quantité de stupéfiants, en particulier de la crystal meth, entre octobre 2020 et à tout 
le moins janvier 2021. Les charges ne se sont donc nullement amoindries et 
demeurent suffisantes au sens de l'art. 221 al. 1 1ère phrase CPP. 
L'instruction en cours vise à circonscrire les rôles respectifs des prévenus, en 
particulier l'éventuel lien du recourant avec les stupéfiants retrouvés chez C______. 
La question de savoir si les actes d'instruction envisagés par le Ministère public 
nécessitent le maintien en détention provisoire du recourant pour la durée ordonnée 
sera examinée ci-après (consid. 7 infra). 
3. 
Le recourant conteste le risque de fuite. 
3.1. Conformément à la jurisprudence, ce risque doit s'analyser en fonction d'un 
ensemble de critères tels que le caractère de l'intéressé, sa moralité, ses ressources, 
ses liens avec l'État qui le poursuit ainsi que ses contacts à l'étranger, qui font 
apparaître le risque de fuite non seulement possible, mais également probable (ATF 
117 Ia 69 consid. 4a p. 70 et la jurisprudence citée). La gravité de l'infraction ne peut 
pas, à elle seule, justifier la prolongation de la détention, mais permet souvent de 
présumer un danger de fuite en raison de l'importance de la peine dont le prévenu est 
menacé (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62 ; 117 Ia 69 consid. 4a p. 70, 108 Ia 64 
consid. 3). La proximité de l'audience de jugement rend généralement le risque de 
fuite plus aigu (arrêt du Tribunal fédéral 1B_447/2011 du 21 septembre 2011). 


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3.2. En l'espèce, si le recourant habite et travaille certes à Genève depuis novembre 
2015, il n'a pas d'attaches particulières en Suisse. Célibataire, il n'y a, selon ses 
propres déclarations, pas d'amis proches ni de réseau social fort. Son père et sa sœur 
vivent en Angleterre, pays dans lequel il a vécu et étudié durant plus de vingt ans. Il 
a, en outre, vécu de 2009 à 2014 aux Pays-Bas, pays dans lequel il a créé des attaches 
fortes puisqu'il y a même fait l'acquisition d'un appartement, qu'il aurait, selon ses 
dires, vendu en 2020 ou 2021. Au vu des charges graves qui pèsent sur lui, tant au 
regard de la LStup que de la pédopornographie – laquelle vise selon l'art. 197 al. 4 
2ème phrase CP la représentation d'actes d'ordre sexuel effectifs avec des mineurs – le 
risque est très grand, et concret, que le recourant ne décide, en dépit de son emploi à 
Genève, de quitter la Suisse pour rejoindre son pays d'origine ou les Pays-Bas. 
4. 
Le recourant conteste le risque de collusion. 
4.1. Le maintien du prévenu en détention peut être justifié par l'intérêt public lié 
aux besoins de l'instruction en cours, par exemple lorsqu'il est à craindre que 
l'intéressé ne mette sa liberté à profit pour faire disparaître ou altérer les preuves, ou 
qu'il prenne contact avec des témoins ou d'autres prévenus pour tenter d'influencer 
leurs déclarations (art. 221 al. 1 let. b CPP). On ne saurait toutefois se contenter d'un 
risque de collusion abstrait, car ce risque est inhérent à toute procédure pénale en 
cours et doit, pour permettre à lui seul le maintien en détention préventive, présenter 
une certaine vraisemblance. L'autorité doit ainsi démontrer que les circonstances 
particulières de l'espèce font apparaître un danger concret et sérieux de telles 
manœuvres, propres à entraver la manifestation de la vérité, en indiquant, au moins 
dans les grandes lignes et sous réserve des opérations à conserver secrètes, quels 
actes d'instruction elle doit encore effectuer et en quoi la libération du prévenu en 
compromettrait l'accomplissement (ATF 137 IV 122 consid. 4.2 p. 127 s. ; 132 I 21 
consid. 3.2 p. 23 ; 128 I 149 consid. 2.1 p. 151 ; 123 I 31 consid. 3c p. 35 et les 
références). 
4.2. En l'espèce, le risque de collusion entre le recourant et C______ n'est en l'état 
que relatif car si le premier venait à être libéré et pas le second, le contact entre les 
deux continuerait d'être évité. Un risque concret et important existe bien plutôt à 
l'égard de la clientèle qu'il est reproché au recourant d'avoir mise à la disposition de 
son co-prévenu. C'est donc à bon droit que le TMC a retenu qu'il y avait lieu d'éviter, 
par le maintien du prévenu en détention provisoire, tout contact avec ces personnes, à 
tout le moins jusqu'à leur audition et leur confrontation. 
5. 
Le recourant conteste le risque de réitération, mais ce dernier n'a pas été retenu par 
les précédentes autorités, de sorte qu'il ne sera pas examiné, étant relevé que la 
réalisation d'un seul des risques – alternatifs – prévus à l'art. 221 al. 1 CPP suffit. 
6. 
Le recourant reproche au TMC de ne pas avoir ordonné des mesures de substitution. 


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6.1. Conformément au principe de la proportionnalité (art. 36 al. 3 Cst., concrétisé 
par l'art. 237 al. 1 CPP), le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures 
moins sévères en lieu et place de la détention si elles permettent d'atteindre le même 
but que la détention, par exemple la saisie des documents d'identité et autres 
documents officiels (al. 2 let. b), l'obligation de se présenter régulièrement à un 
service administratif (let. d), d'avoir un travail régulier (let. e), de se soumettre à un 
traitement médical ou à des contrôles (let. f). La liste des mesures de substitution 
énoncée à l'art. 237 CPP n'est pas exhaustive (arrêt du Tribunal fédéral 1B_654/2011 
du 7 décembre 2011 consid. 4.2). 
6.2. À teneur de l'art. 238 CPP, le tribunal peut, s'il y a danger de fuite, astreindre le 
prévenu au versement d'une somme d'argent afin de garantir qu'il se présentera aux 
actes de procédure et se soumettra à l'exécution d'une sanction privative de liberté 
(al.1). Le montant des sûretés dépend de la gravité des actes reprochés au prévenu et 
de sa situation personnelle (al. 2). 
Selon la jurisprudence, le caractère approprié de la garantie doit être apprécié 
notamment "par rapport à l'intéressé, à ses ressources, à ses liens avec les 
personnes appelées à servir de cautions et pour tout dire à la confiance qu'on peut 
avoir que la perspective de perte du cautionnement ou de l'exécution des cautions en 
cas de non-comparution à l'audience agira sur lui comme un frein suffisant pour 
éviter toute velléité de fuite" (ATF 105 Ia 186 consid. 4a p. 187, citant l'arrêt 
CourEDH Neumeister c. Autriche du 27 juin 1968, Série A, vol. 7, par. 14; cf. arrêt 
1P_165/2006 du 19 avril 2006 consid. 3.2.1, publié in SJ 2006 I p. 395). Si la caution 
doit être fournie par un tiers, il y a lieu de prendre en considération les relations 
personnelles et financières du prévenu avec cette personne (arrêt 1P_690/2004 du 
14 décembre 2004 consid. 2.4.3 et les références). 
6.3. En l'espèce, le risque de fuite est d'une intensité telle que ni le dépôt des pièces 
d'identité ni l'obligation de présentation à un poste de police, pas plus que le port d'un 
bracelet électronique, ne seraient aptes à empêcher la fuite dans un autre pays par 
voie terrestre, au vu de l'exiguïté du territoire. Ces mesures ne permettraient que de la 
constater. Le versement de sûretés pourrait en revanche détourner le recourant d'un 
projet de fuite. Il y aurait toutefois lieu, dans cette perspective, d'examiner de 
manière plus approfondie les relations personnelles et financières du recourant avec 
son père, afin de déterminer la force dissuasive de la caution proposée, étant relevé 
que la somme de CHF 20'000.- alléguée paraît bien dérisoire, tant au regard de la 
gravité des charges pesant sur le recourant que des moyens financiers manifestes de 
son père, avocat en Angleterre. 
Quoi qu'il en soit, aucune mesure autre que la détention n'est apte à pallier le risque 
important de collusion avec les clients non encore entendus, en particulier pas 


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l'interdiction de contact suggérée par le recourant, de sorte que l'ordonnance 
querellée n'est pas critiquable sur ce point. 
7. 
Le recourant invoque une violation du principe de la proportionnalité. 
7.1. À teneur des art. 197 al. 1 et 212 al. 3 CPP, les autorités pénales doivent 
respecter le principe de la proportionnalité lorsqu'elles appliquent des mesures de 
contrainte, afin que la détention provisoire ne dure pas plus longtemps que la peine 
privative de liberté prévisible. Selon une jurisprudence constante, la possibilité d'un 
sursis, voire d'un sursis partiel, n'a en principe pas à être prise en considération dans 
l'examen de la proportionnalité de la détention préventive (ATF 133 I 270 
consid. 3.4.2 p. 281-282 ; 125 I 60 ; arrêts du Tribunal fédéral 1B_750/2012 du 
16 janvier 2013 consid. 2, 1B_624/2011 du 29 novembre 2011 consid. 3.1 et 
1B_9/2011 du 7 février 2011 consid. 7.2). 
7.2. En l'espèce, il convient d'examiner si la durée de la détention provisoire 
ordonnée – trois mois – est proportionnée aux actes d'instruction envisagés par le 
Ministère public. 
En l'occurrence, la confrontation des prévenus, annoncée pour le 20 décembre 2021, 
a eu lieu. Le rapport de la comparaison de l'ADN du recourant avec les traces 
recueillies sur les sachets de drogue saisis chez son co-prévenu, ordonnée en 
novembre 2021, ne saurait tarder, et il y aura lieu de le confronter aux résultats 
obtenus. 
À teneur du dossier remis à la Chambre de céans, la seule CRI adressée aux Pays-
Bas concerne l'obtention du casier judiciaire de C______, acte d'instruction dont 
l'obtention du résultat ne saurait justifier le maintien en détention du recourant – 
même si l'on peine à comprendre pourquoi une telle démarche n'a pas été entreprise 
pour le recourant également, puisqu'il résulte du dossier qu'il aurait été condamné 
dans ce pays –. 
Le Ministère public, tout en retenant un risque de collusion "jusqu'à l'audience de 
jugement" avec les clients auxquels le recourant a donné les coordonnées de 
C______, ainsi qu'avec le dénommé "D______", n'annonce aucun acte d'instruction à 
leur égard et le dossier est muet sur ce point. L'audition des premiers a été retenue 
par le TMC pour fonder un risque de collusion, mais le Ministère public ne l'a pas 
confirmée dans ses observations au recours, dans lesquelles il se borne à exposer que 
l'instruction "n'est pas terminée", sans autre précision. 
Il s'ensuit qu'à teneur des actes d'instruction envisagés par le Ministère public, la 
prolongation de la détention provisoire pour une durée de trois mois paraît excessive, 
de sorte qu'elle sera ramenée à deux mois, soit au 23 février 2022, à charge pour 


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l'autorité, après avoir entendu le recourant sur le résultat des comparaisons ADN et 
sur ses déclarations écrites annexées au procès-verbal d'audition du 2 novembre 2021 
– sur le contenu desquelles il ne paraît pas avoir été interrogé –, de se déterminer sur 
la suite de l'instruction. 
8. 
Le recours sera ainsi partiellement admis. Partant, l'ordonnance querellée sera 
annulée en ce qu'elle a fixé la prolongation de la détention au 23 mars 2022, celle-ci 
étant ramenée au 23 février 2022. 
9. 
En tant que le recourant obtient partiellement gain de cause, les frais de l'instance 
seront laissés à la charge de l'État. 
10. 
Le recourant plaide bénéfice d'une défense d'office. 
10.1. La désignation d'un conseil d'office pour la procédure pénale principale n'est 
pas un blanc-seing pour introduire des recours aux frais de l'État, notamment contre 
des décisions de détention provisoire (arrêt du Tribunal fédéral 1B_516/2020 précité 
consid. 
10.2. En l'espèce, au vu de l'issue du recours, l'assistance juridique sera accordée 
pour le recours, et l'indemnité sera fixée à la fin de la procédure (art. 135 al. 2 CPP). 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Admet partiellement le recours, dans la mesure de sa recevabilité. 
Annule l'ordonnance querellée en tant qu'elle prolonge la détention provisoire de A______ 
jusqu'au 23 mars 2022. 
Autorise la prolongation de la détention provisoire du précité jusqu'au 23 février 2022. 
Laisse les frais de recours à la charge de l'État de Genève. 
Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, au recourant (soit, pour lui, son défenseur), au 
Ministère public et au Tribunal des mesures de contrainte. 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et 
Madame Daniela CHIABUDINI, juges; Monsieur Julien CASEYS, greffier. 
 
Le greffier : 
Julien CASEYS 
 
La présidente : 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 
matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 
par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui 
suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.