ge_gerichte · ATAS/1494/2008 · 2008-12-17 · fr


Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Christine BULLIARD MANGILI et Monique 
STOLLER FÜLLEMANN, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3314/2008 
ATAS/1494/2008 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 5 
du 17 décembre 2008 
 
En la cause 
Madame I_________, domiciliée à GENEVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître GABUS Pierre 
recourante 
 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, GENEVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Madame I_________, née en 1957, d’origine kosovare, a présenté le 12 février 
2004 une demande de prestations auprès de l’Office cantonal de l’assurance-
invalidité (OCAI), tendant à l’octroi d’une rente. Elle souffrait d’affections 
médicales présentes depuis 2002. 
2. Le Dr L_________, spécialiste FMH en médecine interne et médecin traitant depuis 
1991, a attesté en date du 24 février 2004 que sa patiente souffrait, depuis 2000, 
d’un conflit disco-radiculaire L5-S1 droit sur protrusion discale, de fibromyalgie 
depuis 1996 et d’un état dépressivo-anxieux depuis 1999. Elle se plaignait d’une 
sciatique droite très invalidante depuis 2003 et de parésie-paresthésie ainsi que de 
douleurs fulgurantes entraînant des troubles de la marche et de la posture. Il 
observait une décompensation tant de la fibromyalgie que de l’état dépressif. En 
l’état, l’incapacité de travail était entière. L’activité habituelle d’aide-soignante était 
encore exigible avec une diminution du rendement. Une activité adaptée, 
permettant d’alterner les positions assise et debout et d’éviter les longues stations 
debout était exigible à raison d’environ 4 heures par jour. Le Dr L_________ 
joignait à son rapport les documents médicaux en sa possession en relation avec les 
différents examens effectués (radiologiques, neurologiques, ophtalmologiques, 
etc.), soit notamment : 
• une lettre de sortie du 24 octobre 2001 de la Clinique de réadaptation de 
Loèche-les-Bains, où l’assurée avait séjourné du 1er au 12 octobre 2001, 
évoquant une tendance à la fibromyalgie (10 sur 18 points) ; 
• un rapport d’une IRM dorsolombaire effectuée le 11 février 2003 par le 
Dr M_________, neuro-radiologue, signalant des données IRM pouvant 
parfaitement bien s’intégrer dans un conflit disco-radiculaire droit en 
regard de l’espace inter-somatique L5-S1 ; 
• un courrier adressé le 31 mars 2003 par le Dr N_________, 
neurochirurgien, au Dr L_________ et posant l’indication opératoire en 
relation avec le fragment luxé L5-S1 côté droit ; 
• un courrier adressé le 7 avril 2003 par le Dr O_________, 
neurochirurgien aux HUG, au Dr N_________, proposant la poursuite 
des traitements conservateurs ainsi que la mise en œuvre d’une radiculo-
saccographie, les critères cliniques pour une opération n’étant pas 
réunis ; 
• un courrier du Dr O_________ au Dr L_________ du 17 juin 2003, 
rapportant un syndrome post-radiculo-saccographie, la patiente se 
plaignant de toute une série de symptômes (vertiges, troubles de la 


 
 
 
 
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vision, céphalées, lombalgies et fourmillements dans le membre inférieur 
droit) justifiant la mise en œuvre d’investigations complémentaires. Une 
solution chirurgicale n’était toujours pas indiquée ; 
• un courrier du 15 août 2003 du Dr L_________ au Centre 
multidisciplinaire d’évaluation et de traitement de la douleur des 
Hôpitaux universitaires de Genève (HUG), exposant que sa patiente 
souffrait depuis trois ans de douleurs chroniques persistantes, apparues 
dans un contexte de tension nerveuse. Dans un premier temps, le 
diagnostic retenu avait été d’état dépressivo-anxieux. A partir de juillet 
2000, elle était sous traitement antidépresseur (Deroxat et Tryptizol), 
sans effet notable sur le plan psychologique et physique. La situation 
avait été relativement stable jusqu’en février 2003 où elle avait 
commencé à décrire des sciatalgies droites associées à un blocage 
lombaire total. Elle se plaignait du bruit et elle était psychologiquement 
moins bien que d’habitude. De plus, la tentative de myélographie 
pratiquée par le Dr O_________ s’était mal passée, l’assurée ayant décrit 
des douleurs atroces dorsales et cérébrales après la ponction lombaire. 
Lors de la dernière consultation, il avait été frappé par le ton monocorde, 
les yeux remplis de larmes et le faciès figé ; 
• un rapport du Dr P_________, neurologue, du 7 juillet 2003, signalant 
que tant l’examen neurologique que l’examen électroneuromyographique 
(EMG) du membre inférieur droit paraissaient normaux. Il n’y avait pas 
d’argument pour une atteinte nerveuse périphérique importante du 
membre inférieur droit. 
• un rapport du 16 septembre 2003 du Centre multidisciplinaire 
d’évaluation et de traitement de la douleur des HUG relatif à un 
traitement ambulatoire du 10 au 15 septembre 2003. L’assurée présentait 
un conflit disco-radiculaire droit en L5-S1 sur protrusion discale en 
contact avec la racine droite S1, pour lequel un traitement conservateur 
était prescrit mais susceptible d’être traité par décompression 
chirurgicale. Elle souffrait de douleurs mixtes essentiellement 
nociceptives associées probablement à une composante neurogène ; au 
status, on ne relevait pas de signes moteurs ou sensitifs déficitaires 
francs. Par ailleurs, l’épuisement physique et psychique déjà évoqué lors 
d’une précédente hospitalisation à Loèche-les-Bains en octobre 2001 
contribuait à la diffusion de douleurs et à diminuer le seuil de tolérance à 
la douleur. L’administration d’antidépresseurs était ainsi préconisée. 
3. En date du 5 mars 2004, l’OCAI a reçu en retour le questionnaire pour l’employeur 
dûment rempli par les Hôpitaux universitaires de Genève (HUG). L’assurée avait 
été engagée le 1er mars 2003 en qualité d’aide-soignante à plein temps. Depuis le 1er 


 
 
 
 
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juillet 2003, son traitement mensuel de base était de 5'465 fr. 10. Le salaire annuel 
brut réalisé en 2003 s’était élevé à 70'674 fr. 05. L’assurée avait été en incapacité 
de travail à 100% pour maladie du 31 janvier au 14 septembre 2003 et à 50% 
depuis cette date. 
4. Le 8 juin 2004, la Dresse Q_________, du Service médical régional de l’assurance-
invalidité (SMR), a invité l’OCAI à solliciter des Drs André P_________, 
neurologue, et O_________, neurochirurgien aux HUG, un rapport médical 
complet, avec possibilité de convoquer l’assurée. 
5. En date du 15 juin 2004, le Dr O_________ a répondu à l’OCAI qu’il connaissait la 
patiente pour l’avoir hospitalisée pour un bilan comprenant une radiculo-
saccographie suite à laquelle elle avait fait une réaction méningée très importante 
pour laquelle elle lui en avait voulu. De plus, il se déplaçait souvent à la Clinique de 
Pédiatrie où elle travaillait. Il ne pensait pas dans ces circonstances pouvoir fournir 
des renseignements objectifs, un médecin neutre étant mieux à même de donner un 
avis. A sa connaissance, l’assurée avait aussi été examinée par les Drs R_________ 
et S_________ qui n’avaient pas trouvé, après un bilan extensif, de cause aux 
douleurs présentées. Cependant, afin d’exclure toute pathologie compressive 
médullaire, il lui semblait justifié que la patiente passe une IRM cervicale, seul 
segment n’ayant pas encore été exploré. 
6. Le 21 juin 2004, le Dr S_________, neurochirurgien, a signalé à l’OCAI que l’IRM 
cervicale avait mis en évidence une volumineuse hernie discale. Une opération 
chirurgicale était prévue au mois de juillet 2004. 
7. En date du 16 juillet 2004, le Dr S_________ a communiqué à l’OCAI le compte 
rendu opératoire de l’intervention chirurgicale qu’il avait effectuée le 5 juillet 2004. 
L’opération avait permis la résection d’une volumineuse hernie rétro-ligamentaire 
droite. Une évaluation de la capacité de travail apparaissait en l’état prématurée, la 
situation devant être réévaluée dans six mois. 
8. Dans un rapport daté du 1er février 2005, le Dr S_________ a exposé à l’OCAI que 
nonobstant le succès de l’intervention, il n’y avait pas eu d’amélioration des 
troubles présentés, mais pas d’aggravation non plus, le but de l’opération étant de 
stopper la dégradation neurologique. L’assurée se plaignait de la persistance d’une 
lourdeur des membres supérieur et inférieur droits et de lombalgies occasionnelles 
ayant tendance à s’accentuer. Elle souffrait objectivement d’un syndrome 
pyramidal droit. Le pronostic était réservé. Elle avait été en incapacité de travail 
entière jusqu'en septembre 2003, puis à 50% 28 juin 2004. Dès cette date, elle 
présentait une incapacité de travail entière. Une reprise de travail « thérapeutique » 
dans l’ancienne activité d’aide soignante aux HUG, à mi-temps, était envisagée. 
9. Le 22 avril 2005, l’assurée a été mise au bénéfice d’une mesure d’observation 
professionnelle dans le cadre de la reprise d’activité aux HUG, avec allocation 


 
 
 
 
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d’une indemnité journalière. Selon le rapport du Service de réadaptation de l’OCAI, 
du 10 juin 2005, l’assurée avait repris le travail d’aide-soignante à mi-temps le 11 
avril 2005, son activité se limitant aux tâches légères qui tenaient compte des 
limitations fonctionnelles. Lors d’un premier bilan le 25 avril 2005, l’assurée 
donnait l’impression d’une personne très triste, extrêmement angoissée et qui 
parlait avec une voix cassée et plaintive comme si elle devait exploser en larmes 
d’un moment à l’autre. Ce trait de caractère paraissait assez important et pouvait 
conditionner les résultats de l’essai bien plus que l’aspect physique. Le 29 avril 
2005, l’assurée avait été mise en arrêt de travail en raison de fortes douleurs dans 
tout le corps. Censée reprendre le 2 mai, puis le 9 mai, elle avait fait savoir qu’elle 
n’était pas en mesure de recommencer. La mesure professionnelle avait ainsi été 
arrêtée, d’entente avec les HUG, le 8 mai 2005. Selon les conseillers en 
réadaptation, l’échec de cette tentative de reprise de travail était dû surtout à une 
extrême fragilité psychologique, combinée avec un caractère triste et faible. Cette 
fragilité était l’élément fondamental et nouveau qui méritait d’être investigué du 
point de vue médical. 
10. Dans l’intervalle, le Dr Gil T_________, rhumatologue, a établi un rapport 
d’expertise à la demande de l’OCAI, en date du 3 juin 2005. L’assurée se plaignait 
de douleurs permanentes, fluctuantes et migrantes de la musculature et de son 
squelette, tant axial que périphérique, seul le membre inférieur gauche étant exclu 
de symptômes douloureux. Nonobstant l’intervention de juillet 2004, l’assurée 
signalait une aggravation constante de douleurs rachidiennes, du ceintre scapulaire 
et de son membre inférieur droit, ainsi que des douleurs musculo-squelettiques 
éparses et fluctuantes. Sur le plan objectif, elle présentait une discopathie 
dégénérative L5-S1 modeste avec protrusion médiane para-médiante droite ainsi 
qu’un status postcure de hernie discale C6-C7. Cela étant, ni l’examen clinique, ni 
les examens paracliniques, soit les nombreux examens radiologiques de même que 
les deux rapports neurologiques complétés par des ENMG, ne permettaient 
d’expliquer la globalité des symptômes dont souffrait l’assurée, leurs localisations 
et leurs retentissements sur son fonctionnement actuel. Les symptômes douloureux 
et paresthésiques au membre inférieur droit ne trouvaient aucune traduction 
neurologique objective, ni clinique, ni par EMG. La présence à la palpation de 8 sur 
18 points de SMYTHE douloureux, ainsi que de douleurs éparses, fluctuantes et 
migrantes musculo-squelettaires, était compatible avec le diagnostic de 
fibromyalgie déjà évoqué par les médecins du service de rhumatologie de Loèche-
les-Bains en 2001. Par ailleurs, la présence de divers signes comportementaux et 
des points de contrôle positifs dans un contexte d’état anxio-dépressif latent 
orientait plus vers un diagnostic de syndrome douloureux chronique que celui d’une 
fibromyalgie classique, sans qu’il ne fût possible de faire une distinction formelle 
entre ces deux affections au pronostic et à la prise en charge similaire. Il ressortait 
par ailleurs du dossier, de l’anamnèse et de l’examen clinique la présence d’une 
éventuelle comorbidité psychiatrique susceptible d’entraver la capacité de travail. 


 
 
 
 
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Du point de vue rhumatologique seul, la capacité de travail était estimée à 75%. 
Dans une activité professionnelle légère, excluant les ports de charges au-delà de 15 
kg et les mouvements répétitifs du rachis en porte-à-faux, la capacité de travail était 
entière. 
11. Le 11 août 2005, la Dresse Q_________ du SMR a invité l’OCAI à demander au 
Dr T_________ depuis quand l’assurée présentait une capacité de travail de 75% 
dans son ancienne activité et totale dans une activité adaptée. Afin de déterminer la 
capacité de travail exigible, il convenait d’effectuer une expertise psychiatrique. 
12. Le 17 mars 2006, le Dr S_________ a retourné à l’OCAI un rapport médical 
intermédiaire. Il n’y avait pas d’amélioration durable permettant une reprise de 
travail. Nonobstant une compliance optimale et une bonne concordance entre les 
plaintes exprimées et l’examen clinique, la myélopathie était fixée et une reprise de 
travail n’était plus envisageable, la capacité de travail dans l’ancienne activité 
d’aide-soignante étant nulle. 
13. Dans son rapport d’expertise du 12 janvier 2007, le Dr U_________, psychiatre, a 
mentionné qu'il avait pris connaissance du dossier médical de l'assurée, contacté ses 
médecins traitants, s’était entretenu avec elle à deux reprises et l’avait soumise à 
des tests psychologiques. Au status, il observait une personne aux traits tirés, se 
déplaçant avec difficultés, portant une minerve. L’expertisée avait rapidement fait 
part de son mal-être avec une forte implication émotionnelle, et s’exprimait 
fréquemment dans un discours entrecoupé de pleurs. Il observait des troubles de 
l’attention et de la mémoire avec une baisse de la concentration qui se manifestait 
par une difficulté à effectuer une suite de soustractions simples. Elle présentait des 
troubles de la fixation (deux mots sur trois étaient rappelés après dix minutes) et des 
difficultés d’évocation ainsi que des troubles formels de la pensée. L’éprouvé vital, 
le dynamisme et la sociabilité étaient sévèrement diminués, le sommeil et l’appétit 
étaient gravement perturbés. 
L’assurée souffrait d’un épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques (F 
32.2), présent depuis 2003 en tout cas. Ce trouble se trouvait en premier plan avec 
un score de 42/60 selon l’échelle de dépression de MADRS. Il n’avait pas 
suffisamment d’éléments pour admettre la présence d’un trouble somatoforme 
douloureux persistant. En effet, les douleurs survenant au cours d’un trouble 
dépressif n’entraient pas dans cette définition. De plus, dans le trouble 
somatoforme, on trouvait, en plus d’une douleur persistante et intense non 
expliquée entièrement par un processus physiologique, des conflits émotionnels et 
des problèmes psychosociaux suffisamment importants pour être considérés comme 
la cause essentielle du trouble. Or, l’anamnèse ne révélait aucun antécédent 
psychiatrique personnel ou familial et il observait une excellente adaptation scolaire 
ainsi que des conditions financières familiales satisfaisantes. L’assurée avait vécu 
dans un climat familial calme, avec une bonne entente avec la mère. De plus, il 


 
 
 
 
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n’observait pas de deuils irrésolus, l’assurée ayant élaboré le décès de sa maman. Il 
ne retrouvait pas non plus des carences de mentalisation ou des traits paranoïaques, 
qui étaient des caractéristiques fréquentes en cas de trouble somatoforme 
douloureux. L’expert observait par ailleurs, après s’être entretenu avec le Dr 
V_________, rhumatologue, qui si une tendance à la fibromyalgie avait été 
mentionnée dans la lettre de sortie de Loèche-les-Bains en 2001 (10/18 points), ce 
diagnostic n’avait plus été retenu par les médecins de l'établissement où l’assurée 
avait séjourné en décembre 2004 et en octobre 2005. En effet, les lettres de sortie 
de la Clinique de réadaptation de Loèche-les-Bains des 14 janvier et 1er décembre 
2005, jointes à l’expertise, faisaient état de diagnostics rhumatologiques objectifs 
en relation avec les atteintes rachidiennes sans plus aucune évocation d’un trouble 
fibromyalgique ou d’un trouble douloureux somatoforme. Enfin, le Dr De 
V_________ estimait que la remarque contenue dans l’expertise rhumatologique 
« 8 points sur 18 de Smythe douloureux compatibles avec un diagnostic de 
fibromyalgie » était erronée. 
Sur le plan strictement psychiatrique, vu le status et le score extrêmement élevé au 
MADRS, il apparaissait clairement que l’expertisée ne pouvait exercer aucune 
activité, étant littéralement écrasée par sa souffrance globale psychique et physique 
et ayant réduit sa sphère d’activité de façon quasi-totale. Cette dépression était de 
plus difficile à traiter, vu l’échec des traitements antidépresseurs instaurés par le 
passé. Ce trouble dépressif avait d’importantes répercussions, tant sur le plan 
cognitif (trouble de la mémoire et de la concentration) qu’affectif (effondrement de 
l’humeur, perte d’espoir en l’avenir) et somatique (signes neurovégétatifs d’anxiété, 
augmentation de la perception douloureuse). Ceci rendait l’expertisée inapte à 
soutenir tout effort tant physique qu’intellectuel. L’incapacité de travail était nulle 
tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée. Théoriquement, après 
un travail préalable de légitimation et de réhabilitation de l’image de l’expertisée, 
une prise en charge psychiatrique et une médication adaptée étaient susceptibles 
d’amener une amélioration du syndrome dépressif. 
14. Par courrier du 19 juin 2007, la Dresse Q_________ a signalé au Dr U_________ 
que l’expertise dépassait largement le cadre du mandat fixé, à savoir la réalisation 
d’une expertise psychiatrique. Il n’était aucunement question d’établir un rapport 
bidisciplinaire, ce d’autant plus que le Dr T_________ s’était prononcé sur le volet 
rhumatologique de manière parfaitement convaincante. Les contacts qu’il avait eus 
avec le Dr De V_________ apportaient une vision très différente de la 
jurisprudence faisant foi en matière de troubles somatoformes douloureux. Cela 
étant, l’expert était invité à compléter son expertise et à lister les éléments, selon la 
CIM-10, qui permettaient de retenir un épisode dépressif sévère - posé sur la base 
d’un score de 42/60 selon l’échelle de MADRS - et d’écarter le diagnostic de 
trouble somatoforme douloureux. Il s’agissait par ailleurs de savoir pour quelle 
raison il retenait une dépression majeure au premier plan avec des signes 
somatiques d’accompagnement, également en se référant à la CIM-10. 


 
 
 
 
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15. Le 1er juillet 2007, le Dr U_________ a répondu, qu’il avait pour sa part été surpris 
de voir que le Dr T_________ avait posé le diagnostic de trouble somatoforme 
douloureux, soit un diagnostic psychiatrique, ce qui sortait aussi du cadre de son 
mandat. En présence de situations complexes et limites, comme en l’espèce, la 
tâche de l’expert s’avérait en fait difficile. Cela étant, la plupart des critères 
importants permettant de poser le diagnostic d’épisode dépressif sévère selon la 
CIM-10 ressortait de l’évaluation de type MADRS et du status psychiatrique 
observé. S’agissant des critères de l’humeur dépressive, de la perte d’intérêt et de 
plaisir et de l’augmentation de la fatigabilité, ils étaient décrits dans le status de 
l’expertise. Ces trois symptômes étaient associés à une diminution de l’attention et 
de la concentration, à une diminution de l’estime de soi, à des idées de 
dévalorisation, à une perte d’espoir en l’avenir, à des idées noires, à une grave 
perturbation du sommeil et à une diminution de l’appétit, tous ces éléments 
ressortant du status et du test MADRS. Pour l’épisode dépressif sévère, il était 
nécessaire que quatre voire cinq de ces symptômes soient remplis, ce qui était le cas 
en l’espèce. Par ailleurs, à partir d’un score de 30/60 du test MADRS, la dépression 
devait être jugée sévère. Il observait encore que selon le DSM-IV TR, qui était 
aussi un outil de référence en psychiatrie, les symptômes somatiques de la 
dépression étaient complétés par des « préoccupations excessives concernant la 
santé physique et des plaintes douloureuses (par ex. céphalées, articulations, 
douleurs abdominales et autres douleurs) ». Quant aux motifs pour lesquels il avait 
écarté le diagnostic de trouble somatoforme douloureux, qui était un diagnostic 
d’exclusion, ils étaient amplement exposés dans l’expertise. Il relevait par ailleurs 
qu’en général, dans ce genre de trouble, seule la douleur comptait, ce qui n’était pas 
le cas en l’espèce, l’expertisée adoptant un discours qui mettait fréquemment en 
avant les plaintes d’ordre psychique, même si la pensée pouvait être rétrécie sur les 
aspects douloureux. Il observait par ailleurs que compte tenu de son expérience 
comme psychiatre intégré à l’unité d’antalgie du CHUV et au groupe rachis, il 
n’hésitait pas dans bien d’autres situations à poser le diagnostic de trouble 
somatoforme douloureux quand il estimait ce diagnostic pertinent. Il avait même 
contesté l’expertise d’un confrère concernant l’une de ses patientes, pour laquelle il 
retenait cette affection alors que son confrère diagnostiquait un trouble bipolaire. Il 
était dans son éthique médicale de réserver ce diagnostic aux situations qui 
comprenaient plus d’arguments dans ce sens. 
16. En date du 27 septembre 2007, la Dresse Q_________ du SMR a fait part au 
Directeur-adjoint de l’OCAI de sa perplexité quant à l’expertise du Dr 
U_________, et lui a demandé son avis. 
17. Le 16 avril 2008, le Directeur adjoint de l’OCAI a répondu à la Dresse 
Q_________ qu’il partageait ses questions et réserves formulées vis-à-vis de 
l’expertise du Dr U_________. L’expert avait clairement dépassé son mandat 
puisqu’il avait soumis le dossier à un médecin rhumatologue de sa propre initiative 
pour contester l’évaluation du Dr T_________. De plus, le Dr U_________ n’avait 


 
 
 
 
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toujours pas répondu aux questions complémentaires posées par la Dresse 
Q_________ le 19 juin 2007, ce qui dénotait une absence de sérieux dans le 
traitement du dossier. En l’état, il convenait soit d’obtenir très rapidement une 
expertise de type COMAI, soit de se prononcer en l’état du dossier médical, en 
signifiant une décision de refus de rente et en réservant la possibilité de l’expertise 
COMAI pour le stade de la procédure d’audition. 
18. Dans un avis du 25 avril 2008, la Dresse Q_________ a indiqué que l’expertise du 
Dr U_________ n’était pas convaincante et était entachée d’un certain nombre de 
problèmes formels, l’expert ayant outrepassé son mandat et probablement violé le 
secret médical ; l’expert confondait l’intensité avec le diagnostic de dépression 
majeure ou trouble dépressif majeur selon la CIM 10. Par ailleurs, en présence d’un 
trouble douloureux chronique, même si le diagnostic de trouble somatoforme 
douloureux ne pouvait pas être retenu, il convenait d’examiner les critères de la 
jurisprudence, qui en l’occurrence n’étaient pas réunis. Il n’y avait notamment pas 
de comorbidité psychiatrique, étant donné que le diagnostic posé par l’expert 
reposait sur un test qui n’avait aucune validité en présence de douleurs chroniques, 
ni d’état psychique cristallisé. L’assurée n'étant pas affectée de maladies psychique 
ou somatique invalidante, elle présentait une capacité de travail entière dans toute 
activité respectant les limitations fonctionnelles. 
19. En date du 15 mai 2008, l’OCAI a communiqué à l'assurée un projet de décision 
refusant l’octroi de toute prestation. En effet, le dossier médical n’avait révélé 
aucune maladie psychiatrique ou somatique incapacitante. 
20. En date des 4 et 16 juin 2008, l’assurée s'est opposée à cette décision. Elle 
contestait en substance l’appréciation médicale effectuée par l’OCAI et elle a 
produit un certificat médical du Dr S_________ du 4 juin 2008, qui précisait que 
l’évolution de la myélopathie cervicale avait pu être stoppée grâce à une 
décompression et une stabilisation cervicale effectuée en juillet 2004. La 
persistance des troubles neurologiques et des douleurs associées ne permettait pas à 
l’assurée de reprendre une activité et la situation se dégradait même sur le plan 
personnel, au point de nécessiter l’aide de l’entourage pour les actes de la vie 
quotidienne. 
21. Dans un avis du 23 juin 2008, la Dresse Q_________ a indiqué que le certificat du 
Dr S_________ ne montrait aucune nouvelle atteinte à la santé ni d’aggravation de 
l’état de santé depuis le dernier avis médical du 25 avril 2008. 
22. Par écriture du 1er juillet 2008, l'assuré a complété ses écritures, par l'intermédiaire 
de son conseil. Elle a fait remarquer que l’OCAI avait mis plus de quatre ans pour 
prononcer un projet de décision dont la motivation reposait uniquement sur 
quelques lignes. Le retard dans le traitement du dossier était inadmissible et la 
gestion du dossier avait été lacunaire : ainsi, l’OCAI avait omis de demander un 


 
 
 
 
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avis complémentaire au Dr T_________ au sujet de la capacité de travail de 
l’assurée, en dépit de l’instruction dans ce sens du SMR. De son côté, le SMR avait 
persisté à ne pas tenir compte des conclusions du Dr U_________, qui avait 
pourtant clairement expliqué et répondu aux critiques de la Dresse Q_________, 
elle-même pas psychiatre, par courrier du 1er juillet 2007. Il convenait d’ailleurs de 
relever que la Dresse Q_________ avait fait appel au directeur-adjoint de l’OCAI, 
qui n’était ni psychiatre ni même médecin, afin d’avoir son avis sur l’expertise du 
Dr U_________. Dans ces conditions, la décision entreprise devait être annulée. 
23. En date du 15 août 2008, l’OCAI a confirmé le refus de prestations. Il a relevé que 
les arguments et documents produits dans la procédure d’audition n’avaient mis en 
évidence aucun fait nouveau susceptible d’influencer le droit aux prestations. Le 
certificat médical du Dr S_________ notamment ne mentionnait pas de nouvelle 
atteinte à la santé et ne faisait pas non plus état d’une quelconque aggravation de la 
situation. 
24. Par pli daté du 16 septembre 2008, mis à la poste le même jour, l’assurée, 
représentée par son conseil, a interjeté recours contre cette décision en concluant à 
son annulation. L'intimé avait refusé l’octroi de toute prestation en se fondant sur 
un avis de la Dresse Q_________ du SMR du 25 avril 2008. Celle-ci s’était basée 
exclusivement sur les conclusions de l’expertise rhumatologique, qui avait posé le 
diagnostic de trouble somatoforme douloureux, et avait écarté, sans autre examen, 
les conclusions de l’expertise psychiatrique diligentée à la demande de l’intimé. Or, 
le diagnostic de trouble somatoforme douloureux devait être posé par un psychiatre, 
ce que n’étaient ni la Dresse Q_________ ni le Dr T_________. De manière 
générale, il n’était pas possible d’écarter une expertise psychiatrique sans raison 
fondée. De plus, il était inadmissible que l’intimé ait mis plus d’une année après la 
requête du SMR pour ordonner l’expertise psychiatrique. L’intimé n’avait du reste 
jamais requis du Dr T_________ les précisions demandées par le SMR. L’OCAI 
avait mis quatre ans pour rendre une décision alors qu’il disposait depuis longtemps 
des éléments nécessaires à une prise de position, étant rappelé qu’entre le dépôt de 
l’expertise du Dr U_________ en janvier 2007, voire les explications 
complémentaires du 1er juillet 2007, et le prononcé du projet de décision en mai 
2008, environ une année s’était écoulée, sans mise en œuvre d’une quelconque 
mesure médicale. Dans ces conditions, il convenait de constater que l’OCAI avait 
pris un retard injustifié dans le traitement du dossier. 
25. Dans sa détermination du 15 octobre 2008, l’intimé a conclu au rejet du recours et à 
la confirmation de la décision entreprise. D’une part, l’expertise du Dr T_________ 
répondait en tous points aux critères posés par la jurisprudence pour lui reconnaître 
pleine valeur probante. D’autre part, la Dresse Q_________ avait clairement exposé 
les motifs permettant de s’écarter de l’expertise du Dr U_________. Le fait que la 
Dresse Q_________ n’était pas elle-même psychiatre ne l’empêchait pas d’émettre 
un avis circonstancié sur la cohérence d’un rapport médical. Enfin, compte tenu de 


 
 
 
 
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la complexité du dossier médical, qui avait nécessité d’interroger les médecins 
traitants à plusieurs reprises et de mettre en œuvre deux expertises médicales, 
l'intimé n’avait commis aucun retard fautif. 
26. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont 
relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Interjeté le 16 septembre 2008 contre la décision du 15 août 2008, soit dans le délai 
légal et la forme prescrite auprès de l’autorité compétente, le recours est recevable 
(art. 56 ss LPGA ; art. 69 al. 1 let. a LAI). 
3. Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de l’assurance-
invalidité, singulièrement sur la question de savoir si elle présente ou non une 
atteinte à sa santé invalidante au sens de la loi. 
4. Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute 
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le 
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte 
d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les traitements 
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Il y a lieu de préciser que 
selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du droit des assurances 
sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont les conséquences 
économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 
110 V 275 consid. 4a, 105 V 207 consid. 2). 
5. Parmi les atteintes à la santé psychique, qui peuvent, comme les atteintes 
physiques, provoquer une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI, on doit mentionner 
- à part les maladies mentales proprement dites - les anomalies psychiques qui 
équivalent à des maladies. On ne considère pas comme des conséquences d'un état 
psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par 
l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait 
empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit 


 
 
 
 
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être déterminée aussi objectivement que possible. Il faut donc établir si et dans 
quelle mesure un assuré peut, malgré son infirmité mentale, exercer une activité que 
le marché du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes. Le point déterminant est 
ici de savoir quelle activité peut raisonnablement être exigée dans son cas. Pour 
admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé 
mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative 
insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à 
profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement 
exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 102 V 165; 
VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in 
fine). 
6. Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu 
recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré 
est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément 
utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de 
l'assuré (ATF 125 V consid. 4 et les références). 
7. Selon le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical est que les 
points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description du contexte médical soit claire et enfin que les 
conclusions de l’expert soient bien motivées (ATF 122 V 160 consid. 1c et les 
références). L’élément déterminant pour la valeur probante n’est en principe ni 
l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation, sous la forme d’un rapport ou 
d’une expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 122 V 160 consid. 1c ; OMLIN, 
Die Invaliditätsbemessung in der obligatorischen Unfallversicherung p. 297ss.; 
MORGER, Unfallmedizinische Begutachtung in der SUVA, in RSAS 32/1988 
p. 332ss.). 
D'après une jurisprudence constante, l'administration est tenue, au stade de la 
procédure administrative, de confier une expertise à un médecin indépendant, si une 
telle mesure se révèle nécessaire. Lorsque de telles expertises sont établies par des 


 
 
 
 
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spécialistes reconnus, sur la base d'observations approfondies et d'investigations 
complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que les experts aboutissent 
à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun 
indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (ATF 125 V 353 consid. 
3b/bb, 122 V 161 consid. 1c et les références). 
8. En l’espèce, le Tribunal de céans considère que le rapport du Dr U_________ du 12 
janvier 2007, complété des précisions apportées en date du 1er juillet 2007, remplit 
les exigences posées par la jurisprudence en matière de valeur probante (ATF 125 
V 351 consid. 3a p. 352). En particulier, l'expert a procédé à une anamnèse 
complète et détaillée et il a fait état du résultat des observations faites lors de 
l’examen (status psychiatrique ; cf. supra § 14 en fait). Afin de fournir une mesure 
objective des symptômes observés, le Dr U_________ a eu recours à une échelle 
reconnue pour évaluer les troubles dépressifs (échelle de MADRS : Montgomery-
Asperg Depression Rating Scale) et obtenu un score de 42/60, correspondant au 
diagnostic d'un épisode dépressif sévère (expertise, p. 6). A la demande de l’OCAI, 
il a encore analysé les critères posés par la CIM-10, les symptômes présentés par la 
recourante répondant aussi d’après cette analyse au diagnostic d’épisode dépressif 
sévère (cf. courrier du Dr U_________ du 1er juillet 2007 et status psychiatrique 
observé dans l’expertise du 12 janvier 2007). 
D’un point de vue formel, la manière avec laquelle le Dr U_________ a exécuté 
l’expertise ne prête pas non plus le flanc à la critique. On relèvera notamment que 
l’expert s’est entretenu à deux reprises avec l’assurée et qu'il l'a soumise aussi à des 
tests psychologiques. Il a pris connaissance du dossier médical et contacté les 
médecins traitants. Compte tenu des diagnostics de fibromyalgie et de trouble 
somatoforme douloureux mentionnés dans l’expertise du Dr T_________, le Dr 
U_________ s’est aussi entretenu avec un confrère rhumatologue. On ne voit pas 
en quoi une telle démarche serait critiquable, dans la mesure où ces diagnostics 
relèvent de deux disciplines distinctes nonobstant leurs points communs, s’agissant 
de l’absence d’un substrat organique à des plaintes douloureuses. On relèvera 
également qu’interpellé par le SMR le 19 juin 2007, afin qu’il complète son 
expertise au regard des critères posés par la CIM-10, le Dr U_________ a répondu 
très rapidement et de manière circonstanciée en date du 1er juillet 2007. 
Le fait que l'expert ait retenu un autre diagnostic psychiatrique que celui envisagé 
dans un premier temps par l’expert rhumatologue ne constitue pas en soi un motif 
pour nier la force probante de ses conclusions ou pour qualifier celles-ci de 
contradictoires voire d'incohérentes, comme le fait le SMR. En effet, le Dr 
U_________ a expliqué de manière très complète et détaillée les arguments l’ayant 
conduit à écarter le diagnostic de trouble somatoforme douloureux (cf. supra § 14 
partie en fait). La présence d’un trouble psychiatrique pouvant avoir une influence 
sur la capacité de travail avait d’ailleurs été soupçonnée par le Dr T_________, qui 
avait du reste préconisé des investigations complémentaires dans ce sens (expertise 


 
 
 
 
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T_________, p. 10). A l’instar du Dr U_________, on relèvera encore que la 
tendance à la fibromyalgie évoquée par les médecins de Loèche-les-Bains en 2001 
n’avait effectivement plus été retenue par les médecins de cet établissement en 
2004 (lettres de sortie des 14 janvier et 1er décembre 2005), qui n’ont pas non plus 
posé le diagnostic de trouble somatoforme douloureux. Les médecins du Centre 
multidisciplinaire d’évaluation et de traitement de la douleur des HUG (rapport du 
16 septembre 2003) ne mentionnent pas non plus ce diagnostic. 
La présence de symptômes dépressifs ressort d’ailleurs de diverses pièces 
médicales versées au dossier. Ainsi, dans leur rapport du 16 septembre 2003, les 
médecins du Centre multidisciplinaire d’évaluation et de traitement de la douleur 
des HUG avaient observé que l’épuisement physique et psychique de la recourante, 
déjà évoqué lors d’une précédente hospitalisation à Loèche-les-Bains en octobre 
2001, contribuait à la diffusion des douleurs et à diminuer le seuil de tolérance à la 
douleur, raison pour laquelle un traitement antidépresseur était conseillé. De même, 
selon les conseillers en réadaptation de l’OCAI (rapport de réadaptation du 10 juin 
2005), la recourante donnait l’impression d’une personne très triste, extrêmement 
angoissée, qui parlait, tout le long de l’entretien, avec une voix cassée et plaintive 
comme si elle devait exploser en larmes d’un moment à l’autre. Il était question 
d’un épuisement psychologique qui se manifestait au travers de peurs, d'angoisses 
et de tristesse, ainsi que par une certaine hostilité dans le service. La tentative de 
reprise de travail avait fait ressortir la fragilité psychologique comme élément 
fondamental et nouveau (rapport de réadaptation du 10 juin 2005). Le Dr 
L_________ a lui aussi diagnostiqué un état anxio-dépressif, dans son premier 
rapport médical du 24 février 2004, et signalé, dans sa lettre aux HUG du 15 août 
2003, que lors de la dernière consultation, il avait été frappé par le ton monocorde, 
les yeux remplis de larmes et le faciès figé de sa patiente. 
En réalité, seule la Dresse Q_________ estime que les conclusions du Dr 
U_________ ne seraient pas fondées. A cet égard, il sied d'observer que si, en tant 
que médecin, la Dresse Q_________ est certes en mesure d’apprécier la cohérence 
d’un rapport médical, même émanant d’un psychiatre, elle ne possède pas les 
qualifications lui permettant de conclure que l’expert-psychiatre - « confond (..) 
l’intensité avec le diagnostic de dépression majeure ou trouble dépressif majeur 
selon la CIM-10 », ni d’affirmer, sans l’étayer, que les « scores utilisés dans les 
milieux universitaires et chez les médecins traitants sont utiles pour le suivi mais 
non pas pour le diagnostic » et que « le diagnostic repose sur un test qui n’a aucune 
validité en présence de douleurs chroniques ». On ne comprend pas non plus sur 
quelle base la Dresse Q_________ peut affirmer que l’on est en présence « d’un 
épisode dépressif tout au plus moyen d’accompagnement aux douleurs ». Au regard 
de leur caractère sommaire, les remarques émises par la Dresse Q_________ ne 
sont pas de nature à remettre en cause le bien-fondé de l'expertise psychiatrique. On 
soulignera en particulier que ce médecin ne parvient nullement à démontrer 
l'existence de contradictions manifestes et à expliquer en quoi les explications du 


 
 
 
 
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Dr U_________ ne seraient pas plausibles. Enfin, le ton employé par la Dresse 
Q_________ est pour le moins déplacé dans le cadre d’un rapport de médecin 
d’assurance, censé être rédigé de façon objective et neutre. 
En résumé, le Tribunal de céans retiendra que l’expertise du Dr U_________ revêt 
une pleine valeur probante et que la recourante est atteinte d’un épisode dépressif 
de gravité sévère, présent depuis 2003. Quant aux répercussions de cette affection 
sur la capacité de travail, l’expert a clairement indiqué que la recourante n’était en 
mesure d’exercer aucune activité, étant littéralement écrasée par sa souffrance 
globale psychique et physique et ayant réduit sa sphère d’activité de façon quasi-
totale. Elle était inapte à soutenir tout effort physique ou intellectuel. L’expert situe 
le début de l’incapacité de travail en raison du trouble dépressif sévère à janvier 
2003 en tout cas, ce qui coïncide avec l’aggravation de l’état de santé psychique de 
la recourante observée par son médecin traitant (courrier du Dr L_________ aux 
HUG du 15 août 2003). Afin d’être complet, le Tribunal ajoutera que si l’on devait 
s’en tenir à la seule jurisprudence relative aux troubles somatoformes douloureux, il 
y aurait lieu de conclure à l’existence d’une comorbidité psychiatrique grave, d’une 
acuité et d’une durée importantes, de sorte que les conclusions sur la capacité de 
travail seraient identiques. 
Il suit de ce qui précède que la recourante a droit à une rente entière, fondée sur un 
taux de 100%. 
9. a) Selon l'art. 29 al. 1 LAI, le droit à la rente au sens de l'art. 28 LAI prend 
naissance au plus tôt à la date à partir de laquelle l'assuré présente une incapacité de 
gain durable de 40 % au moins (let. a) ou à partir de laquelle il a présenté, en 
moyenne, une incapacité de travail de 40 % au moins pendant une année sans 
interruption notable (let. b). 
b) En l'espèce, la recourante est en incapacité de travail d'au moins 50% depuis le 
31 janvier 2003, sans interruption, et a déposé sa demande de prestations 
d'invalidité en février 2004. Par conséquent, il y a lieu de lui octroyer une rente 
entière dès janvier 2004. 
10. La recourante reproche par ailleurs à l’OCAI d’avoir violé le principe de la célérité 
de la procédure, en mettant plus de quatre ans pour se prononcer sur la demande de 
prestations, en particulier en mettant plus d’une année pour confier au Dr 
U_________ le mandat d’expertise. Elle conclut à la constatation de cette violation. 
a) L'art. 29 al. 1 Cst. dispose que toute personne a droit, dans une procédure 
judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée 
dans un délai raisonnable. L'autorité viole cette garantie constitutionnelle lorsqu'elle 
ne rend pas la décision qu'il lui incombe de prendre dans le délai prescrit par la loi 
ou dans un délai que la nature de l'affaire ainsi que toutes les autres circonstances 


 
 
 
 
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font apparaître comme raisonnable (ATF non publié I 744/04 du 25 janvier 2006, 
consid. 3 et les références). 
La LPGA et la LAI ne fixent pas le délai dans lequel l'assureur doit rendre sa 
décision. En pareil cas, le caractère raisonnable de la durée de la procédure 
s'apprécie en fonction des circonstances particulières de la cause, lesquelles 
commandent généralement une évaluation globale. Entre autres critères sont 
notamment déterminants le degré de complexité de l'affaire, l'enjeu que revêt le 
litige pour l'intéressé ainsi que le comportement de ce dernier et celui des autorités 
compétentes (ATF non publié du 11 mai 2007, I 946/05, consid. 5.2). A cet égard, 
il appartient au justiciable d'entreprendre ce qui est en son pouvoir pour que 
l'autorité fasse diligence, que ce soit en l'invitant à accélérer la procédure ou en 
recourant, le cas échéant, pour retard injustifié (ATF 107 Ib 155 consid. 2b et c p. 
158). Cette obligation s'apprécie toutefois avec moins de rigueur en procédure 
pénale et administrative (ATF non publié du 11 mai 2007, I 946/05, consid. 5.2). 
On ne saurait par ailleurs reprocher à une autorité quelques temps morts; ceux-ci 
sont inévitables dans une procédure (ATF 124 et 119 cités ci-dessus). Une 
organisation déficiente ou une surcharge structurelle ne peuvent cependant justifier 
la lenteur excessive d'une procédure (ATF 122 IV 103 consid. I/4 p. 111; 107 Ib 
160 consid. 3c p. 165). 
b) En l’espèce, le Tribunal de céans observe que l'intimé a effectivement mis plus 
que quatre ans pour rendre un projet de décision, confirmé. Cependant, l’instruction 
du dossier a nécessité d’attendre la stabilisation de l’état de santé de la recourante 
suite à l’opération chirurgicale du mois de juillet 2004, ainsi que la mise en œuvre 
de deux expertises successives, l’une rhumatologique, l’autre psychiatrique. De 
plus, il est constant que l’appréciation du caractère invalidant des troubles 
psychiques, surtout lorsque l’on se trouve dans des cas limites à la frontière avec les 
troubles somatoformes douloureux ou les affections fibromyalgiques, comme en 
l’espèce, constitue à n’en pas douter l’une des questions les plus complexes et 
délicates à trancher aussi bien pour les médecins que pour l’administration et pour 
le juge, de sorte que des hésitations dans le cadre de l’instruction du dossier 
peuvent se justifier. Certes, il s’est écoulé plus qu’une année entre l’avis du SMR 
du 11 août 2005, préconisant la mise en œuvre de l’expertise psychiatrique, et l’avis 
du SMR du 27 octobre 2006, fournissant les coordonnées de l’expert à l’OCAI, ce 
qui apparaît peu explicable. Toutefois, compte tenu du fait que durant ce laps de 
temps l’intimé a poursuivi l’instruction médicale du dossier en sollicitant un rapport 
du Dr S_________, le Tribunal de céans considère qu’en mettant quatre ans pour 
prononcer sa décision de refus de rente, l’administration cantonale n’a pas 
outrepassé les limites posées en matière d’obligation de traiter avec célérité les 
dossiers. Le grief est donc mal fondé. 


 
 
 
 
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11. Au bénéfice des explications qui précèdent, le recours sera admis, la décision 
entreprise annulée et une rente entière octroyée à la recourante à compter du 1er 
janvier 2004. 
12. La recourante obtenant gain de cause, une indemnité de 3'000 fr. lui est octroyée à 
titre de dépens. 
13. L’intimé, qui succombe, sera condamné à un émolument de justice de 200 fr. 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet. 
3. Annule la décision du 15 août 2008. 
4. Octroie à la recourante une rente d’invalidité entière à compter du 1er janvier 2004. 
5. Condamne l’intimé à verser à la recourante une indemnité de 3'000 à titre de 
dépens. 
6. L’émolument de justice, fixé à 200 fr., est mis à la charge de l’intimé. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
Claire CHAVANNES 
 
La présidente 
 
 
S_________a CRAMER 
 
La secrétaire-juriste : 
 
Verena PEDRAZZINI 
RIZZI 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le