ge_gerichte · ATAS/1064/2019 · 2019-11-18 · fr


Siégeant : Valérie MONTANI, Présidente ; Maria-Esther SPEDALIERO et Christine 
WEBER-FUX, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1013/2019 
ATAS/1064/2019 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 18 novembre 2019 
6ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A_______, domiciliée aux AVANCHETS 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Madame A_______ (ci-après : l’assurée), née le ______ 1963, de nationalité suisse, 
mère de deux enfants nés en 1986 et 1989, divorcée, travaille depuis le 1er 
novembre 2003 à 100% comme gestionnaire clientèle pour la centrale B_____ (ci-
après : l’employeur). 
2. L’assurée a présenté une incapacité de travail totale du 21 juin au 14 juillet 2013, de 
50% du 15 juillet au 17 septembre 2013, totale du 18 septembre au 2 octobre 2013 
et de 50% dès le 3 octobre 2013. 
3. Le 
15 
novembre 
2013, 
la 
Madame 
C_______, 
psychologue 
FSP 
- 
neuropsychologue FSP, a effectué un examen neuropsychologique de l’assurée 
concluant à un statut cognitif dans la norme ; la fatigue évoquée par l’assurée 
pouvait nosologiquement prendre place dans un contexte de burn-out, dans le cadre 
d’une surcharge de travail chronique de longue date et d’obligations personnelles. 
4. L’employeur a annoncé le cas à l’office de l’assurance-invalidité du canton de 
Genève (ci-après : l’OAI) le 22 janvier 2014. 
5. Le 13 mars 2014, l’assuré a déposé une demande de prestations d’invalidité. 
6. Le 26 mars 2014, la doctoresse D_______, FMH médecine interne générale, a 
rempli un rapport médical AI attestant d’un suivi depuis 1996 et d’un diagnostic 
d’état dépressif depuis juin 2013 pour l’épisode actuel. L’assurée présentait des 
difficultés de concentration et commettait de nombreuses erreurs dans son travail 
qui était ralenti. 
7. Le 2 avril 2014, la doctoresse E_______, FMH psychiatrie et psychothérapie, a 
rempli un rapport médical AI attestant d’un suivi depuis le 14 janvier 2014, d’un 
diagnostic d’état dépressif majeur depuis juin 2013, d’un traitement médicamenteux 
et d’un suivi psychothérapeutique, de fatigabilité et manque de concentration se 
traduisant par une diminution de rendement et de l’anxiété. L’incapacité de travail 
était totale depuis le 15 mars 2014. 
8. Le 14 avril 2014, une note de l’employeur indique que malgré les aménagements 
professionnels effectués en faveur de l’assurée (diminution de la charge de travail), 
celle-ci éprouve beaucoup de difficultés à atteindre l’objectif minimum fixé, avec 
une aggravation des symptômes. 
9. Le 16 avril 2014 le docteur F_______, chiropraticien, a indiqué suivre l’assurée 
depuis le 3 décembre 2013 pour vertiges cervicogènes depuis 2012, liés à un état de 
fatigue et de surcharge chronique. 
10. Le 14 mai 2014, un rapport d’évaluation de l’OAI indique qu’un suivi de reprise du 
travail à 50% est effectué. 
11. La Dresse E_______ a attesté d’une capacité de travail de 50% dès le 1er juin 2014, 
de 75% dès le 16 juin 2014 et de 100% dès le 7 juillet 2014. 


 
 
 
 
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12. Un rapport de clôture IP en vue de DDP relève que l’assurée travaille à 100% 
depuis juillet, son état de santé s’étant amélioré et que le mandat d’intervention 
précoce est clôturé. 
13. Le 15 décembre 2014, l’employeur a signalé à l’OAI que l’assurée travaillait 
difficilement à 100%. 
14. Le 14 janvier 2015, la Dresse D_______ a mentionné qu’elle n’avait pas revu 
l’assurée depuis le 6 février 2014. 
15. Le 19 janvier 2015, le Dr F_______ a attesté d’un état de santé stationnaire avec 
une capacité de travail de 70% (peine à se concentrer, fatigabilité excessive, maux 
de tête, vertiges). 
16. Le 3 mars 2015, l’employeur a indiqué à l’OAI que l’assurée arrivait à travailler 
trois jours et qu’ensuite elle fatiguait. 
17. Le 18 mars 2015, l’employeur a écrit à l’OAI que l’assurée présentait depuis juillet 
2014 une baisse considérable de productivité, associée à une grande perte d’énergie 
et à des problèmes de concentration. Elle était actuellement en incapacité de travail 
de 30%. Il a sollicité la réouverture du dossier AI. 
18. Le 31 mars 2015, la Dresse E_______ a rempli un rapport médical AI attestant 
d’une amélioration de l’état de santé de l’assurée, de façon progressive, depuis 
janvier 2013 avec une reprise de travail progressive en cours. La capacité de travail 
était de 70% (fatigue fin de journée et fin de semaine). 
19. Le 24 juillet 2015, le docteur G_______, médecin praticien, a attesté d’une capacité 
de travail de 50% depuis le 13 mai 2014 (ralentissement psychomoteur, peu de 
résistance au travail). Il a posé les diagnostics d’état dépressif majeur (évoluant 
avec des décompensations), de dorsalgies et de bronchopneumonie obstructive. Il 
suivait l’assurée depuis le 13 mai 2014, à la suite de la Dresse D_______. On 
pouvait s’attendre à une reprise à 75% dès juillet 2015. 
20. Le 31 juillet 2015, le Dr F_______ a attesté d’une amélioration de l’état de santé, 
avec la reprise d’élan de vitalité. 
21. L’employeur a indiqué à l’OAI, le 19 novembre 2015, une incapacité de travail de : 
100% du 21 juin au 14 juillet 2013, 50% du 15 juillet au 17 septembre 2013, 100% 
du 18 septembre au 2 octobre 2013, 50% du 3 octobre 2013 au 12 mars 2014, 100% 
du 13 mars au 22 avril 2014, 50% du 23 avril au 15 juin 2014, 25% du 16 juin au 
6 juillet 2014, 0% du 7 juillet 2014 au 8 janvier 2015, 30% du 9 janvier au 
14 janvier 2015, 100% du 15 janvier au 26 janvier 2015, 30% du 27 janvier au 
31 mars 2015, 20% du 1er avril au 13 septembre 2015, 100% du 14 septembre au 
28 septembre 2015, 20% du 12 octobre au 9 novembre 2015, 100% du 
10 novembre au 18 novembre 2015, 50% du 18 novembre au 30 novembre 2015. 
22. Le 3 mai 2016, le docteur H_______, du SMR, a rendu un avis médical selon lequel 
il convenait de demander des renseignements complémentaires au Dr G_______. 


 
 
 
 
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23. Le 30 mai 2016, le Dr G_______ a indiqué que l’assurée avait pu reprendre son 
travail à 100 % dès le 14 mars 2016. Il persistait un syndrome douloureux 
(polymyalgies et polyarthralgies) qui n’empêchait pas l’assurée de travailler à 
100%. 
24. Le 2 décembre 2016, le docteur I_______, médecin-conseil de l’employeur, a 
indiqué à celui-ci que des investigations médicales n’avaient pas permis d’expliquer 
l’asthénie importante de l’assurée et a conseillé une nouvelle annonce de détection 
précoce à l’OAI. 
25. Le 19 décembre 2016, le docteur J_______, FMH médecine générale, a prescrit à 
l’assurée un traitement contre le virus Ebstein Barr (mononucléose) et 
cytomégalovirus (CMV). 
26. Le 22 décembre 2016, l’employeur a indiqué que l’incapacité de travail était de 
20% dès le 7 décembre 2015, nulle du 15 mars au 5 septembre 2016, totale du 6 
septembre au 9 novembre 2016 et de 50% du 10 novembre 2016 au 18 janvier 
2017. 
27. Le 3 janvier 2017, l’assurée a informé l’OAI qu’elle avait changé de médecin 
traitant et consulté la doctoresse K_______, FMH médecine interne générale. 
28. Le 26 janvier 2017, l’assurée a indiqué, à la demande de l’OAI, que son état de 
santé s’était aggravé, occasionnant un arrêt de travail à 100% depuis le 13 janvier 
2017. 
29. Le 20 mars 2017, la Dresse E_______ a rempli un rapport médical AI indiquant 
une capacité de travail à 50% (jusqu’au 13 janvier 2017) et une activité exercée 
encore exigible à 20-30%, et un diagnostic d’état dépressif majeur sans symptômes 
psychotiques en juin 2013 et autres troubles mentaux dus à une affection physique 
(infection par cytomégalovirus). Elle présentait des troubles de l’attention, de la 
mémoire, de la concentration, de la fatigabilité, de l’irritabilité (dus à son 
rendement diminué), et une incapacité à suivre le rythme que lui était demandé par 
la hiérarchie, malgré des aménagements en cours. 
30. Le 20 mars 2017, le Dr J_______ a rempli un rapport médical AI attestant d’une 
capacité de travail de l’assurée de 20%, d’un syndrome de fatigue chronique suite 
( ?) à une piqure de tique, un syndrome infectieux chronique évolutif, une ancienne 
borréliose, une babésiose, une toxoplasmose, un CMV et un Ebstein Barr virus. Il 
suivait l’assurée depuis le 19 décembre 2016. Elle présentait une fatigue physique 
et une baisse de mémoire/concentration. 
31. Le 24 avril 2017, la Dresse K_______ a rempli un rapport médical AI attestant 
d’une capacité de travail nulle dans l’activité habituelle et de 100% dans une 
activité adaptée (ne nécessitant pas des capacités cognitives intactes), en raison de 
troubles cognitifs. Elle a posé les diagnostics incapacitants des troubles cognitifs 
depuis septembre 2016, de syndrome dépressif majeur depuis juin 2013 et 
d’infection à la babésiose (infection virale réactivée à CMV). Elle suivait l’assurée 


 
 
 
 
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depuis le 13 juillet 2016. Celle-ci présentait des troubles de la concentration et de 
l’attention. L’incapacité de travail était totale du 6 au 30 septembre 2016 puis de 
50% du 26 décembre 2016 au 3 janvier 2017, puis totale dès le 13 janvier 2017. 
La Dresse K_______ a prolongé l’incapacité de travail totale de l’assurée (hormis 
une capacité de travail de 50% attestée du 14 janvier au 12 février 2017) jusqu’au 
11 mai 2018. 
32. Le 2 mai 2017, Mme C_______ a rendu un rapport d’examen neurologique de 
l’assurée concluant à un trouble de l’attention sévère altérant l’attention divisée, la 
mémoire de travail et l’attention soutenue, et plus modérément, le déplacement du 
foyer attentionnel. Ce déficit attentionnel s’accompagnait de troubles mnésiques 
sévères altérant la fixation et le rappel de données nouvelles. De tels troubles 
attentionnels et mnésiques n’étaient pas compatibles avec une activité 
professionnelle. Ils s’observaient dans le cadre d’une infection chronique à CMV. 
Le bilan, comparativement à celui observé en 2013, avait donc très 
significativement baissé puisqu’il se rangeait maintenant dans le registre de la 
pathologie. 
33. Le 23 mai 2017, l’employeur a communiqué à l’OAI un récapitulatif de la 
productivité de l’assurée pour la période où elle était déclarée apte au travail (soit 
du 1er juillet au 31 décembre 2014 et du 1er avril au 31 août 2016), démontrant une 
productivité inférieure à celle d’un collaborateur moyen. 
34. Le 25 juillet 2017, l’employeur et l’assurée ont signé une convention de cessation 
des rapports de travail au 1er janvier 2018. 
35. Le 28 septembre 2017, la Doctoresse M_______ a rempli un rapport médical AI 
attestant d’une fatigue chronique depuis 2013 et d’une incapacité de travail totale 
due à des troubles de l’attention et de la concentration. 
36. Le 27 juillet 2018, à la demande de l’OAI, la Swiss médical expertise S.A. (ci-
après : SMEX S.A.) a rendu un rapport d’expertise bidisciplinaire (docteurs 
N_______, FMH médecine générale et O_______, FMH psychiatrie et 
psychothérapie). 
L’assurée se plaignait de troubles de la mémoire et d’une fatigue ayant commencé 
après une chute en 2013. 
Les experts ont nié tout diagnostic incapacitant et retenu les diagnostics de F33.0 
état dépressif récurrent et réactionnel à des difficultés somatiques, d’intensité 
légère, infection à cytomégalovirus [laboratoire : examen du 31 octobre 2017 - lgG 
392.7 UA/ml (n<6)], BPCO depuis 2012, obésité avec IMC à 30.86, léger status 
variqueux bilatéral. 
Les altérations neuropsychologiques n’étaient pas remises en doute mais 
indiquaient un dysfonctionnement infra-clinique, de sorte que le déficit global sur le 
plan de la psychopathologie était faible. L’assurée semblait avoir développé le 
syndrome de fatigue chronique selon une sérologie EBV et CMV dont 


 
 
 
 
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l’authenticité devait être vérifiée par le somaticien. L’infection au CMV était 
intervenue trois mois avant le test du 31 octobre 2017, laquelle pouvait provoquer 
de la fatigue mais l’assurée se plaignait de fatigue depuis 2013. Le diagnostic de 
TSD (maladie de Tay-Sachs) pouvait être écarté. Du point de vue psychiatrique, à 
partir de juin 2017, la capacité de travail aurait dû être de 100%. Du point de vue 
somatique, une incapacité de travail de 100% au moment de l’infection virale en 
octobre 2017 (2 mois à 100% et 2 mois à 50%) pouvait être retenue. Un rapport 
d’entretien de l’assurée avec son employeur de novembre 2016 avait relevé que 
malgré l’évolution des performances de l’assurée, les perspectives étaient sombres, 
l’assurée ne progressant plus (elle assumait seulement 50% des tâches décrites dans 
son cahier des charges), le poste n’était pas adapté à ses capacités. 
37. Le 4 septembre 2018, la doctoresse P_______, du SMR, a rendu un rapport final 
subséquent. 
Selon l’expertise pluridisciplinaire, il n’y avait pas d’éléments psychiatriques de 
gravité qui pouvaient influencer une incapacité de travail. Le trouble de l’humeur 
était d’intensité faible. L’examen neuropsychologique, effectué à deux reprises 
avec une distance de 2-3 ans, ne contenait pas d’éléments qui permettaient d’avoir 
une vision évolutive de l’état strictement psychique. Pour le psychiatre, les tests 
indiquaient un dysfonctionnement infra-clinique. Il n’y avait pas de caractère de 
gravité au déficit global sur le plan de la psychopathologie. 
En ce qui concernait le problème de la médecine interne, une fatigue depuis 2013, 
au fil du temps se couplait avec une cervicalgie et lombalgie. Le spécialiste en 
médecine interne estimait que le CMV avait influencé une incapacité de travail dès 
octobre 2017 à 100% pour deux mois jusqu’à fin décembre, et à partir du mois de 
janvier jusqu’à fin février la capacité de travail était de 50% et, par la suite, la 
capacité de travail devait être de 100%. Il convenait de suivre l’expertise. Il n’y 
avait pas de diagnostic incapacitant, le CMV ayant influencé l’incapacité de travail 
limitée dans le temps. 
38. Par projet de décision du 27 septembre 2018, l’OAI a rejeté la demande de 
prestations, au motif que l’atteinte à la santé de l’assurée ne constituait pas une 
invalidité. 
39. Le 26 octobre 2018, l’assurée, représentée par PROCAP, a écrit à l’OAI pour 
contester le projet de décision. 
L’expertise du SMR ne contenait pas d’analyse des indicateurs, pourtant requise. 
par le Tribunal fédéral. Dans la mesure où les experts ne mettaient en évidence 
aucun motif d’exclusion, qu’il existait une cohérence au niveau des limitations dans 
tous les domaines de la vie, qu’elle avait tenté de s’autoréadapter 
professionnellement durant de longs mois, qu’il existait une absence d’amélioration 
thérapeutique, malgré un suivi et une compliance adéquate et que les ressources 
personnelles étaient plutôt faibles, il était attendu de la part des experts un 
raisonnement plus approfondi au sujet des indicateurs. En outre, le développement 


 
 
 
 
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et la structure de la personnalité n’avaient pas été décrits de manière précise par 
l’expert psychiatre et il n’y avait pas non plus un comparatif entre les ressources 
disponibles avant et après l’atteinte. Par ailleurs, la qualification d’infra-clinique 
des altérations cognitives n’était pas compréhensible, vu les conclusions de 
l’examen neuropsychologique de 2017. 
L’assurée a communiqué un rapport de la consultation de la mémoire (examen 
neuropsychologique du 24 août 2018) des services de gériatrie 3C des HUG, 
effectué à la demande de la Dresse Q_______. Selon celui-ci, une IRM cérébrale du 
23 mai 2018 ne montrait pas d’anomalie notable. Le bilan cognitif mettait en 
évidence en premier plan des symptômes anxieux (de gravité modérée) et 
dépressifs (de gravité légère). Les symptômes thymiques étaient accompagnés par 
un déficit cognitif d’intensité modérée (selon les critères de l’ASNP, 2015) d’allure 
attentionnelle/exécutive et, dans une moindre mesure, mnésique. Le trouble 
attentionnel touchait les ressources de traitement et la capacité de concentration, 
avec ralentissement. Le trouble exécutif touchait la flexibilité mentale, l’inhibition, 
les processus de contrôle et de mise à jour, et la recherche stratégique. Le trouble 
mnésique en mémoire épisodique verbale au second plan touchait plutôt la 
consolidation et la récupération, épargnant l’encodage. Comparativement au 
précédent bilan neuropsychologique réalisé le 2 mai 2017 (Mme C_______), il était 
retenu une péjoration des troubles, à présent plus marqués sur la composante 
dysexécutive. Ces difficultés étaient de nature et d’intensité à potentiellement 
limiter la capacité fonctionnelle de l’assurée au quotidien ainsi que pour les 
sollicitations professionnelles. La capacité fonctionnelle pouvait même être 
fortement limitée lors des tâches requérant un niveau d’exigence élevé. 
40. Le 30 janvier 2019, la Dresse P_______, du SMR, a maintenu son précédent avis. 
41. Par décision du 12 février 2019, l’OAI a rejeté la demande de prestations, en se 
référant au dernier avis du SMR. 
42. Le 12 mars 2019, l’assurée a recouru auprès de la chambre des assurances sociales 
de la Cour de justice à l’encontre de la décision précitée, en faisant valoir que sa 
maladie continuait d’avancer (problème de mémoire, de concentration, atteinte de 
l’humeur, immunodéficiences entraînant des infections). Le CMV avait déjà été 
testé le 15 mai 2000 (selon une analyse du 12 mai 2000 de l’institut bio-analytique 
Riotton). Elle sollicitait une nouvelle évaluation de son état de santé. 
43. Le 9 avril 2019, l’OAI a conclu au rejet du recours, en se référant à l’expertise 
bidisciplinaire du SMR et en relevant que l’aggravation notée dans le bilan cognitif 
de 2018 n’avait justifié aucun traitement médicamenteux, ni suivi spécialisé. 
44. Le 8 juin 2019, l’assurée a répliqué. Elle a mis en doute la valeur probante de 
l’expertise du SMR. Sa motivation pour obtenir une rente AI indiquée comme 
économique était de la diffamation car elle avait auparavant un salaire annuel de 
plus de CHF 100'000.-. Elle avait, en effectuant un CFC en 2008, amélioré ses 
conditions de travail et voulu travailler, ce d’autant plus qu’elle avait trois enfants à 


 
 
 
 
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charge et encore un actuellement. Elle n’avait pas arrêté de travailler en 2013 mais 
bénéficié d’un case management sur sa place de travail, qui s’était toutefois soldé 
par son licenciement. Les examens neuropsychologiques de 2013, 2017 et 2018 ne 
montraient aucune amélioration. Lors de son examen par l’expert, celui-ci lui avait 
suggéré de faire un autre examen neuropsychologique, celui de 2013 étant ancien, 
sans remarquer que figurait au dossier celui de 2017. 
Elle ne pouvait pas lire, avait des troubles de la mémoire, de la sensibilité au bruit, 
à la lumière. Le rapport de la Dresse Q_______ avait été écarté sans raison. La 
Dresse K_______ lui avait communiqué par courriel du 17 mars 2017 une copie du 
rapport qu’elle s’apprêtait à envoyer à l’OAI, lequel mentionnait une capacité de 
travail de 20% et non pas de 100% dans une activité adaptée. Elle a joint une copie 
de ce rapport, muni du tampon de la Dresse K_______, avec signature, daté du 4 
juin 2019, et apposé à côté de la mention d’une capacité de travail exigible de 
l’assurée de 20% dans une activité adaptée. 
L’assurée a joint un certificat médical du 7 août 2019 de la Dresse K_______, 
attestant d’une aggravation de son état de santé, avec une cholécystite aigüe 
survenue par deux fois, associée à une allergie aux antibiotiques, un syndrome 
pseudo grippal avec asthénie chronique ; ces pathologies étaient survenues entre 
décembre 2016 et juin 2019. 
45. Le 30 septembre 2019, la chambre de céans a entendu les parties en audience de 
comparution personnelle. 
La recourante a déclaré : « J'ai été engagée depuis le 3 juillet 2019 par R_______ 
qui est une entreprise temporaire pour un emploi pour la Maison S_______ comme 
réceptionniste Call Center. Je fais de la réception par téléphone. Je dois aussi faire 
des tâches administratives que je dois inscrire dans le système informatique. J'ai un 
travail sur appel. Je peux donc travailler entre 0 % et 100 %. Concrètement j'ai 
travaillé à 30 % en juillet, à 50 % en août, puis à 60 % en septembre. Toutefois je 
n'arrive pas à suivre avec ce travail. Je me donne à fond, je m'efforce de faire 
comme si ça allait bien mais je ne sais pas combien de temps ça va tenir. A côté de 
mon travail je ne fais que dormir. De plus actuellement j'ai une infection, je suis 
sous antibiotiques et je dois me faire enlever la vésicule biliaire le 8 octobre 2019. 
Ma fatigue et mes problèmes de concentration sont survenus après ma chute en 
2013. J'ai eu des lésions sur la face et cela m'a bloqué les vertèbres cervicales. 
Certains médecins ont fait un lien entre ma fatigue et mes symptômes et le 
cytomégalovirus, la babésiose et la borréliose, mais je ne sais pas si c'est le cas car 
je ne suis pas médecin. Je me rappelle avoir été piquée par une tique lorsque j'avais 
12 ans mais sinon je n'en ai pas le souvenir. J'ai recommencé à travailler après ma 
chute mais au fil du temps j'étais de plus en plus fatiguée puis je me suis mise à 
pleurer. SOS médecin que j'avais appelé m'a donné un calmant. Ensuite j'ai 
beaucoup dû dormir, j'ai été en arrêt pendant six mois. Ensuite on m'a diagnostiqué 
une dépression. L'expertise s'est très mal passée, je disais à l'interniste que j'étais 
fatiguée et que j'avais des problèmes de concentration et il me répondait que lui 


 
 
 
 
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aussi. Quant au psychiatre il m'a répété trois fois que j'étais très bien à l'aide 
sociale. Il s'écoutait parler en m'évoquant le compositeur A_______. Il m'a aussi 
demandé pourquoi je n'avais pas d'homme dans ma vie. Il n'a pas vu qu'un 
deuxième test neuropsychologique avait été effectué alors même qu'il était au 
dossier. Finalement à lire l'expertise on estime que je suis juste fainéante alors que 
mon état de santé n'a pas été pris en compte et que par ailleurs j'ai toujours travaillé 
à 100 % en élevant seule mes trois enfants. La Dresse K_______ a toujours certifié 
une incapacité de travail qui fluctue. Pour moi elle avait certifié une capacité de 
travail de 20 % dans le rapport envoyé à l'AI. La Dresse K_______ n'a pas su 
expliquer pourquoi il y a une différence entre le rapport qu'elle a envoyé à l'AI qui 
prévoit une capacité de travail de 100 % et celui qu'elle m'a envoyé par courriel qui 
mentionne une capacité de travail de 20 % ». 
46. Le 22 octobre 2019, la Dresse P_______, du SMR, a constaté que l’expertise 
psychiatrique et de médecine interne était incomplète. L’expert psychiatre concluait 
sans avoir pris connaissance du dernier bilan neuropsychologique qui mettait en 
évidence une éventuelle aggravation des troubles cognitifs. L’expert interniste 
n’avait pas analysé le trouble somatoforme douloureux (TSD) comme cela avait été 
demandé dans le mandat. De plus, aucun des trois examens neuropsychologiques 
n’avait été complété par des tests de validation des symptômes. Dans ce contexte, 
une instruction médicale complémentaire s’avérait nécessaire avec la mise en place 
d’une nouvelle expertise comprenant un volet psychiatrique, neuropsychologique 
avec des tests de validation des symptômes et rhumatologique. 
47. Le 22 octobre 2019, l’OAI a conclu au renvoi du dossier pour instruction médicale 
complémentaire. 
48. Le 9 novembre 2019, l’assurée a indiqué qu’elle acceptait la proposition de l’OAI 
de procéder à une instruction médicale complémentaire. 
49. Sur quoi, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur depuis le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. A teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-
invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 


 
 
 
 
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correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 
3. Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 
ss LPGA). 
4. Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente d’invalidité, singulièrement 
sur l’évaluation de sa capacité de travail. 
5. Aux termes de l’art. 8 al. 1er LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain totale 
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l’art. 7 LPGA, 
est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 
possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou 
mentale et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation 
exigibles (al 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en 
compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a 
incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2 en 
vigueur dès le 1er janvier 2008). Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que 
l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait 
obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les 
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré 
(art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 
6. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I.786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 
Dans l'éventualité où des troubles psychiques ayant valeur de maladie sont admis, il 
y a alors lieu d'évaluer le caractère exigible de la reprise d'une activité lucrative par 
l'assuré, au besoin moyennant un traitement thérapeutique. A cet effet, il faut 
examiner quelle est l'activité que l'on peut raisonnablement exiger de lui. Pour 
admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé 
mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative 
insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à 
profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement 
exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 127 V 294 
consid. 4c, ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références). Ces 
principes sont valables, selon la jurisprudence, pour les psychopathies, les 
altérations 
du 
développement 
psychique 
(psychische 
Fehlentwicklungen), 


 
 
 
 
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l'alcoolisme, la pharmacomanie, la toxicomanie et 
pour les névroses 
(RCC 1992 p. 182 consid. 2a et les références; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I.237/04 du 30 novembre 2004 consid. 4.2) 
7. La reconnaissance de l'existence de troubles somatoformes douloureux persistants 
suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et 
s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de classification reconnu 
(ATF 130 V 396 consid. 5.3). 
Le diagnostic d'un trouble douloureux somatoforme doit être justifié médicalement 
de telle manière que les personnes chargés d’appliquer le droit puissent vérifier que 
les critères de classification ont été effectivement respectés. En particulier, 
l’exigence d’une douleur persistante, intense et s’accompagnant d’un sentiment de 
détresse doit être remplie. Un tel diagnostic suppose l’existence de limitations 
fonctionnelles dans tous les domaines de la vie (tant professionnelle que privée). 
Les médecins doivent en outre prendre en considération les critères d’exclusion de 
ce diagnostic retenus par la jurisprudence (ATF 141 V 281 consid. 2.1.1. et 2.2). 
Ainsi, si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération 
des symptômes ou d'une constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à 
l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations d'assurance. Au 
nombre des situations envisagées figurent la discordance entre les douleurs décrites 
et 
le 
comportement 
observé, 
l'allégation 
d'intenses 
douleurs 
dont 
les 
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 
l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, 
ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 
intact (ATF 131 V 49 consid. 1.2). 
Une expertise psychiatrique est, en principe, nécessaire quand il s'agit de se 
prononcer sur l'incapacité de travail que les troubles somatoformes douloureux sont 
susceptibles d'entraîner (ATF 130 V 352 consid. 2.2.2 et 5.3.2). Une telle 
appréciation psychiatrique n'est toutefois pas indispensable lorsque le dossier 
médical comprend suffisamment de renseignements pour exclure l'existence d'une 
composante psychique aux douleurs qui revêtirait une importance déterminante au 
regard de la limitation de la capacité de travail. 
Les principes jurisprudentiels développés en matière de troubles somatoformes 
douloureux sont également applicables à la fibromyalgie (ATF 132 V 65 
consid. 4.1), au syndrome de fatigue chronique ou de neurasthénie (ATF 139 V 
346; arrêt du Tribunal fédéral 9C_662/2009 du 17 août 2010 consid. 2.3 in SVR 
2011 IV n° 26 p. 73), à l'anesthésie dissociative et aux atteintes sensorielles (arrêt 
du Tribunal fédéral des assurances I 9/07 du 9 février 2007 consid. 4 in SVR 2007 
IV n° 45 p. 149), à l’hypersomnie (ATF 137 V 64 consid. 4) ainsi qu'en matière de 
troubles moteurs dissociatifs (arrêt du Tribunal fédéral 9C_903/2007 du 30 avril 
2008 consid. 3.4), de traumatisme du type « coup du lapin » (ATF 141 V 574 
consid. 5.2 et ATF 136 V 279 consid. 3.2.3) et d’état de stress post-traumatique 


 
 
 
 
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(ATF 142 V 342 consid. 5.2). En revanche, ils ne sont pas applicables par analogie 
à la fatigue liée au cancer (cancer-related Fatigue) (ATF 139 V 346 consid. 3; arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_73/2013 du 2 septembre 2013 consid. 5). 
Quand bien même le diagnostic de fibromyalgie est d'abord le fait d'un médecin 
rhumatologue, il convient ici aussi d'exiger le concours d'un médecin spécialiste en 
psychiatrie, d'autant plus que les facteurs psychosomatiques ont, selon l'opinion 
dominante, une influence décisive sur le développement de cette atteinte à la santé. 
Une expertise interdisciplinaire tenant à la fois compte des aspects rhumatologiques 
et psychiques apparaît donc la mesure d'instruction adéquate pour établir de 
manière objective si l'assuré présente un état douloureux d'une gravité telle - eu 
égard également aux critères déterminants - que la mise en valeur de sa capacité de 
travail sur le marché du travail n’est plus du tout ou seulement partiellement 
exigible de sa part. On peut réserver les cas où le médecin rhumatologue est 
d'emblée en mesure de constater, par des observations médicales concluantes, que 
les critères déterminants ne sont pas remplis, ou du moins pas d'une manière 
suffisamment intense, pour conclure à une incapacité de travail (ATF 132 V 65 
consid. 4.3; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 652/04 du 3 avril 2006 
consid. 2.3). 
8. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons 
pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du 
dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la 
simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En 
particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de 
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a; RAMA 1985 
p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 
consid. 3.3). Dans un arrêt de principe, le Tribunal fédéral a modifié sa 
jurisprudence en ce sens que lorsque les instances cantonales de recours constatent 
qu'une instruction est nécessaire parce que l'état de fait médical doit être élucidé par 
une expertise, elles sont en principe tenues de diligenter une expertise judiciaire si 
les expertises médicales ordonnées par l'OAI ne se révèlent pas probantes 
(ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3). Cela étant, un renvoi à l'administration pour mise 
en œuvre d'une nouvelle expertise reste possible, même sous l'empire de la nouvelle 
jurisprudence, notamment quand il est fondé uniquement sur une question restée 
complètement non instruite jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un point de 
l'expertise ordonnée par l'administration ou de demander un complément à l'expert 
(ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4; SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5; 
arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 
9. En l’occurrence, l’intimé a considéré que le rapport d’expertise du 27 juillet 2018 
était incomplet, de sorte qu’une nouvelle expertise pluridisciplinaire se justifiait. Il 


 
 
 
 
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a proposé le renvoi du dossier pour instruction médicale complémentaire, ce que la 
recourante a accepté le 9 novembre 2019. 
10. Au vu de ce qui précède, il convient d’admettre partiellement le recours, d’annuler 
la décision litigieuse et de renvoyer la cause à l’intimé pour instruction médicale 
complémentaire et nouvelle décision. 
Etant donné que, depuis le 1er juillet 2006, la procédure n'est plus gratuite (art. 69 
al. 1bis LAI), au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au 
paiement d'un émolument de CHF 200.-. 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement. 
3. Annule la décision de l’intimé du 12 février 2019. 
4. Renvoie la cause à l’intimé pour instruction complémentaire et nouvelle décision. 
5. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé. 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Julia BARRY 
 
La présidente 
 
 
 
 
Valérie MONTANI 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le