ge_gerichte · ATAS/406/2013 · 2013-04-30 · fr


Siégeant : Sabina MASCOTTO, Présidente; Christine TARRIT-DESHUSSES et Diane 
BROTO, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3236/2012 
ATAS/406/2013 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 30 avril 2013 
2ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur K__________, domicilié à CHÊNE-BOUGERIES, 
comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Mélanie 
FREYMOND 
recourant 
 
contre 
SUVA, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, LUCERNE, comparant 
avec élection de domicile en l'étude de Maître Olivier DERIVAZ 
 
intimée 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur K__________ (ci-après l'assuré ou le recourant), né en 1947, originaire 
de Slovénie, ingénieur de mines de formation, vit en Suisse depuis 1989. 
2. L’assuré travaillait en qualité de conducteur de travaux depuis novembre 2002 pour 
X__________ SA. Le 25 août 2003, il a été victime d’une chute en descendant 
d’une échelle, provoquant une commotion cérébrale, avec perte de connaissance et 
une plaie du cuir chevelu. Il était alors assuré auprès de la SUVA contre les 
accidents et celle-ci a pris en charge le cas. 
3. L'assuré a été hospitalisé jusqu'au lendemain et, aucun traumatisme majeur du 
système nerveux ou locomoteur n'ayant été trouvé, il a été autorisé à regagner son 
domicile, pris en charge par son médecin traitant. 
4. A la suite immédiate de cet accident, l’assuré s’est plaint de sensations 
vertigineuses, de difficultés de mémoire et de concentration, de fatigue et de 
fatigabilité, ainsi que de céphalées. 
5. Les rapports médicaux suivants ont été réunis par la SUVA : 
a) un rapport du 8 mars 2004 du Dr L__________, spécialiste en médecine 
générale et médecin traitant de l’assuré, qui a posé le diagnostic de 
commotion cérébrale, avec une évolution lentement favorable, ce 
médecin attestant d’une reprise du travail à 70% depuis le 13 janvier 
2004 ; 
b) un rapport du 4 mai 2004 du Dr M__________, spécialiste en 
neurologie, retenant que l’assuré a été victime d’un traumatisme crânio-
cérébral avec perte de connaissance, amnésie circonstancielle et plaie du 
cuir chevelu. Les troubles décrits par le patient sont liés à un syndrome 
post-commotionnel et ils n'ont pas permis une reprise de l’activité à un 
rendement supérieur à 70%. L’examen clinique est normal et le médecin 
n’a pas décelé de troubles neurologiques. La perte de rendement de 30% 
doit encore être considérée comme étant en lien de causalité naturelle 
avec l'accident, compte tenu du type de traumatisme subi, à défaut de 
surcharge psychogène et en présence d'un patient collaborant; 
c) un rapport d'examen neuropsychologique du 2 décembre 2004 du Prof. 
N__________, médecin-chef au CHUV qui retient un déficit attentionnel 
modéré, un léger fléchissement exécutif et des difficultés de calcul, les 
autres fonctions cognitives étant dans la norme. Ces troubles sont de 
nature à diminuer le rendement à 70% ou 80% sur une activité à 100%. 


 
 
 
 
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6. L’assuré a effectivement repris une activité professionnelle à 50% dès le 19 octobre 
2003 et à 70% dès le 13 janvier 2004. Il a été licencié le 28 janvier 2005 pour le 
31 mars 2005. Selon lui, ce licenciement est motivé par les difficultés de 
concentration, de mémoire et la fatigue persistante. L'entreprise indique que le 
licenciement avait déjà été envisagé avant l'accident et que l'assuré n'est plus 
capable de remplir les exigences qui ont augmenté. 
7. Le 3 mars 2005, la SUVA a mis un terme au versement des indemnités journalières 
au 31 mars 2005, estimant que le traitement médical était terminé. 
8. L'assuré s'est inscrit au chômage et a déposé une demande de prestations 
d'invalidité en juillet 2005. Le Prof. N__________ a attesté en juillet 2005 d'une 
légère péjoration des performances cognitives. 
9. Le 16 septembre 2005, l’assuré a annoncé à la SUVA une "rechute" de l’accident 
du 23 août 2003, attestée par les certificats délivrés les 23 août et 20 septembre 
2005 par le médecin traitant. 
10. Le Dr M__________ a rendu le 25 janvier 2006 le rapport d’expertise établi sur 
mandat de la SUVA. Après avoir brossé une anamnèse, fait mention des 
déclarations de l’examiné ainsi que des constatations objectives, ce spécialiste a 
retenu que l’incapacité de travail en relation de causalité naturelle avec l’événement 
accidentel avait cessé au plus tard le 31 mars 2005 et a estimé l’atteinte à l’intégrité 
entre 5 et 10%. Il a retenu les diagnostics de status après TCC mineur le 25 août 
2003, état anxio-dépressif en partie réactionnel, discret syndrome post-
commotionnel 
persistant 
surchargé 
d’importants 
facteurs 
psychiques 
et 
hypoacousie bilatérale ancienne. L'incapacité de travail due à la maladie était de 
50% dans une activité sans contrainte temporelle ou psychique relativement 
structurée et répétitive. 
11. Par décision du 7 avril 2006, confirmée par décision sur opposition du 19 juin 2006, 
la SUVA a alloué à l’assuré une indemnité pour atteinte à l’intégrité de 8'010 fr., 
correspondant au taux de 7,5% pour les séquelles consécutives à l’accident du 
25 août 2003. Sur la base des conclusions du Dr M__________, la SUVA a refusé 
la prise en charge des frais de traitement et de l’incapacité de travail à compter du 
1er juin 2005, motif pris que ces conséquences relevaient de l’assurance-maladie. 
12. Le Prof. N__________ a attesté le 23 janvier 2007 que suite à l'accident du 25 août 
2003, il a d'abord été constaté, à quinze mois de l'accident, des troubles 
relativement légers, avec une péjoration à vingt-deux mois de l'accident et 
émergence d'un déficit sévère de la mémoire antérograde verbale, aggravation des 
difficultés attentionnelles et du ralentissement. Le dernier examen, à vingt-neuf 
mois de l'accident, a montré un relatif amendement des difficultés attentionnelles et 
du fléchissement exécutif, ainsi que la disparition des déficits sévères de la 
mémoire antérograde verbale, de sorte que la fluctuation des performances lors de 


 
 
 
 
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la deuxième et de la troisième année après l'accident parle en faveur d'une 
contribution, du moins partielle, des troubles de l'humeur sur les performances. 
Bien que n'étant pas en possession des documents qui permettraient de juger de la 
gravité du traumatisme, l'amnésie seulement circonstancielle et post-traumatique de 
courte durée (deux heures) parle en faveur d'un TCC léger. Il est possible que les 
troubles présentés par le patient soient en relation avec l'accident, mais ceci ne peut 
pas être affirmé. 
13. Sur recours de l’assuré, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du 
canton de Vaud a, par jugement incident du 25 juin 2007, ordonné une contre-
expertise neurologique, complétée d’un avis psychiatrique. Suite aux examens 
neurologiques pratiqués, Madame O__________, psychologue spécialisée en 
neuropsychologie et le Dr P__________, psychiatre, ont déposé un rapport 
d’expertise le 3 décembre 2008. Ils retiennent un ralentissement léger, des troubles 
attentionnels modérés, un fléchissement exécutif et des troubles mnésiques, 
associés à une symptomatologie dite post-traumatique subjective d’intensité 
modérée, entraînant un handicap durable et significatif dans la vie quotidienne et 
professionnelle. L’état psychologique du patient en 2005 a été, selon toute 
probabilité, celui d’une décompensation liée à l’intense fatigue post-TTC, 
entraînant un état dépressif réactionnel lié en partie à l’épuisement de type « burn 
out », et à la frustration et à l’irritation face à une perte des compétences et à 
l’échec de la reprise professionnelle. Ces troubles ont persisté au-delà du 31 mai 
2005 et sont encore présents. Ils sont toujours en lien de causalité avec l’accident. 
Ils limitent la capacité de travail de l’expertisé en terme d’horaire et de rendement. 
Il a été incapable de travailler à 100% dès l’accident jusqu’au 16 septembre 2003, 
puis à 50%. De juin 2005 à mars 2006, l’expertisé était sans emploi, mais sa 
capacité de travail ne dépassait pas 50%. Dès le 15 janvier 2007, dans un emploi de 
conciergerie, adapté à ses performances résiduelles, il travaille à un rendement de 
80% d’abord, puis de 60% actuellement, avec un horaire réparti sur la semaine afin 
de gérer sa fatigue. Les experts n’ont pas mis en évidence de facteurs étrangers à 
l’accident, ni au niveau de la vie privée ni professionnelle et l’éventualité d’un 
licenciement conjoncturel n’a pas été déterminant dans l’évolution clinique. Les 
experts ont confirmé le taux de l’atteinte à l’intégrité de 7,5%. 
14. Dans le cadre de l'assurance-chômage, l'assuré a bénéficié d'un stage à l'intendance 
de l'hôpital de Y__________, à 60%, puis l'assurance-invalidité lui a octroyé un 
stage d'orientation dans ce même service de l'hôpital de Y__________, du 1er 
octobre au 31 décembre 2007, suivi d'une formation pratique d'aide d'exploitation 
dans l'hôpital jusqu'au 30 juin 2008, au terme duquel l'assuré a été engagé en tant 
qu'employé d'exploitation par l'hôpital de Y__________ dès le 1er juillet 2008 à 
60%, 
15. Par arrêt du 29 juin 2010, les juges vaudois ont admis le recours, annulé la décision 
et renvoyé la cause à la SUVA pour nouvelle décision dans le sens des 


 
 
 
 
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considérants. Après avoir estimé, sur la base de la contre-expertise effectuée, qu’il 
existe une relation de causalité naturelle entre l’accident et l’affection 
neuropsychologique objectivée, la Cour se pose la question de savoir si 
l’événement en question, au vu des atteintes constatées, ne doit pas être assimilé à 
une atteinte de type « coup du lapin » ou à un traumatisme analogue. Dans ce cas, si 
l’accident est de gravité moyenne comme l’a retenu la SUVA dans la décision 
attaquée, il faut examiner le caractère adéquat du lien de causalité en se fondant sur 
les critères énumérés par la jurisprudence. Ainsi, une expertise psychiatrique est 
nécessaire, dès lors que la décision entreprise n’explique pas de manière 
suffisamment précise et détaillée les motifs pour lesquels le cas d’espèce ne 
remplirait pas les conditions exposées par la jurisprudence permettant ou non de 
retenir un lien de causalité adéquat. 
16. Le Prof. N__________ a attesté le 17 mai 2011 que les résultats de l'évaluation du 
9 mai 2011 sont globalement superposables à ceux de 2004, 2006 et 2008, 
l'aggravation constatée en 2005 pouvant s'expliquer par la présence de troubles 
thymiques liés à une surcharge professionnelle à ce moment-là. La capacité de 
travail de 100% avec un rendement de 70 à 80% avait été admise avec retenue en 
2004 et la péjoration de 2005 pouvait être interprétée par une surcharge 
professionnelle, relativement fréquente chez des patients traumatisés crânio-
cérébraux. Ainsi, du point de vue neuropsychologique, la capacité de travail, 
initialement évaluée de façon trop optimiste, s'est stabilisée à 60% dès janvier 2006. 
17. La SUVA a mandaté le Dr Q__________, psychiatre, pour procéder à l’expertise 
psychiatrique de l’assuré. Son rapport du 31 mars 2012 se fonde sur les entretiens 
qu’il a eus avec l’expertisé les 1er et 14 février 2012 et le dossier de la SUVA. Le 
rapport contient une anamnèse détaillée, un résumé précis des rapports médicaux et 
de la documentation de la SUVA, le détail de l’observation et des plaintes 
subjectives. Après la discussion, l’expert retient que l’assuré a présenté le 25 août 
2003 un traumatisme crânio-cérébral avec commotion (S 06.0). Il a développé par 
la suite le tableau typique d’un syndrome post-commotionnel (F 07.2), diagnostic 
toujours approprié à l’heure actuelle. En 2004-2005, les symptômes anxieux et 
dépressifs sont venus s’ajouter au tableau comme on l’observe souvent dans ce type 
d’évolution, ce qui ne nécessite pas de poser un diagnostic additionnel. 
Actuellement, les symptômes anxieux et dépressifs ont pratiquement disparu. Avant 
l’accident, l’assuré ne souffrait d’aucune affection psychique. L’assuré n’a jamais 
eu peur de l’accident qui a pourtant comporté une dimension effrayante et il n’a pas 
développé de symptômes anxieux post-traumatiques, mais des symptômes anxieux 
et dépressifs en réaction aux limitations qui se imposées à lui lorsqu’il a essayé de 
reprendre son activité antérieure. L’assuré a une appréciation adéquate des troubles 
psychiques qu’il présentait et est capable de s’en distancer en les considérant avec 
un certain intérêt « scientifique ». Les aspects positifs de la personnalité de 
l’expertisé ont joué un rôle important dans l’évolution favorable depuis 2005. Les 
éventuels facteurs de vulnérabilité liés à la situation d’homme séparé, employé 


 
 
 
 
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depuis peu dans une société en difficulté n’ont joué qu’un rôle secondaire dans 
l’évolution. L’activité telle que celle exercée comme concierge à l’hôpital d' 
Y__________ correspond aux fonctions psychiques conservées, avec un rendement 
à 100%, mais sur un horaire réduit à 60%. L’amélioration semble optimale et le 
potentiel d’amélioration futur paraît minimal ; surtout chez un sujet actuellement 
âgé de 64 ans. 
18. Par décision du 18 juin 2012, la SUVA a persisté à nier la causalité adéquate des 
troubles affectant l’assuré et a confirmé que l’incapacité de travail et le traitement 
médical à compter du 1er juin 2005 n’engagent pas sa responsabilité. 
19. Par décision sur opposition du 25 septembre 2012, la SUVA a confirmé cette 
décision, niant toute relation de causalité adéquate entre les troubles affectant 
l’assuré et l’accident assuré, sur la base de la jurisprudence du Tribunal fédéral, 
concernant les troubles en cas d’accident de gravité moyenne. Le déroulement de ce 
dernier n’était, objectivement, pas particulièrement impressionnant et était dénué de 
toute circonstance dramatique. Les lésions physiques et psychiques n’étaient ni 
graves, ni de nature particulière (TCC, syndrome post-commotionnel et syndrome 
anxieux et dépressif). On ne dénotait ni erreur dans le traitement médical, ni 
difficulté apparue au cours de la guérison, ni complication importante, ni traitement 
prolongé. La symptomatologie présentée s’était manifestée essentiellement par la 
persistance d’un léger ralentissement, de troubles attentionnels et mnésiques, et non 
pas sous la forme de douleurs importantes, l’assuré parvenant même, sur le plan 
psychique, à considérer ses troubles avec un certain intérêt « scientifique ». La 
capacité de travail avait évolué favorablement et rapidement jusqu’en juin 2004, car 
elle était alors de 80%. Ce n’est qu’après le licenciement de l’assuré, que le taux 
avait été réduit à 60%. 
La SUVA a également rejeté les prétentions de l’assuré qui souhaitait faire procéder 
à un complément d'expertise auprès du Dr Q__________, en lui demandant à partir 
de quand les troubles anxieux et dépressifs se sont atténués, dans quelle mesure ils 
influencent la capacité de travail et quels seraient les difficultés de l'expertisé s'il 
devait travailler à 80% avec un rendement de 100%. 
20. Par acte du 29 octobre 2012, l’assuré, domicilié dans le canton de Genève depuis 
2008, a formé recours devant la Cour de céans contre la décision sur opposition. Il 
conclut principalement à ce que les prestations de l’assurance-accidents lui soient 
servies sous forme d’indemnités journalières dès le 1er juin 2005 et subsidiairement 
à ce que la cause soit renvoyée à la SUVA pour instruction complémentaire. Il fait 
valoir en substance que le lien de causalité naturelle et adéquate entre l’accident et 
les troubles l’affectant a été démontré à satisfaction. Le lien de causalité naturelle a 
déjà été retenu par l’arrêt du 14 août 2010 de la Cour des assurances sociales du 
Tribunal vaudois. Les troubles neuropsychologiques affectant le recourant après 
l’accident ont persisté au-delà du 1er juin 2005, selon toutes les expertises mises en 


 
 
 
 
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œuvre. Dans la mesure où l’intimée a admis l’existence d’un lien de causalité 
adéquate entre l’accident et les troubles, en accordant une couverture jusqu’au 
31 mars 2005, il est contradictoire de le contester désormais, alors que ce sont les 
mêmes troubles qui persistent. 
21. Par mémoire-réponse du 26 novembre 2012, la SUVA conclut au rejet du recours, 
sur la base des motifs déjà exposés dans la décision sur opposition. 
22. Par détermination du 7 février 2013, l’assuré précise qu’il a fait une chute de 
3,5 mètres en descendant d’une échelle et que sa tête, qui n’était plus protégée par 
un casque, a heurté une dalle en béton. Il a ensuite perdu connaissance et a subi un 
traumatisme crânio-cérébral mineur, avec perte de connaissance, amnésie 
circonstancielle et plaie du cuir chevelu. Du point de vue neuropsychologique, un 
ralentissement intellectuel, une perturbation de la mémoire de travail et des 
difficultés attentionnelles associées à ce ralentissement ont été objectivement 
établis, l’aggravation de la symptomatologie de 2005 pouvant s’expliquer par la 
présence de probables troubles thymiques liés à une surcharge professionnelle. Il 
n’y a aucune interférence d’ordre psychique dans les troubles qui ont été constatés. 
Non seulement, il n’y avait pas de troubles préexistants, mais de surcroît ceux 
rencontrés par le recourant en 2005 ont été expliqués et sont restés limités dans le 
temps. Ainsi, selon les critères développés par la jurisprudence, le lien de causalité 
adéquat doit être admis, étant précisé qu’un seul critère peut être suffisant. Or, 
l’accident était en soi impressionnant, les conséquences sont lourdes puisque 
l’assuré subit des troubles neuropsychologiques depuis bientôt 10 ans et qu’il a vu 
sa capacité de travail diminuer. 
23. Par pli du 8 mars 2013, la SUVA a persisté. 
24. Entretemps, par arrêt du 25 septembre 2012, la Cour des assurances sociales du 
canton de Vaud a annulé la décision de l’OAI allouant à l'assuré un quart de rente 
seulement au motif que l’assuré présentait une capacité de travail de 80% dans une 
activité adaptée. La Cour a accordé à l’assuré une demi-rente d’invalidité du 1er 
août 2004 au 31 mars 2007 et dès le 1er juillet 2008. En substance, elle a retenu, en 
se fondant sur les avis de la Dresse N__________, du Dr L__________, ainsi que 
du Dr P__________ et de Madame P__________ que l’assuré présentait une 
capacité de travail, respectivement de rendement, limitée à 60%. 
25. Les parties ont été informées 3 avril 2013 que la cause était gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la Chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des 
contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 


 
 
 
 
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assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA; RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi, le présent recours est recevable 
(art. 56 à 61 LPGA et 38 al. 4 let. b LPGA p.a.). 
3. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, est applicable. 
4. Le litige porte sur le point de savoir si l'intimée était fondée, par sa décision sur 
opposition du 25 septembre 2012, à supprimer le droit du recourant aux prestations 
de l'assurance-accidents à partir du 1er juin 2005, singulièrement s’il existe un 
rapport de causalité (naturelle et adéquate) entre les troubles du recourant subsistant 
après cette date et l’accident du 25 août 2003. 
5. a) Selon l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance sont allouées en cas 
d’accident 
professionnel, 
d’accident 
non 
professionnel 
ou 
de 
maladie 
professionnelle. Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose 
entre l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à la santé, un 
lien de causalité naturelle et adéquate. 
b) L'exigence d'un rapport de causalité naturelle entre un accident assuré et une 
atteinte à la santé est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans l'événement 
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas 
survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit 
la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit que 
l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué 
l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente 
comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'événement assuré et 
l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de 
fait, que l'administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant 
essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en 
se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée 
généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque 
l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît 
possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, 
le droit à des prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 181 
consid. 3.1, 406 consid. 4.3.1, 119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les 
références). Si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que déclencher un 
processus qui serait de toute façon survenu sans cet événement, le lien de causalité 
naturelle entre les symptômes présentés par l'assuré et l'accident doit être nié 
lorsque l'état maladif antérieur est revenu au stade où il se trouvait avant l'accident 
(statu quo ante) ou s'il est parvenu au stade d'évolution qu'il aurait atteint sans 
l'accident (statu quo sine; RAMA 1992 no U 142 p. 75, consid. 4b; Frésard, 


 
 
 
 
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L'assurance-accidents obligatoire, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht 
[SBVR], Soziale Sicherheit, no 141). Par ailleurs, le seul fait que des symptômes 
douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance d'un accident ne suffit pas 
à établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement «post 
hoc, ergo propter hoc»; cf. ATF 119 V 341 sv., consid. 2b/bb; RAMA 1999 no U 
341 p. 408 sv., consid. 3b). Il convient en principe d'en rechercher l'étiologie et de 
vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de causalité avec l'événement assuré. 
c) Cela étant, en matière de lésions du rachis cervical par accident de type «coup du 
lapin», de traumatisme analogue ou de traumatisme crânio-cérébral, sans preuve 
d'un déficit fonctionnel organique, l'existence d'un lien de causalité naturelle entre 
l'accident et l'incapacité de travail ou de gain doit en principe être reconnue en 
présence d'un tableau clinique typique présentant de multiples plaintes (maux de 
tête diffus, vertiges, troubles de la concentration et de la mémoire, nausées, 
fatigabilité, troubles de la vue, irritabilité, dépression, modification du caractère, 
etc.). Encore faut-il que l'existence d'un tel traumatisme et de ses suites soit dûment 
attesté par des renseignements médicaux fiables (ATF 119 V 337 sv. consid. 1, 
117 V 360 sv. consid.4b). 
6. a.) En ce qui concerne la causalité adéquate, elle est donnée si, d’après le cours 
ordinaire des choses et l’expérience générale de la vie, le fait considéré était propre 
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de ce résultat 
paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 181 
consid. 3.2, 405 consid. 2.2, 125 V 461 consid. 5a et les références). Par la causalité 
adéquate, il s’agit de déterminer si un dommage peut encore être équitablement mis 
à la charge d’un tiers (en l’occurrence, l’assurance-accidents), eu égard au but de la 
norme de responsabilité applicable. Cette question est d’ordre juridique et il 
appartient au juge d’y répondre en se fondant sur des critères normatifs 
(cf. ATF 123 III 110 consid. 3a, 123 V 98 consid. 3, 122 V 415 consid. 2c). 
b) La jurisprudence a posé plusieurs critères en vue de juger du caractère adéquat 
du lien de causalité entre un accident et les troubles d'ordre psychique développés 
ensuite par la victime. Elle a tout d'abord classé les accidents en trois catégories, en 
fonction de leur déroulement : les accidents insignifiants ou de peu de gravité (par 
ex. une chute banale); les accidents de gravité moyenne et les accidents graves. 
Pour procéder à cette classification, il convient non pas de s'attacher à la manière 
dont l'assuré a ressenti et assumé le choc traumatique, mais bien plutôt de se fonder, 
d'un point de vue objectif, sur l'événement accidentel lui-même. En présence d'un 
accident de gravité moyenne, il faut prendre en considération un certain nombre de 
critères, dont les plus importants sont les suivants : 
- les circonstances concomitantes particulièrement dramatique ou le caractère 
particulièrement impressionnant de l'accident; 


 
 
 
 
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- la durée anormalement longue du traitement médical; 
- les douleurs physiques persistantes; 
- les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des 
séquelles de l'accident; 
- les difficultés apparues au cours de la guérison et des complications 
importantes;- le degré et la durée de l'incapacité de travail due aux lésions 
physiques. 
Tous ces critères ne doivent pas être réunis pour que la causalité adéquate soit 
admise. Un seul d'entre eux peut être suffisant, notamment si l'on se trouve à la 
limite de la catégorie des accidents graves. Inversement, en présence d'un accident 
se situant à la limite des accidents de peu de gravité, les circonstances à prendre en 
considération doivent se cumuler ou revêtir une intensité particulière pour que le 
caractère adéquat du lien de causalité soit admis (ATF 115 V 140 consid. 6c/aa et 
409 consid. 5c/aa). 
S'agissant du critère de la durée du traitement médical, selon la jurisprudence, il ne 
faut pas uniquement se fonder sur l'aspect temporel; sont également à prendre en 
considération la nature, l'intensité et la pénibilité du traitement, et si l'on peut en 
attendre une amélioration de l'état de santé de l'assuré (ATF non publié du 4 avril 
2007, U 92/06, consid. 4.5 et les références). Ainsi, la prise de médicaments 
antalgiques et la prescription de traitements par manipulations même pendant une 
certaine durée ont été jugées insuffisantes pour fonder ce critère (voir RAMA 2005 
no U 549 p. 239 consid. 5.2.4, U 380/04). Pour qu'un assuré puisse se prévaloir de 
l'intensité des douleurs, il faut que, durant le temps écoulé entre l'accident et la 
clôture du cas (art. 19 al. 1 LAA) aient existé, sans interruption conséquente, des 
douleurs importantes. L'importance se mesure sur la base de la crédibilité des 
douleurs et sur les empêchements provoqués par les douleurs dans la vie de tous les 
jours pour la personne accidentée (ATF non publié du 21 septembre 2011; 
8C_135/2011). 
c) En cas d'atteintes à la santé (sans preuve de déficit organique) consécutives à un 
traumatisme de type «coup du lapin» à la colonne cervicale, un traumatisme 
analogue (SVR 1995 UV no 23 p. 67 consid. 2) ou un traumatisme crânio-cérébral, 
la jurisprudence apprécie le caractère adéquat du rapport de causalité en appliquant, 
par analogie, les mêmes critères que ceux dégagés à propos des troubles d'ordre 
psychiques, à la différence que l'examen de ces critères est effectué sans faire de 
distinction entre les composantes physiques ou psychiques : les critères de la 
gravité ou de la nature particulière des lésions subies, des douleurs persistantes, 
ainsi que du degré et de la durée de l'incapacité de travail sont déterminants de 
manière générale, sans référence aux seules lésions ou douleurs physiques 


 
 
 
 
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(ATF 117 V 366 ss consid. 6a sv.; voir également ATF 123 V 99 consid. 2a et les 
références; RAMA 2002 no U 470 p. 531 [arrêt M. du 30 juillet 2002, U 249/01]). 
Il convient de faire exception à ce principe et d'appliquer la jurisprudence citée 
(ATF 115 V 140 consid. 6c/aa et 490 consid. 5c/aa), en distinguant entre atteintes 
d'origine psychiques et atteintes organiques, même en cas de traumatisme crânio-
cérébral, lorsque les symptômes appartenant au tableau clinique des séquelles d'un 
accident de ce type, bien qu'en partie établis, sont relégués au second plan en raison 
d'un problème important de nature psychique. L'importance de l'atteinte à la santé 
psychique doit être telle qu'elle a relégué les autres atteintes au second plan, soit 
immédiatement ou peu après l'accident, soit parce que ces dernières n'ont joué 
qu'un rôle tout à fait secondaire durant toute la phase de l'évolution, depuis 
l'accident jusqu'au moment de l'appréciation de la causalité adéquate 
(ATF 123 V 99 consid. 2a; RAMA 2002 no U 465 p. 439 consid. 3b [arrêt W. du 
18 juin 2002, U 164/01]). Il convient de procéder de même lorsque l'accident n'a 
fait que renforcer les symptômes de troubles psychiques déjà présents avant cet 
événement (RAMA 2000 no U 397 p. 327 [arrêt F. du 8 juin 2000, U 273/99]), ou 
lorsque les troubles psychiques apparus après l'accident n'appartiennent pas au 
tableau clinique typique d'un traumatisme de type «coup du lapin», d'un 
traumatisme analogue ou d'un traumatisme crânio-cérébral (y compris un état 
dépressif), mais constituent plutôt une atteinte à la santé indépendante (RAMA 
2001 no U 412 p. 79 consid. 2b (arrêt B. du 12 octobre 2000, U 96/00]). 
d) Dans un arrêt de principe, (ATF 134 V 109), le Tribunal fédéral a précisé sur 
plusieurs points sa jurisprudence au sujet de la relation de causalité entre des 
plaintes et un traumatisme crânio-cérébral, sans preuve d'un déficit organique 
objectivable. Selon cet arrêt, il y a lieu de s'en tenir à une méthode spécifique pour 
examiner le lien de causalité adéquate en présence de tels troubles (consid. 7 à 9 de 
l'arrêt cité). Par ailleurs, le Tribunal fédéral n'a pas modifié les principes qui ont fait 
leur preuve, à savoir la nécessité, d'une part, d'opérer, une classification des 
accidents en fonction de leur degré de gravité et, d'autre part, d'inclure, selon la 
gravité de l'accident, d'autres critères lors de l'examen du caractère adéquat du lien 
de causalité. Il a modifié en partie les critères à prendre en considération lors de 
l'examen du caractère adéquat du lien de causalité (consid. 10). Ces critères sont 
désormais formulés de la manière suivante: les circonstances concomitantes 
particulièrement dramatiques ou le caractère particulièrement impressionnant de 
l'accident (inchangé); la gravité ou la nature particulière des lésions (inchangé); 
l'administration prolongée d'un traitement médical spécifique et pénible 
(formulation modifiée); l'intensité des douleurs (formulation modifiée); les erreurs 
dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des séquelles de 
l'accident (inchangé); les difficultés apparues au cours de la guérison et les 
complications importantes (inchangé); l'importance de l'incapacité de travail en 
dépit des efforts reconnaissables de l'assuré (formulation modifiée). 


 
 
 
 
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7. En l'espèce, le lien de causalité naturelle entre l'accident et les troubles 
neuropsychologiques présentés par l'assuré a été admis dans l'arrêt du Tribunal 
cantonal vaudois du 29 juin 2010, sur la base du rapport d'expertise judiciaire de 
Madame O__________, psychologue spécialisée en neuropsychologie et du 
Dr P__________, psychiatre. Il convient de rappeler à ce stade que le lien de 
causalité adéquate est une question d'ordre juridique à laquelle il n'appartient pas 
aux médecins de répondre. D'ailleurs, le Dr Q__________ ne s'y risque pas, mais 
examine le lien de causalité naturelle. Son expertise repose sur deux examens de 
l'assuré, de plus de deux heures chacun, et sur l'étude précise de son dossier 
médical. L'anamnèse est détaillée et les plaintes du patient sont prises en 
considération. Les conclusions sont bien motivées, de sorte qu'il y a lieu de 
reconnaître une pleine valeur probante à ce rapport d'expertise. 
L'expert partage les conclusions du rapport d'expertise neuropsychologique 
judiciaire précité, s'agissant des diagnostics de traumatisme crânio-cérébral mineur 
et de syndrome post commotionnel, ainsi que du lien de causalité naturelle entre 
l'accident et les troubles présentés par l'expertisé. Il expose clairement les raisons de 
ses divergences avec le Dr M__________. En particulier, il explique de façon 
convaincante que l'assuré ne connaissait aucun trouble psychique avant l'accident et 
a développé un trouble anxio-dépressif en 2004-2005 seulement, qui n'est pas post-
traumatique, mais est apparu en réaction aux limitations auxquelles il s'est heurté en 
reprenant le travail. L'augmentation des exigences de l'entreprise en difficulté, pour 
cet homme consciencieux, entreprenant, tenace, travailleur et ayant toujours fait 
face, n'a joué qu'un rôle mineur contribuant de façon non décisive au trouble anxio-
dépressif. Ainsi, les facteurs de vulnérabilité liés à sa condition d'homme divorcé 
employé depuis peu dans une entreprise en difficulté n'ont joué qu'un rôle 
secondaire dans l'évolution. Après avoir tenté de cacher autant que possible ses 
limitations à son employeur, mais confronté à une vitesse de récupération trop lente 
par rapport aux exigences de celui-ci, il s'est épuisé. La composante anxio-
dépressive s'ajoutant aux troubles "organiques", le déséquilibre s'est alors accentué. 
L'expert rappelle qu'il est fréquent que le traumatisme subi entraîne un état anxio-
dépressif réactionnel qui aggrave les symptômes d'origine et forme un cercle 
vicieux, de sorte que l'on ne peut pas ensuite retenir, du point de vue médical, que 
dans le cours ordinaire des choses, au vu d'un TCC mineur, l'évolution aurait dû 
être favorable après quelques mois, comme le fait le Dr M__________. 
De plus, l'expert relève que la bonne qualité des ressources personnelles de l'assuré 
lui ont permis de sortir de ce cercle vicieux, les symptômes anxio-dépressifs ayant 
pratiquement disparu. Il n'est à cet égard pas nécessaire d'ordonner un complément 
d'expertise comme le voudrait le recourant, dès lors que les examens réguliers 
effectués au CHUV permettent de retenir au degré de la vraisemblance 
prépondérante que tel était déjà le cas lors de l'examen pratiqué en janvier 2006 et 
qui montre une amélioration par rapport à 2005 et un état stable par rapport à 2004, 
le Prof. N__________ retenant elle aussi que la péjoration des troubles en 2005 


 
 
 
 
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était liée à la surcharge professionnelle due à une reprise trop intense. D'ailleurs, 
l'expert note que l'évolution a été favorable depuis 2005-2006, de sorte qu'il est 
établi que depuis lors ce sont essentiellement les troubles apparus immédiatement 
après l'accident, soit les vertiges, la fatigue, les céphalée, les troubles de la 
concentration et de la mémoire sont encore présents et influent sur la capacité de 
travail de l'assuré. A cet égard, l'expert retient que les troubles résiduels confirmés 
par l'examen neuropsychologique de 2011 sont compensés de façon optimale chez 
ce patient qui a réussi une adaptation sur le plan professionnel et social, grâce à sa 
personnalité et un bon niveau d'éducation, mais restent trop handicapants pour la 
profession exigeante de surveillant de chantier. 
Partant, le lien de causalité naturelle entre l’accident et l’incapacité de travail doit 
être admis et, l’accident devant être qualifié de moyen, le caractère adéquat du lien 
de causalité doit être examiné selon les critères susmentionnés, sans qu’il soit 
décisif de savoir si les troubles sont plutôt de nature somatique ou psychique. 
En effet, s'il est établi que les troubles psychiques au sens strict, soit l'état anxio-
dépressif, n'ont pas relégué au second plan les troubles neuropsychiques de l'assuré, 
il n'en demeure pas moins que selon la jurisprudence la plus récente du Tribunal 
fédéral, l'ensemble des troubles liés au TCC, qui ne sont pas des troubles 
somatiques objectivés ou des troubles neurologiques avec la preuve d'un déficit 
organique objectivable, sont considérés comme des troubles psychiques et traités 
comme tels au plan de la causalité adéquate. 
8. S’agissant des critères jurisprudentiels précités, on relèvera ce qui suit : 
Le caractère particulièrement impressionnant de l’accident ne saurait être admis 
même si le choc ayant entraîné le TCC a pu être violent, ce d’autant qu’il a entraîné 
une perte de connaissance et que l'assuré n'a jamais eu peur. Le fait que l'accident 
ait pu être impressionnant pour les tiers présents est sans incidence sur l'assuré lui-
même. Il n’y a pas non plus de circonstances concomitantes particulièrement 
dramatiques. L'accident n'a pas entraîné de lésion physique particulière, dès lors 
que l'assuré a exclusivement présenté une lésion du cuir chevelu et les symptômes 
typiques du TCC (céphalées, vertiges, problèmes de concentration et de mémoire, 
etc.). Après les soins de la plaie du cuir chevelu, l'assuré a pu quitter l'hôpital le 
lendemain même de l'accident. Ainsi, le traitement médical de cette seule lésion 
somatique a été de courte durée et ne s'est pas révélé pénible. D'ailleurs, le 
traitement médicamenteux des autres troubles n'a été ni intense ni pénible, bien qu'il 
soit de longue durée. De surcroît, il n'y a pas eu d'erreur dans le traitement médical, 
ni de complications particulières en ce qui concerne l'ensemble des atteintes. Par 
ailleurs, l'incapacité de travail due aux lésions physiques a été de quelques jours 
seulement et celle liée aux troubles neuropsychiques a été de 100% durant 2 mois 
seulement, puis de 50% pour se stabiliser à 40% dans une activité adaptée, ce qui 
ne peut pas être considéré comme étant un degré important. 


 
 
 
 
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Les critères précités ne sont réalisés ni en nombre ni en intensité suffisants pour 
admettre le lien de causalité adéquate entre les troubles neuropsychiques du 
recourant et l’accident. 
9. Le recours mal fondé est rejeté et la procédure est gratuite. 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
 
La greffière 
 
 
 
Irène PONCET 
 
La présidente 
 
 
 
Sabina MASCOTTO 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le