ge_gerichte · ATAS/203/2018 · 2018-03-05 · fr


Siégeant : Valérie MONTANI, Présidente; Maria-Esther SPEDALIERO et Christine 
WEBER-FUX, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/4782/2017 
ATAS/203/2018 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 5 mars 2018 
6ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée à VERSOIX, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Guy ZWAHLEN 
 
recourante 
 
contre 
SERVICE DES PRESTATIONS COMPLÉMENTAIRES, sis route 
de Chêne 54, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
A/4782/2017 
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EN FAIT 
1. Madame A______ (ci-après : la recourante), née le ______ 1938, veuve, est au 
bénéfice de prestations complémentaires fédérales et cantonales ; le service des 
prestations complémentaires (ci-après : SPC) a pris en compte un loyer annuel net 
de CHF 25'800.-. 
2. Le 7 septembre 2016, la recourante a communiqué au SPC la copie d’un bail à 
loyer qu’elle avait signé avec le Comptoir immobilier, en vigueur dès le 
1er décembre 2015, relativement à un appartement de trois pièces, ______ route 
B______, 1290 Versoix, pour un montant annuel de CHF 14'196.- avec CHF 
1'548.- de charges (pièce 20 intimé). 
3. Le 14 décembre 2016, le SPC a informé la recourante qu’il avait recalculé le 
montant de ses prestations dès le 1er janvier 2017 et transmis le détail du calcul. Il a 
pris en compte un loyer annuel net de CHF 25'800.-. 
4. Par décision du 7 avril 2017, le SPC a recalculé le droit de la recourante à des 
prestations complémentaires du 1er décembre 2015 au 30 avril 2017 et a conclu à un 
solde en sa faveur de CHF 7'123.-, correspondant aux prestations complémentaires 
fédérales perçues en trop ; il a pris en compte un loyer de CHF 14'196.- et 
CHF 1’548.- de charges. 
5. Un extrait du fichier de l’office cantonal de la population et des migrations du 
7 avril 2017 relève que la recourante séjourne depuis le 1er février 2016 au ______, 
route B______ à Versoix. 
6. Le 18 mai 2017, la recourante a adressé une lettre manuscrite au SPC en exposant 
sa situation. 
7. Le 7 juin 2017, la recourante, représentée par un avocat, a sollicité du SPC la 
remise de l’obligation de restituer le montant de CHF 7'123.- ; elle était de bonne 
foi dès lors que la diminution des prestations depuis le 1er décembre 2015 provenait 
de la prise en compte à 50% de son loyer, au motif que son fils avait lui-même été 
mis récemment au bénéfice de prestations du SPC ; elle ne pouvait s’attendre à une 
baisse de la part du loyer prise en compte ; elle assumait en outre le paiement de 
l’entier du loyer avec les deniers reçus du SPC ; elle pensait aussi de bonne foi que 
sa rente française de CHF 160.- par mois n’entrait pas en considération dans le 
calcul des prestations complémentaires genevoises. Elle était âgée et presque 
aveugle, comme l’attestait le 21 mars 2013 le docteur C______, lequel relevait des 
affections qui diminuaient considérablement l’acuité visuelle de ses deux yeux. Le 
remboursement de CHF 7'123.- était une charge trop lourde. 
8. Le 26 juin 2017, le service social de la Ville de Versoix a écrit au SPC qu’il était 
sollicité par la recourante pour lui apporter une aide administrative. 
9. Par décision du 31 août 2017, le SPC a refusé la demande de remise. La décision de 
restitution faisait suite à la prise en compte d’une baisse de loyer de la recourante 


 
 
 
 
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suite à son déménagement le 1er décembre 2015 ; cette baisse de loyer n’ayant pas 
été signalée à temps, la condition de la bonne foi ne pouvait être admise. 
10. Par décision du 14 septembre 2017, le SPC a recalculé le droit aux prestations de la 
recourante du 1er août 2012 au 30 septembre 2017, en tenant compte des rentes de 
la sécurité sociale française allouées à la recourante ; il a conclu à un solde en sa 
faveur de CHF 20'843.- 
11. Le 29 septembre 2017, la recourante, représentée par un avocat, a fait opposition à 
la décision du SPC du 31 août 2017 en reprenant les arguments de sa demande de 
remise ; elle a communiqué un certificat du 2 mars 2016 du Dr C______ attestant 
d’une maladie oculaire réduisant considérablement sa vision dans la pénombre ainsi 
qu’un courrier de l’Association pour le Bien des Aveugles et malvoyants (ABA) 
attestant d’une demande d’allocation pour impotent en faveur de la recourante. 
12. Par décision du 1er novembre 2017, le SPC a rejeté l’opposition, au motif que la 
violation du devoir d’annoncer empêchait la reconnaissance de la bonne foi de la 
recourante et que les motifs de santé invoqués n’empêchaient pas la recourante de 
se renseigner par téléphone auprès du SPC ou de se faire représenter par un tiers. 
13. Le 1er décembre 2017, la recourante, représentée par un avocat, a recouru auprès de 
la chambre des assurances sociales de la Cour de justice à l’encontre de la décision 
du SPC du 1er novembre 2017, en concluant à son annulation et à l’octroi de la 
remise de l’obligation de restituer le montant objet de la décision attaquée. 
Etant presque aveugle, elle avait de la peine à gérer ses affaires administratives et 
était aidée par les services sociaux de la Ville de Versoix et l’ABA ; elle avait de la 
peine à suivre les démarches administratives, de sorte qu’elle n’avait pas compris 
qu’elle devait annoncer tout changement dans sa situation financière, comme une 
baisse de loyer ; son fils vivait avec elle de longue date, de sorte que ce fait n’était 
pas nouveau ; au moment de recevoir les prestations, elle était de bonne foi car elle 
payait l’entier du loyer, sans participation de son fils ; le remboursement de 
CHF 7'123.- était une charge trop lourde. 
14. Le 20 décembre 2017, le SPC a conclu au rejet du recours en se référant à sa 
décision sur opposition. 
15. Le 22 janvier 2018, la recourant a répliqué en requérant l’audition de l’assistante 
sociale de la Ville de Versoix. 
16. Sur quoi, la procédure a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 3 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des 
contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 


 
 
 
 
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sur les prestations complémentaires à l’assurance-vieillesse, survivants et invalidité 
du 6 octobre 2006 (LPC - RS 831.30). Elle statue aussi, en application de l'art. 134 
al. 3 let. a LOJ, sur les contestations prévues à l'art. 43 de la loi cantonale sur les 
prestations complémentaires cantonales du 25 octobre 1968 (LPCC - J 4 25). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Interjeté dans les délai et forme prescrits par la loi, le recours est recevable (art. 56 
ss LPGA et 43 LPCC). 
3. Est litigieuse en l’occurrence la question de savoir si la recourante peut bénéficier 
d’une remise de l’obligation de restituer des prestations complémentaires fédérales 
à hauteur de CHF 7’123.-. 
4. Les dispositions de la LPGA, en vigueur depuis le 1er janvier 2003, s’appliquent 
aux prestations complémentaires fédérales à moins que la LPC n’y déroge 
expressément (art. 1 al. 1 LPC). 
5. a. À teneur de l’art. 25 LPGA, les prestations indûment touchées doivent être 
restituées, la restitution ne pouvant toutefois être exigée lorsque l’intéressé était de 
bonne foi et qu’elle le mettrait dans une situation difficile (al. 1er). 
Selon l’art. 4 al. 1 et 2 de l’ordonnance sur la partie générale du droit des 
assurances sociales du 11 septembre 2002 (OPGA - RS 830.11), la restitution 
entière ou partielle des prestations allouées indûment, mais reçues de bonne foi, ne 
peut être exigée si l'intéressé se trouve dans une situation difficile (al. 1) ; est 
déterminant, pour apprécier s'il y a une situation difficile, le moment où la décision 
de restitution est exécutoire (al. 2). 
Selon l’art. 5 al. 1 OPGA, il y a situation difficile, au sens de l'art. 25 al. 1 LPGA, 
lorsque les dépenses reconnues par la LPC et les dépenses supplémentaires au sens 
de l'al. 4 sont supérieures aux revenus déterminants selon la LPC. 
b. S’agissant de la bonne foi, la jurisprudence constante considère que l’ignorance, 
par le bénéficiaire, du fait qu’il n’avait pas droit aux prestations ne suffit pas pour 
admettre qu’il était de bonne foi. Il faut bien plutôt qu’il ne se soit rendu coupable, 
non seulement d’aucune intention malicieuse, mais aussi d’aucune négligence 
grave. 
La bonne foi est exclue d'emblée lorsque les faits qui conduisent à l'obligation de 
restituer – comme une violation du devoir d'annoncer ou de renseigner – sont 
imputables à un comportement dolosif ou à une négligence grave. On parlera de 
négligence grave lorsque l'ayant droit ne se conforme pas à ce qui peut 
raisonnablement être exigé d'une personne capable de discernement dans des 
circonstances identiques (cf. ATF 110 V 176 consid. 3d p. 181). L'assuré peut en 
revanche invoquer sa bonne foi lorsque l'acte ou l'omission fautifs ne constituent 
qu'une violation légère de l'obligation d'annoncer ou de renseigner (ATF 138 V 218 
consid. 4 p. 220 s.; 112 V 97 consid. 2c p. 103 et les références; arrêts du Tribunal 
fédéral 9C_474/2009 du 21 août 2009 consid. 2 et 9C_638/2014 du 13 août 2015). 


 
 
 
 
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Il faut ainsi en particulier examiner si, en faisant preuve de la vigilance exigible, il 
aurait pu constater que les versements ne reposaient pas sur une base juridique. Il 
n’est pas demandé à un bénéficiaire de prestations de connaître dans leurs moindres 
détails les règles légales. En revanche, il est exigible de lui qu’il vérifie les éléments 
pris en compte par l’administration pour calculer son droit aux prestations. On peut 
attendre d'un assuré qu'il décèle des erreurs manifestes et qu'il en fasse l'annonce à 
la caisse (arrêt du Tribunal fédéral 9C_498/2012 du 7 mars 2013 consid. 4.2). On 
ajoutera que la bonne foi doit être niée quand l'enrichi pouvait, au moment du 
versement, s'attendre à son obligation de restituer, parce qu'il savait ou devait 
savoir, en faisant preuve de l'attention requise, que la prestation était indue (art. 3 
al. 2 CC; ATF 130 V 414 consid. 4.3, arrêt du Tribunal fédéral 8C_385/2011 du 13 
février 2012 consid. 3). On signalera, enfin, que de jurisprudence constante, la 
condition de la bonne foi doit être réalisée dans la période où l’assuré concerné a 
reçu les prestations indues dont la restitution est exigée (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_766/2007 du 17 avril 2008 consid. 4.1 et les références citées). 
c. Selon l’art. 31 LPGA, l'ayant droit, ses proches ou les tiers auxquels une 
prestation est versée sont tenus de communiquer à l'assureur ou, selon le cas, à 
l'organe compétent toute modification importante des circonstances déterminantes 
pour l'octroi d'une prestation (al. 1). Toute personne ou institution participant à la 
mise en œuvre des assurances sociales a l'obligation d'informer l'assureur si elle 
apprend que les circonstances déterminantes pour l'octroi de prestations se sont 
modifiées (al. 2). 
Selon l’art. 24 de l’ordonnance sur les prestations complémentaires à l’assurance-
vieillesse, survivants et invalidité du 15 janvier 1971 (OPC-AVS/AI - RS 831.301), 
l'ayant droit ou son représentant légal ou, le cas échéant, le tiers ou l'autorité à qui 
la prestation complémentaire est versée, doit communiquer sans retard à l'organe 
cantonal compétent tout changement dans la situation personnelle et toute 
modification sensible dans la situation matérielle du bénéficiaire de la prestation. 
Cette obligation de renseigner vaut aussi pour les modifications concernant les 
membres de la famille de l'ayant droit. 
6. En l’occurrence, la recourante n’a communiqué au SPC que le 7 septembre 2016 
une copie de son bail à loyer en vigueur depuis le 1er décembre 2015, attestant d’un 
loyer inférieur au précédent. Cet élément, manifestement déterminant pour le calcul 
du droit aux prestations complémentaires, aurait dû être communiqué 
immédiatement à l’intimé ; en ne le faisant que le 7 septembre 2016, la recourante a 
commis une négligence grave, laquelle exclut la réalisation de la condition de la 
bonne foi. 
La recourante invoque son âge et ses difficultés de santé pour exclure l’existence 
d’une négligence grave ; à cet égard, elle ne prétend pas n’avoir plus été capable de 
discernement en décembre 2015, moment où elle a déménagé. Or, l’obligation 
d’annoncer le changement de domicile, impliquant de surcroît une baisse du loyer, 
est exigible de la recourante dès lors que, comme l’a relevé l’intimé, la recourante 


 
 
 
 
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avait été dûment informée de son obligation d’annoncer tout changement important 
dans sa situation et aurait pu téléphoner au SPC ou requérir, au besoin, l’aide du 
service social de la Ville de Versoix ou encore d’un avocat, comme elle a été en 
mesure de le faire en juin 2017 ; par ailleurs, la chambre de céans constate qu’en 
septembre 2016, la recourante a été capable de communiquer à l’intimé une copie 
de son nouveau bail à loyer, de sorte qu’il n’y a pas de raison de penser qu’une telle 
communication n’était pas possible neuf mois auparavant, soit en décembre 2015. 
L’intimé a refusé la remise de l’obligation de restituer le trop perçu relativement à 
toute la période de recalcul, soit du 1er décembre 2015 au 30 avril 2017 ; cependant, 
au vu de la communication du nouveau loyer au SPC le 7 septembre 2016, il y a 
lieu d’admettre que la recourante pouvait partir du principe que le nouveau calcul 
de son droit dès le 1er janvier 2017, tel qu’annoncé par courrier de l’intimé du 14 
décembre 2016, prenait en compte la modification de sa situation. A cet égard, 
même si une lecture rapide du calcul de la prestation due dès le 1er janvier 2017 
permettait de constater que l’ancien loyer de CHF 25'800.- continuait d’être pris en 
compte, il convient d’admettre, vu l’âge et les problèmes de santé de la recourante, 
notamment ses difficultés ophtalmologiques, évoqués et non contestés par l’intimé, 
qu’il n’était pas exigible de la recourante qu’elle procède elle-même à une telle 
vérification du calcul de la prestation ou, encore, qu’elle estime devoir déléguer à 
un tiers une vérification dudit calcul. En effet, si le défaut de communication à 
l’intimé du déménagement constitue une négligence grave de la part de la 
recourante, l’absence de vérification de la prestation due dès le 1er janvier 2017, 
après que le nouveau bail à loyer a été communiqué à l’intimé en septembre 2016, 
soit plus de trois mois auparavant, ne constitue qu’une négligence légère, laquelle 
n’exclut pas la réalisation de la condition de la bonne foi. 
En conséquence, la condition de la bonne foi doit être admise pour la période du 
1er janvier au 30 avril 2017. La recourante étant, pour cette période, toujours au 
bénéfice de prestations complémentaires fédérales (CHF 3'508.-) et cantonales 
(CHF 2'124.-), selon la décision du 7 avril 2017, il convient d’admettre que la 
condition de la situation difficile est également remplie. 
7. Partant, le recours sera partiellement admis et la décision litigieuse réformée en ce 
sens que la remise de l’obligation de restituer la somme perçue en trop de 
CHF 1'676.- de prestations complémentaires fédérales, relativement à la période du 
1er janvier au 30 avril 2017, est admise. 
Vu l’issue du litige, une indemnité de CHF 800.- sera allouée à la recourante, à 
charge de l’intimé. 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement. 
3. Réforme la décision de l’intimé du 1er novembre 2017 dans le sens que la remise de 
l’obligation de restituer CHF 1'676.- est admise. 
4. Alloue une indemnité de CHF 800.- à la recourante, à charge de l’intimé. 
5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public (art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 - LTF -
RS 173.110). Le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Julia BARRY 
 
La présidente 
 
 
 
 
Valérie MONTANI 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le