ge_gerichte · ATAS/1052/2007 · 2007-10-01 · de


REPUBLIQUE ET

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/931/2007
ARRET
DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES
Chambre 6
du 1° octobre 2007

En la cause
Monsieur D , domicilié , CAROUGE, comparant avec

élection de domicile en l'étude de Maître BRATSCHI Gilbert

contre

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue
de Lyon 97, GENEVE

CANTON DE GENEVE

ATAS/1052/2007

recourant

intimé

Siégeant : Valérie MONTANTI, Présidente; Teresa SOARES et Luis ARIAS, Juges

assesseurs

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EN FAIT

M. Severino D , marié, père de deux enfants, né le 1964, de nationalité
portugaise, est arrivé à Genève le 1” mars 1986. Il est au bénéfice d'une
autorisation d'établissement C.

En 1984, il a chuté sur le genou droit, ce qui a entraîné une déchirure du ménisque
et une atteinte du ligament croisé nécessitant deux opérations.

Il a travaillé depuis 1987 à X comme employé de cafétéria à 100 % pour
un salaire mensuel de 4'663 fr. 70 (dès le 1° janvier 1994).

Le 4 février 1991, il a subi une intervention chirurgicale en raison d'une hernie
discale L4/LS gauche présente depuis 1990 et a ressenti depuis mai 1993 des
lombosciatalgies gauches persistantes. Il a été en incapacité de travail totale depuis
cette date.

Le 1°” février 1994, l'assuré a déposé une demande de prestations de l'assurance-
invalidité (orientation professionnelle et reclassement dans la même profession).

Le 25 avril 1995, le Dr A a rendu, à la demande de l'Office cantonal de
l'assurance-invalidité (ci-après : l'OCAT), une expertise laquelle mentionne que
l'assuré se plaignait de lombosciatalgies gauches, de douleurs au genou et à l'aine
droits. Les traitements s'étaient révélés inefficaces. Les avis des neurochirurgiens
quant à la nécessité d'une intervention chirurgicale divergeaient. Il conclut à une
capacité de travail de 50 % de l'assuré en relevant qu'en accord avec son médecin-
traitant, le Dr B , il pense que le syndrome douloureux dont se plaint
l'assuré est réel même s'il n'est pas exclu que son appareil psychique soit un peu
plus fragile que ce qui lui est apparu lors de la consultation et qu'il n'est pas
possible de mettre en évidence une étiologie précise ni de diminuer son intensité
moyennant des mesures thérapeutiques. Il a précisé que l'assuré pourrait exercer
une activité industrielle légère, sans effort, sans position mettant le dos à
contribution, avec des fréquents changements de position.

Par décision du 1” avril 1996, l'OCAI a octroyé à l'assuré une rente entière
d'invalidité fondée sur un degré d'invalidité de 67 % dès le 1° mai 1994.

En novembre 2000, l'OCAI a ouvert une procédure de révision et le 4 décembre
2000, l'assuré a rempli le questionnaire pour la révision de la rente en mentionnant
que son état s'était aggravé depuis une année, en raison de l'augmentation des
douleurs.

Le 26 février 2001, le Dr B , Thumatologue, a attesté que l'état de santé
était stationnaire et entraînait une incapacité de travail totale dans l'ancienne
activité. Une IRM du 7 décembre 2000 avait mis en évidence une hernie discale

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L1-L2 légèrement luxée vers le haut et un canal lombaire étroit L4-LS et LS-SI
d'origine dégénérative expliquant pour une large part la persistance de la
symptomatologie algique, la douleur à la marche et en position assise et debout
prolongée. Une intervention de greffe osseuse avait été refusée en 1994 par le
patient jusqu'à ce jour.

Le 19 avril 2001, le Dr C , médecin de l'OCAI, a considéré qu'il n'y avait
pas de changement tant que l'assuré n'acceptait pas une opération de sa hernie
discale et du canal lombaire étroit et proposé une révisions dans trois ans.

Par décision du 19 avril 2001, l'OCAI a informé l'assuré que la procédure de
révision aboutissait au maintien de sa rente entière d'invalidité.

En janvier 2004, à la suite de l'entrée en vigueur de la quatrième révision de la loi
fédérale sur l'assurance invalidité du 19 juin 1959 (LAD), l'OCAI a ouvert une
nouvelle procédure de révision. A cette occasion, l'assuré a déclaré que son état de
santé s'était aggravé depuis novembre 2003 car il souffrait d'une nouvelle hernie
discale.

Le 13 mars 2004, le Dr B a attesté que l'état de santé était stationnaire
depuis 2000, la capacité de travail nulle comme employé de cafétéria et
envisageable à temps partiel avec un rendement diminué dans une activité
industrielle adaptée. Le diagnostic posé était celui de status post-cure chirurgicale
hernie discale L4-LS gauche et hernie discale L1-L2. Canal lombaire étroit L4-LS
et L5-S1. Lombosciatalgies résiduelles. Gonarthrose gauche débutante.

Le 2 avril 2005, le Dr B a relevé que le genou droit qui avait subi
plusieurs interventions dont une méniscectomie et une plastie du ligament croisé
antérieur évolue vers une gonarthrose tricompartimentale. Quant au genou gauche,
il présente des lésions de surcharge sans qu'on puisse véritablement parler
d'arthrose mais des radiographies pertinentes n'avaient pas été effectuées. Au vu de
la multiplicité des affections que présente l'assuré, on peut raisonnablement estimer
que sa capacité de travail est nulle.

Le 26 avril 2005, le Dr D , Thumatologue FMH, a effectué un examen
clinique de l'assuré. Il précise que l'assuré ayant égaré son dossier radiologique,
quelques clichés standards ont été réalisés. Dans son rapport du 22 juin 2005, il
diagnostique, avec répercussion sur la capacité de travail des lombalgies chroniques
persistantes (M 51.8), un status après cure de hernie discale L4-LS gauche en 1991,
des cervicobrachialgies droites chroniques persistantes dans le cadre de discrets
troubles dégénératifs cervicaux, discrets troubles dégénératifs du genou droit et,
"d'après le dossier" un canal lombaire étroit L4-LS et LS-S1, et une hernie discale
L1-L2.

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Il relève que rien dans l'anamnèse, les examens cliniques et radiologiques ne permet
de retenir une hernie discale LI1-L2, un canal étroit L4-LS et LS5-S1 et une
gonarthrose droite. Les limitations fonctionnelles étaient les suivantes : "Rachis
lombaire : nécessité de pouvoir alterner la position assise et la position debout 1x/h,
pas de soulèvement régulier de charges d'un poids supérieur à 8 kg, pas de port
régulier de charges d'un poids supérieur à 12 kg, pas de travail en porte-à-faux
statique prolongé du tronc, pas de travail s'effectuant sur des engins vibrants.
Rachis cervical + MS : pas de travail imposant le maintien permanent de la tête

dans une position immobile extrême (rotation, rétroflexion), pas de travail imposant
le port régulier à bout de bras de charges d'un poids excédant 5 kg et à plus de 60°
d'abduction au niveau de l'épaule. Genoux : pas de travail imposant des
génuflexions fréquentes, ni de travail se réalisant à genoux, ni de travail imposant
des déplacements réguliers sur les échelles/escaliers/escabeaux ou des
déplacements fréquents sur un sol irrégulier".

Les constations objectives sont des plus modestes et se situent très en retrait des
plaintes présentées par l'assuré. Il n'y a pas de déficit neurologique. Il existe certes
des images radiologiques de hernies discales à divers niveaux, maïs sans traduction
clinique : il s'agit donc plutôt de données iconographiques que d'atteintes
pathologiques individualisées. Dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles retenues, la capacité de travail est objectivement d'environ 80%,
20% de diminution de rendement étant imputable à la problématique douloureuse
chronique en elle-même. Vu la discordance entre les constatations objectives et
l'importance des plaintes, une évaluation psychiatrique est opportune pour faire une
juste part des choses entre les atteintes anatomopathologiques objectives et le vécu
douloureux subjectif chronique. L'expertise du Dr A du 25 avril 1995 ne
comporte qu'un status clinique rudimentaire et une large part est faite à
l'appréciation subjective de la perception de la souffrance sur la base de laquelle
une incapacité de travail de 50 % est proposée sans définition de limitations
fonctionnelles ni détermination de la date à partir de laquelle existe cette incapacité
de travail, respectivement capacité de travail résiduelle. Par la suite, dans son
rapport du 13 avril 2004, le Dr B indique une incapacité de travail de
100 % "depuis 2000" et signale l'apparition entre temps d'une hernie discale L1-L2;
ce rapport ne contient aucun examen clinique.

A la demande de l'OCAI le Dr E , Spécialiste psychiatrie et
psychothérapie FMH, a rendu une expertise le 24 octobre 2005. Il pose les
diagnostics suivants, sans répercussion sur la capacité de travail :

- Trouble somatoforme (F45).

- Personnalité frustrée (F60.8).

- Lombalgies chroniques persistantes (MS51.8).

- Statuts après cure de hernie discale L4-LS G en 1991.

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- Canal lombaire étroit L4-LS et LS-S1 et hernie discale L1-L2, d'après le
dossier.

-__ Cervicobrachialgies D chroniques, persistantes dans le cadre de discrètes
troubles dégénératifs cervicaux.

-_ Discrets troubles dégénératifs du genou D.

Sur le plan psychiatrique, l'assuré ne présente pas de maladie psychiatrique à
proprement parler, il n'y a donc pas d'arriération mentale, pas de schizophrénie, pas
de trouble bipolaire, pas d'état dépressif, pas d'anorexie, pas de dépendance à
l'alcool, pas de toxicomanie, pas d'état confusionnel. En ce qui concerne la
personnalité, l'assuré ne souffre pas des troubles graves tels que la paranoïa,
personnalité émotionnellement labile ou autre. Il présente une personnalité plutôt
frustre mais en ayant quand même des ressources psychologiques. Puisque d'après
l'expert rhumatologue, les lésions anatomiques sont minimes et ce qui prédomine
est l'importance du côté subjectif chez l'assuré, concernant sa capacité à supporter la
douleur, nous pouvons nous demander si l'assuré souffre d'un trouble somatoforme.
Rappelons que d'après la CIM-10, les caractéristiques essentielles des troubles
somatoformes sont des symptômes physiques, associés à des demandes
d'investigation médicale, persistant en dépit des bilans négatifs répétés et des
propos tenus par les médecins selon lesquels les symptômes n'ont aucune base
organique. D'après l'expert rhumatologue, les constatations objectives tant du point
de vue clinique que radiologiques, se situent "très en retrait des plaintes présentées
par l'assuré". En respectant toute une série de limitations fonctionnelles, l'assuré
devrait pouvoir travailler. Il existe donc une perception de la douleur chez l'assuré
qui ne correspond pas au lésions organiques objectivables. Dans ce sens-là, nous
pouvons parler effectivement d'un trouble somatoforme. Du point de vue
psychiatrique, l'assuré était capable de travailler à 100%. Il faudrait prévoir une
mesure de réadaptation en accord avec les limitations fonctionnelles décrites par
l'expert rhumatologue.

Le 10 janvier 2006, le Dr B a formulé des observations à la suite du
rapport du SMR. L'état de santé du patient ne s'était pas amélioré depuis 1994. II
avait consulté à de nombreuses reprises pour récidive du syndrome
lombosciatalgique gauche dans la plus part des cas, et, dans une moindre mesure,
pour des gonalgies droites et gauches. L'IRM du 7 décembre 2000 qui n'était pas en
mains du SMR, avait montré une nouvelle hernie discale et des canaux radiculaires
étroits sur arthrose des massifs articulaires post. En ce qui concerne les gonalgies
droites, il rappelle que ce patient a subi trois arthroscopies durant ces 25 dernières
années. La première interventions a mis en évidence une lésion du ligament croisé
post. Par la suite, l'assuré a subi une résection partielle de son ménisque interne.
Nous savons parfaitement que ce type de situation constitue le lit des lésions
dégénératives évolutives du cartilage articulaire (arthrose) et explique les douleurs
ressenties actuellement. Pour apprécier l'importance des troubles dégénératifs, il
avait suggéré d'effectuer des RX en charge (incidence de Schuss), examen de

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référence pour objectiver le degré d'atteinte des surfaces articulaires. Or, le médecin
examinateur a conclu à l'absence de troubles dégénératifs sur la base de simples
clichés effectués en décubitus dorsal. On peut donc estimer que, sur le plan
strictement scientifique, ses conclusions ne sont pas fondées.

Le 17 janvier 2006, le SMR a rendu un avis médical selon lequel la capacité de
travail retenue par le Dr A ne reposait pas sur des constatations
objectives. L'assuré avait en réalité toujours eu une capacité de travail de 80 % au
moins dans toute activité adaptée aux limitations fonctionnelles. Le trouble
somatoforme était non-invalidant puisque cet assuré ne présente aucune
comorbidité psychiatrique manifeste, ni aucun autre critère associé pouvant
expliquer occasionnellement qu'un tel trouble soit invalidant. Par conséquent au vu
de l'examen clinique SMR rhumatologique et de l'expertise psychiatrique, cet
assuré présente des lombalgies chroniques persistantes, des cervicobrachialgies
droites chroniques et des discrets troubles dégénératifs du genou droit qui sont
compatibles avec une activité adaptée de 80% (20% de diminution de rendement
sur un 100%) depuis le mois d'août 1991 (soit six mois après l'intervention
neurochirurgicale qui a eu lieu le 4 février 1991). C'était donc de manière erronée
que la capacité de travail exigible n'avait été retenue qu'à 50% à l'époque de la
décision initiale.

Par communication du 24 janvier 2006, l'OCAI a informé l'assuré que sa rente
entière serait remplacée par un trois-quarts en application de la 4% révision de la
loi fédérale sur l'assurance invalidité du 19 juin 1959 (LAT).

Le 25 janvier 2006, l'assuré a écrit à l'OCAI que les renseignements fournis par le
Dr B démontraient que son état de santé continuait de se péjorer.

Par décision du 21 février 2006, l'OCAIT a accordé à l'assuré un trois-quarts de rente
dès le 1° avril 2006.

Le 22 mars 2006, l'assuré a formé opposition à l'encontre de cette décision en
concluant à l'octroi d'une rente entière. Sa capacité de travail estimée à 80 % était
en réalité nulle dès lors qu'elle était assortie d'une longue liste de limitations
fonctionnelles. Le Dr B laissait entendre que l'état de santé s'était
aggravé en raison de troubles dégénératifs.

Le 1° décembre 2006, l'assuré a demandé à l'OCAI qu'il rende une décision sur
opposition.

Par décision du 6 février 2007, l'OCAI a rejeté l'opposition de l'assuré en rappelant
qu'en 1995 aucune atteinte physique ou psychique invalidante n'avait été
diagnostiquée. Le versement d'une rente reposait sur une erreur manifeste ou à tout
le moins sur une instruction médicale extrêmement lacunaire. Le Dr B

avait estimé en 2001 et 2004 que l'état de santé était stationnaire. En 2006, il

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précisait que l'état de santé ne s'était pas amélioré. En conséquence, l'opposition ne
pouvait être que rejetée.

Le 26 février 2007, le Dr B a attesté, en complément à son courrier du
10 janvier 2006, que l'état de santé de son patient s'était péjoré depuis 1994.

Le 8 mars 2007, l'assuré a recouru à l'encontre de cette décision auprès du Tribunal
cantonal des assurances sociales en concluant à son annulation, à l'octroi d'une rente
entière dès le 1” avril 2006 et, préalablement à son audition, à celle du
Dr B et à la mise sur pied d'une expertise pluridisciplinaire. Le
Dr B faisait état d'une aggravation de son état de santé depuis 1994 et
affirmait que la capacité de travail était nulle au vu de la multiplicité des affections.
Il éprouvait parfois tellement de douleurs qu'il ne parvenait plus à faire sa toilette,
sortir de sa baignoire, se baisser, etc.

Le 18 mai 2007, l'OCAI a conclu au rejet du recours en soulignant que le Dr
B n'avait jamais mentionné une péjoration de son état de santé mais
uniquement un amplification subjective des douleurs, qu'une nouvelle expertise ne
se justifiait nullement et qu'il lui aurait été loisible de reconsidérer la décision
initiale de rente, laquelle reposait sur une erreur manifeste puisqu'il n'y avait pas
d'atteinte physique invalidante, ni de diagnostic psychiatrique.

A la demande du Tribunal de céans, le Dr B a précisé le 13 juin 2007
que les plaintes de l'assuré (douleurs à la marche et en position assise et debout
prolongées) étaient en relation avec les troubles dégénératifs L4-LS et LS5-SI
associés à un canal lombaire étroit objectivé par un examen IRM. L'hernie discale
L1-L2 constituait un facteur aggravant.

L'assuré avait probablement un seuil d'acceptabilité de la douleur abaissé, mais les
lésions organiques étaient néanmoins présentes (status postopératoire pour hernie
discale L4-LS gauche et troubles dégénératifs secondaires, status post-
méniscectomie interne partielle du genou droit). L'état de santé s'était objectivement
aggravé (depuis 1994), ce qui pouvait s'expliquer par la nature de son affection. En
effet, dans ce genre de pathologie, le temps n'était pas un facteur favorable. Il
rappellait, en effet, que le Dr RAMADAN avait proposé, en 1994 une fixation
lombaire L4-L5, LS-S1.

Le 12 juillet 2007, le recourant a relevé que le Dr B avait confirmé que
son état de santé s'était objectivement aggravé et que ses plaintes étaient
objectivables, la présence de lésions organiques étant clairement établie. Par
ailleurs, depuis treize ans, il ne pouvait plus exercer la moindre activité
professionnelle et il n'était pas sérieusement envisageable qu'il en reprenne une
aujourd'hui. A titre subsidiaire, il demandait une expertise pluridisciplinaire.

Le 12 juillet 2007, l'intimé a maintenu ses conclusions.

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Sur quoi, la cause a été gardée à juger.

EN DROIT

Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 2 LOJ, le Tribunal cantonal des
assurances sociales connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56
de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre
2000 (LPGA) qui sont relatives à la loi sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959.

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

La LPGA est entrée en vigueur le 1°” janvier 2003 entraînant la modification de
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le
plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la lumière
du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où
les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 230 consid. 1.1,
335 consid. 1.2, 129 V 4 consid. 1.2, 127 V 467 consid. 1, 126 V 136 consid. 4b et
les références).

En l’espèce, le présent recours porte sur le droit du recourant au maintien d'une
rente entière de l'assurance-invalidité dès le 1% avril 2006, soit postérieurement à
l'entrée en vigueur de la LPGA. Celle-ci s'applique donc au cas d'espèce.

Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable, en vertu
des art. 56 et ss LPGA.

a) Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAT). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Pour évaluer le
taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est
comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAT).

b) En vertu de l’art. 28 al. 1 LAI (dans sa version antérieure au 1° janvier 2004),
l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 66 2/3% au moins, à une demi-
rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 40%
au moins; dans les cas pénibles, l’assuré peut, d’après l’art. 28 al. Ibis LAI,
prétendre à une demi-rente s’il est invalide à 40% au moins. Dès le 1” janvier 2004,
l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 70% au moins, à un trois-quarts

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de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50% au
moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 40% au moins.

c) L'obligation pour l'assuré de diminuer le dommage est un principe général du
droit des assurances sociales (ATF 129 V 463 consid. 4.2, 123 V 233 consid. 3c,
117 V 278 consid. 2b, 400 et les références citées). Le juge ne peut pas se fonder
simplement sur le travail que l'assuré a fourni ou s'estime lui-même capable de
fournir depuis le début de son incapacité de travail, ceci pour éviter que le recourant
soit tenté d'influencer à son profit, le degré de son invalidité (ATF 106 V 86 consid.
2 p. 87).

d) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu
un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement
sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré
est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément
utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de
l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c,
105 V 158 consid. 1).

Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une
modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à
savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Cela vaut
également pour d'autres prestations durables accordées en vertu d'une décision
entrée en force, lorsque l'état de fait déterminant se modifie notablement par la
suite. Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en
comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale de
rente et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 130 V
351 consid. 3.5.2, 125 V 369 consid. 2 et la référence; voir également ATF 112 V
372 consid. 2b et 390 consid. 1b).

Quand l'administration entre en matière sur la demande de révision, elle doit
examiner l'affaire au fond, et vérifier que la modification du degré d'invalidité ou de
l'impotence rendue plausible par l'assuré est réellement intervenue. Si elle constate
que l'invalidité ou l'impotence ne s'est pas modifiée depuis la décision précédente,
passée en force, elle rejette la demande. En cas de recours, le même devoir de
contrôle quant au fond incombe au juge (voir ATF 117 V 198 consid. 3a et la
référence).

a) En ce qui concerne la preuve, le juge des assurances sociales fonde sa décision,
sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière
irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent
un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être
considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait

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allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui
paraissent les plus probables (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les
références; cf. ATF 130 III 324 consid. 3.2 et 3.3). Aussi n'existe-t-il pas, en droit
des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait
statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 322 consid. 5a).

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre.
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de
l'expert soient bien motivées. Sans remettre en cause le principe de la libre
appréciation des preuves, le Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes
directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier certains types d'expertises ou
de rapports médicaux (ATF 125 V 352 ss consid. 3).

b) Lorsque, au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un
médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge

ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter
de leur bien-fondé (ATF 125 V 353 consid. 3b/bb).

c) Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis
par les médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des
résultats convaincants, que leurs conclusions soient sérieusement motivées, que ces
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permette de
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de

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l'expert (ATF 125 V 353 consid. 3b/ee, ATFA non publié du 13 mars 2000, I
592/99, consid. b/ee).

d) Le juge ne s'écarte en principe pas sans motifs impératifs des conclusions d'une
expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison
de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions,
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de
l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et
les références).

e) En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc).

f) Si l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, sont
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante
et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il
est superflu d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des preuves;
KIESER, Das Verwaltungsverfahren in der Sozialversicherung, p. 212, n° 450;
KÔLZ/HÂNER, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes,
2e éd., p. 39, n° 111 et p. 117, n° 320; GYGI, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2e
éd., p. 274; cf. aussi ATF 122 II 469 consid. 4a, 122 IIT 223 consid. 3c, 120 Ib 229
consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c et la référence). Une telle manière de procéder ne
viole pas le droit d'être entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. (SVR 2001 IV n° 10 p. 28
consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l'empire de l'art. 4 aCst. étant toujours
valable (ATF 124 V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d et l'arrêt cité).

D'après la jurisprudence (ATF 131 V 49 consid. 1.2), la reconnaissance de
l'existence d'une atteinte à la santé psychique, soit aussi de troubles somatoformes
douloureux persistants, suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un
expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de
classification reconnu (ATF 130 V 398 ss consid. 5.3 et consid. 6).

Comme pour toutes les autres atteintes à la santé psychique, le diagnostic de
troubles somatoformes douloureux persistants ne constitue pas encore une base
suffisante pour conclure à une invalidité. Au contraire, il existe une présomption

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que les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent être surmontés
par un effort de volonté raisonnablement exigible. Le caractère non exigible de la
réintégration dans le processus de travail peut résulter de facteurs déterminés qui,
par leur intensité et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet
effort de volonté. Dans un tel cas, en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources
nécessaires pour vaincre ses douleurs. La question de savoir si ces circonstances
exceptionnelles sont réunies doit être tranchée de cas en cas à la lumière de
différents critères. Au premier plan figure la présence d'une comorbidité
psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. D'autres critères
peuvent être déterminants. Ce sera le cas des affections corporelles chroniques, d'un
processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable
(symptomatologie inchangée ou progressive), d'une perte d'intégration sociale dans
toutes les manifestations de la vie, d'un état psychique cristallisé, sans évolution
possible au plan thérapeutique, résultant d'un processus défectueux de résolution du
conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire
tiré de la maladie, fuite dans la maladie), de l'échec de traitements ambulatoires ou
stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec différents types de
traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne assurée (ATF 130
V 352 consid. 2.2.3). Plus ces critères se manifestent et imprègnent les
constatations médicales, moins on admettra l'exigibilité d'un effort de volonté
(MEYER-BLASER, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung
in der Sozialversicherung, in: Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St. Gall 2003, p.
77). Ces critères constituent un instrument, pour l'expert et l'administration (le cas
échéant pour le juge), servant à qualifier la souffrance vécue par un assuré, afin de
déterminer si celui-ci dispose ou non des ressources psychiques permettant de
surmonter cet état; ces critères ne constituent pas une liste de vérification mais
doivent être considérés comme une aide à l'appréciation globale de la situation
douloureuse dans un cas concret.

Si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des
symptômes ou d'une constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à
l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations d'assurance. Au
nombre des situations envisagées figurent la discordance entre les douleurs décrites
et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de
l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert,
ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial
intact (voir KOPP/WILLI/KLIPSTEIN, Im Graubereich zwischen Kôrper, Psyche
und sozialen Schwierigkeiten, in: Schweizerische Medizinische Wochenschrift
1997, p. 1434, avec référence à une étude approfondie de Winckler et Foerster).

On ajoutera que dans un arrêt récent ayant trait à la fibromyalgie, le Tribunal
fédéral des assurances est parvenu à la conclusion qu'il existait des caractéristiques

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communes entre cette atteinte à la santé et le trouble somatoforme douloureux.
Celles-ci justifiaient, lorsqu'il s'agissait d'apprécier le caractère invalidant d'une
fibromyalgie, d'appliquer par analogie les principes développés par la jurisprudence
en matière de troubles somatoformes douloureux (ATF 132 V 65; ATFA du 17
juillet 2006, cause I 297/05). La fibromyalgie a été plus particulièrement assimilée
au syndrome douloureux somatoforme persistant (ATFA du 20 avril 2006, cause I
805/04).

Dans ce contexte, on rappellera encore que la reconnaissance du caractère
invalidant de troubles somatoformes douloureux chez de jeunes assurés doit rester
exceptionnelle en l'absence de comorbidité psychiatrique (ATFA non publié du 31
janvier 2006, I 488/04 et les références).

Au sujet du critère de la comorbidité psychiatrique (qui se place au premier plan
pour déterminer si l'assuré dispose ou non des ressources nécessaires pour vaincre
ses douleurs), un diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen
(F33.1), ne suffit pas à établir l'existence d'une comorbidité psychiatrique d'une
acuité et d'une durée importante. En effet, les états dépressifs constituent
généralement des manifestations (réactives) d'accompagnement des troubles
somatoformes douloureux, de sorte qu'ils ne sauraient faire l'objet d'un diagnostic
séparé (ATF 130 V 358 consid. 3.3.1 in fine), sauf à présenter les caractères de
sévérité susceptibles de les distinguer sans conteste d'un tel trouble (arrêt D. du
20 avril 2006, 1 805/04, consid. 5.2.1). Le TFA a également considéré qu'une
personnalité à traits histrioniques ne constituait pas non plus, à côté du trouble
dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.1) une comorbidité psychiatrique
autonome du trouble fibromyalgique (ATFA du 17 juillet 2006, cause I 297/05).

b) S'agissant des affections corporelles chroniques, il doit exister une limitation
fonctionnelle sur le plan somatique (notamment ATFA du 12 juin 2006, cause I
317/05).

c) Concernant l'état physique cristallisé, des éléments biographiques difficiles
(relations conflictuelles au travail, divorce, possible traumatisme sexuel sans
contact physique durant l'enfance) sont des indices plaidant en faveur d'un tel état,
si tant est que l'assuré ne démontre pas en même temps une attitude théâtrale et
revendicative et émette des déclarations discordantes au sujet de ses douleurs
donnant à penser qu'il cherche une compensation de ses souffrances par l'AI. Le fait
d'affirmer ne plus être en mesure d'exercer une quelconque activité tout en étant
capable de s'occuper du ménage et d'un enfant sont des indices faisant plutôt
apparaître un profit secondaire tiré de la maladie (ATFA du 20 mars 2006, cause I
644/04). Un tel état ne saurait être admis lorsque l'assuré n'a pas suivi de traitement
psychiatrique durable et que, par ailleurs, il fait preuve d'une mauvaise compliance
médicamenteuse (ATFA du 22 février 2006, cause I 506/04, voir aussi ATFA du 21
avril 2006, cause I 483/05), lorsqu'il a uniquement pris un traitement

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d'anxiolytiques et non pas d'antidépresseurs (ATFA du 4 février 2006, cause I
580/04), lorsque la poursuite du traitement est susceptible d'améliorer la
symptomatologie d'anxiété (ATFA du 8 juillet 2004, cause I 380/03), lorsque
l'épisode dépressif moyen est en rémission complète (ATFA du 17 juillet 2006,
cause I 297/05), lorsqu'aucun élément psychotique, aucune souffrance ou
dysfonctionnement personnel, professionnel et social, ni encore des traits d'une
personnalité dissociée ne peuvent être retenus (ATFA du 25 novembre 2004, cause
I 450/03), en l'absence d'une source de conflit intrapsychique ou situation
conflictuelle externe (ATFA du 23 juin 2004, cause I 272/03) lorsque l'état de
l'assuré est susceptible de s'améliorer grâce à la stabilisation de la vie familiale et à
l'instauration d'un traitement antidépresseur (ATFA du 10 novembre 2005, cause I
638/04), lorsque l'état psychique est stabilisé grâce à une médication adéquate et
qu'un suivi psychothérapeutique constituerait un traitement adéquat des troubles en
cause (ATFA du 12 septembre 2005, cause I 497/04), lorsque l'assuré fait état d'une
envie de travailler et d'une certaine ambition sociale (ATFA du 13 juillet 2005,
cause I 626/04).

d) S'agissant de la perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la
vie, elle n'est pas réalisée dès lors que l'assuré effectue des promenades avec des
amis qu'il voit fréquemment et maintient des contacts sociaux avec sa famille en
Espagne (ATFA du 22 février 2006, cause I 506/04), qu'il bénéficie d'une vie
familiale épanouie, reçoit des amis et se rend chez eux (ATFA du 4 février 2006,
cause I 580/04), qu'il a une vie retirée, passant beaucoup de temps à la maison mais
a gardé un certain réseau d'amis qui viennent le voir ou auxquels il rend visite
(ATFA du 29 novembre 2005, cause I 665/04), qu'il se dit bien entouré sur le plan
familial (ATFA du 16 août 2005, cause I 539/04), qu'il vit dans une situation de
retrait mais qu'il a des contacts réguliers avec ses proches et qu'il retourne
régulièrement dans son pays d'origine avec sa famille ou des amis (ATFA du 2
mars 2005, cause I 690/04), qu'il est à même d'entretenir des contacts sociaux,
d'exercer des activités sportives (natation) et de loisir (promenade) (ATFA du 8 juin
2005, cause I 361/04).

a) En l'espèce, l'intimé se fonde sur le rapport du Dr D du SMR et
l'expertise du Dr E pour exclure une péjoration de l'état de santé du
recourant et confirmer l'octroi d'un trois-quarts de rente fondé sur une capacité de
travail de 50 % aboutissant à un degré d'invalidité de 67 %. Le recourant estime
quant à lui que son incapacité de travail est totale en invoquant l'avis du Dr
B , lequel fait état d'une péjoration de son état de santé depuis 1994.

b) Le rapport rhumatologique du SMR retient des lombalgies chroniques
persistantes, des cervicobrachialgies droites chroniques persistantes dans le cadre
de discrets troubles dégénératifs cervicaux et de discrets troubles dégénératifs du
genou droit. Il conteste ensuite l'existence d'une hernie discale L1-L2, d'un canal
étroit L4-LS et L5-S1, d'une gonarthrose tricompartimentale du genou droit ainsi

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que de lésions dégénératives des genoux (rapport p. 6 et 7). A cet égard, le
Dr B a expliqué que le SMR ne possédait pas l'IRM lombaire de 2000
laquelle avait mis en évidence la hernie discale L1-L2 et les canaux radiculaires
étroits (L4-LS - L5-S1) avec arthrose des massifs articulaires et que, s'agissant des
lésions dégénératives du genoux, elles survenaient après trois interventions au
genou du recourant, ce qui était fréquent et qu'aucune radiographie pertinente pour
attester ou exclure de telles lésions dégénératives n'avait été effectuée.

A cet égard, le rapport du SMR n'est effectivement pas complet puisqu'il conteste
les diagnostics posés par le Dr B , alors même qu'il admet qu'il n'est pas
en possession du dossier radiologique de l'assuré.

Nonobstant cette critique, le rapport du SMR, lorsqu'il détermine les limitations
fonctionnelles, tient compte des diagnostics évoqués par le Dr B puisque
ces limitations touchent le rachis lombaire, le rachis cervical, les membres
supérieurs et les genoux. A cet égard, le Dr B , dans son avis du 10
janvier 2006 rendu à la suite du rapport du SMR, ne conteste pas les limitations
fonctionnelles arrêtées par celui-ci. Il insiste uniquement sur le fait que les
diagnostics qu'il a posé sont avérés. Le 13 juin 2007, il précise que les troubles
dégénératifs L4-LS - LS-SI associés à un canal lombaire étroit et les lésions au
genou droit sont des lésions organiques objectivables expliquant les douleurs et que
la hernie L1-L2 est un facteur aggravant. S'agissant de la capacité de travail, le
Dr B relève seulement qu'en 1994, alors que les restrictions étaient
moins importantes, il avait suggéré une capacité de travail de 50 % sans motiver de
façon convaincante en quoi la capacité de travail aurait diminué et le 2 avril 2005, il
estime qu'au vu de la multiplicité des affections présentes, la capacité de travail est
nulle, sans expliquer non plus pour quelle raison un travail adapté, respectant les
limitations fonctionnelles ne serait pas raisonnable à 50 %. Le Dr B

atteste principalement de l'augmentation des douleurs, dans le cadre de lésions
objectivables soit un canal lombaire étroit et des troubles dégénératifs en L4-LS
avec une hernie discale L1-L2 comme facteur aggravant et d'un trouble
somatoforme, déjà attesté par le Dr À en 1995 (syndrome douloureux).
Or, sur la base des constatations du Dr B , même si l'état douloureux s'est
aggravé et que des lésions dégénératives sont apparues, il n'a pas été établi que des
limitations fonctionnelles nouvelles ayant une répercussion négative sur la capacité
de travail de 50 % seraient survenues depuis 1994. En retenant des limitations
fonctionnelles au rachis lombaire et cervical, au membre supérieur et aux genoux,
le rapport du SMR rejoint les constatations du Dr B . En ce sens, il revêt
une valeur probante suffisante nonobstant le fait que le Dr D n'était pas
en possession du dossier radiologique du recourant et l'intimé pouvait s'en
contenter, ce d'autant qu'il a finalement retenu une capacité de travail inférieure à
celle arrêtée par le Dr D , soit celle de 50 % fixée initialement par le
Dr A

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10.

11.

Au surplus, l'expertise psychiatrique du Dr E n'est pas contestée par le
recourant. Après un examen du dossier et de l'assuré, l'expert a posé le diagnostic
de trouble somatoforme (F45) et personnalité frustrée (F60.8) et conclut à une
capacité de travail complète. A cet égard, le Dr B (avis du 14 juillet
2007) n'a pas contesté le diagnostic de trouble somatoforme en relevant que le seuil
d'acceptabilité de la douleur du recourant était probablement abaissé. Or, ce trouble
somatoforme tel que décrit par le Dr E , en particulier sans comorbidité
psychiatrique pertinente, n'est pas invalidant au sens de la jurisprudence précitée, ce
que le recourant ne prétend d'ailleurs pas.

c) Il y a ainsi lieu d'admettre que la péjoration de l'état de santé du recourant, soit
l'augmentation des douleurs, n'a pas une incidence négative sur la capacité de
travail de 50 % retenue initialement. Dans cette mesure, il n'y a pas lieu à révision
de la rente du recourant.

a) Au vu de ce qui précède, la décision de l'intimé de confirmer le taux d'invalidité
de 67 %, fondé sur une capacité de travail exigible du recourant de 50 %, n'est pas
critiquable. Le recours sera en conséquence rejeté.

b) La loi fédérale du 16 décembre 2005 modifiant la loi fédérale sur l'assurance-
invalidité est entrée en vigueur le 1° juillet 2006 (RO 2006 2003), apporte des
modifications qui concernent notamment la procédure conduite devant le Tribunal
cantonal des assurances (art. 52, 58 et 61 let. a LPGA). En particulier, la procédure
de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations
de l'AI devant le Tribunal de céans est désormais soumise à des frais de justice, qui
doivent se situer entre 200 fr. et 1'000 fr. (art. 69 al. 1 bis LAÏT). En l'espèce, le
présent cas est soumis au nouveau droit (ch. II let. c des dispositions transitoires
relatives à la modification du 16 décembre 2005).

Un émolument de 200 fr. sera ainsi mis à la charge du recourant qui succombe (art.
69 al. Ibis LAT).

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PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

A la forme :

1. Déclare le recours recevable.

Au fond :
2. Le rejette.
3. Met un émolument de 200 fr. à la charge du recourant.

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17

juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.

La greffière La présidente
Nancy BISIN Valérie MONTANI

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral
des assurances sociales par le greffe le

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