ge_gerichte · ATAS/57/2020 · 2020-01-30 · fr


Siégeant : Philippe KNUPFER, Président; Toni KERELEZOV et Monique STOLLER 
FÜLLEMANN, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3741/2019 
ATAS/57/2020 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 30 janvier 2020 
5ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié aux ACACIAS 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/3741/2019 
- 2/3 - 
 
Attendu en fait, que par décision du 23 septembre 2019, l’office de l'assurance-
invalidité du canton de Genève (ci-après l’OAI ou l’intimé) a rendu une décision par 
laquelle il rejetait la demande de prestations AI déposée le 10 août 2018 par Monsieur 
A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le ______ 1967, au motif que sa 
capacité de travail était de 100% dans toute activité, qu’il n’en résultait aucune 
incapacité de gain justifiant l’octroi d’une rente invalidité, et que, par ailleurs, des 
mesures professionnelles n’avaient pas lieu d’être au vu de la situation ; 
Que par courrier du 7 octobre 2019 adressé à la chambre de céans, l’assuré a fait 
« opposition » (rectification : recours) au refus de prestation notifié dans la décision du 
23 septembre 2019 et a joint à son recours un courrier de son médecin traitant, le 
docteur B______, médecin généraliste, du 7 octobre 2019, ainsi qu’un courrier du 
docteur C______, neurologue, du 12 septembre 2019 ; 
Que par réponse du 4 novembre 2019, l’intimé a accusé réception des documents 
transmis par le recourant et a demandé la production du bilan ElectroNeuroMyoGraphie 
(ci-après : ENMG) et du bilan neuropsychologique auxquels se référait le Dr C______ 
dans son courrier du 12 septembre 2019 ; 
Que par courrier du 14 novembre 2019, le recourant a encore transmis à la chambre de 
céans le bilan ENMG et le bilan neuropsychologique demandés ; 
Que par courrier du 20 janvier 2020, l’intimé a relevé que les bilans transmis par le 
recourant avaient été soumis au SMR pour appréciation qui, par avis du 20 janvier 
2020, avait considéré que les nouveaux documents médicaux faisaient apparaître des 
anomalies neurologiques et neuropsychologiques qui amenaient à revoir les conclusions 
du rapport SMR du 10 juillet 2019 ; 
Qu’au vu de ces nouveaux éléments, l’OAI concluait, à titre préalable, au renvoi du 
dossier pour instruction complémentaire et nouvelle décision, tout en réservant les 
conclusions sur le fond ; 
Considérant en droit que conformément à l'art. 134 al. 3 let. a de la loi sur 
l'organisation judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des 
assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des contestations 
prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances 
sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l'assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20) ; 
Que sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie ; 
Que l'intimé a déclaré retirer sa décision querellée afin de reprendre l’instruction au vu 
des nouveaux éléments ; 
Qu’il convient d’en prendre acte et de renvoyer le dossier à l’intimé afin qu’il reprenne 
l’instruction en tenant compte des nouveaux éléments relatifs à l’état de santé du 
recourant ; 


 
 
 
 
A/3741/2019 
- 3/3 - 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Donne acte à l’intimé qu’il retire sa décision du 23 septembre 2019. 
2. Renvoie la cause à l’intimé aux fins de reprendre l’instruction. 
3. Renonce à percevoir l'émolument. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de 
droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal 
fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit 
indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du 
recourant ou de son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie 
postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt 
et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, 
doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière : 
 
 
 
Nathalie LOCHER 
 
 
Le président : 
 
 
 
Philippe KNUPFER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le