ge_gerichte · ATAS/1159/2020 · 2020-12-01 · fr


Siégeant : Marine WYSSENBACH, Présidente; Anny FAVRE et Christine TARRIT-
DESHUSSES, Juges assesseurs 
 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3372/2019 
ATAS/1159/2020 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 1er décembre 2020 
15ème Chambre 
 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée ______, à GENÈVE, comparant 
avec élection de domicile en l’étude de Maître Michael 
RUDERMANN 
 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 


 
 
 
 
A/3372/2019 
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EN FAIT 
1. Madame A______ (ci-après : l’assurée), née le ______ 1970, a été employée en 
qualité de conseillère à la clientèle jusqu’au 31 décembre 2016, date de la fin de son 
dernier contrat de travail. 
2. Le docteur B______, psychiatre traitant de l’assurée depuis le 6 juin 2016, a 
adressé un rapport médical à l’assureur perte de gain de sa patiente, à teneur duquel 
il posait le diagnostic suivant : « trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen 
avec syndrome somatique (F33.11) avec l’indication qu’il s’agi[ssai]t d’un 
épuisement professionnel dans le cadre d’une incompréhension de la hiérarchie ». Il 
estimait que « l’énergie mobilisable au travail [était] de 5.2 % en raison d’une 
fatigue importante, de dépression agitée et anxieuse, perte de l’élan vital ». Il 
recevait sa patiente, depuis le 3 juin 2016, à raison d’une fois par semaine et cette 
dernière était sous Fluoxétine, 40 mg par jour, et Euthyrox, 200 mg par jour. 
3. L’assurée a sollicité des prestations de l’assurance-invalidité (ci-après : AI), le 
9 mai 2017, en raison d’une maladie de Hashimoto, de dépression, d’anxiété, de 
fatigue chronique avec influence sur sa capacité de travail depuis le 6 juin 2016. 
4. Dans un second rapport du 27 mai 2017, le Dr B______ posait les diagnostics de : 
« trouble dépressif chronique actuellement modéré avec symptômes somatiques 
(F33.1) ; trouble anxieux généralisé (F41.1) ; cyclothymie (F34.0) ; trouble de la 
personnalité anankastique (F60.5) ; syndrome de fatigue chronique ; maladie de 
Hashimoto ». Au travail, sa patiente avait un caractère rigide, perfectionniste et 
s’opposait à sa cheffe hiérarchique avec laquelle elle était entrée en conflit, à tel 
point qu’elle avait « succombé dégoutée par son activité ». L’empathie était 
toutefois retrouvée et le rendement énergétique global se situait à 48 % et l’énergie 
mobilisable au travail s’élevait à 35 %. L’évolution clinique avait été très lentement 
favorable en raison des symptômes somatiques invalidants associés. La mise en 
évidence d’un comportement cyclothymique avait justifié l’introduction d’un 
stabilisateur de l’humeur à faible dose (Lamotrigine). Le pronostic était toujours 
réservé et la reprise d’une activité pas déterminée, une reprise le 1er septembre 2017 
semblant cependant raisonnable. Par ailleurs, sa patiente ne pouvait pas travailler à 
un taux horaire supérieure à 80 % pour des raisons familiales. 
5. L’assurée a eu un premier entretien d’évaluation d’intervention précoce auprès de 
l’office cantonal de l’assurance-invalidité de Genève (ci-après : OAI), le 
28 juin 2017 avec un psychologue conseiller en réadaptation auquel elle avait 
indiqué être mère d’une fille de 11 ans et décrit son quotidien (levée à 06h30, 
accomplissement de quelques taches ménagères, préparation du petit-déjeuner pour 
sa fille, recherches d’appartement, « paperasse », préparation du repas de midi, 
déjeuner avec sa fille, rangement, partage occasionnel de moments entre amies, 
télévision, tâches ménagères diverses, souper, télévision et coucher vers 
22h30-23h00 sauf exception). Elle avait souffert d’un burnout puis d’une 
dépression en raison d’une situation personnelle difficile. La grande fatigue qu’elle 


 
 
 
 
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ressentait était davantage morale que physique. Un test du sommeil était prévu. 
L’assurée mentionnait une anxiété au quotidien, des migraines occasionnelles mais 
de forte intensité, des problèmes de dos, une sensibilité aux articulations, avec des 
examens en cours auprès d’un rhumatologue. Elle ne voulait plus travailler dans la 
vente, mais plutôt dans le domaine administratif. Elle possédait un certificat de 
comptabilité générale et de gestion des salaires, mais pas de dactylographie. 
6. L’assurée s’est vue octroyer par communication du 26 septembre 2017, des 
mesures d’intervention précoce sous la forme d’un cours de formation du 2 au 
14 août 2017 auprès de I______, puis des mesures d’intervention précoce de 
formation en gestion du stress, du 21 octobre 2017 au 4 avril 2018. Le 
13 décembre 2017, l’OAI lui a octroyé en sus une formation en anglais auprès de 
SIGHT AND SOUND pour la période du 13 novembre au 22 décembre 2017. Le 
responsable de formation de SIGHT AND SOUND a attesté que l’assurée avait 
réalisé une formation de trente périodes de 60 minutes du 18 septembre 2017 au 
29 octobre 2017, régulièrement et 40 heures de formation du 9 octobre 2017 au 
2 novembre 2017 avec des cours suivis régulièrement. 
7. L’ancien employeur de l’assurée a complété un formulaire destiné à l’OAI, le 
8 septembre 2017, à teneur duquel il annonçait que le contrat de travail de la 
recourante avait duré du 6 mars 2013 au 31 décembre 2016, prévoyait un temps de 
travail de 90 % dès le 1er juillet 2015 et avait été résilié avec effet au 
31 décembre 2016 en raison d’une absence de longue durée de l’employée pour 
cause de maladie, soit dès le 3 juin 2016. 
8. L’OAI a demandé un nouveau rapport médical au Dr B______, lequel l’a rempli le 
6 juin 2017. La date du « début de la longue maladie » était le 6 juin 2016, la 
capacité de travail dans l’activité habituelle était de 0 % et dans une activité adaptée 
de 100 %. Le début de l’aptitude à la réadaptation était donné dès le 1er septembre 
2017. Les limitations fonctionnelles consistaient en « fatigue, anxiété, fatigabilité 
(dégoût de son travail, surcharge de stress) ». La cause de l’incapacité de travail 
était la maladie. Le diagnostic des troubles avec effet sur la capacité de travail était 
décrit comme suit et existait depuis : 
« 1. trouble dépressif récurrent, épisode act. léger avec syndrome somatique – 2005 
(F33.01), 
2. Trouble anxieux généralisé – enfance (F41.1), 
3. Fatigue chronique – mai 2015, 
4. Dysgraphie et dysorthographie – enfance en cours d’évalu. ». 
Les diagnostics sans effet sur la capacité de travail étaient au nombre de quatre, 
listés ci-après, et existaient depuis : 
« 1. Cyclothymie – 20taine (F34.0), 
2. Trouble de pers. anankastique – adolescence (F60.5), 


 
 
 
 
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3. Maladie de Hashimoto – 2005, 
4. Maladie migraineuse – adolescence ». 
Sa patiente était en traitement ambulatoire psychothérapie, de façon hebdomadaire, 
« de type TPPI avec incursions de type TCC » auprès de lui depuis le 9 mai 2014. 
La médication était composée d’Euthyrox 100 mg (soit une substitution 
d’hormones thyroïdiennes en cas d’hypothyroïdie de toute origine), Fluoxétine 
40 mg (soit un antidépresseur), Lamotrigine 75 mg (utilisé en prévention des 
épisodes dépressifs), Metfin 300 mg (soit un antidiabétique) et des compléments 
alimentaires. Les troubles suivants avaient été constatés : « forte fatigue avec 
fatigabilité persistante le matin et à la moindre contrariété, découragement au sujet 
de l’avenir, anhédonie et aboulie partielle, forte inquiétude ». Le pronostic était 
« encore réservé en raison de cette lourde fatigue résistante au traitement, lentement 
favorable ». La future thérapie devait comprendre un travail sur la dysgraphie 
essentiellement. Quant aux restrictions physiques et psychiques lors des activités 
exercées par sa patiente, le médecin relevait que, sur le plan physique, des 
« dorso-lombalgies, tension des épaules et de la nuque, douleurs aux membres 
inférieurs, céphalées migraineuses ». Sur le plan mental, existaient des « troubles 
mnésiques à court terme et de concentration, dysgraphie, dysorthographie ». Sur le 
plan psychique enfin, étaient relevés : « fatigue, dépressivité masquée, anxiété, 
hypersensibilité ». Au travail, ses restrictions se manifestaient, sur le plan physique, 
par une réduction de la charge et de la force, en hauteur, et de l’absentéisme et, sur 
le plan mental et psychique, par l’évitement des tâches ou le dépassement des délais 
(temps rallongé à l’écriture), la lenteur, la vulnérabilité au stress, la perte de 
patience et de motivation et des variations de l’humeur, une absence de confiance, 
une perte d’estime de soi, un problème d’interaction sociale, de l’hyper-empathie, 
de la jalousie des collègues, une inquiétude perpétuelle, une crainte des chiffres et 
des résultats. Elle ne supportait en outre pas l’injustice. Le rendement était réduit de 
100 % en raison de la grosse fatigue et de 50 %, dès le 1er septembre 2017. Les 
restrictions pouvaient être réduites par des mesures telle que la psychothérapie et la 
remédiation cognitive, afin de retrouver une meilleure capacité cognitive et de 
concentration et l’augmentation énergétique pour un meilleur rendement. L’on 
pouvait s’attendre à la reprise professionnelle respectivement à une amélioration de 
la capacité de travail dès le 1er septembre 2017. Un bilan neuropsychologique était 
en cours. 
9. Le Dr B______ a adressé un rapport médical intermédiaire à l’OAI, le 22 novembre 
2017, l’état de santé de sa patiente s’étant aggravé. Il posait un diagnostic différent, 
soit : « 1. Fibromyalgie, épuisement, douleurs diffuses, 2. Pyélonéphrite aiguë en 
août 2017 ». La fibromyalgie remontait à 2016. Le diagnostic était lentement 
favorable, le pronostic incertain. La compliance de sa patiente était optimale et la 
concordance entre les plaintes et l’examen excellente. La reprise du travail était 
envisageable dès février 2018 à raison de quatre fois trois heures par semaine. 


 
 
 
 
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10. Un rapport médical a été établi à la demande de l’OAI par le docteur C______, 
médecin traitant de l’assurée, le 14 décembre 2017. La capacité de travail exigible 
de l’assurée dans son activité habituelle était de 90 % et dans une activité adaptée 
de 60-70 %. Selon ce praticien, la patiente avait fait un burnout en juin 2016 et 
souffrait de fibromyalgie, ce qui influençait sa capacité de travail. Elle souffrait 
également d’atteintes n’ayant pas d’effet sur la capacité de travail, soit la maladie 
de Hashimoto depuis 2015, de douleurs aux articulations généralisées (2016), de 
candidose systémique (2016), d’un surpoids, de pyélonéphrite depuis août 2017 et 
d’une ténosynovite sténosante à la main (2005). Le traitement ambulatoire avait 
duré du 21 juin 2016 au 17 novembre 2017. Dès le 1er février 2018, ce médecin 
jugeait que l’activité professionnelle pouvait être reprise à 60-70 % à une place de 
travail calme. 
11. Le service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR) a établi, sur 
mandat, un avis médical, lequel rappelait que l’assurée était en incapacité de travail 
depuis le 3 juin 2016, en raison d’un syndrome de fatigue chronique évoluant 
depuis mai 2015, d’un trouble anxieux généralisé (F41.1) connu depuis l’enfance et 
d’un trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger, avec syndrome somatique 
(F33.11). Son médecin et son psychiatre traitant retenaient également le diagnostic 
de fibromyalgie. L’assurée présentait une symptomatologie polymorphe avec des 
douleurs articulaires diffuses, une fatigue chronique, une thymie dépressive et des 
troubles cognitifs. À plus d’une année du début de l’incapacité de travail, le 
psychiatre traitant attestait une capacité de travail de 50 % dès le 
1er septembre 2017, dans une activité adaptée. Par la suite, ce même médecin a 
attesté, bien que l’évolution était lentement favorable, une incapacité de travail 
totale dans toute activité, puis une capacité de 30 % (quatre heure par jour, trois fois 
par semaine) dans une activité adaptée dès février 2018. L’appréciation du 
psychiatre divergeait de celle du médecin traitant, ce dernier estimant que sa 
patiente pouvait travailler six heures par jour dans une activité adaptée dès le 
1er février 2018. Au-delà de ces discordances, le SMR peinait à comprendre ce qui 
justifiait médicalement une incapacité de travail dans l’activité habituelle 
administrative, de même que dans toute autre activité adaptée. Par ailleurs, le 
descriptif d’une journée type, selon un rapport établi le 30 juin 2017, faisait état 
d’un fonctionnement normal de l’assurée, sans fatigabilité particulière ni besoin 
accru de sommeil. L’assurée ne rencontrait pas de difficultés dans la gestion de ses 
activités quotidiennes et administratives, voyait des amies, s’occupait de sa fille et 
de ses chats. Dans le cadre des mesures d’intervention précoce, l’assurée avait suivi 
un « coaching orienté placement », une formation de bureautique (70 heures) et des 
cours d’anglais (72 heures) dans lesquels elle s’était bien investie. Le bilan final ne 
mettait pas en évidence d’insuffisance dans l’acquisition des compétences. Il y avait 
ainsi d’importantes discordances entre le fonctionnement satisfaisant de l’assurée et 
l’intensité des symptômes et limitations qu’elle alléguait et qui étaient rapportés par 
le psychiatre. Au vu de ces éléments et de la nature des atteintes psychosomatiques, 
le SMR ne retrouvait pas d’éléments de gravité permettant de justifier une 


 
 
 
 
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incapacité de travail durable dans l’activité habituelle. Afin de préciser cet aspect, 
le SMR proposait néanmoins de demander une expertise psychiatrique. 
12. Une expertise médicale bi-disciplinaire a été mise en œuvre. 
13. Le docteur D______, dans le cadre de l’expertise, a décrit les plaintes de 
l’expertisée, lesquelles consistaient en des douleurs diverses, de sorte qu’une 
expertise rhumatologique était justifiée. L’expertisée se déplaçait lors de son 
entretien sans aucune limitation et avait pu demeurer assise durant l’entretien, sans 
paraître algique ou dolente. Elle avait annoncé souffrir de deux épicondylites aux 
coudes, mais avait eu une gestuelle libre, sans limitation, durant l’entretien. 
L’expertisée avait mentionné être toujours hyperactive, mais avoir parfois un tout 
petit peu moins de rendement. L’entretien s’était déroulé sur un mode très 
convivial. L’expertisée avait amené quelques documents, notamment la liste de ses 
médicaments, son curriculum vitae et un résumé des douleurs qu’elle ressentait. 
Elle n’était pas quérulente ou revendicatrice, mais assez volubile. Vive d’esprit, elle 
pouvait reconstruire son histoire personnelle sans trop de difficultés. Il n’y avait pas 
de foetor éthylique. L’expertisée était vigile, orientée dans les trois modes. 
L’examen neuropsychologique succinct était dans les normes. Il n’y avait pas de 
troubles patents de la concentration, de la mémoire d’évocation ou de la fixation. 
Le jugement et le raisonnement étaient conservés. Il n’y avait pas d’anhédonie, 
aboulie ou apragmatisme chez une assurée qui avait de nombreuses activités de 
loisirs, telles que voir des amis à Genève, regarder la télévision, jouer avec sa fille, 
se rendre à la piscine ou au cinéma. L’anxiété n’était pas manifeste et rien 
n’indiquait qu’elle ait été présente de façon continue. Il n’y avait pas de suicidalité. 
L’appétit s’était normalisé, après une prise de poids due aux effets secondaires de 
sa médication. Du point de vue anxieux, mise à part une acrophobie (peur de la 
hauteur) non incapacitante et une phobie des araignées, il n’y avait pas d’argument 
pour un trouble de l’anxiété généralisé ou un trouble panique tels que définis par le 
DSM-5. L’expertisée ne souffrait pas de claustro-agoraphobie, de phobie sociale, 
de phobie du sang. Elle déclarait faire attention de ne pas aller trop dans les 
magasins, car elle avait fréquemment des compulsions d’achat. Il n’y avait pas 
d’argument en faveur d’un état de stress post-traumatique ni de notion d’abus ou de 
dépendance éthylique, de tabagisme ou de prise de substances illicites annoncée, de 
troubles alimentaires, ou de signes florides de la lignée psychotique, en particulier 
de délires, hallucinations, troubles formels ou logiques de la pensée. Le tableau 
clinique au niveau somatique contrastait avec celui d’une assurée qui marchait 
beaucoup et se déplaçait sans limitation. L’expertisée était très centrée sur ses 
problèmes somatiques, peut-être parfois un peu dramatique, assez rigide, et peinait 
à reconnaître des failles et des insuffisances. Les relations étaient plutôt du registre 
anaclitique, à la recherche d’un étayage, d’une sécurité parfois régressive. 
L’assurée avait tendance à l’impulsivité, notamment par exemple dans les achats. 
Elle était à la recherche de gratifications narcissiques, au motif d’un idéal de soi, 
probablement excessif. Elle tendait à dériver sur la sphère somatique ses conflits 


 
 
 
 
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intrapsychiques, qui permettaient de solliciter son entourage et de faire l’économie 
de toute remise en question. Le tout suggérait une personnalité du registre 
histrio-limite. L’expertisée avait réalisé les tests psychométriques sans grande 
difficulté. Il existait une mauvaise concordance entre les tests d’hétéro- et d’auto-
évaluation avec des scores largement surcotés pour certains et une discordance 
inter-autoévaluation. Le Hamilton 17 items plaidait pour une symptomatologie 
dépressive subclinique, alors que le Beck 21 allait dans le sens d’une dépression 
modérée, par contre le facteur « dépression » du SCL-90Ri avec un score 
subpathologique semblait indiquer que celle-ci était néanmoins légère. Selon le test 
de Hamilton, l’anxiété était peu significative, alors que le facteur « anxiété-état » du 
test Spielberger était élevé et que le facteur « anxiété-trait » semblait suggérer des 
traits anxieux moyens. Ces résultats étaient en contradiction avec le facteur 
« anxiété » du SCL-90R dans les normes et le facteur « sensitivité interpersonnelle 
et vulnérabilité » était aussi normal. Cette discordance inter-auto-évaluation, 
compte tenu même de la construction de ses échelles psychométriques, suggérait en 
général une tendance à la dramatisation et à l’amplification des plaintes. Le 
SCL-90R donnait un indice de somatisation élevé, il était subpathologique pour 
« Symptômes divers », ce qui était attendu. Tous les autres facteurs étaient dans les 
normes, ce qui semblait attester, outre les plaintes somatiques, une absence 
d’atteinte psychopathologique majeure, en tous les cas, incapacitante. Le V.K.P. 
avec un score de 6 ne plaidait pas pour un trouble particulier de la personnalité, 
chez une assurée qui voulait donner une image très favorable d’elle-même. 
Au terme de l’appréciation de l’expert, celui-ci ne retenait pas d’argument en 
faveur d’antécédents d’épisodes dépressifs majeurs, la recherche de phases 
maniaques ou hypomaniaques n’ayant pas été contributive et l’éventuelle 
cyclothymie s’inscrivait plutôt dans le contexte du fonctionnement de personnalité. 
Il concluait donc à un trouble dépressif majeur, subclinique qui correspondait 
indirectement au fonctionnement qui avait été indiqué dans le rapport du 
psychologue ayant fait le rapport d’intervention précoce. L’examen attentif ne 
donnait aucun indice en faveur d’une aggravation chez une assurée qui avait pu 
mener à bien toutes les mesures d’intervention précoce qui lui avaient été 
proposées. 
L’examen clinique ne mettait pas en évidence d’anxiété cliniquement significative. 
Il n’y avait pas non plus d’argument pour un trouble panique, et l’histoire 
personnelle de l’assurée allait à l’encontre d’une anxiété chronique, si elle avait 
existé, elle avait dû s’inscrire à l’époque dans la symptomatologie légère. Il n’y 
avait aucun argument objectif qui permettait d’attester une anxiété chronique 
incapacitante et qui aurait dû empêcher l’assurée de réaliser toutes ses tâches 
domestiques, l’éducation de sa fille, ses loisirs et sa vie sociale et sentimentale à 
nouveau investie. 
Si le Dr B______ parlait d’une personnalité de type anankastique, il n’y avait pas 
d’argument selon l’expert qui plaidait en faveur d’un trouble de la personnalité 


 
 
 
 
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majeure depuis l’adolescence, la vie sentimentale étant investie et mouvementée et 
les séparations ne semblant pas avoir engendré de difficultés majeures du point de 
vue émotionnel. Néanmoins, ce parcours indiquait une tendance à rentrer 
facilement en conflit avec la hiérarchie, des relations souvent pathologiques, sur un 
mode compulsif, à la recherche probablement d’une complétude qu’on pouvait 
qualifier de probablement anaclitique. La prise de conscience était faible, la 
tendance aux somatisations allait de pair avec le manque de capacités 
introspectives. La rigidité et le perfectionnisme ne faisaient pas une personnalité 
obsessionnelle, qui était surtout marquée par la rigidité, chez des sujets en général 
marqués par le doute et l’indécision, qui pouvait confiner à l’inhibition, et des 
difficultés à exprimer des émotions tendres et chaleureuses. C’était plutôt l’excès 
qui caractérisait l’expertisée, la cyclothymie, autrement dit les variations 
émotionnelles, réactionnelles, faisaient partie intégrante de la personnalité limite. 
Dans ce cas, on pouvait parler de traits de personnalité histrio-limites, mais celle-ci 
ne pouvait pas être considérée comme un trouble majeur de la personnalité 
incapacitant. 
Quant au trouble à symptomatologie somatique évoqué par le psychiatre traitant, 
l’expert indiquait que la symptomatologie somatique - qui paraissait ambiguë et 
mal systématisable, caractérisée surtout par une fatigabilité, sans grande 
répercussion sur le fonctionnement quotidien de l’expertisée - prouverait le 
diagnostic d’un trouble à symptomatologie somatique de gravité tout au plus 
subclinique à léger. 
Les diagnostics selon le DSM-5 étaient ainsi un épisode dépressif majeur vs un 
trouble de l’adaptation premier épisode actuellement en rémission ou subclinique 
(F300.81), un éventuel trouble de l’anxiété généralisée en rémission (F41.1), un 
éventuel trouble à symptomatologie somatique chronique, subclinique à léger 
(206.25), une personnalité à traits limites (F32.4), des difficultés relationnelles, 
conflit professionnel et licenciement. Aucun de ces diagnostics n’avait de 
répercussion sur la capacité de travail. 
L’expert retenait que, subjectivement, l’assurée s’estimait incapable de travailler et, 
globalement, menait une vie très investie. En d’autres termes, mise à part 
l’impression subjective qu’elle ne pouvait pas retrouver un emploi, il n’existait pas 
de limitations dans le champ extraprofessionnel. 
Il existait une mauvaise cohérence essentiellement entre les rapports médicaux du 
Dr B______, l’importance des plaintes somatiques et le fonctionnement objectif 
qu’on pouvait constater chez l’assurée. 
D’un point de vue strictement psychiatrique, l’expert retenait une pleine capacité de 
travail dès le 2 août 2017, dans son ancienne activité ou une autre activité. D’un 
point de vue objectif, l’évolution était bonne, quand bien même l’expertisée avait, 
d’un point de vue subjectif, manifesté des réticences à envisager de reprendre une 
activité professionnelle. 


 
 
 
 
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14. Selon le rapport d’expertise du docteur E______, spécialiste FMH en rhumatologie, 
du 25 janvier 2018, lequel avait examiné la recourante le 8 janvier 2019 entre 8h00 
et 12h00, une conclusion consensuelle avait été établie par les deux experts. 
Dans son rapport, le Dr E______ exposait que du point de vue rhumatologique, il 
n’y avait pas d’amyotrophie, de trouble sensitivomoteur. La personne assurée se 
mouvait, s’habillait et se déshabillait de manière fluide et autonome, elle avait été 
capable de rester assise sans opter pour une position antalgique durant tout 
l’entretien. Un diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail consistait en 
des lombopygialgies récurrentes sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire, 
minimes troubles facettaires postérieurs 1-5-SI, alors que les autres diagnostics 
(syndrome polyinsertionnel douloureux récurent de fibromyalgiforme, syndrome 
cervicobrachial récurrent, sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire sans signe de 
discopathie, status post-thyroïdite de Hashimoto puis maladie de Basedow en 2015 
et 2016, status post-pyélonéphrite en 2017, status post-cure de ténosynovite 
sténosante des pouce gauche et droit en 2017, tachycardies et palpitations 
stabilisées par Beloc Zoc, Omalgies gauche et droite sans signe de conflit ou de 
tendinopathie, talalgies à gauche sans substrat organique) n’affectaient pas la 
capacité de travail. 
L’expert relevait que le status lors de l’expertise mettait en évidence un syndrome 
cervicobrachial et lombovertébral, alors sans signe radiculaire irritatif ou 
déficitaire. Il n’y avait pas de signe d’instabilité ou de signe parlant en faveur d’une 
atteinte inflammatoire ou systémique. Le bilan radiographique était rassurant dans 
la mesure où l’expert notait essentiellement de minimes troubles dégénératifs 
facettaires postérieures lombaires que peu significatifs. Il constatait qu’en ce qui 
concernait l’aspect rhumatologique et médical, la maladie semblait stabilisée dans 
le sens où on assistait à une chronicisation de la symptomatologie douloureuse. 
Du point de vue somatique, il était opportun que l’expertisée bénéficie d’une 
approche physiothérapeutique à sec, voire en piscine, avec application de jets de 
massages et ce, dans le but d’éviter tout déconditionnement musculaire. La 
poursuite d’une médication décontracturante et antalgique prise de manière plus 
régulière, pouvait être proposée. Quant à la cohérence et la plausibilité des plaintes 
de l’expertisée, l’expert relevait que, du point de vue rhumatologique, le socle 
somatique ne permettait pas d’expliquer l’ampleur de la symptomatologie 
douloureuse. Celle-ci était en lien avec une nette diminution du seuil de 
déclenchement 
à 
la 
douleur 
avec 
douleurs 
insertionnelles 
multiples 
fibromyalgiformes. Il n’y avait pas à proprement parler de divergence dans le 
dossier. L’assurée disposait de ressources, gérait son ménage de manière 
indépendante, s’occupait de sa fille et était capable de sortir de son appartement, de 
sorte qu’elle n’était pas recluse sur son lieu de vie. L’affection rhumatologique 
n’interférait que peu sur la durée de l’incapacité de travail et une reprise d’une 
activité professionnelle paraissait être en lien avec une surcharge due au stress 
ambiant. Dans son activité professionnelle antérieure du point de vue 


 
 
 
 
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rhumatologique, la personne assurée ne devait pas présenter de diminution de 
performance de plus de 20 % au vu de sa longue inactivité professionnelle. Les 
différents diagnostics ayant des incidences sur la capacité fonctionnelle 
impliquaient que son exigibilité, du point de vue purement rhumatologique 
concernant son activité antérieure de bureau était estimée à 100 %. Son activité de 
bureau paraissait déjà être une activité adaptée. La situation ne semblait pas s’être 
cristallisée. Les troubles fonctionnels étaient plausibles du point de vue médical, 
cependant le socle somatique ne permettait pas d’expliquer l’ampleur de la 
symptomatologie et de son impotence fonctionnelle. 
Du point de vue bi-disciplinaire, en tenant compte des aspects rhumatologique et 
psychiatrique, la capacité de travail de l’expertisée dans son activité habituelle et 
antérieure était estimée à 100 % avec diminution de rendement de 20 %, dès le jour 
de l’expertise. L’assurée ne présentait pas d’atteinte à la santé handicapante du 
point de vue psychiatrique et était capable de travailler à 100 %. 
15. Le 15 février 2019, le SMR, soit pour lui la doctoresse F______, a résumé les 
conclusions de l’expertise bi-disciplinaire et a retenu qu’aucune pathologie associée 
ressortait de l’assurance-invalidité, la capacité de travail exigible était de 100 % 
dans l’activité habituelle ou une activité adaptée. 
16. L’OAI a fait parvenir à l’assurée, par pli du 19 février 2019, un projet de décision 
de refus de prestations au motif qu’à teneur de l’ensemble des éléments médicaux 
recueillis, il ne pouvait être retenu d’atteinte à la santé invalidante au sens de la loi. 
17. Le 28 mars 2019, l’assurée s’est opposée par écrit audit projet de décision, en 
indiquant qu’elle souffrait de nombreux maux qui réduisaient à néant sa capacité de 
travailler et avaient des répercussions sur tous les aspects de sa vie. Suivie par 
plusieurs médecins, elle affirmait souffrir de la maladie de Hashimoto, de 
migraines, de dépression, d’anxiété, de fatigue chronique, de tachycardie, du 
syndrome du côlon irritable et de fibromyalgie. 
18. Le 24 juin 2019, le Dr B______ a contesté les conclusions de l’expert dans la 
mesure où sa patiente était trop pudique pour avoir expliqué ses faiblesses à un 
expert qu’elle ne connaissait pas. Le diagnostic était faux. Le diagnostic de 
personnalité à traits limites ne correspondait pas au code F32.4 dans la liste DSM-5 
ou CIM-10. Le code F32 correspondait aux troubles affectifs et les codes 
« personnalité » au F60. Ainsi le F32.4 ne correspondait à rien sauf un trouble 
dépressif majeur, en rémission partielle. 
19. Le Dr C______ a rédigé une brève note le 24 juin 2019 pour attester que l’état 
psychologique et physique de sa patiente se détériorait depuis le refus de rente de 
l’OAI. 
20. Le 16 juillet 2019 à la suite de l’audition de l’assurée, le SMR a rédigé un rapport à 
teneur duquel il rappelait que l’expertise rhumatologique et psychiatrique réalisée 
n’avait pas mis en évidence d’atteinte à la santé au sens de l’AI. En l’absence de 
limitations significatives aux plans psychiatrique et rhumatologique, une capacité 


 
 
 
 
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de travail entière était attestée dans l’activité habituelle. En procédure d’audition, 
l’assurée s’était opposée au projet de décision du 19 février 2019, en fournissant un 
rapport médical de son psychiatre (Dr B______, 24 juin 2019), de son généraliste 
(Dr C______, 24 juin 2019) et de son cardiologue (Dr G______, 12 avril 2018). 
D’un point de vue psychiatrique, le Dr B______ contestait la valeur convaincante 
de l’expertise psychiatrique, en raison de son manque d’objectivité et d’un certain 
parti pris dans les conclusions, estimant que le fond et la forme de cette expertise 
devaient être raisonnablement rejetés. Une rente semblait être une juste mesure vu 
les troubles psychiques et somatiques de l’assurée. Le psychiatre traitant apportait 
certaines précisions concernant l’anamnèse de l’assurée, son vécu de la procédure 
d’expertise et du refus de rente. D’un point de vue somatique, les Drs C______ et 
G______ mentionnaient une tachycardie sinusale probablement aggravée par le 
stress psychologique de la décision de refus de l’OAI, et nécessitant un traitement 
spécifique. Il ne s’agissait là pas d’un élément nouveau qui aurait été ignoré dans 
l’appréciation de l’exigibilité, dès lors que cette problématique était prise en compte 
dans les conclusions du SMR du 15 février 2019. Les éléments apportés en 
procédure d’audition ne remettaient pas en cause la valeur convaincante de 
l’expertise psychiatrique, ni les conclusions du 15 février 2019. 
21. Par pli recommandé du 17 juillet 2019, l’OAI a adressé sa décision de refus de 
prestations à l’assurée, dans la mesure où la procédure d’audition ayant suivi 
l’opposition au projet de décision du 28 mars 2019 et les certificats médicaux 
fournis à cette occasion n’étaient pas propres à remettre en cause la valeur 
convaincante de l’expertise médicale et les conclusions prises précédemment, à 
savoir que l’atteinte à la santé n’était pas durablement incapacitante et dès lors pas 
du ressort de l’assurance-invalidité. 
22. Le 9 septembre 2019, le docteur H______ a attesté à la demande de la recourante 
que cette dernière se plaignait de céphalées depuis l’âge de 10 ans. Ces céphalées 
avaient fait l’objet, en juillet 2010, d’investigations dans le service de neurologie 
des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG). Elles apparaissaient 
surtout lors de l’orthostatisme. Le diagnostic était celui d’un syndrome 
d’hypotension 
spontanée 
du 
liquide 
céphalo-rachidien. 
Il 
s’agissait 
vraisemblablement d’un syndrome d’hypotension intracrânienne spontanée en 
l’absence de brèche ou d’autres causes sous-jacentes décelables. Après un 
traitement conservateur hospitalier et au vu de la persistance des céphalées, 
l’assurée avait bénéficié alors d’un « blood patch » épidural (injection de sang 
autologue dans l’espace épidural, avec un volume de sang d’environ 15 cc). Cette 
intervention avait permis de nettement améliorer les symptômes de la patiente. Le 
médecin l’avait vue, en mars 2019, car elle était en proie à nouveau à des céphalées 
fréquentes dont l’anamnèse céphalalgique permettait de retenir deux étiologies : 
une maladie migraineuse sous-jacente ainsi qu’une céphalée de tension. Les 
plaintes de la patiente étaient cohérentes par rapport à l’anamnèse céphalalgique car 
les céphalées avaient des facteurs déclencheurs, s’accompagnaient de photophobie 


 
 
 
 
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et de phonophobie et l’anamnèse familiale révélait une mère, un grand-père et une 
fille migraineux. Les céphalées de tension pouvaient s’expliquer par un parcours de 
vie difficile avec un phénomène d’épuisement progressif et un état dépressif. 
L’évaluation de la capacité de travail de l’assurée était difficile. Sur le plan 
strictement neurologique, si l’on pouvait mieux maîtriser et adapter un traitement 
pour diminuer la fréquence et l’intensité des céphalées, on pouvait admettre une 
capacité de travail à 100 %. En revanche, si elle devait présenter une réponse peu 
efficace à la thérapeutique, la fréquence des céphalées pouvait entraîner une 
incapacité de travail sur le plan strictement neurologique réduite. 
23. Le 16 septembre 2019, l’assurée a recouru contre le refus de l’OAI devant la 
chambre de assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : CJCAS). Elle 
contestait la valeur probante des expertises mises en œuvre par l’OAI compte tenu 
des conclusions du psychiatre traitant et des lacunes de l’expertise psychiatrique. 
L’instruction n’était pas complète au vu du rapport neurologique établi par le 
Dr H______ qui mettait en évidence des troubles neurologiques qui n’avaient fait 
l’objet d’aucune investigation ni d’appréciation globale au regard de la 
fibromyalgie dont elle souffrait. Elle concluait, sous suite de frais, à l’annulation de 
la décision entreprise, au constat qu’elle avait le droit à une rente de l’OAI, après la 
mise en œuvre, le cas échéant, d’une expertise pluridisciplinaire (psychiatrie, 
rhumatologie et neurologique) ou le renvoi du dossier à l’OAI. 
24. La recourante a complété son recours le 14 novembre 2019, contestant le 
bien-fondé de l’expertise réalisée par le Dr D______, lequel avait sous-estimé les 
diagnostics interférant avec la capacité de travail de l’assurée en raison de l’attitude 
de cette dernière lors de l’expertise. L’assurée avait de la peine à dévoiler ses 
affects. La rigueur et la méfiance d’origine traumatique de l’assurée avaient produit 
un amalgame paranoïaque. Elle était sujette à des burnouts et ressentait des 
douleurs parfois insupportables au quotidien qui anéantissaient ses ressources. Les 
céphalées migraineuses attestées après le prononcé de l’expertise n’avaient pas été 
prises en compte. 
25. Le 10 décembre 2019, l’OAI a répondu au recours en concluant au rejet de celui-ci 
en se fondant sur les conclusions des expertises rhumatologique et psychiatrique 
des Dr E______ et D______. 
26. Par courrier du 16 janvier 2020, la recourante a persisté dans ses conclusions, 
contestant toute valeur probante à l’expertise psychiatrique. 
27. Le 6 février 2020, l’intimé en a fait de même. 
28. Le 4 février 2020, l’OAI a fait parvenir une dénonciation anonyme qu’il avait reçue 
contre la recourante comprenant des extraits de pages internet appartenant à la 
recourante (sexy eyes, A______, aux mille et un regard de Shenna) et de messages 
(avec le numéro de la recourante) concernant une activité lucrative de pose ou 
extension de cils pour des prix allant de CHF 70.- à CHF 250.- la pose. 


 
 
 
 
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29. Invitée à se déterminer sur cette dénonciation, la recourante a pris position le 
20 août 2020, en exposant qu’elle n’avait jamais exercé une activité dans le 
domaine des soins esthétiques mais envisagé de le faire à la suite de son 
licenciement. Elle avait suivi une formation et obtenu un diplôme en 2017 et ouvert 
deux sites internet visés par la dénonciation. Son état de santé ne lui avait pas 
permis de mettre en œuvre son projet. Elle n’avait jamais eu de clientèle ou de 
chiffre d’affaires. L’Hospice général avait également reçu une dénonciation qu’il 
avait finalement classée. 
30. Invité à produire le rapport d’enquête, l’Hospice général a adressé à la chambre de 
céans un document selon lequel l’assurée a indiqué avoir fait une formation en 
« extension de cils » en 2016, alors qu’elle était toujours en emploi auprès de son 
dernier employeur. Lors de l’enquête, elle ne faisait que deux poses par mois, à 
CHF 40.- par pose. Le revenu ne lui permettait que de couvrir le coût du matériel. 
Elle voulait écouler son stock. 
31. Par pli du 24 septembre 2020, la recourante a expliqué avoir continué à percevoir 
des prestations de l’Hospice général, de sorte que l’enquête avait selon elle été 
classée. 
32. Le 5 octobre 2020, l’OAI a soutenu qu’à teneur des informations contenues dans le 
rapport d’enquête précité, les ressources personnelles de la recourante étaient 
préservées, ce qui était incompatible avec une atteinte psychiatrique sévère et 
incapacitante. 
33. Le 12 octobre 2020, la recourante a contesté le point de vue de l’OAI. Elle n’était 
plus capable de travailler, sa vue se dégradait, elle était atteinte de fibromyalgie, 
était intolérante au stress que pourrait provoquer une activité professionnelle. 
34. La cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l’art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l’organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l’art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 
19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Le litige porte sur le droit de la recourante aux prestations de l’assurance-invalidité. 
3. Est réputée invalidité, l’incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités 
de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si 


 
 
 
 
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cette diminution résulte d’une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique et 
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al. 1). 
Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de 
la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si 
celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 
1er janvier 2008). 
4. En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70 % au moins, à un trois-quarts de rente s’il est invalide à 60 % au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50 % au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide 
à 40 % au moins. 
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était 
pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 
a. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l’art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d’un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l’assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c ; ATF 102 V 165 
consid. 3.1 ; VSI 2001 p. 223 consid. 2b ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances 
I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 
La reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé psychique suppose la 
présence d’un diagnostic émanent d’un expert (psychiatre) et s’appuyant selon les 
règles de l’art sur les critères d’un système de classification reconnu, tel le CIM ou 
le DSM-IV (ATF 143 V 409 consid. 4.5.2 et 141 V 281 consid. 2.2 et 3.2 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_841/2016 du 30 novembre 2017 consid. 4.5.2). 
Les principes jurisprudentiels développés en matière de troubles somatoformes 
douloureux sont également applicables à la fibromyalgie (ATF 132 V 65 
consid. 4.1), 
au 
syndrome 
de 
fatigue 
chronique 
ou 
de 
neurasthénie 
(ATF 139 V 346 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_662/2009 du 17 août 2010 
consid. 2.3 in SVR 2011 IV n° 26 p. 73), à l’anesthésie dissociative et aux atteintes 
sensorielles (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 9/07 du 9 février 2007 
consid. 4 in SVR 2007 IV n° 45 p. 149), à l’hypersomnie (ATF 137 V 64 consid. 4) 
ainsi qu’en matière de troubles moteurs dissociatifs (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_903/2007 du 30 avril 2008 consid. 3.4), de traumatisme du type « coup du 
lapin » (ATF 141 V 574 consid. 5.2 et ATF 136 V 279 consid. 3.2.3) et d’état de 
stress post-traumatique (ATF 142 V 342 consid. 5.2). 
Dans sa jurisprudence récente (ATF 143 V 409 consid. 4.5 et ATF 143 V 418 
consid. 6 et 7), le Tribunal fédéral a modifié sa pratique lors de l’examen du droit à 


 
 
 
 
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une rente d’invalidité en cas de troubles psychiques. La jurisprudence développée 
pour les troubles somatoformes douloureux, selon laquelle il y a lieu d’examiner la 
capacité de travail et la capacité fonctionnelle de la personne concernée dans le 
cadre d’une procédure structurée d’administration des preuves à l’aide d’indicateurs 
(ATF 141 V 281), s’applique dorénavant à toutes les maladies psychiques, y 
compris les troubles dépressifs de degré léger ou moyen (ATF 143 V 409 
consid. 4.5.1). En effet, celles-ci ne peuvent en principe être déterminées ou 
prouvées sur la base de critères objectifs que de manière limitée. 
b. La capacité de travail réellement exigible doit être évaluée dans le cadre d’une 
procédure d’établissement des faits structurée et sans résultat prédéfini, permettant 
de mettre en regard les facteurs extérieurs incapacitants d’une part et les ressources 
de compensation de la personne d’autre part (ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4). Il 
n’y a plus lieu de se fonder sur les critères de l’ATF 130 V 352, mais sur une grille 
d’analyse comportant divers indicateurs qui rassemblent les éléments essentiels 
propres aux troubles de nature psychosomatique (ATF 141 V 281 consid. 4). Dans 
ce cadre, il convient d’évaluer globalement, sur une base individuelle, les capacités 
fonctionnelles effectives de la personne concernée en tenant compte, d’une part, des 
facteurs contraignants extérieurs limitant les capacités fonctionnelles et, d’autre 
part, les potentiels de compensation (ressources). 
Les indicateurs standards qui doivent être pris en considération en règle générale 
peuvent être classés selon leurs caractéristiques communes : 
- catégorie « Degré de gravité fonctionnel » (ATF 141 V 281 consid. 4.3) ; 
- complexe « Atteinte à la santé » (consid. 4.3.1) ; 
- expression des éléments pertinents pour le diagnostic (consid. 4.3.1.1), succès du 
traitement et de la réadaptation ou résistance à cet égard (consid. 4.3.1.2), 
comorbidités (consid. 4.3.1.3) ; 
- complexe « Personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources personnelles ; 
consid. 4.3.2) ; 
- complexe « Contexte social » (consid. 4.3.3) ; 
- catégorie « Cohérence » (aspects du comportement ; consid. 4.4) ; 
- limitation uniforme du niveau d’activité dans tous les domaines comparables de la 
vie (consid. 4.4.1), poids des souffrances révélé par l’anamnèse établie en vue du 
traitement et de la réadaptation (consid. 4.4.2). 
Le « complexe personnalité » englobe à côté des formes classiques du diagnostic de 
la personnalité qui vise à saisir la structure et les troubles de la personnalité, le 
concept de ce qu’on appelle les « fonctions complexes du moi » qui désignent des 
capacités inhérentes à la personnalité, permettant des déductions sur la gravité de 
l’atteinte à la santé et de la capacité de travail (par exemple : autoperception et 
perception d’autrui, contrôle de la réalité et formation du jugement, contrôle des 


 
 
 
 
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affects et des impulsions, intentionnalité et motivation ; cf. ATF 141 V 281 
consid. 4.3.2). 
La question des effets fonctionnels d’un trouble doit dès lors être au centre. La 
preuve d’une invalidité ouvrant le droit à une rente ne peut en principe être 
considérée comme rapportée que lorsqu’il existe une cohérence au niveau des 
limitations dans tous les domaines de la vie. Si ce n’est pas le cas, la preuve d’une 
limitation de la capacité de travail invalidante n’est pas rapportée et l’absence de 
preuve doit être supportée par la personne concernée. 
Même si un trouble psychique, pris séparément, n’est pas invalidant en application 
de la nouvelle jurisprudence, il doit être pris en considération dans l’appréciation 
globale de la capacité de travail, qui tient compte des effets réciproques des 
différentes atteintes. Ainsi, une dysthymie, prise séparément, n’est pas invalidante, 
mais peut l’être lorsqu’elle est accompagnée d’un trouble de la personnalité 
notable. Par conséquent, indépendamment de leurs diagnostics, les troubles 
psychiques entrent déjà en considération en tant que comorbidité importante du 
point de vue juridique si, dans le cas concret, on doit leur attribuer un effet limitatif 
sur les ressources (ATF 143 V 418 consid. 8.1). 
c. Pour des motifs de proportionnalité, on peut renoncer à une telle évaluation si 
elle n’est pas nécessaire ou si elle est inappropriée. Il en va notamment ainsi 
lorsqu’il n’existe aucun indice en faveur d’une incapacité de travail durable, ou si 
l’existence d’une incapacité de travail est niée de manière convaincante par un avis 
médical spécialisé ayant pleine valeur probante et que les éventuels avis contraires 
peuvent être écartés faute de pouvoir se voir conférer une telle valeur (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_724/2018 du 11 juillet 2019 consid. 7). 
Ces indicateurs sont classés comme suit : 
I. Catégorie « degré de gravité fonctionnelle » 
Les indicateurs relevant de cette catégorie représentent l’instrument de base de 
l’analyse. Les déductions qui en sont tirées devront, dans un second temps, résister 
à un examen de la cohérence (ATF 141 V 281 consid. 4.3). 
A. Axe « atteinte à la santé » 
1. Expression des éléments pertinents pour le diagnostic et des symptômes 
Les constatations relatives aux manifestations concrètes de l’atteinte à la santé 
diagnostiquée permettent de distinguer les limitations fonctionnelles causées par 
cette atteinte de celles dues à des facteurs non assurés. Le point de départ est le 
degré de gravité minimal inhérent au diagnostic. Il doit être rendu vraisemblable 
compte tenu de l’étiologie et de la pathogenèse de la pathologie déterminante pour 
le diagnostic (consid. 4.3.1.1). 
2. Succès du traitement et de la réadaptation ou résistance à ces derniers 


 
 
 
 
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Ce critère est un indicateur important pour apprécier le degré de gravité. L’échec 
définitif d’un traitement indiqué, réalisé lege artis sur un assuré qui coopère de 
manière optimale, permet de conclure à un pronostic négatif. Si le traitement ne 
correspond pas ou plus aux connaissances médicales actuelles ou paraît inapproprié 
dans le cas d’espèce, on ne peut rien en déduire s’agissant du degré de gravité de la 
pathologie. Les troubles psychiques sont invalidants lorsqu’ils sont graves et ne 
peuvent pas ou plus être traités médicalement. Des déductions sur le degré de 
gravité d’une atteinte à la santé peuvent être tirées non seulement du traitement 
médical mais aussi de la réadaptation. Si des mesures de réadaptation entrent en 
considération après une évaluation médicale, l’attitude de l’assuré est déterminante 
pour juger du caractère invalidant ou non de l’atteinte à la santé. Le refus de 
l’assuré d’y participer est un indice sérieux d’une atteinte non invalidante. À 
l’inverse, une réadaptation qui se conclut par un échec en dépit d’une coopération 
optimale de la personne assurée peut être significative dans le cadre d’un examen 
global tenant compte des circonstances du cas particulier (consid. 4.3.1.2). 
3. Comorbidités 
La comorbidité psychique ne doit être prise en considération qu’en fonction de son 
importance concrète dans le cas d’espèce, par exemple pour juger si elle prive 
l’assuré de ressources. Il est nécessaire de procéder à une approche globale de 
l’influence du trouble somatoforme douloureux avec l’ensemble des pathologies 
concomitantes. Un trouble qui, selon la jurisprudence, ne peut pas être invalidant en 
tant que tel (cf. consid. 4.3.1.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_98/2010 du 
28 avril 2010, consid. 2.2.2, in : RSAS 2011 IV n° 17, p. 44) n’est pas une 
comorbidité (arrêt du Tribunal fédéral 9C_1040/2010 du 6 juin 2011, 
consid. 3.4.2.1, in : RSAS 2012 IV n° 1, p. 1), mais doit à la rigueur être pris en 
considération dans le cadre du diagnostic de la personnalité (ATF 141 V 281 
consid. 4.3.2). Ainsi, un trouble dépressif réactionnel au trouble somatoforme ne 
perd pas toute signification en tant que facteur d’affaiblissement potentiel des 
ressources, mais doit être pris en considération dans l’approche globale 
(ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.3). 
B. Axe « personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources personnelles) 
Il s’agit d’accorder une importance accrue au complexe de personnalité de l’assuré 
(développement 
et 
structure 
de 
la 
personnalité, 
fonctions 
psychiques 
fondamentales). Le concept de ce qu’on appelle les « fonctions complexes du Moi » 
(conscience de soi et de l’autre, appréhension de la réalité et formation du 
jugement, contrôle des affects et des impulsions, intentionnalité et motivation) entre 
aussi en considération. Comme les diagnostics relevant des troubles de la 
personnalité sont, plus que d’autres indicateurs, dépendants du médecin 
examinateur, les exigences de motivation sont particulièrement élevées 
(consid. 4.3.2). 
C. Axe « contexte social » 


 
 
 
 
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Si des difficultés sociales ont directement des conséquences fonctionnelles 
négatives, elles continuent à ne pas être prises en considération. En revanche, le 
contexte de vie de l’assuré peut lui procurer des ressources mobilisables, par 
exemple par le biais de son réseau social. Il faut toujours s’assurer qu’une 
incapacité de travail pour des raisons de santé ne se confond pas avec le chômage 
non assuré ou avec d’autres difficultés de vie (consid. 4.3.3). 
II. Catégorie « cohérence » 
Cette seconde catégorie comprend les indicateurs liés au comportement de l’assuré 
(consid. 4.4). 
A. Limitation uniforme du niveau des activités dans tous les domaines comparables 
de la vie 
Il s’agit ici de se demander si l’atteinte à la santé limite l’assuré de manière 
semblable dans son activité professionnelle ou dans l’exécution de ses travaux 
habituels et dans les autres activités (par exemple, les loisirs). Le critère du retrait 
social utilisé jusqu’ici doit désormais être interprété de telle sorte qu’il se réfère non 
seulement aux limitations mais également aux ressources de l’assuré et à sa 
capacité à les mobiliser. Dans la mesure du possible, il convient de comparer le 
niveau d’activité sociale de l’assuré avant et après la survenance de l’atteinte à la 
santé (consid. 4.4.1). 
B. Poids de la souffrance révélé par l’anamnèse établie en vue du traitement et de la 
réadaptation 
La prise en compte d’options thérapeutiques, autrement dit la mesure dans laquelle 
les traitements sont mis à profit ou alors négligés, permet d’évaluer le poids effectif 
des souffrances. Tel n’est toutefois pas le cas lorsque le comportement est influencé 
par la procédure assécurologique en cours. Il ne faut pas conclure à l’absence de 
lourdes souffrances lorsque le refus ou la mauvaise acceptation du traitement 
recommandé est la conséquence d’une incapacité (inévitable) de l’assuré à 
reconnaître sa maladie (anosognosie). Les mêmes principes s’appliquent pour les 
mesures de réadaptation. Un comportement incohérent de l’assuré est là aussi un 
indice que la limitation fonctionnelle est due à d’autres raisons que l’atteinte à la 
santé assurée (consid. 4.4.2). 
Le juge vérifie librement si l’expert médical a exclusivement tenu compte des 
déficits fonctionnels résultant de l’atteinte à la santé et si son évaluation de 
l’exigibilité repose sur une base objective (consid. 5.2.2 ; ATF 137 V 64 consid. 1.2 
in fine). 
d. Le diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) doit être justifié médicalement de 
telle manière que les personnes chargées d’appliquer le droit puissent vérifier que 
les critères de classification ont été effectivement respectés. Il suppose l’existence 
de limitations fonctionnelles dans tous les domaines de la vie (tant professionnelle 
que privée). Les médecins doivent en outre prendre en considération les critères 


 
 
 
 
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d’exclusion de ce diagnostic retenus par la jurisprudence (ATF 141 V 281 
consid. 2.1.1 et 2.2). Ainsi, si les limitations liées à l’exercice d’une activité 
résultent d’une exagération des symptômes ou d’une constellation semblable, on 
conclura, en règle ordinaire, à l’absence d’une atteinte à la santé ouvrant le droit à 
des prestations d’assurance. Au nombre des situations envisagées figurent la 
discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé, l’allégation 
d’intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l’absence de 
demande de soins, les grandes divergences entre les informations fournies par le 
patient et celles ressortant de l’anamnèse, le fait que des plaintes très 
démonstratives laissent insensible l’expert, ainsi que l’allégation de lourds 
handicaps malgré un environnement psychosocial intact (ATF 131 V 49 
consid. 1.2). 
5. L’organe chargé de l’application du droit doit avant de procéder à l’examen des 
indicateurs mentionnés analyser si les troubles psychiques dûment diagnostiqués 
conduisent à la constatation d’une atteinte à la santé importante et pertinente en 
droit de l’assurance-invalidité, c’est-à-dire qui résiste aux motifs dits d’exclusion 
tels qu’une exagération ou d’autres manifestations d’un profit secondaire tiré de la 
maladie (cf. ATF 141 V 281 consid. 2.2). 
L’examen des indicateurs standards reste toutefois superflu lorsque l’incapacité de 
travail est niée sur la base de rapports probants établis par des médecins spécialistes 
et que d’éventuelles appréciations contraires n’ont pas de valeur probante du fait 
qu’elles proviennent de médecins n’ayant pas une qualification spécialisée ou pour 
d’autres raisons (voir ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; ATF 125 V 351 consid. 3a). 
a. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a 
eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi 
d’autres spécialistes, doivent lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour 
apprécier le droit aux prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur 
des éléments médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). La tâche du médecin 
consiste à porter un jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et 
pour quelles activités l’assuré est incapable de travailler. En outre, les données 
médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut 
encore, raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 ; 
ATF 115 V 133 consid. 2 ; ATF 114 V 310 consid. 3c ; arrêt du Tribunal fédéral 
8C_442/2013 du 4 juillet 2014 consid. 2). 
b. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 


 
 
 
 
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L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical n’est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l’expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3 ; ATF 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d’apprécier certains types d’expertises ou de rapports médicaux. 
c. Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d’observations approfondies et d’investigations complètes, ainsi qu’en pleine 
connaissance du dossier, et que l’expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu’aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
d. Un rapport du SMR a pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu’il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d’une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d’un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI ; ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l’office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 58 
consid. 5 ; ATF 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 
e. En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l’unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S’il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l’objectivité ou l’impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 351 
consid. 3a 52 ; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l’éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l’existence d’éléments pouvant jeter un 
doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 


 
 
 
 
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violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 
4 mai 2012 consid. 3.2.1). 
f. On ajoutera qu’en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, 
il n’est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 
plutôt s’apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, il 
convient de rappeler qu’au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d’expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; arrêt 
du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 
p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l’administration 
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu’un ou plusieurs 
médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n’en va différemment que si 
ces médecins traitants font état d’éléments objectivement vérifiables ayant été 
ignorés dans le cadre de l’expertise et qui sont suffisamment pertinents pour 
remettre en cause les conclusions de l’expert (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_369/2008 du 5 mars 2009 consid. 2.2). 
6. En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en 
matière d’invalidité, ils ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé 
susceptible d’entraîner une incapacité de gain au sens de l’art. 4 al. 1 LAI. Pour 
qu’une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu’un substrat 
médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière 
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs 
psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l’anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s’il y a atteinte à 
la santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau 
clinique soit constitué d’atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels ; il faut au 
contraire que le tableau clinique comporte d’autres éléments pertinents au plan 
psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état 
psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte 
psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de 
manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive pour 
que l’on puisse parler d’invalidité. En revanche, là où l’expert ne relève pour 
l’essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le 
champ socioculturel ou psychosocial, il n’y a pas d’atteinte à la santé à caractère 
invalidant (ATF 127 V 294 consid. 5a in fine). 
7. a. Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la 
légalité des décisions attaquées, en règle générale, d’après l’état de fait existant au 
moment où la décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement, 
et qui ont modifié cette situation, doivent normalement faire l’objet d’une nouvelle 
décision administrative (ATF 121 V 366 consid. 1b et les références). Les faits 
survenus postérieurement doivent cependant être pris en considération dans la 


 
 
 
 
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mesure où ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature à influencer 
l’appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue (ATF 99 V 102 et les 
arrêts cités ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 321/04 du 18 juillet 2005 
consid. 5). 
b. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; ATF 126 V 353 consid. 5b ; 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
c. Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont 
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, 
il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; 
ATF 122 II 464 consid. 4a ; ATF 122 III 219 consid. 3c). Une telle manière de 
procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 de la Constitution 
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (RS 101 – Cst ; SVR 2001 IV 
n. 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant 
toujours valable (ATF 124 V 90 consid. 4b ; ATF 122 V 157 consid. 1d). 
8. En l’espèce, au vu des importantes discordances entre le fonctionnement 
satisfaisant de la recourante et l’intensité des symptômes et limitations qu’elle 
alléguait, l’intimé, sur proposition du SMR, a mandaté deux experts, un psychiatre 
et un rhumatologue, pour procéder à une expertise bi-disciplinaire. La recourante a 
ainsi fait l’objet d’un examen clinique par chacun des deux experts. Les rapports 
des experts comportent une anamnèse familiale, psycho-sociale et professionnelle 
complète et détaillée, de même qu’un résumé des plaintes, des prises en charge 
médicales et l’exposé du status clinique. Les experts ont procédé à une appréciation 
et discussion du cas en se fondant sur un dossier complet. Leurs conclusions, 
exemptes de contradictions, sont motivées, claires et convaincantes, notamment 
quant aux raisons pour lesquelles l’expert-psychiatre s’est écarté de l’avis médical 
du psychiatre traitant de la recourante. 
Il s’ensuit que l’expertise bi-disciplinaire remplit tous les réquisits permettant de lui 
attribuer pleine valeur probante, de sorte que la chambre de céans n’a aucun motif 
d’ordonner une autre expertise. 
Elle appréciera dès lors l’ensemble des preuves sans instruction complémentaire. 


 
 
 
 
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9. S’agissant d’abord du diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail, 
l’expert-rhumatologue a retenu uniquement des lombopygialgies récurrentes sans 
signe radiculaire irritatif ou déficitaire – minimes troubles facettaires postérieurs 
L5-S1. Il n’y avait pas de signe parlant en faveur d’une atteinte inflammatoire ou 
systémique. Le bilan radiographique était rassurant. Il mettait en évidence des 
minimes troubles dégénératifs facettaires postérieures lombaires peu significatifs. 
La thérapie (physiothérapie et médicamenteuse) était conduite dans les règles de 
l’art, sans interruption ni problème de coopération. Les possibilités thérapeutiques 
n’étaient pas épuisées. La maladie rhumatologique semblait stabilisée. Quant à la 
cohérence et la plausibilité des plaintes, du point de vue rhumatologique, le socle 
somatique ne permettait pas d’expliquer l’ampleur de la symptomatologie 
douloureuse, laquelle était en lien avec une nette diminution du seuil de 
déclenchement 
de 
la 
douleur 
avec 
douleurs 
intentionnelles 
multiples 
fibromyalgiformes. Sa capacité de travail dans son ancien travail de bureau, activité 
adaptée, était entière. L’expert retenait une diminution de performance de 20 % au 
vu de la longue inactivité professionnelle. Ainsi d’un point de vue rhumatologique, 
la recourante jouissait d’une pleine capacité de travail. 
L’expert-psychiatre n’a pas retenu de psychopathologie incapacitante. Les 
diagnostics d’épisode dépressif majeur vs trouble de l’adaptation premier épisode 
en rémission ou subclinique (F300.81), d’éventuel trouble de l’anxiété généralisée 
en rémission (F41.1), d’éventuel trouble à symptomatologie somatique chronique, 
subclinique à léger (206.25), de personnalité à traits limites non décompensés 
(F32.4) n’avaient pas d’influence sur la capacité de travail. Il a relevé l’absence de 
toute limitation fonctionnelle du point de vue psychiatrique. La capacité de travail 
était de son point de vue également entière. 
Concernant, ensuite les ressources personnelles de l’assurée et le contexte familial 
et social, les experts ont constaté que l’assurée gérait son ménage de manière 
indépendante, s’occupait de sa fille, était capable de sortir de chez elle. Elle n’était 
pas recluse. Ses relations sociales étaient préservées avec son entourage à l’instar 
de certaines activités de loisirs. 
Des divergences existent entre les limitations alléguées par la recourante et les 
observations faites par les deux experts et ses propres déclarations. Les allégations 
de nombreuses atteintes sont subjectives et en totale discordance avec le 
comportement et le quotidien de la recourante. Cette dernière n’a relaté à aucun des 
experts l’existence de limitations dans ses tâches quotidiennes dues à ses atteintes 
somatiques ou psychiques. Elle a au contraire décrit des tâches quotidiennes qu’elle 
gérait de manière indépendante, ses interactions sociales et ses loisirs. Alors qu’elle 
a ensuite minimisé ces éléments sous la plume de son psychiatre traitant. Reprenant 
les griefs de sa patiente contre l’expertise, le psychiatre traitant a évoqué pour cette 
dernière des limitations dans son quotidien sans les relier à une cause somatique ou 
psychique précise, à l’exception de la mention d’un « état d’épuisement quasi 
constant l’empêchant de vivre un quotidien agréable ». Le psychiatre traitant 


 
 
 
 
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dénonce en outre une erreur dans le diagnostic de l’expert quant au trouble de la 
personnalité à traits limites auquel l’expert a ajouté la référence F32.4. 
Les prises de position du psychiatre traitant - lequel n’est pas d’accord avec 
l’expertise - ne contiennent pas d’éléments qui auraient été omis par l’expert. Son 
appréciation divergente quant à la capacité de travail de la recourante ne permet pas 
de remettre en cause l’expertise, neutre, ordonnée par l’OAI. L’erreur invoquée 
quant au code de référence du trouble de la personnalité ne crée pas de doute sur le 
diagnostic posé et expliqué dans le rapport par l’expert. Cela apparaît en outre sans 
pertinence dans la mesure où tant le diagnostic du psychiatre traitant (personnalité 
anankastique) ou de l’expert (personnalité à traits limites) n’avait pas de 
répercussion selon ces derniers sur la capacité de travail de la recourante. Les 
répercussions des atteintes psychiques de la recourante sur son quotidien et sa 
capacité de travail sont contradictoires avec les constatations de l’expert, lequel a 
exposé les raisons de se départir de l’avis du médecin traitant avec détails. 
L’appréciation de la valeur de l’expertise rhumatologique ne relève pas du domaine 
de compétence du psychiatre traitant de la recourante. Pour l’ensemble de ces 
motifs, les avis médicaux des médecins de la recourante ne l’emportent pas sur 
l’expertise bi-disciplinaire qui apparaît convaincante et retient des diagnostics et 
une absence de limitation en adéquation avec la situation réelle de la recourante et 
non avec ses seules plaintes. 
La preuve d’une limitation de la capacité de travail invalidante n’est dès lors pas 
rapportée. 
10. Au vu de ce qui précède, conformément à l’expertise bi-disciplinaire, la chambre de 
céans retient que la recourante ne présente pas d’atteinte à la santé invalidante et 
que sa capacité de travail est totale dans toute activité, sans diminution de 
rendement due aux atteintes somatiques ou psychiques. 
11. Le recours, mal fondé, est rejeté. 
12. La recourante plaidant au bénéfice de l’assistance juridique, il est renoncé à 
percevoir l’émolument de justice prévu à l’art. 69 al. 1bis LAI (art. 13 al. 1 du 
règlement sur les frais, émoluments et indemnités en procédure administrative du 
30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]). 
* * * * * * 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit qu’il n’est pas perçu d’émolument. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l’art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l’envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Marie NIERMARÉCHAL 
 
La présidente 
 
 
 
 
Marine WYSSENBACH 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le