ge_gerichte · ATAS/1063/2009 · 2009-09-01 · fr


Siégeant : Maya CRAMER, Présidente. 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
A/3872/2008 
ATAS/1063/2009 
ORDONNANCE D’EXPERTISE 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
du 1er septembre 2009 
 Chambre 5 
 
En la cause 
Monsieur B___________, domicilié à GENEVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître METZGER David 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue de 
Lyon 97, case postale 425, 1211 GENEVE 13 
intimé 
 
 
 
 


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EN FAIT 
1. Monsieur B___________, né en 1956, a effectué un apprentissage de cuisinier et 
obtenu un certificat fédéral de capacité (CFC). Par la suite, il a travaillé de façon 
irrégulière. En dernier lieu, il était engagé à partir du 1er septembre 2000 en tant que 
cuisinier au café-restaurant X__________ Son salaire aurait été de 4'500 fr. en 
2006, selon les déclarations de l'employeur du 19 avril 2006. Le contrat de travail a 
été résilié pour le 30 juin 2004. 
2. Du 14 août au 11 novembre 2003, l'intéressé était en incapacité totale de travail. Sa 
capacité de travail était de 50 % du 1er décembre 2003 au 31 janvier 2004, de 
100 % du 1er février au 30 avril 2004 et de 50 % en mai 2004. 
3. Selon le rapport du 5 juin 2003 du Dr L___________, neurologue, le patient est 
actuellement au bénéfice d'une substitution de méthadone. Il présente depuis 
plusieurs mois une symptomatologie fluctuante de crampes diffuses des mains, des 
pieds, des cuisses, du dos mais également de la gorge et de la nuque. Cette 
symptomatologie se manifeste essentiellement en fin de journée et plus 
particulièrement lorsqu'il est alité. Les crampes sont particulièrement douloureuses 
et l'obligent à se lever et à masser le muscle en question. Le patient déclare avoir 
présenté une symptomatologie similaire d'évolution spontanément favorable il y a 
quelques années. La prise de magnésium a permis dans un premier temps de 
soulager les crampes. Celles-ci ont toutefois augmenté en intensité ces derniers 
temps. Le Dr L___________ mentionne également que le patient est connu pour 
une hépatite C. L'examen neurologique est actuellement dans les limites de la 
norme, ainsi que l'électroneuromyographie (ENMG) qui ne montre aucun signe en 
faveur d'une atteinte du système nerveux périphérique ou musculaire. L'origine des 
crampes reste ainsi incertaine, mais ne semble pas être liée à une altération 
structurelle de la fibre musculaire. Ce médecin émet l'hypothèse que la survenue 
élective des crampes en fin de journée est éventuellement en rapport avec une 
baisse du taux sanguin de méthadone et correspond ainsi à un symptôme de 
sevrage. 
4. Selon le rapport médical du 23 octobre 2003 de la Dresse M___________, 
interniste à la Fondation PHENIX, le patient souffre d'un état dépressif majeur, de 
sévérité moyenne. Il est en traitement de substitution à la méthadone. Il suit par 
ailleurs un traitement antidépresseur. Enfin, il est en cours d'investigation pour un 
problème ORL. 
5. En avril 2004, l'intéressé est examiné par le Dr N___________, psychiatre, à la 
demande de l'assureur perte de gain de l'employeur. Dans son rapport du 24 mai 


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2004, ce médecin indique que l'expertisé est un ancien toxicomane à l'héroïne. Il a 
commencé à se droguer dès l'âge de 30 ans jusqu'à 47 ans environ. Depuis un an et 
demi, il suit un traitement substitutif de méthadone auprès de la Dresse 
M___________. Il prend par ailleurs une médication pour les troubles du sommeil 
et un état dépressif. Dès le 14 août 2003, il est mis en arrêt de travail. L'évolution 
est favorable, mais une reprise à 50 % dès le 11 novembre 2003 échoue rapidement. 
Dans l'anamnèse, il est mentionné que sa mère de l'assuré décède d'une leucémie à 
l'âge de 36 ans, alors qu'il est âgé de 12 ans. Deux de ses frères sont toxicomanes. 
L'un de ses frères décède à l'âge de 20 ans d'une overdose. Après avoir terminé son 
apprentissage de cuisinier, l'expertisé travaille pendant quelques années. Puis, il 
commence à voyager en Asie et en Espagne. Lors d'un voyage en Asie, il souffre 
d'une grave diphtérie. En 2000, il présente une pancréatique. L'intéressé est par 
ailleurs célibataire. Le Dr N___________ diagnostique une dysthymie et des 
troubles mentaux et troubles du comportement liés à l'utilisation d'opiacées. La 
capacité de travail est de 50 % dès le 1er mai 2004 et de 100 % à compter du 1er 
juillet 2004. 
6. L'intéressé est au bénéfice d'indemnités de chômage à partir du 1er juillet 2004. 
7. Le 28 avril 2005, il est soumis à un examen neuropsychologique par Mme 
C___________, psychologue. Elle mentionne qu'il suit une cure de méthadone et 
qu'il est dépendant de benzodiazépines. Dans ses plaintes, elle relève une nette 
diminution de ses capacités mnésiques depuis environ deux ans (oublis des rendez-
vous, du contenu de ses lectures, des conversations, des commandes des repas à 
préparer). Il est aussi moins efficace dans la réalisation de ses tâches 
professionnelles. Il exprime le souhait d'entreprendre les démarches nécessaires 
pour faire une demande de prestations d'invalidité. Sur le plan somatique, il se 
plaint de troubles de l'équilibre, de vertiges et de crampes aux membres supérieurs 
rendant difficiles la manipulation des ustensiles de cuisine dans son travail. A cela 
s'ajoutent des troubles du sommeil. Au niveau thymique, le patient décrit une 
humeur actuellement stable. La conclusion de la psychologue est la suivante : 
"L'examen neuropsychologique réalisé auprès de ce patient collaborant, 
adéquat, met en évidence au premier plan des troubles attentionnels 
importants, caractérisés par un ralentissement dans les épreuves évaluant 
la vitesse de traitement de l'information et par une fluctuation 
attentionnelle. Associé à ses déficits, nous relevons un léger 
dysfonctionnement exécutif (difficultés de flexibilité mentale et de 
programmation) ainsi que des difficultés mnésiques se manifestant dans 
le maintien à long terme d'une information verbale. Les autres sphères 


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cognitives évaluées (orientation spatiale, langage, calcul, gnosies 
visuelles, praxies gestuelles et constructives, mémoire de travail) sont 
globalement préservées. Ce tableau neuro-psychologique évoque un 
dysfonctionnement 
sous-cortico-frontal, 
compatible 
avec 
une 
consommation chronique d'opiacées. Relevons par ailleurs que le 
traitement actuel (benzodiazépines et méthadone) peut contribuer à la 
symptomatologie cognitive relevée et en particulier aux difficultés 
attentionnelles. 
Sur le plan psychosocial, les troubles neuropsychologiques mis en 
évidence sont susceptibles d'affecter les performances du patient dans 
son activité professionnelle actuelle, et peuvent notamment diminuer son 
rendement. Néanmoins, compte tenu des capacités cognitives préservées, 
nous 
ne 
retenons 
pas 
de 
contre-indications, 
sur 
le 
plan 
neuropsychologique, à une réorientation professionnelle. En effet, le 
profil cognitif du patient serait compatible avec une activité à temps 
partiel à condition que les tâches impliquées ne sollicitent que peu les 
aptitudes attentionnelles et mnésiques." 
8. A la demande de la Fondation Phoenix, l'intéressé est évalué sur le plan 
psychiatrique par la Dresse O___________, psychiatre, en juin 2005. Dans son 
rapport du 10 septembre 2005, ce médecin note dans l'anamnèse, en plus des faits 
déjà évoqués par le Dr N___________, que l'assuré dit avoir souffert d'un père 
autoritaire et violent physiquement. Ce père est décédé en 2004 d'un cancer du 
pancréas. Sa seconde femme a refusé au patient, à son frère et à sa sœur de 
connaître le lieu et la date de l'ensevelissement de leur père. Le deuil de son frère 
décédé d'une overdose était difficile. Le patient se prépare à une autre perte, celle 
de son frère aîné, ancien toxicomane. Pendant ses voyages, l'assuré ne touchait pas 
à la drogue. Il a toutefois été arrêté à Bali où il séjournera trois ans en prison pour 
avoir possédé 4 grammes de haschich. Les retours en Suisse sont de plus en plus 
mal vécus à travers la difficulté de trouver un emploi temporaire en tant que 
cuisinier. Lors de ces retours, il rechute aux opiacées. En 2001, son amie le quitte, 
après huit ans de vie commune avec le projet d'avoir un enfant. A cette époque, il 
commence à baisser progressivement la méthadone, baisse qu'il compense par la 
consommation de bières (à la date de l'évaluation un litre par jour). Il souffre d'une 
hépatite B et C pour laquelle il refuse un traitement par Interféron. Il se plaint 
beaucoup de douleurs dans les bras et les jambes qu'il attribue aux séquelles d'une 
diphtérie. Il rejette l'hypothèse d'une polynévrite alcoolique. Son incapacité de 
travail est essentiellement provoquée par son incapacité de mémoriser les 
commandes en cuisine et sa difficulté de s'organiser pour préparer les repas. Cela a 


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provoqué son licenciement. La Dresse O___________ pose les diagnostics 
d'épisodes dépressifs sévères, de personnalité dépendante, de troubles mentaux liés 
à l'utilisation d'opiacées et de dépendances à l'alcool. La perte de son amie en 2002 
a provoqué un état dépressif sur fond de dépendance affective et deuil non fait. 
Cette perte a ravivé d'autres deuils incomplets, à savoir celui de sa mère, de son 
frère et de son père. Il ne peut être exclu que la dépression soit consécutive à la 
baisse du traitement de méthadone. La Dresse O___________ préconise une 
observation dans un centre de l'assurance-invalidité, afin d'évaluer dans quelle 
mesure les troubles dépressifs empêchent l'assuré de travailler comme cuisinier. En 
théorie, l'augmentation de la méthadone améliorerait sa dépression. 
9. Par demande reçue le 3 avril 2006, l'intéressé requiert des prestations de 
l'assurance-invalidité en vue de l'obtention d'une rente. 
10. Dans son rapport du 18 mai 2006, la Dresse M___________ émet les diagnostics 
d'épisodes dépressifs sévères, de personnalité dépendante, de troubles mentaux liés 
à l'utilisation d'opiacées, de difficultés attentionnelles et de ralentissements 
psychomoteurs importants. L'état s'aggrave et la capacité de travail ne pourrait pas 
être améliorée par des mesures médicales. La capacité de travail est réduite à 50 % 
à partir de décembre 2005, puis à 100 % dès janvier 2006. Elle mentionne dans son 
rapport que le patient parvenait à maintenir une abstinence pendant ses voyages et a 
rechuté dans l'héroïne à partir du moment où il s'est installé en Suisse de manière 
durable en 2000. Depuis mai 2000, il est suivi à la Fondation Phoenix avec une 
rupture entre juillet 2001 et novembre 2002, période pendant laquelle il est reparti 
en voyages. Il se montre très compliant et la Dresse M___________ note une bonne 
stabilisation sur le plan psychomanie (actuellement 75 mg par jour de méthadone). 
Sur le plan psychique, son état dépressif reste stationniare et il est difficile d'évaluer 
la part que ce trouble joue dans son incapacité de travailler. Sur le plan physique, il 
ne peut plus travailler dans son métier de cuisinier, à cause des crampes dans les 
bras, les pertes de sensations, les difficultés d'attention et de mémoire. Son 
organisme a subi d'importantes atteintes (graves diphtéries à 21 ans, importantes 
maltraitances pendant l'emprisonnement de trois ans à Bali, avec bastonnades, 
tabassages, conditions de vie insalubres, sol de la cellule recouvert d'eau pendant 
des jours, une pancréatite due à une ancienne dépendance à l'alcool). L'état 
psychique et son organisme sont usés et affaiblis et ne lui permettent plus de 
réprendre son métier de cuisinier. La Dresse M___________ préconise également 
une observation et une évaluation des capacités actuelles du patient, en vue d'une 
réorientation professionnelle. 


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11. En février 2008, l'assuré est soumis à une expertise par le Dr P___________, 
psychiatre. Dans son rapport du 14 mars 2008, ce médecin émet les diagnostics de 
fond dysthymique, de dépendance aux opiacées en rémission, sous traitement de 
substitution à la méthadone, de dépendance à l'alcool, de personnalité 
"décompensée" et d'inadaptation socio-professionnelle avec isolement affectif et 
marginalisation. A cet égard, l'expert précise notamment ce qui suit : 
"L'élément qui paraît ici important dans l'histoire du sujet est clairement 
le trouble de la personnalité. Il existe d'une part un fonctionnement dit 
"limite" 
et 
probablement 
quelques 
traits 
sociopathiques. 
M. 
B___________ a eu un parcours de vie passablement perturbé, ne se 
remet jamais en question, ni exprime aucune culpabilité face à certains de 
ses actes, de ses comportements qu'il banalise. Manifestement, il arrange 
les règles de la société, les lois en fonction de ses propres besoins. Ce 
trouble de la personnalité semble bien "ancré" mais ne paraît pas plus 
"décompensé" aujourd'hui qu'hier." 
Concernant la capacité de travail, l'expert relève que l'assuré n'a jamais souhaité 
une activité lucrative sur la durée, depuis la fin de l'adolescence. Il a mené une 
existence marginale, voyageant beaucoup et les interrompant uniquement en raison 
de contraintes financières et de santé. Dès lors, il n'est guère surprenant qu'il ait 
beaucoup de difficultés, voire une incapacité à s'insérer sur la durée dans le monde 
du travail. Il mène une existence parasitaire depuis longtemps. Toutefois, il présente 
manifestement un vieillissement physique précoce, conséquence de ses années 
d'errance, d'éthylisme et cela a un impact sur sa résistance physique et sa capacité 
de travail. Le Dr P___________ estime judicieux d'évaluer cette composante de 
manière précise. D'un point de vue psychiatrique, la capacité de travail est diminuée 
de 30 % environ. Des mesures de réadaptation professionnelles ne sont pas 
indiquées, en l'absence de demandes motivées dans ce sens et vu la personnalité de 
l'assuré. 
12. Le 29 mai 2008, l'assuré est soumis à une expertise par le Dr Q___________, 
interniste. Dans son rapport du 4 juin 2008, l'expert note que l'assuré se dit 
incapable d'assumer une activité professionnelle en raison d'un sentiment de 
faiblesse, d'une fatigue constante avec des accès de somnolence diurne. Il se plaint 
également d'un sentiment de brûlure dans les jambes, survenant à l'effort, de 
crampes du mollet droit, une à deux fois par mois, généralement la nuit. L'assuré 
estime que son état s'altère progressivement depuis une dizaine d'années, soit 
depuis qu'il a présenté une pancréatite. Il se plaint aussi de troubles de la mémoire. 
Il exprime le souhait d'obtenir une rente, avec laquelle il pourra vivre dans de 


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bonnes conditions en Asie, où il se sent beaucoup mieux. Une réadaptation n'entre 
pas en ligne de compte. Au status clinique, l'expert note une bonne capacité 
d'attention et de concentration, sans clair ralentissement psychomoteur. Au status 
ostéo-articulaire, le Dr Q___________ met en évidence, comme seule anomalie, 
une douleur à la palpation de la péri-hanche gauche. Il y a également des douleurs 
évoquées à la palpation du tenseur du facia lata gauche. L'abduction contrariée de la 
hanche est douloureuse et légèrement limitée. Les diagnostics de l'expert avec 
répercussion sur la capacité de travail sont une dépendance aux opiacées, en 
rémission sous traitement de méthadone, et une dépendance à l'alcool. A titre de 
diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail, il cite une hépatite C 
chronique, une bursite péritrochintérienne gauche, une incontinence d'urgence 
mictionnelle et une dyshidrose palmaire. Objectivement, l'état général est 
légèrement diminué. Les problèmes de crampes sont réglés à peu près à satisfaction 
avec la prise de magnésium. Quant à l'ancienne hépatite B, il semble qu'elle soit 
guérie. L'hépatite C chronique n'est pas traitée et les tests hépatiques sont au double 
de la norme. Cliniquement, il n'y a pas de signe d'insuffisance hépatique et pas 
d'atteintes neuropathiques. La bursite péritrochintérienne gauche est peu 
handicapante et pourrait être traitée efficacement par une infiltration locale et une 
prise en charge physiothérapeutique. L'expert relève en outre ce qui suit : 
"Du point de vue somatique, les doléances multiples ainsi que la réalité 
d'un état général diminué ne permettent pas d'envisager, chez cet assuré 
qui a fonctionné sur un mode antisocial depuis de nombreuses années, 
une vie professionnelle, tout au moins avec une exigence de rentabilité 
exigée par le monde du travail ordinaire. 
Toutefois, il me semble possible d'imaginer une activité dans le cadre 
d'un travail intermédiaire par exemple au sein d'une entreprise à vocation 
d'aide à la réinsertion avec exigence de rentabilité en-dessous des normes 
usuelles du marché de l'emploi. En qualité de cuisinier, on pourrait partir 
du principe d'une diminution de rendement de 30 %. 
L'assuré a cependant tiré un trait définitif sur toute perspective 
professionnelle. Il ne présente aucune motivation pour un reclassement 
dans une activité adaptée et de telles mesures sont vraisemblablement 
vouées à l'échec. L'assuré finalement ne désire qu'une seule chose, à 
savoir une rente qui lui permette de quitter la Suisse et de s'installer en 
Inde. (…)" 


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Dans les limitations au plan physique, le Dr Q___________ retient des difficultés à 
soutenir des efforts répétitifs des membres supérieurs, à porter régulièrement des 
charges excédant dix kilos et à supporter la position debout plus de deux heures 
consécutives. La baisse de tolérance aux charges et la station debout de longue 
durée limite vraisemblablement la capacité de travail dans l'activité de cuisinier à 
30 %. 
13. Dans son rapport du 27 juin 2008, le Dr R__________, rhumatologue, relève ce qui 
suit : 
"Le tableau clinique est mixte avec des douleurs à la palpation des 
muscles de la péri-hanche et à la rotation externe contrariée des hanches, 
pouvant correspondre à une tendino-bursite trochantérienne bilatérale. Il 
y a aussi des signes cliniques et radiologiques en faveur d'un conflit 
fémoro-acétabulaire de type CAN. Pour les douleurs musculaires, j'ai 
renoncé à une infiltration para-tronchantérienne de corticostéroïdes, 
puisque l'anamnèse révèle la présence d'une hépatite B chronique. Dans 
cette situation, les corticostéroïdes risquent d'activer l'hépatite virale. Je 
lui ai donc prescrit des séances de physiothérapie. Si c'était un échec, je 
suis d'accord de faire une infiltration de corticostéroïdes, pour autant que 
le médecin s'occupant de l'hépatite B me donne son accord. (…)" 
14. Dans son avis médical du 3 juillet 2008, le Dr S__________ du Service médical 
régional AI pour la Suisse romande (ci-après : SMR) estime que la capacité de 
travail est de 70 % en tant que cuisinier, ainsi que dans toute autre activité adaptée. 
15. Le 10 juillet 2008, l'OCAI détermine le degré d'invalidité de l'assuré à 31,5 %. 
Dans la comparaison des salaires, il n'a pas tenu compte d'une réduction des salaires 
statistiques pris en considération pour le salaire avec invalidité. 
16. Le 17 juillet 2008, l'OCAI fait savoir à l'assuré qu'il a l'intention de lui refuser les 
prestations de l'assurance-invalidité. 
17. Par courriers des 30 juillet et 15 septembre 2008, l'assuré s'oppose à ce projet. Il 
précise que, lors de son hospitalisation à l'Hôpital de Moutier en 1980 en raison de 
diphtérie, le Dr T__________ l'avait averti que, dans le futur, il ressentirait des 
séquelles, telles qu'insensibilité aux extrémités, sensation de perte d'équilibre et 
crampes. Il lui a fait comprendre qu'il y avait un grand risque que les séquelles 
allaient se compliquer au fil des années, surtout à partir de la cinquantaine. A 
l'appui de ses dires, l'assuré produit un certain nombre de rapports qui sont résumés 
dans ce qui suit : 


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- Selon le rapport du 27 mai 1980 de l'Hôpital de Moutier, l'assuré y était 
hospitalisé du 19 avril au 24 mai 1980. Les médecins posent notamment le 
diagnostic de polynévrite post-diphtérique. 
- Dans son rapport du 4 mai 1981 à l'attention de la Commission des visites 
sanitaires de l'armée, le Dr U__________ du Centre psychosocial neuchâtelois note 
que, par l'éclatement de la famille, le décès précoce de la mère et l'absence d'une 
figure parentale solide à côté du père, le patient a une identité fragile et peu 
structurée, de sorte qu'il est vraisemblablement mal équipé pour la vie en 
collectivité et la discipline de l'armée. 
- Selon le rapport du 8 septembre 1998 de la Clinique de chirurgie digestive des 
Hôpitaux universitaires de Genève (HUG), l'assuré y a été hospitalisé du 10 au 25 
août 1998 en raison du pancréatite aigue nécrosante. Un status après hépatite C est 
également diagnostiqué. 
18. Le 11 septembre 2008, M. D__________ informe l'OCAI que l'assuré a travaillé 
sous ses ordres du 1er janvier 2000 au 30 juin 2004. Il a alors pu constater la qualité 
et la productivité de son travail. Jusqu'à fin 2002, son travail était très satisfaisant 
en productivité et excellent en qualité. Cependant, à partir de 2003, il a constaté les 
premières défaillances physiques, se traduisant au début par des crampes dans les 
doigts qui l'empêchaient (sic) de lâcher l'objet, tel que couteau, éplucheur, etc…, 
ainsi que tous instruments demandant une pression constante sur une certaine durée. 
A la pause, il arrivait de plus en plus fréquemment que l'assuré montre le besoin de 
se lever, ressentant des crampes dans les membres inférieurs. Cette situation a 
commencé à interférer sur son rendement. L'assuré a demandé par ailleurs 
l'autorisation au chef du personnel de pouvoir travailler en T-shirt, en raison des 
sudations de plus en plus fréquentes et importantes qui lui donnaient 
continuellement l'impression de ne plus pouvoir satisfaire aux règles d'hygiène les 
plus élémentaires pour un cuisinier. Cette demande a été acceptée à titre 
exceptionnel, étant précisé que les membres de la brigade de cuisine portent en 
principe le même costume. L'assuré commençait également à manquer de plus en 
plus régulièrement. Puis, il a eu des pertes de mémoire. La direction a ainsi pris la 
décision de le licencier. 
19. Le 15 septembre 2008, la Dresse M___________ informe l'OCAI que l'assuré à 
réussi à obtenir récemment le rapport de sortie de son hospitalisation à Moutier, 
rapport dans lequel il est fait mention des polynévrites post-diphtériques. Elle se 
demande si, à la lumière de ces nouvelles informations, un nouvel examen 
neurologique peut être demandé. 


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20. Par avis médical du 29 septembre 2008, le Dr S__________ se détermine sur les 
nouveaux rapports et courriers reçus concernant l'assuré. Il relève que le Dr 
Q___________ a procédé à un examen neurologique détaillé aux membres 
supérieurs et inférieurs. Ces constatations permettent d'exclure avec certitude 
l'existence d'une polynévrite, diagnostic qu'il avait envisagé dans son expertise. 
Quant au rapport du Dr R__________ du 27 juin 2008, ses constatations rejoignent 
celles du Dr Q___________. En ce que le Dr R__________ a décrit une 
ostéophytose assez importante de la tête et du col fémoral des deux hanches, sur la 
base d'une radiographie du bassin, cette interprétation ne correspond pas à celle du 
spécialiste en radiologie qui a fait une radiographie du bassin de face le 23 mai 
2008 et qui parle de discrets troubles dégénératifs à droite. Une périarthrite de la 
hanche ne constitue par ailleurs pas un motif d'invalidité, pouvant être traitée soit 
par une infiltration para-trochantérienne de corticostéroïdes, soit par de la 
physiothérapie. Le Dr S__________ conteste ainsi l'existence d'un conflit fémoro-
acétabulaire. Cela étant, il ne voit aucun motif de procéder à une nouvelle expertise 
neurologique et estime qu'il n'y a pas lieu de modifier les termes de son rapport 
précédant. 
21. Par décision du 30 septembre 2008, l'OCAI confirme son projet de décision 
précitée. 
22. Par acte du 28 octobre 2008, l'assuré recourt contre cette décision, par 
l'intermédiaire de son conseil, en concluant à son annulation et à l'octroi d'une rente 
d'invalidité à compter du 1er août 2004, sous suite de dépens. A titre de préalable, il 
demande à ce qu'une comparution personnelle des parties soit ordonnée, ainsi 
qu'une expertise judiciaire pluridisciplinaire. Il affirme que sa capacité de travail est 
nulle dans toute activité. Il reproche à l'expertise du Dr P___________ d'avoir été 
établie sur la base d'un seul entretien et que cet expert n'ait accordé aucune 
importance à ses plaintes. Il s'étonne par ailleurs que l'expert retienne une tendance 
à la dramatisation ou à l'amplification des symptômes, alors que les tests 
psychométriques indiquent une dépression importante, une anxiété élevée et de 
nombreux symptômes avec des valeurs pathologiques. Le Dr P___________ 
déclare pourtant également dans son expertise que le recourant ne donne pas le 
sentiment de vouloir amplifier ou de majorer ses difficultés. Le recourant fait en 
outre valoir que l'expert n'a pas procédé à un examen neuropsychologique, ne 
serait-ce que grossier. Il n'a pas tenu compte, sur le plan de la capacité de travail, du 
diagnostic de trouble décompensé de la personnalité limite voire sociopathique, 
sous prétexte que ce trouble existe depuis toujours. Il n'a pas non plus précisé sur 
quels éléments il se fondait pour admettre que la problématique de la dépendance à 
l'alcool était toujours présente. Il ne tire aucune conclusion de la constatation qu'il 


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présente un vieillissement précoce risquant d'aboutir à une échéance physique 
importante avec un impact probable sur la capacité de travail. Le taux de capacité 
de 70 % retenu par cet expert paraît également arbitraire au recourant, à défaut de 
motivation. Quant à l'expertise du Dr Q___________, il lui reproche aussi avoir été 
établie sur la base d'un seul entretien. Il juge totalement incompréhensible que cet 
expert ait considéré qu'il présentât une bonne capacité d'attention et de 
concentration sans clair ralentissement psychomoteur, alors que le contraire 
ressortait d'autres rapports médicaux notamment de l'expertise du Dr 
P___________. Il estime aussi que les conclusions du Dr Q___________ 
concernant la capacité de travail sont contradictoires, dans la mesure où il a conclu, 
dans un premier temps, qu'une activité professionnelle n'était pas envisageable, puis 
que seule une activité protégée serait possible hors du marché économique normal 
et enfin, que l'activité précédente de cuisinier n'était limitée que de 30 %, sans 
parler d'une activité adaptée qui serait aussi envisageable à plus de 50 %. Le Dr 
Q___________ n'explique pas quelles sont les causes des restrictions constatées, 
puisqu'il ne retient comme diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail 
qu'une dépendance aux opiacées et à l'alcool, sans aucun autre trouble organique 
identifié. Il n'a pas non plus motivé la dépendance à l'alcool. A cet égard, le 
recourant conteste ce diagnostic. On ignore pourquoi le Dr Q___________ a retenu 
un taux de capacité de travail de 70 %. Le recourant reproche aussi à l'expert une 
partialité, dans la mesure où il a fait état de ce que le recourant souhaitait obtenir 
une rente d'invalidité pour partir en Asie. Enfin, il fait valoir qu'il y a lieu de 
cumuler les taux d'incapacité de travail retenus sur le plan psychique et physique. A 
l'appui de ses dires, le recourant produit par ailleurs d'autres rapports médicaux qui 
seront cités dans ce qui suit. 
23. Dans son rapport du 5 novembre 2008, Dr E__________, neurologue, relève ce qui 
suit : 
"L'ensemble de son histoire permet probablement de retenir un syndrome 
de Guillain-Barré dont il aurait souffert en Inde en 1980, ce qui avait 
motivé son retour en urgence à l'Hôpital de Moutier. L'examen 
neurologique avec disparition des réflexes et dissociation albumino-
citologique à l'examen du LCR tend à confirmer ce diagnostic. 
Aujourd'hui, l'examen neurologique permet de retrouver les réflexes 
aussi bien aux membres supérieurs qu'aux membres inférieurs. 
L'anamnèse neurologique de ce jour et les dysesthésies au niveau des 
orteils orientent vers la possibilité d'une polyneuropathie des membres 


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inférieurs qui reste probablement discrète et qui ne perturbe pas sa 
marche". 
24. La Dresse V__________ a effectué une nouvelle ENMG. Dans son rapport du 27 
novembre 2008, elle explique le résultat de cet examen comme suit : 
"Les résultats de l'examen électro-neuromyographique ne montrent pas 
d'atteinte de la neurographie sensitive aux membres inférieurs et aux 
membres supérieurs gauches (seul côté étudié) hormis une discrète 
désynchronisation des réponses sensitives pouvant signer une discrète 
atteinte myélénique. La neurographie motrice montre un allongement de 
l'ensemble des latences distales motrices avec conservation des vitesses 
de conduction et un tracé de dénervation-réinnervation chronique 
ancienne dans la musculature distale des mains et des jambes. 
Ce tableau est compatible avec une polyneuropathie axono-myélénique 
ancienne, actuellement à prédominance motrice, la composante sensitive 
se 
manifestant 
seulement 
par 
des 
réponses 
pour 
la 
plupart 
désynchronisées. Les crampes pourraient trouver leur origine dans cette 
dénervation ancienne." 
25. Dans son rapport du 24 novembre 2008, le Dr W__________, psychiatre, et ancien 
médecin-cadre responsable de deux consultations ambulatoires du Service 
d'addictologie de Genève (Consultation rue Verte et Consultation Du-Nant) fait une 
anamnèse très détaillée, afin de mieux cerner sa personnalité. Le patient dit 
consommer trois fois par semaine de la bière, mais être abstinent de toute 
consommation d'héroïne, de cocaïne, de benzodiazépines, de cannabis et de toute 
autre drogue. Le Dr W__________ retient les diagnostics de troubles mentaux et 
troubles de comportement liés à l'utilisation d'opiacée, actuellement régime de 
maintenance sous surveillance médicale, de personnalité dyssociale et schizoïde, de 
trouble anxieux et dépressifs mixte, d'hépatites C et B, de status post-diphtérie et 
post-pancréatite aiguë. Sa conclusion est la suivante : 
"Il me paraît tout à fait illusoire de penser que Mr. B___________ puisse 
dans les années à venir exercer un quelconque emploi lucratif en raison 
principalement de son trouble de personnalité antisocial, son long 
parcours de toxicomanie et le cortège des conséquences négatives et son 
fonds anxio-dépressif larvé. En m'appuyant sur mes nombreuses années 
d'expérience dans un cadre hospitalo-universitaire genevois, comme 
psychiatre responsable, je ne pense raisonnablement pas que M. 
B___________ puisse s'engager prochainement dans le milieu du travail. 


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J'estime que son incapacité de travail est actuellement de 100 % et M. 
B___________ requiert un suivi psychiatrique régulier avec un 
spécialiste." 
26. Un nouveau bilan neuropsychologique est effectué le 14 novembre 2008. Dans leur 
rapport du 25 novembre 2008, Mmes C__________ et D__________, 
psychologues, déclarent que cet examen met en évidence, sur le plan clinique, un 
ralentissement psychomoteur massif, un débit ralenti de la parole et un flou 
articulatoire, des troubles modérés affectant les capacités de programmation et de 
planification, ainsi que les aptitudes de flexibilité mentale. Au niveau mnésique, les 
scores sont dans les limites inférieures des normes dans l'apprentissage d'un 
matériel verbal. Les performances sont modérément déficitaires au rappel différé 
des informations, alors que la reconnaissance à terme est satisfaisante. Elles 
constatent également un déficit attentionnel se manifestant par des résultats 
quantitatifs et qualitatifs sévèrement déficitaires dont les tests évaluant la vitesse de 
traitement de l'information est l'attention sélective sur une longue durée. Le tableau 
neuropsychologique évoque un dysfonctionnement sous-cortico-frontal, compatible 
avec une consommation chronique de toxiques. Le déficit attentionnel et sévère, les 
troubles mnésiques et exécutifs modérés altèrent très vraisemblablement les 
compétences du patient dans l'exercice d'une activité professionnelle. Enfin, malgré 
un investissement dans l'exécution du test, le patient présente, outre un important 
ralentissement, une fatigabilité entraînant une diminution du rendement exigible. 
27. Dans son rapport du 8 décembre 2008, la Dresse M__________ fait notamment état 
de ce que les crampes musculaires et les troubles de la mémoire rendent l'exercice 
de la profession de cuisinier impossible à 100 %. Elle estime par ailleurs que la 
diminution du rendement de 30 % est sous-estimée par le Dr Q___________. La 
Dresse M__________ relève en outre que, dans le cadre de l'expertise de ce dernier 
médecin, les examens de sang parlent plutôt contre une consommation d'alcool 
excessive, de sorte que le diagnostic d'une dépendance actuelle à l'alcool a été 
retenue à tort. Enfin, elle considère que les projets ou désirs du patient, s'il obtient 
une rente d'invalidité, ne doivent pas interférer avec l'appréciation de la capacité de 
travail par l'expert. 
28. Le 5 janvier 2009, le Dr S__________ se détermine sur les nouveaux rapports 
produits dans le cadre du recours. Il relève notamment que le Dr W__________ 
doit être considéré comme un médecin traitant dont l'engagement par rapport à son 
patient est moins neutre. Il y a dès lors lieu de donner la préférence à l'évaluation du 
Dr P___________. Concernant l'examen neuropsychologique du 25 novembre 
2008, le Dr S__________ fait observer que le Dr P___________ a déjà tenu compte 


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du rapport neuropsychologique du 28 mai 2005 de Mme C__________. Le médecin 
du SMR constate par ailleurs que deux experts se sont prononcés en faveur d'une 
dépendance à l'alcool. Vraisemblablement, les troubles cognitifs et les crampes 
musculaires s'amélioreraient grandement en cas d'abstinence de l'alcool. Or, une 
telle abstinence reste exigible et permettrait à l'assuré d'améliorer son 
fonctionnement. 
29. Dans sa détermination du 15 janvier 2009, l'intimé conclut au rejet du recours, en 
considérant que le recourant n'a apporté aucun élément probant susceptible de 
remettre en cause les expertises réalisées, l'appréciation différente par les médecins 
traitants étant insuffisante pour les contredire. 
30. A la demande du Tribunal de céans, le Dr E__________ l'informe le 15 avril 2009 
que la fatigabilité et l'intolérance à l'effort peuvent s'expliquer partiellement par la 
dépendance du patient aux opiacées, en rémission sous traitement de méthadone et 
également par sa dépendance à l'alcool imparfaitement incontrôlée. Les crampes 
peuvent être expliquées par une polyneuropathie axonomyélinique à prédominance 
motrice, pathologie qui est cependant peu marquée et n'est donc pas sévère. La 
capacité de travail est de 70 % dans une activité adaptée à la tolérance du patient à 
l'effort et dans un environnement protecteur ne pratiquant pas les normes de 
rentabilité ordinaires, compte tenu des limitations objectivables. Le Dr 
E__________ partage par ailleurs le diagnostic retenu par le Dr Q___________, 
ainsi que son appréciation de la capacité de travail, et estime que l'avis médical du 
Dr S__________ est pertinent. Une abstinence complète d'alcool pourrait améliorer 
la symptomatologie et éviter une aggravation de la polyneuropathie. Quant au 
dysfonctionnement du sous cortico-frontal, il est probablement réversible et 
pourrait également être amélioré par une abstinence totale d'alcool. Le Dr 
E__________ ajoute enfin que le recourant est un sujet marginalisé dont la 
réinsertion sociale et professionnelle sera difficile, mais néanmoins possible avec 
un suivi médical visant le contrôle de la prise de méthadone et l'abstinence d'alcool. 
31. Le 30 avril 2009, le Dr R__________, rhumatologue, se détermine sur l'avis 
médical du Dr S__________ du SMR du 29 septembre 2008. Il estime que, dans un 
emploi permettant de changer de position, n'impliquant pas des marches prolongées 
ni des nombreuses heures en position debout statique, il n'y a pas d'incapacité de 
travail. Cependant, les douleurs de la tendinobursite trochantérienne peuvent 
parfois provoquer des périodes d'incapacité de travail de quelques jours à deux 
semaines lors des exacerbations des douleurs. Il ne semble pas à ce médecin qu'il y 
ait une incapacité de travail prolongée. En cas de persistance des douleurs, des 


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investigations complémentaires devraient être effectuées, par exemple une IRM à la 
recherche de lésions musculaires plus sérieuses. 
32. Le 15 mai 2009, le recourant se détermine sur les renseignements communiqués par 
les Dr E__________ et R__________. Il relève que chacun de ces médecins ne se 
prononce qu'au regard de sa propre spécialisation et se limite dès lors uniquement à 
une partie de sa problématique. Aucun de ces médecins ne donnent un avis médical 
sur la globalité des atteintes, tant physiques que psychiques et de l'impact de leur 
effet cumulé sur sa capacité de travail. Le recourant persiste ainsi dans l'intégralité 
de ses conclusions. 
33. Par écritures du 20 mai 2009, l'intimé persiste dans ses conclusions, en relevant que 
tant le Dr E__________ que le Dr R__________ rejoignent et adhèrent à 
l'évaluation médicale par les Drs P___________ et Q___________. Il estime 
également qu'une expertise judiciaire n'est pas justifiée. 
34. Entendu en comparution personnelle des parties le 17 juin 2009, le recourant 
déclare qu'il ne boit pas tous les jours et jamais plus que 2 à 3 bières par jour. Il ne 
consomme plus de cannabis du tout. Son conseil précise par ailleurs que son 
mandant conclut à l'octroi d'une rente d'invalidité entière. 
35. Le 18 juin 2009, le recourant produit le certificat médical du 8 juin 2009 de la 
Dresse M___________, selon lequel son patient présente une aggravation de l'état 
général, avec une aggravation de la fatigue, une perte de poids (67 kg en 2004 et 59 
kg en juin 2009), une aggravation des douleurs des hanches qui deviennent aussi 
nocturnes malgré un traitement de physiothérapie et d'anti-inflammatoires. 
36. Le recourant produit également à la même date le rapport du 9 juin 2009 du Dr 
A__________ relatif à une IRM des hanches effectuées la veille. Selon ce rapport, 
le patient présente une incongruence coxo-fémorale ou conflit fémoro-acétabulaire 
bilatérale. 
37. Par courrier du 23 juin 2009, le Tribunal de céans informe les parties qu'il a 
l'intention de mettre en œuvre une expertise psychiatrique et de la confier au Dr 
E__________, psychiatre. Il leur communique également la liste des questions à 
poser à l'expert. 
38. Dans son avis médical du 6 juillet 2009, le Dr S__________ du SMR ne formule 
aucune objection quant aux choix du Dr E__________ comme expert ni sur la 
nature des questions posées, tout en relevant que l'instruction a été complète et qu'il 
convient, dans un premier temps, de procéder à un sevrage sous contrôle spécialisé. 


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39. Sur la base de cet avis médical, l'intimé ne s'oppose pas au choix de l'expert ni aux 
questions posées à celui-ci. 
40. Par courrier du 27 août 2009, le recourant ne soulève aucun motif de récusation 
contre l'expert pressenti et suggère une modification des questions posées. 
 
 
 
EN DROIT 
1. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales (cf. art. 43 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 - LPGA ; RS 830.1), l'administration est 
tenue d'ordonner une instruction complémentaire lorsque les allégations des parties 
et les éléments ressortant du dossier requièrent une telle mesure. En particulier, elle 
doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les 
aspects médicaux du cas (ATF 117 V 283 consid. 4a; ATFA non publié du 19 mars 
2004, I 751/03 consid. 3.3, RAMA 1985 K 646 p. 240 consid. 4). 
2. En l'espèce, le recourant a fait l'objet d'une expertise psychiatrique par le Dr 
P___________ en février 2008. Selon l'expert, le recourant souffre d'un fond 
dysthymique, de dépendance aux opiacés, en rémission, et à l'alcool, ainsi que d'un 
trouble de la personnalité limite avec probablement quelques traits sociopathiques. 
Ce trouble de la personnalité est décompensé, toutefois pas plus aujourd'hui qu'hier, 
selon l'expert. Ces troubles provoquent une incapacité de travail de 30%. 
Cependant, comme le relève à juste titre le recourant, il ne ressort pas de l'expertise 
sur la base de quelles atteintes psychiatriques une incapacité de travail de 30% a 
finalement été retenue. 
 
Par ailleurs, s'il est vrai que le recourant présente ou a présenté une dépendance à 
des produits toxiques, il se pourrait également que celle-ci soit la conséquence 
d'une atteinte psychique et qu'il s'agisse d'une sorte d'automédication. 
 
Par ailleurs, il ne peut être exclu que le trouble de la personnalité, "décompensée" 
selon le Dr P___________, a précisément empêché le recourant de poursuivre 
durablement une activité professionnelle dans le passé et l'a poussé dans l'existence 
marginale qu'il a menée à ce jour. 


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Cela étant, l'expertise du Dr P___________ n'emporte pas entièrement la conviction 
du Tribunal de céans, de sorte qu'il s'avère nécessaire d'élucider les aspects 
psychiques par une expertise judiciaire. 
3. Quant aux compléments et aux modifications des questions suggérées par le 
recourant, toute expertise doit comporter une anamnèse, raison pour laquelle cela 
n'est pas expressément précisé dans les questions. Il ne paraît par ailleurs pas 
nécessaire de demander expressément à l'expert si le recourant présente un trouble 
de la personnalité et un trouble de l'humeur, ces questions étant déjà comprises dans 
la première concernant les diagnostics. Les questions seront cependant complétées 
pour tenir compte des remarques du recourant y relatives. Quant à la question 8, le 
Tribunal estime qu'il y a lieu de la maintenir, dans la mesure où, selon les affections 
psychiatriques retenues, une abstinence complète de substances toxiques 
n'augmenterait éventuellement pas la capacité de travail, si la souffrance psychique 
devient ainsi intolérable. Mais il est vrai que cette question présente un lien avec la 
3ème question. 
 
 
 
 
*** 
PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant préparatoirement 
 
A. Ordonne une expertise judiciaire médicale de M. B___________. 
B. La confie au Dr E__________, psychiatre. 
C. Dit que la mission de ce médecin sera la suivante : 
- 
Prendre connaissance du dossier médical de M. B___________. 


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- 
Examiner personnellement l'expertisé. 
- 
Prendre tous renseignements utiles, notamment auprès des médecins 
ayant eu connaissance du cas de l'expertisé, en particulier des médecins 
traitants. 
- 
S'adjoindre tout spécialiste requis au titre de consultant. 
- 
Etablir un rapport écrit et répondre notamment aux questions suivantes : 
 
1. 
Quels diagnostics posez-vous, sur le plan psychiatrique, dans une 
classification internationale reconnue, et depuis quand existent-ils ? 
 
2. 
Si vous deviez avoir constaté une toxicomanie, celle-ci est-elle la 
conséquence d'une atteinte psychique et, dans l'affirmative, de 
laquelle ? 
 
3. 
Toujours au cas où vous deviez avoir constaté une toxicomanie, 
est-il exigible de la part de M. B___________ de s'abstenir de la 
consommation de substances toxiques ? Le cas échéant, pourquoi 
estimez-vous que cela n'est pas exigible ? 
 
4. 
Quelles limitations fonctionnelles provoquent les atteintes 
psychiatriques constatées, notamment les éventuels trouble de la 
personnalité et trouble de l'humeur ? 
 
5. 
L'altération cognitive constatée pourrait-elle, le cas échéant, 
s'amender, en tout ou partie, selon toute vraisemblance par une 
totale abstinence de l'alcool ou d'autres substances toxiques ? 
 
6. 
Y a-t-il selon toute vraisemblance des séquelles irréversibles de la 
prise de toxiques sur le plan cognitif ? Si oui, de quelles séquelles 
s'agit-il ? 
 
7. 
Quelle est la capacité de travail de M. B___________, sur le plan 
psychiatrique ? 
 
8. 
Si vous deviez avoir constaté une dépendance à l'alcool ou à une 
autre substance, une abstinence complète augmenterait-elle la 
capacité de travail de M. B___________, sur le plan psychiatrique, 
et dans quelle mesure ? 
 
9. 
La capacité de travail est-elle limitée en raison d'une atteinte 
psychique indéniable ou en raison de facteurs psychosociaux et 


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socioculturels, sans substrat médical pertinent ? Le cas échéant, 
qu'est-ce qui apparaît au premier plan, les facteurs psychosociaux 
et socioculturels ou les atteintes à la santé psychique ? 
 
10. 
Si vous deviez avoir retenu un taux d'incapacité de travail sur le 
plan psychiatrique égal à celui retenu sur le plan somatique, 
estimez-vous que le taux d'incapacité de travail global est égal aux 
taux retenus séparément sur les plans psychique et somatique, ou 
conviendrait-il de retenir un taux global supérieur ? Dans cette 
dernière hypothèse, en admettant que la capacité de travail sur le 
plan somatique est de 70 %, à combien évalueriez-vous le taux 
global ? 
 
11. 
Comment 
vous 
déterminez-vous 
sur 
l'expertise 
du 
Dr 
P___________ ? 
 
12. 
Quelles autres observations avez-vous éventuellement à ajouter ? 
 
D. Invite le Dr Philippe E__________ à déposer le plus rapidement possible un rapport 
en trois exemplaires au Tribunal de céans. 
E. Réserve le fond. 
 
La greffière 
 
 
 
Claire CHAVANNES 
 
La Présidente 
 
 
 
Maya CRAMER 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le