ge_gerichte · ATAS/99/2016 · 2016-02-09 · fr


Siégeant : Raphaël MARTIN, Président; Maria COSTAL et Christian PRALONG, 
Juges assesseurs 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1333/2014 
ATAS/99/2016 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 9 février 2016 
2ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié au GRAND-LANCY 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
A/1333/2014 
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EN FAIT 
1. Monsieur A______ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né le _____ 1970 à Genève, 
a obtenu la maturité scientifique en 1990, avant de suivre des études d’architecture 
à l’école polytechnique fédérale de Lausanne (ci-après : EPFL), qu’il a 
abandonnées en 4ème année, en 1995. Depuis cette époque, il a exercé divers 
emplois non qualifiés, perçu des indemnités de l’assurance-chômage, et bénéficié 
de prestations de l’aide sociale. 
2. Le 24 octobre 2011, l'assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’office 
de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : OAI), mentionnant 
souffrir de troubles psychologiques depuis 1995 et avoir été en incapacité totale de 
travailler de 1995 à 2000, puis dès février 2002. Il avait effectué plusieurs essais de 
réadaptation professionnelle et touchait des prestations de l’aide sociale. Depuis 
septembre 2006, il suivait un traitement de substitution à la méthadone et, depuis 
juillet 2011, une psychothérapie en raison de troubles affectifs et de la personnalité. 
3. Par rapport du 14 décembre 2011, le docteur B______, spécialiste FMH en 
médecine interne générale, a indiqué que l'assuré présentait un trouble de la 
personnalité de type schizoïde (F60.1) ayant un effet sur sa capacité de travail, 
depuis l’adolescence. Il a également fait état, à titre de diagnostics sans effet sur 
ladite capacité, de troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation 
d'opiacés, avec un syndrome de dépendance et une utilisation continue (F11.25), 
depuis plus de cinq ans, et de troubles mentaux et du comportement liés à 
l'utilisation d'opiacés, avec un traitement de substitution médicale (F11.22), depuis 
plus de cinq ans. L’assuré, qu’il suivait depuis le mois de novembre 2006, avait 
perdu son père à l’âge de 11 ans et rencontrait des difficultés à se motiver et à nouer 
des relations avec autrui. Le médecin traitant a relaté une tendance à la 
procrastination, un émoussement émotionnel, une indifférence aux normes et aux 
conventions sociales, une absence de plaisir dans les activités habituelles et des 
difficultés à donner un sens à sa vie. L’assuré se réfugiait dans un monde 
intellectuel de considérations sur la société et ses injustices, présentait des idées 
suicidaires, de l’anxiété, un sentiment de culpabilité, un besoin de perfection qu’il 
n’atteignait jamais, d’où une paralysie sociale et professionnelle. L’incapacité de 
travail était totale depuis novembre 2006, les restrictions étant liées à de 
l’absentéisme, de la lenteur, un manque de persévérance et une remise en cause des 
procédures. L’activité exercée n’était plus exigible, mais des mesures de 
réadaptation professionnelles, en particulier un suivi psychologique régulier étaient 
susceptibles de réduire l’incapacité de travail. Une reprise d’activité à 50 % dans 
deux à trois ans était envisageable. Le traitement consistait en des entretiens 
psychothérapeutiques une fois par semaine, ainsi que la prise quotidienne de 
méthadone et de Cipralex. Le médecin a également relevé une capacité de 
concentration diminuée, une résistance limitée et un défaut de la capacité 
d’adaptation, et ce depuis 2006. 


 
 
 
 
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4. Le 27 octobre 2011, l’OAI a demandé à l'assuré de lui transmettre copies de 
certains documents, dont ses certificats de travail et diplômes obtenus. L’assuré 
n’ayant pas donné suite à cette requête, l’OAI lui a adressé des rappels les 
16 décembre 2011 et 8 février 2012, puis une sommation le 7 mars 2012, attirant 
son attention sur son obligation de renseigner et de collaborer. En date du 24 avril 
2012, l’OAI a rendu un projet de décision refusant l’octroi de prestations, l’assuré 
n’ayant pas participé aux mesures d’instruction exigibles. 
5. Le 23 mai 2012, l'assuré a transmis à l’OAI les documents demandés, expliquant 
qu’il avait rencontré des difficultés à les rassembler car sa situation administrative 
s’était fortement détériorée depuis trois ans. Il a joint un résumé de son parcours, 
duquel il ressortait qu’il n’avait aucune profession établie, et que l’absence de 
projet professionnel et l’échec de ses études à l’EPFL étaient deux moments 
"charnières" de son existence. D’après son curriculum vitae, l’assuré avait occupé 
divers emplois temporaires entre 1994 et 2000 dans le bâtiment, principalement sur 
des chantiers, puis avait été engagé en tant que manœuvre poseur de clôtures 
d’octobre 2000 à février 2002. Entre 2002 et 2004, il avait exercé des emplois 
temporaires en qualité de bûcheron et de jardinier, puis avait travaillé dans la 
maintenance en 2004. En 2007 et 2008, il avait suivi des cours auprès de l’IFAGE 
(Autocad 2D/3D, technicien ES en génie civil et bâtiment) et avait été mandaté dès 
le 16 juillet 2007 par le Bureau technique d’occupation temporaire de l’État de 
Genève, pour une période de 12 mois. 
6. Par rapport daté du 20 juin 2012, le Dr B______ a indiqué que l’état de santé de 
l'assuré était stationnaire, rappelant le diagnostic de trouble de la personnalité de 
type schizoïde (F60.1) existant depuis l’adolescence. La capacité de travail était 
nulle dans le poste occupé en tant qu’architecte et un traitement était en cours, sous 
forme de prise de médicaments et de suivi psychothérapeutique hebdomadaire. 
7. Le 7 janvier 2013, le docteur C______, chef de clinique au Service d’addictologie 
des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG) a répondu à l’OAI que 
l’assuré n’était plus suivi dans leur centre depuis le mois de septembre 2007. 
8. Le 16 janvier 2013, le docteur D______ de la Fondation Phenix a informé l’OAI 
que le dernier passage de l’assuré au Centre du Grand-Pré datait de 2004. 
9. Le 24 janvier 2013, le Dr B______ a écrit à l’OAI que l’assuré avait été en 
traitement dans le Centre de Lancy de la Fondation Phenix, dont les activités 
avaient été reprises, lors de sa fermeture en juin 2011, par le Centre de soins 
E______ qu’il dirigeait. 
10. Par rapport du 27 février 2013, ce médecin a confirmé la teneur de son rapport du 
20 juin 2012, hormis la fréquence du suivi psychothérapeutique, désormais 
bimensuel. Il a également ajouté, en sus des limitations fonctionnelles déjà décrites, 
une rumination et une hostilité envers les normes sociales. 
11. Le 3 juin 2013, la doctoresse F______, médecin auprès du Service médical régional 
de l’OAI (ci-après : SMR), a préconisé la mise en œuvre d’une expertise 


 
 
 
 
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psychiatrique afin de déterminer l’atteinte à la santé et l’exigibilité d’une activité 
professionnelle. 
12. Mandaté par l’OAI, le docteur G______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, a rendu son rapport d’expertise le 22 janvier 2014, lequel est basé 
sur l’examen de l'assuré à sa consultation le 17 janvier 2014, des examens de 
laboratoire du même jour et la lecture du dossier mis à sa disposition. 
L’expert n’a retenu aucun diagnostic ayant une répercussion sur la capacité de 
travail. Il a diagnostiqué, sans effet sur ladite capacité, un syndrome de dépendance 
aux opiacés (F11.22). 
La recherche d’une symptomatologie dépressive faisait retenir une humeur abaissée 
« par périodes », une fatigue occasionnelle, mais pas de véritable baisse de l’intérêt 
et du plaisir. L’assuré n’annonçait pas de diminution importante de l’estime de soi, 
réfutait une véritable culpabilité pathologique. Il avait occasionnellement eu des 
idées de mort, mais pas actuellement. Le sommeil était normal, l’appétit diminué 
mais le poids stable, et la libido sévèrement altérée. La recherche d’une 
symptomatologie anxieuse spécifique n’était pas contributive, il n’y avait pas de 
plainte qui validerait des attaques de panique, pas d’évitement phobique, pas de 
symptômes obsessionnels et compulsifs francs. L’assuré rapportait quelques 
difficultés attentionnelles et des oublis, sans qu’on doive les rattacher à une 
symptomatologie cérébro organique franche. Il n’y avait pas non plus de 
symptomatologie psychotique floride. La tenue vestimentaire et l’hygiène étaient 
tout à fait correctes, la présentation n’évoquait pas celle d’un toxicomane ni celle 
d’une personne souffrant de troubles psychiatriques. L’assuré, intelligent, 
collaborant et s’exprimant dans un très bon français, était orienté dans le temps et 
dans l’espace, parfaitement vigile. Il ne présentait pas de troubles du langage, 
attentionnels ou mnésiques, ses jugement et raisonnement étaient parfaitement 
fonctionnels d’un point de vue neuropsychologique. Le status permettait de réfuter 
sans autre une affection psycho organique. L’assuré n’était ni triste, ni ralenti, son 
activité psychomotrice était normale, et il n’avait pas la présentation d’un sujet 
dépressif. Il n’était pas particulièrement anxieux. Le cours de la pensée était 
normal, les associations d’idées étaient bonnes, sans aucun indice pour un délire ou 
des signes d’hallucinations. Le réseau social de l’assuré, lequel admettait ses 
problèmes relationnels, paraissait étriqué. Les antécédents n’avaient rien de 
particulièrement traumatique ou carencé, étant rappelé que le père de l’assuré, bien 
que décrit comme absent et peu aimant, n’avait pas été maltraitant. Par ailleurs, ses 
relations avec sa mère étaient bonnes. L’assuré ne rapportait pas de problèmes 
majeurs jusqu’à l’âge de 24 ans, période à laquelle il avait commencé à fumer de 
l’héroïne. Il avait fini par perdre pied dans ses études et par se désinsérer sur le plan 
relationnel et socioprofessionnel. Sachant que l’assuré n’était jamais passé à la voie 
intraveineuse, il gardait une bonne santé physique. Même s’il avait été condamné à 
sept mois de prison, il n’avait eu que peu de problèmes avec la justice. L’assuré 
semblait avoir trouvé un certain équilibre dans sa chronicité. Des examens de 


 
 
 
 
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laboratoire avaient confirmé des traces de méthadone et d’héroïne, ce qui 
corroborait les déclarations de l’assuré. 
L’expert a expliqué que dans les cas de toxicomanie, le système de classification 
psychiatrique montrait ses limites, car il était fortement tributaire des informations 
données par le patient et des conclusions qu’en tirait l’examinateur. Le praticien 
expérimenté savait que les doses, la fréquence et la nature des substances 
consommées n’étaient pas toujours fidèlement rapportées par les sujets et que cette 
distorsion de l’information pouvait devenir la règle dans certains cas, de sorte qu’il 
n’était pas toujours possible de poser des diagnostics avec certitude. Dans le cas 
présent, l’assuré admettait la consommation itérative d’héroïne sur des périodes de 
plusieurs semaines, et ce depuis près de vingt ans, avec une tolérance au produit 
depuis de nombreuses années. Il admettait également les phénomènes de sevrage et 
de craving (compulsion à répéter le comportement addictif après une période de 
sevrage). Partant, tout indiquait qu’on se trouvait dans une situation de dépendance. 
En ce moment, l’assuré ne consommait probablement pas ou en tous les cas pas 
régulièrement d’autres drogues, étant précisé qu’il n’avait plus consommé de 
cocaïne depuis au moins deux ans, alors qu’il s’agissait d’une consommation 
ponctuelle, et qu’il ne fumait plus de cannabis depuis des années car il supportait 
mal cette substance. En outre, rien n’indiquait qu’il ait des problèmes avec l’alcool. 
S’agissant de l’existence de troubles psychiatriques, l’expert a expliqué n’avoir 
trouvé aucun élément en faveur d’un trouble dépressif ou anxieux. Le status et la 
recherche des symptômes spécifiques permettaient d’exclure une atteinte cérébro 
organique et il n’y avait aucun argument pour un trouble psychotique franc. La 
question d’un trouble de la personnalité pouvait se poser au vu du parcours de 
l’assuré, mais en-dehors de certaines incompétences relationnelles, il ne s’était pas 
montré particulièrement instable et n’avait pas manifesté les signes de crises 
itératives des troubles de la personnalité grave. Finalement, il avait été peu 
symptomatique en-dehors de ce qui relevait de la dépendance, et n’avait jamais été 
hospitalisé en milieu psychiatrique. Ainsi, on pouvait tout au plus admettre des 
traits de la personnalité schizoïde et une tendance excessive à la rationalisation et à 
la projection, sans que soient toutefois remplis les critères d’un trouble de la 
personnalité, et certainement pas ceux d’un trouble de la personnalité suffisamment 
grave pour être incapacitant en soi. Il n’y avait pas d’atteinte à la santé physique ou 
mentale qui serait indiscutablement causée par la toxicomanie et qui serait 
incapacitante en soi. Il n’y avait pas non plus de troubles psychiatriques 
incapacitants en eux-mêmes qui seraient un facteur causal plus ou moins 
déterminant de la toxicomanie de l'assuré. 
L’expert a conclu à un syndrome de dépendance aux opiacés, sans autre pathologie 
psychiatrique. Il n’y avait jamais eu d’incapacité de travail sur la durée pour cause 
de maladie psychiatrique et le traitement en cours apparaissait adéquat en qualité et 
quantité, sans que l’on puisse raisonnablement faire davantage. Sur le plan 


 
 
 
 
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professionnel, l'assuré « pourrait peut-être bénéficier d’une aide au placement, pour 
le cas où il y aurait droit », ce qu’il demandait d’ailleurs. 
13. Par avis du 6 février 2014, la Dresse F______ a estimé, sur la base du rapport 
d’expertise, que l'assuré était affecté d’une toxicomanie primaire, sans comorbidité 
psychiatrique associée, et qu’il n’avait jamais eu d’atteinte durable au sens de 
l’assurance-invalidité. 
14. Le 14 février 2014, l’OAI a rendu un nouveau projet de décision, annulant et 
remplaçant celui du 24 avril 2012, tendant au rejet de la demande de prestations de 
l’assuré au motif que son atteinte à la santé n’était pas invalidante et n’avait aucune 
influence sur sa capacité de travail et de gain. 
15. En date du 12 mars 2014, l'assuré a fait part à l’OAI de ses objections. Il contestait 
les conclusions du rapport d’expertise, relevant que celles-ci étaient divergentes des 
certificats médicaux du Dr B______, lequel attestait d’une totale incapacité de 
travail. En outre, il s’est étonné que son cas ait pu être traité par l’expert en deux 
heures d’entretien alors qu’il était suivi depuis quinze ans par plusieurs 
psychologues, qui lui renvoyaient l’image de quelqu’un ayant de gros problèmes 
psychologiques. Il a notamment annexé à son opposition copie d’un courriel qu’il 
avait adressé au Dr G______, dont il ressortait que son assistante sociale avait 
refusé qu’il s’adresse à une agence de placement car elle l’estimait inapte. 
16. L’OAI lui a répondu le 14 mars 2014 que son courrier précité et les documents 
transmis n’apportaient aucun élément permettant de modifier les conclusions de son 
projet de décision, et lui a imparti un délai au 26 mars 2014 pour fournir des 
rapports médicaux circonstanciés, ce que l'assuré n’a pas fait. 
17. Par décision du 3 avril 2014, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l'assuré, 
pour les motifs énoncés dans son projet de décision du 14 février 2014. 
18. Par acte du 12 mai 2014, l’assuré a formé recours contre cette décision. Il a indiqué 
avoir déposé une demande de prestations auprès de l’intimé afin d’obtenir une aide 
à l’insertion et a notamment allégué que tous ses essais pour trouver un emploi avec 
l’aide de l’Hospice général avaient échoué. Il a contesté les conclusions de l’expert, 
émises après deux heures d’entretien seulement, et affirmé que ce qui pouvait 
apparaitre comme de la non-collaboration ou de la procrastination était plutôt une 
inhibition à l’action due à l’anxiété. Depuis près de vingt ans, sa situation était celle 
d’une personne totalement désocialisée et désespérée en dépit d’apparences de 
normalité trompeuses. 
Le recourant a notamment joint à son écriture les documents suivants : 
- Un rapport du 25 avril 2014 de la Dresse H______, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie, consultée par le recourant le 24 avril 2014. Elle a 
confirmé le diagnostic de l’expert G______, mais a également posé celui de trouble 
anxio-dépressif (F41.2) dont la constituante dépressive était en voie de rémission 
sous traitement approprié. Elle a expliqué que le Dr B______ prescrivait un 


 
 
 
 
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traitement antidépresseur de Citalopram 20 mg/j depuis deux mois, dont l’effet 
semblait satisfaisant. Les symptômes de dépression résiduels présents étaient des 
troubles du sommeil sous forme de cauchemars, des ruminations sur son passé et un 
sentiment de tension interne se manifestant par une inhibition à effectuer les 
activités quotidiennes et les démarches administratives courantes, ainsi qu’un 
évitement des situations impliquant un contact social. Cet état d’anxiété 
handicapant était présent, selon le recourant, depuis l’adolescence, époque à 
laquelle il avait commencé à consommer du cannabis quotidiennement pour se 
calmer et ne plus le ressentir, puis de l’héroïne dès l’âge de 24 ans. L’état de 
tension et la forte inhibition avaient pour effet l’impossibilité de terminer une 
formation et un isolement social progressif, le recourant n’ayant des contacts 
réguliers qu’avec sa famille et son médecin. Afin de traiter cette anxiété latente et 
diminuer le risque de consommation de drogues à but anxiolytique, un traitement 
antidépresseur pourrait être indiqué, ainsi qu’un travail de psychoéducation sur la 
gestion du stress et l’estime de soi. La capacité de travail du recourant était affectée 
par la diminution de sa capacité à faire face à des situations nouvelles et par la 
diminution de sa résistance à la mise sous pression. Des mesures d’intégration 
étaient nécessaires pour lui permettre d’intégrer le marché du travail. 
- Les remarques du recourant au sujet du rapport d’expertise. Il contestait que ses 
troubles psychologiques remontassent à l’adolescence et que ses antécédents 
n’eussent rien de particulièrement traumatique ou carencé. Il a relevé à ce propos 
que son père était brutalement décédé alors qu’il était âgé de 11 ans, ce qui avait 
contraint sa mère à entreprendre des cours d’infirmière, domaine comprenant des 
horaires irréguliers. Il s’était ainsi retrouvé seul et avait commencé à prendre des 
drogues pour faire face au stress. Ses problèmes psychologiques remontaient à 
l’enfance car il n’avait jamais affronté la réalité de la mort de son père, personne 
très anxieuse et autoritaire. Le recourant a ensuite relevé des erreurs dans son 
anamnèse et souligné que le résumé de son parcours professionnel mélangeait tous 
ses emplois. De plus, il n’avait jamais été réellement présent lors de ses études ni 
inséré sur le plan socio-professionnel. Il a en outre contesté l’appréciation de 
l’expert selon laquelle il n’avait eu que peu de problèmes avec la justice, rappelant 
les condamnations dont il avait fait l’objet. Il estimait que les questions avaient été 
trop orientées et le temps de l’expertise trop restreint. 
19. Dans sa réponse du 23 juin 2014, l’intimé a conclu au rejet du recours et à la 
confirmation de la décision attaquée. Il a souligné que la durée de l’entretien avec 
l’expert n’était pas déterminante puisque le travail de celui-ci ne s’arrêtait pas au 
stade de l’entretien, mais consistait avant tout en l’analyse des propos recueillis et 
du comportement observé. En outre, la durée de l’entretien dépendait des questions 
posées et de la nature des psychopathies à examiner. Le recourant ne faisait état 
d’aucun élément permettant de remettre en cause la valeur probante de l’expertise, 
et le rapport de la Dresse H______ n’apportait pas d’élément susceptible de 


 
 
 
 
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modifier l’appréciation des faits, comme le relevait le docteur I______, médecin 
SMR, dans un avis du 20 juin 2014 annexé. 
20. Le recourant a répliqué le 24 juillet 2014, reprochant à l’intimé de ne pas avoir pris 
position sur ses remarques à l’encontre du rapport d’expertise. Il a rappelé que les 
constatations de la Dresse H______ et du Dr B______ divergeaient de celles du Dr 
G______, et estimait qu’il était évident, en tenant objectivement compte de sa 
trajectoire de vie, qu’il souffrait d’anxiété, d’insécurité et d’un trouble dépressif 
depuis la mort brutale de son père. Ces troubles constituaient une comorbidité 
psychiatrique suffisamment grave pour lui ouvrir le droit à des mesures 
d’intégration professionnelle, ce que l’expert G______ suggérait par ailleurs. En 
raison de l'indisponibilité de la Dresse H______, il avait commencé une 
psychothérapie de type analytique auprès du docteur J______, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie, lequel considérait qu’il avait un trouble psychique 
important. Le recourant a invoqué que sa toxicomanie était la conséquence de ses 
difficultés psychologiques, et non le contraire, et qu’il avait eu le besoin, à l’âge de 
15 ans, de fumer du haschich pour être suffisamment serein pour faire ses études. 
Les conséquences de la mort de son père n’avaient pas été soignées ni abordées, et 
la drogue n’était en réalité que de l’automédication ayant caché ses vrais 
problèmes, à savoir son stress et sa dépression. Il a joint un rapport d’analyse du 
24 juillet 2014 du Laboratoire MGD révélant la présence de Sertraline (Zoloft). 
21. Par courriers des 13 et 21 novembre 2014, le recourant a demandé à la chambre de 
céans de procéder à son audition et confirmé son désir de sortir de l'aide sociale 
grâce aux moyens de réadaptation de l’intimé. 
Il a produit une attestation du Dr J______, lequel a exposé avoir été consulté le 
16 juin 2014 dans le but de commencer une psychanalyse, mais il avait estimé 
qu'un tel traitement serait contre-indiqué en raison de l'importance des troubles 
psychiques. Un traitement psychiatrique et psychothérapeutique intégré serait 
nécessaire, comprenant un traitement médicamenteux neuroleptique et un suivi 
socio-éducatif, conduits par des spécialistes en équipe pluridisciplinaire, de 
préférence aux HUG. Le recourant lui paraissait incapable de travailler ou de suivre 
un programme de réinsertion professionnelle sans une telle prise en soins 
spécialisée. Il a ajouté que lors de leur entretien, le recourant avait présenté des 
troubles du cours et du contenu de la pensée fortement évocateurs d'une maladie 
psychotique, pouvant échapper à l'observateur en raison des efforts du recourant 
pour donner une impression cohérente. Toutefois, ces troubles lui avaient paru 
manifestes lors de l’examen approfondi du fonctionnement psychique spontané du 
recourant et du type de relation qu'il établissait avec son interlocuteur. Les troubles 
de la pensée étaient au premier plan et comportaient de la perplexité, un discours 
pauvre et stéréotypé, ainsi que des affects émoussés et en partie inappropriés. Il 
avait en outre observé quelques interruptions et altérations plus marquées du cours 
de la pensée sous forme de barrages, de déviations et d’interpolations. Des troubles 
du contenu de la pensée étaient également présents, avec notamment une tendance à 


 
 
 
 
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s’attacher à des détails anodins, prenant pour lui une signification particulière, 
inquiétante et potentiellement hostile. Les explications du recourant, inadaptées à la 
réalité, confinaient au délire paranoïde. Derrière une présentation de soi pouvant 
paraître superficiellement organisée, le recourant éprouvait en réalité le monde 
comme étrange, suspect, voire dangereux. En outre, il s'était plaint d'autres 
symptômes compatibles avec un diagnostic de psychose de type schizophrénique, 
notamment une impression d’être constamment en décalage avec le monde, ainsi 
qu’une apathie avec une difficulté à se mettre en route pour quoi que ce soit et une 
incapacité à faire des projets. Selon ce médecin, les symptômes observés étaient 
évocateurs d'un diagnostic de schizophrénie simple (F20.6), de schizophrénie 
hébéphrénique (F20.1) et de trouble schizotypique (F21). Il recommandait 
vivement un examen approfondi du recourant par les spécialistes des HUG. Le 
Dr J______ a conclu que le caractère en apparence combatif et argumentatif du 
recourant masquait mal les troubles sous-jacents et exprimait plutôt sa tentative 
d’en nier la gravité. Ces troubles, évoluant probablement de longue date, pouvaient 
également expliquer la dépendance aux opiacés, qui avaient pu servir 
d'automédication permettant d'en diminuer les manifestations subjectives et 
objectives. Si son diagnostic était correct, les troubles constatés lui paraissaient de 
nature à empêcher toute activité ou réinsertion professionnelle en l'absence de prise 
en charge spécialisée. 
22. En date du 14 janvier 2015, l’intimé a maintenu ses conclusions et transmis à la 
chambre de céans un nouvel avis de la Dresse F______, daté du 6 janvier 2015. Le 
médecin du SMR a relevé que le rapport du Dr J______ était fondé sur l’unique 
entretien de juin 2014, et que l’expertise du Dr G______ avait été menée dans les 
règles de l’art. D’autre part, le diagnostic de schizophrénie n’avait jamais été 
évoqué, bien que le recourant ait été pris en charge par le passé par différentes 
institutions en raison de sa toxicomanie. Les symptômes relevés par le Dr J______ 
pouvaient s’inscrire dans le cadre des traits de la personnalité schizoïde signalés par 
l’expert. De plus, le recourant consommait quotidiennement de la méthadone et 
occasionnellement de l’héroïne, substances à même d’entraîner des troubles de la 
pensée, une apathie et une difficulté à faire des projets, aspects dont le Dr J______ 
ne tenait pas compte. Au vu du dossier, les hypothèses diagnostics de ce médecin 
semblaient peu plausibles et son interprétation différente n’était pas de nature à 
remettre en question les conclusions du SMR. 
23. Par courrier du 9 février 2015, le recourant a réitéré son souhait d’être auditionné. 
24. Le 23 février 2015, la chambre de céans a indiqué aux parties qu’elle entendait 
confier une expertise psychiatrique à la doctoresse K______, spécialiste FMH en 
psychiatrie, et leur a imparti un délai pour se déterminer sur l’expert et les questions 
à lui poser. 
Alors que le recourant ne s’est pas déterminé, l’OAI, par courrier du 9 mars 2015, 
l’OAI, tout en relevant ne pas voir les motifs pour lesquels une expertise serait 


 
 
 
 
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justifiée, a indiqué n’avoir pas de motif de récusation à l’encontre de l’expert 
pressenti, ni de question complémentaire à lui faire poser. 
25. Le 1er octobre 2015, la Dresse K______ a déposé son rapport d’expertise, daté du 
20 septembre 2015, au greffe de la chambre des assurances sociales. Son expertise 
psychiatrique était fondée sur quatre entretiens d’une heure avec le recourant, un 
entretien avec le Dr B______, un entretien avec le Dr J______ et la lecture du 
dossier, le Dr G______ n’ayant pas souhaité s’exprimer. 
Après avoir relaté l’anamnèse familiale, socio-professionnelle, médicale et 
psychiatrique du recourant, la Dresse K______ a relevé, au titre de l’examen 
clinique de ce dernier, divers traits relevant pour l’essentiel de la normalité : 
ponctuel, collaborant, hygiène correcte, calme, pas de signes extérieurs d’angoisse, 
un peu mal à l’aise (surtout au premier entretien) et méfiant (de façon compatible 
avec la situation d’un expertisé), peu de mouvements corporels, pas de somnolence, 
débit verbal normal, discours adéquat et cohérent, perplexité, latences dans les 
réponses, fréquentes digressions, pas de barrages, pas d’attitudes d’écoute, 
orientation dans le temps et l’espace dans la norme, mémoire immédiate dans la 
norme mais mémoire ancienne moins précise, parle peu volontiers de lui et encore 
moins volontiers de son ressenti émotionnel, pas d’idées de référence, pas 
d’automatisme mental, pas de vol de la pensée, pas de déréalisations, 
dépersonnalisation (ne se reconnaît pas), ruminations, victimisations, projectivité, 
déni, tristesse exprimée verbalement mais mise à distance des affects. 
Au chapitre de la discussion, la Dresse K______ a noté préliminairement que le 
recourant avait un mode de fonctionnement habituel orienté sur le manque de 
recherche d’interactions sociales, ayant toujours recherché la solitude, sans souffrir 
particulièrement de son isolement, et ce dès son enfance, ce qui permettait 
d’évoquer au minimum une pathologie structurelle et chronique constitutive de sa 
personnalité, à laquelle pouvaient se surajouter d’autres pathologies aigües et 
réversibles. Les problèmes structurels de sa personnalité étaient de plusieurs sortes. 
Premièrement, l’angoisse que décrivait le recourant était de type primitif, 
archaïque, liée à des processus de blocage très précoces dans le développement 
psychique, ayant précédé la prise de toxiques. Deuxièmement, la relation à l’autre 
semblait depuis très longtemps orientée sur un mode déficitaire ; le recourant n’était 
pas particulièrement intéressé par les interactions amicales ou affectives, ni par les 
relations sexuelles ; ses émotions semblaient émoussées, dans les registres tant de la 
joie que de la tristesse ; ne sachant pas comment se comporter juste avec ses 
congénères, il était mal à l’aise avec eux et il évitait la compagnie des autres (ses 
problèmes s’étaient aggravés lorsqu’il avait dû effectuer des stages en équipe, 
montrer de la motivation et de l’engagement). Troisièmement, le recourant 
paraissait avoir des mécanismes de défense archaïques, typiques d’un blocage 
précoce au cours du développement psychique, à savoir la victimisation et son 
corollaire, la projectivité et le déni. Le trouble du recourant était très proche de la 
psychose, mais celui-ci ne pouvait être retenu, du fait que le recourant n’avait 


 
 
 
 
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jamais eu d’hallucinations, ne semblait pas sur-interpréter la réalité et avait un 
fonctionnement encore partiellement ancré dans la réalité. Le recourant souffrait 
d’un trouble de personnalité schizoïde, représentant une atteinte à la structure 
psychique de façon chronique, avec comme symptômes une baisse d’élan vital, un 
désintérêt pour les relations interpersonnelles et pour la sexualité partagée, un 
manque d’envies, une difficulté à éprouver du plaisir, des angoisses de type 
angoisses de morcellement, une certaine froideur affective, des mécanismes de 
défense de type déni, clivage, projectivité. Ce trouble avait probablement été à 
l’origine de la prise de cannabis puis du passage du cannabis à l’héroïne. Souvent 
évalué comme de moindre gravité qu’un trouble schizophrénique ou une autre 
psychose, ce trouble occasionnait, dans le cas du recourant, un handicap 
gravissime, étant précisé qu’un stress important pouvait en aggraver la 
symptomatologie. Le diagnostic différentiel de trouble affectif de type dépression et 
de type trouble anxio-dépressif ne pouvait être retenu, compte tenu de la chronicité 
des troubles et de l’existence de symptômes précoces, mais il n’était pas exclu que 
le recourant, face à ses nombreuses difficultés, ait présenté, en plus des troubles 
caractérisant la façon dont il s’était construit, des troubles dépressifs surajoutés de 
façon aiguë. 
En réponse aux questions posées, la Dresse K______ a posé le diagnostic de 
trouble de la personnalité de type schizoïde (F60.1), présent depuis l’adolescence et 
constituant dans le cas du recourant un trouble mental grave, ayant valeur de 
maladie mental amenant un handicap très important dans les interactions sociales, 
affectives et professionnelles; elle a aussi posé le diagnostic de syndrome de 
dépendance aux opiacés (F11.22), présent depuis 1995, secondaire au trouble de la 
personnalité précité mais en représentant aussi un facteur aggravant, étant jouté que 
le recourant présentait aussi des troubles mnésiques imputables à sa toxicomanie. 
Le trouble de la personnalité de type schizoïde avait grandement influencé la prise 
de toxiques puisque ces derniers agissaient comme anxiolytiques à l’angoisse ; il 
représentait un frein au bon déroulement d’une psychothérapie. La méthadone 
n’était pas suffisamment anxiolytique pour le recourant ; les autres thérapies 
médicamenteuses n’avaient pas démontré leur efficacité pour ses angoisses de 
morcellement, et les opiacés faisaient office d’anxiolytique. Les traitements 
optimaux avaient été tentés, avec un succès modéré. Une psychothérapie avait peu 
de chance d’aboutir ; accompagner la prise en charge par le Dr B______, avec 
lequel le recourant avait tissé un lien de confiance, par une activité adaptée à son 
trouble semblerait pertinente. Malgré une substitution à la méthadone, le recourant 
consommait encore de l’héroïne, qu’il utilisait comme anxiolytique. Sur les plans 
psychique, mental et social, il évitait de rester en groupe, préférant les activités 
solitaires, et il présentait des troubles de la mémoire, avec des angoisses très fortes 
le matin et le soir. Dès 1995, ses troubles avaient influencé sa capacité de travail ; 
aucune activité lucrative n’était envisageable ; le pronostic à cet égard était très 
réservé. La capacité de travail du recourant ne pouvait être améliorée par des 
mesures médicales ; toutes les tentatives avaient échoué. Concernant une 


 
 
 
 
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réadaptation professionnelle, une activité occupationnelle semblait envisageable. La 
Dresse K______ partageait la conclusion du Dr G______ que le diagnostic de 
dépression ne pouvait être posé, mais s’en écartait en tant qu’elle ne retenait pas 
simplement des traits de la personnalité schizoïde mais posait le diagnostic de 
trouble de la personnalité schizoïde, ayant valeur de maladie mentale générant un 
handicap très important, situé dans le territoire très proche du trouble psychotique 
évoqué par le Dr J______. Elle ne retrouvait pas le trouble anxio-dépressif, souvent 
réversible, évoqué par la Dresse H______, mais qui avait pu être présent lorsque ce 
médecin avait posé ce diagnostic. 
26. Par courrier du 24 octobre 2015, le recourant a indiqué être d’accord avec les 
conclusions du rapport de la Dresse K______. Il réaffirmait son désir de bénéficier 
de l’expérience de réadaptation professionnelle de l’assurance-invalidité (ci-après : 
AI). À 45 ans, il avait encore des possibilités intellectuelles pour essayer de « tenter 
autre chose » avec un accompagnement spécialisé. 
27. Par courrier du 2 novembre 2015, l’OAI a persisté dans les conclusions de ses 
précédentes écritures, en déclarant faire sien l’avis exprimé le 16 octobre 2015 par 
le Dr I______ du SMR, joint audit courrier. Le rapport d’expertise de la Dresse 
K______ ne relatait pas d’éléments permettant de qualifier d’incapacitant le trouble 
de la personnalité de type schizoïde qu’elle diagnostiquait ; en particulier, il ne 
faisait pas mention de souffrance personnelle ou de répercussion importante sur 
l’environnement, ni de manifestations de crises graves, ni d’instabilité particulière 
dans son histoire de vie, ni d’argument à l’appui d’une baisse de l’élan vital, ni 
d’isolement social (le recourant étant en relation avec sa mère, sa sœur et une amie 
très proche). La description de l’état clinique était rassurante ; elle ne montrait pas 
de signe pour un quelconque trouble psychique. Au niveau de la dépendance, le fait 
que le recourant avait commencé à consommer de l’héroïne six mois après sa 
rencontre avec une connaissance dépendante n’autorisait pas à retenir une 
dépendance induite par son comportement personnel, pour calmer ses angoisses. On 
ne pouvait être convaincu par les arguments de la Dresse K______ en ce qui 
concernait le caractère sévère du trouble de la personnalité et encore moins sur son 
rôle dans la dépendance aux toxiques. Il fallait s’en tenir aux conclusions du rapport 
d’expertise du Dr G______. 
28. Ces écritures ont été transmises aux parties, et la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. a. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, 
du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), en vigueur dès le 1er janvier 2011, la 
chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, 
des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit 
des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1), relatives à la loi 
fédérale sur l’assurance-invalidité, du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). Sa 


 
 
 
 
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compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie, dès lors que le présent 
recours porte sur une décision de l’OAI rendue en application de la LAI. 
b. La procédure devant la chambre de céans est régie par les dispositions de la 
LPGA et celles du titre IVA (soit les art. 89B à 89I) de la loi sur la procédure 
administrative, du 12 septembre 1985 (LPA - E 5 10), complétées par les autres 
dispositions de la LPA en tant que ses articles précités n'y dérogent pas (art. 89A 
LPA), les dispositions spécifiques que la LAI contient sur la procédure restant 
réservées (art. 1 al. 1 LAI, cf. notamment art. 69 LAI). 
Le présent recours a été interjeté en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA), dans le respect 
des exigences de forme et de contenu prévues par l’art. 61 let. b LPGA (cf. aussi 
art. 89B LPA), par une personne ayant qualité pour recourir (art. 59 LPGA). 
c. Il sera donc déclaré recevable. 
2. Sur le plan matériel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au 
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 129 V 1 
consid. 1 ; 127 V 467 consid. 1 et les références ; concernant la procédure, à défaut 
de règles transitoires contraires, le nouveau droit s'applique sans réserve dès le jour 
de son entrée en vigueur [ATF 117 V 93 consid. 6b ; 112 V 360 consid. 4a ; 
RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b]). 
Le droit à appliquer en l’espèce est celui qui était en vigueur lorsque l’office intimé 
a rendu la décision attaquée, à savoir le droit encore actuellement en vigueur, 
intégrant les différentes modifications qu’a subies la LAI notamment depuis que le 
recourant a déposé sa demande de prestations de l’AI, le 24 octobre 2011, en 
particulier celles de la révision dite 6a du 18 mars 2011, entrées en vigueur le 
1er janvier 2012 (pour mémoire, les deux précédentes révisions de la LAI, des 
21 mars 2003 [4ème révision] et 6 octobre 2006 [5ème révision] sont entrées en 
vigueur respectivement les 1er janvier 2004 et 1er janvier 2008). Au demeurant, ces 
nouvelles dispositions n'ont pas amené de modifications substantielles sur les sujets 
pertinents dans la présente affaire, en particulier en matière d'évaluation de 
l'invalidité (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I.249/05 du 11 juillet 2006 
consid. 2.1 et Message concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-
invalidité du 22 juin 2005, FF 2005 p. 4322). 
Les dispositions de la LPGA s'appliquent par ailleurs à l'assurance-invalidité, à 
moins que la loi n'y déroge expressément (art. 1 al. 1 LAI). Les modifications 
apportées par la LPGA constituent, en règle générale, une version formalisée sur le 
plan de la loi de la jurisprudence relative aux notions correspondantes avant l'entrée 
en vigueur de la LPGA. Il n'en découle aucune modification du point de vue de leur 
contenu, de sorte que la jurisprudence développée à leur propos peut être reprise et 
appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 
3. Le présent recours porte sur le droit du recourant à des prestations de l’AI, en 
particulier à des mesures de réadaptation (art. 8 ss LAI) ou à une rente d’invalidité 
(art. 28 ss LAI). L’intimé retient que le recourant ne subit pas d’atteinte à la santé 


 
 
 
 
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qui soit invalidante, autrement dit que son atteinte à la santé n’a aucune influence 
sur sa capacité de travail et de gain, et qu’elle ne l’empêche pas d’avoir une activité 
professionnelle. Aussi lui nie-t-il le droit tant à des mesures d’ordre professionnel 
qu’à une rente d’invalidité. 
Le recourant conteste cette décision en des termes assez généraux dont se déduit, 
au-delà de l’imprécision de ses écritures à cet égard, qu’il conclut principalement à 
l’octroi de mesures d’ordre professionnel (une « aide à l’insertion » [selon son 
recours du 12 mai 2014], des « mesures d’intégration professionnelle » [selon sa 
réplique du 24 juillet 2014], des « moyens de réadaptation » pour sortir de l’aide 
sociale [selon ses courriers des 13 et 21 novembre 2014], de l’« expérience de 
réadaptation professionnelle » de l’AI [selon son courrier du 24 octobre 2015]), 
mais aussi, subsidiairement, à l’octroi d’une rente d’invalidité. 
4. a. Au titre des prestations que prévoit la LAI figurent les mesures de réadaptation, 
qui sont destinées aux assurés invalides ou menacés d’invalidité (art. 8 al. 1 in initio 
LAI). L’octroi de ces mesures suppose qu’elles soient nécessaires et de nature à 
rétablir, maintenir ou améliorer la capacité de gain desdits assurés ou leur capacité 
d’accomplir leurs travaux habituels – sous réserve, selon l’art. 8 al. 2 LAI, des 
mesures médicales nécessaires au traitement des maladies congénitales (art. 13 
LAI) et des moyens auxiliaires (art. 21 LAI) – et que les conditions propres à 
chacune de ces mesures soient par ailleurs remplies (art. 8 al. 1 LAI ; Pierre-Yves 
GREBER, L’assurance-vieillesse, survivants et invalidité, in Pierre-Yves 
GREBER / Bettina KAHIL-WOLFF / Ghislaine FRÉSARD-FELLAY / Romolo 
MOLO, Droit suisse de la sécurité sociale, vol. I, 2010, n. 242 ss, 254 ss, 257 ss). 
b. Selon l’art. 14a LAI, l’assuré qui présente depuis six mois au moins une 
incapacité de travail (art. 6 LPGA) de 50 % au moins a droit à des mesures de 
réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle (mesures de réinsertion), 
pour autant que celles-ci servent à créer les conditions permettant la mise en œuvre 
de mesures d’ordre professionnel (al. 1). Sont considérées comme mesures de 
réinsertion les mesures socioprofessionnelles et mesures d’occupation, en tant 
qu’elles visent la réadaptation professionnelle (al. 2). Ces mesures ont pour but 
d’améliorer les instruments de réadaptation pour le groupe des malades 
psychiques ; les mesures socioprofessionnelles doivent permettre l’accoutumance 
au processus de travail, la stimulation de la motivation, la stabilisation de la 
personnalité, la socialisation de base, et les mesures d’occupation sont axées sur la 
réinsertion professionnelle (art. 4quater ss du règlement sur l’assurance-invalidité du 
17 janvier 1961 - RAI - RS 831.201 ; Pierre-Yves GREBER, op. cit., n. 254 ss ; 
Michel VALTERIO, Droit de l’assurance-vieillesse et survivants et de l’assurance-
invalidité. Commentaire thématique, 2011, n. 1594 ss). 
c. La LAI prévoit, à ses art. 15 ss, plusieurs mesures d’ordre professionnel, à savoir 
l’orientation professionnelle, la formation professionnelle initiale, le reclassement 
professionnel, le placement, l’allocation d’initiation au travail, l’aide en capital, les 
indemnités journalières (art. 5 à 7 RAI ; Pierre-Yves GREBER, op. cit., n. 287 ss ; 


 
 
 
 
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Michel VALTERIO, op. cit., n. 1615 ss, 1626 ss, 1674 ss, 1717 ss, 1732 ss, 
1739 ss). 
5. a. Quant à lui, l’octroi d’une rente d’invalidité suppose que la capacité de l’assuré 
de réaliser un gain ou d’accomplir ses travaux habituels ne puisse pas être rétablie, 
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, 
que l’assuré ait présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne 
durant une année sans interruption notable, et qu’au terme de cette année il soit 
invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI), la rente d’invalidité alors allouée étant 
un quart de rente, une demie rente, un trois quarts de rente ou une rente entière 
selon que le taux d’invalidité est, respectivement, de 40 à 49 %, de 50 à 59 %, de 60 
à 69 % ou de 70 % ou plus (art. 28 al. 2 LAI). 
b. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie 
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). L'incapacité de gain 
représente quant à elle toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 
possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou 
mentale et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation 
exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont 
prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain ; de plus, il n’y 
a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (art. 7 al. 2 
LPGA). Pour les personnes sans activité rémunérée, qui sont aussi couvertes par la 
LAI, la loi consacre une conception particulière de l'invalidité, qui substitue la 
capacité de travail à la capacité de gain ; est déterminant l'empêchement, causé par 
l'atteinte à la santé, d'accomplir les travaux habituels, comme la tenue du ménage, 
l'éducation des enfants, les achats (art. 8 al. 3 LPGA, auquel renvoie l'art. 5 al. 1 
LAI). 
La notion d'invalidité, au sens du droit des assurances sociales, est en tout état une 
notion économique et non médicale ; ce sont les conséquences économiques 
objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 110 V 273 
consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est pas à elle seule déterminante ; elle n'est prise 
en considération que dans la mesure où elle entraîne une incapacité de travail ayant 
des effets sur la capacité de gain de l’assuré (arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1 ; Pierre-Yves GREBER, op. cit., 
n. 156 ss, 160 ss). 
c. Les atteintes à la santé psychique et mentale peuvent, comme les atteintes 
physiques, entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec 
l'art. 8 LPGA. Il n’y a cependant incapacité de gain que si celle-ci n’est pas 
objectivement surmontable (art. 7 al. 2 phr. 2 LPGA). On ne considère dès lors pas 
comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des 
affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les diminutions de la 
capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté ; 


 
 
 
 
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la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement que 
possible (ATF 127 V 294, consid. 4c ; 102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et 
les références ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 786/04 du 19 janvier 2006 
consid. 3.1). 
En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en 
matière d'invalidité, ils ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé 
susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Pour 
qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat 
médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière 
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs 
psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte à la 
santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau 
clinique soit constitué d'atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels ; il faut au 
contraire que le tableau clinique comporte d'autres éléments pertinents au plan 
psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état 
psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte 
psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de 
manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive pour 
que l'on puisse parler d'invalidité. En revanche, là où l'expert ne relève pour 
l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le 
champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte à la santé à caractère 
invalidant (ATF 127 V 294 consid. 5a in fine). 
d. À teneur de la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, une dépendance 
comme l’alcoolisme, la pharmacodépendance ou la toxicomanie ne constitue pas en 
soi une invalidité au sens de la loi. En revanche, elle joue un rôle dans l’assurance-
invalidité lorsqu’elle a provoqué une atteinte à la santé physique ou mentale qui 
nuit à la capacité de gain de l’assuré, ou si elle résulte elle-même d’une atteinte à la 
santé physique ou mentale qui a valeur de maladie (ATF 99 V 28 consid. 2 ; VSI 
2002 p. 32 consid. 2a, 1996 p. 319 consid. 2a). La situation de fait doit faire l'objet 
d'une appréciation globale incluant aussi bien les causes que les conséquences de la 
dépendance, ce qui implique de tenir compte d'une éventuelle interaction entre 
dépendance et comorbidité psychiatrique. Pour que soit admise une invalidité du 
chef d'un comportement addictif, il est nécessaire que la comorbidité psychiatrique 
à l'origine de cette dépendance présente un degré de gravité et d'acuité suffisant 
pour justifier, en soi, une diminution de la capacité de travail et de gain, qu'elle soit 
de nature à entraîner l'émergence d'une telle dépendance et qu'elle contribue pour le 
moins dans des proportions considérables à cette dépendance. Si la comorbidité ne 
constitue qu'une cause secondaire à la dépendance, celle-ci ne saurait être admise 
comme étant la conséquence d'une atteinte à la santé psychique. S'il existe au 
contraire un lien de causalité entre l'atteinte maladive à la santé psychique et la 
dépendance, la mesure de ce qui est exigible doit alors être déterminé en tenant 


 
 
 
 
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compte de l'ensemble des limitations liées à la maladie psychique et à la 
dépendance (arrêt du Tribunal fédéral 9C_72/2012 du 21 août 2012 consid. 3). 
Cependant, l'existence d'une comorbidité psychiatrique ne constitue pas encore un 
fondement suffisant pour conclure sur le plan juridique à une invalidité en raison 
d'une dépendance. L'affection psychique mise en évidence doit contribuer pour le 
moins dans des proportions considérables à l'incapacité de gain de l'assuré. Une 
simple anomalie de caractère ne saurait à cet égard suffire (RCC 1992 p. 180 
consid. 4d). En présence d'une pluralité d'atteintes à la santé, l'appréciation 
médicale doit décrire le rôle joué par chacune des atteintes à la santé sur la capacité 
de travail et définir à quel taux celle-ci pourrait être évaluée, abstraction faite des 
effets de la dépendance. Si l'examen médical conduit à la conclusion que la 
dépendance est seule déterminante du point de vue de l'assurance-invalidité, il n'y a 
pas lieu d’opérer une distinction entre les différentes atteintes à la santé (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_395/2007 du 15 avril 2008 consid. 2.4). 
6. Si l'invalidité est une notion juridique mettant l’accent sur les conséquences 
économiques d’une atteinte à la santé, elle n'en comprend pas moins un aspect 
médical, puisqu'elle doit résulter d'une atteinte à la santé physique, psychique ou 
mentale. Aussi est-il indispensable, pour qu'ils puissent se prononcer sur l'existence 
et la mesure d'une invalidité, que l’administration ou le juge, sur recours, disposent 
de documents que des médecins, éventuellement d’autres spécialistes, doivent leur 
fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l’état de santé de 
l'assuré et à indiquer si, dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré est, du 
fait de ses atteintes à sa santé, incapable de travailler. En outre, les données 
médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut 
encore raisonnablement exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les 
références). 
L’exigence d’un fondement médical à l’invalidité vaut aussi pour les mesures de 
réadaptation, non seulement pour les mesures médicales (art. 12 s. LAI ; 
ATAS/427/2015 du 16 juin 2015 consid. 6a), mais également pour les mesures 
d’ordre professionnel, puisque, de façon générale, l’assuré doit être invalide ou 
menacé d’invalidité pour avoir droit à de telles mesures, à teneur même de l’art. 8 
al. 1 LAI, qui, à l’instar de l’art. 4 al. 1 LAI, renvoie à la définition générale de 
l’invalidité figurant à l’art. 8 LPGA. Cependant, pour l’octroi de mesures de 
réadaptation, il n’est pas nécessaire que l’invalidité ait atteint le degré minimum 
ouvrant le droit à une rente d’invalidité ; il suffit que sa nature et sa gravité soient 
telles qu’elle puisse ouvrir droit aux prestations entrant en considération (art. 4 al. 2 
LAI), et il y a menace d’invalidité lorsqu’il est établi au degré de vraisemblance 
prépondérante que l’assuré perdra sa capacité de gain (art. 1novies RAI ; Pierre-Yves 
GREBER, op. cit., n. 260 s. ; Michel VALTERIO, op. cit., n. 1324 ss). 
7. a. La maxime inquisitoire régit la procédure (non contentieuse et contentieuse) en 
matière d’assurances sociales. L’assureur social (ou, en cas de litige, le juge) établit 
d’office les faits déterminants, sans préjudice de la collaboration des parties (art. 43 


 
 
 
 
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et 61 let. c LPGA ; Ghislaine FRÉSARD-FELLAY, Procédure et contentieux, in 
Ghislaine 
FRÉSARD-FELLAY 
/ 
Bettina 
KAHIL-WOLFF 
/ 
Stéphanie 
PERRENOUD, Droit suisse de la sécurité sociale, vol. II, 2015, n. 27 ss). 
b. Comme l’administration, le juge des assurances sociales apprécie librement les 
preuves, sans être lié par des règles formelles (art. 61 let. c in fine LPGA). Il doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux (Ghislaine FRÉSARD-FELLAY, op. cit., 
n. 78). Sans remettre en question ce principe de libre appréciation des preuves, la 
jurisprudence a développé des règles sur la portée probatoire des divers types de 
rapports médicaux. 
b/aa. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni 
son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les 
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que 
les conclusions du médecin soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 
b/bb. Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis 
par les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permette de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré (ATF 125 
V 351 consid. 3b/ee). 
Un rapport au sens de l'art. 59 al. 2bis LAI (en corrélation avec l'art. 49 al. 1 RAI) a 
pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier 
et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le 
plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue 
d'une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au 
SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_542/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 4.1). Ces rapports ne posent pas de nouvelles conclusions 
médicales mais portent une appréciation sur celles déjà existantes. Au vu de ces 
différences, ils ne doivent pas remplir les mêmes exigences au niveau de leur 
contenu que les expertises médicales, et ils ne sont pas dépourvus de toute valeur 
probante. Ils ont notamment pour but de résumer et de porter une appréciation sur 
la situation médicale d'un assuré, ce qui implique aussi, en présence de pièces 
médicales contradictoires, de dire s'il y a lieu de se fonder sur l'une ou l'autre ou s'il 
y a lieu de procéder à une instruction complémentaire (arrêts du Tribunal fédéral 
9C_274/2015 du 4 janvier 2016 consid. 4.1.2 ; 9C_518/2007 du 14 juillet 2008 
consid. 3.2 et les références citées). On ne peut cependant se fonder sur une 


 
 
 
 
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appréciation du SMR que si celle-ci remplit les conditions relatives à la valeur 
probante des rapports médicaux. Il faut en particulier qu’elle prenne en compte 
l’anamnèse, décrive la situation médicale et ses conséquences, et que ses 
conclusions soient motivées. Les médecins du SMR doivent également disposer des 
qualifications personnelles et professionnelles requises par le cas (ATF 125 V 351 ; 
arrêt du Tribunal fédéral 9C_323/2009 consid. 4.3.1 et les références citées). Il 
convient en général de se montrer réservé par rapport à une appréciation médicale 
telle que celle rendue par le SMR, dès lors qu'elle ne repose pas sur des 
observations cliniques auxquelles l'un de ses médecins aurait personnellement 
procédé, mais sur une appréciation fondée exclusivement sur les informations 
versées au dossier (arrêts du Tribunal fédéral 9C_310/2015 du 15 janvier 2016 
consid. 6.2 ; 9C_25/2015 du 1er mai 2015 consid. 4.1 ; 9C_578/2009 du 29 
décembre 2009 consid. 3.2 in fine). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin-traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l’unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 
b/cc. En cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il n’est, de 
manière générale, pas nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle expertise. La 
valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt 
s’apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a) qui 
permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, il convient de 
rappeler qu’au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat 
thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_615/2015 du 12 janvier 2016 consid. 6.2 ; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV n. 15 p. 43), on 
ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l’administration ou le juge 
et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu’un ou plusieurs médecins 
traitants ont une opinion contradictoire. Il n’en va différemment que si ces 
médecins-traitants font état d’éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés 
dans le cadre de l’expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en 
cause les conclusions de l’expert (arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 
2009 consid. 2.2). De même, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des 
conclusions d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant 
précisément de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin 
de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, 
peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci 
contient des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en 
infirme les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres 
spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la 
pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une 
interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, 


 
 
 
 
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une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale 
(ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et les références). 
c. Quant au degré de preuve requis, le juge des assurances sociales fonde sa 
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis 
de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui 
présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit pas qu’un fait 
puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les 
éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux 
qui lui paraissent les plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; 126 V 353 
consid. 5b ; 125 V 193 consid. 2 et les références). Il n’existe pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a ; Ghislaine 
FRÉSARD-FELLAY, op. cit., n. 81 ss). 
8. a. En l’espèce, selon l’intimé, le recourant ne subirait pas d’atteinte à la santé qui 
soit invalidante ; son atteinte à la santé n’aurait aucune influence sur sa capacité de 
travail et de gain ; elle ne l’empêcherait pas d’avoir une activité professionnelle. 
b. L’intimé a fondé son avis sur le rapport d’expertise établi le 22 janvier 2014 par 
le Dr G______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. Selon ce dernier, 
le recourant ne souffrait ni d’un trouble dépressif ou anxieux, ni d’un trouble 
psychotique franc ; il présentait certes des traits de la personnalité schizoïde, 
toutefois sans remplir les critères d’un trouble de la personnalité, en tout état pas 
suffisamment grave pour être incapacitant en soi. Il n’avait pas non plus d’atteinte à 
la santé physique ou mentale causée par la toxicomanie et incapacitante en soi, 
même si on pouvait conclure à un syndrome de dépendance aux opiacés. Il n’avait 
jamais eu d’incapacité de travail sur la durée pour cause de maladie psychiatrique. 
c. Le dossier comporte à cet égard plusieurs avis médicaux divergents, exprimés 
tant antérieurement que postérieurement au rapport d’expertise du Dr G______. 
Ainsi, le médecin traitant du recourant – à savoir le Dr B______, spécialiste FMH 
en médecine interne – a posé le 14 décembre 2011 et réaffirmé les 20 juin 2012 et 
27 février 2013 le diagnostic de trouble de la personnalité de type schizoïde 
(F60.1), avec effet sur la capacité de travail, depuis l’adolescence, en plus du 
diagnostic de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’opiacés 
(F11.25 et F11.22), quant à eux sans effet sur la capacité de travail. 
Selon un rapport du 25 avril 2014 de la Dresse H______, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie, le recourant souffrait, en plus d’un syndrome de 
dépendance aux opiacés, d’un trouble anxio-dépressif, en voie de rémission sous 
traitement approprié, et sa capacité de travail en était affectée. Moins de deux mois 
plus tard, soit le 16 juin 2014, le Dr J______, lui aussi spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie, a relevé chez le recourant des symptômes 
compatibles avec un diagnostic de psychose de type schizophrénique (évocateurs de 
schizophrénie simple [F20.6], de schizophrénie hébéphrénique [F20.1] et de 


 
 
 
 
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troubles schizotypique [F22]), pouvant au surplus expliquer sa dépendance aux 
opiacés, et le rendant incapable de travailler. 
Nonobstant les apparences de force probante que pouvait avoir le rapport 
d’expertise du Dr G______, ces avis divergents comportaient suffisamment 
d’éléments justifiant d’ordonner une expertise judiciaire. En particulier, si ceux du 
Dr B______ émanaient du médecin traitant non spécialiste de la discipline médicale 
considérée (la psychiatrie), ils étaient à la fois circonstanciés et pondérés, et étaient 
établis par un médecin connaissant bien le recourant pour l’avoir suivi 
régulièrement depuis novembre 2006. Le Dr J______ avait relevé notamment les 
risques, eu égard à l’attitude du recourant, que les troubles de ce dernier échappent 
à l’observateur et souligné la nécessité d’un examen approfondi, ce qu’a confirmé 
le rapport de la Dresse K______ du 20 septembre 2015. 
d. Sur le plan formel, cette expertise judiciaire remplit les exigences auxquelles la 
jurisprudence soumet la valeur probante d'un tel document. Les conclusions 
rendues par la Dresse K______ résultent d'une analyse complète de la situation 
médicale. Le rapport en question contient un résumé du dossier, une anamnèse 
détaillée, les indications subjectives du recourant, des observations cliniques ainsi 
que, pour finir, une discussion générale du cas. Il sied également de relever, 
d’ailleurs aussi au crédit de la valeur matérielle dudit rapport, que l’experte 
judicaire a fondé son rapport sur quatre entretiens d’une heure avec le recourant, un 
entretien avec le Dr B______ et un entretien avec le Dr J______, en plus de la 
lecture du dossier ; le défaut d’entretien avec le Dr G______ tient au fait que ce 
dernier n’a pas souhaité s’exprimer. 
Sur le fond, l’avis de l’experte judiciaire n’est pas diamétralement opposé à celui du 
Dr G______, d’une part en tant qu’il écarte le diagnostic de dépression et d’autre 
part en tant qu’il situe bien la problématique psychiatrique du recourant dans le 
domaine de la personnalité schizoïde, en retenant cependant non seulement des 
traits d’une telle personnalité mais en posant le diagnostic de trouble de la 
personnalité schizoïde, ayant valeur de maladie mentale générant un handicap très 
important. Cet avis rejoint celui du Dr B______, qui, lui aussi, avait posé ce 
diagnostic. Il n’est pas au surplus en contradiction avec l’avis qu’avait exprimé le 
Dr J______ (tout en soulignant la nécessité d’un examen encore plus approfondi), 
dès lors que ledit trouble se situe dans le territoire très proche du trouble 
psychotique évoqué par ledit psychiatre. Dans une approche confortant la 
pertinence de l’avertissement du Dr J______ quant au risque que les troubles du 
recourant soient masqués par le caractère en apparence combattif et argumentatif de 
ce dernier, la Dresse K______ a relevé et analysé à la fois divers traits relevant de 
la normalité et le mode de fonctionnement du recourant, caractérisé, au-delà des 
apparences, par des angoisses, la recherche de l’isolement, la fuite devant les 
interactions sociales, amicales et affectives, un émoussement des émotions, ainsi 
que la victimisation, la projectivité et le déni, autant de caractéristiques dénotant 
des problèmes structurels de la personnalité, liés à des processus de blocage 


 
 
 
 
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survenus précocement dans son développement psychique. Les objections 
soulevées par le SMR notamment quant à une faible importance ou gravité de 
souffrance personnelle, d’isolement, de manifestations de crises, d’instabilité, ne 
convainquent pas que le diagnostic posé par l’experte judiciaire pourrait être erroné, 
d’autant moins d’ailleurs qu’il n’apparaît pas qu’elles émaneraient d’un spécialiste 
de la discipline médicale ici déterminante et qu’elles tendent surtout à remettre en 
cause l’effet dudit diagnostic sur la capacité de travail du recourant. À ce dernier 
sujet, l’avis du Dr G______, repris par le SMR et l’intimé, est isolé ; sans préjudice 
des remarques formulées plus loin à propos d’un pronostic d’amélioration de la 
capacité de travail du recourant, il y a entre les autres médecins s’étant exprimés 
(soit les Drs B______, H______, J______ et K______) une convergence 
convaincante que le recourant est affecté dans sa capacité de travail par le trouble 
dont il souffre. 
S’agissant de la dépendance du recourant aux opiacés, en elle-même admise par 
chacun des médecins, elle noircit assurément le tableau, mais il subsiste un doute 
qu’elle participe en l’espèce de l’invalidité que présente le recourant, conçue 
juridiquement, dans le sens soit qu’elle aurait provoqué son atteinte à la santé, soit 
qu’elle résulterait de ladite atteinte à la santé. Le Dr B______ ne s’est pas prononcé 
à ce propos. Pour le Dr G______, le recourant ne présentait pas de troubles 
psychiatriques qui seraient un facteur causal plus ou moins déterminant de sa 
toxicomanie. La Dresse H______ a simplement relevé que le recourant avait 
manifesté son état d’anxiété handicapant depuis son adolescence, époque à laquelle 
il avait commencé à consommer du cannabis quotidiennement pour se calmer et ne 
plus ressentir son anxiété, puis de l’héroïne depuis l’âge de 24 ans. Le Dr J______ a 
émis l’hypothèse, présentée comme une possibilité, que les troubles psychiatriques 
du recourant expliquent sa dépendance aux opiacés, qui avaient pu servir 
d’automédication permettant d’un atténuer les manifestations. Invitée par le mandat 
d’expertise à se déterminer sur la question, l’experte judiciaire a relevé que, chez le 
recourant, l’apparition d’angoisses primitives avait précédé la prise de toxiques, et 
que son trouble de la personnalité schizoïde avait probablement été à l’origine de la 
prise de cannabis et du passage ultérieur du cannabis à l’héroïne ; en réponse à la 
question spécifique, elle a indiqué qu’en plus de ses troubles, le recourant présentait 
des troubles mnésiques pouvant être en partie imputables à sa toxicomanie, et elle a 
jouté que, malgré une substitution à la méthadone, il continuait à consommer 
épisodiquement de l’héroïne, utilisée comme anxiolytique. Dans ces conditions, il 
n’est pas établi au degré de vraisemblance prépondérante que la comorbidité 
psychiatrique du recourant constitue davantage qu’une cause le cas échéant 
secondaire de sa dépendance aux opiacés. 
e. Si la toxicomanie ne peut en l’espèce être retenue comme représentant une cause 
d’invalidité, il n’en demeure pas moins que, contrairement à ce qu’a retenu 
l’intimé, le recourant souffre d’une atteinte à la santé, dont le diagnostic posé – de 
façon convaincante pour le moins au degré de la vraisemblance prépondérante, et 


 
 
 
 
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donc retenu par la chambre de céans – est celui de trouble de la personnalité 
schizoïde depuis l’adolescence, et que ce trouble, constitutif en l’occurrence d’un 
trouble mental grave, a été très durablement et apparaît demeurer source d’une 
incapacité de travail importante, dont – pour les motifs qui suivent – il suffit ici de 
préciser qu’elle était et reste (à tout le moins jusqu’au moment où l’intimé a rendu 
sa décision) supérieure à 50 %, sinon était et demeure totale. 
Le motif pour lequel l’intimé a refusé toute prestation de l’AI au recourant s’avère 
donc mal fondé. 
9. a. Du fait qu’il a nié toute invalidité, même toute incapacité de travail, l’intimé ne 
s’est pas prononcé sur le point de savoir si, en cas de réponse inverse à cette 
question, le recourant remplirait les autres conditions d’octroi de mesures de 
réadaptation, le cas échéant de laquelle ou desquelles, ou d’une rente d’invalidité, le 
cas échéant fondée sur quel taux d’invalidité à retenir. Il ne s’est pas non plus 
déterminé sur ces questions au cours de la présente procédure. 
Or, il importe que l'autorité administrative compétente se soit prononcée 
préalablement sur ces questions d'une manière qui la lie, sous la forme d'une 
décision, avant que le tribunal des assurances (art. 57 LPGA) – soit la chambre de 
céans (art. 134 LOJ) – ne les examine. Si aucune décision n'a été rendue, la 
contestation n'a pas d'objet, et un jugement sur le fond ne peut pas être prononcé 
(ATF 131 V 164 consid. 2.1 ; 125 V 413 consid. 1a ; 119 Ib 36 consid. 1b et les 
références citées ; ATAS/938/2015 du 8 décembre 2015 consid. 2a). 
Aussi s’impose-t-il d’annuler la décision attaquée et de renvoyer la cause à l’intimé 
pour nouvelle décision, au besoin après avoir ordonné une instruction 
complémentaire sur les points pertinents et une nécessaire actualisation du dossier 
(ATAS/795/2015 du 20 octobre 2015 consid. 9). 
b. Cette issue s’impose d’autant plus que le dossier ne comporte pas suffisamment 
d’éléments qui permettraient à la chambre de céans de statuer sur les questions 
précitées. Or, sied-t-il de rappeler, l’octroi d’une rente d’invalidité suppose que des 
mesures de réadaptation n’entrent pas en considération pour rétablir (ou maintenir 
ou améliorer) la capacité de gain (ou d’accomplir des travaux habituels) de l’assuré 
(art. 8 et 28 al. 1 LAI). À tout le moins principalement, le recourant, y compris 
encore dans ses observations finales du 24 octobre 2015, demande à bénéficier de 
mesures de réadaptation. 
Le Dr B______ a exprimé l’avis que des mesures de réadaptation, en particulier un 
suivi psychologique régulier, était susceptible de réduire l’incapacité de travail du 
recourant, au point qu’une reprise d’activité à 50 % apparaîtrait envisageable au 
bout de deux à trois ans. Le Dr G______ lui-même a indiqué que, sur le plan 
professionnel, le recourant pourrait « peut-être bénéficier d’une aide au placement, 
pour le cas où il y aurait droit ». Selon la Dresse H______, des mesures 
d’intégration étaient nécessaires pour que le recourant puisse intégrer le marché du 
travail. De son côté, le Dr J______ a conditionné le suivi d’un programme de 


 
 
 
 
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réinsertion professionnelle à une prise en charge spécialisée. La Dresse K______ 
s’est montrée très réservée quant aux perspectives de reprise d’une activité lucrative 
par le recourant, ne serait-ce qu’à terme ; pour elle, une psychothérapie avait peu de 
chance d’aboutir chez le recourant, mais il semblerait pertinent d’accompagner la 
prise en charge médicale adéquate entreprise par le médecin traitant par une activité 
adaptée à son trouble ; la capacité de travail ne pourrait être améliorée par des 
mesures médicales, mais une activité occupationnelle semblait envisageable en vue 
d’une éventuelle réintégration professionnelle. 
Il ne se dégage pas de ces avis et rapports médicaux une réponse claire et emportant 
la conviction au degré de vraisemblance suffisante quant à l’octroi ou au refus de 
mesures de réadaptation. 
10. Le recours étant admis, un émolument doit être mis à la charge en l’occurrence de 
l’intimé, étant précisé qu’en dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, l’art. 69 al. 1bis LAI 
prévoit que la procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi 
ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est 
soumise à des frais de justice, dont le montant doit se situer entre CHF 200.- et 
CHF 1'000.-, indépendamment de la valeur litigieuse. En l’espèce, ledit émolument 
sera arrêté à CHF 200.-. 
Le recourant n’est pas représenté par un mandataire professionnellement qualifié, et 
il n’allègue ni ne démontre avoir eu des frais particuliers en lien avec le présent 
recours. Il ne lui sera pas alloué d’indemnité (art. 61 let. g LPGA). 
* * * * * * 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Le déclare recevable. 
Au fond : 
2. L’admet. 
3. Annule la décision du 3 avril 2014 de l’office de l’assurance-invalidité du canton de 
Genève refusant toute prestation de l’assurance-invalidité à Monsieur A______. 
4. Renvoie la cause à l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève pour 
nouvelle décision. 
5. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’office de l’assurance-invalidité du 
canton de Genève. 
6. Dit qu’il n’est pas alloué d’indemnité de procédure au recourant. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Sylvie SCHNEWLIN 
 
Le président 
 
 
 
 
Raphaël MARTIN 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le