ge_gerichte · ACPR/1004/2023 · 2023-11-14 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/10821/2022 
ACPR/1004/2023
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du jeudi 28 décembre 2023 
 
Entre 
A______, représenté par Me B______, avocat, 
recourant, 
 
contre l'ordonnance de prolongation des mesures de substitution rendue le 14 novembre 
2023 par le Tribunal des mesures de contrainte, 
 
et 
LE TRIBUNAL DES MESURES DE CONTRAINTE, rue des Chaudronniers 9, 1204 
Genève, case postale 3715, 1211 Genève 3, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés. 


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EN FAIT : 
A. 
Par acte déposé le 27 novembre 2023, A______ recourt contre l'ordonnance du 
14 novembre 2023, notifiée le lendemain, par laquelle le Tribunal des mesures de 
contrainte (ci-après : TMC) a prolongé les mesures de substitution en vigueur contre 
lui (ch. 1) et dit qu'elles courraient jusqu'au 16 janvier 2024 (ch. 2). 
 
Le recourant conclut, sous suite de frais, à l'annulation de cette décision et à la levée 
desdites mesures. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. À teneur du rapport d'interpellation du 16 mai 2022, la police est intervenue au 
domicile, sis à C______ [GE], de A______ après avoir entendu des cris en 
provenance de l'appartement. Aucune des deux parties n'a souhaité déposer plainte 
pour les faits précités. A______ présentait un résultat de 0.51mg/l à l'éthylotest, 
réalisé à 5h45. 
b. Entendue par la police, D______ a expliqué que tandis que son compagnon qui 
était rentré ivre était allé se coucher, elle avait fouillé son téléphone et découvert qu'il 
avait une maîtresse. Il s'était réveillé et avait nié. Elle l'avait empêché de prendre le 
téléphone en le mettant dans le canapé. Elle voulait des explications mais il a dit qu'il 
allait dormir. Sur le coup de la colère, elle l'avait saisi au cou et avait serré des deux 
mains. Il lui avait tiré les cheveux et mordu le bras droit; puis, il lui avait donné un 
coup de genou au visage. Ils n'avaient eu qu'un seul conflit par le passé, en 2013 
[recte, 2014], lors duquel, lorsqu'elle avait voulu entrer dans l'appartement, ils s'étaient 
empoignés et son compagnon lui avait donné un coup de couteau au-dessus du sein 
gauche. Elle s'était rendue aux HUG, où elle avait subi trois points de suture, avant 
de regagner son domicile quelques heures plus tard. Aucune intervention de la police 
n'avait eu lieu; elle n'avait pas voulu porter plainte. À l'époque, il buvait beaucoup et 
pouvait être violent. 
A______ a, quant à lui, confirmé qu'alors qu'il dormait sur le canapé, sa copine 
l'avait réveillé en hurlant et tenant son téléphone dans la main. L'appareil avait glissé 
dans les coussins du canapé. Sa compagne l'avait alors saisi, des deux mains, à la 
gorge. N'arrivant pas à respirer et à se défaire de son étreinte, il lui avait tiré les 
cheveux et mordu le bras pour qu'elle le lâche; il lui avait également donné un coup. 
En 2012 [recte, 2014], il était en couple depuis quelques mois avec D______. Le soir 
des faits, alors qu'il était seul chez lui et était ivre, il avait entendu quelqu'un mettre 
les clés dans la serrure de la porte d'entrée; ne se sentant pas en sécurité, il s'était saisi 
d'un petit couteau pointu. Alors qu'il levait le bras, la personne commençait à entrer 
dans le logement. C'est alors qu'il avait planté le couteau dans le haut de la poitrine 
de l'intrus et s'était rendu compte qu'il s'agissait de D______, à qui il avait oublié 


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avoir donné un jeu de clé. Sa sœur, E______, et son compagnon, F______, avaient 
conduit D______ aux HUG. 
Aucune des deux parties n'avait souhaité déposer plainte pour les faits précités. 
c. Le 17 mai 2022, A______ a été prévenu de tentative de meurtre (art. 111 CP cum 
22 CP), lésions corporelles simples (art. 123 CP) et voies de fait (art. 126 CP) pour 
avoir dans l'appartement sis à C______: 
 le 30 mars 2014, tenté de tuer D______ en agitant un couteau, par une porte 
entreouverte, et la blessant, au niveau de la poitrine, lui causant des lésions 
ayant nécessité trois points de suture; 
 le 16 mai 2022, vers 4h50, tiré les cheveux et mordu le bras de D______, 
puis, une fois qu'elle était à terre, lui avoir donné un coup de genou au visage 
et des coups de poings à la tête, lui causant des douleurs et des hématomes. 
Le prévenu a, en substance, admis les faits reprochés, redonnant les mêmes 
explications. 
d. À l'issue de l'audience, le Ministère public l'a remis en liberté avec des mesures de 
substitution confirmées, le lendemain, par le TMC – qui a retenu que le 16 mai 2022 
à 5h45, l'éthylotest effectué avait montré que A______ présentait 0.51 mg/l dans 
l'haleine –, soit : 
a. interdiction de se rendre au domicile sis no. ______, rue 1______, [code 
postal] C______ qu'il partage avec D______ jusqu'à décision contraire 
du Ministère public; 
b. interdiction de tout contact, sous quelque forme que ce soit (courrier, 
courriel, SMS, téléphone), directement ou indirectement, avec D______ 
jusqu'à décision contraire du Ministère public; 
c. obligation d'entreprendre, au rythme et aux conditions fixés par le 
thérapeute, un traitement psychothérapeutique contre la violence et les 
addictions; 
d. interdiction de consommer de l'alcool et obligation de se soumettre aux 
tests – le cas échéant inopinés – qui pourront être ordonnés et effectués 
par le psychothérapeute ou le SPI; 
e. obligation de produire en mains du Service de probation et d'insertion, 
chaque mois, un certificat attestant de la régularité du suivi thérapeutique; 
f. obligation de se présenter au Service de probation et d'insertion, route des 
Acacias 82, 1227 Carouge/Acacias (tél. 022 546 76 50) d'ici au 19 mai 
2022; 
g. obligation de suivre les règles ordonnées par le Service de probation et 
d'insertion dans le cadre du suivi des mesures de substitution. 
 


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e. À teneur du rapport de renseignements complémentaires du 1er juin 2022, la police 
a entendu E______ et F______, en "non-contradictoire". 
f. Le 27 octobre 2022, le Procureur a prévenu D______ – laquelle ne s'était pas 
présentée à l'audience du 22 septembre précédent – de lésions corporelles simples, 
voire voies de fait, sur A______ pour les faits survenus le 16 mai précédent. N'étant 
pas assistée d'un avocat, la prévenue ne s'est pas exprimée sur les faits reprochés tout 
en déclarant souhaiter que son compagnon revienne au domicile. 
Le prévenu a demandé la levée des mesures de substitution visées sous lettres a et b. 
g. Le 31 octobre 2022, le TMC a refusé d'ordonner la levée desdites mesures, 
retenant le risque de collusion avec D______. 
h. Le 14 novembre 2022, le TMC a prolongé les mesures de substitution jusqu'au 
16 janvier 2023, à l'exception de la mesure sous lettre f. Le Ministère public devait 
convoquer une nouvelle audience de confrontation avec D______, solliciter les 
rapports médicaux et entendre en contradictoire E______ et F______. Il a retenu les 
risques de collusion et de réitération. 
i. Le 12 décembre 2022, D______ a précisé les circonstances de l'altercation de 2014 
et que le prévenu qui l'avait piquée avec un couteau ne s'était même pas rendu 
compte qu'il l'avait blessée. Elle a précisé qu'il n'y avait pas eu d'autres évènements 
de violence hormis ceux de 2013 [recte, 2014] et du 16 mai 2022. 
j. Le lendemain, sur demande du prévenu, le Ministère public a levé les mesures de 
substitution lui faisant interdiction de retourner à son domicile (let. a) et d'avoir des 
contacts avec D______ (let. b). 
k. Le 12 janvier 2023, le TMC a ordonné la prolongation des autres mesures de 
substitution. Il a retenu notamment que l'instruction se poursuivait, le Ministère 
public devant entendre en contradictoire E______ et F______ et ordonner une 
expertise médico-légale et un examen de la personne sur D______, s'agissant des 
blessures du 30 mars 2014. La durée de 6 mois de prolongation devait permettre de 
couvrir non seulement la période allant jusqu’à la clôture de l'instruction, mais 
également le délai nécessaire avant la date de l'audience de jugement du prévenu, soit 
vraisemblablement plusieurs mois encore dès lors qu’il n'est pas détenu. 
l.a. Le 23 janvier 2023, D______ a demandé la suspension de la procédure au 
Ministère public. 
l.b. Le 21 février 2023, A______ a également demandé, en sa qualité de lésé, la 
suspension de la procédure. 


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l.c. Le 20 novembre 2023, A______ a relancé le Procureur et réitéré la demande de 
suspension. 
m.a. Le 22 février 2023, le Procureur a confié le mandat d'expertise susmentionné au 
CURML lui impartissant un délai de trois mois pour déposer son rapport. 
m.b. Le 21 avril 2023, il a indiqué aux parties le nom des experts désignés, leur 
impartissant un délai pour s'exprimer sur une éventuelle cause de récusation. 
m.c. Le 31 mai 2023, les experts ont sollicité un délai de cinq mois pour rendre leur 
rapport. 
n. Le 13 juillet 2023, le TMC a prolongé les mesures de substitution pour une durée 
de quatre mois, soit jusqu'au 16 novembre 2023 retenant que l'instruction se 
poursuivait, une expertise médico-légale étant en cours, tout en précisant que le 
Ministère public renonçait aux auditions de E______ et de F______. Il n'y avait pas 
eu de violation du principe de la célérité, même si le Ministère public avait 
généreusement prolongé le délai pour rendre l'expertise au 30 septembre 2023; le 
Procureur pourrait ensuite clore rapidement son instruction et, vraisemblablement, 
renvoyer le prévenu en jugement. 
o. À teneur du rapport d'expertise et d'examen de la personne du 29 septembre 2023, 
la vie de D______ n'avait pas concrètement été mise en danger lors des événements 
du 30 mars 2014. 
p.a. À teneur du rapport du 30 octobre 2023 du SPI, A______ continuait d'honorer 
ses rendez-vous; sa situation était restée relativement stable; il avait débuté une 
"AFP" au sein de l'entreprise G______, dans le domaine de l'intendance. Le prévenu 
continuait de décrire un climat serein et calme au domicile familial. En ce qui 
concernait le suivi thérapeutique, il se montrait toujours collaborant et preneur de 
l'accompagnement proposé. La psychologue de H______ expliquait dans son rapport 
qu'il aurait plus de difficultés à tenir l'abstinence; les résultats des analyses 
montraient que la consommation d'alcool du prévenu avait augmenté ces derniers 
mois. 
Ledit rapport de la Fondation H______, du 26 octobre 2023, relève que l'intéressé 
abordait spontanément ses consommations, s'il y en avait. Il semblait moins motivé à 
être totalement abstinent. Il arrivait à dire que ce n'était pas par envie de consommer 
mais parce qu'il avait changé ses habitudes et il savait que s'il buvait c'était lors 
d'occasions spéciales. 
p.b. Le rapport [du laboratoire] I______ du 12 août 2022 explique le seuil de 
quantification de la méthode d'analyse de la quantité d'alcool consommée: 210 mg/l: résultat compatible avec une 
consommation excessive d'éthanol. 
Les divers rapports de I______ donnent les résultats suivants des prélèvements 
effectués les: 7 juillet 2022, 27mg/l; 23 août 2022, 55mg/l; 29 septembre 2022, 
35 mg/l; 25 octobre 2022, 39 mg/l; 30 novembre 2022, -; 23 décembre 2022, 35mg/l; 
17 janvier 2023, 29mg/l; 24 février 2023, 52mg/l; 28 mars 2023, 70mg/l; 28 avril 
2023, 92mg/l; 25 mai 2023, 110 mg/l; 11 juillet 2023, 65mg/l; 28 août 2023, 52 mg/l; 
22 septembre 2023, 46mg/l, 13 octobre 2023, 73mg/l. 
q. A______, né en 1988, est de nationalité bolivienne et titulaire d'une autorisation 
d'établissement (permis C) et établi de longue date à Genève. Il vit en concubinage 
avec D______; ils ont un enfant, né en 2015. 
r. Selon l'extrait de son casier judiciaire suisse, A______ a été condamné à une peine 
pécuniaire le 10 octobre 2013 pour infraction à la LCR, dont la conduite en état 
d'ébriété avec un taux d'alcool qualifié et, le 7 février 2014, pour actes d'ordre sexuel 
sur une personne incapable de discernement ou de résistance, à une peine privative 
de liberté de 36 mois, dont 24 mois avec sursis. 
C. 
Dans l'ordonnance attaquée, le TMC retient que les charges graves demeuraient 
suffisantes pour justifier le maintien des mesures de substitution à la détention, 
celles-ci ne s'étant pas amoindries depuis sa dernière décision; le caractère 
"accidentel" du coup de couteau porté à D______, le peu de gravité de la blessure, le 
rapport d'expertise du CURML du 29 septembre 2023 et l'examen d'un classement 
sur l'art. 55a CP, tel que plaidés par le prévenu, seraient examinés par le juge du 
fond. 
 
L'instruction approchait de son terme; le rapport d'expertise avait été reçu par le 
Ministère public le 2 octobre 2023, lequel ne procéderait pas aux auditions de 
E______ et de F______. L'avis de prochaine clôture serait rendu après le délai au 
31 octobre 2023, et prolongé de trois semaines, pour les observations. 
 
Les antécédents du prévenu, bien que non spécifiques, dénotaient une propension à 
agir de manière contraire à l'ordre juridique lorsqu'il était alcoolisé et à manquer 
d'égards pour l'intégrité d'autrui. Le risque de réitération était aggravé par la 
répétition des actes de violences dont l'accusait sa compagne au cours des dix années 
écoulées, dont les faits reprochés qui étaient graves, et par sa problématique de 
consommation d'alcool. 


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Les mesures ordonnées paraissaient encore aptes et adéquates pour diminuer le 
risque de réitération que présentait le prévenu, une évolution positive étant constatée 
par le SPI et son épouse; le prévenu admettait que la diminution de sa consommation 
d'alcool avait des bienfaits sur son couple, avec cependant, récemment, une reprise 
de la consommation d'alcool, laquelle comportait des risques comme le précisait la 
fondation H______, et s'inscrivait par ailleurs en violation des mesures de 
substitution en vigueur. 
 
Le principe de proportionnalité demeurait respecté, même à prendre en considération 
la durée desdites mesures, les plus incisives ayant été levées au mois de décembre 
2022. 
D. 
a. À l'appui de son recours, A______ relève que les mesures de substitution 
querellées duraient depuis 559 jours (au 27 novembre 2023). Les deux parties avaient 
sollicité la suspension de la procédure au sens de l'art. 55a CP, sans réponse du 
Ministère public. L'expertise du CURML avait conclu que la vie de sa compagne 
n'avait pas été mise en danger, en 2014. Il estime avoir considérablement mûri depuis 
2010, où il n'avait que 22 ans; il était notamment devenu père et avait un emploi 
stable; or les faits de 2014, principalement reprochés, remontaient à la même époque. 
Depuis, il n'avait plus eu de problème avec la justice, sous réserve des événements de 
2013, ce qui démontrait l'absence de propension à la violence. Les faits reprochés ne 
présentaient pas un degré de gravité justifiant de retenir le risque de réitération de 
l'art. 221 al. 1 let. c CPP même sous la forme de mesure de substitution. Le SPI 
relevait qu'il était parvenu à un stade où il pouvait maîtriser sa consommation 
d'alcool. Il ne présentait dès lors aucun risque de réitération. 
 
En outre, il estime qu'il ne pourrait tout au plus être reconnu coupable que de lésions 
corporelles simples. Ainsi, avec un facteur de réduction de 25%, pour tenir compte 
des mesures de substitution, il avait déjà subi près de cinq mois de détention 
provisoire, peine suffisante pour une infraction à l'art. 123 CP. 
 
b. Le TMC déclare persister dans sa décision, sans autres observations. 
c. Le Ministère public conclut au rejet du recours. Les faits reprochés pouvaient être 
constitutifs de tentative de meurtre (art. 111 CP cum 22 CP), de lésions corporelles 
simples (art. 123 CP) et de voies de fait (art. 126 CP), les mesures de substitution 
demeurent proportionnées. Le prévenu, poursuivi pour des faits de violence sur sa 
compagne en 2014 (avec un couteau) et en 2022, avait été condamné en 2013 pour 
infractions à la LCR, notamment en lien avec une consommation excessive d'alcool, 
et en 2014, à une peine de 36 mois pour des faits commis en 2010. Le laps de temps 
très court entre le prononcé de cette lourde sanction, qui aurait dû inciter le prévenu à 
se conformer à l'ordre juridique suisse, et la succession de faits sur 12 ans qui lui sont 
reprochés ne pouvaient que conduire à retenir un risque de réitération. 


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d. Le recourant n'a pas répliqué. 
EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 384 let. b, 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette 
à recours auprès de la Chambre de céans (art. 222, 237 al. 4 et 393 al. 1 let. c CPP) et 
émaner du prévenu qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. a CPP), a qualité pour 
agir, ayant un intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la 
décision querellée (art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
Le recourant ne conteste pas l'existence de charges même s'il estime que les 
qualifications retenues devraient être autres et que la suspension de la procédure 
avait été requise. La Chambre de céans n'examinera dès lors pas cette question. 
3. 
Le recourant conteste tout risque de réitération ainsi que la proportionnalité des 
mesures. 
3.1. Selon l'art. 221 al. 1 let. b CPP, applicable aux mesures de substitution par 
renvoi de l'art. 237 al. 4 CPP, la détention provisoire ne peut être ordonnée que 
lorsqu'il y a sérieusement lieu de craindre que le prévenu compromette la recherche 
de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de 
preuves. 
3.2. Pour admettre un risque de récidive au sens de l'art. 221 al. 1 let. c CPP, les 
infractions redoutées, tout comme les antécédents, doivent être des crimes ou des 
délits graves, au premier chef les délits de violence (ATF 143 IV 9 consid. 2.3.1 et 
les références). Plus l'infraction et la mise en danger sont graves, moins les exigences 
sont élevées quant au risque de réitération. Il demeure qu'en principe le risque de 
récidive ne doit être admis qu'avec retenue comme motif de détention. Dès lors, un 
pronostic défavorable est nécessaire pour admettre l'existence d'un tel risque 
(ATF 143 IV 9 consid. 2.9). Pour établir le pronostic de récidive, les critères 
déterminants sont la fréquence et l'intensité des infractions poursuivies. Cette 
évaluation doit prendre en compte une éventuelle tendance à l'aggravation telle 
qu'une intensification de l'activité délictuelle, une escalade de la violence ou une 
augmentation de la fréquence des agissements. Les caractéristiques personnelles du 
prévenu doivent en outre être évaluées (ATF 146 IV 326 consid. 2.3.1; arrêt du 
Tribunal fédéral 1B_668/2021 du 4 janvier 2022 consid. 4.1). Bien qu'une 
application littérale de l'art. 221 al. 1 let. c CPP suppose l'existence d'antécédents, le 
risque de réitération peut être également admis dans des cas particuliers alors qu'il 
n'existe qu'un antécédent, voire aucun dans les cas les plus graves. La prévention du 
risque de récidive doit en effet permettre de faire prévaloir l'intérêt à la sécurité 
publique sur la liberté personnelle du prévenu (ATF 137 IV 13 consid. 3-4). 


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3.3. À teneur des art. 197 al. 1 et 212 al. 3 CPP, les autorités pénales doivent 
respecter le principe de la proportionnalité lorsqu'elles appliquent des mesures de 
contrainte. 
Les mesures de substitution ne sauraient sans autre être considérées comme des 
atteintes bénignes aux droits fondamentaux du prévenu (ATF 141 IV 190 
consid. 3.3). À l'instar de la détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, les 
mesures de substitution doivent en tout temps demeurer proportionnées au but 
poursuivi, tant par leur nature que par leur durée (ATF 140 IV 74 consid. 2.2). Il y a 
lieu de tenir compte également de la durée probable de la peine privative de liberté 
pour apprécier celle admissible de la détention avant jugement (ATF 133 I 168 
consid. 4.1). 
Selon l'art. 227 al. 7 CPP, applicable par le renvoi de l'art. 237 al. 4 CPP, la 
prolongation peut être de trois mois au plus, et de six mois dans des cas 
exceptionnels (ATF 141 IV 190 consid. 3.3). 
3.4. En l'occurrence, le recourant a accepté les mesures de substitution querellées 
jusqu'à aujourd'hui, précisant le bienfait qu'elles avaient eu sur lui. Il convient 
cependant d'admettre qu'elles n'apparaissent plus justifiées après les nombreux mois 
au cours desquels le recourant s'y est soumis et les a respectées à satisfaction du 
Ministère public. En effet, le recourant n'a jamais été "abstinent" à l'alcool, à teneur 
des rapports de I______ versés au dossier, sans que le Procureur ne relève cette 
"violation" de la mesure. À juste titre, d'ailleurs, au regard des taux d'alcool dans le 
sang lors des tests effectués qui ont pratiquement toujours confirmé une 
consommation basse, voire une abstinence en 2022 (de 20mg/l à 40mg/l), et modérée 
en 2023 (41mg/l à 100mg/l). Parallèlement, aucun autre acte de violence n'a été 
reproché au prévenu depuis avril 2022. En outre, à teneur de la procédure, seuls deux 
événements, en 2014 et en 2016, lui sont reprochés. 
Les mesures ordonnées ne paraissent ainsi plus nécessaires pour diminuer le risque 
de récidive retenu, même si le recourant serait bien inspiré de poursuivre 
volontairement les traitements mis en place. 
4. 
Le recours s'avère ainsi fondé. L'ordonnance querellée sera annulée en tant qu'elle 
prolonge les mesures de substitution. 
5. 
L'admission du recours ne donne pas lieu à la perception de frais (art. 428 al. 1 CPP). 
6. 
L'indemnité de son défenseur d’office sera fixée à la fin de la procédure (art. 135 
al. 2 CPP). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Admet le recours et annule l'ordonnance querellée en tant qu'elle prolonge les mesures de 
substitution. 
Laisse les frais de la procédure de recours à la charge de l'État. 
Notifie le présent arrêt, en copie, au recourant (soit, pour lui, son défenseur), au Ministère 
public et au Tribunal des mesures de contrainte. 
Le communique, pour information, au Service de probation et d'insertion. 
Siégeant : 
Monsieur Christian COQUOZ, président; Mesdames Alix FRANCOTTE CONUS et 
Françoise SAILLEN AGAD, juges; Madame Arbenita VESELI, greffière. 
 
Le greffier : 
Julien CASEYS 
 
Le président : 
Christian COQUOZ 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 
de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 
conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 
formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 
tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 
une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF).