ge_gerichte · CAPH/85/2004 · 2004-04-28 · fr

Résumé:
 Après avoir rappelé que l'article 6 LEg instaure un allègement du fardeau de la preuve en ce sens que l'existence d'une discrimination est présumée pour autant que la personne qui s'en prévaut la rende vraisemblable, la Cour constate d'emblée que la procédure, tant en première instance qu'en appel, ne comporte pas d'indices suffisants d'un comportement discriminatoire de la part de l'employeur envers T. Si les témoins entendus ont confirmé que des plaisanteries à caractère grivois s'échangeaient sur le lieu de travail, un seul, également en litige avec E, a déclaré qu'elles visaient T en particulier. Les prétentions de T en paiement d'une indemnité doivent donc être rejetées.

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE 
Juridiction des prud’hommes 
 
Cause n° C/3535/2002 - 3 
 
POUVOIR JUDICIAIRE 
* COUR D’APPEL* 
 
 
 
 
Madame T________ 
Dom. élu : SIT-GENEVE 
Rue des Chaudronniers 16 
Case Postale 3287 
1211 GENEVE 3 
 
 
 
 
 
Partie appelante 
 
 
 
 
 
 
 
 
D’une part 
 
 
Monsieur E________ 
Dom. élu : Fédération des 
Entreprises Romandes Genève 
Me Olivier LEVY 
Rue de St. Jean 98 
Case Postale 5278 
1211 GENEVE 11 
 
 
 
Partie intimée 
 
 
 
 
 
 
 
 
D’autre part 
 
 
 
 
 
 
 
ARRET 
 
du mercredi 28 avril 2004 
 
 
 Mme Martine HEYER, présidente 
 
 
 Mme Suzanne BORGSTEDT VOGT et M. Alfred PAHUD, juges employeurs 
 
 Mme Agnès MINDER et M. Victor TODESCHI, juges salariés 
 
 
 M. 
Martin SPYRAKOS, greffier d’audience 
 
 
 


 
Juridiction des prud’hommes 
 
Cause n° C/3535/2002 - 3 
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* COUR D’APPEL * 
EN FAIT 
 
 
 
A. 
Par acte déposé le 16 janvier 2004 au greffe de la juridiction des 
Prud’hommes, T________ appelle d’un jugement rendu le 14 mai 2003 par 
le Tribunal des Prud’hommes, expédié le 17 décembre 2003 aux parties, 
dont le dispositif est le suivant : 
 
Condamne T________ à payer à E________ le montant de un franc ; 
 
Condamne T________ à payer à la Caisse du Palais de justice la somme de 
2'500 fr. à titre d’émolument. 
 
Déboute les parties de toute autre conclusion. 
 
En substance, faute de preuve, les premiers juges ont débouté T________ de 
toutes les conclusions qu’elle avait prises à l’encontre de son ancien 
employeur, E________, tendant au paiement d’une indemnité de 31'320 fr. 
pour harcèlement sexuel ; faisant suite à des conclusions reconventionnelles 
prises par ce dernier, ils l’ont au contraire condamnée à payer une indemnité 
symbolique de 1 fr. à E________, pour l’avoir accusé sans fondement et lui 
avoir ainsi causé un tort moral. Enfin, estimant ces conclusions téméraires, 
ils l’ont condamnée à un émolument de justice de 2'500 fr. 
 
T________ soutient en appel que l’instruction, et plus particulièrement les 
déclarations des témoins, A________ et B________, ont permis d’établir 
que le patron avait l’habitude de faire des blagues et des remarques à 
caractère grivois ou sexiste ; ainsi, comme elle-même - contrairement aux 
autres employées qui étaient des auxiliaires - se trouvait souvent seule avec 
lui, il en profitait pour formuler des remarques concernant ses qualités 
physiques. Elle conclut dès lors à l’annulation du jugement, à l’audition 
d’un témoin supplémentaire, C________, et au paiement par E________ de 
la somme de 16'251 fr. (correspondant à trois fois le salaire suisse moyen en 


 
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2002 dans la branche concernée, soit 5'417 fr.) au titre d’indemnité pour 
harcèlement sexuel. 
 
E________ a conclu au déboutement de l’appelante : il soutient que, 
formellement, faute de griefs et d’allégués précis, l’appel est irrecevable ; 
sur le fond, il doit être rejeté, car le harcèlement n’est pas démontré, ni 
même rendu vraisemblable, l’employée n’ayant d’ailleurs consulté aucun 
thérapeute ni fait appel aux services officiels chargés de l’inspection du 
travail. L’intimé a lui aussi requis l’audition de témoins, soit D________ et 
F________. 
 
B. Les faits suivants résultent de la procédure : 
 
a. T________, née le 1er décembre 1982, a été engagée pour une durée 
indéterminée à partir du 25 septembre 2000 par E________, en qualité de 
vendeuse-caissière à la station-service _____ à H________ ; que le précité 
exploite sous la raison sociale « G________ et E________, Sàrl ____ 
Service H________ ». 
 
L’engagement est intervenu verbalement ; un horaire de 42 heures par 
semaine fut convenu, répartis entre le lundi et le vendredi, pour un salaire 
brut de 3'200 fr. L’employée devait tenir la caisse (essence et magasin) et 
procéder au rangement des produits et magazines destinés à la vente. 
 
b. Par la suite, E________ a engagé la mère de T________, I________, à dater 
du 3 décembre 2000. Selon T________, à ce moment-là « les choses 
commençaient à aller mal », et elle avait pensé que la présence de sa mère 
améliorerait la situation. Elle soutient en effet que, lorsqu’il était seul avec 
elle – ce qui était souvent le cas lors de l’ouverture et de la fermeture – le 
patron lui faisait des remarques sur ses qualités physiques, et lui imposait 
des gestes non désirés et importuns. T________ n’en avait pas parlé à sa 
mère. Elle informa son patron, par courrier du 8 janvier 2001, qu’elle 


 
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désirait quitter son service à dater du 10 février 2001, pour des raisons 
personnelles, en précisant qu’elle déménageait et en ajoutant qu’elle 
garderait un bon souvenir de l’établissement. Ce courrier, selon elle, aurait 
été rédigé par sa mère. L’employeur établit un décompte pour solde, au 
10 février 2001. 
 
A cette époque-là I________ – qui dans l’intervalle avait commencé de 
travailler à la station service – s’était blessée en déplaçant une charge dans 
la station-service. Le cas fut annoncé à la Suva, tardivement selon cette 
dernière. Un litige surgit alors concernant les indemnités et le salaire 
réclamé. Par courrier du 14 février 2001, informa l’employeur de sa 
décision de mettre fin au contrat, pour le 25 février 2001. 
 
c. Elle consulta le SIT, qui, par courrier du 8 mars 2001 écrivit à E________, 
pour lui faire connaître qu’il était mandaté tant pour I________ que pour 
T________, et une autre de leurs collègues, B________. Le syndicat 
dénonçait des conditions de travail inacceptables, et une ambiance qualifiée 
de harcèlement sexuel systématique. Il était reproché à E________ d’avoir 
des gestes non désirés envers les employées, en les frôlant, en racontant des 
blagues sexistes, en faisant des commentaires sur leurs qualités physiques, 
en leur demandant de monter sur une échelle pour commenter leurs sous-
vêtements ; il lui était fait grief de les harceler moralement. Le SIT faisait 
par ailleurs valoir les prétentions salariales des employées (vacances, 
treizième salaire, salaire en cas d’incapacité de travail) et mettait en 
demeure l’employeur de verser les montants réclamés à ce titre, et, à toutes 
ses mandantes, une indemnité correspondant à six mois de salaire pour 
harcèlement sexuel. 
 
L’employeur consulta lui aussi son syndicat, qui indiqua vouloir examiner 
les prétentions salariales mais contesta d’emblée intégralement les allégués 
et les prétentions afférents au harcèlement sexuel ou moral, relevant que 
lesdites allégations avaient un caractère attentatoire à l’honneur. 


 
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Le litige subsista sur ce dernier point; T________ et I________ ont, 
chacune de leur côté, assigné E________ devant la juridiction des 
Prud’hommes, en date du 15 février 2002. 
 
d. T________ lui a réclamé 31'320 fr. avec intérêts à 5% l’an du 
11 février 2001 en se fondant sur la loi sur l’égalité de traitement entre 
hommes et femmes (LEg) ; cette somme représentait six mois du salaire 
suisse moyen dans la branche concernée ; elle réclamait aussi la délivrance 
d’un certificat de salaire pour sa déclaration d’impôts. Elle a maintenu avoir 
été victime de nombreux actes de harcèlement sexuel. E________ 
consultait, et commentait, des sites pornographiques sur internet, en sa 
présence, il l’interrogeait en la comparant à des modèles féminins figurant 
sur des revues pornographiques, il regardait sous sa jupe ou lui posait des 
questions explicites sur ses pratiques sexuelles. Ce comportement avait gêné 
et terrorisé l’employée, qui avait décidé de quitter l’entreprise. 
Ultérieurement, psychologiquement épuisée, elle avait parlé à son médecin 
traitant, qui lui avait établi un certificat d’incapacité de travail valant dès le 
15 janvier 2001. 
 
E________ conteste vigoureusement avoir adopté un comportement ou des 
propos répréhensibles envers l’employée ; il s’est dit particulièrement 
choqué par la demande adressée un an après la fin des rapports de service au 
Tribunal des Prud’hommes. Il a indiqué avoir une bonne réputation 
professionnelle ; cette demande non seulement entachait sa réputation mais 
elle avait beaucoup affecté sa compagne. Cette dernière, G________, a pour 
sa part déclaré que le précité n’était pas homme à se livrer à des actes de 
harcèlement sur ses employées ; elle avait toujours eu de bonnes relations 
avec T________, avec qui elle parlait comme s’il s’était agi de sa fille ; elle 
avait été étonnée qu’elle donne son congé, car elle paraissait satisfaite de 
son emploi. Pour G________, le facteur déclenchant de son départ et du 


 
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présent litige doit être recherché dans le fait que la mère de T________, 
engagée après sa fille, était elle-même entrée en litige avec E________. 
 
E________ remit à l’employée un certificat de travail et une attestation de 
salaire. Pour le surplus il s’opposa intégralement à la demande, indiquant 
que sa compagne et lui-même en étaient fortement choqués ; ainsi, à 
l’audience du 20 juin 2002 devant le Tribunal des Prud’hommes, il formula 
une demande reconventionnelle en dommages et intérêts à hauteur de 
25'000 fr. Il demanda aussi la condamnation de sa partie adverse à une 
amende pour téméraire plaideur. 
 
f. Des témoignages recueillis en première instance il ressort que T________ 
était rarement seule à la station ; d’une part celle-ci est très fréquentée par la 
clientèle, d’autre part – outre E________, qui arrivait après elle le matin – la 
compagne de ce dernier, G________, était souvent présente, ainsi que son 
père, J________, qui venait deux jours par semaine, et son fils, qui venait 
régulièrement après l’école ; enfin les employées auxiliaires travaillant avec 
T________ se trouvaient aussi sur place. 
 
Parmi les nombreux témoins entendus en première instance, ceux qui ont 
travaillé en même temps que T________, n’ont constaté aucun 
comportement répréhensible du patron envers cette dernière ; d’une manière 
plus générale la plupart des témoins entendus n’ont eu aucun grief personnel 
à formuler à l’encontre du patron. Le témoin K________ a toutefois fait 
référence à des blagues à caractère grivois parfois lancées par le patron ; le 
témoin L________ a fait référence à des échanges de propos « décalés », 
lancés sur le ton de la rigolade, et provenant tant du patron que des 
employés. Le témoin B________ a dit avoir entendu le patron faire des 
blagues grivoises lorsque T________ mettait en rayon les journaux, et 
l’avoir entendu adresser des blagues à caractère sexuel aux caissières, ainsi 
qu’avoir traité grossièrement une employée. Enfin, le témoin A________ a 
aussi déclaré que le patron adressait des blagues grivoises aux employées 


 
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lorsqu’elles déballaient les journaux, tout en précisant que certains de ces 
journaux avaient un caractère pornographique ; ce témoin a ajouté que le 
patron avait tenu des propos de cette même nature la concernant et qu’il 
avait aussi eu des gestes déplacés envers elle ; elle a d’ailleurs quitté son 
emploi dans ces circonstances litigieuses. 
 
La Cour d’appel a entendu le 28 avril 2004 les nouveaux témoins que les 
parties avaient cités dans leurs écritures. 
 
Le témoin C________, employée de E________ avant T________ et 
I________, a manifesté son mécontentement d’avoir été convoquée pour 
témoigner. Elle a indiqué avoir gardé le souvenir que l’ambiance était bonne 
dans l’entreprise ; elle n’avait jamais été frappée par le fait que des 
plaisanteries grivoises auraient été prononcées. Dans les locaux, il y avait 
souvent trois ou quatre personnes travaillant en même temps. En outre le fils 
du patron venait après l’école et son père venait le mercredi. Il lui était 
arrivé une fois de quitter l’entreprise en pleurant ; la raison en était qu’elle 
craignait d’avoir des remontrances parce que parfois des clients partaient 
sans payer leur essence. 
 
Le témoin D________, employée depuis janvier 2003, a déclaré que 
l’ambiance était sympathique et agréable dans l’entreprise. Son père, 
instituteur, était présent lors de son engagement et il venait encore 
périodiquement avec sa mère et sa grand-mère, pour partager une bouteille 
avec E________. Le témoin n’a jamais observé que le patron fasse des 
blagues à caractère sexuel; elle a précisé que le magasin était équipé d’une 
caméra de surveillance, mais pas le local du stock. 
 
Le 
témoin 
F________, 
caissière 
dans 
l’entreprise 
depuis 
le 
1er décembre 2002, n’a pas connu T________ ni I________. Elle a décrit 
l’ambiance de travail comme très agréable et professionnelle. Il ne s’y 
échangeait pas de blagues à caractère sexuel. Elle travaille toujours en 


 
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présence d’autres personnes, soit sa collègue D________, soit la compagne 
du patron. En outre son fils, âgé de 12 ans, vient toujours après l’école et 
son père les mercredi et jeudi. Il y a une caméra de surveillance dans le 
magasin mais pas dans le local du stock. Le témoin a ajouté qu’il lui arrivait 
d’aller seule dans ce local. Jamais elle n’avait fait l’objet de comportements 
malveillants de la part du patron. Le témoin a encore indiqué que 
E________ avait, par deux fois, gagné le concours BP destiné à la station de 
service la plus accueillante, en particulier en raison de la gentillesse de son 
personnel. Les enquêteurs venaient de manière anonyme examiner les lieux. 
 
Lors de cette même audience du 28 avril 2004 les parties déclarèrent 
persister dans leurs conclusions. T________ a dit que depuis les événements 
litigieux elle avait beaucoup de difficulté dans ses relations avec les 
hommes, professionnellement ou pour en dehors. 
 
E________ se déclara disposé à verser au dossier, si nécessaire, les 
documents relatifs aux concours qu’il avait gagnés, afin d’attester de la 
bonne tenue de son commerce. 
 
EN DROIT 
 
1. 
L’appel respecte le délai prescrit par l’article 59 de la Loi sur la juridiction 
des Prud’hommes (ci-après LJP). La question soulevée par l’intimé, de 
savoir si cet appel est suffisamment motivé pour être formellement 
recevable peut se poser, dès lors que l’appelante – qui déjà en première 
instance avait introduit une demande non motivée – demeure peu explicite 
dans ses allégués en appel et dans les griefs qu’elle formule envers le 
jugement déféré. 
 
La procédure prud’homale ne revêt pas un caractère aussi formaliste que la 
procédure ordinaire et elle fait au juge l’obligation d’établir les faits 
d’office, sans être liée par les offres de preuve formulées par les parties. La 


 
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maxime d’office toutefois ne dispense pas les parties de collaborer 
activement à la procédure, de renseigner le juge sur les faits de la cause et 
de lui indiquer les moyens de preuve disponibles (ATF non publié du 9 
janvier 1998, D. c/ R. cause n° 4P.210/1997). En outre cette maxime ne 
dispense pas d’appliquer les règles générales relatives au fardeau de la 
preuve (ATF 107 II 236 = JdT 1981 286). 
 
En l’espèce, nonobstant leur caractère sommaire, les écritures d’appel 
doivent tout de même être tenues pour recevables formellement, en ce 
qu’elles permettent de comprendre que l’appelante persiste dans les allégués 
de fait qu’elle a soumis aux premiers juges et qu’elle reproche à ces derniers 
d’avoir mal apprécié les témoignages, qui selon elle suffisaient à démontrer 
la réalité de ses allégués. 
 
2. 
L’appelante invoque des faits de harcèlement sexuel. L’article 3 de la LEg 
dispose qu’il est interdit de discriminer les travailleurs, à raison notamment 
de leur sexe. L’article 4 LEg définit le harcèlement sexuel – qui est un 
comportement discriminatoire – comme étant tout comportement importun 
de caractère sexuel ou tout autre comportement fondé sur l’appartenance 
sexuelle qui porte atteinte à la dignité de la personne sur son lieu de travail, 
en particulier le fait de proférer des menaces, de promettre des avantages, 
d’imposer des contraintes et d’exercer des pressions de toute nature sur une 
personne en vue d’obtenir d’elle des faveurs de nature sexuelle. 
 
L’article 6 LEg instaure un allègement du fardeau de la preuve en ce sens 
que l’existence d’une discrimination est présumée pour autant que la 
personne qui s’en prévaut le rende vraisemblable, 
 
En l’espèce, il doit d’emblée être relevé que la procédure, tant en première 
instance qu’en appel, ne comporte point d’indices suffisants d’un 
comportement discriminatoire de la part de l’employeur envers l’appelante. 
Les griefs de cette dernière sont formellement contestés et seuls deux 


 
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témoins ont rapporté que des plaisanteries grivoises s’échangeaient sur les 
lieux de travail ; l’un des témoins les a décrites comme anodines et l’autre – 
qui fut en litige avec l’intimé – demeure le seul à soutenir que ces 
plaisanteries visaient l’appelante. A supposer que les comportements décrits 
par ces témoins puissent constituer un acte discriminatoire au sens de la 
disposition précitée, force est d’admettre que ces témoignages, au vu de 
l’ensemble de ceux qui ont été recueillis, ne constituent pas un indice 
suffisant de l’existence d’une discrimination. Partant, le fardeau de la 
preuve demeure entièrement à la charge de l’appelante, qui manifestement a 
échoué à cet égard. 
 
3. 
En effet, hormis les deux témoins susmentionnés, il ne ressort aucunement 
des enquêtes que le patron se serait livré à des actes de harcèlement sexuel 
envers l’appelante. Pour l’essentiel il en ressort au contraire que les relations 
de travail étaient correctes ; au demeurant les occasions où l’appelante 
pouvait se trouver seule avec la patron, et partant où ce dernier aurait pu 
adopter des attitudes répréhensibles, étaient fort rares ; enfin, aucun témoin 
ne s’est exprimé concernant la consultation par l’intimé de sites 
pornographiques en présence de l’appelante, ou de propos grossiers ou 
agressifs s’agissant de l’exécution de son travail. C’est dire qu’au stade de la 
première instance l’employée n’a pas rapporté la preuve de ses allégations, 
ce que les premiers juges ont correctement retenu. 
 
 
Il en va de même en appel, car le nouveau témoins cité – qui n’a pas 
travaillé avec l’appelante – a fourni des explications qui ne corroborent 
nullement la thèse soutenue par cette dernière. 
 
En conclusions, l’appel doit être rejeté et la décision entreprise confirmée, 
avec suite de dépens. 
 


 
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PAR CES MOTIFS 
 
La Cour d’appel des prud’hommes, groupe 3, 
 
A la forme : 
- Reçoit l’appel formé par T________ contre le jugement rendu le14 mai 2003 
par le Tribunal des Prud’hommes, dans la cause n° C/3535/2002 – 3. 
 
Au fond : 
- Confirme ce jugement. 
- Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
 
 
 
 
 
La greffière de juridiction 
 
 
 
 
 
La présidente