ge_gerichte · ACPR/405/2025 · 2025-01-22 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/6529/2024 
ACPR/405/2025
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du vendredi 23 mai 2025 
 
Entre 
A______, domicilié ______ [GE], représenté par Me Cédric KURTH, avocat, rue de Bernex 
340, case postale 187, 1233 Bernex, 
recourant, 
contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 22 janvier 2025 par le Ministère 
public, 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 
Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé. 


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EN FAIT : 
A. 
a. Par acte expédié le 10 février 2025, A______ recourt contre l'ordonnance du 
22 janvier 2025, notifiée le 31 janvier 2025, par laquelle le Ministère public a public a 
décidé de ne pas entrer en matière sur sa plainte. 
 
Le recourant conclut, sous suite de frais et dépens, à l'annulation de l'ordonnance en 
cause et à ce qu'il soit ordonné au Ministère public de reprendre l'instruction à 
l'encontre de B______. 
b. Le recourant a été dispensé de verser les sûretés (art. 383 CPP). Par courrier du 
9 avril 2025, la Chambre de céans l'a informé qu'il serait statué dans la décision finale 
sur l'octroi ou non de l'assistance judiciaire gratuite en précisant qu'il pourrait être 
condamné aux frais de l'instance si son recours devait être rejeté. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
 
a. Par arrêt du 22 décembre 2021 (AARP/401/2021) rendu dans la cause 
P/1______/2018, la Chambre pénale d'appel et de révision (ci-après CPAR) a rejeté 
l'appel de A______ contre le jugement du Tribunal de police du 10 mai 2021 
(JDTP/526/2021) qui l'a, notamment, reconnu coupable de lésions corporelles simples 
(art. 123 ch. 1 al. 1 CP) et menaces (art. 180 al. 1 CP) pour avoir, le 5 décembre 2018, 
assené un coup de poing au visage de C______, l'avoir poussé fortement en le faisant 
tomber, lui avoir donné un coup de pied sur la cuisse gauche et l'avoir menacé. La 
Cour a retenu que les "affirmations fantaisistes" de A______ s'opposaient aux 
explications étayées et réfléchies de l'intimé C______ sur le contexte lié aux faits de 
décembre 2018. Les parties étaient en conflit à propos d'un loyer de sous-location. La 
psychiatre de A______ avait rappelé que celui-ci ne tolérait pas la frustration et 
connaissait des accès de colère, n'excluant pas un risque hétéro-agressif. Le 
Dr B______ avait précisé avoir reçu C______ et sa famille, en état de choc, en fin de 
journée du 5 décembre 2018. Selon le constat d'agression, établi par ce médecin le 
5 décembre 2018 à 18h00, C______ présentait un "hématome retro-orbital + 
[illisible] cuisse gauche" d'origine traumatique, pouvant être la conséquence des faits 
rapportés. Le fils de l'intimé C______ était présent au moment de l'altercation, ce qui 
avait été confirmé par sa mère et par le suivi psychologique qui avait dû être instauré 
durant plusieurs semaines. Le manque de crédibilité des déclarations de A______ était 
encore renforcé par la production d'une attestation médicale qui s'était révélée fausse. 
La défense de A______ soutenait que le certificat du Dr B______ était sujet à caution 
en raison de sa formulation vague. 
 
Lors de l'audience d'appel, tenue le 7 décembre 2021, la CPAR avait entendu B______ 
qui avait confirmé le constat d'agression établi le 5 décembre 2018. C______ lui avait 
rapporté avoir reçu un coup de poing. Lui-même avait constaté un petit hématome à 
l'œil dont il ne se souvenait pas s'il était frais. Il n'avait pas vu de sang, ce qui expliquait 
qu'il n'avait pas pris de photographie. Personne ne lui avait décrit l'agresseur. Il 


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connaissait A______ qui était venu le voir pour parler de son témoignage mais il lui 
avait répondu ne pas pouvoir inventer quelque chose. 
b. A______ a déposé plainte pénale auprès du Ministère public en date du 10 mars 
2024 contre B______ pour avoir falsifié un test "RC-PCR" le concernant le 1er avril 
2021 et pour faux témoignage commis le 7 décembre 2021 dans le cadre de la 
P/1______/2018. 
Il devait voyager en Egypte, début avril 2021, avec B______, médecin. Comme il se 
sentait souffrant, et avait perdu le goût et l'odorat, B______ l'avait invité à réaliser un 
test virologique de dépistage de la Covid-19 au sein de l'hôpital où il travaillait. Ce test 
s'était révélé négatif. Le 6 avril 2021, en Egypte, il avait effectué un second test, positif, 
alors qu'un troisième, effectué le lendemain, était négatif de même qu'un quatrième, 
du 9 avril 2021, effectué cette fois à Genève. En janvier 2024, il avait appris par sa 
sœur, avec laquelle B______ avait jusque-là entretenu une relation désormais 
terminée, que le test du 1er avril 2021 avait été falsifié pour permettre leur voyage en 
Egypte. 
Sa sœur l'avait également informé que B______, qui avait reçu de l'argent d'une partie 
plaignante, s'était vanté d'avoir témoigné contre lui lors d'une audience de la CPAR, 
dans le cadre de la procédure pénale P/1______/2018 où il était prévenu. Lui-même 
avait demandé à B______ de venir témoigner, mais ce dernier lui avait demandé de 
l'argent le jour de l'audience de la CPAR, ce qu'il avait refusé, entraînant un 
témoignage contre lui. Le précité devait venir témoigner devant le Tribunal de police 
mais avait eu un accident ce jour-là. B______ lui avait demandé de payer la franchise 
d'assurance. Le 7 décembre 2021, lui-même avait déclaré devant la CPAR qu'il 
détenait un message vocal que B______ lui avait envoyé et disant le contraire de son 
témoignage en audience d'appel. Ce témoignage mensonger avait exercé une influence 
en sa défaveur sur la décision des juges. Selon lui, des divergences existaient entre les 
déclarations de la femme de C______ devant le Tribunal de police et celles de 
B______ devant la Cour. De surcroît, B______ avait minimisé leurs relations alors 
qu'ils avaient des liens amicaux forts. Un nommé D______ était prêt à témoigner dans 
cette affaire. 
c. À l'appui de sa plainte, A______ a notamment produit la copie de sa carte 
d'embarquement du 2 avril 2021 pour un vol à destination du Caire, d'un extrait de son 
passeport portant un tampon, des résultats de tests "RT-PCR" effectués entre le 1er et 
le 9 avril 2021, d'une plainte contre B______ du 12 janvier 2024 adressée à la 
Commission de surveillance des professions de la santé et des droits des patients dans 
laquelle il se plaint de la falsification de son test PCR du 1er avril 2021 et qualifie 
B______ "d'ex-compagnon", du procès-verbal de l'audience de la CPAR du 
7 décembre 2021 dans la P/1______/2018 et de l'arrêt du 22 décembre 2021 qui s'en 
est suivi, du procès-verbal de l'audience du Tribunal de police du 10 mai 2021, de deux 
SMS relatifs à des tentatives de contacts avec B______ les 9 et 10 mai 2021 ainsi que 
celui échangé sur le résultat du test du 6 avril 2021. 


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d. Avant l'audition de B______, la police a demandé au Ministère public d'ordonner 
le dépôt du dossier relatif au certificat PCR du 1er avril 2021. Il est ressorti de la 
réponse du 22 mai 2024 de E______, laboratoire biomédical ayant effectué l'analyse 
litigieuse, et de la documentation remise que le résultat de ce test était négatif. 
e. Dans son rapport du 14 janvier 2025, la police relève avoir contacté A______, lequel 
lui avait transmis l'enregistrement d'une conversation en arabe, que la police qualifie 
de confuse, [datant de mai 2021 selon le plaignant], entre lui et B______, dont une 
traduction écrite établie par une interprète a été jointe au dossier. Selon ce document, 
B______ avait indiqué à plusieurs reprises à A______ qu'il ne voulait pas rentrer dans 
"ce problème", qu'au sujet de la déclaration médicale, il avait agi comme n'importe 
quel médecin en rapportant les propos du patient, que ce qu'il avait écrit était simple, 
qu'il n'aurait pas dû se mêler, que s'il avait su que A______ était concerné, il aurait 
demandé "je vous en prie sortez dehors". Si A______ n'avait rien fait, il n'avait pas à 
avoir peur. "S'il y avait un pistolet, un couteau, des blessures des lésions corporelles 
bien issues, vues avec radiographie, un scanner, une plaie ouverte, des gens sont venus 
[viennent] et on a écrit [B______] une plaie avec quatre points de suture" et "il y a 
quatre plaies, j'écris une plaie ouverte de 4 cm, il y a quatre points de suture". 
B______ a ajouté "je n'ai rien écrit, et toi tu as peur". Lorsque A______ indiquait "tu 
aurais dû écrire que ce coup était ancien", B______ a relevé que c'était à l'avocate de 
A______ de le défendre, lui-même avait fait son travail, même si le coup reçu à l'œil 
était "nouveau ou ancien", c'était à son avocate de dire s'il était ancien et qu'il ne savait 
pas si les personnes étaient bien ou pas mais qu'ils étaient venus se soigner chez lui. 
B______ a indiqué "oui, je l'ai dit à l'avocate" après que A______ lui ait déclaré au 
sujet du juge "je parlais, elle m'a dit de me taire et je n'ai pas pu me taire, alors elle 
m'a condamné, elle m'a dit qu'il y avait une preuve, la déclaration du docteur qui dit 
: que c'est vous qui l'avez frappé, je lui ai dit que cette blessure était ancienne, elle m'a 
dit le docteur vient et il nous dit que cette blessure est ancienne". En fin de 
conversation A______ a demandé à B______ s'il viendrait témoigner s'il y avait une 
autre audience et ce dernier a répondu qu'il allait réfléchir mais n'en était pas sûr. 
f. Auditionné par la police le 14 janvier 2025, B______ a contesté les faits. Il s'était 
trouvé sur le même vol pour l'Egypte, A______ s'étant arrangé pour cela et se disant 
porteur de EUR 10'000.-, ce qui l'avait étonné vu sa situation personnelle. Il n'avait 
jamais rencontré de membre de sa famille, encore moins sa sœur. Il avait fait la 
connaissance du précité de longue date, à la mosquée. Ce dernier lui avait dit avoir été 
torturé à Guantanamo, mais il ignorait si c'était vrai. Il ne pensait pas que A______ 
était sain d'esprit. Lui-même remettait directement aux patients un résultat reçu du 
laboratoire d'analyse, n'établissant pas de certificat en ce sens. 
A______ ne lui avait jamais remis d'argent et il ne lui en avait pas demandé pour 
témoigner. Il n'avait eu aucun lien avec C______, dont la femme était sa patiente, avant 
que ce dernier ne se présente à son cabinet. Il avait effectivement constaté ce qui était 
décrit sur son certificat médical. Au moment où il l'avait rédigé, il n'avait aucune idée 
de qui était l'agresseur. Une semaine après, A______ avait commencé à le harceler, 


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profitant du fait qu'ils se connaissaient, en lui demandant de modifier en sa faveur ce 
qui figurait dans ce certificat. Il avait refusé. Il n'avait pu se rendre devant le premier 
juge, avait été reconvoqué et avait fait une déclaration sur la base de son certificat, en 
fonction des constatations faites sur C______. Il a confirmé la teneur de la 
conversation téléphonique durant laquelle il ne voulait pas entrer dans le jeu de 
A______ car il lui demandait de modifier le certificat, ce qui expliquait l'aspect 
décousu de la conversation. 
C. 
Dans l'ordonnance querellée, le Ministère public a relevé que le certificat COVID du 
1er avril 2021 était authentique et que B______ avait contesté les faits. Aucun élément 
du dossier ne fondait un soupçon suffisant qu'une infraction avait été commise. Une 
ordonnance de non-entrée en matière devait ainsi être rendue au sens de l'art. 310 al. 1 
let. a CPP. 
D. 
a. Dans son recours, A______ relève que le Ministère public n'avait pas respecté 
l'immédiateté requise pour une non-entrée en matière. L'adage in dubio pro duriore 
devait être appliqué. Le Ministère public s'était fondé exclusivement sur l'audition de 
B______, lequel avait allégué des contre-vérités manifestes visant à le décrédibiliser. 
Il en allait ainsi de l'indication qu'il n'était pas sain d'esprit, tout comme de prétendre 
qu'il aurait été porteur de EUR 10'000.- pour attirer les soupçons sur lui. Tous deux 
s'étaient liés d'amitié depuis 2005. Les photographies qu'il avait produites, notamment 
de son mariage, démontraient que B______ connaissait sa famille. Elles avaient été 
réalisées par D______. La relation d'amitié était incontestable. Le voyage en Egypte 
avait été planifié en commun et B______ lui avait adressé par messagerie l'adresse de 
son hôtel, tout comme des photographies prises durant ce voyage. D'autres messages 
produits prouvaient ces contacts entre 2019 et 2020. 
 
Le fait que B______ ait indiqué ne pas se souvenir lorsque la police avait fait référence 
à "quatre plaies ouvertes" dans la conversation enregistrée était une incompréhension 
feinte. Il fallait comprendre de celle-ci que B______ se défaussait en tentant de 
rassurer le plaignant sur le fait que ce qui était écrit dans son rapport, même si cela 
n'était pas exact, ne devait pas l'inquiéter. B______ l'avait informé que la blessure qu'il 
avait constatée était ancienne, ce qui ne ressortait pas du certificat médical mais bien 
de la phrase du recourant lors de la conversation enregistrée en page 5 de la traduction 
"… elle [la juge] m'a dit le docteur vient et il nous dit que cette blessure est ancienne" 
et la réponse de B______ "oui, je l'ai dit à l'avocate". 
 
Le faux test COVID était un faux intellectuel et non un faux matériel. Le laboratoire 
avait effectué une analyse sur la base d'un prélèvement non réglementaire, B______ 
lui ayant demandé de lécher un bout de tissu. On ignorait si la salive prélevée et 
transmise au laboratoire était la sienne. Ce test ne reflétait pas la réalité de son état 
puisqu'il souffrait de symptômes COVID depuis le 30 mars 2021, et que le test réalisé 
le 6 avril 2021 était positif. Il était notoire que l'affection COVID ne disparaissait pas 
en cinq jours. 


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Avant de prendre sa décision, le Ministère public aurait dû l'entendre sur d'éventuelles 
incompréhensions dans sa plainte et l'inviter à se déterminer sur l'audition de B______ 
à la police afin de pouvoir transmettre toutes pièces utiles. Une audience de 
confrontation s'imposait pour que le Ministère public puisse fonder sa conviction et lui 
permettre de poser ses questions. Le témoin D______ devait être entendu pour 
démontrer la fausseté des déclarations de B______ au sujet de sa famille. 
b. À réception du recours, la cause a été gardée à juger sans échange d'écritures, ni 
débats. 
EN DROIT : 
1. 
1.1. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner de la plaignante 
qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un 
intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision 
querellée (art. 382 al. 1 CPP). 
1.2. Les pièces nouvelles produites et les faits nouveaux allégués devant la juridiction 
de céans sont recevables, la jurisprudence admettant la production de faits et de 
moyens de preuve nouveaux en deuxième instance (arrêt du Tribunal fédéral 
1B_550/2022 du 17 novembre 2022 consid. 2.2). 
2. 
La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange 
d'écritures ni débats les recours manifestement irrecevables ou mal fondés (art. 390 
al. 2 et 5 a contrario CPP). Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations 
qui suivent. 
3. 
3.1.1. Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend 
immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la 
dénonciation ou du rapport de police, que les éléments constitutifs de l'infraction ou 
les conditions à l'ouverture de l'action pénale ne sont manifestement pas réunis. Cette 
disposition doit être appliquée conformément à l'adage in dubio pro duriore, qui 
signifie qu'en principe une non-entrée en matière ne peut être prononcée que lorsqu'il 
apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la 
poursuite pénale ne sont pas remplies (ATF 146 IV 68 consid. 2.1). 
La non-entrée en matière est justifiée lorsque la situation est claire sur le plan factuel 
et juridique. Tel est le cas lorsque les faits visés ne sont manifestement pas 
punissables, faute, de manière certaine, de réaliser les éléments constitutifs d'une 
infraction, ou encore lorsque les conditions à l'ouverture de l'action pénale font 
clairement défaut. Au stade de la non-entrée en matière, on ne peut admettre que les 
éléments constitutifs d'une infraction ne sont manifestement pas réalisés que lorsqu'il 
n'existe pas de soupçon suffisant conduisant à considérer un comportement 
punissable ou lorsqu'un éventuel soupçon initial s'est entièrement dissipé. En 


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revanche, si le rapport de police, la dénonciation ou les propres constatations du 
ministère public amènent à retenir l'existence d'un soupçon suffisant, il incombe en 
principe à ce dernier d'ouvrir une instruction (art. 309 al. 1 let. a CPP). Cela implique 
que les indices de la commission d'une infraction soient importants et de nature 
concrète, ce qui n'est pas le cas de rumeurs ou de suppositions. Le soupçon initial 
doit reposer sur une base factuelle plausible, laissant apparaître la possibilité concrète 
qu'une infraction ait été commise (ATF 141 IV 87 consid. 1.3.1). Dans le doute, 
lorsque les conditions d'une non-entrée en matière ne sont pas réalisées avec une 
certitude absolue, l'instruction doit être ouverte (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF 
138 IV 86 consid. 4.1). 
3.1.2. Le terme "immédiatement" indique que l'ordonnance de non-entrée en matière 
doit être rendue à réception de la dénonciation, de la plainte ou du rapport de police 
avant qu'il ne soit procédé à de plus amples actes d'enquête et qu'une instruction ne 
soit ouverte selon l'art. 309 CPP (arrêt du Tribunal fédéral 6B_425/2022 du 15 février 
2023 consid. 4.1.1). Le ministère public peut néanmoins procéder à certaines 
vérifications. Il peut notamment donner des directives et confier des mandats à la 
police dans le cadre des investigations policières (art. 307 al. 2 CPP; arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_89/2022 précité consid. 2.2 et 6B_290/2020 du 17 juillet 2020 
consid. 2.2). Il peut demander des compléments d'enquête à la police, non seulement 
lorsqu'il s'agit de compléter un précédent rapport, mais aussi lorsque la dénonciation 
elle-même apparaît insuffisante (art. 309 al. 2 CPP; cf. arrêts du Tribunal fédéral 
6B_89/2022 précité consid. 2.2 et 1B_67/2012 du 29 mai 2012 consid. 2.2). Il peut 
aussi procéder à ses propres constatations (cf. art. 309 al. 1 let. a CPP), ce qui 
comprend le droit de consulter les fichiers, dossiers et renseignements disponibles. Il 
peut demander à la personne mise en cause une simple prise de position (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_89/2022 précité consid. 2.2). L'audition du prévenu et de la 
partie plaignante par la police ne dépasse pas le cadre des investigations policières 
qui peuvent être effectuées avant que le ministère public n'ouvre une instruction 
(art. 206 al. 1 CPP; arrêt du Tribunal fédéral 6B_89/2022 précité consid. 2.2). 
Le ministère public ne peut, en revanche, ordonner des mesures de contrainte ou 
procéder lui-même à des auditions sans ouvrir une instruction, dans la mesure où il 
s'agit d'actes de procédure des autorités pénales qui portent atteinte aux droits 
fondamentaux des personnes intéressées (art. 196 al. 1 CPP; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_431/2013 du 8 décembre 2013 consid. 2.2 et 1B_368/2012 précité). Cette règle 
ne concerne pas l'ordre de dépôt, qui permet à son destinataire de fournir 
volontairement les objets ou valeurs qui doivent être séquestrés, précisément afin 
d'éviter cette mesure de contrainte (art. 265 al. 4 CPP; ATF 143 IV 21 consid. 3.1; 
arrêts du Tribunal fédéral 1B_492/2017 du 25 avril 2018 consid. 2.1; 6B_247/2017 
du 21 mars 2018). 
3.1.3. Durant la phase préalable, le droit de participer à l'administration des preuves 
ne s'applique en principe pas (art. 147 al. 1 CPP a contrario). Avant de rendre une 
ordonnance de non-entrée en matière, le procureur n'a donc pas à interpeller les 


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parties, ni n'a l'obligation de leur fixer un délai pour présenter d'éventuelles 
réquisitions de preuve, l'art. 318 CPP n'étant pas applicable dans ce cas. Leur droit 
d'être entendues sera assuré, le cas échéant, dans le cadre de la procédure de recours, 
où elles pourront faire valoir, auprès d'une autorité qui dispose d'un plein pouvoir 
d'examen (art. 391 al. 1 et 393 al. 2 CPP), tous leurs griefs – formels et matériels – 
(arrêt du Tribunal fédéral 6B_854/2018 du 23 octobre 2018 consid. 3.1 et les 
références citées). 
3.2.1. En l'espèce, plusieurs compléments en rapport à la plainte sont intervenus avant 
que le Ministère public ne prenne la décision entreprise. Il y a d'abord eu le rapport 
de la police demandant au Ministère public de décerner un ordre de dépôt auprès du 
laboratoire médical et la réponse de ce dernier. Puis, la police a contacté le recourant 
afin d'obtenir la conversation enregistrée qu'elle a ensuite dû faire traduire avant de 
procéder à l'audition de B______ le 14 janvier 2025 (cf. art. 206 al. 1 et 2 CPP). Ces 
investigations n'ont pas été au-delà de ce que le Ministère public peut entreprendre 
avant d'ouvrir – formellement ou matériellement – une instruction. Par ailleurs, au 
vu de la jurisprudence rappelée ci-dessus, le fait qu'un ordre de dépôt ait été adressé 
au laboratoire médical ne prive pas cette autorité de la possibilité de rendre une 
ordonnance de non-entrée en matière, dès lors qu'il ne s'agit pas d'une mesure de 
contrainte. 
Le grief de non-respect de l'immédiateté au sens de l'art. 310 al. 1 let. a CPP sera dès 
lors rejeté. 
3.2.2. Le recourant reproche à B______ la falsification d'un test PCR et un faux 
témoignage. Sur 14 pages de son recours (qui en compte 20) il relève que B______ 
a volontairement donné aux autorités une mauvaise image de lui et a contesté 
l'existence de leurs relations. Ce dernier aurait ainsi tenu des propos mensongers dans 
sa déclaration du 14 janvier 2025 à la police, tout comme devant la CPAR, le 7 
décembre 2021, comme cela ressortirait de la conversation enregistrée et traduite au 
dossier. 
On relèvera que, devant la police, B______ a indiqué connaître le recourant depuis 
longtemps sans préciser la nature de leurs rapports. Il a certes mentionné ne pas 
connaître de membres de sa famille, ce que pourraient démentir des photographies 
produites à l'appui du recours. Le contexte de ces dernières n'est toutefois pas connu 
et pourrait résulter d'une rencontre ponctuelle. Pour le surplus, il convient d'examiner 
le dossier en rapport aux faits spécifiquement dénoncés. 
3.2.3. Le recourant, qui a soutenu dans sa plainte que B______ avait falsifié le 
résultat du test virologique du 1er avril 2021, allègue pour la première fois dans son 
recours que ce n'était pas le résultat du test PCR en lui-même qui aurait été falsifié 
mais que l'on ignorait si c'était bien son propre prélèvement qui avait été soumis à 
l'analyse, plutôt que celui d'un tiers. Il s'agit donc d'une hypothèse. Rien pour le 
surplus ne soutient au dossier que B______ aurait pu volontairement faire analyser 


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la salive d'un tiers en lieu et place de celle du recourant. Le fait qu'un test réalisé le 
6 avril 2021 ait pu donner un résultat positif, suivi le lendemain d'un résultat négatif, 
n'est nullement décisif, étant relevé, notamment, que l'hypothèse d'un faux positif ne 
peut être écartée, vu le résultat négatif des tests des 8 et 9 avril 2021. 
3.2.4. Quant à l'accusation de faux témoignage, la teneur de la conversation 
enregistrée entre le recourant et le prévenu n'a pas le caractère qu'il veut lui prêter. 
En effet, il en ressort clairement que, conformément à sa déclaration à la police, 
B______ indique ne pas vouloir être concerné par "le problème", qu'il a agi comme 
tout médecin l'aurait fait en mentionnant ce qui lui avait été rapporté et qu'au moment 
où le certificat avait été rédigé, il ignorait que A______ était concerné par les faits. 
Lorsque le recourant lui indique "tu aurais dû écrire que ce coup était ancien", il lui 
répond que c'était à son avocate de dire que "c'était un coup ancien", étant relevé 
qu'il précise immédiatement "même s'il est nouveau ou ancien", ce qui, au vu des 
termes précités, n'implique pas la constatation de sa part d'une blessure ancienne. On 
ne saurait tirer, par une interprétation extensive de la réponse faite par B______ après 
que le recourant a fait allusion à des propos qu'aurait tenus la juge, par la réponse 
"oui, je l'ai dit à l'avocate", qu'il s'agissait de confirmer qu'il lui avait préalablement 
dit, et surtout observé sur C______, que l'hématome constaté était ancien et ne 
pouvait être en rapport avec les faits qui lui avaient été rapportés, tel que mentionné 
à son certificat médical, confirmé devant la CPAR. 
3.2.5. Au stade d'une non-entrée en matière, le Ministère public n'avait pas à 
auditionner le recourant, ni à l'inviter à se déterminer sur l'audition à la police de 
B______, étant encore relevé que toutes pièces utiles lui ont été transmises dans la 
cadre de la procédure de recours. Une audience de confrontation ne s'impose pas plus 
au vu des éléments au dossier car il y a tout lieu de penser que les parties 
maintiendraient leur version en audience contradictoire devant le Ministère public. 
L'audition du témoin D______ ne serait pas de nature à éclaircir des faits en relation 
avec les infractions reprochées, ce qui n'est d'ailleurs pas soutenu par le recourant. 
4. 
Il n'existe ainsi pas de soupçons suffisants permettant de considérer le comportement 
de B______ comme punissable, ni d'indices de la commission d'une infraction, à la 
lumière de ce qui précède, et c'est à bon droit que le Ministère public a décidé de ne 
pas entrer en matière sur les faits visés par la plainte du recourant. 
Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée, le recours s'avérant mal fondé. 
5. 
Le recourant demande à être mis au bénéfice de l'assistance judiciaire pour la 
procédure de recours, subsidiairement à une indemnisation ex aequo bono au tarif 
horaire de CHF 450.-. 
5.1.1. Conformément à l'art. 136 al. 1 CPP, sur demande, la direction de la procédure 
accorde entièrement ou partiellement l'assistance judiciaire gratuite: à la partie 
plaignante, pour faire valoir ses prétentions civiles, si elle ne dispose pas de 


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ressources suffisantes et que l'action civile ne paraît pas vouée à l'échec (let. a); à la 
victime, pour lui permettre de faire aboutir sa plainte pénale, si elle ne dispose pas de 
ressources suffisantes et que l'action pénale ne paraît pas vouée à l'échec (let. b). 
Selon l'art. 136 al. 2 CPP, l'assistance judiciaire comprend: l'exonération d'avances 
de frais et de sûretés (let. a), l'exonération des frais de procédure (let. b) et la 
désignation d'un conseil juridique gratuit, lorsque la défense des intérêts de la partie 
plaignante ou de la victime l'exige (let. c). 
Lors de la procédure de recours, l'assistance judiciaire gratuite doit faire l'objet d'une 
nouvelle demande (al. 3). 
5.1.2. Dans la mesure du possible, la partie plaignante doit chiffrer ses conclusions 
civiles lors de sa déclaration de partie plaignante au sens de l'art. 119 CPP, les motiver 
par écrit et citer les moyens de preuve à l’appui (art. 123 al. 1 CPP). Bien que le dépôt 
de la plainte intervienne souvent à un stade où le lésé n'est pas nécessairement en 
mesure d'établir l'ampleur de son préjudice – raison pour laquelle le calcul et la 
motivation des conclusions civiles doivent être présentés au plus tard durant les 
plaidoiries (art. 123 al. 2 CPP) – la partie plaignante doit toutefois, dans sa demande 
d'assistance judiciaire gratuite, à chaque stade de la procédure, exposer notamment 
en quoi son action civile ne paraît pas dépourvue de chances de succès (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_1324/2021 du 20 septembre 2022 consid. 2.2). 
La démarche n'est pas dépourvue de toute chance de succès si, compte tenu d'une 
appréciation anticipée des preuves disponibles et offertes, les chances de gagner et 
les risques de perdre sont à peu près équivalents ou si les premières ne sont que de 
peu inférieures aux seconds (ATF 138 III 217 consid. 2.2.4). 
5.2. En l'espèce, le recourant ne démontre pas, au stade du recours, que sa plainte 
pénale aurait plus de chances de succès d'aboutir à une condamnation qu'à un 
acquittement. Ses griefs étaient manifestement dépourvus de chances de succès, de 
sorte que l'assistance judiciaire doit lui être refusée. 
Le refus de l'octroi de l'assistance juridique est rendu sans frais (art. 20 RAJ). 
Pour le surplus, aucune indemnisation ex aequo bono ne saurait lui être accordée, les 
conditions de l'art 433 CPP n'étant pas réunies. 
6. 
Le recourant succombant (art. 428 al. 1 CPP), il supportera, en conséquence, les frais 
de la procédure de recours, fixés en totalité à CHF 1'500.- (art. 3 cum 13 al. 1 du 
Règlement fixant le tarif des frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 
 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Rejette la demande d'assistance juridique gratuite. 
Rejette les prétentions en indemnisation de A______. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 1'500.-. 
Notifie le présent arrêt, en copie, au recourant, soit pour lui son conseil, et au Ministère 
public. 
Siégeant : 
Madame Valérie LAUBER, présidente; Madame Françoise SAILLEN AGAD, juge; 
Monsieur Pierre BUNGENER, juge suppléant; Monsieur Sandro COLUNI, greffier. 
 
Le greffier : 
Sandro COLUNI 
 
La présidente : 
Valérie LAUBER 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 
de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 
conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé 
dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 
tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 
une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
1'415.00 
Total 
CHF 
1'500.00