ge_gerichte · ATAS/377/2009 · 2009-03-26 · fr


Siégeant : Karine STECK, Présidente; Evelyne BOUCHAARA et Maria GOMEZ, 
Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTONAL DE GE-
NEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/647/2008 
ATAS/377/2009 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 3 
du 26 mars 2009 
 
En la cause 
Monsieur T__________, domicilié c/o Monsieur T__________, la 
à GENEVE, comparant avec élection de domicile en l'étude de 
Maître Stéphane REY 
recourant 
 
contre 
SWICA ASSURANCES SA, sise Römerstrasse 37, WINTER-
THUR 
intimée 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur T__________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en 1954 et d'origine 
vietnamienne, a travaillé en tant que cuisinier à compter du 1er juillet 1999 auprès 
du restaurant X__________. À ce titre, il était couvert contre le risque d’accidents 
professionnels et non professionnels par SWICA ASSURANCE SA (ci-après : 
SWICA). 
2. Le 22 août 2000, alors que l’assuré circulait en moto, un automobiliste qui roulait 
en sens inverse lui a coupé la route en obliquant à gauche, provoquant ainsi sa 
chute. 
3. Le même jour, l'assuré a été transporté à la clinique d'orthopédie des Hôpitaux uni-
versitaires de Genève (ci-après : HUG). Dans un rapport du 12 octobre 2000, le 
Dr A__________, chef de clinique-adjoint, a diagnostiqué une fracture du styloïde 
ulnaire gauche et attesté une incapacité de travail entière dont il a indiqué qu’elle 
durerait probablement jusqu'au 4 septembre 2000. 
4. Dans un rapport du 13 octobre 2000, le Dr B__________, chirurgien de la main, a 
diagnostiqué une déchirure du scaphoïde, un arrachement du ligament radio-
triquétral et une déchirure du ligament luno-triquétral du poignet gauche. Il a éga-
lement fait état d’une déchirure du ligament luno-triquétral au poignet droit et pré-
cisé que le patient était immobilisé. 
5. Dans un rapport ultérieur du 25 janvier 2001, le Dr B__________ a fait état du dé-
veloppement d'un syndrome du tunnel carpien gauche et d'un déplacement tardif 
sous immobilisation de la fracture du scaphoïde gauche avec dissociation scapho-
lunaire. Il a précisé qu'un dommage permanent était à craindre sous forme de dimi-
nution de force et de fonction du poignet gauche. 
6. Dans un rapport du 6 février 2001, le Dr C__________, neurologue FMH, a exposé 
que le patient lui avait été adressé en raison d'acroparesthésies bilatérales prédomi-
nant largement à gauche qui faisaient penser à un syndrome du tunnel carpien bila-
téral. L'anamnèse mentionnait l'apparition de sensations d'oppression rétrosternale 
associées à une impression de manque d’air provoquant des paresthésies des quatre 
extrémités et péri-orales. Après avoir procédé à un examen neurographique et à une 
électromyographie, le neurologue a confirmé l'hypothèse d'une souffrance sensiti-
vo-motrice du nerf médian au niveau du tunnel carpien des deux côtés et prédomi-
nant légèrement à gauche. 
7. Le 28 mars 2001, le Dr B__________ a procédé à une intervention sur le poignet 
gauche du patient. Cette opération avait pour but la résection de la première rangée 
des os du carpe, la dénervation du poignet et la neurolyse du nerf médian. Le chi-
rurgien a confirmé les diagnostics antérieurs et y a ajouté celui de syndrome du 


 
 
 
 
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tunnel carpien gauche post-traumatique. Il a précisé qu'au poignet droit, l'évolution 
avec un traitement conservateur était lentement favorable. 
8. Le 29 mars 2001, le restaurant X__________ a résilié le contrat de travail qui le 
liait à l’assuré avec effet au 30 avril 2001. 
9. Dans un rapport du 26 octobre 2001, le Dr B__________ a fait état d'une exacerba-
tion du syndrome du tunnel carpien post-traumatique et préconisé une décompres-
sion du tunnel carpien à droite. 
10. Le 7 décembre 2001, l'assuré a informé SWICA qu'il avait dû interrompre la forma-
tion qu’il avait commencée quatre jours plus tôt et a produit un certificat médical du 
Dr B__________ attestant une incapacité de travail entière pour les travaux répéti-
tifs même légers à partir du 10 décembre 2001. 
11. Dans un rapport du 4 janvier 2002, après avoir procédé à une électromyographie, le 
Dr C__________ a pu objectiver une très nette amélioration de l'état de l’assuré 
confirmée par les examens neurographiques, lesquels révélaient une quasi normali-
sation des valeurs enregistrées. Le médecin n'a pas observé d'aggravation du syn-
drome du tunnel carpien à droite. Par contre, l’assuré présentait de nombreux stig-
mates sous forme d’acroparesthésies s'associant parfois aussi à des sensations d'op-
pression évoquant un état tensionnel chronique, voire anxieux et dépressif. 
12. Dans un rapport du 3 mai 2002, le Dr B__________ a fait état d’un statut stable du 
membre supérieur gauche, avec une légère régression des paresthésies, des fonc-
tions inchangées et un carpe stable, alors que le poignet droit était encore doulou-
reux, avec une faible aggravation progressive des troubles sensitifs du territoire 
médian. Le médecin a émis l’avis qu’à terme, une décompression du tunnel carpien 
droit était à prévoir. Il a signalé que l’assurance-invalidité avait reconnu à son pa-
tient un degré d’invalidité de 84% et l’avais mis au bénéfice d'une rente à compter 
du 1er août 2001. 
13. Dans un rapport ultérieur établi le 1er octobre 2002, le Dr B__________ a précisé 
n’avoir pas procédé à un traitement chirurgical supplémentaire. Il a estimé que l'as-
suré était en mesure d'effectuer un travail léger. 
14. Le 6 décembre 2002, SWICA a confié un mandat d'expertise au Dr D__________. 
Dans son rapport du 21 février 2003, l'expert a relevé l'absence de limitation fonc-
tionnelle au niveau du poignet droit, mais la persistance d'un syndrome douloureux 
à l'effort avec un manque de force de serrage de la main. À gauche, une importante 
limitation fonctionnelle persistait avec un syndrome douloureux invalidant et une 
importante diminution de la force entraînant des lâchages d'objets dès que le poids 
dépassait 500 grammes. L’expert a estimé que les séquelles étaient définitives et 
que, sur le plan médical, plus aucun traitement n'était susceptible d'améliorer signi-
ficativement l’état du patient. Il a conclu à une incapacité de travail totale et défini-


 
 
 
 
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tive dans la profession de cuisinier. Selon lui, il semblait difficile d'envisager la re-
prise d'une activité professionnelle dans l’immédiat mais l’on pouvait éventuelle-
ment s'attendre à ce que le patient, relativement jeune, s’adapte à la douleur, ce qui 
permettrait d'envisager la reprise d'une activité professionnelle dans un délai d’un 
ou deux ans; il devrait s'agir d'une activité manuelle n'exigeant aucun effort et 
n’impliquant pas de gestes répétés ou répétitifs des mains, par exemple une activité 
de surveillance ou d’huissier dans une banque. L’expert a conclu à une invalidité 
totale et définitive dans la profession de cuisinier et a retenu une atteinte à l'intégri-
té de 5 % pour le côté droit et de 20 % pour le côté gauche. 
15. Par décision du 6 mai 2003, SWICA a mis fin à ses prestations à court terme (trai-
tement médical et indemnité journalière) avec effet immédiat en se référant au rap-
port d'expertise. Elle a alloué à l'assuré une rente d'invalidité complémentaire de 
100 % dès le 1er mai 2003 calculée sur la base d'un gain assuré de 48’893 fr. 30 
pour la période du 22 août 1999 au 21 août 2000 représentant un montant mensuel 
de 2’013 fr. Elle lui a également reconnu le droit à une indemnité pour atteinte à 
l'intégrité de 25 %, correspondant à un montant de 26’700 fr. 
16. Dans un rapport du 27 juin 2003, le Dr E__________ a diagnostiqué une fibro-
myalgie avec dorsalgies et séquelles douloureuses du poignet gauche post accident 
et opération. Il a précisé que le traitement était terminé avec une nette amélioration 
des symptômes. 
17. Dans un rapport du 5 décembre 2006 établi sur demande de SWICA, le Dr 
B__________ a indiqué que l'adaptation du patient à la douleur espérée par le Dr 
D__________ dans son rapport d'expertise du 21 février 2003, ne s’était pas réali-
sée en raison des douleurs résiduelles fréquentes après le type d'intervention subie 
par le patient. Le médecin a cependant estimé que la capacité de travail de son pa-
tient pourrait être totale dans une activité parfaitement adaptée, à savoir peu ma-
nuelle et n'exigeant ni efforts, ni gestes répétés ou répétitifs des mains. 
18. Le 22 mars 2007, SWICA a confié un mandat d'expertise au Dr F__________. 
Dans son rapport du 14 mai 2007, ce dernier a indiqué que le patient était incapable 
de donner une description précise et cohérente de ses douleurs au poignet gauche; 
la localisation de celles-ci était imprécise mais semblait plutôt affecter la partie cen-
trale et dorsale du poignet; les douleurs étaient augmentées lors du mouvement du 
poignet et également lors des vibrations ou des chocs sur la main; le patient men-
tionnait également un manque de mobilité et surtout de force au point de ne pouvoir 
porter une tasse de café avec la main gauche; les douleurs au niveau du poignet 
droit étaient beaucoup moins importantes, inconstantes, localisées sur le dos du 
poignet et augmentées à l'extension ainsi qu'à l’appui sur le talon de la main; le pa-
tient se plaignait aussi de paresthésies bilatérales de distribution imprécise semblant 
affecter tous les doigts des deux mains sans distinction. 


 
 
 
 
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L’expert a souligné avoir rencontré des difficultés à pratiquer l’examen en raison de 
l’importante résistance du patient à la mobilisation passive, en particulier du poi-
gnet gauche - alors que l’assuré le mobilisait occasionnellement au cours de l'entre-
tien, et de son manque de collaboration en général. Finalement, l’expert a observé 
une diminution de la flexion-extension du poignet gauche de deux tiers par rapport 
au poignet droit et une diminution d'un tiers de l'inclinaison radio-lunaire ; 
s’agissant de la mobilité digitale, il a constaté que l'extension ainsi que 
l’enroulement actif des doigts étaient possibles et complets des deux côtés. 
L’expert a diagnostiqué un status après résection de la première rangée des os du 
carpe et dénervation selon Wilelm modifiée au poignet gauche, un status après en-
torse luno-triquétrale au poignet droit et un status après décompression chirurgicale 
du nerf médian dans le tunnel carpien des deux côtés. 
Il ressortait de l'anamnèse et de l'examen du patient des incohérences ainsi que des 
contradictions majeures entre ses déclarations, d'une part, et les éléments objectifs 
de l'examen, d'autre part. L’expert a conclu à des signes patents de dissimulation, 
d'exagération et d'absence de collaboration qui influençaient très fortement l’ap-
préciation des limitations fonctionnelles ainsi que les possibilités de réorientation 
professionnelle. Il a ajouté que les imprécisions et hésitations du patient quant à la 
localisation et la définition de ses symptômes lui paraissaient difficiles à expliquer 
uniquement par ses difficultés de langage ou des limitations de ses capacités intel-
lectuelles. 
L’expert a estimé qu’au niveau du poignet et de la main droits, les limitations fonc-
tionnelles n'excédaient pas 10% de la capacité normale. Du côté gauche, elles pou-
vaient être évaluées à 50% d'un poignet normal. L’expert a conclu à une incapacité 
de travail complète et durable dans la profession de cuisinier mais a considéré 
qu’en revanche, dans une activité adaptée, c'est-à-dire n’impliquant pas de mouve-
ments répétitifs des mains ou des poignets, permettant d’éviter les terrains acciden-
tés, l’utilisation d’une échelle, le soulèvement de charges supérieures à 5 kilos ou 
encore les appuis en extension sur le poignet, la capacité de travail de l’assuré attei-
gnait au moins 50 % et probablement même 80 % en fonction de l'activité effective. 
L’expert a évoqué la vente (sans manutention lourde), la réception, la vidéosurveil-
lance ou des activités analogues. 
19. Dans un rapport du 17 septembre 2007, le Dr G__________, rhumatologue FMH, a 
certifié que le patient présentait une persistance et même une aggravation des trou-
bles au niveau de ses poignets. Le médecin a considéré que l’état du patient n’était 
pas stabilisé et pouvait encore s'aggraver, notamment s’agissant de la capacité fonc-
tionnelle. 
20. Le 26 septembre 2007, l'assuré a communiqué à l’assurance-invalidité ses remar-
ques au sujet du rapport d'expertise. Il a contesté n'avoir pas su indiquer la localisa-


 
 
 
 
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tion de ses douleurs et des symptômes et avoir indiqué à l’expert l'endroit exact où 
les douleurs commençaient et où elles irradiaient. Il a allégué n’avoir pas compris le 
mot « symptômes » et ajouté que l'expert lui avait coupé la parole lorsqu'il avait 
voulu expliquer les douleurs qu'il présentait de sorte qu'il avait renoncé. Après avoir 
énuméré ses douleurs, l’assuré, arguant des lacunes et mésententes dans le rapport 
d'expertise, a demandé une contre-expertise auprès de son centre médical. 
21. Le 29 octobre 2007, SWICA a rendu une décision aux termes de laquelle elle a re-
connu à l’assuré un degré d'invalidité de 29% obtenu en comparant le revenu que 
l’intéressé aurait pu obtenir en 2007 sans invalidité – soit 53’885 fr. 65 – avec le sa-
laire qu’il aurait pu espérer réaliser la même année selon les statistiques en exerçant 
à 65% (moyenne entre 50 et 80 %) une activité adaptée – soit 38’422 fr. (selon l'en-
quête suisse sur la structure des salaires [ESS] 2004 et après adaptation à l'évolution 
des salaires jusqu'en 2007). Compte tenu de ce résultat, SWICA a réduit le montant 
de la rente d’invalidité allouée à son assuré à 990 fr. par mois à compter du 1er jan-
vier 2008 en précisant qu’une éventuelle opposition n’aurait pas d’effet suspensif. 
22. Le 29 novembre 2007, l'assuré a formé opposition à ladite décision et requis la res-
titution de l’effet suspensif. Quant au fond, il a reproché à SWICA ne pas avoir te-
nu suffisamment compte de ses limitations fonctionnelles et de s’être basée sur 
l'expertise du Dr F__________ alors même que ce dernier avait souligné avoir eu 
des difficultés à rendre ses conclusions vu la résistance importante rencontrée, les 
problèmes de langue et les capacités intellectuelles de l’intéressé. L’assuré a par ail-
leurs fait grief à SWICA, d’une part, de ne pas avoir procédé à une réduction sup-
plémentaire de 25 % sur le salaire statistique, d’autre part, de n’avoir pas précisé 
quels domaines d’activité elle avait retenu en fonction de ses limitations fonction-
nelles. Au surplus, l’assuré a contesté la capacité résiduelle de travail retenue par 
l’assurance, alléguant ne pouvoir travailler à 50 ou à 80 % dans une activité adap-
tée. Enfin, il a allégué que l’indexation des salaires statistiques à laquelle avait pro-
cédé l’assurance était erronée. 
23. Par décision du 28 janvier 2008, SWICA a rejeté l'opposition et retiré l’effet sus-
pensif à un éventuel recours. 
SWICA a considéré que l’expertise sur laquelle elle s’était basée pour rendre la dé-
cision contestée répondait aux exigences jurisprudentielles et que les pièces médi-
cales du dossier établissaient au niveau de la vraisemblance prépondérante que les 
séquelles de l'accident n'empêchaient pas l'assuré d'exercer une activité adaptée à 
son état de santé. Elle a relevé que les conclusions du Dr F__________ étaient en 
accord avec celles contenues dans le rapport du 21 février 2003 du Dr 
D__________ qui estimait que l'on pouvait s'attendre à ce que l’assuré s’adapte à la 
douleur dans un délai de deux ans de telle sorte qu’une reprise du travail dans une 
activité adaptée soit possible. Le Dr F__________ avait certes fait part de certaines 


 
 
 
 
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hésitations, mais avait expliqué le processus de réflexion qui l’avait amené à ses 
conclusions de sorte qu'une nouvelle expertise ne se justifiait pas. 
24. Par acte du 28 février 2008, l’assuré a interjeté recours auprès du Tribunal de céans 
en concluant à l’octroi d’une rente d’invalidité de 100%. Il a suggéré qu’une nou-
velle expertise médicale soit mise en œuvre pour déterminer sa capacité résiduelle 
de travail et demandé l’audition des Drs G__________ et B__________. 
Le recourant reprend pour l’essentiel les griefs déjà développés dans son opposi-
tion. De plus, il allègue ne pas pouvoir retravailler dans quelque domaine que ce 
soit en raison de ses douleurs continues et invalidantes. Il se réfère à cet égard aux 
rapports des Drs B__________, G__________ et D__________. Il fait grief à 
l’intimée de ne pas avoir tenu compte de son âge, de la dégradation de son état de 
santé, de ses difficultés linguistiques et du fait que l’assurance-invalidité lui a re-
connu un degré d’invalidité de 74%. Le recourant soutient que l’expertise du 
Dr F__________ n’a pas de valeur probante. Il relève que le Dr B__________ a 
précisé que l’adaptation aux douleurs espérée par le premier expert n’a finalement 
pas eu lieu et que, selon le Dr G__________, son état de santé n’est pas stabilisé 
mais peut encore s’aggraver. Le recourant en tire la conclusion que la capacité rési-
duelle de travail retenue par l’intimée est en contradiction avec ses douleurs ainsi 
que ses difficultés fonctionnelles. Il rappelle par ailleurs qu’il ne dispose d’aucune 
formation professionnelle si ce n’est celle de cuisinier. Il reproche à l’intimée de 
n’avoir pas tenu compte de ses plaintes et de ses douleurs et produit divers rapports 
médicaux, au nombre desquels, notamment, un rapport du Dr G__________ du 20 
février 2008 dans lequel ce dernier émet l’avis que, du point de vue rhumatologi-
que, il serait difficile pour le patient de conserver une activité de 65 % vu ses sé-
quelles et qu’une activité résiduelle de 50 % paraîtrait plus raisonnable. 
25. Dans sa réponse du 8 avril 2008, l’intimée a conclu au rejet du recours. 
Elle relève que si, en décembre 2001, le stage d’observation mis en œuvre par 
l’assurance-invalidité a conclu à une incapacité de travail totale même dans des tra-
vaux répétitifs légers et considéré que les limitations du recourant ne pouvaient dé-
boucher que sur un emploi de type protégé, l’assurance-invalidité a finalement 
considéré, sur la base de l’avis de son service médical régional, que l’on pouvait 
exiger de l’assuré une capacité de travail de 50 % à partir du 10 mai 2007, augmen-
tant progressivement de 10 % par mois jusqu’à 80 %. 
L’intimée soutient que les conclusions du Dr F__________ reposent sur des exa-
mens sérieux, des pièces médicales et des arguments convaincants, que l’expert a 
tenu compte des autres avis médicaux et qu’il n’y a aucune raison d’ordonner une 
nouvelle expertise. Selon elle, les nouveaux documents médicaux postérieurs à 
l’expertise sont très sommaires et ne sauraient mettre en doute les conclusions de 
l’expert. 


 
 
 
 
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L’intimée allègue enfin que, contrairement à ce que soutient le recourant, elle a ex-
pliqué quelles activités elle considère comme encore possibles. 
26. Le 25 septembre 2008, le Tribunal de céans a procédé à l’audition du 
Dr G__________. 
Ce dernier a déclaré que le patient lui avait été adressé en 1994 par son médecin 
précédent. Ses investigations l’ont conduit à poser le diagnostic de fibromyalgie ; 
en conséquence, les traumatismes subis s'inscrivent dans le cadre général d'une po-
lypathologie, de sorte qu’il lui est difficile de faire clairement la distinction entre 
cette dernière et les conséquences traumatologiques. En effet, les symptômes de la 
fibromyalgie dépassent largement le cadre du poignet. 
Le témoin a confirmé que l'incapacité de travail consécutive au seul traumatisme 
est de 50 %. 
Le Dr G__________ a souligné que la fibromyalgie explique que la capacité du pa-
tient puisse varier dans le temps. Il a expliqué que les douleurs au niveau du poignet 
entrainent une réaction en chaîne sous forme de contractures musculaires dans d'au-
tres endroits et, par voie de conséquence, une recrudescence de la fibromyalgie elle-
même, ce qui, à terme, va aggraver le taux d’incapacité de travail. Les tensions au 
niveau des cervicales et des épaules rendant le moindre mouvement pénible, le taux 
de 65% ne peut être atteint, selon le témoin, même dans le cadre d'une activité lé-
gère. 
Le témoin a précisé qu’en sa qualité de rhumatologue, il se prononce en considérant 
l'ensemble des pathologies dont est atteint le patient ; il ne lui appartient pas de 
faire la distinction entre les conséquences directes du traumatisme et le reste. A cet 
égard, il a jugé que le Dr F__________ serait plus à même que lui de se prononcer. 
27. Le recourant a expliqué qu’il rencontre des difficultés même pour tenir simplement 
un couteau et une fourchette, de sorte qu’il voit mal quelle activité lucrative il pour-
rait exercer. Il se sent très faible et, ces derniers temps, il dort tout le temps en rai-
son du traitement. 
28. Le Dr F__________ a été entendu à son tour par le Tribunal en date du 27 novem-
bre 2008. 
Il a indiqué n’avoir vu le recourant qu'une seule fois, le 10 mai 2007. Il a confirmé 
les diagnostics posés dans son rapport du 14 mai 2007 dont il a expliqué qu’il se 
basait essentiellement sur l'examen pratiqué et sur l'étude du dossier que lui avait 
soumis la SWICA. Le témoin a précisé n’avoir en revanche pris contact ni avec le 
Dr G__________, ni avec le Dr B__________. Il a très brièvement évoqué le cas 
du patient avec le Dr B__________, croisé à un congrès quelques mois après l'ex-


 
 
 
 
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pertise, mais ce dernier n’avait pas fait allusion à une aggravation de l'état de santé 
de l'intéressé. 
Sur question, le témoin a précisé qu’à l'époque de l'expertise, le diagnostic de fi-
bromyalgie n'avait pas été évoqué mais il a indiqué que, de toute façon, cela n'aurait 
modifié en rien ses conclusions. 
29. Entendu à son tour, le Dr B__________ a déclaré avoir revu régulièrement le pa-
tient jusqu'en septembre 2002 puis en novembre 2006, pour une opération du tunnel 
carpien au poignet droit sans lien aucun avec le traumatisme. L'évolution avait été 
bonne. Cela n'avait cependant influé en rien sur la capacité de travail dans la me-
sure où l'état du poignet gauche était déterminant. Compte tenu de ce qu'il avait su-
bi, ce poignet avait bien moins de force, ce qui entravait l'assuré dans un certain 
nombre d'activités, notamment celles requérant des travaux lourds ou des mouve-
ments itératifs ou encore une grande amplitude fonctionnelle (l'amplitude normale 
du poignet est d'environ 160°et celle du poignet du recourant était réduite d'environ 
50 %). Les limitations de force et de fonction étaient mesurables et avaient été me-
surées. A titre d'exemple, en 2006, la force de serrage du poing était de 18 kilos à 
droite contre 9,5 à gauche alors que la force de pince était de 4 kilos à droite contre 
3 à gauche. L'amplitude en 2001 du poignet était de 70° à gauche et 150 à droite. 
En revanche, il était difficile d’évaluer objectivement les douleurs dans la mesure 
où il s'agissait d'un élément subjectif. De façon générale, ce type de chirurgie, qui 
n'est pas anodine, avait pour objectif de récupérer au maximum et de réduire les 
douleurs tout en préservant une certaine amplitude fonctionnelle. Le témoin a rap-
pelé que, par définition, les personnes souffrant de fibromyalgie ont un seuil de 
douleurs abaissé. Selon un raisonnement empirique, de façon générale, lorsqu’il 
opère un patient souffrant de fibromyalgie, il sait qu’il évoluera de façon doulou-
reuse plus longtemps. Les épines irritatives mentionnées par le Dr G__________ 
sont les 18 points diagnostics de la fibromyalgie qui apparaissent comme des zones 
très sensibles. Le témoin a confirmé qu'à son sens, en tenant strictement compte de 
la problématique du poignet, le patient dispose d'une capacité entière de travail dans 
une activité adaptée, à la réserve près que cette appréciation ne prend pas en consi-
dération le diagnostic de fibromyalgie. 
30. Sur ce, le Tribunal de céans a gardé la cause à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 5 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie géné-
rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) relatives à la loi fé-
dérale sur l’assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA). Sa compétence pour juger 
du cas d’espèce est ainsi établie. 


 
 
 
 
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2. 
La LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003 et ayant entraîné la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine de l'assurance-accidents, est ap-
plicable en l'espèce, dès lors que les faits déterminants sont postérieurs à son entrée 
en vigueur (cf. ATF 130 V 446 ss consid. 1, 129 V 4 consid. 1.2). 
3. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). La décision sur opposition 
du 28 janvier 2008 a été reçue le lendemain de sorte que le délai de recours a débu-
té le 30 janvier 2008 pour venir à échéance le 28 février 2008 (art. 38 al. 1 et. 60 
al. 2 LPGA). Le recours formé le dernier jour du délai l’a donc été en temps utile 
(art. 39 al. 1 et 60 al. 2 LPGA), de sorte qu’il y a lieu de le considérer comme rece-
vable. 
4. Le litige porte sur la question de savoir si l'invalidité du recourant s'est modifiée de 
manière à influencer son droit à la rente depuis le 1er janvier 2008. 
5. En vertu de l'art. 18 al. 1 LAA, l'assuré invalide (art. 8 LPGA) à 10 % au moins par 
suite d'un accident a droit à une rente d'invalidité. Est réputée invalidité, l'incapacité 
de gain totale ou partielle présumée permanente ou de longue durée, résultant d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 18 al. 1 LAA). Est réputée incapacité de gain toute 
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le 
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte 
d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les traitements 
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Pour évaluer le taux d'inva-
lidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé 
avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être 
exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du 
travail équilibré (art. 16 LPGA). Est en principe déterminant pour le calcul des ren-
tes le salaire que l'assuré a gagné durant l'année qui a précédé l'accident (art. 15 
al. 2 LAA, seconde phrase). La rente d’invalidité s’élève à 80 % du gain assuré 
(art. 20 al. 1 LAA). 
Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une 
modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à 
savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout change-
ment important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et donc 
le droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 LPGA. La rente peut être 
révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi 
lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité 
de gain ont subi un changement important (ATF 130 V 349 consid. 3.5, 113 V 275 
consid. 1a; voir également ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). Il n'y a 
pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et que 
le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside uniquement dans 
une nouvelle appréciation du cas (ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). Un 
motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier 


 
 
 
 
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(ATFA non publié I 559/02du 31 janvier 2003, consid. 3.2 et les arrêts cités). La 
réglementation sur la révision ne saurait en effet constituer un fondement juridique 
à un réexamen sans condition du droit à la rente (ATFA non publié I 406/05 du 
13 juillet 2006, consid. 4.1). Le point de savoir si un tel changement s'est produit 
doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la 
décision initiale de rente et les circonstances régnant à l'époque de la décision liti-
gieuse (ATF 130 V 351 consid. 3.5.2; 125 V 369 consid. 2 et la référence; 112 V 
372 consid. 2b et 390 consid. 1b). 
6. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité 
de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent l'ins-
truction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de l'assuré à des 
prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin doit 
lui fournir (ATF 122 V 158 consid. 1b; ATFA non publié U 345/03 du 13 octobre 
2004, consid. 3.2). La tâche du médecin dans le cadre d'une révision de la rente se-
lon l'art. 17 LPGA consiste avant tout à établir l'existence ou non d'une améliora-
tion de l'état de santé de l'assuré en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au 
moment de la décision initiale avec la situation au moment de son examen (ATF 
125 V 369 consid. 2). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en procé-
dure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 let. c 
LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de manière 
objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si 
les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit li-
tigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher l'af-
faire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour les-
quelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. L'élément dé-
terminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa dé-
signation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux impor-
tants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens 
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait 
été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des in-
terférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien 
motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, lorsque, au 
stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin indépen-
dant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations approfondies 
et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que 
l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi long-


 
 
 
 
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temps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (ATF 125 V 
351 consid. 3b/bb). 
7. Il est à noter d'emblée que le Tribunal fédéral des assurances a précisé sa jurispru-
dence relative au principe d'uniformité de la notion d'invalidité dans l'assurance so-
ciale en ce sens que l'évaluation de l'invalidité par les organes de l'assurance-
invalidité n'a pas force contraignante pour l'assureur-accidents (ATF 131 V 362 
consid. 2.3). Par conséquent, il n’y a pas lieu de tenir compte de l'évaluation de l'in-
validité du recourant par les organes de l’assurance-invalidité dans le cadre de la 
présente procédure. 
8. Étant donné que la rente d’invalidité initiale a été accordée par décision du 6 mai 
2003 et que la décision litigieuse date du 28 janvier 2008, il convient de comparer 
les circonstances existant à ces deux moments afin de déterminer si elles se sont 
modifiées. 
La décision du 6 mai 2003 repose sur le rapport d’expertise du Dr D__________ du 
21 février 2003. Dans ledit rapport, l’expert avait observé l’absence de limitation 
fonctionnelle au poignet droit, mais la persistance d’un syndrome douloureux à 
l’effort avec un manque de force de serrage de la main. La force de serrage de la 
main était de 10 à 12 kilos. Au poignet gauche, l’expert avait constaté la persistance 
d’une importante limitation fonctionnelle et d’un important syndrome douloureux 
invalidant avec une importante diminution de la force entraînant des lâchages 
d’objets dès que le poids dépassait 500 grammes. La force de serrage de la main va-
riait entre deux et quatre kilos. L’expert avait relevé que l’assurance-invalidité avait 
admis un taux d’invalidité de 84%. Lui-même avait conclu à une incapacité de tra-
vail entière dans l’activité de cuisinier et, à l’époque, il lui semblait difficile 
d’envisager la reprise d’une activité professionnelle au vu du stage professionnel 
mis en œuvre par l’assurance-invalidité qui s’était soldé par un échec au printemps 
2002, le patient ayant été incapable d’exécuter des travaux même légers en raison 
d’une exacerbation des douleurs. L’expert avait émis l’avis que, le patient étant re-
lativement jeune, il était possible que, dans un délai d’un ou deux ans, il s’adapte à 
la douleur et aux limitations fonctionnelles, ce qui lui permettait de reprendre une 
activité professionnelle, à condition que celle-ci n’implique aucun effort et surtout 
pas de mouvements répétés ou répétitifs des membres supérieurs, plus particulière-
ment des mains. 
La décision sur opposition du 28 janvier 2008 se base quant à elle sur le rapport 
d’expertise du Dr F__________ du 14 mai 2007. Dans son rapport, l’expert a ob-
servé des périmètres quasi identiques des deux côtés à l’avant-bras, au poignet et à 
la paume. L’expert a évalué différentes activités combinées et est arrivé à la conclu-
sion que le patient était capable de prendre un livre (un kilo) et de rechercher une 
page à l’intérieur, d’utiliser un clavier et de faire un calcul sur une petite machine à 
calculer, d’allumer du premier coup un briquet indépendamment de la main droite 


 
 
 
 
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ou de la main gauche, de dévisser et revisser le bouchon d'une bouteille déjà ou-
verte, de procéder à des manipulations fines comme le triage et l'alignement d'une 
série de huit trombones, opération qui était aisée de la main droite et plus fasti-
dieuse de la main gauche, de soulever un objet volumineux, à savoir une chaise lé-
gère, en utilisant les deux mains. Il a examiné les radiographies du 10 mai 2007 et a 
conclu que l’aspect du poignet droit était celui d’un poignet subnormal après une 
entorse luno-triquétrale et que le poignet gauche présentait un aspect habituel six 
ans après la résection de la 1ère rangée des os du carpe, sans évolution arthrosique 
particulière. Il a précisé que le poignet droit ne montrait que des séquelles mineures 
d’une entorse luno-triquétrale. Il a considéré que les limitations fonctionnelles du 
poignet ainsi que de la main à droite étaient minimes puisqu’elles n’excédaient pas 
10% de la capacité fonctionnelle normale. Du côté gauche, la limitation fonction-
nelle pouvait être évaluée à 50 % d’un poignet normal selon l’expérience habituelle 
après résection de la 1ère rangée des os du carpe. Par conséquent, il en résultait une 
capacité résiduelle exploitable dans le cadre d’un recyclage dans une activité adap-
tée. L’expert a confirmé que l’incapacité de travail était complète et définitive dans 
l’activité de cuisinier. Il a en revanche considéré qu’une autre activité était parfai-
tement envisageable de l’assuré et devrait pouvoir être exercée à 50% au moins, 
voire à 80%, étant précisé qu’il faudrait éviter les mouvements répétitifs des mains 
ou des poignets, les terrains accidentés, la montée sur des toits ou l’utilisation d’une 
échelle, le soulèvement de charges supérieures à 5 kilos et les activités nécessitant 
des appuis en extension sur les poignets. Des activités telles que la vente (sans ma-
nutention lourde), la réception, la vidéosurveillance ou des activités analogues lui 
paraissaient des objectifs réalistes. 
Le Dr F__________ a rédigé son rapport après avoir étudié les pièces du dossier, 
établi une anamnèse, pris note des plaintes du recourant, procédé à un examen cli-
nique ainsi qu’à des nouvelles radiographies des poignets. Il s’est exprimé sur l'évo-
lution de l'état de santé du recourant, sur sa capacité de travail et sur le lien de cau-
salité naturelle. Il retient principalement les mêmes limitations fonctionnelles que le 
Dr B__________ et son rapport ne contient pas de contradictions puisque, si le re-
courant, qui est droitier, présente des limitations fonctionnelles de 50 % à la main 
gauche et de 10 % à la main droite, il apparaît cohérent de lui reconnaître une capa-
cité résiduelle de travail de plus de 50 % dans une activité adaptée. En outre, les 
exagérations et les mouvements de résistance que l’expert a constatés lors de son 
examen clinique sont expliqués par la fibromyalgie et ne paraissent pas provenir de 
mésententes. Au demeurant, même s’il y avait eu des mésententes entre le recourant 
et l’expert au sujet des symptômes et des douleurs, on ne voit pas en quoi ces mé-
sententes auraient provoqué une minimisation des plaintes du recourant et auraient 
eu une incidence sur l’appréciation de la capacité résiduelle de travail qui repose 
sur des éléments objectifs, à savoir sur les limitations fonctionnelles objectivées. 
Au contraire, l’expert relève, d’une part, une exagération des plaintes ce qui établit 
qu’il a les entendues et, d’autre part, des mouvements de résistance en mobilisation 


 
 
 
 
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passive, alors que, dans le cours de l’entretien, le recourant était en mesure 
d’effectuer au moins partiellement les mouvements requis ; il s’agit là de constata-
tions objectives de la part de l’expert qui ne souffrent d’aucune discussion. De plus, 
compte tenu des difficultés, en matière de preuve, à établir l'existence de douleurs, 
les simples plaintes subjectives de l'assuré ne suffisent pas pour justifier une invali-
dité (entière ou partielle; ATFA non publié I 600/03 du 30 novembre 2004, consid. 
3.2). Contrairement à ce que soutient le recourant, l’expert n’avait pas à tenir 
compte de son âge et de ses difficultés linguistiques pour fixer sa capacité rési-
duelle raisonnablement exigible étant donné qu’il s’agit de critères étrangers à 
l’atteinte à la santé. En effet, l'assurance-accidents, l'assurance militaire ou l'assu-
rance-invalidité n'ont pas à répondre d'une diminution de la capacité de gain due es-
sentiellement à d'autres facteurs qu'à une atteinte à la santé, tels que le manque de 
formation professionnelle, des difficultés d'ordre linguistique ou l'âge (facteurs 
étrangers à l'invalidité; cf. ATF 107 V 21 consid. 2c; VSI 1999 p. 247 consid. 1; 
ATFA non publié U 388/01 du 2 décembre 2002, consid. 2.1). Enfin, le 
Dr F__________ a répondu à toutes les questions du mandat d’expertise en préci-
sant - contrairement à ce qu’allègue le recourant - les domaines d’activité dans les-
quels il considérait que l’assuré dispose d’une capacité résiduelle de travail. Par 
conséquent, ses conclusions procèdent d'une analyse complète de l'ensemble des 
circonstances déterminantes ressortant de l'anamnèse, du dossier médical et de 
l'examen. 
9. L’argument du recourant selon lequel les conclusions de l’expert seraient en 
contradiction avec celles des Drs B__________ et G__________ - qui retiennent 
notamment qu’il n’est pas en mesure d’exercer des travaux légers – doit également 
être écarté. En effet, lors de son audition par le Tribunal de céans, le 
Dr G__________ a déclaré que l'incapacité de travail consécutive au seul trauma-
tisme était de 50%. Il a certes ajouté que les douleurs au poignet allaient sans doute 
entraîner une recrudescence de la fibromyalgie par réaction en chaîne, raison pour 
laquelle il était en désaccord avec le taux de 65 % retenu par l’intimée mais a éga-
lement précisé qu’en sa qualité de rhumatologue, il se prononçait en considérant 
l'ensemble des pathologies dont était atteint le patient car il lui était difficile de faire 
clairement la distinction entre les conséquences traumatologiques et la fibromyal-
gie. Le Dr G__________ a d’ailleurs admis qu’à cet égard, le Dr F__________ était 
plus à même que lui de se prononcer. En définitive, force est de constater que 
l’appréciation du Dr G__________ ne contredit donc pas, à proprement parler, les 
conclusions du Dr F__________, puisqu’elle tient compte de la fibromyalgie alors 
que celle-ci n’est pas en rapport de causalité avec l’accident ce que, d’ailleurs, au-
cun des médecins interrogés ne soutient. De plus, le Dr G__________ renvoie à 
l’appréciation de la capacité résiduelle de travail par l’expert quant aux seules 
conséquences traumatologiques, estimant ne pas être en mesure de faire la distinc-
tion entre celles-ci et la fibromyalgie. 


 
 
 
 
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Quant au Dr B__________, il a déclaré lors de son audition par le Tribunal de 
céans, que la diminution de force du poignet gauche, qui était mesurable et avait été 
mesurée, entravait l'assuré dans les travaux lourds et les mouvements itératifs ou 
exigeant une grande amplitude fonctionnelle. Il a exprimé l’avis qu’en tenant stric-
tement compte de la problématique du poignet, sans prendre en considération le 
diagnostic de fibromyalgie, le patient disposait d'une capacité entière de travail 
dans une activité adaptée. Par conséquent, l’appréciation du Dr B__________ ne 
contredit pas davantage celle du Dr F__________, au contraire, elle se révèle en-
core plus sévère en tant que le témoin a conclu à une capacité de travail entière dans 
une activité adaptée. 
On ne saurait remettre en cause les conclusions d'une expertise ordonnée par l'ad-
ministration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un 
ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contraire. Il n'en va différemment 
que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été 
ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remet-
tre en cause les conclusions de l'expertise (ATF non publié 9C_657/200 du 12 juin 
2008, consid. 2.3). Or, les Drs B__________ et G__________ ne reprochent pas à 
l’expert de ne pas avoir tenu compte d’éléments objectivement vérifiables de sorte 
que son rapport a une pleine valeur probante. 
10. En définitive, le Dr F__________ admet, dès la date de l’expertise, une capacité de 
travail résiduelle d’au moins 50 % allant même jusqu’à 80 % dans une activité 
adaptée et suivant l’activité effective. Par conséquent, il considère, d’une part, que 
les conséquences de l’état de santé se sont modifiées de façon importante quant à la 
capacité de travail résiduelle depuis la dernière expertise au vu de la période de ré-
cupération de six ans à partir de l’importante opération au poignet gauche permet-
tant d’exiger la reprise d’une activité lucrative. D’autre part, il retient que l’état de 
santé du recourant s’est amélioré objectivement puisqu’à la suite de cette période de 
récupération depuis la première opération du poignet gauche, les limitations fonc-
tionnelles peuvent être évaluées à 50 % au poignet gauche et à 10 % au poignet 
droit qui ne présente aucune arthrose particulière. Il ne s’agit pas d’une nouvelle 
appréciation du cas alors que les circonstances sont restées inchangées. En effet, ses 
conclusions reposent sur des éléments objectifs, à savoir notamment la diminution 
des limitations fonctionnelles due à la période de six ans de récupération qui ne sont 
plus que de 50 % alors que, lors de son expertise du 21 février 2003 effectuée 
moins de deux ans après l’opération, le Dr D__________ avait conclu à de très im-
portantes limitations au poignet gauche. De plus, cette amélioration est confirmée 
par les radiographies du 10 mai 2007 démontrant un aspect habituel du poignet 
gauche six ans après la résection de la 1ère rangée des os du carpe, sans évolution 
arthrosique particulière. Dès lors, c’est à juste titre que l’intimée a révisé la rente 
d’invalidité puisque les conditions se sont modifiées depuis l’expertise du 
21 février 2003. A cet égard, il y a lieu de relever qu’en admettant une capacité ré-
siduelle de travail de 65 % dans une activité adaptée, l’intimée a appliqué la valeur 


 
 
 
 
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moyenne de la fourchette de 50 à 80 % évaluée par l’expert de sorte que son appré-
ciation ne prête pas à la critique. 
Il n’y a ainsi pas lieu de donner suite à la demande de contre-expertise du recourant 
dans la mesure où les pièces versées au dossier permettent de statuer en pleine 
connaissance de cause sur le présent litige, étant rappelé que le juge peut renoncer à 
un complément d'instruction, sans violer le droit d'être entendu de l'assuré décou-
lant de l'art. 29 al. 2 Cst., s'il est convaincu, en se fondant sur une appréciation 
consciencieuse des preuves fournies, par les investigations auxquelles il doit procé-
der d'office, que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation 
(appréciation anticipée des preuves; ATF 122 II 469 consid. 4a, 120 Ib 229 
consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c; ATFA non publié U 154/02 du 17 mars 2003, 
consid. 6.1 et les références citées). 
Reste à vérifier le calcul du degré d’invalidité auquel s’est livré l’intimée. 
11. Est déterminant, lors de la comparaison des revenus au sens de l'art. 18 al. 2 LAA, 
le moment de l'ouverture du droit à une éventuelle rente et non celui de la décision 
sur opposition (ATF 128 V 174 consid. 4a; cf. aussi ATF 129 V 222). 
En règle générale, le revenu hypothétique de la personne valide se détermine en 
établissant au degré de la vraisemblance prépondérante ce qu'elle aurait effective-
ment pu réaliser au moment déterminant si elle était en bonne santé (ATF 129 V 
224 consid. 4.3.1 et la référence). Hypothétique, le revenu sans invalidité n'en doit 
pas moins être évalué de manière aussi concrète que possible. C'est pourquoi le re-
venu sans invalidité s'évalue, en règle générale, d'après le dernier salaire que l'assu-
ré a obtenu avant l'atteinte à la santé, en tenant compte de l'évolution des circons-
tances à l'époque où est né le droit à la rente (cf. ATF 129 V 222 consid. 4). 
Quant au revenu d'invalide, il doit être évalué avant tout en fonction de la situation 
professionnelle concrète de l'intéressé. Lorsque l'assuré n'a pas repris d'activité, ou 
aucune activité adaptée lui permettant de mettre pleinement en valeur sa capacité de 
travail résiduelle, contrairement à ce qui serait raisonnablement exigible de sa part, 
le revenu d'invalide peut être évalué sur la base de données statistiques, telles qu'el-
les résultent de l’ESS publiée par l'Office fédéral de la statistique (ci-après : OFS) 
sur la base de statistiques salariales (ATF 126 V 75 consid. 3b/aa et bb). On se ré-
fère alors à la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur 
la médiane ou valeur centrale (ATF 124 V 323 consid. 3b/bb). 
La mesure dans laquelle les salaires ressortant de l’ESS doivent être réduits, dépend 
de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier 
(limitations liées au handicap, âge, années de service, nationalité/catégorie d'autori-
sation de séjour et taux d'occupation) et résulte d'une évaluation dans les limites du 
pouvoir d'appréciation. Une déduction globale maximum de 25 % sur le salaire sta-


 
 
 
 
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tistique permet de tenir compte des différents éléments qui peuvent influencer le re-
venu d'une activité lucrative (ATF 126 V 75 consid. 5b/aa-cc). 
12. En l’espèce, étant donné que le Dr F__________ a admis que le recourant était en 
mesure d’exercer une activité adaptée à raison de 50 à 80 % depuis la date de son 
examen du 10 mai 2007 et que l’intimée a révisé la rente d’invalidité avec effet au 
1er janvier 2008, il convient de comparer les revenus avec et sans invalidité en 2008 
et non en 2000, contrairement à ce qu’allègue le recourant. En effet, la comparaison 
des revenus doit se faire au regard de la situation existant au moment de la nais-
sance du droit à la rente, respectivement de la modification du droit à la rente 
(ATF 129 V 222), en tenant compte des modifications des revenus susceptibles 
d'influencer le droit à la rente survenues jusqu'au moment où la décision est rendue 
(ATF 128 V 174). Toutefois ces chiffres n’existent pas encore de sorte qu’on peut 
comparer la situation prévalant en 2007 puisque les revenus avec et sans invalidité 
doivent être déterminés par rapport à un même moment (cf. ATF 128 V 174). 
L’intimée a fixé le revenu sans invalidité à 53'886 fr. en 2007 en adaptant le gain 
obtenu en 1999-2000, à savoir 48'893 fr. 30, au renchérissement intervenu depuis 
lors. Bien que ce gain ne soit pas contesté par le recourant, il ressort des calculs de 
l’intimée que celle-ci a retenu un indice erroné pour 2007 et adapté le revenu de 
2000 à 2007 en tenant compte de l’indice pour les hommes et les femmes, au lieu 
d’appliquer celui concernant les hommes uniquement. Or, lors de l'adaptation du 
revenu à l'évolution des salaires, il faut faire la distinction entre les sexes et appli-
quer l'indice relatif aux hommes ou aux femmes (cf. ATF 129 V 408). Par consé-
quent, il y a lieu de procéder à une nouvelle adaptation du revenu tenant compte de 
l’évolution des salaires nominaux chez les hommes de 2000 à 2007, soit au total de 
9,9 % (2001 = 2.5 %, 2002 = 1,6 %, 2003 = 1,3 %, 2004 = 0.9 %, 2005 = 0.9 %, 
2006 = 1,1 % et 2007 = 1,6 %; OFS, évolution des salaires nominaux, des prix à la 
consommation et des salaires réels, 1976-2007). Dès lors, le revenu sans invalidité 
doit être fixé à 53'733 fr. 75 en 2007 (48'893.30 + 9,9 %). 
Quant au revenu d’invalide, au regard du large éventail d'activités simples et répéti-
tives que recouvrent les secteurs de la production et des services, on doit convenir 
qu'un nombre suffisant d'entre elles ne nécessitent pas le port de charges et de mou-
vements répétitifs de la main gauche, de sorte qu'elles sont adaptées au handicap 
subi accidentellement par le recourant et sont donc exigibles (ATFA non publié 
U 192/02 du 23 juin 2003, consid. 4.1). Par ailleurs, ces activités ne nécessitent au-
cune formation particulière autre qu'une mise au courant initiale (cf. ATFA non pu-
blié I 727/05 du 27 décembre 2005, consid. 3.2). Ainsi, sur le marché du travail en-
trant en considération pour le recourant, on doit convenir qu'il existe un certain 
nombre d'activités qui n'impliquent ni port de charges supérieures à 5 kilos, ni 
mouvements répétitifs des mains ou des poignets, ni terrains accidentés, ni montée 
sur des toits ou utilisation d’une échelle, ni activités nécessitant des appuis en ex-
tension sur les poignets. On peut ainsi, notamment évoquer des tâches simples de 


 
 
 
 
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surveillance, de vérification ou de contrôle (ATFA non publiés I 766/04 du 7 juin 
2005, consid. 5.3 et I 394/04 du 2 février 2005, consid. 3.2 et les références). 
Compte tenu de l'activité de substitution dans un emploi adapté, le salaire de réfé-
rence est celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant des activités sim-
ples et répétitives dans le secteur privé ESS 2006, TA1, p. 53, niveau de qualifica-
tion 4). Il s'élève en 2006 à 56'784 fr. (4'732 x 12) part au 13ème salaire comprise. 
Pour tenir compte de l’évolution des salaires intervenue entre 2006 et 2007 chez les 
hommes, il convient de l’augmenter de 1,6 % et de le porter à 57'692 fr. 55. Afin de 
tenir compte de la capacité résiduelle de travail de 65 % retenue par l’intimée et de 
l’horaire de travail en 2007 de 41.7 heures par semaine (OFS, durée normale de tra-
vail dans les entreprises), puisque les salaires bruts standardisés sont fondés sur un 
horaire de travail de quarante heures (ATF 129 V 410 consid. 3.1.2), le revenu sta-
tistique est de 39’093 fr. 90 (57'692.55 x 65 % x 41.7 : 40). 
Ainsi que le relève, à juste titre, le recourant, l’intimée n’a procédé à aucune réduc-
tion supplémentaire sur ce revenu statistique - contrairement à ce que préconise la 
jurisprudence - et sans aucunement motiver sa position sur ce point, ce qui démon-
tre un oubli. 
Il y a lieu de procéder à une réduction supplémentaire de 15 % pour tenir compte du 
fait que le recourant ne peut exercer qu'une activité légère, qu’il ne peut le faire 
qu’à temps partiel et qu’il est âgé de plus de cinquante ans (ATFA non publié 
I 747/03 du 22 décembre 2004, consid. 5.2). Par conséquent, le revenu d’invalidité 
doit être fixé à 33'229 fr. 05 (39'093.90 x 85 %), ce qui, comparé au revenu sans in-
validité de 53'733 fr. 75, conduit à un taux d’invalidité de 38 % (53'733.75 - 
33'229.05 : 53'733.75 x 100). 
13. Au vu de ce qui précède, le recours sera partiellement admis et les décisions du 
29 octobre 2007 ainsi que du 28 janvier 2008 annulées au sens des considérants. Le 
recourant obtenant partiellement gain de cause, une indemnité de 2’000 fr. lui sera 
accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA). Pour le 
surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA). 


 
 
 
 
A/647/2008 
- 19/19 -
PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Le déclare recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement au sens des considérants. 
3. Constate que Monsieur T__________ a droit à une rente de l’assurance-accidents 
correspondant à un taux d’invalidité de 38 % dès le 1er janvier 2008. 
4. Renvoie le dossier à l’intimée pour calcul des prestations dues. 
5. Condamne l’intimée à verser au recourant une indemnité de 2’000 fr. à titre de dé-
pens. 
6. Dit que la procédure est gratuite. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizer-
hofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit pu-
blic, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 
17 juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux condi-
tions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, in-
voquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Yaël BENZ 
 
La présidente 
 
 
 
 
Karine STECK 
 
Le secrétaire-juriste : 
 
Philippe LE GRAND ROY
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le