ge_gerichte · ACJC/961/2020 · 2020-07-09 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 9 juillet 2020. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/12778/2018 
ACJC/961/2020 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU VENDREDI 26 JUIN 2020 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______ (GE), appelant d'un jugement rendu par la 
17ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 2 décembre 2019, 
comparant par Me Lucien Feniello, avocat, rue du Mont-Blanc 3, case postale, 
1211 Genève 1, en l'étude duquel il fait élection de domicile, 
et 
Madame B______, domiciliée ______ (VD), intimée, comparant par Me Cristobal 
Orjales, avocat, rue Du-Roveray 16, 1207 Genève, en l'étude duquel elle fait élection de 
domicile. 
 


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EN FAIT 
A. 
a. A______, né le ______ 1978, de nationalité britannique, et B______, née 
[B______] le ______ 1980, originaire de D______ (VD), se sont mariés le 
______ 2014 à E______ (GE). 
 
Un enfant est issu de cette union, F______, né le ______ 2014. 
 
b. La vie commune des époux a pris fin en mars 2016. 
B. 
Par jugement JTPI/8659/2017 du 29 juin 2017, confirmé par arrêt 
ACJC/1497/2017 rendu le 14 novembre 2017 par la Chambre civile de la Cour de 
justice, lui-même confirmé par arrêt 5A_1044/2017 du 15 juin 2018 par le 
Tribunal fédéral, le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal), statuant 
sur mesures protectrices de l'union conjugale, a autorisé les époux A______ et 
B______ à vivre séparés (chiffre 1 du dispositif), attribué à cette dernière la garde 
de l'enfant F______ (ch. 2), réservé à A______ un droit de visite sur l'enfant 
précité devant s'exercer, à défaut d'accord contraire des parties, un weekend sur 
deux, du vendredi soir à 16h00 au dimanche soir à 17h00, les vacances de février 
et de Pâques une année sur deux, alternativement un Noël sur deux et un Nouvel 
an sur deux, pendant les vacances scolaires d'été à raison de deux, trois, puis deux 
semaines en alternance entre les parents, étant précisé que l'alternance sera 
inversée d'une année à l'autre, à raison d'une semaine chez chacun des parents 
pendant les vacances d'octobre, étant précisé que les parties s'étaient entendues 
afin que l'alternance prévue pour les vacances d'octobre et les vacances d'été soit 
flexible, en raison notamment des exigences liées aux voyages, le jour de 
l'anniversaire de F______ une année sur deux et le ______ [soit l'anniversaire de 
A______] de 9h00 à 19h00, sauf contraintes scolaires (ch. 3) et condamné 
A______ à verser en mains de B______, par mois et d'avance, allocations 
familiales non comprises, la somme de 6'800 fr. à compter du 1er janvier 2017 
pour l'entretien de F______, sous déduction, outre des montants déjà versés à ce 
titre, de toute somme supérieure à 1'300 fr. versés à titre de contribution à 
l'entretien de B______ pour la période correspondante (ch. 5). 
 
Dans le jugement précité, tel que modifié par la Cour de justice, le Tribunal avait 
retenu que A______ disposait d'un solde mensuel de 10'477 fr. 10. Il avait généré 
en 2016 un revenu mensuel net de 20'054 fr. 60. Ses charges mensuelles 
s'élevaient à 9'577 fr. 50, ce qui correspondait en 1'200 fr. à la base OP, en 
3'981 fr. 70 aux intérêts hypothécaires, en 625 fr. 65 à ses primes LAMal et LCA, 
en 146 fr. 85 à l'assurance bâtiment et ménage, en 1'027 fr. 80 à ses frais liés à son 
véhicule automobile (leasing, assurance et impôts d'un véhicule de marque 
G______), en 200 fr. de frais d'essence, en 614 fr. 25 à ses frais en eau, électricité 
et gaz, en 81 fr. 25 à ses frais d'entretien du toit et de la chaudière et en 1'700 fr. à 
ses impôts estimés. 


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B______ n'exerçait plus d'activité lucrative depuis fin 2014 pour se consacrer à 
l'éducation de F______, ce qui était conforme à la jurisprudence du Tribunal 
fédéral malgré son âge (37 ans) et du fait qu'elle entendait elle-même reprendre 
une activité lucrative par la suite. Elle accusait un déficit mensuel de 4'659 fr. 50, 
équivalent au total de ses charges. Ces dernières comprenaient 1'350 fr. de base 
OP, 2'320 fr. de loyer (80% de 2'900 fr., parking non compris), 70 fr. de frais de 
transport, 532 fr. 05 d'assurances LAMal et LCA, 43 fr. 75 d'assurance ménage, 
38 fr. 70 de frais d'électricité, 300 fr. d'impôts, 5 fr. d'assurance incendie. 
Les frais directs de F______ s'élevaient à 1'106 fr. 70 par mois, soit 400 fr. de 
base OP, 580 fr. de loyer (20% du loyer de B______) et 126 fr. 70 de primes 
LAMal et LCA. Le déficit mensuel de B______ étant de 4'659 fr. 50, la 
contribution de prise en charge devait être équivalente à ce montant, de sorte que 
les frais totaux de l'enfant s'élevaient à 5'466 fr. 20, allocations familiales en 
300 fr. déduites. 
Après couverture des charges incompressibles des parties et de leur enfant, il 
demeurait un solde disponible de 5'010 fr. 90 (soit 20'054 fr. 60 – 5'466 fr. 20 
– 9'577 fr. 50), que le Tribunal a réparti à raison d'une moitié pour A______ et de 
l'autre moitié à se partager entre B______ (1'302 fr. 70) et l'enfant F______ 
(1'302 fr. 70). La contribution à l'entretien de B______ pouvait donc s'élever au 
montant arrondi de 1'300 fr. par mois tandis que la contribution à l'entretien de 
l'enfant F______ à 6'800 fr., dès le 1er janvier 2017. 
Quant au chiffre 3 du dispositif du jugement JTPI/8659/2017 du 29 juin 2017, il 
entérinait un accord trouvé entre les parties lors d'une audience du 29 novembre 
2016. 
C. 
a. Par acte du 1er juin 2018, A______ a formé une demande unilatérale de divorce 
à l'encontre de B______. 
 
b. Par requête du 27 août 2019, A______ a conclu, sur mesures 
superprovisionnelles et provisionnelles, à l'annulation du chiffre 5 du dispositif du 
jugement JTPI/8659/2017 du 29 juin 2017 et à ce qu'il soit astreint à verser en 
mains de B______, dès le 27 août 2019, par mois et d'avance, allocations 
familiales non comprises, la somme de 3'566 fr. 20 à titre de contribution à 
l'entretien de F______. A titre de mesures provisionnelles uniquement, il a conclu 
à ce que son droit de visite sur l'enfant précité s'exerce comme prévu au chiffre 3 
du dispositif dudit jugement sous réserve de ce qu'il irait, un weekend sur deux, 
chercher F______ directement à l'école, du vendredi à 13h30 au dimanche soir à 
17h00, et de ce qu'il bénéficierait d'un C______ [visioconférences] d'au moins 
10 minutes avec F______ chaque mercredi. 
 
En substance, il a fait valoir qu'une modification significative et durable de sa 
situation financière était intervenue aux motifs qu'il avait dû se faire opérer à 


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H______ [Grande-Bretagne], ce qui nécessitait des contrôles réguliers dans cette 
ville, engendrant des frais à hauteur de 250 fr. par mois (frais de transports + frais 
médicaux de suivi), qu'il faisait face à une charge mensuelle de 2'500 fr. à titre de 
paiement des honoraires de son avocat et de 1'500 fr. à titre de remboursement 
d'un prêt octroyé par son père. Ses revenus avaient certes augmenté, de l'ordre de 
1'560 fr. par mois, mais cela ne suffisait pas à compenser l'augmentation de ses 
charges d'un montant, tous postes confondus, de 3'481 fr. S'agissant de la situation 
de B______, il exposait que compte tenu de la prise en charge scolaire de l'enfant 
F______, il se justifiait de lui imputer un revenu hypothétique minimum de 
3'500 fr. par mois, le salaire mensuel brut moyen d'une assistante de direction à 
50% étant de 3'750 fr. à Genève et de 3'385 fr. dans le canton de Vaud. S'agissant 
du droit de visite, il a exposé que le fait de venir chercher son fils directement à la 
sortie de l'école lui permettrait de participer à la vie scolaire de ce dernier et était 
bénéfique pour la relation qu'il entretenait avec lui. Agé de 5 ans, F______ était en 
outre désormais capable de communiquer par C______ [visioconférences] avec 
son père. 
c. Par ordonnance rendue le 29 août 2019, le Tribunal, statuant sur mesures 
superprovisionnelles, a rejeté la requête visant au prononcé de mesures urgentes 
(ch. 1), réservé le sort des frais (ch. 2) ainsi que la suite de la procédure (ch. 3). 
d. Dans sa réponse du 7 octobre 2019, B______ a conclu à l'irrecevabilité de la 
requête du 27 août 2019 et, subsidiairement, à l'irrecevabilité et au retranchement 
du dossier des pièces 13, 14 et 16 du bordereau de pièces produit par A______ et 
à l'irrecevabilité des allégués 46 à 71 de ladite requête. Elle a au surplus conclu à 
ce que A______ soit débouté de l'intégralité de ses conclusions, sous suite de frais 
et dépens. 
A l'appui de son écriture, elle a exposé qu'il n'y avait pas lieu de tenir compte de 
l'augmentation de charges pour A______. Il avait subi une opération ophtalmique 
- également proposée à Genève et à Lausanne - par pure convenance personnelle à 
H______ et disposait d'une assurance prenant en charge une telle opération en 
Suisse. S'agissant des frais d'avocat de celui-ci, elle a fait valoir que leur montant 
s'expliquait par "l'insistance" de A______ à contester chaque décision judiciaire et 
qu'il avait pris seul l'initiative de mettre son conseil en copie d'au moins 
38 courriels qu'il lui avait envoyés. Les contrats de prêt conclus par A______ avec 
son père subordonnaient le remboursement à la révision de la contribution 
d'entretien ou à la vente de la résidence principale de A______. Sur sa propre 
situation, elle a expliqué qu'il lui était impossible de concilier des horaires de 
travail - impliquant de longs trajets de I______ (VD) à Genève ou à 
J______ (VD) - avec les horaires de l'école. Elle s'est opposée à la modification 
du droit de visite au motif que la responsabilité de l'échange de l'enfant serait 
déléguée à des tiers, que cette organisation compliquait inutilement les choses et 
 
 


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que l'enfant F______ se rendait chez sa logopédiste chaque vendredi de 
13h15 à 14h00. 
 
B______ a déposé de nouvelles pièces. 
D. 
Par ordonnance OTPI/751/2019 du 2 décembre 219, le Tribunal, statuant sur 
mesures provisionnelles, a débouté A______ des fins de sa requête (chiffre 1 du 
dispositif), réservé la décision finale du Tribunal quant au sort des frais (ch. 2) et 
débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 3). 
 
En substance, le Tribunal a retenu que A______ n'avait pas rendu vraisemblable 
la survenance de circonstances nouvelles essentielles et durables dans la mesure 
où il n'alléguait pas que la scolarisation de l'enfant F______ n'aurait pas été pris 
en compte par le juge des mesures protectrices, qui avait ordonné lesdites mesures 
pour une durée indéterminée, et que l'examen concret de l'imputabilité d'un revenu 
hypothétique à B______ n'était pas compatible avec le caractère sommaire de la 
procédure. A______ ne rendait pas vraisemblable la nécessité de se rendre à 
H______ [Grande-Bretagne] pour son intervention ophtalmique ni celle de s'y 
rendre régulièrement pour des contrôles. Ses dettes d'honoraires d'avocat et en 
faveur de son père découlaient de ses procédures judiciaires et cédaient le pas aux 
obligations d'entretien de droit de la famille, de sorte qu'il ne se justifiait pas d'en 
tenir compte. Enfin, il ne faisait valoir aucun élément lié au bien de l'enfant qui 
pouvait justifier la modification du droit de visite ni, a fortiori, que la 
réglementation actuelle lui serait préjudiciable ou constituerait une menace pour 
son développement, un motif d'ordre purement personnel du parent bénéficiaire 
du droit de visite étant insuffisant dans le cadre de mesures provisionnelles visant 
à modifier la réglementation du droit de visite. 
E. 
a. Par acte du 16 décembre 2019, A______ a interjeté appel de l'ordonnance 
précitée, qu'il avait reçue le 4 décembre 2019, concluant à son annulation. Cela 
fait, il a conclu à ce que le chiffre 5 du dispositif du jugement JTPI/8659/2017 du 
29 juin 2017 soit annulé et à ce qu'il soit condamné à verser en mains de 
B______, dès le dépôt de sa requête, par mois et d'avance, allocations familiales 
non comprises, la somme de 3'566 fr. 20 à titre de contribution à l'entretien de 
l'enfant F______, à ce qu'il soit dit que son droit de visite s'exercerait 
conformément au chiffre 3 du dispositif du jugement JTPI/8659/2017 du 29 juin 
2017, sous réserve de ce qu'il prendrait, un weekend sur deux, l'enfant F______ 
du vendredi matin directement à la sortie de l'école au dimanche soir 17h00 et du 
fait qu'il le verrait via C______ au moins 10 minutes chaque mercredi, à ce que 
les mesures protectrices faisant l'objet du jugement JTPI/8659/2017 du 29 juin 
2017 soient maintenues pour le surplus et à ce que B______ soit déboutée de 
toutes autres, contraires ou plus amples conclusions, sous suite de frais et dépens. 
Subsidiairement, il a conclu au renvoi de la cause au Tribunal. 


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b. Dans sa réponse du 16 janvier 2020, B______ a conclu, sous suite de frais et 
dépens, au rejet de l'appel de A______, à ce que la requête formée par celui-ci le 
27 août 2019 soit déclarée irrecevable et à ce qu'il soit débouté de toutes autres, 
contraires ou plus amples conclusions. Subsidiairement, elle a conclu, sous suite 
de frais et dépens, au rejet dudit appel et à la confirmation de l'ordonnance 
entreprise et à ce que A______ soit débouté de toutes autres, contraires ou plus 
amples conclusions. 
 
A titre préalable, elle a conclu à ce qu'il soit ordonné à A______ de produire 
toutes pièces utiles à l'établissement de sa situation professionnelle et financière, 
tant s'agissant de ses revenus que de sa fortune en Suisse et/ou à l'étranger, soit 
notamment les pièces justificatives complètes de tous ses revenus pour les années 
2017, 2018 et 2019, son avis de taxation pour l'année 2016, ses déclarations 
d'impôts, ses bordereaux et avis de taxation pour l'année 2017, ses bordereaux et 
avis de taxation pour l'année 2018, ainsi que ses relevés de compte fiscaux pour 
les mêmes périodes, l'intégralité de ses extraits de comptes bancaires et relevés de 
cartes de crédit pour les années 2016, 2017, 2018 et 2019, y compris des relations 
clôturées, et en particulier les comptes [auprès de la banque] K______ 
no 1______, 2______, 3______, 4______, les comptes [auprès de la banque] 
L______ no 5______, 6______, 7______, 8______, le compte [auprès de la 
banque] M______ no 9______, tout autre compte auprès de M______, tout 
compte auprès de la banque N______ et le compte [auprès de la banque] L______ 
no 10______ ouvert au nom de F______ par A______, toute information utile ou 
document relatifs aux parts détenues, respectivement ayant été détenues, 
directement ou indirectement, en nom propre ou par transfert fiduciaire interposé, 
de A______ dans la société O______ TRUST et/ou O______ SA et/ou dans toute 
autre entité du groupe O______, ou liée de près ou de loin audit groupe, ainsi que 
dans les sociétés P______ TRUSTEES SA, P______ TRUST SA, Q______ SA, 
R______ SARL et aux montants perçus par chacun des associés suite au rachat de 
l'une ou de plusieurs de ces entités par P______, tous documents relatifs aux 
bonus, gratifications ou autres avantages perçus par A______, tous documents 
relatifs aux autres sociétés auxquelles celui-ci est lié et aux éventuelles 
rémunérations complémentaires qu'il pourrait percevoir de ce chef, un inventaire 
de l'ensemble de ses biens - tant mobiliers qu'immobiliers - et donc de leur valeur, 
y compris les objets contenus dans le coffre qu'il détient à son domicile - et toutes 
pièces justificatives y afférentes et en particulier tous documents utiles (titre de 
propriété, plans, rapport estimatif, etc.) relatifs à la résidence secondaire dont il est 
propriétaire, un récapitulatif complet de l'ensemble des travaux effectués sur la 
villa pendant la durée du mariage, avec tous les détails et pièces justificatives sur 
leur coût et leur mode de financement, un récapitulatif complet de l'ensemble des 
travaux effectués sur la villa pendant la durée du mariage, avec tous les détails et 
pièces justificatives sur leur coût et leur mode de financement ainsi que tous 


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documents relatifs à son/ses 3ème pilier(s), en particulier le 3ème pilier détenu 
auprès de [la compagnie d'assurances] S______. 
c. Dans leurs réplique et duplique respectives, chaque partie a persisté dans ses 
conclusions. 
d. Par courrier du 14 février 2020, les parties ont été informées de ce que la cause 
était gardée à juger. 
F. 
Depuis le prononcé des mesures protectrices du 29 juin 2017, telles que 
confirmées par la Cour de justice et le Tribunal fédéral, la situation de la famille a 
évolué de la manière suivante : 
 
a. A______ est administrateur et employé de O______ SA, à Genève, et perçoit 
un revenu mensuel net de 21'621 fr. 55. En 2018, il aurait participé au rachat de 
O______ TRUST, société dont il aurait détenu des parts, par [le groupe] P______, 
qui a essentiellement pris la forme d'une prise de participation par les anciens 
actionnaires de O______ TRUST dans P______. 
 
Mensuellement, il s'acquitte de 3'936 fr. 85 d'intérêts hypothécaires, de 456 fr. 50 
d'assurance maladie LAMal et de 249 fr. 40 d'assurance-maladie LCA, de 15 fr. 
d'assurance perte de gains en cas d'hospitalisation, de 46 fr. 50 de prime 
d'assurance bâtiment, de 54 fr. 30 d'assurance ménage, de 706 fr. 95 de frais fixes 
liés à l'utilisation d'un véhicule automobile (entretien, impôts et assurance) - étant 
précisé que A______ a remplacé son véhicule de marque G______ par un 
véhicule de marque T______ depuis le prononcé des dernières mesures 
protectrices -, 350 fr. 60 d'électricité, d'eau et de gaz, de 91 fr. 25 de frais 
d'entretien de la chaudière et de la toiture, de 200 fr. de frais d'essence et de 
1'409 fr. 90 d'impôts (estimation). 
 
En outre, il allègue des coûts mensuels de 250 fr. au titre de frais de transport à 
H______ [Grande-Bretagne] et de frais médicaux liés au suivi de son opération 
ophtalmique, de 2'500 fr. au titre du remboursement d'une dette d'honoraires 
envers son avocat, et de 1'500 fr. par mois au titre du remboursement de dettes à 
l'égard de son père. 
 
b. Après avoir obtenu un baccalauréat international, B______ a suivi une 
formation auprès de l'université [à] U______ et y a obtenu un bachelor of Science 
in ______ lui permettant de travailler dans le domaine ______. Bilingue français-
anglais, elle a travaillé comme ______ puis pour V______. Dans sa dernière 
activité jusqu'à fin 2014, elle travaillait à plein temps comme ______ auprès de 
W______ SARL et percevait un revenu mensuel net de 5'343 fr. Selon les 
statistiques de l'Office fédéral de la statistique (OFS) relatives aux salaires dans la 
région lémanique, le salaire médian brut d'une ______ de 39 ans, sans expérience 


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au sein de l'entreprise et sans ancienneté, s'élève à 2'760 fr. par mois pour 
20 heures d'activité par semaine. 
 
Mensuellement, B______ s'acquitte de 2'900 fr. de loyer (parking non compris), 
106 fr. 35 de frais d'essence (la voiture de sa mère étant à sa disposition lorsqu'elle 
doit faire des trajets avec l'enfant), 566 fr. 50 d'assurances LAMal et LCA, 65 fr. 
de frais médicaux, 43 fr. 55 d'assurance ménage, 56 fr. 35 de frais d'électricité, 
1'300 fr. d'impôts et 4 fr. 15 d'assurance incendie. 
 
En outre, elle a allégué les charges mensuelles suivantes : 108 fr. d'abonnement 
Mobilis (transports publics vaudois), 37 fr. 60 de redevance radio/TV, 65 fr. 
d'abonnement X______ [opérateur] et 29 fr. par mois de frais de téléphonie 
mobile. 
c. A la rentrée scolaire 2019, l'enfant F______ est entré en 1P au collège de 
I______ (VD). Il y est scolarisé lundi matin de 8h10 à 11h30, mardi toute la 
journée de 8h10 à 11h30 puis de 13h20 à 14h50, jeudi matin de 8h10 à 11h30 et 
vendredi matin de 8h10 à 11h30. 
Il dispose de la possibilité de fréquenter le parascolaire tous les jours. Il voit 
chaque semaine une logopédiste ainsi qu'une psychothérapeute à ______ (VD), ce 
qui implique des trajets pour B______. 
Les frais directs de l'enfant s'élèvent à 1'020 fr. 65 par mois, soit 580 fr. de loyer 
(20% du loyer de B______), 134 fr. 35 de primes LAMal et LCA, 12 fr. 60 de 
frais médicaux en moyenne sur les années 2016 à 2018, 156 fr. d'abonnement 
"______" d'équitation, 61 fr. 70 d'école de natation et 76 fr. d'abonnement de 
transports publics, dont à déduire 300 fr. d'allocations familiales. 
A raison d'une fréquentation de trois journées complètes (compte tenu de la prise 
en charge scolaire en 1P) par semaine, les frais de parascolaire s'élèveraient en 
moyenne à 466 fr. par mois, selon les tarifs [de l'association] Z______ 
(accessibles à l'adresse https://www.______/calcul_tarifaire_Z______) et sur la 
base d'une contribution mensuelle de 6'300 fr. à l'entretien de F______ et de 
1'300 fr. à l'entretien de B______. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable contre les décisions de première instance sur mesures 
provisionnelles, dans les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au 
dernier état des conclusions devant l'autorité inférieure, est supérieure à 10'000 fr. 
(art. 308 al. 1 let. b et al. 2 CPC). 
L'appel, écrit et motivé, doit être introduit auprès de l'instance d'appel dans les dix 
jours à compter de la notification de la décision attaquée, s'agissant de mesures 


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provisionnelles qui sont soumises à la procédure sommaire (art. 248 let. d, 
311 al. 1 et 314 al. 1 CPC). 
1.2 En l'espèce, le litige porte sur le montant de la contribution due par l'appelant 
à l'entretien de son fils F______, ainsi que sur la réglementation des relations 
personnelles entre l'appelant et son fils. L'affaire doit donc être considérée comme 
étant non pécuniaire dans son ensemble; la voie de l'appel est ouverte 
indépendamment de la valeur litigieuse (arrêt du Tribunal fédéral 5A_765/2012 
du 19 février 2013 consid. 1.1). 
Formé en temps utile et selon la forme prescrite par la loi (art. 130 al. 1 et 314 
al. 1 CPC), l'appel est donc recevable. 
 
1.3 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC). Toutefois, les mesures provisionnelles prises dans le cadre d'une 
action en divorce étant soumises à la procédure sommaire (art. 248 let. d et 
art. 271 let. a CPC par renvoi de l'art. 276 al. 1 CPC), sa cognition est limitée à la 
simple vraisemblance des faits allégués et à un examen sommaire du droit, 
l'exigence de célérité étant privilégiée par rapport à celle de sécurité (ATF 
127 III 474 consid. 2b/bb, in JdT 2002 I p. 352; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_297/2016 du 2 mai 2017 consid. 2.2, non publié aux ATF 143 III 233, et la 
jurisprudence citée). 
S'agissant du sort des enfants mineurs, les maximes d'office et inquisitoire 
illimitée s'appliquent (art. 55 al. 2, 58 al. 2, 296 CPC; ATF 128 III 411 
consid. 3.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_512/2017 du 22 décembre 2017 
consid. 6.1). La maxime inquisitoire ne dispense cependant pas les parties de 
collaborer activement à la procédure et d'étayer leurs propres thèses; il leur 
incombe de renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les 
moyens de preuve disponibles (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_808/2012 du 29 août 2013 consid. 4.3.2). 
2. 
L'intimée a produit des pièces nouvelles à l'appui de ses écritures. 
2.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
Lorsque la procédure est soumise à la maxime inquisitoire illimitée, ce qui est 
notamment le cas dans les causes concernant les enfants mineurs (art. 296 CPC), 
les parties peuvent présenter des nova en appel même si les conditions de 
l'art. 317 al. 1 CPC ne sont pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1). 


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C/12778/2018 
2.2 En l'espèce, l'intimée a produit, en appel, des pièces nouvelles relatives aux 
revenus et aux charges des parties. Dès lors que le montant de la contribution due 
pour l'entretien de l'enfant F______ demeure litigieux au stade de l'appel et que la 
situation financière des parties est déterminante à cet égard, les pièces nouvelles 
produites par l'intimée sont recevables, ainsi que les allégués de fait s'y rapportant. 
3. 
L'intimée a conclu, préalablement, à ce que soit ordonnée la production de 
nombreuses pièces relatives à la situation financière de l'appelant. 
3.1 Conformément à l'art. 316 al. 3 CPC, l'instance d'appel peut librement décider 
d'administrer des preuves. 
Elle peut ainsi ordonner que des preuves administrées en première instance le 
soient à nouveau devant elle, faire administrer des preuves écartées par le tribunal 
de première instance ou encore décider l'administration de toutes autres preuves. 
Néanmoins, cette disposition ne confère pas un droit à la réouverture de la 
procédure probatoire et à l'administration de preuves (ATF 138 III 374 
consid. 4.3.1 et références citées). Il s'ensuit que l'instance d'appel peut refuser 
une mesure probatoire en procédant à une appréciation anticipée des preuves, 
lorsqu'elle estime que le moyen de preuve requis ne pourrait pas fournir la preuve 
attendue ou ne pourrait en aucun cas prévaloir sur les autres moyens de preuve 
déjà administrés par le tribunal de première instance, à savoir lorsqu'il ne serait 
pas de nature à modifier le résultat des preuves qu'elle tient pour acquis (ATF 
138 III 374 consid. 4.3.2 et références citées). L'autorité jouit d'un large pouvoir 
d'appréciation (arrêt du Tribunal fédéral 4A_229/2012 du 19 juillet 2012 consid. 
4). 
3.2 En l'espèce, la Cour s'estime suffisamment renseignée sur la situation de 
l'appelant. Le dossier contient le certificat de salaire 2017 de l'appelant, ses fiches 
de salaire de janvier à octobre 2018 et de mai à septembre 2019, son bordereau de 
taxation 2016, ses déclarations fiscales pour les années 2017 et 2018 et un calcul 
d'impôts 2019 établi par sa fiduciaire, de sorte que la production de pièces 
supplémentaires ne permettra pas de modifier significativement l'appréciation qui 
sera faite par la Cour de la situation financière de l'appelant, ce d'autant moins que 
la plupart des réquisitions formulées par l'intimée visent à établir la fortune de 
l'appelant, qui ressort notamment de ses déclarations d'impôts. Par ailleurs, la 
cause est soumise à la procédure sommaire dont le but est de favoriser un 
règlement rapide des litiges. 
Les conclusions préalables de l'intimée seront donc rejetées, la cause étant en état 
d'être jugée. 
4. 
L'intimée a conclu au rejet de l'appel du 16 décembre 2019 au motif que les 
conclusions prises par l'appelant devant l'autorité de première instance devaient 
être déclarées irrecevables. Selon elle, lesdites conclusions auraient dû viser la 


- 11/18 - 
 
C/12778/2018 
modification de l'arrêt de la Cour de justice ACJC/1497/2017 du 14 novembre 
2017 confirmant le jugement du Tribunal de première instance JTPI/8659/2017 du 
29 juin 2017 et non directement viser à la modification de ce dernier. 
 
4.1 Le principe de la confiance impose d’interpréter les conclusions à la lumière 
de la motivation, étant rappelé qu'en matière de procédure de droit de la famille 
impliquant des enfants, les maximes d'office et inquisitoire sont applicables 
(art. 296 al. 1 et 3 CPC), ce qui implique que le juge peut devoir statuer même en 
l'absence de conclusions (ATF 128 III 411 c. 3.1). L’interdiction du formalisme 
excessif commande de ne pas se montrer trop strict dans la formulation des 
conclusions si, à la lecture du mémoire, on comprend clairement ce que veut 
requérant (arrêt du Tribunal fédéral 5A_405/2019 du 24 février 2020 consid. 1.2). 
 
4.2 En l’espèce, les conclusions prises en première instance par l'appelant ne 
souffraient aucune ambiguïté. Elles ont permis au juge et à l'intimée de cibler avec 
précision l'objet du litige et de comprendre clairement ce que réclamait l'appelant, 
de sorte que les conclusions prises par l'appelant en première instance étaient 
recevables. 
Par conséquent, le grief de l'intimée sur ce point est mal fondé. 
5. 
L'appelant reproche au Tribunal de ne pas avoir imputé un revenu hypothétique à 
l'intimée, compte tenu notamment de la scolarisation de l'enfant F______. Il 
critique également le fait que le Tribunal n'ait pas tenu compte de ses charges 
nouvelles alléguées. L'intimée considère que le juge des mesures protectrices avait 
déjà tenu compte de la scolarisation future de l'enfant et indique qu'en raison des 
horaires scolaires de ce dernier et de sa prise en charge médicale, elle ne peut pas 
travailler. 
5.1.1 Les mesures protectrices de l'union conjugale demeurent en vigueur même 
au-delà de l'ouverture de la procédure de divorce. Une fois que des mesures 
provisionnelles ont été ordonnées, elles ne peuvent être modifiées qu'aux 
conditions de l'art. 179 CC (par renvoi de l'art. 276 al. 1 CPC). Aux termes de 
l'art. 179 al. 1 1ère phrase CC, le juge prononce les modifications commandées 
par les faits nouveaux et rapporte les mesures prises lorsque les causes qui les ont 
déterminées n'existent plus. 
La modification des mesures provisoires ne peut être obtenue que si, depuis leur 
prononcé, les circonstances de fait ont changé d'une manière essentielle et 
durable, notamment en matière de revenus, à savoir si un changement significatif 
et non temporaire est survenu postérieurement à la date à laquelle la décision a été 
rendue, si les faits qui ont fondé le choix des mesures provisoires dont la 
modification est sollicitée se sont révélés faux ou ne se sont par la suite pas 
réalisés comme prévus, ou encore si la décision de mesures provisoires s'est 
avérée plus tard injustifiée parce que le juge appelé à statuer n'a pas eu 


- 12/18 - 
 
C/12778/2018 
connaissance de faits importants. La survenance d'une modification essentielle et 
durable dans la situation familiale s'apprécie à la date du dépôt de la demande de 
modification (arrêt du Tribunal fédéral 5A_22/2014 du 13 mai 2014 consid. 3.1). 
Le fait revêt un caractère nouveau lorsqu'il n'a pas été pris en considération pour 
fixer la contribution d'entretien dans le jugement précédent; il n'est donc pas 
décisif qu'il ait été imprévisible à ce moment-là (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_911/2016 du 28 avril 2017 consid. 3.3.1 et les références citées). On présume 
néanmoins que les aliments ont été fixés en tenant compte des modifications 
prévisibles, soit celles qui, bien que futures, sont déjà certaines ou fort probables 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_911/2016 précité consid. 3.3.1 et les références 
citées). Les parties ne peuvent pas invoquer, pour fonder leur requête en 
modification, une mauvaise appréciation des circonstances initiales, que le motif 
relève du droit ou de l’établissement des faits allégués sur la base des preuves déjà 
offertes; pour faire valoir de tels motifs, seules les voies de recours sont ouvertes 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_403/2016 précité et les références), car la procédure 
de modification n’a pas pour but de corriger le premier jugement, mais de 
l’adapter aux circonstances nouvelles (ATF 141 III 376 consid. 3.3.1; 137 III 604 
consid. 4.1.1; 131 III 189 consid. 2.7.4; 129 III 60 consid. 2 et les références; 
arrêts du Tribunal fédéral 5A_235/2016 du 15 août 2016 consid. 3.1; 
5A_745/2015 du 15 juin 2016 consid. 4.1.1; 5A_155/2015 du 18 juin 2015 
consid. 3.1). 
Lorsqu'il admet que les conditions susmentionnées sont remplies, le juge doit 
alors fixer à nouveau la contribution d'entretien, après avoir actualisé tous les 
éléments pris en compte pour le calcul dans le jugement précédent et litigieux 
devant lui, en faisant usage de son pouvoir d'appréciation (ATF 138 III 289 
consid. 11.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_547/2012 du 14 mars 2013 consid. 
4.3). 
La survenance de faits nouveaux importants et durables n'entraîne toutefois pas 
automatiquement une modification du montant de la contribution d'entretien. 
Celle-ci ne se justifie que lorsque la différence entre le montant de la contribution 
d'entretien nouvellement calculée sur la base de tels faits et celle initialement fixée 
est d'une ampleur suffisante (arrêt du Tribunal fédéral 5A_64/2018 du 14 août 
2018 consid. 3.1). 
5.1.2 Tant le débiteur d'entretien que le créancier peuvent se voir imputer un 
revenu hypothétique supérieur à leur revenu réel. Il s'agit ainsi d'inciter la 
personne à réaliser le revenu qu'elle est en mesure de se procurer et qu'on peut 
raisonnablement exiger d'elle afin de remplir ses obligations (ATF 143 III 233 
consid. 3.2; 137 III 102 consid. 4.2.2.2). 


- 13/18 - 
 
C/12778/2018 
Lorsque le juge entend tenir compte d'un revenu hypothétique, il doit examiner 
successivement deux conditions. Il doit d'abord déterminer si l'on peut 
raisonnablement exiger d'une personne qu'elle exerce une activité lucrative ou 
augmente celle-ci, eu égard, notamment, à sa formation, à son âge et à son état de 
santé; il s'agit d'une question de droit. Le juge doit ensuite établir si la personne a 
la possibilité effective d'exercer l'activité ainsi déterminée et quel revenu elle peut 
en obtenir, compte tenu des circonstances subjectives susmentionnées, ainsi que 
du marché du travail; il s'agit là d'une question de fait (ATF 143 III 233 
consid. 3.2; 137 III 102 consid. 4.2.2.2). 
Selon la jurisprudence, s'il ne peut, en principe, être exigé d'un parent qu'il exerce 
une activité lucrative à temps complet avant que l'enfant dont il a la garde ait 
atteint l'âge de 16 ans révolus, on est désormais en droit d'attendre de lui qu'il 
recommence à travailler, en principe, à 50% dès l'entrée de l'enfant (ou du plus 
jeune s'il y en a plusieurs) à l'école obligatoire et à 80% à partir du moment où 
celui-ci débute le degré secondaire (ATF 144 III 481 consid. 4.7.6; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_727/2018 du 22 août 2019 consid. 3.2; 5A_978/2018 du 
15 avril 2019 consid. 4.1). Ces lignes directrices ne sont toutefois pas des règles 
strictes et leur application dépend du cas concret; le juge en tient compte dans 
l'exercice de son large pouvoir d'appréciation (ATF 144 III 481 consid. 4.7.9). 
Durant les premières années de scolarité, les critères pertinents sont notamment 
l’horaire scolaire effectif, les possibilités de prise en charge extrascolaire par un 
tiers, ainsi que la distance par rapport au lieu de travail, ou encore la charge accrue 
en cas de plusieurs enfants ou d’enfant handicapé (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_743/2017 du 22 mai 2019 consid. 5.3.2). 
Si les parents faisaient ménage commun, il convient de se fonder sur 
l'organisation familiale qui prévalait avant la séparation (principe de la 
continuité), étant toutefois précisé que le modèle de répartition des tâches 
antérieurement suivi ne peut être perpétué indéfiniment (ATF 144 III 481 
consid. 4.5-4.6; arrêt du Tribunal fédéral 5A_889/2018 du 15 mai 2019 consid. 
3.2.2). 
5.2.1 En l'espèce, l'entrée à l'école de l'enfant F______, intervenue à la rentrée 
scolaire 2019, est postérieure au jugement JTPI/8659/2017 rendu le 29 juin 2017, 
tel que confirmé par l'arrêt ACJC/1497/2017 du 14 novembre 2017 et constitue un 
fait nouveau dans la situation personnelle des parties. Eu égard à la jurisprudence 
du Tribunal fédéral relative à l'éventuel revenu hypothétique imputable au parent 
gardien d'un enfant scolarisé, ce fait nouveau constitue un changement significatif 
et non temporaire survenu postérieurement à la date à laquelle la décision a été 
rendue. 
Par conséquent, il convient de réexaminer l'obligation d'entretien de l'appelant 
envers son fils à l'aune des critères retenus au moment du prononcé des mesures 


- 14/18 - 
 
C/12778/2018 
protectrices de l'union conjugale par la Cour civile le ______ 2017, afin de voir si 
ce fait nouveau a un impact sur la contribution d'entretien fixée par le juge des 
mesures protectrices et examiner si les charges nouvelles invoquées de l'appelant 
justifient une modification de la contribution d'entretien fixée. 
5.2.2 L'appelant perçoit un revenu mensuel net de 21'621 fr. 55. A cet égard, les 
allégations de l'intimée relatives au rachat du groupe O______ - dont l'appelant 
détiendrait des parts - par P______ ne permettent pas de modifier l'appréciation 
qui peut être faite des revenus de l'appelant. D'une part, les revenus des parties 
suffisent à assurer l'entretien courant de la famille, de sorte que la substance de 
leur éventuelle fortune n'a pas à être entamée. D'autre part, le rachat a 
essentiellement pris la forme d'acquisitions de parts dans la nouvelle entité et 
l'éventuelle plus-value produite par lesdites parts - si elles existent - pourrait, le 
cas échéant, faire l'objet d'un partage dans le cadre de la liquidation du régime 
matrimonial dans le cadre de la procédure au fond. Il en va de même des biens de 
luxe que posséderait l'appelant. 
 
Ses charges mensuelles actualisées s'élèvent à 8'717 fr. 25 au total, soit 1'200 fr. 
de base mensuelle, 3'936 fr. 85 d'intérêts hypothécaires, 456 fr. 50 d'assurance 
maladie LAMal, 249 fr. 40 d'assurance-maladie LCA, 15 fr. d'assurance perte de 
gains en cas d'hospitalisation, 46 fr. 50 de prime d'assurance bâtiment, 54 fr. 30 
d'assurance ménage, 706 fr. 95 de frais fixes liés à l'utilisation d'un véhicule 
automobile (entretien, impôts et assurance), 350 fr. 60 d'électricité, d'eau et de 
gaz, 91 fr. 25 de frais d'entretien de la chaudière et de la toiture, 200 fr. de frais 
d'essence (forfait) et 1'409 fr. 90 d'impôts (estimation retenue sur la base des 
allégations de l'appelant). 
 
Il n'y a pas lieu de tenir compte du montant de 250 fr. au titre de frais de transport 
à H______ [Grande-Bretagne] et de frais médicaux liés au suivi de son opération 
ophtalmique, l'appelant n'ayant pas rendu vraisemblable que cette opération devait 
impérativement être effectuée à H______. Au contraire, il ressort des pièces de la 
procédure que le service d'ophtalmologie des HUG ainsi que l'Hôpital Jules-
Gonin du CHUV proposent le même type d'opérations, de sorte que c'est par 
convenance personnelle et non par nécessité que l'appelant est allé se faire soigner 
à H______. En outre, l'appelant n'a pas rendu vraisemblable que les frais du suivi 
opératoire constitueraient une charge courante. Il n'a pas non plus été tenu compte 
du montant allégué de 2'500 fr. au titre du remboursement d'une dette d'honoraires 
envers son avocat, dès lors que ladite dette - qui ne constitue pas non plus une 
charge courante - ne prime pas l'obligation d'entretien de l'appelant à l'égard de 
son fils. Enfin, le montant allégué de 1'500 fr. par mois au titre du remboursement 
de dettes à l'égard du père de l'appelant a également été écarté par le Tribunal, une 
telle dette, également subsidiaire à l'obligation d'entretien précitée, ne constituant 
pas une charge courante. On relèvera au surplus que l'appelant, qui a, depuis le 
prononcé des dernières mesures protectrices de l''union conjugale, acquis un 


- 15/18 - 
 
C/12778/2018 
véhicule automobile de marque T______, dispose d'un bien de luxe qu'il pourrait 
vendre aux fins de rembourser ses dettes. 
 
Dès lors, le solde disponible de l'appelant s'élève à 12'904 fr. 30. Ce solde est ainsi 
supérieur à celui retenu par la Cour de justice dans son arrêt du 14 novembre 
2017. 
 
5.2.3 L'intimée se consacre à l'éducation de l'enfant F______, qui fréquente la 
classe 1P depuis la rentrée scolaire 2019-2020. La prise en charge scolaire 
consiste en une journée d'école et trois demi-journées dans la semaine. Selon 
l'appelant, la scolarisation de l'enfant F______ aurait permis à l'intimée de 
travailler à 50% dès la rentrée scolaire 2019 et de générer un revenu mensuel brut 
de l'ordre de 3'500 fr. Si certes la jurisprudence ci-dessus évoqué indique que le 
parent gardien peut exercer une activité professionnelle à 50% dès que le plus 
jeune des enfants commence l'école, elle retient également qu'il ne s'agit pas d'une 
règle stricte, son application dépendant du cas concret qui doit être analysé. Or, en 
l'espèce, compte tenu de l'horaire effectif de scolarité de l'enfant et de 
l'éloignement du domicile de l'intimée des villes de Genève et J______ (VD), la 
reprise d'une activité professionnelle par l'intimée durant l'année scolaire 
2019/2020 est, au stade des mesures provisionnelles, incompatible avec les 
horaires scolaires du mineur. Par conséquent, aucun revenu hypothétique ne peut 
être imputé à l'intimée à ce stade. 
 
Les charges mensuelles actualisées de l'intimée s'élèvent à 5'811 fr. 90, 
comprenant 1'350 fr. de base OP, 2'320 fr. de loyer (80% de 2'900 fr., parking non 
compris), 106 fr. 35 de frais d'essence, 566 fr. 50 d'assurances LAMal et LCA, 
65 fr. de frais médicaux, 43 fr. 55 d'assurance ménage, 56 fr. 35 de frais 
d'électricité, 1'300 fr. d'impôts et 4 fr. 15 d'assurance incendie. 
 
Il n'a pas été tenu compte de la taxe déchets ni de la redevance radio/TV, dans la 
mesure où celles-ci, malgré leur caractère obligatoire, sont comprises dans la base 
OP et n'avaient pas non plus été prises en compte par le juge des mesures 
protectrices. Les frais de téléphonie n'ont pas non plus été pris en compte, ceux-ci 
étant compris dans la base OP. Enfin, il ne se justifie pas non plus de tenir compte 
de frais de transports publics, dès lors qu'il a déjà été tenu compte des frais de 
déplacement de l'intimée (106 fr. 90 de frais d'essence, étant précisé que l'intimée 
dispose de la possibilité d'emprunter la voiture de sa mère). 
 
Au vu de ce qui précède, l'intimée accuse un déficit mensuel de 5'811 fr. 90, soit 
un déficit légèrement supérieur à celui retenu par la Cour de justice dans son arrêt 
du 14 novembre 2017. 
5.2.4 Depuis son entrée en 1P, les frais mensuels générés par l'enfant F______, 
allocations familiales en 300 fr. déduites, s'élèvent à 1'120 fr. 65 par mois, soit 
400 fr. de base OP, 580 fr. de loyer (20% du loyer de B______), 134 fr. 35 de 


- 16/18 - 
 
C/12778/2018 
primes LAMal et LCA, 12 fr. 60 de frais médicaux par mois en moyenne sur les 
années 2016 à 2018, 156 fr. d'abonnement "______" d'équitation, 61 fr. 70 d'école 
de natation et 76 fr. d'abonnement de transports publics. Les charges du mineur ne 
se sont pas modifiées de manière substantielle par rapport à celles retenues par la 
Cour de justice dans son arrêt du 14 novembre 2017. 
5.2.5 Au vu de l'ensemble de ces éléments, il ne se justifie pas de modifier la 
contribution due par l'appelant à l'entretien de son fils dès le 27 août 2019. 
A titre subsidiaire, il convient de relever que même à suivre l'appelant sur la 
question du revenu hypothétique, la reprise d'une activité lucrative à 50% ne 
pourrait pas augmenter le revenu mensuel net de l'intimée de plus de 2'400 fr. 
compte tenu des statistiques salariales de l'OFS et du fait qu'elle n'a plus eu 
d'activité professionnelle depuis plus de 5 ans. Parallèlement, il en découlerait une 
augmentation des charges tant de l'enfant (frais de parascolaire de l'ordre de 
460 fr. par mois) et de l'intimée (frais de transport augmentés à 900 fr. dans la 
mesure où des trajets quotidiens impliqueraient l'emploi par l'intimée de son 
propre véhicule automobile et par équivalence avec les frais retenus pour 
l'appelant). Or, compte tenu de ces deux augmentations, un revenu mensuel net de 
2'400 fr. ne permettrait de toute façon pas de modifier la contribution due par 
l'appelant à son fils, étant rappelé que le revenu de celui-ci a augmenté de l'ordre 
de 1'500 fr. entre les dernières mesures protectrices et la situation actuelle. 
Par conséquent, l'appel sera rejeté sur ce point. 
6. 
L'appelant fait grief au premier juge d'avoir écarté ses conclusions en 
élargissement du droit de visite sur l'enfant F______. 
 
6.1 Le père ou la mère qui ne détient pas la garde ainsi que l'enfant mineur ont 
réciproquement le droit d'entretenir des relations personnelles indiquées par les 
circonstances (art. 273 al. 1 CC). Le rapport de l'enfant avec ses deux parents est 
essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le processus de sa recherche d'identité 
(ATF 130 III 585 consid. 2.2.2). Le droit aux relations personnelles est conçu à la 
fois comme un droit et un devoir des parents, mais aussi comme un droit de la 
personnalité de l'enfant. Il doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 
131 III 209 consid. 5; 130 III 585 consid. 2.1; 127 III 295 consid. 4a). La décision 
doit donc être prise de manière à répondre le mieux possible à ses besoins, l'intérêt 
des parents étant relégué à l'arrière-plan (ATF 117 II 353 consid. 3; 115 II 206 
consid. 4a, 115 II 317 consid. 2). 
6.2 En l'espèce, l'appelant ne fait valoir aucun motif impérieux de nature à 
remettre en question les modalités du droit de visite. Celles-ci avaient, de plus, été 
convenues entre les parties, de sorte que les conditions applicables à la 
modification d'une convention le sont également pour la réglementation des 
relations personnelles entre l'appelant et son fils. Faute d'avoir rendu 


- 17/18 - 
 
C/12778/2018 
vraisemblable un changement notable et imprévisible des circonstances par 
rapport au moment de l'accord intervenu entre les parties, il n'y a pas lieu de 
revenir sur celui-ci, à tout le moins au stade des mesures provisionnelles. 
Dès lors, les conclusions de l'appelant seront rejetées sur ce point et l'ordonnance 
querellée intégralement confirmée. 
7. 
En dernier lieu, il convient de statuer sur les frais de la procédure. 
7.1 Les frais, qui comprennent les frais judiciaires et les dépens (art. 95 al. 1 
CPC), sont mis à la charge de la partie qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). 
Lorsqu'aucune des parties n'obtient entièrement gain de cause, les frais sont 
répartis selon le sort de la cause (art. 106 al. 2 CPC). Le juge peut toutefois 
s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa libre appréciation lorsque 
le litige relève du droit de la famille (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
Lorsque la Cour de céans statue à nouveau, elle se prononce sur les frais fixés par 
le Tribunal de première instance (art. 318 al. 3 CPC). 
7.2.1 En l'espèce, le Tribunal a réservé le sort des frais à la décision finale, ce qui 
est conforme à la loi (art. 104 al. 3 CPC), de sorte que ce point sera confirmé. 
7.2.2 Les frais judiciaires d'appel seront fixés à 1'000 fr. (art. 31 et 37 RTFMC). 
Les frais de la procédure seront, en équité, partagés par moitié entre les parties 
(107 al. 1 let. c CPC). L'intimée sera dès lors condamnée à verser la somme de 
500 fr. à l'appelant en remboursement partiel de son avance de frais, ce qui 
correspond à la part des frais mise à sa charge. 
Au vu de la nature familiale du litige, il n'y a pas lieu d'allouer de dépens 
(art. 107 al. 1 let. c CPC). 
8. 
Le présent arrêt, qui statue sur mesures provisionnelles, est susceptible d'un 
recours en matière civile, les moyens étant limités en application de l'art. 98 LTF. 
* * * * * 


- 18/18 - 
 
C/12778/2018 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 16 décembre 2019 par A______ contre 
l'Ordonnance OTPI/751/2019 rendue le 2 décembre 2019 par la 17ème Chambre du 
Tribunal de première instance dans la cause C/12778/2018-17. 
Au fond : 
Confirme l'ordonnance entreprise. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 1'000 fr., les met à la charge des parties à raison 
d'une moitié chacune, et les compense avec l'avance de frais fournie, qui reste acquise à 
l'Etat de Genève. 
Condamne B______ à payer à A______ la somme de 500 fr. à titre de restitution des 
frais judiciaires d'appel. 
Dit qu'il n'est pas alloué de dépens d'appel. 
Siégeant : 
Madame 
Jocelyne 
DEVILLE-CHAVANNE, 
présidente; 
Mesdames 
Verena PEDRAZZINI RIZZI et Nathalie LANDRY-BARTHE, juges; Madame 
Jessica ATHMOUNI, greffière. 
La présidente : 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE 
 
La greffière : 
Jessica ATHMOUNI 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.