ge_gerichte · ACJC/1543/2024 · 2022-05-24 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/6777/2020 
ACJC/1543/2024 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 3 DÉCEMBRE 2024 
 
Entre 
Les mineurs A______, B______ et C______, représentés par leur mère 
Madame D______, domiciliée ______ [GE], appelants d'un jugement rendu par le 
Tribunal de première instance de ce canton le 24 mai 2022 et intimés, représentée par 
Me Anne BOUQUET, avocate, REYMOND, ULMANN & ASSOCIÉS, route des 
Jeunes 4, 1227 Les Acacias, 
et 
Monsieur E______, domicilié ______ (VS), appelant et intimé, représenté par 
Me Sonia RYSER, avocate, LOCCA PION & RYSER, promenade du Pin 1, case 
postale, 1211 Genève 3. 
 
Cause renvoyée par arrêt du Tribunal fédéral du 29 janvier 2024 
Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 6 décembre 2024. 


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C/6777/2020 
EN F AIT 
A. 
a. E______, né le ______ 1975, de nationalité française, et D______, née le 
______ 1986, de nationalités britannique et australienne, sont les parents non 
mariés de A______, née le ______ 2016 à Genève, et des jumeaux B______ et 
C______, nés le ______ 2018 à Genève. 
 
b. Le couple s’est séparé en janvier 2020, alors que la famille était officiellement 
domiciliée à F______ (Valais). La mère a depuis lors emménagé à G______ [GE]. 
 
c. Par acte introduit en conciliation le 16 avril 2020, puis au fond le 3 juillet 2020, 
les enfants A______/B______/C______, représentés par leur mère, ont formé 
devant le Tribunal de première instance une action alimentaire et une requête en 
attribution de la garde, ainsi qu'en fixation des relations personnelles. 
d. Sur mesures provisionnelles, selon jugement du Tribunal du 5 novembre 2020 
et arrêt subséquent de la Cour de justice du 27 mai 2021, la garde des mineurs a 
été attribuée à D______ et leur domicile légal fixé auprès d'elle, un droit de visite 
étant attribué à E______. Ce dernier a été condamné à verser en mains de 
D______, allocations familiales en sus, des contributions mensuelles de 8'900 fr. à 
l'entretien de leur fille aînée et de 9'100 fr. à celui de chacun de leurs cadets, avec 
effet au 1er novembre 2020, D______ devant prendre à sa charge exclusive, au 
moyen des contributions précitées et des allocations familiales, la totalité des frais 
et coûts de l'entretien courant des mineurs, ainsi que leurs frais de loisirs et de 
vacances, et E______ devant prendre à sa charge exclusive la totalité des 
éventuels frais futurs extraordinaires imprévus des mineurs. 
e. Par jugement JTPI/6402/2022 du 24 mai 2022, le Tribunal a notamment 
ordonné le maintien de l'autorité parentale conjointe des parents sur les trois 
enfants (ch. 1), attribué leur garde exclusivement à la mère (ch. 2), autorisé celle-
ci à déplacer à H______ (Grande-Bretagne) leur lieu de résidence (ch. 3), attribué 
au père un droit de visite à exercer d'entente avec la mère ou, à défaut, à une 
fréquence équivalant à dix jours consécutifs ou non par mois et à la moitié des 
vacances scolaires (ch. 4), arrêté la contribution due par le père pour l'entretien 
des enfants à 4'235 fr. en faveur de A______ et à 4'455 fr. chacun en faveur 
de B______ et C______, allocations familiales en sus (ch. 5), condamné la mère à 
prendre à sa charge exclusive la totalité des frais et coûts de l'entretien courant des 
enfants, soit leurs frais de nourriture, d'habillement, de santé, de logement, de 
nounou, de crèche, de loisirs, de vacances avec elle, etc. (ch. 6), condamné le père 
à prendre à sa charge exclusive la totalité des éventuels frais futurs extraordinaires 
imprévus des enfants (ch. 7) et condamné le père à laisser le véhicule 
I______/1______ [marque/modèle] immatriculé GE 2______ à la jouissance 
exclusive de la mère, à charge pour elle d'assumer tous les frais y relatifs (ch. 8). 


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Le Tribunal a en sus arrêté les frais judiciaires à 9'670 fr., mis à la charge de 
E______ et compensés avec les avances fournies, condamné E______ à payer 
1'000 fr. aux enfants A______/B______/C______, soit pour eux D______, au titre 
du remboursement de leurs avances de frais, condamné E______ à payer 8'870 fr. 
à l'Etat de Genève au titre du solde des frais (ch. 9), condamné E______ à payer 
aux enfants A______/B______/C______, soit pour eux D______, 4'000 fr. à titre 
de dépens (ch. 10) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 11). 
B. 
a. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice, le 24 juin 2022, les enfants 
A______/B______/C______ et D______ ont formé appel de ce jugement et 
sollicité, préalablement, l'octroi d'une provisio ad litem de 15'000 fr. pour la 
procédure d'appel, ainsi que l'exécution anticipée des ch. 3 et 4 du dispositif du 
jugement entrepris. Principalement, ils ont conclu à l'annulation des ch. 5, 6 et 10 
du dispositif de celui-ci, cela fait, à ce que la Cour condamne E______ à verser en 
mains de D______ 15'000 fr. par mois pour l'enfant A______, ainsi que 25'000 fr. 
pour chacun des enfants B______ et C______, allocations familiales ou d'études 
non comprises, ce dès la date du déménagement à l'étranger, ainsi que 25'000 fr. à 
titre de provisio ad litem, sous suite de frais judiciaires et dépens. 
 
b. Par deux actes déposés au greffe de la Cour les 25 mai, respectivement 24 juin 
2022, E______ a lui aussi formé appel contre le jugement précité, concluant 
notamment à ce que la Cour annule les ch. 2 et 3 du dispositif du jugement 
entrepris, cela fait, à ce qu'elle interdise à D______ de déplacer la résidence 
habituelle des enfants A______/B______/C______ hors de Genève. Si le 
déplacement des enfants en Grande-Bretagne devait être autorisé, il a conclu à ce 
que la Cour lui attribue un droit de visite à raison de dix jours par mois 
consécutifs ou non et durant la moitié des vacances scolaires, et lui donne acte de 
son engagement à verser, par mois et d'avance, en mains de celle-ci, 2'300 fr. pour 
l'entretien de l'enfant A______ jusqu'au 31 janvier 2026, puis 2'600 fr. jusqu'au 
31 janvier 2030 et 1'400 fr. jusqu'à sa majorité voire au-delà en cas d'études 
sérieuses et suivies, ainsi que 2'100 fr. pour l'entretien de chacun des enfants 
C______ et B______ jusqu'au 31 juillet 2028, puis 2'400 fr. jusqu'au 31 juillet 
2032 et 1'200 fr. jusqu'à leur majorité voire au-delà en cas d'études sérieuses et 
suivies. 
c. Par arrêt ACJC/1317/2022 du 4 octobre 2022, la Cour a condamné E______ à 
verser aux enfants A______/B______/C______ une provisio ad litem de 
15'000 fr. pour la procédure d’appel et réservé la décision sur les frais à l’arrêt à 
rendre sur le fond. 
d. Les parties ont répliqué et dupliqué sur leurs appels respectifs. Elles ont encore 
chacune déposé une détermination spontanée dans le cadre de l’appel formé par 
E______. 


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e. Par avis du 10 février 2023, la Cour a informé les parties de ce que la cause 
était gardée à juger. 
 
f.a Par arrêt ACJC/793/2023 du 12 juin 2023, statuant sur les appels respectifs des 
parties, la Cour de justice a annulé les chiffres 3, 5 et 8 du dispositif du jugement 
JTPI/6402/2022 du 24 mai 2022. Elle les a réformés, en ce sens que la mère était 
autorisée à déplacer à H______ (Grande-Bretagne) le lieu de résidence des 
mineurs dès le 1er juillet 2023 et qu’E______ était condamné à verser en mains de 
D______, par mois et d'avance, une contribution de 4'235 fr. à l'entretien de 
A______ et de 3'860 fr. à celui de chacun des mineurs B______ et C______, 
allocations familiales non comprises, jusqu'au dernier jour du mois pendant lequel 
leur résidence aurait été déplacée en Grande-Bretagne, mais au plus tard jusqu'à 
leur majorité, voire au-delà en cas de formation ou d'études sérieuses et suivies. 
Les contributions d'entretien dues par le père étaient fixées à 4'000 fr. en faveur de 
chacun des trois enfants, allocations familiales non comprises, dès le premier jour 
du mois suivant celui durant lequel leur résidence aurait été déplacée en Grande-
Bretagne et jusqu'à leur majorité, voire au-delà en cas de formation ou d'études 
sérieuses et suivies. La Cour a en sus donné acte à E______ de son engagement à 
laisser le véhicule I______/1______ immatriculé GE 2______ à la jouissance 
exclusive de la mère, à charge pour elle d'assumer tous les frais y relatifs, jusqu'au 
jour du déplacement de la résidence des enfants en Grande-Bretagne, et l'y a 
condamné en tant que de besoin. 
Dans ce même arrêt, la Cour a également rejeté une requête en mesures 
provisionnelles formée le 1er novembre 2022 par E______ en vue de réglementer 
son droit de visite. 
Elle a enfin arrêté les frais judiciaires de la procédure d'appel à 4'500 fr., y 
compris pour la décision sur provisio ad litem, les a mis à la charge de E______ et 
les a compensés avec les avances qu'il avait versées et qui demeuraient acquises à 
l'Etat de Genève. Il n’était pas alloué de dépens, en sus de la provisio ad litem de 
15'000 fr. déjà versée à la mère et aux mineurs. 
 
f.b S'agissant des points encore litigieux, soit la question des contributions 
d'entretien dues aux mineurs, la Cour a, dans un premier temps, fixé ces dernières 
pour la période durant laquelle les enfants étaient domiciliés en Suisse. Elle a 
retenu que les besoins mensuels de A______ s’élevaient à 4’235 fr., comprenant 
une part de loyer (530 fr.), les assurances maladie (255 fr.), une charge fiscale 
(275 fr.), une part du salaire de la nourrice (5'328 fr. / 3 = 1'775 fr.), les frais 
divers forfaitairement estimés (1'000 fr. admis par le père, correspondant à la 
participation à l'excédent) et le montant de base LP (400 fr.). Les besoins 
mensuels de chacun des jumeaux étaient de 3’860 fr, après déduction des 
allocations familiales (350 fr.), comprenant une part de loyer (530 fr.), les 
assurances maladie (230 fr.), une charge fiscale (275 fr.), une part du salaire de la 


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nourrice (5'328 fr. / 3 = 1'775 fr.), les frais divers forfaitairement estimés (1'000 fr. 
admis par le père, correspondant à la participation à l'excédent) et le montant de 
base LP (400 fr.). 
La Cour a confirmé que le père devait prendre en charge la totalité des coûts de 
l'entretien convenable des enfants et approuvé l'application par le premier juge de 
la méthode dite " du minimum vital avec répartition de l'excédent ". Elle a par 
ailleurs considéré que la part d'excédent de 1'000 fr. par enfant, attribuée par le 
Tribunal, était adéquate, écartant ainsi les griefs des enfants qui se plaignaient de 
ce que les contributions allouées ne leur permettaient pas de continuer à profiter 
de vacances d'un niveau équivalent à celles passées en famille avant la séparation. 
Elle a en sus exclu toute contribution de prise en charge dans leur budget, dès lors 
que la capacité de gain de D______ n’était pas diminuée en raison de la garde des 
enfants. La mère bénéficiait pour les mineurs d’une prise en charge scolaire 
complète et de l'assistance d'une personne à plein temps. 
 
f.c La Cour a ensuite fixé les contributions d'entretien dues aux enfants pour la 
période consécutive à leur déménagement en Grande-Bretagne. 
Les charges de logement des enfants étaient alors nulles, la mère étant propriétaire 
de sa maison, qui n'était grevée d'aucune dette hypothécaire. Les contributions 
d'entretien étaient en outre exemptes d'impôts en Grande-Bretagne. Il n'y avait pas 
lieu de prendre en compte des frais de crèche pour les jumeaux, qui seraient à 
l'école primaire. Un écolage privé de 1'100 fr. par mois et par enfant, comprenant 
le restaurant scolaire, était intégré dans leur budget. Les coûts de l'employée de 
maison ou de la nourrice étaient réduits à 4'000 fr. par mois (contre 5'328 fr. par 
mois en Suisse), soit 1'330 fr. par enfant. La Cour de justice a en outre pris en 
considération une réduction du coût de la vie de 30% par rapport à la Suisse, 
diminuant en conséquence le minimum vital LP de base des enfants. Elle a 
maintenu le montant de « participation à l'excédent » à 1'000 fr. pour chacun 
d'eux. 
Les charges mensuelles ont ainsi été établies à un total de 3'960 fr. pour A______ 
(écolage [1'100 fr.], assurance maladie internationale [250 fr.], coûts de 
l'employée de maison [1'330 fr.], montant de base LP [70% de 400 fr., soit 
280 fr.] et participation à l'excédent [1'000 fr.]), respectivement 3'860 fr. chacun 
pour B______ et C______ (écolage [1'100 fr.], assurance maladie internationale 
[150 fr.], coût de l'employée de maison [1'330 fr.], montant de base LP [70% de 
400 fr., soit 280 fr.] et participation à l'excédent [1'000 fr.]). En équité, la Cour a 
en définitive condamné le père à verser 4'000 fr. par mois et par enfant, ceci dès le 
mois suivant l'installation définitive de la fratrie en Grande-Bretagne et jusqu'à 
leur majorité, ou au-delà en cas d'études sérieuses et suivies. Le montant 
relativement faible (moins de 100 GBP par mois) des allocations familiales ne 


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justifiait pas, au vu des circonstances du cas d'espèce, de les imputer sur les 
contributions dues. 
C. 
a. Contre cet arrêt, les parties ont chacune interjeté un recours en matière civile 
auprès du Tribunal fédéral. E______ a en substance conclu à ce qu’il soit fait 
interdiction à son ex-compagne de déplacer la résidence des enfants hors de 
Genève et, si le déplacement était par impossible autorisé, conclu que les 
contributions d’entretien mensuelles soient fixées à 2'350 fr. pour A______ et 
2'300 fr. pour chacun des jumeaux, ces montants devant augmenter de 250 fr., 
respectivement 300 fr., à 10 ans révolus, et être réduits de 1'200 fr. à 14 ans 
révolus. 
 
Les mineurs, représentés par leur mère, ont conclu à la réforme des contributions 
d’entretien prévues par l’arrêt entrepris, en tant qu’elles devaient être fixées à 
15'000 fr. par mois pour l’aînée et 25'000 fr. par mois pour chacun des jumeaux, 
allocations familiales en sus. 
b. Par arrêt 5A_468/2023 du 29 janvier 2024, le Tribunal fédéral a rejeté le 
recours interjeté par E______, D______ étant autorisée à déplacer le lieu de 
résidence des enfants à H______ dès le 1er juillet 2024. Il a partiellement admis le 
recours des mineurs, annulé l’arrêt de la Cour en tant qu’il portait sur les 
contributions d’entretien dues par le père à ceux-ci et a renvoyé la cause à la Cour 
pour nouvelle décision sur ce point, au sens des considérants. 
Le Tribunal fédéral a retenu que la méthode utilisée par la Cour pour calculer les 
contributions d’entretien n’outrepassait pas le pouvoir d’appréciation dont elle 
disposait dans l’application des art. 285 et 276 CC. En revanche, si la mère prenait 
personnellement en charge les enfants avant la séparation, fût-ce avec l’aide de 
tiers, le principe de la contribution de prise en charge ne pouvait être nié. Les 
constatations de l'arrêt entrepris ne permettaient pas de savoir précisément si, ainsi 
que les mineurs le soutenaient, les personnes tierces, à savoir la nourrice et la 
grand-mère maternelle, étaient présentes aux côtés de la mère, qui s'occupait 
personnellement des enfants en étant aidée dans cette tâche, ou si elles se 
substituaient à elle. 
En conséquence, la cause était renvoyée à la Cour pour qu'elle détermine dans 
quelle mesure les enfants étaient pris en charge personnellement par leur mère 
avant la séparation. Il appartenait à la Cour aussi de juger si, dans les 
circonstances de l'espèce, un revenu hypothétique devait être imputé à la mère - 
qui ne disposait d'aucune formation -, le cas échéant à partir de quelle date, étant 
rappelé qu'il convenait en principe de lui accorder un délai approprié pour 
effectuer une formation professionnelle. Il fallait aussi établir ses charges en 
fonction du minimum vital du droit de la famille et allouer le cas échéant aux 
enfants, sur cette base, une contribution de prise en charge permettant de couvrir 


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le déficit de leur mère. Il convenait également, dès l'entrée des cadets à l'école, de 
tenir compte de la règle des paliers scolaires. 
Le Tribunal fédéral a ensuite écarté les griefs du père s’agissant notamment de la 
non prise en considération des allocations familiales et de l’absence de paliers. La 
Cour n’avait pas omis que certains frais allaient évoluer. En particulier, elle avait 
déjà pris en considération le fait que les coûts de la nourrice allaient diminuer 
avec l'âge des enfants, jugeant toutefois que comme le prétendait le père lui-
même, d'autres postes allaient augmenter, notamment les dépenses de base. 
Enfin, la Cour pouvait parfaitement attribuer, en équité, un montant forfaitaire 
destiné à couvrir les postes de vacances et de loisirs. Ce nonobstant, la Cour avait 
abusé de son pouvoir d'appréciation en n'allouant que 1'000 fr. par mois et par 
enfant pour ceux-ci, un tel montant étant clairement inapproprié dans le présent 
contexte, en particulier au regard du niveau de vie très élevé des parties avant la 
séparation. Il était manifeste que le montant précité ne permettait pas aux enfants 
de satisfaire les besoins concrets qu'il était censé couvrir et qu'il n'était 
aucunement en corrélation avec la capacité contributive de leur père. 
En définitive, la cause était renvoyée à la Cour de justice pour qu'elle fixe à 
nouveau les contributions d'entretien après avoir examiné les questions de la 
contribution de prise en charge et du montant forfaitaire qu'il convenait d'attribuer, 
en équité, aux enfants pour financer leurs besoins concrets de vacances et de 
loisirs. La Cour devrait aussi fixer à nouveau les frais et dépens de la procédure 
cantonale. Les recours étaient rejetés pour le surplus. 
c. Les parties ont été invitées à se déterminer à la suite de l'arrêt du Tribunal 
fédéral du 29 janvier 2024. 
d. Dans 
leurs 
déterminations 
du 
2 
avril 
2024, 
les 
enfants 
A______/B______/C______ ont préalablement conclu à la production par leur 
père des factures relatives aux frais de loisirs et de vacances (avion privé, 
villégiature, « Resort », restauration, cuisiniers, chauffeurs, etc.) dont la famille 
avait profité de la naissance d’A______ jusqu’à la séparation. Plus 
particulièrement, ils ont requis la production des relevés détaillés de la carte 
J______ n° 3______ et de la carte K______ n° 4______, toutes deux au nom de 
D______, du 1er janvier 2018 au 1er janvier 2020, les relevés détaillés du compte 
L______ mis à disposition de leur mère en 2018, les factures et documents relatifs 
au coût de M______ [service de location de jet privé] utilisé pour les 
déplacements en 2018 et 2019, les factures et/ou preuves de paiement pour les 
vacances et les transports de la famille en 2018 (notamment Sydney, Crans, 
Bahamas, Virginie (USA), Dallas, Sydney (2ème fois), Londres et Stockholm) et 
2019 (notamment Londres, Bahamas, Orlando, Londres, New York, Angleterre, 


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Ibiza, Cran, Virginie (USA), Bahamas (2ème fois), New York (2ème fois), Bahamas 
(3ème fois), New York (3ème fois) et Sydney). 
Les mineurs ont requis une provisio ad litem pour la procédure sur renvoi de 
20'000 fr. 
Sur le fond, ils ont conclu à l’annulation des ch. 5 et 6 du dispositif du jugement 
entrepris et, cela fait, à la condamnation de leur père au paiement de contributions 
d’entretien, allocations familiales non comprises, de 15'000 fr. par mois pour 
A______ et 25'000 fr. par mois pour chacun des jumeaux, avec suite de frais et de 
dépens d’appel. Ils ont allégué que le minimum vital de leur mère était de 
20'600 fr. par mois et que les frais de loisirs étaient de l’ordre de 10'000 fr. par 
mois pour chaque enfant. Ils ont en sus fait valoir de nouvelles charges de loyer, 
d’assurance maladie, d’impôts, de frais liés à la maison et à la voiture détenues en 
Angleterre, et un supplément de cotisations AVS de leur mère. A leur sens, 
D______ n’avait aucune chance de travailler en Suisse. Lors de son installation en 
Angleterre, elle devrait entreprendre une formation universitaire pour couvrir ses 
propres charges. Il était toutefois impossible de fixer un revenu hypothétique dans 
plus de trois ans, ne serait-ce qu’au regard de la méconnaissance du marché du 
travail anglais. Il appartiendrait ainsi au père d’agir devant les autorités anglaises 
pour modifier les contributions d’entretien cas échéant. 
Les enfants A______/B______/C______ ont produit de nouvelles pièces (pièces 
PPP à ZZZ) en vue de prouver une augmentation de leurs charges (loyer, impôts 
et assurance maladie), ainsi que le budget nécessaire à l’entretien de leur mère. 
e. Dans ses déterminations du 21 mai 2024, E______ a conclu à ce qu’il lui soit 
donné acte de son engagement à verser des contributions mensuelles, allocations 
familiales non comprises, de 4'635 fr. pour l’entretien d’A______ et de 4'260 fr. 
pour celui de chacun des jumeaux, B______ et C______, jusqu’au dernier jour du 
mois précédant celui durant lequel leur résidence aura été déplacée en Grande-
Bretagne, mais au plus tard jusqu’à leur majorité, voire au-delà en cas de 
formation ou d’études sérieuses et suivies. Ces contributions devaient être fixées à 
4'400 fr. par mois et par enfant, allocations familiales non comprises, dès le 
premier mois au cours duquel leur résidence aura été déplacée en Grande-
Bretagne, mais au plus tard jusqu’à leur majorité, voire au-delà en cas de 
formation ou d’études sérieuses et suivies. E______ a sollicité la compensation 
des dépens. 
Selon lui, les enfants avaient de tout temps été principalement pris en charge par 
des tiers et non par leur mère. A cela s’ajoutait qu’ils avaient toujours été inscrits 
quotidiennement au sein d’une crèche. La famille des parties s’était en outre 
beaucoup investie dans la prise en charge des enfants. En dehors des heures de 
travail de la nourrice, les parents s’en occupaient par ailleurs de manière égale, se 


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partageant notamment les trajets depuis et jusqu’à la crèche et l’école et 
s’alternant pour les rendez-vous chez le pédiatre. 
E______ a soutenu, pour la première fois, qu’il n’avait en tout état de cause 
jamais accepté l’absence d’activité lucrative de sa compagne. Cette dernière était 
à même de réaliser à Genève un revenu de 2'000 fr. par mois dès la scolarisation 
des cadets en septembre 2022, en exerçant une activité à 50%, étant précisé que 
l’arrêt de la Cour de justice du 27 mai 2021 attirait expressément son attention sur 
le fait qu’un revenu hypothétique pourrait alors être retenu à son encontre. Dès 
son déménagement en Angleterre, elle pouvait réaliser un revenu de 2'240 fr. par 
mois pour un taux d’activité à 80%. 
S’agissant de la part d’excédent revenant aux enfants, E______ l’a estimée à 
1'150 fr. par enfant. 
Il a produit deux contrats de travail conclu avec des nourrices le 26 juin 2017, 
respectivement le 2 octobre 2018. 
f. Le 7 juin 2024, les parties ont répliqué spontanément aux écritures respectives 
de leur partie adverse, persistant dans leurs conclusions. E______ s’est en sus 
opposé à la requête de provisio ad litem formée par les mineurs. 
g. Le 24 juin 2024, les enfants A______/B______/C______ ont dupliqué 
spontanément sur la réplique de leur père, persistant dans leurs conclusions. 
D. 
En relation avec les points demeurés litigieux après renvoi, la situation financière 
des parties et de leurs enfants communs se présente comme suit : 
a. E______ est issu d'une famille très fortunée, faisant partie des « ______ » selon 
le magazine N______ de fin décembre 2020. 
 
Tant le Tribunal que la Cour ont renoncé à établir sa situation financière au vu de 
ses revenus et fortune très importants. 
 
b.a D______ ne parle pas français, n'est au bénéfice d'aucune formation 
particulière et n'a pas exercé d'activité lucrative durant la vie commune, ni 
précédemment. 
 
Selon l'organisation des parties du temps de leur concubinage, E______ réglait 
toutes les factures courantes de la famille et versait en sus 8'000 fr. par mois à 
D______ pour qu'elle puisse régler ses propres dépenses ainsi que celles des 
enfants. Il prenait en charge tous les frais extraordinaires de la famille, notamment 
les nombreux voyages à l'étranger. D______ avait également accès aux cartes de 
crédit illimitées de E______. 


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b.b D______ a allégué avoir commencé, en novembre 2021, une formation à 
distance pour devenir assistante d’éducation en Grande-Bretagne, qu’elle n’a 
toutefois pas continuée, car un stage dans une école britannique était exigé. 
En cours de procédure d’appel, elle a produit une lettre d'acceptation à un 
programme universitaire dans une école du O______ (Grande-Bretagne) 
commençant en septembre 2023, en vue d'obtenir un baccalauréat dans 
l'évènementiel. D______ a précisé que cette formation lui permettait de s’occuper 
des enfants hors des temps d’école et qu’elle lui était nécessaire pour pouvoir 
accéder à un emploi permettant de couvrir ses propres charges. Selon elle, il lui 
faudrait trois ans pour obtenir un Bachelor et trouver un travail. 
b.c Depuis 2021, D______ est propriétaire d'une maison à H______ (O______, 
Grande-Bretagne). Elle ne possède aucune fortune, sous réserve de ce bien 
immobilier. 
b.d Son minimum vital élargi de droit de la famille, tel que fixé par le Tribunal, 
s’élève à 6'150 fr. [recte : 6'510 fr.] par mois pour la période où elle vivrait à 
Genève, comprenant une part du loyer, charges et parking inclus, de 3'080 fr., 
(correspondant à 60% de 5'130 fr.), des primes d’assurances maladie (base et de 
complémentaire) de 925 fr., l’assurance RC et ménage de 70 fr., des cotisations 
AVS de 185 fr., des forfaits de téléphonie, Internet et télévision de 500 fr., des 
frais liés à son véhicule (essence, taxe et assurance) de 400 fr. (estimation) et 
l’entretien de base LP de 1'350 fr. 
E______ admet l’entier de ces charges, à l’exception des primes d’assurance 
maladie qu’il évalue en dernier lieu à 580 fr. par mois. 
En 2024, les primes d’assurance maladie de D______ s’élèvent à 580 fr. 25 par 
mois. 
Son loyer, charges et parking compris, a augmenté à 5'363 fr. La part à inclure 
dans son budget se chiffre à 3'217 fr. 80 (60% de 5'363 fr.). 
Ses cotisations AVS sont actuellement de 192 fr. 90 par mois (2'315 fr. / 12 mois). 
 
Les enfants A______/B______/C______ estiment, en dernier lieu, le budget de 
leur mère vivant à Genève à 20'600 fr. par mois. Ils font valoir, sans justificatifs, 
des frais supplémentaires d’assurance RC et ménage (300 fr. par mois en tout) et 
de véhicule (950 fr. par mois en tout). Ils invoquent en outre des frais mensuels 
pour que leur mère puisse les accompagner dans leurs voyages (10'000 fr.) et 
exercer des activités sportives (1'000 fr.), ainsi que des frais mensuels de SERAFE 
(27 fr. 91) et de SIG (100 fr.), des frais médicaux non assurés (17 fr. par mois), 
des frais bancaires (29 fr. par mois) et des dépenses mensuelles qui doivent être 
assumées à H______, selon leurs explications, bien qu’ils n’aient pas encore 


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C/6777/2020 
déménagé dans cette ville (152 fr. de gaz, 98 fr. d’électricité, 26 fr. d’eau, 51 fr. de 
wifi, 140 fr. de téléphonie, 39 fr. d’assurance vétérinaire, 212 fr. d’impôts, 91 fr. 
d’assurance voiture pour l’automobile achetée en Grande-Bretagne, 61 fr. de taxe 
véhicule, 1'392 fr. de leasing, soit un total de 2'262 fr.). 
 
A l’appui de ces allégués, ils produisent l’attestation de l’assurance maladie de 
D______ pour l’année 2023, présentant des coûts non pris en charge de 214 fr. 90, 
ainsi que le relevé annuel de sa carte de crédit relatif à 2023, faisant état de frais 
facturés par la banque émettrice de 312.17 GBP. Ils versent en outre à la 
procédure une facture de gaz pour le mois de février 2024 (111.86 GBP), une 
facture de consommation d’eau du 16 août 2023 (23 GBP), une facture émise en 
mars 2024 pour une licence liée à la télévision (13.25 GBP), une facture Internet 
du 8 mars 2024 (45 GBP), des captures d’écran présentant des relevés non 
détaillés et non nominatifs, une capture d’écran d’un historique de factures ne 
spécifiant pas le service facturé, une capture d’écran relative à une assurance pour 
chien (35 GBP par mois) ne comportant aucun détail, ni le nom du preneur 
d’assurance, des impôts émis par l’administration du O______ au nom de 
D______ pour la période d’avril 2024 à mars 2025 de 2'246 GBP, une capture 
d’écran d’un site Internet « P______.com » présentant une offre pour un leasing 
de 1'226.46 GBP par mois sur 48 mois sur un véhicule non spécifié, une capture 
d’écran d’un email - datant de 2022 - qui présente un impôt sur véhicule annuel de 
645.75 GBP, et enfin une copie d’un contrat d’assurance automobile au nom de 
D______ pour un véhicule de marque P______/5______ [marque/modèle] de 
2007, émis le 13 juillet 2023, faisant état d’une prime annuelle de 962.84 GBP. 
 
b.e Les enfants A______/B______/C______ soutiennent que le budget de leur 
mère après leur déménagement en Angleterre serait également de l’ordre de 
21'000 fr. par mois, renvoyant au budget présenté dans leurs écritures d’appel du 
24 juin 2022. Dans celles-ci, ils ont fait valoir des frais mensuels de SIG (136 fr. 
65), de courses alimentaires et de restaurants (2'500 fr.), de sécurité (221 fr. 89), 
d’assurance RC et ménage (150 fr.), d’assurance véhicule (150 fr.), d’impôts lié 
au véhicule (126 fr.), d’essence (620 fr.), d’entretien du véhicule (200 fr.), de 
téléphonie et d’internet (280 fr.), de télévision et d’abonnements (20 fr.), de 
dépenses courantes, ainsi que d’achats d’habits et d’accessoires (6'000 fr.), de 
frais de voyage (10'000 fr.), d’activités sportives (250 fr.), de soins et de bien-être 
(150 fr.), de transports et de taxis (300 fr.), ainsi que d’assurance maladie 
complémentaire (131 fr. 75). La plupart de ces charges ne sont pas documentées et 
l’essentiel des justificatifs produits concerne des charges assumées à Genève. 
E______ évalue les besoins mensuels de D______ après son déménagement en 
Angleterre à 1'732 fr., comprenant notamment 945 fr. de montant de base LP (soit 
70% de 1'350 fr.), 132 fr. d’assurance maladie complémentaire et 350 fr. de 
forfaits de téléphonie, Internet et télévision (soit 70% de 500 fr.). 


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C/6777/2020 
Les parties admettent que l'assurance de santé de base est gratuite en Grande-
Bretagne. 
D______ assume une prime d’assurance RC et ménage pour la maison de 
H______ de 204.16 GBP par an. 
 
A teneur d’un courrier du 17 juillet 2022 d’un Service des automobiles anglais, 
elle devait régler un impôt lié à un véhicule de 645.75 GBP. 
 
Selon une facture émise par l’administration du O______ le 10 août 2022, 
D______ devaient des impôts de 2'492.94 GBP pour la période d’imposition 
2022/2023, liés à la propriété de H______. 
 
b.f En 2022, les impôts cantonaux et fédéraux suisses de D______ se sont élevés à 
90’028 fr. 55, ce qui, sur douze mois, représente une charge mensuelle de l’ordre 
de 7'500 fr. 
c.a Le couple a connu des difficultés à concevoir des enfants, D______ ayant subi 
de nombreuses fausses couches, notamment en août et octobre 2017, dont 
plusieurs ont nécessité des interventions chirurgicales. 
Entendue par le Tribunal le 15 octobre 2020, D______ a déclaré, sans être 
contredite, qu’elle avait été assistée d’une nourrice après la naissance d’A______, 
en raison d’une grossesse difficile et des trois fausses couches subies 
précédemment. 
c.b Les enfants sont depuis leur naissance partiellement pris en charge par des 
personnes tierces, notamment des nourrices. 
Du temps de la vie commune, ces dernières ont été présentes, à raison de 
45 heures par semaine jusqu’au 1er octobre 2018, puis de 50 heures par semaine, 
pour assister D______ dans la gestion du quotidien des trois enfants. Elles étaient 
tenues de suivre la famille dans ses déplacements, y compris à l’étranger. 
Selon des attestations écrites desdites nourrices, la mère consacrait l’essentiel de 
son temps aux mineurs. Elle planifiait leurs journées et organisait des activités 
ludiques, au cours desquelles elle se faisait assister. 
Lors de son audition par le Tribunal le 15 octobre 2020, E______ a déclaré que 
D______ s’occupait à plein temps des enfants. 
c.c D’août 2017 à août 2020, A______ a fréquenté la crèche. Depuis la rentrée 
2020, elle est inscrite à l'école publique à G______ et les jumeaux à la crèche de 
cette même commune quatre matins par semaine. Depuis la rentrée 2022, 
C______ et B______ sont également scolarisés à G______. 


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c.d La mère et les sœurs de D______, qui vivent en Australie, ont séjourné à 
plusieurs reprises avec la famille notamment pour l’aider dans la gestion du 
quotidien des enfants. 
D’après une attestation établie le 30 mars 2020 par la mère de D______, celle-ci 
était venue à Genève, de juillet à octobre 2019, pour aider sa fille, alors que la 
nourrice des enfants et la gouvernante de la famille prenaient des vacances. 
Durant cette période, la mère de D______ a été rémunérée par E______ pour 
l’aide apportée. 
c.e Le couple et les enfants ont séjourné du 14 janvier au 16 mars 2019 aux 
Bahamas. A______, âgée alors de trois ans, a été inscrite trois demi-journées par 
semaine au sein de l’établissement de garde du Q______. C______ et B______, 
âgés de six mois, y ont également été inscrits pour y passer quelques heures 
durant les jours de congé de leur nourrice. 
La prise en charge des enfants au sein de ce même établissement a également été 
organisée lors du séjour de la famille aux Bahamas d’octobre à décembre 2019. 
d.a Avant la séparation du couple, la famille voyageait beaucoup, notamment aux 
Bahamas, E______ y possédant un bien immobilier, ainsi qu'en Australie, où vit 
une partie de la famille de D______. 
d.b Du 31 mars au 7 avril 2021, D______ s’est rendue au Mexique avec les 
enfants et la nourrice. E______ a insisté pour que la famille voyage en classe 
d’affaires. Il a réglé une facture de 27'093 fr. auprès de l’agence de voyage, 
comprenant 9'962 fr. pour les billets d’avion des deux adultes, 12'498 fr. pour 
ceux des trois enfants, 3'700 fr. pour l’hébergement, 200 fr. pour la réservation 
d’un parking et 733 fr. pour l’accueil « VIP » à l’aéroport de R______. 
d.c Du 11 au 18 juillet 2021, la mère et les enfants ont séjourné à S______ 
(Grèce), dans une suite avec jardin. Le vol, le transfert à l’hôtel et l’hébergement 
ont coûté 9'706.57 GPB. Ces frais ont été réglés par E______. 
Du 9 au 19 août 2021, les enfants ont voyagé en Espagne. Ils sont partis de 
Genève avec leur mère et leur grand-mère maternelle et ont séjourné dans une 
suite de luxe avec vue sur mer jusqu’au 19 août 2021. Ils ont passé les cinq 
premiers jours avec D______ et sa mère, puis les cinq jours suivants avec 
E______. La facture de l’agence pour ce séjour, payée par E______, s’est élevée à 
25'824.99 GBP, comprenant les billets d’avion d’aller pour les enfants et deux 
adultes, D______ et sa mère, les billets d’avion de retour pour ces dernières, les 
transferts vers et depuis l’hôtel, l’hébergement dans une suite de luxe pendant dix 
nuits et l’hébergement dans une suite junior pendant cinq nuits. Le vol retour des 
enfants n’était pas inclus. 


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C/6777/2020 
d.d Tous ces frais ont été payés par E______, en sus du versement des 
contributions d’entretien. 
d.e Les enfants bénéficient de treize semaines de vacances scolaires à Genève. Ils 
en auront dix-sept à H______. 
d.f Ils pratiquent actuellement des activités extrascolaires, d’un coût - admis - de 
200 fr. par mois chacun. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Il n'y a pas lieu de revenir sur la recevabilité des appels formés par les enfants 
et par leur père qui a été admise par la Cour et qui n'a pas été critiquée devant le 
Tribunal fédéral. Par souci de simplification, les mineurs seront désignés comme 
les appelants et E______ comme l'intimé. 
 
1.2 La procédure simplifiée s'applique aux procédures indépendantes, à savoir 
celles qui ne portent que sur les prétentions de l'enfant relevant du droit de la 
famille (art. 295 CPC). 
Le juge établit les faits d'office et n'est pas lié par les conclusions des parties 
(maximes inquisitoire illimitée et d'office, art. 296 CPC). Il apprécie librement les 
preuves. La maxime inquisitoire ne dispense cependant pas les parties de 
collaborer activement à la procédure et d'étayer leurs propres thèses; il leur 
incombe ainsi de renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les 
moyens de preuve disponibles (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1). 
2. 
2.1.1 En cas de renvoi de la cause par le Tribunal fédéral conformément à 
l'art. 107 al. 2 LTF, la procédure reprend au stade où elle était restée juste avant 
que l'autorité inférieure se prononce (arrêt du Tribunal fédéral 5A_392/2021 du 
20 juillet 2021 consid. 3.4.1.2 et les références citées). 
L'autorité précédente doit fonder sa nouvelle décision sur les considérants en droit 
de l'arrêt de renvoi. Le juge auquel la cause est renvoyée voit ainsi sa cognition 
limitée par les motifs de l'arrêt de renvoi, en ce sens qu'il est lié par ce qui a été 
tranché définitivement par le Tribunal fédéral (ATF 133 III 201 consid. 4.2; 
131 III 91 consid. 5.2). 
Cela signifie que l'autorité cantonale doit limiter son examen aux points sur 
lesquels sa première décision a été annulée et que, pour autant que cela implique 
qu'elle revienne sur d'autres points, elle doit se conformer au raisonnement 
juridique de l'arrêt de renvoi. En revanche, les points qui n'ont pas ou pas 
valablement été remis en cause, qui ont été écartés ou dont il avait été fait 
abstraction lors de la procédure fédérale de recours, ne peuvent plus être 


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C/6777/2020 
réexaminés par l'autorité cantonale, même si, sur le plan formel, la décision 
attaquée a été annulée dans son intégralité (ATF 143 IV 214 consid. 5.2.1; 
135 III 334 consid. 2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_279/2018 du 8 mars 2019 
consid. 3). 
2.1.2 Les faits nouveaux ne sont admis que dans la mesure où ils concernent les 
points faisant l'objet du renvoi et où ils sont admissibles selon le droit de 
procédure applicable devant l'autorité à laquelle la cause est renvoyée (ATF 
135 III 334 consid. 2; 131 III 91 consid. 5.2, arrêts du Tribunal fédéral 
4A_558/2017 du 29 mai 2018 consid. 3.1; 4A_555/2015 du 18 mars 2016 
consid. 2.2). 
L'admissibilité des nova en appel est régie par l'art. 317 al. 1 CPC. Cela étant, 
lorsque le juge est saisi de questions relatives aux enfants dans les affaires de droit 
de la famille, les pièces nouvelles sont recevables, indépendamment des 
conditions de l'art. 317 CPC, eu égard à la maxime inquisitoire illimitée (ATF 
144 III 349 consid. 4.2.1). 
2.2 En l'espèce, le renvoi du Tribunal fédéral porte sur les questions de la 
contribution de prise en charge et du montant forfaitaire qu'il convient d'attribuer 
aux enfants pour financer leurs besoins concrets de vacances et de loisirs. 
Les conclusions des appelants visant l’annulation du ch. 6 du dispositif du 
jugement entrepris sont irrecevables, dès lors que la question de savoir lequel des 
parents se chargera de régler les factures courantes des enfants ne fait pas l’objet 
dudit renvoi. 
Les documents produits par les enfants sous pièces PPP et YYY sont quant à eux 
recevables, puisqu’ils visent à établir leurs besoins de vacances et de loisirs. La 
recevabilité de la pièce TTT, qui tend à démontrer la charge fiscale liée aux 
contributions d’entretien allouées, est également admise, car celle-ci est 
étroitement liée aux montants desdites contributions qui seront fixés à la suite du 
renvoi du Tribunal fédéral. 
Les autres pièces versées à la procédure par les mineurs sont recevables dans la 
mesure où elles tendent à prouver les frais de leur mère devant, selon eux, être pris 
en considération dans la fixation d’une éventuelle contribution de prise en charge 
(loyer, SERAFE, cotisations AVS, frais médicaux, assurances maladie, gaz, eau, 
électricité, charges liées au transfert à H______ et frais bancaires). Il ne sera en 
revanche pas tenu compte de ces documents en tant qu’ils se rapportent aux frais 
de logement, aux frais médicaux et aux primes d’assurances maladie des enfants, 
dès lors que ces questions ne font pas l'objet du renvoi, la Cour étant à cet égard 
liée par sa précédente décision. 


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C/6777/2020 
Les contrats de travail des nourrices sont recevables, l’intimé les ayant produits en 
vue d’établir qu’une contribution de prise en charge ne se justifie pas. 
3. 
Les appelants ont sollicité à titre préalable la production par l'intimé des factures 
et autres documents aux fins de prouver les frais de loisirs et de vacances (avions 
privés, chauffeur, hôtel de luxe, etc) dont la famille a profité depuis 2016. 
3.1 Conformément à l'art. 316 al. 3 CPC, l'instance d'appel peut librement décider 
d'administrer des preuves. Le juge peut, par une appréciation anticipée des 
preuves déjà disponibles, refuser d'administrer une preuve supplémentaire offerte 
par une partie s'il considère que celle-ci serait impropre à ébranler sa conviction 
(ATF 141 I 60 consid. 3.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_82/2022 du 26 avril 2022 
consid. 5.1 et les références citées). 
L'autorité jouit d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 142 III 413 consid. 2.2.1; 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_37/2017 du 10 juillet 2017 consid. 3.1.2). 
3.2 En l’espèce, l’intimé admet les frais d’activités extrascolaires (200 fr. par 
enfant) allégués par les appelants. Il ne conteste au surplus pas que les mineurs 
ont joui d’un train de vie luxueux depuis leur naissance, y compris lors de leurs 
nombreux séjours à l’étranger. Les appelants ont à cet égard produit différents 
documents en lien avec les coûts engagés par la famille pour leurs vacances. La 
Cour s’estime ainsi suffisamment renseignée sur ce point, de sorte que la cause est 
en état d'être jugée. 
4. 
Conformément à l'arrêt de renvoi, il convient de déterminer dans quelle mesure 
les enfants étaient pris en charge personnellement par leur mère avant la 
séparation, fût-ce avec l’aide de tiers, et si un revenu hypothétique doit être 
imputé à leur mère. Il y a lieu d’établir les charges de celle-ci en fonction du 
minimum vital du droit de la famille et d’allouer, le cas échant, aux enfants une 
contribution de prise en charge permettant de couvrir le déficit de leur mère. 
 
4.1.1 Aux termes de l'art. 285 al. 2 CC, la contribution d'entretien sert notamment 
à garantir la prise en charge de l'enfant par les parents et les tiers. Aux frais directs 
générés par l'enfant viennent donc s'ajouter les coûts indirects de sa prise en 
charge, ce qui implique de garantir économiquement parlant que le parent qui 
assure la prise en charge puisse subvenir à ses propres besoins tout en s'occupant 
de l'enfant (ATF 149 III 297 consid. 3.3.3; 144 III 377 consid. 7.1.1; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_836/2021 du 29 août 2022 consid. 4.1). 
La prise en charge de l'enfant ne donne donc droit à une contribution que si elle a 
lieu à un moment où le parent pourrait sinon exercer une activité rémunérée. En 
cas de prise en charge par l'un des parents (ou les deux), ce qui l'empêchera de 
travailler - du moins à plein temps - la contribution de prise en charge doit 


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permettre de garantir sa présence aux côtés de l'enfant (ATF 144 III 377 
consid. 7.1.3), étant précisé qu'il ne s'agit pas de rémunérer le parent qui s'occupe 
de l'enfant (pour davantage de détails, voir ATF 144 III 377 consid. 7.1 et 7.1.2.2 
et les références). La contribution de prise en charge de l'enfant vise ainsi à 
compenser la perte ou la réduction de capacité de gain du parent qui s'occupe de 
l'enfant (ATF 149 III 297 consid. 3.3.3). Il s'agit de permettre de traiter à égalité 
les enfants de parents mariés et ceux de parents non mariés s'agissant de la 
possibilité pour leurs parents de s'en occuper personnellement (cf. sur ce point 
ATF 144 III 377 consid. 7.1 et 7.1.2.2; voir aussi arrêt du Tribunal fédéral 
5A_503/2020 du 16 décembre 2020 consid. 6). 
La contribution de prise en charge se détermine selon la méthode dite des frais de 
subsistance (ATF 144 III 377 consid. 7.1.2.2, 481 consid. 4.1). Conformément à 
cette méthode, il faut retenir comme critère la différence entre le salaire net perçu 
de l'activité lucrative et le montant total des charges du parent gardien (ATF 
144 III 337 consid. 7.1.4; arrêt du Tribunal fédéral 5A_514/2020 du 2 décembre 
2020 consid. 3.1.1). Si les moyens financiers sont limités, la contribution de prise 
en charge doit être déterminée sur la base du minimum vital du droit des 
poursuites du parent gardien. Le minimum vital du droit de la famille constitue la 
limite supérieure de la contribution de prise en charge dès lors que celle-ci vise 
uniquement à assurer la prise en charge personnelle de l'enfant (ATF 147 III 265 
consid. 7.2; 144 III 377 consid. 7.1.4; arrêt du Tribunal fédéral 5A_507/2022 du 
14 février 2023 consid. 5.1). 
Selon la jurisprudence, on est en droit d'attendre du parent se consacrant à la prise 
en charge de l'enfant qu'il recommence à travailler, en principe, à 50% dès l'entrée 
du plus jeune enfant à l'école obligatoire, à 80% à partir du moment où celui-ci 
débute le degré secondaire et à 100% dès qu'il atteint l'âge de 16 ans révolus (ATF 
147 III 308 consid. 5.2; 144 III 481 consid. 4.7.6). Les lignes directrices établies 
par la jurisprudence ne sont toutefois pas des règles strictes et leur application 
dépend du cas concret; le juge du fait en tient compte dans l'exercice de son large 
pouvoir d'appréciation (art. 4 CC; ATF 144 III 481 consid. 4.7.9). 
4.1.2 Lorsque le juge entend tenir compte d'un revenu hypothétique, il doit 
examiner successivement deux conditions. Tout d'abord, il doit déterminer si l'on 
peut raisonnablement exiger d'une personne qu'elle exerce une activité lucrative 
ou augmente celle-ci, eu égard, notamment, à sa formation, à son âge et à son état 
de santé, en précisant le type d'activité professionnelle que cette personne peut 
raisonnablement devoir accomplir. Ensuite, il doit établir si cette personne a la 
possibilité effective d'exercer l'activité ainsi déterminée et quel revenu elle peut en 
obtenir, compte tenu des circonstances subjectives susmentionnées, ainsi que du 
marché du travail (ATF 143 III 233 consid. 3.2). Les circonstances concrètes de 


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chaque cas sont déterminantes (ATF 147 III 308 consid. 5.6; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_464/2022 du 31 janvier 2023 consid. 3.1.2). 
Si le juge entend exiger d'une partie la prise ou la reprise d'une activité lucrative, 
ou encore l'extension de celle-ci, il doit généralement lui accorder un délai 
approprié pour retrouver un emploi. Ce délai doit être fixé en fonction des 
circonstances concrètes du cas particulier, telles que la prévisibilité pour la 
personne concernée de l'exigence de reprise ou d'extension de l'activité lucrative 
(ATF 144 III 481 consid. 4.6; 129 III 417 consid. 2.2; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_864/2022 du 25 octobre 2023 consid. 3.2; 5A_694/2020 du 7 mai 2021 
consid. 3.5.2; 5A_534/2019 du 31 janvier 2020 consid. 4.1; 5A_329/2019 du 
25 octobre 2019 consid. 3.3.1.1). 
4.2 En l’espèce, il résulte des attestations des nourrices produites que la mère des 
mineurs consacrait, du temps de la vie commune, l’essentiel de son temps à ceux-
ci, en organisant notamment des activités auxquelles elle participait 
personnellement. S’il est vrai que D______ a été assistée de tiers dès la naissance 
de son premier enfant et que A______ a fréquenté la crèche durant l’année ayant 
précédé la naissance des jumeaux, cette situation s’explique par les problèmes de 
santé rencontrés par D______ durant cette période. La présence soutenue d’une 
nourrice (50 heures par semaine) ou de membres de la famille maternelle pour 
assister D______ dans la prise en charge simultanée d’une enfant de trois ans et 
de jumeaux d’une année n’apparaît au surplus pas incohérente. Les moyens 
financiers importants de l’intimé permettaient à la famille de garantir la présence 
d’une assistance immédiate et continue à la mère selon ses besoins et ceux des 
enfants. Le fait que A______ ait été inscrite à la crèche après la naissance de 
B______ et C______ ne change pas cette appréciation, la prise en charge de 
jumeaux nourrissons étant notoirement éprouvante. Les solutions de garde 
trouvées durant le séjour de la famille aux Bahamas en 2019, soit trois demi-
journées par semaine pour A______ et quelques heures durant les jours de congé 
de la nourrice pour les jumeaux, ne remettent pas non plus en question le fait que 
la mère des enfants a alors continué à investir l’essentiel de son temps dans la 
gestion quotidienne des mineurs. Enfin, l’intimé a lui-même admis, en audience, 
que son ex-compagne s’occupait des enfants à plein temps. Il y a dès lors lieu de 
considérer que celle-ci consacrait l’entier de son temps aux mineurs avant la 
séparation du couple. 
Les allégués formés par l’intimé pour la première fois en fin de procédure d’appel, 
selon lesquels il n’aurait jamais accepté l’absence d’une activité lucrative de la 
mère des enfants, ne sont ni prouvés, ni même rendus vraisemblables. 
Le principe d’une contribution de prise en charge étant admis, il y a lieu de 
déterminer l’éventuelle capacité contributive de D______, ainsi que ses besoins 
en fonction du minimum vital du droit de la famille. 


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4.3.1 La mère des mineurs a été autorisée par arrêt du Tribunal fédéral du 
29 janvier 2024 à déménager avec les mineurs en Grande-Bretagne dès le 
1er juillet 2024. A ce jour, il n’a pas été porté à la connaissance de la Cour que ce 
déménagement aurait effectivement eu lieu. Il convient donc de distinguer deux 
périodes, soit celle où les enfants vivent à Genève dans l’attente de déménager en 
Grande-Bretagne et celle postérieure à leur emménagement dans ce pays. 
4.3.2 B______ et C______ ont six ans. On peut désormais attendre de leur mère, 
qui est âgée de trente-huit ans et ne présente pas de problème de santé, qu'elle 
exerce à Genève une activité lucrative à 50% jusqu’au 31 août 2030, date à 
laquelle ils débuteront le degré secondaire, puis à 80% jusqu’à leurs 16 ans et 
ensuite à 100%. 
La mère des mineurs, qui n’a aucune qualification, n’a allégué aucun projet de 
formation à Genève, puisqu’elle y considère son séjour comme étant temporaire. 
Rien ne justifie toutefois qu’on ne tienne pas compte du revenu qu’elle pourrait 
réaliser durant cette période. Le fait qu’elle se trouve dans une région dont elle ne 
parle pas la langue réduit certes ses chances de réaliser un revenu lui permettant 
de couvrir l’entier de ses charges. Cela ne constitue toutefois pas un obstacle pour 
exercer un emploi sans qualifications spécifiques par exemple auprès 
d'organisations internationales ou non gouvernementales au vu de la maîtrise de la 
langue anglaise. Selon le calculateur de salaire en ligne du Secrétariat d'Etat à 
l'économie, une personne née en 1986, sans ancienneté, sans qualification et 
active dans des organisations associatives, en tant qu'employée de réception ou 
emploi assimilé, réalise en moyenne à Genève un revenu mensuel brut de 
5’230 fr. Vingt-cinq pour cent des personnes ayant ce même profil gagne toutefois 
moins que 3'880 fr. bruts par mois. Compte tenu de son manque d'expérience et 
du domaine limité dans lequel elle est à même d'être engagée, la mère des enfants 
pourra difficilement prétendre à un salaire avoisinant celui médian de 5’230 fr. 
Partant, il se justifie de retenir un revenu hypothétique de 3'600 fr. nets par mois 
pour une activité exercée plein temps. Ce revenu correspond au demeurant au 
salaire minimum à Genève ([24 fr. 48 x 8 heures x 5 jours x 4.33] – 15% ; 
art. 39K al. 1 LIRT [RSGE J 1 05]). 
D______ sera donc à même de réaliser à Genève à 50% puis 80% et enfin 100% 
un salaire mensuel net de 1'800 fr. jusqu’au 31 août 2030, de 2’880 fr. du 
1er septembre 2030 au 31 juillet 2034, et de 3'600 fr. dès le 1er août 2034. Un délai 
de six mois, soit jusqu’au 1er juin 2025, lui sera accordé pour trouver un tel 
emploi, ce laps de temps lui permettant également d’améliorer sa connaissance de 
la langue française. 
4.3.3 Lorsque les enfants seront domiciliés en Grande-Bretagne, il conviendra de 
s’éloigner des lignes directrices établies par la jurisprudence et d’exiger de la 
mère des mineurs qu’elle exerce une activité à 80% jusqu’aux 16 ans des 


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C/6777/2020 
jumeaux, dans la mesure où les enfants fréquenteront une école privée et seront 
pris en charge par celle-ci les midis. D______ pourra ensuite exercer une activité 
à plein temps. 
Les appelants n’ont fourni aucune recherche d’emploi ou indice permettant de 
retenir que leur mère ne serait pas à même de trouver un emploi sans qualification 
en Grande-Bretagne. Toutefois, selon les données EUROSTAT de 2020 - soit la 
dernière année incluant la Grande-Bretagne –, le salaire minimum mensuel brut 
dans ce pays est de l’ordre de 1'400 GBP, soit 1'568 fr. Ce montant n’étant pas 
suffisant pour couvrir les charges de la mère des mineurs (cf. ci-dessous 
consid. 4.4.2), il y a lieu de permettre à celle-ci de poursuivre une formation, ainsi 
que le préconise l’arrêt de renvoi du Tribunal fédéral, en vue d’augmenter sa 
capacité d’autosuffisance. La mère des mineurs a allégué que la formation 
universitaire qu’elle souhaitait déjà entamer en septembre 2023, d’une durée de 
trois ans, lui était nécessaire pour réaliser un revenu en vue de couvrir ses propres 
charges, admettant ainsi implicitement que cette formation lui permettra une 
réinsertion professionnelle adéquate. Selon les dernières statistiques EUROSTAT 
disponibles pour la Grande-Bretagne, le salaire médian annuel net dans ce pays, 
en 2019, pour une personne travaillant à plein temps était de l’ordre de 
28'800 GBP, allocations familiales non incluses (cf. tableau intitulé « Annual net 
earnings of a full-time single worker without children earning an average 
wage »), équivalant actuellement à 32'256 fr, ce qui, réparti sur douze mois, 
correspond à un salaire mensuel net de 2'688 fr. Aussi, il sera admis qu’au terme 
de sa formation universitaire, la mère des mineurs réalisera à tout le moins un 
salaire mensuel net de 2'200 fr. pour un taux d’activité à 80% (80% de 2'688 fr. 
= 2'150 fr. arrondis à 2'200 fr.). 
Cette formation ayant déjà pu être entamée en septembre 2024, le revenu 
hypothétique de 2'200 fr. sera retenu à partir du 1er septembre 2027. 
4.4 Il y a désormais lieu d’établir les charges de D______ en fonction du 
minimum vital du droit de la famille. 
4.4.1 Pour la période où la mère et les enfants vivent à Genève, il convient 
d’actualiser les charges de loyer, d’assurance maladie et de cotisations AVS de 
celle-ci, ce qui porte le total des frais admis par le Tribunal et l’intimé à 
6'310 fr. 95 par mois (soit 3'217 fr. 80 de loyer, 580 fr. 25 de primes d’assurances 
maladie, 70 fr. d’assurance RC et ménage, 192 fr. 90 de cotisations AVS, 500 fr. 
de forfaits de téléphonie, Internet et télévision, 400 fr. de frais liés à son véhicule 
et 1'350 fr. d’entretien de base LP). 
Dès le 1er juin 2025, date à laquelle D______ devra avoir retrouvé un emploi, les 
cotisations AVS (192 fr. 90) ne seront plus dues, de sorte que le total de ses 
charges sera de 6'118 fr. 05. 


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C/6777/2020 
Les frais supplémentaires d’assurance RC et ménage, ainsi que de véhicule 
invoqués par les appelants ne sont pas établis. Il ne sera en outre pas tenu compte 
des frais de SERAFE et de SIG allégués, lesquels sont inclus dans le montant de 
base LP. L’attestation de l’assurance maladie présentant des frais non remboursés 
de 214 fr. 90 en 2023, ainsi que le relevé de carte de crédit faisant état de frais 
bancaires de 312.17 GBP en 2023 ne suffisent pas pour admettre que la mère des 
appelants assume chaque année de telles charges. Les frais de voyages (10'000 fr.) 
et d’activités sportives (1'000 fr.) seront également écartés. Ces charges ne font 
pas partie du minimum vital du droit de la famille et relèvent d’une éventuelle 
répartition de l’excédent, à laquelle la mère des appelants n’a toutefois pas droit. Il 
en va de même des frais allégués, liés à la maison sise à H______. Ceux-ci 
représentent des frais engagés pour un lieu de vacances, tant que les enfants vivent 
à Genève. Ils étaient au demeurant inexistants du temps de la vie commune, la 
maison de H______ ayant été acquise après la séparation du couple. 
Par conséquent, le budget de D______ présentera un déficit de 6'310 fr. 95 par 
mois jusqu’au 31 mai 2025, 4'318 fr. par mois du 1er juin 2025 au 31 août 2030 
(6'118 fr. – 1'800 fr.), 3'238 fr. par mois du 1er septembre 2030 au 31 juillet 2034 
(6'118 fr. – 2’880 fr.), et 2’518 fr. par mois dès le 1er août 2034 (6'118 fr. 
– 3'600 fr.). 
Au vu des circonstances particulières du cas d'espèce, il convient de répartir le 
montant de la contribution de prise en charge entre les trois enfants de manière 
égale. Aussi, une somme mensuelle de 2'104 fr. à titre de contribution de prise en 
charge sera pris en compte pour chaque enfant jusqu’au 31 mai 2025. Ce montant 
sera ensuite réduit à 1'439 fr. jusqu’au 31 août 2030, puis à 1'079 fr. du 
1er septembre 2030 au 31 janvier 2032, date à laquelle A______ aura atteint 
16 ans. Du 1er février 2032 au 31 juillet 2034, une contribution de prise en charge 
de 1'619 fr. sera retenue dans les seuls budgets des cadets. 
4.4.2 Pour la période suivant le déménagement des enfants en Grande-Bretagne, 
ces derniers fondent le budget de leur mère sur des charges, pour l’essentiel non 
documentées, assumées actuellement à Genève. Le budget présenté ne contient 
aucun des frais en lien avec la maison de H______ dont les mineurs se prévalent 
pour la période où ils vivront encore à Genève, notamment les impôts 
actuellement émis par l’administration du O______. Ceux-ci pouvant être dus en 
raison du domicile de D______ hors Grande-Bretagne, il n’en sera pas tenu 
compte pour la période où elle résidera de manière permanente à H______. 
Les pièces versées à la procédure ne permettent en outre pas de retenir que la mère 
des enfants devra assumer des frais de leasing. Il résulte du contrat d’assurance 
automobile produit que les appelants disposent déjà d’une voiture de marque 
« P______ ». Ces derniers n’ont versé à la procédure aucun contrat de leasing lié à 
ce véhicule. Il paraît au surplus douteux que l’offre de leasing, prévoyant 


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C/6777/2020 
48 mensualités de 1'226.46 GBP, puisse concerner cette automobile, qui date de 
2007. Le poste lié à des mensualités de leasing sera donc écarté. 
En revanche, compte tenu de la vétusté du véhicule dont dispose D______ à 
H______ (automobile de 2007), il y a lieu d’admettre les frais d’entretien allégués 
de 200 fr. par mois. La mère des mineurs devra en sus assumer un impôt sur 
véhicule de 60 fr. 35 par mois (soit 645.75 GBP, correspondant à 723 fr. selon 
taux de change de 1.12 du 4 novembre 2024, répartis sur douze mois) et une 
assurance automobile de 89 fr. 85 par mois (soit 962.84 GBP par an, 
correspondant à 1'078 fr., répartis sur douze mois). Il y a lieu d’ajouter un forfait 
pour frais de carburant. Le total des frais mensuels liés à l’utilisation d’une voiture 
sera ainsi estimé à 500 fr. par mois. 
Il sera également admis une prime d’assurance RC et ménage de 19 fr. par mois 
(soit 204.16 GBP par an, correspondant à 228 fr, répartis sur douze mois), ainsi 
qu’une prime d’assurance maladie complémentaire de 132 fr. par mois (admis par 
l’intimé). A cela s’ajoutent des frais d’entretien de base de 945 fr. par mois et des 
forfaits de téléphonie, Internet et télévision de 350 fr. par mois. Ces derniers 
montants correspondant à ceux retenus à Genève, réduits de 30% pour tenir 
compte du coût de la vie – inférieur - en Grande-Bretagne, ce pourcentage n’ayant 
pas été remis en cause devant le Tribunal fédéral. Les documents produits par les 
appelants, en lien avec les charges d’électricité, de gaz, d’eau et de 
télécommunication ne permettent pas de retenir que ces montants ne seraient pas 
adaptés. Enfin, les autres charges alléguées ne sont pas prouvées et ne font au 
demeurant pas partie du minimum vital du droit de la famille. 
Le budget de la mère des enfants après son déménagement en Grande-Bretagne 
peut donc être évalué à 1'946 fr. par mois (500 fr. [frais de véhicule] + 19 fr. 
[assurance RC et ménage] + 132 fr. [assurance maladie complémentaire] + 945 fr. 
[entretien de base] + 350 fr. [téléphonie, Internet, télévision]. 
Partant, un montant mensuel de 648 fr. 70 sera admis dans le budget de chacun 
des trois enfants à titre de contribution de prise en charge jusqu’au 31 août 2027, 
date à partir de laquelle leur mère sera à même d’assumer ses propres charges (au 
moyen de son revenu de 2'200 fr. par mois). 
5. 
Conformément à l'arrêt de renvoi, il y a lieu de déterminer à nouveau, en équité, le 
montant forfaitaire qu’il convient d’attribuer aux enfants pour financer leurs 
vacances et leurs loisirs. 
 
5.1 En vertu de l'art. 285 al. 1 CC, la contribution d'entretien doit notamment 
correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources de ses 
père et mère. 


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Dans le cadre de la méthode concrète en deux étapes avec répartition de 
l'excédent, lorsque les moyens de la famille permettent de couvrir le minimum 
vital élargi du droit de la famille, l'excédent éventuel doit être réparti en équité 
entre les ayants droit (ATF 147 III 265 consid. 7.2-7.3). 
L'excédent ainsi réparti doit permettre de couvrir les coûts qui ne sont pas inclus 
dans le calcul du minimum vital du droit de la famille, à savoir notamment les 
frais liés aux loisirs et aux vacances (ATF 147 III 265 consid. 7.2; arrêt 
5A_979/2021 du 2 août 2022 consid. 4.2.3); il n'est pas destiné à la constitution 
d'une épargne, mais à couvrir les besoins courants. Dans le cadre de la 
détermination de la part d'excédent allouée à l'enfant, il sera tenu compte à la fois 
des besoins de celui-ci et de la capacité contributive du débirentier, étant entendu 
que l'enfant doit (aussi) bénéficier d'une capacité contributive supérieure à la 
moyenne (ATF 147 III 265 consid. 5.4 et 6.6; 149 III 441 consid. 2.6). L'enfant ne 
peut en principe pas prétendre à un standard de vie supérieur à celui de ses 
parents, ni au train de vie antérieur à la séparation (ATF 147 III 265 consid. 7.3), 
hormis dans certaines situations particulières dans lesquelles les ressources à 
disposition ont augmenté postérieurement à celle-ci (arrêt 5A_994/2022 du 
1er décembre 2023 consid. 5.1 à 5.2.4). 
La répartition de l'excédent s'effectue généralement par « grandes et petites 
têtes », en ce sens que chacun des parents reçoit le double de chacun des enfants 
mineurs (ATF 147 III 265 consid. 7.3; arrêt 5A_645/2022 du 5 juillet 2023 
consid. 7.1; s'agissant plus précisément de la manière dont il convient de procéder 
à cette répartition lorsque les parents ne sont pas mariés, cf. 149 III 441 
consid. 2.7). Cette règle n'est cependant pas absolue et peut être relativisée selon 
les circonstances, en tenant compte de toutes les particularités du cas d'espèce, 
notamment de la répartition de la prise en charge des enfants, du « travail 
surobligatoire » ou de besoins spéciaux (ATF 147 III 265 consid. 7.1 et 7.3). 
Dans les situations particulièrement favorables, une limitation de la part 
d'excédent pourra souvent se justifier, le juge ne pouvant pas étendre de manière 
linéaire et indéfiniment la part d'excédent destinée à l'enfant. Il devra le cas 
échéant la limiter en faisant usage de son pouvoir d'appréciation (art. 4 CC) et en 
tenant compte des circonstances du cas d'espèce, ceci tant pour des motifs 
éducatifs que pour que la part allouée corresponde aux besoins concrets de l'enfant 
(ATF 147 III 265 consid. 6.2-6.6 et 7.3 in fine; 149 III 441 consid. 2.6). Lorsque 
les parents ne sont pas mariés, il veillera aussi à ne pas financer indirectement 
l'autre parent en fixant des contributions d'entretien excessives en faveur des 
enfants (ATF 147 III 265 consid. 7.4; 149 III 441 consid. 2.6). D'expérience, les 
besoins qui doivent être financés au moyen de l'attribution d'une part d'excédent 
(loisirs, hobbys, vacances, etc.) augmentent avec l'âge de l'enfant, ce qu'il faut 
aussi prendre en considération (ATF 149 III 441 consid. 2.6 in fine). 


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5.2 En l’espèce, après la séparation des parties, l’intimé a continué à assumer 
certains voyages des enfants et de leur mère en sus du paiement des contributions 
d’entretien dues en vertu des mesures provisionnelles prononcées par jugement du 
Tribunal du 5 novembre 2020 et modifiées par la Cour de céans le 27 mai 2021. 
En mars 2021, il a insisté auprès de son ex-compagne pour que les mineurs 
voyagent en classe d’affaires et a dépensé un total de 27'093 fr. pour un séjour 
d’une semaine au Mexique, comprenant également les billets d’avion (en 
12'498 fr.) et l’hébergement des deux adultes les accompagnant. Il a également 
financé une semaine de vacances en Grèce en juillet 2021 pour la mère et les 
enfants d’un coût de 9'706.57 GPB, correspondant à 10'871 fr. Au mois d’août 
2021, il a réglé une facture de 25'824.99 GBP, soit 28'924 fr., comprenant cinq 
billets d’avion pour l’allée et deux billets d’avion pour le retour, le transfert vers 
et depuis l’hôtel, l’hébergement dans une suite de luxe pendant dix nuits, ainsi que 
l’hébergement dans une suite junior pendant cinq nuits. 
Ces éléments permettent de retenir que les enfants voyageaient en classe d’affaires 
du temps de la vie commune des parents et bénéficiaient d’hébergements luxueux 
lors de leurs séjours à l’étranger. Le voyage effectué en août 2021 est 
particulièrement représentatif du standing connu par les enfants durant la vie 
commune, dès lors que l’intimé y a également participé. 
Par conséquent, le coût d’une semaine de vacances pour les trois enfants, avant la 
séparation des parents, peut être estimé à un montant de l’ordre de 15'000 fr. La 
famille voyageait alors plusieurs mois par an. Dès lors que les enfants sont 
désormais scolarisés, ils voyageront essentiellement durant leurs vacances 
scolaires. Celles-ci représentent treize semaines à Genève et dix-sept semaines à 
H______. En équité, il sera retenu que les enfants voyageront avec leur mère 
six semaines par année, ce qui représente un coût total de l’ordre de 90'000 fr. par 
an (15’000 fr. x 6 semaines), soit 7’500 fr. par mois. Réparti entre les trois 
enfants, ce montant correspond à une somme de 2'500 fr. par mois. Celle-ci sera 
augmentée à 2’700 fr. par mois pour tenir compte des loisirs des enfants (200 fr. 
par mois). 
6. 
Bien que l’arrêt de renvoi ne vise pas directement la charge fiscale liée aux 
contributions d’entretien des enfants pour la période où ils seront encore à 
Genève, il y a lieu d’examiner ce poste au vu de la majoration significative 
desdites contributions au terme de la présente procédure. 
 
Si l’on tient compte de contributions d’entretien de l’ordre de 9'000 fr. par enfant, 
la charge fiscale globale à prendre en compte peut être estimée à 7'500 fr. par 
mois, ce montant correspondant aux impôts payés par D______ en 2022 alors que 
les mineurs bénéficiaient précisément de pensions d’environ 9'000 fr. chacun. 


- 25/29 - 
 
 
C/6777/2020 
Répartie à parts égales dans le budget de chacun des mineurs, il y a lieu donc de 
tenir compte d’une charge fiscale mensuelle de 2'500 fr. par enfant. 
7. 
Partant, les charges mensuelles de A______ s’élèveront, à Genève, à 10'264 fr. 
jusqu’au 31 mai 2025 (4'235 fr. – 275 fr. [impôts] + 2'104 fr. [contribution de 
prise en charge] + 1'700 fr. [part à l’excédent supplémentaire] + 2'500 fr. 
[impôts]), 9'599 fr. du 1er juin 2025 au 31 août 2030 (10'264 fr. – 2'104 fr. 
+ 1'439 fr.]), 9'239 fr. du 1er septembre 2030 au 31 janvier 2032 (10'264 fr. 
– 2'104 fr. + 1'079 fr.]) et 8'160 fr. dès le 1er février 2032 (10'264 fr. – 2'104 fr.). 
 
La contribution mensuelle d’entretien due à A______ par son père sera donc 
arrêtée, allocations familiales en sus, à 10'300 fr. jusqu’au 31 mai 2025, 9'600 fr. 
du 1er juin 2025 au 31 août 2030, 9'200 fr. du 1er septembre 2030 au 31 janvier 
2032 et 8'100 fr. dès le 1er février 2032 jusqu’à la majorité de l’enfant, voire au-
delà en cas d'études sérieuses et suivies, ou alternativement jusqu'au dernier jour 
du mois où elle aura quitté la Suisse pour l'étranger. 
 
Les charges mensuelles de chacun des jumeaux sont, à Genève, de 9’889 fr. 
jusqu’au 31 mai 2025 (3'860 fr. – 275 fr. [impôts] + 2'104 fr. [contribution de 
prise en charge] + 1'700 fr. [part à l’excédent supplémentaire] + 2'500 fr. 
[impôts]), 9'224 fr. du 1er juin 2025 au 31 août 2030 (9’889 fr. – 2'104 fr. 
+ 1'439 fr.]), 8’864 fr. du 1er septembre 2030 au 31 janvier 2032 (9’889 fr. 
– 2'104 fr. + 1'079 fr.]), 9’404 fr. du 1er février 2032 au 31 juillet 2034 (9’889 fr. 
– 2'104 fr. + 1'619 fr.) et 7'785 fr. dès le 1er août 2034 (9’889 fr. – 2'104 fr.). 
 
La contribution due à l’entretien de chacun des jumeaux sera donc arrêtée, 
allocations familiales en sus, à 9'900 fr. jusqu’au 31 mai 2025, 9'200 fr. du 1er juin 
2025 au 31 août 2030, 8’900 fr. du 1er septembre 2030 au 31 janvier 2032, 
9’400 fr. du 1er février 2032 au 31 juillet 2034 et 7'800 fr. dès le 1er août 2034 
jusqu’à la majorité des enfants, voire au-delà en cas d'études sérieuses et suivies, 
ou alternativement jusqu'au dernier jour du mois où ils auront quitté la Suisse pour 
l'étranger. 
 
Il n’y a pas lieu de prendre en compte d’autres modifications que celle liée à 
l’augmentation des revenus de la mère des enfants pour fixer les paliers. A la suite 
de l’arrêt de renvoi, il a en effet été définitivement jugé que rien ne permettait 
d’anticiper une modification significative des autres besoins des enfants. 
8. 
Après le déménagement des enfants en Grande-Bretagne, les charges mensuelles 
de A______ s’élèveront à 6'308 fr. 70 jusqu’au 31 août 2027 (3'960 fr. 
+ 648 fr. 70 [contribution de prise en charge] + 1'700 fr. [part à l’excédent 
supplémentaire]), puis à 5'660 fr. 


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C/6777/2020 
 
Les charges mensuelles de chacun des jumeaux se chiffreront à 6'208 fr. 70 
jusqu’au 31 août 2027 (3'860 fr. + 648 fr. 70 [contribution de prise en charge] + 
1'700 fr. [part à l’excédent supplémentaire]), puis à 5'560 fr. 
 
Ainsi, au vu de la faible différence entre les montants concernant l'aînée en 
comparaison des deux jumeaux, l'intimé sera condamné, en équité, à verser 
6'300 fr. par mois et par enfant, allocations familiales en sus, dès le mois suivant 
l'installation définitive de la fratrie en Grande-Bretagne et jusqu'au 31 août 2027, 
puis 5'700 fr. par mois et par enfant, allocations familiales en sus, jusqu’à leur 
majorité, voire au-delà en cas d'études sérieuses et suivies. 
9. 
Reste à traiter la question de la provisio ad litem, ainsi que celle des frais 
judiciaires et des dépens de la procédure cantonale, conformément à l'arrêt de 
renvoi du Tribunal fédéral. 
9.1 Lorsque la procédure est arrivée à son terme, il ne se justifie plus de statuer 
sur l'octroi d'une provisio ad litem. Une telle requête ne devient toutefois pas sans 
objet. Ainsi, dans l'hypothèse où des frais devraient être mis à charge de la partie 
ayant requis une provisio ad litem, et/ou qu'aucun dépens ne lui est alloué (p. ex. 
en cas de compensation de dépens), la situation financière de ladite partie, ainsi 
que celle de l'autre partie, doivent être examinées, afin de déterminer si la partie 
ayant requis la provisio ad litem a les moyens d'assumer les frais demeurant à sa 
charge (arrêt du Tribunal fédéral 5A_590/2019 du 13 février 2020 consid. 3.5). 
9.2 Les frais judiciaires de première instance et des deux l'appels, y compris de 
décision sur provisio ad litem, ont été précédemment arrêtés à respectivement 
9'670 fr. et 4’500 fr., et mis à la seule charge de l'intimé. Le montant de ces frais 
n'a pas été remis en cause lors de la procédure avant renvoi. Leur répartition se 
justifie par ailleurs eu égard à la nature du litige et à la disparité évidente des 
ressources des parties. L'arrêt de renvoi ne nécessite, par ailleurs, pas de s'en 
écarter, compte tenu de la nature du litige et de l'issue de celui-ci, aucune des 
parties n'obtenant au final entièrement gain de cause (art. 107 la. 1 let. c CPC). 
 
Tant le Tribunal que la Cour avant renvoi ont considéré que la disparité évidente 
des moyens respectifs des parties commandait de mettre également l'intégralité 
des dépens à charge de l'intimé. L’arrêt de renvoi ne justifie pas de modifier cette 
appréciation (art. 107 la. 1 let. c CPC). En conséquence, il est superflu de statuer 
sur la question d'une provisio ad litem encore litigieuse à ce stade. 
Les montants des dépens alloués aux mineurs en première instance et en appel 
avant renvoi, soit respectivement 17'500 fr. et 15'000 fr. - avant déduction des 
montants des provisio ad litem déjà octroyées aux mineurs -, n’ont fait l’objet 
d’aucun grief précis, de sorte qu’ils seront confirmés. 


- 27/29 - 
 
 
C/6777/2020 
9.3 Il sera renoncé à percevoir un émolument de décision dans le cadre de la 
présente procédure de renvoi devant la Cour, celle-ci ayant été rendue nécessaire 
par l'annulation de l'arrêt ACJC/793/2023 du 12 juin 2023 par le Tribunal fédéral. 
Pour les mêmes motifs que ceux qui précèdent en lien avec la nature du litige, son 
issue et la disproportion manifeste des ressources respectives des parties, des 
dépens de 3'000 fr., correspondant approximativement à six heures de travail, 
seront alloués aux appelants pour la procédure de renvoi. 
* * * * * 


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C/6777/2020 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
Statuant sur renvoi du Tribunal fédéral : 
 
Au fond : 
Annule le chiffre 5 du dispositif du jugement entrepris et, statuant à nouveau sur ce 
point : 
Condamne E______ à verser en mains de D______, par mois et d'avance, une 
contribution à l’entretien de la mineure A______, allocations familiales non comprises, 
de 10'300 fr. jusqu’au 31 mai 2025, 9'600 fr. du 1er juin 2025 au 31 août 2030, 9'200 fr. 
du 1er septembre 2030 au 31 janvier 2032 et 8'100 fr. dès le 1er février 2032 jusqu’à la 
majorité de l’enfant, voire au-delà en cas d'études sérieuses et suivies, ce jusqu'au 
dernier jour du mois pendant lequel sa résidence aura été déplacée en Grande-Bretagne. 
Condamne E______ à verser en mains de D______, par mois et d'avance, une 
contribution à l’entretien de chacun des mineurs B______ et C______, allocations 
familiales non comprises, de 9'900 fr. jusqu’au 31 mai 2025, 9'200 fr. du 1er juin 2025 
au 31 août 2030, 8’900 fr. du 1er septembre 2030 au 31 janvier 2032, 9’400 fr. du 
1er février 2032 au 31 juillet 2034 et 7'800 fr. dès le 1er août 2034 jusqu’à la majorité des 
enfants, voire au-delà en cas d'études sérieuses et suivies, ce jusqu'au dernier jour du 
mois pendant lequel leur résidence aura été déplacée en Grande-Bretagne. 
Condamne E______ à verser en mains de D______, par mois et d'avance, une 
contribution à l’entretien de chacun des mineurs A______, B______ et C______, 
allocations familiales non comprises, de 6'300 fr, ce dès le mois suivant l'installation 
définitive de la fratrie en Grande-Bretagne et jusqu'au 31 août 2027, puis de 5'700 fr. 
jusqu’à la majorité des enfants ou au-delà en cas d'études sérieuses et suivies. 
Confirme les chiffres 9 et 10 du dispositif du jugement entrepris. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires de la procédure d'appel à 4'500 fr., y compris pour les 
mesures provisionnelles, les met à la charge de E______ et les compense avec les 
avances qu'il a versées et qui demeurent acquises à l'Etat de Genève. 
 
 


- 29/29 - 
 
 
C/6777/2020 
Dit qu'il n'est pas alloué de dépens, en sus de la provisio ad litem de 15'000 fr. déjà 
versée à D______ et aux mineurs A______, B______ et C______, pour la procédure 
avant renvoi du Tribunal fédéral du 29 janvier 2024. 
Condamne E______ à verser aux mineurs A______, B______ et C______ 3'000 fr. à 
titre de dépens pour la procédure postérieure à l’arrêt de renvoi du Tribunal fédéral du 
29 janvier 2024. 
Siégeant : 
Monsieur 
Ivo 
BUETTI, 
président; 
Madame 
Sylvie 
DROIN, 
Monsieur 
Jean REYMOND, juges; Madame Sandra CARRIER, greffière. 
 
Le président : 
Ivo BUETTI 
 
La greffière : 
Sandra CARRIER 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; 
RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.