ge_gerichte · ACJC/1491/2009 · 2009-12-11 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 15.12.2009. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/25506/2006 
ACJC/1491/2009
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
statuant par voie de procédure ordinaire 
AUDIENCE DU VENDREDI 11 DECEMBRE 2009 
 
Entre 
Monsieur D______, appelant d'un jugement rendu par la 14ème Chambre du Tribunal 
de première instance de ce canton le 28 mai 2009, comparant par Me Patrick 
Schellenberg, avocat, rue Sénebier 20, case postale 166, 1211 Genève 12, en l'étude 
duquel il fait élection de domicile, 
et 
C______ SA, intimée, comparant par Me Carlo Lombardini, avocat, rue de Hesse 8-10, 
case postale 5715, 1211 Genève 11, en l'étude duquel elle fait élection de domicile, 
 


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C/25506/2006 
EN FAIT 
 
Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 6 juillet 2009, D______ appelle 
d'un jugement du Tribunal de première instance du 28 mai 2009, qui lui a été 
notifié le 8 juin suivant. 
 
Selon le dispositif de ce jugement, le Tribunal a débouté D______ de toutes ses 
conclusions (ch. 1), l'a condamné à la totalité des dépens, comprenant une 
indemnité de procédure de 15'000 fr. (ch. 2) et a débouté les parties de toutes 
autres conclusions (ch. 3). 
 
Devant la Cour, D______ conclut à l'annulation du jugement entrepris. 
Principalement, il sollicite la condamnation de C______ SA (ci-après C______ 
SA, la banque ou l'établissement) à lui verser la somme de USD 470'000 avec 
intérêts à 5% dès le 2 décembre 2003, sous suite de dépens. Subsidiairement, il 
requiert d'être acheminé à prouver la réalité de ses allégués. 
 
C______ SA conclut à la confirmation du jugement querellé, avec suite de 
dépens. 
 
Le jugement dont est appel a été rendu à la suite d'une demande en paiement 
formée par D______ (ci-après également le client) à l'encontre de C______ SA, 
dont il soutient qu'elle a violé ses obligations contractuelles à son égard. 
 
Les faits pertinents suivants résultent de la procédure. 
A. 
D______, né le ___ 1954, originaire du Brésil, est domicilié à ___. Il allègue être 
retraité et avoir travaillé "dans une exploitation fruitière brésilienne - [laquelle 
exportait ses produits à l'étranger] - qu'il détenait". Il prétend avoir vendu son 
exploitation et déposé auprès de C______ SA le montant retiré de cette 
transaction, somme qui correspondait au "fruit du travail accompli durant toute sa 
vie professionnelle ainsi qu'à la majeure partie de sa fortune". 
 
Il soutient également qu'hormis une certaine connaissance "du marché brésilien" 
et des "Brady's Bonds" - soit des obligations émises par des pays émergents dans 
le cadre d'un plan de réduction de leur dette -, il n'avait que peu d'expérience et de 
connaissances dans le domaine des marchés et des placements financiers. 
B. 
a) Le 20 octobre 1994, D______ et son épouse - née le ___ 1963, femme au foyer 
- ont ouvert un compte joint no ___ auprès de C______ SA, établissement 
bancaire ayant son siège à ___ ainsi qu'une succursale à Genève. 
 
Ils ont sollicité que leur correspondance soit conservée à la banque et ont signé 
pour accord les conditions générales de l'établissement. Celles-ci prévoyaient, 
entre autres, que chaque titulaire était autorisé, par sa seule signature, à disposer 


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des valeurs portées en compte. Lesdites conditions réservaient également 
l'applicabilité du droit suisse aux relations entre C______ SA et les époux 
D______ ainsi que la compétence des autorités judiciaires de l'établissement 
désigné sur le formulaire d'ouverture de compte, soit celui de ___ en l'occurrence. 
Elles prévoyaient encore que "les réclamations d'un client relatives à l'exécution 
ou l'inexécution d'une instruction ou de toute objection à un extrait, relevé de 
compte ou vérification de compte [devaient] être adressées à la banque soit 
immédiatement après la réception de l'avis correspondant, soit dans la période de 
réponse donnée par la banque. Si aucune communication [n'était] reçue, le client 
[devait] présenter sa plainte ou objection aussitôt qu'une telle communication 
aurait dû être reçue dans le cours ordinaire des affaires. En l'absence d'une telle 
plainte ou objection à temps, la banque [avait] le droit de considérer que cette 
communication [était] ratifiée par le client. Tout dommage résultant d'une plainte 
ou objection tardive [était] à la charge du client". 
 
Les époux D______ ont également signé un formulaire autorisant la banque à 
accepter les instructions transmises par téléphone, télex, fax ainsi que par voie 
électronique. 
 
Une déclaration de nantissement des actifs du compte a également été remplie. 
 
b) Le 17 décembre 1997, D______ a confié à C______ SA un mandat relatif à des 
placements fiduciaires sur le compte précité et signé une nouvelle convention de 
banque restante avec l'établissement; ces documents ont été signés à Genève, la 
succursale de la banque étant l'interlocutrice des époux D______ depuis le mois 
d'avril 1995. 
C. 
Durant la relation contractuelle, C______ SA a établi plusieurs profils de 
D______. 
 
Dans un document interne intitulé "Investment objective setting document; for all 
Managed or Counseled Clients" établi au mois d'avril 1996, la banque consignait 
que D______ avait une tolérance élevée au risque, qu'il souhaitait prendre toutes 
les décisions d'investissements sur son compte mais recevoir des conseils actifs de 
la banque ("counseled"), qu'il voulait maximiser le pouvoir d'achat ("purchasing 
power") de son capital, qu'il éprouvait un sentiment de frustration s'il manquait 
une opportunité d'investissement et que sa réaction en cas de mauvais placements 
consistait à persévérer plutôt qu'à abandonner; sous la rubrique "tolérance au 
risque", il a été noté que D______ acceptait de placer la majeure partie de son 
capital dans des investissements volatiles, et ce, dans l'espoir de rendements 
élevés, se sentant à l'aise ("comfortable") lorsqu'il prenait des risques avec ses 
avoirs. Le client y était décrit comme étant expérimenté (notation de 4/4); parmi 
les instruments financiers énumérés pour illustrer cette expérience, seule la case 
"bonds" a été cochée, à côté de laquelle le terme de "Brady's" a été ajouté. Aux 


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termes de ce document, D______ était satisfait de la gestion qu'il effectuait de son 
capital. Bien que disposant d'autres valeurs, le précité avait besoin d'une partie des 
revenus de ses investissements pour assumer ses charges. 
 
Le 22 avril 1997, C______ SA relevait dans un document interne intitulé "Card & 
Profile" que D______ percevait d'importants revenus de l'activité de consultant 
qu'il exerçait en faveur de son ancienne exploitation de fruits. Il bénéficiait de 
gains importants et détenait une "compagnie" - laquelle disposait d'un compte 
bancaire ouvert à New-York, sur lequel il "demandait et recevait" parfois des 
fonds. Le client donnait essentiellement ses instructions par téléphone et il 
s'entretenait toutes les semaines, voire parfois tous les jours avec le responsable de 
son compte au sein de la banque. La stratégie de D______ était décrite comme 
étant "very agressive (…), short term player in BRADY'S mainely". Il connaissait 
et comprenait les risques, il lisait beaucoup et communiquait ses informations 
avec son "relation manager"; il était intéressé par les pays de l'Est. 
 
Dans une note interne du 22 novembre 1997, la banque précisait que D______ 
avait "vendu son exploitation de fruits" et projetait de vendre "sa part dans une 
autre plantation de fruits" afin de vivre des revenus y relatifs. Le "Relation 
Manager" avait rendu visite au client dans sa plantation au mois d'août 1997 et 
constaté par lui-même l'activité de D______. Ce dernier détenait également un 
compte bancaire à Sao Paolo sur lequel étaient placés USD 1'500'000; sa fortune 
nette ascendait à USD 10'000'000, "y compris [la] plantation"; il appréciait 
d'acheter et de vendre des "Brady's", en particulier des "Brazil Bond and Brazil 
Par" - étant parfaitement au courant de la structure de la dette de ce pays, le 
"faisant depuis des années" ("he is very well aware of the structure of the debt 
and its repayments contraints and debt profile, as been doing it for years") -, il 
appréciait la "volatilité du produit" et décidait toujours seul de ses investissements 
("always directs own investments"), la banque se contentant de fournir les prix. 
 
Le 20 juillet 1999, C______ SA a actualisé le profil de son client. Parmi les 
catégories d'objectifs d'investissements proposés, les plus risquées étaient les 
stratégies "very agressive" - selon laquelle le client attend des rendements très 
élevés et accepte que des pertes substantielles puissent survenir d'année en année -
et "high risk" - selon laquelle le client est prêt à mettre l'entier de son capital en 
péril pour obtenir le rendement le plus élevé possible; le profil de D______ a été 
qualifié de "very agressive" et ce, avec l'intégralité de son capital. Aux termes de 
ce profil, D______ voulait prendre toutes les décisions d'investissements mais 
souhaitait recevoir l'avis de la banque de temps à autre ("from time to time; 
advisory"). L'établissement a également indiqué que D______ bénéficiait 
d'expérience dans les éléments financiers suivants: "time/fiduciary deposits, 
bonds, 
stocks, 
Mutual 
Funds/Unit 
Trusts, 
FX 
Trading, 
Precious 
Metal/Commodities, Commercial Real Estate, Options, Futures and/or 
Derivatives, Emerging Market Instruments". 


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Ce document a été signé par D______ et renvoyé à C______ SA le 4 août suivant, 
à l'exception de la rubrique "expérience", selon l'appelant au motif que son 
contenu ne correspondait pas à la réalité. 
 
Le 9 février 2001, C______ SA a établi un document définissant "la tolérance au 
risque de son client", aux termes duquel D______ bénéficiait d'une expérience 
étendue ("extensive") en matière de placements à revenu fixe ("fixed income") 
ainsi que d'actions ("stocks"), y compris des marchés émergents. Il disposait 
également de quelque expérience ("some experience") s'agissant d'autres produits 
financiers (tels que "Altnernative Investments, FX, Derivatives (Options, Swaps), 
Real Estate"). Son objectif d'investissement était de type "croissance agressive"; 
il était ainsi prêt à accepter une "très grande volatilité" et à "risquer plus de 25% 
de son capital par an et même plus de 100% pour certains investissements". 
 
Le 5 février 2002, un ultime profil du client a été établi par C_____SA, duquel il 
ressort que l'objectif d'investissement de D______ était désormais la "préservation 
de son capital avec des liquidités"; il y était noté qu'il ne bénéficiait d'aucune 
connaissance dans les éléments financiers énumérés dans ce formulaire ("Fixed 
income, Stocks, Altnernative Investments, Foreign Exchange, Derivatives, Real 
Estate"). 
D. 
a) Durant la relation contractuelle, les époux D______ ont versé une somme totale 
de USD 1'839'479.61 sur le compte précité, à hauteur de USD 1'375'000 le 28 
octobre 1994, soit peu après l'ouverture du compte, de USD 39'479.61 en 1996, de 
USD 100'000 en 1997, de USD 125'000 en 1998 ainsi que de USD 200'000 en 
1999. 
 
D______ a également bénéficié de plusieurs prêts de la part de C______ SA, 
totalisant USD 4'124'000 environ, lesquels étaient crédités sur le compte puis 
remboursés par le débit de ce même compte. Il ressort des documents internes de 
la banque que ces crédits ont été octroyés à la demande de D______, sur requêtes 
téléphoniques de ce dernier, le prêt octroyé en 1999 ayant toutefois été sollicité 
par écrit. 
 
Au moyen des fonds précités, le client a notamment procédé, entre les années 
1994 et 2004, à l'achat et à la revente de 94 catégories de titres; de nombreuses 
transactions sont ainsi intervenues sur le compte litigieux, en particulier durant les 
années 1999 et 2001. Il ressort des documents établis pas la banque à ces 
occasions que les transactions ont été ordonnées par D______. 
 
Entre le 2 novembre 1994 et le 17 mars 2004, D______ a opéré de nombreux 
retraits d'argent sur le compte ("orden de pago"), totalisant USD 2'869'735.96. 
 
b) L'historique du portefeuille concerné a évolué comme suit entre le 20 octobre 
1994 et le 17 mars 2004. 


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Au 30 décembre 1994, il était composé de 88.13% de "floating rates notes", en 
l'occurrence des obligations brésiliennes à taux variables, et de 11.87% de "fondos 
mutuos". La valeur nette du portefeuille était de USD 1'317'582.20. Compte tenu 
de l'apport initial de USD 1'375'000 ainsi que des retraits effectués par D______ à 
hauteur de USD 100'024.79 durant l'année écoulée, le gain généré par les 
investissements effectués peut être estimé à USD 42'607 environ (soit USD 
1'317'582.20 de solde au 30 décembre 1994 + USD 100'024.79 de retraits - les 
apports ascendant à USD 1'375'000). 
 
A la fin de l'année 1995, le portefeuille comprenait 33.11% de "floating rates 
notes", en l'occurrence des obligations brésiliennes à taux variables, 65.54% de 
"fondos mutuos" ainsi que 1.34% de liquidités. La valeur nette du portefeuille 
ascendait à USD 998'799.99; ont notamment été déduits de cette somme les prêts 
de USD 500'000 et de USD 560'000 dont a bénéficié le client durant l'année 
concernée ainsi que les retraits opérés par D______, soit USD 462'786.47 au total. 
Le bénéfice annuel généré était donc de l'ordre de USD 144'000 (USD 998'799.99 
au 31 décembre 1995 + USD 462'786.47 de fonds prélevés - USD 1'317'582.20 
d'avoirs à disposition au début de l'année). 
 
Au 31 décembre 1996, il était composé de 100% de "floating rates notes", en 
l'occurrence des obligations équatoriennes et bulgares à taux variables. La valeur 
nette du portefeuille était de USD 609'283.84, prêt de USD 250'000 octroyé à 
D______ et autres frais et intérêts déduits; compte tenu des apports de USD 
39'479.61 versés par le client ainsi que des prélèvements opérés à concurrence de 
USD 556'608.55, le gain généré pour l'année écoulée ascendait à USD 127'612 
environ (USD 609'283.84 au 31 décembre 1996 + USD 556'608.55 de retraits - 
USD 39'479.61 d'apports - USD 998'799.99 d'avoirs à disposition au début de 
l'année). 
 
A la fin de l'année 1997, le portefeuille comprenait 83.09% de "floating rates 
notes", en l'occurrence des obligations brésiliennes à taux variables, 10.6% de 
bons "Indos", 6.3% d'actions ainsi que 0.01% de liquidités. La valeur nette du 
portefeuille ascendait à USD 531'032.29, prêts de USD 625'000 et de 
USD 394'000 octroyés au client et autres frais et intérêts déduits. D______ ayant 
versé USD 100'000 sur le compte et prélevé des montants totalisant USD 
403'380.23 durant l'année concernée, le bénéfice généré était de l'ordre de USD 
225'128 
(USD 
531'032.29 
+ 
USD 
403'380.23 
- USD 100'000 - USD 609'283.84). 
 
Au 31 décembre 1998, il était composé de 15.22% de "papel comercial", 79.6% 
d'actions, notamment de sociétés technologiques et pharmaceutiques, 1.23% de 
"fondos mutuos" ainsi que 3.94% de liquidités. La valeur nette du portefeuille était 
d'environ USD 974'770, prêts de USD 295'000 et de USD 300'000 octroyés au 
client et autres frais et intérêts déduits. Compte tenu des apports de USD 125'000 


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(dont USD 100'000 versés au titre de "titulos vs pago") ainsi que de prélèvements 
effectués à concurrence de USD 347'851.07, le gain généré pour l'année écoulée 
ascendait à USD 666'588 environ (USD 974'770 + USD 347'851.07 - USD 25'000 
- USD 531'032.29). 
 
A la fin de l'année 1999, le portefeuille comprenait 98.36% d'actions (notamment 
le titre AMAZON.COM) et 1.64% de liquidités. La valeur nette du portefeuille 
ascendait à USD 1'234'533.14, prêts de USD 300'000 et de USD 300'000 dont a 
bénéficié le client et autres frais et intérêts déduits. D______ ayant effectué des 
apports à hauteur de USD 200'000 ("titulos vs pago") durant l'année concernée et 
ayant prélevé une somme totale de USD 481'137.74, le bénéfice généré était de 
l'ordre 
de 
USD 
540'900 
(USD 
1'234'533.14 
+ 
USD 
481'137.74 
- USD 200'000 - USD 974'770). 
 
Au 29 décembre 2000, il était composé de 100% d'actions, notamment de sociétés 
technologiques et pharmaceutiques. La valeur nette du portefeuille était de 
USD 484'052.32, prêt de USD 300'000 consenti à D______ et autres frais et 
intérêts déduits. Compte tenu des prélèvements effectués par ce dernier à 
concurrence de USD 380'157.49, une perte de USD 370'323 environ a été 
enregistrée. 
 
Dans le courant du premier trimestre de l'année 2001, et en particulier au mois de 
mars 2001, D______ a vendu la totalité de ses actions; ses avoirs, soit environ 
USD 400'000 (somme comprenant le prêt de USD 300'000 consenti au mois de 
juin 2000, remboursé au mois de juin 2001), ont alors été placés dans des "fondos 
mutuos". A la fin de l'année concernée, le portefeuille comprenait 99.65% de 
"fondos mutuos" et 0.35% de liquidités. La valeur nette du portefeuille était de 
USD 20'046.55; ont été déduits de ce montant le prêt de USD 300'000 
nouvellement contracté par le client en 2001, des intérêts de USD 26'000 environ 
relatif au crédit qui lui avait été consenti au mois de juin 2000 ainsi que des 
commissions et frais divers. D______ ayant prélevé des fonds totalisant USD 
119'299.03 durant l'année en question (dont USD 52'500 environ entre les mois 
d'avril et de décembre 2001), une perte supplémentaire de l'ordre de USD 344'796 
est intervenue (USD 20'046.55 + USD 119'299.03 - USD 484'052.32). 
 
Au 31 décembre 2002, le portefeuille était uniquement composé de liquidités, à 
concurrence de USD 4'280.52. Compte tenu des prélèvements effectués par 
D______ à concurrence de USD 15'019.29, une perte de USD 746 environ a été 
enregistrée (USD 4'280.52 + USD 15'019.29 - USD 20'046.55). 
 
A la fin de l'année 2003, le portefeuille comprenait 100% de liquidités, soit 
USD 3'157.73. D______ ayant prélevé USD 434.32 durant l'année concernée, une 
perte supplémentaire de USD 688 est intervenue (USD 3'157.73 + USD 434.32 - 
USD 4'280.52). 


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Au 17 mars 2004, une somme de USD 3'106.98 figurait au crédit du compte 
concernée. 
 
c) Durant la période contractuelle, les gains totaux générés par les placements ont 
donc ascendé à USD 1'746'835 environ et les pertes à USD 716'553. 
E. 
a) C______ SA a transmis divers documents à D______ durant la relation 
contractuelle. 
 
Ainsi, elle lui a adressé, à une reprise au mois de janvier 1998 et à 26 reprises en 
1999, des extraits de son compte, lesquels détaillaient la composition du 
portefeuille et faisaient état des prêts octroyés; selon les courriers 
d'accompagnement joints à certains de ces documents, ceux-ci lui étaient transmis 
pour faire suite à la demande du client. 
 
b) De même, C______ SA a informé son client, au mois de juin 1995, à plusieurs 
reprises en 1997 ainsi qu'au mois de mars 2001, du fait que la marge de sécurité 
entre les fonds qu'elle lui avait prêtés et les actifs sur le compte n'était pas 
suffisante, de sorte qu'il lui était demandé de déposer des avoirs supplémentaires 
ou de vendre certaines actions. 
 
c) Il ressort des documents établis par C______ SA que les échanges intervenus 
entre les parties concernant le portefeuille de D______ ont été, durant la relation 
contractuelle, les suivants. 
Le 8 décembre 1998, l'établissement demandait à D______ ses instructions pour 
atteindre l'objectif qu'il s'était fixé, à savoir augmenter ses avoirs de 21.75%. La 
banque suggérait soit d'attendre que la valeur des titres augmente dans une 
proportion correspondante avant de les vendre, soit d'assigner un poids différent à 
chaque titre selon ses perspectives de croissance. Le même jour, C______ SA a 
donné à D______ diverses informations sur le titre AMAZON.COM, l'informant 
que le cours des actions avait oscillé entre USD 233.125 et USD 24.25, le taux 
alors en vigueur ascendant à USD 190. 
Les 22 janvier et 21 septembre 1999, l'établissement lui a adressé des extraits de 
son compte, accompagnés de listes de titres et de sociétés actives notamment dans 
le domaine "d''internet", lesquelles contenaient diverses indications d'ordre 
général s'agissant de ces sociétés. 
Le 7 février 1999, la banque a acheminé à son client un document informatif 
concernant les performances de l'économie brésilienne; celui-ci contenait diverses 
considérations et prévisions générales, notamment en relation avec l'inflation et la 
stratégie du marché des actions ("Equity Market Stategy"). 


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Le 23 mars 1999, l'établissement a envoyé à D______ des recommandations 
d'investissements très agressifs - ces termes étant soulignés dans la missive - dans 
le domaine d'internet, annexant divers graphiques, lesquels faisaient état de 
l'importance des variations du cours des titres concernés, soit TAKE TWO, 
SAFEGUARD SCIEN, E-TRADE GROUP INC, TERRAYON COMMUN. ainsi 
que PREVIEW TRAVEL; C______ SA indiquait être à disposition pour échanger 
des points de vue à cet égard. A la suite de ce courrier, D______ a acheté puis 
revendu deux de ces titres. 
Le 24 mars 1999, C______ SA a récapitulé, à l'intention de D______ et à sa 
demande, les titres qu'il avait récemment vendus et achetés, indiquant être à sa 
disposition en cas de question. 
Le 9 mars 2000, l'établissement lui a acheminé divers documents contenant des 
informations sur les meilleures et moins bonnes performances en 1999 de "Tech-
stocks", une présentation générale intitulée "e-merging Technology Strategy", 
deux articles de "Fortune.com" concernant le marché internet intitulés "Internet 
Outlook Looks Golden" et "Introducing The FORTUNE Stock Indexes", ainsi que 
des listes de recommandations générales relatives à des titres américains, 
européens et asiatiques ("Equitiy Recommandation List"); le courrier indiquait que 
C______ SA restait dans l'attente de parler prochainement à D______. 
Au mois de décembre 2000, C______ SA a suggéré à D______ de vendre 
certaines actions de son portefeuille (COMVERSE TECHNOLOGY INC, 
INTUIT, COMMERCE ONE, KLA TENCOR CORP., ORACLE CORP.) et d'en 
acheter d'autres (INTEL CORP., FLEXTRONICS INTERNATIONAL LTD, 
NORTEL NETWORKS CORP., FOUNDRY NETWORKS ("acheter plus"), 
LYNX THERAPEUTICS, CIENA, VALENTIS, JUNIPER NETWORKS, JDS 
UNIPHASE CORP., APPLIED MATERIALS INC, TEXAS INSTRUMENTS). 
Le titre SYCAMORE NETWORKS INC était assorti de la mention "à discuter". 
Le client a suivi une partie de ces recommandations puisqu'il a, au mois de janvier 
2001, acquis, respectivement vendu, les titres suivants: COMVERSE 
TECHNOLOGY INC, INTUIT, COMMERCE ONE, KLA TENCOR CORP., 
CIENA, ORACLE CORP. ainsi que NORTEL NETWORKS CORP. En 
revanche, il a vendu les actions suivantes, alors que la banque recommandait d'en 
acquérir davantage: INTEL CORP., LYNX THERAPEUTICS, FLEXTRONICS 
INTERNATIONAL LTD, JDS UNIPHASE CORP. et FOUNDRY NETWORKS. 
Il n'a pas non plus acheté davantage de titres des sociétés énumérées ci-après, 
comme le suggérait CITIBANK: VALENTIS, JUNIPER NETWORKS, 
APPLIED MATERIALS INC et TEXAS INSTRUMENTS. Enfin, il a acquis les 
autres titres suivants, lesquels n'avaient pas été recommandés par la banque: PMC 
SIERRA, EMC CORP., ADOBE SYSTEMS INC, CISCO SYSTEMS INC, SUN 
MICROSYSTEMS, HEALTHSOUTH REHABILITATION CORP., DATA 


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BROADCASTING CORP., NEUROCRINE BIOSCIENCE INC, SCOOT.COM 
PLC ainsi que ICN PHARMACEUTICALS. Il a également vendu les titres 
SYCACMORE NETWORKS INC. 
F. 
Le 11 mars 2003, D______ a requis, sous la plume d'un conseil brésilien, que 
C______ SA lui transmette l'intégralité de son dossier. Durant le dernier trimestre 
de l'année 2003, D______ a, pour la première fois et par l'intermédiaire de son 
conseil genevois, indiqué à C______ SA qu'il estimait que sa responsabilité était 
engagée s'agissant des pertes qu'il avait subies: il faisait valoir, entre autres, qu'il 
avait signé un contrat de gestion écrit avec la banque en 1998; depuis ce moment, 
il n'avait plus donné aucune instruction et les opérations subséquentes avaient été 
effectuées par l'établissement et à la seule initiative de ce dernier. 
G. 
C______ SA a unilatéralement clôturé le compte de D______ le 17 mars 2004. 
H. 
a) 
Le 
25 
octobre 
2006, 
D______ 
a 
assigné 
C______ 
SA 
- soit pour elle sa succursale de Genève - en paiement de USD 622'664 avec suite 
d'intérêts, conclusions réduites à USD 470'000 en cours de procédure. 
Selon lui, il existait un mandat de gestion conclu par actes concluants entre lui-
même et C______, subsidiairement un contrat de conseil en placements. 
En effet, il avait, au début de la relation contractuelle, vainement sollicité de 
C______ SA qu'elle gère son capital, celui-ci étant inférieur à USD 1'500'000. 
L'établissement lui avait alors suggéré "une autre alternative, soit une relation de 
conseil en placements". Il avait indiqué à C______ SA que son objectif était la 
préservation de ses avoirs, mais qu'il désirait qu'ils génèrent des revenus réguliers. 
C'était la banque - qui percevait une commission de 0.5% sur chaque transaction - 
qui lui avait proposé la majeure partie des investissements effectués, auxquels il 
avait systématiquement consentis. En effet, n'ayant pas accès aux informations 
idoines, ses décisions dépendaient directement des renseignements qu'il recevait, 
ce que ses interlocuteurs au sein de C______ SA savaient. En 1998, 
l'établissement l'avait convaincu "d'investir dans de nouveaux marchés"; il avait 
alors réitéré sa volonté de conserver son patrimoine. Son capital ayant atteint le 
seuil exigé par la banque au mois d'avril 1999, celle-ci avait accepté de s'occuper 
activement de son patrimoine; en conséquence, elle avait accru la fréquence et le 
nombre des propositions d'investissement. A plusieurs reprises, il avait appelé 
C______ SA pour faire part de son inquiétude en raison de la diminution 
progressive de ses actifs; l'établissement lui avait répondu qu'il convenait 
d'attendre, voire de continuer à investir dans les mêmes produits. Au vu de sa 
situation en 2002 et n'ayant plus confiance, il avait indiqué à la banque vouloir 
mettre un terme à ces "investissements inconsidérés" pour préserver son 
patrimoine. S'agissant des crédits dont il avait bénéficié, c'était également à 
l'initiative de la banque qu'il les avait contractés. Il n'avait jamais été informé des 


- 11/29 - 
 
C/25506/2006 
risques inhérents à ce type d'opérations; il ignorait en particulier l'effet de levier 
qu'elles généraient. 
La banque avait donc violé ses devoirs contractuels à son égard, en particulier son 
obligation d'information - les renseignements fournis n'étant pas toujours corrects, 
ni pertinents, et la banque ayant faussement assuré que les actions technologiques, 
pharmaceutiques et biotechnologiques proposées "étaient les meilleures et qu'elles 
lui rapporteraient beaucoup d'argent" -, son obligation de mise en garde - en 
raison de leur longue relation contractuelle et de son inexpérience dans le domaine 
financier -, son obligation de conseil et de fidélité - dans la mesure où il n'avait 
jamais été informé de manière complète et personnalisée des risques encourus, y 
compris s'agissant des crédits octroyés, et dans la mesure également où la banque 
avait multiplié les suggestions de transactions pour bénéficier d'autant de 
commissions - ainsi que son obligation de diligence - tant dans le choix et la 
surveillance des placements effectués qu'en relation avec les prêts consentis. 
Il a chiffré son préjudice à USD 1'245'328, soit la différence entre la valeur nette 
de son portefeuille au mois d'août 2000 et sa valeur en 2003. Ce montant pouvait 
toutefois être réduit de moitié, "les marchés [ayant] accusé des pertes importantes 
avoisinant les 50% durant la période litigieuse". 
 
b) C______ SA s'est opposée à la demande, niant l'existence d'un mandat de 
gestion ou de conseil la liant à D______ et contestant toute responsabilité. 
 
Elle a soutenu que D______ était un homme d'affaires fortuné et expérimenté en 
matière financière qui avait toujours souhaité gérer seul ses avoirs, sans son aide. 
Elle a nié avoir convaincu ou encouragé son client à procéder à quelque 
investissement que ce soit, et en particulier l'avoir incité à acheter de nombreuses 
actions. En effet, D______ souhaitait mener une politique de placement 
"agressive" et était intéressé par les titres à risques - les "brady's" en faisant partie 
- ainsi que technologiques et pharmaceutiques; à cet égard, le client ayant vu ses 
actions prendre de la valeur durant les années 1998 et 1999, il n'ignorait pas 
qu'elles pouvaient se déprécier dans la même mesure. D______ suivait 
attentivement l'évolution de son portefeuille, dont il ne s'était jamais plaint. Les 
crédits qu'elle lui avait consentis l'avaient toujours été à sa demande; celui-ci 
connaissait, au demeurant, les risques et mécanismes inhérents à ces prêts, soit 
l'effet de levier et le fait qu'une marge de sécurité suffisante devait exister entre le 
montant prêté et les actifs déposés sur le compte. 
 
Elle a nié avoir violé ses obligations contractuelles, tant en raison du profil du 
client que du fait qu'elle avait attiré son attention sur le caractère risqué de la 
gestion qu'il pratiquait. Elle a également contesté l'existence d'une relation de 
confiance avec D______, ce dernier ne suivant généralement pas ses 
recommandations, lorsqu'il lui était arrivé d'en faire. 


- 12/29 - 
 
C/25506/2006 
 
Selon elle, D______ n'avait pas subi de dommage, dans la mesure où ses gains 
avaient été plus élevés que ses pertes durant la période contractuelle. Ils 
correspondaient, en effet, à un bénéfice moyen de l'ordre de USD 1'180'000; 
c'était parce qu'il avait régulièrement retiré le produit des opérations bénéficiaires 
que le compte litigieux présentait un solde peu élevé en 2003. 
 
En tout état, la requête de D______ était tardive, ce dernier n'ayant jamais émis de 
grief à son encontre avant le mois de septembre 2003. 
c) Entendu en qualité de témoin, M______ a déclaré avoir été organe de C______ 
SA du mois de novembre 1999 jusqu'à la fin du mois de mai 2001, période durant 
laquelle il avait "suivi le compte" de D______. Il avait personnellement constaté 
que ce client était très expérimenté, traitant "des produits financiers, notamment 
des actions brésiliennes avec actions de levier"; D______ savait ce qu'était une 
action et "connaissait les risques relatifs à la détention [de ces titres], dans la 
mesure où il traitait avec des objectifs de gains à court terme". En vendant et 
achetant des titres, le client acceptait les bénéficies et pertes liés à ces opérations; 
il n'avait "pas de discipline" dans ses opérations, traitant de manière plus ou moins 
fréquente. La banque n'avait pas de mandat de gestion sur le compte litigieux. 
"Tout ce qui concernait [ce] compte venait de [D______]", y compris l'octroi des 
prêts. La plupart du temps, c'était le client qui appelait la banque; il suivait ses 
affaires et était informé de l'évolution de son compte. D______ "comprenait ce 
qu'il faisait". Les avoirs déposés sur le compte litigieux ne représentaient qu'une 
partie de la fortune du client. Les indications figurant dans le profil établi par la 
banque en 1996 correspondaient à la façon d'agir du client et à ce que M______ 
avait constaté. D______ "avait une relation de conseil avec [C______ SA]". 
M______ l'avait lui-même conseillé et "mis en garde sur le choix qui était le sien 
de stratégie agressive". En général, D______ suivait sa propre stratégie; il lui 
appartenait de décider s'il suivait ou non les recommandations, par lesquelles il ne 
se sentait "aucunement lié". 
d) D______ a renoncé à l'audition des témoins qu'il avait portés sur sa liste. 
 
e) Aux termes du jugement dont est appel, le Tribunal a retenu que si les parties 
étaient liées par des contrats de dépôt et de prêts, elles n'avaient, en revanche, pas 
conclu de contrat de gestion par actes concluants; en effet, tant les pièces de la 
procédure, "nombreuses et recouvrant toute la relation qui dura plusieurs 
années", que les témoignages démontraient que le D______, "particulièrement au 
fait" de la stratégie qu'il souhaitait adopter et suivre, agissait spontanément et sans 
le concours de C______ SA. L'existence d'un contrat de conseil en placements 
n'était pas non plus démontrée. Si la banque avait, dans le cadre de ses contacts 
réguliers avec le client, proposé à D______ des opportunités de placements 
conformes à sa stratégie très agressive, ce type de proposition ne suffisait pas à 
établir l'existence d'un contrat de conseil en placements; en tout état, il n'était pas 


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démontré que ces conseils auraient été suivis, ni qu'ils auraient occasionné des 
pertes. Partant, la banque n'encourait aucune responsabilité. 
I. 
a) En appel, D______ reprend son argumentation de première instance. Critiquant 
l'appréciation qu'a faite le premier juge des faits de la cause, il fait valoir qu'il 
souhaitait bénéficier d'un "conseil actif, voire proactif" de C______ SA, comme 
cela ressortait du profil établi en 1996 par cet établissement. De surcroît, 
M______ avait confirmé l'existence d'une relation de conseil avec la banque - 
raison pour laquelle C______ SA avait établi des profils le concernant - et le 
Tribunal n'avait pas pris en considération certaines des pièces énumérées à la 
lettre E c) du présent arrêt, qui démontraient que la banque lui avait conseillé "tel 
ou tel investissement". 
 
Si C______ SA n'avait pas violé ses obligations, il aurait réalisé "l'inopportunité" 
des titres composant l'essentiel de son portefeuille et mesuré les risques relatifs 
aux actions qu'il détenait; il en allait de même s'agissant des crédits dont il avait 
bénéficié. La banque ne pouvait pas ne pas se rendre compte de son inexpérience, 
dans la mesure où l'objectif de conservation du patrimoine qu'il souhaitait était 
incompatible avec la stratégie d'investissement très agressive qu'il désirait suivre. 
De plus, s'il n'avait pas été "poussé (…) à entreprendre un nombre inconsidéré 
d'opérations", les commissions perçues auraient été moins nombreuses et ses 
avoirs, plus importants. Enfin, si C______ SA avait fait preuve de la diligence 
requise, elle n'aurait pas laissé le compte "s'enfoncer avec un placement fiduciaire 
qui ne rapportait que des pertes dès le mois de mars 2001". 
b) En réponse, C______ SA reprend son argumentation de première instance et 
adhère à la motivation du Tribunal. 
Elle soutient, sans toutefois prendre de conclusions formelles sur ce point, que 
certains des allégués de sa partie adverse sont irrecevables, étant formulés de 
manière trop imprécise pour qu'elle puisse y répondre. Ainsi en va-t-il de 
l'allégation selon laquelle elle aurait pris des initiatives en relation avec la gestion 
du compte litigieux - D______ n'expliquant pas en quoi ces initiatives auraient 
consisté -, de l'allégation selon laquelle les renseignements donnés par la banque 
auraient été insuffisants ou inexacts - D______ ne précisant jamais de quelles 
informations il se serait agi ni en quoi elles auraient été erronées ou inexactes - et 
de l'allégation selon laquelle le client aurait géré autrement son portefeuille s'il 
avait reçu les informations qui lui avaient fait prétendument défaut - le client ne 
précisant pas de quelle manière il aurait alors procédé, pour chacune des 
opérations intervenues sur le compte. 
 
 


- 14/29 - 
 
C/25506/2006 
EN DROIT 
1. 
L'appel a été formé dans le délai utile et selon la forme prescrite par la loi 
(art. 296 et 300 LPC). 
 
Les conclusions de première instance portant sur une valeur litigieuse supérieure à 
8'000 fr. en capital, le Tribunal a statué en premier ressort; la Cour revoit ainsi la 
cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 291 LPC). 
2. 
Les Tribunaux genevois sont compétents ratione loci pour connaître du présent 
litige, C______ SA ayant procédé au fond sans émettre de réserve, quand bien 
même le for prévu par les parties était, à teneur des conditions générales, sis à ___ 
(art. 1, 2, 17 et 18 de la Convention de Lugano concernant la compétence 
judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale du 16 
septembre 1988). 
 
Le droit suisse est applicable aux aspects de la cause, compte tenu de l'élection de 
droit valablement faite par les parties (art. 116 al. 1 LDIP et dernier article des 
conditions générales intégrées par les parties à leur contrat). 
3. 
L'appelant, co-titulaire du compte-joint litigieux avec son épouse, a pris des 
conclusions unilatérales à l'encontre de l'intimée. 
 
Le juge examine d’office et librement si les parties disposent de la légitimation 
(arrêt du Tribunal fédéral 4C.353/2004 du 29 décembre 2004 consid. 2.1; ATF 
126 III 59 consid. 1a; 108 II 216 consid. 1 = JdT 1983 I 361; 
BERTOSSA/GAILLARD/GUYET/SCHMIDT, Commentaire de la loi de 
procédure civile genevoise, n. 4 ad art. 1 LPC). 
 
Lorsque le contrat de compte-joint prévoit que chaque cocontractant peut faire 
valoir, sans le concours des autres, les droits fondés sur la relation contractuelle, 
l'on se trouve en présence d'un cas d'application de la solidarité active 
(art. 150 CO). Dans un tel cas, il existe plusieurs créances distinctes fondées sur la 
même relation contractuelle; chacun des contractants est donc titulaire d'une 
créance individuelle (ATF 101 II 117, consid. 5 = JdT 1976 I 329; 94 II 313 
consid. 4 = JdT 1970 I 46; GUGGENHEIM, Les contrats de la pratique bancaire 
suisse, 4e éd., 2000, p. 449). 
 
En l'espèce, les conditions générales intégrées au contrat conclu par les parties 
confèrent à chacun des époux séparément le pouvoir d'agir seul en relation avec le 
compte litigieux. L'appelant détenant une créance individuelle contre l'intimée, il 
dispose ainsi de la légitimation active dans le cadre de la présente procédure. 


- 15/29 - 
 
C/25506/2006 
4. 
Comme l'appelant soutient que l'intimée a violé ses obligations contractuelles à 
son égard, il convient de qualifier la nature des relations juridiques liant les 
parties. 
 
4.1. Pour les clients souhaitant effectuer des opérations en bourse, les banques 
proposent essentiellement trois types de relations contractuelles: la gestion de 
fortune, le conseil en placements et le dépôt bancaire (arrêt du Tribunal fédéral 
4C.108/2002 du 23 juillet 2002 consid. 2a). 
 
En l'espèce, les parties conviennent, à bon escient, avoir été liées par un contrat de 
dépôt ouvert, selon lequel l'intimée a pris en dépôt le portefeuille de titres de 
l'appelant; ce contrat comprenait certains éléments du mandat, la banque devant 
notamment encaisser les revenus et remboursements (arrêt du Tribunal fédéral 
4C.108/2002 du 23 juillet 2002 consid. 2a; GUGGENHEIM, op. cit., p. 163 s.). 
 
Les parties admettent également avoir conclu plusieurs contrats de prêt, régis par 
analogie par les articles 312 ss CO, l'appelant ayant bénéficié de "crédits 
lombards", soit de fonds prêtés pour permettre le financement d'investissements 
garantis par les actifs du compte (ROMY/BLOCH, Les devoirs d'information du 
banquier à la lumière de la jurisprudence fédérale récente, in Mélanges en 
l'honneur de Pierre TERCIER, 2008, p. 658). 
 
4.2. L'appelant soutient que les parties ont, en sus, conclu un contrat de gestion de 
fortune par actes concluants. 
4.2.1. Un tel contrat existe lorsqu'une personne (le gérant), s'oblige, généralement 
contre rémunération, envers une autre personne (le client), à gérer 
professionnellement une partie de sa fortune (arrêts du Tribunal fédéral 
4A.168/2008 du 11 juin 2008, consid. 2.1; 4C.97/1997 du 29 octobre 1997, publié 
in SJ 1998, p. 198, consid. 4a; ROMY/BLOCH, op. cit., p. 660; BRETTON-
CHEVALLIER, Le gérant de fortune indépendant, thèse 2002, p. 72-74; 
BIZZOZERO, Le contrat de gérance de fortune, Fribourg 1992, p. 10). Le gérant 
a l'obligation de suivre activement la fortune du client et de prendre des décisions 
concernant les investissements à opérer (arrêts du Tribunal fédéral 4A.168/2008 
du 11 juin 2008, consid. 2.1 et les nombreuses références citées). 
 
Pour intervenir en cette qualité, la banque doit disposer d'un mandat; s'agissant 
d'un contrat consensuel, il est envisageable de le conclure oralement, bien que ce 
ne soit, en général, pas l'usage, puisque les directives de l'Association Suisse des 
banquiers exigent que le contrat de gestion revête la forme écrite 
(ROMY/BLOCH, op. cit., p. 660 s.; LOMBARDINI, Droit bancaire suisse, 2e éd. 
2008, p. 804 n. 13; GUGGENHEIM, op. cit., p. 212 s.). 
 
Pour apprécier la forme et les clauses d'un contrat, il y a lieu de rechercher, tout 
d'abord, la réelle et commune intention des parties (art. 18 al. 1 CO). Lorsqu'elle 


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C/25506/2006 
ne peut être établie, il faut tenter de découvrir leur volonté présumée en 
interprétant leurs déclarations selon le sens que le destinataire pouvait et devait 
raisonnablement leur donner, selon les règles de la bonne foi (ATF 133 III 61 
consid. 2.2.1; ATF 131 III 606 consid. 4.1). Pour ce faire, il convient de partir du 
texte du contrat avant de l'examiner dans son contexte; dans ce dernier cas, toutes 
les circonstances ayant précédé ou accompagné sa conclusion doivent être prises 
en considération (arrêt du Tribunal fédéral 9C.91/2007 du 25 avril 2008, 
consid. 4; ATF 132 V 286, consid. 3.2.1 et les références citées; ATF 129 III 118, 
consid. 2.5). 
Il appartient à la partie qui s'en prévaut d'apporter la preuve de la conclusion d'un 
contrat (art. 8 CC; arrêt du Tribunal fédéral 4A_168/2008 précité, consid. 2.7; 
GUGGENHEIM, op. cit., p. 211; BIZZOZERO, op. cit., p. 180). 
4.2.2. En l'espèce, la Cour constate que les parties n'ont pas établi de contrat de 
gestion écrit durant les dix années environ qu'a duré leur relation contractuelle; 
peu importe à cet égard que la valeur du portefeuille de l'appelant ait été 
supérieure ou inférieure à USD 1'500'000. 
L'établissement de profils par l'intimée ne permet pas d'inférer l'existence d'un tel 
contrat, puisque l'article 11 de la Loi fédérale sur les bourses et le commerce des 
valeurs mobilières (ci-après LBVM; RS 954.1) impose aux banques de prendre 
divers renseignements au sujet de leur client quelle que soit la nature de leurs 
rapports contractuels (ROMY/BLOCH, op. cit., p. 650 s.). 
Il ressort d'ailleurs des profils concernés, et en particulier du document signé le 4 
août 1999 par l'appelant, que ce dernier souhaitait prendre seul les décisions 
relatives à son portefeuille. Pour cette raison, il a fait preuve d'autonomie et 
d'initiative dans la gestion de son capital, attitude confirmée par le témoin 
M______ et par le fait que l'appelant n'a que partiellement suivi les suggestions de 
l'intimée, lorsqu'il est arrivé à cette dernière de le conseiller. 
De surcroît, selon les documents internes établis par la banque et les déclarations 
du témoin précité - dont la teneur n'a pas été contestée et dont le contenu n'est 
contredit par aucun autre élément du dossier -, c'était l'appelant qui donnait les 
ordres d'achat ou de vente relatifs aux titres composant son portefeuille et c'était 
également à sa demande que des crédits lui ont été octroyés. 
En tout état, l'appelant n'établit pas que l'intimée aurait été à l'origine des 
opérations effectuées sur son compte, ni qu'il se serait contenté d'avaliser les 
propositions d'investissement qu'elle lui aurait faites; il n'a pas non plus sollicité 
l'ouverture d'enquêtes sur ce point. 
Au surplus, l'intimée n'a pas bénéficié de rémunération globale en relation avec 
les transactions opérées, percevant uniquement des commissions pour chacune 


- 17/29 - 
 
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d'elles. Or, s'il existait une activité de gestion, elle n'aurait très vraisemblablement 
pas accepté d'encourir les risques correspondants sans contrepartie financière. 
Au vu de ce qui précède, il ressort de l'attitude des deux parties, tant au début de 
la relation contractuelle qu'au cours de celle-ci, qu'elles n'entendaient pas être 
liées par un contrat de gestion. 
 
4.3. L'appelant prétend, subsidiairement, que les parties ont conclu un contrat de 
conseil en placements. 
4.3.1. Dans un tel contrat, la banque conseille le client dans la gestion de sa 
fortune, mais ce dernier décide lui-même des opérations à effectuer. C'est 
essentiellement ce pouvoir décisionnel du client, à qui il appartient de prendre la 
décision définitive, qui distingue le contrat de conseil en placements du contrat de 
gestion de fortune (arrêt du Tribunal fédéral 4A_168/2008 précité, consid. 2.1; 
BIZZOZERO, op. cit., p. 16-18). 
 
Le rapport de conseil peut être général et concerner de façon régulière tout ou 
partie des actifs du client. La banque s'engage alors, en principe contre 
rémunération, à suivre les investissements effectués personnellement par son 
client, en observant l'évolution des avoirs que celui-ci détient auprès d'elle ou d'un 
tiers, et à le conseiller régulièrement, en lui proposant des investissements ou des 
changements dans l'affectation des capitaux, obligations se rapprochant de celles 
existant dans le contrat de gestion de fortune (arrêt du Tribunal fédéral 
4A_168/2008 précité consid. 2.2; LOMBARDINI, op. cit., p. 791 n. 11; ROTH, 
Aufklärungspflichten im Vermögensanlagegeschäft der Banken, in Banken und 
Bankrecht im Wandel, Festschrift für Beat KLEINER, 1993, p. 6 s., 11 et 38; 
BIZZOZERO, op. cit., p. 17). 
Le rapport de conseil peut également être ponctuel. Dans ce cas, un nouveau 
contrat est conclu - le plus souvent par actes concluants - pour chaque conseil 
prodigué par la banque, quand bien même cette dernière ne perçoit aucune 
rémunération en contrepartie (LOMBARDINI, op. cit., p. 791 n. 10, 12; 
GUGGENHEIM, op. cit., p. 206 ss; THEVENOZ, Information, conseil, mise en 
garde: risques et responsabilité dans les opérations sur valeurs mobilières, in 
Journée 2007 de droit bancaire et financier, p. 27 et p. 42; ROTH, op. cit., p. 26). 
Les effets du contrat sont instantanés; ainsi la banque n'est pas tenue d'examiner si 
le client va suivre ce conseil, s'il reste valable avec l'écoulement du temps ou si, la 
situation s'étant modifiée, le client doit entreprendre d'autres transactions 
(LOMBARDINI, Responsabilité de la banque dans le domaine de la gestion de 
fortune: état de la jurisprudence et questions ouvertes, in SJ 2008 II p. 415/430 
[ci-après 
cité 
LOMBARDINI, 
Responsabilité]; 
THALMANN, 
Die 
Sorgfaltspflicht der Bank im Privatrecht, inbesondere im Anlagegeschäft, in RDS 
1994 II 117, p. 187); en effet, la personne qui souhaite bénéficier de ce type de 


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prestations doit confier à la banque un mandat de gestion ou un mandat de conseil 
durable (LOMBARDINI, op. cit., p. 791 n. 12). 
Le conseil peut porter sur des éléments de faits objectifs, soit des renseignements 
en matière de risque, ou sur des éléments plus subjectifs et personnalisés, lesquels 
doivent permettre d'évaluer l'opportunité des investissements envisagés par un 
client au regard de sa situation personnelle (ROMY/BLOCH, op. cit., p. 659 s.; 
LOMBARDINI, op. cit., n. 15 et 16 p. 792; LOMBARDINI, Responsabilité, SJ 
2008 II p. 430 s.; THEVENOZ, op. cit., p. 21 et p. 43; GUGGENHEIM, op. cit., 
p. 205). 
Lorsque la banque suggère au client de procéder de façon concrète à certaines 
opérations, elle doit reconnaître l’importance du conseil qu'elle donne pour la 
décision que le client va prendre et savoir qu'il se fiera à son avis 
(LOMBARDINI, op. cit., n. 15 p. 792). 
Référence est faite au considérant 4.2.1 s'agissant des développements relatifs à 
l'article 18 CO. 
 
Il incombe au client d'apporter la preuve de la conclusion d'un contrat de conseil 
en placements (art. 8 CC; arrêt du Tribunal fédéral 4A_168/2008 précité, 
consid. 2.7; GUGGENHEIM, op. cit., p. 211). 
4.3.2. En l'espèce, l'appelant a indiqué à l'intimée, en 1996, qu'il souhaitait gérer 
seul ses avoirs, tout en bénéficiant de conseils actifs de sa part. Il n'est toutefois 
pas nécessaire de qualifier les relations contractuelles existant entre les parties 
antérieurement au mois d'août 1999, l'appelant alléguant que son dommage est 
postérieur au mois d'août 2000. 
Dès le 4 août 1999, ce dernier a indiqué qu'il souhaitait désormais recevoir "de 
temps en temps" l'avis de l'intimée. En signant le profil concerné - lequel ne 
permet pas, en soi, de retenir l'existence d'une relation de conseil en placements 
durable pour les mêmes motifs que ceux exposés au considérant 4.2.2 du présent 
arrêt -, l'appelant a confirmé qu'il ne souhaitait pas bénéficier de conseils suivis de 
la part de l'intimée; en transmettant cette donnée à la banque, il a confirmé qu'elle 
correspondait bien à son intention, ayant refusé de renvoyer la rubrique 
"expérience" du même profil au motif que son contenu était erroné. 
Il ne ressort pas du dossier soumis à la Cour que les intentions de l'appelant se 
seraient modifiées par la suite (art. 18 CO). En effet, ce dernier n'établit pas avoir 
requis et obtenu de l'intimée un conseil pour chacune des transactions opérées sur 
son compte - conseils dont il n'explique, au demeurant, jamais en quoi ils se 
seraient révélés erronés ni dommageables, par exemple en indiquant comment il 
aurait agi de manière concrète s'il avait été renseigné comme il le souhaitait (arrêt 
du Tribunal fédéral 4A_168/2008 précité, consid. 2.7; ATF 124 III 155 


- 19/29 - 
 
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consid. 3d; GUGGENHEIM, op. cit., p. 211; BRETTON-CHEVALIER, op. cit., 
p. 199 s.). Il n'établit pas non plus que la banque aurait effectivement agi comme il 
le prétend, et en particulier qu'elle lui aurait indiqué que les actions 
technologiques, pharmaceutiques et biotechnologiques "étaient les meilleures et 
qu'elles (…) rapporteraient beaucoup d'argent", étant rappelé que l'appelant n'a 
pas sollicité l'ouverture d'enquêtes à cet égard. 
Au surplus et comme exposé au considérant 4.2.2 du présent arrêt, l'appelant a fait 
preuve d'autonomie et d'initiative dans la gestion de ses avoirs, ne se sentant, de 
manière générale, pas lié par les avis de l'intimée. Il est également constant que 
cette dernière n'a bénéficié d'aucune rémunération spécifique en lien avec une 
relation de conseil. 
Au vu de ce qui précède, il ressort de l'attitude des parties qu'elles n'ont pas 
entendu être liées par un contrat de conseil durable. 
Ce nonobstant, il est établi, au regard des éléments énumérés à la lettre E c) de la 
partie EN FAIT du présent arrêt, que la banque a, à certaines occasions, dispensé 
des conseils et des renseignements à l'appelant, ce qu'a d'ailleurs confirmé le 
témoin M______. 
Au surplus, l'appelant a suivi certaines des recommandations émises par l'intimée; 
l'importance des conseils donnés était reconnaissable pour cette dernière, 
l'appelant s'étant, par le passé, conformé à certaines de ses suggestions. 
La Cour parvient donc à la conclusion qu'il a existé diverses relations de conseil 
entre les parties, chaque avis ou renseignements donnés - soit ceux pour lesquels 
des pièces ont été versés à la procédure, lesquels sont seuls établis - générant un 
contrat distinct. 
5. 
Les parties ayant été liées par des contrats de conseils en placements, un contrat 
de dépôt ouvert ainsi que des contrats de prêt, il convient d'examiner si l'intimée a 
respecté ses obligations dans ce cadre et, dans la négative, de déterminer si sa 
responsabilité est engagée. 
 
5.1.1. Lorsque la banque renseigne ou conseille son client à sa demande ou 
spontanément sur des dispositions patrimoniales (contrats de conseil en 
placements), elle est tenue de le faire avec diligence, en vertu des règles du 
mandat (arrêts du Tribunal fédéral 4C.20/2005 du 21 février 2006, consid. 4.2.3, 
4C.410/1997 du 23 juin 1998, consid. 3b, publié in SJ 1999 I p. 205; 
ROMY/BLOCH, op. cit., p. 659). 
Les renseignements basés sur des faits objectifs fournis par la banque doivent, au 
moment où ils sont transmis, être justes, compréhensibles, donnés sur la base des 
éléments disponibles, précis et exhaustifs. Néanmoins, le spéculateur ne peut pas 


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C/25506/2006 
se fier sûrement à un conseil relatif à un événement futur et incertain. En principe, 
il doit assumer lui-même les risques s'il suit le conseil de la banque (arrêt du 
Tribunal fédéral 4C.205/2006 du 12 février 2007, consid. 3.4.1, publié in SJ 2007 
I p. 313; ATF 119 II 333 consid. 7a = JdT 1994 I 610; ROMY/BLOCH, op. cit., 
p. 659). La banque ne répond des conséquences d'un conseil objectivement faux 
que si, au moment où elle s'est exprimée, le renseignement était manifestement 
déraisonnable (arrêt du Tribunal fédéral 4C.205/2006 du 12 février 2007 précité, 
consid. 3.4.1; ATF 111 II 471 consid. 3 = JdT 1986 I 485). 
Un devoir d'information marqué existe dans l'hypothèse où la banque 
recommande au client certaines dispositions patrimoniales (arrêt du Tribunal 
fédéral 4C.205/2006 du 12 février 2007 précité, consid. 3.4.1). Les 
recommandations doivent paraître adéquates, et partant raisonnables, au regard de 
la situation financière du client et de ses objectifs de placements. Une telle 
appréciation s'effectue sur la base des circonstances de chaque cas d'espèce et en 
particulier des connaissances et de l'expérience du client concerné. Ainsi, le client 
inexpérimenté devra être clairement renseigné sur les risques de perte ou le faible 
espoir de gain dans les affaires hautement spéculatives (arrêt du Tribunal fédéral 
4C.459/2004 du 2 mai 2005, consid. 2.1; 4C.45/2001 du 31 août 2001, consid. 4a, 
publié in SJ 2002 I p. 275; ROMY/BLOCH, op. cit., p. 660). 
 
Pour exécuter correctement son obligation, la banque doit donc disposer de 
renseignements relatifs à la situation personnelle de son client, son patrimoine 
ainsi que ses objectifs. Elle n'est pas tenue de vérifier les éléments qui lui sont 
fournis mais doit tenir compte du fait qu'ils sont susceptibles d'évoluer. La banque 
peut alors avoir l'obligation d'avertir le client que la stratégie qu'il envisage de 
poursuivre n'est pas appropriée à sa situation personnelle et aux objectifs qu'il 
devrait avoir. Si le client persiste, la banque n'encourt aucune responsabilité. Il 
convient également de tenir compte du fait qu'en se limitant à demander un 
conseil, le client affirme implicitement qu'il est à même de prendre ses décisions 
seuls (LOMBARDINI, Responsabilité, p. 431). 
 
Si le mandant ne peut obtenir l'exécution de l'obligation ou ne peut l'obtenir 
qu'imparfaitement, le conseiller en placements est tenu de réparer l'éventuel 
dommage en résultant sur la base des articles 97 al. 1 et 398 al. 2 CO, à moins 
qu'il ne prouve qu'aucune faute ne lui est imputable (arrêt du Tribunal fédéral 
4A_168/2008 précité, consid. 2.6; GUGGENHEIM, op. cit., p. 208 et 210 ss; 
BIZZOZERO, op. cit., p. 172). 
 
C'est au client qu'il incombe d'apporter la preuve de la mauvaise exécution du 
contrat par le mandataire, le préjudice subi ainsi que la relation de causalité entre 
cette mauvaise exécution et le dommage (arrêt du Tribunal fédéral 4A_168/2008 
précité, consid. 2.7; GUGGENHEIM, op. cit., p. 211; BIZZOZERO, op. cit., 
p. 180). Lorsque l'inexécution contractuelle consiste dans une omission de 


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C/25506/2006 
renseigner, le client doit démontrer que si son conseiller l'avait renseigné, il aurait, 
selon toute vraisemblance, pris une décision qui lui aurait permis d'éviter le 
dommage (arrêt du Tribunal fédéral 4A_168/2008 précité, consid. 2.7; ATF 124 
III 155 consid. 3d = JdT 1999 I 125; GUGGENHEIM, op. cit., p. 211; 
BRETTON-CHEVALLIER, op. cit., p. 199 s.). 
5.1.2. En l'espèce, l'appelant a reçu divers renseignements d'ordre général de 
l'intimée entre les années 1998 et 2000, soit des indications relatives à la situation 
économique au Brésil, des listes de recommandations de sociétés sur les marchés 
américain, européen et asiatique, divers articles de presse spécialisée dans le 
domaine d'internet, une liste de sociétés actives dans ce même secteur, des 
indications relatives à la cotation en bourse du titre AMAZON.COM ainsi que des 
informations s'agissant des performances réalisées par "Tech-stocks" en 1999. 
L'appelant n'allègue pas, à leurs propos, avoir requis de la banque des conseils 
plus personnalisés que les renseignements qu'il a reçus, ni n'établit avoir sollicité 
des précisions complémentaires que l'intimée aurait refusées de lui donner, la 
banque ayant, au surplus et à plusieurs occasions, indiqué rester à la disposition de 
l'appelant en relation avec ces informations. 
Ce dernier ne soutient pas non plus qu'il n'en aurait pas saisi la teneur. L'un de ces 
documents se rapportait d'ailleurs au marché brésilien, au sujet duquel l'appelant a 
indiqué disposer de connaissances. S'agissant des informations données au sujet 
du titre AMAZON.COM et de "Tech-stocks" - lesquelles étaient aisément 
compréhensibles même sans disposer de connaissances particulières, étant précisé 
qu'il sera question de l'expérience de l'appelant en détail au considérant 5.2.1 du 
présent arrêt -, elles confirmaient la volatilité de ce titre en particulier ainsi que 
des actions de sociétés actives dans le domaine d'internet, en général. 
Il n'est pas davantage démontré que ces documents contiendraient des indications 
erronées ou laconiques. 
L'intimée n'a donc pas violé ses obligations contractuelles en relation avec les 
renseignements objectifs qu'elle a fournis à l'appelant. 
A deux reprises également, l'intimée a recommandé à son client de procéder à 
l'achat ou à la vente de certains titres. 
Le 23 mars 1999, elle a souligné que les titres qu'elle suggérait à l'appelant 
d'acquérir représentaient des investissements très agressifs dans le domaine 
d'internet et a indiqué rester à sa disposition pour discussion; en joignant à sa 
missive des graphiques attestant de la variation importante du cours des actions 
concernées, l'intimée a attiré l'attention de l'appelant de manière suffisante sur le 
caractère volatile de ces titres, caractère qui correspondait, au demeurant, à la 
stratégie d'investissement définie par l'appelant. 


- 22/29 - 
 
C/25506/2006 
Au mois de décembre 1999, les recommandations de l'intimée ont notamment 
porté sur des investissements dans les domaines technologique et pharmaceutique. 
En formulant ces propositions, la banque s'est conformée à la stratégie agressive 
que souhaitait mener l'appelant, lequel disposait, au demeurant, des documents 
que lui avait précédemment remis l'intimée en relation avec le marché d'internet 
ainsi que de l'opportunité de contacter son interlocuteur au sein de la banque pour 
s'enquérir des précisions supplémentaires, comme l'intimée le lui avait rappelé 
dans la lettre accompagnant ses recommandations. 
De surcroît, en ne suivant que partiellement les suggestions de l'intimée et en 
procédant, de sa propre initiative, à l'achat d'actions non recommandées dans les 
domaines précités, l'appelant a démontré qu'il disposait d'une connaissance et d'un 
recul qu'il estimait suffisants pour apprécier les informations reçues de la banque 
et, le cas échéant, s'en écarter. 
En tout état, les suggestions de la banque étaient appropriées à la valeur du 
portefeuille de l'appelant en 1999, laquelle était alors élevée. 
L'appelant n'a pas non plus allégué, ni démontré avoir requis par la suite des 
informations de l'intimée au sujet de l'évolution de ces titres, les effets du contrat 
de conseil étant instantanés. 
L'intimée n'a donc pas violé ses obligations contractuelles en relation avec les 
conseils qu'elle a fournis à l'appelant. 
A titre superfétatoire, la Cour relève que ce dernier ne rend pas vraisemblable que, 
s'il avait été renseigné, objectivement et subjectivement, comme il dit l'avoir 
souhaité, il aurait agi différemment; de même, il n'établit pas non plus avoir pris 
des décisions préjudiciables à ses intérêts en relation avec les informations 
fournies, ni avoir subi de dommage au moment des investissements effectués à la 
suite des recommandations de la banque. 
 
5.2. Il convient encore d'examiner si l'intimée était tenue de renseigner 
spontanément l'appelant durant la relation contractuelle, de façon à assurer la 
sauvegarde de ses intérêts. 
 
5.2.1. En cas d'instructions ciblées du client tendant à des dispositions relatives à 
son compte, il n'existe fondamentalement aucun devoir d'information de la 
banque; en effet, lorsque le client donne de manière inconditionnelle les ordres ou 
les instructions correspondantes, il montre qu'il n'a pas besoin de l'information et 
des conseils de la banque, ni ne les souhaite (arrêt du Tribunal fédéral 
4C_385/2006 du 2 avril 2007, consid. 2.2; ATF 133 III 97 consid. 7.1.2 = JdT 
2008 I 84; 131 III 377 consid. 4.1.1; arrêts du Tribunal fédéral 4C.45/2001 du 31 
août 2001, consid. 4a, reproduit in SJ 2002 I p. 274; 4C.410/1997 du 23 juin 1998, 
consid. 3b, traduit in SJ 1999 I p. 205). 


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C/25506/2006 
En principe, la banque ne doit donc renseigner le client que s'il le demande; s'il 
apparaît qu'il n'a aucune idée des risques qu'il court, la banque doit toutefois l'y 
rendre attentif. Elle n'a pas à intervenir, par exemple pour éviter une diminution 
de la valeur économique des avoirs confiés ou mettre en garde le titulaire contre le 
risque financier qu'il encourt à raison du caractère spéculatif des avoirs, sauf si 
elle remarque ou doit remarquer l'inexpérience du déposant. Le devoir de fidélité 
n'impose pas non plus à la banque chargée d'exécuter des ordres déterminés de 
conseiller spontanément le client sur les développements probables des 
investissements choisis et sur les mesures à prendre pour limiter les risques (ATF 
133 III 97 consid. 7.1.2 et les références citées = JdT 2008 I 84; 119 II 333 et les 
références citées). En effet, le banquier n’est pas le tuteur de son client (arrêt du 
Tribunal fédéral 4C.20/2005 précité, consid. 4.2.3 et les références citées). 
 
Il n'y a de devoir d'information que dans des situations exceptionnelles, soit 
lorsque la banque, en faisant preuve de l'attention requise, a reconnu ou aurait dû 
reconnaître que le client n'a pas identifié un danger lié au placement, ou lorsqu'un 
rapport particulier de confiance s'est développé dans le cadre d'une relation 
d'affaires durable entre le client et la banque, en vertu duquel le premier peut, sur 
la base des règles de la bonne foi, attendre conseil et mise en garde même s'il ne 
formule pas de demande dans ce sens (arrêt du Tribunal fédéral 4C_385/2006 
précité, consid. 2.2; ATF 133 III 97, consid. 7.1.2 = JdT 2008 I 84; 131 III 377 
consid. 4.1.1; arrêts du Tribunal fédéral 4C.45/2001 précité, consid. 4a, reproduit 
in SJ 2002 I p. 274; 4C.410/1997 précité, traduit in SJ 1999 I p. 205, consid. 3b). 
 
Les exigences quant aux devoirs d'information sont cependant plus élevées 
lorsque le mandant ne spécule pas seulement avec sa propre fortune, mais 
également avec des crédits octroyés par la banque (ATF 133 III 97 consid. 7.1.1 et 
les nombreuses références citées = JdT 2008 I 84). 
 
Ces devoirs d'information et de conseil peuvent découler des obligations de 
diligence et de fidélité ancrées dans les règles du mandat (art. 398 al. 2 CO), de 
l'article 11 LBVM - disposition qui s'applique même si le contrat conclu entre les 
parties ne contient aucune réglementation correspondante ou ne s'y réfère pas 
(arrêt du Tribunal fédéral 4C.205/2006 précité, consid. 3.3, publié in SJ 2007 I 
p. 313) -, ou encore du principe de la confiance (art. 2 CC); ils tendent, de manière 
uniforme, à la sauvegarde loyale des intérêts d'autrui (arrêts du Tribunal fédéral 
4C_385/2006 précité, consid. 2.2; 4C.45/2001 précité, consid. 4a, reproduit in SJ 
2002 I p. 274; 4C.410/1997 précité, consid. 3a in limine, traduit in SJ 1999 I 
p. 205). 
Quant au contenu de l'information, l'article 11 al. 1 LBVM oblige le négociant à 
informer les clients des risques liés à un type de transaction donnée, information 
qui doit porter sur la structure de risques propres à certain type d'investissements, 
et non sur les risques liés à une transaction concrète portant sur une valeur 


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mobilière (art. 3 al. 3 des Règles de conduites pour négociants en valeurs 
mobilières applicables pour l'exécution d'opération sur titres, Directives de 
l'Association Suisse des Banquiers du 22 janvier 1997). En tous les cas, la banque 
doit tenir compte de l'expérience et des connaissances de son client comme le 
précise l'article 11 al. 2 LBVM (arrêt du Tribunal fédéral 4C.205/2006 précité, 
consid. 3.3, publié in SJ 2007 I p. 313; THEVENOZ, op. cit., p. 30), ce qui 
présuppose que ces éléments lui soient connus (LOMBARDINI, Responsabilité, 
SJ 2008 II p. 431); le client expérimenté ou qui connaît déjà les risques n'a ainsi 
pas besoin d'être informé par le négociant (ROMY/BLOCH, op. cit., p. 652). 
5.2.2. En l'espèce, l'appelant a toujours donné ses instructions de manière 
inconditionnelle à l'intimée, comme cela ressort des documents internes tenus par 
l'intimée, des déclarations du témoin M______ ainsi que des autres éléments 
exposés au considérant 4.2.2 du présent arrêt. Il a donc démontré qu'il ne 
souhaitait ni n'avait besoin de recevoir des conseils spontanés de la banque, à tout 
le moins depuis le 4 août 1999. Le profil établi à cette date confirme, en effet, que 
l'appelant désirait recevoir des renseignements "de temps en temps"; il lui 
appartenait, en conséquence, de s'adresser à la banque s'il désirait des 
informations ou recommandations, ce qu'il a fait à certaines occasions et a donné 
lieu, pour chacune d'elles, à la conclusion des contrats de conseil en placements 
dont il a été question aux considérants 4.3. et 5.1 du présent arrêt. 
L'appelant soutient qu'il existait un devoir d'information de l'intimée en raison de 
son inexpérience. 
Il est malaisé de déterminer les connaissances effectives de l'appelant dans le 
domaine de la finance sur la base des profils établis par l'intimée, ces documents 
faisant état d'indications contradictoires à ce propos. L'appelant a cependant admis 
disposer de connaissances relatives au "marché brésilien" - lequel comprend les 
mêmes instruments financiers que les autres marchés - ainsi qu'aux "brady's 
bonds" - soit un produit financier risqué. Âgé de 46 ans en l'an 2000 (date 
alléguée du début du dommage), il était doté d'une expérience générale dans le 
monde des affaires, inhérente à l'exploitation des sociétés qu'il a détenues ou 
détenait encore au moment des faits litigieux. L'appelant disposait, au surplus, 
d'une expérience pratique, ayant effectué de nombreuses transactions sur son 
compte avant l'année 2000, lesquelles portaient notamment sur des actions dans 
les domaines technologique et pharmaceutique. Il avait également été informé des 
cours très variables des titres dans le domaine de la technologie, lequel comporte, 
par définition, une possibilité de gain élevée mais également un risque accru de 
perte; l'appelant avait d'ailleurs été en mesure de le constater, compte tenu des 
gains rapides et importants réalisés dans le cadre des transactions qu'il a effectuées 
au courant des années 1998 et 1999. Le témoin M______ - interlocuteur de 
l'appelant au sein de l'intimée durant les années 1999 à 2001 - a été en mesure 
d'évaluer les connaissances effectives de l'appelant; selon lui, il était "très 


- 25/29 - 
 
C/25506/2006 
expérimenté dans le domaine des produits financiers" et connaissait les risques 
relatifs à la détention d'actions; acceptant gains et pertes y relatifs, il "comprenait 
ce qu'il faisait". 
La Cour ne saurait donc suivre l'appelant lorsqu'il soutient qu'il aurait été 
inexpérimenté, étant rappelé qu'il n'a jamais sollicité l'audition de témoins pour 
prouver cet allégué. L'Autorité de céans retient donc que l'appelant connaissait les 
risques habituellement liés à l'achat, à la vente et la détention de valeurs 
mobilières usuelles, et notamment les risques de solvabilité et de cours des actions 
- y compris dans les domaines technologique et pharmaceutique -, des obligations 
ainsi que des parts de fonds de placement. Partant, l'intimée n'avait aucune 
obligation générale d'information en relation avec ces produits financiers. 
De surcroît, la politique d'investissements menée par l'appelant correspondait à la 
stratégie "very agressive" qu'il avait choisie, politique de placements qu'il a 
confirmée à plusieurs occasions - tant dans le cadre des profils établis par 
l'intimée que par le choix des investissement qu'il a effectués - et que le témoin 
M______ a personnellement constatée; en effet, c'est uniquement au début de 
l'année 2002 que l'appelant a manifesté le souhait d'une gestion conservatrice. 
Il ressort du profil établi par l'intimée en 1996 que la réaction de l'appelant face à 
de mauvais placements consistait à persister plutôt qu'à abandonner. En 1999, ce 
dernier a relevé être prêt à perdre une partie substantielle de ses avoirs d'année en 
année avec le 100% de son capital et ce, pour tenter d'obtenir rapidement les 
meilleurs rendements. Il a confirmé cette stratégie en février 2001, soit peu avant 
qu'il ne vende la totalité de ses actions et lorsque la valeur du portefeuille avait 
déjà diminué; selon ce profil, l'appelant avait, au surplus, une tolérance très élevée 
au risque en relation avec les produits volatiles, dans lesquels il souhaitait investir 
au minimum 25% de son capital, voire 100% pour certains placements. 
De plus, l'appelant a indiqué à ses interlocuteurs au sein de la banque que les 
avoirs déposés sur le compte ne constituaient qu'une partie de sa fortune totale. 
Enfin, le témoin M______ a déclaré avoir mis en garde l'appelant sur "le choix qui 
était le sien de stratégie agressive". 
Au vu de ce qui précède, l'intimée n'avait aucun devoir d'information particulier 
en relation avec les investissements effectuées par l'appelant. 
Il en va de même s'agissant des placements fiduciaires que la banque a opérés dès 
le mois de mars 2001, ce d'autant plus que l'appelant n'a pas subi de pertes du fait 
de ces opérations (environ USD 20'000 de solde au 31 décembre 2001 + 
USD 26'000 d'intérêts sur prêt débités du compte + USD 52'500 de retraits opérés 
par le client + diverses commissions prélevées = USD 100'000 environ, somme 
nette qui était à la disposition de l'appelant au mois de mars 2001). 


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L'intimée n'avait pas non plus de devoir spécifique d'information en relation avec 
les crédits qu'elle a octroyés à l'appelant; en effet, ce dernier y a eu recours durant 
plusieurs années successives et ce, à son initiative; il a ainsi bénéficié d'une 
expérience lui permettant de se familiariser, en tant que de besoin, avec les 
avantages et inconvénients y relatifs, y compris l'effet de levier; par ailleurs, 
l'intimée a interpelé l'appelant à plusieurs reprises au sujet du dépassement de la 
marge de sécurité, le rendant ainsi attentif à la nécessité de disposer d'une 
couverture suffisante. 
L'appelant soutient encore qu'il existait une relation de confiance entre lui-même 
et l'intimée. 
Si les parties étaient effectivement en relation depuis de nombreuses années, il 
n'est pas établi qu'un lien de confiance particulier les unissait. En effet, les 
contacts fréquents entre l'appelant et l'intimée étaient essentiellement liés aux 
instructions téléphoniques données par le premier en relation avec les opérations 
qu'il effectuait. Lorsqu'il est arrivé à l'appelant de requérir des conseils de la 
banque, il ne les a que très partiellement suivis, montrant ainsi qu'il se sentait 
autonome et apte à apprécier l'avis émis par l'établissement, élément confirmé tant 
par les déclarations du témoin M______ que par l'attitude effectivement adoptée 
par l'appelant. Au surplus, ce n'est que de manière isolée que l'intimée a renseigné 
son client. Dans ces circonstances, il ne saurait être retenu que l'appelant 
s'attendait à ce que l'intimée lui donne spontanément et régulièrement des 
conseils, ni que cette attente aurait été reconnaissable pour l'intimée. En tout état, 
il n'est pas établi que, si l'appelant avait reçu les indications qu'il souhaitait, il y 
aurait donné suite et aurait traité de manière différente, dans la mesure où il 
suivait sa propre stratégie et ne se sentait, en général, pas lié par les 
recommandations de la banque. 
Partant, il n'existait aucun devoir d'information de la banque fondée sur une 
relation de confiance. 
 
5.3. Enfin, si l'appelant soutient que l'intimée a violé son obligation de fidélité en 
l'incitant à multiplier les investissements inutiles afin de bénéficier des 
commissions correspondantes (arrêt du Tribunal fédéral du 28 juillet 1998, publié 
in SJ 1999 I p. 126), il ne le démontre pas, ni n'a sollicité l'ouverture d'enquêtes 
sur ce point. 
 
5.4. Partant, la Cour de céans parvient à la conclusion que l'intimée n'a pas violé 
ses obligations contractuelles à l'égard de l'appelant et que sa responsabilité n'est, 
en conséquence, pas engagée. 
6. 
A titre superfétatoire, la Cour relève qu'elle ne serait pas parvenue à un résultat 
différent si elle avait admis l'existence d'une violation de ses obligations 
contractuelles par l'intimée et ce, pour les raisons suivantes. 


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6.1. Les conditions générales des banques prévoient habituellement que toute 
réclamation relative à une opération doit être formulée par le client au plus tard 
dans un certain délai - généralement un mois - après la réception de l'avis de 
transaction ou de l'extrait de compte correspondant, faute de quoi l'opération est 
réputée acceptée (arrêt du Tribunal fédéral 4A_262/2008 du 23 septembre 2008, 
consid. 2.2 et les nombreuses références citées). Le Tribunal fédéral a admis la 
validité d'une telle disposition contractuelle, laquelle a pour effet que le client qui 
ne formule pas d'objection dans le délai, par exemple contre une opération que la 
banque a effectuée sans instructions, perd le droit d'agir en dommages-intérêts 
(arrêts du Tribunal fédéral 4A_262/2008 du 23 septembre 2008, consid. 2.2; 
4C.194/2005 du 28 septembre 2005, consid. 3.2.3 et 3.2.4, reproduit in Pra 2006 
n° 119 p. 834; ATF 127 III 147 consid. 2c). 
 
Selon la jurisprudence développée à propos de la convention de "banque restante", 
lorsqu'un établissement accepte de conserver par devers lui les avis qu'elle adresse 
à ses clients, ses communications sont opposables à ceux-ci comme s'ils les 
avaient effectivement reçues (arrêts du Tribunal fédéral 4A_262/2008 du 23 
septembre 2008, consid. 2.3; ATF 104 II 190 consid. 2a p. 194). De même, on 
doit admettre que le client qui adopte ce mode de communication est censé avoir 
pris connaissance immédiatement des avis qui lui sont adressés de cette façon 
(arrêt 4C.378/2004 du 30 mai 2005, reproduit in SJ 2006 I 1, consid. 2.2; arrêt 
4C.116/1995 du 9 août 1995, consid. 5b, reproduit in SJ 1996 p. 193; arrêt 
C.357/1984 du 7 décembre 1984, consid. 2b, reproduit in SJ 1985 p. 246). 
 
En tout état, les règles de la bonne foi commandent au titulaire d'un compte de se 
manifester sans retard si une opération n'est pas conforme à sa volonté (ATF 
4C.378/2004 précité, publié in SJ 2006 I 1, consid. 2.3). 
6.2. En l'espèce, les parties ont intégré au contrat les liant des conditions 
générales, aux termes desquelles l'appelant était tenu de réagir "aussitôt que la 
communication [des extraits, relevés de compte, etc.] aurait dû être reçue dans le 
cours ordinaire des affaires". 
Or, l'appelant, au courant de chacune des transactions opérées sur son compte 
- puisqu'il les a personnellement ordonnées - et au courant également de la 
diminution progressive de son capital - puisqu'il soutient s'en être quelquefois 
inquiété auprès de l'établissement -, n'a jamais manifesté son désaccord avec les 
opérations intervenues sur son portefeuille avant le mois de mars 2003, soit près 
de 15 mois après avoir accusé les dernières pertes conséquentes, ses avoirs 
ascendant à USD 20'046.55 le 31 décembre 2001. 
Cette réaction étant tardive, l'appelant, qui n'explique ni n'offre de justifier les 
raisons de ce retard, devrait donc être débouté de ses conclusions. 
7. 
Au vu de ce qui précède, le jugement entrepris sera intégralement confirmé. 


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C/25506/2006 
 
L'appelant, qui succombe, sera condamné aux frais de la procédure d'appel 
(art. 176 al. 1, 181 LPC), y compris une indemnité de 10'000 fr. valant 
participation aux honoraires d'avocat de l'intimée, eu égard à la valeur litigieuse. 
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C/25506/2006 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté par D______ contre le jugement JTPI/6401/2009 
rendu le 28 mai 2009 par le Tribunal de première instance dans la cause C/25506/2006-
14. 
Au fond : 
Confirme ce jugement. 
Condamne D______ aux dépens d'appel comprenant une indemnité de procédure de 
10'000 fr. à titre de participation aux honoraires d'avocat de C______ SA. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Siégeant : 
Monsieur François CHAIX, président; Madame Renate PFISTER-LIECHTI et 
Monsieur Jean RUFFIEUX, juges; Madame Nathalie DESCHAMPS, greffière. 
 
Le président : 
François CHAIX 
 
La greffière : 
Nathalie DESCHAMPS 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF ; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal fédéral 
par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.