ge_gerichte · ATAS/1114/2013 · 2013-11-08 · fr


Siégeant : Patrick UDRY, Président suppléant; Christine LUZZATTO et Evelyne 
BOUCHAARA, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3085/2009 
ATAS/1114/2013 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 8 novembre 2013 
8ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur G__________, domicilié à VEYRIER, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître CANELA Christian 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue des Gares 12, GENEVE 
intimé 
 


 
 
 
 
A/3085/2009 
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EN FAIT 
1. Monsieur G__________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), ressortissant français 
d'origine yougoslave, né en 1953, remarié, père de cinq enfants, est venu en Suisse 
une seconde fois en 2001. 
2. Le 5 juillet 2004, alors qu'il travaillait comme maçon au sein de 
l'entreprise X__________ SA, le recourant a été victime d'une chute dont les 
circonstances exactes n'ont pas pu être établies. 
Il a subi une fracture-tassement de L4, une fracture du trochiter droit, des 
contusions osseuses de pilons tibiaux, ainsi qu'une contusion osseuse du plateau 
tibial externe droit et du péroné. 
3. Au moment de cet accident, l'assuré bénéficiait d'une rente entière d'invalidité, qui 
lui avait été octroyée en relation avec des lombalgies apparues à la suite d'un 
accident survenu en septembre 1983. Ayant appris que le recourant travaillait 
comme maçon depuis 2002, l'OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU 
CANTON DE GENÈVE (ci-après : l'Office AI) a rendu une décision de 
suppression de rente et de restitution de prestations indûment perçues, entrée en 
force dans l'intervalle. 
4. L'accident de juillet 2004 a été pris en charge par la SUVA, assureur accidents 
professionnels et non professionnels de l'employeur du recourant. En particulier, ce 
dernier a perçu une indemnité journalière jusqu'au 30 juin 2006 sur la base d'une 
incapacité de travail de 100%. 
Par décision du 2 avril 2007, confirmée par arrêt du Tribunal cantonal des 
assurances sociales du 3 juin 2008 (ATAS/728/2008) devenu définitif, la SUVA a 
considéré que l'assuré était à même d'exercer une activité légère dans différents 
secteurs de l'industrie, à la condition de ne pas devoir mettre à forte contribution 
son dos et a constaté qu'il subissait une diminution de sa capacité de gain de 29%. 
Une rente d'invalidité de 29% lui a ainsi été allouée, étant précisé que les troubles 
psychogènes n'ont pas été pris en considération, parce que n'étant pas en relation de 
causalité adéquate avec l'accident. Une atteinte à l'intégrité de 5% lui a par ailleurs 
été accordée. 
5. Parallèlement, soit le 4 mars 2006, l'assuré a adressé une demande auprès de 
l'Office AI visant à une rééducation dans la même profession, un reclassement dans 
une nouvelle profession et, le cas échéant, l'octroi d'une rente. Il a indiqué que son 
incapacité de travail était totale depuis son accident de travail de juillet 2004. 
6. Dans un rapport médical du 27 mars 2006, le médecin traitant du recourant, soit le 
Dr L__________, spécialiste FMH en médecine interne, a diagnostiqué, avec 


 
 
 
 
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répercussion sur la capacité de travail, un syndrome de stress post-traumatique, un 
polytraumatisme y compris une distorsion cervicale, une contusion du genou et un 
status post fracture de la tête humérale droite, et, sans répercussion sur la capacité 
de travail, une hépatomégalie, une stéatose sévère et une hernie hiatale. Il a estimé 
que l'incapacité de travail était totale depuis le 5 juillet 2004 et perdurait. 
Dans un courrier annexé du même jour, le Dr L__________ a précisé que, suite à 
l'accident du 5 juillet 2004, l'assuré avait développé de multiples plaintes, en 
relation avec de multiples contusions. Il a notamment constaté une fracture intra-
spongieuse de la tête humérale à droite sans déplacement, au scanner cervical, une 
protrusion discale C3-C4 et C4-C5 ainsi que C5-C6 à droite avec une 
dégénérescence discale étagée et une arthrose, une diminution de l'audition 
possiblement en rapport avec une contusion cérébrale, une contusion lombaire, où il 
a observé un tassement antérieur du corps vertébrale L4 avec petite image d'escalier 
antérieure et un enfoncement modéré du plateau supérieur sans atteinte du mur 
postérieur. Au vu la complexité de ses lésions, finalement le patient a été transféré à 
l'hôpital pour une observation, surtout en raison d'un état dépressif, surajouté avec 
syndrome de stress post-traumatique très prononcé. A cette époque, le patient avait 
refusé un suivi psychiatrique mais bénéficiait d'un traitement antidépresseur, qui ne 
soulageait pas très constamment ses symptômes. Le Dr L__________ a précisé 
qu'il était à la recherche d'un traitement psychiatrique à long terme pour ce patient. 
En ce qui concernait la réintégration professionnelle, le Dr L__________ a ajouté 
qu'il était souhaitable qu'un examen complémentaire soit effectué pour motiver 
d'avantage le patient à une reprise quelconque de travail. 
Dans l'annexe au rapport médical, le Dr L__________ a indiqué que l'activité 
d'ouvrier de chantier n'était plus exigible, qu'il y avait une diminution du 
rendement, que l'on ne pouvait pas améliorer la capacité de travail au poste occupé 
jusque-là, que l'on pouvait exiger de l'assuré une autre activité à déterminer après 
une réadaptation et la guérison de l'état dépressif et qu'il fallait s'attendre à une 
diminution du rendement. Il a suggéré une réévaluation psychiatrique. 
Le Dr L__________ a encore joint notamment les rapports médicaux suivants : 
a) Un rapport d'IRM cérébrale et de la colonne cervicale du 20 juillet 2004, dans 
lequel le Dr M_________, spécialiste FMH en radiologie, a conclu à l'absence de 
lésion cérébrale ou osseuse objectivée, à l'absence d'hématome extra ou sous-dural, 
à la constatation que le sinus et les orbites étaient sans anomalie, ainsi qu'à une 
discopathie multi-étagée et une protrusion discale C3-C4, C4-C5 et C5-C6, à 
l'absence de fracture vertébrale ou de la charnière cervico-occipitale, à l'absence de 
lésion de la moelle objectivée et à des trous de conjugaison libres. 
b) Un rapport d'IRM cervicale du 23 juillet 2004, dans lequel le Dr N_________, 
spécialiste FMH en radiologie, a conclu à une dégénérescence discale étagée avec 


 
 
 
 
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discarthrose en C4-C5, C5-C6 et C6-C7, à une protrusion discale médiane en C3-
C4 sans imagerie d'hernie ni effet compressif sur les racines, à une protrusion 
discale partiellement ostéophytaire en C4-C5, de localisation paramédiane gauche, 
appuyant sur la partie antérieure gauche du fourreau dural et discrètement à 
l'émergence de la racine C5 gauche, à une protrusion discale ostéophytaire en C5-
C6 de localisation paramédiane droite, appuyant sur la partie antérieure droite du 
fourreau dural associée à des rétrécissements des trous de conjugaison dus à une 
uncarthrose, à l'absence de tassement vertébral, étant précisé que le cordon 
médullaire était de topographie normale, de signal apparemment homogène compte 
tenu des artéfacts. 
c) Un rapport du 3 novembre 2004, faisant suite à une hospitalisation au 
Département de médecine interne des Hôpitaux Universitaires de Genève (ci-après : 
HUG) pour un bilan somatique en raison d'une dyspnée, d'une prise pondérale et de 
douleurs diffuses, dans lequel les Drs O_________, P_________ et M. 
Q_________ ont indiqué que le bilan exhaustif réalisé avait permis d'exclure un 
substrat organique précis pouvant expliquer l'origine de la dyspnée. Par rapport au 
diagnostic de syndrome de stress post-traumatique précédemment posé, les 
médecins avaient demandé à des médecins de la Psychiatrie de liaison d'évaluer 
l'assuré. L'entretien avait révélé des symptômes compatibles avec un syndrome de 
stress post-traumatique et un syndrome douloureux somatoforme persistant. 
d) Un rapport d'échographie de l'abdomen supérieur en urgence du 15 juin 2005, 
dans lequel le Dr N_________ a conclu à une hépatomégalie associée à une 
stéatose en plages, à un nodule à l'intersection des 2 lobes du foie pouvant traduire 
un nodule de régénération, à une vésicule biliaire hypotone contenant de la boue 
biliaire avec des parois légèrement floues, à une rate de taille normale à contours 
réguliers et d'échostructure homogène, à un pancréas inappréciable et à une aorte 
abdominale de calibre normal. 
e) Un rapport de tomodensitométrie axiale computérisée de l'abdomen supérieur et 
inférieur du 16 juin 2005, dans lequel le Dr N_________ a conclu à un 
hépatomégalie associée à une stéatose sévère en plages, à une vésicule biliaire 
hypotone présentant un calcul dans sa partie antérieure, à l'absence de signe de 
cholécystite aiguë, à l'absence de dilatation des voies biliaires, à un pancréas de 
topographie normale et de densité homogène, sans signe de pancréatite, à un kyste 
cortical au niveau du pôle supérieur du rein gauche, à la présence d'une excrétion 
rénale, à l'absence d'adénopathie rétropéritonéale ou mésentrique, et à une hernie 
hiatale. 
f) Un rapport d'IRM de la colonne lombaire du 2 août 2004, dans lequel le 
Dr M_________ a conclu à un tassement antérieur du corps vertébral L4 avec petite 
image de marche d'escalier antérieure et enfoncement modéré du plateau supérieur 
sans atteinte du mur postérieur, à un ancienne maladie de Scheuermann de la 


 
 
 
 
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charnière dorsolombaire, à une discopathie modérée L4-L5 et L5-S1, à une minime 
protrusion discale L4-L5, médiane, non compressive et à l'absence de hernie intra-
foraminale. 
g) Un rapport d'IRM de la cheville droite du 18 août 2004, dans lequel le 
Dr M_________ a conclu à une petite zone de contusion osseuse de la partie 
antéro-externe du pilon tibial, sans fracture décelable, à l'absence de lésion de 
l'astragale, du calcanéum et des malléoles, à l'absence de lésion ligamentaire ou 
tendineuse et à l'absence d'épanchement articulaire. 
h) Un rapport du 4 août 2004, dans lequel le Dr R_________, spécialiste FMH en 
ORL, a diagnostiqué une hypoacousie de type mixte droit post-traumatique (légère 
à moyenne). 
i) Un rapport du 5 octobre 2004, dans lequel le Dr S_________, spécialiste FMH en 
ORL, a diagnostiqué une rhino-pharyngite. 
7. Dans un rapport du 9 février 2005, le Dr T_________, psychiatre, a constaté que 
l'assuré souffrait d'un syndrome douloureux somatoforme persistant et d'un épisode 
dépressif sévère sans symptômes psychotiques. A part des épisodes plutôt rares de 
réviviscence du traumatisme (chute au travail), il n'avait pas retrouvé de symptôme 
pouvant faire poser le diagnostic d'état de stress post-traumatique. Il a considéré 
qu'il existait visiblement une importante problématique de nature psychiatrique en 
cours d'évolution, celle-ci mêlant un trouble de l'humeur (dépression sévère) à un 
trouble somatoforme. Cette combinaison, tenant également compte des six mois 
d'évolution négative, risquait fort de se terminer dans une invalidité complète. Il lui 
paraissait dès lors essentiel que l'assuré soit remobilisé au travers d'un traitement 
psychiatrique ad hoc, et qu'il bénéficie d'un traitement antidépresseur, ou d'autres 
psychotropes adéquats et à des doses thérapeutiques. Le pronostic restait cependant 
réservé, même avec un traitement bien mené, compte tenu des aspects culturels, de 
la structure du patient, ainsi que de ses capacités d'adaptation qui étaient 
actuellement dépassées (perte de son statut d'homme et de travailleur). 
8. Dans un rapport médical du 22 septembre 2006, la Dresse U________, spécialiste 
FMH en psychiatrie et psychothérapie, a diagnostiqué un stress post-traumatique, 
déclenchant une évolution somatoforme chronique, et un important état anxio-
dépressif imputable à l'accident de 2004. Elle a estimé que la capacité de travail du 
recourant en tant qu'ouvrier de chantier était nulle probablement dès juillet 2004, 
étant précisé que le recourant ne la consultait que depuis mai 2006. Elle a indiqué 
que le trouble psychique de l'assuré se traduisait par une adynamie, une inertie, une 
altération du fonctionnement dans la vie quotidienne avec une inhibition motrice 
due à la crainte d'aggraver ses troubles locomoteurs, une pensée de mort et des 
idées suicidaires récurrentes sans plan précis pour passage, un manque de projets 
d'avenir, une importante angoisse diffuse, des troubles sexuels (impuissance), des 


 
 
 
 
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troubles du sommeil sous forme de réveils répétés, ainsi que des éléments 
persécutifs. Son pronostic était réservé du fait que le recourant n'était pas en état de 
reprendre une activité professionnelle pour des raisons psychiatriques, étant précisé 
que, selon l'évolution, une réinsertion professionnelle était à envisager dans un 
métier moins contraignant, choisi selon l'indication de son médecin. 
9. En novembre 2006, l'Office AI a décidé de faire établir une expertise bi-
disciplinaire psychiatrique et rhumatologique par le Service médical régional AI 
(ci-après : SMR). 
10. Dans leur rapport d'examen clinique orthopédique-psychiatrique du SMR du 
18 décembre 2007, après avoir exposé les anamnèses familiale, professionnelle, 
générale, psychosociale et psychiatrique, les status général, ostéomusculaire et 
psychiatrique, et le dossier radiologique du recourant, le Dr V________, spécialiste 
FMH en chirurgie orthopédique et en traumatologie, et la Dresse W________, sans 
spécialisation indiquée, ont diagnostiqué, avec répercussion sur la capacité de 
travail, des cervico-dorso-lombalgies sur troubles dégénératifs (M50.2, M54.6, 
M54.5), une gonarthrose bilatérale débutante, prédominant dans le compartiment 
fémorotibial interne (M17.0), et, sans répercussion sur la capacité de travail, une 
obésité avec BMI à 35, une stéato-fibrose hépatique, une hypoacousie légère à 
moyenne à droite, un status après fracture-tassement du mur antérieur du plateau 
supérieur de L4, une dysthymie à début tardif (F34.1) et une majoration des 
symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0). 
Dans l'appréciation du cas, du point de vue somatique, les médecins précités ont 
indiqué ce qui suit : «En ce qui concerne la colonne vertébrale, il a été mis en 
évidence, au niveau cervical, une dégénérescence discale étagée avec discarthrose 
C4-C5, C5-C6 et C6-C7, avec protrusion discale C3-C4, C4-C5 et C5-C6. Image de 
canal cervical étroit. Au niveau dorsal, probables séquelles de maladie de 
Scheuermann dorsale. Au niveau lombaire, status après fracture-tassement du mur 
antérieur de L4. Spondylolisthésis, de 1er degré, L4-L5. Discopathies modérées 
L4-L5, L5-S1, ainsi que tout L1. Arthrose interapophysaire postérieure L3-L4, 
L4-L5. En ce qui concerne les membres supérieurs, lors de l'accident de 2004 il a 
été mis en évidence une contusion de l'extrémité supérieure de l'humérus droit, avec 
une fracture du trochiter non consolidée, l'assuré a depuis lors des douleurs 
intenses. Au niveau des membres inférieurs, il s'agit d'un status après contusion du 
plateau tibial externe et du péroné à droite. Les dernières radiographies en charge 
ont montré un discret pincement des interlignes fémoro-tibiaux interne ddc. Au 
niveau des chevilles, status après contusion des plateaux tibiaux ddc. L'assuré se 
plaint de douleurs intenses sans substrat anatomique. A l'examen clinique, les 
signes de Valleix sont tous positifs, il existe clairement une énorme discordance 
entre l'intensité des plaintes et les constats cliniques et radiologiques. Ces 
discrépances ont été déjà mises en évidence lors des précédentes expertises». 


 
 
 
 
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Du point de vue psychiatrique, après avoir rappelé les avis des médecins de la 
Psychiatrie de liaison, du Dr T_________ et de la Dresse U________, les médecins 
examinateurs du SMR ont indiqué que leur examen clinique psychiatrique n'avait 
pas montré de dépression majeure, de décompensation psychotique, d'anxiété 
généralisée, de trouble phobique, de trouble de la personnalité morbide, d'état de 
stress post-traumatique, de syndrome douloureux somatoforme persistant, ni des 
limitations fonctionnelles psychiatriques invalidantes. Le diagnostic d'épisode 
dépressif sévère, sans symptômes psychotiques, retenu par le Dr T_________, était 
en rémission complète. Sur la base de leur examen clinique, les médecins 
examinateurs du SMR avaient retenu le diagnostic de dysthymie, qui était une 
dépression chronique de l'humeur, mais dont la sévérité était insuffisante ou dont la 
durée des différents épisodes était trop brève pour justifier à l'époque un diagnostic 
de trouble dépressif récurrent léger ou moyen. A leur avis, l'assuré avait développé 
une symptomatologie anxio-dépressive réactionnelle à son accident, avec 
l'apparition d'un épisode dépressif sévère, qui s'était amélioré en laissant la place à 
une évolution dépressive chronique. La dysthymie ne représentait pas une maladie 
psychiatrique invalidante et n'avait aucune incidence sur la capacité de travail. Le 
diagnostic d'état de stress post-traumatique, posé en 2004, n'avait pas été objectivé 
à l'examen clinique, car ils n'avaient pas mis en évidence la présence de 
reviviscences répétées de l'événement traumatique, de souvenirs envahissants, de 
flashbacks (l'assuré ne se rappelait plus la date de son accident), des rêves ou des 
cauchemars, d'anesthésie psychique, d'émoussement émotionnel, d'anhédonie, et 
d'évitement des activités, ou des situations pouvant réveiller le souvenir du 
traumatisme. Les médecins du SMR n'avaient pas objectivé non plus le diagnostic 
de modification durable de la personnalité, après une expérience de catastrophe, car 
l'assuré ne présentait pas d'attitude méfiante, de sentiment de vide ou de perte 
d'espoir, de retrait social d'intensité sévère (il rentrait dans son pays, il allait en 
France voir sa sœur, il sortait faire des courtes promenades), ni l'impression 
permanente d'être sur la brèche ni de détachement. Les critères cliniques de la CIM-
10 n'étaient pas réunis. Le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme 
persistant - caractérisé par la présence d'une douleur intense et persistante, 
s'accompagnant d'un sentiment de détresse, non expliquée entièrement par un 
processus physiologique ou un trouble physique, et survenant dans un contexte de 
conflits émotionnels et de problèmes psychosociaux suffisamment importants pour 
être considérés par un clinicien comme la cause essentielle du trouble - n'avait pas 
été retenu, car chez l'assuré, la douleur était de nature organique, mais amplifiée par 
son état psychique. Par conséquent, les médecins examinateurs du SMR ont retenu 
le diagnostic de majoration des symptômes physiques, pour des raisons 
psychologiques, caractérisé par la présence des symptômes physiques compatibles 
avec un trouble, une maladie ou un handicap physique, mais amplifiés ou 
entretenus par l'état psychique du patient et qui ne représentait pas non plus une 
pathologie psychiatrique invalidante. Les éléments de type persécutoire, avec des 
idées de préjudice à l'égard de l'ancien employeur, décrits par le psychiatre traitant, 


 
 
 
 
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n'avaient pas été objectivés. Le discours contradictoire, plaintif et peu fiable de 
l'assuré n'était pas expliqué par ses légers troubles de la mémoire et les avait 
empêché d'évaluer correctement l'existence d'une perturbation de l'environnement 
psychosocial. Les médecins examinateurs du SMR ont conclu que, sur le plan 
psychiatrique, l'assuré ne souffrait d'aucune pathologie psychiatrique invalidante et 
sa capacité de travail exigible était de 100% dans toute activité qui respectait les 
limitations fonctionnelles somatiques. 
En ce qui concerne les limitations fonctionnelles, les médecins examinateurs du 
SMR ont indiqué qu'il n'y avait pas de limitation fonctionnelle psychiatrique 
invalidante et que les limitations fonctionnelles ostéoarticulaires étaient les 
suivantes : l'assuré pouvait exercer un travail sédentaire ou semi-sédentaire, sans 
port de charges, en évitant tout mouvement des membres supérieurs au-delà de 
l'horizontal; il devait éviter les travaux penchés en avant ou en porte-à-faux, ainsi 
que les travaux à genoux ou accroupis. Les courts déplacements à plat étaient 
possibles. 
Les médecins examinateurs du SMR ont estimé que la capacité de travail du 
recourant était nulle dans son activité de maçon mais qu’elle était totale dans une 
activité adaptée, sur le plan somatique depuis janvier 2005 et sur le plan 
psychiatrique depuis novembre 2007. 
11. Après avoir déterminé le revenu d'invalide sur la base statistique à 51'976 fr. 
(Enquête suisse sur la structure des salaires 2004, TA1, total, constructions, 
niveau 4, sans certification, pour un homme, indexé pour 2005, avec une baisse de 
rendement de 10%) et l'avoir comparé à un revenu sans invalidité de 60'084 fr. 
déterminé sur la base statistique (Enquête suisse sur la structure des salaires 2004, 
TA1, total, constructions, niveau 4, sans certification, pour un homme), l'Office AI 
a fixé à 13.5% le degré d'invalidité du recourant. 
Le revenu sans invalidité a été déterminé sur la base statistique (Enquête suisse sur 
la structure des salaires 2004, TA1, total, constructions, niveau 4, sans certification, 
pour un homme). Selon un extrait du compte individuel AVS du recourant, ce 
dernier a réalisé un revenu de 59'052 fr. en 2003; selon le questionnaire pour 
l’employeur rempli par X__________ SA le 21 avril 2004, le salaire 2003 s’est 
élevé à 61'007 fr. 30. 
12. Le 29 mai 2008, l'Office AI a adressé un projet d'acceptation de rente d'invalidité 
limitée dans le temps, dans lequel il indiquait qu'il envisageait d'octroyer une rente 
entière dès le 1er juillet 2005 et de la supprimer dès le 1er février 2008, et de rejeter 
la demande de mesures d'ordre professionnel de reclassement. 
13. Par courrier de l'ASSUAS du 24 juin 2008, le recourant a fait opposition au projet 
de décision susmentionné, considérant que son invalidité psychiatrique justifiait la 
poursuite d'une rente entière d'invalidité au-delà du 1er février 2008. 


 
 
 
 
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14. Par décision du 18 juin 2009, reçue le 23 - selon le recourant -, l'Office AI a 
entièrement confirmé son projet de décision. 
15. Par lettre de son avocat - constitué en lieu et place de l'ASSUAS - du 24 août 2009, 
l'assuré a recouru contre la décision de l'Office AI, estimant que son invalidité 
demeurait totale après le 1er février 2008. 
Il y a joint un rapport des Dr A________ et Dr B________ du Département de 
psychiatrie des HUG du 20 juillet 2009, dans lequel ces derniers ont diagnostiqué 
un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques 
(F33.2), un syndrome d'apnées-hypopnées obstructif du sommeil (ci-après : SAOS) 
sévère, un status post-traumatisme de la colonne vertébrale avec entassement 
inférieur L4 et fissures de la tête du péroné droit suite à une chute d'un échafaudage 
en juillet 2004 et une arthrose cervicale et lombaire. 
Les médecins précités ont précisé qu'au mois d'octobre 2008, l'assuré avait été 
hospitalisé en entrée non-volontaire à la Clinique de Belle Idée dans le contexte de 
recrudescences des idées suicidaires et péjoration des symptômes dépressifs. Le 
facteur de crise étant le refus d'une rente AI, la séparation d'avec sa troisième 
épouse et les relations conflictuelles avec ses enfants. A la fin de l'hospitalisation, 
l'assuré leur a été adressé pour un avis sur son traitement. 
16. Dans sa réponse du 14 septembre 2009, l'Office AI a sollicité du Tribunal des 
assurances sociales (devenu la Chambre de céans) qu'il requiert de plus amples 
informations auprès de l'assuré, soit en particulier des documents médicaux 
d'investigation, de traitement et de contrôle du syndrome des apnées du sommeil et 
la lettre de sortie de l'hospitalisation à Belle Idée en octobre 2008, en précisant qu'à 
ce stade, il n'était pas en mesure de se déterminer. 
A l'appui de sa réponse, l'Office AI s'est référé à un avis du SMR du 9 septembre 
2009, dans lequel la Dresse C________, sans spécialisation indiquée, a exposé que 
le syndrome des apnées du sommeil pouvait participer à la symptomatologie 
dépressive, de sorte que les documents médicaux d'investigation, de traitement et de 
contrôle du syndrome des apnées du sommeil devaient lui être transmis, tout 
comme la lettre de sortie de l'hospitalisation à Belle Idée en octobre 2008, ces 
documents étant nécessaires à une bonne appréciation médicale. 
17. Par lettre de son avocat du 9 novembre 2009, le recourant a produit un courrier du 
Dr D________, spécialiste FMH en pneumologie, du 12 mars 2009, dans lequel ce 
dernier indiquait qu'une polysomnographie native de février 2009 avait confirmé un 
SAOS de degré très sévère et, de ce fait, demandait aux physiothérapeutes de la 
Ligue pulmonaire Genevoise et centre antituberculeux des HUG d'appareiller le 
recourant. Des résultats d'examen étaient joints à ce courrier. En particulier, dans un 
rapport d'oxymétrie nocturne du 27 mars 2009, le Dr D________ a conclu à une 


 
 
 
 
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très nette amélioration du tracé, qui était très satisfaisant dans le contexte, sous 
réserve de l'abaissement initial de la ligne de base. 
18. Par courrier de sa nouvelle avocate, nommée d'office, du 20 novembre 2009, 
l'assuré a produit divers certificats médicaux du Département de psychiatrie des 
HUG, attestant qu'il avait été hospitalisé dans le Service de psychiatrie adulte du 
16 octobre au 26 novembre 2008, qu'il était suivi dans le programme Dépression 
depuis le 5 novembre 2008, qu'un trouble dépressif récurrent épisode actuel sévère 
sans symptômes psychotiques (F33.2) avait été diagnostiqué, et que, selon le 
Dr B________, son état justifiait un arrêt de travail à 100% de janvier au 
30 novembre 2009. Il a également produit une lettre du Dr B________ au Tribunal 
tutélaire du 31 juillet 2009 sollicitant l'instauration d'une curatelle volontaire. 
19. Dans un avis du SMR du 25 novembre 2009, le Dr E________, sans spécialisation 
indiquée, s'est référé au rapport d'oxymétrie nocturne du Dr D________ du 27 mars 
2009 et a conclu que les apnées du sommeil ne jouaient aucun rôle pour diminuer la 
capacité de travail du recourant, puisqu'elles avaient quasiment disparu. Il a 
toutefois ajouté qu'il n'était toujours pas en possession de la lettre de sortie de 
l'hospitalisation à Belle Idée et qu'il attendait de recevoir ce document pour pouvoir 
se déterminer. 
20. Dans une lettre du 30 novembre 2009, l'Office AI a conclu au rejet du recours, en 
s'appuyant sur l'avis du SMR du 25 novembre 2009. 
21. Par courrier de son avocate du 22 décembre 2009, le recourant a produit les 
documents suivants : 
a) Le rapport d'hospitalisation au Service de psychiatrie adulte / Unité 
hospitalière Glycines 2 des HUG du 26 novembre 2008, dans lequel les Dr 
F________ et Dresse LA________, sans spécialisation indiquée, du 
Département de psychiatrie des HUG ont diagnostiqué un trouble dépressif 
récurrent, épisode actuel sévère, sans symptôme psychotique (F33.2), une chute 
d'un échafaudage en juillet 2004 avec arrachement ligamentaire à l'humérus 
droit, tassement inférieur L4 et fissure de la tête du péroné droit, des arthroses 
cervicale et lombaire et un syndrome douloureux somatoforme persistant 
(F45.4). 
Dans l'appréciation du cas, les médecins précités ont indiqué que le début de 
l'hospitalisation avait été principalement marqué par une présentation en retrait 
du patient qui restait clinophile, fuyant les entretiens et ne mettant en avant que 
la symptomatologie douloureuse et une perte d'espoir. A l'occasion de 
sollicitations répétées de l'équipe, il était parvenu progressivement à aborder ses 
sujets d'inquiétude, à savoir toutes les pertes accumulées aux fils des ans, 
notamment la perte de son travail qui lui permettait d'avoir une place sociale et 
les inquiétudes liées à ses enfants. Ceux-ci semblaient effectivement présenter 


 
 
 
 
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des difficultés scolaires pour l'un (un fils renvoyé de son école), psychiques pour 
l'autre (sa fille a fait une tentative de suicide). Les refus répétés de l'AI, sujet 
central en début de séjour, étaient passés également au second plan, le patient 
arrivant progressivement à accepter les soins en tant que tel et pas seulement 
comme « argument » pour repartir dans une nouvelle demande. Le patient avait 
donc progressivement pu s'ouvrir un peu, parvenant à parler des problèmes à 
défaut de les élaborer. Il avait participé, sur le même modèle, de manière 
discrète dans un premier temps puis de manière active au groupe QATT-D et 
avait retiré un bénéfice évident des différentes activités. Le traitement 
antidépresseur, qu'il n'avait par le passé très probablement jamais pris de 
manière régulière en raison d'effets secondaires, avait été réintroduit. L'Efexor 
avait été augmenté jusqu'à 225mg/j, la potentialisation par Remeron n'avait rien 
apporté en dehors d'une prise de poids. Les hormones thyroïdiennes avaient en 
revanche très clairement été bénéfiques après une semaine et avaient par 
conséquent été maintenues. En fin de séjour, les plaintes douloureuses étaient 
nettement passées au second plan, l'assuré ayant pu effectuer plusieurs 
permissions à domicile qui s'étaient bien déroulées malgré la persistance de 
certains éléments anxieux principalement qu'il avait géré de manière efficace. 
L'assuré avait pu envisager de poursuivre ses soins en ambulatoire et il avait 
montré un intérêt certain, bien qu'il remettait en cause ses capacités, à s'engager 
dans le programme dépression, avec la perspective à terme de reprendre son 
suivi psychothérapeutique. 
b) Un certificat du Dr B________ du 17 décembre 2009, dans lequel ce dernier a 
diagnostiqué un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans 
symptômes psychotiques (F33.2) et un syndrome d'apnées-hypopnées obstructif 
du sommeil sévère. 
Il indiquait que l'assuré avait été adressé au programme Dépression du 
Département de psychiatrie des HUG pour une évaluation diagnostique et une 
adaptation du traitement médicamenteux, qu'à son admission en novembre 2008, 
le patient présentait une symptomatologie se caractérisant par une tristesse, une 
anhédonie, une aboulie, des troubles de la concentration et de l'attention, des 
troubles mnésiques, une irritabilité, des idéations suicidaires fluctuantes 
(MADRS à 36/60), qu'il décrivait des troubles importants du sommeil avec des 
troubles d'endormissement, une fatigue matinale, un réveil durant la nuit, des 
ronflements, que les investigations au laboratoire du sommeil avaient permis la 
mise en évidence d'un syndrome d'apnées-hypopnées obstructif du sommeil, très 
sévère, qu'un traitement CPAP avait été mis en place et que le suivi s'effectuait 
chez le Dr D________, pneumologue, que le recourant bénéficiait d'une prise en 
charge psychiatrique par lui-même à la quinzaine et d'un suivi individuel par un 
infirmier spécialisé pour la gestion des médicaments et l'activation 
comportementale de façon hebdomadaire, que le traitement médicamenteux ne 
montrant pas une efficacité satisfaisante sur les symptômes dépressifs malgré 


 
 
 
 
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des taux plasmatiques compatibles avec une bonne compliance, il avait effectué 
plusieurs 
essais 
pharmacologiques, 
que 
les 
taux 
plasmatiques 
des 
antidépresseurs montraient des valeurs dans la norme, compatibles avec une 
bonne observance, que la symptomatologie restait stable avec un MADRS entre 
30 et 39/60, ce qui correspondait à une dépression d'intensité sévère et que l'on 
pouvait parler d'une évolution chronique et qu'il était revenu au traitement de 
venlafaxine (Efexor) 225 mg/j combiné avec du lithium (Lithiofor) 2x 660mg/j, 
combinaison utilisée dans le traitement des dépressions graves réfractaires aux 
traitements habituels. 
Enfin, il a indiqué que l'incapacité de travail du recourant était totale depuis sa 
prise en charge au programme Dépression en novembre 2008 et perdurait au jour 
de son rapport et qu'au vu de l'évolution des symptômes, le pronostic restait peu 
favorable. 
c) Un certificat du Dr L__________ du 15 décembre 2009, dans lequel il est 
indiqué que le recourant, qu'il suivait depuis son accident de travail en 2004, 
souffrait d'un état dépressif important ne s'étant pratiquement pas amélioré 
depuis, qu'en dépit d'un traitement spécialisé organisé, il n'avait jamais récupéré 
une qualité de vie normale, étant sans plaisir à la vie depuis, sans motivation, et 
qu'il était resté très perturbé dans tous les aspects de la vie quotidienne en raison 
de sa tristesse profonde. 
22. Par lettre du 20 janvier 2010, l'Office AI a conclu à l'admission partielle du recours 
et au renvoi du dossier pour instruction complémentaire. 
Il s'est référé à un avis du SMR du 14 janvier 2010, dans lequel le Dr LC________ 
a indiqué que la décision de l'Office AI du 18 juin 2009 avait pu constituer un 
facteur de déstabilisation sur le plan psychique, allié cependant à la séparation du 
recourant d'avec sa troisième épouse et à une relation conflictuelle avec ses enfants, 
que cet élément réactionnel devait être souligné dans la mesure où, dépassé, il 
pouvait déboucher sur une amélioration de la symptomatologie, qu'après son 
hospitalisation à Belle-Idée au cours de laquelle le diagnostic - reconnu comme 
plausible - de trouble dépressif sévère avait été retenu, l'assuré avait été pris en 
charge dans le programme dépression, que le rapport de ce service signalait 
cependant que le traitement médicamenteux correspondait au traitement d'une 
dépression grave réfractaire et que l'évolution ne serait cependant pas favorable, le 
test du MADRS restant élevé, malgré une compliance décrite comme bonne. Il a 
ajouté qu'il était étonné que le département de psychiatre ait retenu le diagnostic de 
syndrome douloureux somatoforme persistant, en présence de modifications 
somatiques susceptibles d'expliquer mieux les symptômes douloureux, sachant 
qu'un trouble somatoforme douloureux doit s'accompagner, selon la CIM-10, 
d'absence de pathologie permettant de mieux expliquer les douleurs ce qui, en 
l'espèce, n'était pas le cas et qu'à l'inverse, le diagnostic de majoration des 


 
 
 
 
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symptômes physiques pour des raisons psychologiques n'avait pas été considéré, 
alors que ce diagnostic de majoration est utilisé en cas de discordance entre les 
plaintes évoquées et un status somatique n'expliquant pas de telles douleurs. Il a 
considéré que bien qu'un élément réactionnel ait pu parfaitement justifier un 
épisode sévère, il était très surpris que l'assuré n'ait pas répondu au traitement mis 
en place, que tout en contestant le diagnostic de syndrome somatoforme 
douloureux, et en s'appuyant sur le diagnostic de majoration de symptômes 
physiques pour des raisons psychologiques, posés auparavant, il s'interrogeait sur 
une éventuelle majoration de symptômes psychiques à des fins assécurologiques. Il 
en a conclu qu'il lui paraissait opportun de vérifier l'état psychique du patient en 
organisant une expertise qui, dans l'idéal, devrait être effectuée par le médecin 
psychiatre FMH qui avait examiné l'assuré lors de son examen au SMR. 
23. Par courrier de son avocate du 4 février 2010, le recourant a persisté dans ses 
conclusions, en exposant que les documents médicaux faisant état d'une dépression 
sévère et chronique, d'altérations dégénératives sévères au niveau lombaire 
l'empêchant de récupérer une vie normale, que l'ensemble des éléments confirmait 
l'état d'invalidité qui l'affectait et dont la cause était psychique et physique, qu'il 
sollicitait l'audition des Drs L__________, B________ et U________ et s'opposait 
au renvoi du dossier à l'Office AI pour complément d'instruction estimant que cela 
retarderait l'issue de la procédure, que son état psychique était clairement mis en 
évidence dans les rapports du Dr B________ et que, subsidiairement, l'expertise 
devrait être ordonnée par la Chambre de céans le cas échéant. 
Il a produit les divers documents médicaux suivants : 
a) des certificats médicaux du Dr B________ des 30 novembre 2009, 14 janvier 
2010, 2 février 2010 attestant d'un arrêt de travail du recourant à 100% en raison 
d'une maladie pour la période de décembre 2009 à février 2010; 
b) le rapport médical du Dr B________ du 17 décembre 2009 (ch. 21, let. b 
supra); 
c) un certificat médical du Dr L__________ du 2 février 2010, dans lequel il a 
rappelé le contenu de son certificat du 15 décembre 2009 (ch. 21, let. c supra) et 
a ajouté qu'au niveau somatique, il persistait des douleurs invalidantes au niveau 
lombaire avec irradiation dans les jambes, ceci en raison d'altérations 
dégénératives sévères, avec sténose sévère radiculaire des deux côtés L4 et L5, 
que ceci était certainement à voir en relation avec l'accident en juillet 2004, que 
le diagnostic à l'époque étant un tassement L4, que, par ailleurs, le diagnostic de 
stress post-traumatique et syndrome somatoforme douloureux posé en 2004 aux 
HUG était toujours d'actualité et que le recourant souffrait également d'une 
apnée du sommeil appareillée; 


 
 
 
 
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d) des certificats médicaux du Dr L__________ du 2 février 2010, attestant 
d'une incapacité totale de travail du recourant en raison d'un accident pour la 
période de novembre 2009 à février 2010; 
e) Un rapport d'IRM lombaire du 22 décembre 2009, dans lequel la Dresse 
LB________, spécialiste FMH en radiologie, a conclu à une sténose serrée des 
canaux radiculaires des deux côtés en L4-LS sur protrusion discale globale 
associée à un remaniement au niveau isthmique ainsi qu'au niveau des arcs 
postérieurs des deux côtés en L4-L5 sur lyse isthmique bilatérale avec 
antélisthésis de 1er degré de L4 sur L5, à un pincement des canaux radiculaires 
des deux côtés en L5-S1 sur hypertrophie capsulo-ligamentaire postérieure 
bilatérale, et à un aspect modérément étroit des canaux radiculaires en L3-L4 des 
deux côtés dans un contexte de canal rachidien lombaire étroit congénital. 
24. Par lettre du 18 mars 2010, l'Office AI a persisté dans ses conclusions du 20 janvier 
2010, en se référant à un avis du SMR du 16 mars 2010, dans lequel le 
Dr LC________ a confirmé sa position quant à la nécessité de mettre en œuvre une 
expertise multidisciplinaire, soit psychiatrique et rhumatologique. 
25. Dans un rapport médical du 9 avril 2010, le Dr LD________, chef de clinique au 
Service de neurochirurgie des HUG, a indiqué que le recourant souffrait de 
lombosciatalgies assez diffuses dans la symptomatologie mais prédominant quand 
même dans le territoire S1 bilatéralement, ces douleurs résistant à un traitement 
conservateur, et que, compte tenu de la discrépance clinique et radiologique, et 
avant de proposer une sanction neurochirurgicale, il estimait judicieux de confirmer 
une diminution de la symptomatologie par une infiltration. 
26. Par courrier du 9 novembre 2010, la Chambre de céans a informé les parties qu'elle 
avait l'intention de mettre en œuvre une expertise bi-disciplinaire (psychiatrique et 
rhumatologique), en leur communiquant la mission d'expertise et en les invitant à 
proposer des noms d'expert. 
27. Sur la base de l'avis médical du 16 novembre 2010 de la Dresse LE________, sans 
spécialisation indiquée, du SMR, l'intimé a fait savoir à la Chambre de céans, par 
écriture du 18 novembre 2010, qu'il n'avait pas de questions complémentaires à 
ajouter à la mission d'expertise et a proposé plusieurs noms d'experts, dont les 
Dresses LF________ et LG________. 
28. Par lettre de son avocate du 29 novembre 2010, le recourant s'est déterminé sur la 
mission d'expertise et a suggéré des noms d'experts en rhumatologie. Il a joint les 
documents médicaux suivants : 
a) le certificat du Dr B________ du 2 février 2010 (cf. 23 let. a supra); 


 
 
 
 
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b) le certificat médical du Dr L__________ du 2 février 2010 (cf. 23 let. b 
supra); 
c) un rapport du Département des neurosciences cliniques du Service de 
neurochirurgie des HUG du 17 juin 2010, dans lequel le Dr LD________ a 
indiqué que le recourant présentait toujours des lombosciatalgies bilatérales 
associées à des lombalgies très invalidantes qui étaient au premier plan. Il avait 
bénéficié de deux infiltrations, sans amélioration de la symptomatologie 
douloureuse. Les douleurs étaient toujours insomniantes et résistaient à un 
traitement de Voltarène 100 mg 3x / j. Il a noté toujours des troubles sensitifs et 
moteurs aux membres inférieurs, sans territoire radiculaire franc. A l'examen 
clinique, le Dr LD________ a noté une hypoesthésie assez diffuse des deux 
membres inférieurs, sans territoire radiculaire franc. Il n'avait pas de déficit de 
force. Les réflexes ostéotendineux étaient hypovifs et symétriques, le réflexe 
cutané plantaire était en flexion des deux côtés. Le Lasègue était douteux des 
deux côtés. La marche s'effectuait avec une boiterie sans steppage. La marche 
sur les talons et la pointe des pieds était difficilement effectuée ainsi que 
l'épreuve de l'escabeau. Le patient présentait un syndrome lombo-vertébral très 
important avec une distance doigt-sol de plus de 1 mètre et un Schober lombaire 
de 10/15 cm. Les douleurs étaient exacerbées tant par la flexion que par 
l'extension du rachis lombaire. A la palpation, il y avait une myogélose de tout le 
rachis avec des douleurs à la percussion de la jonction cervico-thoracique et 
lombaire basse. Le médecin a précisé que le recourant souffrait donc de 
lombosciatalgies diffuses dans les deux membres inférieurs avec une 
hypoesthésie principalement en chaussette des membres inférieurs et des 
paresthésies douloureuses bilatéralement. Les douleurs n'avaient pas été 
amendées par un bloc L4-L5 effectué par le Dr LH________. Dans ce contexte, 
et compte-tenu de la spondylolyse bilatérale L4-L5 associée à un antélisthésis 
de premier degré de L4 sur L5, le Dr LD________ a proposé au patient 
d'effectuer des clichés fonctionnels de la colonne lombaire afin de déceler une 
éventuelle instabilité segmentaire à ce niveau-là. Il lui a prescrit neuf séances de 
physiothérapie en piscine à but antalgique et myorelaxant. Compte tenu de 
l'échec des infiltrations, il n'était pas sûr qu'une spondylodése L4-L5 permettrait 
d'amender la symptomatologie invalidante de ce patient complexe. Afin d'établir 
la meilleure stratégie opératoire et d'objectiver les territoires radiculaires 
incriminés, le Dr LD________ a demandé une consultation chez ses collègues 
neurologues avec un ENMG des membres inférieurs, en concluant qu'il reverrait 
le recourant à la lumière de ces examens pour décider d'une éventuelle sanction 
neurochirurgicale; 
d) un rapport du Département des neurosciences cliniques du Service de 
neurochirurgie des HUG du 27 octobre 2010, dans lequel les Drs LI________, 
médecin adjoint, et LJ________, médecin interne, indiquent qu'un ENMG 
effectué le 13 octobre 2010 n'avait pas mis en évidence de signe lésionnel et que, 


 
 
 
 
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vu l'absence d'amélioration de la douleur suite à des infiltrations au niveau L4-
L5 effectuées précédemment, le taux d'échec pour un traitement chirurgical était 
très important, avec un risque même d'aggraver les symptômes en cas de 
sanction chirurgicale. Ils ont ajouté que le recourant allait débuter un traitement 
rhumatologique en parallèle à son traitement psychiatrique. 
29. Par lettre de son conseil du 16 décembre 2010, le recourant a déclaré ne pas avoir 
d'objections à ce que les Dresses LF________ et LG________ soient nommées 
comme experts. 
30. Par lettre de son avocate du 27 janvier 2011, le recourant a communiqué à la 
Chambre de céans divers documents, dont le rapport des Dr LK________ et Dr 
LL________ du service de rhumatologie des HUG du 17 décembre 2010 
relativement à une hospitalisation du 25 novembre au 10 décembre 2010 en raison 
de cervicobrachialgies gauches et lombosciatalgies bilatérales en aggravation. Il y 
est diagnostiqué un syndrome douloureux chronique, des cervicobrachialgies 
gauches sur protrusion discale C6-C7 avec conflit radiculaire C7 gauche (non 
déficitaire), des lombosciatalgies bilatérales prédominant à droite et un canal 
rachidien lombaire étroit prédominant en L3-L4, tout en relevant comme 
antécédents un trouble dépressif récurrent, une apnée du sommeil et un status post 
polytraumatisme avec chute accidentelle le 5 juillet 2004 avec arrachement 
ligamentaire à l’humérus droit, tassement inférieur L4 et fissure dans la tête du 
péroné droit. Il y est notamment indiqué que l’examen à l’entrée montre un patient 
avec une thymie triste, en légère surcharge pondérale, afébrile et sans adénopathie 
palpable. Il y a une importante discordance entre l’examen clinique et la mise en 
situation du patient. La marche s’effectue avec une boiterie de Duchesne. Le rachis 
est enraidi avec un syndrome lombo-vertébral. L’examen fonctionnel du rachis est 
fortement limité par une kinésiophobie. Au niveau de l'épaule gauche, une douleur 
diffuse à la palpation est retenue avec amplitude articulaire conservée en passif, en 
actif la flexion/élévation étant limitée à 90%, l’abduction/élévation à 90% et la 
rotation externe à 30%. L’examen des hanches est non contributif en raison d’une 
kinésiophobie et une contre-pulsion au test des amplitudes articulaires. Le status 
neurologique montre notamment une force musculaire conservée, avec un lâchage 
antalgique à la mise sous tension, une diminution de la sensibilité sur le trajet 
C7-C8 à gauche. Le bilan biologique ne montre pas de cytopénie, ni syndrome 
inflammatoire. Une protrusion discale C6-C7 avec conflit radiculaire C7 à gauche, 
une épaule discrètement dégénératives, des neurographis motrices et sensitives des 
nerfs médian et ulnaire gauches dans la norme mais avec un discret ralentissement 
de vitesse de conduction du nerf ulnaire gauche au coude ont été observés. Un 
traitement par le Voltarène et les myorelaxants sont peu efficaces. Devant ce 
syndrome douloureux, le recourant a bénéficié d’une physiothérapie active, 
intensive à sec et en piscine, permettant d’augmenter la capacité mais apportant peu 
d’amélioration sur le syndrome douloureux et la sensation d’aggravation de la 
douleur après les séances en piscine. Le traitement antalgique a été majoré dans un 


 
 
 
 
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premier temps puis, compte tenu de l’augmentation des effets secondaires de la 
morphine et du manque d’efficacité, ce traitement a été stoppé. Concomitamment, 
une consultation de la douleur a été demandée, laquelle a proposé une augmentation 
progressive du traitement de Lyrica. Une péjoration de la thymie avec l’apparition 
d’idées noires a nécessité une consultation psychiatrique, qui a conclu à un trouble 
dépressif récurrent sans risque suicidaire élevé. Dans le but de maintenir une 
capacité fonctionnelle, compatible avec des activités de la vie quotidienne et des 
loisirs, le patient a été incité à poursuivre la physiothérapie à sec et en piscine en 
ambulatoire. Les médecins n’ont pas retenu une indication à une infiltration de 
corticostéroïdes dans la mesure où les précédentes infiltrations s’étaient avérées 
sans effet. 
31. Le 18 avril 2011, la Chambre de céans a ordonné une expertise bi-disciplinaire 
(psychiatrique et rhumatologique) et l'a confiée aux Dresses LF________ et 
LG________. 
32. Par courrier du 9 juin 2011, le recourant a transmis un rapport d’imagerie par 
résonance magnétique lombaire du Prof. LM________ du 31 mai 2011, dans lequel 
ce dernier a conclu à des séquelles d’ostéochondrose juvénile avec nodule de 
Schmorl et ancienne fracture cunéiforme du corps vertébral de L4, un 
spondylolisthésis antérieur de grade II de L4 sur L5, des discopathies et 
discarthroses intéressant l’ensemble du rachis lombaire, une protrusion discale 
médiane et foraminale gauche et droite L4-L5, une petite hernie discale L5-S1 
paramédiane droite, et une arthrose modérée à sévère des massifs articulaires 
postérieurs en L2-L3, L3-L4 et L4-L5. 
33. Dans un rapport du 19 août 2011, la Dresse LG________ a exposé l’anamnèse 
(familiale et personnelle, socioprofessionnelle, sur le plan assécurologique, 
historique des troubles psychiques, psychiatriques actuels) du recourant, ses 
plaintes et données subjectives, le status clinique, avant de diagnostiquer, avec 
répercussion sur la capacité de travail, un trouble dépressif récurrent actuellement 
en rémission (F33.1), un trouble de personnalité de type narcissique décompensée 
(F60.8) et un trouble douloureux somatoforme persistant (F45.4), et, sans 
répercussion sur la capacité de travail, une dysthymie (F34.1), des difficultés liées à 
l’emploi et au chômage (Z56) et des difficultés liées aux conditions économiques 
(dettes en cours) (Z59). 
Selon l'expert, tout indiquait que les conditions souvent présentes à l'origine du 
développement d'une sinistrose (étranger accidenté, difficultés de communication, 
conflit avec les instances en charge, ici les assurances) étaient déjà remplies en 
1993 et étaient à nouveau réunies en 2004. Dans ce contexte, déjà en 1993, le 
recourant avait développé un syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) 
puis des troubles psychiques sous forme d’épisodes dépressifs, qui allaient devenir 
récurrents (F33.0). L’installation de ces épisodes dépressifs devait être comprise 


 
 
 
 
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comme l’expression d’une décompensation d’un trouble de personnalité narcissique 
(F60.8). L’examiné avait toujours été fier, rapportant avoir fréquenté l’université 
dans son pays, et souffrant de voir son rôle actif et de chef de famille prétérité par 
les douleurs, qui lui enlevaient ou diminuaient sa capacité de travailler. 
Actuellement, dans le contexte de la brouille avec ses enfants, il était également 
trop fier pour reprendre contact avec eux; il attendait qu’ils reviennent vers lui, 
même s’il souffrait beaucoup de cet éloignement. On devait également considérer la 
réaction d’agressivité marquée présentée par le recourant lorsque l’expert 
rhumatologue avait tenté de le faire mieux collaborer, soulignant par-là un manque 
dans ce qu’il produisait. C’est la raison pour laquelle l’expert se ralliait à l’avis du 
Dr LN________ du 21 septembre 1986, selon lequel le patient se montrait souvent 
avec un habitus très figé, une absence de mimique et de gestuelle, une démarche 
ostensiblement douloureuse, un discours extrêmement pauvre, confinant parfois au 
mutisme, une grande passivité avec attente démesurée que les médecins règlent sa 
situation et une attitude occasionnelle de révolte de l’agressivité à l’égard du corps 
médical. Il s’agissait d’un état dépressif avec tendance sinistrosique. Dans cette 
tendance sinistrosique entraient à parts égales une composante de névrose 
accidentelle (syndrome post-traumatique aujourd’hui), une composante de névrose 
de traitement (majoration des plaintes physiques pour raisons psychologiques 
aujourd'hui), et une composante sinistrosique proprement dite (conflit avec les 
instances d’assurance). L’intrication de ces trois tendances était encore 
extrêmement difficile à débrouiller. Actuellement, le trouble dépressif récurrent 
paraissait stabilisé sous traitement d’Effexor, pris tel que prescrit. L’anxiolytique 
était également pris. Il persistait un état de mal-être constant, une dépression 
chronique de l’humeur. L’intéressé se sentait fatigué et déprimé. Tout lui coûtait à 
faire dans le quotidien et rien ne lui était agréable. Il ruminait, se plaignait, dormait 
mal, mais restait capable de faire face aux exigences de la vie quotidienne. 
L’anxiété pouvait être forte également par moment. Tous ces signes n’étaient pas 
suffisamment intenses pour retenir un état dépressif majeur complet. Il s’agissait 
d’une dysthymie (F34.1). L’expert a également souligné d’autres facteurs extra-
médicaux ayant pu ou pouvant interférer avec le retour à l’emploi, soit l’âge de 
l’examiné et son manque de formation. En l’état actuel, sur le plan purement 
médical, il semblait illusoire de penser à la possibilité d’inverser la tendance 
sinistrosique, surtout dans le contexte d’un trouble de personnalité narcissique. En 
effet, avec l’âge, ces profils narcissiques, qui supportent mal les pertes en lien avec 
l’âge et notamment le vieillissement physique, tendaient à être de plus en plus mal. 
Les mesures médicales utiles pour la gestion du trouble de l’humeur étaient déjà 
prises. Le pronostic était donc particulièrement sombre. 
L’expert a estimé que les troubles psychiques pris séparément n’étaient pas 
forcément incapacitants mais qu’en revanche, l’association des troubles énoncés 
devait être considérée comme incapacitante. Sur le plan psychique, les limitations 
étaient l’irritabilité interpersonnelle, le retrait social, la labilité émotionnelle, 


 
 
 
 
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l’aboulie, la perte d’intérêt, les douleurs et fatigue chroniques. L’expert a estimé 
qu’il était difficile de déterminer la capacité résiduelle de travail du recourant car 
l’état de ce dernier était fluctuant, par définition. Sur le plan purement théorique, on 
pouvait considérer que la capacité de travail était de l’ordre de 75% lorsque les 
douleurs étaient les moins importantes et lorsque l’état psychique était le mieux 
stabilisé. Mais ces moments étaient, par définition, très rares et il apparaissait donc 
illusoire de compter là-dessus. L’expert a finalement ajouté que dans une telle 
situation, il était extrêmement difficile de faire la part des choses sur le plan 
médical. S’il existait en effet certaines discordances dans les propos ou 
manifestations de l’assuré, il ne fallait pas oublier la souffrance sous-jacente, 
possiblement particulièrement importante chez cet homme d’âge mûr, présentant un 
trouble de personnalité narcissique. Ces facteurs, associés aux difficultés 
psychosociales, le rendaient particulièrement à risque d’un passage à l’acte 
suicidaire réussi. 
34. Dans un rapport du 20 août 2011, la Dresse LF________ a exposé le résumé du 
dossier médical, l’anamnèse du recourant, ses plaintes, l’examen clinique, avant de 
diagnostiquer, avec répercussion sur la capacité de travail, (1) des troubles 
dégénératifs du rachis lombaire (antélisthésis de L4 sur L5 de grade 1 par lyse 
isthimique congénitale, bilatérale de L4, arthrose des articulaires postérieures 
prédominant en L3-L4 et L4-L5, phénomène de Bastrop au niveau lombaire), (2) 
des troubles dégénératifs du rachis cervical (cervicarthrose étagée avec protrusion 
discale de C3-C4 à C6-C7, principalement en C4-C5 en paramédian droit, avec 
protrusion C5-C6 ostéophytaire paramédiane droite et en C6-C7 associée à un 
uncarthrose bilatérale), (3) une rupture partielle du tendon du sus-épineux de 
l’épaule droite, et, sans répercussion sur la capacité de travail, (4) un status après 
fracture tassement du mur antérieur et partie supérieure de L4, après fracture du 
trochiter de l’épaule droite, après contusion des pilions tibiaux des chevilles, après 
contusion du plateau tibial externe et fracture de la tête du péroné du genou droit, 
en 2004, (5) un syndrome de l’apnée du sommeil traité, (6) un aspect rétréci du 
canal cervical dans son ensemble, sans contrainte sur le sac dural, sans atteinte de la 
moelle cervicale, (7) un canal lombaire rétréci en L3-L4, (8) une coxarthrose 
débutante, une omarthrose débutante, une gonarthrose débutante, (9) une obésité de 
stade I, (10) une stéatose hépatique, une ancienne maladie de Scheuerman, au 
niveau dorsal et lombaire, (11) une hypertension artérielle traitée, (12) une hernie 
hiatale, (13) une tendance à l’hyperglycémie, et (14) une hypercholestérolémie 
modérée. 
En conclusion, l'expert a indiqué que le décalage existant entre les données de 
l'examen clinique, les données de l'examen radiologique et l’intensité des douleurs 
décrites par le recourant suggérait un trouble somatoforme douloureux persistant. 
Les douleurs, correspondant à certains aspects, bien réels, de troubles dégénératifs, 
notamment aux niveaux cervical et lombaire, étaient tellement disproportionnées au 
regard des constatations objectives, qu’il pouvait s’agir d’un comportement 


 
 
 
 
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d’amplification des symptômes physique. Les diagnostics à retenir comme limitant 
la capacité de travail était ceux de troubles dégénératifs de discarthrose au niveau 
cervicaux C3-C4 et C4-C5 et dans une moindre mesure C5-C6 avec une tendance 
au rétrécissement du canal de C3-C4 à C6-C7. Actuellement, il n’existait plus à 
l’évidence d’atteinte inflammatoire, induisant une restriction des amplitudes 
articulaires, ni de syndrome objectif d’une cervicobrachialgie. La symptomatologie 
d’un 
rétrécissement 
du 
canal 
cervical 
dépendait 
surtout 
du 
rapport 
contenant/contenu. Dans ce cas, il existait encore assez de place aux éléments 
nerveux pour ne pas être comprimés. Cependant, on devait tenir compte de ses 
modifications induisant une « fragilité » à l’occasion des travaux de manutention 
lourde, de port de charges excédant 10 kg de manière isolée ou de 5 à 8 kg de 
manière répétitive. Le poste de travail ne devait pas être exclusivement en position 
assise, la nuque en compte des flexions prolongées. La profession de travailleurs de 
chantier est proscrite, du fait des ports de charge excessifs. 
Sur le plan des troubles dégénératifs lombaires, la profession d’ouvriers de chantier 
n’était plus adaptée. En effet, les contraintes de ports de charge, en flexion-
extension et rotation du rachis étaient pourvoyeuses de phénomène de blocages 
aigus dans le contexte de l’antélisthésis. Un travail de manutention légère à 
moyenne, sans ports de charge répétitifs, sans mouvements répétitifs de flexion-
extension du rachis lombaire, en évitant les positions fixées, en porte-à-faux du 
rachis lombaire, les rotations répétitives, pouvait être exercé à plein temps. Un 
travail permettant d’alterner les positions assise, debout et marche était souhaitable. 
Une augmentation de l’activité et physique serait bénéfique sur le syndrome 
métabolique. Les données cliniques et scintigraphiques permettaient de confirmer 
qu’il n’existait, actuellement, aucun argument pour une lombosciatalgie ou 
cruralgie. Les douleurs lombaires étaient peut-être en relation avec le phénomène 
de Bastrop, lequel n’engendrait aucune conséquence sur les disques ou les racines 
nerveuses. L’expert a estimé qu’il paraissait raisonnable de fixer, sur le plan 
physique, le début de la capacité de travail à partir de janvier 2006. Il a également 
considéré que la stéatose hépatique, l’HTA encore mal stabilisée, la tendance à 
l’hyperglycémie, l’épaule droite, le genou droit, les chevilles et la vertèbre L4, 
l’arthrose débutante des épaules, des genoux et des hanches, ainsi que le syndrome 
d’apnée du sommeil ne limitaient pas la capacité de travail. L’expert a encore 
retenu que le recourant manifestait de l’exagération verbale et physique et qu’il 
était très difficile de trancher entre une majoration des symptômes physiques pour 
les raisons psychologiques et la simulation. Enfin, l’expert a estimé que la capacité 
résiduelle de travail du recourant était de 100%. 
35. Par courrier aux experts du 31 août 2011, la Chambre de céans a relevé que, 
contrairement à ce qui était demandé dans l'ordonnance d'expertise, les experts 
n'avaient pas rendu un seul rapport d'expertise avec des conclusions communes, 
indispensables dans le cadre d'une expertise bidisciplinaire, et les a donc invités à 


 
 
 
 
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compléter cette expertise bidisciplinaire en établissant un rapport commun avec des 
conclusions communes motivées. 
36. Le 14 septembre 2011, les experts ont rendu un complément d'expertise, dans lequel 
ils ont affirmé que les positions rhumatologique et psychiatrique devaient être 
analysées séparément car elles concernaient des systèmes différents et qu’ils 
maintenaient tous deux leurs diagnostics établis séparément. Après avoir rappelé les 
troubles physiques et psychiques dont souffrait le recourant, les experts ont indiqué, 
sans motivation, que l’avis de la Dresse LG________ de retenir une incapacité de 
travail totale, certaine depuis 2004 mais plus difficile à évaluer antérieurement, 
prévalait sur la capacité rhumatologique. Ils ont donc retenu une incapacité de travail 
totale dans l’ancienne profession et dans toutes autres activités. 
37. Après examen des rapports d'expertise rendus par les Dresses LF________ et 
LG________ et des observations formulées par les parties, la Chambre de céans a 
considéré que le rapport d'expertise psychiatrique rendu par la Dresse LG________ 
ne lui permettait finalement pas de statuer sur le bien-fondé du recours formé par 
Monsieur G__________ et, par courrier du 8 juin 2012, a informé les parties de son 
intention d'ordonner une nouvelle expertise psychiatrique, en leur communiquant la 
mission d'expertise et l'expert envisagé, soit le Dr T_________, psychiatre. 
38. Par courriers du 22 juin 2012, les parties ont indiqué ne pas avoir de motif de 
récusation à faire valoir à l'encontre de l'expert envisagé ni de questions 
complémentaires à poser. 
39. Le 3 juillet 2012, la Chambre de céans a ordonné une nouvelle expertise, limitée à 
l’aspect psychiatrique, et l'a confiée au Dr T_________. 
40. Par courrier du 9 novembre 2012, l'expert précité a indiqué ne pas pouvoir assurer 
l'expertise du recourant, dans la mesure où il était intervenu en 2005 - 2006 comme 
médecin-conseil. 
41. Par ordonnance du 4 décembre 2012, la Chambre de céans a confié la nouvelle 
expertise psychiatrique au Dr LO________, psychiatre. 
42. Dans un rapport d’expertise psychiatrique du 22 mai 2013, le Dr LO________ a 
exposé le contexte, le but et les sources de l'expertise, le résumé du dossier et les 
autres données extérieures recueillies en cours d’expertise, les données subjectives 
du recourant (affections actuelles, plaintes, vies sociale et quotidienne, antécédents 
psychiatriques personnels et familiaux, anamnèse psychosociale) et les 
constatations objectives, ainsi que les données complémentaires, avant de 
diagnostiquer (1) un syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) apparu 
vraisemblablement après l’accident de 1983 est réapparu après celui de 2004, après 
une accalmie d’une durée indéterminée (absence d’information disponible entre 
1994 et 2003), et (2) un trouble dépressif récurrent épisode actuel moyen sans 


 
 
 
 
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syndrome somatique (F33.10), le premier épisode dépressif ayant été diagnostiqué 
en 1989 et l’épisode actuel remontant à 2004, étant précisé qu’il n’a pas connu de 
rémission complète depuis lors. 
Dans la discussion relative aux diagnostics, l’expert a indiqué que, pendant la 
période de deux mois environ sur laquelle s'était déroulé son examen, l'état 
clinique avait été caractérisé par deux éléments, principalement subjectifs, soit 
les douleurs chroniques et les symptômes dépressifs. Il existait par ailleurs 
quelques éléments anxieux (irritabilité, tension intérieure, cauchemars), mais ceux-
ci n’étaient pas suffisamment structurés et intenses pour justifier un diagnostic 
spécifique de trouble anxieux. Il n'y avait notamment pas d'état de stress post-
traumatique lié à l'accident de 2004. Les symptômes anxieux devaient être intégrés 
dans le cadre du trouble dépressif. Les douleurs étaient très anciennes, puisqu'elles 
étaient déjà au centre du tableau clinique survenu après l'accident de travail de 
septembre 1983, qui avait justifié l'octroi d'une rente d'invalidité en 1987. Lors de 
ce premier dossier AI, il apparaissait que les douleurs étaient considérées par les 
spécialistes somaticiens consultés comme excessives eu égard au caractère 
relativement discret des atteintes somatiques objectives. Le diagnostic (non 
standard) de sinistrose avait alors été évoqué. Le tableau douloureux avait de 
nouveau été au premier plan après l'accident de travail du 5 juillet 2004. Cet 
accident avait provoqué des atteintes somatiques conséquentes, justifiant l'octroi 
d'une rente partielle d'invalidité par la SUVA (29% d'invalidité). Toutefois, là 
encore, les spécialistes orthopédistes avaient considéré que l'ampleur des douleurs 
et des répercussions fonctionnelles alléguées étaient excessives par rapport aux 
atteintes somatiques objectives. Pour cette raison, le diagnostic de trouble 
somatoforme douloureux avait été retenu. Aujourd'hui, les douleurs et leurs 
répercussions fonctionnelles (incapacité de travailler et de se livrer à toute activité 
d'une certaine importance) restaient au premier plan. Le dossier ne remettait pas en 
question le caractère disproportionné des plaintes par rapport aux atteintes 
physiques objectives. Les douleurs motivaient des consultations et traitement 
médicaux permanents. Enfin, depuis le début de l'histoire clinique, les plaintes 
douloureuses étaient survenues dans un contexte de problèmes psychosociaux 
persistants, comprenant des conflits avec les assureurs sociaux, les autorités 
politiques (risque d'expulsion de Suisse), un employeur ou encore le milieu 
familial (trois mariages et trois divorces, problèmes et conflits avec les enfants). 
Sur la base de ces éléments, on pouvait considérer que le diagnostic de syndrome 
douloureux somatoforme persistant (F45.4) était tout à fait justifié. Pour ce qui 
était de la composante dépressive du tableau clinique, elle comprenait les trois 
éléments du syndrome dépressif au sens de la CIM-10 : baisse de l'humeur, baisse 
de l'énergie et baisse l'intérêt et du plaisir. À cette triade s'ajoutaient d'autres 
symptômes de la série dépressive : pessimisme, sentiment d'incapacité, trouble du 
sommeil, troubles de l'attention. L'ensemble de ces symptômes était présent depuis 
plusieurs années. Le «syndrome somatique» de la dépression au sens de la CIM-10 


 
 
 
 
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n'était pas présent. L’expert n’avait pas non plus retrouvé les éléments 
«mélancoliques» évoqués en 2008 par le psychiatre traitant. Les éléments objectifs 
habituellement présents en cas de dépression sévère manquaient ou étaient très 
discrets (ralentissement moteur, vocal ou idéique, auto-négligence, perte de poids, 
altération de l'état général, culpabilité irrationnelle). Sur la base de l'ensemble 
des données actuelles, le diagnostic d'épisode dépressif moyen sans syndrome 
somatique était celui qui convenait le mieux. Comme un épisode dépressif avait 
déjà été diagnostiqué en 1989 (rapport AI du psychiatre traitant des HUG), le 
diagnostic complet était celui de trouble dépressif récurrent, épisode actuel 
moyen sans syndrome somatique (F33.10). 
En ce qui concerne l’évolution de juillet 2004 à juin 2009, date de la décision de 
l'Office AI, l’expert a indiqué qu’au vu de l'ensemble des données du dossier, il 
semblait bien que le trouble dépressif actuel, apparu dans les suites de l'accident de 
juillet 2004, n'avait pas connu de véritable rémission depuis lors. Il y avait eu des 
aggravations à certaines époques, notamment en 2005 (cf. examen du 
Dr T_________) et surtout en 2008-2010, à partir de l'hospitalisation à Belle-idée 
en 2008 jusqu'au suivi au Programme Dépression des HUG (rapports du 
Dr B________). A certains moments, la dépression avait été moins intense. C'est 
ainsi qu'en septembre 2004 le diagnostic de dépression réactionnelle avait été posé 
à Beau-Séjour par le psychiatre de liaison, ce qui signifiait qu'il s'agissait d'une 
dépression légère, n'atteignant pas le seuil d'un véritable épisode dépressif. Lors de 
l'examen au SMR en 2007, le diagnostic de dysthymie était retenu, autrement dit là 
encore un état sub-dépressif. Le même diagnostic était retenu en août 2011 lors de 
l'examen psychiatrique par la Dresse LG________. En décembre 2010, le 
psychiatre des HUG constatait une dépression moyenne, soit un status comparable 
aux constatations actuelles. Les aggravations avaient en général été déclenchées par 
des facteurs de stress extérieur (refus de prestations par l'AI, problèmes conjugaux 
et familiaux), ce qui expliquait le caractère temporaire des aggravations sévères. En 
résumé, depuis l'accident de juillet 2004 et jusqu'à maintenant, l'expertisé avait 
présenté un trouble dépressif plus ou moins constant, avec des aggravations et des 
améliorations temporaires, mais pas de vraie rémission durable. Sur la durée, tenant 
compte des fluctuations de l'intensité de la dépression, on pouvait considérer que 
celle-ci avait été de gravité moyenne, à l'exception de la période allant d'octobre 
2008 (hospitalisation à Belle-Idée) à décembre 2010 (hospitalisation à Beau-Séjour, 
évaluation par le psychiatre de liaison). Pendant cette période la dépression avait 
été vraisemblablement sévère. Le diagnostic de trouble de la personnalité 
paranoïaque avait été évoqué en 1993 par le psychiatre traitant des HUG. Le 
dossier et l’examen de l’expert montraient grande capacité de l'expertisé 
d'attribuer à l'extérieur ses difficultés, et une capacité vigoureuse de revendiquer 
ce qu'il estimait être son dû. Néanmoins, l’expert n'a pas mis en évidence de 
méfiance généralisée et de quérulence comme on le voyait en cas de personnalité 
paranoïaque. Le diagnostic de personnalité narcissique avait été évoqué par la 


 
 
 
 
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Dresse LG________ en 2011. Par ailleurs, l'expertisé avait développé un 
comportement dépendant depuis la trentaine, par rapport aux services et 
assureurs sociaux, et par rapport à son entourage. Néanmoins sa biographie ne 
montrait pas de difficultés émotionnelles et relationnelles à répétition depuis le 
début de l'âge adulte comme on le voyait en cas de trouble de la personnalité au 
sens clinique. Il fallait en effet relever que l'histoire clinique actuelle remontait à 
l'âge de 30 ans, et non à la fin de l'adolescence. Il ne paraissait donc pas justifié, 
en l'état, de retenir le diagnostic de trouble de la personnalité. 
S’agissant de la répercussion des diagnostics sur la capacité de travail actuelle, 
l’expert a retenu que le trouble dépressif dont souffrait actuellement l'expertisé 
était de gravité moyenne, sans syndrome somatique. Il existait des limitations 
fonctionnelles en rapport avec ce trouble (diminution de l'énergie disponible, de la 
motivation, de la capacité à se projeter dans l'avenir, troubles de l'attention). La 
présence de douleurs chroniques, dont l'intensité ne pouvait pas être objectivée, 
renforçait ces limitations. On pouvait estimer à 40% le degré d'incapacité de travail 
justifié actuellement par les troubles psychiques. Étant donné que le trouble 
dépressif était durable, les limitations fonctionnelles l’étaient également. En ce qui 
concerne l’évolution de la capacité de travail au cours du temps, l’expert a indiqué 
que, de l'accident de juillet 2004 jusqu'à maintenant, à l'exception de la période 
allant d'octobre 2008 à décembre 2010, le trouble dépressif avait été d'intensité 
moyenne, avec des améliorations et des aggravations temporaires. Le taux 
d'incapacité de travail actuel de 40% avait été valable de juillet 2004 jusqu'à 
septembre 2008, puis de janvier 2011 jusqu'à maintenant, et le reste pour une durée 
encore indéterminée. Entre octobre 2008 et décembre 2010, les limitations 
fonctionnelles provoquées par un trouble dépressif vraisemblablement sévère 
avaient justifié une incapacité de travail totale. 
S’agissant de l’incapacité de travail en rapport avec le trouble somatoforme 
douloureux persistant, l’expert a précisé que l'appréciation de son caractère 
éventuellement invalidant était régie par la jurisprudence du Tribunal fédéral. Le 
contexte médico-psycho-social du trouble somatoforme douloureux se présentait 
comme suit : il existait une commodité psychiatrique significative, suffisamment 
typique et prononcée pour être considérée comme indépendante du trouble 
somatoforme douloureux. En effet, le trouble dépressif accompagnant la plupart du 
temps les tableaux douloureux chroniques n'atteignait pas, comme dans le cas 
d’espèce, le degré d'un véritable épisode dépressif au sens de la CIM-10, il 
s'agissait plutôt de dysthymie. Pour ce qui était de la perte de l'intégration sociale, 
l'expertisé décrivait une vie sociale très pauvre. Il n'avait pas d'activité 
professionnelle, il ne sortait que très peu. Il reconnaissait toutefois avoir des 
relations très régulières avec son ex-épouse qui, selon son expression, le «sortait» 
pour les promenades en voiture ou à pied, qui venait faire son ménage et ses repas, 
et avec qui il entretenait des relations intimes. Pour le troisième rendez-vous de 
l'expertise, le recourant avait été conduit par un ami. Enfin le fait que l'expertisé 


 
 
 
 
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dispose d'un téléphone portable était un indice en faveur de contacts sociaux 
existants. Les atteintes somatiques objectives étaient documentées et précisées dans 
le dossier. Selon les sources somatiques du dossier, elles ne permettaient plus à 
l'expertisé d'exercer son ancienne activité de maçon, mais étaient compatibles avec 
une activité légère à temps plein. La notion d'état psychique "cristallisé" était 
difficile à cerner. Il était certain que, chez l'expertisé, le tableau douloureux 
chronique était complètement chronicisé et figé depuis bientôt 10 ans. En revanche 
l'état psychique à proprement parler était encore évolutif puisque des variations de 
l'humeur étaient constatées au long de l'histoire clinique actuelle, qui remontait à 
juillet 2004. Il existait de toute évidence (et il avait toujours existé, selon, les 
données du dossier) un écart entre les plaintes subjectives et les données objectives. 
Il n'y avait pas d'évidence que cet écart ait pu être mis sur le compte d'une 
pathologie psychiatrique (trouble de la personnalité notamment). Pour ce qui était 
de sa durée et de la réponse aux traitements, on pouvait dire que le trouble 
douloureux était présent sans interruption depuis plusieurs années (accident de 
juillet 2004), et cela en dépit de traitements conduits lege artis aussi bien sur 
le plan physique et psychique. En fonction de l'existence d'un trouble 
dépressif de degré moyen, la capacité de faire face aux douleurs était 
modérément diminuée (baisse de la motivation et de l'énergie), d'autant que la 
dépression diminuait habituellement le seuil de perception douloureuse. Le 
comportement régressé et peu mobile de l'expertisé (bouge peu, ne se déplace 
que lorsque qu'il est sollicité ou accompagné) contribuait à entretenir les 
douleurs et à maintenir bas le seuil de perception douloureuse. En résumé, 
l’expert concluait à l’existence d’une comorbidité psychiatrique, d’affections 
corporelles chroniques, d’un processus maladif s'étendant sur plusieurs 
années sans rémission durable, d’un échec des traitements ambulatoires ou 
stationnaires conformes aux règles de l'art, mais à la présence d’une perte 
d'intégration sociale partielle seulement, à l’absence probable d’un état psychique 
cristallisé et à la présence d’une exagération des symptômes ou une 
constellation semblable. 
S’agissant des perspectives thérapeutiques et du pronostic, l’expert a 
indiqué que, malgré les traitements physiques et psychiques correctement 
prescrits et apparemment bien suivis, l'état douloureux n'avait pas été modifié 
de manière significative depuis l'accident de 2004. Il en allait de même pour le 
trouble dépressif, qui était resté à peu près de même gravité depuis lors, à 
l'exception de la période 2008 - 2010, où il avait été plus sévère. L’expert ne 
voyait donc pas sur la base de quoi l'état clinique et, partant, la capacité de 
travail, pourraient s'améliorer dans un délai prévisible. 
43. Par courrier de son conseil du 18 juin 2013, le recourant a indiqué qu'il n'avait pas 
d'observations particulières à formuler au sujet du rapport d’expertise et qu’il s’en 
rapportait à justice quant à son contenu. 


 
 
 
 
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44. Dans un avis du SMR du 5 juillet 2013, la Dresse LE________ a indiqué ne pas 
contester les diagnostics retenus par l’expert. En revanche, elle estimait que l’expert 
avait interprété à sa manière la jurisprudence relative aux troubles somatoformes 
douloureux, en ce sens que, selon lui, la comorbidité psychiatrique significative 
englobait le trouble dépressif récurrent moyen au motif que lesdits troubles étaient 
habituellement accompagnés de dysthymie seulement, alors que, selon le Tribunal 
fédéral, les troubles somatoformes douloureux étaient souvent voir très souvent 
accompagnés d’un trouble dépressif et un épisode seulement moyen ne constituait 
pas une comorbidité psychiatrique rendant insurmontable la perception des 
douleurs. Elle estimait également que le critère de la perte totale d’intégration dans 
toutes les manifestations de la vie n’était pas réalisé, le recourant entretenant des 
relations régulières avec son ex-épouse. Le critère de l’atteinte somatique sans 
rémission durable n’était pas réalisé non plus, une activité adaptée étant exigible à 
100% depuis novembre 2007. Elle a également indiqué que l’état psychique 
cristallisé étant une notion psychanalytique, il était impossible de se prononcer. 
L’aspect figé n’était pas le reflet obligatoire d’une résolution incomplète des 
conflits intrapsychiques. L’expert ne parlait pas de l’échec des traitements. 
Visiblement, la compliance était bonne et il devrait y avoir un effet. En conclusion, 
la Dresse LE________ a considéré que l'expertise interprétait faussement les 
critères de gravité et la jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de troubles 
somatoformes douloureux et que, par conséquent, les conclusions du rapport du 
SMR du 28 décembre 2007 restaient valables. 
45. Par courrier du 9 juillet 2013, l’Office AI a persisté intégralement dans ses 
précédentes conclusions, considérant, sur la base de l’avis du SMR, qu’il se 
justifiait de nier dans le cas particulier que le trouble somatoforme douloureux 
persistant dont était affecté le recourant remplissait les critères posés par la 
jurisprudence fédérale pour être qualifié d’invalidant au sens de la loi sur 
l’assurance-invalidité. 
46. Après échange des écritures des parties, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
22 novembre 1941 en vigueur jusqu’au 31 décembre 2010 (aLOJ; RS E 2 05), le 
Tribunal cantonal des assurances sociales connaissait, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 
Depuis le 1er janvier 2011, cette compétence est revenue à la Chambre des 
assurances sociales de la Cour de justice, laquelle reprend la procédure pendante 


 
 
 
 
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devant le Tribunal cantonal des assurances sociales (art. 143 al. 6 de la LOJ du 
26 septembre 2010). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. a) En ce qui concerne la preuve, le juge des assurances sociales fonde sa décision, 
sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière 
irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent 
un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être 
considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait 
allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui 
paraissent les plus probables (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les 
références; cf. ATF 130 III 324 consid. 3.2 et 3.3). Aussi n'existe-t-il pas, en droit 
des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 322 consid. 5a). 
b) La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, 
l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) 
supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de 
l'assuré à des prestations, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a 
besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, 
doivent lui fournir. Dans l'assurance-invalidité, l'instruction des faits d'ordre 
médical se fonde sur le rapport du médecin traitant destiné à l'Office AI, les 
expertises de médecins indépendants de l'institution d'assurance, les examens 
pratiqués par les Centres d'observation médicale de l'AI (ATF 123 V 175), les 
expertises produites par une partie ainsi que les expertises médicales ordonnées par 
le juge de première ou de dernière instance (VSI 1997, p. 318 consid. 3b; 
S. BLANC, La procédure administrative en assurance-invalidité, Fribourg 1999, 
p. 142). La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à 
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour 
déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré 
(ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 
consid. 1 in fine). 
Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objective tous les moyens 
de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à 
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les 
rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l'affaire sans apprécier 
l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur 
une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour 
conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux aient 
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens 
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la 


 
 
 
 
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personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la 
description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient 
claires et enfin que les conclusions du médecin soient dûment motivées. Au 
demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du 
moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et 
bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a et les références). Ces principes, 
développés à propos de l'assurance-accidents, sont applicables à l'instruction des 
faits d'ordre médical dans toutes les branches d'assurance sociale (SPIRA, La 
preuve en droit des assurances sociales, in : Mélanges en l'honneur de Henri-Robert 
SCHÜPBACH, Bâle 2000 p. 268). 
c) Lorsque, au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un 
médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 353 consid. 3b/bb). 
Le juge ne s'écarte en principe pas sans motifs impératifs des conclusions d'une 
expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 
de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et 
les références). 
S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité 
de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les références, 
RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2). 
d) Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine 
des assurances sociales (cf. art. 43 LPGA), l'administration est tenue d'ordonner une 
instruction complémentaire lorsque les allégations des parties et les éléments 
ressortant du dossier requièrent une telle mesure. En particulier, elle doit mettre en 
oeuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux 


 
 
 
 
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du cas (ATF 117 V 283 consid. 4a; ATFA non publié du 19 mars 2004, I 751/03 
consid. 3.3, RAMA 1985 K 646 p. 240 consid. 4). 
3. Le litige porte sur la question de savoir si l'état de santé, en particulier psychique, 
du recourant s'est amélioré en novembre 2007, au point de ne plus présenter une 
invalidité lui donnant droit à des prestations de l'assurance-invalidité. 
4. a) Une décision par laquelle l'assurance-invalidité accorde une rente d'invalidité 
avec effet rétroactif et, en même temps, prévoit la réduction ou l'augmentation de 
cette rente, correspond à une décision de révision au sens de l'art. 17 LPGA 
(ATF 125 V 417 ss consid. 2 et les références; VSI 2001 p. 157 consid. 2). 
Conformément à cette disposition, lorsque l'invalidité d'un bénéficiaire de rente 
subit une modification de manière à influencer le droit à la rente, celle-ci est révisée 
pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence (ATFA non publié du 
30 août 2005, I 362/04, consid. 2.2). Selon la jurisprudence, la rente peut être 
révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi 
lorsque celui-ci est resté en soi le même et que ses conséquences sur la capacité de 
gain ont subi un changement important (ATF 113 V 275 consid. 1a et les arrêts 
cités; voir également ATF 120 V 131 consid. 3b, 119 V 478 consid. 1b/aa). Tout 
changement important des circonstances, propre à influencer le degré d'invalidité, 
et donc le droit à la rente, peut motiver la révision de celle-ci. Le point de savoir si 
un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se 
présentaient au moment de la décision initiale de rente et les circonstances régnant 
à l'époque de la décision litigieuse (ATF 130 V 351 consid. 3.5.2, 125 V 369 
consid. 2 et la référence; voir également ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 
consid. 1b). 
b) En cas d'allocation d'une rente dégressive ou temporaire, la date de la 
modification du droit (diminution ou suppression de la rente) doit être fixée 
conformément à l'art. 88a al. 1 RAI (ATF 125 V 417 consid. 2d; RCC 1984 p. 137). 
Selon cette disposition, si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux 
habituels d'un assuré s'améliore, il y a lieu de considérer que ce changement 
supprime, le cas échéant, tout ou partie de son droit aux prestations dès qu'on peut 
s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue 
période; il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois 
déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à 
craindre. 
5. a) Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie 
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain 
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré 
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution 
résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les 


 
 
 
 
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traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Est réputée 
invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente ou de longue 
durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 
al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). 
b) Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 
références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). 
6. a) Parmi les atteintes à la santé psychique pouvant provoquer une invalidité, on doit 
mentionner – à part les maladies mentales proprement dites – les anomalies 
psychiques qui équivalent à des maladies, étant précisé que l’on ne considère pas 
comme des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas comme des 
affections à prendre en charge par l’assurance-invalidité, les diminutions de la 
capacité de gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté; 
la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement que 
possible. Il faut donc établir si et dans quelle mesure un assuré peut, malgré son 
infirmité mentale, exercer une activité que le marché du travail lui offre, compte 
tenu de ses aptitudes. Le point déterminant est ici de savoir quelle activité peut 
raisonnablement être exigée dans son cas. Pour admettre l’existence d’une 
incapacité de gain causée par une atteinte à la santé mentale, il n’est donc pas 
décisif que l’assuré exerce une activité lucrative insuffisante; il faut bien plutôt se 
demander s’il y a lieu d’admettre que la mise à profit de sa capacité de travail ne 
peut, pratiquement, plus être raisonnablement exigée de lui, ou qu’elle serait même 
insupportable pour la société (ATF 102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 
références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). 
S'agissant plus particulièrement des troubles somatoformes douloureux, la 
jurisprudence admet qu'ils peuvent, dans certaines circonstances, conduire à une 
incapacité de travail (ATF 120 V 119 consid. 2c/cc; RAMA 1996 no U 256 
p. 217 ss consid. 5 et 6). Elle considère qu’en règle générale, les troubles 
somatoformes douloureux persistants n'entraînent pas une limitation de longue 
durée de la capacité de travail pouvant conduire à une invalidité au sens de l'art. 4 
al. 1 LAI (voir sur ce point MEYER-BLASER, Der Rechtsbegriff der 
Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, in : Schmerz 
und Arbeitsunfähigkeit, St. Gall 2003, p. 76 ss, spéc. p. 81 s.). Une exception à ce 
principe n’est admise que lorsque, selon l'estimation du médecin, les troubles 
somatoformes douloureux se manifestent avec une telle sévérité que, d'un point de 
vue objectif, la mise en valeur de sa capacité de travail ne peut, pratiquement plus, - 


 
 
 
 
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sous réserve des cas de simulation ou d'exagération (SVR 2003 IV no 1 p. 2 
consid. 3b/bb; voir aussi MEYER-BLASER, op. cit. p. 83, spéc. 87 s.) - 
raisonnablement être exigée de l'assuré, ou qu'elle serait même insupportable pour 
la société (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 s. consid. 2b et les références; ATFA I 
683/03 précité, consid. 2.2.3 et les arrêts cités; voir également ATF 127 V 298 
consid. 4c in fine). 
Admissible seulement à titre exceptionnel, le caractère non exigible de la 
réintégration dans le processus de travail suppose soit la présence manifeste d'une 
comorbidité psychiatrique d'une acuité et d'une durée importantes, soit le cumul 
d'autres facteurs déterminés qui, par leur intensité et leur constance, rendent la 
personne incapable de fournir cet effort de volonté. Constituent de tels facteurs : (1) 
les affections corporelles chroniques distinctes ou d'un autre processus maladif 
s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable, (2) une perte d'intégration 
sociale dans toutes les manifestations de la vie, (3) un état psychique cristallisé, 
sans évolution possible au plan thérapeutique, marquant simultanément l'échec et la 
libération du processus de résolution du conflit psychique (profit primaire tiré de la 
maladie), ou enfin (4) l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires 
conformes aux règles de l'art et de mesures de réhabilitation, cela en dépit de la 
motivation et des efforts de la personne assurée pour surmonter les effets des 
troubles somatoformes douloureux (VSI 2000 p. 155 consid. 2c; ATFA I 683/03 
précité, consid. 2.2.3 in fine; MEYER-BLASER, op. cit. p. 76 ss, spéc. 80 ss). Plus 
ces critères se manifestent et imprègnent les constatations médicales, moins on 
admettra l'exigibilité d'un effort de volonté (MEYER-BLASER, op. cit., p. 77). 
Si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des 
symptômes ou d'une constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à 
l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations d'assurance. Au 
nombre des situations envisagées figurent la discordance entre les douleurs décrites 
et 
le 
comportement 
observé, 
l'allégation 
d'intenses 
douleurs 
dont 
les 
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 
l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, 
ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 
intact (cf. KOPP / WILLI / KLIPSTEIN, Im Graubereich zwischen Körper, Psyche 
und sozialen Schwierigkeiten, in : Schweizerische Medizinische Wochenschrift 
1997, p. 1434, avec référence à une étude approfondie de WINCKLER et 
FOERSTER; voir sur l'ensemble du sujet ATF 131 V 49). 
Par ailleurs, s'agissant des troubles dépressifs, il y a lieu d'observer que selon la 
doctrine médicale (cf. notamment DILLING / MOMBOUR / SCHMIDT [Hrsg.], 
Internationale Klassifikation psychischer Störungen, ICD-10 Kapitel V [F], 
4ème édition, p. 191) sur laquelle s'appuie le Tribunal fédéral, les états dépressifs ne 
constituent en principe pas une comorbidité psychiatrique grave et durable à un 


 
 
 
 
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trouble somatoforme douloureux, dans la mesure où ils ne sont en règle générale 
qu'une manifestation réactive ne devant pas faire l'objet d'un diagnostic séparé, sauf 
à présenter les caractères de sévérité susceptibles de les distinguer sans conteste 
d'un tel trouble (ATF 130 V 356 consid. 3.3.1 in fine; MEYER/BLASER, op. cit. 
p. 81, note 135). Aussi, si on ne peut pas nier d'emblée qu'un trouble dépressif 
récurrent de gravité moyenne entraîne des effets invalidants, il faut, pour que ceux-
ci soient admis, qu'il ne s'agisse pas d'une simple manifestation d'accompagnement 
des troubles somatoformes douloureux, mais bien d'une atteinte dépressive 
indépendante, séparée du syndrome douloureux psychogène (arrêts 9C_521/2012 
du 17 janvier 2013 consid. 3.1.2 et les arrêts cités et I 176/06 consid. 5.2, in 
SVR 2008 IV n° 1 p. 1). 
b) En l’espèce, il ressort de l’expertise du Dr LO________ que ce dernier a retenu 
que le diagnostic de trouble dépressif était indépendant des troubles somatoforme 
douloureux au motif que, la plupart du temps, ces derniers étaient accompagnés 
d'une dysthymie seulement et non pas d'un trouble dépressif du degré d'un véritable 
épisode dépressif et qu'il constituait dès lors une comorbidité psychiatrique 
significative. 
Outre que cette argumentation se heurte à la doctrine médicale sur laquelle se fonde 
le Tribunal fédéral, une telle indépendance entre les troubles en cause ne trouve pas 
non plus appui dans le dossier. Dans son rapport du 9 février 2005, le 
Dr T_________, psychiatre, a retenu que la problématique psychiatrique du 
recourant mêlait une dépression sévère à un trouble somatoforme (ch. 7 supra). La 
Dresse U________ a mis en relation avec l'accident de juillet 2004 tant le trouble 
somatoforme que l'état anxio-dépressif (ch. 8 supra). Les Drs V________ et 
W________ ont estimé que le recourant avait développé une symptomatologie 
anxio-dépressive réactionnelle à son accident (ch. 10 supra) et la Dresse 
LG________ a retenu que les troubles psychiques pris séparément n’étaient pas 
forcément incapacitant mais qu'en revanche l’association des troubles énoncés 
devait être considérée comme incapacitante (ch. 33 supra). Ainsi, à l'inverse de ce 
qu'a retenu l'expert, il apparaît que la situation du recourant correspond à celle où sa 
capacité résiduelle de travail est influencée par les effets des deux diagnostics 
posés, ce qui concorde avec un cas d'application de la jurisprudence développée en 
matière de troubles somatoformes douloureux. Or, il existe à cet égard une 
présomption selon laquelle les troubles somatoformes douloureux et leurs effets 
peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 130 
V 352 consid. 2.2.3 p. 353). 
De plus, au sujet du critère de la comorbidité psychiatrique (qui se place au premier 
plan pour déterminer si l'assuré dispose ou non des ressources nécessaires pour 
vaincre ses douleurs), un diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel 
moyen (F33.1), ne suffit pas à établir l'existence d'une comorbidité psychiatrique 


 
 
 
 
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d'une acuité et d'une durée importante (cf. notamment ATF n. p. I 297/05 du 
17 juillet 2006 consid. 3.1). 
Cela étant, l’expert a retenu que l’état dépressif revêtait une gravité moyenne de 
juillet 2004 (date du second accident du recourant) jusqu'à septembre 2008, puis 
derechef depuis le mois de janvier 2011, alors qu’il avait été vraisemblablement 
sévère entre octobre 2008 et décembre 2010, au point que les limitations 
fonctionnelles y relatives avaient justifié une incapacité de travail totale. 
Compte tenu de ce qui précède, la Chambre de céans considère que, durant les 
périodes où l’état dépressif n’avait été que d’une gravité moyenne, il n’existait pas 
de comorbidité psychiatrique d'une acuité et d'une durée importantes, alors qu’en 
revanche, d’octobre 2008 à décembre 2010, cet état dépressif a présenté les 
caractères de sévérité susceptibles de le distinguer du trouble somatoforme 
douloureux. 
Il y a dès lors d’examiner si, de juillet 2004 à septembre 2008 et dès janvier 2011, 
les autres critères permettant de considérer que l'assuré est incapable de fournir 
l'effort de volonté nécessaire en vue de la reprise ou de la poursuite d'une activité 
étaient réalisés. 
7. a) La jurisprudence (ATF 130 V 352 consid. 2.2.3 p. 353 s.) estime que d'autres 
critères que la comorbidité psychiatrique peuvent être déterminants pour rendre 
l'assuré incapable de fournir l'effort de volonté nécessaire en vue de la reprise ou de 
la poursuite d'une activité. Ce sera le cas des affections corporelles chroniques, d'un 
processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable 
(symptomatologie inchangée ou progressive), d'une perte d'intégration sociale dans 
toutes les manifestations de la vie, d'un état psychique cristallisé, sans évolution 
possible au plan thérapeutique, résultant d'un processus défectueux de résolution du 
conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire 
tiré de la maladie, fuite dans la maladie), de l'échec de traitements ambulatoires ou 
stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec différents types de 
traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne assurée 
(ATF 130 V 352). Plus ces critères se manifestent et imprègnent les constatations 
médicales, moins on admettra l'exigibilité d'un effort de volonté (MEYER-
BLASER, op. cit., p. 77). Si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent 
d'une exagération des symptômes ou d'une constellation semblable, on conclura, en 
règle ordinaire, à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations 
d'assurance. Au nombre des situations envisagées figurent la discordance entre les 
douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont 
les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 
l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, 


 
 
 
 
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ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 
intact (voir KOPP / WILLI / KLIPSTEIN, op. cit., p. 1434; ATF 131 V 49). 
b) Pour apprécier l'existence de ces différents critères, il y a lieu de se référer aux 
éléments résultant de l'expertise du Dr LO_________. 
S’agissant des affections corporelles chroniques, l’expert a retenu que les atteintes 
somatiques objectives étaient documentées et précisées dans le dossier et qu’elles 
ne permettaient plus à l'expertisé d'exercer son ancienne activité de maçon, mais 
étaient compatibles avec une activité légère à temps plein. Cette appréciation est 
corroborée par le rapport d’expertise de la Dresse LF_________, de sorte que la 
Chambre de céans considère que ce critère est rempli. 
Concernant un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission 
durable (symptomatologie inchangée ou progressive), l’expert a retenu que le 
trouble douloureux était présent sans interruption depuis plusieurs années 
(accident de juillet 2004), et cela en dépit de traitements conduits lege artis 
aussi bien sur le plan physique et psychique. La Chambre de céans considère dès 
lors que ce critère est rempli. 
Pour ce qui est de la perte de l'intégration sociale, l’expert a retenu que l'expertisé 
décrivait une vie sociale très pauvre, mais entretenait des relations très régulières 
avec son ex-épouse, avait été conduit au troisième rendez-vous de l'expertise par un 
ami et, enfin, qu’il disposait d'un téléphone portable, ce qui était un indice en faveur 
de contacts sociaux existants. L’expert en a conclu qu’il existait une perte 
d'intégration sociale partielle. La Chambre de céans considère dès lors que le critère 
de la perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie n’est pas 
rempli. 
En ce qui concerne un état psychique cristallisé, l’expert a indiqué qu’il s’agissait 
notion était difficile à cerner, qu’il était certain que, chez l'expertisé, le tableau 
douloureux chronique était complètement chronicisé et figé depuis bientôt 10 ans, 
mais qu’en revanche, l'état psychique à proprement parler était encore évolutif 
puisque des variations de l'humeur étaient constatées au long de l'histoire clinique 
actuelle, qui remontait à juillet 2004. Il a dès lors considéré que ce critère n’était 
probablement pas rempli. La Chambre de céans partage cet avis. 
S’agissant d’un échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux 
règles de l'art (même avec différents types de traitement), cela en dépit de l'attitude 
coopérative de la personne assurée, l’expert a retenu que ce critère était réalisé, 
puisque les douleurs et le trouble dépressif avaient persisté en dépit de traitements 
corrects et apparemment bien suivis. 
Enfin, concernant une exagération des symptômes ou d'une constellation semblable, 
l’expert a indiqué qu’il existait depuis le début de l’histoire clinique remontant à 


 
 
 
 
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1983 un écart entre les constatations objectives et les plaintes subjectives, cela aussi 
bien du point de vue des atteintes physiques que les troubles psychiques. Il a dès 
lors considéré que ce critère était réalisé. La Chambre de céans suit l’avis de 
l’expert, d’autant qu’une telle exagération des symptômes ressort notamment de 
l’expertise des Dr V________ et Dresse W________ du 18 décembre 2007, qui ont 
diagnostiqué une majoration des symptômes physiques pour des raisons 
psychologiques, après avoir retenu qu’il existait une énorme discordance entre 
l’intensité des plaintes et les constats cliniques et radiologiques, que ces 
discrépances avaient déjà été mises en évidence lors des précédentes expertises, et 
que l’assuré avait développé une symptomatologie anxio-dépressive réactionnelle à 
son accident (ch. 10 supra), du rapport du Dr LC________ du 14 janvier 2010, qui 
s’est interrogé sur une éventuelle majoration de symptômes psychiques à des fins 
assécurologiques (ch. 22 supra), du rapport des Dr LK________ et Dr LL________ 
du 17 décembre 2010, dans lequel il est indiqué qu’il existait une importante 
discordance entre l’examen clinique et la mise en situation du patient (ch. 30 supra) 
et du rapport de la Dresse LF________ du 20 août 2011, qui fait état d’un décalage 
entre les données de l’examen clinique, les données de l’examen radiologique et 
l’intensité des douleurs décrites par le recourant (ch. 33 supra). 
Compte tenu de l'ensemble des circonstances ci-dessus, notamment de la perte 
d'intégration sociale partielle seulement, de l’absence d’état psychique cristallisé et 
de la discordance entre la réalité et les plaintes de l'assuré, la Chambre de céans ne 
peut admettre le caractère invalidant du trouble somatoforme douloureux dont 
souffre le recourant pour les périodes de juillet 2004 à septembre 2008 et dès 
janvier 2011, quand bien même l'expert a conclu à une incapacité de travail de 
40%. En d'autres termes, il apparaît au terme d'une appréciation (juridique) des 
constatations médicales de l'expert que la présomption selon laquelle cette atteinte 
et ses effets peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement 
exigible de la part du recourant pour les périodes précitées n'est pas renversée. 
8. S’agissant de la répercussion des affections psychiques et somatiques sur la 
capacité de travail du recourant, il y a lieu de distinguer deux périodes, la première 
de septembre 2007 à septembre 2008 et dès 2011, et la seconde d’octobre 2008 à 
décembre 2010, en fonction de la gravité du trouble dépressif. 
a) Durant la première période, pendant laquelle l’état dépressif du recourant n’était 
pas sévère, l’expert rhumatologue a retenu que les limitations fonctionnelles 
somatiques ne permettaient plus au recourant d'exercer son ancienne activité de 
maçon, mais étaient compatibles avec une activité légère à temps plein. Quant aux 
troubles psychiques, il a été exposé qu’ils n’étaient pas incapacitants (consid. 7 
supra). Du point de vue somatique, l’expert LF________ a retenu que les 
limitations fonctionnelles du recourant (consistant en la limitation de ports de 
charges excédant 10kg de manière ponctuelle et de 5 à 8kg de manière répétitive, 
l’exclusion de contrainte statique d’antéflexion de la nuque prolongée au-delà d’une 


 
 
 
 
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durée de deux heures, l’interdiction de mouvements répétitifs de réflexion-
extension et de rotation du rachis lombaire, l’exclusion du maintien de la position 
statique en porte-à-faux du buste plus d’une demi-heure de suite, une limitation de 
la marche au terrain plat, étant précisé que la distance de marche possible était 
impossible à chiffrer) entraînaient une incapacité de travail totale dans son ancienne 
profession mais lui permettait de travailler à plein temps dans une activité adaptée, 
et ce depuis janvier 2006. 
Il convient dès lors d’examiner si, compte tenu du revenu réalisable dans une 
activité adaptée, le recourant présente un degré d’invalidité suffisant pour obtenir le 
maintien de sa rente d’invalidité. 
aa) Selon la jurisprudence, la notion d’invalidité, au sens du droit des assurances 
sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont les conséquences 
économiques objectives de l’incapacité fonctionnelle qu’il importe d’évaluer 
(ATF 110 V 275 consid. 4a; 105 V 207 consid. 2). Ainsi le taux d’invalidité ne se 
confond pas nécessairement avec le taux d’incapacité fonctionnelle déterminé par le 
médecin; ce sont les conséquences économiques objectives de l’incapacité 
fonctionnelle qu’il importe d’évaluer (ATF 110 V 275 consid. 4a). 
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était 
pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 
bb) Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient en principe de se placer 
au moment de la naissance du droit à la rente (ATF 130 V 343 consid. 4). Les 
revenus avec et sans invalidité doivent être déterminés par rapport à un même 
moment et les modifications de ces revenus susceptibles d’influencer le droit à la 
rente, survenues jusqu’au moment où la décision est rendue (c’est-à-dire entre le 
projet de décision et la décision elle-même), doivent être prises en compte 
(cf. ATF 129 V 222 consid. 4.1, 128 V 174). 
Le revenu d’invalide doit être évalué avant tout en fonction de la situation 
professionnelle concrète de l’intéressé. En l’absence d’un revenu effectivement 
réalisé, il y a lieu de se référer aux données statistiques, telles qu’elles résultent des 
enquêtes sur la structure des salaires de l’Office fédéral de la statistique 
(ATF 126 V 75 consid. 3b). La mesure dans laquelle les salaires ressortant des 
statistiques doivent être réduits, dépend de l’ensemble des circonstances 
personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations liées au handicap, 
âge, années de service, nationalité ou catégorie d’autorisation de séjour et taux 
d’occupation) et résulte d’une évaluation dans les limites du pouvoir 
d’appréciation. Une déduction globale maximum de 25% sur le salaire statistique 
permet de tenir compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu 


 
 
 
 
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d’une activité lucrative (cf. ATF 126 V 75 consid. 5). La réduction des salaires 
ressortant des statistiques ressortit en premier lieu à l’office AI, qui dispose pour 
cela d’un large pouvoir d’appréciation. Cela étant, le juge doit faire preuve de 
retenue lorsqu’il est amené à vérifier le bien-fondé d’une telle appréciation. 
L’examen porte alors sur le point de savoir si une autre solution que celle que 
l’autorité a, dans le cas concret, adopté dans le cadre de son pouvoir d’appréciation 
et en respectant les principes généraux du droit, n’aurait pas été plus judicieuse 
quant à son résultat. Pour autant, le juges des assurances sociales ne peut, sans 
motif pertinent, substituer son appréciation à celle de l’administration; il doit 
s’appuyer sur des circonstances de nature à faire apparaître sa propre appréciation 
comme la mieux appropriée (ATF 126 V 75 consid. 6 p. 81; 123 V 150 consid. 2 
p. 152 et les références; ATF non publié du 20 janvier 2010, 9C_377/2009, 
consid. 4.2). 
Le revenu sans invalidité se détermine pour sa part en établissant au degré de la 
vraisemblance prépondérante ce que l’intéressé aurait effectivement pu réaliser au 
moment déterminant s’il était en bonne santé (ATF 129 V 222 consid. 4.3.1 et la 
référence). Ce revenu doit être évalué de manière aussi concrète que possible si 
bien qu’il convient, en règle générale, de se référer au dernier salaire que l’assuré a 
obtenu avant l’atteinte à sa santé, en tenant compte de l’évolution des salaires 
(ATF non publié du 25 mai 2007, I 428/06). 
cc) En l’espèce, il y a lieu de déterminer le revenu d'invalide en 2007 (période de 
l’amélioration de la capacité de travail retenue par l’intimé) sur la base de l'Enquête 
suisse sur la structure des salaires (ESS) 2006 (TA1, total, niveau 4, sans 
certification, pour un homme, soit 4’732 fr., avec une baisse de rendement de 10% 
[admise par l’intimé – ch. 11 supra]), après ajustements habituels (durée 
hebdomadaire de 41.7 heures en 2007 et indexation de + 1,6 % de 2006 à 2007), à 
54’130 fr. 
S’agissant du revenu sans invalidité, dans sa décision attaquée, l’Office AI l’a 
déterminé sur la base de l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) 2004 
(TA1, total, constructions, niveau 4, sans certification, pour un homme). Il ressort 
toutefois du questionnaire pour l’employeur rempli par X__________ SA que le 
salaire annuel réalisé par le recourant en 2003 s’est élevé à 61'007 fr. 30. La 
Chambre de céans prendra dès lors en compte ce dernier montant. En l’indexant de 
4,7% de 2003 à 2007 (+ 0,9% de 2003 à 2004, + 1,0% de 2004 à 2005, + 1,2% de 
2005 à 2006, + 1,6 % de 2006 à 2007), le salaire sans invalidité en 2007 s’élève à 
63’875 fr. 
La comparaison des revenus avec et sans invalidité donne un degré d'invalidité de 
15%, soit un taux insuffisant pour maintenir le droit à une rente d’invalidité. 


 
 
 
 
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Il s’ensuit que c’est à bon droit que l’intimé a supprimé la rente d’invalidité perçue 
par le recourant à partir du mois de février 2008. 
b) Durant la période d’octobre 2008 à décembre 2010, pendant laquelle l’état 
dépressif du recourant était sévère, le Dr LO________ a retenu que les limitations 
fonctionnelles par ce trouble sévère avait justifié une incapacité de travail totale. 
Cette conclusion étant corroborée par le certificat du Dr B________ du 17 
décembre 2009 (ch. 21 let. b supra) et aucun élément n’étant de nature à remettre en 
cause l’expertise du Dr LO________ sur ce point, la Chambre de céans retiendra 
une incapacité de travail totale du recourant pendant la période en question et un 
droit à une rente entière d’invalidité en découlant. 
aa) Dans la mesure où son droit à une rente d’invalidité a été supprimé en février 
2008 et qu’en octobre 2008, le recourant s’est derechef retrouvé en incapacité totale 
de gain, il faut déterminer le point de départ du droit à la rente. 
Selon l’art. 28 al. 1 let. b LAI, l'assuré a droit à une rente s’il a présenté une 
incapacité de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année 
sans interruption notable. 
Dans les cas de reprise de l'invalidité après suppression de la rente, comme en 
l'espèce, il y a lieu de faire application de l'art. 29bis RAI. Aux termes de cet 
article, si la rente a été supprimée du fait de l'abaissement du degré d'invalidité et 
que l'assuré, dans les trois ans qui suivent, présente à nouveau un degré d'invalidité 
ouvrant le droit à la rente en raison d'une incapacité de travail de même origine, on 
déduira de la période d'attente que lui imposerait l'art. 28, al. 1, let. b, LAI, celle qui 
a précédé le premier octroi. 
En l’espèce, dans la mesure où un délai d'attente avait été imposé au recourant 
avant l'octroi de la rente supprimée le 1er février 2008, il convient de fixer la 
naissance du droit à la rente simultanément à la survenance de l'incapacité de gain, 
soit octobre 2008. 
La décision attaquée devra être modifiée dans ce sens. 
9. Le recourant, qui obtient partiellement gain de cause, a droit à une indemnité à titre 
de participation à ses frais et dépens, que la Chambre de céans fixe en l'espèce à 
1'000 fr. (art. 61 let. g LPGA). 
10. Un émolument de 500 fr. est mis à la charge de l'intimé, qui succombe (art. 69 al. 
1bis LAI). 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L'admet partiellement et annule la décision du 18 juin 2009 en tant qu'elle n’octroie 
pas de rente d'invalidité à partir du 1er octobre 2008. 
3. Dit que le recourant a droit à une rente entière d'invalidité du 1er octobre 2008 au 
31 décembre 2010. 
4. Renvoie la cause à l’intimé pour le calcul des prestations dues. 
5. Met un émolument de 200 fr. à la charge de l’intimé. 
6. Condamne l’intimé à verser au recourant une indemnité de 1'000 fr. à titre de 
dépens. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
 
La greffière 
 
 
 
Florence SCHMUTZ 
 
Le président suppléant 
 
 
 
Patrick UDRY 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le