ge_gerichte · ATAS/232/2009 · 2009-02-26 · fr


Siégeant : Juliana BALDE, Présidente; Nicole BOURQUIN et Olivier LEVY, Juges 
assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3705/2007 
ATAS/232/2009 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 4 
du 26 février 2009 
 
En la cause 
Monsieur T_________, domicilié c/o Madame U_________, à 
GENEVE, comparant avec élection de domicile en l'étude de 
Maître Suzette CHEVALIER 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, GENEVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur T_________, né en 1950, a effectué sa scolarité obligatoire jusqu'à l'âge 
de 12 ans en ex-Yougoslavie. Il a travaillé par la suite dans la construction, puis 
comme chauffeur et pompier. 
2. En Suisse depuis le 15 mars 1991, l'intéressé a été engagé comme bagagiste à 
l'hôtel X_________, puis de 1995 à 1999, comme concierge. Depuis 2002, il exerce 
l'activité de concierge dans l'entreprise Y_________ rénovations et parquets, à 
Châtelaine. 
3. Victime d'un accident de travail le 1er novembre 2000, avec chute sur le dos qui a 
entraîné une contusion lombaire sur un état dégénératif et engendré une incapacité 
de travail, son employeur a résilié le contrat de travail avec effet au 8 mai 2001. 
4. Le 20 novembre 2001, l'intéressé a déposé une demande de prestations auprès de 
l'office cantonal de l'assurance-invalidité (ci-après OCAI) visant à une orientation 
professionnelle et une rente. 
5. Après avoir requis des renseignements auprès des Drs L_________, spécialiste 
FMH en médecine générale, et M_________, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, l'OCAI a mis l'intéressé au bénéfice d'un stage d'observation 
professionnelle auprès du Centre d'Intégration professionnel (CIP). Dans ses 
conclusions du 19 février 2003, le COPAI a conclu à une capacité de travail 
résiduelle de 52 %, soit un rendement de 70 % sur 6 heures de travail par jour, 
après une période d'adaptation, dans une activité simple et légère, permettant 
d'alterner les positions de travail, dans le circuit économique ordinaire. 
6. Par décision du 6 mars 2003, l'OCAI a refusé à l'intéressé l'octroi d'une rente. Il a 
retenu, en effet, sur la base des conclusions du COPAI, qu'après une période 
d'adaptation, le recourant serait apte à travailler à 75 % (6 heures par jour) avec un 
rendement de 70 %, de sorte que son degré d'invalidité s'élevait à 28,8 %. Sur 
demande écrite et motivée, l'OCAI se déclarait disposé à le mettre au bénéfice d'une 
aide au placement. Cette décision n'a pas été contestée et est entrée en force. 
7. Le 19 janvier 2004, l'intéressé a déposé une nouvelle demande de prestations, 
visant à l'octroi d'une rente, invoquant des maux de dos et une dépression. 
8. Invité par l'OCAI à produire des documents permettant de rendre évidente 
l'aggravation de l'état de santé, le Dr L_________ a adressé un courrier à l'OCAI en 
date du 10 février 2004, faisant état d'une nette péjoration des symptômes 
douloureux au niveau de la colonne lombaire et du membre inférieur gauche, 
depuis mars-avril 2002. Selon ce médecin, les douleurs invalidantes du membre 
inférieur gauche sont à attribuer à une gonarthrose débutante du genou gauche. 


 
 
 
 
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D'importantes douleurs sont également apparues au niveau de la colonne cervicale, 
dès février 2002. L'ensemble de la symptomatologie se répercute sur son important 
état anxio-dépressif lequel, malgré un traitement régulier et approprié, montre "une 
forte baisse de l'état psychique". L'incapacité de travail est totale depuis le 22 
septembre 2003. 
9. Par courrier du 6 décembre (recte : février) 2004, le Dr M_________ a mentionné 
que l'état anxio-dépressif du patient s'était aggravé brusquement vers la fin 2003 et 
justifiait l'augmentation de l'incapacité de travail à 100%. 
10. Par décision du 25 octobre 2004, l'OCAI a refusé d'entrer en matière sur la 
demande de prestations au motif que l'intéressé n'avait fait valoir aucun fait 
nouveau dans sa nouvelle demande. 
11. L'intéressé a fait opposition en date du 8 novembre 2004 et a fait parvenir à l'OCAI 
divers rapports médicaux, notamment un rapport d'hospitalisation à la CLINIQUE 
GENEVOISE DE MONTANA du 11 au 30 novembre 2004. Dans ce rapport, daté 
du 14 décembre 2004, les médecins posent comme diagnostic principal un trouble 
anxieux dépressif récurent, épisode actuel moyen avec somatisation, et mentionnent 
comme comorbidités un trouble somatoforme douloureux chronique, une 
dyslipidémie de type 2a, un status post-cholécystectomie, post-cure d'hernie 
inguinale droite et post-cure d'hémorroïdes. 
12. Dans un avis médical du 11 juillet 2005, le Service médical régional de l'AI (ci-
après : SMR) a proposé une expertise au Centre d'observation médicale de l'AI (ci-
après : COMAI) et l'OCAI a mandaté le Centre d'expertise médicale de Genève à 
cet effet. Dans leur rapport du 21 mars 2006, les médecins relèvent que l'assuré a 
fait l'objet d'un examen clinique et rhumatologique le 19 septembre 2005 ainsi que 
d'un examen spécialisé psychiatrique le 31 octobre 2005. Ils établissent son 
anamnèse familiale, personnelle, systémique, sociale et professionnelle. Figure 
parmi les constatations cliniques un complément d'anamnèse psychiatrique, où il est 
indiqué que l'assuré vit actuellement chez son fils, qu'il s'occupe occasionnellement 
de sa petite-fille, lorsque sa belle-fille fait le ménage où les repas. Il est également 
fait mention du fait que l'assuré ne conduit plus, qu'il ne sort plus avec ses anciens 
copains et n'a pratiquement aucun contact en dehors de sa famille. L'assuré est 
décrit comme découragé et sans projet d'avenir. Un manque de motivation et 
d'intérêt pour le monde environnant est également observé. La Dresse N_________, 
expert psychiatre, relève, en outre, la présence de pensées suicidaires chez l'assuré. 
Dans la discussion du cas, elle indique que la symptomatologie dépressive reste 
relativement importante en dépit du traitement antidépresseur (troubles du sommeil, 
manque d'énergie et de motivation, isolement social, perte d'appétit et de poids, 
apathie, désir de mort et élaboration d'idées suicidaires). Les experts retiennent 
comme diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail un épisode 
dépressif moyen avec syndrome somatique en rémission incomplète ainsi que des 


 
 
 
 
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cervicalgies et des lombalgies chroniques sur troubles dégénératifs modérés. 
Comme diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail, ils relèvent un 
trouble somatoforme persistant, une dyslipidémie traitée et des gonalgies droites 
avec lésion méniscale interne et syndrome fémoro-patellaire. Dans l'appréciation du 
cas, ils indiquent que, sur le plan clinique, l'examen révèle une raideur lombaire 
avec d'importants raccourcissements musculaires de la musculature sous-pelvienne, 
une légère diminution des amplitudes cervicales et des tests méniscaux positifs pour 
le ménisque interne à droite. Les examens radiologiques montrent des troubles 
dégénératifs légers à modérés de la colonne lombaire et cervicale ainsi que de 
l'articulation fémoro-patellaire externe, une lésion de la corne postérieure du 
ménisque interne du genou droit. Ces éléments sont cohérents avec les plaintes de 
l'assuré, les douleurs correspondant topographiquement. Il y a cependant une 
incohérence de la perception des douleurs et finalement de son handicap par rapport 
à ses possibilités professionnelles. L'assuré a adopté une attitude passive, se 
déresponsabilisant sans être réellement revendicateur. Le pronostic est relativement 
mauvais en raison de la longue évolution des douleurs et la perception de son 
handicap 
a 
plutôt 
tendance 
à 
s'aggraver. 
Toutefois, 
le 
traitement 
psychopharmacologique pourrait être optimisé et ainsi améliorer la thymie, bien 
que dans l'avis psychiatrique l'amélioration de l'état psychique ne va probablement 
pas améliorer la capacité de travail, ce d'autant que l'assuré présente un isolement 
social, un processus maladif évoluant depuis plus de 5 ans, une identité d'invalide 
figée avec en plus un manque de moyens psychiques. La quantification des 
limitations de la capacité de travail en termes de présence et de rendement a été 
décidée lors d'une conférence de consensus entre les médecins qui ont participé à 
cette expertise. Dans l'appréciation du cas, les experts ont indiqué que la capacité de 
travail du recourant restait nulle en tant que nettoyeur, avec un cahier des charges 
comme il l'a eu jusqu'à présent. Ils estiment, par ailleurs, que l'activité habituelle 
semblait ne pas pouvoir être adaptée aux exigences médicales. Ils précisent 
cependant que, du point de vue somatique, dans une activité adaptée c'est-à-dire 
légère, évitant les positions assise ou debout prolongées ou les positions en 
contrainte du rachis, la capacité de travail est entière, avec un rendement 
légèrement diminué de 30 % en raison de la nécessité de changer de positions pour 
soulager la région lombaire et le manque d'efficacité dans le cadre du trouble 
psychique. Dans leurs conclusions, ils indiquent que, sur le plan psychique et 
mental, l'assuré présente un épisode dépressif justifiant une incapacité de travail de 
30 %. Selon eux, l'activité exercée jusqu'ici est encore possible si le cahier des 
charges est adaptable avec une dispense des travaux mi-lourds à lourds ainsi que les 
autres limitations. Dans ce cas-là, l'activité en tant que nettoyeur est exigible à 
raison d'environ 4 heures par jour, sans diminution de rendement. Du point de vue 
médical, il y a une incapacité de travail d'au-moins 20 % depuis le 1er novembre 
2000. En raison de ses troubles psychiques, l'assuré est capable de s'adapter à son 
environnement professionnel et des mesures de réadaptation professionnelle sont 
envisageables. En adaptant le traitement psychopharmacologique et le cahier des 


 
 
 
 
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charges de son poste de nettoyeur en enlevant les sollicitations physiques lourdes, 
la capacité de travail peut être améliorée. En définitive, les médecins estiment 
qu'une activité adaptée à l'invalidité peut être exercée 8 heures par jour, avec une 
diminution de 30 % en raison des troubles dégénératifs qui entraînent une 
augmentation des douleurs en position assise ou debout prolongée, ce qui nécessite 
un changement de position de quelques minutes environ toutes les demi-heures. 
13. Le 3 mai 2006, le SMR a adressé un courrier au COMAI lui faisant part de sa 
perplexité devant ce qui lui paraît une incohérence diagnostique au plan 
psychiatrique. Le Dr O_________ du SMR observe, en effet, que la Dresse 
N_________ a retenu le diagnostic d'épisode dépressif moyen avec symptôme 
somatique en rémission incomplète alors que sont listés un nombre important de 
symptômes allant jusqu'aux pensées suicidaires avec projets de passage à l'acte 
élaborés, qui permettent, selon lui, de poser le diagnostic d'épisode dépressif moyen 
voire sévère. Il indique ne pas parvenir à comprendre comment une 
symptomatologie dépressive aussi marquée ne peut engendrer qu'une diminution de 
travail de 25 à 30 %, qui est d'ailleurs transformée, dans les dernières lignes de la 
page 14, en rendement légèrement diminué de 30 % en raison de la nécessité de 
changements de position pour soulager la région lombaire et le manque d'efficacité 
dans le cadre du trouble psychique. Il sollicite, par conséquent, du COMAI qu'il 
revoie son évaluation psychiatrique et qu'il lui fournisse des explications sur le 
diagnostic posé et sur la capacité de travail exigible. 
14. En réponse à ce courrier, les experts du COMAI ont indiqué, dans un complément 
d'expertise du 10 juillet 2006, que du point de vue diagnostic, ils étaient d'accord 
avec lui sur le fait que la seule énumération des éléments de la symptomatologie 
psychique évoquait, selon la classification CIM-10, une intensité plus marquée de 
l'épisode dépressif. D'autre part, il se dégage de leur évaluation l'impression 
clinique qu'ils ont connu une personne tout à fait autonome, laissant apparaître une 
forte tristesse, mais dont la pensée est bien structurée et dont les plaintes portant sur 
les difficultés de la concentration et les défaillances de la mémoire ne se sont pas 
vérifiées dans le status. Plusieurs plaintes exprimées par l'assuré leur ont semblé 
correspondre pour l'essentiel à un contexte socio-professionnel et ne relèvent pas, à 
leur avis, de la pathologie dépressive. S'agissant de la capacité de travail, ils n'ont 
pas mis en évidence de motifs importants pour justifier une réduction accrue de 
cette dernière. L'assuré est capable de maintenir une structure régulière dans ses 
activités journalières, il est également appelé et se met à disposition pour garder son 
petit enfant. Ces signes témoignent ainsi de son aptitude à s'organiser et à 
rassembler ses forces vers un but à atteindre, capacité qu'il pourrait, à leur avis, 
mettre également à disposition d'une activité lucrative, ceci d'autant plus qu'un 
investissement dans une activité professionnelle aurait de surcroît valeur 
thérapeutique à sa pathologie dépressive. 


 
 
 
 
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15. Dans un avis du 1er septembre 2006, le SMR relève que les limitations 
fonctionnelles sont restées inchangées par rapport à 2003, tout comme la situation 
médicale au plan somatique. Pour le reste, le trouble somatoforme douloureux n'a 
pas de retentissement sur la capacité de travail. Elle est jugée ainsi entière dans une 
activité adaptée avec une diminution de rendement de 30% en raison des douleurs 
et de la nécessité des changements de positions et les troubles thymiques. Ainsi, il y 
a lieu d'admettre l'exigibilité médicale donnée par les experts. 
16. Dans son rapport du 25 juin 2007, la division de réadaptation professionnelle 
conclut, après comparaison des gains, que le degré d'invalidité du recourant s'élève 
à 4,5%. 
17. Par décision du 31 août 2007, l'OCAI a rejeté l'opposition formée par l'assuré, au 
motif que son degré d'invalidité était de 4,5%, insuffisant pour donner droit à une 
rente d'invalidité ainsi qu'à des mesures d'ordre professionnel. 
18. Représenté par Me Suzette CHEVALIER, l'assuré a interjeté recours en date du 3 
octobre 2007. Il conclut, principalement, à l'annulation de la décision sur opposition 
du 31 août 2007 et à l'octroi d'une rente entière d'invalidité dès le 19 janvier 2004. 
Il conteste les conclusions du rapport d'expertise du 21 mars 2006, s'agissant 
notamment des troubles psychiques. Il se réfère à l'avis de son médecin traitant, le 
Dr M_________, selon lequel le diagnostic à retenir du point de vue psychiatrique 
est celui d'épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques, dès lors que tous 
les critères majeurs B et mineurs C sont remplis. Son incapacité de travail est 
globalement de 100%. 
19. Dans sa réponse du 30 octobre 2007, l'OCAI conclut au rejet du recours. Il soutient 
que l'expertise du 21 mars 2006 revêt une pleine valeur probante, eu égard à la 
jurisprudence fédérale développée en la matière. Quant à l'avis du psychiatre 
traitant, il est, selon lui, dénué de fondement, vu le rapport du 10 juillet 2006 
complétant l'expertise précitée. Il ajoute, par ailleurs, que, du point de vue 
physique, les éléments produits par le recourant ne remettent pas en cause sa 
position. 
20. Par réplique du 14 novembre 2007, le recourant persiste intégralement dans ses 
conclusions. Il considère que le courrier de son médecin traitant ne peut être 
considéré comme dénué de fondement, dans la mesure où il établit le diagnostic 
d'épisode dépressif sévère sur la base de critères précis. Il reproche à l'expert de 
n'avoir pas procédé de la sorte, en dressant un inventaire complet de ses symptômes 
et en posant les diagnostics correspondant. 
21. Dans sa duplique du 3 décembre 2007, l'OCAI conteste le fait que l'expert n'ait pas 
inventorié les symptômes du recourant de manière exhaustive. Il relève, à cet égard, 
que le médecin traitant a repris la liste des symptômes inventoriés par l'expert. 


 
 
 
 
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22. Le Tribunal a procédé à l'ouverture des enquêtes et à la comparution personnelle 
des parties. Auditionné le 9 juillet 2008, le recourant a indiqué qu'il avais tenté une 
reprise de travail à 50 % mais que cette tentative s'était soldée par un échec. Il a 
déclaré que la symptomatologie des hanches s'était aggravée début mai 2006 avec 
un début de coxarthrose et qu'il souffrait également d'un problème aux genoux. Une 
intervention des hanches est envisagée mais pas à court terme. Elle dépendra, en 
effet, de l'évolution. L'OCAI a indiqué que le SMR avait pris connaissance des 
documents produits par le recourant à ce propos et qu'il estimait que les lésions du 
genou gauche et du bassin étaient débutantes et considérées comme discrètes. 
S'agissant du genou droit, il a précisé que les examens radiologiques dataient de 
2004 et qu'ils étaient dès lors connus lors de l'examen du COMAI. Le recourant a 
indiqué persister dans ses conclusions. Il conteste, en effet, l'estimation de sa 
capacité de travail résiduelle telle que déterminée par le COMAI. 
23. Le même jour, le Tribunal de céans a procédé à l'audition du médecin-chef de 
l'expertise, le Dr P_________. Ce dernier a expliqué, s'agissant des critères de 
sévérité d'une dépression, qu'il y avaient des critères primaires et des critères 
secondaires; le résultat permettant de qualifier la dépression de légère, sévère ou 
moyenne. Il a précisé qu'en se fondant sur la seule énumération de la 
symptomatologie psychique selon la CIM-10, l'épisode dépressif aurait pu être 
qualifié de limite sévère. Il a indiqué qu'il avait été tenu compte de l'appréciation 
clinique et que, selon eux, les éléments de la symptomatologie psychique n'avaient 
pas autant de répercussion sur la capacité de fonctionner du recourant et, par 
conséquent, sur sa capacité de travail. Ils a précisé qu'ils disposaient d'une marge 
d'appréciation clinique pour poser le diagnostic. S'agissant de la répercussion de 
l'atteinte psychique sur la capacité de travail, il a indiqué qu'elle limitait sa capacité 
à hauteur de 30 %. Il a précisé que les conséquences d'une dépression sur la 
capacité de travail différaient selon le type de travail effectué par l'assuré; qu'elle 
était plus importante chez un manager que chez un assuré qui effectuait des travaux 
manuels, répétitifs. Dans le cas précis, le recourant présente un ralentissement du 
point de vue psychique. Il précise que, du point de vue somatique, les limitations 
fonctionnelles du recourant sont assez légères par rapport à son activité de 
nettoyeur. Dans ce type d'activité, la capacité de travail est d'environ 4 heures par 
jour, en tenant compte des limitations fonctionnelles somatiques et psychiques. 
Dans une activité adaptée, elle est entière avec une diminution de rendement de 
30 % globalement. Revenant sur la réponse figurant au point C 3.3 de l'expertise, il 
a indiqué que la diminution de rendement de 30 % devait être attribuée aux troubles 
psychiques uniquement. Selon lui, il n'existe aucune diminution de rendement en 
raison de troubles somatiques ou alors seulement minime. Il a expliqué qu'ils 
avaient constaté, selon le dossier, que les douleurs ne s'étaient pas améliorées dans 
les périodes où il était mieux dans l'état psychique. C'est dans ce sens qu'ils ont 
mentionné qu'une amélioration de l'état psychique n'améliorerait probablement pas 
la capacité de travail. S'agissant des ressources psychiques du recourant, il a déclaré 


 
 
 
 
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qu'ils avaient considéré que compte tenu du fait que le recourant avait la capacité de 
maintenir une structure régulière dans ses activités journalières, notamment de se 
mettre à disposition pour une activité familiale, il devait être capable de mettre cette 
capacité à profit dans une activité professionnelle. 
24. La Dresse N_________, expert psychiatre, auditionnée par le Tribunal de céans le 
17 septembre 2008, a confirmé le diagnostic posé dans l'expertise, à savoir celui 
d'épisode dépressif moyen avec syndrome somatique en rémission incomplète ainsi 
qu'un trouble somatoforme persistant. Elle a indiqué que son diagnostic se fondait 
sur les critères diagnostics de la CIM-10. Les critères dont parle la Dresse 
M_________, à savoir les critères majeurs et mineurs, étaient ceux de la DSM 3 ou 
4. Il s'agit toutefois d'une dénomination différente de mêmes critères. Pour sa part, 
elle a indiqué avoir posé son diagnostic au regard de l'intensité et de la durée des 
symptômes, en précisant qu'il ne s'agissait pas d'une mesure exacte, mais d'une 
appréciation. Elle a expliqué que les critères pour une dépression légère ou grave 
étaient les mêmes mais que c'était l'intensité des symptômes qui permettait de poser 
les diagnostics. Elle a précisé s'être basée en l'occurrence sur l'examen clinique, la 
durée de la dépression ainsi que le rapport du médecin psychiatre traitant. Selon 
elle, tous les symptômes de la dépression étaient présents, mais d'une intensité 
moyenne. Elle a ajouté qu'elle avait posé le diagnostic de dépression mais qu'elle ne 
l'avait pas qualifiée de fixe, en ce sens qu'une évolution était possible peut-être avec 
un traitement médicamenteux plus important. Elle a relevé à cet égard que lorsque 
l'assuré lui a été adressé pour expertise, le diagnostic posé par le psychiatre traitant 
était celui d'état dépressif moyen. Elle a cependant précisé que lorsqu'elle l'a 
examiné, il avait des symptômes résiduels, ce qui laissait supposer que sous 
traitement, il y a eu une évolution favorable mais qui n'a pas entraîné une 
disparition de la dépression. Elle a, par ailleurs, indiqué que même si une évolution 
psychique était encore possible avec un traitement adapté, le recourant était 
incapable de travailler à 30 % au moment de l'expertise, ce de façon définitive. 
S'agissant de la diminution de rendement, elle a indiqué qu'elle était due aux 
troubles dégénératifs. Selon elle, au vu de la structure physique, on ne peut pas 
exiger du recourant qu'il surmonte ses douleurs pour mettre à profit une capacité de 
travail supérieure à celle qu'elle a indiquée. Concernant le complément d'expertise, 
elle a relevé que l'assuré mentionné à la page 2 du rapport du Dr P_________ ne 
correspondait pas au recourant, tout en confirmant ses déclarations en ce qui 
concerne la capacité de travail du recourant et l'impossibilité pour lui de surmonter 
ses douleurs en raison de sa maladie psychique. 
25. Le même jour, le Tribunal a procédé à l'audition de la belle-fille du recourant, 
Madame T_________. Cette dernière a indiqué que le recourant parlait peu, qu'il ne 
s'intéressait pas à beaucoup de choses, qu'il mangeait peu et qu'il n'avait pas 
d'initiatives. Elle a expliqué qu'il sortait de temps en temps pour prendre l'air mais 
pas souvent et qu'il voyait rarement ses amis. Elle a précisé qu'à la maison, il ne 
faisait rien, ne lisait pas et ne s'occupait pas des enfants. Elle a affirmé ne jamais le 


 
 
 
 
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laisser seul avec eux, car il n'était pas bien pour rester seul avec eux. S'agissant du 
sommeil, elle a indiqué qu'il disait parfois ne pas dormir. 
26. Suite à ces instructions, l'OCAI a soumis le dossier au SMR qui, par avis médical 
du 29 septembre 2008, a indiqué qu'il n'y avait aucun élément nouveau et que l'avis 
médical du Dr O_________ du 15 octobre 2007 restait entièrement valable. 
27. Dans ses conclusions après enquêtes du 15 octobre 2008, le recourant a sollicité, à 
titre préalable, une expertise psychiatrique neutre. Il considère, en effet, que 
l'explication de la Dresse N_________ quant à la qualification de son état dépressif 
n'est pas convaincante. Il relève, en effet, que les critères ayant servi de base à 
l'évaluation mettent en évidence la gravité de son état psychique et n'expliquent dès 
lors pas que son état dépressif soit considéré comme moyen. Pour le surplus, il 
persiste intégralement dans ses conclusions. 
28. Après transmission de ces écritures à l'intimé, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont 
relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). 
2. Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
3. La LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003, est applicable au cas d'espèce. 
4. Le présent recours, interjeté dans les forme et délai prévus par la loi, est recevable 
(art. 56 à 60 LPGA). 
5. La question à trancher préalablement est celle de savoir si une contre-expertise se 
justifie en l’espèce. 
6. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité 
de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent 
l'instruction de faits d'ordre médical. Celle-ci se fonde sur le rapport du médecin 
traitant destiné à l'Office de l'assurance-invalidité, les expertises de médecins 
indépendants de l'institution d'assurance, les examens pratiqués par les Centres 
d'observation médicale de l'AI (ATF 123 V 175), les expertises produites par une 
partie ainsi que les expertises médicales ordonnées par le juge de première ou de 
dernière instance (VSI 1997, p. 318 consid. 3b; BLANC, La procédure 
administrative en assurance-invalidité, thèse Fribourg 1999, p. 142). Lors de 
l'évaluation de l'invalidité, la tâche du médecin consiste à porter un jugement sur 


 
 
 
 
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l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est 
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile 
pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré 
(ATF 125 V 261 consid. 4 et les références). 
7. Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement les 
preuves médicales qu'il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en 
procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit 
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit la 
provenance, puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit 
litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre. 
En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant 
c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération 
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation 
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient 
dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante 
n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme 
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a, 122 V 157 
consid. 1c et les références; ATF non publié du 23 juin 2008, 9C_773/2007, consid. 
2.1). 
b) Lorsque, au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un 
médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
c) Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis 
par les médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions soient sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permette de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee, ATFA non publié du 13 mars 2000, I 
592/99, consid. b/ee). 


 
 
 
 
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d) Le juge ne s'écarte en principe pas sans motifs impératifs des conclusions d'une 
expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 
de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa). 
e) En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc). 
8. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales (cf. art. 43 LPGA), il appartient en premier chef à 
l'administration de déterminer, en fonction de l'état de fait à élucider, quelles sont 
les mesures d'instruction qu'il convient de mettre en oeuvre dans un cas d'espèce. 
Elle dispose à cet égard d'une grande liberté d'appréciation. Si elle estime que l'état 
de fait déterminant n'est pas suffisamment établi, ou qu'il existe des doutes sérieux 
quant à la valeur probante des éléments recueillis, l'administration doit mettre en 
oeuvre les mesures nécessaires au complément de l'instruction (ATFA non publié 
du 6 juillet 2007, U 316/2006, consid. 3.1.1). En particulier, elle doit mettre en 
oeuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux 
du cas (ATF 117 V 283 consid. 4a; ATFA non publié du 19 mars 2004, I 751/03 
consid. 3.3, RAMA 1985 K 646 p. 240 consid. 4). L'assuré n'est pas habilité à 
requérir une décision formelle afin de faire examiner l'opportunité d'une mesure 
d'instruction (ATF 132 V 93 consid. 6.5). 
9. a) En l'espèce, les experts du COMAI ont posé comme diagnostic avec répercussion 
sur la capacité de travail un état dépressif moyen avec syndrome somatique en 
rémission incomplète ainsi que des cervicalgies et des lombalgies sur troubles 
dégénératifs modérés. Ils ont évalué la capacité de travail du recourant entière avec 
une diminution de rendement de 30 %. Se fondant sur l'avis de son psychiatre 
traitant, le Dr M_________, et celui du médecin-conseil du SMR, le Dr 
O_________, le recourant conteste ce diagnostic de même que son implication sur 
sa capacité de travail. 
Pour ce qui est du diagnostic, on relèvera que, selon la Classification statistique 
internationale des maladies et des problèmes de santé connexes, dixième révision, 
de l'Organisation Mondiale de la Santé (ci-après: CIM-10), le diagnostic d'état 


 
 
 
 
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dépressif sévère est posé lorsque le patient répond aux critères généraux d'un 
épisode dépressif (F32) et qu'il présente l'ensemble des symptômes du critère B 
ainsi que plusieurs symptômes du critère C pour atteindre un total d'au moins huit 
symptômes. En l'occurrence, l'appréciation et la discussion du cas mettent en 
évidence la présence des trois symptômes du critère B (humeur dépressive à un 
degré nettement anormal pour le sujet, diminution marquée de l'intérêt ou du plaisir 
pour des activités habituellement agréables et réduction de l'énergie) et d'au moins 
cinq symptômes du critère C (perte de confiance en soi, idées suicidaires, 
diminution de l'aptitude à penser ou se concentrer, modification de l'activité 
psychomotrice, perturbation du sommeil). Par conséquent, le nombre minimal de 
critères était atteint pour que l'épisode dépressif du recourant soit qualifié de sévère. 
Ce diagnostic a pourtant été écarté, sans qu'aucune d'explication ne soit fournie à 
l'appui. 
Par avis médical du 3 mai 2006, le SMR a fait part de sa perplexité devant ce qui 
lui paraît une incohérence diagnostique. Il considère, en effet, que le diagnostic 
posé est incompatible avec le nombre important de symptômes listés, allant 
jusqu'aux pensées suicidaires avec projets de passage à l'acte élaborés. Son avis 
rejoint celui du Dr M_________, psychiatre traitant du recourant. 
À l'initiative du SMR, les experts ont été amenés à justifier leur diagnostic. 
Étrangement, c'est le Dr P_________, médecin interniste, qui a rédigé le 
complément d'expertise du 10 juillet 2006 pour le compte de "l'équipe 
pluridisciplinaire". La Dresse N_________, expert psychiatre, ne prendra 
connaissance de ce document qu'au jour de son audition par-devant le Tribunal de 
céans. Elle précisera alors ignorer comment ce médecin a exprimé ses explications 
et défini la structure psychique et les capacités psychiques du recourant. 
Sur le plan du contenu, ce complément d'expertise est lacunaire et peu convaincant. 
D'une part, l'expert admet le fait que la seule énumération des éléments de la 
symptomatologie psychique évoque, selon la classification de la CIM-10, une 
intensité plus marquée de l'épisode dépressif. D'autre part, il explique qu'il se 
dégage de leurs évaluations l'impression clinique d'une personne tout à fait 
autonome, laissant apparaître une forte tristesse, mais dont la pensée est bien 
structurée et dont les plaintes portant sur des difficultés de la concentration et de 
défaillances de la mémoire ne sont pas vérifiées dans le status. Le Tribunal constate 
cependant qu'il n'est pas précisé sur quel élément se fondent ces conclusions. Il 
relève, par ailleurs, que l'instruction menée dans le cadre de la présente procédure a 
mis en évidence une absence totale d'organisation et de structure dans la vie du 
recourant. En outre, s'agissant des difficultés de concentration et défaillances de 
mémoire, il observe qu'elles ressortent de l'examen clinique auquel a procédé 
l'expert psychiatre et du dossier médical du recourant. L'expert psychiatre a, entre 
autres, indiqué que le recourant parvenait à répondre aux questions au prix de 
plusieurs corrections et de plusieurs essais. Quant au psychiatre traitant, il a fait 


 
 
 
 
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expressément référence à des problèmes de concentration et d'inattention, dans son 
courrier du 6 décembre 2004. 
Le complément d'expertise ne suffisant pas à justifier le diagnostic retenu, le 
Tribunal de céans a sollicité des précisions auprès de l'expert psychiatre. Lors de 
son audition, cette dernière a indiqué que l'ensemble des symptômes des critères B 
et C liés à la reconnaissance d'un épisode dépressif grave était présent chez le 
recourant, en précisant cependant que l'intensité et la durée de ces symptômes 
justifiait en l'occurrence de qualifier l'épisode dépressif de moyen. Elle a précisé, 
par ailleurs, s'être fondée sur les critères des échelles d'HAMILTON et de MADRS 
pour évaluer l'intensité de l'épisode dépressif. On relève que ces échelles prennent 
en considération une série de critères, parmi lesquels le sentiment de culpabilité du 
patient, son état d'agitation, la prise de conscience de sa maladie, la variation de ses 
symptômes dans la journée, sa dépersonnalisation de même que la présence de 
symptômes délirants ou obsessionnels convulsifs. Ces éléments ne ressortent 
toutefois ni de l'examen clinique effectué par l'expert psychiatre, ni des rapports du 
psychiatre traitant ni même du complément d'expertise. On ignore, par conséquent, 
s'ils ont effectivement été pris en considération lors de l'évaluation. L'expert 
psychiatre précise, en outre, s'être fondée sur la durée des symptômes. Il est 
toutefois difficilement concevable que ce critère justifie une dépréciation de la 
gravité du trouble dépressif, attendu que les symptômes sont apparus en septembre 
2001 soit près de 5 ans avant l'expertise et que, selon l'expert psychiatre, ils ne sont 
pas voués à disparaître dans un futur proche. On soulignera finalement que, 
contrairement à ce qu'elle soutient, son avis ne rejoint pas celui du psychiatre 
traitant. L'expert psychiatre s'est fondée, en effet, sur un rapport médical datant de 
2001, sans prendre en considération les courriers subséquents. Or, ces derniers font 
état d'une aggravation toujours plus marquée de l'état dépressif du recourant, 
conduisant finalement à une hospitalisation. Le 28 septembre 2007, le psychiatre 
traitant posera le diagnostic d'épisode dépressif sévère. 
Vu l'absence d'éléments objectifs justifiant le diagnostic posé, il y a lieu d'admettre 
qu'il subsiste un doute quant à la gravité de l'épisode dépressif diagnostiqué chez le 
recourant. 
b) Se pose, à présent, la question, également contestée, de l'implication de ces 
troubles sur la capacité de travail du recourant. 
On rappellera à ce propos que les experts ont retenu trois diagnostics ayant une 
répercussion sur la capacité de travail, à savoir l'épisode dépressif moyen, les 
cervicalgies et les lombalgies chroniques sur troubles dégénératifs modérés. Ils ont 
cependant considéré que, dans une activité adaptée, la capacité de travail était 
entière avec une diminution de rendement de 30 %. 


 
 
 
 
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Cette évaluation est contestée par le SMR, de même que par le psychiatre traitant 
du recourant. Dans le courrier précité du 28 septembre 2007, ce dernier indique que 
les estimations de la capacité de travail, de calculs de la rente et du revenu avec 
invalidité très hypothétiques sont en désaccord avec la réalité objective et 
subjective du patient à cause de la gravité, persistance et comorbidité des troubles 
psychiques (état dépressif chronique, actuellement sévère, et trouble douloureux 
somatoforme persistant). 
Par ailleurs, l'évaluation des experts ne coïncide pas avec les pièces figurant au 
dossier médical du recourant. Les divers rapports médicaux qui s'y trouvent font, en 
effet, état d'une diminution de la capacité de travail, évoluant de 50 à 100 %, sur le 
plan psychique, et se situant à hauteur de 50 %, sur le plan physique. 
S'agissant de l'expertise, le Tribunal de céans constate qu'elle comporte diverses 
contradictions sur la question de l'évaluation de la capacité de travail du recourant. 
Il apparaît, en premier lieu, que l'évaluation de la capacité de travail du recourant 
dans une activité adaptée (point C 3.2) est erronée. On ne voit pas, en effet, 
comment la capacité de travail du recourant pourrait être entière dans une telle 
hypothèse, alors même que l'expertise indique à deux reprises que le trouble 
psychique justifie à lui seul d'une incapacité de travail de 30 %. Auditionné par le 
Tribunal sur ce point, le Dr P_________ a indiqué que les 30 % de diminution de 
rendement devaient en fait être attribués aux troubles psychiques et non aux 
troubles physiques. Une telle affirmation ne fait toutefois que créer de nouvelles 
confusions, car elle revient, d'une part, à convertir l'incapacité de travail due au 
trouble psychique en une simple diminution de rendement, et, d'autre part, à nier le 
caractère invalidant des troubles physiques, pourtant reconnus par les experts. Que 
l'on se fie à l'audition du Dr P_________ ou au texte de l'expertise, le point C 3.2. 
se trouve en contradiction avec les autres points de l'expertise. 
Cette même confusion ressort de l'appréciation du cas. En effet, il est indiqué que, 
dans une activité adaptée, le recourant présente une capacité de travail entière avec 
une diminution de rendement de 30 %, "en raison de la nécessité du changement de 
positions pour soulager la région lombaire et du manque d'efficacité dans le cadre 
du trouble psychique". Or, de deux choses l'une, soit les experts ont omis de 
prendre en considération la diminution de la capacité de travail due aux troubles 
psychiques dans le cadre de cette évaluation, comme cela semble avoir été le cas au 
point C 3.2. des conclusions, soit ils ont confondu les notions de diminution de la 
capacité de travail et de diminution de rendement, attribuant cette dernière au 
trouble psychique uniquement, ce qui revient à considérer les troubles physiques 
comme non invalidants. En toute hypothèse, quelle que soit l'interprétation que l'on 
en fait, cette phrase ne coïncide pas avec les autres points discutés dans l'expertise. 


 
 
 
 
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Par ailleurs, on relève que les experts ont considéré, dans l'appréciation du cas, 
qu'en raison de ses troubles physiques, le recourant présentait une incapacité totale 
de travail dans l'activité exercée habituellement. Cet élément, pourtant déterminant 
du point de vue du calcul de l'invalidité, ne ressort pas des conclusions de 
l'expertise. En effet, sous le point B des conclusions, expressément réservé à cette 
question, les experts évaluent la capacité de travail que présenterait le recourant si 
son activité habituelle était adaptée aux limitations énoncées, ce qui est une toute 
autre question. On soulignera, à ce propos, que, dans l'appréciation du cas, les 
experts avaient précisément exclu l'hypothèse d'une adaptation de l'activité 
habituelle aux limitations du recourant. D'autre part, à supposer qu'une telle 
adaptation soit possible, on peine à comprendre pourquoi l'évaluation de la capacité 
de travail du recourant dans cette activité ne coïnciderait pas avec celle reconnue 
dans une activité adaptée, ce qui est précisément le cas en l'occurrence. On observe, 
en effet, que les experts ont retenu une capacité de travail de 50 % sans diminution 
de rendement dans la première hypothèse (point B 2.3) et une capacité de travail de 
100 % avec une diminution de rendement de 30 % dans la seconde (point C 3.2). 
Cette divergence vient renforcer l'hypothèse d'une erreur d'évaluation au point 
C 3.2. de l'expertise. 
c) Au vu des contradictions relevées ci-dessus, il est impossible de déterminer avec 
certitude quelle est l'implication des troubles psychiques et physiques du recourant 
sur sa capacité de travail et de rendement. A cela s’ajoute le fait que la page 2 du 
complément d’expertise ne concerne pas le recourant, ce qui suffit en soi déjà à lui 
dénier toute valeur probante. 
Dans de telles circonstances, le Tribunal de céans ne peut se forger une opinion, pas 
plus qu'il n'est envisageable pour lui de fixer la capacité de travail du recourant sur 
la base des autres documents, dès lors qu’il n’appartient pas au juge de substituer sa 
propre appréciation à celle des médecins. Il convient, par conséquent, d’annuler la 
décision de l’intimé et de lui renvoyer la cause afin qu’il mette en œuvre une 
nouvelle expertise pluridisciplinaire, aux fins de déterminer, d’une part, quelles 
sont les atteintes dont souffre (et/ou a souffert) le recourant et déterminer sa 
capacité de travail résiduelle, de même que les limitations que les affections 
psychiques présentées induisent dans l’exercice d’une activité professionnelle. Ceci 
fait, il statuera à nouveau. 
10. Le recourant, représenté par une avocate, a droit à une indemnité à titre de 
participation à ses frais et dépens que le Tribunal fixe en l’espèce à 4'000 fr. (art. 61 
let. g LPGA). 
Au vu de l’issue du litige, un émolument de 1'000 fr. est mis à la charge de l’intimé 
(art 69 al. 1 bis LAI). 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet et annule les décisions de l’OCAI des 25 octobre 2004 et 31 août 2007. 
3. Renvoie la cause à l’OCAI pour instruction complémentaire dans le sens des 
considérants et nouvelle décision. 
4. Condamne l’OCAI à verser au recourant la somme de 4'000 fr. à titre de 
participation à ses frais et dépens. 
5. Met un émolument de 1’000 fr. à la charge de l’OCAI . 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Juliana BALDE 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le