ge_gerichte · ACPR/249/2026 · 2026-03-10 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/29018/2025 
ACPR/249/2026
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mardi 10 mars 2026 
 
Entre 
A______, représenté par Me Guglielmo PALUMBO, avocat, HABEAS Avocats Sàrl, rue 
du Général-Dufour 20, case postale 556, 1211 Genève 4, 
recourant, 
 
 
contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 7 janvier 2026 par le Ministère public, 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé. 


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EN FAIT : 
A. 
a. Par acte expédié le 19 janvier 2026, A______ recourt contre l'ordonnance du 
7 janvier 2026, notifiée le lendemain, aux termes de laquelle le Ministère public a 
refusé d'entrer en matière sur sa plainte contre B______ et C______. 
Le recourant conclut, sous suite de frais et dépens, à l'annulation de l'ordonnance 
querellée et au renvoi de la cause au Ministère public pour qu'il ouvre une instruction 
et procède à son audition ainsi qu'à celles des précitées. 
b. Le recourant a versé les sûretés en CHF 1'300.- qui lui étaient réclamées par la 
Direction de la procédure. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. B______, ressortissante ukrainienne, et A______, ressortissant letton, ont 
entretenu durant plusieurs années une relation sentimentale, dont est issue une fille, 
D______, née le ______ 2021, de nationalité lettone et titulaire d'un permis C. Ils se 
sont mariés le ______ de la même année. 
b. C______, mère de B______, a obtenu, en avril 2022, un permis S en raison de la 
guerre en Ukraine. Elle a été hébergée par les époux A______/B______ jusqu'au mois 
d'août 2022 avant de s'établir dans un appartement à F______ [GE]. 
Des procédures civiles et pénales opposant les époux 
c.a. Le 4 août 2022, B______ a requis l'intervention de la police au domicile du couple 
à la suite d'un conflit conjugal. À l'arrivée des agents, elle a déclaré que son époux 
l'avait poussée durant la dispute, de même que sa mère. Entendu sur place, A______ a 
reconnu avoir repoussé sa belle-mère, tout en niant avoir agi de manière similaire 
envers son épouse. 
c.b. Dans le prolongement de ces évènements, B______ a quitté le domicile conjugal 
avec son enfant. Le 20 septembre 2022, elle a saisi le Tribunal de première instance 
de Genève d'une requête de mesures protectrices de l'union conjugale. Dans ce cadre, 
la jouissance exclusive du domicile conjugal ainsi que la garde de sa fille lui ont été 
attribuées, et un droit de visite progressif réservé à A______. 
c.c.i. B______ a fait état, devant les autorités civiles, de violences psychologiques 
qu'elle aurait subies de la part de son époux, ainsi que de ses craintes que celui-ci 
n'emmenât leur fille hors de Suisse, ce dont il l'aurait menacée à réitérées reprises 
depuis leur séparation, étant précisé qu'il conserverait l'ensemble des documents 
d'identité de leur enfant. 


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ii. Le 8 septembre 2025, une audience s'est tenue devant le Tribunal de protection de 
l'adulte et de l'enfant (ci-après, TPAE), à laquelle A______ a fait défaut. B______ a 
réexprimé ses inquiétudes que son époux n'emmenât leur fille hors de Suisse et ne la 
ramenât pas à l'issue de l'exercice de son droit de visite. 
iii. Le même jour, statuant sur mesures provisionnelles, l'autorité précitée a modifié le 
droit de visite de A______, en ce sens qu'il devait désormais s'exercer au sein d'un 
Point Rencontre, a interdit à l'intéressé d'emmener ou de faire emmener sa fille hors 
de Suisse sans accord préalable, et a ordonné l'inscription de l'enfant dans le fichier de 
recherches informatisées de police (RIPOL). Cette ordonnance a été déclarée 
exécutoire nonobstant recours. 
iv. Par arrêt du 23 octobre 2025, à la suite du recours formé par A______ contre cette 
ordonnance, la Chambre de surveillance de la Cour de justice l'a annulée pour défaut 
de motivation suffisante et renvoyé la cause à l'autorité précédente pour nouvelle 
décision. 
v. Le 5 janvier 2026, le TPAE a rendu une nouvelle ordonnance au dispositif identique 
à celui de son ordonnance du 8 septembre 2025. Il a retenu, sur la base des éléments 
portés à sa connaissance par les curateurs et B______ – notamment dans un courrier 
du 7 novembre 2025 –, que les modalités d'exercice du droit de visite préalablement 
fixées n'étaient plus praticables, eu égard aux inquiétudes exprimées par cette dernière 
quant à la capacité de son époux à répondre aux besoins de leur enfant, compte tenu 
de son jeune âge, de l'irrégularité des relations entre l'intéressé et sa fille, ainsi que du 
caractère préoccupant des éléments signalés, en particulier sous l'angle d'un risque 
d'enlèvement. 
A______ a recouru contre cette décision. La procédure est actuellement pendante 
devant la Chambre de surveillance de la Cour de justice. 
d.a. Parallèlement aux procédures civiles, B______ et C______ ont déposé plainte 
contre A______ le 26 octobre 2022. 
B______ l'accusait d'avoir exercé, à des dates indéterminées, des pressions 
psychologiques à son encontre, ainsi que de l'avoir poussée et injuriée le 4 août 2022 
(cf. let. B. c.a. supra). Quant à C______, elle lui reprochait de l'avoir, lors de la même 
altercation, repoussée alors qu'elle s'était interposée et, dans l'agitation, d'avoir saisi 
son téléphone portable, lui occasionnant de la sorte une blessure à un doigt. 
d.b. Entendu le même jour par la police en qualité de prévenu, A______ a contesté 
l'ensemble des faits qui lui étaient reprochés, tout en reconnaissant qu'une dispute avait 
éclaté le 4 août 2022, après qu'il eut découvert le titre de séjour de sa fille dans le porte-
monnaie de son épouse. 


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d.c. Le 17 janvier 2023, il a, à son tour, déposé plainte contre son épouse et sa belle-
mère, du chef notamment de diffamation (art. 173 CP). 
d.d. Par ordonnances du 30 mai 2023, le Ministère public a, d'une part, classé les 
plaintes de B______ et de C______, en raison des déclarations contradictoires des 
parties et de l'absence d'éléments de preuve objectifs permettant de privilégier l'une ou 
l'autre des versions. Il a, d'autre part, refusé d'entrer en matière sur celle de A______, 
considérant que les précitées n'avaient pas eu l'intention de porter atteinte à son 
honneur et ne l'avaient pas volontairement dénoncé à la police alors qu'elles le savaient 
innocent. 
e. Le 30 juin 2025, A______ a déposé une main courante auprès de la police contre 
B______. Il a déclaré que, ce jour-là, alors qu'il pratiquait une activité sportive au bord 
du lac, il avait croisé son épouse et leur fille. Lorsqu'il avait souhaité photographier 
cette dernière, son épouse l'avait menacé avec un spray, dont elle avait ensuite fait 
usage, sans qu'il n'en eût subi de séquelles. 
De la présente procédure pénale 
f. Le 14 octobre 2025, B______ s'est présentée au poste de police afin d'y être 
entendue au sujet des violences psychologiques qu'elle subissait de la part de son 
époux, ainsi que d'un incident survenu la veille impliquant ce dernier, sa mère et son 
enfant. 
Elle a indiqué que la garde exclusive de cette dernière lui avait été attribuée et qu'un 
droit de visite avait été réservé à A______, lequel devait, depuis le 8 septembre 2025, 
s'exercer en Point Rencontre. 
La veille, peu avant 18h30, sa mère, qui se trouvait avec sa fille, l'avait appelée sur son 
téléphone portable pour lui rapporter, dans un état de panique, que A______ s'était 
présenté à son domicile vers 18h00, en demandant où elle se trouvait, avant de repartir. 
Lorsque ses mère et fille étaient ensuite sorties, C______ avait constaté que A______ 
les observait, puis qu'il s'était mis à courir dans leur direction. Effrayée, sa mère avait 
alors décidé de pénétrer avec D______ dans le centre commercial G______, où elles 
avaient emprunté un escalator. Le précité, qui les avait rejointes, avait alors tenté de 
prendre son enfant, en déclarant : "je la prends et je vais aller avec elle", ce à quoi sa 
mère avait répondu qu'elle allait appeler la police. A______ avait alors quitté les lieux. 
Sa mère avait été très effrayée et se montrait constamment inquiète lorsqu'elle sortait 
avec D______, par crainte de croiser le précité. 
Pour sa part, elle avait reçu, ce jour-là, vers 19h00, un message de son époux lui 
demandant où elle se trouvait et soupçonnait celui-ci d'avoir piraté son téléphone. Elle 
avait également constaté qu'il se trouvait régulièrement en bas de son domicile, 


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vraisemblablement pour la surveiller, et qu'il fréquentait souvent les mêmes lieux 
qu'elle. Le 30 juin précédent notamment, alors qu'elle se trouvait à la plage de H______ 
avec sa fille, l'intéressé était présent et les avait filmées, ce qui l'avait amenée à crier. 
Par ailleurs, son époux détenait la clé de sa boîte aux lettres et lui prenait parfois son 
courrier. 
À l'issue de son audition, elle a déclaré déposer plainte contre A______ pour ces faits. 
g. Entendu le lendemain par la police en qualité de prévenu, ce dernier a contesté les 
faits qui lui étaient reprochés. Le 13 octobre 2025, il avait appelé à plusieurs reprises 
son épouse afin de s'assurer que leur fille allait bien, mais sans succès. Il s'était alors 
présenté à son domicile, où sa belle-mère lui avait ouvert la porte. Par la suite, ayant 
observé cette dernière entrer dans le centre commercial G______ avec sa fille, il les 
avait rejointes et avait "fait la bise" à D______. Il lui avait demandé où elle se rendait, 
après quoi C______ avait commencé "à faire son théâtre", en déclarant qu'elle allait 
appeler la police. Il ignorait les raisons de son comportement et pensait qu'elle était 
"folle". Il contestait toute intention d'enlever sa fille et d'avoir surveillé son épouse. S'il 
détenait effectivement une clé de sa boîte aux lettres, il n'avait jamais subtilisé son 
courrier. Le 30 juin 2025, lorsqu'il avait rencontré fortuitement son épouse et sa fille à 
la plage de H______, il les avait photographiées afin de démontrer au Service de 
protection des mineurs (SPMi) que l'intéressée ne respectait pas le calendrier du droit 
de visite alors en vigueur. 
h. Entendue le 21 suivant par la police, C______ a déclaré que A______ était "un 
tyran", qu'il frappait sa fille et contrôlait chacun de ses faits et gestes durant leur vie 
commune. Pour sa part, elle s'efforçait de protéger cette dernière ainsi que sa petite-
fille. Le 13 octobre 2025, son gendre s'était rendu à deux reprises au domicile de sa 
fille, où elle se trouvait alors avec sa petite-fille. Il lui avait demandé, de manière très 
impolie, s'il y avait du courrier pour lui et si B______ était présente, avant de quitter 
les lieux. Entre 18h00 et 18h10, elle était sortie de l'immeuble avec D______ et avait 
aperçu son gendre, assis sur un banc, se lever puis courir vers sa petite-fille. Elles 
avaient alors couru jusqu'au centre commercial G______, où l'intéressé les avait 
rattrapées sur un escalator. Il avait alors saisi D______, sa trottinette et son sac à dos, 
tandis qu'elle tentait de retenir sa petite-fille dans le sens opposé. Il avait demandé à 
cette dernière où elle se rendait et lui avait dit qu'il allait les accompagner. Elle avait 
alors sorti son téléphone portable et crié "appelez la police". Son gendre avait lâché sa 
petite-fille lorsqu'ils étaient arrivés en haut de l'escalator. Elle n'était toutefois pas 
certaine de l'ordre exact des évènements, ceux-ci s'étant déroulés très rapidement, étant 
précisé qu'elle était sous le choc. Elle suggérait que les images de vidéosurveillance 
du centre commercial en question fussent visionnées. Elle avait très peur de son 
gendre, qui présentait des problèmes psychiques. Au vu du comportement qu'il avait 
adopté ce jour-là, elle était convaincue qu'il avait l'intention d'enlever D______. Deux 
incidents similaires s'étaient déjà produits par le passé, faits qui avaient été portés à la 


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connaissance des autorités judiciaires civiles et qui avaient motivé la mise en place de 
mesures encadrant le droit de visite de l'intéressé. 
i. À teneur du rapport de renseignements de la police du 23 octobre 2025, les images 
de vidéosurveillance du centre commercial G______ montraient A______ suivant 
C______ et D______ et qui tentait d'embrasser sa fille, qui s'était alors écartée de lui. 
L'intéressé avait ensuite essayé de lui reparler avant de quitter les lieux, après avoir 
constaté que C______ utilisait son téléphone portable. À aucun moment, il n'avait été 
observé tentant d'enlever sa fille. 
j. Par ordonnance du 6 novembre 2025, le Ministère public a refusé d'entrer en 
matière sur la plainte déposée par B______ le 14 octobre 2025, au motif que les 
agissements dénoncés ne remplissaient pas les éléments constitutifs d'une infraction et 
que les éléments matériels au dossier établissaient qu'aucune tentative d'enlèvement 
n'avait eu lieu le 13 précédent. Pour le surplus, les déclarations des parties étaient 
contradictoires, de sorte qu'il n'était pas possible de retenir une version plutôt qu'une 
autre. 
B______ n'a pas formé recours contre cette décision. 
k. Par courrier du 19 décembre 2025, A______ a déposé une nouvelle plainte contre 
son épouse et C______ pour dénonciation calomnieuse (art. 303 CP), diffamation 
(art. 173 CP), calomnie (art. 174 CP) et injure (art. 177 CP). 
Les prénommées l'avaient faussement dénoncé auprès des autorités pénales comme 
auteur de violences physiques et psychologiques, d'une tentative d'enlèvement et 
d'autres comportements pénalement répréhensibles (menaces, vols de courriers, etc.). 
Or, les images de vidéosurveillance versées au dossier démontraient qu'il n'avait à 
aucun moment tenté d'enlever sa fille le 13 octobre 2025. Les accusations dont il avait 
fait l'objet devaient être examinées à la lumière des requêtes formées par son épouse 
dans le cadre de la procédure civile les opposant, au cours de laquelle l'intéressée 
sollicitait qu'il lui fût interdit de quitter le territoire suisse avec leur fille. Les 
allégations litigieuses apparaissaient dès lors comme le prolongement d'une stratégie 
visant à lui nuire. Quant aux accusations formulées par son épouse au sujet des faits 
prétendument survenus le 30 juin 2025, elles étaient contredites par sa propre main 
courante déposée ce jour-là. Pour le surplus, les autres griefs émis à son encontre ne 
reposaient sur aucun élément objectif. B______ et C______ savaient que les faits 
dénoncés ne s'étaient pas produits. Le fait qu'elles eussent persisté à propager de graves 
accusations à son encontre, malgré l'ordonnance de classement rendue le 30 mai 2023 
pour des faits similaires, démontrait leur mauvaise foi. Elles s'étaient également 
rendues coupables d'infractions contre l'honneur (arts. 173 et 174 CP), en le présentant 
comme une personne violente et malhonnête. De plus, sa belle-mère l'avait qualifié de 
"tyran", l'accusant notamment de frapper et de contrôler son épouse, et d'avoir tenté à 
plusieurs reprises d'enlever sa fille. Ces propos, constituant des jugements de valeur 


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injurieux (art. 177 CP), visaient à le faire apparaître comme immoral et à porter atteinte 
à son honneur. 
C. 
Dans la décision querellée, le Ministère public relève qu'une atteinte à l'honneur ne 
pouvait être admise que de manière restrictive, en particulier lorsque les propos 
litigieux n'étaient destinés qu'aux membres d'une autorité judiciaire, astreints au secret 
de fonction et à même de faire la part des choses. Par ailleurs, la jurisprudence 
admettait que des allégations potentiellement attentatoires à l'honneur, émanant de 
parties dans le cadre d'un procès, puissent se justifier sous l'angle de l'art. 14 CP. En 
l'occurrence, les propos litigieux avaient été adressés à la police et au Ministère public 
et s'inscrivaient dans le contexte d'une séparation conflictuelle. 
 
Une éventuelle dénonciation calomnieuse (art. 303 CP) n'apparaissait pas davantage 
réalisée, au vu de la teneur de l'ordonnance de non-entrée en matière du 6 novembre 
2025 et des déclarations des parties recueillies dans le cadre de cette procédure. Par 
conséquent, il était décidé de ne pas entrer en matière sur les faits dénoncés (art. 310 
al. 1 let. a CPP, subsidiairement art. 310 al. 1 let. c CPP cum 52 CP). 
D. 
a. Dans son recours, A______ se plaint d'une violation de l'art. 310 CPP cum 
art. 173, 174, 177 et 303 CP. 
 
Les accusations portées contre lui étaient fausses et devaient nécessairement être 
connues comme telles de leurs auteures. Sa belle-mère avait notamment affirmé qu'il 
avait saisi et tiré sa fille, sa trottinette et son sac à dos, tandis qu'elle aurait tenté de 
retenir cette dernière en la tirant dans le sens opposé. Cette version était toutefois 
contredite par les images de vidéosurveillance. Les allégations litigieuses devaient par 
ailleurs être replacées dans le contexte de la procédure civile l'opposant à son épouse. 
Les mises en cause l'avaient dénoncé auprès des autorités pénales pour des violences 
physiques et psychologiques, ainsi que pour d'autres comportements pénalement 
répréhensibles. Or, les faits prétendument survenus le 30 juin 2025 étaient contredits 
par la main courante qu'il avait déposée ce jour-là. Il en allait de même des autres griefs 
formulés à son encontre, qui ne reposaient sur aucun élément objectif, comme l'avait 
constaté le Ministère public dans son ordonnance de non-entrée en matière du 
6 novembre 2025. En définitive, les mises en cause ne pouvaient ignorer qu'il était 
innocent. En dénonçant une nouvelle fois des comportements pénalement 
répréhensibles, elles avaient sciemment accepté, voire recherché, l'ouverture d'une 
procédure pénale à son encontre (art. 303 CP). 
 
Les éléments constitutifs des infractions prévues aux art. 173 et 174 CP étaient 
également réalisés. Or, le Ministère public s'était limité à considérer que les propos 
litigieux étaient couverts par l'art. 14 CP, sans apprécier si les intéressées étaient en 
mesure d'apporter la preuve de leurs allégations. Le principe "in dubio pro duriore" 
commandait, à ce stade, l'ouverture d'une instruction. Son épouse avait par ailleurs 
réitéré ses accusations dans un courrier adressé au TPAE le 7 novembre 2025, soit au 


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lendemain de l'ordonnance de non-entrée en matière rendue en sa faveur. Ces éléments 
démontraient la détermination avec laquelle l'intéressée semblait vouloir diffuser des 
faits portant atteinte à son honneur et dont la fausseté avait été démontrée. Les mises 
en cause l'avaient en outre qualifié de "tyran" et présenté comme manipulateur, 
contrôlant, dangereux et instable, des propos constitutifs d'injure au sens de l'art. 177 
CP et portant atteinte à son honneur. L'opportunité commandait enfin d'instruire sa 
plainte. 
b. À réception des sûretés, la cause a été gardée à juger sans échange d'écritures ni 
débats. 
EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai prescrits 
(art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours auprès de 
la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner du plaignant qui, partie à la 
procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt juridiquement 
protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée (art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange d'écritures 
ni débats les recours manifestement mal fondés (art. 390 al. 2 et 5 a contrario CPP). 
Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations qui suivent. 
3. 
Le recourant fait grief au Ministère public d'avoir refusé d'entrer en matière sur sa 
plainte. 
3.1. Selon l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend immédiatement 
une ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la dénonciation ou du rapport 
de police que les éléments constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de 
l'action pénale ne sont manifestement pas réunis. 
Conformément à cette disposition, la non-entrée en matière est justifiée lorsque la 
situation est claire sur le plan factuel et juridique. Tel est le cas lorsque les faits visés 
ne sont manifestement pas punissables, faute, de manière certaine, de réaliser les 
éléments constitutifs d'une infraction, ou encore lorsque les conditions à l'ouverture de 
l'action pénale font clairement défaut. Au stade de la non-entrée en matière, on ne peut 
admettre que les éléments constitutifs d'une infraction ne sont manifestement pas 
réalisés que lorsqu'il n'existe pas de soupçon suffisant conduisant à considérer un 
comportement punissable ou lorsqu'un éventuel soupçon initial s'est entièrement 
dissipé. En revanche, si le rapport de police, la dénonciation ou les propres 
constatations du ministère public amènent à retenir l'existence d'un soupçon suffisant, 
il incombe en principe à ce dernier d'ouvrir une instruction (art. 309 al. 1 let. a CPP). 
Cela implique que les indices de la commission d'une infraction soient importants et 


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de nature concrète, ce qui n'est pas le cas de rumeurs ou de suppositions. Le soupçon 
initial doit reposer sur une base factuelle plausible, laissant apparaître la possibilité 
concrète qu'une infraction ait été commise (ATF 141 IV 87 consid. 1.3.1; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_196/2020 du 14 octobre 2020 consid. 3.1). Dans le doute, lorsque 
les conditions d'une non-entrée en matière ne sont pas réalisées avec une certitude 
absolue, l'instruction doit être ouverte (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1; ATF 138 IV 86 
consid. 4.1; arrêt 6B_196/2020 précité). 
3.2. L'art. 303 CP sanctionne quiconque dénonce à l'autorité, comme auteur d'un crime 
ou d’un délit, une personne qu'il sait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une 
poursuite pénale. 
3.2.1. Sur le plan objectif, la communication doit imputer au dénoncé des faits 
constituant une infraction (arrêt du Tribunal fédéral 6B_372/2022 du 1er mars 2023 
consid. 3.2.1). 
Est calomnieuse la dénonciation qui accuse un individu innocent, en ce sens que ce 
dernier n'a pas commis les faits qui lui sont imputés. La fausseté de l'accusation doit 
être établie par une décision qui la constate (arrêt du Tribunal fédéral 6B_859/2022 du 
6 mars 2023 consid. 3.1); il peut s'agir d'une non-entrée en matière (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_23/2022 du 29 novembre 2022 consid. 2.2.1). Cette décision lie le juge 
appelé à statuer sur l'art. 303 CP pour autant qu'elle se prononce sur l'imputabilité des 
faits au dénoncé (arrêt du Tribunal fédéral 6B_859/2022 précité). 
3.2.2. L'élément constitutif subjectif de l'infraction implique que l'auteur sache que la 
personne qu'il dénonce est innocente. Il s'agit d'une connaissance au sens strict. Le dol 
éventuel ne suffit pas (ATF 136 IV 170 consid. 2.1; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_859/2022 du 6 mars 2023 précité consid. 3.2 et les réf. citées). Par ailleurs, l'auteur 
doit agir en vue de faire ouvrir une poursuite pénale contre la personne qu'il accuse 
injustement, le dol éventuel étant suffisant quant à cette intention (ATF 136 IV 170 
consid. 2.1; arrêt du Tribunal fédéral 6B_324/2015 du 18 janvier 2016 consid. 2.1). 
L'art. 303 CP n'exige pas tant l'innocence de la personne dénoncée que la connaissance 
certaine de cette innocence par l'auteur (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1003/2017 du 
20 août 2018 consid. 4.2). En l'absence d'aveu, l'élément subjectif se déduit d'une 
analyse des circonstances permettant de tirer, sur la base des éléments extérieurs, des 
déductions sur les dispositions intérieures de l'auteur (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_502/2017 du 16 avril 2018 consid. 2.1). 
3.2.3. L'art. 303 CP prime l'art. 174 CP (ATF 115 IV I consid. 2b, JdT 1990 IV 109). 
Au cas où l'auteur ne savait pas que la personne visée était innocente, l'art. 173 CP est 
applicable (M. DUPUIS / L. MOREILLON / C. PIGUET / S. BERGER / M. MAZOU 
/ V. RODIGARI (éds), Code pénal - Petit commentaire, 2e éd., Bâle 2017, n. 31 ad 
art. 303). 


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3.3.1. L'art. 173 ch. 1 CP réprime le comportement de quiconque, en s'adressant à un 
tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire 
à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, de même 
que quiconque propage une telle accusation ou un tel soupçon. 
La calomnie (art. 174 CP) est une forme qualifiée de diffamation, dont elle se distingue 
par le fait que les allégations attentatoires à l'honneur sont fausses (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_1215/2020 du 22 avril 2021 consid. 3.1), que l'auteur a connaissance de la 
fausseté de ses allégations et qu'il n'y a, dès lors, pas de place pour les preuves 
libératoires prévues par l'art. 173 CP (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1286/2016 du 
15 août 2017 consid. 1.2). 
3.3.2. L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme un droit 
au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris 
en sa qualité d'homme. Tel est le cas lorsqu'on évoque une infraction pénale ou un 
comportement clairement réprouvé par les conceptions morales généralement admises 
(ATF 145 IV 462 consid. 4.2.2). 
Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l’honneur, il ne faut pas se fonder 
sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation objective selon 
le sens qu’un destinataire non prévenu, avec des connaissances moyennes, doit, dans 
les circonstances d'espèce, lui attribuer (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3). 
3.3.3. Pour qu'il y ait diffamation ou calomnie, il faut encore que le prévenu s'adresse 
à un tiers. Est en principe considérée comme telle toute personne autre que l'auteur et 
l'individu visé par les propos litigieux (ATF 145 IV 462 consid. 4.3.3). 
Le fait que des propos attentatoires à l'honneur aient été adressés à des personnes 
astreintes au secret professionnel ou au secret de fonction ne permet pas de nier la 
qualité de tiers de celles-ci (ACPR/384/2021 du 10 juin 2021 consid. 2.3). 
3.3.4. Sur le plan subjectif, la diffamation requiert que l'auteur ait eu conscience du 
caractère attentatoire à l'honneur de ses propos et qu'il les ait néanmoins proférés; il 
n'est pas nécessaire qu'il ait eu la volonté de blesser la personne visée (ATF 119 IV 44 
consid. 2a). Quant à la calomnie, elle implique que l'auteur ait agi avec l'intention de 
tenir des propos attentatoires à l'honneur d'autrui et de les communiquer à des tiers, le 
dol éventuel étant à cet égard suffisant. Il doit, en outre, avoir su ses allégations fausses. 
Sur ce point, le dol éventuel ne suffit pas (ATF 136 IV 170 consid. 2.1; arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_324/2015 du 18 janvier 2016 et 6B_498/2012 du 14 février 2013 
consid. 5.1). Par ailleurs, cela suppose implicitement que le fait allégué fût 
objectivement faux. 


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3.3.5. Des déclarations objectivement attentatoires à l'honneur peuvent être justifiées 
par le devoir d'alléguer des faits dans le cadre d'une procédure judiciaire. Tant la partie 
que son avocat peuvent se prévaloir de l'art. 14 CP à condition de s'être exprimés de 
bonne foi, de s'être limités à ce qui est nécessaire et pertinent et d'avoir présenté comme 
telles de simples suppositions (ATF 131 IV 154 consid. 1.3.1; 123 IV 97 consid. 2c/aa; 
118 IV 248 consid. 2c et d; 116 IV 211 consid. 4a; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_632/2022 du 6 mars 2023 consid. 2.5.1). 
Ce fait justificatif doit en principe être examiné avant la question des preuves 
libératoires prévues par l'art. 173 ch. 2 CP (ATF 135 IV 177 consid. 4 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_541/2019 du 15 juillet 2019 consid. 2.2). 
3.3.6. Dans le cadre d'un procès, une atteinte à l'honneur ne doit être admise que 
restrictivement, surtout si les propos litigieux ne s'adressent qu'aux membres d'une 
autorité judiciaire, qui sont à même de faire la part des choses (ACPR/342/2025 du 
7 mai 2025 consid. 3.2.2; B. CORBOZ, La diffamation in SJ 1992 p. 646; LU : 
II. K. 22.02.2005; LGVE 2005 I no 55). 
3.4. Se rend coupable d'injure au sens de l'art. 177 CP quiconque attaque autrui dans 
son honneur par la parole, l’écriture, l’image, le geste ou par des voies de fait. 
Un jugement de valeur – c’est-à-dire une manifestation directe de mésestime, au 
moyen, entre autres, de mots blessants – peut constituer une injure, et ce quel que soit 
son destinataire (tiers ou lésé; ATF 145 IV 462 consid. 4.2.4). 
3.5.1. En l'espèce, le recourant considère avoir été victime d'une dénonciation 
calomnieuse, au motif que les mises en cause l'auraient dénoncé aux autorités pénales 
le 14 octobre 2025 alors qu'elles le savaient innocent. 
L'intéressé a certes bénéficié d'une ordonnance de non-entrée en matière rendue le 
6 novembre 2025, laquelle est toutefois postérieure au dépôt de plainte de B______. 
On ne saurait dès lors retenir, sur ce seul fondement, que cette dernière – pas plus que 
C______ – aient voulu dénoncer un innocent. 
Aucun élément concret ne permet non plus de retenir qu'au moment du dépôt de sa 
plainte, B______ était certaine de l'innocence de son époux, ni qu'elle avait pour 
objectif de provoquer dolosivement l'ouverture d'une procédure pénale, étant rappelé 
que le dol éventuel ne suffit pas. 
Il ressort du dossier que les époux se sont séparés le 4 août 2022 à la suite d'une 
altercation au domicile conjugal, ayant nécessité l'intervention de la police. Dans le 
cadre des procédures civiles subséquentes, B______ a exprimé des inquiétudes 
récurrentes quant au bien-être de sa fille, redoutant notamment que son époux, 


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ressortissant letton, ne l'emmenât en Lettonie – pays dont l'enfant possède la nationalité 
– et ne la ramenât pas à l'issue de l'exercice de son droit de visite, ce dont il l'aurait 
menacée à plusieurs reprises. Ces préoccupations, prises au sérieux, ont conduit le 
TPAE, par ordonnance du 8 septembre 2025 – déclarée exécutoire nonobstant recours 
– à restreindre le droit de visite du recourant à un exercice en Point Rencontre et à lui 
interdire de quitter le territoire suisse avec sa fille. 
Or, la plainte déposée le 14 octobre 2025 fait suite à un incident survenu la veille, au 
cours duquel le recourant s'est présenté de manière inopinée au domicile de son épouse, 
où se trouvaient sa belle-mère et sa fille. Il les a ensuite suivies dans un centre 
commercial à F______, les a rejointes sur un escalator, puis a tenté d'entrer en contact 
avec sa fille – laquelle s'est écartée de lui –, ce en violation des conditions du droit de 
visite fixées par l'ordonnance du TPAE. 
Au vu de ces circonstances, de l'attitude adoptée par le recourant ce jour-là, et des 
craintes exprimées de manière récurrente par B______, il ne peut être exclu que, dans 
leur perception des faits et leur for intérieur, les mises en cause aient interprété ses 
agissements comme une tentative d'enlèvement. Le fait que les images de 
vidéosurveillance du centre commercial G______ ne montrent pas le recourant en train 
de soustraire l'enfant ne permet pas encore de remettre en cause la perception que 
C______ eût pu avoir des faits, étant précisé qu'elle a manifestement été effrayée et a 
menacé le recourant d'alerter la police. 
De surcroît, le fait que B______ ait réitéré ses inquiétudes dans un courrier adressé au 
TPAE le 7 novembre 2025, soit le lendemain de la reddition de l'ordonnance de non-
entrée en matière, ne permet pas non plus de retenir qu'elle eût sciemment dénoncé le 
recourant en le sachant innocent. Il n'est pas exclu qu'elle n'eût pas encore pris 
connaissance de cette décision au moment de l'envoi de son courrier, lequel traduit, 
quoi qu'il en soit, avant tout sa conviction intime de la légitimité de ses craintes 
concernant son enfant. 
Quant aux autres faits dénoncés par B______ dans sa plainte, le Ministère public a 
refusé d'entrer en matière, non pas parce que le recourant aurait été innocent des actes 
qui lui étaient reprochés, mais au motif que les déclarations des parties se révélaient 
contradictoires et qu'aucun élément de preuve objectif ne permettait de privilégier l'une 
ou l'autre version. 
En définitive il n'existe aucun indice suffisant permettant de penser que les mises en 
cause auraient sciemment dénoncé le recourant en le sachant innocent. Il s'ensuit que 
les éléments constitutifs de la dénonciation calomnieuse (art. 303 CP) ne sont pas 
remplis. La décision du Ministère public ne prête dès lors pas le flanc à la critique sur 
ce point. 


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3.5.2. Le recourant reproche aux mises en cause d'avoir porté atteinte à son honneur 
en le qualifiant de "tyran", en le présentant comme une personne malhonnête, violente 
ou contrôlante et en lui imputant des comportements pénalement répréhensibles, 
notamment une tentative d'enlèvement, des menaces ou le vol de courriers. 
Il convient tout d'abord de relever que les termes susvisés ne constituent pas un simple 
jugement de valeur, dès lors qu'ils s'appuient sur des faits précis, soit le comportement 
adopté par le recourant envers son épouse. Il s'agit donc d'allégations de faits, 
susceptibles d'être réprimées par l'art. 173 ou 174 CP, à l'exclusion de l'art. 177 CP. 
Cela étant, et nonobstant le caractère attentatoire à l'honneur des propos formulés par 
B______ et C______ auprès de la police, ceux-ci ont été tenus dans le cadre d'une 
dénonciation pénale – qui ne remplit pas les conditions d'une dénonciation calomnieuse 
(cf. consid. 3.5.1 supra) – contre le recourant. Aucun élément ne permet de retenir que 
les mises en cause n'avaient alors pas exprimé de bonne foi leur perception des faits. 
Elles peuvent donc se prévaloir du motif justificatif prévu à l'art. 14 CP 
(ACPR/521/2024 du 17 juillet 2024 consid. 3.4). Par ailleurs, les assertions litigieuses, 
bien que formulées de manière catégorique, restent circonscrites aux faits et éléments 
utiles au traitement de la plainte de B______ et n'ont pas été diffusées au-delà du cercle 
restreint de personnes tenues au secret professionnel. Ces allégations ne sauraient par 
ailleurs être qualifiées d'inutilement blessantes; elles traduisent avant tout les 
préoccupations des mises en cause, notamment pour le bien-être de l'enfant des époux. 
Partant, les propos litigieux ne peuvent être réprimés par l'art. 173 CP, ni a fortiori par 
l'art. 174 CP, cette infraction étant une forme qualifiée de diffamation. Faute de 
prévention pénale suffisante, c'est donc à bon droit que le Ministère public a renoncé 
à entrer en matière sur ces infractions. 
Aucune mesure d'instruction ne paraît être à même de modifier ce constat. En 
particulier, une confrontation entre les parties n'apparaît pas susceptible d'apporter des 
éléments probants supplémentaires, car tout laisse à penser que chacune maintiendrait 
sa version. 
4. 
Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. 
5. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui seront fixés en 
totalité à CHF 1'300.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des 
frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03), et prélevés sur les sûretés versées. 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 1'300.-. 
Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 
Notifie le présent arrêt, en copie, au recourant, soit pour lui son conseil, et au Ministère 
public. 
Siégeant : 
Madame Valérie LAUBER, présidente; Madame Françoise SAILLEN AGAD et Monsieur 
Vincent DELALOYE, juges; Monsieur Julien CASEYS, greffier. 
 
Le greffier : 
Julien CASEYS 
 
La présidente : 
Valérie LAUBER 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière 
pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées par 
les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui suivent la 
notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent 
être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de 
ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse 
(art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
1'215.00 
Total 
CHF 
 1'300.00