ge_gerichte · DAS/107/2019 · 2018-10-29 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/15046/2018-CS 
DAS/107/2019
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU VENDREDI 31 MAI 2019 
 
Recours (C/15046/2018-CS) formé en date du 29 octobre 2018 par Madame A______, 
domiciliée ______, comparant par Me Cristobal ORJALES, avocat, en l'Etude duquel 
elle élit domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 3 juin 2019 
à : 
- Madame A______ 
c/o Me Cristobal ORJALES, avocat 
Rue Du-Roveray 16, 1207 Genève. 
- Monsieur B______ 
c/o Me Michel CELI VERGAS, avocat 
Rue du Cendrier 12-14, case postale 1207, 1211 Genève 1. 
- Maître C______ 
______, ______. 
- Madame D______ 
Monsieur E______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 


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C/15046/2018-CS 
EN FAIT 
A. 
Par ordonnance DTAE/6112/2018 rendue le 3 octobre 2018, le Tribunal de 
protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après : le Tribunal de protection) a, sur 
mesures provisionnelles, retiré à A______ et B______ la garde et le droit de 
déterminer le lieu de résidence de leur fille F______, née le ______ 2001 (ch. 1 
du dispositif), retiré en outre à A______ le droit de déterminer le lieu de 
résidence de sa fille G______, née le ______ 2008 (ch. 2), placé la mineure 
F______ auprès du Foyer H______, puis, dès que possible, auprès d'un foyer à 
moyen terme adapté à ses besoins (ch. 3), accordé à A______ un droit de visite 
sur sa fille F______, à raison de deux fois par semaine, voire trois fois au 
maximum selon les semaines et la disponibilité de la mineure, ce dès la sortie de 
l'école et jusqu'au repas du soir, avec retour au foyer à 20h30 au plus tard, 
charge à l'adolescente d'informer au préalable ses éducateurs de chaque visite, en 
invitant toutefois les curateurs à saisir sans délai le Tribunal de protection si les 
modalités de visite s'avéraient inadéquates au regard des besoins de leur 
protégée et, ce faisant, à proposer de nouvelles modalités de relations 
personnelles appropriées aux circonstances (ch. 4), suspendu l'exercice du droit 
de visite de B______ sur ses deux filles tout en l'autorisant à correspondre par 
courrier avec sa fille G______, étant précisé que lesdits courriers devront être 
acheminés par l'entremise des curateurs, charge à ceux-ci de vérifier que leur 
contenu est adéquat avant de les transmettre à l'enfant (ch. 5). 
Il a également ordonné un bilan psychologique de la mineure G______ auprès 
de l'Office médico-pédagogique et, si nécessaire, un suivi psychologique 
individuel en sa faveur, en invitant les curateurs à veiller à la mise en place 
rapide et effective de ces prises en charge (ch. 6), instauré une curatelle aux fins 
d'organiser et suivre les traitements thérapeutiques et médicaux de F______ et 
limité en conséquence l'autorité parentale des père et mère (ch. 7), instauré une 
curatelle d'assistance éducative et invité les curateurs à envisager la mise sur 
pied d'un accompagnement éducatif à domicile de type AEMO en faveur de 
A______ et de ses filles (ch. 8), instauré une curatelle aux fins d'organiser et de 
surveiller les relations personnelles entre F______ et sa mère, respectivement 
entre G______ et son père et invité les curatrices à faire parvenir au Tribunal de 
protection, d'ici au 31 mai 2020, leur prise de position quant à la nécessité ou 
non de prolonger ladite mesure (ch. 9), instauré une curatelle aux fins 
d'organisation, de surveillance et de financement du placement de F______ 
(ch. 10), désigné deux intervenants en protection de l'enfant aux fonctions de 
curateurs des enfants concernés (ch. 11), les a invités à saisir sans délai le 
Tribunal de protection si, au vu de l'évolution de la situation, l'intérêt de leurs 
protégées commandait une adaptation ultérieure des mesures de protection ou 
des modalités de visite existantes (ch. 12), rappelé que l'ordonnance était 
immédiatement exécutoire (ch. 13) et débouté les parties de toutes autres 
conclusions (ch. 14). 


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Sur le fond, le Tribunal de protection a ordonné une expertise psychiatrique 
familiale et fixé des délais aux parties et au Service de protection des mineurs 
afin de déposer leur liste de questions à l'expert. 
En substance, il a considéré que la situation personnelle et psychosociale des 
parents était très préoccupante et que, de ce fait, leurs compétences parentales 
étaient largement diminuées. Ils faisaient preuve de déni face à leurs propres 
difficultés qui les avaient conduits à des actes graves de maltraitance, en 
particulier de la part du père envers sa fille aînée, F______. Il s'imposait donc de 
retirer le droit de garde et de déterminer le lieu de résidence de cette dernière à 
ses deux parents. En raison de l'incarcération du père, et dans l'attente du résultat 
de l'expertise familiale, la benjamine devait pouvoir demeurer auprès de sa mère, 
dès lors qu'elle ne semblait pas avoir subi elle-même d'actes de maltraitance, que 
la vie en foyer paraissait la perturber de façon importante et, enfin, que sa sœur 
aînée ne souhaitait plus devoir s'occuper d'elle en permanence et négliger ainsi 
ses propres besoins. Le droit de déterminer le lieu de résidence de G______ 
devait toutefois être retiré à la mère, en raison du risque de départ à l'étranger de 
cette dernière avec l'enfant. Les relations personnelles entre F______ et sa mère 
devaient être maintenues mais s'exercer de façon limitée et protégée afin de 
permettre à la mineure de se reconstruire, cette dernière souhaitant toutefois 
pouvoir retourner au domicile familial deux fois par semaine pour retrouver son 
environnement et voir sa sœur. Le droit de visite du père devait demeurer 
suspendu, au vu de la procédure pénale en cours, ce dernier étant toutefois 
autorisé à correspondre avec G______, sous surveillance du contenu. 
B. 
a) Par acte expédié le 29 octobre 2018 au greffe de la Chambre de surveillance, 
A______ a formé recours contre cette ordonnance qu'elle a reçue le 19 octobre 
2018. Elle a conclu principalement à l'annulation des chiffres 1, 2, 3 ,4 ,9 et 10 
de son dispositif et cela fait à ce que la Chambre de surveillance dise qu'il n'y 
avait pas lieu de lui retirer le droit de garde et de déterminer le lieu de résidence 
de ses filles, F______ et G______ et lui réserve le droit de modifier ses 
conclusions, voire de retirer son recours à l'issue de l'administration des preuves, 
l'ordonnance pouvant être confirmée pour le surplus. Elle a sollicité à titre 
préalable son audition ainsi que celle des mineures et de leur père. 
En substance, elle reproche au Tribunal une violation de son droit d'être 
entendue dès lors que ce dernier a retenu qu'elle avait commis des actes de 
maltraitance sur sa fille F______, alors qu'il n'a pas interrogé les parties à ce 
sujet et que F______ n'a pas fait état de tels agissements de la part de sa mère. 
Elle se plaint également d'une violation de la loi, soit d'une mauvaise application 
de l'art. 310 al. 1 CC. 
Elle a produit un chargé de quatre pièces. 


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b) Le Tribunal de protection n'a pas souhaité faire usage des facultés prévues à 
l'art. 450d CC. 
c) Le 6 novembre 2018, le Service de protection des mineurs a confirmé son 
préavis. Depuis le début de leur intervention, A______ se montrait ambivalente 
dans sa collaboration avec les professionnels. Elle avait accepté au départ le 
placement de ses filles puis avait rapidement changé d'avis. Elle avait exprimé 
son souhait de collaborer avec leur service mais s'était montrée très méfiante et 
peu ouverte au travail de fond. Elle n'entendait pas les inquiétudes exprimées par 
les professionnels concernant ses filles (pressions familiales, parentification de 
F______, conflit de loyauté, etc.) et se focalisait sur les aspects pratiques 
(confort des lits et nourriture au Foyer H______). Elle n'avait pas pris contact 
avec l'Office médico-pédagogique afin que F______ bénéficie d'un suivi et 
G______ d'un bilan. F______ se montrait plus ouverte depuis quelques temps 
avec les éducateurs du foyer et leur service qu'elle sollicitait régulièrement. Son 
discours différait toutefois en présence de sa mère, devant laquelle elle se 
montrait en opposition totale avec tout ce que les professionnels proposaient, ou 
au foyer où elle pouvait exprimer ses désirs. Elle avait ainsi pu dire son souhait 
de rencontrer un thérapeute, de pratiquer la danse et d'avoir une liberté identique 
aux jeunes de son âge. Elle ne pouvait pas demander à sa mère de permission de 
sorties car cette dernière ne répondait pas ou se fâchait et les formulait donc aux 
éducateurs. Sa mère lui reprochait d'écouter plus la juge qu'elle-même et ne lui 
faisait pas confiance sur ses fréquentations. A______ avait effectivement 
exprimé le fait que sa fille avait beaucoup changé depuis la décision judiciaire, 
justifiant qu'à cet âge les adolescents étaient très influençables. Elle disait ne pas 
en vouloir à sa fille de préférer demander aux éducateurs l'autorisation pour des 
sorties mais que cette dernière comprendrait plus tard et ne pourrait alors dire 
que sa mère l'avait laissé tout faire. 
Si un placement de F______ ne devait plus être envisagé, il semblait important 
de mettre en place un appui éducatif à domicile de type AEMO (accompagne-
ment éducatif en milieu ouvert) ou PCE (prise en charge extérieure effectuée par 
un éducateur du foyer). Tant F______ que sa mère avaient déjà donné leur 
accord. 
d) Dans son mémoire de réponse, B______ a soutenu les conclusions du recours 
formé par son épouse. Il a relevé qu'à plusieurs reprises les époux avaient 
manifesté leur volonté de collaborer avec les professionnels afin d'améliorer 
leurs capacités parentales. F______ avait fait part de sa volonté de vivre en foyer 
pour ne pas devoir s'occuper de sa petite sœur. Elle avait toutefois de la peine à 
s'intégrer au foyer et était ambiguë dans son discours. Quant à G______, sa mère 
était tout-à-fait apte à s'occuper d'elle. 
e) Le curateur de représentation de F______, C______, avocat, a conclu le 
12 novembre 2018 à la confirmation du dispositif de l'ordonnance rendue. Le 


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placement de F______, difficile au début, avait dorénavant des effets positifs qui 
ressortaient clairement du rapport du Service de protection des mineurs du 
11 septembre 2018. La recourante, quant à elle, peinait toujours à admettre les 
dysfonctionnements de la famille et à reconnaître la souffrance infligée à 
F______, avec pour corollaire une collaboration fluctuante et insuffisante avec 
les professionnels qui entouraient la mineure. 
Il a produit un chargé de quatre pièces. 
f) A______ a été déclarée coupable, par ordonnance pénale du 18 février 2019 
de lésions corporelles simples sur sa fille F______, pour les faits que celle-ci 
avait décrits aux psychologues des établissements scolaires fréquentés. Cette 
ordonnance est définitive et exécutoire. La procédure ouverte à l'encontre de son 
père du chef d'actes d'ordre sexuel et de contraintes sur sa fille F______, est 
toujours pendante. 
g) Le 12 avril 2019, le Service de protection des mineurs a informé la Chambre 
de céans que F______ qui avait, pendant plusieurs semaines, en fin d'année 2018 
et en début d'année 2019, alterné les nuits entre le domicile familial et le foyer, 
puis était restée chez sa mère de façon permanente en s'absentant régulièrement 
de l'école, s'était, courant mars 2019, réinstallée de façon stable au foyer et se 
montrait depuis lors preneuse de ce que l'équipe éducative lui proposait et 
participait aux temps de groupe. Elle disait que toute sa famille, y compris sa 
sœur, la détestait lui disant que c'était sa faute si son père se trouvait en prison. 
Sa mère refusait de la voir depuis qu'elle était revenue au foyer et était venue 
reprendre les clés du logement familial. Un éducateur allait l'accompagner pour 
chercher quelques effets personnels. Depuis son retour au foyer, F______ était 
retournée à l'école, qu'elle ne fréquentait plus beaucoup, et avait émis le souhait 
de refaire son année. Elle expliquait qu'elle était revenue au foyer dès lors qu'elle 
avait besoin de "faire les choses" pour elle, sans être rabaissée ou traitée de 
menteuse et subir des propos négatifs. Elle se sentait mieux au foyer. Elle ne 
parlait pas encore beaucoup avec ses pairs mais plutôt avec l'équipe éducative. 
Le Service de protection des mineurs a confirmé ses précédentes conclusions, en 
indiquant que C______ maintenait ses conclusions du 12 novembre 2018. 
Ce rapport a été communiqué à toutes les parties. 
C. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
a) A______ et B______ sont les parents mariés des mineures F______ et 
G______, nées respectivement les ______ 2001 et ______ 2008. 
b) Le 28 juin 2018, le Ministère public a signalé au Tribunal de protection, 
qu'une procédure avait été ouverte à l'encontre de B______ pour actes d'ordre 
sexuel avec des enfants et contraintes sexuelles, A______ étant pour sa part 


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prévenue de violation de son devoir d'éducation pour avoir été au courant des 
faits et avoir omis de prendre les mesures de protection nécessaires concernant 
sa fille aînée, victime des faits. 
c) Les deux mineures ont été immédiatement placées au Foyer H______. 
d) Le Service de protection des mineurs a établi un rapport le 11 septembre 
2018. Il a préconisé, sur mesures provisionnelles, le retrait aux deux parents de 
la garde de F______ et le placement de celle-ci en foyer, la fixation d'un droit de 
visite en faveur de A______ à raison d'une demi-journée le week-end au sein du 
foyer et, enfin, l'instauration d'une curatelle d'assistance éducative pour les deux 
enfants, de même que d'une curatelle ad hoc aux fins d'organiser et suivre les 
traitements thérapeutiques et médicaux de F______, ce avec limitation 
correspondante de l'autorité parentale et, s'agissant de G______, il préconisait un 
retour au domicile de sa mère et la mise en place d'une curatelle d'assistance 
éducative et d'un bilan psychologique et, si nécessaire, d'un suivi individuel en 
sa faveur. Il recommandait également qu'une expertise familiale soit diligentée 
au vu de la complexité de la situation. 
Il soulevait l'ambivalence de la mère depuis le début du placement des mineures, 
acceptant puis refusant celui-ci, et son manque de collaboration. La mère 
considérait que depuis l'incarcération du père, il n'y avait plus de danger à la 
maison, de sorte que ses filles pouvaient continuer à y vivre. Elle n'avait pas 
dénoncé les agissements du père car F______ ne le souhaitait pas. Elle estimait 
normal que F______ s'occupe de sa sœur et s'inquiète du sort de la famille. Elle 
niait toute maltraitance psychologique sur sa fille aînée; ses filles n'avaient pas 
de problèmes et étaient bien éduquées. Elle reconnaissait avoir uniquement 
donné des fessées à F______ par le passé. Elle exprimait qu'il ne fallait pas 
croire tout ce que disait la mineure qui trouvait plus de liberté au foyer qu'au 
domicile familial. 
F______ a eu des difficultés à s'adapter au foyer et a fugué avec sa petite sœur à 
une reprise avant d'y être ramenée par la brigade des mineurs. Elle s'inquiétait 
beaucoup au début de son placement de la date de son retour et de ce qu'il allait 
advenir de sa famille. Lorsqu'elle vivait chez ses parents, elle n'avait pas d'amis, 
ne sortait pas et avait pour seul loisir de faire le ménage au domicile familial. 
Pendant son temps libre, elle s'occupait de sa sœur et aidait sa mère dans son 
activité professionnelle (ménages à l'extérieur). Les mineures ont eu beaucoup 
de difficultés à s'ouvrir à leurs pairs et aux éducateurs à leur arrivée au foyer 
puis F______ avait pris part de plus en plus aux activités internes et externes et 
avait pu se confier aux éducateurs et partager avec ses pairs. G______ avait créé 
des liens avec les autres jeunes du foyer mais suivait encore beaucoup sa sœur 
aînée et réclamait sa mère. 


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F______ a régulièrement rendu visite à l'infirmière scolaire de [l'école de] 
I______ en raison de maux de tête et de ventre. Selon les médecins de [l'hôpital] 
J______, ces douleurs étaient liées au stress éprouvé par la mineure, laquelle se 
disait oppressée, fatiguée et en perte d'appétit. Elle avait accepté de rencontrer la 
psychologue du Cycle d'orientation de I______, laquelle avait déjà été contactée 
par la psychologue du Cycle K______, établissement fréquenté précédemment 
par la mineure, qui lui avait exposé que F______ avait fugué à une reprise du 
domicile familial lorsqu'elle fréquentait cet établissement, suite à des épisodes 
de violence physique de la part de sa mère. Elle avait expliqué au médecin du 
Service de santé de la jeunesse (ci-après : SSEJ) qu'elle avait reçu des coups de 
ceinture et de chaise. F______ s'est peu à peu confiée à la psychologue du Cycle 
I______ et a décrit les violences physiques et psychologiques subies par sa 
mère. Cette dernière soulevait également parfois F______ par les cheveux et la 
traînait sous la douche d'eau froide. Depuis l'intervention du SSEJ, les violences 
physiques avaient cessé mais sa mère la dénigrait, lui disant qu'elle était laide, 
petite, ne savait pas cuisiner, qu'elle aurait dû avorter plutôt que de la mettre au 
monde et qu'elle était responsable des angoisses que sa jeune sœur éprouvait. 
Lorsqu'elle habitait en Espagne, avant d'habiter à Genève en mars 2015, elle 
changeait régulièrement d'établissement scolaire et lorsqu'elle parlait à l'école 
des violences qu'elle subissait, elle se faisait à nouveau frapper. Elle avait été 
placée avec sa sœur pendant un mois à cette époque car son père avait frappé 
son colocataire alors qu'il avait bu, ce qui arrivait régulièrement. Sa mère à ce 
moment-là était partie travailler à l'étranger pendant un an. Elle avait pu 
exprimer qu'elle avait été "touchée" puis "violée" par son père. Elle en avait 
parlé à sa mère à ses quinze ans mais cette dernière ne l'avait pas crue puis lui 
avait dit de pardonner. Sa mère lui avait dit qu'elle avait vécu des faits similaires 
mais qu'elle s'était défendue, avait pardonné et n'avait pas brisé la famille. Elle 
reprochait à F______ de ne pas avoir fait de même. 
F______ excusait l'attitude de ses parents, exprimant qu'ils avaient eux-mêmes 
vécu des évènements difficiles et qu'ils faisaient de leur mieux. Elle était très 
protectrice envers sa sœur et sa famille et inquiète des difficultés financières de 
ses parents. Elle avait très peur de les blesser ou de les attrister et les protégeait 
beaucoup. Elle précisait que G______ n'avait pas été victime d'actes 
répréhensibles de la part de leur père car elle aurait crié. Elle n'avait également 
pas subi d'actes de violence de leur mère. 
La psychologue du Cycle I______ avait observé une évolution positive depuis le 
placement de F______ en foyer. Elle qui, au départ, était une jeune fille effacée, 
isolée, déprimée, qui se rabaissait beaucoup et évitait les contacts, avait changé 
physiquement, perdu du poids et présentait une apparence plus soignée. Elle 
affirmait qu'elle se sentait bien dorénavant et exprimait le désir de faire de 
nouvelles activités, comme la danse, des sorties au cinéma, des petits jobs. Elle 
appréciait sa nouvelle classe, s'était faite des amis et se réjouissait des stages 


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organisés par l'école. Elle était toutefois toujours tiraillée entre son désir 
d'indépendance et sa culpabilité de ne pas obéir à sa mère qui lui demandait de 
s'occuper de sa sœur. Sa mère contrôlait tous ses appels téléphoniques. 
La mère des mineures, ambivalente, n'avait toujours pas compris la raison du 
placement de F______, qui devait être poursuivi, compte tenu de l'ensemble de 
la situation. Le retour de G______ au domicile parental était possible, cette 
dernière n'ayant pas fait l'objet de maltraitance. Toutefois, l'environnement 
délétère dans lequel elle évoluait n'était pas favorable à son bon développement. 
La mère ne prenait pas conscience des réels besoins de G______, notamment en 
relation avec son surpoids. Elle ne comprenait également pas le cadre et les 
limites que les éducateurs tentaient de mettre en place. Le Service de protection 
des mineurs craignait qu'un retour de G______ auprès de sa mère ne favorise 
son isolement social, la mère semblant avoir besoin d'une relation exclusive avec 
sa fille, de sorte que leur service devait pouvoir soutenir la mère dans la prise en 
charge éducative de la jeune fille. 
e) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 26 septembre 2018. 
Le curateur de F______ s'est déclaré favorable aux recommandations du Service 
de protection des mineurs concernant sa protégée, tout en estimant qu'il serait 
opportun de ne pas séparer les deux sœurs et que leur maintien en foyer serait 
souhaitable jusqu'à reddition de l'expertise diligentée. Il s'opposait à toutes 
relations personnelles entre F______ et son père jusqu'à l'issue de l'instruction 
pénale. 
A______ s'est opposée aux conclusions du rapport du Service de protection des 
mineurs, considérant qu'il n'existait plus de danger pour ses filles, leur père étant 
en prison. Ses filles voulaient rentrer à la maison. G______ était traumatisée 
depuis qu'elle avait vu un garçon de grande taille demeurant au foyer sortir nu de 
la douche. Elle savait que, quelle que soit la décision rendue, ses filles 
quitteraient le foyer pour revenir chez elle et elle les accueillerait. F______ lui 
racontait que la situation au foyer était catastrophique et elle se repentait d'avoir 
parlé. Elle souhaitait, si les mineures demeuraient placées, pouvoir les voir tous 
les week-ends ainsi que chaque semaine du mardi au mercredi. Elle relevait que, 
si la situation de F______ s'était améliorée pendant un certain temps, tel n'était 
plus le cas. Sa fille ne se nourrissait plus, elle avait beaucoup maigri. Elle était 
d'accord de collaborer avec les professionnels et avec la mise en place d'un appui 
éducatif. Elle ignorait ce qui se passerait quand son époux sortirait de prison. 
Elle ne savait pas ce qui s'était réellement passé et en était traumatisée. 
B______ s'est opposé au placement de ses filles en foyer, indiquant avoir pris 
connaissance des courriers que ces dernières avaient adressés au Service de 
protection des mineurs pour marquer leur désaccord à ce placement. Les enfants 
avaient toujours vécu avec leur mère et avaient un bon rapport avec elle. Il ne 


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voulait pas que ses filles soient séparées. Il craignait que F______ fugue de 
manière répétitive si son placement était confirmé, ce qui aurait des 
conséquences négatives sur ses résultats scolaires. Il sollicitait un droit de visite 
sur ses deux filles pendant sa détention. Il voyait un psychologue deux fois par 
semaine, bénéficiait d'un traitement médicamenteux contre l'anxiété et la 
dépression et suivait une thérapie contre l'addictologie. 
f) Le Tribunal de protection a également entendu F______ le 26 septembre 
2018, hors la présence de ses parents. La mineure a accepté que ses parents 
reçoivent une copie du procès-verbal de son audition. 
Elle a indiqué qu'elle suivait des cours au Centre de transition professionnelle 
(CTP) de L______. Elle résidait toujours au Foyer H______. Elle n'aimait ni le 
foyer, ni les éducateurs et y avait une seule amie. Elle appréciait être auprès de 
sa mère bien que celle-ci sollicite continuellement sa présence. Elle avait 
l'impression de ne pas exister lorsqu'elle était avec sa mère. Dans l'idéal, elle 
souhaitait rester en foyer et voir sa mère plusieurs fois par semaine, après l'école, 
puis rentrer au foyer vers 20h00. Sa sœur s'en prenait à elle, la considérant 
responsable d'être elle-même placée. G______ ignorait ce que lui avait fait son 
père et elle ne voulait pas le lui dire. Elle était persuadée qu'il n'avait pas abusé 
de sa petite sœur car cette dernière avait été désirée par ses parents, 
contrairement à elle, et ils la choyaient et s'occupaient d'elle, ce qu'elle n'avait 
jamais connu. Elle souhaitait que ses parents et sa sœur puissent vivre ensemble 
lorsque son père sortirait de prison et qu'elle-même puisse demeurer en foyer. 
Elle avait pardonné à son père mais se sentait coupable de son incarcération et 
incapable de le voir. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte 
sont applicables par analogie aux mesures de protection de l'enfant (art. 314 al. 1 
CC). 
Les décisions de l'autorité de protection rendues sur mesures provisionnelles 
peuvent faire l'objet d'un recours (art. 450 al. 1 CC) dans les dix jours à compter 
de la notification de la décision (art. 445 al. 3 CC), auprès de la Chambre de 
surveillance de la Cour de justice (art. 53 al. 1 LaCC). 
En l'espèce, le recours, a été formé dans le délai utile et selon les formes 
prescrites, de sorte qu'il est recevable. 
1.2 Compte tenu de la matière, soumise aux maximes inquisitoire et d'office 
illimitées, la cognition de la Chambre de surveillance est complète. La Cour 
n'est pas liée par les conclusions des parties (art. 446 CC; art. 314 al. 1 et 440 
al. 3 CC). 


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2. 
La recourante sollicite préalablement son audition, celle de son époux et de ses 
deux filles. 
La Chambre de surveillance statue en principe sans débats (art. 53 al. 5 LaCC). 
En l'espèce, le dossier est suffisamment instruit et les mesures complémentaires 
requises par la recourante ne sont pas susceptibles de modifier l'appréciation des 
faits résultant des éléments au dossier, ce d'autant qu'elle-même, son époux et la 
mineure ont déjà été entendus par le Tribunal de protection. Il n'y a, dans ces 
circonstances, pas lieu de déroger au principe sus-rappelé. 
3. 
La recourante invoque une violation du droit d'être entendu, au motif que le 
Tribunal de protection a fondé sa décision sur la déposition au Ministère public 
de la psychologue scolaire de F______, sans avoir fait porter l'audition des 
parties sur ses prétendus actes de maltraitance sur sa fille, qu'elle conteste. 
3.1 Compris comme l'un des aspects de la notion générale de procès équitable au 
sens des art. 29 Cst. et 6 CEDH, le droit d'être entendu garantit notamment le 
droit pour une partie à un procès de prendre connaissance de toute pièce du 
dossier ainsi que de toute argumentation présentée au tribunal et de se 
déterminer à leur propos, que celle-ci contienne ou non de nouveaux éléments de 
fait ou de droit. Il appartient en effet aux parties, et non au juge, de décider si 
une prise de position ou une pièce nouvellement versée au dossier appelle des 
observations de leur part. Toute prise de position ou pièce nouvelle versée au 
dossier doit dès lors être communiquée aux parties pour leur permettre de 
décider si elles veulent ou non faire usage de leur faculté de se déterminer 
(ATF 138 I 484 consid. 2.1; 137 I 195 consid. 2.3.1; 133 I 100 consid. 4.3; arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_95/2016 du 2 mai 2016 consid. 4.2.1). 
La violation du droit d'être entendu entraîne l'annulation de la décision attaquée, 
indépendamment des chances de succès du recours sur le fond (ATF 137 I 195 
précité consid. 2.2; 135 I 279 consid. 2.6.1); celle-ci peut toutefois, à titre 
exceptionnel, être réparée, pour autant qu'elle ne soit pas particulièrement grave 
et que la partie concernée ait la possibilité de s'exprimer devant une autorité de 
seconde instance disposant d'un pouvoir de cognition complet en fait et en droit 
(ATF 137 I 195 précité consid. 2.3.2; 136 V 117 consid. 4.2.2.2; 133 I 201 
consid. 2.2). 
3.2 En l'espèce, la recourante a été entendue par le Tribunal de protection en 
date du 26 septembre 2018 et a pu s'exprimer librement. Elle a déclaré, à cette 
occasion, avoir pris connaissance du rapport du Service de protection des 
mineurs du 11 septembre 2018. Or, ce dernier décrivait clairement les actes de 
violence physiques et psychologiques que la mineure indiquait avoir subis de la 
part de sa mère et qu'elle avait réussi à verbaliser aux deux psychologues 
scolaires des établissements qu'elle avait fréquentés, la première fois suite à une 


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fugue du domicile familial consécutive à ces actes. Or, la recourante ne s'est pas 
exprimée à ce sujet lors de son audition, pas plus qu'elle n'a donné de précisions 
dans son acte de recours sur les faits exposés par la mineure, se contentant de 
démentir tout acte de violence à son égard. Il est d'ailleurs probable qu'elle aurait 
nié les faits à l'audience tenue par le Tribunal, comme elle les a niés dans son 
acte de recours. Les faits ont, depuis lors, été instruits pénalement et ont donné 
lieu à l'ordonnance de condamnation citée supra, de sorte qu'ils ne peuvent 
dorénavant être contestés par la recourante. La mineure et ses deux parents ayant 
été entendus par le Tribunal de protection et ayant pu s'exprimer dans le cadre de 
la procédure de recours, aucune violation du droit d'être entendu ne peut être 
retenue. 
Les griefs formulés par la recourante doivent donc être rejetés. 
4. 
La recourante reproche au Tribunal de protection de lui avoir retiré le droit de 
garde et de déterminer le lieu de résidence de F______, de même que le droit de 
déterminer le lieu de résidence de G______. 
4.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne 
soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et 
mère et le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). 
La cause du retrait réside dans le fait que le développement corporel, intellectuel 
ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu dans 
lequel il vit. Les raisons de cette mise en danger du développement importent 
peu : elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue le mineur ou résider 
dans le comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de 
l'entourage (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 du 21 juin 2012 consid. 3.1). 
A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde - 
composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 consid. 4a) - est régi par les 
principes de subsidiarité, de complémentarité et de proportionnalité (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009 consid. 4.2). 
L'autorité de protection doit, comme corollaire à la décision de retrait du droit de 
déterminer le lieu de résidence de l'enfant, déterminer où l'enfant sera placé. Les 
critères à prendre en considération pour déterminer le caractère approprié du 
placement sont notamment l'âge de l'enfant, ses besoins quant à son suivi 
éducatif ou de manière générale quant à sa prise en charge, la stabilité et la 
continuité de son environnement de vie, l'avis des père et mère, les relations de 
proximité de l'enfant lorsque celles-ci permettent d'assurer sa prise en charge par 
des personnes de confiance qu'il connait déjà, sans risque d'influence néfaste des 
père et mère. Il n'existe toutefois pas de droit de préférence des proches (MEIER, 
Code civil I Commentaire romand, ad art. 310 n° 22). 


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4.2 En l'espèce, le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence et le droit de 
garde de F______ à sa mère prononcé par le Tribunal de protection est 
nécessaire et adéquat pour le bon développement de la mineure, et aucune 
mesure moins incisive n'est susceptible d'assurer la protection dont elle a besoin. 
La mineure a subi des maltraitances physiques et psychologiques de la part de sa 
mère, que cette dernière a niées et dont elle n'a sans doute pas encore compris 
l'importance. La mineure a traversé plusieurs phases, se sentant mieux et 
entourée en foyer mais rongée par la culpabilité d'avoir fait éclater sa famille. 
Son attitude ambivalente l'a conduite à refuser à certaines périodes l'aide des 
professionnels, voire à demeurer au domicile familial, ce qui a conduit le Service 
de protection des mineurs à préconiser des mesures d'accompagnement à 
domicile, faute de pouvoir la contraindre, selon les professionnels qui 
l'entouraient, à demeurer en foyer. Cependant, la mineure a regagné le foyer 
spontanément en mars 2019 et s'est vu refuser par sa mère le droit de revenir au 
domicile familial. Il ne fait aucun doute que la mesure prise par le Tribunal de 
protection de retirer le droit de garde et de déterminer le lieu de résidence de 
F______ à sa mère est la seule mesure possible, et est encore plus justifiée par 
l'attitude récente de la recourante qui se montre incapable de prendre soin de sa 
fille aînée et de lui prodiguer les soins et l'attention dont elle a besoin pour 
pouvoir s'épanouir. Le placement permettra également à F______ de s'éloigner 
de manière salutaire de sa famille et de préparer sereinement son avenir, 
entourée de professionnels adéquats, sa majorité étant proche. 
 
Par ailleurs, la recourante, qui conclut à l'annulation pure et simple du chiffre 1 
du dispositif de l'ordonnance querellée, ne conteste pas que les droits de garde et 
de déterminer le lieu de résidence de F______ doivent être retirés à son père, 
actuellement détenu dans le cadre d'une procédure pour actes d'ordre sexuel et 
contraintes envers la mineure F______. 
Les griefs de la recourante seront rejetés et le chiffre 1 de l'ordonnance querellée 
sera par conséquent entièrement confirmé. 
Le lieu de placement de F______ n'ayant fait l'objet d'aucune critique, le chiffre 
3 du dispositif de l'ordonnance, bien que contesté, sera également confirmé. 
4.3 S'agissant de G______, elle a regagné le domicile familial, suite à 
l'ordonnance rendue en octobre 2018, à une date que le dossier ne permet pas de 
déterminer. Bien qu'il ait préconisé ce retour, le Service de protection des 
mineurs a relevé que l'environnement au domicile familial était délétère pour le 
bon développement de la mineure et a également exprimé un risque de départ à 
l'étranger, de sorte qu'il a préconisé une curatelle d'assistance éducative, mise en 
place par le Tribunal de protection, et non contestée. Sur mesures 
provisionnelles et dans l'attente du résultat de l'expertise familiale diligentée, il 
n'apparaît pas disproportionné de maintenir le retrait du droit de déterminer le 
lieu de résidence de G______, compte tenu du contexte familial global et des 


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inquiétudes exprimées par le Service de protection des mineurs quant au 
fonctionnement de la famille. 
Le chiffre 2 du dispositif de l'ordonnance querellée sera par conséquent 
confirmé. 
 
5. 
La recourante a encore contesté le chiffre 4 du dispositif de l'ordonnance, relatif 
aux relations personnelles avec sa fille F______, ceci uniquement en raison du 
fait qu'elle contestait le retrait du droit de garde de cette dernière. Elle n'a 
toutefois émis aucune critique concernant les relations personnelles arrêtées par 
le Tribunal de protection. Bien que l'exercice de ce droit de visite soit 
dorénavant mis à mal par la recourante, qui semble ne plus vouloir l'exercer, et 
ne soit sans doute guère favorable au bon développement de la mineure, pour 
autant qu'il ait pu l'être, il ne sera pas revu d'office, compte tenu de la prochaine 
accession à la majorité de F______, en novembre 2019. 
Les chiffres 9 et 10 du dispositif de l'ordonnance querellée ont, eux aussi, été 
contestés dans la continuité du refus du retrait du droit de garde de F______ par 
la recourante, sans toutefois qu'aucune critique ne soit formulée à leur encontre 
en cas de confirmation de ce retrait, de sorte que nécessaires et adéquates, les 
deux curatelles concernées, soit celle d'organisation et de surveillance des 
relations personnelles entre F______ et sa mère et G______ et son père et celle 
d'organisation, de surveillance et de financement du placement de F______ 
seront confirmées. 
6. 
Le recours sera donc rejeté et l'ordonnance querellée entièrement confirmée. 
7. 
La procédure est gratuite d'agissant de mesures de protection d'une mineure 
(art. 81 al. 1 LaCC). Il n'y a pas lieu à allocation de dépens. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 29 octobre 2018 par A______ contre l'ordonnance 
DTAE/6112/2018 rendue le 3 octobre 2018 par le Tribunal de protection de l'adulte et 
de l'enfant dans la cause C/15046/2018-9. 
Au fond : 
Le rejette et confirme l'ordonnance attaquée. 
Dit que la procédure est gratuite. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.