ge_gerichte · ACJC/1472/2015 · 2015-12-04 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 07.12.2015. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/20824/2014 
ACJC/1472/2015
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU VENDREDI 4 DECEMBRE 2015 
 
Entre 
1) A______, domicilié ______, (JU), 
2) B______, sise ______, Genève, 
recourants contre un jugement rendu par la 11ème Chambre du Tribunal de première 
instance de ce canton le 6 juillet 2015, comparant tous deux par Me Cyrille Piguet, 
avocat, rue du Grand-Chêne 8, case postale 5463, 1002 Lausanne, en l'étude duquel ils 
font élection de domicile, 
et 
C______, sise ______, (BS), intimée, comparant par Me Daniel Tunik, avocat, route de 
Chêne 30, 1211 Genève 17, en l'étude duquel elle fait élection de domicile. 
 


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C/20824/2014 
EN FAIT 
A. 
a. Par "contrat-cadre concernant les Crédits sur gage immobilier" des 20 et 21 
août 2012, C______ s'est engagée à mettre à la disposition de A______ (à 
D_______ (GE)) et de B______, solidairement responsables, un crédit garanti par 
gage immobilier de 13'500'000 fr. maximum, le plafond de crédit pouvant être 
utilisé dans son intégralité ou en partie seulement par l'intermédiaire d'un ou de 
plusieurs crédits hypothécaires. 
 
Le plafond de crédit pouvait être résilié par les parties immédiatement par écrit en 
tout temps dans son intégralité ou en partie. 
b. Le 21 août 2012, C______, A______ et B______ ont également signé -
B______ tant en qualité de "débitrice" que de "donneur de sûreté" - un "transfert 
de propriété à fin de garantie" à teneur duquel B______ s'engageait à remettre en 
propriété à C______ une "Cédule hypothécaire : 13'5000'000.00 CHF cédule 
hypothécaire au porteur 1er rang, grevant le RF D______ (GE), parcelle no 
1______, chemin ______", parcelle dont B______ est propriétaire. 
Ce contrat précise que "les cédules hypothécaires servent à la Banque comme 
sûretés aux fins de garantir l'exécution de toutes créances présentes et futures 
contre le débiteur/la débitrice qui découlent des relations d'affaires entre les 
parties, y compris l'ensemble des intérêts échus et courants, les commissions et les 
émoluments, ainsi que les frais nés de l'exécution de ces créances par voie 
judiciaire ou extra-judiciaire" (ch. 2 du contrat) et que "le(s) preneur(s) de crédit 
déclare(nt), pour les cas où les titres hypothécaires transférés à titre de sûreté ne 
le(s) désignent pas comme débiteur, reprendre les dettes que constatent ces 
mêmes titres hypothécaires. Le preneur de crédit reconnaît ainsi devoir à la 
Banque le montant nominal de chaque titre hypothécaire y compris les intérêts" 
(ch. 3), étant précisé que "la nouvelle création ou le transfert de cédules 
hypothécaires n'a pas d'effet novateur sur les relations d'affaires existantes entre 
les parties" (ch. 4). 
c. B______ a remis à C______ une cédule hypothécaire au porteur de 1er rang n° 
2______ du 4 mai 2011 d'un montant de 11'500'000 fr. avec intérêts à 12%, ainsi 
qu'une cédule hypothécaire sur papier au porteur de 2ème rang n° 3______ du 29 
octobre 2012 d'un montant de 2'000'000 fr. avec intérêts à 12%, grevant la 
parcelle précitée. 
Lesdites cédules n'indiquent pas qui en est le débiteur. 
d. Par courrier du 19 mars 2013, C______ a résilié la ligne de crédit avec effet 
immédiat, en indiquant que les prêts accordés arrivaient à échéance et devaient 
être remboursés (y compris l'ensemble des intérêts courus) aux prochaines dates 


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de remboursement, soit au 28 mars 2013 pour l'hypothèque au marché monétaire 
de 5'500'000 fr., au 26 avril 2013 pour l'hypothèque à taux fixe de 3'400'000 fr. et 
au 28 avril 2015 pour l'hypothèque à taux fixe de 4'600'000 fr. 
e. Par lettre du 7 mai 2013, dans la mesure où les preneurs de crédit n'avaient 
remboursé ni l'hypothèque au marché monétaire de 5'500'000 fr. en date du 
28 avril 2013, ni l'hypothèque à taux fixe de 3'400'000 fr. en date du 26 avril 
2013, C______ a dénoncé au remboursement pour le 15 novembre 2013 les deux 
cédules hypothécaires précitées. 
f. Par lettre du 24 février 2014 C______ a accordé à A______ et à B______ un 
dernier délai au 17 mars 2014 pour lui présenter "une solution concrète pour le 
remboursement des dettes". 
A teneur du dossier, ce courrier est demeuré sans suite et les prêts n'ont pas été 
remboursés à la date précitée. Selon un extrait du compte courant sur lesquels les 
prêts étaient versés, le solde en faveur de la banque était de 9'390'604 fr. 57 au 
31 mars 2014. 
g. Sur réquisitions des 7 avril et 20 mai 2014 de C______, l'Office des poursuites 
de Genève a notifié le 28 avril 2014 à B______ en tant que débitrice, un 
commandement de payer, poursuite en réalisation d'un gage immobilier 
n° 4______, et les 2 juillet et 13 août 2014 à B______ en tant que tiers 
propriétaire ainsi qu'à A______ en tant que débiteur, un commandement de payer, 
poursuite en réalisation d'un gage immobilier n° 5______, portant sur 
9'390'604 fr. 57 avec intérêts à 4.1% dès le 1er janvier 2014 (poste 1) et 
4'600'000 fr. avec intérêts à 2.45% dès le 1er janvier 2014 (poste 2). 
Les titres invoqués étaient "CHF 11'5000'000.- cédule hypothécaire au porteur en 
1er rang, grevant la parcelle n° 1______, villa individuelle, chemin ______, 
D______ (GE) (Registre Foncier D______ (GE))" et "CHF 2'000'000.- cédule 
hypothécaire au porteur en 2ème rang" grevant la même parcelle. Il était également 
noté sous "Autres observations : Contrat-cadre concernant les Crédits sur gage 
immobilier du 20.08.2012/21.08.2012, Transfert de propriété à fins de garantie 
du 21.08.2012". 
Opposition a été formée aux trois commandements de payer. 
Le commandement de payer destiné à A______ a été notifié au chemin ______ à 
D______ (GE) et remis à l'épouse de celui-ci. 
h. Par requête déposée au greffe du Tribunal de première instance le 13 octobre 
2014, C______ a sollicité la mainlevée provisoire des trois oppositions précitées à 
concurrence de 9'390'604 fr. 57 avec intérêts à 4.1% dès le 1er janvier 2014 
(poste 1 des commandements de payer), avec suite de frais et dépens. 


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i. Lors de l'audience du Tribunal du 6 juillet 2015, C______ a amplifié ses 
conclusions. Elle a requis également la mainlevée provisoire à concurrence du 
poste n° 2 des commandements de payer, en faisant valoir que la créance de 
4'600'000 fr. était entre-temps devenue exigible. 
A______ et B______ n'étaient ni présents ni représentés. 
Le Tribunal a gardé la cause à juger à l'issue de l'audience. 
B. 
a. Par jugement JTPI/8036/2015 du 6 juillet 2015, reçu par les parties le 14 juillet 
2015, le Tribunal a prononcé la mainlevée provisoire des oppositions formées aux 
commandements de payer, poursuites n° 4______ et n° 5______, a arrêté les frais 
judiciaires à 2'000 fr., compensés avec l'avance effectuée par C______ et mis à la 
charge de A______ et B______, qui ont été condamnés à verser à la banque ce 
montant ainsi que 22'607 fr. TTC à titre de dépens. 
 
b. Par acte expédié à la Cour de justice le 3 août 2015, A______ et B______ ont 
formé recours contre le jugement précité. 
 
c. Par ordonnance du 6 août 2015, le Tribunal a constaté la nullité de la copie 
certifiée du jugement du 6 juillet 2015 notifiée aux parties le 13 juillet 2015, 
laquelle ne correspondait pas à l'original, a invité les parties à retourner cette copie 
au greffe du Tribunal et a dit qu'une nouvelle notification interviendrait 
ultérieurement. 
C. 
Par jugement JTPI/8036/2015 du 6 juillet 2015, reçu par les parties le 21 août 
2015, le Tribunal a prononcé la mainlevée provisoire des oppositions formées aux 
commandements de payer, poursuites n° 4______ et n° 5______ à concurrence du 
poste n° 1 exclusivement, a arrêté les frais judiciaires à 2'000 fr., compensés avec 
l'avance effectuée par C______ et mis à la charge de A______ et B______, qui 
ont été condamnés à verser à la banque ce montant ainsi que 22'607 fr. TTC à titre 
de dépens. 
 
Le Tribunal a considéré que les pièces produites valaient reconnaissance de dette 
pour le poste n° 1 des commandements de payer. Il a relevé notamment que 
l'identité entre les poursuivis et les débiteurs était établie, pour le moins pour la 
cédule hypothécaire au porteur de 1er rang de 11'500'000 fr. du 4 mai 2011 et que 
tant la créance abstraite que la créance causale étaient exigibles. Par ailleurs, 
A______ et B______ n'avaient contesté ni le montant de la créance, ni son 
exigibilité et n'avaient pas allégué avoir procédé à des remboursements de la dette. 
D. 
a. Par acte expédié au greffe de la Cour le 31 août 2015, A______ et B______ 
recourent contre le jugement précité, dont ils demandent l'annulation. Ils 
concluent, 
principalement, 
au 
maintien 
des 
oppositions 
formées 
aux 
commandements de payer, poursuites n° 4______ et n° 5______, avec suite de 


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frais et dépens et, subsidiairement, au renvoi de la cause au Tribunal pour 
nouvelle instruction et nouvelle décision dans le sens des considérants. 
 
Ils déposent des pièces nouvelles. 
 
b. Par courrier du même jour, A______ et B______ ont retiré leur recours formé 
le 3 août 2015 contre le jugement notifié aux parties le 14 juillet 2015. 
 
c. Aux termes de sa réponse du 22 septembre 2015, C______ conclut, avec suite 
de frais et dépens, principalement, à l'irrecevabilité du recours, subsidiairement, à 
son rejet et à la confirmation du jugement attaqué. 
 
d. Les parties ont été informées le 9 octobre 2015 de ce que la cause était gardée à 
juger, A______ et B______ n'ayant pas fait usage de leur droit de répliquer. 
EN DROIT 
1. 
1.1 S'agissant d'une procédure de mainlevée, seule la voie du recours est ouverte 
(art. 319 let. b et 309 let. b ch. 3 CPC). La procédure sommaire s'applique 
(art. 251 let. a CPC). 
Aux termes de l'art. 321 al. 1 et 2 CPC, le recours, écrit et motivé, doit être 
introduit auprès de l'instance de recours dans les dix jours à compter de la 
notification de la décision motivée, pour les décisions prises en procédure 
sommaire. 
Contrairement à ce que semble soutenir l'intimée, le recours est ouvert également 
à la partie qui a fait défaut en première instance (TAPPY, Les décisions par défaut. 
Les voies de droit et les remèdes aux décisions par défaut, in Procédure civile 
suisse, Neuchâtel 2010, p. 409 ss, n° 95). 
Ainsi, en l'espèce, le recours du 31 août 2015, interjeté dans le délai et la forme 
prévus par la loi, est recevable. 
Il en va de même du recours interjeté le 3 août 2015 (art. 56 ch. 2 LP). 
1.2 Il sera donné acte aux recourants de ce qu'ils ont retiré le recours du 3 août 
2015, lequel est devenu sans objet à la suite de l'ordonnance du Tribunal du 6 août 
2015. 
1.3 Dans le cadre d'un recours, le pouvoir d'examen de la Cour est limité à la 
violation du droit et à la constatation manifestement inexacte des faits 
(art. 320 CPC). L'autorité de recours a un plein pouvoir d'examen en droit, mais 
un pouvoir limité à l'arbitraire en fait, n'examinant par ailleurs que les griefs 
formulés et motivés par le recourant (HOHL, Procédure civile, tome II, 2ème éd., 
n° 2307). 


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1.4 La procédure de mainlevée étant instruite en procédure sommaire, la maxime 
des débats s'applique (art. 55 al. 1 et art. 255 let. a a contrario CPC) et la preuve 
des faits allégués doit être apportée par titres (art. 254 CPC). 
2. 
2.1 Les conclusions, allégations de fait et preuves nouvelles sont irrecevables 
(art. 326 al. 1 CPC). 
L'art. 326 al. 2 CPC réserve les dispositions légales spéciales; aucune exception au 
principe de l'exclusion des allégations de faits et preuves nouvelles n'est 
cependant prévue par la loi pour les procédures de mainlevée. 
Les faits notoires, tels ceux résultant d'inscriptions figurant au Registre du 
commerce ou de publications dans la Feuille officielle suisse du commerce (arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_62/2009 du 2 juillet 2009 consid. 2.1) ne doivent pas être 
prouvés (art. 151 CPC). 
2.2 En l'espèce, les pièces produites par les recourants sont irrecevables, ainsi que 
les allégués de fait s'y rapportant, à l'exception des extraits de la Feuille officielle 
suisse du commerce qui concernent des faits notoires, lesquels ne sont cependant 
pas déterminants pour la solution du litige. 
3. 
Les recourants font valoir que le commandement de payer n° 5______ serait vicié, 
dans la mesure où il n'a pas été notifié au domicile du débiteur. 
 
3.1 Le for ordinaire de la poursuite est au domicile du débiteur (art. 46 al. 1 LP). 
 
Le moyen pris de ce que la poursuite a été introduite à un for irrégulier ressortit 
exclusivement à l'autorité de surveillance et, dès lors, ne peut être pris en 
considération par le juge de la mainlevée (ATF 120 III 7 consid. 3; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_414/2010 du 20 août 2010 consid. 2.2; GILLIÉRON, 
Commentaire de la LP, vol. I, 1999, n. 32 ad art. 46-55 LP; PANCHAUD/CAPREZ, 
Die Rechtsöffnung, La mainlevée d'opposition, 1980, § 44 p. 102). Autrement dit, 
le poursuivi, qui n'a pas attaqué par la voie de la plainte dirigée contre la 
notification du commandement de payer la compétence ratione loci de l'office des 
poursuites qui a rédigé, notifié ou fait notifier le commandement de payer, n'est 
pas recevable à soulever ce moyen dans la procédure sommaire d'annulation de 
l'opposition par la mainlevée (ATF 76 I 45 consid. 3; GILLIÉRON, op. cit., n. 24 
ad art. 84 LP). 
 
3.2 Au vu de ce qui précède, le grief des recourants n'a pas à être examiné par le 
juge de la mainlevée. 
4. 
Les recourants font valoir que la requête de mainlevée aurait dû être rejetée, au 
motif que l'intimée n'a pas produit une reconnaissance de dette relative à la 
créance de 9'390'604 fr. 57 déduite en poursuite, résultant du contrat de crédit en 
compte courant. 


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4.1 La cédule hypothécaire est une créance personnelle garantie par un gage 
immobilier (art. 842 al. 1 CC; Message du 27 juin 2007 concernant la révision du 
Code civil suisse [Cédule hypothécaire de registre et autres modifications des 
droits réels], FF 2007 5015 ss, 5053 ch. 2.2.2.3). Il s'agit d'un papier-valeur qui 
incorpore à la fois la créance et le droit de gage immobilier, qui en est l'accessoire 
(ATF 140 III 180 consid. 5.1). La créance abstraite incorporée dans la cédule 
hypothécaire et garantie par le gage immobilier doit faire l'objet d'une poursuite en 
réalisation de gage immobilier tandis que la créance causale doit faire l'objet d'une 
poursuite ordinaire (ATF 140 III 180 consid. 5.2; 136 III 288 consid. 3.1 et les 
arrêts cités; 134 III 71 consid. 3 = JdT 2007 II 51). 
Dans la poursuite en réalisation de gage immobilier pour la créance abstraite, la 
cédule hypothécaire au porteur est une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 
al. 1 LP et vaut titre de mainlevée pour toute la créance instrumentée dans le titre 
(ATF 134 III 71 consid. 3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_226/2007 du 
20 novembre 2007 consid. 5.1 et les références). Le créancier n'a donc pas à 
produire une reconnaissance de dette pour la créance causale (ATF 140 III 180 
consid. 5.1.2). 
Lorsque la créance causale et la créance abstraite coexistent, le poursuivant ne 
saurait obtenir la mainlevée dans la poursuite en réalisation de gage immobilier si 
la créance causale n'est pas exigible (ATF 140 III 180 consid. 5.2.2). En effet, la 
créance abstraite a une fonction de garantie de la créance causale, de sorte que 
cette fonction de garantie ne saurait déployer d'effets lorsque la créance causale 
n'est pas exigible. Il faut se référer au contrat et aux conditions de dénonciation 
fixées pour déterminer si la créance causale est exigible. Le poursuivi peut 
invoquer l'inexigibilité de la créance causale comme moyen libératoire (DENYS, 
Cédule hypothécaire et mainlevée, in JdT 2008 II 3 ss, p. 15 et 16). 
Si la créance causale est d'un montant inférieur à celui de la créance abstraite, la 
mainlevée provisoire ne pourra être accordée qu'à concurrence de la créance 
causale. Cela étant, la créance causale n'est pas la créance en poursuite. Il n'est 
donc pas nécessaire d'avoir un titre de mainlevée pour cette créance. Le cas 
échéant, c'est au poursuivi qu'il incombe de tirer des moyens de défense de la 
créance causale, par exemple en faisant valoir qu'elle est éteinte ou que son 
montant est inférieur à la créance abstraite (DENYS, op. cit., p. 16). 
4.2 En l'espèce, le Tribunal a prononcé la mainlevée provisoire à concurrence du 
montant de la créance causale de 9'390'604 fr. 57, inférieure à la créance abstraite 
de 11'500'000 fr. Les recourants ne contestent pas l'exigibilité de ladite créance 
causale. Ils ne font pas non plus valoir qu'ils auraient remboursé tout ou partie de 
leur dette. Contrairement à ce qu'ils soutiennent, l'intimée n'avait pas à produire 
une reconnaissance de dette spécifique pour la créance causale, la cédule 
hypothécaire du 4 mai 2011 constituant un titre de mainlevée suffisant. 


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C/20824/2014 
Le grief des recourants est ainsi infondé. 
Dans la mesure où la réalisation des autres conditions permettant à l'intimée 
d'obtenir la mainlevée ne sont pas contestées, le recours du 31 août 2015 sera 
rejeté. 
5. 
Les recourants, qui succombent, supporteront, conjointement et solidairement, les 
frais de la présente procédure (art. 106 al. 1 CPC). 
Les frais judiciaires à leur charge seront arrêtés à 2'250 fr. (art. 48 et 61 
al. 1 OELP), compensés avec l'avance de frais fournie, laquelle est acquise à l'Etat 
(art. 111 al. 1 CPC), et les dépens en faveur de l'intimée à 4'500 fr., débours et 
TVA compris (art. 95 al. 1 let. b, 104 al. 1, 105 al. 2 et 106 al. 1 CPC; art. 20 
et 21 LaCC; art. 84, 85, 89 et 90 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif 
des frais en matière civile - RTFMC - E 1 05.10). 
* * * * * 


- 9/9 - 
 
C/20824/2014 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevables les recours interjetés les 3 août 2015 et 31 août 2015 par A______ et 
B______ contre le jugement JTPI/8036/2015 rendu le 6 juillet 2015 par le Tribunal de 
première instance dans la cause C/20824/2014-11 SML. 
Au fond : 
Prend acte du retrait du recours du 3 août 2015. 
Rejette le recours du 31 août 2015. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires du recours à 2'250 fr., les met à la charge de A______ et 
B______ et les compense avec l'avance fournie par ceux-ci, laquelle reste acquise à 
l'Etat de Genève. 
Condamne A______ et B______, conjointement et solidairement, à verser à la C______ 
4'500 fr. à titre de dépens de recours. 
Siégeant : 
Madame Sylvie DROIN, présidente; Madame Nathalie LANDRY-BARTHE et 
Monsieur Ivo BUETTI, juges; Madame Céline FERREIRA, greffière. 
 
La présidente : 
Sylvie DROIN 
 
La greffière : 
Céline FERREIRA 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec 
expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière 
civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.