ge_gerichte · ATAS/71/2012 · 2012-02-01 · fr


Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Monique STOLLER FÜLLEMANN et 
Christine BULLIARD MANGILI, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/4150/2010 
ATAS/71/2012 
ARRET 
DE LA COUR DE JUSTICE 
 
Chambre des assurances sociales 
Du 1er février 2012 
5ème Chambre 
 
En la cause 
Madame G___________, domiciliée à THONEX 
 
recourante 
 
contre 
AXA ASSURANCES S.A., Sinistres Suisse, ch. de Primerose 11, 
LAUSANNE 
 
intimée 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Madame G___________ (ci-après l’assurée), née en 1947, travaille en tant que 
préposée à l’accueil de X__________(ci-après X_______ ou l’employeur). A ce 
titre, elle est assurée notamment contre les accidents professionnels et non-
professionnels auprès d’AXA ASSURANCES S.A. (ci-après l’assureur). 
2. Par déclaration du 5 octobre 2000, l’employeur a annoncé à l’assureur qu’en date 
du 25 septembre 2000 à 19h, l’assurée, en tenant son chien en laisse lors d'une 
promenade dans le Bois de Jussy, s’était faite violemment emporter. En faisant une 
rotation, elle s’était tordu le genou droit. La nature de la lésion était une déchirure 
du ménisque 
3. Dans la déclaration adressée le 10 octobre 2000 à l’assureur par le Dr 
L___________, médecin traitant, spécialisé en médecine interne et en maladies 
rhumatismales, il est fait état de contusions au genou droit. 
4. Le 18 décembre 2008, l’assurée a subi une arthroscopie du genou droit, effectuée 
par le Dr M___________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, qui a révélé 
une lésion complexe de la corne postérieure avec languette luxée au ménisque 
interne. 
5. Par déclaration du 13 février 2009, signée également par l'assurée, l’employeur a 
informé l’assureur que l’assurée, en marchant le long de la Seymaz, avait ressenti 
une douleur dans le genou droit. Il a indiqué comme date et heure de l'accident le 
25 septembre 2000 à 14h. Elle avait été opérée le 18 décembre 2008 à la Clinique 
de la Colline. L’employeur a ajouté « suite accident du 25 septembre 2000 ». La 
nature de la lésion était une déchirure du ménisque. 
6. Par rapport du 3 juin 2009, le Dr L___________ a diagnostiqué une déchirure de la 
corne postérieure du genou droit suite au traumatisme de l’année 2000. Après 
l’arthroscopie du 18 décembre 2008, des douleurs persistaient. Aucune circonstance 
sans rapport avec l’accident ne jouait un rôle dans l’évolution du cas. Le traitement 
consistait en rééducation, physiothérapie et infiltrations. Enfin, un dommage 
permanent était à craindre. 
7. Dans son rapport du 3 août 2009, le Dr M___________ a diagnostiqué une 
déchirure du ménisque interne du genou droit, avec languette mobile, une lésion 
chondrale du condyle fémoral interne en regard de la lésion méniscale. Il y avait eu 
une amélioration après l’arthroscopie du 18 décembre 2008, mais une persistance 
des douleurs à l’effort. Il n’y avait pas de circonstances sans rapport avec l’accident 
qui jouaient un rôle dans l’évolution du cas. L’assurée prenait des antalgiques 
occasionnellement et l’incapacité de travail avait été totale du 18 décembre 2008 au 


 
 
 
 
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18 janvier 2009. Il y avait lieu de craindre un dommage permanent sous la forme 
d’une arthrose FTI post-traumatique. 
8. Le 4 février 2010, l’assurée a subi une intervention chirurgicale - la pose d’une 
prothèse - effectuée par le Dr M___________. 
9. Dans son rapport du 11 février 2010, le Dr M___________ a diagnostiqué une 
arthrose fémoro-tibiale interne du genou droit post-traumatique et post-
méniscectomie. Il y avait eu une aggravation de l’arthrose depuis l’intervention du 
18 décembre 2008. Une pose de prothèse avait eu lieu le 4 février 2010, la durée du 
traitement était indéterminée et l’incapacité de travail était totale depuis le 3 février 
2010. 
10. Par déclaration du 11 février 2010, l’employeur a annoncé à l’assureur 
l’hospitalisation de l’assurée, l’intervention chirurgicale et son incapacité de travail 
à compter du 4 février 2010. 
11. Dans son rapport du 22 juin 2010, le Dr N___________, médecin-conseil de 
l’assureur, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, a relevé que lors de 
l’événement assuré du 25 septembre 2000, le Dr L___________ avait retenu une 
contusion du genou droit. Sur son rapport du 3 juin 2009, ce médecin avait 
mentionné une déchirure de la corne postérieure du ménisque du genou droit, suite 
au traumatisme de 2000. Suite à l’arthroscopie du 18 décembre 2008, le Dr 
M___________ avait indiqué, dans son rapport du 3 août 2009, une déchirure du 
ménisque interne du genou droit avec languette mobile, une lésion chondrale du 
condyle fémoral interne en regard de la lésion méniscale. Selon le protocole 
opératoire du 18 décembre 2008, il y avait une déchirure complexe de la corne 
postérieure. Selon le Dr N___________, la mise en évidence d’une lésion 
méniscale associée à une lésion chondrale huit ans après un événement mineur, 
chez une femme de 63 ans, était en relation de causalité certaine avec un état 
manifestement dégénératif. 
12. Par décision du 4 août 2010, l’assureur a informé l’assurée de son refus de prise en 
charge de l’intervention du 4 février 2010. Les documents médicaux avaient permis 
de conclure que l’accident survenu en 2000 avait généré une torsion du genou droit. 
Les premiers soins avaient été donnés par le Dr L___________, qui avait retenu 
une contusion du genou droit. Dans son rapport du 3 juin 2009, le médecin traitant 
avait noté une déchirure de la corne postérieure du ménisque du genou droit suite à 
l’accident de 2000. Le 3 août 2009, le Dr M___________ avait aussi relevé une 
déchirure du ménisque interne du genou droit. D’après le Dr N___________, la 
mise en évidence d’une lésion méniscale huit ans après un événement mineur était 
en relation de causalité certaine avec un état manifestement génératif et non plus 
accidentel. L’assureur ne pouvait donc pas intervenir pour prendre en charge 


 
 
 
 
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l’intervention du 4 février 2010. Il ne revenait toutefois pas sur les frais déjà 
indemnisés. 
13. Par pli du 18 août 2010, l’assurée s’est opposée à la décision. Le Dr 
M___________ allait fournir des explications au médecin-conseil, avec lequel il 
avait déjà eu plusieurs contacts concernant ce dossier. 
14. Par courrier du 23 août 2010, le Dr M___________ s’est dit étonné par la décision 
de l’assureur. Il a expliqué que sa patiente avait effectivement eu un accident le 25 
septembre 2000, avec mécanisme de torsion. Le Dr L___________ avait alors 
diagnostiqué une probable lésion méniscale. A la suite de cet accident, l’assurée 
avait continuellement présenté des douleurs au genou, manifestes dans les escaliers 
ou en flexion. C’est seulement en 2008 qu’elle avait consulté à nouveau, suite à une 
très importante augmentation des douleurs. Le Dr M___________ a ajouté avoir 
pratiqué une arthroscopie le 18 décembre 2008, au cours de laquelle il avait 
constaté une importante déchirure verticale de la corne postérieure du ménisque 
interne, libérant un fragment mobile correspondant aux 2/3 de la corne postérieure. 
Il y avait en plus une lésion chondrale du condyle interne, lésion assez bien 
délimitée, localisée sur la zone d’appui sur la lésion méniscale, genou en extension. 
Le reste du genou, et en particulier le reliquat méniscal interne, ne montrait aucune 
lésion dégénérative (mise à part une discrète chondropathie fémoro-patellaire tout à 
fait compatible avec l’âge de la patiente). Ces lésions étant donc de façon certaine 
d’origine accidentelle et non dégénérative, l’assureur avait accepté de prendre en 
charge le traitement et ceci, sur l’avis du médecin conseil, le Dr O___________, 
qui lui avait d’ailleurs demandé des renseignements précis en date du 28 septembre 
2009. La lésion du cartilage du condyle interne, provoquée par la déchirure 
méniscale, était malheureusement de mauvais pronostic, et l’évolution avait été 
rapidement défavorable dans les mois qui avaient suivi l’arthroscopie. Huit mois 
après l’intervention, les radiographies en charge montraient déjà un pincement 
fémoro-tibial interne quasi complet. L’indication à une prothèse avait été posée et 
l’intervention avait eu lieu le 4 février 2010. Le Dr M___________ demandait donc 
à l’assureur de revoir sa position. 
15. Par décision sur opposition du 26 octobre 2010, l’assureur a maintenu sa décision. 
Il a expliqué que lors de l’événement de 2000, l’assurée avait consulté le Dr 
L___________ à deux reprises, avec une petite anesthésie par infiltration. Il avait 
encore prescrit du Sportusal et une genouillère. Ce médecin avait diagnostiqué une 
contusion du genou droit (rapport du 10 octobre 2000). Il était donc évident que 
l’événement était plus que mineur et que l’avis du Dr M___________, selon lequel 
il serait responsable de l’importance des lésions décelées lors de l’arthroscopie, ne 
pouvait donc être retenu. L’assurée n’avait décrit aucune douleur du genou entre la 
fin du traitement de l’accident de 2000 et décembre 2008, soit un intervalle de huit 
ans sans symptômes douloureux documentés médicalement. Suite à la nouvelle 
déclaration d’accident datée du 13 février 2009, le Dr O___________, médecin-


 
 
 
 
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conseil de l’assureur, avait d’abord nié la relation de causalité des troubles avec 
l’accident de 2000, puis s’était ravisé suite à un entretien téléphonique avec le Dr 
M___________ le 28 août 2009. Les conclusions du Dr N___________ étaient 
cohérentes et convaincantes, de sorte que la causalité naturelle entre l’accident de 
2000 et les douleurs exprimées par l’assurée dès décembre 2008 ne pouvait pas être 
tenue pour établie. La prise en charge de l’opération du 14 décembre 2008 et ses 
suites était injustifiée, de sorte que l’assureur avait déjà été fort généreux avec 
l’assurée. 
16. Par courrier adressé le 18 novembre 2010 à l’assureur, l’assurée a expliqué que, 
suite à l’événement du 25 septembre 2000, il n’y avait pas eu d’incapacité de travail 
et le traitement avait été de courte durée. Le 20 septembre 2008, elle s’était pris le 
pied dans un trou en se promenant au bord de la Seymaz : elle avait eu une douleur 
au genou droit, une opération avait été effectuée le 18 décembre 2008, avec une 
incapacité de travail du 22 septembre au 28 octobre 2008, puis du 18 décembre 
2008 au 19 janvier 2009. L’assurée demandait la reconsidération de la décision sur 
opposition dès lors que celle-ci était basée sur une erreur de déclaration faite par 
son employeur. 
17. Le 3 décembre 2010, l’assureur a transmis le courrier précité au Tribunal cantonal 
des assurances sociales, alors compétent, comme objet de sa compétence. 
18. Par écritures du 23 décembre 2010, l’assureur a conclu au rejet du recours pour les 
motifs indiqués dans sa décision litigieuse. Par ailleurs, la recourante faisait valoir 
qu’elle s’était prise le pied dans un trou en se promenant le 20 septembre 2008. 
L’intimée constatait cependant que, dans la déclaration d’accident du 13 février 
2009, il n’était pas fait mention de cette version des faits. Les rapports des Drs 
L___________ et M___________ n’en faisaient pas état non plus. Le Dr 
M___________ ne l’avait pas non plus mentionné lors de sa discussion avec le Dr 
O___________. Enfin, rien à ce propos n’était mentionné dans l’opposition. Cette 
nouvelle version ne pouvait donc pas être retenue pour plausible. Quoi qu’il en soit, 
cela ne changerait pas le fait que les troubles étaient d’origine manifestement 
dégénérative. 
19. A la demande de la Cour de céans, compétente depuis le 1er janvier 2011, l’intimée 
lui a transmis le 25 février 2011 le rapport du 3 juin 2009 du Dr L___________ et 
la note manuscrite du 25 août 2009 du Dr O___________. Du rapport du Dr 
L___________ ressort qu’il a posé le diagnostic de déchirure de la corne 
postérieure du genou droit suite au traumatisme de l’année 2000. Quant à la note du 
Dr O___________, il en résulte que la relation de causalité entre l’accident et la 
lésion du ménisque est probable sous réserve du rapport opératoire. Ce médecin a 
précisé que si le ménisque interne était lésé, il n’y avait pas de doute sur la 
probabilité. Par ailleurs, il a relevé que l’intervalle de huit ans sans symptômes ne 
permettait pas de mettre la lésion méniscale en relation avec l’accident de 2000 


 
 
 
 
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(contusion). Cependant, le médecin-conseil attendait encore l’avis du Dr 
M___________ pour une décision définitive. Le 28 août 2009, le Dr 
O___________ a eu un entretien téléphonique avec le Dr M___________, lequel 
lui avait déclaré que la lésion méniscale et le type d’ulcération étaient en relation 
avec l’accident. Partant, la causalité devait être admise. 
20. Le 7 mars 2011, le Dr L___________ a fait savoir à la Cour de céans qu’il avait 
effectivement constaté en septembre 2000 une contusion du genou droit et avait 
soupçonné à l’époque une éventuelle lésion méniscale interne du genou. Toutefois, 
l’évolution avait été vers le mieux, sans arrêt de travail, de sorte qu’une IRM du 
genou droit n’avait pas été nécessaire. Cependant, cette évolution satisfaisante 
n’excluait pas totalement qu’à cette période la patiente avait pu avoir effectivement 
une déchirure méniscale qui était restée asymptomatique. 
21. Le 9 mars 2011, la recourante a produit notamment la lettre que le Dr 
M___________ lui a adressée le 8 mars 2011 et copie du courrier du Dr 
O___________ du 30 novembre 2010 à l’intimée. Dans sa missive du 8 mars 2011, 
le Dr M___________ a persisté à affirmer que la lésion méniscale constatée lors de 
l’arthroscopie du 18 décembre 2008 était de type traumatique, ce qui avait été 
également confirmé par le Dr O___________, médecin-conseil de l’intimée. Par 
ailleurs les lésions du cartilage qui avaient nécessité la pose d’une prothèse 
unicompartimentale en avril 2010 étaient des lésions d’évolution rapide, localisées 
essentiellement sur le condyle fémoral en regard de la lésion méniscale. Ainsi, il ne 
s’agissait pas d’une arthrose préexistante, mais de façon quasi certaine de la 
conséquence de la lésion méniscale. Le Dr M___________ s’était en outre déclaré 
surpris que l’intimée se basait sur des interprétations et un argumentaire juridique, 
sans avoir procédé à une véritable expertise médicale, qu’il ne lui ait jamais 
demandé les photographies faites lors de l’arthroscopie du 18 décembre 2008 et 
qu’elle n’avait fait nulle part mention des cas de chondrolyse rapide après lésion 
méniscale, ou même simplement après arthroscopie, alors que ceux-ci étaient 
parfaitement documentés dans la littérature. Quant au courrier du Dr 
O___________ du 30 novembre 2010, celui-ci a exprimé à l’intimée être choqué du 
refus de prise en charge avec effet rétroactif. Il a précisé qu’il n’avait pas changé 
d’avis sur l'intervention du médecin opérateur, mais que c’était lui qui l’avait 
appelé, pour lui demander son avis. Il a en outre relevé que le Dr M___________ 
était parfaitement sérieux dans ses indications, ce qu’il avait pu constater lorsqu’il 
avait été collaborateur de l'intimée. L’avis de ce médecin suffisait au Dr 
O___________, d’autant plus que cet avis avait été corroboré par des photos 
préopératoires de la lésion méniscale. Il s’agissait effectivement d’une déchirure 
radiaire que l’on ne trouvait pas dans les déchirures dégénératives, mais dans les 
déchirures traumatiques, nonobstant la présence d’une arthrose. 
22. Par écriture du 15 mars 2011, la recourante a persisté dans ses conclusions. 


 
 
 
 
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23. Dans ses écritures du 5 avril 2011, l’intimée a relevé que le Dr L___________ avait 
indiqué clairement que le diagnostic ne pouvait être tranché en 2000 entre une 
simple contusion ligamentaire et une éventuelle déchirure méniscale partielle. Il 
était par ailleurs inexact que le médecin traitant avait diagnostiqué en 2000 une 
probable lésion méniscale. Se fondant sur l’avis du 21 mars 2011 de son médecin-
conseil, le Dr N___________, elle a souligné qu’il s’agissait d’une lésion complexe 
de la corne postérieure du ménisque interne, associée à un ulcère chondrale, ce qui 
correspondait à une arthrose. De ce fait, les atteintes étaient en relation de causalité 
certaine avec un état dégénératif. L’intimée avait également soumis les pièces 
médicales au Dr P___________, chirurgien orthopédiste et médecin-conseil. Celui-
ci avait relevé que les importantes lésions constatées lors de l’arthroscopie ne 
pouvaient être mises en relation de causalité avec l’accident. Si l’événement du 25 
septembre 2000 avait provoqué des lésions détectées lors de l’arthroscopie, celles-
ci auraient nécessité un traitement médical approprié en raison des douleurs. Par 
ailleurs, selon ce médecin, un état dégénératif pouvait également être responsable 
d’une lésion radiaire. La possibilité que ces lésions soient consécutives à un état 
dégénératif du genou était beaucoup plus importante qu’une cause accidentelle. A 
cet égard, le Dr P___________ avait également souligné le caractère bénin de 
l’accident et du traitement initial, ainsi que l’absence de symptômes-pont. De 
surcroit, la caisse-maladie partageait les avis des Dr N___________ et 
P___________, alors même qu’elle avait intérêt à ce que la causalité soit admise. 
Cela étant, l’intimée à persisté dans ses conclusions. 
24. Dans son rapport du 21 mars 2011 précité, le Dr N___________ a relevé ce qui 
suit : 
« Sachant l’importance de l’incident et de la prévalence des lésions 
dégénératives du compartiment interne du genou chez l’homme de la 
sixième décade, sur le plan de la causalité naturelle qui régit la LAA, la 
mise en évidence d’une lésion complexe de la corne postérieure du 
ménisque interne, associée à un ulcère chondral huit ans après une 
contusion simple du genou n’est que possible. Ceci correspond à une 
arthrose, comme le Dr M___________ l’a noté sous diagnostic clinique 
de son protocole opératoire en en-tête en haut à gauche : lésion du 
ménisque interne + arthrose fémoro-tibiale interne (arthrose FIT). » 
25. A la demande de la Cour de céans, l’intimée lui a transmis le 4 mai 2011 la 
traduction en français du rapport du 23 mars 2011 du Dr P___________. Ce 
médecin a relevé que le chirurgien avait trouvé un fragment mobile luxé du 
ménisque qui avait vraisemblablement contribué à la lésion du cartilage. Dès lors, il 
convenait de supposer, selon un degré de vraisemblance prépondérante, que la 
formation d’une déchirure du ménisque due à l’événement de l’année 2000 avec 
déchirure radiaire et fragment sous forme de languette luxée aurait mené longtemps 
auparavant, c’est-à-dire en principe immédiatement après l’événement, à des 


 
 
 
 
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troubles graves qui auraient rendu nécessaires des examens approfondis, ainsi que 
des mesures thérapeutiques. Par ailleurs, les altérations de nature dégénérative des 
tissus du ménisque étaient également en mesure d’entraîner des fissures radiaires 
(verticales). Partant, en tenant compte de l’âge de l’assurée, il était bien plus 
vraisemblable qu’il s’agissait ici d’un état purement dégénératif et non pas d’une 
suite post-traumatique. Cette dernière hypothèse pourrait uniquement être prise en 
considération, si la recourante avait présenté dans le courant de l’an 2000 une 
symptomatique transitoire récidivante. 
26. Dans son courrier adressé le 30 mai 2011 à la recourante, le Dr M___________ a 
relevé que les séquelles du traumatisme subi en 2000 avaient été des douleurs à 
l’effort et lors de la montée ou descente d’escaliers. Cette symptomatologie n’avait 
pratiquement pas évolué jusqu’en 2008. Le 20 septembre 2008, la recourante avait 
subi un nouveau traumatisme au niveau du genou droit, en se prenant le pied dans 
un trou lors d’une promenade. Ce traumatisme avait été suffisamment important 
pour motiver une incapacité de travail de plus d’un mois. Il était très surprenant que 
le rapport du Dr P___________ n'avait pas fait mention de cet évènement et de la 
décompensation brutale au niveau du genou. Devant la persistance d’une 
symptomatologie extrêmement importante suite à l’événement du 20 septembre 
2008, une IRM avait été pratiquée qui avait mis en évidence un délabrement du 
ménisque interne associé à des lésions chondrales du condyle interne et un œdème 
médullaire qui étaient de façon quasiment certaine de nature post-traumatiques. Le 
Dr M___________ ne comprenait pas comment le Dr P___________ pouvait 
affirmer le contraire sans avoir jamais vu les photographies faites lors de cette 
arthroscopie. Ce médecin a ainsi persisté à considérer que les lésions étaient post-
traumatiques. 
27. Déférant à une demande de la Cour de céans, la recourante a expliqué le 18 août 
2011 qu'après l'évènement du 20 septembre 2008, sa fille l'avait emmenée le 21 
septembre 2008 à la Clinique des Grangettes où elle avait été vue par le médecin de 
garde. Celui-ci l'avait envoyée chez un spécialiste en angiologie, le Dr 
Q___________, dès lors qu'elle avait fait une thrombo-phlébite peu auparavant. Ce 
dernier lui avait prescrit des anti-inflammatoires et une paire de béquilles, en 
attendant qu'elle consultât son médecin traitant, le Dr L___________, qu'elle était 
allée voir le lendemain. Elle n'avait par ailleurs pas de témoin de l'évènement du 20 
septembre 2008. Concernant le déroulement de l'accident, elle a indiqué qu'elle 
avait marché sur un chemin en terre, lorsqu'elle avait malencontreusement mis le 
pied dans un trou et était tombée. Elle avait tout de suite ressenti une vive douleur 
dans le genou, en se remettant à marcher, raison pour laquelle elle était retournée à 
sa voiture et rentrée à la maison. 
28. Le 30 août 2011, le Dr L___________ a confirmé que la recourante l'avait consulté 
le 22 septembre 2008. Il avait alors constaté un petit épanchement articulaire et 
soupçonné une lésion méniscale. Une radiographie standard n'ayant pas mis en 


 
 
 
 
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évidence de lésion osseuse, il n'avait pas jugé nécessaire de compléter tout de suite 
les examens par une IRM. Après un traitement de décharge pendant 10 jours et 
d'anti-inflammatoires, l'évolution avait été favorable, de sorte qu'il avait renoncé à 
des examens complémentaires. Comme il n'avait pas vu la patiente en première 
intention, il lui avait échappé qu'une déclaration d'accident n'avait pas été faite, 
d'autant plus que la Clinique des Grangettes avait cherché à éliminer plutôt un 
problème de thrombose veineuse. En raison de l'amélioration qui avait suivi, la 
patiente n'avait pas réagi pour faire la déclaration d'accident par la suite. 
29. Le 10 octobre 2011, le N___________, médecin-conseil de l'intimée, s'est 
déterminé sur le courrier précité du Dr L___________. Il a constaté que ce dernier 
avait uniquement prescrit un traitement conservateur pour un épanchement du 
genou après l'évènement du 21 (recte 20) septembre 2008. Le Dr M___________ 
n'avait pas non plus effectué une IRM. Sur le compte-rendu opératoire de 
l'arthroscopie était indiqué "lésions méniscales internes plus arthrose fémoro tibiale 
interne". En raison du diagnostic d'une arthrose, le Dr N___________ a jugé 
seulement possible un lien de causalité entre l'évènement du 21 (recte 20) 
septembre 2008 et la gonarthrose chez une femme de plus de 60 ans. Enfin, 
l'évènement du 20 septembre 2008 n'était mentionné dans aucun document médical. 
30. Par écritures du 11 octobre 2011, l'intimée a soutenu qu'il ressortait des pièces du 
dossier que l'évènement du 20 septembre 2008 n'avait fait que rendre douloureux 
un état dégénératif majeur, dès lors que cet évènement avait été bénin et inapte à 
causer les lésions constatées à l'arthroscopie, notamment l'arthrose fémoro-tibiale 
interne. De l'avis de l'intimée, l'absence de facture et de mention concernant cet 
évènement confirmait le défaut du lien de causalité. 
31. Dans son rapport du 7 novembre 2011 à la recourante, le Dr M___________ a 
précisé qu'une IRM avait été effectuée le 6 novembre 2008. S'il était exact que 
l'IRM mentionnait une gonarthrose fémoro-tibiale interne et une déchirure 
vraisemblablement complexe étendue du ménisque interne, l'arthroscopie avait 
permis de révéler que les lésions du cartilage n'étaient pas classiques pour une 
gonarthrose dégénérative, mais très vraisemblablement consécutives à une lésion 
traumatique du ménisque, dès lors que la lésion chondrale était bien localisée sur le 
condyle fémoral interne, en miroir de la lésion méniscale interne. Par ailleurs, 
l'IRM semblait être compatible avec une origine traumatique. Le Dr 
M___________ a enfin estimé nécessaire de procéder à une expertise médicale. 
32. Par écritures du 17 novembre 2011, l'intimée a persisté dans ses conclusions, en 
déniant toute valeur probante au rapport précité du Dr M___________. 
33. Entendue le 21 décembre 2011 devant la Cour de céans, la recourante a notamment 
déclaré ce qui suit: 


 
 
 
 
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"Il ne s’agit pas d’un oubli, si je n’ai pas immédiatement déclaré 
l’accident du 20 septembre 2008. En effet, comme j’avais souffert 
auparavant d’une thrombophlébite, je m’étais mis dans la tête qu’il 
s’agissait de nouveau de la même affection. Cependant, à la Clinique des 
Grangettes ce diagnostic a été écarté. 
Le lendemain, j’ai consulté le Dr L___________ qui s’est demandé si les 
douleurs au genou n’étaient pas une suite de l’accident survenu en 2000. 
Il a fait une radiographie, sur laquelle aucune lésion n’était visible. Après 
une incapacité de travail et la prescription de béquilles, j’ai constaté que 
je n’allais toujours pas mieux. C’est alors qu’une IRM a été effectuée qui 
a démontré une lésion du ménisque. Tous ces éléments ont fait que je 
n’ai pas tout de suite pensé à déclarer un accident. Par ailleurs, j’ai 
déclaré à mon employeur par téléphone la survenance de l’accident du 20 
septembre 2008. Une remplaçante m’a répondu et a mal transcrit mes 
déclarations. C’est notamment elle qui m’a suggéré qu’il pourrait s’agir 
d’une suite de l’accident du 25 septembre 2000. 
Lorsque j’ai souffert de la thrombophlébite, j’avais une douleur au mollet 
qui s’étendait. 
Concernant le déroulement de l’accident de septembre 2008, je confirme 
avoir mis le pied dans un trou en me promenant et être tombée. Je m’étais 
immédiatement relevée. En tombant, j’ai senti une douleur aigue au 
genou. Toutefois, j’ai encore pu marcher jusqu’à la voiture et rentrer à la 
maison avec mon véhicule. 
Entre les deux accidents, j’ai eu occasionnellement des douleurs au 
genou droit. Celles-ci n’ont cependant pas nécessité la consultation d’un 
médecin. 
Sur question de l’intimée, j’admets que je n’aurais pas dû signer la 
déclaration d’accident rédigée par l’employeur, car elle était fausse. Je 
n’ai jamais dit que c’était une suite de l’accident de 2000, mais c’est 
l’employeur qui l’a mis. 
J’ai été opérée en clinique privée. L’intimée aurait couvert ces coûts. 
Cependant, je n’ai pas d’assurance privée pour le cas de maladie, de sorte 
que la clinique me réclame maintenant environ 30'000 fr. pour mon 
opération. Le Dr M___________ ne m’a par ailleurs jamais indiqué qu’il 
ne s’agissait pas d’un accident et que j’étais pas couverte en privé de ce 
fait." 
"Sur question de l’intimée, je précise que j’ai parlé au Dr M___________ 
de l’accident de septembre 2008. Je ne comprends pas pourquoi ce 


 
 
 
 
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médecin ne l’a jamais mentionné dans un premier temps. C’est le Dr 
L___________ qui m’a envoyé chez le Dr M___________. 
J’ai parlé de mon accident au bord de la Seyma à ma fille le lendemain de 
cet événement. J’avais une douleur très vive au genou au réveil qui 
m’empêchait de conduire. C’est la raison pour laquelle j’ai prié ma fille 
de m’amener à la Clinique des Grangettes." 
 
Quant à l'intimée, elle a relevé que l'opération du 4 février 2010 ne lui avait 
été annoncée que le 11 suivant, de sorte qu'elle n'avait jamais donné une 
garantie de prise en charge à la Clinique de la Colline. 
34. A l'issue de l'audience, la cause a été gardée à juger. 
 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
22 novembre 1941 en vigueur jusqu’au 31 décembre 2010 (aLOJ; RS E 2 05), le 
Tribunal cantonal des assurances sociales connaissait, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA; RS 832.20). 
Dès le 1er janvier 2011, cette compétence revient à la Chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice, laquelle reprend la procédure pendante devant le 
Tribunal cantonal des assurances sociales (art. 143 al. 6 de la LOJ du 9 octobre 
2009). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Interjeté dans les délai et la forme prescrits par la loi, le recours est recevable (art. 
56 ss LPGA). 
3. En l'espèce est litigieuse la question de savoir si les atteintes au genou droit de la 
recourante sont dans un rapport de causalité avec des accidents survenus le 25 
septembre 2000 et/ou le 20 septembre 2008. 
4. a) L'assurance-accidents est en principe tenue d'allouer ses prestations en cas 
d'accident professionnel ou non professionnel (art. 6 al. 1 LAA). Par accident, on 
entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps 


 
 
 
 
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humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, 
mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA). 
b) Un rapport de causalité naturelle (et adéquate) est nécessaire entre l'atteinte à la 
santé et l'événement accidentel. La condition du rapport de causalité naturelle est 
remplie lorsque sans l'événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du 
tout ou ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire que 
l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte : il suffit qu'associé 
éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, c'est-à-dire 
qu'il se présente comme la condition sine qua non de cette atteinte. Savoir s'il existe 
un lien de causalité naturelle est une question de fait, généralement d'ordre médical, 
qui doit être résolue selon la règle du degré de vraisemblance prépondérante. Il ne 
suffit pas que l'existence d'un rapport de cause à effet soit simplement possible; elle 
doit pouvoir être qualifiée de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 
consid. 3.1 p. 181, 402 consid. 4.3.1 p. 406;). A cet égard, la constatation que 
l'assuré était asymptomatique avant l'accident repose sur le principe "post hoc, ergo 
propter hoc", lequel est impropre à établir un rapport de cause à effet entre un 
accident assuré et une atteinte à la santé (ATF 119 V 341). 
c) La causalité est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience 
de la vie, le fait considéré est propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est 
produit, la survenance de ce résultat apparaissant de façon générale favorisée par 
une telle circonstance (ATF 129 V 181 consid. 3.2, 405 consid. 2.2, 125 V 461 
consid. 5a et les références). 
Selon la jurisprudence, si le rapport de causalité avec l'accident est établi selon la 
vraisemblance requise, l'assureur n'est délié de son obligation d'octroyer des 
prestations que si l'accident ne constitue plus la cause naturelle et adéquate de 
l'atteinte à la santé. De même que pour l'établissement du lien de causalité naturelle 
fondant le droit à des prestations, la disparition du caractère causal de l'accident eu 
égard à l'atteinte à la santé de l'assuré doit être établie au degré habituel de la 
vraisemblance prépondérante requis en matière d'assurances sociales. La simple 
possibilité que l'accident n'ait plus d'effet causal ne suffit pas. Dès lors qu'il s'agit 
dans ce contexte de la suppression du droit à des prestations, le fardeau de la preuve 
n'appartient pas à l'assuré mais à l'assureur (ATFA non publié du 7 juillet 2004 en 
la cause U 179/03 ; RAMA 2000 n° U 363 p. 46 consid. 2). 
d) En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de 
frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont 
pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident. 
Lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît 
consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents d'allouer des 
prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle (et adéquate) du 
dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à 


 
 
 
 
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l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui 
existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait 
survenu même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo 
sine; cf. RAMA 1992 no U 142 p. 75 consid. 4b; Frésard/Moser-Szeless, op. cit., no 
80 p. 865). 
5. a) Le juge des assurances sociales apprécie librement les preuves (art. 61 let. c 
LPGA; art. 95 al. 2 OJ, en relation avec les art. 113 et 132 OJ). Mais si les rapports 
médicaux sont contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. A cet 
égard, l'élément déterminant n'est ni l'origine, ni la désignation du moyen de preuve 
comme rapport ou expertise, mais son contenu. Il importe que les points litigieux 
importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des 
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, 
qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description 
des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient 
bien motivées (ATF 125 V 352 consid. 3a). 
b) L'autorité administrative ou le juge ne doivent considérer un fait comme prouvé 
que lorsqu'ils sont convaincus de sa réalité (KUMMER, Grundriss des 
Zivilprozessrechts, 
4ème 
édition, 
Berne 
1984, 
p. 
136 ; 
GYGI, 
Bundesverwaltungsrechtspflege, 2ème éd., p. 278, ch. 5). Dans le domaine des 
assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, 
sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les 
plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 121 V 47 consid. 2a, 208 consid. 6b et la référence). Aussi n'existe-
t-il pas en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou 
le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (RAMA 1999 n° U 349, 
p. 478 consid. 2b). 
c) C'est le lieu de rappeler que, selon la jurisprudence, une expertise médicale 
établie uniquement sur la base d'un dossier n'a de valeur probante que pour autant 
que celui-ci contienne suffisamment d'appréciations médicales qui, elles, se fondent 
sur un examen personnel de l'assuré (RAMA 2001 no U 438 p. 346 consid. 3d). 
Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats 
convaincants, que leurs conclusions soient sérieusement motivées, que ces avis ne 
contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permette de mettre 
en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à l'assureur 
par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité de son 


 
 
 
 
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appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est qu'en 
présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité d'une 
appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant donné 
l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances sociales, 
il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de l'expert 
(ATF 125 V 353 consid. 3b/ee, ATFA non publié du 13 mars 2000, I 592/99, 
consid. b/ee). 
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, le juge 
prendra en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à 
prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée. 
Cela dit, le simple fait qu'un rapport médical est établi à la demande d'une partie ne 
justifie pas, en soi, des doutes quant à sa valeur probante. Une expertise présentée 
par une partie peut donc également valoir comme moyen de preuve. Le juge 
examinera si elle est propre à mettre en doute, sur les points litigieux importants, 
l'opinion et les conclusions de l'expert mandaté par le tribunal (ATF 125 V 352 ss 
consid. 3b). 
d) Si les pièces médicales versées au dossier permettent de statuer en pleine 
connaissance de cause sur le litige, la mise en œuvre d'une nouvelle expertise est 
superflue et le juge peut s'en dispenser par appréciation anticipée des preuves (ATF 
130 II 425 consid. 2.1 p. 428/429), dans le respect du droit d'être entendu de 
l'assuré. 
6. En l'espèce, le Dr P___________ a exposé de façon convaincante, dans son rapport 
du 22 mars 2011, qu'au degré de la vraisemblance prépondérante, l'accident de 
septembre 2000 n'a pas pu provoquer les atteintes au genou droit constatées lors de 
l'arthroscopie effectuée en décembre 2008. En effet, selon ce médecin, la formation 
d'une déchirure du ménisque avec déchirure radiaire et fragment sous forme de 
languette luxée en 2000 aurait mené depuis longtemps, soit en principe 
immédiatement après l'évènement, à des troubles graves qui auraient rendu 
nécessaires des examens approfondis et des mesures thérapeutiques. Or, il n'est pas 
contesté que cela n'était pas le cas. De surcroît, le Dr M___________ n'a pas 
contredit cette appréciation. En effet, dans le courrier qu'il a adressé le 30 mai 2011 
à la recourante, il a considéré que les atteintes litigieuses étaient la conséquence 
d'un accident du 20 septembre 2008. Il a ajouté qu'il s'agissait d'un évènement d'une 
certaine importance, dès lors qu'il avait provoqué une incapacité de travail du 22 
septembre au 28 octobre 2008. Il s'est étonné que le P___________ n'en ait pas fait 
mention dans son rapport. Cela n'est cependant guère surprenant, dès lors que non 
seulement la recourante a omis de déclarer cet accident à l'intimée, mais ses 
médecins ne l'ont pas non plus mentionné avant que la recourante saisisse la 
Chambre de céans. 


 
 
 
 
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7. Il sied donc d'examiner si la recourante a effectivement subi un accident en date du 
20 septembre 2008 et, dans l'affirmative, si celui-ci est la cause des atteintes 
litigieuses. 
a) Selon l'art. 4 LPGA, on entend par accident toute atteinte dommageable, 
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure 
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui 
entraîne la mort. La notion d'accident se décompose en cinq éléments ou 
conditions, qui doivent être cumulativement réalisés. Il suffit que l'un d'entre eux 
fasse défaut pour que l'événement ne puisse pas être qualifié d'accident et que, cas 
échéant, l'atteinte dommageable soit qualifiée de maladie (ATF 129 V 402 consid. 
2.1, 122 V 232 consid. 1 et les références). 
Le critère du facteur extérieur extraordinaire peut résulter d'un mouvement non 
coordonné. Lors d'un mouvement corporel, l'exigence d'une incidence extérieure est 
en principe remplie lorsque le déroulement naturel du mouvement est influencé par 
un phénomène extérieur (« mouvement non programmé »). Dans le cas d'un tel 
mouvement, l'existence d'un facteur extérieur extraordinaire doit être admis, car le 
facteur extérieur - l'interaction entre le corps et l'environnement - constitue en 
même temps le facteur extraordinaire en raison de l'interruption du déroulement 
naturel du mouvement (ATF 130 V 117 consid. 2.1 et les références). Le caractère 
extraordinaire peut ainsi être admis lorsque l'assuré s'encouble, glisse ou se heurte à 
un objet, ou encore lorsqu'il exécute ou tente d'exécuter un mouvement réflexe pour 
éviter une chute (RAMA 2004 n° U 502 p. 184 consid. 4.1 in fine, 1999 n° U 345 p. 
422 consid. 2b). Lorsque la lésion se limite à une atteinte corporelle interne qui 
pourrait également survenir à la suite d'une maladie, le mouvement non coordonné 
doit en apparaître comme la cause directe selon des circonstances particulièrement 
évidentes (RAMA 1999 n° U 345 p. 422 consid. 2b et les références). En 
particulier, dans le cas d'une lésion survenue dans l'exercice d'un sport, le critère du 
facteur extraordinaire et, partant, l'existence d'un accident, doivent être niés en 
l'absence d'un événement particulier (ATF 130 V 117 consid. 2.2 et les arrêts cités). 
L'exigence d'un facteur dommageable extérieur n'est pas remplie lorsque l'assuré 
fait état de douleurs, apparues pour la première fois, après avoir accompli un geste 
de la vie courante (en se levant, en s'asseyant, en se couchant, en se déplaçant dans 
une pièce, etc.), à moins que ce geste n'ait requis une sollicitation du corps, en 
particulier des membres, plus élevée que la normale du point de vue physiologique 
et dépasse ce qui est normalement maîtrisé de ce point de vue. La notion de cause 
extérieure suppose en effet un événement générant un risque de lésion accru. Tel est 
le cas, notamment, lors d'un changement de position du corps, qui est fréquemment 
de nature à provoquer des lésions corporelles selon les constations de la médecine 
des accidents (brusque redressement du corps à partir de la position accroupie, 
accomplissement d'un geste violent ou d'un mouvement en étant lourdement chargé, 


 
 
 
 
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changement de position corporelle de manière incontrôlée sous l'influence de 
phénomènes extérieurs (ATFA non publié du 23 novembre 2004, U 315/03). 
b) En l'occurrence, la recourante a indiqué dans la déclaration d'accident du 13 
février 2009, avoir ressenti une douleur dans le genou droit, en marchant le long de 
la Seymaz, et qu'il s'agissait de la suite de l'accident du 25 septembre 2000. Le Dr 
L___________ a également mentionné dans son rapport du 3 juin 2009 et son 
courrier du 7 mars 2011 à la Cour de céans qu'il s'agissait d'une suite de ce dernier 
évènement. Le Dr M___________ s'est aussi uniquement référé à cet accident, dans 
ses rapports du 3 août 2009, du 11 février et du 23 août 2010 à l'intimée, ainsi que 
son courrier du 8 mars 2011. Comme relevé ci-dessus, il a mentionné un nouveau 
traumatisme survenu le 20 septembre 2008 pour la première fois dans un courrier 
du 30 mai 2011 à la recourante, en précisant que ce traumatisme avait été 
suffisamment important pour motiver une incapacité de travail de plus d'un mois. 
Cela traduit déjà un doute quant au fait que cet évènement était apte à provoquer les 
lésions en cause. Quant au Dr L___________, ce n'est que sur question de la Cour 
de céans qu'il a déclaré le 30 août 2011 que la recourante avait consulté le 21 
septembre 2008 la Clinique des Grangettes "pour les suites d'un accident survenu 
en marchant" et qu'elle avait fait une chute en mettant le pied dans un trou. 
Au vu de ces éléments, il ne peut être admis que la recourante ait subi un accident 
au sens de la loi en date du 20 septembre 2008. En effet, elle a déclaré en premier 
lieu avoir ressenti une douleur dans le genou en marchant, de sorte qu'un facteur 
extérieur extraordinaire fait défaut. Cela explique aussi qu'elle ait pu penser qu'il 
s'agissait d'une thrombophlébite et ait omis de déclarer un accident, et que ses 
médecins n'aient pas mentionné un nouvel accident, survenu le 20 septembre 2008, 
dans leurs rapports. Ce n'est qu'après la décision sur opposition négative du 26 
octobre 2010 de l'intimée que la recourante a fait tout d'un coup état d'une chute en 
septembre 2008. 
Certes, les lésions mises en évidence lors de l'arthroscopie ont les caractéristiques 
d'un traumatisme accidentel. Cependant, cela est insuffisant pour admettre 
l'existence d'un accident en septembre 2008, d'autant moins que, selon le Dr 
P___________, des altérations de nature dégénérative des tissus du ménisque 
peuvent aussi entraîner des fissures radiaires, telles que la recourante les a 
présentées. Il est à cet égard à rappeler qu'il existe aussi des fractures de fatigue qui 
ne sont pas provoquées par un accident. 
Cela étant, au degré de la vraisemblance prépondérante, un accident en date du 20 
septembre 2008 ne peut être retenu. 
8. Se pose encore la question de savoir si la recourante peut bénéficier des prestations 
de l'assureur-accidents en considérant qu'il s'agit d'une lésion assimilée au sens de 


 
 
 
 
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l'art. 9 de l'ordonnance sur l'assurance-accidents, du 20 décembre 1982 
(OLAA ; RS 832.202). 
9. a) Selon l'art. 6 al. 2 LAA, le Conseil fédéral peut inclure dans l'assurance des 
lésions corporelles qui sont semblables aux conséquences d'un accident. Aux 
termes de l'art. 9 al. 2 OLAA, édicté par l'autorité exécutive en vertu de cette 
délégation de compétence, pour autant qu'elles ne soient pas manifestement 
imputables à une maladie ou à des phénomènes dégénératifs, les lésions corporelles 
suivantes, dont la liste est exhaustive, sont assimilées à un accident, même si elles 
ne sont pas causées par un facteur extérieur de caractère extraordinaire: les fractures 
(let. a); les déboîtements d'articulations (let. b); les déchirures du ménisque (let. c); 
les déchirures de muscles (let. d); les élongations de muscles (let. e); les déchirures 
de tendons (let. f); les lésions de ligaments (let. g); les lésions du tympan (let. h). 
b) La notion de lésion assimilée à un accident a pour but d'éviter, au profit de 
l'assuré, la distinction souvent difficile entre maladie et accident. Aussi les 
assureurs-accidents LAA doivent-ils assumer un risque qui, en raison de la 
distinction précitée, devrait en principe être couvert par l'assurance-maladie. Les 
lésions mentionnées à l'art. 9 al. 2 OLAA sont assimilées à un accident même si 
elles ont, pour l'essentiel, une origine vraisemblablement maladive ou dégénérative, 
pour autant qu'une cause extérieure ait, au moins, déclenché les symptômes dont 
souffre l'assuré (ATF 129 V 466, 123 V 43 consid. 2b p. 44, 116 V 145 consid. 2c 
p. 147, 114 V 298 consid. 3c p. 301). Si, par contre, une telle lésion est survenue 
sans avoir été déclenchée par un facteur extérieur soudain et involontaire, elle est 
manifestement imputable à une maladie ou à des phénomènes dégénératifs et il 
appartient à l'assurance-maladie d'en prendre en charge les suites (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_357/2007 du 31 janvier 2008). 
c) En cas de lésions corporelles assimilées à un accident, toutes les conditions 
constitutives de la notion d'accident doivent être réalisées à l'exception du caractère 
extraordinaire de la cause extérieure. L'existence d'une cause extérieure - soit un 
événement similaire à un accident, externe au corps humain, susceptible d'être 
constaté de manière objective et qui présente une certaine importance - revêt une 
portée particulière en ce sens qu'à défaut, fût-ce comme simple facteur déclenchant 
des lésions corporelles au sens de celles énumérées à l'art. 9 al. 2 OLAA, il faudra 
conclure que les troubles constatés sont manifestement imputables à une maladie ou 
à des phénomènes dégénératifs dont la prise en charge incombe à l'assurance-
maladie (ATF 129 V 468 consid. 4, 123 V 44 sv. consid. 2b, 116 V 147 consid. 2c, 
114 V 301 consid. 3c; RAMA 2001 U no 435 p. 332, 1988 U no 57 p. 373 consid. 
4b). 
10. En l'occurrence, il y a lieu de considérer qu'aucun facteur extérieur n'a déclenché 
les atteintes, dès lors que, comme constaté ci-dessus, la recourante a déclaré en 
premier lieu avoir ressenti une douleur dans le genou en marchant, et que cette 


 
 
 
 
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version doit être retenue, au vu des circonstances, selon le degré de la 
vraisemblance prépondérante. Aucune lésion assimilée au sens de la loi ouvrant le 
droit aux prestations ne peut donc être admise. 
Par conséquent, l'intimée était fondée à refuser ses prestations pour la pose de la 
prothèse du genou droit. 
11. Le recours sera donc rejeté. 
12. La procédure est gratuite. 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Diane ZIERI 
 
La présidente 
 
 
 
 
Maya CRAMER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le