ge_gerichte · ACJC/867/2022 · 2022-06-28 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 28 juin 2022 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/6670/2020 
ACJC/867/2022 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 21 JUIN 2022 
 
Entre 
Madame A______, domiciliée ______ [GE], appelante d'une ordonnance rendue par la 
11ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 14 juin 2021, 
comparant par Me Magda KULIK, avocate, rue du Rhône 116, 1204 Genève, en l'étude 
de laquelle elle fait élection de domicile, 
et 
Monsieur B______, domicilié ______, Luxembourg, intimé, comparant par 
Me Marco CRISANTE, avocat, rue du Conseil-Général 18, 1205 Genève, en l'étude 
duquel il fait élection de domicile. 
 


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C/6670/2020 
EN FAIT 
A. 
Par ordonnance OTPI/458/2021 rendue le 14 juin 2021, reçue par les parties le 
22 juin 2021, le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal), statuant sur 
mesures provisionnelles, a modifié l'arrêt de la Cour de justice (ci-après : la Cour) 
du 19 mars 2019 (ACJC/439/2019) qui avait annulé les chiffres 5 à 7 du dispositif 
du jugement du Tribunal du 13 juillet 2018 (JTPI/11190/2018) rendu sur mesures 
protectrices de l'union conjugale et, statuant à nouveau sur ces points, a condamné 
B______ à verser en mains de A______, par mois et d’avance, au titre de 
contribution à son entretien, la somme de 1'490 fr. dès le 1er février 2021, sous 
déduction des montants déjà versés à ce titre (tiret 1 du ch. 1 du dispositif), 
condamné B______ à verser en mains de A______, par mois et d’avance, 
allocations familiales non comprises, à titre de contribution à l’entretien de chacun 
de leurs enfants mineurs, 1'060 fr. en faveur de C______, dès le 1er mai 2020, sous 
déduction des montants déjà versés à ce titre, et 1'705 fr. en faveur de F______, 
du 1er mai 2020 au 31 janvier 2021, et 2'260 fr., dès le 1er février 2021, sous 
déduction des montants déjà versés à ce titre (tiret 2 du ch. 1), condamné B______ 
à verser en mains de A______, par mois et d’avance, allocations d'études non 
comprises, à titre de contribution à l’entretien de l'enfant majeure D______, la 
somme de 1'610 fr. par mois, du 1er mai 2020 jusqu'à la fin de ses études 
régulières et suivies (tiret 3 du ch. 1), dit que la décision sur mesures protectrices 
de l'union conjugale (JTPI/5912/2011) du 13 avril 2011, modifiée par arrêt de la 
Cour de justice du 19 mars 2019 (ACJC/439/2019), demeurait inchangée pour le 
surplus (ch. 2), réservé la décision finale du Tribunal quant au sort des frais 
judiciaires (ch. 3), dit qu'il n’était pas alloué de dépens (ch. 4) et débouté les 
parties de toutes autres conclusions (ch. 5). 
B. 
a. Par acte déposé au greffe de la Cour le 2 juillet 2021, A______ a formé appel 
de cette ordonnance, sollicitant l'annulation des deux premiers tirets du chiffre 1 
de son dispositif. Cela fait, elle a conclu à ce que B______ soit condamné à verser 
en ses mains, par mois et d'avance, la somme de 1'660 fr. à titre de contribution à 
son propre entretien, la somme de 2'160 fr. jusqu'au 30 janvier 2021, puis la 
somme 2'065 fr. dès le 1er février 2021, allocations familiales déduites, à titre de 
contribution à l'entretien de C______, et la somme de 2'805 fr. jusqu'au 30 janvier 
2021, puis la somme de 3'265 fr. dès le 1er février 2021, allocations familiales 
déduites, à titre de contribution à l'entretien de F______. Pour le surplus, 
A______ a conclu à la confirmation de l'ordonnance entreprise et au déboutement 
de B______ de toute autre conclusion, sous suite de frais judiciaires et dépens. 
A______ a produit des pièces nouvelles, soit des extraits internet relatifs au 
minimum vital et aux appartements en location au Luxembourg. 
b. Dans sa réponse du 19 juillet 2021, B______ a conclu à la confirmation de 
l'ordonnance entreprise, sous suite de frais judiciaires et dépens de première 
instance et d'appel. 


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Il a produit des pièces nouvelles relatives à son contrat de bail et à ses arriérés 
d'impôts pour les années 2018 à 2020. 
c. A______ a répliqué, concluant subsidiairement au renvoi de la cause au 
Tribunal pour nouvelle décision dans le sens des considérants et persistant dans 
ses conclusions principales pour le surplus. 
Elle a produit des pièces nouvelles relatives à sa situation financière, aux frais des 
enfants et à la situation personnelle de D______. 
d. B______ a dupliqué, persistant dans ses conclusions. 
Il a produit des pièces nouvelles relatives à son contrat de bail et à certains 
paiements (notamment à un prêt collaborateur contracté auprès de son ancien 
employeur). 
e. A______ a déposé une réplique spontanée, persistant dans ses précédentes 
conclusions et produisant des pièces nouvelles relatives à des frais de scolarité et 
des frais de matériel scolaire pour D______. 
f. B______ a déposé une duplique spontanée, persistant dans ses précédentes 
conclusions. 
g. Par avis du 17 septembre 2021, les parties ont été informées que la cause était 
gardée à juger. 
C. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
a. B______, né le ______ 1970 à Genève, et A______, née le ______ 1977 à 
Genève, tous deux de nationalité suisse, se sont mariés le ______ 2001 à Genève. 
b. Ils sont les parents de trois enfants, nés à E______ (Genève) : D______, le 
_______ 2002, C______, le ______ 2004, et F______, le ______ 2006. 
c. Les parties se sont séparées le 2 février 2018. Des mesures protectrices de 
l'union conjugale (cause C/1______/2018) ont été ordonnées par jugement du 
Tribunal du 13 juillet 2018 (JTPI/11190/2018), modifié par arrêt de la Cour du 
19 mars 2019 (ACJC/439/2019), autorisant les parties à vivre séparées (chiffre 1 
du dispositif du jugement du Tribunal), attribuant la jouissance exclusive du 
domicile conjugal à A______ (ch. 2), attribuant la garde des enfants D______, 
C______ et F______ à la mère (ch. 3), réservant au père un droit de visite devant 
s’exercer d'entente avec les enfants (ch. 4), condamnant B______ à verser en 
mains de son épouse, par mois et d'avance, à titre de contribution à son entretien, 
60 fr. du 1er mai 2018 au 31 août 2019, puis 1’660 fr. dès le 1er septembre 2019, 
sous déduction des montants déjà versés à ce titre (ch. 5 du dispositif modifié par 
l'arrêt de la Cour), condamnant B______ à verser en mains de la mère, par mois et 
d'avance, allocations familiales non comprises, à titre de contribution à l’entretien 
de leurs enfants, du 1er mai 2018 au 31 août 2019, 1'300 fr. pour D______, 3'450 
fr. pour C______ et 3'750 fr. pour F______, sous déduction des montants déjà 
versés à ce titre (ch. 6 du dispositif modifié), puis, dès le 1er septembre 2019, 


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1'300 fr. pour D______, 2’250 fr. pour C______ et 2’550 fr. pour F______ (ch. 7 
du dispositif modifié) et donnant acte à B______ de ce qu'il autorisait A______ à 
utiliser de manière exclusive la voiture familiale (véhicule I______ [marque, 
modèle] immatriculé GE 2______) charge à lui d'en payer les frais fixes, soit le 
leasing et les assurances, l'y condamnant en tant que de besoin (ch. 8 du dispositif 
du jugement du Tribunal). 
La Cour a partagé la couverture des besoins incompressibles de A______, à savoir 
son déficit, sous la forme d'une contribution de prise en charge incorporée dans 
l'entretien des deux plus jeunes enfants, C______ et F______, dès lors qu'il n'était 
pas contesté en appel que c'était en raison de l'âge des précités que l'épouse n'était 
pas en mesure de travailler à plein temps. 
d. Par demande unilatérale en divorce assortie de mesures provisionnelles formée 
le 15 avril 2020, B______ a conclu, sur mesures provisionnelles et invoquant des 
faits nouveaux, à ce qu'il soit dit et constaté qu'il n'était plus astreint au versement 
des contributions d'entretien telles que jugées par la Cour dans la cause 
C/1______/2018 à compter du 1er mai 2020, à ce qu'il lui soit donné acte de son 
engagement à verser en mains de A______, à titre de contribution à l'entretien de 
chaque enfant, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, la 
somme de 800 fr. à compter du 1er mai 2020 et à ce qu'il soit dit et constaté 
qu'aucune contribution d'entretien en faveur de A______ ne devait être allouée à 
compter du 1er mai 2020, sous suite de frais judiciaires et dépens. 
e. D______, devenue majeure le ______ 2020, a adressé au Tribunal le 
13 septembre 2020 un courrier acquiesçant aux conclusions prises par sa mère 
pour son compte dans le cadre de la procédure de divorce. 
f. Lors de l'audience de conciliation et sur mesures provisionnelles du Tribunal du 
17 novembre 2020, A______ s'est déclarée d'accord avec le principe du divorce. 
g. Par mémoire de réponse du 6 novembre 2020, A______ a conclu, sur mesures 
provisionnelles et sur les points pertinents en appel, à ce que B______ soit 
condamné à lui verser, à titre de contribution à l'entretien de D______, 2'150 fr. de 
la majorité jusqu'à la fin de ses études et à ce qu'il soit débouté de ses conclusions, 
sous suite de frais judiciaires et dépens. 
h. Lors de l'audience de plaidoiries du Tribunal du 17 décembre 2020, B______ a 
modifié ses conclusions en ce sens qu'il s'engageait à payer pour chacun des 
enfants 1'000 fr. par mois à titre contribution à leur entretien dès le 1er mai 2020. 
A l'issue de cette audience, le Tribunal a gardé la cause à juger sur mesures 
provisionnelles. 
i. La situation personnelle et financière des parties est la suivante : 
i.a.a Sur mesures protectrices de l'union conjugale, la Cour a retenu dans son arrêt 
du 19 mars 2019 que, dès le 1er mai 2018, B______, employé en qualité de 
______ au sein de la banque G______, avait été affecté temporairement auprès de 


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la société H______ SA, filiale de la banque G______, pour une durée de douze 
mois, prolongeable en cas de nécessité. Dans ce contexte, il travaillait trois 
semaines par mois au Luxembourg où il était considéré comme travailleur 
détaché, et une semaine à Genève où il avait conservé son domicile. Il réalisait un 
salaire mensuel net de 10'846 euros, versé treize fois l’an, soit un revenu mensuel 
net moyen de 11'750 euros [(10'846 euros x 13) / 12], impôts à la source et primes 
d'assurance maladie déduits, correspondant à 13'390 fr. (compte tenu d’un taux de 
change moyen de 1.1396 entre le 1er mai 2018 et le 1er février 2019, 
cf. www.fxtop.com). H______ SA mettait à sa disposition au Luxembourg, en sus 
de son salaire, un appartement dont la société était locataire et une voiture de 
fonction. 
La Cour a arrêté les charges de B______ à 4’795 fr. comprenant le loyer (1'818 
fr.), la prime d’assurance RC/ménage (estimée à 60 fr.), les frais de transport (70 
fr.), les frais de transport de A______ (747 fr.; il s'agissait du leasing et de la 
prime d'assurance de l'ancien véhicule familial laissé à disposition de l'épouse, 
que B______ était d'accord de prendre en charge dans la mesure où il permettait 
de transporter les enfants), le remboursement d'un prêt (900 fr.; cf. infra C.i.a.d), 
et l'entretien de base selon les normes OP (1'200 fr.). Il y avait lieu de tenir 
compte de la totalité de ses frais de transport TPG à Genève dès lors qu’il y 
travaillait une semaine par mois et que des frais de transport pour A______ 
avaient été admis à hauteur de 747 fr. par mois. En revanche, B______ n’avait pas 
prouvé s’acquitter d'arriérés d’impôts de sorte qu’il n’en était pas tenu compte. 
Il ressort d'une pièce produite en première instance que le leasing du véhicule 
I______ immatriculé GE 2______ est terminé. 
i.a.b S'agissant de sa situation actuelle, B______ a signé le 28 avril 2020 un 
contrat de travail directement avec la société H______ SA à compter du 1er mai 
2020, impliquant qu'il déplace son domicile au Luxembourg et prévoyant une 
rémunération mensuelle brute de 16'049.24 euros versée treize fois l'an. 
La société met à sa disposition, en sus de son salaire, une voiture de fonction, qu'il 
peut accessoirement utiliser à des fins privées. 
Depuis le 1er mai 2020, l'employeur de B______ ne prend plus en charge ses frais 
de logement au Luxembourg et ce dernier doit les assumer personnellement. Un 
transfert de bail de H______ SA à B______ a été signé entre toutes les parties 
concernées en avril 2020 et le paiement du loyer n'apparaît plus comme un 
élément du salaire dans les fiches de paie de B______. L'employeur de l'époux a 
également attesté par déclaration écrite du 30 juillet 2021 ne plus assumer ses 
frais de logement. Le loyer du logement s'élève à 2'240 euros par mois (2'080 
euros pour l'appartement et 160 euros pour le parking), auquel s'ajoutent des 
avances pour le chauffage (75 euros) et d'autres charges (75 euros). B______ a 
produit un décompte des frais accessoires mis à sa charge pour l'année 2020 


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comprenant : un décompte des frais communs et de chauffage de 737.33 euros, 
l'assurance de 190.19 euros et la télédistribution de 394.68 euros. 
En 2020, B______, selon les fiches de paie produites, a réalisé un salaire mensuel 
net – impôts et primes d'assurance maladie déduits – de 12'526.54 euros de janvier 
à mars, de 13'088.75 euros en avril, de 7'339.47 euros en mai, étant précisé qu'il a 
été en arrêt maladie durant ce mois, de 12'346.66 euros en juin et de 9'906.64 
euros de juillet à octobre. Il est vraisemblable qu'il ait réalisé un salaire mensuel 
net équivalent au mois de novembre, ainsi que 2 x 9'906.64 euros en décembre 
(treizième salaire). Cela correspond à un salaire annuel net de 139'700.98 euros, 
soit un salaire mensuel net de 11'641.75 euros. 
 
En 2021, sur la base du contrat de travail et des fiches de salaire produites, 
B______ a vraisemblablement réalisé un salaire mensuel net – impôts et primes 
d'assurance maladie déduits – de 9'906.64 euros versé treize fois l'an, soit un 
salaire annuel net de 128'786.32 euros, et un salaire mensuel net de 
10'732.19 euros. 
 
i.a.c En ce qui a trait à sa situation fiscale à Genève, B______ a produit en appel 
des décomptes permettant d'établir le versement d'acomptes mensuels de 1'633 fr. 
arrondis de mars à décembre 2020 ayant permis de solder les arriérés d'impôts 
2018 et un versement unique de 7'155 fr. 85 le 12 avril 2021 soldant les arriérés 
d'impôts 2019. Il ressort des mêmes pièces que B______ n'a plus été astreint qu'au 
paiement de la taxe personnelle de 25 fr. en 2020 à Genève. 
i.a.d Le 1er mars 2017, B______ a emprunté une somme de 100'000 fr. sans 
intérêts à son employeur de l'époque, la banque G______, qu’il s’est engagé à 
rembourser avant le 28 février 2021 à raison de 900 fr. par mois plus un 
amortissement annuel de 15'000 fr. à compenser avec ses gratifications à venir. 
Cette somme a notamment été utilisée à hauteur de 75'322 fr. pour rembourser les 
arriérés d’impôts du couple, ainsi que des soldes de cartes de crédit et des 
découverts bancaires. Il ressort des pièces produites par B______ en appel que ce 
prêt a été remboursé conformément aux conditions dudit prêt, notamment 
l'amortissement annuel de 15'000 fr. par compensation avec la gratification en 
février 2020, et soldé en novembre 2020 par un dernier versement de 400 fr. 
i.b.a A______ est au bénéfice d'un CFC d'employée de commerce et a travaillé en 
qualité d'assistante de gestion au sein des banques G______ et J______. Elle a 
cessé toute activité professionnelle pour s'occuper du ménage et pourvoir à 
l'éducation des enfants suite à la naissance de D______. En septembre 2015, elle a 
repris une activité professionnelle à 25% auprès de K______ SA en qualité 
d'assistante administrative, pour une rémunération mensuelle nette de l'ordre de 
625 fr. En 2018, elle a également débuté une formation au sein de l'Ecole 
L______, d'une durée de deux ans. Sur mesures protectrices de l'union conjugale, 
le Tribunal et la Cour ont considéré qu'il fallait imputer un revenu hypothétique de 
3'000 fr. nets par mois à A______ à partir du moment où le plus jeune des enfants 


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aurait rejoint l'école secondaire, soit le 1er septembre 2019; l'augmentation des 
charges de la famille découlant de la séparation imposait qu'elle reprenne une 
activité à 80% dans le secrétariat. 
La Cour a retenu que les charges de la précitée s'élevaient à 4'448 fr., hors impôts, 
comprenant 70% du loyer (2'197 fr.), les primes d'assurance maladie de base et 
complémentaire (841 fr.), la prime d'assurance RC/ménage (estimée à 60 fr.) et 
son entretien de base selon les normes OP (1'350 fr.). 
i.b.b Depuis lors, A______ a poursuivi son activité à temps partiel auprès de 
K______ SA durant l'année 2019 et jusqu'à mi-juillet 2020, étant précisé qu'elle a 
bénéficié de prestations de l'Hospice général en juin et juillet 2020 car elle n'a pas 
couvert ses charges pendant cette période. 
De la mi-juillet 2020 à la fin du mois de décembre 2020, elle a été engagée par 
M______ en qualité de responsable administrative à 80% pour un salaire mensuel 
brut de 4'960 fr. versé 13 fois l'an. Elle a touché un salaire net de 2'268 fr. 05 en 
juillet 2020, puis de 4'371 fr. 55 d'août à octobre. Elle a vraisemblablement 
également perçu un salaire mensuel net de 4'371 fr. 55 en novembre et décembre, 
plus la part du treizième salaire 2020 pour 5.5 mois d'activité, soit 2'003 fr. 63. En 
janvier 2021, A______ a perçu des indemnités de chômage de 4'631 fr. 90. D'août 
2020 à janvier 2021, elle a ainsi perçu en moyenne un revenu mensuel net de 
4'748 fr. 88 (28'493 fr. 28 / 6). Au mois de février 2021, A______ a perçu des 
indemnités de chômage et des prestations cantonales en cas de maladie. 
i.b.c Les primes d'assurance maladie de base et complémentaire 2020 de A______ 
étaient de 835 fr. 65 par mois. Il ressort des décomptes de l'Hospice général des 
mois de juin et juillet 2020 que A______ bénéficiait en 2020 de subsides 
d'assurance maladie, sans que le montant exact desdits subsides ne puisse être 
déterminé. 
Ses frais médicaux non remboursés pour l'année 2020 se sont élevés à 1'459 fr. 
42. 
Ses primes d'assurance maladie de base et complémentaire 2021 étaient de 
844 fr. 85 par mois. 
L'assurance RC/ménage du domicile familial est de 711 fr. 50 par an, soit 59 fr. 30 
par mois. 
i.c.a La Cour, sur mesures protectrices, a arrêté les besoins mensuels de D______ 
à 1'254 fr. 50, comprenant la participation au loyer (314 fr.), les primes 
d’assurance maladie de base et complémentaire (221 fr.), les frais médicaux non 
remboursés (155 fr.), les frais de transport (45 fr.), les frais d’activités 
extrascolaires (304 fr. 50, soit 137 fr. 50 de tennis + 167 fr. de cours de danse), les 
frais scolaires (15 fr.) et son entretien de base selon les normes OP (600 fr.), sous 
déduction des allocations familiales (400 fr.). 


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i.c.b Les besoins de C______ ont été arrêtés à 1'050 fr. 50, comprenant la 
participation au loyer (314 fr.), les primes d’assurance maladie de base et 
complémentaire (219 fr.), les frais médicaux non remboursés (35 fr.), les frais de 
transport (45 fr.), les frais d’activités extrascolaires (137 fr. 50) et son entretien de 
base selon les normes OP (600 fr.), sous déduction des allocations familiales 
(300 fr.). 
i.c.c Enfin, les besoins de F______ ont été arrêtés à 1'354 fr. 50, comprenant la 
participation au loyer (314 fr.), les primes d’assurance maladie de base et 
complémentaire (222 fr.), les frais médicaux non remboursés (78 fr.), les frais de 
transport (45 fr.), les frais d’activités extrascolaires (380 fr. 50, soit 343 fr. de 
cours de danse et 37 fr. 50 de stage de danse), les frais scolaires (15 fr.) et son 
entretien de base selon les normes OP (600 fr.), sous déduction des allocations 
familiales (300 fr.). 
i.c.d Les frais médicaux non remboursés de D______ pour l'année 2020 se sont 
élevés à 929 fr. 47 et elle a bénéficié de subsides/contributions de 1'110 fr. 80 
cette même année. Ses primes d'assurance maladie de base et complémentaire 
étaient de 224 fr. 55 par mois en 2020 et de 632 fr. 65 par mois en 2021. 
Les frais médicaux non remboursés de C______ pour l'année 2020 se sont élevés 
à 95 fr. 75 et il a bénéficié de subsides/contributions de 1'110 fr. 80 cette même 
année. Ses primes d'assurance maladie de base et complémentaire étaient de 221 
fr. 45 par mois en 2020 et de 222 fr. 65 par mois en 2021. 
Les frais médicaux non remboursés de F______ pour l'année 2020 se sont élevés à 
637 fr. 82 et elle a bénéficié de subsides/contributions de 1'110 fr. 80 cette même 
année. Ses primes d'assurance maladie de base et complémentaire étaient de 
227 fr. 55 par mois en 2020 et de 229 fr. 75 par mois en 2021. 
i.c.e F______ a eu des frais d'orthodontie de 1'736 fr. 50 en 2020 et de 1'236 fr. 33 
(599 fr. 40 + 636 fr. 93) en 2021, étant précisé que son assurance pour les soins 
dentaires prend en charge ces frais à 75% à concurrence d'un maximum de 3'000 
fr. par an. 
D. 
a. Dans l'ordonnance entreprise, le Tribunal a considéré que des faits nouveaux 
durables étaient intervenus entre le prononcé des mesures protectrices de l'union 
conjugale et le dépôt de la requête de mesures provisionnelles, consistant dans la 
modification des revenus et charges de B______ suite à la signature de son 
nouveau contrat de travail le 28 avril 2020 et la prise en charge de ses frais de 
logements au Luxembourg, jusqu'alors assumés par son employeur. D'autres faits 
nouveaux s'étaient en outre produits après le dépôt de la requête, A______ ayant 
repris ponctuellement une activité lucrative. 
b. Le Tribunal a arrêté les besoins mensuels des enfants comme suit : 
C______: participation au loyer (314 fr.), primes d’assurance maladie de base et 
complémentaire (229 fr. 90), frais médicaux non remboursés (15 fr. 20), frais de 


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transport (45 fr.), frais d’activités extrascolaires (137 fr. 50), frais scolaires (20 fr.) 
et entretien de base selon les normes OP (600 fr.), soit un total de 1'060 fr. 
allocations familiales déduites (300 fr.); 
F______: participation au loyer (314 fr.), primes d’assurance maladie de base et 
complémentaire (237 fr.), frais médicaux non remboursés (129 fr. 25), frais 
d'orthodontie (300 fr.; pour 2020 : coût total du traitement annuel estimé à 6'608 
fr. sous déduction du remboursement par l'assurance complémentaire de soins 
dentaires à concurrence de 75% pour un maximum de 3'000 fr. par an, le tout 
divisé par douze mois), frais de transport (45 fr.), frais d’activités extrascolaires 
(380 fr. 50) et entretien de base selon les normes OP (600 fr.), soit un total de 
1'705 fr. par mois en 2020, respectivement de 1'405 fr. par mois en 2021, 
allocations familiales déduites (300 fr. en 2020); 
D______: participation au loyer (314 fr.), primes d’assurance maladie de base et 
complémentaire (639 fr. 90), frais médicaux non remboursés (90 fr. 20), frais de 
transport (45 fr.), frais d’activités extrascolaires (304 fr. 50), frais scolaires (20 fr.) 
et entretien de base selon les normes OP (600 fr.), soit un total de 1'613 fr. 
allocations familiales déduites (400 fr.); 
Le premier juge n'a pas tenu compte d'une participation aux frais de logement des 
enfants plus élevée que celle retenue dans le cadre des mesures protectrices (30% 
pour trois enfants), telle que le requérait A______. Il a également refusé de 
modifier le montant des frais d'activités extrascolaires de C______ et F______. Il 
a en revanche tenu compte de modifications concernant les frais médicaux non 
remboursés et les frais scolaires. Il a finalement écarté les frais de téléphonie 
mobile des trois enfants et des charges ponctuelles et extraordinaires telles que les 
cours de conduite de D______. 
c. S'agissant de A______, le Tribunal a estimé ses charges à 4'709 fr. 65 par mois 
eu égard aux postes admis sur mesures protectrices, comprenant le 70% du loyer 
(2'197 fr.), les primes d’assurance maladie de base et complémentaire (855 fr. 10), 
la prime d’assurance RC/ménage (estimée à 59 fr. 30), son entretien de base selon 
les normes OP (1'350 fr.), ses frais médicaux non remboursés de 178 fr. 25 et ses 
frais de transport de 70 fr. (dès lors que B______ prenait en charge les frais de 
véhicule privé à hauteur d'un montant de 747 fr. par mois). Le Tribunal a en 
revanche écarté toute charge fiscale de A______ eu égard à ses revenus – point 
non contesté en appel. 
Compte tenu de ses indemnités de chômage, respectivement du revenu 
hypothétique de 3'000 fr. qui lui avait été imputé sur mesures protectrices, non 
contesté, son déficit mensuel, hors impôts, s'élevait à 1'709 fr. 65 par mois. Elle 
avait toutefois couvert ses charges de juillet 2020 à janvier 2021 hors impôts. 
d. S'agissant de B______, le premier juge a retenu que celui-ci réalisait un revenu 
mensuel net de l'ordre de 12'000 fr. par mois en 2020, réduit à 11'645 fr. par mois 
dès janvier 2021. 


- 10/29 - 
 
C/6670/2020 
Ses charges devaient être estimées à 4'480 fr., comprenant son loyer (2'310 fr.), 
les frais de transport (70 fr., retenus sur mesures protectrices), le remboursement 
du prêt (900 fr.) et son entretien de base selon les normes OP (1'200 fr.). Les frais 
d'assurance maladie allégués n'étaient pas prouvés; ils étaient en effet déduits de 
son salaire par son employeur au Luxembourg, étant précisé qu'il n'était plus tenu 
de payer de tels frais en Suisse. B______ n’avait pas prouvé s’acquitter d'arriérés 
d’impôts conformément à l'arrangement de paiement obtenu de l'Administration 
fiscale cantonale, de sorte qu’il n’en était pas tenu compte. Il en allait de même 
des acomptes provisionnels 2020, dont il n'était pas établi que B______ serait tenu 
d'en payer l'intégralité, compte tenu de son changement de domicile. Les frais de 
repas pris à l'extérieur n'étaient pas justifiés par pièce de sorte qu'il n'en était pas 
tenu compte. 
Le solde disponible mensuel de l'époux était ainsi de l'ordre de 7'520 fr. pour 2020 
et vraisemblablement de 7'165 fr. dès janvier 2021. 
e. Eu égard aux charges de la famille en 2020, B______ ne parvenait plus à verser 
les contributions d'entretien fixées sur mesures protectrices de l'union conjugale 
d'un montant total de 7'760 fr. par mois. De mai 2020 à janvier 2021, les besoins 
des enfants mineurs laissaient un disponible au père de 4'755 fr. par mois (7'520 
fr. - 1'060 fr. pour C______ - 1'705 fr. pour F______) et dès février 2021 de 3'845 
fr. par mois (7'165 fr. - 1'060 fr. pour C______ - 1'405 fr. pour F______ - 855 fr. à 
titre de contribution de prise en charge de F______, soit la moitié du déficit de la 
mère). A l'instar de ce qui avait été retenu sur mesures protectrices, il se justifiait 
de tenir compte des frais de l'enfant majeure arrondis à 1'610 fr. Après la 
couverture des charges de D______, le solde disponible de B______ était en 2020 
de 3'145 fr. par mois et de 2'235 fr. par mois dès janvier 2021, à répartir à raison 
de 1/3 pour le père et de 2/3 pour la mère dès lors que cette dernière supportait la 
garde des deux enfants mineurs. Il n'y avait pas lieu de modifier la contribution à 
l'entretien de l'épouse, qui ne le sollicitait pas, pour la période de mai 2020 à 
janvier 2021, mais de la réduire à 1'490 fr. par mois dès février 2021. Les 
contributions d'entretien des enfants ont été réduites avec effet à la date du dépôt 
de la requête. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable contre les décisions de première instance sur les mesures 
provisionnelles (art. 308 al. 1 let. b CPC) dans les causes patrimoniales dont la 
valeur litigieuse, au dernier état des conclusions devant l'autorité inférieure, est 
supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 1 let. a et al. 2 CPC). 
 
En l'espèce, le litige porte sur les contributions d'entretien en faveur des enfants 
(mineurs) et de l'épouse, dont la valeur litigieuse, calculée conformément à 
l'art. 92 CPC, est supérieure à 10'000 fr. La voie de l'appel est ainsi ouverte. 
 
1.2 Déposé en temps utile et dans la forme prescrite par la loi (art. 130, 131, 
311 al. 1 et 314 al. 1 CPC), l'appel est recevable. 


- 11/29 - 
 
C/6670/2020 
1.3 La présente cause est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée en 
tant qu'elle concerne les enfants mineurs des parties (art. 296 al. 1 et 3 CPC; 
ATF 147 III 301 consid. 2.2). La Cour n'est donc pas liée par les conclusions des 
parties, ni par l'interdiction de la reformatio in pejus (ATF 129 III 417 
consid. 2.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_841/2018, 5A_843/2018 du 12 février 
2020 consid. 5.2). 
Lorsqu'un enfant mineur est devenu majeur en cours de procédure tout en 
acquiesçant aux conclusions prises par son représentant légal, il ne se justifie pas 
de faire une distinction entre les enfants mineurs et majeurs. Dans ce cas, 
l'application des maximes d'office et inquisitoire illimitée doit perdurer au-delà de 
la majorité de l'enfant pour la fixation de sa contribution d'entretien (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_524/2017 du 9 octobre 2017 consid. 3.2.2). 
S'agissant de l'entretien du conjoint, la maxime inquisitoire simple (art. 272 et 276 
CPC) et le principe de disposition (art. 58 al. 1 CPC) sont applicables (ATF 
129 III 417 consid. 2.1.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_315/2016 du 7 février 
2017 consid. 9.1). 
1.4 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC). 
Les mesures provisionnelles étant soumises à la procédure sommaire, sa cognition 
est néanmoins limitée à la simple vraisemblance des faits et à un examen 
sommaire du droit (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb, JdT 2002 I 352; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_792/2016 du 23 janvier 2017 consid. 4.1). 
2. 
La cause présente un élément d'extranéité compte tenu du domicile à l'étranger de 
l'intimé. 
 
Les parties ne contestent pas, à juste titre, la compétence des autorités judiciaires 
genevoises (art. 59 et 62 al. 1 LDIP) et l'application du droit suisse (art. 62 al. 2 et 
3 LDIP; art. 4 de la Convention de la Haye du 2 octobre 1973 sur la loi applicable 
aux obligations alimentaires) au présent litige. 
3. 
Les parties produisent des pièces nouvelles devant la Cour. 
 
3.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris 
en considération au stade de l'appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient l'être devant la première instance bien que la partie qui 
s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
 
Lorsque la procédure est soumise à la maxime inquisitoire illimitée, les parties 
peuvent présenter des novas en appel même si les conditions de 
l'art. 317 al. 1 CPC ne sont pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1). 
 
3.2 Les pièces nouvelles produites par les parties étant susceptibles d'avoir une 
influence sur les contributions à l'entretien des enfants, elles sont recevables, de 
même que les faits qui s'y rapportent. 


- 12/29 - 
 
C/6670/2020 
4. 
Les parties ne remettent pas en cause en appel, à juste titre, l'existence d'un 
changement de circonstances affectant la situation de l'époux et autorisant un 
nouveau calcul des contributions d'entretien fixées sur mesures protectrices de 
l'union conjugale. 
 
En revanche, elles contestent les bases retenues par le premier juge pour procéder 
au nouveau calcul des contributions et la méthode de calcul appliquée. 
S'agissant des ressources de la famille, l'appelante estime qu'un revenu net de 
12'000 fr. par mois aurait dû être imputé à l'intimé, y compris pour la période 
ultérieure au 1er janvier 2021, car il pouvait être exigé de lui qu'il ne diminue pas 
volontairement ses revenus lorsqu'il se savait débiteur de contributions d'entretien. 
Elle évoque également le fait que l'intimé bénéficie sans doute d'un bonus versé 
au début de chaque année, ce qui serait confirmé par sa capacité à effectuer un 
amortissement annuel de 15'000 fr. pour rembourser le prêt souscrit auprès de son 
ancien employeur en février 2020. L'intimé confirme avoir obtenu des bonus dans 
le cadre de son emploi précédent, ce qu'il n'avait jamais caché, mais allègue ne 
plus en toucher dans son poste actuel, ce qui ressort de son nouveau contrat de 
travail, produit à la procédure. 
L'intimé reproche de son côté au premier juge de ne pas avoir imputé un revenu 
hypothétique de 4'735 fr. à l'appelante. 
En ce qui a trait aux charges de l'intimé, l'appelante soutient qu'aucun frais de 
logement n'aurait dû être retenu car le précité n'établit pas en payer, les pièces à la 
procédure permettant de penser que son loyer au Luxembourg est toujours réglé 
par son employeur (contrat de bail au nom de l'employeur et mention sur la fiche 
de salaire); en tout état, un loyer raisonnable de 1'535 fr. aurait dû être retenu en 
lieu et place de son loyer effectif, excessif au vu du prix des logements en France 
ou en Allemagne voisine du Luxembourg; l'intimé fait quant à lui grief au premier 
juge d'avoir retenu un loyer de 2'310 fr., alors qu'il s'élève à 2'750 fr. 10 (y 
compris des charges de 121 fr. 20 non alléguées jusqu'ici); il conteste ne pas 
verser son loyer car le bail lui a été transféré en avril 2020 par son employeur. 
L'appelante reproche encore au premier juge d'avoir retenu dans les charges de 
l'intimé un montant à titre de remboursement du prêt qui n'aurait pas dû être 
retenu, faute de preuve du paiement des traites alléguées, à tout le moins après le 
mois de février 2021, le prêt ayant en tout état été définitivement remboursé à 
cette date; à cet égard, l'intimé allègue que le remboursement du prêt de 900 fr. 
par mois était réel et produit le décompte établi par son ancien employeur en 
appel, duquel il ressort également que le prêt a été soldé en novembre 2020, ce 
que l'intimé reconnaît. L'appelante conteste finalement l'intégration de frais de 
transport dans les charges de l'intimé, dans la mesure où son employeur lui met à 
disposition un véhicule tous frais payés; selon l'intimé, seuls les frais de leasing 
sont pris en charge par son employeur; il assumerait les autres frais, étant précisé 
qu'il doit parcourir tous les jours dix kilomètres pour se rendre sur son lieu de 
travail. L'intimé reprend en appel des charges mensuelles écartées par le premier 


- 13/29 - 
 
C/6670/2020 
juge, soit 220 fr. de frais de repas à l'extérieur et 1'633 fr. d'arriérés d'impôts 2018 
versés de mars à décembre 2020, puis 206 fr. d'arriérés d'impôts 2019 versés dès 
le mois de février 2021. 
S'agissant des charges de l'appelante, l'intimé reproche au premier juge d'y avoir 
intégré une prime d'assurance RC/ménage ainsi que des frais médicaux non 
remboursés. 
Concernant les charges de C______, l'intimé soutient que le premier juge aurait 
dû retenir 33 fr. 35 à titre de frais de transport au lieu de 45 fr. et des frais de 
football de 45 fr. en lieu et place de 137 fr. 50 retenus à titre de frais d'activités 
extrascolaires. 
S'agissant de F______, l'appelante prétend à une contribution de prise en charge 
de 855 fr., représentant la moitié de son déficit, alors que l'intimé s'oppose à une 
telle contribution. L'intimé soutient par ailleurs que les frais d'orthodontie auraient 
dû être retenus à hauteur de 144 fr. 30 pour l'année 2020 et non de 300 fr., les frais 
de transport à hauteur de 33 fr. 35 et non de 45 fr., puis finalement des frais de 
danse de 343 fr. en lieu et place d'activités extrascolaires de 380 fr. 50. Il allègue 
que les allocations familiales la concernant sont de 400 fr. et non de 300 fr. 
S'agissant de la prise en charge des frais de D______, l'intimé reproche au premier 
juge d'avoir retenu le coût de loisirs et allègue qu'elle peut travailler à côté de ses 
études pour payer ses activités. 
L'appelante critique ensuite le calcul de la capacité contributive de l'intimé et la 
répartition de l'excédent effectuée par le premier juge. Elle soutient que le 
disponible de l'intimé aurait dû être calculé en se fondant sur un revenu mensuel 
net de 12'000 fr. dont à déduire le minimum vital en vigueur au Luxembourg, soit 
l'équivalent de 1'030 fr., puis les charges des trois enfants (jusqu'en janvier 2021 : 
1'060 fr. pour C______ + 1'705 fr. pour F______ + 1'610 fr. pour D______; dès 
février 2021 : 1'060 fr. pour C______ + 2'260 fr. pour F______ + 1'610 fr. pour 
D______) pour obtenir un excédent de 6'595 fr. jusqu'en janvier 2021, puis de 
6'040 fr. dès février 2021, qui aurait dû être partagé non seulement entre les 
parents, mais également avec les enfants mineurs à raison d'un sixième chacun, 
soit 1'099 fr. jusqu'au 30 janvier 2021, puis 1'007 fr. dès le 1er février 2021. 
L'appelante soutient finalement que la contribution d'entretien de 1'660 fr. allouée 
en sa faveur sur mesures protectrices, non remise en cause sur mesures 
provisionnelles, doit être en tout état maintenue faute d'avoir été contestée. 
 
4.1.1 Dans le cadre d'une procédure de divorce (art. 274 ss CPC), le Tribunal 
ordonne les mesures provisionnelles nécessaires. Les dispositions régissant la 
protection de l'union conjugale sont applicables par analogie (art. 276 al. 1 CPC). 
 
Les mesures protectrices de l'union conjugale demeurent en vigueur même au-delà 
de l'ouverture de la procédure de divorce. Une fois ordonnées, elles ne peuvent 
être modifiées par le juge des mesures provisionnelles qu'aux conditions de 


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l'art. 179 CC, applicable par renvoi de l'art. 276 al. 1 CPC (ATF 137 III 614 
consid. 3.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_436/2020 du 5 février 2021 consid. 4.1 
et les références citées). 
 
Aux termes de l'art. 179 al. 1 1ère phrase CC, le juge prononce les modifications 
commandées par les faits nouveaux et rapporte les mesures prises lorsque les 
causes qui les ont déterminées n'existent plus. La modification des mesures 
protectrices ne peut ainsi être obtenue que si, depuis leur prononcé, les 
circonstances de fait ont changé d'une manière essentielle et durable, notamment 
si un changement significatif et non temporaire – par exemple en matière de 
revenus – est survenu postérieurement à la date à laquelle la décision a été rendue 
(ATF 143 III 617 consid. 3.1 et les arrêts cités; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_783/2020 du 31 mars 2021 consid. 4.3.1 et les arrêts cités). 
 
La survenance d'une modification essentielle et durable dans la situation familiale 
s'apprécie à la date du dépôt de la demande de modification (ATF 137 III 604 
consid. 4.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_1001/2017 du 22 mai 2018 consid. 3 et 
les arrêts cités). 
Lorsqu'il admet que les circonstances ayant prévalu lors du prononcé de mesures 
provisoires se sont modifiées durablement et de manière significative, le juge doit 
fixer à nouveau la contribution d'entretien, après avoir actualisé tous les éléments 
pris en compte pour le calcul dans le jugement précédent et litigieux devant lui 
(ATF 138 III 289 consid. 11.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_689/2020 du 27 
avril 2021 consid. 3.1). 
 
La décision de modification des mesures protectrices ou provisoires ne déploie en 
principe ses effets que pour le futur, l'ancienne réglementation restant valable 
jusqu'à l'entrée en force formelle du nouveau prononcé. En matière de 
contributions d'entretien, la modification peut aussi prendre effet - au plus tôt - au 
moment du dépôt de la requête (ou à une date ultérieure), l'octroi d'un tel effet 
rétroactif relevant toutefois de l'appréciation du juge. Lorsque le motif pour lequel 
la modification d'une contribution d'entretien est demandée se trouve déjà réalisé 
au moment du dépôt de la requête, il ne se justifie normalement pas, du point de 
vue de l'équité, de faire remonter l'effet de la modification à un autre moment 
(ultérieur), le créancier de la contribution d'entretien devant tenir compte d'un 
risque de réduction ou de suppression de la rente dès l'ouverture de la procédure 
(arrêts du Tribunal fédéral 5A_694/2020 du 7 mai 2021 consid. 3.5.2; 
5A_539/2019 du 14 novembre 2019 consid. 3.3). 
4.1.2 Selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, le juge fixe, sur requête, la contribution 
d'entretien à verser à un époux si la suspension de la vie commune est fondée. 
Lorsqu'il y a des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures nécessaires, d'après 
les dispositions sur les effets de la filiation (art. 176 al. 3 CC). 
4.1.3 A teneur de l'art. 163 CC, mari et femme contribuent, chacun selon ses 
facultés, à l'entretien convenable de la famille (al. 1). Ils conviennent de la façon 


- 15/29 - 
 
C/6670/2020 
dont chacun apporte sa contribution, notamment par des prestations en argent, son 
travail au foyer, les soins qu'il voue aux enfants ou l'aide qu'il prête à son conjoint 
dans sa profession ou son entreprise (al. 2). Ce faisant, ils tiennent compte des 
besoins de l'union conjugale et de leur situation personnelle (al. 3). 
 
Même lorsqu'on ne peut plus sérieusement compter sur la reprise de la vie 
commune, l'art. 163 CC demeure la cause de l'obligation d'entretien réciproque 
des époux en mesures protectrices de l'union conjugale, comme il l'est aussi en 
mesures provisionnelles prononcées pour la durée de la procédure de divorce 
(ATF 
137 III 385 consid. 3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_954/2017 du 29 janvier 2018 
consid. 6.2). La fixation de la contribution due à l'entretien du conjoint dépend des 
choix faits par les conjoints quant à leur niveau de vie et à la répartition de la prise 
en charge de l'entretien de la famille durant la vie commune. La protection de la 
confiance mise par chacun des conjoints dans l'organisation et la répartition 
choisie justifie, dans la mesure du possible, le maintien du niveau de vie existant 
pendant la vie commune, qui constitue la limite supérieure du droit à l'entretien 
(ATF 
147 III 293 consid. 4.4; DE WECK-IMMELE, Droit matrimonial, Commentaire 
pratique, 2015, n. 19 à 21 ad art. 176 CC). 
4.1.4 Selon l'art. 276 CC, l'entretien de l'enfant est assuré par les soins, l'éducation 
et des prestations pécuniaires (al. 1); les père et mère contribuent ensemble, 
chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de l'enfant et assument en 
particulier les frais de sa prise en charge, de son éducation, de sa formation et des 
mesures prises pour le protéger (al. 2). 
En vertu de l'art. 285 CC, la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins 
de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources de ses père et mère (al. 1). La 
contribution d'entretien sert aussi à garantir la prise en charge de l'enfant par les 
parents et les tiers (al. 2). 
4.1.5.1 La loi ne prescrit pas de méthode de calcul particulière pour arrêter une 
contribution d'entretien. Sa fixation relève de l'appréciation du juge, lequel est 
néanmoins lié par une méthode uniformisée posée par le Tribunal fédéral (art. 
4 CC; ATF 147 III 265 consid. 6, 147 III 293, 147 III 201; 144 III 481 consid. 4.1; 
140 III 337 consid. 4.2.2; 134 III 577 consid. 4; 128 III 411 consid. 3.2.2; 
cf. communiqué de presse du Tribunal fédéral du 9 mars 2021). 
Cette méthode, dite "en deux étapes" ou du "minimum vital avec répartition de 
l'excédent", implique de calculer dans un premier temps les moyens financiers à 
disposition, en prenant en considération tous les revenus du travail, de la fortune 
et les prestations de prévoyance, ainsi que le revenu hypothétique éventuel. Il faut 
inclure les prestations reçues en faveur de l'enfant (notamment les allocations 
familiales ou d'études). Ensuite, il s'agit de déterminer les besoins de l'enfant dont 
l'entretien est examiné, c'est-à-dire le montant de son entretien convenable. Celui-


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C/6670/2020 
ci dépend des besoins concrets de l'enfant et des moyens disponibles. Les 
ressources à disposition sont réparties entre les différents membres de la famille, 
dans un ordre déterminé : il faut tout d'abord couvrir le minimum vital du droit 
des poursuites ou, si les moyens le permettent, le minimum vital du droit de la 
famille de chaque partie. L'éventuel excédent est ensuite réparti en fonction de la 
situation concrète, en tenant compte de toutes les circonstances entourant la prise 
en charge de l'enfant (ATF 147 III 265 précité consid. 7.1). 
4.1.5.2 Pour déterminer les ressources des personnes dont l'entretien est concerné, 
le juge doit en principe tenir compte de leurs revenus nets effectifs (ATF 143 
III 233 consid. 3.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_665/2020 du 8 juillet 2021 
consid. 3.1.3). 
Néanmoins, un parent peut se voir imputer un revenu hypothétique lorsqu'il 
pourrait gagner d'avantage qu'il ne gagne effectivement en faisant preuve de 
bonne volonté ou en fournissant l'effort qui peut raisonnablement être exigé de lui 
(ATF 
143 III 233 consid. 3.2; 137 III 118 consid. 2.3; 137 III 102 consid. 4.2.2.2; arrêts 
du Tribunal fédéral 5A_717/2019 du 20 avril 2020 consid. 3.2.3; 5A_876/2016 du 
19 juin 2017 consid. 3.1.2; 5A_256/2015 du 13 août 2015 consid. 3.2.1; 
5A_218/2012 du 29 juin 2012 consid. 3.3.3). 
S'agissant de l'obligation d'entretien d'enfants mineurs, les exigences à l'égard des 
père et mère sont plus élevées, de sorte que ceux-ci doivent réellement épuiser 
leur capacité maximale de travail et ne peuvent pas librement choisir de modifier 
leurs conditions de vie si cela a une influence sur leur capacité à subvenir aux 
besoins de l'enfant mineur (ATF 137 III 118 consid. 3.1; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_254/2019 du 18 juillet 2019 consid. 3.1; 5A_946/2018 du 6 mars 2019 
consid. 3.1; 5A_874/2014 du 8 mai 2015 consid. 6.2.1), ce qui peut notamment 
signifier devoir limiter la liberté personnelle et la réalisation de perspectives ou 
d'idéaux professionnels (arrêts du Tribunal fédéral 5A_90/2017 du 24 août 2017 
consid. 5.3.1; 5A_273/2018 du 25 mars 2019 consid. 6.3.1.2). Par la fixation d'une 
contribution d'entretien tenant compte d'un revenu hypothétique qui s'écarte du 
revenu effectif, il s'agit d'inciter la personne à réaliser le revenu qu'elle est en 
mesure de se procurer et dont on peut raisonnablement exiger d'elle qu'elle 
l'obtienne afin de remplir ses obligations (ATF 128 III 4 consid. 4a; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_256/2015 du 13 août 2015 consid. 3.2.1). 
Lorsqu'un débirentier modifie volontairement ses conditions de vie, avec pour 
conséquence une diminution de son revenu, il est admissible de lui imputer un 
revenu hypothétique si le changement envisagé implique une diminution 
significative du revenu par rapport à celui qu'il pouvait réaliser grâce à son 
précédent emploi et s'il ne démontre pas avoir entrepris tous les efforts que l'on 
pouvait attendre de lui afin de réaliser un revenu équivalent à celui qu'il percevait 
(arrêts du Tribunal fédéral 5A_120/2014 du 2 septembre 2014 consid 4.1; 
5A_662/2013 du 24 juin 2014 consid. 3.2.1; 5A587/2013 du 26 novembre 2013 


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consid. 6.1.1). Si le débirentier est en principe libre de transférer son domicile à 
l'étranger, la perte de revenus qui en résulte ne peut cependant être invoquée au 
détriment du créancier d'entretien lorsque le débiteur peut continuer de réaliser en 
Suisse le revenu dont il bénéficiait jusqu'ici et qu'il est possible de l'exiger de lui 
(arrêts du Tribunal fédéral 5A_662/2013 du 24 juin 2014 consid. 3.3; 5A_98/2007 
du 8 juin 2007 consid. 3.3). 
Même dans l'hypothèse d'un changement involontaire d'emploi, le débirentier qui 
se satisfait en connaissance de cause d'une activité rapportant des revenus 
moindres peut se voir imputer un revenu hypothétique s'il ne met pas à profit sa 
pleine capacité de gain (arrêts du Tribunal fédéral 5A_782/2016 du 31 mai 2017 
consid. 5.3; 5A_224/2016 du 13 juin 2016 consid. 3.3). 
On est en principe en droit d'attendre du parent se consacrant à la prise en charge 
des enfants qu'il recommence à travailler à 50% dès l'entrée du plus jeune enfant à 
l'école obligatoire, à 80% à partir du moment où celui-ci débute le degré 
secondaire, et à 100% dès la fin de sa seizième année (ATF 144 III 481 consid. 
4.7.6). 
4.1.5.3 Dans le calcul des besoins, le point de départ est le minimum vital du droit 
des poursuites, comprenant l'entretien de base selon les normes d'insaisissabilité 
(NI, RS/GE E 3 60.04), auquel sont ajoutées les dépenses incompressibles, à 
savoir, pour l'enfant, les primes d'assurance maladie obligatoire, les frais de 
formation, les frais médicaux non pris en charge par une assurance, une part des 
frais de logement du parent gardien et les frais de garde par des tiers (ATF 147 III 
265 précité consid. 7.2). Dans la mesure où les moyens financiers le permettent, la 
contribution d'entretien doit être étendue au minimum vital du droit de la famille. 
Pour les parents, les postes suivants entrent généralement dans cette catégorie : les 
impôts, les forfaits de télécommunication, les assurances, les frais de formation 
continue indispensable, les frais de logement correspondant à la situation (plutôt 
que fondés sur le minimum d'existence), les frais d'exercice du droit de visite, un 
montant adapté pour l'amortissement des dettes et, en cas de circonstances 
favorables, les primes d'assurance maladie complémentaire, ainsi que les dépenses 
de prévoyance privée des travailleurs indépendants. Chez les enfants, il peut être 
tenu compte, notamment, d'une part d'impôts et des primes d'assurance maladie 
complémentaire. En revanche, doivent être exclus les frais de voyage et de loisirs, 
qui seront financés, cas échéant, par l'éventuel excédent (ATF 147 III 265 précité 
consid. 4.1.5 et 7.2). 
Lorsqu'il reste des ressources après la couverture du minimum vital de droit de la 
famille, l'entretien convenable de l'enfant peut inclure une participation à cet 
excédent (ATF 147 III 265 précité consid. 7.2). L'excédent doit en principe être 
réparti entre les parents et les enfants mineurs par "grandes têtes" et "petites 
têtes", la part d'un enfant correspondant à la moitié de celle d'un parent (ATF 147 
III 265 précité consid. 7.3). 


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C/6670/2020 
Seules les charges effectives, à savoir celles qui sont réellement acquittées par le 
débirentier ou le crédirentier, peuvent être prises en compte pour le calcul de la 
contribution d'entretien (ATF 121 III 20 consid. 3a et les références; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_889/2018 du 15 mai 2019 consid. 3.2.1; 5A_771/2018 du 
28 mars 2019 consid. 3.2). 
Dans tous les cas, le minimum vital du droit des poursuites du débirentier doit être 
préservé (ATF 147 III 265 précité consid. 7.3; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_450/2020 du 4 janvier 2021 consid. 5.3). 
 
4.2.1 Contrairement à ce que soutient l'appelante, il y a lieu d'actualiser tous les 
éléments pris en compte pour le calcul dans le jugement précédent de sorte qu'une 
contribution identique à celle fixée précédemment ne saurait lui être allouée du 
fait qu'elle n'a pas été contestée au stade des mesures protectrices (cf. supra 4.1.1). 
 
C'est ainsi l'intégralité des contributions qui sera recalculée ci-après. 
 
4.2.2 Sur la base des pièces produites, l'intimé a réalisé en 2020 un salaire 
mensuel net moyen – treizième salaire compris, impôts et primes d'assurance 
maladie déduits – de 11'641.75 euros, ce qui équivaut à un salaire mensuel net de 
12'461 fr. 95 au taux de change de 1,07045366 pour l'année 2020. En 2021, vu la 
teneur de son nouveau contrat de travail et des fiches de paie produites, l'intimé a 
vraisemblablement touché un salaire mensuel net – impôts déduits – de 
9'906.64 euros versé 13 fois l'an, soit un salaire mensuel net moyen (treizième 
salaire compris) de 10'732.19 euros, ce qui équivaut à un salaire mensuel net de 
11'601 fr. 62 au taux de change de 1,08101082 pour l'année 2021 (cf. supra EN 
FAIT, C.i.a.b). 
 
L'appelante évoque l'existence d'un bonus touché par l'intimé annuellement, lequel 
ne le conteste pas pour le passé, mais bien dans le cadre de son nouveau contrat de 
travail, dès mai 2020. S'il ne fait guère de doute à teneur des pièces produites et de 
l'aveu de l'intimé, que ce dernier a bénéficié d'un tel bonus avant mai 2020, tel 
n'est plus le cas après cette date à la lecture du contrat de travail produit. Il n'en 
sera par conséquent pas tenu compte dans le cadre des présentes mesures 
provisionnelles. 
 
L'appelante soutient également qu'il faut imputer linéairement à l'intimé un revenu 
net de 12'000 fr. par mois car il aurait renoncé à des revenus en déménageant au 
Luxembourg alors qu'il doit assumer des charges d'entretien. La différence de 
revenu entre les gains mensuels réalisés à Genève et au Luxembourg représente 
une réduction de 400 fr. par mois, soit un montant insuffisant pour considérer que 
l'époux a renoncé à des revenus au sens des jurisprudences mentionnées ci-dessus 
qui réduiraient sa capacité contributive dans une mesure inadmissible, étant 
précisé que dans le cas présent, les ressources de la famille comportent un 
excédent à partager (cf. infra 4.2.9.2.1 et suivants). Il apparaît également que 
l'intimé percevait des gratifications dans le cadre de son emploi à Genève, qu'il ne 
touchera plus au Luxembourg selon la teneur du contrat produit; celles-ci étaient 


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C/6670/2020 
compensées depuis 2017 avec le remboursement de l'amortissement annuel de 
15'000 fr. du prêt octroyé à l'intimé par son employeur (amortissement annuel qui 
n'a de surcroît pas été intégré dans ses charges, contrairement aux versements 
mensuels de 900 fr.); l'intimé n'a ainsi pas effectivement touché ces gratifications 
depuis 2017, qui n'ont pas à être intégrées dans ses ressources pertinentes pour le 
calcul de sa capacité contributive entre 2017 et 2020. En définitive, il n'y a pas 
lieu de reprocher à l'intimé, sous l'angle de son obligation d'entretien, une 
évolution de carrière l'ayant conduit au Luxembourg et impliquant une 
rémunération très légèrement inférieure à celle qu'il a connue en Suisse. 
 
4.2.3 S'agissant des charges mensuelles de l'intimé, les postes suivants seront 
retenus : 975 fr. de montant de base selon les normes OP, 2'480 fr. de frais de 
logement, 900 fr. de prêt jusqu'au 30 novembre 2020, 1'360 fr. d'arriérés d'impôts 
en 2020 et 596 fr. d'arriérés d'impôts en 2021, soit un total de 5'715 fr. jusqu'au 
mois de novembre 2020, puis de 4'815 fr. au mois de décembre 2020, puis de 
4'051 fr. dès le mois de janvier 2021, puis de 3'455 fr. dès le mois de janvier 2022, 
étant rappelé que la charge fiscale et la prime d'assurance maladie de l'intimé sont 
déduites de son revenu par l'employeur depuis qu'il travaille au Luxembourg. 
 
Le Tribunal n'a pas tenu compte dans les charges de l'intimé d'un poste de 747 fr. 
à titre de frais de transport de l'appelante. Dès lors qu'aucune des parties n'invoque 
cet élément en appel ou n'allègue ce poste dans ses propres charges, et que le 
leasing du véhicule I______ immatriculé GE 2______ est terminé à teneur des 
pièces produites, un tel montant ne sera pas retenu. 
 
Pour ce qui est du montant de base OP, l'indice des niveaux de prix par pays était 
de 159,3 point pour la Suisse en 2020 et de 129,4 point pour le Luxembourg (cf. 
https://www.bfs.admin.ch/bfs/fr/home/statistiques/prix/comparaison-international-
prix/indices-niveaux-prix.html), de sorte que le montant de base de 1'200 fr. suisse 
a été adapté aux valeurs précitées. 
 
Pour ce qui est du loyer pour son logement luxembourgeois, l'intimé a produit des 
pièces établissant qu'il assumait désormais personnellement cette charge en 
produisant les documents illustrant le transfert du bail et une attestation en ce sens 
de son employeur; l'appelante n'apporte aucun élément permettant de remettre en 
cause ces preuves. Les frais de raccord à la télévision câblée sont inclus dans le 
montant de base de sorte qu'ils ne seront pas retenus, étant précisé que de tels frais 
n'ont pas été pris en compte pour l'appelante. L'assurance sera en revanche prise 
en compte, étant relevé que le poste assurance RC/ménage avait été intégré par le 
juge des mesures protectrices et est également retenu pour l'appelante. Ainsi, le 
loyer de 2'240 euros, le décompte de frais de 737.33 euros pour l'année 2020 (/12) 
ainsi que l'assurance de 190.19 euros pour l'année 2020 (/12) seront intégrés dans 
les charges de l'intimé, soit un total de 2'317.29 euros, ce qui équivaut à 2'480 fr. 
arrondis (taux de change de 1,07045366 pour l'année 2020). Contrairement à ce 
que soutient l'appelante, il n'y a pas lieu de retenir un loyer hypothétique dans le 


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C/6670/2020 
budget de l'intimé au stade des mesures provisionnelles en lieu et place de son 
loyer effectif. 
 
Pour ce qui est du remboursement du prêt, un montant de 900 fr. par mois sera 
retenu jusqu'en novembre 2020. Contrairement à ce que soutient l'intimé, il n'y a 
pas lieu de tenir compte d'un montant de 900 fr. jusqu'en février 2021 puis de 
108 fr. 35 par mois, dès lors que ces allégués ne sont pas conformes aux pièces 
qu'il a lui-même produites. 
 
S'agissant des arriérés d'impôts, lesquels n'avaient pas été prouvés au stade des 
mesures protectrices, l'intimé établit qu'il a versé 1'633 fr. arrondis par mois de 
mars à décembre 2020 pour solder les impôts 2018 et effectué un versement 
unique de 7'155 fr. 85 en 2021 pour solder les impôts 2019, soit une charge 
mensualisée de 1'360 fr. arrondis (1'633 fr. x 10 / 12) en 2020 et de 596 fr. 
arrondis 
(7'155 
fr. 
85 
/ 12) en 2021, puis nulle dès 2022. 
 
Concernant les frais de repas à l'extérieur, ils n'ont pas été justifiés par pièce que 
ce soit dans leur principe ou dans leur quotité. 
 
Pour ce qui est des frais de transport, il n'y a plus lieu de tenir compte d'un poste 
de 70 fr., dès lors que l'intimé ne travaille plus une semaine par mois à Genève et 
que la voiture de fonction qui lui est fournie au Luxembourg peut être 
accessoirement utilisée à des fins privées par l'intimé ou son ménage. L'intimé 
soutient qu'il faudrait inclure dans ses charges les frais de carburant qui ne sont 
pas pris en charge par son employeur. En l'occurrence, il est déjà tenu compte de 
l'intégralité des frais de parking dans ses charges et les frais d'acquisition du 
véhicule sont intégralement assumés par son employeur. Pour le surplus, les frais 
supplémentaires d'essence allégués par l'intimé ne sont pas établis, de sorte que de 
tels frais ne seront pas retenus. 
 
4.2.4 Son solde disponible est ainsi de 6'746 fr. 95 jusqu'au mois de novembre 
2020, de 7'646 fr. 95 en décembre 2020, de 7'550 fr. 62 de janvier 2021 à 
décembre 2021, et de 8'146 fr. 62 dès le mois de janvier 2022, ce qui ne lui permet 
pas de couvrir les contributions d'entretien fixées sur mesures protectrices de 
l'union conjugale à 7'760 fr. par mois, à tout le moins jusqu'à la fin de l'année 
2021. 
 
4.2.5 S'agissant de l'appelante, un revenu hypothétique net de 3'000 fr. par mois 
lui a été imputé à partir du mois de janvier 2019 au stade des mesures protectrices, 
sans qu'il n'ait été contesté par les parties. Cela étant, l'appelante a exercé une 
activité à temps partiel à partir de l'année 2019 jusqu'à mi-juillet 2020 lui ayant 
procuré un revenu inférieur au précité. A partir de la mi-juillet 2020, elle a exercé 
une activité à 80% pour un salaire mensuel net de 4'371 fr. 55 versé treize fois l'an 
jusqu'au mois de décembre 2020 et a touché des prestations de chômage en 
janvier 2021, de sorte qu'elle a couvert ses charges entre août 2020 et janvier 2021 
(moyenne de 4'748 fr. par mois; montant arrondi), étant précisé que le premier 


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C/6670/2020 
juge avait considéré qu'elle avait couvert ses charges entre juillet 2020 et janvier 
2021, ce point n'ayant pas été contesté en appel. 
 
Contrairement à ce que soutient l'intimé, il n'y a pas lieu d'imputer un revenu 
hypothétique supérieur à l'appelante, au stade des présentes mesures 
provisionnelles. Le revenu hypothétique imputé sur mesures protectrices n'avait 
pas été discuté par les parties et il ne s'agit pas de corriger ce jugement. En outre, 
le revenu supérieur que l'appelante a réalisé ponctuellement pendant quelques 
mois ne représente pas un fait nouveau substantiel permettant de revenir sur 
l'appréciation du juge des mesures protectrices. 
 
4.2.6 S'agissant des charges de l'appelante les postes suivants seront retenus : 
2'197 fr. de participation au loyer (70%), 59 fr. 20 d'assurance RC/ménage, 
1'350 fr. de montant de base selon les normes OP, 835 fr. 65 en 2020 et 844 fr. 85 
en 2021 de primes d'assurance maladie de base et complémentaire, 121 fr. 60 de 
frais médicaux non-remboursés et 70 fr. de frais de transport, soit un total de 4'633 
fr. 45 en 2020 et de 4'642 fr. 65 en 2021, soit un montant moyen et arrondi de 
4'640 fr. 
 
L'on ignore le montant exact des subsides que l'appelante a touchés en 2020, de 
qu'ils ne seront pas retenus, les parties ne soulevant en tout état aucun grief 
s'agissant d'une déduction de subsides des primes d'assurance maladie. 
 
L'on ignore si l'appelante a touché des subsides en 2021, de sorte qu'il ne sera pas 
tenu compte de tels subsides, les parties ne soulevant en tout état aucun grief 
s'agissant d'une déduction de subsides des primes d'assurance maladie. 
 
Contrairement à ce que soutient l'intimé, les postes RC/ménage et frais médicaux 
non remboursés seront maintenus. Ces postes n'ont pas été contestés au stade des 
mesures protectrices et, compte tenu des frais médicaux non remboursés de 
l'appelante produits dans le cadre de la procédure, il y a lieu de tenir pour 
vraisemblable le fait que ses frais 2021 seront à tout le moins équivalents aux 
précédents. 
 
4.2.7 S'agissant des charges des enfants, les frais de loisirs ne peuvent être admis 
car ils doivent être financés par l'éventuel excédent. Par ailleurs, les frais scolaires 
allégués ne sont pas prouvés, de sorte qu'ils ne seront pas retenus. 
 
S'agissant des frais médicaux non remboursés des trois enfants, il y a lieu de tenir 
pour vraisemblable le fait que leurs frais pour 2021 et les années suivantes seront 
à tout le moins équivalents aux précédents. L'on ignore s'ils ont touché un subside 
en 2021 (et pour les années suivantes), de sorte qu'il ne sera pas tenu compte de 
tels subsides, les parties ne soulevant en tout état aucun grief s'agissant d'une 
déduction de subsides des primes d'assurance maladie. 
 
Il ne sera pas comptabilisé un montant de 33 fr. 35 à titre de frais de transport 
correspondant au coût – mensualisé – de l'abonnement annuel en lieu et place du 
coût de l'abonnement mensuel de 45 fr., contrairement à ce que souhaiterait 


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C/6670/2020 
l'intimé, dès lors que ce poste n'a pas été remis en cause au stade des mesures 
protectrices. 
 
4.2.7.1 Pour D______, les postes suivants seront retenus en 2020 : 314 fr. de 
participation au loyer (10%), 132 fr. 05 de primes d'assurance maladie de base et 
complémentaire (224 fr. 55 - subsides 2020 de 92 fr. 50 par mois), 77 fr. 45 de 
frais médicaux non remboursés, 45 fr. de frais de transport et 600 fr. de montant 
de base selon les normes OP, soit un montant de 1'168 fr. 50, sous déduction des 
allocations familiales de 400 fr., soit un montant de 768 fr. 50. 
 
A partir de 2021, les postes suivants seront retenus : 314 fr. de participation au 
loyer (10%), 632 fr. 65 de primes d'assurance maladie de base et complémentaire, 
77 fr. 45 de frais médicaux non remboursés, 45 fr. de frais de transport et 600 fr. 
de montant de base selon les normes OP, soit un montant de 1'669 fr. 10, sous 
déduction des allocations familiales de 400 fr., soit un montant de 1'269 fr. 10. 
 
Contrairement à ce que soutient l'intimé, il n'y a pas lieu d'exiger de D______ de 
travailler dès lors qu'elle est en formation et que les circonstances du cas d'espèce 
permettent d'exiger des parents qu'ils subviennent à ses besoins. 
 
4.2.7.2 Pour C______, les postes suivants seront retenus en 2020 : 314 fr. de 
participation au loyer (10%), 128 fr. 95 de primes d'assurance maladie de base et 
complémentaire (221 fr. 45 - subsides 2020 de 92 fr. 50 par mois), 8 fr. de frais 
médicaux non remboursés, 45 fr. de frais de transport et 600 fr. de montant de 
base selon les normes OP, soit un montant de 1'095 fr. 95, sous déduction des 
allocations familiales de 300 fr., soit un montant de 795 fr. 95. A partir de juillet 
2020, les allocations familiales seront de 400 fr., de sorte que ses besoins seront 
de 695 fr. 95, ce qui correspond à un montant moyen (vu le dies a quo fixé infra 
4.2.8.4) de 720 fr. 95. 
 
A partir de 2021, les postes suivants seront retenus : 314 fr. de participation au 
loyer (10%), 222 fr. 65 de primes d'assurance maladie de base et complémentaire, 
8 fr. de frais médicaux non remboursés, 45 fr. de frais de transport et 600 fr. de 
montant de base selon les normes OP, soit un montant de 1'189 fr. 65, sous 
déduction des allocations familiales de 400 fr., soit un montant de 789 fr. 65. 
 
4.2.7.3 S'agissant de F______, les postes suivants seront retenus pour l'année 
2020: 314 fr. de participation au loyer (10%), 135 fr. 05 de primes d'assurance 
maladie de base et complémentaire (227 fr. 55 - subsides 2020 de 92 fr. 50 par 
mois), 53 fr. 15 de frais médicaux non remboursés, 36 fr. de frais d'orthodontie 
([25% des frais effectifs 2020 de 1'736 fr. 50] / 12; dès lors que l'assurance de 
F______ prend en charge 75% des frais jusqu'à 3'000 fr. par an), 45 fr. de frais de 
transport et 600 fr. de montant de base selon les normes OP, soit un montant de 
1'183 fr. 20, sous déduction des allocations familiales de 400 fr., soit un montant 
de 783 fr. 20. 
 
En 2021, les postes suivants seront retenus : 314 fr. de participation au loyer 
(10%), 229 fr. 75 de primes d'assurance maladie de base et complémentaire, 53 fr. 


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15 de frais médicaux non remboursés, 25 fr. 80 de frais d'orthodontie ([25% des 
frais effectifs 2021 de 1'236 fr. 33] / 12; dès lors que l'assurance de F______ 
prend en charge 75% des frais jusqu'à 3'000 fr. par an), 45 fr. de frais de transport 
et 600 fr. de montant de base selon les normes OP, soit un montant de 1'267 fr. 70, 
sous déduction des allocations familiales de 400 fr., soit un montant de 867 fr. 70. 
 
A partir de 2022, les postes suivants seront retenus : 314 fr. de participation au 
loyer (10%), 229 fr. 75 de primes d'assurance maladie de base et complémentaire, 
53 fr. 15 de frais médicaux non remboursés, 45 fr. de frais de transport et 600 fr. 
de montant de base selon les normes OP, soit un montant de 1'241 fr. 90, sous 
déduction des allocations familiales de 400 fr., soit un montant de 841 fr. 90. 
 
C'est à juste titre que l'intimé relève que les allocations familiales pour F______ 
sont de 400 fr. (art. 8 LAF). 
 


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C/6670/2020 
 
4.2.8 Au vu de ce qui précède le calcul des contributions s'établit comme suit : 
 
4.2.8.1 Dans la mesure où l'appelante subit un déficit, celui-ci doit être intégré 
dans les besoins de F______ à titre de contribution de prise en charge pour toute 
la période de validité de la présente décision, ainsi que l'avait déjà fait le juge des 
mesures protectrices, la procédure se situant au stade des mesures provisionnelles, 
dont la vocation n'est pas de durer. 
 
Le déficit de l'appelante est 1'640 fr. à partir du mois de mai 2020 (3'000 fr. - 
4'640 fr.) jusqu'au mois de juillet 2020, puis elle dispose d'un excédent entre août 
2020 et janvier 2021 de 108 fr. (4'748 fr. - 4'640 fr.). A partir du mois de février 
2021, l'appelante subit à nouveau un déficit de 1'640 fr. 
 
Durant les périodes de déficit, la contribution de prise en charge à introduire dans 
les contributions d'entretien de F______ est par conséquent de 1'640 fr. 
 
4.2.8.2.1 Le solde disponible de l'intimé est de 6'746 fr. 95 du mois de mai 2020 
jusqu'au mois de juillet 2020. 
 
Pendant cette période, les besoins de C______ sont de 720 fr. 95 et ceux de 
F______ de 783 fr. 20. A ces besoins sera ajoutée, pour F______, la contribution 
de prise en charge déterminée ci-dessus, soit 2'423 fr. 20 (783 fr. 20 + 1'640 fr.). 
Les besoins de D______ sont de 768 fr. 50. 
 
L'intimé sera en mesure de couvrir les besoins de ses enfants. Son solde 
disponible est ainsi de 2'834 fr. 30. 
 
Cet excédent sera réparti entre les parents et les enfants mineurs conformément à 
la nouvelle jurisprudence, soit 945 fr. arrondis pour chaque parent (2/6) et 472 fr. 
arrondis par enfant mineur. 
 
L'entretien de la famille pour cette période est de 1'193 fr. arrondis pour C______ 
(720 fr. 95 + 472 fr.), 2'895 fr. arrondis pour F______ (2'423 fr. 20 + 472 fr.), 
769 fr. arrondis pour D______ et 945 fr. arrondis pour l'appelante. 
 
4.2.8.2.2 Le solde disponible de l'intimé est de 6'746 fr. 95 du mois d'août 2020 au 
mois de novembre 2020 et l'appelante couvre ses charges pendant cette période 
(elle dispose d'un excédent de 108 fr.). 
 
Pendant cette période, les besoins de C______ sont de 720 fr. 95 et ceux de 
F______ de 783 fr. 20. Les besoins de D______ sont de 768 fr. 50. 
 
L'intimé sera en mesure de couvrir les besoins de ses enfants. Son solde 
disponible est ainsi de 4'474 fr. 30. 
 
Cet excédent sera réparti selon la même règle de répartition ci-dessus. La part de 
l'appelante sera de 1'383 fr. arrondis (1'491 fr. arrondis - 108 fr.), étant tenu 
compte de son propre excédent, celle de l'intimé sera de 1'491 fr. arrondis et celle 
des enfants mineurs de 746 fr. arrondis chacun. 


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C/6670/2020 
 
L'entretien de la famille pour cette période est de 1'467 fr. arrondis pour C______ 
(720 fr. 95 + 746 fr.), 1'529 fr. arrondis pour F______ (783 fr. 20 + 746 fr.), 
769 fr. arrondis pour D______ et 1'383 fr. arrondis pour l'appelante. 
 
4.2.8.2.3 Le solde disponible de l'intimé est de 7'646 fr. 95 au mois de décembre 
2020 et l'appelante couvre ses charges pendant cette période (elle dispose d'un 
excédent de 108 fr.). 
 
L'intimé sera en mesure de couvrir les besoins de ses enfants. Son solde 
disponible est ainsi de 5'374 fr. 30. 
 
Cet excédent sera réparti selon la même règle de répartition ci-dessus. La part de 
l'appelante sera de 1'683 fr. arrondis (1'791 fr. arrondis - 108 fr.), étant tenu 
compte de son propre excédent, celle de l'intimé sera de 1'791 fr. arrondis et celle 
des enfants mineurs de 896 fr. arrondis chacun. 
 
L'entretien de la famille pour cette période est de 1'617 fr. arrondis pour C______ 
(720 fr. 95 + 896 fr.), 1'679 fr. arrondis pour F______ (783 fr. 20 + 896 fr.), 
769 fr. arrondis pour D______ et 1'683 fr. arrondis pour l'appelante. 
 
4.2.8.2.4 Le solde disponible de l'intimé est de 7'550 fr. 62 en janvier 2021 et 
l'appelante couvre ses charges pendant cette période (elle dispose d'un excédent de 
108 fr.). 
 
Pendant cette période, les besoins de C______ sont de 789 fr. 65 et ceux de 
F______ de 867 fr. 70. Les besoins de D______ sont de 1'269 fr. 10. 
 
L'intimé sera en mesure de couvrir les besoins de ses enfants. Son solde 
disponible est ainsi de 4'624 fr. 15 arrondis. 
 
Cet excédent sera réparti selon la même règle de répartition ci-dessus. La part de 
l'appelante sera de 1'433 fr. arrondis (1'541 fr. arrondis - 108 fr.), étant tenu 
compte de son propre excédent, celle de l'intimé sera de 1'541 fr. arrondis et celle 
des enfants mineurs de 771 fr. arrondis chacun. 
 
L'entretien de la famille pour cette période est de 1'561 fr. arrondis pour C______ 
(789 fr. 65 + 771 fr.), 1'639 fr. arrondis pour F______ (867 fr. 70 + 771 fr.), 
1'269 fr. arrondis pour D______ et 1'433 fr. arrondis pour l'appelante. 
 
4.2.8.2.5 Le solde disponible de l'intimé est de 7'550 fr. 62 du mois de février 
2021 jusqu'au mois de décembre 2021. 
 
Pendant cette période, les besoins de C______ sont de 789 fr. 65 et ceux de 
F______ de 867 fr. 70. A ces besoins sera ajoutée, pour F______, la contribution 
de prise en charge déterminée ci-dessus, soit 2'507 fr. 70 (867 fr. 70 + 1'640 fr.). 
Les besoins de D______ sont de 1'269 fr. 10. 


- 26/29 - 
 
C/6670/2020 
 
L'intimé sera en mesure de couvrir les besoins de ses enfants. Son solde 
disponible est ainsi de 2'984 fr. 10 arrondis. 
 
Cet excédent sera réparti selon la même règle de répartition ci-dessus, soit 994 fr. 
arrondis pour chaque parent et 497 fr. arrondis par enfant mineur. 
 
L'entretien de la famille pour cette période est de 1'287 fr. arrondis pour C______ 
(789 fr. 65 + 497 fr.), 3'005 fr. arrondis pour F______ (2'507 fr. 70 + 497 fr.), 
1'269 fr. arrondis pour D______ et 994 fr. arrondis pour l'appelante. 
 
4.2.8.2.6 Le solde disponible de l'intimé est de 8'146 fr. 62 à partir du mois de 
janvier 2022. 
 
Pendant cette période, les besoins de C______ sont de 789 fr. 65 et ceux de 
F______ de 841 fr. 90. A ces besoins sera ajoutée, pour F______, la contribution 
de prise en charge déterminée ci-dessus, soit 2'481 fr. 90 (841 fr. 90 + 1'640 fr.). 
Les besoins de D______ sont de 1'269 fr. 10. 
 
L'intimé sera en mesure de couvrir les besoins de ses enfants. Son solde 
disponible est ainsi de 3'606 fr. arrondis. 
 
Cet excédent sera réparti selon la même règle de répartition ci-dessus, soit 1'202 
fr. pour chaque parent et 601 fr. par enfant mineur. 
 
L'entretien de la famille pour cette période est de 1'390 fr. arrondis pour C______ 
(789 fr. 65 + 601 fr.), 3'083 fr. arrondis pour F______ (2'481 fr. 90 + 601 fr.), 
1'269 fr. arrondis pour D______ et 1'202 fr. pour l'appelante. 
 
4.2.8.3 L'excédent dont dispose l'appelante pendant les périodes susmentionnées 
lui permettra notamment de couvrir sa charge fiscale, étant précisé qu'elle n'est 
pas alléguée, qu'elle a été considérée comme inexistante par le premier juge sans 
que ce point n'ait été contesté en appel et qu'une telle charge n'a pas été retenue 
sur mesures protectrices, la présente procédure n'ayant pas pour but de corriger le 
premier jugement. 
 
4.2.8.4 Au vu de ce qui précède, l'intimé sera condamné à verser, en équité et 
étant tenu compte d'un montant moyen des contributions fixées supra, par mois et 
d'avance, allocations familiales ou d'études non comprises s'agissant des enfants, 
1'360 fr. à titre de contribution à l'entretien de C______, 2'755 fr. à titre de 
contribution à l'entretien de F______, 1'150 fr. à titre de contribution à l'entretien 
de l'appelante et 1'145 fr. à titre de contribution à l'entretien de D______, ce dès le 
1er mai 2020, soit le dépôt de la requête, sous déduction des montants déjà versés 
à ce titre. 
 
4.2.8.5 Vu l'issue du litige, il n'est nul besoin de statuer sur la conclusion en 
renvoi de l'appelante, au demeurant non motivée. 
5. 
5.1 Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la 
première instance (art. 318 al. 3 CPC). 


- 27/29 - 
 
C/6670/2020 
 
En l'espèce, le Tribunal a réservé la question des frais judiciaires relatifs à la 
procédure de mesures provisionnelles au jugement au fond, ce qui est conforme à 
la loi (art. 104 al. 3 CPC). Il n'y a dès lors pas lieu de revenir sur ce point. 
Le Tribunal n'a pas alloué de dépens, sans que ce point ne soit remis en cause par 
l'appelante. La conclusion de l'intimé tendant à ce que l'appelante soit condamnée 
à tous les frais judiciaires et dépens de première instance et d'appel s'apparente 
quant à elle à un appel joint en tant qu'elle excède la simple confirmation de 
l'ordonnance entreprise (ATF 121 III 420 consid. 1; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_618/2012 du 27 mai 2013 consid. 4.1). La procédure sommaire étant 
applicable, cette conclusion est irrecevable dans cette mesure (art. 314 al. 2 CPC), 
étant précisé qu'elle n'est en tout état pas motivée. La décision du premier juge sur 
les dépens sera par conséquent confirmée, vu la nature du litige (art. 107 al. 1 let. 
c CPC). 
 
5.2 Les frais judiciaires d'appel seront fixés à 2'000 fr. (art. 31 et 37 RTFMC). Ils 
seront mis à la charge des parties à raison d'une moitié chacune, compte tenu de 
l'issue et de la nature du litige (art. 106 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC). Les parties 
étant au bénéfice de l'assistance juridique, les frais judiciaires seront 
provisoirement supportés par l'Etat de Genève, qui pourra en réclamer le 
remboursement ultérieurement aux conditions fixées par la loi (art. 123 al. 1 CPC 
et 19 RAJ). 
 
Compte tenu de la nature familiale du litige, il ne sera pas alloué de dépens 
(art. 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 
 
 


- 28/29 - 
 
C/6670/2020 
 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 2 juillet 2021 par A______ contre les deux 
premiers tirets du chiffre 1 de l'ordonnance OTPI/458/2021 rendue le 14 juin 2021 par 
le Tribunal de première instance dans la cause C/6670/2020. 
Au fond : 
Annule le chiffre 1 du dispositif de cette ordonnance et, statuant à nouveau sur ces 
points : 
Modifie l'arrêt de la Cour de justice du 19 mars 2019 (ACJC/439/2019) qui a annulé les 
chiffres 5 à 7 du dispositif du jugement du Tribunal de première instance du 13 juillet 
2018 (JTPI/11190/2018) rendu sur mesures protectrices et, statuant à nouveau sur ces 
points : 
Condamne B______ à verser en mains de A______, par mois et d’avance, à titre de 
contribution à son entretien, la somme de 1'150 fr., dès le 1er mai 2020, sous déduction 
des montants déjà versés à ce titre. 
Condamne B______ à verser en mains de A______, par mois et d’avance, allocations 
familiales non comprises, à titre de contribution à l’entretien de C______, 1'360 fr. dès 
le 1er mai 2020, sous déduction des montants déjà versés à ce titre et à titre de 
contribution à l'entretien de F______, 2'755 fr. dès le 1er mai 2020, sous déduction des 
montants déjà versés à ce titre. 
Condamne B______ à verser en mains de D______, par mois et d’avance, allocations 
d'études non comprises, à titre de contribution à son entretien, 1'145 fr. dès le 1er mai 
2020, sous déduction des montants déjà versés à ce titre, et jusqu'à la fin de ses études 
régulières et suivies. 
Confirme l'ordonnance entreprise pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
 
 


- 29/29 - 
 
C/6670/2020 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 2'000 fr. et les met à la charge des parties à raison 
d'une moitié chacune. 
Dit que la part des frais judiciaires d'appel mis à leur charge est provisoirement 
supportée par l'Etat de Genève. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, présidente; Madame Nathalie RAPP, 
Monsieur Jean REYMOND, juges; Madame Roxane DUCOMMUN, greffière. 
La présidente : 
Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI 
 
 
La greffière : 
Camille LESTEVEN 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.