ge_gerichte · ATAS/450/2026 · 2026-05-21 · fr


Siégeant : Philippe KNUPFER, président ; Toni KERELEZOV et Monique STOLLER 
FULLEMANN, juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/979/2026 
ATAS/450/2026 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 21 mai 2026 
Chambre 5 
 
En la cause 
A______ 
représenté par Madame B______, curatrice 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 A______(ci-après : l’assuré), né en ______ 1993, a été placé sous curatelle de 
représentation et de gestion par ordonnance du 30 mai 2023 du président du 
tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant (ci-après : TPAE). Par ordonnance 
du président du TPAE du 23 janvier 2025, B______ a été désignée comme 
curatrice, en remplacement de C______. 
b. Une demande de prestations invalidité a été reçue par l’OFFICE DE 
L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, le 6 octobre 2021, pour un problème de 
dépression et d’addiction, dont il était indiqué qu’il existait depuis plusieurs 
années. L’assuré était suivi par la docteure D______, spécialiste en psychiatrie et 
psychothérapie. 
c. La médecin traitante a complété un rapport médical, daté du 8 novembre 2021, 
diagnostiquant une dépression avec une addiction importante à l’alcool et aux 
toxiques, notamment le cannabis et la cocaïne, ainsi qu’un trouble de l’attention 
avec ou sans hyperactivité (ci-après : TDAH). Sur le plan somatique, l’assuré 
souffrait également d’un pied-bot opéré, d’un problème de la mâchoire ainsi que 
d’un syndrome tricho-rhino-phalangien. Les limitations fonctionnelles étaient un 
impact sur l’intellect et l’estime de soi qui étaient dues à ses addictions et au 
syndrome tricho-rhino-phalangien, affectant l’apparence de son visage. 
L’incapacité de travail, sur le plan psychiatrique, était totale. 
d. Par avis médical du 26 octobre 2022, le service médical régional de l’OAI (ci-
après : SMR), a relevé une symptomatologie anxiodépressive, une poly- 
toxicomanie évoluant depuis 2009 dans un contexte post-traumatique (décès d’un 
ami pendant une avalanche) et un TDAH, tout en précisant que l’observance du 
suivi psychiatrique et addictologique était aléatoire. Sur le plan somatique, il n’y 
avait pas de suivi médical. Le SMR recommandait une expertise bi-disciplinaire 
en orthopédie et en psychiatrie. 
e. Le mandat d’expertise a été confié aux docteurs E______, spécialiste en 
psychiatrie et psychothérapie et F______, spécialiste en chirurgie orthopédique. 
Les experts ont rendu leur rapport d’expertise en date du 22 mars 2023. A l’issue 
de leur consilium, ils ont tous deux conclu à une capacité de travail de 100% sur 
le plan orthopédique et sur le plan psychiatrique, dans toute activité. 
f. Par avis médical du 29 mars 2023, le SMR a constaté que les experts ne 
retenaient aucun diagnostique incapacitant et ont confirmé une capacité de travail 
entière, dans toute activité, sans limitation fonctionnelle depuis le début de l’âge 
adulte. 
g. L’OAI a rendu une décision de refus de rente d’invalidité datée du 30 mai 2023 
qui n’a pas été querellée. 


 
 
 
 
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h. L’assuré a introduit une nouvelle demande de prestations invalidité qui a été 
reçue par l’OAI le 8 juillet 2024. Les atteintes à la santé décrites étaient les 
mêmes que celles qui avaient déjà été investiguées. 
i. Par décision du 30 septembre 2024, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la 
nouvelle demande considérant qu’il n’avait pas été rendu plausible, par des 
documents adéquats, que la situation de l’assuré s’était notablement modifiée, 
l’examen du dossier n’ayant montré aucun changement. 
 L’assuré a introduit une nouvelle demande de prestations invalidité qui a été 
reçue par l’OAI le 20 août 2025. Les atteintes à la santé décrites étaient les 
mêmes que celles qui avaient déjà été investiguées. Était joint à la demande un 
rapport médical de la Dre D______, daté du 15 juillet 2025, indiquant les mêmes 
troubles qu’auparavant et mentionnant, sous ch. 6 que l’état de santé du patient 
s’était « amélioré ». Les limitations fonctionnelles décrites étaient : impossibilité 
de se réveiller le matin, l’assuré se couchant vers 09h00 du matin et dormant 
jusque vers 18h00 ; il était nécessaire d’effectuer une évaluation en atelier AI 
pour évaluer si une deuxième réinsertion professionnelle était envisageable. La 
formation de mécanicien poids-lourds n’avait pas pu se terminer car l’assuré avait 
raté ses examens pratiques puis avait commencé un apprentissage de logisticien 
mais s’était fait renvoyer pour arrivées tardives. Son activité quotidienne était de 
regarder la TV, de promener son chien et de jouer à des jeux vidéo jusqu’au 
lendemain. Sa mère et deux amis venaient le voir, de temps en temps. La 
psychiatre considérait qu’il était opportun d’entamer un stage d’observation dans 
un atelier de l’assurance invalidité afin d’évaluer ses capacités à se mettre dans un 
rythme normal et il était suggéré de commencer à 50%, les après-midis. Elle 
considérait que la capacité de travail dans l’activité habituelle était nulle depuis 
2021, mais qu’une activité pourrait aider l’assuré à sortir de ses addictions. 
b. Dans un second certificat médical du 25 septembre 2025, la psychiatre a estimé 
que l’état dépressif et anxieux s’était péjoré car l’assuré était à présent motivé de 
suivre une psychothérapie. Il se rendait davantage compte de sa solitude et des 
répercussions de son syndrome malformatif. Dans ce contexte, il avait pu 
diminuer sa consommation d’alcool et de cannabis et était plus conscient de ses 
problèmes ; par ailleurs, l’état de santé de sa mère se péjorait et comme il 
s’agissait du seul lien social, cela augmentait ses angoisses, raison pour laquelle 
une réévaluation de l’assurance invalidité paraissait nécessaire. 
 Par projet du 6 octobre 2025, l’OAI a informé la curatrice de l’assuré de son 
intention de ne pas entrer en matière sur la demande de prestations. 
b. Dans le cadre de la procédure d’audition, la curatrice de l’assuré a produit un 
rapport psychiatrique du 27 novembre 2025 signé par la Dre D______ et la 
psychologue et psychothérapeute FSP G______. 
c. Le rapport médical reprenait les atteintes somatiques ainsi que les atteintes 
psychiques, notamment une vulnérabilité anxieuse importante, une estime de soi 


 
 
 
 
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fragilisée depuis l’adolescence, une sensibilité marquée au regard social, une 
réactivité accrue au stress, des épisodes dépressifs récurrents et un risque élevé 
d’épuisement psychique dans un contexte de pression professionnelle. La douleur 
chronique, la dysmorphie, l’historique de marginalisation et l’absence de réseau 
social fiable avaient entraîné une évolution psychologique actualisée par une 
fragilité émotionnelle persistante et une diminution notable des capacités 
adaptatives. La marginalisation progressive causée par les atteintes génétiques, les 
limitations corporelles, la dysmorphie visible, les expériences de rejet ou de 
stigmatisation passée et l’absence d’intégration professionnelle durable avaient eu 
pour effet une marginalisation progressive, dont les effets psychiques étaient 
sévères. L’assuré se plaignait d’une douleur émotionnelle intense, de désespoir, de 
découragement, de sentiment de ne pas avoir de place dans le monde, avec un 
risque accru de dépression sévère. L’assuré répondait par une utilisation 
ponctuelle d’alcool ou de stupéfiants comme moyens d’automédication destinés à 
atténuer une détresse émotionnelle devenue insupportable. Il ne s’agissait ni d’une 
addiction installée, ni d’une conduite volontairement à risque, mais d’un 
symptôme direct de son épuisement psychique et de son isolement extrême. Les 
limitations fonctionnelles somatiques de douleurs, fatigabilité, raideur, endurance 
très réduite combinées aux limitations psychiques d’anxiété, hypersensibilité au 
stress, dépression, perte de sens et d’isolement avaient entraîné une incapacité à 
maintenir un emploi classique à plein temps, une grande difficulté à supporter la 
pression, les rythmes rapides ou les environnements hiérarchiques stricts, un 
rendement fluctuant, des risques de décompensation psychique en cas de 
surcharge et des ruptures professionnelles répétées. L’incapacité était durable, 
multifactorielle, fondée sur une pathologie génétique permanente et un 
retentissement psychique significatif. Il était recommandé d’octroyer une rente AI 
partielle ou totale puis de prendre des mesures professionnelles adaptées, 
destinées à permettre une insertion ou une reconversion, ainsi qu’un 
accompagnement psychothérapeutique régulier et un soutien social structuré pour 
éviter une aggravation de la solitude, une augmentation des consommations 
d’automédication, des risques de dépression majeure ou d’effondrement 
existentiel et une marginalisation à long terme. Toutes ces mesures étaient 
essentielles pour stabiliser son état et prévenir une évolution psychique 
dangereuse. 
d. Dans un avis médical du 4 février 2026, le SMR s’est prononcé sur les 
appréciations de la médecin traitante. Il a relevé que les aspects somatiques 
avaient été analysés en détail lors de l’expertise et aucun diagnostic incapacitant 
n’avait été retenu. Il était reproché au médecin de rapporter dans ses différents 
rapports des facteurs contextuels, tels que retenir une incapacité de travail, 
notamment un refus de rente, une absence de travail depuis 2021 et l’état de santé 
de la mère de l’assuré. Le médecin du SMR relevait que, dans la journée type, 
l’assuré pouvait promener son chien deux à trois fois par jour, faire son ménage, 
regarder la TV et jouer à des jeux vidéo le soir et la nuit. Enfin, les diagnostics 


 
 
 
 
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issus des différents rapports de la Dre D______ montraient certaines incohérences 
notamment : dans le rapport de juillet 2025 était relevée une addiction à l’alcool et 
à la cocaïne, dans celui de septembre 2025 une diminution de l’addiction et dans 
le rapport de novembre 2025, il était mentionné qu’il ne s’agissait pas d’une 
addiction installée, alors même que dans les rapports de la première demande, la 
psychiatre mentionnait une polytoxicomanie évoluant depuis 2009. De surcroît, la 
sévérité de la dépression semblait fluctuer, étant précisé que l’assuré ne recevait 
aucun traitement psychotrope et que la psychiatre ne précisait dans aucun rapport 
les critères de la CIM–10 qui permettraient d’évaluer la récurrence et le degré de 
gravité du diagnostic. Il était rappelé qu’aucune dépression n’avait été retenue lors 
de l’expertise de 2023, ce qui rendait le diagnostic de récurrence peu plausible. Le 
diagnostic de TDAH n’était pas étayé et ne transparaissait ni dans l’anamnèse, ni 
dans les symptômes rapportés dans les différents rapports ; s’agissant de 
l’évolution, il était mentionné une amélioration de l’état de santé en juillet 2025 
puis un état qui s’était péjoré au mois de septembre 2025, mais qui n’était pas 
étayé par des critères reconnus ou par une échelle d’évaluation. Partant, on ne 
pouvait pas retenir d’aggravation, ce d’autant moins qu’en même temps, 
l’addiction semblait s’être améliorée. Le SMR considérait donc qu’en dépit des 
nouveaux rapports de la psychiatre, son propre avis médical du 29 mars 2023 
restait inchangé. 
e. Par décision du 9 février 2026, l’OAI a confirmé son projet de refus d’entrée en 
matière du 6 octobre 2025 au motif qu’aucun élément ne permettait de modifier la 
précédente appréciation. 
D. 
a. Par acte de sa curatrice, posté le 16 mars 2026, l’assuré a interjeté recours 
contre la décision du 9 février 2026. Il était conclu préalablement à l’audition de 
l’assuré et de son médecin traitant, puis l’annulation de la décision et le renvoi à 
l’OAI, pour complément d’instruction, afin de procéder à une nouvelle expertise 
médicale. L’assuré critiquait l’expertise qui s’était déroulée en 2023 sur une 
période relativement courte, puisque l’examen orthopédique n’avait duré que 
30 minutes et l’examen psychiatrique 50 minutes, soit moins d’une heure et demie 
au total. Le recourant ne comprenait pas les raisons pour lesquelles sa mère, qui 
souffrait de la même pathologie que lui, était bénéficiaire de prestations invalidité 
alors que lui ne l’était pas. De surcroît, il y avait une grande divergence entre les 
conclusions des experts, qui considéraient la capacité de travail du recourant 
entière tant sur le plan orthopédique que sur le plan psychiatrique et les 
conclusions de la psychiatre traitante, qui retenait une incapacité totale de travail 
dans l’activité habituelle et une capacité de travail réduite dans une activité 
adaptée. La problématique somatique et les souffrances d’une maladie génétique 
invalidante s’entremêlaient avec les souffrances psychiques sévères, le tout 
entraînant des conséquences sur la capacité de travail de manière durable ; selon la 
médecin traitant l’état des deux aspects était évolutif négativement. Les 
discordances entre les appréciations des experts et celles de la psychiatre 


 
 
 
 
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affaiblissaient la valeur probante du rapport d’expertise médicale du 25 janvier 
2023. 
b. Par réponse du 14 avril 2026, l’OAI a rappelé qu’une nouvelle demande ne 
pouvait être examinée que si le recourant rendait plausible que son invalidité 
s’était modifiée de manière à influencer ses droits. Dès lors qu’aucun recours 
n’avait été interjeté par le recourant à l’encontre de la décision rendue suite à 
l’expertise de 2023, il ne se justifiait pas de revenir sur la valeur probante de 
l’expertise qui avait été réalisée à l’époque. 
c. Par réplique de sa curatrice, datée du 4 mai 2026, le recourant a persisté 
intégralement dans ses conclusions. 
d. Sur ce, la cause a été gardée à juger, ce dont les parties ont été informées. 
e. Les autres faits et documents seront mentionnés, en tant que de besoin, dans la 
partie « en droit » du présent arrêt. 
 
EN DROIT 
 
1. 
 
1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations 
prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances 
sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
1.2 Interjeté en temps utile, le recours est recevable (art. 60 al. 1 LPGA). 
2. 
Le litige porte sur le refus de l’intimé d’entrer en matière sur la demande de 
prestations du recourant. 
3. 
 
3.1 Selon la jurisprudence, en cas de troubles psychiques, la capacité de travail 
réellement exigible doit être évaluée dans le cadre d'une procédure d'établissement 
des faits structurée et sans résultat prédéfini, permettant d'évaluer globalement, sur 
une base individuelle, les capacités fonctionnelles effectives de la personne 
concernée, en tenant compte, d'une part, des facteurs contraignants extérieurs 
incapacitants et, d'autre part, des potentiels de compensation (ressources) 
(ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4). L'accent doit ainsi être mis sur les ressources 
qui peuvent compenser le poids de la douleur et favoriser la capacité d'exécuter 
une tâche ou une action (arrêt du Tribunal fédéral 9C_111/2016 du 19 juillet 2016 
consid. 7 et la référence). 


 
 
 
 
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Il y a lieu de se fonder sur une grille d’analyse comportant divers indicateurs qui 
rassemblent 
les 
éléments 
essentiels 
propres 
aux 
troubles 
de 
nature 
psychosomatique (ATF 141 V 281 consid. 4). 
Ces indicateurs sont classés comme suit : 
I. Catégorie « degré de gravité fonctionnelle » 
Les indicateurs relevant de cette catégorie représentent l’instrument de base de 
l’analyse. Les déductions qui en sont tirées devront, dans un second temps, 
résister à un examen de la cohérence (ATF 141 V 281 consid. 4.3). 
A. Axe « atteinte à la santé » 
1. Caractère prononcé des éléments et des symptômes pertinents pour le 
diagnostic 
Les constatations relatives aux manifestations concrètes de l’atteinte à la santé 
diagnostiquée permettent de distinguer les limitations fonctionnelles causées par 
cette atteinte de celles dues à des facteurs non assurés. Le point de départ est le 
degré de gravité minimal inhérent au diagnostic. Il doit être rendu vraisemblable 
compte tenu de l’étiologie et de la pathogenèse de la pathologie déterminante pour 
le diagnostic (ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.1). 
L'influence d'une atteinte à la santé sur la capacité de travail est davantage 
déterminante que sa qualification en matière d'assurance-invalidité (ATF 142 V 
106 consid. 4.4). Diagnostiquer une atteinte à la santé, soit identifier une maladie 
d'après ses symptômes, équivaut à l'appréciation d'une situation médicale 
déterminée qui, selon les médecins consultés, peut aboutir à des résultats 
différents en raison précisément de la marge d'appréciation inhérente à la science 
médicale (ATF 145 V 361 consid. 4.1.2 ; arrêts du Tribunal fédéral 9C_212/2020 
du 4 septembre 2020 consid. 4.2 et 9C_762/2019 du 16 juin 2020 consid. 5.2). 
2. Succès du traitement et de la réadaptation ou résistance à ces derniers 
Le déroulement et l'issue d'un traitement médical sont en règle générale aussi 
d'importants indicateurs concernant le degré de gravité du trouble psychique 
évalué. Il en va de même du déroulement et de l'issue d'une mesure de 
réadaptation professionnelle. Ainsi, l'échec définitif d'une thérapie médicalement 
indiquée et réalisée selon les règles de l'art de même que l'échec d'une mesure de 
réadaptation - malgré une coopération optimale de l'assuré - sont en principe 
considérés comme des indices sérieux d'une atteinte invalidante à la santé. À 
l'inverse, le défaut de coopération optimale conduit plutôt à nier le caractère 
invalidant du trouble en question. Le résultat de l'appréciation dépend toutefois de 
l'ensemble des circonstances individuelles du cas d'espèce (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_618/2019 du 16 mars 2020 consid. 8.2.1.3 et la référence). 
3. Comorbidités 


 
 
 
 
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La présence de comorbidités ou troubles concomitants est un indicateur à prendre 
en considération en relation avec le degré de gravité fonctionnel (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_650/2019 du 11 mai 2020 consid. 3.3 et la référence). On ne saurait 
toutefois inférer la réalisation concrète de l'indicateur « comorbidité » et, partant, 
un indice suggérant la gravité et le caractère invalidant de l'atteinte à la santé, de 
la seule existence de maladies psychiatriques et somatiques concomitantes. 
Encore faut-il examiner si l'interaction de ces troubles ayant valeur de maladie 
prive l'assuré de certaines ressources (arrêt du Tribunal fédéral 9C_756/2018 du 
17 avril 2019 consid. 5.2.3 et le référence). Il est nécessaire de procéder à une 
approche globale de l’influence du trouble avec l’ensemble des pathologies 
concomitantes. Une atteinte qui, selon la jurisprudence, ne peut pas être 
invalidante en tant que telle (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.2 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_98/2010 du 28 avril 2010 consid. 2.2.2, in : RSAS 2011 IV n. 17, 
p. 44) n’est pas une comorbidité (arrêt du Tribunal fédéral 9C_1040/2010 du 6 
juin 2011 consid. 3.4.2.1, in : RSAS 2012 IV n. 1, p. 1) mais doit à la rigueur être 
prise en considération dans le cadre du diagnostic de la personnalité (ATF 141 V 
281 consid. 4.3.2). Ainsi, un trouble dépressif réactionnel au trouble somatoforme 
ne perd pas toute signification en tant que facteur d’affaiblissement potentiel des 
ressources, mais doit être pris en considération dans l’approche globale 
(ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.3). 
Même si un trouble psychique, pris séparément, n'est pas invalidant en application 
de la nouvelle jurisprudence, il doit être pris en considération dans l'appréciation 
globale de la capacité de travail, qui tient compte des effets réciproques des 
différentes atteintes. Ainsi, une dysthymie, prise séparément, n'est pas invalidante, 
mais peut l'être lorsqu'elle est accompagnée d’un trouble de la personnalité 
notable. Par conséquent, indépendamment de leurs diagnostics, les troubles 
psychiques entrent déjà en considération en tant que comorbidité importante du 
point de vue juridique si, dans le cas concret, on doit leur attribuer un effet 
limitatif sur les ressources (ATF 143 V 418 consid. 8.1). 
B. Axe « personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources personnelles) 
Le « complexe personnalité » englobe, à côté des formes classiques du diagnostic 
de la personnalité qui vise à saisir la structure et les troubles de la personnalité, le 
concept de ce qu’on appelle les « fonctions complexes du moi » qui désignent des 
capacités inhérentes à la personnalité, permettant des déductions sur la gravité de 
l’atteinte à la santé et de la capacité de travail (par exemple : auto-perception et 
perception d’autrui, contrôle de la réalité et formation du jugement, contrôle des 
affects et des impulsions, intentionnalité et motivation ; cf. ATF 141 V 281 
consid. 4.3.2). Étant donné que l’évaluation de la personnalité est davantage 
dépendante de la perception du médecin examinateur que l’analyse d’autres 
indicateurs, les exigences de motivation sont plus élevées (ATF 141 V 281 
consid. 4.3.2). 


 
 
 
 
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Le Tribunal fédéral a estimé qu’un assuré présentait des ressources personnelles et 
adaptatives suffisantes, au vu notamment de la description positive qu’il avait 
donnée de sa personnalité, sans diminution de l'estime ou de la confiance en soi et 
sans peur de l'avenir (arrêt du Tribunal fédéral 8C_584/2016 du 30 juin 
2017 consid. 5.2). 
C. Axe « contexte social » 
Si des difficultés sociales ont directement des conséquences fonctionnelles 
négatives, elles continuent à ne pas être prises en considération. En revanche, le 
contexte de vie de l’assuré peut lui procurer des ressources mobilisables, par 
exemple par le biais de son réseau social. Il faut toujours s’assurer qu’une 
incapacité de travail pour des raisons de santé ne se confond pas avec le chômage 
non assuré ou avec d’autres difficultés de vie (ATF 141 V 281 consid. 4.3.3 ; 
arrêt du Tribunal fédéral 9C_756/2018 du 17 avril 2019 consid. 5.2.3). 
Lors de l'examen des ressources que peut procurer le contexte social et familial 
pour surmonter l'atteinte à la santé ou ses effets, il y a lieu de tenir compte 
notamment de l'existence d'une structure quotidienne et d'un cercle de proches 
[…]. Le contexte familial est susceptible de fournir des ressources à la personne 
assurée pour surmonter son atteinte à la santé ou les effets de cette dernière sur sa 
capacité de travail, nonobstant le fait que son attitude peut rendre plus difficile les 
relations interfamiliales (arrêt du Tribunal fédéral 9C_717/2019 du 30 septembre 
2020 consid. 6.2.5.3). Toutefois, des ressources préservées ne sauraient être 
inférées de relations maintenues avec certains membres de la famille dont la 
personne assurée est dépendante (arrêt du Tribunal fédéral 9C_55/2020 du 
22 octobre 2020 consid. 5.2). 
II. Catégorie « cohérence » 
Il convient ensuite d’examiner si les conséquences qui sont tirées de l’analyse des 
indicateurs de la catégorie « degré de gravité fonctionnel » résistent à l’examen 
sous l’angle de la catégorie « cohérence ». Cette seconde catégorie comprend les 
indicateurs liés au comportement de l’assuré (ATF 141 V 281 consid. 4.4). À ce 
titre, il convient notamment d’examiner si les limitations fonctionnelles se 
manifestent de la même manière dans la vie professionnelle et dans la vie privée, 
de comparer les niveaux d’activité sociale avant et après l’atteinte à la santé ou 
d’analyser la mesure dans laquelle les traitements et les mesures de réadaptation 
sont mis à profit ou négligés. Dans ce contexte, un comportement incohérent est 
un indice que les limitations évoquées seraient dues à d’autres raisons qu’une 
atteinte à la santé (arrêt du Tribunal fédéral 9C_618/2019 du 16 mars 2020 consid. 
8.3). 
A. Limitation uniforme du niveau des activités dans tous les domaines 
comparables de la vie 
Il s’agit ici de se demander si l’atteinte à la santé limite l’assuré de manière 
semblable dans son activité professionnelle ou dans l’exécution de ses travaux 


 
 
 
 
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habituels et dans les autres activités (par exemple, les loisirs). Le critère du retrait 
social utilisé jusqu’ici doit désormais être interprété de telle sorte qu’il se réfère 
non seulement aux limitations mais également aux ressources de l’assuré et à sa 
capacité à les mobiliser. Dans la mesure du possible, il convient de comparer le 
niveau d’activité sociale de l’assuré avant et après la survenance de l’atteinte à la 
santé (ATF 141 V 281 consid. 4.4.1). 
B. Poids de la souffrance, révélé par l’anamnèse établie en vue du traitement et de 
la réadaptation 
L'interruption de toute thérapie médicalement indiquée sur le plan psychique et le 
refus de participer à des mesures de réadaptation d'ordre professionnel sont des 
indices importants que l’assuré ne présente pas une évolution consolidée de la 
douleur et que les limitations invoquées sont dues à d'autres motifs qu'à son 
atteinte à la santé (arrêt du Tribunal fédéral 9C_569/2017 du 18 juillet 
2018 consid. 5.5.2). 
La prise en compte d’options thérapeutiques, autrement dit la mesure dans 
laquelle les traitements sont mis à profit ou alors négligés, permet d’évaluer le 
poids effectif des souffrances. Tel n’est toutefois pas le cas lorsque le 
comportement est influencé par la procédure assécurologique en cours. Il ne faut 
pas conclure à l’absence de lourdes souffrances lorsque le refus ou la mauvaise 
acceptation du traitement recommandé est la conséquence d’une incapacité 
(inévitable) de l’assuré à reconnaître sa maladie (anosognosie). Les mêmes 
principes s’appliquent pour les mesures de réadaptation. Un comportement 
incohérent de l'assuré est là aussi un indice que la limitation fonctionnelle est due 
à d’autres raisons qu’à l'atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4.2). 
3.2 Selon la jurisprudence rendue jusque-là à propos des dépressions légères à 
moyennes, les maladies en question n'étaient considérées comme invalidantes que 
lorsqu'on pouvait apporter la preuve qu'elles étaient « résistantes à la thérapie » 
(ATF 140 V 193 consid 3.3 ; arrêts du Tribunal fédéral 9C_841/2016 du 8 février 
2017 consid. 3.1 et 9C_13/2016 du 14 avril 2016 consid. 4.2). 
Dans l'ATF 143 V 409 consid. 4.2, le Tribunal fédéral a rappelé que le fait qu'une 
atteinte à la santé psychique puisse être influencée par un traitement ne suffit pas, 
à lui seul, pour nier le caractère invalidant de celle-ci ; la question déterminante 
est en effet celle de savoir si la limitation établie médicalement empêche, d'un 
point de vue objectif, la personne assurée d'effectuer une prestation de travail. À 
cet égard, toutes les affections psychiques doivent en principe faire l'objet d'une 
procédure probatoire structurée au sens de l'ATF 141 V 281 (ATF 143 V 
418 consid. 6 et 7 et les références). Ainsi, le caractère invalidant des atteintes à la 
santé psychique doit être établi dans le cadre d'un examen global, en tenant 
compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les 
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le 
critère de la résistance du trouble psychique à un traitement conduit dans les 


 
 
 
 
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- 11/20 - 
règles de l'art (ATF 143 V 409 consid. 4.4 ; 
arrêt 
du Tribunal fédéral 
9C_142/2018 du 24 avril 2018 consid. 5.2). 
Dans les cas où, au vu du dossier, il est vraisemblable qu'il n'y a qu'un léger 
trouble dépressif, qui ne peut déjà être considéré comme chronifié et qui n'est pas 
non plus associé à des comorbidités, aucune procédure de preuve structurée n'est 
généralement requise (arrêt du Tribunal fédéral 9C_14/2018 du 12 mars 2018 
consid 2.1). 
Le Tribunal fédéral a récemment rappelé qu’en principe, seul un trouble 
psychique grave peut avoir un caractère invalidant. Un trouble dépressif de degré 
léger à moyen, sans interférence notable avec des comorbidités psychiatriques, ne 
peut généralement pas être défini comme une maladie mentale grave. S'il existe en 
outre un potentiel thérapeutique significatif, le caractère durable de l'atteinte à la 
santé est notamment remis en question. Dans ce cas, il doit exister des motifs 
importants pour que l'on puisse néanmoins conclure à une maladie invalidante. Si, 
dans une telle constellation, les spécialistes en psychiatrie attestent sans 
explication concluante (éventuellement ensuite d'une demande) une diminution 
considérable de la capacité de travail malgré l'absence de trouble psychique grave, 
l'assurance ou le tribunal sont fondés à nier la portée juridique de l'évaluation 
médico-psychiatrique de l'impact (ATF 148 V 49 consid. 6.2.2 et les références). 
3.3 Des traits de personnalité signifient que les symptômes constatés ne sont pas 
suffisants pour retenir l’existence d’un trouble spécifique de la personnalité. Ils 
n'ont, en principe, pas valeur de maladie psychiatrique et ne peuvent, en principe, 
fonder une incapacité de travail en droit des assurances au sens des art. 4 al. 1 LAI 
et 8 LPGA (arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2019 du 17 mars 2020 consid. 5.3 et 
les références). 
3.4 En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en 
matière d'invalidité, ils ne figurent pas au nombre des atteintes, à la santé, 
susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Pour 
qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat 
médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière 
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs 
psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte à 
la santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau 
clinique soit constitué d'atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels ; il faut au 
contraire que le tableau clinique comporte d'autres éléments pertinents au plan 
psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état 
psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte 
psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de 
manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive 
pour que l'on puisse parler d'invalidité. En revanche, là où l'expert ne relève pour 
l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le 


 
 
 
 
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- 12/20 - 
champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte à la santé à caractère 
invalidant (ATF 127 V 294 consid. 5a in fine). 
3.5 En ce qui concerne l'évaluation du caractère invalidant des affections 
psychosomatiques et psychiques, l'appréciation de la capacité de travail par un 
médecin psychiatre est soumise à un contrôle (libre) des organes chargés de 
l'application du droit à la lumière de l'ATF 141 V 281 (ATF 145 V 361 consid. 
4.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_585/2019 du 3 juin 2020 consid. 2 et les 
références). Il peut ainsi arriver que les organes d'application du droit se 
distancient de l'évaluation médicale de la capacité de travail établie par l’expertise 
sans que celle-ci ne perde sa valeur probante (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_128/2018 du 17 juillet 2018 consid. 2.2 et les références). Du point de vue 
juridique, il est même nécessaire de s’écarter de l’appréciation médicale de la 
capacité de travail si l’évaluation n’est pas suffisamment motivée et 
compréhensible au vu des indicateurs pertinents, ou n’est pas convaincante du 
point de vue des éléments de preuve instaurés par l’ATF 141 V 281. S’écarter de 
l’évaluation médicale est alors admissible, du point de vue juridique, sans que 
d’autres investigations médicales ne soient nécessaires (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_832/2019 du 6 mai 2020 consid. 2.2). Toutefois, lorsque l’administration ou le 
juge, au terme de son appréciation des preuves, parvient à la conclusion que le 
rapport d'expertise évalue la capacité de travail en fonction des critères de 
médecine des assurances établis dans l'ATF 141 V 281 et qu’il satisfait en outre 
aux exigences générales en matière de preuves (ATF 134 V 231 consid. 5.1), il a 
force probante et ses conclusions sur la capacité de travail doivent être suivies par 
les organes d'application de la loi. Une appréciation juridique parallèle libre en 
fonction de la grille d'évaluation normative et structurée ne doit pas être entreprise 
(cf. ATF 145 V 361 consid. 4.3 ; arrêts du Tribunal fédéral 8C_213/2020 du 19 
mai 2020 consid. 4.3 et les références). 
3.6 En fin de compte, la question décisive est toujours celle des répercussions 
fonctionnelles d'un trouble. La preuve d'une incapacité de travail de longue durée 
et significative liée à l’état de santé ne peut être considérée comme rapportée que 
si, dans le cadre d’un examen global, les éléments de preuve pertinents donnent 
une image cohérente de l’existence de limitations dans tous les domaines de la 
vie. Si ce n'est pas le cas, la preuve d'une limitation invalidante de la capacité de 
travail n'est pas rapportée et l'absence de preuve doit être supportée par la 
personne concernée (cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_423/2019 du 7 février 2020 
consid. 3.2.2 et les références). 
4. 
4.1 Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a 
eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi 
d'autres spécialistes, doivent lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour 
apprécier le droit aux prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur 
des éléments médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). La tâche du médecin 


 
 
 
 
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consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et 
pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. Dans le cas des maladies 
psychiques, les indicateurs sont importants pour évaluer la capacité de travail, qui 
- en tenant compte des facteurs incapacitants externes d’une part et du potentiel de 
compensation (ressources) d’autre part -, permettent d’estimer la capacité de 
travail réellement réalisable (cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_286/2020 du 6 août 
2020 consid. 4 et la référence). 
4.2 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux 
contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des 
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion 
médicale et non pas sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante 
d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À 
cet égard, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une 
étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne 
également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences 
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées 
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450 consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3). Il 
faut en outre que le médecin dispose de la formation spécialisée nécessaire et de 
compétences professionnelles dans le domaine d’investigation (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_555/2017 du 22 novembre 2017 consid. 3.1 et les références). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
4.3 Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise 
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les 
aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer 
une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des 
contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les 
conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes 
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la 
pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une 
interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, 
une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale 
(ATF 143 V 269 consid. 6.2.3.2 et les références ; 135 V 465 consid. 4.4. et les 
références ; 125 V 351 consid. 3b/aa et les références). 


 
 
 
 
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4.4 Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis 
par les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à 
des résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que 
ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet 
de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de 
l'impartialité d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement 
fondés. Étant donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des 
assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à 
l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
4.5 Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 
[RAI - RS 831.201] ; ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 
58 consid. 5 ; 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 
4.6 En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut 
et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 
351 consid. 3a 52 ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter 
un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par 
conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 
4.7 On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins 
traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une 
nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres 


 
 
 
 
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- 15/20 - 
doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, 
il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 
entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; 
arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV 
Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 2009 consid. 2.2). 
5. 
 
5.1 Selon l'art. 87 al. 2 et 3 du règlement sur l'assurance-invalidité (RAI), dans sa 
teneur en vigueur dès le 1er janvier 2012, lorsqu'une demande de révision est 
déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou 
l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de 
l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits (al. 2). Lorsque la rente, 
l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le 
degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce 
que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la 
nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 
sont remplies (al. 3). 
La jurisprudence développée sous l'empire de l'art. 87 al. 3 et 4 RAI, en vigueur 
jusqu'au 31 décembre 2011, reste applicable à l'art. 87 al. 2 et 3 RAI modifié dès 
lors que la demande de révision doit répondre aux mêmes critères. 
5.2 L’exigence de l’art. 87 al. 3 RAI (ATF 109 V 262 consid. 3 p. 264 s.) doit 
permettre à l'administration, qui a précédemment rendu une décision de refus de 
prestations entrée en force, d'écarter sans plus ample examen de nouvelles 
demandes dans lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans 
alléguer une modification des faits déterminants (ATF 125 V 410 consid. 2b 
p. 412 ; 117 V 198 consid. 4b p. 200 et les références). Lorsqu'elle est saisie d'une 
nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les 
allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le 
cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un 
refus d'entrée en matière. À cet égard, l'administration se montrera d'autant plus 
exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l'assuré que le 
laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur 
ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le juge doit en principe respecter. 
Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de 
l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand 
l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI et 


 
 
 
 
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- 16/20 - 
que l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire 
n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur 
la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b p. 114). 
5.3 Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent 
être constatés d'office par l'autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la 
procédure de l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 p. 68 s.). Eu égard au 
caractère atypique de celle-ci dans le droit des assurances sociales, le Tribunal 
fédéral a précisé que l'administration pouvait appliquer par analogie l'art. 73 aRAI 
(cf. art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1er janvier 2003) - qui permet aux organes de l'AI 
de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer - à la 
procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, à la condition de s'en tenir aux principes 
découlant de la protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst. ; ATF 124 II 265 
consid. 4a p. 269 s.). Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de 
prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité 
s'est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu'il 
propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui 
être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour 
déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur 
sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin, cela 
présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d'autres termes qu'ils 
soient de nature à rendre plausibles les faits allégués. 
L'exigence du caractère plausible de la nouvelle demande selon l'article 87 RAI ne 
renvoie pas à la notion de vraisemblance prépondérante usuelle en droit des 
assurances sociales. Les exigences de preuves sont, au contraire, sensiblement 
réduites en ce sens que la conviction de l'autorité administrative n'a pas besoin 
d'être fondée sur la preuve pleinement rapportée qu'une modification déterminante 
est survenue depuis le moment auquel la décision refusant les prestations a été 
rendue. Des indices d'une telle modification suffisent alors même que la 
possibilité subsiste qu'une instruction plus poussée ne permettra pas de l'établir 
(Damien VALLAT, La nouvelle demande de prestations AI et les autres voies 
permettant la modification de décisions en force, RSAS 2003, p. 396 ch. 5.1 et les 
références ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_596/2019 du 15 janvier 2020). 
Lors de l'appréciation du caractère plausible d'une modification déterminante des 
faits influant sur le droit aux prestations, on compare les faits tels qu'ils se 
présentaient au moment de la décision administrative litigieuse et les 
circonstances prévalant à l'époque de la dernière décision d'octroi ou de refus des 
prestations (ATF 130 V 64 consid. 2 ; 109 V 262 consid. 4a). 
Le juge doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il se présentait à 
l'administration au moment où celle-ci a statué (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 
p. 68 ; arrêts 9C_708/2007 du 11 septembre 2008 consid. 2.3 ; I 52/03 du 
16 janvier 2004 consid. 2.2 ; 9C_789/2012 du 27 juillet 2013, consid. 2). Son 
examen se limite, ainsi, au point de savoir si les pièces déposées en procédure 


 
 
 
 
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- 17/20 - 
administrative justifient ou non la reprise de l'instruction du dossier (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_789/2012 du 27 juillet 2013, consid. 4.1). Il ne sera donc pas 
tenu compte des rapports produits postérieurement à la décision litigieuse 
(ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ; 121 V 366 consid. 1b et les références ; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_959/2011 du 6 août 2012 consid. 4.3). 
6. 
En l’espèce, l’intimé estime que l’état de santé du recourant ne s’est pas aggravé 
depuis sa décision du 30 mai 2023, étant rappelé que la demande de prestations 
avait fait l’objet, en son temps, d’une instruction complète, notamment une 
expertise administrative avec un volet orthopédique et psychiatrique. 
Le recourant fait valoir, en revanche, que son état de santé s’est aggravé, sans 
préciser en quoi ; il critique la durée de l’examen clinique et psychiatrique 
mentionnée par les précédents experts dans le rapport d’expertise du 22 mars 2023 
et énumère les appréciations de sa médecin psychiatre. Le recourant relève 
également la divergence entre les conclusions des experts et celles de sa 
psychiatre en ce qui concerne, notamment, l’estimation de sa capacité de travail. 
6.1 L’examen des rapports de la médecin traitante, du 15 juillet 2025, du 
25 septembre 2025 et du 27 novembre 2025 ne fait pas apparaître de nouveaux 
troubles de la santé. Ce sont, dans les grandes lignes, les mêmes troubles que ceux 
qui ont fait l’objet du rapport d’expertise du 22 mars 2023. 
S’agissant de l’appréciation des faits par l’OAI, celle-ci se fonde essentiellement 
sur l’avis médical du SMR du 4 février 2026. 
Comme le relève le SMR, les appréciations de la psychiatre traitante ont varié sur 
un court laps de temps. Dans le rapport médical du 15 juillet 2025, il est fait 
mention, s’agissant des diagnostics qui ont une répercussion durable sur la 
capacité de travail, de l’addiction importante à l’alcool et à la cocaïne ainsi que du 
TDAH (ch. 2), mais la dépression n’est pas mentionnée comme ayant des 
répercussions. Alors que dans son rapport du 27 novembre 2025, la psychiatre 
mentionne des épisodes dépressifs récurrents (ch. 2) elle n’explique pas quelle 
serait la gravité de ces derniers ni depuis quand il se seraient déclarés, ni les 
raisons pour lesquelles ils ne sont pas mentionnés dans le rapport du 15 juillet 
2025 comme ayant une répercussion sur la capacité de travail, alors même qu’ils 
sont diagnostiqués comme récurrents. 
De plus, la psychiatre D______ mentionne le TDAH comme diagnostic ayant une 
répercussion durable sur la capacité de travail dans son rapport du 15 juillet 2025 
mais sans expliquer pour quelle raison. Par ailleurs le diagnostic de TDAH n’est 
pas repris au niveau du retentissement psychiatrique et psychothérapeutique dans 
le rapport du 27 novembre 2025. 
6.2 Enfin, la chambre de céans constate, comme le SMR, que les raisons qui sont 
données pour expliquer, dans le rapport médical du 25 septembre 2025, une 
péjoration de l’état dépressif et anxieux du recourant, sont difficiles à comprendre. 
La psychiatre considère que, soit l’état dépressif et anxieux se serait péjoré, soit le 


 
 
 
 
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recourant se rendrait à présent « davantage compte » de son état, ce qui 
expliquerait qu’il serait à présent motivé pour commencer une psychothérapie. À 
cet égard on rappellera qu’une psychothérapie avait déjà été mise en place avec le 
recourant, sous réserve que ce dernier ne se rendait pas régulièrement aux séances, 
selon les déclarations de la psychiatre figurant dans son rapport du 12 novembre 
2021 sous ch. 4 : « ne répond pas au tél et loupé de nombreux RV de 
psychothérapie (sic) ». 
Ainsi, le seul nouvel élément qui ressort des rapports médicaux de la psychiatre 
traitante du recourant est que ce dernier se serait davantage rendu compte de sa 
situation et que la péjoration de la santé de sa mère augmenterait ses angoisses 
(certificat médical du 25 septembre 2025), sans pour autant définir la sévérité 
desdites angoisses et ses éventuelles conséquences sur des limitations 
fonctionnelles. 
Comme le souligne le SMR, il ne s’agit pas d’un élément médical nouveau 
rendant vraisemblable une aggravation de l’état de santé du recourant. 
Il résulte de ces éléments que le recourant échoue à rendre plausible une 
aggravation de son état de santé. 
6.3 A toutes fins utiles et considérant qu’il s’agit de la troisième demande du 
recourant qui est sanctionnée par un refus d’entrer en matière, la chambre de 
céans rappellera que la capacité de travail réellement exigible doit être évaluée, 
dans le cadre d'une procédure d'établissement des faits structurée et sans résultat 
prédéfini, permettant d'évaluer globalement, sur une base individuelle, les 
capacités fonctionnelles effectives de la personne concernée, en tenant compte, 
d'une part, des facteurs contraignants extérieurs incapacitants et, d'autre part, des 
potentiels de compensation (ressources) (ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4). 
Le détail de cette procédure, dont devrait s’inspirer un éventuel médecin traitant 
qui considère que son patient est incapable de travailler pour des raisons 
psychiques, est détaillé supra sous ch. 3. 
De même, le poids donné aux différents rapports médicaux, qu’il s’agisse d’une 
expertise, d’un rapport du SMR ou du certificat d’un médecin traitant est 
également détaillé supra sous ch. 4. 
6.4 Par appréciation anticipée des preuves, la chambre de céans renoncera à 
l’audition du recourant et de sa médecin traitante dès lors que ce dernier a pu 
s’exprimer et que la Dre D______ a rédigé plusieurs rapports médicaux. Dans ces 
conditions, il est peu plausible qu’une audition amènerait de nouveaux éléments 
pouvant modifier l’appréciation de la chambre de céans. 
7. 
7.1 À l’aune de ce qui précède, la chambre de céans n’a d’autre choix que de 
rejeter le recours. 


 
 
 
 
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7.2 Pour le surplus, compte tenu des déclarations de la curatrice selon lesquelles le 
recourant bénéficie des subsides de l’Hospice général, la chambre de céans 
renoncera à percevoir un émolument (art. 69 al. 1 bis LAI). 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Renonce à percevoir un émolument. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Nora DE RIEDMATTEN 
 
Le président 
 
 
 
 
Philippe KNUPFER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le