ge_gerichte · ACJC/763/2017 · 2017-06-23 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés, ainsi qu'au Tribunal 
de première instance le 26.06.2017. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/20946/2016 
ACJC/763/2017
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU VENDREDI 23 JUIN 2017 
 
Entre 
A______, sise ______, ______ Genève, recourante contre un jugement rendu par la 
17ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 7 février 2017, 
comparant par Me Antoine Kohler, avocat, rue de la Coulouvrenière 29, case postale 
5710, 1211 Genève 11, en l'étude duquel elle fait élection de domicile, 
et 
B______, domicilié ______, ______, ______ (______), intimé, comparant par 
Me Nicolas Gagnebin, avocat, avenue Pictet-de-Rochemont 7, 1207 Genève, en l'étude 
duquel il fait élection de domicile. 
 


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C/20946/2016 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/1920/2017 du 7 février 2017, reçu par les parties le 24 février 
2017, le Tribunal de première instance, statuant par voie de procédure sommaire, 
a prononcé la mainlevée définitive de l'opposition formée par la A______ au 
commandement de payer, poursuite n° 1______ (ch. 1 du dispositif), arrêté les 
frais judiciaires à 500 fr., mis à la charge de la précitée et compensés avec 
l'avance fournie, et condamné la A______ à verser à B______ 500 fr. à titre de 
frais judiciaires (ch. 2), ainsi que 1'750 fr. à titre de dépens (ch. 3). 
B. 
a. Par acte expédié le 6 mars 2017 au greffe de la Cour de justice, A______ forme 
recours contre le jugement précité, dont elle requiert l'annulation. Elle conclut, 
avec suite de frais et dépens, à ce que la Cour suspende la procédure jusqu'à droit 
jugé dans la cause n° C/2______ et renvoie la cause au Tribunal pour qu'il statue 
dans le sens des considérants. 
 
b. Par arrêt du 13 mars 2017, la Cour a admis la requête d'A______ tendant à 
suspendre l'effet exécutoire attaché au jugement attaqué et dit qu'il serait statué sur 
les frais dans l'arrêt rendu sur le fond. 
 
c. Par courrier du 20 mars 2017, A______ a déposé une pièce nouvelle. 
 
Elle a allégué nouvellement que sa dette à l'égard de B______ était éteinte. 
 
d. Dans sa réponse du 10 avril 2017, B______ a conclu au rejet du recours, avec 
suite de frais et dépens. 
 
Il a formé des allégués nouveaux et déposé des pièces nouvelles. 
 
e. Par courrier du 14 avril 2017, B______ a déposé une pièce nouvelle. 
 
f. Dans sa réplique du 24 avril 2017, A______ s'est déterminée sur les faits 
nouveaux allégués par B______ et a persisté dans ses conclusions. 
 
g. B______ s'est encore déterminé par duplique du 5 mai 2017. 
 
h. Les parties ont été informées le 8 mai 2017 de ce que la cause était gardée à 
juger. 
C. 
Il résulte du dossier de première instance les faits pertinents suivants : 
 
a. Par jugement JTPI/3______ rendu le 10 décembre 2015 dans la cause 
C/2______, dont seul le dispositif est produit dans la présente procédure, le 
Tribunal de première instance a débouté C______, A______, D______, E______, 
F______, G______, H______, I______ et J______ de toutes leurs conclusions 
(chiffre 1 du dispositif), dit que le testament authentique du ______ novembre 


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2008 de K______ instrumenté par L______, notaire, était valable et déployait tous 
ses effets (ch. 2), constaté que le testament authentique du ______ novembre 2008 
avait remplacé le testament olographe du ______ juillet 2008 de K______ (ch. 3), 
constaté la nullité des pactes successoraux du ______ avril 2006 et du ______ 
mars 2007 conclus entre K______, d'une part, et H______, I______ et D______, 
d'autre part, ainsi que la nullité du testament olographe du ______ février 2006 de 
K______ (ch. 4), dit en conséquence que le testament public de K______ 
instrumenté par Me M______ le ______ mars 2003 déployait tous ses effets 
(ch. 5). 
Le Tribunal a condamné C______, A______, D______, E______, F______, 
G______, H______, I______ et J______, pris conjointement et solidairement, en 
tous les dépens, lesquels comprenaient une indemnité de procédure de 60'000 fr. 
valant participation aux honoraires d'avocat de B______ (ch. 6). 
 
b. A______ n'a pas appelé du jugement précité. 
 
En revanche, C______, D______, E______, F______, G______, H______, 
I______ et J______ ont formé appel. 
 
c. Sur réquisition de B______, un commandement de payer, poursuite 
n° 1______, portant sur la somme de 60'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 3 février 
2016 résultant du chiffre 6 du dispositif du jugement du Tribunal du 10 décembre 
2015, a été notifié à A______. 
 
Celle-ci a formé opposition. 
 
d. Par acte déposé le 24 octobre 2016, B______ a requis du Tribunal la mainlevée 
définitive de l'opposition précitée, avec suite de frais et dépens. 
 
e. Lors de l'audience du Tribunal du 3 février 2017, B______ a persisté dans sa 
requête en mainlevée. 
A______ a produit une requête en rectification du jugement JTPI/3______ du 
10 décembre 2015 qu'elle avait déposée le 2 février 2017 au Tribunal dans la 
cause C/2______. Elle y faisait valoir que le chiffre 6 du dispositif dudit jugement 
contenait une "erreur" dans la mesure où il prévoyait "une condamnation aux 
dépens des demandeurs, pris conjointement et solidairement", alors qu'il "aurait 
dû prévoir une condamnation par tête". L'appel des autres demandeurs était 
pendant et, compte tenu dudit appel, elle ne devait qu'un neuvième des dépens. 
Ainsi, elle concluait à ce que le Tribunal rectifie le chiffre 6 dudit dispositif, en ce 
sens que C______, A______, D______, E______, F______, G______, H______, 
I______ et J______, pris individuellement, soient condamnés à payer chacun la 
somme de 6'666 fr. 67 à B______. 


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A______ a conclu, principalement, au rejet de la requête de mainlevée, avec suite 
de frais et dépens. A son avis, le Tribunal devait "à titre préjudiciel procéder à la 
rectification du jugement de 2015". Subsidiairement, elle a conclu à la suspension 
de la procédure, compte tenu de sa requête en rectification du 2 février 2017. 
Les parties ont répliqué, respectivement dupliqué et le Tribunal a gardé la cause à 
juger à l'issue de l'audience. 
 
f. Dans le jugement attaqué, le Tribunal a considéré qu'A______ ne se prévalait 
d'aucun des moyens libératoires de l'art. 81 al. 1 LP et qu'elle échouait également 
à faire obstacle au constat de la force exécutoire du jugement du 10 décembre 
2015 en ce qui la concernait, ses arguments en la matière relevant d'un examen au 
fond qui n'avait pas de place en procédure sommaire de mainlevée et étant de 
surcroît mal fondés. 
EN DROIT 
1. 
1.1 S'agissant d'une procédure de mainlevée, seule la voie du recours est ouverte 
(art. 319 let. a et 309 let. b ch. 3 CPC). Selon l'art. 251 let. a CPC, la procédure 
sommaire est applicable aux décisions rendues en matière de mainlevée 
d'opposition. 
Aux termes de l'art. 321 al. 1 et 2 CPC, le recours, écrit et motivé, doit être 
introduit auprès de l'instance de recours dans les dix jours à compter de la 
notification de la décision motivée, pour les décisions prises en procédure 
sommaire (art. 251 let. a CPC). 
En l'espèce, le recours a été interjeté dans le délai et la forme prescrits par la loi, 
de sorte qu'il est recevable. 
1.2 Les conclusions, les allégations de fait et les preuves nouvelles sont 
irrecevables (art. 326 al. 1 CPC). La juridiction de recours doit statuer sur l'état de 
fait identique à celui soumis au premier juge (CHAIX, L'apport des faits au procès 
in SJ 2009 II 267; HOFMANN/LUSCHER, Le code de procédure civile, 2ème éd., 
2015, p. 304). Partant, pour examiner si la loi a été violée, la Cour doit se placer 
dans la situation où se trouvait le premier juge lorsqu'il a rendu la décision 
attaquée. 
 
Il s'ensuit que les faits nouveaux allégués et les pièces nouvelles produites par les 
parties sont irrecevables. La Cour examinera donc le litige sur la base du dossier 
de première instance. 
1.3 Dans le cadre d'un recours, le pouvoir d'examen de la Cour est limité à la 
violation du droit et à la constatation manifestement inexacte des faits 
(art. 320 CPC). L'autorité de recours a un plein pouvoir d'examen en droit, mais 


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un pouvoir limité à l'arbitraire en fait, n'examinant par ailleurs que les griefs 
formulés et motivés par le recourant (HOHL, Procédure civile, tome II, n° 2307). 
1.4 Le recours est instruit en procédure sommaire (art. 251 let. a CPC), la preuve 
des faits allégués devant être apportée par titres (art. 254 CPC). Les maximes des 
débats et de disposition s'appliquent (art. 55 al. 1, 255 let. a a contrario et 
art. 58 al. 1 CPC). 
2. 
La recourante reproche au Tribunal de ne pas avoir suspendu la procédure comme 
dépendant de la requête en rectification qu'elle avait déposée au Tribunal le 
2 février 2017 dans la procédure C/2______. Elle fait valoir qu'en cas d'admission 
de ladite requête, elle ne serait plus débitrice de 60'000 fr., mais uniquement de 
6'666 fr. 67 à l'égard de l'intimé. Par ailleurs, si l'appel que ses anciens consorts 
ont interjeté contre le jugement rendu par le Tribunal le 10 décembre 2015 dans la 
cause précitée était admis, l'intimé ne serait plus créancier de la somme de 
60'000 fr. 
 
2.1 
 
2.1.1 Selon l'art. 80 al. 1 LP, le créancier qui est au bénéfice d'un jugement 
exécutoire peut requérir du juge la mainlevée définitive de l'opposition. En règle 
générale, une décision devient exécutoire au moment où elle entre en force de 
chose jugée formelle, ce qui se produit lorsqu'elle ne peut plus être attaquée par 
une voie de recours ordinaire. Ainsi, la décision qui peut faire l'objet d'un appel 
- voie de recours ordinaire (art. 308 et ss CPC) - n'acquiert pas force de chose 
jugée et ne devient pas exécutoire (art. 315 al. 1 CPC) (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_866/2012 du 1er février 2013 consid. 4.1). Le juge de la mainlevée doit 
examiner d'office le caractère exécutoire de la décision invoquée (GILLIERON, 
Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, 1999, 
n° 22 ad. art. 80 LP). 
 
Conformément à l'art. 81 al. 1 LP, le juge ordonne la mainlevée définitive de 
l'opposition lorsque la poursuite est fondée sur un jugement exécutoire rendu par 
un tribunal ou une autorité administrative suisse, à moins que l'opposant ne 
prouve par titre que la dette a été éteinte ou qu'il a obtenu un sursis, 
postérieurement au jugement, ou qu'ils ne se prévale de la prescription. S'agissant 
des moyens libératoires qui remettent en cause l'existence ou l'exigibilité de la 
créance déduite en poursuite, l'énumération de l'art. 81 al. 1 LP doit être 
complétée par les moyens pris d'une modification de la décision portant 
condamnation à payer une somme d'argent ou à fournir des sûretés ou de la 
disparition d'une des causes de la dette (GILLIERON, op. cit., n° 51 ad. art. 81 LP). 
2.1.2 En cas de consorité simple, chaque consort peut procéder indépendamment 
des autres (art. 71 al. 3 CPC). Selon la jurisprudence et la doctrine, la consorité 
simple laisse subsister la pluralité des causes et des parties. Les consorts simples 


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restent indépendants les uns des autres. L'attitude de l'un d'entre eux, notamment 
son désistement, son défaut ou son recours, est sans influence sur la situation 
juridique des autres. Quant au jugement à rendre, il pourra être différent d'un 
consort à l'autre. Cette indépendance entre les consorts simples persistera au 
niveau de l'instance de recours : un consort pourra attaquer de manière 
indépendante la décision qui le concerne sans égard à la renonciation d'un autre 
consort à entreprendre cette même décision; de même n'aura-t-il pas à se soucier 
du maintien des recours formés par d'autres consorts, s'il entend retirer le sien. 
D'où il suit, entre autres conséquences, que l'autorité de la chose jugée du 
jugement intéressant des consorts simples doit être examinée séparément pour 
chaque consort dans ses relations avec l'adversaire des consorts, car il y a autant 
de choses jugées que de couples demandeur/défendeur (ATF 140 III 520 
consid. 3.2.2 et les références citées). Il y a lieu de rappeler que l'autorité de la 
chose jugée (force de chose jugée matérielle), qui ne doit pas être confondue avec 
la force de chose jugée formelle, permet de s'opposer à ce qu'une décision sur le 
fond soit remise en discussion devant un tribunal par les mêmes parties et sur le 
même objet (art. 59 let. e CPC; arrêt du Tribunal fédéral 5A_866/2012 du 
1er février 2013 consid. 4.2). 
2.1.3 Les procédures en cours à l'entrée en vigueur du CPC le 1er janvier 2011, 
comme la procédure C/2______, sont régies par l'ancien droit de procédure 
jusqu'à la clôture de l'instance (art. 404 al. 1 CPC), à savoir, à Genève, par 
l'ancienne loi genevoise de procédure civile du 10 avril 1987 (ci-après : aLPC). 
 
Selon l'art. 177 al. 1 aLPC, s'il y a plusieurs demandeurs ou plusieurs défendeurs, 
le juge décide si la condamnation aux dépens les concerne par tête, solidairement 
ou proportionnellement à leur participation au procès. 
Cette disposition constitue une base légale suffisante au regard de l'art. 143 
al. 2 CO (BERTOSSA/GAILLARD/GUYET/SCHMIDT, Commentaire de la loi de 
procédure civile genevoise, Tome II, n° 2 ad art. 177 LPC), qui dispose qu'à 
défaut d'une déclaration selon laquelle les débiteurs s'obligent de manière qu'à 
l'égard du créancier chacun d'eux soit tenu pour le tout, la solidarité n'existe que 
dans les cas prévus par la loi. 
 
Le créancier, peut, à son choix, exiger de tous les débiteurs solidaires ou de l'un 
d'eux l'exécution intégrale ou partielle de l'obligation (art. 144 al. 1 CO). Les 
débiteurs demeurent tous obligés jusqu'à l'extinction totale de la dette (art. 144 
al. 2 CO). Si l'un des débiteurs solidaires est libéré sans que la dette ait été payée, 
sa libération ne profite aux autres que dans la mesure indiquée par les 
circonstances ou la nature de l'obligation (art. 147 al. 2 CO). 
 
Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la première 
instance (art. 318 al. 3 CPC). Les frais, qui comprennent les frais judiciaires et les 


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dépens (art. 95 al. 1 CPC), sont mis à la charge de la partie succombante (art. 106 
al. 1 CPC). Lorsque plusieurs personnes participent au procès en tant que parties 
principales ou accessoires, le tribunal détermine la part de chacune aux frais du 
procès. Il peut les tenir pour solidairement responsables (art. 106 al. 3 CPC). 
2.1.4 Selon l'art. 126 al. 1 CPC, le tribunal peut ordonner la suspension de la 
procédure si des motifs d'opportunité le commandent; la procédure peut 
notamment être suspendue lorsque la décision dépend du sort d'un autre procès. 
La suspension doit répondre à un besoin réel et être fondée sur des motifs 
objectifs. Elle ne saurait être ordonnée à la légère, les parties ayant un droit à ce 
que les causes pendantes soient traitées dans des délais raisonnables. Le juge 
bénéficie d'un large pouvoir d'appréciation en la matière. Une suspension dans 
l'attente de l'issue d'un autre procès peut se justifier en cas de procès connexes 
(arrêt du Tribunal fédéral 4A_683/2014 du 17 février 2015 consid. 2.1 et les 
références citées). 
 
2.2 En l'espèce, l'intimé déduit en poursuite une prétention résultant du chiffre 6 
du dispositif du jugement que le Tribunal a rendu le 10 décembre 2015 dans la 
procédure C/2______. Selon ce point du dispositif, la recourante a été condamnée, 
conjointement et solidairement avec ses consorts, en tous les dépens de la 
procédure, comprenant une indemnité de procédure de 60'000 fr. valant 
participation aux honoraires d'avocat de l'intimé. Il s'agit d'une obligation dont, 
par nature, le créancier pourrait exiger l'exécution intégrale de chacun des 
débiteurs, dont il n'est pas contesté qu'ils étaient dans un rapport de consorité 
simple. Toutefois, les consorts de la recourante ont appelé du jugement précité. 
Dans la mesure où la répartition des dépens décidée par le Tribunal dans le 
jugement du 10 décembre 2015 est susceptible d'être modifiée avec effet sur la 
relation recourante/intimé (cf. ci-dessous), se pose la question de savoir si le 
chiffre 6 du dispositif dudit jugement, sur lequel l'intimé fonde sa poursuite, est 
entré en force de chose jugée, ce qui doit être examiné séparément pour chaque 
consort. Cette question peut cependant demeurer indécise, d'autant plus que la 
recourante ne conclut pas en appel au rejet de la requête de mainlevée. 
 
En tout état de cause, ledit point du dispositif est remis en discussion par les 
consorts de la recourante. Si la Cour devait annuler le jugement précité et statuer à 
nouveau en faveur de ceux-ci, elle devrait se prononcer sur les frais de première 
instance et mettre la part de dépens de première instance concernant les huit 
consorts de la recourante à la charge de l'intimé, partie succombante. Dans ce cas, 
ce dernier ne pourrait plus se prévaloir de la solidarité résultant du titre de 
mainlevée qu'il invoque et exiger de la recourante l'exécution intégrale de 
l'obligation litigieuse, à savoir le paiement de 60'000 fr. Compte tenu de la nature 
de l'obligation, la libération des débiteurs solidaires profiterait ainsi à la 
recourante. Il y a donc lieu de laisser à celle-ci la possibilité de se prévaloir d'un 


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moyen libératoire qui pourrait remettre en cause l'existence de 8/9èmes de la 
créance déduite en poursuite. 
 
En définitive, il apparaît opportun d'attendre l'issue de la procédure C/2______ 
avant de se prononcer sur la requête en mainlevée définitive de l'intimé. Une 
modification du chiffre 6 du dispositif du jugement du Tribunal du 10 décembre 
2015 aurait en effet une incidence sur la présente procédure. 
Le recours sera admis et le jugement attaqué sera annulé. Afin de respecter le 
principe du double degré de juridiction (CPC-JEANDIN, art. 308-334 N 8) et dans 
la mesure où les faits nouveaux sont irrecevables en procédure de recours, le 
jugement attaqué sera annulé et la cause sera renvoyée au Tribunal pour qu'il 
suspende la procédure jusqu'à droit jugé dans la cause C/2______, la reprenne à la 
requête de la partie la plus diligente, puis statue à nouveau dans le sens des 
considérants. 
 
Au vu de ce qui précède, il est superflu d'examiner s'il se justifie de suspendre la 
présente procédure jusqu'à droit jugé dans le cadre de la requête en rectification 
formée le 2 février 2017 par la recourante. 
3. 
Les frais judiciaires du recours seront arrêtés à 750 fr. (art. 48 et 61 OELP), mis à 
la charge de l'intimé, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC) et compensés avec 
l'avance de frais fournie par la recourante, qui demeure acquise à l'Etat de Genève 
(art. 111 al. 1 CPC). L'intimé sera par conséquent condamné à verser à la 
recourante la somme de 750 fr. 
 
Il sera condamné à lui verser également 1'000 fr. à titre de dépens (art. 85, 89 et 
90 RTFMC; art. 25 et 26 LaCC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours interjeté le 6 mars 2017 par A______ contre le jugement 
JTPI/1920/2017 rendu le 7 février 2017 par le Tribunal de première instance dans la 
cause C/20946/2016-17 SML. 
Au fond : 
Annule le jugement attaqué. 
Renvoie la cause au Tribunal de première instance pour instruction et nouvelle décision 
dans le sens des considérants. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires du recours à 750 fr., les met à la charge de B______ et les 
compense avec l'avance de frais fournie, laquelle reste acquise à l'Etat de Genève. 
Condamne B______ à verser à A______ 750 fr. à titre de frais judiciaires du recours et 
1'000 fr. à titre de dépens du recours. 
Siégeant : 
Madame Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, présidente; Monsieur Laurent RIEBEN 
et Monsieur Ivo BUETTI, juges; Monsieur David VAZQUEZ, commis-greffier. 
 
La présidente : 
Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ 
 
Le commis-greffier : 
David VAZQUEZ 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 
173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec 
expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal fédéral par la voie du recours 
en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.