ge_gerichte · ATAS/257/2012 · 2012-03-12 · fr


Siégeant : Valérie MONTANI, Présidente; Teresa SOARES et Evelyne BOUCHAARA, 
Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3630/2010 
ATAS/257/2012 
COUR DE JUSTICE 
 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 12 mars 2012 
6ème Chambre 
 
En la cause 
Madame J__________, domiciliée à Genève, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître MEYER Daniel 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue de Lyon 97, 1203 Genève 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Mme J__________ (ci-après : l'assurée) née en 1957, célibataire, originaire de 
Fribourg, mère d'un enfant né en 1985 est titulaire d'un diplôme de secrétaire. Elle a 
exercé la profession d'employée polyvalente pour le restaurant " X__________" 
depuis 1999, à raison de 3 heures par jour. 
2. Le 17 février 2001, l'assurée a requis de l'Office de l'assurance-invalidité (ci-après : 
l'OAI) le remboursement de supports plantaires. 
3. Par décision du 21 février 2001, l'OAI a refusé la demande de remboursement. 
4. Le 27 novembre 2003, l'assurée a déposé une demande de prestation (reclassement 
et rente) en raison d'une fibromyalgie, maladie rhumatismale et dépression existante 
depuis 1996. 
5. Le 2 avril 2004, le Dr L__________, FMH rhumatologie, a rempli un rapport 
médical AI dans lequel il a posé le diagnostic de fibromyalgie présente depuis 
2000. Il suivait la patiente depuis le 22 septembre 2003. Elle présentait aussi des 
troubles de la personnalité, l'évolution était lentement favorable et elle pouvait 
continuer à travailler 3 heures par jour comme habituellement, mais pas plus, en 
raison de la fatigue et des douleurs articulaires. 
6. Le 6 mai 2004, la X__________ Bar à jus, Bar à café, a attesté d'un engagement de 
l'assurée le 1er septembre 1999 comme créatrice de sandwichs et aide de cuisine à 
raison de 3 heures par jour, 5 jours par semaine alors que l'horaire normal de travail 
dans l'entreprise était de 8,5 heures par jour. Le salaire était de 1'125 fr. par mois 
depuis le 1er septembre 1999. En 2002, elle avait gagné 14'658 fr. 75 et en 2003 
13'500 fr. 
7. Le 13 mai 2004, le Dr M__________, médecin interne au centre médico-
chirurgical des Eaux-Vives, a rempli un rapport médical AI dans lequel il a posé les 
diagnostics d'état dépressif récurrent depuis 1997 et de fibromyalgie depuis 2001. Il 
suivait l'assurée depuis le 17 décembre 1996. L'assurée était incapable de travailler 
à 60 % depuis 1999. Son état de santé était stationnaire. Elle était capable de 
travailler 3 heures par jour mais pas au-delà. Une activité de secrétaire-
réceptionniste était exigible à raison de 3 heures par jour. 
8. Le 21 juillet 2004, l'assurée a rempli le questionnaire servant à déterminer le statut 
d'assuré et indiqué qu'en bonne santé elle exercerait une activité de secrétaire à 
100 % et qu'elle travaillait à temps partiel depuis 1999 pour des raisons de santé. 
9. Le 16 septembre 2004, la Dresse N__________, FMH psychiatrie et 
psychothérapie, a rendu un avis selon lequel elle avait rencontré l'assurée à deux 
reprises, les 8 et 22 juin 2004 à la demande du Dr O__________, FMH médecine 


 
 
 
 
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générale. Elle avait constaté un état dépressif et une personnalité dépendante. La 
patiente n'avait pas donné suite à la proposition de suivi. 
10. Le 28 décembre 2005, le Dr P__________, psychiatre FMH au SMR, a rendu un 
rapport suite à l'examen de l'assurée du 24 octobre 2005 dans lequel il a posé les 
diagnostics, avec répercussion sur la capacité de travail, de trouble dépressif 
récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome somatique (F33.11) et trouble 
panique (F41.1) et, sans répercussion sur la capacité de travail, de fibromyalgie 
(M79.0) et personnalité dépendante (F60.7). Depuis 1999 le trouble dépressif avait 
évolué vers une dépression persistante, sans périodes de rémission, ne répondant 
pas aux traitements conformes aux règles de l'art et avec une symptomatologie 
d'une sévérité suffisante pour perturber le fonctionnement socio-professionnel. Les 
limitations fonctionnelles étaient les suivantes : tristesse, sentiment de 
dévalorisation, idéation suicidaire, perte de confiance en soi, perte d'intérêt et du 
plaisir pour des activités habituellement agréables, attitude pessimiste face à 
l'avenir. Une activité d'aide de cuisine à 35 % était exigible depuis 1999. La 
capacité de travail était nulle comme secrétaire. 
11. Le 23 janvier 2006, le Dr Q__________ du SMR a indiqué que l'assurée présentait 
un trouble dépressif récurrent chronique invalidant de sorte que la capacité de 
travail était de 35 %. 
12. Par décision du 3 mai 2006, l'OAI a alloué à l'assurée une demi-rente du 
1er décembre 2002 au 31 décembre 2003 et un trois-quarts de rente depuis le 
1er janvier 2004, fondés sur un degré d'invalidité de 65 %. 
13. Le 1er février 2008, le Dr R__________, FMH chirurgie orthopédique, a écrit à la 
Dresse S__________, FMH rhumatologie, que l'assurée présentait des douleurs 
inguinales dues à une lésion du labrum. En cas de symptomatologie douloureuse 
invalidante, une révision arthorscopique du bourrelet cotyloïdien serait indiquée. 
14. Le 28 février 2008, le Dr T__________, FMH chirurgie orthopédique, a écrit au 
Dr U__________ qu'il avait constaté une coxarthrose temporairement décompensée 
par des exercices de stretching nécessitant un traitement conservateur. 
15. Le 23 mars 2009, l'OAI a ouvert une procédure de révision. 
16. Le 7 avril 2009, l'assurée a indiqué que son état de santé s'était aggravé depuis 2006 
en raison de problèmes aux hanches. Elle avait été en incapacité de travail totale du 
21 novembre 2006 au 28 avril 2007. 
17. Le 20 avril 2009, le Dr J. T__________, a rempli un rapport médical AI dans lequel 
il a indiqué suivre l'assurée depuis le 8 février 2008 et a posé le diagnostic de 
coxarthrose droite débutante. Le pronostic était lentement mauvais à moins d'une 
arthroplastie, laquelle était indiquée le jour où les douleurs augmenteraient. Le 


 
 
 
 
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rendement dans l'activité exercée était probablement réduit. On ne pouvait 
s'attendre à une reprise de l'activité "si pas d'opération". 
18. Le 13 mai 2009, le Dr U__________ a indiqué que l'état de santé s'était aggravé par 
l'apparition de douleurs aux deux hanches depuis janvier 2006 et que la capacité de 
travail était nulle. 
19. Le 16 juin 2009, la Dresse V_________ du SMR a estimé qu'une instruction 
complémentaire était nécessaire. 
20. Le 1er juillet 2009, l'assurée a indiqué à l'OAI qu'elle n'était pas suivie par un 
psychiatre et qu'elle ne travaillait plus chez X__________ depuis février 2007. 
21. A la demande de l'OAI le CEMed SA de Nyon a rendu le 31 mars 2010 une 
expertise psychiatrique (Dresse W_________) et rhumatologique (Dresse 
A_________), fondée sur des examens des 22 octobre 2009 et 17 février 2010. 
Les expertes ont posé les diagnostics, avec répercussion sur la capacité de travail de 
trouble dépressif récurrent, épisode dépressif actuel léger à moyen avec syndrome 
somatique (début probablement 1999) et sans répercussion sur la capacité de travail 
de trouble panique (F41.0), personnalité dépendante (F60.7) et coxarthrose modérée 
bilatérale (environ 2008). Sur le plan physique, il n'y avait pas de limitation 
particulière. Sur le plan psychique et mental il existait les mêmes limitations qu'en 
2005, mais un peu plus légères (tristesse, sentiment de dévalorisation, idéation 
suicidaire, perte de confiance en soi, perte d'intérêt et du plaisir et attitude 
pessimiste). 
La capacité de travail était, du point de vue psychique, réduite à 50 % dans une 
activité adaptée comme celle d'aide de cuisine. L'activité de secrétaire n'était pas 
adaptée. Un traitement psychiatrique était exigible afin d'augmenter la capacité de 
travail. 
22. Le 8 juin 2010, le Dr B_________ du SMR a rendu un avis selon lequel il existait 
une amélioration certaine et il convenait de suivre les avis de l'expertise CEMed 
laquelle était pertinente et convaincante, de sorte que la capacité de travail dans une 
activité adaptée comme celle d'aide cuisinière était de 50 % dès le 17 février 2010. 
23. Par projet de décision du 28 juin 2010, l'OAI a remplacé "la rente entière 
d'invalidité" par une demi-rente basée sur un degré d'invalidité de 50 % (capacité de 
travail de 50 % dans toute activité), en se fondant sur l'expertise du CEMed du 
31 mars 2010. 
24. Le 26 juillet 2010, l'assurée a écrit à l'OAI que son état de santé s'était péjoré depuis 
2006 du point de vue somatique, ce que pouvait confirmer le Dr M__________. 
Les douleurs dues à la fibromyalgie s'étaient amplifiées; elle souffrait en plus d'une 


 
 
 
 
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affection veineuse et d'une dysplasie bilatérale des hanches qui l'avait obligée à 
cesser son emploi en 2007; du point de vue psychique, elle souffrait d'anxiété, de 
troubles de la concentration et de la mémoire ainsi que de périodes dépressives; elle 
proposait une nouvelle expertise et requérait une révision de la décision de l'OAI. 
25. Le 4 août 2010, le Dr C_________ du SMR a estimé qu'il n'existait aucun élément 
médical pour modifier l'évaluation de l'expertise. 
26. Par décision du 27 septembre 2010, l'OAI a confirmé son projet de décision. 
27. Le 25 octobre 2010, l'assurée a recouru auprès du Tribunal cantonal des assurances 
sociales à l'encontre de la décision du 27 septembre 2010 de l'OAI en la contestant 
au motif que son état de santé ne s'était pas amélioré. Elle a joint un certificat du 
21 octobre 2010 du Dr M__________ relevant que son état de santé s'était péjoré 
depuis le 13 mai 2009, avec aggravation des douleurs, des hanches en particulier. 
28. Le 24 novembre 2010, l'OAI a conclu au rejet du recours en relevant que la demi-
rente qui continuait d'être versée ne semblait plus justifiée de sorte qu'une 
reformatio in pejus serait éventuellement proposée et a sollicité un délai pour ce 
faire. 
29. Le 29 novembre 2010, le Dr C_________ du SMR a rendu un avis selon lequel la 
coxarthrose ne justifiait aucune baisse de capacité de travail et aucune atteinte 
psychiatrique ne pouvait être retenue selon les éléments du status psychiatrique 
révélés dan le rapport du CEMed, lesquels ne suffisaient pas à atteindre le seuil 
diagnostic de l'épisode dépressif léger, de sorte que depuis février 2010, la capacité 
de travail de l'assurée était totale. 
30. Le 9 décembre 2010, l'OAI a conclu à une reformatio in pejus dans le sens d'une 
suppression de toute prestation, la demi-rente d'invalidité étant allouée à tort à 
l'assurée au vu de l'avis du SMR du 29 novembre 2010. 
31. Le 15 décembre 2010, l'assurée a indiqué que ses problèmes de santé étaient 
invalidants. 
32. Le 4 février 2011, l'assurée, représentée par un avocat, a répliqué en relevant que 
l'atteinte dépressive et la fibromyalgie avaient évolué de manière progressive et 
simultanément dès 1996, que le Dr B_________ du SMR avait confirmé l'expertise 
du 31 mars 2009 concluant à une capacité de travail réduite de 50 %, que le seul 
avis du Dr C_________ du SMR n'emportait pas la conviction, que la fibromyalgie 
était également invalidante et que la coxarthrose péjorait son état de santé général 
de sorte qu'elle concluait à l'octroi d'une rente entière d'invalidité depuis le 
1er novembre 2010. 


 
 
 
 
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33. A la demande de la Cour de céans, le Dr D_________, FMH psychiatrie-
psychothérapie, du CEMed, a précisé, le 17 février 2011 sur la base du dossier de 
l'assurée que les mêmes diagnostics avaient été posé par le CEMed en 2010 par 
rapport à 2002, le trouble dépressif étant cependant léger à moyen et le trouble 
panique n'étant plus incapacitant, qu'il existait un facteur d'aggravation soit un 
trouble dépressif récurrent de longue durée dans le cadre d'une personnalité 
dépendante et un facteur de risque, soit le trouble panique, qu'il y avait bien une 
amélioration de la symptomatologie en 2010 mais que les troubles n'étaient pas 
totalement amendés, qu'il était donc surprenant que le Dr C_________ indique qu'il 
n'y avait aucune atteinte psychiatrique, qu'il était cohérent de proposer une première 
augmentation de travail légère, suivie d'une seconde plus importante après qu'un 
traitement incisif ait été mis en place. 
34. Le 31 mars 2011, la recourante a observé que la réponse du Dr D_________ 
permettait d'écarter l'avis du Dr C_________ du 29 novembre 2010, qu'aucun 
traitement psychiatrique ne lui avait été proposé, qu'elle contestait cependant 
l'existence d'une amélioration de son état de santé en 2010 et qu'elle souhaitait que 
la Cour entende les Drs U__________ et W_________. 
35. Le 14 avril 2011, les Drs C_________ et E_________ du SMR ont rendu un avis 
selon lequel l'assurée était légèrement traitée et ne bénéficiait d'aucun suivi 
psychiatrique mais que l’on pouvait retenir sur la base de l'expertise CEMed une 
amélioration globale légère depuis 2005 justifiant une augmentation de la capacité 
de travail de 35 à 50 % avec les limitations fonctionnelles indiquées dans 
l'expertise. Contrairement à l'avis exprimé par le SMR le 29 novembre 2010, on ne 
pouvait retenir une capacité de travail entière de l'assurée. 
36. Le 14 avril 2011, l'intimé a maintenu ses conclusions tendant au rejet du recours. 
37. A la demande de la Cour de céans, le Dr T__________ a rendu un avis médical le 
4 mai 2011 indiquant qu'il suivait la recourante depuis le 8 février 2008, la dernière 
consultation ayant eu lieu le 7 avril 2009, que les diagnostics posés étaient ceux de 
coxarthrose bilatérale à prédominance droite et lombalgies, que le traitement 
consistait en la prise d'anti-inflammatoires et que l'affection entraînait une 
impossibilité de porter de grosses charges et d'effectuer de longues marches et des 
montées d'escalier, que la capacité de travail comme serveuse était nulle mais dans 
toute activité sédentaire de 100 %, qu'il rejoignait l'avis du CEMed du 31 mars 
2010 hormis l'exigibilité d'un travail d'aide de cuisine, lequel était exclu en raison 
des douleurs provoquées par la coxarthrose. 
38. Le 28 juin 2011, le Dr F_________, FMH médecine interne, maladies 
rhumatismales a rendu un avis selon lequel la recourante présentait un syndrome 
inflammatoire associé à des arthralgies, une arthrite de la MCP II à droite, un 


 
 
 
 
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facteur rhumatoïde, des anti-CCP positifs, une neutropénie et une splénomégalie, 
soit un tableau d'un syndrome de FELTY. 
39. Le 30 juin 2011, la recourante a observé que le Dr T__________ avait constaté une 
aggravation de la coxarthrose et une capacité de travail nulle comme serveuse et 
aide de cuisine et entière dans toute activité sédentaire, que cette capacité de travail 
ne tenait cependant pas compte des limitations rhumatologiques et psychiatriques, 
qu'en outre le Dr F_________ avait constaté un syndrome de FELTY, que son état 
de santé s'était ainsi aggravé depuis 2007 entrainant une incapacité de travail totale. 
40. A la demande de la Cour de céans, le Dr F_________ a précisé les 12 juillet et 
30 août 2011 qu'il avait vu la recourante deux fois, qu'il avait posé le diagnostic 
d'un syndrome de FELTY, qu'un délai de trois mois était nécessaire pour évaluer 
l'efficacité du traitement, qu'il ne pouvait se prononcer quant à la répercussion sur 
la capacité de travail des rachialgies chroniques, que s'agissant des problèmes 
lombaires il fallait suivre un assuré pendant quelques mois pour être à même de 
déterminer une capacité de travail, que lors de son examen la recourante présentait 
une arthrite de la MCPII de la main droite et un syndrome vertébral lombaire 
modéré. 
41. Le 6 septembre 2011, le SMR a rendu un avis selon lequel les courriers du 
Dr F_________ ne permettaient pas de modifier les conclusions du SMR. 
42. Le 19 septembre 2011, l'intimé a maintenu ses conclusions. 
43. Le 13 septembre 2011, l'assurée a écrit au Dr F_________ qu'elle était étonnée de 
son courrier du 30 août 2011 car ses douleurs n'étaient pas évoquées, alors même 
qu'elles la réveillaient la nuit et étaient très gênantes; elle lui demandait de revoir 
son dossier. 
44. Le 30 septembre 2011, l'assurée a observé qu'elle ne s'était pas reconnue dans la 
description des atteintes et symptômes faite par le Dr F_________, qu'elle avait 
consulté le Dr F_________ le 28 septembre 2011 et que celui-ci avait ordonné des 
investigations au niveau du dos, dont des examens radiologiques qui auraient lieu le 
10 octobre 2011 et qu'il était judicieux de prévoir une évaluation de la capacité de 
travail par le Dr F_________ en décembre 2011. 
45. Le 14 octobre 2011, l'assurée a transmis un avis médical du Dr F_________ du 11 
octobre 2011 en relevant qu'elle présentait des limitations mécaniques décrites par 
ce médecin. 
Le Dr F_________ a mentionné, dans cet avis, qu'il avait vu l'assurée trois fois 
depuis juin 2011 et qu'il pouvait maintenant attester de rachialgies chroniques en 
rapport avec un trouble statique vertébral sous forme d'une hyperlordose lombaire 
entraînant des limitations de flexion du tronc. Elle n'avait pas encore débuté son 


 
 
 
 
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traitement pour le syndrome de Felty car elle souhaitait consulter d'abord un 
psychiatre. 
46. Le 7 novembre 2011, la Cour de céans a entendu les parties en audience de 
comparution personnelle. La recourante a déclaré : 
"J'ai dû arrêter de travailler chez X__________ en raison de mes problèmes de 
santé, en particulier aux deux hanches, au dos, la polyarthrite rhumatoïde. J'ai 
également des problèmes de sommeil en raison des douleurs au dos qui me 
réveillent la nuit et également des troubles digestifs qui me réveillent également la 
nuit. Je suis suivie par les Drs U__________, F_________, T__________ et 
E_________, ce dernier étant psychiatre. Je consulte celui-ci depuis un mois et 
demi à raison d'une fois par semaine. Je suis suivie par la psychologue Mme 
K_________. J'ai également vu deux fois le Dr E_________. La psychologue m'a 
proposé une psychothérapie régulière une fois par semaine. Je n'ai jamais débuté le 
traitement préconisé par le Dr F_________ car je crains des réactions. J'ai par le 
passé eu des effets secondaires des traitements d'anti-inflammatoires et 
d'analgésiques, soit une leucopénie, laquelle a disparu lorsque j'ai cessé tout 
traitement à la demande du Dr U__________. Le Dr E_________ ne m'a pas 
prescrit de médicaments mais m'a indiqué qu'il le ferait par la suite. Le syndrome de 
Felty est une polyarthrite rhumatoïde. Il entraîne également d'autres syndromes 
comme les troubles digestifs. Ce problème touche principalement les mains, 
poignets, chevilles mais il est possible qu'il entraîne également d'autres douleurs 
dans les autres articulations et dans les tendons et ligaments comme c'est le cas. Il 
est très difficile de faire la différence entre les conséquences de la polyarthrite et 
celles de la fibromyalgie dont je souffre également. X__________ a fermé fin 2009 
car mon frère, qui la gérait, a également des problèmes de santé. J'ai quitté mon 
emploi avant la fermeture du restaurant. Je n'ai jamais tenté de reprendre un emploi 
car j'ai déjà de la peine à tenir mon ménage. J'ai également des problèmes de 
thyroïde et le Dr U__________ pense que j'ai une maladie auto-immune. Je vais 
faire des investigations auprès de la Dresse F_________ le 21 novembre 2011. Il se 
peut que les problèmes de concentration, trous de mémoire et de fatigue soient liés 
à cette maladie. Je conteste l'expertise du CEMed car je ne trouve pas que je vais 
mieux. Au contraire, mon état de santé s'est aggravé. J'avais de légers troubles de la 
thyroïde. Le Dr U__________ me faisait régulièrement des analyses. Le 8 
septembre 2011, j'ai fait des analyses qui ont montré une aggravation. C'est pour 
cette raison que le Dr U__________ m'a adressé à la Dresse F_________. Je vois le 
Dr U__________ tous les mois, je l'ai souvent au téléphone. Je continue de voir le 
Dr F_________ qui m'a envoyé faire de la physiothérapie. Je ne vois plus le Dr 
T__________. Je précise que le Dr U__________ a fait des analyses plus 
approfondies le 8 septembre 2011, analyses qui n'avaient pas été faites jusque-là. Je 
ne me sens pas du tout capable de travailler, même à 50 %". 


 
 
 
 
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La représentante de l'intimé a relevé que la maladie liée à la thyroïde de la 
recourante était apparue postérieurement à la décision du 28 septembre 2010. 
La recourante a enfin sollicité l'audition du Dr U__________ et de 
Mme K_________. 
47. A la demande de la Cour de céans, les médecins suivants ont donné des 
informations supplémentaires : 
- La Dresse F_________ a indiqué le 9 décembre 2011 qu'elle avait posé un 
diagnostic de goitre multinodulaire euthyroïdien et qu'une procédure 
diagnostique était encore en cours qui pourrait éventuellement aboutir à une 
chirurgie thyroïdienne mais que l'assurée ne présentait pas de diminution de sa 
capacité de travail. 
- Le Dr E_________, FMH psychiatrie-psychothérapie, a indiqué un suivi depuis 
2011 comprenant une psychothérapie hebdomadaire et un traitement 
antidépresseur, d'abord de la Fluoxétine, que l'assurée n'avait pas supporté et 
ensuite, à mi-décembre 2011, de la Sertraline, un diagnostic d'épisode dépressif 
récurrent d'intensité sévère, sans symptômes psychotiques évoluant depuis août 
2011, entraînant des troubles de la concentration invalidants, de la tristesse, de 
l'anhédonie, de la fatigue et des insomnies et une incapacité de travail de 50 % 
du 1er mai au 1er août 2011 et totale depuis le 1er août 2011 et précisé qu'il 
partageait les constatations et conclusions de l'expertise du CEMed du 31 mars 
2010 mais que l'assurée avait présenté une rechute de sa symptomatologie 
dépressive moyenne avec l'apparition d'un premier épisode dépressif sévère 
invalidant à 100 % depuis août 2011. L'assurée avait au début du suivi démontré 
une acceptation très partielle de ses problèmes psychiques. 
48. Le 24 janvier 2012, le SMR a rendu un avis médical selon lequel la décision de 
réduire la rente à 50 % était fondée dès lors que le Dr E_________ confirmait 
jusqu'au 1er août 2011 une incapacité de travail de 50 % correspondant aux 
conclusions du CEMed de mars 2010 et à l'avis du SMR du 14 avril 2011, que la 
rechute attestée dès août 2011 pourrait correspondre à un épisode dépressif 
réactionnel à l'écriture de l'OAI du 19 septembre 2011, qu'il était vraisemblable que 
le traitement de Fluoxétine n'avait été introduit qu'en décembre 2011, puisqu'il avait 
dû être remplacé mi-décembre suite à une intolérance, de sorte qu'il convenait de 
demander au Dr E_________ un rapport médical six mois après le début du 
traitement médicamenteux. 
49. Le 30 janvier 2012, l'avocat de la recourante a observé que celle-ci persistait à nier 
la sévérité des troubles psychiques qui l'affectaient en considérant que l'essentiel de 
ses limitations provenait de ses douleurs que le Dr E_________ avait d'ailleurs 
relevé qu'elle avait minimisé ses problèmes psychiques de sorte qu'il était 
compréhensible qu'elle ait tardivement accepté une psychothérapie et un traitement 


 
 
 
 
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médicamenteux et que son état de santé s'était aggravé et justifiait une rente entière 
d'invalidité. 
50. Le 30 janvier 2012, l'intimé a maintenu ses conclusions en observant qu'une 
détérioration de l'état de santé de la recourante était attestée postérieurement à la 
décision litigieuse. 
51. Sur quoi, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. a) Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, 
du 22 novembre 1941 en vigueur jusqu’au 31 décembre 2010 (aLOJ; RS E 2 05), le 
Tribunal cantonal des assurances sociales connaissait, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 
Dès le 1er janvier 2011, cette compétence revient à la Chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice, laquelle reprend la procédure pendante devant le 
Tribunal cantonal des assurances sociales (art. 143 al. 6 de la LOJ du 26 septembre 
2010). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
b) Sur le plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la 
lumière du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au 
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 230 
consid. 1.1; 335 consid. 1.2; ATF 129 V 4 consid. 1.2; ATF 127 V 467 consid. 1, 
126 V 136 consid. 4b et les références). 
En l'espèce, l'objet du litige porte sur le bien-fondé de la diminution du trois-quarts 
de rente d'invalidité de la recourante à une demi-rente selon décision de l'OAI du 27 
septembre 2010. La loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances 
sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) est entrée en vigueur le 1er janvier 2003 et 
s’applique donc au cas d’espèce. Tel est également le cas des modifications de la 
LAI du 21 mars 2003 (4ème révision), entrées en vigueur le 1er janvier 2004 (RO 
2003 3852). Il en est de même des modifications de la LAI du 6 octobre 2006 (5ème 
révision), entrées en vigueur le 1er janvier 2008. En revanche, les modifications de 
la LAI du 18 mars 2011, en vigueur depuis le 1er janvier 2012 (6ème révision), ne 
sont pas applicables au cas d'espèce. 
c) Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la 
légalité des décisions attaquées, en règle générale, d’après l’état de fait existant au 
moment où la décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement, 


 
 
 
 
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et qui ont modifié cette situation, doivent normalement faire l’objet d’une nouvelle 
décision administrative (ATF 121 V 366 consid. 1b et les références). Les faits 
survenus postérieurement doivent cependant être pris en considération dans la 
mesure où ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature à influencer 
l’appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue (ATF 99 V 102 et les 
arrêts cités ; ATFA du 18 juillet 2005, I 321/04, consid. 5). 
2. a) L'art. 69 al. 1 LAI prévoit que les décisions des offices AI cantonaux peuvent 
faire directement l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du canton de 
l'office qui a rendu la décision. 
b) En l'espèce, l'OAI a communiqué à l'assuré un projet de décision en date du 28 
juin 2010, qui a été confirmé par la décision du 27 septembre 2010, contre laquelle 
l'assuré a interjeté directement recours devant le Tribunal de céans le 25 octobre 
2010. 
c) Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi, devant l'autorité compétente, le 
recours est en conséquence recevable (art. 56 ss LPGA). 
3. Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de 
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut 
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, 
l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou 
d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute 
diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un 
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte 
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les 
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Est réputée 
invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de 
longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). 
4. a) Selon l'art. 28 LAI, l'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: 
a. sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas 
être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation 
raisonnablement exigibles; b. il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) 
d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; c. au 
terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins (al. 1). 
La rente est échelonnée selon le taux d’invalidité (al. 2) : 40 % au moins donne 
droit à un quart de rente; 50 % au moins à une demie rente; 60 % au moins à un 
trois quarts de rente et 70 % au moins à une rente entière. 


 
 
 
 
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b) Selon l'art. 29 al. 1 LAI, le droit à la rente prend naissance au plus tôt à 
l’échéance d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait 
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29, al. 1, LPGA, mais pas 
avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré. 
c) Selon l'art. 88a RAI, en vigueur depuis le 1er mars 2004, si la capacité de gain ou 
la capacité d’accomplir les travaux habituels d’un assuré s’améliore ou que son 
impotence ou le besoin de soins découlant de l’invalidité s’atténue, il y a lieu de 
considérer que ce changement supprime, le cas échéant, tout ou partie de son droit 
aux prestations dès qu’on peut s’attendre à ce que l’amélioration constatée se 
maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu’un tel 
changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans 
qu’une complication prochaine soit à craindre (al. 1). Si l’incapacité de gain ou la 
capacité d’accomplir les travaux habituels ou l’impotence ou le besoin de soins 
découlant de l’invalidité d’un assuré s’aggrave, il y a lieu de considérer que ce 
changement accroît, le cas échéant, son droit aux prestations dès qu’il a duré trois 
mois sans interruption notable. L’art. 29bis est toutefois applicable par analogie 
(al. 2). 
5. a) Chez les assurés actifs, le degré d'invalidité doit être déterminé sur la base d'une 
comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il 
n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant 
l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les 
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA). La 
comparaison des revenus s'effectue, en règle générale, en chiffrant aussi exactement 
que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, 
la différence permettant de calculer le taux d'invalidité. Pour procéder à la 
comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance du 
droit à la rente; les revenus avec et sans invalidité doivent être déterminés par 
rapport à un même moment et les modifications de ces revenus susceptibles 
d'influencer le droit à la rente, survenues jusqu'au moment où la décision est 
rendue, doivent être prises en compte (ATF 129 V 223 consid. 4.1, 128 V 174). 
b) La notion de marché équilibré du travail est une notion théorique et abstraite qui 
sert de critère de distinction entre les cas tombant sous le coup de l'assurance-
chômage et ceux qui relèvent de l'assurance-invalidité. Elle implique, d'une part, un 
certain équilibre entre l'offre et la demande de main d'oeuvre et, d'autre part, un 
marché du travail structuré de telle sorte qu'il offre un éventail d'emplois 
diversifiés, tant au regard des exigences professionnelles et intellectuelles qu'au 
niveau des sollicitations physiques (ATF 110 V 273 consid. 4b p. 276; arrêt I 
350/89 du 30 avril 1991 consid. 3b, in RCC 1991 p. 329). 
c) Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré peut encore exploiter 
économiquement sa capacité de gain résiduelle sur le marché du travail entrant en 


 
 
 
 
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considération pour lui, on ne saurait subordonner la concrétisation des possibilités 
de travail et des perspectives de gain à des exigences excessives; l'examen des faits 
doit être mené de manière à garantir dans un cas particulier que le degré d'invalidité 
est établi avec certitude. Il s'ensuit que pour évaluer l'invalidité, il n'y a pas lieu 
d'examiner si un invalide peut être placé eu égard aux conditions concrètes du 
marché du travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter sa 
capacité résiduelle de travail lorsque les places de travail disponibles correspondent 
à l'offre de la main d'oeuvre (arrêt I 198/97 du 7 juillet 1998 consid. 3b et les 
références, in VSI 1998 p. 293). On ne saurait toutefois se fonder sur des 
possibilités de travail irréalistes. Ainsi, on ne peut parler d'une activité exigible au 
sens de l'art. 16 LPGA, lorsqu'elle ne peut être exercée que sous une forme 
tellement restreinte qu'elle n'existe pratiquement pas sur le marché général du 
travail ou que son exercice suppose de la part de l'employeur des concessions 
irréalistes et que, de ce fait, il semble exclu de trouver un emploi correspondant 
(arrêts I 350/89 précité consid. 3b; I 329/88 du 25 janvier 1989 consid. 4a, in RCC 
1989 p. 328). 
d) D'après ces critères, il y a lieu de déterminer dans chaque cas et de manière 
individuelle si l'assuré est encore en mesure d'exploiter une capacité de travail 
résiduelle sur le plan économique et de réaliser un salaire suffisant pour exclure une 
rente. Ni sous l'angle de l'obligation de diminuer le dommage, ni sous celui des 
possibilités qu'offre un marché du travail équilibré aux assurés pour mettre en 
valeur leur capacité de travail résiduelle, on ne saurait exiger d'eux qu'ils prennent 
des mesures incompatibles avec l'ensemble des circonstances objectives et 
subjectives (arrêt 9C_313/2007 du 8 janvier 2008 consid. 5.2 in fine et la 
référence). 
6. a) Le revenu d'invalide doit être évalué avant tout en fonction de la situation 
professionnelle concrète de l'intéressé. En l'absence d'un revenu effectivement 
réalisé, il y a lieu de se référer aux données statistiques, telles qu'elles résultent des 
enquêtes sur la structure des salaires (ESS) de l'Office fédéral de la statistique (ATF 
126 V 76 consid. 3b/aa et bb). La mesure dans laquelle les salaires ressortant des 
statistiques doivent être réduits, dépend de l'ensemble des circonstances 
personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations liées au handicap, 
âge, années de service, nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux 
d'occupation) et résulte d'une évaluation dans les limites du pouvoir d'appréciation. 
Une déduction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir 
compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité 
lucrative (cf. ATF 126 V 78 consid. 5). 
b) Le revenu de la personne valide se détermine en établissant au degré de la 
vraisemblance prépondérante ce qu'elle aurait effectivement pu réaliser au moment 
déterminant si elle était en bonne santé (ATF 129 V 224 consid. 4.3.1 et la 
référence). Il doit être évalué de manière aussi concrète que possible si bien qu'il 


 
 
 
 
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convient, en règle générale, de se référer au dernier salaire que l'assuré a obtenu 
avant l'atteinte à la santé, en tenant compte de l'évolution des salaires intervenue 
jusqu'au moment du prononcé de la décision. On ne saurait s'écarter d'un tel revenu 
pour le seul motif que l'assuré disposait, avant la survenance de son invalidité, de 
meilleures possibilités de gain que celles qu'il mettait en valeur et qui lui 
permettaient d'obtenir un revenu modeste (ATF 125 V 157 consid. 5c/bb et les 
arrêts cités); il convient toutefois de renoncer à s'y référer lorsqu'il ressort de 
l'ensemble des circonstances du cas que l'assuré, sans invalidité, ne se serait pas 
contenté d'une telle rémunération de manière durable (cf. AJP 2002 1487; RCC 
1992 p. 96 consid. 4a). 
7. a) En ce qui concerne la preuve, le juge des assurances sociales fonde sa décision, 
sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière 
irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent 
un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être 
considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait 
allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui 
paraissent les plus probables (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les 
références; cf. ATF 130 III 324 consid. 3.2 et 3.3). Aussi n'existe-t-il pas, en droit 
des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 322 consid. 5a). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées. Sans remettre en cause le principe de la libre 
appréciation des preuves, le Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes 
directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier certains types d'expertises ou 
de rapports médicaux (ATF 125 V 352 ss consid. 3). 
b) Lorsque, au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un 
médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 


 
 
 
 
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connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 353 consid. 3b/bb). 
c) Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis 
par les médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions soient sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permette de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 353 consid. 3b/ee, ATFA non publié du 13 mars 2000, I 
592/99, consid. b/ee). 
d) Le juge ne s'écarte en principe pas sans motifs impératifs des conclusions d'une 
expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 
de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et 
les références). 
e) En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc). 
f) Si l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, sont 
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il 
est superflu d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des preuves; 
KIESER, Das Verwaltungsverfahren in der Sozialversicherung, p. 212, n° 450; 
KÖLZ/HÄNER, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, 
2e éd., p. 39, n° 111 et p. 117, n° 320; GYGI, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2e 


 
 
 
 
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éd., p. 274; cf. aussi ATF 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid. 3c, 120 Ib 229 
consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c et la référence). Une telle manière de procéder ne 
viole pas le droit d'être entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. (SVR 2001 IV n° 10 p. 28 
consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l'empire de l'art. 4 aCst. étant toujours 
valable (ATF 124 V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d et l'arrêt cité). 
8. D'après la jurisprudence (ATF 131 V 49 consid. 1.2), la reconnaissance de 
l'existence d'une atteinte à la santé psychique, soit aussi de troubles somatoformes 
douloureux persistants, suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un 
expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de 
classification reconnu (ATF 130 V 398 ss consid. 5.3 et consid. 6). 
Comme pour toutes les autres atteintes à la santé psychique, le diagnostic de 
troubles somatoformes douloureux persistants ne constitue pas encore une base 
suffisante pour conclure à une invalidité. Au contraire, il existe une présomption 
que les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent être surmontés 
par un effort de volonté raisonnablement exigible. Le caractère non exigible de la 
réintégration dans le processus de travail peut résulter de facteurs déterminés qui, 
par leur intensité et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet 
effort de volonté. Dans un tel cas, en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources 
nécessaires pour vaincre ses douleurs. La question de savoir si ces circonstances 
exceptionnelles sont réunies doit être tranchée de cas en cas à la lumière de 
différents critères. Au premier plan figure la présence d'une comorbidité 
psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. D'autres critères 
peuvent être déterminants. Ce sera le cas des affections corporelles chroniques, d'un 
processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable 
(symptomatologie inchangée ou progressive), d'une perte d'intégration sociale dans 
toutes les manifestations de la vie, d'un état psychique cristallisé, sans évolution 
possible au plan thérapeutique, résultant d'un processus défectueux de résolution du 
conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire 
tiré de la maladie, fuite dans la maladie), de l'échec de traitements ambulatoires ou 
stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec différents types de 
traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne assurée (ATF 130 
V 352 consid. 2.2.3). Plus ces critères se manifestent et imprègnent les 
constatations médicales, moins on admettra l'exigibilité d'un effort de volonté 
(MEYER-BLASER, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung 
in der Sozialversicherung, in: Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St. Gall 2003, p. 
77). Ces critères constituent un instrument, pour l'expert et l'administration (le cas 
échéant pour le juge), servant à qualifier la souffrance vécue par un assuré, afin de 
déterminer si celui-ci dispose ou non des ressources psychiques permettant de 
surmonter cet état; ces critères ne constituent pas une liste de vérification mais 
doivent être considérés comme une aide à l'appréciation globale de la situation 
douloureuse dans un cas concret. 


 
 
 
 
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Si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des 
symptômes ou d'une constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à 
l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations d'assurance. Au 
nombre des situations envisagées figurent la discordance entre les douleurs décrites 
et 
le 
comportement 
observé, 
l'allégation 
d'intenses 
douleurs 
dont 
les 
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 
l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, 
ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 
intact (voir KOPP/WILLI/KLIPSTEIN, Im Graubereich zwischen Körper, Psyche 
und sozialen Schwierigkeiten, in: Schweizerische Medizinische Wochenschrift 
1997, p. 1434, avec référence à une étude approfondie de Winckler et Foerster). 
On ajoutera que dans un arrêt récent ayant trait à la fibromyalgie, le Tribunal 
fédéral des assurances est parvenu à la conclusion qu'il existait des caractéristiques 
communes entre cette atteinte à la santé et le trouble somatoforme douloureux. 
Celles-ci justifiaient, lorsqu'il s'agissait d'apprécier le caractère invalidant d'une 
fibromyalgie, d'appliquer par analogie les principes développés par la jurisprudence 
en matière de troubles somatoformes douloureux (ATF 132 V 65; ATFA du 
17 juillet 2006, cause I 297/05). La fibromyalgie a été plus particulièrement 
assimilée au syndrome douloureux somatoforme persistant (ATFA du 20 avril 
2006, cause I 805/04). 
Dans ce contexte, on rappellera encore que la reconnaissance du caractère 
invalidant de troubles somatoformes douloureux chez de jeunes assurés doit rester 
exceptionnelle en l'absence de comorbidité psychiatrique (ATFA non publié du 
31 janvier 2006, I 488/04 et les références). 
9. a) En l'espèce, l'intimé, par décision du 27 septembre 2010, a réduit le trois-quarts 
de rente d'invalidité octroyé à l'assurée à une demi-rente en se fondant sur 
l'expertise bidisciplinaire du CEMed du 31 mars 2010 et sur le dernier avis du SMR 
du 14 avril 2011. La recourante conteste cette réduction et invoque une aggravation 
de son état de santé justifiant l'octroi, depuis le 1er novembre 2010, d'une rente 
entière d'invalidité. 
b) Force est de constater que l'expertise du CEMED du 31 mars 2010 remplit les 
critères jurisprudentiels précités pour qu'il lui soit reconnu une pleine valeur 
probante. En particulier, elle tient compte des plaintes alléguées par la recourante, 
soit d'une péjoration de son état de santé physique depuis 2006 entraînant l'abandon 
de son activité d'aide de cuisine en février 2007 et d'un état psychique stationnaire 
depuis la première décision de rente. Elle tient aussi compte de l'avis du SMR 
d'octobre 2005 justifiant la décision de rente du 3 mai 2006. Du point de vue 
psychique, l'amélioration de l'état de santé depuis 2005 est motivée de façon 
convaincante. Il est relevé que la recourante n'a pas de suivi psychiatrique, ni 


 
 
 
 
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traitement autre que de la phytothérapie et qu'elle estime ne pas avoir de trouble 
psychique. Du point de vue somatique, l'expertise tient compte des plaintes de la 
recourante (douleurs migratrices intéressant les quatre membres et le rachis avec 
aggravation ces deux à trois dernières années, ainsi que des douleurs aux plis 
inguinaux), retient un diagnostic de fibromyalgie depuis 2000 et de coxarthrose 
modérée bilatérale depuis 2008 et écarte toute limitation fonctionnelle. 
Le recourante estime que les troubles psychiques n'ont pas diminué depuis 2005 et 
que le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec 
syndrome somatique et trouble panique doit être confirmé, avec répercussion sur la 
capacité de travail et qu'un trouble somatoforme douloureux doit être reconnu. De 
plus, la fibromyalgie s'accompagne d'une comorbidité psychiatrique grave, d'une 
activité et d'une durée importante et elle vit un conflit avec son fils, suit de longue 
date un traitement sans amélioration significative et souffre d'atteintes corporelles 
chroniques, de sorte que la fibromyalgie est invalidante. En outre, la coxarthrose 
bilatérale péjore son état de santé. Elle invoque également une péjoration de son 
état de santé attestée par son psychiatre-traitant, le Dr E_________. 
Du point de vue psychique, la Cour de céans constate que la recourante n'a fourni 
aucune pièce médicale permettant de douter du bien-fondé des conclusions de 
l'expertise du CEMed. Elle invoque la reconnaissance d'un trouble somatoforme 
douloureux, sans avis médical à l'appui, alors que l'expertise du CEMed retient une 
fibromyalgie. A cet égard, il convient de rappeler qu'en toute hypothèse la 
jurisprudence assimile ces deux affections pour déterminer leur caractère invalidant 
(cf. supra consid. 8). Enfin, interpelé, par la Cour de céans, son psychiatre-traitant, 
le Dr E_________, a confirmé le 4 janvier 2012 les constatations et conclusions 
psychiatriques du rapport du CEMed. Le Dr E_________ a cependant attesté d'une 
péjoration de l'état de santé de la recourante depuis août 2011 entraînant une 
incapacité de travail totale depuis cette date. Or, l'aggravation de l'atteinte 
psychiatrique survient postérieurement à la décision litigieuse du 27 septembre 
2010, de sorte qu'elle ne saurait remettre en cause le bien-fondé de celle-ci. Elle 
pourrait toutefois donner lieu à une révision (art. 17 LPGA), ce d'autant que l'avis 
du SMR du 24 janvier 2012 estimant que cette rechute d'août 2011 est un épisode 
dépressif réactionnel à l'écriture de l'OAI du 19 septembre 2011 n'est pas pertinent, 
la recourante n'ayant pu avoir connaissance de celle-ci que postérieurement à 
l'aggravation de son état de santé. 
Du point de vue physique, l'expertise retient une fibromyalgie et un début de 
coxarthrose bilatérale minime, sans limitation particulière, de sorte que la capacité 
de travail est entière également dans l'activité d'aide de cuisine. A cet égard, le 
Dr F_________ a attesté, dans quatre avis des 28 juin, 12 juillet, 30 août et 
11 octobre 2011, que la recourante présentait un syndrome de Felty dont le 
traitement, qui devait être suivi durant trois mois pour évaluer son efficacité, n'avait 
pas encore débuté ainsi que des rachialgies chroniques en rapport avec un trouble 


 
 
 
 
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statique vertébral sous forme d'une hyperlordose lombaire entraînant des limitations 
des flexions antérieures et latérales du tronc et une coxarthrose bilatérale et estimé 
qu'il ne pouvait fixer de capacité de travail, n'ayant que peu suivi la recourante. 
Ainsi, le Dr F_________ n'est, en l'état, pas capable d'attester d'une incapacité de 
travail découlant du syndrome de Felty. De plus, la recourante n'a pas encore 
débuté le traitement. On ne saurait dans ces conditions retenir de limitations 
fonctionnelles dues à ce syndrome au jour de la décision litigieuse le 27 septembre 
2010. A la demande de la Cour de céans, le Dr T__________ a attesté que la 
coxarthrose entraînait une limitation de la distance de marche, du port de grosses 
charges et de la montée d'escaliers de sorte que la capacité de travail comme aide de 
cuisine était nulle mais totale dans toute activité sédentaire. Pour le reste, il était 
d'accord avec l'appréciation du CEMed. 
Les avis des Drs T__________ et F_________ n'ont pas remis en question les 
constatations et conclusions de l'expertise, hormis la présence d'un diagnostic de 
syndrome de Felty mais sans conséquence actuelle sur la capacité de travail de la 
recourante et des limitations fonctionnelles dues à la coxarthrose empêchant une 
activité telle que celle d'aide de cuisine. Il en est de même de l'avis de la 
Dresse F_________, laquelle a posé le 9 décembre 2011 un diagnostic de goitre 
multinodulaire euthyroïdien sans incidence sur la capacité de travail de la 
recourante. 
Ainsi, du point de vue somatique, aucun avis médical pertinent ne s'écarte de la 
conclusion de l'expertise du CEMed, hormis éventuellement la reconnaissance 
d'une capacité de travail dans l'activité d'aide de cuisine, laquelle n'a cependant pas 
de conséquence sur le droit à la rente (cf. infra consid. 9cf). En l'état, une péjoration 
de l'état de santé physique de la recourante ne saurait être admise. Reste que si l'état 
de santé physique de la recourante devait s'aggraver, elle pourra toujours déposer 
une demande de révision. 
c) Il convient ainsi de confirmer la conclusion de l'expertise, laquelle retient une 
capacité de travail de 50 % et non plus de 35 % depuis le 17 février 2010, dans 
toute activité. 
A cet égard, même si l'on devait suivre le Dr T__________ et exclure l'exigibilité 
de l'ancienne activité d'aide de cuisine, force est de constater que le revenu mensuel 
issu du salaire statistique qui est de 3'658 fr. en 2000 (ESS 2000, tableau TA7, 
niveau 4 femme), et qui se rapporte à un large éventail d'activités compatibles avec 
les limitations de la recourante (lesquelles ne se rapportent qu'à la distance de 
marche, le port de grosses charges et la montée d'escaliers), n'est pas inférieur à 
celui d'aide de cuisine auprès de X__________, soit 3'188 fr. en 2000, de sorte que 
la recourante ne peut prétendre à un degré d'invalidité supérieur à 50 % en 
invoquant une incapacité totale d'exercer son ancienne activité. 


 
 
 
 
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Enfin, du point de vue psychique, il apparaît que la recourante présente, selon son 
psychiatre-traitant, une péjoration de son état de santé avec répercussion sur sa 
capacité de travail, laquelle est jugée nulle depuis le 1er août 2011, de sorte que la 
cause sera transmise à l'intimé au titre de demande de révision, la recourante 
requérant une rente entière d'invalidité (écriture du 30 janvier 2012). 
La décision de l'intimé ne peut, dans ces conditions, qu'être confirmée. 
10. a) Au vu de ce qui précède, le recours est mal fondé et il doit être rejeté. La cause 
sera cependant transmise à l'intimé afin qu'il traite la demande de révision de la 
recourante. 
b) La loi fédérale du 16 décembre 2005 modifiant la loi fédérale sur l'assurance-
invalidité est entrée en vigueur le 1er juillet 2006 (RO 2006 2003), apporte des 
modifications qui concernent notamment la procédure conduite devant le Tribunal 
cantonal des assurances (art. 52, 58 et 61 let. a LPGA). En particulier, la procédure 
de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations 
de l'AI devant le Tribunal de céans est désormais soumise à des frais de justice, qui 
doivent se situer entre 200 fr. et 1'000 fr. (art. 69 al. 1 bis LAI). En l'espèce, le 
présent cas est soumis au nouveau droit (ch. II let. c des dispositions transitoires 
relatives à la modification du 16 décembre 2005). 
Un émolument de 200 fr. sera ainsi mis à la charge de la recourante qui succombe 
(art. 69 al. 1bis LAI). 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Transmet la cause à l'intimé dans le sens des considérants. 
4. Met un émolument de 200 fr. à la charge de la recourante. 
5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Nancy BISIN 
 
La présidente 
 
 
 
 
Valérie MONTANI 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le