ge_gerichte · ATAS/388/2026 · 2026-05-07 · fr


Siégeant : Karine STECK, présidente ; Philippe LE GRAND ROY et Christine 
LUZZATTO, juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/894/2026 
ATAS/388/2026 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 7 mai 2026 
Chambre 3 
 
En la cause 
A______ 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
A/894/2026 
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EN FAIT 
 
 A______ (ci-après : l’assuré), né en ______1972, a suivi une scolarité 
obligatoire au Bangladesh, ainsi que des cours de physique et chimie à 
l’université, sans obtenir de titre universitaire. Arrivé en Suisse en 1997, l’assuré a 
travaillé en qualité de barman, de plongeur, de nettoyeur, d’employé polyvalent 
chez B______ (de 1998 à 2016) et d’aide de cuisine. En dernier lieu, il a exercé 
comme commis de cuisine chez C______. 
b. Le 13 février 2018, l’assuré a été victime d’un accident professionnel (la porte 
d’un frigo mal fixée a frappé son pouce droit, lui causant une plaie à la main 
droite de 2 cm à hauteur du pouce et entraînant une incapacité de travail). 
 En juillet 2018, l’assuré a déposé une première demande de prestations auprès 
de l’Office cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après : OAI). 
b. Après avoir mis l’assuré au bénéfice d’une mesure d’orientation 
professionnelle, l’OAI, par décision du 18 septembre 2023, lui a reconnu le droit à 
une rente entière d’invalidité limitée dans le temps, du 1er février au 30 juin 2019, 
puis du 1er septembre 2019 au 31 mars 2021. Il a été constaté que l’orientation 
professionnelle et le stage l’accompagnant avaient permis de cibler une profession 
d’employé polyvalent dans un magasin d’alimentation, dont il avait été estimé 
qu’elle était pleinement exigible et respectait les limitations fonctionnelles de 
l’assuré. La comparaison des revenus conduisait à une perte de gain de 0% 
(revenu avec invalidité CHF 65'322.- ; revenu sans invalidité CHF 48'442.-). 
Cette décision a été rendue à l’issue d’une longue instruction ayant permis de 
recueillir, notamment, les éléments suivants : 
- 
Il ressortait des rapports médicaux versés au dossier que, le 13 février, l’assuré 
avait souffert d’une plaie accidentelle et superficielle au poignet droit (base du 
pouce ou tabatière anatomique). Progressivement, l’assuré avait développé des 
troubles de la sensibilité et souffert de décharges électriques, d’hypoesthésies 
et de dysesthésies. Une échographie du 13 juin 2018 ayant mis en évidence un 
névrome de la branche sensitive du nerf radial, l’assuré avait été opéré le 
30 juillet 2018 (résection du névrome et allogreffe nerveuse de la branche 
sensitive du nerf radial droit). La docteure D______, chirurgien de la main, 
avait décrit une évolution favorable et estimé l’exercice d’une activité adaptée 
possible, de manière progressive, à deux mois de l’opération. 
- 
Le docteur E______, chirurgien de la main, mandaté pour une expertise par 
l’assurance perte de gain (ci-après APG), dans un rapport du 15 avril 2019, a 
relaté que l’assuré se plaignait toujours de douleurs électriques en regard de la 
cicatrice, d’hypoesthésies et dysesthésies, de douleurs à la mobilisation du 
poignet et d’une intolérance au froid. Une radiographie du 14 mars 2019 avait 
montré des signes de rhizarthrose, modérée à gauche, légère à droite. Les 


 
 
 
 
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examens parlaient en faveur d’une repousse nerveuse évoluant favorablement. 
Dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (plan de travail 
abaissé, charges légères), l’expert avait évalué la capacité de travail à 100%, 
sans baisse de rendement. 
- 
Une seconde expertise avait été réalisée pour l’APG le 26 novembre 2019, par 
le docteur F______, chirurgien de la main. L’assuré se plaignait toujours de 
douleurs électrisantes au moindre contact avec la cicatrice, d’une diminution 
de la sensibilité du dos du pouce et d’une faiblesse du pouce à la préhension. 
L’expert n’avait pas constaté d’amyotrophie du membre supérieur droit, ce qui 
ne concordait pas avec l’allégation de baisse de force de préhension. Selon lui, 
il y avait majoration des symptômes. La rhizarthrose était modeste, discrète, 
sans conséquences. L’expert avait conclu à une situation stabilisée ; les seules 
séquelles – qualifiées de minimes – consistaient en une dysesthésie dans le 
territoire de la branche sensitive du nerf radial, avec une fonction sensitivo-
motrice normale du poignet. L’expert estimait la capacité à exercer l’activité 
habituelle à 100%. 
- 
Le Service médical régional (ci-après : SMR), en date du 2 avril 2020, a 
retenu à titre d’atteintes à la santé incapacitantes : une neuropathie irritative 
résiduelle de la branche sensitive du nerf radial au poignet droit avec 
dysesthésies/hypoesthésies dorsales de la première commissure de la main 
droite et un statut après résection de névrome et allogreffe nerveuse de 3 cm 
de la branche sensitive du nerf radial au poignet droit le 30 juillet 2018. A 
également été mentionnée, en précisant qu’elle était sans influence sur la 
capacité de travail : une rhizarthrose bilatérale débutante. L’incapacité de 
travail durable avait débuté le 13 février 2018. Étaient mentionnées à titre de 
limitations fonctionnelles : la limitation du port de charges à 5 kg, l’évitement 
des mouvements en force de la pince pouce-index, des contacts avec la zone 
de cicatrice et de toute exposition au froid. Selon le SMR, l’atteinte 
neuropathique de la main droite avait eu pour conséquence une incapacité 
totale à exercer l’activité habituelle d’aide cuisinier, à tout le moins jusqu’au 
1er août 2019. Dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, la 
capacité de travail avait été de 50% à deux mois de l’opération et de 100% à 
trois mois. 
- 
Une consultation de chirurgie de la main du 17 août 2020 a mis en évidence la 
persistance de douleurs de type neurogène, avec une bonne corrélation 
radioclinique. L’indication à une révision chirurgicale a été posée et l’assuré a 
été réopéré le 11 septembre 2020 (résection du névrome et enfouissement du 
moignon proximal en intramusculaire d’un névrome de la branche sensitive du 
nerf radial au poignet droit). À la suite de cette intervention, le chirurgien a 
décrit, en date du 26 octobre 2020, une légère amélioration. Il a évalué la 
capacité de travail dans l’activité habituelle à 50%, sans utilisation de la main 
droite. 


 
 
 
 
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- 
Le 9 avril 2021, le SMR a constaté, après avoir réinterrogé le chirurgien, que 
l’assuré n’avait pas présenté l’amélioration escomptée suite à l’intervention 
mais avait, au contraire, développé une complication importante (atteinte 
neuropathique des trois nerfs du membre supérieur droit, probablement sur 
atteinte du plexus brachial péri-opératoire) induisant des douleurs neurogènes 
et des troubles sensitivo-moteurs, confirmés par une électro-neuro-myographie 
(ENMG) en décembre 2020. Le SMR en a tiré la conclusion que l’activité 
habituelle n’était plus exigible. Afin de pouvoir se prononcer sur la capacité 
de l’assuré à exercer une activité de type mono-manuel gauche chez un 
droitier, il a préconisé une nouvelle expertise, confiée au docteur G______, 
lequel a rendu son rapport le 2 septembre 2021. 
- 
Le 7 mars 2022, le SMR s’est rallié aux conclusions de cette expertise, en ce 
sens qu’il a retenu une totale incapacité à exercer l’activité habituelle, mais 
une capacité de travail de 100% dans une activité adaptée (port de charges 
limité à 5 kg, pas de mouvement en force de la pince pouce-index, pas de 
contact sensitif avec la zone de cicatrice, pas d’exposition au froid, pas 
d’activité de précision, pas d’activité manuelle lourde) dès le 14 mars 2019 et 
trois mois après la dernière opération. Ainsi, dans une activité adaptée, 
respectant les limitations fonctionnelles, la capacité de travail avait été de 0% 
du 13 février 2018 au 13 mars 2019, de 100% du 14 mars 2019 au 
10 septembre 2020, de 0% du 11 septembre au 10 décembre 2020, puis de 
100% à compter du 11 décembre 2020. 
 En mars 2025, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations. 
b. Dans un rapport du 28 novembre 2024, les docteurs H______ et I______, 
orthopédistes aux Hôpitaux universitaires de Genève (HUG), ont indiqué que 
l’assuré s’était représenté à la consultation le 28 juin 2024 pour des douleurs 
neuropathiques dans le territoire de la branche superficielle du nerf radial. Un 
nouveau bilan ENMG avait montré une atteinte des fibres sensitivo-motrices du 
nerf médian droit, ainsi qu’un ralentissement focal au niveau du coude du nerf 
ulnaire droit, asymptomatique. 
Une échographie avait dès lors été suggérée, qui, si elle devait montrer une 
neuropathie compressive du nerf médian au coude, pourrait entraîner une nouvelle 
chirurgie de décompression afin de soulager les symptômes de type 
fourmillements dans le bout des doigts. 
En revanche, s’agissant des douleurs du nerf radial (apparues suite au traumatisme 
initial), vu les deux échecs de chirurgie, aucune prise en charge supplémentaire 
n’était proposée. 
Le patient décrivait des douleurs neurologiques constantes dans le membre 
supérieur droit, altérant fortement sa fonction. Cela étant, à l’examen clinique, il 
n’était pas possible d’étayer avec précision le déficit fonctionnel et la fonction 
résiduelle dans les activités de la vie quotidienne. 


 
 
 
 
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c. Le 17 avril 2025, le SMR en a conclu qu’il y avait aggravation probable de 
l’état de santé de l’assuré. 
d. Dans un rapport du 25 juin 2025, le docteur I______, chirurgien de la main, a 
conclu à un névrome de la branche superficielle du nerf radial au poignet droit et à 
une neuropathie du nerf ulnaire au coude droit, atteintes ayant pour conséquence 
des douleurs neuropathiques exacerbées par les tâches manuelles et une limitation 
de la force et de l’endurance du membre supérieur droit. La capacité de travail 
était de 0% dans une profession manuelle, de 100% dans une activité adaptée. 
e. Le SMR, en date du 19 août 2025, a confirmé l’existence d’une nouvelle 
atteinte (neuropathie cubitale du coude droit) entraînant de nouvelles limitations 
fonctionnelles : pas d’accoudement, pas de mouvements répétitifs avec le coude 
droit. Malgré tout, la capacité de travail demeurait entière dans une activité 
adaptée, vu le rapport du chirurgien de la main. En cas d’opération du coude, une 
incapacité totale dans toute activité était à prévoir, d’une durée d’un à trois mois. 
Étaient retenues à titre d’atteintes : un névrome de la branche superficielle du nerf 
radial du poignet droit ainsi qu’une neuropathie du nerf cubital au coude droit. 
f. Dès lors, le 26 août 2025, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de décision dont 
il ressortait qu’il se proposait de lui nier le droit à toute prestation. 
g. Le 1er septembre 2025, l’assuré a contesté ce projet. 
h. Le 12 septembre 2025, il a subi une nouvelle intervention (neurolyse du nerf 
ulnaire au coude droit). 
i. Le SMR, en date du 22 septembre 2025, a conclu à une nouvelle période 
d’incapacité de travail depuis le 8 septembre 2025 et suggéré de réinterroger le 
chirurgien après l’intervention, en décembre 2025. 
j. Dans un rapport du 1er janvier 2026, le Dr I______ a fait état d’une bonne 
évolution des paresthésies en post-opératoire et d’un pronostic bon concernant le 
nerf ulnaire, mauvais concernant le névrome. Le médecin a conclu à une totale 
incapacité à exercer l’activité habituelle, mais à une capacité de 100% dans une 
activité adaptée, c’est-à-dire évitant les activités manuelles lourdes et les 
mouvements répétés du poignet droit. 
k. Le 10 février 2026, le SMR a admis une totale incapacité de travail dans toute 
activité du 8 septembre au 19 novembre 2025. À compter du 20 novembre 2025, il 
a considéré que la situation était redevenue la même qu’auparavant, c’est-à-dire 
que l’assuré avait recouvré une pleine capacité de travail dans une activité adaptée 
(port de charges limité à 5 kg, pas de mouvement en force de la pince pouce-
index, pas de contact sensitif avec la zone de cicatrice, pas d’exposition au froid, 
pas d’activité de précision, pas d’activité manuelle lourde, pas d’accoudement à 
droite, pas de mouvements répétitifs, ni en force du bras droit, limitation de la 
force et de l’endurance du membre supérieur droit). 
l. Par décision du 19 février 2026, l’OAI a nié à l’assuré le droit à toute prestation. 


 
 
 
 
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 Par écriture du 10 mars 2026, l’assuré a interjeté recours contre cette décision. 
Le recourant allègue avoir rendez-vous le 19 mars 2026 pour une consultation de 
chirurgie de la main avec le Dr I______. 
Dès lors, il sollicite qu’une décision soit rendue concernant son droit à une rente 
d’invalidité à compter du 8 mars 2026, subsidiairement, « tout autre droit qu’il 
pourrait faire valoir au vu de son état de santé ». 
Pour le surplus, il produit un document dont il ressort qu’il fera l’objet d’une 
chirurgie cardio-vasculaire (pontage coronarien) en date du 21 avril 2026. 
b. Invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 8 avril 2026, a conclu au 
rejet du recours. 
L’intimé souligne avoir tenu compte de l’atteinte de la main traitée par le 
Dr I______, lequel a attesté d’une évolution favorable post-chirurgicale et de la 
possibilité de reprendre une activité adaptée, raison pour laquelle il a été considéré 
que cette atteinte n’entraînait pas d’incapacité durable au sens de la loi. 
c. Les autres faits seront repris, en tant que de besoin, dans la partie « en droit » 
du présent arrêt. 
 
EN DROIT 
 
1. 
 
1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations 
prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances 
sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
1.2 À teneur de l’art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s’appliquent à 
l’assurance-invalidité, à moins que la loi n’y déroge expressément. La procédure 
devant la chambre de céans est régie par les dispositions de la LPGA et de la loi 
sur la procédure administrative, du 12 septembre 1985 (LPA - E 5 10). 
Le délai de recours est de 30 jours (art. 56 et 60 LPGA ; art. 62 al. 1 let. a LPA). 
En l’espèce, le recours, interjeté dans les forme et délai prescrits par la loi, est 
recevable. 
2. 
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d'invalidité dans le cadre d’une 
nouvelle demande de prestations. Il convient dès lors de vérifier si son état de 


 
 
 
 
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santé s’est péjoré, depuis la décision rendue en septembre 2023, au point de lui 
ouvrir droit à des prestations. 
3. 
 
3.1 Le 1er janvier 2022, les modifications de la LAI du 19 juin 2020 
(développement continu de l’AI ; RO 2021 705) ainsi que celles du 3 novembre 
2021 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 (RAI - 
RS 831.201 ; RO 2021 706) sont entrées en vigueur. 
En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de 
droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque 
les faits déterminants se sont produits (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 et la 
référence). Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, est 
déterminant le moment de la naissance du droit éventuel à la rente. Si cette date 
est antérieure au 1er janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes 
dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. Si 
elle est postérieure au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_60/2023 du 20 juillet 2023 consid. 2.2 et les références). 
En l’occurrence, un éventuel droit à une rente d’invalidité naîtrait au plus tôt en 
septembre 2025, soit six mois après le dépôt de la demande (art. 29 al. 1 LAI), de 
sorte que les dispositions légales applicables seront citées dans leur nouvelle 
teneur. 
3.2 Lorsque l’administration entre en matière sur une nouvelle demande, après 
avoir nié le droit à une prestation (cf. art. 87 al. 3 RAI), l’examen matériel doit 
être effectué de manière analogue à celui d'un cas de révision au sens de l'art. 17 
al. 1 LPGA (ATF 141 V 585 consid. 5.3 et les références ; cf. arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_12/2023 du 22 août 2023 consid. 3.2). Elle doit donc traiter l'affaire au 
fond et vérifier que la modification du degré d'invalidité rendue plausible par 
l'assuré est réellement intervenue (examen « allseitig »). Lorsque les faits 
déterminants pour le droit à la rente se sont modifiés, le degré d'invalidité doit 
ainsi être fixé à nouveau sur la base d'un état de fait établi de manière correcte et 
complète, sans référence à des évaluations antérieures de l'invalidité 
(ATF 141 V 9 consid. 6.1 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_498/2023 du 11 décembre 2023 consid. 5.1 et les références). 
Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l’art. 17 
LPGA (ATF 149 V 91 consid. 7.5 et les références). La rente peut être révisée non 
seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque 
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité 
de gain ont subi un changement important. Tel est le cas lorsque la capacité de 
travail s'améliore grâce à l'accoutumance ou à une adaptation au handicap 
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 et les références). 


 
 
 
 
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Les constatations et conclusions médicales dans le cadre d’une révision doivent 
porter précisément sur les changements survenus par rapport à l’atteinte à la santé 
et à ses effets depuis l’appréciation médicale antérieure déterminante. La valeur 
probante d’une expertise réalisée dans le cadre de la révision du droit à la rente 
dépend donc essentiellement de la question de savoir si elle contient des 
explications suffisantes sur la mesure dans laquelle une modification de l’état de 
santé a eu lieu. Demeurent réservées les situations dans lesquelles il est évident 
que l’état de santé s’est modifié (arrêt du Tribunal fédéral 8C_385/2023 du 
30 novembre 2023 consid. 4.2.3 et les références). 
La base de comparaison déterminante dans le temps pour l'examen d'une 
modification du degré d'invalidité lors d'une révision de la rente est constituée par 
la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à la 
rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et 
une comparaison des revenus conformes au droit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 et la 
référence). 
3.3 Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une 
maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, 
est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 
possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, 
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de 
réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont 
prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il 
n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2). 
A droit à une rente d’invalidité, l’assuré dont la capacité de gain ou la capacité 
d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou 
améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, qui a 
présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne 
durant une année sans interruption notable et qui, au terme de cette année, est 
invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI). 
La notion d'invalidité, au sens du droit des assurances sociales, est une notion 
économique et non médicale ; ce sont les conséquences économiques objectives 
de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). 
L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle seule déterminante et ne sera prise en 
considération que dans la mesure où elle entraîne une incapacité de travail ayant 
des effets sur la capacité de gain de l’assuré (arrêt du Tribunal fédéral I.654/00 du 
9 avril 2001 consid. 1). 
3.4 Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y 
a eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un 


 
 
 
 
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jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l’assuré est, à ce motif, incapable de travailler (ATF 140 V 193 
consid. 3.2 et les références ; 125 V 256 consid. 4 et les références). En outre, les 
données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on 
peut encore, raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les 
références). 
Selon l’art. 54a LAI, les SMR établissent les capacités fonctionnelles de l’assuré 
qui sont déterminantes pour l’assurance-invalidité en vertu de l’art. 6 LPGA, pour 
l’exercice 
d’une 
activité 
lucrative 
raisonnablement 
exigible 
ou 
pour 
l’accomplissement des travaux habituels (al. 3). 
Lors de la détermination des capacités fonctionnelles, la capacité de travail 
attestée médicalement pour l’activité exercée jusque-là et pour les activités 
adaptées est évaluée et justifiée en tenant compte, qualitativement et 
quantitativement, de toutes les ressources et limitations physiques, mentales et 
psychiques (art. 49 al. 1bis RAI). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable 
sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450 
consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3). 
Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI ; 142 V 58 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 


 
 
 
 
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fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 
58 consid. 5 ; 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 
S'il est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son 
médecin traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci 
(cf. ATF 125 V 351 consid. 3a 52 ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces 
relations ne justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis 
émanant des médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments 
pouvant jeter un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, 
par conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 
3.5 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit pas qu'un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante 
suppose que, d'un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour 
l'exactitude d'une allégation, sans que d'autres possibilités revêtent une importance 
significative ou entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 
consid. 3.2 ; 139 V 176 consid. 5.3 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en 
droit des assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge 
devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et 
la référence). 
De jurisprudence constante, le juge apprécie en règle générale la légalité des 
décisions entreprises d'après l'état de fait existant au moment où la décision 
litigieuse a été rendue (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 132 V 215 consid. 3.1.1). 
Les faits survenus postérieurement, et qui ont modifié cette situation, doivent en 
principe faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 144 V 210 
consid. 4.3.1 ; 130 V 130 consid. 2.1). 
4. 
 
4.1 En l’espèce, il convient de déterminer si l’état de santé du recourant s’est 
péjoré entre septembre 2023, date de la première décision, et le 19 février 2026, 
date de la décision litigieuse rejetant la nouvelle demande de prestations. 
4.2 À l’époque, l’OAI avait constaté que, malgré une atteinte neuropathique au 
niveau du poignet droit, l’assuré pouvait exercer à plein temps une activité 
adaptée (port de charges limité à 5 kg, pas de mouvement en force de la pince 
pouce-index, pas de contact sensitif avec la zone de cicatrice, pas d’exposition au 


 
 
 
 
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froid, pas d’activité de précision, pas d’activité manuelle lourde), lui permettant 
d’obtenir un revenu supérieur à celui qu’il réalisait dans son activité habituelle. 
4.3 La décision litigieuse du 19 février 2026 se fonde, quant à elle, sur l’avis du 
SMR du 19 août 2025, lui-même basé sur le rapport du chirurgien traitant. 
Si tant le SMR que le chirurgien ont confirmé l’apparition d’une nouvelle atteinte 
(neuropathie 
cubitale 
du 
coude 
droit) 
entraînant 
quelques 
limitations 
fonctionnelles supplémentaires (pas d’accoudement, pas de mouvements répétitifs 
avec le coude droit), l’un comme l’autre ont estimé que, malgré tout, la capacité 
de travail demeurait entière dans une activité adaptée. Il a également été précisé 
qu’en cas d’opération du coude, une incapacité totale dans toute activité serait à 
prévoir, mais d’une durée limitée à 1-3 mois. 
Dite intervention a eu lieu, raison pour laquelle l’intimé a admis une totale 
incapacité de travail dans toute activité du 8 septembre au 19 novembre 2025. En 
effet, comme l’a confirmé le chirurgien, en l’absence de complication, 
l’intervention concernant le coude n’a pas entraîné d’incapacité d’une durée 
supérieure à 3 mois. C’est dès lors à juste titre que l’intimé a considéré qu’à 
compter du 20 novembre 2025, la situation était redevenue la même 
qu’auparavant, c’est-à-dire que l’assuré avait recouvré une pleine capacité de 
travail dans une activité adaptée. 
Dans ces conditions, la décision de l’intimé de nier l’existence d’une aggravation 
durable de l’état de santé susceptible d’ouvrir droit aux prestations est bien 
fondée. 
Pour le surplus, étant rappelé que le juge apprécie la légalité des décisions 
entreprises d'après l'état de fait existant au moment où la décision litigieuse a été 
rendue, une nouvelle incapacité de travail induite par une nouvelle opération 
(pontage coronarien) prévue le 21 avril 2026, soit bien après la décision attaquée 
n’est pas pertinente. 
Il appartiendra à l’assuré, cas échéant, si cette intervention devait entraîner une 
incapacité de travail durable, de redéposer une nouvelle demande auprès de l’OAI. 
Compte tenu de ces éléments, la décision litigieuse doit être confirmée. 
5. 
Au vu de ce qui précède, le recours sera rejeté et le recourant condamné au 
paiement d'un émolument de CHF 200.- (art. 69 al.1bis LAI). 
 
*** 
 
 


 
 
 
 
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- 12/12 - 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge du recourant. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
 
La greffière 
 
 
 
Diana ZIERI 
 
La présidente 
 
 
 
Karine STECK 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le