ge_gerichte · DAS/35/2020 · 2019-11-13 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/24413/2003-CS 
DAS/35/2020
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU VENDREDI 28 FEVRIER 2020 
 
Recours (C/24413/2003-CS) formé en date du 13 novembre 2019 par Monsieur 
A______, domicilié ______, comparant par Me Franco SACCONE, avocat, en l'Etude 
duquel il élit domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 3 mars 2020 
à : 
- Monsieur A______ 
c/o Me Franco SACCONE, avocat 
Rue Verdaine 12, case postale 3647, 1211 Genève 3. 
- Madame B______ 
c/o Me Franco SACCONE, avocat 
Rue Verdaine 12, case postale 3647, 1211 Genève 3. 
- Monsieur C_____ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- Maître D_____ 
______, ______. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
Pour information : 
- 
SERVICE DE PROTECTION DE L'ADULTE 
Attn Mesdames E_____ et F_____ 
Bd Georges-Favon 26-28, CP 5011, 1211 Genève 11. 


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C/24413/2003-CS 
EN FAIT 
A. 
a. A______ et B_____, tous deux originaires de Serbie et Monténégro, de 
souche Rom, se sont mariés de manière coutumière dans leur pays d'origine il 
y a plus de vingt ans, cette union n'ayant pas été reconnue en Suisse, où ils 
vivent depuis le mois d'août 2002. 
B_____ a donné naissance à quatre enfants: G_____, née le ______ 2003, 
H_____, née le ______ 2011, I_____, né le ______ 2014 et J_____, née le 
______ 2017, tous reconnus par A______. 
b. Par courrier du 14 novembre 2003 adressé au Tribunal tutélaire (désormais 
le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant, ci-après: le Tribunal de 
protection), les HUG ont signalé le cas de l'enfant G_____, qui venait de 
naître. Ses parents, au bénéfice du statut de réfugiés, vivaient dans un foyer. 
La mère semblait incapable de prendre en charge seule sa fille et montrait de 
grandes difficultés pour lui prodiguer les soins les plus simples, tels que le 
bain, ou pour la nourrir, la présence d'une infirmière étant indispensable. Elle 
paraissait fragile et rapidement déstabilisée, raison pour laquelle elle 
bénéficiait d'un soutien psychiatrique et d'un suivi médical. Le père, conscient 
des difficultés de son épouse, se sentait lui-même en difficulté lorsque l'enfant 
pleurait ou se montrait agitée. La mineure était hospitalisée au sein de l'Unité 
1_____ des HUG. 
Il est ressorti d'un rapport rendu le 26 janvier 2004 par le Service de protection 
des mineurs, que A______ et B_____ souffraient de symptômes post-
traumatiques dus à des faits de guerre dans leur pays d'origine. B_____ 
semblait particulièrement instable sur le plan psychologique et il n'était pas 
exclu qu'elle souffre d'une déficience mentale bien antérieure à la guerre, ce 
qui n'avait pas pu être évalué en raison de la barrière de la langue et des 
différences culturelles. Elle avait fait plusieurs tentatives de suicide et 
menaçait régulièrement de se défénestrer. Le retour de l'enfant G_____ à 
domicile était lié à la mise à disposition de la famille d'un logement dans une 
structure d'accueil avec encadrement et à la présence de A______. 
Dans un rapport ultérieur du 24 mars 2004, le Service de protection des 
mineurs relevait la persistance des inquiétudes de l'Unité 1_____ en lien avec 
la prise en charge de l'enfant G_____ par ses parents. Ces derniers avaient des 
difficultés à accepter les recommandations du personnel concernant les soins à 
donner à leur fille. La mère pouvait, dans un accès de colère vis-à-vis de 
l'équipe soignante, secouer fortement la mineure. Les deux parents n'étaient 
toujours pas en mesure de préparer seuls les biberons et la mère nécessitait 
encore d'une aide permanente pour le bain de son bébé, que le père était en 
mesure de lui fournir. 


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C/24413/2003-CS 
Par ordonnance du 7 avril 2004, le Tribunal tutélaire a notamment instauré 
une curatelle d'appui éducatif en faveur de la mineure G_____. 
c. La situation de la famille, qui demeurait précaire tant sur le plan de leur 
statut en Suisse que du point de vue économique, a continué de faire l'objet 
d'un suivi au fil des années, notamment après la naissance de l'enfant H_____. 
d. Par ordonnance du 29 juillet 2015, le Tribunal de protection a instauré une 
mesure de curatelle de portée générale en faveur de B_____, laquelle souffre 
d'un probable retard mental, d'un problème cognitivo-comportemental, état 
associé à une composante psychique sous forme d'état d'agitation, de crises 
d'angoisses, d'idées suicidaires, d'actes auto-mutilatoires et d'idées hétéro-
agressives. 
A______ a expliqué, devant le Tribunal de protection, devoir accompagner 
son épouse lorsqu'elle sort, la laver dans la mesure où elle est incapable de le 
faire elle-même, faire la cuisine et prendre en charge les enfants. Il ne pouvait 
pas laisser son épouse seule, car il lui arrivait de s'arracher les cheveux ou de 
se griffer. Il s'occupait en outre prétendument des tâches administratives et du 
paiement des factures. 
e. Un nouveau rapport du Service de protection des mineurs a été rendu le 
11 janvier 2016, plus particulièrement centré sur l'enfant I_____, né le ______ 
2014. 
Il en ressort que la famille persistait à rencontrer des difficultés. Tous vivaient 
dans un appartement de trois pièces propriété de l'Hospice général, qui les 
soutenait financièrement. Des problèmes récurrents liés à l'hygiène et au 
rangement nécessitaient des rappels réguliers de la part du Service de 
protection des mineurs. A______, sans activité lucrative, s'investissait sans 
compter en faveur de ses enfants et parvenait à suppléer en grande partie les 
carences maternelles. En dépit de la situation ainsi décrite, aucune mesure de 
protection supplémentaire n'était préconisée. 
B. 
a. Le 15 août 2018, le Service de protection de l'adulte, qui suivait B_____, a 
signalé au Tribunal de protection qu'à plusieurs reprises depuis le mois d'août 
2015, les intervenants avaient noté des carences au niveau de l'hygiène chez 
les enfants, notamment chez les plus jeunes. 
b. Le 9 septembre 2018, le Service de protection des mineurs a rendu un 
rapport dans lequel il a confirmé l'existence de problèmes récurrents 
d'hygiène. Les différents intervenants avaient par ailleurs de la difficulté à 
rencontrer la famille. 
Selon un nouveau rapport du 16 octobre 2018, qui faisait suite à une visite 
d'intervenants du Service de protection des mineurs au domicile de la famille, 


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B_____ s'était montrée agressive et avait saisi un couteau, qu'elle avait caché 
dans sa manche pendant une partie de l'entretien; elle avait également proféré 
des menaces de mort et ne prenait vraisemblablement plus tous les 
médicaments qui lui étaient prescrits. Les travaux ménagers étaient assurés par 
A______ et l'aînée des enfants, G_____. 
Dans un rapport ultérieur du 27 novembre 2018, le Service de protection des 
mineurs a exposé que la famille vivait désormais à K______ [GE], dans un 
logement grand, mais vétuste, très peu meublé; une forte odeur d'urine était 
perceptible. Lors de la visite, H_____ était à l'école et G_____ s'était montrée 
insolente, grossière et provocatrice, ne comprenant pas ce que les intervenants 
sociaux faisaient à son domicile; les deux plus jeunes étaient calmes. Le 
13 octobre 2018, A______ s'était présenté dans les locaux du Service de 
protection des mineurs pour dire que B_____ menaçait de se suicider. 
A______, tout en indiquant être disposé à tout entreprendre dans l'intérêt de 
ses enfants, exprimait son incompréhension quant à la nécessité d'une prise en 
charge de I_____ et de J_____ par une crèche et d'un bilan pour G_____ 
(scolarisée dans une classe intégrée) et pour H_____ auprès de l'Office 
médico-pédagogique. Il ne voyait par ailleurs pas ce qu'un soutien éducatif à 
domicile pourrait lui apporter. La collaboration avec lui était peu satisfaisante; 
il se conformait néanmoins à une partie des injonctions qui lui étaient 
adressées par crainte que la garde de ses enfants ne lui soit retirée. Les enfants 
ne participaient à aucune activité; en particulier, A______ avait toujours 
refusé que G_____ prenne part aux camps organisés par l'école, craignant qu'il 
lui arrive quelque chose. H_____ avait du mal à écouter et à respecter les 
consignes données à l'école. Elle ne faisait pas ses devoirs et oubliait 
régulièrement son matériel scolaire à la maison, de sorte qu'elle ne suivait pas 
correctement les leçons et ne pouvait pas apprendre dans de bonnes 
conditions. A______ s'était pour sa part montré agressif à l'égard de 
l'enseignante de H_____. La famille avait toujours refusé l'aide de L______ 
[organisation de soins à domicile] pour le ménage, alors que les difficultés sur 
le plan de l'hygiène perduraient. Celles-ci ont été confirmées par le pédiatre, 
qui a expliqué que les enfants pouvaient sentir mauvais en raison du fait qu'ils 
ne changeaient pas suffisamment souvent de vêtements. Selon le Service de 
protection des mineurs, le développement des enfants n'était pas en danger de 
manière imminente; il s'interrogeait toutefois sur l'impact de la situation 
familiale sur ceux-ci à l'avenir. Ce service préconisait notamment une 
expertise familiale et l'instauration d'une curatelle d'assistance éducative pour 
H_____, I_____ et J_____. 
c. Le Tribunal de protection a tenu une audience le 9 janvier 2019. 
B_____ s'est opposée à l'instauration des curatelles d'assistance éducative 
envisagées. 


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La représentante du Service de protection des mineurs a notamment fait part 
du mal être de la mineure G_____ face à la situation. Celle-ci en avait assez 
du contrôle exercé par son père et du fait qu'il attendait d'elle qu'elle s'occupe 
de la fratrie. 
d. A l'issue de l'audience, le Tribunal a accordé à A______ l'autorité parentale 
sur ses quatre enfants, confirmé la curatelle d'assistance éducative en faveur de 
la mineure G_____ et instauré ce même type de curatelle en faveur des trois 
autres enfants. Le suivi de G_____ et de H_____ auprès de l'Office médico-
pédagogique a été ordonné, de même qu'une guidance parentale à domicile, 
afin de soutenir A______ dans la prise en charge des enfants et dans la 
réalisation des objectifs éducatifs et domestiques à définir avec les curateurs et 
les parents. La participation des enfants à toutes les activités extrascolaires 
prévues par les écoles et les crèches concernées a également été ordonnée. 
e. Par courrier du 3 mai 2019, le Service de protection des mineurs faisait part 
au Tribunal de protection de la persistance de ses inquiétudes concernant le 
développement des [quatre] enfants. La mineure G_____ avait mentionné son 
profond désarroi, provoqué par la relation avec son père. Elle indiquait qu'elle 
ne parvenait plus à dormir et qu'elle avait des troubles de la mémoire; elle 
affirmait se sentir "vide". La nécessité de la prendre en charge en milieu 
hospitalier était évaluée. Le Service de protection des mineurs craignait en 
outre que les enfants passent tout l'été à leur domicile, sans la moindre 
stimulation extérieure, A______ ayant refusé toute proposition, prétendant que 
la famille passerait un mois à M______ [France]. Le Service de protection des 
mineurs sollicitait par conséquent l'autorisation d'inscrire les enfants à des 
activités estivales, l'autorité parentale du père devant être limitée en 
conséquence. 
Cette requête a été acceptée par le Tribunal de protection, par ordonnance du 
21 mai 2019. 
f. Par courrier du 13 juin 2019, le Directeur de l'établissement spécialisé 
fréquenté par G_____ a indiqué au Tribunal de protection que durant une 
sortie scolaire la mineure avait expliqué avoir subi des menaces de la part de 
son père avant son départ de la maison; il avait par ailleurs tenté de l'étrangler 
lorsqu'elle avait onze ans et il lui tordait régulièrement les poignets. 
g. Par ordonnance du 23 juillet 2019, le Tribunal de protection a désigné 
D_____, avocat, aux fonctions de curateur des quatre enfants, son mandat 
étant limité à leur représentation dans la procédure pendante devant lui. 
h. Un nouveau rapport a été rendu par le Service de protection des mineurs le 
18 juillet 2019, centré plus spécifiquement sur la mineure G_____. Selon les 
déclarations de cette dernière, son père l'insultait, la dénigrait et la rabaissait 


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régulièrement, la traitant notamment de "pute"; il proférait également des 
menaces. Après l'agression physique dont elle avait été victime, son père lui 
avait présenté ses excuses et n'avait pas réitéré. S'agissant de sa mère, G_____ 
avait affirmé qu'elle l'aimait, mais que celle-ci ne comprenait rien. Dans la 
mesure où elle n'adhérait pas à la culture de ses parents, elle risquait d'être 
définitivement reniée de sa famille. Elle était la seule au sein de la fratrie à 
subir un tel traitement. G_____ exprimait régulièrement sa souffrance, mais 
peinait encore à faire confiance aux professionnels, estimant que personne 
n'était en mesure de l'aider. La question d'un placement avait été abordée dès 
le printemps 2019; la mineure ne s'y était pas clairement opposée, mais ne 
voulait pas se mettre en porte-à-faux avec sa famille, craignant la réaction de 
ses parents. Elle avait eu régulièrement des absences en classe et n'avait 
participé qu'à une partie des activités pour lesquelles elle était inscrite au début 
de l'été. Elle n'avait pas pu participer au camp de ski de février 2019 en raison 
de son comportement inadapté envers les enseignants au début de l'année. 
L'évaluation effectuée par l'Assurance invalidité avait mis en évidence des 
carences psychosociales, qui ne lui permettaient pas d'entreprendre une 
formation professionnelle. A______ ne comprenait pas les inquiétudes 
exprimées par les divers intervenants concernant sa fille G_____. Selon lui 
elle obéissait bien. Ses absences en classe étaient dues au fait qu'elle passait 
trop de temps sur son téléphone et ne dormait pas assez. Il percevait 
l'intervention du Service de protection des mineurs comme un affront à l'égard 
de sa famille, estimant faire tout ce qu'il pouvait pour ses enfants; il ne 
comprenait pas ce qui lui était reproché et avait menacé de s'installer en 
France ou de retourner dans son pays d'origine. Il était formellement opposé 
au placement de G_____, ainsi qu'à toute autre mesure. 
Selon le Service de protection des mineurs, les tentatives de réhabilitation des 
compétences parentales avaient été vaines. Les progrès étaient largement 
insuffisants, les carences éducatives étant irrémédiables et seules les 
interventions de professionnels, imposées par l'Etat, avaient permis un 
développement des compétences de G_____. A la maison, elle ne bénéficiait 
d'aucun soutien éducatif et administratif et était victime de violence 
psychologique. Son placement serait un soulagement pour la mineure, celle-ci 
estimant encore avoir le devoir de s'occuper de la fratrie, dans la mesure où 
elle était consciente des limitations de ses parents. Le placement des autres 
enfants était également envisagé. 
i. Le 9 août 2019, le Service de protection des mineurs a indiqué avoir 
rencontré A______. Celui-ci s'était emporté, affirmant que sa fille G_____ ne 
disait pas la vérité. Cette dernière avait, pour sa part, demandé à pouvoir 
annuler la requête de placement, la situation étant devenue invivable à la 
maison. Compte tenu de la dégradation de la situation au domicile familial et 


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de l'absence de prise de conscience de A______, un placement en urgence de 
la mineure G_____ était requis. 
j. Le curateur des enfants a indiqué au Tribunal de protection, par courrier du 
9 septembre 2019, que G_____ était opposée à son placement. Selon elle, le 
Service de protection des mineurs avait amplifié ses propos. Elle-même avait, 
durant la discussion avec le curateur, minimisé les problèmes décrits. En ce 
qui concernait H_____, tout semblait bien se passer pour elle, tant à l'école 
qu'à domicile. 
k. Le Service de protection des mineurs a établi un nouveau rapport le 
25 septembre 2019, résumant la situation de G_____ telle qu'exposée ci-
dessus. H_____ avait pour sa part redoublé son année scolaire et son 
enseignante avait fait part de ses craintes, notamment en lien avec le manque 
d'évolution de la situation familiale et l'incidence négative de l'attitude du 
père sur le travail des enseignants. I_____ avait commencé l'école, après 
avoir fréquenté la crèche. Les éducateurs avaient relevé une amélioration de 
son hygiène, mais celle-ci était encore en-deçà des seuils de tolérance. Selon 
la nouvelle pédiatre des enfants, leur développement physique était dans les 
normes. En revanche, leur niveau d'hygiène était insuffisant; les enfants 
sentaient forts, particulièrement J_____. 
Le rapport relevait en outre et notamment les difficultés de collaboration avec 
A______, lequel n'était pas joignable en cas de nécessité. Il n'effectuait 
presque jamais les démarches administratives et les différents courriers reçus 
étaient laissés à l'abandon. L'AEMO palliait ses carences. 
Lors d'une visite impromptue de collaborateurs du Service de protection des 
mineurs au domicile de la famille, le 22 mai 2019 à midi, il avait été constaté 
que certains membres de celle-ci dormaient et que les autres avaient terminé 
leur repas, composé de corn flakes au chocolat. G_____ n'était pas allée à 
l'école le matin et les enfants regardaient la télévision. Une forte odeur d'urine 
régnait dans l'appartement et les habits de chacun, sauf ceux de G_____ et de 
H_____, étaient sales. Selon A______, le ménage était fait régulièrement. La 
famille avait manifesté l'intention d'adopter un chien. 
Les parents peinaient à identifier et à comprendre les besoins des enfants 
et à y répondre de manière adéquate. Le contexte dans lequel évoluaient 
ces derniers n'était pas favorable à leur développement. Les limitations 
intellectuelles importantes de B_____ et son comportement parfois 
imprévisible faisaient par ailleurs naître des craintes pour la sécurité 
physique des enfants, tout particulièrement s'agissant de la plus jeune. 
Indépendamment de la barrière de la langue, A______, même assisté d'un 
interprète, paraissait ne pas comprendre les concepts qui lui étaient expliqués. 
La famille évoluait par ailleurs dans un isolement social important. 


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Au terme de ce rapport, le Service de protection des mineurs préavisait de 
retirer à A______ le droit de déterminer le lieu de résidence de ses quatre 
enfants, d'ordonner le placement de ceux-ci dans une structure adaptée, en 
foyer ou en famille d'accueil et d'instaurer diverses curatelles. 
l. A une date indéterminée, l'éducateur AEMO a rédigé un point de situation, 
portant sur la période allant de juin à septembre 2019. Il a expliqué s'être 
rendu dans la famille le mercredi matin. Tout d'abord méfiante, la famille 
l'avait ensuite accueilli avec bienveillance, B_____ comprise. Lors de chaque 
visite, l'éducateur avait trouvé l'appartement propre et fraîchement panossé 
par A______, qui avait assuré procéder quotidiennement au nettoyage. 
L'éducateur n'avait observé aucun manquement à l'hygiène pour aucun 
membre de la famille. A______ avait expliqué souhaiter que ses enfants 
aillent à l'école, à la crèche ou à la maison de quartier et désirer entretenir une 
bonne entente avec ces institutions. L'éducateur avait pu observer une bonne 
dynamique entre le père, H_____ et I_____ sur une place de jeux, la mère 
étant plus en retrait et assurant un rôle de surveillance. Durant le suivi, la 
petite J_____ avait dû être hospitalisée pour une opération cardiaque. 
L'éducateur, en vacances, n'avait pu accompagner la famille. Selon lui, la 
famille n'était pas dépourvue de ressources lorsqu'il s'agissait de collaborer 
avec une institution afin que des soins soient prodigués à l'un de ses membres. 
L'appartement était dans un état de grande précarité: les pièces étaient vides et 
les quelques meubles en mauvais état. La télévision par contre était moderne 
et occupait une place centrale pour la famille. Il n'y avait pas beaucoup de 
jouets pour I_____ et J_____. H_____, I_____, leurs deux parents et 
l'éducateur avaient joué au Memory; les parents avaient montré une bonne 
capacité à jouer et à encourager leurs enfants. Au terme de son rapport, 
l'éducateur a mentionné le fait qu'il lui était particulièrement difficile de fixer 
des objectifs: les parents étant prêts à tout afin d'empêcher un placement des 
enfants, ils étaient très collaborants. Dans l'ensemble, il n'avait pas senti les 
enfants en grand danger. Les limitations de la mère étaient connues et 
reconnues par le père, qui ne craignait toutefois pas de lui laisser la garde des 
enfants lorsqu'il s'absentait. L'éducateur proposait que les objectifs soient 
établis en collaboration avec le Service de protection des mineurs, car il était 
difficile de travailler sur des objectifs alors que la peur d'un placement était 
omniprésente et parasitait tout le travail éducatif. 
m. La mineure G_____ a été entendue seule par le Tribunal de protection lors 
de l'audience du 1er octobre 2019. Elle a précisé avoir commencé une 
formation au sein de la SGIPA (établissement spécialisé accueillant des 
adolescents présentant des troubles de l'apprentissage et un retard scolaire 
important). Elle a expliqué que depuis une année elle n'avait plus besoin 
d'aider ses parents, sauf si elle avait envie de le faire. Selon elle, ses parents 
avaient changé; son père commençait à comprendre certaines choses et sa 


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mère était toujours là pour s'occuper des plus jeunes. Elle a déclaré ne pas 
avoir envie d'être placée dans un foyer. Selon elle, le Service de protection 
des mineurs avait "exagéré" et si la fratrie était placée, sa mère serait détruite 
et son père passerait le reste de sa vie au lit. Si elle avait prétendu avoir été 
frappée par son père, c'était uniquement sous le coup de la colère. 
n. Le 14 octobre 2019, le Tribunal de protection a convoqué une nouvelle 
audience au cours de laquelle une intervenante de l'association N______, en 
contact notamment avec la mineure G_____ a été auditionnée. Selon cette 
intervenante, G_____ ne souhaitait pas être placée dans un foyer. Ses 
difficultés étaient celles d'une adolescente et elle ne paraissait pas être en 
souffrance par rapport à ses parents. La famille était entourée et selon elle 
leur nouvel appartement était toujours propre lorsqu'elle s'y était rendue, 
A______ ayant indiqué avoir compris que l'hygiène était une exigence forte 
en Suisse. Selon cette intervenante, la famille avait évolué et était encore 
capable de le faire; à titre d'exemple, H_____ fréquentait désormais la maison 
de quartier, ce qui n'aurait pas été envisageable par le passé et le père avait 
compris l'importance de l'école pour ses enfants; il avait également compris 
que la famille avait besoin de soutien. 
Le Service de protection des mineurs a pour sa part maintenu ses 
recommandations, estimant que les personnes qui entouraient la famille 
avaient une vision partielle et idéalisée de la situation et que, n'ayant aucun 
rôle officiel, elles n'intervenaient que si elles étaient sollicitées. A défaut, rien 
ne se passait. 
Le curateur de représentation des enfants a indiqué que si G_____ pouvait, à 
la limite, assumer un placement pour elle-même, elle s'inquiétait beaucoup 
pour son frère et ses sœurs en cas de placement de ceux-ci. 
C. 
a. Par décision DTAE/6364/2019 prise sur le siège lors de l'audience du 
14 octobre 2019 et remise en mains propres aux parties le jour-même, le 
Tribunal de protection a retiré à A______ le droit de déterminer le lieu de 
résidence des mineurs G_____, H_____, I_____ et J_____, nés 
respectivement les ______ 2003, ______ 2011, ______ 2014 et ______ 2017 
(chiffre 1 du dispositif), ordonné le placement des mineurs au sein d'un foyer 
approprié, si possible le même pour l'ensemble de la fratrie (ch. 2), instauré 
une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles en 
faveur des mineurs, à charge pour les curateurs d'organiser en l'état des 
relations personnelles parents-enfants de façon accompagnée, voire en milieu 
thérapeutique, selon l'évolution de la situation (ch. 3), instauré une curatelle 
d'organisation, de surveillance et de financement du lieu de placement (ch. 4), 
fait interdiction aux parents d'approcher les lieux de vie et de scolarité des 
mineurs, hormis pour les relations personnelles et les rendez-vous autorisés à 
l'avance (ch. 5), ordonné la poursuite des suivis thérapeutiques en faveur de 


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G_____ et H_____ (ch. 6), fait instruction à B_____ de continuer son propre 
suivi auprès du CAPPI de façon sérieuse et régulière (ch. 7), invité en outre 
A______ à entreprendre également un tel suivi personnel auprès d'un lieu de 
consultation approprié (ch. 8), instauré une curatelle aux fins de faire valoir la 
créance alimentaire des mineurs (ch. 9), instauré une curatelle ad hoc aux fins 
d'autoriser les curateurs à gérer et signer toute décision en lien avec la 
scolarité, la santé et les activités extrascolaires des mineurs et limité l'autorité 
parentale de A______ en conséquence (ch. 10), maintenu pour le surplus les 
curatelles existantes (ch. 11), confirmé C_____ et O______ dans leurs 
fonctions de curateurs des mineurs susmentionnés (ch. 12), invité les curateurs 
à adresser au Tribunal de protection, au 15 mai 2020, un rapport décrivant 
l'évolution de la situation respective de leurs protégés et, cela fait, formulant 
leur préavis s'agissant de l'éventuelle nécessité d'adapter le dispositif de 
protection existant, respectivement des modalités de visite en vigueur (ch. 13), 
rendu la décision immédiatement exécutoire et débouté les parties de toutes 
autres conclusions (ch. 14 et 15). 
En substance, le Tribunal de protection a retenu que les parents, en raison de 
leurs problèmes respectifs, présentaient une réelle difficulté à appréhender les 
besoins de leurs enfants et à stimuler leur développement de façon appropriée; 
ils s'étaient par ailleurs montrés insuffisamment stables dans leur collaboration 
avec les professionnels. En dépit d'un appui renforcé du Service de protection 
des mineurs au cours des quinze dernières années, de l'intervention de 
L______, du soutien des instances scolaires, de l'intégration de I_____ et de 
J_____ à la crèche et de la mise en place de suivis thérapeutiques en faveur de 
G_____ et de H_____, les mineurs évoluaient dans un contexte de fortes 
carences et de négligence, qui compromettait leur bon développement. Les 
compétences parentales de A______ et de B_____ demeuraient largement 
insuffisantes, de sorte qu'ils offraient à leurs enfants un environnement 
caractérisé par un manque général de cadre et de limites sur le plan éducatif et 
cognitif. G_____ était fortement parentifiée et loyale à l'égard de ses parents; 
elle présentait de surcroît des difficultés comportementales, relationnelles et 
d'apprentissage qui rendaient impossible en l'état son intégration dans un 
cursus de réadaptation professionnelle. S'agissant des relations personnelles 
entre les parents et les enfants après le placement de ces derniers, il convenait 
que le droit de visite ait lieu de façon accompagnée, afin notamment de 
préserver les mineurs d'éventuels débordements de la part de leurs parents. 
b. Le même jour, G_____, H_____ et I_____ ont été placés au sein du foyer 
P______; quant à J_____, elle a été placée dans un premier temps au foyer 
Q______, puis a pu intégrer la R______, située sur le même domaine que 
P______. 


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D. 
a. Le 13 novembre 2019, A______ a formé recours contre l'ordonnance du 
14 octobre 2019 et a sollicité la restitution de l'effet suspensif, cette requête 
ayant été rejetée par arrêt de la Chambre de surveillance du 25 novembre 
2019. 
Sur le fond, le recourant a conclu à l'annulation des chiffres 1, 2, 3, 4, 5, 9, 10, 
11 et 13 de l'ordonnance attaquée et cela fait à ce qu'il soit dit qu'il est titulaire 
de l'autorité parentale sur les quatre mineurs et par conséquent du droit de 
déterminer leur lieu de résidence. A titre préalable il a par ailleurs sollicité des 
actes d'instruction complémentaires, soit notamment l'audition de plusieurs 
professionnels de la santé. 
Le recourant a fait grief au Tribunal de protection d'avoir violé son droit d'être 
entendu, au motif qu'il avait refusé de procéder à l'audition de divers 
intervenants dont les observations et les recommandations étaient différentes 
de celles du Service de protection des mineurs. La motivation du Tribunal de 
protection pour ordonner le placement était par ailleurs insuffisante et vague et 
A______ ne comprenait pas ce qui était attendu de lui. Par ailleurs, le 
recourant a fait grief au Tribunal de protection de ne lui avoir pas désigné 
d'office un représentant, dès qu'une mesure de placement avait été envisagée. 
Or, il n'avait pu se constituer un avocat que quelques jours seulement avant 
l'audience du 14 octobre 2019, de sorte que ses intérêts n'avaient pu être 
correctement défendus. Pour le surplus, le recourant a soutenu que les 
conditions pour ordonner le placement de ses enfants n'étaient pas réunies. 
Jusqu'en 2018, le Service de protection des mineurs avait souligné l'important 
investissement du père dans la prise en charge des enfants. Ce n'était qu'à 
compter du moment où le dossier avait été suivi par de nouveaux 
collaborateurs au sein du Service de protection des mineurs que les rapports 
étaient devenus plus alarmants. Or, aucun élément concret n'expliquait ce 
revirement. Dès lors que les enfants n'étaient pas en danger, d'autres mesures 
moins radicales qu'un placement en foyer auraient pu être envisagées, telles un 
appui renforcé par les professionnels qui aidaient d'ores et déjà la famille, tel 
l'éducateur AEMO. 
b. Le Service de protection des mineurs, dans ses observations du 18 
décembre 2019, a persisté dans les termes de son rapport du 25 septembre 
2019, estimant que le placement en dehors de la famille était nécessaire au bon 
développement des enfants et qu'il respectait les principes de proportionnalité 
et de subsidiarité. Une demande de places en foyer pour un "moyen-long 
terme" avait été déposée, mais compte tenu des âges différents des enfants, il 
était peu probable qu'un seul foyer soit en mesure de tous les accueillir. Les 
relations personnelles avec les parents, qui avaient débuté au sein du foyer, se 
déroulaient désormais au domicile de la famille, le samedi de 11h00 à 18h00, 
avec l'aide d'un accompagnant de l'Association N______. Les parents 


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rendaient par ailleurs encore visite à J_____ une fois par semaine au foyer. 
J_____ est décrite comme une enfant calme et souriante, très attachée à 
l'adulte, parvenant désormais à profiter des activités proposées et à 
s'autonomiser. Son langage était pauvre, mais une bonne évolution avait été 
observée. Les parents se montraient très respectueux du cadre et jouaient avec 
leur fille. A______ prenait régulièrement des nouvelles et posait des questions 
sur son évolution; quant à la mère, elle prenait confiance et s'ouvrait. Après 
avoir quitté ses parents, J_____ revenait facilement vers le groupe; elle était 
agréable à la crèche et participait aux activités. G_____ se trouvait dans un 
conflit de loyauté, renforcé par la décision de placement de ses frère et sœurs. 
Elle avait confirmé auprès du Service de protection des mineurs que si son 
propre placement était nécessaire, tel n'était pas le cas pour le reste de la 
fratrie, dans la mesure où ses parents ne répéteraient pas les mêmes erreurs 
avec eux. G_____ était en grande souffrance; elle avait perdu du poids, était 
fatiguée, présentait un état dépressif et avait perdu ses repères et sa 
motivation. Elle ne parvenait plus à se projeter dans un quelconque projet, ne 
voyant plus d'espoir. Elle poursuivait son suivi thérapeutique à raison de deux 
fois par semaine. Les parents respectaient les décisions prises, mais ne 
comprenaient pas la décision de placement; les enfants non plus et ils se 
faisaient du souci pour leurs parents. Selon le Service de protection des 
mineurs, il n'y avait pas d'alternative au placement, mais un temps conséquent 
serait nécessaire pour que les enfants aient la capacité d'investir un 
environnement différent de celui au sein duquel ils avaient initialement 
évolué. 
Un bilan intermédiaire effectué par le foyer P______ le 16 décembre 2019 
accompagnait le rapport du Service de protection des mineurs, partiellement 
résumé dans ledit rapport. Les rédactrices de ce bilan ont par ailleurs souligné 
le fait que G_____ était parvenue à créer une bonne relation de confiance avec 
l'équipe éducative. Dans sa relation avec ses parents, le lien était plutôt pauvre 
et peu alimenté, G_____ se plaçant dans une posture très effacée lors des 
visites. Elle avait néanmoins régulièrement des contacts téléphoniques avec 
son père. H_____ pour sa part était très autonome pour son âge et se souciait 
beaucoup du bien-être de I_____. Son évolution depuis le placement était 
positive. Elle avait su tisser une bonne relation avec l'équipe éducative; elle 
était désormais moins dans la provocation ou la recherche de limites, mais 
bien plus dans une demande d'attention particulière de la part des éducateurs. 
Elle semblait moins dans un conflit de loyauté vis-à-vis de sa famille, ce qui 
lui permettait de s'épanouir différemment au sein du foyer. Lors des visites de 
ses parents, elle profitait pleinement de leur présence et entretenait une 
relation très affectueuse avec son père tout particulièrement. I_____ a été 
décrit comme plein de vie et souriant, allant facilement au contact des autres et 
prenant beaucoup de plaisir dans le jeu. Il était toutefois peu autonome dans 
son quotidien et dépendant de sa sœur H_____ pour tous les actes de la vie 


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quotidienne. I_____ avait créé un bon lien avec l'équipe éducative; le moment 
du coucher restait difficile pour lui. Il prenait plaisir à voir ses parents, avec 
lesquels il entretenait une relation très affectueuse. 
c. Le curateur des mineurs, dans ses observations du 29 décembre 2019, a 
expliqué que le 22 octobre 2019, lorsqu'il avait rendu visite à G_____, celle-ci 
ne souhaitait plus qu'il recoure contre la décision de placement la concernant. 
Elle se sentait perdue par rapport à ses parents, souhaitait prendre de la 
distance et disposer d'un espace et de temps pour elle. Elle n'arrivait pas à 
pleurer et n'avait pas de plaisir à voir ses parents au foyer, dès lors qu'ils 
pleuraient et qu'elle ne savait pas quelle attitude adopter. Elle avait considéré, 
dans un premier temps, qu'un recours devait être interjeté contre le placement 
de ses frère et sœurs, avant de changer d'avis et d'indiquer comprendre les 
motifs du placement. G_____ souhaitait par ailleurs passer des week-ends 
chez ses parents, avant d'envisager de retourner auprès d'eux pour les 
vacances. H_____ pour sa part avait indiqué qu'elle souhaitait rentrer chez 
elle. Le foyer ne lui plaisait pas, car il ne ressemblait pas à son domicile; les 
éducateurs étaient gentils. I_____ avait exprimé, à sa manière, son envie d'être 
à la maison. Selon les dires d'un éducateur du foyer, alors qu'elle semblait se 
tenir à l'écart dans les premiers temps du placement, G_____ avait ensuite 
montré un investissement personnel progressivement plus joyeux auprès de 
ses frère et sœurs, si bien qu'une plus grande solidarité, confinant à une 
véritable complicité, existait désormais au sein de la fratrie. De l'avis de 
l'éducateur, une séparation de la fratrie serait sans doute délétère. Le même 
éducateur avait par ailleurs indiqué, à la suite d'une visite à domicile, que 
l'ameublement était si spartiate qu'il ne permettait pas à chaque enfant de 
disposer d'un lit. 
Selon le curateur, le placement en foyer ne semblait en tout cas pas "produire 
des inconvénients pires" que ceux auxquels ils étaient exposés en étant auprès 
de leurs parents. Le placement semblait plutôt produire des effets bénéfiques. 
Combiné à un droit de visite désormais exercé à domicile, il permettait 
d'assurer aux enfants, soit de manière plus marquée pour G_____, un espace 
propice à leur développement individuel et d'autre part des relations 
personnelles avec leurs parents concentrées sur leurs besoins affectifs, puisque 
dégagées de toutes les contraintes éducatives et de soins au niveau desquelles 
des carences avaient été relevées. La suite du placement devait par conséquent 
permettre d'aménager de la manière la plus large possible l'exercice du droit 
aux relations personnelles. 
d. Par avis du 8 janvier 2020, le greffe de la Chambre de surveillance a 
informé les parties et les intervenants à la procédure de ce que la cause serait 
mise en délibération à l'issue d'un délai de dix jours. 


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e. A______ a formulé de nouvelles observations le 20 janvier 2020, persistant 
dans les conclusions de son recours et soutenant que le séjour en foyer n'offrait 
pas à la fratrie des conditions plus favorables que celles présentes à domicile. Il a 
par ailleurs indiqué que le Service de protection de l'adulte avait octroyé un 
montant conséquent, soit 10'000 fr., afin que l'appartement familial puisse être 
meublé plus confortablement. 
f. Par courrier du 20 février 2020, B_____, qui venait de constituer le même 
conseil que A______, a indiqué à la Chambre de surveillance qu'elle faisait 
siennes les écritures déposées pour le compte de ce dernier. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de 
l'adulte sont applicables par analogie aux mesures de protection de l'enfant 
(art. 314 al. 1 CC). 
Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 
de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 
53 al. 1 LaCC) dans un délai de trente jours à compter de leur notification 
(art. 450b al. 1 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit 
auprès du juge (art. 450 al. 3 CC). 
Interjeté par le père, détenteur de l'autorité parentale, dans le délai utile et selon 
la forme prescrite, le recours est recevable. 
1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
1.3 Les observations de B_____ sont parvenues à la Chambre de surveillance 
alors que la cause avait déjà été mise en délibération; quoiqu'il en soit, elles ne 
contiennent aucun élément pertinent, de sorte que leur recevabilité peut 
demeurer indécise. 
2. 
2.1 En principe, il n'y a pas de débats devant la Chambre de surveillance de la 
Cour de justice, sauf en matière de placement à des fins d'assistance (art. 53 al. 5 
LaCC). 
2.2 En l'espèce, le dossier contient plusieurs rapports du Service de protection 
des mineurs, lequel a procédé à l'audition des enseignants, des éducateurs de la 
crèche et du pédiatre des enfants; il contient également un rapport de l'éducateur 
AEMO, ainsi que du foyer P______. Quant au Tribunal de protection, il a 
procédé à l'audition des parties, ainsi que d'une représentante de l'association qui 
vient en aide à la famille. La Chambre de surveillance s'estime par conséquent 
suffisamment renseignée et en mesure de statuer sur le recours, de sorte qu'il ne 


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sera pas donné suite aux différentes demandes d'audition formulées par le 
recourant. 
3. 
3.1 Garanti aux art. 29 al. 2 Cst et 53 CPC, le droit d'être entendu comprend en 
particulier le droit pour le justiciable de s'expliquer avant qu'une décision ne soit 
prise à son détriment, de fournir des preuves quant aux faits de nature à influer 
sur la décision, d'avoir accès au dossier, de participer à l'administration des 
preuves, d'en prendre connaissance et de se déterminer à leur sujet (ATF 
135 II 286 consid. 5.1; 135 I 187 consid. 2.20; 129 II 497 consid. 2.2). Le droit 
d'être entendu impose également au juge de motiver sa décision, afin que le 
destinataire puisse en saisir la portée et, le cas échéant, l'attaquer en 
connaissance de cause. Pour répondre à cette exigence, il suffit que le juge 
mentionne, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a 
fondé sa décision (ATF 137 II 266 consid. 3.2; 136 I 229 consid. 5.2). La 
motivation peut d'ailleurs être implicite et résulter des différents considérants de 
la décision (arrêts du Tribunal fédéral 6B_311/2011 du 19 juillet 2011 
consid. 3.1; 6B_12/2011 du 20 décembre 2011 consid. 6.1; 2C_23/2009 du 
25 mai 2009 consid. 3.1, RDAF 2009 II p. 434). 
3.2 Contrairement à ce qu'allègue le recourant, le Tribunal de protection a 
suffisamment motivé sa décision, les carences qui lui sont reprochées, ainsi qu'à 
son épouse, étant parfaitement compréhensibles. Ce premier grief est par 
conséquent infondé. Le recourant a par ailleurs été entendu à plusieurs reprises 
par le Tribunal de protection avant que le retrait de garde ne soit prononcé. 
Quant au fait qu'il n'a constitué que tardivement un avocat, il sera relevé, d'une 
part, que la procédure a été menée dans l'intérêt de ses enfants mineurs et non du 
sien, les enfants étant représentés par un curateur et, d'autre part, que le 
recourant a pu faire valoir tous ses arguments devant la Chambre de 
surveillance, qui jouit d'un plein pouvoir d'examen. 
4. 
 Le recourant conteste le placement de ses quatre enfants dans un foyer. 
 
4.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne 
soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et 
mère et le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe 
ainsi au Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence du 
mineur et choisit son encadrement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 du 
21 juin 2012 consid. 3.1). Le danger doit être tel qu'il soit impossible de le 
prévenir par les mesures moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC. La 
cause de la mesure doit résider dans le fait que le développement corporel, 
intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le 
milieu dans lequel il vit. Les raisons de cette mise en danger du développement 
importent peu : elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue le mineur ou 
résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres 


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personnes de l'entourage (arrêt du Tribunal fédéral 5A_729/2013 du 
11 décembre 2013 consid. 4.1; 5A_835/2008 du 12 février 2009 consid. 4.1). 
A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde - 
composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 consid. 4a et les références 
citées) - est régi par les principes de subsidiarité, de complémentarité et de 
proportionnalité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009 
consid. 4.2). 
4.2 En l'espèce, la famille [des époux] A/B______ est suivie, notamment par le 
Service de protection des mineurs, depuis 2003, soit depuis la naissance du 
premier enfant. Il est très rapidement apparu que B_____, en raison de ses 
limitations importantes sur le plan intellectuel, auxquelles s'ajoutent des troubles 
psychiatriques importants, est incapable non seulement de s'occuper seule de ses 
enfants et d'elle-même, mais également de se charger des tâches ménagères et 
administratives. B_____, au bénéfice d'une curatelle de portée générale, est par 
conséquent, dans la vie quotidienne, totalement dépendante du recourant. Ce 
dernier a tenté de pallier les carences de son épouse dans l'organisation de la vie 
courante, au fur et à mesure de la naissance des quatre enfants. Le recourant ne 
parle toutefois que peu le français et éprouve de la difficulté à gérer les affaires 
administratives de la famille, qui vit dans une grande précarité financière et 
sociale, et est entièrement soutenue par l'Hospice général. 
Il est apparu, au fil des années, que la manière dont les enfants étaient pris en 
charge risquait de porter atteinte à leur bon développement. En raison des 
limitations de la mère, G_____, l'aînée de la fratrie, a été fortement mise à 
contribution, au détriment de sa scolarité, de ses loisirs (inexistants) et de ses 
relations sociales, à tel point qu'en dépit de son attachement et de sa loyauté à 
ses parents, elle a fini par s'en ouvrir notamment auprès du Service de protection 
des mineurs. Les conditions de vie de la famille, telles qu'elles sont apparues à 
divers intervenants, sont également de nature à perturber le bon développement 
de la fratrie: appartement quasiment dépourvu de mobilier et de jouets pour les 
plus jeunes enfants; odeurs d'urine présentes à plusieurs reprises; enfants sentant 
mauvais en raison d'habits trop rarement changés; corn flakes sucrés pour tout 
repas de midi. En ce qui concerne le ménage, le fait que l'éducateur AEMO ait 
trouvé, pour sa part, un appartement propre lors de ses visites peut s'expliquer 
par le fait que celles-ci étaient prévues à l'avance, ce qui permettait à la famille 
de s'y préparer. En revanche, les autres intervenants ayant effectué des visites 
impromptues ont trouvé une situation telle que décrite ci-dessus. Or, le fait de 
sentir mauvais est particulièrement stigmatisant pour un enfant, lequel est 
susceptible, de ce fait, d'être mis à l'écart par ses pairs. Il est également apparu 
que les parents étaient dans l'incapacité de soutenir leurs enfants sur le plan 
scolaire, ne serait-ce qu'en les incitant à faire régulièrement leurs devoirs, à se 
rendre régulièrement en classe et à ne pas oublier leurs affaires à la maison. Il 


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ressort en outre du dossier que le recourant était opposé à ce que ses filles 
participent aux activités organisées par l'école, par crainte qu'il puisse leur 
arriver quelque chose, contribuant ainsi à leur isolement social, à leur 
enfermement et les privant d'expériences indispensables pour leur éducation et 
leur développement. 
Au fil des années, le Tribunal a mis en place des mesures importantes destinées à 
aider les parents à mieux prendre en charge leurs enfants à domicile (notamment 
curatelle d'assistance éducative pour les quatre enfants, intervention d'un 
éducateur AEMO, suivi auprès de l'Office médico-pédagogique), sans que la 
situation n'évolue de manière suffisamment significative pour admettre que 
l'environnement dans lequel évoluaient les enfants était propice à leur bon 
développement, quoiqu'ait pu dire la représentante de l'association qui a, par 
moments, soutenu bénévolement la famille. 
A partir de ce constat, deux solutions paraissaient envisageables: maintenir les 
mesures ordonnées, dont il n'y avait pas lieu d'espérer qu'elles permettent 
d'atteindre un meilleur résultat, et s'en contenter, en acceptant que les enfants, 
non stimulés et non soutenus, ne puissent développer leurs compétences ou, 
seconde option, tenter d'extraire la fratrie de son environnement domestique, afin 
de donner une chance à chacun de ses membres, avec l'aide et le soutien 
d'éducateurs spécialisés, d'exploiter au maximum ses capacités. 
C'est cette seconde voie que le Tribunal de protection a décidé de suivre, dans 
l'intérêt des quatre mineurs, ce que le recourant ne semble pas avoir compris. 
Certes, le placement des enfants au sein d'un foyer présente des inconvénients 
non négligeables. Les mineurs ont en effet été brutalement séparés de leurs 
parents, qui représentaient pour eux et en dépit de leurs carences, des figures de 
référence. G_____ se trouve de surcroît dans un conflit de loyauté, se sentant 
responsable du placement de ses frère et sœurs et de la tristesse de ses parents, 
ce qui a eu des répercussions importantes sur sa santé; quant à H_____, elle 
semble se sentir à son tour responsable du bien-être de son frère I_____. 
Tous les enfants ont par ailleurs exprimé, à leur manière, le souhait de retourner 
à leur domicile, au sein duquel ils ne se trouvaient pas en danger immédiat, 
aucune maltraitance à leur égard (sous réserve d'un éventuel épisode de violence 
physique à l'égard de G_____) n'étant à déplorer. 
Les enfants résident toutefois au sein d'un foyer depuis mi-octobre 2019, soit 
depuis désormais plus de quatre mois et selon le dernier rapport du Service de 
protection des mineurs, le bilan effectué par les éducateurs du foyer P______ et 
les observations de leur curateur de représentation, ils paraissent s'être adaptés à 
leur nouveau lieu de vie et commencent à en éprouver des effets positifs. Ainsi, 
tous ont créé une relation de confiance avec l'équipe d'éducateurs. G_____, 


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même si son discours reste ambigu et si elle a pu connaître une période de 
grande souffrance, semble désormais reconnaître l'utilité de son placement, 
déclarant souhaiter prendre de la distance et disposer d'un espace et de temps 
pour elle. H_____ pour sa part est moins à la recherche des limites et son conflit 
de loyauté semble s'apaiser, ce qui lui permet de s'épanouir différemment au sein 
du foyer. I_____ est décrit comme plein de vie et très souriant, allant facilement 
vers les autres, même si le moment du coucher reste difficile. Quant à la plus 
jeune, J_____, elle est calme et souriante, parvenant à s'autonomiser et à 
participer aux activités proposées. 
Au vu de ce qui précède, il serait contre-productif de mettre un terme abrupt 
au placement des enfants pour les replonger dans l'univers familial qu'ils 
connaissaient auparavant, un tel bouleversement risquant de leur faire perdre les 
acquis de ces derniers mois. 
Il résulte par ailleurs du dossier que les relations entre les enfants et leurs parents 
n'ont pas été interrompues, mais au contraire élargies, puisqu'elles se déroulent 
désormais au domicile familial, tous les samedis. L'objectif à atteindre serait par 
conséquent d'élargir davantage et progressivement la prise en charge des enfants 
par leurs parents, en y incluant des nuits et des périodes de vacances, ce qui 
permettrait aux mineurs de bénéficier à la fois de l'encadrement et du soutien des 
éducateurs dans leur quotidien et leurs apprentissages, tout en conservant un lien 
affectif avec leurs parents. Afin d'atteindre un tel objectif, il est toutefois 
impératif que les parents cessent de contester le placement de leurs enfants, ce 
qui permettra à ces derniers de se défaire de leur conflit de loyauté et de vivre 
plus sereinement. Il est également essentiel que les parents acceptent, mieux que 
par le passé, l'interaction des différents intervenants sociaux dans leur quotidien, 
afin notamment que les conditions de vie offertes à leurs enfants, lorsque ceux-ci 
se trouveront chez eux, soient conformes aux exigences standards en terme 
d'hygiène notamment. Il semble, des derniers éléments qui ressortent du dossier, 
que certains progrès aient été accomplis, l'appartement de la famille ayant pu 
être meublé. Des efforts soutenus, sur le long terme, doivent toutefois être 
poursuivis afin de permettre l'élargissement progressif du droit de visite, voire la 
levée du placement. 
Au vu de ce qui précède, le placement doit en l'état être maintenu, de sorte que le 
recours sera rejeté et la décision attaquée confirmée. 
5. 
La procédure est gratuite s'agissant de mesures de protection de mineurs (art. 81 
al. 1 LaCC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé par A______ contre l'ordonnance DTAE/6364/2019 
rendue le 14 octobre 2019 par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant dans la 
cause C/24413/2003. 
Au fond : 
Le rejette. 
Dit que la procédure est gratuite. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.