ge_gerichte · ATAS/167/2025 · 2025-03-19 · fr


Siégeant : Marie-Josée COSTA, Présidente ; Anny FAVRE, Michael RUDERMANN, 
Juges assesseurs 
 
 
 
 
 §§RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1376/2024 
ATAS/167/2025 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 19 mars 2025 
Chambre 8 
 
En la cause 
A______ 
représentée par Me Raphaël ROUX, avocat 
 
 
recourante 
 
contre 
AXA ASSURANCES SA 
 
 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 A______ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née le ______ 1982, exerçait 
comme aide-soignante à 80% auprès de la société B______, sise à Genève. À ce 
titre, elle était assurée contre le risque d’accident, professionnel ou non, auprès 
d’AXA ASSURANCES SA (ci-après : AXA, l’assurance ou l’intimée). 
b. Le 22 octobre 2022, alors qu’elle marchait sur une passerelle à Grindelwald, 
l’assurée s’était encoublée dans les lanières du sac à dos d’un ami. Elle était alors 
tombée en avant sur le sol grillagé de la passerelle. Lors de la chute, elle avait 
notamment été blessée au genou gauche et au visage. 
c. Dans le rapport relatif à la consultation d’urgence du 22 octobre 2022, le 
docteur C______, spécialiste FMH en médecine interne générale, a retenu comme 
diagnostic une chute avec contusions multiples et traumatisme crânien simple. 
d. La radiographie du genou gauche du 24 octobre 2022 n’a pas mis en évidence 
de fracture, mais uniquement une tuméfaction des tissus mous pré-rotuliens sans 
corps étranger radio-opaque. 
 Selon le rapport d’imagerie par résonance magnétique (IRM) du 9 novembre 
2022, il y avait en particulier un œdème situé à proximité de la tubérosité tibiale 
antérieure pouvant corréler un élément post-contusionnel ainsi qu’une ulcération 
cartilagineuse focale d’environ 5mm de diamètre de la portion latérale de la 
facette rotulienne interne s’accompagnant d’un remodelage kystique sous-
chondrale compatible avec une chondropathie de grade IV. 
 
En conclusion, le docteur D______, spécialiste FMH en radiologie, retenait 
essentiellement une contusion des tissus mous prérotuliens, une contusion osseuse 
de la région de la tubérosité tibiale antérieure et une chondropathie focale de grade 
IV de la facette rotulienne interne. 
L’IRM du 8 février 2023 a conclu à : « Disparition quasi-complète des 
phénomènes oedémateux précédemment décrits au niveau de la tubérosité tibiale 
antérieure en relation avec un élément post-contusionnel. On retrouve la petite 
structure kystique d’allure banale en arrière-massif des épines tibiales. Pas 
d’altération manifeste des cartilages articulaires des compartiments fémorotibiaux. 
Par contre, on note une augmentation de la taille de l’ulcération focale de la ligne 
interfacettaire de la rotule mesurant environ 6 mm de diamètre contre 4 mm 
précédemment et s’accompagnant d’un remodelage oedémateux et microkystique 
sous-chondrale ». 
b. Par rapport du 21 février 2023, le docteur E______, spécialiste FMH en 
médecine physique et rééducation FMH, a indiqué que l’assurée avait fait une 
chute sur un pont en acier avec des spicules, ce qui avait entraîné une contusion 
du genou gauche et du visage. Suite aux gonalgies post-contusion, l’assurée était 


 
 
 
 
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limitée au niveau de la flexion et du périmètre de marche, il y avait une nette 
amélioration depuis l’accident, mais il restait une limitation fonctionnelle 
importante. Lors de la première consultation date du 3 novembre 2022, l’assurée 
présentait plusieurs plaies du genou gauche avec épanchement intra-articulaire 
modéré et une mobilisation de la rotule très difficile en raison des douleurs avec 
un rabot rotulien clairement présent. Depuis l’accident, l’assurée était en arrêt de 
travail à 100% vu son activité d’aide-soignante. Dans une activité adaptée, sa 
capacité de travail serait probablement de 50%. 
c. Dans son rapport du 7 mars 2023, la doctoresse F______ a retenu une contusion 
osseuse et des tissus mous du genou gauche post-traumatique. 
d. Dans son évaluation sur dossier du 29 mai 2023, le médecin conseil de 
l’assurance, le docteur G______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et 
traumatologie de l’appareil moteur, a relevé que le remodelage kystique sous-
chondrale et la chondropathie de la facette rotulienne ne semblaient pas, selon 
toute vraisemblance prépondérante, d’origine traumatique. Il concluait que les 
plaintes n’étaient pas en relation de causalité naturelle avec l’événement annoncé 
selon la vraisemblance prépondérante. L’assurée avait souffert d’une contusion du 
genou gauche constatée à l’IRM du 9 novembre 2022. Par contre, la 
chondropathie grade IV de la facette interne de la rotule était préexistante. Le 
remodelage avec des kystes sous-chondraux témoignaient de sa chronicité. Il 
notait qu’il existait une IRM des cuisses de 2022 (recte : 2020) avec des images 
descendant jusqu’aux genoux et sur lesquelles la lésion était déjà présente. 
L’accident n’avait entraîné qu’une aggravation temporaire pendant trois mois, ce 
qui était corroboré par l’IRM du 8 février 2023 qui attestait de l’absence 
d’œdème. 
e. Par décision du 13 juin 2023, AXA a informé l’assurée que, selon 
l’appréciation de son service médical, le lien de causalité naturelle entre l’accident 
et ses atteintes avait pris fin trois mois après ce dernier, il existait en effet un état 
antérieur dégénératif sous la forme d’une chondropathie de grade IV de la rotule 
qui n’avait été que temporairement aggravé. Elle mettait dès lors fin aux 
prestations au 22 janvier 2023 et renonçait à exiger le remboursement des 
prestations versées au-delà. 
f. Par courrier du 15 juin 2023, l’assurance-maladie de l’assurée, VISANA, avait 
formé opposition à titre préventif, avant d’y renoncer par courrier du 26 juin 2023. 
g. Le rapport d’IRM du 21 septembre 2023 a permis de constater une discrète 
augmentation de la taille de l’ulcération de la ligne interfacettaire de la rotule et la 
disparition des phénomènes oedémateux. 
Par courrier de son représentant du 12 juillet 2023, l’assurée a formé opposition 
en produisant l’attestation du Dr E_____ du 17 juin 2023. 
Dans son attestation, le Dr E_____ a rappelé que l’assurée ne présentait aucune 
plaie de son genou avant l’accident. La contusion sur le pont en fer expliquait par 


 
 
 
 
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ailleurs parfaitement les lésions cartilagineuses, l’impact avait été suffisamment 
important pour causer des plaies cutanées profondes, dont les cicatrices resteraient 
visibles. Le lien entre la chute et la chondropathie était certain, il s’agissait d’une 
lésion post-traumatique. Il y avait même un trou dans le cartilage décrit comme un 
ulcère sur l’IRM qui était la conséquence directe du choc. Il s’étonnait qu’un 
confrère puisse conclure autrement. S’il était vrai que les chondropathies 
pouvaient aussi survenir dans des contextes de surcharge mécanique chez des 
sportifs, ce n’était absolument pas le cas de l’assurée. Comme l’ulcère était en 
zone de charge et qu’elle avait essayé de continuer de marcher et de rester active 
pour pouvoir reprendre son activité professionnelle le plus vite possible, elle avait 
certainement aggravé la situation avec une péjoration des lésions qui pouvaient 
ressembler à des atteintes dégénératives, mais qui étaient les suites de l’accident 
par manque de repos. L’assurée n’avait pas un âge où on observait des lésions 
aussi importantes d’origine dégénérative. Elle n’avait pas non plus d’antécédents 
traumatique ou familial qui pourraient favoriser une arthrose précoce. 
h. Par décision sur opposition du 8 mars 2024, AXA a maintenu sa position. Elle 
avait soumis les pièces produites à son service médical qui, par avis du 21 janvier 
2024, avait confirmé ses précédentes conclusions. AXA précisait également que la 
littérature médicale (THOMANN, Der Personenschäden und Unfallverletzungen, 
2008, Frankfurt am Main, p. 52) concernant les contusions bénignes mentionnait 
une période de guérison maximale de deux semaines. Le statu quo sine de trois 
mois avait été fixé par le Dr G_____ en tenant compte de l’état préexistant et était 
comptable avec la littérature médicale, la décision paraissant même favorable à 
l’assurée. Le fait que les douleurs soient apparues après un accident ne signifiait 
pas pour autant qu’il existait indéniablement un lien de causalité avec ce dernier, 
étant rappelé qu’en l’espèce la chondropathie rotulienne était déjà visible à l’IRM 
des cuisses du 23 juillet 2020. Par ailleurs, l’assurance-maladie avait retiré son 
opposition. 
Dans son évaluation du 21 janvier 2024, le Dr G_____ a maintenu que la 
chondropathie était préexistante à l’accident. Il relevait que le remodelage 
kystique ostéochondral était typique de lésions dégénératives. Répondant aux 
remarques du Dr E_____, il rappelait que l’accident datait du 22 octobre 2022 et 
l’IRM du 9 novembre 2022, il n’était dès lors pas possible de développer une 
dégénérescence avec des kystes sous-chondraux en deux semaines. Par ailleurs, 
l’assurée avait été soumise à une IRM des cuisses du 23 juillet 2020, soit avant 
accident, qui mettait déjà en évidence une chondropathie de la rotule. 
Le rapport d’IRM du bassin et des deux cuisses du 24 juillet 2020 réalisée suite à 
une chute et à des douleurs concluait notamment à l’absence de lésion osseuse 
post-traumatique et à une discrète tendinopathie insertionnelle de la lame latérale 
du moyen fessier des deux côtés. 
 Par acte du 24 avril 2024, l’assurée a interjeté recours contre la décision sur 
opposition auprès de la chambre des assurances sociales (ci-après : la Cour de 


 
 
 
 
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céans), en concluant sous suite de frais et dépens, préalablement à la mise en 
œuvre d’une expertise judiciaire, principalement à son annulation et à ce qu’il soit 
ordonné à AXA de verser les prestations d’assurance. Subsidiairement, elle 
sollicitait l’annulation de la décision litigieuse et le renvoi à AXA pour instruction 
complémentaire, notamment la mise en œuvre d’une expertise. Elle expliquait 
avoir poursuivi la physiothérapie, elle souffrait toujours et était toujours limitée 
selon les mouvements. Une demande auprès de l’assurance-invalidité avait été 
déposée. AXA s’était basée uniquement sur l’appréciation sur dossier du 
Dr G_____ qui était contredite par celle du Dr E_____ et sur la littérature 
médicale. Le Dr G_____ s’était limité à comparer deux IRM contrairement au Dr 
E_____ qui s’appuyait sur un examen complet et les plaintes exprimées. L’avis du 
Dr G_____ était dès lors insuffisant pour fixer un statu quo sine, de sorte que 
l’intimée ne pouvait pas trancher l’affaire sans expertise. 
b. Par acte du 4 juillet 2024, l’intimée a conclu au rejet du recours en reprenant 
les arguments déjà mentionnés dans la décision litigieuse et les avis du 
Dr G_____. Ces derniers étant contestés, elle avait soumis le dossier au docteur 
H______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de 
l’appareil locomoteur, dont elle produisait l’avis du 7 juin 2024 qui avait confirmé 
les conclusions du Dr G_____. En présence des avis des Drs H______ et G_____, 
il n’était pas nécessaire de faire un examen clinique ou de mettre en œuvre une 
expertise, étant relevé que la recourante n’avait produit aucun nouveau rapport. 
Dans son rapport du 7 juin 2024, le Dr H______, développait qu’une 
chondropathie de stade IV correspondait à une perte totale du recouvrement 
cartilagineux, ce qui donnait un aspect d’ulcère. Cette perte de substance focale 
du cartilage pouvait être d’origine traumatique ou dégénérative. Une 
chondropathie post-traumatique se présentait sous la forme d’une lésion à 
l’emporte-pièce uniquement sur le versant rotulien ou fémoral rarement sur les 
deux versants. En cas de lésion traumatique, on retrouvait un important œdème 
osseux prenant une bonne partie de la rotule et généralement un épanchement 
intra-articulaire correspondant à une hémarthrose provoquée par l’arrachement de 
la lésion cartilagineuse. Le fragment cartilagineux, le plus souvent ostéo-
cartilagineux se retrouvait comme un corps libre dans l’articulation du genou. En 
cas de lésions cartilagineuses de stade IV d’origine dégénérative, il n’y avait ni 
œdème osseux rotulien d’accompagnement ni épanchement intra-articulaire 
important, mais une sclérose sous-chondrale réactionnelle et le développement de 
kyste intra-osseux en regard de la lésion cartilagineuses. Le processus était long et 
le plus souvent asymptomatique durant de nombreuses années, l’atteinte 
dégénérative était retrouvée fortuitement lors d’une IRM, cette pathologie était 
très courante dès la 4ème décennie, voire plus tôt. Dans l’IRM du 9 novembre 
2022, il était mis en évidence une contusion pré-rotulienne des tissus mous, une 
contusion osseuse de la tubérosité tibiale antérieure, une chondrite de degré IV 
avec ulcération de la facette médiale de la rotule, un kyste sous chondral en 


 
 
 
 
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regard de la lésion cartilagineuse rotulienne, l’absence d’œdème osseux rotulien, 
d’épanchement intra-articulaire et de fragment libre intra-articulaire. La présence 
d’un kyste intra-osseux en regard de la lésion cartilagineuse traduisait une 
évolution de plusieurs années. Il n’était pas possible qu’une telle lésion puisse se 
développer en deux semaines. L’IRM de juillet 2020 démontrait d’ailleurs la 
présence de ce kyste non seulement à gauche, mais également à droite. Le 
Dr H______ attestait que sur l’IRM du 22 juillet 2020, bien que celle-ci ne visait 
pas une analyse précise du genou, elle mettait en évidence des signes de 
chondropathie rotulienne aux deux genoux. L’IRM du 21 septembre 2023 
renforçait les conclusions du Dr G_____, en ce sens que la chondropathie 
rotulienne avait tendance à s’aggraver, ce qui était le processus habituel d’une 
telle lésion dégénérative. 
c. Par écriture du 16 septembre 2023, la recourante a persisté. Par projet de 
décision du 15 avril 2024, l’assurance-invalidité avait reconnu une capacité de 
travail nulle dans son activité habituelle dès le 22 octobre 2022, ce qui conduisait 
à un degré d’invalidité de 18%. Elle avait contesté la position de l’assurance-
invalidité en concluant notamment à l’octroi de mesures professionnelles. Suite à 
ses observations, l’assurance-invalidité lui avait octroyé un reclassement 
professionnel, de sorte qu’elle bénéficiait d’une indemnité journalière. Le taux 
d’invalidité ne pourrait dès lors être fixé qu’à la fin de ladite mesure, de sorte qu’il 
fallait réserver ses droits quant à une rente d’invalidité de l’assurance-accident. 
S’agissant du lien de causalité, elle s’opposait aux conclusions du Dr H______ 
qui n’étaient pas celles d’une expertise, étant rappelé que ce dernier ne l’avait pas 
examinée. Elle s’appuyait sur l’avis probant du Dr E_____ qui s’était à nouveau 
prononcé par rapport du 23 août 2024 et maintenait sa position en se basant sur un 
élément objectif soit l’absence de plaintes avant l’accident. L’incapacité de travail 
dans son activité habituelle était donc en lien de causalité avec ledit accident. 
Dans son rapport du 23 août 2024, le Dr E_____ a considéré que la lésion 
cartilagineuse pouvait tout à fait être une lésion « à l’emporte-pièce » suite au 
choc sur le genou. La lésion était située en zone de charge, ce qui pouvait en effet 
expliquer l’aggravation, mais indépendamment du fait que celle-ci soit d’origine 
traumatique ou dégénérative. Il était important de souligner qu’avant l’accident la 
recourante ne s’était jamais plainte de son genou, elle avait fait des randonnées en 
montagne sans aucune restriction. En cas d’atteinte avant l’accident, elle aurait eu 
de grandes difficultés à marcher en montagne, en particulier en descente. Par 
ailleurs, elle exerçait une profession impliquant de soulever des patients et de les 
transporter sans avoir été limitée avant l’accident, alors qu’elle n’avait pas pu 
reprendre métier. 
d. Par acte du 9 octobre 2024, l’intimée a confirmé sa position. Elle relevait que, 
selon la littérature médicale (Centre d’orthopédie et traumatologie de la Clinique 
Hirslanden, Pathologie de la rotule), la chondropathie rotulienne était une maladie 
due à des sollicitations chroniques, comme certains sports ou certaines activités 


 
 
 
 
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professionnelles. La recourante pratiquait la randonnée en montagne et son 
activité professionnelle impliquait des sollicitations importantes des genoux, ce 
qui était compatible avec le caractère dégénératif de la chondropathie rotulienne. 
e. Par réplique spontanée du 17 octobre 2024, la recourante a maintenu son 
argumentation en produisant le rapport du 20 septembre 2024 du docteur I______, 
spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil 
locomoteur, qui concluait à une atteinte post-traumatique compte tenu de la 
dynamique de l’accident, l’absence de plainte avant l’accident et l’âge de la 
recourante, étant précisé qu’il ressortait dudit rapport qu’il ne l’avait examinée 
qu’à une seule occasion le 2 mai 2023. 
f. Par écriture du 24 octobre 2024, l’intimée a persisté. 
 
EN DROIT 
 
1. 
 
1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des contestations prévues 
à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, 
du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-
accidents, du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
1.2 À teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément 
Le 1er janvier 2021 est entrée en vigueur la modification du 21 juin 2019 de la 
LPGA. Dans la mesure où le recours a été interjeté postérieurement au 1er janvier 
2021, il est soumis au nouveau droit (cf. art. 82a LPGA a contrario). 
1.3 Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 de la de loi 
sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). 
Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, compte tenu de la suspension 
des délais du 7e jour avant Pâques au 7e jour après Pâques inclusivement (art. 38 
al. 4 let. a LPGA et art. 89C let. a LPA), le recours est recevable. 
2. 
Le litige porte sur le point de savoir si l’intimée était fondée à mettre un terme au 
paiement des prestations d'assurance au 22 janvier 2023. 
3. 
 
3.1 Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas 
d'accident 
professionnel, 
d'accident 
non 
professionnel 
et 
de 
maladie 


 
 
 
 
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professionnelle. Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et 
involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui 
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 
LPGA ; ATF 129 V 402 consid. 2.1, ATF 122 V 230 consid. 1 et les références). 
La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité 
naturelle (ATF 119 V 335 consid. 1 ; ATF 118 V 286 consid. 1b et les références) 
et adéquate avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 
3.2 Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, 
entre l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un 
lien de causalité naturelle. Cette condition est réalisée lorsqu'il y a lieu d'admettre 
que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout 
ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire que 
l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé : il suffit 
qu'associé éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, 
c'est-à-dire qu'il apparaisse comme la condition sine qua non de cette atteinte 
(ATF 142 V 435 consid. 1). 
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet 
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1, ATF 119 V 335 
consid. 1 et ATF 118 V 286 consid. 1b et les références). 
Le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la 
survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle 
avec cet accident (raisonnement «post hoc, ergo propter hoc»; ATF 119 V 335 
consid. 2b/bb ; RAMA 1999 n° U 341 p. 408, consid. 3b). Il convient en principe 
d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de 
causalité avec l'événement assuré. 
Lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît 
consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents d'allouer des 
prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle (et adéquate) du 
dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à 
l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui 
qui existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui 
existerait même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo 
sine). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est pas rétabli, 


 
 
 
 
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l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état maladif 
préexistant, dans la mesure où il s'est manifesté à l'occasion de l'accident ou a été 
aggravé par ce dernier (ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les références). En principe, 
on examinera si l'atteinte à la santé est encore imputable à l'accident ou ne l'est 
plus (statu quo ante ou statu quo sine) sur le critère de la vraisemblance 
prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des assurances 
sociales (ATF 129 V 177 consid. 3.1 et les références), étant précisé 
que le fardeau de la preuve de la disparition du lien de causalité appartient 
à la partie qui invoque la suppression du droit (ATF 146 V 51 précité consid. 5.1 
et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_606/2021 du 5 juillet 2022 
consid. 3.2). 
3.3 Une fois que le lien de causalité naturelle a été établi au degré de la 
vraisemblance prépondérante, l’obligation de prester de l’assureur cesse lorsque 
l'accident ne constitue pas (plus) la cause naturelle et adéquate du dommage, soit 
lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est 
le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait 
immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu tôt 
ou tard même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo 
sine) (RAMA 1994 n° U 206 p. 328 consid. 3b ; RAMA 1992 n° U 142 p. 75 
consid. 4b). En principe, on examinera si l’atteinte à la santé est encore imputable 
à l’accident ou ne l’est plus (statu quo ante ou statu quo sine) selon le critère de la 
vraisemblance prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des 
assurances sociales (ATF 126 V 360 consid. 5b ; 125 V 195 consid. 2 ; RAMA 
2000 n° U 363 p. 46). 
3.4 Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence 
d'un lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité 
est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le 
fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la 
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 
circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 et ATF 125 V 456 consid. 5a et les 
références). En présence d'une atteinte à la santé physique, le problème de la 
causalité adéquate ne se pose toutefois guère, car l'assureur-accidents répond aussi 
des complications les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent 
habituellement pas selon l'expérience médicale (ATF 118 V 286 consid. 3a et 
ATF 117 V 359 consid. 5d/bb ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 351/04 
du 14 février 2006 consid. 3.2). 
Le caractère adéquat du lien de causalité ne doit être admis que si l'accident revêt 
une importance déterminante par rapport à l'ensemble des facteurs qui ont 
contribué à produire le résultat considéré, notamment la prédisposition 
constitutionnelle. Cela étant, dans ce contexte, il sied encore de préciser que la 
causalité adéquate ne peut pas déjà être niée en raison d’une prédisposition 
constitutionnelle dès lors que la question de l’adéquation en général se détermine 


 
 
 
 
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non seulement en tenant compte de personnes saines tant sur le plan psychique 
que physique, mais également en tenant compte de personnes avec une 
prédisposition constitutionnelle (ATF 115 V 403 consid. 4b). 
4. 
La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, 
l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) 
supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de 
l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le 
médecin doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit aux 
prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments médicaux 
fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). 
5. 
Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 126 V 353 consid. 5b et les références ; ATF 125 V 193 
consid. 2 et les références ; cf. ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les 
références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe 
selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de 
l’assuré (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la référence). 
6. 
Dans le contexte de la suppression du droit à des prestations d'assurance sociales, 
le fardeau de la preuve incombe en principe à l'assureur-accidents (cf. ATF 146 V 
51 consid. 5.1 et les références). Cette règle selon laquelle le fardeau de la preuve 
appartient à la partie qui invoque la suppression du droit entre seulement en 
considération s'il n'est pas possible, dans le cadre du principe inquisitoire, d'établir 
sur la base d'une appréciation des preuves un état de fait qui au degré de 
vraisemblance prépondérante corresponde à la réalité (ATF 117 V 261 consid. 3b 
et les références). La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit 
pas être apportée par la preuve de facteurs étrangers à l'accident. Il est encore 
moins question d'exiger de l'assureur-accidents la preuve négative, qu'aucune 
atteinte à la santé ne subsiste plus ou que la personne assurée est dorénavant en 
parfaite santé (arrêt du Tribunal fédéral 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.3). 
À cet égard, est seul décisif le point de savoir si, au degré de la vraisemblance 
prépondérante (ATF 146 V 271 consid. 4.4), les causes accidentelles d'une atteinte 
à la santé ne jouent plus aucun rôle, ne serait-ce même que partiel (cf. ATF 142 V 
435 consid. 1), et doivent ainsi être considérées comme ayant disparu (arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_343/2022 du 11 octobre 2022 consid. 3.2 et les références). 
7. 
L’assureur-accidents a la possibilité de mettre fin avec effet ex nunc et pro futuro 
à son obligation d'allouer des prestations, qu'il avait initialement reconnue en 
versant des indemnités journalières et en prenant en charge les frais de traitement, 
sans devoir se fonder sur un motif de révocation (reconsidération ou révision 


 
 
 
 
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- 11/17 - 
procédurale), sauf s’il réclame les prestations allouées (cf. ATF 133 V 57 
consid. 6.8; arrêt du Tribunal fédéral 8C_3/2010 du 4 août 2010 consid. 4.1). 
Ainsi, il peut liquider le cas en invoquant le fait que selon une appréciation 
correcte de l'état de fait, un événement assuré n'est jamais survenu (ATF 130 V 
380 consid. 2.3.1). Le Tribunal fédéral des assurances a précisé en outre que les 
frais de traitement et l'indemnité journalière ne constituent pas des prestations 
durables au sens de l'art. 17 al. 2 LPGA, de sorte que les règles présidant à la 
révision des prestations visées par cette disposition légale (ATF 137 V 424 
consid. 3.1 et la référence) ne sont pas applicables (ATF 133 V 57 consid. 6.7). En 
revanche, l’arrêt des rentes d’invalidité ou d’autres prestations versées pour une 
longue période est soumis aux conditions d’adaptation, reconsidération et révision 
procédurale (ATF 130 V 380 consid. 2.3.1). La jurisprudence réserve les cas dans 
lesquels le droit à la protection de la bonne foi s'oppose à une suppression 
immédiate des prestations par l'assureur-accidents (ATF 130 V 380 consid. 2.3.1). 
8. 
 
8.1 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable 
sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 
8.2 Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 
V 351 consid. 3b). 
Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 


 
 
 
 
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qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de 
l'impartialité d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement 
fondés. Etant donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des 
assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à 
l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
Lorsqu'un cas d'assurance est réglé sans avoir recours à une expertise dans une 
procédure au sens de l'art. 44 LPGA, l'appréciation des preuves est soumise à des 
exigences sévères : s'il existe un doute même minime sur la fiabilité et la validité 
des constatations d'un médecin de l'assurance, il y a lieu de procéder à des 
investigations complémentaires (ATF 145 V 97 consid. 8.5 et les références ; ATF 
142 V 58 consid. 5.1 et les références ; ATF 139 V 225 consid. 5.2 et les 
références ; ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références). En effet, si la 
jurisprudence a reconnu la valeur probante des rapports médicaux des médecins-
conseils, elle a souligné qu'ils n'avaient pas la même force probante qu'une 
expertise judiciaire ou une expertise mise en œuvre par un assureur social dans 
une procédure selon l'art. 44 LPGA (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références). 
Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances 
sociales, lorsqu'une décision administrative s'appuie exclusivement sur 
l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin 
traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère 
probant laisse subsister des doutes même faibles quant à la fiabilité et la 
pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur 
l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un 
médecin indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise 
judiciaire (ATF 139 V 225 consid. 5.2 et les références; ATF 135 V 465 
consid. 4). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 
351 consid. 3a 52; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter 
un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par 
conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 
9. 
Le juge des assurances sociales doit procéder à des investigations supplémentaires 
ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons pour le faire, eu égard aux 
griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du dossier. Il ne peut 
ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils 


 
 
 
 
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- 13/17 - 
n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En particulier, il doit 
mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects 
médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a ; RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; 
arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 consid. 3.3). 
Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction est nécessaire, 
il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il considère que 
l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que l'expertise 
administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 
4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment quand il est fondé 
uniquement sur une question restée complètement non instruite jusqu'ici, lorsqu'il 
s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de 
demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4 ; 
SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 3). 
Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, 
sont convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier 
cette appréciation, il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation 
anticipée des preuves ; ATF 145 I 167 consid. 4.1 et les références ; ATF 140 I 
285 consid. 6.3.1 et les références). Une telle manière de procéder ne viole pas le 
droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la 
Confédération suisse du 18 avril 1999 (RS 101 – Cst ; SVR 2001 IV n. 10 p. 28 
consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant toujours 
valable (ATF 124 V 90 consid. 4b, ATF 122 V 157 consid. 1d). 
10. 
 
10.1 En l’occurrence, l'intimée a supprimé les prestations d'assurance avec effet ex 
nunc et pro futuro au 22 janvier 2023, en s'appuyant sur les avis de ses médecins-
conseils, les Drs G______ et H______. Elle a conclu que les effets délétères de 
l’atteinte au genou gauche consécutive à l'accident avaient cessé au plus tard trois 
mois après celui-ci. Les effets postérieurs étaient liés à un état maladif préexistant 
décompensé par l’accident. L’assurée s’y oppose en se référant aux avis de ses 
médecins, les Drs E_____ et I______, qui retiennent pour leur part l’existence 
d’une causalité naturelle entre l’atteinte persistant au genou gauche, soit la 
chondropathie rotulienne, et l’accident du 22 octobre 2022. 
10.2 Les conclusions des médecins-conseils et des médecins traitants de la 
recourante s’opposant, il y a lieu de commencer par en examiner la valeur 
probante. 
Les circonstances de l’accident ne sont pas contestées. De même, il sied de 
rappeler que les examens suite à la chute ont permis d’établir comme diagnostics 
des contusions multiples avec un traumatisme crânien simple. La radiographie du 


 
 
 
 
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- 14/17 - 
genou du 24 octobre 2022 a écarté une fracture et a mis en évidence une 
tuméfaction des tissus mous pré-rotuliens sans corps étranger radio-opaque. 
La recourante s’est soumise à trois IRM du genou gauche, la première le 
9 novembre 2022, soit une environ deux semaines après l’accident. 
Selon le rapport y relatif, il est objectivé un œdème à proximité de la tubérosité 
tibiale pouvant corréler un élément post-contusionnel. Il est mentionné l’absence 
d’altération manifeste des cartilages articulaires des compartiments fémorotibiaux, 
et d’épanchement intra-articulaire. Il est toutefois constaté une ulcération 
cartilagineuse focale d’environ 5 mm au niveau de la portion latérale de la facette 
rotulienne interne s’accompagnant d’un remodelage kystique sous-chondral 
compatible avec une chondropathie de grade IV. Il est conclu essentiellement à 
une contusion des tissus mous pré-rotuliens et une contusion osseuse ainsi qu’à 
une chondropathie. 
L’IRM du 8 février 2023, réalisée pour contrôle de l’évolution d’une 
chondropathie rotulienne, a mis en évidence la disparition quasi-complète des 
phénomènes oedémateux précédemment décrits au niveau de la tubérosité tibiale 
antérieure. Il était noté une augmentation de la taille de l’ulcération focale de la 
ligne 
interfacettaire 
s’accompagnant 
d’un 
remodelage 
oedémateux 
et 
microkystique sous-chondral. 
À ce stade, il sied de relever que, dans son rapport du 21 février 2023, le 
Dr E_____ notait que les plaies et les lésions post-contusionnelles avaient évolué 
très favorablement, la diminution de la capacité de travail étant mise en lien avec 
la lésion ou l’ulcération cartilagineuse, soit en d’autres termes la chondropathie 
rotulienne. Le Dr E_____ mentionnait avoir constaté un épanchement intra-
articulaire modéré lors de la première consultation du 3 novembre 2022. 
L’IRM du 21 septembre 2023 a, quant à lui, confirmé l’absence d’anomalie 
osseuse et d’épanchement. L’imagerie a mis en évidence une augmentation de la 
taille de l’ulcération cartilagineuse présente au niveau de la portion moyenne de la 
ligne interfacettaire de la rotule et la disparition des phénomènes oedèmateux. 
Dans son rapport du 29 mai 2023, le Dr G_____ a conclu que l’accident n’avait 
provoqué qu’une contusion du genou, dont les effets avaient disparu après trois 
mois, ce qui était confirmé par l’IRM de février 2023. Les plaintes persistant 
après cette date étaient liées à la chondropathie rotulienne qu’il qualifiait de 
dégénérative, l’accident n’avait concrètement qu’aggravé temporairement un état 
préexistant, ce qui était confirmé par l’IRM des cuisses de juillet 2020 où on 
pouvait d’ores et déjà voir une chondropathie. 
Dans son rapport du 21 janvier 2024, le Dr G_____ a confirmé sa position et 
développé que le remodelage kystique ostéochondral était typique de lésions 
dégénératives. Pour répondre aux arguments soulevés par le Dr E_____ dans son 
rapport du 17 juin 2023, dont il sera discuté ci-après, le Dr G_____ faisait 
remarquer que l’IRM du 9 novembre 2022 avait mis en évidence une 


 
 
 
 
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- 15/17 - 
dégénérescence avec des kystes sous-chondraux, ce qui était impossible en deux 
semaines. 
Dans le cadre de la procédure de recours, l’intimée a soumis le dossier de la 
recourante a un autre de ses médecins-conseil, soit le Dr H______ qui a confirmé 
les conclusions du Dr G_____. 
Dans son rapport du 7 juin 2024, le Dr H______ a expliqué ce qu’était une 
chondropathie, en précisant qu’effectivement une telle lésion pouvait être 
d’origine traumatique ou dégénérative. Il a développé les critères permettant de 
distinguer une lésion maladie d’une lésion traumatique, puis les a appliqués au cas 
d’espèce pour déterminer la qualification à retenir. 
Il a ainsi rappelé que l’IRM du 9 novembre 2022 avait mis en évidence une 
contusion pré-rotulienne des tissus mous, une contusion osseuse de la tubérosité 
tibiale antérieure, une chondrite de degré IV avec ulcération de la facette médiale 
de la rotule, un kyste sous chondral en regard de la lésion cartilagineuse 
rotulienne, l’absence d’œdème osseux rotulien, d’épanchement intra-articulaire et 
de fragment libre intra-articulaire. La présence d’un kyste intra osseux en regard 
de la lésion cartilagineuse traduisait une évolution de plusieurs années, une telle 
lésion n’ayant pas pu se développer en deux semaines. À cela s’ajoutait que l’IRM 
de 2020 démontrait la présence de ce kyste non seulement à gauche, mais 
également à droite et mettait en évidence des signes de chondropathie rotulienne 
aux deux genoux. L’IRM du 21 septembre 2023 renforçait sa position, en ce sens 
que la chondropathie rotulienne avait tendance à s’aggraver ce qui était le 
processus habituel d’une telle lésion dégénérative. 
Selon la jurisprudence, une appréciation médicale, respectivement une expertise 
médicale établie sur la base d'un dossier n’est pas en soi sans valeur probante. Une 
expertise médicale établie sur la base d'un dossier peut avoir valeur probante pour 
autant que celui-ci contienne suffisamment d'appréciations médicales qui, elles, se 
fondent sur un examen personnel de l'assuré (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_469/2020 du 26 mai 2021 consid. 3.2 et les références). L’importance de 
l’examen personnel de l’assuré par l’expert n’est reléguée au second plan que 
lorsqu’il s’agit, pour l’essentiel, de porter un jugement sur des éléments d’ordre 
médical déjà établis et que des investigations médicales nouvelles s’avèrent 
superflues. En pareil cas, une expertise médicale effectuée uniquement sur la base 
d’un dossier peut se voir reconnaître une pleine valeur probante (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_681/2011 du 27 juin 2012 consid. 4.1 et les références). 
En l’espèce, il apparaît à l’analyse des trois rapports des médecins de l’intimée 
que la situation médicale a été analysée de manière détaillée, les conclusions ont 
été motivées et s’expliquent par l’étude circonstanciée du dossier. Il sied dès lors 
de constater qu’ils remplissent les critères jurisprudentiels pour se voir reconnaître 
pleine valeur probante, l’absence d’examen clinique ne permettant pas de remettre 
en cause leurs conclusions. 


 
 
 
 
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- 16/17 - 
De son côté, la recourante fait valoir l’avis de ses médecins, les Drs E_____ et 
I______, qui concluent que la chondropathie résulte de l’accident d’octobre 2022. 
La Cour procédera dès lors à l’analyse des rapports des 17 juin 2023, 23 août et 
20 septembre 2024. 
S’agissant tout d’abord des rapports des 17 juin 2023 et 20 septembre 2024, force 
est de constater que les Drs I______ et E_____ expliquent le caractère post-
traumatique en se basant sur l’absence de plainte avec celui-ci et la dynamique de 
l’accident, ce dernier admettant toutefois que les lésions constatées pouvaient 
ressembler à des atteintes dégénératives. Conformément à la jurisprudence 
précitée, le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la 
survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle 
avec cet accident. Par ailleurs, les Drs I______ et E_____ n’argumentent pas en 
s’appuyant sur des données ou éléments médicaux au dossier, étant précisé que ce 
dernier a indiqué qu’il n’y avait pas d’antécédent traumatique alors que l’IRM des 
cuisses de juillet 2020 avait été réalisée à sa demande en raison d’une chute. 
S’agissant du rapport du 23 août 2024, il sied de relever qu’à nouveau le 
Dr E_____ s’appuie essentiellement sur le fait qu’avant l’accident, la recourante 
avait pu faire des randonnées en montagne et exercer sa profession qui impliquait 
d’importants ports de charge et ce, sans limitation avant l’accident, 
À ce stade, la Cour de céans soulignera que le Dr E_____, qui a eu connaissance 
de l’IRM de juillet 2020, dont les Drs G_____ et H______ indiquent à plusieurs 
reprises qu’elle atteste de la présence d’un kyste et de signes de chondropathie, 
soit bien avant l’accident, n’a ni discuté ni contesté cet élément objectif et 
important puisqu’il démontre l’existence d’un état préexistant correspondant aux 
conclusions de l’intimée. 
Par conséquent, les rapports des Drs E_____ ET I______ ne peuvent pas se voir 
reconnaître pleine valeur probante contrairement à ceux des Drs G_____ et 
H______. 
Ainsi, il n’existe aucun élément concret permettant de s’écarter des conclusions 
claires des Drs G_____ et H______. 
Partant, la Cour de céans considère qu’il est établi, au degré de la vraisemblance 
prépondérante, que les troubles persistant au genou de la recourante ne sont plus 
en lien de causalité naturelle avec l’accident postérieurement au 22 janvier 2023. 
Ainsi, la mise en œuvre d’une expertise, demandée par la recourante, s’avère 
superflue par appréciation anticipée des preuves. 
Pour ces motifs, la décision litigieuse doit être confirmée. 
11. 
Au vu de ce qui précède, le recours est rejeté. 
Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. fbis LPGA a contrario). 


 
 
 
 
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- 17/17 - 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Pascale HUGI 
 
La présidente 
 
 
 
 
Marie-Josée COSTA 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le