ge_gerichte · ATAS/854/2013 · 2013-09-03 · fr


Siégeant : Sabina MASCOTTO, Présidente; Diane BROTO et Eugen MAGYARI, Juges 
assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1824/2010 
ATAS/854/2013 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 3 septembre 2013 
2ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur M__________, domicilié à THONEX, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Monique STOLLER 
FÜLLEMANN 
 
recourant 
 
contre 
ZURICH COMPAGNIE D'ASSURANCES SA, ZURICH 
 
 
intimé 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur M__________ (ci-après l’assuré ou le recourant), né en 1963, était 
employé, en qualité de jardinier par l'EMS X__________ et était, à ce titre, assuré 
contre les accidents professionnels et non professionnels auprès de la ZURICH 
COMPAGNIE D'ASSURANCES SA (ci-après : l’assureur ou l'intimée). 
2. Par déclaration d’accident du 29 janvier 2007, l’employeur de l’assuré a annoncé à 
l’assureur qu’en date du 24 janvier 2007, celui-ci était tombé en arrière sur des bacs 
de fleurs en béton en voulant dégager un arbre qui était tombé sur le parking de 
l’EMS. Il y est précisé que l’assuré avait subi des contusions du genou gauche. 
3. L’assureur a pris en charge les suites de cet accident. 
4. L’IRM du genou gauche du 2 mars 2007 fait état d’une probable lésion grade III de 
la corne postérieure du ménisque externe, d’un aspect très hétérogène de l’insertion 
capsulaire de la corne postérieure du ménisque interne, évoquant une lésion 
partielle à ce niveau, des signes de chondropathie débutante au niveau du condyle 
fémoral interne ainsi qu’une probable entorse à l’insertion du tendon poplité et du 
ligament latéral externe. 
5. Le 27 mars 2007, l’assuré a subi une arthroscopie du genou gauche avec une 
régularisation d’une déchirure de la corne antérieure et moyenne d’un ménisque 
externe et d’une lésion du condyle fémoral interne. 
6. Dans un rapport du 10 septembre 2007, la Dresse N__________, spécialiste FMH 
en chirurgie orthopédique, a posé le diagnostic d’épanchement récidivant et de 
douleurs du genou gauche à cinq mois après l’arthroscopie du genou gauche avec 
une régularisation d’une déchirure de la corne antérieure et moyenne d’un 
ménisque externe et d’une lésion du condyle fémoral interne. Les suites 
postopératoires ont été marquées par un épanchement important ne cédant pas au 
traitement conservateur, à une ponction à trois reprises et à un traitement de 
physiothérapie. L’incapacité de travail était de 100% depuis le 9 mars 2007, date de 
sa première consultation, et de 50% dès le 1er septembre 2007 (reprise du travail). 
Elle a précisé qu’il n’était pas possible d’exclure une arthrose fémoro-tibiale 
interne, au vu de la lésion chondrale objectivée à l’arthroscopie. 
7. Par rapport subséquent du 18 décembre 2007 adressé à l’assureur, la Dresse 
N__________ a expliqué que l’évolution était défavorable avec une persistance des 
douleurs antérieures, internes et externes du genou gauche et d’un épanchement. 
Ces suites étaient, d’après le médecin, relativement fréquentes après une résection 
arthroscopique d’un ménisque externe. Une IRM du genou avait été effectuée, 
laquelle a objectivé un volumineux œdème du condyle fémoral interne évoquant 
une ostéonécrose aseptique sans lésion en miroir du plateau tibial interne. Elle a 


 
 
 
 
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complété ce bilan par une scintigraphie et un SPECT (Single Photon Computed 
Tomography), lesquels avaient permis d’exclure une algodystrophie parcellaire du 
condyle interne et de confirmer le diagnostic probable d’ostéonécrose. Au vu de 
cette évolution et de la conformation en varus de l’assuré, elle a estimé qu’une 
ostéotomie de valgisation était indiquée et que cette ostéonécrose aseptique était 
une complication du geste arthroscopique. Une incapacité de travail prolongée était 
à prévoir ainsi qu’un risque d’invalidité dans la profession exercée par l’assuré. Des 
mesures professionnelles étaient indiquées. 
8. Le 7 janvier 2008, la Dresse N__________ a retenu les diagnostics de déchirure du 
ménisque externe dans le contexte d’un ménisque discoïde partiel, de lésion 
chondrale du condyle fémoral interne de 1 x 1 cm² et de nécrose aseptique du 
condyle fémoral interne post-arthroscopie. Dès le 27 décembre 2007, l’assuré était 
à nouveau en incapacité de travail. 
9. Par avis du 18 janvier 2008, le Dr O__________, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur et médecin-conseil de 
l’assureur, a considéré que la chute pouvait expliquer la déchirure du ménisque 
externe, mais pas la lésion du condyle fémoral interne, étant précisé qu’il existait 
des lésions dégénératives préexistantes aux deux genoux. Les complications de 
l’acte chirurgical du 27 mars 2007 au niveau du condyle fémoral interne (nécrose 
aseptique) ne concernaient dès lors pas l’assurance-accidents, de sorte qu’il y avait 
lieu de mettre fin aux prestations. 
10. Par pli du 25 janvier 2008, l’assureur a informé l’assuré qu’au vu du rapport de son 
médecin-conseil, il mettait fin aux prestations d’assurance dès le 1er janvier 2008. 
11. Par pli du 15 février 2008 adressé à l’assureur, la Dresse N__________ a indiqué 
que la complication de l’arthroscopie du genou gauche sous forme d’ostéonécrose 
du condyle fémoral interne n’était pas une pathologie spontanée connue chez un 
jeune patient. En effet, depuis une dizaine d’années, un nombre croissant de 
publications ont reporté cette pathologie dans les suites du traitement 
arthroscopique pour lésion méniscale ou chondrale, avec ou sans utilisation de laser 
ou d’appareil de radiofréquence. Ainsi, elle estimait que l’assuré présentait une 
complication inhabituelle dans les suites du geste arthroscopique. 
12. Dans une appréciation du 25 février 2008, le Dr O__________ a admis que la 
déchirure méniscale externe pouvait résulter de l’accident du 24 janvier 2007, en 
revanche, la lésion du cartilage du condyle fémoral interne n’en était pas la 
conséquence, attendu qu’il s’agissait d’une lésion dégénérative. Il a estimé que le 
statu quo sine était atteint en date du 17 juillet 2007, attendu que l’assuré avait 
repris son activité à plein temps à cette date-là. La suite de tout le traitement 
proposé au niveau du genou gauche, soit notamment le suivi médical et 
l’ostéotomie de valgisation, étaient à la charge de la caisse-maladie. 


 
 
 
 
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13. Par décision du 14 mai 2008, l’assureur a mis fin aux prestations d’assurance dès le 
1er janvier 2008, au motif que l’affection persistante au genou gauche n’était plus 
en relation de causalité naturelle avec l’accident du 24 janvier 2007. Il s’agissait de 
complications dues à un état dégénératif préexistant. Dès lors, si des troubles 
engendraient encore une incapacité de travail et un traitement médical, ils étaient à 
mettre uniquement sur le compte de facteurs pathologiques préexistants à l’accident 
ou sans rapport avec celui-ci. 
14. En date du 27 mai 2008, l’assuré a subi une ostéotomie de valgisation du tibial 
proximal gauche. Dans le cadre du compte-rendu opératoire du 9 juin 2008, les 
diagnostics posés étaient les suivants : un status post-arthroscopie du genou gauche 
le 27 mars 2007 pour une déchirure du segment antérieur et moyen du ménisque 
externe du genou gauche et une ostéonécrose sous-chondrale du condyle fémoral 
interne gauche, dans le contexte d’une lésion dégénérative de l’articulation fémoro-
tibiale interne. 
15. Par pli du 13 juin 2008, l’assuré a formé opposition contre la décision du 14 mai 
2008, requérant la prise en charge de son cas au-delà du 1er janvier 2008. 
Subsidiairement, il sollicitait la mise en œuvre d’une expertise. En effet, d’après la 
Dresse N__________, son atteinte à la santé était la conséquence de l’accident du 
24 janvier 2007 et de l’opération qu’il a dû subir en date du 27 mars 2007. 
Il a produit, à l’appui de son opposition, une attestation établie en date du 15 février 
2008 par la Dresse N__________, laquelle a certifié que l’évolution de l’état de 
l’assuré était défavorable suite à l’accident et à l’arthroscopie et qu’il n’avait jamais 
pu récupérer un genou normal. En outre, le bilan d’imagerie confirmait la présence 
d’une anomalie osseuse inhabituelle chez un patient de son âge. A son avis, il 
présentait une complication décrite par la littérature médicale comme une 
complication d’un geste chirurgical arthroscopique, dont elle joignait la 
bibliographie en annexe. Le médecin a également constaté que le rapport de 
causalité entre l’événement et la lésion méniscale externe a été reconnu, de sorte 
que le traitement a été pris en charge. Actuellement, l’assuré présentait une 
complication en relation avec l’acte chirurgical, de sorte que les prestations ne 
devaient pas prendre fin. 
16. L’assureur a mis en œuvre une expertise qu’il a confiée au Prof. P__________, 
médecin-chef auprès du Département de l’appareil locomoteur du Centre 
hospitalier universitaire vaudois (ci-après CHUV). Dans son rapport du 18 
décembre 2008, il a retenu les diagnostics de genu varum, de status après contusion 
postérieure des deux genoux le 24 janvier 2007, de status après résections de la 
corne antérieure et moyenne du ménisque externe (en partie discoïde) du genou 
gauche, de status après chondroplastie fémorale interne gauche et de status après 
ostéotomie de valgisation par ouverture interne du tibia gauche. Il a notamment 
déclaré que l’accident était partiellement la cause des atteintes actuelles du genou 


 
 
 
 
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gauche de l’assuré, attendu que les images arthroscopiques tant au niveau du 
ménisque que du condyle fémoral interne suggéraient des lésions d’allure 
dégénérative possiblement en rapport avec l’accident pour ce qui concernait la 
lésion de la corne antérieure et moyenne du ménisque interne. Quant à la nécrose, 
survenue dans les suites de l’arthroscopie, elle était une complication connue 
apparaissant plutôt chez les personnes un peu plus âgées que l’assuré. Il a précisé 
que les lésions dégénératives du genou gauche, lequel était encore asymptomatique 
au moment de l’accident, influaient sur l’état de santé actuel. Il a estimé d’une part, 
que les facteurs étrangers à l’accident sont devenus prépondérants 3 à 5 mois après 
l’arthroscopie et d’autre part, que l’incapacité de travail était entière en qualité de 
jardinier depuis le mois de novembre 2007. Enfin, l’ostéotomie de valgisation a été 
effectuée en raison du trouble statique genu varum constitutionnel marqué et d’une 
lésion dégénérative préexistante du condyle fémoral interne, laquelle a subi une 
décompensation après l’arthroscopie avec une méniscectomie externe et une 
chondroplastie. A son avis, une causalité naturelle entre l’accident et l’ostéotomie 
ne pouvait pas être d’emblée retenue. 
17. Le 7 avril 2009, la Dresse N__________ a déclaré que l’ostéotomie n’avait pas 
apporté les résultats escomptés sur la douleur. En effet, l’examen clinique était 
identique avec un genou qui restait douloureux à localisation fémoro-tibiale interne, 
un épanchement, une flexion-extension qui restait symétrique et des douleurs à la 
charge, quand bien même l’assuré avait perdu 8 kilogrammes. Les radiographies du 
genou gauche en charge du 16 mars 2009 montraient une stabilité avec un 
pincement fémoro-tibial interne identique à celui observé en préopératoire sans 
évolution notable. 
18. Sur requête de l’assureur, le Prof. P__________ a établi un complément d’expertise 
en date du 5 janvier 2010. Il en résulte qu’il existait une correction chirurgicale 
insuffisante du genu varum, laquelle engendrait peut-être la persistance des 
symptômes douloureux de l’assuré, en raison de l’absence de décharge suffisante 
du compartiment interne présentant des lésions de chondropathie et un status après 
méniscectomie. Il a expliqué que l’assuré présentait une surcharge pondérale 
modérée et un genu varum, de sorte qu’il s’agissait d’un morphotype relativement 
fréquent qui peut être supporté la vie durant, mais qui pouvait aussi entrainer des 
altérations dégénératives symptomatiques. L’expert a rappelé que les phénomènes 
douloureux et leur intensité ont persisté malgré le traitement conservateur, de sorte 
qu’une arthroscopie a été effectuée, laquelle n’a pas apporté de soulagement à 
l’assuré. Une ostéotomie de valgisation visant à décharger le compartiment interne 
a ainsi été réalisée, toutefois, elle ne l’a pas soulagé, probablement en raison de la 
correction insuffisante de l’axe mécanique du membre inférieur gauche (genu 
varum constitutionnel associé à des lésions chondrales et méniscales sous-jacentes 
probables, asymptomatiques jusque-là). Il y avait ainsi des facteurs prédisposants, 
facultatifs et asymptomatiques révélés par un traumatisme banal, toutefois, malgré 
les traitements, il subsistait des phénomènes douloureux. L’expert en a conclu que 


 
 
 
 
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les facteurs prédisposants (genu varum) n’ayant pas pu être complètement corrigés 
par le traitement chirurgical, il était, à son avis, médicalement impossible de 
préciser la fin des symptômes en rapport direct avec le traumatisme du 24 janvier 
2007. 
19. Dans un rapport subséquent du 23 février 2010, le Prof. P__________ a répondu à 
des questions complémentaires posées par l’assureur. Compte tenu d’une évolution 
défavorable chez un assuré asymptomatique avant l’accident, qui n’a pas été 
soulagé par les traitements chirurgicaux entrepris, il a estimé ne pas pouvoir se 
déterminer quant à la date où le statu quo sine était atteint. En principe, d’après 
l’expert, ce type de traumatisme entrainait une incapacité de travail de l’ordre de 
cinq mois, toutefois, en l’espèce, l’incapacité de travail était bien plus longue, peut-
être en partie en raison de facteurs étrangers à l’accident, mais peut-être également 
en raison d’une correction insuffisante du trouble statique préexistant. En outre, 
attendu qu’il n’y avait pas de symptômes en lien avec le genu varum avant 
l’accident, il y a eu une décompensation post-traumatique. Il a considéré que 
personne ne pouvait dire comment la situation aurait évolué avec les années sans 
traumatisme. Enfin, eu égard à la durée des symptômes, de la chronicisation des 
douleurs et du délai écoulé depuis l’accident, il ne pensait pas qu’une reprise 
chirurgicale puisse être couronnée de succès, étant précisé qu’un léger doute 
subsistait quant à une éventuelle amélioration. 
20. Par courrier du 26 février 2010, l’assuré a transmis à l’assureur un avis établi en 
date du 15 février 2010 par la Dresse N__________, laquelle a indiqué que 
l’existence du genu varum bilatéral constitutionnel n’était pas contestée, mais que 
l’assuré a présenté, suite à un traumatisme au genou gauche, une clinique évoquant 
un problème articulaire externe. Les suites de l’arthroscopie ont été marquées par la 
persistance d’un genou douloureux et d’une ostéonécrose du condyle fémoral 
interne, ostéonécrose qui était une complication du geste arthroscopique dont 
l’indication avait été posée pour un problème post-traumatique. Cette complication 
était du reste largement reportée dans la littérature. Au vu de ces déclarations, 
l’assuré a relevé que l’assurance-accidents devait lui allouer des prestations pour les 
lésions causées lors du traitement médical, de sorte qu’il requérait de l’assureur 
qu’il statue rapidement, le rapport de causalité étant établi. 
21. Lors d’un entretien téléphonique avec un employé de l’assureur en date du 26 mars 
2010 retranscrit dans une note, le Prof. P__________ a ajouté qu’il s’agissait d’un 
cas très difficile à trancher et que l’avis du Dr O__________ ne tenait pas assez 
compte de l’évolution demeurant parfois asymptomatique chez les patients atteints 
des mêmes affections préexistantes que l’assuré. D’après le Prof. P__________, le 
statu quo ante n’était en tous les cas pas atteint et qu’en l’état, le status quo sine ne 
pouvait pas non plus être considéré comme atteint au degré de la vraisemblance 
prépondérante. 


 
 
 
 
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22. Par décision sur opposition du 20 avril 2010, l’assureur a admis l’opposition de 
l’assuré en ce sens que des prestations légales allaient continuer d’être versées au-
delà du 31 décembre 2007. En effet, il n’était pas possible actuellement d’exclure 
l’existence de symptômes en rapport direct avec le traumatisme du 24 janvier 2007, 
de sorte que l’assureur allait continuer à prendre en charge les frais de traitement et 
à verser des indemnités journalières postérieurement au 31 décembre 2007. En 
revanche, les frais et les conséquences de l’intervention du 27 mai 2008 
(ostéotomie de valgisation) ne seraient pas pris en charge, attendu que le genu 
varum et la décompensation dégénérative préexistante, qui avaient rendu nécessaire 
cette intervention, étaient indépendants de l’accident. 
23. Par rapport du 3 mai 2010, la Dresse N__________ a expliqué que l’indication 
d’ostéotomie de valgisation a été posée en raison de l’ostéonécrose aseptique et non 
pas pour corriger un varus constitutionnel. De plus, l’assuré présentait toujours des 
symptômes et bien que l’ostéonécrose soit stabilisée, elle n’était pas guérie, car 
l’ostéotomie n’avait pas eu les effets escomptés. Elle a également rappelé que le 
Prof. P__________ avait indiqué qu’il n’était pas possible de savoir comment la 
situation aurait évolué avec les années sans traumatisme, étant précisé 
qu’actuellement l’assuré ne présentait pas de symptômes douloureux fémoro-
tibiaux internes du genou droit et que la situation était stable. Il y avait encore lieu 
d’éclaircir le point de savoir si une prothèse totale du genou était à envisager et si 
cette intervention était une conséquence de l’ostéonécrose aseptique. 
24. Au vu du rapport de la Dresse N__________, l’assuré a requis de l’assureur, par pli 
du 10 mai 2010, la reconsidération de sa décision sur opposition du 20 avril 2010. 
25. Par acte du 21 mai 2010, l’assuré, représenté par un conseil, interjette recours 
contre la décision sur opposition du 20 avril 2010 (procédure n° A/1824/2010), 
concluant préalablement, à la suspension de la procédure jusqu’à la réception de la 
nouvelle expertise que l’assureur comptait mettre en œuvre et à la production par 
l’assureur de l’ensemble des pièces du dossier et principalement, à l’annulation de 
la décision sur opposition, en tant qu’elle lui refusait la prise en charge des frais et 
des conséquences de l’intervention du 27 mai 2008, et à la condamnation de 
l’assureur à la prise en charge des frais et des conséquences de cette intervention, 
sous suite de dépens. 
26. Dans sa réponse du 14 juin 2010, l’intimée consent à la suspension de la procédure 
requise par le recourant, et ce jusqu’à la connaissance de l’avis de l’expert qu’elle a 
mandaté en date du 10 juin 2010 et conclut principalement, au rejet du recours. 
27. Par ordonnance du 15 juin 2010, la Cour de céans a ainsi suspendu l’instruction de 
la cause en application de l’art. 78 let. a LPA. 
28. Suite à la désignation par l’assureur du Dr Q__________, spécialiste en chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur et médecin auprès de la 


 
 
 
 
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Clinique CORELA, pour effectuer l’expertise, l’assuré s’y est opposé, par courrier 
du 25 juin 2010, motif pris que le dossier était particulièrement compliqué et qu’il y 
avait lieu de faire appel à un spécialiste ayant de très bonnes connaissances 
assécurologiques. 
29. L’assureur a toutefois répondu, en date du 30 juin 2010, qu’il n’y avait pas de motif 
valable de récusation de l’expert, attendu que la Clinique CORELA était un centre 
COMAI (Centre d’observation médicale de l’assurance-invalidité) et que le choix 
d’un spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil 
locomoteur était parfaitement indiqué. 
30. Le Dr Q__________ a ainsi examiné l’assuré en date du 5 juillet 2010 et a rendu 
son rapport d’expertise le 21 septembre 2010. Il a tout d’abord posé le diagnostic de 
déchirure du segment antérieur et moyen du ménisque externe du genou gauche, 
diagnostic qui était en lien de causalité vraisemblable (>50%) avec l’événement du 
24 janvier 2007 et qui avait une incidence sur la capacité de travail. Il a expliqué 
que malgré le fait que le mécanisme accidentel, sans torsion du genou gauche ni 
hyper-flexion forcée, ne soit pas un mécanisme typique de lésion méniscale, il a 
admis une aggravation d’une déchirure dégénérative préexistante du ménisque 
externe du genou gauche. Il a estimé qu’en ce qui concernait le compartiment 
fémoro-tibial externe, l’évolution était « vers le statu quo sine » et que le statu quo 
ante était atteint six mois après la première intervention du 27 mars 2007, étant 
précisé que ce délai était plus long que pour une intervention simple du ménisque 
interne, du fait que les lésions du ménisque externe nécessitaient souvent plus de 
temps pour une récupération totale et un retour au statu quo. 
Par ailleurs, il a retenu les diagnostics de lésion chondrale du condyle fémoral 
interne gauche, grade III selon Outerbridge, d’ostéonécrose du condyle fémoral 
interne gauche et de gonarthrose fémoro-tibiale interne gauche, toutefois, même si 
ces diagnostics avaient une incidence sur la capacité de travail de l’assuré, ils 
étaient sans lien de causalité vraisemblable (<50%) avec l’événement du 24 janvier 
2007. En effet, d’après lui, les lésions internes étaient préexistantes à l’accident et 
purement dégénératives et le mécanisme de l’accident (traumatisme à base 
cinétique) n’était pas susceptible d’engendrer une lésion dégénérative du condyle 
fémoral interne gauche, mais uniquement une contusion postérieure du genou, voire 
une aggravation d’une lésion méniscale. En outre, le traitement arthroscopique de la 
lésion du ménisque externe gauche ne pouvait pas avoir pour conséquence la 
nécrose vasculaire du versant interne dans les suites post-opératoires, attendu que la 
nécrose survient, d’après la littérature médicale, toujours dans le compartiment de 
la lésion traitée et aurait ainsi dû intervenir sur le compartiment externe. Il a 
également précisé que la lésion chondrale interne préexistante, qui avait été traitée 
comme la lésion méniscale externe lors de l’intervention du 27 mars 2007, était très 
probablement à l’origine des suites et des complications post-opératoires difficiles. 
Elle n’était dès lors pas due à l’accident. Enfin, les éventuels traitements 


 
 
 
 
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chirurgicaux futurs, tels qu’une arthroplastie du genou gauche, n’allaient pas être en 
lien de causalité vraisemblable avec l’événement du 24 janvier 2007. 
Partant, il en a conclu que l’incapacité de travail et les frais opératoires à la charge 
de l’assureur-accidents se limitaient à la seule intervention sur le versant externe, et 
non pas à la totalité de la pathologie du versant interne et de ses complications. La 
fin du traitement pour les seules suites de l’accident était fixée à six mois après 
l’opération du 27 mars 2007, soit au 27 juillet 2007, le statu quo sine étant atteint à 
cette date-là. La question de l’IPAI (indemnité pour atteinte à l’intégrité) était sans 
objet. 
Les limitations fonctionnelles engendrées par les atteintes de l’assuré au genou 
gauche étaient les suivantes : la station debout prolongée, la marche prolongée, les 
mouvements nécessitant la mise en charge prolongée ou répétée du membre 
inférieur gauche, le port de charges au-delà de 5 kilogrammes, les déplacements en 
hauteur et la conduite d’engins vibrants. L’expert a considéré que la capacité de 
travail dans l’activité d’homme de maison et de jardinier était nulle, mais qu’elle 
était de 100% dans une activité lucrative adaptée aux limitations fonctionnelles, 
sans diminution de rendement, dès le jour de l’expertise. Il a toutefois précisé que 
l’assuré présentait une dépression sévère pouvant avoir une influence négative sur 
la capacité de travail, même dans une activité adaptée. 
31. En date du 23 septembre 2010, l’assureur a informé l’assuré qu’au vu du rapport 
d’expertise, il allait mettre fin aux indemnités journalières dès le 30 septembre 
2010. 
32. Par pli du 29 novembre 2010, l’assuré a contesté les conclusions du Dr 
Q__________, lequel n’était pas spécialiste FMH. Il a invoqué d’une part, que 
l’indication opératoire (1ère opération) était clairement posée pour une lésion en 
rapport de causalité avec l’accident, de sorte que les traitements et les 
complications qui ont suivi devaient être pris en charge par l’assureur. Il a contesté, 
d’autre part, que le statu quo sine ait été atteint le 27 juillet 2010 (recte 2007), ce 
qui était en contradiction avec la décision sur opposition du 20 avril 2010. Il a ainsi 
sollicité que les indemnités journalières continuent de lui être versées 
postérieurement au 30 septembre 2010. 
Il a produit, à l’appui de son courrier, un avis établi en date du 19 novembre 2010 
par la Dresse N__________, laquelle a admis que l’assuré présentait un varus 
touchant symétriquement les deux genoux ainsi qu’une lésion chondrale du condyle 
fémoral interne dont l’origine pouvait être dégénérative. Toutefois, lors de la 
consultation du 9 mars 2007, l’assuré souffrait d’un dérangement externe du genou 
gauche secondaire à l’accident avec des signes méniscaux clairs, de sorte qu’une 
arthroscopie a été prévue pour la régularisation de ce ménisque externe. Les suites 
de l’arthroscopie ont été défavorables et un œdème massif du condyle fémoral 


 
 
 
 
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interne, sans lésion du plateau tibial interne, a été objectivé par une IRM. En l’état 
des connaissances actuelles, il n’était pas clair si le développement de lésions sous-
chondrales, d’un œdème sous-chondral et d’une ostéonécrose étaient dues à une 
résection méniscale du même compartiment, altérant la répartition de la charge avec 
l’utilisation de sondes thermiques pour les chondroplasties, à l’utilisation de shaver 
pour les chondroplasties ou à l’arthroscopie elle-même effectuée sous pompe 
d’irrigation. Toutefois, il était évident, dans le cas de l’assuré, que l’arthroscopie 
avait joué un rôle déterminant dans l’évolution de son cas, ce qui n’était pas 
contesté. Ainsi, même s’il pouvait être considéré que la lésion chondrale interne, 
qui a été traitée durant l’arthroplastie a minima, n’était pas en relation de causalité 
avec l’accident, le geste chirurgical n’aurait pas eu lieu si l’accident n’avait pas 
causé une déchirure du ménisque externe. Il n’y avait en effet pas d’indication à un 
traitement arthroscopique dans le cadre de lésions dégénératives douloureuses, sauf 
dans des cas exceptionnels de souris articulaires ou de déchirures dégénératives des 
ménisques entrainant des blocages mécaniques, ce qui était le cas du compartiment 
externe de l’assuré. Elle a ainsi estimé que l’indication opératoire ayant été posée 
pour une lésion en rapport de causalité avec l’accident, les complications de ce 
geste et les traitements qui ont suivi devaient également être pris en charge par 
l’assurance-accidents. 
33. Par décision du 20 décembre 2010, l’assureur a refusé la prise en charge des frais 
de traitements au-delà du 31 décembre 2007 et le versement d’indemnités 
journalières postérieurement au 30 septembre 2010, au motif que les troubles 
persistants au-delà du 27 juillet 2007 n’étaient plus en lien de causalité naturelle 
avec l’accident du 24 janvier 2007. Le rapport du Dr Q__________ présentait, 
d’après l’assureur, valeur probante. De plus, eu égard à l’argumentation développée 
par le médecin traitant, l’assureur a considéré qu’il n’y avait pas lieu de mettre à sa 
charge les conséquences d’un acte chirurgical supplémentaire, pratiqué 
volontairement en même temps que l’acte chirurgical principal, afin de traiter une 
lésion sans rapport avec l’accident. 
34. Le 1er février 2011, l’assuré a formé opposition contre cette décision, requérant son 
annulation. D’une part, attendu que l’assureur avait accepté, dans sa décision sur 
opposition du 20 avril 2010, de reprendre le versement des indemnités journalières 
postérieurement au 31 décembre 2007 à l’exception des frais et des conséquences 
de l’intervention du 27 mai 2008, la présente décision semblait être une révision ou 
une reconsidération de la décision sur opposition précitée. Il sollicitait dès lors de 
l’assureur qu’il se détermine sur le motif de révision ou de reconsidération, avant de 
lui accorder un délai pour compléter son opposition. D’autre part, il contestait que 
le statu quo sine soit atteint le 27 juillet 2007, se référant aux explications 
convaincantes de la Dresse N__________. 
35. Par pli du 7 février 2011, l’assureur a expliqué à l’assuré que dans sa décision sur 
opposition du 20 avril 2010, il avait admis la prise en charge des indemnités 


 
 
 
 
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journalières au-delà du 31 décembre 2007 sur la base du rapport du Prof. 
P__________, toutefois, il ne s’était pas prononcé sur la durée de la prise en 
charge. Attendu que les indemnités journalières ont été payées jusqu’au 30 
septembre 2010 et que dans la décision du 20 décembre 2010, il ne lui avait pas 
réclamé la restitution des indemnités journalières versées à tort, il ne s’agissait ni 
d’une révision ni d’une reconsidération. 
36. Par pli du 11 avril 2011, l’assuré a persisté à dire que la décision du 20 décembre 
2010 était une reconsidération de la décision sur opposition du 20 avril 2010, dont 
les conditions n’étaient pas réalisées. Il concluait ainsi à l’annulation de la décision 
du 20 décembre 2010, et partant à la reprise du versement des indemnités 
journalières jusqu’à la stabilisation de son état de santé, puis à l’octroi d’une rente 
d’invalidité et d’une indemnité pour atteinte à l’intégrité. 
37. Par courrier du 7 juin 2011, le recourant a notamment informé la Cour de céans que 
la Clinique CORELA avait établi une expertise complémentaire, que sa valeur 
probante était contestée et que l’intimée avait déjà rendu une décision en date du 20 
décembre 2010, contre laquelle il avait formé opposition. Il requérait ainsi la reprise 
de la procédure (A/1824/2010) ainsi qu’une audience de comparution des 
mandataires durant le mois de septembre 2011. 
38. Par ordonnance du 9 juin 2011, la Cour de céans a repris l’instruction de la 
procédure (A/1824/2010). 
39. Sur requête de l’assureur, le Dr Q__________ a rappelé, dans un courrier du 22 
juillet 2011, qu’il existait chez l’assuré un trouble statique genu varum 
constitutionnel, une lésion dégénérative du condyle fémoral interne préexistante à 
l’accident et que l’accident a engendré une déchirure du ménisque externe ayant 
nécessité une réparation par arthroscopie. Tous les médecins étaient d’accord avec 
ce qui précédait. Au cours de l’intervention chirurgicale, le chirurgien orthopédiste 
a toutefois décidé de traiter également la chondroplastie qui n’était pas en relation 
de causalité naturelle avec l’accident, étant précisé qu’il n’y avait pas, sauf 
exception, d’indication à un traitement arthroscopique dans le cadre de lésions 
dégénératives douloureuses. Le Dr Q__________ a noté qu’il n’existait pas de 
consensus sur le traitement arthroscopique des lésions dégénératives et que les 
résultats étaient imprévisibles. Dans le cas de l’assuré, la déchirure et les 
conséquences de l’accident étaient en lien avec la partie externe du ménisque, de 
sorte que rien n’obligeait le chirurgien à intervenir par chondroplastie sur la partie 
interne. En choisissant de procéder également, lors de ce geste thérapeutique, à une 
correction de la lésion chondrale du condyle interne ne relevant pas des suites de 
l’accident et engendrant des complications postérieures, il fallait admettre que les 
suites étaient maladives et non accidentelles. Depuis lors, la symptomatologie 
externe a disparu, en revanche, sans intervention sur la partie interne, il n’y aurait 
pas eu de complication d’un geste opératoire de chondroplastie au Shaver de la 


 
 
 
 
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lésion chondrale au niveau du condyle interne. Il ne pouvait dès lors pas être 
considéré qu’il s’agissait de complications liées à l’opération réalisée en raison de 
l’accident. 
Enfin, le Dr Q__________ a indiqué que l’OFFICE FEDERAL DE LA SANTE 
PUBLIQUE (OFSP) avait reconnu son diplôme de médecin et de spécialiste en 
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur en mars 2010. 
40. Par pli du 26 août 2011 à l’assureur, l’assuré a déclaré persister à requérir 
l’annulation de la décision du 20 décembre 2010 et le versement des indemnités 
journalières jusqu’à la stabilisation de son état de santé, puis l’octroi d’une rente. Il 
a produit un courrier du 16 août 2011 de la Dresse N__________, laquelle a 
expliqué que la pratique arthroscopique nécessitait la révision de toutes les lésions 
du genou et que lors de l’arthroscopie réalisée chez l’assuré, elle avait mis en 
évidence un flap cartilagineux à la localisation du condyle fémoral interne, sans 
lésion en miroir du cartilage du plateau tibial interne. Lors de cette arthroscopie, 
elle n’a pas pu déterminer si cette lésion était traumatique ou dégénérative, de sorte 
qu’elle a jugé adéquat de réséquer ce flap de cartilage pouvant entrainer des 
troubles mécaniques du genou. Elle a ainsi estimé discutable de séparer les gestes 
arthroscopiques en déterminant des causalités segmentaires. Elle a précisé que 
l’IRM n’était pas un examen aussi fiable que l’arthroscopie pour la détermination 
des lésions. Actuellement, il ne pouvait être déterminé si une évolution défavorable 
était liée à l’arthrosopie elle-même, soit à l’intervention sous pompe, au geste 
chirurgical sur le cartilage ou à une résection méniscale qui n’avait pas eu lieu du 
côté interne. Enfin, elle a estimé excessif de dire, comme le Dr Q__________, que 
sans chondroplastie au Shaver de la lésion chondrale au niveau du condyle interne, 
il n’y aurait pas eu de complications opératoires, et ce attendu qu’il existait des cas 
où se développaient des problèmes d’œdème sous chondral, alors qu’aucun geste 
sur le cartilage n’avait été effectué. 
41. Par décision sur opposition du 17 octobre 2011, l’assureur a confirmé sa décision 
du 20 décembre 2010. Il a tout d’abord persisté à dire que sa décision n’était pas 
une reconsidération de sa décision sur opposition du 20 avril 2010, attendu qu’il 
avait renoncé à faire valoir la restitution des prestations versées jusque-là. En outre, 
il a également maintenu que le rapport d’expertise du Dr Q__________ avait pleine 
valeur probante et que ceux de la Dresse N__________ n’étaient pas en mesure de 
remettre en cause ses conclusions, ce d’autant plus qu’elle n’était pas neutre. 
L’assureur a notamment relevé que la thèse de la Dresse N__________, selon 
laquelle elle refusait de séparer les gestes arthroscopiques, n’était pas logique, si les 
séquelles étaient bien décelables. Quant aux conclusions du Prof. P__________, 
elles étaient vagues et contradictoires, de sorte qu’on ne pouvait s’y fier. 
42. Dans un projet de décision du 16 novembre 2011, l’OFFICE DE L’ASSURANCE-
INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE (ci-après l’OAI) a reconnu à l’assuré le 


 
 
 
 
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droit à une rente entière du 1er janvier 2008 au 30 avril 2009, puis à nouveau dès le 
1er décembre 2009. 
43. Par acte du 17 novembre 2011, l’assuré, représenté par un conseil, interjette recours 
contre la décision sur opposition du 17 octobre 2011 (procédure n° A/3900/2011), 
concluant préalablement à la jonction de la cause avec la procédure n° 
A/1824/2010, à l’audition de la Dresse N__________, à la mise en œuvre d’une 
expertise judiciaire et principalement, à l’annulation de cette décision sur 
opposition, à la condamnation de l’assureur au versement d’indemnités journalières 
au-delà du 30 septembre 2010, à la prise en charge des frais et des conséquences de 
l’intervention du 27 mai 2008 et au renvoi du dossier à l’assureur pour examen de 
son droit à la rente et à l’octroi d’une indemnité pour atteinte à l’intégrité, dès la 
stabilisation de l’état de santé, sous suite de dépens. 
Il invoque que la décision sur opposition du 17 octobre 2011 était une 
reconsidération de celle du 20 avril 2010, attendu qu’elle revenait sur le lien de 
causalité entre l’événement du 24 janvier 2007 et les troubles en découlant. Les 
conditions d’une reconsidération ne sont toutefois pas réalisées, attendu que la 
décision initiale, se basant sur l’expertise du Prof. P__________, n’est pas 
manifestement erronée. Pour ce motif-là déjà, il y a lieu d’annuler la décision sur 
opposition du 17 octobre 2011. Par ailleurs, le recourant soutient, en substance, 
qu’il existe un lien de causalité naturelle et adéquate entre les lésions constatées (en 
particulier l’ostéonécrose aseptique) et les traitements médicaux nécessaires en 
raison de l’accident, de sorte que l’intervention du 27 mai 2008 et ses suites 
devaient être prises en charge par l’assureur. 
44. Par réponse du 23 janvier 2012 (procédure n° A/3900/2011), l’assureur admet la 
jonction des causes n° A/3900/2011 et n° A/1824/2011 et conclut au rejet des deux 
recours et à la confirmation des décisions sur opposition des 20 avril 2010 et 17 
octobre 2011. 
Il fait valoir que les trois experts, soit les Drs O__________ et Q__________ et le 
Prof. P__________, lesquels s’étaient prononcés sur le dossier, ont unanimement 
admis l’absence de causalité entre l’accident du 24 janvier 2007 et l’intervention du 
27 mai 2008, attendu que l’ostéotomie de valgisation a été nécessaire en raison du 
trouble statique genu varum constitutionnel marqué et de la décompensation d’une 
lésion dégénérative préexistante. Le seul avis contraire de la Dresse N__________ 
ne saurait remettre en cause ces trois avis bien motivés. Par ailleurs, l’assureur 
estime que sa décision sur opposition du 17 octobre 2011 n’est pas une 
reconsidération de sa décision sur opposition du 20 avril 2010, reprenant son 
argumentation précédente. Enfin, se basant sur le rapport du Dr Q__________ qui 
présente pleine valeur probante et sur celui du Dr O__________, l’assureur soutient 
que l’accident banal du 24 janvier 2007 n’est plus la cause partielle de l’état actuel. 
Il relève que les Drs O__________ et Q__________ admettent que l’arthroscopie 


 
 
 
 
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du 27 mars 2007 a été pratiquée sur deux affections séparées qui n’ont rien à faire 
l’une avec l’autre et que c’est uniquement la lésion dégénérative du ménisque, 
possiblement aggravée par l’accident, qui peut être mise en relation de causalité 
partielle avec l’accident. Ainsi, l’intervention sur le condyle fémoral gauche et ses 
suites sont entièrement indépendantes et ne peuvent pas être considérées comme 
une suite en relation de causalité avec le traitement des conséquences de l’accident. 
45. Par ordonnance du 26 janvier 2012, la Cour de céans ordonne la jonction des causes 
n° A/1824/2010 et n° A/3900/2011 sous la cause n° A/1824/2010. 
46. Par pli du 2 mars 2012, le recourant persiste dans ses conclusions. 
47. En date du 17 avril 2012 s’est tenue une audience d’enquêtes, lors de laquelle a été 
entendue la Dresse N__________, laquelle explique avoir vu pour la première fois 
l’assuré le 9 mars 2007, soit deux mois après l’accident, en raison d’une évolution 
défavorable et a constaté un genou gauche très tuméfié, un épanchement, des 
douleurs du compartiment externe, une absence de laxité et un test positif pour le 
ménisque externe. Elle a ponctionné le genou et prélevé 100 cc de liquide clair. Elle 
a décidé de le revoir quinze jours plus tard et il y avait un nouvel épanchement. Sur 
la base de l’examen clinique radiologique et de l’IRM, elle a décidé de procéder à 
une arthroscopie du genou gauche, avec l’indication de traiter la déchirure du 
ménisque externe. Lors de l’arthroscopie, elle a évalué tout le genou et a découvert 
la lésion du cartilage du condyle fémoral interne (flap, lambeau). Il n’y avait pas de 
déchirure du ménisque interne, mais celle du ménisque externe s’est confirmée. La 
lésion du condyle fémoral interne peut être d’origine traumatique, car s’il s’agit 
d’une lésion dégénérative, elle implique généralement une chondropathie, qui 
touche aussi les compartiments fémoral et tibial, qui sont usés. C’est par la caméra 
et le crochet utilisé durant l’arthroscopie que l’on examine la lésion. Celle constatée 
était de 1 cm2 localisée sur le condyle fémoral interne, sans lésion des autres parties 
du compartiment interne ni mise en évidence de lésions du plateau. Lors de 
l’arthroscopie, elle a donc considéré la lésion du condyle fémoral interne comme 
étant consécutive à l’accident, à défaut d’indication permettant d’établir une lésion 
dégénérative. 
Elle a ainsi régularisé la déchirure de la corne antérieure et moyenne du ménisque 
externe et « shavé » la zone du cartilage qui était détachée du condyle fémoral 
interne. L’arthroscopie s’est déroulée normalement. Il est vrai que l’IRM montrait 
une chondropathie (maladie du cartilage), mais les radios n’indiquaient pas 
d’arthrose. C’est lors de l’examen visuel de l’arthroscopie que l’on voit précisément 
quel est le stade de la chondropathie et c’est sur cette base-là qu’elle affirme qu’il 
ne s’agissait pas d’une lésion dégénérative. L’œdème sous-chondral visible à l’IRM 
peut également être d’origine traumatique. Lorsqu’elle a opéré, c’était pour le 
ménisque, mais il va de soi que constatant l’atteinte au cartilage du condyle, elle a 
également traité cette lésion-là. Cela aurait été une erreur médicale de ne pas traiter 


 
 
 
 
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le condyle interne à l’occasion de cette arthroscopie. Si le patient n’avait présenté 
qu’une lésion dégénérative du condyle interne, sans déchirure du ménisque, elle 
n’aurait pas pratiqué d’arthroscopie. 
Mis à part chez des personnes âgées de plus de 70 ans et en présence de maladies 
très particulières, où l’on voit des cas d’ostéonécrose aseptique, la multiplication 
des arthroscopies a permis de découvrir que suite à cette opération, certains cas 
d’ostéonécrose se présentaient chez des patients qui n’étaient pas forcément âgés, 
suite à une intervention au laser ou à une méniscectomie. Les raisons de 
l’ostéonécrose sont mal connues, mais celle-ci aurait pu se développer que le 
patient ait été opéré uniquement pour le condyle interne ou le ménisque externe, et 
forcément dans le compartiment concerné. L’ostéonécrose chez un patient de 43 
ans n’est pas une lésion dégénérative. 
Séparer les gestes concernant le compartiment externe et interne est un point de vue 
d’assureur et non pas de médecin. D’une part, l’assuré n’avait aucun antécédent, il 
n’est âgé que de 43 ans, l’accident, bien que banal, était d’une certaine importance, 
il avait touché un ligament externe et déchiré un ménisque, et causé un 
épanchement. D’autre part, il n’y avait pas de lésion dégénérative diffuse touchant 
toute la partie interne, mais une lésion focale laissant croire à une cause 
traumatique. Finalement, son rôle de médecin est de soigner le patient, lors de 
l’arthroscopie. 
Durant les deux premiers mois suivant l’opération, les troubles (douleurs, 
épanchements) étaient diffus. Les suites de l’opération ont été longues, avec une 
amélioration lors du repos de l’été. Elle a suggéré une reprise à mi-temps à la 
rentrée. Le patient s’est plaint du compartiment interne dès fin mai, mais aussi de 
l’autre genou, sans que la clinique ne fasse suspecter une ostéonécrose. L’IRM faite 
après l’été montrait une lésion importante et c’est alors que l’indication d’une 
ostéotomie de valgisation a été suggérée. Les douleurs au genou droit pouvaient 
être attribuées à la surcharge de ce genou pour soulager l’autre genou et le bilan 
radiologique n’a mis en évidence ni arthrose, ni autre anomalie, sauf le pincement 
(pré-arthrose) lié au genu varum. L’ostéotomie a été décidée en raison de 
l’ostéonécrose, mais a permis, en opérant le varus constitutionnel, de diminuer la 
contrainte mécanique due au mauvais axe de la jambe et d’améliorer les symptômes 
consécutifs à l’ostéonécrose. En tant que telle, l’opération ne vise pas 
l’ostéonécrose, car il n’y a rien à faire. La seule manière de soulager le patient était 
de traiter le varus constitutionnel. S’il avait eu plus de 60 ans, ils auraient proposé 
une prothèse du genou (remplacement du compartiment affecté). A son sens, 
l’ostéonécrose est clairement une complication de l’arthroscopie, et c’est 
l’ostéonécrose qui a nécessité l’ostéotomie. La littérature n’expose aucun cas 
d’ostéonécrose due à un genu varum. D’ailleurs, le patient présente le même genu 
varum au genou droit, qu’ils n’ont pourtant pas opéré. 


 
 
 
 
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L’évolution du genou gauche reste défavorable. D’une part, le varus a été 
insuffisamment corrigé et reste de trois degrés. D’autre part, l’ostéonécrose n’a pas 
guéri. Dans certains cas, la décharge du genou permet une guérison de 
l’ostéonécrose. Dans le cas contraire, la lésion devient dégénérative et l’arthrose se 
développe. Les troubles actuels du genou gauche sont toujours en lien de causalité 
avec l’arthroscopie. Ils sont stationnaires depuis deux ans et le genou reste 
douloureux. Le jeune âge du patient est un élément important pour attribuer 
l’ostéonécrose à l’arthroscopie. Les bilans radiologiques successifs du genou droit 
ne montrent pas d’évolution et le léger pincement fémoro-tibial interne reste 
identique, ainsi que le varus. Le patient ne se plaint plus de son genou droit. 
Compte tenu du fait que l’assureur a admis qu’il s’agit d’un accident et que 
l’indication opératoire est due à celui-ci, la Dresse N__________ considère que les 
complications consécutives à l’opération sont également à la charge de l’assureur. 
Elle précise qu’elle intervient comme médecin-conseil d’un assureur-accidents et 
également à titre d’expert LAA en orthopédie. 
Elle confirme enfin que l’évolution défavorable est à mettre en relation avec la 
pathologie du compartiment interne. 
b) A la suite de l’audition de la Dresse N__________, la représentante de l’assureur 
suggère de soumettre le procès-verbal d’enquêtes au Dr Q__________ et le 
recourant au médecin-conseil de l’assureur, cas échéant au Prof. P__________, s’il 
exerce toujours, attendu que le Dr Q__________ est contesté. 
48. Sur requête de la Cour de céans, Madame R__________, « Editor & Quality 
manager » auprès de la Clinique CORELA, lui transmet, en date du 1er juin 2012, 
un rapport du même jour du Dr Q__________, lequel a toutefois été signé par 
Madame R__________ sur ordre de ce médecin. Celle-ci précise que le Dr 
Q__________ n’était pas présent en les locaux de la Clinique CORELA pour signer 
son rapport et qu’une nouvelle version du rapport allait être envoyée à la Cour de 
céans signée par ce médecin. 
49. En date du 5 juin 2012, le rapport du 1er juin 2012, signé par le Dr Q__________, 
est transmis à la Cour de céans. Il en résulte qu’il n’y a pas d’arguments pour 
retenir que seules les lésions d’un seul condyle se retrouvent en cas d’accident, 
attendu qu’il peut très bien y avoir une atteinte d’un côté, puis éventuellement de 
l’autre. De plus, en soi, un genu varum entraine une dégénérescence méniscale et 
chondrale. Dans le cas de l’assuré, la dégénérescence était déjà très avancée selon 
l’IRM du genou du 2 mars 2007, laquelle avait mis en évidence des « irrégularités 
au niveau des reliefs osseux du plateau tibial interne gauche du condyle interne, 
associées à une anomalie de signal au niveau de la partie portante du condyle 
fémoral interne gauche, ainsi qu’un aspect discoïde du ménisque externe ». Il 
considère ainsi, avec un degré de certitude significatif, qu’avec ou sans accident, « 


 
 
 
 
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le genou de l’intéressé était déjà dégénératif », que rien ne permet de dire que la 
lésion chondrale d’une seule surface de l’articulation signifie indubitablement une 
origine accidentelle et que le genou aurait vraisemblablement nécessité tôt ou tard 
la mise en place d’une prothèse. L’origine accidentelle de la lésion chondrale 
n’était dès lors que très peu possible. 
50. En date du 26 juin 2012, l’assuré persiste dans ses conclusions et transmet à la Cour 
de céans un avis établi le 14 juin 2012 par la Dresse N__________, complété par 
deux photographies montrant la lésion chondrale du condyle interne avec un flap 
cartilagineux. Il ressort notamment de cet avis qu’il est excessif de dire que sans 
accident et sans arthroscopie, l’état de l’assuré aurait immanquablement évolué vers 
une prothèse totale du genou, attendu qu’au niveau du genou droit, qui présente le 
même genu varum, il n’y a pas d’évolution de l’arthrose ni de douleur fémoro 
tibiale interne. Le médecin rappelle également que sans l’indication d’une 
arthroscopie pour la déchirure du ménisque externe, la résection du clapet de 
cartilage instable du CFI (condyle fémoral interne) n’aurait pas été effectuée. 
51. Par écritures du 27 juin 2012, l’assureur maintient ses conclusions et rappelle que 
l’arthroscopie du 27 mars 2007 avait été pratiquée sur deux affections séparées, 
n’ayant rien à faire l’une avec l’autre et que conformément aux rapports du 
Dr Q__________, dont il convient de suivre les conclusions, l’origine accidentelle 
de la lésion chondrale n’est que très peu probable. 
52. Par arrêt du 4 septembre 2012, la Cour de céans a admis les recours, annulé les 
décisions litigieuses et dit que l'assureur devait prendre en charge les suites de 
l'opération du 27 mars 2007 en lien avec l'atteinte du condyle fémoral interne, soit 
les frais de traitement, notamment l'ostéotomie de valgisation du 27 mai 2008 et ses 
suites, et verser les indemnités journalières au-delà du 30 septembre 2010 et, pour 
le surplus, a renvoyé la cause à l'assureur pour instruction complémentaire au sens 
des considérants et nouvelle décision. 
En substance, la Cour de céans a retenu qu'il existait un lien de causalité entre 
l'intervention d'arthroscopie du 27 mars 2007 et l'ostéonécrose du condyle fémoral 
interne. Le fait que les Drs Q__________ et N__________ aient des visions 
divergentes concernant l'origine – générative ou traumatique – de la lésion et son 
traitement importait peu dès lors que l'ostéonécrose au niveau du condyle interne 
est la conséquence de l'intervention du 27 mars 2007, elle-même en lien de 
causalité avec l'accident, selon l'ensemble des médecins-traitants. Pour le surplus, 
au vu des explications convaincantes de la Dresse N__________, la Cour de céans 
a considéré, au degré de la vraisemblance prépondérante, que c'est bien 
l'ostéonécrose du condyle fémoral interne qui a rendu nécessaire l'ostéotomie de 
valgisation, de sorte que cette opération doit également être prise en charge par 
l'assureur. Sur un seul aspect, le dossier était retourné à l'assureur. Le moment de la 
stabilisation de l'état de santé du recourant n'étant pas clairement établi, l'assureur 


 
 
 
 
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devait déterminer la fin du droit aux indemnités journalières et au traitement 
médical et se prononcer sur la fixation d'une éventuelle rente d'invalidité et d'une 
éventuelle indemnité pour atteinte à l'intégrité. 
53. Par acte du 10 octobre 2012, l'assureur a formé un recours de droit public devant le 
Tribunal fédéral. Il fait valoir, en substance, que c'est à tort que la Cour s'est fondée 
sur l'avis de la Dresse N__________ pour admettre le lien de causalité querellé 
alors que ce dernier n'est pas retenu par le Dr Q__________ et le Dr O__________. 
Conformément à ce qu'il avait déjà soutenu en instance cantonale, l'assureur 
indique que le corps médical retient clairement l'existence d'une affection du 
compartiment interne étrangère et préexistante à l'accident, de sorte qu'une 
intervention sur ce compartiment n'était pas nécessaire pour traiter les seules 
conséquences de l'accident. C'est donc de façon arbitraire que la Cour a retenu que 
les explications de la Dresse N__________ permettent de retenir l'existence d'un 
lien de causalité au degré de la vraisemblance prépondérante, contrairement à l'avis 
de trois experts neutres, de sorte que c'est à tort que l'assureur a été condamné à 
prendre en charge les frais de traitement au-delà du 31 décembre 2007. S'agissant 
des indemnités journalières, l'état de santé était stabilisé en tout cas le 30 septembre 
2010, l'assurance-invalidité ayant d'ailleurs reconnu à l'assuré le droit à une rente 
entière déjà dès le 1er décembre 2009. Les juges cantonaux, en conséquence de leur 
appréciation de la causalité naturelle, auraient dû statuer que l'état définitif était 
atteint en tout cas au moment de la décision de l'assureur, respectivement le 30 
septembre 2010 au plus tard, de sorte qu'il convenait alors de renvoyer le dossier à 
l'assureur pour examen d'un éventuel droit à la rente d'invalidité dès le 1er octobre 
2010, sans instruction complémentaire. Le renvoi de la cause à l'assureur pour 
continuation du versement des indemnités journalières devait donc être annulé. 
54. L'assuré a répondu le 21 novembre 2012. Il conclut à la confirmation du jugement 
attaqué et relève que la Cour cantonale n'a pas condamné l'assureur à verser des 
indemnités journalières au-delà du 30 septembre 2010, mais lui a renvoyé la cause 
pour instruction complémentaire au sujet de la stabilisation de l'état de santé. Il 
prend note de ce que l'assureur admet que le dossier aurait dû lui être renvoyé pour 
examen d'un éventuel droit à la rente d'invalidité à partir du 1er octobre 2010, sans 
instruction complémentaire concernant la stabilisation de l'état de santé. 
55. Le Conseil supérieur de la Magistrature a informé la Cour de céans le 18 février 
2013 que Monsieur S__________, juge assesseur auprès de la Chambre des 
assurances sociales de la Cour de justice, était domicilié dans le canton de Vaud 
depuis le 30 novembre 2010 de sorte que, depuis lors, il ne remplissait plus les 
conditions d'éligibilité. 
56. La Cour de céans en a informé le Tribunal fédéral le 15 mars 2013 et, à la demande 
de ce dernier, la Cour de céans et les parties se sont déterminées le 17 avril 2013. 


 
 
 
 
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57. Par arrêt du 4 juin 2013, le Tribunal fédéral a annulé l'arrêt du 4 septembre 2012 et 
renvoyé la cause à la Cour de céans, au motif que la juridiction avait statué dans 
une composition irrégulière. 
58. Un délai au 14 juillet 2013 a alors été imparti aux parties pour se déterminer. 
59. L'assuré a conclu le 21 juin 2013 à ce qu'un nouvel arrêt soit rendu, identique dans 
sa teneur à celui du 4 septembre 2012. 
60. L'assureur s'est déterminé le 10 juillet 2013. Il rappelle que l'assuré a subi un 
accident de nature banale, il confirme la position prise dans la réponse au recours 
dans du 23 janvier 2012 et il maintient sa position du 27 juin 2012. L'arrêt rendu 
par le Tribunal fédéral invite clairement la Cour à procéder, dans une nouvelle 
composition, à une nouvelle appréciation du cas, respectivement à rendre un nouvel 
arrêt en toute indépendance par rapport à l'arrêt précédent. Au surplus, l'assureur 
persiste dans ses conclusions. 
61. Entretemps, M. S__________ étant à nouveau domicilié dans le canton de Genève, 
il a été réélu par le Grand Conseil lors de sa cession des 6 et 7 juin 2013, à la 
fonction de juge assesseur à la Chambre des assurances sociales de la Cour de 
justice et il est entré en fonction avec effet immédiat. 
62. La cause a été gardée à juger le 12 juillet 2013. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
22 novembre 1941 en vigueur jusqu’au 31 décembre 2010 (aLOJ; RS E 2 05), le 
Tribunal cantonal des assurances sociales connaissait, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA; RS 832.20). 
Depuis le 1er janvier 2011, cette compétence est revenue à la Chambre des 
assurances sociales de la Cour de justice, laquelle reprend la procédure pendante 
devant le Tribunal cantonal des assurances sociales (art. 143 al. 6 de la LOJ du 26 
septembre 2010). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Interjetés dans les formes et délai prévus par la loi, les deux recours sont recevables 
(art. 56 à 61 LPGA). 
3. Le litige porte sur le droit du recourant à des indemnités journalières 
postérieurement au 30 septembre 2010 et à la prise en charge des frais et des 
conséquences de l’intervention 27 mai 2008, et singulièrement sur le lien de 


 
 
 
 
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causalité entre l’arthroscopie du genou gauche du 27 mars 2007 et les atteintes du 
condyle fémoral interne. 
4. Il y a tout d’abord lieu de déterminer si, comme l’invoque le recourant, la décision 
sur opposition du 17 octobre 2011 doit être annulée, motif pris qu’il s’agit d’une 
reconsidération de la décision sur opposition du 20 avril 2010, dont les conditions 
ne sont pas réalisées. 
a) Selon l’art. 53 al. 2 LPGA, qui formalise un principe général du droit des 
assurances sociales, l’administration peut reconsidérer une décision ou une décision 
sur opposition formellement passée en force et sur laquelle une autorité judiciaire 
ne s’est pas prononcée quant au fond, à condition qu’elle soit sans nul doute 
erronée et que sa rectification revête une importance notable (ATF 133 V 50 
consid. 4.1). Il y a lieu d’ajouter que conformément à l'art. 53 al. 3 LPGA, 
l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre 
laquelle un recours a été formé jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours 
(reconsidération pendente lite). 
Cette réglementation l’emporte sur celle de la révision au sens de l’art. 17 LPGA 
(ATF 130 V 343 consid. 3.5). Ainsi, l’administration peut aussi modifier une 
décision de rente lorsque les conditions de la révision selon l’art. 17 LPGA ne sont 
pas remplies (ATFA non publié du 27 mars 2006, I 302/04, consid. 4.5). 
b) Selon la jurisprudence, l’assureur-accidents dispose de la possibilité de mettre fin 
avec effet ex nunc et pro futuro à son obligation de prester, qu’il avait initialement 
reconnue en versant des indemnités journalières et en prenant en charge des frais de 
traitement, sans devoir se fonder sur un motif de révocation d’une décision entrée 
en force (reconsidération ou révision procédurale) (ATF 130 V 380 consid. 2). Il 
faut bien sûr réserver l'éventualité dans laquelle l'assureur-accidents réclame les 
prestations allouées (cf. ATF 133 V 57 consid. 6.8; arrêt 8C_3/2010 du 4 août 2010 
consid. 4.1). 
5. En l’espèce, l’intimée a admis, par décision sur opposition du 20 avril 2010, devoir 
verser des prestations au-delà du 31 décembre 2007, au motif que l’existence de 
symptômes en rapport directement avec l’accident ne pouvait pas être exclue, étant 
précisé que les frais et les conséquences de l’ostéotomie de valgisation du 27 mai 
2008 n’étaient pas pris en charge. Toutefois, par décision du 20 décembre 2010 
confirmée par décision sur opposition du 17 octobre 2011, l’intimée a refusé la 
prise en charge des frais de traitement au-delà du 31 décembre 2007 et mis fin aux 
indemnités journalières pour le 30 septembre 2010, motif pris que les troubles 
persistant au-delà du 27 juillet 2007 n’étaient plus en lien de causalité naturelle 
avec l’accident du 24 janvier 2007. 
Il est vrai que l’intimée a changé de position concernant l’existence d’un rapport de 
causalité entre l’accident et les atteintes existantes, se basant sur l’avis d’un nouvel 


 
 
 
 
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expert, toutefois, dans la mesure où elle supprime le versement des prestations sans 
requérir la restitution de celles déjà versées, elle n’a pas besoin, eu égard à la 
jurisprudence précitée, de respecter les conditions de la reconsidération pour 
liquider le cas. 
Partant, la décision sur opposition du 17 octobre 2011 ne saurait être annulée, 
comme le requiert le recourant. 
6. Le recourant fait également valoir qu’il existe un lien de causalité entre 
l’intervention du 27 mars 2007 et les lésions du condyle fémoral interne 
persistantes. 
a) Selon l’art. 6 LAA, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident 
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle (al. 1). 
L’assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l’assuré 
victime d’un accident lors du traitement médical pris en charge au titre de l’art. 10 
LAA (al. 3). Les prestations pour soins sont des prestations en nature fournies par 
l'assurance-accidents, qui exerce un contrôle sur le traitement (art. 48 LAA). 
Conformément à l’art. 10 de l’ordonnance sur l'assurance-accidents, du 20 
décembre 1982 (OLAA ; RS 832.202), l’assuré a également droit aux prestations 
d’assurance pour les lésions corporelles qu’il subit lors d’un examen médical 
ordonné par l’assureur ou rendu nécessaire par d’autres circonstances. 
Le corollaire en est que l'assurance-accidents supporte les conséquences d'une 
lésion survenue lors du traitement en question, indépendamment du point de savoir 
si cette lésion constitue elle-même un accident ou résulte d'une violation des règles 
de l'art par le médecin traitant. L'ouverture du droit aux prestations implique 
toutefois un rapport de causalité naturelle et adéquate entre la lésion constatée et le 
traitement médical des suites de l'accident. Une atteinte à la santé résultant d'un acte 
médical ou d'une omission de poser un tel acte, dans le cadre du traitement d'une 
maladie sans rapport avec les prestations pour soins allouées conformément à l'art. 
10 LAA, n'entre pas dans le champ d'application de l'art. 6 al. 3 LAA. L'assurance-
accidents ne répond donc pas, par exemple, d'un décès ensuite d'un cancer sans 
rapport de causalité avec l'accident assuré et qui n'a pas été découvert (à temps) à 
l'occasion de soins médicaux pris en charge au titre de l'art. 10 LAA (ATF 128 V 
169 consid. 1c p. 171 ss; FRESARD/ MOSER-SZELESS, L'assurance-accidents 
obligatoire, in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht (SBVR), 2ème éd., 2007, 
no 140 sv. ; ATF non publié 8C_433/2008). En revanche, il alloue ses prestations à 
une personne contaminée par le virus HIV lors d'une transfusion sanguine 
consécutive à un accident assuré (FRESARD-FELLAY Ghislaine, Le recours 
subrogatoire de l’assurance-accidents sociale contre le tiers responsable, 2007, p. 
165-166). 


 
 
 
 
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b) Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne 
serait pas survenu de la même manière (ATF 129 V 177 consid. 3.1 p. 181, 402 
consid. 4.3.1 p. 406; 119 V 335 consid. 1 p. 337; 118 V 286 consid. 1b p. 289 et les 
références). Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés 
qu'après la survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité 
naturelle avec cet accident (raisonnement «post hoc, ergo propter hoc»; cf. ATF 
119 V 335 consid. 2b/bb p. 341 sv.; RAMA 1999 no U 341 p. 408 sv., consid. 3b). 
Il convient en principe d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, 
l'existence du rapport de causalité avec l'événement assuré. 
Il n'est pas nécessaire que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte 
à la santé; il faut et il suffit que l'événement dommageable, associé éventuellement 
à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de 
l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition sine qua non de celle-ci. 
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet 
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1, 402 consid. 4.3.1, 119 V 
337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les références). 
Si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que déclencher un processus qui serait 
de toute façon survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les 
symptômes présentés par l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif 
antérieur est revenu au stade où il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il 
est parvenu au stade d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine; 
RAMA 1992 no U 142 p. 75, consid. 4b). En principe, on examinera si l'atteinte à 
la santé est encore imputable à l'accident ou ne l'est plus (statu quo ante ou statu 
quo sine) sur le critère de la vraisemblance prépondérante, usuel en matière de 
preuve dans le domaine des assurances sociales (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 
195 consid. 2; RAMA 2000 n° U 363 p. 46). 
c) La causalité est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience 
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est 
produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une 
telle circonstance (ATF 125 V 461 consid. 5a et les références). Toutefois, en 
présence d'une atteinte à la santé physique, le problème de la causalité adéquate ne 


 
 
 
 
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se pose guère, car l'assureur-accidents répond aussi des complications les plus 
singulières et les plus graves qui ne se produisent habituellement pas selon 
l'expérience médicale (ATF 118 V 291 consid. 3a, 117 V 365 consid. 5d bb et les 
références; FRESARD/MOSER-SZELESS, L'assurance-accidents obligatoire, in 
Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, 2ème édition, n. 89, p. 867). 
7. a) Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement 
les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en 
procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit 
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle qu’en soit la 
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit 
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. 
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, ce qui est déterminant 
c’est que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en 
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en 
pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et 
l’appréciation de la situation médicale soient claires et qu’enfin, les conclusions de 
l’expert soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la 
valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme 
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 
3a, 122 V 157 consid. 1c et les références ; ATF non publié du 23 juin 2008, 
9C_773/2007, consid. 2.1). 
b) Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les références ; cf. 
ATF 130 III 324 consid. 3.2 et 3.3). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 322 consid. 5a). 
c) Dans le contexte de la suppression du droit à des prestations, la règle selon 
laquelle le fardeau de la preuve appartient à la partie qui invoque la suppression du 
droit (RAMA 2000 n° U 363 p. 46 consid. 2, arrêt U 355/98 du 9 septembre 1999) 
entre seulement en considération s'il n'est pas possible, dans les limites du principe 
inquisitoire, d'établir sur la base d'une appréciation des preuves un état de fait qui 
au degré de vraisemblance prépondérante corresponde à la réalité (ATF 117 V 261 
consid. 3b p. 264). La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit 
pas être apportée par la preuve de facteurs étrangers à l'accident. Il est encore moins 


 
 
 
 
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question d'exiger de l'assureur-accidents la preuve négative qu'aucune atteinte à la 
santé ne subsiste plus ou que la personne assurée est dorénavant en parfaite santé 
(ATF non publié du 23 novembre 2009, cause 8C_463/2009, consid. 3). 
8. Conformément à l'art. 16 LAA, l'assuré totalement ou partiellement incapable de 
travailler (art. 6 LPGA) à la suite d'un accident a droit à une indemnité journalière 
(al. 1). Le droit à cette indemnité naît le troisième jour qui suit l'accident. Il s'éteint 
dès que l'assuré a recouvré sa pleine capacité de travail, dès qu'une rente est versée 
ou dès que l'assuré décède (al. 2). 
D'après l'art. 19 al. 1 LAA, le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus 
lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration 
de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-
invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités 
journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. 
A teneur de l'art. 24 al. 1 LAA, l’assuré qui, par suite de l’accident, souffre d’une 
atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, a 
droit à une indemnité équitable pour atteinte à l’intégrité. L’indemnité est fixée en 
même temps que la rente d’invalidité ou, si l’assuré ne peut prétendre une rente, 
lorsque le traitement médical est terminé (al. 2). 
9. En l'espèce, en raison de la composition irrégulière de la Cour de céans lorsqu'elle a 
statué sur le recours formé, le Tribunal fédéral a annulé l'arrêt du 4 septembre 2012 
et renvoyé la cause à la Cour de céans afin qu'elle statue à nouveau dans une 
composition conforme à la loi. Par contre, les actes d'instruction ne sont entachés 
d'aucun vice et il ne se justifie donc pas de procéder à nouveau à l'audition des 
parties et du témoin devant une autre composition de la Chambre des assurances 
sociales. D'ailleurs, les parties ne le prétendent pas. 
10. En l’occurrence et sur le fond, l’intimée refuse en substance de verser des 
indemnités journalières au-delà du 30 septembre 2010 et de prendre en charge les 
frais et les conséquences de l’intervention du 27 mai 2008 (ostéotomie de 
valgisation), au motif que les lésions du condyle fémoral interne ne sont pas en lien 
de causalité avec l’accident. Elle n’a toutefois pas examiné s’il existe un lien de 
causalité entre la première opération du 27 mars 2007 et les troubles du condyle 
fémoral interne. 
a) La Cour de céans constate tout d’abord que l’opération d’arthroscopie du genou 
gauche subie par le recourant en date du 27 mars 2007 est intervenue pour traiter 
les lésions résultant de l’accident du 24 janvier 2007. En effet, de l’avis de tous les 
médecins consultés y compris de celui du Dr Q__________, cet accident a 
provoqué une déchirure du ménisque externe ou en tous les cas une aggravation 
d’une déchirure préexistante du ménisque externe du genou gauche, laquelle a 


 
 
 
 
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nécessité cette première intervention. Il existe ainsi une relation de causalité 
naturelle entre l’accident et cette intervention. 
b) La Cour de céans estime qu’il existe également un lien de causalité entre 
l’intervention d’arthroscopie du 27 mars 2007 et l’ostéonécrose du condyle fémoral 
interne. En effet, d’après la jurisprudence et la doctrine précitées, toutes les lésions 
causées lors d’un traitement, qu’elles soient dues à une erreur médicale, à une 
complication, opératoire ou consécutive à une intervention, doivent être prises en 
charge par l’assureur-accidents, à condition qu’il y ait un rapport de causalité 
naturelle et adéquate entre la lésion constatée et le traitement médical des suites de 
l’accident. 
En l’espèce, d’après le Dr Q__________, sur lequel se fonde l’assureur, la Dresse 
N__________ n’aurait pas dû intervenir au niveau du condyle fémoral interne lors 
de l’arthroscopie pour une lésion dégénérative, motif pris qu’il n’existait pas de 
consensus sur un tel traitement, dont les résultats étaient imprévisibles. 
Quant à la Dresse N__________, elle a considéré d’une part que le « flap » ou « 
lambeau » sur le condyle fémoral interne, qu’elle a découvert lors de l’arthroscopie, 
était d’origine traumatique, attendu qu’il s’agissait d’une lésion localisée, et d’autre 
part que c’eut été une erreur médicale de ne pas traiter cette lésion au « shaver » 
lors de l’opération. 
Enfin, les deux médecins précités ainsi que le Dr O__________ et le Prof. 
P__________ s’accordent à dire que l’ostéonécrose sur le condyle fémoral interne 
est une complication susceptible d’intervenir suite à une arthroscopie et qu’elle est 
la conséquence du traitement chirurgical du même compartiment. Le Dr 
Q__________ précise d’ailleurs que le traitement de la lésion du condyle interne est 
très probablement à l’origine des suites et des complications post-opératoires 
difficiles. 
Il est vrai que les Drs Q__________ et N__________ ont des visions absolument 
divergentes concernant l’origine et le traitement de cette lésion du condyle fémoral 
interne. Cependant, il importe peu que cette lésion soit dégénérative ou traumatique 
et que son traitement par la Dresse N__________ ne soit pas conforme au 
consensus médical ou qu’il ait été incontournable, dès lors que les suites d’une 
intervention dont répond l’assureur-accidents doivent également être prises en 
charge par celui-ci s’il existe un lien de causalité naturelle et adéquate entre 
l’intervention et ses suites. Tel est le cas en l’espèce, au vu des déclarations 
convergentes des médecins, lesquels estiment tous que l’ostéonécrose au niveau du 
condyle interne est la conséquence de l’intervention du 27 mars 2007, laquelle est 
elle-même en lien de causalité avec l’accident, comme précédemment établi. 
Il résulte de ce qui précède que le recourant a droit aux prestations en lien avec les 
atteintes touchant au condyle fémoral interne. 


 
 
 
 
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c) En ce qui concerne en particulier l’ostéotomie de valgisation du 27 mai 2008, 
l’intimée soutient qu’elle a été nécessitée tant par l’ostéonécrose que par le genu 
varum constitutionnel marqué (état antérieur à l’accident), se fondant sur le rapport 
du Prof. P__________ du 18 décembre 2008. Cet expert n’explicite toutefois pas 
les raisons qui l’ont conduit à cette conclusion, de sorte qu’on ne saurait retenir ses 
déclarations. Quant au Dr Q__________, il ne se prononce pas explicitement sur 
cette question, indiquant toutefois dans le cadre de l’anamnèse, que l’ostéotomie de 
valgisation est intervenue en raison des atteintes du condyle fémoral interne (p. 27 
de son rapport d’expertise du 21 septembre 2010). Quant à Dresse N__________, 
elle a expliqué, lors de son audition du 17 avril 2012, ce qui l’a amenée à procéder 
à l’ostéotomie de valgisation. En effet, elle a indiqué que l’ostéotomie a été décidée 
en raison de l’ostéonécrose et a permis, en opérant le varus constitutionnel, de 
diminuer la contrainte mécanique due au mauvais axe de la jambe et d’améliorer les 
symptômes consécutifs à l’ostéonécrose. En tant que telle, l’opération ne vise pas 
l’ostéonécrose, mais il s’agit de la seule manière de soulager le patient. En outre, 
elle a précisé que la littérature n’expose aucun cas d’ostéonécrose due à un genu 
varum. Pour le surplus, bien que le recourant présente le même genu varum au 
genou droit, il n’a pas été opéré. Au vu des déclarations convaincantes de ce 
médecin, la Cour de céans considère, au degré de la vraisemblance prépondérante, 
que c’est bien l’ostéonécrose au niveau du condyle fémoral interne qui a rendu 
nécessaire l’ostéotomie de valgisation, de sorte que cette opération doit être prise en 
charge par l’assureur. 
C'est ainsi conformément à la jurisprudence en matière d'appréciation des preuves 
médicales que la Cour de céans statue, exposant en quoi les conclusions de la 
Dresse N__________ emportent sa conviction, et pourquoi elle ne retient pas l'avis 
des deux experts et du médecin-conseil de l'assureur. 
Pour le surplus, il sera précisé en tout état de cause que les prestations pour soins, 
les remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières ne sont pas réduits 
lorsque l’atteinte à la santé n’est que partiellement imputable à l’accident (art. 36 al. 
1 LAA). Cette disposition a notamment pour but d’éviter que l’assuré ne doive 
s’adresser pour un même dommage à plusieurs assureurs (assureur-accidents et 
assureur-maladie) (op. cit., p. 929 et les références). Ainsi, même si l’ostéotomie de 
valgisation avait été nécessitée tant par l’ostéonécrose que par le genu varum, il 
n’en demeure pas moins que l’assureur serait tenu de prendre en charge cette 
intervention en totalité. 
d) Par conséquent, le recourant a droit à toutes les prestations en lien avec ses 
atteintes du condyle fémoral interne, soit en particulier au traitement médical, 
comprenant notamment l’opération du 27 mai 2008 et ses suites, ainsi qu’aux 
indemnités journalières. 
11. Les recours, bien fondés, sont ainsi admis. 


 
 
 
 
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12. Le dossier doit toutefois être renvoyé à l’intimée pour instruction complémentaire 
portant sur le moment de la stabilisation de l’état de santé du recourant, les 
déclarations de la Dresse N__________ lors de l’audience du 17 avril 2012 n’étant 
pas suffisantes pour statuer sur la fin du droit du recourant aux indemnités 
journalières et au traitement médical. Ainsi, la Cour ne tranche pas la question du 
droit de l'assuré à des indemnités journalières au-delà du 30 septembre 2010, mais 
annule la décision sur ce point et renvoie la cause à l'intimé pour qu'il statue sur ce 
droit, le cas échéant sur le droit éventuel à une rente d'invalidité, si l'instruction 
permet d'établir que la stabilisation était acquise le 30 septembre 2010. L’intimé 
devra, le cas échéant, également se prononcer sur la fixation d’une éventuelle 
indemnité pour atteinte à l’intégrité. 
Le recourant obtenant gain de cause, une indemnité de 3'500 fr. lui est allouée à 
titre de dépens (art. 61 let. g LPGA). 
Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA). 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare les recours recevables. 
Au fond : 
2. Les admet et annule les décisions sur opposition des 20 avril 2010 et 17 octobre 
2011 de la ZURICH COMPAGNIE D'ASSURANCES SA, en tant qu’elles refusent 
au recourant le versement des indemnités journalières au-delà du 30 septembre 
2010 et la prise en charge des frais de traitement au-delà du 31 décembre 2007, et 
notamment de l’ostéotomie de valgisation du 27 mai 2008 et ses suites. 
3. Dit que la ZURICH COMPAGNIE D'ASSURANCES SA doit prendre en charge les 
suites de l’opération du 27 mars 2007 en lien avec l’atteinte du condyle fémoral 
interne, soit les frais de traitement, et notamment l’ostéotomie de valgisation du 27 
mai 2008 et ses suites. 
4. Renvoie le dossier à la ZURICH COMPAGNIE D'ASSURANCES SA pour 
instruction complémentaire au sens des considérants et nouvelle décision. 
5. Condamne la ZURICH COMPAGNIE D'ASSURANCES SA à verser au recourant 
une indemnité de procédure de 3'500 fr. au titre de dépens. 
6. Dit que la procédure est gratuite. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
La greffière 
Irène PONCET 
 
La présidente 
Sabina MASCOTTO 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office 
fédéral de la santé publique par le greffe le