ge_gerichte · ACJC/1780/2019 · 2019-12-02 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 19.12.2019. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/440/2019 
ACJC/1780/2019 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU LUNDI 2 DECEMBRE 2019 
 
Entre 
A______ SA, sise ______, ______ (GE), recourante contre un jugement rendu par la 
24ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 2 août 2019, 
comparant par Me Cécile Zumstein, avocate, rue Rodolphe-Toepffer 11bis, 1206 
Genève, en l'étude de laquelle elle fait élection de domicile, 
et 
B______ LTDA, sise ______, ______, ______ (Brésil), intimée, comparant par Me 
Wolfgang Peter, avocat, avenue de Champel 8C, case postale 71, 1211 Genève 12, en 
l'étude duquel elle fait élection de domicile. 


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EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/10985/2019 du 2 août 2019, communiqué le même jour pour 
notification aux parties, le Tribunal de première instance a reconnu et déclaré 
exécutoire en Suisse la sentence arbitrale rendue le 27 juin 2017 par la Chambre 
de conciliation, médiation et arbitrage C______ à D______ (Brésil), dans la 
procédure arbitrale 1______ opposant B______ LTDA à A______ SA (chiffre 1 
du dispositif), prononcé la mainlevée définitive de l'opposition formée par 
A______ SA au commandement de payer, poursuite n° 2______, qui lui a été 
notifié le "13 juillet 2017" par l'Office des poursuites de Genève à concurrence de 
966'696 fr. 60 avec intérêts dès le 15 janvier 2016 calculés au taux libor annuel 
USD accru de 2% par an, soit 3.376% pour l'année 2016, 3.788% pour l'année 
2017 et 4,759% pour l'année 2018 (ch. 2), arrêté les frais judiciaires à 1'000 fr., les 
a compensés avec l'avance fournie et les a mis à la charge de A______ SA, la 
condamnant à verser à B______ LTDA 1'000 fr. à titre de frais (ch. 3), ainsi que 
6'365 fr. à titre de dépens (ch. 4) et a débouté les parties de toutes autres 
conclusions (ch. 5). 
B. 
a. Par acte expédié au greffe de la Cour de justice le 15 août 2019, A______ SA 
recourt contre ce jugement, dont elle sollicite l'annulation. 
 
Elle conclut à l'irrecevabilité de la requête en mainlevée définitive formée par 
B______ LTDA à son encontre. Subsidiairement, elle sollicite la production de 
pièces complémentaires par sa partie adverse et l'audition de deux témoins et, cela 
fait, conclut à ce que les sentences arbitrales rendues les 27 juin et 10 août 2017 
ne soient pas reconnues en Suisse et au rejet de la mainlevée. 
 
b. Dans sa réponse, B______ LTDA conclut au rejet du recours et à la 
confirmation du jugement entrepris. 
 
c. Par réplique et duplique, les parties ont persisté dans leurs conclusions 
respectives. 
 
d. Elles ont été avisées, par plis du greffe de la Cour du 1er octobre 2019, de ce 
que la cause était gardée à juger. 
C. 
Les faits pertinents suivants résultent de la procédure. 
 
a. Le 18 août 2015, B______ LTDA (ci-après : B______) et A______ SA (ci-
après : A______) ont conclu un contrat de vente, en vertu duquel B______ s'est 
engagée à vendre à A______ 12'000 mt de fonte brute nodulaire au prix unitaire 
de 332.50 USD. 
 
Le contrat prévoyait, en cas de litige entre les parties, une clause d'arbitrage en 
faveur de la Chambre de conciliation et d'arbitrage de D______, Brésil. 


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b. Après une première livraison, un litige est survenu en lien avec l'exécution du 
contrat. Alléguant une violation de l'exclusivité de leur relation commerciale, 
A______ a refusé de prendre livraison du reste de la marchandise. 
 
c. B______ a initié une procédure arbitrale devant la Chambre de conciliation, 
médiation et arbitrage C______ à D______ (Brésil), conformément à la clause 
contractuelle, afin d'être indemnisée du dommage subi en raison de la rupture du 
contrat. Elle a allégué avoir vendu la marchandise refusée par A______ à deux 
autres entreprises pour un prix notablement inférieur (ventes de substitution). 
 
Dans le cadre de cette procédure, les parties se sont opposées notamment sur les 
modalités liées aux ventes de substitution, constitutives du dommage invoqué. 
A______ a contesté les allégués de sa partie adverse et a conclu au rejet des 
prétentions de B______. 
Le Tribunal arbitral a ordonné à B______ de produire des documents 
complémentaires relatifs aux ventes de substitution (contrats de vente et factures). 
Cette dernière ne s'est que partiellement exécutée en fournissant des factures tout 
en refusant de verser l'un des deux contrats de vente, invoquant le secret d'affaires. 
A______ a alors plaidé l'absence de preuve relative aux ventes de substitution. 
Elle a, en outre, relevé des contradictions entre différents documents produits par 
B______ (bons de commande, factures provisoires et factures finales) et soulevé 
le soupçon de manipulation frauduleuse de certains documents. 
 
d. Par sentence rendue la 27 juin 2017, le Tribunal arbitral a fait droit aux 
prétentions émises par B______ et a condamné A______ à l'indemniser pour les 
pertes et dommages encourus du fait de la résiliation du contrat, soit la différence 
entre le prix contractuel des marchandises et le montant perçu par B______ au 
travers des ventes de substitution, représentant un montant de 977'500 USD, avec 
intérêts dès le 15 janvier 2016, calculés au taux libor annuel, accru de 2% par an, 
prorata temporis. 
 
e. Les parties ont chacune saisi le Tribunal arbitral d'une demande en clarification, 
portant notamment, s'agissant de celle émise par A______, sur l'existence de 
plusieurs omissions, contradictions et ambigüités dans l'appréciation des faits et 
des preuves. 
 
Par décision du 10 août 2017, le Tribunal arbitral a rejeté l'ensemble des griefs 
formulés par A______. Il a confirmé la teneur de sa décision du 27 juin 2017, 
sous réserve du calcul de l'indexation. 
 
f. Le 13 juillet 2018, B______ a fait notifier à A______ un commandement de 
payer, poursuite n° 2______, pour la somme de 977'500 fr. avec intérêts à 5% l'an 
dès le 15 janvier 2016. 


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Elle précise avoir utilisé le taux de change en vigueur à cette date, 
soit 1 USD / 1 fr. 
 
A______ a formé opposition à cette poursuite. 
 
g. Par requête du 9 janvier 2019, B______ a initié la présente procédure en 
déposant par devant le Tribunal une requête en mainlevée définitive de 
l'opposition formée par A______ au commandement de payer précité. 
 
h. Dans sa réponse, A______ a conclu à l'irrecevabilité de la requête, faute de 
production par B______ d'une copie authentique de la clause compromissoire. 
 
Subsidiairement, elle a sollicité que soit ordonnée la production par B______ de 
documents non produits dans la procédure arbitrale, ainsi que la déposition de 
deux personnes au sujet des contradictions entre les différents documents produits 
dans cette procédure. Cela fait, elle a conclu à ce que la reconnaissance et la 
déclaration du caractère exécutoire des sentences arbitrales des 27 juin et 10 août 
2017 soient refusées. 
En substance, A______ a plaidé que la procédure d'arbitrage avait été entachée de 
plusieurs violations de ses droits procéduraux, constituant des motifs de refus de 
reconnaissance de la sentence du 27 juin 2017. Elle a considéré que des 
documents produits dans cette procédure par B______ contenaient des 
contradictions sur certains points et relevé que celle-ci n'avait pas produit d'autres 
documents se trouvant en sa possession qui auraient permis d'éclaircir ces points. 
La personne entendue à cet égard, E______, l'avait été en qualité de partie 
(demanderesse). Le Tribunal arbitral avait ainsi fondé sa décision sur des faits non 
prouvés, soit notamment sur les montants des ventes de substitution, ayant une 
incidence directe sur le dédommagement alloué. 
A______ a de plus fait grief au Tribunal arbitral de n'avoir ni pris en compte, ni 
dénoncé la fraude commise par B______ dans le cadre de la production de 
documents. Elle avait elle-même déposé une plainte pénale en date du 23 octobre 
2017; une procédure était en cours devant les autorités de D______. 
A______ a soulevé n'avoir pas pu intenter de recours à l'encontre de la sentence 
arbitrale dans le délai légal de 90 jours, car elle n'avait obtenu que plus tard copie 
de documents produits par des banques dans la procédure pénale - documents qui 
contredisaient des éléments résultant des pièces produites par B______ ainsi que 
les déclarations de son représentant dans la procédure arbitrale. 
 
i. Par réplique et duplique, les parties ont persisté dans leurs conclusions 
respectives, B______ s'étant opposée aux mesures probatoires sollicitées. 


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j. Les parties se sont encore déterminées par écritures spontanées des 4 et 25 juin 
2019. 
 
k. Dans le jugement entrepris, le Tribunal a considéré que les conditions 
permettant l'exequatur de la sentence arbitrale du 27 juin 2017 étaient réunies. 
B______ avait produit une copie certifiée conforme à l'original par notaire de 
ladite sentence, laquelle contenait le texte de la clause compromissoire. Le 
premier juge a ensuite rejeté les motifs de refus de reconnaissance et d'exécution 
invoqués par A______. Ses droits procéduraux, y compris son droit d'être 
entendue, avaient été respectés dans la procédure arbitrale dès lors qu'elle avait eu 
l'occasion de produire des pièces, faire entendre des témoins et de présenter ses 
arguments en cours de procédure, ainsi que de discuter des preuves rapportées par 
sa partie adverse. Elle avait d'ailleurs continué à procéder devant le Tribunal 
arbitral sans faire de réserve explicite relativement à une violation de ses droits et 
n'avait, de surcroît, pas formé de demande d'annulation de la sentence arbitrale. 
Quant à la prétendue manipulation frauduleuse de documents de sa partie adverse, 
le premier juge a relevé que des contradictions entre différents moyens de preuve 
ne sont pas révélatrices en tant que telles d'un délit. Les griefs de la recourante 
consistaient, en définitive, davantage à reprocher au Tribunal arbitral son 
appréciation des preuves, tout au plus une application erronée des règles du 
fardeau de la preuve, et échappaient ainsi au pouvoir d'examen du juge de la 
mainlevée. Aucune violation de l'ordre public suisse n'était par voie de 
conséquence à relever. 
EN DROIT 
1. 
1.1 S'agissant d'une procédure de mainlevée, seule la voie du recours est ouverte 
(art. 319 let. b et 309 let. b ch. 3 CPC). 
Aux termes de l'art. 321 al. 1 et 2 CPC, le recours, écrit et motivé, doit être 
introduit auprès de l'instance de recours dans les dix jours à compter de la 
notification de la décision motivée, compte tenu de l'application de la procédure 
sommaire (art. 251 let. a CPC). 
 
1.2 Interjeté en temps utile et selon la forme prévue par la loi, le recours est 
recevable. 
 
1.3 La procédure sommaire s'applique (art. 251 let. a CPC). 
 
1.4 La recourante persiste à solliciter, à titre subsidiaire, des mesures d'instruction 
complémentaires tendant à la production de pièces par l'intimée ainsi qu'à 
l'audition de deux témoins. 
 
Ces mesures ont cependant déjà été rejetées par le Tribunal, au motif qu'elles 
étaient incompatibles, d'une part, avec la nature de la procédure de mainlevée, qui 


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au vu de son caractère sommaire était destinée à un règlement simple et rapide des 
litiges, et, d'autre part, avec le pouvoir d'examen du juge, lequel ne pouvait revoir 
le bien-fondé matériel de la décision dont la reconnaissance était demandée. 
 
La recourante n'élève aucun grief à l'encontre du raisonnement du Tribunal sur ce 
point. Elle n'explique, au demeurant, pas en quoi les mesures sollicitées seraient 
pertinentes dans le cadre de la présente procédure en exequatur et ne s'y réfère à 
aucun moment, ni dans ses allégués en fait, ni dans son argumentation juridique. 
Au vu de l'absence totale de motivation de la recourante à cet égard, il ne sera pas 
entré en matière sur sa demande d'instruction complémentaire (REETZ/THEILER, 
Kommentar 
zur 
Schweizerischen 
Zivilprozessordnung, 
Sutter-Somm/ 
Hasenböhler/Leuenberger [éd.], 3ème éd., 2016, n. 12 et n. 38 ad art. 311 CPC et 
n. 15 ad art. 321 CPC). 
 
1.5 Dans le cadre d'un recours, le pouvoir d'examen de la Cour est limité à la 
violation du droit et à la constatation manifestement inexacte des faits 
(art. 320 CPC). L'autorité de recours a un plein pouvoir d'examen en droit, mais 
un pouvoir limité à l'arbitraire en fait, n'examinant par ailleurs que les griefs 
formulés et motivés par le recourant (HOHL, Procédure civile, Tome II, 2ème éd., 
Berne, 2010, n° 2307). 
La constatation manifestement inexacte des faits équivaut à l'arbitraire. La 
constatation des faits ou l'appréciation des preuves est arbitraire lorsque l'autorité 
ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre 
à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa 
portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des 
constatations insoutenables (ATF 140 III 264 consid. 2.3; 137 III 226 consid. 4.2). 
2. 
Invoquant une constatation manifestement inexacte des faits, la recourante 
s'oppose à la reconnaissance de la sentence arbitrale du 27 juin 2017 et reproche 
au Tribunal d'avoir prononcé la mainlevée sur la base de cette décision. 
 
2.1 Aux termes de l'art. 80 al. 1 LP, le créancier qui est au bénéfice d'un jugement 
exécutoire peut requérir du juge la mainlevée définitive de l'opposition. 
Une sentence arbitrale étrangère, si elle est au préalable déclarée exécutoire, est 
assimilée à un jugement et constitue un titre de mainlevée définitive (ATF 139 III 
135 consid. 4.5.1; 130 III 125 consid. 2). 
Le juge doit statuer à titre incident sur l'exequatur de la sentence arbitrale 
étrangère (ATF 143 III 404 consid. 5.2.1; 135 III 670 consid. 1.3.2), en appliquant 
la Convention conclue à New York le 10 juin 1958 pour la reconnaissance et 
l'exécution des sentences arbitrales étrangères (CNY, RS 0.277.12; ATF 135 III 
136 consid. 2.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_409/2014 du 15 septembre 2014 


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consid. 4). Il doit procéder à un examen sommaire du droit et se fonder sur les 
faits rendus simplement vraisemblables. Le requérant doit rendre le cas de 
mainlevée vraisemblable et démontrer que, prima facie, aucune objection ne 
s'oppose à la reconnaissance et à l'exécution de la sentence (ATF 139 III 135 
consid. 4.5.2). 
2.1.1 La partie qui demande la reconnaissance et l'exécution d'une sentence 
arbitrale étrangère doit fournir, en même temps que la demande, l'original dûment 
authentifié de la sentence ou une copie de cet original réunissant les conditions 
requises pour son authenticité et l'original de la convention par laquelle les parties 
se sont soumises à l'arbitrage, ou une copie réunissant les conditions requises pour 
son authenticité (art. IV al. 1 let a et b CNY). 
Selon la jurisprudence, il convient toutefois d'éviter tout formalisme excessif dans 
l'application de cette norme. En particulier, le grief d'absence d'authentification de 
la clause compromissoire doit être rejeté lorsque la partie qui s'en prévaut ne 
conteste pas l'authenticité de celle-ci (arrêt du Tribunal fédéral 5A_427/2011 du 
10 octobre 2011 consid. 5 et les références citées). Il n'est pas non plus arbitraire 
de prononcer la mainlevée définitive de l'opposition sur la base d'une sentence 
arbitrale, bien que le créancier n'ait pas produit la convention d'arbitrage dont elle 
découle (ATF 130 III 125 consid. 2.1). 
2.1.2 L'art. V CNY énumère, de manière exhaustive, les motifs d'opposition à 
l'exequatur. Ils doivent être invoqués et prouvés par celui qui s'oppose à la 
reconnaissance de la sentence arbitrale. Ces motifs de refus doivent être 
interprétés restrictivement pour favoriser l'exequatur de la sentence arbitrale. La 
reconnaissance de la décision étrangère constitue la règle, dont il ne faut pas 
s'écarter sans de bonnes raisons (ATF 143 III 404 consid. 5.2.3; 135 III 136 
consid. 3.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_409/2014 du 15 septembre 2014 
consid. 5.2.1). 
 
En vertu de l'art. V al. 1 CNY, la reconnaissance et l'exécution de la sentence 
seront notamment refusées si la partie contre laquelle la sentence est invoquée n'a 
pas été dûment informée de la désignation de l'arbitre ou de la procédure 
d'arbitrage, ou qu'il lui a été impossible, pour une autre raison, de faire valoir ses 
moyens (let. b) ou lorsque la constitution du tribunal arbitral ou la procédure 
d'arbitrage n'a pas été conforme à la convention des parties, ou, à défaut de 
convention, qu'elle n'a pas été conforme à la loi du pays où l'arbitrage a eu lieu 
(let. d). 
 
L'exequatur pourra également être refusée si la reconnaissance ou l'exécution de la 
décision contrevient à l'ordre public du pays dans lequel ces mesures sont requises 
(art. V al. 2 let. b CNY). 


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Un jugement étranger peut être incompatible avec l'ordre public suisse non 
seulement à cause de son contenu, mais également en raison de la procédure dont 
il est issu (ATF 142 III 180 consid. 3.2; 126 III 327 consid. 2b; 116 II 625 
consid. 4a et les références citées). La reconnaissance doit ainsi être refusée 
lorsque la décision a été rendue en violation de principes fondamentaux 
ressortissant à la conception suisse du droit de procédure, notamment que ladite 
partie n'a pas eu la possibilité de faire valoir ses moyens (ATF 142 III 180 
consid. 3 et les références citées). Au nombre de ces principes figure également le 
respect des règles de la bonne foi (ATF 138 III 322 consid. 4.1; 132 III 389 
consid. 2.2.1). En revanche, pour qu'il y ait incompatibilité avec l'ordre public, 
notion plus restrictive que celle d'arbitraire, il ne suffit pas que les preuves aient 
été mal appréciées, qu'une constatation de fait soit manifestement fausse ou 
encore qu'une règle de droit ait été clairement violée (arrêts du Tribunal fédéral 
4A_260/2017 du 20 février 2018 consid. 5.1; 4A_304/2013 du 3 mars 2014 
consid. 5.1.1). De façon générale, la réserve de l'ordre public doit permettre au 
juge de ne pas apporter la protection de la justice suisse à des situations qui 
heurtent de manière choquante les principes les plus essentiels de l'ordre juridique, 
tel qu'il est conçu en Suisse (ATF 143 III 404 consid. 5.2.3; 142 III 180 
consid. 3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_1056/2017 du 11 avril 2018 
consid. 6.1.1). 
 
2.2 En l'espèce, la recourante soulève plusieurs griefs à l'encontre de la 
reconnaissance de la sentence arbitrale du 27 juin 2017, relevant aussi bien des 
exigences formelles que des motifs de refus. 
 
2.2.1 Dans un premier moyen, la recourante soutient que la reconnaissance doit 
être refusée, faute pour l'intimée d'avoir produit une copie de la convention 
d'arbitrage et reproche au premier juge d'avoir ignoré de manière manifestement 
inexacte ce fait en considérant que les conditions requises pour prononcer la 
reconnaissance étaient réunies. 
 
Il n'est pas contesté que le dossier ne contient pas de copie "séparée" de la clause 
d'arbitrage et le contraire ne ressort pas de la décision attaquée. Cela étant, le 
Tribunal a constaté que la sentence arbitrale produite par la poursuivante, dont la 
reconnaissance était demandée, était certifiée conforme au document original par 
notaire et qu'elle contenait le texte de la clause compromissoire, prononçant 
l'exequatur sur la base de cette pièce. Ce faisant, le premier juge n'a pas omis un 
fait ou établi les faits de manière manifestement inexacte, contrairement à l'avis de 
la recourante, dont le grief relève davantage de l'appréciation juridique des 
conditions d'application de l'art. IV de la Convention de New-York que de 
l'établissement des faits. 
 
La recourante ne remet en cause ni le contenu de la convention d'arbitrage repris 
dans la sentence du 27 juin 2017 ni son caractère authentique, n'élevant aucun 


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grief sur ces points. A l'appui de ses écritures, elle produit elle-même une 
traduction de la clause compromissoire identique à celle mentionnée par sa partie 
adverse, ainsi qu'un extrait du règlement d'arbitrage de la Chambre d'arbitrage 
C______ de D______ (Brésil), reconnaissant que le litige entre les parties était 
soumis à l'arbitrage de cette autorité. Même si la copie de la convention 
d'arbitrage figurant au dossier n'est pas le document original, ni une copie 
distinctement authentifiée, le fait que la poursuivie ait elle-même allégué être liée 
par cette convention et admis que le contrat passé avec la poursuivante était 
soumis à l'arbitrage de Chambre d'arbitrage C______ de D______ (Brésil) et aux 
règles adoptées par cette association sont suffisantes pour admettre l'authenticité 
de la clause compromissoire et son caractère obligatoire pour les parties. Partant, 
et en l'absence de tout grief motivé sur ces points, il n'y a pas lieu de remettre en 
cause les conditions de reconnaissance liées à la clause compromissoire. 
Quant au caractère authentique de la sentence arbitrale, il résulte des différents 
sceaux officiels apposés sur celle-ci. Dans la mesure où les sceaux officiels des 
autorités ont précisément pour vocation d'authentifier les documents émanant de 
leurs services, il ne se justifie pas de requérir des documents complémentaires à 
cet égard. 
Ainsi, bien que la poursuivante ne produise pas de manière séparée l'original ou 
une copie authentifiée de la convention d'arbitrage, en plus de la sentence 
litigieuse, qui reproduit ladite convention d'arbitrage, cette omission ne saurait 
justifier le refus de l'exequatur, dès lors que les pièces produites sont suffisantes 
pour établir que leur contenu correspond à celui des actes originaux, ainsi que le 
caractère complet et authentique. Contrairement à l'avis de la recourante, les 
pièces produites par l'intimée satisfont aux exigences de la jurisprudence en la 
matière, qui ne visent qu'à garantir l'authenticité et l'entrée en force de la décision 
dont la reconnaissance est requise. 
Ce moyen sera par conséquent rejeté. 
 
2.2.2 Deuxièmement, la recourante fait valoir des violations de ses droits 
procéduraux et des vices de procédure lors de l'arbitrage, qui constituent, selon 
elle, un motif de refus de reconnaissance. 
 
Elle fait grief au Tribunal d'avoir retenu, de manière manifestement inexacte, 
qu'elle avait eu l'occasion de discuter les preuves rapportées par sa partie adverse 
et qu'elle avait continué à procéder sans faire de réserve explicite relativement à 
une violation de ses droits procéduraux. 
Il ressort de la sentence arbitrale (considérant E "Résumé de la procédure") que la 
recourante s'est exprimée à plusieurs reprises, notamment sur les documents 
produits par sa partie adverse, qu'elle s'est également exprimée sur le refus de 
celle-ci de produire les pièces complémentaires relatives aux ventes de 


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substitution, qu'une audience d'examen des preuves s'est tenue en présence des 
deux parties et de leurs conseils respectifs, et qu'à l'issue de celle-ci les parties ont 
toutes deux confirmé leur satisfaction quant à la conduite de la procédure par le 
Tribunal arbitral. Il ressort encore du procès-verbal de l'audience du 20 mars 2017 
soumis au premier juge que le conseil de la recourante a expressément déclaré 
qu'il n'avait pas d'autre point à instruire, que "tout était dans le dossier", et qu'il 
n'avait aucune réserve à soulever quant à la conduite de la procédure. Le Tribunal 
arbitral a dès lors constaté dans sa décision que le droit à une procédure 
contradictoire et les droits à la défense avaient été largement assurés pendant toute 
la procédure arbitrale (considérant E précité, ch. 41), sans que la recourante ne 
conteste cette sentence devant l'autorité de recours. Dans ce contexte, il n'apparaît 
pas arbitraire de retenir que la recourante a pu faire valoir son point de vue, 
discuter les preuves rapportées par sa partie adverse et invoquer ses propres 
moyens de défense, de manière contradictoire, sans émettre de réserve quant au 
respect de ses droits de procédure. 
Le fait qu'elle n'ait pas pu se déterminer sur les pièces que l'intimée a refusé de 
produire ne constitue pas une violation de ses droits procéduraux. A cet égard, la 
recourante ne saurait être suivi lorsqu'elle soutient que le Tribunal arbitral, en 
refusant de sanctionner ce refus de production, a procédé à un renversement du 
fardeau de la preuve en présumant la véracité des allégations de sa partie adverse. 
A la lecture de la motivation de la décision, il apparaît que le Tribunal arbitral 
s'est fondé sur l'ensemble des pièces du dossier, dont les bons de commandes et 
les factures définitives, pour retenir l'existence et les modalités des ventes de 
substitution. Il a ainsi considéré que les faits allégués par la poursuivante étaient 
prouvés, malgré l'absence de l'un des contrats de vente de substitution, sur la base 
d'autres pièces figurant au dossier, sur lesquelles la recourante a eu l'occasion de 
se déterminer. Quant au refus du Tribunal arbitral de procéder à une nouvelle 
audition de E______, on ne discerne aucune violation du droit à la preuve de la 
recourante, puisque celui-ci avait déjà été entendu. Bien qu'il l'ait été à titre de 
partie et non en qualité de témoin soumis à assermentation, la recourante a 
toutefois pu lui poser toutes les questions qu'elle souhaitait et le confronter aux 
pièces du dossier, si ce n'est le contrat de vente non produit, à tout le moins les 
autres éléments sur lesquels s'est fondé le Tribunal arbitral. La même conclusion 
s'impose quant aux prétendues contradictions, omissions et ambigüités dans 
l'appréciation des faits et des preuves, dans la mesure où la recourante a pu s'en 
prévaloir devant le Tribunal arbitral. Elle a même déposé une demande de 
clarification à cet égard, aux termes de laquelle ses griefs ont à nouveau été 
examinés avant d'être rejetés par décision du 10 août 2017. 
Il n'y a dès lors pas lieu de retenir, même sous l'angle de la vraisemblance, une 
violation des droits de procédure de la recourante, y compris de son droit d'être 
entendue, l'ayant empêché de faire valoir ses moyens, ni une violation des règles 
de la procédure arbitrale. 


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Ces griefs seront, par conséquent, rejetés. 
 
2.2.3 Enfin, la recourante invoque que la décision serait contraire à l'ordre public 
suisse. 
 
D'une part, comme cela ressort du considérant précédant, les griefs tirés des droits 
et règles de procédure ne sont pas rendus vraisemblables. Tout au plus, relèvent-
ils, comme l'a retenu à juste titre le premier juge, de l'appréciation des preuves 
opérée par le Tribunal arbitral qui ne compte pas parmi les principes 
fondamentaux relevant de l'ordre public suisse matériel ou procédural susceptibles 
de faire échec à la reconnaissance. 
D'autre part, la recourante soutient que l'intimée aurait adopté un comportement 
contraire aux règles de la bonne foi, qui lui a été hautement préjudiciable, en 
procédant à des manipulations documentaires frauduleuses lors de la procédure 
arbitrale. 
Le recours ne consiste, sur ce point, qu'en une suite d'affirmations péremptoires, 
reposant essentiellement sur ses propres déclarations contenues dans ses courriers 
ou écritures. La recourante ne critique en particulier pas le raisonnement du 
Tribunal sur ce point, lequel a considéré que, selon l'expérience générale de la 
procédure judiciaire, des contradictions entre différents moyens de preuves ne 
sont pas révélatrices en tant que telles d'un délit. Le fait qu'elle ait initié une 
procédure pénale demeure sans incidence dès lors que l'intimée bénéficie pour 
l'heure de la présomption d'innocence à ce titre, la procédure n'étant pas terminée. 
Le Tribunal arbitral a du reste traité la problématique de ces contradictions dans sa 
sentence, comme dans sa décision de clarification subséquente, sans relever de 
soupçons de délit. 
 
En définitive, la recourante se borne à exposer sa propre version des faits 
concernant les éventuelles contradictions quant au montant des ventes de 
substitution, et ne démontre pas, en tout état de cause, que celles-ci serait 
constitutives d'un délit. 
Ce moyen s'avère, par conséquent, également infondé. 
 
2.3 Au vu de ce qui précède, le recours sera rejeté dans son intégralité. 
 
2.4 Le dispositif du jugement attaqué sera néanmoins rectifié d'office (cf. art. 334 
al. 1 CPC) concernant la date de notification du commandement de payer, 
poursuite n° 2______ mentionnée au chiffre 2, dans la mesure où elle s'avère 
erronée quant à l'année. En effet, ladite poursuite a été notifiée le 13 juillet 2018 et 
non 2017. 


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C/440/2019 
 
Dès lors qu'il s'agit d'une erreur manifeste de plume et que ce point n'est pas remis 
en cause par les parties, il n'y a pas lieu de les inviter à se déterminer à cet égard 
(cf. art. 334 al. 2 CPC). 
3. 
La recourante, qui succombe, sera condamnée aux frais de recours (art. 106 
al. 1 CPC). Ceux-ci seront arrêtés à 1'500 fr. (art. 48 et 61 OELP) et entièrement 
compensés avec l'avance du même montant fournie par cette dernière, qui reste 
acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 
La recourante sera, en outre, condamnée à verser à l'intimée 2'500 fr. à titre de 
dépens de recours, débours compris, mais hors TVA vu le domicile à l'étranger de 
l'intimée (art. 85, 89 et 90 RTFMC; art. 25 et 26 LaCC). 
* * * * * 


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C/440/2019 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours interjeté le 15 août 2019 par A______ SA contre le 
jugement JTPI/10985/2019 rendu le 2 août 2019 par le Tribunal de première instance 
dans la cause C/440/2019-24 SML. 
Au fond : 
Le rejette. 
Cela fait, rectifie d'office le chiffre 2 du dispositif attaqué de la manière suivante : 
Prononce la mainlevée définitive de l'opposition formée par A______ SA au 
commandement de payer, poursuite n° 2______, qui lui a été notifié le 13 juillet 2018 
par l'Office des poursuites de Genève à concurrence de 966'696 fr. 60 avec intérêts dès 
le 15 janvier 2016 calculés au taux libor annuel USD accru de 2% par an, soit 3.376% 
pour l'année 2016, 3.788% pour l'année 2017 et 4,759% pour l'année 2018. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires de recours à 1'500 fr., les met à la charge de A______ SA et 
dit qu'ils sont entièrement compensés avec l'avance de frais fournie par cette dernière, 
qui reste acquise à l'Etat de Genève. 
Condamne A______ SA à verser à B______ LTDA 2'500 fr. à titre de dépens de 
recours. 
Siégeant : 
Madame Pauline ERARD, présidente; Monsieur Laurent RIEBEN et Madame Fabienne 
GEISINGER-MARIETHOZ, juges; Madame Mélanie DE RESENDE PEREIRA, 
greffière. 
La présidente : 
Pauline ERARD 
 
La greffière : 
Mélanie DE RESENDE PEREIRA 
 
Indication des voies de recours : 


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C/440/2019 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.