ge_gerichte · ACJC/590/2022 · 2022-05-10 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal de protection de l'adulte et 
de l'enfant par plis recommandés du 10 mai 2022. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/19123/2019 
ACJC/590/2022 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 10 MAI 2022 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______, appelant d'un jugement rendu par la 20ème 
Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 2 décembre 2021, comparant 
par Me Aude LONGET-CORNUZ, avocate, LCPH Avocats, rue Verdaine 13, case 
postale 3231, 1211 Genève 3, en l'étude de laquelle il fait élection de domicile, 
et 
Madame B______, domiciliée ______, intimée, comparant par Me Alexandra LOPEZ, 
avocate, @lex Avocats, rue de Contamines 6, 1206 Genève, en l'étude de laquelle elle 
fait élection de domicile, 
Le mineur C______, domicilié c/o Madame B______, ______, autre intimé, 
comparant par son curateur de représentation, Me D______, avocat, ______, en l'étude 
duquel il fait élection de domicile. 
 


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C/19123/2019 
EN FAIT 
A. 
a. B______, née ______ [nom de jeune fille] le ______ 1974, de nationalité 
suisse, et A______, né le ______ 1974, de nationalités suisse et espagnole, ont 
contracté mariage le ______ 2003 à E______ (GE). 
Un enfant est issu de cette union, C______, né le ______ 2011 à Genève. 
b. Le 21 août 2019, B______ a formé devant le Tribunal de première instance une 
requête de mesures protectrices de l'union conjugale, assortie d'une requête de 
mesures provisionnelles. Elle a notamment conclu à l'octroi à elle-même de la 
garde exclusive de C______, un large droit de visite devant être réservé au père, 
ainsi qu'à l'attribution à elle-même du domicile conjugal sis rue 1______ à 
E______. Elle a également conclu à ce que A______ soit condamné à contribuer à 
l'entretien de leur fils, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, 
à hauteur de 566 fr. 30 jusqu'à 10 ans, 750 fr. jusqu'à 15 ans, 900 fr. jusqu'à 18 ans 
et 1'000 fr. après la majorité en cas d'études sérieuses et suivies. 
Elle a allégué, en substance, que l'entente des époux s'était dégradée depuis l'été 
2016, A______ s'absentant régulièrement du domicile conjugal et ne partageant 
plus que de rares moments en famille. Le maintien de la vie commune était 
devenu néfaste pour C______ qui réalisait que ses parents étaient en conflit et 
souffrait de cette situation. Elle avait informé son époux de sa volonté de divorcer 
en août 2018 déjà, mais celui-ci refusait toute idée de séparation, en dépit de la 
détérioration de leur relation de couple. 
c. Lors de l'audience du Tribunal du 6 novembre 2019, A______ s'est opposé au 
principe de la séparation. Les parties se sont engagées à entreprendre une 
guidance parentale, voire une thérapie parents-enfant, dans les meilleurs délais. 
L'époux s'est engagé à quitter le domicile conjugal avant le 31 décembre 2019 et, 
d'ici-là, à entreprendre toute les démarches utiles pour rendre habitable 
l'appartement qu'occupait feu son père et dont il était locataire à la rue 2______ à 
Genève. 
d. Suite à l'audience, les parties, par l'intermédiaire de leurs conseils, ont échangé 
plusieurs courriers, d'un contenu souvent véhément et polémique, chacune 
reprochant à l'autre d'interférer dans ses relations avec C______ et de placer 
l'enfant dans un conflit de loyauté. 
La police est intervenue au domicile des époux le 15 décembre 2019 suite à 
l'appel d'une voisine, alertée par les éclats de voix de A______ et les pleurs de 
C______. 


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Dans la soirée du 30 décembre 2019, C______, qui utilisait le téléphone de son 
père, a laissé sur la boîte vocale de sa mère le message suivant : "On a une vie de 
merde, on a envie de te [ou se] tuer". Inquiétée par le contenu de cet appel, 
B______ s'est adressée à la police et a déposé une main-courante le jour même. 
e. Par ordonnance du 6 janvier 2020, statuant sur mesures superprovisionnelles à 
la requête de B______, le Tribunal a attribué à celle-ci la jouissance exclusive du 
domicile conjugal, ordonné à A______ de quitter les lieux le 20 janvier 2020 au 
plus tard et autorisé l'épouse à requérir l'assistance de la force publique au cas où 
l'époux ne se conformerait pas spontanément à cette injonction. 
Le Tribunal a retenu que les motifs invoqués par l'époux (celui-ci ayant déposé un 
mémoire préventif le 20 décembre 2019) pour différer son déménagement, soit la 
vétusté de l'appartement sis rue 2______ et les conséquences de son licenciement, 
survenu à mi-août 2019, ne lui étaient d'aucun secours, dès lors qu'ils lui étaient 
selon toute vraisemblance déjà connus lorsqu'il avait pris l'engagement de quitter 
le domicile conjugal au 31 décembre 2019. Or, le non-respect de cet engagement 
contribuait manifestement à créer un climat délétère entre les parties, ce qui était 
contraire aux intérêts de leur fils mineur. 
f. A l'audience du 15 janvier 2020, A______ a déclaré que C______ souhaitait 
être entendu par le Tribunal. Les parties se sont mises d'accord pour qu'un 
curateur de représentation soit nommé à leur fils. 
Par ordonnance du même jour, le Tribunal a ordonné que C______ soit représenté 
par un curateur dans la présente procédure, désigné Me D______ en cette qualité 
et mis les frais de la curatelle à charge des parties pour moitié chacune. 
C______ a été entendu par le Tribunal le 22 janvier 2020. Il a déclaré souffrir de 
la séparation de ses parents, qui avait été causée par sa mère. Il se sentait perdu et 
peinait à se concentrer à l'école. Il n'avait pas envie que l'un ou l'autre de ses 
parents se retrouve seul. D'un côté, il souhaitait une garde exclusive "pour lui-
même" et, de l'autre, il souhaitait une garde alternée "pour ne pas abandonner un 
de ses parents". 
g. A______ n'ayant toujours pas libéré le logement familial, B______ a changé les 
cylindres de l'appartement le 22 janvier 2020, après avoir consulté la police. Le 
soir même, l'époux s'est présenté à l'ancien domicile conjugal pour récupérer des 
effets personnels. Dans ce contexte, l'épouse a appelé la police, exposant que son 
mari, dont elle était séparée, tentait d'enfoncer la porte d'entrée. Selon le rapport 
de police (établi le 26 août 2020), A______, excédé par la situation et par le refus 
de son épouse de lui ouvrir, aurait commencé à tambouriner avec insistance sur la 
porte palière, laquelle avait été très légèrement endommagée. Lors de son audition 
par la police, A______ a expliqué qu'il s'était rendu compte que son épouse avait 


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changé les cylindres le jour même à 12h30, lorsqu'il était rentré au logement 
familial après un rendez-vous chez le médecin. Il avait vu son épouse l'après-midi 
et lui avait demandé un délai supplémentaire pour déménager, ce qu'elle avait 
refusé. Le soir, il avait sonné à la porte pour récupérer des affaires et C______ 
avait essayé de lui ouvrir, sans y parvenir. L'enfant, qui ne comprenait pas la 
situation, avait commencé à pleurer, crier et taper la porte. Il lui avait alors dit de 
se calmer, qu'il allait partir mais qu'il reviendrait le voir plus tard. La police était 
ensuite arrivée sur place. 
Le 29 janvier 2020, B______ a déposé une plainte pénale contre son époux pour 
dommages à la propriété, menaces et violation du devoir d'assistance ou 
d'éducation. Le 11 mai 2020, A______ a déposé une contre-plainte contre son 
épouse pour diffamation, calomnie, dénonciation calomnieuse et violation du 
devoir d'assistance ou d'éducation. Ces deux plaintes ont fait l'objet d'ordonnances 
de non-entrée en matière que les parties n'ont pas remises en cause. 
Vu la nature des événements signalés par B______, notamment le message vocal 
de C______ du 31 décembre 2019 (cf. supra let. d in fine), la police a ordonné 
une audition EVIG (Enfants victimes d'infractions graves) du mineur, qui a eu lieu 
de 4 février 2020. Selon le rapport de police du 26 août 2020, il est notamment 
ressorti de cette audition que C______ souffrait de la séparation de ses parents, 
qu'il était préoccupé pour le futur de son père (où allait-il habiter ? comment 
allait-il meubler son appartement et acheter de l'électroménager ?) et qu'il avait 
prononcé la phrase "Maman, on a une vie de merde, on a envie de te tuer" car il 
était très inquiet de la situation financière de son père. 
h. Lors de l'audience du Tribunal du 27 janvier 2020, A______ a déclaré qu'il 
considérait avoir été traité avec violence car la police lui avait interdit de rentrer 
chez lui et lui avait retiré son arme de service provisoirement. L'ordonnance du 
6 janvier 2020 était selon lui "subjective et arbitraire". Il considérait se trouver 
"dans un système qui bro[yait] les êtres". B______ a exposé que sa relation avec 
C______ avait complétement changé depuis la séparation. L'enfant se montrait 
câlin avec elle et ils pouvaient à nouveau faire des jeux, lire des livres et discuter. 
A l'issue de l'audience, les parties sont parvenues à un accord sur mesures 
provisionnelles, que le Tribunal a ratifié par ordonnance du 28 janvier 2020. Il a 
ainsi exhorté les parties à poursuivre leur travail de coparentalité, attribué la garde 
de C______ à la mère et réservé au père un droit de visite n'incluant pas les nuits 
jusqu'aux vacances de février 2020 (le curateur de représentation devant, dans 
l'intervalle, vérifier l'état de l'appartement du père pour s'assurer que C______ 
pourrait y passer les nuits), puis, dès la semaine du 17 février 2020, s'exerçant un 
week-end sur deux, du vendredi après l'école jusqu'au lundi matin retour à l'école, 
ainsi que le mercredi après le cours d'espagnol jusqu'au jeudi matin retour à 


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l'école, A______ accompagnant C______ chez la logopédiste (tant qu'il n'aurait 
pas retrouvé de travail) et déjeunant avec lui avant de le ramener à l'école à 13h30. 
Le Tribunal a également instauré une curatelle d'organisation et de surveillance du 
droit de visite, ordonné le suivi thérapeutique de C______ auprès d'un 
psychologue ou pédopsychiatre, instauré une curatelle ad hoc pour le suivi de la 
thérapie de C______, limité l'autorité parentale des parties en conséquence et 
transmis sa décision au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (TPAE). 
i. Dans l'intervalle, en décembre 2019, les époux ont débuté une guidance 
parentale auprès du Centre F______ ([ci-après: le] F______) qui a été 
interrompue en janvier 2020, après trois séances, les thérapeutes consultés ayant 
estimé que le F______ n'était pas "l'endroit adéquat pour prendre en charge la 
situation". Selon B______, lesdits thérapeutes étaient arrivés à la conclusion que 
la situation ne pouvait pas évoluer tant que la position respective des parties 
restait à ce point éloignée, l'époux souhaitant maintenir la vie commune et 
l'épouse s'y refusant. 
j. Les époux ont ensuite entrepris un suivi thérapeutique auprès de la Consultation 
psychothérapeutique pour familles et couple auprès des Hôpitaux universitaires de 
Genève (HUG) (ci-après : la Consultation HUG). 
Ce suivi a été interrompu en mai-juin 2020, après que des tensions étaient 
apparues entre A______ et G______, psychologue et psychothérapeute, au sujet 
des modalités du processus thérapeutique mis en place. Par courriel du 5 mai 
2020, la Dre H______, médecin ______ de la Consultation HUG, a reproché à 
A______ d'avoir tenu des propos inadéquats vis-à-vis de G______, thérapeute 
expérimentée et appréciée de la patientèle, ce qui n'était pas acceptable. Elle a 
ajouté que l'objectif de la prise en charge était le bien-être de C______, qu'une 
confiance mutuelle était nécessaire pour atteindre cet objectif et qu'il serait mis un 
terme au suivi en cas de nouvelles difficultés. 
A______ a allégué que G______ et la Dre H______ avaient d'emblée manifesté le 
souhait de mettre un terme aux consultations, au prétexte de la judiciarisation de 
la situation et de la dichotomie entre les besoins de l'épouse au regard de ceux de 
l'époux. 
k. En parallèle, du 28 février au 29 mai 2020, C______ a été suivi par la 
Dre I______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie pour enfants et 
adolescents. 
Dans un courriel du 11 avril 2020 adressé à J______ – collaborateur du Service de 
protection des mineurs (SPMi) nommé par le TPAE en qualité de curateur 
d'organisation et de surveillance du droit de visite –, la Dre I______ a exposé que 
C______ était un garçon vif, intelligent et très sensible, qui vivait difficilement la 


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séparation de ses parents. Il avait tendance à s'identifier à son père et était inquiet 
pour ce dernier qu'il cherchait à soutenir. Il semblait avoir un bon rapport avec 
chacun de ses parents sur le fond et il souhaitait, dans le cadre de la séparation, 
"pouvoir voir ses deux parents à égalité". Le 22 avril 2020, la Dre I______ a 
adressé un second courriel à J______, précisant ce qui suit : "C______, auquel 
j'avais expliqué et lu le texte que je vous ai envoyé, a protesté ce vendredi que je 
n'avais pas tenu compte suffisamment de ses commentaires et m'a prié de faire 
remarquer qu'actuellement, il demandait une garde exclusive pour son père, 
même si au départ il demandait de voir ses parents de façon égale. Je lui ai 
promis que je ferais suivre fidèlement sa remarque". 
Dans un rapport du 12 mai 2020 adressé à K______ – chargée d'évaluation auprès 
du Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale (SEASP) 
–, la Dre I______ a indiqué ce qui suit : "Ce garçon est profondément impacté par 
la séparation de ses parents et le climat dans lequel cela se passe. Il est opposé à 
la séparation des parents, qui le rend très triste, [et il] a pu se sentir parfois 
responsable d'essayer de l'éviter. Il est par moments envahi par l'idée que son 
père pourrait disparaître, il peut être en souci pour lui et dit qu'il a besoin de le 
voir un maximum pour se sentir bien. Il s'identifie beaucoup à son père. 
L'impression qu'il a, que sa mère est la « gagnante » de la séparation et son père 
le « perdant », peut l'amener à des tensions relationnelles avec sa mère (…). Il la 
considère comme la responsable d'une séparation parentale qu'il réprouve. Il se 
considère comme celui qui doit rétablir l'équilibre (…). Dans le contexte actuel, je 
constate une inquiétante montée en puissance du conflit autour de la garde de 
C______, avec des émotions qui déferlent en lui. Il me semble urgent de tenter 
d'apaiser cette situation pour éviter qu'elles ne l'envahissent trop, perturbant son 
fonctionnement (…). Il me semble nécessaire de mettre les côtés paternel et 
maternel à égalité, ce qui aurait aussi une portée symbolique, ceci en tout cas à 
l'essai pendant quelques mois, afin de voir si cela permet de calmer la situation 
autour de C______. Ceci voudrait dire une décision de garde alternée assumée et 
garantie par le système judiciaire et social, qui pourrait s'assurer de son respect 
sans grignotage ou remise en cause permanente et dont on ferait l'évaluation 
après quelques mois. Une décision à ce sujet me semble urgente pour éviter un 
pourrissement et une aggravation de la situation dans un conflit sans fin." 
Dans un message électronique du 23 mai 2020 adressé à Me D______, la 
Dre I______ a souligné qu'elle se faisait du souci pour C______, qui lui semblait 
être dans un état de tension de plus en plus grand. Au cours des deux dernières 
semaines, il avait été impossible pour l'enfant d'envisager de parler de quoi que ce 
soit d'autre que de la nécessité d'attribuer sa garde exclusive à son père. Et la 
praticienne d'ajouter : "J'ai l'impression qu'il fait un effort désespéré pour cela". 
l. Le 26 mai 2020, le curateur de représentation de C______ a formé devant le 
Tribunal une requête de mesures provisionnelles, concluant à l'instauration d'une 


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garde alternée sur le mineur, à exercer une semaine sur deux chez chaque parent, 
le passage de l'enfant s'effectuant le lundi à la sortie de l'école, ainsi que la moitié 
des vacances scolaires. 
Il a précisé que la situation de C______ n'évoluait pas de manière favorable, les 
parties ne parvenant pas à épargner leur fils du conflit les opposant. Au lieu de 
s'apaiser, ce conflit s'était poursuivi de façon virulente sans que les parents ne 
parviennent à s'entendre sur la prise en charge de C______. A______ était en 
colère contre son épouse en raison de la procédure pénale engagée contre lui et il 
déplorait le fait qu'une garde partagée n'avait pas été mise en place. Il exprimait 
une grande souffrance à ne pas pouvoir s'occuper davantage de son fils, ainsi 
qu'un profond sentiment d'injustice. Cela pouvait le mettre en porte à faux vis-à-
vis des intervenants dans la situation familiale, dans la mesure où il verbalisait sa 
colère et son ressenti de façon particulièrement incisive. De son côté, B______ 
estimait que son époux ne présentait pas une stabilité émotionnelle suffisante et 
craignait que C______ ne subisse d'importantes pressions de la part de son père. 
Par ailleurs, A______ avait élargi son droit de visite tel que fixé par l'ordonnance 
du 28 janvier 2020, par exemple en amenant C______ à son cours de piano le 
jeudi après l'école, sans que cela soit prévu. B______ avait tenté de résister à cette 
façon de procéder. Ainsi, les tensions étaient demeurées exacerbées et les 
échanges vifs par avocats interposés. Il ressortait des entretiens entre le curateur 
de représentation et C______ que celui-ci était fortement impliqué dans le conflit 
parental, qu'il vivait de façon intense et dans lequel il se plaçait au même niveau 
que ses parents. L'enfant souhaitait que ceux-ci reprennent la vie commune et il 
reprochait à sa mère d'avoir obtenu le départ de son père. Il exprimait de la colère 
contre sa mère et demandait une garde exclusive en faveur de son père ("mon 
papa n'a pas d'amis, il est tout seul tout le temps, il ne peut pas voir sa maman qui 
habite loin"; cf. courrier de Me D______ au conseil de l'époux du 5 juin 2020). 
Selon le curateur de représentation, il convenait d'éviter une détérioration de la 
situation par le maintien du statu quo. Dans ce contexte, il était favorable à 
l'instauration d'une garde alternée, dans l'espoir de faire baisser les tensions entre 
les parents et leur fils, même si les critères jurisprudentiels n'étaient pas remplis en 
l'état, au vu notamment de l'absence de communication parentale fonctionnelle. 
m. Par courriel du 29 mai 2020, la Dre I______ a informé B______ et le curateur 
de représentation que la consultation fixée ce jour-là ne s'était pas déroulée 
comme prévu. C______ s'était présenté au rendez-vous accompagné de son père. 
Tous deux avait alors adressé des reproches à la doctoresse et C______ lui avait 
signifié qu'il n'avait plus confiance en elle. Par conséquent, il avait été décidé de 
mettre un terme à la prise en charge thérapeutique de l'enfant. 
Dans le cadre de l'expertise familiale ordonnée par le Tribunal (cf. infra let. B.p), 
la Dre I______ a informé les experts que le suivi thérapeutique de C______ s'était 


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bien passé dans un premier temps. La situation s'était détériorée à l'occasion de la 
rédaction par le SEASP d'un rapport d'évaluation sociale (cf. infra let. q). 
A______ avait eu l'impression que la doctoresse "trahissait" la confiance de 
C______ et qu'elle déformait les propos de son fils, ce qui avait abouti à la rupture 
du suivi à la fin mai 2020. A cet égard, les experts ont résumé comme suit les 
explications de la Dre I______ : "Les trois dernières séances, le père amène 
l'enfant, assiste à tout ou partie de la séance, pour expliquer longuement les griefs 
de C______. Il peut s'échauffer, menacer [la thérapeute] de plainte à l'AMG, 
haussant parfois le ton. A une reprise, le collègue du bureau voisin hésite à 
intervenir pour s'interposer en entendant les échos dans la pièce voisine" 
(expertise p. 49). 
n. Dans le courant du mois de juin 2020, A______, sous la plume de son conseil, 
a formulé diverses critiques à l'endroit de Me D______, de la Dre I______, de 
J______ et de K______, à qui il reprochait – entre autres griefs – de ne pas être 
dignes de confiance, de prendre parti pour B______ à son détriment et d'ignorer, 
voire de dénaturer les propos tenus par C______. 
A______ a en particulier reproché à Me D______ d'avoir tardé à rencontrer 
C______, de s'être entretenu avec B______ plus de fois qu'avec lui-même et de ne 
pas avoir proposé d'emblée une garde partagée ou, à défaut, agi plus tôt pour 
élargir le droit de visite paternel. Le conseil de l'époux a encore indiqué : 
"Aujourd'hui et comme déjà exposé, vous ne représentez plus un interlocuteur 
valable pour mon mandant (…)". 
o. Le 11 juin 2020, A______ a formé devant le Tribunal une requête de mesures 
provisionnelles. Il a conclu à l'attribution à lui-même de la garde exclusive de 
C______, à l'octroi d'un large droit de visite en faveur de la mère et à ce qu'il soit 
donné acte aux parties de leur engagement de poursuivre le suivi thérapeutique de 
l'enfant. Il a également conclu à la suppression de la curatelle d'organisation du 
droit de visite et à ce qu'il soit "ordonné au TPAE" de relever Me D______ de ses 
fonctions de curateur de représentation de C______; subsidiairement, il a conclu à 
la confirmation de la curatelle d'organisation du droit de visite et à ce qu'il soit 
"ordonné au TPAE" de nommer un remplaçant à J______, d'une part, et de relever 
Me D______ de ses fonctions de curateur de représentation afin de lui désigner un 
remplaçant réunissant l'aval des deux parties, d'autre part. 
A______ a exposé qu'il avait pris la décision de solliciter la garde exclusive de 
C______ afin d'accéder aux demandes réitérées de son fils "qui ne fai[sait] que 
s'enfoncer depuis des mois dans l'indifférence générale". Il était soutenu dans 
cette démarche par ses médecins-psychiatres, la Dre L______, qu'il consultait 
depuis juin 2019, et la Dre M______, qu'il consultait depuis janvier 2020. 


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Il a produit deux attestations médicales à l'appui de sa requête. Dans son 
attestation du 8 juin 2020, la Dre L______ a précisé que A______ l'avait 
consultée après avoir été victime d'une relation d'emprise par une personne 
présentant un trouble de la personnalité ("psychopathie intégrée") dans le cadre 
professionnel. En conséquence directe de la prédation subie, A______ avait perdu 
son emploi. A la même époque, son épouse l'avait informé de sa volonté de se 
séparer. Selon cette praticienne, A______ avait "été accablé par cette décision 
unilatérale et a[vait] tenté en vain de convaincre son épouse à renoncer au projet 
d'éclatement de la famille. (…) Actuellement, la souffrance de leur fils C______ 
face à cette situation le boulevers[ait] et fai[sait] écho à sa propre peine comme à 
son vécu infantile. Il [était] alors devenu essentiel pour [A______] de défendre de 
manière acharnée les besoins de son enfant, quitte à ne pas répondre aux 
exigences sociales usuelles. Effectivement, suite à une situation d'emprise, un des 
aspects constatés chez la plupart est que la victime ne ressente plus le besoin de 
prouver à autrui qu'elle est adéquate, qu'elle n'attende plus de validation externe, 
qu'elle s'exprime sans compromis, sans entrave et sans besoin de répondre aux 
expectatives de la communauté. La sensibilité aux attaques et à l'absence de 
considération endurée au cours de la relation perverse que [A______ avait] 
traversée et à laquelle il a[vait] survécu et l'habitude de pertinence et de 
transparence dans son fonctionnement habituel exacerb[aient] toute injustice 
dont il [était] victime actuellement. Il craignait à juste titre que les jugements 
portés sur lui ne prennent le dessus sur la légitimé de son combat, ce qui le 
rend[ait] d'autant plus réactif. Avant cette situation de crise grave, [A______] 
était un homme parfaitement inséré socialement, ayant indiscutablement réussi sa 
vie, avec des acquis personnels majeurs. La détérioration de son état de santé 
actuel [était] extrinsèque, en lien avec des événements de vie successifs trop 
conséquents pour être psychiquement assimilables. Cependant, hors situation de 
stress majeur et d'hostilité marquée, [il] sav[ait] retrouver l'essence de sa 
personnalité, sa préoccupation pour autrui, son empathie, son sens du compromis 
et de la nuance, sa facilité à établir des liens interpersonnels et son humour 
caractéristique, entre autres, qui signalaient la présence d'une stabilité psychique 
établie". Selon la psychiatre, il était "légitime" que A______ demande la garde 
exclusive de son fils, qu'il était en mesure d'assurer. "A l'écoute de la demande 
propre de [l'enfant], heurté par des comportements inadaptés notamment 
rapportés par l'enfant de la part de la mère, inquiété par la rigidité avec laquelle 
[celle-ci] appliqu[ait] les mesures provisionnelles inégales actuelles et le manque 
de considération de ses tentatives d'échange, [A______] requ[érait] le système de 
garde le plus protecteur pour son enfant". 
Dans son attestation du 8 juin 2020, la Dre M______ a précisé que A______ 
l'avait consultée après avoir subi "d'énormes pertes sur le plan existentiel", dans le 
but de faire un travail en thérapie EMDR ("Eye Movement Disensitization and 
Reprocessing"), "principalement sur le trauma de trahison causé par la prédation 


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sur près de 3 ans d'une psychopathe intégrée". Il avait "le sentiment à juste titre 
de perte, d'impuissance et d'injustice". Son suivi était régulier et son humeur était 
en général neutre et stable, mais pouvait être abaissée quand il évoquait des sujets 
très sensibles comme sa séparation, l'éloignement de son fils ou la perte de son 
emploi. Les émotions restaient stables et facilement gérables pour le patient, 
malgré sa "profonde dévastation". Le discours était cohérent, fluide et spontané, le 
patient ayant une très bonne capacité d'élaboration et d'introspection. Il parlait 
beaucoup de C______, qui lui manquait énormément, et de son inquiétude quant à 
"l'état de santé notamment psychologique de son fils lié à la décision unilatérale 
de séparation prise par la mère". Selon la Dre M______, A______ pouvait 
"parfaitement assumer une garde exclusive sur son fils, qu'il souhait[ait] 
désormais solliciter en toute légitimité", et elle appuyait "cette demande de garde 
exclusive". 
p. Lors de l'audience du Tribunal du 16 juin 2020, A______ a déclaré que 
C______ avait arrêté son suivi avec la Dre I______ car il s'était "senti trahi à 
plusieurs reprises". S'il avait lui-même porté son choix sur cette doctoresse, il 
appuyait aujourd'hui la décision de son fils d'interrompre le suivi avec celle-ci. 
Selon l'époux, "Me D______, [la] Dresse I______ et M. J______ [avaient] formé 
une sorte de coterie. Il y a[vait] une sorte d'orchestration entre ces personnes 
(…)". Il a encore indiqué que pour lui, "Me D______ [était] là pour le rouler dans 
la farine". Sur question du Tribunal, A______ s'est opposé à la mise en œuvre 
d'une expertise du groupe familial, contrairement à B______ et au curateur de 
représentation, qui se sont déclarés favorables à une telle expertise. Les parties 
sont finalement parvenues à un accord sur mesures provisionnelles et, en 
particulier, sur l'instauration d'une garde alternée sur leur fils. A l'issue de 
l'audience, le Tribunal a ordonné une expertise du groupe familial et informé les 
parties qu'il leur soumettrait un projet d'ordonnance à ce sujet. 
Par ordonnance du 17 juin 2020, entérinant la convention des parties sur mesures 
provisionnelles, le Tribunal a instauré une garde partagée sur C______, à exercer 
une semaine en alternance chez chacun des parents, du lundi matin au lundi matin, 
ainsi que la moitié des vacances scolaires; donné acte aux parties de ce qu'elles 
étaient d'accord, lorsque C______ était chez l'un des parents, pour que l'autre 
parent contacte l'enfant par téléphone un jour sur deux entre 18h et 18h30; donné 
acte aux parties de ce qu'elles s'engageaient à ne pas contacter C______ d'une 
autre manière pendant qu'il était sous la garde de l'autre parent (accompagnement 
aux cours, visites devant l'immeuble, etc.), chacun gérant sa semaine de garde; 
confirmé la curatelle ad hoc pour assurer le suivi thérapeutique de C______; 
confié cette curatelle ainsi que le choix d'un nouveau thérapeute (pédopsychiatre) 
à Me D______ et limité l'autorité parentale des parties en conséquence. 
q. Le 26 juin 2020, le SEASP a transmis son rapport d'évaluation sociale au 
Tribunal, après avoir rencontré les parents, auditionné C______ et consulté les 


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C/19123/2019 
différents intervenants (la logopédiste et les enseignants de l'enfant, la 
Dre L______, la Dre I______, Me D______ et J______). 
Selon les enseignants, C______ évoluait relativement bien dans ses 
apprentissages. Il rencontrait des difficultés dans la production écrite et la 
structuration du français. Un suivi en logopédie avait été mis en œuvre qu'il 
convenait de poursuivre. L'enfant était bien intégré auprès de ses camarades et 
participait en classe selon les sujets de conversations. C______ évoquait sa 
situation familiale de manière assez déconcertante. Il avait récemment indiqué "je 
suis séparé" et "je demande une garde exclusive du père". Lors du dernier 
entretien avec les parents, les enseignants avaient remarqué que l'enfant 
n'adressait pas la parole à sa mère. Les deux parents étaient présents, mais la 
discussion avec le père était très difficile, celui-ci ayant tendance à remettre en 
cause les compétences des professionnels (enseignants de l'école, éducatrice, 
animateurs parascolaires). Pendant la période de déconfinement, le père avait tenu 
des propos alarmants concernant la santé de son fils, propos inadaptés compte 
tenu de la présence des camarades de classe. Il avait également interpellé 
directement un élève qui s'était trouvé en conflit avec C______, ce qui avait créé 
de vives tensions avec les parents de l'élève concerné. En 2019, l'enseignante de 
4ème primaire de C______ avait déposé une main courante à la police à l'encontre 
du père. Il était arrivé à celui-ci d'exprimer un fort désespoir face à la séparation 
d'avec son épouse. Les enseignants étaient particulièrement inquiets pour l'enfant. 
De son côté, N______, logopédiste de C______ depuis le 23 janvier 2020, a 
précisé que le mineur présentait un trouble de l'apprentissage du langage écrit. 
Lors des premières séances, il était participatif et se concentrait bien. Depuis 
quelque temps, il semblait parfois dans ses pensées et était préoccupé par la 
situation familiale. Les séances paraissaient bénéfiques pour C______ et les deux 
parents étaient impliqués dans le suivi de leur fils. 
La Dre L______ avait indiqué que A______ ne souffrait pas de troubles 
psychiques et ne suivait pas de traitement médicamenteux. Il était très investi dans 
les séances, qui avaient actuellement lieu à raison de trois fois par semaine, et la 
thérapie allait se poursuivre. La séparation était très difficile à vivre pour lui, car il 
était très attaché à l'idée de couple et de famille. Il espérait encore pouvoir se 
réconcilier avec son épouse. Le père était très affecté par les procédures en cours 
et le manque de souplesse dans l'organisation des rencontres avec son fils. Il était 
très soucieux de C______ et la doctoresse avait constaté un discours adéquat de la 
part du père. Elle n'avait pas d'inquiétude quant à ses capacités parentales. 
Me D______ avait souligné que la situation familiale était très préoccupante. 
C______ exprimait la peur de perdre son père. Le curateur de représentation 
émettait l'hypothèse que le père aurait été peu présent durant une partie de 
l'enfance de C______ et que celui-ci craignait que cela ne se reproduise. Il avait 
observé que le père et le fils formaient un binôme qui se renforçait mutuellement. 


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L'enfant avait clairement pris parti pour son père et rejetait sa mère. Il était 
toutefois attaché à ses deux parents car il avait évoqué le souhait de passer les 
vacances d'été avec eux. C______ souhaitait que ses parents reprennent la vie 
commune. Le père peinait à comprendre que son fils devait "rester à sa place 
d'enfant". Par exemple, lorsque C______ avait souhaité mettre un terme à la 
thérapie, A______ s'était exécuté sans discuter. La collaboration avec le père, qui 
avait tendance à mettre une grande pression sur ses interlocuteurs et à leur donner 
des instructions, était complexe. La collaboration avec B______ était bonne; 
celle-ci avait exprimé d'importantes craintes quant à l'emprise du père sur 
C______. La relation parentale était très difficile et la communication limitée. Le 
travail de coparentalité semblait peu faire évoluer la situation, même s'il devait se 
poursuivre afin d'apaiser les tensions et préserver le mineur du conflit parental. 
J______ a confirmé que C______ était dans une sérieuse souffrance. L'enfant se 
trouvait dans un important conflit de loyauté. Il avait un parti pris pour son père 
qu'il voulait "sauver" et qu'il craignait de perdre. Le curateur avait des doutes 
quant aux compétences parentales de A______, qui ne préservait pas son fils des 
sujets d'adultes et des procédures en cours. L'enfant était instrumentalisé et son 
père le mettait dans une position de "décideur". Il avait notamment mis un terme à 
la thérapie de C______ sans se préoccuper des conséquences, en violation de la 
curatelle ad hoc instaurée. Par ailleurs, le père remettait systématiquement en 
cause les compétences des professionnels et adoptait un "discours attaquant et 
dénigrant". Il avait refusé de collaborer avec le curateur, n'avait pas respecté 
l'ordonnance du Tribunal du 28 janvier 2020 et avait imposé ses propres modalités 
de visite. La collaboration avec B______ était bonne. Elle se souciait 
véritablement du bien-être de son fils. J______ était fortement inquiet pour 
C______ et il n'était pas favorable à la mise en œuvre d'une garde partagée car les 
conditions n'étaient selon lui pas réunies. Néanmoins, l'expertise familiale 
ordonnée par le juge permettrait "de mettre une certaine lumière sur la situation 
familiale, notamment les dysfonctionnements [du père]". 
Lors de son audition du 3 juin 2020, C______ a déclaré qu'il était difficile pour lui 
de se concentrer à l'école car la séparation de ses parents "lui pren[ait] toute la 
tête". Ses parents ne lui avaient pas expliqué la séparation qui restait un "mystère" 
pour lui. Il souhaitait rester pour toujours avec son père et ne plus du tout voir sa 
mère, avec qui il ne partageait pas d'activités. Il était fâché contre sa mère car elle 
avait "bouleversé" l'appartement familial, en changeant certains meubles et en en 
jetant d'autres. Il se sentait "abandonné" par tous, notamment son curateur de 
représentation qu'il avait trop peu vu. C______ ne pouvait parler qu'à son père. Il 
avait été "trahi" par sa psychologue qui "a[vait] écrit un texte et l'a[vait] donné à 
tous". 
Au terme de son rapport d'évaluation sociale, le SEASP a indiqué qu'il 
s'interrogeait sur les capacités du père à mettre l'enfant au centre de ses 


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préoccupations. A______ avait mis un terme au suivi thérapeutique de C______, 
tenu des propos inadéquats à l'école et, bien que sa psychiatre n'avait pas 
d'inquiétudes quant à ses compétences parentales, des difficultés étaient apparues. 
En effet, la collaboration du père avec les professionnels entourant l'enfant était 
difficile, puisqu'il remettait en cause leurs compétences, voire refusait de 
collaborer avec eux. Il était également opposé à l'aide de tiers et sollicitait la levée 
des curatelles instaurées. Le SEASP a ajouté : "Il est à relever que, durant la 
présente évaluation sociale, de notre point de vue, Monsieur s'est montré méfiant 
quant à l'évaluation. Il a contextualisé la plupart des réponses données. Il s'est 
emporté verbalement plusieurs fois en fonction des questions posées ou sujets 
abordés. Il était très inquiet des notes prises par la chargée d'évaluation. Il a, à 
plusieurs reprises, demandé que les notes ne soient pas prises ou de pouvoir les 
lire. Au regard de ce qui précède et compte tenu du caractère récent de la mise en 
place de la garde alternée, il est essentiel que le tiers mandaté soit attentif à 
l'évolution de C______ dans ce contexte. Si la garde alternée ne démontre pas 
rapidement une amélioration, il serait, de notre point de vue, nécessaire d'y 
mettre un terme et de réduire la prise en charge de C______ par son père. En 
parallèle, nous espérons que l'expertise familiale apportera un éclairage sur la 
dynamique familiale ". Le SEASP a encore précisé qu'il ne pouvait pas se 
prononcer sur l'évolution du travail de coparentalité entrepris par les parents, 
A______ ayant refusé que la chargée d'évaluation contacte les professionnels 
chargés de ce suivi au sein de la Consultation HUG. Selon l'épouse, ce travail était 
difficile car son conjoint monopolisait la parole et qu'elle ne parvenait pas à 
s'exprimer. Selon l'époux, les professionnels concernés estimaient qu'ils ne 
pouvaient pas aider la famille car la situation était trop judiciarisée et les positions 
des parties trop opposées. Vu que C______ souffrait du conflit parental, le SEASP 
estimait nécessaire que les parties poursuivent leur travail de coparentalité. 
L'épouse ayant évoqué le fait de ne pas pouvoir s'exprimer lors des séances de 
thérapie, il convenait d'envisager la possibilité que les parents soient reçus 
séparément pour quelques entretiens. Vu que l'époux espérait toujours se 
réconcilier avec son épouse, il "apparai[ssait] essentiel [qu'il] travaille sur cet 
aspect". 
Dans ses conclusions, le SEASP a retenu qu'il était conforme à l'intérêt de 
C______ d'instaurer une garde alternée, selon les modalités fixées par le Tribunal, 
de maintenir le domicile légal de l'enfant chez sa mère, de fixer un entretien 
téléphonique un jour sur deux de 18h à 18h30 entre l'enfant et le parent n'ayant 
pas la garde, de confirmer la curatelle d'organisation et de surveillance des 
relations personnelles, d'ordonner la poursuite du suivi thérapeutique de C______ 
en confirmant la curatelle ad hoc et d'inviter les parents à poursuivre le travail 
thérapeutique de coparentalité. 


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r. Par ordonnance du 23 juin 2020, le Tribunal a transmis aux parties les questions 
qu'il entendait soumettre à l'expert chargé d'effectuer l'expertise du groupe 
familial et leur a imparti un délai pour se prononcer à ce sujet. 
Dans ses déterminations du 17 août 2020, A______ a réitéré son opposition à la 
réalisation d'une expertise familiale, estimant que cet acte d'instruction était trop 
lourd et qu'il ne ferait que créer un traumatisme supplémentaire pour l'enfant. Il 
était d'avis que le suivi de C______ et les curatelles instaurées étaient des 
instruments suffisants pour permettre au Tribunal de s'assurer que les modalités de 
prise en charge de l'enfant étaient appropriées. Il invitait le Tribunal à reconsidérer 
sa décision. Il souhaitait que les frais d'expertise soient mis à la seule charge de 
son épouse, qui l'avait sollicitée. Au surplus, il demandait à ce que l'expert ou les 
experts désignés rencontrent C______, seul et en présence de chacun de ses 
parents, et s'entourent de tous les renseignements utiles, en consultant les divers 
intervenants (enseignants, futur pédopsychiatre, pédiatre, logopédiste, professeurs 
de judo, de piano et d'espagnol). Il a enfin listé les questions qu'il entendait 
soumettre à l'expert. 
B. 
a. Par ordonnance du 19 août 2020, le Tribunal a ordonné une expertise du groupe 
familial, afin de déterminer dans quelle mesure A______ et B______ étaient aptes 
à exercer l'autorité parentale et/ou la garde et/ou le droit de visite sur leur fils. Il a 
commis à cette fin le Dr O______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie. 
 
b. Par pli de son conseil du 13 octobre 2020, A______ a informé le Dr O______ 
qu'il n'entendait pas se soumettre à une expertise familiale, de sorte qu'il ne 
donnerait pas suite à sa convocation. A cela s'ajoutait que l'épouse de l'expert 
désigné par le Tribunal était elle-même juge dans cette juridiction, ce qui 
"constitu[ait] un mélange des genres qui n'[était] pas propre à instaurer 
confiance". 
Son refus de se soumettre à l'expertise était motivé par le fait qu'il ne souhaitait 
pas que son fils soit exposé à une nouvelle épreuve et soumis à l'interrogatoire 
d'un nouvel intervenant, sachant qu'il avait déjà été auditionné par le Tribunal, par 
son curateur de représentation, le SEASP, sa pédopsychiatre et la police (audition 
EVIG). L'expertise familiale n'était pas compatible avec le travail de coparentalité 
que les parties avaient été exhortées à entreprendre par le Tribunal et qui était 
aujourd'hui interrompu. Il ne souhaitait pas partager les détails de son enfance, son 
historique, celui de son épouse, de sa famille ou encore de sa belle-famille, hors 
d'un objectif thérapeutique et qui plus est, dans un cadre qui ne resterait pas 
confidentiel puisque l'expertise et les détails hautement intimes qu'elle 
contiendrait, une fois en mains notamment des parties, pourrait être remise à des 
tiers et qu'il n'existait pas de moyens de les en empêcher, respectivement de 
contrôler cette transmission. A cela s'ajoutait qu'il était suivi sur une base 


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volontaire par deux psychiatres, lesquelles avaient déjà pu attester de son parfait 
état psychique et de ses aptitudes parentales. Enfin, vu qu'il était au chômage, il 
n'avait pas les moyens financiers de prendre à sa charge tout ou partie des frais de 
l'expertise. 
 
c. Par courriel du 15 octobre 2020, le Dr O______ a informé le Tribunal qu'il 
n'était pas en mesure de donner suite à sa mission d'expertise, compte tenu de la 
position exprimée par A______ dans son courrier du 13 octobre 2020. 
 
d. Par pli de son conseil du 29 octobre 2020, B______ a sollicité du Tribunal qu'il 
ordonne à A______ de se soumettre à l'expertise familiale sous la menace de la 
peine prévue à l'art. 292 CP. 
Elle a par ailleurs exposé que N______ avait abruptement mis fin au suivi 
logopédique de C______ le 2 octobre 2020. Le 16 octobre 2020 Me D______, 
avait contacté la logopédiste pour connaître les raisons de cette décision et, 
notamment, pour savoir si un traitement demeurait nécessaire pour le bien de 
l'enfant. N______ avait refusé de lui répondre par crainte de la réaction de 
A______, ce qu'elle avait confirmé par courriel du 23 octobre 2020 ("Je vous 
demande (…) de me confirmer qu'en y répondant, je n'enfreins pas mon devoir de 
réserve, qu'aucune poursuite pénale ou autre pourrait être ensuite déposée contre 
moi. Cette prudence et cette mise au point sont en lien avec les répercussions de 
notre entretien téléphonique de juin 2020. En effet, Mr A______ en a été informé. 
Il s'en est suivi de nombreux courriers et courriels de l'avocate de Mr A______ 
me demandant de m'expliquer et justifier ce téléphone"). Le 28 octobre 2020, le 
curateur de représentation avait interpellé les parties à ce sujet, en les priant de 
bien vouloir informer la logopédiste qu'elles l'autorisaient à communiquer 
librement avec lui sans crainte de faire face à une poursuite pénale si elle le 
faisait. Il avait souligné que pour mener à bien sa mission, il était nécessaire qu'il 
puisse échanger avec les enseignants, thérapeutes, logopédistes et autres 
professionnels qui entouraient C______, afin de comprendre comme évoluait sa 
situation et de formuler des propositions adéquates pour l'enfant, auxquelles les 
parents pourraient adhérer. 
e. Dans un courrier du 13 octobre 2020 adressé au conseil de A______, N______ 
a confirmé qu'elle avait été contrainte de mettre un terme au suivi de C______, 
exposant que depuis la rentrée scolaire 2020, elle n'avait plus été en mesure de 
travailler avec le mineur sur les objectifs logopédiques fixés, à savoir un travail 
axé sur ses difficultés spécifiques en lecture-orthographe. Cette situation était due 
au comportement de A______ qui s'était immiscé dans la façon dont elle 
organisait la prise en charge thérapeutique de C______. Il lui avait notamment 
reproché d'avoir rencontré les parents séparément pour faire le bilan du suivi de 
l'enfant; il avait ensuite exigé que les rencontres suivantes se déroulent en 


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présence des deux parents. N______ a résumé comme suit les raisons de 
l'interruption du suivi de C______ : 
"Mr A______ s'est imposé avec force lors de deux des 3 séances où il amena son 
fils : - pour demander des comptes sur mes relations avec les personnes qui 
s'occupent de C______ dans le cadre de la procédure de divorce. 
- pour exiger de façon autoritaire des démarches administratives. 
- pour disqualifier et critiquer mes agissements et ma personne. 
 
- pour émettre des menaces ouvertes. 
Tout ceci en présence de son fils. Cet irrespect de mon cadre thérapeutique, ces 
graves disqualifications et ces attitudes excessives ne me permettent plus 
d'assurer mon mandat". 
 
f. Par courrier du 3 novembre 2020, le curateur de représentation a sollicité du 
Tribunal qu'il astreigne A______ à se soumettre à l'expertise familiale sous la 
menace de la peine prévue à l'art. 292 CP. Vu les problèmes rencontrés avec la 
logopédiste de l'enfant, il a également sollicité du Tribunal qu'il l'autorise 
expressément à lever de leurs secrets médicaux et professionnels les thérapeutes 
de C______ vis-à-vis de lui (pédopsychiatre, psychologue, logopédiste, pédiatre, 
enseignants). 
Cette autorisation a été délivrée par le Tribunal en date du 6 novembre 2020. 
 
g. Le 16 novembre 2020, Me D______ a informé le Tribunal qu'il avait pu 
s'entretenir par téléphone avec N______ quelques jours plus tôt. Il résultait de cet 
entretien que C______ présentait des difficultés spécifiques de l'acquisition du 
langage écrit qui devaient être traitées. Un soutien logopédique demeurait 
nécessaire. Entre janvier et juin 2020, l'enfant était bien impliqué dans son suivi, 
même s'il était préoccupé par sa situation familiale. Cette inquiétude pouvait se 
manifester par des moments d'absences, d'opposition et de régression. Toutefois, 
C______ était mobilisé et participait bien aux séances, de sorte qu'il avait fait des 
progrès. Depuis la rentrée scolaire, la situation avait changé. L'enfant avait été 
amené trois fois par sa mère et trois fois par son père, en alternance. A______ 
s'était imposé à deux de ces séances pour demander des comptes à la logopédiste 
au sujet de ses relations avec les personnes qui s'occupaient de C______ dans le 
cadre de la présente procédure. Lors de la deuxième consultation, le 30 septembre 
2020, l'attitude et les propos de A______ avaient fait peur à N______. En colère, 
celui-ci s'était mis à crier, à la critiquer et à la rabaisser, cela en présence de 
C______. Dans ce contexte, l'enfant avait manifesté, depuis la rentrée scolaire, 
une opposition complète à travailler lors des séances. Cette situation avait amené 
la logopédiste à mettre fin au suivi, C______ refusant d'y participer. 
Compte tenu des éléments rapportés par N______, Me D______ a souligné qu'il 
était important que le traitement logopédique de C______ puisse reprendre auprès 


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d'un 
nouveau 
thérapeute 
dans 
les 
meilleurs 
délais. 
Sur 
mesures 
superprovisionnelles, il sollicitait du Tribunal qu'il étende la curatelle ad hoc pour 
le suivi thérapeutique de C______ de façon à inclure un suivi logopédique, 
comprenant le choix d'un nouveau thérapeute (logopédiste) pour le mineur. 
Par ordonnance du 17 novembre 2020, le Tribunal, statuant sur mesures 
superprovisionnelles, a donné suite à cette requête et confié à Me D______ le soin 
de choisir un nouveau logopédiste pour C______. 
h. Dans l'intervalle, par ordonnance du 5 novembre 2020, le Tribunal a relevé le 
Dr O______ de sa mission d'expert et l'a invité à remettre sa note d'honoraires 
(celle-ci s'est élevée à 800 fr.). 
Par ordonnance ORTPI/937/2020 rendue le même jour, le Tribunal a retenu 
qu'une expertise du groupe familial était indispensable vu la dégradation des 
relations entre les parties. Il entendait confier l'expertise au Prof. P______, 
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, médecin ______ [fonction] du 
Service des mesures institutionnelles, Direction médicale & qualité, aux HUG. En 
conséquence, le Tribunal a, notamment, maintenu l'expertise du groupe familial, 
afin de déterminer dans quelle mesure les époux A______/B______ étaient aptes 
à exercer l'autorité parentale et/ou la garde et/ou le droit de visite sur C______ 
(ch. 1), commis à cette fin, en lieu et place du Dr O______, le Prof. P______ (ch. 
2), dit que celui-ci était autorisé à s'entourer, voire se substituer une personne de 
son choix aux qualifications équivalentes, ce dont il devrait préalablement 
informer le Tribunal et les parties (ch. 3), et astreint les parties à se soumettre à 
l'expertise sous la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP (ch. 7). 
Lors de l'audience du 16 décembre 2020, le Tribunal, suite aux interrogations 
soulevées par A______, a informé les parties que le Prof. P______ n'était pas un 
employé des HUG. 
i. Par acte déposé le 19 novembre 2020 devant la Cour de justice, A______ a 
formé recours contre l'ordonnance ORTPI/937/2020 susvisée, concluant à son 
annulation, subsidiairement, à l'annulation des chiffres 2 et 7 de son dispositif et, 
cela fait, à la désignation de "tout autre expert ne faisant pas partie des HUG". 
A l'appui de ses conclusions, il a fait valoir que la Dre Q______, pédopsychiatre 
chargée du suivi de C______ depuis novembre 2020 et choisie par Me D______, 
était défavorable à la mise en œuvre d'une expertise du groupe familial pour 
préserver l'enfant. A cet égard, il a produit un courriel du 18 novembre 2020 
adressé au curateur de représentation, dans lequel la Dre Q______ indiquait ce qui 
suit : "pour préserver le lien de confiance avec C______, compte tenu des 
difficultés rencontrées précédemment, j'ai convenu par écrit avec ses parents (…) 
les points suivants, cadre qui a été accepté par chacun d'eux : « De mon côté, je 


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ne transmettrai aucune information à quiconque, que ce soit la justice ou au 
curateur de C______, si ce n'est pour ce dernier le droit de savoir uniquement si 
la thérapie continue ou s'est arrêtée. Si une expertise familiale devait avoir lieu, 
ce qui ne me paraît pas judicieux en ce moment, je ne transmettrai pas non plus 
d'informations aux experts »". 
A______ s'est également référé à deux attestations récentes de ses médecins-
psychiatres, lesquelles précisaient être défavorables à la mise en œuvre d'une 
expertise familiale. Dans son attestation du 20 novembre 2020, la Dre L______ a 
indiqué que les "interventions multiples par des tiers avec l'effet d'un mouvement 
de groupe renfor[çaient] la dépossession [de A______] de ses fonctions 
parentales et instill[aient] un doute sur ses valeurs intrinsèques, ce qui [était] 
difficilement supportable et acceptable en terme identitaire. Le rapport du 
SEASP, à titre d'exemple, démontr[ait] le caractère partisan, peu empathique et 
prétéritant à l'encontre du père". Elle estimait que A______ "ne p[ouvait] plus 
continuer d'être malmené par l'inertie d'intervenants et souffrir d'être supplanté 
dans ses responsabilités parentales". Et de conclure : "Il paraît assurément 
protecteur pour [C______] d'aller dans le sens d'une égalité de rapport de droits. 
Je soutiens pleinement la garde partagée dans l'intérêt de [l'enfant] et des deux 
parents, dans le cadre d'une attitude bienveillante et empathique principalement 
envers l'enfant, comme adoptée par le père". 
A______ s'est opposé à la désignation du Prof. P______ en qualité d'expert, au 
motif que celui-ci serait un employé des HUG, avec un lien de subordination 
directe. A cet égard, l'époux a allégué qu'une procédure judiciaire l'opposait aux 
HUG, ayant pour objet une demande en paiement et faisant suite à une action en 
responsabilité qu'il avait débutée en 2004. Il avait de surcroît déposé une plainte 
pénale contre les HUG, soit pour eux contre R______, lequel "serait un proche du 
Prof. P______". Enfin, il avait eu "un contact" avec ce dernier au mois d'octobre 
2019 "pour un éventuel suivi". 
j. Par arrêt ACJC/225/2021 du 23 février 2021, la Cour a annulé le chiffre 7 du 
dispositif de l'ordonnance attaquée et l'a confirmée pour le surplus. En substance, 
elle a retenu que l'expertise familiale représentait certes une intrusion importante 
dans la liberté individuelle des parties, mais que l'intérêt supérieur de C______ 
primait en l'occurrence celui de A______ à se préserver d'une telle atteinte. 
L'enfant était directement – et activement – impliqué dans l'intense conflit 
parental, dont il n'était nullement préservé et dont il n'arrivait pas à s'extraire. Il 
résultait en outre de l'attestation de la Dre L______ du 8 juin 2020 que le père 
avait récemment traversé une situation de crise grave, peu avant la séparation des 
parties (séparation qu'il n'admettait pas et peinait à accepter), et qu'il était devenu 
essentiel pour lui de défendre "de manière acharnée les besoins de son fils". Cela 
l'avait amené à adopter une attitude hostile et inadéquate, voire menaçante, envers 
la quasi-totalité des intervenants entourant l'enfant (enseignants, éducatrice, 


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animateurs du parascolaire, pédopsychiatre, logopédiste, thérapeutes de la 
guidance parentale, curateurs, chargée d'évaluation du SEASP), au point 
d'entraver et de mettre en échec les suivis thérapeutique et logopédique mis en 
place pour soutenir C______ – cela sans que l'intéressé ne semble avoir 
conscience des effets délétères que de tels débordements pouvaient avoir sur 
l'enfant. Ces événements avaient conduit le SPMi et le SEASP à questionner les 
aptitudes parentales du père, notamment sa capacité à reconnaître les besoins de 
C______ et à se concentrer sur le seul bien de l'enfant, en mettant de côté sa 
colère, sa souffrance et son vécu personnels. Il apparaissait dès lors judicieux 
qu'une expertise soit réalisée afin de cerner la problématique familiale, de 
diagnostiquer les éventuels dysfonctionnements de l'un ou l'autre membre du 
groupe familial, leur origine et le moyen d'y remédier et, ainsi, de permettre au 
Tribunal de prononcer les mesures appropriées sur le fond. 
Contrairement à ce que soutenait A______, l'opinion de la Dre Q______ n'était 
pas de nature à changer cette appréciation. En effet, si cette praticienne avait 
indiqué ne pas être favorable à une expertise familiale, elle n'avait pas explicité les 
motifs sous-tendant cette opinion; elle était par ailleurs chargée du seul suivi de 
C______, alors que l'expertise familiale avait pour objectif central d'évaluer les 
capacités parentales, en particulier l'aptitude des parties à répondre aux besoins de 
leur fils et, s'il y avait lieu, de préconiser d'autres mesures de protection 
commandées par le bien de l'enfant. Il en allait de même des attestations établies 
par les médecins-psychiatres de l'époux, qui s'étaient prononcées en faveur d'une 
garde exclusive du père au motif que cette mesure serait conforme au bien de 
C______ – problématique excédant pourtant le cadre de leur mandat 
thérapeutique –, cela en se fondant uniquement sur les déclarations de leur patient 
et sans avoir rencontré l'enfant ou sa mère. Ces attestations médicales devaient 
d'ailleurs être appréciées avec circonspection. En effet, il apparaissait que leurs 
auteures peinaient à se distancer personnellement de leur patient, au point de 
conforter A______ dans son attitude de rejet systématique de tout avis ou 
démarche qui ne rencontrait pas sa pleine approbation. En définitive, vu la 
complexité de la situation familiale, l'expertise constituait un moyen approprié 
pour clarifier les questions touchant au sort de l'enfant. 
S'agissant de la personne de l'expert, il ne résultait pas du dossier que A______ 
aurait formellement sollicité la récusation du Prof. P______ auprès du Tribunal. 
En tout état, aucun élément du dossier ne rendait vraisemblable que l'expert 
désigné n'aurait pas les capacités ou l'impartialité requises pour effectuer la 
mission qui lui a été confiée. A cet égard, l'époux s'était limité à évoquer une 
demande en paiement qu'il aurait déposée à l'encontre des HUG – à savoir l'un des 
plus grands employeurs du canton de Genève avec près de 12'000 collaborateurs 
(cf. www.hug.ch/chiffres-cles-2019/ressources-humaines) – concernant un litige 
remontant à 2004, ainsi qu'à une plainte pénale déposée à une date non spécifiée, 


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C/19123/2019 
sans produire de pièce susceptible d'étayer ses dires. Aussi, on ignorait tout de 
l'objet du litige allégué, étant précisé que le recourant ne soutenait pas que le Prof. 
P______ et/ou le Service des mesures institutionnelles des HUG seraient – 
directement ou indirectement – à l'origine des faits reprochés. On ignorait 
également en quoi avait consisté le "contact" que A______ alléguait avoir eu avec 
le Prof. P______ en 2019, si ce n'était qu'il admettait avoir envisagé de consulter 
ce spécialiste, sans que la collaboration de l'intéressé avec les HUG ne constitue 
un obstacle à ses yeux. 
Finalement, le refus de A______ de collaborer à l'expertise familiale – bien qu'il 
soit injustifié – n'était pas susceptible de faire l'objet d'une sanction disciplinaire 
ou pénale. Il appartiendrait au Tribunal d'en tenir compte dans l'appréciation des 
preuves, étant souligné que l'expertise familiale devrait, dans toute la mesure du 
possible, être mise en œuvre sans le concours du père, dans l'intérêt bien compris 
de l'enfant. 
k. En décembre 2020, une évaluation logopédique a été réalisée par l'Office 
médico-pédagogique (OMP) à la requête de A______, suite à l'interruption du 
suivi de C______ auprès de N______. L'OMP a confirmé qu'un traitement 
logopédique était indiqué pour le bien de l'enfant. 
Depuis janvier 2021, C______ est suivi par une nouvelle logopédiste, S______, le 
choix de cette thérapeute ayant été effectué de façon unilatérale par A______ – 
sans aucune concertation avec B______ et/ou le curateur de représentation. 
l. Par courriel du 24 février 2021, la Dre Q______ a informé B______ qu'elle 
avait mis fin provisoirement à la prise en charge de C______, en exposant que des 
désaccords étaient survenus entre elle-même et A______, respectivement ses 
médecins psychiatres (la Dre Q______ ayant eu un contact avec la Dre M______ 
et rencontré l'époux, en présence de la Dre L______, lors de deux longues 
séances) – sur l'appréciation de la situation de C______ et sur la façon d'y 
remédier, ce qui avait entraîné une rupture du lien de confiance. 
m. Par décision du 22 mars 2021, T______, directeur de l'école primaire de 
U______, école fréquentée par C______, a ordonné le transfert de l'enfant dans un 
autre établissement scolaire. 
Cette décision était motivée par le contentieux que A______ entretenait avec 
l'école de U______ depuis l'entrée en scolarité de C______. Le père avait 
régulièrement critiqué les trois enseignantes ayant eu C______ comme élève dans 
leurs classes respectives depuis la 1ère primaire (l'une d'elles, se sentant menacée 
par le père, avait déposé une main courante auprès de la Police) et manifesté son 
mécontentement envers la direction de l'école. La situation s'était péjorée à 
l'automne 2020, suite à la reddition du rapport du SEASP, dans la mesure où 


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C/19123/2019 
A______ n'était pas satisfait de ce rapport et qu'il en tenait l'école et ses 
collaborateurs pour responsables. Il refusait tout contact que ce soit avec 
l'enseignante principale de son fils ou avec le directeur et n'échangeait qu'avec le 
maître-adjoint qui enseignait à raison de 10h par semaine dans la classe de 
C______. Le 26 janvier 2021, A______ avait indiqué à cet intervenant "que s'il 
devait perdre la garde de son fils, nous [i.e. les enseignantes et le directeur] 
devrions tous faire attention car il n'aurait plus rien à perdre et que nous 
pourrions tous avoir peur quand nous marcherions dans la rue". En dépit des 
tentatives de l'école pour renouer le dialogue avec le père, les échanges s'étaient 
poursuivis par l'intermédiaire de l'avocate de ce dernier, via des courriers hostiles 
et comminatoires adressés aux enseignants et au directeur, toujours en relation 
avec le rapport SEASP. S'y ajoutaient d'autres comportements inadéquats du père 
(pressions exercées sur les membres du comité de l'association d'élèves dans le 
but de discréditer l'école; plaintes de parents au sujet d'interventions déplacées de 
A______ auprès de leur enfant; refus du père de laisser C______ voir l'éducatrice 
et l'infirmière de l'école; pressions exercées sur celles-ci "afin que toutes leurs 
interventions antérieures fassent l'objet d'un compte-rendu"; manifestations de 
mécontentement à l'égard du concierge de l'école; campagne de dénigrement du 
directeur et des enseignantes auprès des tiers, "menaces graves et claires" 
proférées "à l'encontre des collaboratrices [que le père tenait] pour responsables 
du rapport SEASP", etc.). 
De ce fait, C______ se trouvait "dans un conflit de loyauté patent entre l'école et 
son père". En effet, "à l'instar de son père", l'enfant adoptait depuis plusieurs 
mois une attitude de défiance et de quasi mépris à l'égard de son enseignante 
principale, avec laquelle il refusait d'entrer en interaction. Il ne travaillait pas 
correctement en classe et ses notes avaient baissé dans certaines branches. La 
relation de confiance entre le père et l'école était clairement rompue, de manière 
définitive, non seulement avec les enseignants, mais également avec l'éducatrice, 
l'infirmière et la direction. 
T______ a encore relevé ce qui suit : "Il m'appartient donc de protéger mes 
collaborateurs-trices et leur permettre d'effectuer leur travail dans un contexte 
dénué de toute violence ou pression. De plus, par le refus [du père] de collaborer 
avec l'école, celle-ci ne peut pas entrer en contact avec les intervenants autour de 
C______ (psy, logopédiste, etc.), empêchant ainsi les enseignants de proposer à 
C______, de concert avec ses thérapeutes, l'encadrement et l'aide dont il aurait 
besoin. La scolarité de C______ ne peut pas se dérouler sereinement dans de 
telles conditions. Preuve en est la défiance et son refus de travailler avec [son 
enseignante principale], démontrant que l'élève est mêlé par son père au litige 
que celui-ci entretient avec l'école. (…) J'ai pris connaissance des pièces et 
arguments développés par Monsieur A______ à l'appui de son refus de 
changement d'établissement [i.e. des attestations de parents d'élèves, de la 


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professeure d'espagnol de C______, du prêtre ayant baptisé l'enfant et de la 
logopédiste]. Il est peu certain que les personnes qui ont signé ces documents 
soient informées de la réelle situation et des répercussions que celle-ci a sur 
l'élève et l'établissement scolaire. (…) je ne peux que regretter que Monsieur 
A______ ne soit pas en mesure de ne pas mêler tant son fils que ses camarades, et 
parents de ceux-ci, au litige qu'il entretient avec mon établissement. La décision 
prise aujourd'hui n'est pas celle d'un directeur méchant qui s'en prend à un élève, 
mais est bien destinée à permettre à l'élève d'être extrait d'une situation délétère 
créé par l'un de ses parents à l'encontre de son environnement scolaire, situation 
qui impacte négativement l'élève et la communauté scolaire. En faisant croire le 
contraire à des tiers non concernés par la situation, Monsieur A______ a montré, 
si besoin encore, qu'il n'est pas dans une démarche de pacification des relations 
propices à la continuation de la scolarité de son fils dans son école actuelle, mais 
bien dans une dynamique conflictuelle à laquelle il convient de mettre fin. Le 
changement est également nécessaire immédiatement pour l'école de U______ et 
ses collaborateurs, pour certains mis à mal dans leur santé par les propos et 
agissements de Monsieur A______". 
Depuis le printemps 2021, C______ poursuit sa scolarité auprès de l'école de 
V______ à E______. 
n. Par ordonnance du 31 mars 2021, le Tribunal, statuant sur les mesures 
provisionnelles requises par A______, a confirmé l'instauration d'une garde 
alternée sur C______, fixé le domicile légal de l'enfant chez sa mère et astreint 
A______ au paiement d'une contribution à l'entretien de C______ de 115 fr. par 
mois, allocations familiales non comprises, dès le 1er décembre 2020. 
o. Le 26 avril 2021, Me D______ a informé le Tribunal que le père, de façon 
unilatérale, emmenait chaque jeudi C______ à sa séance de logopédie (l'horaire 
ayant été fixé d'entente entre la logopédiste et le père, sans concertation avec la 
mère), mangeait avec lui et le ramenait à l'école même lorsqu'il devait être pris en 
charge par sa mère. Il soulignait que cette manière de procéder ne respectait pas 
l'ordonnance du Tribunal, était délétère et participait à maintenir C______ dans un 
conflit de loyauté. Le curateur de représentation a ajouté que son intervention ne 
permettait pas de résoudre ce problème, dès lors que A______ refusait toute 
interaction avec lui, que ce soit directement ou par le biais de son conseil. 
Par courrier du 8 mai 2021 adressé au Tribunal, S______ a reproché à Me 
D______ d'avoir communiqué ces informations au juge sans la consulter au 
préalable. Elle a confirmé que le suivi de C______ lui avait été confié par 
A______, qui s'était montré "très proactif et bienveillant" et qui était 
reconnaissant qu'un suivi reprenne rapidement pour son fils. Me D______ l'avait 
contactée à plusieurs reprises dans l'unique but de l'interroger sur l'horaire des 
séances de logopédie, étant précisé que le jeudi était le seul moment où elle 


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pouvait recevoir C______. Concernant le suivi logopédique, l'enfant investissait 
très bien son espace thérapeutique, montrait du plaisir à travailler et semblait en 
confiance. 
p. Le 15 juin 2021, l'expertise du groupe familial – rédigée sur papier entête de 
W______ Centre de psychothérapie et d'évaluation neuropsychiatrique – a été 
rendue par le Prof. P______, la Dresse X______ (spécialiste FMH en psychiatrie 
de l'enfant et de l'adolescent) et Y______ (psychologue, spécialiste FSP en 
psychothérapie et neuropsychologie). 
A titre préliminaire, les experts ont relevé que A______ avait refusé de participer 
à l'expertise, empêchant ainsi l'identification des causes de la dégradation actuelle 
de la situation familiale mais aussi l'évaluation de la relation père-fils ainsi que 
des capacités parentales du père. Ce dernier avait communiqué aux experts les 
raisons de son refus et sollicité en cours d'expertise sa suspension au motif qu'il 
s'opposait à ce que son enfant rencontre les experts. Il avait été entendu par 
téléphone durant 15 minutes, lors desquelles il avait notamment exprimé son 
mécontentement relatif à l'audition de C______ sans son accord. Il souhaitait une 
prise en charge thérapeutique de la famille alors que l'expertise n'avait pas 
d'objectif thérapeutique, en précisant qu'il s'agissait d'une procédure légale inutile 
qu'il ne voulait pas faire subir à son fils. Il avait évoqué les intérêts financiers des 
experts à procéder à cette expertise. Il n'était pas d'accord que son fils soit 
"interrogé pendant trois heures", ajoutant qu'il localiserait les experts et qu'il 
viendrait à son tour les interroger pendant trois heures. Il leur interdisait de revoir 
C______. 
Les experts s'étaient entretenus à plusieurs reprises avec B______ et avec l'enfant. 
Outre une évaluation neuropsychologique, C______ avait été entendu seul par la 
Dre X______ (60 min.), puis avec sa mère à deux reprises, la première fois par la 
Dre X______ (70 min.) et la seconde par les deux autres experts (60 min.). Les 
experts avaient également consulté Me D______, les médecins et thérapeutes de 
l'enfant (i.e. sa pédiatre, la Dre Z______, ses pédopsychiatres, les Dres I______ et 
Q______, et ses logopédistes, N______ et S______), J______ du SPMi, le 
directeur de l'école de U______, ainsi que des proches de B______ (ses parents, 
son frère et une amie/ancienne collègue). 
Les antécédents médicaux de A______ provenaient de ses psychiatres traitants. 
L'époux était suivi depuis le mois de juin 2019 par la Dre L______ et depuis le 
mois de janvier 2020 par la Dre M______. Cette dernière affirmait que A______ 
avait une excellente capacité d'élaboration et d'introspection, qu'il disposait des 
qualités et capacités parentales pour assumer une garde exclusive en sa faveur 
mais aussi pour continuer dans le cadre d'une garde partagée. 


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B______ avait été suivie par une thérapeute à fin 2018 suite à ses soupçons 
d'adultère de son mari, qui s'étaient avérés fondés, et afin de l'aider à mettre de 
l'ordre dans ses pensées. Son diagnostic selon les critères de la CIM 10 relevait 
des traits de personnalité immature et dépendant dès le début de l'âge adulte. Il n'y 
avait toutefois pas de troubles chez cette femme très intelligente, affectivement 
disponible, mais profondément mal à l'aise dans la gestion de l'agressivité et de la 
négativité dont une relation proche pouvait être porteuse. Elle était prioritairement 
à la recherche d'une zone de confort affectif. 
C______ avait une relation à sa mère conflictuelle alors que sa relation à son père 
était fusionnelle; il ne différenciait pas ce qui lui appartenait et ce qui appartenait 
à son père. Il pouvait devenir dénigrant, agressif et irrespectueux dans ses propos 
concernant sa mère, les enseignants, le directeur de son ancienne école et d'autres 
intervenant ou membres de la famille élargies. C______ était pris dans le conflit 
parental et cela l'empêchait d'investir sa vie d'enfant. Il montrait de la colère 
envers sa mère et une grande inquiétude de perdre son père. Il disait que son 
changement d'école était de la faute de sa mère (et qu'il ne fallait pas essayer "de 
lui mettre autre chose dans sa tête"), que son curateur de représentation ne servait 
à rien et qu'il aimerait le "virer". Il expliquait aussi que c'était grâce à lui-même 
qu'une garde partagée avait été instaurée. Il relevait que son père prenait position 
pour le défendre contrairement à sa mère. Il se mettait en position victimaire, en 
indiquant que "tous [étaient] contre lui et que personne n'écout[ait] son point de 
vue", citant "la police, l'école, les gens qui me posent toujours les mêmes 
questions" et ajoutant que "seul [s]on père pren[ait] sa défense". Il n'arrivait pas à 
prendre en considération des nouvelles informations si celles-ci n'allaient pas dans 
le sens de son point de vue. Ses réponses étaient dénuées de toute nuance, il 
percevait les choses en noir et blanc et n'arrivait pas à accéder à un panel 
d'émotions pour décrire ce qu'il ressentait, la colère semblant prendre le dessus sur 
toutes les autres. Il était perçu une forte détresse chez C______. Son diagnostic 
selon les critères de la CIM 10 relevait des troubles émotionnels de l'enfance. 
La relation mère-enfant après la séparation suscitait des inquiétudes majeures dans 
la mesure où C______ se montrait contrôlant, dénigrant et rabaissant par rapport à 
sa mère. Enfant intelligent, il présentait de facto deux faces opposées : compliant, 
réservé et obéissant de base, capable d'interagir de manière positive (comme dans 
le cadre de l'expertise familiale) lorsque la question du rapport avec le père n'était 
pas abordée, C______ se transformait face à sa mère, en manifestant un rejet 
massif, une attitude d'opposition et de dénigrement avec des moments de rage 
qu'il peinait à contenir. La même attitude était réservée aux personnes qui étaient 
supposées avoir un conflit direct avec son père et qu'il côtoyait régulièrement (le 
mineur s'était, par exemple, vu changer d'école pour son attitude oppositionnelle 
et agressive). De son côté, la mère peinait à réagir et à poser des limites à son fils. 
Il en découlait une difficulté majeure (et la seule) à assumer le rôle parental chez 


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une femme qui se trouvait existentiellement désorientée lorsqu'elle devait faire 
face au mauvais, à l'opposition ou à l'agressivité dans une relation où les émotions 
étaient en jeu. Confrontée à l'agressivité de C______, les experts avaient noté chez 
elle une tendance à la soumission, à la banalisation et même à l'oblitération du 
conflit qui pouvait être source de désécurisation pour l'enfant, favorisant des 
réactions adultomorphes et de toute-puissance. B______ était à nouveau en train 
de s'inscrire dans une relation d'emprise, cette fois-ci à l'égard de son fils, après 
l'avoir été à l'égard de son mari. 
La situation actuelle de C______ et des parents était préoccupante. Au fil des dix-
huit mois écoulés depuis la séparation, on assistait à (i) une péjoration 
significative du lien mère-enfant, (ii) une augmentation de la conflictualité entre le 
père et les intervenants thérapeutes, enseignants et sociaux et (iii) une 
impossibilité pour l'enfant de vivre son âge et de se développer harmonieusement; 
C______ adoptait "en alternance des postures d'obéissance dans la réserve et de 
révolte adultomorphe pour protéger la relation avec son père, vécu comme son 
seul protecteur, mais aussi et surtout la victime de la mère et du système socio-
judiciaire". 
Il était relevé que ni la mère ni C______ n'avaient de suivis psychothérapeutiques 
investis, dont ils avaient clairement besoin pour assumer leur relation sans 
s'exposer aux angoisses d'abandon et aux crises d'agressivité activées pour y faire 
face. Il en résultait à court terme les risques d'un délitement de la relation mère-
enfant, avec installation d'une emprise du fils sur une mère incapable d'assumer 
l'agressivité, ainsi que de l'arrêt du développement psychologique de C______, 
pris dans un conflit de loyauté envahissant et paralysant par la crainte de 
séparation de ses parents, avec une tendance de l'enfant à devenir le double du 
père souffrant pour le protéger contre un système injuste. Si les experts ne 
pouvaient pas se déterminer sur les besoins spécifiques du père, il était 
vraisemblable que le sentiment de détresse le concernait également. Les experts 
estimaient qu'il était essentiel, à court terme, de mettre en place un cadre de 
référence visant, d'une part, à protéger le développement de C______ tout en 
sauvegardant le lien avec ses deux parents et, d'autre part, à aider la mère à sortir 
de sa situation de passivité craintive oblitérant les conflits et à mûrir sur un plan 
affectif. 
Après avoir examiné toutes les possibilités relatives à la prise en charge de 
l'enfant, les experts étaient arrivés à la conclusion que la poursuite du système de 
garde alternée actuel était inenvisageable, puisqu'il fragilisait grandement la 
construction psychologique de C______, pris dans un conflit de loyauté 
complexe, et développant une position manichéenne de ses deux parents. Une 
garde exclusive chez la mère (avec droit de visite usuel du père) serait vécue par 
C______ comme une injustice supplémentaire faite à son père, renforcerait ses 
réactions de détresse et son agressivité vis-à-vis de sa mère et le priverait d'une 


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image protectrice et idéalisée. Le risque évident était l'évolution vers une 
dépression franche avec risques de passage à l'acte. Une garde exclusive chez le 
père (avec droit de visite usuel de la mère) ne pouvait en aucun cas être envisagée 
sans une analyse psychologique de celui-ci et eu égard à l'accumulation des 
témoignages sur la conflictualité qu'il entretenait avec le système éducatif et 
judiciaire. De plus, un tel choix renforcerait la tendance actuelle de C______ à 
une identification massive sans possibilité de nuances par rapport à son père et 
ferait de lui un véritable double avec des conséquences graves dans son processus 
d'autonomisation. Aux yeux des experts, la seule possibilité viable à court terme 
était de soustraire C______ au conflit parental en lui donnant une place où il 
pourrait commencer à se développer en tant qu'enfant de son âge afin de profiter 
de son très bon potentiel intellectuel. L'objectif le plus important dans les années à 
venir était que l'enfant puisse construire sa personnalité sans être obligé de 
protéger l'un ou l'autre de ses parents. Dans un deuxième temps, une ouverture du 
cadre pourrait être envisagée avec des week-ends passés chez ses parents, mais 
uniquement après une nouvelle évaluation des compétences parentales de la mère 
et du père (qui s'était soustrait à l'expertise), en espérant que le temps mis à profit 
permettrait d'amender les tensions en donnant un espace à une parentalité plus 
harmonieuse et respectueuse des besoins affectifs de l'enfant. 
Sur cette base, les experts ont émis les recommandations suivantes : 
i) Le placement de C______ dans un foyer/internat éducatif avec visites 
médiatisées des deux parents pour une période de douze mois minimum. Le foyer 
devait pouvoir garantir la collaboration avec les parents, mais aussi un travail 
socio-éducatif tenant compte du bon niveau intellectuel de C______ et de 
l'absence de troubles de conduites (par ex. AA______ ou AB______). 
ii) L'instauration d'une psychothérapie en faveur de B______ afin de lui permettre 
d'assumer son rôle de mère, mais aussi sa vie de femme dans l'avenir, en 
diminuant sa tendance à s'installer dans des relations d'emprise porteuses de 
souffrance. 
iii) L'instauration d'une psychothérapie en faveur de C______ afin de lui 
permettre de construire son identité propre tout en soignant le lien avec ses deux 
parents. 
iv) La confirmation de la curatelle de soins et de représentation en faveur de 
C______. 
v) Une ouverture ultérieure du cadre avec des week-ends passés chez ses parents à 
la condition expresse d'une nouvelle évaluation de leurs compétences parentales. 


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q. Par ordonnance du 23 juin 2021, le Tribunal, statuant sur mesures 
provisionnelles, a fixé les modalités de prise en charge de C______ par ses 
parents pendant les vacances d'été. 
r. Les 15 et 22 juillet 2021, les médecins-psychiatres de A______ se sont 
spontanément adressées au Tribunal pour lui faire part de leurs observations au 
sujet du rapport d'expertise du 15 juin 2021. Le greffe du Tribunal a transmis ces 
observations aux parties et au Prof. P______ le 26 juillet 2021. 
En substance, les Dres L______ et M______ ont contesté les conclusions de ce 
rapport, en relevant que A______ n'avait pas participé à cette expertise (ce type 
d'expertises étant du reste contestable et contesté, notamment dans les médias) et 
que ni ses médecins ni son entourage n'avaient été consultés. Tout en soulignant 
les grandes qualités personnelles, sociales et professionnelles de leur patient – qui 
était tombé sous l'emprise toxique d'une psychopathe, ce qui avait ruiné son 
mariage, sa famille et entraîné la perte brutale de son emploi, et qui était 
aujourd'hui "victime d'un effet de meute", caractérisé par l'ingérence continue de 
tiers qui remettaient en cause sa capacité à prendre soin de son fils, malgré ses 
compétences évidentes en la matière –, elles invitaient le Tribunal à ne pas 
ordonner le placement de C______ dans un foyer. Il s'agissait d'une mesure 
extrême et délétère qu'il fallait absolument proscrire. Les deux praticiennes étaient 
en faveur du maintien d'une garde alternée sur l'enfant, la Dre M______ 
suggérant, en parallèle, la mise en œuvre d'un travail de coparentalité et d'un suivi 
thérapeutique personnel pour B______ (et pour C______). 
s. Dans le courant du mois d'octobre 2021, A______ a transmis au Tribunal 
diverses attestations émanant de l'entourage de C______ (ses professeures 
d'espagnol et de piano, son médecin-orthodontiste, son judo club, etc.), dans 
lesquels celui-ci était décrit comme un enfant gentil, calme et respectueux, entouré 
de parents aimants et bienveillants. 
Il a également transmis au Tribunal un compte-rendu d'entretien établi le 20 
octobre 2021 par AC______, le nouvel enseignant de C______ à l'école primaire 
de V______. L'enseignant y indiquait que l'enfant s'était bien intégré dans sa 
nouvelle classe, qu'il était un élève poli, très respectueux des règles de la classe et 
de l'école, et qu'il évoluait très positivement sur le plan scolaire. 
t. Lors de l'audience du Tribunal du 11 octobre 2021, le Prof. P______ et la Dre 
X______ ont confirmé leur rapport d'expertise et leurs conclusions. Ils ont 
confirmé avoir reçu plusieurs attestations médicales concernant A______ (cf. 
supra let. r), lesquelles ne modifiaient toutefois pas leurs conclusions. 
La Dre X______ a déclaré qu'elle avait obtenu son titre FMH en janvier 2021, 
qu'elle avait déjà réalisé une expertise pendant sa formation et que celle-ci était la 


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seconde. Elle exploitait son propre cabinet médical comme indépendante et n'était 
pas employée des HUG. Elle avait entendu C______ seul et en compagnie de sa 
mère, étant précisé que A______ lui avait interdit de revoir son fils. Elle avait 
expliqué aux professionnels consultés qu'elle avait été déliée de son secret 
médical par la mère, mais pas par le père de C______. Certains avaient été 
d'accord de lui parler. Pendant l'expertise, elle avait constaté que les intervenants 
avaient peur de s'exprimer vu l'attitude du père. Elle avait examiné les différentes 
solutions possibles avant d'envisager le placement de l'enfant. Les précédentes 
modalités mises en œuvre (garde exclusive avec droit de visite, garde alternée) 
n'avaient pas permis de préserver l'enfant qui se trouvait dans d'énormes 
souffrances et qui était pris dans le conflit parental. Après avoir consulté les 
différents professionnels, elle avait constaté que l'état de l'enfant se péjorait. 
Interrogée sur la position de la nouvelle logopédiste de C______, qui était très 
positive sur son évolution, l'experte a rappelé que l'intéressée n'avait jamais 
rencontré la mère et qu'elle ne pouvait donc pas émettre un avis global. En outre, 
la logopédiste n'était pas pédopsychiatre. La Dre X______ n'avait pas contacté 
l'enseignant actuel de C______, car l'expertise avait été réalisée en mai 2021 et 
que l'enfant venait de changer d'école; elle avait considéré que cet enseignant ne 
disposait pas de suffisamment de recul. Elle a expliqué que le but poursuivi par le 
placement en foyer était de laisser une place à chaque parent et d'extraire 
C______ du conflit de loyauté dans lequel il était plongé, pour lui permettre "de 
souffler", étant précisé qu'elle avait été confrontée à un enfant dont le seul sujet de 
conversation était "la procédure de divorce". Elle a également souligné que toute 
autre solution que celle souhaitée par C______ serait vécue par celui-ci comme 
une injustice. Il était très rare de voir un enfant "si insultant et agressif envers un 
parent et hors conflit". Elle a expliqué que C______ considérait que s'il donnait 
de l'amour à un de ses parents, il l'enlevait à l'autre. Il aimait sa mère mais ne 
pouvait pas l'exprimer, ce qui engendrait un conflit interne chez lui. 
Le Prof. P______ a rappelé que la solution de placement était l'ultima ratio et 
qu'elle était préconisée pour un temps limité. Il s'agissait de la seule solution 
trouvée dans cette situation, à savoir un père qui refusait l'expertise et qui 
communiquait à travers ses psychiatres, et une mère qui n'arrivait pas à faire face 
à l'agressivité brutale de son fils. Ce système était en train de devenir aliénant 
pour l'enfant. La situation actuelle était malsaine. L'expert a reconnu que le 
placement serait probablement mal vécu par C______ au début mais qu'il n'y avait 
pas de meilleure solution. L'enfant pourrait alors être en contact avec des 
intervenants pouvant répondre à ses exigences sur le plan intellectuel et l'aider à 
grandir. Il y aurait une meilleure visibilité sur la vie quotidienne de C______. Si 
rien n'était fait rapidement, le risque était une aggravation de la situation et un 
adolescent encore plus symptomatique dans une vision manichéenne du monde. Il 
existait des liens affectifs entre C______ et sa mère. C'est la "triangularité" avec 
le père qui posait problème : tant qu'on ne parlait pas de la séparation ou du père, 


- 29/53 - 
 
C/19123/2019 
C______ avait une relation normale avec sa mère; du moment que la séparation 
apparaissait dans l'échange, l'enfant devenait agressif et brutal avec elle. 
Aujourd'hui déjà, la mère était confrontée à l'agressivité hors norme de son fils et 
peinait à y faire face; elle ne pourrait pas y faire face à l'adolescence. Il était 
urgent d'ordonner le placement de C______, dans la mesure où le mineur n'était 
pas réellement suivi, qu'il avait déjà 10 ans et que les thérapies se déroulaient sur 
plusieurs années. Le pédopsychiatre de C______ devait être choisi par le curateur 
de soins, considéré comme neutre par les deux parents et "suffisamment solide 
pour ne pas se laisser impressionner". 
Une thérapie de famille n'avait pas été proposée vu les échecs des précédentes, 
mais également vu l'absence d'objectifs partagés et le refus du père de se 
soumettre à l'expertise. Par ailleurs, une thérapie de famille deviendrait un lieu 
d'affrontement entre le père et le fils, d'une part, et la mère, d'autre part, ce qui 
serait encore pire pour C______. En revanche, il était indiqué que chacun des 
parents suive une thérapie individuelle. A la question de savoir si B______ avait 
peur de son époux, l'expert a répondu par l'affirmative et confirmé qu'elle avait 
besoin d'un suivi psychothérapeutique. 
S'agissant des visites des parents pendant le placement, la Dre X______ a estimé 
qu'elles devaient avoir lieu, dans un premier temps, en présence d'éducateurs au 
sein du foyer à raison d'une fois par semaine et, par la suite, être élargies suivant 
les circonstances. Le Prof. P______ a souligné qu'il était nécessaire de pouvoir 
évaluer C______ et ses parents dans le temps afin de s'assurer de leur évolution 
dans le but d'élargir les visites ou de lever le placement. Il a insisté sur 
l'importance de rencontrer les deux parents, précisant que cette évaluation devait 
se faire par quelqu'un de neutre, de manière plus légère et plus souple qu'une 
expertise. Il n'avait pas été possible de rendre une expertise complète puisque 
A______ avait refusé de s'y soumettre. Les experts pouvaient toutefois compléter 
leur rapport si le père acceptait de revoir sa position sur ce point. 
Les experts ont confirmé que la situation de C______ était très inquiétante, 
indépendamment de ce qu'ils avaient pu observer avec ou sans la collaboration des 
parents. 
A l'issue de l'audience, le Tribunal a imparti un délai à A______ pour indiquer s'il 
acceptait ou non de se soumettre à un complément d'expertise. Par pli de son 
conseil du 5 novembre 2021, l'époux a répondu par la négative, exposant qu'il 
était manifeste que le Prof. P______ avait déjà un avis préconçu à son sujet et 
qu'en tout état, il n'avait pas les moyens de s'acquitter des frais y relatifs. Il a 
ajouté avoir déposé plainte pénale contre le Prof. P______ pour violation, 
respectivement instigation à violation du secret médical et/ou de fonction. 


- 30/53 - 
 
C/19123/2019 
u. Par ordonnance du 22 octobre 2021, le Tribunal, statuant sur les mesures 
superprovisionnelles requises par Me D______, a dit que C______ passerait les 
vacances avec sa mère du 25 octobre au 1er novembre 2021. 
C______ ne s'est pas rendu chez sa mère durant les vacances d'octobre qu'il a 
passées chez son père. 
v. Par requête de mesures superprovisionnelles du 10 novembre 2021, le curateur 
de représentation a sollicité du Tribunal qu'il ordonne le placement immédiat de 
C______ en foyer, conformément aux conclusions et recommandations des 
experts. 
Il a exposé qu'après avoir passé toutes les vacances d'octobre avec son fils, 
A______ était allé chercher C______ au parascolaire à deux reprises alors que 
l'enfant devait être sous la garde de sa mère. Depuis le 18 octobre 2021, B______ 
ne s'était plus occupée de son fils, le père refusant de lui remettre l'enfant au motif 
que C______ ne voulait pas se rendre chez elle. Me D______ a ajouté qu'aucune 
communication n'existait entre les parents et que le père entreprenait diverses 
démarches, notamment auprès des thérapeutes de l'enfant, afin d'appuyer sa 
position selon laquelle un placement serait délétère pour C______. Si cette 
attitude était compréhensible en soi, le cumul de ces différents éléments faisait 
craindre une aggravation du conflit. Le curateur de représentation redoutait, d'une 
part, que l'interruption complète des liens mère-fils se prolonge et, d'autre part, 
que le père multiplie les actes déraisonnables afin d'éviter à tout prix un 
placement, ce qui pourrait mettre C______ en danger. Le seul fait d'ordonner au 
père de respecter la garde alternée ne suffirait pas pour protéger l'enfant, vu l'état 
de tension dans lequel se trouvait chacun des parents ("d'une part [le père] agit, 
d'autre part, [la mère] est paralysée, dans l'impossibilité/incapacité de 
communiquer avec C______"). En outre, une remise de l'enfant à sa mère par la 
force publique comportait des risques : un tel événement serait vécu par C______ 
comme une trahison supplémentaire de la part de sa mère et péjorerait sa relation 
avec elle sans rien résoudre, si ce n'est rétablir une situation conforme au droit. 
Par 
ordonnance 
du 
même 
jour, 
le 
Tribunal, 
statuant 
sur 
mesures 
superprovisionnelles, a retiré à A______ et B______ la garde de C______ et le 
droit de déterminer son lieu de résidence; ordonné le placement de l'enfant dans 
un foyer, si possible au foyer AA______ ou au [foyer] AB______; autorisé le 
curateur de l'enfant à requérir, si nécessaire, la force publique pour l'exécution du 
placement; réservé provisoirement aux époux A______/B______ un droit de 
visite sur leur fils, devant s'exercer à raison d'une rencontre par semaine pour 
chaque parent, en présence d'un intervenant professionnel et d'entente entre les 
curateurs, le foyer et les parents; ordonné la prise en charge thérapeutique de 
C______; instauré des curatelles visant l'organisation, la surveillance et le 
financement du placement, ainsi que pour faire valoir toute créance alimentaire en 


- 31/53 - 
 
C/19123/2019 
faveur de l'enfant; instauré une curatelle d'organisation et de surveillance des 
relations personnelles et confirmé la curatelle instaurée pour le suivi thérapeutique 
de C______. 
Sur la base de cette ordonnance, le TPAE a désigné AD______ et AE______ en 
qualité de curateurs de l'enfant. 
w. Par ordonnance du 11 novembre 2021, le Tribunal, statuant sur mesures 
superprovisionnelles, a rejeté la requête formée le même jour par A______ en vue 
d'empêcher le placement de son fils en foyer. A l'appui de cette requête, l'époux a 
produit diverses attestations (dont celles mentionnées supra sous let. s) pour 
illustrer le fait que C______ allait bien, que sa scolarité se poursuivait de façon 
positive et qu'il avait besoin de stabilité. 
x. Le 11 novembre 2021, le SPMi s'est rendu à l'école de V______ pour 
accompagner C______ au foyer AF______. Sur place, l'enfant a refusé de suivre 
les intervenants et s'est débattu, de sorte que le SPMi a requis l'assistance d'une 
ambulance et des forces de l'ordre. Vu son état d'agitation et de stress, C______ a 
été emmené au Service d'accueil et d'urgences pédiatriques des HUG. Après avoir 
fait l'objet d'une évaluation pédopsychiatrique, le mineur a pu intégrer le foyer 
AF______ en fin de journée. 
Le même jour, statuant sur les mesures superprovisionnelles requises par le SPMi, 
le TPAE a suspendu les relations personnelles entre C______ et ses parents et 
interdit à ceux-ci de contacter leur fils et de s'approcher de lui dans un périmètre 
de moins de 200 mètres de son lieu de placement, de son école ou de tout autre 
lieu fréquenté par l'enfant, sous la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP. 
y. Le 18 novembre 2021, le SPMi a informé le Tribunal que C______ s'était bien 
adapté à la dynamique du foyer. Il préconisait que les contacts entre l'enfant et ses 
parents soient limités à un appel téléphonique par semaine pour chaque parent, 
d'une durée de 15 à 30 minutes, sur haut-parleurs et supervisés par un éducateur. 
z. Lors de l'audience du Tribunal du 22 novembre 2021, Me D______ a précisé 
qu'il avait pu rencontrer C______ au foyer AF______, en présence du curateur, 
AD______. Le mineur était bien intégré dans son nouvel environnement et il 
continuait à se rendre à l'école et à ses activités extrascolaires. C______ était 
d'accord de rester au foyer pendant un mois, au maximum deux mois. Il souhaitait 
toujours vivre avec son père et voir sa mère un week-end sur deux. Selon 
AD______, le droit de visite des parents ne pourrait pas s'effectuer au foyer mais 
devrait se dérouler dans un lieu thérapeutique. Le curateur souhaitait que les 
téléphones entre C______ et chacun des parents soient autorisés une fois par 
semaine à raison de 15 à 30 minutes en présence d'un tiers et sur haut-parleurs. Le 
SPMi et le foyer souhaitaient disposer d'une certaine souplesse pour faire évoluer 


- 32/53 - 
 
C/19123/2019 
les entretiens téléphoniques. Le foyer AF______ était un foyer d'urgence, la durée 
du placement ne pouvant y excéder trois mois. 
Les parents ont confirmé qu'ils avaient pu s'entretenir avec leur fils au téléphone. 
A______ souhaitait que C______ puisse demeurer dans son école et que les 
déplacements depuis le foyer soient améliorés afin que l'enfant n'arrive plus 
systématiquement en retard à ses activités extrascolaires. B______ a déclaré avoir 
eu un échange très positif avec C______ le week-end précédent. 
Lors des plaidoiries finales, les parties ont pris de nouvelles conclusions. Sur les 
points restés litigieux en appel, A______ a conclu à l'instauration d'une garde 
alternée sur C______, au maintien de la curatelle de surveillance et d'organisation 
du droit de visite, à ce que la prise en charge thérapeutique de C______ soit 
ordonnée et la curatelle de soins ad hoc confirmée, à ce que les parents soient 
exhortés (i) à entreprendre/poursuivre un suivi thérapeutique, (ii) à se soumettre à 
un travail de coparentalité auprès d'un psychiatre ou d'une structure prise en 
charge par l'assurance-maladie et (iii) à se soumettre à une thérapie familiale au 
sein d'une structure telle que [le centre de consultations familiales] AG______, 
enfin à ce que Me D______ soit relevé de ses fonctions. Sur le plan financier, 
l'époux a conclu à ce qu'il lui soit donné acte de son engagement à contribuer à 
l'entretien de C______ à hauteur de 115 fr. par mois, allocations familiales non 
comprises. 
B______ s'en est rapportée à justice concernant le placement de C______ en 
foyer. Sur le plan financier, elle a conclu à ce que A______ soit condamné à lui 
verser, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, une 
contribution à l'entretien de C______ fixée à 265 fr. en cas de confirmation du 
placement, à charge pour elle de s'acquitter des factures fixes de l'enfant, 
respectivement fixée à 530 fr. en cas de levée du placement. 
Le curateur de représentation a conclu à la confirmation du placement de 
C______ en foyer, à ce qu'un suivi thérapeutique soit ordonné pour l'enfant, à ce 
que les parents soient exhortés à entreprendre/poursuivre un suivi thérapeutique 
personnel, d'une part, et à entamer un travail de coparentalité, d'autre part, et à ce 
que les différentes curatelles instaurées soient confirmées. Il a également pris des 
conclusions tendant à la mise en place d'un droit de visite médiatisé en faveur de 
chacun des parents, à raison d'une rencontre par semaine dans un lieu 
thérapeutique, assorti d'échanges téléphoniques médiatisés à raison de 15 à 30 
minutes par semaine, la durée et la fréquence de ces échanges étant susceptibles 
d'évoluer selon les observations du lieu de placement et du curateur. 
A l'issue de l'audience, le Tribunal a gardé la cause à juger. 


- 33/53 - 
 
C/19123/2019 
C. 
a. Par jugement JTPI/15184/2021 du 2 décembre 2021, reçu par A______ le 
7 décembre 2021, le Tribunal, statuant sur mesures protectrices de l'union 
conjugale, a autorisé les époux A______/B______ à vivre séparés (chiffre 1 du 
dispositif), attribué à B______ la jouissance exclusive du domicile conjugal et du 
mobilier le garnissant (ch. 2), confirmé, à l'égard de B______ et A______, le 
retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de C______ (ch. 3), confirmé le 
placement de l'enfant au foyer AF______ (ch. 4), maintenu la curatelle de 
surveillance et de financement du lieu de placement, ainsi que pour faire valoir 
toute créance alimentaire en faveur de C______ (ch. 5), dit que le curateur aurait 
notamment pour mission de chercher et trouver un autre lieu de placement 
approprié mais aussi de proposer la levée du placement (ch. 6), limité les relations 
personnelles de B______ et A______ avec leur fils à un entretien téléphonique 
d'une durée de 15 à 30 minutes par semaine au foyer où se trouvait C______, en 
présence d'un tiers (ch. 7), dit que, moyennant l'accord préalable du médecin en 
charge du suivi thérapeutique de C______, des éducateurs et du curateur, les 
relations personnelles de B______ et A______ avec leur fils pourraient être 
élargies à plusieurs entretiens téléphoniques par semaine, puis à une rencontre par 
semaine dans un lieu thérapeutique en présence d'un thérapeute, puis à un après-
midi par semaine, puis à une journée par semaine et finalement à un week-end sur 
deux en alternance chez chacun des parents ainsi que durant la moitié des 
vacances scolaires auprès de chacun des parents (ch. 8), dit que l'accord préalable 
du médecin en charge du suivi thérapeutique de C______, des éducateurs et du 
curateur, était nécessaire avant chaque étape d'élargissement du droit aux relations 
personnelles (ch. 9), maintenu la curatelle de surveillance et d'organisation des 
relations personnelles (ch. 10), ordonné la mise en place d'un suivi thérapeutique 
de C______ auprès d'un psychologue ou pédopsychiatre, laissant le libre choix du 
thérapeute au curateur (ch. 11), maintenu la curatelle ad hoc de suivi 
thérapeutique de C______ (ch. 12), limité l'autorité parentale de B______ et 
A______ en conséquence (ch. 13), dit que les coûts éventuels des curatelles 
seraient pris en charge à raison de la moitié par chacun des parents (ch. 14) et 
transmis le jugement au TPAE (ch. 15). 
Par ailleurs, le Tribunal a ordonné la mise en place d'une thérapie parents-enfant, 
d'une part entre C______ et sa mère et d'autre part entre C______ et son père, dès 
que le médecin en charge du suivi thérapeutique de C______, les éducateurs et le 
curateur estimeraient que de telles thérapies pourraient se dérouler dans l'intérêt 
de l'enfant (ch. 16), exhorté B______ à entreprendre un suivi thérapeutique (ch. 
17), exhorté A______ à poursuivre son suivi thérapeutique (ch. 18), exhorté 
B______ et A______ à entreprendre un travail de coparentalité, de manière 
indépendante dans un premier temps, puis ensemble, si l'évolution de la situation 
était favorable, à condition qu'un réel dialogue puisse être établi et que les 
objectifs poursuivis soient communs (ch. 19), condamné A______ à verser à 
B______, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, le montant 


- 34/53 - 
 
C/19123/2019 
de 115 fr. par mois pour l'entretien de C______ (ch. 20), donné acte aux parties de 
ce qu'elles ne se devaient aucune contribution pour leur entretien (ch. 21), arrêté 
les frais judiciaires à 47'385 fr. – comprenant les honoraires du curateur de 
représentation de C______ en 27'247 fr. 40 et les frais d'expertise –, mis à la 
charge de B______ et A______ à raison de la moitié chacun et compensés à due 
concurrence avec les avances versées, condamné B______ et A______ à verser 
respectivement 11'342 fr. 50 et 22'742 fr. 50 aux Services financiers du Pouvoir 
judiciaire (ch. 22), dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 23), condamné les 
parties en tant que de besoin à exécuter les dispositions du jugement (ch. 24) et 
débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 25). 
b. Aux termes de son jugement, le Tribunal, se fondant sur les conclusions et 
recommandations des experts, a retenu en substance que le développement 
corporel, intellectuel et moral de C______ n'était pas suffisamment protégé ou 
encouragé dans le milieu de ses père et mère, tandis que les différentes mesures 
mises en place jusqu'ici avaient échoué et apparaissaient d'emblée insuffisantes vu 
la péjoration de l'état de santé de l'enfant. Le placement était la seule mesure 
envisageable à ce stade pour assurer le bon développement de C______. Il 
convenait en outre de prévoir un droit de visite médiatisé pour les parents, afin de 
placer efficacement l'enfant hors de danger, de désamorcer la situation de crise 
dans laquelle se trouvait la famille, mais aussi de réduire les craintes et de 
contribuer à l'amélioration des relations avec l'enfant et entre les parents. 
S'agissant de la situation financière des parties, le Tribunal a retenu que B______ 
travaillait à 100% comme ______ à l'école primaire de AH______ et réalisait à ce 
titre un salaire mensuel net de 8'032 fr. 50. Ses charges mensuelles totalisaient 
5'810 fr. 20. De son côté, A______ avait travaillé à 100% en qualité de ______ 
pour l'Etat de Genève jusqu'à l'été 2019. Après avoir touché des allocations de 
l'assurance-chômage, il percevait désormais des prestations cantonales en cas de 
maladie à hauteur de 8'153 fr. 15 par mois, tandis que ses charges mensuelles se 
montaient à 5'483 fr. 20. Les charges mensuelles de C______ s'élevaient à 
1'124 fr. 80, comprenant ses primes d'assurance-maladie LAMal/LCA (151 fr. 75 
+ 73 fr. 90), ses frais de restaurants scolaires et de parascolaire (70 fr. + 79 fr. 15), 
ses cours de tennis et de judo (80 fr. + 40 fr.), ses frais de transport (30 fr.) et 
l'entretien de base OP (600 fr.). Ses coûts directs, minimum vital exclu, étaient de 
525 fr. (arrondi), soit 225 fr. nets allocations familiales déduites. 
La situation financière des parties était similaire, puisque l'épouse bénéficiait d'un 
solde disponible mensuel d'environ 2'880 fr. et l'époux d'environ 2'650 fr. Il se 
justifiait de répartir le coût direct de l'enfant par moitié entre chaque parent, ce qui 
représentait un montant de 112 fr. 50, arrondi à 115 fr. Partant, le père devait être 
astreint à contribuer à l'entretien de C______ à hauteur de 115 fr. par mois. 


- 35/53 - 
 
C/19123/2019 
D. 
a. Par acte expédié au greffe de la Cour le 17 décembre 2021, A______ a formé 
appel de ce jugement, concluant à l'annulation des chiffres 3 à 16, 20, 22 et 23 de 
son dispositif, sous suite de frais et dépens. Cela fait, il a conclu à ce que la garde 
exclusive de C______ lui soit confiée, le domicile légal de l'enfant devant être 
fixé chez son père, à ce qu'un droit de visite soit réservé à la mère, au minimum à 
raison d'un week-end sur deux et de la moitié des vacances scolaires, à ce que soit 
ordonnée la mise en place (ou la poursuite) d'un suivi thérapeutique de C______ 
auprès d'un pédopsychiatre ou d'un psychologue, à ce que soit ordonnée la mise 
en place d'une thérapie parents-enfant, d'une part entre C______ et sa mère et 
d'autre part entre C______ et son père, à ce que B______ soit condamnée à 
contribuer à l'entretien de l'enfant à hauteur de 1'042 fr. 75 par mois, allocations 
familiales non comprises, et à ce qu'il soit dit que les allocations familiales 
seraient perçues par le père. Subsidiairement, il a conclu au renvoi de la cause au 
Tribunal pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Préalablement, il a 
conclu à ce que la Cour ordonne l'audition de C______ et de sa pédiatre, la Dre 
Z______. 
 
Il a allégué des faits nouveaux et produit des pièces nouvelles, soit des échanges 
de courriels entre son conseil et Me D______ en octobre 2021 (pièce 59), un 
rapport d'intervention des HUG du 11 novembre 2021 (pièce 60), une attestation 
du 13 décembre 2021 signée par la Dre Z______ (laquelle y précisait être 
extrêmement surprise d'apprendre que C______ avait été placé en foyer et invitait 
les autorités compétentes à lever cette mesure, en soulignant que l'enfant ne 
souffrait d'aucun trouble du comportement qui justifierait un placement et que ses 
parents – quelles que soient leurs fragilités psychologiques – disposaient des 
"aptitudes parentales suffisantes et irremplaçables par une institution"; pièce 61), 
le bulletin scolaire de C______ pour le premier trimestre 2021-2022 (pièce 62), 
un courrier du SPMi du 10 décembre 2021 (pièce 63), des attestations établies en 
décembre 2021 par les professeures d'espagnol de C______ (l'une d'elles relevant 
que depuis son placement, l'enfant avait oublié ses livres de cours à deux reprises, 
qu'il était déconcentré en classe et qu'il semblait malade et amaigri; pièces 64 et 
65), ainsi qu'un communiqué de presse du Département de l'instruction publique, 
de la formation et de la jeunesse (DIP) du 28 janvier 2020 (pièce 66). 
 
b. Par arrêt du 22 décembre 2021, la Cour a rejeté les mesures 
superprovisionnelles requises par A______ à l'appui de son appel (tendant 
notamment à ce que la Cour ordonne "le changement du curateur au sein du 
SPMi") et dit qu'il serait statué sur les frais dans le cadre de l'arrêt rendu sur le 
fond. 
 
c. Dans sa réponse du 3 janvier 2021, B______ a conclu, sous suite de frais et 
dépens, à la confirmation du jugement entrepris. 


- 36/53 - 
 
C/19123/2019 
 
Elle a allégué des faits nouveaux et produit des pièces nouvelles, dont une 
attestation datée du 23 septembre 2021 de la Dre AI______, médecin psychiatre et 
psychothérapeute, laquelle précisait s'occuper du suivi thérapeutique de B______ 
depuis le 10 juillet 2021 (pièce 69). 
 
d. Dans sa réponse du 10 janvier 2022, le curateur de représentation de C______ a 
conclu au déboutement de A______ de toutes ses conclusions, à la confirmation 
du jugement entrepris et à la répartition des frais judiciaires à raison de la moitié à 
charge de chacun des parents. 
 
Il a allégué des faits nouveaux et produit des pièces nouvelles. 
 
e. A______ a déposé une réplique spontanée le 24 janvier 2022. Tout en persistant 
dans ses conclusions, il a allégué des faits nouveaux et produit des pièces 
nouvelles, à savoir un courriel de l'OMP du 7 décembre 2021 (pièce 67), des 
courriels échangés entre son conseil et le SPMi le 23 décembre 2021 (pièce 68), 
ainsi que ses déterminations du 20 janvier 2022 à l'attention du TPAE (pièce 69; 
cf. infra let. E.d in fine). 
f. B______ et le curateur de représentation ont dupliqué les 2 et 4 février 2022. Ils 
ont persisté dans leurs conclusions et allégué des faits nouveaux. 
B______ a produit deux pièces nouvelles, dont un courriel de A______ du 
1er février 2022 adressé à AC______, enseignant de C______ à l'école de 
V______ (pièce 71). Dans ce courriel d'environ 6 pages, l'époux reprochait (en 
substance) à l'enseignant d'avoir "trahi" sa confiance et celle de son fils, au motif 
qu'il n'avait rien fait pour empêcher "l'enlèvement [et] la séquestration légalisés" 
de C______ survenu le 11 novembre 2021, lorsque le SPMi était venu chercher 
l'enfant à son école pour l'accompagner au foyer AF______. 
Dans ce courriel, A______ a notamment tenu les propos suivants : "Je me réfère à 
votre proposition de rencontre, ainsi qu'à vos messages périodiques (e-mails), 
dramatiquement censurés, qui constituent une trahison pour C______ (comme 
pour les parents), que lui et moi ne pourront que difficilement pardonner, en 
l'absence de repentir. (…) C______ est venu vers vous à plusieurs reprises, pour 
vous dire qu'il souffrait énormément du fait du placement (…), qu'il vous 
demandait de l'aider à le quitter et retourner chez son papa ou chez ses parents, 
sans que vous interveniez en sa faveur. Votre directrice et vous faites la sourde 
oreille depuis des mois. Vous lui avez fait croire que vous ne pouviez rien faire, 
alors que vous pouvez en tout temps faire remonter aux agents autoritaires du 
SPMi les inquiétudes et demandes légitimes de C______, ainsi que les vôtres. 
Vous connaissez l'enfant et ses parents et savez pertinemment que tout ceci est une 
hérésie, fruit de décisions psychopatisantes. (…) Fort de vos courriels 
circonstanciés et si ceux-ci avaient été complets et empathiques envers C______, 


- 37/53 - 
 
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nous aurions pu à notre tour saisir avec plus d'efficacité le Tribunal, le SPMi et 
toute instance permettant la levée des restrictions (…). Votre absence d'appui dès 
octobre 2021 et votre inaction n'ont fait qu'installer davantage C______ dans ce 
placement inhumain. Or, tous vos écrits éludent la cruelle réalité de C______ et 
ne se focalisent que sur l'opératoire scolaire, faisant comme si de rien n'était, ce 
qui est indélicat et inacceptable. (…) Vous devez sans plus attendre contribuer à 
la levée de ce placement totalement injustifié, cause d'une profonde souffrance de 
notre fils et potentiellement de son divorce complet avec sa mère. (…) Quel chaos 
judiciaire, dans le silence assourdissant et complice à l'égard du système que vous 
proposez. (…) Nous aurons l'occasion de parler de tout ceci et d'élaborer une 
stratégie de sortie immédiate pour C______, à votre choix ce jeudi 3 février, lundi 
7, voire mercredi 2 (mon épouse ne travaillant pas les mercredis), sachant que 30 
minutes ne suffiront pas à couvrir tous les sujets incontournables, afin d'éviter, 
dans l'intérêt de tous, une politique de rupture de C______ comme de moi-même". 
Les dupliques de l'épouse (avec les pièces nouvelles) et de Me D______ ont été 
transmises au conseil de A______ le 4 février 2022. 
g. Par avis du 23 février 2022, les parties ont été informées que la cause était 
gardée à juger. 
h. Le 25 février 2022, Me D______ a adressé à la Cour sa note d'honoraires 
relative à l'activité déployée dans le cadre de la procédure d'appel, pour un 
montant de 4'563 fr. 20. 
i. Le même jour, A______ a déposé une écriture spontanée devant la Cour sans 
passer par l'intermédiaire de son conseil. Il a allégué des faits nouveaux et produit 
des pièces nouvelles (notamment des attestations récentes de ses médecins-
psychiatres, des photographies de C______ et divers articles de journaux). 
j. Par pli du 4 mars 2022, B______ a conclu à l'irrecevabilité de cette écriture et 
de ses annexes, au motif qu'elles avaient été déposées tardivement. 
E. 
Les éléments pertinents suivants résultent encore de la procédure : 
 
a. Par courrier du 22 novembre 2021 adressé à Me D______, AJ______, 
secrétaire du club de judo fréquenté par C______ et signataire de l'une des 
attestations produites par A______ en octobre 2021 (cf. supra let. B.s), a fait état 
notamment des éléments suivants : 
 
"Il y a quelques semaines, le papa de C______ a demandé une attestation au Judo 
Club de E______ afin de l'ajouter au dossier de son fils. Il a demandé 
qu'apparaissent des éléments spécifiant que nous étions choqués d'apprendre que 
C______ risquait le placement et que nous estimions que ce n'était pas 
nécessaire, que son fils allait très bien. En date du mercredi 20 novembre, je l'ai 


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appelé pour l'informer que l'attestation était prête avec des éléments simplement 
très factuels concernant le judo. Monsieur n'était pas très loin et a demandé de 
pouvoir venir la récupérer en personne. Le contenu ne lui convenant pas, il a 
fortement et à plusieurs reprises insisté afin que je le modifie. J'ai gardé une 
position ferme. Il n'était pas question de donner des éléments que nous n'étions 
pas habilités à évaluer, en spécifiant que nous n'avions pas une connaissance 
suffisante de la situation pour prendre position, que nous ne pouvions pas nous 
substituer à des professionnels pour évaluer le bienfondé ou non d'un placement 
et que nous devions et voulions rester un lieu continuant d'accueillir C______ 
afin qu'il garde cette activité qui semble lui faire du bien. S'en [sont suivis] des 
propos que j'ai tenté de contenir sachant, d'autant plus, que C______ était en 
présence : (…) 
- dénigrement de Madame, d'une ancienne enseignante et du curateur; 
 
- informations sur le fait que Monsieur a pu lire tous les échanges de mails entre 
lui, Madame et le curateur à son fils. Selon lui, car son fils est le premier 
intéressé vu que cela concerne sa vie; 
- spécifiant que si son fils était placé, il exploserait tout le monde; 
- prenant à parti C______ en lui demandant ce qu'il ferait s'il était placé. Et son 
fils de répondre qu'il se tuerait car il ne voulait pas être placé." 
 
Devant la Cour, A______ a contesté les faits rapportés par AJ______. Il a allégué 
que l'intéressée était elle-même éducatrice en foyer et une amie proche de 
l'ancienne enseignante de C______, de sorte que ses propos devaient être 
appréciés avec la plus grande retenue et circonspection. 
b. A compter du mois de décembre 2021, un droit de visite médiatisé a pu être mis 
en place entre C______ et chacun de ses parents auprès du Centre de 
consultations AK______. 
 
Les visites se sont bien déroulées avec B______, mais difficilement avec 
A______. Dans un courriel du 15 décembre 2021 adressé aux thérapeutes et au 
curateur de représentation, AD______ a résumé la situation comme suit : "Le père 
reste revendicateur face au système et à la décision [de placement]. Aucune 
remise en question de son côté et très virulent dans son discours envers les 
personnes présentes. Le ton monte lorsqu'il voit que personne ne souhaite le 
suivre. Il lui a été renvoyé que les appels étaient trop difficiles du fait de 
l'obligation pour les éducateurs présents de reprendre et couper un discours trop 
souvent inapproprié avec son fils (invitation à le rejoindre dans son combat 
contre le placement en s'opposant aux personnes qui s'occupent de lui). Monsieur 
définit cela comme une manière de s'occuper de son fils et ne voit pas le souci. 
Les raisons du placement ont [dû] être à nouveau précisées, à savoir protéger le 
lien mère/fils que Monsieur n'était pas en mesure de garantir. Madame se montre 
attentive aux besoins de C______ et sa collaboration avec les professionnels 
contribue à une bonne prise en charge de son fils. Nous lui avons toutefois 


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transmis que les observations montraient que C______ semblait attendre d'elle un 
positionnement plus sûr et plus assumé. Madame a tendance à vouloir que son fils 
s'oppose plus à son père, ce qu'elle ne semble pas pouvoir faire de son côté". 
 
Par courriel du 6 décembre 2021 adressé notamment à AD______, les éducateurs 
du foyer AF______ ont fait état des difficultés suivantes : "Le téléphone de 
dimanche entre C______ et son père a été éprouvant pour C______. L'éducatrice 
présente a dû intervenir à plusieurs reprises pour reprendre Monsieur et ses 
propos. Monsieur flirte sans cesse avec la limite posée comme cadre des 
téléphones, à savoir « ne pas évoquer la situation problématique ». Monsieur 
revient sur les sujets qui le préoccupent en boucle comme le changement d'école, 
la perte de poids de C______ (env. 2 kilos), la bague dentaire qui s'est cassée il y 
a quelque temps, etc. (…) Pendant ce téléphone, nous constatons que C______ est 
tiraillé entre son lien avec l'équipe éducative et les propos du père qui parle de 
combat qu'ils ont à mener ensemble pour le sortir de là. Monsieur l'encourage à 
faire opposition aux décisions de l'équipe éducative. (…) Concernant la relation 
avec l'équipe éducative, les choses se dégradent de manière inquiétante. Monsieur 
se montre de plus en plus souvent inadéquat et insultant dans ses propos (« lèche-
cul », « travail de merde », « vendu »). Il se montre également de plus en plus 
menaçant disant qu'il fera comme Rambo et viendra chercher lui-même son fils 
avec un couteau dans la bouche et une arme dans la main. (…) La direction s'est 
mise en relation avec la police de AL______ [GE] afin d'améliorer le temps de 
réactivité au cas où Monsieur met ses menaces à exécution. Monsieur appelle 
l'équipe tous les soirs sous prétexte de désirer avoir un retour sur la journée de 
C______. Rapidement la discussion dévie et Monsieur déverse ses sentiments, ses 
doléances et autres reproches sur la gestion au quotidien ou encore sur le système 
plus global pendant de longues minutes. (…) Dans ce contexte, nous souhaitons 
poser un cadre à Monsieur car nous ne pouvons plus tolérer ses débordements 
quotidiens". 
 
Devant la Cour, A______ a contesté avoir eu les attitudes inappropriées qui lui 
étaient reprochées par le curateur et les intervenants du foyer. Il avait fait une 
allusion au film "Rambo" sur le ton de l'humour, en s'adressant à C______ (et non 
aux éducateurs), étant précisé qu'il avait récemment visionné ce film avec son fils. 
c. Le 22 décembre 2021, C______ a intégré le foyer AB______ situé à 
AM______ (Genève), tout en continuant à se rendre à l'école de V______ et à ses 
activités extrascolaires (logopédie, cours d'espagnol, judo, tennis). 
d. Le 23 décembre 2021, statuant sur les mesures superprovisionnelles requises 
par le SPMi, le TPAE a fait interdiction à A______ – sous la menace de la peine 
prévue à l'art. 292 CPC – (i) de prendre contact, de quelque manière que ce soit, 
avec [le foyer] AB______ en dehors des moments qui lui seraient proposés et (ii) 
de s'approcher de C______ dans un périmètre de moins de 200 mètres de son lieu 


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de placement, de son école ou de tout autre lieu fréquenté par l'enfant, hors les 
visites prévues auprès [du centre de consultations] AK______. 
Dans sa requête du même jour, le SPMi a précisé qu'il sollicitait ces mesures afin 
de protéger C______ dans son nouveau lieu de vie et d'y favoriser son intégration. 
En effet, A______ créait un sentiment d'insécurité auprès des personnes en charge 
de son fils (notamment auprès des curateurs du foyer AF______) et le SPMi ne 
souhaitait pas que celui puisse avoir des répercussions négatives sur C______. 
Dans ses déterminations du 20 janvier 2022 à l'attention du TPAE, A______ a 
explicité de façon détaillée en quoi la décision du 23 décembre 2021 était, selon 
lui, infondée et disproportionnée. En particulier, il a contesté avoir exercé de 
quelconques "menaces" ou "pressions" sur les éducateurs du foyer AF______ 
et/ou ceux [du foyer] AB______, tout en soulignant les nombreux 
dysfonctionnements qu'il avait observés dans la prise en charge de C______ 
depuis qu'il était placé (arrivées tardives et absences à l'école, arrivées tardives à 
ses cours d'espagnol et de tennis; perte de poids, manque d'hygiène dû à l'absence 
de vêtements de rechange, etc.). De manière générale, A______ déplorait 
"l'important travail opéré par les divers intervenants dans la procédure" pour 
tenter de le dépeindre sous une image fallacieuse. En effet, il était "sans cesse 
diabolisé et chacun de ses propos [était] sur-interprété comme étant menaçant ou 
intimidant par des interlocuteurs biaisés, alors qu'il n'en [était] rien et qu'aucun 
comportement violent de [sa part] n'a[vait] été objectivé durant toute la 
procédure". 
e. Par courrier du 5 janvier 2022, les curateurs de C______ ont informé 
Me D______ que les appels téléphoniques entre mère et fils se déroulaient sans 
accroc alors que les appels entre père et fils devaient être recadrés. C______ 
trouvait le placement trop long et voulait rentrer chez lui. Il avait formulé le 
souhait d'avoir des relations apaisées avec ses deux parents et que ceux-ci puissent 
se reparler. Cette volonté était toutefois "polluée" par son besoin de rendre sa 
mère responsable de la séparation. C______ avait très bien intégré le groupe 
d'enfants avec lequel il vivait et les relations avec les adultes étaient empreintes de 
confiance. Il avait pu "exprimer ses sentiments sur ce qu'il vivait à sa place 
d'enfant, ce qui a[vait] contribué à normaliser ses relations avec sa mère". 
C______ avait été vu par sa pédiatre car il était malade depuis trois semaines en 
raison d'un rhume persistant (il avait également été testé positif au Covid-19 à fin 
décembre 2021); la pédiatre avait relevé que le mineur avait perdu du poids et 
l'équipe éducative était attentive à cette question. Sur le plan scolaire, C______ 
était impliqué et ses résultats étaient toujours d'un bon niveau. 
Les curateurs ont ajouté ce qui suit :"Le 4 janvier 2022, nous avons reçu les deux 
parents afin de construire des objectifs de travail permettant de faire évoluer la 
situation avec la nouvelle équipe éducative. Avec Monsieur A______, il n'a pas 


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été possible d'avoir un échange constructif car il reste sur ses positions. Selon lui, 
la responsabilité de cette situation appartient à la mère qui ne souhaite pas 
communiquer. Il parle de la trahison qu'a subi C______ quand elle a décidé de se 
séparer et qu'il se doit de le soutenir. Il ne peut pas entendre que la séparation ne 
concerne pas son fils et pense que son comportement et son discours n'ont aucune 
influence sur C______. (…) Le comportement et le discours de Monsieur 
A______ nous inquiète. La possibilité de construire ensemble le moyen de faire 
évoluer la situation et d'amener ce dernier à différentier son vécu de la séparation 
de celui de son fils est mince à ce jour". 
f. En janvier 2022, C______ a débuté un suivi thérapeutique hebdomadaire auprès 
de la Dre AN______, pédopsychiatre. 
g. Dans sa duplique spontanée du 4 février 2022, le curateur de représentation a 
informé la Cour qu'il s'était entretenu par téléphone avec AO______, directrice 
adjointe du [foyer] AB______, le 3 février 2022. Selon la précitée, C______ était 
bien intégré au foyer mais demeurait plongé dans un important conflit de loyauté 
envers ses parents. L'enfant était particulièrement attentif à éviter toute inégalité 
entre ses deux parents. Il était par exemple arrivé que C______ discute plus 
longtemps au téléphone avec sa mère qu'avec son père. Lors de l'appel 
téléphonique suivant, l'enfant veillait alors à écourter l'entretien avec sa mère qu'il 
"boycottait" pour rééquilibrer les choses. L'équipe éducative avait été amenée à 
s'assurer que les deux parents étaient placés dans une stricte égalité, en 
chronométrant chaque entretien téléphonique. Lors des entretiens avec A______, 
C______ répondait à son père de façon à satisfaire les attentes de celui-ci; l'enfant 
lui transmettait notamment des commentaires négatifs au sujet de l'équipe 
éducative, parfois éloignés de la réalité (par exemple, C______ avait expliqué à 
son père que l'appel était enregistré, alors que l'éducateur présent se limitait à 
chronométrer l'entretien). 
Par ailleurs, en date du 27 janvier 2022, AD______ avait informé Me D______ 
que le poids de C______ s'était stabilisé et que l'enfant ne rencontrait pas de 
problèmes de santé actuellement. C______ avait informé le curateur qu'il 
entretenait de bonnes relations avec les autres enfants du foyer. Il avait demandé à 
rencontrer davantage ses parents et souhaitait que "l'évolution soit plus rapide". 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable contre les jugements de mesures protectrices de l'union 
conjugale, qui doivent être considérés comme des décisions provisionnelles au 
sens de l'art. 308 al. 1 let. b CPC, dans les causes non patrimoniales ou dont la 
valeur litigieuse au dernier état des conclusions devant l'autorité inférieure est 
supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC). Les mesures protectrices étant régies 


- 42/53 - 
 
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par la procédure sommaire selon l'art. 271 CPC, le délai d'introduction de l'appel 
est de dix jours (art. 314 al. 1 CPC). 
En l'espèce, l'appel a été interjeté dans le délai utile, selon la forme prescrite par la 
loi (art. 130, 131 et 311 al. 1 CPC) et porte sur l'attribution des droits parentaux, 
soit sur une affaire non pécuniaire dans son ensemble (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_611/2019 du 29 avril 2020 consid. 1). Il est ainsi recevable. 
1.2 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC), dans la limite des griefs suffisamment motivés qui sont formulés 
(ATF 142 III 413 consid. 2.2.4 et les références citées). Par ailleurs, la procédure 
sommaire étant applicable, sa cognition est limitée à la simple vraisemblance des 
faits et à un examen sommaire du droit (ATF 138 III 636 consid. 4.3.2; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_812/2015 du 6 septembre 2016 consid. 5.2). 
Le litige se rapporte exclusivement au sort d'un enfant mineur, de sorte que la 
présente procédure est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée 
(ATF 129 III 417 consid. 2.1.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_524/2017 du 9 
octobre 2017 consid. 3.2.2). Le juge n'est pas lié par les conclusions des parties et 
il établit les faits d'office (art. 296 al. 1 et 3 CPC). 
2. 
Les parties ont allégué des faits nouveaux et produit des pièces nouvelles devant 
la Cour. 
2.1 Lorsque le juge est saisi de questions relatives aux enfants dans les affaires de 
droit de la famille, les pièces nouvelles sont recevables même si les conditions de 
l'art. 317 al. 1 CPC relatif aux faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pas 
réunies, eu égard à la maxime inquisitoire (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1). 
Cela étant, dès le début des délibérations, les parties ne peuvent plus introduire de 
nova, même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC sont réunies. La phase des 
délibérations débute dès la clôture des débats, s'il y en a eu, respectivement dès 
que l'autorité d'appel a communiqué aux parties que la cause a été gardée à juger 
(ATF 142 III 413 consid. 2.2.3 à 2.2.6; arrêts du Tribunal fédéral 5A_478/2016 du 
10 mars 2017 consid. 4.2.2; 5A_456/2016 du 28 octobre 2016 consid. 4.1.2). 
 
2.2 Il résulte de ce qui précède que les allégués et moyens de preuve nouveaux 
invoqués par les parties avant le 23 février 2022 – date à laquelle la Cour les a 
informées que la cause était gardée à juger – sont recevables. 
En revanche, les nova dont l'appelant s'est prévalu après cette date, à l'appui de 
son écriture spontanée du 25 février 2022, sont irrecevables. En tout état, leur 
admission n'aurait pas eu pour effet de changer l'issue de la présente procédure. 


- 43/53 - 
 
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3. 
A titre préalable, l'appelant sollicite l'audition de son fils et de la Dre Z______, 
pédiatre de C______. 
 
3.1 Conformément à l'art. 316 al. 3 CPC, l'instance d'appel peut librement décider 
d'administrer des preuves lorsqu'elle l'estime opportun. 
Elle peut néanmoins renoncer à ordonner une mesure d'instruction en procédant à 
une appréciation anticipée des preuves, notamment lorsque celle-ci est 
manifestement inadéquate, porte sur un fait non pertinent ou n'est pas de nature à 
ébranler la conviction qu'elle a acquise sur la base des éléments déjà recueillis 
(ATF 138 III 374 consid. 4.3.1-4.3.2; 130 III 734 consid. 2.2.3; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_86/2016 du 5 septembre 2016 consid. 5.2.2). L'autorité jouit d'un large 
pouvoir d'appréciation (ATF 142 III 413 consid. 2.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_37/2017 du 10 juillet 2017 consid. 3.1.2). 
3.2 En l'espèce, la Cour est suffisamment renseignée sur la situation de la famille 
compte tenu des nombreux éléments figurant au dossier (rapport d'évaluation 
sociale du SEASP, expertise psychiatrique familiale, audition des experts, prises 
de position des intervenants du SPMi et du curateur de représentation, attestations 
médicales, etc.). A cela s'ajoute que C______ a été entendu à réitérées reprises 
tout au long du procès, tant par le Tribunal, que par les experts, le curateur de 
représentation et les différents services et autorités de protection de l'enfant, de 
sorte que sa position est connue. Il en va de même de l'avis de la Dre Z______, 
qui a été consultée par les experts avant que ceux-ci ne rendent leur rapport 
d'expertise et qui a détaillé son point de vue dans une attestation récente versée au 
dossier. L'audition de cette praticienne n'est dès lors pas susceptible d'apporter de 
nouveaux éléments pertinents pour statuer sur le fond du litige. 
Par conséquent, il ne se justifie pas de donner une suite favorable aux conclusions 
préalables de l'appelant qu'il n'a du reste pas motivées. Cette solution s'impose 
également au regard du principe de célérité applicable à la présente procédure. 
4. 
L'appelant fait grief au Tribunal d'avoir ordonné le placement de C______ et de 
lui avoir retiré le droit de déterminer le lieu de résidence de son fils, en se fondant 
sur l'expertise réalisée au printemps 2021 qu'il qualifie d'incomplète et de biaisée 
à son endroit. Il reproche au premier juge d'avoir "fait fi" des constatations et 
recommandations émises par les personnes entourant l'enfant au quotidien – en 
particulier sa logopédiste, son enseignant à l'école de V______ ou encore ses 
professeurs de sport (tennis, judo), d'espagnol et de piano –, lesquelles attestaient 
du fait que C______ progressait bien auprès de sa famille (ce qui était confirmé 
par les excellents résultats scolaires que l'enfant avait obtenus au premier trimestre 
2021-2022) et qu'il était entouré de parents coopératifs et bienveillants envers lui. 
Il soutient également que d'autres mesures moins incisives auraient dû être 
explorées et mises en place avant qu'un placement de l'enfant ne soit prononcé, de 


- 44/53 - 
 
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sorte que cette mesure consacrait une violation des principes de proportionnalité 
et de subsidiarité. 
4.1.1 En vertu de l'art. 176 al. 3 CC, relatif à l'organisation de la vie séparée, 
lorsque les époux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures 
nécessaires d'après les dispositions sur les effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC). 
 
Le principe fondamental en ce domaine est l'intérêt de l'enfant, celui des parents 
étant relégué à l'arrière-plan (ATF 131 III 209 consid. 5; 123 III 445 consid. 3b). 
Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement de l'enfant ne soit 
compromis, l'autorité tutélaire, respectivement le juge du divorce ou celui de la 
protection de l'union conjugale (art. 315a al. 1 CC), retire l'enfant aux père et mère 
et le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). 
La cause du retrait doit résider dans le fait que le développement corporel, 
intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le 
milieu de ses père et mère. Les raisons de la mise en danger du développement 
importent peu : elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue l'enfant ou 
résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres 
personnes de l'entourage. Le fait que les parents soient ou non responsables de la 
mise en danger ne joue pas non plus de rôle. Il convient d'être restrictif dans 
l'appréciation des circonstances, un retrait n'étant envisageable que si d'autres 
mesures ont été vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée insuffisantes. Une 
mesure de retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant n'est ainsi 
légitime que s'il n'est pas possible de prévenir le danger par les mesures moins 
énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC (principes de proportionnalité et de 
subsidiarité). Parmi tous les autres facteurs pertinents, le souhait de l'enfant doit 
être pris en considération. Cette mesure de protection a pour effet que le droit de 
déterminer le lieu de résidence de l'enfant passe des père et mère à l'autorité, 
laquelle choisit alors son encadrement (arrêts du Tribunal fédéral 5A_153/2019 
consid. 4.3; 5A_548/2015 du 15 octobre 2015 consid. 4.3 et les références citées). 
4.1.2 Pour trancher le sort des enfants, le juge peut ordonner une expertise. Il n'est 
en principe pas lié par le rapport de l'expert, qu'il doit apprécier en tenant compte 
de l'ensemble des autres preuves administrées. Sur les questions techniques, le 
juge ne peut toutefois s'écarter d'une expertise judiciaire que pour des motifs 
pertinents. En l'absence de tels motifs, il ne doit pas substituer son propre avis à 
celui de l'expert (cf. ATF 101 IV 129 consid. 3a). Le juge doit examiner si, sur la 
base des autres preuves et des allégations des parties, il existe des objections 
sérieuses quant au caractère concluant des explications de l'expert. Si le caractère 
concluant d'une expertise lui semble douteux sur des points essentiels, le tribunal 
doit au besoin administrer des preuves complémentaires afin de lever ce doute. A 
défaut, en se fondant sur une expertise non concluante, il pourrait commettre une 


- 45/53 - 
 
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appréciation arbitraire des preuves (ATF 146 IV 114 consid. 2.1; 142 IV 49 
consid. 2.1.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_381/2020 du 1er septembre 2020 
consid. 4.1 et les références citées). 
Le juge peut également avoir recours aux services de protection de l'enfance ou de 
la jeunesse pour demander un rapport sur la situation familiale. Il peut cependant 
s'écarter des conclusions dudit rapport à des conditions moins strictes que celles 
applicables lorsqu'il s'agit d'une expertise judiciaire (ATF 142 III 617 consid. 
3.2.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_805/2019 du 27 mars 2019 consid. 4.1). 
Si le juge n'est pas lié par les conclusions du SEASP, le rapport émanant de ce 
service constitue néanmoins une preuve au sens des art. 168 et 190 CPC et il est 
soumis à la libre appréciation des moyens de preuve consacrée par l'art. 157 CPC 
(arrêts du Tribunal fédéral 5A_794/2017 du 7 février 2018 consid. 4.1; 
5A_512/2017 du 22 décembre 2017 consid. 3.4.3). Cependant, une portée 
particulière peut être conférée au rapport d'évaluation sociale qui prend en compte 
toute une série d'éléments objectifs, basés sur les déclarations d'intervenants 
scolaires, médicaux ou sociaux; il contient des appréciations subjectives, 
lesquelles dénotent souvent une grande expérience en la matière, mais ne 
sauraient remplacer le pouvoir de décision du juge (parmi d'autres : 
ACJC/1431/2020 du 6 octobre 2020 consid. 2.2; ACJC/1311/2017 du 11 octobre 
2017 consid. 3.1.2; ACJC/993/2017 du 10 août 2017 consid. 5.1; ACJC/372/2017 
du 28 mars 2017 consid. 5.1). 
4.2.1 En l'espèce, c'est à juste titre que le Tribunal, suivant en cela les 
recommandations des experts mis en œuvre par ses soins, a décidé de retirer la 
garde de l'enfant à ses parents et d'ordonner son placement en foyer. 
4.2.2 Il résulte de la procédure que C______ a été profondément bouleversé par la 
séparation conflictuelle de ses parents et que le conflit parental, au lieu de 
s'apaiser au gré des différentes mesures mises en œuvre (telle que l'instauration 
d'une garde alternée), n'a fait que s'amplifier, avec pour effet de mettre en péril le 
bien-être et le bon développement de l'enfant. Dans leur rapport d'expertise du 15 
juin 2021, les experts ont souligné qu'avec l'écoulement du temps, l'on assistait à 
une péjoration significative du lien mère-fils, à une augmentation de la 
conflictualité entre le père et les différents intervenants entourant l'enfant 
(thérapeutes, enseignants, services de protection de l'enfance, curateur de 
représentation, etc.), ainsi qu'à une impossibilité pour C______ de vivre son âge et 
de se développer harmonieusement. 
Dans la lignée des prises de position émises par le curateur de représentation, la 
Dre I______ et les différents intervenants du SPMi et du SEASP, les experts ont 
constaté que le fonctionnement psychique de C______ était clairement affecté par 
le conflit parental (cf. not. p. 58-59 du rapport d'expertise). L'enfant se 


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positionnait en tant qu'adulte dans l'échange, les sujets principaux de sa vie 
actuelle concernaient la séparation et le conflit parentaux et il avait peu d'espace 
psychique pour profiter de son enfance et mener un quotidien épanoui. La relation 
à sa mère était très conflictuelle, alors que sa relation à son père était fusionnelle, 
au point qu'il ne différenciait pas ce qui lui appartenait et ce qui appartenait à son 
père. Il percevait sa mère – avec qui il pouvait être dénigrant, irrespectueux, 
agressif et même brutal, avec une intensité rarement constatée chez un enfant de 
10 ans – comme la source de tous ses problèmes (séparation des parents, 
intervention de la police et du SPMi, transfert d'école, etc.), tandis qu'il 
manifestait une grande inquiétude de perdre son père, qu'il idéalisait et qu'il se 
sentait obligé de défendre et de protéger (le père étant perçu par l'enfant comme la 
victime de la mère et du système socio-judiciaire), en lui témoignant un soutien 
inconditionnel. Selon la Dre X______, C______ considérait que s'il donnait de 
l'amour à un de ses parents, il l'enlevait à l'autre; il aimait sa mère mais ne pouvait 
pas l'exprimer, ce qui engendrait un conflit interne chez lui. Les experts avaient 
perçu une forte détresse chez C______, qui percevait les choses en noir et blanc, 
sans aucune nuance, et qui n'arrivait pas à accéder à un panel d'émotions pour 
décrire ce qu'il ressentait, la colère prenant le dessus sur toutes les autres. Son 
diagnostic selon les critères de la CIM 10 relevait des troubles émotionnels de 
l'enfance. 
La relation mère-fils suscitait des inquiétudes majeures. Enfant intelligent, 
C______ présentait deux faces opposées : compliant, réservé et obéissant de base, 
capable d'interagir de manière positive (comme par exemple avec les experts) 
lorsque la question du rapport à son père n'était pas abordée, C______ se 
transformait face à sa mère, en manifestant un rejet massif, une attitude 
d'opposition et de dénigrement avec des moments de rage qu'il peinait à contenir. 
La même attitude était réservée aux personnes qui étaient supposées avoir un 
conflit direct avec son père et qu'il côtoyait régulièrement (membres de la famille 
maternelle, curateur de représentation, enseignants, directeur de l'école, etc.). De 
son côté, la mère peinait à réagir et à poser des limites à C______. Confrontée à 
l'agressivité de celui-ci, les experts avaient noté chez elle une tendance à la 
soumission, à la banalisation et même à l'oblitération du conflit qui pouvait être 
source de désécurisation pour l'enfant, favorisant des réactions adultomorphes et 
de toute-puissance. Selon les experts, la mère était en train de s'inscrire dans une 
relation d'emprise à l'égard de son fils (après l'avoir été à l'égard de son mari). Le 
diagnostic selon les critères de la CIM 10 relevait des traits de personnalité 
immature et dépendant dès le début de l'âge adulte. Par ailleurs, dans la mesure où 
le père avait refusé de participer à l'expertise, les experts n'étaient pas en mesure 
d'identifier les causes de la dégradation actuelle de la situation familiale ni 
d'évaluer la relation père-fils et les capacités parentales du père. 


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Outre le risque d'un délitement de la relation mère-fils, avec l'installation d'une 
emprise malsaine de C______ sur sa mère, les experts ont identifié le risque d'un 
arrêt du développement psychologique de l'enfant. Il était dès lors essentiel, à 
court terme, de mettre en place un cadre de référence visant, d'une part, à protéger 
le développement de C______ tout en sauvegardant le lien avec ses deux parents 
et, d'autre part, d'aider la mère à sortir de sa situation de passivité craintive 
oblitérant les conflits et à mûrir sur un plan affectif. Selon le Prof. P______, 
l'urgence était également due à l'âge de C______, qui ne bénéficiait pas d'un suivi 
psychothérapeutique investi, pourtant indispensable, étant souligné que si rien 
n'était mis rapidement en place, la mère n'arriverait plus à contenir l'agressivité de 
son fils à l'adolescence, ce qu'elle peinait déjà à faire aujourd'hui. 
Après avoir examiné toutes les possibilités relatives à la prise en charge de 
l'enfant, les experts sont arrivés à la conclusion que la poursuite du système de 
garde alternée était inenvisageable, puisqu'il fragilisait grandement la construction 
psychologique de C______, pris dans un conflit de loyauté complexe, et 
développant une position manichéenne de ses deux parents. Une garde exclusive 
chez la mère serait vécue par C______ comme une injustice supplémentaire faite 
à son père, renforcerait ses réactions de détresse et son agressivité vis-à-vis de sa 
mère et le priverait d'une image protectrice et idéalisée. Une garde exclusive chez 
le père ne pouvait en aucun cas être envisagée sans une analyse psychologique de 
celui-ci et eu égard à l'accumulation des témoignages sur la conflictualité qu'il 
entretenait avec le système éducatif et judiciaire. De plus, un tel choix renforcerait 
la tendance actuelle de C______ à une identification massive sans possibilité de 
nuances par rapport à son père et ferait de lui un véritable double avec des 
conséquences graves dans son processus d'autonomisation. La seule possibilité 
viable à court terme était de soustraire C______ au conflit parental en lui donnant 
une place où il pourrait commencer à se développer en tant qu'enfant de son âge 
afin de profiter de son très bon potentiel intellectuel. L'objectif le plus important 
dans les années à venir était que l'enfant puisse construire sa personnalité sans être 
obligé de protéger l'un ou l'autre de ses parents. Dans un deuxième temps, une 
ouverture du cadre pourrait être envisagée avec des week-ends passés chez ses 
parents (après une nouvelle évaluation des compétences parentales des père et 
mère), en espérant que le temps mis à profit permettrait d'amender les tensions en 
donnant un espace à une parentalité plus harmonieuse et respectueuse des besoins 
affectifs de l'enfant. 
4.2.3 C'est en vain que l'appelant tente de se prévaloir d'attestations établies par la 
pédiatre et la logopédiste de C______ (qui ont toutes deux été consultées par les 
experts avant la reddition de leur rapport) et par d'autres proches de l'enfant 
(enseignant, professeurs de judo et d'espagnol, etc.) pour remettre en cause les 
constatations qui précèdent. En effet, les personnes concernées – qui ne sont pas 
pédopsychiatres – se sont prononcées en fonction des seuls éléments dont elles 


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disposaient, rapportés pour l'essentiel (ou exclusivement) par l'appelant lui-même, 
sans 
avoir 
connaissance 
de 
l'ensemble 
des 
circonstances 
pertinentes. 
Contrairement aux explications des experts, leurs prises de position ne résultent 
pas d'une analyse approfondie de la dynamique familiale appréhendée dans sa 
globalité (et dans sa complexité). Il en va de même de l'opinion exprimée par les 
Dre L______ et M______, étant souligné que les experts ont expressément 
confirmé leurs conclusions après avoir eu connaissance des observations que les 
intéressées avaient formulées au sujet du rapport d'expertise. A cela s'ajoute que 
les attestations établies par les médecins-psychiatres de l'appelant doivent être 
appréciées avec la plus grande circonspection, pour les motifs déjà exposés par la 
Cour dans son arrêt du 23 février 2021, qui conservent toute leur pertinence (cf. 
supra EN FAIT, let. B.j 2ème §). 
De surcroît, bien que l'appelant conteste les conclusions de l'expertise, force est de 
constater que le comportement qu'il a adopté depuis le début de la procédure ne 
fait que les corroborer. C'est ainsi que l'appelant – qui n'arrive pas à mettre de côté 
son propre vécu, sa souffrance et son sentiment d'injustice et d'impuissance (lié 
notamment à la séparation) – rejette systématiquement tout avis ou démarche qui 
ne répond pas à ses attentes et à ses convictions, sans parvenir à reconnaître les 
besoins de C______ et à se concentrer sur le seul bien de l'enfant. Son attitude 
hostile, inadéquate et même menaçante a été relevée par la quasi-totalité des 
intervenants (pédopsychiatre, logopédiste, thérapeutes de la guidance parentale, 
curateur de représentation, curateurs, intervenants en protection de l'enfance, 
enseignants, directeur de l'école, etc.), lesquels ont mis en exergue le fait qu'il leur 
adressait des reproches continuels et n'hésitait pas à les attaquer et à les 
discréditer, de surcroît devant l'enfant – qui reprenait ensuite par mimétisme 
l'attitude contestataire et oppositionnelle du père. Or la propension de l'appelant à 
impliquer – activement –C______ dans le conflit parental (au point d'induire une 
rupture du lien mère-fils à l'automne 2021) mais également dans le "combat" qu'il 
mène tous azimuts contre le système socio-éducatif et judiciaire, n'a pas manqué 
d'avoir des répercussions dommageables sur C______, tant sur le plan personnel 
(interruption des suivis psychothérapeutique et logopédique de soutien, alors que 
la nécessité de tels suivis est admise par les deux parents) que sur le plan scolaire 
(transfert de C______ dans un autre établissement, le conflit exacerbé entre le 
père et l'école de U______ ayant conduit l'enfant à refuser d'interagir avec son 
enseignante principale). Loin de réaliser les effets nocifs que de tels débordements 
ont sur son fils, l'appelant n'a pas modifié sa conduite suite au placement, puisqu'il 
a multiplié ses interventions à l'endroit de l'équipe éducative des foyers, mais 
également du nouvel enseignant de C______ à l'école de V______ (le père ayant 
pourtant insisté devant la Cour sur le fait "qu'un nouveau changement d'école 
aurait des conséquences extrêmement néfastes pour C______ et délétère pour sa 
santé mentale"). 


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La teneur de ses écritures, qui exposent sans nuance sa propre version des faits, en 
banalisant ses comportements excessifs et en discréditant tout élément n'allant pas 
dans son sens, reflètent l'absence de prise de conscience par l'appelant de sa part 
de responsabilité dans le conflit parental et dans l'échec des mesures moins 
incisives expérimentées jusqu'ici (travail de coparentalité initié auprès de la 
Consultation HUG, instauration de diverses curatelles, garde partagée, etc.). 
L'appelant démontre son incapacité à collaborer de façon constructive avec les 
intervenants afin d'offrir à son fils l'encadrement et l'aide dont il a besoin, mais 
également sa tendance à reporter sur autrui (mère, thérapeutes, enseignants, 
curateurs, juge, etc.) l'entière responsabilité de l'évolution familiale défavorable, 
sans parvenir à se remettre en question dans l'intérêt bien compris de l'enfant. 
Cette attitude, qui a prévalu tout au long de la procédure, a encore été constatée en 
janvier-février 2022 par les éducateurs, les curateurs et le curateur de 
représentation, qui ont tous noté que l'appelant demeurait figé dans sa propre 
interprétation de la réalité, centrée sur lui-même et sur l'injustice dont il s'estimait 
victime, sans faire de distinction entre ses besoins propres et les besoins affectifs 
de l'enfant, qui était pris dans un conflit de loyauté manifeste. Il ressort encore de 
ses écritures que l'appelant se perçoit comme la seule personne réellement 
soucieuse du bien-être de C______ et, surtout, comme la seule personne légitimée 
et apte à veiller sur lui (il a, par exemple, imposé le choix de la nouvelle 
logopédiste à la mère, mise devant le fait accompli, après avoir « saboté » le suivi 
initié auprès de N______, sous prétexte que cette thérapeute avait rencontré la 
mère hors sa présence), tandis que toute démarche qui n'est pas entreprise sous 
son autorité et/ou avec sa pleine adhésion est vécue par lui comme une "trahison", 
tant envers son fils qu'envers lui-même. 
4.2.4 Contrairement à ce que plaide l'appelant, il n'existe aucun motif justifiant de 
s'écarter de l'expertise familiale, qui a été menée conjointement par un psychiatre, 
une pédopsychiatre et une psychologue-psychothérapeute, à savoir des 
spécialistes qui disposent de connaissances spécifiques et approfondies en la 
matière. A cela s'ajoute que le rapport d'expertise est circonstancié, clair et non 
équivoque, et que les constatations et recommandations des experts sont 
cohérentes au regard des autres éléments probants figurant au dossier, en 
particulier le rapport d'évaluation sociale du SEASP et les prises de position 
émises par les intervenants du SPMi et le curateur de représentation. En d'autres 
termes, le rapport d'expertise ne suscite aucun doute sérieux quant au bien-fondé 
de ses conclusions, qui sont formulées de manière convaincante. La Cour n'a ainsi 
aucune raison de s'en écarter. 
Les critiques toutes générales formulées par l'appelant quant à la méthodologie et 
à la manière dont sont menées les expertises familiales (en se référant notamment 
au projet Harpej élaboré par le DIP, à une émission télévisée et aux pratiques du 
CURML) ne changent rien à ce qui précède. Il en va de même des conjectures de 


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l'appelant sur le défaut supposé de compétence, d'impartialité et/ou 
d'indépendance des experts désignés, en particulier du Prof. P______ et de la Dre 
X______ (notamment vis-à-vis des HUG, aspect déjà traité par la Cour dans son 
arrêt du 23 février 2021; cf. supra EN FAIT, let. B.j 3ème §), étant rappelé 
qu'aucune des parties n'a requis (à juste titre) la récusation de l'un ou l'autre 
expert. 
Enfin, l'appelant ne saurait se prévaloir de son propre défaut de collaboration (à 
savoir son refus – injustifié – de participer à l'expertise réalisée dans l'intérêt de 
C______) pour tenter de remettre en cause les conclusions de l'expertise, au motif 
que celle-ci serait incomplète et "orientée" à son endroit. On peine du reste à 
comprendre la position de l'appelant, qui, d'une part, reproche aux experts de ne 
pas avoir suffisamment entendu l'enfant et ses thérapeutes et qui, d'autre part, a 
tout fait pour empêcher les experts de mener à bien leur mission, en leur intimant 
l'interdiction de (re)voir C______ et en s'opposant à ce qu'ils contactent les 
thérapeutes de l'enfant, arguant de son refus de les délier de leur secret médical. 
4.2.5 Il résulte des considérations qui précèdent que le Tribunal a retenu, avec 
raison, que le placement était la mesure appropriée pour assurer un meilleur 
développement de l'enfant. 
En conséquence, le retrait aux parents du droit de déterminer le lieu de résidence 
de C______ et la mesure de placement seront confirmés. 
Les chiffres 3 et 4 du dispositif du jugement querellé seront donc confirmés, de 
même que les chiffres 4 à 16 et 20 – l'appelant n'ayant formulé aucune critique 
motivée sur ces points, tandis que les modalités fixées par le Tribunal, 
respectivement la contribution d'entretien mise à la charge du père, apparaissent 
conformes à l'intérêt de l'enfant. 
5. 
A juste titre, l'appelant ne critique pas la quotité des frais judiciaires de première 
instance que le Tribunal a arrêtés à 47'384 fr. – comprenant les émoluments de 
décision sur mesures superprovisionnelles, sur mesures provisionnelles et sur le 
fond (3'050 fr.), les honoraires du curateur de représentation (27'247 fr. 40) et les 
frais d'expertise (17'086 fr. 72) – en conformité avec les dispositions légales 
applicables (art. 95 al. 1 et 105 al. 1 CPC; art. 31 RTFMC). 
Par ailleurs, eu égard à l'issue et à la nature familiale du litige, le Tribunal, 
statuant en équité (art. 107 al. 1 let. c CPC), n'a pas outrepassé son pouvoir 
d'appréciation en décidant de mettre les frais judicaires à la charge des parties à 
raison de la moitié chacune et de ne pas allouer de dépens. 
Contrairement à ce que plaide l'appelant, son refus de participer à l'administration 
des preuves et son choix de limiter ses interactions avec le curateur de 
représentation ne justifient pas de revenir sur cette répartition. L'appelant perd en 


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effet de vue que l'expertise familiale et la curatelle de représentation ont été 
ordonnées par le Tribunal dans l'intérêt de C______, et non à la requête de 
l'intimée. L'appel est donc infondé sur ce point. 
 
En définitive, le jugement attaqué sera entièrement confirmé. 
6. 
Les frais judiciaires d'appel, incluant l'émolument de décision sur effet suspensif 
et les honoraires du curateur de représentation de l'enfant en 4'563 fr. 20 – dont la 
quotité n'a, à juste titre, pas été critiquée par les parties –, seront arrêtés à 7'060 fr. 
(art. 95 CPC; art. 41 RTFMC) et mis à la charge des parties par moitié chacune vu 
la nature familiale du litige (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
La part de ces frais incombant à l'appelant, qui plaide au bénéfice de l'assistance 
juridique, sera laissée provisoirement à la charge de l'Etat de Genève qui pourra 
en réclamer le remboursement ultérieur aux conditions de l'art. 123 CPC. 
 
L'intimée sera condamnée à verser 3'530 fr. à l'Etat de Genève, soit pour lui les 
Services financiers du Pouvoir judiciaire. 
Pour les mêmes motifs, chaque partie supportera ses propres dépens d'appel. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 17 décembre 2021 par A______ contre les chiffres 
3 à 16, 20, 22 et 23 du dispositif du jugement JTPI/15184/2021 rendu le 2 décembre 
2021 par le Tribunal de première instance dans la cause C/19123/2019. 
Au fond : 
Confirme ce jugement. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 7'060 fr. et les met à la charge des parties à raison 
de la moitié chacune. 
Dit que la part de ces frais incombant à A______ est laissée provisoirement à la charge 
de l'Etat de Genève, sous réserve d'une décision de l'assistance juridique. 
Condamne B______ à verser 3'530 fr. à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services 
financiers du Pouvoir judiciaire. 
Dit que chaque partie supportera ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Monsieur 
Ivo 
BUETTI, 
président; 
Madame 
Nathalie 
RAPP 
et 
Monsieur 
Jean REYMOND, juges; Madame Jessica ATHMOUNI, greffière. 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
L'appel doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 


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C/19123/2019 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF indéterminée.