ge_gerichte · ATAS/743/2024 · 2024-09-30 · fr


Siégeant : Fabienne MICHON RIEBEN, Présidente ; Yves MABILLARD, Michael 
RUDERMANN, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
 CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/707/2018 
ATAS/743/2024 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 30 septembre 2024 
Chambre 1 
 
En la cause 
A______ 
représenté par Me Liza SANT'ANA LIMA, avocate 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 Monsieur A______ (ci-après : l'assuré ou le recourant), ressortissant kosovar né 
en 1970, sans formation professionnelle, est arrivé en Suisse en 1999. En dernier 
lieu, il a travaillé comme aide-jardinier paysagiste dès le mois de septembre 2009. 
Le 5 novembre 2010, dans le cadre de son travail, il est tombé d'une benne de 
camion, soit d'une hauteur d'environ 2,5 mètres, et a percuté le sol avec son côté 
droit. Il a souffert depuis lors de douleurs de la région lombaire, de la face externe 
de la hanche, de la fesse et du coude droits. 
b. Le 13 juin 2012, l'assuré a déposé une demande de prestations auprès de 
l'office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l'OAI ou 
l’intimé) en raison d'une hernie discale protrusive extraforaminale gauche L4-L5 
avec léger conflit L3 à gauche, ainsi qu’une discopathie protrusive L5-S1 
médiane et phénomène inflammatoire, avec impaction post-traumatique au 
plateau supérieur droit de L4 versus hernie intraspongieuse. 
c. Par décision du 12 septembre 2013, l’OAI, se fondant sur le rapport établi le 
9 avril 2013 par deux médecins du service médical régional de l’assurance-
invalidité (ci-après : le SMR), le docteur B______, spécialiste FMH en 
rhumatologie, et la docteure C______, spécialiste FMH en psychiatrie, a 
considéré que l'activité habituelle d'aide-jardinier n'était plus exigible depuis le 5 
novembre 2010, mais que dans une activité adaptée à ses limitations 
fonctionnelles, la capacité de travail de l’assuré était entière depuis mai 2011, soit 
six mois après l'accident. Il a rejeté la demande de prestations, au motif que le 
degré d'invalidité déterminé selon la méthode de comparaison des revenus était 
nul. 
d. Par arrêt du 25 novembre 2014 (ATAS/1222/2014), la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice (ci-après : la CJCAS ou la chambre de céans) a 
rejeté le recours formé par l’assuré contre ladite décision. Elle a retenu que le 
rapport d'examen rhumatologique et psychiatrique du SMR du 9 avril 2013 avait 
valeur probante et a fait siennes ses conclusions. Elle a également confirmé le 
calcul du degré d'invalidité de l’OAI. 
 Le 12 janvier 2016, l'assuré a déposé une nouvelle demande de prestations de 
l'assurance-invalidité, alléguant souffrir d'un flexum du coude droit irréductible, 
apparu après deux opérations en 2014. 
b. Après avoir interrogé le docteur D______, spécialiste FMH en médecine 
interne, ainsi que le docteur E______, médecin adjoint à l’unité de la main des 
Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG), l’OAI a transmis à l’assuré 
un projet de décision le 6 mars 2017, selon lequel sa demande de prestations était 
rejetée. L'exigibilité médicale était entière dans une activité adaptée aux 
limitations fonctionnelles de l'assuré, soit alterner les positions assises et debout 
deux fois par heure, ne pas soulever régulièrement de charges supérieures à 5 kg 


 
 
 
 
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du côté gauche, ne pas travailler en porte-à-faux statique prolongé du tronc, ne 
pas être exposé aux vibrations et accomplir un travail mono-manuel 
exclusivement à gauche. Le délai de carence d'une année ouvrant le droit à des 
prestations avait pris fin en janvier 2017. Le taux d'invalidité arrêté à 10% ne 
donnait droit ni à des mesures professionnelles, ni à une rente d’invalidité. 
c. Le 28 mars 2017, l'assuré a contesté le projet de décision. Il était toujours dans 
l'incapacité d'utiliser son bras droit malgré les interventions chirurgicales. Son 
coude restait bloqué à 90° et il vivait au quotidien avec beaucoup de douleurs 
physiques. Cette situation l'épuisait moralement et affectait son état 
psychologique de manière importante. Il a joint un rapport daté du 28 mars 2017 
de la docteure F______, spécialiste FMH en psychiatrie, cheffe de clinique aux 
HUG, selon lequel la capacité de travail de l’assuré était, d’un point de vue 
psychiatrique, nulle. Ce médecin a retenu un trouble dépressif récurrent avec un 
épisode dépressif sévère, des symptômes psychotiques et autres modifications 
durables de la personnalité. La Dre F______ précisait que l’assuré était suivi au 
Centre ambulatoire de psychiatrie et de psychothérapie intégrée des HUG 
(CAPPI-Jonction) depuis octobre 2013 et bénéficiait d’un traitement 
médicamenteux antidépresseur et d’entretiens réguliers. 
d. L’OAI a alors mandaté le docteur G______, spécialiste FMH en psychiatrie, 
pour examiner l’assuré. Celui-ci a rendu son rapport le 23 novembre 2017. Selon 
lui, l’assuré ne souffrait d’aucun trouble majeur de la personnalité assimilable à 
une atteinte à la santé mentale. L’expert a retenu « un éventuel épisode dépressif 
majeur atypique d’intensité impossible à déterminer ». Il a fait état d’un tableau 
d’amplification grossier et caricatural des plaintes. 
e. Dans une note du 13 décembre 2017, le médecin du SMR a considéré que 
l'expertise du Dr G______ était convaincante, de sorte qu'il maintenait ses 
précédentes conclusions. 
f. Par décision du 23 janvier 2018, l’OAI a confirmé son refus du 6 mars 2017. 
 L’assuré, représenté par son avocate, a interjeté recours le 23 février 2018 
auprès de la CJCAS contre ladite décision. Il a conclu, principalement, et sous 
suite de frais et dépens, à l'octroi de mesures professionnelles et d'une rente 
entière d'invalidité, eu égard à son incapacité de travail de 100%, tant dans 
l'activité habituelle que dans une activité adaptée, et, subsidiairement, à 
l'évaluation de sa capacité résiduelle de travail et à la prise en compte d'un 
abattement d'au moins 20% du salaire statistique. 
b. Suivant la réponse de l’OAI du 26 mars 2018, les parties ont échangé réplique 
et duplique, respectivement les 11 et 24 avril 2018. 
c. Après avoir interrogé la Dre F______ et invité le médecin du SMR à se 
déterminer, le 23 octobre 2019, la chambre de céans a, considérant que l’expertise 
du Dr G______ n’avait pas valeur probante, ordonné une expertise psychiatrique 
et commis à ces fins le docteur H______, spécialiste FMH en psychiatrie et 


 
 
 
 
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psychothérapie (ATAS/963/2019). Elle a relevé que le Dr G______ ne s'était pas 
prononcé sur la capacité de travail de l'assuré, ni sur les ressources personnelles 
dont celui-ci disposait, pas plus qu'il n'avait discuté les raisons pour lesquelles il 
s'était écarté des conclusions de la Dre F______. Certes, selon le médecin du 
SMR, la décision négative de l’OAI avait entraîné une réaction psychique de 
colère chez l’assuré ne pouvant pas être considérée comme une atteinte psychique 
invalidante. Toutefois, la psychiatre traitante retenait le diagnostic de trouble 
dépressif récurrent, ainsi que celui d’autres modifications durables de personnalité 
en raison d’un changement significatif et durable de sa personnalité et de son 
comportement suite à la perte de fonction de son membre supérieur droit avec une 
altération significative du fonctionnement social. La chambre de céans a dès lors 
estimé qu’elle n’était pas, compte tenu de l’ensemble de ces éléments, en mesure 
de statuer en l’état actuel du dossier. 
d. Le Dr H______ a établi son rapport d’expertise le 23 décembre 2019, après 
s’être entretenu avec l’assuré, assisté d’un interprète albanais, les 21 novembre et 
5 décembre 2019, et avoir pris contact par téléphone avec la psychiatre traitante et 
le médecin traitant. 
L’expert n’a retenu aucun diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail. 
Il a en revanche relevé des troubles dépressifs récurrents moyens avec syndrome 
somatique léger depuis 2011 au présent « sans indice de jurisprudence rempli », 
un trouble mixte de la personnalité émotionnellement labile de type impulsif et 
dépendante actuellement non décompensé, trouble « qui n’avait pas empêché 
l’assuré de gérer son quotidien sans limitation, de travailler à 100% dans le passé 
et d’avoir une vie conjugale stable », et des facteurs psychologiques ou 
comportementaux associés à des troubles ou des maladies classés ailleurs, « sans 
indice de gravité jurisprudentielle rempli », étant précisé que le diagnostic était 
probable après les séquelles post-accident. 
e. L'assuré et l'OAI ont formulé leurs observations par écritures du 19 février 
2020, respectivement du 24 février 2020. 
f. Par courriel du 5 mai 2020, l’OAI a transmis à la chambre de céans un rapport 
du 24 avril 2020 du docteur I______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie et psychiatre traitant du recourant, dans lequel ce dernier a retenu 
le diagnostic d’épisode dépressif récurrent, épisode actuel sévère avec symptômes 
psychotiques. 
Le psychiatre traitant observait également un important trouble de la mémoire et 
de la concentration. Le recourant cherchait les documents pour se rappeler l'âge 
de ses parents et enfants, la durée de son mariage et la séquence des événements 
de sa vie. Il parvenait en outre difficilement à mobiliser son attention sur une 
tâche (télévision, conversations, lecture…). En consultation, le psychiatre avait 
par ailleurs observé que le patient peinait à rester attentif et présentait de 
nombreuses absences. La résistance psychique était également décrite comme 


 
 
 
 
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nulle (0%), la thymie et les troubles cognitifs entraînant une fatigabilité 
importante avec apathie, anhédonie et aboulie. L’intéressé présentait des idées 
noires. Il présentait des difficultés à s’adapter, à appliquer des compétences 
professionnelles, à établir des contacts avec des tiers et à évoluer dans un groupe, 
à entretenir des relations familiales, à réaliser des activités spontanées. 
Le psychiatre traitant faisait enfin état d'un syndrome dysexécutif modéré à 
sévère, « selon les tests ». Le patient présentait des difficultés de compréhension 
et une importante difficulté à s’exprimer, probablement due à une altération 
cognitive. 
g. Invité à se déterminer, l’OAI a soumis le rapport du Dr I______ au SMR, 
lequel a considéré, le 9 juin 2020, que ce médecin n’amenait pas de nouveaux 
éléments médicaux objectifs permettant de remettre en question les conclusions 
de l’expertise du Dr H______. L’OAI a dès lors maintenu ses conclusions en rejet 
du recours. 
h. Par arrêt du 5 mars 2021 (ATAS/182/2021), la chambre de céans a jugé que les 
conclusions de l'expertise du Dr H______ n'apparaissaient pas convaincantes. 
Elle a en particulier relevé qu'il était difficilement compréhensible que l’expert 
soit, d’une part, en mesure de constater que « lors des décompensations, comme 
durant quelques semaines en 2018 quand [l'assuré] a été hospitalisé, il peut 
présenter des idées suicidaires actives, voire des idées hétéros agressives dans des 
contextes de frustration. Durant ces périodes de décompensation, il peut présenter 
ponctuellement des symptômes d'allure de trouble dépressif sévère avec des 
symptômes psychotiques, vu son agitation, les idées noires et le fait qu'il se sent 
persécuté par l'OAI s'il ne reçoit pas une rente », et, d’autre part, de conclure que 
« cependant, les critères de gravité et de durée de la CIM-10 ne sont pas remplis 
pour un tel trouble dépressif récurrent sévère ». La description donnée par 
l’expert paraissait plutôt être compatible avec le diagnostic retenu par les 
Drs I______ et F______ d’épisode dépressif récurrent, épisode actuel sévère avec 
symptômes psychotiques. Par ailleurs, alors que l'expert ne retenait aucun 
diagnostic invalidant, il avait vivement recommandé une réévaluation de la 
situation dans six à douze mois en fonction de l’évolution, l’état n’étant pas 
stabilisé. Il estimait ainsi que la capacité de travail pouvait encore être améliorée 
de façon sensible « dans le sens d’une réadaptation professionnelle et d’une aide à 
la réinsertion professionnelle après mise en place d’un suivi psychiatrique 
hebdomadaire avec un travail spécifique sur la question du status algique et des 
avantages secondaires avec mise en place d’un traitement antidépresseur suffisant 
avec monitoring sanguin », ce qui paraissait pour le moins contradictoire avec ses 
conclusions. La chambre de céans a, partant, ordonné une nouvelle expertise 
psychiatrique, qu'elle a confiée au docteur J______, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie. 
i. Les 15 mai et 14 juin 2021, le Dr J______ a examiné l'assuré, assisté d'une 
traductrice, puis, après s'être entretenu avec le Dr I______, a rendu son rapport 


 
 
 
 
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d'expertise le 24 juillet 2021. L'expert a retenu une dysthymie, sans effet sur la 
capacité de travail, laquelle était entière dans toute activité adaptée à l'état 
physique. 
j. Dans sa détermination du 10 août 2021, l'OAI, se ralliant à l'avis joint du SMR 
du même jour, a persisté dans ses conclusions. 
k. Le 23 août 2021, l'assuré a également maintenu ses conclusions. Il a produit un 
article intitulé « Le Mini-Mental State Examination (MMSE) : un outil pratique 
pour l'évaluation de l'état cognitif des patients par le clinicien », publié le 
12 juin 1999 dans la Presse Médicale, ainsi qu'un rapport du Dr I______ du 
10 août 2021. Le psychiatre traitant s’écartait du diagnostic de dysthymie posé par 
l'expert, en réitérant que son patient souffrait d'un trouble dépressif ayant valeur 
de maladie psychiatrique. Selon le Dr I______, compte tenu de l'efficacité du 
traitement antidépresseur (dont la compliance était optimale, ainsi que l'avait 
constaté le Dr J______), il fallait plutôt retenir un épisode dépressif en rémission 
partielle. 
l. Par ordonnance du 20 mai 2022, la chambre de céans a ordonné une expertise 
rhumatologique et psychiatrique, complétée par un bilan neuropsychologique du 
recourant. 
L’appréciation du Dr J______ n’emportait en effet pas la conviction de sorte que 
sa valeur probante ne pouvait qu’être mise en doute. Au vu notamment des 
éléments objectifs mis en évidence par le psychiatre traitant (altération cognitive), 
force était de constater que l’expert psychiatre n’avait pas suffisamment instruit la 
situation du recourant. Le Dr J______ avait déclaré péremptoirement qu'aucun 
substrat médical n'expliquait l'amnésie du recourant, jugeant la coopération de ce 
dernier au test MMSE non optimale. Or, on attendait d'un expert, en présence d'un 
expertisé se plaignant de troubles de la mémoire (et dont les réponses sont en 
conséquence lacunaires), qu'il prenne les mesures qui s'imposaient et adapte son 
examen, cas échéant, au moyen d'autres tests, pour confirmer ou infirmer les 
troubles mnésiques, ce d'autant qu'on se demandait si le syndrome dysexécutif 
modéré à sévère évoqué par le Dr I______ pouvait impacter ou non la mémoire 
du recourant. Or, le Dr J______ ne s'exprimait pas à ce propos. De même, si le 
recourant ne présentait certes pas un trouble du langage, ni un trouble moteur ou 
un trouble gnosique ‒ reconnaissance des objets ‒ (rapport du 24 juillet 2021, p. 9 
; avis du SMR du 31 août 2021), cela ne renseignait pas ‒ à défaut d'explications 
circonstanciées étayées par des tests complémentaires ‒ sur l'existence ou non 
d'un trouble mnésique. En outre, dans son rapport du 10 août 2021, le Dr I______ 
s'était écarté du diagnostic de dysthymie posé par l'expert, en réitérant que son 
patient souffrait d'un trouble dépressif ayant valeur de maladie psychiatrique. 
Selon le psychiatre traitant, compte tenu de l'efficacité du traitement 
antidépresseur (dont la compliance avait été constatée optimale par le Dr J______ 
[rapport d'expertise, p. 19]), il fallait plutôt retenir un épisode dépressif en 
rémission partielle. 


 
 
 
 
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m. La nouvelle expertise pluridisciplinaire a été confiée au O______ (ci-après : 
O______). Elle a été mise en œuvre par les docteurs K______ (rhumatologie et 
médecine interne) et L______ (psychiatrie), ainsi que par Madame M______ 
(neuropsychologie). Le rapport d’expertise a été adressé à la chambre de céans le 
11 septembre 2022. 
- 
L’expert en rhumatologie a retenu les diagnostics incapacitants d’ankylose 
partielle du coude droit avec flessum irréductible d’origine indéterminée 
depuis le 29 avril 2014, date de la première arthrolyse du coude droit et de 
syndrome lombaire non déficitaire sur hernie discale gauche L3-L4, et une 
petite impaction post-traumatique du plateau supérieur droit de L4 depuis 
l’accident du 5 novembre 2010. La capacité de travail est considérée nulle 
dans l’activité habituelle depuis le 29 avril 2014. 
Dans une activité adaptée, la capacité de travail est également décrite comme 
nulle dès le 29 avril 2014. Elle était cependant à nouveau entière dès 
septembre 2016, soit six mois après la troisième arthrolyse, moyennant une 
diminution de la performance de 20% en raison de l’atteinte au membre 
supérieur dominant. Était considérée comme adaptée, une activité légère 
bimanuelle sans port de charge fréquent supérieur à 10 kg, ni station debout et 
assise prolongées. 
- 
Aucun diagnostic incapacitant n’était retenu sous l’angle psychiatrique. Seul 
était admise par l’expert une dysthymie, sans incidence sur la capacité de 
travail, laquelle était considérée comme entière, dans toute activité depuis 
toujours. 
- 
Sous l’angle neuropsychologique, l’experte a indiqué que les troubles 
évoquaient une atteinte neurocognitive majeure, ne pouvant s’expliquer ni par 
les diagnostics, ni par le niveau socio-éducatif, ni par la fatigue évoquée par 
l’expertisé. Sur la base de dépistages cognitifs, les troubles étaient même en 
discrète aggravation, sans que cela ne puisse non plus s’expliquer. Vu 
cependant l’échec et les incohérences relevées lors de deux tests simples 
spécialement conçus pour détecter l’amplification des troubles, ainsi que des 
comportements inadéquats, de surcharge et de théâtralisation, un diagnostic de 
« majoration de symptômes pour raisons psychologiques » était finalement 
retenu par l’experte. Celle-ci en faisait mention tant dans la partie diagnostic 
« avec répercussion sur la capacité de travail » que dans celle « sans 
répercussion sur la capacité de travail ». Enfin, elle relevait que « l’évaluation 
ne pouvait [peut] pas être jugée comme concluante et un défaut d’effort était 
[est] avancé. Ce constat avait [a] déjà été évoqué par les précédents experts 
psychiatres ». La capacité de travail ne pouvait donc pas être évaluée. 
Au terme de l’évaluation consensuelle pluridisciplinaire, les experts ont repris les 
conclusions de l’expert rhumatologue concernant les diagnostics incapacitants, les 
limitations fonctionnelles et la capacité de travail, laquelle était donc considérée 


 
 
 
 
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entière, avec diminution de la performance de 20% en raison de l’atteinte au 
membre supérieur dominant, dès septembre 2016, dans une activité adaptée aux 
limitations d’ordre somatique exclusivement. 
Sous la rubrique « constatations/diagnostics d’éléments ayant une incidence sur 
les 
capacités 
fonctionnelles » 
est 
également 
mentionnée, 
au 
plan 
neuropsychologique, la majoration de symptômes pour raisons psychologiques. 
n. Dans ses déterminations du 4 octobre 2022, l’intimé a, conformément à l’avis 
du SMR, considéré l’expertise comme globalement convaincante et a ainsi 
reconnu à l’assuré une rente entière limitée dans le temps, soit, vu la date de dépôt 
de la demande, de juillet à novembre 2016. Il était relevé, pour le surplus, que 
l’expert rhumatologue ne s’était pas prononcé sur la capacité de travail pour une 
activité mono-manuelle légère, considérée exigible par le SMR et justifiant, selon 
l’intimé, un abattement de seulement 10% (et non 20% comme retenu dans 
l’expertise pour une activité bi-manuelle). 
o. Le 15 novembre 2022, le recourant a émis diverses critiques à l’encontre de 
l’expertise. 
Il était étonnant que l’expert rhumatologue ne retienne qu’une baisse de 
performance de 20% dans une activité adaptée, alors qu’il ressortait des autres 
volets du rapport d’expertise qu’il était peu probable que le recourant soit en 
mesure d’apprendre et de comprendre ce qui était attendu de lui. 
Quant à l’expert psychiatre, son objectivité était remise en cause, dans la mesure 
notamment où il avait très mal accueilli le recourant, l’avait immédiatement 
antagonisé, avait ricané lors de ses réponses aux questions et ne lui avait pas 
laissé le temps d’organiser ses pensées. Le recourant avait eu l’impression que la 
consultation n’avait été qu’une formalité sans importance, ce qui était corroboré 
par le fait que l’appréciation de l’expert psychiatre se fondait au final 
essentiellement sur les conclusions de l’expertise du Dr J______ dont les 
manquements avaient pourtant été relevés précédemment. Un rapport du 
Dr I______ du 1er novembre 2022 était par ailleurs produit dans lequel le 
psychiatre traitant faisait part de son incompréhension face à l’interprétation par 
l’expert des éléments objectifs et notamment de la difficulté évidente du recourant 
à répondre mais également à comprendre les questions. Il semblait inexact de 
retenir une majoration de symptômes alors qu’il s’agissait d’un problème 
d’acculturation et d’inadaptation. 
Enfin, concernant le volet neuropsychologique, le recourant a précisé que, même 
avec l’aide de l’interprète, il n’était pas parvenu à comprendre la plupart des 
consignes données. L’ensemble des expertises figurant au dossier faisaient 
d’ailleurs état de facultés cognitives extrêmement limitées, confirmées d’ailleurs 
par l’attestation du 1er novembre 2022 du Dr I______, relevant que des réelles 
difficultés de compréhension étaient présentes dans le cadre du suivi 


 
 
 
 
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psychothérapeutique, même en l’absence de bénéfice objectivable. Ces éléments 
n’avaient pas été pris en compte par la neuropsychologue. 
 Le 9 octobre 2023, la chambre de céans a ordonné un nouveau bilan 
neuropsychologique qu’il a confié à Madame N______, (psychologue et 
neuropsychologue) le précédent bilan comportant trop de lacunes pour se voir 
reconnaître une pleine valeur probante. 
b. Madame N______ a procédé à l’examen neuro-psychologique du recourant le 
27 février 2024. Celui-ci a duré trois heures et demi et s’est déroulé en présence 
d’un interprète. 
c. L’experte a remis son rapport à la chambre de céans le 27 février 2024, 
concluant à l’impossibilité de retenir un diagnostic neuropsychologique, de 
déterminer d’éventuelles limitations fonctionnelles ou encore de se prononcer 
quant à une incapacité de travail du fait d’une majoration des symptômes par 
l’assuré. Cette majoration résultait de tous les éléments récoltés. La simulation 
était en outre confirmée par les épreuves de validité de performance effectuées qui 
aboutissaient à des scores en dessous du seuil de hasard. 
Le diagnostic de syndrome dysexécutif ne pouvait en particulier pas être confirmé 
par le bilan neuropsychologique au vu de la majoration de symptômes et de 
l’absence consécutive de fiabilité des réponses. Il était ainsi très probable que le 
trouble dysexécutif ne soit pas un reflet du réel fonctionnement de l’assuré. 
Au final, sous l’angle neuropsychologique, la capacité de travail était entière dans 
toute activité, ce depuis toujours. 
d. Par observations du 26 mars 2024, le recourant a rejeté les conclusions figurant 
au rapport neuropsychologique et a sollicité qu’un complément d’expertise soit 
confié à un autre expert concernant les effets secondaires des médicaments sur sa 
capacité de travail. 
En effet, maux de tête, insomnie, somnolence, irritabilité, état confus, troubles de 
l’attention, nervosité, agitation, fatigue, angoisse, troubles de l’élocution, 
désorientation, vision trouble et vertiges font partie des effets secondaires des 
différents traitements pris par le recourant (soit le Trittico, la Fluoxétine, la 
Quétiapine, la Prégabaline). Or, bien que le recourant ait mentionné de tels effets, 
à l’experte, celle-ci ne retient aucun lien entre ceux-ci et les échecs aux différents 
tests effectués. 
e. L’intimé a également déposé ses observations le 26 mars 2024, relevant que 
l’examen neuropsychologique avait été effectué dans les règles de l’art et que ses 
conclusions, comparables à celles de 2022, étaient convaincantes. 
f. Sur quoi, la cause a été gardée à juger. 
 
 


 
 
 
 
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EN DROIT 
 
1. 
Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. 
Le 1er janvier 2022, sont entrées en vigueur les modifications de la LAI du 
19 juin 2020 (développement continu de l’AI ; RO 2021 705). 
En cas de changement de règles de droit, la législation applicable reste, en 
principe, celle en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se 
sont produits et le juge se fonde, en règle générale, sur l'état de fait réalisé à la 
date déterminante de la décision litigieuse (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 
ATF 132 V 215 consid. 3.1.1 et les références). 
En l’occurrence, la décision querellée a été rendue antérieurement au 
1er janvier 2022, de sorte que les dispositions légales applicables seront citées dans 
leur ancienne teneur. 
3. 
Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 de la de loi sur 
la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). 
Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable. 
4. 
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité, plus 
particulièrement, sur sa capacité de travailler à partir du mois de novembre 2016. 
5. 
 
5.1 Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une 
maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, 
est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 
possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, 
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de 
réadaptation exigibles (al 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont 
prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il 
n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2 
en vigueur dès le 1er janvier 2008). 
En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 


 
 
 
 
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demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide 
à 40% au moins. 
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 
LAI). 
Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale ; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il 
importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas 
à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où 
elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de 
l’assuré (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 
consid. 1). 
En vertu des art. 28 al. 1 et 29 al. 1 LAI, le droit à la rente prend naissance au plus 
tôt à la date dès laquelle l’assuré a présenté une incapacité de travail (art. 6 
LPGA) d’au moins 40% en moyenne pendant une année sans interruption notable 
et qu’au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins, mais 
au plus tôt à l’échéance d’une période de six mois à compter de la date à laquelle 
l’assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 
LPGA. Selon l’art. 29 al. 3 LAI, la rente est versée dès le début du mois au cours 
duquel le droit prend naissance. 
5.2 
5.2.1 Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant 
preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée 
aussi objectivement que possible (ATF 102 V 165 ; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 
En 2017, le Tribunal fédéral a modifié sa pratique lors de l'examen du droit à une 
rente d'invalidité en cas de troubles psychiques. La jurisprudence développée pour 
les troubles somatoformes douloureux, selon laquelle il y a lieu d'examiner la 
capacité de travail et la capacité fonctionnelle de la personne concernée dans le 
cadre d'une procédure structurée d'administration des preuves à l'aide d'indicateurs 
(ATF 141 V 281), s'applique dorénavant à toutes les maladies psychiques. En 
effet, celles-ci ne peuvent en principe être déterminées ou prouvées sur la base de 
critères objectifs que de manière limitée. La question des effets fonctionnels d'un 
trouble doit dès lors être au centre. La preuve d'une invalidité ouvrant le droit à 


 
 
 
 
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une rente ne peut en principe être considérée comme rapportée que lorsqu'il existe 
une cohérence au niveau des limitations dans tous les domaines de la vie. Si ce 
n'est pas le cas, la preuve d'une limitation de la capacité de travail invalidante n'est 
pas rapportée et l'absence de preuve doit être supportée par la personne concernée 
(ATF 143 V 409 consid. 4.5 et ATF 143 V 418 consid. 6 et 7). 
Même si un trouble psychique, pris séparément, n'est pas invalidant en application 
de la nouvelle jurisprudence, il doit être pris en considération dans l'appréciation 
globale de la capacité de travail, qui tient compte des effets réciproques des 
différentes atteintes. Ainsi, une dysthymie, prise séparément, n'est pas invalidante, 
mais peut l'être lorsqu'elle est accompagnée d’un trouble de la personnalité 
notable. Par conséquent, indépendamment de leurs diagnostics, les troubles 
psychiques entrent déjà en considération en tant que comorbidité importante du 
point de vue juridique si, dans le cas concret, on doit leur attribuer un effet 
limitatif sur les ressources (ATF 143 V 418 consid. 8.1). 
5.2.2 Il convient dorénavant d'évaluer globalement, sur une base individuelle, les 
capacités fonctionnelles effectives de la personne concernée en tenant compte, 
d'une part, des facteurs contraignants extérieurs limitant les capacités 
fonctionnelles et, d'autre part, les potentiels de compensation (ressources), à l’aide 
des indicateurs développés par le Tribunal fédéral suivants : 
Le point de départ est le degré de gravité minimal inhérent au diagnostic. Il doit 
être rendu vraisemblable compte tenu de l’étiologie et de la pathogenèse de la 
pathologie déterminante pour le diagnostic. Les constatations relatives aux 
manifestations concrètes de l’atteinte à la santé diagnostiquée permettent de 
distinguer les limitations fonctionnelles causées par cette atteinte de celles dues à 
des facteurs non assurés. 
Il convient encore d'examiner le succès du traitement et de la réadaptation ou la 
résistance à ces derniers. Ce critère est un indicateur important pour apprécier le 
degré de gravité. L’échec définitif d’un traitement indiqué, réalisé lege artis sur un 
assuré qui coopère de manière optimale, permet de conclure à un pronostic 
négatif. Si le traitement ne correspond pas ou plus aux connaissances médicales 
actuelles ou paraît inapproprié dans le cas d’espèce, on ne peut rien en déduire 
s’agissant du degré de gravité de la pathologie. Les troubles psychiques sont 
invalidants lorsqu'ils sont graves et ne peuvent pas ou plus être traités 
médicalement. Des déductions sur le degré de gravité d’une atteinte à la santé 
peuvent être tirées non seulement du traitement médical mais aussi de la 
réadaptation. 
La comorbidité psychique ne doit être prise en considération qu’en fonction de 
son importance concrète dans le cas d’espèce, par exemple pour juger si elle prive 
l’assuré de ressources. Il est nécessaire de procéder à une approche globale de 
l’influence du trouble psychique avec l’ensemble des pathologies concomitantes. 
Un trouble qui, selon la jurisprudence, ne peut pas être invalidant en tant que tel 


 
 
 
 
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n’est pas une comorbidité, mais doit à la rigueur être pris en considération dans le 
cadre du diagnostic de la personnalité. 
Il convient ensuite d'accorder une importance accrue au complexe de personnalité 
de l’assuré (développement et structure de la personnalité, fonctions psychiques 
fondamentales). Le concept de ce qu’on appelle les « fonctions complexes du 
Moi » (conscience de soi et de l’autre, appréhension de la réalité et formation du 
jugement, contrôle des affects et des impulsions, intentionnalité et motivation) 
entre aussi en considération. Comme les diagnostics relevant des troubles de la 
personnalité sont, plus que d’autres indicateurs, dépendants du médecin 
examinateur, les exigences de motivation sont particulièrement élevées. 
Si des difficultés sociales ont directement des conséquences fonctionnelles 
négatives, elles ne doivent pas être prises en considération. En revanche, le 
contexte de vie de l’assuré peut lui procurer des ressources mobilisables, par 
exemple par le biais de son réseau social. Il faut s’assurer qu’une incapacité de 
travail pour des raisons de santé ne se confond pas avec le chômage non assuré ou 
avec d’autres difficultés de vie. 
Il s’agit, encore, de se demander si l’atteinte à la santé limite l’assuré de manière 
semblable dans son activité professionnelle ou dans l’exécution de ses travaux 
habituels et dans les autres activités (par exemple, les loisirs). Le critère du retrait 
social se réfère non seulement aux limitations mais également aux ressources de 
l’assuré et à sa capacité à les mobiliser. Dans la mesure du possible, il convient de 
comparer le niveau d’activité sociale de l’assuré avant et après la survenance de 
l’atteinte à la santé. 
Il faut examiner ensuite la mesure dans laquelle les traitements sont mis à profit 
ou alors négligés, pour évaluer le poids effectif des souffrances. Tel n’est toutefois 
pas le cas lorsque le comportement est influencé par la procédure assécurologique 
en cours. Il ne faut pas conclure à l’absence de lourdes souffrances lorsque le 
refus ou la mauvaise acceptation du traitement recommandé est la conséquence 
d’une incapacité (inévitable) de l’assuré à reconnaître sa maladie (anosognosie). 
Les mêmes principes s’appliquent pour les mesures de réadaptation. Un 
comportement incohérent de l'assuré est là aussi un indice que la limitation 
fonctionnelle est due à d’autres raisons que l'atteinte à la santé assurée. 
5.2.3 Le juge vérifie librement si l’expert médical a exclusivement tenu compte 
des déficits fonctionnels résultant de l’atteinte à la santé et si son évaluation de 
l’exigibilité repose sur une base objective. 
La reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé psychique suppose la 
présence d’un diagnostic émanent d’un expert (psychiatre) et s’appuyant selon les 
règles de l’art sur les critères d’un système de classification reconnu, tel le CIM 
ou le DSM-IV (ATF 143 V 409 consid. 4.5.2 et 141 V 281 consid. 2.2 et 3.2 ; 
arrêt du Tribunal fédéral 8C_841/2016 du 30 novembre 2017 consid. 4.5.2). 


 
 
 
 
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Ce diagnostic doit être justifié médicalement de telle manière que les personnes 
chargées d’appliquer le droit puissent vérifier que les critères de classification ont 
été effectivement respectés. Il suppose l’existence de limitations fonctionnelles 
dans tous les domaines de la vie (tant professionnelle que privée). Les médecins 
doivent en outre prendre en considération les critères d’exclusion de ce diagnostic 
retenus par la jurisprudence (ATF 141 V 281 consid. 2.1.1. et 2.2). Ainsi, si les 
limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des 
symptômes ou d'une constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à 
l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations d'assurance. Au 
nombre des situations envisagées figurent la discordance entre les difficultés 
décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses difficultés dont les 
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 
l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, 
ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 
intact (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1 et 2.2.2 ; ATF 132 V 65 consid. 4.2.2 ; arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_16/2016 du 14 juin 2016 consid. 3.2). 
5.3 
5.3.1 Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y 
a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi 
d'autres spécialistes, doivent lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour 
apprécier le droit aux prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur 
des éléments médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). La tâche du médecin 
consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et 
pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. Dans le cas des maladies 
psychiques, les indicateurs sont importants pour évaluer la capacité de travail, qui 
- en tenant compte des facteurs incapacitants externes d’une part et du potentiel de 
compensation (ressources) d’autre part -, permettent d’estimer la capacité de 
travail réellement réalisable (cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_286/2020 du 6 août 
2020 consid. 4 et la référence). 
5.3.2 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 
61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner 
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, 
puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement 
valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge 
ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les 
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une 
autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni 
son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les 
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les 


 
 
 
 
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plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que 
les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 
ATF 133 V 450 consid. 11.1.3 ; ATF 125 V 351 consid. 3). Il faut en outre que le 
médecin dispose de la formation spécialisée nécessaire et de compétences 
professionnelles dans le domaine d’investigation (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_555/2017 du 22 novembre 2017 consid. 3.1 et les références). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la 
base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le 
juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de 
douter de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (ATF 125 V 351 
consid. 3a ; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne justifient 
cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des médecins 
traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un doute 
sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 4 mai 
2012 consid. 3.2.1). 
On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, 
il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit 
bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, 
il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 
entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; 
arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV 
Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 


 
 
 
 
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pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 2009 consid. 2.2). 
5.4 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; ATF 126 V 353 consid. 5b ; 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
5.5 Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine 
des assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de 
raisons pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices 
résultant du dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les 
parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 
consid. 4a). En particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît 
nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a ; 
RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 
du 19 mars 2004 consid. 3.3). 
5.6 Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction est 
nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il 
considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que 
l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 
4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment quand 
il est fondé uniquement sur une question restée complètement non instruite 
jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par 
l'administration ou de demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 
consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4 ; SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 
6. 
Dans un premier moyen de droit, le recourant conteste l’évaluation de sa capacité 
de travail par l’intimé, tant sur le plan psychique que somatique. 
La chambre de céans a d’ores et déjà indiqué dans ses ordonnances d’expertise 
successives différentes lacunes dans l’appréciation par les médecins et experts 
amenés à se prononcer sur l’état du recourant. En dernier lieu, elle a ainsi mis en 
œuvre une expertise pluridisciplinaire en psychiatrie, rhumatologie et 
neuropsychologie auprès du O______. Jugeant le volet neuropsychologique peu 
convaincant, elle a encore ordonné un nouveau bilan qu’elle a confié à 
Madame N______. C’est ainsi dans un premier temps la valeur probante de cette 


 
 
 
 
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dernière expertise et du dernier bilan neuropsychologique qu’il convient 
d’apprécier. 
6.1 Sur le plan formel, ces rapports remplissent les exigences nécessaires à se voir 
reconnaître pleine valeur probante. Ils contiennent en particulier le résumé du 
dossier, les indications subjectives du recourant, des observations cliniques, ainsi 
qu'une discussion générale du cas. 
6.2 Il convient encore d’en examiner le fond. 
6.2.1 Concernant l’aspect rhumatologique, l’expert a retenu les diagnostics 
incapacitants d’ankylose partielle du coude droit avec flessum irréductible 
d’origine indéterminée et de syndrome lombaire non déficitaire sur hernie discale 
gauche L3-L4, et une petite impaction post-traumatique du plateau supérieur droit 
de L4. La capacité de travail est considérée nulle dans l’activité habituelle depuis 
le 29 avril 2014. 
Dans une activité adaptée, la capacité de travail est également décrite comme 
nulle dès le 29 avril 2014, puis entière dès septembre 2016, soit six mois après la 
troisième arthrolyse, moyennant une diminution de la performance de 20% en 
raison de l’atteinte au membre supérieur dominant. Est considérée comme 
adaptée, une activité légère bimanuelle sans port de charge fréquent supérieur à 
10 kg, ni station debout et assise prolongée. 
L’appréciation médicale du rhumatologue est suffisamment motivée. Ses 
conclusions sont claires et prennent en compte tant les plaintes de l’expertisé que 
l’examen clinique et l’ensemble du dossier médical. 
En particulier, il a développé de manière convaincante les motifs pour lesquels il 
ne partageait pas l’appréciation du Dr E______ du 22 décembre 2016 (telle que 
corrigée par son auteur le 16 février 2018) selon laquelle « La capacité de travail à 
l'heure actuelle concernant les limitations fonctionnelles, à savoir une absence de 
fonction possible du membre supérieur droit » serait nulle. L’expert explique en 
effet que, malgré un handicap certain au membre supérieur dominant, au motif 
strictement ostéoarticulaire, une activité bimanuelle légère comme par exemple en 
tant que manutentionnaire, avec une diminution de performance de 20% est 
exigible, tout comme d’ailleurs une hypothétique activité monomanuelle en 
utilisant uniquement la main gauche (non dominante), par exemple dans les 
domaines de surveillance ou de télésurveillance. 
Le recourant critique uniquement à cet égard le fait que l’expert ne retienne 
qu’une diminution de rendement de 20% dans une activité adaptée, ce qui ne 
serait pas cohérent au vu de l’ensemble de l’expertise, l’intéressé n’étant pas en 
mesure d’apprendre et de comprendre ce qui est attendu de lui en raison de 
limitations d’ordre psychiatrique et neuropsychologique. Cet argument ne saurait 
être suivi dans la mesure où aucune atteinte incapacitante n’est retenue par les 
experts dans ces deux domaines (cf. 6.2.2). La diminution de rendement de 20% 
n’est ainsi pas non plus critiquable au vu de l’ensemble de la situation somatique. 


 
 
 
 
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Ce volet de l’expertise est ainsi convainquant et doit se voir reconnaître pleine 
valeur probante. 
6.2.2 Concernant ensuite l’aspect psychiatrique de l’expertise O______ ainsi que 
le bilan neuropsychologique de Madame N______, aucun diagnostic incapacitant 
n’y est retenu. 
L’expert psychiatre relève qu’en dehors des allégations du recourant, aucun 
élément clinique ne permet d’établir un état dépressif majeur, un trouble 
somatoforme douloureux ou encore un trouble anxieux. Il retient au final 
uniquement le diagnostic non incapacitant de dysthymie qui n’empêche pas 
l’expertisé de fonctionner normalement. La capacité de travail est ainsi considérée 
comme entière dans toute activité depuis toujours. 
Dans le cadre de l’examen de l’indicateur jurisprudentiel de la cohérence, le 
rapport met surtout en avant des phénomènes de majoration, de théâtralisation et 
dramatisation. Il indique notamment que les oublis sont trop massifs et nombreux 
et qu’ils sont le fruit de la mauvaise coopération de l’intéressé. 
Au final, comme le Dr J______ avant lui, l’expert psychiatre du O______ se 
distancie ainsi des conclusions du psychiatre traitant, essentiellement du fait de 
l’exagération des symptômes susmentionnée qui conduit à une appréciation 
différente de la gravité des troubles psychiques, considérée modérée par les 
experts, mais sévère selon le psychiatre traitant. 
La chambre de céans constate que le manque de cohérence et le phénomène de 
majoration ressortent de l’ensemble des éléments au dossier, en particulier des 
deux tests neuropsychologiques approfondis de validité de performance effectués 
par Madame N______ et qui ont abouti, selon l’experte à des résultats « en-
dessous du seuil du hasard avec des scores que les auteurs des tests apparentent à 
de la simulation ». L’incohérence entre les plaintes du recourant et les 
constatations cliniques objectives avait en outre déjà été relevée dans les 
différentes expertises psychiatriques antérieures des docteurs G______, H______ 
et J______ et dans le bilan neuropsychologique effectué par Mme M______. 
Même si la chambre de céans n’a pas reconnu pleine valeur probante à ces 
derniers examens (ce qui a justifié la mise en œuvre d’une expertise 
complémentaire), le fait qu’ils aboutissent tous à un résultat similaire relativement 
à l’indicateur de la cohérence est significatif. Il l’est d’autant plus qu’il explique 
en partie les lacunes desdites expertises, la qualité de leurs conclusions étant 
forcément affectée par les incohérences récurrentes dans leurs prémisses, soit les 
plaintes du recourant. C’est d’ailleurs ce que Madame M______ a expliqué au 
terme de son examen neuropsychologique lorsqu’elle indiquait que son évaluation 
ne pouvait être considérée comme concluante en raison d’un défaut d’effort, de 
comportements d’exagération et de performances peu plausibles. 
Ainsi, au vu de l’ensemble de ces éléments, force est d’admettre que c’est de 
manière convaincante que l’expert psychiatre du O______ et Madame N______ 


 
 
 
 
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ont conclu à une exagération des symptômes et à l’absence de toute atteinte 
psychiatrique ou neuropsychologique à la santé ayant une incidence sur la 
capacité de travail. Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, ces deux 
conclusions sont d’ailleurs souvent liées, l’absence de cohérence conduisant en 
règle générale à une absence d'atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations 
(ATF 141 V 281 consid. 2.2.1 et 2.2.2). 
Le recourant s’oppose à cette appréciation, essentiellement au double motif que : 
- 
celle de l’expert psychiatre s’écarte de celle du psychiatre traitant ; 
- 
le bilan neuropsychologique omet de prendre en compte les effets secondaires 
des médicaments pris par le recourant, alors que ceux-ci seraient de nature à 
expliquer les plaintes du recourant relativement aux : maux de tête, insomnie, 
somnolence, irritabilité, état confus, troubles de l’attention, nervosité, 
agitation, fatigue, angoisse, troubles de l’élocution, désorientation, vision 
trouble et vertiges. 
Concernant le premier argument, la chambre de céans rappelle que l’expert 
psychiatre explique de manière claire et circonstanciée les raisons pour lesquelles 
il s’éloigne des diagnostics retenus par le Dr I______. Les conclusions de ce 
dernier ne sont pour leur part guère motivées, que ce soit en terme de diagnostics, 
de limitations fonctionnelles ou d’évaluation de la capacité de travail. Elles sont 
d’autant plus sujettes à caution en raison de la relation de confiance qui unit le 
recourant à son psychiatre traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 
En outre, comme rappelé ci-avant, les conclusions de l’expert psychiatre du 
O______ sont d’autant plus convaincantes qu’elles sont proches de celles de ces 
prédécesseurs et des neuropsychologues pour ce qui est de l’appréciation, en 
l’espèce déterminante, de la cohérence du recourant et de l’exagération de ses 
symptômes. 
Concernant le grief de la non prise en compte par la neuropsychologue des effets 
secondaires des différents médicaments, il sied de relever que de tels effets ont été 
écartés par l’expert psychiatre qui évoque uniquement une « possible fatigue mais 
non objectivée ce jour et de plus, les traitements ne sont pas correctement pris. 
L'observance thérapeutique est mauvaise ». Le recourant n’a d’ailleurs jamais 
évoqué d’effets secondaires du fait de ses traitements lors de l’expertise O______, 
ni par la suite, ce jusqu’à ses observations finales déposées suite au deuxième 
bilan neuropsychologique. De tels effets ne sont pas non plus mis en exergue par 
les différents rapports de ses médecins traitants. 
Ainsi, le seul fait que les notices de certains des traitements du recourant 
mentionnent des possibles effets secondaires dont certains correspondraient à des 
plaintes du recourant (maux de tête, insomnie, somnolence, irritabilité, état 
confus, troubles de l’attention, nervosité, agitation, fatigue, angoisse, troubles de 
l’élocution, désorientation, vision trouble et vertiges) n’est pas de nature à 
remettre en doute la validité de l’expertise. Tel est d’autant moins le cas que, 


 
 
 
 
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comme rappelé ci-avant, les nombreuses incohérences et exagérations de 
symptômes relevées par les différents experts relativisent grandement la valeur 
desdites plaintes. 
Enfin, même si de tels effets secondaires étaient avérés (ce que la chambre de 
céans ne retient pas), ils n’expliqueraient pas les résultats aux différents tests 
approfondis de validation de symptômes, ceux-ci s’avérant inférieurs au seuil du 
hasard. 
Dès lors, les critiques émises par le recourant à l’encontre de l’expertise 
psychiatrique du O______ et du bilan neuropsychologique de Madame N______ 
ne sont pas fondées et les résultats de ces examens doivent se voir reconnaître 
pleine valeur probante. 
Ainsi, faute de diagnostic incapacitant du point de vue psychiatrique et 
neuropsychologique, seules les limitations d’ordre rhumatologique seront prises 
en compte dans l’évaluation de la capacité de travail du recourant. 
Il est dès lors retenu, conformément aux conclusions de l’expertise O______, que 
les atteintes rhumatologiques retenues, soit l’ankylose partielle du coude droit et 
le syndrome lombaire excluent complètement l’exercice de l’activité habituelle. 
En revanche, depuis septembre 2016, une activité adaptée aux limitations 
fonctionnelles du recourant est exigible à plein temps, moyennant une diminution 
de rendement de 20%. Est considérée comme adaptée, une activité légère 
bimanuelle sans port de charge fréquent supérieur à 10 kg, ni station debout et 
assise prolongées. 
7. 
 
7.1 Chez les assurés actifs – comme le recourant –, le degré d'invalidité doit être 
évalué sur la base d'une comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que 
l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il 
pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui 
après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail 
équilibré (art. 8 al. 1 et art. 16 LPGA). 
Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment 
de la naissance du droit à la rente ; les revenus avec et sans invalidité doivent être 
déterminés par rapport à un même moment et les modifications de ces revenus 
susceptibles d'influencer le droit à la rente survenues jusqu'au moment où la 
décision est rendue doivent être prises en compte (ATF 129 V 222 consid. 4.1 et 
les références). 
7.2 Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré peut encore exploiter 
économiquement sa capacité de gain résiduelle sur le marché du travail entrant en 
considération pour lui (art. 16 LPGA), on ne saurait subordonner la concrétisation 
des possibilités de travail et des perspectives de gain à des exigences excessives. Il 
s'ensuit que pour évaluer l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner la question de 


 
 
 
 
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savoir si un invalide peut être placé eu égard aux conditions concrètes du marché 
du travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter 
économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque les places de travail 
disponibles correspondent à l'offre de la main d'œuvre (VSI 1998 p. 293). On ne 
saurait toutefois se fonder sur des possibilités de travail irréalistes. Il est certes 
possible de s'écarter de la notion de marché équilibré du travail lorsque, 
notamment l'activité exigible au sens de l'art. 16 LPGA, ne peut être exercée que 
sous une forme tellement restreinte qu'elle n'existe quasiment pas sur le marché 
général du travail ou que son exercice impliquerait de l'employeur des 
concessions irréalistes et que, de ce fait, il semble exclu de trouver un emploi 
correspondant (cf. RCC 1991 p. 329 ; RCC 1989 p. 328 ; arrêts du Tribunal 
fédéral 9C_286/2015 du 12 janvier 2016 consid. 4.2 et 9C_659/2014 du 13 mars 
2015 consid. 5.3.2). Le caractère irréaliste des possibilités de travail doit alors 
découler de l'atteinte à la santé – puisqu'une telle atteinte est indispensable à la 
reconnaissance d'une invalidité (cf. art. 7 et 8 LPGA) – et non de facteurs 
psychosociaux ou socioculturels qui sont étrangers à la définition juridique de 
l’invalidité (cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_175/2017 du 30 octobre 2017 consid. 
4.2). 
D'après ces critères, il y a lieu de déterminer dans chaque cas et de manière 
individuelle si l'assuré est encore en mesure d'exploiter une capacité de travail 
résiduelle sur le plan économique et de réaliser un salaire suffisant pour exclure 
une rente. Ni sous l'angle de l'obligation de diminuer le dommage, ni sous celui 
des possibilités qu'offre un marché du travail équilibré aux assurés pour mettre en 
valeur leur capacité de travail résiduelle, on ne saurait exiger d'eux qu'ils prennent 
des mesures incompatibles avec l'ensemble des circonstances objectives et 
subjectives (arrêt du Tribunal fédéral 9C_1066/2009 du 22 septembre 2010 
consid. 4.1 et la référence). 
Les limitations fonctionnelles justifiant une diminution de rendement déjà prises 
en compte dans l'évaluation de la capacité de travail n'ont pas à être retenues une 
seconde fois lors de la détermination de l'abattement (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_778/2020 du 27 août 2021 consid. 6 et la référence). Selon la jurisprudence, 
lorsqu'une personne assurée est capable de travailler à plein temps mais avec une 
diminution de rendement, celle-ci est prise en considération dans la fixation de la 
capacité de travail. Il n'y a pas lieu, en sus, d'effectuer un abattement à ce titre 
(arrêt du Tribunal fédéral 9C_780/2023 du 23 avril 2024 consid. 6 et les 
références). 
7.3 Lorsque les revenus avec et sans invalidité sont basés sur la même tabelle 
statistique, il n'est pas nécessaire de les chiffrer précisément, dans la mesure où le 
taux d'invalidité se confond avec le taux d'incapacité de travail. Dans ce cas, le 
degré d'invalidité correspond en effet au degré d'incapacité de travail, compte tenu 
d'une éventuelle déduction du salaire fondé sur les statistiques, qui ne doit pas 
dépasser 25%. Il ne s’agit pas d’une « comparaison en pour-cent » au sens de 


 
 
 
 
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l'ATF 114 V 310 consid. 3a, mais d’une simplification purement arithmétique 
(arrêt du Tribunal fédéral 8C_111/2023 du 12 octobre 2023 consid. 6.2 et les 
références). 
Même s'il n'est pas indispensable de déterminer avec précision les salaires de 
références, il n'en demeure pas moins que, dans cette situation, l'évaluation de 
l'invalidité repose sur des données statistiques. Par conséquent, une réduction 
supplémentaire du revenu d'invalide est possible (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_842/2018 du 7 mars 2019 consid. 5.1 et les références). 
La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent être réduits, 
dépend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas 
particulier 
(limitations 
liées 
au 
handicap, 
âge, 
années 
de 
service, 
nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux d'occupation) et résulte d'une 
évaluation dans les limites du pouvoir d'appréciation. Une déduction globale 
maximum de 25% sur le salaire statistique permet de tenir compte des différents 
éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité lucrative (ATF 135 V 297 
consid. 5.2 ; ATF 134 V 322 consid. 5.2 et les références ; ATF 126 V 75 consid. 
5b/aa-cc). Il n'y a pas lieu de procéder à des déductions distinctes pour chacun des 
facteurs entrant en considération ; il faut bien plutôt procéder à une évaluation 
globale, dans les limites du pouvoir d'appréciation, des effets de ces facteurs sur le 
revenu d'invalide, compte tenu de l'ensemble des circonstances du cas concret 
(ATF 148 V 174 consid. 6.3. et les références). D'éventuelles limitations liées à la 
santé, déjà comprises dans l'évaluation médicale de la capacité de travail, ne 
doivent pas être prises en compte une seconde fois dans l’appréciation de 
l’abattement, conduisant sinon à une double prise en compte du même facteur (cf. 
ATF 146 V 16 consid. 4.1 et ss. et les références). L'étendue de l'abattement 
justifié dans un cas concret relève du pouvoir d'appréciation (ATF 132 V 393 
consid. 3.3). 
7.4 
7.4.1 Selon l'art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d'une invalidité 
(art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures 
soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de 
gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les 
conditions d'octroi des différentes mesures soient remplies (let. b). Le droit aux 
mesures de réadaptation n'est pas lié à l'exercice d'une activité lucrative préalable. 
Lors de la fixation de ces mesures, il est tenu compte de la durée probable de la 
vie professionnelle restante (art. 8 al. 1bis LAI en vigueur dès le 1er janvier 
2008). L'art. 8 al. 3 let. b LAI dispose que les mesures de réadaptation 
comprennent les mesures d'ordre professionnel (orientation professionnelle, 
formation professionnelle initiale, reclassement, placement, aide en capital). 
Se pose en premier lieu la question de savoir si l'assuré est invalide ou menacé 
d'une invalidité permanente (cf. art. 28 al. 1 LAI). On rappellera qu'il n'existe pas 


 
 
 
 
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un droit inconditionnel à obtenir une mesure professionnelle (voir par ex. l'arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_385/2009 du 13 octobre 2009). Il faut également relever 
que si une perte de gain de 20% environ ouvre en principe droit à une mesure de 
reclassement dans une nouvelle profession (ATF 139 V 399 consid. 5.3 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_500/2020 du 1er mars 2021 consid. 2 et les références), la 
question reste ouverte s'agissant des autres mesures d'ordre professionnel prévues 
par la loi (cf. arrêt du Tribunal fédéral 9C_464/2009 du 31 mai 2010). 
7.4.2 En vertu de l'art. 15 LAI, l'assuré auquel son invalidité rend difficile le choix 
d'une profession a droit à l'orientation professionnelle et à une mesure préparatoire 
à l'entrée en formation (al. 1). L'assuré auquel son invalidité rend difficile 
l'exercice de son activité antérieure a droit à l'orientation professionnelle (al. 2). 
L'art. 4a RAI – également en vigueur à compter du 1er janvier 2022 – précise en 
quoi peut consister l'orientation professionnelle. 
Les objectifs de cette mesure sont que, grâce au soutien qui leur est offert à travers 
l'orientation professionnelle, les personnes assurées identifient des formations qui 
correspondent à leur âge, leur niveau de développement, leurs aptitudes et leurs 
intérêts, et qu'elles sont en mesure de suivre. Sont concernées les personnes 
assurées sur le point de suivre une formation professionnelle ou limitées dans le 
choix professionnel en raison de leur invalidité et ayant par conséquent besoin 
d'une orientation professionnelle spécialisée (OFAS, Circulaire sur les mesures de 
réadaptation professionnelle de l'AI [CMRPr], valable dès le 1er janvier 2022, ch. 
10.1). Le Tribunal fédéral a rappelé que l'orientation professionnelle se démarque 
des autres mesures d'ordre professionnel (art. 16 ss LAI) par le fait que, dans le 
cas particulier, l'assuré n'a pas encore fait le choix d'une profession. L'art. 15 LAI 
suppose que l'assuré soit capable en principe d'opérer un tel choix, mais que seule 
l'invalidité l'en empêche, parce que ses propres connaissances sur les aptitudes 
exigées et les possibilités disponibles ne sont pas suffisantes pour choisir une 
profession adaptée (arrêt du Tribunal fédéral 9C_882/2008 du 29 octobre 2009 
consid. 5.1 et les références). 
7.4.3 Conformément à l'art. 17 LAI, l'assuré a droit au reclassement dans une 
nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa 
capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou 
améliorée (al. 1). La rééducation dans la même profession est assimilée au 
reclassement (al. 2). 
À teneur de l'art. 6 al. 1 RAI, sont considérées comme un reclassement les 
mesures de formation destinées à des assurés qui en ont besoin, en raison de leur 
invalidité, après achèvement d'une formation professionnelle initiale ou après le 
début de l'exercice d'une activité lucrative sans formation préalable, pour 
maintenir ou pour améliorer sensiblement leur capacité de gain (al. 1). Sont 
également considérées comme un reclassement les mesures de formation 
aboutissant à une formation plus qualifiante que celle dont dispose l'assuré, à 


 
 
 
 
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condition qu'elles soient nécessaires pour maintenir ou améliorer sa capacité de 
gain (al. 1bis). 
7.4.4 Aux termes de l'art. 18 al. 1 LAI (mesure d'aide au placement) – dans sa 
version en vigueur dès le 1er janvier 2022 –, l'assuré en incapacité de travail (art. 
6 LPGA) et susceptible d'être réadapté a droit à un soutien pour rechercher un 
emploi approprié ou, s'il en a déjà un, pour le conserver. 
Selon la jurisprudence, les raisons de santé pour lesquelles l'assuré rencontre des 
difficultés dans la recherche d'un emploi approprié entrent dans la notion 
d'invalidité propre à l'aide au placement si l'atteinte à la santé occasionne des 
difficultés dans la recherche d'un emploi au sens large (ATF 116 V 80 consid. 6a). 
Tel est le cas par exemple si, en raison de sa surdité ou de son manque de 
mobilité, l'assuré ne peut avoir un entretien d'embauche ou est dans l'incapacité 
d'expliquer à un employeur potentiel ses possibilités réelles et ses limites (par ex. 
les activités qu'il peut encore exécuter en dépit de son atteinte visuelle), de sorte 
qu'il n'aura aucune chance d'obtenir l'emploi souhaité (arrêt du Tribunal fédéral 
des assurances I 421/01 du 15 juillet 2002 consid. 2c in VSI 2003 p. 274 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_859/2010 du 9 août 2011 consid. 2.2). 
Lorsque la capacité de travail est limitée uniquement du fait que seules des 
activités légères peuvent être exigées de l'assuré, il faut qu'il soit entravé de 
manière spécifique par l'atteinte à la santé dans la faculté de rechercher un emploi 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 421/01 du 15 juillet 2002 consid. 2c, in 
VSI 2003 p. 274), principe dont la jurisprudence a admis qu'il demeurait valable 
également après l'entrée en vigueur de la 4ème et de la 5ème révision de l'AI 
(arrêts du Tribunal fédéral 9C_416/2009 du 1er mars 2010 consid. 5.2 ; I 427/05 
du 24 mars 2006, in SVR 2006 IV Nr. 45 p. 162). 
8. 
Comme relevé par l’expert rhumatologue du O______, une activité bimanuelle 
légère, par exemple dans la manutention, est exigible avec une diminution de 
performance de 20%, tout comme d’ailleurs une activité monomanuelle en 
utilisant uniquement la main gauche (non dominante), par exemple dans les 
domaines de surveillance ou de télésurveillance. 
8.1 Le recourant conteste le caractère réaliste de telles possibilités de travail 
concrètes compte tenu de ses limitations fonctionnelles, du fait qu’il n’a aucune 
formation professionnelle, ne maîtrise pas le français et n’est pas en mesure 
d’apprendre et de comprendre ce qui est attendu de lui. Il sied tout d’abord de 
rappeler que l’impossibilité « d’apprendre et de comprendre ce qui est attendu de 
lui » a été niée par les résultats des deux bilans neuropsychologiques. Pour ce qui 
est de l’absence de formation professionnelle et la faible maîtrise du français, elles 
ne s’opposent pas à l’exercice de tâches simples de manutention, de 
vérification/contrôle de marchandise, de surveillance ou télésurveillance. 


 
 
 
 
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De telles activités ne sont d’ailleurs que peu affectées par les limitations 
fonctionnelles du recourant qui peut notamment se déplacer sans restriction et 
utiliser pleinement son bras gauche. 
Il convient donc de conclure que le marché du travail offre au recourant un 
éventail suffisamment large d'activités légères et que de telles activités sont donc 
exigibles à 100% moyennant une diminution de rendement de 20%. 
8.2 À cet égard, l’intimé estime qu’il convient de s’en tenir à la diminution de 
rendement de 10% telle que retenue dans la décision entreprise, au motif que 
l’expert rhumatologue n’aurait pas fixé la diminution de performance pour 
l’ensemble des activités adaptées au recourant, mais uniquement pour les activités 
bimanuelles légères à l’exclusion donc des activités monomanuelles qui seraient 
pour leur part exigibles à plein rendement. 
Ce raisonnement qui résulte d’une lecture très partielle de l’expertise ne saurait 
être suivi. En effet, si l’expert du O______ indique dans un premier temps que la 
diminution de rendement est due à l’atteinte au membre supérieur droit 
(dominant), il motive par la suite cette même diminution par le problème lombaire 
et l’ankylose partielle du coude. Nombre des limitations qu’il retient sont 
également liées à l’atteinte dorsale qui a donc une incidence tout aussi importante 
sur les capacités fonctionnelles et les performances du recourant. 
Dans ces circonstances, il y a lieu de retenir que la diminution de rendement de 
20% fixée par l’expertise O______ (dont l’intimé admet pour le surplus la valeur 
probante) se rapporte à l’ensemble des activités adaptées à l’état de santé du 
recourant et n’est pas critiquable. 
8.3 Pour le surplus, cette diminution de rendement de 20% découlant des 
limitations fonctionnelles et à défaut d’autres circonstances particulières, aucun 
abattement supplémentaire n’est justifié. 
8.4 Enfin, concernant le degré d’invalidité, l’intimé l’a établi en prenant pour base 
la même tabelle statistique pour les revenus avec et sans invalidité, soit celle sur 
l’enquête suisse sur la structure des salaires, TA1 ligne totale pour un homme 
exerçant une activité du niveau de compétence 1 à un taux de 100%. Ce choix 
n’apparaît pas critiquable et n’est d’ailleurs pas critiqué. 
Dans la mesure où les deux revenus se fondent sur la même tabelle statistique, 
c’est également à juste titre que l’intimé ne les a pas chiffrés avec exactitude. En 
effet, dans un tel cas de figure, le degré d’invalidité se confond avec le taux 
d’incapacité de travail (cf. ATF 119 V 475 consid. 2b). 
8.5 En l’espèce, le taux d’incapacité retenu par l’expertise du O______ est de 
20% (soit la quotité de la diminution de rendement). Le degré d’invalidité s’élève 
donc également à 20% et non à 10% tel que retenu dans la décision entreprise. 
Si ce taux est insuffisant pour ouvrir un droit à une rente AI, il atteint en revanche 
le seuil minimal pour l’octroi des mesures professionnelles que le recourant a 


 
 
 
 
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également sollicité. L’intimé – qui a retenu à tort que ce seuil n’était pas atteint – 
n’a cependant pas du tout investigué cette question et notamment les autres 
conditions d’accès aux différentes mesures professionnelles. Il convient donc de 
lui retourner le dossier pour instruction complémentaire et nouvelle décision 
concernant les mesures professionnelles. 
9. 
Le recourant, assisté par un mandataire professionnellement qualifié et obtenant 
gain de cause, a ainsi droit à une indemnité à titre de participation à ses frais et 
dépens, que la chambre de céans fixera à CHF 4'000.- (art. 61 let. g LPGA ; 
art. 89H al. 3 LPA ; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en 
procédure administrative du 30 juillet 1986 ; RFPA - RS E 5 10.03). 
10. 
Vu le sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au paiement d'un 
émolument de CHF 200.- (art. 69 al. 1bis LAI). 
 


 
 
 
 
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- 27/27 - 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement. 
3. Annule la décision de l’intimé du 23 janvier 2018. 
4. Donne acte à l’intimé de ce qu’il octroie au recourant une rente entière d’invalidité 
limitée dans le temps, soit de juillet 2016 à novembre 2016. 
5. Dit que le degré d’invalidité du recourant est de 20% dès septembre 2016. 
6. Renvoie la cause à l’intimé pour instruction complémentaire et nouvelle décision 
sur l’octroi de mesures professionnelles. 
7. Alloue au recourant, à la charge de l’intimé, une indemnité de CHF 4’000.-, à titre 
de participation à ses frais et dépens. 
8. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé. 
9. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Pascale HUGI 
 
La présidente 
 
 
 
 
Fabienne MICHON RIEBEN 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le