ge_gerichte · AARP/219/2021 · 2021-07-07 · fr


Siégeant : Monsieur Gregory ORCI, président ; Madame Catherine GAVIN et 
Monsieur Vincent FOURNIER, juges ; Madame Sophie SCHNEITER, 
greffière-juriste délibérante. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/15831/2016 
AARP/219/2021
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du 7 juillet 2021 
 
Entre 
A______, actuellement en exécution anticipée de peine à l'Etablissement fermé B______, 
______, comparant par Me C______, avocat, 
D______, partie plaignante, comparant par Me E______, avocate, 
appelants, 
F______, domicilié ______, comparant par Me G______, avocat, 
appelant et intimé sur appel joint, 
contre le jugement JTCO/119/2020 rendu le 17 septembre 2020 par le Tribunal 
correctionnel, 
et 
H______, partie plaignante, comparant par Me I______, avocat, 
 
 
 


 
 
 
P/15831/2016 
- 2 - 
 
J______, partie plaignante, comparant par Me K______, avocate, 
L______, partie plaignante, comparant en personne, 
intimés, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé et appelant joint.


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P/15831/2016 
EN FAIT : 
A. 
a.a. Par jugement du 17 septembre 2020, le Tribunal correctionnel (TCO) a acquitté 
F______ de brigandage aggravé s'agissant des faits décrits sous chiffre 1.1.2 de l'acte 
d'accusation (art. 140 ch. 4 du Code pénal suisse [CP]), mais l'a reconnu coupable de 
tentative de lésions corporelles graves (art. 22 cum art. 122 CP). Ce faisant, l'autorité 
de première instance a condamné F______ à une peine privative de liberté de trois 
ans, sous déduction de trois jours de détention avant jugement, avec sursis partiel 
durant trois ans, la partie ferme étant fixée à neuf mois. 
 
F______ a, par ailleurs, été condamné à payer à D______ la somme de 
CHF 10'000.-, avec intérêts à 5% dès le 16 juillet 2016, à titre de réparation du tort 
moral (art. 47 et 49 CO), ainsi que 4/5èmes de la somme de CHF 3'517.- à titre de juste 
indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure, soit 
CHF 2'813.60 (art. 433 al. 1 du Code de procédure pénale suisse [CPP]). Le tiers des 
frais de la procédure a été mis à sa charge. 
 
a.b. Par le même jugement, le TCO a acquitté A______ de brigandage (art. 140 ch. 1 
CP), de rixe (art. 133 al. 1 CP) et de conduite sans être porteur du permis de conduire 
requis (art. 99 al. 1 let. b de la loi fédérale sur la circulation routière [LCR]), pour les 
faits décrits sous chiffres 1.2.2, 1.2.9 et 1.2.11 de l'acte d'accusation. Il a classé la 
procédure concernant les faits reprochés sous chiffre 1.2.3 de l'acte d'accusation, 
faute de plainte déposée par M______ dans le délai utile. Il a, en revanche, reconnu 
A______ coupable d'agression (art. 134 CP), de tentative de lésions corporelles 
graves (art. 22 cum art. 122 CP), de conduite malgré une incapacité et d'une violation 
de l'interdiction de conduire sous influence de l'alcool (art. 91 al. 2 let. a LCR), de 
conduite sans autorisation (art. 95 al. 1 let. a LCR), de conduite sans permis de 
circulation (art. 96 al. 1 let. a LCR cum art. 114 de l'ordonnance réglant l'admission 
des personnes et des véhicules à la circulation routière [OAC]), de conduite sans 
assurance responsabilité civile (art. 96 al. 2 LCR), ainsi que de consommation de 
stupéfiants (art. 19a ch. 1 de la loi fédérale sur les stupéfiants [LStup]). Ce faisant, 
l'autorité de première instance a condamné A______ à une peine privative de liberté 
de quatre ans et demi, sous déduction de 189 jours de détention avant jugement, à 
une peine pécuniaire de 120 jours-amende à CHF 30.- avec sursis durant trois ans, 
ainsi qu'à une amende de CHF 300.- (peine privative de liberté de substitution : trois 
jours). 
 
A______ a, en outre, été condamné à payer à D______ la somme de CHF 1'000.-, 
avec intérêts à 5% dès le 16 juillet 2016, à titre de réparation du tort moral (art. 47 et 
49 CO), ainsi que 1/5ème de la somme de CHF 3'517.- à titre de juste indemnité pour 
les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure, soit CHF 703.40 (art. 433 al. 
1 CPP). Il a également été condamné à payer à H______ le montant de CHF 3'000.-, 
avec intérêts à 5% dès le 29 mars 2020, à titre de réparation du tort moral (art. 47 et 
49 CO). Les 2/3 des frais de la procédure ont été mis à sa charge. 


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b. En temps utile, les appels suivants, attaquant partiellement le jugement précité, ont 
été interjetés : 
b.a. D______ conclut à ce que F______ soit reconnu coupable de lésions corporelles 
graves (art. 122 CP) ainsi que de mise en danger de la vie d'autrui (art. 129 CP) – 
l'acte d'accusation devant, le cas échéant, être complété sur ce point – et à ce qu'il soit 
condamné à lui payer la somme de CHF 20'000.-, avec intérêts à 5% dès le 16 juillet 
2016, à titre de réparation du tort moral. 
 
b.b. F______ conclut à une déqualification du chef de tentative de lésions 
corporelles graves en celui de lésions corporelles simples (art. 123 CP) et conteste la 
quotité de la peine prononcée à son encontre. Il requiert le rejet de l'appel interjeté 
par D______. 
 
b.c. A______ conclut à son acquittement des faits reprochés sous chiffre 1.2.1 de 
l'acte d'accusation, à ce que les faits reprochés sous chiffre 1.2.4 de l'acte 
d'accusation soit qualifiés de lésions corporelles simples et à ce qu'un état de défense 
excusable ainsi qu'une responsabilité légèrement restreinte soient retenus en rapport 
avec ceux-ci. De même, il requiert que les faits reprochés sous le chiffre 1.2.10 de 
l'acte d'accusation soient qualifiés de lésions corporelles simples et à ce qu'une 
responsabilité restreinte soit retenue en rapport avec ceux-ci. Ce faisant, il sollicite le 
prononcé d'une peine compatible avec une mise en liberté immédiate, une assistance 
de probation et des règles de conduite devant l'accompagner. Il demande, en outre, 
une réduction équitable des frais de première instance mis à sa charge, ceux de la 
procédure d'appel devant être laissés à celle de l'Etat. 
 
A titre de réquisition de preuve, il a sollicité qu'une expertise soit diligentée, afin de 
déterminer son degré de responsabilité en lien avec les faits reprochés sous chiffres 
1.2.4 et 1.2.10 de l'acte d'accusation. 
 
b.d. Le Ministère public (MP) conclut au rejet des appels interjetés et formule un 
appel joint, concluant à ce que F______ soit reconnu coupable de tentative de 
meurtre (art. 22 cum art. 111 CP) et à ce qu'il soit condamné à une peine privative de 
liberté de quatre ans, sous déduction de trois jours de détention avant jugement. 
Subsidiairement, il conclut à ce que F______ soit reconnu coupable de lésions 
corporelles graves (art. 122 CP) et à ce qu'il soit condamné à une peine privative de 
liberté de trois ans et neuf mois, sous déduction de trois jours de détention avant 
jugement. 
 
Le MP conclut par ailleurs au rejet de la réquisition de preuve soulevée par A______. 
Dans la mesure où une diminution de la responsabilité ne se présumait pas et où il n'y 
avait pas eu de mesure de son taux d'alcool au moment des faits visés sous chiffre 
1.2.4 de l'acte d'accusation ou juste après ceux-ci, le prévenu ayant pris la fuite, une 
expertise était inutile. Il n'était pas non plus nécessaire d'ordonner une expertise afin 


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de déterminer son degré de responsabilité en lien avec les faits reprochés sous chiffre 
1.2.10 de l'acte d'accusation, dans la mesure où le raisonnement du TCO faisant 
application de l'art. 19 al. 4 CP devait être confirmé. 
c. La Chambre pénale d'appel et de révision (CPAR) a rejeté la réquisition de preuve 
de A______ (art. 389 CPP), de même que la requête de D______ visant à la 
modification de l'acte d'accusation (art. 329 CPP). 
d.a. Selon l'acte d'accusation du 16 juin 2020, F______ a, à Genève, le 16 juillet 
2016 aux alentours de 2h20 : 
- couru sur une distance de trois ou cinq mètres dans le but de prendre de l'élan, puis 
a donné un puissant coup de pied de type "penalty" dans la tête de D______ avec sa 
jambe droite, en envisageant la possibilité de le blesser gravement et de le tuer, ou à 
tout le moins, en acceptant que de telles conséquences puissent survenir et en s’en 
accommodant. D______ a subi des lésions corporelles graves, dont des lésions 
permanentes (ch. 1.1.1 de l’acte d’accusation et procès-verbal du TCO p. 4). 
d.b.a. D'après le même acte d'accusation, A______ a, à Genève : 
- le 16 juillet 2016 aux alentours de 2h20, de concert avec N______ et F______, 
donné des coups à D______ qui se trouvait au sol en position couchée, le haut du dos 
et la tête appuyée contre le mur se trouvant vers le magasin O______. D______ n'a 
donné aucun coup et a subi des lésions corporelles graves. A______ s'est ainsi joint à 
N______ et à F______ dans le but de participer à l'agression de D______ (ch. 1.2.1 
de l’acte d’accusation) ; 
- le 12 mai 2018 aux alentours de 3h00, il a ramassé une bouteille dans le parc 
1______, s'est rapproché de L______ en tenant la bouteille dans sa main droite, puis, 
en visant le haut du corps, tête incluse, lui a donné un coup, dans un mouvement 
circulaire, de sa gauche vers sa droite. La bouteille a éclaté lorsqu'elle a touché la tête 
de L______, lui causant de la sorte plusieurs lésions (ch. 1.2.4 de l’acte 
d’accusation) ; 
- le 19 mars 2020 aux alentours de 5h00, il a porté un coup circulaire à H______ 
avec la main dans laquelle il tenait un bout de verre, lui tranchant la gorge et 
envisageant ainsi la possibilité de le tuer ou acceptant que cette conséquence puisse 
survenir et s’en accommodant (ch. 1.2.10 de l’acte d’accusation et procès-verbal du 
TCO p. 5). 
d.b.b. Il était également reproché à A______ d'avoir commis les faits suivants à 
Genève, lesquels ne sont plus contestés en appel : 


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- le 1er mars 2020 aux alentours de 2h46, il a circulé au guidon du motocycle de 
marque P______, immatriculé 2______/France, alors qu'il présentait un taux d'alcool 
qualifié de 0.91 ml/l d'air expiré, sans être titulaire du permis de conduire requis, sans 
permis de circulation et sans assurance responsabilité civile (ch. 1.2.5 à 1.2.8 de 
l’acte d’accusation) ; 
- le 19 mars 2020 aux alentours de 5h00, il a consommé de la cocaïne (ch. 1.2.12 de 
l’acte d’accusation). 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
 
Faits du 16 juillet 2016 
a.a. Le vendredi 15 juillet 2016, D______ a passé la soirée dans un bar aux 
Q______ [quartier de Genève] avec son cousin, M______. Ils ont quitté le bar 
fortement alcoolisés, entre minuit et 2h00, et ont marché dans la rue, tous deux 
n'ayant aucun souvenir après cela. 
a.b. Durant la même soirée, un nombre important de jeunes gens se sont retrouvés 
dans la cour du collège R______ et y ont bu de l'alcool, dont A______, F______, 
S______, T______, U______, V______ et N______. 
Après avoir quitté les lieux par les escaliers menant à Q______, en petits groupes 
distincts, ceux-ci ont croisé la route de D______ et M______. 
a.c. Le 16 juillet 2016 à 2h27, en utilisant le téléphone de S______, U______ a 
appelé les secours. A 2h31, la centrale d'engagement de la police judiciaire a été 
avisée de la présence d'un homme blessé au sol, soit D______, à la rue 3______. 
A l'arrivée des gendarmes, A______ (taux d'alcool de 1,71 ‰ à 4h07), S______, 
U______ et T______ se trouvaient proches de D______. Ils avaient ensuite quitté les 
lieux en direction de l'arrêt des transports publics genevois (TPG) 4______. 
Recontactés ultérieurement par la police, S______ et A______ étaient revenus sur 
place. 
A______ a été arrêté le 22 février 2017 et soumis à de légères mesures de 
substitution dès le 23 février 2017 (interdiction d'entrer en contact, obligation de se 
présenter à toute convocation, obligation d'effectuer des recherches de travail). 
F______ a été arr té le 22 évrier 2017 et soumis à de légères mesures de su stitution 
dès le 24 évrier 2017 (remise de ses passeports suisse et tunisien qui lui ont 
toute ois été restitués pour partir en vacances , interdiction d'entrer en contact, 
obligation de se présenter à toute convocation). 


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a.d. D'après le rapport d'expertise établi le 26 janvier 2017, D______ a été pris en 
charge par les secours, alors qu'il présentait un traumatisme maxillo-facial et un score 
de vigilance sur l'échelle de Glasgow de 8/15 (score minimal 3). Les secouristes ont 
décrit des vomissements de sang à plusieurs reprises et une otorragie droite. 
D______ a été sédaté puis intubé sur place, avant d'être transféré aux urgences. 
L'examen médical de D______ effectué le 16 juillet 2016 a mis en évidence les 
lésions suivantes : deux plaies horizontales au niveau du menton, des ecchymoses au 
niveau du visage (bord externe du sourcil gauche, joue gauche et en région frontale 
gauche), des dermabrasions entourées d'ecchymoses au niveau du dos et au niveau du 
membre supérieur gauche, des traces de sang au niveau du pavillon et du conduit 
auditif externe de l'oreille gauche. D______ a, en outre, subi une fracture du conduit 
auditif externe gauche et une minime hémorragie sous-arachnoïdienne, en régression 
le 18 juillet 2016 d'après un autre examen, lesquelles avaient pu être causées par un 
seul impact. Ces lésions n'avaient pas mis sa vie en danger. 
D______ a été hospitalisé le 16 juillet 2016 au service des urgences des Hôpitaux 
Universitaires de Genève (HUG). Il a pu quitter l'hôpital le 19 juillet 2016, au vu de 
la bonne évolution de sa situation. Il a poursuivi une prise en charge médicale à 
W______ [France], où il réside. Le 26 février 2018, il a expliqué, devant le MP, 
avoir éprouvé une période de fatigue à sa sortie de l'hôpital, mais ne pas avoir 
d'autres séquelles particulières. 
b.a. Entendu par la police quelques heures après les faits, A______ a déclaré s'être 
rendu avec des amis, dont F______, dans la cour du collège R______, où ils avaient 
bu de l'alcool. Tout son groupe avait quitté les lieux 10 à 15 minutes avant que la 
police ne soit appelée. Au moment de passer devant la boutique O______, S______ 
lui avait fait remarquer qu'il y avait un homme en sang au sol, le reste du groupe 
étant passé devant celui-ci sans y prêter attention. Vu l'état de l'homme, S______ 
avait immédiatement appelé une ambulance, tandis qu'il l'avait lui-même placé en 
position latérale de sécurité. Quelques secondes après, trois individus s'étaient 
approchés et l'un d'eux avait alors asséné un coup de pied, avec la face avant de son 
pied, au niveau du visage de l'homme. Il avait tapé sa tête comme s'il s'agissait d'un 
ballon de foot, ce qui l'avait choqué. Les trois individus étaient ensuite repartis. 
L'homme avait l'air inconscient, comme s'il était mort. Il a fourni le signalement de 
l'individu qui avait tapé l'inconnu, tout en indiquant ne jamais l'avoir vu. Peut-être 
que F______ avait assisté à l'agression, mais il n'en était pas sûr. Lorsque les secours 
avaient pris en charge la victime, il était parti avec S______ à l'arrêt de bus 4______. 
Quand la police avait rappelé ce dernier pour venir témoigner, il avait décidé de 
l'accompagner. 
b.b. Par la suite, A______ a indiqué qu'en arrivant dans la rue 3______, trois ou 
quatre mètres avant le magasin O______, il avait vu un groupe de sept ou huit 
jeunes, qu'il ne connaissait pas mais qui étaient précédemment [au collège] R______, 


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s'en prendre à deux passants [français]. En dépit des déclarations de F______ à ce 
propos, il n'avait pas essayé de s'interposer dans cette embrouille, mais avait continué 
son chemin avec S______. Contrairement à ce qu'il avait indiqué lors de sa première 
audition, il n'avait pas vu un individu donner un coup de pied à l'une des victimes. 
Ayant toutefois remarqué que l'une de celles-ci était en mauvais état, ils avaient fait 
demi-tour pour retourner auprès d'elles. 
En fait, lorsqu'il était passé devant le groupe qui se bagarrait, il ne se souvenait plus 
s'il avait donné des coups, encouragé à "la bagarre" en criant "waow" ou les deux, 
dès lors qu'il avait bu pas mal d'alcool. Un individu étant parti en courant en direction 
du lac, il lui avait, seul, couru après, fait un croche-patte et l'avait secoué, pensant 
qu'il devait avoir fait quelque chose, avant de le laisser partir. Il ne savait alors pas 
qu'il s'agissait d'une des victimes. En revenant vers l'endroit de la bagarre, alors qu'il 
se trouvait à l'intersection des rues 3______ et 5______, il avait pu voir D______ 
assis par terre, le haut du corps appuyé contre la vitre de l'arcade de O______, 
paraissant conscient. Au même moment, il avait vu F______ arriver du haut ou du 
milieu de la rue et donner un coup de pied, comme s'il frappait de toutes ses forces 
dans un ballon avec son pied droit, dans le visage de D______. Le coup avait fait un 
gros bruit, également en raison du fait que la tête de ce dernier avait tapé contre la 
vitre derrière lui. Il avait été choqué par cette scène. Suite à cela, la victime était à 
terre, inconsciente, raison pour laquelle il s'était dirigé vers elle pour lui porter 
secours, avec le concours de S______. A l'arrêt de bus 4______, ce dernier s'était 
énervé contre F______, qui ne répondait pas, semblant choqué d'avoir agi de la sorte. 
b.c. Devant le MP, tout en confirmant ses déclarations à la police, A______ a 
contesté avoir donné des coups à D______. S'il avait précédemment déclaré ne pas 
savoir s'il avait donné des coups ou encouragé la bagarre, voire les deux, c'était parce 
que la police lui avait mis la pression. En outre, avec l'alcool qu'il consommait à cette 
période-là, il aurait pu faire des "conneries" et agir de la sorte. Toutefois, son 
attention avait été attirée par la seconde victime, qui avait pris la fuite, et il n'avait 
fait que courir après celle-ci. Il y avait entre 20 et 25 personnes autour de D______ 
au moment où il s'en était approché, de sorte qu'il ignorait qui l'avait fait tomber et 
que, même s'il l'avait voulu, il n'aurait pas pu le frapper. Après le violent coup de 
pied de F______, D______ saignait du nez et des oreilles et ne répondait plus. Il 
n'avait pas impliqué F______, de sa propre initiative, lors de sa première audition à 
la police. 
c.a. Interpellé et entendu par la police le 22 février 2017, F______ a déclaré avoir 
consommé seul quasiment toute une bouteille de whisky dans la cour du collège 
R______ le 16 juillet 2016, alors qu'il n'avait pas l'habitude de boire. L'alcool pouvait 
avoir différents effets sur sa personnalité, tel que lui générer des pensées pas très 
positives. Il avait ainsi notamment repensé, ce soir-là, à une agression dont il avait 
été victime à Q______ en 2015. Au collège R______, il avait été mêlé indirectement 


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à une querelle verbale, mais la situation s'était calmée. Il avait quitté les lieux par les 
escaliers menant à la rue 3______ avec A______ et N______. 
A la hauteur du magasin O______, il avait vu un groupe d'individus se quereller avec 
les deux victimes. Alors qu'il se trouvait lui-même encore au niveau des escaliers, 
A______ l'avait précédé sur la bagarre et s'était interposé pour défendre deux ou trois 
de ses copains contre les deux lésés. Ceux-ci n'avaient toutefois jamais tenté de 
donner des coups à qui que ce soit. Il n'avait pas vu qui avait agressé la première 
victime, tandis que la seconde avait reçu des coups de A______ vers le magasin 
X______. 
Alors que la première victime tentait d'appeler les secours avec son téléphone, 
assistée de S______, il lui avait donné un coup de pied au visage ou à la tête, 
probablement avec le pied droit, étant droitier. Il ne pouvait pas évaluer la puissance 
avec laquelle il l'avait donné, n'ayant alors plus la notion du temps et de sa force, 
comme s'il avait un sens en moins. La tête de la victime était partie en arrière, tout 
comme son buste. Il avait alors paniqué, de sorte qu'il n'avait pas tenté d'appeler les 
secours, ni ne s'était enquis de l'état de celle-ci. Il se sentait étouffé par l'atmosphère, 
comme s'il se revoyait dans la situation de la victime. S'il n'avait pas été en état 
d'ébriété, il aurait eu de la compassion pour elle et aurait cherché à l'aider. 
A l'arrêt de bus 4______, S______ avait été très fâché contre lui, estimant que la 
victime était déjà suffisamment déstabilisée pour qu'il ne lui donne pas encore un 
coup de pied à la tête. Les jours suivants, ayant été informé par des amis que les 
circonstances étaient assez graves, il avait eu un doute sur le fait que la victime soit 
vivante et avait mal vécu la situation. Il avait toutefois pu évacuer cette histoire lors 
de ses vacances en Tunisie, qui avaient débuté deux semaines après les faits et 
avaient duré un mois et demi. Il était désolé pour la victime et regrettait les faits. 
c.b.a. Devant le MP, F______ a confirmé ses déclarations à la police, dont le fait 
d'avoir frappé violemment D______. Au vu de son état d'ébriété, il n'avait pas 
ressenti la violence du coup, mais les personnes présentes lui en avaient fait part. Il 
n'avait pas vu A______ donner un coup à D______, mais l'avait déduit, dès lors que 
celui-ci se trouvait à proximité de la victime avant qu'elle tombe. Il ne s'était pas 
dénoncé par peur des conséquences. Il réitérait ses excuses. 
c.b.b. Par la suite, F______ a indiqué ne pas avoir vu A______ donner des coups à 
D______, même s'il avait dévalé les escalier en criant, ce qui, pour lui, témoignait de 
sa volonté d'agresser les personnes présentes. Lorsqu'il était lui-même arrivé au 
niveau du magasin O______, D______ était assis par terre, contre la devanture, 
passablement assommé. Sans réfléchir, il lui avait donné un coup de pied au visage, 
avant de prendre la fuite en direction de l'arrêt de bus 4______. A______ avait eu 
une altercation avec M______, qui était parti en courant, vers le magasin X______. 


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Les victimes étaient alcoolisées et n'étaient pas en état de se battre. Il renouvelait ses 
excuses à D______ et à ses proches. 
c.b.c. Le 21 avril 2017, F______ a transmis au MP une lettre adressée à D______. 
En substance, il s'excusait pour ses actes, qu'il ne parvenait pas à se pardonner, et se 
tenait à sa disposition pour une éventuelle rencontre. 
c.b.d. Indiquant souhaiter désormais dire la vérité, F______ a ensuite soutenu 
qu'avant d'arriver vers D______, il avait vu que ce dernier recevait déjà des coups de 
A______, N______ et T______, mais que cela était assez flou. D______ était ainsi 
déjà un peu assommé au moment où il lui avait donné le coup de pied. 
d. Les dépositions des protagonistes suivants ont en outre été recueillies : 
d.a. Selon S______, il y avait une quarantaine de personnes dans la cour du collège 
R______. Il a d'abord déclaré que pendant qu'ils descendaient les escaliers, il avait 
entendu des éclats de voix et vu, au bas de la rue 3______, trois agresseurs essayer 
de frapper une personne, qui était parvenue à prendre la fuite. En haut de ladite rue, il 
avait vu un individu au sol, en position couchée, le haut du dos et la tête appuyée 
contre le magasin O______. Constatant que celui-ci saignait du nez, il s'était 
approché de lui pour s'enquérir de son état. Quelques secondes plus tard, trois 
individus étaient arrivés et l'un d'eux, qu'il ne connaissait pas, avait mis un puissant 
"pénalty" dans la tête de l'homme au sol avec sa jambe droite, avant de prendre la 
fuite. 
Par la suite, S______ a indiqué avoir menti lors de sa première déposition à la police, 
en disant qu'il ne connaissait pas l'agresseur, afin de protéger F______. Celui-ci était 
l'individu qui avait donné le "pénalty" dans la tête de D______, ce qu'il avait vu, bien 
qu'il n'ait pas assisté au début de "la bagarre". En fait, lorsqu'il s'était rendu auprès 
de la victime qui était "K-O", pour s'enquérir de son état, F______ était à côté d'eux. 
A ce moment-là, ce dernier avait pris deux ou trois pas d'élan et avait donné un 
violent coup de pied dans la tête de D______, comme s'il tirait dans un ballon de 
football, puis était parti en courant. La tête de la victime était partie en arrière, 
heurtant la vitre, puis celle-ci s'était écroulée sur le côté. Ses yeux avaient viré au 
blanc et du sang avait commencé à sortir de son nez ainsi que de ses oreilles. Elle 
était alors inconsciente. Le coup porté par F______ l'avait lui-même choqué. En fait, 
ce dernier était à environ trois mètres de distance de la victime et avait traversé la 
route en courant pour venir lui mettre un coup de pied au visage avec son pied droit. 
Après cela, D______ avait commencé à convulser. Il lui avait porté secours avec 
U______, T______ et A______. 
Il n'avait pas vu A______ donner des coups à D______ et il ignorait qui avait fait 
chuter ce dernier. 


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Lorsqu'il avait revu ultérieurement F______ à l'arrêt de bus 4______, il avait été très 
en colère contre lui en raison de son acte. Ce dernier lui avait demandé de ne pas dire 
que c'était lui qui avait donné le "pénalty". A______ lui avait aussi dit qu'il ne fallait 
pas "balancer" F______, celui-ci étant son ami. Dans la cour du collège R______, 
F______ avait déjà commencé à s'embrouiller avec des gens. 
d.b. U______ a également indiqué qu'il y avait une quarantaine de personnes dans la 
cour du collège R______. A cet endroit, il avait failli s'énerver contre F______, qui 
était ivre et cherchait des embrouilles, en criant "Je baise tout le monde". En 
descendant les escaliers, il avait aperçu trois individus, dont F______, autour d'un 
autre homme. Il avait entendu un grand "bam" et avait vu F______ donner un violent 
coup de pied à D______ au visage. Les trois hommes étaient ensuite partis en 
courant. La victime était couchée par terre et saignait des oreilles. Ses yeux étaient 
retournés en arrière et on n'en voyait que le blanc. Son état l'avait fortement choqué, 
dès lors qu'elle ne répondait pas et que c'était comme si elle était morte. Il avait 
sollicité l'intervention des secours et une policière lui avait dit que s'il ne l'avait pas 
fait, la victime serait peut-être décédée. 
d.c. T______ a d'abord nié sa présence dans la cour du collège R______ et expliqué 
avoir vu, à l'angle des rues 3______ et 5______, une "bagarre" impliquant une 
quizaine de personnes, alors qu'il était avec S______ et U______. 
Il est ensuite revenu sur ces déclarations, expliquant n'avoir initialement pas voulu 
donner de noms. Il a alors expliqué avoir quitté la cour du collège R______ avec 
A______, S______ et U______ quelques secondes après un premier groupe de cinq 
ou six personnes. Deux individus du groupe qui se trouvait devant eux avaient 
commencé à frapper deux personnes. L'une des deux victimes était partie en courant 
en direction du lac. Ils s'étaient alors approchés de l'autre victime au sol et avaient 
notamment vu que F______ piétinait son visage en lui donnant des coups de pieds. 
Après avoir déclaré que A______ faisait partie du groupe de personnes qui se 
battaient, il a indiqué ne pas l'avoir vu faire. F______ avait mis un immense coup de 
pied dans la tête de la victime, puis était parti en courant. Celle-ci avait du sang qui 
sortait de ses oreilles, en vomissait et ne bougeait pas. Tout le monde était alors parti 
en courant et il s'était occupé de la victime avec U______ et S______. Après avoir 
indiqué qu'il ne savait pas ce que A______ faisait à ce moment-là, il a affirmé que ce 
dernier avait contribué à porter secours à la victime. 
d.d. N______ a indiqué avoir été constamment avec A______ le soir des faits. Il y 
avait eu une embrouille entre deux groupes près du magasin O______, avec des 
poussées et des coups, ce qui avait rassemblé un tas de personnes. Soudainement, un 
gars était parti en courant en direction du bas de la rue et, avec A______, ils lui 
avaient couru après. A______ avait fait "une balayette" à l'individu, mais il l'avait 
empêché de lui donner un coup. Il n'avait pas vu A______ frapper D______. 


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Il avait ensuite vu F______ traverser la route en sprintant, donner un puissant coup 
de pied au visage de D______, qui était par terre, puis quitter les lieux peu après. Il 
se trouvait alors à environ 10 mètres et avait entendu le coup. Beaucoup de gens, 
dont A______ et lui, étaient alors revenus vers la victime, qui saignait de la bouche, 
du nez et des oreilles, et était en train de "partir". A______ avait demandé à celle-ci 
de serrer son doigt en attendant les secours. 
A l'arrêt de bus 4______, S______ avait hurlé sur F______, qui était resté muet. Ce 
dernier gardait d'habitude ses émotions pour lui, sauf lorsqu'il sortait le week-end où 
il extériorisait, ne pouvant pas faire ce qu'il voulait chez lui. A son sens, F______ 
était alcoolisé, sans doute plus que tout le monde, sans quoi il n'aurait jamais agi de 
la sorte. Lorsqu'il buvait, il était agressif. Plus tard dans la soirée, F______ se sentait 
coupable. Le lendemain, il ne disait rien, mais tous avaient pu voir sur son visage 
qu'il regrettait son acte. 
Faits du 12 mai 2018 
e.a. Le 12 mai 2018, vers 3h00 du matin, la police est intervenue au parc 1______, 
où elle a été mise en présence de L______, qui avait reçu un coup de bouteille en 
verre au niveau du visage de la part de A______. Le premier avait dû être acheminé 
au service des urgences, tandis que le second, qui avait immédiatement quitté les 
lieux après le coup porté, n'avait pas pu être interpellé. 
e.b. L'examen clinique effectué le même jour sur la personne de L______, dont le 
gabarit était de 99 kg pour 173 cm, a mis en évidence les lésions suivantes : une plaie 
béante à bords nets, mais irréguliers, au niveau de la joue gauche, mesurant environ 
cinq centimètres, associée à deux dermabrasions linéaires au niveau de son extrémité 
externe, comme visible sur une photographie versée à la procédure ; deux plaies à 
bords nets, mais irréguliers, au niveau du dos, associées à des dermabrasions 
linéaires satellites ; des dermabrasions linéaires au niveau du visage, du thorax et du 
membre supérieur gauche ; quelques dermabrasions au niveau des avant-bras et du 
membre inférieur droit ; des ecchymoses au niveau du visage, du thorax, de la paume 
de la main droite et du bras droit. Les lésions constatées n'avaient pas mis en en 
danger la vie de l'expertisé. 
Les plaies subies au niveau du visage et du dos avaient été suturées. Au vu de 
l'évolution clinique favorable, L______ avait pu quitter l'hôpital le 13 mai 2018 avec 
une prescription pour un traitement antalgique simple et un arrêt de travail total 
jusqu'au 21 mai 2018. A la consultation du 22 mai 2018, une cicatrisation "calme et 
propre" avait pu être constatée et le patient n'avait pas de plainte particulière. 
f. L______ a indiqué qu'il s'entendait en principe bien avec A______. Le soir en 
question, il avait bu de l'alcool, mais était resté conscient de ses actes. Vers deux 
heures du matin, "les esprits [s'étaient] échauffés", mais il ne pouvait pas dire entre 


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quelles personnes, ni pour quelle raison. Il ne se rappelait pas du coup reçu. Son 
dernier souvenir était qu'il était en train de rigoler avec des amis. Il n'était en principe 
pas quelqu'un de violent, mais il pouvait s'énerver. Il se souvenait avoir été colérique 
dans l'ambulance et avoir eu envie de se battre, de sorte qu'un policier avait dû le 
maintenir. 
A______ n'avait pas été calme durant la soirée, mais l'avait insulté. En fait, ils 
s'étaient mutuellement insulté. Il est vrai qu'il voulait lui-même se battre et que ses 
amis avaient eu de la peine à le calmer. Toutefois, "Y______", soit Y______, 
Z______ et AA______ y étaient parvenus. Il avait recommencé à vouloir se battre en 
raison de l'effet de groupe, des personnes allant vers lui et A______ pour les 
"chauffer". Il était exact que deux filles s'étaient assises sur lui pour le calmer. 
g.a. Y______ avait vu, à un moment de la soirée, L______ se disputer avec 
A______. Ce dernier lui avait demandé de calmer L______, lequel paraissait alors 
très énervé contre A______, qui ne faisait rien. L______ avait commencé à insulter 
et à pousser ce dernier. Avec des amis, ils étaient parvenus à isoler L______. Un ami 
à A______ étant en train de le "chauffer" pour taper L______, il les en avait dissuadé 
en leur disant que ce dernier était bourré. L______ s'étant ensuite levé pour aller 
parler à A______, ce dernier avait ramassé une première bouteille dans sa main, que 
Y______ lui avait prise et avait jetée plus loin. L______ et A______ avait alors 
commencé à se pousser et à se frapper. Un gars avait réussi à maîtriser L______, 
dont le t-shirt s'était déchiré, et à l'emmener plus loin. Ce dernier étant "chaud" pour 
se battre, les personnes présentes s'étaient surtout occupées de lui. Il avait lui-même 
tenu la tête de L______ pour lui parler. 
Tout à coup, il avait entendu quelqu'un arriver en courant derrière lui et vu A______ 
contourner L______ et lui porter un coup de bouteille, de haut en bas, sur le visage. 
La bouteille avait éclaté sur le visage de son ami, qui était tombé par terre suite au 
choc. Ce dernier voulait ensuite taper A______. 
g.b. Z______ se rappelait avoir vu L______ très énervé lui dire qu'il voulait frapper 
quelqu'un. Il avait essayé de le calmer mais ce dernier était incontrôlable. Il n'avait 
pas vu le coup de bouteille porté par A______ à L______, mais le premier lui avait 
indiqué avoir été insulté par le second. Plusieurs personnes avaient tenté de calmer 
L______. Avant le coup de bouteille, il n'avait pas vu A______ provoquer L______ 
par des gestes ou des mots. 
g.c. AA______ avait entendu dire de plusieurs personnes différentes que L______ 
avait insulté A______. A partir de ce moment-là, la soirée s'était envenimée, les 
précités se disputant. A______ était resté très calme au vu des circonstances. 
L______ était très alcoolisé et intenable. Lorsque A______ était calme, L______ 
retournait vers lui pour lui parler et l'insulter. A l'inverse, lorsque L______ parvenait 
à se calmer un peu, il s'énervait à nouveau en voyant A______ ou lorsque ce dernier 


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revenait vers lui en parlant fort et en lui demandant des explications. Ce jeu de "ping-
pong avait duré entre 0 et 40 minutes avant de devenir dramatique. Soudainement, 
elle avait en e et vu A______, une outeille à la main, marcher rapidement comme 
il le aisait toute ois en général en direction de ______, qui était de dos et lui 
donner, en faisant un mouvement circulaire, un coup de bouteille dans le haut du 
corps. L______ était tombé. 
h.a. Entendu par la police le 4 juin 2018, A______ a indiqué être arrivé au parc 
1______ vers 1h30. Cinq minutes après son arrivée, L______ lui avait proposé de la 
tequila, o re qu’il avait déclinée, pré érant un autre mélange. Un peu plus tard, celui-
ci était revenu vers lui et lui avait dit, sans raison apparente, "Toi, je te baise ta mère 
sale fils de pute". Il lui avait alors lancé un regard interrogateur et ferme, tout en 
"laiss[ant] tomber sur conseil d’un ami, qui lui avait dit que ______ était ourré. 
Des amis de ce dernier avait ensuite essayé de le raisonner. Il lui avait lui-même 
parlé, en lui disant qu’il avait de la chance qu’ils se connaissent, sans quoi il aurait 
pu se faire frapper. Après s'être excusé, L______ avait malgré tout continué "à [le] 
chercher , de sorte qu’il s’en était éloigné. es amis de ______ n’avaient ensuite 
pas arrêté de le retenir, afin qu’il ne vienne pas le provoquer. Comme ce dernier 
poursuivait ses provocations, il l’avait empoigné par le t-shirt et l'avait sommé 
d’arr ter. ______ s’était davantage énervé, de sorte que deux illes s’étaient assises 
sur lui, mais il les avait repoussées. 
Après environ une heure et demie "d’embrouilles avec ______, ses amis s’étaient 
lassés. Il avait alors compris que ceux-ci avaient renoncé à le calmer et qu’il allait 
devoir se attre. Eloigné d’une cinquantaine de mètres, il s’était levé, avait saisi une 
 outeille en verre qui traînait sur le sol avec sa main droite et s’était dirigé vers 
 ______, qui était entouré d’une dizaine de personnes. Arrivé à proximité de ce 
dernier, il lui avait donné un coup, du haut vers le bas, dans un mouvement circulaire 
de gauche à droite. La bouteille avait éclaté en touchant la tête de L______, qui 
l’avait immédiatement chargé . Il s’était alors lui-même retrouvé au sol et avait 
reçus des coups, qui lui avaient notamment occasionné des lésions à la lèvre. Au 
cours de la soirée, il avait consommé plus d’une outeille de 70 cl d’alcool ort. 
h.b. Devant le MP, A______ a confirmé ses précédentes déclarations, si ce n'est qu'il 
n'avait pas couru en direction de L______ ni n'avait fait le mouvement circulaire 
décrit. Il n'avait jamais eu de problème auparavant avec L______, qu'il connaissait 
depuis deux ans. Lorsqu'il était au parc 1______, il avait un peu "décuvé". Il était 
manifeste que L______ souhaitait se battre avec lui, alors qu'il ne lui avait lui-même 
rien fait et avait pris sur lui toute la soirée. Il ne souhaitait pas quitter les lieux pour 
cette raison, même si, rétrospectivement, il se rendait compte que c'était ce qu'il 
aurait dû faire. Il se rendait compte que sa réaction avait été un peu démesurée par 
rapport à la situation et la regrettait. L______ avait eu une telle rage contre lui qu'il 
avait eu peur et s'était senti menacé. S'il avait voulu se battre avec ce dernier, il 
n'aurait pas attendu une heure et demie pour le faire. 


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Faits du 19 mars 2020 
i.a. Le 19 mars 2020 à 5h11, la police a été appelée pour une intervention dans le 
préau de l'école AM______. A son arrivée sur place, H______ présentait une 
coupure à la gorge, faite par un morceau de verre qui n'avait pas été retrouvé et dont 
l'auteur présumé était A______. La lésion était conséquente, comme visible sur la 
photographie versée à la procédure. H______ a été acheminé aux service des 
urgences des HUG. 
AB______ et J______ avaient été témoins des faits. 
A______ a été interpellé par la police, puis placé en détention provisoire. Il avait une 
bosse derrière le crâne et la main droite lacérée, ses lésions ayant été constatées par 
examen clinique du même jour. Il présentait un taux d'alcoolémie de 1,17 mg/l. 
i.b. L'examen clinique effectué le même jour sur H______ a mis en évidence, au 
niveau de la face antérieure du cou et latéro-cervicale gauche, une plaie à bords nets, 
mesurant environ sept centimètres, latéralement superficielle mais médialement plus 
profonde et présentant une estafilade au niveau de son extrémité latérale. Celle-ci 
était évocatrice d'une lésion provoquée par un objet tranchant, tel qu'un morceau de 
verre. Les constatations étaient compatibles avec un coup asséné de la droite vers la 
gauche, du point de vue de ce dernier. Les lésions constatées n'avaient pas mis en 
danger sa vie. 
H______ a subi une intervention sous anesthésie générale. Un traitement antibiotique 
et antalgique lui a ensuite été prescrit. En raison de la bonne évolution clinique, il a 
pu regagner son domicile le 20 mars 2020. Le 30 mars 2020, lors d'un rendez-vous 
de contrôle, la plaie étant cicatrisée, les fils de suture avaient pu être retirés. 
j.a. AB______ a relaté qu'une dispute s'était développée entre A______ et H______, 
le premier prétendant s'être fait voler par le second. A______ avait ensuite fait 
tomber la bouteille d'alcool qu'ils étaient en train de boire, sans faire exprès, de sorte 
que le bas de celle-ci s'était cassé et son contenu s'était renversé. H______ s'était 
alors avancé, agressif, vers A______ et lui avait arraché le dernier verre d'alcool qu'il 
avait dans les mains. AB______ avait ramassé la bouteille et l'avait mise de côté. 
A______ l'ayant prise et ayant menacé H______ avec, AB______ l'avait retirée des 
mains du premier et l'avait complètement cassée pour éviter qu'il ne s'en serve. 
A______ avait alors ramassé un morceau de verre et avait asséné un coup à la gorge 
de H______, avant de quitter les lieux. Il n'était pas sûr que ce dernier ait mis un 
coup à A______. Il avait porté secours à H______ tandis que J______ avait 
poursuivi A______. 


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j.b. J______ a confirmé qu'une dispute avait éclaté entre A______ et H______, l'un 
prétendant que l'autre l'avait volé. Le premier était bizarre et avait commencé à 
"embrouiller" le second verbalement. A un moment, A______ avait cassé une 
bouteille qu'il avait dans les mains sans faire exprès. H______ avait demandé un 
verre d'alcool à A______, qui s'était alors baissé et avait ramassé un morceau de 
verre de la bouteille. Soudainement, il avait planté celui-ci dans le cou de H______ 
en faisant un mouvement circulaire. Ce dernier n'avait pas frappé A______. 
AB______ avait appelé une ambulance pour prendre en charge H______, qui se 
tenait le cou. Il avait lui-même poursuivi A______, qui avait pris la fuite. 
k. H______ a expliqué que, le soir des faits, A______ était ivre et l'avait accusé de 
lui avoir volé de la cocaïne. Il lui avait dit que cela était faux, mais n'était pas 
parvenu à le raisonner. A______ l'avait poussé et il en avait fait de même pour qu'il 
se calme. Soudainement, celui-ci s'était rué sur lui, l'obligeant à le repousser avec les 
mains. A______, qui avait précédemment cassé sans faire exprès la bouteille d'alcool 
que ses amis et lui buvaient, avait alors sorti un bout de verre et lui avait donné un 
coup du côté gauche en faisant un mouvement circulaire, dans le but de lui trancher 
la gorge. Il avait eu le temps de voir ses yeux et n'y avait pas vu d'hésitation. Il avait 
énormément saigné et eu peur de mourir. Il n'avait lui-même donné aucun coup à 
A______. 
l. Après avoir soutenu qu'il s'était lui-même défendu de H______ et nié la blessure 
causée à la gorge de ce dernier, A______ a reconnu avoir menti. Il avait cassé, sans 
faire exprès, la bouteille d'alcool achetée par H______ et J______ en se servant un 
verre, ce qui avait énervé ces derniers. Une dispute s'en était suivie avec H______, 
qui souhaitait récupérer le dernier verre d'alcool qu'il s'était servi. Il avait alors saisi 
la partie supérieure de la bouteille pour le dissuader de s'approcher de lui. AB______ 
lui avait pris la bouteille des mains et l'avait cassée davantage, pour éviter qu'il s'en 
serve. Stressé, il avait ramassé un bout de verre par terre. H______ s'était alors 
approché de lui, ce qui l'avait conduit à lâcher le dernier verre d'alcool. Ce dernier 
s'était davantage énervé et lui avait demandé de se mettre de côté pour discuter. 
Paniqué et "défoncé", il avait pensé que H______ ne voulait pas vraiment parler et 
celui-ci ayant tenté de lui donner un coup de poing, il avait effectué un mouvement 
circulaire avec son bras et le morceau de verre dans la main. Il n'avait pas eu 
l'intention de le blesser ou de le tuer, mais seulement de le faire reculer. Il avait 
réalisé qu'il avait touché H______ en le voyant se tenir la gorge. Il était parti parce 
que J______ s'était fortement énervé. 
Audience de première instance 
m.a. En première instance, F______ a reconnu les faits reprochés à l'encontre de 
D______ et confirmé ses précédentes déclarations. Cela étant, dans la cour du 
collège R______, il était excité en raison de l’alcool et non d'une dispute 


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préexistante. Il n'était plus certain d'avoir vu A______ donner des coups lors de la 
"bagarre générale" qui avait eu lieu en bas des escaliers. Il se trouvait dans un état 
d'inconscience à cause de l'ivresse et n’était plus maître de ses actes, de sorte qu'il ne 
se souvenait pas de l'élan qu'il avait pris pour donner le coup de pied. Il n'avait 
recherché aucun ut et avait agi lâchement, en raison de l'e et de groupe. Il n’aurait 
jamais agi de la sorte s’il avait été conscient. Il ne s’était jamais retrouvé dans un tel 
état d'alcoolisation. Il lui semblait qu’il titu ait un peu, mais il n’avait pas chuté. 
Après son coup de pied, il avait constaté que sa victime était inconsciente. Il était 
alors parti en courant, ayant eu peur d’avoir porté atteinte à sa vie. Il avait commis 
une grande erreur de jeunesse et éprouvé de sérieux remords après les aits, n’étant 
pas coutumier de la violence contre autrui. Il réitérait ses regrets et ses excuses. 
m.b.a. A______ a persisté à contester les faits reprochés à l'encontre de D______. 
"La bagarre" survenue en bas des escaliers avait impliqué une dizaine de personnes, 
sans qu’il ne puisse dire qui y participait. Il ne se rappelait pas avoir donné des coups 
à D______, n’ayant pas vu sa position. Au moment où il s’était approché du groupe, 
il avait vu M______ s’en extirper et partir en courant, de sorte qu'il lui avait 
immédiatement couru après et lui avait donné un ou deux coups de poings. Il avait 
voulu se mêler à la bagarre, étant jeune et alcoolisé. Il avait vu le "pénalty" donné par 
F______ et l’avait trouvé violent. Il était visible que l'état de D______ était grave et 
que sa vie était peut-être en danger. 
m.b.b. A______ a reconnu les faits reprochés à l'encontre de L______. Alcoolisé, 
sans tre au point de titu er, il n’avait pas vu d’autre alternative que de prendre une 
bouteille pour l'assommer, sans vouloir lui causer de blessures. Ayant eu peur, il 
s'était dit que ce serait "lui ou moi". La victime étant plus costaud que lui, il avait 
pensé que s’ils en étaient venus aux mains, celle-ci l’aurait piétiné et lui aurait écrasé 
la t te, de sorte qu’il aurait ini paralysé. Il était arrivé de côté, pratiquement ace à 
L______, de sorte que celui-ci devait l’avoir vu. Il avait contourné ses amis et était 
monté sur un petit muret pour donner le coup. Il se trouvait alors légèrement en 
hauteur et de côté par rapport à sa victime. 
m.b.c. S'agissant des faits relatifs à H______, A______ a maintenu qu'il s'agissait 
d'un accident et qu'il n'avait jamais eu l'intention de le tuer. Lorsque H______ lui 
avait demandé de venir un peu plus loin avec lui, il lui avait donné un ou deux coups 
de poing. Il avait alors fait un mouvement au hasard avec le morceau de verre 
ramassé précédemment pour lui faire peur et le faire reculer, mais n'avait absolument 
pas visé sa gorge. D'ailleurs, si H______ s'était trouvé deux centimètres plus loin, il 
ne l’aurait pas touché. Il était choqué par la lessure. Si celle-ci n’avait pas été plus 
grave, c’était par chance. 


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Ce soir-là, ils avaient bu deux bouteilles d'alcool à quatre et il avait lui-même encore 
bu deux verres de la bouteille dans le préau, dont du whisky. Il avait également pris 
huit ou neuf lignes de cocaïne, soit moins d'un gramme. 
m.b.d. A______ a renouvelé ses excuses, se rendant compte du mal qu’il avait pu 
causer à ses victimes. 
m.c. J______ a confirmé qu'aucune agressivité n'était venue de H______. La 
situation avait chauffé lorsque A______ avait pris le bout de verre. Ce dernier avait 
continué son mouvement après le contact avec le cou de H______. Il avait lui-même 
été hyper choqué par le geste. Lorsqu'il s'était approché de A______ après le coup, 
celui-ci lui avait dit "tu veux que je te plante aussi ?". Il avait reculé et cherché un 
bout de bois pour se protéger. 
m.d. H______ a maintenu n'avoir donné aucun coup à A______. Il se souvenait que 
lorsque J______ s'était mis en garde face à A______, qui avait encore le morceau de 
verre en main, ce dernier lui avait dit quelque chose comme quoi il allait le planter. 
Il a produit une photographie montrant une large cicatrice à son cou. Celle-ci lui 
causait des douleurs et l'irritait. Suite aux événements, il avait subi une dépression, 
commencé à oire de l'alcool quotidiennement et agressé sa sœur le 1 mars 2020. Il 
avait ainsi entrepris un suivi psychologique. 
m.e. D'après les policiers intervenus le 19 mars 2020, à leur arrivée sur place, 
A______ était assez calme, mais pas dans un état normal. Ils avaient vu qu'il avait 
consommé de l'alcool, voire de la drogue. 
m.f. AC______ a déclaré avoir constaté un changement psychologique chez son fils, 
F______, en 2016, lequel ne communiquait plus. ’interpellation de ce dernier avait 
été un choc pour la famille, rien ne présageant un tel incident, mais semblait avoir été 
un soulagement pour son fils. Depuis les faits, sa vie sociale se limitait au cercle 
familial et au milieu universitaire. Son fils lui avait exprimé des regrets sincères et 
disait avoir honte de lui. Il était d’ordinaire quelqu’un de calme et non une personne 
violente. Il avait encouragé son fils à entreprendre une psychothérapie, mais celui-ci 
avait toujours refusé. 
m.g.a. D______ a déposé des conclusions civiles, demandant à ce que F______ soit 
condamné à lui verser une indemnité à titre de réparation de son tort moral de 
CHF 20'000.-, avec intérêts à 5% dès le 16 juillet 2016, pour tentative de meurtre et 
brigandage aggravé, et à ce que A______ soit condamné à lui verser une indemnité 
du même titre de CHF 5'000.-, avec intérêts à 5% dès le 16 juillet 2016, pour 
agression et brigandage. Il a, en outre, sollicité que les précités soient condamnés, 
conjointement et solidairement, à lui payer la somme de CHF 3'517.- pour les 


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honoraires de son conseil français, Me AD______, ainsi que tous les frais de la 
procédure, son dommage corporel étant réservé. 
Même si le traumatisme crânien subi avait entraîné une amnésie complète des faits, il 
avait été profondément traumatisé par l'agression du 16 juillet 2016. Il savait qu'il 
n'était pas passé loin de la mort et la reconstitution des faits l'avait impacté. Il avait 
souffert d'une grave dépression, de trou les du sommeil, de cauchemars, de 
céphalées, d'un acouphène permanent et de pro lèmes de concentration, qui avaient 
eu pour e et de lui aire redou ler son année. En outre, il avait deux cicatrices 
visi les au niveau du menton comme le démontrait la photographie versée à la 
procédure , lesquelles lui rappelaient constamment cette agression. 
m.g.b. A l'appui, D______ a produit différentes pièces médicales, dont : 
- des certificats médicaux et ordonnances établis par la Dresse AE______, médecin 
généraliste, entre les 31 octobre 2017 et 7 février 2020, laquelle le traitait 
régulièrement depuis l'agression. Selon l'attestation du 24 juin 2016, D______ se 
plaignait de migraines récurrentes, avec des vertiges et des douleurs au niveau des 
yeux, 
ainsi 
que 
d'acouphènes, 
traités 
par 
antalgiques 
et 
médicaments 
homéopathiques. Il présentait en outre des séquelles psychologiques post-
traumatiques, des angoisses importantes, des troubles du sommeil, dont des phobies 
de la nuit et des cauchemars, avec une grande asthénie, pour lesquels il prenait des 
anxiolytiques et antidépresseurs. Sur le plan physique, il avait deux cicatrices au 
niveau du menton. D'après le certificat du 7 février 2020, D______ présentait encore 
des séquelles d'ordre psychologiques, des troubles du sommeil (cauchemars), des 
angoisses fréquentes, avec sentiment d'insécurité et perte de confiance, ainsi que des 
céphalées. Il prenait toujours des anxiolytiques, des antidépresseurs et somnifères, de 
façon intermittente. Il n'avait pas pu participer à un stage entre les 31 octobre et 5 
novembre 2017, ainsi qu'à des cours entre les 2 et 8 avril 2018, pour "des raisons de 
santé" ; 
- des certificats médicaux et ordonnances établis par le Dr AF______, psychiatre, 
entre les 13 novembre et 18 juin 2018, lequel suivait régulièrement D______ depuis 
le mois d'août 2016 en raison de l'agression. Ce dernier souffrait d'un syndrome 
anxieux post-traumatique avec phobies, troubles de la concentration et du sommeil, 
dont des cauchemars récurrents. Des anxiolytiques et somnifères lui avaient été 
prescrits ; 
- une "attestation" rédigée par sa mère le 14 septembre 2020, selon laquelle il avait 
considérablement souffert de l'agression du 16 juillet 2016, tant sur le plan physique 
qu'émotionnel. En novembre 2019 et courant septembre 2020, il avait été victime de 
vols, l'un au bancomat et l'autre à l'arraché, qui l'avait pétrifié. Il n'aimait plus rester 
seul chez lui, ni sortir et éprouvait de la difficulté à se projeter dans le futur. Il 
essayait toujours de comprendre son agression ; 


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- une note rédigée à la même date, selon laquelle il avait raté une année scolaire en 
raison de l'agression et ne se sentait pas au meilleur de ses capacités, ressentant des 
angoisses. Il ne se sentait ainsi pas en mesure de prendre activement part à la 
procédure, bien que celle-ci soit importante pour lui ; 
- un rapport de la Dresse AG______ du 15 février 2020, d'après lequel il avait été en 
arrêt total de travail du 16 juillet au 29 août 2016. Il avait notamment subi un bilan 
ORL le 25 juillet 2016, ayant révélé que la plaie du conduit auditif externe était en 
voie de cicatrisation et que son audition était sans anomalie. D______ présentait des 
manifestations post-émotionnelles à titre séquellaire, mais pas un état de stress post-
traumatique, lequel aurait nécessité un vécu de l'événement traumatique en pleine 
conscience. Il indiquait éprouver un mal-être, l'extorsion dont il avait été victime au 
bancomat ayant "tout relancé". D______ présentait déjà des difficultés 
d'apprentissage avant l'agression. Une date de consolidation était arrêtée au 
18ème mois post-traumatique, soit au 16 janvier 2018. 
 
 Débats d'appel 
C. 
a.a. Devant la CPAR, F______ a indiqué avoir entrepris un suivi psychiatrique 
depuis décembre 2020, lequel lui permettait de comprendre les raisons de son acte, 
sans les justifier, et d'extérioriser ses ressentis. L'une des hypothèses évoquées au 
cours de sa thérapie était qu'il ait pu faire un transfert par rapport à l'agression dont il 
avait été victime en 2015. A cela s'ajoutait une consommation excessive d'alcool, à 
laquelle il n'était pas habitué. Etant alors un jeune majeur, qui agissait de manière 
puérile, il avait aussi voulu s'affirmer dans un groupe. 
En première instance, il avait eu du mal à s'exprimer, mais il nourrissait des remords 
sincères, ayant agi de manière ignoble et lâche. Son interpellation avait été un 
soulagement pour lui, le jugement de première instance un choc. Il réitérait ses 
excuses à D______ et ses proches. Sa famille et lui avaient d'ores et déjà versé au 
précité une indemnité de CHF 15'000.- pour son tort moral et les honoraires de son 
conseil. 
Dans la cour du collège R______, à la suite d'une altercation avec U______ et 
T______, qui lui avaient reproché d'être trop jovial, il avait éprouvé de l'adrénaline 
qu'il n'arrivait pas à maîtriser, sans être agressif. Au bas des escaliers, il avait vu un 
attroupement, composé notamment de T______, U______, A______, N______ et 
peut-être S______, lesquels s'en prenaient à D______ et M______. Il avait vu 
A______ s'approcher de D______, qui était en train de se faire agresser par T______ 
et U______, puis l'avait vu partir à la poursuite de M______. Il n'avait pas 
concrètement vu A______ faire quelque chose à D______. 
Lorsqu'il s'était dirigé vers D______, il avait toujours de l'adrénaline. Il s'était avancé 
vers lui machinalement, sans penser à quelque chose de particulier. Son acte avait été 


- 21/64 - 
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irrationnel. Il se posait encore la question de savoir comment il avait pu asséner de 
manière totalement gratuite un coup de pied dans la tête d'un individu qui était assis 
au sol et qui ne représentait pas la moindre menace. Il n'était pas lui-même à ce 
moment-là. Il avait peut-être aussi eu la volonté d'éviter un conflit avec les personnes 
qui s'en prenaient à D______ et M______. Son état d'alcoolisation l'avait 
métamorphosé. Alors qu'il était en principe quelqu'un d'introverti et de calme, il 
extériorisait. Il était le moins lucide du groupe, dans la mesure où il avait eu de la 
peine à marcher, sans toutefois s'effondrer. Il n'avait jamais envisagé que les 
conséquences de son geste sur l'intégrité physique de D______ auraient pu être bien 
plus graves, soit qu'il aurait pu le tuer ou mettre sa vie en danger. Dès le lendemain 
matin, une fois l'alcool évacué, il avait pris conscience de la gravité de son acte. 
Il contestait toutefois avoir pris de l'élan et donné le coup de pied à la manière d'un 
"pénalty", ce qu'il n'avait, du reste, pas évoqué lors de ses précédentes auditions, 
n'ayant pas déshumanisé de la sorte sa victime. Ces éléments avaient été mis en 
évidence par d'autres personnes, puis avaient été repris au cours de la procédure sans 
qu'il n'ait eu le réflexe de réagir. Dans son état d'esprit, il ne voulait pas donner un 
coup de pied très fort, mais occasionner une bosse ou un hématome. Avant son geste, 
il n'avait pas réalisé dans quel état était D______. 
Cinq ans s'étaient écoulés depuis les faits et il avait évolué. Il s'était accroché à ses 
études et était en train de bâtir quelque chose de solide. En raison de la procédure, il 
avait par ailleurs fait des sacrifices, comme arrêter le foot et renoncer à des études de 
droit. 
a.b. F______ a produit une attestation établie le 7 mai 2021 par la 
Dresse AH______, psychiatre, qui le suivait de manière hebdomadaire depuis le 
4 décembre 2020, suite à une prise de contact par son père. 
Un trouble de la personnalité évitante et des traits de trouble de la personnalité 
dépendante avaient été diagnostiqués, en raison de modalités rigides de la 
personnalité de F______, entraînant une souffrance dans sa relation à lui-même et à 
autrui, depuis le début de son adolescence. F______ ne pouvait relater les gestes ni 
les émotions ressenties durant l'acte agressif. Il disait ne pas comprendre sa violence 
et en éprouver l'horreur. Sur la base de ses explications, il pouvait être supposé que la 
souffrance d'avoir été auparavant lui-même dans un statut de victime avait pu faire 
surgir de la colère envers la personne maltraitée à laquelle il pouvait s'identifier. 
Dans ces circonstances, aux prises avec des émotions violentes et contradictoires, il 
avait agi contrairement à ses valeurs morales. Il ressentait une intense culpabilité et 
avait des ruminations quotidiennes depuis les faits de juillet 2016. Le traumatisme 
créé par ses propres actes l'avait incité depuis plusieurs années à une profonde remise 
en question et il souhaitait poursuivre la psychothérapie instaurée. 


- 22/64 - 
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b.a. Eu égard aux faits relatifs à D______, A______ a maintenu que, dès qu'il était 
arrivé vers l'attroupement, où les coups fusaient, de manière quasi instantanée, il 
avait directement poursuivi M______, qui était parti en courant, dans le but de le 
frapper. A cette époque, s'il était confronté à de la violence, il s'y adonnait aussi. A 
aucun moment, il ne s'en était pris à D______, ni n'avait encouragé quelqu'un à lui 
donner des coups. Ce n'était que par la suite qu'il avait vu D______ et qu'il avait 
compris que ce dernier et M______ devaient être ensemble. Si M______ ne s'était 
pas enfui, il aurait pu se mêler à la bagarre, dès lors qu'il était du type à la banaliser à 
cette époque. Il regrettait son comportement. 
F______ était arrivé en fonçant depuis le milieu de la rue et avait mis un violent coup 
de pied dans la foulée à D______, lequel était assis au sol, seul, tout le monde s'étant 
éparpillé. Sa tête avait rebondi contre le bâtiment et la victime s'était ensuite 
effondrée. Il estimait qu'elle n'était déjà pas très bien avant cela, sans pouvoir dire si 
c'était en raison des coups reçus ou de l'alcool consommé. Il ne pouvait se prononcer 
quant à l'intensité du coup, ne se rappelant pas d'avoir entendu un bruit. A la suite de 
celui-ci, N______ et lui s'étaient regardés et s'étaient dit qu'il y avait un problème. 
Avant le coup de pied, la bagarre était finie. Ils n'avaient ainsi pas compris le but de 
ce coup et avaient réalisé que celui-ci risquait de leur causer des problèmes avec les 
autorités. Réalisant que D______ pouvait mourir, ils avaient appelé les secours. 
Toutes les personnes présentes étaient d'avis qu'il fallait le faire. 
A l'arrêt de bus 4______, ils étaient tous un peu choqués de ce qui venait de se 
passer. Le lendemain, ils avaient reparlé des faits, sachant la victime à l'hôpital et 
s'inquiétant des conséquences pour eux-mêmes. F______ s'était soucié de ce qu'il 
avait pu dire à la police. Ce qui importait alors pour eux, c'était que les secours aient 
été appelés et que personne ne se fasse attraper. 
b.b. Concernant les faits en lien avec L______, A______ a maintenu que, durant 
toute la soirée, ce dernier avait cherché à tout prix le conflit. A un moment donné, il 
en avait eu marre et avait insulté en retour L______, ce qui avait décuplé son 
agressivité à son encontre. Le dialogue était impossible. Une personne lui avait bien 
enlevé une bouteille des mains peu avant qu'il ne frappe L______ au moyen d'une 
autre bouteille. Il avait pris cette première bouteille pour se défendre. 
Lorsqu'il s'était dirigé vers L______, il avait vu qu'un de ses amis lui tenait la tête 
pour essayer de le calmer. Le voyant encore autant énervé à cet instant, A______ 
s'était dit qu'il n'avait pas d'autre choix que de le frapper avant que celui-ci ne le 
fasse. Pour lui, c'était sûr à 100% qu'ils allaient se taper. Il avait pensé qu'il ne 
pourrait alors pas avoir le dessus et que la situation risquait de mal se terminer pour 
lui. Il n'était pas concevable dans sa logique de l'époque de partir, alors qu'il n'avait 
rien fait, considérant cela comme de la lâcheté. Il réalisait à présent que la lâcheté 
avait été de frapper avec une bouteille. Sur le moment, il avait, d'une part, peur de se 
faire frapper et, d'autre part, du qu'en-dira-t-on s'il décidait de partir. 


- 23/64 - 
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D'après lui, L______ l'avait vu arriver. Il s'était dirigé dans son axe, en marchant 
normalement et, après avoir contourné la personne qui se situait entre eux et être 
monté sur un petit muret, il lui avait donné le coup de haut en bas. A ce moment-là, il 
était de côté par rapport à L______ et n'était pas arrivé par derrière. L______ n'était 
pas en train d'interagir avec lui au moment où il l'avait frappé, si bien qu'il l'avait fait 
par surprise. Il s'était dit que son coup allait l'assommer, réalisant que c'était "débile" 
d'avoir pensé cela. Il n'avait absolument pas pensé aux types de blessures qu'il 
pouvait lui infliger de la sorte et n'avait jamais imaginé qu'il pouvait le défigurer. Il 
réalisait qu'avec une arme, on ne pouvait pas maîtriser la situation et regrettait d'avoir 
agi ainsi. 
Ce soir-là, à partir de 21h00, il avait bu l'entier d'une bouteille de whisky, ainsi que 
quelques bières, mais n'avait pas consommé de stupéfiants. S'il n'avait pas bu 
d'alcool ce soir-là, il n'en serait jamais venu à mettre un tel coup. L'alcool le 
désinhibait, de sorte qu'il n'avait plus de barrière, et ressentait de l'agressivité. Il avait 
d'ailleurs blessé trois personnes à chaque fois après avoir consommé de l'alcool. 
b.c. S'agissant des faits en lien avec H______, il réalisait que ce dernier avait pu 
penser qu'il allait mourir et voir sa vie basculer. Il s'excusait d'avoir précédemment 
minimisé le ressenti de celui-ci et la portée de son propre comportement. 
Il a confirmé le déroulement des faits précédemment exposé, en précisant que son 
geste n'était pas lié à leur litige précédent concernant de la cocaïne qui, pour lui, était 
terminé une fois [dans le quartier] AM______. AB______ avait frappé sa main pour 
lui faire lâcher la bouteille, car il avait été présent en 2018 au parc 1______ et avait 
vu ce qu'il s'y était passé. Cela avait créé un peu de panique. Instinctivement, il avait 
ramassé un bout de verre et avait immédiatement fait, en se relevant, un mouvement 
latéral, de bas en haut, qui avait blessé H______ à la gorge. Le tout avait dû prendre 
10 secondes au maximum. Il ne s'était pas approché de H______. Au moment où il 
avait fait le geste, il avait pensé que cela pourrait lui faire peur ou le couper. Il n'avait 
pas ciblé sa gorge, son objectif n'étant en aucun cas de la lui trancher. Il ne 
s'expliquait pas vraiment son acte, n'ayant rien visé et pensé à rien, en particulier pas 
à l'histoire du parc 1______. Cela avait été un "geste réflexe". En fait, il avait eu deux 
réflexes, soit celui d'essayer de récupérer la bouteille et de sauver ce qu'il restait 
d'alcool et celui de faire un geste avec le tesson. Il réalisait que celui-ci aurait pu 
avoir des conséquences dramatiques. Sur le moment, il s'était senti agressé, même si, 
objectivement, il réalisait que cela n'était pas fondé. Il avait eu un acte de paranoïa en 
raison de sa consommation de cocaïne. Il ne soutenait plus le fait que H______ lui 
aurait donné des coups de poing. Il contestait avoir menacé de planter J______. 
En fait, ils avaient bu trois bouteilles d'alcool fort à quatre, avant d'en acheter une 
quatrième, soit celle qui s'était cassée. Il avait lui-même consommé toute une 
bouteille d'alcool fort, en plus d'un rail de cocaïne, avant le coup. Il ne cherchait pas 
à se retrancher derrière l'alcool, la drogue ou autrui, mais à expliquer la situation 


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dans laquelle il se trouvait à l'époque des faits. Cette histoire avec H______ était la 
plus violente et lui avait fait un électrochoc. Il s'était rendu compte que, plus le temps 
passait, plus il commettait des choses graves. Il présentait à nouveau ses regrets. 
c. Les parties n'ont réitéré aucune question préjudicielle. Elles ont plaidé et persisté 
dans leurs conclusions respectives, avec les précisions qui suivent : 
c.a. Le MP a relevé que l’appelant F______ reconnaissait avoir porté un coup de 
pied à D______, mais se retranchait derrière son alcoolisation, qui n’avait pas été 
mesurée. Il devait tre considéré qu'il était conscient de ce qu’il aisait et, après avoir 
remarqué que D______ ne représentait pas une menace, il avait pris de l’élan et avait 
frappé fort sa tête, sans être en mesure de doser le risque causé à sa victime. La 
jurisprudence avait con irmé le risque atal d’un seul coup de pied à la t te. Au 
moment de sa prise en charge par les secours, le pronostic vital de D______ était 
d’ailleurs engagé. En tout état de cause, l’ensem le des lésions su ies par D______ 
 ormaient des lésions corporelles graves. ’appelant F______ avait ainsi envisagé, au 
moins par dol éventuel, de tuer sa victime ou de la blesser grièvement. Il avait du 
reste pris la fuite pour cette raison. 
 a aute de l’appelant F______ était lourde. Il avait ait preuve de violence contre 
une personne incapable de résistance, sans justification ni circonstance atténuante. Il 
ne pouvait se prévaloir de son alcoolémie. Sa colla oration à la procédure n’avait pas 
été onne. Sa prise de conscience n’avait que peu évolué. Quand ien m me le 
pronostic n’était pas dé avora le, le prononcé d'une peine privative de li erté 
incompatible avec un sursis se justifiait. 
S’agissant de l’appelant A______, quand ien m me F______ ne con irmait plus 
l’avoir vu donner des coups à D______, l’instruction avait permis d’éta lir que ce 
dernier en avait reçu d’autres et que l’appelant A______ s’était m lé à l’agression 
avec l’intention d’y participer, à tout le moins psychiquement. Dans le cas de 
 ______, l’appelant A______ avait visé le haut de son corps et sa t te avec orce, de 
sorte qu’il n’avait pu qu’envisager de le lesser grièvement, par dol éventuel, alors 
qu’il n’était con ronté à aucune attaque imminente de sa part. Il ne pouvait se 
prévaloir d’une présomption de diminution de sa responsa ilité, son taux 
d’alcoolémie au moment des aits n’ayant pas été mesuré. Quoi qu’il en soit, il était 
ha itué à oire. ’appelant A______ avait agi de manière similaire eu égard à 
H______, en visant également le haut du corps. Il avait envisagé de lui causer des 
lésions corporelles graves. Sa victime n’avait su i que des lésions corporelles 
simples par chance. Dans ce cas également, il ne pouvait se prévaloir d’aucune 
présomption de diminution de sa responsa ilité, surtout qu’il connaissait alors les 
conséquences possi les de ses excès d’alcool. 
 a aute de l’appelant A______ était lourde. Il avait agi avec une volonté délictuelle 
intense. Sa collaboration à la procédure avait été mauvaise, de même que sa prise de 


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conscience jusqu’à son incarcération en 2020. Sa détention avait toute ois permis de 
l’amorcer. Il y avait concours d’in ractions et la peine privative de liberté à 
prononcer n’était pas compati le avec l’octroi d’un sursis. 
c.b.a. Par la voix de son conseil, D______ a précisé retirer son appel concernant la 
qualification de mise en danger de la vie d'autrui. 
 ’appelant F______ n’avait que faiblement progressé dans sa prise de conscience 
depuis la procédure de première instance. Son geste demeurait incompréhensible, ce 
d’autant que, tel que l’appelant A______ l’avait relevé, la agarre était alors 
terminée. Plusieurs des personnes présentes avaient du reste été choquées par son 
acte. ’appelant D______ était dans une situation de locage et n’allait toujours pas 
 ien. Tel que l’avait relevé le MP, il devait tre considéré que la somme des lésions 
corporelles simples qu’il avait su ies constituaient des lésions corporelles graves, 
avec un sérieux impact sur sa qualité de vie, comme des maux de tête, cauchemars, 
acouphènes et phobie nocturne. Il pensait tous les jours à son agression. Si en 2018, 
il avait déclaré aller ien, c’était parce qu’il était alors bloqué et ne souhaitait plus 
parler des faits, ni subir de confrontations. 
c.b.b. D______ a encore produit : 
- une attestation établie le 5 mai 2021 par AI______, thérapeute et sophrologue, le 
suivant depuis 2020 pour un choc post-traumatique à la suite de son agression du 16 
juillet 2016. Le trauma et les séquelles avaient gravement endommagé sa qualité de 
vie. Il n'était pas en mesurer d'assister aux débats d'appel, les réminiscences de son 
accident étant trop anxiogènes ; 
- une attestation établie le 8 mai 2021 par sa mère, selon laquelle il souffrait encore 
de troubles du sommeil, de maux de tête et d'acouphènes, lesquels étaient exacerbés 
par le port du casque dans le cadre du suivi de ses cours à distance en raison du 
confinement. Si son suivi thérapeutique l'aidait à gérer ses crises d'angoisses, il 
demeurait irritable lorsque l'agression était abordée et refusait d'entretenir des 
contacts avec son avocat à ce sujet. Il prenait toujours des anxiolytiques. 
c.c. Par l’intermédiaire de son conseil, l’appelant F______ requiert d' tre mis au 
bénéfice d'une responsabilité légèrement restreinte au sens de l'art. 19 CP. Quelle que 
soit la qualification juridique retenue, il sollicite le sursis complet. 
A l'époque des faits, il était fraîchement majeur. Il avait grandi et avait fait un gros 
travail sur lui depuis la procédure de première instance, notamment dans le cadre de 
sa thérapie. Il se rendait compte de la gravité des faits et il n'y avait pas de raison de 
douter de sa sincérité à cet égard. 


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Contrairement à ce que soutenait le MP, les éléments constitutifs d'une tentative de 
meurtre faisaient défaut. L'appelant F______ n'avait jamais souhaité mettre un terme 
à la vie de D______. Aucun élément ne permettait de retenir qu'il ait donné un coup à 
ce dernier avec de l'élan et en visant spécifiquement la tête, comme un ballon de foot. 
Il voulait juste participer à l'agression en cours pour s'intégrer auprès d'une bande de 
jeunes. Il avait ainsi eu une réaction contraire à ce qu'il voulait. Selon les pièces 
médicales versées à la procédure, la vie de D______ n'avait, au demeurant, pas été 
mise en danger. Des éléments extérieurs infirmaient également une intention 
homicide, tels que son état d'ébriété, l'absence d'antécédent, son jeune âge, l'effet de 
groupe, l'absence de mobile, le fait qu'il quitte les lieux et ne se rende compte de la 
gravité de son acte que postérieurement. 
Le TCO avait violé le principe in dubio pro reo en retenant une tentative de lésions 
corporelles graves par dol éventuel, aucun indice ne permettant de retenir que 
l'appelant F______ avait accepté le risque de mettre en danger la vie de D______. 
Quand bien même un rapport toxicologique n'avait pu être établi, de nombreux 
témoignages faisaient état du fait que l'appelant F______ était bourré. Rien ne 
permettait de retenir qu'il avait pris un élan tel pour donner le coup qu'il aurait dû se 
rendre compte des potentielles conséquences fatales. Il était, au contraire, trop ivre 
pour viser. L'ensemble des circonstances démontraient qu'il n'avait jamais envisagé 
que son acte puisse infliger des lésions corporelles graves. Les lésions de D______, 
tant sur le plan physique que psychique, n'étaient pas constitutives de lésions 
corporelles graves, ce que le TCO avait lui-même retenu. Son hospitalisation n'avait 
d'ailleurs duré que quelques jours et il avait fait l'objet d'interventions qui n'avaient 
pas été excessivement lourdes. Le rapport médical du 15 février 2020 faisait du reste 
état d'une stabilisation dès le 16 janvier 2018. La diminution de son ouïe n'était 
établie par aucune pièce. Les séquelles psychologiques de D______ n'étaient pas 
permanentes, puisqu'un suivi pouvait y remédier. D'autres évènements survenus dans 
sa vie pouvaient par ailleurs les avoir engendrées. Enfin, il avait été établi 
médicalement qu'un état de stress post-traumatique ne pouvait être mis en lien avec 
les faits, puisque D______ était inconscient lors de ceux-ci. 
Sous l'angle de la peine, si l'appelant F______ ne contestait pas la gravité des faits, il 
convenait de prendre en compte le fait qu'il n'en était pas le seul responsable, tout un 
groupe de jeunes s'en étant pris à la victime. Aucun élément ne permettait de retenir 
qu'il avait voulu "shooter" la tête de celle-ci comme un ballon. En tout état de cause, 
le TCO n'avait pas tenu compte d'une atténuation de peine en raison de la tentative. 
La période pénale était courte. L'alcoolisation extrême de l'appelant F______ 
ressortait de beaucoup de pièces, de sorte qu'il fallait tenir compte d'une 
responsabilité restreinte. Le condamner à présent à une peine privative de liberté 
ferme serait vide de sens. Ses études étaient un élément stabilisateur considérable 
pour lui et il ne convenait pas de les lui enlever. Il n'avait pas d'antécédent. Son 
amendement était en constante évolution. Il avait d'ailleurs déjà indemnisé la victime, 
selon sa condamnation par le TCO. Il avait eu un comportement irréprochable depuis 


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les faits, qui justifiait de le mettre au bénéfice de la circonstance atténuante prévue à 
l'art. 48 let. e CP. La prescription pénale des lésions corporelles était au surplus 
proche des deux tiers. Il n'y avait pas de risque de récidive et le pronostic n'était ainsi 
pas défavorable, tel que le reconnaissait le MP. Aussi, le prononcé d'une peine 
compatible avec un sursis total se justifiait. 
c.d. Par la voix de son conseil, l’appelant A______ soutient qu'aucun élément ne 
permet de retenir qu'il a commis les faits décrits dans l'acte d'accusation à l'encontre 
de D______. Contrairement à ce qu'avait considéré le TCO, F______ était revenu sur 
ses déclarations et avait indiqué que l'appelant A______ n'avait pas frappé D______. 
Plusieurs témoins l'avaient également confirmé. L'appelant A______ lui-même avait 
toujours déclaré ne pas avoir tapé ce dernier, étant immédiatement parti à la 
poursuite de M______. Matériellement, il n'avait pas eu le temps de participer à 
l'agression de D______. Le seul fait qu'il ait crié "waow" en s'étonnant de la bagarre 
avec D______ ne suffisait pas à retenir qu'il y avait participé, ce indépendamment 
des actes commis à l'encontre de M______. En effet, l'acte d'accusation traitait des 
faits relatifs à D______ et M______ de manière indépendante. Or, ces derniers 
avaient fait l'objet d'un classement. 
S'agissant des faits relatifs à L______, l'appelant A______ les avait reconnus depuis 
le début de la procédure, en expliquant leurs circonstances. Il n'avait pas infligé un 
coup gratuit, celui-ci ayant fait suite à 45 minutes de harcèlement incessant de la 
victime, ce que les témoins avaient confirmé. Il n'avait pas couru pour frapper 
L______ et son but avait été de l'assommer, non de lui causer des lésions corporelles 
graves. Dès lors qu'aucun élément ne permettait de retenir qu'il souhaitait un résultat 
supérieur à celui qui s'était réalisé, il s'agissait en réalité de lésions corporelles 
simples aggravées. En outre, l'appelant A______ ayant donné le coup à L______ 
dans le but d'éviter une attaque vraisemblable de ce dernier, un excès de légitime 
défense extensif au sens de l'art. 16 CP, commandant une atténuation de peine, devait 
être retenu. En tout état de cause, le TCO avait estimé de manière erronée que de tels 
faits valaient une peine privative de liberté de trois ans, sans prendre en compte le 
comportement de L______. 
Concernant les faits relatifs à H______, il était établi que ce dernier avait subi des 
lésions corporelles simples. Or, l'appelant A______ n'avait pas voulu lui causer des 
lésions corporelles graves, même par dol éventuel. Il n'avait pas fait exprès de casser 
la bouteille et avait effectué le geste incriminé d'un trait, sans observer H______ au 
préalable. Il s'agissait d'un geste réflexe stupide. Dépendant de la position de 
H______, le résultat aurait pu être différent, ce qui démontrait bien qu'il n'y avait eu 
aucun calcul de sa part. Le TCO avait fait un parallèle entre cette affaire et celle de 
L______, mais l'appelant A______ n'avait pas eu le temps de faire un tel 
rapprochement dans son esprit au moment des faits. Le TCO avait omis le fait que 
les évènements étaient survenus dans un contexte de personnes alcoolisées. 


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Une responsabilité légèrement restreinte de A______ devait être retenue pour les 
faits relatifs à L______ et une responsabilité restreinte devait être considérée pour 
ceux concernant H______. A l'époque des faits, A______ ne comprenait pas que sa 
consommation d'alcool allait le mener à des actes de violence, ce d'autant moins 
envers des amis. Il n'avait d'ailleurs jamais commis d'acte de violence en étant sobre. 
Sous l'angle de la peine, il convenait de tenir compte de la situation personnelle 
difficile de l'appelant A______, qui n'avait pas eu la chance de recevoir beaucoup 
d'amour enfant. Sa vie n'avait été jusqu'ici qu'un grand sabotage. Dans chaque 
affaire, il y avait les dénominateurs communs de l'alcool et de la drogue. L'impact de 
la prison avait fait naître chez l'appelant A______ un certain espoir. Depuis lors, il 
travaillait, faisait des études et se projetait dans l'avenir. Tout le monde avait 
remarqué sa volonté d'évoluer et sa très bonne prise de conscience, à laquelle il 
convenait d'accorder un poids particulier. Il s'était montré sincère dans ses 
déclarations et avait la volonté manifeste de changer de vie, ce qu'il traduisait au 
travers d'actes. Au vu de son jeune âge, il fallait privilégier la prévention spéciale et 
lui infliger une peine avec sursis, compatible avec une libération immédiate. Pour la 
première fois de sa vie, il voulait s'en sortir et un bon environnement l'attendait à 
l'extérieur, dont une situation de couple stable. Ses problèmes d'alcool et de gestion 
de la violence en lien avec une consommation d'alcool pouvaient être palliés par des 
mesures. 
c.e. D'après le conseil de H______, la défense ne pouvait être suivie lorsqu'elle 
soutenait que quand on porte un coup à quelqu'un avec un tesson de bouteille au 
niveau de la gorge, on ne sait pas forcément que cela peut lui causer des lésions 
graves. Cela était connu de tout un chacun. Si la progression de l'appelant A______ 
était manifeste, ce dernier minimisait tout de même les faits. Le résultat de ceux-ci 
s'était concrétisé en une plaie horizontale de dix centimètres dans le cou de H______. 
Le "geste réflexe" décrit par l'appelant A______ n'était pas compatible avec une telle 
blessure. Il n'avait pas été hasardeux. A quelques centimètres près, la carotide de 
H______ aurait pu être tranchée, de sorte qu'à 20 ans, ce dernier s'était vu mourir. 
L'appelant A______ avait joué à la roulette russe avec H______ et il s'agissait, en 
réalité, d'un geste de mépris pour la vie. En première instance, le débat avait 
d'ailleurs porté sur l'intention homicide de l'appelant A______. Si une telle intention 
avait été écartée, une qualification moindre que celle retenue par le TCO ne pouvait 
pas être retenue. L'appelant A______ avait admis ne pas avoir eu le contrôle de son 
geste, ce qui représentait précisément un grand danger. Il avait frappé avec 
détermination H______ au moyen d'un tesson, en effectuant un mouvement 
circulaire au niveau de la gorge, ce qui était un comportement dépourvu de scrupules. 
La survenance d'un résultat pire était hautement probable. L'appelant A______ était 
parti après son acte sans s'enquérir de l'état de H______, ce qui démontrait qu'il avait 
entrevu les conséquences possibles de son acte, sans qu'il n'y ait lieu de retenir une 
diminution de sa responsabilité. 


- 29/64 - 
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Situations personnelles des prévenus 
D. a. F______, né le ______ 1997, de nationalité suisse et tunisienne, est célibataire et 
sans enfant. Il a joué au football en club durant près de 10 ans. Après avoir 
commencé des études de ______, il les a abandonnées pour se diriger vers [le 
domaine] ______. Il est étudiant en deuxième année de Bachelor en ______ à 
l'Université de AJ______ [France] et devrait passer en troisième année, son cursus se 
déroulant bien. Il envisage ensuite de faire un Master en ______ à Genève. Il n'a pas 
d'activité accessoire. Il aimerait travailler en Suisse dans l'enseignement ou la 
recherche et fonder une famille. Il vit à AJ______ dans une résidence universitaire et 
revient à Genève le week-end chez ses parents. Il passe l'essentiel de son temps dans 
son appartement et au sein de sa famille, n'ayant pas vraiment d'autres interactions 
sociales. A cela s'est rajouté le confinement et la nécessité d'étudier à distance. Entre 
ses cours, il a des activités sur Internet, étant le rédacteur en chef d'un site ______ 
("______.com"). Il tient également une page consacrée à ______ sur AK______ 
[réseau social de microblogage] ("______"). Son cursus universitaire ainsi que sa 
famille représentent les deux piliers fondamentaux de sa vie et il craint d'en être 
séparé. 
 
 Il a entamé un suivi auprès d'une psychiatre le 4 décembre 2020, à raison d'une 
séance par semaine. Celui-ci le soulage et lui permet de comprendre certains aspects 
de sa personnalité en lien avec les faits. Il n'a pas commencé un tel suivi plus tôt, 
bien que ses parents l'y aient encouragé depuis 2016, car il avait auparavant du mal à 
extérioriser son ressenti. Le jugement de première instance, qui a été un véritable 
choc, lui a donné envie d'entreprendre ce suivi. Il compte le poursuivre au-delà de la 
procédure d'appel. Il ne consomme pas de stupéfiants et sa dernière consommation 
d'alcool remonte à août 2020. 
Son casier judiciaire suisse est vierge. 
b.a. A______, né le ______ 1998, de nationalité suisse, est célibataire et sans enfant. 
Ayant eu une enfance difficile, il a séjourné dans plusieurs foyers. Il a terminé le 
Cycle d'orientation, puis est parti dans un foyer en Valais. Il est ensuite revenu à 
Genève et a fait le Semestre de motivation (SEMO), mais n'a pas obtenu de place 
d'apprentissage. Il a travaillé comme ______ trois ou quatre mois. Son revenu 
mensuel moyen variait entre CHF 1'500.- et CHF 2'000.-. 
Sa détention a un impact positif sur lui et lui permet de grandir. Il arrive désormais à 
comprendre qui il est, à travailler et à étudier. La prison lui donne le cadre qui lui 
manquait à l'extérieur et lui permet de s'éloigner de ses mauvaises fréquentations 
ainsi que de vivre sainement. Depuis le mois de février 2021, il travaille à l'atelier 
peinture et a gagné environ CHF 700.-. Il en a dépensé une partie pour ses besoins 
personnels et déposé le reste sur un compte bloqué auprès du SAPEM, afin 


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d'indemniser les victimes. Il suit par ailleurs une mise à niveau, souhaitant passer le 
baccalauréat avant la fin de sa détention. 
Il a débuté volontairement un suivi psychologique en prison depuis le mois d'avril 
2020, qu'il investit positivement à un rythme hebdomadaire. Celui-ci l'aide à 
comprendre ses actes et à réaliser le tort causé aux victimes, mais également à mieux 
supporter la prison et à se projeter dans le futur. S'il était auparavant dans le déni, il 
est maintenant parfaitement conscient d'avoir failli tuer une personne, d'en avoir 
blessé une autre et que c'est à lui de changer. Il a par ailleurs réalisé que l'alcool était 
quelque chose de dangereux pour lui. A présent, il parvient à trouver ailleurs le 
plaisir qu'il éprouvait auparavant en consommant de l'alcool. Il a honte d'avoir eu un 
mode de vie qui consistait à sortir et à boire, d'avoir blessé les victimes et de se 
retrouver devant la justice. Il réalise avoir fait du mal à beaucoup de personnes ainsi 
qu'à lui-même. 
A sa sortie de prison, il compte aller habiter chez sa copine, avec laquelle il souhaite 
fonder une famille, travailler pour rembourser les victimes et les frais de justice, et 
obtenir le diplôme de ______. Il souhaiterait être suivi par le Service de probation et 
d'insertion afin de trouver un emploi plus facilement, ainsi que pour ses problèmes 
d'alcool et de drogue et poursuivre son suivi psychologique. 
b.b. L'extrait de son casier judiciaire fait état d'une condamnation le 26 janvier 2021 
par le MP, pour un abus de confiance commis le 12 février 2020, en lien avec 
l'appropriation illégitime d'une trottinette électrique, à une peine pécuniaire de 
30 jours-amende à CHF 30.-, avec sursis pendant trois ans. En appel, il a indiqué ne 
pas avoir eu connaissance de cette condamnation, n'ayant pas reçu de décision à la 
prison. Il avait toutefois effectivement eu un souci avec une trottinette. 
Frais des défenseures d'office et conseils juridiques gratuits 
E. 
a. Me G______, défenseur d'office de F______, dépose un état de frais pour la 
procédure d'appel, facturant, sous des libellés divers, 9h30 d'activité de chef d'étude, 
dont 1h30 pour des déterminations à la CPAR les 21 janvier et 22 février 2021 et 
10h15 pour celle du stagiaire, hors débats d'appel, lesquels ont duré 8h40. 
 
b. Me C______, défenseur d'office de A______, dépose un état de frais pour la 
procédure d'appel, facturant, sous des libellés divers, 30h48 d'activité de chef d'étude, 
dont deux entretiens de 1h30 au mois de mai 2021 avec le client à la prison et un 
entretien futur "pour communiquer le verdict au client", 1h30 pour la prise de 
connaissance du jugement entrepris, son analyse et la rédaction de la déclaration 
d'appel, 5h00 de participation aux débats d'appel et 5h08 à titre de forfait pour 
l'activité diverse. 


- 31/64 - 
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c. Me E______, conseil juridique gratuit de D______, dépose un état de frais 
manuscrit pour la procédure d'appel, facturant 1h30 d'activité de cheffe d'étude, hors 
débats d'appel (8h40). 
 
d. Me I______, conseil juridique gratuit de H______, dépose un état de frais pour la 
procédure d'appel, facturant, sous des libellés divers, 6h00 d'activité de chef d'étude, 
hors débats d'appel (8h40). 
 
e. En première instance, l'activité déployée par chacun des conseils précités a excédé 
30h00. 
EN DROIT : 
1. 
1.1. Les appels sont recevables pour avoir été interjetés et motivés selon la forme et 
dans les délais prescrits (art. 398 et 399 CPP). 
 
La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 
al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 
 
L'appel ne suspend la force de chose jugée du jugement attaqué que dans les limites 
des points contestés (art. 402 CPP). 
 
1.2. A titre liminaire, il convient de rappeler que les verdicts de culpabilité rendus à 
l'encontre de l'appelant A______ des chefs de conduite malgré une incapacité et 
violation de l'interdiction de conduire sous l'influence de l'alcool (art. 91 al. 2 let. a 
LCR), de conduite sans autorisation (art. 95 al. 1 let. a LCR), de conduite sans 
permis de circulation (art. 96 al. 1 let. a LCR cum 114 OAC), de conduite sans 
assurance-responsabilité civile (art. 96 al. 2 LCR) et de consommation de stupéfiants 
(art. 19a ch. 1 LStup) ne sont pas contestés, de sorte que ces condamnations sont 
d’ores et déjà définitives. 
2. 
2.1.1. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence, 
garantie par l'art. 6 ch. 2 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et 
des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 (CEDH) et, sur le plan interne, par 
les art. 32 al. 1 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 
18 avril 1999 (Cst.) et 10 al. 3 CPP, concerne tant le fardeau de la preuve que 
l'appréciation des preuves (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; ATF 127 I 28 
consid. 2a). 
En tant que règle sur le fardeau de la preuve, ce principe signifie qu'il incombe à 
l'accusation d'établir la culpabilité de l'accusé, et non à ce dernier de démontrer son 
innocence (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 40 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1145/2014 
du 26 novembre 2015 consid. 1.2). 


- 32/64 - 
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Comme principe présidant à l'appréciation des preuves, la présomption d'innocence 
est violée si le juge du fond se déclare convaincu de faits défavorables à l'accusé sur 
lesquels, compte tenu des éléments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au 
contraire dû, objectivement, éprouver un doute sérieux et insurmontable quant à sa 
culpabilité (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3 ; ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41). 
Le juge du fait dispose d'un large pouvoir dans l'appréciation des preuves (ATF 
120 Ia 31 consid. 4b p. 40). Confronté à des versions contradictoires, il forge sa 
conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents (arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_623/2012 du 6 février 2013 consid. 2.1 et 6B_642/2012 du 
22 janvier 2013 consid. 1.1). Rien ne s'oppose à ce que le juge ne retienne qu'une 
partie des déclarations d'un témoin globalement crédible (ATF 120 Ia 31 consid. 3 
p. 39 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_637/2012 du 21 janvier 2013 consid. 5.4). 
2.1.2. L'art. 9 CPP consacre la maxime d'accusation, laquelle découle également des 
art. 29 al. 2 Cst. (droit d'être entendu), 32 al. 2 Cst. (droit d'être informé, dans les plus 
brefs délais et de manière détaillée, des accusations portées contre soi) et 
6 par. 3 let. a CEDH (droit d'être informé de la nature et de la cause de l'accusation). 
Selon ce principe, l'acte d'accusation définit l'objet du procès (fonction de 
délimitation). Une infraction ne peut faire l'objet d'un jugement que si le ministère 
public a déposé auprès du tribunal compétent un acte d'accusation dirigé contre une 
personne déterminée sur la base de faits précisément décrits. Il doit décrire les 
infractions qui sont imputées au prévenu de façon suffisamment précise pour lui 
permettre d'apprécier, sur les plans subjectif et objectif, les reproches qui lui sont 
faits (cf. art. 325 CPP ; ATF 143 IV 63 consid. 2.2 p. 65 ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_834/2018 du 5 février 2019 consid. 1.1). Lorsque l'acte d'accusation porte sur des 
formes particulières de responsabilité pénale, telles que la tentative, la commission 
de l'acte en tant que coauteur ou encore la participation, il y a lieu d'exposer, dans la 
mesure du possible, en quoi le comportement de tel ou tel prévenu permet de retenir 
contre lui l'une de ces formes de responsabilité pénale (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_865/2018 du 14 novembre 2019 consid. 8.1). 
 
2.2. L'art. 111 CP réprime le comportement de celui qui aura intentionnellement tué 
une personne. 
2.2.1. Les éléments constitutifs de l'infraction sont, au plan objectif, un 
comportement homicide – toute forme de comportement susceptible d'engendrer la 
mort entrant à cet égard en ligne de compte –, la mort d'un être humain autre que 
l'auteur et un rapport de causalité entre ces deux éléments (M. DUPUIS / 
L. MOREILLON / C. PIGUET / S. BERGER / M. MAZOU / V. RODIGARI [éds], 
Code pénal - Petit commentaire, 2e éd., Bâle 2017, n. 3 et 7 ad art. 111). 
2.2.2. Selon l'art. 12 al. 2 CP, agit intentionnellement quiconque commet un crime ou 
un délit avec conscience et volonté. L'auteur agit déjà intentionnellement lorsqu'il 
tient pour possible la réalisation de l'infraction et l'accepte au cas où celle-ci se 


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produirait. Il y a dol éventuel lorsque l'auteur, qui ne veut pas le résultat 
dommageable pour lui-même, envisage le résultat de son acte comme possible et 
l'accepte au cas où il se produirait (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 4 ; ATF 133 IV 9 
= JdT 2007 I 573 consid. 4.1 p. 579). 
Pour déterminer si l'auteur s'est accommodé du résultat au cas où il se produirait, il 
faut se fonder sur les éléments extérieurs, faute d'aveux. Parmi ces éléments figurent 
l'importance du risque – connu de l'intéressé – que les éléments constitutifs objectifs 
de l'infraction se réalisent, la gravité de la violation du devoir de prudence, les 
mobiles et la manière dont l'acte a été commis (ATF 125 IV 242 consid. 3c). 
Plus la survenance de la réalisation des éléments constitutifs objectifs de l'infraction 
est vraisemblable et plus la gravité de la violation du devoir de prudence est 
importante, plus sera fondée la conclusion que l'auteur s'est accommodé de la 
réalisation de ces éléments constitutifs, malgré d'éventuelles dénégations (ATF 
138 V 74 consid. 8.4.1). Ainsi, le dol éventuel peut notamment être retenu lorsque la 
réalisation du résultat devait paraître suffisamment vraisemblable à l'auteur pour que 
son comportement ne puisse raisonnablement être interprété que comme une 
acceptation de ce risque (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_259/2019 du 2 avril 2019 consid. 5.1). Cette interprétation raisonnable doit 
prendre en compte le degré de probabilité de la survenance du résultat de l'infraction 
reprochée, tel qu'il apparaît à la lumière des circonstances et de l'expérience de la vie 
(ATF 133 IV 1 consid. 4.6 p. 8). La probabilité doit être d'un degré élevé car le dol 
éventuel ne peut pas être admis à la légère (ATF 133 IV 9 consid. 4.2.5 p. 19 ; arrêt 
du Tribunal fédéral 6S_127/2007 du 6 juillet 2007 consid. 2.3 – relatif à l'art. 129 CP 
– avec la jurisprudence et la doctrine citées). 
Sur le plan subjectif, l'auteur doit avoir eu l'intention de causer par son comportement 
la mort d'autrui. Le dessein de commettre une infraction est donné si l'auteur agit en 
vue de parvenir à un but qui se confond avec la perpétration du délit ou qui la 
présuppose. Pour admettre le dessein, il est nécessaire et suffisant d'établir que 
l'auteur a consciemment agi en vue de réaliser l'état de fait incriminé (P. GRAVEN, 
L'infraction pénale punissable, 2e éd., Berne 1995, p. 200 n. 152). En pratique, on 
retiendra le meurtre par dol éventuel lorsque l'on se trouve en mesure d'affirmer, 
compte tenu de l'ensemble des circonstances du cas d'espèce, que l'auteur "s'est 
décidé contre le bien juridique" (ATF 133 IV 9 consid. 4.4 = JdT 2007 I 573). 
2.2.3. Il y a tentative lorsque l'auteur a réalisé tous les éléments subjectifs de 
l'infraction et manifesté sa décision de la commettre, alors que les éléments objectifs 
font, en tout ou en partie, défaut (ATF 140 I 1 0 consid. .4 p. 1 2). a tentative 
suppose toujours un comportement intentionnel. 'équivalence des deux ormes de 
dol direct et éventuel s'applique également à la tentative (ATF 122 IV 246 consid. 
3a p. 247 s. ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_139/2020 du 1er mai 2020 consid. 2.2). 
Il y a en particulier tentative de meurtre, lorsque l'auteur, agissant intentionnellement, 
commence l'exécution de cette infraction, manifestant ainsi sa décision de la 


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commettre, sans que le résultat ne se produise (ATF 122 IV 246 consid. 3a ; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_1177/2018 du 9 janvier 2019 consid. 1.1.3). Il n'est ainsi pas 
nécessaire que l'auteur ait souhaité la mort de la victime, ni que la vie de celle-ci ait 
été concrètement mise en danger, ni même qu'elle ait été blessée pour qu'une 
tentative d'homicide soit retenue dans la mesure où la condition subjective de 
l'infraction est remplie (arrêt du Tribunal fédéral 6B_246/2012 du 10 juillet 2012 
consid. 1.2 et 1.3). Il n'est pas non plus nécessaire que plusieurs coups aient été 
assénés (arrêt du Tribunal fédéral 6B_829/2010 du 28 février 2011 consid. 3.2). La 
nature de la lésion subie par la victime et sa qualification d'un point de vue objectif 
est sans pertinence pour juger si l'auteur s'est rendu coupable de tentative de meurtre 
(ATF 137 IV 113 consid. 1.4.2 p. 115 s. ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_924/2017 du 
14 mars 2018 consid. 1.4.5). L'auteur ne peut ainsi valablement contester la 
réalisation d'une tentative de meurtre au motif que la victime n'a subi que des lésions 
corporelles simples. Il importe cependant que les coups portés aient objectivement 
exposé la victime à un risque de mort (arrêt du Tribunal fédéral 6B_86/2019 du 
8 février 2019 consid. 2.1 et les références citées). 
2.3.1. Les lésions corporelles graves, prévues et punies par l'art. 122 CP, constituent 
une infraction de résultat supposant une lésion du bien juridiquement protégé, et non 
une simple mise en danger. Il faut donc tout d'abord déterminer quelle est la lésion 
voulue (même sous la forme du dol éventuel) et obtenue (sous réserve de la 
tentative). Ce n'est qu'ensuite qu'il faut déterminer si ce résultat doit être qualifié de 
grave, afin de distinguer les hypothèses de l'art. 122 CP et celles de l'art. 123 CP 
(lésions corporelles simples). 
2.3.2. ’art. 122 CP réprime, au titre de lésions corporelles graves, le comportement 
de celui qui, intentionnellement, aura blessé une personne de façon à mettre sa vie en 
danger (al. 1), ou aura mutilé le corps d’une personne, un de ses mem res ou un de 
ses organes importants ou causé à une personne une incapacité de travail, une 
infirmité ou une maladie mentale permanentes, ou aura défiguré une personne d'une 
façon grave et permanente (al. 2), ou celui qui, intentionnellement, aura fait subir à 
une personne toute autre atteinte grave à l'intégrité corporelle ou à la santé physique 
ou mentale (al. 3). 
L'art. 122 al. 1 CP suppose une blessure créant un danger immédiat de mort. La 
blessure subie doit être telle qu'à un certain moment, une issue fatale ait pu survenir, 
qu'elle a créé un état dans lequel la possibilité de la mort s'impose de manière telle 
qu'elle est vraisemblable, sérieuse et proche (ATF 131 IV 1 consid. 1.1 p. 3, 
125 IV 242 consid. 2b/dd p. 247, 109 IV 18 consid. 2c p. 20). Pour trancher la 
question, il ne faut pas analyser le comportement dangereux adopté par l'auteur de la 
blessure, mais bien la nature de celle-ci (ATF 124 IV 53 consid. 2 p. 56). 
Dans le cadre de l'art. 122 al. 2 CP, il n'est pas nécessaire que l'état soit 
définitivement incurable et que la victime n'ait aucun espoir de récupération (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_422/2019 du 5 juin 2019 consid. 5.1). Un organe ou un membre 


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important est inutilisable lorsque ses fonctions de base sont atteintes de manière 
significative. Une atteinte légère ne suffit en revanche pas, même lorsqu'elle est 
durable et qu'il ne peut y être remédié (ATF 129 IV 1 consid. 3.2 p. 3 ; arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_405/2012 du 7 janvier 2013 consid. 3.2.1). 
La clause générale de l'art. 122 al. 3 CP a pour but d'englober les cas de lésions du 
corps humain ou de maladies, qui ne sont pas cités par l'art. 122 al. 1 et 2 CP, mais 
qui entraînent néanmoins des conséquences graves sous la forme de plusieurs mois 
d'hospitalisation, de longues et graves souffrances ou de nombreux mois d'incapacité 
de travail (ATF 124 IV 53 consid. 2 p. 56 s.). Afin de déterminer si la lésion est 
grave, il faut procéder à une appréciation globale : plusieurs atteintes, dont chacune 
d'elles est insuffisante en soi, peuvent contribuer à former un tout constituant une 
lésion grave. Il faut tenir compte d'une combinaison de critères liés à l'importance 
des souffrances endurées, à la complexité et à la longueur du traitement (multiplicité 
d'interventions chirurgicales, etc.), à la durée de la guérison, respectivement de l'arrêt 
de travail, ou encore à l'impact sur la qualité de vie en général (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_422/2019 du 5 juin 2019 consid. 5.1). 
Selon la jurisprudence, la causalité adéquate sera admise même si le comportement 
de l'auteur n'est pas la cause directe ou unique du résultat. Peu importe que le résultat 
soit dû à d'autres causes, notamment à l'état de la victime, à son comportement ou à 
celui de tiers. Le Tribunal fédéral a notamment admis qu'un état de santé déficient ou 
une prédisposition chez la victime ne constitue pas une circonstance propre à rompre 
le lien de causalité (ATF 131 IV 145 consid. 5.2 et 5.3 pp. 148-14 ). Il y a en 
revanche rupture du lien de causalité adéquate, l'enchaînement des aits perdant sa 
portée juridique, lorsqu'une autre cause concomitante par exemple une orce 
naturelle, le comportement de la victime ou celui d'un tiers propre au cas d'espèce 
constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que 
l'on ne pouvait pas s'y attendre. Cependant, cette imprévisibilité de l'acte concurrent 
ne suffit pas en soi à interrompre le lien de causalité adéquate. Il faut encore que cet 
acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus 
immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs 
qui ont contribué à amener celui-ci, notamment le comportement de l'auteur 
(ATF 143 III 242 consid. 3.7 p. 250 ; ATF 134 IV 255 consid. 4.4.2 p. 265 s. ; 
133 IV 158 consid. 6.1 p. 168). 
Sur le plan subjectif, l'art. 122 CP définit une infraction de nature intentionnelle, le 
dol éventuel étant suffisant (arrêt du Tribunal fédéral 6B_922/2018 du 9 janvier 2020 
consid. 4.2). 
2.3.3. L'art. 123 CP réprime, sur plainte, les lésions du corps humain ou de la santé 
qui ne peuvent être qualifiées de graves au sens de l'art. 122 CP. Cette disposition 
protège l'intégrité corporelle et la santé tant physique que psychique. Elle implique 
une atteinte importante aux biens juridiques ainsi protégés. A titre d'exemples, la 
jurisprudence cite notamment tout acte qui provoque un état maladif, l'aggrave ou en 
retarde la guérison, comme les blessures, les meurtrissures, les écorchures ou les 


- 36/64 - 
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griffures, sauf si ces lésions n'ont pas d'autres conséquences qu'un trouble passager et 
sans importance du sentiment de bien-être (ATF 134 IV 189 consid. 1.1 p. 191 et les 
références citées ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1283/2018 du 14 février 2019 
consid. 2.1). 
 a poursuite a lieu d’o ice si l’auteur ait usage d’une arme ou d’un o jet dangereux 
(art. 123 ch. 2 al. 1 CP). Un objet sera considéré comme dangereux lorsqu'il est 
conçu de manière telle qu'utilisé comme arme, il est propre à provoquer les blessures 
que causerait une arme employée dans les mêmes conditions (ATF 96 IV 16 
consid. 3b p. 19). L'objet doit être propre à créer un risque de mort ou de lésion 
corporelle grave au sens de l'art. 122 CP (ATF 101 IV 285 p. 287 ainsi que les 
références doctrinales citées par l'arrêt du Tribunal fédéral 6B_590/2014 du 
12 mars 2015 consid. 1.3). 
 ’art. 12 CP décrit une in raction de nature intentionnelle. e dol éventuel su it 
(M. DUPUIS et. al., op. cit., n. 12 ad art. 122). 
2.3.4. La qualification juridique de lésions corporelles à la suite de coups de poing ou 
de pied dépend des circonstances concrètes du cas. Sont en particulier déterminantes 
la violence des coups portés et la constitution de la victime. Le fait de porter des 
coups à la tête avec les poings, les pieds ou d'autres objets dangereux comme une 
bouteille en verre est susceptible d'entraîner de graves lésions et même la mort de la 
victime, ce risque étant d'autant plus grand lorsque celle-ci gît au sol sans être en 
mesure de réagir ou de se défendre, notamment lorsqu'elle est inconsciente (arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_148/2020 du 2 juillet 2020 consid. 5.2 ; 6B_139/2020 du 
1er mai 2020 consid. 2.3). 
Toute personne capable d'un minimum de sens commun peut se rendre compte qu'un 
coup violent porté à la tête d'une personne qui n'est pas en état de se protéger peut 
entraîner une hémorragie cérébrale et, partant, une issue mortelle (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_148/2020 du 2 juillet 2020 consid. 5.2). 
2.4. Quiconque, de manière contraire au droit, est attaqué ou menacé d'une attaque 
imminente a le droit de repousser l'attaque par des moyens proportionnés aux 
circonstances ; le même droit appartient aux tiers (art. 15 CP). A teneur de l'art. 16 
CP, si l'auteur, en repoussant une attaque, a excédé les limites de la légitime défense 
au sens de l'art. 15 CP, le juge atténue la peine (al. 1). Si cet excès provient d'un état 
excusable d'excitation ou de saisissement causé par l'attaque, l'auteur n'agit pas de 
manière coupa le (al. 2). a dé ense excusa le, au sens de l’art. 16 CP, dé init le 
comportement de l’individu qui se défend contre une agression injustifiée avec une 
énergie ou des moyens hors de proportion avec la gravité de l’attaque (M. DUPUIS 
et. al., op. cit., n. 1 ad art. 16). 
S'agissant en particulier de la menace d'une attaque imminente contre la vie ou 
l'intégrité corporelle, celui qui est visé n'a évidemment pas à attendre jusqu'à ce qu'il 
soit trop tard pour se défendre ; il faut toutefois que des signes concrets annonçant un 


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danger incitent à la défense. La seule perspective qu'une querelle pourrait aboutir à 
des voies de fait ne suffit pas. Par ailleurs, l'acte de celui qui est attaqué ou menacé 
de l'être doit tendre à la défense. Un comportement visant à se venger ou à punir ne 
relève pas de la légitime défense. Il en va de même du comportement qui tend à 
prévenir une attaque certes possible mais encore incertaine, c'est-à-dire à neutraliser 
l'adversaire selon le principe que la meilleure défense est l'attaque (ATF 93 IV 81 
p. 83 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_130/2017 du 27 février 2018 consid. 3.1 
= SJ 2018 I 385 ; 6B_346/2016 du 31 janvier 2017 consid. 2.1.2). 
Celui qui invoque un fait justificatif susceptible d'exclure sa culpabilité ou de 
l'amoindrir doit en rapporter la preuve, car il devient lui-même demandeur en 
opposant une exception à l'action publique. Il convient ainsi d'examiner si la version 
des faits invoquée par l'accusé pour justifier la licéité de ses actes apparaît crédible et 
plausible eu égard à l'ensemble des circonstances (G. PIQUEREZ / A. MACALUSO, 
Procédure pénale suisse, 3e éd., Genève/Bâle/Zurich 2011, n. 555, p. 189). 
2.5. L'art. 134 CP réprime le comportement de celui qui aura participé à une 
agression dirigée contre une ou plusieurs personnes au cours de laquelle l'une d'entre 
elles ou un tiers aura trouvé la mort ou subi une lésion corporelle. 
L'agression se caractérise comme une attaque unilatérale de deux personnes au 
moins, dirigée contre une ou plusieurs victimes, qui restent passives ou se contentent 
de se défendre (arrêt du Tribunal fédéral 6B_989/2009 du 22 mars 2010 
consid. 3.1.1). Si l'auteur doit participer intentionnellement à l'agression, il n'est 
toutefois pas nécessaire qu'il veuille ou accepte qu'une personne soit tuée ou blessée. 
L'agression étant une infraction de mise en danger abstraite, la participation de 
l'auteur à une agression suffit pour qu'il soit punissable, sans égard à sa responsabilité 
s'agissant de la lésion survenue (ATF 118 IV 227 consid. 5b p. 229 ; ATF 
135 IV 152 consid. 2.1.1 p. 153-154). 
Faits en relation avec D______ 
2.6.1. En l'espèce, il est établi et non contesté qu'en date du 16 juillet 2016, D______ 
a, dans un premier temps, été agressé par un groupe de personnes indéterminées et 
que, dans un second temps, alors que ce groupe s'était dispersé et qu'il était seul, assis 
par terre et quelque peu assommé, il a reçu un coup de pied à la tête de la part de 
l'appelant F______. D______ a, de ce fait, subi les lésions décrites dans le rapport 
d'expertise du 26 janvier 2017 (supra, let. B a.d.). L'appelant F______, qui était alors 
alcoolisé, a ensuite pris la fuite, de sorte que son taux d'alcoolémie n'a pas pu être 
mesuré. 
Compte tenu de son état d'ébriété, l'appelant F______ soutient ne pas avoir 
particulièrement visé la tête de D______ et ne pas avoir donné son coup de pied 
fortement, réfutant notamment le fait d'avoir pris de l'élan, de sorte qu'une 
déqualification du verdict de culpabilité de tentative de lésions corporelles graves 
retenu par le TCO en celui de lésions corporelles simples se justifiait. Le MP estime, 


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en revanche, qu'un verdict de culpabilité du chef de tentative de meurtre devait être 
retenu au vu du violent coup de pied asséné. 
Contrairement à ce que soutient l'appelant F______, il y a tout lieu de retenir qu'il a 
donné le coup de pied reproché avec une certaine intensité, dans un mouvement 
dynamique et en visant la tête, au vu de déclarations convergentes recueillies sur ce 
point. 
En effet, dès ses premières déclarations, A______ a décrit un coup de pied asséné à 
la tête de la victime avec force et dans la foulée, comme s'il s'agissait d'un ballon de 
foot, lequel avait fait un gros bruit. S______ l'a spontanément dépeint comme un 
"puissant pénalty" dans la tête, donné avec deux ou trois pas d'élan. U______ a 
indiqué que le coup de pied de l'appelant F______ avait fait un grand "bam" et l'a 
qualifié de violent. T______ a parlé d'un "immense" coup de pied. Quant à N______, 
il a également fait état d'un puissant coup de pied à la suite d'un sprint. 
Or, rien ne permet de mettre en doute ces déclarations. Si A______, S______ et 
T______ ont reconnu avoir initialement menti à la police, force est de constater que 
leurs mensonges n'ont, tout au plus, porté que sur l'identité des personnes présentes 
lors des faits, voire sur leur propre présence, et non à propos des actes survenus en 
soi, au vu des similarités de leurs déclarations à ce sujet. En outre, ceux-ci ont pu 
visualiser l'acte reproché à l'appelant F______, se trouvant manifestement à 
proximité, puisqu'ils ont tous déclaré avoir immédiatement porté secours à D______ 
à la suite de celui-ci, ayant pris d'emblée la mesure de sa gravité. L'appelant F______ 
a, pour sa part, directement fui, ce qui permet de supposer qu'il s'est également rendu 
compte de la violence de son geste dans la tête de sa victime. 
Quand bien même l'appelant F______ avait bu de l'alcool, au vu des témoignages 
précités, rien ne permet de douter qu'il a effectivement visé et frappé la tête de sa 
victime. Les témoignages recueillis vont dans le sens d'un coup asséné de manière 
franche, sans déstabilisation de l'appelant F______. Ce dernier avait d'ailleurs 
expliqué s'être trouvé dans un état d'excitation, sans avoir de difficulté dans ses 
mouvements, avant de prétendre de manière peu convaincante, en première instance, 
qu'en réalité il titubait. Il a par ailleurs pu faire un récit relativement précis des 
évènements, ce qui infirme une intoxication à l'alcool de degré sévère. 
Il apparaît qu'à la suite de ce coup de pied, D______, qui s'était retrouvé au sol et 
était déjà quelque peu assommé par la première agression, a sombré dans un état 
d'inconscience, tel que l'ont relaté l'ensemble des protagonistes précités. D______ a 
concrètement souffert de plaies et d'ecchymoses au visage, ainsi que de 
dermabrasions au niveau du corps, mais également d'une fracture du conduit auditif 
externe gauche et d'une minime hémorragie sous-arachnoïdienne. 
En dépit des dénégations de l'appelant F______, il sera considéré que la fracture du 
conduit auditif externe gauche et la minime hémorragie sous-arachnoïdienne ont été 
occasionnées par son violent coup de pied. D'une part, il a été établi que lesdites 


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lésions avaient pu être causées par un seul impact. D'autre part, au vu du basculement 
de D______ dans un état d'inconscience à la suite du coup de pied reproché, il y a 
tout lieu de considérer que ces lésions ont été causées par le coup de pied asséné par 
le prévenu. 
Les lésions subies par D______ sont, miraculeusement, objectivement restées en 
deçà du seuil des lésions corporelles graves et n'ont pas mis sa vie en danger. Sur le 
plan physique, il ressort en effet des pièces médicales versées à la procédure que 
l'hémorragie sous-arachnoïdienne est restée minime et était déjà en régression deux 
jours plus tard. De même, la fracture du conduit auditif externe était en voie de 
cicatrisation dès le 25 juillet 2016 et l'audition sans anomalie. Pour le reste, les 
plaies, ecchymoses et dermabrasions sont des lésions corporelles simples et il est 
indifférent de savoir si elles proviennent exclusivement du geste du prévenu. Aussi, 
aucun élément ne permet de retenir une lésion grave et permanente à la suite du coup 
incriminé. La victime n'a pas non plus fait l'objet d'interventions conséquentes, d'une 
longue hospitalisation, de lourds traitements, ni d'un arrêt de travail au long court. 
Les documents produits n'établissent pas non plus à satisfaction de droit des 
conséquences psychiques permanentes en lien exclusif avec le coup de pied reçu, 
D______ ayant notamment été victime de deux autres agressions postérieures, dont 
une qui avait "tout relancé". Cela étant, force est d'admettre qu'une issue fatale aurait 
vraisemblablement pu survenir, la victime ayant tout de même subi une hémorragie 
sous-arachnoïdienne, qui, seulement par chance, est restée minime. La jurisprudence 
retient d'ailleurs qu'un seul coup de pied à la tête peut suffire à mener à un résultat 
fatal, en considérant précisément le risque d'hémorragie cérébrale. 
Sur le plan subjectif, à l'instar de ce qu'ont considéré les premiers juges, différents 
éléments ne permettent toutefois pas d'inférer que l'appelant F______ se serait 
décider contre la vie de D______. De même, il existe un doute sérieux quant au fait 
que l'appelant F______ se serait accommodé d'une issue fatale. En effet, il apparaît 
que ce dernier était sorti pour faire la fête avec des amis et non dans l'optique 
d'agresser. Il n'a asséné qu'un coup, alors que la victime était encore consciente, non 
par esprit de vengeance, mais vraisemblablement pour manifester son appartenance à 
un groupe. Il s'est enfin montré immédiatement choqué par les conséquences de son 
acte et empli de remords, selon ses propres déclarations et les témoignages 
notamment de A______ et N______. Il est toutefois fort regrettable qu'il n'ait pas 
immédiatement assumé les conséquences de son geste. 
En revanche, en assénant un coup de pied d'une certaine violence à la tête de 
D______, alors que celui-ci se trouvait au sol et était déjà quelque peu assommé, 
l'appelant F______ n'a pu qu'envisager, à tout le moins par dol éventuel, de lui causer 
des lésions corporelles graves, susceptibles de lui occasionner des lésions 
permanentes, voire de mettre sa vie en danger. Comme relevé précédemment, ce n'est 
uniquement par chance, pour des raisons indépendantes de la volonté de l'appelant 
F______, qui a reconnu ne pas avoir été en mesure de doser la puissance de son 
coup, que des lésions plus graves ne sont pas survenues et que l'hémorragie sous-


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arachnoïdienne en est restée à un stade minime. L'ensemble des protagonistes 
présents ont, du reste, constaté que la vie de D______ pouvait être en danger à la 
suite du coup donné et n'ont pas hésité à faire appel aux secours, quitte à se mettre 
eux-mêmes en porte-à-faux avec les autorités. 
Partant, le verdict de culpabilité de tentative de lésions corporelles graves retenu par 
les premiers juges à l'encontre de l'appelant F______ doit être confirmé, ce qui 
emporte le rejet des appels de ce dernier, de D______ et du MP sur ce point. 
2.6.2. L'appelant A______ conteste le verdict de culpabilité retenu à son encontre du 
chef d'agression sur D______, soutenant ne pas y avoir participé. 
Contrairement à ce qu'ont considéré les premiers juges, on ne saurait déduire des 
déclarations de l'appelant A______ des aveux partiels à cet égard. En effet, si ce 
dernier a indiqué que, dans son état d'esprit de l'époque, il aurait pu prendre part à 
l'agression de D______, comme à n'importe laquelle, il n'a matériellement pas pu le 
faire. 
 ’appelant A______ a expliqué de manière constante et convaincante que lorsqu’il 
s’était approché de la bagarre", il n'avait pas vu D______, compte tenu du nombre 
important de personnes qui se trouvaient déjà autour de lui, mais avoir directement 
vu M______ s’extirper du groupe. Il était alors immédiatement parti à la poursuite de 
celui-ci, ignorant de qui il s’agissait et pensant que ce dernier avait ait quelque 
chose. Après l’avoir rattrapé, il lui avait ait un croche-patte et l’avait rappé, avant 
de le laisser partir. Ce n’était qu’après avoir vu D______ au sol, une ois la 
"bagarre initiale terminée, qu’il avait compris que M______ et ce dernier étaient 
ensemble. 
Le fait que l'appelant A______ ait pu crier "waow" à la vision de la "bagarre" n'est 
en aucun cas suffisant pour permettre de conclure qu'il a pris part à l'agression de 
D______, qu'il n'avait d'ailleurs vraisemblablement pas encore remarqué à ce 
moment-là. Aucun élément ne permet de retenir que l'appelant A______ s'est associé 
et a participé à la bagarre initiale. 
N______ a con irmé les explications de l’appelant A______, soit en particulier le ait 
que celui-ci était directement parti à la poursuite de M______ et n’avait pas rappé 
D______. S______ a également indiqué ne pas avoir vu l'appelant A______ donner 
des coups à D______. 
Après avoir varié dans ses déclarations quant au fait que l'appelant A______ ait pu 
donner des coups à D______ au cours de l'instruction, F______ a indiqué ne plus en 
être sûr en première instance, pour finir par affirmer en appel ne pas avoir vu 
concrètement l'appelant A______ frapper D______. Contrairement à ce qu'a 
considéré le TCO, on ne saurait ainsi se baser sur les déclarations de F______ pour 


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retenir que l'appelant A______ aurait frappé D______ ou pris part à l'agression du 
précité. 
Aucun élément ne permet en effet de retenir que l'appelant A______ aurait accepté 
que F______ porte le coup de pied incriminé à la tête de D______, l'acte d'accusation 
n'appréhendant du reste pas une telle participation. Il ressort au contraire du dossier 
que le geste de F______ avait surpris tous les protagonistes, "la bagarre" étant alors 
terminée. 
En in, le ait que l’appelant A______ a contri ué à porter secours à D______, puis 
décidé d’accompagner S______, lorsque la police avait demandé à ce dernier de 
revenir sur les lieux de l’agression, tend encore à prouver qu’il ne s’en est lui-même 
pas directement pris à D______, ni n'a accepté que quelqu'un l'agresse et lui 
occasionne les lésions survenues. 
Au demeurant, à teneur de l'acte d'accusation, les aits reprochés à l’appelant 
A______ du chef d'agression ne concernent que D______ et non M______, les faits 
commis à l’encontre de ce dernier ayant été traités distinctement. Ils ont en outre ait 
l’o jet d’un classement définitif. 
Par conséquent, l’appelant A______ doit tre acquitté des aits visés sous chi re 
1.2.1 de l’acte d’accusation, ce qui entraîne l'admission de son appel sur ce point. 
 
Faits en relation avec L______ 
 
2.7. Il est établi et non contesté que, le 12 mai 2018 vers 3h00 du matin, une dispute 
s'est développée entre l'appelant A______ et L______ et que le premier a asséné au 
second un coup au visage avec une bouteille en verre, lui ayant causé des lésions 
corporelles. 
L'appelant A______ conteste le verdict de culpabilité de tentative de lésions 
corporelles graves envers L______ retenu à son encontre de ce fait. Il soutient ne pas 
avoir voulu blesser grièvement L______, mais avoir uniquement voulu se défendre. 
Il y avait lieu de retenir des lésions corporelles simples aggravées et un état de 
défense excusable. 
A cet égard, tel que l'a retenu le TCO sur la base des témoignages recueillis, il est 
vrai que L______ a ouvert les hostilités avec A______, en se montrant agressif avec 
lui, voire en l'insultant, et en recherchant la confrontation physique, ce sur une durée 
prolongée. En raison de l'état agressif de L______, il apparaît que certains de ses 
amis ont dû intervenir à plusieurs reprises pour l'isoler et le calmer. C'est ainsi que 
l'un d'eux est allé jusqu'à le tenir par la tête et que deux filles ont dû s'asseoir sur lui 
pour le contenir. 


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Pour autant, l'appelant A______ ne saurait être suivi lorsqu'il soutient avoir attaqué 
L______ de peur que celui-ci ne le fasse le premier. En effet, quand bien même 
l'ambiance entre eux fût tendue, aucun élément ne permet de retenir que l'appelant 
A______ avait des raisons sérieuses de craindre une attaque concrète imminente de 
L______ au moment où il lui a asséné le coup incriminé. L______, bien qu'énervé, 
ne s'en était pas pris physiquement à l'appelant A______ avant que ce dernier ne le 
fasse. Plusieurs des personnes présentes étaient prêtes à intervenir pour contenir 
L______. Surtout, il est établi et non contesté que ce dernier ne faisait pas face à 
l'appelant A______ au moment du coup, mais était occupé à autre chose. Aussi, que 
ce soit en arrivant par derrière, voire légèrement de côté comme le soutient l'appelant 
A______, force est de constater que ce dernier a porté le coup incriminé à L______ 
par surprise. Il l'a du reste reconnu en appel. Dans ces conditions, à défaut d'attaque 
imminente de L______, on ne saurait admettre que l'appelant A______ se soit trouvé 
en état de légitime défense, ni même en état de défense excusable, au moment 
d'asséner son coup. 
A cela s'ajoute le fait que le coup porté par l'appelant A______ n'était, à ce moment-
là, pas sa seule alternative. Tel qu'il l'a lui-même finalement concédé, il aurait pu 
quitter les lieux. C'est ce qu'il aurait dû faire. 
L______ a concrètement souffert de plaies, dont une béante au niveau de la joue, de 
dermabrasions ainsi que d'ecchymoses à ce niveau. Il a quitté l'hôpital le lendemain 
et a eu un arrêt de travail de neuf jours. Si les plaies avaient dû être suturées, elles 
étaient en bonne voie de cicatrisation dix jours plus tard et l'intéressé n'avaient pas 
d'autre plainte. Les lésions infligées ont ainsi objectivement été constitutives de 
lésions corporelles simples. 
Certes, le coup porté, au moyen d'un objet dangereux tel qu'une bouteille, était propre 
à occasionner des lésions graves à L______. Toutefois, au vu des circonstances, à 
savoir notamment du fort état d'excitation de ce dernier vis-à-vis de l'appelant 
A______, il apparaît à la CPAR que telle n'était pas l'intention du prévenu de blesser 
plus grièvement sa victime et qu'il l'a exclu. L'appelant A______ a répété n'avoir 
voulu que calmer L______, en l'assommant. Si, tel qu'il l'a reconnu ensuite, cela 
pouvait être "débile" d'avoir pensé assommer une personne de la sorte, sans 
envisager de lui causer des lésions plus graves, force est de constater que l'appelant 
A______ n’avait alors jamais e ectué un tel geste par le passé. On admettra ainsi, au 
bénéfice du doute, qu'il était, dans son for intérieur, dans une perspective défensive 
plutôt qu'offensive, même si elle n'était objectivement pas justifiée. L'appelant 
A______ a du reste concédé que sa réaction fût démesurée. 
Au vu de ce qui précède, il convient de retenir un verdict de culpabilité du chef de 
lésions corporelles simples aggravées à l'encontre de l'appelant A______ pour les 
faits commis au préjudice de L______, exposés sous chiffre 1.2.4 de l'acte 


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d'accusation, selon l'art. 123 ch. 1 et 2 al. 1 CP, et non une tentative de lésions 
corporelles graves. Le dispositif entrepris sera ainsi modifié dans le sens de cette 
déqualification, ce qui emporte une admission partielle de l'appel de A______ sur ce 
point. 
 
Faits en relation avec H______ 
2.8. Il est éta li et non contesté que, le 1 mars 2020, l’appelant A______ a passé la 
soirée avec l’intimé H______, AB______ et J______. Dans ce cadre, il a eu une 
première altercation à AL______ [quartier de Genève] avec l’intimé H______, qu’il 
suspectait de lui avoir volé de la drogue. Plus tard, dans le préau de l’école 
AM______, alors que l’appelant A______ était en train de se servir un verre d’alcool 
provenant d’une outeille achetée par l’intimé H______, il l’a cassée par 
inadvertance, de sorte qu’il s’est retrouvé avec un tesson. AB______ a entrepris de 
 aire lâcher ce tesson à l’appelant A______ et de le casser complètement, afin 
d’éviter que ce dernier s'en serve. Tandis que l’intimé H______ souhaitait récupérer 
le dernier verre d’alcool que l’appelant A______ venait de se servir, rustré qu'il ait 
cassé leur bouteille, ce dernier a ramassé un morceau du verre brisé à terre et, en se 
relevant, d’un mouvement circulaire, lui a porté un coup avec ce dé ris au cou, lui 
occasionnant de la sorte des lésions corporelles à ce niveau. 
 ’appelant A______ soutient avoir e ectué son geste au hasard, car il avait eu peur 
de l’intimé H______ et souhaitait le aire reculer. Il conteste avoir sciemment visé 
son cou dans le but de le blesser grièvement. Il ne saurait être suivi. 
En e et, d’une part, l’appelant A______ n’avait aucune raison o jective de craindre 
une attaque de l’intimé H______. Tel qu’il l’a reconnu en appel, ce dernier ne lui 
avait précédemment donné aucun coup. Il souhaitait, tout au plus, récupérer le 
dernier verre d’alcool que tenait l’appelant A______. e témoin J______ a con irmé 
que l’agressivité provenait davantage de l’appelant A______. e ait que le témoin 
AB______ ait entrepris de casser complètement la bouteille pour éviter que 
l’appelant A______ ne s'en serve le con irme également. ’appelant A______ a ini 
par lui-même concéder avoir fait preuve de "paranoïa" en agissant de la sorte. 
D’autre part, il apparaît que l’appelant A______ a e ectué un geste o ensi 
immédiat en direction de l’intimé H______. Quand ien m me celui-ci aurait été 
exécuté au hasard, au vu du mouvement effectué, l’appelant A______ devait 
toute ois savoir qu’il atteindrait le haut du corps. Il ne pouvait en tout cas pas 
l'exclure. Le fait que selon les déclarations détaillées du témoin J______, dont il n'y a 
pas lieu de douter, l'appelant A______ lui avait d'emblée demandé "tu veux que je te 
plante aussi ?", ce que l'intimé H______ a aussi entendu, tend également à confirmer 
qu'il avait voulu blesser ce dernier au moyen du tesson de verre. 


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 ’intimé H______ a concrètement sou ert d’une plaie au niveau du cou, mesurant 
environ sept centimètres, latéralement superficielle, mais médialement plus profonde. 
S'il a dû su ir une intervention sous anesthésie générale, il a pu quitter l’hôpital le 
lendemain. Après dix jours, la plaie était cicatrisée et celle-ci n’avait pas mis sa vie 
en danger. Selon la photographie versée à la procédure, la cicatrice reste quelque peu 
visible. On ne saurait toutefois retenir qu'elle lui occasionne une gêne significative 
sur la ase des pièces produites. Aussi, l’intimé H______ a o jectivement subi des 
lésions corporelles simples. 
Cela étant, compte tenu du geste e ectué par l’appelant A______ et de la zone 
atteinte, orce est d’admettre que ce n’est uniquement par chance que l’intimé 
H______ n’a pas su i des lésions corporelles plus graves et que sa vie n’a 
concrètement pas été mise en danger. En assénant un tel coup au moyen d’un 
morceau de verre, l’appelant A______ ne pouvait qu'avoir envisagé de causer à la 
victime des lésions corporelles graves, propres à lui occasionner une lésion 
permanente ou à mettre sa vie en danger. Même si ce dernier était alcoolisé et avait 
consommé de la cocaïne, il n'apparaît pas qu'il était dans un état tel qu'il ne pouvait 
se rendre compte des potentielles conséquences graves de son acte. Comme relevé 
précédemment, le fait qu'il ait menacé le témoin J______ de le planter "aussi" tend 
encore à confirmer qu'il avait accepté d'atteindre grièvement sa victime. 
Partant, le verdict de culpabilité du chef de tentative de lésions corporelles graves 
rendu à l’encontre de l’appelant A______ pour ce complexe de aits doit tre 
confirmé et son appel rejeté. 
3. 
3.1. Les lésions corporelles graves, au sens de l'art. 122 CP, ont été punies d'une 
peine privative de liberté de dix ans au plus ou d'une peine pécuniaire de 180 jours-
amende au moins, jusqu'au 31 décembre 2017. Depuis le 1er janvier 2018, elles sont 
réprimées d'une peine privative de liberté de six mois à dix ans. 
 
Les lésions corporelles simples aggravées, selon l'art. 123 ch. 1 et 2 al. 1 CP, la 
conduite malgré une incapacité et violation de l'interdiction de conduire sous 
l'influence de l'alcool (art. 91 al. 2 let. a LCR), la conduite sans autorisation (art. 95 
al. 1 let. a LCR) et la conduite sans assurance-responsabilité civile (art. 96 al. 2 LCR) 
sont sanctionnées d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine 
pécuniaire. 
La conduite sans permis de circulation (art. 96 al. 1 let. a LCR cum 114 OAC) et la 
consommation de stupéfiants d'après l'art. 19a ch. 1 LStup sont passibles de 
l'amende. 
3.2.1. Le 1er janvier 2018, sont entrées en vigueur des nouvelles dispositions sur le 
droit des sanctions. Cette réforme marque, globalement, un durcissement du droit des 
sanctions (Message relatif à la modification du Code pénal et du Code pénal militaire 


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du 4 avril 2012, FF 2012 4385 ss ; M. DUPUIS et. al., op. cit., Rem. prél. ad art. 34 à 
41, n. 2 ss). Il découle de l'art. 2 al. 1 et 2 CP que l'on applique en principe la loi en 
vigueur au moment où l'acte a été commis, à moins que la nouvelle loi ne soit plus 
favorable à l'auteur (principe de la non-rétroactivité de la loi pénale et exception de la 
lex mitior ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_496/2012, 6B_503/2012 du 18 avril 2013 
consid. 8.1). 
3.2.2. S'agissant de l'appelant F______, il sera fait application du droit en vigueur 
jusqu'au 31 décembre 2017, les actes qui lui sont reprochés ayant été commis sous 
l'empire de ce droit et le nouveau droit des sanctions ne lui apparaissant pas plus 
favorable. 
Quant à l'appelant A______, au vu de l'acquittement prononcé pour les faits du 
16 juillet 2016, les faits qui lui sont reprochés sont désormais tous postérieurs à 
l'entrée en vigueur du nouveau droit des sanctions, de sorte qu'une application 
globale de celui-ci se justifie. 
3.3.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il 
prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi 
que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la 
gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le 
caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la 
mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte 
tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). 
A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l'auteur lui-
même (Täterkomponente), à savoir les antécédents (judiciaires et non judiciaires), la 
réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, 
situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de 
même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale. L'absence 
d'antécédents a un effet neutre sur la fixation de la peine. L'art. 47 CP confère un 
large pouvoir d'appréciation au juge (ATF 144 IV 313 consid. 1.2 ; ATF 142 IV 137 
consid. 9.1). 
3.3.2.1. Le juge atténue la peine en application de l'art. 19 al. 2 CP si, au moment 
d'agir, l'auteur ne possédait que partiellement la faculté d'apprécier le caractère 
illicite de son acte ou de se déterminer d'après cette appréciation. 
3.3.2.2. La jurisprudence a déterminé qu'une concentration d'alcool de 2 à ‰ 
entraînait une présomption de diminution de responsabilité, alors qu'une 
concentration inférieure à 2 ‰ induisait la présomption qu'une diminution de 
responsabilité n'entrait pas en ligne de compte. Il ne s'agit là toutefois que de 
présomptions qui peuvent être renversées dans un cas donné en raison d'indices 
contraires (ATF 122 IV 49 consid. 1b). 


- 46/64 - 
P/15831/2016 
3.3.2.3. Aux termes de l'art. 19 al. 4 CP, si l'auteur pouvait éviter l'irresponsabilité ou 
la responsabilité restreinte et prévoir l'acte commis en cet état, les al. 1 à 3 ne sont 
pas applicables. 
La réalisation de l'actio libera in causa implique nécessairement deux fautes 
distinctes, qui consistent, d'une part, à se mettre en état de grave altération ou de 
trouble de la conscience et, d'autre part, à se mettre dans un tel état afin de perpétrer 
une infraction. On distingue l'actio libera in causa intentionnelle de celle par 
négligence. La première est réalisée lorsque l'auteur se met intentionnellement dans 
un état de grave altération ou de trouble de la conscience, en voulant l'infraction (dol 
direct), ou en envisageant et acceptant ce risque (dol éventuel). La seconde est 
réalisée lorsque l'auteur se met intentionnellement ou par négligence dans un état de 
grave altération ou de trouble de la conscience sans intention délictueuse, mais en 
pouvant et devant se rendre compte ou tenir compte du fait qu'en diminuant ses 
facultés, il s'exposait au danger de commettre une infraction (négligence) (ATF 
117 IV 292 consid. 2 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_146/2016 du 22 août 2016 
consid. 3.1). La responsabilité n'existe que si l'auteur, au moment où il avait pleine 
conscience de ses actes, pouvait prévoir qu'il allait commettre une infraction 
déterminée (ATF 120 IV 169 consid. 2). 
3.4.1. D'après l'art. 40 CP, la durée minimale de la peine privative de liberté est de 
trois jours et de 20 ans au plus. Jusqu'au 31 décembre 2017, elle était de six mois au 
moins et de 20 ans au plus (art. 40 aCP). 
3.4.2. Sauf disposition contraire de la loi, la peine pécuniaire est de trois jours-
amende au moins et ne peut excéder 180 jours-amende. Le juge fixe leur nombre en 
fonction de la culpabilité de l'auteur (art. 34 al. 1 CP). En règle générale, le jour-
amende est de CHF 30.- au moins et CHF 3'000.- au plus (art. 34 al. 2 CP). 
3.4.3. Sauf disposition contraire de la loi, le montant maximum de l'amende est de 
CHF 10'000.- (art. 106 al. 1 CP). Le juge prononce dans son jugement, pour le cas 
où, de manière fautive, le condamné ne paie pas l'amende, une peine privative de 
liberté de substitution d'un jour au moins et de trois mois au plus (art. 106 al. 2 CP). 
Le juge fixe l'amende et la peine privative de liberté de substitution en tenant compte 
de la situation de l'auteur afin que la peine corresponde à la faute commise (art. 106 
al. 3 CP). Un jour de peine privative de liberté de substitution (art. 106 al. 2 CP) 
correspond schématiquement à CHF 100.- d'amende (R. ROTH / L. MOREILLON 
[éds], Code pénal I : art. 1-100 CP, Bâle 2009, n. 19 ad art. 106). 
3.4.4. Aux termes de l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, 
l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le 
condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste 
proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine 


- 47/64 - 
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prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre 
de peine. Si les sanctions envisagées concrètement ne sont pas du même genre, elles 
doivent être prononcées cumulativement (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.1 p. 316). 
A teneur de l'art. 49 al. 2 CP, si le juge doit prononcer une condamnation pour une 
infraction que l'auteur a commise avant d'avoir été condamné pour une autre 
infraction, il fixe la peine complémentaire de sorte que l'auteur ne soit pas puni plus 
sévèrement que si les diverses infractions avaient fait l'objet d'un seul jugement. 
Cette situation vise le concours réel rétrospectif qui se présente lorsque l'accusé, qui 
a déjà été condamné pour une infraction, doit être jugé pour une autre infraction 
commise avant le premier jugement, mais que le tribunal ignorait. L'art. 49 al. 2 CP 
enjoint au juge de prononcer une peine complémentaire ou additionnelle 
("Zusatzstrafe"), de telle sorte que l'auteur ne soit pas puni plus sévèrement que si les 
diverses infractions avaient fait l'objet d'un seul jugement. Il doit s'agir de peines de 
même genre (ATF 142 IV 265 consid. 2.3.1 et 2.3.2 = JdT 2017 IV 129 ; ATF 
141 IV 61 consid. 6.1.2 p. 67 ; ATF 138 IV 113 consid. 3.4.1 p. 115 et les 
références). 
3.5.1. L'atténuation de la peine prévue par l'art. 22 CP au titre de tentative n'est que 
facultative. Toutefois, selon la jurisprudence, si le juge n'a pas l'obligation de sortir 
du cadre légal, il devrait tenir compte de cette circonstance atténuante en application 
de l'art. 47 CP, la mesure de l'atténuation dépendant de la proximité du résultat et des 
conséquences effectives des actes commis (ATF 121 IV 49 consid. 1b p. 54-55). En 
d'autres termes, la réduction devra être d'autant plus faible que le résultat était proche 
et ses conséquences graves (ATF 127 IV 101 consid. 2.b). 
3.5.2. Le jeune âge ne constitue plus une circonstance atténuante (cf. art. 64 al. 9 
aCP, applicable aux auteurs âgés de 18 à 20 ans). Il peut cependant en être tenu 
compte dans le cadre ordinaire de la fixation de la peine dans la mesure où un auteur 
peut être immature au-delà de sa majorité (arrêt du Tribunal fédéral 6B_215/2012 du 
24 octobre 2012 consid. 3.5.3 et les références citées). Le jeune âge n'impose pas, à 
lui seul, une réduction de peine et, en particulier, de prononcer des peines se 
rapprochant le plus possible de celles prévues par le droit pénal des mineurs. Il s'agit 
plutôt de déterminer en quoi cette circonstance personnelle influence l'appréciation 
de la faute, soit en quoi elle a pu faciliter le passage à l'acte, notamment, en 
empêchant l'auteur d'apprécier correctement la portée de ses actes, par exemple en 
raison de son immaturité ou d'un discernement limité (arrêts du Tribunal fédéral 
6B_812/2015 du 16 juin 2016 consid. 2.6 ; 6B_198/2013 du 3 juin 2013 
consid. 1.3.5). 
 
3.5.3. Selon l'art. 48 let. e CP, le juge atténue la peine si l'intérêt à punir a 
sensiblement diminué en raison du temps écoulé depuis l'infraction et que l'auteur 
s'est bien comporté dans l'intervalle. L'atténuation de la peine en raison du temps 


- 48/64 - 
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écoulé depuis l'infraction procède de la même idée que la prescription. Cela suppose 
qu'un temps relativement long se soit écoulé depuis l'infraction et que la prescription 
de l'action pénale est près d'être acquise. Cette condition est en tout cas réalisée 
lorsque les deux tiers du délai de prescription de l'action pénale sont écoulés. Le juge 
peut toutefois réduire ce délai pour tenir compte de la nature et de la gravité de 
l'infraction (ATF 140 IV 145 consid. 3.1 p. 148 ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_773/2016 du 22 mai 2017 consid. 4.4). 
3.6.1. Le juge suspend en règle générale l'exécution notamment d'une peine 
pécuniaire ou d'une peine privative de liberté de deux ans au plus lorsqu'une peine 
ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits 
(art. 42 al. 1 aCP et art. 42 al. 1 nCP). 
Dans le cas des peines privatives de liberté qui excèdent la limite fixée pour l'octroi 
du sursis (soit entre deux et trois ans), l'art. 43 CP s'applique de manière autonome. 
Le but de la prévention spéciale trouve alors ses limites dans les exigences de la loi 
qui prévoit dans ces cas qu'une partie au moins de la peine doit être exécutée en 
raison de la gravité de la faute commise (ATF 134 IV 1 consid. 5.5.1 p. 14). La partie 
à exécuter ne peut excéder la moitié de la peine (art. 43 al. 2 CP et art. 43 al. 2 aCP). 
Tant la partie suspendue que la partie à exécuter doivent être de six mois au moins 
(art. 43 al. 3 CP et art. 43 al. 3 CP). 
Le juge doit poser, pour l'octroi du sursis – ou du sursis partiel –, un pronostic quant 
au comportement futur de l'auteur. En l'absence de pronostic défavorable, il doit 
prononcer le sursis. Celui-ci est ainsi la règle dont le juge ne peut s'écarter qu'en 
présence d'un pronostic défavorable ou hautement incertain (ATF 135 IV 180 
consid. 2.1 p. 185 s. ; ATF 134 IV 1 consid. 4.2.2 p. 5). 
Pour formuler un pronostic sur l'amendement de l'auteur, le juge doit se livrer à une 
appréciation d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des 
antécédents de l'auteur, de sa réputation et de sa situation personnelle au moment du 
jugement, notamment de l'état d'esprit qu'il manifeste. Il doit tenir compte de tous les 
éléments propres à éclairer l'ensemble du caractère de l'accusé et ses chances 
d'amendement. Il ne peut accorder un poids particulier à certains critères et en 
négliger d'autres qui sont pertinents (ATF 135 IV 180 consid. 2.1 p. 185 s. ; 134 IV 1 
consid. 4.2.1 p. 5 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_584/2019 du 15 août 2019 
consid. 3.1 et les références citées). Pour fixer dans ce cadre la durée de la partie 
ferme et avec sursis de la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Le 
rapport entre les deux parties de la peine doit être fixé de telle manière que la 
probabilité d'un comportement futur de l'auteur conforme à la loi et sa culpabilité 
soient équitablement prises en compte (ATF 134 IV 1 consid. 5.6 p. 15). 
3.6.2. Lorsque la peine entrant en considération se situe dans un intervalle dont les 
bornes comprennent la limite supérieure à l'octroi du sursis (24 mois), du sursis 
partiel (36 mois) ou de la semi-détention (1 an), le juge doit se demander si une peine 


- 49/64 - 
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inférieure à cette limite apparaît encore soutenable et, dans cette hypothèse, la 
prononcer (ATF 134 IV 17 consid. 3.5 s. p. 24 s. ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_537/2020 du 29 septembre 2020 consid. 1.3). 
3.7.1. Aux termes de l'art. 44 al. 1 CP, si le juge suspend totalement ou partiellement 
l'exécution d'une peine, il impartit au condamné un délai d'épreuve de deux à cinq 
ans. 
3.7.2. Selon l'art. 44 al. 2 CP, le juge qui suspend l'exécution de la peine peut 
ordonner une assistance de probation et imposer des règles de conduite pour la durée 
du délai d'épreuve. La loi prévoit expressément que la règle de conduite peut porter 
sur des soins médicaux ou psychologiques (cf. art. 94 CP). 
3.8. Aux termes de l'art. 51 CP, le juge impute sur la peine la détention avant 
jugement subie par l'auteur dans le cadre de l'affaire qui vient d'être jugée ou d'une 
autre procédure. Les mesures de substitution doivent être imputées sur la peine à 
l'instar de la détention avant jugement subie, la durée à imputer dépendant de 
l'ampleur de la limitation de la liberté personnelle en découlant pour l'intéressé, en 
comparaison avec la privation de liberté subie lors d'une détention avant jugement. 
Le juge dispose à cet égard d'un pouvoir d'appréciation important (ATF 140 IV 74 
consid. 2.4 p. 79 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_352/2018 du 27 juillet 2018 
consid. 5.1). S'agissant du dépôt de papiers d'identité, dans le cas d'une prévenue qui 
ne s'était vue refuser aucune demande de sortie du territoire, le Tribunal fédéral a eu 
l'occasion de confirmer qu'il ne se justifiait pas de procéder à une quelconque 
imputation (arrêt du Tribunal fédéral 6B_906/2019 du 7 mai 2020 consid. 1.3). 
3.9.1. En l'espèce, la aute de l’appelant F______ est lourde. Il a occasionné des 
lésions physiques non négligea les à une personne hors d’état de se dé endre et de 
manière parfaitement gratuite. Son geste aurait très bien pu porter plus grièvement 
atteinte à l’intégrité physique, voire à la vie de celle-ci, ce dont il s'est accommodé. Il 
a agi pour des moti s utiles et égoïstes, qui l’ont emp ché de aire preuve d’une 
quelconque considération pour sa victime. Il s'agit toutefois d'un acte unique. 
La responsabilité de l’appelant F______ était pleine et entière, son alcoolémie 
n'ayant pas été mesurée et aucun élément ne permettant de conclure à une altération 
significative de sa capacité de discernement. Tel qu'exposé précédemment, il a 
asséné un coup de pied de manière franche, sans faire état de difficulté dans ses 
mouvements, ayant prétendu de manière peu convaincante, en première instance, 
qu'il titubait. Il s'est rendu compte de la gravité de son acte juste après l'avoir effectué 
et a pu faire un récit relativement précis des évènements sur la base de ses souvenirs, 
éléments qui infirment encore une intoxication aiguë à l'alcool. 
 a colla oration de l’appelant F______ à la procédure a initialement été mauvaise, 
ce dernier ayant fui ses responsabilités en quittant les lieux de son infraction et en ne 
se dénonçant pas à la police durant plus de sept mois. Il a toutefois reconnu 


- 50/64 - 
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l’essentiel des aits dès son interpellation, ien qu’il persiste à les minimiser en se 
prévalant de l’e et de groupe et de son alcoolisation. Dans ces conditions, sa prise de 
conscience, ien qu’entamée au vu de ses regrets qui apparaissent sincères et de 
l'indemnisation de sa victime, doit encore passablement évoluer. 
La situation personnelle de l'appelant F______ était stable, de sorte qu'elle n'explique 
pas ses agissements. Le fait qu'il ait pu être victime de violence par le passé aurait 
dû, au contraire, le conduire à ne pas en faire preuve envers autrui, qui plus est 
gratuitement. 
Il sera tenu compte, dans une faible mesure, du fait qu'il était alors un jeune majeur et 
du contexte de groupe, festif et alcoolisé, dans lequel il se trouvait au moment des 
faits, quand bien même une entière responsabilité doit être retenue. 
De m me, dans la mesure où la pro a ilité d’un résultat plus som re a été proche et 
évitée pour des raisons indépendantes de la volonté de l'appelant F______, relevant 
de la chance, il se justifie de faire une application très limitée de l'art. 22 CP. 
Pour le reste, aucune autre circonstance atténuante n'est réalisée. L'intérêt à punir n'a 
en particulier pas sensiblement diminué, les faits datant de 2016 et la prescription de 
l'action pénale étant de 15 ans (art. 48 let. e et 97 al. 1 let. b CP). 
 ’appelant F______ n’a pas d’antécédent, ce qui constitue toute ois un élément 
neutre. 
Compte tenu de ce qui précède, le prononcé d'une peine privative de liberté de trois 
ans apparaît proportionné à la faute de l'appelant F______ et se justifie. Tel que l'ont 
retenu les premiers juges, et que l'a concédé le MP, le pronostic quant au 
comportement futur de celui-ci n'apparaît pas défavorable, ce d'autant plus que sa 
prise de conscience tend à s'améliorer grâce au suivi psychothérapeutique entamé, 
même si elle doit encore évoluer. Dans ces conditions, le bénéfice du sursis partiel 
doit lui être accordé. La partie ferme sera réduite à six mois, une telle quotité 
apparaissant suffisante pour sanctionner la faute de l'appelant et le dissuader d'une 
quelconque récidive. 
Il se justifie, par ailleurs, de fixer un délai d'épreuve de trois ans et de l'assortir d'une 
règle de conduite sous la forme d'un suivi thérapeutique ainsi que d'une assistance de 
probation, afin de s'assurer que l'appelant poursuive sa progression dans un cadre 
structurant. 
A l'instar de ce qu'ont considéré les premiers juges, sans que cela ne soit en tant que 
tel remis en cause en appel, les mesures de substitution ordonnées à l'encontre de 
l'appelant n'ont représenté qu'une entrave mineure à sa liberté personnelle, étant 


- 51/64 - 
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relevé que toutes ses demandes de sortie du territoire ont été acceptées, de sorte qu'il 
ne se justifie pas de procéder à une imputation à ce titre sur sa peine. 
Partant, le dispositif sera réformé dans la mesure qui précède, ce qui emporte une 
admission très partielle de l'appel de F______. 
3.9.2. La aute de l’appelant A______ est particulièrement lourde. Il a porté atteinte à 
l'intégrité corporelle d'une personne au moyen d'un objet dangereux et a failli attenter 
grièvement à celle d'une autre personne, voire à la vie de celle-ci. Il a, en outre, 
enfreint plusieurs règles importantes du droit de la circulation routière et a 
consommé des stupéfiants. Il a agi pour des motifs futiles et égoïstes. 
Il y a concours d'infractions, ce qui constitue un facteur d'aggravation. 
La responsabilité de l’appelant A______ doit être considérée comme ayant été pleine 
et entière en ce qui concerne les faits du 12 mai 2018, son alcoolémie n'ayant pu être 
mesurée et aucun élément ne permettant de conclure à une altération significative de 
sa capacité de discernement. S'agissant des faits du 1er mars 2020, au vu de son 
alcoolémie de 0, 1 ml/l (soit 1,82 ‰), aucune diminution de responsa ilité ne sera 
également admise. En revanche, eu égard aux faits du 19 mars 2020, le taux d'alcool 
de l'appelant A______ a été mesuré à 1,17 mg/l (soit 2, 4 ‰), ce qui commande de 
retenir une légèrement responsabilité restreinte selon l'art. 19 al. 2 CP. Contrairement 
à ce qu'ont considéré les premiers juges, il ne sera pas application de l'art. 19 al. 4 
CP. En effet, aux vu des circonstances, on ne saurait affirmer au-delà de tout doute 
que l'appelant A______ se savait alors dangereux quand il consommait de l'alcool, le 
cas échéant avec de la drogue, et qu'il devait s'attendre à commettre ainsi de tels faits 
de violence, ce d'autant moins envers un ami. 
Si la collaboration de l’appelant A______ n'a pas été initialement onne, celui-ci 
ayant tenté de couvrir l'appelant F______ et minimisé ses propres agissements, force 
est de constater qu'elle s'est ensuite considérablement améliorée, l'appelant A______ 
reconnaissant la majorité de ses torts. De même, sa prise de conscience a 
considérablement évolué au fil de la procédure au point de devenir plein et entière, 
notamment grâce au suivi thérapeutique entrepris et au cadre structurant donné par la 
prison. 
Sa situation personnelle difficile explique en partie ses actes, mais ne saurait les 
justifier. 
A l'instar de l'appelant F______, il sera tenu compte, dans une faible mesure, du fait 
qu'il était alors un jeune majeur et de ses problèmes d'alcool. 


- 52/64 - 
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De même, dans la mesure où, dans le cas de l'intimé H______, la pro a ilité d’un 
résultat plus sombre a été proche et évitée pour des raisons indépendantes de la 
volonté de l'appelant A______, ce qui relevait de la chance, il se justifie de ne faire 
qu'une application très limitée de l'art. 22 CP. 
Pour le reste, aucune autre circonstance atténuante n'est plaidée, ni réalisée. 
L'appelant A______ a un antécédent, lequel n'est toutefois pas spécifique. 
Au vu de ces éléments, la tentative de lésions corporelles graves commise le 
19 mars 2020 apparaît être l'infraction la plus grave et justifie, à elle seule, le 
prononcé d'une peine privative de liberté de 36 mois, ramenée à 30 mois pour tenir 
compte de la responsabilité restreinte de l'appelant A______ au moment de ces faits. 
En raison des lésions corporelles aggravées commises le 12 mai 2018, lesquelles 
requièrent également le prononcé d'une peine privative de liberté, cette peine de base 
sera aggravée de 12 mois (peine hypothétique 18 mois). Aussi, le cadre de peine est 
de 42 mois, soit trois ans et demi. 
En raison des progrès notables effectués par l'appelant A______ vis-à-vis de sa prise 
de conscience et des efforts fournis pour parvenir à une situation personnelle plus 
stable, permettant d'espérer qu'il se détourne de la récidive, le pronostic n'apparaît 
pas défavorable. Dans ces conditions, il se justifie de lui infliger une peine privative 
de liberté de trois ans, compatible avec un sursis partiel, et fixer la part ferme à 
18 mois. Une telle peine apparaît propre à sanctionner la faute de l'appelant et à le 
détourner de la récidive. 
Il se justifie, par ailleurs, de fixer un délai d'épreuve de trois ans et de l'assortir d'une 
règle de conduite en la forme d'un suivi psychothérapeutique associé à un suivi 
addictologique, ainsi que d'une assistance de probation, afin de s'assurer que 
l'appelant poursuive sa progression dans un cadre structurant. Il l'a, au demeurant, 
lui-même sollicité. 
La détention avant jugement sera imputée sur la peine prononcée, soit 480 jours à la 
date du présent arrêt. Au vu de la légèreté des mesures de substitution ordonnées à 
l'encontre de l'appelant A______ dans la procédure, il ne se justifie pas de procéder à 
une imputation à ce titre sur sa peine, aucun grief n'ayant au demeurant été soulevé à 
ce propos. 
S'agissant des infractions à la LCR commises le 1er mars 2020, hormis la 
contravention, le prononcé d'une peine pécuniaire, plutôt que d'une peine privative de 
liberté, n'a pas été remis en cause et est acquis à l'appelant A______. S'agissant de sa 
quotité, au vu de l’ordonnance pénale rendue à son encontre le 26 janvier 2021, pour 
un abus de confiance commis le 12 février 2020 et le condamnant à une peine 


- 53/64 - 
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pécuniaire de 30 jours-amende à CHF 30.-, il y a lieu de procéder à la ixation d’une 
peine complémentaire de 90 jours-amende à CHF 30.-. Le sursis est, pour le surplus, 
acquis à l'appelant A______ et le délai d'épreuve de trois ans est adéquat. 
Pour le reste, l'amende de CHF 300.- fixée pour les contraventions commises par 
l'appelant A______ aux art. 96 al. 1 let a LCR cum 114 OAC et 19a ch. 1 LStup, qui 
n'a pas fait l'objet de griefs et se justifie, doit être confirmée, de même que la peine 
privative de liberté de substitution de trois jours. 
Par conséquent, le dispositif sera réformé dans la mesure qui précède, ce qui emporte 
une admission partielle de l'appel de A______ sur ce point. 
4. 
4.1.1. L'action civile par adhésion ne peut être exercée qu'en rapport avec les 
infractions objets de la procédure (art. 122 al. 1 CPP) et contre leur auteur présumé 
(ACPR/33/2014 
du 
15 
janvier 
2014 
; 
N. 
SCHMID, 
Schweizerische 
Strafprozessordnung : Praxiskommentar, 2e éd., Zurich 2013, n. 3-4 ad art. 122). En 
vertu des art. 124 al. 1 et 126 al. 1 let. a CPP, le tribunal statue sur les prétentions 
civiles présentées lorsqu'il rend un verdict de culpabilité à l'encontre du prévenu, 
indépendamment de leur valeur litigieuse. 
 
4.1.2. Aux termes de l'art. 47 CO, le juge peut, en tenant compte de circonstances 
particulières, allouer à la victime de lésions corporelles une indemnité équitable à 
titre de réparation morale. Les circonstances particulières évoquées dans la norme 
consistent dans l'importance de l'atteinte à la personnalité du lésé, l'art. 47 CO étant 
un cas d'application de l'art. 49 CO. Les lésions corporelles, qui englobent tant les 
atteintes physiques que psychiques, doivent donc en principe impliquer une 
importante douleur physique ou morale ou avoir causé une atteinte durable à la santé. 
Parmi les circonstances qui peuvent, selon les cas, justifier l'application de 
l'art. 47 CO, figurent avant tout le genre et la gravité de la lésion, l'intensité et la 
durée des répercussions sur la personnalité de la personne concernée, le degré de la 
faute de l'auteur ainsi que l'éventuelle faute concomitante du lésé (ATF 141 III 97 
consid. 11.2 p. 98 ; ATF 132 II 117 consid. 2.2.2 p. 119 ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1292/2016 du 2 octobre 2017 consid. 2.2). 
4.1.3. Bien qu’elle doive intervenir avec prudence, une comparaison avec d'autres cas 
similaires peut, suivant les circonstances, constituer un élément d'orientation utile 
(ATF 138 III 337 consid. 6.3.3 p. 345 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_118/2016 du 
20 mars 2017 consid. 6.1). 
Le message du Conseil fédéral concernant la révision totale de la loi fédérale sur 
l'aide aux victimes d'infractions du 9 novembre 2005 (FF 2005 6683 ss, p. 6746) 
précise que les montants attri ués aux victimes d'atteintes à l’intégrité corporelle 
devraient se situer entre CHF 20'000.- et 40'000.- en cas de perte d’une onction ou 
d’un organe importants (par ex. hémiplégie, perte d’un ras ou d’une jam e, atteinte 
très grave et douloureuse à la colonne vertébrale, perte des organes génitaux ou de la 


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P/15831/2016 
capacité de reproduction, grave défiguration) et de CHF 0.- à 20'000.- en cas 
d'atteintes de gravité moindre (par ex. perte d’un doigt, de l’odorat ou du goût). 
A Genève, une indemnité pour tort moral de CHF 10'000.- a été allouée à un jeune 
homme qui avait perdu le lobe de son oreille, sans perte de l'ouïe, mais avec un 
dommage esthétique important (ACJP/90/2009 du 23 mars 2009 consid. 2.2), un 
montant de CHF 15'000.- a été accordé à une jeune femme qui avait craint pour sa 
vie après un coup de couteau et conservé des séquelles douloureuses au niveau de la 
jambe et du visage (AARP/58/2011 du 29 juin 2011 consid. 5.1) et la somme de 
CHF 12'000.- a été octroyée à un jeune homme contraint de subir trois opérations 
sous anesthésie générale, souffrant de douleurs permanentes et de cicatrices visibles 
à la suite d'un coup de feu accidentel (AARP/381/2014 du 27 août 2014 
consid. 2.2.2). Plus récemment, la CPAR a accordé un tort moral de CHF 12'000.- à 
une victime lessée gravement à l'œil droit par un coup de poing, lui ayant causé un 
détachement 
de 
la 
cornée, 
ainsi 
qu'une 
réduction 
visuelle 
importante 
(AARP/108/2017 du 3 avril 2017 consid. 4.3). 
4.2.1. En l'espèce, à la suite du violent coup de pied asséné par F______, l'appelant 
D______ a subi une atteinte sérieuse à sa santé, tant sur le plan physique que 
psychique, au vu des pièces versées à la procédure. C'est ainsi à raison droit que les 
premiers juges ont considéré que, sur le principe, le seuil de souffrance ouvrant son 
droit à une indemnité en tort moral avait été atteint. 
S'agissant de sa quotité, les premiers juges ont condamné F______ à s'acquitter d'un 
tort moral de CHF 10'000.- envers l'appelant D______, en tenant compte de 
l'importance des lésions subies, du fait qu'elles avaient nécessité cinq jours 
d'hospitalisation et de l'impact de ses souffrances, tant physiques que psychiques, sur 
sa vie, tel que cela ressortait des pièces versées à la procédure. 
Devant la CPAR, l'appelant D______ requiert que le tort moral alloué soit augmenté 
à CHF 20'000.-, sans indiquer précisément quel élément aurait été sous-estimé et 
justifierait une indemnité plus importante. 
Or, sans minimiser les souffrances de l'appelant D______, en dépit de ses griefs, ses 
lésions n'ont pas mis sa vie en danger et sont objectivement restées au stade de 
lésions corporelles simples. Sur le plan physique, selon les pièces médicales versées 
à la procédure, il a effectivement souffert de plaies, d'ecchymoses, de dermabrasions 
au niveau du visage, d'une fracture du conduit auditif externe gauche et ainsi que 
d'une hémorragie sous-arachnoïdienne. L'hémorragie sous-arachnoïdienne est 
toutefois heureusement restée minime et était déjà en régression deux jours plus tard. 
De même, la fracture du conduit auditif externe était en voie de cicatrisation dès le 
25 juillet 2016 et l'audition sans anomalie. L'appelant D______ a été hospitalisé du 
16 juillet au 19 juillet 2016, soit quatre jours, et a pu ensuite rentrer chez lui au vu de 
la bonne évolution de sa situation. Il n'a pas fait l'objet d'interventions conséquentes, 
d'une longue hospitalisation, de lourds traitements, ni d'un arrêt de travail au long 


- 55/64 - 
P/15831/2016 
court. Il a conservé deux petites cicatrices visibles au niveau du menton. Dans le 
rapport du 15 février 2020 produit, une date de stabilisation de son état a été arrêtée 
au 16 janvier 2018, avec la subsistance de manifestations post-émotionnelles à titre 
séquellaire, et en février 2018, l'appelant D______ a indiqué ne pas éprouver de 
séquelles particulières, si ce n'est un peu de fatigue. 
Sur le plan psychique, l'appelant D______ s'est plaint, pièces médicales à l'appui, 
d'avoir souffert d'une grave dépression, de troubles du sommeil, de cauchemars, de 
céphalées, d'un acouphène permanent et de problèmes de concentration, qui avaient 
eu pour effet de lui faire redoubler son année. En appel, il se plaint de la subsistance 
de ces symptômes, sans invoquer d'aggravation démontrée par pièces médicales et 
directement en lien avec les faits du 16 juillet 2016. S'il n'y a pas lieu de douter de 
l'impact de ceux-ci sur le psychisme de l'appelant D______, il convient toutefois de 
le relativiser, dans la mesure où celui-ci n'apparaît pas être la seule cause de ses 
maux. Il a, en effet, notamment été victime de deux autres agressions postérieures, 
dont une qui avait "tout relancé". Il présentait par ailleurs déjà des difficultés 
d'apprentissage avant les faits. 
Aussi, tout bien pesé, il apparaît que l'indemnité fixée par les premiers juges tient 
adéquatement compte des circonstances du cas d'espèce, tant au niveau physique que 
psychique. Elle est, de plus, en adéquation avec la jurisprudence rendue en la 
matière. Partant, elle sera confirmée. 
En revanche, compte tenu de l'acquittement prononcé en faveur de l'appelant 
A______ concernant les faits reprochés à l'encontre de D______, le premier ne sera 
tenu à aucune indemnité en tort moral en faveur du second. Le dispositif sera révisé 
en ce sens. 
4.2.2. Au vu de la confirmation du verdict de culpabilité du chef de tentative de 
lésions corporelles graves rendu à l'encontre de l'appelant A______ pour son acte 
envers l’intimé H______, il n'y a pas lieu de revenir sur sa condamnation à 
s'acquitter d'un tort moral de CHF 3'000.-, avec intér ts à % l’an dès le 1 mars 
2020, envers ce dernier. Celle-ci se justifie, au vu des conséquences de l'acte 
incriminé pour l'intimé H______, tant sur le plan physique que psychique, et n'a pas 
été critiquée en soi. 
5. 
5.1. Compte tenu de ce qui précède, l'appelant A______ obtient partiellement gain de 
cause sur sa culpabilité et sa peine, l'appelant F______ très partiellement sur sa 
peine, tandis que le MP et l'appelant D______ succombent entièrement. Aussi, 
l'appelant A______ sera condamné à supporter 3/10èmes des frais de la procédure 
d'appel envers l'Etat, comprenant un émolument de CHF 4'000.-, et l'appelant 
F______ 2/10èmes de ceux-ci. Le solde sera laissé à la charge de l'Etat (art. 428 CPP 
et art. 14 al. 1 let. e du Règlement fixant le tarif des frais en matière pénale 
[RTFMP]). Il se justifie en conséquence de revoir également la répartition des frais 
de première instance, en ce sens que l'appelant A______ sera condamné à en 


- 56/64 - 
P/15831/2016 
supporter 2/4 et l'appelant F______ 1/4, le solde étant laissé à la charge de l'Etat 
(art. 428 al. 3 CPP). 
 
5.2. Au vu de l'acquittement prononcé en faveur de l'appelant A______, s'agissant 
des faits commis à l'encontre de D______, et du verdict de culpabilité confirmé à 
l'encontre de l'appelant F______ pour ces mêmes faits, il se justifie de condamner ce 
dernier au paiement de l'entier de l'indemnité de CHF 3'517.- à laquelle le plaignant a 
dûment conclu pour ses frais d'avocat en première instance (art. 433 al. 1 CPP), ce à 
l'encontre des deux prévenus conjointement et solidairement. Le dispositif sera ainsi 
corrigé en ce sens. 
6. 
6.1.1. L'indemnité du défenseur d'office (art. 135 al. 1 CPP) ou du conseil juridique 
gratuit (art. 138 al. 1 CPP), en matière pénale, est calculée selon le tarif horaire 
suivant, débours de l'étude inclus (art. 16 al. 1 du règlement sur l'assistance juridique 
[RAJ]) : avocat stagiaire CHF 110.- (let. a) ; chef d'étude CHF 200.- (let. c). En cas 
d'assujettissement, l'équivalent de la TVA est versé en sus. Seules les heures 
nécessaires sont retenues (art. 16 al. 2 RAJ). 
 
6.1.2. L'activité consacrée aux conférences, audiences et autres actes de la procédure 
est majorée de 20% jusqu'à 30 heures de travail, décomptées depuis l'ouverture de la 
procédure, et de 10% lorsque l'état de frais porte sur plus de 30 heures, pour couvrir 
les démarches diverses, telles la rédaction de courriers ou notes, de même que 
d'autres documents ne nécessitant pas ou peu de motivation ou autre investissement 
particulier en termes de travail juridique, telle la déclaration d'appel, les entretiens 
téléphoniques et la lecture de communications, pièces et décisions (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_838/2015 du 25 juillet 2016 consid. 3.5.2 ; décisions de la Cour des 
plaintes du Tribunal pénal fédéral BB.2016.34 du 21 octobre 2016 consid. 4.1 et 4.2). 
 
6.1.3. Dans le cas des prévenus en détention provisoire, une visite par mois jusqu'au 
prononcé du jugement ou de l'arrêt cantonal est admise, indépendamment des besoins 
de la procédure, pour tenir compte de la situation particulière de la personne détenue 
(AARP/235/2015 du 18 mai 2015 ; AARP/480/2014 du 29 octobre 2014). 
6.1.4. La rémunération forfaitaire de la vacation aller/retour au et du Palais de justice 
ou au et du bâtiment du Ministère public est arrêtée à CHF 55.- pour les stagiaires et 
à CHF 100.- pour les chefs d'étude, dite rémunération étant allouée d'office par la 
juridiction d'appel pour les débats devant elle (décision de la Cour des plaintes du 
Tribunal pénal fédéral BB.2015.33 du 28 juillet 2015 consid. 4.3). 
6.1.5. L'activité qui n'est pas nécessaire à la défense devant les autorités cantonales 
n'est pas couverte par l'assistance juridique ; ainsi, en va-t-il en principe de l'activité 
déployée postérieurement au prononcé de l'arrêt en cas d'appel, notamment de celle 
tendant à évaluer l'opportunité d'un recours au Tribunal fédéral ou à le préparer 


- 57/64 - 
P/15831/2016 
(décision de la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral BB.2015.93 du 
3 novembre 2015 consid. 4.2.3 ; AARP/209/2016 du 23 mai 2016 consid. 5.2.3). 
 
6.2.1. En l'occurrence, il convient de retrancher de l'état de frais du défenseur d'office 
de F______ la durée de 1h30 décomptée pour des déterminations à la CPAR les 21 
janvier et 22 février 2021, de telles prestations étant comprises dans le forfait 
applicable pour l'activité diverse. Il sied en revanche d'y ajouter la durée de 8h40 
pour la participation du stagiaire aux débats d'appel. 
 
En conclusion, la rémunération de Me G______ sera arrêtée à CHF 4'419.95, 
correspondant à 8h00 d'activité au tarif horaire de CHF 200.- (CHF 1'600.-), 18h55 à 
celui de CHF 110.- (CHF 2'080.85), plus la majoration forfaitaire de 10% – l'activité 
globale décomptée dans la procédure excédant 30h00 – (CHF 368.10), une indemnité 
forfaitaire de CHF 55.- pour la vacation aux débats d'appel et l'équivalent de la TVA 
au taux de 7.7% (CHF 316.-). 
6.2.2. S'agissant de l'état de frais du défenseur d'office de A______, il convient d'en 
retrancher un des entretiens de 1h30 décompté au mois de mai 2021 avec le client à 
la prison, seul un entretien mensuel étant admissible. L'entretien futur "pour 
communiquer le verdict au client" ne sera également pas pris en compte, une telle 
prestation n'étant plus couverte par l'assistance juridique cantonale. Il ne sera tenu 
compte que d'une durée de 45 minutes pour l'analyse du jugement entrepris sur le 
temps comptabilisé de 1h30, la prise de connaissance de celui-ci et la rédaction de la 
déclaration d'appel étant des prestations comprises dans le forfait applicable pour 
l'activité diverse. En revanche, un temps supplémentaire de 3h40 doit être considéré 
pour la participation du défenseur aux débats d'appel. Quant au forfait applicable 
pour l'activité diverse, celui-ci sera de 10% et calculé sur le montant des prestations 
dues en francs. 
Partant, la rémunération de Me C______ doit être arrêtée à CHF 6'169.50, 
correspondant à 25h35 d'activité au tarif horaire de CHF 200.- (CHF 5'116.70), plus 
la majoration forfaitaire de 10% – l'activité globale décomptée dans la procédure 
excédant 30h00 – (CHF 511.70), une indemnité forfaitaire de CHF 100.- pour la 
vacation aux débats d'appel et l'équivalent de la TVA au taux de 7.7% (CHF 441.10). 
 
6.2.3. L'état de frais déposé par le conseil juridique gratuit de D______ est 
admissible, la participation de celui-ci aux débats d'appel devant toutefois y être 
ajouté (8h40). 
 
Aussi, la rémunération de Me E______ sera arrêtée à CHF 2'516.65, correspondant à 
10h10 d'activité au tarif horaire de CHF 200.- (CHF 2'033.35), plus la majoration 
forfaitaire de 10% – l'activité globale décomptée dans la procédure excédant 30h00 – 
(CHF 203.35), une indemnité forfaitaire de CHF 100.- pour la vacation aux débats 
d'appel et l'équivalent de la TVA au taux de 7.7% (CHF 179.95). 


- 58/64 - 
P/15831/2016 
6.2.4. Considéré globalement, l'état de frais produit par le conseil juridique gratuit de 
H______ satisfait les exigences légales et jurisprudentielles régissant l'assistance 
judiciaire gratuite en matière pénale. Il convient cependant de le compléter de la 
durée de l'audience d'appel (8h40) et du forfait vacation à celle-ci. 
 
Par conséquent, la rémunération due à Me I______ sera arrêtée à CHF 3'582.90, 
correspondant à 14h40 d'activité au tarif horaire de CHF 200.- (CHF 2'933.35), plus 
la majoration forfaitaire de 10% – l'activité globale décomptée dans la procédure 
excédant 30h00 – (CHF 293.35), une indemnité forfaitaire de CHF 100.- pour la 
vacation aux débats d'appel et l'équivalent de la TVA au taux de 7.7% (CHF 256.20). 
***** 
 


- 59/64 - 
P/15831/2016 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Reçoit les appels formés par A______, F______ et D______, ainsi que l'appel joint 
interjeté par le Ministère public contre le jugement JTCO/119/2020 rendu le 17 septembre 
2020 par le Tribunal correctionnel dans la procédure P/15831/2016. 
Admet partiellement l'appel de A______ et très partiellement celui de F______. 
Rejette l'appel de D______ et l'appel joint du Ministère public. 
Annule ce jugement en ce qui concerne A______ et F______, et non s'agissant de J______. 
Et statuant à nouveau : 
Déclare F______ coupable de tentative de lésions corporelles graves (art. 22 cum 122 CP). 
Acquitte F______ de brigandage aggravé (art. 140 ch. 4 CP), s'agissant des faits décrits 
sous chiffre 1.1.2 de l'acte d'accusation. 
Condamne F______ à une peine privative de liberté de 3 ans, sous déduction de 3 jours de 
détention avant jugement (art. 40 aCP). 
Dit que la peine est prononcée sans sursis à raison de 6 mois. 
Met pour le surplus F______ au bénéfice du sursis partiel et fixe la durée du délai 
d'épreuve à 3 ans (art. 43 et 44 aCP). 
Ordonne, à titre de règle de conduite durant la durée d'épreuve, un suivi 
psychothérapeutique. 
Avertit F______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai 
d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans 
préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 aCP). 
Déclare A______ coupable de lésions corporelles simples aggravées (art. 123 ch. 1 et 
2 al. 1 CP), de tentative de lésions corporelles graves (art. 22 cum 122 CP), de conduite 
malgré une incapacité et violation de l'interdiction de conduire sous l'influence de l'alcool 
(art. 91 al. 2 let. a LCR), de conduite sans autorisation (art. 95 al. 1 let. a LCR), de 
conduite sans permis de circulation (art. 96 al. 1 let. a LCR cum 114 OAC), de conduite 


- 60/64 - 
P/15831/2016 
sans assurance-responsabilité civile (art. 96 al. 2 LCR) et de consommation de stupéfiants 
(art. 19a ch. 1 LStup). 
Acquitte A______ d'agression (art. 134 CP), de brigandage (art. 140 ch. 1 CP), de rixe 
(art. 133 al. 1 CP) et de conduite sans être porteur du permis de conduire requis (art. 99 
al. 1 let. b LCR), s'agissant des faits décrits sous chiffres 1.2.1, 1.2.2, 1.2.9 et 1.2.11 de 
l'acte d'accusation. 
Classe la procédure s'agissant des faits reprochés sous chiffre 1.2.3 de l'acte d'accusation 
(art. 329 al. 5 CPP). 
Condamne A______ à une peine privative de liberté de 3 ans, sous déduction de 480 jours 
de détention avant jugement (art. 40 CP). 
Dit que la peine est prononcée sans sursis à raison de 18 mois. 
Met pour le surplus A______ au bénéfice du sursis partiel et fixe la durée du délai 
d'épreuve à 3 ans (art. 43 et 44 CP). 
Le soumet à une assistance de probation pendant la durée d'épreuve. 
Ordonne, à titre de règle de conduite durant la durée d'épreuve, un suivi 
psychothérapeutique associé à un suivi addictologique. 
Avertit A______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai 
d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans 
préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP). 
Condamne A______ à une peine pécuniaire complémentaire de 90 jours-amende (art. 34 
CP). 
Fixe le montant du jour-amende à CHF 30.-. 
Met A______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à 3 ans (art. 42 et 44 
CP). 
Avertit A______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai 
d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans 
préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP). 
Condamne A______ à une amende de CHF 300.- (art. 106 CP). 


- 61/64 - 
P/15831/2016 
Prononce une peine privative de liberté de substitution de 3 jours. 
Dit que la peine privative de liberté de substitution sera mise à exécution si, de manière 
fautive, l'amende n'est pas payée. 
Condamne F______ à payer à D______ CHF 10'000.-, avec intérêts à 5% dès le 16 juillet 
2016, à titre de réparation du tort moral (art. 47 CO). 
Déboute D______ de ses conclusions civiles pour le surplus. 
Condamne A______ à payer à H______ CHF 3'000.-, avec intérêts à 5% dès le 29 mars 
2020, à titre de réparation du tort moral (art. 47 CO). 
Déboute H______ de ses conclusions pour le surplus. 
Condamne F______ à verser à D______ la somme de CHF 3'517.- à titre de juste 
indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure (art. 433 al. 1 
CPP). 
Ordonne la confiscation et la destruction du bris de bouteille figurant sous chiffre 1 de 
l'inventaire n° 6______ du 12 mai 2018 et des objets figurant sous chiffres 1 à 6 et 8 de 
l'inventaire n° 7______ du 19 mars 2020 (art. 69 CP). 
Ordonne la restitution à A______ du lot de cartes SIM figurant sous chiffre 1 de 
l'inventaire n° 8______ du 22 février 2017 et des vêtements figurant sous chiffres 10 et 11 
de l'inventaire n° 7______ du 19 mars 2020 (art. 267 al. 1 et 3 CPP). 
Ordonne la restitution à D______ des objets figurant sous chiffres 3 à 9 de l'inventaire 
n° 9______ du 16 juillet 2016 (art. 267 al. 1 et 3 CPP). 
Ordonne la restitution à M______ des objets figurant sous chiffres 1 et 2 de l'inventaire 
n° 10______ du 16 juillet 2016 (art. 267 al. 1 et 3 CPP). 
Ordonne la restitution à H______ du pull figurant sous chiffre 9 de l'inventaire n° 7______ 
du 19 mars 2020 (art. 267 al. 1 et 3 CPP). 
Ordonne la restitution à son ayant droit du t-shirt figurant sous chiffre 7 de l'inventaire 
n° 7______ du 19 mars 2020 (art. 267 al. 1 et 3 CPP). 
Prend acte de ce que l'indemnité de procédure due à Me G______, défenseur d'office de 
F______, a été fixée à CHF 16'360.50 pour la procédure de première instance (art. 135 
CPP). 


- 62/64 - 
P/15831/2016 
Prend acte de ce que l'indemnité de procédure due à Me C______, défenseur d'office de 
A______, a été fixée à CHF 27'013.85 pour la procédure de première instance (art. 135 
CPP). 
Prend acte de ce que l'indemnité de procédure due à Me I______, conseil juridique gratuit 
de H______, a été fixée à CHF 10'597.70 pour la procédure de première instance (art. 138 
CPP). 
Prend acte de ce que l'indemnité de procédure due à Me E______, conseil juridique gratuit 
de D______, a été fixée à CHF 10'468.45 pour la procédure de première instance (art. 138 
CPP). 
Condamne F______ à 1/4 des frais de la procédure de première instance, qui s'élèvent dans 
leur globalité à CHF 22'616.-, y compris un émolument de jugement de CHF 3'000.-, soit à 
la somme de CHF 5'654.- (art. 418 al. 1, 426 al. 1 CPP et 10 al. 1 let. e RTFMP). 
Condamne A______ à 2/4 des frais de la procédure de première instance, qui s'élèvent 
dans leur globalité à CHF 22'616.-, y compris un émolument de jugement de CHF 3'000.-, 
soit à la somme de CHF 11'308.- (art. 418 al. 1, 426 al. 1 CPP et 10 al. 1 let. e RTFMP). 
Laisse le solde des frais de la procédure de première instance à la charge de l'Etat. 
Arrête les frais de la procédure d'appel à CHF 4'715.-, y compris un émolument d'arrêt de 
CHF 4'000.-. 
Met 3/10èmes de ces frais, soit CHF 1'414.50, à la charge de A______ et 2/10èmes de ceux-ci, 
soit CHF 943.-, à celle de F______, et en laisse le solde à la charge de l'Etat. 
Arrête à CHF 4'419.95, TVA comprise, le montant des frais et honoraires de Me G______, 
défenseur d'office de F______, pour la procédure d'appel. 
Arrête à CHF 6'169.50, TVA comprise, le montant des frais et honoraires de Me C______, 
défenseur d'office de A______, pour la procédure d'appel. 
Arrête à CHF 2'516.65, TVA comprise, le montant des frais et honoraires de Me E______, 
conseil juridique gratuit de D______, pour la procédure d'appel. 
Arrête à CHF 3'582.90, TVA comprise, le montant des frais et honoraires de Me I______, 
conseil juridique gratuit de H______, pour la procédure d'appel. 
 
 


- 63/64 - 
P/15831/2016 
Notifie le présent arrêt aux parties. 
Le communique, pour information, à Tribunal correctionnel, Etablissement fermé de 
B______, Service cantonal des véhicules, Service d'application des peines et mesures et 
Service de probation et d'insertion. 
 
La greffière : 
 
Dagmara MORARJEE 
 
Le président : 
Gregory ORCI 
e.r. Catherine GAVIN 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent 
arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition 
complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la 
voie du recours en matière pénale, sous la réserve qui suit. 
 
Dans la mesure où il a trait à l'indemnité de l'avocat désigné d'office ou du conseil 
juridique gratuit pour la procédure d'appel, et conformément aux art. 135 al. 3 let. b CPP 
et 37 al. 1 de la loi fédérale sur l'organisation des autorités pénales de la Confédération 
(LOAP), le présent arrêt peut être porté dans les dix jours qui suivent sa notification avec 
expédition complète (art. 39 al. 1 LOAP, art. 396 al. 1 CPP) par-devant la Cour des 
plaintes du Tribunal pénal fédéral (6501 Bellinzone). 
 
 


- 64/64 - 
P/15831/2016 
 
ETAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens 
en matière pénale (E 4 10.03). 
 
 
Total des frais de procédure du Tribunal correctionnel : 
CHF 
22'616.00 
Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision 
 
 
Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) 
CHF 
0.00 
Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) 
CHF 
420.00 
Procès-verbal (let. f) 
CHF 
220.00 
Etat de frais 
CHF 
75.00 
Emolument de décision 
CHF 
4'000.00 
Total des frais de la procédure d'appel : 
CHF 
4'715.00 
Total général (première instance + appel) : 
CHF 
27'331.00