ge_gerichte · DAS/254/2023 · 2023-04-17 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/22893/2021-CS 
DAS/254/2023
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU JEUDI 19 OCTOBRE 2023 
 
Recours (C/22893/2021-CS) formé en date du 17 avril 2023 par Monsieur A______, 
domicilié ______, représenté par Me Vanessa FROSSARD, avocate. 
Recours (C/22893/2021-CS) formé en date du 26 avril 2023 par Madame B______, 
domiciliée c/o Madame C______, ______, ______ (Genève). 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 20 octobre 2023 
à : 
- Madame B______ 
c/o Mme C______ 
______, ______. 
- Monsieur A______ 
c/o Me Vanessa FROSSARD, avocate. 
Passage des Lions 6, CP, 1211 Genève 3. 
- Madame D______ 
Madame E______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 


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C/22893/2021-CS 
EN FAIT 
A. 
Par ordonnance DTAE/2046/2023 du 15 février 2023, communiquée pour 
notification aux parties le 16 mars 2023, le Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant (ci-après: Tribunal de protection) a maintenu l'autorité parentale conjointe 
de B______ et A______ sur le mineur F______, né le ______ 2021 (ch. 1 du 
dispositif); maintenu la garde de fait du mineur auprès de B______ et attribué la 
totalité de la bonification pour tâches éducatives relative au mineur à celle-ci, 
rappelant aux parties qu’elles pouvaient modifier librement, par accord écrit, la 
répartition prévue (ch. 2 et 3); réservé à A______ un droit aux relations 
personnelles avec le mineur s'exerçant, sauf accord contraire entre les parties le 
mercredi, de manière hebdomadaire, entre 15h et 17h [au sein de l'association] 
G______, hors la présence de B______ et le dimanche, de manière hebdomadaire, 
en modalité "passage" à la demi-journée au Point rencontre, hors la présence de 
B______ (ch. 4); maintenu les curatelles d'organisation et de surveillance des 
relations personnelles et la curatelle d'assistance éducative (ch. 5 et 6); invité 
A______ et B______ à reprendre une médiation (ch. 7); ordonné la mise en place 
d'une guidance parentale auprès de la Guidance infantile pour B______ (ch. 8); 
débouté les parties de toutes autres conclusions et arrêté les frais judiciaires à 
600 fr., mis à la charge des parties par moitié chacune (ch. 9 et 10). 
En substance, le Tribunal de protection a retenu que rien ne justifiait de revoir 
l'attribution telle que prévue initialement de l'autorité parentale et de la garde sur 
l'enfant. Il a par contre considéré qu'il s'agissait de rétablir les relations entre 
l'enfant et le père hors la présence de la mère, rien ne justifiant les craintes 
exprimées par cette dernière à l'égard du père ou les critiques à l'égard du Point-
Rencontre. Pour le surplus, au vu des tensions entre les parents cependant, les 
curatelles mises en œuvre précédemment devaient être maintenues. 
B. 
En date du 17 avril 2023, A______ a déposé au greffe de la Cour un acte de 
recours contre cette décision, visant l'annulation du ch. 4 de son dispositif, 
essentiellement. Il a conclu à ce que lui soit réservé un droit de visite sur son 
enfant s'élargissant au fil du temps, de manière à lui permettre après quelque 
temps de passer des jours entiers avec l'enfant, respectivement plusieurs jours 
d'affilée durant les vacances, hors la présence de la mère, et ce, sous la menace à 
son égard de la peine prévue par l'art. 292 CP. 
Il a soutenu qu'en violation de la loi, le Tribunal de protection avait restreint son 
droit de visite dans l'unique but de tenter d'apaiser des craintes infondées de la 
mère, de sorte qu'il avait violé son droit à entretenir des relations régulières avec 
son enfant selon l'art. 273 CC. Il a soutenu en outre ne même pas pouvoir en 
pratique, du fait de l'obstruction de la mère, exercer le droit de visite prévu par le 
Tribunal de protection. Dans cette mesure, au vu de l'obstruction de la mère, il 
était nécessaire de la menacer de la peine de l'art 292 CP, de manière à lui faire 
respecter le droit de visite prévu en sa faveur. Enfin, il a considéré que le Tribunal 


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de protection avait violé l'art. 308 CC en ne fixant pas la mission des curateurs 
dans les curatelles maintenues par la décision attaquée. 
Il a préalablement conclu à l'exécution anticipée de l'ordonnance, requête rejetée 
par arrêt présidentiel du 20 avril 2023. 
Le Tribunal de protection a fait savoir qu'il ne souhaitait pas revoir sa décision. 
Le 14 juillet 2023, le Service de protection des mineurs (SPMi) a fait part à la 
Cour des difficultés à collaborer avec la mère de l'enfant, celle-ci mettant par 
ailleurs en échec le droit de visite tel que fixé par le Tribunal de protection, en ne 
présentant pas l'enfant au Point Rencontre. Le SPMI concluait essentiellement à la 
confirmation de l'ordonnance, à la mise sur pied d'une guidance infantile et à 
l'ordonnance d'une expertise psychiatrique familiale. Il considérait la situation 
comme "cristallisée, sans possibilité d'évolution". 
En date du 15 juillet, B______ a répondu au recours, déclarant s'opposer à celui-
ci. Elle a en substance exposé que l'enfant avait un rythme qui n'était pas celui du 
recourant et dressé une liste des dates lors desquelles le père aurait effectivement 
exercé son droit de visite ou l'aurait reporté. 
Le 21 juillet 2023, les parties ont été informées que la cause serait gardée à juger à 
dix jours. 
En date du 3 août 2023, le recourant a fait tenir à la Cour des dernières 
observations dans lesquelles il fait état de ce que la situation n'avait pas évolué, 
persistant dans ses conclusions. 
C. 
Parallèlement, en date du 26 avril 2023, B______ a déclaré recourir contre 
l'ordonnance en question du Tribunal de protection. L'avance de frais requise de 
sa part n'a pas été versée dans le délai imparti, ni dans le délai supplémentaire 
octroyé. 
D. 
Ressortent pour le surplus de la procédure les faits pertinents suivants : 
a) B______, née le ______ 1997, a donné naissance hors mariage au mineur 
F______ le ______ 2021, lequel a été reconnu par acte d'état civil du 15 octobre 
2021 par A______. Ce même jour, les parents ont déposé une déclaration 
d'autorité parentale conjointe relative au mineur. 
b) Par requête du 27 avril 2022, le père a demandé la fixation des relations 
personnelles entre le mineur et lui-même, ainsi que la mise en place d'une garde 
alternée, dès que son fils serait âgé d'un an. 
c) Par courrier du 23 mai 2022 adressé au Tribunal de protection, la mère a 
demandé l'autorité parentale et la garde exclusive sur son fils avec un droit de 
visite pour le père. 


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d) Par décision sur mesures superprovisionnelles du 15 novembre 2022 
(DTAE/7827/2022), le Tribunal de protection a maintenu l'autorité parentale 
conjointe des parents sur le mineur, confirmé la garde de fait de l'enfant auprès de 
la mère, réservé un droit aux relations personnelles au père s'exerçant 
progressivement, pour finalement s'exercer à raison du mercredi entre 15h et 17h, 
ainsi qu'un dimanche sur deux de 13h à 17h, dans des lieux convenus entre les 
parents, instauré une curatelle d'organisation et de surveillance des relations 
personnelles et invité les parents à poursuivre une médiation. 
Cette décision faisait suite à un préavis du Service d'évaluation et 
d'accompagnement de la séparation parentale (SEASP) du 31 août 2022, ainsi qu'à 
un échange de vues entre les parents. Il en était ressorti que rien ne justifiait une 
attribution exclusive de l'autorité parentale à la mère. Il convenait au contraire 
d'accompagner les parents dans leur coparentalité, notamment au travers de la 
médiation. Au vu du jeune âge de l'enfant, du fait qu'il était allaité, en l'absence de 
moyen de garde et au vu de la disponibilité de la mère, la garde pouvait continuer 
d'être assurée par celle-ci. Il était également apparu que le père disposait de 
compétences parentales suffisantes et s'occupait seul de son autre enfant, âgé d'un 
an et demi, au moins une fois par semaine. 
e) Par nouvelle décision sur mesures superprovisionnelles du 23 décembre 2022 
(DTAE/9106/2022), le Tribunal de protection a, notamment, exhorté la mère à 
remettre au Service de protection des mineurs (SPMi) la copie du carnet de santé 
de l'enfant sous la menace de l'art. 292 CP et instauré une curatelle d'assistance 
éducative. 
Cette décision faisait suite à un préavis du SPMi du même jour expliquant que la 
mère collaborait difficilement avec ce service et n'avait pas, malgré les 
nombreuses sollicitations, fourni le carnet de santé de son fils ni le nom de son 
pédiatre, de sorte que les curatrices estimaient qu'une curatelle éducative pour 
s'assurer du bon suivi de l'enfant était nécessaire. La mère disait devoir être 
présente lors des visites avec le père pour des raisons de sécurité, sans transmettre 
de faits inquiétants quant à la prise en charge du mineur par son père. 
f) Par décision sur mesures superprovisionnelles du 6 janvier 2023 
(DTAE/82/2023), le Tribunal de protection a, notamment, modifié le droit de 
visite du père et dit qu'il s'exercerait de manière hebdomadaire, le dimanche, en 
modalité "accueil" au Point Rencontre, durant un mois, puis en modalité 
"passage", à la demi-journée, ainsi que le mercredi [au sein de l'association] 
G______ de 15h à 17h, sans la présence de la mère. 
Ces mesures avaient été préavisées par le SPMi dans un rapport du 5 janvier 2023, 
lequel relatait que l'accompagnement d'un professionnel était nécessaire afin que 
la mère puisse accepter que le mineur passe un moment avec son père sans sa 
présence. Les curatrices avaient dès lors préconisé que les visites aient lieu dans 
un premier temps en mode "accueil" au Point Rencontre puis en modalité 


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"passage" à la demi-journée après la 4ème visite, au vu de l'absence d'éléments 
d'inquiétude quant à la prise en charge du mineur par son père. 
g) Le 9 février 2023, le SPMi a préavisé la mise en place d'une guidance 
parentale, le maintien du droit de visite entre le père et son fils, le maintien des 
curatelles existantes ainsi que soit ordonnée une expertise psychiatrique familiale. 
A l'appui de leur préavis, les curatrices expliquaient que la mère persistait à ne pas 
leur transmettre les informations en lien avec la prise en charge médicale du fils, 
ou à les transmettre de manière très partielle et après de nombreux rappels. Elle 
continuait également à ne pas souhaiter laisser l'enfant seul avec son père durant 
les visites au Point rencontre. Elle ne s'était par ailleurs pas présentée à une visite 
et était repartie une fois avec le mineur. De manière générale, la mère présentait 
des difficultés à se distancer de son fils et à le considérer comme un être à part 
entière. 
En date du 13 février 2023, le père a fourni au Tribunal de protection quatre 
attestations du Point Rencontre indiquant que des visites n'avaient pas pu avoir 
lieu du fait de la mère. 
h) Une audience s'est tenue par-devant le Tribunal de protection en date du 
15 février 2023, lors de laquelle la mère a expliqué que sa peur de laisser l'enfant 
seul venait de certaines attitudes du père durant le passé, lequel lui avait 
notamment indiqué qu'il savait s'occuper d'un enfant mieux qu'elle et l'aurait 
menacée de ne pas lui rendre l'enfant. Elle n'avait pas donné le nom du pédiatre au 
père parce qu'il avait dénigré sa sage-femme et n'avait pas donné ces informations 
au SPMi de peur qu'elles soient transmises au père. Le mineur n'était pas vacciné 
car elle était opposée à toute vaccination. Elle trouvait le Point rencontre 
inadéquat parce que les éducateurs changeaient à chaque fois et que les meubles 
n'étaient pas adaptés aux petits, et souhaitait changer le jour de visite du 
dimanche. 
Le père a quant à lui contesté avoir rabaissé la mère s'agissant de ses compétences 
parentales et a indiqué avoir exprimé ses opinions de manière calme. Il avait 
finalement pu parler au pédiatre mais était inquiet que son fils ne soit pas vacciné. 
Il souhaitait un droit de visite progressif, le mercredi et le dimanche, ses deux 
jours de congé hebdomadaires, sans la présence de la mère, et obtenir une garde 
alternée par la suite. 
A cette occasion, la curatrice du mineur auprès du SPMi, a indiqué que le 
problème lors des visites était que la mère restait toujours présente. La mère ne lui 
avait pas fourni le carnet de santé du mineur, mais lui avait finalement donné une 
copie du dernier rapport du pédiatre qui suivait l'enfant depuis le mois d'août 
2022. Elle a également précisé que c'était la mère qui avait demandé que les 
visites se fassent au Point Rencontre. Elle a enfin confirmé les conclusions du 
rapport dudit service du 9 février 2023. 


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EN DROIT 
1. 
Ont été déposés dans la présente procédure deux recours contre l'ordonnance 
attaquée du Tribunal de protection. 
1.1 Les décisions de l'autorité de protection de l'adulte peuvent faire l'objet d'un 
recours devant le juge compétent, qui dans le canton de Genève est la Chambre de 
surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC; 53 al. 1 LaCC). 
Ont qualité pour recourir, les personnes parties à la procédure (art. 450 al. 2 
ch. 1 CC). 
Le délai de recours est de trente jours, à compter de la notification de la décision 
(art. 450b al. 1 CC). 
1.2 En l'espèce, le recours de A______, formé par une partie à la procédure, dans 
le délai utile de trente jours et devant l'autorité compétente, est recevable. 
1.3 Les procédures relatives aux relations personnelles ne sont pas gratuites, 
l’émolument forfaitaire étant compris entre 200 fr. et 5'000 fr. (art. 19 al. 1 et 3 
let. a LaCC; 67A et 67B du Règlement fixant le tarif des frais en matière civile - 
RTFMC); 
L’autorité de recours n’entre pas en matière sur le recours si les avances de frais 
réclamées (art. 77 al.2 LaCC) ne sont pas fournies à l’échéance d’un délai 
supplémentaire (art. 101 al. 3 CPC par renvoi de l'art. 31 al. 1 let. d LaCC); 
1.4 De ce fait, le recours déposé par B______ est, quant à lui, irrecevable, faute 
pour elle de s'être acquittée du paiement de l'avance de frais requise dans le délai 
supplémentaire imparti. En conséquence, aucun acte d'instruction n'a été opéré 
dans ce cadre. 
1.5 La Chambre de surveillance examine la cause librement en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
2. 
La décision attaquée n'est contestée qu'en tant qu'elle règle les relations 
personnelles entre l'enfant et son père (ch.4 du dispositif). 
2.1 Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le parent qui ne détient pas la garde ainsi 
que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations 
personnelles indiquées par les circonstances. Le droit aux relations personnelles 
est conçu à la fois comme un droit et un devoir des parents (art. 273 al. 2 CC), 
mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il doit servir en premier 
lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 131 III 209 c. 5). Il est en effet unanimement 
reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et qu'il peut 


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jouer un rôle décisif dans le processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 
c. 4a; 123 III 445 c. 3c; arrêt du Tribunal fédéral 5A_586/2012 c. 4.2). 
Le droit aux relations personnelles n'est pas absolu. Si les relations personnelles 
compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui les 
entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de 
l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut 
leur être limité ou retiré (art. 274 al. 2 CC). Cette disposition a pour objet de 
protéger l'enfant, et non de punir les parents. Ainsi, la violation par eux de leurs 
obligations et le fait de ne pas se soucier sérieusement de l'enfant ne sont pas en 
soi des comportements qui justifient le refus ou le retrait des relations 
personnelles; ils ne le sont que lorsqu'ils ont pour conséquence que ces relations 
portent atteinte au bien de l'enfant (ATF 118 II 21 c. 3c; 100 II 76 c. 4b). 
2.2 Dans le cas d'espèce, force est de relever d'entrée de cause que la question 
principale que pose la procédure n'est pas tant celle de l'étendue du droit de visite 
du recourant sur l'enfant que celle de la mise à exécution de la décision querellée, 
ainsi que des précédentes, la mère de l'enfant faisant obstruction à ces relations, 
respectivement s'immisce de manière permanente dans celles-ci. 
A ce propos, l'on ne distingue pas dans les motifs soulevés par le recourant en 
quoi le Tribunal de protection aurait violé la loi en lui réservant un droit de visite 
sur l'enfant tel que celui prescrit. 
Certes, il ressort du dossier qu'il n'existe pas d'élément permettant de déduire que 
le père ne serait pas capable de s'occuper de son enfant seul. Au contraire, des 
éléments en sens inverse y sont contenus. Cela étant, le recourant lui-même est 
favorable à la fixation d'un droit de visite tout d'abord limité puis progressivement 
accru, tenant compte par là, en particulier, du bas âge de l'enfant. 
Or, l'ordonnance querellée, qui fixe la première étape de la réglementation du 
droit de visite du père, n'exclut pas l'évolution de celui-ci par la suite dans le sens 
d'un élargissement. Au contraire, les motifs du Tribunal de protection vont dans ce 
sens. 
Il s'agit, en conséquence, en premier lieu dès lors de faire respecter cette première 
étape par la mère de l'enfant. En ce sens, la conclusion prise par le recourant 
visant le complément de l'ordonnance attaquée par la menace faite à celle-là de 
devoir présenter l'enfant en temps et heure au lieu prévu et de se retirer durant 
l'exercice dudit droit, sous la menace de la peine prévue par l'art. 292 CP, est 
fondée. L'ordonnance sera complétée en ce sens. 
Pour le surplus, le Tribunal de protection, en confirmant les curatelles instaurées 
en date du 15 novembre 2022 et notamment celle visant l'organisation du droit de 
visite, a implicitement donné mandat aux curateurs de préaviser en tant que de 
besoin et au vu de l'évolution de la relation, l'extension du droit de visite et la mise 


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sur pied d'un calendrier de visites. Il n'y a pas lieu à plus de précision du mandat 
de sorte que le recours sur ce point doit être rejeté. 
3. 
Comme déjà dit précédemment, s'agissant d'une procédure relative aux relations 
personnelles, celle-ci n'est pas gratuite (art. 77 al. 2 LaCC, 67A et B RTFMC). 
Les frais de la procédure seront arrêtés à 600 fr., comprenant un émolument relatif 
à la décision sur restitution d'effet suspensif / exécution anticipée, fixé à 200 fr. 
Ils seront mis à la charge de chacune des parties par moitié, aucune n'obtenant 
entièrement gain de cause. Ils seront partiellement compensés par l'avance de frais 
versée par le recourant. L'intimée sera condamnée à lui rembourser sa part de frais 
et condamnée à verser le solde à l'Etat de Genève. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare irrecevable le recours déposé par B______ le 26 avril 2023 contre l’ordonnance 
DTAE/2046/2023 rendue le 15 février 2023 par le Tribunal de protection de l'adulte et 
de l'enfant dans la cause C/22893/2021. 
Déclare recevable le recours déposé le 17 avril 2023 par A______ contre la même 
ordonnance. 
Au fond : 
Complète le ch. 4 du dispositif de l''ordonnance attaquée comme suit : 
Condamne B______ à présenter l'enfant en temps et heure, au lieu fixé prescrit ci-
dessus pour l'exercice du droit de visite par le père et de se retirer durant l'exercice dudit 
droit, sous la menace de la sanction pénale prévue à l'art 292 CP, qui stipule que "celui 
qui ne se sera pas conformé à une décision à lui signifiée sous la menace de la peine 
prévue au présent article par une autorité ou un fonctionnaire compétents sera puni de 
l'amende". 
Rejette le recours pour le surplus. 
Sur les frais : 
Arrête les frais à 600 fr., comprenant ceux relatifs à la décision incidente, les met à la 
charge des parties par moitié et les compense partiellement avec l'avance de frais en 
400 fr. versée par A______. 
Condamne en conséquence B______ à payer à A______ la somme de 100 fr. en 
remboursement de sa part de frais. 
Condamne pour le surplus B______ au paiement à l'Etat de Genève, soit pour lui les 
Services financiers du Pouvoir judiciaire, de la somme de 200 fr. à titre de frais. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Jessica QUINODOZ, greffière. 
 
 
 
 
 
 


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Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.