ge_gerichte · AARP/306/2019 · 2019-09-06 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/5573/2011 
AARP/306/2019
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du vendredi 6 septembre 2019 
Entre 
A______, domicilié ______ [GE], comparant par Me BW______, avocat, ______ [GE], 
et 
B______, domicilié ______, LETTONIE, comparant par Me BX______, avocat, ______ 
Genève, 
et 
C______ LTD, sise ______, ILES VIERGES BRITANNIQUES, comparant par 
Me BX______, avocat, _______ Genève, 
et 
D______, domicilié ______, RUSSIE, comparant par Me BX______, avocat, ______ 
Genève, 
et 
E______, domiciliée ______ [GE], comparant par Me BY______, avocat, ______h Genève, 
appelants, 
contre le jugement JTCO/30/2018 rendu le 9 mars 2018 par le Tribunal correctionnel, 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé.


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P/5573/2011 
EN FAIT : 
A. 
a. Par courrier du 19 mars 2018, A______ a annoncé appeler du jugement 
JTCO/30/2018 rendu le 9 mars 2018 par le Tribunal correctionnel, dont les motifs lui 
ont été notifiés le 7 juin 2018, par lequel le tribunal de première instance : 
o l'a acquitté des chefs d'abus de confiance qualifié pour les faits visés sous titres 
F______ et G______ LTD et de faux dans les titres pour les faits visés sous chiffre 
B.II.2.a de l'acte d'accusation, 
o l'a reconnu coupable d'abus de confiance qualifié (art. 138 ch. 1 et 2 CP) et de faux 
dans les titres pour les faits visés sous chiffre B.II.2.b de l'acte d'accusation 
(art. 251 ch. 1 CP), 
o l'a condamné à une peine privative de liberté trois ans, l'a mis au bénéfice du sursis 
partiel (le délai d'épreuve étant fixé à trois ans) et a fixé la partie à exécuter de la 
peine à neuf mois, 
o l'a condamné à payer à D______, à titre de dommages-intérêts, EUR 1'631'565.- 
avec intérêts moyens à 5% dès le 31 mai 2009, CHF 345'300.- avec intérêts moyens 
à 5% dès le 7 mars 2009 et USD 114'300.- avec intérêts moyens à 5% dès le 
23 janvier 2009, 
o a prononcé à son encontre une créance compensatrice de CHF 800'000.- en faveur 
de l'Etat (art. 71 al. 1 et 2 CP), 
o a ordonné, en garantie de la créance compensatrice, le maintien du séquestre des 
comptes logés sous la relation H______ n° 1______ aux noms de A______ et 
E______, du coffre-fort 2______ (relation H______ n° 3______) loué aux noms de 
A______ et E______ et du compte garantie-loyer H______ n° 4______ aux noms 
de A______ et I______, 
o a débouté B______ et D______ de toute autre conclusion, 
o a condamné A______ aux frais de la procédure, qui s'élèvent à CHF 23'140.30, y 
compris un émolument de jugement de CHF 10'000.- ; 
o a rejeté ses conclusions en indemnisation ; 
o l'a condamné à verser CHF 265'475.25 à B______ et D______, à titre d'indemnité 
pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure. 
 
b. Par courrier du 19 mars 2018, E______, épouse de A______, a annoncé appeler 
dudit jugement, dans la mesure où le Tribunal correctionnel avait ordonné le 
maintien du séquestre du compte logé sous la relation H______ n° 1______ et du 
coffre-fort 2______, dont elle était co-titulaire. 


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c. Par courrier de leur conseil du 16 mars 2018, B______, C______ LTD et D______ 
ont annoncé appeler dudit jugement. 
 
d. Tous les appelants ont déposé une déclaration d'appel. Leurs conclusions seront 
reprises ci-après. Le Ministère public (MP) n'a formé ni appel, ni appel joint. Il s'en 
est rapporté à justice sur les appels des parties plaignantes et a conclu au rejet de 
ceux du prévenu et de son épouse. 
 
e. Selon l'acte d'accusation du 25 octobre 2017, il était reproché à A______, dans le 
cadre de son travail pour [la banque] J______, devenue par la suite K______, 
succursale de Genève, alors qu'il s'occupait de la clientèle russe de la banque et était 
notamment responsable des comptes n° 5______ dont le titulaire était B______, 
compte ouvert en date du 21 mars 2007, n° 6______ dont le titulaire était C______ 
LTD, société dont B______ était l'actionnaire unique et ayant droit économique, 
compte ouvert en date du 17 juillet 2007, et n° 7______ dont le titulaire était 
D______, compte ouvert en date du 12 mars 2007, et alors qu'aucun mandat de 
gestion n'avait été octroyé à la banque en relation avec ces trois comptes, de s'être 
approprié les avoirs détenus sur ces trois comptes. 
 
Il lui était reproché en particulier d'avoir ainsi effectué de nombreuses opérations 
(dont le détail sera repris ci-après) au détriment de ces trois comptes, soit quatre 
opérations entre le 28 décembre 2009 et septembre 2010 depuis le compte 
n° 5______ de B______ (B.I.a), 19 opérations entre le 23 novembre 2009 et le 
27 avril 2010 depuis le compte n° 6______ de C______ LTD (B.I.b), et 
20 opérations depuis le compte n° 7______ de D______ (B.I.c), notamment en 
faveur du compte [auprès de la banque] H______ de L______ INC (PANAMA) et de 
divers autres personnes et entités. 
 
A______ avait, soit en personne soit via ses proches, entre le 19 décembre 2008 et le 
17 mai 2010, effectué de multiples prélèvements en espèces sur le compte H______ 
de L______ INC, à hauteur de CHF 797'510.- et de EUR 475'850.-, ainsi que de 
multiples virements d'argent, depuis ce compte H______ de L______ INC, à 
destination du compte n° 8______, dont son épouse et lui-même étaient titulaires 
auprès de H______, à hauteur de CHF 1'181'000.-, de EUR 373'300.- et de 
USD 65'200.-, et effectué, depuis le compte H______ de L______ INC, notamment 
des virements d'argent destinés à M______ et à N______, pour un montant total de 
CHF 294'433.-; en sa qualité de gestionnaire professionnel de fonds en disposant 
d'un pouvoir de décision indépendant dans son secteur d'activité, soit la clientèle 
russe de la banque, il s'était ainsi rendu coupable d'abus de confiance aggravé au sens 
de l'art. 138 ch. 1 al. 2 CP. 
 
L'acte d'accusation reprochait encore à A______ d'avoir réalisé plusieurs faux dans 
les titres dans ce contexte, et en particulier, dans le cadre des opérations non 
autorisées par B______, C______ LTD et D______, et effectuées à l'insu de ces 
derniers, créé de nombreuses fausses notes internes au sein de K______, qu'il avait 


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inscrites dans le système O______ [application] de la banque, et qui étaient destinées 
à justifier lesdites opérations frauduleuses (B.II.2.a), ainsi que d'avoir établi lui-
même six ordres de paiement au nom de D______, datés des 2, 10 et 19 février 2009, 
du 25 mars 2009 et des 3 et 14 avril 2009, sur lesquels il a apposé une reproduction 
de la signature de D______, laquelle avait été apposée originellement sur un ordre de 
paiement antérieur du 6 janvier 2009, dans le but de justifier six opérations 
frauduleuses (B.II.2.b). 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
a. Par courrier du 13 avril 2011, B______ a déposé plainte à l'encontre de A______. 
a.a. Il avait, en 2007, ouvert deux comptes (l'un, privé à son nom [n° 5______], 
l'autre, au nom de la société C______ LTD, dont il était le mandataire et l'ayant droit 
économique [n° 6______]), auprès de J______, succursale de Genève, devenue 
K______, et y avait déposé plus d'un million de dollars. A la fin de l'année 2010, il 
avait appris que ses comptes étaient vides. Il soupçonnait A______ d'avoir disposé 
de ses fonds. 
Son but était l'épargne, et il n'avait signé aucun mandat de gestion pour son compte. 
Pour chaque opération qu'il souhaitait effectuer, il communiquait à A______ des 
instructions écrites et signées, qu'il confirmait par téléphone. 
A______ lui avait suggéré, avec insistance, d'investir ses avoirs bancaires. 
À une seule reprise, en septembre 2009, il avait accepté d’acquérir des titres de 
P______ INC, pour un total de USD 30'000.-. Par la suite, il n'avait plus investi son 
argent et A______ ne lui avait plus proposé de procéder à de tels investissements. 
En novembre 2009, il avait constaté qu'il ne bénéficiait plus de l'accès internet lui 
permettant de consulter l'état de ses comptes en ligne. Cela ne l'avait pas inquiété, car 
A______ lui communiquait le solde de ses comptes par SMS, solde qui correspondait 
au total de ses avoirs selon sa propre comptabilité. Il avait souvent insisté auprès de 
A______ afin qu'il lui transmette par courriel les relevés officiels de ses comptes, en 
vain. 
En décembre 2010, lorsque A______ avait été congédié par la banque K______, il 
avait appris que ses comptes avaient été presque intégralement vidés. En réponse à 
ses demandes d'explications, la banque K______ lui avait remis huit ordres de débit 
qu’il n’avait jamais ordonnés et un avis de crédit dont il ignorait l'existence (pièces 
A-79-87), exécutés entre novembre 2009 et septembre 2010. 
Par téléphone, A______ lui avait dit avoir été contraint de transférer ses fonds sur 
d'autres comptes auprès d'un autre département de la banque K______, en raison de 
mauvais procédés de la banque, tout en lui garantissant la restitution de ses avoirs 
bancaires dans un bref délai. A______ avait confirmé ces propos par courriel du 
21 décembre 2010 (A-90), dont la traduction libre est la suivante : "Cher B______, 


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j'ai décidé de quitter notre banque en raison d'incompréhensions internes avec mon 
nouveau chef. (…) En ce moment, ils appellent les petits clients qui ont de petits 
soldes et leur demandent de transférer plus d'argent ou de fermer le compte. Si vous 
vous souvenez, vos comptes ont été modifiés et, par chance, ils ne le savent pas 
encore. Cette semaine je signe un contrat avec une banque suisse de renommée et 
très ancienne et le plus désagréable pour mon chef est que je lui prends deux 
collaborateurs et leurs clients. Les portefeuilles des russes seront nettoyés. Tous mes 
clients sont des gens qui me sont proches et ont déjà signé des procurations avec des 
droits limités à l'information dans le but de travailler avec moi et d'éviter des 
contacts avec d'autres subordonnés de notre banque. Dès le 1er février j'aurai la 
possibilité de transférer tous les clients. Je vous informe aussi que dans de nombreux 
cas il m'a fallu ne pas informer tout le monde dans notre banque et les téléphones de 
nombreux de mes clients ne se trouvent pas à la banque pour des raisons explicables. 
En annexe le modèle de procuration. J'ignore quelle sera votre décision cher 
Monsieur, et je vous prie de m'en informer. Si ce n'est pas avec moi, il ne vous faut 
communiquer avec personne et dites à tous que vous travaillez avec A______". Par 
courriel du même jour, B______ avait sollicité de A______ des renseignements plus 
précis sur l'état de ses comptes, lequel avait répondu (pièce A-92) : "J'ai vendu le 
titre P______ INC au prix de 0.17 tandis qu'en ce moment il coûte 0.06. Il est vrai 
aussi que nous l'avons acheté au prix de 0.30. Je suis même prêt à compenser la 
perte". Par courriel du 5 janvier 2011 (pièce A-94), A______ l’avait encore assuré 
que tout allait bien, que son argent se trouvait, à l'instar de celui d'autres clients, en 
sécurité sur de nouveaux comptes auprès d'un autre département de la banque 
K______ et qu'il lui serait remis le 11 janvier 2011 au plus tard. 
Le 28 janvier 2011, K______ lui avait remis les relevés de ses deux comptes (pièces 
A-98 à A-119). Le même jour, il avait rencontré A______ à Genève. Celui-ci avait 
signé en sa présence une note manuscrite dont la traduction libre est la suivante 
(pièce A-121) : "Moi A______ ai transféré la somme de 506'238.- EUR du compte 
privé de B______ sur son compte à la banque K______ dans un autre département 
(BU______). M. B______ promet de ne pas présenter cette lettre jusqu'au 1er mars 
2011, dans le délai que j'indique ce problème sera réglé. Genève, le 28.01.11. 
A______.", étant précisé que la somme de EUR 506'238.- correspondait au solde 
qu'aurait dû présenter son compte selon sa propre comptabilité et selon les montants 
que A______ lui avait indiqués par téléphone et par SMS. Au cours de cette 
entrevue, le gestionnaire avait indiqué avoir aliéné ses biens immobiliers à Q______ 
[GE], AJ______ [France] et BV______ [Russie] pour le rembourser. 
Ayant constaté de nombreuses opérations exécutées à son insu à partir du 
23 novembre 2009, soit à partir du moment où il avait été privé de son accès e-
banking, il avait informé A______ de son intention d'actionner la banque K______ 
en justice, ce à quoi le gestionnaire avait répondu, par e-mail du 1er février 2011 
(A-125) : "Cher B______, nous nous sommes mis d'accord que tout serait réglé au 
1er mars. J'ai déjà intenté une action en justice contre la banque. J'ai toujours des 


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doutes que vous ayez vraiment les extraits de vos comptes. Demandez à votre avocat 
et il vous dira qu'il ne sera pas trop tard pour intenter une action au 1er mars si la 
question n'est pas réglée. Vous n'aurez aucun problème. Je ne peux pas comprendre 
la situation par téléphone et par emails sans voir la situation réelle". 
À fin février 2011, A______ l'avait informé lui avoir transféré la propriété de son 
appartement en Suisse et posséder de l'argent entreposé dans un coffre-fort à 
BV______ [Russie] au moyen duquel il aurait pu le dédommager. Aucun 
remboursement n'était intervenu et aucune cédule hypothécaire n'avait été inscrite en 
sa faveur le 1er mars 2011 et il déposait donc plainte pénale. 
a.b. Le 26 mai 2011, B______ a porté à la connaissance du MP deux faits nouveaux. 
Premièrement, quelques jours plus tôt, A______ avait formulé une proposition 
transactionnelle, aux termes de laquelle il lui aurait immédiatement remboursé la 
somme de EUR 640'000.- et lui aurait versé le montant de EUR 200'000.- avant la fin 
de l'année 2011, en échange du retrait de sa plainte pénale et de la signature d'un 
document confirmant qu'il avait lui-même ordonné un transfert de EUR 500'000.- du 
23 novembre 2009 et indiquant que A______ lui avait remis cette somme, en 
espèces, à BV______. Après avoir refusé, son conseil avait pris contact avec 
K______, laquelle avait souhaité recevoir une copie du récépissé relatif à cette 
somme de EUR 500'000.- dont A______ avait parlé comme si un tel document 
existait déjà. En second lieu, A______ avait pris contact avec B______ le 25 mai 
2011, exigeant le retrait de sa plainte pénale, en annonçant qu'à défaut, il déclarerait 
que B______ n'était pas le véritable ayant droit économique des fonds déposés 
auprès de la banque K______, ce qui était faux. 
a.c. B______ a confirmé sa plainte lors de son audition à la police (pièces B-432ss). 
Environ une année après l'ouverture de son compte, A______ lui avait demandé un 
prêt personnel de EUR 130'000.- destiné à l'achat d'un immeuble, qu'il lui avait 
accordé le 21 octobre 2008. À cette occasion, il avait conclu, en la forme écrite, 
un contrat de prêt garanti par un gage immobilier sur la maison de son gestionnaire 
(pièces B-2933, B-3799). La somme de EUR 130'000.- avait été versée par 
C______ LTD sur le compte de L______ INC et avait été entièrement remboursée le 
18 juin 2009. Il n'avait plus prêté d'argent à A______ par la suite. 
Il était titulaire de deux comptes à Chypre, soit un compte privé et un compte au nom 
de la société R______ dont il était l'ayant droit économique. En janvier 2011, il avait 
reçu EUR 300'000.- de la part d'une société S______ sur le compte de R______, qui 
provenait, selon ses dires, de A______. 
a.d. B______ a encore confirmé sa plainte au MP (pièce B-2914 ss). La note du 
28 janvier 2011 avait été rédigée par A______ à l'occasion d'un entretien amical où 
les deux parties étaient chacune accompagnée de leur avocat et à l’occasion duquel 
il n’avait proféré aucune menace. A cette occasion, A______ lui avait expliqué 
avoir intenté un procès contre K______ (en raison du non-paiement d'un bonus de 


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CHF 1.8 million), et avoir pour cette raison transféré les avoirs de B______ dans un 
autre département de la banque, à laquelle il demanderait de rendre l'argent une fois 
le procès gagné. Il n'avait jamais convenu de verser des commissions à A______. 
Celui-ci lui avait expliqué que l'argent versé par S______ à Chypre venait de lui. 
B______ a détaillé les virements contestés de son compte personnel et du compte 
C______ LTD. Il avait appris par la police que le compte C______ LTD avait été 
crédité d'une somme de EUR 100'000.- le 4 octobre 2010 par G______ LTD, 
dont il ignorait tout à cette date. Il avait également appris en 2012 que le compte 
C______ LTD avait bénéficié de virements de la société T______ (USD 120'000.- le 
19 août 2010 et USD 235'000.- le 23 septembre 2010), dont il ignorait tout. Il avait 
utilisé cet argent car il pensait qu'il s'agissait de ses avoirs. 
b. Par courrier du 20 mai 2011, D______ a déposé plainte pénale contre A______. 
b.a. Il avait, en 2007, ouvert un compte n° 7______ auprès de la banque J______, 
succursale de Genève, devenue K______. Son but était l'épargne et son gestionnaire 
A______ ne lui avait jamais proposé d'investir ses fonds dans le marché boursier. Il 
n'avait jamais bénéficié d'un accès internet à son compte, malgré sa demande répétée. 
A fin 2008, donnant suite à ses demandes insistantes, A______ lui avait transmis un 
relevé de son compte au 30 novembre 2008, lequel faisait état d'un solde de 
EUR 3'853'307.31, correspondant à celui qu'aurait dû présenter son compte, selon sa 
propre comptabilité (pièces A-161 à A-166). Par la suite, A______ ne lui avait plus 
transmis de véritables relevés bancaires, invoquant, le plus souvent, des problèmes 
de connexion internet. Le gestionnaire lui avait promis de lui remettre ses relevés de 
compte lors d’un déplacement en Israël, ce qu’il n’avait pas fait en expliquant que la 
banque lui avait interdit de voyager avec ces documents. Il était tenu au courant de 
l'état de son compte par le gestionnaire, le plus souvent par SMS; les montants 
indiqués correspondaient au solde qu'aurait dû présenter son compte, sur la base des 
instructions qu'il lui avait données. Ces messages faisaient état le 9 décembre 2009 
d'un solde de "3'600'633" et, le 25 mai 2010, d'un solde de "3'502'800" (pièce 
A-168). Le 31 mai 2009, A______ lui avait remis une note manuscrite sur papier 
entête de la banque K______ indiquant : "Cash : 877'181, call fiduciary 2'770'000, 
balance 3'647'181 EUR 31.05.2009" (pièce A-170), montants qu'il considérait 
comme corrects. A la fin de l'année 2010, il avait appris par un autre gestionnaire que 
A______ ne travaillait plus pour K______ et que son compte était quasiment vide. 
Contacté, A______ lui avait paru confus, avait parlé de transfert sur d'autres comptes 
de la banque en raison de mauvais procédés de celle-ci, et avait promis de tout lui 
rendre à mi-janvier [2011]. A la date de la plainte, il n'avait rien reçu. 
Selon ses calculs, il aurait dû rester au moins EUR 3'400'000.- sur son compte ; or, 
selon les relevés bancaires au 18 janvier 2011 remis par K______, il ne restait que 
CHF 3'631.24, USD 26.69 et EUR 20'463.64 (pièces A-186, A-202, A-215). 
Il constatait de nombreux mouvements exécutés depuis son compte, à partir 
du mois de décembre 2008, qu'il n'avait jamais ordonnés. Les transferts qu'il avait 


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véritablement ordonnés depuis son compte l’avaient tous été selon la même 
procédure, à savoir en envoyant un fax manuscrit en langue russe et signé de sa main 
à la banque K______ (pièces A-222 à A-240) ; il pouvait exclure être l'émetteur de 
tous les autres ordres exécutés depuis sa relation. Il avait été surpris de découvrir que 
deux sommes de EUR 42'000.- et EUR 25'000.- provenant du compte de B______ 
avaient été créditées sur son compte, respectivement les 25 mai et le 28 septembre 
2010, dès lors que B______ n'entretenait aucun rapport commercial avec lui et 
n'avait aucun autre motif de lui transférer de l'argent. 
Le 28 janvier 2011, A______ avait signé en sa faveur une note manuscrite dont la 
teneur était la suivante (pièce A-248) : "Moi A______ ai transféré la somme de 
3'480'000 EUR du compte privé de D______ sur son compte à la banque K______ 
dans un autre département (BU______). M. D______ promet de ne pas présenter 
cette lettre jusqu'au 1er mars 2011, dans le délai que j'indique ce problème sera 
réglé. Genève, le 28.01.11. A______". Le problème n’ayant pas été résolu dans ce 
délai, il déposait plainte pénale. 
b.b. Le 1er juin 2011, D______ a complété sa plainte en fonction d'informations 
complémentaires reçues de K______ le 20 mai 2011 (pièce A-253), détaillant 
notamment treize ordres de paiements, sur la base des notes internes rédigées par 
A______. Or, douze de ces treize paiements n'avaient pas été ordonnés par ses soins, 
dont dix, pour un total de plus de EUR 1'800'000.-, étaient en faveur du compte 
H______ de la société L______ INC, société dont l’ayant droit économique était 
A______, contrairement à la mention figurant sur les documents transmis par 
K______ qui décrivait cette société comme appartenant à son "partenaire". L'un des 
paiements était en faveur de F______ au titre de "Deposit for property in 
Montenegro" ; il n'avait jamais souhaité acquérir un bien immobilier au Montenegro 
et il n'avait jamais sollicité le transfert d'une somme d'argent à cette personne, qu'il 
ne connaissait pas. 
De surcroit, dans les documents d'ouverture de son compte, seule la case "EUR" 
avait été cochée, ce qui prouvait qu'il n'avait jamais requis l'ouverture d'un compte en 
dollars américains ou en francs suisses. 
Les ordres de paiement dactylographiés en langue anglaise, datés des 10 et 19 février 
2009 (pièces A-251 et A-252) étaient manifestement faux. 
b.c. D______ a confirmé sa plainte à la police (pièces B-420ss). A______ avait 
trouvé toutes sortes de prétextes pour ne pas lui donner un accès e-banking. Lors 
d'une rencontre à AG______ [Israël], son ami U______ lui avait indiqué avoir fondé 
la société G______ LTD avec A______, et lui avait demandé l'octroi d'un prêt de 
USD 1'000'000.- "pour jouer à la bourse". A______ l'avait assuré qu'il veillerait au 
remboursement dudit prêt, dès lors que G______ LTD était titulaire d'un compte 
auprès de K______, dans son département. Il avait donc décidé d’octroyer ce prêt le 
15 juin 2009, date à laquelle il avait signé le contrat (pièce B-2937) ; l'argent avait 


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été viré le 1er juillet 2009 et, en novembre 2009, A______ l'avait informé, par 
téléphone, que le prêt avait été remboursé, y compris les intérêts, sur son compte 
personnel. 
Lors de leur rencontre en Israël en 2009, A______ lui avait suggéré de préparer des 
documents pour un permis de séjour au Monténégro, qui allait prochainement 
intégrer l'Union européenne ; il avait le souvenir d'avoir signé une procuration 
autorisant une personne à obtenir les documents pour lui, sans frais. 
A______ ne lui avait jamais remis d'argent en espèces. 
A______ l'avait supplié de ne pas entreprendre de démarches, raison pour laquelle il 
n'avait déposé plainte qu'en mai 2011. 
b.d. D______ a encore confirmé sa plainte au MP (pièces B-2924 ss). U______ 
l'avait avisé que A______ rencontrait des problèmes au sein de K______. Contacté à 
fin 2010, A______ lui avait confirmé être en conflit avec la banque, et lui avait 
certifié que ses fonds étaient toujours là, en totalité, et qu'il pouvait en disposer. 
Lorsque K______ l’avait informé du fait que ses comptes étaient vides, A______, 
interpellé, l'avait rassuré et lui avait certifié avoir simplement transféré ses avoirs 
dans un autre département de la banque. Il n'avait pas menacé A______ pour que 
celui-ci écrive la note du 28 janvier 2011, qu'il ne lui avait pas dictée et qui avait été 
rédigée et signée par A______ à l'occasion d'un entretien avec B______ à Genève. Il 
n'avait jamais accordé de prêt à A______ et n'avait jamais consenti à des opérations 
boursières sur ses comptes. 
c. Par courrier du 30 janvier 2012, V______ a déposé plainte à l'encontre de 
A______. Il se plaignait de la disparition de fonds confiés à K______ en juin 2009, 
ayant fait l'objet de spéculations auxquelles il n'aurait pas consenti. V______ a, en 
parallèle, intenté une action civile contre K______. Il est toutefois décédé le 27 avril 
2015. Ses héritiers ont trouvé un accord avec la banque pour mettre fin à leurs 
différends, dont la teneur n'est pas connue. Le 16 novembre 2015, l'avocat de 
K______ a adressé au MP une déclaration de retrait de plainte signée par les héritiers 
de V______. 
Le 24 octobre 2017, le MP a classé les faits dénoncés par V______, en retenant pour 
l'essentiel qu'il ne pouvait pas être retenu que A______ aurait effectué des 
investissements à l'insu du plaignant, ni qu'il aurait créé de fausses instructions. 
d. Le MP a ordonné divers séquestres auprès de K______, qui lui a remis, en 
plusieurs envois (pièces B-32, 34, 153, 158, 159) la documentation et les relevés des 
relations ouvertes en ses livres par B______ (n° 5______), C______ LTD 
(n° 6______) et D______ (n° 7______), ainsi que par U______ (n° 9______), 
V______ (n° 10______), G______ LTD (n° 11______), BX______ (n° 12______), 
W______ (compte numéroté dont la titulaire est X______ - n° 13______), F______ 


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(n° 14______), Y______ LTD (n° 15______) et Z______ (compte numéroté dont les 
titulaires sont AA______ et AB______ - n° 16______). 
K______ a également transmis par la suite les extraits de son système informatique 
interne nommé "O______" (pièces B-1735ss), notamment relatifs aux comptes de 
B______, de C______ LTD et de D______. 
e. Le 9 juillet 2012, les locaux de la banque K______ à Zurich ont été 
perquisitionnés. A la suite de cette perquisition, K______ a encore transmis au MP 
(pièces B-1873 ss) des extraits du système O______, divers documents relatifs 
notamment aux relations bancaires de V______, de D______, de C______ LTD et de 
B______, y compris des reçus de correspondances, ainsi que les alertes générées par 
certaines opérations dans un système interne appelé "AC______" destiné à surveiller 
les transactions, à permettre aux gestionnaires de fournir des explications et d'alerter 
le service "compliance" (pièces B-3147 ss). K______ a joint à cet envoi le résultat 
d'une recherche sur son serveur informatique, ce qui a permis de retrouver des 
documents épars relatifs aux parties à la procédure et notamment quelques ordres de 
paiement non signés qui seront détaillés ci-après. 
f. Le MP a également ordonné des séquestres auprès de H______, qui ont porté sur 
les relations et comptes suivants (pièces B-30 et B-2127 ss) : 
o sur le compte joint, relation n° 1______ des époux A______ et E______, auquel est 
rattaché un compte bloqué à hauteur de CHF 37'000.- à titre de garantie-loyer, dont 
sont conjointement titulaires A______ et son épouse E______ (n° 1______) ; 
o sur la relation n° 3______, sous laquelle est logé un safe. Le séquestre de ce safe, 
qui s'est finalement avéré vide, a été levé par la Chambre pénale d'appel et de 
révision (ci-après : CPAR) le 5 février 2019 ; 
o sur un compte garantie-loyer, dont sont conjointement titulaires A______ et 
I______ (n° 17______) ; 
o sur le compte L______ INC (n° 18______); le séquestre de ces avoirs a été levé par 
le MP le 12 mai 2011. 
H______ a transmis au MP la documentation des relations susmentionnées, ainsi que 
celle d'une relation au nom de A______ clôturée le 25 avril 2010 (n° 19______). Un 
recours formé par le prévenu et son épouse (tous deux représentés par le conseil du 
prévenu) à l'encontre de ce séquestre a été rejeté par la Chambre pénale de recours le 
16 septembre 2011 (pièces G-33 ss). L'épouse du prévenu ne s'est plus manifestée 
par la suite. 
g. Le MP a également ordonné le séquestre de la documentation bancaire du compte 
de AD______INC auprès de la banque AE______ (pièces B-159C ; B-246 et 
suivantes), compte dont le bénéficiaire économique est AF______. 


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i. Auditions 
h. A______ a été entendu à plusieurs reprises sur les faits. Ses déclarations seront 
reprises en regard de l'examen des faits reprochés; il a au surplus déclaré ce qui suit. 
h.a. Lors de son audition par la police (les 8 et 25 novembre 2011, pièces B-82 ss), il 
a affirmé avoir toujours agi sur ordre de ses clients, transmis par SMS, courriel et 
téléphone. Il avait notamment remis à réitérées reprises des sommes en espèces à ses 
clients, notamment par des opérations de compensation. Toutes les opérations étaient 
saisies dans le système O______, sauf éventuellement quelques opérations 
boursières. Il avait envoyé des relevés de compte et estimations de fortune pour la 
période de janvier 2009 à août 2010 à B______ et D______ qui les lui avaient 
renvoyés signés en août 2010 ; il s’agissait donc de biens-trouvés par lesquels ceux-
ci confirmaient la validité desdits relevés. 
Suite à un virement de EUR 500'000.- de C______ LTD en faveur de B______, il 
avait eu des doutes quant au réel ayant-droit économique de C______ LTD. Les 
mouvements qu'il décrit en lien avec ces doutes ne ressortent toutefois pas des pièces 
bancaires (pièces B-86, 75). 
Le compte L______ INC, dont il n’était pas titulaire celui-ci étant au nom de 
proches, avait été utilisé pour des opérations de compensation et des achats de 
montres, plutôt qu'un compte personnel, pour des raisons fiscales et parce que son 
compte personnel était un compte joint avec son épouse. Les remises en espèces 
(suite aux compensations) étaient enregistrées dans le système O______. Il recevait 
également une quittance du client concerné qu'il conservait personnellement, la 
banque n'exigeant pas un tel document. 
Le compte L______ INC avait également bénéficié d'une commission de 
performance de 20% sur les gains en bourse, suite à un contrat oral entre lui-même, 
D______ et U______, conclu à AG______ [Israël] (pièce B-89). En effet, à 
l'occasion d'une rencontre à AG______, D______ et son partenaire U______ avaient 
décidé de procéder à des placements sur le marché des dérivés, par l'intermédiaire de 
la société G______ LTD, appartenant à U______ et à laquelle D______ avait prêté 
l'équivalent d'un million de francs en euros. D______ souhaitait procéder à des 
investissements, et avait initialement conservé son argent sur son compte ; celui-ci 
était devenu très actif suite à cette rencontre avec U______. L'accord conclu entre 
D______ et U______ avait été rédigé par écrit ; il l'avait reçu par courriel et versé au 
dossier de chacun d'eux auprès de la banque. Il avait procédé au calcul du montant de 
la commission dans un fichier D______ [monogramme]. conservé dans son 
ordinateur chez K______ (ce fichier n’a jamais été retrouvé, malgré des recherches 
systématiques effectuées par K______ sur son système informatique ; U______ en a 
nié l'existence). 


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Il s'était mal exprimé dans le courriel envoyé à B______ le 21 décembre 2010 car il 
ne voulait pas dire que l'argent se trouvait sur de nouveaux comptes. Les documents 
signés le 28 janvier 2011 avaient été obtenus sous la contrainte, alors qu'il était 
malade et sous médicament. Il a remis ultérieurement une lettre de l'avocat qui l'avait 
assisté à cette occasion (pièces B-2988), dont il ressort que cet avocat est arrivé après 
les autres protagonistes, n'a pas assisté à la signature desdits documents (intervenue 
avant son arrivée ; l'avocat n'en mentionne qu'un : "ignorant qu'un document avait 
déjà été signé…"), n'a pas participé aux discussions faute de parler russe, a constaté 
que le prévenu était "mal en point", a "ressenti une vive tension" et était inquiet de 
"l'attitude visiblement hostile et menaçante de B______". 
Il avait envisagé de transmettre ses clients du département russe au département 
allemand de la banque, car l'un de ses supérieurs cherchait à lui "piquer" sa clientèle. 
La société T______ appartenant à BX______ avait viré des fonds en faveur de 
C______ LTD en août et septembre 2010, pour le compte de A______, à titre de 
remboursements en faveur de B______, sous la menace de celui-ci et quand bien 
même il ne lui devait pas ces sommes (pièce B-92). Les montants qu'il avait 
transférés de son compte joint H______ en faveur de BX______ (CHF 126'271.- ; 
EUR 160'000.- et EUR 120'000.-) avaient aussi pour but de rembourser B______ 
(pièce B-98). 
Il avait personnellement remboursé entre janvier 2009 et août 2010 EUR 850'000.-, 
dont EUR 460'000.- en espèces, à une cliente de [la banque] K______, X______, en 
lien avec des pertes sur marchés de change. Il n'a pas reconnu le numéro du compte 
de cette cliente (pièces B-94-95), mais a produit une attestation de sa main 
confirmant le paiement intervenu (pièce B-139). 
Il avait transféré un montant total de EUR 685'000.- entre le 16 juin 2009 et le 
14 mai 2010 du compte de G______ LTD sur le compte de L______ INC pour 
procéder à des investissements sur les produits dérivés et les actions depuis son 
compte joint H______, opérations qu'il effectuait le soir sur ledit compte. Ces 
opérations étaient effectuées à la fois sur les comptes de G______ LTD, D______, 
U______ et sur son compte joint H______, car il ne pouvait pas traiter de telles 
opérations chez K______. 
Les sociétés AH______ LTD et AI______ LTD, qui avaient effectué des transferts 
sur son compte joint H______ (EUR 85'000.- le 3 décembre 2010 et EUR 60'000.- le 
15 décembre 2010 pour la première et EUR 150'000.- le 18 décembre 2009 pour la 
seconde) étaient des sociétés de BX______; les paiements étaient en lien avec des 
prêts de celui-ci ou de U______. 
Les nombreux versements en espèces sur ce compte joint H______ étaient des prêts 
accordés par des amis avec une reconnaissance de dette, notamment pour l'achat du 
chalet de AJ______ [France]. EUR 95'000.- avaient été remboursés "directement sur 


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le compte du prêteur par [s]a belle-mère via BX______" ; le retrait en espèces de 
EUR 120'000.- du compte de U______ [il n’y a aucun retrait correspondant de ce 
compte ; la seule opération approchant est un retrait en espèces de EUR 125'000.- le 
20 janvier 2010, cf. infra B.p.c.] avait servi à rembourser un prêteur, et U______ 
avait été remboursé par sa belle-mère à BV______ [Russie] (pièce B-98). 
Les sommes mentionnées sur la note manuscrite du 31 mai 2009 remise à D______ 
(pièce A-170) correspondaient aux montants qui se seraient trouvés sur le compte de 
celui-ci sans ses pertes à la bourse. Elle avait été établie le même jour que la 
procuration en faveur de F______. 
h.b. Les explications de A______ ont varié au fil de ses auditions au MP. Il a 
initialement confirmé ses déclarations faites à la police, affirmant avoir procédé 
à des opérations de compensation avec B______ et D______, en remettant des 
sommes en espèces à BV______ et en transférant le montant correspondant depuis 
leurs comptes en Suisse sur le compte L______ INC ou ceux de tiers, sans disposer 
de quittances pour en attester. A une occasion, il avait retiré EUR 175'000.- en 
espèces de L______ INC et les avait remis à U______, qui avait remis ensuite cette 
somme à l'épouse de D______. A une seule reprise, un de ses amis avait remis deux 
millions de roubles à un homme de confiance de D______, contre reçu, qu'il allait 
rechercher et remettre au MP (pièce B-3008). Aucun reçu n'a jamais été produit, ni 
pour cette opération ni pour aucune autre remise d’espèces à quiconque. 
Les plaignants avaient signé des bien-trouvés en 2009 et 2010, et n'avaient jamais 
contesté une seule opération aussi longtemps qu'il travaillait encore à la banque. Sous 
la menace et la contrainte, il avait proposé de vendre ses biens à BV______ et de 
constituer une cédule hypothécaire pour rembourser B______ qui lui avait prêté 
EUR 500'000.- et exigeait en sus un remboursement de EUR 840'00.- correspondant 
à des pertes boursières, qu'il contestait devoir (pièce B-3004). 
Interrogé sur l'absence de mention de ces opérations dans le système de contrôle 
interne O______ de la banque, A______ a répliqué qu'il gérait de nombreux comptes 
et qu'il arrivait donc que certaines opérations ne soient pas documentées. 
Il a répété ses explications quant à la note manuscrite du 31 mai 2009 (pièce A-170), 
précisant qu'à cette date le compte de D______ était déjà en négatif (pièce B-3007). 
Il était possible qu'il ait envoyé à D______ les SMS du 9 décembre 2009 
("EUR 3'600'633") et du 25 mai 2010 ("EUR 3'502'800") : il lui envoyait toujours 
deux chiffres, par SMS séparés, le premier correspondant au montant qu'il aurait dû y 
avoir sur le compte s'il n'avait pas investi, le second à la situation réelle (pièce B-
3'762). En décembre 2008 ou en janvier 2009, les avoirs déposés sur le compte de 
D______ avaient déjà été investis en produits dérivés à risque élevé, et son profil de 
risque avait été modifié en "high". Il avait commencé à procéder à des investisse-
ments en produits dérivés avant l'accord conclu en 2008 à AG______ [Israël] avec 
D______ et U______ (pièce B-3008 sic : il est établi que la rencontre à AG______ a 
eu lieu fin mai ou début juin 2009). 


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Il a répété qu’un accord avait été conclu avec D______ et U______, portant sur des 
opérations sur les produits dérivés, et dont les gains et les pertes devaient être répartis 
entre eux trois (pièce B-3006), et avoir répertorié ces opérations boursières et les 
commissions dans le fichier D______ [monogramme]. 
Les six ordres visés au point B.II.2.b de l'acte d'accusation lui avaient été remis par 
D______, à sa demande. En effet, il avait constaté, en août 2010, que son compte 
subissait des pertes et avait sollicité l'envoi d'instructions relatives à environ 15 
opérations effectuées depuis le compte de ce client, afin de "se protéger". Il 
considérait ces instructions comme n'étant pas valables car il voulait des originaux. Il 
soupçonnait D______ de lui avoir envoyé ces documents dans le but de le piéger afin 
de pouvoir déposer plainte contre lui (pièces B-3009). 
B______ et D______ avaient certes subi des pertes alors qu'ils étaient clients de la 
banque K______, mais il n'avait pas utilisé leur argent pour camoufler les pertes 
subies par d'autres clients de la banque ou pour subvenir à ses besoins personnels. 
U______ pour sa part avait gagné de l'argent, ses avoirs passant de EUR 450'000.- à 
EUR 700'000.-. 
L'argent de B______ se trouvait à hauteur de EUR 500'000.- sur le compte de 
V______ et de USD 200'000.- sur celui de AF______. 
Il avait pu effectuer des dépenses personnelles de l'ordre de CHF 600'000.- en 2010, 
alors que son salaire s'élevait à CHF 235'000.-, grâce à un prêt de sa belle-mère. 
h.c. A______ a adressé au MP deux notes, datées du 4 novembre 2013, dans 
lesquelles il prend position sur les plaintes de B______ et de D______ ainsi que sur 
une déclaration de U______ remise par le conseil des plaignants (pièces B-3092 ss et 
B-3096 ss). 
Selon le tableau qu'il y joint, A______ aurait viré ou remis en tout la contrevaleur de 
EUR 1'225'775.978 à U______ (soit EUR 756'600.- et USD 633'387.57 ; pièce B-
3095). Le prévenu s'attribue ainsi divers virements effectués en faveur de G______ 
LTD et U______ par L______ INC, C______ LTD et d’autres sociétés, et 
comptabilise à ce titre aussi les virements de son compte joint H______ en faveur de 
BX______, et enfin EUR 320'000.- "cash pour montres à BV______ [Russie]". 
h.d. Une audience finale s'est tenue le 27 janvier 2016 au MP (pièces B-3808 ss). Le 
prévenu a persisté dans ses explications et indiqué avoir toujours agi sur instructions 
de ses clients. B______ lui avait concédé des prêts personnels qu'il avait remboursés 
en partie. Les retraits d'argent sur L______ INC étaient effectués soit par son père en 
sa présence, soit par lui-même, et U______ se trouvait toujours à proximité. 
i. La police et le MP ont procédé à l'audition de plusieurs collaborateurs de 
K______. Ces auditions et les pièces produites établissent que : 


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o Les ordres donnés par les clients devaient toujours faire l'objet d'une inscription 
dans O______, et ce même lorsque les instructions étaient données uniquement par 
oral ; une confirmation écrite du client n'était pas nécessaire. 
o Les ordres donnés en la forme écrite devaient être joints à une note dans ce même 
système. 
o L'investissement dans des produits dérivés présumait la signature d'un formulaire 
intitulé "Option trading form" de la part du client ; le gestionnaire avait l'obligation, 
pour chaque investissement, de respecter les instructions données au cas par cas par 
le client. 
o Le profil de risque des clients était discuté avec le gestionnaire et mentionné dans 
un formulaire figurant aux dossiers des clients, il pouvait être modifié en l'absence 
d'accord écrit du client, mais il devait être inscrit dans le système O______. 
o Tous ignoraient ce qu'était le département "BU______" au sein de la banque. 
o Les gestionnaires n'étaient pas autorisés à percevoir des commissions de leurs 
clients. 
o Les gestionnaires n'étaient pas autorisés à voyager à l'étranger avec de l'argent 
liquide. Une opération de compensation entre clients (par laquelle un client 
remettait à un autre de l'argent en espèces à l’étranger en échange d'un virement en 
Suisse) n'était pas interdite, mais un gestionnaire ne devrait pas y contribuer. 
o Sa hiérarchie avait reproché à A______ de n'avoir pas suffisamment documenté les 
opérations effectuées pour ses clients dans O______ ; environ trois opérations sur 
dix n'étaient pas renseignées. 
o Des questions lui ont été posées au sujet du compte L______ INC et des liens de 
celui-ci avec C______ LTD et D______, auxquelles il a répondu, le 16 juillet 2010 
"le bénéficiaire économique de L______ INC est AK______, qui possède les 
magasins AL______ à AM______ [Italie] et BV______ [Russie]… tous les 
paiements de différents clients en faveur de L______ INC étaient soit pour des 
bijoux / montres ou en échange de cash à BV______" (pièce B-3271). 
o Les clients avaient régulièrement accès à leurs extraits de compte, même s'ils 
étaient en poste restante. La signature du document "Correspondance Receipt 
Form" confirmait la réception des extraits bancaires. Il avait toutefois été 
nécessaire d'insister pour obtenir ces documents pour certains clients dont les avoirs 
étaient gérés par A______. 
o Lors des premières plaintes de B______ et de D______, AN______, responsable 
des services "compliance" et "juridique" de K______, avait rencontré A______ à 
Genève en 2011 ; celui-ci avait expliqué que ces clients avaient donné des 


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instructions téléphoniques et que les justificatifs des transactions effectuées depuis 
leurs comptes se trouvaient dans une mallette qui lui avait été volée à Genève. 
o La banque a également produit des documents internes dans lesquelles sa hiérarchie 
signalait à A______ que les comptes de C______ LTD et de D______ notamment 
présentaient des positions trop risquées et sans être au bénéfice de lignes de crédit 
suffisantes (pièces B-3628 sv; 3634). Dans un courriel du 9 juin 2010, un directeur 
s'interroge sur la stratégie d'investissement de plusieurs comptes, notamment ceux 
de C______ LTD, B______ et D______, et se demande si ces clients sont informés 
de l'état de leurs comptes, ne recevant pas leurs extraits de compte qui étaient en 
banque restante (pièce B-3645). Le 12 juillet 2010, un délai au 15 septembre 2010 a 
été imparti au prévenu pour fournir la confirmation que les titulaires avaient reçu la 
correspondance retenue banque restante (pièce B-3656). 
j. BX______, client de K______, a confirmé (pièces 3794 ss) avoir rédigé une 
attestation du 6 novembre 2012 (pièces B-3010-3011), aux termes de laquelle 
A______ lui avait demandé de l'aide en octobre 2009 en raison des pressions 
exercées par V______ et AF______ en lien avec des pertes subies dans des 
opérations boursières, pertes qui s'élevaient respectivement à EUR 1'000'000.- et 
USD 180'000.- ; il n'avait toutefois pas été en mesure de l'aider avant la mi-2010. 
A______ l'avait informé que B______ et C______ LTD avaient accepté de l'aider et 
de verser des fonds à V______ et AF______. Lui-même (BX______) avait concédé 
un prêt à A______ et, sur ses instructions, par l'intermédiaire de ses sociétés, versé 
EUR 300'000.- à B______ le 13 janvier 2011 en faveur d'une banque à Chypre, et 
USD 400'000.- en août 2010 en faveur de C______ LTD. En 2010, A______ lui 
avait versé EUR 280'000.- de la part de U______, dans le cadre de ses relations 
contractuelles avec ce dernier. 
Il avait initialement refusé de prêter de l'argent à A______ mais avait finalement 
accepté en échange d'une hypothèque grevant sa maison de AJ______ [France], 
constituée en novembre 2011. Il était devenu propriétaire de cet immeuble en 
remboursement (partiel) de ses créances envers A______. 
Le contrat de cession de parts entre A______ et BX______, du 11 juillet 2014, par 
lequel ce dernier est devenu propriétaire du chalet de AJ______, est annexé au 
procès-verbal d'audition de BX______; seules les pages paires figurent toutefois au 
dossier. Ce contrat porte sur les parts d'une société AO______, anciennement 
BY______. 
k. U______ n'avait rencontré B______ qu'à une seule reprise, dans le cadre de la 
procédure ; en revanche, D______ était une connaissance de longue date, mais ils ne 
travaillaient pas ensemble et il ne l'avait jamais conseillé ni représenté et encore 
moins géré ses avoirs bancaires. 


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Il n'avait pas de connaissances dans le domaine des marchés financiers, et D______ 
non plus. Il ne parlait ni français, ni anglais, et avait signé les formulaires d'ouverture 
de comptes tels que soumis par A______. 
La société G______ LTD avait été créée à son nom, mais à la demande de A______, 
qui la gérait entièrement et qui avait la maîtrise des opérations bancaires effectuées 
depuis le compte de cette société à la banque K______. Lors d'une rencontre en 
Israël, en 2009, A______ avait demandé à D______ un prêt de EUR 660'000.-, afin 
de réaliser des investissements boursiers au nom de G______ LTD. D______ avait 
finalement consenti le prêt, A______ étant un professionnel et lui ayant garanti le 
remboursement du prêt en quelques mois. Lors de la création de G______ LTD, il 
avait été convenu qu'il perçoive une commission correspondant au 5% des bénéfices 
réalisés, G______ LTD étant à son nom. En revanche les pertes seraient 
intégralement supportées par A______. Celui-ci lui avait indiqué que l'argent prêté 
par D______ à la société G______ LTD avait été investi "avec beaucoup de succès", 
mais il n'avait perçu aucune part de bénéfices, en raison de "difficultés passagères" 
invoquées par A______. Il ne connaissait pas les diverses sociétés (notamment 
C______ LTD, L______ INC) ayant effectué des virements en faveur de G______ 
LTD ou de son compte privé à la banque K______. À une reprise, il avait retiré, sur 
demande de A______, entre CHF 450'000.- et CHF 470'000.- en espèces, somme 
qu'il avait immédiatement remise à ce dernier, sans lui demander de quittance. 
Il ne savait rien de l'obtention, pour D______, d'un permis de séjour monténégrin. 
Il n'avait jamais reçu ni transféré d'argent pour le compte de D______ ou de 
B______, ignorait tout de prêts concédés par B______ à A______, pas plus qu'il 
n'avait reçu ou remis d'argent en espèces pour le compte de D______, son épouse ou 
B______. 
A une occasion, il avait conservé deux montres (de marques M______ et AP______) 
pour A______, qui les avait ensuite vendues à BV______ [Russie] et lui avait remis 
l'équivalent de EUR 120'000.-, en remboursement partiel des sommes qui avaient 
disparu de son compte. 
Il avait instruit A______ de virer EUR 500'000.- à BX______, pour investir dans un 
projet de celui-ci. Faute de fonds suffisants, le prévenu n'avait viré que 
EUR 160'000.- et EUR 120'000.- et s'était engagé à le rembourser plus tard, en lui 
expliquant que son compte avait subi des pertes en raison de problèmes rencontrés 
par les banques. 
A une occasion en 2013, à BV______, il avait reçu de l'argent en espèces qu'il avait 
remis à A______ à Genève, sans se souvenir du montant exact. 
Il estimait avoir perdu EUR 800'000.- par la faute de A______ ; EUR 120'000.- 
avaient été remboursés par l'argent des montres, et EUR 280'000.- par 
l'investissement avec BX______. 


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Il ne souhaitait pas déposer plainte [à] l'encontre du prévenu. 
ii. Les comptes bancaires impliqués 
l. D______ 
l.a. Les documents d'ouverture du compte de D______ sont datés du mois de février 
2007 ; les relevés figurent à la procédure à partir du 1er janvier 2008 (pièces B-107, 
B-649ss). Pendant l'année 2008, seule la rubrique EUR est active et créditée de deux 
transferts provenant d'un compte de D______ auprès de H______, pour un montant 
de plus de EUR 3'743'000.-, dont une partie est reversée sur un compte de celui-ci à 
l'étranger. Pour l'essentiel, les opérations effectuées portent sur le placement 
fiduciaire des avoirs. Les documents d'ouverture ne portent que sur une rubrique 
EUR (pièce B-649), tandis que le profil de risque prévoit également une rubrique 
USD (pièce B-3431). Aucun formulaire relatif aux opérations en option ne figure 
dans les documents du compte. Selon le profil de risque (pièces B-3430 ss), le client 
sollicite une faible exposition au risque et ne dispose pas de connaissances 
particulières dans le domaine financier ; il demande à disposer de plus de 50% des 
avoirs sous forme de liquidités. 
l.b. Les pièces justificatives fournies par K______ (pièces B-2094 ss) comprennent 
cinq instructions manuscrites, écrites en russe, datées et signées, émises entre le 
1er mai 2008 et le 6 janvier 2009. Suivent six instructions dactylographiées rédigées 
en anglais et datées des 2 février 2009, 10 février 2009, 19 février 2009, 25 mars 
2009, 3 avril 2009 et 14 avril 2009, dont les signatures – identiques –contiennent 
toutes une faute d’orthographe ("D______" au lieu de "D______") et une trace 
verticale dans la marge gauche à la hauteur de cette signature, évocatrice de l’usage 
d’une photocopieuse ou d’un collage ; ces six documents sont allégués de faux. 
Suivent huit instructions manuscrites, écrites en russe, datées et signées, émises entre 
le 25 mai 2009 et le 29 novembre 2010. Aucun document n'est en original : il s'agit 
de copies, souvent reçues par fax et qui, à l’exception de celles alléguées de faux, ne 
comportent pas de trace dans la marge. Selon les indications du témoin AN______, 
les six ordres dactylographiés ont été retrouvés dans une armoire dans le bureau du 
prévenu à Genève. 
l.c. Le 30 décembre 2008, des opérations de change alimentent des rubriques 
USD et CHF, qui sont activées à partir de ce moment et connaissent dès le début de 
l'année 2009 d'importantes opérations boursières, tout comme la rubrique EUR. 
l.d. Le placement fiduciaire, qui s’élève à EUR 2'769'000.- à fin 2008, est 
régulièrement réduit entre le 4 février 2009 et le 27 mars 2009, en plusieurs 
opérations, pour financer divers virements, quelques acquisitions de titres en EUR et 
alimenter les rubriques CHF et USD. Il est encore réduit le 4 mai 2009 pour pallier le 
solde débiteur de la rubrique EUR. Le 11 mai 2009, il peut être augmenté mais est 
toutefois à nouveau régulièrement réduit pour être finalement amené à zéro le 17 juin 


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2009; à partir de cette date il n'y a plus aucun placement fiduciaire (pièce B-700). La 
plupart de ces opérations sont mentionnées dans O______. 
l.e. La documentation O______ comporte une note du 9 janvier 2009, selon laquelle 
D______ a décidé d'investir dans des "instruments risqués", avec la mention qu'il est 
bien informé des risques en matière d'investissements (pièce B-1868). Le système 
O______ comporte 80 rubriques pour la période de janvier à octobre 2009 ; la 
plupart portent sur des opérations boursières, de change ou de réduction du 
placement fiduciaire, et sont rédigées soit par A______, soit par un collaborateur de 
la banque sur la base d'instructions de celui-ci. Il n'y a que 12 rubriques pour la 
période décembre 2009 à janvier 2011 (pièces B-1774 ss). 
l.f. Le compte de D______ a généré plusieurs alertes dans le système de contrôle 
interne de la banque [appelé] AC______, notamment au début de l'année 2009 en 
raison du volume de transactions important, qui seront examinées en regard des 
transactions concernées. 
l.g. Le 5 mars 2009, A______ indique dans AC______ "L______ INC appartient au 
partenaire de M. D______. En raison de la crise financière il est difficile de retirer 
de l'argent auprès de banques russes. L______ INC est impliqué dans des trans-
actions de bijoux et de montres exclusives en Russie et la plupart des clients paient 
en espèces pour les montres à BV______ [Russie]. En échange du paiement sur son 
compte H______, L______ INC fournit des roubles à BV______" (pièce B-3158). 
l.h. Selon l'estimation de fortune au 31 décembre 2008, la fortune totale était de 
EUR 3'740'890.36, dont 22.71% en cash, 74.12% en investissement à court terme (le 
dépôt fiduciaire) et 3.17% en produits dérivés (les premiers produits de ce genre 
ayant été acquis à fin décembre 2008). La performance de l'année écoulée s'élève à 
3.61% (clé USB, pièce B-2911, fichier D03GVC60). 
l.i. Selon l'estimation de fortune au 30 juin 2009, la fortune totale était de 
EUR 1'140'070.26, dont -6.64% en cash, 8.21% en fonds et 98.43% en produits 
dérivés. La performance du semestre écoulé est de 16.66%; en effet, la nette 
diminution de la fortune est due aux retraits effectués à hauteur d'EUR 3'002'609.77 
("Additions and withdrawals") et non à une quelconque perte (clé USB, pièce 
B-2911, fichier D03KTI52). 
l.j. Selon l'estimation de fortune au 31 décembre 2009, la fortune totale était de 
EUR 185'694.73, dont 16.21% en cash, 19.93% en fonds et 63.86% en produits 
dérivés. La performance de l'année écoulée s'élève à -9.94%. A nouveau, nonobstant 
la performance négative, la forte diminution des avoirs est essentiellement due aux 
retraits, qui se sont élevés à EUR 3'409'239.18 pendant l'année écoulée (donc à 
EUR 406'629.41 pendant le second semestre 2009; clé USB, pièce B-2911, fichier 
D03OFW83). 


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l.k. Selon l'estimation de fortune au 30 juin 2010 (clé USB, pièce B-2911, fichier 
D03RLR82), la fortune totale était négative, soit une perte nette EUR 38'263.06. La 
performance du semestre écoulé s'élève à -125.44%. Un apport net de 
EUR 11'968.98 pendant le semestre écoulé a permis de réduire quelque peu cette 
perte. Cet apport est notamment constitué du virement de EUR 42'000.- du 25 mai 
2010 provenant du compte de B______, duquel a été déduit un virement de 
EUR 30'000.- en faveur de D______ exécuté le lendemain. Le 23 juin 2010, une 
spéculation sur le marché des changes (USD/EUR) occasionne une perte 
USD 89'400.-. 
m. B______ 
m.a. Le compte a été ouvert en mars 2007. Les documents d'ouverture de compte ne 
portent que sur une rubrique USD, mais une rubrique EUR est également ouverte 
selon le profil de risque (pièces B-3424 ss). Selon ce document, le client sollicite une 
faible exposition au risque et ne dispose pas de connaissances particulières dans le 
domaine financier ; il demande à disposer de plus de 50% des avoirs sous forme de 
liquidités. Les opérations effectuées portent essentiellement sur le placement 
fiduciaire des avoirs. Le dossier contient plusieurs instructions de paiement signées 
par B______, numérotées en ordre consécutif ; l'instruction 4 est datée du 20 octobre 
2009, la 5 du 15 septembre 2010 et la 6, qui est la dernière fournie par K______, du 
20 septembre 2010 (pièces B-2091, 2089, 2088). Les notes O______ portent 
essentiellement sur des placements fiduciaires. Le compte n'a pas suscité d'alerte du 
système AC______. 
m.b. La rubrique USD est alimentée par des virements de C______ LTD et de 
B______. Le 25 mai 2010, la quasi-totalité des avoirs est converties en EUR : il ne 
subsiste qu'un solde inférieur à USD 400.-. 
m.c. La rubrique EUR est alimentée par un virement initial de B______, puis par 
deux transferts de la rubrique USD. Les avoirs sont régulièrement placés 
fiduciairement. A fin septembre 2010 (suite à un virement litigieux en faveur de 
D______), il ne subsiste qu'un solde d'environ EUR 1'600.-. 
m.d. A l'exception des virements litigieux qui seront examinés ci-après, des 
opérations de placements fiduciaires et des transferts entre rubriques susmentionnés, 
le compte ne présente aucune activité. 
n. C______ LTD 
n.a. Les documents d'ouverture du compte de C______ LTD comprennent une 
procuration générale du 28 février 2007 (pièces B-530 et suivantes) en faveur de 
B______, lui conférant notamment le droit d'entreprendre toute action et sous toute 
forme pour le compte de C______ LTD, de la représenter devant tout tribunal "civil, 
religieux ou consulaire" ou toute juridiction "arbitrale ou autre" en quelque qualité 
que ce soit et de conférer toute procuration. Selon le profil de risque (pièces B-3428 


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ss), le client sollicite une faible exposition au risque et ne dispose pas de 
connaissances particulières dans le domaine financier ; il demande à disposer de plus 
de 50% des avoirs sous forme de liquidités. 
De l'ouverture de la relation en mars 2007 jusqu'en novembre 2009, les opérations 
effectuées portent pour l'essentiel sur le placement fiduciaire des avoirs en EUR et 
USD. La rubrique CHF n'est active qu'à partir de novembre 2009. Les documents 
d'ouverture de compte portent sur des rubriques USD, EUR et CHF, quand bien 
même le profil de risque ne mentionne pas de compte en CHF. 
Deux notices O______ sont complétées en lien avec des opérations boursières, le 
23 novembre 2009 et le 12 avril 2010. Les autres notices portent essentiellement sur 
des opérations fiduciaires ou de change. 
Comme pour son compte personnel, B______ numérote les instructions qu'il donne à 
la banque au nom de C______ LTD, qui sont toutes signées et, de plus, timbrées du 
sceau de la société. Certaines instructions manquent pour la période antérieure aux 
faits litigieux. L'instruction 27 est datée du 23 octobre 2009. L'instruction 28 est 
datée du 10 novembre 2009 mais n'est exécutée que le 9 décembre 2010 (elle n'a 
vraisemblablement été reçue qu'à cette date, pièce B-2036). L'instruction 29, datée du 
28 janvier 2010, est un ordre de transférer EUR 300'000.- sur le compte personnel de 
B______ (pièce B-2090) qui n'a pas été exécuté, faute de fonds suffisants. 
L'instruction 30 est datée du 6 août 2010; elle n'est exécutée que le 19 août 2010, à 
réception de fonds de T______, les avoirs en compte ne permettant pas une 
exécution avant cette date. L'instruction 31 date du 21 septembre 2010 et peut être 
exécutée le lendemain grâce à la réception concomitante de fonds; les instructions 
32 et 33 sont datées du 28 septembre 2010. Si la première peut être exécutée le 
4 octobre 2010, à nouveau grâce à la réception concomitante de fonds, la seconde 
(qui est un transfert de la rubrique EUR à la rubrique USD) reste lettre morte (pièces 
B-2035, 2033, 2031, 2029 et pièce B-545). 
n.b. La rubrique EUR est alimentée par quatre virements de AQ______ et AR______ 
SA, entre septembre 2007 et avril 2008, pour un total de plus de EUR 1'400'000.-. 
Elle présente essentiellement des placements fiduciaires et des opérations de change 
avec les autres rubriques, sans opérations boursières, divers paiements et les débits 
litigieux. C'est de cette rubrique notamment qu'est débité, le 22 octobre 2008, le prêt 
concédé par B______ à A______, versé sur le compte L______ INC, lequel 
rembourse ce prêt le 18 juin 2009 (remboursé en réalité avec des fonds de D______, 
cf. infra B.u.r.). Ces opérations ne font l'objet d'aucune mention dans [le système] 
O______. L'ordre de paiement signé et daté du 21 octobre 2008, muni du sceau de 
C______ LTD, porte le numéro 12 et mentionne expressément l'existence d'un prêt 
(pièce B-2065). 
n.c. La rubrique CHF est alimentée par deux transferts de la rubrique EUR des 7 et 
15 décembre 2009, à hauteur de CHF 127'898.05 et CHF 84'642.60. Le 19 mai 2010, 
une somme de CHF 82'399.38 est virée sur la rubrique USD, et le solde du compte 


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est ramené à zéro. La différence (CHF 130'141.27) correspond à la perte consécutive 
aux différentes opérations effectuées entre le 23 novembre 2009 et le 18 mai 2010. 
n.d. La rubrique USD présente une intense activité boursière à partir du 17 novembre 
2009 ; avant cette date, seules deux opérations boursières sont notées (l'une, en 
septembre 2008, rapporte un léger gain en septembre 2009 ; la seconde, portant sur le 
titre P______ INC en septembre 2009, occasionne au moment où le titre est vendu en 
juin et septembre 2010, une perte de l'ordre de USD 13'300.-). Le compte bénéficie 
de virements d'un montant total de USD 420'000.- entre mars et septembre 2010, 
notamment de la société T______ (USD 120'000.- le 19 août 2010 et USD 235'000.- 
le 23 septembre 2010). 
n.e. Selon l'estimation de fortune au 31 décembre 2008, la fortune totale était de 
USD 1'739'200.73, dont 34.03% en cash, 64.29% en investissement à court terme (le 
dépôt fiduciaire) et 1.68% en fonds. La performance de l'année écoulée s'élève à -
2.85% (clé USB, pièce B-2910, fichier D03GVU68). 
n.f. Selon l'estimation de fortune au 30 juin 2009, la fortune totale était 
de USD 2'180'159.26, dont 97.71% en cash et 2.29% en fonds. La performance 
du semestre écoulé est de 1.54%; en effet, l'augmentation de la fortune 
provient essentiellement d'apports ("Additions and withdrawals") à hauteur de 
USD 410'975.09 (clé USB, pièce B-2910, fichier D03KTY48). 
n.g. Selon l'estimation de fortune au 31 décembre 2009, la fortune totale était de 
USD 650'797.09, dont -10.20% en cash, 2.14% en fonds et 108.06% en produits 
dérivés. La performance de l'année écoulée s'élève à 20.94%. En effet, la forte 
diminution des avoirs est due aux retraits, qui se sont élevés à USD 1'456'668.17 
pendant l'année écoulée (donc à plus de USD 1'866'000.- pendant le second semestre 
2009; clé USB, pièce B-2910, fichier D03OHC87). 
n.h. Selon l'estimation de fortune au 30 juin 2010, la fortune totale s'élevait à 
USD 30'160.95. La performance du semestre écoulé s'élève à -18.11%. Nonobstant 
la performance négative, la forte diminution des avoirs est essentiellement due aux 
retraits, qui se sont élevés à USD 565'095.71 pendant le semestre écoulé (clé USB, 
pièce B-2910, fichier D03RME55). 
o. G______ LTD 
o.a. Très peu d'opérations sont effectuées sur le compte G______ LTD, ouvert le 
19 février 2009. Le bénéficiaire économique désigné sur la formule A est U______ 
(pièces B-126 ; B-1081ss). 
o.b. La rubrique en EUR est alimentée initialement par un virement de 
EUR 100'000.- du compte L______ INC du 15 avril 2009 (cf. B.u.m), ainsi que par 
un virement de EUR 660'000.- du compte de D______ du 15 juin 2009, avec la 
mention "accord de prêt du 15 juin 2009" (pièce B-1127; cf. B.u.s.). EUR 570'000.- 


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sont virés le lendemain en faveur de L______ INC, laissant un solde d'environ 
EUR 187'000.- sur le compte. 
Ce virement de G______ LTD à L______ INC porte la mention "paiement pour 
accord de licence du 12.05.2009" (pièces B-1128, B-2840). A réception, 
EUR 571'000.- sont convertis en CHF 860'211.50 et virés, le 17 juin 2009, 
en deux fois, sur le compte de A______ et son épouse. Le premier virement, de 
CHF 255'000.-, ne comporte aucune mention ; en revanche, le second virement, de 
CHF 600'000.-, porte la mention "crédit de AS______ selon la convention du crédit 
de 07.05.2009" (pièces B-2742, 2840, 2321). Aucun virement de AS______ 
n'apparaît au crédit du compte L______ INC, ni d'ailleurs du compte G______ LTD 
auprès de K______. Interrogé sur ce virement, le prévenu a expliqué que AS______ 
était son frère, et qu'il lui arrivait de lui prêter de l'argent (pièce B-3008). 
Le jour suivant la réception des fonds sur le compte des époux, CHF 250'000.- sont 
changés et virés sur la rubrique USD; la somme est intégralement investie dans des 
opérations boursières. Environ CHF 487'000.- sont investis dans des opérations 
boursières qui prennent alors de l'importance sur la rubrique CHF (cf. infra B.r.e., 
B.r.h.). Le solde d'environ CHF 118'000.- est utilisé pour éponger le solde débiteur 
du compte (CHF 26'423.14 ainsi que CHF 45'624.- virés sur la rubrique EUR, pour 
éponger le solde déficitaire de cette rubrique suite au paiement d'une location de 
vacances en Italie, étant précisé qu'une partie est aussi retirée en espèces) et régler 
diverses factures (dont une facture de carte de crédit de CHF 34'778.54 ; cf. pièces 
B-2321-2322, B-2489). 
o.c. Les 22 juin et 9 juillet 2009, EUR 100'000.- et EUR 80'000.- sont virés sur le 
compte de U______. Une somme de EUR 7'000.- est prélevée en espèces le 12 août 
2009, et la rubrique (où il ne reste que quelques centaines d'euros) ne présente plus 
d'activité jusqu'à un virement de EUR 150'000.- de U______, le 1er février 2010. 
Cette somme est immédiatement transférée à raison de EUR 20'000.- sur le compte 
W______, EUR 75'000.- sur le compte AD______ et EUR 55'000.- le 2 février 2010 
sur le compte L______ INC. Les deux versements suivants (EUR 25'000.- le 
18 février 2010 et EUR 35'000.- le 14 mai 2010) provenant de U______ sont 
immédiatement retransférés à L______ INC. 
Les fonds virés à L______ INC sont utilisés comme suit. 
A réception des EUR 55'000.- EUR 25'000.- sont versés le jour-même sur le compte 
de A______ et son épouse, et EUR 30'000.- sont retirés en espèces (pièces B-2850, 
2495). 
A réception des EUR 25'000.- EUR 15'000.- sont retirés le lendemain en espèces et 
le solde reste sur le compte L______ INC jusqu'à un versement de C______ LTD le 
26 mars 2010, à la suite duquel EUR 50'200.- sont virés sur le compte joint du 
prévenu et de son épouse (pièce B-2850, 2852, 2807, 2865, 2496), et le reste retirés 
en espèces en EUR et en GBP (cf. infra, B.w.j.). 


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A réception des EUR 35'000.-, cette somme est convertie en CHF le 17 mai 2010 qui 
sont retirés en espèces à concurrence de CHF 19'000.-, tandis que le solde contribue 
à un virement de CHF 30'000.- en faveur de N______ (Att. AT______; pièces 
B-2855, 2751). 
o.d. Divers virements provenant de sociétés appartenant à BX______ (AH______ 
LTD, T______, pièces B-1141, 1143, 1146, B-92, 98) alimentent le compte entre 
juin et octobre 2010, pour un montant total de EUR 300'000.- environ; un virement 
supplémentaire de EUR 23'500.- provient de AU______. Ces fonds sont utilisés pour 
créditer les comptes de U______ (EUR 60'000.-, en trois fois), C______ LTD 
(EUR 100'000.-) et D______ (EUR 78'000.- le 23 juillet 2010 et EUR 20'000.- le 
30 novembre 2010). Le 11 novembre 2010, un paiement de EUR 11'439.39 est 
effectué pour des frais liés à AV______ (pièce B-1148). Précédemment, diverses 
charges en lien avec cette personne avaient été payées par le compte Z______ 
(AA______ et AB______ ; B-1213, B-1225). Le solde est viré sur la rubrique USD 
et affecté aux opérations boursières. 
À la clôture du compte le 7 février 2011, un solde de EUR 1'952.78 est transféré à 
U______. 
o.e. La rubrique CHF bénéficie d'un crédit initial de CHF 460'000.-, provenant d'un 
virement du 5 mai 2009 du compte de D______, somme immédiatement retirée en 
espèces (cf. infra B.u.p.). Il s’agit du retrait effectué par U______ (cf. supra B.k.). 
o.f. Le 11 août 2009, le compte est crédité de CHF 46'000.- provenant du compte de 
U______, somme qui est également immédiatement prélevée en espèces. Un 
virement de U______ de CHF 87'000.-, du 15 avril 2010, est viré le même jour à 
H______ à l'attention de M______, avec la référence "20______/BZ______". 
o.g. Une seule opération sur titres (bénéficiaire) est effectuée en octobre 2010, 
permettant, par son produit, de transférer CHF 1'564.33 à U______ au moment de la 
clôture du compte. 
o.h. La rubrique USD connaît l'essentiel des opérations boursières, soit une vingtaine 
à partir du 5 octobre 2010. Une somme de USD 14'338.74 (soit EUR 10'200.-) est 
transférée à X______ le 9 novembre 2010. Sous réserve de cette somme, et d'un 
solde de USD 2'833.91 transféré à U______ à la clôture du compte, le solde des 
investissements (USD 90'000.- environ) est perdu, perte qui se concrétise avec la 
vente, les 21 et 24 janvier 2011, des deux dernières positions qui occasionnent une 
perte de USD 77'000.- et USD 37'000.- respectivement. 
p. U______ 
p.a. Le compte est ouvert le 19 mai 2008. Il comporte des rubriques CHF, USD et 
EUR, et est alimenté initialement, entre juillet et septembre 2008, par plusieurs 
virements de AW______ CORP. Le compte est également approvisionné par le 


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virement de EUR 87'600.- du 27 janvier 2009, provenant de D______ via 
L______ INC (cf. infra B.u.d. ; pièces B-2832, B-1048) ainsi que par deux 
virements de G______ LTD, de EUR 100'000.- le 22 juin 2009 (pièce B-1049) et de 
EUR 80'000.- le 9 juillet 2009 (pièce B-1054 ; cf. supra B.o.c.), qui sont convertis en 
USD et utilisés dans les opérations boursières de la rubrique USD. 
p.b. Les rubriques USD et CHF sont approvisionnées initialement par des transferts 
(d'espèces ou de titres) provenant de la rubrique EUR ; à partir de novembre 2009, le 
compte présente de très nombreuses opérations sur titres et produits dérivés (pièces 
B-125 ; B-972ss). 
p.c. Les trois virements litigieux provenant de C______ LTD (EUR 120'000.- le 
10 décembre 2009, EUR 60'000.- le 17 décembre 2009, EUR 78'000.- le 
28 décembre 2009) restent initialement sur la rubrique EUR, dont le solde s'élevait, 
avant la réception de ces fonds, à plus de EUR 480'000.- suite à l'échéance d'un dépôt 
fiduciaire. Le 20 janvier 2010, EUR 125'000.- sont retirés en espèces ; le 1er et le 
18 février 2010, EUR 150'000.- et EUR 25'000.- sont virés sur le compte de 
G______ LTD. Nonobstant la mention portée dans le système AC______ (cf. infra 
B.w.f.), le compte ne présente aucune opération de virement en faveur d'un 
quelconque compte russe. 
p.d. Au 30 novembre 2010, les avoirs en compte présentent une perte de 102.56% 
(pièce B-1076). Il n'y a plus d'activité, et le solde s'élève à environ EUR 24'000.-. 
q. Le compte L______ INC [après de la banque] H______ 
q.a. Les bénéficiaires économiques déclarés de ce compte sont des membres de la 
famille du prévenu, soit son frère AA______, sa mère AX______ et son père 
AY______ (pièces B-2712ss). Ce compte comporte des rubriques CHF, EUR, USD 
et GBP. Pendant la période pénale, et bien qu'il ne bénéficie d'aucune procuration, les 
rubriques CHF et EUR ont été uniquement utilisées par A______ pour des opérations 
en lien avec les faits de la cause. L'examen détaillé des pièces bancaires permet de 
constater qu’à tout le moins pendant la période pénale, ce compte n'est en lien avec 
aucune activité économique, notamment commerciale. En effet, il n'y a quasiment 
pas d’entrées de fonds de tiers pouvant être des clients, ni de paiement de factures de 
fournisseurs ou autres. 
q.b. Entre octobre 2008 et le 14 mai 2010, les montants portés au crédit de la 
rubrique EUR de ce compte proviennent exclusivement de virements de D______, de 
C______ LTD et de G______ LTD, ainsi que d'opérations de change avec les autres 
rubriques du compte. Il en va de même de la rubrique CHF, alimentée par un 
versement de CHF 37'800.- de U______ le 2 décembre 2008, puis entre le 
23 décembre 2008 et jusqu'à fin 2009, exclusivement de versements de D______, 
sans compter les opérations de change entre diverses rubriques du compte. 


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q.c. La rubrique USD présente, au 1er janvier 2008, un solde créditeur de 
USD 100'000.- environ et est alimentée par le versement régulier de loyers d'un 
particulier jusqu'en janvier 2009, ainsi que par des virements réguliers, intitulés 
"remboursement partiel de prêt", émanant de AY______ et / ou de AX______, et de 
virements épars, notamment de USD 60'000.- de A______ le 25 septembre 2008, de 
USD 14'600.- de AK______ [orthographe différent] le 18 décembre 2008, et d'un 
versement en espèces de USD 20'000.- le 29 septembre 2008. Les opérations de 
change avec les autres rubriques alimentent cette rubrique, entre novembre 2008 et 
mai 2010 à hauteur d'environ USD 250'000.-. 
q.d. La rubrique GBP présente peu d'activité. 
q.e. Le 22 octobre 2008, C______ LTD vire EUR 130'000.- sur le compte 
L______ INC : il s'agit du prêt concédé par B______ à A______ (cf. supra B.a.c.; 
pièce A-137) ; ce virement n'est pas litigieux. À réception de cette somme, 
EUR 20'000.- sont versés sur le compte joint de A______ et son épouse (en CHF) ; 
un montant de USD 70'000.- (soit EUR 54'768.80) est viré à AZ______ LTD et le 
solde est retiré en espèces le même jour (EUR 10'000.- et CHF 65'000.- 
correspondant à EUR 44'000.- ; cf. pièces B-2730, 2784, 2829, 2267, 605). 
q.f. Le versement de CHF 37'800.- de U______ du 2 décembre 2008 (qui n'est pas 
visé par l'accusation) est immédiatement précédé d'un retrait en espèces de 
CHF 37'600.-, effectué la veille. 
q.g. Les prélèvements en espèces étrangères du compte L______ INC sont 
accompagnés d'un agio (commission) de 0.5% ou 1%, débité en même temps que le 
prélèvement. 
r. Le compte H______ du prévenu et de son épouse 
r.a. Aucun salaire n'entre sur ce compte joint n° 8______. 
r.b. Selon les relevés de fortune (pièces B-2561 et suivantes), la fortune nette totale 
au 31 décembre 2008 était négative (CHF -1'967.-, pièce B-2563). Aucun calcul de 
performance n'est effectué à cette date. 
r.c. Au 31 décembre 2009, la fortune nette s'élève à CHF 291'009.-, dont 
CHF 518'192.- en obligations, CHF 34'763 en actions et CHF -261'946.- en liquidités 
(les différentes rubriques du compte étant toutes en négatif, pièce B-2571). La 
performance, calculée entre le 8 janvier et le 31 décembre 2009, est de -80.44% ; il 
ressort des tableaux de performance que si la performance cumulée a été négative 
tout au long de l'année, certains mois ont été bénéficiaires (notamment mars, avril, 
juillet et août 2009). Les mouvements (entrées et sorties de fonds, inflow outflow) ont 
été très élevés, puisqu'entre le 8 janvier et le 31 décembre 2009, environ 
CHF 3'756'600.- entrent sur le compte, et environ CHF 3'515'900.- en sont débités 
(dont CHF 1'460'200.- pendant le 3ème trimestre, particulièrement bénéficiaire; 


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pièce B-2572). La mauvaise performance n'est donc pas concrétisée par une perte 
proportionnelle, grâce aux retraits effectués et au vu du solde final. 
r.d. Au 31 décembre 2010, la fortune nette s'élève à CHF 54'594.-, dont 
CHF 37'184.- en liquidités et le solde en actions (pièce B-2584). La performance 
cumulée au 31 décembre 2010 est de -50.52% ; il ressort des tableaux de 
performance que la performance cumulée a été positive jusqu'en avril 2010. Les 
mouvements (entrées et sorties de fonds) ont été moins élevés qu'en 2009, puisque 
CHF 1'571'000.- sont crédités sur le compte, et CHF 1'892'900.- en sont débités 
(pièce B-2586). La mauvaise performance n'est à nouveau pas concrétisée par une 
perte, les montants retirés au cours de l'année étant supérieurs aux montants versés. 
r.e. La rubrique CHF est utilisée pour les dépenses quotidiennes du couple ; elle 
comporte notamment un grand nombre d'opérations effectuées au moyen de cartes de 
débit direct CB______, des retraits d’espèces, ainsi que des ordres de paiement pour 
différents créanciers (cartes de crédit, boutiques de bijoux, contraventions, retraits 
d'espèces en déplacements, leasings, impôts, frais médicaux, etc.). Des opérations 
boursières telles qu'achat / vente de titres et d'options, qui ne représentent 
initialement qu'une petite partie des opérations, apparaissent également. Entre mars 
et août 2009, le volume des transactions de ce genre augmente pour atteindre plus de 
CHF 1'000'000.- en août et plus de CHF 900'000.- en septembre 2009. Dès octobre 
2009, les opérations se réduisent et il n'y en a plus aucune entre novembre 2009 et 
février 2010. Ce compte bénéficie de versements en espèces, à hauteur de 
CHF 156'467.50 entre janvier 2009 et avril 2010, dont notamment un versement de 
CHF 120'000.- le 14 juillet 2009 (pièces B-2327, 2521). 
Il sied par ailleurs de relever les mouvements suivants : 
 un crédit de M______ (CHF 23'792.-) le 21 septembre 2009, sans débit 
correspondant identifié ; 
 un virement de CHF 160'000.- le 23 septembre 2009 en faveur de N______ 
(référence "according to instructions of AT______") ; 
 un virement de CHF 20'000.- le 4 mai 2010 en faveur de N______ (référence 
"Attention : AT______") ; 
 un virement de CHF 126'270.84, correspondant à USD 120'000.-, le 18 août 
2010 en faveur de BX______, avec la mention "contrat de prêt". 
r.f. La rubrique en EUR ne présente que des opérations ponctuelles de transferts 
entre les différentes rubriques du compte, les versements de L______ INC et 
quelques paiements et retraits d'espèces, sans aucune opération boursière. Les 
volumes peuvent être importants (par exemple plus de EUR 1'400'000.- au quatrième 
trimestre de 2009). Il sied de relever des débits de EUR 160'000.- le 13 septembre 
2010 et EUR 120'000.- le 27 septembre 2010 en faveur de BX______ avec la 


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référence "selon contrat de prêt", et une entrée de EUR 40'000.- le 23 juillet 2010 
"crédit de AS______". 
r.g. La rubrique EUR bénéficie de deux versements en espèces, à hauteur de 
EUR 95'000.- le 21 décembre 2009 et EUR 120'000.- le lendemain ; ces sommes 
contribuent à un versement de EUR 408'500.- effectué le 22 décembre 2009 en 
faveur de notaires à BA______ [France] (référence BY______ [société], pièce 
B-2493) ; sur cette somme, EUR 60'000.- proviennent de C______ LTD via 
L______ INC (cf. infra B.w.b.). Il s'agit de l'achat de la propriété du prévenu à 
AJ______ [France] (cf. supra B.j.b.). 
r.h. La rubrique en USD présente quelques opérations boursières, de peu de volume, 
en 2007 et 2008. Comme pour la rubrique CHF, le nombre et le volume des 
opérations augmente à partir de mars-avril 2009, jusqu'en octobre 2009, sans 
toutefois atteindre le même volume que la rubrique CHF. Quelques opérations de 
spéculation sur les devises (notamment entre l'euro et le dollar) sont effectuées. 
r.i. La rubrique "compte d'épargne" est alimentée à raison de CHF 800'000.- le 
19 août 2010, par un "apport personnel" de CHF 1'015'246.- de A______, qui semble 
(à teneur des allégués d'appel de son épouse) provenir d'un prêt contracté en Russie 
et garanti par une hypothèque sur l'appartement de son épouse à BV______ [Russie]. 
Ce compte d'épargne sert essentiellement à alimenter et couvrir les soldes débiteurs 
des autres rubriques, notamment la rubrique CHF. 
r.j. Les virements provenant de L______ INC servent principalement à éponger le 
solde déficitaire du compte, essentiellement de la rubrique CHF, ou à alimenter celle-
ci pour permettre les paiements courants (virements de CHF 34'000.- du 8 janvier 
2009 ; de CHF 31'500.- du 3 février 2009 ; de CHF 22'000.- du 11 février 2009 ; de 
EUR 16'800.- du 20 février 2009 ; de EUR 57'000.-, soit CHF 85'966.43, du 6 avril 
2009 ; de CHF 40'000.- du 15 avril 2009, de CHF 52'000.- du 25 mai 2009 ; de 
CHF 68'000.- du 15 juin 2009 ; de EUR 60'000.- du 28 décembre 2009, de 
CHF 30'000.- du 20 janvier 2010, de EUR 25'000.- du 4 février 2010, de 
EUR 45'000.- du 11 février 2010, de EUR 50'200.- du 29 mars 2010, de 
EUR 42'000.- du 13 avril 2010). Le solde débiteur du compte est systématiquement 
lié à des paiements courants (cartes de crédits, factures de garages, impôts…), et non 
à des opérations boursières. Parfois, une partie des fonds virés par L______ INC est 
utilisée pour des opérations boursières (CHF 25'641.30 sont investis suite au 
virement de CHF 32'5000.- du 15 janvier 2009 ; CHF 21'225.10 sont investis suite au 
virement de EUR 17'300.-, soit CHF 25'694.17, du 27 janvier 2009 ; CHF 4'441.10 
sont investis suite au virement de CHF 31'500.- du 3 février 2009 ; CHF 11'598.30 
sont investis suite au virement de EUR 16'800.- soit CHF 24'826.28 du 20 février 
2009 ; CHF 4'239.90 sont investis suite au virement de CHF 16'000.- du 5 mars 
2009 ; le virement de USD 30'000.- du 10 mars 2009 est intégralement investi dans 
la rubrique USD), le solde servant à alimenter le compte pour les dépenses courantes. 


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r.k. A partir d'août 2009, la rubrique CHF est quasiment toujours au débit, suite à 
un transfert de USD 500'000.- (soit CHF 537'450.-) sur la rubrique USD du 17 août 
2009. Des opérations boursières bénéficiaires compensent le solde débiteur, mais les 
produits sont réinvestis en instruments boursiers, et le solde débiteur s'élève à 
plusieurs centaines de milliers de CHF, malgré des apports des rubriques USD et 
EUR entre novembre et décembre 2009. En mars 2010, un crédit lombard est 
contracté pour combler le solde débiteur (pièces B-2386, B-2531, B-2548), crédit qui 
est remboursé à la fin 2010 (pièce B-2537). 
s. Le compte personnel de A______ [auprès de la banque] H______ 
Ce compte, clôturé le 25.04.2010 (pièces B-2603ss) est peu actif pendant la période 
pénale. Il reçoit un virement de CHF 30'000.- de L______ INC en décembre 2008 
(avec des fonds provenant de D______, cf. infra B.u.a.). 
iii. Procédure allemande 
t. Le 9 mai 2016 (pièces B-3826 ss), le conseil de K______ a informé le MP de 
Genève de l'existence de deux demandes d'entraide judiciaire présentées par le 
Ministère public de Francfort aux autorités pénales zurichoises, les 26 novembre et 
6 décembre 2013, dans le cadre d'une procédure pénale de grande envergure, ouverte 
en 2011, notamment à l'encontre des sociétés AR______ et AQ______, pour 
détournements de fonds, gestion déloyale, corruption, ainsi que concurrence 
déloyale. D______ et la société C______ LTD auraient été, parmi d’autres 
intervenants, impliqués dans ces investigations et soupçonnés d'avoir blanchi de 
l'argent. En particulier, la société allemande AR______ SA, active dans le secteur 
______, se serait livrée, entre 2005 et 2011, au paiement de pots-de-vin d’un montant 
d'environ EUR 43'000'000.-, argent qui aurait été généré par la confection de factures 
liées à des services fictifs. C______ LTD aurait été l’un des fournisseurs de ces 
prétendus services (à hauteur de EUR 6'326'000.- environ entre 2005 et 2011, pièce 
B-3875) et aurait agi en tant que représentant de l’importateur ______ russe 
BC______ LTD. K______ soupçonnait que les fonds générés dans le cadre de ces 
crimes aient été transférés sur des comptes auprès de la banque K______ détenus par 
B______ et D______. Les allégations de A______, selon lesquelles ses clients lui 
avaient donné l'instruction de transférer des fonds sur un compte H______ pour 
ensuite les retirer, en espèces, et les leur remettre ou les remettre à leurs proches, 
apparaissaient sous un nouvel éclairage ; K______ suspectait désormais A______ 
d'avoir été utilisé par B______ et D______, afin de dissimuler l’origine criminelle de 
leurs fonds. 
t.a. Nonobstant les interprétations de K______, le Ministère public de BB______ 
[Allemagne] ne mentionne jamais D______ dans ses demandes d'entraide (pièces 
B-3873 à B-3882). Le Ministère public de Zurich semble avoir étendu l'entraide au 
compte de celui-ci sur la base de documents émanant de K______ dont il ressortirait 
que C______ LTD serait la propriété de deux autres clients de la banque, soit 


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BD______ (pièce B-3840) et D______ (ibidem et pièce B-3846). Aucun élément en 
ce sens ne figure toutefois dans les pièces transmises par K______ dans la présente 
procédure dont il ressort que seul B______ est lié à C______ LTD. 
t.b. Le 19 juillet 2016, le conseil de B______ et D______ a rétorqué que les 
soupçons émis par les autorités pénales allemandes pouvaient aisément être infirmés. 
Les virements litigieux avaient été contestés par ses clients avant l'ouverture de la 
procédure pénale allemande ; leurs relevés bancaires montraient que leurs comptes 
étaient quasiment vides au moment où A______ exécutait les ordres de transfert 
prétendument donnés par B______ et D______. 
iv. Les opérations litigieuses et les éléments recueillis à leur sujet 
u. Sur le compte de D______ [auprès de la banque] K______ 
u.a. Les deux premiers débits litigieux de la rubrique CHF sont effectués en faveur 
de L______ INC les 23 décembre 2008 (CHF 76'800.-) et 8 janvier 2009 
(CHF 68'000.-); ils sont intégralement financés par les liquidités de la rubrique EUR. 
Il n'y a aucune pièce justificative ni aucune mention de ces opérations dans O______. 
A réception de la somme de CHF 76'800.-, CHF 46'800.- sont retirés le jour-même 
en espèces du compte L______ INC (pièces B-2733, 2650). Le solde de 
CHF 30'000.- est viré sur le compte personnel de A______ auprès de H______, et est 
affecté à des paiements e-banking (à hauteur de CHF 23'000.- environ), à un 
virement de CHF 4'500.- sur le compte joint du prévenu et de son épouse qui est à 
cette date au débit (pièces B-2650, B-2277, B-2649), et pour le reste à quelques 
opérations boursières. 
A réception de la somme de CHF 68'000.- CHF 34'000.- sont versés du compte 
L______ INC sur le compte joint de A______ et son épouse (cf. supra B.r.j.) et 
CHF 34'000.- sont retirés en espèce, le jour-même (pièces B-2735, 2280). 
Dans sa première déclaration à la police, A______ a expliqué que tous les virements 
du compte de D______ en faveur de L______ INC consistaient en des opérations de 
compensation contre des versements en espèces aux intéressés ou à l'épouse de 
D______, voire pour l'achat de montres (pièce B-88). 
Dans sa note du 4 novembre 2013 (pièce B-3096), A______ décrit ces versements 
comme des commissions à hauteur de CHF 15'360.-, respectivement CHF 13'600.- et 
explique que les sommes de CHF 46'800.- et CHF 34'000.- ont été prélevées en 
faveur de D______. A l'audience finale du MP, A______ a expliqué que ces deux 
versements correspondaient à la commission due à U______ en raison de gains de 
bourse, virée à L______ INC pour raisons fiscales. A l'audience de jugement, il s'est 
à nouveau référé à sa note du 4 novembre 2013. 
u.b. Le virement de EUR 32'500.- le 7 janvier 2009 en faveur du compte W______ 
de X______ est prélevé sur les liquidités de la rubrique EUR. Il n'y a aucune pièce 


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justificative ni aucune mention de cette opération dans O______, qui n'est pas 
évoquée dans la note du prévenu du 4 novembre 2013. 
A l'audience finale, A______ a déclaré qu'il s'agissait d'argent versé en échange 
d'espèces remises à D______ à BV______ [Russie], qu'il avait lui-même remis à ce 
dernier (pièce B-3814), version qu'il a maintenue à l'audience de jugement. 
A réception sur le compte W______, cette somme est utilisée pour régler différentes 
factures, notamment de carte de crédit et, à hauteur de EUR 10'000.- environ, 
acquérir des titres "P______" le 15 janvier 2009. 
u.c. Le virement de EUR 46'500.- le 14 janvier 2009 en faveur de F______ est 
prélevé sur les liquidités de la rubrique EUR. Il n'y a aucune pièce justificative ni 
aucune mention dans O______. 
Dans sa première déclaration à la police, A______ a expliqué que le paiement en 
faveur de F______ était en lien avec la délivrance d'un permis de séjour au 
Monténégro pour D______ (pièce B-96), ce qu'il maintiendra tout au long de la 
procédure. Un visa avait été établi ainsi que d'autres documents officiels dont un 
permis de séjour. Il ne se rappelait pas pourquoi F______ avait bénéficié, le 
11 février 2009, d'un transfert de EUR 47'800.- de la part de L______ INC (pièce 
B-96) ; en revanche, un transfert de EUR 200'000.- de L______ INC en faveur de [la 
société] BE______ était un prêt qu’il avait personnellement concédé à F______ 
(pièce B-97; cf. infra B.u.l.), même si D______ pensait à tort qu'il s'agissait d'un 
investissement immobilier. A l'audience finale, il a précisé que F______ était un ami 
d'enfance qu'il avait présenté à D______ pour lui permettre d'obtenir ce permis 
monténégrin ; D______ avait alors conféré une procuration en ce sens à U______. 
Ladite procuration (pièce B-2100), datée du 7 juin 2009, a la teneur suivante (pièce 
B-2'100 ; traduction dans le dossier du Tribunal correctionnel : "Je soussigné 
D______ […] donne par la présente procuration à U______ afin de signer, de 
recevoir des documents et d'effectuer d'autres actes afin d'obtenir un titre de séjour 
au Monténégro". 
A______ a persisté dans ces explications à l'audience de jugement. D______ devait 
se rendre au Monténégro pour retirer son permis mais y avait renoncé car il était sous 
mandat de recherche des autorités russes, raison pour laquelle il avait conféré une 
procuration à U______, bien après avoir mandaté F______. Les deux virements de 
EUR 47'800.- et EUR 200'000.- de L______ INC à ce dernier étaient des prêts 
personnels que celui-ci devait lui rembourser. 
Selon les pièces bancaires, le compte de F______ auprès de K______ est ouvert le 
27 avril 2007 et clôturé le 28 février 2011. Aucune information sur le profil du client 
ne figure au dossier, lequel comporte toutefois la mention que le titulaire serait 
ingénieur, possiblement pour une société "BE______" (pièces B-320 ; B-1266, 
1269). Le compte présente de très nombreux achats de titres (pièces B-320 ; 


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B-1272ss) et est utilisé pour quelques paiements de cartes de crédit. Selon 
l'évaluation figurant au dossier, la performance entre mai 2007 et le 1er octobre 2010 
a été de -87.13%, soit une perte de EUR 478'330.45 (pièce B-1381). 
Le virement du 14 janvier 2009 de EUR 46'500.- provenant de D______ comme 
celui du 11 février de EUR 47'800.- provenant de L______ INC (cf. infra B.u.d. et 
B.u.h.) sont intégralement utilisés pour les opérations sur titres et de change, sans 
distinction ni affectation particulière qui puisse être discernée (pièce B-1288). 
u.d. Le virement de EUR 44'444.44 (soit CHF 65'000.-) le 15 janvier 2009 en faveur 
de L______ INC est prélevé sur les liquidités de la rubrique EUR ; celui de 
EUR 106'300.- le 27 janvier 2009 aggrave le solde alors débiteur de cette rubrique. Il 
n'y a aucune pièce justificative ni aucune mention de ces opérations dans O______ ; 
le solde débiteur est compensé par la première réduction du placement fiduciaire, 
laquelle est mentionnée dans O______ (pièce B-1865) et servira également à 
financer les opérations suivantes en faveur de L______ INC. 
Le 15 janvier 2009, L______ INC vire CHF 32'500.- sur le compte joint de A______ 
et son épouse (cf. supra B.r.j.) tandis que CHF 32'500.- sont retirés en espèces 
(pièces B-2735, 2281). 
Le 27 janvier 2009 L______ INC vire EUR 17'300.- sur le compte joint de A______ 
et son épouse (en CHF, pièce B-2283 ; cf. supra B.r.j.) et EUR 87'600.- sur le 
compte de U______ auprès de K______ (pièce B-2832; cf. supra B.p.a.) ; le solde 
est changé en USD pour compenser le solde de cette rubrique de L______ INC, qui 
est débitrice suite à un retrait en espèces la veille (pièces B-2832, 2789). 
Dans sa première déclaration à la police, A______ a expliqué ne pas se souvenir de 
ces deux opérations (pièce B-96). Selon sa note du 4 novembre 2013, le premier 
paiement serait un prêt personnel concédé par D______, remboursé à hauteur de 
EUR 78'000.- le 23 juillet 2010 pour son compte par G______ LTD (pièce B-3097 ; 
cf. supra B.o.d.), tandis que le virement de EUR 106'300.- aurait été transféré à 
raison d'EUR 87'600.- à U______, EUR 47'800.- à F______ à titre de prêt et 
EUR 35'300.- sur son compte privé pour y être investis en produits dérivés (sans 
explication sur la différence manifeste des montants). A l'audience finale (pièce 
B-3813), il affirme que ces deux versements correspondent à la commission due à 
U______ en raison de gains de bourse, virée à L______ INC pour raisons fiscales. 
Le virement de EUR 47'800.- en faveur de F______ intervient en réalité le 11 février 
2009 ; il est financé par un autre virement du compte de D______ en faveur de 
L______ INC (cf. infra B.u.h.). 
u.e. Le 15 janvier 2009, A______ indique dans AC______ "Les paiements sortants 
sont pour des paiements en roubles à la banque de BV______ [Russie] payés par un 
partenaire" (pièce B-3160), et complète ensuite, le même jour : "Le paiement à 
L______ INC [EUR 44'444.44 ce jour-là] est pour deux montres (BF______ et 


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M______) du magasin AL______ à BV______. Je connais très bien le vendeur M. 
AK______. Le paiement de EUR 32'500.- [en faveur de X______] a été fait en 
échange de roubles payés à BV______, le paiement de EUR 46'500.- [du 14 janvier 
2009] à F______ (notre client) est un dépôt pour l'achat d'une propriété au 
Montenegro" (pièce B-3161). 
u.f. Les deux virements litigieux du 23 janvier 2009 (USD 84'500.- en faveur de 
Y______ LTD, et USD 29'800.- en faveur de AA______ et AB______, pour lequel 
l'acte d'accusation retient la date du 26 janvier 2009, qui n'est pas la date de valeur 
effective) sont financés par une réduction du placement fiduciaire. Il n'y a aucune 
mention de ces opérations dans O______, qui comporte néanmoins deux notices 
datées du 26 janvier 2009, toutes deux relatives à des opérations boursières ; la 
réduction du placement fiduciaire y est aussi mentionnée (pièce B-1861). Un 
formulaire d'ordre de paiement non signé a été retrouvé par la banque sur le disque 
informatique du prévenu pour le virement en faveur de Y______ LTD (pièce B-
3528). 
Dans sa première déclaration à la police, A______ a expliqué ne pas se souvenir de 
ces deux opérations (pièce B-96). Elles ne sont pas mentionnées dans la note du 
4 novembre 2013. A l'audience finale (pièce B-3815), il expliquera que le virement 
en faveur de Y______ LTD est en lien avec un prêt de EUR 660'000.- accordé par 
D______ à U______, le second ayant alors donné l'instruction de procéder au 
virement en faveur de Y______ LTD. Le virement en faveur du compte AA______ / 
AB______ était lié à une avance d'espèces en faveur de U______ à BV______ 
[Russie]. Il s'est référé à ces explications à l'audience de jugement. 
Le compte de Y______ LTD (dont l'ayant-droit économique est AA______) est 
ouvert en mai 2008, uniquement en USD et présente très peu de mouvements, aucun 
investissement ni aucune opération boursière. Le 23 juillet 2008, le compte est 
crédité d'une somme de USD 1'333'000.-, qui est transférée le lendemain à 
AA______, sur un compte auprès de [la banque] BG______ à BV______ [Russie] 
avec la mention "accord n°1 du 21.7.2008". A réception du virement de D______, 
les fonds sont immédiatement retransférés au même destinataire avec la mention 
"selon contrat de vente d'actions ; accord n° : 1 du 21.7.2008" (pièces B-1622-
1623). Le 9 juin 2009 deux nouveaux transferts au même destinataire sont effectués, 
avec les mentions "accord n° 1 du 21.7.2008" et "accord n°2 du 2.6.2009" (pièces B-
1625-1627). 
Le compte joint numéroté Z______ (dont les titulaires sont AA______ et AB______) 
est ouvert le 14 janvier 2007. Le compte sert à régler des factures (essentiellement de 
cartes de crédit ou de dépenses personnelles, par exemples un charter de bateau). Le 
compte présente quelques opérations boursières entre novembre 2007 et août 2008, 
sur les rubriques USD, EUR et CHF. 
Trois virements sont faits de ce compte en faveur de L______ INC le 30 mai 
2008 (EUR 30'000.-), le 5 juin 2008 (EUR 12'000.-), et le 8 septembre 2008 


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(EUR 20'000.-). Ces paiements ne sont accompagnés d'aucun message, et les fonds 
sont immédiatement transférés sur le compte joint des époux AX______/AY______ 
ou retirés en espèces, voire utilisé pour financer, en partie, la location en juillet 2008 
d'une villa en Italie pour A______ (pièces B-2825-2826, B-2828, B-2726, B-2729). 
A réception du virement de D______, le compte est débiteur dans la rubrique USD, 
et présente un solde négligeable dans les autres rubriques. Les fonds permettent 
d'effectuer le paiement, le 27 janvier 2009, d'une facture d'université pour AV______ 
d'un montant de CHF 27'500.- (soit USD 24'444.44 ; pièces B-1177, B-1182, B1185, 
B-1212-1213). 
u.g. Le virement de EUR 40'068,26 (soit CHF 58'700.-) en faveur de L______ INC 
le 3 février 2009 n'est pas mentionné dans O______, et est aussi financé par la 
réduction du placement fiduciaire (pièce B-1865). Une instruction correspondante, 
alléguée de faux, figure en pièce B-2107. 
A réception, CHF 31'500.- sont versés de L______ INC sur le compte joint de 
A______ et son épouse (cf. ci- supra B.r.j.) et CHF 26'991.- sont convertis en 
EUR 18'000.- qui sont retirés en espèces, le jour-même (pièce B-2737, 2834, 2285). 
Dans sa première déclaration à la police, A______ inclut ce virement dans les 
opérations de compensation (pièce B-88). A l'audience du 10-11 septembre 2013, il a 
expliqué avoir agi sur instruction de son mandant. Selon sa note du 4 novembre 2013 
(pièce B-309), il s'agirait d'un prêt personnel concédé par D______, également 
remboursé pour son compte par G______ LTD (cf. supra B.u.d.). A l'audience 
finale, il affirme qu'il s'agit encore d'une commission due à U______ en raison de 
gains de bourse. 
u.h. Le virement de EUR 148'486,89 (CHF 220'800.-) du 11 février 2009 en faveur 
de L______ INC n'est pas mentionné dans O______, quand bien même deux notices 
relatives à des opérations de change et de bourse sont enregistrées à cette date. Une 
instruction correspondante, alléguée de faux, figure en pièce B-2106. 
A réception, CHF 22'000.- sont versés par L______ INC sur le compte joint de 
A______ et son épouse (cf. ci- supra B.r.j.), CHF 54'273.- sont virés à N______ 
(Attention Mr AT______), CHF 72'160.- à M______ (référence A______/ 
BZ______…) et le solde est converti en EUR 47'800.- qui sont virés à F______ 
(pièces B-2737, 2834, 2287; cf. supra B.u.c.). 
Dans sa première déclaration à la police, A______ inclut ce virement dans les 
opérations de compensation (pièce B-88), puis, au MP, il le vise dans ses 
explications au sujet des ordres allégués de faux (cf. supra B.h.b.). Dans sa note du 
4 novembre 2013 (pièce B-3098), il lie ce virement à un achat de montre à 
BV______ [Russie], auquel U______ aurait assisté. A l'audience finale, il affirme 
qu'il s'agit encore d'une commission due à U______ en raison de gains de bourse. A 


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l'audience de jugement, il expose qu'il s'agit du bénéfice d'opérations spéculatives de 
D______, dû à U______ et transitant par L______ INC pour des raisons fiscales. 
u.i. Le virement de EUR 167'800.- du 20 février 2009 en faveur de L______ INC 
n'est pas mentionné dans O______, quand bien même quatre notices relatives à des 
opérations de bourse et à la réduction du placement fiduciaire sont enregistrées à 
cette date. Une instruction correspondante, alléguée de faux, figure en pièce B-2105. 
A réception, EUR 16'800.- sont versés par L______ INC sur le compte joint de 
A______ et son épouse (en CHF ; cf. supra B.r.j.) ; EUR 80'000.- sont retirés en 
espèces le même jour et EUR 35'000.- le 2 mars 2009 ; le solde est converti en USD 
et viré à AZ______ LTD (pièces B-2791, 2834, 2836, 2288). 
Le prévenu inclut cette opération dans ses explications du 10-11 septembre 2013 au 
sujet des ordres allégués de faux (cf. supra B.h.b.). Selon sa note du 4 novembre 
2013 (pièce B-3098), EUR 33'560.- consistent en une commission ; EUR 80'000.- 
ont été prélevées en faveur de D______ et le solde (EUR 54'240.-) virés sur son 
compte privé pour des investissements dans les produits dérivés. A l'audience finale, 
il affirme qu'il s'agit encore d'une commission due à U______ en raison de gains de 
bourse. 
u.j. Le virement de CHF 74'800.- du 4 mars 2009 en faveur de L______ INC 
nécessite une nouvelle réduction du placement fiduciaire le 11 mars 2009 (pièce B-
700, 1843). Cette opération est mentionnée dans O______ : "le client envoie un 
ordre de paiement et confirmé par téléphone le montant de CHF 74'800" (sic ; pièce 
B-1844); il n'y a toutefois aucune instruction y-relative dans les pièces produites par 
K______. 
A réception de cette somme, le même jour, CHF 59'574.09 sont convertis en USD et 
virés à "BH______", et CHF 16'000.- sont versés le lendemain sur le compte joint de 
A______ et son épouse (pièces B-2739, 2792, 2292 ; cf. supra B.r.j.). 
Selon la note du prévenu du 4 novembre 2013 (pièce B-3097), cette somme était 
constituée de commissions à hauteur de CHF 14'960.- et d'un prélèvement de 
CHF 58'750.- en faveur de D______. A l'audience finale, il affirme qu'il s'agit encore 
d'une commission due à U______ en raison de gains de bourse. 
u.k. Le virement de CHF 73'700.- du 18 mars 2009 en faveur de L______ INC est 
mentionné dans O______ : "le client confirme l'ordre de paiement pour un montant 
de CHF 73'700.-" (pièce B-1841). Il n'y a aucune instruction écrite. 
Le lendemain, l’intégralité est retirée en espèces (EUR et CHF) du compte 
L______ INC (pièces B-2739, 2836). 
Selon la note du prévenu du 4 novembre 2013 (pièce B-3097), cette somme était 
constituée de commissions à hauteur de CHF 14'740.- et d'un prélèvement de 


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CHF 60'000.- en faveur de D______. A l'audience finale, il affirme qu'il s'agit encore 
d'une commission due à U______ en raison de gains de bourse. 
u.l. Le virement de EUR 377'000.- du 26 mars 2009 en faveur de L______ INC n'est 
pas mentionné dans O______. Une instruction correspondante, alléguée de faux, 
figure en pièce B-2104. 
A réception, EUR 200'000.- sont virés par L______ INC à la société BE______ de 
F______ avec la mention "contrat de prêt" (pièce B-2836). Un retrait en espèces de 
EUR 16'000.-, GBP 8'500.- et CHF 24'000.- est effectué (pièces B-2739, 2861) et 
EUR 44'444.44 sont virés à AZ______ LTD (pièces B-2836, 2793). Le solde (un peu 
plus de EUR 91'000.-) reste sur le compte et est inclus dans un virement de 
EUR 100'000.- effectué le 15 avril 2009 en faveur de G______ LTD (pièces B-2740, 
2838; cf. infra B.u.m.). 
Le prévenu a inclus cette opération dans ses explications du 10-11 septembre 2013 
au sujet des ordres allégués de faux (cf. supra B.h.b.). Selon sa note du 4 novembre 
2013 (pièce B-3098), EUR 200'000.- ont été transférés à titre de prêt à la société 
BE______ de F______ sur instruction de D______, EUR 100'000.- ont été virés à 
U______ et EUR 57'000.- virés sur son compte privé pour des investissements dans 
les produits dérivés. A l'audience finale, il affirme qu'il s'agit encore d'une 
commission due à U______ en raison de gains de bourse. 
u.m. Le virement de EUR 87'000.- du 6 avril 2009 en faveur de L______ INC n'est 
pas mentionné dans O______. Une instruction correspondante, alléguée de faux, 
figure en pièce B-2103. 
A réception, EUR 57'000.- sont versés de L______ INC sur le compte joint de 
A______ et son épouse (en CHF ; cf. supra B.r.j.), et CHF 31'200.- sont virés à 
M______ SA (référence A______/BZ______). Le solde permet de compléter le 
15 avril 2009 un virement de EUR 100'000.- en faveur de G______ LTD (pièces 
B-2740, 2838, 2300; cf. supra B.u.l.). 
Lors de son audition à la police, A______ a expliqué que le virement de 
EUR 100'000.- de L______ INC en faveur de G______ LTD du 15 avril 2009 
correspondait à un remboursement d'un apport en espèces de U______ à l'épouse de 
D______ de EUR 175'000.- (pièce B-97). 
Le prévenu a inclus cette opération dans ses explications du 10-11 septembre 2013 
au sujet des ordres allégués de faux (cf. supra B.h.b.). Selon sa note du 4 novembre 
2013 (pièce B-3098), ce virement était destiné à des prélèvements en faveur de 
D______, accumulés sur le compte L______ INC en attente d'instructions de celui-
ci. A l'audience finale, il affirme qu'il s'agit encore d'une commission due à U______ 
en raison de gains de bourse. 
u.n. Le virement du 15 avril 2009 en faveur de L______ INC de EUR 323'265,85 
(soit CHF 487'000.-) est financé par une réduction du placement fiduciaire. Une 


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instruction correspondante, alléguée de faux, figure en pièce B-2104. Dans O______, 
A______ a expliqué, en lien avec cette opération, que le client avait confirmé l'ordre 
de paiement de CHF 487'000.- pour un diamant fancy blue auprès de la boutique 
AL______ à BV______ [Russie] (pièce B-1836). La réduction du placement 
fiduciaire (ordonnée le 29 avril et effective le 4 mai 2009) est expliquée dans 
O______ par la nécessité d’équilibrer les comptes (pièce B-1824). 
A réception, CHF 40'000.- sont versés par L______ INC sur le compte joint de 
A______ et son épouse (cf. supra B.r.j.), et CHF 60'000.- retirés en espèces ; 
CHF 86'292.27 sont changés en USD qui sont virés le jour-même à AZ______ LTD ; 
CHF 300'000.- sont encore retirés en espèces le 28 avril 2009 (pièces B-2740, 2796, 
2303). 
Le prévenu a inclus cette opération dans ses explications du 10-11 septembre 2013 
au sujet des ordres allégués de faux (cf. supra B.h.b.). Selon sa note du 4 novembre 
2013 (pièce B-3098), cette somme était destinée à raison de EUR 100'000.- à 
G______ LTD et le solde viré sur son compte privé pour des investissements dans 
les produits dérivés. A l'audience finale, il affirme qu'il s'agit encore d'une 
commission due à U______ en raison de gains de bourse. 
u.o. Le 1er mai 2009, dans une note O______, A______ indique qu'il a été invité à se 
rendre à AG______ [Israël] à la fin du même mois pour rencontrer un ami proche du 
client, lequel souhaiterait également ouvrir un compte auprès de la banque. 
u.p. Le virement de CHF 460'000.- du 5 mai 2009 en faveur de G______ LTD fait 
l'objet d'une mention O______ par laquelle A______ indique avoir reçu une 
instruction téléphonique du client, sans autre précision (pièce B-1821). Cette 
opération est financée par le produit d'opérations boursières et par un apport de la 
rubrique EUR, financé par la réduction du placement fiduciaire du 4 mai 2009 
(cf. supra B.u.n.). La somme est immédiatement retirée en espèces (cf. supra B.o.e.). 
Ce virement n'est pas abordé lors de l'audition de A______ à la police. 
Le Tribunal correctionnel a indiqué dans son jugement (consid. h.b. p. 29) disposer 
de l'avis de retrait bancaire du 8 mai 2009 en lien avec ce retrait, sans désigner la 
pièce; or, cette pièce ne figure pas au dossier de la procédure et il s'agit 
vraisemblablement d'un malentendu (l'avis de débit du compte de D______, non 
signé, figure sur la clé USB, pièce B-2911, fichier D03JMC88). L'avis fait référence 
à un contrat de prêt du 4 mai 2009. 
Dans la note du prévenu du 4 novembre 2013 (pièces B-3092ss), celui-ci explique 
avoir effectué ce transfert sur instruction de D______, afin de remettre la somme en 
espèces à U______. D______ avait selon lui concédé un prêt de EUR 660'000.- à 
U______, qui avait ensuite perdu quasiment intégralement ses investissements et 
bénéficié de nombreux prêts de D______ ; lui-même lui avait versé EUR 298'700.- 


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depuis son compte personnel H______. D______ lui avait donné l'ordre de suivre 
toutes les instructions de U______. 
u.q. Le virement de CHF 52'000.- du 22 mai 2009 en faveur de L______ INC est 
financé par le produit d'opérations boursières. Il est intégralement transféré de 
L______ INC sur le compte joint de A______ et son épouse le 25 mai 2009 (pièces 
B-2741, 2314; cf. supra B.r.j.). 
Dans sa note du 4 novembre 2013 (pièce B-3097), le prévenu indique que ce montant 
est constitué de commissions à hauteur de CHF 10'400.- et d'un prélèvement en 
faveur de D______ de CHF 41'600.-, en ajoutant que CHF 52'000.- sont transférés 
sur son compte H______ pour des opérations sur dérivés. 
Lors de l'audience finale, le prévenu a affirmé que cette somme représentait encore 
des commissions dues à U______ en raison de gains de bourse. 
u.r. Le virement de EUR 242'400.- en faveur de L______ INC le 12 juin 2009 est 
financé par une réduction du placement fiduciaire. Cette opération n'est pas 
mentionnée dans O______, quand bien même deux notices relatives à des opérations 
boursières sont enregistrées les 11 et 12 juin 2009, ainsi qu'une notice sur la 
réduction du placement fiduciaire (pièces B-1801-1803). 
A réception, EUR 35'000.- sont retirés en espèces du compte L______ INC le jour 
même ; une partie est convertie en CHF et sert à payer, le 15 juin 2009 le loyer d'un 
appartement à BV______ [Russie] pour les époux AX______/AY______ (d’un 
montant de CHF 68'100.-, pièces B-2742, 2840) ainsi qu’à compenser un 
prélèvement en espèces de CHF 42'000.- effectué le 12 juin 2009 (pièces B-2742, 
2840). Le solde finance un virement de EUR 134'300.-, le 18 juin 2009, sur le 
compte de C______ LTD, avec la mention "return of credit service BV______–
CC______" [Russie–Monténégro] (pièce B-2840). Ce virement correspond en réalité 
au remboursement, par A______, du prêt concédé par B______ en octobre 2008 
(cf. supra B.n.b). La raison de la mention de [la ville] CC______ n’a jamais été 
évoquée en procédure. 
Dans sa note du 4 novembre 2013 (pièce B-3098), le prévenu indique que le 
virement du 12 juin 2009 est une répartition de bénéfices à raison de 33% chacun 
entre U______, D______ et lui-même. 
Lors de l'audience finale, le prévenu a affirmé que cette somme représentait encore 
des commissions dues à U______ en raison de gains de bourse. 
u.s. Le 11 juin 2009, A______ indique dans AC______ que "Les trois paiements 
sortants [ils ne sont pas désignés ; il peut s'agir, au vu de la date, des virements de 
CHF 460'000.- du 5 mai 2009 en faveur de G______ LTD, CHF 52'000.- le 22 mai 
2009 et EUR 242'400.- le 12 juin 2009 en faveur de L______ INC, voire de 
virements antérieurs en faveur de L______ INC] sont faits à son partenaire en 


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échange d'un paiement à BV______ [Russie] en roubles sur le compte du client 
auprès de [la banque] BG______" (pièce B-3156). 
u.t. Le versement de EUR 660'000.- en faveur de G______ LTD le 15 juin 2009 est 
financé par la dissolution du solde du placement fiduciaire. Selon O______ (pièce B-
1799), D______ a donné une instruction téléphonique à A______ pour effectuer le 
paiement d'EUR 660'000.- : "le client [D______] a conclu un accord de prêt avec 
G______ LTD et U______, à la suite duquel G______ LTD va verser EUR 570'000.- 
pour un paiement en roubles à BV______, afin d'acquérir une propriété en Russie". 
Le paiement de EUR 570'000.- intervient effectivement, en faveur de L______ INC, 
et est intégralement transféré sur le compte joint du prévenu et de son épouse (cf. 
supra B.o.b.). 
Ce virement fait l'objet d'une instruction manuscrite de D______ (pièce B-2099); une 
traduction française de la convention du même jour figure dans les pièces produites 
par K______ (pièce B-3539). La version russe et la même traduction ont été produits 
par D______ au MP (pièces B-2936-2937). 
Dans sa note du 4 novembre 2013 (pièce B-3093), le prévenu indique que D______ a 
accordé un prêt de EUR 660'000.- à U______ et ne pas comprendre pourquoi il est 
recherché pour ce prêt. A l'audience finale, il n'est pas interrogé sur cette opération, 
qui n'est pas visée par l'acte d'accusation, D______ ayant dès son dépôt de plainte 
admis avoir conféré un prêt de EUR 660'000.- à G______ LTD. 
u.u. Les virements suivants en faveur de L______ INC (EUR 130'700.- le 28 août 
2009 et EUR 175'600.- le 16 octobre 2009) ne sont pas mentionnés dans O______ et 
ne font l'objet d'aucune instruction écrite ; un formulaire d'ordre de paiement non 
signé a été retrouvé par la banque sur le disque informatique du prévenu pour le 
virement du 28 août 2009 (pièce B-3544). Ils sont financés essentiellement par le 
résultat d'opérations boursières. 
Les EUR 130'700.- sont intégralement convertis en CHF, pour financer un paiement 
de CHF 136'840.- du 28 août 2009 en faveur de M______ (référence CA______ 
CLIENT : 21______/BZ______/[horlogerie]… ; pièces B -2843, 2745, 2746) et un 
retrait de CHF 60'000.- en espèces du 4 septembre 2009. 
A réception des EUR 175'600.-, EUR 54'000.- et EUR 20'000.- sont retirés en 
espèces du compte L______ INC les 20 et 21 octobre 2009 ; le solde est converti en 
USD et viré à M. BI______ (pièces B-2800, 2844). 
Dans sa note du 4 novembre 2013 (pièce B-3098), le prévenu indique que ces deux 
virements sont une répartition de bénéfices à raison de 33% chacun entre U______, 
D______ et lui-même. A l'audience finale, il affirme que le premier virement est 
encore une commission due à U______ en raison de gains de bourse, tandis que le 
second pourrait être la contrepartie d'une remise en espèces de EUR 175'000.- 
effectuée à BV______ [Russie]. 


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v. 
Sur le compte de B______ [auprès de la banque] K______ 
Aucun des quatre virements contestés ne fait l'objet d'une instruction ni d'une 
mention dans l'application O______ ; le compte n'a généré aucune alerte du système 
AC______. 
v.a. Le virement de EUR 180'000.- le 28 décembre 2009 sur le compte de C______ 
LTD s'inscrit entre les instructions 5 et 6 du titulaire (cf. supra B.m.a.), n'est étayé 
par aucune pièce et sert essentiellement, depuis le compte de C______ LTD, au 
financement de deux paiements effectués le jour même, soit EUR 78'000.- en faveur 
de U______ (cf. supra B.p.c. et infra B.w.d.) et EUR 82'600.- en faveur de L______ 
INC. Le solde (EUR 17'400.-) participe à un second virement en faveur de L______ 
INC, de EUR 42'600.-, le 13 janvier 2010 (pièces B-551, 104). 
A réception chez L______ INC, EUR 60'000.- sont versés sur le compte de A______ 
et son épouse (cf. supra B.r.j.), et EUR 22'000.- sont retirés le lendemain en espèces, 
le solde restant sur le compte L______ INC jusqu'au versement de C______ LTD du 
13 janvier 2010 (pièces B-2847, 2493; cf. infra B.w.c.). 
v.b. Le virement de EUR 55'000.- le 9 février 2010 sur le compte de C______ LTD 
s'inscrit entre les instructions 5 et 6 (cf. supra B.m.a.) et n'est étayé par aucune pièce. 
Les fonds sont transférés le lendemain de C______ LTD à L______ INC (pièces 
B-551, 104). 
Le lendemain, EUR 45'000.- sont versés du compte L______ INC sur celui de 
A______ et son épouse (cf. supra B.r.j.), et EUR 10'000.- sont retirés en espèces 
(pièces B-2850, 2495). 
v.c. Le virement de EUR 42'000.- le 25 mai 2010 sur le compte de D______ s'inscrit 
entre les instructions 5 et 6 (cf. supra B.m.a.) et n'est étayé par aucune pièce ; un 
formulaire d'ordre de paiement non signé a été retrouvé par la banque sur le disque 
informatique du prévenu (pièce B-3591). Les fonds servent à renflouer le compte 
destinataire (cf. supra B.l.k.). 
v.d. Le virement de EUR 25'000.-, du 28 septembre 2010 sur le compte de D______, 
soit à la date à laquelle B______ donne son instruction 33 pour le compte C______ 
LTD qui n'est pas exécutée (cf. supra B.m.a.), est immédiatement retransféré du 
compte K______ de D______ à un compte à son nom auprès d'une banque 
israélienne (pièces B-697, B-107). 
v.e. Le prévenu a expliqué, lors de son audition à la police, que ces virements avaient 
été ordonnés par B______ (pièce B-88) ; par la suite, il semble expliquer que 
l'intégralité des virements effectués depuis le compte personnel de B______ 
représentait des prêts personnels accordés par ce dernier, même si ses explications 
semblent en réalité plutôt concerner les mouvements du compte C______ LTD 
(pièce B-3100). A l'audience finale il a répété avoir agi sur instructions de son client, 


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qui avait signé un bien-trouvé et qui lui avait prêté de l'argent (pièce B-3809). A 
l'audience de jugement, il a confirmé ces propos, précisant que le virement de 
EUR 55'000.- le 9 février 2010 était un prêt personnel que lui avait concédé 
B______. 
w. Sur le compte de C______ LTD [auprès de la banque] K______ 
w.a. Le 23 novembre 2009, EUR 500'000.- sont virés sur le compte de V______ ; 
cette opération fait l'objet d'une brève mention O______ : "le client a confirmé 
paiement pour EUR 500'000.-" (pièce B-1760). Le paiement est accompagné de la 
simple mention "par ordre d'un client" (pièce B-612). Ce paiement s'inscrit entre les 
instructions 27 et 28 (cf. supra B.n.a.) et n'est étayé par aucune pièce. A réception 
des fonds, ceux-ci restent sur le compte de V______ ; plusieurs prélèvements en 
espèces sont effectués et divers virements en faveur de V______ ou de tiers. Avant la 
réception de ces fonds, la rubrique EUR du compte de V______ présentait un solde 
légèrement négatif, ce qui n'était pas le cas des autres rubriques. Cette opération a 
généré une alerte dans le système AC______ de la banque ; A______ a indiqué ceci 
en réponse, le 4 décembre 2009 : "Le paiement a été fait en échange d'un dépôt de 
roubles avec la Banque de Russie à BV______ [Russie]", et a complété, le 
7 décembre 2009, avec la mention "M. V______ a fourni auprès de BG______ 
Russie des roubles russes en contrepartie des EUR 500'000.-" (pièces B-3218-3219). 
Cette opération a aussi généré, début 2010, une alerte dans le système AC______ en 
lien avec le compte de V______ ; A______ a indiqué à ce sujet le 10 février 2010 
"EUR 500'000.- ont été reçus à BV______ par le BO de C______ LTD, qui a fait un 
paiement en échange de ce paiement à BV______ …" (pièce B-3185). 
V______ a précisé au MP les 8 et 9 avril 2013 (pièces B-2930 ss), avoir constaté ce 
versement en novembre 2009, ce qui l'avait rassuré car cette somme avait permis de 
rétablir la situation de son compte sur lequel il avait constaté des opérations non 
autorisées. Le 15 mars 2011, K______ l'avait informé du blocage de son compte en 
lien avec ce virement. Au moment de la réception de ces fonds, il ne connaissait pas 
B______ et n'était pas en relation avec lui. Un responsable de K______ lui avait 
expliqué en 2011 qu'un tiers devait cette somme à A______, lequel avait transféré 
cette somme du compte dudit tiers au sien. 
Dans sa première déclaration à la police, A______ décrit ce virement comme un prêt 
personnel accordé par B______ pour lui permettre de régler le problème qu'il 
rencontrait avec V______, dont le fils BJ______ avait, alors qu'il était stagiaire 
auprès de K______, perdu une somme de l'ordre d'un million d'euros. Quand bien 
même il ne se considérait pas responsable de ces pertes, il avait subi une telle 
pression de V______ qu'il avait finalement accepté de lui payer cette somme. Il avait 
partiellement remboursé B______ (pièce B-95). 
Dans sa note du 4 novembre 2013 (pièce B-3101), A______ indique avoir expliqué à 
plusieurs reprises à B______ que cette somme "devrait lui être restituée". A 


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l'audience finale (pièce B-2978) et à l'audience de jugement, il a maintenu qu'il 
s'agissait d'un prêt qu'il avait intégralement remboursé par la suite (sans expliquer 
comment ou quand ce remboursement serait intervenu). 
w.b. Le virement de EUR 165'600.- du 27 novembre 2009 en faveur de L______ 
INC n'est accompagné d'aucun commentaire (pièce B-613). Ce paiement s'inscrit 
entre les instructions 27, 28 et 29 (cf. supra B.n.a.) et n'est étayé par aucune pièce. A 
réception, EUR 15'000.- sont retirés en espèces du compte L______ INC et 
EUR 60'000.- sont virés sur le compte de A______ et son épouse ; cet argent sert à 
financer l'acquisition d'un immeuble à AJ______ [France] (cf. supra B.r.g.). Le 30 
novembre 2009 EUR 85'000.- sont virés à BK______ (avec la référence "A______"; 
pièces B-2845, 2493). Le solde reste sur le compte L______ INC. 
Dans sa première déclaration à la police, A______ décrit ce virement comme une 
opération de compensation en échange de versements d'espèces à BV______ 
[Russie], ainsi qu'en lien avec des acquisitions de montres pour divers clients pour 
lesquelles il percevait des commissions par l'intermédiaire de L______ INC (pièce 
B-88). Dans sa note du 4 novembre 2013 (pièce B-3101), A______ indique que tous 
les versements de C______ LTD en faveur de L______ INC sont des prêts 
personnels, remboursés à hauteur de EUR 667'000.-, et explique devoir encore 
EUR 687'400.- à B______ (pièce B-3100). A l'audience finale et à l'audience de 
jugement, il a maintenu qu'il s'agissait d'un prêt (pièce B-3809). Ces explications 
valent également pour les opérations ultérieures en faveur de L______ INC (cf. infra 
B.w.c., B.w.h., B.w.j. et B.w.l.). 
w.c. Les trois virements en faveur de L______ INC (EUR 75'600.- le 7 décembre 
2009, EUR 82'600.- du 28 décembre 2009, EUR 42'600.- du 13 janvier 2010) ne sont 
pas mentionnés dans O______. Ces paiements s'insèrent entre les instructions 28 et 
29 (cf. supra B.n.a.) et ne sont étayés par aucune pièce. A réception sur le compte 
L______ INC, ces fonds sont affectés comme suit : 
o EUR 15'000.- et CHF 35'000.- sont retirés en espèces le 8 décembre 2009 et 
EUR 37'000.- le 16 décembre 2009 ; le solde sert à compenser le solde 
négatif de la rubrique CHF de L______ INC (pièces B-2747, 2802, 2847). 
o EUR 60'000.- sont versés le 28 décembre 2009 sur le compte de A______ et 
son épouse (cf. supra B.r.j.), et EUR 22'000.- sont retirés en espèces le 
lendemain, le solde restant sur le compte L______ INC jusqu'au versement 
du 13 janvier 2010 (pièces B-2847, 2493). 
o La totalité des montants figurant dans la rubrique EUR du compte 
L______ INC est ensuite retirée en espèces au guichet le 14 janvier 2010, 
soit EUR 7'000.- et CHF 54'600.- (pièce B-2849). 
w.d. Les trois virements en faveur du compte de U______ (EUR 120'000.- le 
10 décembre 2009, EUR 60'000.- le 17 décembre 2009 et le virement de 


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EUR 78'000.- le 28 décembre 2009 mentionné supra B.v.a.) ne font pas l'objet d'une 
mention dans O______. Ces paiements s'inscrivent entre les instructions 28 et 29 
(cf. supra B.n.a.) et ne sont étayés par aucune pièce. Les fonds restent initialement 
sur le compte de U______, qui était déjà largement créditeur (cf. supra B.p.a.). 
Dans sa première déclaration à la police, A______ a déclaré ne pas se souvenir de 
ces virements (pièce B-91) ; dans sa note du 4 novembre 2013 (pièce B-3101), il 
inclut ces trois virements dans les prêts personnels concédés par B______ (pièce 
B-3100) et dans les montants qu'il a personnellement versés à U______ (cf. supra 
B.h.c.). A l'audience finale et à l'audience de jugement, il a maintenu que les deux 
derniers virements étaient des prêts (pièce B-3810), affirmant en revanche que celui 
de EUR 120'000.- était un remboursement de B______ à U______ pour des sommes 
reçues en espèces de celui-ci (contrairement à la teneur de sa note du 4 novembre 
2013, cf. supra B.h.c.). 
w.e. Le virement de USD 80'000.- en faveur du compte de BL______ le 12 janvier 
2010 est motivé par le paiement d'une facture du 28 décembre 2009 (pièce B-586) et 
ne fait l'objet d'aucune mention dans O______. 
Dans sa première déclaration à la police, A______ a déclaré ne pas se souvenir de ce 
virement (pièce B-95) ; dans sa note du 4 novembre 2013 (pièce B-3101), il affirme 
qu'il s'agit d'une avance intégralement remboursée à B______ en août 2010 à 
BV______ [Russie]. A l'audience finale (pièce B-3811) et à l'audience de jugement, 
il a maintenu cette version. 
w.f. Le 8 janvier 2010, le système AC______ a généré une alerte pour le compte en 
raison du volume des transactions des 45 jours précédents. En réponse, A______ a 
indiqué, le 18 janvier 2010 "Tous les paiements en faveur de U______ sont en 
échange de dépôts de roubles auprès de BM______ à BV______. Les paiements de 
EUR 42'600 [en faveur de L______ INC] et USD 80'000 [en faveur de BL______] 
sont des paiements pour des bijoux et des montres auprès du magasin AL______ à 
BV______". Il complète le 10 février 2010 : "Tous les paiements ont été 
partiellement faits en échange de dépôt de roubles et le reste pour des bijoux auprès 
de la boutique AL______ à BV______ … J'ai personnellement visité ce magasin. Le 
vendeur vend sur une base offshore". Le 18 février 2010, il ajoute que le client va lui 
envoyer copie des factures ; un certificat d'un institut de gemmologie est finalement 
joint en copie (daté du 5 mars 2010 ; pièces B-3210 à 3216). 
w.g. Le virement de EUR 25'000.- en faveur de AD______ le 22 janvier 2010 est 
motivé, sur l'avis de crédit de la Banque privée AE______ SA, par un 
remboursement de dette. Ce paiement s'inscrit entre les instructions 28 et 29 (cf. 
supra B.n.a.) et n'est étayé par aucune pièce. Il ne fait l'objet d'aucune mention dans 
O______. Il s'agit de la première entrée de fonds sur ce compte dont le bénéficiaire 
économique désigné est AF______ (pièces B-246 et suivantes), la seconde étant un 
virement de EUR 75’000.- provenant du compte de G______ LTD le 2 février 2010, 


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non motivé (ce second virement n'est pas visé par l'acte d'accusation). Ces sommes 
sont transférées, au cours des mois suivants, à AF______ et BN______ (pièce B-
316). 
Dans sa première déclaration à la police, A______ a déclaré ne pas se souvenir de ce 
virement (pièce B-95) ; dans sa note du 4 novembre 2013 (pièce B-3100), il inclut ce 
virement dans les prêts personnels concédés par B______ (pièce B-3100). A 
l'audience finale et à l'audience de jugement, il a maintenu cette version (pièce B-
3811). 
w.h. Le virement de EUR 55'000.- du 10 février 2010 en faveur de L______ INC 
n'est accompagné d'aucun commentaire (pièce B-623). Ce paiement s'inscrit entre les 
instructions 29 et 30 (cf. supra B.n.a.) et n'est étayé par aucune pièce. A réception 
des fonds, L______ INC vire EUR 45'000.- le 11 février 2010 sur le compte de 
A______ et son épouse (cf. supra B.r.j.), et EUR 10'000.- sont retirés en espèces 
(pièces B-2850, 2495). 
w.i. Les trois virements en faveur du compte W______, dont l'ayant-droit 
économique est X______ (USD 40'000.- le 16 mars 2010, USD 50'000.- le 17 mars 
2010 et EUR 30'000.- le 26 mars 2010) ne sont pas mentionnés dans O______; ils 
s'inscrivent entre les instructions 29 et 30 (cf. supra B.n.a.) et ne sont étayés par 
aucune pièce. Les deux virements en USD portent la mention "avance pour la 
rénovation de la villa" (pièces B-587, 589) ; le virement en EUR mentionne "en 
faveur de l'un de nos clients", respectivement, pour le bénéficiaire, "par ordre de 
C______ LTD" (pièce B-625). A réception du second paiement en USD, les fonds 
sont convertis en EUR, et utilisés pour compenser le solde négatif de la rubrique 
correspondante du compte et régler différentes factures. 
Dans sa première déclaration à la police, A______ a déclaré ne pas se souvenir de 
ces virements (pièce B-95) ; dans sa note du 4 novembre 2013 (pièce B-3101), il 
affirme qu'il s'agit d'avances qu'il a intégralement remboursées à B______ en août 
2010 à BV______. A l'audience finale, il a maintenu cette version. Son litige avec 
X______ avait été intégralement soldé avec le produit de la vente de l'appartement de 
son épouse à BV______, qui lui avait aussi permis de rembourser U______ et 
BX______ (pièce B-3811), ce qu'il a encore confirmé à l'audience de jugement. 
Selon les pièces bancaires le compte numéroté W______ est ouvert le 7 juin 2007 et 
clôturé le 15 septembre 2010. Selon le profil de client décrit par A______ à 
l'ouverture du compte, X______ exploite un commerce de ______ à BV______. Les 
relevés figurant au dossier ne sont pas complets, et permettent de constater que le 
compte présente de très nombreux achats de titres (pièces B-313 ; B-1391ss). Il est 
utilisé pour différents paiements à caractère personnel ou professionnel (hôtels, 
cartes de crédit, factures de fournisseurs, etc.). Selon l'évaluation figurant au dossier, 
la performance entre juillet 2007 et le 1er septembre 2009 a été de -116.01%, soit une 
perte de EUR 745'058.52 (pièce B-1544). 


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Les virements de C______ LTD sont convertis en EUR, utilisés pour compenser le 
solde négatif de cette rubrique du compte et régler différentes factures. Le virement 
du 26 mars 2010 (EUR 30'000.-) est intégralement utilisé pour payer une facture d'un 
montant légèrement supérieur le 29 mars 2010. 
Ce compte bénéficie également d'un versement de EUR 100'000.- effectué par 
BO______ Ltd le 31 mai 2010 (société liée à BX______ selon les pièces bancaires 
relatives à celui-ci : B-314-315 ; B-1629 ss). A réception de cette somme, 
EUR 65'000.- sont prélevés en espèces le jour-même et EUR 44'500.- utilisés pour 
payer un avocat à CD______ [France]. 
w.j. Le virement de EUR 58'000.- du 26 mars 2010 en faveur de L______ INC n'est 
accompagné d'aucun commentaire (pièce B-624). Ce paiement s'inscrit entre les 
instructions 29 et 30 (cf. supra B.n.a.) et n'est étayé par aucune pièce. 
A réception de ces fonds, il subsiste une somme d'environ EUR 9'500.- sur le compte 
L______ INC, provenant d'un virement de G______ LTD du 18 février 2010 (cf. 
supra B.o.c.). EUR 9'000.- sont retirés en espèces le jour-même. Le 29 mars 2010, 
EUR 50'200.- sont virés de L______ INC sur le compte de A______ et son épouse 
(cf. supra B.r.j.) le solde est retiré en espèces en GBP (pièces B-2852, 2807, 2865, 
2496). 
w.k. Le virement de EUR 20’600.- en faveur de BX______ du 1er avril 2010, ne fait 
l'objet d'aucune mention O______, quand bien même une entrée est effectuée à cette 
date, en lien avec l'opération de change nécessaire pour permettre ce transfert. Ce 
virement, qui s'inscrit également entre les instructions 29 et 30 (cf. supra B.n.a.), 
n'est étayé par aucune pièce. 
Les fonds sont retransférés le 15 avril 2010 à AU______ ; c’est le seul virement du 
compte de BX______ à ne pas être effectué sur un autre compte de celui-ci (pièces 
B-314-315 ; B-1629 ss). 
Dans sa première déclaration à la police, A______ a déclaré ne pas se souvenir de ce 
virement (pièce B-93) ; dans sa note du 4 novembre 2013 (pièce B-3100), il inclut ce 
virement dans les prêts personnels que lui aurait concédé B______ (pièce B-3100). A 
l'audience finale, il a modifié cette version en expliquant qu'il s'agissait d'un 
remboursement de B______ en faveur de BX______, car celui-ci lui avait versé trop 
d'argent en remboursement des prêts du prévenu (pièce B -3811) ; à l'audience de 
jugement, il s'est référé à cette dernière déclaration. 
w.l. Le virement de EUR 42'000.- du 12 avril 2010 en faveur de L______ INC est 
intégralement viré dès le lendemain de ce compte sur celui de A______ et son 
épouse (cf. supra B.r.j.; pièces B-2854, 2497). 
w.m. Les deux virements de USD 80'000.- des 12 et 24 avril 2010 sont effectués en 
faveur d'un compte 22______ auprès de la banque privée AE______ SA ; ils 


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s'inscrivent entre les instructions 29 et 30 (cf. supra B.n.a.) et ne sont étayés par 
aucune pièce, ni ne font l'objet d'une mention dans O______, quand bien même une 
mention est faite, le 12 avril 2010, en lien avec différentes opérations boursières. 
Aucune communication n'accompagne ces deux virements (pièces B-590, 591). Le 
titulaire dudit compte n'est pas formellement identifié, mais selon les déclarations du 
prévenu il s'agit de AF______. 
Dans sa note du 4 novembre 2013 (pièce B-3101), A______ affirme qu'il s'agit d'une 
avance qu'il a intégralement remboursée à B______ en août 2010 à BV______ 
[Russie]. A l'audience finale (pièce B-3811) et à l'audience de jugement, il a 
maintenu cette version, invoquant avoir déposé plainte contre AF______ pour les 
menaces proférées par celui-ci à son encontre. 
w.n. Le système AC______ n'a pas généré d'autres alertes en lien avec les 
opérations litigieuses du compte C______ LTD. 
x. A l'audience du Tribunal correctionnel, A______ a expliqué que L______ INC 
n'était qu'un compte transitoire dont ses parents et son frère étaient les ayants droit 
économiques. AK______ était l'ayant droit économique des transactions passant par 
ce compte dans le cadre d'achat de bijoux en faveur des parties plaignantes ; il avait 
été question qu'il achète cette société. Il a contesté avoir été le véritable utilisateur ou 
le bénéficiaire de L______ INC, la société ayant d'ailleurs ses propres activités. Il a 
maintenu avoir exécuté tous les virements litigieux sur instructions de ses clients. 
B______ lui avait concédé des prêts personnels, à l'exclusion des montants 
versés à U______, X______ et BX______. A sa demande, BX______ avait 
versé EUR 300'000.- sur le compte R______ à Chypre en remboursement des 
EUR 302'000.- débités du compte de B______. 
L'argent remis à X______ provenait exclusivement de son épouse, grâce à 
l'hypothèque de sa maison de BV______. Il avait agi sur ordre de cette cliente et elle 
avait essuyé des pertes de l'ordre de EUR 850'000.- qu'il avait accepté, sous la 
pression, de rembourser, tout comme il avait accepté de rembourser AF______ et 
V______. Il avait déposé plainte contre ceux-ci en raison des pressions exercées à 
son égard, mais pas contre X______, celle-ci se trouvant à CD______ [France]. 
L______ INC avait été alimenté à hauteur d'environ EUR 1'800'000.- et 
CHF 1'200'000.- pendant la période pénale, essentiellement par le produit des 
opérations spéculatives de D______ d'une part et d'autre part du fait que les parties 
plaignantes l'avaient utilisé en faisant transiter par ce compte de l'argent dû à 
U______. Les plaignants avaient fait transiter leurs avoirs par L______ INC pour 
blanchir leurs fonds et éviter un séquestre des autorités allemandes. Leurs avoirs 
devaient ensuite être remis à U______ et G______ LTD, qui devaient remettre les 
fonds aux parties plaignantes. Les transferts de L______ INC sur le compte joint des 
époux étaient effectués sur instructions des parties plaignantes et leur étaient restitués 
"en effectuant un virement à partir du compte joint, en direction du compte de 


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BX______ sur la base du contrat de prêt conclu entre U______ et BX______" (PV 
TCO p. 7). Il a produit un contrat de prêt du 1er septembre 2010 entre U______ et 
BX______, par lequel le premier prêtait EUR 500'000.- au second. Il avait recueilli 
des biens-trouvés auprès de ses clients, qui les avait signés, avec les états de comptes 
réels, en 2010. Les biens-trouvés avaient été signés et acceptés, alors qu'ils 
mentionnaient le solde effectif (nul) des comptes, puisque les clients le savaient 
parfaitement. Il avait eu la surprise de recevoir, avec le bien-trouvé de D______, les 
six ordres de paiement énumérés dans l'acte d'accusation. Les parties plaignantes 
mentaient. Il avait été naïf de ne pas leur faire signer des quittances lors de remises 
de fonds en espèces. 
x.a. B______ n'avait concédé qu'un seul prêt à A______, en octobre 2008, à hauteur 
de EUR 130'000.-. Il n'aurait jamais renoncé à la forme écrite pour un prêt, et avait 
exigé une garantie. Il avait reçu un formulaire vierge que A______ lui avait demandé 
de signer, en précisant qu'il remplirait lui-même les différentes rubriques, ce qu'il 
avait fait. Sa signature figurait sur les reçus de correspondance (pièces B-2122 et B-
2123), mais ce n'était pas lui qui avait écrit la période concernée sur ces pièces. Il a 
produit un exemplaire du formulaire envoyé par courriel à C______ LTD, sur lequel 
ne figure effectivement pas de période (laquelle a été ajoutée à la main sur la pièce 
B-2122), et où seule la rubrique "je reçois la correspondance" (en anglais) est 
cochée. 
B______ a déposé des conclusions civiles, agissant "pour lui-même et pour C______ 
LTD", en concluant à ce que A______ soit condamné à payer à B______ l'intégralité 
des sommes détournées de son compte et de celui de C______ LTD. 
x.b. D______ a confirmé sa plainte. Il n'y avait jamais eu d'accord entre U______, 
A______ et lui; le seul accord était le contrat par lequel il avait prêté EUR 660'000.- 
à G______ LTD, conclu sans aucune participation de sa part aux bénéfices mais à la 
condition du paiement d'un intérêt. Il n'avait jamais voulu investir dans les produits 
dérivés, mais conserver son patrimoine. Il n'avait rencontré A______ qu'à trois 
reprises : lorsqu'il avait fait sa connaissance, puis au moment de l'ouverture de son 
compte, et finalement en Israël. Celui-ci ne lui avait jamais remis d'espèces. Il avait 
signé la pièce B-2125 (intitulée en anglais "reçu pour correspondance conservée à la 
banque", mais sur laquelle seule la rubrique "je restitue la correspondance" est 
cochée) à la demande de A______, sans en comprendre la teneur, ne lisant pas 
l'anglais; aucun document n'y était joint et notamment aucun extrait bancaire. Il 
n'avait jamais fait l'objet d'un mandat international. Il avait été entendu dans l'affaire 
allemande, en qualité de témoin, et était sans nouvelle depuis. Il n'avait pas signé les 
six ordres de paiement litigieux, il n'avait aucun papier de ce type et avait toujours 
donné des instructions manuscrites. 
Il a déposé des conclusions civiles, concluant au remboursement de l'intégralité des 
sommes détournées. 


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C. 
La CPAR a ordonné la procédure écrite avec l'accord des parties. 
a. A______ conclut à son acquittement de tous les chefs d'accusation et à ce que 
l'Etat de Genève soit condamné à lui verser une indemnité de CHF 148'232.10 avec 
intérêts à 5% dès le 15 novembre 2014 (date moyenne). Les transferts au débit du 
compte de D______ avaient été exécutés sur ordres de celui-ci. Les transferts 
effectués au débit des comptes B______ et C______ LTD l'avaient été sur ordres de 
B______, donnés par téléphone, en exécution de prêts personnels octroyés par celui-
ci au prévenu. Une procédure pénale était ouverte en Allemagne relative à du 
blanchiment d'argent provenant de pots-de-vin à hauteur de EUR 46'000'000.-. Les 
parties plaignantes, craignant le séquestre de leurs comptes auprès de [la banque] 
K______ et des poursuites fiscales en Russie, l'avaient utilisé à son insu, ainsi que la 
société L______ INC, pour effectuer des retraits en espèces. Les plaignants avaient 
signé des décharges pour instructions orales, et avaient signé des biens trouvés 
(pièces B-3023 à B-3025). La banque n'ayant été au bénéfice d'aucun mandat de 
gestion, il n'avait aucune procuration ni aucun pouvoir de disposition et ne pouvait 
donc commettre d'abus de confiance, faute de rapport de confiance particulier. Il 
n'était pas prouvé qu'il ait établi les ordres de paiement allégués de faux, et il n'avait 
d'ailleurs aucun intérêt à les créer puisqu'il lui suffisait de se référer à une instruction 
téléphonique. A titre subsidiaire il devait être mis au bénéfice de la circonstance 
atténuante du long temps écoulé et la peine devait être réduite pour tenir compte de la 
violation du principe de célérité. 
Il conclut au déboutement des appelants D______, B______ et C______ LTD, cette 
dernière ayant su dès le début qu'elle n'était pas enregistrée comme partie plaignante, 
n'étant mentionnée ni dans les procès-verbaux d'audience, ni dans l'annexe à l'acte 
d'accusation. Il appuie l'appel de son épouse. 
b. E______ conclut à l'annulation du jugement entrepris dans la mesure où il 
ordonne, en garantie de la créance compensatrice, le maintien du séquestre des 
comptes logés sous la relation aux noms de A______ et E______, du coffre-fort 
2______ (relation H______ n° 3______) loué aux noms de A______ et E______, à 
la levée desdits séquestres et à ce qu'un montant de CHF 89'840.65 lui soit restitué au 
titre de la part lui revenant s'agissant du montant séquestré sur le compte H______ 
n° 1______, et à ce que la moitié des fonds disponibles se trouvant sur les autres 
comptes logés sous la relation H______ n° 1______ lui soit restituée, avec suite de 
frais et indemnités. Elle produit son contrat de mariage conclu le 20 novembre 2017 
au terme duquel les époux (mariés depuis le 14 avril 2007 sans contrat de mariage) 
adoptent le régime de la séparation de biens, un contrat de prêt soi-disant daté du 
17 août 2010 (en russe, non traduit), et une attestation émanant selon elle de la 
BP______ (en russe, non traduite, date inconnue). Elle expose qu'ensuite dudit 
contrat de prêt hypothécaire grevant un appartement à BV______ [Russie] qui lui 
appartiendrait, une somme de CHF 1'015'246.- a été versée sur le compte de son 
époux auprès de ladite banque, et immédiatement transférée sur le compte joint des 
époux auprès de H______ (cf. supra B.r.i.). Selon elle, ledit prêt hypothécaire aurait 


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été intégralement remboursé par sa mère, laquelle avait aussi remis EUR 150'000.- à 
sa fille pour l'aider financièrement en 2009. De plus, CHF 200'000.-, provenant d'un 
acompte de la vente d'un appartement à Q______ [GE], avaient été viré sur le compte 
joint des époux après le blocage du compte. Les pièces relatives à cette vente 
immobilière (G-13 et suivantes) confirment sa réalité, étant précisé que A______ 
était seul propriétaire de cet immeuble acquis en décembre 2003 (pièce G-17). Ces 
faits n'avaient, à tort, pas été pris en compte par les premiers juges, alors que les 
montants versés tant par sa mère que par l'acquéreur de l'appartement étaient sans 
lien avec les faits de la cause et qu'en sa qualité de co-titulaire de la relation elle avait 
le droit de disposer de la moitié des biens s'y trouvant. Son droit d'être entendu avait 
été violé car elle n'avait jamais été entendue, ce alors qu'elle avait formé recours 
contre le séquestre et aurait donc dû être entendue sur ce sujet. Le jugement de 
confiscation ne pouvait donc pas lui être opposé. 
Elle s'oppose ainsi aux conclusions des parties plaignantes en tant qu'elles concluent 
à ce que les avoirs séquestrés leur soient alloués, et s'en rapporte pour le surplus à 
justice. 
c. D______ conclut à l'annulation du jugement entrepris dans la mesure où A______ 
a été acquitté des chefs d'abus de confiance qualifié pour les faits visés sous titres 
F______ et G______ LTD et de faux dans les titres pour les faits visés sous chiffre 
B.II.2.a de l'acte d'accusation, à ce que celui-ci soit reconnu coupable de ces 
infractions, et à ce que A______ soit condamné à lui payer, à titre de dommages-
intérêts, EUR 1'843'065.- avec intérêts moyens à 5% dès le 31 mai 2009, 
CHF 805'300.- avec intérêts moyens à 5% dès le 7 mars 2009 et USD 114'300.- avec 
intérêts moyens à 5% dès le 23 janvier 2009, à l'allocation de tous objets et valeurs 
confisqués ainsi que de toute créance compensatrice de l'Etat à concurrence des 
dommages-intérêts prononcés, à ce qu'il lui soit donné acte de ce qu'il cédait à l'Etat 
une part correspondante de sa créance, avec suite de frais et indemnités. Il n'avait 
jamais donné une quelconque instruction en faveur de F______ ; la procuration en 
faveur de U______, datée de près de cinq mois avant le virement litigieux, qui ne lui 
conférait aucun pouvoir d'effectuer des paiements, ne permettait pas de retenir que ce 
paiement était justifié et qu'il l'avait ordonné. Il ne connaissait pas F______, ne 
l'avait jamais chargé de procéder à des démarches au Monténégro pour son compte, 
dont le prix était de toute façon exorbitant. Il était incongru de retenir que le montant 
de CHF 460'000.- viré à G______ LTD aurait été remis à U______ pour être 
transporté en Russie, alors qu'un virement bancaire eût été aisé. Il était bien plus 
probable que l'argent ait été utilisé par A______ à ses fins propres, par exemple pour 
être remis à X______. En tout état de cause, il n'avait jamais donné d'instruction en 
ce sens, et il était impossible de retenir qu'il aurait donné une telle instruction par 
oral, alors que l'octroi du prêt de EUR 660'000.-, intervenu moins d'un mois plus 
tard, avait fait l'objet d'un contrat et d'une instruction écrite. Ces deux opérations, si 
elles avaient été ordonnées par l'appelant, auraient été déduites dans la note du 
31 mai 2009 (pièce A-170) ou les SMS envoyés par le prévenu, or, elles ne l'avaient 
pas été. 


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Il s'est déterminé sur les appels de E______ et de A______ par la même écriture que 
C______ LTD et B______ (cf. infra C.d.). 
d. B______ et C______ LTD concluent à l'annulation du jugement entrepris en tant 
qu'ils ont été déboutés de leurs conclusions, et à ce que A______ soit condamné à 
rembourser à C______ LTD les sommes énumérées dans l'acte d'accusation sous 
B.I.b, avec intérêts moratoires à 5% dès leur paiement indu, sous déduction des 
montants crédités sur le compte de C______ LTD à l'insu de B______ ainsi que de 
EUR 300'000.- payés sur le compte de R______ et à ce qu'il soit condamné à 
rembourser à B______ les sommes énumérées dans l'acte d'accusation sous B.I.a, 
avec intérêts moratoires à 5% dès leur paiement indu, à l'allocation de tous objets et 
valeurs confisqués ainsi que de toute créance compensatrice de l'Etat à concurrence 
des dommages-intérêts prononcés, à ce qu'il leur soit donné acte de ce qu'ils cédaient 
à l'Etat une part correspondante de leur créance, avec suite de frais et indemnités. En 
déniant la qualité de partie plaignante de C______ LTD, sans jamais l'interpeller ni 
que le grief ait été soulevé par quiconque, les premiers juges avaient commis un 
formalisme excessif. B______ avait toujours agi en son nom et en celui de C______ 
LTD, il n'avait jamais été interpellé à ce sujet et il pouvait considérer que sa manière 
de procéder représentait valablement sa société. Le montant de EUR 300'000.- viré 
sur le compte de R______ à Chypre devait être imputé sur la créance de C______ 
LTD et non sur celle de B______, tant du point de vue économique que du point de 
vue fiscal ou juridique. 
Avec D______, ils concluent au déboutement de E______. Les pièces produites 
n'étaient pas traduites ; le contrat de prêt n'était pas signé, l'attestation bancaire 
émanait d'un simple clerc ; si elle confirmait le remboursement du prêt, elle 
n'indiquait pas la provenance de ce remboursement. Le virement de la mère de 
l'appelante n'était pas établi, la seule entrée de EUR 150'000.- sur le compte joint des 
époux émanant d'une société au Belize et ayant servi au financement de 
l'appartement de AJ______ [France]. Ayant pu recourir contre le séquestre, elle avait 
pu exercer son droit d'être entendue. Les conditions de l'art. 70 al. 2 CP pour 
renoncer au prononcé d'une créance compensatrice n'étaient pas réalisées en sa 
personne. 
Avec D______, ils concluent au déboutement de A______. Il n'y avait pas de lien 
avec les faits instruits en Allemagne ; les virements de B______ en faveur de 
D______ étaient d'un montant nettement inférieur à ceux faisant l'objet de la 
procédure dans ce pays et démontraient l'absence de lien entre celle-ci et les faits de 
la cause. Les parties plaignantes avaient fait confiance à A______ et il en avait 
profité en prétendant faussement avoir reçu des instructions téléphoniques. 
D. 
A______, de nationalité arménienne, est né le 7 mai 1971. Il est marié et père de trois 
enfants nés en 1999, 2007 et 2010. Titulaire d'un MBA décerné par une université 
londonienne, il a travaillé dans plusieurs banques en Russie et à Zurich, avant de 
débuter, en 2006, son activité de gérant de fortune auprès de la banque J______, à 


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Genève. Suite à son licenciement, il a travaillé pour la banque BQ______, jusqu'en 
novembre 2015. En 2017, après avoir été au chômage durant un an, il est devenu 
administrateur de BR______ SA et associé de BS______ SA, sises à Genève. Ses 
honoraires, pour ces deux activités, s'élèvent à environ CHF 80'000.- par an. Le prêt 
hypothécaire de sa maison familiale a été dénoncé et il a été mis en poursuite. Il 
souffre d'une maladie chronique, de fatigabilité et d'un état de stress liés à la présente 
procédure, au sujet desquels il n'a pas souhaité donner plus d'indications. 
 
A______ n'a aucun antécédent selon l'extrait de son casier judiciaire. 
EN DROIT : 
1. Les appels sont recevables pour avoir été interjetés et motivés selon la forme et 
dans les délais prescrits (art. 398 et 399 du Code de procédure pénale, du 5 octobre 
2007 [CPP ; RS 312.0]). 
 
La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 
al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 
2. On entend par partie plaignante le lésé qui déclare expressément vouloir participer 
à la procédure pénale comme demandeur au pénal ou au civil (art. 118 al. 1 CPP). 
2.1. Le lésé qui veut déposer des conclusions civiles doit préalablement s'être 
constitué partie plaignante par la déclaration expresse prévue à l'art. 118 al. 1 CPP, à 
défaut de quoi ses conclusions civiles ne seront pas recevables (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_887/2017 du 8 mars 2018 consid. 6.3 et les références). Tant que les faits 
déterminants ne sont pas définitivement arrêtés sur ce point, il y a lieu de se fonder 
sur les allégués de celui qui se prétend lésé pour déterminer si tel est effectivement le 
cas. Celui qui entend se constituer partie plaignante doit toutefois rendre 
vraisemblable le préjudice et le lien de causalité entre celui-ci et l'infraction 
dénoncée (ATF 141 IV 1 consid. 3.1 p. 5 ss ; arrêts du Tribunal fédéral 1B_381/2014 
du 11 août 2015 consid. 3.1). 
La déclaration de constitution de partie plaignante doit être faite devant une autorité 
de poursuite pénale avant la clôture de la procédure préliminaire (art. 118 al. 3 CPP ; 
cf. art. 299 ss CPP), à savoir avant qu'une décision de classement ou de mise en 
accusation ne soit rendue. La déclaration de constitution de partie plaignante peut 
intervenir par actes concluants, par exemple en demandant des actes d'instruction 
(arrêt du Tribunal fédéral 6B_170/2019, du 27 mai 2019, consid. 2.2). Il ne faut pas 
faire preuve sur ce point de formalisme excessif. La constitution de partie plaignante 
ne peut plus se faire après la clôture de la procédure préliminaire, par exemple lors 
de la procédure de première instance. 
2.2. Selon l'art. 118 al. 4 CPP, si le lésé n'a pas fait spontanément de déclaration, le 
ministère public attire son attention dès l'ouverture de la procédure préliminaire sur 
son droit d'en faire une. Le CPP ne prévoit aucune sanction en cas de défaut 


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d'information de la part du ministère public. Lorsque la loi confère à l'autorité un 
devoir d'information qu'elle a complètement omis de satisfaire, l'administré peut, en 
se prévalant de la protection de la bonne foi, exiger de l'autorité qu'elle entre en 
matière sur sa demande quand bien même ses droits seraient prescrits. Ainsi faut-il 
admettre que, lorsque le ministère public a omis de faire l'information prévue à 
l'art. 118 al. 4 CPP, le lésé doit être autorisé à se constituer partie plaignante 
ultérieurement (arrêt du Tribunal fédéral 6B_887/2017 du 8 mars 2018 consid. 6.3 et 
les références citées), le cas échéant pendant la procédure de première instance 
(M. NIGGLI / M. HEER / H. WIPRÄCHTIGER (éds), Strafprozessordnung / 
Jugendstrafprozessordnung, Basler Kommentar StPO/JStPO, 2e éd., Bâle 2014, 
n. 12a ad art. 118 CPP) 
2.3. La jurisprudence a tiré à la fois du principe de la bonne foi et de l'interdiction du 
formalisme excessif le devoir qui s'impose à l'autorité, dans certaines circonstances, 
d'informer d'office le plaideur qui commet ou s'apprête à commettre un vice de 
procédure, à condition que le vice soit aisément reconnaissable et qu'il puisse être 
réparé à temps (ATF 124 II 265 consid. 4a p. 270 ; arrêts du Tribunal fédéral 
6B_678/2017 du 6 décembre 2017 consid. 5.3 ; 6B_704/2015 du 16 février 2016 
consid. 4.2 ; 6B_549/2013 du 24 février 2014 consid. 4.2.1). 
Dans la mesure où elle sanctionne un comportement répréhensible de l'autorité dans 
ses relations avec le justiciable, la protection contre le formalisme excessif poursuit 
le même but que le principe de la bonne foi consacré aux art. 5 al. 3 de la 
Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (Cst. - RS 101), 
9 Cst. et 3 al. 2 let. a CPP. Ce principe commande à l'autorité d'éviter de sanctionner 
par une décision d'irrecevabilité des vices de procédure aisément reconnaissables qui 
auraient pu être redressés à temps, lorsqu'elle pouvait s'en rendre compte 
suffisamment tôt et les signaler utilement au plaideur (ATF 125 I 166 consid. 3a 
p. 170). Si l'autorité a méconnu cette obligation, elle doit tolérer que l'acte concerné 
soit régularisé, éventuellement hors délai (ATF 142 I 10 consid. 2.4.3 p. 12 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_1226/2016 du 16 février 2018 consid. 4). 
2.4. En l'espèce, C______ LTD conteste la décision du premier juge d'écarter ses 
prétentions civiles; en réalité, la contestation porte, au-delà de l'examen des 
prétentions civiles, sur sa qualité de partie à la procédure au sens de l'art. 118 CPP. 
La plainte pénale déposée le 13 avril 2011 l'a été par le seul B______, ayant droit 
économique de C______ LTD, seul désigné en tête de ladite plainte. Celui-ci a 
dénoncé des faits commis à son détriment et à celui de C______ LTD. Il a toujours 
été auditionné en son nom personnel. L'acte d'accusation du MP et son annexe ne 
mentionnent pas C______ LTD au nombre des parties plaignantes de la procédure. 
Ainsi, force est de constater que contrairement à ce que prescrit l'art. 118 al. 3 CPP, 
C______ LTD ne s'est pas formellement constituée partie plaignante avant la clôture 
de la procédure préliminaire. 


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2.5. Cela étant, au fil de l'instruction, B______ a été régulièrement entendu sur les 
faits qu'il avait dénoncés tant concernant ses avoirs que ceux de C______ LTD. A 
aucun moment, sa qualité de représentant de C______ LTD n'a été mise en doute; 
elle est d'ailleurs établie par les pièces du dossier, et admise par le prévenu. B______ 
s'est exprimé à réitérées reprises sur des faits concernant C______ LTD, tant à la 
police, qu'au MP et au cours de la procédure de première instance : les nombreuses 
auditions menées au fil de l'instruction ont porté indifféremment sur les faits 
dénoncés concernant B______ et C______ LTD. Par la bouche de B______, 
C______ LTD a manifesté son intention de participer à la procédure. A aucun 
moment, nonobstant la teneur de l'art. 118 al. 4 CPP, l'attention de C______ LTD ou 
de son représentant désigné B______ n'a été attirée sur la nécessité que C______ 
LTD se constitue formellement partie plaignante. Nonobstant la dualité juridique, 
tant le MP que les premiers juges ont procédé à une assimilation entre la personne 
physique et sa société, interrogeant le premier tant sur les faits le concernant que sur 
ceux concernant la seconde, sans marquer de distinction quant à la qualité en laquelle 
il était entendu, confusion qui se perpétue jusque dans l'acte d'accusation (qui 
désigne le compte de C______ LTD en précisant que B______ en est l'actionnaire 
unique et ayant droit économique). 
Les conclusions civiles déposées en première instance procèdent d'ailleurs de la 
même assimilation, en sollicitant la condamnation du prévenu au paiement de 
dommages et intérêts "au plaignant", expression utilisée pour désigner conjointement 
B______ et C______ LTD. A teneur du procès-verbal de première instance, cette 
formulation particulière n'a suscité aucune question ni remarque ou demande de 
clarification. 
Certes, B______ était assisté d'un conseil. Toutefois, conformément à l'art. 118 al. 4 
CPP, il appartenait au Ministère public et, à défaut, aux premiers juges, d'inviter 
B______, représentant de C______ LTD, voire son conseil, à clarifier la situation et 
notamment d'attirer leur attention sur la nécessité d'une constitution de partie 
plaignante au nom et pour le compte de C______ LTD. Au lieu de cela, B______ a 
été amené à croire, tout au long de la procédure, que sa plainte, en tant qu'elle avait 
été déposée pour les faits en lien avec C______ LTD, était prise en compte au même 
titre que pour les faits le concernant personnellement. 
Ainsi, au vu de la confusion entretenue, la constitution de C______ LTD en qualité 
de partie plaignante à la procédure, intervenue par actes concluants dès le début de la 
procédure et confirmée de façon maladroite à l'audience de première instance, devait 
être admise, tant sous l'angle du respect du principe de la bonne foi que sous celui de 
l'interdiction du formalisme excessif qui en découle. 
Par voie de conséquence, l'appel formé par C______ LTD est recevable et il convient 
d'entrer en matière sur les griefs qu'elle soulève. 
3. Selon l'art. 105 al. 1 let. f CPP, participent également à la procédure les tiers 
touchés par des actes de procédure. Lorsqu'ils sont directement touchés dans leurs 


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droits, la qualité de partie leur est reconnue dans la mesure nécessaire à la sauvegarde 
de leurs intérêts (art. 105 al. 2 CPP). Ils ne peuvent donc bénéficier des droits de 
parties que si cette condition est réalisée. Pour se voir reconnaître cette qualité, il faut 
que l'atteinte à ses droits soit directe, immédiate et personnelle (ATF 143 IV 40 
consid. 3.6 = JdT 2017 IV p. 243 ; ATF 137 IV 280 consid. 2.2.1 p. 282 s. ; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_687/2014 du 22 décembre 2017 consid. 2.2). Une atteinte a 
notamment été retenue lorsque les biens d'un tiers sont placés sous séquestre (arrêts 
du Tribunal fédéral 1B_388/2016 du 6 mars 2017 consid. 3.1 et 1B_239/2016 du 
19 août 2016 consid. 3.3). 
3.1. Le droit d'être entendu est également garanti par l'art. 3 al. 2 let. c CPP, qui a la 
même portée que l'art. 29 al. 2 Cst. (arrêt du Tribunal fédéral 6B_80/2012 du 14 août 
2012 consid. 1.1). 
Le droit d'être entendu est une garantie constitutionnelle de caractère formel, dont la 
violation entraîne en principe l'annulation de la décision attaquée, indépendamment 
des chances de succès du recours sur le fond. Sa violation peut cependant être 
réparée lorsque la partie lésée a la possibilité de s'exprimer devant une autorité de 
recours jouissant d'un plein pouvoir d'examen. Une telle réparation doit rester 
l'exception et n'est admissible, en principe, que dans l'hypothèse d'une atteinte qui 
n'est pas particulièrement grave aux droits procéduraux de la partie lésée (ATF 
142 II 218 consid. 2.8.1 p. 226 s. et les références). 
3.2. Une renonciation au droit d'être entendu ne doit pas être admise trop facilement, 
mais doit être établie de manière non équivoque et s'entourer d'un minimum de 
garanties correspondant à sa gravité (ATF 137 IV 33 consid. 9.2 p. 49 et l'arrêt cité). 
Conformément à la jurisprudence relative au principe de la bonne foi en procédure 
(cf. art. 5 al. 3 Cst.; art. 3 al. 2 let. b CPP, disposition également applicable aux 
parties nonobstant sa teneur), la partie qui s'aperçoit qu'une règle de procédure est 
violée à son détriment ne saurait laisser la procédure suivre son cours sans réagir, 
dans le but, par exemple, de se réserver un moyen de nullité pour le cas où le 
jugement à intervenir ne la satisferait pas (cf. ATF 135 III 334 c. 2.2 p. 336 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_71/2016 du 5 avril 2017 consid. 2.1.3). 
3.3. En l'espèce, E______ a initialement fait valoir son opposition au séquestre des 
avoirs détenus à la H______, en formant recours aux côtés de son époux contre 
l'ordonnance du MP ; elle a été déboutée. Elle ne s'est plus jamais manifestée, et ne 
saurait sérieusement soutenir avoir ignoré que la procédure contre son époux se 
poursuivait, ne serait-ce que parce que le séquestre était maintenu. Elle s'est abstenue 
de faire valoir son droit d'être entendue ou de solliciter toute mesure en lien avec le 
séquestre des avoirs auprès de H______ pendant toute la procédure préliminaire et de 
première instance. Les demandes de levée du séquestre formées en 2013 et en 2015 
l'ont été au nom de son seul époux (pièces B-3082, B-3767). Au vu de ce silence et 
de sa position particulière, étant rappelé qu'elle avait initialement constitué le même 


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conseil que son époux, celui-là même qui a sollicité des levées du séquestre, le MP et 
les premiers juges pouvaient légitimement considérer qu'elle avait renoncé à faire 
valoir ses droits séparément. Elle a attendu le jugement de première instance pour 
constituer un nouvel avocat, revendiquer les avoirs en produisant des pièces 
nouvelles (notamment un contrat de mariage conclu après le renvoi en jugement) et 
former appel. 
Au vu du silence de E______ jusqu'au prononcé du jugement de première instance, 
le grief de violation du droit d'être entendu est manifestement infondé. En tout état de 
cause, même si une violation devait être admise, elle serait réparée par la présente 
procédure d'appel, la CPAR jouissant d'un plein pouvoir d'examen et un renvoi au 
premier juge sur ce point étant manifestement disproportionné. 
Au surplus, en l'absence de renonciation formelle aux avoirs séquestrés, E______ 
n'est pas déchue de son droit de les revendiquer ; son appel est recevable et il 
convient d'entrer en matière sur les griefs qu'elle soulève. 
4. Commet un abus de confiance au sens de l'art. 138 ch. 1 al. 2 CP, celui qui, sans 
droit, aura employé à son profit ou au profit d'un tiers, des valeurs patrimoniales qui 
lui avaient été confiées. 
4.1. Sur le plan objectif, l'infraction suppose qu'une valeur ait été confiée, autrement 
dit que l'auteur ait acquis la possibilité d'en disposer, mais que, conformément à un 
accord (exprès ou tacite) ou un autre rapport juridique, il ne puisse en faire qu'un 
usage déterminé, en d'autres termes, qu'il l'ait reçue à charge pour lui d'en disposer au 
gré d'un tiers, notamment de la conserver, de la gérer ou de la remettre (ATF 
133 IV 21 consid. 6.2 p. 27 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_613/2016 et 6B_627/2016 
du 1er décembre 2016 consid. 4 ; 6B_635/2015 du 9 février 2016 consid. 3.1). Le 
comportement délictueux consiste à utiliser la valeur patrimoniale contrairement aux 
instructions reçues, en s'écartant de la destination fixée (ATF 129 IV 257 
consid. 2.2.1 p. 259 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_279/2017 du 23 janvier 2018 
consid. 2.1 ; 6B_20/2017 du 6 septembre 2017 consid. 5.2 ; 6B_356/2016 du 6 mars 
2017 consid. 2.1). 
L'alinéa 2 de l'art. 138 ch. 1 CP ne protège pas la propriété, mais le droit de celui qui 
a confié la valeur patrimoniale à ce que celle-ci soit utilisée dans le but qu'il a assigné 
et conformément aux instructions qu'il a données ; est ainsi caractéristique de l'abus 
de confiance le comportement par lequel l'auteur démontre clairement sa volonté de 
ne pas respecter les droits de celui qui lui fait confiance (ATF 129 IV 257 
consid. 2.2.1, p. 259 ; ATF 121 IV 23 consid. 1c p. 25 ; arrêts du Tribunal fédéral 
6B_717/2018 du 10 septembre 2018 consid. 5.1; 6B_1383/2016 du 16 mai 2018 
consid. 1.1 ; 6B_356/2016 du 6 mars 2017 consid. 2.1 ; 6B_507/2015 du 25 février 
2016 consid. 1). 
4.2. Du point de vue subjectif, l'auteur doit avoir agi intentionnellement et dans un 
dessein d'enrichissement illégitime, lequel peut être réalisé par dol éventuel (ATF 


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118 IV 27 consid. 2a p. 34; ATF 133 IV 21 consid. 6.1.2 p. 27 ; arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_717/2018 du 10 septembre 2018 consid. 5.1; 6B_279/2017 du 23 janvier 
2018 consid. 2.1 ; 6B_1022/2014 du 9 juillet 2015 consid. 1.2). Celui qui dispose à 
son profit ou au profit d'un tiers d'un bien qui lui a été confié et qu'il s'est engagé à 
tenir en tout temps à disposition de l'ayant droit s'enrichit illégitimement s'il n'a pas 
la volonté et la capacité de le restituer immédiatement en tout temps. 
4.3. Bien que cet élément ne soit pas explicitement énoncé par l'art. 138 ch. 1 al. 2 
CP, la disposition exige que le comportement adopté par l'auteur cause un dommage, 
qui représente en l'occurrence un élément constitutif objectif non écrit (ATF 
111 IV 19 consid. 5 p. 23 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_249/2017 du 17 janvier 
2018 consid. 2.1 in medio ; 6B_224/2017 du 17 novembre 2017 consid. 3.2.1). 
4.4. Lorsque les valeurs sont confiées à une personne morale et que le devoir de les 
utiliser de la manière convenue incombe à cette dernière, l'art. 29 let. a CP permet de 
sanctionner l'organe qui a utilisé les valeurs à d'autres fins (arrêts du Tribunal fédéral 
6b_717/2018 du 10 septembre 2018 consid. 5.1; 6B_356/2016 du 6 mars 2017 
consid. 2.3), tandis que l'art. 29 let. c prévoit la punissabilité du collaborateur 
disposant d'un pouvoir de décision indépendant dans le secteur d'activité dont il est 
chargé. Celui qui n'est ni un organe ou un membre d'un organe, ni un associé ou un 
collaborateur de la personne morale est également punissable lorsqu'il a la qualité de 
dirigeant effectif (art. 29 let. d CP ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_356/2016 du 6 mars 
2017 consid. 2.3). 
4.5. Il y a abus de confiance qualifié notamment lorsque l'auteur a agi dans l'exercice 
d'une profession auquel les pouvoirs publics l'ont autorisé (art. 138 ch. 2 CP). 
L'activité bancaire ne peut être exercée que moyennant une autorisation de la 
Commission fédérale des banques (art. 3 de la loi fédérale sur les banques et les 
caisses d'épargne [Loi sur les banques, LB] du 8 novembre 1934, RS 952. 0). Celui 
qui, au service d'une banque, y exerce une activité qui doit être agréée, exerce une 
profession soumise à autorisation. C'est la nature de son activité qui est déterminante, 
non pas tellement sa position hiérarchique dans l'entreprise; il suffit qu'il dispose d'un 
pouvoir décisionnel indépendant, même s'il ne peut l'exercer qu'en commun avec 
d'autres et est soumis à la surveillance d'organes supérieurs; il n'est pas nécessaire 
qu'il soit un organe au sens du droit civil ou commercial (ATF 120 IV 182 consid. 2b 
p. 185; arrêts du Tribunal fédéral 6B_1046/2015 du 28 avril 2016, consid. 1.3; 
6B_446/2010 consid. 4.5.1; M. NIGGLI / H. WIPRÄCHTIGER, Basler Kommentar 
Strafrecht II : Art. 137-392 StGB, Jugendstrafgesetz, 4e éd., Bâle 2019, n. 179, 183 
ad art. 138 CP). 
4.6. En l'espèce, les parties plaignantes ont confié des avoirs bancaires à la banque 
J______, devenue K______, avec la mission de les gérer; le prévenu, gestionnaire au 
sein de cette banque, était leur principal interlocuteur. Les valeurs des parties 
plaignantes ont donc bien été confiées, au sens de l'art. 138 ch. 1 al. 2 CP, à 
l'employeur du prévenu. Il est établi que l'obligation de gérer ces valeurs 


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conformément aux instructions des parties plaignantes lui incombait, en sa qualité 
d'employé de la banque. Sont en revanche litigieuses en l'espèce l'utilisation des 
valeurs confiées conformément ou non aux instructions reçues, élément constitutif 
essentiel de l'abus de confiance, ainsi que la condition subjective. L'existence d'un 
dommage dépend de la première de ces conditions, dans la mesure où si les 
virements décrits dans l'acte d'accusation sont intervenus en suivant des instructions 
en ce sens, il n'y a pas d'appauvrissement et donc aucun dommage des titulaires des 
comptes. 
De très nombreux virements ont été exécutés au débit des comptes des parties 
plaignantes en faveur de comptes tiers, dont certains liés au prévenu, sans instruction 
écrite. Les parties plaignantes contestent avoir donné des instructions en ce sens, 
tandis que le prévenu se prévaut d'instructions orales et de divers accords de ses 
clients (prêts, commissions, etc.). Or, aucune de ses explications ne résiste à un 
examen attentif des pièces. 
4.6.1. Avant le courrier de K______ informant le MP de l'existence d'une demande 
d'entraide des autorités allemandes, le prévenu n'a jamais évoqué un quelconque 
soupçon de blanchiment d'argent à l'égard des parties plaignantes. Il a certes évoqué 
une éventuelle erreur sur l'ayant-droit économique de l'un ou l'autre compte lors de 
son audition à la police, en invoquant toutefois des opérations inventées de toutes 
pièces (cf. supra B.h.a.) voire l'existence de poursuites à l'encontre de D______ ; de 
telles explications ne sont jamais revenues dans sa bouche jusqu'à cette lettre. Il est 
établi que les parties plaignantes ne font pas l'objet de mandats d'arrêt internationaux, 
puisqu'elles se sont déplacées à réitérées reprises en Suisse pour la présente 
procédure, notamment lors de leurs auditions à la police, au MP et à l'audience de 
jugement, sans être inquiétées. Les protestations du prévenu sont manifestement de 
circonstance. La teneur de ce courrier de K______ est d'ailleurs surprenante, 
notamment dans la mesure où il semble ressortir des pièces qui y sont jointes que 
c'est K______ elle-même, et non les autorités allemandes, qui a fourni au MP de 
Zurich des éléments reliant C______ LTD et D______, alors que les pièces fournies 
dans la présente procédure conduisent à exclure tout lien entre ces deux parties 
plaignantes, sous réserve des opérations de transfert entre elles, qui sont litigieuses et 
contestées de part et d'autre. Le rôle de K______ dans la présente procédure est 
d'ailleurs ambigu, étant rappelé que le MP a dû aller jusqu'à des perquisitions en 
personne dans ses locaux pour obtenir certains justificatifs. De surcroît, la procédure 
allemande n'explique en rien les revendications d'autres clients que le prévenu a 
remboursés, notamment V______, X______, AF______, qui apparaissent en 
filigrane de la procédure et sont manifestement en lien avec les faits de la cause. 
4.6.2. De très nombreux transferts ont transité par le compte L______ INC. 
L'utilisation de ce compte ne s'explique que par la volonté de cacher à [la banque] 
K______ la destination réelle des fonds, dans la mesure où des transferts auraient 
parfaitement pu être opérés directement depuis K______ sur d'autres comptes en 
Suisse ; certaines opérations, qui voient des fonds être transférés d'un compte 


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K______ à L______ INC puis à un autre compte K______ sont incompréhensibles 
(par exemple supra B.o.c., B.u.d., B.u.l., B.u.m., B.u.r.). Les indications 
accompagnant certains paiements reflètent la même volonté de cacher la réalité 
à K______ (ainsi le virement de G______ LTD à L______ INC, supra B.o.b.). 
Le prévenu a menti de façon répétée au sujet de l'ayant droit économique de 
L______ INC, qu'il désignait comme étant AK______ ou AK______ [orthographe 
différente] (cf. supra B.l.g., B.i., B.u.e., B.x.a.), alors qu'il s'agissait de membres de 
sa propre famille, tandis que AK______ n'apparaît qu'à une seule reprise sur les 
relevés de L______ INC et pour un montant comparativement négligeable (cf. supra 
B.q.c.). L______ INC n'a manifestement aucune activité commerciale, son compte 
H______ servant uniquement aux transferts organisés par le prévenu, et à quelques 
opérations de sa famille, sans aucun lien avec la Russie. De plus, il n'y a pas de 
transfert, ni du compte joint du prévenu et de son épouse, ni du compte L______ 
INC, en faveur d'une banque russe (à la notable exception d'un paiement pour un 
loyer apparemment dû par le prévenu et son épouse, cf. supra B.u.r., ce qui 
démontre, au passage, que des virements bancaires étaient tout à fait possibles entre 
la Suisse et la Russie). Ces mensonges confirment la volonté du prévenu de cacher à 
K______ la réelle affectation des fonds transférés, et décrédibilisent les explications 
données au sujet de L______ INC. En effet, le prévenu n'aurait eu aucune raison de 
cacher à son employeur d'éventuelles opérations de compensation entre la Suisse et 
la Russie ou entre clients de la banque ; des prélèvements en espèces étaient 
possibles directement depuis un compte chez K______ (par exemple les 
CHF 460'000.- retirés du compte de G______ LTD, supra B.o.e.), et les motifs 
fiscaux invoqués sans aucun développement sont inintelligibles. C'est en particulier 
le lieu de rappeler que des fonds ont été crédités par les parties plaignantes à 
K______ depuis d'autres comptes bancaires, et en partie débités en faveur d'autres 
comptes à leurs noms, ce qui confirme que celles-ci ne cherchaient pas à faire 
disparaître leurs fonds sans traces (cf. pièces B-104, B-109). 
4.6.3. Le prévenu a régulièrement expliqué certaines opérations par des achats de 
bijoux ou de montres en Russie, notamment auprès de la boutique AL______ à 
BV______ [Russie]. L'existence de cette boutique n'est pas établie et, surtout, rien ne 
permet de la relier au prévenu ni aux plaignants. Celui-ci a initialement déclaré, 
notamment dans O______ ou AC______, que des paiements étaient destinés à 
AL______ ou AK______, qu'il désigne comme l'animateur / ayant droit de cette 
boutique (et de L______ INC). Aucune transaction n'est détaillée, il n'existe aucun 
justificatif et l'unique certificat de gemmologie retrouvé ne prouve aucune 
acquisition ni d'ailleurs qui en seraient les protagonistes. Interrogé sur ces 
transactions en cours d'instruction, le prévenu a fourni d'autres versions; ainsi, le 
paiement de EUR 44'444.44 du 15 janvier 2009 serait en réalité un prêt personnel 
voire une commission (cf. supra B.l.f. et B.u.d.), tout comme les paiements de 
EUR 42'600.- et USD 80'000.- de janvier 2010 (cf. supra B.w.c., B.w.f. et B.w.e.) ; 
le paiement de près d'un demi-million de CHF soi-disant destiné à l'achat d'un 
diamant fancy blue serait en réalité le paiement d'une commission (cf. supra B.u.n.). 


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Force est de constater que ces explications sont purement de circonstance, sans aucun 
fondement réel. 
4.6.4. Le prévenu dit avoir procédé à des transferts d'argent en faveur de ses clients, 
par des remises d'espèces en Russie. Or, contrairement à ses affirmations initiales, 
aucune quittance n'a été retrouvée ni produite en procédure. Alors qu'il a affirmé 
avoir enregistré ces remises dans O______, les quelques mentions de remises de 
roubles dans ce logiciel sont contraires à la vérité (il en va notamment ainsi du 
virement de EUR 570'000.- de G______ LTD, supra B.u.s., ou des EUR 500'000.- 
virés à V______, supra B.w.a.). De plus, aucun élément ne permet de retenir que le 
prévenu ou la société L______ INC aurait disposé de liquidités équivalentes en 
Russie. D______ et B______ n'ont rencontré le prévenu qu'à quelques rares reprises 
et le prévenu ne s'est certainement pas rendu en Russie à chaque retrait d'espèces du 
compte L______ INC. Il est en revanche établi que le prévenu a remis d'importantes 
sommes en espèces à X______ et que des versements en espèces sont effectués sur le 
compte joint du prévenu et de son épouse. En l'absence de tout justificatif, au vu des 
schémas de détournement mis en évidence et de l'utilisation des fonds faite par le 
prévenu, la CPAR est convaincue que le prévenu n'a pas remis d'argent liquide à 
D______ ni à B______, ni directement, ni par le biais de tiers, et notamment pas les 
sommes retirées en espèces du compte L______ INC. 
4.6.5. Le prévenu a initialement déclaré que les sommes envoyées à X______ depuis 
le compte de C______ LTD étaient la contrepartie de remises d'argent. Il a ensuite dit 
qu'il s'agissait de prêts personnels qu'il aurait contractés auprès de B______, sans 
toutefois expliquer pourquoi, après l'avoir intégralement remboursée, il lui aurait 
encore envoyé de l'argent. Il est ainsi établi que celle-ci n'a pas remis en échange des 
roubles en Russie, ce d'autant plus que selon les propres déclarations du prévenu elle 
vivrait maintenant à CD______ [France]. Le paiement en faveur de cette personne 
par débit du compte de D______ s'analyse de la même manière. Nonobstant les 
explications du prévenu au sujet de la vente de l'appartement de BV______ [Russie], 
il faut retenir que les sommes qui ont été virées en sa faveur au débit des comptes de 
C______ LTD et de D______ faisaient partie du paiement de la dette de A______ à 
son égard, étant relevé que tous ces virements interviennent dans la période de 
janvier 2009 à août 2010, ce qui correspond à la période de remboursement décrite 
par X______ dans l'attestation remise par le prévenu (pièce B-139, supra B.h.a.). De 
plus, alors que le prévenu a affirmé avoir remboursé cette cliente au moyen de la 
vente de l'appartement de son épouse à BV______ (cf. supra B.w.i.), selon les 
écritures d'appel cet appartement a été hypothéqué en août 2010 seulement, tandis 
que le montant ainsi obtenu a été viré sur le compte joint des époux à Genève. 
4.6.6. Le prévenu conteste la teneur des notes datées du 28 janvier 2011, dans 
lesquelles il indique avoir transféré les avoirs des plaignants, qu'il chiffre, dans un 
département "BU______". Il déclare avoir signé ces documents sous la menace, ce 
que contestent tant B______ que D______. L'existence ou non d'une menace peut 
rester indécise (et fait d'ailleurs l'objet d'une procédure séparée), même s'il faut 


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relever que ces documents ont été signés par le prévenu avant que son avocat 
n'arrive, donc en début de réunion, ce qui plaide en faveur de documents rédigés pour 
amadouer son interlocuteur plutôt qu'extorqués sous la contrainte. En tout état de 
cause, le prévenu lui-même fait par la suite référence à ces notes, lorsqu'il demande à 
B______, par courriel, de ne pas déposer plainte à son encontre : "Cher B______, 
nous nous sommes mis d'accord que tout serait réglé au 1er mars" (cf. supra B.a.a.), 
ce qui atteste à tout le moins de l'existence d'un accord. Si, comme il l'affirmera par 
la suite, ces notes du 28 janvier 2011 étaient contraires à la vérité, il n'est pas crédible 
que le prévenu s'y réfère de la sorte, sans réserve aucune, lorsqu'il demande par 
courriel à son client de patienter, alors qu'il n'est pas en sa présence et ne subit 
aucune pression (sinon l'insistance de son client qui demande, à distance, des 
nouvelles de son argent). Il faut au contraire retenir que les montants mentionnés 
dans ces notes correspondent à des sommes que le prévenu a lui-même articulées 
pour faire patienter B______ et D______. 
4.6.7. Le prévenu soutient encore que ses clients ont signé des bien-trouvés. Il fait 
référence à la règle de l'article 117 al. 1 et 2 de la loi fédérale du 30 mars 1911, 
complétant le Code civil suisse (CO, Code des obligations – RS 220), selon laquelle 
la seule inscription des divers articles dans un compte courant n'emporte point 
novation ; il y a toutefois novation lorsque le solde du compte a été arrêté et reconnu. 
L'application de cette disposition nécessite toutefois une reconnaissance effective du 
solde, qui peut intervenir par actes concluants ou tacitement. La jurisprudence a 
rappelé à cet égard qu'il n'est donc pas a priori exclu de démontrer que le solde 
reconnu est faux, même si la reconnaissance du solde vaut renonciation à invoquer 
les exceptions et objections connues (ATF 104 II 190 consid. 3a). 
En l'espèce, les seuls documents remis par la banque datent du 3 août 2010 pour 
C______ LTD et B______ (pièces B-2122 sv), et du 13 septembre 2010 pour 
D______ (pièce B-2125). Ces documents ont manifestement été complétés après leur 
signature, au vu des écritures différentes et des pièces produites à l'audience de 
jugement. De surcroît, le formulaire pour le compte de B______ ne comprend aucun 
accusé de réception, seule la case "je demande la correspondance" étant cochée, 
contrairement au formulaire C______ LTD. Celui concernant D______ porte 
uniquement la mention de la perpétuation du mandat de "banque restante", sans 
aucun accusé de réception. 
Il est établi que ces documents ont été fournis après que K______ ait dû insister 
auprès du prévenu pour qu'il les présente (cf. supra B.i.). Ces documents en anglais, 
manifestement envoyés par courriel ou fax (il ne s'agit pas d'originaux), ne valent pas 
bien-trouvé au sens de l'art. 117 CO, et n'attestent pas de la réception effective 
d'extraits de comptes complets par les parties plaignantes. 
Les plaignants n'ont ainsi jamais valablement signé de bien-trouvé pour leurs 
comptes. 


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4.6.8. En particulier : les opérations sur le compte de D______ 
4.6.8.1. Le prévenu affirme avoir été au bénéfice d'instructions orales pour chaque 
opération. Celles-ci auraient dû, selon les prescriptions en vigueur au sein de la 
banque, être reportées dans O______ ; or, à quelques exceptions près, aucune 
instruction n'apparaît dans ce logiciel, dans lequel le prévenu a pourtant 
régulièrement procédé à des inscriptions, souvent le même jour que des transferts 
contestés, ce qui démontre qu'il était familier avec cet outil. Il est pour le moins 
surprenant, et n'est tout simplement pas crédible, que D______ prenne soin de 
rédiger certaines instructions intégralement à la main, portant sur des sommes 
comparativement peu importantes (pièce B-2094 : EUR 20'000.- par exemple), et 
donne uniquement par oral d'autres instructions portant sur des centaines de milliers 
de CHF ou d'EUR. A cela s'ajoute que D______ n'a jamais sollicité l'ouverture d'une 
rubrique CHF pour son compte, et qu'il n'est donc pas crédible qu'il ordonne des 
paiements dans cette monnaie. 
4.6.8.2. Le prévenu admet lui-même que six instructions écrites et munies de la 
signature copiée de D______ ne sont pas valables. Ces pièces ayant été produites par 
K______ au MP, elles se trouvaient en mains de la banque, et ont donc été utilisées 
par le prévenu pour justifier certaines opérations dans les livres de la banque. Or, au 
vu de l'erreur grossière entachant la signature de ces ordres, de la ligne noire figurant 
à côté de la signature, et du fait que ces ordres sont les seuls à ne pas être manuscrits, 
la CPAR est convaincue qu'ils n'ont jamais été établis et encore moins signés par 
D______. Il sera examiné ci-après s'il faut qualifier ces documents de faux dans les 
titres ; cela étant, à ce stade, il est établi que ces ordres n'ont pas été donnés par le 
titulaire du compte, ce qui confirme qu'il n'a pas donné les instructions en lien avec 
ces six opérations. 
4.6.8.3. Le prévenu affirme avoir bénéficié d'une commission de performance (de 
20% voire 33% selon les déclarations) sur les opérations boursières entreprises sur le 
compte de D______ (suite à un accord passé avec celui-ci à AG______ [Israël]), 
voire que U______ aurait bénéficié d'une telle commission qu'il aurait perçue pour 
son compte, et d'autre part que ces opérations étaient entièrement décidées par ce 
dernier. Il est totalement incongru qu'un gestionnaire de fortune, employé d'une 
banque, perçoive une telle commission, qui est contraire à ses devoirs professionnels 
élémentaires, cette commission devant revenir à son employeur. Il est tout aussi 
inconcevable qu'un client qui (toujours à suivre le prévenu) donne lui-même toutes 
les instructions pour ses placements, offre gracieusement une commission à son 
gestionnaire ou à un tiers sur les résultats obtenus par sa propre gestion de ses 
avoirs. De plus, le premier virement du compte de D______ en faveur du compte 
L______ INC (le 23 décembre 2008) est concomitant aux premières opérations 
boursières, qui n'avaient par définition encore rien rapporté à cette date, et les 
virements suivants sont effectués alors qu'aucun placement n'a encore généré de 
revenu, ce qui met à néant la théorie de la commission. La rencontre à AG______, au 
cours de laquelle un tel accord aurait été conclu, remonte au plus tôt à mai 2009, 


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alors que plusieurs centaines de milliers de francs et d'euros avaient déjà été 
transférés à L______ INC, et plus de CHF 350'000.- transférés au prévenu. Enfin, et 
peut-être surtout, l'analyse des mouvements démontre qu'en réalité, les virements 
sont pour ainsi dire tous financés par des réductions du placement fiduciaire en EUR 
des avoirs en compte (cf. supra B.l.d.), donc par une réduction nette et directe du 
patrimoine du plaignant, et non par une augmentation spéculative de celui-ci. Le 
fameux fichier "D______" [monogramme] n'existe pas; si le prévenu l'avait 
effectivement produit et envoyé de façon réitérée par courriel, comme il l'affirme, sa 
trace aurait été retrouvée par les recherches entreprises par K______, dont c'est le 
lieu de relever qu'en tant qu'employeur du prévenu, elle avait tout intérêt à retrouver 
ce document s'il avait existé, puisqu'il aurait accrédité la version de son employé 
quant à sa gestion des fonds déposés auprès d'elle. 
4.6.8.4. Les explications du prévenu relatives à la note manuscrite du 31 mai 2009 
(pièce A-170 ; cf. supra B.h.a. et B.h.b.) qui, selon lui, reflèterait les avoirs de 
D______ s'il n'avait pas perdu ses investissements, sont contredites par les pièces du 
dossier ainsi que les propres explications du prévenu, tant au sujet de l'accord conclu 
à AG______ qu'au sujet d'autres opérations. En effet, d'une part, à teneur des relevés 
de fortune de la banque, la perte des montants investis intervient au second semestre 
2009 et surtout au premier semestre 2010 ; en conséquence, le 31 mai 2009, les 
investissements étaient encore bénéficiaires (cf. supra B.l.i.). D'autre part, le 15 juin 
2009, D______ accepte de prêter EUR 660'000.- à U______ pour des 
investissements en bourse ; si vraiment la note du 31 mai 2009 reflétait une fortune 
perdue, D______ n'aurait jamais été convaincu d'investir encore plus, ce dont il 
n'aurait d'ailleurs pas eu les moyens puisqu'à suivre le prévenu son compte était en 
négatif. De plus, comme le fait à juste titre remarquer D______ dans son mémoire 
d'appel, cette note ne tient aucunement compte des montants que le prévenu affirme 
avoir débités sur ordre de D______ et que celui-ci conteste (EUR 46'500.- le 
14 janvier 2009 en faveur de F______ et CHF 460'000.- en faveur de G______ LTD 
le 5 mai 2009) : le montant des avoirs selon cette note (EUR 3'647'181.-, cf. supra 
B.b.a.) correspond grosso modo aux avoirs qui auraient figuré sur le compte à cette 
date sans les premiers paiements litigieux (EUR 3'740'000.-, cf. supra B.l.h., dont à 
déduire des paiements non contestés d'un montant de EUR 155'000.- environ). Il faut 
bien au contraire retenir que le prévenu a rédigé ce document pour convaincre son 
client qu'il avait les moyens de concéder le prêt sollicité et pouvait prendre le risque 
d'investir dans la société G______ LTD, lui mentant sciemment sur la gestion de ses 
avoirs, notamment sur le dépôt fiduciaire, en lui cachant les montants prélevés à son 
insu. 
Le prévenu se contredit d'ailleurs allègrement, puisqu'il n'hésite pas à expliquer le 
débit de EUR 242'400.- du 12 juin 2009 en faveur de L______ INC par le bénéfice 
d'opérations boursières (cf. supra B.u.r.), tout en affirmant que le compte était en 
négatif 12 jours plus tôt... 


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4.6.8.5. Il faut, a fortiori, retenir que D______ n'a jamais donné lui-même la 
moindre instruction boursière en lien avec ses avoirs en compte, puisque, selon cette 
note, le 31 mai 2009 le placement fiduciaire des avoirs s'élevait encore à 
EUR 2'770'000.-, alors qu'en réalité, au vu des montants investis en bourse et débités 
en faveur de tiers, il ne s'élevait plus qu'à EUR 939'000.- (cf. supra B.l.d.). Cet 
élément est confirmé par l'absence de formulaire "option trading form" parmi les 
documents d'ouverture de son compte ainsi que par les indications fournies sur son 
profil de risque. 
4.6.8.6. Le même raisonnement conduit la CPAR à retenir, contrairement aux 
premiers juges, que les paiements de EUR 46'500.- le 14 janvier 2009 en faveur de 
F______ et CHF 460'000.- en faveur de G______ LTD le 5 mai 2009, n'ont pas été 
ordonnés par D______ et ont été effectués par le prévenu à l'insu de son client. En 
effet, d'une part, si celui-ci avait effectivement ordonné ces paiements, les montants 
mentionnés dans la note du 31 mai 2009 auraient logiquement été inférieurs 
d'environ un demi-million de CHF (soit environ EUR 320'000.-). D'autre part, la 
signature d'une procuration en faveur de U______, en juin 2009, en lien avec 
l'obtention de documents au Monténégro, qui ne mentionne pas F______, ne saurait 
valider un paiement en faveur de ce dernier en janvier 2009, ce d'autant plus que le 
prévenu procède à deux autres virements en faveur de celui-ci, depuis le compte 
L______ INC (certes avec des fonds de D______ : supra B.u.c. et B.u.l.). Ces 
paiements s'expliquent vraisemblablement comme ceux en faveur de V______, 
AF______ ou X______ au vu de la performance catastrophique du compte de 
F______ (cf. supra B.u.c.) ; peu importe, dans la mesure où le motif de ces 
paiements est sans pertinence, puisqu'il est établi que le virement litigieux n'a pas été 
ordonné par D______. Quant au virement de CHF 460'000.- à G______ LTD le 
5 mai 2009, il est antérieur de plus d'un mois à la convention de prêt conclue en juin 
2009 et portant sur EUR 660'000.- (soit le double environ au taux de change de 
l’époque). Il ne fait pas de sens que D______ insiste sur la forme écrite pour 
concéder ce prêt, mais qu'il ne le fasse pas un mois plus tôt : à tout le moins, il aurait 
fait mention de ce versement intervenu un mois auparavant. Le fait que cet argent ait 
ensuite été retiré par U______, comme il l'admet, et qu'il l'ait ou non remis à 
A______, ce qui est contesté (cf. supra B.u.p.), est sans pertinence pour la réalisation 
de l'infraction : dans la mesure où cette instruction n'a pas été donnée par D______, 
que cet argent a été débité de son compte sans son accord, le virement est intervenu 
en violation de ses instructions et est constitutif d'un abus de confiance à son 
détriment. 
4.6.8.7. Le prévenu s'est dit au bénéfice de prêt(s) concédé(s) par D______ (cf. 
supra B.u.d., B.u.g.). Il n'explique pas pour quel motif celui-ci aurait accepté de lui 
concéder un tel prêt, ni pourquoi ce serait la société G______ LTD, appartenant à 
U______ lui-même endetté envers D______, qui rembourserait ce prêt, et en échange 
de quoi. Cette explication n'en est pas une et ne justifie manifestement aucun 
versement. 


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4.6.8.8. Le prévenu a aussi cherché à expliquer certains virements (par exemple en 
faveur de Y______ LTD, supra B.u.f.) par ce prêt de D______ à U______ et 
G______ LTD. A nouveau, cette explication est dépourvue de tout sens, puisque ce 
virement est intervenu plusieurs mois avant ce prêt, dont les fonds ont été 
intégralement utilisés à d'autres fins. 
4.6.8.9. Le prévenu a aussi expliqué que les fonds transitaient par L______ INC en 
exécution d'un contrat de prêt conclu entre U______ et BX______. Outre que l'on ne 
comprend pas pourquoi les fonds des parties plaignantes serviraient à financer un 
prêt conclu entre deux tiers, le contrat de prêt, produit par le prévenu pour étayer 
cette affirmation, est postérieur à tous les virements litigieux (sauf celui du 28 
septembre 2010, qui ne correspond pas à cette description puisqu'il s'agit d'un 
virement de B______ à D______). Cette explication est sans queue ni tête. En 
réalité, deux des virements du compte joint du prévenu en faveur de BX______, en 
août et septembre 2010, correspondent aux déclarations de U______ et BX______, 
qui ont expliqué, de façon concordante, que le premier a voulu investir 
EUR 500'000.- dans une entreprise du second, investissement réduit à EUR 280'000.- 
suite à des pertes liées au prévenu. Le contrat produit par le prévenu concrétise cet 
investissement, sans lien direct avec les faits de la présente cause (cf. supra B.j. et 
B.k.). Le troisième virement du compte joint des époux à BX______ est 
manifestement lié au prêt que le prévenu a lui-même contracté auprès de ce dernier, 
étant relevé que le prévenu ne l'a pas inclus dans les montants versés à U______ (cf. 
supra B.h.c.). 
4.6.8.10. Les explications du prévenu en lien avec des achats de montres sont tout 
aussi inconsistantes. Il n'existe aucune raison plausible (fiscale ou autre) pour que des 
paiements d'un compte bancaire suisse, en faveur d'un bijoutier ou d'un horloger en 
Suisse, transitent par un troisième compte, sinon la volonté de masquer au 
destinataire l'origine du paiement, ou à la banque le destinataire de celui-ci. De 
surcroît, les références fournies aux bijoutiers concernés sont en lien avec le prévenu 
lui-même ([orthographié] A______ ou A______) et non avec les parties plaignantes, 
et sont d'ailleurs les mêmes que celles utilisées pour les paiements qu'il effectue 
depuis son propre compte (AT______ ; cf. B.u.h., B.u.m., B.u.u. et B.r.e.). On ne 
voit d'ailleurs pas pourquoi des montres seraient achetées en Suisse pour des 
personnes se trouvant à BV______ [Russie], ni pour quelle raison un employé de 
banque procéderait à de telles transactions pour ses clients, surtout sans justificatifs 
d'achat ni facture. U______ a fourni sur ce point des explications plus claires que le 
prévenu, même si les circonstances (vente de montres contre espèces sonnantes et 
trébuchantes à BV______) sont tout aussi insolites. En tout état de cause, rien ne 
permet de retenir que l'un ou l'autre de ces virements ait été ordonné par D______. 
4.6.8.11. Il faut encore relever que plusieurs virements de D______ en faveur de 
L______ INC ont servi à financer des paiements à BT______ (cf. supra B.u.i., B. 
u.l. et B.u.n.) ; or, le premier paiement en faveur de cette société est effectué avec les 
fonds prêtés par B______ par l'intermédiaire de C______ LTD (cf. supra B.q.e.) et 


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est donc uniquement en faveur du prévenu. Aucune explication crédible n'a été 
fournie à son sujet et il faut en déduire que les fonds virés à cette société l'ont à 
chaque fois été en faveur du prévenu. On cherche en vain une contrepartie de sa part. 
4.6.8.12. Une grande partie des fonds transférés du compte de D______ ont abouti 
sur le compte joint du prévenu et de son épouse, et pour l'essentiel contribué au train 
de vie de celui-ci (cf. supra B.u.a., B.r.j.), voire à des opérations hautement 
spéculatives sur les marchés boursiers. Ces fonds servent aussi à rembourser des 
dettes du prévenu (ainsi le prêt contracté auprès de B______, supra B.u.r. ou sa dette 
envers X______), ou encore des crédits qu'il affirme avoir accordés lui-même à 
F______ (cf. supra B.u.d., B.u.h.), ou alors sur instructions de D______ (cf. supra 
B.u.c., B.u.l.), sans qu'on puisse identifier une quelconque contrepartie de la part du 
prévenu qui affirme néanmoins être créancier de ces montants. Le compte joint des 
époux n'est alimenté pour ainsi dire que par les virements de L______ INC, des 
entrées de fonds en espèces effectuées au guichet (sans aucune pièce à ce sujet), un 
emprunt hypothécaire contracté en Russie et quelques virements de provenance 
inconnue, de moindre importance. Le prévenu s'est en réalité largement approprié les 
fonds de D______ pour mener grand train. Les opérations spéculatives menées l'ont 
peut-être été avec l'intention de générer des bénéfices afin de permettre le 
remboursement des sommes détournées ; il n'en demeure pas moins que les fonds 
ont, pour l'essentiel, été dépensés sans compter, et surtout sans aucune possibilité de 
les rembourser. Le prévenu n'était pas en mesure de rendre les fonds détournés, et ne 
saurait se prévaloir d'une quelconque Ersatzbereitschaft. 
4.6.8.13. Le prévenu a aussi affirmé avoir procédé à des opérations boursières, en 
accord avec D______ et U______, sur son propre compte, notamment avec les fonds 
transférés par G______ LTD, au motif qu'il ne pouvait pas traiter personnellement ce 
type d'opérations chez son employeur. Bien que ces faits ne soient pas visés par l'acte 
d'accusation, ils méritent qu'on s'y attarde. Outre la nature totalement insolite d'un tel 
comportement et l'absence complète de professionnalisme qu'il reflète, il est établi 
que de nombreuses opérations boursières ont été effectuées sur le compte personnel 
de D______, opérations que celui-ci n'a jamais ordonnées et qui l'ont été par le 
prévenu seul. De telles opérations pouvaient donc parfaitement être ordonnées au 
sein de K______ et ne nécessitaient pas un transfert sur un compte tiers auprès d'une 
autre banque, et encore moins en utilisant un compte de passage comme le compte 
L______ INC. Le fait que les fonds transférés sur le compte du prévenu n'ont pas été 
conservés séparément de ses avoirs, mais bien au contraire été mélangés à ceux-ci et 
utilisés pour subvenir à son train de vie, le confirme encore. Cette explication est 
donc tout autant fallacieuse et mensongère. Il faut en déduire que si le prévenu a 
transféré ces avoirs sur son compte plutôt que de procéder aux placements 
directement sur le compte auprès de son employeur, c'était pour s'approprier ces 
fonds. L'utilisation qui en est faite le démontre d'ailleurs, puisqu'une partie des fonds 
de G______ LTD n'a pas été placée en bourse mais utilisée pour les besoins du 
prévenu (cf. supra B.o.b.). 


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4.6.8.14. Le prévenu affirme aussi avoir reçu de D______ l'ordre d'exécuter toutes 
les instructions de U______ dans la gestion de ses avoirs. Cette affirmation ne résiste 
pas à un examen rapide. En effet, D______ n'a jamais signé de procuration bancaire 
en faveur de U______, alors que cela eût été aisé et que le prévenu, en sa qualité de 
gestionnaire, pouvait et devait exiger un tel document pour suivre les instructions 
d'un tiers. De plus, lors de la rencontre à AG______ [Israël] en mai-juin 2009, 
D______ a signé une procuration détaillée et limitée en faveur de U______, en lien 
avec le Monténégro. Si réellement il avait concédé à U______ un quelconque droit 
de regard ou d'instruction sur ses avoirs bancaires, pouvoir autrement plus important, 
il aurait également rédigé un document en ce sens. 
4.6.8.15. En conclusion, l'intégralité des opérations décrites dans l'acte d'accusation, 
rubrique "D______", ont été effectuées par le prévenu à l'insu de celui-ci et en 
violation de ses instructions, dans le but de s'enrichir. Le jugement entrepris doit 
donc être partiellement réformé, en ce sens que les acquittements prononcés pour les 
faits visés sous titres F______ et G______ LTD doit être annulé, et le prévenu 
condamné pour ces faits. 
4.6.9. En particulier : les comptes de B______ et C______ LTD 
4.6.9.1. Le prévenu affirme avoir été au bénéfice d'instructions orales pour chaque 
opération. Celles-ci auraient dû, selon les prescriptions en vigueur au sein de la 
banque, être reportées dans O______ ; or, à quelques exceptions près, aucune 
instruction n'apparaît dans ce logiciel, dont il a déjà été dit que le prévenu était 
familier avec cet outil. De plus, B______ a toujours numéroté les instructions écrites 
données au prévenu, selon une numérotation unique et distincte, pour son propre 
compte et pour celui de C______ LTD. L'instruction écrite relative à l'unique prêt 
qu'il admet avoir accordé au prévenu est numérotée. Les opérations litigieuses ne 
sont toutefois pas prises en compte dans la numérotation, et rompent cette 
systématique. Il est pour le moins surprenant, et n’est tout simplement pas crédible, 
que B______ prenne soin de numéroter certaines instructions de façon consécutive et 
omette de tenir compte, dans cette numérotation, d'instructions portant sur des 
sommes parfois très importantes. 
4.6.9.2. Les explications du plaignant, qui affirme qu'il n'aurait jamais accordé un 
nouveau prêt au prévenu sans garantie ni forme écrite, sont en ligne avec toute bonne 
pratique et convaincantes ; elles l'emportent sur les versions hésitantes et variables 
données par le prévenu, qui n'explique pas sérieusement pourquoi, après avoir pris la 
précaution de lui faire signer un contrat de prêt écrit, prévoyant une garantie 
immobilière (dont la forme n'était certes pas valable), B______ aurait, quelques mois 
plus tard, accepté de lui prêter une somme représentant plus de dix fois le montant du 
prêt initial, sans aucune garantie ni aucune forme. 
4.6.9.3. A cela s'ajoute que, dans ses toutes premières déclarations, le prévenu a 
déclaré ne rien devoir à B______ et l'avoir remboursé sous la contrainte (cf. supra 


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B.h.a.), avant d'affirmer avoir bénéficié de prêts. Ces dénégations initiales ne sont 
pas compatibles avec des prêts librement consentis. De surcroît, les échanges initiaux 
du prévenu avec ce plaignant, et notamment les courriels qu'il lui a librement 
envoyés, reflètent une situation prospère et ne font aucune mention d'un quelconque 
prêt à rembourser. Les explications variables du prévenu au sujet de ces 
remboursements (complets, partiels, à BV______ [Russie], à Chypre, en espèces ou 
par virement de tiers) et l'absence, à nouveau, de toute pièce justificative, font 
transparaître une volonté de masquer la réalité. 
4.6.9.4. Il n'est par ailleurs pas non plus soutenable d'affirmer que B______ ait 
consenti, d'une quelconque manière, à des placements risqués pour le compte 
C______ LTD. En effet, d'une part, il n'a pas signé d'autorisation pour effectuer des 
opérations boursières ni le formulaire "Option trading form" (pièce B-3019). D'autre 
part, et surtout, il est incompréhensible qu'en réponse à une demande d'informations 
de son client, le prévenu évoque uniquement, en décembre 2010, la première 
opération sur titres effectuée à perte (P______ INC, pièce A-92). En effet, à cette 
date, de multiples opérations avaient occasionné des pertes importantes; si vraiment 
son client avait sollicité ces opérations, y avait acquiescé et en avait été tenu informé, 
l'information donnée sur ce titre n'avait aucune pertinence ni portée par rapport à 
l'ampleur des pertes. Il faut bien plutôt y voir une tentative, de la part du prévenu, de 
faire encore patienter son client en lui cachant l'ampleur des pertes occasionnées dans 
son dos. 
4.6.9.5. En conclusion, l'intégralité des opérations décrites dans l'acte d'accusation, 
rubriques "B______" et "C______ LTD", ont été effectuées par le prévenu à l'insu de 
ceux-ci et en violation de leurs instructions, dans le but de s'enrichir. Le jugement 
entrepris doit donc être confirmé. 
4.6.10. Il n'est pas contesté que le prévenu a agi, au préjudice des trois lésés, alors 
qu'il travaillait au sein d'un établissement bancaire comme spécialiste de la gestion de 
fortune. La circonstance aggravante de l'art. 138 ch. 2 est réalisée et le verdict de 
culpabilité doit également être confirmé sur ce point. 
5. L'art. 251 ch. 1 CP réprime le comportement de celui qui, dans le dessein de 
porter atteinte aux intérêts pécuniaires ou aux droits d'autrui, ou de se procurer ou de 
procurer à un tiers un avantage illicite, aura créé un titre faux, falsifié un titre, abusé 
de la signature ou de la marque à la main réelles d'autrui pour fabriquer un titre 
supposé, ou constaté ou fait constater faussement, dans un titre, un fait ayant une 
portée juridique, ou aura, pour tromper autrui, fait usage d'un tel titre. 
5.1. Le faux dans les titres est une infraction de mise en danger abstraite. Il n'est donc 
pas nécessaire qu'une personne soit effectivement trompée. L'art. 251 CP protège la 
confiance particulière accordée dans les relations juridiques à un titre en tant que 
moyen de preuve (arrêt du Tribunal fédéral 6B_421/2008 du 21 août 2009 
consid. 5.3.1). La tromperie n'a pas besoin d'être astucieuse (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_455/2008 du 26 décembre 2008 consid. 2.2.1). 


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5.2. L'art. 251 CP vise tant le faux matériel, qui consiste dans la fabrication d'un titre 
faux ou la falsification d'un titre, que le faux intellectuel, qui consiste dans la 
constatation d'un fait inexact, en ce sens que la déclaration contenue dans le titre ne 
correspond pas à la réalité (arrêt du Tribunal fédéral 6B_589/2009 du 14 septembre 
2009 consid. 2.1). 
5.3. Le faux intellectuel vise l'établissement d'un titre qui émane de son auteur 
apparent, mais qui est mensonger dans la mesure où son contenu ne correspond pas à 
la réalité (AF 142 IV 119 consid. 2.1 p. 121 ; ATF 138 IV 130 consid. 2.1 p. 134 ; 
ATF 126 IV 65 consid. 2a p. 67). Il est admis qu'un simple mensonge écrit ne 
constitue pas un faux intellectuel punissable. La confiance que l'on peut avoir à ne 
pas être trompé sur la personne de l'auteur est plus grande que celle que l'on peut 
avoir à ce que l'auteur ne mente pas par écrit. Pour cette raison, même si l'on se 
trouve en présence d'un titre, il est nécessaire, pour que le mensonge soit punissable 
comme faux intellectuel, que le document ait une capacité accrue de convaincre, 
parce qu'il présente des garanties objectives de la véridicité de son contenu. Pour que 
le mensonge soit punissable comme faux intellectuel, il faut que le document ait une 
valeur probante plus grande que dans l'hypothèse d'un faux matériel ("valeur 
probante accrue"). Sa crédibilité doit être accrue et son destinataire doit pouvoir s'y 
fier raisonnablement. Une simple allégation, par nature sujette à vérification ou 
discussion, ne suffit pas. Il doit résulter des circonstances concrètes ou de la loi que 
le document est digne de confiance, de telle sorte qu'une vérification par le 
destinataire n'est pas nécessaire et ne saurait être exigée (ATF 142 IV 119 consid. 2.1 
p. 121 et les références ; ATF 138 IV 130 consid. 2.1 p. 134 ; arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_55/2017 du 24 mars 2017 consid. 2.2 ; 6B_117/2015 du 11 février 2016 
consid. 2.4.1). 
5.4. Tel est le cas lorsque certaines assurances objectives garantissent aux tiers la 
véracité de la déclaration. Il peut s'agir, par exemple, d'un devoir de vérification qui 
incombe à l'auteur du document ou encore de l'existence de dispositions légales 
comme les art. 662a ss CO ou 958 ss CO, qui définissent le contenu du document en 
question (ATF 132 IV 12 consid. 8.1 et 129 IV 130 consid. 2.1). En revanche, le 
simple fait que l'expérience montre que certains écrits jouissent d'une crédibilité 
particulière ne suffit pas, même si dans la pratique des affaires, il est admis que l'on 
se fie à de tels documents. Il faut noter, enfin, que la limite entre le mensonge écrit et 
le faux intellectuel dans les titres doit être fixée de cas en cas en fonction des 
circonstances concrètes de l'espèce (ATF 126 IV 65 consid. 2a p. 67 s. ; 125 IV 273 
consid. 3a p. 276 ss ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_589/2009 du 14 septembre 2009 
consid. 2.1.1). 
5.5. Sur le plan subjectif, le faux dans les titres est une infraction intentionnelle. 
L'intention doit porter sur tous les éléments constitutifs. Le dol éventuel suffit (ATF 
141 IV 369 consid. 7.4 p. 377). Ainsi, l'auteur doit être conscient que le document est 
un titre. Il doit savoir que le contenu ne correspond pas à la vérité. Enfin, il doit avoir 
voulu (faire) utiliser le titre en le faisant passer pour véridique, ce qui présuppose 


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l'intention de tromper (ATF 135 IV 12 consid. 2.2). L'art. 251 CP exige de surcroît 
un dessein spécial, qui peut se présenter sous deux formes alternatives, soit le dessein 
de porter atteinte aux intérêts pécuniaires ou aux droits d'autrui ou le dessein de se 
procurer ou de procurer à un tiers un avantage illicite (ATF 138 IV 130 consid. 
3.2.4 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_736/2016 du 9 juin 2017 consid. 2.1 et les 
références). La notion d'avantage est très large. Elle vise tout type d'avantage, d'ordre 
matériel ou immatériel, qui peut être destiné à l'auteur lui-même ou à un tiers (ATF 
129 IV 53 consid. 3.5 p. 60 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_116/2017 du 9 juin 2017 
consid. 2.2.3). L'illicéité peut être déduite du seul fait que l'auteur recourt à un faux 
(arrêts du Tribunal fédéral 6B_441/2016 du 29 mars 2017 consid. 6.2 ; 6B_367/2007 
du 10 octobre 2007 consid. 4.4 non publié in ATF 133 IV 303). 
5.6. En l'espèce, il est indubitable que les informations inscrites par le plaignant dans 
O______ sont régulièrement mensongères; même quand il s'agissait d'opérations 
conformes aux instructions des clients (ainsi le prêt de D______ à G______ LTD, 
supra B.u.t.); le prévenu a fourni des informations complètement fausses dans 
O______ , manifestement pour cacher la nature de son activité à son employeur. 
Néanmoins, comme l'a à juste titre retenu le Tribunal correctionnel, à la décision 
duquel il est ici fait référence, les notes inscrites par le prévenu dans le système 
O______ n'ont pas de valeur probante accrue, s'agissant de simples mensonges écrits. 
Partant, l'acquittement prononcé de ce chef sera confirmé. 
5.7. En revanche, les six ordres de paiement visés au chiffre B.II.2.b. de l'acte 
d'accusation revêtent manifestement une force probante accrue, en ce qu'ils sont 
censés prouver des virements que D______ n'a jamais ordonnés. Le prévenu, qui a 
conservé ces ordres de paiement dans son bureau chez K______, admet lui-même 
que ces documents n'étaient pas valables. Les explications qu'il fournit à ce sujet (ces 
pièces lui auraient été remises dans le but de pouvoir ensuite déposer plainte à son 
encontre) sont à nouveau dépourvues de toute crédibilité : s'il avait vraiment reçu de 
son client des ordres non valables, il lui suffisait de les détruire et d'en demander 
d'autres. Il est tout aussi absurde de soutenir comme le fait le prévenu (cf. supra 
B.h.b.) qu’il aurait sollicité et obtenu ces instructions écrites en août 2010, soit plus 
d’un an après leur exécution, au moment selon lui où le compte accusait des pertes 
importantes, alors que les diminutions d’actifs interviennent essentiellement en 2009 
(cf. supra B.l.j.). Il faut au contraire retenir que ces documents ont été fabriqués par 
le prévenu, dans l'intention de s'en servir au besoin pour couvrir ses détournements, 
ce qui emporte la réalisation du dessein spécial de se procurer un avantage illicite. Le 
fait que ces documents se soient trouvés dans une armoire, plutôt que dans le système 
informatique de la banque, et qu'il ne s'en soit donc pas concrètement prévalu 
puisque c'est la banque qui les a produits après les y avoir retrouvés, n'y change rien, 
la fabrication du faux et la réalisation du dessein spécial suffisant à la complétion de 
l'infraction. 
5.8. Le verdict de culpabilité prononcé sur ce point sera donc confirmé. 


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6. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend 
en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que 
l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de 
la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère 
répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure 
dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de 
sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). 
6.1. La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments 
objectifs pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de 
la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive 
Tatkomponente). Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la 
volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive 
Tatkomponente). À ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés 
à l'auteur lui-même (Täterkomponente), à savoir les antécédents (judiciaires et non 
judiciaires), la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations 
familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la 
peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale 
(ATF 142 IV 137 consid. 9.1 p. 147 ; ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 p. 66 s. ; ATF 
136 IV 55 consid. 5 p. 57 ss ; ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19 ss ; ATF 129 IV 6 
consid. 6.1 p. 20). L'art. 47 CP confère un large pouvoir d'appréciation au juge (ATF 
136 IV 55 consid. 5.6 p. 61 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_798/2017 du 14 mars 
2018 consid. 2.1 ; 6B_718/2017 du 17 janvier 2018 coonsid. 3.1 ; 6B_1428/2016 du 
3 octobre 2017 consid. 4.1 ; 6B_326/2016 du 22 mars 2017 consid. 4.1). 
6.2. Lorsque la peine entrant en considération se situe dans un intervalle dont les 
bornes comprennent la limite supérieure à l'octroi du sursis (24 mois), du sursis 
partiel (36 mois) ou de la semi-détention (1 an), le juge doit se demander si une peine 
inférieure à cette limite apparaît encore soutenable et, dans cette hypothèse, la 
prononcer. Dans le cas inverse, il est libre de prononcer une peine, pour peu qu'elle 
soit adéquate et justifiable, même si elle n'excède que de peu la limite en cause. Dans 
tous les cas, le juge doit expressément motiver sa décision sur ce point (ATF 
134 IV 17 consid. 3.5 s. p. 24 s.). 
6.3. Selon l'art. 48 let. e CP, le juge atténue la peine si l'intérêt à punir a sensiblement 
diminué en raison du temps écoulé depuis l'infraction et que l'auteur s'est bien 
comporté dans l'intervalle. L'atténuation de la peine en raison du temps écoulé depuis 
l'infraction procède de la même idée que la prescription. L'effet guérisseur du temps 
écoulé, qui rend moindre la nécessité de punir, doit aussi pouvoir être pris en 
considération lorsque la prescription n'est pas encore acquise, si l'infraction est 
ancienne et si le délinquant s'est bien comporté dans l'intervalle. Cela suppose qu'un 
temps relativement long se soit écoulé depuis l'infraction et que la prescription de 
l'action pénale est près d'être acquise. Cette condition est en tout cas réalisée lorsque 
les deux tiers du délai de prescription de l'action pénale sont écoulés. Le juge peut 
toutefois réduire ce délai pour tenir compte de la nature et de la gravité de l'infraction 


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(ATF 140 IV 145 consid. 3.1 p. 148 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_773/2016 du 
22 mai 2017 consid. 4.4). Le juge doit se référer à la date à laquelle les faits ont été 
souverainement établis, et non au jugement de première instance. Ainsi, lorsque le 
condamné a fait appel, il faut prendre en considération le moment où le jugement de 
seconde instance a été rendu dès lors que ce recours a un effet dévolutif (ATF 
140 IV 145 consid. 3.1 p. 148 ; ATF 132 IV 1 consid. 6.2.1 p. 4 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_664/2015 du 18 septembre 2015 consid. 1.1). 
6.4. La réforme du droit des sanctions entrée en vigueur le 1er janvier 2018 marque, 
globalement, un durcissement du droit des sanctions (Message relatif à la modification 
du Code pénal et du Code pénal militaire du 4 avril 2012, FF 2012 4385 ss ; M. 
DUPUIS / L. MOREILLON / C. PIGUET / S. BERGER / M. MAZOU / 
V. RODIGARI [éds], Code pénal - Petit commentaire, 2ème éd., Bâle 2017, Rem. prél. 
ad art. 34 à 41, n. 2 ss). À l'aune de l'art. 2 CP, cette réforme du droit des sanctions est 
en règle générale moins favorable à la personne condamnée (M. DUPUIS / L. 
MOREILLON / C. PIGUET / S. BERGER / M. MAZOU / V. RODIGARI [éds], op. 
cit., Rem. prél. ad art. 34 à 41 CP, n. 6). 
6.5. La juridiction d'appel n'est pas liée par les conclusions des parties, sauf 
lorsqu'elle statue sur une action civile (art. 391 al. 1 let. b CPP). Ce principe est 
restreint à un double égard : d'une part, la juridiction d'appel n'examine que les points 
attaqués du jugement de première instance (art. 404 al. 1 CPP), et d'autre part, elle doit 
observer l'interdiction de la reformatio in pejus inscrite à l'art. 391 al. 2 CPP. 
Conformément à cette disposition, l'autorité de recours ne peut pas modifier une 
décision au détriment du prévenu ou du condamné si le recours a été interjeté 
uniquement en sa faveur (art. 391 al. 2 1ère phrase CPP). Une sanction plus sévère 
demeure réservée en cas de faits nouveaux qui ne pouvaient pas être connus du 
tribunal de première instance (art. 391 al. 2 2ème phrase CPP). L'interdiction de la 
reformatio in pejus ne fait pas partie des droits constitutionnels et ne saurait être 
déduite de la CEDH (arrêts du Tribunal fédéral 6B_332/2009 du 4 août 2009 
consid. 4.2 ; 6B_411/2007 du 2 novembre 2007 consid. 1.3). 
6.6. En cas d'admission de l'appel de la partie plaignante sur la culpabilité, la cour 
d'appel doit fixer une nouvelle peine correspondant à la culpabilité finalement admise, 
cas échéant en prononçant une sanction plus sévère que celle arrêtée en première 
instance. Que le ministère public n'ait pas de son côté formé d'appel ou d'appel joint 
est sans portée, dès lors que la partie plaignante est habilitée à former appel sur la 
seule question de la culpabilité (art. 382 al. 2 CPP; ATF 139 IV 84 consid. 1.2 p. 88 ; 
arrêt du Tribunal fédéral 6B_1133/2013 du 1er avril 2014 consid. 2.1). 
6.7. À teneur de l'art. 5 al. 1 CPP, les autorités pénales engagent les procédures 
pénales sans délai et les mènent à terme sans retard injustifié. 
L'art. 29 al. 1 Cst. dispose que toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou 
administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai 


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raisonnable. À l'instar de l'art. 6 § 1 CEDH – qui n'offre pas, à cet égard, une 
protection plus étendue –, cette disposition consacre le principe de la célérité, 
autrement dit prohibe le retard injustifié à statuer (arrêt du Tribunal fédéral 
4A_500/2008 du 7 avril 2009). 
Le principe de célérité impose aux autorités de mener la procédure pénale sans 
désemparer, dès le moment où l'accusé est informé des soupçons qui pèsent sur lui, 
afin de ne pas le maintenir inutilement dans l'angoisse (ATF 133 IV 158 consid. 8 
p. 170). Le caractère raisonnable de la durée d'une procédure pénale s'apprécie selon 
les circonstances particulières de la cause, eu égard à la complexité de l'affaire, aux 
comportements du prévenu et des autorités compétentes, ainsi qu'à l'enjeu du litige 
pour celui-ci (ATF 130 I 269 consid. 3.1 et les références citées). Comme on ne peut 
pas exiger de l'autorité pénale qu'elle s'occupe constamment d'une seule et unique 
affaire, il est inévitable qu'une procédure comporte quelques temps morts. 
Lorsqu'aucun d'eux n'est d'une durée vraiment choquante, c'est l'appréciation 
d'ensemble qui prévaut ; des périodes d'activités intenses peuvent donc compenser le 
fait que le dossier a été laissé momentanément de côté en raison d'autres affaires (ATF 
130 IV 54 consid. 3.3.3 p. 56). Seul un manquement particulièrement grave, faisant au 
surplus apparaître que l'autorité de poursuite n'est plus en mesure de conduire la 
procédure à chef dans un délai raisonnable, pourrait conduire à l'admission de la 
violation du principe de célérité. En cas de retard de moindre gravité, des injonctions 
particulières peuvent être données, comme par exemple la fixation d'un délai 
maximum pour clore l'instruction (cf. ATF 128 I 149 consid. 2.2 p. 151). 
6.8. Une violation du principe de célérité conduit, le plus souvent, à une réduction de 
peine, parfois à l'exemption de toute peine et en ultima ratio, dans les cas extrêmes, au 
classement de la procédure (ATF 143 IV 373 consid. 1.4.1). La violation du principe 
de célérité peut être réparée - au moins partiellement - par la constatation de cette 
violation et la mise à la charge de l'Etat des frais de justice (ATF 137 IV 118 consid. 
2.2 in fine p. 121 s. et les références citées ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_556/2017 du 
15 mars 2018 consid. 2.6 ; 6B_380/2016 du 16 novembre 2016 consid. 8). 
L'autorité judiciaire doit mentionner expressément la violation du principe de célérité 
dans le dispositif du jugement et, le cas échéant, indiquer dans quelle mesure elle a 
tenu compte de cette violation (arrêts du Tribunal fédéral 6B_556/2017 du 15 mars 
2018 consid. 3.1 ; 6B_790/2017 du 18 décembre 2017 consid. 2.3.2 et les références 
citées). 
6.9. La faute du prévenu est lourde. Il n'a pas hésité, pendant près de deux ans, à 
détourner les fonds de trois comptes de clients de la banque, tablant sur l'éloignement 
géographique et leur absence de maîtrise des langues anglaise et française, ainsi que 
sur les liens de confiance tissés grâce à sa maîtrise du russe, pour leur cacher la réalité 
des opérations menées. L'argent ainsi détourné a été essentiellement utilisé pour 
subvenir à ses besoins et au train de vie de sa famille. Même s'il ne l'a jamais dit, il 
n'est pas totalement exclu qu'il ait, initialement, eu l'intention de procéder à des 


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investissements bénéficiaires et de rembourser l'argent détourné, ce que semblent 
d'ailleurs indiquer les remboursements envers d'autres clients (qu'il dit injustifiés, et 
qui ne font pas l'objet de la procédure). Son comportement dégage une claire 
impression de course en avant. Même si tel devait avoir été le cas, le prévenu a 
persévéré en multipliant les retraits au fil du temps, augmentant d'ailleurs les montants, 
étant relevé qu'il a puisé, dans un premier temps (entre décembre 2008 et octobre 
2009), dans le compte de D______, avant de s'en prendre, une fois ce compte à sec, au 
compte de C______ LTD (novembre 2009 à avril 2010) et de B______ (décembre 
2009 à septembre 2010) qu'il a, à leur tour, vidés. Il aurait pu en tout temps mettre un 
terme à ses agissements, mais a préféré persévérer à la manière d’un joueur qui 
cherche à « se refaire ». Il n'a pas hésité, pour perpétuer ses actes, à verser les 
montants nécessaires à l'exécution de l'un ou l'autre versement ordonné par les lésés, 
afin de ne pas éveiller leurs soupçons : les deux virements de B______ à D______ en 
mai et septembre 2010 servent ainsi clairement à permettre l'exécution des paiements 
en faveur de ce dernier. Il a fabriqué des faux documents pour couvrir ses agissements 
et les perpétuer, tablant là également sur l'éloignement de ses clients. Il a ensuite 
cherché à retarder les dépôts des plaintes pénales, en promettant des remboursements 
qui ne sont jamais intervenus, avant de nier toute responsabilité et de soutenir contre 
toute logique que ses clients étaient les seuls bénéficiaires et donneurs d'ordre des 
virements contestés. Par ses actes, il a gravement porté atteinte aux intérêts pécuniaires 
des plaignants, qui ont perdu, en tout, plusieurs millions de CHF à la suite de son 
comportement. 
Le prévenu n’a pas d’antécédents, facteur neutre sur la fixation de sa peine. Sa 
situation personnelle, a priori confortable, n’explique ni n’excuse son comportement. 
Son licenciement, apparemment antérieur à la découverte des faits de la cause, a 
conduit à une période plus chaotique de son parcours professionnel, et le prévenu 
semble aujourd’hui s’être réintégré dans la vie active. La nature de son activité 
actuelle demeure obscure, et il n’a pas souhaité fournir d’explications au sujet des 
troubles de sa santé, attestés par certificat médical. 
La collaboration du prévenu à la procédure a été mauvaise. Il a nié l’évidence, fourni 
des explications variables et n’a pas hésité à salir les plaignants pour se soustraire à sa 
responsabilité. Son attitude a clairement fait obstacle à une réparation par la banque, 
contraignant les plaignants à agir par la voie de la présente procédure. 
6.10. La circonstance atténuante du temps écoulé n'est pas réalisée. Le temps écoulé 
depuis les infractions est certes long, l'activité pénale s'étant concentrée en 2009 et 
ayant pris fin en septembre 2010; le délai légal de prescription de 15 ans n'est 
néanmoins pas proche au moment de la présente décision. 
6.11. Comme les premiers juges, la CPAR retient que la procédure a, dans son 
ensemble, beaucoup trop tardé. Certes le volume de pièces recueillies a compliqué la 
tâche de l'accusation et la difficile recherche de la vérité auprès de K______ ressort du 
dossier. Cela étant, globalement, l'instruction de la cause a dépassé la limite 


- 74/88 - 
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raisonnable, et le renvoi en jugement six ans et demi après le dépôt de la première 
plainte (et plus de six ans après le dépôt de la seconde), consacre une violation du 
principe de la célérité. Une telle durée de procédure, et notamment l'impact de celle-ci 
sur le prévenu et sur son quotidien, est incompatible avec le respect de ce principe. Cet 
élément doit être pris en compte dans la fixation de la peine, et la violation du principe 
de célérité sera constatée dans le dispositif de la présente décision. Compte tenu de 
l'ensemble des éléments, la peine prononcée doit être réduite d'un quart environ pour 
tenir compte de cette violation. 
6.12. D'après l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit 
les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de 
l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. Il y a plusieurs 
peines identiques lorsque le tribunal prononce dans le cas d'espèce, pour chaque norme 
violée, des peines du même genre (méthode concrète) ; le fait que les dispositions 
pénales applicables prévoient, de manière abstraite, des peines d'un même genre ne 
suffit pas (ATF 138 IV 120 consid. 5.2 p. 122 ss). 
6.13. Pour satisfaire à cette règle, le juge, dans un premier temps, fixera la peine pour 
l'infraction la plus grave, en tenant compte de tous les éléments pertinents, parmi 
lesquels les circonstances aggravantes ou atténuantes. Dans un second temps, il doit 
augmenter la peine de base pour tenir compte des autres infractions en application du 
principe de l'aggravation (Asperationsprinzip) (ATF 144 IV 313, consid. 1.1.2; ATF 
144 IV 217 consid. 3.5 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1216/2017 du 11 juin 2018 
consid. 1.1.1), en tenant là aussi compte de toutes les circonstances y relatives (arrêts 
du Tribunal fédéral 6B_1175/2017 du 11 avril 2018 consid. 2.1 in medio ; 
6B_688/2014 du 22 décembre 2017 consid. 27.2.1). 
6.14. En l'espèce, le prévenu est reconnu coupable de 43 actes d'abus de confiance 
qualifiés, commis entre le 23 décembre 2008 et le 28 septembre 2010, et six faux dans 
les titres. Au vu de l'ampleur des détournements et de la durée de l'activité délictuelle, 
seule une peine privative de liberté entre en ligne de compte pour sanctionner ces faits. 
Les montants des abus de confiance varient entre EUR 25'000.- (soit le dernier acte, du 
28 septembre 2010, au détriment de B______) et EUR 500'000.- (le détournement du 
23 novembre 2009, qui est le premier commis au détriment de C______ LTD). Les 
montants détournés vont crescendo en début de période pénale, et les faits se 
concentrent essentiellement sur l'année 2009; si les montants diminuent ensuite, c'est 
surtout parce que les avoirs des lésés ont été fortement impactés et que la substance de 
leur fortune a quasiment disparu. 
L'infraction la plus grave est celle du 23 novembre 2009, qui emporte une peine 
privative de liberté de 8 mois, qui doit, compte tenu de la violation du principe de 
célérité susmentionnée, être ramenée à 6 mois. Conformément au principe de 
l'aggravation, les trois autres actes d'abus de confiance portant sur des montants 
importants (soit ceux au détriment de D______ du 26 mars 2009, d'un montant 
d'EUR 377'000.-, du 15 avril 2009, d'un montant de CHF 487'000.-, et du 5 mai 2009, 


- 75/88 - 
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d'un montant de CHF 460'000.-), aggravent cette peine de quatre mois chacun. Compte 
tenu de la réduction susmentionnée, ces faits entraînent une peine additionnelle de 9 
mois, portant la peine d'ensemble à 15 mois. S'y ajoutent neuf autres actes d'abus de 
confiance d'un montant supérieur à CHF 100'000.- chacun, commis en 2009 (les 27 
janvier, 11 février, 20 février, 12 juin, 28 août, 16 octobre, 26 novembre, 10 décembre 
2009, 28 décembre); ces actes emportent chacun une aggravation de trois mois, soit 27 
mois. Enfin, le prévenu est également reconnu coupable de 13 autres abus de 
confiance, portant sur des montants inférieurs à CHF 100'000.-; la peine additionnelle 
pour chacun de ces actes doit être d'un mois. Compte tenu de la réduction d'un quart, 
la peine d'ensemble s'élève ainsi à 45 mois. Enfin, les six faux dans les titres entraînent 
une peine additionnelle de trois mois, ramenée à deux mois. La peine d'ensemble 
encourue par le prévenu, sur cette base, s'élève donc à 47 mois, soit une peine 
supérieure de onze mois à celle prononcée par les premiers juges. 
6.15. En l'occurrence toutefois, la sanction liée aux infractions pour lesquelles le 
jugement entrepris est réformé ne s'élève pas à onze mois, mais à cinq mois (les faits 
du 15 avril 2009 encourant une peine de quatre mois et ceux du 14 janvier 2009 d'un 
mois), à réduire d'un quart compte tenu de la violation du principe de célérité. 
Conformément au principe de l'interdiction de la reformatio in pejus, la peine 
prononcée à l'encontre du prévenu doit donc être fixée à 39 mois, soit trois ans et trois 
mois. 
6.16. La peine théorique encourue, calculée ci-dessus, est largement supérieure à la 
limite permettant l'octroi du sursis partiel; la peine concrètement retenue n'est toutefois 
que de trois mois supérieure à cette limite. Or, aucun élément ne permet en 
l'occurrence de retenir, à l'encontre du prévenu, un pronostic défavorable, notamment 
compte tenu du temps écoulé depuis les faits reprochés et de l'absence d'autres faits 
pénaux depuis cette date. Il convient dès lors de réduire encore la peine prononcée et 
de la ramener à la quotité de 36 mois, retenue par les premiers juges, afin de permettre 
l'octroi du sursis partiel. En revanche et pour tenir adéquatement compte de la faute 
aggravée retenue, la partie ferme de la peine sera fixée à une année. 
7. À teneur de l'art. 126 al. 1 CPP, le tribunal statue également sur les conclusions 
civiles présentées, lorsqu'il rend un verdict de culpabilité à l'encontre du prévenu 
(let. a). Lorsque les preuves recueillies jusque-là, dans le cadre de la procédure, sont 
suffisantes pour permettre de statuer sur les conclusions civiles, le juge pénal est tenu 
de se prononcer sur le sort des prétentions civiles (arrêts du Tribunal fédéral 
6B_434/2018 du 12 septembre 2018 consid. 1.1 ; 6B_443/2017 du 5 avril 2018 
consid. 3.1). 
7.1. Les parties plaignantes ont été victimes de détournements commis par le 
prévenu, qui s'est approprié leurs avoirs et en a viré une partie à des tiers, sans leur 
consentement. Le prévenu doit être condamné à rembourser ces sommes aux parties 
plaignantes. Certaines d'entre elles ont toutefois bénéficié d'un détournement commis 
au détriment d'une autre. Il serait inéquitable dans la répartition des prétentions civiles 


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et contraire au droit de la responsabilité civile de condamner le prévenu à payer cette 
somme tant à l'une qu'à l'autre. Il faut donc tenir compte de ces virements croisés. 
7.2. Le prévenu doit ainsi rembourser à D______ : 
- 
EUR 46'500.- avec intérêts à 5 % dès le 14 janvier 2009 ; 
- 
CHF 76'800.- avec intérêts à 5 % dès le 23 décembre 2008 ; 
- 
CHF 68'000.- avec intérêts à 5 % dès le 8 janvier 2009 ; 
- 
CHF 65'000.- avec intérêts à 5 % dès le 15 janvier 2009 ; 
- 
EUR 106'300.- avec intérêts à 5 % dès le 27 janvier 2009 ; 
- 
CHF 58'700.- avec intérêts à 5 % dès le 3 février 2009 ; 
- 
CHF 220'800.- avec intérêts à 5 % dès le 11 février 2009 ; 
- 
EUR 167'800.- avec intérêts à 5 % dès le 20 février 2009 ; 
- 
CHF 74'800.- avec intérêts à 5 % dès le 4 mars 2009 ; 
- 
CHF 73'700.- avec intérêts à 5 % dès le 18 mars 2009 ; 
- 
EUR 377'000.- avec intérêts à 5 % dès le 26 mars 2009 ; 
- 
CHF 487'000.- avec intérêts à 5 % dès le 15 avril 2009 ; 
- 
CHF 52'000.- avec intérêts à 5 % dès le 22 mai 2009 ; 
- 
EUR 242'400.-avec intérêts à 5 % dès le 12 juin 2009 ; 
- 
EUR 130'700.- avec intérêts à 5 % dès le 28 août 2009 ; 
- 
EUR 175'600.- avec intérêts à 5 % dès le 16 octobre 2009 ; 
- 
EUR 32'500.- avec intérêts à 5 % dès le 7 janvier 2009 ; 
- 
CHF 460'000.- avec intérêts à 5 % dès le 5 mai 2009 ; 
- 
USD 84'500.- avec intérêts à 5 % dès le 23 janvier 2009 ; 
- 
USD 29'800.- avec intérêts à 5 % dès le 23 janvier 2009. 
Il convient néanmoins d'en déduire les montants reçus de B______ à hauteur de EUR 
42'000.- le 25 mai 2010 et EUR 25'000.- le 28 septembre 2010 (cf. supra B.b.a., 
B.v.c. et B. v.d.). En effet, D______ admet les avoir utilisés dans son propre intérêt. 
En revanche, dans la mesure où il est établi que D______ a prêté des fonds à 
G______ LTD par l'intermédiaire de U______, rien ne permet d'imputer les 
virements reçus de celle-ci (totalisant EUR 98'000.-) à un remboursement émanant 
du prévenu; il est bien plus vraisemblable qu'il s'agisse d'un remboursement partiel 
de ce prêt. Ce montant ne sera donc pas déduit des montants dus par le prévenu à 
D______. 
Compte tenu des monnaies différentes, des dates et des montants en jeu, il ne se 
justifie pas de regrouper les créances et de fixer une date moyenne. 


- 77/88 - 
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7.3. Le prévenu sera condamné à rembourser à B______ : 
- EUR 180'000.- avec intérêts à 5 % dès le 28 décembre 2009 ; 
- EUR 55'000.- avec intérêts à 5 % dès le 9 février 2010 ; 
- EUR 42'000.- avec intérêts à 5 % dès le 25 mai 2010 ; 
- EUR 25'000.- avec intérêts à 5 % dès le 28 septembre 2010. 
B______ a admis avoir reçu EUR 300'000.- sur le compte d'une société à Chypre en 
janvier 2011 (cf. supra B.a.c. et B.x.). Nonobstant sa demande que ces fonds soient 
déduits de la créance de C______ LTD, il ressort tant des propres déclarations de 
B______ que de celles du prévenu que c'est B______ lui-même, et non C______ 
LTD, qui a bénéficié de ce versement. Cette somme doit donc être portée en 
déduction des montants alloués à B______. 
Compte tenu des monnaies différentes, des dates et des montants en jeu, il ne se 
justifie pas de regrouper les créances et de fixer une date moyenne. 
7.4. Le prévenu sera condamné à rembourser à C______ LTD : 
- 
EUR 500'000.- avec intérêts à 5 % dès le 23 novembre 2009 ; 
- 
EUR 165'600.- avec intérêts à 5 % dès le 26 novembre 2009 ; 
- 
EUR 75'600.- avec intérêts à 5 % dès le 7 décembre 2009 ; 
- 
EUR 82'600.- avec intérêts à 5 % dès le 28 décembre 2009 ; 
- 
EUR 42'600.- avec intérêts à 5 % dès le 13 janvier 2010 ; 
- 
EUR 55'000.- avec intérêts à 5 % dès le 10 février 2010 ; 
- 
EUR 58'000.- avec intérêts à 5 % dès le 26 mars 2010 ; 
- 
EUR 42'000.- avec intérêts à 5 % dès le 12 avril 2010 ; 
- 
EUR 120'000.- avec intérêts à 5 % dès le 10 décembre 2009 ; 
- 
EUR 60'000.- avec intérêts à 5 % dès le 17 décembre 2009 ; 
- 
EUR 78'000.- avec intérêts à 5 % dès le 28 décembre 2009 ; 
- 
EUR 25'000.- avec intérêts à 5 % dès le 22 janvier 2010 ; 
- 
USD 40'000.- avec intérêts à 5 % dès le 16 mars 2010 ; 
- 
USD 50'000.- avec intérêts à 5 % dès le 17 mars 2010 ; 
- 
EUR 30'000.- avec intérêts à 5 % dès le 26 mars 2010 ; 
- 
EUR 20'600.- avec intérêts à 5 % dès le 1er avril 2010 ; 
- 
USD 80'000.- avec intérêts à 5 % dès le 21 janvier 2010 ; 
- 
USD 80'000.- avec intérêts à 5 % dès le 12 avril 2010 ; 
- 
USD 80'000.- avec intérêts à 5 % dès le 27 avril 2010. 


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Il convient d'en déduire les montants reçus en remboursement partiel, qui sont établis 
par la procédure. Ainsi, C______ LTD a reçu des virements de BX______ (soit pour 
lui de la société T______) de USD 120'000.- le 19 août 2010 et USD 235'000.- le 
23 septembre 2010, ainsi que EUR 100'000.- de G______ LTD le 4 octobre 2010 (cf. 
supra B.a.d. et B.n.d.), qu'elle admet avoir utilisés. Elle a également bénéficié de 
deux transferts de B______, soit EUR 180'000.- le 28 décembre 2009 et 
EUR 55'000.- le 9 février 2010, qui ont servi à alimenter son compte pour effectuer 
des opérations contestées (cf. supra B.v.a. et B.v.b.). Le prévenu étant condamné à 
rembourser ces deux montants à B______, et à C______ LTD celles détournées à 
réception de ces versements, ils doivent être déduits afin d'éviter qu'il ne doive payer 
deux fois. 
Compte tenu des monnaies différentes, des dates et des montants en jeu, il ne se 
justifie pas de regrouper les créances et de fixer une date moyenne. 
7.5. Les parties plaignantes pourraient également agir à l'encontre de l'employeur du 
prévenu ; cette banque n'a jamais été partie à la procédure pénale et n'a pas non plus 
désintéressé les lésés. L'une au moins des parties plaignantes a d'ailleurs intenté une 
procédure civile à Zurich. Il appartiendra aux parties plaignantes, le cas échéant, de 
céder à ladite banque leur créance contre le prévenu, respectivement à celui-ci, en cas 
de paiement aux lésés, de se faire céder leur éventuelle créance contre la banque. 
Faute pour celle-ci d'être partie à la présente procédure, il n'y a en revanche pas lieu 
de prévoir cette modalité dans le dispositif. 
8. A teneur de l'art. 71 CP, lorsque les valeurs patrimoniales à confisquer ne sont 
plus disponibles, le juge ordonne leur remplacement par une créance compensatrice 
de l'Etat d'un montant équivalent. Elle ne pourra être prononcée contre un tiers que 
dans la mesure où les conditions prévues à l'art. 70 al. 2, ne sont pas réalisées. 
8.1. La créance compensatrice ne joue qu'un rôle de substitution de la confiscation en 
nature et ne doit donc, par rapport à celle-ci, engendrer ni avantage ni inconvénient 
(ATF 124 I 6 consid. 4b/bb p. 8 ss ; 123 IV 70 consid. 3 p. 74 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 1B_215/2016 du 25 juillet 2016 consid. 2.3). En raison de son caractère 
subsidiaire, la créance compensatrice ne peut être ordonnée que si, dans l'hypothèse 
où les valeurs patrimoniales auraient été disponibles, la confiscation eût été 
prononcée : elle est alors soumise aux mêmes conditions que la confiscation (arrêt du 
Tribunal fédéral 1B_215/2016 du 25 juillet 2016 consid. 2.3). Néanmoins, un lien de 
connexité entre les valeurs saisies et l'infraction commise n'est pas requis (ATF 
140 IV 57 consid. 4.1.2 p. 62 ; arrêt du Tribunal fédéral 1B_215/2016 du 25 juillet 
2016 consid. 2.3). 
8.2. Pour fixer le montant de la créance compensatrice, il faut prendre en 
considération la totalité de l'avantage économique obtenu au moment de l'infraction 
(ATF 104 IV 2 consid. 2 p. 5, 6). 


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8.3. L'art. 71 al. 2 CP prévoit que le juge peut renoncer totalement ou partiellement à 
la créance compensatrice s'il est à prévoir qu'elle ne sera pas recouvrable. Le juge 
dispose d'un certain pouvoir d'appréciation pour fixer la créance compensatrice 
(M. VOUILLOZ, "Le nouveau droit suisse de la confiscation pénale et de la créance 
compensatrice, art. 69 à 73 CP", PJA 2007 p. 1388). Il s'agit d'épargner aux autorités 
des mesures qui ne conduiront à rien, voire qui entraîneront des frais. Le juge doit 
renoncer ou réduire la créance compensatrice si la personne concernée est sans 
fortune ou même insolvable et que ses ressources ou sa situation personnelle ne 
laissent pas présager des mesures d'exécution forcée prometteuses dans un prochain 
avenir (arrêt du Tribunal fédéral 6P_138/2006 du 22 septembre 2006 consid. 5 ; 
N. SCHMID, Kommentar, Einziehung, Organisiertes Verbrechen, Geldwäscherei, 
vol. I, Zurich 1998, n. 120 ad art. 59 CP). 
8.4. Une réduction voire une suppression de la créance compensatrice n'est 
cependant admissible que dans la mesure où l'on peut réellement penser que celle-ci 
mettrait concrètement en danger la situation sociale de l'intéressé, sans que des 
facilités de paiement permettent d'y remédier (ATF 119 IV 17 consid. 2a/bb p. 21 ; 
ATF 106 IV 9 consid. 2 p. 10 ; arrêt du Tribunal fédéral 6P_138/2006 du 
22 septembre 2006 consid. 5.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 6S_59/2003 du 6 juin 2003 
consid. 5.2). 
8.5. Conformément aux art. 71 al. 2 et 70 al. 2 CP, une créance compensatrice n'est 
pas prononcée contre un tiers lorsqu'il a acquis les valeurs dans l'ignorance des faits 
qui l'auraient justifiée, et cela dans la mesure où il a fourni une contre-prestation 
adéquate ou si la confiscation se révèle d'une rigueur excessive. L'esprit et le but de 
la confiscation excluent en effet que la mesure puisse porter préjudice à des valeurs 
acquises de bonne foi dans le cadre d'un acte juridique conforme à la loi (ATF 
115 IV 175 consid. 2b/bb p. 178 s. ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_664/2014 du 
22 février 2018 consid. 8.3 ; 1B_22/2017 du 24 mars 2017 consid. 3.1). 
8.6. Les deux conditions posées à l'art. 70 al. 2 CP sont cumulatives. Si elles ne sont 
pas réalisées, la confiscation peut être prononcée alors même que le tiers a conclu 
une transaction en soi légitime, mais a été payé avec le produit d'une infraction. La 
notion de bonne foi pénale du tiers porte sur l'ignorance des faits qui justifieraient la 
confiscation, soit de son caractère de récompense ou de produit d'une infraction. Il 
faut que le tiers ait une connaissance certaine des faits qui auraient justifié la 
confiscation; la violation d'un devoir de diligence ou d'un devoir de se renseigner ne 
suffit pas pour exclure la bonne foi du tiers (arrêt du Tribunal fédéral 1B_222/2015 
du 10 novembre 2015 consid. 2.4 et les références citées). Quant à la contre-
prestation, elle doit avoir été fournie avant que le tiers ne reçoive les valeurs d'origine 
illégale. C'est en tenant compte de toutes les circonstances du cas d'espèce qu'il faut 
décider si une contre-prestation adéquate existe, sans se limiter à une appréciation de 
pur droit civil (arrêts du Tribunal fédéral 1B_22/2017 du 24 mars 2017 consid. 3.1 et 
1B_222/2015 du 10 novembre 2015 consid. 2.1). 


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8.7. En l'espèce, l'enrichissement illégitime du prévenu s'élève à plusieurs millions de 
CHF, correspondant au produit des infractions commises au détriment des parties 
plaignantes. Ces valeurs patrimoniales auraient dû être confisquées en application de 
l'art. 70 al. 1 CP; le prévenu a toutefois mélangé ces fonds à ses avoirs et les a utilisés 
pour des dépenses personnelles, de sorte que les valeurs patrimoniales ne sont plus 
disponibles. Il se justifie par conséquent d'ordonner leur remplacement par une 
créance compensatrice en faveur de l'Etat. Le montant de celle-ci, tel que fixé par les 
premiers juges, est inférieur au dommage causé; faute d'appel sur ce point, il ne se 
justifie toutefois pas d'en revoir le montant. 
8.8. Il est établi que les fonds détournés l'ont été en bonne partie sur le compte joint 
du prévenu et de son épouse ; il n'est pas allégué que celle-ci aurait eu connaissance 
de la provenance illicite de ces fonds, qui ont été intégralement mélangés aux autres 
avoirs du compte et utilisés. L'épouse du prévenu remplit donc la première condition 
pour se prévaloir de la protection du tiers de bonne foi. Néanmoins, elle n'a fourni 
aucune contre-prestation, ce qui exclut de la mettre au bénéfice de l'art. 70 al. 2 CP. 
Les apports possiblement effectués par sa mère (belle-mère du prévenu) en 2009 et 
2010 ont été, comme les avoirs des parties plaignantes, intégralement dépensés après 
leur réception sur le compte joint, dont la fortune était négligeable au 31 décembre 
2010 (cf. supra B.r.d.); il n'est donc pas nécessaire de vérifier la réalité de ces 
apports, ni s'ils pourraient être qualifiés de contre-prestation au sens de l'art. 70 al. 2 
CP, ce qui est douteux. Enfin, l'appelante n'invoque à raison pas que ce prononcé 
serait excessivement rigoureux, étant rappelé qu'elle a largement profité à travers son 
époux des avoirs détournés pour financer leur train de vie. 
8.9. Les fonds séquestrés sur le compte joint des époux proviennent essentiellement 
de la vente d'un immeuble dont le prévenu était lui-même seul propriétaire, qu'il avait 
acquis avant son mariage et qui entrait donc dans ses fonds propres (art. 198 du Code 
civil suisse du 10 décembre 1907 [CC - RS 210]), indépendamment du régime 
matrimonial des époux qui ont, opportunément, conclu un contrat de mariage en 
2017 qui ne serait, en tout état de cause, pas opposable aux parties plaignantes 
(art. 193 CC). Le maintien du séquestre sur ce compte joint est donc légitime, et 
l'appel de l'épouse du prévenu doit ainsi être rejeté, sous réserve du coffre-fort qui 
s'est avéré vide, dont le séquestre a d'ores et déjà été levé. 
9. L'art. 73 al. 1 lit. c CP prévoit que si un crime ou un délit a causé à une personne 
un dommage qui n'est couvert par aucune assurance et s'il y a lieu de craindre que 
l'auteur ne réparera pas le dommage ou le tort moral, le juge alloue les créances 
compensatrices au lésé, à sa demande, jusqu'à concurrence des dommages-intérêts ou 
de la réparation morale fixés par un jugement ou par une transaction. 
9.1. Le juge ne peut ordonner cette mesure que si le lésé cède à l'Etat une part 
correspondante de sa créance (art. 73 al. 2 CP) ; toutefois, lorsque l’allocation de la 
créance compensatrice au lésé a pour objet la réparation de son dommage, il faut 
retenir que le lésé n'a pas à céder à l'Etat une part correspondante de sa créance, 


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puisque sinon, le prévenu pourrait se voir exposé à devoir payer deux fois (cf. à ce 
sujet l’arrêt du Tribunal fédéral 6B_1065/2017 du 17 mai 2019, destiné à la 
publication, consid. 5.2 et 5.3, qui doivent valoir mutatis mutandis dans la présente 
configuration, même s’il s’agissait dans ce cas de l’allocation de biens séquestrés au 
sens de l’art. 73 al. 1 let. b CP et non d’une créance compensatrice). 
L'art. 73 CP n'institue pas de solidarité entre les divers lésés qui requièrent 
l'allocation (ATF 122 IV 365 consid. III/2b p. 374, 375). Si plusieurs lésés se 
manifestent et que les avoirs confisqués ne suffisent pas à couvrir l'ensemble de leurs 
prétentions, ceux-ci doivent être répartis entre eux proportionnellement à leurs 
créances (N. SCHMID, op. cit., n. 71 ad art. 59 CP). 
9.2. Les parties plaignantes obtenant gain de cause, le montant de la créance 
compensatrice doit leur être alloué proportionnellement à leurs créances. Compte 
tenu des remboursements intervenus, des monnaies, et des dates différentes, la 
répartition sera fixée ex aequo et bono (art. 42 al. 2 CO, par analogie), à raison d'un 
quart en faveur de C______ LTD et trois quarts en faveur de D______, aucune 
allocation ne devant intervenir en faveur de B______ au vu de ce qui lui a d'ores et 
déjà été remboursé. 
9.3. Le dispositif de la présente décision précisera, afin d’éviter que ne s’expose à 
payer deux fois, la réduction des créances en dommages-intérêts dans la mesure de 
l'allocation consentie (ATF 117 IV 107 c. 2b ; arrêt 6B_1065/2017 susmentionné, 
consid. 8). 
10. Selon l'art. 428 al. 1, première phrase, CPP, les frais de la procédure de recours 
sont mis à la charge des parties dans la mesure où elles ont obtenu gain de cause ou 
succombé. Selon l'al. 3, si l'autorité de recours rend elle-même une nouvelle décision, 
elle se prononce également sur les frais fixés par l'autorité inférieure. Pour 
déterminer si une partie succombe ou obtient gain de cause, il faut examiner dans 
quelle mesure ses conclusions sont admises en deuxième instance (arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_472/2018 du 22 août 2018 consid. 1.2 ; 6B_620/2016 du 17 mai 2017 
consid. 2.1.2). 
10.1. Selon l'art. 426 al. 1 CPP, le prévenu supporte les frais de procédure s'il est 
condamné. Si sa condamnation n'est que partielle, les frais ne doivent être mis à sa 
charge que de manière proportionnelle, en considération de ceux liés à l'instruction 
des infractions pour lesquelles un verdict de culpabilité a été prononcé (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_753/2013 du 17 février 2014 consid. 3.1 et les références). Il 
s'agit de les réduire, sous peine de porter atteinte à la présomption d'innocence, si le 
point sur lequel le prévenu a été acquitté a donné lieu à des frais supplémentaires et 
si le prévenu n'a pas, de manière illicite et fautive, provoqué l'ouverture de la 
procédure ou rendu plus difficile la conduite de celle-ci (cf. art. 426 al. 2 CPP ; arrêt 
du Tribunal fédéral 6B_1085/2013 du 22 octobre 2014 consid. 6.1.1 et les 
références). Il convient de répartir les frais en fonction des différents états de fait 
retenus, et non selon les infractions visées. Comme il est difficile de déterminer avec 


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exactitude ceux qui relèvent de chaque fait imputable ou non au condamné, une 
certaine marge d'appréciation doit être laissée au juge (arrêts du Tribunal fédéral 
6B_136/2016 du 23 janvier 2017 consid. 4.1.1 et les références ; 6B_1085/2013 du 
22 octobre 2014 consid. 6.1.1 et les références). 
10.2. En l'espèce, l'intégralité des frais de première instance a été mise à la charge du 
prévenu, qui ne conteste pas le détail de ces frais. Compte tenu du verdict de 
culpabilité - aggravé en appel - et de l'acquittement prononcé sur un seul point de 
l'acte d'accusation, cette décision doit être confirmée. En effet, les faits en lien avec 
la seule infraction pour laquelle l'acquittement doit être prononcé sont indissociables 
et n'ont engendré aucuns frais propres, notamment parce que l'examen des 
inscriptions O______ était nécessaire à l'établissement des faits. Quand bien même 
ces inscriptions ne constituent, en elles-mêmes, pas une infraction per se, l'état de fait 
à la base de cette accusation est le même que celui qui conduit à la condamnation et 
n'a donc engendré aucun frais supplémentaire. 
10.3. Le prévenu appelant est acquitté dans le contexte des faux dans les titres en lien 
avec le chiffre B.II.2.a de l'acte d'accusation, acquittement qui vient en confirmation 
du jugement entrepris ; il est toutefois condamné pour l'ensemble des autres 
infractions décrites dans l'acte d'accusation et succombe ainsi intégralement dans son 
appel. Les appelants D______, C______ LTD et B______ obtiennent quant à eux 
gain de cause, à l'exception de leur appel dirigé contre l'acquittement susmentionné. 
L'appelante E______ est quant à elle intégralement déboutée, mais son appel portait 
sur un seul point. Les frais de la procédure d'appel, comprenant un émolument de 
jugement de CHF 20'000.- (art. 14 al. 1 let. du règlement fixant le tarif des frais en 
matière pénale du 22 décembre 2010 [RTFMP - E 4 10.03]), seront en conséquence 
mis à la charge du prévenu à hauteur de 9/10ème. Le solde sera réparti à raison d'un 
quart (soit 1/40ème des frais d'appel) à charge de chacun des autres appelants. 
10.4. Les conclusions du prévenu en indemnisation seront rejetées, l’incidence de 
l’acquittement confirmé en appel étant négligeable sur l’ensemble de la procédure et 
cette infraction n’ayant engendré aucun frais propre au prévenu. 
11. L'art. 433 al. 1 CPP permet à la partie plaignante de demander au prévenu une 
juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure 
lorsqu'elle obtient gain de cause (let. a) ou lorsque le prévenu est astreint au paiement 
des frais conformément à l'art. 426 al. 2 CPP (let. b). L'al. 2 prévoit que la partie 
plaignante adresse ses prétentions à l'autorité pénale ; elle doit les chiffrer et les 
justifier. Si elle ne s'acquitte pas de cette obligation, l'autorité pénale n'entre pas en 
matière sur la demande. 
11.1. La partie plaignante obtient gain de cause au sens de l'art. 433 al. 1 CPP 
lorsque le prévenu est condamné et/ou si les prétentions civiles sont admises 
(M. NIGGLI / M. HEER / H. WIPRÄCHTIGER [éds.], op. cit., n. 10 ad art. 433 ; 
N. SCHMID / D. JOSITSCH, Schweizerische Strafprozessordnung : Praxis-


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kommentar, 3ème éd, Zurich 2017, n. 6 ad art. 433 CPP). Dans ce dernier cas, la partie 
plaignante peut être indemnisée pour les frais de défense privée en relation avec la 
plainte pénale (ATF 139 IV 102 consid. 4.1 et 4.3). La juste indemnité, notion qui 
laisse un large pouvoir d'appréciation au juge, couvre les dépenses et les frais 
nécessaires et adéquats pour faire valoir le point de vue d'une partie plaignante 
raisonnable dans la procédure pénale (arrêts du Tribunal fédéral 6B_864/2015 du 
1er novembre 2016 consid. 3.2 ; 6B_549/2015 du 16 mars 2016 consid. 2.3 ; 
6B_495/2014 du 6 octobre 2014 consid. 2.1 ; 6B_965/2013 du 3 décembre 2013 
consid. 3.1.1 ; A. KUHN / Y. JEANNERET [éds], Commentaire romand : Code de 
procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 8 ad art. 433 CPP ; N. SCHMID / 
D. JOSITSCH, op. cit., n. 3 ad art. 433). 
11.2. Les honoraires d'avocat se calculent selon le tarif usuel du barreau applicable 
dans le canton où la procédure se déroule (arrêt du Tribunal fédéral 6B_392/2013 du 
4 novembre 2013 consid. 2.3). Bien que le canton de Genève ne connaisse pas de 
tarif officiel des avocats, il n'en a pas moins posé, à l'art. 34 de la loi sur la profession 
d'avocat du 26 avril 2002 (LPAv ; RS/GE E 6 10), les principes généraux devant 
présider à la fixation des honoraires. La Cour de justice retient ainsi un tarif horaire 
entre CHF 400.- et CHF 450.- pour un chef d'étude, de CHF 350.- pour les 
collaborateurs et de CHF 150.- pour les stagiaires (arrêts du Tribunal fédéral 
2C_725/2010 du 31 octobre 2011 consid. 3 et 2C_25/2008 du 18 juin 2008 consid. 3, 
en matière d'assistance juridique, faisant référence aux tarifs usuels d'un conseil de 
choix à Genève ; AARP/125/2012 du 30 avril 2012 consid. 4.2 ; ACPR/178/2015 du 
23 mars 2015 consid. 2.1). 
11.3. Les appelants D______, C______ LTD et B______ contestent la réduction de 
10% opérée en première instance sur l'indemnité allouée. Cette réduction n'a en effet 
pas lieu d'être puisqu'ils obtiennent le plein de leurs conclusions civiles. En revanche, 
tout en la contestant, ils ne discutent pas la soustraction détaillée effectuée par les 
premiers juges, en relation avec les opérations liées à d'autres procédures, notamment 
à Zurich. La note d'honoraires produite à l'appui de leurs mémoires contient encore 
certains postes écartés à raison par les premiers juges (par exemple ceux d'octobre et 
novembre 2016), tandis que d'autres (en 2011) n'y figurent plus. Faute pour les 
appelants de critiquer en détail le calcul effectué, l'indemnisation de leur conseil pour 
la première instance sera fixée sur la base du montant arrêté par les premiers juges à 
CHF 294'972.50. Les appelants résidant à l'étranger, il n'y a pas lieu à perception de 
la TVA. 
11.4. Pour la procédure en appel, l'indemnité est arrêtée à CHF 11'250.-, 
correspondant à 25 heures d’activité à CHF 450.- de l’heure. 
11.5. Compte tenu des modifications apportées à la décision entreprise, le jugement 
entrepris sera annulé et remplacé par le présent jugement (art. 408 CPP). 
* * * * * 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Reçoit les appels formés par A______, B______, D______ et E______ contre le jugement 
JTCO/30/2018 rendu le 9 mars 2018 par le Tribunal correctionnel dans la procédure 
P/5573/2011. 
Annule ce jugement. 
Et statuant à nouveau : 
Déclare A______ coupable d'abus de confiance qualifié (art. 138 ch. 1 et 2 CP) et de faux 
dans les titres pour les faits visés sous chiffre B.II.2.b de l'acte d'accusation (art. 251 ch. 1 
CP). 
Acquitte A______ de faux dans les titres pour les faits visés sous chiffre B.II.2.a de l'acte 
d'accusation. 
Constate que le principe de célérité a été violé dans le cadre de la présente procédure. 
Condamne A______ à une peine privative de liberté de trois ans (art. 40 aCP). 
Met A______ au bénéfice du sursis partiel (art. 43 al. 1 aCP). 
Fixe la partie à exécuter de la peine à une année (art. 43 al. 2 et 3 aCP). 
Met A______ au bénéfice du sursis pour le solde et fixe la durée du délai d'épreuve à 
trois ans (art. 43 al. 3 aCP et 44 al. 1 CP). 
Avertit A______, que, s'il commet un crime ou un délit dans le délai d'épreuve, le sursis 
pourra être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans préjudice d'une nouvelle 
peine (art. 44 al. 3 CP). 
Condamne A______ à payer à D______, à titre de dommages-intérêts, 
- 
EUR 46'500.- avec intérêts à 5 % dès le 14 janvier 2009 ; 
- 
CHF 76'800.- avec intérêts à 5 % dès le 23 décembre 2008 ; 
- 
CHF 68'000.- avec intérêts à 5 % dès le 8 janvier 2009 ; 
- 
CHF 65'000.- avec intérêts à 5 % dès le 15 janvier 2009 ; 
- 
EUR 106'300.- avec intérêts à 5 % dès le 27 janvier 2009 ; 
- 
CHF 58'700.- avec intérêts à 5 % dès le 3 février 2009 ; 
- 
CHF 220'800.- avec intérêts à 5 % dès le 11 février 2009 ; 
- 
EUR 167'800.- avec intérêts à 5 % dès le 20 février 2009 ; 


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- 
CHF 74'800.- avec intérêts à 5 % dès le 4 mars 2009 ; 
- 
CHF 73'700.- avec intérêts à 5 % dès le 18 mars 2009 ; 
- 
EUR 377'000.- avec intérêts à 5 % dès le 26 mars 2009 ; 
- 
CHF 487'000.- avec intérêts à 5 % dès le 15 avril 2009 ; 
- 
CHF 52'000.- avec intérêts à 5 % dès le 22 mai 2009 ; 
- 
EUR 242'400.-avec intérêts à 5 % dès le 12 juin 2009 ; 
- 
EUR 130'700.- avec intérêts à 5 % dès le 28 août 2009 ; 
- 
EUR 175'600.- avec intérêts à 5 % dès le 16 octobre 2009 ; 
- 
EUR 32'500.- avec intérêts à 5 % dès le 7 janvier 2009 ; 
- 
CHF 460'000.- avec intérêts à 5 % dès le 5 mai 2009 ; 
- 
USD 84'500.- avec intérêts à 5 % dès le 23 janvier 2009 ; 
- 
USD 29'800.- avec intérêts à 5 % dès le 23 janvier 2009. 
sous déduction de EUR 42'000.- versés le 25 mai 2010 et EUR 25'000.- versés le 
28 septembre 2010, et sous déduction des montants effectivement perçus en 
exécution de la créance compensatrice. 
Condamne A______ à payer à B______, à titre de dommages-intérêts : 
- EUR 180'000.- avec intérêts à 5 % dès le 28 décembre 2009 ; 
- EUR 55'000.- avec intérêts à 5 % dès le 9 février 2010 ; 
- EUR 42'000.- avec intérêts à 5 % dès le 25 mai 2010 ; 
- EUR 25'000.- avec intérêts à 5 % dès le 28 septembre 2010. 
sous déduction de EUR 300'000.- versés le 13 janvier 2011. 
Condamne A______ à payer à C______ LTD, à titre de dommages-intérêts : 
- 
EUR 500'000.- avec intérêts à 5 % dès le 23 novembre 2009 ; 
- 
EUR 165'600.- avec intérêts à 5 % dès le 26 novembre 2009 ; 
- 
EUR 75'600.- avec intérêts à 5 % dès le 7 décembre 2009 ; 
- 
EUR 82'600.- avec intérêts à 5 % dès le 28 décembre 2009 ; 
- 
EUR 42'600.- avec intérêts à 5 % dès le 13 janvier 2010 ; 
- 
EUR 55'000.- avec intérêts à 5 % dès le 10 février 2010 ; 
- 
EUR 58'000.- avec intérêts à 5 % dès le 26 mars 2010 ; 
- 
EUR 42'000.- avec intérêts à 5 % dès le 12 avril 2010 ; 
- 
EUR 120'000.- avec intérêts à 5 % dès le 10 décembre 2009 ; 
- 
EUR 60'000.- avec intérêts à 5 % dès le 17 décembre 2009 ; 


- 86/88 - 
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- 
EUR 78'000.- avec intérêts à 5 % dès le 28 décembre 2009 ; 
- 
EUR 25'000.- avec intérêts à 5 % dès le 22 janvier 2010 ; 
- 
USD 40'000.- avec intérêts à 5 % dès le 16 mars 2010 ; 
- 
USD 50'000.- avec intérêts à 5 % dès le 17 mars 2010 ; 
- 
EUR 30'000.- avec intérêts à 5 % dès le 26 mars 2010 ; 
- 
EUR 20'600.- avec intérêts à 5 % dès le 1er avril 2010 ; 
- 
USD 80'000.- avec intérêts à 5 % dès le 21 janvier 2010 ; 
- 
USD 80'000.- avec intérêts à 5 % dès le 12 avril 2010 ; 
- 
USD 80'000.- avec intérêts à 5 % dès le 27 avril 2010. 
sous déduction de EUR 180'000.- versés le 28 décembre 2009, EUR 55'000.- versés 
le 9 février 2010, USD 120'000.- versés le 19 août 2010, USD 235'000.- versés le 
23 septembre 2010 et EUR 100'000.- versés le 4 octobre 2010, et sous déduction des 
montants effectivement perçus en exécution de la créance compensatrice. 
Prononce, à l'encontre de A______, une créance compensatrice de CHF 800'000.- en 
faveur de l'Etat (art. 71 al. 1 et 2 CP). 
Ordonne, en garantie de la créance compensatrice, le maintien du séquestre des comptes 
logés sous la relation H______ n° 1______ aux noms de A______ et E______ et du 
compte garantie-loyer H______ n° 4______ aux noms de A______ et I______. 
Alloue la créance compensatrice, à raison d'un quart, à C______ LTD et de trois-quarts à 
D______. 
Condamne A______ au paiement des neuf dixièmes des frais de la procédure d'appel, fixés 
à CHF 20'695.-, y compris un émolument de CHF 20'000.-. 
Condamne E______, B______, C______ LTD soit pour elle B______ et D______, au 
paiement d'un quarantième chacun des frais de la procédure d'appel, soit CHF 517.40. 
Condamne A______ à verser CHF 294'972.50 à B______, C______ LTD et D______ à 
titre d'indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure de première 
instance. 
Condamne A______ à verser CHF 11'250.- à B______, C______ LTD et D______ à titre 
d'indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure d'appel. 
Déboute A______ de ses conclusions en indemnisation. 
Notifie le présent arrêt aux parties. 
Le communique, pour information, au Tribunal correctionnel, à l'Office cantonal de la 
population et des migrations, au Secrétariat d'état aux migrations et au casier judiciaire. 


- 87/88 - 
P/5573/2011 
Siégeant : 
Madame Gaëlle VAN HOVE, présidente ; Madame Catherine GAVIN, juge et Monsieur 
Jacques DELIEUTRAZ, juge suppléant. 
 
La greffière : 
Melina CHODYNIECKI 
 
La présidente : 
Gaëlle VAN HOVE 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF ; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral 
(1000 Lausanne 14), par la voie du recours en matière pénale. 
 
 


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P/5573/2011 
 
P/5573/2011 
ÉTAT DE FRAIS 
AARP/306/2019 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens 
en matière pénale (E 4 10.03). 
 
 
Total des frais de procédure du Tribunal correctionnel : 
CHF 
23'140.30 
Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision 
 
 
Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) 
CHF 
00.00 
Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) 
CHF 
620.00 
Procès-verbal (let. f) 
CHF 
00.00 
État de frais 
CHF 
75.00 
Émolument de décision 
CHF 
20'000.00 
Total des frais de la procédure d'appel : 
Condamne A______ au paiement des neuf dixièmes des frais de la 
procédure d'appel. 
Condamne E______, B______, C______ LTD et D______, au 
paiement d'un quarantième chacun des frais de la procédure 
d'appel. 
CHF 
 
 
 
20'695.00 
 
 
 
Total général (première instance + appel) : 
CHF 
43'835.30