ge_gerichte · ACJC/1326/2016 · 2016-10-13 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 13 octobre 2016. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/19533/2014 
ACJC/1326/2016
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU VENDREDI 7 OCTOBRE 2016 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié _______ (France) appelant d'un jugement rendu par la 
18ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 8 octobre 2015, 
comparant en personne, 
et 
Mineure B______, domiciliée chez sa mère Madame C______, _______ (GE), intimée, 
comparant par Me Corinne Corminboeuf Harari, avocate, 100, rue du Rhône, case 
postale 3403, 1211 Genève 3, en l'étude de laquelle elle fait élection de domicile. 
 


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EN FAIT 
A. 
a. Par jugement JTPI/11829/2015 du 8 octobre 2015, notifié à A______ le 17 
octobre 2015, le Tribunal de première instance, statuant par voie de procédure 
simplifiée sur action alimentaire, a : (ch. 1 du dispositif) condamné A______ à 
verser en mains de C______, par mois et d'avance, allocations familiales non 
comprises, à titre de contribution à l'entretien de leur fille B______, née le ______ 
2006, 1'000 fr. du 1er février 2014 jusqu'à l'âge de 10 ans, 1'200 fr. jusqu'à l'âge de 
15 ans, puis 1'300 fr. jusqu'à la majorité, voire au-delà, mais jusqu'à 25 ans au plus 
en cas de formation professionnelle ou d'études sérieuses et régulières, (ch.2) 
condamné A______ à verser en mains de C______, allocations familiales non 
comprises, à titre de contribution à l'entretien de leur fille B______, pour la 
période du 1er octobre 2013 au 31 janvier 2014, la somme de 650 fr. par mois, (ch. 
3) sous déduction des sommes d'ores et déjà versées par A______ à compter du 
1er octobre 2013. 
 
Le Tribunal a également (ch. 4) dit que les contributions d'entretien seraient 
adaptées chaque premier janvier à l'indice genevois des prix à la consommation du 
mois de novembre précédent, pour la première fois le 1er janvier 2017, sous 
réserve d'une adaptation proportionnelle dans l'hypothèse où les revenus de 
A______ ne devaient pas suivre intégralement l'évolution de l'indice retenu, (ch. 
5) arrêté les frais judiciaires à 400 fr., compensés avec l'avance fournie par 
B______ à hauteur de 200 fr., mis à la charge des parties pour moitié chacune et 
condamné en conséquence A______ à verser 200 fr. à l'Etat de Genève, (ch. 6) dit 
qu'il n'était pas alloué de dépens, (ch. 7 et 8) condamné les parties à respecter et 
exécuter les dispositions du jugement et débouté les parties de toutes autres 
conclusions. 
 
b. Dans son jugement précité, le Tribunal a retenu que A______ avait un solde 
disponible de 4'360 fr. après couverture de ses charges, compte tenu du fait qu'il 
vivait en concubinage avec une tierce personne. 
 
De son côté, C______ couvrait à peine ses propres charges personnelles avec le 
produit de son activité lucrative d'indépendante à un taux de 80%. 
 
Par conséquent, c'était à A______ de couvrir les frais d'entretien de l'enfant 
B______, arrêtés à un montant de l'ordre de 1'000 fr., allocations familiales 
déduites depuis son arrivée en Suisse au début 2014, la mère de l'enfant, dont elle 
avait la garde, assurant de son côté les soins et l'éducation de B______. 
B. 
a. Par acte expédié le 16 novembre 2015 au greffe de la Cour de justice, A______ 
forme appel de ce jugement. 


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C/19533/2014 
 
Principalement, il conclut, avec suite de frais et dépens, à l'annulation de ses ch. 1 
et 2 et à ce que la Cour lui donne acte de son engagement à contribuer à l'entretien 
de sa fille, B______, à concurrence de 600 fr. jusqu'à l'âge de 12 ans, de 800 fr. 
jusqu'à l'âge de 15 ans, puis de 1'000 fr. jusqu'à l'âge de 18 ans, voire au-delà de la 
majorité de l'enfant en cas d'études sérieuses et terminées dans les délais normaux, 
mais au plus tard jusqu'à 25 ans. 
 
Il produit des pièces nouvelles. 
 
b. Sur demande de B______ du 10 février 2016, la Cour de justice a prononcé le 
24 février 2016 un arrêt ACJC/250/2016 ordonnant l'exécution provisoire dès le 
1er février 2016 du ch. 1. du dispositif du jugement précité JTPI/11829/2015. 
 
c. Dans sa réponse à l'appel du 3 mars 2016, B______ conclut, avec suite de frais 
et dépens, à son rejet et à la confirmation du jugement querellé avec suite de frais 
et dépens. 
 
Elle produit également des pièces nouvelles. 
 
d. Par pli du greffe de la Cour du 15 avril 2016, les parties ont été avisées de ce 
que la cause était gardée à juger. 
 
e. Par courrier du 27 avril 2016, A______ a demandé une comparution 
personnelle des parties. 
C. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier soumis à la Cour, s'agissant de la 
situation personnelle des parties : 
 
a. C______, née le ______ 1968 à______ (GE), et A______, né le ______ 1971 à 
______ (Bouches-du-Rhône, France), sont les parents de B______, née hors 
mariage le ______ 2006 à ______ (Haute-Savoie/France). 
 
Léa a été reconnue par son père. 
 
b. A______ est également le père de D______, né le ______ 1998, issu d'une 
précédente union avec E______. Il a été condamné à verser une contribution à 
l'entretien de cet enfant de 1'150 fr., de l'âge de 15 ans jusqu'à la majorité dudit 
enfant, voire au-delà en cas d'études ou de formation professionnelle sérieuses et 
régulières. 
 
D______ a atteint sa majorité le ______ 2016. 
 
c. A______ vit à tout le moins depuis 2014 à ______, en France voisine. Sa 
compagne, F______ vit auprès de lui depuis l'été 2014. Elle était enceinte de ses 
œuvres au moment du dépôt du présent appel. 


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d. Par convention de séparation conclue le 30 octobre 2013, A______ et C______ 
avaient convenu que la garde de l'enfant B______ était confiée à sa mère, avec un 
droit de visite à son père, ce dernier s'engageant à verser une contribution à son 
entretien à hauteur de 421 EUR par mois du 1er septembre 2012 au 28 février 
2013, puis de 100 EUR par mois dès le 1er octobre 2013. 
 
Le 29 février 2016, A______ a unilatéralement pris la décision de suspendre 
l'exercice de son droit de visite en raison de relations difficiles avec sa fille, cela 
au moins jusqu'à l'accouchement de sa compagne, F______. 
 
e. Par requête en fixation d'aliments déposée le 26 septembre 2014 en conciliation, 
et introduite au Tribunal de première instance le 27 février 2015, B______, 
représentée par sa mère, C______, a conclu à ce que A______ soit condamné à 
verser, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, en mains de 
C______, les sommes de 1'200 fr. jusqu'à 10 ans, de 1'400 fr. jusqu'à 15 ans et de 
1'600 fr. jusqu'à 18 ans, voire au-delà en cas d'études ou de formation 
professionnelle sérieuses et régulières. 
 
Elle a en outre conclu à l'indexation de cette contribution d'entretien, elle a réservé 
les droits de l'enfant à une contribution spéciale pour les besoins extraordinaires 
de B_______, avec suite de frais et dépens à la charge de A______. 
 
f. Par mémoire de réponse du 30 avril 2015, A______ a conclu au rejet de cette 
requête, avec suite de frais et dépens. 
 
Lors de l'audience de comparution personnelle du 12 mai 2015 devant le premier 
juge, B______, soit pour elle C______, ainsi que A______ ont persisté dans leurs 
conclusions respectives. 
 
Ce dernier a toutefois déclaré, sans être contredit par C______, qu'il versait 
régulièrement 600 fr. par mois depuis novembre 2014 pour l'entretien de l'enfant. 
 
Par courrier adressé au Tribunal le 10 août 2015, A______ a annoncé qu'il était 
séparé de sa compagne, F______. 
 
Toutefois, lors d'une nouvelle audience de comparution personnelle du 
8 septembre 2015, le précité a précisé que le couple était en voie de réconciliation, 
de sorte que sa situation restait inchangée sous l'angle de ses charges. 
D. 
Les situations financières de A______ et de C______, ainsi que de l'enfant 
B______, ainsi que de la compagne de A______, telles qu'elles ressortent du 
dossier soumis à la Cour, sont les suivantes : 
 
a.a A______ exerce comme médecin salarié auprès de ______. Depuis début 
2015, il perçoit un salaire de 10'000 fr. bruts contre 12'000 fr. bruts en 2013 et en 
2014. 


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Son salaire net, impôts à la source déduits, s'élève à 7'010 fr. en 2015. 
 
F______ a travaillé comme enseignante au sein de l'Ecole ______ durant une 
année, pour un salaire de l'ordre de 5'000 fr. nets, impôts à la source non déduits. 
Elle a été licenciée avec effet au 31 août 2015. Elle a ensuite perçu un revenu 
mensuel net de 2'839 fr. dès septembre 2015 pour une activité ponctuelle 
d'enseignante auprès de ______, d'où elle a également été licenciée avec effet au 
26 novembre 2015. 
 
a.b. Les charges mensuelles de A______ sont composées de son loyer (1'200 
EUR), de la redevance pour les ordures ménagères (12 EUR), de la prime 
d'assurance habitation (56 EUR), de sa prime d'assurance LAMal (335 fr. 
(arrondis)), des leasings de son véhicule (504 EUR) et de son véhicule _______ 
(304 EUR), de ses impôts (980 fr. pour l'IFD et l'ICC 2014, alors qu'il était encore 
officiellement domicilié à Genève à cette époque). Compte tenu de son domicile 
actuel en France (soit à 35 km de son lieu de travail), il y a également lieu de tenir 
compte de frais d'essence estimés à un montant de l'ordre de 150 fr. par mois. 
 
b.a. C______ est domiciliée avec l'enfant B______ à Genève. 
 
Elle a une première formation indéterminée et elle a travaillé dans une banque 
privée genevoise jusqu'en 1990. 
 
Depuis 2001, elle exerce une activité indépendante de praticienne en shiatsu dans 
son propre cabinet à Genève également, activité qu'elle exerçait déjà lorsqu'elle a 
rencontré A______. 
 
Elle a aujourd'hui à ce titre un taux d'activité de 80 % selon elle, qu'elle espère 
pouvoir augmenter à l'avenir. Selon le tableau d'"Aide de calcul" établi par 
l'Association suisse de shiatsu, les revenus nets en 2015 (charges d'exploitation 
déduites) pour une telle activité indépendante peuvent être estimés à 46'800 fr. à 
80% (3'900 fr. par mois, soit un tarif horaire brut de 100 fr.) et pour un taux de 
travail à 100%, à 58'500 fr. (4'875 fr. par mois, soit un tarif horaire brut de 
106 fr.). 
 
A cet égard, le taux horaire de 120 fr. allégué en appel par A______, en se fondant 
sur un courriel reçu, également en 2015, de l'association précitée ne peut être 
retenu comme probant. En effet, ladite association se borne à indiquer un tarif 
horaire brut général estimé, sans précisions sur la quotité des charges qu'un 
praticien indépendant doit déduire dudit tarif horaire. 
 
Il en va de même pour le nombre d'heures travaillées avancées, ainsi que pour 
celui des semaines d'activités, qui ne correspondent pas au tableau de calcul de 
produits et de charges exhaustif précité. 


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Cela étant précisé, des comptes d'exploitation produits par C______, ressortent 
des bénéfices nets, toutes charges sociales et d'exploitation déduites, de 21'197 fr. 
en 2010 (1'766 fr. par mois), de 30'528 fr. en 2011 (2'544 fr. par mois), de 33'977 
fr. en 2012 (2'831 fr. par mois), de 32'461 fr. en 2014 (2'705 fr. par mois), soit un 
revenu mensuel net moyen sur ces quatre années de 2'462 fr. 
 
C______ exerce parallèlement une activité ponctuelle de peinture sur commande 
(portraits) qui lui apporte un revenu accessoire aléatoire, l'un de ses tableaux étant 
susceptible de se vendre au prix d'environ 600 fr. 
 
Elle perçoit en outre des allocations familiales mensuelles en 300 fr. pour 
B______ et une allocation logement en 600 fr. par mois. 
 
Elle est enfin propriétaire d'un appartement situé à ______ (France), estimé 
fiscalement à 210'000 fr. en 2012 par l'AFC. 
 
Charges alléguées d'entretien, d'intérêts hypothécaires et d'amortissement de son 
emprunt déduites, elle a retiré un revenu mensuel net, non contesté, de 495 fr. 
(5'940 fr. par an) de la location de cet appartement en 2012 et de 514 fr. 
(6'168 fr. par an) en 2014. 
 
Les charges mensuelles propres de C______ sont constituées du loyer de son 
logement (1'757 fr. - 600 fr. d'allocation logement, soit 1'157 fr. nets) et de son 
parking (180 fr.), de sa prime d'assurance LAMal (232 fr. en 2015 et 272 fr. 
(arrondis) en 2016) et de ses impôts (138 fr. en 2013 et de 25 fr. (taxe personnelle) 
en 2014). 
 
Elle se prévaut par ailleurs du paiement mensuel d'une prime d'assurance vie 
(48 fr.). 
 
b.b. B______ a été scolarisée à _______ (France) jusqu'au 1er février 2014. 
 
Ses charges étaient alors constituées de sa prime d'assurance maladie (67 EUR), 
de son assurance scolaire (1,80 EUR), de frais de restaurant scolaire (54 EUR en 
moyenne sur 18 mois), ses frais de centre de loisirs (35 EUR en moyenne sur 
18 mois), ses frais de parascolaire (50 EUR en moyenne sur 18 mois), ses frais 
liés à une activité de danse (31 EUR) et de ses frais liés à une activité d'anglais 
(42 EUR). 
 
B______ est domiciliée à Genève depuis le 1er février 2014 et elle poursuit sa 
scolarité à l'école primaire ______ (Genève) depuis le 4 avril suivant. 
 
Ses charges mensuelles effectives sont constituées de sa prime d'assurance LAMal 
(66 fr. en 2015 et 87 fr. en 2016), des frais de restaurant scolaire (100 fr. en 
moyenne sur 12 mois), des cours de musique (60 fr. jusqu'en 2015), des cours de 
cirque (108 fr. sur 12 mois en 2015 et 127 fr. en 2016), des frais saisonniers liés à 


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la pratique du ski (37 EUR mensualisés), du coût de son stage de cirque d'été 
(mensualisé à raison de 45 fr. (moyenne 2015-2016), du coût d'abonnement à une 
revue (5 fr.), des cours de karaté (40 fr. moyenne 2015-2016), des cours de théâtre 
(2 fr. dès 2016), des cours de danse (77 fr. en moyenne sur 12 mois), des frais de 
maman de jour (60 fr.), du minimum vital OP (400 fr. jusqu'au 25 mai 2016, puis 
600 fr. dès le lendemain). 
 
Elle n'a pas d'abonnement TPG. 
 
En revanche, B______ a encore besoin de soins dentaires, dont le coût a été 
devisé à 1'598 fr. le 23 février 2015, ainsi que de soins d'orthodontie par la suite. 
 
b.c. La Cour ignore si l'appelant a bien, aujourd'hui, un enfant de sa nouvelle 
compagne. Les charges de cet enfant, le cas échéant, ne ressortent en outre pas du 
dossier. 
 
Elles peuvent toutefois être estimées à un montant de l'ordre de 900 fr. par mois, 
en tenant compte du coût de la vie en France (entretien de base de 340 fr., prime 
d'assurance maladie LAMal de 300 fr. et part du loyer de ses parents de 250 fr.). 
 
La Cour ignore également si le fils aîné de l'appelant, D______, devenu majeur le 
______ 2016, poursuit des études ou une formation professionnelle sérieuses et 
régulières depuis lors et si, par conséquent, l'appelant est encore tenu de lui verser 
sa contribution à l'entretien de cet enfant à raison de 1'150 fr. dès l'âge de 15 ans. 
La Cour ignore également si cet enfant majeur perçoit des revenus provenant 
d'une activité professionnelle exercée en dehors d'éventuelles études. 
 
b.d. Le taux de change de l'euro au franc suisse est, en automne 2016, de l'ordre 
de 1'095 (1 EUR pour 1'0949 fr.). 
 
c. Il n'est pas contesté par les parties que A______ a déjà versé à C______, pour 
l'entretien de leur fille B______, la somme de 9'860 fr., composée de 860 fr. 
d'octobre 2013 à mai 2014 et de 9'000 fr. de décembre 2014 à février 2016, soit 
jusqu'au mois du prononcé par la Cour de justice de l'arrêt ordonnant l'exécution 
provisoire du ch. 1 du dispositif du jugement entrepris. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Dans les affaires patrimoniales, l'appel n'est ouvert que si la valeur litigieuse 
au dernier état des conclusions devant le Tribunal de première instance atteint au 
moins 10'000 fr. (308 al. 2 CPC). 
 
La présente cause, qui concerne les contributions d'entretien en faveur d'un enfant 
mineur, est de nature patrimoniale. La valeur capitalisée de ces contributions dans 
le cadre des dernières conclusions des parties devant le premier juge (art. 92 


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CPC), soit de 1'200 fr. à 1'600 fr. jusqu'aux 18 ans de l'enfant, voire au-delà en cas 
d'études pour B______ et de 600 fr. à 800 fr. jusqu'à l'âge de 18 ans pour 
A______, est en l'espèce manifestement supérieure à 10'000 fr. 
 
La voie de l'appel est dès lors ouverte en l'espèce. 
 
L'appel, écrit et motivé, a en outre été interjeté dans le délai utile de 30 jours 
(art. 311 al. 1 CPC). 
 
Il est donc recevable. 
 
1.2 Dès lors que l'appelant est domicilié en France, le litige présente un élément 
d'extranéité. 
 
L'enfant demanderesse étant officiellement domiciliée à Genève, les autorités 
judiciaires genevoises sont compétentes pour connaître du présent litige (art. 79 
al. 1 LDIP). Le droit suisse est applicable (art. 83 LDIP, art. 4 de la Convention de 
La Haye sur la loi applicable aux obligations alimentaires du 2 octobre 1973). 
 
1.3 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC). 
 
En outre, dans la mesure où l'appel porte sur la contribution d'entretien due à un 
enfant mineur, les maximes inquisitoire illimitée et d'office régissent la procédure 
(art. 296, art. 55 al. 2 et 58 al. 2 CPC; ATF 137 III 617 consid. 4.5.2; 128 III 411 
consid. 3.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_906/2012 du 18 avril 2013 
consid. 6.1.1). La Cour n'est donc pas liée par les conclusions des parties sur le 
point querellé (art. 296 al. 3 CPC; ATF 128 III 411 consid. 3.1). 
 
Enfin, les règles de la procédure simplifiée (art. 244 ss CPC) sont applicables 
(art. 295 CPC). 
 
1.4 En application du principe de la force de chose jugée partielle instituée par 
l'art. 315 al. 1 CPC, la Cour peut revoir uniquement les dispositions du jugement 
entrepris qui sont remises en cause en appel, à la seule exception du cas visé par 
l'art. 282 al. 2 CPC, non réalisé en l'espèce. 
 
Le principe de la chose jugée l'emporte ainsi sur celui de la maxime d'office. 
 
Dès lors, les ch. 3, 4, 7 et 8 du dispositif du jugement querellé, non remis en cause 
par l'appelant, sont entrés en force de chose jugée. En revanche, les ch. 5 et 6 
relatifs aux frais, pourront encore être revus d'office en cas d'annulation de tout ou 
partie du jugement entrepris dans le cadre du présent appel (art. 318 al. 3 CPC). 
2. 
2.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 


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(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
 
Dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, où les 
maximes d'office et inquisitoire illimitée s'appliquent, la Cour admet tous les 
novas (ACJC/364/2015 du 27 mars 2015 consid. 3.1; ACJC/976/2014 du 15 août 
2014 consid. 1.3.; TREZZINI, in Commentario al Codice di diritto processuale 
civile svizzero (CPC), COCCHI/TREZZINI/BERNASCONI [éd.], 2011, p. 1394; 
TAPPY, Les voies de droit du nouveau Code de procédure civile, in JdT 2010 III 
p. 115 ss, 139). 
 
Ainsi, les allégations et pièces nouvelles des parties sont recevables dans le cadre 
du présent appel, relatif à la fixation du montant d'une contribution à l'entretien 
d'un enfant mineur. 
 
2.2 A teneur de l'art. 317 al. 2 CPC, la demande ne peut être modifiée que si les 
conditions fixées à l'art. 227 al. 1 CPC sont remplies (let. a) et si la modification 
repose sur des faits ou des moyens de preuve nouveaux (let. b). 
 
La formulation de conclusions nouvelles en appel doit, en principe, être admise 
restrictivement, car elle porte atteinte au principe du double degré de juridiction. 
(JEANDIN, in CPC, Code de procédure civile commenté, BOHNET/HALDY/ 
JEANDIN/SCHWEIZER/TAPPY [éd.], 2011, n. 10 ad art. 317 CPC). 
 
Toutefois, lorsque la cause est soumise à la maxime d'office, le dépôt de 
conclusions nouvelles en appel est admissible jusqu'aux délibérations, les 
restrictions posées par l'art. 317 al. 2 CPC n'entrant pas en considération dans ce 
cadre (ACJC/3/2016 du 5 janvier 2016 consid. 3.1.; ACJC/1252/2015 du 
16 octobre 2015 consid. 2.4; JEANDIN, in Code de procédure civile commenté, 
n. 18 ad art. 296 CPC). 
 
2.3 En l'espèce, les conclusions de l'appelant ont été modifiées par rapport à ses 
dernières conclusions prises en première instance. En effet, les contributions 
d'entretien qu'il offre de payer en appel sont plus élevées que celles qu'il a 
proposées devant le premier juge, en audience de plaidoiries finales du 
8 septembre 2015. 
 
Cela étant, la présente cause étant soumise à la maxime d'office et les conclusions 
de l'appelant modifiées à la hausse ayant été déposées avec l'acte d'appel, soit 
avant les délibérations, ces nouvelles conclusions sont recevables. 
3. 
L'appelant a demandé dans son acte d'appel, sans prendre de conclusions 
formelles à cet égard, la production par la mère de l'intimée de ses agendas 
professionnels en vue de déterminer son taux d'activité. 


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Il a en outre sollicité par la suite la comparution personnelle des parties devant la 
Cour. 
 
3.1 Conformément à l'art. 316 al. 3 CPC, l'instance d'appel peut librement 
ordonner une administration des preuves devant elle. 
 
Néanmoins, cette disposition ne confère pas au recourant un droit à la réouverture 
de la procédure probatoire et à l'administration de preuves. Le droit à la preuve, 
comme le droit à la contre-preuve, découlent de l'art. 8 CC ou, dans certains cas, 
de l'art. 29 al. 2 Cst., dispositions qui n'excluent pas l'appréciation anticipée des 
preuves. Il s'ensuit que l'instance d'appel peut rejeter la requête de réouverture de 
la procédure probatoire et d'administration d'un moyen de preuve déterminé 
présentée par l'appelant si celui-ci n'a pas suffisamment motivé sa critique de la 
constatation de fait retenue par la décision attaquée. Elle peut également refuser 
une mesure probatoire en procédant à une appréciation anticipée des preuves, 
lorsqu'elle estime que le moyen de preuve requis ne pourrait pas fournir la preuve 
attendue ou ne pourrait en aucun cas prévaloir sur les autres moyens de preuve 
déjà administrés par le Tribunal de première instance, à savoir lorsqu'il ne serait 
pas de nature à modifier le résultat des preuves qu'elle tient pour acquis (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_876/2015 du 22 avril 2016, consid. 3.3; ATF 140 I 285 
consid. 6.3; 138 III 374 consid. 4.3.1 et 4.3.2 et les références citées). 
 
3.2 Dans le cas d'espèce, la Cour s'estime suffisamment renseignée sur la situation 
financière de la mère de l'intimée au vu du dossier qui lui est soumis et au regard 
des principes légaux applicables à la fixation d'une contribution à l'entretien d'un 
enfant mineur, de sorte que la cause est en état d'être jugée. 
 
Il ne sera dès lors pas procédé par la Cour aux mesures d'instruction demandées 
par l'appelant. 
4. 
L'appelant reproche au premier juge d'avoir mal apprécié la situation financière 
des parents, en particulier ses propres charges, et les ressources de la mère, et 
conteste ainsi les montants de la contribution à l'entretien de sa fille B______ 
fixés par le Tribunal. 
 
4.1 Les père et mère doivent pourvoir à l'entretien de leur enfant et assumer, par 
conséquent, les frais de son éducation, de sa formation et des mesures prises pour 
le protéger. L'entretien est assuré par les soins et l'éducation ou, lorsque le mineur 
n'est pas sous la garde de ses père et mère, par des prestations pécuniaires 
(art. 276 al. 1 et 2 CC). 
 
Si, à sa majorité, l'enfant n'a pas encore de formation appropriée, les père et mère 
doivent, dans la mesure où les circonstances permettent de l'exiger d'eux, subvenir 
à son entretien jusqu'à ce qu'il ait acquis cette formation, pour autant qu'elle soit 
achevée dans les délais normaux (art. 277 al. 2 CC). L'entretien n'est cependant 


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C/19533/2014 
pas limité à un âge particulier, la limitation temporelle absolue de l'obligation 
d'entretien au moment où l'enfant atteint l'âge de 25 ans révolus n'existant pas en 
droit civil (ATF 135 II 237; arrêt du Tribunal fédéral 5A_330/2014 du 30 octobre 
2014 consid. 8.3). 
 
Aux termes de l'art. 285 al. 1 CC, la contribution d'entretien doit correspondre aux 
besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources de ses père et mère; il 
est tenu compte de la participation de celui des parents qui n'a pas la garde de 
l'enfant à la prise en charge de ce dernier. 
 
Les besoins de l'enfant doivent être répartis entre les père et mère en fonction de 
leurs capacités contributives respectives. Toutefois, le fait que le parent gardien 
apporte déjà une part de l'entretien en nature doit être pris en considération. 
Celui des parents dont la capacité financière est supérieure peut être tenu, suivant 
les circonstances, de subvenir à l'entier des besoins de l'enfant en argent si l'autre 
remplit son obligation à l'égard de cet enfant essentiellement en nature. Il 
est toutefois possible, dans certaines circonstances, d'exiger du parent gardien 
qu'il contribue à l'entretien de l'enfant, en sus des soins et de l'éducation qu'il lui 
prodigue, par des prestations en argent (arrêt du Tribunal fédéral 5A_892/2013 du 
19 juillet 2014 consid. 4.4.3 et les références). 
 
Il faut également tenir compte, dans la répartition des ressources disponibles de 
chacun des deux parents, de la double charge ("Doppelbelastung") qui pèse sur 
celui qui assure la garde de l'enfant en lui prodiguant des soins et une éducation, 
tout en exerçant parallèlement une activité professionnelle. Dans un tel cas, il y a 
lieu d'accorder une importance particulière à l'entretien fourni par ce même parent 
sous forme de soins et d'éducation et de s'écarter d'une répartition proportionnelle 
entre les parents des frais liés à l'enfant (WULLSCHLEGER, in Schwenzer, 
Scheidung, 2ème éd., Berne 2011, n. 60 ad art. 285 CC et les références). 
 
4.2 Le revenu d'un indépendant est constitué par son bénéfice net. En cas de 
revenus fluctuants, pour obtenir un résultat fiable, il convient de tenir compte, en 
général, du bénéfice net moyen réalisé durant plusieurs années, soit dans la règle, 
les trois dernières, sauf exception non réalisée en l'espèce (arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_874/2014 du 8 mai 2015 consid. 5.2.1 à 5.2.3; 5A_544/2014 du 
17 septembre 2014 consid. 4.1; 5A_396/2013 du 26 février 2014 consid. 3.2.3). 
 
4.2.1 S'agissant toutefois de l'obligation d'entretien d'un enfant mineur, les 
exigences à l'égard des père et mère sont élevées, de sorte que ceux-ci doivent 
réellement épuiser leur capacité maximale de travail et ne peuvent pas librement 
choisir de modifier leurs conditions de vie si cela a une influence sur leur capacité 
à subvenir aux besoins de l'enfant mineur (ATF 137 III 118 consid. 3.1; arrêt 
5A_874/2014 du 8 mai 2015 consid. 6.2.1 et la référence). Il s'ensuit que, lorsqu'il 
ressort des faits que l'un des parents, ou les deux, ne fournissent pas tous les 


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C/19533/2014 
efforts que l'on peut attendre d'eux pour percevoir un revenu leur permettant 
d'assumer leur obligation d'entretien envers leur enfant mineur, le juge peut 
s'écarter de leurs revenus effectifs pour fixer cette contribution d'entretien, et leur 
imputer un revenu hypothétique supérieur. 
 
Il s'agit ainsi d'inciter le parent en cause à réaliser le revenu qu'il est réellement en 
mesure de se procurer et dont on peut raisonnablement exiger de lui qu'il obtienne 
afin de remplir ses obligations à l'égard du mineur. Un certain délai doit à cet 
égard lui être accordé pour s'organiser à ces fins (ATF 129 III 417 consid. 2.2; 
114 II 13 consid. 5; arrêts du Tribunal fédéral 5A_651/2014 du 27 janvier 2015 
consid. 3.1; 5A_318/2014 précité; 5A_597/2013 du 4 mars 2014 consid. 4.4; 
5A_636/2013 du 21 février 2014 consid. 5.1 et les références). 
 
4.2.2 Lorsque le juge entend tenir compte d'un tel revenu hypothétique, il doit 
examiner successivement deux conditions. 
 
Tout d'abord, il doit examiner s'il peut être raisonnablement exigé de la personne 
concernée qu'elle exerce une activité lucrative ou augmente celle-ci, eu égard, 
notamment, à sa formation, à son âge et à son état de santé; il s'agit d'une question 
de droit. Lorsqu'il tranche celle-ci, le juge ne peut pas se contenter de dire, de 
manière toute générale, que la personne en cause pourrait obtenir un revenu 
supérieur en travaillant; il doit préciser le type d'activité professionnelle que cette 
personne peut raisonnablement devoir accomplir. Ensuite, il doit examiner si la 
personne a la possibilité effective d'exercer l'activité ainsi déterminée et quel 
revenu elle peut en obtenir, compte tenu des circonstances subjectives 
susmentionnées, ainsi que du marché du travail; il s'agit là d'une question de fait 
(ATF 137 III 118 consid. 2.3, 102 consid. 4.2.2.2 et les arrêts cités; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_144/2015 du 13 août 2015 consid. 3.3.3; 5A_939/2014 du 12 
août 2015 consid. 4.1). 
 
La jurisprudence admet que l'on ne peut en principe exiger de l'époux qui a la 
garde des enfants la prise ou la reprise d'une activité lucrative à un taux de 50% 
avant que le plus jeune d'entre eux n'ait atteint l'âge de 10 ans révolus et de 100% 
avant qu'il n'ait atteint l'âge de 16 ans révolus (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 
115 II 6 consid. 3c). 
 
4.3 En l'espèce, la mère de l'intimée a réalisé un revenu professionnel moyen net 
de 2'462 fr. entre 2010 et 2012 ainsi qu'en 2014, étant précisé que la Cour ne 
dispose d'aucune pièce comptable à cet égard pour les exercices 2015 ou 2016. 
 
4.3.1 L'intimée fait valoir dans sa réponse à l'appel qu'elle travaille à un taux 
d'activité de 80% pour un revenu de 2'705 fr. arrondis, qui correspond à celui 
qu'elle a généré en 2014, comptes d'exploitation à l'appui. 


- 13/22 - 
 
C/19533/2014 
 
L'Association suisse de shiatsu estime par ailleurs qu'un thérapeute indépendant 
en shiatsu peut réaliser un salaire annuel net d'environ 58'500 fr. (4'875 fr./mois) à 
un taux d'activité de 100%, de 46'800 fr. (3'900 fr./mois) à un taux de 80% et 
29'250 fr. (2'437 fr./mois) à un taux de 50%. 
 
Les comptes produits par la mère de l'intimée sont crédibles et entrent dans la 
fourchette du barème dressé par l'Association précitée. Dès lors, la Cour n'entend 
pas s'en écarter. 
 
Quoiqu'il en soit, l'intimée est aujourd'hui âgée de 10 ans, de sorte que le taux 
d'activité exigible de la part de sa mère ne peut dépasser le 50% du temps de cette 
dernière, au vu des principes rappelés ci-dessus sous ch. 4.2.2. 
 
Dès lors, aucun revenu hypothétique de son travail supérieur à celui de 2'705 fr. 
arrondis ne pourra à tout le moins être retenu à charge de la mère de l'intimée. 
 
En outre, son appartement situé à ______ (France) lui a rapporté en 2014 un 
revenu locatif de 514 fr. par mois, soit 6'168 fr. par an. 
 
Elle peut donc compter à tout le moins sur un revenu total de 3'219 fr. par mois. 
 
L'appelant fait valoir au sujet de l'appartement précité que la mère de l'intimée 
devrait réaliser ce bien immobilier pour pourvoir à l'entretien de leur fille. 
Cependant, il sera vu ci-après (ch. 5.3.1) que la situation financière personnelle de 
la précitée est juste équilibrée, alors que l'appelant dégage un solde disponible sur 
son revenu professionnel de plus de 4'600 fr. après couverture de ses propres 
charges. 
 
Il ne se justifie dès lors pas d'exiger de la mère de l'intimée qu'elle réalise son 
appartement en France voisine pour pourvoir à l'entretien de la fille des parties. 
 
4.3.2 De son côté, depuis début 2015, l'appelant perçoit, en rémunération de son 
activité de médecin, un salaire de 10'000 fr. bruts, pour une activité à 100%, 
contre 12'000 fr. bruts en 2013 et 2014. Devant le premier juge, cette réduction de 
salaire été expliquée de manière admissible par une projection trop optimiste de 
ses futurs revenus lors de la création récente de la société qui emploie l'appelant. 
 
Compte tenu de ces circonstances, il n'y a pas lieu de retenir à sa charge un revenu 
hypothétique supérieur à son salaire brut actuel, le salaire net mensuel de 
l'appelant, impôts à la source déduits, étant dès lors arrêté à 7'010 fr. 
5. 
5.1 La loi ne fixe pas de méthode de calcul particulière pour arrêter la contribution 
d'entretien (ATF 128 III 411 consid. 3.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_96/2012 
du 18 avril 2013 consid. 5.1.2). 


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C/19533/2014 
 
Pour apprécier la capacité contributive des parents et les besoins concrets de 
l'enfant, la jurisprudence admet, comme l'une des méthodes possibles, celle dite 
du «minimum vital» (ATF 127 III 68, JdT 2001 I 562 consid. 2b; 126 III 353, 
JdT 2002 I 162 consid. 1a/aa). 
 
Dans tous les cas, le minimum vital du débirentier doit être préservé (ATF 137 III 
59 consid. 4.2.1, 135 III 66 consid. 10, JdT 2010 I 167; 127 III 68, JdT 2001 I 562 
consid. 2c p. 565/566; 126 III 353 consid. 1a/aa et bb p. 356/357; 123 III 1, 
JdT 1998 I 39 consid. 3b/bb, 3e et 5 p. 40/41 et p. 44/45). 
 
Dans le cadre de cette méthode du minimum vital, les charges d'un enfant mineur, 
tout comme celles de ses parents, comprennent un montant de base fixé par les 
Normes d'insaisissabilité en vigueur à Genève (E 3.60.04), une participation 
(20%) aux frais du logement de son parent gardien (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_533/2010 du 24 novembre 2010 consid. 2.1), sa prime d'assurance maladie de 
base (LAMal), les frais de transport public et d'autres frais effectifs (loisirs, garde, 
etc.) (BASTONS BULLETTI, L'entretien après divorce : méthodes de calcul, montant, 
durée et limites, in SJ II 2007 p. 77 ss, p. 102). 
 
Sauf cas particulier, les primes d'assurance non obligatoires (LCA) ne font pas 
partie du minimum vital (arrêt du Tribunal fédéral 5C.53/2005 du 31 mai 2005 
consid. 5.2). En outre, lorsque le calcul de ce minimum vital ne permet pas de 
couvrir les dépenses nécessaires de l'enfant, il doit également être fait abstraction 
de la charge fiscale du débirentier (ATF 127 III 68, JdT 2001 I 562 consid. 2b). 
 
5.1.1 Les bases mensuelles d'entretien sont réduites de 15% pour les débiteurs 
domiciliés en France, le coût de la vie y étant notoirement moins élevé qu'en 
Suisse (SJ 2000 II 214 et DAS 66/97). 
 
Les intérêts hypothécaires sont pris en considération, au même titre que le loyer, 
tandis que l'amortissement de la dette hypothécaire, qui permet la constitution du 
patrimoine, n'est considéré que lorsque les moyens financiers des époux le 
permettent (ATF 127 III 289 consid. 2a/bb et les références citées; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_778/2013 du 1er avril 2014 consid. 9.2; 6A_687/2011 du 
17 avril 2012 consid. 6.2). 
 
Selon l'art. 8 al. 2 de la loi sur les allocations familiales (J.5.10), révisée au 
1er janvier 2012, celles-ci s'élèvent à 300 fr. par mois pour l'enfant jusqu'à 16 ans 
et à 400 fr. par mois pour l'enfant de 16 à 20 ans. 
 
Les allocations familiales doivent être retranchées du coût de l'enfant (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_892/2013 du 29 juillet 2014 consid. 4.4.3; 5A_386/2012 du 
23 juillet 2012 consid. 4.2.1; 5A_402/2010 du 10 septembre 2010 consid. 4.2.4). 


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C/19533/2014 
 
5.1.2 Si le débiteur d'entretien vit en ménage commun, il paraît justifié de ne 
prendre compte, dans le calcul de son minimum vital, que la moitié du montant de 
base et des frais de logement du couple, quand bien même il ne s'agit que d'une 
(simple) communauté domestique et que le concubin n'apporte aucun soutien 
financier au débirentier (arrêt 5A_833/2012 du 30 mai 2013 consid. 3). Ce qui est 
déterminant, ce n'est pas la durée du concubinage, mais l'avantage économique - 
les économies - qui en découle. Savoir s'il existe un concubinage (simple) entre le 
débirentier et sa nouvelle compagne est une question de droit; les circonstances 
dans lesquelles vivent les intéressés relèvent en revanche du fait (ATF 138 III 97 
consid. 2.3.2 et les références; arrêts du Tribunal fédéral 5A_11/2014 du 3 juillet 
2014; 5A_833/2012 précité consid. 3.3.1). 
 
5.1.3. Après déduction des prestations de tiers, les besoins non couverts de l'enfant 
doivent être répartis entre les père et mère en fonction de leurs capacités 
contributives respectives (arrêts du Tribunal fédéral 5A_892/2013 du 29 juillet 
2014 consid. 4.3, 5A_892/2013 du 29 juillet 2014 consid. 4.4.3 et 5A_186/2012 
du 28 juin 2012 consid. 6.2.1). 
 
Il convient enfin de prendre en compte les particularités de chaque situation, sans 
faire preuve d'un schématisme aveugle, le juge disposant d'un large pouvoir 
d'appréciation des faits dans le cadre de l'application de l'art. 285 CC (art. 4 CC; 
ATF 128 III 161 consid. 2, JdT 2002 I 472; 127 III 136 consid. 3.a). 
 
5.2 En l'espèce, la méthode de calcul du minimum vital retenue par le Tribunal est 
admise par les parties, étant précisé que l'appelant reprend, dans ses 
considérations, les différents postes utilisés dans le cadre de cette méthode. 
 
Il convient dès lors dans un premier temps de déterminer les charges admissibles 
des parents, ainsi que de l'intimée, au regard de cette méthode de calcul. 
 
5.2.1 Il sera d'abord tenu compte de ce que l'appelant fait ménage commun avec sa 
compagne. Les frais de ce ménage seront donc partagés par moitié entre eux, à 
l'instar de ce qu'a fait le premier juge, solution qui n'a d'ailleurs pas été remise en 
cause par les parties. 
 
Au titre des charges incompressibles personnelles de l'appelant, sont retenues la 
moitié du loyer commun, soit 600 EUR, des taxes d'ordures ménagères (6 EUR), 
de la prime d'assurance habitation (28 EUR) ainsi que de la moitié du leasing de 
ses véhicules ______ (252 EUR) et ______ (152 EUR), soit un total de 1'038 
EUR correspondant à 1'137 fr. arrondis, au taux de change euros/francs suisses de 
1.095. 
 
A ce montant s'ajoutent sa prime d'assurance maladie de base (335 fr.), ses frais 
d'essence estimés pour ses trajets professionnels (5 fois par semaine et 
47 semaines par an, soit 150 fr. par mois) et la moitié de l'entretien de base OP 


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pour un couple, rapporté au niveau des prix en France, soit 722 fr. arrondis 
(850 fr. x 85%), totalisant 1'207 fr. 
 
L'appelant doit dès lors couvrir avec son revenu des charges personnelles 
incompressibles de 2'344 fr., de sorte qu'il bénéficie d'une quotité disponible de 
4'666 fr. 
 
5.2.2 L'appelant ne critique par ailleurs pas les charges mensuelles de la mère de 
l'intimée telles que retenues par le Tribunal. 
 
Les charges mensuelles incompressibles actuelles de cette dernière, retenues par la 
Cour (cf. supra litt. D.b.a) s'élèvent à 2'753 fr. par mois. 
 
Dans ce montant sont pris en considération, le montant de son loyer net, allocation 
logement déduite, réduit de 20%, cette part correspondant au loyer de l'enfant 
B______, ainsi que sa prime LAMal 2016 et ses impôts 2014. Enfin, n'y est pas 
incluse, sa prime d'assurance-vie mensuelle, laquelle n'est pas une charge 
incompressible admissible. 
 
5.2.3 L'appelant ne conteste pas non plus les charges de sa fille, aujourd'hui âgée 
de 10 ans, telles qu'établies dans le jugement attaqué. 
 
Seront donc admises jusqu'au 1er février 2014, date dès laquelle l'enfant B______ 
a été domiciliée à Genève, les charges personnelles de cette enfant en France à 
hauteur de 439 fr. (cf. supra litt. D.b.c. et D.b.d.), auxquelles s'ajoutent une part 
de loyer estimée à 300 EUR, non contestée devant le premier juge, soit 328 fr. par 
mois et un entretien de base réduit à 85%, soit 340 fr. (cf. supra ch. 4.1.5), pour 
des charges totales incompressibles de 1'107 fr. 
 
Ses charges mensuelles effectives depuis début février 2014 s'élevaient en outre à 
1'234 fr. par mois jusqu'aux 10 ans de B______, le 25 mai 2016, y compris sa part 
de 20% du loyer (231 fr.) du logement qu'elle occupe avec sa mère, auxquelles 
s'ajoutaient encore 37 EUR de frais liés à la pratique du ski, soit, au taux de 
change de 1.095 (cf. supra litt. D.b.d), la somme de 41 fr., et un total de charges 
de 1'275 fr. 
 
Enfin, dès le 26 mai 2016, ces charges fixes ont augmenté à 1'475 fr., 
simultanément à l'augmentation de son entretien de base OP, qui a passé de 400 fr. 
à 600 fr. par mois. 
 
B_______ a, pour le surplus, besoin de soins dentaires, dont le coût a été devisé à 
1'598 fr le 23 février 2015, ainsi que de soins d'orthodontie, dont le coût, le cas 
échéant, reste indéterminé, de même que l'effectivité de cette charge. Elle ne sera 
dès lors pas prise en compte dans les charges incompressibles de l'enfant. 


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De ces charges mensuelles successives, doivent être déduites les allocations 
familiales en 300 fr., les réduisant respectivement à 807 fr. nets, puis à 975 fr. nets 
dès le 1er février 2014 et enfin à 1'175 fr. nets dès le 26 mai 2016. 
 
Il est précisé à cet égard que la mère de l'intimée travaillait à Genève et bénéficiait 
dès lors déjà de ces allocations familiales pour sa fille alors qu'elles étaient encore 
domiciliées en France voisine. 
 
5.2.4 De son côté, l'appelant est non seulement le père de l'intimée mais aussi d'un 
premier fils, né d'une précédente union, pour lequel il doit verser une contribution 
d'entretien en 1'150 fr., laquelle était due jusqu'à la majorité dudit enfant le 
______ 2016, à moins que celui-ci ne poursuive des études sérieuses, ce que la 
Cour ignore, tout comme elle ignore si cet enfant dispose de ressources financière 
propres. 
 
En outre, dans son acte d'appel du 16 novembre 2015, l'appelant a indiqué qu'il 
allait être père à nouveau, sans que cette nouvelle paternité ne soit aujourd'hui 
avérée. 
 
Quoiqu'il en soit, les charges estimées de ce 3ème enfant nouveau-né de l'appelant, 
seraient composées, le cas échéant, à tout le moins de sa part de loyer (20% de 
1'200 EUR soit 263 fr.), sa prime d'assurance maladie (estimée à 350 fr.) et son 
minimum vital OP (400 fr. x 85 % = 340 fr.), soit un montant total de 953 fr. 
 
5.3 Il convient de traiter sur un pied d'égalité tous les enfants crédirentiers d'un 
père ou d'une mère, y compris ceux issus de différentes unions, tant sur le plan de 
leurs besoins objectifs que sur le plan financier. Ainsi, des contributions 
d'entretien inégales ne sont pas exclues d'emblée, mais nécessitent une 
justification particulière. Les frais d'entretien des enfants nés d'une autre union du 
débirentier ne doivent pas être ajoutés au minimum vital de celui-ci. Le solde du 
débirentier, s'il existe, doit ensuite être partagé entre les enfants dans le respect du 
principe de l'égalité de traitement, en tenant compte de leurs besoins et de la 
capacité de gain de l'autre parent (ATF 137 III 59 consid. 4.2.1 et 4.2.2, 
in SJ 2011 I 221; 126 III 353 consid. 2b; arrêts du Tribunal fédéral 5A_679/2011 
du 10 avril 2012 consid. 9; 5A_352/2010 du 29 octobre 2010 consid. 6.2.1, publié 
in : FamPra.ch 2011 p. 230). 
 
5.3.1 En l'espèce, le solde disponible de l'appelant s'élève à 4'666 fr. 
 
Avec ces fonds, il est susceptible de devoir continuer à couvrir les charges de son 
fils aîné, aujourd'hui majeur, à raison de 1'150 fr. par mois, ainsi que celles de son 
enfant nouveau-né à raison d'un montant de l'ordre de 950 fr. par mois. 


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Il lui reste dès lors à tout le moins 2'566 fr. par mois à consacrer à son obligation 
d'entretien en faveur de sa fille B______, tout en respectant le principe de l'égalité 
de traitement entre ses trois enfants. 
 
Pour le surplus, de son côté, la mère de l'intimée bénéficie d'un solde disponible 
de l'ordre de 500 fr. par mois après couverture de ses charges personnelles 
incompressibles, alors qu'elle prodigue à l'intimée les soins et l'éducation 
quotidiens. 
 
5.3.2. Enfin, le dies a quo de l'obligation de l'appelant à contribuer à l'entretien de 
l'enfant B______, fixé au 1er octobre 2013 par le Tribunal, soit à juste titre, avec 
effet rétroactif à un an avant le dépôt de la demande en fixation d'aliments, n'a pas 
été remis en cause par les parties. 
 
5.3.3. Il ressort par conséquent de l'ensemble de ce qui précède que les 
contributions de l'appelant à l'entretien de l'intimée ont été correctement fixées par 
le premier juge à raison de : 
 
- 650 fr. par mois du 1er octobre 2013 au 31 janvier 2014, 
 
- 1'000 fr. du 1er février 2014 jusqu'à l'âge de 10 ans, le 25 mai 2016, 
 
- 1'200 fr. jusqu'à l'âge de 15 ans, 
 
- 1'300 fr. jusqu'à la majorité de B______, voire au-delà, en cas de formation 
professionnelle ou d'études sérieuses et régulières. 
 
L'appelant sera débouté de ses conclusions sur ce point et les ch. 1 et 2 du 
dispositif du jugement entrepris seront confirmés, sauf s'agissant de la limite de 
25 ans fixée par le premier juge. 
6. 
Si le débirentier prétend avoir déjà versé des prestations d'entretien au crédirentier 
depuis la séparation des époux, il est nécessaire que le juge du fond statue sur les 
montants qui doivent être déduits de l'arriéré, sur la base des allégués et des 
preuves offertes en procédure. Il ne peut pas se contenter de réserver dans sa 
décision l'imputation des prestations déjà versées sans en chiffrer le montant; 
sinon le jugement prononcé ne sera pas susceptible d'exécution forcée (arrêt 
5A_860/2011 du 11 juin 2012 consid. 6.3). 
 
Il sied donc de calculer l'arriéré de pensions dû à partir du 1er octobre 2013, le 
premier juge ayant uniquement réservé l'imputation des prestations déjà versées 
sans en chiffrer le montant. 
 
Il a été retenu ci-dessus (cf. supra litt. D.c.) que l'appelant a déjà payé à la mère de 
l'intimée la somme totale de 9'860 fr. à titre de contribution à l'entretien de cette 
dernière, depuis le 1er octobre 2013 à tout le moins, cela jusqu'au mois de février 
2016, soit celui du prononcé par la Cour de justice de l'arrêt ordonnant l'exécution 


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provisoire du ch. 1 du dispositif du jugement entrepris, ce montant étant à déduire 
des contributions arriérées encore dues. 
 
Il apparaît dès lors que l'appelant a ainsi déjà respecté ses obligations d'entretien 
envers B______ avec effet rétroactif jusqu'au 7 août 2014, en ayant déjà versé 
9'860 fr., à ce titre, ce dont il lui sera donné acte par la Cour. 
7. 
L'appelant conclut pour le surplus à ce que le bénéfice de l'assistance judiciaire 
soit retiré à la mère de l'intimée. 
 
Les décisions à cet égard du 16 décembre 2014 et du 20 novembre 2015 n'étant 
toutefois pas de la compétence de la présente Cour, il ne sera pas entré en matière 
à leur sujet. 
8. 
8.1 Lorsque la Cour statue à nouveau, elle se prononce sur les frais fixés par le 
Tribunal de première instance (art. 318 al. 3 CPC). 
 
C'est le cas s'agissant de la détermination du montant des contributions d'entretien 
déjà payées par l'appelant, arrêtées par la Cour à 9'860 fr. jusqu'au 7 août 2015, le 
ch. 3 du premier jugement étant complété en conséquence. 
 
Cela étant, compte tenu de la nature et de l'issue du litige (art. 106 al. 2 et 107 
al. 1 let. c CPC), il se justifie de mettre les frais judiciaires de première instance 
(400 fr.) à la charge de chacune des parties par moitié, de sorte que l'appelant doit 
encore 200 fr. à l'Etat de Genève. Pour les mêmes motifs, il est justifié que 
chacune des parties supporte ses propres dépens de première instance. 
 
Le jugement attaqué sera donc confirmé sur ces points. 
 
8.2 Les frais d'appel (frais judiciaires et dépens) sont mis à la charge de la partie 
succombante (art. 95 et 106 al. 1 CPC). Le tribunal peut toutefois s'écarter des 
règles générales et répartir les frais selon sa libre appréciation lorsque le litige 
relève du droit de la famille (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
 
En l'espèce, au regard de l'issue du litige devant la Cour, les frais judiciaires sur 
effet suspensif et d'appel, arrêtés à 2'000 fr., seront intégralement mis à charge de 
l'appelant qui succombe dans l'ensemble de ses conclusions (art. 32 et 35 du 
RTFMC). 
 
Ils seront compensés partiellement avec l'avance de frais de 800 fr. versée par le 
précité, qui restera acquise à l'Etat de Genève (art. 111 CPC). 
 
Enfin, l'appelant sera en outre condamné à verser aux Services financiers du 
Pouvoir judiciaire la somme de 1'200 fr. à titre de complément de frais judiciaires. 


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C/19533/2014 
 
Pour le surplus, compte tenu de la nature familiale du litige, chacune des parties 
supportera ses propres dépens d'appel (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * * 


- 21/22 - 
 
C/19533/2014 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 16 novembre 2015 par A______ contre les ch. 1 et 
2 du dispositif du jugement JTPI/11829/15 rendu le 8 octobre 2015 par le Tribunal de 
première instance dans la cause C/19533/2014-18. 
Au fond : 
Confirme les ch. 1 et 2 du dispositif du jugement entrepris, sauf s'agissant de la 
suppression de la limite de l'obligation d'entretien de A______ à la date à laquelle 
B_______ aura atteint ses 25 ans. 
Complète le ch. 3 du dispositif dudit jugement en ce sens que les contributions à 
l'entretien de sa fille B______, déjà versées par A______ à compter du 1er octobre 2013, 
totalisent 9'860 fr. et couvrent ainsi son obligation d'entretien avec effet rétroactif au 
7 août 2014. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Confirme le jugement entrepris, s'agissant des frais et dépens fixés. 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 2'000 fr., les met à la charge de A______ et les 
compense partiellement avec l'avance de frais de 800 fr. qu'il a déjà versée et qui reste 
acquise à l'Etat. 
Le condamne en outre à verser aux Services financiers du Pouvoir judiciaire la somme 
de 1'200 fr. à titre de complément de frais judiciaires. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Madame Valérie LAEMMEL-JUILLARD, présidente; Madame Nathalie LANDRY-
BARTHE, Monsieur Patrick CHENAUX, juges; Madame Audrey MARASCO, 
greffière. 
La présidente : 
Valérie LAEMMEL-JUILLARD 
 
La greffière : 
Audrey MARASCO 
 


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C/19533/2014 
Indication des voies de recours : 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.