ge_gerichte · DAS/302/2023 · 2023-08-21 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/7132/2015-CS 
DAS/302/2023
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU MARDI 12 DECEMBRE 2023 
 
Recours (C/7132/2015-CS) formés en date des 14 juin et 21 août 2023 par Monsieur 
A______, domicilié ______ (Genève), représenté par Me Etienne MAITRE, avocat. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 13 décembre 2023 à : 
- Monsieur A______ 
c/o Me Etienne MAITRE, avocat 
Rue Saint-Léger 8, 1205 Genève. 
- Maître B______ 
______, ______. 
- Madame C______ 
Monsieur D______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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C/7132/2015-CS 
EN FAIT 
A. 
a) Le mineur E______, né le ______ 2011, est issu de l'union entre A______ 
et F______. 
b) Par jugement de divorce JTPI/10608/2017 du 25 août 2017, le Tribunal de 
première instance a notamment maintenu l'autorité parentale conjointe sur le 
mineur E______, attribué la garde de l’enfant à la mère et réservé un droit de 
visite au père, qui a ensuite été modifié à plusieurs reprises par le Tribunal de 
protection de l’adulte et de l’enfant (ci-après: le Tribunal de protection). 
c) Le mineur E______, présentant des troubles du comportement depuis son 
plus jeune âge, a été scolarisé dans des écoles spécialisées, dont en dernier lieu 
l'Ecole de pédagogie spécialisée (ECPS) de G______. 
d) B______, avocate, a été désignée aux fonctions de curatrice d’office du 
mineur en date du 15 novembre 2021. 
e) Au printemps 2022, l'enfant adoptant un comportement hétéro-agressif et 
souffrant de nombreuses crises, difficiles à canaliser par les équipes 
pédagogique et thérapeutique de l'établissement spécialisé qu’il fréquentait, et 
sa mère, atteinte dans sa santé, ne se sentant plus la force de le prendre en 
charge, la possibilité d'un placement du mineur dans une structure adaptée à 
ses besoins a été évoquée. 
f) Lors d'une audience qui s'est tenue le 29 mars 2022 devant le Tribunal de 
protection, la curatrice d'office s'est déclarée favorable tant à l'ouverture d'une 
procédure en vue du placement du mineur, compte tenu du comportement de 
son protégé, que d'une expertise du groupe familial. Elle avait tenté de prendre 
contact avec le père mais il n'avait pas donné suite. Il ne comprenait pas les 
difficultés de son fils, ni celles que rencontraient les professionnels du réseau. 
Il restait sur sa position, ne collaborait pas avec elle et ne prenait pas les 
conseils qu'on lui donnait. La mère du mineur faisait tout ce qu'elle pouvait 
mais elle avait deux autres enfants et était fatiguée, ce que cette dernière a 
confirmé en audience. 
Très inquiète de ce que la situation ne soit pas réglée d'ici la fin de l'année 
scolaire et démunie face au comportement de E______, la mère du mineur 
s'est dite prête à accepter la proposition du père, soit l'octroi à ce dernier de la 
garde provisoire du mineur, dans l'attente du résultat de l'expertise du groupe 
familial préconisée, même si elle craignait que le père n'administre pas 
correctement le médicament que son fils devait prendre en raison de ses 
troubles du comportement. 


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Le directeur de l'ECPS de Boissonnas, entendu en audience, avait relevé une 
péjoration de l'état de santé du mineur depuis la rentrée scolaire et 
l'épuisement des équipes qui le prenaient en charge, malgré un investissement 
considérable. Il arrivait à la conclusion qu'un ECPS n'était plus adapté aux 
besoins du mineur et il recherchait une solution pour la future rentrée scolaire. 
La Dre H______, pédopsychiatre auprès de l'OMP à I______ [GE], a indiqué 
suivre E______ dans le cadre de son traitement médicamenteux. Elle 
participait à toutes les réunions de réseau afin d'avoir une vision globale de la 
situation. E______ réussissait à bien investir les entretiens individuels mais se 
trouvait en grande difficulté dans le groupe. Il était important pour le mineur 
que la situation soit stabilisée, concernant son lieu de vie et son lieu de 
scolarisation, afin de diminuer ses angoisses. Elle avait prescrit une 
augmentation du dosage du médicament et c'est à ce moment-là que la 
situation s'était un peu compliquée avec le père de E______. 
A______ 
s'est 
déclaré 
d'accord 
avec 
l'augmentation 
du 
dosage 
médicamenteux, tout en précisant que si celui-ci devait s’avérer mauvais pour 
son fils, il poursuivrait les personnes responsables. Il s'est engagé à donner 
régulièrement son traitement au mineur et à l'amener à l'heure aux rendez-vous 
de ses thérapeutes. 
Les parents se sont mis d'accord provisoirement sur les questions de la garde 
de leur fils au père et du droit aux relations personnelles avec la mère. 
Le procès-verbal relate que A______ a été rappelé à l'ordre, sous menace 
d'être expulsé de l'audience. 
g) Par décision provisionnelle non motivée du 29 mars 2022, statuant d'accord 
entre les parties, le Tribunal de protection a attribué la garde provisoire du 
mineur E______ à son père, réservé un droit de visite à la mère, maintenu les 
mesures de protection instaurées en faveur du mineur et ordonné l'ouverture 
d'une instruction en vue du placement de ce dernier. 
h) Parallèlement, par décision du même jour, le Tribunal de protection a 
ordonné une expertise du groupe familial et l'a confiée à la Dre J______ du 
Centre Universitaire romand de médecine légale (CURML). 
i) Par courrier du 5 mai 2022, le Service de protection des mineurs (ci-après: 
le SPMi) a informé le Tribunal de protection que l'enfant disait avoir reçu des 
coups de poing et des coups de pied de son père, la veille, avant son 
entraînement de football. Le Service de santé de l'enfance et de la jeunesse (ci-
après: SSEJ) a précisé que le mineur présentait de nombreux hématomes sur le 
corps, dont une joue tuméfiée, sensible au toucher. Au vu de ces événements, 
le SPMi préavisait, en urgence, le retrait de la garde et du droit de déterminer 
le lieu de résidence du mineur à son père, la suspension de toutes relations 


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personnelles entre eux et le placement du mineur en foyer d'urgence, voire en 
hospitalisation sociale. La mère, informée des faits de violence susmentionnés, 
avait d'ores et déjà accepté le placement de son fils en foyer. 
j) Par décision superprovisionnelle du même jour, le Tribunal de protection a 
avalisé ledit préavis. 
k) Les faits de maltraitance invoqués par le mineur le 4 mai 2022 ont fait 
l'objet d'une dénonciation pénale adressée par le SPMi à la police. Le père a 
contesté les violences alléguées par son fils. 
l) Par décision superprovisionnelle du 11 mai 2022, sur préavis du SPMi, le 
Tribunal de protection a confirmé le placement en urgence du mineur au sein 
du Foyer K______, réservé un droit aux relations personnelles mère-fils et 
maintenu la suspension de toutes relations personnelles entre le mineur et son 
père. 
m) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 8 juin 2022. 
A______, qui souhaitait que son fils revienne vivre chez lui, s'est opposé aux 
préconisations du SPMi, à savoir le retour du mineur chez sa mère - compte 
tenu des difficultés de celui-ci à vivre en communauté -, et la suspension de 
toutes relations personnelles avec lui-même. 
Le procès-verbal relate que A______ a quitté la salle avant la fin de l'audience 
en claquant la porte. Son conseil a expliqué que son mandant contestait les 
violences alléguées à l'égard du mineur. 
La curatrice d'office avait reçu le père au moment où il s'était vu confier la 
garde de son fils et avait constaté une nette amélioration de sa collaboration. 
Toutefois, elle avait été choquée par certains de ses propos, tenus devant le 
mineur, à teneur desquels notamment il prétendait que la mère n'aimait pas 
l’enfant et qu'elle l'avait mis dehors, après en avoir fait de même avec lui, le 
père. Il reprochait également à E______ d'avoir encore un doudou. Elle 
s'opposait au retour du mineur chez son père, qui manifestait une dureté 
éducationnelle totalement inadéquate. Selon elle, une reprise du lien n'était pas 
immédiatement indiquée. L'hospitalisation et le placement en foyer du mineur 
avaient eu un effet d'électrochoc sur l’enfant et il s'était engagé à faire des 
efforts pour retourner vivre chez sa mère, laquelle a déclaré en audience être 
d’accord avec ce retour. 
n) Par décision provisionnelle du 8 juin 2022, le Tribunal de protection a 
confirmé le retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence du 
mineur à A______, ordonné le placement provisoire du mineur auprès de sa 
mère, confirmé la suspension des relations personnelles père-fils dans l'attente 
d'une reprise des visites au sein d'un lieu médiatisé, maintenu les curatelles 


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existantes et instauré une curatelle d'organisation, de surveillance et de 
financement du lieu de placement ainsi qu'une curatelle aux fins de faire valoir 
la créance alimentaire du mineur. 
o) Par décision superprovisionnelle du 14 septembre 2022, et sur préavis du 
SPMi, le Tribunal de protection a levé le placement du mineur chez sa mère et 
ordonné son placement d'urgence [au Foyer] L______, en maintenant les 
autres mesures. 
Cette décision était motivée par le comportement violent de E______ au 
domicile maternel. Le mineur avait menacé sa sœur aînée avec un couteau 
pour qu'elle lui laisse sa place sur le canapé. Selon les dires de la mère, ce type 
de crises se déroulait quotidiennement. N'arrivant plus à y faire face, elle avait 
sollicité le placement de son fils en foyer. 
p) Il ressort du rapport d'expertise familiale du CURML du 5 décembre 2022 
que A______ a refusé de se faire évaluer par un "psychiatre adulte". Il a 
cependant honoré les rendez-vous de la Dre M______, co-experte, des 3 et 
9 mai 2022, et des Dre M______ et J______, experte, en compagnie de son 
fils E______, du 26 septembre 2022, de sorte que l'expertise avait pu être 
réalisée. 
Les expertes se sont également référées à l'expertise que le CURML avait déjà 
effectuée le 6 février 2019 (dans le cadre de la procédure concernant sa fille 
N______, née d'une précédente union le ______ 2010), versée au dossier, 
laquelle mettait en évidence que A______ souffrait d'un trouble de la 
personnalité émotionnellement labile de type borderline, diagnostic qu'elles 
ont confirmé. Les expertes avaient observé que A______ utilisait les mêmes 
défenses que lors de l'expertise de 2019 (projection avec rejet de la 
responsabilité sur le monde extérieur, sentiment de persécution, présence de 
traits paranoïaques, idées de grandeur hors de la réalité et sensibilité accrue à 
la critique). Une prise en charge psychothérapeutique était nécessaire mais le 
père ne se montrait pas favorable à un tel travail. 
Au surplus, selon leurs observations et l'ensemble des éléments recueillis 
auprès de professionnels entourant le mineur, A______ présentait des 
compétences parentales faibles, ne parvenait pas à s'ajuster à l'âge ni aux 
besoins de son fils, adoptait une position rigide face aux difficultés du mineur 
et ne se remettait pas en question. Il plaçait également son fils dans un conflit 
de loyauté par ses comportements et ses propos inappropriés. Compte tenu de 
ces éléments, il n'était pas en mesure d'assumer la garde de son fils. De même, 
les expertes estimaient qu'un droit de visite ne serait pas dans l'intérêt du 
mineur, recommandant ainsi la suspension de ce droit pour une durée 
indéterminée. Une reprise du lien pourrait être envisagée une fois que le 
mineur aurait passé au moins une année dans un foyer et à la condition que 


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celui-ci souhaite revoir son père et que son évolution soit favorable. Toute 
reprise de lien devrait se faire en présence d'un thérapeute. 
Le diagnostic retenu pour E______ était un trouble émotionnel de l'enfance de 
type opposition avec provocation. Ce trouble découlant d'un trouble 
réactionnel de l'attachement, il avait besoin d'un suivi psychothérapeutique et 
pédopsychiatrique avec médication. Il présentait également différents retards 
au niveau des acquisitions scolaires, qui nécessitaient une scolarité spécialisée. 
Sa mère ne présentait pas de diagnostic psychiatrique mais ses compétences 
parentales étaient fragilisées par sa situation personnelle et le fonctionnement 
de son fils, de sorte qu'elle ne parvenait plus à lui offrir un lieu de vie 
rassurant. Le mineur n'avait ainsi pas de figure d'autorité et d'attachement 
sécurisante, ce qui renforçait sa toute-puissance et créait un sentiment 
d'abandon chez lui. Il présentait un besoin constant de rassurance face à son 
incapacité à réguler ses émotions et il était facilement en difficulté, ce qui 
l'empêchait de s'inscrire dans les apprentissages. Ses débordements se 
présentaient sous la forme de troubles graves du comportement. Sa mère 
n'était actuellement plus apte à assumer la garde de son fils mais un droit de 
visite devait lui être octroyé. E______ avait besoin d'un lieu de vie à long 
terme qui puisse lui offrir un accompagnement psychoéducatif capable de 
tenir le cadre et de faire face aux troubles du comportement du mineur. Les 
experts recommandaient le placement du mineur dans un foyer hors canton, 
ainsi que la mise en place de diverses curatelles. 
q) Par courrier du 6 décembre 2022, le SPMi a avisé le Tribunal de protection 
que le mineur avait violemment agressé une jeune fille résidant au Foyer 
L______. Ce comportement avait nécessité l'intervention des éducateurs, 
d'ambulanciers et de policiers pour contenir et calmer le mineur, lequel avait 
été transféré à l’hôpital. L'équipe éducative du foyer rencontrait d'importantes 
difficultés dans la prise en charge quotidienne de l'enfant et n'était plus 
capable de garantir sa sécurité, ni celle des autres jeunes du foyer. 
r) Par décision du 7 décembre 2022, le Tribunal de protection a ordonné le 
placement à des fins d'assistance du mineur au sein de l'Unité de médecine 
O______ du Service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent des Hôpitaux 
universitaires de Genève (ci-après: HUG) ou de toute autre unité de soins plus 
adaptée à ses besoins. Il a également sollicité une expertise du mineur. 
s) Par décision sur mesures superprovisionnelles du 12 décembre 2022, sur 
préavis du SPMi, le Tribunal de protection a levé le placement du mineur [au 
Foyer] M______, ce lieu de vie n'étant plus adapté à ses besoins. 
t) Par décision superprovisionnelle du 22 décembre 2022, le Tribunal de 
protection, sur préavis du SPMi, a limité l'autorité parentale du père s'agissant 
de toutes démarches concernant les soins de son fils. Le père s'était fortement 


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emporté et opposé au nouveau traitement médicamenteux proposé par les 
médecins de l'unité dans laquelle son fils était hospitalisé, ainsi qu’à toute 
médication de son fils. Il avait déclaré au SPMi refuser tout ce qui était mis en 
place pour son fils, que cela concerne les soins ou son lieu de vie. 
u) Dans le cadre de l'expertise rendue le 23 décembre 2022, les expertes ont 
retenu que le mineur présentait une péjoration de son état émotionnel, sous 
forme de sentiments de persécution, qui agissaient comme catalyseurs de ses 
passages à l'acte de plus en plus violents. Il avait besoin d'un environnement 
avec le moins de facteurs stressants et le plus stable possible, surtout au niveau 
des adultes référents. Elles confirmaient qu'il devait bénéficier d'un placement, 
hors canton, dans un foyer qui pourrait lui offrir une prise en charge éducative, 
scolaire et thérapeutique. Pour le surplus, le diagnostic était le même que celui 
retenu dans l'expertise du 5 décembre 2022. 
v) Par courrier du 12 janvier 2023, le SPMi a informé le Tribunal de 
protection que les visites du mineur chez sa mère en fin d'année 2022 s'étaient 
bien passées. 
w) Par décision du 16 janvier 2023, le Tribunal de protection, sur préavis du 
SPMi, a autorisé plusieurs visites au domicile de la mère, pour la période de 
janvier à mars 2023. 
x) Par courrier du 27 janvier 2023, le père s'est opposé à la limitation de son 
autorité parentale, en précisant qu'il n'était pas opposé à ce que son fils reçoive 
un traitement médicamenteux adapté, mais qu'il était sceptique quant à la 
nécessité de lui injecter un médicament pour le calmer. Il contestait également 
avoir déclaré, ou être opposé, à tout ce que le SPMi mettrait en place en faveur 
de son fils. 
y) Par décision du 7 février 2023, le Tribunal de protection a levé le placement 
à des fins d'assistance du mineur en médecine O______ et l'a placé en 
hospitalisation sociale dans la même unité. 
z) Lors de l'audience du Tribunal de protection du 27 février 2023, les 
expertes ont confirmé leurs rapports des 5 et 23 décembre 2022. Le père ne 
comprenait pas les enjeux, ni les difficultés de son fils, pas plus que la 
souffrance de ce dernier, et ne parvenait pas à adapter son comportement et 
son fonctionnement à l'état du mineur. Au contraire, il adoptait des 
comportements qui induisaient chez celui-ci des réactions négatives. De plus, 
il était en opposition constante avec les décisions prises à son sujet, dans 
l'incapacité d'entendre et comprendre les explications du corps médical et de 
prendre des décisions en lien avec les soins de son fils. Les expertes 
recommandaient donc la limitation de son autorité parentale concernant les 
soins, ainsi que les questions du lieu de placement et de sa résidence. 


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Le Dr Q______ a précisé suivre le mineur depuis son intégration à l'Unité de 
médecine O______. Celui-ci était très sensible aux périodes de transition. Il 
investissait actuellement mieux le lieu de vie et était moins agité, ce qui 
pouvait impliquer qu'il aurait du mal à quitter l'unité. Il avait renseigné le père 
sur le traitement médicamenteux de son fils et sur le traitement d'urgence par 
injection. Celui-ci lui avait fait part, le matin même, de son désaccord 
concernant ces traitements, de même que concernant le placement de son fils à 
l'hôpital. Le père avait régulièrement pris des nouvelles du mineur par 
téléphone. 
L'intervenante du SPMi a indiqué qu'il serait envisageable, dès juin 2023, que 
le mineur intègre une école spécialisée et un appartement avec un cadre 
éducatif permanent à P______, en Valais. Un traitement pédopsychiatrique et 
médicamenteux était prévu en ambulatoire. Elle était d'accord pour le surplus 
avec l'ensemble des préconisations des expertes. 
La curatrice d'office du mineur a acquiescé aux conclusions des expertes 
concernant la limitation de l'autorité parentale du père, les soins, la scolarité et 
le lieu de placement du mineur. Ce dernier lui avait indiqué avoir peur de son 
père et ne pas souhaiter le voir pour le moment. 
La mère était favorable aux préconisations des expertes. 
Le père, après avoir refusé le placement de son fils à P______, l'a finalement 
accepté. Il a réitéré son sentiment de choc concernant l'administration en 
urgence d'une injection à son fils, tout en ne s'opposant pas à la poursuite de 
son traitement neuroleptique. 
aa) La mère du mineur est décédée le ______ mars 2023. 
bb) Sur préavis du SPMi, par décision superprovisionnelle du 18 avril 2023, le 
Tribunal de protection a étendu le mandat des curateurs dudit Service à la 
gestion de l'assurance-maladie et des frais médicaux du mineur ainsi qu'à la 
gestion de ses biens. 
B. 
Par ordonnance du 24 avril 2023, le Tribunal de protection a confirmé le 
retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence du mineur 
E______ à A______ (ch. 1 du dispositif), ordonné son placement dans un 
foyer moyen-long terme, hors canton, subsidiairement, en médecine O______, 
en hospitalisation sociale, le temps qu'une place en foyer soit disponible 
(ch. 2), maintenu la suspension des relations personnelles entre le père et le 
mineur (ch. 3), dit que la question de leur reprise devrait être évaluée au plus 
tôt après une année de placement du mineur dans un foyer (ch. 4), maintenu 
les curatelles d'assistance éducative (ch. 5) et d'organisation et de surveillance 
des relations personnelles (ch. 6), instauré des curatelles d’organisation, de 
surveillance et de financement du lieu de placement, aux fins de faire valoir la 


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créance alimentaire du mineur (ch. 8) et ad hoc de soins en faveur du mineur, 
avec limitation en conséquence de l'autorité parentale du père (ch. 9), 
confirmé les deux intervenants en protection des mineurs d'ores et déjà 
nommés dans leurs fonctions de curateurs (ch. 10), réservé la suite de la 
procédure s'agissant des curatelles aux fins de gérer l'assurance-maladie et les 
frais médicaux du mineur ainsi que les biens de ce dernier, instaurées sur 
mesures superprovisionnelles du 18 avril 2023 (ch. 11) et rappelé que la 
procédure était gratuite (ch. 12). 
Le Tribunal de protection a notamment constaté qu'il ressortait de l'instruction 
que le mineur souffrait d'un trouble émotionnel de l'enfance, de type 
opposition avec provocation et différents retards au niveau des acquisitions 
scolaires, qui nécessitaient une scolarité spécialisée. Il rencontrait 
d'importantes difficultés dans son développement et était en constante 
demande d'attention et d'affection, ce qui pouvait impliquer des 
comportements auto et hétéro-agressifs en cas de débordement. L'expertise 
familiale avait établi que le mineur avait besoin d'un environnement exempt 
de facteurs stressants et le plus stable possible, surtout au niveau des adultes 
référents. Plus particulièrement, il était relaté que le mineur avait adopté des 
comportements violents à l'égard de membres de sa famille, en particulier de 
sa grande sœur, et d'autres jeunes vivant en foyer, avec la nécessité d'une 
hospitalisation en médecine O______. Dans le cadre de cette hospitalisation, il 
avait connu plusieurs crises de violence et le personnel s'était avéré incapable 
de l'aider à les dépasser. Il était ainsi reconnu que le mineur avait besoin 
d'intégrer un foyer où des éducateurs pourraient être plus présents pour lui et 
lui accorder des alternatives lors de ses crises afin de les contenir et de les 
dépasser. 
En outre, il était établi que le père était incapable, en l'état, de fournir un lieu 
sécurisant et propice au bon développement de son enfant, compte tenu de ses 
compétences parentales limitées, de sa position rigide face aux difficultés de 
ce dernier, de sa posture éducative inadéquate et totalement inadaptée aux 
besoins du mineur et de son incapacité à comprendre les difficultés de son fils 
et à y répondre adéquatement. Incapable de se remettre en question, le père se 
montrait, par ailleurs, en totale opposition avec toute décision prise par les 
professionnels intervenant dans la situation de son fils, lequel au demeurant 
avait évoqué des faits de violence de la part de son père à son égard et refusait 
tout contact avec lui. Ainsi, et conformément aux recommandations claires de 
l'expertise, il convenait de considérer que l'intérêt du mineur commandait son 
placement hors du domicile paternel, au sein d'un foyer à moyen-long terme, 
pouvant lui proposer un encadrement éducatif, scolaire, psychiatrique et 
psychologique, vu ses besoins spécifiques. 
Au surplus, au regard des difficultés du père et de leur impact délétère sur son 
fonctionnement envers son enfant, les relations personnelles père-fils devaient 


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en l'état demeurer suspendues, étant rappelé que le mineur avait clairement 
exprimé son souhait de ne pas voir son père et qu'il traversait, du fait du décès 
de sa mère, dans un contexte familial et personnel déjà extrêmement fragile, 
une phase particulièrement difficile, qui le fragilisait davantage et exigeait 
qu'il soit entouré et en présence de personnes exclusivement en mesure de 
répondre à ses besoins et particulièrement bienveillantes. Comme 
recommandé par l'expertise, une reprise du lien père-fils pourrait être 
envisagée lorsque la situation du mineur serait davantage apaisée et stabilisée, 
après au moins une année passée dans un foyer, et à condition que celui-ci 
souhaite revoir son père et que son évolution soit favorable. Toute reprise de 
lien devrait en tout état se faire en présence d'un thérapeute et sur préavis 
favorable des curateurs. 
C. 
a) Dans un préavis du 10 mai 2023, le SPMi a recommandé au Tribunal de 
protection de maintenir la suspension du droit aux relations personnelles du 
père avec le mineur. 
A l'appui de son préavis, le SPMi a exposé que si la demande du père 
d'accompagner le mineur dans son deuil s'avérait légitime, ce dernier restait 
fragile en dépit d'une situation équilibrée malgré les circonstances dramatiques 
de la situation. Le mineur avait en effet su trouver des repères sécurisants et 
rassurants au sein de l'Unité de médecine O______ et il bénéficiait en outre 
d'une prise en charge par son oncle maternel et des amies de sa mère durant le 
week-end. Par ailleurs, un projet se concrétisait auprès de l'Association 
R______, à P______ (Valais), avec l'espoir de trouver une solution lui 
permettant de vivre dans un lieu de vie adapté, tout en lui permettant de 
maintenir un lien avec ses sœurs notamment, à Genève. Au vu des 
changements futurs, il s'agissait en l'état de maintenir le statu quo, étant relevé 
que le mineur s'était montré fermé à l'idée de revoir son père. 
b) Dans ses déterminations du 19 mai 2023, concernant les mesures prises sur 
superprovisionnelles le 18 avril 2023, le père a allégué qu'il était capable 
d'assurer la gestion de l'assurance-maladie et des frais médicaux, ainsi que des 
biens du mineur et s'est ainsi opposé au maintien des curatelles concernées. 
c) Par autorisation du 8 juin 2023, valant décision superprovisionnelle, le 
Tribunal de protection a notamment levé le placement de ce dernier en 
médecine O______ aux HUG à compter du 30 juin 2023, autorisé le 
placement du mineur chez S______, une amie de sa mère, dans l'attente de son 
admission auprès de l'Association R______, avec limitation de l'autorité 
parentale du père en conséquence. 
A l'appui du préavis du 7 juin 2023 préavisant cette décision, le SPMi a 
exposé que la situation du mineur, qui avait fait preuve de résilience, de force 
et de courage face au décès de sa mère, évoluait favorablement. Il avait 


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notamment pu apprendre à verbaliser ses émotions et à utiliser des stratégies 
en cas d'envahissement. Il faisait désormais preuve d'empathie envers les 
autres. Le mineur et ses sœurs avaient par ailleurs pu compter sur la présence 
de proches de la mère pour les soutenir, lesquels s'organisaient pour 
l'accueillir le mercredi et le week-end. Lors d'une rencontre avec sa curatrice, 
le mineur, qui se réjouissait de son changement de lieu de vie, s'était montré 
calme et souriant, et avait émis le souhait de pouvoir maintenir des relations 
avec ses sœurs et avec S______. Le SPMi avait rencontré cette dernière, qui 
désirait devenir famille d'accueil-relais pour le mineur. La précitée semblait 
apporter bienveillance et affection à l’enfant et disposait des conditions de vie 
adaptées pour l'accueillir. Les démarches nécessaires étaient en cours auprès 
du Service d'autorisation et de surveillance des lieux de placement (SASLP). 
d) Par déterminations du 22 juin 2023, le père s’est opposé au placement de 
son fils chez S______ et à la limitation de son autorité parentale, a sollicité la 
restitution de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence du mineur, 
soulignant qu'il contestait les accusations de violence à l'encontre de son fils et 
qu'il restait dans l'attente de l'issue de la procédure pénale y relative pour le 
démontrer. Il a requis l'audition de trois témoins (Dre T______, médecin de 
famille, Dre U______, psychiatre, et V______, consultante à la Consultation 
W______ des HUG), pour renseigner le Tribunal sur sa santé et ses capacités 
parentales, remises en cause par l'expertise du 5 décembre 2022. 
e) Lors de l’audience du Tribunal de protection du 26 juin 2023, la 
représentante du SPMi a confirmé le préavis du 7 juin 2023. L'admission du 
mineur auprès de l'Association R______ était prévue pour le 21 août 2023 et 
sa sortie de l'Unité de médecine O______ le 30 juin 2023. Entre ces deux 
dates, il serait placé auprès de S______, à l’exception des moments où le 
mineur se trouverait en camps et des deux semaines qu'il allait passer auprès 
de son oncle maternel. Une réunion de réseau avait eu lieu le matin-même, 
avec des retours toujours aussi positifs concernant l'état du mineur, qui n'avait 
plus connu de crises et qui trouvait sécurité et affection auprès de ses proches. 
Le décès de la mère du mineur constituait un fait nouveau sans impact sur la 
question des relations personnelles du père; il faudrait plusieurs mois pour 
qu'une reprise des relations soit envisageable. Le mineur avait en effet besoin 
de stabilité en raison des nombreux changements qu'il allait connaître durant 
les prochains mois. 
La curatrice d’office était favorable au placement du mineur auprès de 
l'Association R______ à compter du 21 août 2023 et auprès de S______ dans 
l’intervalle. Le mineur refusait toujours de voir son père. Les médecins en 
charge de son suivi, tout comme son enseignante, avaient confirmé que son 
état s'était clairement amélioré depuis son intégration dans l’Unité de 
médecine O______ en janvier 2023. 


- 12/23 - 
 
 
C/7132/2015-CS 
A______ n'avait jamais entendu parler de S______ du temps où il vivait avec 
la mère de son fils, ni par la suite. Il était opposé aux préconisations du SPMi 
et sollicitait la restitution de la garde et du droit de déterminer le lieu de 
résidence de son fils. Ne connaissant ni l'Association R______, ni les 
personnes y travaillant, il était défavorable à ce que son fils intègre cette 
structure. 
 
D. 
Par ordonnance DTAE/5544/2023 du 26 juin 2023, le Tribunal de protection a 
confirmé le retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence du 
mineur E______ à son père, A______ (ch. 1 du dispositif), ordonné le 
placement du mineur auprès de S______ du 30 juin au 21 août 2023 et auprès 
de l'Association R______, à P______ (Valais), dès le 21 août 2023, et 
maintenu le placement du mineur au sein de l'Unité de médecine O______ 
dans l'intervalle (ch. 2), maintenu la suspension du droit aux relations 
personnelles de A______ avec le mineur (ch. 3), dit que la question de leur 
reprise devra être évaluée au plus tôt après une année de placement du mineur 
auprès de l'Association R______ (ch. 4), maintenu les curatelles d'assistance 
éducative (ch. 5), d'organisation et de surveillance des relations personnelles 
(ch. 6), d’organisation, de surveillance et de financement du lieu de placement 
(ch. 7), aux fins de faire valoir la créance alimentaire du mineur (ch. 8), ad 
hoc de soins en faveur du mineur, avec limitation en conséquence de l'autorité 
parentale du père (ch. 9), instauré une curatelle aux fins de gérer l'assurance-
maladie et les frais médicaux du mineur (ch. 10), ainsi qu'une curatelle de 
gestion de ses biens (ch. 11), levé l'autorisation faite aux curateurs de prendre 
toute décision et d'effectuer toutes démarches administratives nécessaires à 
l'organisation de la prise en charge du mineur pendant les vacances estivales, 
notamment en l'inscrivant à des camps et activités de loisirs (ch. 12), levé la 
curatelle ad hoc aux fins de pouvoir effectuer toutes les démarches et signer 
tous les documents nécessaires en vue du renouvellement des documents 
d'identité du mineur (ch. 13), confirmé les deux intervenants en protection des 
mineurs d'ores et déjà nommés dans leurs fonctions de curateurs et étendu leur 
mandat aux curatelles nouvellement instaurées (ch. 14), débouté les parties de 
toutes autres conclusions (ch. 15), déclaré la décision immédiatement 
exécutoire (ch. 16) et rappelé que la procédure était gratuite (ch. 17). 
En substance, il a retenu qu’aucun fait nouveau ou changement de 
circonstances n’étant intervenu depuis la décision qu’il avait rendue le 24 avril 
2023, il refusait l’audition des témoins sollicitée par le père, estimant que les 
éléments de faits dont il disposait étaient suffisants pour rendre une décision. 
En dépit des conclusions du père, qui avait de nouveau requis la restitution de 
la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence du mineur, pour les 
mêmes motifs et en l’absence de faits nouveaux, les considérations de sa 
décision précédente conservaient toute leur pertinence. Par contre, les 
curateurs ayant trouvé une structure hors canton de nature à offrir au mineur 


- 13/23 - 
 
 
C/7132/2015-CS 
l’encadrement global que les spécificités de sa situation personnelle 
justifiaient, il était dans son intérêt de lui permettre d’intégrer cette structure 
dès le 21 août 2023 et d’être pris en charge d’ici-là par S______, laquelle était 
devenue une personne de référence pour lui, lui apportant le soutien et 
l’affection dont il avait besoin. Le mineur, dont la situation avait évolué 
favorablement au cours des derniers mois, en dépit du décès de sa mère, devait 
pouvoir être préservé de tout facteur risquant de le perturber, alors qu’il allait 
devoir s’adapter à un nouveau lieu de vie et de scolarisation, de sorte que les 
relations personnelles avec son père devaient demeurer suspendues. En dépit 
d’une amélioration de l’état de son fils et de la découverte d’un lieu de vie 
adapté à ses besoins, le père continuait à s’opposer, par principe, aux 
préconisations des professionnels, en matière de soins et de placement. Les 
curatelles d’ores et déjà instaurées conservant toute leur pertinence, elles 
devaient être maintenues, à l’exception de la curatelle en vue du 
renouvellement des documents d’identité du mineur, le père s’étant engagé à 
collaborer à ce sujet. 
E. 
a) Par acte du 14 juin 2023, A______ a formé recours contre l’ordonnance du 
24 avril 2023, qu’il a reçue le 15 mai 2023, sollicitant l’annulation des chiffres 
1 à 10 de son dispositif. Cela fait, il a conclu à ce que le droit de déterminer le 
lieu de résidence et la garde de son fils E______ lui soient restitués et que les 
relations personnelles entre lui-même et son fils soient rétablies. 
Subsidiairement, il a sollicité le renvoi de la cause au Tribunal de protection. 
Il a produit des pièces nouvelles. 
b) Le Tribunal de protection n’a pas souhaité reconsidérer sa décision. 
c) Dans sa réponse du 19 juin 2023, la curatrice d’office du mineur a conclu à 
la confirmation de l’ordonnance. 
d) Le SPMi a également conclu le 11 juillet 2023 à la confirmation de 
l’ordonnance entreprise. 
e) Par plis du 20 juillet 2023, les participants à la procédure ont été avisés de 
ce que la cause serait mise en délibérations dans un délai de dix jours. 
F. 
a) Par acte du 21 août 2023, A______ a également formé recours contre 
l’ordonnance rendue par le Tribunal de protection le 26 juin 2023, qu’il a 
reçue le 20 juillet 2023, sollicitant l’annulation des chiffres 1 à 11 de son 
dispositif. Cela fait, il a conclu à ce que le droit de déterminer le lieu de 
résidence et la garde de son fils E______ lui soient restitués et que les 
relations personnelles entre lui-même et son fils soient rétablies. 
Subsidiairement, il a sollicité le renvoi de la cause au Tribunal de protection. 
Il a produit des pièces nouvelles. 


- 14/23 - 
 
 
C/7132/2015-CS 
b) Le Tribunal de protection n’a pas souhaité reconsidérer sa position. 
c) Le SPMi a conclu à la confirmation de l’ordonnance, se référant à ses 
déterminations du 11 juillet 2023 dans le cadre du recours contre l’ordonnance 
du 24 avril 2023, aucun élément nouveau n’étant survenu depuis lors. 
Il a joint une copie de son rapport du 31 août 2023 au Tribunal de protection. 
Il en ressort que l’été s’était bien passé, en partie chez S______ et en partie en 
camps et auprès de membres de la famille maternelle. Le mineur avait débuté 
sa rentrée auprès de l’Association R______. Il se portait bien, suivait son 
traitement médicamenteux de manière assidue et ne rencontrait pas de 
difficultés sur le plan alimentaire. Le bilan de sa première semaine d’école 
était très positif. Le 29 août 2023, les curateurs du mineur avaient rencontré la 
Dre U______ en compagnie de A______. Elle les avait informés le suivre 
depuis trois mois. Elle souhaitait posséder une meilleure compréhension de la 
situation pour mieux accompagner son patient. 
d) La curatrice d’office a conclu à la confirmation de l’ordonnance entreprise. 
e) Par plis du 25 septembre 2023, les participants à la procédure ont été avisés 
que la cause serait mise en délibération dans un délai de dix jours. 
f) A______ a encore fait parvenir à la Chambre de surveillance copie de 
l’ordonnance de non-entrée en matière du Ministère public dans le cadre de la 
procédure pénale le concernant, justifiant ses conclusions en restitution de la 
garde et du droit de déterminer le lieu de résidence de son fils. 
EN DROIT 
1. 1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte 
sont applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant (art. 314 
al. 1 CC). 
Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 
de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 al. 1 
LaCC). 
Interjetés par le père du mineur, ayant qualité pour recourir, dans le délai utile de 
trente jours et suivant la forme prescrite, les deux recours sont recevables 
(art. 450 al. 2 et 3 et 450b CC). 
Ils seront traités dans une même décision, ce d’autant que la seconde 
ordonnance, rendue deux mois après la première, reprend pour l'essentiel le 
dispositif de celle-ci, la désignation du lieu de placement du mineur depuis le 
30 juin 2023 en constituant la principale différence, de sorte que les griefs du 
recourant se recoupent dans le cadre des deux recours qu’il a formés. 


- 15/23 - 
 
 
C/7132/2015-CS 
1.2 Compte tenu de la matière, soumise aux maximes inquisitoire et d'office 
illimitée, la cognition de la Chambre de surveillance est complète. Elle n'est pas 
liée par les conclusions des parties (art. 446 CC). 
1.3 L'art. 53 LaCC, qui régit de manière exhaustive les actes accomplis par les 
parties en seconde instance, à l'exclusion du CPC (art. 450f CC cum art. 31 al. 1 
let. c et let. d a contrario LaCC), ne stipulant aucune restriction en matière de 
faits et de moyens de preuve nouveaux en deuxième instance, ceux invoqués 
devant la Chambre de céans sont recevables. 
Les pièces nouvelles produites par le recourant à l'appui de ses deux recours 
seront dès lors admises. 
2. Le recourant se plaint d’une violation de son droit d’être entendu, en ce sens que 
le Tribunal de protection n’a pas procédé à l’offre de preuve qu’il avait requise 
(audition de trois témoins), ni n’a ordonné un complément d’expertise, avant de 
rendre sa décision du 26 juin 2023. 
2.1.1 La maxime inquisitoire applicable n'oblige pas le juge à effectuer toutes les 
mesures probatoires qui paraissent possibles et n'exclut pas l'appréciation 
anticipée des preuves. Le juge peut statuer dès que le dossier contient 
suffisamment d'éléments pour rendre une décision conforme aux faits (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_378/2014 du 30 juin 2014 consid. 3.1.2; 5C.171/2004 du 
1er novembre 2004 consid. 5.4, in SJ 2005 I 79; ATF 114 1b II 200 consid. 2b). 
Le droit à la preuve ne s'oppose pas à ce que l'autorité mette un terme à 
l'instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de forger sa 
conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire à une appréciation 
anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, elle a la certitude que ces 
dernières ne pourraient l'amener à modifier sa position (ATF 138 III 374 
consid. 4.3.2, p. 376 et autres arrêts cités par le Tribunal fédéral dans son arrêt 
5A_621/2014 du 11 novembre 2014, consid. 5.5 rendu dans la même cause). 
Ce n'est que si le juge éprouve des doutes sur des points essentiels d'une 
expertise qu'il lui incombe de les dissiper en ordonnant un complément 
d'expertise, voire une contre-expertise (arrêt du Tribunal fédéral 5A_839/2008 
du 2 mars 2009, consid. 3.2). Une contre-expertise ne saurait être ordonnée au 
seul motif qu'une partie critique l'opinion de l'expert (ACJC/777/2012 du 25 mai 
2012 consid. 6.3). 
2.1.2 Le droit d'être entendu est une garantie de caractère formel dont la 
violation entraîne en principe l'annulation de la décision attaquée, 
indépendamment des chances de succès du recours au fond. Le droit d'être 
entendu confère à toute personne le droit de s'exprimer avant qu'une décision ne 
soit prise à son détriment, d'avoir accès au dossier, d'offrir des preuves quant au 
fait de nature à influer sur la décision, de participer à l'administration des 


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preuves et de se déterminer à leur propos. Une violation pas particulièrement 
grave du droit d'être entendu peut exceptionnellement être guérie si l'intéressé 
peut s'exprimer devant une instance de recours ayant libre pouvoir d'examen, en 
fait, et en droit (ATF 135 I 279 consid. 2.6.1). 
2.2 Dans le cas d'espèce, aucune violation du droit d'être entendu ne saurait être 
retenue, ni aucune violation du droit à la preuve. Le fait que le Tribunal de 
protection n’ait pas ordonné l’audition des témoins que le recourant avait 
sollicité procède d’une juste appréciation anticipée des preuves. Il est faux de 
prétendre, comme le soutient le recourant, qu’à défaut de ces auditions, le 
Tribunal de protection ne disposait pas de tous les éléments nécessaires pour se 
déterminer. Au contraire, le dossier a été instruit de manière approfondie; le 
Tribunal de protection s’est entouré de deux expertises, de l’avis des curateurs 
du SPMi ainsi que de la curatrice d’office du mineur, de même que de ceux des 
nombreux intervenants entourant le mineur, y compris du médecin de l’Unité de 
médecine O______ des HUG dans laquelle le mineur était placé en 
hospitalisation sociale, qu’il a entendu en audience, de sorte qu’il disposait de 
suffisamment d’éléments pour rendre sa décision. L’avis du médecin généraliste 
du recourant, sur son propre état de santé, de même que celui de la psychiatre 
qu’il avait récemment consultée - et qui ne connaissait pas toute la situation 
familiale, dès lors qu'elle a demandé à rencontrer le SPMi - n’était quoi qu’il en 
soit pas susceptible de modifier l’appréciation du Tribunal de protection, compte 
tenu de l’ensemble du dossier et du résultat clair de l’expertise réalisée. Il en va 
de même de l'avis de la consultante auprès de la Consultation W______ des 
HUG, ce d'autant que le recourant n'expose pas ce que ces témoins auraient pu 
apporter comme élément nouveau, étant précisé qu'aucun n'a établi de certificat 
ou d'attestation en sa faveur dans le cadre de la procédure de première instance 
ou de recours. 
C'est ainsi à raison que le Tribunal de protection n'a pas donné suite à l'audition 
de ces témoins, étant encore précisé que ce n'est qu'après avoir connu le 
prononcé de l’ordonnance du 24 avril 2023 que le recourant a sollicité ces 
auditions, sans alléguer de fait nouveau à leur appui. 
Le recourant fait également grief au Tribunal de protection de ne pas avoir 
ordonné de complément d'expertise. Faute pour sa part d'avoir sollicité un tel 
complément d'expertise devant les premiers juges, le recourant est fort mal venu 
de s'en plaindre. Quoi qu'il en soit, un complément d'expertise est inutile. En 
effet, le recourant a déjà fait l'objet d'une expertise en 2019, versée à la 
procédure, puis d’une nouvelle expertise en mai 2022. Contrairement à ce qu’il 
expose, bien qu’il ait marqué une réticence à participer à l'expertise familiale 
ordonnée par le Tribunal de protection et ait catégoriquement refusé d'être vu 
par un "expert adulte" ce dont il ne peut se plaindre puisqu’il est à l’origine de 
cette situation, il a été entendu par les experts à trois reprises, de sorte que ceux-
ci ont pu forger leur opinion sur la base de ces entretiens, ainsi que sur 


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l’ensemble du dossier, de sorte que l’expertise rendue est complète. Elle est par 
ailleurs parfaitement claire et ne souffre aucune ambigüité. 
Le grief de violation du droit d'être entendu et du droit à la preuve, soulevé par 
le recourant, sera rejeté. 
3. Le recourant sollicite la restitution de la garde et du droit de déterminer le lieu 
de résidence de son fils. 
3.1.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne 
soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et 
mère et le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe 
ainsi au Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence du 
mineur et choisit son encadrement. 
La cause du retrait réside dans le fait que le développement corporel, intellectuel 
ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu dans 
lequel il vit. Les raisons de cette mise en danger du développement importent 
peu, elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue le mineur ou résider 
dans le comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de 
l'entourage (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 du 21 juin 2012, 
consid. 3.1). A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du 
droit de garde – composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 consid. 4a et 
les références citées) – est régi par les principes de subsidiarité, de 
complémentarité et de proportionnalité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008 
du 15 avril 2009, consid. 4.2). 
3.1.2 Pour trancher le sort des enfants, le juge peut avoir recours aux services de 
protection de l'enfance ou de la jeunesse pour demander un rapport sur la 
situation familiale, une enquête sociale pouvant avoir son utilité en cas de 
situation conflictuelle et de doute sur la solution adéquate pour les enfants (ATF 
142 III 617 consid. 3.2.3; arrêts du Tribunal fédéral 5A_277/2021 du 
30 novembre 2021 consid. 4.1.2; 5A_381/2020 du 1er septembre 2020 consid. 
4.1). 
Il peut toutefois s'écarter des conclusions d'un rapport établi par un tel service à 
des conditions moins strictes que celles applicables lorsqu'il s'agit d'une 
expertise judiciaire (arrêts du Tribunal fédéral 5A_277/2021 du 30 novembre 
2021 consid. 4.1.2, 5A_381/2020 du 1er septembre 2020 consid. 4.1 et 
5A_756/2019 du 13 février 2020 consid. 3.1.1). 
3.2 En premier lieu, le recourant reproche au Tribunal de protection de ne pas 
avoir attendu l’issue de la procédure pénale - dont il a adressé l’ordonnance de 
classement à la Chambre de surveillance - avant de rendre la décision de retrait 
du droit de garde et de déterminer le lieu de résidence de son fils. Ce faisant, le 
recourant semble occulter le fait que le Tribunal de protection n’a pas focalisé sa 


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décision sur les faits entourant cette procédure pénale, mais plutôt sur le résultat 
de l’expertise du groupe familial, et l'observation par tous les intervenants qui 
entourent le mineur du mode de fonctionnement du recourant avec son fils et des 
besoins spécifiques de ce dernier. L'issue de la procédure pénale n'était donc pas 
déterminante, compte tenu de l'ensemble des nombreux autres éléments du 
dossier, qui étaient suffisants pour rendre la décision qui a été prise. 
En second lieu, le recourant considère qu'il dispose des capacités parentales 
nécessaires pour prendre soin de son fils. Il en veut pour preuve que la garde de 
celui-ci lui avait été confiée en mars 2022, ses compétences ayant été jugées 
suffisantes, et qu'il vit avec sa nouvelle épouse et son fils X______, dont il 
s'occupe convenablement. Contrairement à ce que prétend le recourant, ce n'est 
pas en raison de la reconnaissance de ses capacités parentales que la garde de 
son fils lui avait été confiée de manière provisoire en mars 2022, mais en raison 
des graves problèmes de santé de la mère du mineur, qui ne parvenait plus à s'en 
occuper, et des crises majeures de l'enfant en foyer. Cet argument n'est au 
demeurant pas recevable puisqu'à cette date les conclusions de l'expertise du 
groupe familial, pointant le doigt sur ses compétences parentales limitées et les 
besoins spécifiques du mineur, n'avaient pas encore été rendues. Le fait que le 
recourant vive en couple avec son fils X______ n'y change rien. La situation 
familiale actuelle du recourant n'a pas modifié les conclusions des expertes, 
lesquelles ont été entendues par le Tribunal de protection sur cette question. 
C'est par ailleurs en tenant compte des particularités du mineur, lequel est 
particulièrement fragilisé et atteint dans sa santé, que les compétences du père 
ont été évaluées, et non de manière générale, de sorte qu'il ne peut tirer aucun 
argument du fait qu'il vit avec son fils X______ et la mère de celui-ci, pour se 
voir restituer la garde du mineur E______. Finalement, la garde du mineur, dont 
il se prévaut, n'a duré que quelques semaines, le mineur s'étant plaint début mai 
2022 d'avoir été frappé par le recourant, ce qui a été à l'origine du retrait de sa 
garde et de son placement en Médecine O______ aux HUG et de la procédure 
pénale. A cet égard, bien que le recourant ait contesté avoir frappé son fils – et 
se prévale dorénavant du classement de la procédure pénale – le mineur refuse 
toujours de voir son père et continue de dire aux intervenants qui l'entourent 
qu'il est violent, l'a frappé et qu'il en a peur. La disparition de sa mère n'a pas 
changé son discours à l’égard de son père. 
Les conclusions de l'expertise familiale rendue sont claires et aucun motif ne 
permet de s'en écarter. 
L’expertise familiale, sur laquelle le Tribunal de protection s'est fondé, en sus de 
l'ensemble des éléments qu'il a recueillis au terme d'une instruction complète, 
confirme que le recourant souffre d'un trouble de la personnalité 
émotionnellement labile de type borderline et que ses capacités parentales sont 
très faibles. C’est ainsi à raison que le Tribunal de protection a retenu que le père 
était incapable, en l'état, de fournir un lieu sécurisant et propice au bon 


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développement de son enfant, compte tenu de ses compétences parentales 
limitées, de sa position rigide face aux difficultés de ce dernier, de sa posture 
éducative inadéquate et totalement inadaptée aux besoins du mineur. C'est 
également l'avis de l'ensemble des intervenants entourant le mineur, qui ont tous 
constaté l'inadéquation du recourant, son incapacité à comprendre les difficultés 
de son fils et à y répondre. Le recourant n'est ainsi pas en mesure d'assumer la 
garde de son fils. Ceci se justifie d’autant plus que le mineur, qui souffre d’un 
trouble émotionnel de l'enfance et de divers retards, a spécifiquement besoin de 
bénéficier d’un lieu de vie stable et rassurant, adapté à ses besoins. 
Le père étant toujours en opposition avec les décisions prises en faveur de son 
enfant, pourtant nécessaires à son bon développement, c’est à raison que le 
Tribunal de protection lui a retiré le droit de déterminer son lieu de résidence et 
sa garde, pour le placer dans un premier temps en hospitalisation sociale en 
Médecine O______ auprès des HUG, puis en placement intermédiaire durant 
l'été 2023 chez S______, amie de sa mère auprès de laquelle il a trouvé du 
réconfort, puis auprès de l’Association R______, à P______ (Valais), dès le 
21 août 2023, foyer parfaitement adapté à son état. Depuis qu’il a intégré cette 
structure, le mineur va beaucoup mieux; il ne présente plus aucune crise et se 
développe 
harmonieusement, 
avec 
l’encadrement 
éducatif, 
scolaire, 
psychiatrique et psychologique dont il besoin. 
Les griefs du recourant seront donc rejetés et il sera débouté de ses conclusions. 
4. Le recourant conteste la suspension de son droit aux relations personnelles avec 
son fils. 
4.1.1 L'art. 273 al. 1 CC prévoit que le père ou la mère qui ne détient pas 
l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le 
droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. 
Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles de l'art. 273 al. 1 CC est désormais conçu comme un droit-devoir 
réciproque qui sert en premier lieu les intérêts de l'enfant (ATF 131 III 209 
consid. 5; arrêts du Tribunal fédéral 5A_497/2017 du 7 juin 2018 consid. 4.1; 
5A_618/2017 du 2 février 2018 consid. 4.2; 5A_184/2017 du 9 juin 2017 
consid. 4.1 et les références citées). 
4.1.2 Le droit aux relations personnelles n'est pas absolu. Si les relations 
personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui 
les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés 
sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir 
ces relations peut leur être retiré ou refusé (art. 274 al. 2 CC). Il importe en outre 
que cette menace ne puisse être écartée par d'autres mesures appropriées. Cette 
règle découle du principe de la proportionnalité auquel sont soumis le refus ou le 
retrait de relations personnelles avec l'enfant en tant que mesures de protection. 


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Le retrait de tout droit à des relations personnelles constitue l'ultima ratio et ne 
peut être ordonné, dans l'intérêt de l'enfant, que si les effets négatifs des relations 
personnelles ne peuvent être maintenus dans des limites supportables pour 
l'enfant (ATF 120 II 229 consid. 3b/aa; arrêts du Tribunal fédéral 5A_618/2017 
du 2 février 2018 consid. 4.2; 5A_699/2017 du 24 octobre 2017 consid. 5.1; 
5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et les références citées). Si, en 
revanche, le préjudice engendré pour l'enfant par les relations personnelles peut 
être limité par la mise en œuvre d'un droit de visite surveillé ou accompagné, le 
droit de la personnalité du parent non détenteur de l'autorité parentale, le 
principe de la proportionnalité, mais également le sens et le but des relations 
personnelles, interdisent la suppression complète du droit auxdites relations 
(ATF 122 III 404 consid. 3c; arrêts du Tribunal fédéral 5A_618/2017 du 
2 février 2018 consid. 4.2; 5A_699/2017 du 24 octobre 2017 consid. 5.1; 
5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et les références citées). L'une des 
modalités particulières à laquelle il est envisageable de subordonner l'exercice 
du droit aux relations personnelles, par une application conjointe des art. 273 
al. 2 et 274 al. 2 CC, peut ainsi consister en l'organisation des visites, avec ou 
sans curatelle de surveillance, dans un lieu protégé spécifique, tel un Point 
rencontre ou une autre institution analogue (arrêts du Tribunal fédéral 
5A_618/2017 du 2 février 2018 consid. 4.2; 5A_699/2017 du 24 octobre 2017 
consid. 5.1; 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1). 
Le bien de l’enfant ne se détermine pas seulement en fonction de son point de 
vue subjectif selon son bien-être momentané, mais également de manière 
objective en considérant son évolution future. Pour apprécier le poids qu’il 
convient d’accorder à l’avis de l’enfant, son âge et sa capacité à se forger une 
volonté autonome, ce qui est en règle générale le cas aux alentours de douze ans 
révolus, ainsi que la constance de son avis sont centraux (arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_459/2015 du 13 août 2015 consid. 6.2.2). 
Si un enfant capable de discernement refuse de manière catégorique et répétée, 
sur le vu de ses propres expériences, d’avoir des contacts avec l’un de ses 
parents, il faut les refuser en raison du bien de l’enfant; en effet, face à une forte 
opposition, un contact forcé est incompatible avec le but des relations 
personnelles ainsi qu’avec les droits de la personnalité de l’enfant (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_459/2015 du 13 août 2015 consid. 6.2.2). 
4.2 En l’espèce, la décision du Tribunal de protection de maintenir la suspension 
des relations personnelles entre le recourant et son fils n’est pas critiquable. Tant 
les expertes que les curateurs du SPMi et la curatrice d’office sont unanimes. Il 
n’est pour l’instant pas dans l’intérêt du mineur d’entretenir des relations 
personnelles avec son père. Il a en l'état besoin de retrouver une stabilité et de ne 
pas être confronté aux comportements et aux propos inadéquats du recourant. Le 
mineur a traversé des épreuves difficiles et doit se restructurer, dans un 
environnement serein et bienveillant. Par ailleurs, il a marqué une ferme 


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opposition à revoir son père et ce, de manière répétée. Or, compte tenu de son 
âge, son avis doit être pris en considération. C’est ainsi à juste titre que le 
Tribunal de protection, se ralliant aux avis des expertes et à ceux des curateurs 
du mineur, a considéré que la reprise des relations personnelles ne pourrait 
intervenir qu’au plus tôt après un an de placement, en présence d’un thérapeute, 
et si le mineur le requiert. 
Les griefs du recourant seront rejetés. 
5. Le recourant reproche au Tribunal de protection d’avoir instauré une curatelle de 
soins en faveur du mineur et d’avoir limité son autorité parentale en 
conséquence. 
5.1 Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant 
nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui 
dans la prise en charge de l'enfant (art. 308 al. 1 CC). 
Elle peut conférer au curateur certains pouvoirs tel que celui de représenter 
l'enfant pour établir sa filiation paternelle et pour faire valoir sa créance 
alimentaire et d'autres droits, ainsi que la surveillance des relations personnelles 
(art. 308 al. 2 CC). 
L'autorité parentale peut être limitée en conséquence (art. 308 al. 3 CC). 
5.2 Le recourant soutient qu’il ne s’oppose pas systématiquement au traitement 
de son fils. Contrairement à ce qu’il affirme, le recourant, tout au long de la 
procédure, et encore le matin même de sa dernière audition par le Tribunal de 
protection, comme l’a précisé le Dr Q______, a manifesté son opposition au 
traitement médicamenteux de son fils, et non seulement à l’injection qui lui a été 
faite à son arrivée à l’hôpital, comme il le soutient. S’il est vrai, 
qu’opportunément, il indique parfois être d’accord avec le traitement prodigué à 
son fils, il revient constamment sur son accord, signe d’une instabilité néfaste 
pour son enfant. Même à considérer que le recourant serait dorénavant d’accord 
avec le traitement préconisé, il y a lieu de craindre qu’il ne change d’avis à ce 
propos, comme il l’a fait tout au long de la procédure, ou qu’il s’oppose à un 
nouveau traitement ou une nouvelle thérapie, qui serait préconisés par les 
médecins, comme il l’a fait par le passé, ce qui serait hautement préjudiciable au 
bon développement de son fils, dont la stabilité de l’état de santé a nécessité du 
temps, sans compter que le jeune garçon grandissant, une adaptation de son 
traitement médicamenteux pourra s'avérer nécessaire. La procédure enseigne que 
le recourant s’est montré méfiant, voire totalement opposé aux avis des 
médecins. Les expertes ont relevé à cet égard que le père ne comprenait pas les 
enjeux, ni les difficultés de son fils, pas plus que la souffrance de ce dernier, et 
ne parvenait pas à adapter son comportement et son fonctionnement à l'état du 
mineur. Au contraire, il adoptait des comportements qui induisaient chez celui-ci 


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des réactions négatives. De plus, il était en opposition constante avec les 
décisions prises à son sujet, dans l'incapacité d'entendre et comprendre les 
explications du corps médical et de prendre des décisions en lien avec les soins 
de son fils, recommandant la limitation de son autorité parentale concernant les 
soins. Aucun élément ne permet de s’écarter de leur avis. 
La décision du Tribunal de protection d’instaurer une curatelle de représentation 
dans le domaine des soins et de limiter l’autorité parentale du père en ce 
domaine est ainsi conforme à l’intérêt du mineur. 
6. Le recourant qui conclut également à la levée de toutes les curatelles instituées 
ne motive pas son recours, si ce n’est par la conclusion, rejetée, qu’il sollicite la 
restitution de la garde de son fils. Ces curatelles étant toutes nécessaires, compte 
tenu du placement du mineur, elles seront maintenues. 
 
7. Le recourant échouant dans ses deux recours, les ordonnances rendues les 
24 avril 2023 et 26 juin 2023 par le Tribunal de protection seront entièrement 
confirmées. 
8. S'agissant de mesures de protection d'un mineur, la procédure est gratuite 
(art. 81 al. 1 LaCC). 
9. Il n’est pas alloué de dépens. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 14 juin 2023 par A______ contre l’ordonnance 
DTAE/3618/2023 rendue le 24 avril 2023 par le Tribunal de protection de l’adulte et de 
l’enfant dans la cause C/7132/2015. 
Déclare recevable le recours formé le 21 août 2023 par A______ contre l’ordonnance 
DTAE/5544/2023 rendue le 26 juin 2023 par le Tribunal de protection de l’adulte et de 
l’enfant dans la cause C/7132/2015. 
Au fond : 
Les rejette. 
Déboute A______ de toutes ses conclusions. 
Sur les frais : 
Dit que la procédure est gratuite 
Dit qu’il n’est pas alloué de dépens. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.