ge_gerichte · ATAS/1293/2020 · 2020-12-22 · fr


Siégeant : Philippe KNUPFER, Président; Pierre-Bernard PETITAT et Monique 
STOLLER FÜLLEMANN, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/4353/2019 
ATAS/1293/2020 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 22 décembre 2020 
5ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié ______, à TROINEX 
 
recourant 
contre 
 
HELSANA ACCIDENTS SA, sise avenue de Provence 15, 
LAUSANNE 
 
 
intimée 
 


 
 
 
 
A/4353/2019 
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EN FAIT 
1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le ______ 1969, 
travaille depuis le 1er septembre 2002 en tant que responsable de groupe des 
gestionnaires au sein de l’office cantonal des assurances sociales de Genève 
(OCAS). À ce titre, il est assuré contre les accidents - professionnels ou non 
professionnels - auprès d’Helsana Accidents SA (ci-après : l’assurance ou 
l’intimée). 
2. Le 19 mars 2019, alors qu’il pratiquait du badminton, l’assuré a ressenti un 
claquage à l’arrière de son genou gauche, lors d’un déplacement sur la droite, avec 
un appui soutenu sur la jambe gauche (cf. déclaration d’accident-bagatelle LAA du 
29 mars 2019). 
3. Le lendemain, l’assuré s’est rendu à la permanence de Cornavin, où les médecins 
n’ont pas constaté de tuméfaction ou d’hématome, mais une douleur profonde au 
niveau du creux poplité. L’examen du genou était sans particularités. Le diagnostic 
retenu était ainsi celui d’une élongation musculaire et le traitement préconisé était 
symptomatique, incluant notamment du repos. Une incapacité de travail du 20 mars 
au 7 avril 2019 a également été attestée par les médecins (cf. certificat médical du 
11 juin 2019). 
4. L’échographie du mollet du creux poplité gauche réalisée le 22 mars 2019 n’a pas 
montré de déchirure musculaire au niveau des gastrocnémiens médial et latéral, 
d’épanchement intra ou périmusculaire ou encore de collection au niveau poplité. 
Un épanchement intra-articulaire de petite abondance a toutefois été constaté. 
Enfin, l’examen a montré l’intégrité des tendons quadricipital et rotulien et des 
ligaments collatéraux. 
5. Questionné à ce sujet par l’assurance, l’assuré a précisé, le 25 avril 2019, qu’il avait 
ressenti un claquage derrière le genou gauche en pratiquant le badminton. Les 
conditions étaient normales. À part une légère torsion du genou et un claquage, rien 
de particulier ne s’était produit. Il avait consulté la permanence de Cornavin et avait 
repris son activité professionnelle à 100% dès le lendemain. 
6. En raison de la persistance de ses douleurs, l’assuré a consulté le docteur B______, 
spécialiste FMH en médecine physique et réadaptation à l’hôpital de La Tour, qui a 
sollicité une IRM du genou gauche. Cet examen, réalisé le 24 mai 2019, a montré 
les atteintes suivantes : rupture radiaire subtotale de la racine postérieure du 
ménisque latéral avec subluxation latérale du ménisque et chondropathie légère de 
ce compartiment prédominant sur le versant tibial ; fissure horizontale de la corne 
postérieure du ménisque médial et érosions de grade II du cartilage du condyle 
fémoral médial ; chondropathie légère à modérée du cartilage patellaire avec défect 
cartilagineux de sa crête et chondro-ostéophyte ; petit épanchement intra-articulaire 
du genou. 


 
 
 
 
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7. Dans un rapport du 6 juin 2019, le Dr B______ a posé le diagnostic de déchirure du 
ménisque interne du genou gauche, pour lequel de la physiothérapie était 
préconisée. 
8. L’assurance a soumis le dossier de l’assuré à son médecin-conseil, le 
docteur C______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie, 
lequel a considéré, dans une très brève appréciation datée du 14 juin 2019, que 
l’assuré souffrait principalement d’une lésion corporelle assimilée et plus 
particulièrement d’une déchirure méniscale. La blessure n’était pas récente et 
l’assuré présentait un état préexistant sous la forme d’une chondropathie associée 
tri-compartimentale et d’une atteinte des deux ménisques, ce qui constituait 
manifestement un état dégénératif. La lésion était ainsi due à plus de 50 % à l’usure 
ou à la maladie. 
9. Par décision du 17 juin 2019, l’assurance a refusé de prendre en charge les suites de 
l’événement du 19 mars 2019, au motif que, d’une part, l’une des conditions de 
l’accident, à savoir celle du facteur extérieur extraordinaire, faisait défaut et que, 
d’autre part, la déchirure méniscale, bien qu’étant constitutive d’une lésion 
corporelle assimilée, était essentiellement imputable à l’usure selon son 
médecin-conseil. 
10. Le 8 juillet 2019, l’assuré s’est opposé à la décision précitée, relevant que son 
genou n’avait, par le passé, fait l’objet d’aucun traitement, blocage à répétition, 
instabilité ou encore d’une quelconque douleur annonciatrice d’une usure. Il était 
donc d’avis que la déchirure méniscale était exclusivement consécutive à un 
événement traumatique. Elle s’était produite au cours d’une partie de badminton, 
lors de laquelle une torsion du genou, avec un appui soutenu sur la jambe gauche, 
avait subitement provoqué une rupture radiaire subtotale dommageable, soudaine et 
involontaire, étant précisé que les éventuels facteurs dégénératifs ne pouvaient 
provoquer ce type de rupture chez une personne sportive, sans signaux préalables 
alarmants. Par ailleurs, il avait pris le temps de se soigner et une évolution 
largement favorable s’était produite, avec l’absence de douleurs dans les escaliers 
par exemple, ce qui démontrait qu’il ne s’agissait pas d’une usure. 
11. Par courriel du 9 juillet 2019, l’assuré a encore précisé à son assurance que son 
médecin, le Dr B______, restait à disposition pour plus d’informations. 
12. Faisant suite à l’opposition du 8 juillet 2019, l’assurance a rappelé à l’assuré, dans 
un courrier du 11 juillet 2019, que selon la jurisprudence fédérale, il lui appartenait 
d’apporter la preuve du caractère au moins probable de l’événement assuré et de la 
relation de causalité entre celui-ci et le dommage. Le Dr B______ avait adressé son 
rapport le 6 juin 2019. Sur la base du dossier, le Dr C______ était parvenu à la 
conclusion qu’il existait un état préexistant, sous la forme d’une chondropathie 
associée tri-compartimentale et d’une atteinte des deux ménisques. Partant, la 
déchirure méniscale était manifestement dégénérative, soit en d’autres termes due 
de manière prépondérante à l’usure. Dans la mesure où il ne partageait pas ces 


 
 
 
 
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conclusions, l’assuré était invité à fournir une motivation médicale contradictoire 
de son médecin-traitant, à la suite de laquelle le dossier serait à nouveau soumis au 
médecin-conseil. En l’absence de réponse d’ici au 11 août 2019, il serait statué en 
l’état du dossier. 
Le délai précité a été prolongé au 23 août 2019 puis au 15 septembre 2019 
(cf. courrier de l’assurance du 23 juillet 2019, respectivement courriel du 25 juillet 
2019). 
13. Par courrier du 15 juillet 2019, adressé au médecin-conseil de l’assurance, le 
Dr B______ a expliqué connaître l’assuré depuis le 3 juillet 2013, suite à un 
problème de coude résolu depuis lors. L’assuré l’avait à nouveau consulté le 14 mai 
2019, pour avoir un avis concernant son genou gauche, lequel ne présentait aucun 
antécédent jusqu’à l’événement du 19 mars 2019, lorsque l’assuré avait effectué 
une torsion sur son genou occasionnant un « clac » et entraînant une vive douleur 
du compartiment interne. Il lui avait alors été impossible de continuer l’effort. Le 
lendemain, un épanchement intra-articulaire avait été constaté. Il avait donc 
consulté les médecins de la permanence de Cornavin, lesquels avaient ordonné une 
échographie qui s’était avérée sans particularité. Le diagnostic d’éventuelle 
déchirure du ménisque interne (recte élongation musculaire) avait alors été posé. 
L’IRM pratiquée en mai 2019 avait montré une lésion méniscale interne et externe 
et l’assuré avait été mis au bénéfice d’un traitement de physiothérapie actuellement 
encore en cours. Pour le Dr B______, le lien de causalité entre le traumatisme et la 
lésion méniscale semblait certain. 
14. L’assurance a soumis, à nouveau, le dossier à son médecin-conseil qui a retenu 
dans une appréciation manuscrite du 22 juillet 2019, que « le problème [était] qu’en 
cas de lésion traumatique significative d’un ménisque, le traitement [était] d’ordre 
chirurgical. Or, dans ce cas, on [restait] sur un traitement conservatoire. Ceci 
justement ne se [justifiait] que sur un genou dégénératif car l’opération, souvent, ne 
[donnait] pas un meilleur résultat. De plus, pas de douleurs avant et douleurs après 
[n’était] pas une preuve probante. Lors d’un ménisque dégénératif, il n’y [avait] pas 
forcément de syndrome jusqu’à l’événement déclencheur. Finalement, lors d’une 
tension, on ne [pouvait] pas léser les 2 ménisques de manière traumatique sans 
atteinte des ligaments croisés. En conclusion, pas d’éléments probants de la part du 
médecin ou du patient ». 
15. Par courrier du 20 août 2019, l’assuré a complété son opposition, précisant que 
c’était lui qui avait demandé un traitement conservateur afin d’éviter une 
intervention chirurgicale, partant du principe, après discussion avec le Dr B______, 
que sa situation pouvait être significativement améliorée par du repos et de la 
physiothérapie. Il s’étonnait en outre que la soi-disant « usure manifeste » ait 
provoqué, d’une part, une déchirure mais qu’elle permette, d’autre part, une reprise 
progressive des activités physiques sans douleurs et sans intervention chirurgicale. 
L’assuré a ensuite décrit exactement le déroulement de l’événement du 19 mars 
2019 avant de conclure qu’il ne comprenait toujours pas l’argumentation de 


 
 
 
 
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l’assurance basée sur une simple IRM, qui en règle générale, allait montrer de 
l’usure chez une personne de 50 ans, usure qui n’allait pas provoquer 
systématiquement et habituellement le genre de blessure dont il avait souffert. 
16. Le 9 septembre 2019, le Dr C______ a précisé ses précédentes appréciations. Il a 
notamment rappelé que l’assuré avait bénéficié d’un traitement consistant en du 
repos et de la physiothérapie. Il n’avait pas été opéré. Le traitement était donc 
conservateur. Après 40 ans, les ménisques perdaient une partie de leur hydratation 
et voyaient apparaître des dépôts d’amyloïde. Cela impliquait que l’homogénéité du 
ménisque n’était plus garantie. Dans ce contexte, des petites déchirures, 
fréquemment radiaires, survenaient. Si ces lésions n’étaient pas trop importantes, le 
corps était capable de les régulariser en deux à trois mois en moyenne dans 70 % à 
80 % des cas. Une usure manifeste était donc susceptible de provoquer une 
déchirure et permettre néanmoins la reprise d’activités physiques sans douleurs et 
sans interventions chirurgicales. L’IRM effectuée avait montré des lésions 
traumatiques et dégénératives, sous la forme d’une petite atteinte des deux 
ménisques. On pouvait donc affirmer que sur un traumatisme mineur, la déchirure 
n’était pas accidentelle mais dégénérative. Il n’était possible d’exercer une 
contrainte majeure sur les deux ménisques qu’en cas d’action vulnérante à haute 
énergie. Toutefois, dans un tel cas, des lésions ligamentaires et/ou osseuses étaient 
également constatées. Chez une personne de 50 ans, l’IRM montrait souvent une 
déchirure méniscale, avec ou sans traumatisme. Le fait de trouver une telle lésion 
n’était dès lors pas une preuve de corrélation avec un événement. Par conséquent, le 
Dr C______ maintenait ses précédentes positions. 
17. Le 1er octobre 2019, l’assurance a transmis à l’assuré l’appréciation précitée du 
Dr C______, lui impartissant un délai au 18 octobre 2019 pour faire valoir ses 
éventuelles observations. Sans nouvelles d’ici là, elle considérerait l’instruction 
comme étant close et statuerait sous la forme d’une décision sur opposition, qui 
pourrait être notifiée au plus tard vers mi-novembre 2019. 
18. Par décision du 29 octobre 2019, l’assurance a écarté l’opposition du 8 juillet 2019, 
considérant qu’au vu du déroulement des faits, le 19 mars 2019, et compte tenu de 
la jurisprudence fédérale en la matière, le caractère extérieur extraordinaire du 
facteur faisait défaut, de sorte que la notion d’accident au sens de la disposition 
topique devait être niée. Par ailleurs, l’atteinte en cause ne constituait pas non plus 
une lésion assimilée, dès lors que selon le Dr C______, dont les appréciations 
revêtaient une pleine valeur probante, la déchirure méniscale était de toute évidence 
d’origine dégénérative. 
19. Le 26 octobre 2019, l’assuré, agissant en personne, a interjeté recours contre la 
décision sur opposition du 29 octobre 2019, concluant à la prise en charge de tous 
les frais de traitement dus à la déchirure du ménisque du 19 mars 2019 à fin juillet 
2019. À l’appui de son recours, il a notamment considéré que la succession des 
mouvements brusques et instables, avec des torsions intenses sur le genou, lors de 
la partie de badminton litigieuse, avait provoqué un traumatisme avec un dommage 


 
 
 
 
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aigu et des lésions méniscales. Les surcharges par à-coups des ménisques et 
ligaments, suite à des torsions ou élongations, se rencontraient dans certains sports 
à cause des changements rapides de mouvements ou de direction, comme cela avait 
été le cas pour lui. Il y avait alors eu un bruit de cassure ou de rupture, avec une 
interruption immédiate et un boitement. Dès lors que cette lésion corporelle pouvait 
être considérée comme étant consécutive à un accident, même en l’absence d’un 
facteur extérieur extraordinaire, il appartenait à l’assureur de prouver, au degré de 
la vraisemblance prépondérante, qu’elle était en réalité due de manière 
prépondérante à l’usure ou à la maladie. Tel n’était pas le cas, son genou n’ayant 
nécessité aucun traitement par le passé et n’ayant présenté ni blocage, ni instabilité 
ou douleurs dans l’exercice de ce sport qu’il pratiquait souvent. Par ailleurs, dès la 
fin du traitement, il avait pu reprendre toutes ses activités sportives. Si l’usure était 
réellement importante, il n’aurait pas pu effectuer une reprise complète, sans 
séquelles. Pour le recourant, l’assurance n’avait fait qu’interpréter une IRM sans 
prouver de manière claire et précise que la lésion en question était due à plus de 
50 % à l’usure ou à une maladie. Certes, son genou était probablement usé mais le 
lien de causalité n’était pas clairement établi. 
20. L’intimée a répondu en date du 12 décembre 2019 et a conclu au rejet du recours, 
relevant tout d’abord que la description de l’événement du 19 mars 2019 était 
nouvelle et que selon le principe des premières déclarations, elle ne pouvait être 
retenue. Elle a ensuite persisté à considérer que les conclusions du Dr C______ 
étaient limpides et justifiées. De plus, aucun médecin ne venait contredire 
l’appréciation de son médecin-conseil. Par conséquent, les appréciations médicales 
du Dr C______ revêtaient une pleine valeur probante. Enfin, le recourant ne 
pouvait être suivi dans son argumentation dans la mesure où il appliquait un 
raisonnement post hoc ergo proter hoc, dès lors qu’il affirmait qu’avant 
l’événement, il n’avait jamais été gêné et qu’il n’avait jamais été en traitement au 
niveau de ce genou. 
21. Par réplique du 10 janvier 2020, le recourant a encore précisé qu’il était inscrit à 
plusieurs compétitions sportives courant 2019, ce qui prouvait qu’il avait l’intention 
de pratiquer intensément le badminton et qu’il était en pleine possession de ses 
moyens. En l’absence d’un diagnostic précis, en mars 2019, il avait dû annuler ses 
deux premiers tournois de badminton. Considérant avoir suffisamment récupéré, il 
avait participé au tournoi des 27 et 28 avril 2019. Il avait alors pu effectuer huit 
matchs sur deux jours et avait remporté le titre de champion suisse sénior en mixte 
plus de 45 ans. Avec un genou en mauvais état avant l’événement du 19 mars 2019, 
il lui aurait été impossible de récupérer aussi vite ou de participer à autant de 
matchs et de remporter un titre. Lors du dernier match disputé, les douleurs au 
genou gauche étaient (ré)apparues. Les jours suivant ce tournoi ne lui avaient pas 
permis de récupérer pleinement, ce qui l’avait incité à prendre rendez-vous auprès 
du Dr B______. Il contestait par ailleurs avoir tenu des déclarations successives 
contradictoires, précisant qu’il avait plutôt apporté des éclaircissements, le but étant 


 
 
 
 
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de détailler l’accident. Il précisait qu’il mesurait 190 cm et que son centre de 
gravité était par conséquent très haut. Ce n’était pas parce qu’il n’avait pas employé 
le terme de glissade qu’il n’y en avait pas eu. Il persistait par conséquent à 
considérer que son « genou donnait entièrement satisfaction avant l’accident du 
mois de mars 2019 et qu’il n’y avait aucun signe d’usure, ni de douleur, ni de 
blocage (toutes [ses] inscriptions à des événements sportifs le [prouvaient]) ». Il n’y 
avait pas eu plus de deux rendez-vous chez le Dr B______ et neuf séances de 
physiothérapie après le mois de mars 2019, de sorte qu’il n’avait pas de nouvelles 
pièces à produire, étant encore précisé qu’il avait pu reprendre ses activités et même 
skier. Il en concluait donc que le constat principal restait celui d’une déchirure du 
ménisque consécutive à un événement particulier et que cela devait être traité 
comme tel, sans que cela puisse être imputé à une usure manifeste. 
22. L’intimée a produit sa duplique en date du 21 janvier 2020 et a relevé qu’elle ne 
remettait pas en question le fait qu’avant l’événement du 19 mars 2019, le genou du 
recourant ne présentait pas de blocages ou de douleurs et qu’il ne nécessitait pas de 
suivi médical. Cela ne prouvait toutefois pas encore qu’il ne présentait pas déjà des 
altérations dégénératives. Le Dr C______ s’était exprimé à plusieurs reprises et 
avait constaté que la déchirure méniscale n’était pas récente, qu’il existait un état 
préexistant et qu’il s’agissait dès lors d’une lésion manifestement dégénérative due 
de manière prépondérante à l’usure. L’intimée a ensuite rappelé le raisonnement 
post hoc ergo propter hoc, en application duquel l’argumentation et les pièces 
nouvelles produites par le recourant ne permettaient pas d’établir un rapport de 
cause à effet. Par ailleurs, environ un mois après l’événement du 19 mars 2019, le 
recourant avait pu disputer huit matchs de badminton, ce qui, à l’inverse de son 
raisonnement, montrait plutôt que, comme à son habitude et comme auparavant, 
avec son atteinte dégénérative, il avait pu exercer son activité sportive. De plus, le 
fait qu’il ait à nouveau ressenti des douleurs après le huitième match (sans notion 
d’accident), lesquelles s’étaient estompées en juillet 2019 après deux séances chez 
le spécialiste et neuf séances de physiothérapie, avec reprise des activités sportives, 
démontrait également qu’il s’agissait d’une lésion dégénérative ne nécessitant 
visiblement pas de traitement chirurgical et n’empêchant pas le recourant d’exercer 
des activités sportives relativement exigeantes pour les genoux. L’intimée relevait, 
dans ce contexte, que son médecin-conseil avait précisé qu’en cas de lésion 
traumatique, une intervention chirurgicale était préconisée. Or, dans le cas de 
l’assuré, seul un traitement conservatoire avait été effectué, ce qui était notamment 
justifié sur un genou dégénératif, une intervention chirurgicale ne donnant souvent 
pas un meilleur résultat. Au demeurant, aucun médecin ne contredisait le 
Dr C______. Enfin, s’agissant du déroulement des faits, le recourant formulait de 
nouvelles suppositions. Or, conformément au principe des premières déclarations, il 
fallait s’en tenir uniquement aux premières déclarations du recourant. 
23. Par courrier du 4 février 2020, le recourant a encore précisé qu’il ne tentait pas de 
démontrer mais qu’il affirmait que son genou ne présentait aucun signe d’usure. 


 
 
 
 
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L’intimée lui reprochait de ne pas prouver que son genou ne présentait pas des 
altérations dégénératives mais elle ne prouvait pas non plus que l’événement en 
question était manifestement dû à l’usure à plus de 50 %. Par ailleurs, il confirmait 
qu’il avait refusé un traitement chirurgical, car il gardait l’espoir de participer à un 
triathlon. Désormais, il ne présentait plus de signes nécessitant une intervention. Il 
n’y avait donc pas de chronicité et les soins pratiqués avaient permis d’améliorer la 
situation. Compte tenu de ce qui précédait, il était d’avis qu’il avait souffert d’une 
déchirure du ménisque consécutive à un événement devant être assimilé à un 
accident, qui ne pouvait être imputé de manière prépondérante à l’usure, puisqu’il 
n’y avait pas de signaux douloureux antérieurs à cet événement. Si son genou avait 
présenté une usure marquée, toutes les activités auraient été impossibles, étant 
donné que les sports pratiqués auraient été trop exigeants pour les genoux, ce qui 
n’avait pas été le cas. 
24. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents, du 20 mars 
1981 (LAA - RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. À teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 
3. La modification du 25 septembre 2015 de la LAA est entrée en vigueur le 
1er janvier 2017. 
Dans la mesure où l'accident est survenu après cette date, le droit du recourant aux 
prestations d'assurance est soumis au nouveau droit (cf. dispositions transitoires 
relatives à la modification du 25 septembre 2015; arrêt du Tribunal fédéral 
8C_662/2016 du 23 mai 2017 consid. 2.2). Les dispositions légales seront citées 
ci-après dans leur teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2017. 
4. Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA; art. 62 al. 1 de la loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). Interjeté dans la 


 
 
 
 
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forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 ss LPGA et 
62 ss LPA). 
5. Le litige porte sur la question de savoir si c’est à juste titre que l’intimée a refusé de 
prendre en charge l’atteinte méniscale subie par le recourant, singulièrement si les 
conditions d’un accident, voire d’une lésion assimilée, sont réalisées. 
6. a. Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas 
d'accident 
professionnel, 
d'accident 
non 
professionnel 
et 
de 
maladie 
professionnelle. Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et 
involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui 
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort 
(art. 4 LPGA; ATF 129 V 402 consid. 2.1, ATF 122 V 230 consid. 1 et les 
références). 
La notion d'accident se décompose ainsi en cinq éléments ou conditions, qui 
doivent être cumulativement réalisés : une atteinte dommageable; le caractère 
soudain de l'atteinte; le caractère involontaire de l'atteinte; le facteur extérieur de 
l'atteinte; enfin, le caractère extraordinaire du facteur extérieur. Il suffit que l'un 
d'entre eux fasse défaut pour que l'événement ne puisse pas être qualifié d'accident 
(ATF 129 V 402 consid. 2.1; arrêt du Tribunal fédéral 8C_235/2018 du 16 avril 
2019 consid. 3.1). 
b. L'existence d'un facteur extérieur est en principe admise en cas de « mouvement 
non coordonné », à savoir lorsque le déroulement habituel et normal d'un 
mouvement corporel est interrompu par un empêchement non programmé, lié à 
l'environnement extérieur, tel le fait de glisser, de trébucher, de se heurter à un objet 
ou d'exécuter ou tenter d'exécuter un mouvement par réflexe pour éviter une chute ; 
le facteur extérieur - modification entre le corps et l'environnement extérieur - 
constitue alors en même temps le facteur extraordinaire en raison du déroulement 
non programmé du mouvement (ATF 130 V 117 ; RAMA 2004 n°U 502 p. 184 
consid. 4.1, RAMA 1999 n°U 345 p. 422 consid. 2b). 
Le Tribunal fédéral a ainsi considéré que par rapport aux mouvements de la vie 
quotidienne, le basketball, respectivement le football, présentaient à l’évidence un 
potentiel de danger accru (course, accélérations, mouvements brusques en avant, en 
arrière et de côté, arrêts brusques). Même pour une personne qui pratiquait 
régulièrement ces sports, cela ne représentait pas des gestes de la vie courante, 
comme le fait de se déplacer dans une pièce, se lever, se coucher ou s’asseoir. Une 
brusque rotation du haut du corps dans une phase de jeu plus ou moins critique, 
alors que les pieds restaient fixés, constituait une sollicitation du corps plus 
importante que la normale. Dans de telles situations, la condition du facteur 
extérieur était remplie par ce mouvement plus ou moins antinomique du point de 
vue physiologique (arrêt du Tribunal fédéral 8C_180/2007 et 8C_2018/2007 du 
12 mars 2008 consid. 4.3, respectivement arrêt du Tribunal fédéral U 71/07 du 
15 juin 2007 consid. 6.2). Le Tribunal fédéral a toutefois considéré que la brusque 


 
 
 
 
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rotation du corps effectuée lors d’un match de basketball ne constituait pas un 
mouvement non coordonné, qui survenait quand le déroulement habituel et normal 
d’un mouvement corporel était interrompu par un empêchement non programmé lié 
à l’environnement extérieur, tel le fait de glisser, de s’encoubler, de se heurter à un 
objet ou d’éviter une chute. Le caractère extraordinaire du facteur faisait donc 
défaut (arrêt du Tribunal fédéral 8C_180/2007 et 8C_2018/2007 du 12 mars 2008 
consid. 5). 
La preuve d'un accident causant des lésions touchant l'intérieur du corps est 
soumise à des exigences strictes, en ce sens que la cause immédiate de la blessure 
doit être établie dans des circonstances particulièrement évidentes. En général, un 
accident entraîne des lésions qui sont perceptibles de l'extérieur, et son 
absence constitue une 
probabilité 
accrue 
qu'elle 
est 
d'origine 
maladive 
(ATF 99 V 136 consid. 1). À cet égard, le facteur externe est un élément central 
(ATF 134 V 72 consid. 4.1; arrêt du Tribunal fédéral 8C_225/2019 du 20 août 2019 
consid. 3.4). 
7. a. Aux termes de l'art. 6 al. 2 LAA dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 
2017, l'assurance alloue également ses prestations pour les lésions corporelles 
suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à 
l'usure ou à une maladie : les fractures (let. a); les déboîtements d'articulations 
(let. b); les déchirures du ménisque (let. c); les déchirures de muscles (let. d); les 
élongations de muscles (let. e); les déchirures de tendons (let. f); les lésions de 
ligaments (let. g); les lésions du tympan (let. h). 
On précisera que l'art. 6 al. 2 LAA, dans sa version en vigueur jusqu'au 
31 décembre 2016, conférait au Conseil fédéral la compétence d'étendre la prise en 
charge par l'assurance-accidents à des lésions assimilables à un accident. L'ancien 
art. 9 al. 2 de l'ordonnance sur l'assurance-accidents du 20 décembre 1982 
(OLAA - RS 832.202), adopté sur la base de cette disposition, contenait la liste 
exhaustive des lésions corporelles assimilées à un accident pour autant qu'elles ne 
fussent pas manifestement imputables à une maladie ou à des phénomènes 
dégénératifs. La liste des lésions énumérées par l'art. 6 al. 2 LAA dans sa nouvelle 
teneur est identique à celle auparavant contenue dans l'art. 9 al. 2 aOLAA. 
b. Jusqu'au 31 décembre 2016, les lésions mentionnées à l'art. 9 al. 2 aOLAA 
étaient assimilées à un accident même si elles avaient, pour l'essentiel, une origine 
vraisemblablement maladive ou dégénérative, pour autant qu'une cause extérieure 
ait, au moins, déclenché les symptômes dont souffrait l'assuré (cf. arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_578/2013 du 13 août 2014 consid. 2.1 et les références). Ainsi, pour 
admettre l'existence d'un lien de causalité naturelle, il suffisait que l'événement 
accidentel provoque en partie l'atteinte à la santé (arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances U 171/05 du 23 mai 2006 consid. 4) malgré l'origine en grande partie 
dégénérative de celle-ci (arrêt du Tribunal fédéral 8C_358/2015 du 14 mars 2016 
consid. 6.2.1). Le droit aux prestations pour une lésion assimilée à un accident 
prenait fin lorsque le retour à un statu quo ante ou à un statu quo sine était établi, 


 
 
 
 
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- 11/18 - 
c'est-à-dire lorsque l'état de santé était similaire à celui qui existait immédiatement 
avant l'accident ou à celui qui serait survenu même sans l'accident par la suite d'un 
développement ordinaire. Toutefois, de telles lésions étaient assimilées à un 
accident aussi longtemps que leur origine maladive ou dégénérative, à l'exclusion 
d'une origine accidentelle, n'était pas clairement établie. On ne se fondait donc pas 
simplement sur le degré de vraisemblance prépondérante pour admettre l'évolution 
d'une telle atteinte vers un statu quo sine (arrêt du Tribunal fédéral 8C_578/2013 du 
13 août 2014 consid. 2.2 et les références). 
c/aa. Depuis le 1er janvier 2017, le nouveau droit ne requiert plus l’existence d’un 
facteur extérieur. L’assurance-accidents est en effet tenue à prestations dès qu’une 
lésion corporelle comprise dans la liste est diagnostiquée (Jenny CASTELLA, Les 
lésions corporelles assimilées à un accident à l’aune de la première révision de la 
LAA, in RSAS 2020 p. 3). Il s’agit d’une présomption légale que ladite lésion est 
assimilée à un accident. L’assureur peut toutefois prouver que cette lésion est due 
de manière prépondérante à l’usure ou à une maladie (Pierre GABUS / Lucile 
BONAZ, Le nouveau droit des lésions corporelles assimilées à un accident : une 
révolution silencieuse, in RSAS 2019 p. 377). Pour que la preuve libératoire soit 
admise, il appartient à l’assureur-accidents de démontrer, au degré de la 
vraisemblance prépondérante, en se fondant sur des avis médicaux probants, que la 
lésion corporelle est due, à plus de 50 % de tous les facteurs en cause, à l’usure ou à 
une maladie (ATF 146 V 51 consid. 8.2.2). 
c/bb. Dans l’ATF 146 V 51, le Tribunal fédéral a notamment détaillé la marche à 
suivre. 
Ainsi, à réception de l’annonce d’une lésion figurant dans la liste de 
l’art. 6 al. 2 LAA, l’assureur doit déterminer si les critères d’un accident au sens de 
l’art. 4 LPGA sont réalisés : 
- 
Dans l’affirmative, l’assureur doit prendre en charge les conséquences de 
l’atteinte conformément à l’art. 6 al. 1 LAA et ce jusqu’à ce que l’accident ne 
représente plus la cause naturelle et adéquate de l’atteinte soit, en d’autres 
termes, jusqu’à ce que l’atteinte à la santé repose uniquement sur des causes 
étrangères à l’accident ou, en d’autres termes, jusqu’à ce que le statu quo ante 
vel sine soit atteint (consid. 5.1, 8.5 et 9.1) ; 
- 
Dans la négative, l’assureur doit examiner une prise en charge sous l’angle de 
l’art. 6 al. 2 LAA. D’emblée, il y a présomption de la responsabilité de 
l’assureur-accidents pour les suites d’une de ces lésions à moins qu’il ne 
démontre que celle-ci soit due de manière prépondérante, donc à plus de 50 % 
(consid. 8.2.2.1 et 8.6), à l’usure ou à une maladie (consid. 8.2.2.2 concernant 
les notions d’usure et de maladie; consid. 9.1 pour le surplus). Dans le cas de 
l’art. 6 al. 2 LAA, l’obligation de prester de l’assurance-accidents prend fin 
lorsque la lésion corporelle résulte à plus de 50 % de l’usure ou d’une maladie 
(voir Jenny CASTELLA, op. cit., p. 35). 


 
 
 
 
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d. Contrairement à ce qui prévalait jusqu’au 31 décembre 2016, en présence d’une 
lésion figurant dans la liste de l’art. 6 al. 2 LAA, l’assuré ne peut plus se contenter 
de « s’engouffrer » vers ce rattachement, en pensant qu’il s’agit d’une voie de 
facilité (cf. Pierre GABUS et Lucile BONAZ, op. cit, p. 383). Même en présence 
d’une lésion apparaissant sur la liste de la disposition précitée, il convient 
d’examiner si l’atteinte peut être rattachée à la notion ordinaire d’accident. Dans 
l’affirmative, l’assuré bénéficie de l’application de l’art. 36 al. 1 LAA. En d’autres 
termes, l’assureur ne peut se libérer de son obligation de prester que s’il démontre 
que l’atteinte à la santé est exclusivement due à la maladie. En fin de compte, ce 
n’est que dans les cas où les lésions ne sont pas consécutives à un accident que 
l’art. 6 al. 2 LAA est d’un intérêt pour l’assuré (ibidem). 
8. a. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, 
l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) 
supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de 
l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le 
médecin doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit aux 
prestations d'assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments médicaux 
fiables (ATF 134 V 231 consid. 5.1). 
b. Selon le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, 
le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas 
sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical 
n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que 
les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que 
les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; 
ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 
c. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux 
(ATF 125 V 351 consid. 3b). 
c/aa. Une appréciation médicale, respectivement une expertise médicale établie sur 
la base d'un dossier n'est pas en soi sans valeur probante. Une expertise médicale 
établie sur la base d'un dossier peut avoir valeur probante pour autant que celui-ci 
contienne suffisamment d'appréciations médicales qui, elles, se fondent sur un 


 
 
 
 
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- 13/18 - 
examen personnel de l'assuré (RAMA 2001 n. U 438 p. 346 consid. 3d). 
L'importance de l'examen personnel de l'assuré par l'expert n'est reléguée au second 
plan que lorsqu'il s'agit, pour l'essentiel, de porter un jugement sur des éléments 
d'ordre médical déjà établis et que des investigations médicales nouvelles s'avèrent 
superflues. En pareil cas, une expertise médicale effectuée uniquement sur la base 
d'un dossier peut se voir reconnaître une pleine valeur probante (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_681/2011 du 27 juin 2012 consid. 4.1 et les références). 
c/bb. Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances 
sociales, 
lorsqu'une 
décision 
administrative 
s'appuie 
exclusivement 
sur 
l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin 
traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant 
laisse subsister des doutes suffisants quant à la fiabilité et la pertinence de cette 
appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre de 
ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant 
selon 
la 
procédure 
de 
l'art. 
44 
LPGA 
ou 
une 
expertise 
judiciaire 
(ATF 135 V 465 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral 9C_301/2013 du 4 septembre 
2013 consid. 3). 
c/cc. En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut 
et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant 
peut 
influencer 
l'objectivité 
ou 
l'impartialité 
de 
celui-ci 
(cf. ATF 125 V 351 consid. 3a; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces 
relations ne justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis 
émanant des médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments 
pouvant jeter un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, 
par conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 
9. a. La procédure dans le domaine des assurances sociales est régie par le principe 
inquisitoire d'après lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés 
d'office par l'assureur (art. 43 al. 1 LPGA) ou, éventuellement, par le juge 
(art. 61 let. c LPGA). Ce principe n'est cependant pas absolu. Sa portée peut être 
restreinte par le devoir des parties de collaborer à l'instruction de l'affaire. Celui-ci 
comprend en particulier l'obligation de ces dernières d'apporter, dans la mesure où 
cela peut être raisonnablement exigé d'elles, les preuves commandées par la nature 
du litige et des faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir supporter les 
conséquences de l'absence de preuves (ATF 125 V 193 consid. 2; VSI 1994, p. 220 
consid. 4). Si le principe inquisitoire dispense les parties de l'obligation de prouver, 
il ne les libère pas du fardeau de la preuve, dans la mesure où, en cas d'absence de 
preuve, c'est à la partie qui voulait en déduire un droit d'en supporter les 
conséquences, sauf si l'impossibilité de prouver un fait peut être imputée à la partie 


 
 
 
 
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- 14/18 - 
adverse. Cette règle ne s'applique toutefois que s'il se révèle impossible, dans le 
cadre de la maxime inquisitoire et en application du principe de la libre 
appréciation des preuves, d'établir un état de fait qui correspond, au degré de la 
vraisemblance prépondérante, à la réalité (ATF 139 V 176 consid. 5.2 et les 
références). 
b. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n'existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
c. Le juge des assurances sociales doit procéder à des investigations 
supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons pour le faire, 
eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du dossier. Il ne 
peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la simple raison 
qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En particulier, il doit 
mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects 
médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a; RAMA 1985 p. 240 consid. 4; 
arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 consid. 3.3). 
Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction est nécessaire, il 
doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il considère que 
l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que l'expertise 
administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 
4.4.1.4). Un renvoi à l'administration reste possible, notamment quand il est fondé 
uniquement sur une question restée complètement non instruite jusqu'ici, lorsqu'il 
s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de 
demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4; 
SVR 2010 IV n. 49 p. 151 consid. 3.5; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 3). 
10. a. En l’espèce, il ressort du dossier et de la présente procédure que le 19 mars 2019, 
alors qu’il jouait au badminton, le recourant a ressenti un claquage puis une douleur 
au genou gauche, laquelle était apparue lors d’un déplacement sur la droite, avec 
appui soutenu sur la jambe gauche et légère torsion du genou (cf. déclaration 
d’accident-bagatelle LAA du 29 mars 2019 et réponses au questionnaire de 
l’assurance données par le recourant le 25 avril 2019). Après environ trois semaines 
de repos, la douleur avait disparu, de sorte que le recourant a pu participer à un 
tournoi de badminton le week-end du 27 et 28 avril 2019. Au cours du huitième 
match, le recourant a, à nouveau, ressenti des douleurs au genou gauche. Il a ensuite 


 
 
 
 
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- 15/18 - 
consulté le Dr B______ (réplique du 10 janvier 2020), lequel a ordonné l’IRM du 
genou gauche qui a montré diverses atteintes aux ménisques (cf. IRM du genou 
gauche du 24 mai 2019). 
L’atteinte au ménisque interne, en tant qu’il s’agit d’une rupture, ou en d’autres 
termes, d’une déchirure, est constitutive d’une lésion corporelle assimilée au sens 
de l’art. 6 al. 2 let. c LAA, ce qui n’est pas contesté. Si ladite lésion est apparue 
consécutivement à un accident au sens de l’art. 6 al. 1 LAA, l’intimée doit prendre 
en charge les suites jusqu’à ce que l’accident en question ne représente plus la 
cause naturelle et adéquate de l’atteinte, soit, en d’autres termes, jusqu’à ce que le 
staut quo ante vel sine soit atteint. En revanche, si la lésion n’est pas consécutive à 
un accident au sens de l’art. 6 al. 1 LAA, la prise en charge s’examine 
conformément à l’art. 6 al. 2 LAA et dans un tel cas, l’assurance doit prendre en 
charge les suites de cette lésion à moins qu’il ne démontre qu’elle soit due à plus de 
50 % à l’usure ou à une maladie. 
La première question à résoudre est dès lors celle de l’existence d’un accident. 
b. Comme indiqué précédemment, il ressort du dossier et de la présente procédure 
que le recourant a participé à deux matchs de badminton, au cours desquels des 
douleurs sont apparues au niveau du genou gauche. 
Le dossier comporte une description plus précise du déroulement du match du 
19 mars 2019 que de celui du 28 avril 2019. Cela étant, quel que soit le 
déroulement, la condition du facteur extérieur est remplie. En effet, une brusque 
rotation du haut du corps dans une phase de jeu plus ou moins critique, alors que les 
pieds restent fixes, est dans l’ordre des choses dans un match de badminton. Or, une 
telle rotation constitue une sollicitation du corps plus importante que la normale 
(cf. dans ce sens arrêt du Tribunal fédéral 8C_180/2007 et 8C-2018/2007 du 
12 mars 2008 consid. 4.3 et arrêt du Tribunal fédéral U 71/07 du 15 juin 2007 
consid. 6.2) de sorte que le facteur extraordinaire est donné. Toutefois, dans la 
mesure où le déroulement habituel et normal du mouvement corporel n’a pas été 
interrompu par un empêchement non programmé lié à l’environnement extérieur, le 
caractère extraordinaire n’est pas donné : le recourant n’a pas glissé, il n’a pas 
trébuché, n’a pas heurté un objet ou un autre joueur et il n’a pas non plus évité une 
chute (cf. dans ce sens arrêt du Tribunal fédéral 8C_180/2007 et 8C-2018/2007 du 
12 mars 2008 consid. 5). 
Partant, quel que soit l’événement retenu, en l’absence d’un facteur extérieur 
extraordinaire, les lésions au ménisque ne sont pas consécutives à un accident au 
sens de l’art. 6 al. 1 LAA. 
c. La prise en charge par l’intimée s’examine par conséquent conformément à 
l’art. 6 al. 2 LAA. Selon cette disposition, le droit du recourant aux prestations de 
l’intimée est présumé dès qu’une lésion corporelle comprise dans la liste est 
diagnostiquée. L’assurance peut toutefois se libérer de son obligation de prester en 
apportant la preuve que la lésion en question est due à plus de 50 % à l’usure ou à 


 
 
 
 
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la maladie en se fondant sur des rapports médicaux probants (cf. consid. 7c/aa 
supra). 
En l’occurrence, l’IRM du 24 mai 2019 a notamment montré une rupture radiaire 
subtotale de la racine postérieure du ménisque latéral et une fissure horizontale de 
la corne postérieure du ménisque médial. Le diagnostic de déchirure du ménisque 
interne a ainsi été posé (cf. rapport du Dr B______ du 6 juin 2019). Il s’agit là 
d’une lésion corporelle mentionnée à l’art. 6 al. 2 let. c LAA, ce qui n’est pas 
contesté (cf. décision sur opposition 29 octobre 2019 ch. 10 p. 11), pour laquelle 
l’intimée doit intervenir à moins qu’elle ne prouve, au degré de la vraisemblance 
prépondérante, que ladite atteinte est due à plus de 50 % à l’usure ou à la maladie. 
Il est établi que le genou du recourant comporte également d’autres atteintes, de 
nature dégénérative, notamment une chondropathie, ce qui laisse présumer que dans 
l’ensemble, son genou était déjà atteint avant les événements de mars et avril 2019. 
La question qui se pose est ainsi celle de savoir si, en concours avec l’état 
dégénératif antérieur du genou, les mouvements du recourant, lors des matchs de 
mars et avril, ont pu contribuer à causer les lésions méniscales en question et, dans 
l’affirmative, si leur influence est de plus ou de moins de 50 %. Si leur influence est 
de moins de 50 %, cela revient à considérer que les atteintes méniscales sont dues à 
plus de 50 % à l’usure ou à la maladie et dans un tel cas, l’intimée peut refuser de 
prester. 
Se fondant sur les rapports de son médecin-conseil, l’intimée prétend que les 
événements de mars (et avril) 2019 ont contribué à moins de 50 % à la survenance 
de l’atteinte méniscale, soit en d’autres termes que lesdites atteintes sont 
essentiellement d’origine dégénérative. 
Pour pouvoir être prises en considération, les appréciations du Dr C______ des 
14 juin, 22 juillet et 9 septembre 2019 doivent remplir les exigences formelles et 
matérielles auxquelles sont soumises les preuves médicales (cf. dans ce sens arrêt 
du Tribunal fédéral 8C_401/2019 du 9 juin 2020 consid. 5.3.2). Concrètement, elles 
doivent comporter une étude fouillée des points litigieux importants et une 
anamnèse, se fonder sur des examens complets, prendre en considération les 
plaintes exprimées par le recourant. De plus, la description des interférences 
médicales doit être claire et les conclusions de l'expert doivent être bien motivées 
(ATF 134 
V 
231 consid. 
5.1; 
ATF 133 
V 
450 consid. 11.1.3; 
ATF 125 V 351 consid. 3). 
Or, force est de constater que les appréciations des 14 juin, 22 juillet et 9 septembre 
2019 ne remplissent pas les réquisits jurisprudentiels susmentionnés dès lors 
qu’elles ne comprennent pas d’anamnèse, de description des plaintes ou encore de 
motivation. Certes, les appréciations des 22 juillet et 9 septembre 2019 sont plus 
détaillées. Elles comportent toutefois des considérations d’ordre général et 
n’examinent pas le cas particulier du recourant. En effet, pour établir que les lésions 
mises en évidence ont une origine dégénérative, il n’est pas suffisant, comme s’est 


 
 
 
 
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contenté de le faire le Dr C______, de se référer de manière générale au type de 
traitement prescrit ou encore d’expliquer théoriquement le processus dégénératif 
chez un patient de plus de 40 ans, sans examiner le cas particulier. Dans une telle 
situation, où l’assureur refuse d’intervenir, on est en droit d’attendre du médecin 
qui entend nier l’origine traumatique des lésions et, partant, retenir une origine 
dégénérative, qu’il étaye son point de vue et fournisse à tout le moins des 
explications circonstanciées sur le processus – non traumatique – qu’il estime être à 
l’origine de l’ensemble des lésions constatées et sur les raisons précises pour 
lesquelles le mécanisme traumatique n’a pas pu objectivement causer l’ensemble 
desdites lésions, ou du moins l’aggraver. Or, le Dr C______ s’est épargné un tel 
examen alors qu’il a lui-même évoqué une lésion d’origine traumatique dans son 
appréciation du 9 septembre 2019. 
Dans de telles circonstances, rien ne permet en l’état de penser que les lésions 
subies par le recourant à son genou gauche auraient principalement pour origine un 
état maladif ou dégénératif préexistant, ce d’autant moins que le médecin-conseil a 
lui-même évoqué des lésions traumatiques. 
Dès lors que le fardeau de la preuve appartient à l’assurance et que celle-ci n’a pas 
été en mesure de fournir des appréciations probantes à l’appui de son refus de 
prester, la décision sur opposition doit être annulée, sans qu’une instruction 
complémentaire ne soit nécessaire (cf. dans le même sens arrêt du Tribunal fédéral 
8C_401/2019 du 9 juin 2020 consid. 5.3.3). 
11. Au vu de ce qui précède, le recours sera admis et la décision sur opposition du 
29 octobre 2019 sera annulée. 
Quand bien même le recourant obtient gain de cause, il n’est pas représenté, de 
sorte qu’aucune indemnité ne lui sera accordée à titre de participation à ses frais et 
dépens (art. 61 let. g LPGA; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et 
indemnités en matière administrative du 30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]). 
Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA). 


 
 
 
 
A/4353/2019 
- 18/18 - 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet et annule la décision sur opposition du 29 octobre 2019. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Nathalie LOCHER 
 
Le président 
 
 
 
 
Philippe KNUPFER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le