ge_gerichte · ACPR/824/2025 · 2025-01-27 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/23041/2023 
ACPR/824/2025
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du jeudi 09 octobre 2025 
 
Entre 
A______, représenté par Me B______, avocate, 
recourant, 
 
contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 27 janvier 2025 par le Ministère 
public, 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé. 


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P/23041/2023 
EN FAIT : 
A. 
Par acte déposé le 10 février 2025, A______ recourt contre l'ordonnance du 27 janvier 
2025, notifiée le surlendemain, par laquelle le Ministère public a refusé d’entrer en 
matière sur sa plainte du 5 mars 2024. 
Le recourant conclut, avec suite des frais et dépens, à l’annulation de ladite ordonnance 
et au renvoi de la cause au Ministère public pour, principalement, l’ouverture d’une 
instruction ; subsidiairement, qu’il disjoigne la procédure liée à sa plainte de la 
P/23041/2023 et suspende celle-là jusqu’à droit jugé de celle-ci. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. Le 10 février 2024 vers 22h38, la police est intervenue à la suite d’une altercation, 
sur la voie publique, entre C______, A______ et un troisième individu, d’une part; et 
D______, E______ et F______, d’autre part. 
b. Entendue par la police, le 11 février 2024, D______ a expliqué que, le soir 
précédent, elle se trouvait en bas de son immeuble, avec sa mère [F______] et son 
beau-père [E______]. Alors qu'elle voulait rentrer chez elle, un individu – C______ – 
s’était approché pour lui parler. Elle n’avait pas compris ce qu’il lui disait. Le précité 
avait levé la main gauche dans sa direction. Elle ignorait s’il voulait la frapper, mais 
son beau-père avait immédiatement réagi et était arrivé près d’elle. Une altercation 
était alors survenue, durant laquelle C______ lui avait (à elle) donné un coup de poing 
dans le ventre et, après qu’elle l’avait repoussé avec ses deux mains, lui avait pincé le 
bras droit et griffé le gauche. Un deuxième individu – A______ –, venu aider le 
premier, s’était battu avec son beau-père et sa mère qui, entre-temps était également 
intervenue. A______ lui avait donné (à elle) un coup de pied à la jambe gauche. Elle 
avait perdu l’équilibre et s’était éloignée de la bagarre. Un troisième individu s'en était 
mêlé. 
c. 
À l’issue de son audition, elle a déposé plainte en raison de ces faits. Les 
photographies prises par la police montrent un hématome au niveau du genou gauche 
de D______, un hématome sur son avant-bras droit et des griffures sur sa main gauche. 
d. Entendu, le même jour, par la police, A______ a, en substance, contesté les faits 
reprochés. Alors qu’il était dans la rue, il avait vu un jeune homme attraper le col du 
pull d'une connaissance, C______. Il s’était alors immiscé dans le conflit pour les 
séparer et tenter de comprendre ce qu’il s’était passé. Il n’avait vu aucun échange de 
coup et lui-même n’en n’avait pas donné. Il ne connaissait pas D______ et ne voyait 
pas à quel moment il aurait pu lui donner un coup de pied. 


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e. 
Le 11 février 2024, devant le Ministère public, C______ a contesté les faits 
reprochés et indiqué ne pas connaitre A______. 
f. 
Auditionné les 11 février et 22 mars 2024, par la police, et le 7 novembre 2024, 
par le Ministère public, E______ a notamment expliqué que le soir des faits, il était 
sorti dans la rue avec sa femme, des amis et sa belle-fille. Un homme – C______ – 
était venu parler à cette dernière. Il s’était alors dirigé vers l’individu qui s’était montré 
menaçant envers lui. Une altercation était survenue lors de laquelle sa femme, ainsi 
que deux amis de l’homme – notamment A______ –, étaient intervenus. Tout s’était 
passé très vite et il ne pouvait pas réellement dire ce qui était arrivé. Il n’avait pas reçu 
de coup mais sa belle-fille présentait une blessure sur l’un de ses bras et lui avait dit 
avoir reçu un coup. Sa femme avait été frappée au niveau de la poitrine. 
g. Par ordonnance pénale du 11 février 2024, le Ministère public a reconnu A______ 
coupable de lésions corporelles simples, pour avoir, le 10 février 2024, vers 22h30, 
donné un coup de pied à D______, la blessant de la sorte au genou. 
h. L’intéressé y a formé opposition. 
i. 
Les 5 mars et 7 novembre 2024, devant le Ministère public, A______ a confirmé 
son opposition à l'ordonnance pénale. Il a, une nouvelle fois, contesté les faits 
reprochés. 
j. 
Lors de l’audience du 5 mars 2024, il a déposé plainte pénale contre D______ et 
E______ pour dénonciation calomnieuse. 
k. Entendue par la police le 9 avril 2024, comme personne appelée à donner des 
renseignements, F______ a déclaré avoir vu A______ pousser sa fille. Personne 
n’avait été blessé lors du conflit hormis elle-même et elle n’avait vu personne donner 
de coup. À l’issue de l’altercation, sa fille lui avait dit avoir été griffée à la main et 
avoir reçu un coup. 
l. 
Entendu en qualité de témoin, par la police les 5 mai 2024 et 12 février 2025, 
G______ n’avait pas assisté à l’agression de F______. Alors que cette dernière retenait 
un homme – C______ –, qui tentait de quitter les lieux, E______ était arrivé. Après 
avoir reçu des explications de la part de D______, qui avait donné plusieurs coups à 
C______. Lui-même n’avait pas le souvenir d’avoir vu d’autres personnes impliquées 
ni d’avoir vu d’autres coups. Il était formel sur le fait que D______ n’avait jamais reçu 
de coup. Cette dernière, qui criait dans la rue, avait surtout insisté sur l’agression 
qu’avait subie sa mère. 
m. Lors de ses différentes auditions par le Ministère public, D______ a confirmé sa 
plainte. A______ et un autre individu étaient intervenus pour séparer les personnes 


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impliquées dans le conflit et, elle-même s’était retrouvée au milieu. Elle avait tenté de 
repousser A______ avec une main tout en tenant son beau-père par le bras avec l’autre. 
Elle ignorait de quelle manière mais A______ lui avait donné un coup de pied sur sa 
jambe gauche, ce qui avait aggravé "sa situation consécutive à un accident de février 
2023". Elle a contesté toute dénonciation calomnieuse et les déclarations du témoin 
(cf. let. B. l. supra). Quelques jours avant les faits, soit le 6 février 2024, elle avait 
appelé la police à la suite d’un conflit avec une voisine au cours duquel elle avait reçu 
un coup de pied au genou. 
n. À l'appui, elle a produit un document intitulé "IRM du genou gauche du 26 février 
2024" mentionnant qu’elle souffrait de douleurs au genou à la suite d’un traumatisme 
en février 2023 et d’un "nouveau direct sur la face interne", le 10 février 2024, avec 
une aggravation des douleurs et un œdème osseux. Il n’y avait pas d’épanchement ni 
kyste poplité, pas d’anomalie de signal des structures osseuses, pas d’œdème, hormis 
un petit hypersignal aspécifique centimétrique dans le fémur distal et aucun critère de 
déchirure des ligaments. Ce constat était accompagné de photographies des lésions 
constatées. 
o. Par courrier du 13 novembre 2024, D______ a chiffré ses conclusions civiles à 
CHF 1'000.- pour la réparation du tort moral subi. 
C. 
Dans la décision querellée, le Ministère public considère que les éléments constitutifs 
de la dénonciation calomnieuse n'étaient pas réunis, dans la mesure où il entendait 
maintenir l’ordonnance pénale rendue le 11 février 2024 à l’encontre de A______, par 
laquelle ce dernier était condamné pour les faits dénoncés par D______ et E______. 
Ces derniers n’avaient ainsi pas dénoncé une personne qu’ils savaient innocente. 
D. 
a. Dans son recours, A______ estime que compte tenu des déclarations du témoin à 
décharge; de la photographie de l’hématome au genou qui présentait des couleurs 
incompatibles avec celle d’un hématome engendré par un coup donné quelques heures 
auparavant; de l’appel de D______ à la police le 6 février 2024 où elle disait s'être fait 
agresser et frapper, notamment au niveau du genou; du fait qu’hormis D______ et 
E______, personne ne le mettait en cause, le principe d’économie de procédure 
justifiait de disjoindre le volet de la procédure lié à sa plainte pénale et de suspendre 
celle-ci jusqu’à droit connu dans le cadre de la procédure principale; voire de renvoyer 
le dossier pour suite d’instruction au Ministère public. Cette manière de procéder se 
justifiait notamment sous l’angle de l’intérêt à éviter des décisions contradictoires. 
b. La cause a été gardée à juger sans échange d'écritures, ni débats. 
E. 
a. Par acte d’accusation du 5 mars 2025, A______ a été renvoyé en jugement par-
devant le Tribunal de police pour lésions corporelles simples en lien avec les faits 
reprochés ci-dessus (cf. let. B. g. supra). 


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b. Lors de l’audience du 22 mai 2025, par-devant le Tribunal de police, A______ a 
persisté dans ses dénégations, indiquant avoir déposé plainte pénale contre "ces 
mensonges". Il s’opposait aux conclusions civiles formées par D______. 
c. 
Entendue également lors de cette audience, D______ a maintenu sa plainte et ses 
précédentes déclarations. Sa lésion au genou avait été occasionnée durant le conflit en 
raison du coup porté, à ce niveau, par A______. C______ et A______ l’avaient tous 
les deux frappée. Elle n'avait obtenu un rendez-vous d'IRM pour son genou que le 
26 février 2024 et n'était pas allée faire constater les autres blessures dès lors qu'il 
s'agissait d'une égratignure et d'un hématome. 
d. Par jugement du 22 mai 2025, le Tribunal de police a acquitté A______ de lésions 
corporelles simples, faute de pouvoir établir qu’il était l’auteur des lésions présentées 
par D______. 
Les dénégations de ce dernier avaient été constantes et le seul témoin présent 
– G______ – ne l’avait pas vu porter de coup à D______. À l’inverse, les déclarations 
de celle-ci, de sa mère et de E______ avaient été fluctuantes. En outre, aucun des 
éléments au dossier ne permettait d’établir que les lésions – très légères – que 
présentait D______ seraient le fait des deux prévenus. L’examen par IRM avait été 
effectué de nombreux jours après les faits et les explications quant aux coups qu’elle 
aurait reçus étaient incompatibles avec les lésions dont elle s’était plainte. En outre, 
D______ avait déclaré avoir également reçu un coup au genou de sa voisine et il 
ressortait du dossier qu’elle avait appelé la CECAL, le 6 février 2024, pour se plaindre 
d’une agression dans un ascenseur, lors de laquelle elle avait reçu de nombreux coups, 
y compris de pied. 
e. 
D______, A______ et E______ ont formé appel contre ce jugement. 
EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai prescrits 
(art. 385 al. 1, 90 al. 2 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner du plaignant qui, 
partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt 
juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée 
(art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange d'écritures 
ni débats les recours manifestement mal fondés (art. 390 al. 2 et 5 a contrario CPP). 
Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations qui suivent. 


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3. 
Le recourant reproche au Ministère public de ne pas être entré en matière sur sa plainte. 
3.1. À teneur de l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend immédiatement une 
ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la dénonciation que les éléments 
constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de l'action pénale ne sont 
manifestement pas réunis. 
Conformément à cette disposition, la non-entrée en matière est justifiée lorsque la 
situation est claire sur le plan factuel et juridique. Tel est le cas lorsque les faits visés 
ne sont manifestement pas punissables, faute, de manière certaine, de réaliser les 
éléments constitutifs d'une infraction, ou encore lorsque les conditions à l'ouverture de 
l'action pénale font clairement défaut. Au stade de la non-entrée en matière, on ne peut 
admettre que les éléments constitutifs d'une infraction ne sont manifestement pas 
réalisés que lorsqu'il n'existe pas de soupçon suffisant conduisant à considérer un 
comportement punissable ou lorsqu'un éventuel soupçon initial s'est entièrement 
dissipé. En revanche, si le rapport de police, la dénonciation ou les propres 
constatations du ministère public amènent à retenir l'existence d'un soupçon suffisant, 
il incombe en principe à ce dernier d'ouvrir une instruction (art. 309 al. 1 let. a CPP). 
Cela implique que les indices de la commission d'une infraction soient importants et 
de nature concrète, ce qui n'est pas le cas de rumeurs ou de suppositions. Le soupçon 
initial doit reposer sur une base factuelle plausible, laissant apparaître la possibilité 
concrète qu'une infraction ait été commise (ATF 141 IV 87 consid. 1.3.1; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_196/2020 du 14 octobre 2020 consid. 3.1). Dans le doute, lorsque 
les conditions d'une non-entrée en matière ne sont pas réalisées avec une certitude 
absolue, l'instruction doit être ouverte (arrêt 6B_196/2020 précité; ATF 143 IV 241 
consid. 2.2.1; ATF 138 IV 86 consid. 4.1; ATF 137 IV 219 consid. 7). 
3.2. L'art. 303 ch. 1 CP réprime notamment du chef de dénonciation calomnieuse 
quiconque dénonce à l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une personne 
qu'il sait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale. 
3.2.1. Sur le plan objectif, une dénonciation calomnieuse est composée de deux 
éléments, soit qu'une dénonciation soit faite et qu'elle fasse porter l'accusation sur une 
personne innocente. La dénonciation n'est calomnieuse que si la personne mise en 
cause est innocente, en ce sens qu'elle n'a pas commis les faits qui lui sont faussement 
imputés, soit parce que ceux-ci ne se sont pas produits, soit parce qu'elle n'en est pas 
l'auteur. Est "innocent" celui qui a été libéré par un jugement d'acquittement ou par le 
prononcé d'un classement. Le juge de la dénonciation calomnieuse est, sauf faits ou 
moyens de preuve nouveaux, lié par une telle décision (ATF 136 IV 170 consid. 2.1; 
arrêt du Tribunal fédéral 6B_483/2020 du 13 octobre 2020 consid. 1.1.1.). Une 
dénonciation pénale n'est pas punissable du seul fait que la procédure pénale ouverte 
consécutivement à la dénonciation est classée. L'infraction n'est réalisée que si 
l'innocence de la personne dénoncée a été constatée dans une procédure précédente 
(ATF 136 IV 170 consid. 2.2). 


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3.2.2. Sur le plan subjectif, l'auteur doit savoir que la personne qu'il dénonce est 
innocente. Il ne suffit donc pas qu'il ait conscience que ses allégations pourraient être 
fausses. Il doit savoir que son affirmation est inexacte. Aussi, le dol éventuel ne suffit 
pas (ATF 136 IV 170 consid. 2.1). En outre, seul l’auteur qui agit dans un dessein 
particulier – à savoir en vue de faire ouvrir une poursuite pénale – peut se rendre 
coupable de dénonciation calomnieuse. Cet article consacre ainsi une infraction 
subjectivement spéciale (A. MACALUSO / L. MOREILLON / N. QUELOZ (éds), 
Commentaire romand, Code pénal II, vol. II, Partie spéciale : art. 111-392 CP, 
2ème éd., Bâle 2025, n. 19 ad art. 303). 
En l’absence d’aveu, l’intention se déduit d'une analyse des circonstances permettant 
de tirer, sur la base des éléments extérieurs, des déductions sur les dispositions internes 
de l'auteur (ATF 148 IV 234 consid. 3.4; arrêt du Tribunal fédéral 6B_781/2024 du 
25 mars 2025 consid. 2.1.3). 
3.3. En l’espèce, le recourant considère avoir été victime d'une dénonciation 
calomnieuse par les mis en cause. 
D______ a déposé plainte contre le recourant, à la suite de l'altercation lors de laquelle 
le comportement dénoncé aurait eu lieu, à savoir qu'il lui avait donné un coup de pied 
dans la jambe gauche, ce qui lui avait fait perdre l'équilibre et l'avait blessée au genou. 
Des photographies prises par la police, le soir des faits, montrent notamment un 
hématome au niveau du genou gauche de l'intéressée. Cette lésion ressort également 
du document médical établi le 26 février 2024 et des photographies prises à cette 
occasion, qui constatent des douleurs au genou et un oedème osseux. E______ à, quant 
à lui, déclaré, de manière constante, que la bagarre s'était passée très vite et qu'il n'avait 
pas vu le coup, qui lui avait été rapporté par l'intéressée – qui présentait une blessure 
sur l'un de ses bras –. En raison de ces faits, le recourant a été condamné par 
ordonnance pénale, puis, à la suite de son opposition, renvoyé en jugement pour lésions 
corporelles simples. Au cours de la procédure, les mis en cause ont maintenu leurs 
positions. Finalement, le recourant a été acquitté par le Tribunal de police. Cela étant, 
les mis en cause ont annoncé faire appel de ce jugement. Ainsi, le recourant n'est, à ce 
stade, pas "innocent" au sens de la jurisprudence topique. 
En outre, dans les circonstances sus-décrites, rien ne permet de retenir que les 
intéressés savaient que leurs allégations étaient fausses et qu'ils avaient agi dans le but 
de faire ouvrir injustement une poursuite pénale contre le recourant. 
4. 
Enfin, la demande du recourant de disjonction de sa plainte de la procédure principale 
et de suspension de celle-là jusqu’à droit jugé ne fait pas l’objet de la décision querellée 
préalable. La Chambre de céans n'a donc pas à s'en saisir (ACPR/111/2022 du 
15 février 2022). 


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Cela étant, s’agissant de la demande de suspension, le Ministère public dispose d’un 
certain pouvoir d’appréciation et, dans son résultat, une telle solution ne se distingue 
pas fondamentalement de celle d’une non-entrée en matière, puisque selon l’art. 323 
al. 1 CPP, applicable par renvoi de l’art. 310 al. 2 CPP, la procédure pourra être reprise 
en cas de moyens de preuve ou de faits nouveaux (arrêts du Tribunal fédéral 
6B_638/2022 du 17 août 2022 consid. 2.1.2 et 1B_67/2012 du 29 mai 2012 
consid. 3.1. et 3.2). Ainsi, une suspension ne se justifierait pas. 
5. 
Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée et le recours rejeté. 
6. 
Le recourant, partie plaignante, qui succombe, supportera les frais envers l'État, fixés 
en totalité à CHF 1'000.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des 
frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 
7. 
Corrélativement, aucun dépens ne lui sera alloué (ATF 144 IV 207 consid. 1.8.2). 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 1'000.-. 
Notifie le présent arrêt, en copie, au recourant, soit pour lui son conseil, et au Ministère 
public. 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Mesdames Valérie LAUBER et 
Françoise SAILLEN AGAD, juges; Monsieur Sandro COLUNI, greffier. 
 
Le greffier : 
Sandro COLUNI 
 
La présidente : 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière 
pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées par 
les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui suivent la 
notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent 
être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de 
ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse 
(art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
915.00 
Total 
CHF 
 1'000.00