ge_gerichte · ACJC/52/2019 · 2019-01-16 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/8486/2015 
ACJC/52/2019 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MERCREDI 16 JANVIER 2019 
 
Entre 
A______ SA, sise ______ (Genève) appelante d'un jugement rendu par la 12ème 
Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 5 juin 2018, comparant par 
Me Thomas Goossens, avocat, rue Jacques-Balmat 5, case postale 5839, 1211 Genève 
11, en l'étude duquel elle fait élection de domicile, 
et 
Monsieur B______, domicilié ______ (Kazakhstan), intimé, comparant par Me Horace 
Gautier 
et 
Me 
Bernard 
Haissly, 
avocats, 
rue 
Eynard 
6, 
1205 Genève, en l'étude desquels il fait élection de domicile. 
 
 
Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 5 février 2019. 


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C/8486/2015 
EN FAIT 
A. 
a. Par jugement JTPI/8838/2018 du 5 juin 2018, reçu par les parties le lendemain, 
le 
Tribunal 
de 
première 
instance 
a 
condamné 
A______ 
SA à payer à B______ les sommes de 2’900’000 USD et de 6’569’694 USD, avec 
intérêts à 5% dès le 20 mai 2014 (chiffre 1 du dispositif), compensé les frais 
judiciaires, arrêtés à 150'200 fr., avec l’avance de frais fournie par B______, mis 
ces frais à la charge de A______ SA, condamné par conséquent cette dernière à 
payer à B______ 150'200 fr. (ch. 2), ainsi que 100'000 fr. TTC au titre de dépens 
(ch. 3), et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 4). 
 
b. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 6 juillet 2018, A______ SA 
appelle de ce jugement, dont elle demande l'annulation, concluant au déboutement 
de B______ des fins de sa demande, avec suite de frais et de dépens des deux 
instances. 
 
c. Dans sa réponse du 14 septembre 2018, B______ conclut au rejet de l'appel et à 
la confirmation du jugement entrepris, avec suite de frais et de dépens. 
 
d. Les parties ont répliqué et dupliqué, persistant chacune dans leurs conclusions. 
 
e. Par courrier du greffe du 6 novembre 2018, elles ont été informées de ce que la 
cause était gardée à juger. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
 
a. A______ SA (ci-après : A______ ou la Banque) est une société de droit suisse 
ayant son siège à Genève et dont le but est l'exploitation d'un établissement 
bancaire (cf. extrait du Registre du commerce). 
b. B______, de nationalité kazakhe, est domicilié à ______, Kazakhstan. 
Il a occupé diverses fonctions, notamment celle de Directeur Général ("CEO") au 
sein de la société C______, active dans l'extraction minière et cotée en bourse de 
Londres depuis le 10 octobre 2005. 
c.a En décembre 2007, B______ a vendu sa participation dans la société 
C______, qui s'élevait à environ 4.5% du capital de celle-ci, réalisant des 
liquidités substantielles d'environ 160 millions de livres sterling (GBP). 
c.b Il a alors contacté D______ pour le mettre en relation avec des banques 
étrangères. 
D______ a fait des études universitaires en économie au Kazakhstan et est 
également au bénéfice d'un diplôme en finance de l'Université de ______ 
(Californie). Elle a ensuite travaillé dans plusieurs établissements au Kazakhstan, 


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dont E______ dans l'audit, F______, G______, A______, H______ et la banque 
I______ en Russie. Elle avait connu B______ alors qu'elle travaillait à F______, 
C______ ayant été une de ses clientes. 
Selon D______, lorsque B______ l'avait contactée en 2007, elle avait organisé 
des rendez-vous avec plusieurs banques suisses auxquelles ils avaient à chaque 
fois expliqué la même chose, à savoir qu'ils voulaient placer une somme de 100 
millions de dollars américains pour la protéger de l'inflation, avec une gestion 
conservatrice. Ils cherchaient un gestionnaire professionnel, dans la mesure où 
B______ n'avait aucune connaissance dans ce domaine et qu'elle-même ne s'était 
jamais occupée de la gestion de portefeuille; elle travaillait en effet dans le 
domaine bancaire commercial. 
d.a B______ a choisi de confier à A______ une partie de sa fortune. D'après 
D______, le choix s'était porté sur cette banque notamment car elle leur avait 
proposé un portefeuille en dollars. 
d.b Une première rencontre a été organisée à Zurich en janvier 2008 entre 
B______ et D______, d'une part, et J______, gérant de fortune auprès de la 
Banque, d'autre part, lors de laquelle les modalités de gestion ont été décidées. 
d.c Les parties ont convenu de l'ouverture d'un compte qui serait divisé en quatre 
sous-comptes ou portefeuilles distincts, à savoir : 
- 
Le portefeuille "Standard". 
- 
Le portefeuille "Fundinvest Managed a/c FCOS". 
- 
Le portefeuille "Asset management" - Asia". 
- 
Le portefeuille "Actively managed portfolio service". 
d.d Le 10 avril 2008, ou à la même période, B______ a signé divers documents 
relatifs à l'ouverture du compte personnel n° 1______ (ci-après : le Compte) 
auprès de A______ SA, soit notamment une demande d'ouverture de compte pour 
personnes physiques mentionnant le dollar américain (USD) comme monnaie de 
référence, un mandat pour dépôts fiduciaires, une confirmation de réception de la 
brochure sur les risques spéciaux dans les transactions sur titres ("Special Risks in 
Securities Trading"), un mandat de gestion discrétionnaire, un mandat de gestion 
spécifique pour placements alternatifs, un profil d'investissement relatif au mandat 
de gestion spécifique pour placements alternatifs, mentionnant le dollar américain 
comme monnaie de référence et choisissant un profil d'investissement 
conservateur, un profil d'investissement "Asset Management Group" se rapportant 
au "Asia Opportunity Programme" mentionnant le dollar américain comme 
monnaie de référence et prévoyant des investissements en titres asiatiques libellés 
en dollar américain, un mandat pour l'investissement dans des portefeuilles gérés 


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activement ("Actively Managed Portfolios" ou "AMPs") (formule GB2______), 
un profil d'investissement ("Active 1") pour les "Actively Managed Portfolios" 
mentionnant le dollar américain comme monnaie de référence et prévoyant un 
investissement de 2 millions de dollars américains, soit le maximum prévu pour 
ce fond, et le profil le plus conservateur des quatre profils proposés, et une 
formule d'autorisation d'accès Internet. 
La personne chargée de la relation au sein d'A______ SA ("Relationship 
Manager" ou "RM") était J______. 
d.e Selon D______, l'indication du dollar américain comme monnaie de référence 
sur les contrats signés en avril 2008 signifiait que tous les investissements 
portaient sur des actifs en USD, que la communication se ferait en USD et que le 
portefeuille serait évalué dans cette monnaie. 
e.a En avril 2008, les discussions ont porté sur un apport de 100 millions de 
dollars. 
Une note de la Banque du 28 avril 2008 rend compte de la réunion avec le client 
et son conseil, D______, et a la teneur suivante : 
"Meeting with the client and his advisor. We agree 100M USD will be transferred 
and the following asset allocation is agreed : 
1. 20% cash 
2. 20% Structured Products and Tactical allocation 
Ces deux postes correspondent au portefeuille Standard 
3. 10% AMP conservative 
4. 10% Asian Opportunities 
5. 40% Discretionnary Conservative Single Managers Hedge Fund 
Management" 
Ce dernier poste correspond au portefeuille "Fundinvest". 
e.b Ce montant de 100 millions de dollars américains figure dans un email du 
vendredi 16 mai 2008 adressé par D______ à J______. Ce dernier reprend, dans 
sa réponse du même jour, l'allocation d'actifs ci-dessus. 
e.c Dans un email du samedi 17 mai 2008 adressé à J______, D______ écrit : "ok, 
Mr B______ confirmed $100 million to you today and the transfer will be 
finalized on Monday" (soit en traduction libre: "ok, M. B______ a confirmé 100 
millions de dollars américains pour vous et le transfert sera finalisé lundi"). 


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Le mardi 20 mai 2008, J______ a indiqué par email à D______ que la Banque 
n'avait encore rien reçu et lui a demandé si elle avait confirmé la date valeur. 
f.a Le mercredi 21 mai 2008, D______ lui a répondu par email "the transfers to 
A______ covers the following currencies and amounts : USD 35.4 Mio. and GBP 
32.8 Mio." (soit en traduction libre : "les transferts à A______ comportent les 
devises et montants suivants : 35,4 Mio USD et 32,8 Mio GBP"). 
f.b Selon la Banque, peu avant l'arrivée des fonds, D______ aurait informé 
J______ du versement d'une quantité importante de livres sterling en lieu et place 
de dollars américains. 
Il ressort à cet égard d'un courriel adressé - en anglais - le 15 janvier 2009 par 
J______ au service juridique de la Banque que l'intention initiale du client était de 
transférer 100 millions de dollars américains, mais qu'il avait ensuite changé 
d'avis et avait envoyé des livres sterling, en demandant à lui-même et au 
conseiller, K______, lors de plusieurs conférences téléphoniques, si la Banque 
"could manage in GBP" (soit en traduction libre : "pouvait gérer en GBP"). 
Lors de sa première audition le 9 décembre 2016, B______ a déclaré qu'il était 
clair que tout devait être converti en dollars par la Banque. Il a ensuite précisé, le 
31 janvier 2017, que, par l'intermédiaire de D______, il avait demandé à la 
Banque s'il fallait convertir les livres sterling en dollars avant de les transférer et 
la Banque lui avait répondu que cela n'était pas nécessaire. L'idée était qu'il puisse 
recevoir l'estimation de son patrimoine calculé en USD mais il n'avait pas donné 
l'instruction que les montants versés en GBP soient convertis en USD. Il voulait 
que son patrimoine soit géré de manière conservatrice mais c'était à la Banque de 
décider dans quels actifs et en quelles devises le patrimoine devait être investi. Sur 
les trois sous-comptes, la Banque pouvait acheter des actifs dans la devise qu'elle 
estimait appropriée mais elle devait en estimer la valeur en dollars américains. 
B______ ne se souvenait pas si la Banque lui avait proposé des opérations sur le 
Forex. De toute façon, cela n'aurait eu aucun sens de lui demander son 
approbation puisqu'il n'y connaissait rien. 
g.a Le lundi 26 mai 2008, D______ a envoyé un courriel à J______ lui demandant 
de lui confirmer les montants reçus. Elle précisait en outre : "we have to estimate 
with you what is the US dollar equivalent so that we know the beginning balance. 
It should be close to $ 100 million usd. Just send me the currencies in which you 
ve got the money and exact amount" (soit en traduction libre : "Nous devons 
estimer avec vous l'équivalent en dollars américains afin de connaître le solde 
d'ouverture. 
Il 
devrait 
avoisiner 
les 
100 millions de dollars américains. Envoyez-moi simplement les devises dans 
lesquelles vous avez reçu l'argent et le montant exact"). 


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g.b Par courriel du même jour, J______ a répondu : "32799990 G 35399980 U". 
g.c Les montants de 35'399'980.55 USD et 32'799'990.20 GBP ont été portés en 
compte sur le portefeuille "Standard" à la date du 27 mai 2008. 
h. Exprimé en dollars, le montant total transféré était de l'ordre de 
100'200'000 USD. 
i. Les quatre portefeuilles de la relation bancaire peuvent être décrits de la manière 
suivante : 
1. Le portefeuille "Standard": 
Il était prévu que ce portefeuille détienne 40% des avoirs avec la répartition de 
20% en dépôt bancaire (liquidités) dans l'attente d'opportunités d'investissement et 
20% en produits structurés et autres produits stratégiques à capital garanti. 
Ce portefeuille a été utilisé par le client non seulement comme compte courant 
pour le dépôt et le retrait d'espèces, mais aussi comme compte d'investissement 
sur une base de gestion conseillée ("Advisory"), ce qui signifiait que la Banque 
conseillait et proposait au client des opérations mais que toutes les décisions 
finales d'achat et de vente étaient de la responsabilité du client. Ce sous-compte 
servait également à financer les trois autres portefeuilles détenus par le client 
auprès de la Banque. 
La devise de référence était le dollar américain. 
Les investissements détenus sur ce portefeuille étaient principalement en GBP et 
en USD. 
2. Le portefeuille "Fundinvest Managed a/c FCOS" (ci-après : "Fundinvest" 
ou "Single Manager") : 
Ce portefeuille devait recevoir approximativement 40% des fonds dans le but 
d'investir dans des placements alternatifs, notamment de type Hedge Funds. 
L'option d'investissement choisie par B______ était de type "Single Managers 
Portfolio", avec un profil d'investissement conservateur. 
La Banque devait disposer sur ce sous-compte d'un mandat de gestion 
discrétionnaire, c’est-à-dire que la Banque avait la responsabilité de gérer les 
opérations sur le compte et prenait des décisions d'achat et de vente en accord 
avec les paramètres définis, sans devoir consulter le client au préalable. 


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Le portefeuille "Fundinvest" a été intégralement financé en GBP mais avec des 
investissements en USD. La Banque a par ailleurs opéré sur les avoirs détenus sur 
ce compte une couverture du risque de change GBP/USD ("hedging"). 
Il était initialement prévu que la devise de référence de ce mandat soit le dollar 
américain. Les investissements étaient libellés dans cette devise et composés 
essentiellement de fonds alternatifs et fonds communs de placement. 
3. Le portefeuille "Asset management – Asia" : 
Ce compte, sur lequel la Banque disposait d'un mandat de gestion discrétionnaire, 
devait recevoir 10% des fonds pour effectuer des investissements en USD sur les 
marchés asiatiques. 
4. Le portefeuille "Actively managed portfolio service" : 
Il était prévu qu'environ 10% des fonds seraient affectés à ce compte avec un 
profil d'investissement "Active 1" avec un montant d'investissement initial de 
2 millions de dollars américains. La Banque disposait d'un mandat de gestion 
discrétionnaire sur ce portefeuille. 
j. Il était convenu que les relevés de compte ("Statement of Account") et les 
relevés de portefeuille ("Statement of Assets") devaient être établis en USD sur 
une base trimestrielle. 
La correspondance bancaire du Compte était conservée en "banque restante". 
Conformément aux conditions générales applicables à la relation bancaire en 
question, le client était considéré avoir approuvé le contenu des relevés de compte 
et de portefeuille en l'absence d'une réclamation adressée à la Banque dans un 
délai d'un mois dès la date de notification. 
La documentation signée par B______ ainsi que les conditions générales 
applicables à l'ouverture du compte personnel prévoyaient que, dans le cadre d'un 
compte tenu en banque restante, les communications de la Banque étaient 
considérées comme ayant été notifiées au client le jour où elles avaient été 
distribuées. 
Selon les conditions générales applicables postérieurement à l'ouverture du 
compte, cette notification intervenait le lendemain de la date figurant sur les 
documents. 
k.a Le Compte bénéficiait également des services de consultation électronique par 
internet permettant un accès à distance aux informations du Compte. 


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Les conditions générales applicables au service internet prévoyaient que ce 
service était considéré comme un moyen complémentaire de notification de la 
documentation accessible au jour de leur mise en ligne et que, par conséquent, son 
contenu était considéré approuvé en l'absence d'une réclamation adressée à la 
Banque par le client dans un délai d'un mois dès la mise en ligne. 
k.b A la suite de la signature du formulaire "Internet Banking Services of 
Electronic Consultation" le 10 avril 2008, D______ était autorisée à accéder au 
service bancaire en ligne ainsi qu'aux données du compte disponibles sur cette 
plateforme. 
k.c Le 20 juin 2008, B______ a signé le formulaire "Right of Consultation" en 
faveur de D______ qui lui octroyait le droit de demander et recevoir des 
renseignements sur la relation bancaire, en plus de ses accès à l'IBAS ("Internet 
Banking Services"). 
k.d Selon B______, qui ne parlait pas anglais, D______ l'avait aidé à ouvrir le 
Compte. Le rôle de cette dernière était de l'aider à comprendre le langage bancaire 
qu'utilisait la Banque pour lui demander des instructions. Il ne s'agissait pas du 
tout de gérer ses avoirs. D______ n'avait d'ailleurs pas de formation à cet effet. 
Etant employée de banque, elle avait néanmoins l'habitude du langage bancaire. 
B______ la considérait comme sa traductrice de l'univers bancaire pour qu'elle 
vérifie que tout se déroulait correctement. Elle lisait tous les documents 
qu'envoyait la Banque et lui faisait un rapport. Elle l'informait de l'évolution des 
affaires et lui disait s'il fallait opérer des modifications. Pour lui, elle était 
qualifiée pour comprendre les informations que fournissait la Banque. 
l.a Peu après l'ouverture de la relation bancaire, B______ a souhaité que son 
épouse, L______, devienne co-titulaire du Compte. 
La Banque a alors adressé un nouveau jeu de formulaires d'ouverture de compte, 
contenant notamment une demande d'ouverture de compte pour personnes 
physiques. 
D______ et B______ y ont inscrit uniquement les noms et coordonnées des 
titulaires, à savoir B______ et L______. Ils n'ont notamment pas inscrit sur la 
demande d'ouverture de compte la monnaie de référence. Chacun des époux a 
ensuite 
signé 
les 
documents, 
qui 
ont 
été 
datés 
du 
9 juin 2008 par J______. Selon B______, la date indiquée n'est pas exacte, dans la 
mesure où lui-même et son épouse n'étaient alors pas à Genève. 
l.b A une date inconnue, J______ a apposé sur la demande d'ouverture de compte 
la mention "GBP" comme monnaie de référence. 


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l.c La nouvelle documentation d'ouverture de compte a été traitée par le fichier 
central de la Banque le 22 août 2008. Elle a été scannée et enregistrée le 
1er septembre 2008. 
m. Dès l'arrivée des fonds sur le portefeuille "Standard", la Banque les a 
distribués aux divers sous-comptes et a commencé la gestion. 
Sur l'ensemble de la relation, les montants alloués depuis le portefeuille 
"Standard" aux autres portefeuilles ont été les suivants : 
- "Fundinvest" : 20.25 millions GBP en mai 2008; 
- "Asset Management Asia" : 5 millions USD de juin 2008 à novembre 2009; 
- "Actively Manages Portfolio" : 6 millions USD en juin et juillet 2008. 
n. La communication entre B______ et la Banque s'est principalement faite à 
travers des entretiens téléphoniques et des échanges de courriers électroniques 
entre sa conseillère D______ et J______. 
o.a Lorsque les fonds en GBP ont été transférés sur le sous-compte "Fundinvest", 
M______, chargée des mandats discrétionnaires investis en Hedge Funds, a 
interpelé J______ pour savoir s'il fallait les changer en USD. 
Par courriel électronique du 27 mai 2008, J______ a répondu que "le mandat de 
Single Managers du compte 1______ va être en GBP mais comme la monnaie va 
être couverte il faudra ouvrir en GBP et en USD". 
o.b Le témoin M______ a expliqué que son groupe s'occupait uniquement des 
Hedge Funds et ne prenait pas de position sur les devises comme le ferait un 
trader sur le Forex. Leur intervention sur les devises se limitait uniquement à 
couvrir le risque de change. Par défaut, son groupe ne procédait à aucune 
opération de couverture. Il fallait une instruction spécifique du client qui leur était 
transmise par son gestionnaire. Si dans ce mandat en dollars, ils avaient reçu des 
euros, alors ils interpellaient le gestionnaire. Si son client ne voulait pas faire de 
couverture de change, ils lui demandaient de convertir les euros et de leur remettre 
des dollars. Sinon, le client leur demandait de couvrir les euros qu’il leur avait 
remis et c'était son groupe qui allait procéder mensuellement aux opérations de 
couverture. 
Dans le cadre du contrat de mandat de gestion spécifique pour placements 
alternatifs signé par B______ le 10 avril 2008, sur lequel était indiqué USD 
comme monnaie de référence, il fallait soit que son groupe reçoive des dollars 
soit, s'ils recevaient une autre devise, qu'ils reçoivent l’instruction de couvrir cette 
devise. L'email du 27 mai 2008 de J______ était clair en ce sens que le mandat 
allait être en GBP et qu'il fallait couvrir cette monnaie. Elle se fiait à ce que lui 


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indiquait le gestionnaire, dans la mesure où elle n'avait jamais de contact direct 
avec le client. Le témoin a encore précisé que dans le cadre de Hedge Funds, la 
monnaie de référence ne pouvait être que le dollar américain ou l'euro, car les 
Hedge Funds ne sont qu'en ces deux devises. Elle n'avait par ailleurs pas une 
vision de l'ensemble du portefeuille du client, ni des devises dont il disposait. Elle 
s'occupait de son propre portefeuille. 
o.c Le témoin N______, qui travaillait en 2008 dans l’équipe "AIG/ Fundinvest", a 
confirmé que la mention de la devise dans un mandat portant sur des Hedge Funds 
indiquait la devise qui devait être protégée. Selon lui, si un mandat lui était confié 
en dollars mais qu'on lui avait remis des euros, alors il les changeait toute de suite. 
Il n'avait plus de couverture à faire. Dans le cas d'espèce, le témoin constatait une 
contradiction entre le mandat "Fundinvest" en USD et l'email de J______ du 27 
mai indiquant un mandat en GBP. Si l'email en question était une clarification 
remise par le responsable de la relation, alors, il allait se fier à cette clarification et 
couvrir les livres sterling. 
p.a Etant donné qu'une majorité du versement initial a été réalisée en GBP et que 
le portefeuille "Fundinvest", dont l'allocation d'actifs était prévue pour 40%, a été 
intégralement financé en GBP mais avec des investissements en USD, la Banque 
a opéré une couverture du risque de change GBP/USD afin de préserver la valeur 
de la livre sterling contre le dollar. 
p.b Un rapport privé établi par O______ SA le 26 janvier 2016, dont les 
constatations factuelles sont admises par les parties, indique que les 
investissements dans les Hedge Funds concernés étaient disponibles uniquement 
en dollars américains. En raison du financement reçu en GBP, la Banque aurait pu 
vendre du GBP pour acheter de l'USD au taux de change du jour pour effectuer 
lesdits investissements. Cependant, cette opération aurait aussi impliqué une 
exposition à l'évolution du taux de change GBP/USD. En l'absence d'instruction 
du client de convertir les devises GBP en USD ou dans une autre monnaie, la 
Banque se devait de mettre en place une couverture du risque de change 
("hedging") entraîné par le financement des investissements en GBP. Le capital 
ainsi investi était exposé au rendement des Hedge Funds et non à l'évolution du 
taux de change. 
p.c P______, représentant de la Banque et responsable du service juridique, a 
expliqué que la monnaie de référence d'un compte était surtout un moyen de 
communication avec le client pour lui présenter l'évaluation de son portefeuille. 
Le profil de gestion conservateur pour le portefeuille "Fundinvest" impliquait le 
fait d'obtenir une protection des livres sterling par rapport à un portefeuille en 
dollars américains. Lorsque le client inscrivait comme monnaie de référence le 
dollar, cela n'impliquait pas nécessairement que ce soit cette monnaie-là qui soit 
protégée des risques de change. Cela dépendait de ce qui avait été convenu entre 


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le gérant et le client. En l'espèce, 2/3 des avoirs étaient en GBP. Il était logique de 
protéger les GBP. L'idée était de garder les livres sterling et les dollars dans la 
même proportion. 
q. Le 30 mai 2008 était conclu le premier contrat Forex portant sur 
11'853'869.50 GBP. 
r.a Les rapports de portefeuille "Fundinvest" ont été envoyés par J______ à 
D______ de juin 2008 à mai 2011, sauf pour les mois de septembre 2008, mai 
2009 et juin 2010. Ces rapports étaient d'abord présentés en USD en juin et juillet 
2008, puis en USD et GBP en août 2008 et en GBP uniquement à partir d'octobre 
2008. 
r.b J______ a envoyé le rapport du mois d'août 2008 à D______ le 3 octobre 
2008. 
r.c D______ a d'abord déclaré qu'il s'agissait des seuls documents qui lui avaient 
été envoyés, puis elle a admis avoir reçu à la fin du mois d'août 2008 les rapports 
concernant l'intégralité des 100'000'000 USD confiés des mois de juin et de juillet 
2008. En principe, elle avait également un accès internet, mais cela ne 
fonctionnait pas au début. J______ lui disait que cela n'était pas grave parce que 
les informations en ligne n'étaient pas à jour, en raison d'un problème lié au 
système informatique, et que lui-même lui fournissait tout ce qu'il fallait. Au mois 
d'octobre 2008, elle avait pu se connecter pour la première fois au service en ligne 
et bénéficier d'une présentation consolidée. Elle avait néanmoins déjà reçu 
préalablement toute l'information de manière dispersée. 
r.d Le service bancaire en ligne a été activé le 5 mai 2008. La première visite de 
D______ sur cette plateforme a été enregistrée le 12 juin 2008. 
La liste des connexions internet au Compte, produit par la Banque et dont 
l'exactitude n'est pas contestée, indique qu'elle a alors consulté les relevés 
bancaires. 
Le 8 septembre 2008, elle a demandé un nouveau mot de passe dans la mesure où 
elle avait égaré son code d'accès au service internet. Elle a consulté ce dernier le 
22 septembre 2008. Elle ne s'est ensuite plus connectée avant le 2 octobre 2008. 
Dès le 10 octobre 2008, elle a consulté le service en ligne quotidiennement. 
 
D'après D______, elle avait effectivement utilisé le service en ligne en juin 2008 
déjà; elle avait fait plusieurs essais mais elle ne pouvait pas bien consulter les 
documents, le service étant vraiment "unfriendly" (traduction libre : "peu 
convivial"). 


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r.e Il n'est pas contesté que l'accès au service en ligne de la Banque donnait en 
principe accès aux informations du Compte, dont notamment aux soldes des 
comptes et informations consolidées des comptes à jour, aux informations des 
transactions des trois derniers mois, ainsi qu'aux relevés de compte et de 
portefeuille trimestriels. 
 
Les relevés de comptes consolidés au 30 juin 2008 indiquent sous le poste intitulé 
"Distribution by Currency" (traduction libre : "répartition par devises") que le 
portefeuille était constitué notamment à 64,95% de GBP et à 34,79% d'USD. Un 
graphique montrant une proportion majoritaire de GBP figure également sur ledit 
relevé. Le portefeuille était estimé globalement en dollars américains. Les relevés 
de comptes consolidés et celui lié au "Fundinvest" présentent également sous le 
poste intitulé "Distribution by Type of Assets" (traduction libre : répartition par 
type d'actifs"), respectivement sous la rubrique "Forex Exchange Transactions" 
(opérations de change sur le Forex) des opérations de couverture de change pour 
le portefeuille "Fundinvest". 
 
Les relevés de comptes consolidés au 30 septembre 2008 présentent une 
proportion de 62,46% de GBP et de 37,05% d'USD, représentée également sous 
forme de graphique. L'évaluation du portefeuille était passée de 101'055'228 USD 
au 30 juin à 93'571'324 USD au 30 septembre 2008. 
 
r.f Il est admis que les opérations de couverture de change figuraient aussi sur les 
relevés du compte courant (cf. réponse à l'appel du 14 septembre 2008, p. 9). Par 
ailleurs, sur le relevé de ce compte du 2 octobre 2008, figure notamment un 
graphique montrant que ledit compte est composé, dans une large proportion, de 
livres sterling. 
 
r.g Tous ces relevés étaient également disponibles en banque restante. 
s. Dans la deuxième partie de l'année 2008, la crise financière mondiale a fait 
baisser les indices de références MSCI World Index de 38.8% et le HFRI Index 
(indice standard de référence pour les Hedge Funds) de 20.1%. 
t. A partir de début août 2008, la livre sterling s'est effondrée face au dollar 
américain, perdant 16.8% pendant la durée du mandat "Fundinvest", soit entre le 
27 mai 2008 (1.9754) et le 31 mai 2011 (1.6434), avec un plancher à 1.434 le 
31 décembre 2008. 
u. Dans un courriel du 9 septembre 2008, J______ a indiqué à D______ de ce 
qu'il réinitialisait les mots de passe de l'accès en ligne et que le rapport pour le 
mois d'août allait arriver. Il l'informait aussi de ce que les marchés étaient 
turbulents et de ce qu'ils allaient empirer avant de s'améliorer. Le principal 
fléchissement était celui du GBP, de sorte qu'il se justifiait d'examiner, lors de leur 


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C/8486/2015 
prochaine rencontre, la question de la conservation de cette devise ou d'une 
diversification ("the main downturn has been the fall of the GBP, we should study 
when we meet the global portfolio to see if it's worth it holding the currency or 
diversifying"). Il annonçait une rencontre à ______ (Kazakhstan) la semaine du 6 
ou du 13 octobre 2008. 
Selon D______, qui a soutenu devant le Tribunal qu'elle ignorait alors la présence 
de livres sterling sur le Compte et l'existence d'opérations de couverture de 
change, cet avertissement ne concernait pas le patrimoine confié à la Banque en 
dollars. C’était une remarque d’ordre économique. 
v. Par email du 2 octobre 2008, J______ a indiqué à D______ qu'il réinitialisait à 
nouveau les mots de passe de l'accès en ligne et préparait les extraits et rapports. Il 
lui a expliqué que la baisse du taux de change GBP/USD de 10.73% à ce jour se 
reflèterait dans les comptes puisque l'évaluation était faite en dollar. 
w. D______ a adressé le 13 octobre 2008 un courriel à J______ dans lequel elle 
indiquait maintenant comprendre qu'une perte de change s'ajoutait à la perte de 
gestion et demandait des explications sur chaque opération. La teneur du courriel 
est la suivante : "When you come to Kazakhstan I would like to sit with you and 
discuss the investments forecasts for the future. Currently, we see a very negative 
performance and it continues to go down. As we discussed before we would like to 
have a very conservative portfolio and we don't want to see negative perfomance. 
Therefore, when you come I would like you to go with me through all the 
investments which were done and give me a brief idea of every investment. I 
undestand that now on top of the negative performance we have an FX loss and I 
would like to understand how much is contributed by FX and how much by 
performance. What is the expected deviation for the returns by the end of the 
year?" 
x. Une réunion a été organisée le 16 octobre 2008 à ______ (Kazakhstan) entre 
J______, B______ et D______, lors de laquelle J______ a indiqué que le 
portefeuille avait perdu plusieurs millions de dollars américains. J______ a noté à 
propos de cette réunion que le client était préoccupé par son portefeuille, étant 
donné le ralentissement des marchés, et par la possibilité de la Banque d'obtenir 
des bénéfices. 
y. Le 27 octobre 2008, la Banque a fait parvenir à D______ un document 
montrant l'impact de la perte de change sur le Compte due à la chute de la livre 
sterling. Selon la Banque, la "perte virtuelle" due à la chute de l'indice GBP/USD 
de 1.9757 à 1.5532 était alors de 13'857'996 USD sur une "perte totale" de 
14'484'513 USD. 


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z.a Par la suite, D______ et J______ se sont échangés de nombreux courriels dans 
lesquels la première a notamment demandé des explications afin de comprendre la 
situation financière, notamment la couverture du risque de change GBP/USD, et 
dans lesquels le second a proposé de nouvelles stratégies pour combattre la chute 
de la livre sterling face au dollar. 
z.b Selon D______, elle avait constaté les pertes et les opérations de couverture 
de change en octobre 2008. J______ lui avait expliqué pour la première fois le 
problème de la perte liée à la baisse de la livre sterling par rapport au dollar dans 
son courriel du 2 octobre 2008. C’était à ce moment-là qu'elle avait compris qu'il 
y avait une exposition en livres sterling. 
Elle s'était ensuite connectée chaque jour et avait constaté que les pertes 
continuaient d'augmenter. J______ avait dit à elle-même et à B______ que celui-
ci devait signer un ordre pour cesser de "couvrir" les GBP, ce qu'il avait refusé de 
faire puisqu'il n'avait jamais autorisé les opérations de couverture de change. 
Donner une telle instruction serait revenu à admettre une volonté initiale de 
couverture des GBP. La Banque avait fait une erreur et elle devait la réparer. 
Sur la question de savoir pourquoi elle n'avait pas réagi par email dès le mois 
d’octobre à ce problème de chute de la livre sterling, elle a répondu qu'elle avait 
tout de suite cherché à avoir des explications de la Banque sur la raison de ces 
opérations de Forex et qu'à ce jour, elle n'avait toujours pas reçu d’explication 
satisfaisante. 
C. 
a. Le 17 mai 2011, B______ a ordonné à la Banque de clôturer l'ensemble de ses 
comptes et de verser le solde créancier auprès d'un établissement tiers. 
b. En août 2011, D______ a demandé à la Banque de lui remettre la 
documentation signée par les époux B/L______. A la lecture des pièces, elle a 
constaté qu'une main tierce avait ajouté la référence "GBP" et une date de 
signature "Geneva 9/6/2008" sur le document d'ouverture du compte joint. 
c. Par courrier adressé à la Banque le 9 novembre 2011, B______ a réclamé que 
lui soit remise une copie complète de la documentation détenue par la Banque. 
d.a A la réception de la documentation, B______ a mandaté la société Q______ 
SA, soit R______, expert-comptable, pour examiner la gestion effectuée par 
A______ et en particulier déterminer les opérations effectuées en matière de 
"hedging". 
d.b Dans son rapport du 4 décembre 2011, l'expert a indiqué que la Banque avait 
géré le portefeuille durant toute la période comme si la monnaie de référence du 
client avait été la livre sterling. Elle avait donc couvert "à l'envers" le risque de 
change. 


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C/8486/2015 
e. Par courrier du 20 mai 2014, B______ a mis en demeure A______ de payer un 
montant total de 14'087'500 USD, soit 11'230'000 USD en capital, 2'807'500 USD 
au titre d'intérêts de retard de juin 2009 au 31 mai 2014 et 50'000 USD à titre de 
frais. 
D. 
a. Par acte déposé au greffe du Tribunal de première instance le 27 avril 2015, non 
concilié le 1er juillet 2015 et introduit au fond le 8 juillet 2015, B______, a 
actionné A______ en paiement des sommes de 2'900'000 USD et de 8'330'000 
USD, toutes deux avec intérêts au taux de 5% l'an depuis le 20 mai 2014. 
 
B______ a expliqué qu'il souhaitait avant tout protéger son capital contre les aléas 
des marchés et ne voulait pas s'exposer à un risque de change, c'est pourquoi il 
avait choisi comme monnaie de référence le dollar américain. Les livres sterling 
qu'il avait transférées à la Banque devaient être converties par cette dernière en 
dollars américains. La Banque avait entrepris de couvrir par des instruments 
financiers ("hedging") le risque d'une évolution défavorable du dollar par rapport 
à la livre sterling, soit par une baisse de celui-ci soit par une hausse de la livre 
sterling, de sorte qu'elle avait agi comme si la monnaie de référence était la livre 
sterling et non le dollar. Elle avait ainsi agi à l'opposé des instructions et des 
intérêts de son client. Les documents d'ouverture du compte joint avaient été 
complétés par la Banque postérieurement à leur signature par les époux 
B/L______ en modifiant la devise de référence en livre sterling. 
b. A______ a conclu à ce que le Tribunal déboute B______ de l'ensemble de ses 
conclusions. 
B______ n'avait jamais donné instruction à la Banque de convertir les montants 
versés en GBP en USD, mais d'investir également en livres sterling. La Banque 
avait ainsi maintenu tout au long de la relation bancaire une proportion de devises 
identique à son apport. L'allocation d'actifs ainsi que la proportion des devises de 
chaque portefeuille étaient connues du client puisqu'elles ressortaient des relevés 
de compte et de portefeuille établis par la Banque durant l'ensemble de la relation 
et accessibles par le biais de l'accès en ligne sur le Compte. 
Le mandat donné à la Banque n’incluant pas la prise de positions sur le marché 
des changes, elle se devait donc de mettre en place un mécanisme de couverture 
du risque de change. Sans cette couverture, le risque de change se serait d’ailleurs 
ajouté au risque lié aux investissements eux-mêmes, ce qui aurait eu pour 
conséquence de les transformer en investissements spéculatifs, non-conformes au 
profil d’investissement conservateur du client. Le programme de couverture des 
risques de change était donc conforme au mandat donné à la Banque et avait été 
mis en place dans l’intérêt de B______. Ce dernier avait connaissance de la 
couverture du risque de change GBP/USD et n’avait jamais donné l’instruction de 
la modifier ou de la supprimer malgré plusieurs propositions de la Banque à cet 


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égard. Il n’avait pas non plus donné suite aux nombreuses propositions de la 
Banque visant à limiter l’impact négatif de la variation du taux de change 
GBP/USD sur le Compte. Il n’avait durant la relation bancaire contesté ni le 
contenu ni les opérations apparaissant sur les relevés de compte et de portefeuille, 
et, ce faisant, il les avait ratifiés. Ainsi, il avait perdu ses droits d’actionner la 
Banque du fait d’un éventuel dommage dont l’existence était par ailleurs 
contestée. 
 
c. B______ a notamment répliqué que la Banque aurait dû l'interpeller afin 
d'obtenir des précisions sur ses instructions et rechercher sa volonté réelle au lieu 
et place d'interpréter le transfert de fonds dans deux monnaies différentes comme 
une instruction implicite d'investir dans ces deux monnaies. Elle avait également 
violé son devoir d'information dans la mesure où elle n'avait pas suffisamment 
informé D______ sur les investissements opérés, d'autant plus que la somme 
investie était très élevée et que la part des fonds gérée par la Banque en livres 
sterling en représentait les deux tiers. 
d. B______ a déclaré avoir toujours travaillé en référence au dollar américain, 
comme c'était d'ailleurs le cas dans les pays de l'ex-URSS. A la bourse de 
Londres, les métaux étaient par ailleurs cotés en dollars. Toutes les évaluations 
étaient faites en dollars. Il n'avait jamais travaillé en euros ou en livre sterling. Il 
avait voulu que son épouse devienne co-titulaire du compte mais en aucun cas il 
n'avait voulu changer autre chose de sa relation avec la Banque. S'agissant des 
formulaires d'ouverture du compte avec son épouse, B______ a expliqué que la 
mention de GBP comme monnaie de référence l'avait surpris dès lors qu'il pensait 
toujours en dollars. Il savait que les précédents documents signés indiquaient le 
dollar comme référence. Il était clair que tout devait être converti en dollars par 
A______. 
Occupé par la construction de trois usines, B______ n'avait pas eu le temps de 
suivre en détail tout ce que faisait la Banque. Ce qui était clair pour lui, c'était 
qu'il avait confié son argent à la Banque et qu'il devait le récupérer avec la 
compensation pour l'inflation. Il ne se souvenait pas d'avoir discuté avec la 
Banque en juin, juillet, août 2008, d'acheter, vendre ou convertir des livres 
sterling. J______ lui avait toujours présenté les choses de manière très positive. 
B______ demandait à la Banque si tout allait bien et elle lui confirmait que tel 
était le cas et c'était ce qui était important pour lui. Il avait également donné 
instruction à D______ de n'attirer son attention qu'en cas de problème. En 
novembre ou décembre 2008, il avait découvert qu'il y avait des pertes. Il avait été 
très surpris puisqu'on lui disait que tout allait bien et que subitement cela n'était 
plus le cas. 
 
e.a Le témoin D______ a expliqué qu'elle avait assisté à la réunion en janvier 
2008 avec B______ et J______ lors de laquelle B______ avait communiqué à 


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J______ ses objectifs de gestion. Il avait dit qu'il voulait protéger son capital et 
dans la mesure du possible que l'inflation soit compensée. Il avait insisté sur le fait 
que le compte soit en dollars. Elle avait indiqué la mention USD sur les mandats 
pour que les comptes soient en dollars. 
 
B______ avait vendu ses actions en livres sterling et ils avaient demandé à la 
Banque s’il fallait changer cet argent ou si A______ pouvait le faire. Ils avaient 
versé l’équivalent de 100 millions de dollars. Ils ne pouvaient pas voir sur les 
documents que la Banque n’avait pas converti les 30 millions de livres sterling en 
dollars. En plus de cela, lorsqu'elle avait demandé en juin ou juillet à J______ des 
informations sur l’évolution du portefeuille, il lui avait répondu que c’était trop tôt 
vu l’horizon de placement à 3 ou 5 ans. Pour elle, la Banque allait recevoir les 
livres sterling, les changer et créditer des dollars. 
 
e.b J______ a été employé d'A______ de 2006 à mi-2011, date de son 
licenciement dont il n'est pas allégué qu'il ait un lien avec la présente procédure. Il 
a étudié le droit et la finance et a travaillé pour S______, T______ et U______ 
avant de rejoindre A______. Après son licenciement en 2011, il est devenu 
producteur de film et de séries télévisées. 
 
J______ a été entendu en tant que témoin le 3 février 2007. 
Il ne se souvenait plus quel était le profil de B______, ni ses objectifs en terme de 
placement. Il ne se souvenait plus si le client et D______ avaient insisté sur la 
préservation du capital. Il ne se souvenait pas des montants et des devises 
transférées à la Banque au mois de mai 2008. Il ne se souvenait pas s'il y avait 
déjà eu au printemps 2008 des discussions avec B______ et sa conseillère sur les 
monnaies et les couvertures de change. Il ne se souvenait pas si en juin 2008, le 
client voulait transformer son compte individuel en compte joint avec son épouse. 
S'agissant des documents d'ouverture du compte-joint du 9 juin 2008, les adresses 
et l'inscription "Geneva 9/6/2008" étaient bien de son écriture. Il pensait que la 
mention "GBP" était également son écriture. En revanche, il ne se souvenait plus 
pourquoi il y avait eu un changement de monnaie de référence, ni qui avait pris 
l'initiative de ce changement, ni dans quelles circonstances ce document avait été 
rempli, ni comment il avait été signé. Le changement en GBP impliquait que le 
système informatique allait établir les estimations en livres sterling et que les 
relevés bancaires seraient établis dans cette monnaie, tant ceux qui étaient 
imprimés que ceux accessibles via le e-banking. Il pensait également que cela 
avait eu pour effet que le gérant des placements alternatifs "avait couvert les 
GBP". 
A propos de son email du 27 mai 2008 adressé en copie à M______, dans lequel il 
dit que "Le mandat single manager du compte […] va être en GBP mais comme la 


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monnaie va être couverte il faudra ouvrir en GBP et en USD", le témoin a indiqué 
que cela voulait dire que les investissements allaient être réalisés en GBP. Il ne se 
souvenait plus s'il fallait protéger la valeur du compte en GBP ou en USD, ce 
d'autant que son email du 27 mai 2008 n'était pas clair. En fait, le témoin ne savait 
pas si le changement de monnaie de référence d'USD en avril à GBP en juin avait 
changé quelque chose au "niveau de la gestion". 
Enfin, J______ ne se souvenait plus s'il avait envoyé des relevés de compte à 
D______ à partir d'août 2008. En tout cas, elle avait un accès e-banking tout 
comme B______. 
Il ne se souvenait pas non plus des pertes liées à la baisse de la livre sterling, ni 
d'avoir été à Almaty en 2008, ou encore de la réunion en octobre 2008 avec 
B______ lors de laquelle il était question de pertes. 
E. 
Dans le jugement entrepris, le Tribunal a retenu que la Banque avait fait preuve 
d'un manque de diligence en ne demandant pas une clarification des instructions 
du client. Quand bien même le temps écoulé entre les faits et son témoignage 
pourrait excuser J______ d'une si piètre mémoire - s'agissant pourtant d'un client 
d'une certaine importance avec lequel un litige était survenu alors même qu'il était 
encore employé de la Banque -, la procédure avait permis d'établir que le client 
avait pris le soin de transférer en livres sterling et en dollars deux montants 
précisément calculés afin que, exprimés tous deux en dollars, ils correspondent à 
100 millions de dollars américains. En recevant 32.8 millions de livres sterling, la 
plus élémentaire diligence eût commandé de clarifier précisément et expressément 
avec le client le sort de ce montant. 
Un gestionnaire diligent aurait en effet rendu son client attentif à la problématique 
de la couverture des livres sterling remis par le client et clarifié avec lui la 
question de savoir s'il ne fallait pas plutôt les convertir en dollars. J______ était en 
réalité parfaitement conscient de n'avoir pas clarifié une situation qui devait 
impérativement l'être. Or, plutôt que de saisir, quoique tardivement, l'occasion de 
clarifier avec le client la situation à l'occasion de la signature d'une nouvelle 
documentation d'ouverture de compte en juin 2008 pour inscrire l'épouse de 
B______ comme co-titulaire, il avait modifié à l'insu du client la monnaie de 
référence d'USD à GBP. Cette modification était intervenue alors que cette devise 
était entrée dans une tendance baissière et que le portefeuille, exprimé en dollars, 
allait montrer des pertes, ce que J______ avait compris tout de suite. 
Les autres conditions de la responsabilité contractuelle étaient au demeurant 
remplies. 
 


- 19/28 - 
 
 
C/8486/2015 
EN DROIT 
1. 
Interjeté contre une décision finale (art. 308 al. 1 let. a CPC) auprès de l'autorité 
compétente (art. 120 al. 1 let. a LOJ) dans le délai utile de trente jours et selon la 
forme prescrite par la loi (art. 311 CPC), l'appel est recevable. 
 
Le juge d'appel dispose d'un pouvoir d'examen complet et revoit librement les 
questions de fait comme les questions de droit (art. 310 CPC). En particulier, il 
contrôle librement l'appréciation des preuves effectuée par le juge de première 
instance et vérifie si celui-ci pouvait admettre les faits qu'il a retenus 
(art. 157 CPC; ATF 138 III 374 consid. 4.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 
4A_153/2014 du 28 août 2014 consid. 2.2.3). 
2. 
Au vu du siège de l'intimé au Kazakhstan, la présente cause comporte un élément 
d'extranéité (art. 1 al. 1 LDIP). 
Compte tenu de l'élection de for et de droit prévue par les parties, le Tribunal a 
admis, à juste titre, la compétence des tribunaux genevois pour connaître du litige 
et l'application du droit suisse (art. 5 al. 1 et 116 al. 1 et 2 LDIP). Les parties ne le 
contestent d'ailleurs pas. 
3. 
Le litige porte sur la question d'une éventuelle responsabilité de la Banque du fait 
qu'elle a procédé à des opérations de couverture de change visant à couvrir la livre 
sterling. 
 
3.1.1 Dans le domaine de la gestion de fortune au sens large du terme, il existe 
trois types de relations contractuelles entre la banque et son client : 1) dans le 
cadre d’une activité execution only, la banque se limite à exécuter les opérations 
décidées par le client ou un tiers gérant; 2) dans le cadre d’un conseil en 
placement, la banque recommande au client d’acheter ou de vendre des 
instruments financiers ou des valeurs mobilières, le client donnant lui-même 
finalement les ordres; 3) dans le cadre d’un mandat de gestion, la banque décide 
des transactions à exécuter sur le compte du client et exécute elle-même ces 
opérations (arrêts du Tribunal fédéral 4A_593/2015 du 13 décembre 2016 
consid. 7.1; 4C.108/2002 du 23 juillet 2002 consid. 2a; LOMBARDINI, 
Responsabilité de la banque dans le domaine de la gestion de fortune : état de la 
jurisprudence et questions ouvertes in SJ 2008 II 415). 
Des conseils ou avis donnés par la banque dans le cadre d’une opération 
d’investissement relèvent généralement d’un contrat de conseil en placement 
conclu par actes concluants et soumis aux règles du mandat. En particulier, la 
banque et son client sont liés par un contrat de conseil en placement lorsque (i) le 
client sollicite un conseil de la banque afin de décider s’il va ou non effectuer une 
transaction, et que la banque prodigue le conseil demandé tout en reconnaissant 


- 20/28 - 
 
 
C/8486/2015 
l’importance de celui-ci pour la décision que le client va prendre, (ii) la banque 
suggère de procéder ou de ne pas procéder de façon concrète à certaines 
opérations, en sachant que le client se fiera à son avis (LOMBARDINI, Droit 
bancaire suisse, 2ème éd. 2008, p. 791, n. 9). 
L'étendue du devoir d'information de la banque dépend aussi des connaissances et 
du degré d'expérience du client; si le client connaît les risques de la spéculation, la 
banque n'a pas de devoir d'information. Selon les cas, le conseil donné par la 
banque peut devoir se rapporter également à l'adéquation du placement envisagé 
par rapport à la situation financière personnelle du client (ATF 133 III 97 
consid. 7.2 in fine); la banque doit donc se renseigner sur cet aspect, et notamment 
s'enquérir du degré de risque que le client est prêt à assumer (arrêt du Tribunal 
fédéral 4A_444/2012 du 10 décembre 2012 consid. 3.2, in SJ 2013 I 512). La 
banque peut aussi devoir avertir le client que sa stratégie n'est pas adéquate, 
devoir qui ne doit toutefois pas être admis trop facilement (arrêt du Tribunal 
fédéral 4A_593/2015 du 13 décembre 2016 consid. 7.1.3). 
En règle générale, le client supporte seul le risque découlant de sa décision, 
sachant qu'il ne peut pas se fier sûrement à un conseil concernant un événement 
futur incertain (ATF 119 II 333 consid. 7a). La banque n'assume pas de 
responsabilité pour le (mauvais) conseil donné, à moins qu'au moment où elle s'est 
exprimée, son conseil - objectivement faux - n'ait été manifestement 
déraisonnable (ATF 119 II 333 consid. 7a; arrêt du Tribunal fédéral 4A_444/2012 
du 10 décembre 2012). 
3.1.2 Lorsque les instructions du mandant sont peu claires ou imprécises, il 
appartient au mandataire de demander au mandant de les préciser 
(TERCIER/BIERI/CARRON, Les contrats spéciaux, Genève 2016, 5e éd, p. 634, 
n. 4450; GUTZWILLER, Rechtsfragen der Vermögensverwaltung, Zurich 2008, 
pp. 218 et 248; WEBER, in Basler Kommentar, Obligationenrecht I, Bâle 2015, 
n. 4 ad art. 397 CO). La Banque a le même devoir en matière de mandat de 
gestion (LOMBARDINI, op. cit., 2ème éd. 2008, p. 805, n. 19). 
3.1.3 Par la clause de banque restante, la banque accepte de conserver chez elle, 
dans le dossier bancaire du client, les avis qu'elle doit lui adresser, mais prévoit 
que les communications ainsi faites sont opposables à celui-ci comme s'il les avait 
effectivement reçues. Selon la jurisprudence, le client qui adopte ce mode de 
communication est censé avoir reçu immédiatement les avis qui lui sont adressés 
de cette façon (fiction de réception); il sera traité de la même façon que le client 
qui aura réellement reçu le courrier, quant à la fiction de ratification d'une 
opération non contestée dans un certain délai. Les fictions de réception et de 
ratification ne sont toutefois opposables au client que pour autant que la banque 
ne commette pas d'abus de droit (art. 2 al. 2 CC; arrêt du Tribunal fédéral 
4A_471/2017 du 3 septembre 2018 consid. 4.2.1 et 4.2.2). 


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Que les avis de transaction et extraits de compte conservés en banque restante à la 
demande du client le soient sous forme électronique plutôt que sous forme de 
documents imprimés jusqu'au moment où le client vient les retirer ne saurait avoir 
d'incidence sur la date à laquelle ils sont réputés valablement notifiés selon la 
convention de banque restante (arrêt du Tribunal fédéral 4A_262/2008 du 
23 septembre 2008 consid. 4.2.2). 
3.1.4 En matière contractuelle, les conditions d'une action en responsabilité sont 
énoncées à l'art. 97 al. 1 CO. Si le client ne peut obtenir l'exécution de l'obligation 
ou ne peut l'obtenir qu'imparfaitement, la banque est tenue de réparer le dommage 
en résultant, à moins qu'elle ne prouve qu'aucune faute ne lui est imputable (arrêts 
du Tribunal fédéral 4A_168/2008 déjà cité consid. 2.6; 4C.191/2004 du 
7 septembre 2004 consid. 4.2). On discerne donc quatre conditions cumulatives : 
une violation du contrat (sous la forme de l'inexécution ou de la mauvaise 
exécution d'une obligation), une faute (qui est présumée), un rapport de causalité 
(naturelle et adéquate) et un dommage. 
S'agissant du fardeau de la preuve (art. 8 CC), il incombe au client de prouver les 
faits permettant de constater que les conditions de la responsabilité de la banque 
sont réunies, à savoir qu'un contrat a été conclu, que la banque l'a mal exécuté, 
qu'un dommage est survenu et qu'il existe un rapport de causalité entre la 
mauvaise exécution et le dommage. La banque, pour sa part, pourrait apporter la 
preuve qu'elle n'a pas commis de faute (art. 97 al. 1 CO) et elle peut également 
établir des faits libératoires, par exemple que le client a donné de nouvelles 
instructions ou qu'il a ratifié après coup les opérations effectuées (arrêts du 
Tribunal fédéral 4A_90/2011 du 22 juin 2011; 4C.18/2004 du 3 décembre 2004 
consid. 1.5 et 1.8). 
3.2 En l'espèce, au début de l'année 2008, l'intimé a consulté la Banque en vue de 
gérer une partie de sa fortune. Les discussions ont d'abord porté sur la gestion d'un 
montant de 100 millions de dollars américains. Les documents signés le 10 avril 
2008 liés à l'ouverture de la relation bancaire ne font ainsi aucune référence à la 
gestion de sommes en livres sterling. 
Peu de temps avant le remise des fonds, l'intimé, par le biais de D______, a 
informé la banque du versement d'une quantité importante de livres sterling en 
lieu et place de dollars américains. Il n'est pas contesté que les parties ont discuté, 
lors de plusieurs échanges téléphoniques, de ce changement de circonstances 
avant que l'argent ne soit transféré à la Banque. Il ressort des déclarations de 
l'intimé qu'il avait alors demandé à la Banque s'il fallait convertir les livres 
sterling en dollars avant le transfert des fonds et que celle-ci lui avait répondu que 
cela n'était pas nécessaire. L'intimé a ajouté qu'il n'avait pas donné l'instruction de 
convertir les livres sterling et que, dans son esprit, il appartenait à la Banque de 
décider dans quels actifs et en quelles devises le patrimoine devait être investi, 


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étant précisé qu'il souhaitait une gestion conservatrice. Ces éléments laissent 
fortement supposer que la Banque a présenté la possibilité à l'intimé de conserver 
une partie de son patrimoine en livres sterling et que l'intimé a suivi cette 
proposition dans la mesure où elle lui est apparue comme conforme à son profil 
d'investisseur conservateur. Après le transfert des fonds, le 26 mai 2008, D______ 
a demandé à J______ une estimation de ces derniers en dollars américains afin de 
connaître le solde d'ouverture, confirmant ainsi la volonté de l'intimé de maintenir 
les fonds en livres sterling. Par courriel du jour suivant, J______ a, en conformité 
avec l'instruction reçue, informé sa collègue chargée des mandats discrétionnaires 
en Hedge Funds qu'il fallait procéder à des opérations de couverture de change 
pour cette devise. Si ce courriel n'est pas apparu clair à son auteur, J______, 
entendu 
comme 
témoin 
9 ans après les faits, les témoins M______, à qui le courriel était adressé, et 
N______, qui travaillait dans sa même équipe, en ont confirmé la teneur sans 
hésitation. 
A cet égard, il résulte du rapport établi par O______ SA le 26 janvier 2016, dont 
les constatations factuelles ne sont pas contestées, qu'en l'absence d'instruction du 
client de convertir les devises GBP en USD, la Banque devait mettre en place une 
couverture du risque de change afin que le capital investi ne soit exposé qu'au 
rendement des Hedge Funds disponibles uniquement en dollars américains et non 
pas également à l'évolution du taux de change. Cet élément est également 
confirmé par le témoignage de M______, selon lequel si les montants confiés à 
son groupe n'étaient pas convertis en dollars américains, il fallait procéder à une 
opération de couverture du risque de change. Les opérations de couverture étaient 
par conséquent justifiées en l'espèce, ce d'autant plus que le client souhaitait une 
gestion conservatrice de ses avoirs. 
Il apparaît ainsi que les parties ont discuté en mai 2008 de la possibilité de ne pas 
convertir les livres sterling en dollars américains et qu'à l'issue de ces entretiens, 
l'intimé a opté pour cette alternative. Si D______ n'a compris le fonctionnement 
des opérations de couverture de change qu'après plusieurs mois, soit lorsque la 
livre sterling a commencé à chuter de manière significative, cet élément ne saurait 
suffire pour retenir que J______ aurait failli à son devoir de conseil en mai 2008. 
En effet, l'intimé, homme d'affaire avisé, qui était au surplus assisté d'une 
personne disposant d'une longue expérience dans le domaine bancaire, ne pouvait 
ignorer que le maintien d'un portefeuille dans une certaine devise consistait en un 
investissement dans cette même devise, qui serait nécessairement influencé par la 
fluctuation du taux de change. 
L'intimé n'est au demeurant pas crédible lorsqu'il soutient qu'il était clair que tout 
devait être converti en dollars par la Banque. Il ressort de son témoignage qu'étant 
très occupé par ses activités professionnelles, il n'avait pas suivi de près toutes les 


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opérations effectuées par la Banque, ayant notamment demandé à D______ de 
n'attirer son attention qu'en cas de problème, et qu'il s'en était très largement remis 
à l'appréciation de l'appelante. L'intimé a déclaré qu'il appartenait à celle-ci de 
décider en quelles devises son patrimoine devait être géré, qu'il ne se souvenait 
pas si des opérations sur le Forex lui avaient été proposées, et que cela n'aurait de 
toute façon eu aucun sens de lui demander son approbation pour de telles 
opérations dans la mesure où il n'y connaissait rien. Aussi, même à admettre que 
l'intimé n'eût pas eu conscience de ce que la conservation de livres sterling sur son 
Compte, qui pouvaient être investies dans des placements disponibles en d'autres 
devises, serait soumise aux fluctuations du GBP, il y aurait lieu de retenir qu'il 
aurait en tout état de cause donné son consentement aux opérations de couverture 
de risque de change, dans la mesure où cette alternative était proposée par la 
Banque, qu'elle répondait à ses exigences de gestion conservatrice et qu'elle 
n'apparaissait alors pas déraisonnable. 
S'agissant de la monnaie de référence indiquée sur les documents d'ouverture de 
compte, on ne saurait retenir la thèse de D______ selon laquelle cette mention 
prévoyait que les comptes ne contiennent que des dollars américains. Il s'agit en 
effet d'un moyen pour l'estimation globale en une monnaie unique de l'ensemble 
des avoirs du client de manière à tenir également compte des variations de change 
sur les actifs libellés en différentes devises (cf. déclarations de P______; cf. ég. 
ACJC/38/2013 consid. 6.4). Cette définition est d'ailleurs conforme à la volonté 
réelle de l'intimé, qui a déclaré que l'idée était de recevoir l'estimation de son 
patrimoine calculé en dollars américains, dans la mesure où il avait toujours 
travaillé en référence au dollar américain. 
A une date inconnue, mais avant le 22 août 2008, de nouveaux documents 
d'ouverture de compte ont été signés par l'intimé, dès lors qu'il souhaitait que son 
épouse soit co-titualaire du Compte. Les conditions dans lesquelles et les raisons 
pour lesquelles J______ a apposé sur le formulaire la mention GBP comme 
monnaie de référence sont inconnues. 
Le Tribunal a retenu que J______ n'avait pas reçu une instruction claire s'agissant 
du sort des livres sterling et, plutôt que de saisir, quoique tardivement, l'occasion 
de clarifier avec le client la situation à l'occasion de la signature d'une nouvelle 
documentation d'ouverture de compte en juin 2008 pour inscrire l'épouse de 
B______ comme co-titulaire, il avait modifié à l'insu du client la monnaie de 
référence de USD à GBP. Comme les fonds reçus devaient être dans la devise du 
mandat et qu'en cas de divergence, une instruction spécifique du gérant était 
nécessaire, en modifiant sans droit la devise du mandat, alors que la livre sterling 
chutait déjà, J______ résolvait du même coup toute éventuelle ambiguïté dans les 
instructions données au Groupe de gestion alternative, puisque précisément 


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aucune instruction ne devenait nécessaire, des livres sterling ayant été transférées 
en vue de l'exécution d'un mandat désormais en GBP. 
Cette thèse ne saurait être suivie, dès lors qu'elle se fonde essentiellement sur le 
témoignage des deux employés de la banque, spécialistes en Hedge Funds, 
lesquels ne parlent toutefois que de la monnaie de référence liée au mandat portant 
sur les placements alternatifs. M______ a précisé que dans ce type de mandat, la 
monnaie de référence ne pouvait être que le dollar américain ou l'euro, les Hedge 
Funds n'étant qu'en ces deux devises. En l'occurrence, la monnaie de référence 
était le dollar, les investissements voulus par le client n'étant disponibles qu'en 
cette monnaie. Aussi, en apposant la mention "GBP" sur les documents 
d'ouverture de compte - et non pas sur celui du mandat de gestion lié aux 
placements alternatifs -, J______ ne pouvait résoudre le prétendu défaut 
d'instruction du client de conserver des livres sterling et de procéder en 
conséquence à des opérations de couverture de risque de change pour protéger 
cette devise. Il ne sera à cet égard pas tenu compte du témoignage, vague et peu 
convaincant, de J______, qui a dit penser que la mention "GBP" avait eu pour 
effet que le gérant des placements alternatifs avait protégé la livre sterling. Les 
témoignages des spécialistes en Hedge Funds ne font pas référence au document 
d'ouverture de compte de l'intimé et M______ a même déclaré qu'elle ne 
s'occupait que de son propre portefeuille et n'avait pas une vision de l'ensemble du 
portefeuille du client, ni des devises dont il disposait. 
Ladite mention "GBP" n'a en tout état de cause pas eu d'incidence sur les 
opérations effectuées par la Banque. Cette dernière a en effet continué à couvrir le 
risque de change de manière à conserver les livres sterlings et les dollars 
américains détenus sur le compte dans la même proportion. 
Au vu de ce qui précède, on ne saurait suivre le Tribunal lorsqu'il retient que 
J______ aurait procédé à une mauvaise interprétation des instructions reçues du 
client, en ne clarifiant pas ce que signifiait "could manage en GBP", ce d'autant 
moins que l'expression "could manage en GBP" est tirée d'un courriel rédigé le 15 
janvier 2009, soit huit mois après les faits, par J______, et qu'il n'est pas établi 
que l'intimé ait réellement usé ces mots pour instruire son mandataire. Il résulte en 
revanche des éléments au dossier que l'intimé a consenti à investir une partie de 
ses fonds en livres sterling et, partant, à prendre le risque d'une éventuelle 
dévaluation de cette devise. Il n'a au demeurant pas immédiatement réagi pour 
soutenir que tel n'aurait pas été le cas en octobre 2008, lorsque D______ s'est 
rendue compte de l'impact de la chute de la livre sterling sur son portefeuille. Par 
ses déclarations et son comportement, l'intimé apparaît avoir suivi les conseils de 
la Banque, sans montrer beaucoup d'intérêts aux opérations envisagées, partant de 
l'idée qu'il avait confié son argent à l'appelante et qu'il devait le récupérer avec 


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une compensation pour l'inflation. Il n'est ni établi, ni même allégué, que les 
conseils donnés par la Banque étaient faux ou manifestement déraisonnables. 
Il n'est par ailleurs pas démontré que l'appelante aurait commis un autre 
manquement ayant causé un dommage à l'intimé. A cet égard, le fait que les 
relevés du compte "Fundinvest" ont été établis en livres sterling dès le mois 
d'octobre 2008, contrairement aux instructions du client, n'a eu aucune 
conséquence dommageable pour celui-ci. Enfin, la Banque a rapidement attiré 
l'attention de son client, au début du mois de septembre 2008, sur la nécessité 
d'envisager une diversification des devises en raison de la chute de la livre 
sterling. Les déclarations de D______, selon lesquelles cet avertissement était à 
son sens une simple remarque d’ordre économique qui ne concernait pas 
l'essentiel des avoirs de l'intimé, ne convainquent pas. L'intimé et sa conseillère ne 
pouvaient ignorer qu'ils avaient souhaité conserver une grande partie des fonds en 
livres sterling. Par ailleurs, selon ses propres déclarations, D______ avait déjà 
reçu à la fin du mois d'août 2008 les rapports des mois de juin et juillet 2008 
concernant l'intégralité des 100 millions confiés. Or, à la lecture des relevés liés 
au compte courant, dont rien au dossier n'indique que leur présentation aurait été 
différente de mai à octobre 2008, et des rapports de comptes consolidés du 30 juin 
2008, il est évident que le portefeuille était exposé en grande partie à la livre 
sterling. Les opérations de change figuraient en outre sur les relevés du compte 
courant et D______, qui dispose d'une formation et d'une longue expérience en 
finance, aurait dû à tout le moins être interpellée par ces écritures. Ces relevés 
étaient au demeurant disponibles sur l'intranet de la Banque et en banque restante. 
Il ressort du dossier que D______ a été en mesure de se connecter à l'intranet de 
l'appelante en mai 2008 déjà et qu'un nouveau mot de passe lui a été fourni le 8 
septembre 2008 non par parce qu'elle rencontrait des problèmes de connexion 
avec l'ancien mot de passe, mais parce qu'elle avait égaré celui-ci. D______ a par 
ailleurs précisé devant le Tribunal que les difficultés rencontrées dans l'utilisation 
de l'intranet de la Banque consistaient en un manque de "convivialité" de ce 
service; ce manque de "convivialité" ne l'a toutefois pas empêchée de suivre 
quotidiennement l'évolution du Compte dès octobre 2008, date à laquelle elle a 
pris conscience de l'ampleur des pertes subies. Ces éléments permettent de retenir 
que la connexion au Compte de l'intimé, et partant la consultation des relevés 
bancaires de celui-ci, ont toujours été possibles, même au début de la relation 
bancaire. L'intimé pouvait au surplus demander l'impression et la consultation des 
documents conservés en banque restante, parmi lesquels se trouvaient les comptes 
consolidés du 30 juin 2008. Dans ces circonstances, il doit se laisser opposer la 
fiction de la réception de ces documents et de la ratification des opérations 
effectuées par la Banque. Les éléments au dossier ne contiennent à cet égard pas 
d'indices suffisants pour retenir un abus de droit de la Banque faisant échec à cette 
fiction. 


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Au demeurant, l'intimé n'allègue pas, ni ne démontre, l'existence d'un dommage 
en raison d'un retard de la Banque dans l'information de l'évolution de son 
portefeuille. 
Les conditions d'une responsabilité contractuelle n'étant pas remplies, l'intimé doit 
être débouté de l'entier de ses conclusions en paiement. 
Le jugement sera donc annulé (art. 318 CPC) et la demande en paiement 
entièrement rejetée. 
4. 
4.1 Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la 
première instance (art. 318 al. 3 CPC). 
Conformément à l'art. 106 CPC, les frais sont mis à la charge de la partie 
succombante (al. 1). Lorsqu'aucune des parties n'obtient entièrement gain de 
cause, les frais sont répartis selon le sort de la cause (al. 2). 
4.2 Le montant des frais judiciaires de première instance de 150'200 fr. n'étant pas 
remis en cause, il sera confirmé. 
L'intimé ayant succombé sur l'entier de ses conclusions, il sera condamné au 
paiement des frais judiciaires de première instance en 150'200 fr., ainsi qu'aux 
dépens de la Banque, fixés à 100'000 fr. TTC, ces montants, conformes aux 
principes applicables en la matière, n'ayant pas été critiqués en appel. Les frais 
judiciaires seront compensés avec l'avance de frais de même montant fournie par 
l'intimé (art. 111 al. 1 CPC). 
 
4.3 Compte tenu d'une valeur litigieuse de l'ordre de 9'280'000 fr. (9'469'694 USD 
converti au taux de 0.98, cf.www.fxtop.com), les frais d'appel seront arrêtés à 
90'000 fr. (art. 17 et 35 RTFMC) et partiellement compensés avec l'avance de 
frais de 30'000 fr. versée par la Banque, qui reste acquise à l'Etat de Genève 
(art. 111 al. 1 CPC). Au vu de l'issue du litige, ces frais seront mis à la charge de 
l'intimé (art. 106 al. 1 CPC), qui sera en conséquence condamné à verser 
60'000 fr. à l'Etat de Genève et 30'000 fr. à l'appelante. L'intimé sera en outre 
condamné à payer à l'appelante 40'000 fr. TTC à titre de dépens d'appel, débours 
et TVA inclus (art. 85 et 90 RTFMC; art. 25 et 26 LaCC). 
* * * * * 


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C/8486/2015 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 6 juillet 2018 par A______ SA contre le jugement 
JTPI/8838/2018 rendu le 5 juin 2018 par le Tribunal de première instance dans la cause 
C/8486/2015-12. 
Au fond : 
Annule ce jugement. 
Cela fait, statuant à nouveau : 
Déboute B______ de toutes ses conclusions. 
Arrête les frais judiciaires à 150'200 fr., les met à la charge de B______ et les compense 
avec l'avance fournie par celui-ci, qui reste acquise à l'Etat de Genève. 
Condamne B______ à payer à A______ SA le montant de 100'000 fr. TTC au titre de 
dépens. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais d'appel à 90'000 fr., dit qu'ils sont partiellement compensé avec l'avance 
de frais de 30'000 fr., qui reste acquise à l'Etat de Genève, et les met à la charge de 
B______. 
Condamne B______ à verser 60'000 fr. à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services 
financiers du Pouvoir judiciaire, et 30'000 fr. à A______ SA. 
Condamne B______ à verser à A______ SA 40'000 fr. TTC à titre de dépens d'appel. 
Siégeant : 
Madame 
Jocelyne 
DEVILLE-CHAVANNE, 
présidente; 
Mesdames 
Nathalie 
LANDRY-BARTHE et Eleanor McGREGOR, juges; Madame Jessica ATHMOUNI, 
greffière. 
La présidente : 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE 
 
La greffière : 
Jessica ATHMOUNI 
 
 


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C/8486/2015 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.