ge_gerichte · ACJC/1603/2019 · 2019-11-27 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 27 novembre 
2019. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/13495/2016 
ACJC/1603/2019 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU JEUDI 31 OCTOBRE 2019 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______, (Turquie), appelant d'un jugement rendu par la 
8ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 4 décembre 2018, 
comparant par Me Pascal de Preux, avocat, avenue de l'Avant-Poste 4, case postale 
5747, 1002 Lausanne (VD), en l'étude duquel il fait élection de domicile, 
et 
B______ & CIE SA, sise ______, intimée, comparant par Me Stéphanie Hodara, 
avocate, rue Rodolphe-Toepffer 11bis, 1206 Genève, en l'étude de laquelle elle fait 
élection de domicile. 
 


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C/13495/2016 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/18872/2018 du 4 décembre 2018, reçu par A______ le 
10 décembre 2018, le Tribunal de première instance a débouté A______ de toutes 
ses conclusions (chiffre 1 du dispositif), condamné ce dernier en tous les frais 
(ch. 2), arrêté les frais judiciaires à 31'000 fr., compensé lesdits frais avec les 
avances fournies par les parties et condamné A______ à rembourser à 
B______ & CIE SA la somme de 400 fr. à ce titre (ch. 3), condamné A______ à 
payer à B______ & CIE SA la somme de 26'385 fr. à titre de dépens (ch. 4) et 
débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 5). 
B. 
a. Par acte expédié au greffe de la Cour de justice le 24 janvier 2019, A______ 
appelle de ce jugement dont il sollicite l'annulation, sous suite de frais et dépens. 
Principalement, il conclut à ce que le jugement précité soit réformé en ce sens 
qu'il soit dit que "B______ & CIE SA est débitrice de A______ et lui doit prompt 
et immédiat paiement" de diverses sommes portant intérêts à 5% l'an, soit 
EUR 34'138.03 dès le 1er décembre 2015, EUR 17'162.37 dès le 2 décembre 2015, 
EUR 139'730.82, EUR 1'069.43, EUR 581.41 et EUR 16'869.49 dès le 
7 décembre 2015, EUR 699.58 dès le 14 décembre 2015, EUR 52'538.18 dès le 
15 décembre 2015, EUR 96'068.79 et EUR 1'088.54 dès le 21 décembre 2015, 
EUR 123.64 dès le 22 mars 2016, EUR 99.- dès le 1er avril 2016, EUR 2'446.- dès 
le 25 mai 2016, EUR 2'144.-, EUR 2'446.- et EUR 3'310.- dès le 17 juin 2016, 
USD 119'096.20 et USD 1'944.99 dès le 29 décembre 2015, USD 66'542.95 dès le 
5 janvier 2016, USD 8'380.- dès le 22 février 2016, USD 1'483.60 dès le 
22 mars 2016, USD 4'830.- dès le 17 juin 2016, 244 fr. 70 dès le 31 mars 2016, 
130 fr. dès le 1er avril 2016, 15'000 fr. dès le 28 juin 2016, 190 fr. et 200 fr. dès le 
25 janvier 2017. Il conclut également à ce que la mainlevée définitive de 
l'opposition formée au commandement de payer, poursuite n° 1______, soit 
prononcée, à ce que B______ & CIE SA soit condamnée à tous les frais, à ce que 
l'avance de frais de 30'400 fr. qu'il a versée lui soit restituée et à ce que 
B______ & CIE SA soit condamnée à lui payer la somme de 26'385 fr. à titre de 
dépens de première instance. 
Subsidiairement, il reprend ses conclusions principales, renonce au montant de 
EUR 17'162.37 dès le 2 décembre 2015 et substitue les montants de 
EUR 139'730.82 par GBP 100'099.39, EUR 16'869.49 par GBP 12'060.-, 
EUR 52'538.18 par GBP 50'100.69, EUR 96'068.79 par GBP 70'101.40, 
USD 119'096.20 par GBP 80'102.37 et USD 66'542.95 par GBP 45'101.63. 
Plus subsidiairement encore, il conclut au renvoi de la cause au Tribunal pour 
nouvelle décision. 


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b. Dans sa réponse, B______ & CIE SA conclut, avec suite de frais et dépens, à 
l'irrecevabilité de l'appel et subsidiairement à la confirmation du jugement 
entrepris. 
Elle produit des pièces déjà soumises au Tribunal mais écartées par celui-ci, à 
savoir une lettre datée du 18 juillet 2018 et un extrait de la base de données 
"C______" concernant D______, daté du 16 juillet 2018. 
c. A______ et B______ & CIE SA ont répliqué, respectivement dupliqué, 
persistant dans leurs conclusions. Le premier a en outre contesté la recevabilité 
des pièces produites par la seconde. 
d. Les parties ont été informées de ce que la cause était gardée à juger par avis du 
greffe du 3 juillet 2019. 
C. 
Les faits pertinents suivants résultent de la procédure : 
a. A______ (ci-après : A______ ou le client) est un ressortissant turc, né 
le ______ 1940, domicilié à E______ (Turquie). 
b. B______ & CIE SA est une société anonyme dont le siège social se trouve à 
Genève. Son but est le négoce en valeurs mobilières au sens de la loi fédérale sur 
les bourses et le commerce des valeurs mobilières. 
F______ en est administrateur, président et délégué, avec signature collective à 
deux. 
G______ en est administrateur délégué, avec signature collective à deux. 
c. A______ détenait un portefeuille de titres auprès [de la banque] H______ SA 
dont les avoirs totalisaient EUR 2'374'226.- au 5 novembre 2014, qu'il a décidé de 
transférer partiellement, en automne 2014, auprès de B______ & CIE SA. 
d. Ainsi, le 6 novembre 2014, A______ a ouvert un compte numérique 
n° 2______ auprès de B______ & CIE SA avec l'euro comme devise de référence 
et y a fait transférer une partie du portefeuille détenu jusque-là auprès de 
H______ SA. 
e. Dans ce contexte et à cette même date, A______ a signé les documents 
d'ouverture de compte, parmi lesquels figurent les conditions générales (ci-après : 
CG), un formulaire relatif notamment au "courrier gardé", soit une convention de 
banque restante, et une décharge en faveur de B______ & CIE SA pour la 
communication par téléphone, télécopie et email. 
e.a L'art. 3 CG stipule que: "Toute réclamation du Client relative à l'exécution ou 
l'inexécution d'un ordre quelconque ou toute contestation d'un extrait de compte 
ou dépôt doit être présentée immédiatement après la réception de l'avis 


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correspondant, mais au plus tard à l'échéance du délai de 30 jours; s'il ne reçoit 
pas d'avis, le Client doit présenter sa réclamation dès le moment où il aurait dû 
normalement recevoir un avis qui lui aurait été envoyé par la poste. Faute d'une 
réclamation ou contestation dans ces délais, l'exécution, l'inexécution ou la 
communication seront considérées comme étant approuvées et le dommage 
éventuel en résultant, notamment à la suite d'un retard, sera à la charge du 
Client". 
L'art. 5 CG, portant sur les erreurs de transmission, dispose, quant à lui, que : 
"Le dommage provenant de l'emploi de la poste, du télégraphe, du téléphone, du 
fax, du courrier électronique ou de tout autre moyen de transmission ou d'une 
entreprise de transport, en particulier par suite de retard, pertes, malentendus, 
mutilations ou double expédition, est à la charge du Client, sauf en cas de faute 
grave de B______ & CIE SA. 
Afin d'éviter tout malentendu, B______ & CIE SA est autorisée à enregistrer les 
conversations téléphoniques avec le Client." 
Les conditions générales prévoient encore un for judiciaire à Genève et 
l'application du droit suisse (art. 18 CG). 
e.b La décharge stipule, quant à elle, que : 
"Nous soussignés A______ nous référant aux comptes et aux affaires que nous 
entretenons avec vous, vous demandons et vous autorisons expressément à 
accepter nos instructions téléphoniques ou par fax et par e-mail, et à les exécuter 
immédiatement, en n'importe quelles circonstances, même si elles ne sont pas 
suivies d'une confirmation écrite. […]. D'avance, nous assumons tous les risques 
et plus particulièrement ceux provenant d'une erreur de transmission ou de 
compréhension découlant de cette manière de procéder et même en cas d'erreur 
de votre part quant à notre identité. Nous vous dégageons d'ores et déjà de toutes 
responsabilités de ce chef pour tous dommages que nous pourrions encourir". 
f. Toujours à la même date, A______ a accordé une procuration à son épouse, 
I______, document sur lequel figurent également les noms, prénoms, dates de 
naissance et nationalités des filles du couple, soit J______ et K______, sans autres 
indications. Il a aussi signé les formulaires relatifs au statut fiscal américain et 
l'identification de l'ayant droit économique, ainsi qu'un acte de nantissement 
général. 
g. A______ n'a confié à B______ & CIE SA aucun mandat de gestion, ni de 
conseil en placements financiers. 


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h. Selon les informations transmises à B______ & CIE SA au travers de la fiche 
de profil client, A______ est retraité, a été recommandé par un ami de F______ en 
Turquie et l'argent qu'il a déposé provient de son épargne. 
i. Entre le mois de février 2015 et le mois de juin 2015, A______ 
a communiqué par email avec B______ & CIE SA, d'abord par le biais de 
l'adresse email "A______/15______@______.com" puis également avec l'adresse 
email "A______/16______@______.com". Il sollicitait des informations et des 
conseils en lien avec des placements financiers, s'adressant principalement à 
G______. 
i.a Le 3 février 2015, A______ a ainsi écrit à G______, s'agissant de l'achat 
potentiel de certains titres, "[…] pour le fonctionnement et les risques je ne 
comprends rien. Peux-tu me les clarifier?". 
i.b Le 22 avril 2015, A______ a écrit, s'agissant d'autres éventuels achats de titres, 
"What else you propose, since I intend to transfer some more cash and I donot 
wnat "to put all eggs in one basket"" (i.e. "Que proposez-vous d'autre dès lors que 
j'ai l'intention de transférer un peu plus d'espèces et que je ne veux pas "mettre 
tous les œufs dans le même panier""). 
i.c Le 5 mai 2015, il a sollicité une confirmation des coordonnées bancaires de 
B______ & CIE SA en ces termes : "Please" check and advise they are correct, 
since they were initially used for the transfer of securities and not cash". 
i.d Le 13 mai 2015, A______ a instruit B______ & CIE SA de procéder à certains 
investissements, dont EUR 100'000.- dans les obligations "M______", ce après 
plusieurs échanges à ce propos depuis le mois de février 2015. 
i.e Le 4 juin 2015, il a sollicité une évaluation du portefeuille à jour en ces termes: 
"Good morning G______, 
All transactions now being made, can you please send me an up-to-date of the 
"portefeuille". 
Thank you,". 
j. Le 20 juillet 2015, A______ a envoyé un email à G______ depuis l'adresse 
électronique "A______/16______@______.com", contenant des instructions de 
paiement urgentes pour un montant de USD 10'000.- en faveur de sa fille, rédigé 
comme suit : 
"URGENT 
Good morning, please change necessary amount of € to $ and wire transfer 
10 000 $ to the following account: 


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C/13495/2016 
Send to: 
N______ CORP 
ABA: 3______ 
Credit: 
O______ [société] 
Account: 4______ 
Final Credit: 
J______, account number: 5______ 
Thank you, 
A______" 
k. Ces instructions ont été exécutées par B______ & CIE SA, le compte ayant été 
débité du montant de USD 10'000.-, plus frais de USD 50.-, soit un montant net de 
USD 10'050.-, correspondant à EUR 9'292.65 au cours de 1.0815, date de valeur 
du 22 juillet 2015. 
l. Le 22 septembre 2015, B______ & CIE SA a adressé un email à A______ pour 
lui transmettre, suite à sa demande, une estimation de ses revenus à venir. 
m. Selon l'évaluation du 30 septembre 2015, le portefeuille N° 2_______ de 
A______ auprès de B______ & CIE SA présentait un montant total en capital et 
intérêts de EUR 892'916.14, dont EUR 90'813.33 de liquidités, EUR 101'485.90 
d'obligations à taux variables M______ SA, EUR 443'720.87 de titres à revenus 
fixes - composés de EUR 172'209.59 de titres [de la banque] P______, 
EUR 103'261.77 de titres Q______ BV et USD 188'909.31 de titres R______ SA 
- EUR 41'012.84 d'actions et EUR 215'883.20 placés dans des fonds d'actions. 
n. Les 19 et 20 novembre 2015, B______ & CIE SA et A______ ont échangé des 
emails par lesquels le second sollicitait des conseils de la première concernant la 
vente des titres [de la société] S______ qu'il possédait et a notamment écrit: "I do 
not have the slightest idea what to do. Can you recommend?" et "In principle I do 
not like to sell below buying price. It is psychological, I say: "As long as do not 
sell, i do not lose"". Par ailleurs, A______ a également demandé à connaître le 
montant de ses avoirs en compte-courant en ces termes : "Can you pls advise me 
actual amount in compte courant". 
n.a Le 23 novembre 2015, à 11h47, A______ a envoyé à G______ un email de 
l'adresse électronique "A______/16______@______.com", dont la teneur est la 
suivante : 
"Pls send 44 000 € to 
[Banque] T______, [avenue] 17______, [succursale de] AH______, E______ 
[compte no.] 6______ [avenue] 17______ 
[IBAN] 6______ 


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And confirm me once is done. 
Thank you" 
n.b G______ lui a répondu à 11h53 de bien vouloir confirmer qu'il était lui-même 
titulaire de ce compte, information que A______ avait transmise spontanément à 
11h50. 
n.c G______ a alors confirmé, à 11h57, que le paiement serait exécuté, le compte 
de A______ ayant été débité du montant net de EUR 44'138.31, frais de EUR 
138.31 compris, date de valeur du 23 novembre 2015. 
o. A une date non déterminée, mais à tout le moins depuis le début du mois de 
décembre 2015, l'adresse email "A______/16______@______.com" a été piratée, 
les pirates pouvant, à l'insu de A______, utiliser son adresse email, lire des 
courriels, en effacer et en envoyer. 
o.a Le transfert de EUR 34'000.- du 1er décembre 2015 
o.a.a Ainsi, le 1er décembre 2015, à 9h33, G______ a reçu un courriel de l'adresse 
électronique de A______ "A______/16______@______.com", comportant les 
instructions suivantes : 
"Pls send additonal 34 000 € to 
BANK NAME: U______ PLC, 
BENEFICIARY: V______ LTD/A______ 
ADDRESS: 18______ ROAD, AI______ UK 
SWIFT: 7______ 
IBAN: 8______ 
And confirm me once is done. 
Thank you" 
o.a.b A 9h50, G______ a répondu à l'expéditeur, qui se présentait comme 
A______, que l'ordre serait exécuté. A 9h54, il a reçu un email du supposé 
A______, message que G______ a transmis immédiatement à sa collaboratrice 
W______ pour exécution, avec le contenu suivant : 
"Pls set payment value date for today. 
Thank You" 
o.a.c A 11h39, le supposé A______ a envoyé le message suivant à G______ : 
"Has it been made? pls send a confirmation. 
Thanks" 


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o.a.d Par email adressé au supposé A______ à 11h49, la collaboratrice de 
B______ & CIE SA a envoyé la copie du SWIFT du virement. 
Selon l'avis de virement bancaire du 1er décembre 2015, le compte de A______ a 
été débité du montant net de EUR 34'138.03, frais de EUR 138.03 compris, date 
de valeur du 1er décembre 2015. 
o.b Le transfert de GBP 12'000.- du 2 décembre 2015 
o.b.a Par courriel envoyé le 2 décembre 2015 à 8h31, le supposé A______ a 
adressé le message suivant à G______ : 
"Pls the payment made yesterday has not been received 
can you check for me to know if everything is okay, also 
i made mistake in the currency sign, 34 000 GBP suppose to 
be transfer not Euro. I hope the payment is not been rejected. 
Thank you" 
o.b.b Le même jour, à 13h49, le supposé A______ a envoyé à G______ un 
courriel dont le contenu est le suivant : 
"The Money arrived this afternoon, please transfer the supplementary 
balance of about 12.000 GBP. 
And confirm me once is done. 
Thank you" 
o.b.c G______ a transféré ce message à sa collaboratrice W______ à 14h05, en 
lui indiquant que le paiement était arrivé à destination et que A______ demandait 
le transfert de GBP 12'000.- supplémentaires sur le même compte bancaire. 
A 14h57, celle-ci a envoyé au supposé A______ une copie du SWIFT. 
Selon l'avis de virement bancaire du 2 décembre 2015, le compte de A______ a 
été débité du montant de GBP 12'000.-, plus frais de GBP 60.-, soit un montant 
net de GBP 12'060.-, correspondant à EUR 17'162.37 au cours de 0.7027, date de 
valeur du 2 décembre 2015. 
o.b.d Le 4 décembre 2015, à 13h33, le supposé A______ a envoyé à G______ le 
message suivant : 
"Hello 
I just want to notify you that the 12.000 GBP transfer has not been received 
please cross check from your end. 
Thank you" 


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o.b.e A 13h34, G______ lui a confirmé que la vérification serait effectuée et 
W______ lui a indiqué, à 16h21, que ladite vérification était en cours auprès de la 
banque X______. A 18h29, elle a confirmé au supposé A______ que tout était en 
ordre de leur côté et qu'il appartenait à présent à la banque anglaise de créditer son 
compte, ce à quoi le supposé A______ a répondu: "Thank You, i will check with 
the receiving bank". 
o.c Le transfert de GBP 100'000.- du 7 décembre 2015 
o.c.a Toujours le 4 décembre 2015, à 13h45, le supposé A______ a envoyé l'email 
suivant à G______ : 
"I would be requesting for additonal transfer on Monday in the amount of 
100.000 GBP for urgent business deal. Can you recommend on how to raise the 
cash? i do not have idea." 
o.c.b A 15h54, G______ a recommandé de vendre "EUR 100'000 ______ 
Q______ BV" et de réunir le solde nécessaire en vendant "EUR 50'000 8% 
P______/19______". 
Le supposé A______ l'a ensuite remercié pour le conseil et lui a demandé de 
procéder à la vente des titres ("please proceed with the sells"), ajoutant qu'il 
enverrait les détails du transfert lundi ("i will e-mail you transfer details on 
Monday"). 
o.c.c Par email du 7 décembre 2015 adressé à G______ à 9h03, le supposé 
A______ a sollicité le transfert bancaire annoncé le 4 décembre 2015, dans les 
termes suivants : 
"Hi 
As discussed on friday pls transfer additonal 100 000 GBP to 
BANK NAME: Y______ PLC, 
BENEFICIARY: D______ LTD 
ADDRESS: [no.] 20______, AJ______ [comté], 21______ [code postal], UK 
SWIFT: 9______ 
IBAN: 10______ 
will suggest GBP correspondent bank if possible 
for fast transmission. 
And confirm me once is done. 
Thank you" 
o.c.d G______ lui a confirmé, par email du même jour envoyé à 10h30, que le 
paiement était en cours d'exécution et qu'une copie du SWIFT lui serait adressée 


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dès son émission, document que W______ a transmis au supposé A______ à 
11h31, lequel l'a remerciée à 12h02. 
o.c.e Selon les avis de B______ & CIE SA du 7 décembre 2015, la vente de 
EUR 100'000.- des titres Q______/22______ a été exécutée, date de valeur du 
8 décembre 2015, pour un montant net, y compris intérêts courus pour 13 jours et 
commissions, de EUR 100'781.23. 
La vente de EUR 50'000.- des titres P______/19______ a été exécutée, date de 
valeur du 8 décembre 2015, pour un montant net, y compris intérêts courus pour 
207 jours et commissions, de EUR 54'790.39. 
Le compte de A______ a été débité d'un montant net de GBP 100'099.39, frais 
inclus, correspondant à EUR 139'730.82 au cours de 0.716373, date de valeur du 
7 décembre 2015. 
o.d Le retour et le transfert de GBP 12'000.- le 7 décembre 2015 
o.d.a Le même jour, à 13h13, W______ a informé A______ de l'annulation par la 
banque U______ PLC du virement de GBP 12'000.- requis la semaine précédente, 
précisant que dès le retour des fonds, il serait procédé à un nouvel ordre de 
paiement. La raison de l'annulation selon le SWIFT du 7 décembre 2015 de 9h50 
était que le nom du bénéficiaire était inadéquat et que les "contact details" étaient 
introuvables. 
o.d.b Le supposé A______ lui a répondu, à 13h58, avec les termes suivants : 
"Dear W______. 
I understand U______ PLC have been having some internal issue, pls re initiated 
the transfer to the following account value for today. 
BENEFICIARY NAME: Z______ & CO 
BANK: Y______ PLC 
IBAN: 11______ 
SWIFT BIC CODE: 9______ 
BRANCH ADD: 23______ ROW, AJ______ [comté] ______ [code postal], UK 
And confirm me once is done 
Thank you" 
o.d.c B______ & CIE SA a confirmé que ces instructions seraient exécutées et 
qu'une copie du SWIFT lui serait adressée dès l'exécution du paiement, ce qui a 
été fait à 15h28. 
Selon les avis de B______ & CIE SA des 7 et 8 décembre 2015, le compte de 
A______ a été crédité du montant net de GBP 12'000.-, date de valeur du 


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2 décembre 2015 et débité du montant net de GBP 12'060.-, frais compris, soit 
EUR 16'689.49 (au cours de 0.7149), date de valeur du 7 décembre 2015. 
o.e Le transfert de GBP 50'000.- du 15 décembre 2015 
o.e.a Le 14 décembre 2015, à 9h21, le supposé A______ a envoyé le courriel 
suivant à G______, pour lui annoncer un nouveau paiement à effectuer et lui 
demander de quelle façon réunir l'argent en espèces à cet effet, ainsi qu'obtenir un 
état actualisé de son portefeuille : 
"Good morning G______, 
I still have one additional payment to be made today, can you please send me an 
up-to-date status of the "portefeuille". and i would like you to advice how i can 
raise cash of 50,000 GBP 
Thank you," 
o.e.b Le même jour, à 9h49, W______ lui a envoyé l'évaluation de son 
portefeuille, ajoutant que G______ le contacterait dès qu'il aurait terminé sa 
réunion. 
Par email envoyé à 12h31, G______ a envoyé ses suggestions au supposé 
A______ pour réunir la somme désirée. Il a indiqué qu'à moins de vendre des 
positions dans des actions et des fonds à perte, les seuls autres actifs disponibles à 
la vente étaient les titres à revenus fixes P______ 8%. Si A______ optait pour les 
actions/fonds, G______ suggérait de vendre un peu de chaque position. 
o.e.c Le lendemain, soit le 15 décembre 2015, à 8h41, le supposé A______ a 
envoyé l'email suivant à G______ : 
"Good morning G______, 
ass discussed yesterday pls transfer 50.000 GBP to following 
account value for today. 
BENEFICIARY NAME : AA______ LTD 
BANK NAME : Y______ PLC 
BANK ADDRESS : 24______ [rue no.] ______, AJ______ [comté] ______ [code 
postal], UK 
IBAN : 12______ 
SWIFT BIC CODE : 9______ 
Awaiting swift confirmation 
Thank you" 


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o.e.d W______ lui a répondu, à 8h58, que ces instructions de paiement seraient 
exécutées et une copie du SWIFT envoyée. 
Par courriel envoyé à 12h43, le supposé A______ a réclamé une confirmation du 
SWIFT, laquelle lui a été transmise par W______ à 14h32. 
Selon le décompte de bourse de B______ & CIE SA du 14 décembre 2015, 
EUR 60'000.- de titres P______/19______ ont été vendus pour un montant net de 
EUR 65'926.49, y compris intérêts courus pour 215 jours et commissions, date de 
valeur du 16 décembre 2015. 
Selon le décompte d'opération de change de B______ & CIE SA du 16 décembre 
2015, A______ a vendu EUR 52'538.18 et acheté GBP 38'100.69, date de valeur 
du 18 décembre 2015, au taux 0.7252. 
D'après l'avis de B______ & CIE SA du 15 décembre 2015, un virement de 
GBP 50'000.- a été effectué en faveur du compte de AA______ LTD auprès de la 
banque Y______ PLC, date de valeur du 15 décembre 2015, le montant des frais 
en sus s'élevant à GBP 100.69. 
o.f Le transfert de GBP 70'000.- du 21 décembre 2015 
o.f.a Le 21 décembre 2015, à 8h46, le supposé A______ a envoyé à B______ & 
CIE SA les instructions suivantes : 
"Good morning G______, 
Pls transfer 70.000 GBP from the sells of the P______ investment to the 
following and send me swift once the transfer is done. 
BENEFICIARY NAME: AA______ LTD 
BANK NAME: Y______ PLC 
BANK ADDRESS: 24______ [rue no.] ______, AJ______ [comté] ______ [code 
postal], UK 
IBAN : 12______ 
SWIFT BIC CODE: 9______ 
Note: pls send as urgent payment value for today. 
Thank You" 
o.f.b G______ a répondu que la vente des titres à revenus fixes P______ 
("P______ bonds") avait déjà servi à payer GBP 50'000.- à AA______ LTD la 
semaine précédente. Il était possible de vendre le solde de la position dans 
P______, ce qui n'était toutefois pas suffisant. La vente des "bonds" M______ SA 
et R______ était envisagée. G______ demandait à A______ de lui indiquer s'il 


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C/13495/2016 
voulait vendre l'une des obligations ("one of the bonds") ou une partie des fonds 
("some of the funds"). 
o.f.c A 9h36, le supposé A______ a envoyé les instructions complémentaires 
suivantes: 
"Please proceed with the sells of the balance of the P______ bonds of 40K EUR 
and some of the other two bonds to raise the funds. 
Awaiting swift confirmation 
Thank you" 
o.f.d La vente de ces titres a été exécutée par B______ & CIE SA et la copie du 
SWIFT adressée par email au supposé A______, à 11h44. 
Selon le décompte de bourse de B______ & CIE SA du 21 décembre 2015, 
EUR 100'000.- de titres M______/25______ ont été vendus pour un montant net 
de EUR 102'581.54, y compris intérêts courus pour 77 jours et commissions, date 
de valeur du 23 décembre 2015. 
Il ressort de l'avis d'opération de change de B______ & CIE SA du 22 décembre 
2015 que A______ a vendu EUR 96'068.80 pour acheter GBP 70'101.40, date de 
valeur du 24 décembre 2015. 
Selon l'avis de virement bancaire de B______ & CIE SA du 21 décembre 2015, 
un virement de GBP 70'000.- a été effectué en faveur de AA______ LTD auprès 
de la banque Y______ PLC, date de valeur du 21 décembre 2015, le montant des 
frais en sus s'élevant à GBP 101.40. 
o.g Le transfert de GBP 80'000.- du 29 décembre 2015 
o.g.a Par email du 29 décembre 2015 envoyé à 12h14, le supposé A______ a 
adressé les instructions suivantes à B______ & CIE SA, tout en demandant à 
G______ de lui faire connaître ses disponibilités pour une entrevue : 
"Dear G______, 
Season Greetings to you all, i would like you to sell the M______ stock of 200.000 
and transfer 80.000 GBP to 
BENEFICIARY NAME : D______ LTD 
IBAN : 13______ 
BANK : Y______ PLC 
BRANCH : 26______ [rue no.] ______, AJ______ [comté] ______ [code postal], 
UK 
SWIFT BIC CODE : 9______ 


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N:B send as an urgent payment value for today 
Let me know when you will be available for a meeting. 
Thank You." 
o.g.b G______ lui a répondu, à 12h33, que le paiement requis serait exécuté, tout 
en lui transmettant ses disponibilités en vue d'une rencontre, puis, à 13h59, il lui a 
fait parvenir la confirmation du SWIFT. 
o.g.c Il ressort du décompte de bourse de B______ & CIE SA du 29 décembre 
2015 que USD 200'000.- de titres R______ SA ont été vendus pour un montant 
net de USD 183'291.82, y compris intérêts courus pour 61 jours et commissions, 
date de valeur du 31 décembre 2015. 
D'après l'avis d'opération de change de B______ & CIE SA du 30 décembre 2015, 
A______ a vendu USD 119'096.20 pour acheter GBP 80'102.37, date de valeur du 
29 décembre 2015. 
Selon l'avis de virement bancaire de B______ & CIE SA du 29 décembre 2015, le 
compte de A______ a été débité du montant de GBP 80'000.- versé en faveur du 
compte de D______ LTD auprès de la banque Y______ PLC, frais de 
GBP 102.37 en sus, date de valeur du 29 décembre 2015. 
o.h Le transfert de GBP 45'000.- du 4 janvier 2016 
o.h.a Le supposé A______ a repris contact avec B______ & CIE SA par email du 
4 janvier 2016, envoyé à 10h49, pour lui demander quel était le solde après la 
vente des actions, en ces termes : 
"Dear G______ 
Happy new year to you and your team, please confirm if you received the last e-
mail i sent to you, i would like to know what is left from the sells of the M______ 
stock. 
Thank you" 
o.h.b Par email envoyé à 11h06, B______ & CIE SA a répondu que ce solde 
s'élevait à USD 69'195.65, et a demandé au supposé A______ s'il souhaitait 
transférer ledit montant et, dans l'affirmative, sur quel compte. 
o.h.c En réponse, le supposé A______ a donné à B______ & CIE SA, à 11h17, 
les instructions de paiement suivantes : 
"Please Transfer 45.000 GBP to: 


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NAME : AA______ LTD 
BANK : Y______ PLC 
IBAN : 12______ 
SWIFT BIC CODE : 9______ 
BANK ADDRESS : 24______ [rue no.] ______, AJ______ [comté] ______ [code 
postal], UK 
send payment as urgent value for today. 
Thank you" 
o.h.d B______ & CIE SA a confirmé l'exécution de l'ordre précité, par email 
expédié à 11h30, et envoi du Swift à 12h10. 
o.h.e D'après l'avis d'opération de change de B______ & CIE SA du 6 janvier 
2016, A______ a vendu USD 66'542.94 pour acheter GBP 45'101.63, date de 
valeur du 4 janvier 2016. 
Selon l'avis de virement bancaire de B______ & CIE SA du 5 janvier 2016, le 
compte de A______ a été débité du montant de GBP 45'000.- versés en faveur du 
compte de AA______ LTD auprès de la banque Y______ PLC, frais de 
GBP 101.63 en sus, date de valeur du 4 janvier 2016. 
p. Le 6 janvier 2016, à 12h18 et à 15h01, B______ & CIE SA a reçu des courriels 
de l'adresse électronique A______/27______@______.com, soit une adresse 
différente de celle de A______ ([une lettre supplémentaire par rapport à] 
"A______/16______@______.com"), dans lesquels l'expéditeur sollicitait l'envoi 
d'un état de situation du portefeuille, ce que W______ a fait par email envoyé à 
15h14 le même jour. 
q. Le 7 janvier 2016, l'utilisateur de l'adresse électronique "A______/27______ 
@______.com" a envoyé plusieurs messages à B______ & CIE SA demandant à 
parler d'urgence à quelqu'un et de suspendre momentanément tout paiement. 
r. Par courriels du même jour, à 12h20 et 12h35, B______ & CIE SA a demandé 
à l'expéditeur de ces emails de transmettre son numéro de téléphone ou de prendre 
contact avec B______ & CIE SA par téléphone. 
s. Le même jour, à 14h39, W______ s'est enquise des informations personnelles 
concernant A______ (numéro de téléphone; date de naissance; numéro de 
passeport; date de naissance de son épouse; existence d'une procuration en faveur 
de son épouse) auprès de AC______, manager au sein de B______ & CIE SA, 
lequel les lui a communiquées immédiatement. 
t. W______ a tenté de joindre, en vain, A______ sur son numéro de téléphone 
turc. 


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C/13495/2016 
u. Le même jour, à 15h21, G______ a envoyé un email à ses collaboratrices, 
W______ et AD______, en les priant d'aviser toutes les personnes susceptibles de 
prendre un ordre par téléphone de ne rien effectuer avant validation. 
v. Le 8 janvier 2016, B______ & CIE SA a reçu un email envoyé à 9h52 par 
l'utilisateur de l'adresse électronique "A______/27______@______.com", par 
lequel elle était requise de transférer un montant de GBP 50'000.- à 
AA______ LTD. 
w. W______ a répondu, à 10h04, qu'au vu des difficultés rencontrées et pour des 
raisons de sécurité, elle avait besoin d'une confirmation d'identité, priant 
l'expéditeur de bien vouloir l'appeler à sa plus proche convenance. 
x. Le 11 janvier 2016, B______ & CIE SA a envoyé, à 11h26, à l'adresse 
"A______/16______@______.com" un email pour demander à A______ de 
confirmer que l'adresse "A______/27______@______.com" était bien sa nouvelle 
adresse électronique. 
y. Le 13 janvier 2016, G______ a reçu un email envoyé à 8h35 par l'utilisateur de 
l'adresse électronique "A______/27______@______.com", le priant de transférer 
de façon urgente un montant de GBP 50'000.- à AA______ LTD. 
z. A 8h52, cette personne a envoyé un autre courriel pour expliquer que le 
problème était désormais résolu, qu'il s'agissait d'une erreur de ses partenaires 
d'affaires, raison pour laquelle elle avait écrit à B______ & CIE SA de bloquer les 
transferts, afin d'éviter toute erreur. 
aa. Dans ses réponses expédiées à 8h47 et 9h12, B______ & CIE SA a répété à 
l'utilisateur de l'adresse "A______/27______@______.com", qu'au vu des 
difficultés rencontrées et pour des raisons de sécurité, elle avait besoin d'une 
confirmation d'identité du donneur d'ordre, priant l'expéditeur de bien vouloir les 
appeler à sa plus proche convenance ou de se faire appeler par eux au numéro de 
téléphone en possession de cette dernière, à l'exclusion de tout autre numéro. 
bb. Les 13 et 14 janvier 2016, F______ a pu s'entretenir téléphoniquement avec 
A______, lequel a contesté tous les transferts, hormis les transferts des 21 juillet 
2015 et 23 novembre 2015 de USD 10'000.-, respectivement EUR 44'000.-. 
cc. Le 14 janvier 2016, B______ & CIE SA a instruit la banque X______ de 
solliciter le retour des fonds et/ou le blocage des transactions litigieuses. 
dd. Le 15 janvier 2016, B______ & CIE SA a remis à l'avocat de A______ le 
dossier contenant les ordres de virement reçus par email, les avis de débit y 
relatifs, ainsi que les derniers échanges suspicieux avec l'utilisateur de l'adresse 
électronique "A______/27______@______.com". 


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ee. En date du 21 janvier 2016, A______ a déposé plainte pénale à Genève pour 
accès indu à un système informatique, escroquerie, voire utilisation frauduleuse 
d'un ordinateur, ayant donné lieu l'ouverture de la procédure pénale 
n° P/14______/2016, actuellement en cours, dans le cadre de laquelle une 
demande d'entraide aux autorités compétentes en Angleterre a été formulée. 
ff. Le 22 février 2016, les pirates ont envoyé un dernier message à B______ & 
CIE SA pour recevoir un état de situation du portefeuille, message auquel 
B______ & CIE SA n'a pas donné suite. 
gg. Par courrier du 29 février 2016, A______ a demandé à B______ & CIE SA la 
réparation de son préjudice - non chiffré - considérant que cette dernière avait 
manqué à son devoir de diligence, ce que B______ & CIE SA a contesté lors 
d'une entrevue avec son client ayant eu lieu à une date inconnue, niant toute faute 
ou négligence de sa part. Elle a ainsi refusé d'indemniser A______. 
hh. Le 21 avril 2016, A______ a déposé une réquisition de poursuite à l'encontre 
de B______ & CIE SA pour les montants de 569'308 fr. 35 avec intérêts à 5% dès 
le 14 janvier 2016 et 22'707 fr. 95 avec intérêts à 5% dès le 21 avril 2016, au titre 
du dommage subi en lien avec les virements et les ventes de titres litigieux, d'une 
part, et d'autre part, pour les autres postes du dommage (honoraires d'avocat 
extrajudiciaires, frais de voyage et d'hébergement, etc.). 
Le commandement de payer y relatif, poursuite n° 1______, a été notifié le 
22 septembre 2016 à B______ & CIE SA laquelle a immédiatement formée 
opposition. Les frais de poursuite se sont élevés à 190 fr. 
ii. A______ a par ailleurs confié un mandat d'expertise informatique à 
AE______ INC, dont les conclusions contenues dans un rapport établi au mois 
d'avril 2016 font état du fait qu'aucun programme malveillant n'a été détecté sur 
l'ordinateur portable de A______, qu'aucun "phishing email" n'a été retrouvé sur 
celui-ci, qu'aucune trace de mauvaise utilisation dudit ordinateur n'a été constatée, 
qu'il n'a pas non plus été trafiqué et que les pirates ("hackers") ont obtenu l'accès 
au compte email de A______, bloqué les emails en provenance de B______ & 
CIE SA et transmis des emails à B______ & CIE SA par le biais de l'adresse 
"A______/16______@______.com". 
jj. B______ & CIE SA a également déposé plainte pénale à Genève, le 1er juin 
2016, notamment pour escroquerie. 
kk. Par courrier du 9 juin 2016, A______ a instruit B______ & CIE SA de 
procéder à une vente de l'ensemble de ses titres, actions et fonds d'actions, en vue 
du transfert de ses avoirs auprès d'une banque à E______, précisant qu'une somme 
de EUR 20'000.- devait être laissée en compte. 


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C/13495/2016 
ll. Dans son courrier adressé à A______ le 20 juin 2016, B______ & CIE SA a 
confirmé avoir procédé aux ordres de vente. 
D. 
a. Le 26 janvier 2017, suite à l'échec de la tentative de conciliation et à 
l'autorisation de procéder délivrée le 19 octobre 2016, A______ a déposé à 
l'encontre de B______ & CIE SA une demande en paiement au greffe du 
Tribunal, sollicitant le remboursement des montants totaux de EUR 370'515.28, 
USD 202'277.74 et 15'764 fr. 70, plus intérêts, ainsi que le prononcé de la 
mainlevée définitive de l'opposition formée au commandement de payer poursuite 
n° 1______. 
b. Par ordonnance n° ORTPI/491/2017 du 23 mai 2017, le Tribunal a refusé 
d'ordonner la suspension de la procédure jusqu'à l'issue de la procédure pénale 
P/14______/2016, telle que sollicitée par B______ & CIE SA. 
c. Dans sa réponse, B______ & CIE SA a conclu au déboutement de A______ de 
toutes ses conclusions, avec suite de frais et dépens. 
d. Le Tribunal a entendu les parties et a procédé à l'audition de témoins, dont les 
déclarations sont reprises infra dans la mesure utile. Pour le surplus, les faits 
pertinents suivants ressortent de celles-ci : 
d.a AF______, ami de longue date de A______, a indiqué qu'il supposait que ce 
dernier percevait des rentes de retraité. Il avait fait la connaissance de F______ à 
l'école, au collège AG______, en Turquie. Il a ajouté que ce dernier avait organisé 
un repas privé chez lui en 2012, avec des anciens élèves du collège AG______ et 
des amis, parmi lesquels se trouvaient A______ et son épouse. 
d.b W______ a confirmé le contenu de son échange d'emails des 6 et 7 janvier 
2016 avec A______, dans lequel elle lui avait donné son numéro de téléphone 
direct pour que ce dernier l'appelle. Elle a également confirmé avoir consulté le 
fichier central de B______ & CIE SA pour obtenir le numéro de téléphone de 
A______ en date du 7 janvier 2016, qu'il s'agissait d'un numéro en Turquie et 
qu'elle n'avait pas réussi à le joindre, raison pour laquelle elle lui avait laissé un 
message sur sa boîte vocale, l'invitant à rappeler B______ & CIE SA. Selon elle, 
celui-ci n'avait pas rappelé suite à ce message. Elle a enfin affirmé que, comme 
B______ & CIE SA n'arrivait pas à identifier A______, aucune instruction n'avait 
été exécutée. 
d.c A______ a expliqué percevoir des pensions résultant de son travail, ainsi que 
des gains financiers provenant de l'investissement de ses économies. Il connaissait 
F______ depuis les années 1980 et le considérait comme un ami. Il l'avait 
rencontré en 2014 à E______ [Turquie] et avait pris la décision de lui confier la 
gestion de ses avoirs, car il n'était pas satisfait de la gestion effectuée par 
H______. Selon lui, il avait communiqué à F______ son souhait d'une gestion 


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C/13495/2016 
conservatrice, en vue de transmettre son patrimoine à ses deux filles, dont il avait 
communiqué l'identité à l'ouverture de la relation bancaire, et à ses quatre 
petits-enfants. Il souhaitait des conseils d'investissements de la part de 
B______ & CIE SA mais ignorait si un tel mandat existait entre eux. 
Les communications avec B______ & CIE SA se déroulaient par messagerie 
électronique et par téléphone, A______ précisant qu'il avait rencontré souvent des 
difficultés à joindre B______ & CIE SA par téléphone. Il avait signé, sans les 
avoir lus, les documents d'ouverture de compte et la décharge pour la transmission 
par téléphone, télécopie et email. 
Au sujet des virements litigieux, il a affirmé ne pas être à l'origine des sept 
transferts effectués entre le 1er décembre 2015 et le 4 janvier 2016, ajoutant 
n'avoir jamais évoqué, ni avoir aucun lien avec les sociétés V______ LTD, 
D______ LTD et AA______. LTD. 
A______ a confirmé que son numéro turc avait été appelé le 7 janvier 2016, qu'il 
n'avait pas répondu, ajoutant qu'aucun message ne lui avait été laissé. 
Il avait découvert la fraude lors de ses entretiens téléphoniques avec F______ les 
13 et 14 janvier 2016, sachant que, lors du second entretien téléphonique, ce 
dernier lui avait indiqué que le solde de son compte était passé de EUR 960'000.- 
à environ EUR 300'000.-. 
Il a enfin affirmé changer chaque trimestre le mot de passe de sa boîte email, 
n'avoir ni associé, ni collaborateur s'occupant de ses affaires, et ignorer comment 
son compte email avait pu être piraté, l'inspection de son ordinateur n'ayant pas 
permis d'apporter de réponse à cette question. 
d.d F______ a indiqué que, lors de l'ouverture du compte de A______, la 
documentation usuelle (non pré-remplie) avait été complétée en présence du 
client. Il avait rencontré A______ à quelques reprises avant l'ouverture du compte, 
lors d'un dîner et d'un mariage, ainsi qu'à une réunion des anciens élèves du Lycée 
de E______. Il savait que A______ avait une passion pour les antiquités et qu'il 
s'agissait de la seule activité dont il était au courant, ce dernier étant à la retraite. 
Il a affirmé que [G______] ne faisait que de l'exécution sur le compte de 
A______, c'est-à-dire passer des ordres et les comptabiliser, sans fournir de 
conseils mais il pouvait arriver que [G______] donne un avis, à titre amical, sur 
demande du client. 
Il a indiqué que lors de son entretien téléphonique avec A______ le 14 janvier 
2016, ce dernier lui avait fait part d'un problème avec son "appareil", sans qu'il 
puisse comprendre s'il s'agissait de son ordinateur ou de son téléphone. C'était au 


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cours de cette conversation, qu'ils avaient découvert le "pot aux roses", à savoir 
que A______ n'était pas l'auteur des transactions malveillantes. 
d.e G______ a indiqué que le portefeuille de A______ auprès de [la banque] 
H______ SA était constitué essentiellement d'obligations à hauteur de 68% et que 
celles-ci étaient soit subordonnées, soit de "rating" très faible, de sorte qu'il 
s'agissait d'investissements à hauts risques. Compte tenu de la composition dudit 
portefeuille, de la nature des demandes de A______, du vocabulaire utilisé par 
celui-ci et des informations en sa possession, il en avait déduit que le client avait 
de bonnes connaissances des investissements financiers, dont il comprenait le 
fonctionnement. 
Il a confirmé que B______ & CIE SA ne faisait que de l'exécution d'ordres, sans 
donner de conseils, sauf deux fois à la demande du client. Tous les ordres et les 
demandes de conseils étaient intervenus par courrier électronique, de même que 
les réponses. Il n'excluait pas que des contacts téléphoniques avaient eu lieu mais 
ne s'en souvenait pas. 
G______ a encore exposé la procédure suivie par B______ & CIE SA en cas 
d'instructions par email, soit la vérification de l'existence d'une décharge pour ce 
type d'instruction, de l'exactitude de l'adresse email, de la destination du transfert 
dans un pays et en faveur d'un bénéficiaire qui ne soient pas dits "à risques", du 
corps du texte compatible avec les communications reçues du client et de l'activité 
compatible avec celle du compte et avec le profil connu du client. L'orthographe 
et le vocabulaire pouvait rendre le message insolite, à la condition que cela soit 
véritablement constatable ou patent, ce qui n'était pas le cas pour des petites 
différences ou une faute d'orthographe isolée, le ton, la forme et les expressions 
utilisés étant également pris en compte. En revanche, le motif de virement n'était 
pas un point de contrôle et le devenait seulement s'il paraissait insolite dans le 
cadre des activités usuelles du compte et de l'arrière-plan économique. Par 
ailleurs, le caractère urgent n'éveillait pas forcément des soupçons de la part de 
B______ & CIE SA, car cela dépendait du contexte et de l'histoire de la relation. 
Il a ajouté qu'aucune instruction n'échappait au contrôle, quels que soient la 
période de l'année et le nombre de transactions adressées par le client. En cas 
d'activité inhabituelle, le "compliance officer" de la société était mis en œuvre. 
G______ a encore indiqué que le nom de la fille de A______ n'avait pas été 
enregistré dans la base de données puisque B______ & CIE SA n'avait ni son 
adresse, ni son mode de signature, ni sa signature. 
Il a affirmé qu'avant le 6 janvier 2016, B______ & CIE SA n'avait nourri aucun 
soupçon quant à l'identité réelle de la personne qui donnait ces instructions, dès 
lors qu'il n'y avait aucun email insolite, pas d'adresses incorrectes, de langues 
différentes ou de mots qui auraient pu suggérer que B______ & CIE SA n'était 
pas en train de communiquer avec son client. Ils avaient été confortés au sujet de 


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la validité des ordres de transferts par l'utilisation de l'adresse email exacte, par les 
termes déjà connus de B______ & CIE SA employés par l'auteur des textes, par la 
référence aux précédents emails validés par B______ & CIE SA, et enfin par la 
présence du nom du client accolé dans la rubrique bénéficiaire. A______ n'avait 
en outre pas été très précis par le passé, ayant oublié d'indiquer le nom du 
bénéficiaire pour l'un de ces ordres. En outre, A______ était un collectionneur et 
le Royaume Uni - ne faisant pas partie des pays dits "à risques" - était un pays 
connu et une place importante en matière d'antiquités, de nombreuses maisons 
connues et actives dans ce domaine y ayant leur enseigne. Les instructions étaient 
intervenues dans des chaînes d'emails, soit une conversation avec l'auteur de ces 
emails, à l'exclusion d'ordres ou d'instructions venant de "nulle part". Il y avait les 
mêmes phrases, les mêmes abréviations que dans les emails passés. Les mots 
"business deal", usuels dans la langue anglaise, n'étaient pas insolites, vu le 
contexte. De même, B______ & CIE SA n'avait pas de raison de soupçonner un 
acte malveillant du fait du caractère urgent de l'ordre, car A______ avait déjà 
demandé l'exécution d'un ordre qualifié d'urgent par le passé. Ces transferts et 
surtout leurs montants ne paraissaient pas insolites compte tenu du patrimoine et 
de l'arrière-plan économique du client. B______ & CIE SA avait forgé son 
opinion au travers de nombreux échanges d'emails avec le client, la manière de ce 
dernier de gérer ses avoirs et les questions qu'il leur posait au sujet de la gestion 
de son portefeuille. En outre, il était habituel que les clients augmentent la 
fréquence et les montants des transferts en fin d'année, période généralement 
chargée, étant précisé que l'historique des transferts avec A______ n'était pas 
important en terme de fréquence, de sorte que B______ & CIE SA avait peu de 
recul. 
e. Les parties ont persisté dans leurs conclusions dans le cadre de leurs plaidoiries 
finales écrites reçues par le Tribunal le 2 juillet 2018 s'agissant de celles de 
B______ & CIE SA et le 3 juillet 2018 pour celles de A______. 
f. Les parties ont fait usage de leurs droits de réplique, B______ & CIE SA ayant 
déposé à l'appui de son écriture un chargé de pièces complémentaire contenant 
deux pièces, soit un courrier du 18 juillet 2018 et un extrait de la base de données 
"C______" du 16 juillet 2018 concernant D______. 
g. Les parties ont été informées de ce que la cause était gardée à juger par 
ordonnance du 22 août 2018. 
h. Par courrier du 28 août 2018, A______ s'est opposé à la prise en compte des 
pièces produites par B______ & CIE SA dans le cadre de sa réplique, celles-ci 
étant tardives et par conséquent irrecevables. 
E. 
Dans le jugement entrepris, le Tribunal a notamment retenu que les parties étaient 
liées par un contrat de mandat, qu'elles avaient initialement convenu de 
communiquer entre elles par téléphone ou courriel au travers de la messagerie 


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"A______/16______@______.com" et que le client avait signé une décharge en 
faveur de B______ & CIE SA par laquelle il confirmait connaître les risques liés à 
l'utilisation de messageries électroniques, donnait instruction à la défenderesse 
d'exécuter, dès réception, tout ordre de transferts de fonds par le débit de son 
compte reçu par courriel, et déclarait assumer tous les risques inhérents à ce mode 
de communication à l'entière décharge de B______ & CIE SA, sauf en cas de 
faute grave de celle-ci, ce que A______ n'avait pas réussi à démontrer, 
les pirates s'étant montrés astucieux au point où il ne pouvait être reproché à 
B______ & CIE SA de ne pas s'être rendu compte de la fraude. 
En effet, A______ avait passé par email deux ordres de transfert sur des comptes 
situés en Turquie et aux Etats-Unis, pour des montants relativement importants - 
dont un avec un caractère urgent - sans appel téléphonique de confirmation, 
rédigés avec des fautes de langue anglaise, de sorte que les ordres de transferts 
litigieux de montants similaires, sur des comptes situés au Royaume Uni, pays qui 
n'était pas "exotique", ayant des caractères urgents, passés par la même adresse 
email, en utilisant les mêmes termes, locutions, formes de salutations, formules de 
politesse, graphismes, fautes de langue, etc., ne revêtaient aucun caractère 
inhabituel. Au contraire, les pirates ont conforté B______ & CIE SA dans l'idée 
que son interlocuteur était bel et bien A______ puisque les emails se suivaient et 
que les pirates demandaient à s'entretenir au téléphone avec un collaborateur de 
B______ & CIE SA ou à fixer un rendez-vous avec G______. 
Aucune faute grave de B______ & CIE SA ne pouvant être retenue, le Tribunal a 
considéré la décharge pleinement valable, de sorte que A______ ne pouvait être 
indemnisé pour le préjudice subi. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Selon l'art. 308 al. 1 let. a CPC, l'appel est recevable contre les décisions 
finales et les décisions incidentes de première instance. Dans les affaires 
patrimoniales, l'appel est recevable si la valeur litigieuse au dernier état des 
conclusions est de 10'000 fr. au moins (al. 2). 
La valeur litigieuse étant supérieure à 10'000 fr., la voie de l'appel est ouverte. 
1.2 Aux termes de l'art. 311 al. 1 CPC, l'appel, écrit et motivé, est introduit auprès 
de l'instance d'appel dans les 30 jours à compter de la notification de la décision 
motivée ou de la notification postérieure de la motivation. 
1.2.1 Selon la jurisprudence, le mémoire d'appel doit contenir des conclusions qui 
doivent être formulées de telle sorte qu'en cas d'admission de la demande, elles 
puissent être reprises dans le jugement sans modification; si elles tendent au 
versement d'une somme d'argent, elles doivent être chiffrées (arrêt du Tribunal 


- 23/45 - 
 
C/13495/2016 
fédéral 5A_775/2018 du 15 avril 2019 consid. 3.4; ATF 137 III 617 consid. 4.2, 
4.3 et 4.2 in JdT 2014 II 187, SJ 2012 I 373). 
1.2.2 L'interdiction du formalisme excessif commande d'entrer exceptionnelle-
ment en matière sur l'appel, si ce que demande l'appelant résulte de sa motivation, 
cas échéant en relation avec le jugement attaqué; les conclusions doivent être 
interprétées à la lumière de la motivation et selon les règles de la bonne foi (ATF 
137 III 617 consid. 6.4 in JdT 2014 II 187, SJ 2012 I 373; ATF 136 V 131 
consid. 1.2; 133 II 409 consid. 1.4.2 in JdT 2008 I 675; 123 IV 125 consid. 1 in 
JdT 1998 IV 135; 105 II 149 consid. 2a in JdT 1980 I 177). 
Une conclusion qui tend au constat que la partie adverse doit une prestation et que 
celle-ci est exigible est suffisante, si elle doit être comprise comme une 
conclusion condamnatoire (arrêt du Tribunal fédéral 4A_383/2013 du 2 décembre 
2013 consid. 3.2.3). 
1.2.3 En l'espèce, l'appelant conclut à ce que le jugement attaqué soit réformé en 
ce sens qu'il soit dit que "B______ & CIE SA est débitrice de A______ et lui doit 
prompt et immédiat paiement" de diverses sommes portant intérêts à 5% l'an. Une 
telle formulation, bien qu'ayant les traits d'une action constatatoire, doit être 
interprétée, selon la jurisprudence précitée, comme étant en réalité une action 
condamnatoire tendant au paiement des montants réclamés, ceux-ci étant exigibles 
immédiatement, de sorte que déclarer l'appel irrecevable en raison du fait que la 
Cour n'est pas en mesure de reprendre telles quelles les conclusions de l'appelant 
en cas d'admission de l'appel, serait faire preuve de formalisme excessif. L'appel 
sera par conséquent déclaré recevable sur ce point. 
L'appel ayant pour le surplus été déposé dans le délai de 30 jours et selon la forme 
prescrite par la loi, il est recevable sur ces points également (art. 130, 131, 142 
al. 1 et 311 CPC). 
1.3 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen en fait et en droit 
(art. 310 CPC). Elle applique en outre la maxime des débats et le principe de 
disposition (art. 55 al. 1 et 58 al. 1 CPC). Conformément à l'art. 311 al. 1 CPC, 
elle le fait cependant uniquement sur les points du jugement que l'appelant estime 
entachés d'erreurs et qui ont fait l'objet d'une motivation suffisante - et, partant, 
recevable -, pour violation du droit (art. 310 let. a CPC) ou pour constatation 
inexacte des faits (art. 310 let. b CPC). Hormis les cas de vices manifestes, elle 
doit en principe se limiter à statuer sur les critiques formulées dans la motivation 
écrite contre la décision de première instance (ATF 142 III 413 consid. 2.2.4; arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_111/2016 du 6 septembre 2016 consid. 5.3). 
2. 
Invoquant une constatation inexacte des faits, l'appelant critique plusieurs points 
de l'état de fait du jugement entrepris. 


- 24/45 - 
 
C/13495/2016 
La Cour a pris en considération les éléments pertinents que l'appelant reproche au 
premier juge d'avoir omis de prendre en compte, l'état de fait ci-dessus ayant été 
modifié en conséquence. 
3. 
Le litige revêt un caractère international en raison du domicile étranger de 
l'appelant. 
Les parties ne contestent pas, à juste titre, la compétence des tribunaux genevois 
et l'application du droit suisse à la présente cause. 
En effet, l'art. 18 CG prévoit une prorogation de for en faveur des tribunaux 
genevois ainsi que l'application du droit suisse. 
4. 
L'intimée a produit deux nouvelles pièces, à savoir les mêmes que celles qu'il a 
produit au Tribunal et que ce dernier a déclaré irrecevable. 
4.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
4.2 En l'occurrence, les pièces nouvelles produites par l'intimée sont irrecevables, 
celles-ci ayant déjà été produites devant le Tribunal qui les a écartées. En outre, 
l'intimée ne formule aucun grief à propos du fait que le premier juge ne les a pas 
prises en compte. 
5. 
Les parties ne contestent ni le fait qu'elles étaient liées par un contrat de mandat 
de type execution only ni que les ordres de transfert intervenus entre le 
1er décembre 2015 et le 4 janvier 2016 ont été exécutés par l'intimée sans l'accord 
de l'appelant. 
Celui-ci reproche au Tribunal de ne pas avoir examiné un par un les ordres de 
transfert frauduleux pour déterminer si une faute grave était imputable à l'intimée. 
Il fait grief également au Tribunal de ne pas s'être prononcé sur tous ses 
arguments développés devant lui en lien avec chaque transaction litigieuse. Il 
estime que si le premier juge avait procédé de la sorte, il aurait dû aboutir à la 
conclusion que l'intimée avait commis une faute grave et que le dommage en 
découlant devait être réparé. 
5.1 Par l'ouverture d'un compte bancaire, la banque s'engage ainsi à remettre au 
client, selon les modalités prévues, tout ou partie de l'avoir disponible. 
L'exécution, par la banque, d'un ordre de remettre ou de transférer un montant par 
prélèvement sur cet avoir a son fondement dans la relation précitée, cela même si 
l'ordre est donné irrégulièrement ou s'il s'agit d'un faux (ATF 132 III 449 consid. 2 
et les arrêts cités; arrêt du Tribunal fédéral 4A_386/2016 du 5 décembre 2016 
consid. 2.2.1). 


- 25/45 - 
 
C/13495/2016 
5.1.1 Si le client d'une banque ne peut obtenir l'exécution de l'obligation ou ne 
peut l'obtenir qu'imparfaitement, la banque est tenue de réparer le dommage en 
résultant, à moins qu'elle ne prouve qu'aucune faute ne lui est imputable. On 
discerne donc quatre conditions cumulatives: une violation du contrat (sous la 
forme de l'inexécution ou de la mauvaise exécution d'une obligation), une faute 
(qui est présumée), un rapport de causalité (naturelle et adéquate) et un dommage 
(arrêt du Tribunal fédéral 4A_90/2011 du 22 juin 2011 consid. 2.2.2). 
5.1.2 En principe, la banque supporte le risque d'une prestation exécutée par le 
débit du compte en faveur d'une personne non autorisée; elle seule subit un 
dommage, car elle est tenue de payer une seconde fois, à son client, le montant 
concerné. Lorsque le client réclame la restitution de l'avoir en compte, il exerce 
une action en exécution du contrat, qui n'est pas subordonnée à l'existence d'une 
faute de la banque (ATF 132 III 449 consid. 2 p. 452 et les arrêts cités). En effet, 
si la banque agit en exécution d'un ordre de son client, elle acquiert une créance 
contre ce dernier en remboursement du montant débité, au titre de frais relatifs à 
l'exécution régulière du mandat (art. 402 CO). En revanche, tel n'est pas le cas si 
l'instruction à laquelle elle donne suite émane d'un tiers non autorisé. Dans cette 
hypothèse, la banque supporte le risque du paiement indu; elle est alors tenue de 
payer une seconde fois, à son client, le montant concerné en exécution du contrat 
(arrêts du Tribunal fédéral 4A_386/2016 du 5 décembre 2016 consid. 2.2.2; 
4A_398/2009 du 23 février 2010 consid. 5.1.1 et 4A 54/2009 du 20 avril 2009 
consid. 1; ATF 132 III 449 consid. 2). 
5.1.3 Il est cependant habituel que les conditions générales des banques 
comportent une clause de transfert de risque en vertu de laquelle le dommage 
résultant d'un défaut de légitimation ou d'une falsification non décelée est, sauf 
faute grave de la banque, à la charge du client; par l'effet de cette stipulation, le 
risque a priori assumé par celle-là est reporté sur celui-ci (arrêts précités 
4A_389/2016 consid. 2.2.3; 4A_398/2009 consid. 5.1.2 et 4A_54/2009 consid. 1; 
ATF 132 III 449 consid. 2 p. 452). 
5.1.4 L'art. 100 CO, qui régit les conventions exclusives de la responsabilité pour 
inexécution ou exécution imparfaite du contrat, s'applique par analogie à une 
clause de ce type. Celle-ci est donc d'emblée dénuée de portée si un dol ou une 
faute grave sont imputables à la banque (art. 100 al. 1 CO). Le juge peut en outre 
tenir pour nulle une clause libérant la banque de toute responsabilité en cas de 
faute légère, dans la mesure où l'activité de la banque est assimilée à l'exercice 
d'une industrie concédée par l'autorité (art. 100 al. 2 CO). Dans le cadre de son 
pouvoir d'appréciation, c'est-à-dire dans l'application des règles du droit et de 
l'équité (art. 4 CC), le juge examine la clause de transfert de responsabilité en 
tenant compte des autres éléments du contrat et de l'ensemble des circonstances du 
cas particulier. Ce pouvoir d'appréciation n'existe pas si la faute légère a été 
commise par un auxiliaire de la banque, car la clause de transfert de risque est 


- 26/45 - 
 
C/13495/2016 
alors applicable sans restriction (art. 101 al. 3 CO; arrêts précités 4A_398/2009 
consid. 5.1.2 et 4A_54/2009 consid. 1; ATF 132 III 449 consid. 2). 
5.1.5 Constitue une faute grave la violation de règles élémentaires de prudence 
dont le respect se serait imposé à toute personne raisonnable placée dans les 
mêmes circonstances (arrêt précité 4A_398/2009 consid. 6.1; ATF 128 III 76 
consid. 1b p. 81; 119 II 443 consid. 2a). Commet, en revanche, une négligence 
légère la personne qui ne fait pas preuve de toute la prudence qu'on aurait pu 
attendre d'elle, sans toutefois que sa faute - non excusable - puisse être considérée 
comme une violation des règles de prudence les plus élémentaires (arrêt précité 
4A_398/2009 consid. 6.1; THEVENOZ, in Commentaire romand Code des 
obligations I, 2ème éd. 2012, n° 15 ad art. 100 CO). Le juge apprécie (art. 4 CC) 
les agissements de l'auteur négligent en se référant à la diligence que l'autre partie 
était en droit d'attendre, en vertu, notamment, des clauses du contrat et des usages 
professionnels (arrêt 4A_438/2007 du 29 janvier 2008 consid. 5.3; THEVENOZ, 
ibidem). 
5.1.6 En général, la banque n'est tenue de vérifier l'authenticité des ordres qui lui 
sont adressés que selon les modalités convenues entre les parties ou, le cas 
échéant, spécifiées par la loi (arrêts précités 4A_389/2009 consid. 6.1 et 
4A_438/2007 consid. 5.3; ATF 132 III 449 consid. 2 p. 453). Elle n'a pas à 
prendre de mesures extraordinaires, incompatibles avec une liquidation rapide des 
opérations. Bien qu'elle doive compter avec l'existence de faux, elle n'a pas à les 
présumer systématiquement (arrêt précité 4A_438/2007 consid. 5.3). Elle 
procédera cependant à des vérifications supplémentaires lorsqu'il existe des 
indices sérieux de falsification, lorsque l'ordre ne porte pas sur une opération 
prévue par le contrat ou habituellement demandée, ou encore lorsque des 
circonstances particulières suscitent le doute (arrêts précités 4A_389/2009 
consid. 6.1 et 4A_438/2007 consid. 5.3; ATF 132 III 449 consid. 2 p. 453). 
Le Tribunal fédéral a notamment retenu la commission d'une faute grave dans des 
situations où la banque avait renoncé à procéder à des vérifications alors qu'elle 
était confrontée à une accumulation de circonstances insolites (arrêt du Tribunal 
fédéral 4A_386/2016 du 5 décembre 2016 consid. 2.4.3), à des signatures 
présentant des divergences qui sautaient aux yeux (arrêt du Tribunal fédéral 
4A_438/2007 du 29 janvier 2008 consid. 5.4 in fine), ou encore à un ordre 
inhabituel qui avait pour conséquence de vider le compte du client de l'essentiel 
de sa substance sans contrepartie (arrêt du Tribunal fédéral 4A_379/2016 du 
15 juin 2017 consid. 3.3.2 et 5.3.2; cf. également RAPPO/STOJANOVIC, E-banking 
et fraudes informatiques, in Expert Focus, 1-2/2018, p. 62-63). 
5.2 En l'espèce, il est établi que les parties avaient convenu, d'une part, d'habiliter 
l'appelant à transmettre des instructions relatives à ses avoirs par téléphone, 
télécopie ou courriel et, d'autre part, de reporter sur lui l'éventuel préjudice subi 


- 27/45 - 
 
C/13495/2016 
par l'intimée du fait de l'exécution d'un ordre ainsi transmis provenant d'une 
personne non légitimée ou de caractère frauduleux, sous réserve d'une faute grave 
de l'intimée. 
Il est par ailleurs constant que l'intimée n'avait pas l'obligation de contacter 
systématiquement l'appelant par téléphone avant d'exécuter un paiement ordonné 
par voie électronique afin de vérifier l'identité du donneur d'ordre. Il n'est 
également pas contesté que les ordres de virement exécutés par l'intimée entre le 
1er décembre 2015 et le 4 janvier 2016 ne provenaient ni de l'appelant ni d'une 
autre personne légitimée, mais de tiers inconnus agissant dans un but frauduleux. 
Dès lors, il convient d'examiner, pour chacun des transferts litigieux (arrêt du 
Tribunal fédéral 4A_386/2016 du 5 décembre 2016 consid. 2.3), si l'intimée a 
commis dans le cadre de l'exécution de ces ordres, une faute grave, rendant 
inopérante la clause de transfert des risques sur le client. Cet examen doit tenir 
compte des informations en possession de la banque et du contexte, soit le fait que 
le client était retraité, ancien homme d'affaires, et que l'argent déposé était de 
l'épargne constituée durant la vie active, étant précisé que le fait que l'intimée 
savait dès le début de la relation que l'appelant était passionné d'antiquités n'a pas 
été démontré, mais n'est en tout état pas déterminent pour l'issue du litige. 
5.2.1 Le premier virement a été requis par les pirates et exécuté par l'intimée le 
1er décembre 2015. 
Bien que le style et la mise en page du courriel envoyé le 1er décembre 2015 à 
9h33 ne soient pas les mêmes que ceux utilisés par l'appelant - à savoir l'usage par 
les pirates des majuscules pour les détails bancaires et des deux points ("BANK 
NAME:", "BENEFICIARY:", "ADDRESS:", "SWIFT:" et "IBAN:") - l'ensemble du 
courriel, en particulier le langage utilisé, soit un anglais présentant des 
abréviations ("Pls"), des fautes d'orthographe ("additonal" ou "Thank You") et des 
erreurs de grammaire et syntaxe "confirm me once is done" ou "Has it been 
made?", ne donne pas une impression très différente des courriels envoyés 
jusqu'alors par l'appelant, lui-même ayant utilisé dans un précédent email tant 
l'abréviation "Pls" que la locution "confirm me once is done. Thank you", sans 
autres formes de salutations ou formules de politesse. 
En deuxième lieu, le montant faisant l'objet du transfert, à savoir EUR 34'000.- 
n'est pas exorbitant par rapport aux avoirs totaux confiés par l'appelant à l'intimée, 
soit environ EUR 850'000.- à cette date, dont encore environ EUR 50'000.- de 
liquidités, ni par rapport aux précédents ordres de transfert, le plus élevé des deux 
ayant été de EUR 44'000.-. Le fait d'envoyer des euros au Royaume Uni n'est pas 
non plus un élément suspect en l'espèce, l'appelant ayant lui-même un compte en 
Suisse en euros alors que la monnaie nationale est le franc et qu'il réside en 
Turquie où la livre turque a cours. 


- 28/45 - 
 
C/13495/2016 
En troisième lieu, le nom de l'appelant était accolé au nom de la société 
bénéficiaire, de sorte que l'intimée était confortée dans le fait que l'ayant droit 
économique de la société était l'appelant, ce d'autant plus que l'ordre de virement 
en faveur de la fille de l'appelant mentionnait également le nom d'une société de 
crédit en sus du nom de celle-ci. 
En quatrième lieu, la proximité temporelle de cet ordre avec le deuxième ordre de 
transfert donné par l'appelant pouvait conforter l'intimée. Le début du message, à 
savoir la demande d'un virement supplémentaire ("additonal" (sic)) de 
EUR 34'000.-, était compréhensible dans le contexte. Bien que la banque 
destinataire ne soit pas la même que celle désignée par l'appelant, l'établissement 
indiqué par les pirates était encore plus connu que celui utilisé par l'appelant. 
L'adjectif "additonal" (sic) pouvait en outre être traduit par "complémentaire" ou 
"additionnel" dans le sens "en plus du précédent". 
En cinquième lieu, il s'agissait déjà du troisième ordre de virement émanant de 
l'appelant, et du deuxième en sa faveur - du moins en apparence - et faisant état 
d'une certaine urgence, étant précisé que le 1er décembre 2015, les pirates 
n'avaient envoyé de relance qu'à une seule reprise à 11h39, de sorte qu'une 
pression inhabituelle sur l'intimée ne peut être retenue, à tout le moins à la date 
précitée. 
En sixième lieu, il s'agissait du deuxième ordre de virement dans un pays étranger 
autre que la Turquie, pays dans lequel vit l'appelant, étant précisé que le Royaume 
Uni n'est pas une destination plus "exotique" que les Etats-Unis, pays vers lequel 
l'appelant avait transféré une somme de USD 10'000.- en juillet 2015. 
En septième lieu, le fait qu'aucun motif ne soit mentionné dans l'instruction 
donnée par les pirates n'avait également rien d'insolite, l'appelant n'ayant pas été 
plus explicite lors des deux ordres de transfert qu'il avait donnés. 
Ces divers éléments ne permettaient ainsi pas à l'intimée de douter du fait 
que les instructions reçues le 1er décembre 2015 de l'adresse électronique 
"A______/16______@______.com" ne provenaient en réalité pas de l'appelant. 
Dès lors, faute de circonstances particulières suscitant le doute, l'intimée n'avait 
aucune obligation de procéder à des vérifications complémentaires sur la 
légitimation du donneur d'ordre. 
L'intimée n'a ainsi commis aucune faute grave en exécutant le transfert de 
EUR 34'000.- le 1er décembre 2015 sans requérir la confirmation de son 
exactitude. La clause de transfert de risque est donc pleinement valable et 
l'appelant doit supporter le dommage qui en découle, lequel comprend également 
les frais bancaires y relatifs. 


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C/13495/2016 
5.2.2 Le 2 décembre 2015, les pirates ont indiqué à l'intimée avoir commis une 
erreur dans la monnaie mentionnée dans le courriel de la veille et requis le 
transfert de GBP 12'000.- sur le même compte au Royaume Uni. Cette instruction, 
à l'instar de la précédente, pouvait encore ne pas éveiller la méfiance de l'intimée, 
même si la confusion sur la devise contrastait avec la précision des instructions 
données par le client lui-même. 
En effet, le langage utilisé correspond toujours à celui utilisé par l'appelant, avec 
les abréviations, les fautes d'orthographe et de syntaxe et l'absence de salutations 
("Pls", "has not been received", "check for me to know if", "is not been rejected", 
"The Money", "confirm me once is done. Thank you"), de sorte qu'il ne s'agit pas 
d'un élément insolite, étant encore rappelé que des erreurs de frappe étaient 
intervenues dans des emails de l'appelant, notamment celui du 22 avril 2015 
("I donot wnat"). 
Par ailleurs, il était déjà arrivé à l'appelant d'omettre une information, en 
particulier le nom du bénéficiaire, dans les ordres de transfert qu'il avait envoyés à 
l'intimée par le passé, de sorte que l'absence, dans le courriel de 13h49, des 
coordonnées du compte sur lequel le versement supplémentaire du montant de 
GBP 12'000.- devait intervenir n'était pas non plus insolite, ce d'autant qu'il 
apparaissait clair, au vu de l'explication donnée dans le courriel de 8h31 et du fait 
que ces courriels étaient liés les uns aux autres, que le montant de GBP 12'000.- 
correspondait à la différence ("balance") entre le montant de EUR 34'000.- et le 
montant de GBP 34'000.-. 
Enfin, comme dans les instructions de l'appelant, le motif du virement n'était pas 
mentionné dans l'instruction des pirates, ce point n'étant ainsi pas non plus 
insolite. 
Nonobstant l'imprécision du montant - qui n'était pas dans l'habitude de l'appelant 
- et l'apparition d'une monnaie jusqu'alors non utilisée par l'appelant, 
ces éléments, pris dans leur ensemble, ne permettaient pas encore de 
douter du fait que l'instruction reçue le 2 décembre 2015 de l'adresse électronique 
"A______/16______@______.com" ne provenait pas de l'appelant. 
L'intimée n'avait par conséquent à nouveau aucune obligation de procéder à des 
vérifications complémentaires sur la légitimation du donneur d'ordre et aucune 
faute grave ne peut lui être reprochée du fait qu'elle ait exécuté ce transfert sans 
confirmation de l'appelant. 
5.2.3 Les courriels des pirates des 4 et 7 décembre 2015 en lien avec le transfert 
de GBP 100'000.- apparaissent en revanche suspects à plusieurs égards. 
En effet, en premier lieu, bien que le langage utilisé par les pirates soit conforme à 
celui utilisé jusqu'alors par l'appelant, les pirates continuant à utiliser les 


- 30/45 - 
 
C/13495/2016 
abréviations, formulations et expressions de l'appelant ("pls", "confirm me once is 
done. Thank you", "Can you recommend"), les fautes d'orthographe sont apparues 
de plus en plus nombreuses et fréquentes ("has not been received", "Thank You", 
"i will check", "additonal", "the sells", "i will e-mail you", "friday", "have been 
having some internal issue", "re initiated"), les échanges devenant eux aussi plus 
fréquents et le vocabulaire s'amoindrissant ("i do not have idea", le courriel de 
l'appelant du 20 novembre 2015 utilisant des termes plus spécifiques, à savoir "I 
do not have the slightest idea what to do"). 
En deuxième lieu, il s'agissait de la première mention du motif du virement, à 
savoir une affaire commerciale urgente ("urgent business deal"), alors que 
l'appelant, certes passionné d'antiquités, est retraité, ce que l'intimée savait. Selon 
G______, le motif d'une transaction n'était en soi pas un point de contrôle mais le 
devenait s'il paraissait insolite dans le cadre des activités usuelles du compte et de 
l'arrière-plan économique, ce qui était le cas en l'espèce. Nonobstant cela, le 
"compliance officer" n'avait pas été mis en œuvre par l'intimée. 
En troisième lieu, le montant en cause, à savoir GBP 100'000.-, correspondant à 
EUR 139'730.39, était nettement supérieur aux montants précédemment 
transférés, ce qui est également suspicieux dans le mesure où le compte n'avait 
pratiquement plus de liquidités à la date de l'ordre de transfert. Si le caractère 
relativement urgent de l'opération allégué pouvait encore se comprendre dans le 
contexte, le fait que l'opération impliquait la vente de titres apparaît également 
insolite, l'appelant n'ayant en effet non seulement jamais procédé de la sorte mais 
aussi n'avait jamais vendu de titre sans s'assurer au préalable que ladite vente 
n'engendrerait pas une perte. Au contraire, il avait échangé plusieurs courriels 
avec l'intimée, durant plusieurs mois, à propos de la vente des titres S______ afin 
de s'assurer qu'il ne vendrait pas à perte. 
En quatrième lieu, le bénéficiaire n'était, pour la première fois, du moins en 
apparence, pas l'appelant lui-même ou un membre de sa famille, mais une société 
tierce. L'intimée soutient à ce propos à tort que l'appelant avait effectué par le 
passé des virements en faveur de tiers, le virement de USD 10'000.- du 20 juillet 
2015 ayant été effectué en faveur d'une personne physique (i.e. sa fille) auprès 
d'une société de crédit. L'intimée ne démontre pas non plus avoir procédé, 
conformément à la procédure interne exposée par G______, à des vérifications 
s'agissant du bénéficiaire "D______ LTD", celui-ci étant le premier bénéficiaire 
totalement inconnu de l'intimée. En effet, le nom de la fille de l'appelant 
mentionné dans le premier ordre de virement, figurait également dans les 
documents d'ouverture de compte, de sorte que, même si le lien de filiation n'était 
pas expressément indiqué, l'intimée n'avait objectivement pas de raison de se 
méfier. Tel n'était pas le cas pour l'instruction donnée par les pirates le 7 décembre 
2015. Ce nouveau bénéficiaire aurait dû éveiller des soupçons auprès de l'intimée 
et faire l'objet de vérifications complémentaires, ce d'autant compte tenu du 


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montant de GBP 100'000.- sollicité et des normes anti-blanchiment auquel 
l'intimée est soumise. 
En cinquième lieu, la banque choisie par les pirates (i.e. Y______ PLC) était le 
quatrième établissement intervenu en l'espace de cinq mois, et l'instruction de 
virement de GBP 100'000.- était la 3ème en l'espace d'une semaine alors que dans 
l'année ayant précédée le piratage, l'appelant n'avait ordonné que deux transferts. 
A ce propos, l'intimée ne démontre pas que les transactions sur le compte de 
l'appelant s'intensifiaient habituellement en fin d'année - comme elle le prétend - 
alors même que la relation bancaire était ouverte depuis novembre 2014 déjà. 
En sixième lieu, c'est également le 7 décembre 2015, que l'intimée a été mise au 
courant du fait que le virement de GBP 12'000.- effectué la semaine précédente 
avait été annulé en raison du fait que le nom du bénéficiaire (i.e. "V______ 
LTD/A______") était inadéquat et que les "contact details" étaient introuvables. 
Cette information était parvenue à l'intimée à 9h50 par le biais de l'avis SWIFT et 
le transfert de GBP 100'000.- avait eu lieu dans la matinée puisque l'email de 
confirmation du transfert avait été envoyé aux pirates à 11h31. Même à supposer 
que l'intimée avait pris connaissance de l'avis SWIFT d'annulation à 13h13, à 
savoir au moment où elle a envoyé l'email aux pirates pour les en informer - ce 
qui est peu probable -, elle aurait pu encore tenter de récupérer les GBP 100'000.- 
transférés dans la matinée. Or, elle n'a pas réagi et a, au contraire, encore exécuté 
l'instruction des pirates s'agissant du deuxième transfert de GBP 12'000.- et 
transmis l'avis SWIFT aux pirates à 15h28. A cet égard, l'instruction des pirates 
était encore une fois douteuse, dans la mesure où leurs explications étaient très 
vagues (i.e. "I understand U______ PLC have been having some internal issue"), 
qu'il s'agissait d'un troisième compte destinataire et en faveur d'une autre société 
inconnue jusqu'alors de l'intimée (i.e. "Z______ & CO"). Ces éléments étant à 
nouveau 
insolites, 
l'intimée 
aurait 
dû 
procéder 
à 
des 
vérifications 
complémentaires, lesquelles ressortaient au demeurant également de la procédure 
interne que devait suivre l'intimée en cas d'instruction de paiement d'un client, 
procédure que l'intimée n'a pas démontré avoir suivie. 
Au vu de la conjonction d'éléments inusuels relevés ci-dessus, un examen de 
toutes les circonstances du cas d'espèce conduit à la conclusion que la suspicion 
d'une fraude se serait imposée à l'esprit de tout gestionnaire raisonnable placé dans 
la même situation que celle de l'intimée. Cette suspicion aurait dû conduire celle-
ci à demander une confirmation téléphonique de la part de l'appelant avant 
d'exécuter les 7 et 12 décembre 2015 les ordres litigieux de GBP 100'000.- 
respectivement GBP 12'000.-, ce qui aurait permis la découverte de la fraude. 
5.2.4 Cette conclusion est a fortiori valable pour les ordres envoyés 
subséquemment par les pirates et ayant conduit aux autres transferts litigieux. 


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Outre les éléments suspicieux exposés plus haut, d'autres points encore auraient 
dû éveiller les soupçons de l'intimée. 
Parmi les fautes d'orthographe, de grammaire et de syntaxe récurrentes de 
l'appelant, les pirates ont commis des erreurs que celui-ci ne faisait initialement 
pas, à savoir confondre le mot "advice" avec le verbe "advise", ou insérer des 
mots dans des expressions de l'appelant, à savoir "an up-to-date status of the 
"portefeuille"" au lieu de "an up-to-date of the "portefeuille"". 
Par ailleurs, l'indication d'un nouveau bénéficiaire inconnu (i.e. "AA______ LTD") 
était aussi suspecte et aurait dû faire l'objet de vérifications, lesquels n'ont pas été 
établies par l'intimée. 
A cela s'ajoute encore que de nouvelles ventes de titres étaient nécessaires pour 
réunir les liquidités à transférer, ce qui n'était pas anodin. 
S'agissant du transfert de GBP 50'000.- le 15 décembre 2015, les pirates ont écrit 
"ass discussed"(sic), ce qui implique non seulement une conversation orale mais 
aussi un accord intervenu entre les parties, deux éléments qui n'ont pas eu lieu, les 
pirates n'ayant jamais répondu à la question explicite de l'intimée consistant à 
savoir quel titre il fallait vendre pour réunir l'argent. Malgré cela, l'intimée a, pour 
pouvoir exécuter l'ordre de virement, décidé et procédé à la vente des titres à 
revenus fixes P______ le 14 décembre 2015, soit avant même de recevoir 
l'instruction formelle du supposé client le lendemain et alors qu'elle n'était pas au 
bénéfice d'un mandat de gestion discrétionnaire. 
S'agissant du virement de GBP 70'000.-, celui-ci était suspect également dans la 
mesure où il ne restait au 21 décembre 2015 quasiment que les obligations 
"M______ SA" achetées quelques mois plus tôt, à savoir au mois de mai 2015, et 
les titres à revenus fixes "R______ SA" et que les pirates avaient sollicité que le 
montant soit pris sur le produit de la vente de la position P______, lequel avait 
déjà été utilisé le 15 décembre 2015, ce que l'intimée a immédiatement relevé, 
sans pour autant se poser plus de questions. Par ailleurs, malgré la demande 
expresse formulée le même jour par l'intimée, les pirates étaient restés très vagues 
s'agissant des investissements à liquider ("some of the other two bonds") pour 
réunir ce montant, alors que l'appelant était en général plutôt précis dans ses 
choix. A nouveau, l'intimée a décidé et procédé à la vente des obligations 
"M______ SA" le 21 décembre 2015, alors même qu'elle n'était pas au bénéfice 
d'un mandat de gestion discrétionnaire et que son supposé client ne lui avait pas 
apporté les précisions indispensables à l'exécution de l'ordre de virement qu'elle 
avait reçu. 
Pire, les pirates ont requis le 29 décembre 2015 la vente du "M______ stock of 
200.000", alors que "stock" signifie, entre autre, "actions" - en aucun cas 
"obligations" - que l'investissement dans "M______ SA" était justement des 


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obligations et que le portefeuille de l'appelant ne comportait plus d'obligations 
"M______ SA" depuis le 21 décembre 2015 - l'intimée a vendu les titres à revenus 
fixes "R______ SA" (comparables à des obligations), ce sans requérir de 
confirmation du supposé client, partant du principe non vérifié et erroné que 
"M______ stock", soit "les actions M______", correspondait aux obligations 
"R______ SA". 
Il était encore plus étrange que les pirates prient l'intimée de leur communiquer le 
4 janvier 2016 le solde de la vente du "M______ stock", lequel n'avait jamais 
existé - puisque l'appelant détenait des obligations et non des actions - et que 
lesdites obligations avaient été liquidées et transférées le 21 décembre 2015 déjà. 
Cette nouvelle imprécision et erreur sur l'indication des titres aurait, une nouvelle 
fois, dû susciter un doute chez l'intimée, ce qui n'a pourtant pas été le cas 
puisqu'elle a, au contraire, demandé aux pirates si elle devait également transférer 
le solde de la vente de la position "R______ SA", partant du principe - encore une 
fois non vérifié et erroné - que l'appelant avait l'intention de liquider son 
portefeuille, plus de la moitié des avoirs totaux confiés à l'intimée ayant été 
transférés à l'étranger en l'espace d'à peine un mois. 
Enfin, le fait que l'urgence était devenue la règle - chaque instruction des pirates 
mentionnant que le paiement devait être fait avec une date de valeur du jour-
même - aurait également dû alerter l'intimée. 
Ces divers éléments ne permettaient certes pas à l'intimée de reconnaître avec 
certitude que les instructions reçues de l'adresse électronique "A______/16______ 
@______.com" ne provenaient en réalité pas de ce dernier. Il n'était en particulier 
pas exclu que l'appelant ait décidé de procéder à l'achat d'objets anciens au 
Royaume Uni, comme le prétend l'intimée. Les différences avec le comportement 
normal de l'appelant, tel que l'intimée en avait connaissance par les rapports 
entretenus jusqu'alors - en particulier les nombreux échanges par courriel en lien 
avec la vente de titres, le souhait de l'appelant de comprendre le fonctionnement et 
les risques boursiers, etc. - devaient cependant éveiller chez cette dernière des 
doutes sur la légitimation du donneur d'ordre et ces doutes devaient la conduire à 
procéder, avant d'exécuter les instructions reçues, à des vérifications 
supplémentaires (par exemple en invitant l'appelant à prendre contact par 
téléphone ou en lui demandant de fournir les factures ou tout autre justificatif de 
l'acquisition supposée d'objets anciens). 
5.3 En omettant de procéder à de telles vérifications en présence d'une 
accumulation de circonstances particulières devant être qualifiées d'insolites, 
l'intimée a fait preuve d'un défaut de diligence, soit d'une faute. Conformément à 
la jurisprudence citée ci-dessus, la gravité de cette faute doit être appréciée au 
regard de la diligence que l'appelant était en droit d'attendre de la part de l'intimée 
en vertu, notamment, des clauses du contrat et des usages professionnels. 


- 34/45 - 
 
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De manière générale, une banque - ou un négociant en valeurs mobilières autorisé 
- est tenue de veiller aux intérêts de ses clients. Ceux-ci sont en particulier en droit 
d'attendre de l'établissement qu'il prenne les précautions élémentaires pouvant 
raisonnablement être exigées de sa part afin d'assurer la sauvegarde des fonds qui 
lui sont confiés. 
Il est en l'espèce établi que l'intimée savait que l'appelant était à la retraite et que 
les avoirs qui lui avaient été confiés étaient de l'épargne. Il est également constant 
que les avoirs confiés à l'intimée ne représentaient qu'une partie des avoirs totaux 
de l'appelant. Contrairement à ce que prétend l'intimée, le fait que la structure du 
portefeuille de l'appelant fasse état de produits financiers ayant une notation basse, 
ne permet pas d'atténuer l'obligation de diligence de l'intimée. Il en résulte 
qu'indépendamment des risques que l'appelant était prêt à courir sur les marchés 
financiers, l'intimée devait être en mesure d'identifier des instructions qui, parce 
qu'elles étaient rédigées d'une manière quelque peu différente des communications 
habituelles du client et qu'elles présentaient des éléments inhabituels aussi bien au 
regard de la manière dont les comptes avaient été utilisés par le passé qu'à celui 
des intentions exprimées précédemment par le client (i.e. par exemple, l'aversion 
du client aux ventes à pertes), revêtaient un caractère insolite et, par voie de 
conséquence, potentiellement suspect. A l'aune aussi bien des usages en matière 
bancaire et des normes anti-blanchiment que des attentes concrètes que l'appelant 
pouvait nourrir, le fait que l'intimée n'ait pas relevé ces discrépances et n'ait donc 
pas conçu de doutes sur la légitimité des instructions est constitutif d'une grave 
négligence, non couverte par la décharge signée par l'appelant. 
Le fait que l'intimée n'ait, selon ses déclarations, jamais douté de l'authenticité des 
instructions reçues jusqu'au 6 janvier 2016, n'est pas déterminant en soi: une 
négligence grave doit en effet être admise si cette personne n'a pas conçu de 
soupçons alors que les circonstances devaient éveiller des doutes, ce qui est le cas 
en l'espèce. 
Les autres arguments invoqués par l'intimée sont également dénués de portée. 
Ainsi, le fait que les courriels contenant les instructions frauduleuses aient été 
envoyées de l'adresse électronique de l'appelant et que la chaîne de courriels 
antérieurs y ait été annexée ne permettait nullement d'écarter, ou même de rendre 
moins probable, l'hypothèse d'un abus. L'intimée ne pouvait à cet égard ignorer 
qu'une messagerie électronique peut être piratée par des tiers, ce qui implique que 
le ou les utilisateur(s) non autorisés ont la possibilité d'envoyer des messages, au 
même titre que ceux envoyés par le véritable ayant-droit, contenant son adresse 
électronique et la chaîne de messages précédemment échangés. Même si la 
présence dans les courriels contenant les instructions frauduleuses des messages 
antérieurement échangés ne permettait pas de faciliter la constatation d'anomalies 
dans le cas d'espèce - puisque lesdits messages antérieurs provenaient des pirates - 
l'intimée pouvait constater, en relisant les correspondances électroniques plus 


- 35/45 - 
 
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anciennes, d'une part, la différence entre la mise en page et le style de l'appelant et 
celui des pirates et, d'autre part, la contradiction entre le comportement de 
l'appelant avant de procéder à un investissement ou à la vente d'un titre (i.e. 
plusieurs échanges nécessaires avant la prise d'une décision, diverses demandes 
d'information, questions quant au solde disponible du compte courant, etc.) et les 
instructions de transfert données sans autre question et explication, parfois même 
alors que les liquidités disponibles étaient insuffisantes. 
5.4 Par conséquent, une faute grave de l'intimée doit être admise en relation avec 
les virements de GBP 100'000.-, GBP 12'000.-, GBP 50'000.-, GBP 70'000.-, 
GBP 80'000.- et GBP 45'000.- en exécution d'instructions frauduleuses transmises 
entre le 4 décembre 2015 et le 4 janvier 2016. La clause de transfert de risque 
figurant dans les documents contractuels étant inapplicable, le préjudice subi par 
l'intimée ne peut être reporté sur l'appelant. 
6. 
L'intimée fait valoir, dans une argumentation subsidiaire, une faute grave 
concomitante prépondérante de l'appelant, dans la mesure où celui-ci avait choisi 
d'utiliser une messagerie gratuite, qu'il avait opté pour une communication en 
"banque restante" et qu'il n'avait entrepris aucune démarche immédiate au 
Royaume Uni pour tenter de récupérer les montants détournés et ainsi limiter le 
montant du dommage. 
6.1 
6.1.1 Les prétentions du client d'une banque en restitution de la somme déposée 
ou prêtée tendent à l'exécution du contrat, et non à l'obtention de dommages et 
intérêts, de telle sorte que les règles sur la réduction de l'indemnité pour faute 
concomitante (art. 99 al. 3 et 44 al. 1 CO) ne s'appliquent pas directement. Une 
éventuelle faute du créancier doit néanmoins être prise en considération, que ce 
soit au titre d'acte illicite ou de violation d'une obligation contractuelle, et peut 
conduire à une réduction voire à un rejet des prétentions en restitution (ATF 
112 II 450 consid. 4). Le fondement juridique d'une telle réduction (ou d'un tel 
rejet) peut résider soit dans une faute contractuelle (art. 97 al. 1 CO; cf. p. ex. 
l'art. 1132 CO concernant la faute du tireur), soit dans un acte illicite que le 
créancier aurait lui-même commis (art. 41 CO; p. ex. collusion entre le titulaire du 
compte et le tiers qui émet un ordre falsifié), auquel cas la banque dispose d'une 
prétention en dédommagement contre son cocontractant (ATF 112 II 450 
consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral 4A_386/2016 du 5 décembre 2016 
consid. 4.2). Il incombe cependant à la banque d'établir la commission d'une faute 
contractuelle - respectivement d'un acte illicite - par le client, ainsi que l'existence 
d'un lien de causalité naturelle entre cette faute - ou cet acte - et le dommage qui 
fonde sa prétention en dommages-intérêts (arrêt du Tribunal fédéral 4A_386/2016 
du 5 décembre 2016 consid. 4.3.2). 


- 36/45 - 
 
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6.1.2 Les conditions générales édictées par les banques comprennent usuellement 
une disposition (d'une teneur similaire à l'art. 3 CG) selon laquelle toute 
réclamation relative à une opération doit être formulée par le client au plus tard 
dans un certain délai - généralement un mois - après la réception de l'avis 
d'opération correspondant, faute de quoi l'opération est réputée acceptée. La 
validité d'une telle disposition contractuelle est admise par la jurisprudence, avec 
pour conséquence que le client qui ne formule pas d'objection dans le délai fixé 
contre une opération que la banque a effectuée sans instructions est réputé la 
ratifier (arrêts du Tribunal fédéral 4A_42/2015 du 9 novembre 2015 consid. 5.2; 
4A_262/2008 du 23 septembre 2008 consid. 2.3). 
Lorsque, par une convention de banque restante, la banque accepte de conserver 
par devers elle les avis qu'elle devrait adresser à ses clients, ses communications 
sont opposables à ceux-ci comme s'ils les avaient effectivement reçues. De même, 
il faut admettre que le client qui adopte ce mode de communication est censé 
avoir pris connaissance immédiatement des avis qui lui sont adressés de cette 
façon. L'option banque restante n'est en effet pas utilisée dans l'intérêt de la 
banque mais dans celui du client. En pareil cas, la banque, qui a l'obligation de 
rendre compte à ses clients des opérations qu'elle accomplit pour ceux-ci, a un 
intérêt légitime à ce que le destinataire du courrier communiqué en banque 
restante soit traité de la même manière que celui que le client qui a réellement 
reçu son courrier en ce qui concerne l'obligation, découlant des règles de la bonne 
foi, de réagir en cas de refus ou de désaccord sur une opération ayant fait l'objet 
de la communication. Le client qui choisit l'option banque restante prend donc un 
risque dont il doit supporter les conséquences lorsqu'il se réalise (arrêt du Tribunal 
fédéral 4A_262/2008 du 23 septembre 2008 consid. 2.3 et références citées). 
Cependant, en raison des circonstances choquantes que pourrait avoir dans 
certaines circonstances l'application stricte de la fiction de la réception du 
courrier, le juge conserve la faculté d'apprécier le cas en équité. Ainsi, une 
situation manifestement contraire à l'équité peut être sanctionnée au titre de l'abus 
de droit (art. 2 al. 2 CC). Tel est le cas lorsque la banque profite de la fiction de la 
réception du courrier pour agir sciemment au détriment du client, ou lorsqu'après 
avoir géré un compte pendant plusieurs années conformément aux instructions 
orales du client, la banque s'en écarte intentionnellement alors que rien ne le 
laissait prévoir, ou encore lorsque la banque sait que le client n'approuve pas les 
actes communiqués en banque restante (arrêts du Tribunal fédéral 4A_42/2015 du 
9 novembre 2015 consid. 5.2; 4A_262/2008 du 23 septembre 2008 consid. 2.3 et 
références citées). 
6.2 
6.2.1 En l'espèce, l'intimée reproche en premier lieu à l'appelant d'avoir 
insuffisamment protégé sa messagerie électronique. Un tel reproche ne repose 
cependant sur aucun fait établi. Ni la manière dont les pirates sont parvenus à 


- 37/45 - 
 
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prendre le contrôle de la messagerie électronique de l'appelant ni, par voie de 
conséquence, les mesures qui auraient été nécessaires pour empêcher cette prise 
de contrôle ne résultent du dossier, étant précisé que l'appelant soutient changer 
régulièrement de mot de passe, ce que l'intimée conteste et ce que l'appelant n'a 
pas démontré. L'argumentation de l'intimée se fonde sur le simple fait que les 
messageries gratuites sont moins bien protégées et que, si des tiers ont pu prendre 
le contrôle de la messagerie de l'intimé, c'est que celui-ci n'avait pas pris les 
mesures de sécurité que l'on pouvait attendre de lui. Or ces hypothèses sont 
erronées: de nombreux services gouvernementaux et entreprises privées - dont on 
peut penser qu'ils avaient pris des précautions raisonnables pour se protéger contre 
une telle éventualité - ont fait l'objet au cours de ces dernières années d'attaques 
informatiques parfois couronnées de succès de la part de tiers mal intentionnés. 
On ne saurait dès lors présumer sans autre examen qu'une prise de contrôle 
comme celle dont a été victime l'appelant implique nécessairement un défaut de 
diligence de sa part. 
Pour le même motif, il n'est pas nécessaire d'examiner si le fait pour l'appelant de 
conserver dans sa messagerie électronique la correspondance échangée avec 
l'intimée pouvait constituer une imprudence coupable. En effet, bien que les 
pirates aient de la sorte pu réutiliser des expressions du client, il n'est pas établi 
que le simple effacement des messages concernés aurait empêché les pirates d'en 
prendre connaissance. 
6.2.2 S'agissant de l'absence de réaction de l'appelant en raison de la 
communication en banque restante, il n'est pas contesté que les avis d'opération 
ont été déposés le jour de leur exécution en banque restante à l'intention de 
l'appelant, et que celui-ci avait donc la possibilité effective d'en prendre 
connaissance à compter de cette date. Conformément aux dispositions 
contractuelles liant les parties et à la jurisprudence rappelée ci-dessus (cf. supra 
consid. 5.1.2), il incombait en principe à ce dernier de contester ces opérations 
dans le mois suivant - ce qu'il n'a pas fait - faute de quoi il était réputé les avoir 
ratifiées. Reste toutefois à examiner si, compte tenu des circonstances du cas 
d'espèce, une telle ratification fictive n'est pas manifestement contraire à l'équité 
et, par voie de conséquence, son invocation contraire à l'interdiction de l'abus de 
droit. 
Il ne peut être retenu en l'espèce que l'intimée aurait sciemment utilisé la fiction de 
notification résultant de la convention de banque restante pour obtenir une 
ratification tacite des opérations litigieuses, ni même qu'elle aurait été consciente 
que cette opération ne serait pas acceptée par l'appelant. Il n'y a en effet pas de 
raison de douter des déclarations de G______, lequel a indiqué ne jamais avoir 
suspecté que la messagerie du client avait été piratée avant le 6 janvier 2016. Il a 
toutefois été admis que ce n'est que par l'effet d'une grave négligence que l'intimée 
n'a pas reconnu le caractère suspect des instructions reçues et a ainsi procédé, en 


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l'espace d'un mois, à six virements en faveur de tiers pour un montant total 
important (à savoir GBP 357'000.-), alors que seules deux opérations de transfert, 
dont l'une seulement en faveur de tiers (en l'occurrence sa fille), avaient été 
effectuées au cours de l'année précédente: sous l'angle de l'abus de droit, la 
situation doit ainsi être examinée de la même manière que si l'intimée avait réalisé 
le caractère insolite des opérations mais néanmoins donné suite aux instructions 
reçues. De son côté, l'appelant pouvait d'autant moins s'attendre à ce qu'une 
communication relative à un virement effectué au débit de son compte soit 
conservée par l'intimée à son intention puisqu'il n'avait jamais donné de telles 
instructions de virement. 
Au vu de ces circonstances, l'application stricte de la fiction de réception d'une 
communication faite en banque restante se heurte en l'espèce à des motifs d'équité: 
elle reviendrait en effet à faire supporter à l'appelant les conséquences du manque 
de vigilance de l'intimée qui, si elle n'avait pas fait preuve d'une grave négligence, 
aurait dû réaliser que les instructions de virement reçues étaient suspectes et donc 
susceptibles de ne pas être ratifiées par le client. 
Une ratification par l'appelant des virements effectués entre le 4 décembre 2015 et 
le 4 janvier 2016 ne peut donc être admise. 
6.2.3 Enfin, pour ce qui a trait au choix de l'appelant d'agir en Suisse plutôt qu'au 
Royaume Uni, il y a lieu de rappeler que c'est l'intimée qui a subi en premier lieu 
un dommage en virant son propre argent au Royaume Uni, de sorte que l'appelant 
n'est a priori pas légitimé à agir dans ce pays. En outre, il ne fait aucun doute 
qu'en Suisse, l'appelant est susceptible d'attaquer, tant sur le plan civil que sur le 
plan pénal, à la foi l'intimée et les pirates. Ainsi, les démarches judiciaires pénales 
engagées par l'appelant en Suisse ne peuvent être comprises, selon le principe de 
la confiance, que comme l'expression de sa volonté d'optimiser, par la 
centralisation et la cohérence des procédures, les chances d'aboutir au final à la 
réparation du dommage de l'intimée, et corollairement du sien, de sorte que le fait 
de ne pas avoir agi au Royaume Uni ne peut pas être vu comme une faute de 
l'appelant. Cela est d'autant plus vrai que l'intimée elle-même a porté plainte en 
Suisse. 
Le moyen est ainsi également mal fondé. 
6.3 Au vu de ce qui précède, il ne peut être retenu de faute grave concomitante 
prépondérante de l'appelant. 
7. 
S'agissant du dommage et du lien de causalité, l'intimée conteste le gain manqué 
et les commissions allégués par l'appelant résultant des ventes litigieuses de 
certains titres. Elle estime que ceux-ci ne sont pas en lien de causalité avec le 
préjudice subi par l'appelant. Elle conteste également les honoraires d'avocats 


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antérieurs à la procédure ainsi que les frais de transport et d'hébergement de 
l'appelant et de sa fille. 
7.1 Le client qui assigne une banque en justice en vue d'obtenir la restitution des 
avoirs qu'il y a déposés exerce une action en exécution du contrat qui n'est pas 
subordonnée à l'existence d'une faute de la banque, et non pas une action en 
dommages-intérêts (art. 97 al. 1 CO; ATF 112 II 450 consid. 3a). La banque doit 
payer une seconde fois si elle a offert sa prestation à un tiers non autorisé 
(ATF 132 III 449 consid. 2; arrêt du Tribunal fédéral 4A_81/2018 du 29 mai 2018 
consid. 3 et les références citées). 
7.1.1 Le dommage juridiquement reconnu réside dans la diminution involontaire 
de la fortune nette. Il correspond à l'intérêt positif, à savoir la différence entre le 
montant actuel du patrimoine du lésé et le montant qu'aurait ce même patrimoine 
si l'événement dommageable ne s'était pas produit (ATF 144 III 155 consid. 2.2; 
ATF 132 III 186, consid. 8.1; TERCIER/BIERI/CARRON, Les contrats spéciaux, 
5ème éd., 2016, n. 5352). Il peut survenir sous la forme d'une diminution de l'actif, 
d'une augmentation du passif, d'une non-augmentation de l'actif ou d'une non-
diminution du passif (ATF 133 III 462 consid. 4.4.2; 132 III 359 consid. 4). 
La preuve de l'existence et du montant du dommage incombe au demandeur 
(art. 42 al. 1 et 99 al. 3 CO; ATF 122 III 219 consid. 3a). 
Lorsque le montant exact du dommage ne peut être établi, le juge le détermine 
équitablement en considération du cours ordinaire des choses et des mesures 
prises par la partie lésée (art. 42 al. 2 CO). 
Dans le cadre de l'art. 42 al. 2 CO, toutes les circonstances doivent être invoquées 
par le lésé - dans la mesure du possible et du raisonnable - qui constituent des 
indications de l'existence d'un dommage et qui permettent d'en estimer l'étendue 
(ATF 144 III 155 consid. 2.3). 
Le calcul du dommage doit s'effectuer de manière concrète pour correspondre au 
dommage effectivement subi par le lésé (WERRO, in Commentaire romand Code 
des obligations I, 2ème éd., 2012, n° 3 ad art. 42 CO). 
7.1.2 Selon l'art. 84 al. 1 CO, le paiement d'une dette qui a pour objet une somme 
d'argent se fait en moyens de paiement ayant cours légal dans la monnaie due. Il 
découle en outre de l'al. 2 que le débiteur tenu de payer en Suisse une dette 
exprimée en monnaie étrangère a la faculté alternative de s'acquitter en francs 
suisses, sauf convention contraire des parties. Quant au créancier, il ne peut faire 
valoir sa prétention - contractuelle ou délictuelle - contractée en monnaie 
étrangère que dans cette monnaie, et le juge ne peut admettre la prétention que 
dans cette monnaie également (arrêt du Tribunal fédéral 4A_341/2016 du 
10 février 2017 consid. 2.2 et les références citées). 


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C/13495/2016 
La monnaie due est généralement déterminée par le contrat en cause, soit 
expressément, soit tacitement; des circonstances postérieures à la conclusion du 
contrat peuvent aussi être prises en considération (LOERTSCHER, Commentaire 
romand Code des obligations I, 2ème éd., 2012, n. 11 ad art. 84 CO). 
7.1.3 La causalité naturelle entre deux événements est réalisée lorsque, sans le 
premier, le second ne se serait pas produit; il n'est pas nécessaire que l'événement 
considéré soit la cause unique ou immédiate du résultat. La constatation de la 
causalité naturelle relève du fait (ATF 133 III 462 consid. 4.4.2; 132 III 715 
consid. 2.2). 
Un fait constitue la cause adéquate d'un résultat s'il est propre, d'après le cours 
ordinaire des choses et l'expérience de la vie, à entraîner un résultat du genre de 
celui qui s'est produit. Pour procéder à cette appréciation de la probabilité 
objective, le juge se met en règle générale à la place d'un "tiers neutre". Pour 
qu'une cause soit adéquate, il n'est pas nécessaire que le résultat se produise 
régulièrement ou fréquemment; une telle conséquence doit demeurer dans le 
champ raisonnable des possibilités objectivement prévisibles (ATF 143 III 242 
consid. 3.7 et les arrêts cités). 
7.2 
7.2.1 En l'espèce, si l'intimée avait agi avec diligence, elle se serait rendu compte 
que le donneur des ordres ayant mené aux six virements frauduleux précités 
(cf. supra consid. 4.4) n'était pas l'appelant. Elle n'aurait ainsi pas procédé auxdits 
virements et n'aurait pas subi le dommage qu'elle a tenté de faire supporter à son 
client, dommage qui se compose non seulement des montants transférés en tant 
que tels mais également des frais bancaires qui ont été débités du compte de 
l'appelant. Il existe donc un lien de causalité naturel et adéquat entre les violations 
reprochées à l'intimée et le dommage reporté sur l'appelant s'agissant des montants 
de GBP 100'000.-, GBP 12'000.-, GBP 50'000.-, GBP 70'000.-, GBP 80'000.- et 
GBP 45'000.-. 
Dans la mesure où la monnaie de référence convenue pour le compte de l'appelant 
est l'euro, que les liquidités disponibles étaient des euros, qu'ensuite les titres 
ayant été vendus par l'intimée sans autorisation de l'appelant étaient des titres émis 
en dollars américains et en euros et auraient rapporté à ce dernier un revenu dans 
ces monnaies, que l'appelant dispose d'une créance contre l'intimée dans ces deux 
monnaies et que l'intimé ne conteste pas les conclusions prises par l'appelant dans 
ces deux monnaies, le dommage doit être chiffré dans ces deux monnaies, de sorte 
que les montants précités correspondent à EUR 139'730.82, EUR 16'869.49, 
EUR 69'085.35 (GBP 50'000.- au taux 0.7252), EUR 96'068.80, USD 119'096.20 
et USD 66'542.94, frais bancaires inclus, soit au total EUR 321'754.45 et 
USD 185'639.15. 


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C/13495/2016 
7.2.2 Pour ce qui a trait aux commissions perçues par l'intimée, dans la mesure où 
l'appelant agit en exécution du contrat et non en dommages-intérêts, ce dernier ne 
peut réclamer que les montants qui lui auraient été restitués après les ventes 
autorisées de ses investissements. A cet égard, il n'est pas établi que les 
commissions n'auraient pas été dues si les positions avaient été liquidées avec 
l'accord de l'appelant ni que les montants desdites commissions auraient été 
différents. Par conséquent, les sommes de EUR 1'069.43, EUR 581.41, 
EUR 699.58, EUR 1'088.54 et EUR 1'944.99 seront rejetées. 
7.2.3 S'agissant des gains manqués, dans le même ordre d'idée, agissant en 
exécution du contrat, l'appelant ne peut réclamer que les gains qu'il est en mesure 
de prouver. Or, il n'apporte pas la preuve de la date à laquelle il aurait vendu les 
placements en question si les virements frauduleux n'avaient pas eu lieu, 
l'appelant ayant pu les vendre avant la liquidation de l'ensemble du portefeuille s'il 
avait eu un soudain besoin de liquidités ou ayant pu transférer ses investissements 
auprès d'un autre établissement sans pour autant les vendre au préalable. La date 
de la liquidation de l'ensemble du portefeuille ne peut ainsi pas être retenue. Il en 
résulte que les montants de EUR 2'446.-, EUR 2'144.-, EUR 2'446.-, EUR 3'310.- 
et EUR 4'830.- seront également rejetés. 
7.2.4 En ce qui concerne les honoraires pour l'activité extrajudiciaire déployée 
pour le compte de l'appelant, ceux-ci n'ont pas été démontrés, aucune facture ni 
preuve de paiement n'ayant été fournie, de sorte qu'ils seront, eux aussi, rejetés. 
7.2.5 De la même manière, les frais de transport ainsi que d'hébergement, à savoir 
les montants de USD 1'483.60, EUR 123.64, 244 fr. 70, EUR 99.- et 130 fr., et les 
frais engagés pour l'établissement du rapport d'expertise, soit le montant de 
USD 8'380.-, seront rejetés. En effet, bien que dans ces cas, les montants aient été 
rendus vraisemblables - l'appelant ayant produit les factures y relatives - ce 
dernier n'explique pas en quoi ceux-ci seraient en lien de causalité avec 
l'évènement dommageable d'une part et ne démontre pas, d'autre part, s'être 
réellement acquitté de ces montants. 
7.2.6 S'agissant enfin des frais de poursuites et de conciliation, soit les montants 
de 190 fr. respectivement 200 fr., ceux-ci n'étant pas formellement contestés par 
l'intimée, ils seront admis. 
7.3 Au vu des éléments qui précèdent, le jugement entrepris sera réformé, en ce 
sens que l'intimée sera condamnée à verser à l'appelant les montants de 
EUR 321'754.45 (EUR 139'730.82 + EUR 16'869.49 + EUR 69'085.35 + 
EUR 96'068.80), USD 185'639.15 (USD 119'096.20 + USD 66'542.94) et 390 fr. 
(190 fr. + 200 fr.). 
8. 
Reste à examiner la date de début des intérêts moratoires. 


- 42/45 - 
 
C/13495/2016 
8.1 Selon l'art. 104 al. 1 CO, le débiteur qui est en demeure pour le paiement d'une 
somme d'argent doit l'intérêt moratoire à 5% l'an, même si un taux inférieur avait 
été fixé pour l'intérêt conventionnel. Le débiteur d'une obligation exigible est mis 
en demeure par l'interpellation du créancier (art. 102 al. 1 CO). 
L'interpellation est sujette à réception et déploie, en principe, ses effets dès que le 
débiteur (ou son représentant) la reçoit. L'interpellation est reçue lorsqu'elle entre 
dans la sphère de puissance du débiteur (ou de son représentant). Est une 
interpellation valable la notification d'un commandement de payer ou le dépôt 
d'une action tendant au paiement de la somme réclamée (THEVENOZ, in 
Commentaire romand Code des obligations I, 2ème éd., 2012, n. 19 et 22 ad 
art. 102 CO). 
8.2 Il n'a pas été allégué en l'espèce que les parties aient convenu que l'exécution 
par l'intimée de son obligation de restituer à l'appelant les fonds confiés ait été 
soumise à un terme, de telle sorte que son exécution pouvait être réclamée en tout 
temps (art. 75 al. 1 et 475 al. 1 CO). Conformément à l'art. 102 al. 1 CO, l'intimée 
a dès lors été interpellée par le courrier du 21 avril 2016 du conseil de l'appelant, 
l'informant du dépôt de la réquisition de poursuite et de la prochaine notification 
d'un commandement de payer pour les montants de 569'308 fr. 35 et de 22'707 fr. 
95. En effet, dans le courrier du 29 février 2016 l'appelant ne chiffre pas son 
préjudice et ne fait état d'aucune mise en demeure, de sorte que cette date ne peut 
être retenue. De même, les dates des transactions litigieuses ne peuvent être 
retenues dans la mesure où l'appelant ignorait encore la position de l'intimée par 
rapport à ses prétentions en paiement. C'est donc à partir du moment où l'intimée 
était informée par l'appelant du montant réclamé par ce dernier et de l'exigibilité 
de celui-ci - moment qui est intervenu donc le 21 avril 2016 - que l'intimée est 
redevable d'intérêts moratoires, calculés au taux de 5% l'an, sur les montants dus, 
à l'exception des frais de poursuite et de conciliation, ceux-ci étant dus dès le 
26 janvier 2017, soit la date de réception par le Tribunal de la demande en 
paiement introduite par l'appelant. 
8.3 Au vu des éléments qui précèdent, le jugement entrepris sera réformé dans le 
sens qui précède et la mainlevée définitive de l'opposition au commandement de 
payer, poursuite n° 1______, sera levée à due concurrence (art. 80 LP). 
9. 
9.1 Lorsque l'autorité d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de 
première instance (art. 318 al. 3 CPC). 
Le montant des frais judiciaires, arrêté à 31'000 fr. en première instance 
conformément aux dispositions légales applicables (art. 104 et 105 CPC; art. 5, 6 
et 17 RTFMC; art. 19 al. 4 LaCC), n'est pas contesté en appel et sera donc 
confirmé. 


- 43/45 - 
 
C/13495/2016 
Dès lors qu'aucune partie n'obtient entièrement gain de cause (art. 106 al. 2 CPC), 
les frais judiciaires seront mis à la charge de l'appelant à hauteur de 30%, soit 
9'300 fr., et à la charge de l'intimée à hauteur de 70%, soit 21'700 fr. Les frais 
judiciaires seront compensés avec les avances de frais fournies par l'appelant à 
hauteur de 30'600 fr. et par l'intimée à hauteur de 400 fr., qui restent acquises à 
l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 
Par conséquent, l'intimée sera condamnée à verser à l'appelant un montant de 
21'300 fr. à titre de remboursement des frais judiciaires de première instance. 
Le montant des dépens, arrêté à 26'385 fr. en première instance, n'est pas non plus 
contesté en appel. L'intimée sera donc condamnée à verser à l'appelant un montant 
arrondi de 18'470 fr. TTC (70% de 26'385 fr.; art. 84 et 85 RTFMC) et l'appelant à 
verser à l'intimée un montant arrondi de 7'915 fr. TTC (30% de 26'385 fr.). 
9.2 Au vu de la valeur encore litigieuse en appel, soit 623'586 fr. 45 
(EUR 370'515.28, USD 202'277.74 et 15'764 fr. 70, au taux de EUR 1 pour 
1 fr. 10 et de USD 1 pour 0 fr. 99), les frais judiciaires d'appel seront fixés à 
25'000 fr. (art. 5, 17 et 35 RTFMC), mis à la charge de l'appelant à hauteur de 
30%, soit 7'500 fr., et de l'intimée à hauteur de 70%, soit 17'500 fr., (art. 106 al. 2 
CPC) et compensés avec l'avance de frais fournie par l'appelant d'un montant de 
25'000 fr., qui reste acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 
Par conséquent, l'intimée sera condamnée à verser à l'appelant un montant de 
17'500 fr. à titre de remboursement des frais judiciaires d'appel. 
Au vu de l'importance de la cause, de ses difficultés, de l'ampleur du travail et du 
temps employé par les parties en appel, il se justifie de ne pas réduire les dépens 
de plus d'un tiers par rapport au barème applicable aux dépens de première 
instance (art. 90 RTFMC). Compte tenu de la valeur encore litigieuse en appel 
précitée, et en tenant compte de la réduction précitée, les dépens seront arrêtés à 
20'000 fr. TTC (art. 84 et 85 RTFMC). Dès lors, l'intimée sera condamnée à 
verser à l'appelant le montant de 14'000 fr. TTC à titre de dépens d'appel (70% de 
20'000 fr.) et l'appelant à verser 6'000 fr. TTC à l'intimée (30% de 20'000 fr.). 
* * * * * 


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C/13495/2016 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 24 janvier 2019 par A______ contre le jugement 
JTPI/18872/2018 rendu le 4 décembre 2018 par le Tribunal de première instance dans la 
cause C/13495/2016-8. 
Au fond : 
Annule le jugement entrepris. 
Cela fait, et statuant à nouveau : 
Condamne B______ & CIE SA à verser à A______ le montant de EUR 321'754.45 avec 
intérêts à 5% l'an dès le 21 avril 2016. 
Condamne B______ & CIE SA à verser à A______ le montant de USD 185'639.15 avec 
intérêts à 5% l'an dès le 21 avril 2016. 
Condamne B______ & CIE SA à verser à A______ le montant de 390 fr. avec intérêts à 
5% l'an dès le 26 janvier 2017. 
Prononce la mainlevée définitive de l'opposition formée au commandement de payer, 
poursuite n° 1______, à concurrence de ces montants. 
Arrête les frais judiciaires de première instance à 31'000 fr. et les met à la charge de 
B______ & CIE SA à hauteur de 21'700 fr. et de A______ à raison de 9'300 fr. et les 
compense avec les avances fournies par les parties, qui restent acquises à l'Etat de 
Genève. 
Condamne en conséquence B______ & CIE SA à verser à A______ la somme de 
21'300 fr. à titre de remboursement des frais judiciaires de première instance. 
Condamne B______ & CIE SA à verser à A______ le montant de 18'470 fr. TTC à titre 
de dépens de première instance. 
Condamne A______ à verser à B______ & CIE SA le montant de 7'915 fr. TTC à titre 
de dépens de première instance. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais d'appel : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 25'000 fr., les met à la charge de 
B______ & CIE SA à hauteur de 17'500 fr. et à la charge de A______ à hauteur de 


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C/13495/2016 
7'500 fr. et les compense avec l'avance de frais de 25'000 fr. fournie par ce dernier, qui 
reste acquise à l'Etat de Genève. 
Condamne B______ & CIE SA à verser à A______ le montant de 17'500 fr. à titre de 
remboursement des frais judiciaires d'appel. 
Condamne B______ & CIE SA à verser à A______ le montant de 14'000 fr. TTC à titre 
de dépens d'appel. 
Condamne A______ à verser à B______ & CIE SA le montant de 6'000 fr. TTC à titre 
de dépens d'appel. 
 
Siégeant : 
Madame 
Jocelyne 
DEVILLE-CHAVANNE, 
présidente; 
Mesdames 
Verena 
PEDRAZZINI RIZZI et Nathalie LANDRY-BARTHE, juges; Madame Jessica 
ATHMOUNI, greffière. 
 
La présidente : 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE 
 
La greffière : 
Jessica ATHMOUNI 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.