ge_gerichte · ACJC/1207/2016 · 2016-09-09 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés, ainsi qu'au Tribunal 
de protection de l'adulte et de l'enfant et au Service de protection des mineurs le 
15 septembre 2016. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/7205/2014 
ACJC/1207/2016
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU VENDREDI 9 SEPTEMBRE 2016 
 
Entre 
A______, domicilié ______ (GE), appelant d'un jugement rendu par la 5ème chambre 
du Tribunal de première instance de ce canton le 25 avril 2016, comparant par Me Tania 
Sanchez Walter, avocate, 5, place de la Fusterie, case postale 5422, 1211 Genève 11, en 
l'étude de laquelle il fait élection de domicile, 
et 
B______, domiciliée ______ (GE), intimée, comparant par Me Pascal Junod, avocat, 6, 
rue de la Rôtisserie, case postale 3763, 1211 Genève 3, en l'étude duquel elle fait 
élection de domicile, 
Mineur C______, domicilié chez B______, ______ (GE), représenté par M______, 
curatrice, 36, boulevard Helvétique, 1207 Genève, comparant en personne. 
 


- 2/34 - 
 
C/7205/2014 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/5397/2016 rendu sur mesures protectrices de l'union conjugale 
le 25 avril 2016 et reçu le 28 avril 2016 par A______, le Tribunal de première 
instance a autorisé les époux B______ et A______ à vivre séparément (ch. 1 du 
dispositif), attribué à B______ la jouissance exclusive du domicile conjugal (ch. 
2) et la garde sur l'enfant C______, né le ______ 2011 (ch. 3), avec un large droit 
de visite du père à raison d'une semaine sur deux du jeudi après la sortie de l'école 
au lundi matin au retour à l'école, ainsi que de la moitié des vacances scolaires 
(ch. 4), ordonné le maintien de la curatelle d'assistance éducative en faveur de 
l'enfant C______, à charge du curateur de veiller au suivi psychologique et 
logopédique régulier de l'enfant et de s'assurer que ce dernier ne soit pas exposé 
au conflit de ses parents (ch. 5), ordonné une curatelle d’organisation et de 
surveillance des relations personnelles, à charge du curateur, notamment, d'établir 
le calendrier du droit de visite et transmis le jugement au Tribunal de protection 
de l’adulte et de l’enfant en vue de son exécution (ch. 6), donné acte aux parties 
de leur engagement à poursuivre la guidance parentale (ch. 7), condamné 
A______ à verser en mains de B______, au titre de contribution à l’entretien de 
l'enfant C______, allocations familiales non comprises, par mois et d'avance, dès 
le prononcé du jugement, la somme mensuelle de 1'000 fr. (ch. 8), prononcé les 
mesures pour une durée indéterminée (ch. 9), arrêté les frais judiciaires à 
20'700 fr., mis à la charge de chacune des parties à hauteur de 10'350 fr., 
compensés avec les avances de frais déjà versées par les parties, soit 2'900 fr. par 
B______ et 2'500 fr. par A______, et laissés à la charge de l'Etat de Genève pour 
le surplus, sous réserve d'une décision de l'assistance judiciaire (ch. 10), dit qu'il 
n'était pas alloué de dépens (ch. 11) et débouté les parties de toutes autres 
conclusions. 
B. 
a. Par acte déposé le 9 mai 2016 au greffe de la Cour de justice, A______ appelle 
des ch. 3, 4, 6 et 8 du dispositif de ce jugement, dont il sollicite l'annulation, sous 
suite de frais et dépens. 
 
Préalablement, il a requis la restitution de l'effet suspensif en ce qui concerne les 
points contestés. 
 
Il conclut principalement à ce que la Cour ordonne une nouvelle expertise 
psychiatrique familiale, à charge de l'expert de procéder à l'audition de tous les 
membres de la famille, soit lui-même, son fils C______, ses enfants D______ et 
E______ (demi-frères de C______), B______ et sa fille F______(demi-sœur de 
C______). Il conclut, cela fait, à l'attribution aux parties de la garde partagée sur 
l'enfant C______, laquelle s'exercera à raison d'une semaine chez chacun des 
parents, le passage de l'enfant s'opérant le lundi matin par l'intermédiaire de 
l'école, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires chez chacun des parents. 
Il sollicite qu'il lui soit donné acte de son accord de prendre en charge la prime 


- 3/34 - 
 
C/7205/2014 
d'assurance-maladie et les frais médicaux de C______ et qu'il y soit condamné en 
tant que de besoin. Il conclut à la condamnation des parties à prendre chacune en 
charge les autres frais de l'enfant lors de leurs semaines de garde respectives. 
 
Subsidiairement, il conclut à l'attribution de la garde sur l'enfant C______, avec 
un large droit de visite pour B______, qui s'exercera, sauf accord contraire des 
parents, du jeudi à la sortie de l'école au lundi matin une semaine sur deux, ainsi 
que durant la moitié des vacances scolaires. Il sollicite l'instauration d'une 
curatelle d'organisation et de surveillance du droit aux relations personnelles, à 
charge du curateur, notamment, d'établir le calendrier du droit de visite, ainsi que 
la transmission de l'arrêt à rendre au Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant en vue de la désignation du curateur. Il conclut à la condamnation de 
B______ à verser en ses mains, par mois et d'avance, allocations familiales non 
comprises, au titre de contribution à l'entretien de l'enfant C______, la somme de 
1'000 fr. 
 
Plus subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause au Tribunal en vue de la 
mise en œuvre d'une nouvelle expertise psychiatrique familiale. 
 
L'appelant dépose des pièces nouvelles (nos 65 à 69). 
 
b. Par arrêt ACJC/811/2016 du 10 juin 2016, la Cour a suspendu l'effet exécutoire 
attaché aux ch. 3 (garde) et 4 (droit de visite) du dispositif du jugement entrepris 
et rejeté la requête pour le surplus. Les frais de cette décision ont été reportés à 
celle sur le fond. 
 
Cette décision a eu pour conséquence le maintien de la garde alternée pratiquée 
par les époux ______ sur leur fils C______. 
 
c. B______ conclut, sous suite de frais et dépens, au rejet de l'appel et à la 
confirmation du jugement entrepris. 
 
d. L'enfant C______, représenté par sa curatrice, conclut au déboutement de 
l'appelant et à la confirmation du jugement entrepris. Les honoraires de sa 
curatrice, selon état de frais séparé, devaient être mis par moitié à la charge des 
parties. 
 
L'intimé dépose des pièces nouvelles (nos 1 et 2). 
 
e. Par réplique et dupliques, l'appelant, respectivement les intimés, ont persisté 
dans leurs conclusions. L'intimée s'en est en outre rapportée à justice quant à 
l'opportunité d'infliger à l'appelant une amende pour téméraire plaideur. 
 
f. Les parties ont été informées le 12 juillet 2016 du fait que la cause était gardée à 
juger. 


- 4/34 - 
 
C/7205/2014 
 
g. Le 15 juillet 2016, la curatrice a déposé à la Cour sa note de frais, en 2'900 fr., 
laquelle a été communiquée aux parties par pli du 18 juillet 2016. 
C. 
Les faits pertinents suivants résultent de la procédure : 
 
a. B______, née ______ le ______ 1970 à Genève, de nationalité ______, et 
A______, né le ______ 1971 à Genève, originaire de Genève, se sont mariés le 
______ 2009 à ______ (Genève). 
 
L'enfant C______, né le ______ 2011 à ______ (Genève), est issu de cette union. 
 
b. B______ est la mère d’F______ , née d’une précédente union le ______ 2001 à 
______. 
Par jugement sur accord du 20 janvier 2009, le Tribunal a notamment prononcé le 
divorce des parents de F______, maintenu l'autorité parentale commune et confié 
la garde de l'enfant à la mère. 
Cette situation a ensuite évolué dans le sens d'une garde alternée de F______ entre 
ses parents. A la fin de l'année scolaire 2014, F______ a vécu à plein temps chez 
son père, domicilié dans le canton de 1______, en raison des conflits aigus entre 
les parties. A la reprise de sa scolarité à Genève, F______ est revenue vivre 
davantage chez sa mère. 
c. A______ est père de D______, né le ______ 1997 et aujourd'hui majeur, et de 
E______, né le ______ 2003, issus de sa relation avec son ex-compagne 
G______. 
Lors de leur séparation, la garde sur les enfants D______ et E______ a été 
attribuée à G______. Cette dernière a toutefois accepté le placement de ______ 
E______ chez A______ depuis le ______ 2009, selon un accord qui a été finalisé 
par convention du 22 décembre 2009, ratifiée par le Tribunal tutélaire [actuel 
Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant] par ordonnance du ______ 2010 
(C/______/______). A partir de mars 2014, l'enfant E______ a été gardé 
alternativement par ses parents, selon les confirmations écrites de G______ des 10 
mars 2014 et 17 mars 2016, cette dernière ayant été nouvellement produite en 
appel. 
d. Les parties vivaient avec les enfants C______, D______, ainsi que F______ et 
E______ en alternance avec leurs parents respectifs. Cette situation a généré de 
fortes tensions au sein de la famille, à partir de l'année 2013. 
e. Le 10 avril 2014, B______ a requis des mesures protectrices de l'union 
conjugale, accompagnées de mesures superprovisionnelles et provisionnelles, 
étant précisé que par ordonnance du 11 avril 2014 la requête en mesures 
superprovisionnelles a été rejetée, faute d'urgence. 


- 5/34 - 
 
C/7205/2014 
Sur mesures protectrices, elle a notamment conclu à l'attribution de la jouissance 
exclusive de l'appartement conjugal et de la garde sur l'enfant C______, avec un 
large droit de visite au père, à raison d'une après-midi par semaine, d'un week-end 
sur deux, du vendredi soir 19 h au dimanche soir 19 h, et de la moitié des 
vacances scolaires. Elle a sollicité une contribution d'entretien pour C______, par 
mois et d'avance, allocations familiales non comprises, de 800 fr. jusqu’à l’âge de 
10 ans, de 900 fr. de 11 à 15 ans et de 1'000 fr. de 16 ans jusqu’à sa majorité, 
voire au-delà en cas d’études régulières et suivies, mais au maximum jusqu’à 
25 ans. Elle a demandé le partage des frais de garde et de crèche de C______ par 
moitié. 
A______ a aussi conclu à l'attribution de la jouissance exclusive du logement 
familial, précisant que le couple faisait encore ménage commun. Il a demandé la 
garde alternée sur son fils C______ et, subsidiairement, la garde exclusive de 
celui-ci. 
Lors de leur comparution personnelle du 13 juin 2014, les parties ont sollicité 
l'audition de leurs enfants non communs par le Service de protection des mineurs 
(ci-après : SPMi) pour éclairer le Tribunal sur le contexte familial. 
f. Le SPMi a déposé son rapport d'évaluation sociale le 5 septembre 2014. Il a 
conclu à l'ordonnance d'une expertise psychiatrique, et, dans l'intervalle, à 
l'attribution, sur mesures provisionnelles, de la garde de C______ à la mère, avec 
un large droit de visite au père, pour autant qu'il puisse accueillir son fils dans un 
logement adéquat, devant s'exercer du mardi soir au jeudi matin, un week-end sur 
deux du vendredi soir au lundi matin, ainsi que durant la moitié des vacances 
scolaires. Il a préconisé, sur mesures provisionnelles, l'instauration d'une curatelle 
d'assistance éducative et d'une curatelle d'organisation et de surveillance des 
relations personnelles. 
Selon le SPMi, l'absence totale de dialogue entre les parents empêchait le bon 
fonctionnement de la garde alternée. Ceux-ci n'étaient pas en mesure de prendre 
des décisions communes pour C______, alors âgé de ______, de sorte que l'enfant 
devait être confié à l'un de ses parents. Le SPMi a préconisé l'ordonnance d'une 
expertise psychiatrique afin de mieux discerner les compé-tences parentales de 
chacune des parties. Dans l'attente de son résultat, il a recommandé d'attribuer 
provisoirement la garde de C______ à sa mère, en raison de la figure de stabilité 
représentée par la nounou. 
Il ressort de ce rapport que les parties avaient convenu en avril 2014 de s'occuper 
de C______ alternativement, selon les modalités du SPMi. Toutefois, elles 
vivaient sous le même toit, dans un fort climat d'altercations. Depuis juillet 2014, 
elles avaient adopté une garde partagée de deux semaines sur leur fils C______, 
proposée par le SPMi, au domicile familial pendant la période de garde, tandis 


- 6/34 - 
 
C/7205/2014 
que l'autre parent devait se loger ailleurs. Le but était de protéger l'enfant du 
conflit massif entre ses parents. 
En raison de son activité professionnelle à plein temps, B______ avait engagé une 
nounou pour s'occuper de C______. A______ effectuait des horaires irréguliers, 
qui lui permettaient d'être souvent à la maison vers ______. D______ s'occupait 
de C______, ce qui n'était pas le rôle d'un enfant de ______ d'après le SPMi. 
C______ présentait un retard de langage en ce sens qu'il ______. Il était suivi par 
une ______, une ______ et une ______ à la Guidance infantile. Selon cette 
dernière, C______ manifestait des signes physiques de fatigue et de stress (cernes, 
traits tirés), une agitation très importante et de la difficulté à rester sur une activité 
pendant quelques minutes. 
Le SPMi a relevé un fort climat d'altercations, de plaintes réciproques déposées 
par les parties, qui avaient été convoquées par le Procureur le ______ 2014, lequel 
avait ______. 
La situation familiale était devenue intenable pour les parties et leurs enfants. 
A______ dormait assez régulièrement avec C______, pour le protéger du conflit. 
Le SPMi a relevé les aspects problématiques suivants chez la mère : son 
attachement à C______ était plus difficile à percevoir que celui du père. Elle était 
incapable de protéger son fils des violences conjugales et avait fait subir de 
mauvais traitements psychologiques aux enfants D______ et E______ en les 
traitant de "______" et de "______". Elle avait des difficultés à poser des limites à 
ses enfants, en particulier à F______. 
S'agissant des aspects problématiques du père, le SPMi a indiqué que sa relation 
avec C______ pouvait s'apparenter à une relation fusionnelle. Son comportement 
était assez impulsif, voire brusque, ce qui illustrait un décalage entre la fusion et 
ses paroles ou ses actes, qui n'étaient pas toujours en adéquation avec l'âge de son 
fils. Il donnait une instruction à son fils en le menaçant, telle que "______". Il 
n'avait pas non plus su protéger ses enfants D______ et E______ des mauvais 
traitements de son épouse. 
A propos de l'évolution de C______, le SPMi a indiqué qu'il était en souffrance 
car il était pris non seulement dans le conflit entre son père et sa mère, mais aussi 
dans celui entre ses parents et leurs autres enfants. Il subissait un fort conflit de 
loyauté envers ses parents et leur dénigrement réciproque ne l'autorisait pas à 
s'attacher librement à eux. 
Examinant l'intérêt de l'enfant à résider auprès de sa mère, le SPMi a retenu que 
C______ lui était attaché, mais qu'elle ne savait pas poser de limites et l'exposait à 
ses disputes avec F______ une semaine sur deux. Le dénigrement de son époux 


- 7/34 - 
 
C/7205/2014 
pouvait avoir à terme des répercussions sur la relation entre C______ et son père. 
Seule la nounou représentait une figure stable pour l'enfant. 
S'agissant de l'intérêt de C______ à résider auprès de son père, le SPMi a relevé 
un grand attachement entre le père et son fils, une relation fusionnelle dans 
laquelle le père semblait attendre beaucoup de son enfant encore en bas âge. Il ne 
favorisait pas les liens avec la mère, avait tendance à s'accaparer l'enfant et avait 
montré des comportements inadéquats à l'égard de son fils, qui illustraient sa 
difficulté à tenir compte de son âge et de ses besoins. L'enfant pouvait adopter, par 
mimétisme du père, des comportements un peu brusques. Auprès de lui, C______ 
n'était guère confronté à des conflits entre son père et les autres fils de celui-ci. 
Il pouvait être impliqué dans une alliance contre la mère. Le père n'hésitait pas à 
mettre des limites à ses enfants, mais son attitude pour poser le cadre n'était pas 
toujours appropriée. En raison de ses horaires, il était plus disponible pour 
C______ que la mère. 
Les parents collaboraient dans le suivi psychologique mis en place pour C______. 
g. Les enfants F______, D______ et E______ ont été entendus séparément par le 
SPMi les ______ 2014. 
F______ a déclaré qu'elle s'entendait bien avec sa mère, mais pas avec son beau-
père A______, qui l'avait quelques fois insultée. Elle lui a reproché d'avoir pris 
parti pour ses enfants, même lorsqu'ils étaient en faute. Elle a confirmé sa bonne 
entente avec C______. 
D______ a indiqué qu'il n'adressait plus la parole à B______. Selon lui, F______ 
prenait les décisions, sans possibilité pour sa mère ou la nounou de s'y opposer. Il 
a reproché à sa belle-mère B______ d'avoir essayé de le monter contre son frère 
E______ et contre leur père. Il a ressenti une grande injustice dans le traitement 
qu'elle leur réservait par rapport à sa fille F______. Cette situation avait empiré 
avec la naissance de C______, car seule F______ pouvait l'approcher, même si 
elle lui faisait involontairement du mal (______). Elle refusait de ______ et avait 
menacé A______ en ces termes : "______". D______ et E______ avaient été 
insultés par B______, qui les traitait de "______" et E______ de "______" en 
raison ______. B______ lui avait dit, ainsi qu'à A______, de bien profiter de 
C______ car cela ne durerait pas longtemps. Il a confirmé sa bonne relation avec 
C______. 
E______ a affirmé que B______ l'avait menacé à deux reprises ______. 
Elle l'avait souvent traité, avec son frère, de "______". Elle frappait leur père, qui 
n'osait pas se défendre, en dépit de sa force, car il n'aimait pas causer des 
problèmes. Elle avait menacé leur père ______. Elle faisait souvent ______ et 
C______ se mettait à l'imiter. Elle avait accusé leur père ______. F______ 
n'obéissait pas à sa mère. Elle avait jeté ______. Ses bêtises dégénéraient en gifles 


- 8/34 - 
 
C/7205/2014 
et en cris entre la mère et la fille. F______ traitait C______ de "______" et 
pouvait être dangereuse pour lui lorsqu'elle ______. A______ criait en lui disant 
d'arrêter, mais n'intervenait pas pour éviter le conflit avec son épouse. E______ 
estimait avoir été injustement traité avec son frère par B______, y compris 
lorsque F______ était en cause. Il a confirmé sa bonne entente avec C______. 
h. Lors de l'audience du 31 octobre 2014, les parties ont avisé le Tribunal de leur 
décision d'exercer une garde alternée réduite à une semaine sur C______, au 
domicile conjugal. 
Sur mesures provisionnelles, B______ a conclu à l'attribution du domicile 
conjugal et à la garde sur C______, avec un droit de visite du père élargi, mais 
avec un élargissement progressif. Elle a requis une contribution mensuelle 
d'entretien de 800 fr. pour C______. 
A______ a conclu au maintien de la garde alternée d'une semaine au domicile 
conjugal. Subsidiairement, il a conclu à l'attribution du domicile conjugal et à la 
garde sur C______ avec un droit de visite pour la mère, ainsi qu'à une 
contribution mensuelle d'entretien de 800 fr. pour son fils. 
Il a précisé avoir rencontré H______, sans pouvoir emménager chez elle en raison 
de la taille insuffisante de son appartement. H______ exerçait une activité 
professionnelle à ______ et était mère de deux enfants, âgés de ______ et de 
______ ans, dont elle partageait la garde avec leur père. 
C______ fréquentait la crèche deux demi-journées par semaine. Il était confié à la 
nounou durant la semaine de garde de sa mère et, durant celle de son père, à la 
sœur de sa compagne, le temps pour celui-ci de rentrer du travail selon ses 
horaires (de ______ ou de ______ ou de ______). Il s'arrangeait avec ses 
collègues pour ne pas travailler tard lors de sa semaine de garde. 
Les parties étaient d'accord avec l'ordonnance d'une expertise familiale, le suivi de 
C______ par un ______ et une ______, ainsi qu'avec les curatelles proposées par 
le SPMi. 
Au terme de l'audience du 31 octobre 2014, le Tribunal a gardé la cause à juger 
sur mesures provisionnelles. 
i. Par ordonnance du 4 novembre 2014, le Tribunal a ordonné l'expertise du 
groupe familial des parties afin de déterminer l'aptitude des parents à exercer la 
garde et/ou le droit de visite sur C______, ainsi que les éventuelles mesures de 
protection 
nécessaires 
pour 
celui-ci 
(curatelles 
d'assistance 
éducative, 
d'organisation et de surveillance des relations personnelles, retrait de garde, 
placement). Il a nommé à cet effet le professeur I______, de J______, l'autorisant 
à se substituer une personne de son choix aux qualifications équivalentes. 


- 9/34 - 
 
C/7205/2014 
Pour établir le rapport d'expertise, le premier juge a en particulier invité l'expert à 
s'entretenir avec les enfants F______, D______ et E______, lesquels n'ont 
toutefois pas été entendus dans le cadre de l'expertise. 
 
j. Par ordonnance OTPI/1479/2014 du 13 novembre 2014, le Tribunal, statuant 
sur mesures provisionnelles, a maintenu la garde alternée des parents sur leur fils 
C______ (ch. 1 du dispositif), dit que celle-ci s'exercerait, sauf accord contraire 
des parents, au domicile conjugal et en l'absence de l'autre parent à raison d'une 
semaine en alternance, du lundi matin au lundi matin suivant, à charge pour le 
parent assumant la garde d'amener C______ au jardin d'enfant ou de le confier à la 
nounou et que les vacances scolaires seraient partagées par moitié entre eux 
(ch. 2), instauré une curatelle d’assistance éducative (ch. 3) et transmis 
l’ordonnance au Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant pour la 
nomination d’un curateur (ch. 4), mis les frais de la curatelle à la charge des 
parties à raison d’une moitié chacune (ch. 5) et condamné chacun des époux à 
payer la moitié du loyer du domicile conjugal, des frais de nounou et de crèche 
(ch. 6 à 9). 
Le Tribunal n'a pas suivi la recommandation du SPMi de confier la garde de 
C______ à la mère, au motif que la nouvelle organisation des parents de s'occuper 
alternativement de lui à raison d'une semaine chacun – au lieu de deux semaines 
consécutives – n'avait pas été suffisamment évaluée par les professionnels. 
Par ailleurs, la situation n'était pas suffisamment grave pour justifier le retrait de 
garde de l'enfant et son placement. 
k. Par courrier du 24 février 2015, le SPMi a avisé la Cour, saisie d'un appel de 
B______, de ce que les tensions s'étaient exacerbées entre les parents lors du 
passage de l'enfant de l'un à l'autre. 
C______ s'était bien intégré au jardin d'enfant, mais les intervenants 
s'interrogeaient sur ses capacités à intégrer l'école à la rentrée 2015. 
A______ et sa compagne avaient par ailleurs rapporté au SPMi que C______ 
adoptait un comportement étrange ______. B______ avait ______. Selon le 
SPMi, l'enfant était exposé à des comportements totalement inadéquats. C______ 
avait en outre de la peine à se concentrer sur une activité et acceptait mal la 
contrariété lorsqu'il était confronté à son comportement. Il pouvait adopter un 
comportement agressif pour obtenir ce qu'il désirait. Le père exerçait la garde de 
C______ entre le domicile conjugal et celui de sa compagne. Le SPMi a persisté à 
recommander l'attribution de l'enfant à l'un des deux parents, avec un droit de 
visite usuel pour l'autre. 
l. Statuant sur appel de B______, la Cour de justice, statuant sur mesures 
provisionnelles, a, par arrêt du 27 mars 2015, annulé les ch. 2 et 3 de l'ordonnance 
sus-indiquée et a dit que la garde alternée de C______ s'exercerait, sauf accord 


- 10/34 - 
 
C/7205/2014 
contraire entre les parties et le curateur, au domicile conjugal et en l'absence de 
l'autre parent, et que l'enfant serait en alternance une semaine avec sa mère et une 
semaine avec son père, son passage se faisant au Point rencontre le dimanche soir 
(ou un autre jour fixé d'entente entre le curateur et les parents), qu'il serait confié à 
une personne de confiance agréée par le curateur lorsque le parent qui exercerait 
la garde travaillait et que les vacances scolaires seraient partagées par moitié entre 
les parents. La curatelle d'assistance éducative en faveur de C______ a été 
maintenue. Le curateur était chargé d'organiser les modalités de passage de 
C______ par le Point rencontre, de veiller au suivi psychologique et logopédique 
régulier de l'enfant et de s'assurer qu'il serait confié à une personne de confiance 
lorsque le parent qui exercerait la garde travaillait. La Cour a enjoint aux parties 
de favoriser et protéger le développement corporel, intellectuel et moral de leur 
fils et de ne pas perturber ses relations avec l'autre parent ni de rendre son 
éducation plus difficile. 
La Cour s'est distanciée du rapport du SPMi en tant qu'il avait retenu que la 
nounou représentait une figure stable pour C______, car, ne maîtrisant pas le 
français, elle était inadéquate pour lui en raison de son retard de langage. 
Afin d'assurer à C______ une certaine stabilité, le maintien de la garde alternée 
était préférable, dans l'attente du résultat de l'expertise. 
m. B______ a formé un recours au Tribunal fédéral à l'encontre cet arrêt, qu'elle a 
toutefois retiré par courrier du 22 mai 2015. 
n. Le 5 mai 2015, le J______, soit pour lui les expertes K______, spécialiste FMH 
en psychiatrie et psychothérapie de l'enfant et de l'adolescent, ______, et 
L______, psychologue-psychothérapeute FSP, ont rendu un rapport préliminaire 
d'expertise, recommandant le placement d'urgence de C______ en foyer, au risque 
qu'il développe un retard mental plus important s'il restait dans son 
environnement, un accompagnement spécifique pour chacun des parents et un 
délai supplémentaire pour rendre leur rapport d'expertise définitif. 
Les parents étaient dans l'impossibilité de régler leurs conflits conjugaux et 
parentaux et de protéger C______ des incidents permanents tels que la colère, la 
violence, les dégâts et les insultes dont il était témoin. Les parents étaient en outre 
dans un déni et une banalisation du retard de développement de leur fils. Agé de 
près de ______ ans, il présentait ______ et ______ selon le parent qui assumait sa 
garde. L'enfant pouvait devenir violent, détruire la construction réalisée avec l'un 
de ses parents, jeter les plots par terre ou contre son parent. Il se désorganisait 
rapidement, faisait des bêtises et ne pouvait pas rester seul plus que quelques 
secondes. 


- 11/34 - 
 
C/7205/2014 
o. Par ordonnance du 8 mai 2015, le Tribunal a ordonné la représentation de 
C______ par un curateur dans le cadre de la procédure et a nommé M______ à 
cette fin. 
p. Lors de leur comparution personnelle du 22 mai 2015, les parties et la curatrice 
de représentation ont soumis un accord au Tribunal dans l'attente du prononcé des 
mesures protectrices, prévoyant en particulier l'attribution du domicile conjugal à 
l'épouse, le maintien de la garde alternée sur C______, avec le passage de l'enfant 
d'un parent à l'autre par l'intermédiaire de H______. 
q. Par ordonnance du 26 mai 2015, le Tribunal, statuant sur nouvelles mesures 
provisionnelles et d’entente entre les parties, a partiellement modifié son 
ordonnance du 13 novembre 2014 (ch. 6 à 9) ainsi que le dispositif de l’arrêt de la 
Cour de justice du 27 mars 2015 concernant les modalités de la garde alternée et 
l’étendue de la mission du curateur d’assistance éducative, en ce sens qu’il a 
notamment attribué à B______ provisoirement la jouissance exclusive du 
domicile conjugal ainsi que du mobilier le garnissant (ch. 1 du dispositif), dit que 
la garde alternée sur l’enfant C______ s’exercerait dès le 1er juin 2015 en 
alternance, à raison d’une semaine avec sa mère, à son domicile, et d’une semaine 
avec son père, au domicile de la compagne de celui-ci, le passage de l’enfant entre 
les parents s’effectuant le dimanche à 19 heures, par l'intermédiaire de la 
compagne de A______. Les vacances scolaires étaient partagées par moitié entre 
les parents, les dates devant être fixées d’entente avec la curatrice de 
représentation de l’enfant (ch. 2), donné acte aux parties de ce qu’elles assumaient 
chacune les frais relatifs à leur maman de jour respective, ainsi que la moitié des 
frais de crèche de C______ (ch. 3), donné acte à B______ de son engagement à 
prendre en charge l’entier du loyer et des charges de l’appartement conjugal 
(ch. 4), donné acte aux parties de leur engagement à effectuer un travail de 
guidance parentale (ch. 8), maintenu la curatelle d'assistance éducative en faveur 
de l’enfant C______, à charge du curateur, notamment, de veiller au suivi 
psychologique et logopédique régulier de l’enfant (ch. 9) et transmis cette 
ordonnance en vue de son exécution au Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant (ch. 10). 
r. Le 11 novembre 2015, les expertes K______ et L______ ont rendu leur rapport 
final d'expertise et ont préconisé qu'il soit mis un terme à la garde alternée en 
raison de l'absence de communication entre les parents. Elles sont arrivées à la 
conclusion que, pour le bien-être et la stabilité de C______, il se justifiait de 
confier sa garde à la mère, avec un droit de visite usuel en faveur du père, sous 
réserve qu'il effectue un suivi de guidance parentale. 
B______ acceptait la difficulté et le retard de son fils, tandis que A______ n'avait 
pas encore pu se mettre à la place de son enfant, de sorte que son aide ne 
répondait pas aux besoins essentiels de son fils. 


- 12/34 - 
 
C/7205/2014 
La curatelle d'assistance éducative devait être maintenue pour soutenir les parents 
dans leurs rôles respectifs. Une curatelle de surveillance des relations personnelles 
et en particulier du droit de visite devait être ordonnée pour faciliter le passage de 
l'enfant et développer une communication parentale constructive. 
Un suivi de guidance parentale était décisif pour préserver C______ du conflit 
entre ses parents et pour travailler la collaboration nécessaire pour l'accompagner 
correctement dans son développement. 
Afin de mieux répondre aux besoins propres de C______, les expertes 
préconisaient la possibilité de compléter leur évaluation par des tests 
psychologiques approfondis et la poursuite des suivis en logopédie et en 
psychothérapie et de favoriser "assez rapidement" un encadrement adapté en école 
spécialisée. 
Si l'évolution de C______ n'était pas favorable et que les parents ne mettaient pas 
en place les suivis recommandés par les professionnels ainsi que l'école 
spécialisée, le placement de C______ en institution devait être envisagé au plus 
tard à la rentrée scolaire ______. 
Dans leurs recommandations, les expertes ont relevé notamment que chaque 
parent devait entreprendre un suivi psychothérapeutique pour réaliser l'impact de 
leur dysfonctionnement sur la vie de C______ et identifier leur part de 
responsabilité. 
A propos du fonctionnement psychologique de C______, alors âgé de ______, les 
expertes ont indiqué qu'il présentait un "retard global dans son fonctionnement 
qui touch[ait] tous les domaines du développement de manière dysharmonique, 
que ce soit au niveau cognitif, émotionnel ou du langage". Elles ont émis 
l’hypothèse d'un "trouble envahissant du développement", qui devait être 
confirmé au moyen de tests psychologiques. 
Face à la frustration ou à l'incompréhension, l'enfant pouvait réagir par des 
comportements répétitifs et désordonnés l'amenant à se déconnecter et à 
"être ailleurs". Il avait de la peine à rester concentré sur une activité et cherchait 
en permanence l'aide de l'adulte. Il n'arrivait pas à répondre à des demandes 
simples ni à des jeux propres à son âge. 
Lors des moments de conflit, l'enfant réagissait fortement et libérait des émotions 
par des gestes brusques et agressifs. Il pouvait devenir violent, jeter des objets sur 
les adultes (…), ne pouvait pas rester seul et manifestait son angoisse ______ 
"______". 
Les besoins spécifiques de C______ comprenaient des soins particuliers, à savoir 
un appui important pour son développement quant à la production du langage à 


- 13/34 - 
 
C/7205/2014 
travers la logopédie, ainsi qu'un espace psychothérapeutique où il pouvait être 
reconnu, compris et accepté dans ses difficultés. Il avait besoin d'être entouré et 
stimulé à son rythme et selon ses capacités. Un encadrement spécialisé, sécurisant 
et cohérent pouvait lui donner des moyens spécifiques pour avancer, ainsi qu'un 
réconfort et une stabilité. Il avait besoin que les adultes responsables qui 
s'occupent de lui puissent avoir des attentes réalistes et adéquates en fonction de 
son niveau de développement. Les messages clairs, respectueux et validant ses 
efforts pouvaient l'aider à retrouver une confiance petit à petit. Son environnement 
familial avait probablement péjoré son trouble. Son évolution dépendait d'une 
meilleure communication et relation parentale, dans un climat protecteur et 
bienveillant, avec des soins adéquats. 
Depuis avril 2014, C______ était suivi par N______, psychologue à la Guidance 
Infantile, à raison d’une séance par semaine et par la logopédiste O______, depuis 
______ 2014, tout d’abord à raison d’une séance par semaine, puis à raison de 
trois séances depuis la rentrée scolaire ______. 
Chacun des parents souffrait d'un "trouble mixte de la personnalité" selon les 
expertes. 
Au sujet de la capacité parentale de la mère, les expertes ont relevé qu'elle avait 
une vie stable et organisée et qu'elle répondait aux besoins de base de son fils 
(nutrition, sommeil, vêtements et hygiène). Elle se rendait disponible pour lui, 
prenant des jours de congé si nécessaire. Elle assumait régulièrement les suivis 
médicaux, dentaires, scolaires et thérapeutiques de son fils, au besoin avec l'aide 
de la nounou. Son attitude envers son fils était positive, mais distante. Dans le jeu, 
elle communiquait à son fils des consignes à respecter, adoptait un "rôle de 
contrôle" pour que les choses soient faites correctement, sans que son plaisir au 
sein de la relation soit perceptible. Elle favorisait l'autonomie, la spontanéité et 
l'expression de son fils en lui donnant de la place et de l'espace. Toutefois, elle 
n'arrivait pas toujours à distinguer en termes de besoins et de problèmes ce qui 
appartenait à l’enfant et ce qui lui appartenait. De plus, les réactions de B______ 
n'étaient pas toujours ajustées au fonctionnement de son fils, notamment lorsqu'il 
avait montré sa joie à rencontrer son père et sa compagne lors de son premier jour 
d'école, tandis qu'elle avait été surprise par leur venue et s'était laissé emporter par 
sa gêne. 
Avant le rapport intermédiaire, B______ niait le retard de son fils et avait de la 
peine à accepter une structure spécialisée, mais elle avait évolué et commençait à 
percevoir que les besoins de son fils étaient prioritaires. 
S’agissant de la capacité parentale du père, les expertes ont relevé qu'il n'était pas 
"stabilisé quant à son logement", malgré ses recherches depuis deux ans. 
Il assumait certains suivis de C______, tels que le suivi logopédique, à raison 


- 14/34 - 
 
C/7205/2014 
d'une fois par semaine, alors qu'avec la mère, c'était deux fois par semaine 
(cf. ci-dessous C.t., § 11). Malgré son aspect chaleureux, il réagissait de manière 
inadéquate dans ses propos en disant "______" à son fils lorsqu'il tentait d'établir 
un contact et répondait à ses demandes. Cependant, les contacts physiques, 
spontanés, dans le but de transmettre à son fils le plaisir qu'il éprouvait en sa 
compagnie étaient faciles à observer. Son attitude était positive envers son fils, 
bien qu'il pouvait montrer une certaine intolérance avec lui comme lorsqu'il a 
avait eu ______ : "______". Il avait toutefois des attitudes ou comportements avec 
des exigences excessives qui pouvaient bloquer tant l'autonomie de son fils que la 
liberté dans ses mouvements. Il avait de la difficulté à laisser l'enfant diriger une 
situation de jeu et à poser des limites adéquates. Il n'arrivait pas non plus à 
distinguer en termes de besoins et de problèmes ce qui appartenait à son fils et à 
lui-même. Lorsqu'il jouait avec son fils, il n'arrivait pas à accepter que C______ 
détruise une tour sans lui faire des remarques intimidantes, telles que "______", 
ou lorsque son fils manifestait de la difficulté à faire une activité, il l'effectuait à 
sa place. Le SPMi en a déduit son incapacité à objectiver le retard dans le 
développement de son fils. Il effectuait une sur-stimulation inadéquate de son 
enfant, qui favorisait parfois des situations d'échec. Il ne pouvait ni se mettre à la 
place de son fils pour le protéger, ni le rassurer. Il ne reconnaissait pas les 
difficultés de son fils par rapport aux apprentissages et à son développement 
cognitif et avait de la peine à intégrer l'avis des éducateurs ou des enseignants. Il 
n'exerçait pas son rôle parental avec pertinence, considérait son fils comme un 
ami ou un confident et n'était pas conscient de son retard de développement. Il 
fixait des limites inappropriées à C______ et lui imposait des conséquences 
disproportionnées à ses écarts de conduite : "______". 
Par ailleurs, les éléments suivants ressortent de l'expertise et de l'audition des 
expertes : 
- Les expertes ont relevé qu'à teneur du dossier du SPMi, A______ et sa 
première famille avaient été expertisés en septembre 2008, information qu'il ne 
leur avait pas communiquée. Cette expertise mentionnait "______". 
- L'experte K______ a déclaré au Tribunal que le diagnostic de "trouble 
envahissant du développement" posé pour C______ "n'était pas finalisé". Si 
ses troubles étaient en lien avec le dysfonctionnement parental, elle 
diagnostiquait plutôt un "trouble de l'attachement de la petite enfance", sans 
exclure l'hypothèse d'un cumul de ces deux troubles. 
- C______ avait intégré l'école primaire le ______ et sa nouvelle nounou parlait 
le français. L'enfant suivait des cours de ______ deux fois par semaine. 
Il souffrait d'un ______ selon son pédiatre, lequel n'avait pas été informé de 
______. 


- 15/34 - 
 
C/7205/2014 
- Il ressortait de l'entretien des expertes auprès des intervenantes en protection de 
l'enfant au SPMi, que les parents se reprochaient réciproquement leurs 
violences verbales et leurs agressions envers leurs enfants respectifs. Selon les 
intervenantes, les enfants étaient pris en otage par la situation, car ceux de 
A______ se plaignaient d'humiliations et de propos dénigrants de leur belle-
mère, tandis que la fille de B______ se plaignait des propos injustes et 
dénigrants de son beau-père. Cette spirale infernale ne permettait pas de 
déterminer la part de chacun dans les violences conjugales. Le père exprimait 
le sentiment de ne pas être entendu en cette qualité, s'était montré remonté, 
agressif et virulent lors de certains contacts. Son discours était très décousu et 
son comportement s'approchait du débordement émotionnel. Il avait de la peine 
à entendre les difficultés de son fils et se montrait combatif pour obtenir sa 
garde. La mère était plus facile dans la collaboration et la prise en charge de 
son fils. Elle acceptait les difficultés de C______ et s'engageait dans les 
moyens de résolution choisis. 
- Selon la logopédiste O______, qui suivait C______ depuis ______ à la 
demande de la Guidance infantile, A______ envahissait l'espace avec des 
problèmes relatifs au conflit conjugal, utilisait des propos dénigrants et 
accusateurs sur son épouse, devant C______. Elle a constaté que le père parlait 
crûment avec son fils ("______" ou "______") et avait relevé des rapports 
relationnels inappropriés avec lui, tels que "______". 
 
La mère avait des attitudes appropriées et adaptées selon la logopédiste, même 
si dans sa manière de parler elle peinait parfois à imposer son autorité. 
Elle s'intéressait et s'engageait par sa présence et mettait son fils en priorité. 
Elle n'utilisait pas le suivi de C______ pour dénigrer ou parler de ses 
difficultés. 
 
C______ était plus calme et disponible après les vacances d'été durant 
lesquelles le climat familial s'était apaisé. 
- La psychologue N______ a confirmé les signes de fatigue et de stress que 
l'enfant présentait. Il était agité et désorganisé. Dans son développement 
psychomoteur, ses gestes étaient brusques et maladroits; il n'arrivait pas à 
sentir les limites de ses mouvements. Elle a dit avoir eu de la difficulté avec le 
père à se faire respecter dans son cadre de travail, de sorte que l'interlocuteur 
du père était désormais le chef de clinique. La mère avait des attentes et des 
réponses plus adéquates face aux comportements de C______, mais avait de la 
peine à lui signifier des limites de manière claire. 
- Les expertes ont eu le 6 octobre 2015 un entretien téléphonique avec l'ex-
compagne de A______, G______, qui leur a indiqué qu'elle subissait la volonté 
de A______ et qu'elle avait vécu dix ans de procédures juridiques car il voulait 


- 16/34 - 
 
C/7205/2014 
"se battre pour ses enfants". Ses enfants D______ et E______ avaient été pris à 
partie au point qu'ils ne voulaient plus la voir. A______ était incapable de 
contenir ses émotions et son impulsivité à son sens. Elle a confirmé aux 
expertes qu'elle avait la garde parentale des enfants D______ et E______ et 
que les enfants vivaient chez elle (cf. toutefois C.c. ci-dessous). 
- Les expertes ont eu un entretien téléphonique avec le directeur et l'enseignante 
de l'école fréquentée par C______, qui ont exprimé leur inquiétude quant à son 
décalage d'avec ses camarades. Ceux-ci pouvaient se sentir énervés par les 
comportements de C______. Ce dernier peinait à trouver sa place de travail et 
était souvent "ailleurs". Il n'arrivait ni à comprendre ni à suivre les consignes et 
restait distant du groupe. Les activités les plus simples le mettaient en grande 
difficulté. Son retard moteur, langagier et cognitif était à leur avis indépendant 
du conflit conjugal. Ils avaient observé que B______ se pliait souvent à la 
demande de son mari, même lorsque cela n'allait pas dans son sens. Elle avait 
ainsi accédé à la demande de son époux de scolariser C______ à ______. La 
direction envisageait par ailleurs la possibilité pour C______ d'intégrer une 
structure spécialisée. 
 
Selon les expertes, les parents rejetaient cette possibilité de structure 
spécialisée et la mère était d'avis que C______ pouvait progresser à l'école 
primaire avec un suivi spécifique. 
 
s. Le 13 janvier 2016, A______ et H______ ont signé un contrat de bail et ont 
emménagé le ______ dans ______ sise 2______. 
 
t. Le 25 janvier 2016, les expertes ont confirmé leurs rapports des 5 mai et 
11 novembre 2015 devant le Tribunal. 
L'experte L______ a confirmé que B______ était plus ouverte à la collaboration, 
s'était manifestée comme plus sensible face aux difficultés de son fils et il lui 
semblait qu'elle voulait mettre en pratique les conseils des expertes. 
Par ailleurs, elle a indiqué avoir avisé les parents une semaine à l'avance pour 
qu'ils soient présents à l'entretien du lundi matin 21 septembre 2015, mais 
A______ l'avait informée le vendredi vers 20h qu'il ne s'y présenterait pas pour 
raison professionnelle. La Dresse K______ a ajouté qu'un seul des entretiens avait 
dès lors pu avoir lieu avec les parents, car A______ s'était désisté pour le second. 
Il n'avait pas demandé à fixer un second rendez-vous et elle ne lui avait pas 
proposé un nouvel entretien. 
Selon la Dresse K______, le père était très autoritaire, n'écoutait pas les autres et 
seule sa vision comptait. Ainsi, lorsqu'il avait accompagné son fils lors du premier 
jour d'école, il n'en avait avisé ni la mère ni son fils. 


- 17/34 - 
 
C/7205/2014 
L'experte L______ a confirmé que B______ se rendait disponible pour le suivi de 
son fils, tandis que A______ avait tendance à considérer que l'aide proposée 
pouvait renforcer la problématique de son enfant. Il lui posait des exigences 
difficiles à assumer. Elle a ajouté que B______ avait des compétences, qu'elle 
était attentive, bienveillante au bien-être, au confort et à la sécurité de son fils. La 
Dresse K______ a toutefois relevé l'aspect défaillant de B______, lorsqu'elle 
attaquait son époux ou rendait difficile le passage de l'enfant d'un parent à l'autre. 
L'experte L______ a indiqué qu'elle n'avait pas entendu les enfants nés de 
précédentes unions, car le dossier du SPMi en relation avec les enfants D______ 
et E______ avait été classé et qu'il ne lui semblait pas utile de revenir sur le passé. 
Elle a estimé qu'il n'était pas nécessaire de rencontrer F______ pour comprendre 
le fonctionnement de la famille et avait préféré ne pas prendre les enfants en otage 
de ces faits. La Dresse K______ a confirmé l'absence d'intérêt à les entendre, 
parce que l'expertise concernait C______. En outre, elle ne pouvait pas entendre 
un enfant non commun du couple sans auditionner l'autre parent, ce qui aurait 
dépassé le cadre de l'expertise. 
L'experte L______ avait estimé utile en revanche d'entendre l'ex-compagne de 
A______ pour clarifier la situation sur la garde des enfants D______ et E______. 
A______ avait tendance à prendre ses désirs pour des réalités en lui indiquant 
qu'il exerçait la garde sur ceux-ci, tandis que son ex-compagne l'avait contredit en 
leur affirmant en avoir la garde (cf. ci-dessus C.c. et C.r, 7ème tiret). Elle avait 
vérifié ce fait sur la base des ordonnances du Tribunal tutélaire. Elle a ajouté que 
l'ex-compagne lui avait précisé que D______ [sic] avait été transitoirement placé 
chez A______, mais qu'elle n'avait pas approfondi ce sujet. 
L'experte L______ a nié l'utilité d'entendre l'ex-époux de B______, de même que 
la compagne actuelle de A______. Elle a reconnu que cette dernière avait été 
"aidante" dans la situation, mais son audition se heurtait à son défaut probable 
d'objectivité. 
Selon l'experte L______, A______ avait provisoirement renoncé au logement 
conjugal dans le cadre des efforts des parents pour éviter le placement de leur fils. 
Les expertes ont déclaré que le fait que A______ disposait désormais d'un 
nouveau logement adéquat lui permettant d'accueillir ses enfants n'était pas un 
élément de nature à modifier leur appréciation. 
Les expertes ont ajouté que la logopédiste leur avait indiqué que l'enfant se rendait 
deux fois par semaine à sa consultation lorsqu'il était chez sa mère et une fois par 
semaine lorsqu'il était avec son père. Elles ont refusé lors de leur audition de 
remettre en question cette affirmation de la logopédiste, malgré un bilan dressé 
par celle-ci le 4 novembre 2015, dont il ressort que les séances étaient 
bihebdomadaires depuis la rentrée scolaire et que l'enfant y avait été emmené 


- 18/34 - 
 
C/7205/2014 
régulièrement par ses parents. Les expertes ont confirmé la difficulté de A______ 
à mettre en place le suivi de C______. 
D'après la Dresse K______, l'enfant avait besoin d'une stabilité durable et la garde 
alternée était en opposition avec ce besoin. Les parents avaient en outre des 
fonctionnements antinomiques. A______ était impulsif et avait de la difficulté à 
s'ajuster aux besoins de son fils, ce qui rendait ce type de garde impossible. Cette 
question pouvait toutefois se poser ultérieurement. 
L'experte L______ a précisé que le droit de visite du père pourrait s'exercer durant 
un soir par semaine et le week-end du vendredi soir à la sortie de l'école jusqu'au 
lundi matin à la rentrée de l'école. Après réflexion, elle a déclaré que "c'était 
beaucoup" compte tenu de l'âge de C______ (______) et préconisait un droit de 
visite du vendredi soir à la sortie de l'école jusqu'au lundi matin au retour à l'école, 
un week-end sur deux. Ce droit de visite devait être réduit si A______ 
n'entreprenait pas les démarches pour améliorer la coparentalité et investir les 
lieux de soins. 
La Dresse K______ a confirmé le droit de visite portant sur un week-end sur deux 
du vendredi soir au lundi matin, excluant un soir par semaine en raison de l'âge de 
C______ et de son besoin de stabilité. 
u. Par courrier adressé au Tribunal le 26 février 2016, A______ a sollicité 
l'ordonnance d'une nouvelle expertise psychiatrique en raison des graves lacunes 
du rapport du 11 novembre 2016 et des contradictions manifestes apparues à 
l'audience du 25 janvier 2016. 
Il a reproché aux expertes de n'avoir pas entendu les enfants des parties, qui 
faisaient partie de la fratrie de C______, et d'avoir fait preuve de partialité en 
auditionnant son ancienne compagne, mais non pas l'ex-époux de B______. Elles 
avaient tenus pour véridiques les propos de son ex-compagne et refusé toutefois 
d'approfondir le sujet. Elles n'avaient pas vu l'utilité d'entendre sa compagne 
actuelle, qui partageait la vie de C______ une semaine sur deux et s'occupait du 
passage de l'enfant entre les parents, en raison de son prétendu manque 
d'objectivité. En revanche, il était en conflit avec son ex-compagne, laquelle ne 
pouvait pas être objective pour cette raison. Son déménagement était un fait 
nouveau que les expertes auraient dû prendre en considération. L'expertise avait 
retenu qu'il n'emmenait pas son fils à raison de deux fois par semaine chez la 
logopédiste, ce qui était contredit par le bilan de celle-ci du ______ (pièce n° 48) 
et un courriel du 26 février 2016 (pièce n° 64) selon lequel C______ se rendait 
deux fois par semaine à sa consultation, emmené soit par sa nounou (du côté de la 
mère), soit par A______ ou sa compagne (lorsqu'il ne pouvait pas prendre congé). 
Ainsi, les conclusions qu'elles en déduisaient sur sa prétendue difficulté de 
collaboration avec les professionnels étaient erronées. Il contestait en outre 


- 19/34 - 
 
C/7205/2014 
l'annulation d'un rendez-vous le vendredi soir pour le lundi matin et produisait 
l'échange de courriels à cet égard (pièce n° 62). 
Il ressort effectivement de cet échange de courriels que l'experte L______ a 
proposé un rendez-vous le ______ septembre 2015 à 15h. aux parties, auquel 
A______ a indiqué ne pouvoir se rendre qu'en matinée ou à 13 h. L'experte a 
proposé ce rendez-vous à 13 h à B______, qui n'était pas disponible avant 13 h 
30. A______ a alors répété qu'il ne pouvait pas venir à 13 h 30, mais uniquement 
en matinée. Finalement, l'experte a décidé de maintenir le rendez-vous à 15 h. 
Enfin, A______ a souligné la grave divergence d'opinion entre les expertes au 
sujet des modalités du droit de visite. 
v. B______ s'est opposée à l'ordonnance d'une nouvelle expertise lors de 
l'audience du Tribunal du 7 mars 2016, au motif que le rapport d'expertise était 
clair. Subsidiairement, elle a fait valoir qu'un complément d'expertise serait 
suffisant. 
Elle a conclu à l'attribution à elle-même de la garde sur C______, précisant que la 
garde partagée n'était pas une "une bonne solution", quand bien même A______ 
avait rapproché son domicile du sien. Elle a conclu à un droit de visite du père à 
raison d’un week-end sur deux du vendredi soir au lundi matin et s’est déclarée 
favorable à un élargissement ultérieur du droit de visite à raison d’un soir 
supplémentaire par semaine. 
Elle a conclu au versement par le père d'une contribution mensuelle d'entretien 
pour C______, de 1'000 fr., à la prise en charge par A______ des primes 
d'assurance-maladie de l'enfant, ainsi qu'au partage par moitié entre les parents 
des frais de nounou, estimés à 1'000 fr. au total. 
A______ a persisté dans ses conclusions visant à ce que le Tribunal ordonne une 
nouvelle expertise, subsidiairement un complément d'expertise. 
Il a conclu, s'agissant des points encore litigieux en seconde instance, à 
l'instauration d'une garde alternée sur l’enfant C______, s'exerçant à raison d'une 
semaine sur deux en alternance, du dimanche à 19 h au dimanche suivant à 19 h. 
Il a accepté la prise en charge des frais d'assurance maladie de base et 
complémentaires et des frais médicaux de C______. Il a conclu à ce que chaque 
parent assume les autres charges de C______ durant sa semaine de garde, à 
l'attribution des allocations familiales à B______ et au partage par moitié des frais 
de curatelle de représentation. 
Subsidiairement, A______ a conclu à l'attribution de la garde de C______ et à la 
condamnation de son épouse à lui verser la somme mensuelle de 1'000 fr. à titre 
de contribution à l'entretien de l'enfant. 


- 20/34 - 
 
C/7205/2014 
Les parents ont confirmé le suivi bihebdomadaire par la logopédiste de C______, 
accompagné par l'un ou l'autre de ses parents, ainsi que le suivi de l'enfant par une 
psychologue du Centre médical d'Onex (Genève). Ils ont indiqué avoir entrepris 
un travail de guidance parentale pour améliorer leur communication. 
La curatrice de C______ s'en est rapportée à justice sur l'utilité d'une nouvelle 
expertise. L'expertise en cause lui semblait erronée sur certains points et prêter le 
flanc à la critique, mais une nouvelle expertise n'était pas susceptible d'apporter un 
éclairage fondamentalement nouveau sur le dossier. 
La curatrice a notamment conclu à l'attribution de la garde de C______ à la mère, 
avec un droit de visite au père, devant s'exercer du jeudi soir au lundi matin, une 
semaine sur deux, ainsi que la moitié des vacances scolaires. Elle a indiqué qu'il 
convenait de s'acheminer dès que possible et à terme vers une garde alternée, mais 
que celle-ci n'était pas envisageable à ce jour. 
Elle a confirmé les progrès de C______ sur le plan de l'élocution et de son 
comportement à l'école. Il avait toutefois de la peine à suivre, à respecter les 
consignes, une tendance à sur-réagir et des difficultés à maîtriser sa force. Il était 
difficile aux parents d'entendre les besoins réels de leur fils. B______ commençait 
à réaliser que C______ avait des difficultés, ce qui était plus difficile et 
douloureux à accepter pour A______. 
w. Les revenus et charges mensuels des parties, tels que retenus par le Tribunal et 
admis par les parties sont les suivants : 
- B______ est employée à plein temps en qualité ______ auprès P______ et elle 
a perçu un salaire mensuel net moyen de 6'333 fr. en 2015. 
 
Elle ne perçoit pas de contribution d'entretien pour F______, mais les 
allocations familiales pour celle-ci et C______. 
 
Ses charges mensuelles sont de 3'795 fr. (montant arrondi, ainsi que les 
montants indiqués ci-dessous), comprenant sa base mensuelle d'entretien 
(1'350 fr.), le loyer (2'056 fr.), les transports (70 fr.), les impôts (319 fr.), sans 
l'assurance maladie, déduite du salaire de son époux. 
- Les charges mensuelles de F______ sont de 544 fr., comprenant la moitié de sa 
base mensuelle d'entretien en raison de sa garde alternée (300 fr.), ses frais de 
transport (45 fr.) et sa part au loyer de sa mère (199 fr.), étant précisé que son 
assurance-maladie obligatoire est prise en charge par A______. 
- Les charges mensuelles de C______ s'élèvent à 1'851 fr., comprenant sa base 
mensuelle d'entretien (400 fr.), sa part au loyer de sa mère (398 fr.), son 


- 21/34 - 
 
C/7205/2014 
assurance maladie complémentaire (53 fr.) et les frais de garde (1'000 fr.), étant 
précisé que son assurance maladie obligatoire est prise en charge par A______. 
 
Lorsque C______ est auprès de son père, il fréquente le parascolaire de midi et 
de l'après-midi deux fois par semaine. 
- A______ travaille en qualité ______ auprès de Q______ à plein temps et 
perçoit un salaire mensuel net de 6’648 fr., versé douze fois l'an. 
 
Les primes d'assurance-maladie de son épouse, de C______, de F______, de 
D______ et de E______ sont déduites de son salaire mensuel brut. 
 
Ses charges mensuelles sont de 3'678 fr., comprenant la moitié de sa base 
mensuelle d'entretien (850 fr.), la moitié du loyer et des charges, compte tenu 
du fait qu'il vit avec sa compagne et d'une déduction de 10% pour la part de 
E______ au loyer de son père (2'318 fr.), l'assurance-maladie complémentaire 
(121 fr.), les frais de transports (70 fr.) et la moitié des impôts (319 fr.). 
- Les charges mensuelles d'entretien de D______ ont été écartées par le 
Tribunal, en raison de sa majorité. 
- Les charges mensuelles de E______ s'élèvent à 603 fr., comprenant la moitié 
de sa base mensuelle d'entretien en raison de sa garde alternée (300 fr.), sa part 
au loyer de son père (258 fr.) et ses frais de transport (45 fr.). 
 
x. Le Tribunal a considéré que l'avis des expertes était clair et circonstancié, basé 
sur les entretiens avec les parties, les intervenants du SPMi, la psychologue, la 
logopédiste de C______, ainsi que le directeur de l'école et l'enseignante de 
l'enfant. 
 
Le premier juge a estimé avoir été suffisamment renseigné sur la situation 
familiale et les compétences des époux, même en l'absence d'audition de la fratrie 
de C______. D'une part, les expertes avaient expliqué leur choix de se centrer sur 
C______ et sa relation avec ses parents et, d'autre part, l'audition de la fratrie était 
inutile à leur sens pour se prononcer de manière complète sur la situation de 
C______. 
 
S'agissant du choix des expertes d'avoir auditionné l'ex-compagne de A______ 
sans procéder à celle de l'ex-mari de B______, le Tribunal a considéré que les 
propos de l'ex-compagne du père n'étaient pas nouveaux, puisqu'ils avaient été 
tenus par d'autres personnes interrogées, n'avaient pas de portée déterminante et 
n'étaient pas de nature à modifier le résultat de l'expertise. 
 
Quant à l'absence de logement stable du père, le Tribunal a retenu que celui-ci 
avait conclu un contrat de bail postérieurement au rapport final d'expertise et que 
ce fait n'avait pas d'incidence sur le résultat de celui-ci, ce que les expertes avaient 


- 22/34 - 
 
C/7205/2014 
confirmé lors de leur audition. En outre, il a considéré qu'aucune contradiction ne 
justifiait une nouvelle expertise. 
 
Selon le premier juge, la garde alternée n'était pas envisageable actuellement en 
raison de la relation hautement conflictuelle des parents. Il a attribué la garde de 
l'enfant à la mère, l'estimant plus apte à pouvoir le protéger et de veiller à ses 
besoins. 
 
Le premier juge a accordé au père un droit de visite plus large que celui que les 
expertes avaient finalement recommandé. Il a estimé nécessaire que C______ 
puisse continuer à conserver une relation étroite avec son père, avec lequel il 
entretenait des liens affectifs importants, était habitué à le rencontrer durant sept 
jours consécutifs et afin de préserver une stabilité et une continuité pour l'enfant, il 
était important de ne pas trop restreindre le droit de visite du père. 
 
Enfin, le Tribunal a fixé la contribution mensuelle à l'entretien de C______ selon 
la méthode du minimum vital, estimant que le montant de 1'000 fr. par mois était 
équitable au regard du disponible mensuel des parties après paiement de leurs 
charges mensuelles ainsi que de celles de leurs autres enfants. L'attribution de la 
garde de l'enfant à la mère ne justifiait plus les frais de repas et de parascolaire 
assumés par le père lors de la garde alternée. 
 
y. Il ressort des pièces nouvellement produites en appel les faits suivants : 
 
- Il était prévu que C______ soit en juillet avec la mère et en août avec le père. 
 
- A______ a produit son évaluation professionnelle annuelle au 31 mars 2016, 
dont il ressort qu'en sa qualité ______, il a atteint les objectifs qui lui avaient 
été fixés, à la satisfaction générale de ses superviseurs. 
 
- L'enfant F______ a fait l'objet d'une évaluation par le SPMi le 6 novembre 
2014, dont il ressort qu'elle a une très bonne relation avec C______ et 
réciproquement, ainsi qu'une attitude protectrice à son égard. 
 
 
Dans le cadre de cette évaluation, la première nounou de C______, R______, a 
déclaré que B______ gardait son calme lors des disputes, tandis que A______ 
parlait très fort et pouvait taper du poing sur la table, attitudes que C______ 
adoptait pour exprimer ses refus. Elle a confirmé une "très bonne relation" 
entre C______ et F______, qui s'occupait de lui de manière appropriée. 
F______ avait eu des attitudes maladroites envers C______, mais avait été 
rendue attentive au danger pour lui. Selon la nounou, F______ était à l'écoute 
des conseils de sa mère. 
 
 
En conclusion, le SPMi a relevé l'absence d'éléments inquiétants dans la 
situation de F______. 


- 23/34 - 
 
C/7205/2014 
 
- La curatrice a déposé un courriel circonstancié du directeur de l'école de 
C______, du 10 juin 2016, dont il ressort que l'enfant ______. Une demande de 
conseil avait été adressée à ______. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel formé par l'époux est recevable pour avoir été interjeté auprès de l'au-
torité compétente (art. 120 al. 1 let. a LOJ), dans les délai et forme utiles (art. 130, 
131, 142 al. 3, 248 let. d, 271 let. a, 311 et 314 al. 1 CPC) à l'encontre d'une 
décision sur mesures provisionnelles (art. 308 al. 1 let. b CPC) qui statue sur des 
prétentions tant patrimoniales (contribution d'entretien due à l'enfant mineur) que 
non patrimoniales (garde et relations personnelles), soit sur une affaire non 
pécuniaire dans son ensemble (arrêt du Tribunal fédéral 5A_765/2012 du 
19 février 2013 consid. 1.1). 
1.2 La cause présente un élément d'extranéité en raison de la nationalité espagnole 
de l'intimée. 
Les époux et leur enfant mineur sont domiciliés à Genève. Ils ne remettent pas en 
cause, avec raison, la compétence des juridictions genevoises pour connaître du 
litige (art. 46, 79 al. 1, 85 al. 1 LDIP; art. 4 de la Convention de La Haye du 
2 octobre 
1973 
sur 
la 
loi 
applicable 
aux 
obligations 
alimentaires 
[RS 0.211.231.01] et art. 5 de la Convention de la Haye du 19 octobre 1966 
[RS.0.211.231.011]; art. 86 al. 1 LOJ) ni l'application du droit suisse (art. 46, 49, 
82 al. 1 et 83 al. 1 LDIP; art. 4 de la Convention de La Haye susindiquée du 
2 octobre 1973 et art. 15 et ss de la Convention de la Haye susindiquée du 
19 octobre 1996). 
 
1.3 La procédure sommaire est applicable (art. 271 CPC). 
 
1.4 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC), sa 
cognition étant toutefois limitée à la simple vraisemblance des faits et à un 
examen sommaire du droit, l'exigence de célérité étant privilégiée par rapport à 
celle de sécurité (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb, JdT 2002 I 352; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_392/2014 du 20 août 2014 consid. 1.5). 
S'agissant du sort des enfants mineurs, les maximes d'office et inquisitoire 
illimitée s'appliquent (art. 296 al. 3 CPC). La maxime inquisitoire ne dispense 
cependant pas les parties de collaborer activement à la procédure et d'étayer leurs 
propres thèses; il leur incombe de renseigner le juge sur les faits de la cause et de 
lui indiquer les moyens de preuve disponibles (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1; 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_808/2012 du 29 août 2013 consid. 4.3.2). 
2. 
Les parties ont produit des pièces nouvelles à l'appui de leurs écritures respectives 
dans la procédure d'appel. 


- 24/34 - 
 
C/7205/2014 
2.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas l'être devant la première instance bien que la partie 
qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
Dans les causes de droit matrimonial concernant des enfants mineurs, dans les-
quelles les maximes d'office et inquisitoire illimitée s'appliquent (art. 296 CPC), la 
Cour admet tous les novas (ACJC/244/2015 du 6 mars 2015 consid. 3.3.1, 
ACJC/798/2014 du 27 juin 2014 consid. 2.2). 
2.2 En l'espèce, les pièces nouvellement produites par les parties en appel sont 
recevables, car elles ont été établies postérieurement à la procédure de première 
instance et/ou portent sur les droits parentaux et les aspects patrimoniaux qui s'y 
rapportent, ce qui n'est pas contesté. 
3. 
L'appelant se prévaut d'une violation de l'art. 188 al. 2 CPC, au motif que 
l'expertise souffrirait de graves lacunes et contiendrait des faits clairement erronés 
et parce que les expertes se sont contredites au sujet du droit de visite. Il sollicite 
de la Cour de nommer un autre expert. 
 
Selon l'appelant, les expertes devaient auditionner la fratrie qui partage le 
quotidien de C______, à l'instar du SPMi, ainsi que cela résultait de la mission 
que le Tribunal leur avait confiée. En particulier, elles devaient entendre F______, 
ainsi que le père de celle-ci, en raison du risque lié à la cohabitation entre 
F______ et C______ mis en exergue par le SPMi et la Cour dans son arrêt sur 
mesures provisionnelles du 27 mars 2015. 
 
Il reproche aux expertes d'avoir été partiales en auditionnant son ex-compagne, 
avec laquelle il était en conflit sur la garde de ses fils aînés, mais non pas l'ex-mari 
de l'intimée. De même, en refusant l'audition des enfants D______ et E______, 
elles s'étaient privées d'informations sur la personnalité de l'intimée, qui s'était 
montrée très virulente envers eux. Ses fils auraient eu par ailleurs l'occasion 
d'exprimer leur volonté de vivre plus souvent chez leur père, ce qui aurait 
démontré ses "qualités éducatives excellentes". Les expertes avaient de surcroît 
renoncé à entendre sa compagne actuelle, prétextant de son absence d'objectivité, 
alors même qu'elle avait contribué à pacifier le passage de C______ d'un parent à 
l'autre. 
 
Il désapprouve d'autant plus l'audition de son ex-compagne que les propos de 
celle-ci ont été retenus à tort pour véridiques par les expertes, lesquelles en ont 
déduit qu'il prenait ses désirs pour la réalité. 
 
Les expertes avaient en outre retenu qu'il n'accompagnait C______ qu'à raison 
d'une fois par semaine chez la logopédiste, en lieu et place de deux rendez-vous 


- 25/34 - 
 
C/7205/2014 
hebdomadaires, et en avaient inféré une difficulté de sa part à collaborer au suivi 
mis en place pour son fils, sans clarifier ce point. 
 
De même, elles avaient rapporté l'annulation d'un rendez-vous sur la base de faits 
qui s'étaient révélés erronés. 
 
Enfin, les expertes avaient exprimé des opinions divergentes sur les modalités du 
droit de visite dans leur rapport final du 11 novembre 2015 et lors de l'audience du 
25 janvier 2016. 
 
3.1.1 L'instance d'appel peut administrer des preuves (art. 316 al. 3 CPC), 
lorsqu'elle estime opportun de renouveler leur administration ou de donner suite à 
une offre que l'instance inférieure a refusé d'accueillir, de procéder à l'administra-
tion d'un moyen nouveau ou d'instruire à raison de conclusions et/ou de faits 
nouveaux (arrêt du Tribunal fédéral 4A_229/2012 du 19 juillet 2012 consid. 4; 
JEANDIN, in CPC, Code de procédure civile commenté, BOHNET/HALDY/-
JEANDIN/SCHWEIZER/TAPPY [éd.], 2011, n. 5 ad art. 316 CPC). 
 
3.1.2 Selon l'art. 188 al. 2 CPC, le tribunal peut, à la demande d'une partie ou 
d'office, faire compléter ou expliquer un rapport lacunaire, peu clair ou 
insuffisamment motivé, ou faire appel à un autre expert. 
 
Le juge est tenu, lorsque les conclusions de l'expertise judiciaire se révèlent 
douteuses sur des points essentiels, de recueillir des preuves complémentaires 
pour dissiper ses doutes, notamment par un complément d'expertise ou une 
nouvelle expertise. En se fondant sur une expertise non concluante ou en 
renonçant à procéder aux enquêtes complémentaires requises, le juge pourrait 
commettre une appréciation arbitraire des preuves et violer l'art. 9 Cst. (ATF 138 
III 193 consid. 4.3.1, 136 II 539 consid. 3.2, 130 I 337 consid. 5.4.2; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_859/2014 du 17 mars 2015 consid. 4.1.3.2). 
 
Concrètement, si le juge considère que le rapport n'est pas suffisamment explicite 
ou s'il est incomplet, il ordonnera un complément d'expertise, lequel sera en 
principe rendu par écrit. Ce n'est que si le rapport présente des lacunes grossières 
que l'expert en cause n'est manifestement pas en mesure de combler, ou lorsqu'il 
se révèle que l'expert ne disposait pas des garanties suffisantes d'indépendance et 
d'impartialité qu'une nouvelle expertise (contre-expertise ou surexpertise) sera 
ordonnée (BOVEY, Le juge face à l'expert, in : La preuve en droit de la respon-
sabilité civile, 2011, p. 112 et les références citées). 
 
3.2.1 En l'espèce, l'expertise contient une anamnèse et des éléments biographiques 
des parents et de l'enfant, l'examen des relations entre les parties et de la situation 
générale, un diagnostic et une discussion. Le point de vue des parties a été pris en 
compte et relaté dans le rapport. 


- 26/34 - 
 
C/7205/2014 
 
Les expertes ont renoncé à auditionner la fratrie de C______ en dépit de la 
mission que le Tribunal leur a confiée. Cela ne rend cependant pas l'expertise 
lacunaire, puisque les enfants F______, D______ et E______ avaient déjà été 
entendus par le SPMi les 7 et 8 août 2014. Les comptes rendus d'auditions font 
partie de la procédure et ont été mis à la disposition des expertes. 
 
De plus, les expertes ont eu un entretien téléphonique avec les intervenantes du 
SPMi, qui leur ont confirmé que les enfants non communs des parties s'étaient 
plaints des humiliations et propos dénigrants de la part de leur belle-mère, 
respectivement de leur beau-père. Les expertes ne se sont donc pas privées 
d'informations sur la personnalité des parties, comme le soutient à tort l'appelant. 
 
3.2.2 L'expertise retient sur la base d'un entretien téléphonique du 6 octobre 2015 
avec l'ex-compagne de l'appelant, que celle-ci avait la garde des enfants D______ 
et E______ (cf. expertise pp. 28 et 29). Les expertes en ont déduit que l'appelant 
prenait ses désirs pour la réalité en leur ayant affirmé qu'il avait la garde de ses fils 
D______ et E______ (cf. expertise p. 34). L'experte L______ a déclaré lors de 
son audition du 25 janvier 2016 que l'ex-compagne de l'appelant lui avait précisé 
que D______ [sic] avait été transitoirement placé chez son père, sans toutefois 
approfondir ce sujet, quand bien même le but dudit entretien téléphonique était de 
clarifier la situation de la garde de D______ et de E______. 
 
L'expertise est critiquable sur ce point, parce qu'elle donne l'impression que 
l'appelant aurait donné des renseignements inexacts aux expertes, alors que celles-
ci n'ont pas clarifié la situation de garde des enfants D______ et E______ et n'ont 
relaté qu'une partie des propos de l'ex-compagne de l'appelant dans leur expertise. 
L'appelant n'avait certes pas la garde sur ses fils D______ et E______, mais 
E______ [et non pas D______] avait été placé chez lui, puis gardé ensuite 
alternativement par ses parents. 
 
Ces imprécisions et les propos des expertes selon lesquelles l'appelant prendrait 
ses désirs pour la réalité n'ont toutefois pas eu d'incidences sur le résultat de 
l'expertise. En effet, même si l'appelant avait eu la garde exclusive de E______, 
âgé de ______ ans, cela ne signifierait pas qu'il serait apte à assumer celle de 
C______, dont les besoins sont très différents de ceux de son demi-frère, puisqu'il 
n'a que cinq ans et est affecté dans son développement. 
 
L'audition de l'ex-mari de l'intimée n'était pas nécessaire, dès lors que celui-ci 
n'entretient aucune relation avec C______, et s'est suffisamment bien entendu 
avec l'intimée pour mettre en place une garde alternée sur leur fille F______. 
 
Enfin, l'audition de la compagne actuelle de l'appelant ne s'imposait pas par 
"égalité de traitement" en raison de celle de son ex-compagne, d'une part, et, 
d'autre part, le choix des expertes de concentrer leur analyse sur les relations entre 
les époux et avec leur fils C______ est pertinent. Le rôle pacificateur de la 


- 27/34 - 
 
C/7205/2014 
compagne de l'appelant, en particulier lors du passage de C______ d'un parent à 
l'autre, résulte de la procédure. 
 
3.2.3 Les critiques de l'appelant en relation avec l'accompagnement de son fils 
chez la logopédiste, respectivement avec l'annulation du rendez-vous de l'experte 
L______ sont justifiées, mais les appréciations anecdotiques des expertes à cet 
égard demeurent sans incidence sur le résultat de leur expertise. L'implication de 
l'appelant dans les thérapies pour son fils C______ est établie par les pièces qu'il a 
versées à la procédure (nos 48, 62 et 64). 
 
3.2.4 L'examen des capacités parentales par les expertes s'appuie sur les 
constatations objectives d'autres professionnels et expose dans le détail les 
qualités et les faiblesses de chacun des parents, de sorte qu'il est complet. 
 
Les conclusions du rapport final d'expertise ne sont pas contradictoires en tant 
qu'elles préconisent l'attribution de la garde exclusive à la mère, avec un droit de 
visite usuel du père. 
 
C'est lors de l'audition des expertes que s'est posée la question de savoir si le droit 
de visite du père devait inclure un soir par semaine. L'experte L______, qui y était 
favorable, y a finalement renoncé en raison du bas âge de C______, de son besoin 
de stabilité et afin d'adopter une position commune avec l'autre experte. 
 
L'expertise est claire quant à l'attribution de la garde exclusive à la mère. 
S'agissant du droit de visite du père, la divergence d'opinion des expertes dénote 
de la difficulté de fixer celui-ci de manière la plus adéquate pour répondre aux 
besoins de C______. Cette divergence d'appréciation n'empêche pas le juge de se 
former une opinion sur les critères à considérer pour fixer ce droit de visite. 
 
3.2.5 Il résulte de ce qui précède que les griefs de l'appelant à l'encontre de 
l'expertise ne sont pas de nature à remettre en cause le caractère clair et motivé de 
celle-ci et ne justifient ni une nouvelle expertise, ni un complément d'expertise. 
 
L'appel n'est donc pas fondé sur ce point. 
4. 
L'appelant invoque une violation des art. 176 al. 3 et 273 CC. Il fait grief au 
Tribunal de s'être fondé sur l'expertise pour mettre un terme à la garde alternée, 
alors que C______ évoluait favorablement et que les parents avaient entrepris une 
guidance parentale. 
 
Selon l'appelant, le besoin de stabilité de C______ ne commandait pas son 
placement en foyer, comme les expertes l'avaient affirmé dans leur rapport 
préliminaire d'expertise du 5 mai 2015, mais le maintien de la garde alternée en 
raison de la problématique entre l'enfant F______ et l'intimée. L'appelant fait 
valoir que son déménagement lui a permis de se rapprocher de son fils, afin de 


- 28/34 - 
 
C/7205/2014 
maintenir le centre de vie de ce dernier. Il rappelle la difficulté du SPMi à se 
déterminer sur le choix du parent auquel attribuer la garde de l'enfant. 
 
Il conteste l'appréciation des expertes selon laquelle l'intimée serait plus réceptive 
que lui aux besoins de C______. Il sait rester ferme, aimant et calme en toutes 
circonstances comme l'exige sa profession, tandis que l'intimée ne sait pas poser 
de cadre et manque de fermeté. Le meilleur moyen d'offrir un cadre adéquat à 
C______ est à son avis de "combiner" les compétences des deux parents grâce à la 
garde alternée. 
 
La précédente nounou de C______ n'était plus une figure de stabilité pour son fils, 
parce qu'elle avait été remplacée par une autre personne. 
 
Il estime être davantage disponible que l'intimée pour s'occuper de C______ et 
avoir favorisé les contacts entre son fils et son épouse, ce qui n'était pas le cas de 
celle-ci en raison de sa difficulté à reconnaître l'importance du père auprès de son 
enfant. Enfin, C______ s'entendait très bien avec ses demi-frères, sa compagne et 
les enfants de celle-ci. 
 
Il conteste la prise en considération de l'évaluation de F______ par le SPMi du 
6 novembre 2014, rendue dans le cadre d'une procédure à laquelle il n'a pas 
participé. Les conclusions de ce rapport sont en outre très différentes de celui 
rendu par le SPMi deux mois plus tôt, le 5 septembre 2014. A son avis, 
l'amélioration de la situation de F______ est due uniquement à son départ pour 
vivre chez son père. 
 
4.1 En vertu de l'art. 176 al. 3 CC, relatif à l'organisation de la vie séparée, lorsque 
les époux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures nécessaires d'après 
les dispositions sur les effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC); il peut, 
notamment, attribuer la garde des enfants à un seul des parents. 
 
La règle fondamentale pour attribuer les droits parentaux est le bien de l'enfant, 
les intérêts des parents devant être relégués au second plan. Au nombre des 
critères essentiels, entrent en ligne de compte les relations personnelles entre 
parents et enfants, les capacités éducatives respectives des parents, leur aptitude à 
prendre soin de l'enfant personnellement, à s'en occuper, ainsi qu'à favoriser les 
contacts avec l'autre parent; il faut choisir la solution qui, au regard des données 
de l'espèce, est la mieux à même d'assurer à l'enfant la stabilité des relations 
nécessaires à un développement harmonieux des points de vue affectif, psychique, 
moral et intellectuel (ATF 114 II 200 consid. 5a; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_46/2015 du 26 mai 2015 consid. 4.4.2). 
La garde alternée est la situation dans laquelle les parents exercent en commun 
l'autorité parentale, mais se partagent la garde de l'enfant de manière alternée pour 
des périodes plus ou moins égales (arrêt du Tribunal fédéral 5A_928/2014 du 


- 29/34 - 
 
C/7205/2014 
26 février 2015 consid. 4.3). Le juge doit examiner si la garde alternée est 
compatible avec le bien des enfants, ce qui dépend notamment de la capacité de 
coopération des parents (arrêt du Tribunal fédéral 5A_928/2014 du 26 février 
2015 consid. 4.3). 
Il est unanimement reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux parents est 
essentiel et qu'il peut jouer un rôle décisif dans le processus de sa recherche 
d'identité (ATF 130 III 585 consid. 2.2.2; 127 III 295 consid. 4a; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_459/2015 du 13 août 2015 consid. 6.2.2). 
 
4.2 En l'espèce, c'est avec raison que le Tribunal a mis un terme à la garde alternée 
des parties en raison de leurs relations hautement conflictuelles. Les parties ont 
certes entrepris une guidance parentale et disposent de domiciles séparés, ce qui a 
permis d'apaiser la situation, mais leur entente n'est pas suffisante pour leur 
permettre de gérer une garde alternée, laquelle à ce stade, n'est pas conforme au 
bien de l'enfant. L'évolution favorable de C______ est due à la création de 
domiciles séparés des parents et non pas à la garde alternée. A ce sujet, la prise 
d'un domicile du père proche de celui de la mère est de nature à garantir la 
stabilité de l'enfant et propre, à terme, à favoriser la mise sur pied d'une garde 
alternée. 
 
La garde alternée ne saurait se justifier par la problématique entre F______ et sa 
mère. D'une part, le SPMi a préconisé dans son rapport du 5 septembre 2014 
l'octroi provisoire de la garde exclusive de l'enfant à la mère, malgré les fortes 
tensions entre elles, et, d'autre part, le SPMi a écarté, dans son rapport du 
6 novembre 2014 – dont la prise en compte se justifie en raison de la maxime 
inquisitoire - l'existence d'éléments inquiétants. F______, âgée de ______, a pris 
conscience de la dangerosité de certains de ses comportements envers C______, 
adopte une attitude protectrice envers lui et les deux enfants entretiennent une 
bonne relation. Enfin, la séparation des parents, leur constitution de domiciles 
séparés et la fin de la vie en communauté avec les enfants non communs ont 
permis de réduire les tensions dans le lieu de vie de C______. 
 
La garde alternée souhaitée par l'appelant ne permettrait pas de "combiner" les 
compétences parentales des parties comme il le soutient. Au contraire, elle 
cumulerait leurs profondes divergences de vues avec un impact négatif sur le 
développement de leur fils. Tant le SPMi, que les expertes et la curatrice de 
l'enfant s'opposent au maintien de la garde alternée aussi longtemps que les 
parents ne parviendront pas à se respecter, à s'écouter mutuellement et à être 
attentifs aux besoins de leur fils. 
 
Il est vrai que l'appelant est plus disponible que l'intimée pour s'occuper de son 
fils, en raison de ses horaires. Toutefois, il vit auprès de sa compagne, avec trois 
autres adolescents en alternance (E______ et les deux enfants de celle-ci), de sorte 


- 30/34 - 
 
C/7205/2014 
que cet environnement familial offre moins de sérénité que celui auprès de 
l'intimée et de sa fille, laquelle n'est pas présente en permanence. Au vu du besoin 
de stabilité de C______ (horaires réguliers, continuité dans sa prise en charge et 
prévisibilité de son organisation), il est préférable qu'il réside principalement chez 
sa mère. 
 
L'attribution de la garde de C______ à la mère est cohérente au vu des 
conclusions du SPMi, de l'expertise judiciaire et de la curatrice de l'enfant. 
C______ est affecté d'un retard de développement, de sorte qu'il a un besoin 
impérieux de protection, d'empathie, de réconfort, de reconnaissance et 
d'accompagnement 
pour 
prendre 
confiance 
en 
lui 
et 
se 
développer 
harmonieusement. A cet égard, l'intimée a montré plus d'aptitudes que l'appelant à 
reconnaître les besoins de C______ et la nécessité des suivis logopédique et 
psychologique. Elle est aussi plus disposée que l'appelant à collaborer avec les 
intervenants et à respecter l'espace thérapeutique de son fils, sans y exposer des 
difficultés personnelles ou conjugales. 
 
Cela étant, l'attitude du père envers son fils C______ est parfois inadéquate. 
Comme relevé dans l'expertise, il se comporte parfois comme l'ami ou le 
confident de l'enfant, ce qui n'est pas propre à créer un climat de confiance 
propice pour l'évolution harmonieuse de celui-ci. De plus, certaines instructions 
qu'il adresse à son fils accompagnées de menaces mettent C______ sous pression, 
au lieu de l'accompagner dans ses apprentissages. 
 
Au vu de ce qui précède, le Tribunal a attribué avec raison la garde exclusive de 
C______ à la mère, de sorte que le ch. 2 du dispositif du jugement entrepris sera 
confirmé. 
 
Le large droit de visite réservé au père par le Tribunal est conforme à l'intérêt de 
l'enfant, car il favorise une relation proche et suivie de C______ avec son père, 
tout en tenant compte de son besoin de stabilité. Il a en outre noué de bons 
rapports avec la compagne de son père, ainsi qu'avec D______ et E______. Il 
n'est d'ailleurs contesté ni par la mère, ni par le père, ni par la curatrice, de sorte 
que le ch. 4 du dispositif du jugement sera confirmé. 
 
En outre, le SPMi avait été favorable à un large droit de visite de l'appelant sur 
son fils. L'hésitation des expertes sur ce point autorisait le juge à se distancer de 
leurs conclusions pour considérer qu'un large droit de visite était conforme au bien 
de l'enfant. Le Tribunal a correctement usé de son pouvoir d'appréciation. 
5. 
L'appelant ne critique pas l'instauration d'une curatelle d'organisation et de 
surveillance des relations personnelles. Celle-ci est d'ailleurs nécessaire, au vu de 
la situation conflictuelle entre les parents. 
 
Le ch. 6 du dispositif du jugement entrepris sera ainsi confirmé. 


- 31/34 - 
 
C/7205/2014 
6. 
L'appelant sollicite l'annulation du ch. 8 du dispositif du jugement entrepris relatif 
à la contribution d'entretien due à l'enfant C______, uniquement dans l'hypothèse 
du maintien de la garde alternée ou de l'octroi à lui-même de la garde exclusive 
sur son fils. Il ne formule aucune critique sur les éléments retenus à ce sujet et sur 
les calculs effectués par le Tribunal. 
 
Dès lors, le ch. 8 du dispositif du jugement entrepris sera également confirmé. 
7. 
L'intimée se rapporte à justice quant à l'opportunité d'infliger à l'appelant une 
amende pour téméraire plaideur. Elle lui reproche son interprétation tendancieuse 
des propos et des pièces de la procédure, ainsi que l'opportunité de son appel 
quant au maintien de la garde alternée, compte tenu de l'avis des professionnels et 
de la curatrice. Un plaideur raisonnable et de bonne foi aurait à son sens agi dans 
une procédure au fond, au vu de la durée de la séparation des parties, supérieure à 
deux ans. 
 
7.1 Selon l'art. 128 al. 3 CPC, la partie ou son représentant qui usent de mauvaise 
foi ou de procédés téméraires sont punis d'une amende disciplinaire de 2'000 fr. au 
plus; l'amende est de 5'000 fr. au plus en cas de récidive. 
 
Agit notamment de façon téméraire celui qui bloque une procédure en multipliant 
des recours abusifs (ATF 111 Ia 148, consid. 4, JT 1985 I 584) ou celui qui 
dépose un recours manifestement dénué de toute chance de succès dont 
s'abstiendrait tout plaideur raisonnable et de bonne foi (ATF 120 III 107 
consid. 4b). 
 
7.2 En l'espèce, la question de la tardiveté de ce chef de conclusions, formulé pour 
la première fois dans la duplique, peut demeurer indécise, puisque l'argumentation 
de l'intimée n'est pas fondée. 
 
En effet, le droit de l'appelant de former appel pour obtenir la garde alternée ou 
exclusive de son fils est légitime et ne s'apparente pas à une utilisation abusive des 
voies de recours, de sorte qu'il n'y a pas lieu de lui infliger une amende pour 
téméraire plaideur. 
8. 
L'appelant sollicite la condamnation de l'intimée aux frais et dépens d'appel. 
 
8.1 Les frais sont mis à la charge de la partie succombante (art. 106 al. 1 CPC). 
Le tribunal peut toutefois s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa 
libre appréciation, en particulier lorsque le litige relève du droit de la famille 
(art. 107 al. 1 let. c CPC). 
 
8.2 Les frais judiciaires d'appel seront fixés à 1'450 fr., qui comprennent ceux de 
la décision sur effet suspensif (art. 96 CPC, art. 31 et 37 RTFMC). Ces frais 
seront mis à la charge de l'appelant à concurrence de 1'350 fr., dans la mesure où 


- 32/34 - 
 
C/7205/2014 
il a obtenu partiellement gain de cause sur effet suspensif, mais succombe 
intégralement dans ses conclusions au fond (art. 106 al. 2 CPC). 
 
Ils seront compensés avec l'avance de frais versée par lui, qui reste acquise à l'Etat 
de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 
 
L'intimée sera condamnée à payer 100 fr. à l'appelant à titre de participation aux 
frais judiciaires d'appel. 
 
8.3 Les honoraires de la curatrice de représentation des enfants pour la procédure 
d'appel doivent être fixés (art. 95 al. 2 let. e CPC). 
 
Ceux-ci se montent à 2'900 fr. et seront répartis à parts égales entre les parents, eu 
égard à la nature du litige et à leur devoir d'entretien envers leur enfant (art. 95 
al. 2 let. e, 107 al. 1 let. c CPC et 276 al. 1 CC), qui seront ainsi condamnés 
chacun à verser 1'450 fr. à M______. 
 
8.4 Le litige relevant du droit de la famille, chaque partie supportera ses propres 
dépens d'appel (art. 95 al. 3, 105 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC). 
9. 
L'arrêt de la Cour, qui statue sur mesures provisionnelles, est susceptible d'un 
recours en matière civile, les moyens étant limités en application de l'art. 98 LTF. 
* * * * * * 
 
 


- 33/34 - 
 
C/7205/2014 
 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté par A______ contre les chiffres 3, 4, 6 et 8 du 
dispositif du jugement JTPI/5397/2016 rendu le 25 avril 2016 par le Tribunal de 
première instance dans la cause C/7205/2014-5. 
Au fond : 
Confirme le jugement attaqué. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 1'450 fr., les met à la charge de A______ à 
concurrence de 1'350 fr. et à concurrence de 100 fr. à la charge de B______, et les 
compense avec l'avance de frais, qui reste acquise à l'Etat de Genève. 
Condamne B______ à payer 100 fr. à A______ au titre de participation aux frais 
judiciaires d'appel. 
Arrête les frais de représentation de la curatrice à 2'900 fr. et les met à la charge de 
A______ et de B______ par moitié. 
Condamne par conséquent A______ et B______ à payer chacun 1'450 fr. à M______. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Madame Florence KRAUSKOPF, présidente; Monsieur Ivo BUETTI, Madame Ursula 
ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Marie NIERMARÉCHAL, greffière. 
 
La présidente : 
Florence KRAUSKOPF 
 
La greffière : 
Marie NIERMARÉCHAL 
 
 
 
 


- 34/34 - 
 
C/7205/2014 
Indication des voies de recours : 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.