ge_gerichte · ATAS/498/2010 · 2010-05-04 · fr


Siégeant : Doris WANGELER, Présidente; Evelyne BOUCHAARA et Christine 
TARRIT-DESHUSSES, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3685/2009 
ATAS/498/2010 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 1 
du 4 mai 2010 
 
En la cause 
Monsieur A__________, domicilié c/o X__________, à CORSIER 
Recourant 
 
contre 
 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue de Lyon 97, GENEVE 
Intimé 
 


 
 
 
 
A/3685/2009 
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EN FAIT 
1. Monsieur A__________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1955, d’origine 
portugaise, divorcé, sans formation professionnelle, au bénéfice d’un permis L, a 
travaillé en Suisse, dès 1982, auprès de diverses entreprises en qualité de maçon 
avant de repartir au Portugal. Dès son retour en Suisse, il a été engagé comme 
maçon à plein temps auprès de la société Y__________ SA, du 1er octobre 2001 au 
31 décembre 2003. 
2. Le 6 mars 2002, alors qu’il était sur son lieu de travail, l’assuré a reçu une lourde 
planche sur l’épaule et le bras droits. Les radiographies n’ont pas mis de fracture en 
évidence mais des calcifications au niveau de l’épaule droite évoquant une 
périarthrite scapulo-humérale. Des prestations de l’assurance perte de gain 
WINTERTHUR lui ont été servies du 22 mars au 1er juin 2003 à 100%, du 2 juin au 
10 juillet 2003 à 50% et du 11 juillet au 30 septembre 2003 à 100%. 
3. Dans le cadre de la demande de rente déposée le 2 octobre 2003 par l’assuré, les 
rapports suivants ont été transmis à l’OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE 
INVALIDITE (ci-après : OAI) : 
- une échographie de l’épaule droite du 21 mars 2003 faisant état d’un examen 
normal des tendons sous-scapulaires, du sus-épineux et du sous-épineux, sans 
argument en faveur d’une déchirure ni tuméfaction et d’un minime épanchement 
liquidien au niveau de l’articulation acromio-claviculaire ; 
- une IRM cervicale pratiquée le 1er avril 2003 relevant une discopathie assez 
prononcée C5-C6 avec très nette diminution de l’espace inter-somatique et bec 
exophytaire bombant en intra-canalaire s’accompagnant d’uncarthrose bilatérale 
réduisant la vacuité des deux trous de conjugaison C5-C6 aussi bien gauche que 
droit ; 
- un rapport du 19 juillet 2003 du Dr L__________, rhumatologue, notant un 
soulagement des douleurs de l’articulation acromio-claviculaire droite, suite aux 
infiltrations auxquelles il avait procédé, et constatant un conflit sous-acromial au 
niveau de l’épaule droite ; 
- un rapport du 6 octobre 2003, du Dr T__________, spécialiste FMH en 
neurologie et électroneuromyographie soulignant que l’examen opéré avait révélé 
une hypoesthésie dans le dermatome C5-C6 droit et une atténuation du réflexe 
bicipital droit ainsi que des tracés un peu diminués de type intermédiaire riche avec 
parfois quelques potentiels de repos dans les muscles examinés dépendant des 
myotomes C5-C6 droits suggérant une discrète radiculopathie lésionnelle. 
Accessoirement, l’examen révélait une vitesse de conduction motrice en regard de 
la gouttière épitrochléenne à la limite inférieure de la norme. 


 
 
 
 
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- un courrier du Dr M__________, neurochirurgien, du 7 novembre 2003 relevant 
l’existence de cervico-brachialgies droites sévères à mettre sur le compte d’une 
sténose foraminale en C5-C6 à prédominance nettement droite ; 
- un rapport du 9 décembre 2003 de B__________, physiothérapeute au CENTRE 
MEDICAL DE CHENE-BOURG, constatant d’une part une évolution positive au 
niveau des douleurs qui n’étaient plus constantes et d’autre part, une amélioration 
de la mobilité de l’épaule dans les mouvements de rotation toutefois limitée dans 
les autres mouvements en raison des douleurs décrites par le patient tant lors d’une 
prise en charge active que passive, lesquelles avaient également une incidence 
négative sur la force musculaire du membre supérieur droit ; 
- un rapport du 7 décembre 2003 du Dr N__________ de la PERMANENCE DE 
CHENE-BOURG, médecin traitant de l’assuré, diagnostiquant des cervico-
brachialgies droites sévères avec sténose foraminale C5 et C6 des deux côtés et 
radioculopathie lésionnelle, ainsi qu’un conflit sous-acromial droit. Il y avait peu 
d’amélioration malgré un traitement AINS et de la physiothérapie. L’incapacité de 
travail était de 100% ; 
- une arthro-IRM pratiquée en février 2004 faisant état d'une déchirure transfixiante 
de la partie antérieure du sus-épineux et, au niveau cervical, la présence d'une 
discopathie C5-C6. 
4. Le Dr. O__________, médecin conseil de la WINTERTHUR, a constaté le 26 
février 2004 que les diverses investigations avaient mis en évidence, d’une part, une 
discopathie modérée C5-C6 avec pincement intersomatique et uncarthrose 
bilatérale rétrécissant les deux trous de conjugaison C5-C6 droit et gauche, une 
discrète radiculopathie lésionnelle C5-C6 droite probablement responsable d’une 
partie de la symptomatologie douloureuse, un net syndrome douloureux mécanique 
au niveau de l’épaule droite avec des signes d’un conflit sous-acromial et un arc 
douloureux en l’absence de limitations fonctionnelles significatives, correspondant 
à une tendinopathie et même une petite déchirure transfixiante du sus-épineux. Sur 
le plan thérapeutique, il relevait que les possibilités de traitement conservateur 
avaient été pratiquement épuisées avec antalgiques, anti-inflammatoires, 
physiothérapie et infiltrations locales. Selon lui, la reprise de l’activité de maçon 
était définitivement compromise même en cas de réparation chirurgicale mais un 
travail adapté n’exigeant pas de gros efforts et de manipulations au-dessus des 
épaules parfaitement exigible à un taux de 100%. 
5. Le 28 février 2005, le Dr N__________ a transmis un rapport médical 
intermédiaire à l’OAI relevant la persistance de cervico-brachialgies droites sévères 
avec stenose foraminale C5 et C6 des deux côtés et radiculopathie lésionnelle 
rendant même les tâches ménagères difficiles. L’état de santé était stationnaire, la 
compliance bonne mais les propositions de traitement rendues plus difficiles par la 


 
 
 
 
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barrière linguistique. En annexe, figurait un courrier du 16 décembre 2004 du Dr. 
P__________ du service de neurochirurgie des HUG faisant état de trois 
infiltrations intra-foraminales sans effet notable et notant que dans la mesure où une 
chirurgie techniquement réussie ne soulagerait le patient que très partiellement dans 
tout son ensemble, il y avait lieu de poursuivre le traitement conservateur, sans 
entreprendre d’autre geste minimal invasif. 
6. Dans un rapport d’examen du 6 juin 2005, le Dr Q__________ du Service médical 
régional de l’assurance-invalidité (ci-après SMR) a considéré que la capacité de 
travail de l’assuré était nulle depuis le 9 mars 2003 dans son activité de maçon mais 
entière dans une activité adaptée sans manipulation et gros efforts avec les bras au-
dessus des épaules. L’aptitude à la réadaptation a été fixée à mars 2003. 
7. L’OAI, service de réadaptation professionnelle, a toutefois renoncé à proposer à 
l’assuré une mesure de réadaptation professionnelle considérant que, le principe 
légal de simplicité et d'adéquation ne pouvant être retenu vu la méconnaissance de 
la langue française, le manque de formation professionnelle, le niveau intellectuel 
faible et la perte économique subie. En procédant à la comparaison des revenus, 
soit un revenu sans invalidité de 54'600 fr. pour 2003 selon le questionnaire de 
l’employeur et un revenu avec invalidité de 51'600 fr. selon les salaires statistiques 
pour une activité adaptée à 100% résultant de l’Enquête suisse sur la structure des 
salaires -ESS- et un taux d’abattement de 10%, le degré d’invalidité était de 4,8%. 
Un éventuel droit à une aide au placement suite à une demande motivée écrite 
pouvait être envisagée. 
8. Sur la base de ces conclusions, l’OAI a refusé, par décision du 24 mars 2006, 
l’octroi d’une mesure de reclassement. Compte tenu du degré d’invalidité 
insuffisant, il a par ailleurs, par décision du 27 mars 2006, rejeté la demande de 
rente. Faute d’opposition, ces deux décisions sont devenues définitives. 
9. Suite à l’inscription de l'assuré le 21 mars 2006 au chômage, le Dr R__________, 
médecin-conseil de l’Office cantonal de l’emploi (OCE), a rendu un préavis 
concluant à son inaptitude à exercer sa profession de maçon, tout en relevant qu’un 
suivi médical devrait lui permettre d’améliorer sa capacité de travail dans des 
emplois de manutentions légères. 
10. Du 20 octobre au 17 novembre 2008, l’assuré a suivi un stage diligenté par l’office 
régional de placement (ORP) auprès de l’Atelier de réadaptation des HUG. Un 
rapport établi par la Dresse S__________, médecin aux HUG, sur la base des 
observations effectuées, a mis en évidence une utilisation du bras droit très limitée, 
voire impossible, même dans des activités ne demandant qu’une force modérée, 
ainsi qu’une incapacité à utiliser la pince pouce-index de la main droite. Seules les 
activités simples telles que le pliage de feuilles A4 et l’insertion de documents dans 
une enveloppe étaient réalisables de manière permanente et définitive. Le 


 
 
 
 
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rendement était inférieur à 30% sur une journée de six heures. L’assuré était devenu 
graduellement moins efficace, voire apathique. Le médecin a conclu qu’il n’était 
plus en mesure de travailler dans le marché primaire (ou économique); seule une 
éventuelle activité de conditionnement très légère dans un atelier protégé était 
envisageable. 
11. Se référant aux conclusions du rapport de la Dresse S__________, l’assuré a 
déposé une nouvelle demande de rente auprès de l’OAI le 9 février 2009. 
12. Par décision du 10 février 2009, l’assuré a été déclaré inapte au placement dès le 16 
décembre 2008 par l’OCE, compte tenu des conclusions du rapport de réadaptation 
des HUG. 
13. Une IRM pratiquée le 11 février 2009 a conclu sur le plan cérébral à l’absence 
d’argument en faveur d’une lésion ischémique récente ou subaiguë et sur le plan 
cervical à une sévère discopathie C5-C6 avec apparition par rapport à l'examen 
précédent du 24 juin 2004 du caractère inflammatoire de cette discopathie ainsi qu'à 
un rétrécissement du trou de conjugaison C5-C6 des deux côtés prédominant 
légèrement du côté droit et pouvant expliquer une symptomatologie radiculaire. 
Une échographie effectuée le même jour a fait état de l’absence d’argument en 
faveur d’une déchirure significative de la coiffe des rotateurs mais a constaté de 
discrets signes de tendinite du sous-épineux. 
14. Dans son rapport du 17 févier 2009, le Dr T__________ a indiqué que l’assuré 
souffrait de cervico-brachialgies droites suivant grossièrement le dermatome C5-C6 
associées à une hypoesthésie dans ce dermatome mais sans signe d’atteinte motrice 
certaine. L’examen électroneuromyographique avait confirmé l’existence d’une 
discrète neuropathie sensitive du nerf médian droit dans le canal carpien touchant 
uniquement le nerf médian mais n’avait pas mis en évidence de signes de 
dénervation aiguë dans les muscles examinés dépendant des myotomes C5-C6-C7 
et C8. Il n’était pas exclu que le patient présente une tendinite au niveau des 
muscles de l’épaule. Le médecin proposait de le traiter de façon conservative avec 
du repos, des AINS et des myorelaxants. 
15. Dans un avis du 8 avril 2009, le Dr U__________, du SMR, a considéré sur la base 
des rapports et des examens médicaux, qu’il existait des faits nouveaux mais que 
ceux-ci ne justifiaient pas forcément une incapacité de travail dans une activité 
adaptée, dans la mesure où la diminution de la force aux membres supérieurs et de 
la pince pouce-index pouvait être due tant à une périarthrite de l’épaule qu’au 
tunnel carpien et que ces deux affections étaient susceptibles d’être traitées à court 
ou moyen terme, soit par de la physiothérapie, soit par des infiltrations de stéroïdes. 
Il concluait au renvoi du dossier au médecin traitant afin qu’il diagnostique et 
préconise le traitement de la pathologie de l’épaule droite et qu’il réponde à la 


 
 
 
 
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question de savoir si le tunnel carpien droit avait fait l’objet d’infiltrations et dans la 
négative, pourquoi. 
16. Le 5 mai 2009, le Dr N__________ a précisé que les changements par rapport au 
diagnostic antérieur consistaient en un état dépressif depuis 2008, une discrète 
neuropathie du nerf médian droit depuis 2009 et une tendinite du muscle sous-
épineux droit depuis 2008. L’état de santé de l’assuré présentait une très nette 
péjoration depuis 2006 avec une diminution de la mobilité de son épaule droite en 
raison de très importantes douleurs du membre supérieur droit et de la colonne 
cervicale. Il avait des réactions vagales, des nausées, des vertiges, des troubles 
visuels, vu les douleurs violentes. Les tâches de la vie quotidienne étaient de plus 
en plus difficiles à effectuer. La compliance à base d’anti-inflammatoire pour traiter 
la tendinite du muscle sous-épineux modérée était bonne. La physiothérapie 
s’avérait en revanche être un échec car elle augmentait les douleurs. Le tunnel 
carpien droit était traité par le port d’une attelle nocturne. L’assuré était dépressif 
depuis 2008 avec troubles du sommeil, inappétence, thymie triste, parfois 
prostration et était traité par antidépresseurs. Une prise en charge psychiatrique 
n’était cependant pas nécessaire. La capacité de travail était nulle dans toute activité 
depuis le 11 décembre 2008 et une reprise de travail non envisageable même 
ultérieurement vu le rapport de l’atelier de réadaptation pré-professionnelle. Le 
pronostic était mauvais. 
17. Dans son rapport SMR du 25 mai 2009, le Dr U__________ a constaté que sur le 
plan rhumatologique, on ne pouvait parler d’aggravation depuis 2006 puisque 
l’ultrason avait témoigné d’une guérison par rapport à la déchirure transfixiante 
antérieure. Quant aux discrets signes de tendinite du sous-épineux, ils 
correspondaient au diagnostic énoncé par le médecin traitant mais n’étaient pas pris 
en charge de manière optimale dans la mesure où aucune infiltration de l’épaule 
droite n’avait été pratiquée. Si la pince pouce/index de la main droite n’était pas 
efficace comme constaté dans le rapport d’observation, c’est parce que le tunnel 
carpien n’avait pas fait l’objet d’une infiltration. Ainsi, il n’y avait pas de faits 
durables nouveaux sur le plan psychiatrique ni même sur le plan somatique. La 
pathologie de l’épaule s’était améliorée et devait, comme le tunnel carpien droit, 
répondre à un traitement rhumatologique bien conduit. 
18. Par projet de décision du 16 juin 2009, l’OAI, suivant les conclusions du Dr 
U__________, a rejeté la demande de rente de l’assuré. 
19. Dans son opposition du 30 juin 2009, l’assuré a relevé que depuis 2006, son état de 
santé s’était péjoré comme attesté par son médecin traitant, par les animateurs de 
l’atelier de réadaptation préprofessionnelle, par l’OCE et par les diagnostics de sa 
précédente demande. 


 
 
 
 
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20. Par décision du 30 septembre 2009, l’OAI a confirmé son projet du 16 juin 2009, 
notant que l’on pouvait raisonnablement exiger de l’assuré qu’il consulte un 
rhumatologue, voire un psychiatre, dans la mesure où cela permettrait une possible 
récupération de sa capacité de travail. 
21. Dans son recours du 12 octobre 2009, l’assuré a repris les arguments de son 
opposition du 30 juin 2009. 
22. Dans sa duplique du 10 novembre 2009, l’OAI a relevé que l’aggravation de l’état 
de santé alléguée par l’assuré datait de 2006, soit l’année de son refus de 
prestations, ce qui confirmait que la situation ne s’était pas notablement modifiée 
postérieurement. Il soulignait ne pas être lié par la décision de l’OCE, s’étonnant 
que l’inaptitude de l’assuré ait été déclarée sur la seule base du rapport de l’atelier 
de réadaptation professionnelle en novembre 2008 alors que quelques mois 
auparavant celui-ci avait exercé un emploi temporaire. 
23. Le 26 janvier 2010, le Tribunal de céans a procédé à l'audition de la Dresse 
N__________ qui a déclaré être le médecin traitant de l'assuré depuis son accident. 
A ce moment-là, elle avait diagnostiqué des contusions et lui avait prescrit un bref 
arrêt de travail. Il était revenu la voir le 8 mars 2003, se plaignant de douleurs qui 
l'empêchaient de travailler. Après la décision négative de l'OAI, il s'était inscrit au 
chômage et elle n'avait plus eu de nouvelles jusqu'à ce qu'il lui soit adressé par 
l'Atelier préprofessionnel des HUG, en décembre 2008. Elle avait alors été frappée 
par l'évolution négative de son état. Elle avait constaté qu'en dépit de la guérison de 
la déchirure transfixiante antérieure, les douleurs s'étaient aggravées depuis 2006 en 
raison d'une arthrose importante, de cervico-brachialgies liées aux problèmes de 
l'épaule et à une décompensation. Suivant les conclusions du Dr V__________, 
rhumatologue, elle n'estimait pas non plus des infiltrations utiles. Elle a déposé une 
copie du rapport de ce médecin. Les séances de physiothérapie n'avaient pas 
apporté l'amélioration escomptée. Elle a relevé une aggravation de l'état dépressif 
réactionnel du patient constaté lors de la première période, ainsi qu'une prise 
d'alcool pour calmer les douleurs qui n'existait pas avant. Elle n'avait cependant pas 
prescrit de consultations auprès d'un psychiatre car elle ne pensait pas que cela 
pourrait l'aider vu sa faible capacité à verbaliser. Elle a estimé que la capacité de 
travail de l'assuré était nulle et a souligné que le moindre mouvement de la nuque 
pouvait provoquer des décharges électriques et des douleurs violentes. 
L'assuré a déclaré avoir été placé par le chômage afin de travailler dans les vignes. 
En dépit de plusieurs tentatives, il avait dû cesser en raison de ses douleurs. 
24. Dans son rapport du 16 novembre 2009, le Dr V__________ a relevé l'existence de 
douleurs chroniques du membre supérieur droit, évoluant depuis 2003, dans un 
contexte de cervicobrachialgies droites non déficitaires survenant dans un terrain de 
troubles dégénératifs marqués du rachis cervical en C5-C6 ainsi que des douleurs 


 
 
 
 
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de l'épaule droite peut-être attribuables à la petite déchirure du sus-épineux 
constatée à l'arthro-IRM il y a plusieurs années mais également dans le contexte de 
douleurs prenant leur origine au niveau de l'articulation acromio-claviculaire droite. 
Le tableau clinique était probablement aggravé par un état dépressif et par les 
difficultés linguistiques. Il préconisait de gérer la situation par la pratique d'une 
physiothérapie active afin d'améliorer la mobilité de l'épaule droite. Le pronostic 
était toutefois réservé. La capacité de travail dans un métier de force était nulle. 
25. En date du 19 février 2010, le Dr U__________ du SMR a considéré que la 
pathologie psychiatrique n'avait pas fait l'objet de toutes les mesures nécessaires 
pour en diminuer le dommage. Il n'avait pu avoir un contact direct avec le Dr 
V__________ mais sa secrétaire lui avait fait savoir qu'à son avis des infiltrations 
sous-acromiales de l'épaules n'étaient pas utiles et qu'une expertise rhumatologique 
se justifiait. 
26. Par courrier du 24 février 2010 adressé au Tribunal de céans, l'OAI a proposé, 
suivant l'avis du Dr U__________, de procéder à une expertise pluridisciplinaire 
rhumatologique et de médecine interne avec volet psychiatrique auprès du COMAI. 
27. Ce courrier ayant été transmis à la partie adverse, la cause a été gardée à juger. 
 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la Loi sur l'organisation judiciaire, du 
22 novembre 1941 (LOJ ; RS E 2 05), le Tribunal cantonal des assurances sociales 
connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la Loi fédérale 
sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA ; RS 830.1) qui sont relatives à la Loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 
19 juin 1959 (LAI ; RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le 
plan matériel, le point de savoir quel droit s’applique doit être tranché à la lumière 
du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où 
les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 229 consid. 1.1 et 
les références). Les règles de procédure s’appliquent quant à elles sans réserve dès 
le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 71 consid. 6b). 
En l’espèce, la décision litigieuse du 30 septembre 2009 est postérieure à l’entrée 
en vigueur de la LPGA et des modifications de la LAI relatives à la 4ème et à la 5ème 
révisions, entrées en vigueur respectivement en date du 1er janvier 2004 et du 1er 


 
 
 
 
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janvier 2008. Par conséquent, d’un point de vue matériel, le droit éventuel à une 
rente d’invalidité supérieure à une demi-rente doit être examiné au regard des 
nouvelles normes de la LPGA et des modifications de la LAI consécutives à la 4ème 
et à la 5ème révisions de cette loi, dans la mesure de leur pertinence (ATF 130 V 445 
et les références, voir également ATF 130 V 329). 
3. Déposé dans les formes et délais prévus par la loi, le présent recours est recevable 
(art. 56 à 61 LPGA). 
4. Le litige porte sur la question de savoir si l’état de santé de l’assuré s’est modifié 
depuis la décision du 27 mars 2006 au point d’influencer son droit aux prestations. 
5. En vertu de l’art. 28 al. 1er LAI, l’assuré a droit à une rente d'invalidité aux 
conditions suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux 
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de 
réadaptation raisonnablement exigibles (let. a) ; il a présenté une incapacité de 
travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne durant une année sans 
interruption notable (let. b) ; au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 
40% au moins (let. c). 
L’art. 28 al. 2 LAI dispose que l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à trois quarts de rente s’il est invalide à 60% au moins, à une demi-
rente s’il est invalide à 50% au moins ou à un quart de rente s’il est invalide à 40% 
au moins 
6. Lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée parce que le degré 
d'invalidité était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle 
demande ne peut être examinée que si l'assuré rend plausible que son invalidité ou 
son impotence s'est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 17 LPGA; 
art. 87 al. 3 et 4 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 [RAI]). 
Cette exigence doit permettre à l'administration qui a précédemment rendu une 
décision de refus de prestations entrée en force, d'écarter sans plus ample examen 
de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes 
arguments, sans alléguer une modification des faits déterminants (ATF 130 V 68 
consid. 5.2.3, 117 V 200 consid. 4b et les références). 
Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par 
examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si 
tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres 
investigations par un refus d'entrée en matière. A cet égard, l'administration se 
montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des 
allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision 
antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le 
juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment 
l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est 


 
 
 
 
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litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se 
fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce 
contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque 
l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 114 
consid. 2b), ce qui est précisément le cas en l'espèce. 
7. Lorsque l'administration entre en matière sur la nouvelle demande, elle doit 
examiner l'affaire au fond et vérifier que la modification de l'invalidité ou de 
l'impotence rendue plausible par l'assuré est réellement intervenue; elle doit donc 
procéder de la même manière qu'en cas de révision au sens de l'art. 17 LPGA c'est- 
à-dire en en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision 
initiale de rente et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse 
(ATF 130 V 351 consid. 3.5.2 ; 125 V 369 consid. 2 et la référence; 112 V 372 
consid. 2b et 390 consid. 1b) afin d'établir si un changement est intervenu. 
Si l'administration arrive à la conclusion que l'invalidité ou l'impotence ne s'est pas 
modifiée depuis sa précédente décision, entrée en force, elle rejette la demande. 
Dans le cas contraire, elle doit encore examiner si la modification constatée suffit à 
fonder une invalidité ou une impotence donnant droit à prestations, et statuer en 
conséquence. En cas de recours, le même devoir de contrôle quant au fond incombe 
au juge (ATF 117 V 198 consid. 3a, 109 V 114 consid. 2a et b). 
8. Les rapports médicaux produits lors de la première décision de l'OAI ont permis 
d'établir que l'assuré souffrait de cervico-brachialgies droites sévères avec sténose 
foraminale C5 et C6 des deux côtés et radiculopathie lésionnelle, ainsi que d'un 
conflit sous-acromial droit. L'IRM pratiquée alors avait révélé dans le cadre de la 
discopathie C5-C6 une très nette diminution de l'espace inter-somatique et bec 
exophytaire bombant en intracanalaire s'accompagnant d'uncarthrose bilatérale 
réduisant la vacuité des deux trous de conjugaison C5-C6 aussi bien gauche que 
droit. 
Le Dr W__________ a constaté le 5 mai 2009 que les changements par rapport au 
diagnostic antérieur consistaient en un état dépressif depuis 2008, une discrète 
neuropathie du nerf médian droit depuis 2009 et une tendinite du muscle sous-
épineux droit depuis 2008. Elle a fondé son diagnostic, d'une part sur l'IRM 
pratiquée le 11 février 2009 dont le rapport relève clairement l'existence de discrets 
signes de tendinite du sous-épineux et d'une sévère discopathie C5-C6 avec 
caractère inflammatoire qui ne figurait pas dans l'examen précédent la nouvelle 
demande de prestations de l'assuré, d'autre part sur l'examen du Dr T__________. 
Lors de son audition par le Tribunal de céans, elle a confirmé avoir été frappée par 
l'évolution négative de l'état de l'assuré lorsqu'elle l'avait revu en décembre 2008. A 
l'aggravation de ses douleurs et à son état dépressif réactionnel était venue s'ajouter 
une prise d'alcool qui n'existait pas avant. 


 
 
 
 
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Dans son avis du 8 avril 2009, le Dr U__________ du SMR a du reste lui-même 
admis que des faits nouveaux étaient intervenus. 
Force est ainsi de constater que l'état de santé de l'assuré s'est modifié depuis la 
précédente décision de l'OAI. Il s'agit dès lors de déterminer les conséquences de 
cette évolution sur sa capacité de travail. 
9. a) Aux termes des art. 4 LAI et 8 LPGA, l'invalidité est la diminution de la capacité 
de gain, présumée permanente ou de longue durée, qui résulte d'une atteinte à la 
santé physique ou mentale, provenant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou 
d'un accident. 
Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d’invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l’incapacité fonctionnelle qu’il 
importe d’évaluer (ATF 110 V 275 consid. 4a ; 105 V 207 consid. 2). Lorsqu’en 
raison de l’inactivité de l’assuré, les données économiques font défaut, il y a lieu de 
se fonder sur les données d’ordre médical, dans la mesure où elles permettent 
d’évaluer la capacité de travail de l’intéressé dans des activités raisonnablement 
exigibles (ATF 115 V 133 consid. 2 ; 105 V 158 consid.1). 
b) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu 
recours) a besoin de documents qu'un médecin, éventuellement d'autres spécialistes, 
doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de 
santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable 
de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour 
déterminer quels travaux sont raisonnablement exigibles de la part de l'assuré 
(ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c, 105 V 156 
consid. 1). L'instruction des faits d'ordre médical se fonde sur le rapport du médecin 
traitant destiné à l'Office de l'assurance-invalidité, les expertises de médecins 
indépendants de l'institution d'assurance, les examens pratiqués par les Centres 
d'observation médicale de l'assurance-invalidité (ATF 123 V 175), les expertises 
produites par une partie ainsi que les expertises médicales ordonnées par le juge 
(VSI 1997, p. 318, consid. 3b; BLANC, La procédure administrative en assurance-
invalidité, thèse Fribourg 1999, p. 142). 
c) Selon le principe de la libre appréciation des preuves, qui s'applique aussi bien en 
procédure administrative qu'en procédure de recours de droit administratif (pour la 
procédure administrative : art. 40 PCF en corrélation avec les art. 19 PA et 55 al. 1 
LPGA; pour la procédure devant le tribunal cantonal des assurances : art. 61 let. c 
LPGA), l'administration ou le juge apprécient librement les preuves, sans être liés 
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse 
des preuves. Le juge doit examiner de manière objective tous les documents à 
disposition, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si ceux-ci permettent de 


 
 
 
 
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porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont 
contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et 
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt 
qu'une autre (ATF 125 V 351 consid. 3a). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral a encore précisé qu'en ce qui concerne les rapports médicaux établis par les 
médecins traitants de l'assuré, il y a lieu de tenir compte du fait que, selon 
l’expérience, le médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre 
parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l’unit à ce dernier 
(ATFA du 14 avril 2003, en la cause I 39/03, consid. 3.2; ATF 124 I 175 consid. 4 
et les références citées ; Plaidoyer 6/94 p. 67). Il n’a pas, d’emblée, de raison de 
mettre en doute la capacité alléguée par son patient, surtout dans une situation 
d’évaluation difficile. En principe, il fait donc confiance à son patient, ce qui est 
souhaitable, et ne fait donc pas toujours preuve de l’objectivité nécessaire, guidé 
qu’il est par le souci, louable en soi, d’être le plus utile possible à son patient. Les 
constatations du médecin de famille quant à l’appréciation de l’incapacité de travail 
de l’assuré ont ainsi une valeur probante inférieure à celles des spécialistes (RCC 
1988 p. 504). La règle est d’ailleurs qu’il se récuse pour l’expertise de ses propres 
patients (VSI 2001, 109 consid. 3b/cc ; RCC 1988 p. 504 consid. 2). L’expert est 
dans une position différente puisqu’il n’a pas un mandat de soins, mais un mandat 
d’expertise en réponse à des questions posées par des tiers. Il tient compte des 
affirmations du patient. Il doit parfois s’écarter de l’appréciation plus subjective du 
médecin traitant. 
 
d) Les informations des organes d’observation professionnelle ont pour fonction de 
compléter les données médicales en examinant concrètement dans quelle mesure 
l’assuré est à même de mettre en valeur une capacité de travail et de gain sur le 
marché du travail. Dans le cas où ces appréciation divergent sensiblement, il 
incombe à l’administration, respectivement au juge de confronter les deux 
appréciations, au besoin de requérir un complément d’instruction. Reste que ces 
informations recueillies au cours d’un stage pour utiles qu’elles soient ne sauraient 
supplante l’avis dûment motivé d’un médecin à qui il appartient, au premier chef, 
de porter un jugement sur l’état de santé de l’assuré et d’indiquer dans quelle 
mesure et pour quelles activités celui-ci est capable de travailler, le cas échéant 
quels travaux on peut raisonnablement exiger de lui (ATFA du 11 juillet 2005, 
531/04, consid. 4.2) 
e) Selon la jurisprudence et la doctrine, l’autorité administrative ou le juge ne doit 
considérer un fait comme prouvé que lorsqu’ils sont convaincus de sa réalité 
(KUMMER, Grundriss des Zivilprozessrechts, 4ème édition Berne 1984, p. 136 ; 
GYGI, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2ème édition, p. 278 ch. 5). Dans le 
domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions 
contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, 


 
 
 
 
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apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. ch. 2 et les références). 
10. En l'occurrence, il est constant que l'assuré ne peut plus travailler en qualité de 
maçon ni dans d'autres métiers de force. 
Dans le cadre de la première décision, le Dr -Q__________ du SMR avait toutefois 
considéré, suivant en cela les conclusions du Dr O__________, que la capacité de 
travail de l'assuré était entière dans une activité adaptée sans manipulations ni gros 
efforts. 
Il résulte depuis lors des observations opérées par la Dresse S__________, suite au 
stage effectué par l'assuré aux HUG en décembre 2008, que celui-ci n'est plus en 
mesure de travailler dans le marché primaire, seule une activité en atelier étant 
envisageable. L'OCE l'a de son côté déclaré inapte au placement. La Dresse 
W__________ a confirmé sur la base des constatations cliniques qu'elle a 
effectuées suite à ces deux rapports, l'incapacité totale de travailler de son patient 
dans toute activité. Le Tribunal de céans constate de surcroît que l'assuré a fourni 
d'importants efforts pour travailler mais que peu à peu en raison de ses douleurs, il 
ne lui a plus été possible de continuer. 
On peut par ailleurs déduire d'une lecture a contrario de l'avis du Dr U__________ 
du SMR que les affections dont souffre l'assuré pourraient affecter sa capacité de 
travail s'il n'était pas possible de les traiter. 
Le médecin soutient que la situation pourrait s'améliorer par des infiltrations et de 
la physiothérapie. 
Le Tribunal de céans relève cependant que l'assuré a déjà fait l'objet d'infiltrations 
(cf. courrier du Dr. P__________ du 16 décembre 2004) et de séances de 
physiothérapie (cf. rapport du B__________, du 9 décembre 2003) avant le dépôt 
de sa nouvelle demande sans que cela n'ait amené d'amélioration à son état. 
Dans le cadre de la nouvelle demande, le Dr T__________ préconise, dans son 
rapport du 17 février 2009, de traiter désormais l'assuré de façon conservative. Le 
Dr V__________ considère quant à lui que des infiltrations sont inutiles et réserve 
son pronostic. La Dresse W__________ a par ailleurs précisé, lors de son audition, 
que les séances de physiothérapie n'avaient pas apporté l'amélioration escomptée. 
Force est dès lors de constater que sur le plan somatique, aucun traitement ne peut 
en l'état améliorer l'état de l'assuré et que seuls des traitements conservateurs 
peuvent lui être prescrits. 


 
 
 
 
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L'OAI a proposé, le 24 février 2010, au Tribunal de céans de procéder à une 
expertise pluridisciplinaire rhumatologique et de médecine interne avec volet 
psychiatrique auprès du COMAI. On ne voit cependant pas en quoi une expertise 
rhumatologique pourrait s'avérer nécessaire. Le rapport du Dr V__________ est 
parfaitement étayé et l'incapacité de travail a été suffisamment évaluée par les 
Dresses W__________ et S__________. 
Cela étant, il y a lieu de reconnaître que la capacité de travail de l'assuré est nulle 
quelle que soit l'activité envisagée et de lui octroyer dès lors une rente entière sans 
qu'il soit nécessaire de procéder à la comparaison des revenus (art. 28a al. 1 LAI). 
L'OAI a considéré qu'il se justifiait d'investiguer l'aspect psychiatrique également. 
11. Les atteintes à la santé psychique peuvent en effet, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 
références; cf. aussi ATF 127 V 294 consid. 4c in fine). 
Selon la doctrine médicale (cf. notamment DILLING/MOMBOUR/O__________T 
(Hrsf.), Internationale Klassifikation psychischer Störungen, ICD-10 Kapitel V (F), 
4e édition, p. 191) sur laquelle s'appuie le Tribunal fédéral, les états dépressifs ne 
constituent en principe pas une comorbidité psychiatrique grave et durable à un 
trouble somatoforme douloureux, dans la mesure où ils ne sont en règle générale 
qu'une manifestation réactive ne devant pas faire l'objet d'un diagnostic séparé 
(ATF 130 V 352 consid. 3.3.1 in fine et les références citées). 
Une dépendance comme l’alcoolisme ne représente pas, en soi, une invalidité au 
sens de la loi. Elle ne joue un rôle dans l'assurance-invalidité que lorsqu'elle a 
provoqué une maladie ou un accident qui entraîne une atteinte à la santé physique 
ou mentale, nuisant à la capacité de gain, ou si elle résulte elle-même d'une atteinte 
à la santé physique ou mentale qui a valeur de maladie (ATF 99 V 28 consid. 2; 
VSI 2002 p. 32 consid. 2a, 1996 p. 319 consid. 2a, 321 consid. 1a et 325 consid. 
1a). 
Une expertise psychiatrique serait quoi qu'il en soit inutile dans le cas d'espèce , 
puisqu'elle ne modifierait en rien les conclusions quant à l'incapacité de travail de 
l'assuré, dont le taux, sur le plan somatique, suffit à ouvrir le droit à une rente 
entière. 
12. La cinquième révision de la LAI a modifié les règles relatives à la naissance du 
droit à la rente, qui, pour autant que les conditions du droit soient réunies (art. 28 al. 


 
 
 
 
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1 LAI), prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à 
compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations 
conformément à l'art. 29 al. 1 LPGA (cf. ATF non publié du 28 août 2008, 
8C_373/08, consid. 2.1). Si le cas d'assurance survient avant le 1er janvier 2008, 
c'est l'ancien droit qui est applicable (lettre-circulaire n° 253 relative à la 5e 
révision de l'AI et le droit transitoire). 
En l'espèce, le cas d'assurance est survenu avant l'entrée en vigueur de la cinquième 
révision de la LAI et c'est par conséquent l'ancien droit qui est applicable (lettre-
circulaire n° 253 relative à la 5e révision de l'AI et le droit transitoire), même si le 
dépôt de la demande est postérieur. 
L'art. 48 al. 2 LAI (dans sa version en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007) prescrit 
que si l'assuré présente sa demande plus de douze mois après la naissance du droit, 
les prestations ne sont allouées que pour les douze mois précédant le dépôt de la 
demande. Elles sont allouées pour une période antérieure si l'assuré ne pouvait pas 
connaître les faits donnant droit à prestation et qu'il présente sa demande dans les 
douze mois dès le moment où il en a eu connaissance. 
Lors de son audition la Dresse W__________ a déclaré que depuis la première 
décision de l'OAI, elle n'avait plus eu de nouvelle de l'assuré jusqu'à ce qu'il vienne 
la voir en décembre 2008. L'aggravation de l'état de santé de celui-ci n'a ainsi 
médicalement été constatée qu'au moment de l'IRM du 11 février 2009. Il a dès lors 
lieu de fixer son droit à la rente à compter du 1er février 2009. 
13. Au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au paiement d'un 
émolument de fr. 1'000.- (art. 69 al. 1 bis LAI). 
 
 
 
 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 


 
 
 
 
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1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Admet et annule la décision de l'intimé du 30 septembre 2009. 
3. Dit que l'assuré a droit à une rente d'invalidité entière fondée sur un taux de 100% à 
 
compter du 1er février 2009. 
4. Met un émolument de fr. 1'000.- à la charge de l'intimé. 
5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la Loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 
juin 2005 (LTF ; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, 
motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son 
mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Nathalie LOCHER 
 
La présidente 
 
 
 
 
Doris WANGELER 
 
 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le