ge_gerichte · AARP/66/2024 · 2023-06-07 · fr


Siégeant : Madame Alessandra CAMBI FAVRE-BULLE, présidente ; Mesdames 
Gaëlle 
VAN 
HOVE et 
Catherine 
GAVIN, 
juges ; 
Monsieur 
Julien RAMADOO, greffier-juriste délibérant. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/13715/2021 
AARP/66/2024
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du jeudi 22 février 2024 
 
Entre 
A______, partie plaignante, comparant par Me B______, avocate, 
appelante, 
 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
case postale 3565, 1211 Genève 3, 
appelant-joint, 
 
contre le jugement JTCO/68/2023 rendu le 7 juin 2023 par le Tribunal correctionnel, 
et 
C______, domicilié ______, FRANCE comparant par Me D______, avocat, 
intimé.


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P/13715/2021 
EN FAIT : 
A. 
a. En temps utile, A______ appelle du jugement du 7 juin 2023, par lequel le 
Tribunal correctionnel (TCO) a reconnu C______ coupable d'actes d'ordre sexuel 
avec des enfants (art. 187 ch. 1 du code pénal suisse [CP]), d'entrée illégale (art. 115 
al. 1 let. a de la loi fédérale sur les étrangers et l'intégration [LEI]) ainsi que d'activité 
lucrative sans autorisation (art. 115 al. 1 let. c LEI) mais l'a acquitté des chefs de 
contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP) et de séjour illégal (art. 115 al. 1 let. b LEI). 
C______ s'est vu infliger une peine privative de liberté d'un an (sous déduction de 
deux jours de détention avant jugement et de 70 jours à titre d'imputation des 
mesures de substitution) ainsi qu'une peine pécuniaire de 50 jours-amende à 
CHF 20.-/l'unité, avec sursis (délai d'épreuve : trois ans) et a été interdit à vie 
d'exercer toute activité professionnelle et non professionnelle organisée impliquant 
des contacts réguliers avec des mineurs. Son expulsion a été ordonnée, sans 
inscription dans le système informatique Schengen (SIS). Il a été condamné à payer 
la moitié des frais de la procédure et, à A______, CHF 6'000.-, en réparation du tort 
moral. 
 
b.a. A______ conclut au prononcé d'un verdict de culpabilité du chef de contrainte 
sexuelle et à ce que l'indemnité pour tort moral soit portée à CHF 10'000.-. Elle 
requérait l'audition de trois témoins, dont sa mère, E______. 
 
b.b. Le Ministère public (MP) a présenté appel joint, concluant à l'inscription de 
l'expulsion dans le SIS et au rejet de l'appel. 
 
b. Selon l'acte d'accusation du 23 février 2023, il est ou était reproché ce qui suit à 
C______ : 
 
b.a. En 2019, A______, née le ______ 2007, a participé à la préparation d'un 
spectacle de danse chorégraphié par le prévenu, né le ______ 2001. Ils se sont 
rencontrés dans ce contexte et sont par la suite restés en contact via les réseaux 
sociaux. 
À une date indéterminée au mois de mai 2021, mais avant le 9 mai 2021, C______ a 
donné rendez-vous à A______, alors âgée de 13 ans, ce qu'il savait ou devait à tout le 
moins présumer, dans les caves de l'immeuble où elle habitait, sis rue 1______ 
no. ______, [code postal] Genève. Il a immédiatement commencé à l'embrasser et lui 
a demandé de lui prodiguer une fellation avant de la retourner, de lui plaquer ses 
mains contre le mur, de lui baisser son short et sa culotte pour glisser son sexe entre 
ses cuisses et se frotter à elle, puis de la pénétrer vaginalement avec ses doigts, et de 
la forcer une nouvelle fois à lui prodiguer une fellation jusqu'à éjaculation sur son 
visage. 


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b.b. Dans ces circonstances, C______ a fait subir à A______, contre son gré, des 
actes d’ordre sexuels, en particulier en l'embrassant, puis en la forçant à lui prodiguer 
une fellation, avant de la retourner, de plaquer ses mains contre le mur, les tenant 
avec l'une des siennes, de baisser son short et sa culotte pour glisser son sexe entre 
ses cuisses et de se frotter à elle, puis de la pénétrer vaginalement avec ses doigts, et, 
alors qu'elle avait réussi à se dégager, de la forcer une nouvelle fois à lui prodiguer 
une fellation jusqu'à éjaculation faciale, en lui disant "tu me laisses pas comme ça". 
C______ a agi avec conscience et volonté, en profitant du fait qu'il se trouvait seul 
avec A______, dans les caves de l'immeuble où elle vivait. Il a, en outre, exploité le 
jeune âge, l'immaturité ainsi que l’inexpérience de la victime, qui était vierge, ce qu'il 
savait, et a employé la force et la contrainte physique pour briser sa résistance. 
b.c. Entre le 14 janvier 2021, lendemain de sa dernière condamnation, et jusqu'au 
7 juillet 2021, jour de son interpellation, C______ a pénétré à réitérées reprises sur le 
territoire suisse, en particulier à Genève, et y a séjourné et travaillé, alors qu'il ne 
disposait pas des autorisations nécessaires et qu'il faisait l'objet d'une décision 
d'interdiction d'entrée en Suisse, valable du 22 décembre 2020 au 21 décembre 2023, 
laquelle lui avait été notifiée le 15 février 2021. 
B. 
Il est renvoyé aux faits tels que retenus dans le jugement en ce qui concerne les 
infractions retenues et non contestées en appel (art. 84 al. 4 du code de procédure 
pénale [CPP]. Les éléments, pertinents s'agissant du chef d'accusation de contrainte 
sexuelle, suivants ressortent de la procédure : 
 
a.a. A______ a été entendue en date du 21 juin 2021 selon le protocole NICHD. Elle 
était là parce qu'il y avait eu une "violation" avec un "Monsieur" qui s'appelait 
C______. Celui-ci lui avait écrit sur Snapchat disant qu'il envisageait de se rendre 
chez elle le jour-même. Elle avait répondu qu'elle ne pouvait pas ; il avait rétorqué 
que si, et elle avait expliqué que sa mère ne l'autorisait pas à parler avec des 
personnes plus âgées qu'elle. Comme il indiquait que ce n'était pas grave, elle avait 
exposé que cela l'était pour elle. C______ avait alors suggéré une rencontre à la cave 
et elle lui avait demandé s'il était fou. Il avait réitéré qu'elle pouvait et elle avait 
accepté. Dans l'esprit de A______, il s'agissait de "parler" puisque C______ et elle 
n'étaient pas en couple. Elle était certes consciente de ce qu'il y aurait peut-être "un 
bisou quelque chose comme ça" mais "jusque-là ... plus rien". 
Pourtant, aussitôt dans la cave, ils n'avaient pas même eu le temps de parler, car 
C______ l'avait embrassée "et tout". Elle lui avait demandé d'arrêter et il lui avait 
expliqué qu'elle avait deux choix : le "baiser" – soit, expliquera-t-elle ensuite, lui 
prodiguer une fellation – ou être pénétrée. Elle ne voulait pas d'une pénétration car sa 
mère n'était pas d'accord et qu'à l'âge de 13 ans, cela ne se faisait pas, de sorte qu'elle 
avait opté pour la fellation. C______ lui avait demandé si elle était sûre et elle avait 
répondu que oui, si elle n'avait que ces deux options, ajoutant qu'elle ne pouvait "rien 


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faire". Elle s'était donc exécutée. Il avait ensuite pris ses mains et les avait placées 
contre le mur, lui ordonnant "maintenant tu restes là". Elle l'avait de nouveau requis 
d'arrêter, disant qu'il ne pouvait faire cela, ajoutant qu'ils étaient à la cave et évoquant 
sa mère. Il avait commencé "à mettre ses mains" mais elle ne voulait pas, en avait 
pris une, lui disant de ne pas la toucher. Il avait insisté, assenant que lui le voulait. 
A______ avait demandé à C______ s'il parlait sérieusement, répétant qu'elle ne 
voulait pas. Il lui avait reproché d'être "nulle", ajoutant que ce n'était pas de sa faute 
car elle l'excitait trop. Il l'avait suppliée, disant qu'il voulait "le faire avec" elle mais 
elle avait persisté dans son refus. Se tenant derrière elle, il avait alors baissé le short 
qu'elle portait, de même que son propre pantalon, et avait mis "son truc" entre ses 
jambes écartées. Il ne l'avait pas pénétrée, se frottant "juste". Elle continuait de dire 
qu'elle ne voulait pas et avait prétendu que sa mère allait rentrer, ce qui était faux. Il 
avait réagi par "arrête ton mytho, arrête de mentir". Elle avait tenté de le convaincre 
que c'était vrai mais C______ avait répliqué qu'il voulait "terminer" et "tu me laisses 
pas là". Elle avait alors protesté que ce n'était pas de sa faute, C______ rétorquant 
qu'ils étaient tous deux fautifs. A______ s'était défendue, rappelant qu'elle n'avait 
jamais été d'accord. Il avait alors exigé qu'elle le "baise" à nouveau. Comme elle ne 
pouvait rien faire, qu'elle ne pouvait pas sortir, elle avait accepté disant qu'elle ne le 
ferait qu'une fois et qu'ensuite il devrait la laisser partir. Cela s'était passé ainsi et 
lorsqu'ils s'étaient séparés, il ne lui avait pas même dit au revoir, seulement "ciao", 
rien de plus, en sortant de l'ascenseur. 
Requise de reprendre son récit, par étapes, A______ a exposé ce qui suit : 
Les échanges sur Snapchat portant sur le projet de se rencontrer avaient eu la veille 
des faits et le jour-même, soit un mercredi, car il n'y avait pas d'école l'après-midi. 
Ils s'étaient retrouvés dans les escaliers de l'immeuble et étaient allés ensemble à la 
cave. Comme il avait aussitôt commencé de l'embrasser, elle avait tenté un dialogue, 
en demandant à C______ ce qu'il avait fait durant la matinée. Sans succès : il avait 
indiqué qu'il était avec son père, elle avait évoqué être allée à l'école et il avait 
recommencé ses étreintes. 
Il avait dû lui expliquer qu'une fellation se pratiquait avec la bouche. Lorsqu'il lui 
avait dit de se relever, elle avait pensé que s'en était terminé et le lui avait dit, mais il 
l'avait détrompée : ce ne serait pas tout. Elle lui avait rappelé avoir respecté sa part 
du marché mais il lui avait affirmé que maintenant elle devait se mettre contre le mur 
et avait pris sa main, sans l'écouter alors qu'elle disait qu'elle ne pouvait pas, sachant 
que ce n'était "pas bien". Il lui rétorquait qu'elle pouvait, que sa mère était au travail 
et qu'il voulait "le faire avec [elle] parce qu['elle l']excit[ait] trop" et était "trop 
belle". Les mains de A______ étaient appuyées contre le mur, l'une sur l'autre, sous 
celle de C______, de sorte qu'elle ne pouvait rien faire. Il avait baissé son short et 
écarté ses jambes en donnant un coup à l'un de ses pieds [mouvements qu'elle a 
mimés de ses doigts], puis avait placé son pénis entre ses cuisses et voulu la toucher 


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de sa main libre, mais elle avait fait un mouvement de son coude, au moment où elle 
avait senti que la main de C______ commençait de "rentrer". Le prévenu avait alors 
lâché ses mains et elle avait ainsi pu écarter la sienne, qui se trouvait au niveau de 
son bas-ventre [geste mimé], et remonter son vêtement. Il s'était donc mis à se 
lamenter qu'il était sur le point de terminer. Elle lui avait dit de le faire comme il 
pouvait, mais sans l'utiliser. 
Précédemment, alors que son pénis glissait entre ses cuisses, il l'avait mordue. Le 
pénis s'était trouvé "juste entre ses jambes", "c'est tout". 
Elle a décrit beaucoup d'insistance du prévenu et de refus de sa part précédant la 
seconde fellation. Il avait fini en mettant "le liquide sur" son visage. Il lui avait dit de 
fermer les yeux mais comme elle pensait que finir signifiait simplement que cela 
allait s'arrêter, elle ne l'avait pas fait, et il avait mis son "truc blanc [et] chaud" sur 
son visage. Il s'était écrié qu'elle n'avait pas apporté la chemise qu'il lui avait 
demandé de prendre. En effet, dans un message, il lui avait dit cela, mais elle ne 
s'était pas exécutée car elle n'avait pas compris pourquoi elle était censée le faire. 
Elle le lui avait expliqué et il avait indiqué que c'était pour finir. Elle était alors allée 
dans sa cave et avait pris une robe, avec laquelle elle s'était essuyé le visage et lui ses 
mains. Elle la détenait toujours, et ne l'avait pas lavée. 
Elle ne pouvait pas dire si le pénis de C______ présentait des particularités, n'en 
ayant jamais vu auparavant. 
Le prévenu avait été le professeur qui animait un groupe de danse de son pays qu'elle 
avait intégré à son arrivée à Genève, en prévision d'une présentation qui n'avait en 
définitive pas eu lieu et le groupe avait été dissous. Elle n'avait ensuite plus eu de 
contact avec C______, dont elle a précisé qu'elle l'avait trouvé beau sans jamais ... 
[propos inachevé], jusqu'à ce qu'il commence à réagir à sa story sur Facebook, lui 
disant qu'elle était belle, ce à quoi elle se contentait de répondre "merci". Puis le frère 
de A______ était décédé et C______ lui avait présenté ses condoléances, avant de lui 
demander de lui donner son contact sur Snapchat. Elle avait accepté, pensant que 
c'était pour parler de son frère, et il avait commencé à l'appeler "bébé", ce qu'il ne 
faisait précédemment pas sur Messenger. Elle lui avait marqué sa surprise d'un point 
d'interrogation et il lui avait dit "oui, bébé, pourquoi pas ?". 
Dans un discours plutôt confus, A______ a ensuite relaté qu'une amie du groupe de 
danse [ndr : F______], lors d'une visite, lui avait dit que C______ n'était plus en 
Suisse et ne pouvait pas y revenir. De plus, "après ça", il lui avait écrit sur Snapchat 
qu'il avait "une meuf". Elle lui avait reproché de lui dire cela après l'avoir appelée 
"bébé", "mon amour" et il lui avait répliqué qu'elle l'excitait trop et qu'elle était trop 
belle. Il avait expliqué qu'il n'était avec sa compagne que pour les papiers. A______ 
avait dès lors dit qu'il n'avait qu'à la recontacter lorsqu'il aurait ses papiers et l'avait 


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bloqué sur Facebook, mais pas sur Snapchat. Il continuait de lui écrire par ce moyen, 
lui demandant de se voir mais elle refusait, évoquant des prétextes. 
Revenant, sur question, à la fellation, elle a précisé qu'elle avait trouvé l'idée un peu 
dégoûtante mais "moins fort" qu'une pénétration. L'acte lui-même avait été "pas très 
agréable", "désagréable". C'était lui qui bougeait, faisant des va-et-vient. 
Dans le sous-sol, il y avait un couloir, d'où partaient perpendiculairement des rangées 
de caves. Elle avait eu "peur que si ... après y'a ma mère... oh j'avais trop peur". 
Lorsqu'elle était remontée chez elle, A______ avait pris une douche. L'un de ses 
yeux était tout rouge, ce que sa mère avait remarqué et elle lui avait dit que c'était à 
cause du shampooing. En fait, du "liquide" y était entré lorsqu'elle n'avait pas fermé 
les yeux avant l'éjaculation. Sa maman avait dit "ok" mais A______ avait eu "trop" 
peur. 
A______ a encore souhaité spontanément relater que lors d'un appel en vidéo, 
C______ lui avait demandé de baisser son short et de lui faire des "nudes". Il avait 
ensuite dit l'avoir enregistrée et avoir utilisé les images pour se masturber, ce à quoi 
elle avait répondu "ouais ok mais ta meuf". Sur question, elle a expliqué qu'il lui 
avait demandé d'aller dans sa salle de bain et de baisser son short, ce qu'elle avait 
fait, puis de poser son téléphone sur le sol et de se placer au-dessus, mais elle avait 
refusé. C'était avant l'épisode de la cave. 
Dans ses échanges avec C______, il avait été question de la demi-sœur de la partie 
plaignante : le prévenu lui avait demandé quel était son âge et, apprenant qu'elle avait 
12 ans, il avait dit qu'elle pouvait venir aussi dans la cave. A______ avait rétorqué 
qu'il n'en était pas question. Dans la cave, C______ lui avait demandé pourquoi elle 
ne l'avait pas emmenée, ajoutant qu'ils auraient pu faire un "trio". Ladite demi-sœur 
avait raconté à la partie plaignante que son professeur de danse lui avait écrit, lui 
demandant comment se portait la partie plaignante. A______ avait pris le téléphone 
de sa cadette et avait bloqué C______. Elle avait ensuite demandé à C______, par 
message, pourquoi il avait fait cela et celui-ci avait affirmé qu'il voulait uniquement 
parler. A______ avait relevé que c'était ainsi qu'il avait commencé avec elle et 
marqué qu'elle ne voulait pas qu'il fît de même avec sa sœur. 
b.b. Ayant été dispensée, à sa demande, d'avoir à comparaître devant les premiers 
juges, A______ a été entendue, également à sa demande, par la juridiction d'appel, 
selon un dispositif convenu avec elle, dans le respect de ses droits d'enfant victime, et 
auquel le prévenu a collaboré. 
Elle a indiqué avoir souhaité expliquer en personne à la Cour ce qui s'était passé. Elle 
a ainsi notamment (seuls les compléments à son précédent propos, ou les variations 


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seront reproduits ici, référence étant pour le surplus faite au procès-verbal) exposé 
que le mercredi en question, C______ l'avait informée par message de ce qu'il se 
trouvait en bas de chez elle afin de lui remettre des documents que sa mère devait 
signer, en prévision de la reconstitution du groupe de danse. Elle l'avait donc rejoint, 
prenant un porte-clefs qui contenait celle de son appartement, celle de la boîte aux 
lettres et celle de la cave. Alors qu'elle était déjà sortie, elle avait encore reçu du 
prévenu un message lui demandant de prendre avec elle un t-shirt, et dont elle n'avait 
pas compris le sens. C______ détenait une fourre mais ne lui avait remis aucun 
papier. Des personnes passant dans l'entrée de l'immeuble, il avait proposé de 
descendre à la cave pour davantage de tranquillité, étant précisé qu'il devait lui 
communiquer l'horaire et le lieu des cours. Ils avaient emprunté le couloir central du 
local des caves puis une allée perpendiculaire, elle la première, de sorte que C______ 
se tenait entre elle et ledit couloir. Elle lui avait demandé les explications au sujet du 
cours de danse mais il lui avait répondu qu'ils n'allaient pas parler de cela, puis lui 
avait dit qu'elle était trop belle et l'excitait, se mettant à l'embrasser sur tout le visage. 
Elle avait clairement marqué son refus et qu'elle devait remonter, car sa mère allait 
arriver. Il lui avait répondu qu'elle ne devait pas s'inquiéter, que sa mère 
n'apprendrait pas et qu'il ne pouvait pas s'arrêter car elle l'excitait trop. Elle avait 
derechef dit qu'elle ne voulait pas mais il l'avait confrontée au choix entre être 
pénétrée ou le sucer. Comme elle protestait qu'elle ne voulait ni l'un, ni l'autre mais 
bien rentrer chez elle, il avait dit que cela ne faisait pas partie des alternatives ; elle 
devait prendre l'une des deux options, sinon il le ferait. Tandis qu'elle continuait de 
refuser, il l'avait saisie par les cheveux et mise à genoux. Elle avait alors prodigué la 
première fellation jusqu'à ce que, comprenant qu'elle était sur le point de vomir et 
comme son pénis n'entrait pas totalement dans sa bouche, il l'avait "fait" se lever, 
l'avait tournée contre le mur, en tenant ses deux mains dans l'une des siennes tandis 
qu'il ouvrait et baissait son short de l'autre. C______ avait placé son sexe entre ses 
jambes, faisant des mouvements de va-et-vient durant quelques minutes puis avait 
tenté de la pénétrer, ce qui avait eu pour résultat qu'il l'avait soulevée avec son sexe, 
lui faisant mal. Elle lui avait demandé de cesser, vu la douleur, et il avait dû 
comprendre qu'elle disait vrai, car il avait repris ses mouvements, sans plus tenter de 
pénétration. Lorsqu'il lui avait redemandé de se mettre à genoux, la voix du prévenu 
avait changé, ce qui avait fait peur à A______. Il continuait à répéter qu'elle l'excitait 
et était belle, disant également qu'il voulait qu'elle lui appartînt. Alors qu'elle avait de 
nouveau eu une forte envie de vomir, il s'était exclamé qu'elle ne servait à rien, la 
relevant puis la remettant à genoux et réintroduisant son sexe dans sa bouche. Elle 
continuait de dire qu'elle ne voulait pas mais il avait répondu qu'il était sur le point de 
terminer. Il avait enfin retiré son sexe, s'était masturbé et l'avait enjointe de fermer 
les yeux puis avait éjaculé sur son visage, du sperme entrant dans son œil car elle ne 
lui avait pas obéi. Il lui avait demandé de prendre le t-shirt et, apprenant qu'elle ne 
l'avait pas emmené, lui avait demandé d'aller en chercher un dans sa cave. Elle y 
avait attrapé une robe, qu'il avait saisie pour s'essuyer le sexe et les mains avant de la 
jeter sur elle et elle s'était nettoyée à son tour. Ils étaient ensuite remontés. Il était 
resté silencieux, sortant de l'ascenseur sans même la saluer. 


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Il n'y avait eu aucune conversation dans la cave. Elle n'avait ainsi pas mentionné son 
âge, mais il le connaissait, car sa date de naissance avait été inscrite dans le 
formulaire d'inscription au cours de danse [ndr : en 2019], auquel sa carte d'identité 
était annexée. Il avait uniquement demandé pourquoi elle n'avait pas emmené sa 
sœur, ce qui aurait permis le "trio". Il savait que celle-ci était plus jeune qu'elle car 
elle publiait des photos de famille sur son compte Facebook et mentionnait qu'elle 
était sa petite sœur. En aucun cas il n'avait précédemment été question d'une sortie au 
cinéma avec la prévenu, sa cadette et le copain de celle-ci. A______ n'avait alors pas 
le droit de sortir et sa sœur n'avait pas de petit ami. 
À l'époque des faits, elle ne connaissait ni le mot fellation, ni sa signification, étant 
précisé que ses parents l'empêchaient de voir des scènes de sexe à la télévision. 
Lorsqu'elle s'était confiée à F______, elle lui avait dit que C______ était venu en bas 
de chez elle pour lui donner des papiers, qu'ils étaient descendus à la cave, qu'il 
l'avait embrassée et avait tenté de la pénétrer et aussi qu'elle avait dû le sucer. Sur 
question de son amie, elle lui avait dit qu'elle allait mieux, car cela remontait à 
plusieurs jours. Elles n'en avaient pas parlé davantage. Elle qualifiait la réaction de 
F______ de "sérieuse mais pas négative " ; en particulier, celle-ci n'avait pas paru 
choquée. Elle pensait que son amie avait pu la trouver euphorique ou fière parce 
qu'elle s'était exprimée sans émotion, sans pleurer car il y avait du monde chez elle et 
qu'elle ne voulait pas qu'on s'en aperçût. F______ avait recueilli son dévoilement 
parce qu'elle était là, avait parlé la première de C______ et que A______ n'avait pas 
d'autres personnes auprès desquelles s'ouvrir, notamment pas sa mère car elle avait 
honte. 
Après avoir parlé avec son amie G______, sa mère était rentrée à la maison et lui 
avait demandé de sortir de la salle de bain où elle prenait une douche. A______ 
l'avait rejointe au salon, où se trouvaient également son beau-père et sa sœur. 
E______ lui avait dit savoir qu'elle était descendue à la cave avec le prévenu, qu'il 
avait tenté de la pénétrer et qu'elle l'avait sucé, lui demandant pourquoi elle ne lui en 
avait pas parlé. La partie plaignante s'était mise à pleurer, de même que sa mère, et 
avait raconté "les mêmes faits". 
Elle aimait pratiquer la danse et avait été contrainte d'y renoncer lorsqu'elle avait 
quitté le H______. 
Dans leurs échanges, C______ avait répondu qu'il l'appelait "bébé" parce qu'elle en 
était un. 
Il l'avait contrainte aux trois fellations en la prenant par les cheveux à chaque fois et 
elle n'avait pas obéi à son injonction de fermer les yeux parce qu'elle avait peur qu'il 
ne la frappe, sa voix ayant changé. 


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C'était bien lui qui avait contacté sa demi-sœur après les faits, non l'inverse, et 
A______ en avait été très fâchée. 
Elle avait été d'accord de se présenter à la police avec sa mère, laquelle continuait de 
la soutenir. 
b.c. Devant les premiers juges, A______ avait produit des photographies d'elle à 
l'âge de 13, puis de 15 ans, dans ce dernier cas sur une balance affichant un poids de 
46.7 kg. La Cour a pu observer qu'elle était toujours frêle lors de sa comparution 
devant elle, et l'était lors de son audition vidéo enregistrée à la police. Le prévenu 
pour sa part n'est pas grand mais, à tout le moins lors des débats d'appel, avait une 
corpulence certaine. 
Lors de ses deux auditions, la victime a manifesté peu d'émotions, souriant souvent, 
ce que la Cour a perçu comme étant une manifestation de timidité et de gêne. 
b.c. A______ a également fait verser au dossier : 
- un certificat "médical" du 14 juillet 2022 puis une attestation du 17 mai 2023 d'un 
psychologue dont il résulte qu'elle présentait un syndrome anxieux post-traumatique, 
lié à des relations sexuelles non consenties, se manifestant par un très grand stress 
avec tremblements intempestifs et incontrôlés, un trouble du sommeil, un isolement 
social avec retrait ainsi qu'un ralentissement scolaire ; elle n'était pas en état d'être 
confrontée à son agresseur ; 
- une attestation du 16 janvier 2024 du Centre LAVI, lequel l'accompagnait depuis le 
7 juillet 2021, suite à l'agression sexuelle par son ancien professeur de danse dont 
elle indiquait avoir été victime le 26 mai 2021. Lors du dernier entretien du jour-
même, A______ montrait un état de santé psychique très préoccupant, présentant une 
symptomatologie pouvant s'apparenter au trouble de stress post-traumatique, 
notamment en terme de reviviscences et de réactions dissociatives. Il y avait eu une 
recrudescence de pensées intrusives ensuite de la notification du mandat de 
comparution, celles-ci faisant en particulier irruption durant les cours, perturbant son 
apprentissage. A______ avait en outre peur de croiser le prévenu à l'occasion de 
l'audience à venir. Vu l'intensification de la symptomatologie, elle avait tenté de 
reprendre contact avec sa psychiatre mais celle-ci n'était en l'état pas disponible de 
sorte que le Centre LAVI avait pris le relais. Elle pouvait aussi compter sur le soutien 
de sa mère qui l'épaulait depuis la révélation des faits. 
b.d. Lors des débats d'appel, A______ a dit avoir ressenti, tout au long de la 
procédure du stress et de la nervosité, avant de concéder que cela avait été plus 
compliqué que cela. Elle avait bénéficié d'un suivi psychiatrique, ce qui l'avait aidée, 
et comptait le reprendre aussitôt que la thérapeute serait à nouveau disponible. Ses 


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résultats scolaires avaient baissé après les faits, de sorte qu'elle avait dû, à la 
rentrée 2021-2022, poursuivre ses études au niveau intermédiaire du Cycle 
d'orientation (R2) plutôt que supérieur (R3) comme précédemment, mais elle était 
parvenue à s'y maintenir puis à entrer à l'École de commerce. Elle s'y trouvait bien, 
avait une vie sociale et même un petit ami. 
Durant l'été 2023, elle avait croisé C______ à un arrêt de bus. Il l'avait fixée, raison 
pour laquelle elle l'avait reconnu, et elle avait eu peur. Du reste, elle n'avait pas 
comparu en première instance car elle ne voulait pas le voir. 
c.a. C______ a confirmé devant la police et le MP avoir rencontré A______, sauf 
erreur en juin 2019, en vue d'une représentation pour le consulat du H______ que le 
groupe de danse dont il était le chorégraphe devait donner, étant précisé que cela ne 
s'était en définitive pas fait car il était tombé malade. Il n'avait aucune information 
concernant les danseurs mais avait dû communiquer au Consulat, lequel exigeait 
qu'ils eussent la nationalité de H______, leur identité complète afin qu'ils pussent 
pénétrer dans l'enceinte. La partie plaignante et lui n'avaient pas été particulièrement 
proches mais avaient échangé quelques messages. 
Il ne l'avait revue qu'une fois, un peu plus d'un mois avant sa déposition à la police 
du 7 juillet 2021. Tous deux avaient alors envie de se voir et il l'avait contactée en ce 
sens, lui proposant d'aller chez elle, mais elle ne pouvait pas car il y avait sa sœur, de 
sorte qu'il lui avait proposé d'aller à la cave. Quelques jours plus tôt, c'était elle qui 
avaient suggéré une sortie au cinéma avec lui, sa sœur et le copain de celle-ci, mais il 
était occupé. Il pensait qu'elle avait 15 ans et donc "une mentalité ouverte" ou plutôt 
"plus mature". Il avait appris deux jours après leur rencontre dans la cave son âge 
réel, car elle lui avait expliqué qu'elle ne pouvait pas aller au cinéma avec lui, sa 
mère le lui interdisant du fait qu'elle avait 13 ans. Il avait proposé d'aller à la cave car 
ils avaient évoqué la possibilité d'"être en couple". Il s'agissait donc de se faire des 
bisous, de se toucher "et des trucs comme ça". Arrivés à la cave, ils avaient eu une 
conversation "normale" durant trois minutes puis A______ avait dit qu'il fallait faire 
ce qu'ils avaient à faire car sa mère allait rentrer une heure plus tard. Elle entendait 
par là qu'ils allaient s'embrasser, ainsi qu'ils en avaient discuté auparavant. En fait 
("pour vous répondre"), il lui avait dit qu'il voulait cela et avoir des rapports sexuels 
oraux, voire un rapport sexuel complet si possible. Elle avait expliqué qu'elle était 
vierge et il l'avait tranquillisée, disant qu'il allait lui apprendre. En vérité, il ne l'avait 
pas crue car il savait d'expérience que beaucoup de femmes mentaient à ce propos. 
Elles le faisaient peut-être pour être plus provocantes car il pensait qu'aucun homme 
ne résisterait à une femme se disant vierge. Comme ils s'embrassaient, la partie 
plaignante lui avait demandé si elle devait commencer [police] ou s'il souhaitait 
qu'elle commence [MP]. Il avait répondu par l'affirmative et baissé son pantalon. Elle 
s'était agenouillée et l'avait sucé. Il ne l'avait pas obligée à quoi que ce fût, lui 
demandant uniquement d'ouvrir davantage la bouche car elle lui faisait mal avec ses 
dents. Il pensait que la mère de A______ avait dû être mise au courant et avait 


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instruit sa fille de donner une fausse version. Du reste, l'adolescente lui avait dit 
d'éjaculer sur son visage et avait pris dans sa cave une chemise pour s'essuyer. Elle 
lui avait une semaine plus tard envoyé une photographie du vêtement, lui demandant 
s'il s'en souvenait. 
Interrogé sur l'épisode du mur, il a expliqué avoir demandé à A______, durant la 
fellation, si elle voulait aller plus loin. Elle avait refusé parce qu'elle était vierge mais 
lui avait dit qu'il pouvait se frotter. Il l'avait donc relevée et retournée avant de se 
frotter à son vagin, sans la pénétrer, bien que son pénis "dérapait" et "était stoppé à 
l'entrée du vagin". Il l'avait stimulée durant deux ou trois minutes et constaté qu'elle 
mouillait. Elle avait ensuite écarté sa main et il avait pensé qu'elle allait avoir un 
orgasme. Il avait dit "D'accord, mais tu ne me laisses pas comme ça. Tu peux finir 
avec ta bouche ou ta main", car la jeune fille avait déclaré qu'elle devait remonter 
chez elle alors qu'il n'était pas encore l'heure du retour de sa mère, ce qu'il lui avait 
fait remarquer. Elle s'était mise à genoux et avait recommencé à lui prodiguer une 
fellation. Au moment d'éjaculer, il lui avait demandé où elle souhaitait qu'il le fît et 
elle avait répondu sur son visage. Il lui avait alors dit de fermer les yeux mais elle 
avait tout de même reçu du sperme dans un œil. 
Il ne l'avait jamais retenue. Elle aurait pu quitter les lieux si elle l'avait voulu et elle 
ne l'avait pas demandé. 
Il était vrai qu'il avait parlé d'un rapport à trois incluant la sœur de la partie 
plaignante mais pour rire. Cela lui était venu après qu'elle lui eut affirmé qu'elle avait 
eu du plaisir. Avant qu'ils ne se séparent, il s'était enquis de quand ils pourraient 
remettre cela et elle avait indiqué qu'elle lui ferait savoir quand ses parents seraient 
absents. Elle l'avait salué d'un "Ciao, bon retour". 
Le lendemain, sauf erreur, il avait répété la question, lors d'un appel vidéo et lui avait 
demandé si elle pouvait lui montrer quelque chose en attendant. Elle avait enlevé son 
t-shirt, sous lequel elle était nue ; elle s'était aussi retournée, en serrant son bas de 
jogging. La veille des faits, elle avait posé le téléphone sur le sol, alors qu'elle était 
dans la douche, étant précisé que seul son torse était dénudé [police]. En fait, après 
avoir raccroché, elle lui avait envoyé une vidéo d'elle complétement nue [MP]. Pour 
sa part, il lui avait montré son sexe en érection en se masturbant un peu. 
C'était la sœur de A______ qui l'avait contacté, lui disant de ne pas communiquer 
avec celle-ci, car sa mère avait pris son téléphone. 
Devant le MP, C______ a ajouté que dans un message, A______ lui avait dit qu'il lui 
plaisait. Un peu plus loin, il encore indiqué qu'elle avait évoqué une possible sortie 
mais il lui avait expliqué qu'ils ne pouvaient pas se rencontrer dans un lieu public car 
il avait une femme et un fils, lui demandant également si cela était un obstacle à ce 
qu'elle entretînt "quelque chose avec lui". Elle avait répondu que oui et il avait alors 


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dit qu'ils se contenteraient de quelque chose de sexuel, ce à quoi elle avait rétorqué 
qu'elle était vierge. C______ a également affirmé qu'avant d'arriver chez A______, il 
lui avait demandé si elle était d'accord de pratiquer du sexe oral. 
c.b. Lors des débats de première instance, C______ a admis les faits reprochés, 
hormis avoir pénétré digitalement la partie plaignante, réitérant qu'elle était 
cependant consentante. Le TCO lui demandant si l'âge de la jeune fille lui avait 
importé, il a concédé qu'il était à un point de son parcours où il n'allait pas bien et 
avait beaucoup de femmes dans sa vie. Il ne prêtait pas attention à ce qu'elles lui 
disaient. C'était à cause de cette disposition d'esprit qu'il ne savait plus sur quel 
réseau ses échanges avec la partie plaignante avaient eu lieu. Les femmes étaient 
alors "plutôt comme des objets". 
Il a précisé que lorsqu'ils étaient convenus, par message, de pratiquer du sexe oral, il 
avait demandé à A______ d'emmener quelque chose pour s'essuyer car ils avaient 
discuté de la partie de son corps sur laquelle il allait éjaculer, soit sur son visage. Ne 
l'ayant pas fait, elle avait pris une robe dans la cave. Ensuite, elle lui avait demandé si 
elle devait commencer, car sa mère devait arriver. Une apparente contradiction avec 
ses précédentes déclarations lui étant signalée, il a nuancé, contestant ne pas avoir dit 
dans la procédure que la robe avait été prise avant le commencement des actes. Il 
l'avait évoqué, sans dire "d'où elle venait", de sorte que son avocat lui avait demandé 
d'apporter cette précision lors de leur préparation des débats. D'ailleurs, F______ en 
avait aussi parlé. 
Il avait interrompu la fellation parce qu'il voyait que la jeune fille fatiguait et il lui 
avait donc proposé de la tourner pour qu'ils se frottent. Il l'avait fait sans employer la 
force, "juste avec la main". Elle avait ouvert le bouton de son short et il l'avait 
descendu. 
Il était inexact que A______ avait constamment répété que sa mère allait rentrer. Elle 
s'inquiétait de cela, lui demandant sans cesse l'heure, et s'il n'y avait plus eu que cinq 
minutes, il l'aurait laissée partir. Du reste, il ne la tenait pas et si elle avait voulu s'en 
aller, il ne l'en aurait pas empêchée. 
Elle n'avait dit non qu'alors qu'il la masturbait, et il avait aussitôt cessé, ou lorsqu'elle 
avait refusé un rapport sexuel complet, ce qu'il avait également respecté. 
Il avait pensé qu'elle allait avoir un orgasme alors qu'il la caressait parce qu'elle était 
un peu nerveuse. Il s'était donc dit qu'elle ne voulait pas lui montrer "cette partie 
d'elle". Comme elle avait remonté son short, il avait compris qu'elle ne voulait pas 
arriver à l'orgasme. Il s'était exclamé qu'elle ne pouvait le laisser comme ça et elle lui 
avait dit "ok mais termine rapidement" car elle devait partir et il lui avait montré sur 
le téléphone qu'il était encore temps. Il lui avait proposé de terminer avec la main ou 
la bouche et elle avait indiqué qu'elle préférait le sexe oral. 


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C______ a admis qu'il n'avait pas fait tout juste, car il n'avait pas interrogé A______ 
sur son âge. Néanmoins, il ne l'avait pas forcée et regrettait d'avoir trahi sa 
compagne. 
c.c. Requis, par la juridiction d'appel, d'expliquer pourquoi il n'avait pas pris un 
paquet de mouchoirs plutôt que de demander à la jeune fille d'emmener un vêtement 
pour s'essuyer après l'éjaculation faciale convenue avec elle, le prévenu a dit lui avoir 
simplement demandé de prendre quelque chose, admettant que cela avait été cru. 
Durant le second épisode, elle était penchée en avant, les jambes légèrement écartées. 
Elle les avait elle-même ainsi placées lorsqu'il avait commencé à la toucher. Il n'avait 
nullement donné un coup à son pied. 
Il ne fallait pas déduire qu'il ne se serait pas vraiment préoccupé de savoir si 
A______ était consentante du fait que C______ avait dit, devant le TCO, que les 
femmes à cette période de sa vie étaient plutôt des objets. En effet, il avait voulu 
expliquer par là qu'il ne prêtait pas attention aux sentiments que les femmes 
pouvaient éprouver à son égard, non qu'il était disposé à leur faire du mal. 
c.d. C______ a donné à la police les identifiants de ses comptes Instagram, Facebook 
et Snapchat. Le dernier s'étant cependant révélé faux, l'intéressé a expliqué au MP 
qu'il s'était trompé. 
d. Les témoins suivants ont été entendus : 
d.a.a. Selon E______, qui s'était présentée à la police avec elle, sa fille avait suivi les 
cours de C______ durant trois mois, d'octobre à décembre 2019, jusqu'à l'annulation 
de la représentation au Consulat du H______. La mère n'avait pas vu d'obstacle à ce 
que le prévenu fut le seul garçon du groupe car cela se voyait qu'il était quelqu'un de 
bien. 
Elle avait appris les faits d'une amie [G______], qui elle-même les tenait de sa nièce, 
F______. Son amie lui avait dit, le 15 juin 2021, que C______ avait abusé de 
A______. F______ avait envoyé un message au prévenu lui demandant ce qu'il avait 
fait à l'adolescente et celui-ci avait répondu qu'il ne l'avait pas pénétrée mais qu'elle 
lui avait fait une fellation. Il avait ajouté que cela avait durée 30 minutes et ne 
comprenait pas pourquoi cela allait plus vite avec F______. 
E______ était rentrée chez elle et avait questionné sa fille. Celle-ci avait d'abord dit 
qu'il n'y avait rien eu, puis, comme sa mère insistait, elle s'était mise à pleurer avant 
de "tout" expliquer. Elle avait fait une publication sur Facebook, suite au décès de 
son frère au H______, survenu le ______ 2021. C______ avait fait un commentaire 
et ils avaient échangé sur ce réseau avant qu'il ne propose de passer sur Snapchat. 
Depuis Snapchat, il lui avait demandé de lui envoyer des vidéos d'elle nue, ce qu'elle 


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avait refusé ; elle avait en revanche accepté de se montrer dévêtue lors d'appels vidéo 
et il lui avait dit l'avoir enregistrée. Il avait ensuite demandé à la voir et elle avait 
accepté de le retrouver au pied de leur immeuble, d'où il lui avait demandé de 
descendre à la cave. Ils s'y étaient embrassés, puis C______ avait caressé le sexe de 
la jeune fille, à même la peau. E______ n'avait pas donné plus de détails car sa fille 
avait honte. Celle-ci lui avait expliqué avoir repoussé le prévenu qui s'était écrié 
qu'elle ne pouvait pas le laisser comme ça. Il voulait la pénétrer mais elle avait 
refusé, ajoutant que sa mère allait être au courant. Il lui avait alors dit qu'il allait 
seulement mettre un peu "la pointe" et, comme elle persistait dans son refus, il avait 
exigé qu'elle le suce. Il l'avait placée contre le mur, avait baissé son pantalon et son 
caleçon et l'avait forcée à lui prodiguer une fellation. Il avait éjaculé sur son visage et 
lui avait ordonné de se nettoyer, ce qu'elle avait fait en prenant une robe dans une 
valise dans la cave, robe qu'elle avait conservée. Cela avait probablement eu lieu le 
26 mai 2021. C______ avait ensuite continué d'écrire à sa fille, disant qu'il voulait 
prendre sa virginité. 
Également le 15 juin 2021, la demi-sœur de A______, âgée de 12 ans, avait exposé 
que C______ s'était mis à lui écrire et que A______ l'avait bloqué sur l'appareil de sa 
cadette. 
Suite à ces révélations, E______ avait pris l'appareil de sa fille et avait contacté 
C______, en se faisant passer pour sa fille. Il avait alors insisté pour avoir un contact 
téléphonique. 
d.a.b. E______ a exposé à la juridiction d'appel que sa fille allait mieux mais avait 
traversé une "crise d'anxiété". Lorsque A______ avait commencé par nier, elle lui 
avait dit que F______ avait raconté à sa tante ce que la partie plaignante lui avait 
confié, de sorte que celle-ci avait accepté de parler. E______ ne l'avait ni grondée, ni 
tapée, ni attrapée par les cheveux. Elle lui avait demandé si elle avait été consentante 
et, comme elle répondait par la négative, elle lui avait exposé que c'était un délit et 
qu'il fallait déposer plainte. Elle avait aussi marqué que c'était problématique en 
raison de l'âge de l'adolescente. A______ pleurait et lui avait dit qu'elle ne s'était pas 
confiée à elle parce que cela faisait trop mal. 
Mère et fille s'étaient rendues au poste de police de I______ pour déposer plainte, 
mais il leur avait été dit de laisser passer le week-end et de se présenter au poste de 
J______, ce qui expliquait le temps écoulé entre le 15 et le 21 juin 2021. 
Le témoin n'avait pas observé de changements chez sa fille entre le mois de mai et le 
15 juin 2021, si ce n'est qu'elle avait du mal à se concentrer. Elle avait même dû 
l'interroger sur ses devoirs, ce qui n'était normalement pas nécessaire. 
d.b. G______ a relaté à la police avoir un jour rejoint sa nièce pour déjeuner et 
l'avoir trouvée tremblante et en pleurs, en compagnie d'une amie à laquelle elle 


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racontait ce qui s'était passé. Sur son insistance, F______ lui avait relaté avoir elle-
même entretenu des relations sexuelles avec C______ et avait été surprise lorsque 
A______ lui avait raconté qu'il était en train de la séduire, qu'elle était en train de 
tomber amoureuse de lui car il lui promettait beaucoup de choses, lui avait proposé 
des objets pour pouvoir la toucher et qu'elle acceptât du sexe oral, sans la pénétrer. Il 
l'avait appelée à plusieurs reprises pour aller à la cave, dans ce but. Lorsque le témoin 
avait alerté E______, celle-ci avait été très en colère. Par la suite, elle lui avait 
rapporté avoir trouvé un t-shirt taché du sperme de C______. 
Devant le MP, le témoin a ajouté que E______ lui avait aussi dit avoir attrapé sa fille 
par les cheveux pour obtenir qu'elle lui dise la vérité. 
d.c.a. Selon sa déposition à la police, F______ était proche de A______ et sa mère, 
ayant été hébergée par elles durant une année et ayant également été du groupe de 
danse folklorique. Elle avait en 2020 entretenu une relation avec C______ durant 
trois mois, jusqu'au moment où elle avait appris qu'il n'avait pas quitté sa compagne 
comme il le lui avait dit, et avait même eu un enfant avec elle. Elle avait coupé tout 
contact avec lui mais il s'était mis à l'appeler depuis des numéros inconnus ou cachés. 
En 2021, il lui avait écrit sur Facebook qu'il souhaitait se remettre en couple avec elle 
et qu'il était amoureux. Comme il connaissait l'adresse, elle avait quitté le logement 
de E______. Durant leur relation, il lui avait offert des petits cadeaux et, lorsqu'il 
insistait pour la revoir, lui avait proposé de l'argent en échange d'une dernière 
relation sexuelle. 
Le 9 mai 2021, alors qu'elle était passée chez E______, A______ lui avait dit qu'elle 
voulait lui raconter quelque chose, lui confiant que quelqu'un l'avait emmenée à la 
cave et qu'ils avaient eu des relations, sans plus de précisions. Vu l'âge de la jeune 
fille, F______ avait été déçue. En réponse à ses questions, A______ avait fini par lui 
dire qu'il s'agissait de C______. Tandis qu'elle lui relatait les faits, la partie 
plaignante n'avait pas une attitude triste, plutôt presque fière. Elle racontait cela 
comme si cela était normal, ce qui ne l'était pas pour le témoin, vu son âge. 
En sortant de chez A______, F______ avait contacté C______ qui lui avait dit qu'il 
n'y avait eu que du sexe oral. Il lui avait parlé d'un t-shirt que A______ avait apporté 
pour se nettoyer. D'ailleurs, celle-ci le lui avait de son côté montré, le sortant d'un sac 
en plastique, tout froissé. Elle avait précisé qu'elle n'avait pas encore pu le laver, car 
elle ne voulait pas que sa mère le vît. Il s'agissait d'un t-shirt qui lui appartenait et 
qu'elle utilisait pour dormir, avant les faits. 
F______ en avait ensuite parlé à sa tante. Le lendemain, E______ l'avait contactée à 
son tour et le témoin lui avait envoyé des captures d'écran de ses échanges de la 
veille avec C______. 
 
 


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A______ avait été fâchée avec elle durant environ un mois, puis cela lui avait passé. 
d.c.b. Devant le MP, F______ a qualifié d'insistante l'attitude de C______ à son 
égard après leur rupture. Elle n'avait cependant pas quitté le logement des 
A______/E______ parce qu'elle avait peur de lui. L'adolescente ne lui avait pas 
donné de détails sur les faits qui s'étaient déroulés dans la cave, de sorte que le 
témoin avait pensé à un rapport sexuel complet ; c'était C______ qui lui avait 
expliqué qu'il s'était agi d'une fellation. Elle avait ressenti que A______ était plutôt 
fière. Elle s'était exprimée comme si ce qu'elle relatait était normal, sans pleurer. Elle 
faisait preuve d'euphorie. 
C______ lui avait relaté avoir lui-même été abusé au H______, disant que c'était 
peut-être à cause de cela qu'il avait parfois des manières d'agir un peu "féminisées". 
Il ne l'avait jamais contrainte lors de leurs rapports. 
e. Si l'échange entre C______ et F______ évoqué tant par celle-ci que par E______ 
lors de son audition à la police ne figure curieusement pas au dossier, A______ en a 
produit un autre, intervenu le 31 juillet 2021. C______ y demande à F______ si elle 
sait ce qui s'est passé. Il affirme qu'il n'a pas besoin de mentir, ce à quoi elle rétorque 
qu'elle n'en est pas certaine. Plus loin, il lui explique qu'"elles" ont déclaré que, 
techniquement, il avait contraint la partie plaignante, ne lui donnant pas d'options. Il 
était "une merde" mais pas à ce point. Il souhaitait que F______ fît une déclaration 
car A______ lui avait raconté comment les choses s'étaient passées et il imaginait 
qu'elle ne lui avait pas donné une version mauvaise. F______ répond que, comme 
elle l'a aussi dit à A______, elle ne veut pas être mêlée à cela. C______ revient à 
plusieurs reprises sur le fait qu'il n'y a pas eu de contrainte et qu'il demande 
uniquement à F______ de raconter la vérité alors que celle-ci demeure sur sa 
position, tout en soulignant que ce qu'il avait fait n'était pas correct, vu l'âge de 
l'adolescente. 
C. 
a. La juridiction d'appel n'a admis que l'une des trois réquisitions de preuve de 
A______, ordonnant l'audition de E______. La partie plaignante n'a pas réitéré ses 
deux autres demandes à l'ouverture des débats. 
 
b. Sur le fond, A______ persiste dans ses conclusions et le prévenu conclut au rejet 
de l'appel et à la confirmation du jugement. Le MP a retiré son appel joint et s'en 
rapporte à justice sur l'appel de la partie plaignante plutôt que de conclure à son rejet. 
 
Les arguments plaidés seront discutés au fil des considérants, dans la mesure de leur 
pertinence. 


- 17/46 - 
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D. 
C______ est né le ______ 2001 au H______, pays dont il est ressortissant. Après un 
séjour en Suisse, il s'est installé en été 2020 à K______ (France) avec sa compagne et 
leur fils, né en ______ 2020, un second devant bientôt venir agrandir la famille. 
Selon les indications données, ils auraient l'intention de se marier à des fins de 
régularisation, lorsque le père de la femme sera parvenu aux termes de la procédure 
d'acquisition de la nationalité espagnole, ce qui permettra à celle-là d'en bénéficier à 
son tour. 
Le prévenu fait des travaux de ménage ainsi que de support informatique en ligne, 
gagnant environ EUR 200.- à EUR 250.- par mois. Il reçoit également une aide 
financière de son père et de son beau-père, tous deux vivant à Genève, légalement 
s'agissant du second. Sa compagne travaille également comme femme de ménage, 
non déclarée, et se retrouvera donc sans revenus lorsque sa grossesse sera plus 
avancée. 
Il indique avoir des dettes à hauteur d'environ EUR ou CHF 5'000.- concernant des 
frais médicaux de son fils et des prêts d'amis. 
b. Selon son casier judiciaire suisse, il est sans antécédent. 
E. 
Les avocats ont déposé : 
 
- un état de frais facturant huit heures et 15 minutes (hors débats d'appel qui ont duré 
un peu plus cinq heures et 15 minutes) pour les diligences durant la procédure 
d'appel, toutes effectuées après le 1er janvier 2024, du défenseur d'office du prévenu ; 
 
- deux états de frais de l'Étude de la conseil juridique gratuite de la partie 
plaignante listant des opérations (hors présence à l'audience) d'une durée totale de 
24 heures, dont : 
 sept heures et 35 minutes de conférences avec la cliente (associée) ; 
 20 minutes d'analyse du jugement ; 
 Une heure de recherches juridiques et rédaction d'un courrier à la cour, 
par un ou une stagiaire ; 
 30 minutes de rédaction de la déclaration d'appel par une collaboratrice 
ou un collaborateur ; 
 20 minutes de consultation du dossier au greffe plus la vacation. 
 
 


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EN DROIT : 
1. 
L'appel est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et dans les 
délais prescrits (art. 398 et 399 du code de procédure pénale [CPP]). 
 
Il est pris acte du retrait de l'appel joint. 
 
La juridiction d'appel n'examine que les points attaqués du jugement de première 
instance (art. 404 al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables 
(art. 404 al. 2 CPP), sans être liée par les motifs invoqués par les parties, ni par leurs 
conclusions, à moins qu'elle ne statue sur une action civile (art. 391 al. 1 CPP). 
2. 
2.1.1. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence, 
garantie par l'art. 6 ch. 2 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et 
des libertés fondamentales (CEDH) et, sur le plan interne, par les art. 32 al. 1 de la 
Constitution fédérale de la Confédération suisse (Cst.) et 10 al. 3 CPP, concerne tant 
le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves au sens large (ATF 144 IV 345 
consid. 2.2.3.1 ; ATF 127 I 28 consid. 2a). 
En tant que règle sur le fardeau de la preuve, la présomption d'innocence signifie, au 
stade du jugement, que ce fardeau incombe à l'accusation et que le doute doit profiter 
au prévenu. La présomption d'innocence est violée lorsque le juge rend un verdict de 
culpabilité au seul motif que le prévenu n'a pas prouvé son innocence (ATF 127 I 38 
consid. 2a p. 40) ou encore lorsque le juge condamne le prévenu au seul motif que sa 
culpabilité est plus vraisemblable que son innocence. En revanche, l'absence de doute 
à l'issue de l'appréciation des preuves exclut la violation de la présomption 
d'innocence en tant que règle sur le fardeau de la preuve (ATF 144 IV 345 
consid. 2.2.3.3). 
Comme règle d'appréciation des preuves, la présomption d'innocence signifie que le 
juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé 
si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il 
importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont 
toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de 
doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en 
fonction de la situation objective (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3). 
2.1.2. Le juge du fait dispose d'un large pouvoir dans l'appréciation des preuves 
(ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40). Confronté à des versions contradictoires, il forge 
sa conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents. Les 
preuves doivent être examinées dans leur ensemble et l'état de fait déduit du 
rapprochement de divers éléments ou indices. Un ou plusieurs arguments 
corroboratifs peuvent demeurer fragiles si la solution retenue peut être justifiée de 


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façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction 
(ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_324/2017 du 8 mars 
2018 consid. 1.1 ; 6B_1183/2016 du 24 août 2017 consid. 1.1 ; 6B_445/2016 du 
5 juillet 2017 consid. 5.1). 
L'appréciation des preuves implique donc une appréciation d'ensemble. Le juge doit 
forger sa conviction sur la base de tous les éléments et indices du dossier. Le fait que 
l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit insuffisant ne doit 
ainsi pas conduire systématiquement à un acquittement. La libre appréciation des 
preuves implique que l'état de fait retenu pour construire la solution doit être déduit 
des divers éléments et indices, qui doivent être examinés et évalués dans leur 
ensemble (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1169/2017 du 15 juin 2018 consid. 1.1 ; 
6B_608/2017 du 12 avril 2018 consid. 3.1 et les références). 
2.1.3. Les cas de "parole contre parole", dans lesquels les propos de la victime en 
tant que principal élément à charge et ceux contradictoires de la personne accusée 
s'opposent, ne doivent pas nécessairement conduire à un acquittement fondé sur le 
principe in dubio pro reo. L'appréciation définitive des déclarations des participants 
incombe au tribunal du fond (ATF 137 IV 122 consid. 3.3 p. 127 = JdT 2012 IV 
p. 79 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1306/2017 du 17 mai 2018 consid. 2.1.1 ; 
M. NIGGLI / M. HEER / H. WIPRÄCHTIGER [éds], Strafprozessordnung / 
Jugendstrafprozessordnung, Basler Kommentar StPO/JStPO, 2ème éd., Bâle 2014, 
n. 83 ad art. 10). 
Les déclarations de la victime constituent un élément de preuve. Le juge doit, dans 
l'évaluation globale de l'ensemble des éléments probatoires rassemblés au dossier, les 
apprécier librement (arrêts du Tribunal fédéral 6B_942/2017 du 5 mars 2018 
consid. 2.1.2 ; 6B_614/2012 du 15 février 2013 consid. 3.2.5), sous réserve des cas 
particuliers où une expertise de la crédibilité des déclarations de la victime s'impose 
(ATF 129 IV 179 consid. 2.4 p. 184 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1306/2017 du 
17 mai 2018 consid. 2.1.1). 
Les déclarations successives d'un même témoin ne doivent pas nécessairement être 
écartées du seul fait qu'elles sont contradictoires ; il appartient au juge de retenir, 
sans arbitraire, la version qui lui paraît la plus convaincante et de motiver les raisons 
de son choix (arrêts du Tribunal fédéral 6B_28/2013 du 13 juin 2013 consid. 1.2 ; 
6B_429/2008 du 7 novembre 2008 consid. 4.2.3). Dans le cadre du principe de libre 
appréciation des preuves, rien ne s'oppose non plus à ne retenir qu'une partie des 
déclarations d'un témoin globalement crédible (ATF 120 Ia 31 consid. 3 spéc. p. 39). 
2.1.4. En l'espèce, les faits se sont déroulés dans un huis-clos entre l'appelante et le 
prévenu de sorte qu'on se trouve essentiellement dans un tel cas de "parole contre 
parole". Afin de les établir, il faut donc apprécier la crédibilité des déclarations des 


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deux protagonistes, en en évaluant la cohérence interne ainsi qu'en les confrontant 
aux éléments objectifs du dossier. Les parties ne plaident pas autre chose. 
2.2. On relèvera tout d'abord que les circonstances suivantes sont établies : 
Les parties plaignantes appartiennent à la même communauté d'immigrés de 
H______ sans statut légal en Suisse. 
La victime avait 13 ans lors des faits et était de corpulence frêle, ne pesant que 47 kg 
deux ans plus tard. Elle était vierge (s'il a dit ne pas l'avoir crue en raison de son vécu 
personnel et sans référence à des attitudes de l'adolescente, le prévenu n'a jamais 
soutenu qu'elle lui eût réellement menti). Elle était encadrée par sa mère, qui ne 
l'autorisait pas à sortir, notamment pour aller au cinéma (le prévenu a lui-même 
déclaré avoir appris quel était son âge pour s'être étonné de ce qu'elle ne pouvait 
envisager une telle sortie). 
Le prévenu était pour sa part âgé de presque 20 ans, de corpulence robuste et 
expérimenté sexuellement. Il était dans une relation de couple, déjà père et, selon ses 
propres dires, fréquentait plusieurs femmes simultanément. 
Il avait, un peu moins de deux ans plus tôt, brièvement été le professeur de danse 
folklorique de l'appelante. Depuis lors, les parties n'avaient eu que peu de contacts, 
sur les réseaux sociaux. 
La jeune fille maîtrisait encore mal le français à la date de son audition par la police, 
ce que le prévenu ne conteste pas, son conseil ayant concédé qu'il eût été préférable 
de l'entendre dans sa langue. Dans la partie introductive de ladite audition, 
l'appelante évoque d'ailleurs que sa mauvaise connaissance du français est source de 
difficultés dans le contexte scolaire et de ses relations sociales avec ses camarades. 
La nature des actes commis n'est pas disputée : il s'agit de baisers, d'une première 
fellation, interrompue par le prévenu, d'attouchements de la zone génitale de la partie 
plaignante tandis que l'homme frottait son pénis entre ses cuisses, puis d'une nouvelle 
fellation, jusqu'à éjaculation sur le visage de l'appelante. Sous réserve d'un éventuel 
début de pénétration digitale, les parties en font la même description et conviennent 
de ce qu'ils se sont déroulés un mercredi du mois de mai 2021 en début d'après-midi, 
dans les caves de l'immeuble où vit la partie plaignante. 
Les parties s'entendent également sur le fait que la décision de se voir avait été prise 
par échange de messages, que c'est le prévenu qui a suggéré de descendre à la cave, 
qu'il a lui-même baissé son propre pantalon et son sous-vêtement, de même que le 
short et la culotte de l'adolescente et, a minima, que tout au long des faits celle-ci 
s'inquiétait de l'heure, disant que sa mère allait rentrer du travail. 


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2.3.1. La première déclaration de la partie plaignante est intrinsèquement très 
crédible pour les motifs qui suivent : 
La jeune fille s'exprime dans un langage propre à son âge et à sa maîtrise imparfaite 
du français (il y avait eu une "violation" avec un "Monsieur" ; emploi des mots 
"baiser" pour fellation, "truc" pour pénis ou "liquide" pour sperme ; expression 
"arrête ton mytho" pour traduire l'injonction de ne pas mentir, sans doute donnée en 
espagnol ; il ne cessait de lui dire qu'elle était "trop" belle ou l'excitait "trop"). 
Le récit est très cohérent et détaillé, tant s'agissant des circonstances ayant conduit 
les parties à se retrouver à la cave, que du déroulement des actes, la chronologie et 
les échanges entre les deux protagonistes. 
L'adolescente a fait preuve de sincérité, admettant qu'elle trouvait le prévenu beau, 
qu'elle pensait tout de même qu'il y aurait des "bisous" dans la cave ou encore, et tout 
à fait spontanément, en fin d'audition, qu'elle s'était dévêtue lors d'une conversation 
vidéo. La sincérité du récit se déduit aussi de la mesure dont a fait preuve la partie 
plaignante : le prévenu admet que sa description des actes est correcte, sauf en ce 
qu'elle a dit avoir senti que sa main commençait de "rentrer", expression traduite par 
le MP dans l'acte d'accusation par une pénétration digitale, mais la divergence entre 
les parties à ce sujet tient plus à la sensation éprouvée par la jeune fille qu'à une 
description d'un acte. Cette mesure se trouve encore dans l'absence de mention 
d'actes de violence physique ou verbale (mais bien une forme de pression tant 
physique que verbale, comme il sera discuté plus bas) ou en ce que l'adolescente s'est 
contentée de dire que l'expérience n'avait pas été très agréable. Aussi, il doit être 
constaté que la jeune fille n'en a en aucune façon rajouté, ce qu'elle aurait pu être 
tentée de faire si elle avait souhaité charger le prévenu, ne serait-ce que pour parer le 
reproche d'avoir une part de responsabilité dans les événements. 
L'appelante s'est également exprimée avec justesse (elle ne pouvait dire si le pénis du 
prévenu était normal, car elle n'en avait jamais vu auparavant ; le sperme était blanc 
et chaud ; description, accompagnée d'un mime de ses doigts, de la manière dont le 
prévenu avait écarté ses jambes, en poussant l'un de ses pieds ; le prévenu avait dû lui 
expliquer qu'une fellation se pratiquait avec la bouche). Cette justesse marque encore 
l'évocation, particulièrement riche, des pensées et raisonnements de l'appelante 
(ressenti négatif du fait que les baisers n'avaient été précédés d'aucune conversation 
et que l'intimé l'avait, après les faits, quittée sans rien dire ; elle avait opté pour la 
fellation car sa mère n'était pas d'accord qu'elle eût des relations sexuelles à son âge 
et que, dans son esprit, cela était un peu dégoûtant mais "moins fort" qu'une 
pénétration par le pénis ; elle avait protesté, argumentant qu'elle avait respecté sa part 
du marché après la première fellation et encore lorsqu'il avait affirmé que c'était de sa 
faute ; quand il avait dit qu'il allait finir, elle avait compris que la fellation allait 
cesser, non qu'il allait éjaculer ; elle avait tenté de s'en tirer en prétendant que sa 
mère allait rentrer, ce qui était faux ; évocation insistante du fait qu'ils se trouvaient 


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dans la cave, ce dont on comprend qu'elle en était impressionnée, elle pensait ne rien 
pouvoir faire, n'avait cessé de marquer qu'elle ne voulait pas ou encore avait "trop 
peur". Enfin, la réaction de l'appelante lorsqu'elle a appris que le prévenu était entré 
en contact avec sa cadette est très authentique, étant rappelé qu'il est fréquent que des 
victimes d'abus réagissent lorsqu'elles ou ils ont des raisons de craindre que l'auteur 
ne s'en prenne à leurs proches. 
Il faut relever enfin que le prévenu conteste la première déclaration de la jeune fille 
uniquement au sujet du refus qu'elle aurait marqué, tout au long des faits, tout en 
admettant qu'elle s'inquiétait de l'heure. Pour le surplus, se référant aux considérants 
du jugement, son conseil prend pour sa part plutôt appui sur la première audition de 
l'appelante pour plaider que l'élément constitutif de la contrainte ferait défaut. 
Les premiers juges ont noté que la jeune fille ne paraissait pas particulièrement 
affectée lors de son audition et était même plutôt souriante. Cela est vrai mais ne 
tient pas compte de ce qu'il est très fréquent qu'une victime, en particulier une jeune 
victime, paraisse détachée, dans un mécanisme de déni et de protection qui lui 
permet de ne pas être envahie par ses émotions. Par ailleurs, il a pu être observé lors 
des débats d'appel que la partie plaignante a, d'une manière générale, tendance à 
sourire constamment, même lorsqu'elle évoque des faits graves, ou est gênée, tout 
comme elle se distancie de son mal-être, en le minimisant. 
2.3.2. La seconde narration de la partie plaignante, livrée lors des débats d'appel, est 
plus problématique, dans la mesure où elle présente de sérieuses variations avec la 
précédente : le prévenu lui avait soudainement annoncé qu'il se trouvait en bas de 
chez elle (pas de dialogue au terme duquel ils étaient convenus du rendez-vous) ; le 
prétexte était qu'il lui remette des papiers à faire signer par sa mère (il ne s'agissait 
pas de parler, voire d'échanger des "bisous") ; il lui avait dit qu'il n'y avait pas de 
troisième option ; il l'avait contrainte à se mettre à genoux à trois reprises, en la 
prenant par les cheveux ; alors qu'il frottait son pénis entre ses jambes, l'intimé avait 
tenté de la pénétrer mais cela avait uniquement eu pour effet qu'il l'avait soulevée ; 
elle avait alors eu mal et le lui avait dit ; la voix du prévenu avait changé ce qui avait 
fait peur à la partie plaignante ; elle n'avait pas fermé les yeux lorsqu'il l'en avait 
enjointe, car elle avait peur qu'il ne la frappe (non parce qu'elle n'avait pas compris 
qu'il allait éjaculer, celui-ci ayant dit qu'il allait "finir"). 
2.3.2.1. On observera tout d'abord que certains éléments nouveaux introduits 
paraissent confortés par des éléments du dossier. La précision selon laquelle le 
prévenu connaissait l'âge de la partie plaignante parce que sa date de naissance était 
mentionnée sur le formulaire d'inscription au groupe de danse, auquel était en outre 
annexée une copie de sa carte d'identité, trouve écho dans le fait que, selon ses 
propres déclarations, l'intéressé avait dû donner au Consulat du H______ les 
coordonnées complètes des danseurs, lesquels devaient tous avoir la nationalité du 
pays, afin qu'ils puissent pénétrer dans l'enceinte. On imagine mal que la production 


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d'un document d'identité n'eût pas été exigée, au profit d'une simple liste. De même, 
le prévenu a lui-même déclaré que son pénis avait buté à l'orée du vagin de la partie 
plaignante. 
2.3.2.2. Cela étant, les divergences entre les deux narrations peuvent s'expliquer de 
plusieurs façons : 
La partie plaignante a pu, comme cela est fréquent, ne pas tout révéler lors de sa 
première audition, dans un réflexe de déni et/ou parce qu'il arrive qu'on oublie des 
détails, même importants, surtout lorsque le récit livré est déjà très dense, ou encore 
en raison de la difficulté à s'exprimer en français, admise par la défense. Tel peut par 
exemple avoir été le cas s'agissant de l'absence de mention de l'échange selon lequel 
il n'y avait pas de troisième option, d'autant que l'ajout est mineur, le sens général ne 
changeant pas (la partie plaignante n'avait que le choix entre la fellation et la 
pénétration par le pénis) ou de la modification de la voix du prévenu. 
L'appelante a pu, de bonne foi, reconstruire ses souvenirs, pour surmonter un 
sentiment de culpabilité, commun chez les victimes, Il lui était en effet sans doute 
plus facile de se convaincre qu'elle avait été induite à rejoindre le prévenu sous un 
faux prétexte plutôt que pour peut-être échanger des "bisous", ou que la contrainte 
avait été plus marquée qu'elle ne l'avait décrit précédemment. 
2.3.2.3. Cependant, on ne peut exclure que la partie plaignante en a, cette fois, 
rajouté volontairement, d'autant qu'il s'agissait pour elle de convaincre de la fausseté 
de l'appréciation des premiers juges. 
2.3.2.4. En tout état, il reste que variations il y a eu, de sorte qu'il ne sera pas tenu 
compte des déclarations en appel de la partie plaignante, dans la mesure où elles 
seraient défavorables au prévenu, au bénéfice du principe in dubio pro reo. En 
revanche, il sera retenu que ces variations n'enlèvent rien à la forte crédibilité 
intrinsèque de sa première audition, recueillie quelques semaines après les faits, 
selon le protocole adéquat. Cette conclusion, qui s'imposerait en tout état, se justifie 
d'autant plus compte tenu de ce que, selon l'argumentation développée en appel, et 
comme déjà souligné, la défense ne conteste que sur un point (les manifestations de 
refus de l'adolescente) ladite première déclaration, s'appuyant pour le surplus plutôt 
sur elle pour en déduire qu'il n'y aurait pas de contrainte. 
2.4.1. Les premiers juges ont tenu compte de ce que le prévenu avait d'emblée admis 
tous les actes d'ordre sexuel décrits par la jeune fille et avait même admis lui avoir dit 
qu'elle ne pouvait le laisser "comme ça", ce qui était susceptible de jouer en sa 
défaveur. Ils l'ont donc crédité de sincérité. 


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Or, il résulte tout d'abord de la lecture du procès-verbal d'audition à la police que s'il 
a en effet admis tous les actes d'ordre sexuel décrits par l'adolescente, le prévenu ne 
l'a fait qu'au fur et à mesure que la police lui en livrait les détails. Il a ainsi 
commencé par indiquer qu'il s'agissait de descendre à la cave pour être "en couple", 
soit échanger des baisers et se toucher. Après avoir déclaré que la jeune fille lui avait 
dit qu'il fallait rapidement passer à la phase des baisers parce qu'elle avait peu de 
temps, il a concédé, sur question, un épisode de fellation. Toutes les étapes qui ont 
suivi n'ont été décrites que sur question précise. 
Aussi, la conclusion sur l'apparente sincérité du prévenu doit être nuancée. 
Elle doit l'être encore davantage pour deux motifs : 
D'une part, il y a le fait que le prévenu savait que l'adolescente s'était confiée au 
témoin F______ et il lui avait lui-même parlé du vêtement taché de son sperme, de 
sorte qu'il savait vraisemblablement qu'une preuve de son éjaculation subsistait ou, à 
tout le moins, ne pouvait revenir sur ce qu'il avait dit. En prolongement, il avait 
toutes les raisons de se préparer en vue d'une probable audition. 
D'autre part, il y a la variation sur le moment auquel les parties se seraient mises 
d'accord sur le principe de la fellation et sa tentative maladroite de revenir en appel 
sur la portée de son aveu en première instance selon lequel, à l'époque des faits, les 
femmes n'étaient pour lui que des objets. La première sera discutée plus bas. En ce 
qui concerne la seconde, contrairement à ce qu'il a soutenu en dernier lieu, l'intimé 
n'a nullement fait référence, devant le TCO, aux sentiments de ses conquêtes, mais 
bien à ce qu'il n'était pas attentif à ce qu'elles disaient, ce pour expliquer qu'il ne se 
souvint pas sur quel réseau il avait échangé avec la partie plaignante. En appel, il 
était confronté au fait qu'on pourrait déduire qu'il n'entendait pas un refus de ce qu'il 
n'écoutait pas ce qu'une femme lui disait, ne les considérant que comme un objet, 
d'où le changement dans son propos. 
2.4.2. Quoi qu'il en dise, le prévenu a bien varié sur la question du moment où 
l'appelante est allée chercher la robe dans la cave (tout au début ou après 
l'éjaculation). Or, ce point est loin d'être anodin car la version (tout au début) 
présentée au stade de l'audience de jugement seulement, accréditerait sa version sur 
l'accord préalable au sujet de la fellation et de son déroulement. La variation est donc 
stratégique. 
L'intéressé s'est par ailleurs montré contradictoire en ce qu'il a simultanément 
prétendu que la jeune fille lui avait, avant les faits, proposé d'aller au cinéma avec sa 
sœur et le petit ami de celle-ci et que, peu après, elle lui avait expliqué qu'elle n'avait 
pas le droit de le faire parce qu'elle n'avait que 13 ans. Cela démontre qu'il calcule et 
adapte son récit, en fonction de ce qu'il veut démontrer (proposition d'aller au cinéma 
avec la sœur pour établir qu'il ne pensait pas que celle-ci était encore plus jeune que 


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l'appelante ; impossibilité d'aller au cinéma pour expliquer quand et comment il 
aurait appris l'âge réel de la partie plaignante). 
2.4.3. Surtout, la version selon laquelle il aurait été préalablement convenu de ce que 
la jeune fille prodiguerait une fellation au prévenu et que celui-ci éjaculerait sur son 
visage n'est apparue que dans un second temps. Devant la police, l'intimé avait relaté 
que la question n'avait été abordée qu'au fil du déroulement des faits, dans la cave. 
Cette variation n'est par ailleurs guère crédible. L'échange évoqué serait déjà 
surprenant, par sa crudité, entre deux adultes qui envisagent une première rencontre 
de nature sexuelle ; il confine à l'invraisemblance grossière en présence d'une 
adolescente de seulement 13 ans, qui se dit sans aucune expérience en matière 
sexuelle, même en prenant en considération ses sentiments pour le prévenu. 
L'appelante est bien plus crédible en ce qu'elle a relaté qu'elle n'avait pas compris 
pourquoi elle devait emmener un vêtement, qu'elle ne s'attendait qu'à des baisers, que 
l'intimé lui avait expliqué dans la cave qu'une fellation se pratiquait avec la bouche, 
qu'elle avait trouvé cette perspective un peu dégoûtante mais "moins fort[e]" qu'un 
rapport sexuel complet ou encore qu'elle n'avait pas compris pourquoi elle devait 
fermer les yeux du fait qu'il allait "finir". 
2.5. En définitive, la sincérité de l'intimé est douteuse alors que son propos n'est ni 
totalement constant ni exempt de contradictions, y compris sur un point 
essentiel (accord préalable sur la fellation suivie d'éjaculation faciale) ; la seconde 
version présentée sur ce point particulièrement important est de surcroît entachée 
d'une invraisemblance sérieuse. En comparaison, la crédibilité intrinsèque de la 
première déclaration de l'appelante est bien plus grande. 
2.6.1. Au plan extrinsèque, le récit de l'appelante est confirmé par ses indications au 
sujet de la date et sa description des lieux, qui n'ont été l'objet d'aucune critique, le 
fait qu'elle possédait encore le vêtement avec lequel elle s'était essuyée, et la 
convergence globale de son récit avec celui du prévenu. 
Comme souligné par l'avocate de l'appelante, certaines déclarations du prévenu au 
sujet de sa propre perception des choses vont dans le sens de l'accusation : il a dit ne 
pas avoir cru que la jeune fille était vierge, comme elle le disait, qu'à son sens aucun 
homme ne pourrait résister à une femme se présentant pour telle et qu'à cette époque 
de la vie il ne prêtait pas garde à ce que les femmes lui disaient, ne les considérant 
que comme des objets. Ce sont autant d'indications que l'intimé n'était pas disposé à 
entendre un refus, disposition qu'il a communiquée à la jeune fille, verbalement et 
par son attitude. Cela objective le sentiment de l'appelante selon lequel elle ne 
pouvait "rien faire". 
2.6.3. Rien ne permet de remettre en doute l'inexpérience de l'appelante. Au-delà des 
statistiques sur lesquels s'appuie son avocate, il y a surtout le fait qu'aucun des 
intervenants entendus n'a soutenu le contraire, y compris le prévenu qui a certes dit 


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ne pas l'avoir crue lorsqu'elle lui a dit qu'elle était vierge, mais ce eu égard à sa 
propre expérience avec d'autre femmes, non en raison de ce qu'il savait d'elle. 
2.6.4. Le TCO, auquel la défense emboîte le pas en appel, a tenu pour 
particulièrement significatif, à décharge, le fait que selon le témoin F______, la jeune 
fille a relaté les faits comme s'il s'agissait de quelque chose de "normal", sans 
évoquer le moindre élément susceptible de tenir de la contrainte, et qu'elle paraissait 
même fière ou euphorique. On peut ajouter que le témoin G______ a déduit de ce 
que lui rapportait sa nièce que l'intimé séduisait l'appelante et qu'elle était en train de 
tomber amoureuse de lui car il lui promettait beaucoup de chose et lui avait proposé 
des objets en échange d'attouchements et de sexe oral. 
Il est relevé tout d'abord que le récit du témoin F______ comporte des inexactitudes. 
Ainsi, celle-ci a affirmé que le vêtement que la partie plaignante lui avait montré était 
un t-shirt qui lui tenait lieu de pyjama, alors que les deux protagonistes, s'ils varient 
sur le type d'habit, sont concordants sur le fait qu'il a été extrait de la cave familiale. 
Il semble donc que l'intéressée s'est livrée à des interprétations, pas nécessairement 
exactes. 
Cela étant, l'absence de manifestation d'émotions et de description de pressions 
psychologiques est cohérente avec l'attitude de l'adolescente lors de sa déposition à la 
police (ou même devant la Cour s'agissant des manifestations d'émotion). Comme 
déjà dit, cela peut s'expliquer d'une part par le déni, d'autre part par la personnalité de 
l'intéressée. Il est hautement vraisemblable que l'adolescente s'est confiée au témoin 
F______ avec le sourire derrière lequel elle a coutume de s'abriter, ce qui a pu 
amener cette dernière à considérer qu'elle était fière ou euphorique, sans préjudice de 
ce que la déclaration du témoin ne permet pas de comprendre d'où elle a tiré son 
impression, qui relève ainsi purement du subjectif. Enfin, le témoignage de la tante 
est peu probant, car il est doublement indirect (elle rapporte ce que sa nièce lui a dit 
avoir entendu) et qu'il y a clairement une confusion entre ce que le témoin F______ a 
elle-même vécu avec le prévenu (tentative de négocier des faveurs sexuelles), 
personne, notamment le prévenu, n'ayant suggéré qu'il aurait agi de même avec 
l'appelante. 
2.6.5. Rien ne permet de penser que la mère de l'appelante l'aurait sciemment 
conduite à porter de fausses accusations, comme le soutient l'intimé : celle-là n'avait 
aucun motif de s'en prendre sans raison à lui, étant rappelé qu'elle a d'emblée déclaré 
qu'elle le tenait pour quelqu'un de bien. Comme souligné par la conseil juridique de 
l'appelante, les deux femmes étaient en situation irrégulière de sorte que la démarche 
de se présenter à la police impliquait une prise de risque. La simple évocation de ce 
que le prévenu avait entretenu des actes d'ordre sexuel avec une enfant de 13 ans 
suffisait pour obtenir sa condamnation, sans qu'il fût nécessaire d'en rajouter. 


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Plus finement, la défense, suivant ici encore le TCO, suggère que la partie plaignante 
a pu être induite à forcer le trait, pour se départir d'un sentiment de culpabilité face à 
la colère de sa mère et au fait qu'elle lui avait désobéi. Cette thèse se heurte 
cependant au fait que, comme déjà discuté, la partie plaignante n'a précisément pas 
forcé le trait. Elle a concédé avoir accepté de rencontrer le prévenu dans l'idée de 
possiblement échanger des baisers avec lui, allant même jusqu'à admettre qu'elle le 
trouvait beau et s'était partiellement déshabillée lors d'un appel vidéo ; elle n'a pas 
davantage décrit d'actes de violence physique ou verbale (mais bien une forme de 
pression tant physique que verbale, cf. infra) et il peut être exclu que son bagage lui 
permît d'envisager que ce qu'elle disait pouvait suffire pour entraîner l'application de 
l'art. 189 CP. 
Enfin, contrairement à ce qu'ont fait les premiers juges, on ne peut déduire 
d'ambivalence chez l'adolescente de ce qu'elle a après les faits usé de prétextes pour 
résister aux demandes du prévenu qui souhaitait la revoir, plutôt que de lui opposer 
une fin de non-recevoir. Cela est en effet parfaitement compatible avec le désarroi 
d'une jeune victime confrontée à de telles requêtes de la part de son agresseur. Dans 
ce contexte, c'est à raison que la défense n'a pas soutenu que l'appelante aurait été 
fâchée avec le prévenu parce qu'il lui avait appris qu'il avait une compagne et un 
enfant plutôt que parce qu'elle pensait avoir été contrainte, l'un n'excluant pas l'autre. 
Pour le surplus, le processus de dévoilement, d'abord auprès d'une amie censée 
conserver le secret, puis uniquement sur interpellation auprès de la mère, est courant. 
Il ne sera donc pas retenu qu'il serait "problématique", comme retenu en première 
instance et plaidé en appel. 
2.6.6. Au-delà de la thèse de l'exagération pour se défaire d'une part de 
responsabilité, le dossier ne permet pas d'identifier d'autre bénéfice secondaire que 
l'adolescente aurait pu espérer tirer d'accusations excessives ; aucun n'est d'ailleurs 
plaidé. 
2.6.7. Quand bien même la mère n'a constaté, avant le dévoilement, que peu 
d'altérations chez sa fille, ainsi que souligné par la défense, il demeure qu'il est 
documenté qu'elle a présenté, et présente toujours, des symptômes qui tendent à 
confirmer qu'elle a été subi une agression sexuelle. Cela n'établit pas encore qu'elle a 
été contrainte, le fait déjà d'avoir été victime d'actes d'ordre sexuel à l'âge de 13 ans 
étant déjà susceptible de causer une atteinte sérieuse au bien-être psychique ; cela 
n'infirme cependant pas l'accusation non plus. Il sera donc retenu, à ce stade de 
l'examen, que la portée en est neutre. 
2.6.8. Il découle de ce qui précède que la crédibilité de la déclaration de la jeune fille 
à la police demeure forte après confrontation aux éléments objectifs du dossier. 


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2.7.1. Les preuves au dossier ne contredisent pas non plus les dires de l'intimé. Il est 
vrai que le contenu de ses échanges de messages avec la partie plaignante n'a pas pu 
être vérifié mais cela s'explique par les propriétés de l'application Snapchat. Le choix 
d'utiliser ce moyen de communication pourrait certes relever d'une manœuvre 
stratégique, comme le soutient la partie plaignante, mais ladite application est si 
répandue, à tout le moins auprès des jeunes gens, qu'on ne saurait en acquérir la 
conviction. 
2.7.2. En revanche, comme tout prévenu, l'intéressé à un intérêt évident à mentir. Il y 
a donc un possible bénéfice secondaire. 
2.8. En conclusion, et contrairement à ce qui a été plaidé par la défense, la crédibilité 
des parties n'est pas égale, principalement après analyse intrinsèque de leurs propos 
respectifs. Celles de l'appelante est bien supérieure, de sorte qu'en cas de 
contradiction entre les deux versions, la sienne sera retenue. 
2.9. Aussi, l'état de fait pertinent, s'agissant de la question soumise à la Cour, est 
établi ainsi : 
Les protagonistes appartiennent tous deux à la communauté des immigrants illégaux 
de H______. Née le ______ 2007, l'appelante vivait en 2021 avec sa mère, le 
compagnon de celle-ci, et sa demi-sœur, d'un an sa cadette. Elle était scolarisée au 
Cycle d'orientation, était inexpérimentée sexuellement et encadrée, n'ayant pas 
l'autorisation de fréquenter des garçons plus âgés ou d'aller au cinéma. Elle était de 
constitution frêle, étant rappelé que deux ans plus tard, elle pesait moins de 47 kg. 
En 2019, alors qu'elle était arrivée depuis peu en Suisse, elle avait eu l'occasion 
d'adhérer à un groupe de danse folklorique de son pays animé par l'intimé, en 
prévision d'un spectacle qui n'a en définitive pas eu lieu. Le groupe a alors cessé 
d'exister et les parties ne se sont pas revues mais ont eu des contacts sur les réseaux 
sociaux, à l'initiative du jeune homme, qui disait notamment à la partie plaignante 
qu'elle était belle, celle-ci pensant de même à son sujet. En avril 2019, l'intimé a 
réagi à un post de l'adolescente sur Facebook évoquant le décès de son frère puis lui 
a demandé de communiquer via Snapchat, ce qu'elle a accepté, et s'est mis à l'appeler 
"bébé". Lors d'un appel vidéo, il lui a demandé de baisser son short devant l'appareil 
et elle s'est exécutée. Elle a en revanche refusé de s'accroupir au-dessus de la caméra. 
L'intimé lui a par la suite dit l'avoir enregistrée et s'être masturbé en visionnant le 
film. 
La veille et le matin des faits, soit un mercredi du mois de mai 2021, toujours via 
Snapchat, l'intimé a proposé à l'adolescente de se rencontrer. Elle lui a expliqué 
qu'elle n'avait pas le droit de le faire mais il a insisté, suggérant la cave de l'immeuble 
de l'appelante comme lieu de rendez-vous. Elle lui a demandé s'il était fou et il a 
rétorqué qu'elle pouvait le faire ; elle a fini par accepter. Pour l'adolescente, il 


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s'agissait de se voir pour parler, mais elle a envisagé qu'il pût également y avoir "un 
bisou quelque chose comme ça", sans plus ("jusque-là ... plus rien"). 
Ils se sont donc retrouvés en début d'après-midi. Les actes d'ordre sexuel se sont 
déroulés en quatre phases. Première phase : le prévenu a très rapidement entrepris 
d'embrasser la jeune fille, qui a été défavorablement surprise par cette abrupte entrée 
en matière et a tenté d'entamer une conversation, avec guère de succès. Deuxième 
phase : comme elle lui demandait de cesser de l'embrasser, il lui a dit qu'elle avait le 
choix entre lui prodiguer une fellation ou entretenir un rapport sexuel complet. Ne 
pouvant envisager le second, car sa mère n'était pas d'accord, elle a opté pour la 
première. Le prévenu lui a demandé si elle était certaine, et elle a répondu que tel 
était le cas à défaut d'autre option, ne pouvant envisager celle du rapport sexuel (elle 
ne pouvait "rien faire"). À un moment de cet échange, le prévenu a cependant dû 
expliquer qu'une fellation se pratiquait par la bouche. La partie plaignante a trouvé 
cette perspective "un peu dégoûtante", mais moins extrême ("moins fort") que l'acte 
sexuel. Elle s'est exécutée, étant précisé que c'était lui qui faisait des mouvements de 
va-et-vient dans sa bouche. Troisième phase : à un moment, il lui a dit de se relever, 
et elle a pensé que c'en était terminé, ce qu'elle a dit. Il a répondu qu'elle devait se 
mettre contre le mur et l'a retournée, tandis qu'elle protestait qu'elle avait fait ce qui 
avait été convenu, et a placé ses mains contre la paroi, lui ordonnant de "reste[r] là". 
Elle lui a demandé d'arrêter, disant qu'ils ne pouvaient "faire cela", qu'ils étaient dans 
la cave et évoquant sa mère. Alors qu'il essayait de la toucher, elle a saisi l'une de ses 
mains mais il lui a dit qu'il "le voulait", elle-même réitérant que tel n'était pas son 
cas. Il lui a reproché d'être "nulle", ajoutant que ce n'était pas de sa faute car elle 
l'excitait trop. Il l'a également suppliée, mais elle a persisté à manifester son refus. 
Tenant les deux mains de la jeune fille plaquées contre le mur, sous l'une des siennes, 
le prévenu a baissé le short et la culotte de celle-ci, de même que ses propres 
pantalon et sous-vêtement. Il a écarté les jambes de la partie plaignante en donnant 
un coup à l'un de ses pieds et a glissé son pénis entre ses cuisses. Sans la pénétrer, 
bien que l'extrémité du membre a buté à l'orée du vagin, il a imprimé des 
mouvements de va-et-vient. Simultanément, il la stimulait en la caressant sur le sexe. 
Lorsqu'elle a eu le sentiment qu'il était sur le point de la pénétrer de ses doigts, elle 
s'est dégagée, donnant un coup de coude puis écartant sa main, et a remonté son 
short. Tout au long de cet épisode, la partie plaignante a demandé au prévenu de 
cesser, affirmant que sa mère allait rentrer, mais il a rétorqué (sans doute en 
espagnol) "arrête ton mytho, arrête de mentir". Il lui a également assené – on 
comprend que c'était après qu'elle se fût dégagée – qu'il allait "terminer" et qu'elle ne 
devait pas le "laisser là". Elle lui a rappelé qu'elle n'y était pour rien mais il lui a dit 
qu'en partie oui et a exigé une seconde fellation. Quatrième phase : habitée par le 
sentiment qu'elle ne pouvait pas résister, notamment pas quitter les lieux, elle a 
accepté. Il a éjaculé sur son visage, ce à quoi elle ne s'attendait pas, n'ayant pas fait le 
lien avec son annonce de ce qu'il était sur le point de "finir". 


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3. 
3.1.1. Selon l'art. 189 CP, se rend coupable de contrainte sexuelle la personne qui, 
notamment en usant de menace ou de violence envers une autre, en exerçant sur elle 
des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister, l'aura 
contrainte à subir un acte analogue à l'acte sexuel ou un autre acte d'ordre sexuel. 
Cette disposition tend à protéger la libre détermination en matière sexuelle, en 
réprimant l'usage de la contrainte aux fins d'amener une personne à faire ou à subir, 
sans son consentement, l'acte sexuel (ATF 148 IV 234 consid. 3.3 et les références 
citées). Pour qu'il y ait contrainte en matière sexuelle, il faut que la victime ne soit 
pas consentante, que l'auteur le sache ou accepte cette éventualité et qu'il passe outre 
en profitant de la situation ou en utilisant un moyen efficace (ATF 148 IV 234 
consid. 3.3 et les références citées ; 122 IV 97 consid. 2b). L'art. 189 CP ne protège 
des atteintes à la libre détermination en matière sexuelle que pour autant que l'auteur 
surmonte ou déjoue la résistance que l'on pouvait raisonnablement attendre de la 
victime (ATF 148 IV 234 consid. 3.3 ; 133 IV 49 consid. 4 et la référence citée). 
En introduisant la notion de "pressions psychiques", le législateur a voulu viser les 
cas où la victime se trouve dans une situation sans espoir, sans pour autant que 
l'auteur eût recouru à la force physique ou à la violence. Les pressions d'ordre 
psychique concernent les cas où l'auteur provoque chez la victime des effets d'ordre 
psychique, tels que la surprise, la frayeur ou le sentiment d'une situation sans espoir, 
propres à la faire céder (ATF 148 IV 234 consid. 3.3 ; 128 IV 106 consid. 3a/bb ; 
122 IV 97 consid. 2b). En cas de pressions d'ordre psychique, il n'est pas nécessaire 
que la victime eût été mise hors d'état de résister (ATF 148 IV 234 consid. 3.3 et les 
références citées ; 124 IV 154 consid. 3b). La pression psychique générée par l'auteur 
et son effet sur la victime doivent néanmoins atteindre une intensité particulière 
(ATF 148 IV 234 consid. 3.3 et les références citées ; 131 IV 167 consid. 3.1). Pour 
déterminer si l'on se trouve en présence d'une contrainte sexuelle, il faut procéder à 
une appréciation globale des circonstances concrètes déterminantes (ATF 148 IV 234 
consid. 3.3 et les références citées ; 131 IV 107 consid. 2.2). 
Compte tenu du caractère de délit de violence que revêt la contrainte sexuelle, la 
pression psychique générée par l'auteur et son effet sur la victime doivent atteindre 
une intensité particulière, comparable à l'usage de la violence ou de la menace 
(ATF 131 IV 167 consid. 3.1 et les références citées). Pour que la contrainte soit 
réalisée, il faut au moins que les circonstances concrètes rendent la soumission 
compréhensible. Tel est le cas lorsque la victime est placée dans une situation telle 
qu'il serait vain de résister physiquement ou d'appeler du secours ou que cela 
entraînerait un préjudice disproportionné, de sorte que l'auteur parvient à ses fins, en 
passant outre au refus, sans avoir nécessairement à employer la violence ou la 
menace (cf. ATF 122 IV 97 consid. 2b ; 119 IV 309 consid. 7b). Pour analyser si 
l'effet requis sur la victime a une intensité comparable à celle de la violence ou de la 
menace, il faut se fonder sur les circonstances de fait et la situation personnelle de la 


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victime (arrêts 6B_159/2020 du 20 avril 2020 consid. 2.4.1 ; 6B_502/2017 du 
16 avril 2018 consid. 1.1.2 ; 6B_1149/2014 du 16 juillet 2015 consid. 5.3.1). 
Sur le plan subjectif, la contrainte sexuelle est une infraction intentionnelle. L'auteur 
doit savoir que la victime n'est pas consentante ou en accepter l'éventualité 
(ATF 148 IV 234 consid. 3.4 et les références citées). L'élément subjectif se déduit 
d'une analyse des circonstances permettant de tirer, sur la base des éléments 
extérieurs, des déductions sur les dispositions intérieures de l'auteur. S'agissant de la 
contrainte en matière sexuelle, l'élément subjectif est réalisé lorsque la victime donne 
des signes évidents et déchiffrables de son opposition, reconnaissables pour l'auteur, 
tels des pleurs, des demandes d'être laissée tranquille, le fait de se débattre, de refuser 
des tentatives d'amadouement ou d'essayer de fuir (ATF 148 IV 234 consid. 3.4 et les 
références citées ; arrêt non publié 6B_1191/2023 du 21 décembre 2023 consid 1.1). 
3.1.2. La jurisprudence précise que l'exploitation de rapports généraux de 
dépendance ou d'amitié ou même la subordination comme celle de l'enfant à l'adulte 
ne suffisent, en règle générale, pas pour admettre une pression psychologique au sens 
de l'art. 190 al. 1 CP (ATF 131 IV 107 consid. 2.2 p. 109 ; ATF 128 IV 97 
consid. 2b/aa et cc p. 99 et 102 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_583/2017 du 
20 décembre 2017 consid. 3.1 et les références). Néanmoins, une situation 
d'infériorité physique ou cognitive ou de dépendance sociale et émotionnelle peut 
suffire (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1150/2014 du 19 novembre 2015 consid. 2.4 et 
6B_71/2015 du 19 novembre 2015 consid. 2.1.2). L'infériorité cognitive et la 
dépendance émotionnelle et sociale peuvent – en particulier chez les enfants et les 
adolescents – induire une pression psychique extraordinaire et, partant, une 
soumission comparable à la contrainte physique, les rendant incapables de s'opposer 
à des atteintes sexuelles (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1084/2015 du 18 avril 2016 
consid. 2.1). Peut éventuellement également entrer en ligne de compte une situation 
de harcèlement continu (ATF 126 IV 124 consid. 3b). La jurisprudence parle de 
"violence structurelle", pour désigner cette forme de contrainte d'ordre psychique 
commise par l'instrumentalisation de liens sociaux (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_116/2019 du 11 mars 2019 consid. 2.2.1). En outre, l'auteur doit utiliser les 
relations sociales comme moyen de pression pour obtenir des faveurs sexuelles. 
Ainsi, la considération selon laquelle la subordination cognitive et la dépendance 
émotionnelle et sociale peuvent produire une pression psychique doit être vue sous 
l'angle du délinquant sexuel, qui transforme cette pression en un moyen de contrainte 
pour parvenir à ses fins. Il ne suffit pas que l'auteur exploite une relation de pouvoir, 
privée ou sociale, préexistante. Il doit créer concrètement une situation de contrainte 
(tatsituative Zwangssituation). Il suffit, lorsque la victime résiste dans la mesure de 
ses possibilités, que l'auteur actualise sa pression pour qu'il puisse être admis que 
chacun des actes sexuels n'a pu être commis qu'en raison de cette violence 
structurelle réactualisée (ATF 131 IV 107 consid. 2.2 et 2.4 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_583/2017 du 20 décembre 2017 consid. 3.1 et les références). 


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S'il n'est pas nécessaire que l'auteur recoure à la violence ou à la menace (FF 1985 II 
1091), la victime doit néanmoins être contrainte, ce qui présuppose un moyen 
efficace, autrement dit que celle-ci se trouve dans une situation telle qu'il soit 
possible d'accomplir l'acte sans tenir compte du refus ; il suffit en définitive que, 
selon les circonstances concrètes, la soumission de la victime soit compréhensible 
(arrêts du Tribunal fédéral 6B_1150/2014 du 19 novembre 2015 consid. 2.4 et 
6B_71/2015 du 19 novembre 2015 consid. 2.1.2). Tel est le cas lorsque la victime est 
placée dans une situation telle qu'il serait vain de résister physiquement ou d'appeler 
du secours ou que cela entraînerait un préjudice disproportionné, de sorte que l'auteur 
parvient à ses fins, en passant outre au refus, sans avoir nécessairement à employer la 
violence ou la menace (ATF 119 IV 309 consid. 7b ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_71/2015 du 19 novembre 2015 consid. 2.1.2). 
On peut attendre d'adultes en pleine possession de leurs facultés une résistance 
supérieure à celle que des enfants sont en mesure d'opposer (ATF 131 IV 167 
consid. 3.1). 
3.2.1. Le TCO a en substance retenu que la partie plaignante a consenti aux actes 
sexuels commis, dans le contexte d'une négociation, certes insistante du côté du 
prévenu, mais dans le cadre de laquelle l'adolescente a pu exprimer avec succès son 
refus d'une pénétration pénienne et sa demande d'interrompre l'épisode contre le mur. 
L'intimé n'avait pas exercé de contrainte physique ou proféré des menaces. Le fait 
qu'il avait été par le passé et brièvement, son professeur de danse et que les deux 
protagonistes avaient ensuite sporadiquement échangé sur les réseaux sociaux ne 
suffisait pas pour fonder un lien de dépendance, d'amitié ou de subordination. Rien 
n'indiquait que la jeune fille eût été empêchée de quitter les lieux, si elle l'avait 
voulu, ou avait peur, sa seule préoccupation étant que sa mère ne rentre. Son âge, son 
inexpérience et l'insistance de l'auteur étaient propres à l'infraction d'actes d'ordre 
sexuel sur des enfants, sans justifier "en soi" l'application concurrente de l'art. 189 
CP. 
Le prévenu fait sien ce raisonnement, alors que la partie plaignante plaide une 
appréciation de l'ensemble des circonstances à l'aune de la jurisprudence admettant 
qu'une intensité moindre des pressions psychiques suffit pour admettre la contrainte 
lorsque la victime est un enfant. 
3.2.2. Il sera tout d'abord relevé que s'il est exact que l'âge de la victime, son 
inexpérience et l'insistance de l'auteur sont (souvent, s'agissant des deuxième et 
troisième éléments) propres à l'infraction d'actes d'ordre sexuel avec un enfant, cela 
ne comporte pas encore qu'il ne faut pas aussi les prendre en considération à l'heure 
d'examiner si l'infraction de contrainte sexuelle (ou de viol) est en sus réalisée. 
3.2.3. Il est réducteur d'affirmer que l'appelante a consenti aux actes accomplis. Il 
résulte certes de l'état de fait retenu ci-dessus que la jeune fille était attirée (elle le 


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trouvait beau) par le prévenu, qu'elle avait accepté de se dénuder lors d'un appel 
vidéo, dont il lui avait dit qu'il avait utilisé l'enregistrement pour se masturber, et 
qu'elle envisageait et acceptait que le rendez-vous dans la cave pourrait donner lieu à 
des "bisous". Pour autant, il résulte clairement de ses dires, jugés véridiques, qu'elle 
n'était pas d'accord qu'il y eût davantage que cela. Il faut donc identifier si elle a fini 
par céder sous la contrainte ou si elle s'est laissée convaincre. Ce n'est que dans cette 
seconde hypothèse qu'il faudrait admettre qu'elle a consenti. 
3.2.4. À l'instar de ce qu'ont fait les premiers juges, on retiendra qu'il n'y a eu ni 
violence ou autre forme de contrainte physique, ni menace. Si l'argument selon 
lequel il peut arriver, dans le contexte d'une relation consentie, qu'un partenaire place 
les mains de l'autre contre un mur, paraît quelque peu incongru en l'espèce, il 
demeure que la partie plaignante n'a pas évoqué qu'elle était retenue avec une telle 
force qu'il lui était impossible ou très difficile de se dégager ; elle a du reste pu le 
faire, d'un coup de coude, lorsqu'elle a eu l'impression que l'intimé allait la pénétrer 
de ses doigts. L'exclamation selon laquelle la jeune fille ne pouvait pas laisser 
l'intimé "comme ça" est plus problématique, à la limite de la menace, car elle peut 
être comprise comme impliquant des conséquences négatives en cas de persistance 
du refus. Néanmoins, il n'y aurait eu qu'une unique menace, et peu explicite, de sorte 
que ce moyen de contrainte doit être écarté, à tout le moins au bénéfice du doute. 
3.2.5. Reste la question de la pression psychique. 
Il est vrai que le prévenu n'était pas un adulte de référence pour l'adolescente. 
Néanmoins, ils appartenaient à la même communauté, la mère de l'appelante le tenait 
pour quelqu'un de bien, il avait, certes brièvement, été son professeur de danse et il 
était plus âgé, autant d'éléments propres à inspirer de la confiance. Enfin, la jeune 
fille s'était entichée de l'intéressé, qu'elle trouvait beau, au point de céder à sa 
demande de se dénuder lors de l'appel vidéo, et elle savait qu'elle bravait un interdit 
parental, en le retrouvant à la cave, d'où un sentiment déstabilisant de culpabilité. 
Le prévenu était, pour sa part, et de son propre aveu, à une période de sa vie où il ne 
prêtait aucune attention aux dires des femmes, qu'il traitait comme des objets, et une 
vierge était, à ses yeux, irrésistible. Il était partant particulièrement déterminé et l'a 
donné à comprendre à l'adolescente. 
L'inégalité des parties, tant en termes de stature physique que de développement 
cognitif et d'(in-)expérience en matière sexuelle était importante. 
L'ensemble de ces circonstances fait que la jeune fille était placée dans une situation 
d'infériorité, de sujétion, par rapport à lui. 


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À cela s'ajoute que les parties se trouvaient dans le sous-sol abritant les caves de 
l'immeuble, soit dans un lieu où elles ne pouvaient être ni vues ni entendues, à moins 
qu'un autre locataire ne survînt, ce qui était peu probable. Cela était propre à 
provoquer chez une jeune fille de 13 ans, de constitution frêle face à un homme 
nettement plus imposant, le sentiment qu'elle n'avait pas d'échappatoire (elle a dit 
qu'elle estimait ne pas pouvoir sortir) et ce quand bien même on ne déduit pas de ses 
premières déclarations – seules prises en considération – que le prévenu s'était placé 
entre elle et le couloir (encore que, s'agissant de la troisième phase, cela est inhérent 
à la position des parties, elle tournée contre le mur et lui debout derrière elle). 
La jeune fille a cédé à une partie des demandes du prévenu sur son insistance et non 
sans avoir tenté de le convaincre de renoncer. Déjà au stade des baisers, qui l'ont 
surprise, elle l'a interrompu, en engageant une conversation, mais il a recommencé ; 
elle n'a accepté de prodiguer la première fellation que parce qu'elle pensait ne pas 
avoir d'autre choix, sauf à accepter le rapport sexuel ; elle a protesté lorsque le 
prévenu l'a informée de ce que ce ne serait pas tout, lors même qu'elle avait accompli 
sa part du marché en prodiguant ladite fellation ; tout au long de la troisième phase, 
elle a clairement manifesté qu'elle n'était pas d'accord ; elle n'a exécuté la seconde 
fellation que parce qu'elle était habitée par le sentiment qu'elle ne pouvait pas 
résister, notamment pas quitter les lieux. 
Même si un sentiment de peur n'a été évoqué que de façon confuse, sans que l'on 
comprenne si l'adolescente avait peur du prévenu ou du retour de sa mère, voire des 
deux, il reste compréhensible que l'appelante finît par se soumettre, sans résister 
davantage, car au regard de l'ensemble des circonstances, elle ne pouvait guère que 
nourrir la conviction que toute résistance était vaine. Le prévenu a en effet adopté, 
par son comportement et son propos, une attitude impérative : il lui a dit qu'elle avait 
le choix entre la fellation et la pénétration et ne l'a pas détrompée lorsqu'elle a 
indiqué qu'elle ne prenait la première option que parce qu'elle avait compris qu'il n'y 
avait que ces deux alternatives ; il lui a affirmé qu'en définitive ce ne serait pas tout, 
avant de la tourner contre le mur ; il a baissé son short et sa culotte et écarté ses 
jambes d'un coup au pied tout en retenant ses mains, malgré ses protestations ; il lui a 
dit qu'il n'était pas dupe lorsqu'elle a prétexté que sa mère allait rentrer ; il lui a 
encore affirmé qu'elle était "nulle", que c'était de sa faute, parce qu'elle était trop 
belle et qu'elle ne pouvait pas le "laisser comme ça". Si, à l'aune de la notion de 
contrainte telle qu'exigé par l'art 189 CP et de la jurisprudence y relative, on pourrait 
probablement attendre d'une femme adulte et ne présentant pas de vulnérabilité 
particulière qu'elle oppose davantage de résistance, tel n'est pas le cas de la partie 
plaignante, eu égard à la situation d'infériorité dans laquelle elle se trouvait, du lieu 
où se sont déroulés les faits et de ce qu'au fur et à mesure des événements, chacune 
de ses protestations était balayée, d'où un sentiment que ce qui arrivait était 
inévitable, un sentiment d'impuissance. 


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3.2.5. Il est ainsi retenu que le prétendu consentement de la partie plaignante n'en est 
pas un ; il s'agit de soumission, obtenue au moyen de pressions psychologiques d'une 
intensité comparable, vu les circonstances particulières, à l'usage de la violence ou de 
la menace. 
3.3. Au plan subjectif, le prévenu a nécessairement compris que la jeune fille n'était 
pas d'accord. Il reconnaît qu'elle a, tout au long, manifesté un refus. Selon lui (et le 
TCO), elle évoquait plutôt la préoccupation que sa mère ne rentrât, mais peu importe 
le motif allégué (à supposer qu'il n'eût pas compris que ce n'était qu'un prétexte, ce 
qui est douteux) : il demeure qu'il était clair qu'elle ne voulait pas. De fait, l'appelant 
ne voulait pas entendre un refus, décidé qu'il était à parvenir à l'éjaculation ("tu ne 
me laisses pas là"). À cette fin, il a exploité sa situation de supériorité, en intimant 
des ordres et en induisant chez sa victime le sentiment qu'il n'y avait pas d'autre issue 
que de se soumettre. Il n'a que très partiellement respecté son libre arbitre, en ce sens 
qu'il a renoncé à obtenir un rapport sexuel complet ou a cessé de la caresser et de 
frotter son pénis entre ses cuisses, mais uniquement en exigeant d'autres actes. 
L'intimé était d'ailleurs si conscient du problème qu'il ne s'est pas contenté d'affirmer 
qu'il n'aurait pas compris que la partie plaignante n'était pas d'accord ; il a inventé le 
grossier mensonge de l'accord préalable sur la fellation avec éjaculation faciale et a 
faussement décrit un comportement actif de la jeune fille (c'était elle qui avait 
entrepris de rapidement commencer, parce qu'ils avaient peu de temps ; elle avait 
elle-même déboutonné son short ; selon la première version de l'intimé, c'était elle 
qui dans la cave avait choisi que l'éjaculation intervînt sur son visage ; moment de 
connivence lorsque du sperme avait pénétré dans son œil). 
Il a ainsi agi avec conscience et volonté. 
3.4. L'appel est admis et le jugement reformé, l'intimé étant également reconnu 
coupable de contrainte sexuelle. 
4. 
4.1.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il 
prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi 
que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la 
gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le 
caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la 
mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte 
tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). 
Le juge doit d'abord déterminer le genre de la peine devant sanctionner une 
infraction, puis en fixer la quotité. Pour déterminer le genre de la peine, il doit tenir 
compte, à côté de la culpabilité de l'auteur, de l'adéquation de la peine, de ses effets 
sur l'auteur et sur sa situation sociale ainsi que de son efficacité du point de vue de la 
prévention (ATF 147 IV 241 consid. 3.2). 


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La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs 
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, 
le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive 
Tatkomponente). Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la 
volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive 
Tatkomponente). À ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés 
à l'auteur lui-même (Täterkomponente), à savoir les antécédents (judiciaires et non 
judiciaires), la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations 
familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la 
peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale 
(ATF 142 IV 137 consid. 9.1 ; 141 IV 61 consid. 6.1.1). L'art. 47 CP confère un large 
pouvoir d'appréciation au juge (ATF 144 IV 313 consid. 1.2). 
4.1.2. Selon l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit 
les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de 
l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. Il doit, dans un 
premier temps, fixer la peine pour l'infraction abstraitement, d'après le cadre légal 
fixé pour chaque infraction à sanctionner, la plus grave, en tenant compte de tous les 
éléments pertinents, parmi lesquels les circonstances aggravantes ou atténuantes. 
Dans un second temps, il augmentera cette peine pour sanctionner chacune des autres 
infractions, en tenant là aussi compte de toutes les circonstances y relatives 
(ATF 144 IV 313 consid. 1.1.2). 
4.2. La faute de l'intimé est grave : il s'en est pris à une adolescente de 13 ans ou, à le 
suivre, dont il pensait qu'elle en avait 15, et inexpérimentée, ce qui, loin de 
représenter un motif supplémentaire de retenue à ses yeux, était au contraire un 
attrait, la manipulant habilement pour l'amener à le suivre dans un sous-sol où, à 
force de pressions psychologique, il l'a contrainte à subir des actes d'ordre sexuel 
sous la forme de baisers insistants, d'une première fellation, d'attouchements du sexe 
de la jeune fille tandis qu'il frottait son pénis découvert entre ses cuisses dénudées, 
enfin une seconde fellation, avec éjaculation faciale, soit des actes d'une gravité 
certaine. Il a agi avec habileté et détermination, tirant parti des circonstances et 
balayant chacune des tentatives de résistance de la partie plaignante, jusqu'à obtenir 
sa soumission. Il n'a eu aucun égard pour deux biens juridiques essentiels, soit le bon 
développement des mineurs et la libre détermination en matière sexuelle, et aucune 
pensée pour le traumatisme qu'il causait. Certes, il n'a pas eu recours à la violence 
physique ou aux menaces, mais la contrainte psychologique est une forme de 
violence, aux conséquences pernicieuses car elle alimente chez la victime un 
sentiment de culpabilité susceptible d'être aussi difficile à supporter que des lésions 
causées par des coups ou l'effroi généré par la menace. Certes aussi, il accepté le 
refus de rapport sexuel complet ou d'interrompre l'épisode contre le mur, mais, 
comme déjà dit, cela n'a été que contre d'autres actes. Il n'a mis fin à ses agissements 
que lorsqu'il a obtenu la jouissance qu'il recherchait. 


- 37/46 - 
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Le mobile était celui, égoïste, de la satisfaction de ses pulsions sexuelles. 
La collaboration doit être qualifiée de bonne en ce qui concerne l'infraction à 
l'art. 187 CP, l'appelant ayant admis avoir pratiqué des actes sexuels sur une jeune 
fille qu'il dit avoir cru âgée de 15 ans, ce que le TCO n'a pas exclu. Elle a été au 
mieux moyenne s'agissant de l'infraction de contrainte sexuelle. S'il n'est pas établi 
qu'il a sciemment donné un identifiant incorrect pour son compte Snapchat, il 
demeure que l''intéressé a pris soin, tout au long de la procédure, d'agrémenter son 
récit d'éléments, en définitive tenus pour faux, afin d'accréditer la thèse du 
consentement. Il a eu quelques élans de sincérité, en particulier lorsqu'il a admis 
devant le TCO avoir été dans un période de sa vie où il traitait les femmes comme 
des objets. Il est regrettable qu'il ne soit pas allé jusqu'au bout de la démarche, 
nuançant même cette concession en appel. La prise de conscience est, au mieux, 
balbutiante, vu la persistance de ses dénégations et l'absence de toute manifestation 
d'empathie pour la victime. 
À raison, il ne soutient pas que sa situation personnelle justifiât en quoi que ce soit 
ses actes. 
L'absence d'antécédents a un effet neutre sur la peine. 
L'infraction abstraitement la plus grave est celle de contrainte sexuelle, la peine 
menace maximale étant de 10 ans, contre cinq pour l'art. 187 ch. 1 CP. Compte tenu 
des éléments qui précèdent, la peine de base sera arrêtée à deux ans, augmentée de 
neuf mois (peine hypothétique : une année) en raison du concours idéal, d'où un total 
de 33 mois. 
4.3. Vu cette issue, le sursis demeure acquis à l'appelant dans son principe, mais il ne 
peut être que partiel, s'agissant de la peine privative de liberté. La quotité ferme en 
sera arrêtée à six mois et celle du délai d'épreuve à quatre ans, vu la nécessité d'une 
bien plus ample prise de conscience. 
5. 
5.1. Il n'y a pas lieu de revenir sur l'interdiction d'activités professionnelles ou non 
avec les enfants, au sens de l'art. 67 al. 3 let. b CP, et sur le principe de l'expulsion, 
obligatoires, en l'absence d'appel du condamné. 
5.2. La renonciation à l'inscription de la seconde dans le registre SIS sera confirmée, 
non pas parce que le MP a renoncé à l'appel joint, étant rappelé que la question doit 
être examinée d'office par la juridiction d'appel et que l'interdiction de la reformation 
in pejus ne s'y applique pas (ATF 146 IV 172, consid. 3.3.3, 3.3.4 et 3.3.5 ; arrêt non 
publié 6B_1030/2023 consid 3.1 du 15 novembre 2023), mais par renvoi à la 
motivation des premiers juges, que la juridiction d'appel fait sienne (art. 82 al. 4 
CPP). 


- 38/46 - 
P/13715/2021 
6. 
6.1.1. L'art. 49 al. 1 CO dispose que celui qui subit une atteinte illicite à sa 
personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant 
que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction 
d'une autre manière. L'ampleur de la réparation morale dépend avant tout de la 
gravité des souffrances physiques ou psychiques consécutives à l'atteinte subie par la 
victime et de la possibilité d'adoucir sensiblement, par le versement d'une somme 
d'argent, la douleur morale qui en résulte. En raison de sa nature, l'indemnité pour 
tort moral, qui est destinée à réparer un dommage qui ne peut que difficilement être 
réduit à une simple somme d'argent, échappe à toute fixation selon des critères 
mathématiques, de sorte que son évaluation en chiffres ne saurait excéder certaines 
limites. L'indemnité allouée doit toutefois être équitable. Statuant selon les règles du 
droit et de l'équité (art. 4 CC), le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Il 
n'est pas nécessaire que les souffrances soient attestées par un rapport thérapeutique 
(arrêt du Tribunal fédéral 6B_123/2020 du 26 novembre 2020, consid. 10.1 et 10.2). 
Toute comparaison avec d'autres affaires doit intervenir avec prudence, dès lors que 
le tort moral touche aux sentiments d'une personne déterminée dans une situation 
donnée et que chacun réagit différemment face au malheur qui le frappe. Une 
comparaison avec d'autres cas similaires peut cependant, suivant les circonstances, 
constituer un élément d'orientation utile (ATF 138 III 337 consid. 6.3.3 p. 345). 
6.1.2. Les montants accordés en cas de viol ou de contrainte sexuelle par les autorités 
judiciaires, sur la base des art. 41ss CO, se situent généralement entre CHF 10'000.- 
et CHF 30'000.- (arrêts du Tribunal fédéral 6B_898/2018 du 2 novembre 2018 ; 
6B_129/2014 du 19 mai 2014 ; AARP/116/2017 du 3 avril 2017 ; AARP/266/2016 
du 28 juin 2016 ; AARP/92/2012 du 26 mars 2012). D'une manière générale, la 
jurisprudence récente tend à allouer des montants de plus en plus importants au titre 
du tort moral (ATF 125 III 269 consid. 2a). 
6.1.3. Le guide relatif à la fixation du montant de la réparation morale selon la loi sur 
l'aide aux victimes établi le 3 octobre 2019 par l'Office fédéral de la justice (OFJ), 
sur lequel s'appuie la partie plaignante dans son argumentaire, propose les 
fourchettes suivantes : 
- jusqu'à CHF 8'000.- pour les atteintes graves (tentative de viol, [tentative de] 
contrainte sexuelle, harcèlement sexuel à la fréquence ou à l'intensité particulières, 
acte sexuel avec un enfant) ; 
- entre CHF 8'000.- à CHF 20'000.- pour les atteintes très graves (viol, contrainte 
sexuelle grave, actes d'ordre sexuel graves commis sur une personne incapable de 
discernement ou de résistance, acte sexuel grave ou répété avec un enfant). 
6.1.4. À titre d'exemple, le Tribunal fédéral a fixé ou confirmé les indemnités 
suivantes en faveur de mineures victimes d'actes d'ordre sexuel : 


- 39/46 - 
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- CHF 50'000.- à chacune de deux fillettes contraintes, de leurs cinq/six ans à leurs 
13 ans, par leur oncle, à subir divers actes d'ordre sexuel, tels que des fellations et des 
masturbations contraintes ainsi que l'acte sexuel pour l'une d'entre elles, qui les 
avaient fortement atteintes dans leur intégrité physique et psychique. Ces abus 
avaient engendré chez elles un véritable traumatisme et un futur recours à des 
traitements pour faire face à certains événements de leur vie affective et sexuelle était 
probable (arrêt du Tribunal fédéral 6B_646/2008 du 23 avril 2009 consid. 6) ; 
- CHF 40'000.- à une fillette ayant subi de ses six à ses neuf ans divers actes d'ordre 
sexuel de la part d'un ami de la famille, et qui n'avait été capable de dévoiler les faits 
que dix ans après (arrêt du Tribunal fédéral 6B_486/2015 du 25 mai 2016 consid. 4) ; 
- CHF 20'000.- à une jeune fille mineure, souffrant d'un retard mental et de 
dysphasie, ayant subi sur une période d'un peu plus de deux ans des abus sexuels de 
la part de l'ami de sa mère qui lui avait imposé les actes suivants : lui avoir montré 
des films pornographiques, s'être masturbé devant elle pendant ces visionnements, 
avoir commis sur elle des actes d'ordre sexuel et l'avoir amenée à en commettre sur 
lui (attouchements, masturbations, fellations, sodomies, cunnilingus, introduction 
d'un doigt dans le sexe et frottement de son sexe contre celui de la victime), l'avoir 
parfois filmée à son insu pendant ces actes et l'avoir photographiée nue ou avec des 
sex-toys et d'avoir profité de sa différence d'âge avec sa victime et du handicap de 
cette dernière pour la contraindre à subir les actes en question après l'avoir soumise à 
des pressions d'ordre psychique ainsi que de l'avoir, dans les mêmes conditions, 
pénétrée avec son sexe (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1150/2014 du 19 novembre 
2015). 
La jurisprudence récente des tribunaux genevois va dans le même sens : 
- CHF 50'000.- à une fillette ayant subi de ses six à 13 ans de nombreux actes d'ordre 
sexuel de la part de son oncle, tels que cunnilingus, fellations, masturbations 
contraintes, pénétrations vaginales de ses doigts ; l'auteur avait également frotté son 
sexe contre le sien jusqu'à éjaculation. Elle souffrait d'un état de stress post-
traumatique, se manifestant par des troubles du sommeil, des souvenirs envahissants 
sous forme de flash-back, un état anxio-dépressif, un recours à des mécanismes de 
protection psychique tels que le clivage, un comportement auto-agressif et des 
idéations suicidaires avec des passages à l'acte (AARP/370/2020 du 11.11.2020) ; 
- CHF 25'000.- à une fillette de dix ans ayant subi divers actes d'ordre sexuel sur une 
période de six mois par un cousin ; elle souffrait depuis d'un trouble dépressif 
récurrent avec tentative de suicide, lequel avait nécessité une médication, et d'un 
trouble de la personnalité émotionnelle (AARP/2/2023 du 09.01.2023). 
6.2. Dans le cas d'espèce, la victime a été contrainte à cinq actes d'ordre sexuel 
(baisers ; deux fellations ; attouchements ; frottements du pénis entre ses cuisses) 


- 40/46 - 
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alors qu'elle n'avait que 13 ans. Sous réserve des baisers, ces actes étaient graves 
dans la mesures où ils impliquaient un contact avec les organes génitaux de l'un ou 
l'autre protagonistes et même une pénétration buccale suivie, pour la seconde, d'une 
éjaculation faciale, soit une pratique humiliante si elle n'est pas consentie. 
Néanmoins, ils ont été commis dans la foulée, à une unique occasion. 
Il ne sera pas retenu qu'ils ont causé le changement d'orientation (passage du niveau 
R3 au niveau R2) de l'adolescente, dans la mesure où les faits se sont déroulés en fin 
d'année scolaire, et il est pris acte de ce que la jeune fille dit se porter mieux 
aujourd'hui, menant une vie sociale et amoureuse propre à son âge, étant cependant 
relevé qu'elle a tendance à minimiser sa souffrance. En tout état, il est établi par les 
pièces produites qu'elle a présenté et présente toujours de symptômes d'un état de 
stress post-traumatique, au point d'avoir encore besoin d'une prise en charge 
thérapeutique près de trois ans après les faits. L'impact en a donc été important. 
Dans ces circonstances, l'indemnité pour tort moral de CHF 10'000.- requise paraît 
adéquate et sera allouée. 
8. 
L'intimé succombe, sauf en ce qui concerne l'appel joint du MP, retiré. Il supportera 
partant 95% des frais de la procédure d'appel (art. 428 al. 1 CPP), lesquels 
comprennent un émolument d'arrêt de CHF 2'000.- (art. 14 al. 1 let e du Règlement 
fixant le tarif des frais en matière pénale [RTFMP]) ainsi que, vu le verdict de 
culpabilité supplémentaire retenu, l'intégralité de ceux de la procédure préliminaire et 
de première instance (art. 428 al. 3 CPP). 
9. 
9.1.1. Selon l'art. 135 al. 1 CPP, le défenseur d'office ou le conseil juridique gratuit 
(cf. art. 138 al. 1 CPP) est indemnisé conformément au tarif des avocats de la 
Confédération ou du canton du for du procès. S'agissant d'une affaire soumise à la 
juridiction cantonale genevoise, l'art. 16 du règlement sur l'assistance juridique (RAJ) 
s'applique, lequel prescrit un tarif horaire de CHF 200.- pour une cheffe ou un chef 
d'Étude. 
 
Conformément à l'art. 16 al. 2 RAJ, seules les heures nécessaires sont retenues. Elles 
sont appréciées en fonction notamment de la nature, de l'importance et des difficultés 
de la cause, de la valeur litigieuse, de la qualité du travail fourni et du résultat obtenu. 
 
9.1.2. On exige de l'avocat qu'il soit expéditif et efficace dans son travail et qu'il 
concentre son attention sur les points essentiels. Des démarches superflues ou 
excessives n'ont pas à être indemnisées (M. VALTICOS / C. M. REISER / 
B. CHAPPUIS / F. BOHNET (éds), Commentaire romand, Loi sur les avocats : 
commentaire de la loi fédérale sur la libre circulation des avocats (Loi sur les 
avocats, LLCA), 2ème éd. Bâle 2022, n. 257 ad art. 12). Dans le cadre des mandats 
d'office, l'État n'indemnise ainsi que les démarches nécessaires à la bonne conduite 
de la procédure pour la partie qui jouit d'une défense d'office ou de l'assistance 


- 41/46 - 
P/13715/2021 
judiciaire. Il ne saurait être question d'indemniser toutes les démarches souhaitables 
ou envisageables. Le mandataire d'office doit en effet gérer son mandat 
conformément au principe d'économie de procédure (décision de la Cour des plaintes 
du Tribunal pénal fédéral BB.2013.22 du 31 octobre 2013 consid. 5.2.3). Par voie de 
conséquence, le temps consacré à la rédaction d'écritures inutiles ou reprenant une 
argumentation déjà développée, fût-ce devant une autorité précédente, ne saurait 
donner lieu à indemnisation ou à indemnisation supplémentaire (AARP/295/2015 du 
12 juillet 2015 consid. 8.2.2.3, 8.2.2.6, 8.3.1.1 et 8.3.2.1). 
 
9.1.3. L'activité consacrée aux conférences, audiences et autres actes de la procédure 
est majorée de 20% jusqu'à 30 heures de travail, décomptées depuis l'ouverture de la 
procédure, et de 10% lorsque l'état de frais porte sur plus de 30 heures, pour couvrir 
les démarches diverses, telles la rédaction de courriers ou notes, les entretiens 
téléphoniques et la lecture de communications, pièces et décisions (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_838/2015 du 25 juillet 2016 consid. 3.5.2 ; voir aussi les décisions de la 
Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral BB.2016.34 du 21 octobre 2016 
consid. 4.1 et 4.2 et BB.2015.85 du 12 avril 2016 consid. 3.5.2 et 3.5.3). Des 
exceptions demeurent possibles, charge à l'avocat de justifier l'ampleur d'opérations 
dont la couverture ne serait pas assurée par le forfait. 
 
Ce forfait couvre en particulier la rédaction de la déclaration d'appel, qui n'a pas à 
être motivée et peut donc prendre la forme d'un simple courrier (ordonnance de la 
Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral BB.2014.51 du 21 novembre 2014 
consid. 2.1 ; décisions de la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral BB.2013.165 
du 24 janvier 2014 consid. 4.1.3 et BB.2013.127 du 4 décembre 2013 consid. 4.2). 
 
9.1.4. Le travail consistant en des recherches juridiques, sauf questions 
particulièrement pointues, n'est pas indemnisé, pour l'État ne devant pas assumer la 
charge financière de la formation de l'avocat stagiaire, laquelle incombe à son maître 
de stage, ou la formation continue de l'avocat breveté (AARP/147/2016 du 17 mars 
2016 consid. 7.3 ; AARP/302/2013 du 14 juin 2013 ; AARP/267/2013 du 7 juin 
2013). 
9.1.5. Le temps de déplacement de l'avocat est considéré comme nécessaire pour la 
défense d'office au sens de l'art. 135 CPP (décision de la Cour des plaintes du 
Tribunal pénal fédéral BB.2015.33 du 28 juillet 2015 consid. 4.3 et les références). 
La rémunération forfaitaire de la vacation aller/retour au et du Palais de justice ou au 
et du bâtiment du Ministère public est arrêtée à CHF 100.- pour les chefs d'étude, dite 
rémunération étant allouée d'office par la juridiction d'appel pour les débats devant 
elle. 
9.2. Considéré globalement, le temps consacré au dossier par le défenseur d'office du 
prévenu satisfait les exigences légales et jurisprudentielles régissant l'assistance 
judiciaire. Sa rémunération pour la procédure d'appel sera partant arrêtée à 


- 42/46 - 
P/13715/2021 
CHF 3'318.70 pour 13 heures et 30 minutes au tarif de CHF 200.-/heure + le forfait 
de 10% (l'activité totale ayant dépassé les 30 heures) en CHF 270.- + la vacation à 
l'audience (CHF 100.-) et la TVA au taux de 8.1% (CHF 248.70). 
 
9.2. Les opérations suivantes facturées par la conseil juridique gratuite de l'appelante 
ne donnent pas droit à rémunération, ou rémunération supplémentaire à celle 
forfaitaire : 
 
- l'analyse du jugement, couverte par le forfait, de même que la rédaction de la 
déclaration d'appel ; 
- les recherches juridiques du ou de la stagiaire et le courrier y relatif, les premières 
tenant à sa formation, le second étant aussi couvert par le forfait ; 
 
- la consultation du dossier au greffe et la vacation à cette fin, toutes les pièces reçues 
étant transmises par la juridiction d'appel, ce qu'un simple appel au greffe aurait au 
besoin permis de vérifier. 
 
Par ailleurs, même en tenant compte des particularités du cas, notamment de l'âge de 
la partie plaignante et du fait que celle-ci eut dû être préparée à son audition en appel, 
les sept heures et 35 minutes consacrées à des entretiens avec elle sont largement 
excessives. Trois seront retenues, ce qui dépasse déjà ce qui est usuellement admis. 
 
Il en va de même des 14 heures et 15 minutes consacrées en sus au dossier par la 
cheffe d'Étude, censée expérimentée, connaissant le dossier pour l'avoir soutenu tout 
au long de la procédure et devant faire preuve d'expédience. 10 seront retenues, ce 
qui est également déjà large. 
 
Aussi, on admettra un total de 13 heures et 15 minutes pour l'activité relevant de 
l'assistance judiciaire antérieurement aux débats, d'où en définitive une rémunération 
de CHF 4'505.40 pour 18 heures et demi, au taux de CHF 200.- + le forfait de 10% 
(CHF 370.-) + le déplacement à l'audience (CHF 100.-) + la TVA au taux de 7.7% 
pour l'activité antérieure au 31 décembre 2023, estimée à trois heures (CHF 46.20), 
et au taux de 8.1% pour le surplus (CHF 289.20.-). 
* * * * * 
 


- 43/46 - 
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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
Reçoit l'appel de A______ et l'appel joint du Ministère public formés contre le jugement 
JTCO/682023 rendu le 7 juillet 2023 par le Tribunal correctionnel dans la procédure 
P/13715/2021. 
Admet l'appel et prend acte du retrait de l'appel joint. 
Annule le jugement. 
Et statuant à nouveau : 
Déclare C______ coupable de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP) d'actes d'ordre sexuel 
avec des enfants (art. 187 ch. 1 CP), d'entrée illégale (art. 115 al. 1 let. a LEI) et d'activité 
lucrative sans autorisation (art. 115 al. 1 let. c LEI). 
Le condamne à une peine privative de liberté de 33 mois, sous déduction de deux jours de 
détention avant jugement et de 70 jours à titre d'imputation des mesures de substitution 
(art. 40 et 51 CP), ainsi qu'à une peine pécuniaire de 50 jours-amende (art. 34 CP). 
Fixe le montant du jour-amende à CHF 20.-. 
Met C______ au bénéfice du sursis partiel s'agissant de la peine privative de liberté, dont la 
quotité ferme de la sanction est arrêtée à six mois et la durée du délai d'épreuve à quatre 
ans (art. 43 et 44 CP). 
Le met au bénéfice du sursis s'agissant de la peine pécuniaire et arrête la durée du délai 
d'épreuve à trois ans (art. 42 et 44 CP). 
Avertit C______ de ce que, s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai 
d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans 
préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP). 
Lui interdit à vie l’exercice de toute activité professionnelle et de toute activité non 
professionnelle organisée impliquant des contacts réguliers avec des mineurs (art. 67 al. 3 
let. b CP). 
 
 


- 44/46 - 
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Ordonne l'expulsion de Suisse de C______ pour une durée de cinq ans (art. 66a al. 1 let. h 
CP). 
Dit que la peine prononcée avec sursis n'empêche pas l'exécution de l'expulsion durant le 
délai d'épreuve. 
Renonce à ordonner le signalement de l'expulsion dans le système d'information Schengen 
(SIS) (art. 20 de l'ordonnance N-SIS; RS 362.0). 
Lève les mesures de substitution ordonnées le 9 juillet 2021 par le Tribunal des mesures de 
contrainte. 
Condamne C______ à payer à A______ CHF 10'000.-, à titre de réparation du tort moral 
(art. 49 CO). 
Ordonne la confiscation et la destruction du vêtement figurant sous chiffre 1 de l'inventaire 
n° 2______ (art. 69 CP). 
Ordonne la restitution à C______ du téléphone figurant sous chiffre 1 de l'inventaire 
n° 3______ (art. 267 al. 1 et 3 CPP). 
Condamne C______ aux frais de la procédure préliminaire et de première instance, par 
CHF 3'833.-, y compris un émolument de jugement de CHF 1'500.-, ainsi qu'à 95% des 
frais de la procédure d'appel, par CHF 2'785.- y compris un émolument d'arrêt de 
CHF 2'000.-, soit CHF 2'645.75 (art. 428 al. 1 et 3 CPP). 
Laisse le solde des frais de la procédure à la charge de l'Etat (art. 423 al. 1 CPP). 
Prend acte de ce que les premiers juges ont arrêté à CHF 12'098.25 (TVA comprise) la 
rémunération de Me D______, défenseur d'office de C______, pour la procédure 
préliminaire et de première instance (art. 135 CPP) et à CHF 9'059.45 (TVA comprise) 
celle Me B______, conseil juridique gratuit de A______ (art. 138 CPP). 
Arrête la rémunération de leur diligence en appel à : 
- 
CHF 3'318.70 (TVA comprise) pour Me D______ ; 
- 
 CHF 4'505.40 (TVA comprise) pour Me B______ 
 
 


- 45/46 - 
P/13715/2021 
Notifie le présent arrêt aux parties. 
Le communique, pour information, au Tribunal correctionnel, à l'Office cantonal de la 
population et des migrations, au Secrétariat d'État aux migrations et au Service de 
l'application des peines et mesures. 
 
La greffière : 
 
Lylia BERTSCHY 
 
La présidente : 
Alessandra CAMBI FAVRE-
BULLE 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent 
arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition 
complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par 
la voie du recours en matière pénale. 
 
 


- 46/46 - 
P/13715/2021 
 
 
ETAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens 
en matière pénale (E 4 10.03). 
 
 
Total des frais de procédure du Tribunal correctionnel : 
CHF 
3'833.00 
Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision 
 
 
Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) 
CHF 
00.00 
Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) 
CHF 
540.00 
Procès-verbal (let. f) 
CHF 
170.00 
Etat de frais 
CHF 
75.00 
Emolument de décision 
CHF 
2'000.00 
Total des frais de la procédure d'appel : 
CHF 
2'785.00 
Total général (première instance + appel) : 
CHF 
6'618.00