ge_gerichte · ATAS/853/2014 · 2014-07-09 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
A/1683/2013 
ATAS/853/2014 
 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Ordonnance d’expertise du 9 juillet 2014 
 9ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée à THONEX, comparant avec élection 
de domicile en l'étude de Maître Dov Yamin Isaac GABBAÏ 
 
 
recourante 
 
contre 
SWICA ASSURANCES SA, sise Römerstrasse 37, WINTERTHUR 
 
 
 
 
 
intimée 
Siégeant : Francine PAYOT ZEN-RUFFINEN, Présidente 


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A/1683/2013 
 
EN FAIT 
1. Madame A______ (ci-après l’assurée ou la recourante), née en 1963, travaille en 
tant que vendeuse. A ce titre, elle a été assurée contre les accidents et les maladies 
professionnelles auprès de GENERALI ASSURANCES GENERALES SA (ci-
après la GENERALI) jusqu’au 31 décembre 2010 puis dès le 1er janvier 2011 
auprès de SWICA ASSURANCES SA (ci-après l’assurance ou l’intimée). 
2. Le 28 janvier 2011, l’assurée a subi un accident sur son lieu de travail. En rangeant 
le stock, elle a voulu débloquer une barre de fer et s’est blessée au bras gauche en 
forçant. 
Cet événement a fait l’objet d’une déclaration d’accident-bagatelle adressée le 
même jour par l’assurée à la GENERALI. 
3. Une échographie de l’épaule gauche a été réalisée le 25 juin 2012 par le docteur 
B_______, spécialiste FMH en radiologie, en raison de la persistance d’une douleur 
de l’épaule sans antécédent de périarthrite calcifiante connu. Le médecin a conclu à 
une périarthrite de l’épaule calcifiante, principalement localisée au niveau du 
tendon supra-épineux et près de sa convergence avec le tendon infra-épineux et à 
une bursite sous-acromio-deltoïdienne, sans rupture tendineuse démontrée. 
4. Le 29 juin 2012, le docteur C_______, spécialiste FMH en radiologie, a réalisé une 
échographie des deux coudes en raison d’une douleur cubitale des deux côtés. Le 
coude droit présentait un status post-transposition antérieure du nerf ulnaire au 
niveau du tunnel cubital. Le nerf interosseux postérieur restait épaissi, 
hypoéchogène, irrégulier avec une perte de la structure fasciculaire au niveau de 
l’arcade de Frohse. Il n’y avait pas d’hyperhémie locale au Doppler couleur. Quant 
au coude gauche, il révélait également un épaississement significatif du nerf ulnaire 
avec une perte totale de la structure fasciculaire au niveau du tunnel cubital. Le nerf 
interosseux postérieur montrait un aspect hypoéchogène au niveau de l’arcade de 
Frohse mais sans importante hyperhémie au Doppler couleur. Il existait des deux 
côtés une enthésopathie calcifiante du tendon conjoint des muscles extenseurs à 
l’insertion sur la pointe de l’épicondyle latéral. La calcification mesurait environ 
deux à trois millimètres. Les deux tendons ne montraient pas d’hyperhémie ni de 
déchirure. Les articulations des coudes ne présentaient pas d’altération 
significative. Il n’y avait ni épanchement articulaire, ni hypertrophie de la 
membrane synoviale articulaire, ni hyperhémie significative locale au Doppler 
couleur. 
5. Le 11 juillet 2012, l’employeur a annoncé à l’assurance l’événement du 28 janvier 
2011. Il était précisé dans le formulaire de déclaration que l’assurée avait subi une 
inflammation au bras gauche et qu’elle avait déjà eu un accident au bras droit en 
2007 avec une rechute en 2009. Ces événements avaient été pris en charge par un 
autre assureur. 


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6. Selon une note téléphonique du 8 août 2012, l’assurance d’indemnités journalières 
en cas de maladie a signalé à l’assurance que l’assurée avait été en incapacité de 
travail totale pour cause de maladie depuis le 20 juin 2012 et à 50 % dès le 2 juillet 
2012. L’assurée devait subir une opération chirurgicale au bras gauche le 16 août 
2012 à la suite de l’évènement du 28 janvier 2011. 
7. Le docteur D_______, spécialiste FMH en chirurgie de la main, a mentionné dans 
son protocole opératoire du 16 août 2012 une neuropathie compressive radiale et 
une épicondylite chronique du coude gauche. L’intervention avait consisté en une 
dénervation de l’épicondyle externe gauche, une ténotomie en filet d’avancement 
des épicondyliens et une neurolyse du nerf radial à l’arcade de Frohse. Ce médecin 
a en outre relevé s’agissant de l’indication opératoire que l’assurée était tombée sur 
son coude quelques mois auparavant et qu’elle présentait depuis des douleurs 
permanentes. 
8. Dans un questionnaire rempli le 28 août 2012, l’assurée a précisé qu’en forçant sur 
la barre de fer, elle s’était blessée au coude et à l’épaule. Elle avait reçu un coup au 
coude. Elle avait déjà subi une blessure à l’épaule gauche le 14 octobre 2008. 
9. A la même date, le Dr C_______ a effectué une échographie de l’épaule gauche 
avec infiltration en raison d’une bursite sous-acromiale. Il a décrit des calcifications 
du tendon supra-spinatus au niveau de sa partie postérieure, étendues sur environ un 
centimètre et localisées dans la partie profonde du tendon. Il n’y avait pas de signe 
de déchirure transfixiante du tendon et le muscle était normal. Le médecin a 
constaté une discrète enthésopathie du tendon subscapulaire sans signe de 
déchirure, des tendons infra-spinatus et petit rond ne montrant pas d’altération 
significative, et un tendon long chef du biceps d’aspect habituel, en place dans la 
gouttière. Il y avait un épaississement des parois de la bourse synoviale sous-
acromiale, compatible avec une bursite débutante, ainsi qu’une arthrose acromio-
claviculaire. 
10. Dans son rapport du 29 septembre 2012, le Dr D_______ a diagnostiqué une 
épicondylite au coude gauche et une neuropathie radiale. L’évolution était bonne. 
Aucune circonstance sans rapport avec l’accident ne jouait de rôle. Il n’y avait plus 
de traitement en cours. La reprise du travail était prévue le 10 octobre 2012 à 50 %. 
Sans l’intervention du 16 août 2012, l’assurée aurait été en incapacité de travail 
totale en raison de l’augmentation des douleurs. 
11. Le 27 septembre 2012, le Dr D_______ a répondu à un questionnaire médical que 
la GENERALI lui avait adressé. A la question « Dans le protocole de l’intervention 
du 16 août 2012, vous parlez d’une chute intervenue il y a quelques mois. 
L’employeur nous a annoncé une rechute d’un cas d’accident d’août 2007. S’agit-il 
réellement d’une rechute ou est-ce un nouvel accident ? », le médecin a répondu 
qu’il s’agissait d’un nouvel accident car l’assurée lui avait déclaré le 31 juillet 2012 
une chute sur le coude gauche remontant à mi-2011. 
12. Dans son certificat du 3 octobre 2012, le Dr D_______ a attesté d’une incapacité de 
travail totale du 16 août au 14 octobre 2012 et de 50 % du 15 au 27 octobre 2012. 


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13. L’assurance a confié l’expertise de l’assurée à la clinique CORELA. Le docteur 
E_______, chirurgien orthopédiste, a examiné l’assurée le 26 novembre 2012. Ce 
dernier a établi son rapport du 11 décembre 2012 après avoir pris connaissance des 
rapports d’échographie du 29 juin et du 29 août 2012, du compte-rendu opératoire 
du Dr D_______ et du rapport de ce dernier du 29 septembre 2012. Il a procédé à 
l’anamnèse de l’assurée. Cette dernière lui a indiqué qu’elle avait été victime d’une 
chute en août 2007 avec traumatisme du coude droit et de la cheville, qui avait 
entraîné une opération du coude droit pratiquée par le Dr D_______ début 2008. Il 
s’agissait a priori d’une transposition du nerf cubital droit, associée à une 
intervention sur l’aspect antéro-externe du coude droit. Les symptômes n’avaient 
jamais complètement disparu et devant leur persistance, une nouvelle intervention 
avait eu lieu en 2009. Une nouvelle douleur de l’épaule gauche était apparue en 
automne 2008, sans notion traumatique. Une échographie aurait alors mis en 
évidence des calcifications dans la coiffe des rotateurs de l’épaule gauche. 
S’agissant de l’événement du 28 janvier 2011, l’assurée a précisé qu’elle avait 
voulu décoincer une barre de fer et qu’elle avait à cette fin essayé de la décoincer 
de force en un mouvement vers le haut, ce qui avait provoqué une douleur au 
niveau de l’épaule gauche. Comme elle n’y parvenait pas, elle avait pris une autre 
barre métallique avec laquelle elle avait tapé sur l’objet coincé, qui était alors 
tombé directement sur son coude gauche. Il n’y avait pas eu un impact direct sur 
l’épaule gauche, mais cette épaule avait été douloureuse lors du mouvement forcé 
pour décoincer la barre. L’assurée estimait le poids de cette barre à quelques 
kilogrammes. Ce traumatisme n’avait pas entraîné d’arrêt de travail. L’assurée avait 
traité sans consultation médicale ses lésions du bras gauche par l’application d’une 
pommade et la prise de médicaments. Devant la persistance des symptômes et leur 
aggravation, elle avait consulté un médecin en 2012, lequel avait ordonné une 
échographie des deux coudes. Elle a en outre précisé que l’indication du 
Dr D_______, selon laquelle elle était tombée sur son coude gauche, était inexacte. 
Après l’intervention, elle avait repris son travail selon l’horaire habituel (soit 83 %) 
le 28 octobre 2012. 
Les plaintes de l’assurée étaient les suivantes : elle pouvait effectuer toutes les 
activités du quotidien, mais les tâches plus lourdes, telles qu’accrocher des rideaux 
ou porter de lourds sacs de courses provoquaient une douleur au niveau du coude et 
de l’épaule gauches. Au plan professionnel, elle était capable d’effectuer son travail 
tout à fait habituellement, en dehors de la manutention des boîtes de marchandises, 
lors de laquelle elle était aidée par ses collègues. Il n’y avait pas de douleurs, 
hormis dans les activités nécessitant une abduction ou une élévation forcée. 
Le Dr E_______ a posé les diagnostics de tendinite calcifiante du supraspinatus ; 
discrète enthésopathie du tendon subscapulaire sans déchirure ; d’arthrose acromio-
claviculaire, en phase stabilisée. Ces diagnostics avaient des répercussions sur la 
capacité de travail. L’assurée présentait également une bursite sous-acromiale 
débutante sans incidence sur sa capacité de travail. 
 


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L’expert a exposé que les calcifications des tendons de la coiffe étaient une cause 
fréquente de gêne de l’épaule. Cette pathologie débutait souvent chez les femmes 
entre 30 et 45 ans et pouvait être bilatérale. Les douleurs pouvaient être très 
intenses et sans rapport avec une notion traumatique. La libération de calcium à 
partir de cette calcification pouvait provoquer une réaction inflammatoire 
importante avec de très vives douleurs. La diminution, voire la disparition de ces 
calcifications était fréquemment rencontrée, le mécanisme de cette disparition étant 
actuellement mal compris. L’enthésopathie était une inflammation de la zone 
d’insertion des tendons et des ligaments sur l’os. Une telle inflammation pouvait 
être calcifiante si des dépôts calciques étaient retrouvés. Pour ces deux atteintes 
tendineuses, les manifestations cliniques pouvaient aller d’une forme douloureuse 
simple à une forme aiguë hyperalgique interdisant tout mouvement. Ces 
pathologies étaient rarement chroniques mais leur évolution était imprévisible. 
Quant à la bursite sous-acromiale, il s’agissait de l’inflammation de la bourse sous-
acromiale. Enfin, l’arthrose acromio-claviculaire était l’usure progressive de cette 
articulation avec une possible apparition d’ostéophytes et d’irrégularité. Si elle 
concernait l’aspect inférieur de l’articulation, elle pouvait provoquer une irritation, 
voire une usure des tendons sous-jacents. L’échographie du 28 août 2012 révélait 
que la tendinite et l’enthésopathie étaient en phase stabilisée à l’instar de l’arthrose 
acromio-claviculaire. Elle démontrait en revanche une phase de développement de 
la bursite, laquelle était en lien avec les éventuelles réactions inflammatoires de la 
tendinite calcifiante. 
Ces atteintes étaient sans lien de causalité au moins vraisemblable avec 
l’événement du 28 janvier 2011. En premier lieu, l’échographie du 28 août 2012, 
unique examen paraclinique, avait été réalisé plus de 18 mois après l’événement 
accidentel. De plus, les tendinites calcifiantes n’étaient pas provoquées par un 
traumatisme, il n’y avait donc pas de lien de causalité entre cette tendinite 
calcifiante et l’accident. Ceci était conforté par le fait que selon l’assurée, la 
tendinite calcifiante avait déjà été diagnostiquée en 2008. Il s’agissait dès lors 
manifestement d’un état antérieur à l’accident du 28 janvier 2011. En outre, 
l’arthrose acromio-claviculaire était une pathologie dégénérative, donc sans lien de 
causalité avec un quelconque traumatisme. Les douleurs décrites par l’assurée 
avaient été traitées en automédication et le geste réalisé régulièrement dans le cadre 
de son travail n’était absolument pas de nature à créer une quelconque atteinte de 
type déchirure. Par ailleurs, la bursite, qualifiée de débutante à 20 mois de 
l’accident, était trop tardive pour envisager un lien de causalité avec cet événement. 
Compte tenu du fait qu’une bursite sous-acromiale accompagnait souvent une 
tendinopathie ou une arthrose acromio-claviculaire en raison du surmenage 
articulaire induit par ces atteintes, la causalité n’était pas retenue. 
En ce qui concernait le coude gauche de l’assurée, l’expert a retenu les diagnostics 
sans incidence sur la capacité de travail de contusion du coude gauche ; de 
neuropathie ulnaire focale ; d’épicondylite chronique avec neuropathie compressive 
radiale ; et aux deux coudes d’enthésopathie calcifiante du tendon conjoint des 


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muscles extenseurs à l’insertion sur la pointe de l’épicondyle latérale. Il a précisé 
qu’une contusion était par définition un traumatisme n’ayant entraîné ni fracture, ni 
lésions ligamentaires. Les lésions touchaient dans ces cas essentiellement les fibres 
musculaires et les vaisseaux capillaires, entraînant un hématome plus ou moins 
important dans la zone de l’impact. Dans la majorité des cas, les symptômes 
disparaissaient au bout de quelques semaines, au plus tard un mois. Les 
épicondylalgies pouvaient avoir plusieurs origines : une atteinte de l’articulation 
huméro-radiale du coude, une compression du nerf radial au niveau de l’arcade de 
Frohse ou une inflammation de l’origine des muscles permettant l’extension du 
poignet et des doigts ainsi que la supination. Dans la grande majorité des cas, 
l’inflammation de ces tendons ou de l’épicondylite était responsable des 
épicondylalgies. La compression du nerf radial à l’arcade de Frohse ne présentait 
qu’environ 5 % des épicondylalgies. Dans le cas de la pathologie du coude, on 
retrouvait des enthésopathies calcifiantes au niveau des épicondylites et sur 
l’olécrane. La neuropathie du nerf cubital ou ulnaire au niveau du coude pouvait 
avoir plusieurs origines : une cause intrinsèque en raison d’une hypermobilité du 
nerf cubital ou une compression de ce nerf par une structure fibro-musculaire. Les 
symptômes pouvaient être de nature sensitive ou motrice dans les cas les plus 
avancés. 
En l’espèce, la contusion était en rémission totale. La neuropathie ulnaire focale 
était également en rémission, à l’instar de l’épicondylite chronique du coude gauche 
associée à une neuropathie compressive radiale. Quant aux diagnostics 
d’enthésopathie calcifiante et d’épaississement du nerf, ils étaient en phase de 
maintenance. A l’examen clinique, l’expert a noté un discret œdème et une 
sensibilité sur la région opérée, et des amplitudes articulaires satisfaisantes. 
La contusion était survenue à la suite de la chute de la barre de fer sur le coude et 
était donc en lien de causalité certain avec l’accident du 28 janvier 2011. En 
revanche, pour les autres diagnostics, le lien de causalité avec l’accident était de 
moins de 50 %. En effet, le délai entre le traumatisme du 28 janvier 2011 et le 
premier diagnostic posé en date du 29 juin 2012 sur ce coude gauche était de dix-
sept mois. Durant ce laps de temps il n’y avait pas eu de soins ou de consultation. 
De plus, l’origine des épicondylites du coude était principalement liée à l’utilisation 
par microtraumatismes répétés. Une cause traumatique était certes possible mais 
n’était pas l’origine la plus fréquente. Dans le cadre d’une origine traumatique, les 
plaintes initiales étaient de nature à donner lieu à des consultations et à des examens 
complémentaires relativement rapides. L’aspect bilatéral de l’épaississement du 
nerf interosseux postérieur plaidait contre une origine traumatique unilatérale. 
L’enthésopathie calcifiante révélée par l’échographie était de plus une pathologie 
d’origine non traumatique. Au vu de l’incision, l’assurée avait bénéficié en 2008 
d’une intervention sur la face latérale du coude droit. Il s’agissait a priori d’une 
intervention de désinsertion de l’origine des tendons épicondyliens pour 
épicondylalgie chronique, pathologie qui était retrouvée en 2012 sur le coude 
gauche. Le caractère bilatéral de la pathologie inflammatoire des tendons 


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épicondyliens plaidait également contre l’origine traumatique. Les autres 
pathologies existantes n’étaient pas accidentelles. 
L’assurée n’avait pas de douleurs au coude mais ressentait des paresthésies 
principalement le matin dans tous les doigts de la main gauche. Ces paresthésies 
étaient transitoires et disparaissaient rapidement durant la matinée. En fin de 
journée ou en cas de travail particulièrement lourd, elle avait des douleurs 
disparaissant rapidement à la prise d’un antalgique. La contusion du coude gauche 
avait évolué vers la guérison, au plus tard un mois après l’accident, soit dès le 
28 février 2011. Pour les autres atteintes, l’évolution consécutive à l’intervention 
était favorable, avec une gêne dégressive. Dans son rapport du 29 septembre 2012, 
le Dr D_______ avait déjà déclaré que l’assurée allait bien et qu’elle n’avait plus 
besoin de traitement. La rémission significative était donc intervenue à cette 
période. Quant à la rémission complète, elle pouvait être prévue six mois après 
l’intervention, soit dès le 16 février 2013. 
En conclusion, le Dr E_______ a considéré qu’il n’y avait aucune incapacité de 
travail en lien avec l’accident. Une discrète baisse de rendement de 10 % due à la 
difficulté de la manutention lourde pouvait être retenue jusqu’au 16 février 2013. 
En synthèse, l’expert a rappelé que l’évolution des pathologies non traumatiques 
étaient favorables et qu’il persistait simplement une petite sensibilité sur 
l’épicondyle gauche. L’état actuel de l’épaule et du coude gauches était satisfaisant. 
Aucun traitement n’était nécessaire. La cure chirurgicale du 16 août 2012 n’était 
pas à la charge de l’assurance-accidents, la neuropathie compressive radiale qui 
l’avait motivée n’étant pas en lien de causalité vraisemblable avec l’événement du 
28 janvier 2011. En ce qui concernait l’épaule et dans le cas de la tendinopathie 
calcifiante, l’évolution était peu prévisible, des réactions inflammatoires 
hyperalgiques pouvant survenir. Toutefois, la rémission significative des signes 
cliniques était déjà intervenue depuis le 11 septembre 2012, soit quatorze jours 
après l’infiltration du 28 août. Enfin, pour les autres diagnostics, l’évolution devait 
être favorable sur le plan clinique. Il n’y avait pas d’atteinte à l’intégrité, étant 
donné la présence d’une récupération intégrale des amplitudes articulaires normales 
au niveau du coude comme de l’épaule gauche. De plus, il n’y avait aucun 
diagnostic actuellement retenu ni de limitation fonctionnelle en rapport avec le 
traumatisme du 28 janvier 2011, ni d’incapacité de travail en lien avec les 
conséquences de l’accident. 
14. Par décision du 28 janvier 2013, l’assurance s’est référée aux conclusions du 
Dr E_______ et a nié un lien de causalité entre la neuropathie ulnaire du coude 
gauche, les diagnostics d’épicondylite chronique, de neuropathie compressive 
radiale et l’accident du 28 janvier 2011. Les atteintes de l’épaule gauche n’étaient 
pas non plus d’origine traumatique. Partant, le traitement et l’incapacité de travail 
de 2012 n’étaient pas à sa charge. 
15. Par courrier du 31 janvier 2013, l’assurée s’est opposée à la décision. Elle a soutenu 
que son accident était bien la cause de ses souffrances et invitait l’assurance à 


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s’adresser à son médecin traitant, le docteur F_______, qui pourrait lui confirmer 
qu’elle n’avait jamais auparavant eu de pathologie articulaire au membre supérieur 
gauche. 
16. Lors d’un entretien téléphonique avec le Dr F_______ en date du 27 février 2013, 
ce dernier a indiqué à l’assurance que c’était en réalité son confrère, le docteur 
G_______, qui avait examiné l’assurée. Dès lors que ce médecin ne travaillait plus 
au centre médical, l’assurance a prié le Dr F_______ de lui faire parvenir un 
rapport établi sur la base du dossier médical. 
17. Dans un rapport du 28 mars 2013 portant le timbre du Dr G_______, il est indiqué 
que les premiers soins consécutifs à l’accident ont été administrés le 10 février 
2011. L’assurée présentait une discrète tuméfaction du membre supérieur gauche 
avec des douleurs au coude et à l’avant-bras gauches. La mobilité était diminuée 
sans impotence fonctionnelle. Il y avait une douleur de l’épicondyle externe 
gauche. Le diagnostic était celui de contusion du coude gauche prédominant sur 
épicondyle externe. Le traitement était terminé depuis le 28 février 2011. 
18. Par décision du 24 avril 2013, l’assurance a écarté l’opposition en reprenant les 
conclusions du Dr E_______. 
19. Par écriture du 27 mai 2013, complétée le 13 juin 2013, l’assurée a interjeté recours 
contre la décision de l’intimée. Elle a conclu, sous suite de dépens, préalablement à 
l’audition des Drs D_______, F_______ et G_______ et à sa comparution, et au 
fond à l’annulation de la décision et à l’octroi des prestations légales. Elle a allégué 
qu’un lien de causalité tant naturelle qu’adéquate devait être reconnu entre 
l’accident et les troubles développés et que l’intimée avait sous-estimé l’impact de 
l’événement du 28 janvier 2011. Elle s’est référée aux certificats des Drs G_______ 
et D_______ et a affirmé que l’expertise ne tenait pas suffisamment compte de son 
anamnèse, notamment du fait qu’elle n’avait jamais éprouvé de douleurs au bras 
gauche avant l’événement du 28 janvier 2011 et que la cause la plus probable des 
douleurs était bien cet événement. De plus, le diagnostic d’épicondylite chronique 
retenu par l’expert était invraisemblable selon le Dr D_______. Si ce diagnostic 
avait été correct, l’intervention aurait été sans effet. L’expertise n’était pas non plus 
crédible lorsqu’elle retenait, en se fondant sur des considérations générales, que 
l’assurée avait recouvré une capacité de travail complète dès le 28 février 2011. 
L’expertise de la clinique CORELA, dont la réputation était d’ailleurs douteuse, 
n’avait pas de valeur probante. Il semblait d’ailleurs que le Dr E_______ ne soit pas 
autorisé à exercer la médecine à Genève. 
La recourante a notamment produit les documents suivants à l’appui de son 
recours : 
- 
questionnaire rempli par le Dr D_______ le 21 mai 2013, aux termes duquel les 
diagnostics retenus sont une neuropathie du nerf radial du coude gauche et une 
épicondylite chronique du coude gauche, le médecin indiquant que les suites de 
l’opération ont été favorables avec toutefois deux récidives des inflammations, 
l’état de santé étant consolidé depuis le 14 novembre 2012. Le spécialiste y a 


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qualifié de certain le lien de causalité entre les lésions et l’accident, la 
recourante n’ayant pas eu de douleurs avant l’accident. Il a en outre exclu toute 
maladie ou état antérieur influençant l’état de santé; 
- 
questionnaire du Dr G_______ du 9 mai 2013, faisant état d’une contusion du 
coude gauche prédominante sur l’épicondyle externe sans fracture, l’évolution 
ayant été marquée par la persistance de douleurs épicondyliennes gauches et le 
développement d’une épicondylite latérale secondaire. Le médecin a indiqué 
que les lésions constatées étaient très probablement dues à l’accident étant 
donné la chronologie des événements et l’absence de troubles avant le 
28 janvier 2011. Il n’existait pas d’autres maladies influençant l’état de santé. 
On pouvait considérer que l’état était stabilisé depuis le 28 octobre 2012. 
20. Par réponse du 26 juillet 2013, l’intimée a conclu au rejet du recours. Elle a soutenu 
qu’il n’y avait pas de lien de causalité entre l’accident du 28 janvier 2011 et la 
pathologie de l’épaule gauche, conformément aux conclusions de l’expert. Tel était 
également le cas de la neuropathie ulnaire focale, de l’épicondylite chronique et de 
la neuropathie compressive radiale. La recourante avait de plus poursuivi le travail 
sans consulter de médecin. Il n’y avait pas lieu de retenir une compression du nerf 
radial traumatique, comme le prétendait le Dr D_______. Une compression du nerf 
ne représentait en effet que 5 % des épicondylalgies. L’absence de toute 
consultation pendant dix-sept mois entre le traumatisme du 28 janvier 2011 et le 
diagnostic posé le 29 juin 2012 était un argument contre une origine traumatique. 
La contusion au coude était en lien de causalité avec l’accident mais la date de la 
rémission pouvait être fixée un mois après les faits. Enfin, le seul fait que la 
recourante n’ait pas eu de douleurs avant l’accident ne suffisait pas à reconnaître un 
lien de causalité entre l’accident et ses troubles, conformément à la jurisprudence. 
Le rapport de l’expert remplissait en tous points les exigences jurisprudentielles 
pour avoir pleine valeur probante et le Dr E_______ était bien au bénéfice d’une 
autorisation de pratiquer à Genève. Partant, l’audition des médecins de la 
recourante était inutile. Si la Chambre de céans en décidait autrement, il y aurait 
toutefois lieu d’entendre l’expert. 
21. Par réplique du 13 septembre 2013, l’assurée a persisté dans sa demande d’audition 
des témoins. 
22. Le 8 novembre 2013, la Chambre de céans a interpellé les trois médecins cités par 
la recourante afin qu’ils se déterminent sur le rapport d’expertise et précisent les 
points et les motifs de désaccord. 
23. Le 22 novembre 2013, les Drs F_______ et G_______ ont indiqué qu’ils se 
ralliaient aux conclusions de l’expert. Après lecture et analyse de ce rapport 
détaillé, le lien de causalité entre l’accident de 2011 et les diagnostics ne pouvait 
être établi de façon raisonnable. Ce type de pathologie, plutôt inflammatoire, et le 
délai entre le traumatisme du 28 janvier 2011 et l’intervention chirurgicale d’août 
2012 étaient des arguments en défaveur d’éventuelles séquelles posttraumatiques 
présentées par la recourante. En qualité de médecins traitants, les Drs F_______ et 


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G_______ avaient le devoir d’être à l’écoute de leurs patients et de tenir compte de 
leurs griefs lorsque ces derniers estimaient qu’une décision les concernant était 
injuste. Cela ne voulait pas pour autant dire qu’ils partageaient leur avis sur leur 
situation médicale, car ils ne disposaient en général pas d’une expérience suffisante 
pour se distancer d’une expertise pratiquée par des spécialistes. 
24. Par courrier du 26 novembre 2013, le Dr D_______ s’est à son tour déterminé. Il a 
contesté l’absence de lien de causalité entre l’accident et l’épicondylite chronique 
associée à la neuropathie compressive du nerf radial au coude gauche. 
L’affirmation de l’expert, selon laquelle la compression du nerf radial à l’arcade de 
Frohse ne représentait que 5 % des épicondylalgies était peut-être juste 15 ans 
auparavant, mais ne l’était plus à la lumière de la littérature actuelle. En effet, 
comme cela ressortait de la littérature actuelle – le Dr D_______ se référant sur ce 
point à des publications de 1998, 2004 et 2002 – les nouvelles techniques 
d’imagerie avaient permis de montrer actuellement beaucoup plus fréquemment la 
présence de cette complication nerveuse. Le fait que l’expert reconnaisse la relation 
de causalité entre l’accident et la contusion épicondylienne mais pas avec 
l’épicondylite et la neuropathie radiale représentait une contradiction flagrante qui 
témoignait de la méconnaissance clinique de ce praticien. Tout d’abord, celui-ci 
définissait la contusion comme un traumatisme n’ayant entraîné ni fracture ni 
lésions ligamentaires, touchant essentiellement les fibres musculaires et les 
vaisseaux capillaires et entraînant un hématome plus ou moins important dans les 
zones de l’impact. Cette définition était incomplète puisque selon la littérature, la 
contusion pouvait également concerner les os. Une contusion osseuse pouvait être 
mise en évidence à l’IRM sous la forme d’un hyper signal, qui pouvait persister 
jusqu’à une année après la contusion suivant l’importance de celle-ci. Il était ainsi 
aisément compréhensible qu’une contusion osseuse était un phénomène entraînant 
des modifications vasculaires et inflammatoires locales évoluant sur une longue 
période et parfois conséquentes. Ces modifications traduisaient des phénomènes de 
cicatrisation, qui en pathologie représentaient les phases de l’inflammation. En 
d’autres mots, il s’agissait ici effectivement d’une inflammation de longue durée 
qui s’apparentait donc aux inflammations chroniques retrouvées dans les 
épicondylalgies. C’est au cours de cette inflammation chronique que la membrane 
capillaire des vaisseaux était perméable, raison pour laquelle on observait des 
extravasations de calcium se déposant dans les tissus périphériques, qui en l’espèce 
étaient sises dans la musculature épicondylienne comme on pouvait l’observer sur 
les échographies. Le Dr D_______ a affirmé que la littérature moderne, qu’il a 
citée, démontrait que les lésions neurologiques du nerf interosseux postérieur à 
l’arcade de Frohse, soit ici la névralgie du nerf radial au coude, étaient secondaires 
à une compression prolongée du nerf radial entre la musculature épicondylienne. 
Aussi, une neuropathie se développait sur plusieurs mois dans le cadre d’une 
inflammation chronique. Ainsi, le délai de dix-sept mois entre l’accident et les soins 
n’était pas déterminant. En effet, l’assurée avait poursuivi son activité 
professionnelle malgré la présence d’une inflammation chronique qui n’avait 
jamais pu guérir du fait de l’activité physique quotidienne. Quant à la remarque de 


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l’expert, selon laquelle l’aspect bilatéral plaidait contre une origine traumatique 
unilatérale, il s’agissait d’une manipulation grossière. Ce dernier admettait en effet 
que la recourante avait bénéficié d’une intervention au coude droit en 2009 mais 
avait sciemment oublié de mentionner que le nerf radial au coude présentait une 
dilatation massive de 5,3 mm au coude droit en avril 2009, ce qui avait alors motivé 
une intervention de neurolyse à ce niveau-là à cette époque. En effet, la recourante 
avait déjà dû recourir à la chirurgie suite à une chute sur son coude droit en août 
2007. Les médecins-conseils du précédent assureur-accidents avaient d’ailleurs dû 
se prononcer sur le rapport de causalité à l’époque entre cette chute et la 
neuropathie du nerf radial à deux ans d’intervalle, et l’avaient admis. La persistance 
d’un épaississement du nerf radial au coude droit était donc prévisible et compatible 
avec un status post opératoire favorable puisque cette dilatation avait diminué de 
plus de moitié entre les status préopératoire et postopératoire, ce que l’expert de la 
clinique CORELA avait « bien entendu oublier de mentionner ». Enfin, le fait que 
le Dr E_______ évoque le caractère bilatéral des interventions chirurgicales sans en 
connaître l’étendue pour le côté droit montrait bien le caractère superficiel et 
orienté de ses conclusions. L’affirmation selon laquelle une enthésopathie 
calcifiante était une pathologie non traumatique n’était pas tranchée et restait 
débattue dans la littérature. En effet, le status opératoire et l’inflammation à droite 
étaient secondaires à une cause accidentelle. Enfin, la recourante n’avait jamais 
présenté de douleurs de son coude gauche durant les cinq années qui avaient 
précédé sa consultation du 31 juillet 2012, alors que le Dr D_______ l’avait vue à 
vingt reprises entre 2008 et cette date. Le Dr D_______ a également énuméré une 
série de références à la littérature médicale. 
25. Dans ses observations du 16 décembre 2013, la recourante a requis la mise en 
œuvre d’une expertise. Elle a affirmé que les explications du Dr D_______ étaient 
suffisamment précises et argumentées pour remettre en cause l’expertise de la 
clinique CORELA. Quant aux médecins traitants, on voyait mal comment ils 
pouvaient se rallier aux conclusions du Dr E_______ dès lors qu’ils n’en 
comprenaient pas le sens, puisqu’ils disaient ne pas disposer d’une expérience leur 
permettant de s’écarter d’une expertise. 
26. Par écriture du 20 janvier 2014, l’intimée s’est déterminée en rapportant les 
observations suivantes des Drs E_______ et H_______ au sujet du rapport du 26 
novembre 2013 du Dr D_______. 
Selon ceux-ci, l’affirmation du Dr D_______ sur la contusion osseuse pouvant 
perdurer une année, appelait les commentaires suivants : en réalité, on distinguait 
schématiquement deux types de contusions, avec ou sans fracture osseuse. La durée 
d’une année était selon la littérature la durée maximale des contusions avec 
fracture, les autres contusions durant trois mois au plus. En l’occurrence, la 
recourante n’avait souffert d’aucune fracture du coude. Par ailleurs, aucune IRM 
n’avait jamais démontré l’existence d’une atteinte osseuse de type hyper signal 
évoquée par le Dr D_______. En outre, on voyait mal comment la recourante aurait 
eu une contusion osseuse supposant un choc violent sans rapporter des hématomes 


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cutanés et une atteinte musculaire. En cas de contusion osseuse, les patients 
rapportaient au moins une modification de couleur de la peau. Partant, sans lésions 
anatomiques associées et sans IRM, de surcroît bilatéralement alors que la 
contusion osseuse est rare et essentiellement décrite au niveau des genoux, les 
arguments du Dr D_______ n’étaient pas convaincants. Si l’on suivait le 
raisonnement de ce médecin sur les extravasations de calcium, la recourante aurait 
eu au moins deux contusions osseuses puisque l’imagerie révélait une enthésopathie 
calcifiante bilatérale. Il n’y avait cependant aucune preuve d’une contusion osseuse, 
encore moins d’une fracture osseuse entraînée par une telle contusion. En outre, les 
calcifications de la recourante étaient dans les tendons et non dans les muscles. Le 
Dr D_______ n’envisageait pas d’autre cause aux calcifications tendineuses. Il se 
contentait de « jeter le doute » en affirmant qu’il y avait controverse sur le fait que 
les enthésopathies tendineuses n’étaient pas accidentelles, sans toutefois se référer à 
la littérature scientifique. Or, les causes accidentelles n’étaient pas mentionnées 
dans les articles de revues médicales, alors que les microtraumatismes l’étaient. Le 
Dr E_______ s’est référé à cet égard à un article de 1983. L’analyse du 
Dr D_______, selon laquelle la recourante avait subi deux traumatismes des 
coudes, qui avaient entraîné des enthésopathies et une épicondylite, n’était pas 
compatible avec les preuves scientifiques. Le fait que des médecins-conseils 
auraient admis une causalité entre une chute et une atteinte nerveuse du coude 
gauche (recte droit) en 2007 n’était pas un motif suffisant pour la reconnaître à 
gauche. Les arguments du Dr D_______ étaient la taille du nerf, les algies, et un 
choc sur un coude. Ces arguments ne signifiaient pas qu’il y avait une cause 
accidentelle. 
L’inflammation était le phénomène au centre de l’épicondylite. Une inflammation 
impliquait une augmentation de la taille des tissus et donc une compression des 
nerfs au niveau local. Cette compression nerveuse n’était pas forcément la cause de 
la douleur, la simple inflammation musculaire et tendineuse pouvant suffire. Le 
seul élément que l’on ait à disposition allant dans le sens d’une inflammation était 
non pas l’inflammation des tissus locaux mais celle du nerf radial en 2009. En effet, 
le Dr D_______ affirmait que le nerf radial avait alors grossi pour atteindre 
5.3 millimètres, avant de diminuer de moitié après neurolyse et décompression 
chirurgicale. Ce raisonnement laissait perplexe. En effet, il n’y avait pas de preuves 
objectives d’imagerie pour attester de cette diminution de diamètre, et le 
Dr E_______ suggérait « vivement aux personnes intéressées de les obtenir et d’en 
faire une analyse par un spécialiste ». L’expert a ajouté que « la taille d’un nerf 
comme élément diagnostique de son inflammation [avait] échappé à [ses] 
recherches dans des revues spécialisées ». Le chirurgien traitant n’évoquait par 
ailleurs pas l’inflammation des tissus adjacents ni de leur structure. Or, on voyait 
mal comment un nerf seul pourrait avoir doublé de volume, mais pas les éléments 
adjacents. En outre, les articles cités par le Dr D_______ ne révélaient pas de 
rapport entre la structure échographique d’un nerf et son inflammation. L’expert a 
commenté trois des articles cités par le Dr D_______, alléguant qu’ils étaient sans 
lien avec les affirmations du chirurgien traitant. Ce dernier soutenait en outre que 


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les modifications locales dues à l’inflammation, elle-même secondaire à un 
accident, entraînaient une compression nerveuse. Or, l’article à l’appui de cette 
thèse – que l’honnêteté intellectuelle aurait dicté de citer dans son contexte – 
distinguait clairement épicondylite et atteinte de la branche motrice du nerf radial. 
Il ne citait même pas l’inflammation locale comme une cause d’atteinte du nerf 
radial, contrairement à ce qu’affirmait le Dr D_______. Enfin, les atteintes du nerf 
radial provoquaient des signes moteurs tels que paralysie progressive des 
extenseurs des doigts associée parfois à des douleurs irradiant au dos de la main et 
non des épicondylites, comme dans le cas de la recourante. En d’autres termes, 
l’inflammation donnait tout au plus des épicondylites et non une atteinte radiale. Le 
Dr E_______ a encore cité trois articles, dont le premier, portant sur la 
physiopathogénie des syndromes canalaires, ne mentionnait pas les inflammations 
chroniques comme une cause d’atteinte radiculaire au niveau du coude. Au 
contraire, les auteurs évoquaient des causes telles que les mouvements répétitifs et 
l’activité physique des poignets. En conclusion, le Dr E_______ se ralliait à la 
revue de littérature, selon laquelle l’enthésopathie était une maladie due sur le long 
terme à des traumatismes chroniques. 
27. Par écriture spontanée du 20 mars 2014, la recourante a derechef sollicité une 
expertise, à confier au docteur I______. Elle a proposé que le Dr C_______ soit 
auditionné en qualité d’expert pour déterminer la possibilité de constater des lésions 
par imagerie médicale. Elle a ajouté que si l’intimée semblait faire grand cas de ce 
qu’aucune IRM n’avait été réalisée, une échographie, plus précise encore, avait 
bien eu lieu. Partant, les sous-entendus des experts tombaient à faux. 
28. Le Dr D_______ s’est adressé à la Chambre de céans le 21 mars 2014 avec copie 
aux parties. Il s’est référé à l’écriture de l’intimée reprenant les commentaires des 
Drs E_______ et H_______. Il a qualifié cette écriture d’offensante à son endroit 
et a affirmé qu’elle cherchait à entretenir la confusion sur ses propos. Il n’entendait 
pas prolonger la controverse mais informait la Chambre de céans qu’en tant que 
membre de la commission de surveillance des professions de la santé et des droits 
des patients, il était actuellement en charge d’instruire une affaire impliquant le 
docteur H_______ ainsi que la clinique CORELA. Il existait dès lors un conflit 
d’intérêt entre les experts et lui-même. Le Dr D_______ suggérait dès lors le 
recours à un expert neutre. 
29. Le 10 juin 2014, la Chambre de céans a transmis le courrier du Dr D_______ aux 
parties et les a informées de son intention de confier une expertise au docteur 
J______, spécialiste FMH en chirurgie de la main, en leur impartissant un délai 
pour se déterminer sur l’expert et les questions à lui soumettre. 
30. Le 25 juin 2014, la recourante a indiqué ne pas avoir de motif de récusation à faire 
valoir à l’encontre du Dr J______ et a souhaité qu’il soit précisé à la question 
portant sur le caractère possible (moins de 50 %), probable (plus de 50 %) ou 
certain (100 %) du lien de causalité entre l’accident et les atteintes de la santé que 
ces pourcentages étaient indicatifs, afin que l’expert ne se sente pas lié par ces 


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derniers. Elle a ajouté qu’il était nécessaire de connaître son cahier des charges pour 
déterminer sa capacité de travail. 
31. Par courrier du même jour, l’intimée s’est déclarée d’accord avec la désignation du 
Dr J______. Elle a requis que l’expert soit interrogé sur le point de savoir si les 
plaintes subjectives pouvaient être objectivées et si les troubles ayant nécessité 
l’intervention du 16 août 2012 étaient dus à l’accident du 28 janvier 2011 d’une 
façon seulement possible ou vraisemblable. 
32. La Chambre de céans a transmis copie de cette écriture à la recourante le 27 juin 
2014. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la Chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des 
contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l'assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA; RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. A teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 
3. Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable 
(art. 56ss LPGA). 
4. Le litige porte sur le lien de causalité entre l’accident du 28 janvier 2011 et les 
troubles présentés par la recourante en 2012 au coude et à l’épaule gauche, 
notamment l’intervention chirurgicale du 16 août 2012 et l’incapacité de travail qui 
en a découlé. 
5. Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident 
professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. 
L’art. 4 LPGA dispose qu’est réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine 
et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui 
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort. 
Selon l’art. 10 al. 1 LAA, l'assuré a droit au traitement médical approprié des 
lésions résultant de l'accident, à savoir au traitement ambulatoire dispensé par le 
médecin, le dentiste ou, sur leur prescription, par le personnel paramédical ainsi 
que, par la suite, par le chiropraticien (let. a); aux médicaments et analyses 
ordonnés par le médecin ou le dentiste (let. b); au traitement, à la nourriture et au 


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logement en salle commune dans un hôpital (let. c); aux cures complémentaires et 
aux cures de bain prescrites par le médecin (let. d); aux moyens et appareils servant 
à la guérison (let. e). 
6. Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que sans 
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne 
serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire que l'accident soit la 
cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé: il suffit qu'associé 
éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, c'est-à-dire 
qu'il se présente comme la condition sine qua non de cette atteinte. Savoir si 
l'événement assuré et l'atteinte en question sont liés par un rapport de causalité 
naturelle est une question de fait que l'administration ou, le cas échéant, le juge, 
examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et 
qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance 
prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves en assurances 
sociales (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; Arrêt du Tribunal fédéral 8C_262/2008 du 
11 février 2009 consid. 2.1) 
Si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que déclencher un processus qui serait 
de toute façon survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les 
symptômes présentés par l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif 
antérieur est revenu au stade où il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il 
est parvenu au stade d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine) 
(Arrêt du Tribunal fédéral 8C_535/2008 du 2 février 2009 consid. 2.3). 
La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit pas être apportée 
par la preuve de facteurs étrangers à l'accident. Il est encore moins question d'exiger 
de l'assureur-accidents la preuve négative qu'aucune atteinte à la santé ne subsiste 
plus ou que la personne assurée est dorénavant en parfaite santé (Arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_463/2009 du 23 novembre 2009 consid. 3). 
7. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière d’apprécier 
certains types d’expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, le juge ne s’écarte en 
principe pas sans motifs impératifs des conclusions d’une expertise médicale 
judiciaire, la tâche de l’expert étant précisément de mettre ses connaissances 
spéciales à la disposition de la justice afin de l’éclairer sur les aspects médicaux 
d’un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de 
s’écarter d’une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 
ou qu’une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 
manière convaincante. En outre, lorsque d’autres spécialistes émettent des opinions 
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l’expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 


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conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 
sous la forme d’une nouvelle expertise médicale (ATF 118 V 286 consid. 1b). 
Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats 
convaincants, que leurs conclusions soient sérieusement motivées, que ces avis ne 
contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne permette de mettre 
en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à l’assureur 
par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l’objectivité de son 
appréciation ni de soupçonner une prévention à l’égard de l’assuré. Ce n’est qu’en 
présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l’impartialité 
d’une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant 
donné l’importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l’impartialité de 
l’expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee ; Arrêt du Tribunal fédéral des assurances 
U 216/04 du 21 juillet 2005 consid. 5.2). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l’unit à celui-ci (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc). 
Une expertise médicale établie sur la base d’un dossier peut avoir valeur probante 
pour autant que celui-ci contienne suffisamment d’appréciations médicales qui, 
elles, se fondent sur un examen personnel de l’assuré (RAMA 2001 n°U 438 p. 346 
consid. 3d). 
D'après une jurisprudence constante, en présence d'avis médicaux contradictoires, 
le juge doit apprécier l'ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs 
pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt que sur une autre. A cet égard, 
l'élément décisif pour apprécier la valeur probante d'une pièce médicale n'est en 
principe ni son origine, si sa désignation sous la forme d'un rapport ou d'une 
expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer pleine valeur 
probante à un rapport médical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude 
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne 
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il 
ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte 
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les 
conclusions de l'expert soient dûment motivées (ATF 125 V 351 consid. 3 et les 
références). 
8. En l’espèce, l’expertise réalisée par le Dr E_______ ne comprend que certains des 
éléments nécessaires selon la jurisprudence pour se voir reconnaître pleine valeur 
probante. Elle contient en effet une anamnèse, un résumé de certains rapports 
médicaux, ainsi que des diagnostics et des conclusions émis à l’issue d’un examen 
médical. 


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Cela étant, il apparaît que l’expert n’a pas bénéficié de l’intégralité du dossier 
médical de la recourante puisqu’il n’a pas eu accès aux documents concernant les 
problèmes et l’intervention précédente au coude droit, alors que la bilatéralité des 
atteintes aux coudes motive en partie ses conclusions selon lesquelles les troubles 
apparus au côté gauche seraient d’origine non pas traumatique mais pathologique. 
Or, à lire les déterminations du Dr D_______, il s’agirait en réalité au coude droit 
d’une atteinte d’origine accidentelle. L’expert relève également à l’appui de sa 
thèse que la recourante n’a pas eu recours à un médecin pendant dix-sept mois 
après son accident. Cependant, le Dr G_______ a attesté que la recourante l’avait 
consulté en février 2011, moins de deux semaines après la survenance de l’accident. 
Ce médecin a d’ailleurs rapporté la présence d’une tuméfaction, ce qui pourrait 
éventuellement étayer la thèse du Dr D_______ sur la survenance d’une contusion 
osseuse entraînant l’atteinte nerveuse. 
Eu égard à ces lacunes, le rapport du Dr E_______ ne peut se voir reconnaître une 
pleine valeur probante. 
De plus, le Dr D_______ a avancé plusieurs arguments scientifiques, étayés par des 
références à la littérature médicales, qui semblent remettre en cause les conclusions 
du Dr E_______. Si on aurait souhaité que le Dr D_______ exprime son désaccord 
par des propos moins désobligeants à l’encontre de l’expert, le ton peu amène de 
ses explications ne justifie pas de les écarter purement et simplement. Quant aux 
déterminations de l’expert et du Dr H_______ – telles qu’elles ont été rapportées 
par l’intimée – elles appellent les commentaires suivants. On peut et on doit 
attendre d'un expert médecin, dont la mission diffère clairement de celle du 
médecin traitant, notamment qu'il procède à un examen objectif de la situation 
médicale de la personne expertisée, qu'il rapporte les constatations qu'il a faites de 
façon neutre et circonstanciée, et que les conclusions auxquelles il aboutit 
s'appuient sur des considérations médicales et non des jugements de valeur. D'un 
point de vue formel, l'expert doit faire preuve d'une certaine retenue dans ses 
propos, nonobstant les controverses qui peuvent exister dans le domaine médical 
sur tel ou tel sujet: par exemple, s'il est tenant de théories qui ne font pas l'objet d'un 
consensus, il est attendu de lui qu'il le signale et en tire toutes les conséquences 
quant à ses conclusions. Enfin, son rapport d'expertise doit être rédigé de manière 
sobre et libre de toute qualification dépréciative ou, au contraire, de tournures à 
connotation subjective, en suivant une structure logique afin que le lecteur puisse 
comprendre le cheminement intellectuel et scientifique à la base de l'avis qu'il 
exprime (Arrêt du Tribunal fédéral 9C_76/2011 du 24 août 2011 consid. 5.2.1). Or, 
les observations de la clinique CORELA ne satisfont manifestement pas à ces 
exigences, puisqu’elles sont empreintes de sarcasme à l’encontre du Dr D_______ 
et partant dépourvues de la neutralité et de la retenue nécessaires. 
S’agissant du fond, le chirurgien traitant et l’expert s’affrontent en exposant à 
l’appui de leurs conclusions des arguments émaillés de références scientifiques. Or, 
les autorités chargées d’appliquer la loi, faute de disposer de connaissances 
médicales spécialisées, ne sont pas en mesure de vérifier les constatations de fait 


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contenues dans les expertises médicales et cas échéant de les vérifier, un contrôle 
n’étant possible que s’agissant du respect des exigences formelles relatives aux 
rapports médicaux (ATF 137 V 210 consid. 3.4.2.4). Ainsi, le caractère polémique 
du débat qui oppose le chirurgien traitant à l’expert ne permet pas à la Chambre de 
céans de déterminer au degré de la vraisemblance prépondérante applicable en 
assurances sociales (ATF 126 V 353 consid. 5b) si les troubles développés au 
coude gauche par la recourante qui ont entraîné l’intervention du Dr D_______ sont 
d’origine traumatique ou dégénérative. On ajoutera que si le conflit d’intérêts 
évoqué par le Dr D_______ dans son courrier du 21 mars 2014 explique peut-être 
le manque de retenue des explications des médecins de part et d’autre, il tend 
également à confirmer la nécessité de mettre en œuvre une expertise judiciaire, 
puisqu’un tel conflit peut être de nature à susciter le doute sur l’impartialité d’un 
expert. 
Eu égard à ce qui précède, au vu des avis médicaux contradictoires, il y a lieu 
d’ordonner une expertise afin de clarifier la question de la causalité entre les 
troubles de l’épaule et du coude gauche de la recourante et l’accident du 28 janvier 
2011, laquelle sera confiée au Dr J______. 
Dite expertise reprendra les questions des parties dans la mesure de leur pertinence. 
La modification de la question 5b requise par la recourante ne sera cependant pas 
intégrée. En effet, contrairement à ce qu’affirme cette dernière, les pourcentages en 
fonction desquels un lien de causalité est réputé établi de façon possible, probable 
ou certaine ne sont pas indicatifs (à titre d’exemple, Arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances U 509/06 dz 31 octobre 2007 consid. 3.2.1). 
 


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A/1683/2013 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant préparatoirement 
1. 
Ordonne une expertise orthopédique, l’expert ayant pour mission d’examiner et 
d’entendre Madame A______, après s’être entouré de tous les éléments utiles et 
après avoir pris connaissance du dossier médical complet de la recourante, ainsi 
que du dossier de la présente procédure, en s’entourant d’avis de tiers au besoin ; 
2. 
Charge l’expert de répondre aux questions suivantes : 
1. Anamnèse. 
2. Données subjectives de la personne. 
3. Constatations objectives. 
4. Diagnostic(s) précis. 
5. S'agissant des troubles de l’épaule et du coude gauches, répondre aux 
questions suivantes: 
a) La recourante présentait-elle un état maladif antérieur? Dans 
l’affirmative, lequel? 
b) L’accident du 28 janvier 2011 est-il la cause unique ou une cause 
partielle (condition sine qua non) des atteintes à la santé de la 
recourante? Plus précisément, le lien de causalité avec l’accident 
est-il seulement possible (moins de 50 %), probable (plus de 50 %) 
ou certain (100 %)? 
c) En particulier, les troubles ayant nécessité l’intervention du 16 août 
2012 sont-ils dus à l’accident du 28 janvier 2011 d’une façon 
possible (moins de 50 %), probable (plus de 50 %) ou certaine 
(100 %)? Si l’intervention était justifiée à la fois par des troubles 
accidentels et maladifs, préciser si l’indication pathologique ou 
traumatique était prépondérante. 
d) Les atteintes à l’épaule et au coude gauches sont-elles d’origine 
dégénérative ou l’accident du 28 janvier 2011 a-t-il joué un rôle 
dans la survenance de cette atteinte? 
e) Le cas échéant, quels sont les facteurs étrangers à l’accident du 
28 janvier 2011 qui ont contribué, avec ledit accident, aux lésions 
constatées? 
f) 
L’accident du 28 janvier 2011 a-t-il déclenché un processus qui 
serait de toute façon survenu sans cet événement? 
g) Le cas échéant, à partir de quand les facteurs étrangers sont-ils 
manifestement devenus, ou deviennent-ils manifestement les seules 


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causes influentes sur l’état de santé (« statu quo sine » ou « statu 
quo ante » atteint)? 
h) Les plaintes de la recourante sont-elles objectivées ? 
6. Mentionner, pour chaque diagnostic posé, ses conséquences sur la 
capacité de travail de la recourante, en pourcent, eu égard à son cahier 
des charges. 
7. Mentionner globalement les conséquences des divers diagnostics 
retenus sur la capacité de travail de la recourante, en pourcent. 
8. Indiquer l'évolution du taux d'incapacité de travail, en pourcent, depuis 
le 28 janvier 2011. 
9. Évaluer l'exigibilité, en pourcent, d'une activité lucrative adaptée et 
indiquer le domaine d'activité adapté. 
10. Dire s'il y a une diminution de rendement imputable à l’accident et la 
chiffrer. 
11. Commenter de manière approfondie les conclusions des Drs E_______ 
et D_______. Si l’expert s’écarte de l’appréciation d’un de ces 
médecins, exposer pour quels motifs. 
12. Formuler un pronostic global. 
13. Toute remarque utile et proposition de l’expert. 
3. 
Commet à ces fins le Dr J______, spécialiste FMH en chirurgie de la main ; 
4. 
Invite l’expert à déposer à sa meilleure convenance un rapport en trois 
exemplaires à la chambre de céans ; 
5. 
Réserve le fond ; 
 
La greffière 
 
 
 
Brigitte BABEL 
 
La Présidente 
 
 
 
Francine PAYOT ZEN-
RUFFINEN 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties le