ge_gerichte · ATAS/329/2019 · 2019-04-17 · fr


Siégeant : Catherine TAPPONNIER, Présidente; Rosa GAMBA et Larissa 
ROBINSON-MOSER, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3024/2018 
ATAS/329/2019 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 17 avril 2019 
4ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié au GRAND-SACONNEX, 
comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Andres 
PEREZ 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
A/3024/2018 
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EN FAIT 
1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le ______ 1966, 
divorcé, a travaillé comme monteur électricien jusqu’au 17 septembre 2007, date à 
laquelle il s’est perforé l’œil gauche avec un ciseau à bois, dans le cadre de son 
activité professionnelle. 
2. Après avoir annoncé le cas à l’assurance-accidents, l’assuré a déposé, le 13 juin 
2008, 
une 
première 
demande 
de 
prestations 
auprès 
de 
l'office 
de 
l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en y 
invoquant son atteinte de l’œil gauche. 
3. Invités par l’OAI à compléter des rapports, les médecins de l’assuré se sont 
déterminés comme suit : 
- 
dans 
un 
rapport 
du 
10 
juillet 
2008, 
le 
docteur 
B______, 
psychiatre-psychothérapeute, a retenu les diagnostics avec effet sur la capacité 
de travail suivants : perte totale de la vision de l’œil gauche depuis septembre 
2007 ; trouble de l’adaptation avec réaction anxieuse et dépressive depuis 2005 
(F 43.22) ; personnalité dépendante depuis 1986 (F. 60.7). Suite au décès de sa 
compagne en 2005, l’assuré avait souffert d’une perturbation anxieuse et 
dépressive grave, avec une fuite dans le travail et une négligence de sa vie 
personnelle, 
mais 
également 
de 
ses 
obligations 
administratives. 
Consécutivement à son accident, il avait fait une décompensation majeure. 
Actuellement, l’assuré souffrait d’une dépression grave, se traduisant par un 
repli, une négligence de ses obligations, des anxiétés et une paralysie de 
fonctionnement. Cependant, on pouvait s’attendre à ce qu’il reprenne 
progressivement espoir, à ce qu’il « restructure » ses obligations » avec l’aide 
d’une assistante sociale et à ce qu’il renoue des contacts sociaux et familiaux. 
En définitive, si l’assuré ne paraissait désormais plus capable d’exercer sa 
profession antérieure d’électricien – laquelle était devenue trop dangereuse et 
l’exposait au risque de perdre l’autre œil – on pouvait en revanche envisager 
qu’il se reconvertisse dans une autre profession qui ne mettrait pas en péril son 
œil sain, telle que celle de contrôleur de travaux. Dans une telle profession, une 
pleine capacité de travail était envisageable. 
- 
dans un rapport du 16 juillet 2008, le docteur C______, ophtalmologue auprès 
des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : les HUG), a confirmé une 
perte fonctionnelle de l’œil gauche. Il a conclu à une totale incapacité de travail 
depuis le 17 septembre 2007 et préconisé l’exercice d’une profession ne 
nécessitant pas de vision stéréoscopique, sans risque pour l’œil droit. 
4. La SUVA a transmis à l’OAI un rapport établi le 5 août 2008 par l’un de ses 
médecins, le docteur D______, spécialiste FMH en ophtalmologie. La 
documentation médicale à sa disposition n’était que très succincte, mais il en 
ressortait que le traitement médical de l’œil gauche était pratiquement terminé, sous 
réserve d’une éventuelle adaptation de la prothèse oculaire. D’un point de vue 


 
 
 
 
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strictement ophtalmologique, l’assuré pouvait exercer, malgré ses séquelles 
accidentelles, tous les métiers susceptibles d’être pratiqués sur un terrain plane, 
n’impliquant ni vision stéréoscopique, ni dangers pour son œil sain. Lui étaient 
notamment proscrits la conduite de camions, les travaux à l’aide d’engins de 
construction et l’utilisation d’échafaudages non sécurisés. 
5. L’assurance-invalidité a accordé à l’assuré un reclassement professionnel en qualité 
de « programmeur-régleur sur machines CNC ». De 2009 à 2012, l’intéressé a suivi 
des cours auprès de la Fondation pour la formation des adultes à Genève, laquelle 
lui a délivré différents diplômes. 
6. Dans un avis daté du 13 mars 2012, confirmant un avis antérieur rédigé en 2008, le 
docteur E______, du service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : 
le SMR), a conclu, notamment sur la base du rapport du Dr B______ du 8 juillet 
2008, que depuis cette dernière date, l’assuré était pleinement capable d’exercer 
une activité adaptée à ses limitations. 
7. Par décision entrée en force du 15 mai 2012, l’OAI a refusé d’accorder à l’assuré 
une rente d’invalidité. L’intéressé était pleinement capable d’exercer toute activité 
adaptée à ses limitations, dont celle de programmeur-régleur sur machines pour 
laquelle il avait été reclassé. Vu le revenu auquel il pourrait prétendre dans cette 
profession, il ne subissait qu’une perte de gain de 2%, insuffisante pour ouvrir droit 
à une rente. 
8. Le 18 mai 2016, l’assuré a déposé une seconde demande de prestations d’invalidité, 
dans laquelle il a indiqué être totalement incapable de travailler depuis le 
1er octobre 2014 et a énuméré les atteintes suivantes : PTSD ; dépression 
chronique ; crises d’angoisse ; troubles du déficit de l’attention ; perte de l’œil 
gauche. Il a précisé qu’après avoir perdu sa première compagne, décédée en 2005, 
puis son œil gauche en 2007, sa nouvelle compagne lui avait fait subir des 
violences conjugales entre 2008 et 2014. 
9. En juin 2016, l’Hospice général a transmis à l’OAI divers documents, dont : 
- 
le bilan d’un stage d’évaluation dont a bénéficié l’assuré auprès des 
Établissements publics pour l’intégration du 16 décembre 2013 au 24 janvier 
2014 ; 
- 
une plainte pénale, déposée par l’assuré le 25 juin 2014 contre Madame 
F______ pour menaces, injures et voies de fait ; 
- 
divers certificats d’incapacité de travail, établis par le Dr B______ pour la 
période du 1er novembre 2014 au 30 juin 2016. 
10. Le 12 juillet 2016, l’OAI a invité l’assuré à lui transmettre, dans les trente jours, 
tout document permettant de rendre plausible une aggravation de son état de santé. 
11. Le 29 août 2016, l’OAI a communiqué à l’assuré un préavis de décision de 
non-entrée en matière. 


 
 
 
 
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12. Par lettre du 26 septembre 2016, l’assuré s’y est opposé. Depuis la décision de mai 
2012, son état de santé s’était considérablement modifié, de manière à influencer 
son droit à une rente. En effet, depuis quelques années, des troubles psychiques, 
respectivement somatiques, s’étaient développés et l’avaient empêché de travailler 
(grande tristesse ; angoisse ; troubles de la concentration ; impossibilité à accomplir 
les tâches administratives ; fatigue morale ; cécité de l’œil gauche ; surdité 
unilatérale ; douleurs cervicales ; psoriasis). Après le décès de sa compagne, puis la 
perte de son œil gauche, il avait entretenu, dès 2009, une relation avec une femme 
perverse et manipulatrice, laquelle lui avait subir des violences physiques et 
psychiques, ce qui l’avait contraint à fuir son domicile pendant onze mois et à 
solliciter l’aide des tribunaux. Par ailleurs, à la suite de nombreuses recherches 
d’emploi demeurées vaines, un potentiel employeur lui avait indiqué que la 
formation que l’assurance-invalidité lui avait financée n’était pas reconnue par la 
profession et qu’il ne retrouverait jamais d’emploi, ce qui l’avait moralement 
« achevé ». Actuellement, il était suivi pour ses problèmes physiques et psychiques 
par les docteurs G______ et B______, lesquels attendaient qu’un rapport leur soit 
demandé. 
13. Après avoir imparti à l’assuré un ultime délai pour produire des pièces corroborant 
l’aggravation alléguée, l’OAI, par décision du 19 octobre 2016, a refusé d’entrer en 
matière sur la nouvelle demande. L’assuré, qui n’avait pas produit de pièces 
médicales, n’avait pas rendu plausible que son état de santé s’était aggravé depuis 
la décision rendue en 2012. 
14. Le 4 septembre 2017, l’assuré a déposé une troisième demande de prestations 
d’invalidité, dans laquelle il a invoqué une cyclothymie, une personnalité 
émotionnellement labile de type impulsif et une totale incapacité de travail depuis 
le 1er octobre 2014. Il a précisé que l’atteinte existait probablement depuis 
l’enfance, mais qu’elle avait été aggravée par « les événements de ces dernières 
années ». 
L’assuré a notamment joint à sa demande un rapport établi le 24 juillet 2017 par le 
Dr B______, retenant les diagnostics de cyclothymie (F 34.0) et de personnalité 
émotionnellement labile de type impulsif (F 60.3). Après son mariage avec une 
femme toxicomane, puis la naissance de sa fille, l’assuré avait subi, de 1988 à 1999, 
de nombreux effondrements dépressifs, durant lesquels il avait dû être assisté par 
l’Hospice général. Dès 1998, il avait vécu une période de stabilité, de travail et de 
reconstruction, avant que sa compagne ne décède d’un lymphome en 2005. Il s’en 
était suivi une dépression et une déchéance sociale. En 2007, l’assuré avait perdu 
un œil dans le cadre de son activité professionnelle, suite à un faux mouvement 
avec un tournevis. Il avait sombré à nouveau dans la dépression et la déchéance, 
après avoir perdu son emploi. De 2008 à 2014, il avait vécu une période 
extrêmement destructrice, en raison de sa relation avec une femme psychopathe, 
alcoolique et violente. Parallèlement, de 2009 à 2012, il avait été reclassé par 
l’assurance-invalidité comme opérateur en mécanique de précision, mais cette 


 
 
 
 
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formation n’avait pas été reconnue par le monde du travail et l’assuré s’était 
retrouvé à nouveau au chômage et tributaire de l’aide sociale. La dépression 
demeurait présente et se manifestait par une déchéance, un retrait social et une 
marginalisation. Au plan thymique, l’assuré présentait depuis l’enfance des 
variations de l’humeur, où se succédaient des périodes d’hyperactivité et 
d’abattement. Tout au long de sa vie, l’assuré avait alterné ces périodes, 
caractérisées tantôt par une euphorie, des idées de grandeur et de toute puissance, 
tantôt par un effondrement, un retrait social, une perte d’espoir et une agoraphobie. 
Les relations affectives suivaient les mêmes fluctuations et se démarquaient par un 
attachement rapide, un don total de soi et une idéalisation de l’autre, puis une 
déception, un sentiment de rejet et un effondrement dépressif. Au plan 
psychiatrique, il existait un trouble cyclothymique, où les épisodes hypomaniaques 
alternaient avec des épisodes dépressifs, une souffrance morale et un 
dysfonctionnement 
social, 
respectivement 
professionnel 
marqué. 
L’assuré 
présentait aussi des symptômes d’un trouble du déficit de l’attention-hyperactivité 
et un trouble de la personnalité émotionnellement labile de type impulsif, ce qui lui 
compliquait la vie, surtout au niveau relationnel. Enfin, s’ajoutaient aux problèmes 
psychiques des souffrances physiques, soit la perte des dents et de l’œil gauche, 
mais également des douleurs de la nuque et un psoriasis massif. Le psychiatre en 
concluait que « l’atteinte psychiatrique, qui évolue depuis le début de sa vie de 
manière cyclique et continue, est marquée du sceau de la chronicité, amputant au fil 
des années les forces mentales et physiques, laissant [l’assuré] de plus en plus 
handicapé et démuni, n’arrivant plus à gagner et à assumer son existence ». 
15. Le 13 février 2018, le docteur H______ du SMR a émis l’avis que le Dr B______, 
dans son rapport de septembre 2017, n’avait pas mis en évidence d’éléments 
objectifs propres à démontrer une aggravation de l’état de santé depuis la décision 
d’octobre 2016. 
16. Le 15 février 2018, l’OAI a transmis à l’assuré un préavis de décision de non-entrée 
en matière sur la nouvelle demande. Interpellée par le docteur I______, psychiatre, 
l’administration a fixé à l’assuré un délai au 25 mai 2018 pour faire part de ses 
objections. 
17. Le Dr I______ a transmis à l’OAI un rapport le 23 mai 2018 : 
« […] Mon rapport se base sur : cinq colloques avec [l’assuré] ; un long entretien 
téléphonique avec le Dr B______, psychiatre traitant ; une consultation évaluation 
TDA-H du Dr J______ des HUG ; les actes de l’AI ; des lettres et notes de 
[l’assuré]. 
Antécédents 
Je n’entre pas dans la répétition de l’anamnèse, qui est bien documentée par le 
Dr B______ dans vos actes (8 juillet 2008 et 24 juillet 2017). Du point de vue 
diagnostique, le confrère parle en 2008 d’un trouble de l’adaptation avec réaction 
anxieuse et dépressive (F 43.22) et d’une personnalité dépendante (F60.8), dans son 


 
 
 
 
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certificat de 2017 d’une cyclothymie (F34.0) et de personnalité émotionnellement 
labile, type impulsif. Dans sa conclusion, il arrive à décrire une chronicité 
"amputant au fil des années les forces mentales et physiques, laissant [l’assuré] de 
plus en plus handicapé et démuni, n’arrivant plus à gagner et à assumer son 
existence", ne le voit donc plus apte à travailler. Dans le [rapport de] 2008, le 
Dr B______ parle aussi de "dépression grave", de "négligence totale vers les 
obligations". Pendant mon entretien avec le Dr B______, on s’est posé la question 
[de savoir] si on n’était pas devant une dépression bipolaire II, car la dépression 
alors décrite (et remarquable aussi maintenant) n’est pas compatible avec la 
cyclothymie (critère d’exclusion). Le rapport du Dr J______ (voir copie) parle en 
outre d’un profil d’inattention, de trouble récurrent dépressif, d’une labilité 
émotionnelle, d’une impulsivité, d’un tableau clinique polymorphe. 
Observations cliniques 
Homme qui montre son âge, conscient, éveillé, nerveux, qui saute dans les 
colloques d’un argument à l’autre. Se plaint sur le plan physique de son œil perdu, 
d’une surdité unilatérale (pour cela, il n’aurait pas fait son service militaire) et de 
problèmes dentaires (prothèses). Il se montre frustré par le fait qu’il aurait voulu 
travailler après sa formation payée par l’AI, mais on lui aurait fait comprendre que 
sa formation n’était pas valable. Il souligne qu’il aimerait prendre des charges chez 
une association (ALCJP), mais ne se sent plus capable de travailler avec constance. 
Sa thymie est [a]baissée, son énergie très faible (arrive à peine à faire son ménage, 
devrait se laisser aider, beaucoup de difficultés à faire ses courses). Son intérêt 
semble [concentré] sur l’ordinateur (jeux video), son appétit serait conservé (mange 
une fois par jour). Le sommeil serait très perturbé (dort tôt, s’éveille à 01h00), 
l’estime de soi est inexistante, il aurait des idées noires (mais actuellement sans 
propos structuré de se suicider). Il n’y a pas de sentiment de culpabilité, mais un 
sentiment de défuturisation, de désespérance, d’inutilité. Il exprime des angoisses 
fluctuantes, type attaques de panique. Peur d’agresser quelqu’un. Une 
consommation d’alcool est admise (trois bières par jour), des fois consommation 
excessive (voir annexe) et consommation sporadique de cannabis (pour se calmer). 
Conclusions 
Je me trouve devant un cadre psychiatrique "polymorphe", comme décrit par le Dr 
J______. Il y a d’une part une inattention chronique (probablement due à un TDA-
H), des troubles dépressifs (actuellement un épisode au moins moyen), la 
suspection d’un trouble dépressif bipolaire II (je ne crois pas à une cyclothymie) et 
des problèmes physiques. Après avoir parlé plusieurs fois avec [l’assuré], pour moi 
une chose est claire : d’un point de vue pratique et social, il n’est plus raisonnable 
de penser que l’intéressé puisse trouver un travail et cela pour des raisons de santé 
psychique. Je propose donc [de clarifier] cette situation par une expertise 
psychiatrique ». 


 
 
 
 
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18. Dans un avis daté du 27 juin 2018, le Dr H______ du SMR a fait valoir que le 
Dr I______ n’était pas le psychiatre traitant et se bornait à émettre d’autres 
hypothèses diagnostiques (dépression bipolaire II, probable TDA-H) par rapport à 
celles évoquées par le Dr B______. Il n’étayait pas sa prise de position par des 
éléments tirés du status psychiatrique et des limitations fonctionnelles. Par 
conséquent, le Dr H______ maintenait l’opinion exprimée dans son avis du 
13 février 2018, au terme duquel l’assuré n’avait pas apporté d’élément médicaux 
justifiant d’entrer en matière sur sa nouvelle demande. 
19. Par décision du 5 juillet 2018, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la nouvelle 
demande de l’assuré, au motif qu’il n’existait pas d’éléments médicaux propres à 
rendre vraisemblable une aggravation de son état de santé. 
20. Par acte du 5 septembre 2018, l’assuré a saisi la chambre des assurances sociales de 
la Cour de justice d’un recours contre cette décision, concluant, sous suite de frais 
et dépens, à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI afin qu’il instruise sa 
demande de révision. 
C’était à tort que le SMR avait considéré qu’aucune aggravation de son état de 
santé n’avait été démontrée. Le Dr B______, qui le suivait depuis 2008, avait bel et 
bien constaté une péjoration de son état de santé psychique et conclu implicitement 
à une totale incapacité de travail, en relatant qu’il n’« […] arriv[ait] plus à gagner et 
à assumer son existence ». Par ailleurs, si sa cyclothymie et sa personnalité 
émotionnellement labile existaient depuis l’enfance, comme l’avait relevé le SMR, 
il n’en demeurait pas moins que ces variations de l’humeur n’étaient alors pas 
invalidantes. Comme l’avait indiqué son psychiatre, c’était la chronicité de son 
atteinte psychiatrique qui avait progressivement diminué ses ressources. De tels 
indices suffisaient à rendre plausible une modification de son état de santé et de sa 
capacité de travail. 
S’agissant du rapport du Dr I______, il en ressortait qu’un diagnostic de dépression 
bipolaire de type II avait été évoqué à l’issue d’un consilium avec le Dr B______. 
Contrairement à ce que prétendait le SMR, il ne s’agissait pas d’une hypothèse 
mais d’un diagnostic et le status psychiatrique ressortait du rapport. En outre, le fait 
que le Dr I______ n’avait pas énuméré les limitations fonctionnelles n’enlevait rien 
à la vraisemblance de l’aggravation invoquée. Le SMR semblait reprocher au 
Dr I______ de ne pas être le psychiatre traitant, alors qu’il n’avait précisément 
accordé aucun crédit au rapport dudit psychiatre et que, de surcroît, le rapport du 
Dr I______ résultait d’un consilium avec le Dr B______. Les deux rapports qu’il 
avait produits, émanant respectivement de son psychiatre traitant et d’un psychiatre 
externe, se complétaient et rendaient plausible une aggravation de son état de santé. 
Or, selon la jurisprudence, il incombait seulement au demandeur en révision de 
fournir des indices d’une aggravation de son état de santé. Enfin, le SMR s’était 
fondé sur un dossier incomplet, car dans son rapport, le Dr I______ s’était référé à 
deux annexes qui ne figuraient pas au dossier, l’une se rapportant à l’évaluation 


 
 
 
 
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d’un TDA-H par le Dr J______ et l’autre à une consommation excessive d’alcool. 
Au vu de ces éléments, la décision de refus d’entrée en matière se révélait infondée. 
21. Dans sa réponse du 25 septembre 2018, l’intimé a conclu au rejet du recours. 
Comme le principe inquisitoire ne s’appliquait pas à la procédure d’entrée en 
matière sur une nouvelle demande, c’était au recourant qu’il incombait de produire 
des éléments médicaux pertinents et non à l’OAI, respectivement au juge, de 
procéder à une instruction complémentaire. Encore fallait-il que les rapports en 
question fassent état d’une aggravation, ayant une incidence sur les limitations 
fonctionnelles et la capacité résiduelle de travail. Tel n’était pas le cas en l’espèce, 
de sorte que la décision attaquée était fondée. 
22. Le recourant a répliqué le 17 octobre 2018. La jurisprudence invoquée par l’intimé 
se rapportait à un cas différent du sien, soit celui d’un assuré déposant une demande 
de révision sans fournir la moindre pièce médicale. Dans son cas, il avait fait 
preuve de diligence en fournissant des pièces à l’appui de sa demande. Si ces pièces 
ne convenaient pas à l’OAI, celui-ci aurait dû, avant de lui notifier sa décision, lui 
impartir un délai pour compléter sa demande. Par ailleurs, dans son avis de juin 
2018, le SMR posait des conditions qui allaient largement au-delà du critère de la 
plausibilité, en faisant valoir que le Dr I______ n’apportait « pas d’éléments du 
status psychiatrique et de limitations fonctionnelles pouvant appuyer et démontrer 
sa position ». Enfin, il convenait de s’en tenir à de modestes exigences de preuve, 
eu égard au fait qu’il avait déposé sa demande de révision quatre ans après la 
dernière décision négative de l’OAI, soit après un délai relativement long. Pour ces 
motifs également, la décision attaquée devait être annulée. 
23. Dans sa duplique du 23 octobre 2018, l’intimé a persisté dans ses conclusions 
tendant au rejet du recours. 
24. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. La LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003, est applicable. 
3. Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, compte tenu de la suspension 
des délais du 15 juillet au 15 août inclusivement, le recours est recevable (art. 38 al. 
4 let.b et 56 ss LPGA ; art. 62 ss et 89C let. b de la loi sur la procédure 
administrative du 12 septembre 1985 – LPA ; RS/GE E 5 10). 


 
 
 
 
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4. L’objet du litige dans la procédure administrative subséquente est le rapport 
juridique qui – dans le cadre de l’objet de la contestation déterminé par la 
décision – constitue, d’après les conclusions du recours, l’objet de la décision 
effectivement attaqué. D’après cette définition, l’objet de la contestation et l’objet 
du litige sont identiques lorsque la décision administrative est attaquée dans son 
ensemble. En revanche, lorsque le recours ne porte que sur une partie des rapports 
juridiques déterminés par la décision, les rapports juridiques non contestés sont 
certes compris dans l’objet de la contestation, mais non pas dans l’objet du litige 
(ATF 125 V 414 consid. 1b et 2 et les références citées). 
En l’occurrence, l'objet du litige est déterminé par la décision du 5 juillet 2018. Il 
porte uniquement sur le point de savoir si l'intimé était en droit de refuser d'entrer 
en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée par l’assuré le 
4 septembre 2017. 
5. a. Selon l'art. 87 du règlement sur l’assurance-invalidité, du 17 janvier 1961 
(RAI - RS 831.201), lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit 
établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de 
soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de 
manière à influencer ses droits (al. 2). Lorsque la rente, l'allocation pour impotent 
ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était 
insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne 
donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être 
examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies (al. 3). 
Cette exigence doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une 
décision entrée en force d’écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes 
dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans rendre 
plausible une modification des faits déterminants (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 
ATF 130 V 64 consid. 5.2.3 ; ATF 117 V 198 consid. 4b et les références citées). À 
cet égard, une appréciation différente de la même situation médicale ne permet pas 
encore de conclure à l’existence d’une aggravation (ATF 112 V 371 consid. 2b ; 
arrêt du Tribunal fédéral 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.3 ; arrêt du 
Tribunal fédéral des assurances I 716/2003 du 9 août 2004 consid. 4.1). Les 
conditions d'entrée en matière prévues par l'art. 87 al. 2 et 3 RAI ont pour but de 
restreindre la possibilité de présenter de manière répétée des demandes de rente 
identiques (ATF 133 V 108 consid. 5.3.1). 
b. Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer 
par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. 
Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres 
investigations par un refus d'entrée en matière. À cet égard, l'administration se 
montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des 
allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision 
antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation, que le 
juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment 


 
 
 
 
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l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est 
litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière et que 
l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est 
en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la 
nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2). Dans cette dernière hypothèse, 
l’administration doit procéder de la même manière que dans les cas de révision au 
sens de l’art. 17 LPGA et comparer les circonstances prévalant lors de la nouvelle 
décision avec celles existant lors de la dernière décision entrée en force et reposant 
sur un examen matériel du droit à la rente (ou à l’allocation pour impotent ; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_412/2010 du 22 février 2011 consid. 3 ; Ulrich MEYER/ 
Marco REICHMUTH, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung (IVG), in 
STAUFFER / CARDINAUX [éd.], Rechtsprechung des Bundesgerichts zum 
Sozialversicherungsrecht, 3ème éd., 2014, n. 139 ad art. 30-31 LAI). 
c. Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être 
constatés d'office par l'autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la 
procédure de l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Eu égard au 
caractère atypique de celle-ci dans le droit des assurances sociales, le Tribunal 
fédéral a précisé que l'administration pouvait appliquer par analogie l'art. 73 aRAI 
(cf. art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1er janvier 2003) – qui permet aux organes de l'AI 
de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer – à la 
procédure régie par l'art. 87 al. 2 RAI, à la condition de s'en tenir aux principes 
découlant de la protection de la bonne foi (art. 5 al. 3 et 9 Cst ; ATF 124 II 265 
consid. 4a). Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de prestations 
ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s'est modifiée, 
notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu'il propose de 
produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être 
recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour 
déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur 
sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin, cela 
présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d'autres termes qu'ils 
soient de nature à rendre plausibles les faits allégués. 
d. L’examen du juge se limite ainsi au point de savoir si les pièces déposées en 
procédure administrative justifient ou non la reprise de l'instruction du dossier (arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 4.1), étant précisé que 
peuvent également être pris en compte les rapports rendus postérieurement à la 
décision litigieuse, s'ils permettent d'apprécier les circonstances au moment où cette 
décision a été rendue (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 249/02 du 
31 octobre 2002 consid. 2.3 et les arrêts cités). 
e. L'exigence relative au caractère plausible ne renvoie pas à la notion de 
vraisemblance prépondérante usuelle en droit des assurances sociales. Les 
exigences de preuves sont, au contraire, sensiblement réduites en ce sens que la 


 
 
 
 
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conviction de l'autorité administrative n'a pas besoin d'être fondée sur la preuve 
pleinement rapportée qu'une modification déterminante est survenue depuis le 
moment auquel la décision refusant les prestations a été rendue. Des indices d'une 
telle modification suffisent lors même que la possibilité subsiste qu'une instruction 
plus poussée ne permettra pas de l'établir (Damien VALLAT, La nouvelle demande 
de prestations AI et les autres voies permettant la modification de décisions en 
force, RSAS, 2003, p. 396 ch. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances 
I 724/99 du 5 octobre 2001 consid. 1c/aa). 
6. En l’occurrence, il convient d’examiner si le recourant a rendu plausible une 
aggravation de son état de santé depuis le 15 mai 2012, date de la dernière décision 
entrée en force reposant sur un examen matériel du droit à la rente. Cette dernière 
décision a en effet été rendue à l’issue d’une brève instruction médicale, d’une 
appréciation des preuves et d’une comparaison des revenus. Contrairement à ce 
qu’a considéré le SMR dans son avis du 13 février 2018, la décision de non-entrée 
en matière du 19 octobre 2016 ne repose pas sur un examen matériel du droit à la 
rente, de sorte qu’elle ne saurait constituer le point de départ temporel pour 
l'examen de la nouvelle demande. 
7. Au plan médical, c'est le bref rapport rédigé le 10 juillet 2008 par le Dr B______, 
auquel le SMR s’est rallié, qui a servi de fondement à la décision de refus de rente 
du 15 mai 2012. Dans ce rapport, le Dr B______ avait considéré que si l’assuré 
souffrait de dépression, on pouvait néanmoins s’attendre à ce qu’il reprenne 
progressivement espoir, à ce qu’il se « restructure » sur le plan administratif avec 
l’aide d’une assistante sociale et renoue des contacts sociaux ainsi que familiaux. 
Le psychiatre avait préconisé une reconversion professionnelle dans un emploi ne 
mettant pas en péril l’œil sain de l’assuré et conclu que, dans une telle profession, 
une pleine capacité de travail était envisageable. 
À l’appui de sa nouvelle demande, l’assuré a transmis à l’administration deux 
rapports de ses psychiatres, les Drs B______ et I______, datés des 24 juillet 2017 et 
12 mai 2018. Le Dr B______ y a exposé que l’assuré alternait entre des périodes 
d’euphorie – caractérisées par des idées de grandeur et de toute puissance – et des 
périodes d’effondrement, de retrait social et de perte d’espoir. De 2008 à 2014, il 
avait vécu une période extrêmement destructrice, en raison de sa relation avec une 
femme psychopathe, alcoolique et violente. Le reclassement professionnel dont il 
avait bénéficié n’avait par ailleurs abouti à aucun engagement. Le Dr B______ a 
diagnostiqué un trouble cyclothymique, où des épisodes hypomaniaques étaient 
suivis d’épisodes dépressifs et d’un dysfonctionnement social, respectivement 
professionnel marqué. L’assuré présentait aussi un trouble du déficit de l’attention 
avec hyperactivité et un trouble de la personnalité émotionnellement labile de type 
impulsif. À ces problèmes psychiques s’ajoutaient encore diverses souffrances 
physiques, soit la perte des dents, de l’œil gauche, des douleurs de la nuque et un 
psoriasis massif. Le Dr B______ en a déduit que « l’atteinte psychiatrique, qui 
évolue depuis le début de sa vie de manière cyclique et continue, est marquée du 


 
 
 
 
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sceau de la chronicité, amputant au fil des années les forces mentales et physiques, 
laissant [l’assuré] de plus en plus handicapé et démuni, n’arrivant plus à gagner et à 
assumer son existence ». 
De son côté, le Dr I______ a fait état, en sus de problèmes somatiques, d’une 
inattention chronique, probablement liée à une hyperactivité, et d’un trouble 
dépressif, actuellement d’intensité moyenne au moins (avec suspicion d’un 
« trouble dépressif bipolaire II »). Dépourvu d’amour-propre, l’assuré présentait des 
idées noires, des angoisses, des attaques de panique, une thymie amoindrie, une très 
faible énergie, un sommeil très perturbé, un sentiment de désespoir et d’inutilité. Il 
consommait du cannabis et de l’alcool, parfois de manière excessive. Le Dr 
I______ a conclu son rapport en affirmant : « pour moi une chose est claire : d’un 
point de vue pratique et social, il n’est plus raisonnable de penser que l’intéressé 
puisse trouver un travail et cela pour des raisons de santé psychique. Je propose 
donc [de clarifier] cette situation par une expertise psychiatrique ». 
8. Il ressort de l’exposé qui précède que si, dans son bref rapport de 2008, le 
Dr B______ avait déjà évoqué une dépression, ce psychiatre avait alors estimé que 
celle-ci était susceptible de s’amender, au point de permettre à l’assuré d’entamer 
une reconversion professionnelle. Il convient de préciser qu’à l’époque, l’assuré 
avait précisément exprimé le souhait de se reconvertir professionnellement, raison 
pour laquelle l’assurance-invalidité n’avait pas effectué d’instruction médicale 
approfondie, notamment sous l’angle psychiatrique. 
Dans son rapport de 2017, le Dr B______, après avoir résumé le parcours de 
l’assuré et notamment les violences conjugales qu’il a subies de 2008 à 2014, ne 
fait plus état d’un quelconque espoir de réinsertion professionnelle. Son point de 
vue rejoint celui du Dr I______, lequel juge déraisonnable de penser que l’assuré 
pourrait retravailler, vu son état de santé psychique. En outre, le tableau psychique 
décrit par les Drs B______ et I______ en 2017-2018 est sombre et la gravité des 
troubles qu’ils relatent (idées noires, attaques de panique, très faible énergie, 
sommeil très perturbé, sentiment de désespoir, d’inutilité, consommation excessive 
d’alcool et de cannabis, etc.) paraît supérieure à celle ressortant du rapport succinct 
qu’avait rédigé le Dr B______ en 2008. Ces éléments sont suffisants pour admettre 
que le recourant, en déposant – pièces à l’appui – sa nouvelle demande plus de cinq 
ans après la décision du 15 mai 2012, a rendu plausible une péjoration de son état 
de santé, susceptible d’influencer ses droits. Contrairement à ce que soutient 
l’intimé, cela rend nécessaire l’examen de sa nouvelle demande (art. 87 al. 2 et 3 
RAI ; ATF 130 V 70 consid. 6.2). 
9. Partant, le recours est admis et la cause renvoyée à l'intimé pour qu'il entre en 
matière sur la demande du 4 septembre 2017, reprenne l’instruction médicale du 
dossier, puis rende une nouvelle décision. 
10. Le recourant obtenant gain de cause, une indemnité de CHF 2’500.- lui est accordée 
à titre de participation à ses frais et dépens, à charge de l’intimé 


 
 
 
 
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(art. 61 let. g LPGA ; art. 89H al. 3 LPA ; art. 6 du règlement sur les frais, 
émoluments et indemnités en procédure administrative du 30 juillet 1986 - RFPA ; 
RS E 5 10.03). 
11. La procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus 
de prestations de l’assurance-invalidité étant soumise à des frais de justice, un 
émolument de CHF 500.- est mis à charge de l’intimé (art. 69 al. 1 bis LAI). 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet et annule la décision du 5 juillet 2018. 
3. Renvoie la cause à l’intimé pour qu’il reprenne l’instruction médicale du cas et 
rende une nouvelle décision. 
4. Condamne l’intimé à verser au recourant une indemnité de CHF 2'500.- à titre de 
dépens. 
5. Met un émolument de CHF 500.- à la charge de l’intimé. 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Catherine TAPPONNIER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le