ge_gerichte · DAS/54/2022 · 2022-02-24 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/29758/2018-CS 
DAS/54/2022
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU LUNDI 21 FEVRIER 2022 
Recours (C/29758/2018-CS) formé en date du 4 mars 2020 par Madame A______, 
domiciliée ______ (Genève), comparant par Me Caroline FERRERO MENUT, avocate, 
en l'Etude de laquelle elle élit domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 24 février 2022 
à : 
- Madame A______ 
c/o Me Caroline FERRERO MENUT, avocate 
Rue François Bellot 2, 1206 Genève. 
- Madame B______ 
c/o Me Cyrielle FRIEDRICH, avocate 
Rue de la Fontaine 7, 1204 Genève. 
- Madame C______ 
Monsieur D______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 
Cause renvoyée par arrêt du Tribunal fédéral du 16 mars 2021 (5A_755/2020). 


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C/29758/2018-CS 
EN FAIT 
A. 
Par ordonnance DTAE/7967/2020 du 12 décembre 2019, le Tribunal de protection 
de l'adulte et de l'enfant (ci-après : le Tribunal de protection) a réservé à B______ 
un droit aux relations personnelles avec les mineurs E______, née le ______ 
2016, F______ et G______, nés le ______ 2017 (ch. 1 du dispositif), dit que les 
visites s'exerceraient à raison d'une heure à quinzaine, dans un lieu thérapeutique, 
selon les modalités fixées d'entente entre les parties, les curateurs et le lieu 
d'accueil des visites (ch. 2), instauré une curatelle d'organisation et de surveillance 
des relations personnelles entre B______ et les mineurs et désigné deux 
intervenants en protection des mineurs aux fonctions de curateurs de ceux-ci (ch. 
3 et 4), enjoint A______ à respecter l'exercice du droit de visite instauré, sous la 
menace de la peine de l'art. 292 du Code pénal (ch. 5), déclaré ladite décision 
immédiatement exécutoire nonobstant recours (ch. 6) et débouté les parties de 
toutes autres conclusions (ch. 7). 
B. 
a) Le 4 mars 2020, A______ a interjeté recours contre ladite décision, sollicitant 
préalablement la restitution de l'effet suspensif, qui lui a été accordée par la Cour 
le 26 mars 2020. Sur le fond, elle a conclu à l'annulation complète de ladite 
ordonnance. 
Elle soutient en substance que le Tribunal de protection fait une fausse application 
des règles sur le droit aux relations personnelles de tiers, que l'intérêt des enfants 
n'a pas été pris en compte correctement, que B______, dont seul l'intérêt a été pris 
en compte, n'a plus eu de contact avec les mineurs depuis plus de 18 mois, et que 
les enfants, âgés respectivement de moins de 2 ans et de moins de 1 an à l'époque 
de la séparation, sont épanouis et ne ressentent pas de manque quelconque vis-à-
vis de B______, qu'ils ne connaissent pas. 
b) Le 30 mars 2020, le Tribunal de protection a déclaré ne pas souhaiter revoir sa 
décision. 
c) Par mémoire réponse du 29 avril 2020, B______ a conclu au rejet du recours et 
à la confirmation de l'ordonnance attaquée sous suite de frais et dépens. Elle 
conteste tout d'abord la recevabilité des nouvelles pièces déposées en annexe au 
recours. Elle considère en outre que le Tribunal de protection a fait une juste 
application des dispositions lui permettant d'entretenir avec les enfants des 
relations personnelles, de telles relations étant par ailleurs dans l'intérêt des 
mineurs. Elle avait accompagné la recourante dans son projet d'avoir des enfants, 
qui était un projet commun. 
d) Le 15 mai 2020, la recourante a répliqué persistant dans ses conclusions et les 
motifs à l'appui de celles-ci. B______ a dupliqué le 3 juin 2020, faisant de même. 


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C/29758/2018-CS 
e) La Cour a entendu les mandataires des parties à son audience du 7 juillet 2020, 
au vu de l'évolution de la situation. Ceux-ci ont persisté dans leurs conclusions. 
La cause a été gardée à juger à l'issue de cette audience. 
f) Par décision DAS/119/2020 du 23 juillet 2020, la Cour a déclaré le recours de 
A______ recevable et annulé l'ordonnance entreprise, avec suite de frais 
judiciaires. 
Il a été considéré, en substance, qu'en octroyant un droit de visite à B______, le 
Tribunal de protection s'était écarté du seul critère décisif, à savoir le bien de 
l'enfant. Il avait été uniquement pris en compte l'intérêt de l'adulte à entretenir une 
relation avec les mineurs. Ainsi, la séparation des parties était survenue en 
septembre 2018, soit 2 ans auparavant, date à partir de laquelle B______ n'avait 
plus vu les enfants, alors âgés de 2 ans et demi, respectivement 11 mois. Il était 
hautement vraisemblable que les enfants ne se souvenaient plus de B______. En 
outre, le caractère conflictuel de la séparation plaidait encore en défaveur de 
l'instauration de contacts qui ne pourraient pas se dérouler dans la sérénité voulue. 
Il n'y avait plus de lien entre B______ et A______, celle-là ayant quitté la Suisse, 
pays avec lequel elle n'avait pas d'attaches, pour trouver un emploi dans son pays 
d'origine. Le partenariat enregistré avait été dissous en décembre 2019. Les liens 
entre la famille de A______ et B______ étaient donc rompus. 
g) Par arrêt 5A_755/2020 du 16 mars 2021 rendu sur recours de B______ contre 
la décision précitée et publié aux ATF 147 III 209, le Tribunal fédéral a annulé 
cette décision et renvoyé la cause à la Cour pour nouvelle décision dans le sens 
des considérants. 
A l'appui de son arrêt, le Tribunal fédéral s'est fondé notamment sur l'art. 27 
al. 2 LPart et a examiné l'existence de circonstances exceptionnelles et l'intérêt des 
enfants, soit les deux conditions pertinentes. Il a ainsi retenu que la Cour ne s'était 
pas prononcée sur l'existence de circonstances exceptionnelles, soit une relation 
étroite, telle qu'un lien de parenté sociale, liant les enfants à B______. Cette 
relation était aussi pertinente pour déterminer s'il était dans le bien de l'enfant de 
la maintenir. Il fallait donc établir les faits relatifs au contexte de la conception des 
enfants, de leur naissance et de la période durant laquelle B______ avait vécu 
avec eux. Le fait que les enfants ne se souviennent plus de la prénommée était une 
"simple hypothèse". A supposer que B______ fût considérée comme le parent 
d'intention non biologique des enfants, il y aurait lieu de considérer, sauf 
circonstances très particulières, que le maintien du lien est bénéfique pour eux, la 
filiation paternelle étant inconnue. Le fait que B______ ait quitté la Suisse était 
seulement pertinent sous l'angle des modalités de l'instauration du droit de visite. 
La dissolution du partenariat n'était pas un obstacle au vu de l'art. 27 al. 2 LPart. Il 
fallait donc retourner la cause à la Cour pour instruction et nouvelle décision. 


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h) La Cour a recueilli les déterminations des parties à la suite de cet arrêt : 
ha) B______ a persisté dans ses conclusions, produit des pièces nouvelles et 
allégué des faits nouveaux, lesquels seront repris dans la mesure utile ci-après. 
Elle a notamment produit des échanges de messages électroniques de 2018. 
hb) A______ en a fait de même, sollicitant en outre diverses mesures 
d'instruction, soit notamment l'audition de plusieurs personnes et une expertise 
pédopsychiatrique des enfants. 
hc) Les parties ont répliqué, respectivement dupliqué, et persisté dans leurs 
conclusions. 
i) Par ordonnance du 14 juin 2021, la Cour a constaté que, pour établir la question 
de l'intensité des relations affectives entre les enfants et B______, il était 
nécessaire d'entendre les enfants de manière appropriée sur les souvenirs qu'ils 
avaient ou pouvaient avoir de la prénommée de manière à apprécier l'intensité des 
relations créées entre eux et par là-même leur intérêt à les poursuivre ou non. Elle 
a chargé le Service de protection des mineurs (SPMi), spécialisé en la matière, de 
procéder à cette audition. 
j) Par courrier du 13 octobre 2021, le SPMi a considéré qu'il était peu approprié 
d'interroger les enfants, notamment au vu de leur jeune âge. Après le départ de 
B______ du domicile conjugal, elle ne les avait jamais revus. Aucune curatelle 
d'organisation et de surveillance des relations personnelles n'avait été mise en 
place. Il paraissait dès lors peu opportun que le SPMi entende ces enfants, avec 
lesquels il n'avait jamais établi de lien. Leurs souvenirs ne remontaient pas à plus 
de deux ans. 
k) Les parties se sont encore prononcées à plusieurs reprises, persistant dans leurs 
conclusions. 
C. 
Ressortent pour le surplus de la procédure les faits pertinents suivants : 
a) A______, née le ______ 1980, originaire de Genève et B______, 
née ______ [nom de jeune fille] le ______ 1988, de nationalité britannique, se 
sont liées par partenariat enregistré le ______ 2015 à I______ (Genève), dissous 
par jugement du Tribunal de première instance de décembre 2019. 
Elles ont conclu, le 21 septembre 2015, une "convention sur les biens et pacte 
successoral" dans laquelle, en substance, elles renoncent à toutes prétentions 
mutuelles fondées sur le partenariat enregistré ou à titre successoral. Aucun enfant 
né ou à naître n'est mentionné dans cette convention. 


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b) B______ a signé plusieurs formulaires de consentement entre 2015 et 2016 
exigés, selon ses propres explications, par la loi espagnole en sa qualité de 
partenaire pour permettre une procréation médicalement assistée dans ce pays en 
vue de la grossesse de A______, qui souhaitait avoir des enfants. Elle a aussi 
participé à certaines consultations et certains entretiens dans ce pays, dont on 
ignore la teneur, en vue de la grossesse de A______. 
B______ et A______ sont essentiellement opposées sur la question de savoir si 
l'intention d'avoir des enfants était commune : B______ affirme qu'il s'agissait 
d'un projet commun, alors que A______ le nie. 
En date du ______ 2016, A______ a donné naissance à l'enfant E______. ______ 
[deuxième prénom de B______] est un prénom porté par un membre de la famille 
proche de B______. A______ a donné naissance, en outre, le ______ 2017, aux 
enfants F______ et G______, G______ étant aussi un prénom porté par un 
membre de la famille proche de B______. 
B______ était présente lors des accouchements. 
c) Seule la filiation maternelle est portée au Registre d'Etat civil, le père étant 
inconnu. 
B______ affirme avoir eu l'intention d'adopter les enfants et s'être toujours 
comportée comme une mère pour eux, en leur fournissant les soins quotidiens. 
d) Les soins aux enfants ont notamment été prodigués depuis leur naissance par 
une ou plusieurs nourrices employées au domicile de A______. Celle-ci a aussi 
limité son activité professionnelle et allaité les enfants pendant plusieurs mois. 
e) B______ a quitté A______ en septembre 2018. Elle n'a plus revu les enfants 
depuis cette date. La séparation a donné lieu à plusieurs plaintes pénales 
réciproques. 
Selon le rapport du 7 mai 2019 rendu par le Service d'évaluation et 
d'accompagnement de la séparation parentale (SEASP), ce service est parvenu à la 
conclusion qu'un droit de visite devait être établi entre B______ et les trois 
enfants. A l'appui de sa conclusion, le SEASP a notamment retenu que le projet de 
famille était un projet commun, compte tenu des démarches effectuées par les 
deux partenaires en Espagne en vue des grossesses et du partenariat conclu 
pendant l'une d'elles. B______ avait participé aux accouchements. A______ était 
la figure parentale prépondérante, mais B______ avait été présente et également 
investie. Un lien important avait pu se former avec E______, mais il était 
seulement en formation avec les jumeaux et donc plus fragile. Le lien avait pu 
s'affaiblir en raison de la séparation. Celle-ci avait d'ailleurs protégé les enfants du 
conflit conjugal. Le fait de voir B______ pouvait fournir aux enfants un apport 
relationnel et parental complémentaire, ainsi qu'un regard plus large et positif sur 


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l'histoire de leur conception et de leur origine, étant précisé qu'ils portaient en 
troisième prénom des prénoms associés à la famille de B______. 
Entendue en audience du Tribunal de protection le 12 décembre 2019 sur le 
discours qu'elle entendait tenir sur l'origine des enfants, A______ a déclaré qu'elle 
dirait aux enfants que les prénoms liés à la famille de B______ avaient été choisis 
parce qu'ils lui plaisaient. 
f) B______ a quitté la Suisse le 31 décembre 2019 pour rentrer en Angleterre, son 
pays d'origine, dans lequel elle a retrouvé un emploi. Elle serait toutefois en 
mesure d'effectuer les trajets de J______ [UK] à Genève pour revoir les enfants. 
Elle n'a pas d'autre attache avec Genève. 
g) Selon un certificat médical établi par le Dr H______, spécialiste en pédiatrie et 
médecin des enfants, daté du 27 avril 2021, il n'avait pas été constaté de 
changements de comportement, ni de difficultés particulières des enfants depuis le 
départ du foyer de B______. Selon ce médecin, "[e]n l'occurrence, la 
réapparition subite de Mme B______ dans la vie des enfants risque de perturber 
la stabilité établie dans leurs vies actuellement, d'autant plus que les enfants ne 
l'avaient pas vue ni eu de contact avec elle depuis bientôt 3 ans. En plus, les 
jumeaux n'avaient que 11 mois au moment de son départ et de ce fait, ils n'auront 
pas de souvenir de sa présence dans leur vie". 
EN DROIT 
1. 
1.1 La recevabilité du recours a déjà été admise à l'occasion de la précédente 
décision. 
1.2 La Chambre de surveillance revoit la cause en fait, en droit et en opportunité 
(art. 450a al. 1 CC). 
Elle applique les maximes inquisitoire illimitée et d'office, de sorte que toutes les 
pièces produites par devant elle, s'agissant d'une cause qui a trait à des enfants, 
sont recevables. 
2.1 L'art. 274a CC dispose que dans des circonstances exceptionnelles, le droit 
d'entretenir des relations personnelles peut être accordé à des tiers, en particulier à 
des membres de la parenté, à condition que ce soit dans l'intérêt de l'enfant (al. 1). 
Les limites du droit aux relations personnelles des père et mère sont applicables 
par analogie (al. 2). Cette disposition vise notamment le droit que pourraient 
revendiquer les grands-parents de l'enfant. Le cercle des tiers concernés est 
cependant plus large et s'étend aussi bien dans la sphère de parenté de l'enfant qu'à 
l'extérieur de celle-ci. Le beau-parent peut donc se prévaloir de cette disposition 
pour obtenir le droit d'entretenir des relations personnelles avec l'enfant de son 
conjoint dont il est séparé ou divorcé. De même, comme le prévoit expressément 
l'art. 27 al. 2 LPart, un ex-partenaire peut se voir accorder un droit d'entretenir des 


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relations personnelles avec l'enfant de son ex-partenaire en cas de suspension de la 
vie commune ou de dissolution du partenariat enregistré, aux conditions prévues 
par l'art. 274a CC (ATF 147 III 209 consid. 5 et les références citées). 
L'octroi d'un droit aux relations personnelles à des tiers suppose tout d'abord 
l'existence de circonstances exceptionnelles qui doivent être rapportées par ceux 
qui le revendiquent, ce droit constituant une exception (art. 274a al. 1 CC). La 
mort d'un parent constitue une circonstance exceptionnelle et justifie un droit de 
visite de membres de la famille du parent décédé, afin de maintenir les relations 
entre l'enfant et la parenté du défunt, dont les grands-parents font partie. Parmi les 
autres exemples cités au titre de circonstances exceptionnelles figurent la relation 
particulièrement étroite que des tiers ont nouée avec l'enfant, comme ses parents 
nourriciers, ou le vide à combler durant l'absence prolongée de l'un des parents 
empêché par la maladie, retenu à l'étranger ou incarcéré. Il en va de même des 
situations dans lesquelles l'enfant a tissé un lien de parenté dite "sociale" avec 
d'autres personnes, qui ont assumé des tâches de nature parentale à son égard 
(ATF 147 III 209 consid. 5.1 et les références citées). 
La seconde condition posée par l'art. 274a al. 1 CC est l'intérêt de l'enfant. Seul 
cet intérêt est déterminant, à l'exclusion de celui de la personne avec laquelle 
l'enfant peut ou doit entretenir des relations personnelles. Il ne suffit pas que les 
relations personnelles ne portent pas préjudice à l'enfant; encore faut-il qu'elles 
servent positivement le bien de celui-ci. Il incombe à l'autorité saisie de la requête 
d'apprécier le type de relation qui s'est établie entre l'enfant et le requérant, et en 
particulier si une "relation particulière" s'est instaurée entre eux (ATF 147 III 209 
consid. 5.2 et les références citées). 
S'agissant du droit d'entretenir des relations personnelles avec l'enfant de son ex-
partenaire enregistré, il pourra notamment être accordé lorsque l'enfant a noué une 
relation intense avec le partenaire de son père ou de sa mère et que le maintien de 
cette relation est dans son intérêt. Lorsque le requérant n'était pas seulement le 
concubin ou le partenaire enregistré du parent, mais qu'il endossait aussi le rôle de 
parent 
d'intention 
non 
biologique 
de 
l'enfant 
("nicht 
biologischer 
Wunschelternteil"; "originärer Elternteil"), autrement dit lorsque l'enfant a été 
conçu dans le cadre d'un projet parental commun et qu'il a grandi au sein du 
couple formé par ses deux parents d'intention, le maintien de relations 
personnelles sera en principe dans l'intérêt de l'enfant. Dans une telle 
configuration, le tiers représente pour l'enfant une véritable figure parentale 
d'attachement, de sorte que les autres critères d'appréciation, tels que celui de 
l'existence de relations conflictuelles entre le parent légal et son ex-partenaire, 
doivent être relégués au second plan et ne suffisent généralement pas à dénier 
l'intérêt de l'enfant à poursuivre la relation (ATF 147 III 209 consid. 5.2 et les 
références citées). 


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En revanche, la situation sera appréciée avec plus de circonspection lorsque le 
requérant n'a connu l'enfant qu'après sa naissance, ce qui est souvent le cas 
s'agissant des beaux-parents (voir de manière générale, s'agissant de la question 
des conflits entre le parent et le tiers [en l'occurrence les grands-parents], l'arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_380/2018 du 16 août 2018 consid. 3.2, qui précise que le 
maintien de relations personnelles ne sera en principe pas dans l'intérêt de l'enfant 
en cas de conflit important, puisque les contacts avec le tiers risqueraient de placer 
l'enfant dans un conflit de loyauté). Dans tous les cas, le maintien d'un lien sera 
d'autant plus important pour l'enfant que la relation affective avec l'ex-partenaire, 
ex-conjoint ou ex-concubin de son parent était étroite et que la vie commune a 
duré longtemps (ATF 147 III 209 consid. 5.2). 
L'ATF 147 III 209 précité a donné lieu à plusieurs contributions doctrinales sur le 
sujet. 
Selon l'une d'elles, il appartient au tiers qui se prétend parent d'intention de 
prouver que des circonstances exceptionnelles sont réunies. Il n'est ainsi pas 
suffisant de démontrer l'existence d'un ménage commun et du partenariat 
enregistré lors de la naissance des enfants pour qu'une situation de circonstances 
exceptionnelles soit retenue. L'ex-partenaire doit alors prouver qu'il représente une 
"véritable figure parentale d'attachement" pour l'enfant et, pour cela, démontrer 
son rôle de parent d'intention non biologique. Il lui incombe d'apporter les preuves 
idoines, soit, par exemple, la preuve qu'il s'est impliqué dans le suivi éducatif, 
médical, scolaire et social de l'enfant ou de figurer en qualité de personne de 
référence sur les documents administratifs. S'agissant ensuite du bien de l'enfant, 
son intérêt à connaître ses origines doit être mis en balance avec le risque de 
l'exposer à un conflit de loyauté nuisible (BURGAT / SAINT-PHOR, Parent 
d'intention et droit aux relations personnelles ; analyse de l'arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_755/2020, Newsletter DroitMatrimonial.ch mai 2021). 
Selon une autre analyse, l'accent doit être mis sur la volonté de fonder une famille, 
qui détermine l'existence d'une parentalité d'intention. Il s'agit ainsi d'une parenté 
non juridique ayant grandi (gewachsen) en raison d'un lien étroit et d'une relation 
qui est factuellement celle d'un parent avec son enfant. Le projet parental commun 
est un projet mené par deux adultes dans l'intention de devenir parents d'un enfant, 
à savoir sur le plan de la volonté, le plan social et, éventuellement, le plan 
juridique, par l'adoption, seule possibilité offerte aux couples du même sexe sous 
le droit actuel, i.e. avant l'entrée en vigueur des dispositions dites du "mariage 
pour tous" fixée au 1er juillet 2022. Ainsi, il est présumé que les relations avec le 
parent social sont dans l'intérêt de l'enfant. Cependant, la parentalité sociale 
suppose une relation qui doit avoir duré pour prendre de l'importance dans la vie 
de l'enfant. Pourtant, les auteurs soutiennent que s'il n'y a pas suffisamment de 
temps pour mettre en œuvre le projet avant la séparation, alors il faut se fonder sur 
ce qui était "planifié". Il ne serait ainsi pas admissible que la mère biologique 


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puisse choisir seule d'écarter le parent social du projet familial (JUNGO / KILDE, 
Bundesgericht, II. zivilrechtliche Abteilung, Urteil 5A_755/2020 vom 16. März 
2021 (zur Publikation vorgesehen), A. gegen B., Art. 27 Abs. 2 PartG und Art. 
274a ZGB, persönlicher Verkehr für einen nicht biologischen Wunschelternteil 
nach Auflösung einer eingetragenen Partnerschaft, AJP 2021 p. 1021 et 
suivantes). 
Dans un arrêt récent, rendu sur mesures provisionnelles, le Tribunal fédéral a eu 
l'occasion de mettre en œuvre la jurisprudence publiée aux ATF 147 III 209. Dans 
cette cause, deux femmes vivaient sous le même toit et en concubinage depuis 
2013. En 2014, elles avaient décidé de recourir à la procréation médicalement 
assistée. L'une d'elle avait donné naissance à un garçon le ______ 2015. Elles 
avaient mis fin à leur relation de couple en décembre 2015, mais continué à vivre 
sous le même toit. En août 2017, la mère de l'enfant avait écrit dans un article que 
son enfant avait deux mères et qu'ils formaient une famille comme les autres. A la 
même époque, l'autre partenaire a demandé à la mère de l'enfant de pouvoir 
utiliser les mêmes paillettes que le donneur ayant permis la naissance du premier, 
ce afin de tomber enceinte à son tour. En janvier 2018, elle a demandé à pouvoir 
adopter l'enfant, ce à quoi la mère a consenti. L'adoption a été prononcée. Le 
second enfant, une fille, est né le ______ 2018, en présence de la mère du premier 
enfant. Celle-ci a demandé à adopter le second enfant le 3 septembre 2019, ce à 
quoi sa mère a consenti. Alors que la procédure d'adoption allait débuter, les 
relations entre les deux mères se sont dégradées lors de l'été 2020. La mère du 
second enfant et celui-ci ont quitté le domicile commun. En août 2020, la mère du 
second enfant a révoqué son consentement à l'adoption. Les autorités de 
protection des mineurs ont observé que le conflit important entamait les 
compétences parentales des deux mères, qui se rejetaient la responsabilité du 
conflit et se dénigraient mutuellement. Malgré cela, entre juillet et août 2020, 
chacune des mères a permis à l'autre de garder son enfant occasionnellement. Une 
procédure en fixation de relations personnelles concernant le premier enfant a été 
entamée en septembre 2020, puis suspendue. La mère du premier enfant a alors 
demandé un droit de visite sur le second enfant sur mesures provisionnelles, qui 
lui a été refusé par les autorités judiciaires vaudoises. En première instance, il a 
été retenu, en résumé, que la naissance du deuxième enfant s'était faite alors que 
les parties n'étaient plus en couple depuis longtemps, mais vivaient comme une 
famille, les deux enfants considérant les deux femmes comme leurs mères. Une 
situation exceptionnelle existait donc au sens de l'art. 274a CC, mais un droit aux 
relations personnelles devait être refusé, car plusieurs éléments s'y opposaient : le 
conflit sur le rôle de la mère du premier enfant (celle-ci se décrivant comme la 
mère du second enfant, ce que lui déniait la mère biologique de celui-ci), le fait 
que l'on se demandait s'il était dans l'intérêt de l'enfant d'avoir des relations 
personnelles avec un tiers qui se présentait comme son parent, alors qu'il n'y avait 
plus vie commune, ni possibilité d'établir un lien de filiation, la courte durée de la 
vie commune, ainsi que le très jeune âge de l'enfant durant cette période, le fait 


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que l'enfant n'avait pas vu la requérante depuis plus de six mois et qu'elle habitait 
avec la nouvelle compagne de sa mère qu'elle appelait "maman", ainsi que les 
rapports conflictuels et le risque d'instrumentalisation de l'enfant. Le statut de 
demi-frère et demi-sœur des deux enfants, qui disposaient d'un intérêt à se voir, ne 
changeait rien à ces constats. L'instance de recours a retenu qu'il n'y avait pas de 
projet parental commun, car, même si la mère du premier enfant était présente lors 
de la naissance du second et que les deux femmes avaient utilisé le sperme du 
même donneur, les deux enfants n'avaient pas grandi au sein d'un couple de 
parents d'intention. La mère du premier enfant n'avait donc pas prouvé qu'elle 
avait exercé des tâches de nature parentale. Quant à l'intérêt de l'enfant, la Cour 
cantonale a tenu compte de l'absence de lien intense entre la requérante et l'enfant. 
L'absence de relations personnelles pendant une longue période et le conflit 
marqué devaient cependant être relégués au second plan. Saisi d'un recours, le 
Tribunal fédéral, statuant sous l'angle de l'arbitraire, a considéré que les décisions 
cantonales n'étaient pas insoutenables et a rejeté le recours (arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_520/2021 du 12 janvier 2022). 
2.2 En l'espèce, il s'agit donc d'examiner si des circonstances exceptionnelles au 
sens 274a CC sont réunies, plus précisément si l'existence d'un projet parental 
commun ayant mené à la naissance des enfants est démontrée, puis de se 
déterminer sur la question de savoir s'il est dans l'intérêt des enfants de rétablir des 
relations personnelles perdues avec l'intimée. 
2.2.1 Sur la question de l'existence d'un projet parental commun, l'intimée se 
fonde essentiellement sur sa présence lors de l'accouchement, les soins prodigués 
aux enfants durant leurs premières années, ainsi que des échanges de messages 
électroniques avec la recourante. Elle invoque en outre avoir signé les documents 
relatifs à la procréation médicalement assistée et avoir conclu le partenariat 
enregistré avec la recourante durant la première grossesse de celle-ci, en prenant 
le nom de famille commun aux enfants. Ceux-ci portaient d'ailleurs comme 
second prénom celui d'un membre de la famille proche de l'intimée. 
Quant à la recourante, elle soutient que sa relation de couple avec l'intimée était 
sans rapport avec son désir d'avoir des enfants. Elle avait pris seule l'initiative 
d'une procréation médicalement assistée et entrepris les démarches seule, l'intimée 
n'avait aucun intérêt dans ce projet et elle était même opposée à la seconde 
grossesse. La présence à l'accouchement n'était pas pertinente. La conclusion du 
partenariat enregistré avait eu lieu pour des raisons administratives, l'intimée étant 
de nationalité étrangère et sans emploi à l'époque. L'intimée ne lui avait fourni 
aucune aide après la naissance et avait quitté la maison à plusieurs reprises 
pendant plusieurs mois peu après la naissance du premier enfant. Le rapport du 
SEASP était partial et incomplet. Enfin, la recourante avait entamé, dès janvier 
2020, une nouvelle procédure afin de mener à bien une troisième grossesse. 


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Il résulte de ces points de vues opposés qu'il est très difficile de tenir pour établie 
l'existence d'un projet parental commun en l'occurrence. 
En effet, ainsi que cela ressort de la jurisprudence, la démonstration d'une volonté 
interne des parties de fonder une famille doit être apportée. 
Dans ce cadre, il est constant que de nombreuses configurations peuvent exister 
dans l'organisation et la planification de la volonté de donner naissance à un 
enfant au sein d'un couple homosexuel féminin tel qu'en l'espèce : il est ainsi tout 
à fait envisageable que le désir d'avoir un enfant n'émane que de l'une d'elles, qui 
conserve alors une liberté propre de mener à bien une grossesse, ou à l'inverse que 
ce désir soit commun et que le choix du couple se porte sur l'une d'elles pour 
porter les enfants à naître. La première option ne signifie pas pour autant que les 
deux personnes ne forment plus un couple, car le simple fait que les parties 
concluent un partenariat enregistré ne signifie pas nécessairement que le projet 
parental est commun. 
En effet, de lege lata, le partenaire homosexuel n'a de par la loi aucune obligation 
envers les enfants de son conjoint, sauf à procéder à une adoption, ce qui n'a pas 
été concrètement envisagé ici à teneur du dossier. Il serait ainsi contraire au droit 
de retenir que la conclusion du partenariat enregistré signifie une adhésion au 
projet parental de l'un des conjoints par l'autre. Ici, le fait que les parties aient 
conclu un pacte, notamment, successoral, alors que la recourante était enceinte, 
mais sans mentionner le sort des enfants est un indice de l'absence de projet 
familial lié à la conclusion du partenariat enregistré. 
Ainsi, à suivre la jurisprudence, il faut, lorsque l'existence d'un projet parental 
commun est contesté comme en l'espèce, déterminer, par indices, si une volonté 
interne et commune des partenaires existait de fonder une famille pour retenir 
l'existence d'une parentalité sociale du conjoint qui n'a pas de liens biologiques 
avec les enfants. 
Il n'est pas contesté que l'intimée a signé certains documents liés à la procréation 
médicalement assistée pratiquée par la recourante, mais, ainsi qu'elle l'expose elle-
même, ces documents étaient requis en raison du couple qu'elles formaient. Que le 
projet d'avoir les enfants en commun ait existé ou non, elle aurait donc dû signer 
les documents idoines pour permettre la grossesse de la recourante, ce qui ne 
démontre pas une volonté propre d'avoir des enfants. Elle a certes accompagné la 
recourante à "certaines" consultations médicales en Espagne en vue de la 
procréation, mais son rôle est contesté et la teneur de ses consultations n'est pas 
démontrée. 
Quant à sa présence lors de l'accouchement et aux choix des prénoms, il est vrai 
que, dans un couple hétérosexuel, il est courant que le père assiste à 
l'accouchement et que les prénoms soient choisis en commun, parfois pour 


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renforcer l'appartenance aux deux familles par des références à des membres de 
celles-ci. Cela étant, il est aussi courant que des tiers, qui ne sont pas parties au 
projet parental, tels que la grand-mère de l'enfant à naître ou une amie de la mère, 
participent à l'accouchement, en particulier si le père est absent. Il s'ensuit que la 
présence à l'accouchement est davantage une forme de soutien, par la personne la 
plus proche, à la mère en devenir que l'expression d'une volonté de participer au 
projet parental. En l'occurrence, en tant que partenaire enregistrée et en l'absence 
de père, l'intimée était la personne la plus proche de la recourante. Elle pouvait 
donc décider d'assister la recourante, qu'elle participe ou non au projet de fonder 
une famille. La même conclusion peut être tirée du choix des prénoms, puisqu'il 
arrive aussi fréquemment qu'un deuxième ou troisième prénom soit donné en 
l'honneur d'un ami ou d'une amie, qui n'a aucune part dans le projet parental. 
Enfin, s'agissant de la relativement brève période durant laquelle l'intimée a eu à 
s'occuper des enfants, il ne peut être nié qu'elle a participé aux soins et aux 
activités des enfants, mais l'intensité de cette prise en charge peut difficilement 
être mesurée. En particulier, la Cour relève que des nounous ont été constamment 
au service de la recourante, qui elle-même avait pris un relativement long congé 
maternité, de sorte que cela ne laisse de facto pas une place très importante pour 
les soins donnés par l'intimée. Celle-ci peine à fournir des éléments concrets 
démontrant son rôle de mère, puisque le simple fait de se promener avec des 
enfants ou de participer aux soins de ceux-ci ne distingue pas fondamentalement 
son rôle de celle d'une nounou ou de tout autre proche qui, comme les grands-
parents ou les oncles et tantes, par exemple, participent à l'éducation des enfants, 
sans pour autant pouvoir prétendre à des droits parentaux envers ceux-ci. 
Le dossier est en effet pauvre en documents ou en offres de preuves permettant de 
retenir un rôle actif de parent de l'intimée et une volonté claire dans le projet 
d'avoir des enfants. Il ne contient notamment pas de documents administratifs 
dans lesquels elle aurait été désignée comme référente. Ainsi, le fait que l'intimée 
compte fonder son rôle dans le projet parental sur des échanges de messages 
électroniques ou des photographies, lesquels demeurent très difficiles à interpréter 
hors de leur contexte, en l'absence de tout autre élément concret exprimant sa 
volonté d'être une mère pour les enfants, est révélateur. Les messages auxquels 
elle se réfère sont d'ailleurs datés de 2018, soit postérieurement à la naissance des 
enfants et ne sont guère pertinents pour démontrer une volonté de planifier ces 
naissances. Les diverses attestations produites, qui se contredisent, n'ont pas non 
plus de valeur probante. 
Le rapport du SEASP, préconisant l'instauration d'un droit de visite, s'est fondé 
sur les éléments qui viennent d'être discutés pour parvenir à une conclusion 
contraire, de sorte qu'il ne saurait être suivi. 
En résumé, il n'apparaît pas qu'une volonté commune existât de fonder une 
famille. L'hypothèse la plus probable est, que les parties ont eu chacune une vision 


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différente des rôles à jouer dans l'arrivée des enfants. Cela revient donc à nier que 
l'existence d'un projet parental commun a été démontrée par l'intimée. En effet, les 
indices recueillis tendent à démontrer que l'intimée était, par rapport aux enfants, 
une personne très proche de leur mère, soit sa compagne de vie, mais non qu'elle 
entendait jouer un rôle de mère, ce dès avant leur naissance. 
2.2.2 En tout état, et même à retenir qu'un projet parental commun soit démontré, 
ce que la Cour ne retient pas, encore faudrait-il que la reprise des relations 
personnelles, inexistantes depuis plusieurs années, fût dans l'intérêt des enfants. 
En effet, si l'intimée a éventuellement pu alors, en raison du temps plus important 
passé avec l'aînée, établir un rapport plus étroit avec celle-ci, il est plus que 
douteux qu'un lien d'attachement ait pu exister avec les deux jumeaux qui l'ont à 
peine connue. 
De toute manière, au vu de l'écoulement du temps, il est désormais établi, eu 
égard au certificat médical produit et à la prise de position du SPMi, qui a 
considéré inutile de procéder à une audition des enfants, que ceux-ci ne 
conservent aucun souvenir de l'intimée. 
Dès lors que le projet parental, pour peu qu'il eût existé, ne s'est pas concrétisé, la 
Cour ne discerne pas en quoi il serait bénéfique pour les enfants et dans leur 
intérêt d'être mis en présence d'une personne qui leur est étrangère, dont ils ne 
conservent aucun souvenir et avec laquelle ils n'ont aucun lien biologique. Au 
contraire, mis à part raviver le conflit conjugal, qui certes doit être placé au 
second plan, et placer les enfants dans une position intenable au vu des discours 
contradictoires et dénigrants tenus de part et d'autre et du conflit de loyauté 
inévitable qui se créerait, il n'est pas prévisible que l'instauration d'un droit de 
visite serve leur bien. 
Cette conclusion est appuyée par leur pédiatre. 
L'on ne saurait retenir qu'un conflit conjugal émaillé de plaintes pénales et 
d'actions en protection des droits de la personnalité n'est qu'une "séparation 
ordinaire" avec les difficultés qui y sont liées. 
Par conséquent, même à supposer que l'intimée ait pu être considérée comme le 
parent social des enfants, ce qui n'est pas le cas, des circonstances exceptionnelles 
existent qui commandent, pour le bien des enfants, de ne pas instaurer un droit de 
visite de l'intimée sur eux. Un tel droit, qui ne servirait quoiqu'il en soit que les 
intérêts de l'intimée, qui ne sont pas définis, serait contraire à ceux, primordiaux, 
des enfants. 
2.3 La décision entreprise sera donc annulée. 


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3. 
Les causes en fixation de relations personnelles ne sont pas gratuites (art. 67A et 
B RTFMC et 77 LaCC). Les frais de la présente procédure de recours seront fixés 
à 800 fr. et mis à la charge de B______, qui succombe (art. 106 al.1 CPC). Ils 
seront provisoirement mis à la charge de l'Etat de Genève, vu l'octroi à B______ 
de l'assistance judiciaire. L'avance de frais versée par la recourante lui sera 
restituée. Il n'y a pas lieu à dépens. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
Statuant sur renvoi du Tribunal fédéral : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 3 mars 2020 par A______ contre l'ordonnance 
DTAE/7967/2019 rendue le 12 décembre 2019 par le Tribunal de protection de l'adulte 
et de l'enfant dans la cause C/29758/2018. 
Au fond : 
Annule ladite ordonnance. 
Sur les frais : 
Fixe les frais de la procédure à 800 fr., les met à la charge de B______ et les laisse 
provisoirement à la charge de l'Etat de Genève, vu l'assistance judiciaire. 
Invite les Services financiers du Pouvoir judiciaire à restituer à A______ le montant de 
400 fr. versé à titre d'avance de frais. 
Dit qu'il n'y a pas lieu à dépens. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Jessica QUINODOZ, greffière. 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.