ge_gerichte · AARP/2/2023 · 2023-01-09 · fr


Siégeant : Madame Gaëlle VAN HOVE, présidente ; Madame Pauline ERARD, 
juge, et Monsieur Jacques DELIEUTRAZ, juge suppléant ; Madame 
Audrey FONTAINE, greffière-juriste délibérante. 
 
 REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/8762/2016 
AARP/2/2023
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du 9 janvier 2023 
 
Entre 
A______, domicilié c/o B______, ______, comparant par Me C______, avocat, ______, 
appelant, 
 
contre le jugement JTCO/133/2021 rendu le 18 novembre 2021 par le Tribunal 
correctionnel, 
 
et 
D______, partie plaignante, comparant par Me W______, avocat, ______, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés.


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EN FAIT : 
A. 
a. En temps utile, A______ appelle du jugement du 18 novembre 2021, par lequel le 
Tribunal correctionnel (ci-après : TCO) l'a reconnu coupable d'actes d'ordre sexuel 
avec des enfants (art. 187 ch. 1 du code pénal [CP]), commis à réitérées reprises, et 
de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP), commise à réitérées reprises, et condamné à 
une peine privative de liberté de quatre ans, à payer à D______ CHF 3'340.95, à titre 
de réparation du dommage matériel, et CHF 25'000.-, à titre de réparation morale, 
ainsi qu'aux frais de la procédure en CHF 4'934.-. 
A______ entreprend intégralement ce jugement, concluant à son acquittement avec 
suite des frais et dépens. Subsidiairement, en cas de condamnation, il conclut au 
prononcé d'une peine privative de liberté n'excédant pas deux ans, assortie du sursis 
complet, voire partiel, et conteste "les montants auxquels il a été condamné". 
 
b. Selon l'acte d'accusation du Ministère public (ci-après : MP) du 21 juillet 2021, il 
est reproché ce qui suit à A______ : 
A Genève, au domicile de la famille de D______, sis route 1______ no. ______, 
durant le premier semestre 2011, il a contraint cette dernière, née le ______ 2001, à 
subir, à réitérées reprises, des actes d'ordre sexuel, en la forçant à le masturber, à 
même la peau (ch. 1.1.1 de l'acte d'accusation), ainsi qu'en lui caressant le sexe et la 
poitrine par-dessus ses vêtements (ch. 1.1.2) et, tôt le matin, le sexe par-dessous les 
vêtements (ch. 1.1.3). 
Il l'a également contrainte à subir de tels actes, à des dates indéterminées durant cette 
même période, en lui ayant caressé le sexe et ayant introduit ses doigts dans son 
vagin, après l'avoir mise au sol de force et lui avoir bloqué les jambes (ch. 1.1.4), en 
lui ayant fait subir un cunnilingus, après l'avoir maintenue au sol (ch. 1.1.5), en lui 
ayant touché la poitrine par-dessus ses vêtements et tenté de lui toucher le sexe, après 
l'avoir portée de force et posée sur son lit (ch. 1.1.6), en l'ayant forcée à lui faire une 
fellation, après avoir pris sa tête avec ses mains (ch. 1.1.7), et en ayant simulé l'acte 
sexuel, après l'avoir prise par les hanches et positionnée dos à lui, alors qu'ils étaient 
tous les deux habillés (ch. 1.1.8). 
Pour ce faire, il a profité de sa supériorité générale qu'il tirait de son statut d'adulte et 
de représentant de l'autorité en l'absence des parents de la jeune fille, ainsi que de sa 
supériorité physique, de la peur de cette dernière d'éventuelles représailles et du 
conflit de loyauté dans lequel elle se trouvait, vu le contexte familial. Il a également 
instauré un climat de peur, en la frappant tous les jours et en la menaçant de lui faire 
encore plus mal si elle révélait ses agissements. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 


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a.a. Le 15 mai 2016, D______, mineure, a été entendue en audition EVIG, après que 
ses parents, E______ et F______, eurent informé la police la veille que leur fille 
entretenait une relation intime avec G______, née le ______ 1994. Dès le début de 
son audition (à 00:23:56), D______ a spontanément expliqué avoir été abusée 
sexuellement par son cousin, A______, lorsqu'elle avait une dizaine d'années et qu'il 
vivait au domicile familial, avant de changer de sujet et d'y revenir ultérieurement (à 
01:33:52), sur questions de l'inspecteur de sexe masculin. 
Elle ne s'était pas immédiatement mise en couple avec G______, dès lors qu'elle 
faisait un "blocage" à cause de ce que son cousin lui avait fait vivre. Un an après 
qu'il eut emménagé chez eux, il avait commencé à changer et à se rapprocher 
"fortement" d'elle. Il avait essayé de la violer et lui tapait dessus à coups de pied et de 
poing, de sorte qu'elle avait des hématomes sur tout le corps. Cela s'était produit 
durant environ quatre mois, soit entre janvier ou février 2011 et jusqu'à ce que son 
père le "jette" dehors, tous les jours, sauf les mercredis (elle était tout le temps 
dehors) et les week-ends (ses parents étaient présents), lorsqu'il rentrait du travail à 
16h30, soit au moment où ils étaient seuls durant environ 30 mn. Il portait toujours sa 
tenue de travail. Pour parvenir à ses fins, il la déshabillait de force et la frappait. Il 
l'avait même poussée dans les escaliers à une occasion. Elle avait raconté à sa mère 
être tombée, de peur de lui dire la vérité. De son côté, elle ne se laissait pas faire et 
lui rendait ses coups. 
S'agissant de la première fois, elle a d'abord expliqué qu'elle s'était enfermée dans sa 
chambre pour l'éviter, mais n'était pas parvenue à ressortir, si bien que ses parents lui 
avaient confisqué la clé. Par la suite, elle a déclaré qu'il l'avait mise par terre - elle 
était petite et avait peu de force, alors qu'il lui était "supérieur" -, et était parvenu à 
lui enlever son pantalon, par surprise. Il avait essayé de lui retirer son t-shirt et son 
boxer, sans y arriver. Comme elle le frappait à coups de poing et de pied, bougeait 
partout pour se dégager et pleurait, il lui avait donné des coups et avait essayé de la 
bloquer. En même temps, il lui avait touché la poitrine et le sexe par-dessous son 
boxer et caressé le clitoris. Il avait essayé d'introduire ses doigts dans son sexe, mais 
n'y était pas parvenu. Il avait mis sa main sur sa bouche pour ne pas que les voisins 
l'entendent crier. Il lui avait dit de se laisser faire et qu'il ne faisait rien de méchant. 
Elle avait compris qu'il voulait la violer au moment où il avait baissé son propre 
pantalon et tenté de sortir son sexe. Après avoir asséné un coup dans l'œil de son 
cousin, elle était parvenue à se dégager et était partie en courant s'enfermer dans les 
toilettes. Elle n'avait ouvert la porte que lorsque sa mère était rentrée vers 17h. 
La deuxième fois, elle a indiqué avoir trouvé refuge dans la salle de bains et avoir 
attendu qu'il parte travailler, avant d'expliquer qu'il avait un peu déchiré son training 
et avait voulu sortir son sexe. 


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La troisième fois, il avait caché la clé de la salle de bains et l'avait droguée, en 
mettant quelque chose dans sa boisson. Se sentant mal, elle était partie se coucher. 
Lorsqu'elle s'était réveillée, elle avait eu mal partout, en particulier au sexe lorsqu'elle 
avait uriné, mais n'ayant plus aucun souvenir, elle ne pouvait pas dire s'il l'avait 
violée ou non. Elle a ensuite précisé que cette fois-là, de peur, elle était restée dans sa 
chambre, où il était venu la chercher. "D'autres fois", elle s'enfermait dans la salle de 
bains pour l'éviter, prétextant prendre une douche. 
Lorsque sa mère lui posait des questions sur ses hématomes et ses vêtements 
déchirés, elle inventait des excuses. Il y a un mois environ, repensant à tout cela, elle 
s'était mise à pleurer et lui avait partiellement révélé les faits. Elle lui avait demandé 
d'informer son père, lequel avait voulu porter plainte, mais elle l'en avait découragé. 
Le 13 février 2016, elle avait revu A______ durant un mariage, où il n'avait cessé de 
la regarder et de venir vers elle. 
Une fois l'audition vidéo filmée terminée, D______ a déclaré vouloir déposer plainte 
contre son père pour les maltraitances dont elle a expliqué avoir été victime, plainte 
qu'elle a retirée, le 15 mai 2016 dans la soirée, puis, une nouvelle fois devant le MP, 
le 21 juillet suivant, expliquant avoir fait de telles déclarations par vengeance. 
a.b. Devant le MP, en audience, le 21 juillet 2016, D______ a confirmé, entendue 
par un procureur homme et confrontée à son cousin, son père et son ex-amie intime, 
G______, durant près de cinq heures et demi, ses déclarations faites devant la police. 
Elle s'est arrêtée de parler plusieurs fois, en pleurs. 
Les abus avaient commencé en février 2011 et avaient duré cinq ou six mois, soit 
jusqu'à ce que son cousin quitte le domicile. Lorsqu'il rentrait du travail, il venait la 
chercher dans la maison et lui faisait des choses qu'elle ne voulait pas. 
La première fois, après lui avoir demandé de ranger sa chambre, il l'avait mise à terre 
de force et par surprise. Il avait alors baissé son pantalon ou son training et sa culotte 
et avait touché et caressé son sexe avec une main, assis à ses côtés. Elle s'était 
débattue et avait couru s'enfermer dans la salle de bains en attendant que quelqu'un 
arrive. Elle a ensuite précisé qu'il s'agissait des toilettes. 
La deuxième fois, soit une ou deux semaines après le premier épisode, son cousin 
l'avait mise par terre dans le salon entre le meuble TV et une petite table (elle a 
accompagné son récit d'un croquis). Il avait baissé son pantalon et sa culotte d'une 
main et l'avait bloquée de l'autre, avant de lui lécher le sexe, soit le clitoris, à genoux, 
avec ses deux mains sur son ventre. Elle criait, si bien qu'il avait tenté de mettre sa 
main sur sa bouche, il avait arrêté "d'un coup", sans qu'elle ne comprenne pourquoi, 
et était parti. Elle s'était trompée lorsqu'elle avait dit à la police s'être enfermée dans 
la salle de bains en attendant qu'il parte travailler. 


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La troisième fois avait eu lieu quelques jours plus tard. Il était venu la chercher dans 
sa chambre et l'avait portée sur son lit à lui. Il lui avait touché la poitrine, mais pas le 
sexe car elle serrait les jambes, et lui avait donné un coup de poing au visage. Il 
l'avait laissée partir, inquiet qu'elle présente une marque à l'œil. Elle avait expliqué à 
ses parents avoir joué avec son cousin. 
Il était parvenu à la toucher à ces trois reprises exclusivement. Par la suite, il la 
frappait pour essayer d'entretenir des rapports sexuels avec elle, mais sans y parvenir 
car elle ne se laissait pas faire, ce à raison de deux à trois fois par semaine, dans le 
salon. Elle a ensuite indiqué qu'il y avait eu plus de trois épisodes d'attouchements. 
Ils avaient été nombreux, à savoir qu'ils avaient eu lieu "tous les jours". Il lui était 
difficile d'en parler. 
D______ a encore expliqué qu'une fois, son cousin, qui avait trouvé des films 
pornographiques dans la chambre de ses parents, les avait montrés à ses frères et à 
elle-même. Un autre jour, son père les avaient surpris en rentrant plus tôt du travail 
alors que son cousin l'avait "mise sur lui". Ils avaient dit à son père qu'ils jouaient au 
catch, ce dont il avait douté. Elle était ensuite partie s'enfermer dans sa chambre 
jusqu'à l'arrivée de sa mère. De manière générale, elle s'était réfugiée et enfermée 
dans sa chambre ou dans la salle de bains. Ses parents avaient enlevé toutes les clés, 
dès lors qu'elle n'arrivait plus à sortir. Elle avait soupçonné son cousin d'avoir mis 
une substance dans son verre seulement car sa boisson avait un goût étrange. En 
réalité, elle avait eu mal "en bas" à cause de ses menstruations. Elle n'avait pas parlé 
de tout cela avec ses parents, ne souhaitant pas créer "de problèmes familiaux". Ses 
envies suicidaires étaient liées à ses "problèmes en général", notamment son ex-amie 
et son cousin. 
S'agissant de faits qu'elle avait évoqués avec G______ oralement ou par message, 
elle a reconnu que, dans le but de garder contact avec cette dernière après leur 
séparation "imposée", elle avait inventé des "conneries", en lui disant que son cousin 
était venu rôder devant chez elle et que son père l'avait chassé. Elle avait également 
inventé un appel de son cousin au cours duquel il aurait admis l'avoir violée. Sur 
question en lien avec ses messages des 20 février et 29 mars 2016 à la précitée, elle a 
indiqué que son cousin lui avait mis un couteau sous la gorge, ce qui lui avait laissé 
une cicatrice, alors qu'il avait tenté de la violer dans sa chambre à lui, après avoir 
sorti son sexe. Elle n'en avait pas parlé auparavant à cause du "blocage". Lors d'une 
autre tentative d'attouchements, elle lui avait donné un coup dans les testicules. Il 
l'avait également forcée à le masturber, l'embrasser et lui faire une fellation. Il avait 
été plus facile de se confier à son amie intime qu'à la police. 
b.a. Entendue par la police et le MP en qualité de prévenue, G______ a déclaré que 
suite à une dispute survenue avec D______, cette dernière lui avait envoyé un long 
message expliquant avoir été abusée vers l'âge de neuf ou dix ans par son cousin en 


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l'absence de ses parents. Pour cette raison, elle ressentait un "blocage" avec les 
hommes. D______ lui avait également relaté avoir été menacée par ce dernier avec 
un couteau, ce qui lui avait laissé sur le ventre et le cou des cicatrices, qu'elle lui 
avait montrées. Il voulait avoir des relations sexuelles avec elle, alors qu'elle refusait 
et se débattait. Bien plus tard, elle lui avait révélé qu'il l'avait également fait boire et 
qu'à son réveil, elle n'avait plus eu de souvenir. En 2016, par téléphone, il lui avait 
d'ailleurs confirmé l'avoir violée. Il l'avait aussi souvent attachée au lit et avait 
introduit ses doigts dans son vagin. Il lui avait fait au moins un cunnilingus et l'avait 
obligée à lui faire une fellation. Elle avait menti à ses parents s'agissant des 
hématomes qu'elle avait sur le corps à cause des coups que son cousin lui donnait 
lorsqu'elle se débattait. Cela avait duré deux ans. Elle avait finalement décidé d'en 
parler à ses parents autour du mois de mars ou avril 2016, car son cousin venait 
régulièrement "rôder" devant son domicile. Il y avait d'ailleurs eu une confrontation 
entre ce dernier et son père. Lorsque D______ évoquait les faits, elle était triste et 
pleurait. Elle avait très peur de son cousin. Elle lui avait révélé vouloir se suicider ou 
s'enfuir de la maison, mais G______ l'avait toujours raisonnée. 
b.b. G______ a produit deux SMS écrits par D______ : 
Il ressort du message du 20 février 2016 que A______ avait mis un couteau sous la 
gorge de sa cousine. Alors qu'au début tout se passait bien, il avait soudainement 
beaucoup changé. Il était venu se poser à côté d'elle au salon et avait commencé à la 
toucher. Elle l'avait immédiatement arrêté. Il avait insisté et l'avait frappée, alors 
qu'elle s'était débattue en lui donnant un coup dans les testicules, avant de partir 
s'enfermer dans sa chambre. Il avait agi de la sorte à quatre reprises alors qu'elle avait 
juste dix ans. Elle avait des hématomes partout. Elle avait beaucoup souffert et n'en 
avait toujours pas parlé à ses parents comme une "conne". Ses souvenirs ne voulaient 
pas partir et cela expliquait sa mauvaise humeur. 
Dans le message du 29 mars 2016, D______ explique que son cousin l'avait forcée à 
le sucer, à le masturber et à l'embrasser, qu'il la tapait si elle ne le faisait pas, qu'il la 
mettait par terre, qu'il la frappait, qu'il avait baissé son pantalon et lui avait léché le 
sexe, qu'il la tapait si elle ne faisait rien et qu'elle était donc obligée. Il l'avait 
menacée avec un couteau et l'avait même coupée. Ce cauchemar avait duré deux ans. 
Elle pleurait tous les soirs et avait des hématomes partout. Elle avait été soulagée 
lorsqu'elle avait appris qu'il quittait le domicile. Elle ne pourrait jamais oublier ce 
qu'il lui avait fait, avait souffert de dépression et avait pris des médicaments pour se 
calmer. 
c. Par courrier du 7 septembre 2016, la curatrice de D______ a informé le MP que le 
Service de protection des mineurs (ci-après : SPMi) lui avait relaté que celle-ci avait 
été particulièrement éprouvée par l'audience du 21 juillet 2016 à tel point qu'elle se 
trouvait dans un état de fragilité psychologique très inquiétant, ayant contraint ses 


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parents à prendre contact avec l'Office médico-pédagogique (ci-après : OMP) et à la 
faire hospitaliser en urgence. Un "passage à l'acte" était possible tant sa pupille 
s'inquiétait de la prochaine audience à venir. 
d.a. Par ordonnances du 9 août 2017, le MP a classé la procédure en tant qu'elle était 
dirigée contre F______, G______ et A______ (art. 319 al. 1 let. a du code de 
procédure pénale [CPP] ; OCL/878/2017). Au vu des déclarations contradictoires des 
parties et en l'absence d'éléments de preuve objectifs, il ne ressortait pas des éléments 
au dossier une prévention pénale suffisante à l'égard de ce dernier. Les probabilités 
d'une condamnation du prévenu n'apparaissaient pas plus élevées, ni même 
équivalentes, aux probabilités d'acquittement, bien au contraire. 
d.b. Statuant le 6 mars 2018, sur recours de D______, la Chambre pénale de recours 
(ci-après : CPR) a annulé l'ordonnance de classement rendue au sujet de A______ et 
retourné la cause au MP pour la poursuite de l'instruction (ACPR/126/2018) au motif 
qu'il existait une prévention pénale suffisante contre ce dernier, d'une part, et que des 
actes d'instruction étaient, d'autre part, susceptibles de faire avancer l'enquête, de 
même qu'une éventuelle nouvelle confrontation des parties. 
e.a. En audiences contradictoires des 24 août 2020 et 16 mars 2021, D______ a 
précisé qu'hormis la fois où elle pensait avoir été violée par son cousin, qui avait mis 
quelque chose dans son verre, elle n'avait subi que des attouchements. 
Elle a confirmé le premier épisode, durant lequel son cousin l'avait mise de force au 
sol, avait bloqué ses jambes avec les siennes propres, lui avait enlevé son training, lui 
avait caressé le sexe et l'avait pénétrée avec ses doigts. Durant l'audience du 
24 août 2020, elle a déclaré que c'était la première fois qu'il agissait de la sorte. Les 
fois précédentes, il était venu dans son lit à étage, quasiment tous les matins vers 
7h/7h30, sauf les week-ends, alors qu'ils étaient seuls, lui toucher le sexe par-dessous 
les vêtements. Elle appelait sa mère mais il lui répondait qu'elle était déjà partie (elle 
partait travailler ver 6h30). Avant cet épisode, son cousin avait montré des vidéos 
pornographiques à la fratrie. 
Elle a également confirmé les deuxième et troisième épisodes, soit lorsqu'il lui avait 
léché le clitoris, respectivement qu'il lui avait touché la poitrine, après l'avoir portée 
sur son lit, et lui avait donné un coup de poing à l'œil. Elle n'avait pas de souvenir du 
deuxième épisode, tel que relaté à la police. Elle avait raconté à ses parents avoir 
joué au catch, craignant son cousin qui l'avait menacée. 
Il y avait eu d'autres épisodes identiques, sans qu'elle ne puisse préciser leur 
fréquence, dès lors que parfois il ne se passait rien pendant plusieurs jours. Par 
exemple, à une reprise, A______, qui voulait lui montrer "comment mettre une 
capote", était venu dans sa chambre avec un préservatif sur son sexe. A plusieurs 


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reprises, dans sa chambre et dans le salon, il l'avait forcée à le masturber, ce qu'elle 
avait fait par crainte qu'il ne la frappe. Il venait vers elle, baissait son pantalon mais 
pas totalement, prenait sa main et la mettait sur son sexe, qui était "levé". Il gardait sa 
main sur la sienne un moment pour qu'elle le masturbe, puis il l'enlevait et elle 
continuait à la masturber, toujours par peur. Elle s'arrêtait d'elle-même, se levait et 
partait. Une autre fois, il l'avait forcée à lui faire une fellation, sans menace ni 
violence, mais c'était le "contexte global" qui lui faisait peur. Alors qu'il était assis à 
côté d'elle et avait baissé son pantalon en dessous de ses fesses, il avait mis sa main 
sur sa nuque, puis l'avait enlevée. Elle s'était baissée et s'était exécutée "vite fait", 
ayant fait un "aller-retour" sur son sexe qui n'était pas "dressé". Elle s'était relevée et 
était partie s'enfermer dans la salle de bains, où elle était restée coincée, raison pour 
laquelle sa mère avait enlevé les clés. Elle n'avait pas parlé des masturbation et 
fellation à la police, par pudeur. Mais il fallait "dire les choses comme elles sont". 
Elle est revenue sur l'épisode lors duquel son père avait surpris son cousin simuler un 
acte sexuel, après l'avoir saisie toute habillée par les hanches dos à lui. Presque tous 
les jours, son cousin la frappait, lui touchait la poitrine et le sexe par-dessous ou par-
dessus ses vêtements, étant précisé qu'il ne la contraignait pas physiquement de 
manière systématique, puisqu'il s'agissait de "caresses volées". Durant chaque 
épisode, elle s'était retrouvée seule avec son cousin, car l'un de ses frères était en 
structure spécialisée jusqu'à 18h et l'autre travaillait et rentrait un peu plus tard. Elle-
même était obligée de rentrer à la maison après l'école, même si elle ressortait 
ensuite. 
e.b. Lors des débats de première instance du 17 novembre 2021 D______ a déclaré 
que certains abus, notamment les fellations et masturbations, lui étaient revenus à 
l'esprit au fur et à mesure de sa thérapie. Le fait d'en parler lui avait fait réaliser la 
"gravité des actes" que son cousin lui avait fait subir. C'était "une honte pour [elle]" 
car elle l'avait "quand même laissé un peu faire", même si elle était "petite" et 
"innocente". Pendant cinq ans, avant qu'elle n'en parle, "c'était comme effacé". En 
2016, lorsqu'elle avait revu son cousin et en avait parlé à sa mère, elle avait réalisé 
beaucoup de choses. C'était comme si elle était tombée du haut d'une montagne. Tout 
était revenu. Elle était devenue violente avec les autres et avait commencé à se 
scarifier. Trois semaines auparavant, elle avait fait une tentative de suicide, par 
surdose de médicaments, avait été hospitalisée et avait des séquelles, soit des 
vertiges, des nausées et des vomissements. Après avoir été suivie au sein de l'OMP 
jusqu'à l'accès à sa majorité, elle consultait désormais la Dresse H______, à raison 
d'une fois toutes les deux semaines. 
Le matin son cousin la réveillait après le départ de sa mère, qui partait travailler vers 
6h15/6h20. Il lui faisait des attouchements, soit touchait ses parties génitales. 
L'après-midi, elle rentrait de l'école vers 16h15, alors que son cousin arrivait vers 
16h50/17h. Son trajet en bus ne durait que 15 à 20 mn. I______ rentrait vers 
17h50/18h, soit en même temps que leur mère, et J______ vers 18h30. 


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Elle était fatiguée moralement, dès lors qu'elle avait tout le temps ces actes en tête. 
Elle ne parvenait pas à rester seule avec un homme, même ceux issus de sa propre 
famille. Elle s'était "réfugiée" vers les femmes, ayant "peur" des hommes. Sa vie 
sentimentale était compliquée, elle ne supportait pas d'être touchée et faisait des 
blocages importants et fréquents. Après avoir été licenciée de son apprentissage à 
cause de ses absences trop nombreuses, elle travaillait, depuis le 6 septembre 2021, 
dans une menuiserie. Il s'agissait de sa dernière option avant de se résoudre à 
solliciter la mise au bénéfice de l'Assurance-invalidité (ci-après : AI). 
Elle s'était rétractée s'agissant de la plainte déposée contre son père, ayant compris la 
gravité de ses accusations lorsqu'il avait été emmené par la police. Il la tapait, même 
si ce n'était pas tous les jours. Elle avait exagéré les faits car elle était énervée, 
contrariée et sous le coup de l'émotion. Elle avait immédiatement voulu retirer sa 
plainte mais la police avait refusé, pensant qu'elle était influencée par sa mère. 
f.a. Devant la police et le MP, le père de D______, entendu en qualité de prévenu, a 
déclaré n'avoir appris qu'en avril 2016 que son neveu, A______, avait abusé de sa 
fille. Cela n'était toutefois pas une "excuse" aux penchants homosexuels de celle-ci. 
D______ leur avait dit qu'elle allait mieux et qu'elle ne voulait pas déposer plainte. 
Son neveu, avec lequel il n'avait pas évoqué les faits directement, avait contesté avoir 
fait quoi que ce soit avec sa cousine, hormis jouer au catch. Il a confirmé avoir été 
contacté par l'infirmière scolaire au sujet de la vidéo pornographique visionnée. Il 
avait également constaté qu'elle avait un œil gonflé, mais ne s'était douté de rien. 
Après avoir été contacté par le SPMi, il avait demandé à A______ de cesser de jouer 
au catch avec ses enfants. Il l'avait chassé de l'appartement en août 2011. La dernière 
fois qu'il l'avait vu, c'était en février 2016 lors d'un mariage, à la suite duquel sa fille 
s'était confiée. 
f.b. La mère de D______ a expliqué à la police et au MP qu'autour du mois de 
janvier ou février 2016, le comportement de sa fille avait changé. Elle l'avait 
notamment trouvée souvent en pleurs, tout comme ses professeurs du cycle 
d'orientation, qui les avaient alertés en février 2016. Elle avait donc insisté pour que 
sa fille lui raconte ce qu'il se passait. Cette dernière avait fini par lui révéler, en 
pleurant, que son cousin avait essayé d'abuser d'elle lorsqu'elle avait huit ou neuf ans. 
Sa fille avait évoqué une fellation et un cunnilingus forcés et le fait qu'il lui avait 
léché la poitrine. Elle n'avait pas donné plus de détail, précisant que c'était 
"dégueulasse". Il l'avait menacée de la tuer si elle révélait les causes réelles de ses 
hématomes. Elle avait eu très peur d'en parler à ses parents, car il s'agissait de leur 
neveu, mais également que son père ne s'en prenne à lui. E______ avait été choquée 
d'apprendre cela et avait envoyé un message à son neveu lui ordonnant de se tenir 
loin de sa fille. Selon lui, D______ racontait des bêtises et ils n'avaient fait que jouer 
ensemble. Comme les faits étaient anciens, la précitée n'avait pas souhaité porter 
plainte, par peur de faire remonter les souvenirs. Sa fille lui avait expliqué s'être 


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"orientée" vers les femmes, à cause de ce qu'elle avait vécu avec son cousin. Elle 
avait "peur" des garçons. 
Neuf ou dix ans auparavant, alors qu'ils avaient accueilli A______ au domicile 
familial pendant cinq ou six ans, D______ et I______ avaient régulièrement des 
hématomes, de sorte que les parents avaient été soupçonnés de maltraitance. A une 
occasion, sa fille avait eu un "œil au beurre noir" et ils avaient été convoqués par 
l'assistante sociale. Une autre fois, elle avait retrouvé sa fille avec du sang sur la 
jambe, mais cette dernière avait refusé de lui expliquer pourquoi. E______ pensait 
que ces lésions résultaient de chutes, de bagarres ou de jeux de catch, comme on le 
lui racontait. Son époux lui avait relaté qu'après être rentré à l'improviste, il avait vu 
leur neveu s'en prendre physiquement à I______ ainsi qu'à D______ (elle était 
couchée sur le dos avec les jambes écartées, tandis que son cousin était sur elle et lui 
tenait les bras au-dessus de la tête), de sorte qu'ils avaient compris que les 
hématomes étaient provoqués par l'intéressé. Son neveu était un peu violent et même 
s'il s'était un peu calmé suite aux règles qui lui avaient été fixées, c'était toujours "un 
peu compliqué" avec sa cousine. Il était rare qu'ils se parlent tous deux. S'agissant de 
son emploi du temps, son neveu était seul à la maison avec les enfants entre 
16h30/17h et 18h ou 19h, heure à laquelle elle rentrait du travail. Elle avait constaté 
en 2011 que le comportement de sa fille avait changé ; elle s'enfermait où elle 
pouvait, ne parlait à personne, avait peu d'appétit et refusait de s'habiller de manière 
féminine. Son neveu avait été renvoyé de chez eux, en raison de ses mensonges et du 
fait qu'il fumait et buvait de l'alcool, ce qui avait réjoui sa fille. E______ n'avait plus 
eu de contact avec lui jusqu'au mariage, le 13 février 2016, lors duquel D______ 
avait eu un "comportement bizarre" et quelques jours après lui avait révélé les abus 
subis. 
En juillet 2020, sa fille était toujours en dépression et avait des difficultés à garder un 
emploi, de sorte qu'une demande AI avait été déposée. 
f.c. Selon le frère aîné de D______, J______, sa sœur lui avait expliqué avoir "choisi 
d'aimer les filles" parce qu'elle avait été abusée par son cousin. 
f.d. K______, née le ______ 1997, a été entendue comme témoin, après que 
D______ et sa mère eurent indiqué au MP que cette dernière aurait également subi 
des abus de la part de A______. 
Celui-ci était son cousin germain. Alors qu'elle avait entre huit et neuf ans et lui-
même 15 et 16 ans, ils s'étaient touchés l'un l'autre, sur l'initiative de ce dernier, soit 
il lui avait touché son sexe à elle et K______ avait touché son pénis, après avoir 
baissé un peu leurs habits. Il ne s'agissait que de caresses et cela s'était déroulé au 
Portugal. 


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g. L______, enseignante à l'école primaire, M______, psychologue au sein de 
l'OMP, la Dresse P______, pédopsychiatre à l'OMP jusqu'en juillet 2019, et la 
Dresse H______, psychiatre, ont été entendues comme témoins. 
g.a. Selon L______, enseignante de D______ en 5P, 6P et 8P (de 2010 à 2012 puis 
en 2013/2014), cette dernière avait présenté de nombreux changements d'humeur en 
8P et avait eu des difficultés scolaires. Elle pouvait en effet se montrer très colérique. 
L______ n'avait jamais remarqué de marque sur le visage ou le corps de son élève, 
hormis sur les tibias, et ne se rappelait pas avoir eu des entretiens à ce propos. Fin 
juin 2016, lors des promotions, son ancienne élève s'était spontanément confiée à 
elle, lui ayant expliqué avoir été abusée par un cousin plus âgé lorsqu'elle se trouvait 
dans sa classe. Elle l'avait trouvée sûre d'elle et crédible. 
g.b. M______ a expliqué avoir suivi D______, qui lui avait été adressée par le SPMi, 
de juin 2016 à mai 2019, soit jusqu'à son accès à la majorité. La jeune fille avait un 
suivi hebdomadaire plus ou moins régulier, au cours duquel elle avait relaté avoir 
subi des attouchements et abus – qu'elle n'a pas décrits - durant six mois, alors qu'elle 
était âgée de dix ans, de la part de son cousin. Elle était "sous l'emprise de la peur 
d'être frappée" par lui. Elle n'avait avoué les abus subis à ses parents qu'en mars 
2016, ce qui avait été un "gros choc" pour toute la famille. D______ n'avait pas 
voulu déposer plainte par peur des représailles et d'être traitée de menteuse. En août 
2016, la Dresse P______ lui avait prescrit des antidépresseurs, avant qu'elle ne soit 
hospitalisée, 
en 
septembre 
2016 
dans 
la 
structure 
N______ 
[centre 
psychothérapeutique pour enfants et adolescents], puis en avril ou mai 2019 à 
O______ [établissement psychiatrique], suite à des effondrements dépressifs liés à 
des accumulations de facteurs avec des menaces de suicide. La jeune fille craignait 
par ailleurs d'être confrontée à son agresseur durant la procédure. Les abus avaient 
laissé des "traces indélébiles", qui se manifestaient par des épisodes dépressifs 
récurrents depuis le début de son suivi. D______ présentait un trouble de la 
personnalité, soit émotionnelle "labile", ce qui était fréquent chez les victimes d'abus 
sexuels, ainsi qu'un trouble de l'attention. Elle avait également des problèmes 
scolaires et relationnels et présentait une impulsivité, une intolérance à la frustration 
et une tendance à l'hétéro- et auto-agressivité, se manifestant par des scarifications. 
M______ n'avait aucun doute quant à la crédibilité de la jeune fille décrite comme 
"droite", "battante", capable de "surpasser ses déceptions" et qui mettait 
"énormément d'énergie pour s'en sortir". Le trouble de la personnalité et les épisodes 
dépressifs étaient sans conteste en lien avec les abus subis, dans la mesure où sa 
patiente ne lui avait relaté aucun autre traumatisme qui pouvait expliquer son état. 
Elle avait ressenti un sentiment d'injustice et elle souhaitait expliquer à son cousin, 
menteur et manipulateur, son mal-être. 
g.c. La Dresse P______ avait suivi D______ de la fin de l'été 2016 et jusqu'au mois 
de mai 2019, en raison de l'aggravation de l'état dépressif de la jeune fille, qui était 
sévère entre fin août 2016 et juillet 2017. Peu de temps après son premier entretien, 


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elle avait recommandé son hospitalisation, puis l'avait suivie pour les aspects plus 
symptomatiques nécessitant une médication, à raison de deux fois par mois en 
fonction de ses besoins. Elle avait successivement posé comme diagnostic un épisode 
dépressif récurrent, un trouble de l'attention avec hyperactivité, masqué par l'état 
dépressif, et un trouble de la personnalité émotionnelle labile. L'état dépressif était 
clairement en lien avec la procédure en cours. La patiente avait très mal vécu une 
audience, durant laquelle elle n'avait pas été suffisamment protégée. D______ ne lui 
avait jamais parlé des abus subis, cet aspect relevait de l'espace thérapeutique. Les 
épisodes dépressifs et le trouble de la personnalité pouvaient être en lien avec les 
abus, ce qui était fréquent, mais pas le trouble de l'attention. De manière générale, 
plusieurs facteurs pouvaient entrer en ligne de compte pour expliquer un trouble de la 
personnalité. 
g.d. La Dresse H______, entendue le 17 novembre 2021, suivait D______ depuis 
2019, à raison d'une fois par mois, avec une interruption entre mai et octobre 2021, 
en parallèle avec une psychologue, qui la voyait une fois par semaine. Trois semaines 
auparavant, sa patiente avec fait une tentative de suicide par surdose de 
médicaments, suivie d'une hospitalisation. Elle souffrait d'un trouble de la 
personnalité émotionnellement labile de type borderline et d'un trouble dépressif 
récurrent. Il était impossible de dire si les abus subis étaient directement la cause du 
trouble de la personnalité, même si la grande majorité des personnes qui souffraient 
de ce trouble avaient subi des abus physiques ou sexuels durant leur enfance. 
D______ avait évoqué, à plusieurs reprises, les actes litigieux, sans rentrer dans les 
détails, soit que son cousin avait pratiqué sur elle des attouchements sexuels 
lorsqu'elle avait neuf ou dix ans. La Dresse H______ a qualifié l'atteinte à la santé de 
sa patiente de "sévère". Elle avait des difficultés professionnelles, une demande AI 
était en cours, et un parcours chaotique, déjà lors de sa scolarité. Ses relations avec sa 
famille et ses amis étaient compliquées. Son suivi psychiatrique était également 
chaotique avec une instabilité marquée, étant rappelé qu'elle avait subi plusieurs 
hospitalisations, déjà pendant l'adolescence, à la suite de tentatives de suicide ou 
d'actes auto-agressifs. L'évolution de son état de santé était fluctuante. Les audiences 
étaient un facteur de stress. Il était probable que sa patiente ait besoin d'un suivi au 
long cours et régulier. 
h.a. Le SPMi a transmis, en date du 29 juin 2018, le dossier de D______, ouvert 
entre mai 2016 et juin 2018, en lien notamment avec les faits d'abus sexuels. Cette 
dernière n'avait relaté à ses parents les abus subis qu'à la fin du mois d'avril 2016. La 
mère avait constaté que sa fille pleurait facilement, tout comme divers intervenants 
de l'école. Les parents n'avaient toutefois pas souhaité porter plainte contre un 
membre de leur famille. Le conseiller social du cycle d'orientation de la jeune fille la 
voyait régulièrement depuis mai 2016 à tout le moins. Elle s'était confiée à lui sur les 
abus subis. L'audience qui s'était tenue le 21 juillet 2016 devant le MP avait 
beaucoup bouleversé D______, qui s'était sentie accusée plutôt que reconnue en tant 
que victime. Sa situation scolaire était difficile et les conflits avec ses camarades 


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étaient fréquents. L'idée d'une audience à venir générait du stress et de l'anxiété chez 
la jeune fille. Elle avait des "idées noires". En août 2016, elle avait été hospitalisée, 
dès lors que le risque de passage à l'acte était trop important. Elle n'imaginait pas que 
son cousin puisse ne pas être condamné, ce qui signifierait qu’elle était une 
"menteuse". Elle avait très mal vécu le classement de la procédure. Cela l'avait mise 
en colère. En conclusion, la lenteur de la procédure avait largement contribué au mal-
être de la jeune fille qui avait terminé le cycle d'orientation "tant bien que mal". 
h.b. Aux termes de son dossier médical transmis le 6 octobre 2020 par l'OMP, en 
particulier du rapport médical, établi le 29 mai 2019 par les Dresses Q______ et 
P______ et par M______, D______ avait avoué à ses parents, en mars 2016, avoir 
été abusée par son cousin alors qu'elle avait dix ans sur une période de six mois. En 
juin 2016, elle présentait une thymie triste avec des éléments dépressifs, des idées 
suicidaires et des gestes auto-agressifs (scarifications), ainsi que des difficultés dans 
le contrôle de son impulsivité avec des troubles de comportement. Durant son suivi, 
ses fluctuations thymiques avaient nécessité de courtes hospitalisations à N______ 
[centre psychothérapeutique pour enfants et adolescents] (du 2 au 14.09.2016) ou à 
O______ [établissement psychiatrique] (du 18 au 23.03.2019) en raison d'idées 
suicidaires. Ses troubles du sommeil avaient nécessité la prise de médicaments en 
octobre 2016. En novembre 2016, ses symptômes dépressifs avaient nécessité une 
médication de même que ses difficultés d'attention, en février 2018. D______ avait 
suspendu son suivi entre l'été 2018 et le mois de mars 2019. Depuis le début du suivi, 
elle présentait des difficultés à gérer son anxiété et un bas seuil de tolérance à la 
frustration, avec des réactions auto- et hétéro-agressives. A la fin du suivi en mai 
2019, la patiente présentait un nouvel épisode dépressif léger. Les diagnostics 
successivement posés étaient une perturbation de l'activité et de l'attention, ce qui 
ressortait également du rapport d'évaluation cognitive et attentionnelle, établi par 
l'OMP le 15 novembre 2017, une personnalité émotionnellement labile et un trouble 
dépressif récurrent. 
i. Selon les récapitulatifs des frais et des primes produits par D______ pour les 
années 2016 à 2021, le montant total de CHF 3'340.95 ne lui avait pas été remboursé 
(quote-part, franchise, frais non assurés) par son assurance maladie de base. Il en 
ressort notamment, pour l'année 2021, des consultations chez "R______ [cabinet de 
psychiatrie]" entre les 04.03 et 08.06 ou encore, pour l'année 2019, au sein de 
"l'Office médico-pédagogique" entre les 07.02 et 09.04, mais également des 
consultations, à différentes dates, chez des spécialistes, sans qu'il ne soit possible de 
déterminer leur domaine d'activité, ainsi que des décomptes auprès de plusieurs 
pharmacies et pour des analyses médicales, notamment les 10.11.2016, 05.01.2017 et 
23.04.2019. 
j. Devant la police, le MP et les premiers juges, A______ a expliqué être arrivé à 
Genève en décembre 2007, où il avait été hébergé chez ses oncle et tante jusqu'en 
juillet 2011. Il était parti en raison de sa mésentente avec son oncle, notamment parce 


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qu'il fumait. Depuis lors, il n'avait plus eu de contact avec eux. Etant, jusqu'à ses 
18 ans, sans emploi, il était resté à la maison pour faire le ménage et s'occuper des 
enfants, ses cousins D______ et I______, le matin, à midi et l'après-midi, à partir de 
16h/16h30. Pour eux, il n'était qu'un autre enfant et ne représentait pas l'autorité. Sa 
tante rentrait du travail entre 17h et 18h. Par la suite, il a indiqué qu'elle rentrait 
plutôt à 19h. Environ un an avant qu'il ne quitte le domicile, il avait trouvé un emploi 
à plein temps et travaillait tous les jours de la semaine entre 7h et 12h, puis entre 13h 
et 16h30. Le matin, il partait à 6h15/6h20 et rentrait vers 17h20/17h30 (il lui fallait 
parfois attendre le bus durant 15 mn), même s'il pouvait finir plus tard, en raison 
d'urgences (il pouvait faire jusqu'à 30 heures supplémentaires par mois). Devant les 
premiers juges, il a précisé qu'il partait du domicile à 6h, voire 5h50, expliquant qu'il 
devait arriver au dépôt vers 6h30 pour être prêt à repartir à 7h. Trois fois par 
semaine, il avait également des entraînements de football qui commençaient à 19h, 
soit les lundis, mercredis et jeudis ou vendredis. Il emmenait ses affaires avec lui le 
matin afin de pouvoir se rendre directement au stade, qui se trouvait à proximité du 
dépôt de son employeur. Il pouvait lui arriver de rejoindre un ami, S______, vers 17h 
pour s'entrainer. Il n'était jamais seul avec D______, puisque son frère I______ était 
toujours présent, étant précisé qu'après l'école, elle restait souvent dehors pour jouer. 
Il pouvait lui arriver d'être seul avec les enfants, mais seulement à partir de 18h30, 
environ deux fois par semaine. 
Il était proche de J______, mais pas des autres enfants, en particulier de D______, 
avec laquelle il ne s'entendait pas. Elle s'énervait rapidement, de sorte que s'il pouvait 
s'éloigner d'elle, il le faisait. Interrogé sur de possibles attouchements sur sa cousine, 
il a répondu qu'un samedi du mois de février 2008, J______ avait trouvé des films 
pornographiques dans l'armoire de ses parents ainsi qu'un vibromasseur. Ils avaient 
essayé d'empêcher D______ de visionner le film, mais elle avait refusé, si bien qu'ils 
avaient fini par éteindre et jouer avec le vibromasseur. A une autre occasion, sa 
cousine leur avait montré des films pornographiques trouvés sur le téléphone 
portable de son père. Tous les quatre jouaient aussi beaucoup au catch. Il leur arrivait 
de se blesser, notamment lorsqu'il jetait sa cousine sur le canapé comme un "sac de 
patates" ou lui faisait un "balayage". On leur avait d'ailleurs demandé de cesser ce 
jeu. Lorsqu'elle ne voulait pas jouer, elle partait s'enfermer dans sa chambre ou dans 
les toilettes, où elle ne restait que peu de temps. Il ne pouvait pas dire si, en jouant au 
catch, il lui était arrivé de toucher sa poitrine ou son sexe. Il était probable qu'il l'ait 
mise par terre dans ce cadre. Il n'y avait jamais rien eu d'"ambigu" ou de "bizarre" 
entre sa cousine et lui. Il ne savait pas pourquoi elle avait inventé cela. 
En février 2016, son oncle l'avait menacé par SMS "en rapport avec D______". Il 
avait été très surpris par ce message. Une semaine auparavant, son oncle avait discuté 
du comportement de sa fille avec un membre de la famille durant un mariage. Il ne 
s'était pas approché de sa cousine ni de sa famille. Il n'avait notamment jamais rôdé 
devant chez elle et ne l'avait pas appelée pour lui confirmer l'avoir violée. 


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Il n'y avait jamais eu d'attouchements entre K______ et lui-même. Cette dernière 
mentait, tout comme D______. Il ne savait pas de quoi cette dernière souffrait. D'un 
côté, il était triste qu'elle en soit arrivée là, car il s'agissait tout de même d'un membre 
de sa famille mais, de l'autre, il se sentait mal depuis le début car on l'accusait de 
quelque chose qu'il n'avait pas fait. Il avait passé des semaines sans manger et avait 
voulu se jeter d'un pont. 
k.a. En 2011, A______ a écrit une lettre manuscrite à son oncle et sa tante. Il était 
reconnaissant de tout ce qu'ils avaient fait pour lui durant ces trois années. Ils avaient 
été comme ses parents. Il leur demandait pardon pour tout ce qu'il avait fait de mal : 
il avait menti, trompé, causé du tort à ses cousins et avait porté la honte à sa famille. 
Il était désormais sincère et voulait partir pour vivre sa vie avec son amie intime et 
fonder une famille. 
k.b. Il ressort de l'attestation du 12 avril 2021 et du règlement intérieur produits par 
A______ que ce dernier était employé par l'entreprise T______ SA, sise 
route 2______ no. ______, à U______ [GE], depuis le 1er août 2009 en qualité de 
vidangeur et qu'il travaillait du lundi au vendredi de 7h à 12h puis de 13h à 16h30. Il 
arrivait au plus tard 30 mn avant l'heure de départ sur les chantiers. Il pouvait lui 
arriver de faire des heures supplémentaires. 
A______ était, depuis septembre 2010, joueur de football licencié du FC 
U______ [GE], sis route 2______ no. b______. Selon les attestations de deux de ses 
co-équipiers de l'époque, S______ et V______, il arrivait souvent en avance aux 
entrainements, soit aux alentours de 17h. Il venait directement après le travail, sans 
passer chez lui. 
Selon google.ch/maps, le temps nécessaire pour se rendre à pied du domicile à son 
lieu de travail était de 35 mn (16 mn en bus), de 7 mn pour marcher du dépôt au 
stade de football et entre 15 mn (trajet en bus) et 41 mn (trajet à pied) pour accomplir 
la distance entre le domicile et le FC U______ [GE]. 
C. 
a. En appel, A______ persiste dans ses conclusions. 
 
Il ne parvenait pas à expliquer pour quelles raisons la plaignante se sentait obligée de 
dire et écrire tout cela, référence étant faite à la lettre déposée à l'audience d'appel 
(voir infra let. C.b.b). En 2011, il quittait le domicile entre 5h50 et 6h10 pour arriver 
à pied ou en bus (trajet de 20 à 30 mn) à 6h30 au dépôt de son employeur pour 
préparer les véhicules, qui devaient être prêts à 7h. Il finissait à 16h30, hormis les cas 
d'urgence. Lorsqu'il rentrait au domicile, D______ et I______ étaient à la maison. 
Les jours d'entrainement de football, il prenait ses affaires avec lui pour pouvoir se 
rendre directement sur le terrain. Les entrainements débutaient à 18h45, mais il 
devait s'y rendre plus tôt pour avoir le temps de s'équiper. 


- 16/44 - 
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Par la voix de son conseil, il relève qu'il n'était pas concevable que la plaignante n'ait 
pas mentionné les actes de masturbation à la police (ch. 1.1.1 de l'acte d'accusation), 
alors même qu'elle en avait parlé au préalable à G______. Il n'était pas logique qu'il 
rentre au domicile avant de se rendre à son entrainement de football, dans la mesure 
où il travaillait à côté du stade. Il était possible que les caresses par-dessus les habits 
aient été effectuées dans le contexte strict des jeux de catch (ch. 1.1.2). S'il avait 
effectivement imposé des caresses tous les matins de la semaine à la jeune fille, un 
membre de la famille les aurait forcément surpris (ch. 1.1.3). La plaignante s'était par 
ailleurs contredite en affirmant que les attouchements avaient eu lieu tous les jours, 
puis parfois seulement. Il ne pouvait pas avoir agi après 6h30, dès lors qu'il se 
trouvait déjà à l'entrepôt à cette heure-là. S'agissant de la pénétration digitale, la 
jeune fille s'était contredite plusieurs fois (ch. 1.1.4). Alors même qu'elle avait 
évoqué ces faits avec G______, elle n'en avait pas parlé au MP. Elle avait en outre 
raconté à cette dernière que son cousin l'avait attachée au lit lorsqu'il lui avait fait un 
cunnilingus, alors qu'elle n'en avait plus parlé (ch. 1.1.5). D______ n'avait pas pu 
dire au MP où son cousin l'avait forcée à lui prodiguer une fellation, ni même donner 
des détails sur ses parties génitales (ch. 1.1.7). Elle avait par ailleurs beaucoup varié 
s'agissant de ce complexe de faits, de sorte qu'il était impossible de se fier à ses 
allégations. Le fait qu'il ait forcé la plaignante à simuler un acte sexuel était apparu à 
la fin de l'instruction (ch. 1.1.8). 
Malgré les témoignages contradictoires et l'absence d'éléments de preuve objectifs, 
les premiers juges avaient seulement retenu les déclarations de la plaignante, qui se 
caractérisaient par une propension à la simulation et aux mensonges. Elle avait 
vraisemblablement révélé son homosexualité en même temps que les prétendus abus 
afin de détourner l'attention sur son orientation sexuelle. Elle avait d'ailleurs admis 
avoir menti, notamment pour attendrir G______, et le MP ne s'y était pas trompé, 
dans la mesure où bon nombre de ses déclarations n'avaient pas été reprises dans 
l'acte d'accusation. De manière générale, lorsqu'on posait des questions à l'intimée, 
elle se contredisait, répondait ne pas s'en souvenir ou encore se mettait à pleurer. Ses 
changements de version n'étaient ni minimes ni périphériques. 
Si par impossible le prévenu n'était pas acquitté, il y aurait lieu de retenir que tous les 
actes dataient de plus de dix ans, qu'il était jeune et qu'il s'était bien comporté dans 
l'intervalle, de sorte que la perspective d'amendement était évidente et le pronostic 
non défavorable. Il avait respecté toutes les mesures, avait une vie stable et rangée 
sans aucun antécédent : il travaillait, était fiancé et avait un enfant âgé de trois ans. 
Le tort moral alloué par les premiers juges était trop élevé et devait être réduit à 
CHF 10'000.- au maximum. Les spécialistes entendus avaient confirmé que les 
troubles présents chez la jeune fille pouvaient avoir différentes causes. Ses idées 
suicidaires se rapportaient à ses "problèmes en général", notamment sa séparation 
avec G______. Les circonstances de son mal-être étaient ainsi bien plus complexes 
qu'elles n'y paraissaient. Le contexte familial était également compliqué. En outre, 


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l'appelant avait été condamné à rembourser la totalité des frais médicaux sans 
distinction, alors que certains n'avaient aucun lien avec les faits reprochés, de sorte 
que l'intimée devait être déboutée de ses conclusions y relatives. 
 
b.a. D______ conclut au rejet de l'appel. 
 
Avec son cousin, qu'elle avait considéré comme un "grand frère", tout s'était très 
bien passé les deux premières années de vie commune, avant qu'il ne travaille à 
U______ [GE]. Il avait alors commencé à la réveiller en lui faisant des 
attouchements, alors que sa mère était déjà partie travailler à 6h30. Par la suite, elle a 
indiqué qu'à partir de 6h, elle était seule avec son cousin. D______ était contente de 
partir à l'école car cela lui vidait la tête, même si elle avait des problèmes de 
concentration et de violence. C'était devenu de pire en pire, dès lors qu'il la forçait à 
lui faire "des choses sur lui" : qu'elle touche son sexe ou qu'elle prenne des positions 
toute habillée. Une fois, il avait même agi alors que son frère se trouvait dans 
l'appartement. Son père les avait par ailleurs surpris en position de "levrette". Elle lui 
avait raconté qu'ils jouaient au catch. A une reprise, son cousin lui avait léché le 
sexe. Lorsqu'il lui avait montré comment mettre un préservatif, son sexe était en 
érection. Elle avait été très choquée. Un jour, il lui avait demandé de le masturber, 
alors qu'ils se trouvaient sur le canapé dans le salon. Il lui avait demandé de mettre 
son sexe dans sa bouche, c'était "dégueulasse". Elle criait alors de toutes ses forces. 
Cela avait duré plusieurs mois. Les seuls jours où elle était tranquille étaient les 
mercredis lorsqu'elle n'avait pas l'école. Elle sortait jouer dehors le plus longtemps 
possible. A______ rentrait toujours au domicile chercher ses affaires de football 
après le travail. 
Elle lui avait écrit qu'elle lui pardonnait et c'était vrai. Elle voulait "passer à autre 
chose", elle n'en pouvait plus. Cela lui faisait de la peine qu'il n'assume pas ses actes 
et ne réagisse même pas. Elle aurait aimé qu'il comprenne que cela les avait brisés, 
ses parents et elle-même. Depuis 2016, elle devait sans cesse se justifier. C'était en 
grandissant qu'elle avait pris conscience de ce qu'il lui avait fait. Elle s'était tournée 
vers les femmes par peur des hommes. Elle appréhendait même les rendez-vous avec 
son conseil, raison pour laquelle les autres professionnels qu'elle consultait étaient 
des femmes. 
Elle avait interrompu son activité professionnelle. Sa demande d'AI avait été 
acceptée et elle attendait que l'assurance se détermine sur le montant de la rente. Les 
noms de certains spécialistes figurant sur ses récapitulatifs des frais et des primes 
pour les années 2016 à 2021 ne lui évoquaient rien. 
 
Par l'entremise de son conseil, l'intimée constate que le prévenu a constamment 
changé de version s'agissant de son emploi du temps. En réalité, il s'était retrouvé 
seule avec elle, ce qu'il avait d'ailleurs admis. Les déclarations crédibles et étayées de 


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la plaignante et son mal-être avaient été corroborés par les différents témoins, en 
particulier le lien entre les troubles et les abus subis était clairement établi. Elle avait 
immédiatement retiré ses accusations contre son père et même si elle avait exagéré, il 
n'était pas certain qu'elle ait tout inventé. Depuis ses révélations, elle avait 
systématiquement maintenu ses déclarations au fil des années en ajoutant des 
éléments. La première audience de confrontation avait été particulièrement 
éprouvante, ce qui avait été confirmé par la CPR, étant précisé qu'il avait été 
évidemment plus facile de donner des détails à son amie G______ qu'aux autorités 
pénales. 
L'intégralité des postes du dommage matériel alloué par les premiers juges était en 
lien avec les abus subis. S'agissant du tort moral, dix ans après les faits, elle était 
encore bouleversée sur le plan personnel et professionnel, étant précisé que la 
procédure avait également contribué à son mal-être et sa peur des hommes. Elle avait 
vécu un "véritable enfer" à réitérées reprises durant plusieurs mois, au sein même de 
son domicile. 
 
b.b. A l'appui de ses conclusions, elle produit une lettre de trois pages datée du 
17 octobre 2022 et adressée à son cousin, qu'elle avait considéré comme son "grand 
frère". Elle avait été vraiment contente lorsqu'il était arrivé car ils jouaient tous 
beaucoup ensemble avec ses frères. Elle ne pouvait pas dire comment tout cela avait 
commencé car les faits s'étaient produits tous les jours. Il avait commencé à mentir et 
était devenu différent. Il la touchait d'une "autre manière", ce qu'elle n'avait pas 
perçu tout de suite, n'étant alors qu'une enfant. Depuis, elle n'avait plus eu une vie 
d'enfant, voire une "vie simplement", ayant désormais peur de la présence masculine. 
Elle se rappelait encore ses mots méchants et sentait ses mains la toucher le matin. 
La première et dernière fois qu'elle avait vu, senti et touché un pénis, c’était le sien. Il 
avait gâché son enfance. Elle ne voulait pas que son amie intime touche son sexe car 
cela la "dégoutait". Elle avait eu peur de rentrer de l'école, sachant qu'elle allait se 
retrouver seule avec son cousin. Une fois, alors qu'ils parlaient au salon, il l'avait 
mise par terre, déshabillée et lui avait léché le sexe. Elle avait eu tellement peur, 
qu'elle n'avait rien dit. Traumatisée, elle n'avait ni bougé ni même pleuré lorsqu'il 
était parti. Elle s'enfermait dans la salle de bains pour l'éviter. A une reprise, elle était 
restée bloquée, de sorte que sa mère avait retiré les clés d'un lieu "où elle pouvait être 
en sécurité et se cacher de [lui]". Une autre fois, alors que son père avait surpris son 
cousin en train de lui "montrer une position", elle lui avait répondu qu'ils jouaient au 
catch par honte. A dix ans à peine, elle connaissait déjà des positions sexuelles et 
savait comment mettre un préservatif. Elle avait tellement peur, qu'elle était sous son 
emprise. Au début, lorsqu'il lui demandait de faire quelque chose, elle refusait, il la 
tapait et le faisait lui-même, de sorte qu'à force elle acceptait plus facilement. Un 
jour, il avait voulu qu'elle le masturbe et mette son pénis dans sa bouche. C'était 
tellement "dégueulasse", qu'elle ne pouvait pas donner plus de détails. Il lui avait fait 
vivre des "trucs" qu'elle ne souhaitait même pas à son pire ennemi. 


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Le jour où il avait quitté le domicile, elle avait pleuré de libération parce que tout 
allait enfin se terminer. Même si cela lui avait fait du bien, il l'avait en réalité tuée en 
la laissant vivante, parce que tout ce qui avait suivi lui paraissait bien pire que ce 
qu'il lui avait fait vivre. Elle avait des troubles à cause de ses traumatismes et se 
méfiait de tout le monde, même de ses proches. Elle avait été rabaissée par sa 
famille, qui ne la croyait pas. Lorsqu'il était parti, elle avait voulu garder ça en elle 
pour l'effacer de sa tête jusqu'à ce qu'elle le revoie le 13 février 2016 au mariage. Elle 
avait eu tellement peur quand elle avait vu son visage, qu'elle était partie s'enfermer 
dans la salle de bains pour pleurer. Un mois plus tard, alors qu'elle n'allait toujours 
pas mieux, elle avait fini par tout révéler à sa mère. Elle lui avait dit qu'elle avait 
honte, alors que c'était à lui de ressentir ce sentiment. Maintenant que le temps était 
passé, elle ne lui en voulait pas et lui pardonnait parce qu'elle voulait quitter ce 
monde avec le "cœur léger". Plusieurs fois, elle avait voulu "en finir", parce que 
c'était trop dur de penser à ce qu'il lui avait fait. Aujourd'hui, elle avait 21 ans, les 
faits s'était déroulés dix ans auparavant, mais elle avait toujours ce même 
traumatisme. Il lui arrivait encore de faire des cauchemars et de se réveiller en criant 
et de fondre en larmes. Ce qu'elle souhaitait le plus était que la procédure s'arrête le 
plus vite possible. Le fait de repenser et de reparler de tout cela depuis 2016 l'épuisait 
mentalement et physiquement, même si elle était bien entourée. Lorsqu'elle avait 
grandi, elle s'était rendue compte que ce qu'il lui avait fait était "très mal". C'était 
parce que sa honte grandissait et qu'elle se renfermait de plus en plus sur elle qu'elle 
n'en avait pas parlé. Elle avait écrit cette lettre, car elle n'arrivait pas à s'exprimer. Ce 
qu'il y avait à l'intérieur d'elle était bien plus fort que les mots et ce qu'elle ressentait 
était plus "brisant" que ce qu'il lui avait fait. 
 
D______ produit également deux courriers de l'Office cantonal des assurances 
sociales (OCAS) des 30 août et 7 octobre 2022 dont il ressort qu'elle remplissait les 
conditions d'octroi pour obtenir une rente d'invalidité. La caisse cantonale genevoise 
de compensation allait procéder au calcul de la rente et lui ferait parvenir 
prochainement une décision sujette à recours. 
 
c. Le MP conclut au rejet de l'appel et à la confirmation du jugement attaqué. 
 
La plaignante, âgée de 15 ans seulement au moment de ses révélations, avait eu des 
difficultés à se confier à un inspecteur, puis à un procureur de sexe masculin, en plus 
du fait que lors de sa première audience au MP, elle avait été confrontée à son 
agresseur, son père et son ex-amie intime. Elle avait ensuite traversé une période 
difficile avec des hauts et des bas. Lors de la seconde audience, elle avait tenté de 
décrire et révéler la totalité des agissements avec courage, honnêteté et résilience. 
L'évolution dans ses déclarations et ses exagérations étaient à mettre en lien avec ce 
contexte et son naturel "pudique". En particulier, ses messages à G______ et les 
accusations contre son père ne pouvaient discréditer l'entier de ses révélations, qu'elle 
avait toujours maintenues, même après le classement de la procédure, laquelle avait 
eu un impact non négligeable sur son état de santé. Le prévenu avait eu de 


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nombreuses opportunités, dans la mesure où il s'était retrouvé seule avec l'intimée 
quatre fois par semaine pendant plus d'une heure, soit avant le retour de sa mère et 
ses frères ou avant son entrainement de football. Pour la première fois, ce dernier 
affirmait en appel qu'il devait commencer son activité professionnelle à 6h30, alors 
que l'attestation de son employeur stipulait qu'il commençait à 7h. Les nombreuses 
années écoulées entre les faits et les révélations ainsi que la répétition des actes 
expliquaient les imprécisions de la victime. Les membres de la famille de la 
plaignante n'avaient aucune raison de se méfier du prévenu, dès lors qu'il bénéficiait 
de leur confiance totale. La violence structurelle était établie par le dossier : la peur 
ressentie, la position de grand frère ou encore la confiance. 
Tous les critères avaient été pris en compte pour fixer la peine qui était 
proportionnée, de sorte qu'un sursis, même partiel, ne se justifiait pas. L'appelant 
n'avait en particulier aucune empathie ni émotion, alors même qu'il s'agissait de sa 
propre cousine. 
D. 
A______ est né le ______ 1990, de nationalité portugaise, célibataire mais en couple 
et père d'un enfant né en 2019. Il est arrivé en Suisse en décembre 2007 et est 
désormais titulaire d'un permis C. Il exerce la profession de vidangeur. Sa famille et 
celle de sa fiancée se trouvent en grande partie au Portugal, où il ne retourne qu'en 
été. Il n'a aucun antécédent judiciaire. 
E. 
Me C______, défenseur d'office de A______, dépose un état de frais pour la 
procédure d'appel, facturant, sous des libellés divers, 16h20 d'activité de chef d'étude, 
hors débats d'appel, lesquels ont duré 4h, dont 1h40 pour la lecture du jugement et la 
préparation du bordereau de pièces, et CHF 100.- de frais de déplacement. 
Me W______, conseil juridique gratuit de D______, facture quant à lui, sous des 
libellés divers, 5h20 d'activité de chef d'étude, hors débats d'appel, dont 0h50 pour la 
rédaction d'observations et de conclusions en indemnisation ainsi que pour 
l'élaboration du bordereau de pièces. 
EN DROIT : 
1. 
L'appel est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et dans les 
délais prescrits (art. 398 et 399 CPP). 
 
La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 
al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 
2. 
2.1.1. Le principe in dubio pro reo découle de la présomption d'innocence, garantie 
par l'art. 6 ch. 2 de la convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés 
fondamentales (CEDH) et, sur le plan interne, par les art. 32 al. 1 de la constitution 


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fédérale de la Confédération suisse (Cst.) et 10 al. 3 CPP. Il concerne tant le fardeau 
de la preuve que l'appréciation des preuves au sens large (ATF 144 IV 345 
consid. 2.2.3.1 ; 127 I 28 consid. 2a). 
Ce principe signifie, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe à 
l'accusation et que le doute doit profiter au prévenu. La présomption d'innocence est 
violée lorsque le juge rend un verdict de culpabilité au seul motif que le prévenu n'a 
pas prouvé son innocence ou encore lorsqu'une condamnation intervient au seul 
motif que sa culpabilité est plus vraisemblable que son innocence. En revanche, 
l'absence de doute à l'issue de l'appréciation des preuves exclut la violation de la 
présomption d'innocence en tant que règle sur le fardeau de la preuve. Le juge ne doit 
pas non plus se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, 
d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe 
peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours 
possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes 
sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de 
la situation objective (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3 ; 127 I 38 consid. 2a). 
2.1.2. Le juge du fait dispose d'un large pouvoir dans l'appréciation des preuves 
(ATF 120 Ia 31 consid. 4b). Confronté à des versions contradictoires, il forge sa 
conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents. Les 
preuves doivent être examinées dans leur ensemble et l'état de fait déduit du 
rapprochement de divers éléments ou indices. Un ou plusieurs arguments 
corroboratifs peuvent demeurer fragiles si la solution retenue peut être justifiée de 
façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction 
(ATF 129 I 8 consid. 2.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_324/2017 du 8 mars 2018 
consid. 1.1). 
L'appréciation des preuves implique donc une appréciation d'ensemble. Le juge doit 
forger sa conviction sur la base de tous les éléments et indices du dossier. Le fait que 
l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit insuffisant ne doit 
ainsi pas conduire systématiquement à un acquittement. La libre appréciation des 
preuves implique que l'état de fait retenu pour construire la solution doit être déduit 
des divers éléments et indices, qui doivent être examinés et évalués dans leur 
ensemble (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1169/2017 du 15 juin 2018 consid. 1.1 ; 
6B_608/2017 du 12 avril 2018 consid. 3.1). 
2.1.3. Les cas de "déclarations contre déclarations", dans lesquelles les déclarations 
de la victime en tant que principal élément à charge et les déclarations contradictoires 
de la personne accusée s'opposent, ne doivent pas nécessairement, sur la base du 
principe in dubio pro reo, conduire à un acquittement. L'appréciation définitive des 
déclarations des participants incombe au tribunal du fond (ATF 137 IV 122 
consid. 3.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1306/2017 du 17 mai 2018 consid. 2.1.1). 


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Les déclarations de la victime constituent un élément de preuve. Le juge doit, dans 
l'évaluation globale de l'ensemble des éléments probatoires rassemblés au dossier, les 
apprécier librement (arrêts du Tribunal fédéral 6B_942/2017 du 5 mars 2018 
consid. 2.1.2 ; 6B_614/2012 du 15 février 2013 consid. 3.2.5), sous réserve des cas 
particuliers où une expertise de la crédibilité des déclarations de la victime s'impose 
(ATF 129 IV 179 consid. 2.4 p. 184 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1306/2017 du 
17 mai 2018 consid. 2.1.1). 
Les déclarations successives d'un même témoin ne doivent pas nécessairement être 
écartées du seul fait qu'elles sont contradictoires ; il appartient au juge de retenir, 
sans arbitraire, la version qui lui paraît la plus convaincante et de motiver les raisons 
de son choix (arrêts du Tribunal fédéral 6B_28/2013 du 13 juin 2013 consid. 1.2 ; 
6B_429/2008 du 7 novembre 2008 consid. 4.2.3). Dans le cadre du principe de libre 
appréciation des preuves, rien ne s'oppose non plus à ne retenir qu'une partie des 
déclarations d'un témoin globalement crédible (ATF 120 Ia 31 consid. 3 p. 39). 
Le juge doit en particulier se forger une conviction aussi bien sur les premières 
déclarations du prévenu, respectivement d'un témoin, que sur les nouvelles, valant 
rétractation, et apprécier les circonstances dans lesquelles l'intéressé a modifié ses 
déclarations initiales (arrêts du Tribunal fédéral 6B_157/2011 du 20 septembre 2011 
consid. 1.2 ; 6B_626/2008 du 11 novembre 2008 consid. 2.1). 
2.2. À teneur de l'art. 187 ch. 1 CP, celui notamment qui aura commis un acte d'ordre 
sexuel sur un enfant de moins de 16 ans ou qui aura entraîné un enfant de cet âge à 
commettre un acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de cinq 
ans au plus ou d'une peine pécuniaire. 
2.3. Il ressort de l'art. 189 al. 1 CP que celui qui, notamment en usant de menace ou 
de violence envers une personne, en exerçant sur elle des pressions d’ordre 
psychique ou en la mettant hors d’état de résister l’aura contrainte à subir un acte 
analogue à l’acte sexuel ou un autre acte d’ordre sexuel, sera puni d’une peine 
privative de liberté de dix ans au plus ou d’une peine pécuniaire. 
2.3.1. L'art. 189 CP tend à protéger la libre détermination en matière sexuelle, en 
réprimant l'usage de la contrainte aux fins d'amener une personne à faire ou à subir, 
sans son consentement, un acte d'ordre sexuel (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_935/2020 du 25 février 2021 consid. 4.1). Cette disposition ne protège des 
atteintes à la libre détermination en matière sexuelle que pour autant que l'auteur 
surmonte ou déjoue la résistance que l'on pouvait raisonnablement attendre de la 
victime (ATF 133 IV 49 consid. 4 p. 52 s.). 
2.3.2. Constitue un acte d'ordre sexuel, une activité corporelle sur soi-même ou sur 
autrui qui tend à l'excitation ou à la jouissance sexuelle de l'un des participants au 


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moins (arrêts du Tribunal fédéral 6B_732/2018 du 18 septembre 2018 consid. 3.1.3 ; 
6B_180/2018 du 12 juin 2018 consid. 3.1). Il faut distinguer les actes n'ayant aucune 
apparence sexuelle, qui ne tombent pas sous le coup de la loi, des actes clairement 
connotés sexuellement du point de vue de l'observateur neutre, qui remplissent 
toujours la condition objective de l'infraction, indépendamment des mobiles de 
l'auteur. Dans les cas équivoques, il convient de tenir compte de l'ensemble des 
éléments d'espèce (ATF 125 IV 58 consid. 3b). Une caresse insistante du sexe, des 
fesses ou des seins, même par-dessus les habits, constitue un acte d'ordre sexuel 
(arrêts du Tribunal fédéral 6B_1019/2018 du 2 novembre 2018 consid. 3.3 ; 
6B_35/2017 du 26 février 2018 consid. 4.2). 
2.3.3. En introduisant la notion de "pressions psychiques", le législateur a voulu viser 
les cas où la victime se trouve dans une situation sans espoir, sans pour autant que 
l'auteur ait recouru à la force physique ou à la violence (ATF 131 IV 107 consid. 2.2 
p. 109). Les pressions d'ordre psychique visent les cas où l'auteur provoque chez la 
victime des effets d'ordre psychique, tels que la surprise, la frayeur ou le sentiment 
d'une situation sans espoir, propres à la faire céder (ATF 128 IV 106 consid. 3a/bb 
p. 110 et 111 ; 122 IV 97 consid. 2b p. 100). 
En cas de pressions d'ordre psychique, il n'est pas nécessaire que la victime ait été 
mise hors d'état de résister (ATF 124 IV 154 consid. 3b p. 158). La pression exercée 
doit néanmoins revêtir une intensité particulière, comparable à celle d'un acte de 
violence ou d'une menace (ATF 133 IV 49 consid. 6.2 p. 55). 
Une situation d'infériorité physique ou cognitive ou de dépendance sociale et 
émotionnelle peut suffire (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1150/2014 du 19 novembre 
2015 consid. 2.4 ; 6B_71/2015 du 19 novembre 2015 consid. 2.1.2). L'infériorité 
cognitive et la dépendance émotionnelle et sociale peuvent – en particulier chez les 
enfants et les adolescents – induire une pression psychique extraordinaire et, partant, 
une soumission comparable à la contrainte physique, les rendant incapables de 
s'opposer à des atteintes sexuelles (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1084/2015 du 
18 avril 2016 consid. 2.1). Peut éventuellement également entrer en ligne de compte 
une situation de harcèlement continu (ATF 126 IV 124 consid. 3b). La jurisprudence 
parle de "violence structurelle", pour désigner cette forme de contrainte d'ordre 
psychique commise par l'instrumentalisation de liens sociaux (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_116/2019 du 11 mars 2019 consid. 2.2.1). En outre, l'auteur doit utiliser 
les relations sociales comme moyen de pression pour obtenir des faveurs sexuelles. 
Ainsi, la considération selon laquelle la subordination cognitive et la dépendance 
émotionnelle et sociale peuvent produire une pression psychique doit être vue sous 
l'angle du délinquant sexuel, qui transforme cette pression en un moyen de contrainte 
pour parvenir à ses fins. Il ne suffit pas que l'auteur exploite une relation de pouvoir, 
privée ou sociale, préexistante. Il doit créer concrètement une situation de contrainte 
(tatsituative Zwangssituation). Il suffit, lorsque la victime résiste dans la mesure de 
ses possibilités, que l'auteur actualise sa pression pour qu'il puisse être admis que 


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chacun des actes sexuels n'a pu être commis qu'en raison de cette violence 
structurelle réactualisée (ATF 131 IV 107 consid. 2.2 et 2.4 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_583/2017 du 20 décembre 2017 consid. 3.1). On peut attendre d'adultes 
en pleine possession de leurs facultés une résistance supérieure à celle que des 
enfants sont en mesure d'opposer (ATF 131 IV 167 consid. 3.1 p. 171). 
Un auteur se trouvant dans le proche entourage social d'un enfant peut aussi, sans 
utilisation active de la contrainte ou de la menace de désavantages, exercer sur lui 
une pression et ainsi réaliser des infractions de contrainte sexuelle. L'auteur qui laisse 
entendre à l'enfant que les actes sexuels seraient normaux, qu'ils seraient une belle 
chose, ou qu'ils constitueraient une faveur, place l'enfant dans une situation sans 
issue, laquelle est également couverte par cette infraction. Est déterminante la 
question de savoir si l'enfant - compte tenu de son âge, de sa situation familiale et 
sociale, de la proximité de l'auteur, de la fonction de ce dernier dans sa vie, de sa 
confiance en l'auteur et de la manière dont sont commis les actes d'ordre sexuel - 
peut, de manière autonome, s'opposer aux abus. Plus la personne de référence est 
proche de l'enfant et plus grande est la confiance de ce dernier à l'égard de l'auteur, 
plus forte en devient la contrainte psychique et plus la situation doit être considérée 
comme étant sans issue (ATF 146 IV 153 consid. 3.5.5 p. 159 et 160). 
2.3.4. Sur le plan subjectif, l'infraction est intentionnelle, mais le dol éventuel suffit. 
L'auteur doit savoir que la victime n'est pas consentante ou, du moins, en accepter 
l'éventualité, et il doit vouloir ou, tout au moins, accepter qu'elle soit contrainte par le 
moyen qu'il met en œuvre ou la situation qu'il exploite (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_822/2014 du 8 janvier 2015 consid. 3.3). 
2.4.1. En raison des biens juridiques protégés différents, l’article 189 CP entre en 
concours idéal avec l’article 187 CP (ATF 124 IV 154 = JdT 2000 IV 134 ; 
ATF 119 IV 309 consid. 7a ; M. DUPUIS / L. MOREILLON / C. PIGUET / S. 
BERGER / M. MAZOU / V. RODIGARI, Code pénal - Petit commentaire, 2e éd., 
Bâle 2017, n. 46 ad art. 189). 
2.4.2. Les infractions définies aux art. 187 et 189 CP sont réalisées par la 
commission d'un seul acte d'ordre sexuel. Ces dispositions ne constituent pas un délit 
continu qui durerait pendant toute la liaison illicite. Le fait que les actes sexuels à 
l'égard des enfants sont souvent des actes répétés et planifiés qui durent pendant des 
mois, voire des années, ne modifie en rien la nature de l'infraction. L'unité juridique 
d'action n'est dès lors pas donnée, ni entre les différents actes d'ordre sexuel, ni entre 
les actes d'ordre sexuel et l'acte sexuel proprement dit (ATF 131 IV 107 consid. 3 ; 
arrêts du Tribunal fédéral 6P.111/2005 du 12 novembre 2005 consid. 9.3.1 ; 
6S.397/2005 du 13 novembre 2005 consid. 2.3.1). 


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2.5. L'art. 198 al. 2 prévoit que celui qui aura importuné une personne notamment par 
des attouchements d'ordre sexuel sera, sur plainte, puni d'une amende. 
2.5.1. L'art. 198 al. 2 CP réprime, sous l'intitulé "désagréments causés par la 
confrontation à un acte d'ordre sexuel", le fait d'importuner une personne par des 
attouchements d'ordre sexuel. Est notamment visé par cette disposition le fait de 
toucher les organes sexuels d'une autre personne, notamment les seins ou les fesses 
d'une femme, même par-dessus ses habits, ou de se frotter à elle pour lui faire sentir 
son sexe en érection (arrêt du Tribunal fédéral 6B_303/2008 du 23 janvier 2009 
consid. 3). Le fait de serrer une femme contre son corps de manière à ce que cette 
dernière sente le sexe de l’auteur en érection est constitutif de l’infraction 
(M. DUPUIS / L. MOREILLON / C. PIGUET / S. BERGER / M. MAZOU / 
V. RODIGARI [éds], op. cit., n. 10 ad art. 198). Lorsque la victime est un enfant, la 
pratique tend à admettre l'existence d'un acte d'ordre sexuel, même pour des 
attouchements furtifs par-dessus les habits, qui entraîneraient plutôt, entre adultes, 
l'application de l'art. 198 al. 2 CP (arrêts du Tribunal fédéral 6B_820/2007 du 
14 mars 2008 consid. 3.1 ; 6S.117/2006 du 9 juin 2006 consid. 2.1). 
2.6. Le droit de porter plainte se prescrit par trois mois. Le délai court du jour où 
l’ayant droit a connu l’auteur et - l'art. 31 CP ne le précise pas, mais cela va de soi - 
de l'acte délictueux, c'est-à-dire des éléments constitutifs de l'infraction, objectifs, 
mais également subjectifs (arrêts du Tribunal fédéral 6B_599/2014 du 15 décembre 
2014 consid. 2.1 et 6B_451/2009 du 23 octobre 2009 consid. 1.2). En présence d'un 
empêchement de procéder, la procédure est classée (art. 329 CPP). 
2.7. En l'espèce, la Chambre pénale d'appel et de révision (ci-après : CPAR) 
considère comme établi, sur la base des éléments de la procédure, que l'appelant a 
vécu au domicile de la famille de la plaignante entre la fin de l'année 2007 et le mois 
de juillet 2011, soit entre les six et dix ans de cette dernière. 
Mineur et sans travail lorsqu'il est arrivé en Suisse, le prévenu était en charge de 
l'intimée et de son frère, I______, lorsque leurs parents étaient au travail. Il les a ainsi 
conduits à l'école, a préparé leur repas de midi et est allé les chercher en fin d'après-
midi après les cours, avant de commencer une activité professionnelle dans le 
courant de l'année 2008. 
En particulier en 2011, malgré ses nombreuses variations à ce sujet, la Cour de céans 
retient qu'il se rendait à l'entrepôt de son employeur, sis route 2______ no. a______, 
de 7h à 16h30, sauf urgences (attestation de T______ SA et règlement intérieur), de 
sorte qu'il devait quitter le domicile entre 6h15 et 6h30, en fonction du moyen de 
transport qu'il choisissait, ce qui correspond au moment où la mère de la victime 
partait travailler. Trois fois par semaine, soit les lundis, mercredis et jeudis ou 
vendredis, il partait s'entrainer pour 18h45/19h. Bien qu'il soit peu probable qu'il se 


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soit rendu directement depuis son lieu de travail à chacun de ses entrainements, qui 
débutaient plus de deux heures après la fin de son activité professionnelle, cela 
importe peu dans la mesure où il est avéré qu'il se retrouvait au minimum deux après-
midis par semaine avec la plaignante en l'absence de ses parents, ce qu'il admet, entre 
le moment où il regagnait le domicile, vers 17h/17h15, et celui où la mère de la jeune 
fille rentrait, soit aux alentours de 18h. 
2.8.1. Bien que confrontée à réitérées reprises à l'appelant et malgré l'ordonnance de 
classement rendue en août 2017, la victime n'a eu de cesse de maintenir ses 
accusations contre son cousin, alors même qu'elle a eu l'honnêteté et le courage de 
retirer – à deux reprises – celles contre son père. 
Son récit des faits a été très complet et détaillé. Elle a dévoilé, avec ses propres mots 
("dégueulasse", "blocage", "aller-retour" ou encore sexe "dressé"), le déroulement 
de plusieurs épisodes, décrivant les effets de surprise initiaux, la violence et les coups 
reçus dont les traces ont été relevées par ses parents et les services de protection de 
l'enfant, en particulier l'hématome à l'œil, la résistance opérée et les parties du corps 
qu'ils s'étaient touchées réciproquement. Elle a indiqué le contexte des faits, à savoir 
où ils avaient eu lieu, allant même jusqu'à dessiner un croquis en audience, et leur 
position respective. Elle a donné des détails précis, notamment sur le fait de savoir si 
le sexe de l’appelant était en érection, où s'était précisément déroulé l'épisode du 
cunnilingus, où il l'avait frappée et comment il la maintenait pour parvenir à ses fins. 
Elle a décrit ses sentiments pendant et après les faits, soit avant tout de la peur, mais 
aussi de la sidération, du dégoût, de la honte et de la culpabilité, sentiments très 
fréquent chez les victimes d'infractions sexuelles (ATF 147 IV 409 consid. 5.4.1 = 
JdT 2022 IV 192). Par ailleurs, les émotions manifestées, parfois vives, durant ses 
dépositions, à l'audience d'appel encore, sont en adéquation avec son récit. 
A sa mise en cause constante s'ajoute la modération de ses propos, – hormis devant 
G______, ce qui peut s'expliquer par la relation intime qu'elles entretenaient et le 
manque de maturité de l'intimée dû à son jeune âge – à savoir que les faits litigieux 
avaient été perpétrés durant quelques mois seulement, alors que son cousin a vécu au 
domicile familial durant de nombreuses années, et pour certains faits, à une seule 
occasion, et qu'il avait agi, à une reprise au moins, sans contrainte physique. Elle a 
reconnu avoir inventé certaines "conneries", qui ne figurent d'ailleurs pas dans l'acte 
d'accusation, notamment que son cousin l'aurait droguée et violée, ce qu'il aurait 
admis, et qu'il serait venu rôder devant son domicile. 
Elle n'a par ailleurs aucun intérêt à accuser faussement ce cousin, qu'elle considérait 
comme un "grand frère", d'autant que ses révélations sont intervenues spontanément 
cinq ans après les faits dans un tout autre contexte pénal. A aucun moment, elle n'a 
manifesté un esprit de revanche ou d'animosité à son égard, ce que reflète d'ailleurs 
sa lettre à son égard. 


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Enfin, le dossier médical de l'intimée, qui a entamé un suivi un mois seulement après 
ses déclarations à la police, révèle des épisodes dépressifs récurrents ainsi qu'un 
trouble de la personnalité émotionnelle labile parfaitement compatibles avec les faits 
et au demeurant usuels dans ce type d'affaires. Ses différents thérapeutes ont 
d'ailleurs mis en lien cet état, hormis le trouble de l'attention, avec les abus relatés, 
M______ ayant déclaré que sa patiente ne lui avait confié aucun autre traumatisme à 
même d'expliquer ces symptômes. C'est sans compter que la victime a été 
hospitalisée à deux reprises, à la suite d'idées suicidaires, respectivement de tentative 
de suicide. 
2.8.2. Le récit de la plaignante a néanmoins passablement évolué, de sorte qu'il 
manque de constance à quelques égards. Durant sa première audition, même si elle a 
rapidement révélé qu'il y avait eu "d'autres fois", elle n'a évoqué succinctement que 
trois épisodes où il était question de caresses sur la poitrine et le sexe et ne s'est 
confiée s'agissant de la fellation, des masturbations ou encore de la simulation de 
l'acte sexuel qu'après avoir été interrogée par le procureur, lors de sa deuxième 
audition, en lien avec les révélations faites à G______. 
C'est le lieu de souligner que la jeune fille a révélé les abus subis cinq ans après leur 
terme, les ayant "effacés" de sa mémoire dans l'intervalle. Durant ces années, elle ne 
s'était confiée à personne par "honte" et par crainte, si ce n'est à ses parents et son 
amie intime, très peu de temps avant d'être entendue par la police, expliquant de 
manière convaincante comment les retrouvailles avec son cousin lors du mariage du 
13 février 2016 avaient fait ressurgir ses souvenirs et l'avaient profondément 
bouleversée, comme l'avait noté en particulier sa mère. A ce sujet, le fait d'attendre 
longtemps avant de se confier et de déposer plainte pénale correspond à un 
phénomène courant chez les victimes d'infractions sexuelles, lesquelles aspirent le 
plus souvent au refoulement ou au déni de l'évènement traumatique vécu, et ne 
saurait remettre en cause la crédibilité générale de leurs déclarations 
(ATF 147 IV 409 consid. 5.4.1). 
Ces compléments n'ont ainsi rien de surprenant dans un contexte de dévoilement 
progressif et pour une jeune fille d'à peine 15 ans, pudique et peinant à se confronter, 
pour la première fois devant des étrangers, à la réalité de ce qu'elle avait enduré 
lorsqu'elle n'était âgée que de dix ans. D'une part, elle a expliqué, ce qui parait 
parfaitement compréhensible, que le fait d'échanger et de verbaliser ce qu'elle avait 
vécu enfant lui avait permis d'en prendre conscience. D'autre part, toujours selon elle, 
certains évènements lui étaient revenus au fil du temps. Or, il est établi que les 
expériences traumatiques sont traitées par le cerveau différemment des évènements 
quotidiens. Elles peuvent ainsi entraîner des pertes de mémoire et justifier de 
potentielles incohérences, qui résultent notamment de tentatives de refoulement, ou, 
au contraire, une grande richesse de détails dans la relation des faits 
(ATF 147 IV 409 consid. 5.4.2). 


- 28/44 - 
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On rappellera d'autre part que l'audition EVIG ne portait initialement pas sur les abus 
litigieux, qui ont ainsi été révélés par la jeune fille de manière impromptue. Ce 
contexte permet d'expliquer pourquoi cette dernière n'a vraisemblablement pas jugé 
utile à ce moment-là de fournir plus de détails, tout comme le policier en charge de 
l'audition, qui ne s'est pas attardé outre mesure sur ces révélations. Le fait que ce ne 
soit pas une inspectrice n'était probablement pas étranger non plus à l'embarras de la 
plaignante. 
Par ailleurs et comme n'a pas manqué de le soulever la CPR dans son arrêt du 6 mars 
2018, il y a lieu de tenir compte des circonstances dans lesquelles l'intimée, encore 
mineure, a été interrogée lors de la deuxième audition sus-décrite, soit à nouveau par 
un procureur de sexe masculin durant près de cinq heures et demi en présence de son 
cousin, mais aussi de son père, qu'elle accusait également de violences, et de son ex-
amie intime. Cette audience l'a perturbée à un point tel que son état dépressif sévère a 
conduit à sa première hospitalisation en septembre 2016. 
Ainsi, si de manière générale, les déclarations initiales, plus spontanées et proches 
des actes reprochés, jouissent généralement d'une plus grande force probante, les 
conditions dans lesquelles celles-ci ont été recueillies dans le cas d'espèce forcent à 
retenir que les révélations subséquentes de la victime paraissent davantage abouties 
et réfléchies et par conséquent, plus crédibles. 
Toutefois, si, comme le relèvent les premiers juges, certaines de ses contradictions et 
imprécisions, telles que les pièces précises où l'intimée s'était enfermée avant et/ou 
après les sévices et les vêtements qu'elle portait, peuvent aisément s'expliquer par le 
temps écoulé depuis les faits, le jeune âge de la victime ou encore la répétition des 
actes, il n'en va pas de même de caresses sur le sexe que le prévenu aurait imposées à 
sa cousine par-dessous ses vêtements à son réveil. Outre le fait que, le matin, la mère 
de la précitée quittait le domicile en même temps que le prévenu (voir supra ch. 2.7), 
ce qui laissait une marge de manœuvre bien trop faible à ce dernier pour agir, ces 
révélations ne sont intervenues que le 24 août 2020, soit plus de quatre ans après la 
première audition EVIG, de sorte qu'elles seront, dans le doute, écartées. 
2.8.3. Il résulte de l'analyse qui précède que l'intimée jouit d'une très forte crédibilité, 
nonobstant les incohérences précédemment discutées. 
2.9. Dans la mesure ou l’appelant nie globalement les faits, sa propre crédibilité est 
plus difficile à examiner. 
Plusieurs éléments interpellent, au premier rang desquels figurent les déclarations de 
K______, cousine germaine de l'appelant. Si les faits décrits par cette dernière n'ont 
aucune commune mesure avec ceux issus de la présente procédure, ils mettent en 
lumière non seulement les tendances incestueuses du prévenu, alors tout de même 


- 29/44 - 
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âgé de 15/16 ans à l'époque des faits, mais également son attirance pour les toutes 
jeunes filles. 
Il a par ailleurs ressenti le besoin de présenter ses excuses à la famille de la victime 
pour avoir "menti, trompé, causé du tort à ses cousins et avoir porté la honte à sa 
famille" durant trois ans, ce qui s'explique difficilement si l'on s'en tient à sa version 
des faits, à savoir une mauvaise entente avec son oncle, due au fait qu'il fumait. 
L'appelant a également fait preuve d'une forme d'inadéquation dans ses rapports avec 
ses petits cousins, les exposant à des violences physiques par des jeux de catch 
fréquents, malgré les blessures et les dérobades de la plaignante qui s'enfermait dans 
différentes pièces de l'appartement. 
De manière quelque peu insaisissable et sans fournir d'explication crédible, si ce n'est 
qu'elle s'énervait rapidement, l'appelant a indiqué qu'il ne s'entendait pas avec sa 
jeune cousine, comme pour balayer tout lien, même ténu, qu'il pourrait avoir 
entretenu avec elle. 
Enfin, il n'a cessé de varier sur un point essentiel, à savoir son emploi du temps, en 
particulier en fin d'après-midi, ses paroles ne reflétant qu'une adaptation aux 
éléments du dossier, de sorte que, globalement, elles jouissent d'une fiabilité limitée. 
En définitive, si elle n’est pas mauvaise, sa crédibilité n’est pas différente de celle de 
tout prévenu qui conteste l’accusation et dont l’intérêt à nier les faits (bénéfice 
primaire) est manifeste. Elle ne saurait en tout cas l’emporter sur celle de la victime, 
passée au crible de l’examen qui précède. 
2.10. En conclusion, il est retenu que les faits reprochés par l'intimée, tels que 
résumés dans l’acte d’accusation, sont établis, hormis s'agissant des caresses 
perpétrées sur le sexe de la victime, tôt le matin, sous ses habits (voir supra 
ch. 2.8.2), pour lesquelles il sera acquitté. 
2.11. A raison, l’appelant ne conteste pas la qualification juridique retenue d'actes 
d'ordre sexuel avec des enfants, dès lors qu'il ne fait nul doute que les actes, à 
l'exclusion de la simulation d'acte sexuel analysée ci-après (voir infra ch. 2.11.1), que 
le prévenu a fait subir durant le premier semestre de l'année 2011, à la plaignante, 
alors âgée de neuf et dix ans, consistant à la contraindre à des actes (masturbations, 
caresses sur la poitrine et le sexe par-dessus les vêtements, pénétration digitale, 
cunnilingus et fellation) étaient propres et destinés à la jouissance sexuelle du 
prévenu et sont constitutifs d'actes d'ordre sexuel avec des enfants. 


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2.11.1. Si l'on se place du point de vue d'un tiers extérieur, la simulation de levrette, à 
laquelle le prévenu s'est livré avec sa cousine, a incontestablement une connotation 
sexuelle. 
Ce comportement, examiné de manière isolée, est néanmoins d'une intensité moindre 
que ceux visés par la notion d'actes d'ordre sexuel, dans la mesure où ils étaient tous 
deux habillés et où les faits semblent avoir été furtifs. En outre, la plaignante ne 
prétend pas qu'à cette occasion son agresseur lui aurait caressé ses organes sexuels ou 
encore qu'elle aurait senti son sexe, ce qui ne ressort pas non plus de l'acte 
d'accusation. 
Partant, le prévenu sera acquitté des chefs d'actes d'ordre sexuel avec des enfants 
(art. 187 al. 1 CP) et de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP) qui lui sont reprochés 
en lien avec les faits visés par le ch. 1.1.8 de l'acte d'accusation, dans la mesure où 
l'acte reproché ne constitue pas un acte d'ordre sexuel. 
Par ailleurs, sous l'angle des conditions de l'ouverture de l'action publique, les faits 
reprochés étant le cas échéant constitutifs de désagréments causés par la 
confrontation à un acte d'ordre sexuel (art. 198 al. 2 CP), ils ne sont poursuivis que 
sur plainte. La plainte ayant été déposée largement plus de trois mois après la 
connaissance de l'acte délictueux et de son auteur, force est de constater que le délai 
prévu par l'art. 31 CP n'a pas été respecté. Au surplus, le délai de prescription est 
largement dépassé s’agissant en l’occurrence d’une contravention (art. 109 CP). 
Les accusations de désagréments causés par la confrontation à un acte d'ordre sexuel 
seront classées, les conditions nécessaires à l'ouverture de l'action publique faisant 
défaut, sans qu'il ne soit nécessaire d'analyser plus avant la réalisation des autres 
conditions (art. 329 al. 1 let. c et al. 4 CPP). 
2.12. S'agissant de la contrainte sexuelle perpétrée durant le premier semestre 2011, 
le prévenu a usé tant de moyens de contrainte physique lors de ces actes, la 
plaignante lui ayant opposé, avec bravoure, une grande résistance qui lui a permis, 
sans aucun doute, de se soustraire à certains actes, que de contrainte psychique. 
La victime a, en effet, décrit comment l'appelant s'y prenait pour parvenir à ses fins, à 
savoir qu'il avait d'abord agi en exploitant l'effet de surprise, avant de se montrer 
violent, en la frappant, en l'immobilisant au sol, en bloquant ses bras et ses jambes, 
en la portant et en la déshabillant de force. 
La Cour de céans retient, par ailleurs, que le prévenu a contraint la plaignante à de 
tels actes par le recours à des pressions d'ordre psychique. Les coups portés de 
manière répétée lui ont, sans aucun doute, permis d'instaurer un climat de peur et, 
partant, d'avoir un ascendant sur sa petite victime, neuf ou dix ans représentant un 


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âge charnière situé entre l'enfance et l'adolescence. En agissant, le prévenu, qui 
remplissait le rôle de figure fraternelle pour la jeune fille depuis plus de trois ans, 
ayant pris particulièrement soin d'elle durant plusieurs mois, a usé non seulement de 
ce lien de confiance, mais aussi de l'autorité qui était naturellement attachée à son 
statut de cousin, de dix ans son aîné, malgré les contestations de ce dernier. Il a 
également tiré avantage de l'infériorité cognitive et physique de l'intimée, ainsi que 
de sa dépendance émotionnelle et sociale, tant et si bien qu'ayant vraisemblablement 
fini par intégrer qu'il était inutile, voire contre-productif, de se rebeller, l'intimée a 
subi, sans y être contrainte physiquement, certains actes, tels que les masturbations et 
la fellation imposées. En outre, le prévenu jouissait de la pleine confiance de ses 
oncle et tante, lesquels, s'ils avaient des doutes sur les jeux de violence, n'ont 
aucunement soupçonné les abus au sein même du lieu de vie de la victime. De 
manière compréhensible, elle s'est retrouvée dans une situation sans issue, n'osant 
évoquer les faits avec des tiers par peur. De cette manière, le conflit de conscience, 
entre un cousin, des agissements qu'elle n'appréciait pas et la crainte des représailles 
sur elle-même et, plus généralement, sur l'équilibre familial, l'a mise hors d'état de 
résister à quelques reprises. 
La victime ayant indiqué n'avoir eu de cesse de se débattre, de crier, de frapper ou 
encore de partir s'enfermer dans une pièce de l'appartement, il ne pouvait échapper au 
prévenu qu'il la soumettait aux actes d'ordre sexuel contre sa volonté et, s'agissant 
des rares fois où il n'a pas usé de contrainte, qu'il agissait sans consentement. En 
exploitant une telle situation, le prévenu s'est bien rendu coupable de contrainte au 
sens de l'art. 189 CP. 
2.13. La condamnation du prévenu d'actes d'ordre sexuel avec des enfants au sens de 
l'art. 187 ch. 1 CP et de contrainte sexuelle au sens de l'art. 189 al. 1 CP (ch. 1.1.1, 
1.1.2 et 1.1.4 à 1.1.7 de l'acte d'accusation) sera ainsi confirmée. 
Il sera néanmoins acquitté, au profit du doute, de ces chefs s'agissant des caresses 
perpétrées sur le sexe de l'intimée, tôt le matin, sous ses habits (ch. 1.1.3) et les faits 
seront classés concernant la simulation d'acte sexuel (ch. 1.1.8). 
Partant, l'appel sera partiellement admis et le jugement réformé en ce sens. 
3. 
3.1. Les nouvelles dispositions sur le droit des sanctions sont entrées en vigueur le 
1er janvier 2018. En l'espèce, l'application de l'ancien ou du nouveau droit ne conduit 
pas à une solution différente, de sorte que le nouveau droit ne s'applique pas au titre 
de "lex mitior". 
3.2.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il 
prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi 
que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la 


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gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le 
caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la 
mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte 
tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). 
La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs 
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, 
le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive 
Tatkomponente). Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la 
volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive 
Tatkomponente). À ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés 
à l'auteur lui-même (Täterkomponente), à savoir les antécédents (judiciaires et non 
judiciaires), la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations 
familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la 
peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale 
(ATF 142 IV 137 consid. 9.1 ; 141 IV 61 consid. 6.1.1). 
3.2.2. Le jeune âge n'impose pas, à lui seul, une réduction de peine. Il s'agit plutôt de 
déterminer en quoi cette circonstance personnelle influence l'appréciation de la faute, 
soit en quoi elle a pu faciliter le passage à l'acte, notamment, en empêchant l'auteur 
d'apprécier correctement la portée de ses actes, par exemple en raison de son 
immaturité ou d'un discernement limité (arrêts du Tribunal fédéral 6B_812/2015 du 
16 juin 2016 consid. 2.6 ; 6B_198/2013 du 3 juin 2013 consid. 1.3.5 ; 6B_584/2009 
du 28 janvier 2010 consid. 2.2.3). 
3.2.3. Aux termes de l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, 
l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le 
condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste 
proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine 
prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre 
de peine. Concrètement, le juge, dans un premier temps, fixe la peine pour 
l'infraction abstraitement, d'après le cadre légal fixé pour chaque infraction à 
sanctionner, la plus grave, en tenant compte de tous les éléments pertinents, parmi 
lesquels les circonstances aggravantes ou atténuantes. Dans un second temps, il 
l'augmente pour sanctionner chacune des autres infractions, en tenant là aussi compte 
de toutes les circonstances y relatives (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.2). 
3.2.4. La durée de la peine privative de liberté est, en principe, de six mois au moins 
et de 20 ans au plus (art. 40 aCP). 
3.2.5. Selon l'art. 42 al. 1 aCP, le juge suspend en règle générale l'exécution 
notamment d'une peine privative de liberté de deux ans au plus lorsqu'une peine 
ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits. Dans 


- 33/44 - 
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le cas des peines privatives de liberté entre deux et trois ans, l'art. 43 aCP s'applique 
de manière autonome. En effet, exclu dans ces cas (art. 42 al. 1 aCP), le sursis 
complet est alors remplacé par le sursis partiel pour autant que les conditions 
subjectives en soient remplies. Le but de la prévention spéciale trouve alors ses 
limites dans les exigences de la loi qui prévoit dans ces cas qu'une partie au moins de 
la peine doit être exécutée en raison de la gravité de la faute commise (ATF 134 IV 1 
consid. 5.5.1 p. 14). 
Les conditions subjectives permettant l'octroi du sursis (art. 42 aCP), à savoir les 
perspectives d'amendement, valent en revanche également pour le sursis partiel prévu 
à l'art. 43 aCP dès lors que la référence au pronostic ressort implicitement du but et 
du sens de cette dernière disposition. Ainsi, lorsque le pronostic quant au 
comportement futur de l'auteur n'est pas défavorable, la loi exige que l'exécution de 
la peine soit au moins partiellement suspendue (ATF 134 IV 1 consid. 5.3.1 p. 10 ; 
arrêt du Tribunal fédéral 6B_129/2015 du 11 avril 2016 consid. 3.1 non reproduit in 
ATF 142 IV 89). 
Pour fixer dans ce cadre la durée de la partie ferme et avec sursis de la peine, le juge 
dispose d'un large pouvoir d'appréciation. À titre de critère de cette appréciation, il y 
a lieu de tenir compte de façon appropriée de la faute de l'auteur. Le rapport entre les 
deux parties de la peine doit être fixé de telle manière que la probabilité d'un 
comportement futur de l'auteur conforme à la loi et sa culpabilité soient 
équitablement prises en compte. Ainsi, plus le pronostic est favorable et moins l'acte 
apparaît blâmable, plus la partie de la peine assortie du sursis doit être importante. 
Mais en même temps, la partie ferme de la peine doit demeurer proportionnée aux 
divers aspects de la faute (ATF 134 IV 1 consid. 5.6 p. 15). 
3.3. Bien que, d'emblée, la durée globale de l'instruction, qui s'étend sur plus de cinq 
ans, puisse sembler longue, en particulier les trois années qui se sont écoulées entre 
l'audience devant le MP du 21 juillet 2016 et celle subséquente du 27 août 2019, 
cette dernière ayant été tenue près d'un an et demi après l'arrêt de renvoi de la CPR 
pour poursuite de l'instruction, outre le fait que l'appelant ne se soit jamais plaint 
d'une quelconque violation du principe de la célérité (art. 29 al. 1 Cst), il ne ressort 
pas de la procédure qu'il serait intervenu auprès de l'autorité compétente pour 
s'inquiéter de l'avancement de la procédure ou encore qu'il l'aurait invitée à accélérer, 
de sorte qu'il est désormais déchu du droit de soulever ce grief (ATF 126 V 244 
consid. 2d p. 248 ; 125 V 373 consid. 2b/aa p. 375/376 ; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_516/2010 du 22 septembre 2010 consid. 2.2 ; 2A.86/2007 du 12 juillet 2007 
consid. 5.2). 
3.4.1. En l'espèce, la faute du prévenu est grave. Avec lâcheté, il s'en est pris à 
l'intégrité de l'intimée, à savoir non seulement une fillette, mais également sa cousine 
germaine, avec laquelle il habitait depuis plusieurs années. Il a trahi sa confiance, en 


- 34/44 - 
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agissant durant sa pré-adolescence, soit une période importante pour son 
développement personnel et sexuel. Il a également profité des libertés et avantages 
que lui offraient ses oncle et tante pour opérer au sein même de leur foyer. Il a usé de 
la force, mais aussi de son autorité sur l'enfant et de l'infériorité cognitive de sa 
victime pour parvenir à ses fins, tirant profit de sa vulnérabilité. L'état dépressif 
récurrent et le trouble de la personnalité relevés par les professionnels attestent des 
conséquences destructrices sur l'intimée. 
La période pénale d'environ six mois est longue et certaines occurrences (ch. 1.1.1 et 
1.1.2 de l'acte d'accusation) sont parfois intervenues à un rythme soutenu, le prévenu 
profitant de l'absence de ses oncles et tante pour agir. Ces faits (masturbations, 
caresses sur la poitrine et le sexe, pénétration digitale, cunnilingus et fellation) 
s'inscrivent à un échelon élevé d'actes susceptibles de tomber sous le coup des 
art. 189 et 187 CP. Sa détermination a donc été forte, ce d'autant qu'il a fait fi de la 
résistance opérée par sa cousine, laquelle a sans doute contribué à la "modération" de 
certains actes. Il n'a cessé ses actes que parce qu'il a été expulsé du domicile. 
C'est le lieu de souligner que, même si ces faits sont anciens, cela ne permet pas 
l'application de la circonstance atténuante de l'art. 48 let. e CP, dès lors qu'il s'agit de 
crimes imprescriptibles (art. 101 al. 1 let. e CP ; ATF 140 IV 145 consid. 3). 
Le mobile, soit la satisfaction de ses pulsions sexuelles au détriment de la liberté de 
choix, de l'intégrité sexuelle et de la santé mentale de sa victime, est égoïste. 
Sa situation personnelle était plutôt favorable. Accueilli par ses oncle et tante, avec 
lesquels il semblait, dans un premier temps, entretenir de bons rapports, il était 
employé par une société depuis 2009, pour laquelle il travaille d'ailleurs encore. Ces 
circonstances rendent d'autant plus incompréhensible son passage à l'acte. 
Sa collaboration a été mauvaise. Continuant de nier tout rapport avec la jeune fille et 
de la faire passer pour une menteuse, il ne manifeste aucune forme d'empathie à 
l'égard de sa jeune cousine. 
L'appelant n'a pas d'antécédent judiciaire, ce qui constitue toutefois un facteur neutre 
sur la fixation de sa peine. 
C'est ainsi à raison que le premier juge a prononcé une peine privative de liberté, 
seule envisageable et, au demeurant, non contestée, vu la gravité des actes. 
Les infractions d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP) et de contraintes 
sexuelles (art. 189 CP) commises sont en concours idéal parfait entre elles, tandis 
que chaque occurrence se trouve en concours réel parfait avec les autres. Ayant à 
l'esprit les différents aspects susmentionnés, mais aussi l'acquittement et le 


- 35/44 - 
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classement prononcés (voir supra ch. 2.8.2, 2.10 et 2.11.1), ainsi que le jeune âge du 
prévenu, la CPAR juge que les infractions de contrainte sexuelle, abstraitement les 
plus graves, doivent être sanctionnées d'une peine privative de liberté de 24 mois. 
Cette peine doit être aggravée de 12 mois (peine hypothétique de 18 mois) pour les 
actes d'ordre sexuel avec des enfants. 
L'appel sera, partant, partiellement admis sur ce point et le jugement réformé en ce 
sens. 
3.4.2. Vu le quantum de la peine, seule la question de l'octroi du sursis partiel se 
pose. 
L’absence totale de prise de conscience par le prévenu du caractère répréhensible de 
ses actes justifierait le prononcé d'une peine ferme. Cet élément est toutefois 
compensé par le fait que, fiancé, jeune père et au bénéfice d'un emploi fixe, il semble 
avoir une vie particulièrement stable et rangée. Ainsi, la CPAR veut croire qu'une 
peine assortie d'un sursis partiel sera de nature à l'éloigner de tout agissement illicite 
à l'avenir. 
La partie ferme de la peine sera arrêtée à six mois, soit le minimum légal (art. 43 
al. 3 CP). Compte tenu de la gravité des faits, la durée du délai d’épreuve pour le 
solde sera fixée à quatre ans. 
3.4.3. Par conséquent, l'appel du prévenu sera également partiellement admis sur ce 
point et le jugement réformé en ce sens. 
4. 
4.1.1. En qualité de partie plaignante, le lésé peut faire valoir des conclusions civiles 
déduites de l'infraction par adhésion à la procédure pénale (art. 122 al. 1 CPP). En 
vertu de l'art. 126 al. 1 let. a CPP, le tribunal statue sur les prétentions civiles 
présentées lorsqu'il rend un verdict de culpabilité à l'encontre du prévenu. Selon 
l'art. 126 al. 2 let. b CPP, il renvoie la partie plaignante à agir par la voie civile 
lorsqu'elle n'a pas chiffré ses conclusions de manière suffisamment précise ou ne les 
a pas suffisamment motivées. 
4.1.2. Selon l'art. 41 de la loi fédérale, complétant le Code civil suisse (CO, Code des 
obligations), celui qui cause, d'une manière illicite, un dommage à autrui, soit 
intentionnellement, soit par négligence ou imprudence, est tenu de le réparer. 
La preuve du dommage incombe au demandeur (art. 42 al. 1 CO). 
4.1.3. Aux termes de l'art. 47 CO, le juge peut, en tenant compte de circonstances 
particulières, allouer à la victime de lésions corporelles une indemnité équitable à 
titre de réparation morale. Les circonstances particulières évoquées dans la norme 


- 36/44 - 
P/8762/2016 
consistent dans l'importance de l'atteinte à la personnalité du lésé, l'art. 47 CO étant 
un cas d'application de l'art. 49 CO. Les lésions corporelles, qui englobent tant les 
atteintes physiques que psychiques, doivent donc en principe impliquer une 
importante douleur physique ou morale ou avoir causé une atteinte durable à la santé. 
Parmi les circonstances qui peuvent, selon les cas, justifier l'application de 
l'art. 47 CO, figurent avant tout le genre et la gravité de la lésion, l'intensité et la 
durée des répercussions sur la personnalité de la personne concernée, le degré de la 
faute de l'auteur ainsi que l'éventuelle faute concomitante du lésé (ATF 141 III 97 
consid. 11.2 p. 98). A titre d'exemple, une longue période de souffrance et 
d'incapacité de travail, de même que les préjudices psychiques importants sont des 
éléments déterminants (arrêt 4A_373/2007 du 8 janvier 2008 consid. 3.2, non publié 
in ATF 134 III 97 ; 132 II 117 consid. 2.2.2 p. 119 ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1066/2014 du 27 février 2014 consid. 6.1.2). 
En raison de sa nature, l'indemnité pour tort moral, qui est destinée à réparer un 
dommage qui ne peut que difficilement être réduit à une simple somme d'argent, 
échappe à toute fixation selon des critères mathématiques, de sorte que son 
évaluation en chiffres ne saurait excéder certaines limites. L'indemnité allouée doit 
toutefois être équitable (ATF 130 III 699 consid. 5.1 p. 704 s. ; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_1066/2014 du 27 février 2014 consid. 6.1.2). 
Toute comparaison avec d'autres affaires doit intervenir avec prudence, dès lors que 
le tort moral touche aux sentiments d'une personne déterminée dans une situation 
donnée et que chacun réagit différemment face au malheur qui le frappe. Une 
comparaison avec d'autres cas similaires peut cependant, suivant les circonstances, 
constituer un élément d'orientation utile (ATF 138 III 337 consid. 6.3.3 p. 345). 
Le Tribunal fédéral a relevé qu'une indemnité de CHF 30'000.- en cas de viol et 
contrainte sexuelle constituait un montant élevé, demeurant toutefois justifié dans le 
cas d'espèce (arrêt du Tribunal fédéral 6S.334/2003 du 10 octobre 2003 consid. 5). 
Les montants accordés en cas de viols ou de contraintes sexuelles se situent 
généralement entre CHF 10'000.- et CHF 30'000.- (arrêts du Tribunal fédéral 
6B_898/2018 du 2 novembre 2018 ; 6B_129/2014 du 19 mai 2014 ; AARP/116/2017 
du 3 avril 2017 ; AARP/266/2016 du 28 juin 2016 ; AARP/92/2012 du 26 mars 
2012). D'une manière générale, la jurisprudence récente tend à allouer des montants 
de plus en plus importants au titre du tort moral (ATF 125 III 269 consid. 2a). 
4.2.1. En l'espèce, s'agissant du dommage matériel, les récapitulatifs des frais de 
l'assurance-maladie produits pour les années 2016 à 2021 ne permettent pas d'établir 
la nature précise des soins prodigués, - et l'intimée en semble également incapable - 
hormis ceux relatifs à un suivi thérapeutique, des médicaments achetés en pharmacie 
ni même des analyses effectuées, de sorte qu'il n'est pas possible de savoir pour 


- 37/44 - 
P/8762/2016 
chaque montant allégué s'il se rapporte à un traitement nécessité en raison des faits 
pour lesquels l'appelant a été condamné ou non. 
La partie plaignante sera dès lors renvoyée à agir par la voie civile s'agissant de ses 
prétentions en réparation du dommage matériel. 
L'appel sera, partant, partiellement admis sur ce point. 
4.2.2. La partie plaignante, âgée de neuf ans au commencement des abus, a subi 
durant environ six mois à de multiples reprises des atteintes particulièrement graves à 
son intégrité sexuelle de la part de son cousin germain. En sus des attouchements, 
elle a été victime de cunnilingus ainsi que de pénétration digitale forcés et a été 
contrainte à des masturbations et à une fellation. 
Les conséquences psychiques de ces atteintes sont lourdes. L'intimée a été 
profondément et durablement marquée par les actes que son cousin lui a fait subir 
dans son enfance. Elle a également rencontré des difficultés sur les plans relationnel 
et familial, lesquelles étaient encore présentes le jour de l'audience d'appel et 
devraient l'accompagner encore pendant longtemps. Cela ressort non seulement de 
son attitude durant la présente procédure, mais également des observations des 
spécialistes. Force est donc de constater que l'atteinte subie par la plaignante revêt 
une gravité objective certaine et que les conditions de l'octroi d'une indemnité pour 
tort moral sont manifestement remplies. Il convient néanmoins de relativiser quelque 
peu l'impact des atteintes sur le psychisme de la plaignante, dans la mesure où celles-
ci n'apparaissent pas être la seule cause de ses maux, la jeune femme souffrant 
notamment d'un trouble de l'attention, lequel ne présente pas de lien, aux dires des 
praticiens, avec les abus subis. 
La plaignante a entamé un suivi en juin 2016. Depuis cette date, elle a été 
hospitalisée à deux reprises, la première fois compte tenu de son état dépressif sévère 
et la seconde, à la suite d'une tentative de suicide par surdose de médicaments. Elle 
souffre d'un trouble dépressif récurrent, lequel avait nécessité une médication, et d'un 
trouble de la personnalité émotionnelle. Sa récente mise au bénéfice d'une rente AI 
témoigne en outre de ses difficultés professionnelles, après avoir achevé sa scolarité 
péniblement. 
Au vu de ce qui précède, c'est à juste titre que les premiers juges ont fixé l'indemnité 
en réparation du tort moral à CHF 25'000.-, de sorte que l'appel sera rejeté sur ce 
point. 
5. 
La mesure de restitution, qui n'a pas été remise en cause en appel, sera confirmée. 


- 38/44 - 
P/8762/2016 
6. 
6.1. Les frais de la procédure de recours sont mis à la charge des parties dans la 
mesure où elles ont obtenu gain de cause ou succombé (art. 428 al. 1 CPP). 
Pour déterminer si une partie succombe ou obtient gain de cause, il faut examiner 
dans quelle mesure ses conclusions sont admises en deuxième instance (arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_472/2018 du 22 août 2018 consid. 1.2 ; 6B_620/2016 du 
17 mai 2017 consid. 2.1.2). Lorsqu'une partie obtient gain de cause sur un point, 
succombe sur un autre, le montant des frais à mettre à sa charge dépend de manière 
déterminante du travail nécessaire à trancher chaque point (arrêts du Tribunal fédéral 
6B_636/2017 du 1er septembre 2017 consid. 4.1 ; 6B_634/2016 du 30 août 2016 
consid. 3.2). Dans ce cadre, la répartition des frais relève de l'appréciation du juge du 
fond (arrêt du Tribunal fédéral 6B_620/2016 du 17 mai 2017 consid. 2.1.2). 
6.2.1. En l'espèce, les actes pour lesquels le prévenu a été acquitté (ch. 1.1.3 de l'acte 
d'accusation) et ceux qui ont fait l'objet d'un classement (ch. 1.1.8) s'inscrivent dans 
le contexte de la contrainte sexuelle et des actes d'ordre sexuel avec des enfants pour 
lesquels sa condamnation est confirmée en appel. Ils n'ont pas commandé d'actes 
d'instruction séparés, de sorte qu'il ne se justifie pas de revoir la répartition des frais 
de première instance. 
6.2.2. En seconde instance, l'appelant a obtenu partiellement gain de cause, de sorte 
qu'il apparaît équitable de lui faire supporter les deux tiers des frais de la procédure 
d'appel et de laisser le tiers restant à la charge de l'Etat. 
7. 
7.1.1. Selon l'art. 135 al. 1 CPP, le défenseur d'office ou le conseil juridique gratuit 
(cf. art. 138 al. 1 CPP) est indemnisé conformément au tarif des avocats de la 
Confédération ou du canton du for du procès. S'agissant d'une affaire soumise à la 
juridiction cantonale genevoise, l'art. 16 du règlement sur l'assistance juridique (RAJ) 
s'applique. 
Cette dernière disposition prescrit que l'indemnité, en matière pénale, est calculée 
selon le tarif horaire de CHF 200.- pour un chef d'étude (let. c). En cas 
d'assujettissement, l'équivalent de la TVA est versé en sus. 
Conformément à l'art. 16 al. 2 RAJ, seules les heures nécessaires sont retenues. Elles 
sont appréciées en fonction notamment de la nature, de l'importance et des difficultés 
de la cause, de la valeur litigieuse, de la qualité du travail fourni et du résultat obtenu. 
On exige de l'avocat qu'il soit expéditif et efficace dans son travail et qu'il concentre 
son attention sur les points essentiels. Des démarches superflues ou excessives n'ont 
pas à être indemnisées (M. VALTICOS / C. REISER / B. CHAPPUIS (éds), 
Commentaire romand, Loi fédérale sur la libre circulation des avocats, Bâle 2010, 
n. 257 ad art. 12). Dans le cadre des mandats d'office, l'État n'indemnise ainsi que les 
démarches nécessaires à la bonne conduite de la procédure pour la partie qui jouit 


- 39/44 - 
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d'une défense d'office ou de l'assistance judiciaire. Il ne saurait être question 
d'indemniser toutes les démarches souhaitables ou envisageables. Le mandataire 
d'office doit en effet gérer son mandat conformément au principe d'économie de 
procédure (décision de la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral BB.2013.22 du 
31 octobre 2013 consid. 5.2.3). Par voie de conséquence, le temps consacré à la 
rédaction d'écritures inutiles ou reprenant une argumentation déjà développée, fût-ce 
devant une autorité précédente, ne saurait donner lieu à indemnisation ou à 
indemnisation supplémentaire (AARP/295/2015 du 12 juillet 2015 consid. 8.2.2.3, 
8.2.2.6, 8.3.1.1 et 8.3.2.1). 
7.1.2. L'activité consacrée aux conférences, audiences et autres actes de la procédure 
est majorée de 20% jusqu'à 30 heures de travail, décomptées depuis l'ouverture de la 
procédure, et de 10% lorsque l'état de frais porte sur plus de 30 heures, pour couvrir 
les démarches diverses, telles la rédaction de courriers ou notes, les entretiens 
téléphoniques et la lecture de communications, pièces et décisions (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_838/2015 du 25 juillet 2016 consid. 3.5.2 ; voir aussi les décisions de la 
Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral BB.2016.34 du 21 octobre 2016 
consid. 4.1 et 4.2 et BB.2015.85 du 12 avril 2016 consid. 3.5.2 et 3.5.3), de brèves 
observations 
ou 
déterminations 
(AARP/33/2016 
du 
29 
janvier 
2016, 
AARP/326/2015 du 16 juillet 2015 et AARP/302/2013 du 14 juin 2013 [observations 
sur la déclaration d'appel] ; AARP/281/2015 du 25 juin 2015 [déterminations]), 
l'établissement d'un bordereau de pièces (AARP/164/2016 du 14 avril 2016 
consid. 6.3 ; AARP/102/2016 du 17 mars 2016 ; AARP/300/2015 du 16 juillet 2015 ; 
AARP/525/2015 du 14 décembre 2015 consid. 7.2.1 [chargé contenant des pièces 
déjà présentes au dossier]) ou encore la lecture des jugement, déclaration d'appel, 
ordonnance et arrêt de la CPAR (AARP/142/2016 du 14 avril 2016 consid. 5.4.1, 
AARP/281/2015 du 25 juin 2015 et AARP/272/2015 du 1er juin 2015). 
7.1.3. Le temps de déplacement de l'avocat est considéré comme nécessaire pour la 
défense d'office au sens de l'art. 135 CPP (décision de la Cour des plaintes du 
Tribunal pénal fédéral BB.2015.33 du 28 juillet 2015 consid. 4.3). La rémunération 
forfaitaire de la vacation aller/retour au et du Palais de justice ou au et du bâtiment 
du Ministère public est arrêtée à CHF 100.- pour les chefs d'étude, dite rémunération 
étant allouée d'office par la juridiction d'appel pour les débats devant elle. 
7.2.1. En l'occurrence, s'agissant de l'activité développée par Me C______, la prise de 
connaissance du jugement et la préparation du chargé de pièces, qui ont nécessité 
1h40 d'activité, sont des tâches couvertes par le forfait. Néanmoins, le défenseur 
d'office sera indemnisé à hauteur de CHF 100.- pour son déplacement à l'audience, 
laquelle a duré 4h. 
En conclusion, la rémunération sera arrêtée à CHF 4'530.50, correspondant à 18h40 
d'activité au tarif de CHF 200.-/heure (CHF 3'733.30) plus la majoration forfaitaire 
de 10% (CHF 373.30), une vacation à CHF 100.- et l'équivalent de la TVA au taux 
de 7.7% en CHF 323.90. 


- 40/44 - 
P/8762/2016 
7.2.2. L'état de frais du conseil juridique gratuit de D______ satisfait les exigences 
légales et jurisprudentielles régissant l'assistance judiciaire gratuite en matière 
pénale, sous réserve du temps consacré par ce dernier à la rédaction d'observations et 
de conclusions en indemnisation ainsi qu'à l'élaboration du bordereau de pièces, 
tâches couvertes par le forfait. 
Sa rémunération sera arrêtée à CHF 2'121.70, correspondant à 8h30 d'activité au tarif 
de CHF 200.-/heure (CHF 1'700.-), plus la majoration forfaitaire de 10% 
(CHF 170.-), la vacation de CHF 100.- et l'équivalent de la TVA au taux de 7.7% en 
CHF 151.70. 
* * * * * 
 


- 41/44 - 
P/8762/2016 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
Reçoit l'appel formé par A______ contre le jugement JTCO/133/2021 rendu le 18 
novembre 2021 par le Tribunal correctionnel dans la procédure P/8762/2016. 
L'admet partiellement. 
Annule ce jugement. 
Et statuant à nouveau : 
Déclare A______ coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 CP), 
commis à réitérées reprises, et de contraintes sexuelles (art. 189 al. 1 CP), commises à 
réitérées reprises, pour les faits visés sous chiffres 1.1.1, 1.1.2 et 1.1.4 à 1.1.7 de l'acte 
d'accusation. 
Acquitte A______ des chefs d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 CP) et 
de contraintes sexuelles (art. 189 al. 1 CP) pour les faits visés sous chiffre 1.1.3 de l'acte 
d'accusation. 
Classe la procédure s'agissant des faits visés sous chiffre 1.1.8 de l'acte d'accusation 
(art. 329 al. 5 CPP). 
Condamne A______ à une peine privative de liberté de trois ans, sous déduction de deux 
jours de détention avant jugement (art. 40 aCP). 
Dit que la peine est prononcée sans sursis à raison de six mois. 
Met pour le surplus A______ au bénéfice du sursis partiel et fixe la durée du délai 
d'épreuve à quatre ans (art. 43 aCP et 44 CP). 
Avertit A______, que, s'il commet un crime ou un délit dans le délai d'épreuve, le sursis 
pourra être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans préjudice d'une nouvelle 
peine (art. 44 al. 3 CP). 
Renvoie D______ à agir par la voie civile s'agissant de ses prétentions en réparation du 
dommage matériel (art. 126 al. 2 let. b CPP). 
Condamne A______ à payer à D______ CHF 25'000.-, à titre de réparation du tort moral 
(art. 49 al. 1 CO). 


- 42/44 - 
P/8762/2016 
Ordonne la restitution à A______ de l'ordinateur figurant sous chiffre 1 de l'inventaire 
n° 3______ (art. 267 al. 1 et 3 CPP). 
Condamne A______ aux frais de la procédure préliminaire et de première instance, qui 
s'élèvent dans leur globalité à CHF 4'934.-, y compris un émolument de jugement de 
CHF 1'500.- (art. 426 al. 1 CPP et 10 al. 1 let. e RTFMP) 
Prend acte de ce que le Tribunal correctionnel a fixé à CHF 15'212.65 l'indemnité de 
procédure due à Me C______, défenseur d'office de A______, pour la procédure 
préliminaire et de première instance (art. 135 CPP). 
Prend acte de ce que le Tribunal correctionnel a fixé à CHF 8'529.85 l'indemnité de 
procédure due à Me W______, conseil juridique gratuit de D______, pour la procédure 
préliminaire et de première instance (art. 138 CPP). 
Arrête les frais de la procédure d'appel à CHF 4'495.-, comprenant un émolument de 
CHF 4'000.-. 
Met deux tiers de ces frais, soit CHF 2'996.65, à la charge de A______ et laisse le solde de 
ces frais à la charge de l'Etat. 
Arrête à CHF 4'530.50, TVA comprise, le montant des frais et honoraires de Me C______, 
défenseur d'office de A______, pour la procédure d'appel. 
Arrête à CHF 2'121.70, TVA comprise, le montant des frais et honoraires de Me W______, 
conseil juridique gratuit de D______, pour la procédure d'appel. 
Notifie le présent arrêt aux parties. 
Le communique, pour information, au Tribunal correctionnel et à l'Office cantonal de la 
population et des migrations. 
 
La greffière : 
 
Melina CHODYNIECKI 
 
La présidente : 
Gaëlle VAN HOVE 
 
 
 
 
 


- 43/44 - 
P/8762/2016 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent arrêt peut être porté 
dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le 
Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la voie du recours en matière pénale, sous la réserve qui suit. 
 
Dans la mesure où il a trait à l'indemnité de l'avocat désigné d'office ou du conseil juridique gratuit pour la 
procédure d'appel, et conformément aux art. 135 al. 3 let. b CPP et 37 al. 1 de la loi fédérale sur 
l'organisation des autorités pénales de la Confédération (LOAP), le présent arrêt peut être porté dans les dix 
jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 39 al. 1 LOAP, art. 396 al. 1 CPP) par-devant 
la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral (6501 Bellinzone). 
 
 
 
 


- 44/44 - 
P/8762/2016 
 
ETAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens 
en matière pénale (E 4 10.03). 
 
 
Total des frais de procédure du Tribunal correctionnel : 
CHF 
4'934.00 
Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision 
 
 
Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) 
CHF 
00.00 
Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) 
CHF 
320.00 
Procès-verbal (let. f) 
CHF 
100.00 
Etat de frais 
CHF 
75.00 
Emolument de décision 
CHF 
4'000.00 
Total des frais de la procédure d'appel : 
CHF 
4'495.00 
Total général (première instance + appel) : 
CHF 
9'429.00