ge_gerichte · ACPR/106/2022 · 2021-11-03 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/20099/2021 
ACPR/106/2022
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du vendredi 11 février 2022 
 
Entre 
A______, domiciliée ______, France, comparant par Me Jean-Pierre JACQUEMOUD, 
avocat, Jacquemoud Stanislas, rue François-Bellot 2, 1206 Genève, 
recourante, 
contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 3 novembre 2021 par le Ministère 
public, 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé. 


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EN FAIT : 
A. 
a. Par acte expédié au greffe de la Chambre de céans le 15 novembre 2021, 
A______ recourt contre l'ordonnance du 3 précédent, communiquée par pli simple, 
par laquelle le Ministère public a refusé d'entrer en matière sur sa plainte du 21 juillet 
2021 à l'encontre de B______. 
La recourante conclut, sous suite de frais et dépens, à l'annulation de l'ordonnance 
querellée et au renvoi de la cause au Ministère public pour qu'il ouvre une instruction 
et procède à une expertise médicale. 
b. A______ a versé les sûretés en CHF 900.- qui lui étaient réclamées par la 
Direction de la procédure. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. Le 21 juillet 2021, A______ a porté plainte contre B______ pour "agression". 
Le 17 précédent, elle s'était rendue en voiture à la Perle du Lac pour l'anniversaire du 
précité. Toutes les personnes présentes avaient consommé de l'alcool. Au moment où 
elle avait voulu partir, B______, qui l'avait raccompagnée à son véhicule avec 
C______, lui avait violemment pris des mains les clés de sa voiture pour l'empêcher 
de conduire. À partir de là, tout était "un petit peu flou" mais elle se rappelait que les 
deux précités lui avaient dit de se calmer. B______ avait gardé les clés et était reparti 
en direction de sa fête. Elle l'avait alors suivi et avait mis sa main dans sa poche pour 
les lui reprendre, ce qui l'avait énervé. Il l'avait amenée au sol – sans qu'elle ne se 
souvienne de quelle manière –, sa tête avait frappé le bitume et il s'était mis sur elle 
en lui attrapant le poignet, l'empêchant ainsi de se débattre. Après qu'elle eût été 
relâchée, elle s'était emparée d'un bout de bois pour se défendre et pour récupérer ses 
clés. Elle s'était toutefois retrouvée à nouveau au sol – sans savoir comment –. 
B______ l'avait saisie "au cou avec son coude", ce qui l'avait étouffée, de sorte 
qu'elle l'avait frappé avec le bâton pour qu'il lâche prise, ce qu'il avait fait. Elle s'était 
relevée et lui avait demandé une nouvelle fois ses clés, si bien qu'il lui avait asséné 
un violent coup de pied au niveau de la jambe, la faisant tomber à terre. Elle avait 
senti ses os craquer. Au sol, il l'avait à nouveau saisie au cou mais de manière plus 
forte, de sorte qu'elle avait cru qu'il allait la tuer. C______ avait été témoin de toute 
l'altercation et l'avait conduite à l'hôpital avec D______. 
Elle a joint à sa plainte un constat médical du 18 juillet 2021, comprenant des 
photographies de ses lésions. 
b. Entendu par la police, B______ a contesté avoir frappé A______ et l'avoir 
étranglée. Il avait uniquement réagi en se défendant contre ses multiples attaques. 


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Elle était arrivée contrariée à sa fête d'anniversaire, souhaitant se vider la tête en 
buvant de l'alcool. Après quelques heures, en raison du fait qu'elle n'appréciait pas 
deux personnes présentes et alors qu'elle était déjà bien alcoolisée, elle s'était levée et 
était devenue hystérique. Il l'avait raccompagnée au parking avec C______, mais, vu 
son état, il lui avait pris les clés pour l'empêcher de prendre le volant. Alors qu'il était 
reparti en direction de ses amis, elle avait essayé de lui reprendre les clés. En voyant 
"sa main arriver sur [s]on visage", il l'avait saisie et amenée au sol, en la maintenant 
quelques secondes à terre de peur qu'elle le frappe puisqu'elle se débattait. Dès qu'il 
l'eût relâchée, elle lui avait porté un coup de pied à l'entrejambe. Il n'avait pas réagi et 
était reparti en demandant à C______ de la calmer, le temps pour lui de trouver 
D______ afin qu'elle la raccompagne chez elle. A______ était toutefois revenue avec 
un bâton à la main pour l'agresser une nouvelle fois. Il l'avait à nouveau amenée au 
sol en essayant de l'immobiliser de manière à éviter de se faire frapper, manœuvre 
qu'il avait répétée à deux reprises car elle était revenue sans cesse sur lui. La dernière 
fois, elle s'était accidentellement coincée le pied et blessée la cheville. E______ avait 
expliqué qu'il avait vu sa cheville se tordre si bien que C______ et D______ l'avaient 
emmenée à l'hôpital. 
c. 
Entendu par la police, C______ a expliqué que, le soir des faits, A______ 
souhaitait profiter de la soirée pour décompresser, précisant vouloir boire pour 
oublier. Une heure plus tard, d'autres amis étaient arrivés, dont deux que la précitée 
n'appréciait pas, soit E______ et F______. Elle avait alors complètement changé de 
comportement et, énervée, avait voulu partir. B______ et lui-même l'avaient 
raccompagnée au parking. Après lui avoir signifié qu'elle ne pouvait conduire dans 
son état, elle s'était mise en colère et avait refusé toute autre alternative, si bien que 
B______ lui avait saisi ses clés et était reparti en direction des autres personnes 
présentes. Elle avait alors couru vers B______ et s'était jetée sur lui, en l'enlaçant et 
en tentant de récupérer les clés qu'il tenait dans sa main, de sorte qu'ils étaient tombés 
à terre. Après s'être relevés, B______ avait continué son chemin et A______ avait, 
de son côté, ouvert les valves des pneus de la voiture de ce dernier, après l'avoir 
menacé de les lui crever. Elle s'était ensuite emparée d'une branche et avait essayé de 
frapper B______, ce dernier ayant toutefois réussi à parer le coup et à attraper son 
bras avant de chuter avec elle. Après cela, A______ s'était une nouvelle fois agrippée 
à lui et ils avaient basculé à nouveau à terre. À chaque fois qu'elle l'attaquait, il n'y 
avait aucun coup, elle l'agrippait et ils tombaient au sol. B______ l'avait saisie à une 
reprise "au cou avec son coude" de façon à la calmer. Ce n'était que lors de la 
quatrième attaque que A______ s'était plainte d'une douleur à sa jambe. Il n'avait pas 
vu B______ la frapper. À l'hôpital, A______ lui avait d'ailleurs demandé si le précité 
lui avait donné un coup de pied. Selon lui, elle s'était blessée en tombant avec 
l'intéressé. 
d. F______ et D______ ont également été auditionnés par la police. 


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À teneur des déclarations du premier nommé, A______ s'était levée lors de la soirée 
pour récupérer ses affaires de manière erratique et était partie. B______ et C______ 
l'avaient suivie. Quelques minutes plus tard, le premier cité était revenu vers le 
groupe, griffé au niveau gauche de ses côtes et choqué par ce qui venait de se passer. 
A______, hystérique et en colère, était alors revenue avec une solide branche à la 
main, objet qui avait été saisi et jeté à terre par B______. A______ avait essayé de le 
frapper de sorte qu'il l'avait attrapée par les épaules pour l'amener au sol. B______ 
était ensuite revenu vers eux mais A______ s'était à nouveau dirigée dans sa 
direction, en lui donnant des coups de poing et de pied. B______ s'était protégé, mais 
ne l'avait pas frappée, l'emmenant uniquement une nouvelle fois au sol afin de la 
faire stopper. Celle-ci avait alors crié qu'il lui avait cassé la cheville, blessure qu'elle 
s'était cependant faite seule en se coinçant le pied. B______ ne lui avait porté aucun 
coup. 
De son côté, D______ a déclaré n'avoir pas été témoin de l'altercation mais avoir vu 
A______ courir après B______ avec un bâton. Il l'avait ensuite stoppée en la 
saisissant par les épaules. Lors d'une autre attaque, A______ était tombée et s'était 
blessée à la cheville. B______ avait, selon ses souvenirs, également chuté avec elle. 
Elle n'avait pas vu ce dernier donner un coup à A______. E______ avait pour sa part 
aperçu la cheville de celle-ci se tordre durant sa chute. 
e. Il ressort du rapport de police du 12 octobre 2021 que E______ n'a pas pu être 
auditionné, n'ayant pas donné suite aux convocations de cette dernière. 
C. 
Dans l'ordonnance querellée, le Ministère public a retenu que les déclarations des 
témoins corroboraient les dires du prévenu de sorte qu'en l'absence d'autres éléments 
de preuve, tels que des images de vidéo-surveillance, et faute de prévention pénale 
suffisante à l'encontre de B______, une non-entrée en matière s'imposait (art. 310 
al. 1 let. a CPP). 
D. 
a.a. Dans son recours, A______ expose que le Ministère public avait violé l'art. 310 
al. 1 let. a CPP et minimisé les violences ainsi que les lésions qu'elle avait subies. 
Les déclarations contradictoires des parties étaient insuffisantes pour rendre une telle 
décision. Sa version des faits était cohérente et crédible – un suivi thérapeutique 
ayant été mis en œuvre à cet égard – et elle n'avait aucune raison de mentir, 
contrairement à B______. Les déclarations des témoins, amis du précité, devaient 
être relativisées puisqu'au vu du temps écoulé depuis l'agression, ils s'étaient 
vraisemblablement concertés avant toute audition, étant précisé que D______ et 
F______ n'avaient pas été présents durant toute l'altercation. C______ avait quant à 
lui corroboré sa version des faits [à elle] puisqu'il avait déclaré avoir vu le prévenu 
l'étrangler ["au cou avec son coude"], ce que ce dernier avait pourtant contesté. 
B______ n'avait d'ailleurs fait état d'aucune blessure permettant de confirmer ses 
déclarations, en particulier en lien avec les coups qu'elle lui aurait portés avec un 


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bâton, alors que, de son côté, ses lésions ne laissaient aucun doute quant aux 
violences subies. Il n'était pas possible d'affirmer qu'une simple chute était à l'origine 
de sa fracture. Celle-ci avait pu survenir d'un choc violent sur sa cheville, dû à une 
tierce personne. Elle avait dû être hospitalisée et avait subi plusieurs opérations, dont 
la durée de rééducation avait été estimée à six mois, ce qui avait eu un impact sur sa 
santé psychique. En tout état de cause, le prévenu avait eu l'intention de s'en prendre 
à elle puisque les violences répétées sur sa personne allaient au-delà de ce qui était 
nécessaire pour l'empêcher de prendre le volant. La décision du Ministère public 
étant fondée sur des faits non suffisamment établis, elle devait être annulée et la 
cause renvoyée à cette autorité. 
 
a.b. À l'appui de son recours, A______ a notamment joint trois prescriptions de 
physiothérapie, une ordonnance médicale du 10 août 2021 pour un suivi 
psychothérapeutique et son dossier médical complet, duquel il ressort qu'elle a 
souffert d'un hématome avec tuméfaction en regard de la malléole externe, en lien 
avec une fracture trimalléolaire qui avait nécessité une prise en charge chirurgicale, 
ainsi que de multiples ecchymoses au niveau du poignet et du bras droit (avec 
marque de doigts) et du coude gauche. 
 
b. Par pli du 23 novembre 2021, A______ a produit un nouveau document, soit un 
rapport de suivi psychothérapeutique établi le 16 précédent par G______, 
psychothérapeute FSP, lequel fait état d'un stress post-traumatique en raison de 
l'agression subie le 17 juillet 2021, se traduisant par une anxiété généralisée, une 
concentration diminuée, une baisse importante de moral et des problèmes de 
sommeil. La concernée avait en sus le sentiment que son agression n'était pas 
reconnue. 
c. 
Dans ses observations, le Ministère public conclut au rejet du recours et s'en 
rapporte à son ordonnance. Il ne remet pas en question les lésions subies par la 
recourante mais relève que sa version des faits contredisait non seulement celle du 
prévenu mais encore celles des témoins. La preuve de l'infraction faisait ainsi défaut 
et aucun acte d'enquête ne semblait pouvoir étayer les faits dénoncés, la recourante 
n'en proposant du reste aucun. 
d. À teneur de sa réplique, A______ expose qu'une expertise médicale était à même 
de déterminer si la lésion causée à sa cheville provenait d'une chute ou d'un autre 
choc, acte d'enquête qui était susceptible de renforcer les charges à l'encontre de 
B______, dès lors que celui-ci n'avait pas nié l'existence d'une altercation. Bien 
qu'une zone d'ombre persistât quant à la cause de ses lésions, un médecin était à 
même de déterminer la version des faits la plus probante. 
Elle y a joint un CD-Rom contenant l'ensemble de ses radiographies. 


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EN DROIT : 
1. 
1.1. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP) – faute de notification conforme à l'art. 85 
al. 2 CPP –, concerner une ordonnance sujette à recours auprès de la Chambre de 
céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner de la partie plaignante qui, partie à la 
procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt 
juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée 
(art. 382 al. 1 CPP). 
1.2. Les pièces nouvelles produites par la recourante devant la Chambre de céans 
sont recevables (arrêt du Tribunal fédéral 1B_368/2014 du 5 février 2015 consid. 3.2 
in fine). 
2. 
La recourante reproche au Ministère public de ne pas être entré en matière sur sa 
plainte et invoque une violation de l'art. 310 al. 1 let. a CPP. 
2.1. Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend 
immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la 
dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de l'infraction ou 
les conditions à l'ouverture de l'action pénale ne sont manifestement pas réunis. 
Selon la jurisprudence, cette disposition doit être appliquée conformément à l'adage 
"in dubio pro duriore" (arrêt 6B_1456/2017 du 14 mai 2018 consid. 4.1 et les 
références citées). Celui-ci découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et 2 
al. 1 CPP en relation avec les art. 309 al. 1, 319 al. 1 et 324 CPP; ATF 138 IV 86 
consid. 4.2 p. 91) et signifie qu'en principe, un classement ou une non-entrée en 
matière ne peuvent être prononcés par le ministère public que lorsqu'il apparaît 
clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite 
pénale ne sont pas remplies. Le ministère public et l'autorité de recours disposent, 
dans ce cadre, d'un certain pouvoir d'appréciation. La procédure doit se poursuivre 
lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque 
les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en 
particulier en présence d'une infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de 
la situation factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou 
d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer 
(ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 p. 243; 138 IV 86 consid. 4.1.2 p. 91 et les références 
citées). Face à des versions contradictoires des parties, il peut être 
exceptionnellement renoncé à une mise en accusation lorsqu'il n'est pas possible 
d'apprécier l'une ou l'autre version comme étant plus ou moins plausible et qu'aucun 
résultat n'est à escompter d'autres moyens de preuve (arrêts du Tribunal fédéral 
6B_174/2019 du 21 février 2019 consid. 2.2 et les références citées). 


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2.2. Se rend coupable de lésions corporelles simples (art. 123 ch. 1 CP) celui qui, 
intentionnellement, aura fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle, 
tels que des blessures, meurtrissures, hématomes, écorchures ou des griffures, sauf si 
ces lésions n'ont pas d'autres conséquences qu'un trouble passager et sans importance 
du sentiment de bien-être (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1283/2018 du 14 février 
2019 consid. 2.1). 
2.3. En l'espèce, les lésions de la recourante sont établies. Cela étant, à teneur du 
dossier, il n'est pas démontré qu'elles ont été causées par le mis en cause. 
Les parties ont, certes, fourni des déclarations contradictoires quant au déroulement 
de l'altercation. Toutefois, contrairement au prévenu, la recourante a admis que ses 
souvenirs étaient "flous". De plus, tous les témoins ont corroboré la version du mis 
en cause, celui-ci ayant uniquement réagi aux multiples attaques de la recourante, 
sans lui avoir porté un quelconque coup. L'argument en lien avec un prétendu 
complot n'est pas vraisemblable. On ne voit pas l'intérêt des témoins à cacher la 
vérité, qui plus est lorsque certains d'entre eux sont également de proches amis de la 
recourante, étant précisé que celle-ci a insisté sur le fait que C______ avait été 
présent durant toute l'altercation, appuyant ainsi sur la force probante de son 
témoignage. Contrairement à ce que soutient la recourante, les déclarations dudit 
témoin n'ont pas corroboré sa version à elle. Le mis en cause a admis avoir 
immobilisé la recourante au sol – dès lors qu'elle se débattait et essayait de le frapper 
–, ce que C______ a confirmé en précisant leur position à terre. Par ailleurs, la 
recourante soutient avoir été fortement étranglée durant cette prise et avoir heurté le 
sol avec la tête, ce qui ne ressort pas de son dossier médical, aucune lésion et/ou 
douleur en relation avec ces faits n'ayant été constatée. La version des événements 
donnée par la recourante ne peut donc être suivie et ce, indépendamment du contenu 
du rapport de suivi psychothérapeutique. Au vu de l'état d'énervement et 
d'alcoolisation de la recourante, des lésions subies ainsi que des souvenirs altérés, 
elle peut s'être persuadée d'une autre réalité, ce qui aurait ainsi pu impacter sa santé 
psychique. 
Tous les protagonistes ont admis que, lors de ses attaques, la recourante s'était 
fortement agrippée au mis en cause et se serait même débattue à plusieurs reprises, ce 
qu'elle a d'ailleurs reconnu elle-même. Au vu du déroulement des faits, il ne peut 
ainsi être tenu pour établi que les ecchymoses situées sur son corps seraient le fait du 
mis en cause et ce, même si un des hématomes ressemble à une trace de doigts – le 
mis en cause ayant reconnu l'avoir maintenue au sol en raison de son agitation – de 
sorte que la lésion peut avoir été provoquée par les propres mouvements de la 
recourante. Il en va de même de la fracture subie par celle-ci. Hormis la recourante, 
aucune personne présente soutient que le mis en cause lui aurait porté – 
intentionnellement ou pas – un coup au niveau de la cheville. Tous s'accordent à dire 
qu'elle se serait blessée elle-même lorsqu'elle attaquait pour la quatrième fois le mis 


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en cause, se tordant la cheville après que son pied se soit pris dans des effets. Partant, 
cette lésion ne peut pas non plus être imputée au mis en cause. 
L'on ne voit pas quel acte d'enquête serait à même d'établir le contraire, dès lors que 
tous les témoins ont exclu que le mis en cause soit à l'origine de la fracture subie, ce 
que la recourante ne conteste d'ailleurs pas. Une expertise médicale ne pourrait pas 
non plus établir ce fait. Même si une telle expertise parvenait à la conclusion que la 
fracture de la cheville serait due à un choc, rien ne permettrait d'affirmer que celui-ci 
proviendrait de la chute au sol de la recourante. 
Il s'ensuit qu'une prévention pénale d'infraction à l'art. 123 CP ne peut être établie 
avec une vraisemblance suffisante à l'encontre du mis en cause. Dans ces 
circonstances, l'ouverture d'une instruction pénale à son endroit n'apparaît pas 
justifiée. 
3. 
L'ordonnance querellée sera donc confirmée et le recours rejeté. 
4. 
La recourante, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui seront fixés en 
totalité à CHF 900.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des 
frais en matière pénale, RTFMP; E 4 10.03). 
* * * * * 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, fixés en totalité à CHF 900.-. 
Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 
Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, à la recourante, soit pour elle son conseil, ainsi 
qu'au Ministère public. 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et 
Madame Alix FRANCOTTE CONUS, juges; Madame Olivia SOBRINO, greffière. 
 
La greffière : 
Olivia SOBRINO 
 
La présidente : 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 
matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 
par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui 
suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent 
être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention 
de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse 
(art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
815.00 
- 
CHF 
 
Total 
CHF 
 900.00