ge_gerichte · AARP/583/2013 · 2013-12-13 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par pli(s) recommandé(s) du 18 décembre 
2013 et à l'autorité inférieure. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/3182/2012 
AARP/583/2013
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du 13 décembre 2013 
 
Entre 
 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6b, 
1213 Petit-Lancy - case postale 3565 - 1211 Genève 3, 
A______, comparant par Me Tirile TUCHSCHMID MONNIER, avocate, rue De-Candolle 
36, 1205 Genève, 
B______, comparant par Me Tirile TUCHSCHMID MONNIER, avocate, rue De-Candolle 
36, 1205 Genève, 
 
appelants, 
 
contre le jugement JTCO/17/2013 rendu le 31 janvier 2013 par le Tribunal correctionnel, 
 
Et 
 
C______, comparant par Me Pierre OCHSNER, avocat, Etude Ochsner & Associés, quai 
Gustave-Ador 2, 1207 Genève, 
intimé. 


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EN FAIT : 
A. 
a.a Par courrier déposé le 1er février 2013 au greffe du Tribunal pénal, la mineure 
B______ et sa mère A______ ont annoncé appeler du jugement du Tribunal 
correctionnel du 31 janvier 2013, dont les motifs ont été notifiés le 7 mars 2013, par 
lequel C______ a été acquitté de la prévention de viol (art. 190 du Code pénal suisse, 
du 21 décembre 1937 [CP ; RS 311.0]), d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 
187 ch. 1 CP) et s'est vu allouer une indemnité de CHF 26'900.- au titre de tort moral, 
les frais de la procédure étant laissés à la charge de l'Etat. 
a.b Le Ministère public a appelé du même jugement par envoi du 5 février 2013. 
b.a B______, A______ et le Ministère public ont formé les déclarations d'appel 
prévues à l'art. 399 al. 3 du Code de procédure pénale, du 5 octobre 2007 (CPP ; 
RS 312.0). 
b.b C______ a formé un appel joint à réception des déclarations d'appel, qu'il a retiré 
au début de l'audience de débats de la Chambre pénale d'appel et de révision (ci-
après : CPAR ou la juridiction d'appel). 
c. Par acte d'accusation du 12 novembre 2012, il est reproché à C______ d'avoir, 
entre les 1er juin et 11 juillet 2011, dans un garage souterrain du quartier de F______, 
à Genève, plaqué B______ contre un mur, de l'avoir embrassée et, alors qu'elle l'avait 
repoussé et manifesté son refus d'entretenir des relations intimes avec lui, de l'avoir 
mise à terre sur le dos, lui avoir descendu de force le leggings et le string qu'elle 
portait, de s'être positionné sur elle, de l'avoir empêchée de bouger ou de se dégager, 
créant ainsi un sentiment de panique, puis de l'avoir pénétrée de force vaginalement 
avec son sexe. 
B. 
Les faits pertinents sont les suivants : 
a. Le 10 janvier 2012, la mineure B______, née le ______1996, s'est rendue dans les 
locaux de la police, accompagnée de sa mère, et y a été entendue selon le protocole 
d'entretien prévu par la loi fédérale sur l’aide aux victimes d’infractions, du 23 mars 
2007 (LAVI ; RS 312.5). 
A fin juin 2011, elle s'était rendue, sur les heures d'école, vers 16h00, au terminus de 
la ligne de bus 8 des Transports Publics Genevois (ci-après : TPG) afin de retrouver 
un jeune homme qu'elle connaissait sous le nom de D______ et qui travaillait aux 
alentours. Tous deux s'étaient ensuite rendus à F______ puis, comme il faisait froid, 
s'étaient réfugiés dans un garage souterrain à proximité. Dans l'ascenseur, le jeune 
homme avait tenté de l'embrasser, mais elle l'avait repoussé. Arrivés en sous-sol, ils 
étaient restés un moment ensemble à discuter puis elle s'était dirigée vers une porte 
pour savoir où elle menait. Lorsqu'elle s'était retournée, elle s'était retrouvée face à 
D______ qui l'avait plaquée contre le mur et commencé à l'embrasser. L'ayant 
couchée de force au sol malgré ses cris, il lui avait enlevé ses leggings et string, usant 


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de violence. Alors qu'il lui tenait les poignets avec ses deux mains, il l'avait pénétrée 
vaginalement durant quelques secondes ("pendant quelques secondes... ouais. 
Enfin….peut-être une ou deux minutes, j'sais pas"), sans préservatif et sans éjaculer. 
Ayant finalement réussi à s'écarter, B______ avait repris l'ascenseur puis était 
retournée chez elle. 
Elle n'avait pas parlé à sa mère de ce qu'elle avait subi, ayant seulement réussi à s'en 
ouvrir à quelques proches amies à son retour du Portugal où elle était allée rejoindre 
son père durant les vacances scolaires. En décembre 2011, elle avait été hospitalisée 
à l'Unité de crise pour adolescents (ci-après : UCA) en raison d'une tentative de 
suicide et de sérieux problèmes familiaux. Le 9 janvier 2012, alors qu'elle se trouvait 
devant l'hôpital en compagnie de sa famille venue la visiter, elle avait aperçu son 
agresseur. Aux questions de son beau-père qui cherchait à connaître son identité, 
l'homme avait répondu se prénommer C______, sans présenter ses papiers, puis 
s'était enfui. 
B______ connaissait D______ depuis huit ou neuf mois et savait qu'il habitait à 
Annecy. Elle ne disposait pas de son numéro de téléphone mais connaissait un de ses 
bons amis, prénommé E______, susceptible de le savoir. Elle a reconnu, sur planche 
photographique, le garage souterrain où le viol avait eu lieu, sis 1______, carrefour 
de F______ à Genève. 
b. Le même jour à la police, A______ a expliqué avoir constaté, à partir du mois de 
juin 2011, un comportement agressif chez sa fille, alors qu'elle était habituellement 
une personne sociable et souriante. Elle l'avait ainsi envoyée chez son ex-mari au 
Portugal, où elle était restée six semaines, sans qu'elle ne fasse des confidences. Ce 
n'était qu'en septembre 2011, la veille d'un rendez-vous au planning familial, qu'elle 
avait relaté à son père les circonstances du viol. Selon son récit, elle avait pris le bus 
8 jusqu'au terminus pour aller retrouver un jeune homme prénommé D______, qui 
travaillait dans un grand bâtiment à proximité. Ils s'étaient baladés un moment dans 
le quartier des Eaux-Vives avant de s'abriter dans une allée souterraine, où le jeune 
homme l'avait violée avant qu'elle n'arrive à s'enfuir. 
La jeune fille avait été hospitalisée à l'UCA après une tentative de suicide le 
23 décembre 2011. Le 9 janvier 2012, B______ avait vivement réagi après avoir 
aperçu son agresseur qui avait pris la fuite. Le même jour, A______ avait constaté 
que le compte Facebook de D______ avait été désactivé. 
A______ a déposé plainte pénale, s'est constituée partie plaignante et a transmis à la 
police un certain nombre de documents émanant des réseaux sociaux, dont des 
photographies de D______. 
c.a Le 12 janvier 2012, la police a entendu le prénommé E______ (recte : E______) 
désigné par B______. Il avait fait la connaissance de D______ durant l'été 2011 par 
le biais d'une amie, G______. Il savait qu'il habitait à Annecy et que son véritable 


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prénom était C______. Ils avaient discuté sur les réseaux sociaux des accusations de 
viol. Son ami les avait réfutées, disant qu'il s'en moquait et qu'il refusait de se rendre 
à la police, ayant des choses plus importantes à régler. Pour E______, D______ était 
un dragueur mais pas un violeur. 
c.b Selon G______, D______ s'appelait en réalité C______, le patronyme de 
D______ correspondant au nom de femme mariée de sa sœur. 
Elle l'avait rencontré en 2010 sur les réseaux sociaux avant qu'ils ne deviennent 
intimes. Leur relation, qui avait duré environ une année, avait été difficile, en ce sens 
qu'il n'était pas fidèle et draguait souvent des filles de moins de 15 ans. Ils avaient eu 
des disputes verbales. Sa vie était devenue un enfer depuis leur rupture, C______ se 
montrant physiquement violent, l'insultant et la menaçant de mort. Il avait un double 
visage, pouvant tant se montrer aimable et attentionné que violent et agressif. Il était 
complètement mythomane. 
d. Un avis de recherche a été décerné à l'encontre de C______ qui a pu être interpellé 
le 8 mai 2012. 
d.a Contestant l'intégralité des faits reprochés, il a cependant confirmé qu'il avait fait 
la connaissance de B______, une amie de E______. 
Un jour de juin 2011, en fin d'après-midi, il s'était rendu dans le quartier de F______ 
après sa journée de travail. Il l'avait rencontrée par hasard. B______, qui se rendait à 
un entretien avec des assistants sociaux, pleurait et souhaitait fumer un joint. Ils 
étaient alors descendus dans un garage souterrain et s'étaient assis sur un muret situé 
à côté de la porte de l'ascenseur. Ils avaient discuté ensemble alors que du monde 
circulait aux alentours. Ils ne s'étaient pas donnés la main ou embrassés et n'avaient 
pas flirté. Ils étaient restés dans le garage une vingtaine ou une trentaine de minutes, 
puis s'étaient séparés, chacun partant de son côté. 
Plus tard, E______ et G______ l'avaient informé du dépôt d'une plainte pénale. 
Même s'il n'en comprenait pas les raisons, il avait cherché à se renseigner afin de 
déterminer qui était l'auteur de la plainte, car il connaissait quatre filles portant le 
nom de B______. S'agissant de l'épisode devant l'hôpital, il n'avait pas vu la jeune 
fille ni compris ce qui se passait quand un individu lui avait demandé s'il l'avait 
violée. Il avait pris la fuite. 
d.b C______ a confirmé devant le Ministère public ses déclarations antérieures, 
répétant qu'il n'y avait eu aucune drague entre eux et qu'ils ne s'étaient pas touchés. Il 
avait paniqué quand un homme lui avait saisi le bras devant l'hôpital. Il n'avait pas 
contacté la police par peur, s'agissant d'une grave accusation. Il n'avait pas fermé son 
compte Facebook entre janvier et mai 2012. Les propos tenus par G______ étaient 
mensongers. Il ne s'était pas montré violent, sous réserve d'une fois où il lui avait 
donné une gifle. 


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e. Plusieurs autres audiences ont eu lieu devant le Ministère public, au cours 
desquelles les parties et des témoins ont été entendus. 
e.a. B______ a formellement reconnu C______ comme étant l'auteur de l'agression. 
Elle a confirmé ses précédentes déclarations, s'agissant notamment de l'épisode 
devant l'hôpital et des circonstances qui avaient précédé l'agression. Il l'avait 
embrassée sur la bouche puis immobilisée de la manière déjà décrite. La pénétration 
avait duré quelques secondes. Elle s'était débattue pendant toute la durée de 
l'agression et avait crié en étant complètement paniquée. Elle avait finalement réussi 
à se défaire de son emprise, sans qu'il ne cherche à la retenir. Ils étaient restés au total 
moins d'une heure dans le garage et n'avaient croisé personne. Elle n'avait, à aucun 
moment, entendu des bruits de véhicule. Il n'y avait eu aucune drague entre eux, 
même si elle avait eu l'impression de lui plaire lors de leurs contacts antérieurs sur les 
réseaux sociaux. 
Elle avait subi un stress post-traumatique. A l'époque des faits, elle n'avait aucun 
suivi auprès du Service de protection des mineurs. Par des copines, elle avait appris 
que C______ n'avait cure des accusations portées à son encontre et qu'il allait 
directement s'occuper d'elle, par le biais de filles qui viendraient la trouver pour la 
"battre à mort". 
e.b A______ a confirmé ses déclarations antérieures, notamment sur l'élément 
déclencheur qu'avait constitué le rendez-vous pris avec le planning familial. Sa fille 
avait fini par parler à son ex-mari, seul moyen pour elle de contourner la punition de 
sortie qui l'empêchait de se rendre au planning familial. 
Depuis juin 2011, le comportement de sa fille avait changé rapidement, sans raison 
apparente. B______ ne mangeait plus, ne dormait plus et s'était retrouvée en échec 
scolaire, sans pour autant être suivie par le Service de protection des mineurs. Le 
séjour chez son père au Portugal s'était mal déroulé, car B______ s'était comportée 
de façon étrange et avait fait des cauchemars. Outre le stress post-traumatique, sa 
fille avait développé un eczéma sur tout le corps pour le traitement duquel elle avait 
suivi une thérapie et un traitement médicamenteux, ainsi que le prouvait une 
attestation médicale versée ultérieurement à la procédure. C______ avait pris la fuite 
devant l'hôpital après que A______ eut manifesté son intention d'appeler la police. 
e.c C______ a persisté à nier les faits reprochés. Il avait l'habitude de se faire appeler 
D______. Le récit de B______ sur les gestes à caractère sexuel était mensonger. Il ne 
comprenait pour quel motif elle agissait ainsi, dès lors qu'il n'y avait aucun litige 
entre eux. Il ne se souvenait plus si leur rencontre était fortuite ou si la plaignante 
était venue le chercher à la fin de sa journée de travail. 
e.d G______ a confirmé ses déclarations faites à la police, s'agissant notamment des 
violences subies et de la propension de C______ à rechercher la compagnie de très 


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jeunes filles. Comme elle n'avait jamais été contrainte sexuellement par C______, 
elle était toutefois surprise des accusations de viol le concernant. 
e.e C______ a reconnu avoir eu un flirt avec une jeune fille de 16 ans pendant sa 
relation avec G______. Il était exact qu'il avait dit qu'il enverrait des filles 
d'Annemasse dans le but de faire peur à B______. Revenant sur les circonstances de 
leur rencontre, il a hésité sur son caractère fortuit. Il avait remarqué la présence de la 
jeune fille dans le bus 8 des TPG. 
e.f H______, enseignante de B______, l'avait eue dans sa classe depuis la rentrée 
scolaire 2011. L'élève n'était pas promue en octobre 2011. Elle se comportait de 
manière hargneuse et n'usait pas d'un ton adéquat avec le corps enseignant. Un jour, 
B______ lui avait dit qu'une chose tellement grave s'était passée qu'elle ne pouvait 
pas en parler à ses parents. Son comportement avait changé quand elle avait pu s'en 
ouvrir. 
e.g I______, la psychologue de B______, a expliqué l'avoir vue une dizaine de fois 
depuis décembre 2011. La patiente lui avait relaté son agression sans manifester 
d'émotion particulière, manière pour elle d'éviter de devoir la contenir. La 
psychologue avait constaté l'existence de plusieurs symptômes (reviviscence de 
l'événement, cauchemars à répétition, attitude d'évitement, froideur émotionnelle, 
difficultés d'endormissement, problèmes de concentration, colère, état d'impuissance) 
lui permettant de conclure à un état de stress post-traumatique. 
e.h En octobre 2011, B______ avait fait part à son amie, la mineure J______, qu'elle 
craignait être enceinte à la suite d'un viol qu'elle avait subi. J______ avait pris pour 
elle un rendez-vous au planning familial. B______ ne pleurait pas mais elle était 
paniquée. Pour autant, J______ ne pouvait pas dire si son attitude avait changé les 
deux ou trois dernières années. 
f. Des extraits de conversations via Facebook entre C______ et E______ ont été 
versés à la procédure. Ces extraits révèlent que C______ : 
- organisait régulièrement des soirées chez lui, lors desquelles des filles étaient 
présentes ("moi jraimaine dla meuf tou les week end", "jai juste à dir au meuf de 
venir", "je prévoit un truc de fou kan tu viendras", "en plus jai du plan le wek end 
prochhaiin" [23 septembre 2011 – pces 166-167-168]), 
- s'était posé la question de savoir de quelle B______ il s'agissait quand E______ 
l'avait questionné sur l'histoire du viol ("kel EB______ ? la meuf de lecg ?" [29 
novembre 2011 – pce 211]), 
- n'était guère stable dans ses relations féminines ("moi tjr à droite à gauche wallah 
jprofite" [20 décembre 2011 – pce 217]), 


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- savait par E______ que la police le recherchait, un dialogue s'instaurant entre eux 
au sujet de la plainte déposée à son encontre pour viol : 
E______ : "le flic te recherche sur Genève reste pas la mec B______ a deposser 
plainte contre toi pour violle" 
C______ : "MDR wai je cest son pere ma attraper lundi" 
E______ : "jai meme rdv au poste a 16 30 aujrd pour parler de toi" 
C______ : "mai trkl jmen ba les coeuille juré prk y te convoc" 
E______ : "ouai care il te trouve pas" 
C______ : "di leur jhabite à Paris et tu cest rien dautre" [12 janvier 2012 – pces 
221-222], 
 
- avait toujours proclamé son innocence ("jles maime pa toucher set salope", "la seul 
fois kon ces vue el a fumer un join cest tou" [12 janvier 2012 – pce 222]), y a pa de 
preuve vue ke jles pa toucher !! pa baiser et ke jai pa spermer dans el !! cest kune 
mito de merde" [12 janvier 2012 – pce 226]), "cet meuf sur le Coran jles pa toucher 
!!! jlai vue une fois on ces posé el a fumer un spleef et el ces barée !!! [12 janvier 
2012 – pce 230]), 
 
- avait proféré des menaces ("mai atan jvai lui envoyer des meuf danmasse", "la meuf 
B______ jai des meuf danmasse el von latrepper" [12 janvier 2012 – pces 223 et 
232],) 
 
- avait suggéré une parade à E______ ("tu leur dit ke kan ce ses passer le truc avec 
B______ jetai posé avec G______ ! et javai un taff !!!" [12 janvier 2012 – pce 227]), 
 
- avait cherché à savoir ce que l'inspecteur avait pu dire à son copain E______ ("y ton 
di koi ?", "mai i ton di koi exactemen [12 et 19 janvier 2012 – pce 229]), 
 
- se faisait du souci ("les flic i me cherche tjr ???" [10 février 2012 – pce 231]). 
 
g. E______ a confirmé devant le Procureur la teneur de ses propos à la police. Il était 
exact que C______ avait nié être l'auteur d'un délit de nature sexuelle. Il lui avait 
demandé d'indiquer qu'il était à Paris, sans que le témoin arrive à situer ces propos 
dans le temps. 
 
h. Des bulletins scolaires (juin 2010 et 2011) de B______ ont été produits. Ses notes 
étaient plutôt moyennes, la promotion à la fin de l'année scolaire 2010-2011 étant 
uniquement acquise par tolérance. Les absences se chiffraient à une centaine 
d'heures. L'attitude de B______ en classe faisait en revanche l'objet d'une évaluation 
plutôt positive. 
g.a A l'audience du Tribunal correctionnel, C______ a confirmé ses déclarations 
précédentes. Il utilisait le prénom de D______ depuis qu'il était petit. En contact avec 


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E______, il lui avait dit ne pas s'en faire, tout en lui demandant de dire à la police 
qu'il était à Paris. 
Le jour des faits, il était possible qu'un rendez-vous ait été fixé, mais à son souvenir, 
ils s'étaient croisés dans le bus. Il ne connaissait préalablement pas l'existence du 
garage, contrairement à B______. Ils y étaient entrés vers 17h00, y étaient restés 20 
ou 30 minutes, puis étaient sortis par l'ascenseur avant de se quitter à l'arrêt de tram. 
C______ a reconnu l'existence des menaces dirigées contre B______, celles 
consistant à envoyer des filles depuis Annemasse n'étant que des paroles en l'air. 
g.b Selon B______, la pénétration avait duré une demi-minute lors de laquelle il y 
avait eu des mouvements de va-et-vient, sans pouvoir les quantifier. Ses vêtements 
n'étaient que baissés à la hauteur des genoux. L'ascenseur n'avait pas bougé et elle 
avait pu immédiatement l'emprunter au moment de sa fuite. 
B______ n'avait consulté aucun spécialiste entre le moment des faits et la révélation 
à son père, après la prise d'un rendez-vous au planning familial par son amie 
J______. Les problèmes rencontrés dans le cadre familial étaient surtout liés à ses 
difficultés scolaires, s'agissant de problèmes courants à l'âge de l'adolescence, même 
s'il était vrai que les relations familiales s'étaient tendues jusqu'à ce que sa maman 
soit informée des abus. Elle n'avait pas revu C______ jusqu'à la rencontre fortuite sur 
l'esplanade de l'hôpital. Elle faisait encore des cauchemars. 
g.c A______ a affirmé entretenir de bonnes relations avec sa fille dont l'attitude avait 
radicalement changé en juin 2011. La rencontre devant l'hôpital avait constitué le 
facteur déclenchant pour le dépôt de plainte, car sa fille ne se sentait auparavant pas 
prête. Elle se reconstruisait petit à petit, mais n'était pas encore comme avant 
l'agression subie. 
g.d Pour la maman de C______, son fils était un enfant sensible, fiable, qui essayait 
d'être juste et faisait preuve de solidarité avec sa famille et ses amis. La rupture avec 
G______ l'avait beaucoup affecté. Elle n'avait jamais vu son fils se montrer violent. 
Elle ignorait l'usage du prénom Samir jusqu'à ce qu'elle le découvre en dialoguant 
avec son fils sur les réseaux sociaux. 
C. 
a. B______, A______ et le Ministère public concluent à l'annulation du jugement 
entrepris et au prononcé d'un verdict de culpabilité. Le Ministère public conclut à la 
condamnation de C______ à une peine privative de liberté de 4 ans, frais à sa charge, 
tandis que B______ et A______ demandent que C______ soit condamné à payer une 
indemnité de tort moral de CHF 15'000.-, le dommage futur étant réservé. 
 
C______ argue de l'irrecevabilité de l'appel des parties plaignantes en raison de sa 
tardiveté, argument rejeté par ordonnance présidentielle du 5 août 2013 
(OARP/272/2013). 


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b.a Devant la juridiction d'appel, B______ et A______ disent vouloir verser à la 
procédure un courrier de la régie K______ attestant que le garage de F______ est un 
parking à usage privé de 25 places réparties entre le premier et le deuxième sous-sol. 
Sur décision préjudicielle, l'apport de cette pièce est admis eu égard à sa pertinence, 
nonobstant la tardiveté à la produire. 
B______ et A______ confirment au surplus la teneur de leurs conclusions. Le 
Ministère public en fait de même, sous réserve de ce qu'il conviendra de tenir compte 
d'une condamnation récente de C______ par voie d'ordonnance pénale pour 
prononcer une peine complémentaire. 
b.b C______ conclut à la confirmation du jugement attaqué et, partant, au rejet des 
appels. 
b.c.a Interrogé par la CPAR, C______ dit être connu par ses amis sous l'alias de 
D______ mais, pour les contacts officiels, toujours se présenter sous son véritable 
nom. Il est de caractère plutôt réservé, même s'il a exercé des violences lors des deux 
altercations avec son amie. Revenant sur les faits, il a confirmé que plusieurs 
personnes avaient passé derrière B______ et lui-même quand ils étaient assis sur le 
muret. Il avait demandé à son copain E______ de mentir sur sa présence à Genève, 
car il avait paniqué et pris peur, à l'instar de sa réaction devant l'hôpital. 
b.c.b A______ avait personnellement vérifié la désactivation du compte Facebook de 
C______ en octobre 2011, date à laquelle elle avait su que sa fille avait parlé à son 
père. B______ était partie au Portugal plus tôt que prévu en été 2011, vu qu'elle était 
devenue ingérable. Jusqu'à cette date, elle était juste une adolescente rebelle. 
D. 
C______, né en 1989, est de nationalité française. Célibataire et sans enfant, il est 
titulaire d'un certificat d'électricien et travaillait au moment de son arrestation comme 
intérimaire pour un revenu de CHF 1'200.- par mois. A sa sortie de prison préventive, 
il a travaillé quelques mois dans un kiosque à Genève puis exercé un emploi de 
plongeur dans un grand hôtel d'Annecy/F, emploi qu'il occupe toujours. Il réalise un 
gain mensuel de l'ordre de EUR 1'200.-. Il vit désormais chez sa mère mais a repris 
sa relation avec G______. Il recherche une indépendance financière qu'il espère 
pouvoir obtenir en exerçant à terme une activité lucrative à Genève. 
 
A teneur du casier judiciaire suisse, C______ a subi une seule condamnation. Le 4 
juillet 2013, le Ministère public l'a reconnu coupable de diffamation et de menaces 
pour des faits datant du 20 avril 2013. Il a été condamné à une peine pécuniaire de 
120 jours-amende, à CHF 70.- l'unité, sursis de cinq ans, et à une amende de 
CHF 1'500.-. Selon les explications fournies en audience d'appel, la victime est 
G______ que C______ avait insultée sur les réseaux sociaux. 
C______ fait état d'antécédents en France qui, selon ses dires, ne sont pas liés à des 
actes de nature sexuelle. 


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EN DROIT : 
1. 
Les appels sont recevables pour avoir été interjetés et motivés selon la forme et dans 
les délais prescrits (art. 398 et 399 CPP). 
 
La partie qui attaque seulement certaines parties du jugement est tenue d'indiquer 
dans la déclaration d'appel, de manière définitive, sur quelles parties porte l'appel, à 
savoir (art. 399 al. 4 CPP) : la question de la culpabilité, le cas échéant en rapport 
avec chacun des actes (let. a) ; la quotité de la peine (let. b) ; les mesures qui ont été 
ordonnées (let. c) ; les prétentions civiles ou certaines d'entre elles (let. d) ; les 
conséquences accessoires du jugement (let. e) ; les frais, les indemnités et la 
réparation du tort moral (let. f) ; les décisions judiciaires ultérieures (let. g). 
 
La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 
al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 
2. 
2.1 Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence, garantie 
par l'art. 6 ch. 2 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés 
fondamentales du 4 novembre 1950 [CEDH ; RS 0.101] et, sur le plan interne, par 
les art. 32 al. 1 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 
1999 [Cst.; RS 101] et 10 al. 3 CPP, concerne tant le fardeau de la preuve que 
l'appréciation des preuves. 
En tant que règle sur le fardeau de la preuve, ce principe signifie qu'il incombe à 
l'accusation d'établir la culpabilité de l'accusé, et non à ce dernier de démontrer son 
innocence. Il est violé lorsque le juge rend un verdict de culpabilité au seul motif que 
l'accusé n'a pas prouvé son innocence, mais aussi lorsqu'il résulte du jugement que, 
pour être parti de la fausse prémisse qu'il incombait à l'accusé de prouver son 
innocence, le juge l'a condamné parce qu'il n'avait pas apporté cette preuve (ATF 127 
I 38 consid. 2a p. 40 et les arrêts cités). 
Comme règle de l'appréciation des preuves, le principe in dubio pro reo interdit au 
juge de se déclarer convaincu d'un état de fait défavorable à l'accusé, lorsqu'une 
appréciation objective des éléments de preuve recueillis laisse subsister un doute 
sérieux et insurmontable quant à l'existence de cet état de fait. Des doutes abstraits ou 
théoriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent certes pas à exclure une 
condamnation. La présomption d'innocence n'est invoquée avec succès que si le 
recourant démontre qu'à l'issue d'une appréciation exempte d'arbitraire de l'ensemble 
des preuves, le juge aurait dû éprouver des doutes sérieux et irréductibles sur sa 
culpabilité (ATF 120 Ia 31 consid. 2 p. 33 ss, ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 87 ss). 
2.2 Aux termes de l'art. 190 al. 1 CP, se rend coupable de viol celui qui, notamment 
en usant de menace ou de violence, en exerçant sur sa victime des pressions d'ordre 
psychique ou en la mettant hors d'état de résister, aura contraint une personne de sexe 
féminin à subir l'acte sexuel. 


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Le viol est un délit de violence, qui suppose en règle générale une agression 
physique. Il en résulte que toute pression, tout comportement conduisant à un acte 
sexuel non souhaité ne saurait être qualifié de contrainte. L'art. 190 CP, comme l'art. 
189 CP (contrainte sexuelle), ne protège des atteintes à la libre détermination en 
matière sexuelle que pour autant que l'auteur surmonte ou déjoue la résistance que 
l'on pouvait raisonnablement attendre de la victime (ATF 133 IV 49 consid. 4 p. 52 ; 
ATF 131 IV 167 consid. 3.1 p. 170). L'infraction visée par l'art. 190 CP exige donc 
non seulement qu'une personne subisse l'acte sexuel alors qu'elle ne le veut pas, mais 
également qu'elle le subisse du fait d'une contrainte exercée par l'auteur. À défaut 
d'une telle contrainte, de l'intensité exigée par la loi et la jurisprudence, et même si la 
victime ne souhaitait pas entretenir une relation sexuelle, il n'y a pas viol (arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_710/2012 du 3 avril 2013 consid. 3.1 et 6B_311/2011 du 19 
juillet 2011 consid. 5.2). 
Les pressions d'ordre psychique visent les cas où l'auteur provoque chez la victime 
des effets d'ordre psychique, tels que la surprise, la frayeur ou le sentiment d'une 
situation sans espoir, propres à la faire céder (ATF 128 IV 106 consid. 3a/bb p. 111 ; 
ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100). Au vu des circonstances du cas et de la situation 
personnelle de la victime, on ne doit pas pouvoir attendre d'elle de résistance, ni 
compter sur une telle résistance, de sorte que l'auteur peut parvenir à son but sans 
avoir à utiliser de violence ou de menace (ATF 131 IV 167 consid. 3.1 p. 170 ss). 
2.3 L’art. 187 ch. 1 CP sanctionne celui qui aura commis un acte d’ordre sexuel sur 
un enfant de moins de seize ans, celui qui aura entraîné un enfant de cet âge à 
commettre un tel acte ainsi que celui qui y aura mêlé un enfant de cet âge. 
L’acte sexuel, selon la définition donnée ci-dessus (ch. 2.2), doit être commis avec 
un enfant de moins de seize ans, de sorte que celui-ci ne doit pas avoir achevé sa 
seizième année, peu importe qu’il ait ou non consenti à l’acte (B. CORBOZ, 
Commentaire romand, CP I, 2009, n. 14 et 17 ad art. 187 CP). L’infraction est 
intentionnelle, l’intention devant porter non seulement sur le caractère sexuel de 
l’acte, mais aussi sur le fait que la victime est âgée de moins de seize ans, le dol 
éventuel étant suffisant. L’art. 187 CP protège le développement des mineurs mais 
non leur libre détermination en matière sexuelle. En conséquence, cette disposition 
est appliquée en concours avec l’art. 189 ou 190 CP (B. CORBOZ, op. cit., n. 60 ad 
art. 187). 
2.4 Les motivations des premiers juges pour fonder l'acquittement du prévenu 
tiennent à des éléments énoncés dans le jugement qui ont eu pour effet de réduire la 
crédibilité de la victime sans que le comportement de l'auteur présumé, tout 
inadéquat qu'il soit, n'ait permis d'inverser la tendance. 
Sont ainsi mentionnés les problèmes chronologiques que pose le récit de la partie 
plaignante B______, s'agissant du temps passé dans le garage, l'épisode du baiser 
dans l'ascenseur qui aurait dû la pousser à rebrousser chemin, le silence observé par 


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la partie plaignante alors qu'elle évoluait dans un milieu familial empreint de 
confiance, l'absence de rattachement formel des troubles constatés au viol allégué, les 
incohérences quant aux circonstances du départ de la partie plaignante chez son père 
et le défaut de force probante relatif aux arguments plaidés de l'absence de motif de 
mentir et de l'arrêt abrupt des contacts sur les réseaux sociaux. 
Les arguments susmentionnés n'emportent pas la conviction. 
Le temps écoulé, s'il est dommageable quant à la possibilité de s'appuyer sur des 
éléments matériels, peut avoir une autre interprétation que celle que lui confèrent les 
premiers juges. Un événement peut être tellement traumatisant qu'il pousse au 
silence. Quelles que soient les bonnes relations familiales, il n'est pas aisé pour une 
jeune fille de s'ouvrir à ses parents d'un abus sexuel, ne serait-ce que pour ne pas 
s'exposer à des reproches liés aux circonstances de la rencontre (absentéisme à 
l'école, naïveté de vouloir sortir avec un garçon plus âgé, qu'on connait à peine et 
uniquement sur un mode virtuel, erreur de le suivre dans un lieu fermé, etc.). Dans 
ces conditions, il n'est pas relevant que l'appelante B______ n'ait pas parlé à ses 
parents avant l'écoulement de plusieurs mois. Le dévoilement de l'abus est en 
revanche exemplaire, dans la mesure où il intervient alors que la victime est face à un 
mur, son amie ayant pris un rendez-vous au planning familial. La jeune fille choisit 
alors le moindre mal, soit d'en parler avec la personne qui est la plus éloignée d'elle 
et dont elle peut penser qu'elle a moins à craindre de sa réaction. 
La rencontre fortuite devant l'hôpital participe de la même force probante. La peur de 
la victime, au point de la faire vivement réagir à la vue de son agresseur, est en soi 
significative, alors même que plus de six mois s'étaient écoulés depuis les faits. 
L'émotion ressentie, la crainte instinctive, la fuite constituent autant de réactions 
spontanées qui crédibilisent sa réaction. Cette rencontre est révélatrice d'un palier 
atteint, grâce auquel la partie plaignante B______ a pu faire le pas de dénoncer son 
agresseur à la police. Au même titre que l'échéance du rendez-vous au planning 
familial, la rencontre fortuite de janvier 2012 représente un élément déclencheur 
majeur qui s'inscrit dans une logique parfaitement compréhensible. 
Le dévoilement n'est pas survenu dans un environnement sans nuages, ce qui lui 
donne une crédibilité encore supérieure. Il vient étayer le changement d'attitude 
radical que la maman a observé sans pouvoir le comprendre, les cauchemars et le 
comportement étrange de sa fille constatés durant le séjour au Portugal, ses réactions 
physiologiques (eczéma) et comportementales, plusieurs intervenants ayant souligné 
qu'elle était devenue agressive, hargneuse et même ingérable, ses excès étant sans 
commune mesure avec les écarts précédents. Le témoignage contraire de la jeune 
J______ ne saurait remettre en question ces conclusions, tant il est isolé et s'oppose 
aux symptômes post-traumatiques scientifiquement mis en évidence. Ceux-ci ont une 
force probante qu'il n'est pas possible d'écarter, au seul motif que le rattachement 
avec l'abus décrit ne serait pas établi, aucune autre cause ne pouvant être envisagée à 


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teneur du dossier. La tentative de suicide s'inscrit dans le même contexte 
traumatique. 
Les premiers juges ont fait grand cas du temps passé dans le garage souterrain. Les 
protagonistes s'accordent à dire qu'ils ont tout d'abord conversé sur un muret, pendant 
un temps indéterminé. L'absence de minutage de cette première phase fait que 
l'évaluation fournie par la victime du temps global passé dans le garage, qui inclut la 
courte agression sexuelle, ne saurait revêtir quelque importance déterminante, dans 
un sens ou un autre. Au demeurant, le prévenu parle d'une petite trentaine de minutes 
et la victime de moins d'une heure, ce qui n'est pas forcément incompatible. 
En revanche, le discours du prévenu qui mentionne la présence de plusieurs 
personnes de passage dans le garage n'est pas plausible au regard des caractéristiques 
du lieu. Le garage est privé et il ne contient que 25 places de parc, de surcroît sur 
deux niveaux. Contrairement à un garage public de plusieurs centaines de places où 
les mouvements des voitures sont constants et nombreux, surtout en fin d'après-midi, 
un petit garage privé n'en suscite pas autant. Le prévenu arrange donc la vérité quand 
il affirme à la police qu'il y avait du monde qui circulait aux alentours, ladite 
allégation ne s'inscrivant que dans sa volonté de discréditer la thèse du viol qui ne 
saurait être perpétré dans un lieu passant. L'absence de nombreux mouvements est 
corroborée par le fait que la cabine de l'ascenseur est semble-t-il restée à l'étage, ce 
que la victime n'a pas manqué de relever. 
Le récit de la partie plaignante B______ a toujours été constant sur les faits 
principaux qu'elle a dénoncés. L'épisode du baiser dans l'ascenseur ne saurait être 
retenu à sa charge, dans la mesure où, à ce stade, la jeune fille ne disposait d'aucun 
autre élément de nature à la faire douter de respect par le prévenu des limites posées. 
Dès le jour où elle a pu se libérer du poids de son secret, la victime n'a pas varié, 
relatant les faits sobrement, sans en rajouter au fil des auditions. Les détails de 
l'agression (placage par surprise contre le mur, maintien au sol par pression sur les 
poignets, déshabillage du bas du corps jusqu'aux genoux, pénétration de quelques 
secondes) sont restés les mêmes, sous réserve de la variation subsidiaire liée à la 
durée de la l'acte qui peut s'expliquer par un effet de langage sans portée ou par une 
perception faussée de la contrainte subie qui a pu lui paraître interminable. 
Le prévenu s'est au contraire largement contredit sur les circonstances de la rencontre 
avec la jeune fille. Le hasard d'un contact aux alentours de son lieu de travail a 
successivement fait la place à une rencontre fortuite en ville puis dans le bus des 
TPG. Le rendez-vous pris par le biais des réseaux sociaux, en sachant que le prévenu 
et la jeune fille étaient en contact, semble pourtant le plus vraisemblable. Le prévenu 
n'a eu de cesse de dénigrer la partie plaignante B______ et de la menacer, sans doute 
dans l'espoir qu'elle en vienne à retirer ses accusations. Sa peur de devoir s'expliquer 
ne peut se comprendre que d'une personne qui a des choses à se reprocher. Le 
prévenu a cherché à brouiller les pistes en se réfugiant derrière un pseudonyme, fût-il 
ancien, encore que l'ignorance que sa mère autorise quelques doutes sur son usage 


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répandu. Il a en plus évité la police, ouvertement sollicité un faux témoignage et fui 
devant la menace de se faire dénoncer. La panique qui l'a conduit à fuir et à retarder 
l'échéance de son interpellation est significative du comportement d'un individu qui 
sait être dans son tort. Contrairement à l'avis de l'autorité inférieure, le temps écoulé 
n'a pas eu pour effet d'altérer les souvenirs du prévenu. Il a pu au contraire se 
préparer à l'interrogatoire de la police, n'ayant pas été pris par surprise, de sorte que 
ses atermoiements sur les circonstances de la rencontre avec la jeune fille n'en sont 
que plus significatifs. 
La personnalité du prévenu vient conforter l'hypothèse de la commission d'un abus 
sexuel exercé avec violence. Le recours à la force a été évoqué par son amie et 
plusieurs éléments démontrent l'intérêt du prévenu pour les rencontres sans 
lendemain, ainsi que l'illustrent les perspectives de soirées à son domicile avec des 
"meuf" à disposition. Son amie témoigne de l'intérêt marqué du prévenu pour de très 
jeunes filles, de l'âge de la victime. Il ne suffit pas de traiter ces propos de 
mensongers pour les discréditer, ce d'autant que le prévenu lui-même a admis avoir 
eu une aventure avec une jeune fille mineure. Dans ces circonstances, le portrait 
positif qu'en fait sa maman, s'il peut se comprendre, ne saurait faire douter la Cour de 
céans du peu de respect du prévenu pour les femmes et de sa propension à privilégier 
des rencontres sans lendemain, de préférence avec des jeunes filles à peine pubères. 
La rencontre avec la partie plaignante B______ s'inscrit dans ce cadre. 
Au vu de ce qui précède, le doute dont a bénéficié le prévenu en première instance 
n'est juridiquement pas justifié. Il existe au contraire une convergence d'éléments 
concordants (dévoilement en deux phases significatives, profonde altération de la 
santé physique et psychique de la victime, stress post-traumatique, récit constant et 
non aggravé au fil des déclarations, etc.) qui vont dans le sens de la culpabilité du 
prévenu. Celui-ci a multiplié les attitudes laissant transparaître un comportement 
illicite (fuite devant les échéances policières, recherche d'un faux alibi disculpant, 
panique sans motif apparent, intérêt pour des rencontres sans lendemain, attirance 
pour de très jeunes filles, usage de la violence) sans que les doutes de ses proches sur 
sa capacité à être l'auteur d'un abus sexuel ne permettent de tirer une autre 
conclusion. 
2.5 La réalisation des conditions d'application des art. 187 et 190 CP n'a jamais été 
formellement contestée, même à titre subsidiaire. Les faits retenus à la charge du 
prévenu répondent à la qualification juridique d’actes d’ordre sexuel avec des enfants 
ainsi que de contrainte de viol. Il suffira de retenir à cet égard que la résistance de la 
mineure a été brisée par la force, aux fins de l'immobiliser au sol puis de la 
contraindre à un acte sexuel. L'absence de fuite de la jeune fille après un premier 
baiser refusé ne saurait être interprétée comme une acceptation d'une relation 
sexuelle compte tenu de la surprise avec laquelle l'auteur a agi et la force affichée 
pour briser la résistance de sa victime, laquelle a ainsi clairement signifié son refus. 


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La jeune fille étant âgée de moins de 16 ans en juin-juillet 2011, les conditions 
posées par l'art. 187 CP sont au surplus réalisées. 
 
Le jugement d'acquittement de première instance sera ainsi annulé. 
3. 
3.1 Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend 
en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que 
l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de 
la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère 
répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure 
dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de 
sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). Comme sous l'ancien 
droit, le facteur essentiel est celui de la faute. 
Les critères énumérés, de manière non exhaustive, par cette disposition légale 
correspondent à ceux fixés par l'art. 63 aCP et la jurisprudence élaborée en 
application de cette ancienne disposition conserve toute sa valeur, de sorte que l'on 
peut continuer à s'y référer (arrêt du Tribunal fédéral 6B_992/2008 du 5 mars 2009 
consid. 5.1). 
La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs 
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, 
le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive 
Tatkomponente). Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la 
volonté délictuelle, ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive 
Tatkomponente). À ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés 
à l'auteur lui-même (Täterkomponente), à savoir les antécédents, la réputation, la 
situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation 
professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de même 
que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 134 IV 17 
consid. 2.1 p. 19 ss ; ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_198/2013 du 3 juin 2013 consid. 1.1.1). 
3.2 Si le juge doit prononcer une condamnation pour une infraction que l’auteur a 
commise avant d’avoir été condamné pour une autre infraction, il fixe la peine 
complémentaire de sorte que l’auteur ne soit pas puni plus sévèrement que si les 
diverses infractions avaient fait l’objet d’un seul jugement (art. 49 al. 2 CP). Une 
peine privative de liberté ne peut être prononcée comme peine complémentaire d'une 
sanction pécuniaire (ATF 137 IV 3.2 57 consid. 4.3.1). 
3.3 Selon l'art. 43 CP, le juge peut suspendre partiellement l'exécution d'une peine 
pécuniaire, d'un travail d'intérêt général ou d'une peine privative de liberté d'un an au 
moins et de trois ans au plus afin de tenir compte de façon appropriée de la faute de 
l'auteur (al. 1). 


- 16/21 - 
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Le sursis partiel permet au juge d'infliger une peine privative de liberté dont une 
partie ferme et l'autre avec sursis. L'autorité ne se trouve ainsi plus confrontée au 
choix du "tout ou rien", mais dispose au contraire d'une marge d'appréciation plus 
étendue et d'une plus grande possibilité d'individualisation de la peine. 
Les conditions subjectives permettant l'octroi du sursis (art. 42 CP), à savoir les 
perspectives d'amendement, valent également pour le sursis partiel prévu à l'art. 43 
CP dès lors que la référence au pronostic ressort implicitement du but et du sens de 
cette dernière disposition. Ainsi, lorsque le pronostic quant au comportement futur de 
l'auteur n'est pas défavorable, la loi exige que l'exécution de la peine soit au moins 
partiellement suspendue. En revanche, un pronostic défavorable exclut également le 
sursis partiel. En effet, s'il n'existe aucune perspective que l'auteur puisse être 
influencé de quelque manière par un sursis complet ou partiel, la peine doit être 
entièrement exécutée (ATF 134 IV 1 consid. 5.3.1). 
Pour statuer sur la suspension partielle de l'exécution d'une peine, le juge doit tenir 
compte de façon appropriée de la faute de l'auteur. Or, cette notion de faute, définie à 
l'art. 47 al. 2 CP, constitue avant tout un critère d'appréciation pour la fixation de la 
peine. Pour savoir si un sursis partiel paraît nécessaire en raison de la faute de 
l'auteur et de ses perspectives d'amendement, on ne peut faire référence de la même 
manière au critère de la culpabilité tel que prévu à l'art. 47 al. 2 CP. En effet, lorsque 
le juge statue sur la question du sursis, il a déjà fixé la quotité de la peine et il ne 
s'agit plus que de définir sa forme d'exécution appropriée. Reste que la loi lie la 
question de la peine, qui doit être mesurée à la faute commise, et celle du sursis en ce 
sens que ce dernier est exclu pour les peines supérieures à deux ans. La nécessité 
d'une peine privative de liberté assortie d'un sursis partiel résulte alors de la gravité 
de la faute, lorsque cette peine se situe entre deux et trois ans. Dans ce cas, la notion 
de faute trouve pleinement sa place (ATF 134 IV 1 consid. 5.3.3). 
Enfin, le juge doit, s'il prononce une peine privative assortie d'un sursis partiel, non 
seulement fixer au moment du jugement la quotité de la peine qui est exécutoire et 
celle qui est assortie du sursis mais également mettre en proportion adéquate une 
partie à l'autre. Pour fixer dans ce cadre la durée de la partie ferme et avec sursis de 
la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation. A titre de critère de cette 
appréciation, il y a lieu de tenir compte de façon appropriée de la faute de l'auteur 
(art. 43 al. 1 CP). Le rapport entre ces deux parties de la peine doit être fixé de telle 
manière que, d'une part, la probabilité d'un comportement futur de l'auteur conforme 
à la loi mais aussi sa culpabilité soient équitablement prises en compte. Ainsi, plus le 
pronostic est favorable et moins l'acte apparaît blâmable, plus la partie de la peine 
assortie du sursis doit être importante. Mais en même temps, la partie ferme de la 
peine doit demeurer proportionnée aux divers aspects de la faute (ATF 134 IV 
consid. 5.6). 
3.4 Aux termes de l'art. 44 al. 1 CP, si le juge suspend totalement ou partiellement 
l'exécution d'une peine, il impartit au condamné un délai d'épreuve de deux à cinq 


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ans. Dans le cadre ainsi fixé par la loi, la durée du délai d'épreuve est à déterminer en 
fonction des circonstances du cas, en particulier selon la personnalité et le caractère 
du condamné, ainsi que du risque de récidive. Plus celui-ci est important plus long 
doit être le délai d'épreuve et la pression qu'il exerce sur le condamné pour qu'il 
renonce à commettre de nouvelles infractions (ATF 95 IV 121 consid. 1). La durée 
doit être déterminée de manière à offrir la plus grande probabilité que le condamné 
ne récidivera pas (arrêt du Tribunal fédéral 6B_16/2009 du 14 avril 2009 consid. 2 ; 
R. SCHNEIDER / R. GARRÉ, Basler Kommentar, Strafrecht I, 2e éd., 2007, n. 4 ad 
art. 44 et les références citées). 
3.5 La faute du prévenu est lourde. Il s’en est pris à la libre détermination en matière 
sexuelle de la partie plaignante B______ et à son développement psycho-sexuel. Il a 
profité de la confiance née d'échanges virtuels sur les réseaux sociaux et abusé de sa 
crédulité, avec pour conséquence que la victime a nourri un sentiment de culpabilité 
qui, ajouté à sa souffrance, a été l’un des facteurs l’empêchant de se confier avant 
plusieurs mois. Les séquelles ont été très lourdes, la victime présentant toujours un 
désordre post-traumatique, certes atténué par les actes thérapeutiques en cours. Les 
conflits découlant de l'adolescence de la partie plaignante B______ ont pu jouer un 
rôle dans les difficultés rencontrées mais sans commune mesure avec l'impact d'un 
abus sexuel. A la décharge du prévenu, l'abus constitue un acte unique, ce qui ne le 
rend pas moins traumatisant. 
Le prévenu n’a eu de cesse de nier les faits et de se dérober face à ses responsabilités, 
allant jusqu'à inciter un ami à mentir pour asseoir sa prétendue innocence. Le déni a 
causé une souffrance supplémentaire à la partie plaignante B______, qui s’est vue 
reprocher d’avoir trop tardé à dénoncer les faits et qui a dû subir l'affront d'une 
décision de justice ne la reconnaissant pas dans ses droits de victime. Il n’y a aucune 
prise de conscience chez le prévenu ni empathie pour sa victime. A l’époque des 
faits, il était relativement bien inséré socialement et professionnellement, de sorte 
que ses agissements sont d’autant plus incompréhensibles. 
L’absence d’antécédents judicaires est en principe un facteur neutre dans la fixation 
de la peine (ATF 136 IV 1). 
Au vu de ce qui précède, trois ans de peine privative de liberté apparaissent adaptés à 
la gravité de la faute, à la relative jeunesse de l'auteur et aux circonstances entourant 
la commission du viol. La peine ne sera pas tenue pour complémentaire à celle 
prononcée le 4 juillet 2013, ladite condamnation portant sur une peine pécuniaire. La 
quotité de la peine est justifiée par la gravité de la faute, toutefois tempérée par le 
caractère unique de l'abus sexuel, ce dont il convient de tenir compte. Au regard de 
sa situation personnelle et des perspectives professionnelles, le prévenu peut 
bénéficier d'un sursis partiel dont les conditions sont réalisées, le pronostic n'étant 
pas défavorable. La longue privation de liberté déjà subie fait que le prévenu a de 
facto déjà compris le caractère inadmissible de son comportement sans qu'il ne soit 
utile ni nécessaire de le lui faire assimiler par une peine-menace supérieure. 


- 18/21 - 
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La gravité de la faute impose de fixer la quotité de la peine ferme à 18 mois. Le délai 
d'épreuve sera fixé à quatre ans, eu égard au fait que le prévenu, certes sans 
antécédents, a une personnalité assez fragile et insaisissable, ce qui motive un délai 
d'épreuve qui ne soit pas réduit au minimum légal. Il importe au contraire que le 
délai d'épreuve soit assez long pour exercer sur l'intimé une pression de nature à 
éviter tout passage à l'acte ou à le rendre le moins plausible possible. 
4. 
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral (arrêt 6P_1/2007 - 6S_12/2007 du 30 
mars 2007), les montants accordés au titre de réparation morale en application de 
l'art. 49 CO dans des cas de viol s'élèvent à des montants de CHF 15'000.- à 20'000.-, 
voire plus selon les décisions prises par des juridictions cantonales. 
Le montant réclamé par la partie plaignante, formellement non contesté par le 
prévenu, permet de tenir compte tant de la gravité des faits que de leurs 
conséquences pour la victime. Le jugement déféré sera réformé en ce sens, étant 
précisé que l'indemnité sera ordonnée sans intérêts auxquels la partie plaignante n'a 
pas conclu. 
Le dommage matériel futur n'ayant pas été chiffré, la partie plaignante B______ sera 
renvoyée à agir sur le plan civil si elle l'estime opportun. 
5. 
Le prévenu, qui succombe, supportera les frais de la procédure envers l'État, 
comprenant un émolument de jugement de CHF 2'500.- pour la procédure d'appel 
(art. 428 al. 1 CPP et 14 al. 1 let. e du Règlement fixant le tarif des frais en matière 
pénale du 22 décembre 2010 [RTFMP ; RS/GE E 4 10.03]), à l'instar des frais de la 
procédure de première instance dont le dispositif doit aussi être annulé sur ce point. 
Il n’y a pas lieu d’allouer des dépens aux parties plaignantes qui n'ont pas pris de 
conclusions en ce sens (art. 433 al. 2 CPP). 
* * * * * 
 
 


- 19/21 - 
P/3182/2012 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Reçoit les appels formés par B______, A______ et le MINISTERE PUBLIC contre le 
jugement rendu le 31 janvier 2013 par le Tribunal correctionnel dans la procédure 
P/3182/2012. 
Annule le jugement dans la mesure où il a acquitté C______ de viol (art. 190 al. 1 CP) et 
d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 CP), lui a alloué une indemnité de 
CHF 26'900.- à titre de tort moral (art. 429 CPP) et laissé les frais à la charge de l'Etat. 
Et statuant à nouveau : 
Reconnaît C______ coupable de viol (art. 190 al. 1 CP) et d'actes d'ordre sexuel avec des 
enfants (art. 187 ch. 1 CP). 
Le condamne à trois ans de peine privative de liberté, sous déduction de la détention avant 
jugement. 
Met C______ au bénéfice du sursis partiel et fixe à dix-huit mois la partie de la peine à 
exécuter. 
Le met au bénéfice du sursis pour le solde de la peine (18 mois) et fixe le délai d'épreuve à 
quatre ans. 
Avertit C______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant la durée du délai 
d'épreuve, le sursis partiel pourra être révoqué et la peine prononcée exécutée, sans 
préjudice d'une nouvelle peine. 
Condamne C______ à payer à B______, soit pour elle sa mère A______, la somme de 
CHF 15'000.- à titre de tort moral. 
Renvoie B______, soit pour elle sa mère A______, à agir sur le plan civil pour son 
dommage matériel futur. 
Condamne C______ aux frais de procédure de la première instance qui se chiffrent en 
CHF 4'095.-, y compris un émolument de jugement de CHF 1'500.-. 
Condamne C______ aux frais de la procédure d'appel, qui comprennent un émolument de 
CHF 2'500.-. 
 
 


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P/3182/2012 
Siégeant : 
M. Jacques DELIEUTRAZ, président, Mme Alessandra CAMBI FAVRE-BULLE et M. 
Pierre MARQUIS, juges ; Mme Judith LEVY OWCZARCZAK, greffière-juriste. 
 
La greffière : 
Sandrine JOURNET EL MANTIH 
 
Le président : 
Jacques DELIEUTRAZ 
 
 
Indication des voies de recours : 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF ; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral 
par la voie du recours en matière pénale. 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
 


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P/3182/2012 
 
P/3182/2012 
ÉTAT DE FRAIS 
AARP/583/2013
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens en matière 
pénale (E 4 10.03). 
 
 
Total des frais de procédure du Tribunal correctionnel : 
CHF 
4'095.00
Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision 
 
Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) 
CHF 
0.00
Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) 
CHF 
280.00
Procès-verbal (let. f) 
CHF 
80.00
État de frais 
CHF 
75.00
Émolument de décision 
CHF 
2'500.00
Total des frais de la procédure d'appel : 
CHF 
2'935.00
Total général (première instance + appel) : 
CHF 
7'030.00