ge_gerichte · ACJC/1459/2021 · 2021-11-04 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 12.11.2021. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/16854/2020 
ACJC/1459/2021 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU JEUDI 4 NOVEMBRE 2021 
 
Entre 
Madame A______, domiciliée ______, appelante d'un jugement rendu par la 
17ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 29 juin 2021, 
comparant par Me Alexandra LOPEZ, avocate, @LEX Avocats, rue de Contamines 6, 
1206 Genève, en l'Etude de laquelle elle fait élection de domicile, 
et 
Monsieur B______, domicilié ______, intimé, comparant en personne. 
 


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C/16854/2020 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/8808/2021 du 29 juin 2021, reçu par A______ le 14 juillet 
2021, le Tribunal de première instance, statuant sur mesures protectrices de 
l'union conjugale, a annulé le chiffre 6 du jugement JTPI/3997/2010 rendu par le 
Tribunal de première instance le 23 mars 2010 dans la cause C/1______/2009-3 
(ch. 1 du dispositif), cela fait, a donné acte à B______ de son engagement de 
verser en mains de A______, par mois et d'avance, allocations familiales non 
comprises, un montant de 150 fr. à titre de contribution à l'entretien de D______, 
jusqu'à la majorité de celle-ci (ch. 2), a donné acte à B______ de son engagement 
de prendre en charge la moitié des frais relatifs à la demi-pension du cheval de sa 
fille, à concurrence d'un montant de 250 fr. par mois (ch. 3), a arrêté les frais 
judiciaires à 200 fr., compensés avec l'avance fournie, mis à la charge des parties 
pour moitié chacune, a condamné A______ à verser 100 fr. à B______ (ch. 4), a 
dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 5) et a débouté les parties de toutes autres 
conclusions (ch. 6). 
B. 
a. Par acte expédié le 26 juillet 2021 au greffe de la Cour de justice, A______ a 
formé appel de ce jugement, sollicitant son annulation. Elle a conclu, 
principalement, à la confirmation en tous points du jugement JTPI/3997/2010, et, 
subsidiairement, à la condamnation de B______ à verser en ses mains, par mois et 
d'avance, allocations familiales non comprises, à titre de contribution à l'entretien 
de D______, la somme de 1'000 fr. jusqu'à sa majorité voire au-delà en cas 
d'études sérieuses et régulièrement suivies. 
 
Elle a produit de nouvelles pièces. 
 
b. A______ a préalablement conclu à la suspension du caractère exécutoire du 
jugement entrepris. 
B______ s'est déterminé par courrier du 6 août 2021 et s'est opposé à l'octroi de 
l'effet suspensif à l'appel. 
 
Il a versé une pièce nouvelle. 
 
Par arrêt ACJC/1023/2021 du 12 août 2021, la Cour a rejeté la requête d'effet 
suspensif. 
 
c. B______ ne s'est pas déterminé sur le fond dans le délai imparti à cet effet. 
 
d. Les parties ont été avisées par plis du greffe du 18 août 2021 de ce que la cause 
était gardée à juger. 
 


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C. 
Les faits pertinents suivants résultent de la procédure : 
a. Les époux B______, né le ______ 1961, et A______, née le ______ 1967, ont 
contracté mariage à E______ (GE) le ______ 2001. 
b. Un enfant est issu de cette union, soit D______, née le ______ 2004 à Genève. 
c. Le 28 septembre 2009, A______ a formé une requête de mesures protectrices 
de l'union conjugale. 
Par jugement JTPI/3997/2010 du 23 mars 2010, statuant d'entente entre les 
parties, le Tribunal de première instance a, notamment, autorisé les époux à vivre 
séparés, attribué la garde de D______ à A______, réservé un droit de visite en 
faveur de B______ s'exerçant, à défaut d'accord contraire entre les parties, à 
raison de tous les lundis soirs, d'un week-end sur deux du vendredi soir au lundi 
matin, ainsi que de la moitié des vacances scolaires, et a donné acte à B______ de 
ce qu'il s'engageait à verser à A______, par mois et d'avance, allocations 
familiales non comprises, un montant de 1'000 fr. à titre de contribution à 
l'entretien de la famille. 
d. Par acte expédié au greffe du Tribunal de première instance le 28 août 2020, 
B______ a formé une demande de modification de la contribution d'entretien due 
à A______, concluant à ce que le Tribunal veuille bien "revoir le montant de la 
pension alimentaire" au vu de sa nouvelle situation. 
A l'appui de sa requête, il a exposé que le montant de 1'000 fr. prévu par le 
jugement du 23 mars 2010 avait été fixé en tenant compte de ses ressources et de 
ses charges de l'époque. Depuis lors, des éléments nouveaux s'étaient produits, qui 
avaient entraîné un changement important dans ses ressources : il était au 
chômage depuis plus deux ans, et, à l'âge de 59 ans, ses chances de retrouver un 
emploi étaient plus que restreintes. A partir du 1er novembre 2020 il se 
retrouverait sans aucun revenu. Il soutenait qu'en raison de cette situation, il n'était 
plus en mesure de payer la pension alimentaire telle que fixée. A______ vivait par 
ailleurs en relation stable. 
e. Lors de l'audience de comparution personnelle du 12 novembre 2020 devant le 
Tribunal, B______ a persisté dans ses conclusions. 
A______ s'est opposée à la requête. Elle a exposé que sa situation financière était 
difficile et que les frais de D______ étaient élevés, notamment parce qu'elle faisait 
de l'équitation. Elle souhaitait obtenir davantage d'informations sur la situation 
financière de B______, notamment sur sa fortune, ses possibilités de prendre une 
retraite anticipée ou d'obtenir des prestations de l'Hospice général. 


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S'agissant de l'équitation, A______ a précisé que D______ faisait de la 
compétition et qu'il s'agissait de son sport principal, ce que B______ a confirmé. 
Il a précisé qu'il participait au coût de cette activité en plus de la contribution 
d'entretien. 
A______ a déclaré qu'elle était en couple depuis 18 mois, mais ne faisait pas 
ménage commun, même si à l'occasion du confinement du printemps 2020, son 
compagnon était resté habiter avec elle entre mars et septembre 2020. 
f. Les parties ont produit des pièces complémentaires à la demande du Tribunal. 
g. A l'audience de comparution personnelle des parties du 28 janvier 2021, 
B______ a confirmé qu'il ne percevait plus d'indemnités chômage et était sans 
revenu. Il subvenait à ses besoins grâce à ses économies. Il a produit un décompte 
selon lequel, en tenant compte de sa fortune et des rentes qu'il percevrait à la 
retraite, ainsi que de ses charges qu'il a estimées à 5'483 fr. par mois, il se 
trouverait sans aucune ressource lorsqu'il atteindrait l'âge de 76 ans. Il a indiqué 
qu'il continuait à faire des recherches d'emploi, rendues difficile par la pandémie. 
A______ a pour sa part déclaré que sa situation financière ne s'était pas modifiée 
depuis la dernière audience. D______ avait désormais besoin de cours d'appui en 
chimie (un montant de 35 fr. avait été payé à cet égard le 30 décembre 2020), 
d'importants soins dentaires (son dentiste a procédé à une estimation d'honoraires 
de 8'668 fr. 20, pour un traitement orthodontique) et sa prime d'assurance-maladie 
avait légèrement augmenté. 
Les parties ont procédé à des plaidoiries finales orales. 
B______ a relevé qu'en onze ans, il n'avait jamais failli à la contribution 
alimentaire. Il ne pouvait cependant pas continuer, car dans sa situation, s'il 
maintenait les mêmes charges, il serait "à la rue" à 76 ans. Il devait donc réduire 
ses frais et la contribution alimentaire était le deuxième poste le plus important de 
son budget, après le loyer. En tenant compte de son revenu et des allocations 
familiales qu'elle percevait, A______ était en mesure de couvrir ses frais et de 
dégager encore un montant disponible d'environ 20'000 fr. par an, alors que lui-
même présentait un déficit. Au terme de sa plaidoirie, il a proposé de verser une 
contribution d'entretien en faveur de D______ de 150 fr. par mois jusqu'à la 
majorité de l'enfant et continuer à payer la moitié de la demi-pension du cheval de 
D______, soit 250 fr. par mois environ. En cas de reprise d'emploi, il verserait 
25% de tout revenu dépassant 5'500 fr. nets par mois. 
A______ a refusé cette proposition. Elle a indiqué que B______ n'avait pas 
produit de recherches d'emploi pour la période postérieure à avril 2020. Il 
disposait par ailleurs d'une fortune importante. En outre, il ressortait des pièces 


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qu'il avait reçu en 2018 un revenu supplémentaire de 157'547 fr., qui 
n'apparaissait sur aucun compte. 
A______ a reconnu, s'agissant des frais dentaires de D______, que seul un devis 
avait été produit. Dès lors que cette dernière avait besoin d'un traitement 
orthodontique, il se justifiait de prendre en considération cette charge. Dès lors 
que ses revenus ne lui permettaient pas de couvrir ses propres charges ainsi que 
celles de D______, un revenu hypothétique devait être imputé à B______, à tout 
le moins pour un taux d'activité de 50%. 
La cause a été gardée à juger au terme de l'audience de plaidoiries. 
h. La situation personnelle et financière des parties, ainsi que de D______, est la 
suivante : 
h.a. B______ est sans emploi. Il a bénéficié d'indemnités de l'assurance-chômage, 
d'un montant mensuel net moyen de 8'349 fr. 90, jusqu'au 19 octobre 2020, date 
de la fin de son droit. 
Il dispose d'une fortune, qui s'élevait à fin 2020, à environ 600'000 fr. 
Avant d'être au chômage, il travaillait dans les facilities, soit les services 
généraux, ce qui recouvrait l'entretien d'immeubles, la construction d'espaces 
bureaux, la santé et la sécurité au travail. Il percevait un revenu mensuel net 
d'environ 10'000 fr. Pendant sa période de chômage, il avait suivi plusieurs 
formations, en vue de pouvoir travailler avec des régies. De nombreux postes 
étaient disponibles dans ce secteur. Il avait répondu à des annonces, sans succès. 
Selon son profil LinkedIn, il a été responsable, durant une année, du ______ 
auprès de F______, puis pendant près de 12 ans et demi, "______" en charge de la 
gestion des espaces bureaux, de l'entretien des installations techniques, de la 
modification des plans avec le programme G______, de la distribution du courrier 
et de l'expédition, de la négociation des contrats avec les fournisseurs et 
responsable des alarmes techniques et d'accès. Il parle couramment le français, 
l'anglais et l'italien et maîtrise les outils informatiques. 
Le Tribunal a arrêté les charges mensuelles de B______ à 3'552 fr. 65, soit 
1'200 fr. de montant de base OP, 1'916 fr. de loyer, 366 fr. 65 de prime et 70 fr. de 
frais de transport. Sur ce dernier point, le Tribunal a retenu que le précité n'avait 
pas rendu vraisemblable la nécessité d'utiliser sa voiture pour son activité 
professionnelle, inexistante. 
Le premier juge a considéré qu'il ne se justifiait pas d'imputer de revenu 
hypothétique à B______. Même si ce dernier n'avait pas produit de recherches 
d'emploi après le mois d'avril 2020, il était vraisemblable qu'il ait effectué des 


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recherches en vue de trouver un nouveau travail. Le Tribunal a par ailleurs retenu 
que l'intéressé ne cherchait pas à se soustraire à ses obligations familiales. En 
revanche, le rendement de la fortune de B______ devait être arrêté à 1'500 fr. par 
mois (3% de 600'000 fr.). 
h.b. A______ travaille à plein temps comme ______ auprès de C______ SA. Son 
revenu annuel net s'est élevé en 2020 à 69'762 fr., soit 5'813 fr. 50 par mois. Elle a 
déclaré n'avoir pas d'autre source de revenu. Son employeur a attesté de ce 
qu'aucune augmentation de salaire n'aurait lieu en 2021. 
Le Tribunal a fixé ses charges mensuelles à 3'565 fr. 55, comprenant le minimum 
vital de droit des poursuites de 1'350 fr., sa part de loyer (80%) en 1'600 fr., sa 
prime d'assurance-maladie de base de 325 fr. 20, ses frais médicaux non 
remboursés de 220 fr. 35 et ses frais de transport de 70 fr. 
Le premier juge a considéré que A______ n'avait pas rendu vraisemblable la 
nécessité d'utiliser son véhicule pour ses besoins professionnels. Les frais 
dentaires, l'assurance-ménage et RC, la prime d'assurance complémentaire, les 
frais de téléphone, les impôts et le poste vacances n'ont pas été pris en 
considération, dès lors soit qu'ils faisaient partie du minimum vital, soit qu'ils 
devaient être couverts par un éventuel excédent. 
h.c. D______, étudiante en 2ème année du Collège, est sans revenu. Ses allocations 
d'études s'élèvent à 400 fr. par mois. Ses charges mensuelles ont été fixées, 
allocations d'études déduites, à 701 fr. 25, soit 600 fr. de montant de base OP, 
51 fr. 90 de prime d'assurance maladie, 16 fr. de frais médicaux non remboursés et 
33 fr. 35 de frais de transport. 
La prime d'assurance complémentaire, les frais de vacances, de téléphone, les frais 
d'équitation, l'argent de poche et les fournitures scolaires ont été écartées des 
charges admissibles. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable contre les jugements de mesures protectrices de l'union 
conjugale, qui doivent être considérés comme des décisions provisionnelles au 
sens de l'art. 308 al. 1 let. b CPC, dans les causes dont la valeur litigieuse au 
dernier état des conclusions devant l'autorité inférieure est supérieure à 10'000 fr. 
(art. 308 al. 2 CPC). 
Dès lors qu'en l'espèce, le litige porte sur le montant de la contribution à l'entretien 
de l'enfant, il est de nature pécuniaire (ATF 133 III 393 consid. 2; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_42/2013 du 27 juin 2013 consid. 1.1; 5A_906/2012 du 


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18 avril 2013 consid. 1; 5A_236/2011 du 18 octobre 2011 consid. 1; 
5A_511/2010 du 4 février 2011 consid. 1.1). 
En l'espèce, en vertu de l'art. 92 al. 2 CPC, la capitalisation du montant de la 
contribution d'entretien restée litigieuse au vu des dernières conclusions des 
parties devant le premier juge excède 10'000 fr. 
Les jugements de mesures protectrices étant régis par la procédure sommaire 
selon l'art. 271 CPC, le délai d'introduction de l'appel est de 10 jours à compter de 
la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure de la 
motivation (art. 239, 311 al. 1 et 314 al. 1 CPC). 
L'appel ayant été formé en temps utile et selon la forme prescrite par la loi et 
devant l'autorité compétente (art. 130 al. 1 et 314 al. 1 CPC), il est recevable. 
1.2 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC). 
1.3 S'agissant du sort des enfants mineurs, les maximes d'office et inquisitoire 
illimitée s'appliquent (art. 55 al. 2, 58 al. 2 et 296 al. 3 CPC; ATF 129 III 417 
consid. 2.1.2; 128 III 411 consid. 3.2.2 et les références; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_906/2012 du 18 avril 2013 consid. 6.1.1), ce qui a pour conséquence que le 
juge n'est pas lié par les conclusions des parties (art. 296 al. 3 CPC). 
La maxime inquisitoire ne dispense toutefois pas les parties de collaborer 
activement à la procédure et d'étayer leurs propres thèses. Il leur incombe ainsi de 
renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve 
disponibles (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_762/2013 du 27 mars 2014 consid. 4.1 et la référence citée). 
1.4 Les mesures protectrices de l'union conjugale sont ordonnées à la suite d'une 
procédure sommaire, avec administration restreinte des moyens de preuve et 
limitation du degré de la preuve à la simple vraisemblance. Il suffit donc que les 
faits soient rendus plausibles (arrêt du Tribunal fédéral 5A_508/2011 du 
21 novembre 2011 consid. 1.3; ATF 127 III 474 consid. 2b/bb). Il incombe à 
chaque époux de communiquer tous les renseignements relatifs à sa situation 
personnelle et économique, accompagnés des justificatifs utiles, permettant 
ensuite d'arrêter la contribution en faveur de la famille (BRÄM/HASENBÖHLER, 
Commentaire zurichois, n. 8-10 ad art. 180 CC). 
La cognition du juge est limitée à la simple vraisemblance des faits et à un 
examen sommaire du droit, l'exigence de célérité étant privilégiée par rapport à 
celle de sécurité (HOHL, Procédure civile, Tome II, 2010, n. 1901; HALDY, 
La nouvelle procédure civile suisse, 2009, p. 71). Tous les moyens de preuve sont 
en principe admissibles (art. 254 al. 2 let. c CPC), étant précisé que ceux dont 


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l'administration ne peut intervenir immédiatement ne doivent être ordonnés que 
dans des circonstances exceptionnelles (arrêt du Tribunal fédéral 5A_905/2011 du 
28 mars 2012 consid. 2.5). 
1.5 La Cour applique le droit d'office (art. 57 CPC). Conformément à l'art. 311 
al. 1 CPC, elle le fait uniquement sur les points du jugement que l'appelant estime 
entachés d'erreurs et qui ont fait l'objet d'une motivation suffisante et, partant, 
recevable. Hormis les cas de vices manifestes, elle doit en principe se limiter à 
statuer sur les critiques formulées dans la motivation écrite contre la décision de 
première instance (ATF 142 III 413 consid. 2.2.4; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_111/2016 du 6 septembre 2016 consid. 5.3). 
2. 
Les parties ont versé de nouvelles pièces à la procédure. 
2.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard et 
s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance bien 
que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise. 
Dans les causes concernant les enfants mineurs, où les maximes d'office et 
inquisitoire illimitée s'appliquent, tous les nova sont admis, même si les 
conditions de l'art. 317 al. 1 CPC ne sont pas réunies (ATF 144 III 349 
consid. 4.2.1). 
2.2 En l'espèce, les parties ont produit à l'appui de leurs écritures d'appel plusieurs 
pièces non soumises au premier juge. Conformément aux principes rappelés ci-
dessus, ces pièces sont recevables, ainsi que les allégués de fait s'y rapportant. 
3. 
La situation des parties est actuellement régie par le jugement sur mesures 
protectrices de l'union conjugale rendu par le Tribunal les 23 mars 2010. 
L'appelante remet en cause la modification de la contribution d'entretien retenue 
par le Tribunal. Elle soutient que la situation financière de l'intimé a été mal 
évaluée et qu'un revenu hypothétique doit lui être imputé. Elle se plaint également 
d'une constatation inexacte des faits, le Tribunal n'ayant pas retenu que l'intimé 
cachait sa véritable situation financière. 
3.1 Une fois que des mesures protectrices de l'union conjugale ont été ordonnées, 
elles ne peuvent être modifiées qu'aux conditions de l'art. 179 CC. Aux termes de 
l'art. 179 al. 1 CC, le juge prononce les modifications commandées par les faits 
nouveaux et rapporte les mesures prises lorsque les causes qui les ont déterminées 
n'existent plus. Selon la jurisprudence, la modification des mesures protectrices ne 
peut être obtenue que si, depuis leur prononcé, les circonstances de fait ont changé 
d'une manière essentielle et durable, à savoir si un changement significatif et non 
temporaire est survenu postérieurement à la date à laquelle la décision a été 


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rendue, si les faits qui ont fondé le choix des mesures provisoires dont la 
modification est sollicitée se sont révélés faux ou ne se sont par la suite pas 
réalisés comme prévu (ATF 129 III 60 consid. 2; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_113/2013 du 2 août 2013 consid. 3.1; 5A_522/2011 du 18 janvier 2012 
consid. 4.1 et les arrêts cités). 
Le moment déterminant pour apprécier si des circonstances nouvelles se sont 
produites est la date du dépôt de la demande de modification. C'est donc à ce 
moment-là qu'il y a lieu de se placer pour déterminer le revenu et son évolution 
prévisible (ATF 144 III 349 consid. 5.1; 137 III 604 consid. 4.1.1; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_415/2020 du 18 mars 2021 consid. 7.3). 
La survenance d'un fait nouveau - important et durable - n'entraîne toutefois pas 
automatiquement une modification de la contribution d'entretien. Ce n'est que si la 
charge d'entretien devient déséquilibrée entre les deux parents, au vu des 
circonstances prises en compte dans le jugement précédent, en particulier si cette 
charge devient excessivement lourde pour le parent débirentier qui aurait une 
condition modeste, qu'une modification de la contribution peut entrer en 
considération (ATF 134 III 337 consid. 2.2.2). Le juge ne peut donc pas se limiter 
à constater une augmentation ou une diminution des revenus des parties pour 
admettre la demande; il doit procéder à une pesée des intérêts respectifs de 
chacune des parties pour juger de la nécessité d'une telle modification ou 
suppression dans le cas concret (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1). En particulier, 
une modification du montant de la contribution d'entretien ne se justifie que 
lorsque la différence entre le montant de la contribution d'entretien nouvellement 
calculée sur la base de faits nouveaux importants et durables et celle initialement 
fixée est d'une ampleur suffisante (arrêt du Tribunal fédéral 5A_890/2020 du 
2 décembre 2020 consid. 3 et les réf. cit.). 
Lorsqu'il admet que les circonstances ayant prévalu lors du prononcé du jugement 
se sont modifiées durablement et de manière significative, le juge doit calculer à 
nouveau la contribution d'entretien selon les mêmes principes, après avoir 
actualisé tous les éléments pris en compte pour le calcul dans le jugement 
précédent et litigieux devant lui (ATF 138 III 289 consid. 11.1.1; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_131/2014 du 27 mai 2014 consid. 2.1). Pour que le juge puisse 
procéder à cette actualisation, il n'est pas nécessaire que la modification survenue 
dans ces autres éléments constitue également un fait nouveau (arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_890/2020 du 2 décembre 2020 consid. 3 et les références). 
3.2 Selon l'art. 276 CC, l'entretien de l'enfant est assuré par les soins, l'éducation 
et des prestations pécuniaires (al. 1). Les parents contribuent ensemble, chacun 
selon ses facultés, à l'entretien convenable de l'enfant et assument en particulier 
les frais de sa prise en charge, de son éducation, de sa formation et des mesures 
prises pour le protéger (al. 2). 


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L'étendue de l'entretien convenable dépend de plusieurs critères, la contribution 
d'entretien devant correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et 
aux ressources des père et mère (art. 285 al. 1, 1ère phr. CC). Ces différents 
critères doivent être pris en considération et exercent une influence réciproque les 
uns sur les autres (ATF 134 III 337 consid. 2.2.2). Les besoins de l'enfant doivent 
être répartis entre les père et mère en fonction de leurs capacités contributives 
respectives (arrêts du Tribunal fédéral 5A_583/2018 du 18 janvier 2019 
consid. 5.1; 5A_119/2017 du 30 août 2017 consid. 7.1). Par ailleurs, les enfants 
ont le droit de recevoir une éducation et de bénéficier d'un niveau de vie qui 
corresponde à la situation des parents (ATF 120 II 285 consid. 3a/cc; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_489/2019 du 24 août 2020 consid. 8.1). 
 
3.3 Dans trois arrêts récents publiés (ATF 147 III 249; 147 III 293 et 147 III 301), 
le Tribunal fédéral a posé, pour toute la Suisse, une méthode de calcul uniforme 
des contributions d'entretien du droit de la famille. 
Selon cette méthode concrète en deux étapes, ou méthode en deux étapes avec 
répartition de l'excédent, on examine les ressources et besoins des personnes 
intéressées, puis les ressources sont réparties entre les membres de la famille 
concernés de manière à couvrir, dans un certain ordre, le minimum vital du droit 
des poursuites ou, si les ressources sont suffisantes, le minimum vital élargi du 
droit de la famille, puis l'excédent éventuel (ATF 147 III 249 consid. 7). 
L'on détermine les besoins, en prenant pour point de départ les lignes directrices 
pour le calcul du minimum vital du droit des poursuites selon l'art. 93 LP. Pour les 
adultes, les postes suivants entrent généralement dans l'entretien convenable 
(minimum vital du droit de la famille) : les impôts, les forfaits de télécom-
munication, les assurances, les frais de formation continue indispensable, les frais 
de logement correspondant à la situation (plutôt que fondés sur le minimum 
d'existence), un montant adapté pour l'amortissement des dettes, et, en cas de 
circonstances favorables, les primes d'assurance-maladie complémentaires, ainsi 
que les dépenses de prévoyance privée des travailleurs indépendants (arrêt précité 
consid. 7.2). Pour les enfants, le minimum vital du droit de la famille comprend 
une part des impôts, une part au logement du parent gardien et les primes 
d'assurance complémentaire. Les frais médicaux spécifiques et les frais scolaires 
doivent être ajoutés aux besoins de base. Lorsque les moyens financiers le 
permettent, l'entretien convenable doit être étendu au minimum vital du droit de la 
famille. En revanche, le fait de multiplier le montant de base ou de prendre en 
compte des postes supplémentaires comme les voyages ou les loisirs n'est pas 
admissible. Ces besoins doivent être financés au moyen de la répartition de 
l'excédent. Toutes les autres particularités devront également être appréciées au 
moment de la répartition de l'excédent (ATF précité consid. 7.2). 


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S'il reste un excédent après couverture du minimum vital de droit de la famille, il 
sera réparti en équité entre les ayants droits (ATF précité consid. 7.3 et 8.3.2). 
La répartition par "grandes et petites têtes", soit par adultes et enfants mineurs, 
s'impose comme nouvelle règle, en tenant compte à ce stade de toutes les 
particularités du cas d'espèce, notamment la répartition de la prise en charge, le 
travail "surobligatoire" par rapport à la règle des paliers, de même que les besoins 
particuliers. La part d'épargne réalisée et prouvée doit être retranchée de 
l'excédent (ATF précité consid. 7.3). 
Si l'enfant est sous la garde exclusive d'un parent en vivant dans son ménage et ne 
voit l'autre parent que dans le cadre du droit de visite et de vacances, le parent qui 
a la garde apporte déjà sa pleine contribution en nature à l'entretien en s'occupant 
de l'enfant et en l'élevant (ce qu'on appelle l'entretien en nature). Dans ce cas, dans 
le contexte de l'équivalence des aliments pécuniaires et en nature, les aliments 
pécuniaires incombent en principe entièrement à l'autre parent, bien que dans 
certaines constellations une dérogation au principe soit requise (ATF précité 
consid. 5.5). 
Dans l'arrêt 5A_816/2019 du 25 juin 2021, le Tribunal fédéral a précisé que la 
charge fiscale à inclure dans les besoins élargis de l'enfant correspond à la 
proportion du revenu de l'enfant au regard du revenu total imposable du parent 
bénéficiaire appliquée à la dette fiscale totale du parent bénéficiaire, de sorte que 
si le revenu attribuable à l'enfant représente, par exemple, 20% du revenu du foyer 
fiscal, la même proportion de la dette fiscale totale du parent bénéficiaire doit être 
incluse dans les besoins de l'enfant et, par conséquent, seule la différence doit être 
incluse dans les besoins du parent bénéficiaire (consid. 4.2.3.5). 
3.4 Le minimum vital du débirentier doit dans tous les cas être préservé (ATF 
135 III 66, in JT 2010 I 167; 127 III 68 consid. 2, in SJ 2001 I 280; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_662/2013 du 24 juin 2014 consid. 3.2.1). 
3.5 Pour déterminer la capacité contributive financière des parents, le juge doit en 
principe tenir compte de leurs revenus effectifs. Néanmoins, un parent peut se voir 
imputer un revenu hypothétique lorsqu'il pourrait gagner d'avantage qu'il ne gagne 
effectivement en faisant preuve de bonne volonté ou en fournissant l'effort qui 
peut raisonnablement être exigé de lui (ATF 143 III 233 consid. 3.2; 137 III 118 
consid. 2.3; 137 III 102 consid. 4.2.2.2). 
Lorsqu'il entend tenir compte d'un revenu hypothétique, le juge doit déterminer, 
en premier lieu, si l'on peut raisonnablement exiger du conjoint concerné qu'il 
exerce une activité lucrative ou augmente celle-ci eu égard, notamment, à sa 
formation, à son âge et à son état de santé, en précisant le type d'activité 
professionnelle que cette personne peut raisonnablement devoir accomplir. 
Le juge doit ensuite examiner si cette personne a la possibilité effective d'exercer 


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l'activité ainsi déterminée et quel revenu elle peut en obtenir, compte tenu des 
circonstances subjectives susmentionnées ainsi que du marché du travail 
(ATF 143 III 233 consid. 3.2; 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 128 III 4 consid. 4c/bb; 
arrêts du Tribunal fédéral 5A_466/2019 du 25 septembre 2019; 5A_337/2019 du 
12 août 2019 consid. 3.1). 
Si le juge entend exiger d'une partie la prise ou la reprise d'une activité lucrative, 
ou encore l'extension de celle-ci, il doit généralement lui accorder un délai 
approprié pour s'adapter à sa nouvelle situation et retrouver un emploi, délai qui 
doit être fixé en fonction des circonstances concrètes du cas particulier (ATF 
129 III 417 consid. 2.2 et la référence citée; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_251/2016 du 15 août 2016 consid. 2.1.2). 
Il n'est pas contraire au droit fédéral de renoncer à la fixation d'un délai 
d'adaptation, lorsque le débiteur a déjà travaillé à plein temps et s'est acquitté de 
son obligation alimentaire existante. Dans ce cas, le débiteur doit entreprendre 
tout ce qui est en son pouvoir, et en particulier exploiter pleinement sa capacité de 
gain, pour pouvoir continuer à assumer son obligation d'entretien. Même dans 
l'hypothèse d'un changement involontaire d'emploi, s'il se satisfait en 
connaissance de cause d'une activité lucrative lui rapportant des revenus 
moindres, il doit se laisser imputer le revenu qu'il serait, eu égard aux 
circonstances du cas d'espèce, capable de réaliser en mettant à profit sa pleine 
capacité de gain, cas échéant avec effet rétroactif (ATF 143 III 617 consid. 5.4.1; 
arrêts du Tribunal fédéral 5A_571/2018 du 14 septembre 2018 consid. 5.1.2; 
5A_782/2016 du 31 mai 2017 consid. 5.3; 5A_224/2016 du 13 juin 2016 
consid. 3.3; 5A_184/2015 du 22 janvier 2016 consid. 3.3). 
Il n'a pas été considéré comme arbitraire de n'avoir pas fixé de délai d'adaptation, 
compte tenu du stade avancé de la procédure et de la nécessité pour l'intéressée 
d'adapter sa formation au marché du travail (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_337/2019 du 12 août 2019 consid. 3.4) ou encore lorsque la personne 
concernée a bénéficié d'une période largement suffisante pour retrouver un emploi 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_978/2018 du 15 avril 2019 consid. 3.3), étant 
rappelé que le délai doit être fixé en fonction des circonstances du cas particulier 
(ATF 129 III 417 consid. 2.2). 
3.6 Si les revenus du travail et de la fortune suffisent à l'entretien des conjoints, la 
substance de la fortune n'est normalement pas prise en considération (ATF 
138 III 289 consid. 11.1.2). Dans le cas contraire, l'entretien peut, en principe, être 
assuré par des prélèvements dans la fortune des époux. Pour respecter le principe 
d'égalité entre les époux, on ne saurait toutefois exiger d'un conjoint qu'il entame 
sa fortune pour assurer l'entretien courant que si on impose à l'autre d'en faire 
autant, à moins qu'il n'en soit dépourvu (ATF 129 III 7 consid. 3.1.2; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_524/2017 du 9 octobre 2017 consid. 5.1.3). 


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3.7 Seules les charges effectives, dont le débirentier ou le crédirentier s'acquitte 
réellement doivent être prises en compte (ATF 140 III 337 consid. 4.2.3; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_405/2019 du 24 février 2020 consid. 5.2 et les références). 
Les allocations familiales doivent par ailleurs être retranchées du coût de l'enfant 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_743/2017 du 22 mai 2019 consid. 5.2.3). 
3.8 En l'espèce, la situation financière des parties et de leur fille s'apprécie comme 
suit, étant précisé que l'appelante n'a pas contesté les charges retenues par le 
Tribunal pour chaque membre de la famille. 
3.8.1 L'intimé est âgé de 60 ans (59 ans lors du dépôt de la requête de 
modification) et est apte à l'emploi. Il n'a ni allégué ni rendu vraisemblable être 
atteint dans sa santé, de sorte qu'il dispose d'une pleine capacité de travail. Il 
résulte de la procédure que l'intimé dispose d'une solide expérience dans les 
facilities dès lors qu'il a travaillé durant plus de 12 ans en qualité de ______. Il a 
admis avoir suivi, durant sa période de chômage, plusieurs formations en vue de 
pouvoir exercer une activité lucrative dans une régie immobilière. L'intimé 
allègue avoir postulé à plusieurs reprises dans ce secteur, lequel propose de 
nombreuses postes. Il n'établit toutefois pas avoir effectué des recherches de 
postes dans ce domaine qui n'auraient pas abouti, dès lors qu'il n'a produit ni 
postulations en ce sens, ni les réponses données à ces dernières. 
Ainsi, l'intimé ne fournit pas tous les efforts que l'on peut attendre de lui pour 
satisfaire à ses obligations d'entretien envers sa fille mineure. C'est dès lors à tort 
que le premier juge ne lui a pas imputé un revenu hypothétique. 
Selon le calculateur national des salaires du Secrétariat d'Etat à l'économie 
(SECO) (www.entsendung.admin.ch/lohnrechner), le salaire mensuel brut 
médian, dans le domaine des activités immobilières, pour une personne âgée de 
60 ans, sans année de service, sans fonction de cadre, disposant d'une maturité, 
pour une activité de 40 heures par semaine, dans le canton de Genève, s'élève à 
6'620 fr. Déduction faite des charges sociales légales et usuelles (15%), le salaire 
mensuel net est de 5'627 fr. 
Contrairement à ce que soutient l'appelante, il ne peut être retenu que l'intimé 
cacherait sa véritable situation. Il a en effet produit un extrait de son compte 
bancaire ouvert auprès de la banque H______ ainsi que ses déclarations d'impôts 
et ses taxations fiscales pour les année 2017 à 2019, dans leur intégralité. Aucun 
élément du dossier ne laisse penser que l'intimé cacherait une partie de sa fortune, 
notamment l'héritage qu'il a perçu avec son frère. Le Tribunal n'a dès lors pas 
constaté les faits de manière inexacte. 
Un revenu hypothétique de 5'600 fr. sera ainsi imputé à l'intimé, dès le 
1er novembre 2020, dans la mesure où l'intimé savait devoir faire face à son 


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obligation d'entretien envers sa fille, qu'il a travaillé à plein temps par le passé et 
qu'il n'a pas démontré avoir tout mise en œuvre en vue de trouver un emploi, étant 
rappelé que l'intimé admettant lui-même que de nombreuses places sont 
disponibles dans le secteur qui l'intéresse. Dès lors que ce revenu est suffisant 
pour que l'intimé couvre ses propres charges ainsi que la contribution à l'entretien 
de D______ (cf. infra), il ne sera pas tenu compte du rendement de sa fortune. 
Les charges de l'intimé, non contestées, telles que fixées par le Tribunal sont de 
3'552 fr. 65, montant auquel il convient d'ajouter les impôts, estimés, selon la 
calculette en ligne sur le site de l'Administration fiscale genevoise (cf. infra 3.8.2) 
(Estimer mon impôt et modifier mes acomptes | ge.ch), à 895 fr. par mois (en 
prenant en compte le revenu hypothétique, la fortune, l'assurance-maladie et la 
contribution d'entretien de 1'000 fr. par mois). Les charges mensuelles de l'intimé 
s'élèvent ainsi à 4'447 fr. 65. 
L'intimé dispose d'un solde mensuel de 1'152 fr. 35. 
Concernant la période de fin août à fin octobre 2020, les indemnités de 
l'assurance-chômage perçues par l'intimé étaient supérieures (8'349 fr. 90) au 
montant du revenu hypothétique retenu ci-avant (5'600 fr.). Même en augmentant 
la charge fiscale de l'intimé en conséquence (1'763 fr. au lieu de 895 fr.), il 
disposait également d'un important solde disponible de 3'034 fr. par mois 
(8'350 fr. - 3'553 fr. - 1'763 fr.). 
3.8.2 Les revenus mensuels nets de l'appelante sont de 5'813 fr. 50, ce qui n'est 
pas contesté. 
L'appelante ne remet pas en appel en cause les charges retenues par le premier 
juge à hauteur de 3'565 fr. 55 par mois (cf. supra EN FAIT let. C.h.b.), hors 
impôts. Conformément à la jurisprudence du Tribunal fédéral rappelée ci-avant, il 
convient d'ajouter la charge fiscale, qui sera retenue à hauteur de 310 fr. par mois 
pour l'année 2021 (évaluée au moyen de la calculette disponible sur le site internet 
de l'Administration fiscale genevoise sur la base, notamment, du revenu, des 
primes d'assurance-maladie de base et complémentaire pour elle-même et 
D______ et de la contribution; la part des impôts de l'enfant est de 13% du 
montant total de l'impôt). Les charges de l'appelante sont ainsi de 3'875 fr. 55. 
L'appelante bénéficie d'un solde mensuel de 1'937 fr. 95. 
3.8.3 D______ ne perçoit aucun revenu mais bénéficie d'une allocation d'études 
de 400 fr. par mois. 
Ses charges, non discutées en appel, se montent à 1'101 fr. 25, hors impôts, de 
46 fr. 40, qu'il convient d'ajouter, de sorte que les charges mensuelles de l'enfant 
sont de 1'147 fr. 65, dont à déduire 400 fr., soit un montant de 747 fr. 65. 


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3.9 Les revenus et les charges des parties, ainsi que celles de D______, lors du 
jugement sur mesures protectrices de l'union conjugale du 23 mars 2010, n'ont pas 
été allégués et ne résultent pas de la procédure. Il sera relevé que l'intimé s'est 
contenté d'indiquer que la contribution à l'entretien de sa fille avait été calculée 
sur la base des revenus et charges des parties à l'époque, sans autre précision. 
La Cour n'est ainsi pas en mesure de déterminer s'il existe un déséquilibre entre 
les parents. Cela étant, le solde disponible de l'intimé, de respectivement 3'034 fr. 
par mois jusqu'à fin octobre 2020 et de 1'152 fr. 35 depuis le 1er novembre, lui 
permet de s'acquitter de la contribution à l'entretien de D______, de 1'000 fr. et lui 
laisse encore un reliquat. Dès lors que l'appelante prodigue quotidiennement les 
soins à cette dernière et qu'elle vit auprès d'elle, l'intimé n'exerçant qu'un droit de 
visite d'un week-end sur deux et de 4 semaines de vacances par année, il se justifie 
qu'il contribue financièrement à l'intégralité des frais de sa fille. 
Au vu de l'ensemble des éléments qui précèdent, c'est à tort que le Tribunal a 
annulé le chiffre 6 du dispositif du jugement JTPI/3997/2010 rendu le 23 mars 
2010 dans la cause C/1______/2009-3. 
3.10 Les chiffres 1 à 3 du dispositif du jugement entrepris seront par conséquent 
annulés, le chiffre 6 du jugement susmentionné restant en vigueur, et l'intimé sera 
débouté des fins de sa requête en modification dudit jugement. 
4. 
4.1 Lorsque l'instance d'appel réforme en tout ou en partie le jugement entrepris, 
elle se prononce aussi sur les frais de première instance (art. 318 al. 3 CPC). 
Les frais sont mis à la charge de la partie qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). 
Le tribunal peut toutefois s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa 
libre appréciation, en particulier lorsque le litige relève du droit de la famille 
(art. 107 al. 1 let. c CPC). 
En l'espèce, la quotité des frais de première instance et leur répartition pour moitié 
à charge de chacune des parties pour moitié est conforme aux normes précitées vu 
la nature et l'issue du litige, de même que la décision de refus d'allocation de 
dépens. 
Le jugement querellé sera donc confirmé sur ces points. 
4.2 Les frais judiciaires de l'appel seront fixés à 1'000 fr. (art. 95 al. 1 let. a et 
al. 2, 96, 104 al. 1 et 105 al. 1 CPC; art. 32 et 35 RTFMC) et mis à la charge des 
parties pour moitié chacune, compte tenu de la nature familiale du litige (art. 107 
al. 1 let. c CPC). Ils seront compensés avec l'avance de frais de 800 fr. fournie par 
l'appelante, acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). L'intimé sera en 
conséquence condamné à verser 300 fr. à l'appelante au titre de remboursement 


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des frais et 200 fr. à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services financiers du 
Pouvoir judiciaire (art. 111 al. 2 CPC). 
Pour les mêmes motifs d'équité liés à la nature du litige, les parties conserveront à 
leur charge leurs propres dépens d'appel (art. 95 al. 1 let. b et al. 3, 104 al. 1, 
105 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 26 juillet 2021 par A______ contre le jugement 
JTPI/8808/2021 rendu le 29 juin 2021 par le Tribunal de première instance dans la 
cause C/16854/2020-17. 
Au fond : 
Annule les chiffres 1 à 3 du dispositif de ce jugement. 
Cela fait et statuant à nouveau sur ces points : 
Déboute B______ des fins de sa requête en modification formée le 28 août 2020 au 
Tribunal de première instance. 
Confirme le jugement attaqué pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires de l'appel à 1'000 fr., compensés avec l'avance de frais 
fournie, acquise à l'Etat de Genève. 
Les met à la charge de A______ et de B______ pour moitié chacun. 
Condamne B______ à verser à A______ 300 fr. 
Condamne B______ à verser 200 fr. à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services 
financiers du Pouvoir judiciaire. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Madame Verena PEDRAZZINI RIZZI, présidente; Madame Nathalie LANDRY-
BARTHE, Madame Nathalie RAPP, juges; Madame Gladys REICHENBACH, 
greffière. 
La présidente : 
Verena PEDRAZZINI RIZZI 
 
La greffière : 
Gladys REICHENBACH 
 


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Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.