ge_gerichte · ACJC/795/2003 · 2003-08-07 · fr


AUDIENCE DU JEUDI 7 AOÛT 2003 
 
 
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Communiqué le présent arrêt aux parties par plis recommandés du 
 COUR DE JUSTICE 
 Case postale 3108 
 1211 Genève 3 
 ┌───────────────────┐ 1ère Section 
 │ Réf. C/1674/2002 
 │ 
│ 
│ 
│ 
│ Entre 
 │ ACJC/795/2003 
 │ 
└───────────────────┘ 
 
 
 
 Monsieur A______, domicilié 
______, rue ______, ______ Genève, 
appelant d'un jugement rendu par la 14ème 
Chambre du Tribunal de première instance 
de ce canton le 4 avril 2002, comparant 
d'abord en personne, puis par 
Me Jean-Marie Crettaz, avocat, place de 
la Taconnerie 3, 1204 Genève, en l'étude 
duquel il fait élection de domicile, 
 
 
 
 
 d'une 
part, 
 
 
 
 
 
Monsieur B______, domicilié ______, 
______ (VD), intimé, comparant par 
Me Dominique Lévy, avocat, rue 
Charles-Galland 15, 1206 Genève, en 
l'étude duquel il fait élection de 
domicile aux fins des présentes, 
 
 
 
 
 d'autre 
part, 
 
 
 
Cause renvoyée par arrêt du Tribunal 
fédéral du 22 avril 2003. 


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Communiqué le présent arrêt aux parties par plis recommandés du 
 - EN FAIT - 
 
 
A. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier 
soumis à la Cour : 
 
 
A la suite d'une transaction immobilière, C______ a, par 
télécopie adressée à B______ le 21 décembre 1989, déclaré, en ces 
termes, garantir personnellement E______, qui devait 8'882'583 fr. 
10 à B______ : 
 
 
"(...) 
 
2. Je fais virer demain vendredi sur votre compte à la 
Banque D______ à H_____ [VS] 882'583 fr. 10; 
 
3. Je garantis personnellement que votre même compte sera 
crédité d'un 2ème acompte de quatre millions de francs le 
lundi 8 janvier; 
 
4. Je garantis personnellement que vous percevrez le 21 
mars le 3ème acompte de quatre millions de francs avec en 
plus les intérêts à sept pour cent." 
 
 
Sur cette même télécopie, A______ a déclaré : "je garantis 
à mon tour les engagements de C______". 
 
 La télécopie du 21 décembre 1989 portait les signatures 
de C______ et de A______. 
 
 
Les deux premiers acomptes, de 882'583 fr. 10 et de 
4'000'000 fr., ont été versés. En revanche, le troisième acompte 
de 4'000'000 fr. n'a jamais été payé. 
 
 
Le 24 avril 1991, B______ a conclu avec A______ une conven-
tion de "cession de droits et créances" aux fins d'encaissement dans 
les meilleurs délais du solde de 4'000'000 fr. encore dû par E______ 
(art. 4, 5 et 18 de la convention) et garanti par C______. 
 
 
Dans la procédure en libération de dette opposant B______ 
à C______, devant le Tribunal de première instance, A______ a dépo-


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Communiqué le présent arrêt aux parties par plis recommandés du 
sé des conclusions motivées, le 7 février 1992, pour intervenir aux 
côtés de B______, exposant son intérêt à obtenir le paiement du 
solde de 4'000'000 fr. dû par C______ à B______, ce qui aurait pour 
effet de le libérer de la garantie donnée le 21 décembre 1989 
(jugement p. 13). 
 
 
A l'issue d'une longue procédure, ponctuée par divers 
incidents, le Tribunal de première instance a, par jugement du 23 
avril 1998, condamné C______, garant de E______, au paiement de 
4'000'000 fr., avec intérêts à 7% dès le 1er janvier 1990, et de 
9'205 fr. 45, avec intérêts à 5% dès le 12 juin 1990. Le Tribunal 
a qualifié de porte-fort l'engagement pris par C______ le 21 
décembre 1989 pour garantir le paiement des sommes dues par E______ 
à B______. Il a retenu que les demandeurs, B______ et A______, 
avaient soutenu que l'engagement devait être qualifié de 
porte-fort, voire de reprise cumulative de dette, rejetant 
l'hypothèse d'un cautionnement. Le document du 21 décembre 1989 
avait été rédigé par C______ sur les conseils de son avocat, 
A______, ou par A______ lui-même, ce document étant établi sur 
papier à en-tête de l'étude de ce dernier, lequel s'était obligé 
à son tour à garantir les engagements de C______. A______ étant un 
avocat expérimenté en affaires immobilières, et C______ un 
promoteur-régisseur familier de ce domaine, ils connaissaient tous 
deux la portée des engagements qu'ils prenaient. Il pouvait en être 
déduit que C______ voulait effectivement reprendre la dette ou s'en 
porter-fort, raison pour laquelle il n'avait pas opté pour l'acte 
authentique. S'il avait voulu s'engager comme caution, sans en 
respecter la forme, il commettait un abus de droit à se prévaloir 
de la nullité de son engagement pour non respect d'une forme qu'il 
n'avait sciemment pas respectée. 
 
 
 
Par arrêt du 12 mars 1999, la Cour de justice a confirmé 
le jugement du Tribunal, considérant qu'il n'y avait pas de 
solidarité entre la promesse de A______ et celle de C______. La Cour 
a déduit de l'ensemble des circonstances que la volonté réelle et 


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Communiqué le présent arrêt aux parties par plis recommandés du 
concordante de C______ et B______ tendait à une reprise cumulative 
de dette, excluant l'hypothèse d'un cautionnement (arrêt, p. 6). 
En s'engageant à garantir à son tour la dette de C______, A______ 
avait formulé une promesse dont la teneur littérale indiquait 
clairement qu'il n'était tenu à paiement qu'en cas de défaillance 
de C______ (arrêt, p. 11). 
 
 
Par arrêt du 22 septembre 1999, le Tribunal fédéral a 
constaté que la Cour était parvenue à la conclusion que "la volonté 
réelle et concordante de C______ et B______ tendait à une reprise 
cumulative de la dette de E______ par C______" et a considéré que 
la constatation de la volonté des parties relevait du fait et ne 
pouvait être remise en cause (arrêt p. 6). Il a ainsi confirmé 
l'arrêt de la Cour du 12 mars 1999. 
 
 
Le 21 octobre 1999, C______ a signé avec B______ une 
convention relatives aux modalités du paiement des 4'000'000 fr. 
et des 9'205 fr. dus selon le jugement du Tribunal du 23 avril 1998. 
La validité de la convention (art. 3 et 7) était subordonnée aux 
accords écrits de A______ et de E______. A______ n'a pas signé cette 
convention. 
 
 
Le 10 février 2000, B______ et C______ ont signé un ave-
nant à cette convention, garantissant l'annulation du contrat 
fiduciaire entre A______ et B______. 
 
 
B. Aucun paiement n'ayant été effectué par C______, 
B______ a, le 6 août 2001, fait notifier à A______, qui y a fait 
opposition, un commandement de payer, poursuite no 1______, de 
4'000'000 fr., avec intérêts à 7% dès le 1er janvier 1990, se 
prévalant du "porte-fort de A______" pour les obligations de 
C______. 
 
 Le 12 décembre 2001, B______ a fait notifier à C______, 
qui y a fait opposition, un commandement de payer, poursuite 


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Communiqué le présent arrêt aux parties par plis recommandés du 
no 2______, de 4'000'000 fr. , avec intérêts à 7% dès le 1er janvier 
1990, "sous déduction du versement de 647'000 fr." "+ rachat de la 
créance F_____ [banque] par 2'270'000 fr." 
 
 
Par acte déposé au Tribunal le 30 janvier 2002, B______ 
a sollicité la mainlevée provisoire de l'opposition formée par 
A______ au commandement de payer, poursuite no 1______, de 
4'000'000 fr., avec intérêts à 7% dès le 1er janvier 1990, sous 
déduction des sommes versées, soit : 
 
 
- 110'000 fr., le 28 décembre 1993; 
 
- 200'000 fr., le 28 octobre 1994; 
 
- 50'000 fr., le 22 décembre 1994; 
 
- 150'000 fr., le 31 janvier 1995; 
 
- 150'000 fr., le 10 mars 1995; 
 
- 60'000 fr., le 20 septembre 1995; 
 
- 60'000 fr., le 4 octobre 1995. 
 
 
 
A l'appui de sa requête, B______ a fait valoir la garantie 
du 21 décembre 1989 de A______, par laquelle celui-ci promettait 
le fait de C______. Cette promesse avait été confirmée par A______ 
lui-même dans ses courriers des 15 novembre 1999 et 8 octobre 2001. 
Il résultait du jugement du Tribunal du 23 avril 1998 que C______ 
lui devait 4'000'000 fr., plus intérêts à 7% dès le 1er janvier 
1990, et 9'205 fr. 45, plus intérêts à 5% dès 12 juin 1990. A______ 
n'était intervenu, à l'époque, dans cette procédure l'opposant à 
C______, qu'à titre fiduciaire. Le mandat fiduciaire ayant été 
ultérieurement révoqué, B______ était devenu seul titulaire de la 
créance. Il était fondé à en réclamer le paiement à A______, qui 
avait garanti les engagements de C______. 
 
C. Par jugement du 4 avril 2002, le Tribunal a fait droit 
à la requête en mainlevée provisoire, considérant que l'engagement 
de A______ dans la télécopie du 21 décembre 1989 constituait un 
contrat de porte-fort en faveur de B______, auquel A______ 
garantissait le fait de C______. Le préjudice subi par B______, en 


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Communiqué le présent arrêt aux parties par plis recommandés du 
raison du défaut de paiement de C______, correspondait à 4'000'000 
fr., montant résultant du jugement du 23 avril 1998. Les documents 
produits valaient reconnaissance de dette. La convention du 21 
octobre 1999, invoquée par A______ pour réduire le montant de la 
dette, n'était pas entrée en vigueur, lui-même ne l'ayant pas 
signée. 
 
 
A l'appui de son appel, A______ a fait grief au Tribunal 
d'avoir qualifié de porte-fort sa promesse de garantir les 
obligations de C______ à l'égard de B______, alors que la Cour, dans 
son arrêt du 12 mars 1999, confirmant le jugement du 23 avril 1998, 
avait estimé que cette promesse pouvait être qualifiée de 
cautionnement simple. Le Tribunal a retenu que le dommage 
correspondait à la prestation non exécutée par C______, sans 
établir sa défaillance. Selon la convention du 21 octobre 1999, 
C______ pouvait différer ses paiements en fonction de ses 
possibilités financières. Cette convention était valable, B______ 
et C______ ayant conclu un avenant le 10 février 2000 et décidé de 
son entrée en vigueur, nonobstant le fait que lui-même ne l'avait 
pas contresigné. Le Tribunal a, à tort, ignoré cet avenant. Enfin, 
A______ allègue avoir obtenu du Tribunal de G_____ [VS] la saisie 
en sa faveur de toute créance dont dispose B______ à l'encontre de 
C______. 
 
 
L'intimé a soutenu que la promesse de A______ a été 
qualifiée à juste titre de porte-fort par le Tribunal dans son 
jugement du 23 avril 1998, confirmé par la Cour, puis par le Tribunal 
fédéral. Dans son courrier du 8 octobre 2001, A______ n'a pas 
contesté son engagement et a lui-même relevé que C______ n'avait 
pas payé la somme 4'000'000 fr. en cause. A______ devait savoir que 
C______ n'était pas en mesure de payer ce solde. La cession de droits 
et de créances du 24 avril 1991 avait été établie à titre fiduciaire, 
dans le seul but d'encaisser 4'000'000 fr., de sorte que A______ 
n'était plus cotitulaire de cette créance dès la révocation de la 
cession. L'insolvabilité de C______ était attestée par l'Office des 


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Communiqué le présent arrêt aux parties par plis recommandés du 
poursuites. Enfin, la saisie alléguée par A______ faisait l'objet 
d'une décision de suspension, le 8 avril 2002 par le Tribunal de 
G_____ [VS]. 
 
 D. Par arrêt du 26 septembre 2002, la Cour a confirmé le 
jugement de mainlevée du Tribunal du 4 avril 2002 en retenant la 
défaillance de C______ impliquait que A______ réponde selon son 
engagement du 21 décembre 1989. 
 
 A______ a recouru au Tribunal fédéral contre cet arrêt, 
qui par arrêt du 22 avril 2003 a annulé l'arrêt de la Cour, qui 
n'avait pas pris en considération deux montants qui réduisent la 
garantie de A______, soit 647'000 fr. et 2'270'000 fr. sur 4'000'000 
fr. 
 
 E. La cause a été appelée à l'audience de plaidoirie de 
la Cour du 5 juin 2003. 
 
 Le conseil de B______ a plaidé et a conclu à l'annulation 
du jugement de mainlevée, avec suite de dépens. Il a exposé 
oralement que la convention du 21 octobre 1999 valait novation et 
que l'obligation découlant de cette convention était indépendante, 
la garantie de A______ ne portant pas sur la garantie de la nouvelle 
obligation prévue par cette convention à laquelle B______ n'est pas 
partie. 
 
 Dans ses notes de plaidoirie, le conseil de B______ a 
conclu au prononcé de la mainlevée provisoire, avec suite de dépens, 
sous déduction des montants payés par C______ de 2'270'000 fr. le 
1er novembre 1998 et de 647'000 fr. le 30 mars 2000 à la suite de 
la convention du 21 octobre 1999, qui, s'il s'agit d'une novation 
ne peut pas être examinée en procédure de mainlevée. 
 
 
 


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Communiqué le présent arrêt aux parties par plis recommandés du 
- EN DROIT - 
 
 1. La Cour est liée par les instructions, les considérants 
en droit et le dispositif de l'arrêt du Tribunal fédéral (Bertossa/-
Gaillard/Guyet/Schmidt, Commentaire de la loi de procédure civile 
genevoise, n. 2 et 3 ad art. 319 LPC). 
 
 Le Tribunal fédéral a statué qu'il incombait à la Cour de 
déduire deux montants payés par C______, qui réduisent la garantie 
de A______, soit 647'000 fr. et 2'270'000 fr. sur 4'000'000 fr. 
 
 2. En vertu de l'art. 23 LALP, le jugement émanant du 
Tribunal de première instance sur une demande de mainlevée (art. 
à 82 LP) est toujours rendu en dernier ressort, selon la voie de 
la procédure sommaire (art. 20 al. lit. b LALP). Seul est en 
conséquence ouvert l'appel extraordinaire en violation de la loi 
(art. 292 LPC; art. 23A al. 2 LALP). Le pouvoir d'examen de la Cour 
se trouve donc restreint au cadre défini à l'art. 292 al. 1 lit. 
c LPC. Partant, elle ne peut revoir la décision attaquée - dans les 
limites des griefs articulés par les parties et seulement s'ils ont 
été soumis au premier juge (SJ 1987 p. 235; 1981 p. 90) - que si 
elle consacre une violation de la loi, respectivement une 
appréciation arbitraire d'un point de fait (ATF 106 II 88, consid. 
1; SJ 1990 p. 595; 1991 p. 135; 1995 p. 521). Elle vérifie néanmoins 
d'office la validité du titre de mainlevée (SJ 1984 p. 389 et les 
références; 
(Staehelin/Bauer/Staehelin, 
Kommentar 
zum 
Bundesgesetz 
über 
Schuldbetreibung 
und 
Konkurs, 
Bâle/Genève/Munich 1998, n. 115 ad art. 80 LP). Dans cette mesure, 
elle applique librement le droit. 
 
 
 
3. Selon l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite 
se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte 
authentique ou sous seing privé, peut requérir la mainlevée 
provisoire. 
 


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Constitue une reconnaissance de dette, au sens de 
l'article 82 LP, l'acte authentique ou sous seing privé d'où résulte 
la volonté du poursuivi de payer au poursuivant une somme d'argent 
déterminée 
et 
exigible 
(Panchaud/ 
Caprez, 
La 
mainlevée 
d'opposition, 2ème éd. 1980, chap. 1 § 1 et la jurisprudence citée). 
Il doit s'agir d'une déclaration écrite, signée du débiteur 
poursuivi, ou de son représentant, par laquelle il reconnaît devoir 
au créancier poursuivant une somme d'argent déterminée ou 
déterminable, exigible au moment de la réquisition de poursuite 
(Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour 
dettes et la faillite, 1999, n. 29 ss ad art. 82 LP). La déclaration 
doit comporter l'aveu d'un engagement obligatoire, portant sur un 
montant déterminé ou déterminable en argent (SJ 1965 p. 109; 197-
1 p. 340; 1980 p. 577 et 578; ATF 114 III 71). Le titre doit en outre 
comporter la déclaration sans réserve ni condition que le débiteur 
reconnaît sa dette à l'égard d'un créancier déterminé (Jaeger, 
Bundesgesetz über Schuldbetreibungs und Konkursrechts, 1997, ad 
art. 82 LP no 10 p. 365). L'acte doit enfin comporter la signature 
du débiteur ou de son représentant. 
 
 
Un ensemble de pièces peut constituer une reconnaissance 
de dette si tous les éléments nécessaires en résultent (ATF 101 III 
36 = JT 1976 II 20). Lorsque la reconnaissance de dette résulte du 
rapprochement de plusieurs documents, la signature doit figurer sur 
celui des documents qui impose une obligation au poursuivi et qui 
a un caractère décisif (Gilliéron, op. cit., n. 33 ad art. 82 LP). 
 
 
Le débiteur est en mesure d'éviter que le juge prononce 
la mainlevée provisoire de son opposition. Il doit rendre plausible 
ou vraisemblable un moyen (objection ou exception) qui infirme la 
reconnaissance de dette. Il suffit que le moyen libératoire soit 
rendu plausible ou vraisemblable par la ou les pièces produites; 
en revanche, de simples allégations ne suffisent pas (Gilliéron, 
op. cit., n. 81 ss ad art. 82 LP; Panchaud/Caprez, op. cit., § 34). 
 


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Communiqué le présent arrêt aux parties par plis recommandés du 
 Le juge de la mainlevée provisoire statue selon 
l'apparence du droit. Il vérifie le meilleur droit apparent, compte 
tenu de ce que les parties ne peuvent administrer que des moyens 
de preuve immédiatement disponibles et, dans la pratique ou selon 
la procédure sommaire cantonale applicable, seulement la preuve 
littérale. Il incombe à la partie, qui s'inscrit en faux contre la 
véracité d'un titre apparemment non suspect, de rendre à tout le 
moins vraisemblable son allégation (Gilliéron, op. cit., n. 82 ad 
art. 82 LP). 
 
 
Lorsque le juge de la mainlevée examine à titre 
préjudiciel une question de droit matériel, la solution qu'il lui 
donne n'est qu'un motif de sa décision et n'acquiert pas l'autorité 
de chose jugée (Gilliéron, op. cit., n. 96 ad art. 82 LP). 
 
 
Le contrat de porte-fort ne constitue une reconnaissance 
de dette que si le poursuivant établit le montant du dommage que 
lui 
a 
causé 
l'inexécution 
 
de 
la 
prestation 
garantie 
(Panchaud/Caprez, op. cit., § 83; Gilliéron, op. cit., n. 55 ad art. 
82 LP). 
 
 En effet, ce dernier se fonde principalement sur la 
télécopie du 21 décembre 1989 pour réclamer 4'000'000 fr. à A______, 
aux termes de laquelle ce dernier s'engageait à son tour à garantir 
les engagements de C______ à l'égard de B______. 
 
 
Le 
premier 
juge 
a 
correctement 
qualifié, 
préjudiciellement au stade de la vraisemblance, de porte-fort 
l'engagement pris par A______ à l'égard de B______, qualification 
du reste déjà retenue par le Tribunal dans son jugement du 23 avril 
1998. 
 
 
A______ ne peut prétendre que la Cour aurait qualifié son 
engagement de cautionnement. Dans son arrêt du 12 mars 1999, la 
Cour - à la question de savoir si, à l'égard de B______, il y avait 


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Communiqué le présent arrêt aux parties par plis recommandés du 
solidarité entre A______ et C______, auquel cas C______ devait 
profiter d'une libération de dette accordée par A______ - n'a fait 
que constater l'absence de solidarité entre la promesse de ce 
dernier et celle de C______, laissant ouverte la qualification de 
la promesse de A______ en évoquant deux hypothèses, "soit de 
porte-fort, éventuellement de cautionnement" (arrêt, p. 11). 
 
 
 
Le 21 décembre 1989, par une déclaration écrite, A______ 
a garanti les engagements de C______ à l'égard de B______. Il a for-
mulé cette garantie en termes clairs, sur le document où se trouvait 
une garantie similaire de C______ pour les engagements de E______ 
à l'égard du même B______. Devant le Tribunal, en tant 
qu'intervenant aux côtés de B______ durant une procédure en 
libération de dette, A______ a soutenu que l'engagement de C______ 
était un porte-fort, voire une reprise cumulative de dette, 
rejetant la thèse du cautionnement. Visiblement, A______ n'a pas 
voulu opter pour la forme authentique, mais a adopté celle utilisée 
par C______ pour garantir la dette de E______, de sorte que sa 
promesse, émise dans le même contexte et les mêmes circonstances, 
pouvait et devait être raisonnablement qualifiée de porte-fort. 
Dans un cas comme dans l'autre, A______ s'était clairement engagé, 
le 21 décembre 1989, à répondre de l'engagement de C______ envers 
B______. 
 
 
 
Il résulte des pièces que B______ avait, par différents 
moyens (conventions et poursuites) et sans succès, recherché 
C______ en paiement. La défaillance de celui-ci dans l'exécution 
de son engagement implique que A______, "à son tour", réponde 
conformément à son propre engagement du 21 décembre 1989. 
 
 
La non-exécution de son engagement de paiement par C______ 
entraîne un dommage correspondant au solde établi par le Tribunal 
dans son jugement du 23 avril 1998, soit 4'000'000 fr., avec 
intérêts à 7% dès le 1er janvier 1990. 
 


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Communiqué le présent arrêt aux parties par plis recommandés du 
 Il y a lieu de déduire les montants payés par C______ de 
2'270'000 fr. le 1er novembre 1998 et de 647'000 fr. le 30 mars 2000 
à la suite de la convention du 21 octobre 1999, en plus de ceux dont 
le Tribunal a déjà tenu compte dans le jugement attaqué. 
 
 4. La novation est un contrat qui porte sur l'extinction 
d'une dette par la création d'une nouvelle. La volonté du créancier 
est 
un 
élément 
déterminant. 
Il 
s'agit 
d'une 
question 
d'interprétation (art. 116 al. 1 CO; ATF 126 III 381 et les 
références citées). 
 
 
La novation suppose ainsi que les contractants aient 
manifesté sans équivoque la volonté d'éteindre l'ancienne créance. 
La preuve incombe à la partie qui s'en prévaut. Pour dire si la dette 
primitive est éteinte ou si elle subsiste, on tiendra compte en 
premier lieu des déclarations des parties et des intérêts en 
présence. N'ont pas d'effet novatoire les simples modifications 
qui, sans toucher l'existence de l'obligation initiale, en 
modifient l'objet, qu'il s'agisse du montant de la dette, de sa 
durée, du taux de l'intérêt ou des sûretés constituées en faveur 
du créancier (ATF 107 II 479 consid. 3, JdT 1982 I 355, not. 357; 
Engel, Traité des obligations en droit suisse, 1997, p. 768, 769 
et 771). 
 
 
Changer de débiteur ou de créancier, accorder un sursis 
ou des délais de paiement, la possibilité de payer par acomptes ou 
augmenter la somme due n'emporte pas novation (ATF 69 II 298, JdT 
1944 I 39; Engel, op. cit., p. 771). 
 
 Il a été jugé que la mainlevée doit être accordée à défaut 
du remplacement de l'obligation qui fait l'objet de la poursuite 
par une obligation nouvelle, soit à défaut de novation 
(Panchaud/Caprez, La mainlevée d'opposition, 1939, § 34 p. 71). 
 
 Il n'appartient pas à la Cour, dans la procédure sommaire 


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Communiqué le présent arrêt aux parties par plis recommandés du 
de mainlevée, de juger de la validité de la convention du 21 octobre 
1999, et cela fait, de l'interpréter et d'examiner sa portée 
libératoire à l'égard de A______, soit de statuer sur l'existence 
d'une novation. 
 
 Il n'est pas dans le pouvoir du juge de la mainlevée 
d'examiner la volonté des parties à une telle convention, notamment 
la volonté d'un tiers qui n'est pas partie à la présente procédure 
dans une affaire relativement complexe, qui a déjà fait l'objet de 
plusieurs procédures devant les tribunaux. 
 
 Sur le principe l'appel sera rejeté faute de violation de 
la loi. Pour des raisons pratiques, le jugement de mainlevée sera 
annulé, afin de tenir compte de toutes les sommes payées à imputer. 
 
 
5. L'appelant qui succombe sur le principe, sera condamné 
aux frais d'appel, ainsi qu'à une indemnité en couverture des dépens 
sollicités par sa partie adverse (art. 62 OELP; SJ 1984 p. 95 
consid. 5a). 
 
P a r c e s m o t i f s 
 
L a C o u r : 
 
 
A la forme : 
 
Déclare recevable l'appel interjeté par A______ contre le 
jugement JTPI/4142/2002 rendu le 4 avril 2002 par le Tribunal de 
première instance dans la cause C/1674/2002-14 SS. 
 
Au fond : 
 
Annule ce jugement. 
 Statuant à nouveau : 
 Prononce mainlevée provisoire de l'opposition formée au 
commandement de payer, poursuite no 1______, à concurrence de 
4'000'000 fr., plus intérêts à 7% dès le 1er janvier 1990, sous 
déduction des sommes versées de : 


- 14 - 
 
- 110'000 fr., le 28 décembre 1993, 
 
- 200'000 fr., le 28 octobre 1994, 
 
- 50'000 fr., le 22 décembre 1994, 
 
- 150'000 fr., le 31 janvier 1995, 
 
- 150'000 fr., le 10 mars 1995, 
 
- 60'000 fr., le 20 septembre 1995, 
 
- 60'000 fr., le 4 octobre 1995, 
 - 2'270'000 fr., le 1er novembre 1998. 
 - 647'000 fr., le 30 mars 2000. 
 
Condamne A______ aux dépens de première instance et 
d'appel, lesquels comprennent une indemnité de procédure de 4'000 
fr. qui constitue une participation aux honoraires d'avocat de 
B______. 
 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
 Siégeant : 
 Mme Marguerite Jacot-des-Combes, présidente; M. Michel 
Criblet et M. Jacques Delieutraz, juges; Mme Fatina Schaerer, 
greffier.