ge_gerichte · ATAS/1065/2005 · 2005-12-09 · de


RÉPUBLIQUE ET

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/1704/2004
ARRET
DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES
Chambre 5
du 7 décembre 2005

En la cause
Madame A , comparant avec élection de domicile en

l'étude de Maître MEYER Daniel

contre

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, rue de
Lyon 97; case postale 425, 1211 GENEVE 13

CANTON DE GENÈVE

ATAS/1065/2005

recourante

intimé

Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Karine STECK et Valérie MONTANTIL, Juges

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EN FAIT

Madame A , née le 26 décembre 1948, a travaillé comme serveuse,
ouvrière d'usine, femme de chambre et femme de ménage. En dernier lieu, elle
s'occupait d'un service d'immeuble à 100% et assumait des nettoyages le soir dans
un cabinet dentaire.

Le 4 décembre 1996, elle a été opérée au pied gauche. En raison de complications
de cette intervention chirurgicale, elle a dû se soumettre à de nouvelles opérations
en octobre 1997 et en février 1999. A cette dernière date, une arthrodèse métatarso-
phalangienne du gros orteil gauche a été réalisée.

Depuis le 29 janvier 1999, elle a définitivement arrêté de travailler.

Selon le courrier du 30 août 1999 du Docteur B , chirurgien aux
Hôpitaux universitaires de Genève (HUG), au Docteur C , Spécialiste en
médecine interne et médecin traitant de l'assurée, six mois après l'arthrodèse
métatarso-phalangienne du gros orteil gauche, la patiente ressent toujours des
douleurs relativement importantes, même la nuit. L'arthrodèse est cependant bien
consolidée avec une greffe interposée qui s'est incorporée. L'assurée a certainement
développé une algodystrophie de Sudeck du gros orteil gauche.

Le 2 novembre 1999, elle a formé une demande de prestations d'invalidité en vue
de l'obtention d'une rente.

Dans son rapport du 11 novembre 1999, le Docteur C a attesté que
l'état de santé de l'assurée était susceptible d'amélioration. Elle présentait une
incapacité de travail totale dans son activité de nettoyeuse et de concierge. Il a
confirmé les diagnostics du Docteur B

Selon le rapport du 23 novembre 1999 du Docteur D , Spécialiste en
chirurgie orthopédique, les suites de la troisième opération étaient modérément
favorables, la douleur persistait et une algoneurodystrophie de type Sudeck s'était
développée nécessitant des anti-inflammatoires et de la physiothérapie. L'arthrodèse
était solide. Il y avait des douleurs à la palpation et à la mobilisation de l'inter-
phalangienne sans tuméfaction, ainsi qu'une importante hypersensibilité pulpaire.

Le Docteur E , Spécialiste en chirurgie, a notamment certifié le 15
février 2000 qu'un travail assis pourrait constituer une activité adaptée aux atteintes
à la santé de l'assurée.

A la même date, le Docteur B a communiqué au Docteur C

que l'assurée ressentait toujours des douleurs importantes au niveau de son gros
orteil, avec sensation d'hallux bouillant, oedémacié. Les douleurs, également
nocturnes, étaient stables depuis six mois. L'orteil était bien axé. La tentative de

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mobilisation de l'arthrodèse et le matériel palpé en proximal étaient indolores. Il a
constaté un œdème du gros orteil et des dysesthésies importantes. Il a par ailleurs
confirmé ses diagnostics précédents, tout en indiquant que la maladie de Sudeck
évoluait en général toujours favorablement dans un laps de temps pouvant aller
jusqu'à deux ans.

Selon le rapport du 27 avril 2000 du Docteur B , l'assurée aura besoin
d'un traitement médical pendant une durée indéterminée, mais son état est
susceptible d'amélioration. Il est actuellement impossible de fournir des indications
sûres quand à l'incapacité de travail dans sa profession antérieure. Ce médecin a
relevé que la scintigraphie objectivait l'algodystrophie de Sudeck du gros orteil
gauche. Au surplus, il a confirmé les diagnostics et constatations cliniques
précédentes.

Le 15 juin 2001, le Docteur C a attesté que l'état de santé de l'assurée
s'était aggravé. En plus de l'algodystrophie, elle souffrait d'un état dépressif depuis
début 2000 et de lombalgies depuis l'été 2000. Le pronostic était très réservé. Il a
par ailleurs estimé que la reprise d'une activité, sous la forme d'un stage
d'observation professionnelle, n'était non seulement pas indiquée mais que son
échec serait garanti d'avance, dans la mesure où l'assurée ne parvenait pas à rester
debout ni assise plus de quelques minutes et qu'elle souffrait d'un état dépressif
réactionnel.

A la demande de l'Office cantonal de l'assurance-invalidité (ci-après : OCAD
l'assurée a été soumise à une expertise à la Clinique de rééducation des HUG. Dans
son rapport du 2 janvier 2002, le Docteur Maximilien H a mis en
évidence des douleurs résiduelles invalidantes du 1” rayon du pied gauche
consécutives à un status après une opération pour hallux valgus, une révision, une
arthrodèse métatarso-phalangienne et une algoneurodystrophie. L'expert retient
également une irritation du nerf tibial postérieur gauche, une suspicion d'un
syndrome fémoro-patéllaire du genou droit depuis 2000, une méralgie
paresthésique gauche depuis 2002, ainsi que des lombalgies communes épisodiques
depuis avant 1996, mais en augmentation depuis 1999, et un conflit sous-acromial,
sans répercussion sur la capacité de travail. A cela s'ajoutait un état dépressif
réactionnel aux douleurs chroniques. L'expertisée se plaignait, au repos, d'une
douleur sous forme de brûlure et de tiraillement au niveau de la racine du gros orteil
à gauche, de chaleur locale ainsi que de douleurs au toucher (chaussage difficile). A
la mise en charge active et passive, elle ressentait des douleurs avec une irradiation
de bas en haut allant de l'orteil vers le nerf tibial antérieur-latéral jusqu'au dessus du
genou. Elle présentait également une météo-sensibilité. La marche était rendue
possible avec différentes améliorations des chaussures (dont une barre de
déroulement, ainsi qu'une botte à renfort latéraux et appui talonnier), avec
lesquelles elle pouvait marcher trois-quarts d'heure à une heure sans canne. La
marche lui occasionnait, en plus des douleurs, une tuméfaction du premier orteil

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gauche avec une sensation de chaleur importante (orteil bouillant) ainsi qu'un
changement de couleur (plus foncé). Les massages doux locaux, des bains alternés
et des traitements médicamenteux offraient un soulagement temporaire. Elle
n'arrivait plus à conduire à cause de ses douleurs au pied gauche et prenait parfois
une canne du côté droit. Elle se plaignait également de douleurs lombaires basses
une à trois fois par semaine et d'un fourmillement de la fesse gauche. Selon l'expert,
la limitation de la capacité de travail de la patiente est due à une douleur
essentiellement en charge du pied à gauche diminuant le périmètre de marche de
façon importante ainsi que la charge des objets à porter. Par contre, un travail assis
dans une ambiance non compétitive devait pouvoir être entrepris par la patiente à
100% avec un rendement total en veillant toutefois à ce qu'elle puisse régulièrement
s'occuper de son pied gauche (surélévation, glaçage, automassage...) et à ne pas
précipiter les lombalgies communes. L'activité de concierge n'était plus exigible.
L'incapacité de travail semblait être définitivement acquise lors du diagnostic
d'algoneurodystrophie après l'intervention du 4 février 1999. La réadaptation
professionnelle de l'expertisée nécessitait une prise en charge préalable de certains
points, soit notamment des douleurs (glaçage, port de souliers adaptés, alternance
de cycles de charge et de pose équilibrés), une médication antalgique, un traitement
des pathologies apparues secondairement telle que l'irritabilité d'une branche du
nerf tibial postérieur à gauche avec une désensibilisation, une prise en charge des
troubles de l'humeur liés à une douleur chronique, une prévention de la
décompensation d'autres douleurs indépendantes du problème du pied gauche, mais
pouvant être décompensées dans le cadre d'une biomécanique de la marche altérée
et d'un état dépressif en cours d'installation. L'expert précise à cet égard que :

"Une fois ces problèmes réglés ou en voie de règlement par la mise en route d'un
traitement ciblé et expliqué à la patiente, une réadaptation professionnelle est
envisageable à prédominance assise sans charge mais permettant des levers
fréquents ainsi qu'une auto-prise en charge du pied à gauche par la patiente. Je
propose parallèlement à quelques séances d'ergothérapie pour expliquer
l'ergonomie du dos dans le cadre des lombalgies banales de cette patiente, des
séances d'ergothérapie préprofessionnelle permettant de quantifier précisément les
limitations que causent les différentes pathologies de la patiente et en fonction des
résultats de cet examen de faire un test d'endurance à l'atelier préprofessionnel sur
plusieurs jours afin d'obtenir des informations sur le comportement de la patiente
dans un environnement de travail non compétitif."

L'expert a répété, plus loin, qu'un travail à prédominance assise était exigible,
évitant le port de charge, dans un milieu non compétitif, pour autant qu'on ne
laissait pas les différentes pathologies accessoires devenir prépondérantes. De l'avis
de l'expert, l'évaluation de la charge de travail dépendait des points de prise en
charge précités et devrait pouvoir être effectuée après un passage en ergothérapie
préprofessionnelle puis dans un atelier professionnel.

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L'assurée a également été soumise par l'OCAI à une expertise réalisée par le
Docteur F , psychiatre. Ce médecin a constaté que les limitations de la
capacité de travail se situaient exclusivement sur le plan physique. Les troubles se
manifestaient par des douleurs permanentes, sous forme de "lancées" irradiant dans
tout le membre inférieur gauche jusqu'à la hanche et la région lombaire, entraînant
une gêne considérable à la marche et à la station debout, ainsi qu'une difficulté à
conserver longtemps la station assise, de sorte que la poursuite de l'activité
professionnelle exercée jusqu'alors était impossible. Il a par ailleurs indiqué que des
mesures de réadaptation professionnelle étaient envisageables, à condition de tenir
compte de l'impossibilité de l'assurée de travailler debout et de la nécessité de
modifier fréquemment sa position lorsqu'elle était assise. Ces contraintes pourraient
affecter le rythme de travail. Il a par ailleurs observé que l'assurée possédait une
bonne aptitude à s'intégrer dans le tissu social et suffisamment de ressources
psychiques pour une tentative de réadaptation qu'elle était prête à entreprendre.
Selon son appréciation, seul un taux d'activité de 50% était possible et son
rendement était certainement légèrement diminué en raison de la nécessité de
changer de position et des douleurs lombaires.

Selon le rapport d'examen du Service médical régional Léman de l'assurance-
invalidité (ci-après : SMR) du 2 octobre 2002 il n'était pas justifié de retenir une
incapacité de travail de 50% dans une activité adaptée, en se fondant sur les
conclusions du Docteur F , dès lors que celui-ci n'avait mis en évidence
aucune limitation fonctionnelle d'un point de vue psychiatrique. Il convenait dès
lors de suivre l'expert rhumatologue en ce qu'il a considéré que l'assurée avait une
capacité de travail exigible de 100% dans une activité adaptée. Des mesures
professionnelles devaient être mises en place le plus rapidement possible s'il y avait
lieu. Les limitations fonctionnelles étaient les suivantes: pas de marche de plus de
trois quarts d'heure à une heure, pas de port de charge même minime, activité
sédentaire permettant l'alternance des positions assise et debout et la surélévation de
la jambe gauche. Le SMR 2 fixé la date du début de l'aptitude à la réadaptation au 3
décembre 2001.

Dans le rapport de la division de réadaptation professionnelle de l'OCAI du 2 avril
2003, il est fait état de ce que l'assurée se sent très invalidée par les douleurs au
pied et celles irradiant depuis la hanche dans toute la jambe. Elle ne pouvait pas
rester assise plus d'une demi-heure sans changer de position. La position debout
immobile était à éviter le plus possible. Elle ne pouvait par ailleurs marcher que
pendant trente à quarante-cinq minutes. Lorsqu'elle allait en promenade, elle prenait
une canne. Ses nuits étaient également perturbées par des douleurs dans la jambe
qui la réveillaient après environ quatre heures de sommeil. Cette division a par
ailleurs constaté que, après moins de quinze minutes d'entretien, l'assurée ne savait
plus comment se positionner et devait se lever et bouger, faire des petits pas sans
s'arrêter en avant et en arrière. Elle portait des chaussures spéciales ouvertes devant
et, selon ses dires, s'il faisait trop froid, elle mettait des baskets plus grandes que sa

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pointure ou des bottes qu'elle supportait cependant difficilement. Elle ne pouvait
par ailleurs plus conduire un véhicule à moteur, dans la mesure où le fait d'appuyer
sur la pédale avec son pied déclenchait une douleur violente.

Au rapport de la division de réadaptation est annexée une note établie le 12 mars
2003 suite à un entretien d'appréciation avec la Doctoresse G du SMR.
Selon cette note, ladite division a exprimé à ce médecin ses doutes quant aux
possibilités de l'assurée d'exercer une activité lucrative dans le marché économique
de l'emploi, compte tenu de la diminution de rendement importante envisageable
que cela soit à 50% ou à 100%. La Doctoresse G a expliqué que
l'atteinte de l'assurée s'inscrivait dans un contexte de troubles somatoformes
douloureux, l'atteinte au pied n'étant pas en mesure d'expliquer les douleurs
invalidantes ressenties jusque dans la hanche. Sur la base des données en sa
possession, elle a ainsi estimé que l'exercice d'une activité adaptée était exigible à
100% sans baisse de rendement même minime. Enfin, à son avis, des mesures
professionnelles ne se justifiaient pas car elles ne seraient pas de nature à favoriser
ou à améliorer la capacité de gain de l'assurée.

A la suite de cet entretien, la division de réadaptation professionnelle a conclu à une
évaluation théorique de l'invalidité. Sur la base de celle-ci, elle a proposé d'allouer à
l'assurée un quart de rente, fondé sur un degré d'invalidité de 46,28%.

Par décision du 13 février 2004, l'OCAI a octroyé à l'assurée un quart de rente dès
le 1” janvier 2000. Se faisant, il s'est fondé essentiellement sur l'expertise du
Docteur H

Représentée par son conseil, l'assurée a formé opposition à cette décision le 16
mars 2004, en concluant à son annulation et à l'octroi d'une demi-rente d'invalidité
et des mesures de réadaptation professionnelle en vue de déterminer l'activité
adaptée exigible.

Par décision sur opposition du 8 juillet 2004, l'OCAI a rejeté celle-ci en s'appuyant
sur l'expertise du Docteur H et en observant que l'appréciation de la
capacité de travail par le Docteur F ne saurait être retenue.

Par l'intermédiaire de son conseil, l'assurée a interjeté recours le 10 août 2004
contre cette décision, en concluant, sous suite de dépens, à son annulation et à la
constatation qu'elle a droit à une rente d'invalidité de 50% au moins à compter du
1” janvier 2000 et ce, pour une durée indéterminée. Elle a notamment allégué qu'il
y avait lieu de tenir compte de l'appréciation de l'expert psychiatre, dans la mesure
où il était à même de donner sa propre appréciation du cas, compte tenu de sa
formation médicale et de la connaissance de l'anamnèse médicale de la recourante.
Elle a également fait valoir que l'ensemble des atteintes physiques associées à un
état dépressif s'opposait clairement à l'exercice d'une activité à temps complet.

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Dans sa détermination du 24 août 2004, l'intimé a conclu au rejet du recours, en
reprenant son argumentation antérieure.

Par ordonnance du 26 janvier 2005, le Tribunal de céans a ordonné une expertise
médicale judiciaire et a commis à cette fin le Docteur Philippe I ,
orthopédiste, après avoir communiqué aux parties les questions à poser à l'expert et
leur avoir donné la possibilité de s'y déterminer.

Dans son rapport du 30 juin 2005, cet expert a retenu les diagnostics de douleurs
résiduelles invalidantes du 1° rayon du pied gauche sur status après correction d'un
hallux valgus, arthrodèse métatarso-phalangienne avec défaut d'appui antéro-
interne et surcharge des 2°" et 3°% têtes métatarsiennes, d'un status après
algoneurodystrophie du 1” rayon du pied gauche, ainsi que de lombo-sciatalgies
gauches et lombalgies communes entrant dans le cadre d'une boiterie de
compensation. Les douleurs étaient parfaitement compatibles avec l'examen
clinique et l'examen radiologique, à l'exception des lombo-sciatalgies pour
lesquelles la corrélation radio-clinique était moins bonne. Il était cependant
parfaitement compréhensible qu'en raison des troubles statiques du pied gauche et
du mauvais déroulement du pas, la patiente pouvait présenter des douleurs
lombaires. L'expertisée ne souffrait pas d'un trouble somatoforme douloureux.
Compte tenu du handicap physique et en faisant abstraction de son âge et de
l'absence de formation professionnelle, une activité légère en position assise à 25 à
30% de capacité avec un rendement diminué de 50% pourrait être exigible. La
capacité de travail était réduite en raison des séquelles douloureuses au niveau de
son pied gauche ainsi que le fait qu'elle devait pouvoir s'interrompre pour s'occuper
de son pied. De l'avis de l'expert, aucune mesure médicale ne semblait à même de
permettre à l'expertisée de reprendre un travail. Il a par ailleurs jugé qu'un examen
médical était suffisant pour déterminer les limitations fonctionnelles et la capacité
de travail de l'expertisée.

Dans sa détermination du 24 août 2005 sur cette expertise judiciaire, la recourante a
conclu à l'octroi d'une rente complète, en s'appuyant sur l'appréciation de la
capacité de travail par le Docteur I

L'intimé a soumis l'expertise judiciaire à l'avis médical du SMR. Les Docteurs
J et G ont reproché à l'expertise du Docteur I ,

dans leur rapport du 25 août 2005, d'avoir décrit le status de façon extrêmement
succincte, et ont relevé que, d'un point de vue purement objectif, le status au niveau
du pied gauche était superposable à celui effectué par le Docteur H . En
revanche, le status lombaire s'était amélioré, puisque la distance du sol était de zéro
alors qu'elle avait été, lors de l'examen du Docteur H , de 15
centimètres. L'assurée ne présentait par ailleurs aucun déficit moteur pouvant faire
suspecter une compression par une éventuelle hernie. Selon les médecins du SMR,
l'expert judiciaire a retenu une capacité de travail très réduite sans aucune

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explication, en se fondant apparemment sur les plaintes subjectives de l'assurée et
non en fonction des constatations objectives. Ils concluent dès lors à ce que cette
expertise soit écartée.

Sur la base de cet avis médical, l'intimé a persisté le 29 octobre 2005 dans ses
conclusions. Il a constaté que l'opinion du Docteur I constituait une
appréciation différente d'un état de santé resté pour l'essentiel identique à celui
prévalant en 2002 et que ses conclusions n'étaient motivées d'aucune façon.
Subsidiairement, il a conclu à un complément d'instruction aux fins de déterminer
sur quel fondement objectif reposait l'opinion du Docteur I

Le 27 septembre 2005, le Tribunal de céans a posé des questions supplémentaires à
l'expert judiciaire.

Le 11 octobre 2005, ce dernier a communiqué au Tribunal de céans qu'il n'était pas
impossible que l'état de l'expertisée eût pu se détériorer même si des éléments
objectifs manquaient entre l'expertise du Docteur H du 3 décembre
2001 et la sienne. Par ailleurs, même si l'état de santé de la recourante n'avait subi
aucune péjoration, il n'arriverait pas aux mêmes conclusions que le Docteur
H quant à sa capacité de travail. S'il avait estimé que celle-ci ne
présentait qu'une capacité de travail de 25 à 30 % avec une diminution de
rendement de 50% dans une activité adaptée, c'est qu'il était de l'avis qu'un circuit
économique normal impliquait un certain rendement et qu'il ne pensait pas que
l'expertisée fût en mesure d'assurer. Il a suggéré la mise en place de mesures de
réadaptation professionnelle, afin d'évaluer si sa capacité pourrait éventuellement
excéder 30%. Interrogé sur les raisons pour lesquelles il ne partageait pas
l'évaluation du Docteur H , il a indiqué que la recourante avait subi un
grave préjudice suite à l'intervention effectuée en décembre 1996. Une personne
plus jeune et disposant d'une solide formation professionnelle aurait objectivement
pu se réinsérer plus facilement et plus rapidement. Le temps écoulé entre les deux
expertises avait joué en défaveur de cette réadaptation en l'occurrence. Il ne
comprenait par ailleurs pas très bien ce que signifiait un travail à 100% avec un
rendement normal, mais sans obligation de résultat et dans un poste de travail
adapté pour une patiente de 57 ans, sans formation professionnelle et qui avait
travaillé auparavant comme femme de ménage ou comme concierge. Enfin, le
simple fait qu'il avait constaté que la distance du sol était à zéro ne permettait pas
de conclure à une amélioration des lombalgies, dans la mesure où le status clinique
d'un lombalgique pouvait varier d'un jour à l'autre et où il n'y avait pas une valeur
définitive et absolue.

La réponse du Docteur I a également été soumise à l'avis du SMR.
Dans son rapport du 28 octobre 2005, la Doctoresse G a relevé que
l'expert reconnaissait qu'il n'y avait aucun péjoration objective. Par ailleurs, il avait
manifestement tenu compte de facteurs dont l'assurance-invalidité n'avait pas à

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répondre, soit de l'âge et du niveau de formation. À son avis, le Docteur
I , en admettant qu'il ne comprenait pas très bien ce que signifiait un
travail à 100% avec un rendement normal, ne pouvait pas remplir son rôle d'expert.
En conclusion, elle a jugé que les questions posées par le Tribunal de céans avaient
fait l'objet de réponses évasives, peu convaincantes et surtout se basaient sur des
aspects dont l'assurance-invalidité n'avait pas à répondre.

Le 3 novembre 2005, la recourante s'est déterminée sur les réponses données par le
Docteur I au Tribunal de céans. Elle a fait observer que l'aggravation
de l'état de santé relevée par cet expert reposait sur des constatations médicales
objectives et que ses remarques au sujet de sa capacité résiduelle de travail étaient
parfaitement claires. Elle a ainsi persisté dans ses conclusions.

EN DROIT

La loi genevoise sur l’organisation judiciaire (LOJ) a été modifiée et a institué, dès
le 1% août 2003, un Tribunal cantonal des assurances sociales, composé de 5 juges,
dont un président et un vice-président, 5 suppléants et 16 juges assesseurs (art. 1 let.
ret 56 T LOJ).

Suite à l’annulation de l’élection des 16 juges assesseurs, par le Tribunal fédéral le
27 janvier 2004 (ATF 130 I 106), le Grand Conseil genevois a adopté, le 13 février,
une disposition transitoire urgente permettant au Tribunal cantonal des assurances
sociales de siéger sans assesseurs à trois juges titulaires, ce, dans l’attente de
l’élection de nouveaux juges assesseurs.

Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 2 LOJ, le Tribunal cantonal des
assurances sociales connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56
de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre
2000 (LPGA) qui sont relatives à la loi sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959
(LAD).

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie

a) La LPGA est entrée en vigueur le ler janvier 2003, entraînant la modification de
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le
plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la lumière
du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où
les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 127 V 467 consid. 1,
126 V 136 consid. 4b et les références). En revanche, en ce qui concerne la
procédure, et à défaut de règles transitoires contraires, le nouveau droit s'applique

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sans réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b, 112 V
360 consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b).

b) En l'occurrence, la recourante a formé une demande de prestations d'invalidité en
1999. Par conséquent, les faits juridiquement déterminants se sont produits avant
l'entrée en vigueur de la LPGA, de sorte que les dispositions légales matérielles
sont applicables dans leur ancienne teneur. Le présent litige sera en conséquence
examiné à la lumière des dispositions de la LAÏT et de son règlement en vigueur
jusqu’au 31 décembre 2002, à l’exception des règles de la procédure. Les
dispositions matérielles seront dès lors par la suite citées dans leur ancienne teneur.

Déposé dans les forme et délai imposés par la loi, le présent recours est recevable,
en vertu des art. 59 ss LPGA.

Selon l’art. 4 al. 1 LAÏI, l’invalidité est la diminution de la capacité de gain,
présumée permanente ou de longue durée, qui résulte d’une atteinte à la santé
physique ou mentale provenant d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident. L’al. 2 précise que l’invalidité est réputée survenue dès qu’elle est, par sa
nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.
Le droit à la rente est déterminé par l’art. 28 al. 1 LAI qui dispose que l’assuré a
droit à une rente s’il est invalide à 40 pour cent au moins. La rente est entière pour
une invalidité de 66 2/3 % au moins, elle est d’une demie pour une invalidité de 50
% au moins et d’un quart pour une invalidité de 40 % au moins, en vertu de l'art. 28
al. 2 LAÏI, dans sa teneur valable jusqu'au 31 décembre 2003.

Un rapport médical a une pleine valeur probante, lorsque les points litigieux
importants ont fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prend également en considération les plaintes exprimées et
a été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse) que, la description du
contexte médical est claire et les conclusions du médecin sont bien motivées (ATF
122 V 160 et les références).

Le juge ne saurait s’écarter des expertises établies par des spécialistes reconnus et
répondant aux critères susmentionnés, aussi longtemps qu’aucun indice concret ne
permet de douter de leur bien-fondé (ATF 125 V 161, consid. 1c). Dans un arrêt du
14 juin 1999 (ATF 125 V 351), le Tribunal fédéral des assurances a précisé sa
jurisprudence relative à l'appréciation des preuves notamment dans le domaine
médical. Il convient de rappeler ici que selon le principe de la libre appréciation des
preuves, qui s'applique aussi bien en procédure administrative qu'en procédure de
recours de droit administratif (art. 40 PCF en corrélation avec l'art. 19 PA; art. 95
al. 2 OJ en liaison avec les art. 113 et 132 OJ), l'administration ou le juge apprécie
librement les preuves, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Dès lors, le juge doit examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis

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décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur
le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut trancher
l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre.

L'élément déterminant pour la valeur probante d'un certificat médical n'est ainsi ni
son origine ni sa désignation sous la forme d'un rapport ou d'une expertise, mais bel
et bien son contenu.

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, la
jurisprudence a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux.

Ainsi, le juge ne s'écarte en principe pas sans motifs impératifs des conclusions
d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre
ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les
aspects médicaux d'un état de fait donné. Peut constituer une raison de s'écarter de
l'expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une
surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de manière
convaincante.

En outre, lors d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre
sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure,
selon les cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge
ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle
expertise médicale.

En l'espèce, l'intimé s'est fondé sur le rapport du Docteur H pour
conclure à une capacité de travail entière de la recourante.

Il est vrai que ce rapport est très complet, en ce qui concerne l'anamnèse et
l'examen clinique. Cependant, dans ses conclusions, il manque de clarté. Aïnsi, le
Tribunal de céans ne l'interprète pas dans le sens que la recourante présente une
capacité de travail entière, contrairement à l'intimé. Certes, ce médecin a considéré
qu'un travail à 100% dans une position assise ménageant l'extrémité inférieure était
possible avec un rendement de 100%. Cependant, il a relevé qu'il devait s'agir d'un
travail dans une ambiance non compétitive, sans obligation de résultats et
permettant à l'assurée de s'occuper régulièrement de son pied, afin de le surélever,
ainsi que de faire des glaçages et automassages. Or, ces restrictions sont
incompatibles avec un travail sur le marché de l'emploi normal. En effet, en dehors
des ateliers protégés, une importante productivité est exigée de tout travailleur et
cette exigence n'a cessé de s'accroître au cours des dernières décennies. Si la
recourante doit régulièrement s'occuper d'elle-même en raison de douleurs
chroniques considérables, elle ne peut à l'évidence pas atteindre un rendement
normal. Il ressort par ailleurs du rapport du Docteur H que celui-ci

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estime en fait que la capacité de travail de la recourante ne pourrait être
valablement évaluée qu'après un passage en ergothérapie préprofessionnelle, puis
dans un atelier professionnel. Avant la reprise du travail, certains points doivent en
plus être réglés, comme la prise en charge des douleurs du premier orteil gauche de
façon mécanique et pharmacologique, le traitement de l'irritabilité d'une branche du
nerf tibial postérieur par une désensibilisation classique, impliquant une
vérification des chaussures portées par la patiente et la prise de mesures pour la
détuméfaction locale. En outre, de l'avis de ce médecin, il faut prendre en charge les
troubles de l'humeur liés à une douleur chronique par un soutien psychologique et
une médication anti-dépressive en collaboration avec une structure du type
consultation pluridisciplinaire de la douleur. Il est également nécessaire de prévenir
la décompensation d'autres douleurs indépendantes du problème de l'orteil mais
pouvant être aggravées dans le cadre d'une biomécanique de la marche altérée et un
état dépressif en cours d'installation. Il s'agit des lombalgies, de la suspicion du
syndrome fémoro-patéllaire du genou droit et de la méralgie paresthésique, ainsi
que le conflit sous-acromial à gauche. Cela étant, l'expert mandaté par l'intimé
arrive en réalité à la conclusion que la recourante n'est en l'état pas capable de
travailler, même s'il semble admettre que cette capacité pourrait être de 100% après
la mise en oeuvre des mesures précitées.

En ce qui concerne le rapport du Docteur F qui évalue la capacité de
travail de la recourante à 50% pour des raisons uniquement physiques, son
évaluation a certes une moindre valeur que celle d'un spécialiste orthopédiste.
Néanmoins, son avis ne saurait être écarté totalement dans une appréciation globale
de toutes les preuves. Son expertise a par ailleurs le mérite d'exclure toute atteinte
psychique et ainsi le diagnostic de trouble somatoforme douloureux dont le SMR a
fait état au cours de son entretien du 12 mars 2003 avec la division de réadaptation
professionnelle.

Quant à l'expertise judiciaire du Docteur I , il convient en premier lieu
de relever qu'elle a été établie en pleine connaissance de cause, notamment sur la
base du rapport du Docteur H . Il est vrai que le status effectué par
l'expert judiciaire est plus succinct que celui du Docteur H . Cependant,
comme l'intimé l'admet, le status au niveau du pied gauche ne s'est pas modifié
entre ces deux expertises. Quant au status lombaire, le Docteur I a
précisé dans ses renseignements complémentaires du 11 octobre 2005 que le status
clinique d'une lombalgie peut varier d'un jour à l'autre et qu'il n'y a pas une valeur
définitive et absolue. Il ne saurait dès lors être admis que ce status s'est amélioré.

Le Docteur I arrive à la conclusion que la recourante a une capacité de
travail extrêmement restreinte, de 25 ou 30% avec une diminution de rendement de
50%. En cela, selon l'intimé, il s'écarterait du rapport du Docteur H ,
sans aucune explication. Comme relevé ci-dessus, tel n'est pas le cas. En effet, en
lisant attentivement l'expertise de ce dernier, on constate qu'il préconise l'évaluation

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de la capacité de travail dans un atelier d'observation professionnelle. De surcroît,
la possibilité d'une reprise de travail est soumise par le Docteur H à une
prise en charge globale qui ne semble pas avoir eu lieu ou ne pas avoir eu l'effet
escompté. On doit par ailleurs se demander si une personne devant se soumettre à
une telle quantité de traitements est encore en mesure de trouver le temps pour
exercer une activité lucrative. Enfin, selon ce médecin, seule une activité dans un
environnement non compétitif et sans exigence de résultat pourrait être exercée, ce
qui implique en fait un atelier protégé. Ainsi, le Tribunal de céans estime que ces
deux rapports, contrairement aux apparences, ne sont pas contradictoires. Leurs
conclusions convergent également avec les constatations de la division de
réadaptation professionnelle laquelle était visiblement très dubitative quant à la
possibilité de mettre en valeur une éventuelle capacité résiduelle de travail de la
recourante, dès lors qu'elle a constaté que celle-ci ne savait plus comment se tenir
sur sa chaise après moins de quinze minutes et devait se lever pour bouger. Il est
vrai que la Doctoresse G du SMR a écarté ces doutes par l'affirmation
que l'atteinte s'inscrivait dans le contexte de troubles somatoformes douloureux,
dans la mesure où les douleurs invalidantes jusque dans la hanche ne pouvaient pas
être objectivées. Cependant, non seulement un tel diagnostic ne résulte pas des
rapports médicaux figurant au dossier, mais qui plus est, il a été au contraire exclu
par l'expert judiciaire et le Docteur F

En outre, les douleurs exprimées par la recourante sont objectivables et leur substrat
organique n'a à aucun moment été mis en doute par les experts consultés. De
surcroît, leur importance est telle qu'elles ont engendré un état dépressif secondaire
et un abaissement général du seuil de la douleur, comme l'a constaté le Docteur
H . Il est à cet égard à relever que la recourante ne souffre pas non plus
seulement de douleurs chroniques au pied mais également d'une irritabilité du nerf
tibial postérieur nécessitant, de l'avis du Docteur H , un nouvel essai de
désensibilisation progressif par texture adaptée et de traitement pharmacologique, la
poursuite des bains alternés, une surélévation régulière, le glaçage fréquent, tant
pour son aspect anti-inflammatoire qu'antalgique immédiat.

Le Docteur I estime que la capacité de travail de la recourante est très
diminuée, en raisons des seules atteintes physiques, tout en admettant, dans les
renseignements complémentaires fournis par son courrier du 11 octobre 2005, que,
pour une personne plus jeune et avec une solide formation professionnelle, une
réinsertion aurait été objectivement plus facile et rapide. L'intimé en conclut que
l'expert judiciaire s'est fondé sur des critères sans relevance pour l'invalidité au sens
de la loi, soit l'âge et la formation professionnelle. Toutefois, on ne saurait faire
totalement abstraction de la formation professionnelle d'une personne atteinte dans
sa santé, dans la mesure où celle-ci détermine le champ des activités adaptées
encore ouvertes. Il est incontestable que la reprise d'une activité professionnelle
aurait été en l'occurrence beaucoup plus facile pour une employée de bureau que
pour une personne n'ayant exercé que des activités physiques et ne bénéficiant pas

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de l'instruction nécessaire pour entreprendre un reclassement professionnel dans
une activité plus adaptée. Par ailleurs, l'âge joue également un rôle pour les
capacités adaptatives d'un malade, dans la mesure où s'ajoutent à l'atteinte
invalidante des troubles dégénératifs liés à l'âge et constituant ainsi un obstacle
pour surmonter un handicap. Par conséquent, l'intimé ne saurait être suivi en ce
qu'il reproche au Docteur I d'avoir tenu compte de facteurs non
relevants pour l'assurance.

Enfin, l'expert judiciaire n'a jamais prétendu ne pas être apte à apprécier la capacité
de travail exigible dans une activité adaptée, comme l'insinue la Doctoresse
G du SMR. En effet, s'il déclare ne pas comprendre "... ce que signifie
un travail à 100% avec un rendement normal mais sans obligation de résultat et
dans un poste de travail adapté pour une personne de 57 ans, sans formation
professionnelle qui travaillait comme femme de ménage et comme concierge", ces
propos ne sont que l'expression de sa perplexité, dès lors qu'un tel travail n'existe
pas sur marché normal du travail.

En procédant à une appréciation globale de tous les rapports médicaux figurant
dans ce dossier, le Tribunal de céans arrive ainsi à la conclusion qu'il convient de
suivre le Docteur I en ce qu'il ne reconnaît qu'une capacité de travail
résiduelle très restreinte, inférieure à 30%, de la recourante. En effet, on ne voit pas
comment une personne présentant de telles limitations, souffrant de douleurs
constantes considérables et devant régulièrement s'occuper d'elle-même, pourrait
être imposée à un employeur.

Cela étant, il sied de constater que la recourante présente une invalidité supérieure à
70% et que le droit à une rente entière lui est dès lors ouvert. A cet égard, il n'est
pas contesté qu'elle est en incapacité de travail pour une durée indéterminée depuis
janvier 1999. Par conséquent, il y a lieu d'admettre avec l'intimé que le droit à la
rente est né le 1° janvier 2000.

Au vu de ce qui précède, le recours sera admis et la décision attaquée annulée. Une
rente entière sera octroyée à la recourante dès le 1° janvier 2000.

Celle-ci obtenant gain de cause, il y a lieu de lui accorder une indemnité de 2'000
fr. à titre de dépens.

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PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

(conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ)

A la forme :

1. Déclare le recours recevable

Au fond :

2. L'admet.

3. Annule la décision du 8 juillet 2004 de l'Office cantonal de l'assurance-invalidité.

4. Octroie à la recourante une rente d'invalidité entière dès le 1° janvier 2000.

5. Condamne l'intimé à verser à la recourante une indemnité de 2'000 fr. à titre de
dépens.

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt

dans un délai de 30 jours dès sa notification par pli recommandé adressé au
Tribunal fédéral des assurances, Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE, en trois
exemplaires. Le délai ne peut être prolongé. Le mémoire doit: a) indiquer
exactement quelle décision le recourant désire obtenir en lieu et place de la décision

attaquée; b) exposer pour quels motifs il estime pouvoir demander cette autre
décision; c) porter sa signature ou celle de son représentant. Si le mémoire ne

contient pas les trois éléments énumérés sous lettres a) b) et c) ci-dessus, le
Tribunal fédéral des assurances ne pourra pas entrer en matière sur le recours qu’il

devra déclarer irrecevable. Le mémoire de recours mentionnera encore les moyens

de preuve, qui seront joints, ainsi que la décision attaquée et l’enveloppe dans
laquelle elle a été expédiée au recourant (art. 132, 106 et 108 OJ).

La greffière La présidente

Yaël BENZ Maya CRAMER

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Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral
des assurances sociales par le greffe le

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