ge_gerichte · ATAS/396/2010 · 2010-04-20 · fr


Siégeant : Sabina MASCOTTO, Présidente; Anne REISER et Eugen MAGYARI, Juges 
assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/163/2008 
ATAS/396/2010 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 2 
du 20 avril 2010 
 
En la cause 
Monsieur B__________, domicilié à GENEVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître NIKOLIC Dario 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue de Lyon 97, GENEVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur B__________ (ci-après l'assuré ou le recourant), né en 1963, a travaillé 
dans son pays d'origine, l'ex-Yougoslavie, jusqu'en 1990. Soudeur de formation, il a 
exercé le métier de maçon dès son arrivée en Suisse jusqu'en 2003. 
2. L'assuré est en incapacité totale de travail depuis le 24 juin 2003. Les examens 
radiologiques pratiqués le 7 juillet 2003 montrent une volumineuse hernie discale 
médiane et paramédiane gauche avec un important œdème de la racine L5-S1 
gauche. L'assuré a été opéré le 21 novembre 2003 d'une hernie discale. La tentative 
de reprise de l'activité professionnelle mi-février 2004 à 50% a été un échec, 
l'assuré ayant ressenti de fortes douleurs. Il a été remis à l'arrêt de travail à 100%. Il 
a bénéficié d'indemnités de l'assurance perte de gain de l'employeur du 24 juin 2003 
au 30 juin 2005. 
3. Selon le rapport du 28 novembre 2003 du Dr L__________, du Service de 
neurochirurgie des Hôpitaux universitaires de Genève (HUG), le diagnostic est une 
hernie discale L5-S1 gauche partiellement calcifiée. L’examen clinique montre des 
douleurs sur le trajet S1 gauche avec un lasègue positif à gauche à 60 degrés. Selon 
l’examen radiologique du 7 juillet 2003, il y a une volumineuse hernie discale L5-
S1 gauche partiellement calcifiée en arrière de la racine S1. L’intervention 
chirurgicale a consisté en une résection de hernie discale par décompression 
sélective le 21 novembre 2003. Selon le rapport médical du Dr M_________, 
spécialiste en radiologie du 2 mars 2004, les examens radiologiques du 25 février 
2004 mettent en évidence un comblement complet du recessus graisseux épidural 
antérieur latéral et postérieur gauche à l’endroit de la laminectomie en arrière, ainsi 
que la présence d’une réaction ostéophytaire marginale postéro-médiale et la 
présence de réaction ostéophytaire marginale interne de l’articulation apophysaire 
postérieure gauche. Ces divers éléments peuvent bien parler en faveur d’une reprise 
de hernie discale avec un élément péjorant supplémentaire qui est la présence de 
bec ostéophytaire marginal intense se propageant vers le seuil du foramen gauche 
pouvant être à l’origine d’une irritation radiculaire par conflit mécanique. Il conclut 
à une sténose foraminale gauche acquise avec signes de récidive de hernie discale 
mais également avec de la fibrose surajoutée prédominant dans la partie inférieure. 
4. Le 24 juin 2004, le recourant a déposé une demande de prestations d'assurance 
invalidité auprès de l'OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON 
DE GENEVE (ci-après OAI), visant une orientation professionnelle, un placement 
et une rente, en raison de douleurs dorsales. 
5. À la demande de l'assureur perte de gain, une expertise médicale a été effectuée par 
le Prof. N_________, spécialiste FMH en médecine physique et rééducation et 
maladies rhumatismales. Dans son rapport du 16 juin 2004, l'expert diagnostique 
des lombosciatalgies gauches sur hernie discale opérée. L'incapacité de travail est 


 
 
 
 
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toujours justifiée au jour de l'expertise et indique que toutes les mesures 
thérapeutiques envisagées ont été inefficaces. Le médecin confirme un lasègue à 
gauche de 60°. Le pronostic est réservé mais une reprise d'activité dans une autre 
profession pourrait être envisagée et devrait être réexaminée après le stage de 
rééducation prévu à la clinique Beau-Séjour. 
Le stage de rééducation a été effectué en été 2004, à raison de trois après midi par 
semaine du 19 juillet au 27 août, mais a dû être interrompu, en raison de 
l'importance des douleurs ressenties par l'assuré, pourtant très collaborant, 
l'évaluation concluant à un rendement de l'ordre de 25 à 30% au maximum sur un 
horaire de semaine de 15% à peine. 
Selon le rapport médical du Dr O________, médecin traitant de l’assuré, du 12 
octobre 2004, les diagnostics de lombosciatalgie persistante invalidante et de status 
postcure d’hernie discale L5-S1 gauche sont confirmés. Le médecin précise que 
l’assuré souffre d’un état d’anxiété depuis l’opération du 21 novembre 2003, le 
diagnostic étant sans effet sur la capacité de travail. 
6. L'assuré serait suivi sur le plan psychiatrique depuis mars 2005. 
Dans le cadre de l'instruction du dossier, l'OAI a diligenté une expertise 
rhumatologique, confiée au Dr P________, spécialiste FMH en rhumatologie, 
médecine interne et médecine du sport. Dans son rapport d'expertise du 4 novembre 
2005, l'expert rapporte l'anamnèse générale et socioprofessionnelle du recourant, et 
expose ses plaintes. Il procède ensuite aux constatations objectives et rappelle les 
examens effectués. Il diagnostique une lombosciatique gauche non déficitaire, un 
status après cure de hernie discale, une hypertension artérielle et une obésité. 
Dans son appréciation du cas, l'expert rappelle que l'arrêt de travail à 100 % depuis 
le mois de juin 2003 était justifié par la présence d'une volumineuse hernie discale, 
les symptômes persistant malgré l'instauration de mesures conservatrices. Les 
symptômes diminuent après l'opération, et une reprise à temps partiel est effectuée 
en février 2004. Cette tentative de reprise est un échec dès le 18 février. De 
nouvelles imageries permettent d'écarter une récidive herniaire et un bilan 
neurologique effectué en été 2005 ne montre pas de déficit sensitivo-moteur aux 
membres inférieurs mais uniquement des signes de dénervation très modérés. 
L'examen clinique actuel révèle un patient athlétique, rigide, déconditionné 
physiquement, présentant une altération reproductible de la mobilité tronculaire 
avec une distance doigt-sol reproductible de 20 cm, flexions antérieures 
tronculaires alliées à une inversion du rythme lombo-pelvien et shift droit 
compensateur. La mobilité cervicale est complète, algique en fin de geste. La 
manœuvre de Lasègue est négative à droite, difficilement interprétable du côté 
gauche. Du point de vue rhumatologique, la capacité de travail dans l'activité de 
maçon est nulle, tandis que dans une activité professionnelle légère, épargnant le 


 
 
 
 
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port de charges au-delà de 15 kilos, les mouvements répétitifs du rachis en porte-à-
faux et autorisant l'alternance de la position assise et debout, la capacité de travail 
du recourant est entière. Au-delà de la problématique de lombosciatique gauche 
irritative objective, l'expert relève la présence de signes de non-organicité de la 
douleur selon Waddel, à inclure dans un contexte de comorbidités psychologiques 
associées. Celles-ci ayant possiblement une influence négative sur la capacité de 
travail, l'expert suggère une expertise spécialisée, si l'OAI le juge utile. Du point de 
vue rhumatologique théorique, rien ne s'oppose à des mesures de reconversion 
professionnelle, mais le pronostic reste réservé principalement en raison de 
l'intensité de la symptomatologie douloureuse et son retentissement sur son 
fonctionnement, allégation subjective ne pouvant être intégrée à l'appréciation 
objective de la capacité de travail. Il est relevé également des difficultés à la 
compréhension et à l'expression du français chez un assuré sans aucune projection 
dans l'avenir. L'expert précise que ses réserves quant au pronostic ne se justifient 
que par des motifs autres qu'ostéo-articulaires. 
Sur cette base, le SMR estime que la capacité de travail de l'assuré dans son métier 
est de 0%, mais de 100% dans une activité adaptée depuis février 2004. 
7. Sur la base de cette expertise, l'OAI a fait effectuer un examen psychiatrique du 
recourant par le SMR. Le rapport du 13 avril 2006 ne retient pas de diagnostic 
psychiatrique ayant des répercussions sur la capacité de travail, mais une 
majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques au sens de la 
CIM 10 F 68. 0, à savoir des symptômes physiques initialement dus à un trouble, 
une maladie ou une incapacité physique qui sont amplifiés ou excessivement 
prolongés. Ce diagnostic fait partie des autres troubles de la personnalité du 
comportement chez l'adulte. L'examinateur dit avoir des doutes en l'espèce sur la 
sévérité de la souffrance psychique, vu la divergence entre l'intensité des douleurs 
et des phénomènes pathologiques subjectivement décrits et le comportement 
observé. En effet, durant l'examen qui a duré une heure, le recourant n'a pas montré 
de mimiques, gestes ou postures qui laissent conclure qu'il souffre de douleurs. La 
description de ses douleurs reste peu claire et vague, ainsi les plaintes restent peu 
authentiques et n'arrivent pas à évoquer de compassion en l'examinateur. 
8. Sur la base de ces rapports, l'OAI a effectué le calcul théorique de l'invalidité 
concluant à un taux d'invalidité de 21,8 % le 11 août 2006 (avec une réduction de 
15% sur le revenu d'invalide selon ESS, TA 1, niveau 4, 2004), puis 17 % le 25 mai 
2007 (avec un abattement de 10% sur le revenu d'invalide). 
9. Selon le rapport médical du Dr Q________, spécialiste en radiologie, du 
11 décembre 2006, les examens radiologiques pratiqués montrent une minime 
récidive de hernie discale médiane associée à une fibrose postopératoire. 


 
 
 
 
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10. Un projet de décision de refus de prestation est notifié au recourant le 20 juin 2007. 
Vu la contestation de celui-ci, le SMR expose, dans un avis médical du 8 octobre 
2007, pour quelles raisons l'expertise du Prof. P________ remplit toutes les 
exigences jurisprudentielles pour lui reconnaître une pleine valeur probante, et ce 
qu'il en est des signes de Waddel. 
11. Par décision du 30 novembre 2007, l'OAI refuse toute prestation au recourant. 
12. L'assuré a effectué un nouveau stage auprès du service de neuro-rééducation des 
HUG le 17 janvier 2008, les responsables constatant la dégradation de son état 
général depuis 2004 et confirmant le côté volontaire et collaborant de l'assuré, dont 
les douleurs sont insupportables après 35 minutes de travail assis à l'atelier, et 
également après 10 minutes de déambulation devant l'atelier. Les responsables du 
stage ont discrètement suivi l'assuré lors de son départ et n'ont constaté aucun 
changement d'attitude lorsqu'il se déplaçait dans la rue hors observation. 
13. Dans son recours du 18 janvier 2008, le recourant conclut à l'annulation de la 
décision litigieuse, à l'octroi d'une rente entière d'invalidité, avec suite de dépens. Il 
sollicite préalablement la mise en œuvre d'une expertise rhumato-psychiatrique. Il 
conteste la valeur probante de l'expertise rhumatologique, considérant qu'elle 
contient des contradictions et des lacunes. En outre, dans le calcul du taux 
d'invalidité une déduction de 25 % doit être effectuée. 
14. Dans sa réponse du 18 février 2008, l'OAI conclut au rejet du recours et produit un 
avis médical du SMR du 31 janvier 2008. Celui-ci rappelle que l'évaluation faite en 
stage de rééducation n'a pas la valeur de rapport médical, le comportement d'un 
assuré en atelier pouvant être, volontairement ou non, parasité par des 
autolimitations sans lien avec les limitations fonctionnelles objectives. L'OAI 
expose également, s'agissant du calcul de l'invalidité, que l'année 2004 est 
pertinente pour le droit à la rente, et qu'un abattement de 10 % au maximum se 
justifie en l'espèce, seul le facteur des limitations fonctionnelles autorisant une 
déduction du salaire statistique. 
15. Lors de la comparution personnelle des parties, qui s'est tenue le 18 mars 2008, 
celles-ci ont déclaré ce qui suit : 
« M. B__________: Vous me demandez ce que je souhaite, tout ce que je peux 
dire c'est que je ne peux pas travailler, quelle que soit l'activité. D'une part, je ne 
peux pas rester longtemps assis, d'autre part, lorsque j'utilise mes mains et mes 
bras, j'ai des douleurs cervicales, lorsque je me lève de la position assise, j'ai des 
fourmillements dans mes jambes, j'ai également des crampes qui me réveillent la 
nuit, et parfois des blocages qui me retiennent alité plusieurs jours. 
Les parties procèdent à un échange de vues. 


 
 
 
 
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Me NIKOLIC: L'expertise du Dr P________ contient des contradictions, et il ne 
tient pas compte notamment de récidives d'hernies qui sont pourtant documentées 
(cf. mes pièces 9 et 20). Il ne tient pas compte non plus de l'observation faite par 
le Service de réadaptation des HUG qui par deux fois a constaté que le patient 
n'avait pas de capacité résiduelle de travail et que les allégations de manque de 
motivation ne tiennent pas (cf. pièces 16 et 23 de mon chargé). 
Je persiste à solliciter une contre-expertise. Si le Tribunal ouvre les enquêtes, je 
demande l'audition des Profs N_________, P________ et R________ des HUG. 
Mme COSTA : Pour nous les expertises ne sont pas contradictoires. Celle du 
Dr N_________ est incomplète, au contraire de celle du Dr P________. 
Sur question du Tribunal, j'indique que la différence entre les deux calculs 
d'invalidité figurant au dossier provient du fait que le premier a été effectué par le 
gestionnaire, qui en l'occurrence a retenu une déduction de 15% du salaire 
d'invalide, tandis que le second a été effectué par la Division de réadaptation 
professionnelle qui, à l'examen minutieux du dossier, a retenu une déduction de ce 
même salaire d'invalide de 10%. 
Sur question, j'indique ignorer pour quelle raison l'expertise du Dr P________ 
n'est pas signée. Je ne peux pas exclure qu'il s'agisse d'un projet et que l'original 
signé nous soit parvenu ultérieurement. De même, les surlignages soulevés par ma 
partie adverse l'ont sans doute été par le gestionnaire du dossier pour un usage 
interne. J'observe que l'exemplaire figurant au dossier du Tribunal ne comporte 
pas de surlignages. Je ne m'explique pas que l'exemplaire du recourant en 
contienne. Je pense que l'on a reçu cet exemplaire sous format papier. Je m'engage 
à produire l'original signé de l'expert. Le post-it apposé sur l'expertise signale qu'il 
s'agit de l'expertise originale et qu'un mandat SMR va suivre puisque toute 
expertise est soumis au SMR ». 
Sur quoi, il a été convenu que l'OAI produirait l'original signé de l'expertise d'ici 
au 7 avril 2008. Le Tribunal a ordonné l'ouverture des enquêtes avec l'audition du 
Dr P________. 
16. Entendu en qualité de témoin à l'audience du 29 avril 2008, le Prof. Gil P________ 
a déclaré ce qui suit: 
« J'explique que je n'ai pas mentionné, en effet, dans l'anamnèse une récidive de 
hernie pour la raison suivante : un CT-scan a été effectué par le radiologue le 
25 février 2004. Dans son interprétation de cet examen, dans un rapport du 2 mars 
2004, le radiologue conclut à une sténose foraminale gauche acquise avec signes de 
récidive de hernie discale, mais également avec de la fibrose surajoutée 
prédominant dans la partie inférieure. Or, une IRM lombaire effectuée le 22 mars 
2004, examen plus spécifique, a permis d'exclure, selon l'interprétation qu'en a faite 


 
 
 
 
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le Dr L__________, une récidive de hernie. J'ai moi-même eu la même conclusion 
lors de mon expertise, comme je l'ai mentionné en page 6. 
Je n'ai pas eu connaissance, puisqu'elle est postérieure à mon expertise, de l'IRM 
lombaire effectuée au mois de décembre 2006, dont vous me soumettez une copie 
et qui retient notamment une discopathie L5-S1 avec hernie discale médiane. Je 
précise toutefois que les examens sont à lire en lien avec le status clinique. En 
l'occurrence, j'indique que la connaissance ou l'existence d'une récidive de hernie 
aurait peut-être été de nature à changer les diagnostics posés, vraisemblablement 
pas mon appréciation sur la capacité de travail du patient. Ceci pour autant que le 
status clinique ne se soit pas modifié entre le moment de l'expertise et ce nouvel 
examen. 
Lorsque j'indique page 4, sous "status général", que le patient effectue les 
mouvements en protection rachidienne, cela signifie qu'il se meut de façon un peu 
mécanique, robotique. C'est une constatation qui est faite et qui est prise en compte 
dans l'analyse générale du cas. 
Toujours page 4, sous "neurologique", je mentionne le signe de Lasègue. Il s'agit 
d'un signe indirect d'irritation radiculaire. Ce test est, en principe, positif, lorsque le 
patient signale des douleurs typiques entre 60 et 80°. En l'espèce, ce test était 
difficile à interpréter, puisque le patient mentionnait déjà des douleurs en cas 
d'élévation à 30°, mais que cela pouvait fluctuer en fonction de son attention et ne 
se révéler qu'à 70°. C'est pourquoi je n'ai pas retenu le diagnostic de syndrome 
irritatif. 
Page 5 in fine, s'agissant des signes de Waddell, j'explique qu'il s'agit de signes qui 
montrent une inadéquation entre la symptomatologie alléguée et le diagnostic. Il 
peut également s'agir du langage du corps et démontrer un mal-être global. Ces 
signes sont répertoriés dans toutes les expertises ostéo-articulaires. Ils sont 
interprétés, comme tous les autres éléments, dans le cadre de l'appréciation globale 
du cas. Ils sont au nombre de cinq. En l'occurrence, j'en ai répertorié trois. 
L'exagération de la réponse verbale montre une réaction à la douleur démesurée par 
rapport au stimulus effectué, comme des douleurs ressenties comme intenses lors 
d'un effleurement. La projection non anatomique de la douleur correspond à 
l'expression de douleurs sur une partie du corps non stimulée. La rotation 
tronculaire des ceintures bloquées douloureuses lombaires inférieures correspond à 
la mobilisation par rotation du haut du corps, sans mettre en jeu la colonne lombaire 
inférieure, alors que le patient évoque une aggravation des douleurs dans cette 
partie. Les autres signes de Waddell non constatés ici sont l'appui sur le vertex avec 
douleurs lombaires et la distance doigts-sol, non vérifiée par la distance doigts-
orteils, lorsque l'assuré est en position assise, les jambes tendues, sur la table 
d'examen. 


 
 
 
 
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Sur question, j'indique qu'il n'y a pas de contradiction entre le fait de retenir une 
pleine capacité de travail dans une activité adaptée respectant les limitations 
fonctionnelles que j'ai décrites et mon pronostic réservé. La première correspond à 
une évaluation de la capacité de travail théoriquement pour laquelle, en l'espèce, je 
ne vois pas de contre-indication ostéo-articulaire. Le second tient compte 
notamment des douleurs exprimées et de facteurs biopsychosociaux, qui sortent de 
mon domaine d'expertise, mais que je mentionne, car ils peuvent être utiles à l'AI, 
par exemple dans le cadre de l'examen d'une reconversion professionnelle. Le 
pronostic mentionne mon impression de la capacité du patient de mettre en œuvre 
la capacité de travail retenue sur un plan ostéo-articulaire, au vu d'un examen de 
deux heures. 
Si j'ai écarté les stages effectués au service de rééducation des HUG pour fixer la 
capacité de travail du patient, c'est que, pour moi, est seule pertinente pour ce faire 
l'expertise à laquelle j'ai procédé. 
Sur question, j'indique que je ne liste pas les mouvements précis ayant occasionné 
des douleurs que je considère comme exagérées ou sans relation avec le diagnostic, 
il s'agit d'une imprégnation globale de l'examen clinique. Je ne mentionne pas, par 
exemple, le fait que le recourant gémit, mais je retiens en conclusion l'existence de 
signes de Waddell, lorsqu'ils sont apparus au cours du status clinique. Je ne peux 
pas être plus concret. 
Sur question, j'indique qu'il n'y avait pas lieu, à mon sens, de procéder à un nouvel 
examen au vu des résultats, en apparence contradictoires, du scanner et de l'IRM 
lombaire, parce que l'examen clinique reste l'élément le plus probant et je n'avais 
pas d'indications, en particulier pas de signes irritatifs ou neuro-déficitaires, qui 
justifiaient que l'on procède à un nouvel examen. Les examens radiologiques 
contribuent évidemment à l'appréciation du cas, ils permettent également de poser 
les diagnostics par élimination, mais il serait dangereux de tirer des conclusions 
directes d'un examen radiologique, sans passer par le status clinique. 
Au vu de mon expertise et au jour de celle-ci, rien ne justifiait, selon moi, que l'on 
fasse de nouvel examen radiologique. 
Sur question, j'indique que, depuis l'expertise, je n'ai été contacté qu'une fois par 
l'OAI : Mme C________, du service juridique, m'a téléphoné le 31 mars 2008 pour 
me signaler que mon expertise n'avait pas été signée. C'est un oubli regrettable de 
ma part que j'ai réparé le jour même. Il n'est pas exclu, comme le relève la 
représentante de l'OAI, que j'aie adressé un premier exemplaire signé au SMR, à 
Vevey, puis une copie non signée à l'office de Genève. 
Je fais des expertises sur mandat de l'OAI, mais également de divers assurances et 
instituts privés depuis environ 10 ans. Cela reste une partie négligeable de mon 
activité de médecin. J'ai un cabinet à Lausanne. J'estime à environ 50% des 


 
 
 
 
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expertises que j'effectue celles qui sont faites pour l'OAI, et j'estime à environ ¼ de 
mon chiffre d'affaires ce que me rapportent les expertises. 
Le fait que l'on retienne l'exagération des douleurs n'implique pas qu'il y ait 
simulation; en l'occurrence, tel n'était pas le cas. 
Les signes de Waddell ne sont pas examinés successivement les cinq, ils 
apparaissent ou non lors de l'examen clinique. Ils font partie intégrante d'un examen 
ostéo-articulaire ». 
17. Lors de la comparution personnelle qui a suivi, le recourant a persisté dans sa 
demande de suite d'enquêtes, sollicitant l'audition de ses médecins ainsi que du 
Prof. N_________. Il a précisé que son médecin traitant ne préconisait pas en 
l'occurrence une nouvelle opération suite à l'hernie constatée en décembre 2006. Le 
médecin-conseil de l'OAI, présent à l'audience, a expliqué qu'il est possible qu'une 
deuxième hernie se manifeste au même endroit que la première. Une hernie n'est 
pas systématiquement opérée, elle peut même parfois se résorber avec le temps. 
L'opération survient lorsque cela ne se produit pas et que les douleurs sont 
insupportables ou en présence d'un déficit neurologique. Une fibrose est un 
épaississement du tissu lors de la cicatrisation, qui peut être douloureuse, si elle est 
proche d'un nerf. 
18. Sur quoi, le Tribunal a déclaré les enquêtes closes et un délai pour écritures après 
enquêtes a été accordé aux parties. 
Par courrier du 7 mai 2008, le recourant a produit une expertise privée, effectuée 
par le Dr S________, neurochirurgien, en date du 28 avril 2008. Selon ce dernier, 
l'assuré pourrait, en faisant un effort certain, travailler à 25% (2h par jour) dans une 
activité adaptée, permettant un changement de position fréquent, sans 
immobilisation dépassant un délai de 10 minutes, sans position de porte-à-faux, 
sans mouvement répétitif du tronc, sans charge dépassant 10kg. Le rendement dans 
une telle activité, très hypothétique, serait de 100%. Le médecin a procédé au 
réexamen de tout le dossier radiologique et des rapports médicaux, il remet en 
question l'interprétation de signes de Waddell, l'assuré ne présentant que 2 signes 
sur 5. Il souligne l'évolution post opératoire en deux temps et retient une 
amélioration initiale appréciable suite à l'opération et une aggravation quatre 
semaines après l'opération, puis une seconde aggravation nette après la tentative de 
reprise du travail en février 2004, caractéristique d'une récidive herniaire 
confirmée par les examens radiologiques. Les diagnostics retenus sont: 
lombosciatalgies gauches sur récidive de hernie discale L5-S1 gauche opérée en 
2003 et syndrome radiculaire S1 gauche irritatif ou éventuellement sur douleurs 
neurogènes associées. L'interprétation des images radiologiques est un exercice 
difficile, mais la récidive de mars 2004 est toujours visible. 


 
 
 
 
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19. Par écriture du 13 juin 2008, l'OAI a transmis un avis du SMR qui examine les 
deux rapports d'expertise et fait part de ses observations. Le SMR relève que 
l'examen clinique de l'expert privé est très sommaire comparé à celui effectué par 
l'expert rhumatologue. Il qualifie de complètement « farfelues » les appréciations 
de l'expert privé car il retient une anamnèse typique d'une récidive de hernie discale 
en se basant uniquement sur les examens radiologiques et aucunement sur l'examen 
clinique, puisqu'il n'y a aucune répercussion neurologique de cette récidive. Or 
l'évaluation clinique doit faire une corrélation entre l'examen clinique, extrêmement 
sommaire chez ce deuxième expert, et les examens radiologiques. Le SMR estime 
n'avoir pas d'éléments cliniques suffisants pour se prononcer sur la question de 
savoir s'il est une récidive clinique de hernie discale pouvant diminuer la capacité 
de travail exigible. Une évaluation neutre serait souhaitable au vu des avis 
extrêmement divergents entre les deux expertises. Le SMR retient toutefois que 
l'expertise privée est extrêmement polémique. Le status est très sommaire de même 
que l'anamnèse. L'expert se contente de remettre en question des éléments 
médicaux reconnus par tous les experts rhumatologues habitués à faire des 
expertises médicales pour ce genre d'atteinte. En outre, l'estimation de la capacité 
de travail fait référence à des symptômes subjectifs. Quant à la capacité de travail 
retenue par l'expert privé, de 25 %, elle n'est nullement expliquée. Or l'estimation 
de la capacité de travail exigible est une notion médicale qui doit reposer sur ce 
qu'il est possible d'exiger d'un assuré compte tenu d'une atteinte à la santé objective 
et non sur la base de critères subjectifs. 
Par écriture du 13 juin 2008, le recourant a confirmé ses conclusions. 
Subsidiairement il sollicite la réouverture des enquêtes, l'ordonnance d'une 
expertise judiciaire, l'audition de deux témoins. Il considère que le Tribunal doit 
retenir les conclusions de l'expert privé et fixer la capacité de travail entre 0 % et 
25%. 
20. Par arrêt du 8 juillet 2008, le Tribunal de céans a rejeté le recours. Il a estimé qu'il 
convenait de suivre les conclusions de l'expertise rhumatologique du Dr T________ 
du 4 novembre 2005. Ainsi, une pleine capacité de travail dans une activité adaptée, 
tenant compte des limitations fonctionnelles retenues par l'expert, était reconnue au 
recourant. Le taux d'invalidité était de 17 % (17,15 % arrondis) comme retenu par 
l'OAI dans la décision litigieuse. 
21. Par arrêt du 26 mars 2009, le Tribunal fédéral a annulé l'arrêt précité et renvoyé la 
cause pour instruction complémentaire au sens des considérants. Le Tribunal 
fédéral retient que c'est en violation de la libre appréciation des preuves que la 
juridiction cantonale a écarté l'avis du Dr S________, en niant la présence des 
nouveaux éléments médicaux mis en évidence par celui-ci, dont l'OAI avait admis 
la pertinence puisqu'il avait accepté de procéder à une expertise. Face aux 
conclusions divergentes de chacun des experts mandatés par les parties sur des 


 
 
 
 
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points essentiels, la juridiction cantonale aurait du mettre en œuvre une expertise 
judiciaire. 
22. Par ordonnance du 17 juillet 2009, le Tribunal de céans a confié une expertise 
rhumatologique au Dr U________. 
23. Par arrêt du 27 novembre 2009, le Tribunal de céans a rejeté la demande de 
récusation déposée par l'OAI contre Madame D________, alors présidente, dans 
toutes les causes relevant de l'assurance invalidité dont elle était saisie. 
24. L'expertise 
effectuée 
auprès 
de 
l'Hôpital 
cantonal 
est 
bi-disciplinaire, 
rhumatologique (Dr U________, médecin adjoint au service de rhumatologie) et 
psychiatrique (Dr V________, chef de clinique auprès du service de psychiatrie). 
Le rapport déposé le 21 décembre 2009 est en trois parties, une évaluation 
rhumatologique, une évaluation psychiatrique, puis les réponses aux questions. Il a 
été complété le 2 mars 2010, sur questions complémentaires du Tribunal, à la 
demande des parties. 
L'évaluation rhumatologique procède à un résumé très détaillé de tous les rapports 
et examens médicaux déjà existants, à une anamnèse précise du point de vue des 
douleurs, 
limitations, 
traitements 
prodigués, 
ainsi 
que 
sur 
le 
plan 
socioprofessionnel. Les données subjectives de la personne sont sobrement et 
précisément indiquées. Les constatations objectives ressortant de l'examen clinique 
décrivent les douleurs déclenchées, les limitations constatées du point de vue des 
rotations, flexions, inclinaisons, etc. Seul un, voire deux points du signe de Waddell 
sont relevés, de sorte que, globalement, l'expert fait une interprétation négative de 
ce signe durant l'examen. Une interprétation du dossier radiologique est effectuée 
avec la collaboration du Dr W________, médecin associé au service de radiologie, 
et mentionne, entre autres, que l'image du 25 février 2004 est bien délimitée et parle 
en faveur d'une récidive, celle du 11 décembre 2006 permet d'affirmer la récidive 
d'une hernie discale et celle d'avril 2008 est superposable à celle de 2006. 
L'évaluation psychiatrique indique que l’assuré présente actuellement un état 
dépressif franc, qui s’est dégradé depuis le début de son histoire médicale 
remontant à 2003 et qui semble en voie de détérioration, comme en témoigne 
l’apparition récente d’idées de mort passive. Le patient, physiquement fort et 
imposant, ayant compté toute sa vie sur sa force comme atout principal, se retrouve 
opéré pour une hernie discale, intervention a priori relativement simple. Il hésite à 
se faire opérer, le monde médical étant inconnu et inquiétant pour lui, mais il s’en 
remet à l’avis des médecins. Sa volonté est de guérir vite pour pouvoir retravailler. 
Après l’opération, les douleurs qui persistent éveillent des doutes chez tous les 
médecins. L’incompréhension des médecins entraîne une multiplication des prises 
en charge dont les conclusions augmentent la confusion et une sorte de résistance 
de la part du patient. Ainsi, la symptomatologie se pérennise et amplifie la 


 
 
 
 
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souffrance menant à la dépression. Cela entraîne de la part des médecins et experts 
une impression de manque d’authenticité des plaintes. La situation s’emballe avec 
la multiplication des intervenants, experts, contre-experts, avocats, amis du patient 
qui font les traducteurs, chacun devenant l’accusateur ou l’accusé. L’assuré souffre 
authentiquement et massivement, la souffrance est d’autant plus grande qu’elle 
repose sur une douleur somatique avérée et objective, mais qui a été totalement 
étouffée par la confusion des langages. L’assuré est actuellement dans une phase 
où, pour tenter de se sortir de cette dialectique sado-masochiste, il retourne le 
sadisme contre lui-même en s’auto-accusant, se culpabilisant et imaginant la mort 
comme seule solution. Nous n’arrivons pas encore au stade des idées suicidaires, 
mais ce stade risque d’être le dénouement inévitable de la situation si le patient 
reste dans une impasse. Le status psychiatrique mis en évidence par l’expert montre 
un visage figé, triste, avec un regard vers le bas et une voix monocorde, les épaules 
rentrées, un ralentissement psychomoteur modéré, une discrète diminution de la 
concentration, une thymie triste, une anxiété liée à sa santé et à sa situation sociale, 
une asthénie avec perte de l’élan vital, une anhédonie massive, des troubles du 
sommeil avec réveil nocturne, une diminution de la libido, un sentiment de 
culpabilité avec impression d’être accusé de manipulation, des idées de mort 
passive et l’absence de symptômes psychotiques. L’expert précise que l’assuré 
présente actuellement un état dépressif invalidant qui mérite d’être correctement 
soigné. 
Les diagnostics retenus par les deux experts sont : syndrome radiculaire S1 gauche 
chronique, irritatif, accompagné d'un éventuel déficit sensitif, sur hernie discale, 
après discectomie le 21 novembre 2003, syndrome lombo-vertébral persistant dans 
un contexte de micro-irritabilité, état dépressif majeur sévère sans symptômes 
psychotiques, F32.2. 
L'aggravation de l'état de santé, du point de vue de la pathologie rachidienne 
remonte au mois de février 2004, l'assuré présente actuellement une incapacité de 
travail totale, quelle que soit la profession envisagée et il n'y a aucune place pour 
une réadaptation professionnelle. Un potentiel d'amélioration est retenu, mais dans 
plusieurs mois, voire années, du point de vue psychiatrique. Les experts précisent 
qu'une réponse scientifiquement précise de la capacité résiduelle de travail de 
l'assuré peut se faire, si véritablement le Tribunal n'est pas convaincu par 
l'évaluation déjà réalisée dans l'atelier de réadaptation préprofessionnel du service 
de neuro-rééducation en janvier 2008, qui concluait à un rendement quasiment 
inexistant dans un atelier occupationnel, et s'il estime qu'il faut une preuve 
supplémentaire de l'incapacité totale de travail de l'assuré. 
S'agissant de l'amélioration de la capacité de travail par des mesures médicales, les 
experts estiment qu'une mise en route concomitante d'un traitement psychiatrique 
adéquat et d'un traitement contre les douleurs neurogènes devrait être initié, mais 


 
 
 
 
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son efficacité reste très aléatoire. De même, la diminution du handicap fonctionnel 
lié au syndrome radiculaire n'est pas exclue mais très hypothétique. 
Le pronostic est ainsi réservé. 
Parmi les remarques utiles et propositions de l’expert, il est indiqué que le 
diagnostic de syndrome radiculaire est basé sur quatre éléments. En premier lieu, la 
présence d’un syndrome radiculaire clinique déjà présent dans le rapport du 
Dr P________, mais appelé lombosciatalgie. En second lieu, la présence d’une 
douleur de type neurogène selon le questionnaire DN4. En troisième lieu, la 
présence d’une récidive de hernie discale. Enfin, sur l’examen électro-neuro-
miographique réalisé par le Dr A________ le 22 août 2005, la persistance de signes 
de dénervation aigue modérément abondants près de deux ans après l’opération, qui 
est hautement suspecte. L’ensemble des éléments permet de faire remonter la 
récidive de syndromes articulaires au début de l’année 2004. 
Concernant le diagnostic de syndrome lombo-vertébral persistant sur micro-
instabilité, il se base sur une appréciation clinique. Toutefois, la littérature médicale 
scientifique souligne l’importance des modifications appelées « discopathie de type 
modic I ». Il s’agit d’un élément objectif indépendant qui souligne la présence 
d’une pathologie organique douloureuse, apparue après l’intervention chirurgicale 
et décrite pour la première fois en mars 2004. 
D’un point de vue thérapeutique, une réorientation du traitement contre les douleurs 
neurogènes pourrait permettre de réduire l’intensité des symptômes. 
L’analyse du dossier fourni indique qu’une partie de la décision de ne pas 
reconnaître une invalidité plus importante à l’assuré a été fondée sur la présence des 
signes de Waddell positifs. Il y a eu un abus d’interprétation manifeste. Selon 
l’auteur lui-même, ces signes doivent être considérés comme la manifestation d’une 
possible souffrance psychique concomitante et ne doivent en aucun cas être 
interprétés comme signifiant une exagération volontaire ou une simulation. 
Pour terminer, l’expert est perplexe à la lecture de l’expertise du Dr E_______, qui 
indique entre autres que les plaintes du patient sont peu authentiques sachant 
l’incidence que ce type de commentaires peut avoir sur le sort d’une expertise. 
Alors que l’on sait que l’assuré présentait, au moment de l’entretien, les deux 
diagnostics rhumatologiques posés, parfaitement visibles sur une IRM, avec des 
souffrances évidentes, on ne peut que constater que ce genre d’appréciation n’a 
aucune valeur scientifique et n’a pas sa place dans une évaluation médicale. 
25. Par écritures des 10 février 2010 et 23 mars 2010, l’assuré indique qu’il estime que 
l’expertise du Dr U________ est probante, qu’elle prive l’expertise du 
Dr P________ de sa valeur probante en raison des contradictions du Dr P________ 
avec tous les autres médecins ayant examiné l’assuré. L’assuré persiste dans ses 


 
 
 
 
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conclusions initiales et demande à ce que l’OAI soit condamné en tous les dépens, 
y compris les frais de l’expertise confiée au Dr S________, et à une indemnité 
valant participation aux honoraires de son avocat. 
26. Par plis des 18 janvier et 30 mars 2010, l’OAI indique, sur la base de l’avis du 
SMR (Dresse F_______) que l’aggravation de la pathologie rachidienne relevée par 
le Dr U________ ne tient pas compte de l’évaluation objective du Dr P________, 
l’OAI précise qu’à défaut de réponse précise sur la capacité résiduelle fonctionnelle 
de l’assuré, il n’est pas possible de trancher la question et propose une instruction 
complémentaire auprès de la Clinique romande de réadaptation. 
27. La cause a été gardée à juger le 13 avril 2010. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (ci-après : LPGA) qui 
sont relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. La LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003, est applicable au cas d'espèce. 
3. Le recours, interjeté dans les forme et délai prévus par la loi, est recevable (art. 56 à 
60 LPGA). 
4. La question litigieuse est de savoir si l'état de santé du recourant justifie l'octroi 
d'une rente d'invalidité, ce qui suppose préalablement d'examiner la valeur probante 
des expertises figurant au dossier. 
5. Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un 
recours) a besoin de documents qu'un médecin, éventuellement d'autres spécialistes, 
doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de 
santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est, à ce 
motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un 
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 
consid. 3c, 105 V 158 consid. 1). Ces données médicales permettent généralement 
une appréciation objective du cas. Elles l'emportent sur les constatations qui 
peuvent être faites à l'occasion d'un stage d'observation professionnelle, lesquelles 
sont susceptibles d'être influencées par des éléments subjectifs liés au 
comportement de l'assuré pendant le stage (ATFA non publié du 6 mai 2003, I 
762/02). 


 
 
 
 
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En ce qui concerne la preuve, le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf 
dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière 
irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent 
un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être 
considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait 
allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui 
paraissent les plus probables (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les 
références; cf. ATF 130 III 324 consid. 3.2 et 3.3). Aussi n'existe-t-il pas, en droit 
des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 322 consid. 5a). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées. Sans remettre en cause le principe de la libre 
appréciation des preuves, le Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes 
directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier certains types d'expertises ou 
de rapports médicaux (ATF 125 V 352 ss consid. 3). 
Lorsque, au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un 
médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 353 consid. 3b/bb). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière d’apprécier 
certains types d’expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, le juge ne s’écarte en 
principe pas sans motifs impératifs des conclusions d’une expertise médicale 
judiciaire, la tâche de l’expert étant précisément de mettre ses connaissances 
spéciales à la disposition de la justice afin de l’éclairer sur les aspects médicaux 
d’un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de 


 
 
 
 
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s’écarter d’une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 
ou qu’une sur-expertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 
manière convaincante. En outre, lorsque d’autres spécialistes émettent des opinions 
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l’expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 
sous la forme d’une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa). 
6. Selon l'art. 28 al. 1 LAI dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2003, 
l'assuré a droit à une rente entière s'il est invalide à 66 2/3 % au moins, à une demi-
rente s'il est invalide à 50 % au moins, ou à un quart de rente s'il est invalide à 40 % 
au moins; dans les cas pénibles, l'assuré peut, d'après l'art. 28 al. 1bis LAI, 
prétendre à une demi-rente s'il est invalide à 40 % au moins. Depuis l'entrée en 
vigueur, le 1er janvier 2004, de la novelle du 21 mars 2003 modifiant la LAI (4ème 
révision) l'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au moins. La rente est 
échelonnée comme suit, selon le taux d'invalidité : 40 % au moins un quart, 50 % 
au moins une demie, 60 % au moins trois-quarts, 70 % au moins rente entière. 
Chez les assurés actifs, le degré d'invalidité doit être déterminé sur la base d'une 
comparaison des revenus. Pour cela, le revenu du travail que l'invalide pourrait 
obtenir en exerçant l'activité qu'on peut raisonnablement attendre de lui, après 
exécution éventuelle de mesures de réadaptation et compte tenu d'une situation 
équilibrée du marché du travail, est comparé au revenu qu'il aurait pu obtenir s'il 
n'était pas invalide (art. 28 al. 2 LAI). La comparaison des revenus s'effectue, en 
règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux 
revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la différence permettant de calculer le 
taux d'invalidité (méthode générale de comparaison des revenus; ATF 128 V 30 
consid. 1, 104 V 136 consid. 2a et 2b). 
Selon l'art. 29 al. 1 LAI, le droit à la rente au sens de l'art. 28 LAI prend naissance 
au plus tôt à la date à partir de laquelle l'assuré présente une incapacité de gain 
durable de 40 % au moins (let. a) ou à partir de laquelle il a présenté, en moyenne, 
une incapacité de travail de 40 % au moins pendant une année sans interruption 
notable (let. b). 
7. Dans le cas d'espèce, les contradictions entre l'expertise du Dr P________ et celle 
du Dr S________ ont conduit le Tribunal fédéral à considérer qu'une expertise 
judiciaire devait être ordonnée. 
L'expertise bidisciplinaire des Drs U________ et V________ a une pleine valeur 
probante et répond en tous points aux exigences de la jurisprudence en la matière. 
S'agissant des troubles rhumatologiques, l'expert a non seulement procédé à un 
examen très complet du dossier médical et radiologique, à une auscultation du 
patient et à l'examen de ses plaintes subjectives, mais il a aussi discuté et explicité 


 
 
 
 
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les diagnostics qu'il retient, analysé dans le détail les clichés et l'appréciation 
clinique permettant de dater l'aggravation, soit la récidive de hernie, à février 2004. 
L'expert expose clairement en quoi l'interprétation des signes de Waddell par le 
Dr P________ doit être écartée et procède à une analyse fine et convaincante du 
sens à donner aux manifestations de douleur de l'assuré. 
L'analyse de l'expert, qui rejoint celle des autres médecins qui se sont prononcés, 
implique in fine que l'expertise du Dr P________ perd la valeur probante que le 
Tribunal de céans avait pensé pouvoir lui attribuer. 
Certes, l'expert ne se prononce pas expressément sur la capacité résiduelle de travail 
de l'assuré. Toutefois, son diagnostic, y compris s'agissant de la présence d'un 
Lasègue et de l'absence de signes de Waddell significatifs, les limitations 
fonctionnelles indiquées, l'analyse des clichés qui démontrent l'aggravation en 
février 2004, puis en 2006, rejoignent l'expertise faite par le Dr S________ (2008), 
et l'examen du Dr N_________ (2004). Le Dr S________, lui, s'est clairement 
prononcé sur la capacité résiduelle de travail de l'assuré, soit 25% (2 heures par 
jour) dans une activité adaptée à la liste des limitations fonctionnelles retenues et le 
Dr N_________ renvoie à l'analyse faite par le centre de rééducation, qui retient un 
rendement quasiment inexistant empêchant toute prise en charge dans un atelier 
occupationnel. Celle-ci obtient manifestement l'aval du Dr U________, qui indique 
qu'il est loisible au Tribunal, s'il n'est toujours pas convaincu et veut obtenir une 
preuve supplémentaire chiffrée et actualisée, de s'en assurer par un complément 
d'expertise. 
En l'occurrence, l'appréciation des preuves à disposition, et notamment l'analyse 
détaillée et comparative des deux expertises qui ont valeur probante, permet de 
retenir, sans instruction complémentaire, que l'assuré a été totalement incapable de 
travailler à 100% depuis juin 2003, et que l'amélioration de la capacité de travail à 
50% a duré trois jours en février 2004, suivie d'une aggravation immédiate. Depuis 
lors, l'assuré dispose, du point de vue somatique d'une capacité de travail résiduelle 
de 25 % dans une activité adaptée. 
L'expertise psychiatrique est également complète sur le plan du diagnostic, de 
l'analyse des symptômes typiques de l'état dépressif majeur et de l'évaluation de la 
capacité de travail de l'assuré, qui est nulle en 2009. L'expert est peu précis 
s'agissant de la date à partir de laquelle l'état dépressif est majeur et implique, à lui 
seul, une incapacité de travail totale, la question complémentaire posée aux experts 
à ce sujet n'ayant pas trouvé réponse. Toutefois, on lit clairement que l'analyse faite 
en 2006 par le Dr E_______ est contestée, de façon convaincante, ce qui laisserait 
croire que l'état dépressif majeur est antérieur à 2006. L'expert indique que, si l'on 
se base sur l'avis du Dr E_______, il y a en tout cas une nette aggravation depuis 
avril 2006. Le Tribunal retiendra donc que l'assuré souffre d'un trouble dépressif 


 
 
 
 
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qui est allé en s'aggravant depuis l'opération de novembre 2003, pour atteindre un 
degré de gravité majeur dès 2006 en tout cas. Malgré l'avis du SMR, cette question 
n'a pas besoin d'être investiguée plus avant, car le taux d'incapacité de travail de 
l'assuré, pour les motifs somatiques, suffit à déterminer son taux d'invalidité. 
De plus, l'expertise est claire sur un point supplémentaire: il est indispensable que 
le cas soit tranché rapidement, afin de permettre à l'assuré d'entreprendre une prise 
en charge psychiatrique de qualité et, si possible d'améliorer sa capacité de travail, 
et, à tout le moins, sa qualité de vie. 
Ainsi, le droit à la rente s'ouvre en 2004, vu l'incapacité de travail durable, dans le 
métier de maçon, depuis juin 2003. C'est à juste titre que l'OAI s'est référé aux 
salaires statistiques de 2004 TA1, toutes branches confondues, niveau quatre, 
activités simples et répétitives, hommes, soit un salaire de 4'588 fr. par mois. 
Correctement réévalué à l'évolution du coût de la vie ainsi qu'a la durée normale 
hebdomadaire de travail dans les entreprises, de 41,6 heures, par l'OAI, le salaire 
théorique avec invalidité, pour une activité à 100%, est de 57'258 fr. Le salaire sans 
invalidité, tel qu'il résulte des données de l'employeur, est de 62'205 fr. Ces chiffres 
ne sont d'ailleurs pas contestés par le recourant. 
La contestation porte sur le taux d'activité résiduelle de l'assuré et sur la déduction à 
opérer sur le salaire d'un invalide. D'une part, les expertises du Dr U________ et du 
Dr S________ permettent de retenir que l'assuré a une capacité de travail de 25% (2 
heures par jour) dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles décrites 
(un changement de position fréquent, sans immobilisation dépassant un délai de 
10 minutes, sans position de porte à faux, sans mouvement répétitif du tronc, sans 
charge dépassant 10kg). D'autre part, la mesure dans laquelle les salaires ressortant 
des statistiques doivent être réduits, dépend de l'ensemble des circonstances 
personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations liées au handicap, 
âge, années de service, nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux 
d'occupation) et résulte d'une évaluation dans les limites du pouvoir d'appréciation. 
Une déduction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir 
compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité 
lucrative (ATF 126 V 79 consid. 5b/aa-cc; VSI 2002 p. 70 s. consid. 4b). En 
l'occurrence, la déduction maximum se justifie absolument, au vu de l'ensemble des 
facteurs retenus, soit l'importance des limitations fonctionnelles et des douleurs 
liées au handicap, qui implique l'exercice d'un métier hautement improbable, 
l'absence de maîtrise de la langue française, l'inexpérience totale dans toute autre 
activité que celle de maçon, de sorte que l'on peut retenir en l'espèce une déduction 
de 25 % (cf. également ATAS 784/2006 et 147/2005, et références citées). Le taux 
d'invalidité est donc fixé ainsi, dès février 2004: 
- 
revenu sans invalidité : 62 205 fr. 


 
 
 
 
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- 
revenu d'invalide : (57 258 fr. x 25%) – [25% x (57 258 fr. x 25%)] = 10'736 fr. 
- 
différence : 51 469 fr. 
- 
taux d'invalidité : 82,7 % 
Ensuite, il n'est pas nécessaire de déterminer avec précision la date de l'aggravation 
de l'état psychique, évaluée à avril 2006 et qui implique, à elle seule, une incapacité 
de travail à 100% et un taux d'invalidité de 100%. 
L'assuré a donc droit, quoi qu'il en soit, à une rente entière d'invalidité depuis 
l'aggravation sur le plan somatique, laquelle a pu être datée avec précision à février 
2004. 
L'incapacité de travail durable a débuté le 23 juin 2003 et le droit à la rente prend 
naissance à l'échéance du délai de carence d'un an de l'article 28 LAI, le 23 juin 
2004, de sorte qu'en application de l'article 29 al. 3 LAI, la rente est versée dès le 
1er juin 2004. 
8. Le recours est ainsi admis, la décision du 30 novembre 2007 est annulée, l'assuré 
est mis au bénéfice d'une rente entière d'invalidité dès le 1er juin 2004. 
9. L’autorité cantonale chargée de fixer l’indemnité de dépens jouit d’un large pouvoir 
d’appréciation (ATF 111 V 49 consid. 4a). Le recourant qui obtient gain de cause a 
droit à des dépens fixés en fonction du nombre d’échanges d’écritures, de 
l’importance et de la pertinence des écritures, de la complexité de l’affaire et du 
nombre d’audiences et d’actes d’instruction (cf. GRISEL, Traité de droit 
administratif, p. 848). 
Pour apprécier l’importance du travail et du temps consacré à la cause, il faut tenir 
compte du fait que le procès en matière d’assurance sociale est gouverné par la 
maxime inquisitoire, ce qui, dans de nombreux cas, est de nature à faciliter la tâche 
du mandataire. Quant à l’activité de celui-ci, elle ne doit être prise en considération 
que dans la mesure où elle s’inscrit raisonnablement dans le cadre de 
l’accomplissement de sa tâche, à l’exclusion des démarches inutiles ou superflues. 
En outre, les démarches que le mandataire a entreprises avant l’ouverture de la 
procédure n’entrent pas en ligne de compte pour déterminer le montant des 
honoraires. On tiendra compte, dans ce contexte, des conséquences économiques 
qu’aura pour l’intéressé l’issue de la procédure (ATF 114 V 87 consid. 4 ; ATFA 
non publié du 23 janvier 2006, I 699/04, consid. 2). 
Dans le cas d'espèce, il convient de retenir que le mandataire de l'assuré a rédigé 
plusieurs écritures, participé à deux audiences, procédé aux actes d'instruction 
rendus nécessaire par l'expertise judiciaire. De plus, l'assuré a dû mettre en œuvre 


 
 
 
 
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une expertise privée, qui a été déterminante pour la présente cause, le Tribunal 
fédéral ayant estimé, sur cette base, qu'une expertise judiciaire se justifiait. 
Compte tenu des barèmes retenus par le Tribunal de céans, de l'évaluation du 
nombre d'heures que le mandataire a dû consacrer au dossier, mais du fait que 
l'indemnité n'est qu'une participation aux honoraires et aux frais, le Tribunal fixera 
les dépens à 3'500 fr. 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L'admet, annule la décision du 30 novembre 2007 et dit que l'assuré doit être mis au 
bénéfice d'une rente entière d'invalidité dès le 1er juin 2004. 
3. Met un émolument de 200 fr. à la charge de l'OAI. 
4. Condamne l'OAI au versement d'une indemnité de procédure de 3'500 fr. en faveur 
de l'assuré. 
5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la Loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF ; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
Florence SCHMUTZ 
 
La Présidente 
 
 
 
Sabina MASCOTTO 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le