ge_gerichte · ATAS/374/2008 · 2008-04-01 · fr


Siégeant : Isabelle DUBOIS, Présidente; Anne REISER et Eugen MAGYARI, Juges 
assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/965/2006 
ATAS/374/2008 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 2 
du 1er avril 2008 
 
En la cause 
Madame C__________, domiciliée à CAROUGE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Marc MATHEY-DORET 
 
recourante 
 
contre 
SUVA, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, LUCERNE 
 
intimée 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Madame C__________ (ci-après : l'assurée ou la recourante), née en 1951, a 
travaillé en tant qu’employée de commerce et d'administration auprès de 
X__________ SA dès le 19 mai 1969. À ce titre, elle était couverte contre les 
accidents professionnels et non professionnels par la Caisse nationale suisse 
d'assurances en cas d'accidents (Schweizerische Unfallversicherungsanstalt; ci-
après : SUVA). 
2. Le 21 mai 2001, l'employeur a annoncé à la SUVA que son employée était tombée 
à la maison dans les quatre dernières marches d’un escalier en colimaçon, le 19 mai 
2001, et qu'elle s'était blessée au pied droit. 
3. Le 19 mai 2001, l'assurée a subi une réduction et une ostéosynthèse d'une fracture 
luxation des malléoles interne, externe et postérieure de la cheville droite. 
4. Dans un rapport du 30 août 2001, le Dr L__________, chirurgien-orthopédiste, a 
mentionné des douleurs persistantes avec prédominance interne. Il a pensé à une 
irritation du jambier postérieur. 
5. Le 28 septembre 2001, l'assurée a été examinée par le Dr M__________, chirurgien 
et médecin d'arrondissement de la SUVA. Dans son rapport du même jour, ce 
médecin a décrit une reprise difficile de la marche à l'extérieur nécessitant encore 
l’emploi de cannes, accompagnée de douleurs dès que le terrain devenait instable. Il 
a fait état d’une mensuration des quadriceps de 43 cm des deux côtés. Il a proposé 
un séjour à la Clinique romande de réadaptation. 
6. Dans un rapport du 13 novembre 2001, le Dr N__________, chirurgien-
orthopédiste, a mentionné une évolution plutôt défavorable avec toujours les 
mêmes plaintes, douleurs et impotence fonctionnelle. Il a attesté une incapacité de 
travail entière dès le 19 mai 2001. 
7. Dans un courrier du 4 janvier 2002 adressé à la SUVA, l'assurée a indiqué qu'après 
avoir essayé pendant quelques jours de rester debout, marcher plus longtemps et 
après avoir attendu debout pendant 40 minutes à la poste, elle avait ressenti de 
violentes douleurs jusqu'au genou. Elle a précisé que son pied se bloquait 
lorsqu'elle marchait, restait debout ou assise trop longtemps. 
8. Le 15 mars 2002, l'assurée a subi l’ablation du matériel d’ostéosynthèse. 
9. Dans un rapport de 24 mai 2002, le Dr N__________ a indiqué que la patiente se 
plaignait toujours de douleurs et d'une certaine impotence fonctionnelle de sa 
cheville. Il l’a remise au travail dès le 1er mai 2002 à raison de 50 %. 


 
 
 
 
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10. Dans un questionnaire du 15 juillet 2002, l'assurée a fait état d’une reprise du 
travail à 100 %, le 8 juillet 2002. 
11. Dans un rapport du 29 mars 2004, le Dr O__________, chirurgien-orthopédiste, a 
indiqué qu'il avait examiné l'assurée, le 18 mars 2004, en raison de douleurs au 
genou droit qu'elle attribuait à l'accident de mai 2001. Il a précisé qu'elle se 
plaignait de douleurs et de blocages fréquents. 
12. Dans une note du 21 avril 2004, le Dr P__________, médecin d'arrondissement de 
la SUVA, a estimé que les douleurs du genou droit n'étaient pas en rapport de 
causalité avec l'événement accidentel du 19 mai 2001. 
13. Une imagerie par résonnance magnétique (IRM) du genou droit pratiquée le 
29 avril 2004 a révélé une fissure horizontale de la jonction entre la corne moyenne 
et la corne postérieure du ménisque interne. Elle a conclu également à une intégrité 
de signal et de morphologie du ligament croisé antérieur. 
14. Le 2 juillet 2004, l'assurée a été examinée par le Dr M__________ auquel elle a 
indiqué avoir toujours souffert de sa cheville et de douleurs remontant au genou. A 
l'examen, il a constaté une fonction complète des genoux ainsi qu’une mensuration 
des quadriceps de 42 cm des deux côtés et n’a pas mis en évidence de signes 
méniscaux. Dans son rapport du 5 juillet 2004, il a considéré que la cheville droite 
était stabilisée, que radiologiquement son état était tout à fait satisfaisant et qu'il n'y 
avait pas de séquelle indemnisable. Au sujet du genou droit, il a confirmé 
l’existence d’une fissure au niveau méniscal interne et a conclu à l’absence de 
relation de causalité pour le moins probable entre l'accident du 19 mai 2001 et la 
lésion méniscale. 
15. Le 18 août 2004, l'assurée a été auditionnée par un inspecteur de la SUVA auquel 
elle a déclaré qu'elle n'avait jamais souffert de son genou droit avant l'accident du 
19 mai 2001. Elle a expliqué que, ce jour-là, alors qu'elle redescendait les escaliers 
intérieurs, elle avait manqué l'avant-dernière marche de sorte que sa cheville était 
partie vers l'extérieur et son genou droit vers l'intérieur. Elle a indiqué qu'elle était 
tombée sur les fesses avec la jambe droite pliée, cheville tournée vers l'extérieur et 
genou vers l'intérieur. Elle a exposé qu'elle avait eu tellement mal au pied droit que 
les douleurs au genou étaient secondaires. Elle a mentionné que le médecin lui avait 
dit que ses douleurs au genou passeraient une fois les broches enlevées. Elle a 
précisé qu'elle avait parlé régulièrement de ses douleurs tant au Dr N__________ et 
à son physiothérapeute que dans sa lettre à la SUVA du 4 janvier 2002. Elle a décrit 
une chute sur les deux genoux en avril 2002, alors qu'elle se trouvait dans le tram, à 
la suite du lâchage de sa cheville droite, puis une chute sur le genou droit, le 8 
février 2003 à la suite du lâchage de son pied droit. Elle a ajouté qu'elle n'avait 
jamais repris le travail en juillet 2002 en raison d’intenses douleurs à la cheville 
jusqu'au début 2003 et de la persistance à ce jour de ses douleurs au genou droit. 


 
 
 
 
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16. Par courrier du 27 septembre 2004, la SUVA a refusé d'allouer des prestations pour 
les frais de traitement du genou droit. Sur la base des renseignements 
complémentaires obtenus, elle a considéré que l'assurée avait quitté X__________ 
en 2002 de sorte qu’elle n'était plus couverte par la SUVA lors de la chute du 8 
février 2003. 
17. Le 20 avril 2005, l'assurée a transmis à la SUVA un rapport du 17 mars 2005 du 
Dr Q__________, chirurgien-orthopédiste, indiquant que la patiente avait toujours 
signalé des douleurs à son genou droit dont on ne s’était peut-être pas assez occupé 
à l’époque et qu’une IRM avait mis en évidence une fente longitudinale sur la corne 
moyenne et postérieure. Dans ledit rapport, le médecin a précisé que ce ménisque 
ne l’inquiétait pas du tout car il était relativement peu douloureux et assez stable 
mais qu’en revanche, il avait mis en évidence une laxité du ligament croisé 
antérieur. Il a expliqué que cette laxité était sans aucun doute due à l'accident du 19 
mai 2001 dès lors qu'il n'était pas possible qu'elle puisse survenir sans origine 
traumatique et que la patiente n'avait subi qu’un traumatisme, à savoir celui du 19 
mai 2001, de sorte que ses douleurs pouvaient parfaitement être expliquées par 
cette élongation du croisé antérieur. 
18. Le 23 juin 2005, l'assurée a été à nouveau examinée par le Dr M__________ qui a 
constaté une marche sans boiterie et la capacité à sauter sur une jambe, s'accroupir 
et s'agenouiller ainsi qu’une bonne stabilité latérale. Dans son rapport du 24 juin 
2005, il a considéré que l'état de la cheville droite était sans modification depuis 
l'examen précédent et que celui du genou droit était également superposable à 
l'examen précédent avec toutefois une diminution bilatérale de la musculature au 
niveau des quadriceps dont la mensuration était de 38 cm des deux côtés. Il n’a pas 
mis en évidence de signes méniscaux mais un très discret tiroir antérieur. Il a 
conclu que la relation de probabilité entre l'accident du 19 mai 2001 et l'état du 
genou n’était ni certaine, ni probable. 
19. Par décision du 6 juillet 2005, la SUVA a refusé toute prestation au motif qu'il n'y 
avait pas de lien de causalité avéré ou probable entre l'accident du 19 mai 2001 et 
les lésions du genou droit annoncées. 
20. Par décision sur opposition du 14 décembre 2005, la SUVA a rejeté l’opposition 
formée le 29 novembre 2005. Elle a relevé que les troubles du genou droit n'étaient 
pas documentés médicalement avant 2004. Elle a considéré que le Dr 
Q__________ se basait sur une anamnèse incomplète dès lors qu'il n'avait pas 
connaissance de la chute dont l'assurée avait été victime le 8 février 2003 alors 
qu'elle n'avait plus la qualité d'assurée et que la justification de son avis reposait sur 
le principe « post hoc, propter hoc » qui ne constituait pas un moyen de preuve 
permettant d'établir un lien de causalité naturelle au degré de la vraisemblance 
prépondérante. 


 
 
 
 
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21. Par acte du 16 mars 2006, l'assurée a recouru contre ladite décision auprès du 
Tribunal de céans. Elle a conclu, sous suite de dépens, principalement, à 
l'admission d'une relation de causalité entre l'accident du 19 mai 2001 et ses 
troubles du genou ainsi qu'au versement par la SUVA des prestations légales 
d'assurance qui en découlaient, subsidiairement, à la mise en œuvre d’une expertise 
médicale sur la question dudit lien de causalité. Elle a contesté que le 
Dr Q__________ ait rendu son avis en méconnaissance d'un autre traumatisme et 
qu'au contraire, il reposait sur une anamnèse parfaitement correcte. S'agissant de 
l’épisode de février 2003, elle a exposé que, selon le rapport du Dr Q__________ 
du 9 mars 2006 qu’elle produisait, l'on ne pouvait pas parler de traumatisme réel 
mais de douleurs séquellaires ayant provoqué parfois des blocages ainsi que des 
lâchages du genou et qu'il s'agissait de petits événements dus au premier accident. 
Elle a allégué que la mention de troubles du genou, en particulier de douleurs, 
ressortait des différente pièces médicales du dossier. 
22. Dans sa réponse du 11 mai 2006, l'intimée a conclu au rejet du recours dans toutes 
ses conclusions. Elle a relevé qu’entre la date de l'accident et l'ablation du matériel 
d’ostéosynthèse intervenue le 25 janvier 2002 (recte : 15 mars 2002), la recourante 
ne s'était jamais plainte du genou droit auprès d'un quelconque médecin et que sa 
lettre du 4 janvier 2002 ne signifiait pas qu'elle souffrait à proprement parler du 
genou. Elle a indiqué que le Dr O__________, lors de sa consultation du 18 mars 
2004, a évoqué pour la première fois des douleurs au genou droit rattachées à une 
fissure du ménisque interne et éventuellement à une laxité du ligament croisé 
antérieur. Elle a considéré que le rapport du Dr Q__________ du 9 mars 2006 était 
dénué de valeur probante dès lors qu'il ne retenait pas l'existence de chutes 
ultérieures et qu'il n'expliquait pas comment une laxité ligamentaire ou une fissure 
méniscale auraient pu passer inaperçues pendant près de trois ans. Elle a précisé 
qu'elle avait transmis le cas à son service médical et que, dans une appréciation du 
26 avril 2005 (recte : 2006) qu’elle produisait dans la procédure, le Dr 
R__________ avait écarté l'hypothèse d'une déchirure du ligament croisé. 
23. Dans son appréciation médicale du 26 avril 2006, le Dr R__________, chirurgien-
orthopédiste et médecin de la Division médicale de la SUVA, a indiqué que, selon 
le radiologue qui avait pratiqué l'IRM du genou droit, le 29 avril 2004, le ligament 
croisé antérieur était de morphologie intacte et qu'il n'y avait pas d'anomalie 
présente au niveau des autres ligaments ou du système extenseur du genou. Il a 
rappelé que, selon le Dr Q__________, la recourante avait subi lors de son accident 
une fracture luxation de la cheville et une déchirure du ligament croisé antérieur. Il 
a exposé que l'atteinte classique de ce ligament résultait de la combinaison d'une 
flexion, d'une rotation externe et d’un valgus forcé du genou ou d'un traumatisme 
en hyper-extension associés à une rotation interne ou externe forcée, enfin que la 
seule hyperflexion forcée du genou ne pouvait être en mesure de provoquer une 
rupture isolée du ligament croisé antérieur. Il a expliqué que des mécanismes 
accidentels relativement triviaux pouvaient provoquer une rupture du ligament 


 
 
 
 
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croisé antérieur si celui-ci présentait une altération de sa structure préalablement 
affaiblie comme par exemple dans le cas d'une arthrose. Il a ajouté qu'il avait 
réexaminé l'IRM du 29 avril 2004 et qu'il avait pu s'assurer de l'intégrité de la 
structure du ligament croisé antérieur. Au vu de l'anamnèse faisant état de douleurs 
présentes à la marche ou à la montée ou descente des escaliers mais ne mentionnant 
pas de dérobement du genou, il a considéré que ces symptômes étaient 
caractéristiques d'une atteinte à l'articulation fémoro-patellaire et a précisé que, sur 
les coupes de l’IRM, il avait décelé des signes de chondromalacie accentuée au 
niveau de cette articulation. Il a estimé que le mécanisme accidentel invoqué n'était 
pas susceptible de provoquer une lésion fémoro-rotulienne. Il a conclu que les 
lésions découvertes à l’IRM, sous forme de chondromalacie ainsi que d’atteinte 
méniscale, étaient clairement d’origine dégénérative et que l'hypothèse du 
Dr Q__________, selon lequel l’assurée avait été victime d'une déchirure du 
ligament croisé antérieur, ne pouvait être vérifiée ni sur la base des plaintes de la 
patiente, ni sur celle des examens cliniques pratiqués par les spécialistes, ni enfin 
sur l'examen de résonance magnétique. 
24. Le 18 mai 2006, le Tribunal a demandé au Dr N__________ si le dossier médical 
de la recourante mentionnait des plaintes relatives au genou droit. 
25. Le 30 mai 2006, le Dr N__________ a répondu qu’il n’avait pas trouvé dans son 
dossier de notes particulières ou de résultats d’examen faisant état d’un problème 
au niveau du genou droit. 
26. Dans son écriture du 17 juillet 2006, l’intimée a relevé que les informations 
données par le Dr N__________ la confortaient dans sa position de sorte qu’elle 
maintenait ses conclusions. 
27. Dans son écriture du 18 juillet 2006, la recourante a considéré que le rapport du 
Dr N__________ confirmait que ses plaintes au sujet du genou droit avaient été 
insuffisamment prises en compte par ses médecins dans un premier temps et qu’il 
ne signifiait pas que ses plaintes étaient inexistantes. Elle a allégué que le rapport 
du Dr R__________ était particulièrement lacunaire dès lors qu’il s’efforçait de 
démontrer l’absence de lien de causalité vraisemblable entre la lésion du ménisque 
et l’accident alors qu’elle invoquait en réalité l’existence d’un rapport de causalité 
entre ledit accident et l’atteinte du ligament croisé antérieur. Elle a persisté 
intégralement dans les termes de son recours et a demandé l’audition du Dr 
Q__________. 
28. Par ordonnance du 20 juillet 2006, le Tribunal a ordonné l’ouverture des enquêtes 
avec l’audition du Dr Q__________. 
29. Lors de l’audience du 19 septembre 2006, le Dr Q__________ a déclaré : « J'ai vu 
Madame C__________ une fois, le 17 mars 2005, à la demande de son médecin qui 
me l'a adressée pour avis et proposition de traitement. Vous me donnez lecture du 


 
 
 
 
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5ème paragraphe de mon rapport du 17 mars 2005. S'agissant de l'origine 
traumatique de la laxité du genou, j'explique que, lors de l'accident de 2001, la 
recourante a certes souffert principalement d'une fracture à la cheville mais 
également de douleurs au genou. Les deux incidents, soit les chutes sur les genoux, 
de 2002 et 2003, sont selon moi, dues précisément à l'instabilité du genou. Par 
ailleurs, les douleurs ressenties par la recourante sont tout à fait en adéquation avec 
l'instabilité du genou. A la question de savoir si elle pouvait être due à des troubles 
dégénératifs, je réponds par la négative. Madame C__________ n'avait en effet pas 
d'état antérieur, aucun trouble dégénératif n'avait été constaté en 2001 et il n'est pas 
possible que de tels troubles surviennent en si peu de temps. Il faut compter environ 
cinq à dix ans pour qu'une évolution arthrosique se présente. Vous me donnez 
lecture du paragraphe 3 p. 5 de l'appréciation médicale du Dr R__________ du 26 
avril 2006. J'ai connaissance de l'IRM effectuée le 24 avril 2004, on y distingue la 
laxité du ligament croisé antérieur. Cela se manifeste par un aspect d'effilochage. Je 
précise qu'une IRM n'est demandée, que, cas échéant, pour confirmer ou infirmer 
un diagnostic, que l'examen clinique a permis de poser. J'ai constaté une telle laxité 
lors de mon examen du 17 mars et j'en trouve, si l'on veut, confirmation dans l'IRM 
de 2004. Je ne pense pas que l'on puisse poser ou exclure un diagnostic à la simple 
lecture de l'IRM. La laxité du genou et la fissure du ménisque n'ont absolument rien 
à voir entre eux, il est tout à fait exclu, par conséquent, que la laxité constatée 
proviennent de cette fissure au ménisque. Il est tout à fait exclu de poser un 
diagnostic sur la simple base de documents médicaux, dans le cas par exemple 
d'une opération envisagée, ce serait une faute professionnelle ». 
Pour sa part, l’intimée a contesté le diagnostic d'élongation ou de rupture du 
ligament ou qu'en tous les cas, il soit dû à l'événement de 2001. 
Après suspension de l'audience pour permettre au témoin de prendre connaissance 
du rapport du Dr R__________, le Dr Q__________ a déclaré : « Après lecture du 
rapport intégral du Dr R__________, je maintiens ma position. Je relève que 
l'évolution du genou a été suivie sur quelques trois-quatre ans. Les examens 
cliniques montrent soit, pas de laxité au début, soit une petite laxité, relevée par le 
Dr M__________, soit une laxité plus importante diagnostiquée finalement par 
moi-même. Il faut savoir qu'un genou douloureux est difficile à examiner et que 
l'on peut dans ce cas ne pas percevoir la laxité pourtant existante. D'autre part, 
certains examens se sont focalisés sur la question de la rotule. Le Dr M__________ 
a relevé un très discret tiroir antérieur, signe de laxité, je précise à ce sujet qu'il ne 
peut s'agir d'un signe méniscal. Quant à la diminution de la musculature de la 
cuisse, il s'agit d'un phénomène naturel causé par tous troubles au genou. La laxité 
du genou ne peut pas provenir, compte tenu de l'âge de la recourante, des troubles 
dégénératifs, la laxité provient en principe d'un problème mécanique (…). 
30. Lors de l’audience de comparution personnelle des parties qui s’en est suivie, la 
recourante a rappelé que, pendant les deux mois qui avaient suivi la fin de 


 
 
 
 
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l’utilisation des cannes, elle était tombée régulièrement sur les genoux à raison 
d’une fois toutes les trois semaines en raison d’un lâchage. Puis, les parties ont 
convenu : « Madame C__________ sollicitera une consultation du Prof. 
S__________, spécialiste en orthopédie aux HUG, afin qu'il procède à un examen 
clinique, pose un diagnostic, examine les documents médicaux qui lui seront 
confiés, en particulier, l'IRM du 29 avril 2004 et le rapport du 17 mars 2005 du Dr 
Q__________, et fasse part de ses conclusions. Il lui est demandé en particulier de 
confirmer ou d'infirmer le diagnostic du Dr Q__________ ». 
31. Le 20 novembre 2006, après lui avoir remis une copie du procès-verbal de 
l’audience de comparution personnelle des parties du 19 septembre 2006, le 
Tribunal a demandé au Prof. S__________ de fixer un rendez-vous à la recourante 
et de lui adresser son rapport ainsi que sa note de frais. 
32. Relancé plusieurs fois, le Prof. S__________ a répondu, le 10 octobre 2007, qu’il 
avait examiné la patiente la première fois, le 27 avril 2007, et qu’elle présentait des 
douleurs au genou droit ainsi qu’une suspicion de lésion méniscale. Après avoir 
procédé à des nouvelles radiographies du genou droit et à une nouvelle IRM, il a 
pratiqué une arthroscopie, le 28 août 2007, afin de traiter la déchirure du ménisque 
interne droit. 
33. Le 17 octobre 2007, le Tribunal a rappelé au Prof. S__________ qu’il restait dans 
l’attente de son rapport au sujet de ses demandes adressées le 29 novembre 2006. 
34. Dans son rapport complémentaire du 19 décembre 2007, le Prof. S__________ a 
indiqué qu’il était d’accord avec la position du Dr Q__________, en particulier au 
sujet de l’origine traumatique de la déchirure du ménisque interne droit qui était 
confirmée par les lésions constatées lors de son intervention du 28 août 2007. 
35. Dans son écriture du 5 février 2008, l’intimée a maintenu ses conclusions. Elle a 
soutenu que l’appréciation du Dr Q__________ n’avait aucune valeur probante dès 
lors que la recourante ne l’avait consulté pour la première fois que le 17 mars 2005 
et qu’il ne pouvait pas témoigner de faits antérieurs à cette date. De plus, elle a 
relevé que ce médecin présumait l’existence de plaintes au genou droit qui 
n’avaient pas pu être établies sur la base du dossier tant de l’assureur-accidents que 
du Dr N__________. Elle a considéré qu’une imagerie normale en 2001 n’excluait 
pas le développement d’une atteinte dégénérative du ligament dans des délais 
raccourcis. Elle a estimé que l’opinion divergente du Dr Q__________ par rapport 
au Dr R__________ quant à l’origine traumatique de la lésion méniscale n’était pas 
étayée et ne reposait pas sur une anamnèse exacte. Elle a dénié toute valeur 
probante à l’appréciation du Prof. S__________ au motif que ses rapports n’étaient 
pas motivés et qu’ils n’avaient pas été rendus en pleine connaissance du dossier dès 
lors 
que 
celui-ci et l’appréciation du Dr R__________ ne lui avait pas été remis. 


 
 
 
 
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36. Dans son écriture du 6 février 2008, la recourante a maintenu ses conclusions. Elle 
a relevé que la confirmation de l’origine traumatique de la déchirure du ménisque 
interne par le Prof. S__________ n’était pas basée uniquement sur l’anamnèse ainsi 
que sur un examen radiologique et clinique, mais également sur les constatations 
faites lors de l’intervention du 28 août 2007. Elle a considéré que ces constatations 
indiscutables infirmaient l’avis isolé du Dr R__________ qui ne reposait que sur 
des hypothèses abstraites. 
37. Le 8 février 2008, le Tribunal a communiqué ces écritures aux parties et a gardé la 
cause à juger. 
 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 5 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont 
relatives à la loi fédérale sur l’assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. 
La LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003 et ayant entraîné la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine de l'assurance-accidents, est 
applicable en l'espèce, dès lors que les faits juridiquement déterminants, notamment 
les diagnostics posés en 2004 relatifs au genou droit, sont postérieurs à son entrée 
en vigueur (cf. ATF 130 V 446 ss consid. 1, 129 V 4 consid. 1.2). 
3. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). Toutefois, en dérogation à 
la LPGA, il est de trois mois pour les décisions sur opposition antérieures au 1er 
janvier 2007 portant sur des prestations d’assurance (art. 106 LAA dans sa teneur 
valable jusqu'au 31 décembre 2006). La décision sur opposition a été reçue par la 
recourante le 16 décembre 2005 et le délai a commencé à courir le lendemain (art. 
38 al. 1 LPGA) de sorte que le recours du 16 mars 2006 a été formé en temps utile. 
Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable. 
4. Le litige porte sur l'existence d'un rapport de causalité entre l'accident survenu le 
19 mai 2001 et les troubles au genou droit annoncés dans le rapport médical du 
29 mars 2004. Il s'agit plus particulièrement de déterminer, dès lors que le 
traitement médical pour la cheville droite a pris fin au début juillet 2002 et que les 
douleurs sont apparues en l'absence de tout facteur extérieur (extraordinaire), si ces 
troubles constituent une rechute ou une séquelle tardive. 


 
 
 
 
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5. Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident 
professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Le droit à 
des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre l'événement 
dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité 
naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet 
événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait 
pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident 
soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit que 
l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué 
l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente 
comme la condition sine qua non de celle-ci. 
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet 
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 181 consid. 3.1, 406 consid. 4.3.1, 119 V 
337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les références). 
Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un 
lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité est 
adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait 
considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la 
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 
circonstance (ATF 129 V 181 consid. 405 consid. 2.2, 125 V 461 consid. 5a et les 
références). En présence d'une atteinte à la santé physique, le problème de la 
causalité adéquate ne se pose toutefois guère, car l'assureur-accidents répond aussi 
des complications les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent 
habituellement pas selon l'expérience médicale (cf. ATF 118 V 291 consid. 3a, 117 
V 364 consid. 5d/bb et les références; FRESARD, L'assurance-accidents 
obligatoire, in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], n. 39, p. 16). 
La responsabilité de l'assureur-accidents s'étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle 
et adéquate avec l'événement assuré. Les prestations d'assurance sont donc 
également allouées en cas de rechutes et de séquelles tardives (art. 11 OLAA). 
Selon la jurisprudence, les rechutes et les séquelles tardives ont ceci en commun 
qu'elles sont attribuables à une atteinte à la santé qui, en apparence seulement, mais 
non dans les faits, était considérée comme guérie. Il y a rechute lorsque c'est la 
même maladie qui se manifeste à nouveau. On parle de séquelles tardives 


 
 
 
 
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lorsqu'une atteinte apparemment guérie produit, au cours d'un laps de temps 
prolongé, des modifications organiques ou psychiques qui conduisent souvent à un 
état pathologique différent (ATF 123 V 137 consid. 3a p. 138 et les références). Il 
incombe à l'assuré d'établir, au degré de vraisemblance prépondérante, l'existence 
d'un rapport de causalité entre l'état pathologique qui se manifeste à nouveau et 
l'accident (cf. ATFA non publié du 17 mai 2002, U 293/01 consid. 1, résumé dans 
REAS 2002 p. 307). Plus le temps écoulé entre l'accident et la manifestation de 
l'affection est long, plus les exigences quant à la preuve d'un rapport de causalité 
doivent être sévères (RAMA 1997 n° U 275 p. 191 consid. 1c). 
6. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité 
de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent 
l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de l'assuré à 
des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin 
doit lui fournir (ATF 122 V 158 consid. 1b; ATFA non publié du 13 octobre 2004, 
U 345/03, consid. 3.2). 
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, qui s’applique aussi bien en 
procédure administrative qu’en procédure de recours de droit administratif 
(art. 40 PCF en corrélation avec l’art. 19 PA ; art. 95 al. 2 OJ en liaison avec les 
art. 113 et 132 OJ), l’administration ou le juge apprécie librement les preuves, sans 
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et 
rigoureuse des preuves. Dès lors, le juge doit examiner de manière objective tous 
les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les 
documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit 
litigieux. Lorsque les rapports médicaux sont contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une 
opinion médicale et non pas sur une autre. A cet égard, l'élément déterminant n'est 
ni l'origine, ni la désignation du moyen de preuve comme rapport ou expertise, mais 
son contenu. Il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une 
étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne 
également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales 
soit claire et, enfin, que les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 125 
V 351 consid. 3a). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, le juge peut 
accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins 
d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats 
convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne 
contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de mettre en 
cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à l'assureur par 


 
 
 
 
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un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité de son 
appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est qu'en 
présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité d'une 
appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant donné 
l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances sociales, 
il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de l'expert 
(ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
7. La recourante allègue que, lors de son accident du 19 mai 2001, elle a souffert de 
douleurs à la cheville droite ainsi qu’au genou droit et que, selon les rapports du 
Dr Q__________ et du Prof. S__________, sa déchirure du ménisque interne droit 
est d’origine traumatique. Quant à l’intimée, elle relève que les plaintes au genou 
droit alléguées par la recourante ne sont pas confirmées par son dossier, ni par celui 
du Dr N__________. Elle considère que les rapports du Dr Q__________ ainsi que 
du Prof. S__________ n’ont pas de valeur probante et que la lésion méniscale n’est 
pas d’origine post-traumatique, mais dégénérative ainsi que cela ressort de 
l’appréciation du Dr R__________. 
Dans son rapport du 26 avril 2006, le Dr R__________ expose qu’il n'a pas trouvé 
dans la littérature médicale la mention d'une atteinte combinée d'une fracture 
luxation de la cheville associée à une rupture isolée du ligament croisé antérieur. Il 
explique que l'atteinte de ce ligament est provoquée par une flexion du genou 
accompagnée de sa rotation externe et d’un valgus forcé ou d'un traumatisme en 
hyperextension associé à une rotation interne ou externe forcée. Il précise que la 
seule hyperflexion forcée du genou peut entraîner une rupture isolée du ligament 
croisé antérieur et que des mécanismes accidentels relativement triviaux peuvent 
provoquer une rupture du ligament croisé antérieur en présence d’une altération 
préalable de sa structure comme par exemple dans le cas d'une arthrose. Il expose 
qu’une insuffisance chronique du ligament croisé antérieur est décelable à l’examen 
clinique par la positivité des signes de Lachmann et du tiroir accompagnée de 
phénomènes de subluxation du genou décelés selon les tests du ressaut ou du pivot-
shift et qu’elle est associée à une atrophie du quadriceps, plus particulièrement du 
vaste interne. Il considère comme inexplicable que, dans son rapport du 17 mars 
2005, le Dr Q__________ puisse conclure à la présence d'une nette instabilité 
antérieure du genou induite par une rupture du ligament croisé antérieur alors que 
l'IRM du 29 avril 2004 montre l'intégrité de la structure dudit ligament. Il estime 
que les douleurs à la marche ou à la montée ou descente des escaliers sans 
dérobement du genou, présentes chez la recourante, sont caractéristiques d'une 
atteinte à l'articulation fémoro-patellaire. A ce sujet, il souligne que, sur les coupes 
de l’IRM, il a décelé des signes de chondromalacie accentuée au niveau de cette 
articulation. Il conclut que le mécanisme accidentel invoqué n'est pas susceptible de 
provoquer une lésion fémoro-rotulienne et que s'il y avait eu atteinte traumatique de 
cette région, il y aurait également eu développement d'une amyotrophie 
quadricipitale. Quant au ménisque, il souligne que la distinction entre déchirure 


 
 
 
 
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traumatique et dégénérative n’est pas toujours aisée à faire et que, selon la 
littérature médicale, il y a lieu de se baser sur les critères de l’âge du patient et de la 
morphologie de sa lésion méniscale soit, dans le cas de la recourante, de lésions de 
clivage qui sont caractéristiques de l’étiologie dégénérative des déchirures 
horizontales du ménisque. Il conclut que les lésions découvertes à l’IRM, sous 
forme de chondromalacie ainsi que d’atteinte méniscale, sont clairement d’origine 
dégénérative et que l'hypothèse du Dr Q__________ selon lequel l’assurée a été 
victime d'une déchirure du ligament croisé antérieur ne peut être vérifiée ni sur la 
base des plaintes de la patiente, ni sur celle des examens cliniques pratiqués par les 
spécialistes, ni enfin sur l'examen de l’IRM. 
Le Dr R__________ a établi son rapport au terme d'une analyse exhaustive du 
dossier, en se basant sur les radiographies et les appréciations médicales y figurant. 
Il a même procédé à une relecture de l’IRM du genou droit, pratiquée le 29 avril 
2004, qui lui a permis de s’assurer de l’intégrité de structure du ligament croisé 
antérieur. En outre, il a expliqué les raisons pour lesquelles l'appréciation du Dr 
Q__________ ne pouvait pas être suivie. Entre autres éléments, il a souligné que 
l'avis de ce médecin se fondait sur la simple hypothèse - non confirmée par les 
documents médicaux - que la recourante aurait également subi une déchirure du 
ligament croisé antérieur lors de l’accident du 19 mai 2001. Il y a lieu de constater 
que, contrairement à ce qu’affirme le Dr R__________, le Dr Q__________ ne 
prétend pas que la recourante aurait subi une déchirure du ligament croisé antérieur 
lors de l’accident du 19 mai 2001, mais une élongation ligamentaire. Toutefois, 
cette confusion n’a pas d’incidence sur le raisonnement et les conclusions du 
Dr R__________ qui retient que le lien de causalité naturelle entre, d’une part, la 
lésion du ligament croisé antérieur droit ainsi que la fente longitudinale sur la corne 
moyenne et postérieure du ménisque interne droit, d’autre part, l'événement 
accidentel en cause doit être nié sans réserve. En effet, les explications données par 
le Dr R__________ sur la description et l'appréciation des interférences médicales 
sont suffisamment claires pour évaluer la situation de la recourante. L’expert s’est 
exprimé sur l'évolution de l'état de santé et sur le lien de causalité naturelle. Ses 
conclusions sont cohérentes et convaincantes, en tant que, notamment, il explique 
pourquoi l’hypothèse du Dr Q__________ doit être rejetée, à savoir que les divers 
rapports médicaux établis dans les suites immédiates de l'accident ne font pas état 
de plaintes de la recourante concernant le genou droit, que l’absence d’atrophie des 
quadriceps confirment l’absence de lésion traumatique du ligament croisé antérieur 
et que les lésions de clivage du ménisque sont caractéristiques de leur étiologie 
dégénérative. Par conséquent, son rapport remplit toutes les conditions 
jurisprudentielles permettant de lui reconnaître une pleine valeur probante (cf. 
ATF 125 V 352 consid. 3a et la référence). 
8. Il reste à examiner si les rapports du Dr Q__________ du 17 mars 2005 et du 
Prof. S__________ du 19 décembre 2007 permettent de contester le bien-fondé des 
conclusions du Dr R__________. 


 
 
 
 
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L’appréciation du Dr Q__________ repose sur l'opinion que la recourante a été 
victime, le 19 mai 2001, d'une fracture luxation tri-malléolaire de la cheville droite 
avec douleurs au genou droit dont les médecins se sont peu occupés à l’époque. Or, 
lesdites douleurs au genou droit ne ressortent pas des rapports des premiers 
médecins qui se sont exprimés sur le cas, ni des déclarations de l'intéressée. Dans le 
premier rapport au dossier, à savoir celui du 30 août 2001 établi par le 
Dr L__________ en remplacement du Dr N__________, il apparaît que la 
recourante souffre de douleurs persistantes avec prédominance interne. Le médecin 
pense à une irritation du jambier postérieur pour laquelle il propose de la 
physiothérapie. Puis, dans son rapport du 28 septembre 2001, le Dr M__________ 
ne fait pas davantage mention de plaintes au genou droit. Dans son rapport du 13 
novembre 2001, le Dr N__________ fait état d’une évolution plutôt défavorable 
avec toujours les mêmes plaintes, douleurs et impotence fonctionnelle. Il ne 
rapporte pas l’existence de plaintes relatives audit genou. Dans son courrier à la 
SUVA du 26 novembre 2001, dans lequel la recourante donne des détails sur son 
état de santé, elle ne mentionne pas de plaintes au genou droit. Ce n’est que dans 
celui du 4 janvier 2002, soit plus de sept mois après l’accident, qu’elle décrit de 
violentes douleurs à la cheville droite « jusqu’au genou » après 40 minutes d’attente 
au guichet postal, précisant que c’est d’ailleurs toujours la même chose lorsqu’elle 
marche, reste debout ou assise trop longtemps, son pied se bloque. Cette précision 
démontre que les douleurs partent de la cheville et ne sont pas spécifiques au genou 
de sorte qu’il ne s’agit pas de douleurs « au genou ». Dans son rapport du 24 mai 
2002 après ablation du matériel d’ostéosynthèse, le Dr N__________ observe une 
évolution favorable tout en relevant que la patiente se plaint toujours de douleurs et 
d’une certaine impotence de sa cheville. Enfin, dans sa lettre à la SUVA du 15 
juillet 2002, la recourante précise qu’elle a terminé le traitement et qu’elle a 
beaucoup souffert de son pied durant les grandes chaleurs mais ne fait nulle 
mention de douleurs au genou droit. Ce n'est finalement que le 29 mars 2004, soit 
près de trois ans après l’accident, que le Dr O__________ indique que la recourante 
se plaint de l'existence de douleurs au genou droit que la recourante attribue à 
l’accident de 2001. 
Par ailleurs, l’IRM du 29 avril 2004 contredit également l’appréciation du 
Dr Q__________ mentionnant une nette instabilité antérieure du genou induite par 
une laxité du ligament croisé antérieur. En effet, elle permet de constater qu’en 
avril 2004, la recourante présentait uniquement une fissure horizontale sur la corne 
moyenne ainsi que postérieure du ménisque interne droit et que l’intégrité de la 
structure du ligament croisé antérieur droit était conservée. Le Dr Q__________ 
objecte que ladite IRM permet de distinguer la laxité du ligament croisé antérieur 
en raison d’un aspect d’effilochage. Or, le Dr R__________ et le radiologue ont 
interprété cette IRM comme ne révélant aucune anomalie au niveau dudit ligament. 
Par conséquent, force est de constater que le Dr Q__________ donne une autre 
lecture à cette IRM, soit une nouvelle appréciation, ce qui ne suffit pas pour 


 
 
 
 
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admettre l’existence, en avril 2004, d’une laxité de ce ligament au degré de preuve 
de la vraisemblance prépondérante. 
De plus, dans son rapport du 17 mars 2005, il considère que cette laxité est 
d’origine post-traumatique au motif qu’on ne peut pas justifier une laxité de ce 
genre sans qu’il y ait eu un traumatisme un jour et que les douleurs dont souffre la 
patiente peuvent parfaitement bien être expliquées par cette élongation du croisé 
antérieur. Il précise, lors de son audition par le Tribunal, que la laxité du genou ne 
peut pas provenir de troubles dégénératifs eu égard à l’âge de la recourante et à 
l’absence d’état antérieur au moment de l’accident puisqu’aucun trouble 
dégénératif n’avait été constaté. Les explications données par le Dr Q__________ 
ne sont pas convaincantes dès lors qu’aucun examen radiologique concernant le 
genou droit n’a été entrepris jusqu’en avril 2004 ce qui ne permet de comparer la 
situation existant à cette date avec celle au moment de l’accident de 2001. En outre, 
lors de son examen du 18 mars 2004, le Dr O__________ ne constate pas 
l’existence d’une laxité du ligament croisé antérieur puisqu’il met en évidence un 
Lachmann négatif. L’absence d’une telle laxité est également confirmée par 
l’examen du Dr M__________, le 2 juillet 2004, qui observe une bonne stabilité 
ligamentaire des genoux et l’absence d’atrophie des quadriceps. Etant donné que 
ladite laxité a été constatée pour la première fois en mars 2005 par le 
Dr Q__________, soit près de quatre ans après l’accident du 19 mai 2001, ce laps 
de temps ne permet pas de retenir, au degré de la vraisemblance prépondérante, 
l’existence d’un lien de causalité entre ce trouble du genou droit et l’accident assuré 
dès lors que, dans un tel cas, les exigences de preuve sont sévères (cf. RAMA 1997 
n° U 275 p. 191 consid. 1.c). 
Vu ce qui précède, il apparaît plus vraisemblable que les plaintes de la recourante 
au moment de l’accident de mai 2001 ne concernaient que la cheville droite, 
comme le décrivent les premiers médecins qui se sont prononcés sur le cas, et que 
des douleurs au genou droit ne sont apparues qu’en 2004. Par conséquent, 
l’appréciation du Dr Q__________ repose sur une prémisse de contemporanéité 
entre la fracture de la cheville droite et l’apparition des plaintes concernant le genou 
droit qui n’est pas vérifiée dans les faits et qui est même contredite par la lecture 
des documents radiologiques de sorte que ses conclusions n’ont pas de valeur 
probante. 
Quant au Prof. S__________, dans son rapport du 19 décembre 2007, il conclut à 
l’origine traumatique de la déchirure du ménisque droit au regard des lésions 
constatées lors de son intervention du 28 août 2007 et des déclarations de la 
patiente faisant remonter ses ennuis de genou à son accident de 2001. Or, selon le 
Dr R__________, une déchirure méniscale peut être d’origine dégénérative ou 
traumatique et, dans le cas de déchirure horizontale du ménisque, les lésions de 
clivage telles qu’elles ont été trouvées chez la recourante signent l’origine 
dégénérative. Il y a lieu de relever que le Prof. S__________ ne donne aucune 


 
 
 
 
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explication quant aux lésions constatées lors de son intervention de sorte que son 
rapport, insuffisamment motivé, ne permet nullement d’établir l’origine 
traumatique de cette lésion et encore moins l’existence d’un rapport de causalité 
avec l’accident du 19 mai 2001. 
Enfin, ces deux médecins concluent à l'origine traumatique des affections actuelles 
- excluant dès lors toute autre étiologie possible - au motif que la recourante aurait 
continuellement souffert de douleurs au genou droit depuis l'événement accidentel 
et que ces dernières étaient inexistantes antérieurement. Ce faisant, ils basent leur 
appréciation davantage sur les déclarations subjectives de la recourante que sur des 
considérations médicales objectives et tiennent un raisonnement fondé sur le 
principe « post hoc, ergo propter hoc », lequel est impropre à établir un rapport de 
cause à effet entre un accident assuré et une atteinte à la santé (ATF 119 V 341 
consid. 2b/bb; RAMA 1999 n° U 341 p. 408 consid. 3b). En effet, le seul fait que 
des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance d'un 
accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident; il 
convient en principe d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, 
l'existence du rapport de causalité avec l'événement assuré (ATFA non publié du 30 
novembre 2007, U 580/06, consid. 3.2). 
Par conséquent, les avis de ces deux médecins ne permettent pas de contester le 
bien-fondé des conclusions du Dr R__________ et de son appréciation de l’absence 
de lien de causalité naturelle entre les troubles du genou droit et l’accident du 19 
mai 2001. Ses conclusions seront donc suivies par le Tribunal. Aussi, l’intimée 
était-elle en droit, en l'absence de lien de causalité naturelle entre les troubles du 
genou droit et l'accident du 19 mai 2001, de refuser d'allouer ses prestations. 
9. La recourante conclut subsidiairement à la mise en œuvre d’une expertise. 
Selon la jurisprudence, le juge peut renoncer à un complément d'instruction, sans 
violer le droit d'être entendu de l'assuré découlant de l'art. 29 al. 2 Cst., s'il est 
convaincu, en se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies, 
par les investigations auxquelles il doit procéder d'office, que certains faits 
présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures 
probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation (appréciation anticipée 
des preuves; ATF 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid. 3c, 120 Ib 229 consid. 
2b, 119 V 344 consid. 3c; ATFA non publié du 17 mars 2003, U 154/02, consid. 
6.1 et les références citées). 
En l'espèce, la situation médicale de la recourante est claire et ne réclame pas 
davantage d’investigations. En conséquence, la requête de la recourante tendant à la 
mise en oeuvre d'une expertise médicale doit être rejetée. 
10. Au vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, sera rejeté. Pour le surplus, la 
procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA). 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 
17 juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
Yaël BENZ 
 
La Présidente 
 
 
 
Isabelle DUBOIS 
 
 
 
Le secrétaire-juriste : 
 
Philippe LE GRAND ROY
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le