ge_gerichte · ATAS/916/2004 · 2004-11-10 · de


RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/2484/2003 ATAS/916/2004

ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES

4% chambre

du 10 novembre 2004

En la cause

Madame R , comparant par Monsieur Daniel MEYER, recourante
avocat, en l’Etude duquel elle élit domicile

contre

OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE INVALIDITE, rue de intimé
Lyon 97, Genève

Siégeant : Madame Juliana BALDE, Présidente, Mesdames Karine STECK et Doris
WANGELER , juges.

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EN FAIT

Madame R , née en 1958, d’origine portugaise, est en Suisse depuis
1980. Elle a travaillé comme concierge, à plein temps, pour le compte de la régie
immobilière X

L’intéressée, souffrant de fibromyalgie, a été en incapacité de travail à 50 % dès le
7 février 1998, puis totale dès le 15 février 1998. Elle a déposé une demande de
prestations auprès de l’Office cantonal AI (ci-après OCAT) le 2 septembre 1999.

Se fondant sur un rapport d’expertise du Centre d’observation médicale de l’AI
(COMAÏ) du 16 mars 2001, l'OCAL, par décision du 21 septembre 2001, a alloué à
l’assurée une demi-rente d’invalidité dès le 1” février 1999, pour un degré
d’invalidité de 60 %.

Le 9 avril 2002, le Dr A a demandé à l’OCAI de convoquer sa patiente
pour une expertise psychiatrique, car il avait noté une nette aggravation de l’état
dépressif depuis plus d’une année. Dans le questionnaire pour la révision de la
rente, l’assurée a mentionné des douleurs plus importantes, une insomnie totale, une
dépression massive, le fait qu’elle « reste enfermée » et des migraines.

L’assurée a été hospitalisée dans le service de rhumatologie des Hôpitaux
universitaires genevois (HUG) du 9 au 18 octobre 2002. Dans leur rapport du 31
octobre 2002, les médecins ont posé les diagnostics de fibromyalgie et de troubles
de la personnalité de type passive-agressive avec éléments dépressifs. En raison de
la suspicion d’un état dépressif sévère malgré le traitement antidépresseur, l’assurée
a été présentée aux consultants de psychiatrie, qui avaient proposé son transfert
dans le service de psychiatrie de l’Hôpital cantonal pour intensifier la prise en
charge psychiatrique. La patiente a mal accueilli cette proposition et a refusé par la
suite catégoriquement tout suivi psychiatrique. Un traitement médicamenteux a
toutefois été instauré, à visée relaxante et anxiolytique.

Questionnée par l’'OCAI, l’assurée a déclaré qu’elle était en traitement chez le
Dr B et qu'auparavant, elle était allée voir des psychologues. Elle avait
cependant cessé les séances, d’un commun accord avec son médecin traitant, car
elles la faisaient beaucoup pleurer. Elle a expliqué qu’elle avait refusé les conseils
des médecins de l’hôpital, car ils voulaient l’hospitaliser en clinique psychiatrique
pendant une année minimum en lui précisant que, de toute façon, les douleurs ne
partiraient pas, ce qui l’avait beaucoup effrayée. Elle a déclaré qu’elle avait suivi le
traitement préconisé par les médecins psychiatres et fait tout ce qui était en son
pouvoir pour aller mieux et réduire les douleurs affreuses qu’elle ressentait tous les
Jours.

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10.

11.

12.

13.

14.

Dans un rapport médical adressé à l’OCAI le 7 juillet 2003, le Dr B ,
psychiatre, a attesté que sa patiente soufrait de fibromyalgie depuis 1995, que son

état de santé était stationnaire et qu’elle présentait une incapacité de travail de 60 %
depuis 2002.

Par décision du 15 juillet 2003, l'OCAI a rejeté la demande, au motif que l’assurée
ne présentait pas d’aggravation de l’état de santé, ainsi que le psychiatre l’avait
confirmé.

Par courrier du 21 août 2003, le Dr B a informé l’OCAI qu’il s’était
trompé et qu’en réalité la patiente était en incapacité totale de travail depuis
plusieurs années. Invité par le médecin de l’OCAI à donner toutes explications
utiles, le Dr B a précisé qu’il avait examiné l’intéressée pour la
première fois en mai 2003, adressée par son médecin traitant pour une éventuelle
adaptation du traitement en cours. La patiente lui avait, d’entrée de cause, affirmé
qu’elle était peu désireuse de raconter sa vie encore une fois. Il a confirmé que
l’assurée présentait un épisode dépressif typique. Quant à la capacité de travail
exigible, le médecin a fait savoir qu’il n’était absolument pas en mesure de
répondre aux questions posées et qu’il ne souhaitait pas s’impliquer dans le conflit
opposant sa patiente à l’AI ; il a relevé d’autre part que si l’expertise COMAI
primait sur l’évaluation du médecin traitant, il ne voyait pas bien en quoi son avis
pouvait être utile, « surtout s’il est sollicité dans ces conditions et d’une façon tout
de même très orientée ».

L’assurée a formé opposition le 28 août 2003, par l’intermédiaire de son
mandataire.

Par décision du 1°” décembre 2003, l’OCAI a rejeté l’opposition, considérant
qu'aucun argument convaincant ne permettait d’admettre une aggravation objective
de l’état de santé de l’assurée.

L’assurée a interjeté recours le 24 décembre 2003, alléguant que le rapport des
HUG démontrait clairement une aggravation de son état de santé. Elle a fait valoir
qu’elle s’était volontairement soumise à un traitement psychique sur les
recommandations des médecins et reproche à l’OCAI d’avoir écarté l’avis du
Dr B . Elle conclut à l’octroi d’une rente entière d’invalidité et,
subsidiairement, à ce qu’une nouvelle expertise soit ordonnée afin de déterminer
son degré d’incapacité de travail.

Dans sa réponse du 29 janvier 2004, l’'OCAIT a proposé le rejet du recours, se
référant aux pièces du dossier ainsi qu’à l’avis médical du Service médical régional
AI (SMR LEMAN).

Chacune des parties a persisté dans ses conclusions, qui seront reprises, en tant que
de besoin, dans la partie en droit ci-après.

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EN DROIT

La loi genevoise sur l’organisation judiciaire (LOJ) a été modifiée et a institué, dès
le 1% août 2003, un Tribunal cantonal des assurances sociales, composé de 5 juges,
dont un président et un vice-président, 5 suppléants et 16 juges assesseurs (art. 1 let.
ret 56 T LOJ).

Suite à l’annulation de l’élection des 16 juges assesseurs, par le Tribunal fédéral le
27 janvier 2004 (ATF 130 I 106), le Grand Conseil genevois a adopté, le 13 février,
une disposition transitoire urgente permettant au Tribunal cantonal des assurances
sociales de siéger sans assesseurs à trois juges titulaires, ce, dans l’attente de
l’élection de nouveaux juges assesseurs (art. 162 LOJ).

Statuant sur un recours de droit public, le Tribunal fédéral a, dans arrêt du 1° juillet
2004, confirmé que la disposition transitoire constituait la solution la plus
rationnelle et était conforme, de surcroît, au droit fédéral (ATF 130 I 226). C’est
dans la composition prévue à l’art. 162 LOJ que le Tribunal de céans statue en
l’espèce.

Le Tribunal de céans connaît, en instance unique, des contestations relatives à la loi
fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959, notamment (art. 56V al. 1 LOJ).
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

La loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre
2000 (LPGA) est entrée en vigueur le ler janvier 2003, entraînant la modification
de nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le
plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la lumière
du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où
les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 127 V 467 consid. 1,
126 V 136 consid. 4b et les références). Aussi le cas d’espèce reste-t-il régi par la
législation en vigueur jusqu’au 31 décembre 2002. En revanche, en ce qui concerne
la procédure, et à défaut de règles transitoires contraires, le nouveau droit s'applique
sans réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b, 112 V
360 consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). C'est pourquoi les
procédures pendantes au ler janvier 2003 ou introduites après cette date devant un
tribunal cantonal compétent en matière d'assurances sociales sont régies par les
nouvelles règles de procédure contenues dans la LPGA et par les dispositions de
procédure contenues dans les différentes lois spéciales modifiées par la LPGA.

Interjeté dans la forme et le délai légal, le recours est recevable (art. 56 et 60
LPGA).

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Selon l'art. 41 LAÏI (en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002), si l'invalidité d'un
bénéficiaire de rente se modifie de manière à influencer le droit à la rente, celle-ci
est, pour l'avenir, augmentée, réduite ou supprimée. Tout changement important des
circonstances, propre à influencer le degré d'invalidité, donc le droit à la rente, peut
donner lieu à une révision de celle-ci. Le point de savoir si un tel changement s'est
produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment
de la décision initiale de rente et les circonstances régnant à l'époque de la décision
litigieuse (ATF 125 V 369 consid. 2 et la référence; voir également ATF 112 V 372
consid. 2b et 390 consid. 1b). D’après la jurisprudence, la rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 113 V 275 consid. la et les arrêts cités;
voir également ATF 120 V 131 consid. 3b, 119 V 478 consid. 1b/aa). Tout
changement important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité et
donc le droit à la rente, peut motiver une révision.

Dans le cas d’espèce, la recourante a été mise au bénéfice d’une demi-rente
d'invalidité dès le 1* février 1999. Dans sa décision du 21 septembre 2001, l’'OCAI
a retenu un degré d’invalidité de 60 %, fondé sur les conclusions d’une expertise
COMAI du 16 mars 2001. Les experts avaient diagnostiqué un syndrome
douloureux somatoforme persistant sous forme de fibromyalgie et un trouble
dépressif récurrent, d’intensité moyenne, résistant au traitement. Ils avaient proposé
une augmentation des doses de l’antidépresseur, ce qui pourrait avoir un certain
effet sur l’état dépressif, mais déclaraient que le pronostic de l’évolution de la
pathologie psychiatrique restait réservé au vu de la longue évolution et de la
présence d’un état régressif qui allait s’aggravant au cours des années. Le collège
des experts avait émis de fortes réserves quant à la possibilité de reprise d’une
activité professionnelle en tout cas à un taux supérieur à 40 %, du fait d’un certain
degré de régression, de la durée du trouble dépressif récurrent et de l’effondrement
progressif des ressources adaptatives (cf. pièce no. 8, fourre 3 dossier OCAT).

C’est en raison d’une aggravation de l’état de santé physique (augmentation des
douleurs) et psychique que le médecin traitant de la recourante a sollicité, par
courrier du 9 avril 2002, la révision. Le Dr A a souligné l’échec de
nouveaux médicaments antidépresseurs et exposé que sa patiente ne sortait
pratiquement plus de chez elle. La recourante a été hospitalisée en octobre 2002
dans le service de rhumatologie des HUG pour une fibromyalgie en
décompensation. En raison de la suspicion d’un état dépressif sévère, une
proposition de transfert dans le service de psychiatrie de l’Hôpital cantonal afin
d’intensifier la prise en charge psychiatrique avait été émise, mais très mal
accueillie par la patiente (cf. rapport des HUG du 31 octobre 2002, pièce no. 12,
fourre 3 OCAÏI). Sur conseil des psychiatres des HUG, un traitement
médicamenteux a été introduit, à visée relaxante et anxiolytique, et l’antidépresseur
prescrit par le médecin traitant a été augmenté.

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La recourante a déclaré qu’elle avait été suivie par une psychologue, mais, qu’en
accord avec son médecin traitant, elle avait interrompu le traitement, car les séances
la faisaient beaucoup pleurer. En mai 2003, son médecin l’a adressée à un
psychiatre. Ce dernier a indiqué à l’'OCAI que la patiente souffrait d’un trouble
douloureux sous forme de fibromyalgie depuis 1995 et que la perte de travail
actuelle était de 60 % (cf. pièce no. 20, fourre 3 dossier OCAÏT). Toutefois, après
que sa patiente lui ait soumis la décision de refus, le Dr B s’est rétracté
en expliquant à l’OCAI qu’il avait commis une erreur, due au fait qu’il connaissait
peu cette patiente qu’il voit de façon très ponctuelle et qu’elle était en incapacité de
travail totale depuis plusieurs années, comme l’a établi le Dr A , ce qui
est totalement cohérent avec la clinique observable (cf. pièce no. 20, fourre 3
dossier OCAT.

L’intimé justifie son refus d'admettre une aggravation de l’état de santé, en se
fondant sur l’avis du médecin du SMR LEMAN, selon lequel il n’existe aucun
élément objectif ; les plaintes étaient déjà connues, le comportement de l’assurée
démontrait des signes d’exagération. De plus, l’assurée n’a pas suivi la proposition
de traitement du COMAI, puis des HUG, ce qui aurait permis une amélioration de
l’état de santé bien avant la prise en charge par le Dr B en mai 2003
(cf. pièce no. 24, fourre 3 dossier OCAT).

Tel n’est pas l’avis du Tribunal de céans. En effet, il résulte incontestablement du
rapport d’hospitalisation des HUG que la recourante présentait en automne 2002
une fibromyalgie décompensée et, selon toute vraisemblance, un état dépressif
sévère. Il s’agit-là bien d’éléments objectifs. Il convient de relever aussi que si
l’assurée a refusé un transfert dans le service de psychiatrie de l’hôpital, on ne
saurait lui reprocher de s’être opposée à tout traitement, puisque son médecin
traitant, le Dr A , avait précisément introduit un nouveau médicament
antidépresseur, vu l’échec des précédents traitements, et que les psychiatres de
l’hôpital avaient augmenté la dose et prescrit en plus un traitement de Rivotril, à
visée relaxante et anxiolytique. D'autre part, les médecins du COMAL tout en
mentionnant une certaine compliance médicamenteuse, avaient clairement affirmé
que la capacité de travail ne pourrait probablement pas être améliorée par des
mesures médicales, car les divers traitements connus à l’heure actuelle n’ont que
peu d’influence sur le syndrome. Les conclusions du médecin du SMR LEMAN
sont, à cet égard, en contradiction avec celles des experts du COMAI.

Enfin, les médecins du COMAIT avaient relevé que le suivi régulier chez le médecin
traitant avec qui la relation thérapeutique est bonne et de confiance, restait tout à
fait indiqué, de même que le traitement antidépresseur à doses plus optimales, afin
d’éviter une aggravation de l’état dépressif et de permettre une stabilité de la
situation. Rien, en l’état actuel du dossier, ne permet d’affirmer que tel n’a pas été
le cas, bien au contraire. En effet, le Dr A a introduit un nouveau
médicament, puis, au vu de l’échec du traitement, il a adressé sa patiente à un

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psychiatre. Quant aux conclusions de ce dernier, vu leur contradiction flagrante,
elles ne sauraient se voir attribuer une quelconque valeur probante et l’intimé se
devait d’investiguer la question.

Au vu de ce qui précède, le Tribunal de céans renverra la cause à l’intimé, afin qu’il
ordonne, dans les plus brefs délais, une expertise psychiatrique de la recourante, en
vue de déterminer si et dans quelle mesure son état de santé s’est aggravé.

PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

(conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ)

A la forme :

1. Reçoit le recours interjeté par Madame R contre la décision sur
opposition notifiée par l'OCAI le 1° décembre 2003 ;

Au fond :

2. L’admet;

3. Annule la décision sur opposition du 1°” décembre 2003 ainsi que la décision du 15
juillet 2003 ;

4. Renvoie la cause à l’intimé afin qu’il mette en œuvre une expertise psychiatrique et
rende une nouvelle décision ;

5. Condamne l’intimé à verser à la recourante la somme de fr. 1'500 à titre de
participation à ses frais et dépens ;

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt

dans un délai de 30 jours dès sa notification par pli recommandé adressé au
Tribunal fédéral des assurances, Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE, en trois
exemplaires. Le délai ne peut être prolongé. Le mémoire doit: a) indiquer

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exactement quelle décision le recourant désire obtenir en lieu et place de la décision
attaquée; b) exposer pour quels motifs il estime pouvoir demander cette autre
décision; c) porter sa signature ou celle de son représentant. Si le mémoire ne
contient pas les trois éléments énumérés sous lettres a) b) et c) ci-dessus, le
Tribunal fédéral des assurances ne pourra pas entrer en matière sur le recours qu’il
devra déclarer irrecevable. Le mémoire de recours mentionnera encore les moyens
de preuve, qui seront joints, ainsi que la décision attaquée et l’enveloppe dans
laquelle elle a été expédiée au recourant (art. 132, 106 et 108 OJ).

Le greffier: La Présidente :

Walid BEN AMER Juliana BALDE

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral
des assurances sociales par le greffe

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