ge_gerichte · ACJC/1295/2024 · 2024-10-18 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 18 octobre 2024, 
ainsi qu'au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant le même jour. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/25264/2023 
ACJC/1295/2024 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU JEUDI 17 OCTOBRE 2024 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______, appelant d'un jugement rendu par la 
21ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 17 juin 2024, 
représenté par Me Bibiane CAPELA ABD ALLA, avocate, CANONICA & 
ASSOCIES, rue François-Bellot 2, 1206 Genève, 
et 
Madame 
B______, 
domiciliée 
______, 
intimée, 
représentée 
par 
Me Véra COIGNARD-DRAI, avocate, rue De-Grenus 10, case postale 1270, 
1211 Genève 1. 
 


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C/25264/2023 
EN FAIT 
A. 
a. Par jugement JTPI/7474/2024 du 17 juin 2024, reçu le lendemain par les 
parties, le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal), statuant sur 
mesures protectrices de l'union conjugale par voie de procédure sommaire, a 
donné acte aux époux B______ et A______ de leur volonté de mettre un terme à 
leur vie commune (chiffre 1 du dispositif), a attribué à A______ la garde des 
enfants C______, D______ et E______ (ch. 2), a réservé à B______ un droit de 
visite sur les enfants (dont les modalités - plus restreintes s'agissant de C______ - 
ont été précisées; ch. 3), a instauré une curatelle d'organisation et de surveillance 
des relations personnelles, confiant 
le pouvoir au 
curateur 
d'élargir 
progressivement le droit de visite de la mère sur C______, et transmis le jugement 
au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant pour désignation d'un curateur 
(ch. 4), a donné acte aux parents de leur engagement à entreprendre un travail de 
coparentalité (ch. 5), a attribué à A______ la jouissance exclusive du domicile 
conjugal (ch. 6) et a imparti un délai au 31 juillet 2024 à B______ pour quitter le 
logement (ch. 7) en autorisant A______ à faire appel à la force publique dans 
l'hypothèse où B______ ne quitterait pas le domicile dans le délai imparti (ch. 8). 
 
Sur le plan financier, le Tribunal a condamné B______ à verser à A______, par 
mois et d'avance, allocations familiales non comprises, à titre de contribution à 
l'entretien de C______, de D______ et de E______, 1'500 fr. dès le 1er août 2024 
et 1'700 fr. dès le 1er novembre 2024 (ch. 9), a dit que les allocations familiales 
étaient dues à A______ (ch. 10) et qu'aucune contribution entre époux n'était due 
(ch. 11) et a débouté B______ de ses conclusions visant à l'octroi d'une provisio 
ad litem (ch. 12). 
Ces mesures ont été prononcées pour une durée indéterminée (ch. 13). 
 
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'000 fr., ont été répartis à raison de la moitié à la 
charge de chacun des époux, soit pour eux l'Etat de Genève, compte tenu de 
l'assistance juridique accordée à tous les deux et il n'a pas été alloué de dépens 
(ch. 14). Enfin, les parties ont été condamnées à respecter et à exécuter les 
dispositions du jugement (ch. 15) et ont été déboutées de toutes autres conclusions 
(ch. 16). 
b. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice (ci-après : la Cour) le 28 juin 
2024, A______ a formé appel contre ce jugement, dont il a sollicité l'annulation 
du chiffre 9 de son dispositif. 
Il a conclu, sous suite de frais, à la condamnation d'B______ à lui verser, par mois 
et d'avance, allocations familiales non comprises, une contribution d'entretien 
globale pour les enfants C______, D______ et E______, de 1'500 fr. dès le 


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1er août 2024 et de 2'260 fr. dès le 1er novembre 2024 et à la confirmation du 
jugement entrepris pour le surplus. 
 
Il a produit plusieurs pièces nouvelles (pièces nos 42 à 44). 
 
c. Dans son mémoire de réponse expédié au greffe de la Cour le 18 juillet 2024, 
B______ a conclu, sous suite de dépens, au rejet de l'appel et à la confirmation du 
jugement entrepris. 
 
Elle a produit plusieurs pièces nouvelles (pièces nos 1 à 4). 
 
d. A______ a spontanément répliqué le 2 août 2024. Il a, en raison de la décision 
du législateur genevois sur la gratuité des transports publics genevois pour les 
mineurs à compter du 1er janvier 2025, modifié ses prétentions relatives à 
l'entretien des enfants, sollicitant le versement d'une contribution globale de 
1'500 fr. par mois dès le 1er août 2024, de 2'250 fr. dès le 1er novembre 2024 puis 
de 2'220 fr. dès le 1er janvier 2025. 
 
e. B______ n'a pas dupliqué. 
 
f. Par plis séparés du 23 août 2024, les parties ont été informées de ce que la cause 
était gardée à juger. 
B. 
Les faits pertinents suivants résultent du dossier : 
 
a. B______, née le ______ 1982, et A______, né le ______ 1981, se sont mariés 
le ______ 2010 à F______ (Etats-Unis). 
Ils sont les parents de trois enfants : C______, né le ______ 2010, D______, né le 
______ 2012 et E______, née le ______ 2018. 
b. Le 30 novembre 2023, B______ a saisi le Tribunal d'une requête de mesures 
protectrices de l'union conjugale en raison d'importantes tensions perdurant entre 
les époux depuis plusieurs années. Elle a notamment requis que la garde des trois 
enfants lui soit attribuée, qu'un droit de visite soit réservé à A______ et que des 
contributions à l'entretien des enfants - dont elle a précisé les montants - lui soient 
versées. 
A______, dont les conclusions ont varié au fil de la procédure, a notamment 
conclu en dernier lieu à l'attribution de la garde des enfants à lui-même, à la 
fixation d'un droit de visite en faveur de B______ et à la condamnation de celle-ci 
à lui verser, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, une 
contribution à l'entretien des enfants de 1'258 fr. 35 pour C______, de 1'275 fr. 35 
pour D______ et de 1'093 fr. 50 pour E______. 


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c. Un rapport d'évaluation sociale a été établi le 16 mai 2024 à la demande du 
Tribunal recommandant l'attribution de la garde des enfants au père et la fixation 
d'un droit de visite en faveur de la mère. 
d. La cause a été gardée à juger le 30 mai 2024. 
C. 
La situation personnelle et financière des parties ainsi que de leurs enfants est la 
suivante : 
a. A______ n'a pas de formation professionnelle. Il a développé, en 2021, une 
entreprise active dans le domaine de l'entretien et du transport de bateaux sur le 
lac, qu'il exploite sous la raison individuelle G______. Il a déclaré, en première 
instance, que cette activité lui rapportait entre 2'000 fr. et 3'000 fr. nets par mois 
(audience du 25 janvier 2024), respectivement 3'000 fr. nets par mois (audience 
du 15 février 2024). 
Selon le dossier, A______ a réalisé un bénéfice net de 28'217 fr. en 2022 et de 
30'611 fr. en 2023, ce qui correspond à un revenu mensuel net moyen de 2'351 fr. 
en 2022 et de 2'550 fr. en 2023. Il estime pouvoir réaliser un revenu mensuel net 
moyen de 2'800 fr. en 2024, soit 3'000 fr., dont à déduire les cotisations sociales 
obligatoires d'environ 200 fr. par mois. 
A______ a déclaré travailler tous les jours de 8h30 à 16h30-16h45, sauf le 
mercredi. Il souhaite demeurer indépendant, afin de pouvoir être disponible pour 
les enfants. 
Il est admis que ses charges mensuelles se composent du montant mensuel de base 
de 1'350 fr., de sa part aux frais de logement de 1'019 fr. (70% de 1'456 fr. 
[1'888 fr. dont à déduire une allocation de logement de 432 fr.]), de sa prime 
d'assurance-maladie obligatoire de 107 fr. 25 (377 fr. 25 – 270 fr. de subsides) et 
de ses frais de transports publics de 70 fr. 
A______ allègue par ailleurs assumer mensuellement une prime d'assurance-
ménage et responsabilité civile de 41 fr., des frais de téléphone mobile de 61 fr. 90 
et de réseau fixe/internet de 55 fr. 70 ainsi que la redevance radio et télévision de 
28 fr. 
b. B______ a entrepris des études de médecine puis de pharmacie qu'elle n'a pas 
achevées. Elle a obtenu deux certificats dans le domaine de l'horlogerie, soit un 
premier en 2013 (posage/emboîtage) et un second en 2016 (module de base). Par 
le passé, elle a été employée dans la pharmacie tenue par sa mère en qualité de 
vendeuse puis chez H______ SA et I______ SA comme opératrice en horlogerie. 
En 2016, elle a été engagée à la J______, où sa sœur a une position dirigeante, en 
qualité d'employée polyvalente. Dans le cadre de cet emploi, elle a obtenu un 
diplôme d'agent en stérilisation. Son salaire mensuel net auprès de la J______ s'est 


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élevé en 2021 à 5'365 fr. De mai 2022 à octobre 2023, elle a vécu une période de 
chômage avec un gain assuré de 6'083 fr. Durant cette période, elle a, certains 
mois, réalisé des gains intermédiaires en travaillant en qualité de réceptionniste 
intérimaire à l'Hôpital K______. En novembre 2023, elle a été engagée par la 
L______, comme assistante administrative à plein temps, pour un salaire mensuel 
brut de 6'000 fr., payable 13 fois par an. Le 14 février 2024, elle a été licenciée de 
ce poste avec effet au 31 mai 2024, en raison de restrictions budgétaires. A 
compter du 13 mars 2024, elle a été en incapacité totale de travail. Au mois de 
juin 2024, elle a perçu des indemnités pour maladie d'un montant mensuel de 
3'743 fr. (4'776 fr. 05 de salaire – 1'033 fr. d'allocations familiales). Elle a indiqué 
qu'elle bénéficiera de prestations de l'assurance-chômage, dès la fin de son arrêt 
de travail. Les certificats médicaux produits attestent d'une incapacité totale de 
travail jusqu'au 31 juillet 2024. 
Depuis son licenciement, B______ a effectué des postulations pour des emplois 
d'assistante administrative ou d'agent de stérilisation. Elle allègue rechercher 
activement un emploi. 
B______ a déclaré, en première instance, dormir parfois chez sa sœur, ainsi que 
chez l'ami avec lequel elle avait récemment noué une relation, cette situation 
n'étant toutefois que provisoire. En appel, elle a allégué rechercher activement un 
logement de quatre pièces, mais que la recherche était difficile, en raison de la 
pénurie notoire de logements à Genève et du niveau des loyers, rarement 
inférieurs à 2'000 fr. voire 2'500 fr. par mois. 
Il est admis que ses charges mensuelles se composent, outre de ses frais de 
logement, du montant mensuel de base de 1'200 fr., de sa prime d'assurance-
maladie obligatoire de 345 fr. (615 fr. 30 – 270 fr. de subsides) et de ses frais de 
transports publics de 70 fr. 
Ses frais de téléphone, internet et télévision s'élèvent en moyenne à environ 
150 fr. par mois. 
c. C______ bénéficie d'allocations familiales d'un montant de 311 fr. par mois. 
Il est admis que ses charges mensuelles se composent du montant mensuel de base 
de 600 fr., de sa part aux frais de logement de son père de 145 fr. 60 (10% de 
1'456 fr.) ainsi que de sa prime d'assurance-maladie obligatoire de 48 fr. (162 fr. 
– 114 fr. de subsides) et complémentaire de 35 fr. 85. 
Des frais de téléphone de 32 fr. par mois et de transports publics de 33 fr. 35 par 
mois sont par ailleurs allégués. 
C______ a suivi des cours de natation et de ping-pong. Il souhaiterait continuer à 
pratiquer une activité extrascolaire. 


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d. D______ bénéficie d'allocations familiales d'un montant de 311 fr. par mois. 
Il est admis que ses charges mensuelles se composent du montant mensuel de base 
de 600 fr., de sa part aux frais de logement de son père de 145 fr. 60 (10% de 
1'456 fr.), de sa prime d'assurance-maladie obligatoire de 48 fr. (162 fr. – 114 fr. 
de subsides) et complémentaire de 18 fr. 65 et de ses frais de restaurant scolaire de 
54 fr. Ses frais de téléphone s'élèvent à 32 fr. par mois. 
Des frais de transports publics de 33 fr. 35 par mois sont par ailleurs allégués. 
D______ a pratiqué différentes activités extrascolaires. Il suit désormais des cours 
de football pour un coût annuel de 400 fr. 
e. E______ bénéficie d'allocations familiales d'un montant de 411 fr. par mois. 
Il est admis que ses charges mensuelles se composent du montant mensuel de base 
de 400 fr., de sa part aux frais de logement de son père de 145 fr. 60 (10% de 
1'456 fr.), de sa prime d'assurance-maladie obligatoire de 42 fr. 60 (156 fr. 60 
– 114 fr. de subsides) et complémentaire de 43 fr. 20 et de ses frais de restaurant 
scolaire de 108 fr. 
Des frais de transports publics de 33 fr. 35 par mois sont par ailleurs allégués. 
E______ a suivi des cours multisports en 2022. 
D. 
Dans le jugement entrepris, le Tribunal a arrêté les charges d'entretien des enfants 
à un montant global de 1'399 fr. par mois, allocations familiales déduites. Il a 
considéré que B______, désormais au chômage, devrait recevoir des indemnités 
de l'ordre de 4'800 fr. nets par mois. Compte tenu de ses charges mensuelles 
arrêtées à un montant de 3'215 fr., elle profitait d'un disponible de l'ordre de 
1'500 fr. par mois, montant qu'elle devait consacrer à l'entretien de ses enfants. Le 
Tribunal a dès lors fixé à ce dernier montant la contribution destinée à l'entretien 
de C______, D______ et E______. 
 
Il a ensuite considéré qu'un revenu hypothétique supérieur – soit de 6'000 fr. nets 
par mois - pouvait être imputé à B______ dès le 1er novembre 2024, celle-ci 
devant mettre à profit sa capacité contributive. De cette manière, la contribution 
d'entretien des enfants pouvait être augmentée à 1'700 fr., permettant aux enfants 
de profiter d'un excédent de 300 fr. par mois. 
 
Enfin, le Tribunal, après avoir imputé à A______ un revenu hypothétique de 
4'000 fr. nets par mois, a relevé que celui-ci pourrait également faire profiter les 
enfants d'une part de son excédent, qu'il a arrêté à 1'454 fr. par mois. Il a considéré 
que A______ devait "mettre en œuvre sa capacité contributive, ensuite de la 
séparation conjugale qui générera de nouvelles charges pour la famille" en tenant 


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compte du fait qu'il ne travaillait pas les mercredis pour être disponible pour les 
enfants. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable pour avoir été interjeté auprès de l'autorité compétente 
(art. 120 al. 1 let. a LOJ), selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 311 
CPC) et dans le délai utile de dix jours (art. 271 let. a et 314 al. 1 CPC), à 
l'encontre d'une décision sur mesures provisionnelles (art. 308 al. 1 let. b CPC; cf. 
ATF 137 III 475 consid. 4.1), statuant notamment sur les contributions d'entretien 
dues à des enfants mineurs, seul point litigieux en appel, soit sur une affaire 
patrimoniale dont la valeur litigieuse est, compte tenu des conclusions formulées à 
ce titre en première instance, supérieure à 10'000 fr. (art. 91 al. 1, 92 et 308 al. 2 
CPC). 
Le mémoire de réponse à l'appel, déposé dans le délai et la forme prescrits par la 
loi (art. 312 al. 1 et 314 al. 1 CPC), est également recevable. Il en va de même de 
la réplique spontanée de l'appelant (sur le droit à la réplique spontanée : 
cf. ATF 146 III 97 consid. 3.4.1 et les références citées). 
1.2 La Chambre de céans revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 
CPC). Les mesures protectrices de l'union conjugale étant ordonnées à la suite 
d'une procédure sommaire (art. 271 let. a CPC), sa cognition est toutefois limitée à 
la simple vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit, l'exigence de 
célérité étant privilégiée par rapport à celle de sécurité (ATF 138 III 636 
consid. 4.3.2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_812/2015 du 6 septembre 2016 
consid. 5.2; 5A_937/2014 du 26 mai 2015 consid. 6.2.2). 
1.3 Le présent litige, circonscrit à la quotité des contributions dues pour l'entretien 
d'enfants mineurs, est soumis aux maximes inquisitoire illimitée et d'office 
(art. 296 al. 1 et 3 CPC). L'autorité de céans établit en conséquence les faits 
d'office et n'est pas liée par les conclusions des parties, qui ne constituent que des 
propositions (ATF 129 III 417 consid. 2.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_841/2018 du 12 février 2020 consid. 5.2; BASTONS BULLETTI, Petit 
commentaire Code de procédure civile, 2020, n. 19 ad art. 317 CPC). 
1.4 Les griefs des parties donnent le programme de l'examen de l'autorité d'appel; 
la décision attaquée ne doit en principe être examinée que sur les points objets 
d'un grief (ATF 144 III 394 consid. 4.1.4; 142 III 413 consid. 2.2.4; arrêt du 
Tribunal 5A_673/2021 du 21 décembre 2021 consid. 4). 
L'intimé à l'appel est en droit, sans introduire d'appel joint, de présenter des griefs 
dans sa réponse à l'appel, si ceux-ci visent à exposer que malgré le bien-fondé des 
griefs de l'appelant, ou même en s'écartant des constats et du raisonnement 
juridique du jugement de première instance, celui-ci est correct dans son résultat. 


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L'intimé à l'appel peut ainsi critiquer dans sa réponse les considérants et les 
constats du jugement attaqué qui pourraient lui être défavorables au cas où 
l'instance d'appel jugerait la cause différemment (cf. à cet égard arrêt du Tribunal 
fédéral 4A_258/2015 du 21 octobre 2015 consid. 2.4.2 et les réf. cit.). 
Il s'ensuit que, contrairement à ce que soutient l'appelant, l'intimée était autorisée 
à se prévaloir, dans ses écritures d'appel, de faits différant de ceux retenus par le 
premier juge qui se rapportent aux questions litigieuses ainsi qu'à critiquer les 
éléments financiers pris en compte pour établir sa situation financière. 
2. 
Les parties ont produit des pièces nouvelles devant la Cour. 
2.1 La Cour examine d'office la recevabilité des faits et moyens de preuve 
nouveaux 
en 
appel 
(REETZ/HILBER, 
Kommentar 
zur 
Schweizerischen 
Zivilprozessordnung [ZPO], 3ème éd., 2016, n. 26 ad art. 317 CPC). 
Aux termes de l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en considération au stade de l'appel que s'ils sont invoqués ou produits sans 
retard (let. a) et s'ils ne pouvaient l'être devant la première instance, bien que la 
partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (let. b). Ces 
conditions sont cumulatives (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1). 
Cependant, lorsque le juge est saisi de questions relatives à des enfants mineurs 
dans les affaires de droit de la famille, les pièces et faits nouveaux sont recevables 
même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC ne sont pas réunies du fait que la 
maxime inquisitoire illimitée s'applique (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1). 
2.2 En l'espèce, dans la mesure où il a été retenu supra (consid. 1.3) que, compte 
tenu de l'objet du contentieux, la maxime inquisitoire illimitée s'appliquait à la 
présente procédure, les pièces nouvelles produites en appel, ainsi que les allégués 
de fait y relatifs, sont recevables, indépendamment de la question de savoir si les 
conditions fixées à l'art. 317 al. 1 CPC sont réalisées. 
3. 
L'appelant critique le montant de la contribution à l'entretien des enfants fixée par 
le Tribunal pour la période postérieure au 1er novembre 2024, faisant valoir que sa 
situation financière ainsi que les charges des enfants n'ont pas été établies 
correctement. 
 
3.1 Conformément à l'art 176 al. 3 CC, si la suspension de la vie commune est 
fondée, le juge ordonne les mesures nécessaires pour les enfants mineurs, d'après 
les dispositions sur les effets de la filiation. 
 
Selon l'art. 276 CC, l'entretien de l'enfant est assuré par les soins, l'éducation et 
des prestations pécuniaires (al. 1), ces trois éléments étant considérés comme 
équivalents (ATF 147 III 265 consid. 5 et les références). Les parents contribuent 


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ensemble, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de l'enfant et 
assument en particulier les frais de sa prise en charge, de son éducation, de sa 
formation et des mesures prises pour le protéger (al. 2). 
 
La contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la 
situation et aux ressources des père et mère (art. 285 al. 1 CC). Les besoins non 
couverts des enfants doivent être répartis entre les père et mère en fonction de leur 
capacité contributive respective. Le fait qu'un parent apporte déjà une part de 
l'entretien en nature doit être pris en considération. La fourniture de prestations en 
nature reste un critère essentiel dans la détermination de l'entretien de l'enfant, en 
particulier lorsqu'il s'agit de savoir qui doit supporter son entretien en espèces. Le 
parent qui ne prend pas en charge l'enfant ou qui ne s'en occupe que très 
partiellement doit en principe subvenir à son entretien financier (ATF 147 III 265 
consid. 5.5 et 8.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_499/2023 du 26 février 2024 
consid. 5.1.2). Le versement d'une contribution d'entretien en espèces suppose 
toutefois une capacité contributive correspondante (art. 285 al. 1 CC), ce qui est le 
cas lorsque les revenus du parent intéressé excèdent ses propres besoins (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_22/2023 du 6 février 2024 consid. 6.1). 
3.2 Le Tribunal fédéral a posé, pour toute la Suisse, une méthode de calcul 
uniforme des contributions d'entretien du droit de la famille, dite en deux étapes, 
soit la méthode du minimum vital avec répartition de l'excédent (ATF 147 III 265 
= SJ 2021 I 316, 147 III 293 et 147 III 301). Selon cette méthode, il convient de 
déterminer les ressources et besoins des personnes intéressées, puis les ressources 
sont réparties entre les membres de la famille concernés de manière à couvrir, 
dans un certain ordre, le minimum vital du droit des poursuites ou, si les 
ressources sont suffisantes, le minimum vital élargi du droit de la famille, puis 
répartir l'éventuel excédent (ATF 147 III 265 consid. 7). 
Les besoins sont établis en prenant pour point de départ les lignes directrices pour 
le calcul du minimum vital du droit des poursuites selon l'art. 93 LP, en y 
dérogeant s'agissant du loyer (participation de l'enfant au logement du parent 
gardien). Lorsque les moyens financiers le permettent, l'entretien convenable doit 
être étendu au minimum vital du droit de la famille. Pour les parents, les postes 
suivants entrent généralement dans l'entretien convenable (minimum vital du droit 
de la famille) : les impôts, les forfaits de télécommunication, les assurances, les 
frais de formation continue indispensable, les frais de logement correspondant à la 
situation (plutôt que fondés sur le minimum d'existence), les frais d'exercice du 
droit de visite, un montant adapté pour l'amortissement des dettes, et, en cas de 
circonstances favorables, les primes d'assurance-maladie complémentaire, ainsi 
que les dépenses de prévoyance privée des travailleurs indépendants. Chez 
l'enfant, le minimum vital du droit de la famille comprend une part des impôts, 
une part au logement du parent gardien et les primes d'assurance complémentaire 


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(ATF 147 III 265 consid. 7.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_583/2018 du 
18 janvier 2019 consid. 5.1). 
Lorsque les moyens de la famille permettent de couvrir le minimum vital élargi du 
droit de la famille, l'entretien convenable de l'enfant peut inclure une participation 
à l'excédent (ATF 147 III 265 consid. 7.2). Cette participation doit lui permettre 
de couvrir des postes de dépenses tels que les loisirs et les voyages (ATF 
147 III 265 consid. 7.2). 
La répartition de l'excédent se fait généralement par "grandes et petites têtes", en 
ce sens que chacun des parents reçoit le double de chacun des enfants mineurs; 
cette règle n'est cependant pas absolue et peut être relativisée selon les 
circonstances du cas d'espèce, ceci tant pour des motifs éducatifs que pour que la 
part allouée corresponde aux besoins concrets de l'enfant (ATF 149 III 441 
consid. 2.6; 147 III 265 consid. 6.2-6.6 et 7.3 in fine). Le juge jouit d'un large 
pouvoir d'appréciation en la matière (art. 4 CC; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_994/2022 du 1er décembre 2023 consid. 5.2.1; 5A_330/2022 du 27 mars 2023 
consid. 4.2.3). 
Les contributions d'entretien doivent être arrêtées de manière différenciée pour 
chaque enfant en fonction de leurs besoins concrets (cf. arrêts du Tribunal fédéral 
5A_204/2018 du 15 juin 2018 consid. 4.1; 5A_970/2017 du 7 juin 2018 
consid. 3.1; 5A_65/2013 du 4 septembre 2013 consid. 7; 5A_906/2012 du 18 avril 
2013 consid. 6.1.1, paru in FamPra.ch 2013 p. 713; 5A_743/2012 du 6 mars 2013 
consid. 6.2.2). 
 
3.3 Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du 
revenu effectif des parties. Tant le débiteur d'entretien que le créancier peuvent 
néanmoins se voir imputer un revenu hypothétique supérieur. Il s'agit ainsi 
d'inciter la personne à réaliser le revenu qu'elle est en mesure de se procurer et 
qu'on peut raisonnablement exiger d'elle afin de remplir ses obligations (ATF 
147 III 249 consid. 3.4.4; 143 III 233 consid. 3.2; 137 III 102 consid. 4.2.2.2). 
 
Lorsqu'un revenu hypothétique est imputé au débirentier ou au crédirentier, sa 
charge fiscale doit être estimée en fonction dudit revenu (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_246/2019 du 9 juin 2020 consid. 5.3.4 et les références citées). 
3.4 Seules les charges effectives, à savoir celles qui sont réellement acquittées, 
peuvent être prises en compte pour le calcul de la contribution d'entretien (ATF 
121 III 20 consid. 3a et les références; arrêt du Tribunal fédéral 5A_397/2022 du 
17 mai 2023 consid. 6.2.3). 
3.5 Un loyer hypothétique peut être pris en compte pour une durée transitoire, le 
temps que la partie concernée trouve un logement (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_638/2023 du 23 février 2024 consid. 4.1). 


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C/25264/2023 
 
3.6 En l'espèce, l'appelant s'occupe de manière prépondérante des soins et de 
l'éducation des enfants, dont la garde lui a été confiée, et ne dispose pas d'une 
situation financière plus confortable que l'intimée, même en admettant, à l'instar 
du premier juge, qu'un revenu hypothétique de 4'000 fr. devrait lui être imputé. 
 
Ainsi, comme le relève à juste titre l'appelant, il se justifie, eu égard au principe de 
l'équivalence des prestations en argent et en nature, de faire supporter à l'intimée, 
dans la mesure de sa capacité financière, l'intégralité du coût d'entretien des 
enfants. 
 
3.6.1 L'appelant, qui allègue un revenu net de 2'800 fr. par mois et des charges 
mensuelles de 2'732 fr. 85, admet être en mesure de faire face par lui-même à ses 
besoins. Sa situation financière n'apparaît en conséquence pas pertinente pour 
déterminer la contribution due à l'entretien des enfants. Les griefs qu'il soulève 
relativement aux éléments financiers retenus dans son budget par le premier juge 
ne seront ainsi pas traités. 
 
Seule la situation financière de l'intimée et des enfants fera l'objet d'un nouvel 
examen, sur la base des critiques formulées. Cet examen portera uniquement sur 
la période postérieure au 1er novembre 2024, dès lors que la contribution à 
l'entretien des enfants fixée pour la période du 1er août au 31 octobre 2024 n'est 
pas remise en cause. La condamnation de l'intimée à verser à l'appelant, pour la 
période du 1er août au 31 octobre 2024, une contribution à l'entretien des enfants 
d'un montant global de 1'500 fr. par mois, allocations familiales non comprises, 
sera ainsi confirmée. 
 
3.6.2 Aucune des parties ne conteste la décision du premier juge d'imputer un 
revenu hypothétique de 6'000 fr. par mois à l'intimée à compter du 1er novembre 
2024. Si l'intimée a produit plusieurs certificats médicaux attestant d'une 
incapacité totale de travail entre le 13 mars et le 31 juillet 2024, elle ne soutient 
pas que cette incapacité serait amenée à perdurer, alléguant au contraire 
rechercher activement du travail. 
 
Le premier juge a tenu compte, dans les charges de l'intimée, d'un loyer 
hypothétique de 1'600 fr. par mois pour un logement de quatre pièces. Celle-ci 
soutient que ce montant se situe au-dessous des prix du marché, le loyer pour un 
appartement de quatre pièces n'étant généralement pas inférieur à 2'000 fr., voire 
2'500 fr. par mois. Selon le calculateur de loyer fondé sur les statistiques 
cantonales, disponible sur le site de la République et Canton de Genève, le loyer 
mensuel moyen d'un appartement de quatre pièces situé à M______ s'élève à 
1'428 fr., charges non comprises. L'estimation effectuée par le premier juge 
n'apparaît ainsi pas infondée et peut être confirmée. 
 
Comme le relève à juste titre l'appelant, les charges de la famille peuvent, dès le 
1er novembre 2024, être calculées selon le minimum vital élargi du droit de la 


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famille, au vu du revenu hypothétique imputé à l'intimée. Il y a ainsi lieu de tenir 
compte des frais de téléphone, internet et télévision de l'intimée, qui s'élèvent, à 
teneur du dossier, à environ 150 fr. par mois. 
 
Les autres charges de l'intimée retenues par le premier juge, soit 1'200 fr. de 
montant mensuel de base, 345 fr. de prime d'assurance-maladie obligatoire et 
70 fr. de frais de transports publics, n'étant pas contestées, elles seront confirmées. 
 
Les charges mensuelles de l'intimée seront en conséquence arrêtées à 3'365 fr. à 
compter du 1er novembre 2024, ce qui lui laisse un solde disponible de 2'635 fr. 
par mois (6'000 fr. de revenus - 3'365 fr. de charges). 
Reste à établir le budget des enfants. La contribution à leur entretien devant, selon 
la jurisprudence, être fixée séparément pour chacun d'eux, leurs besoins seront 
arrêtés de manière distincte. 
 
3.6.3 Il n'est pas contesté que les charges des enfants comprennent leur montant 
mensuel de base de 600 fr. pour C______ et D______ et de 400 fr. pour E______, 
leur part aux frais de logement de 145 fr. 60 pour chacun d'eux, leurs primes 
d'assurance-maladie obligatoire et complémentaire de 83 fr. 85 pour C______, de 
66 fr. 65 pour D______ et de 85 fr. 80 pour E______, et leurs frais de restaurant 
scolaire de 54 fr. pour D______ et de 108 fr. pour E______. En outre, dans la 
mesure où la situation financière familiale le permet, les frais de téléphone des 
deux aînés seront pris en compte. Le montant allégué à ce titre, soit 32 fr. par 
mois, n'étant pas contesté, il sera retenu. 
 
En revanche, il ne se justifie pas, contrairement à ce que soutient l'appelant, de 
comptabiliser des frais de transports publics dès lors que le caractère effectif de 
cette charge n'a pas été démontré. Les parties s'accordent au demeurant sur le fait 
que les enfants n'encourront plus de frais de transports publics dès le 1er janvier 
2025, compte tenu de la gratuité des abonnements TPG votée par le législateur 
genevois pour les jeunes de moins de 18 ans, voire de moins de 25 ans. 
 
Le coût d'entretien des enfants pour la période postérieure au 1er novembre 2024 
sera en conséquence fixé, montant arrondis, à 550 fr. pour C______ (861 fr. 45 de 
charges - 311 fr. d'allocations familiales), à 587 fr. pour D______ (898 fr. 25 de 
charges – 311 fr. d'allocations familiales) et à 328 fr. pour E______ (739 fr. 40 
– 411 fr. d'allocations familiales). 
 
3.7 Après couverture du coût d'entretien des enfants, l'intimée bénéficie encore 
d'un solde disponible de 1'170 fr. par mois (2'635 fr. de solde disponible 
– 1'465 fr. de coût d'entretien des mineurs). Le premier juge a toutefois omis de 
comptabiliser les impôts dont l'intimée devra s'acquitter sur la base du revenu 
hypothétique qui lui a été imputé. Ce poste peut être estimé, au moyen de la 
calculette disponible sur le site Internet de l'Administration fiscale genevoise, à 


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500 fr. par mois, ce qui réduit le solde disponible de l'intimée à 670 fr. par mois. 
Cette estimation tient compte de son statut de conjoint séparé, du revenu 
hypothétique imputé, des contributions fixées et des déductions usuelles. 
 
Les parties étant mariées, les enfants peuvent en principe, en application de la 
méthode du minimum vital avec répartition de l'excédent préconisée par le 
Tribunal fédéral, prétendre à un septième de l'excédent de leur mère, ce qui 
représente une somme mensuelle de 95 fr. (670 fr. : 7). Cette somme, qui leur 
permettra de continuer à pratiquer des activités extrascolaires, apparaît adéquate. 
 
Au vu de ce qui précède, les contributions dues par l'intimée pour l'entretien des 
enfants seront fixées, à compter du 1er novembre 2024, à 665 fr. par mois pour 
chacun des aînés et à 425 fr. par mois pour la cadette. 
 
Le chiffre 9 du dispositif du jugement entrepris sera modifié dans ce sens. 
4. 
4.1 Lorsque la Cour de céans statue à nouveau, elle se prononce sur les frais fixés 
par le Tribunal de première instance (art. 318 al. 3 CPC). 
Le premier juge a mis les frais judiciaires, arrêtés à 1'000 fr., à la charge des 
parties pour moitié chacune et n'a pas alloué de dépens. 
Compte tenu de l'issue ainsi que de la nature du litige, une modification de la 
décision déférée sur ces points ne s'impose pas (art. 106 al. 2 et 107 al. 1 let. c 
CPC). 
4.2 Les frais judiciaires de la procédure d'appel seront arrêtés à 800 fr. (art. 31 et 
37 du Règlement fixant le tarif des frais en matière civile, RTFMC) et mis à la 
charge des parties par moitié chacune, au vu de l'issue et de la nature familiale du 
litige (art. 106 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC). 
Les parties plaidant au bénéfice de l'assistance judiciaire, la part des frais leur 
incombant sera provisoirement laissée à la charge de l'Etat de Genève (art. 122 
al. 1 let. b CPC), qui pourra en demander le remboursement ultérieurement aux 
conditions de l'art. 123 al. 1 CPC. 
Pour les mêmes motifs, chaque partie conservera à sa charge ses propres dépens 
d'appel (art. 106 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 28 juin 2024 par A______ contre le jugement 
JTPI/7474/2024 rendu le 17 juin 2024 par le Tribunal de première instance dans la 
cause C/25264/2023-21. 
Au fond : 
Annule le chiffre 9 du dispositif du jugement entrepris et statuant à nouveau sur ce 
point : 
Condamne B______ à payer à A______, par mois et d'avance, allocations familiales 
non comprises, entre le 1er août et le 31 octobre 2024, une contribution d'entretien 
globale de 1'500 fr. par mois en faveur des enfants C______, D______ et E______. 
Condamne B______ à payer à A______, par mois et d'avance, allocations familiales 
non comprises, à compter du 1er novembre 2024, une contribution à l'entretien de 
chacun des enfants de 665 fr. en faveur de C______ et D______ et de 425 fr. en faveur 
de E______. 
Confirme le jugement entrepris pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 800 fr. et les met à la charge des parties par moitié 
chacune. 
Laisse provisoirement la part des frais judiciaires d'appel de A______ et de B______ à 
la charge de l'Etat de Genève. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Madame Paola CAMPOMAGNANI, 
Madame Stéphanie MUSY, juges; Madame Emilie FRANÇOIS, greffière. 
 
 
 


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C/25264/2023 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.