ge_gerichte · ACJC/444/2019 · 2018-06-29 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 29 mars 2019. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/7348/2016 
ACJC/444/2019 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 19 MARS 2019 
 
Entre 
A______ SA, c/o B______, boulevard ______ Genève, appelante d'un jugement rendu 
par la 8ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 29 juin 2018, 
comparant par Me Daniel Tunik, avocat, route de Chêne 30, case postale 615, 
1211 Genève 6, en l'étude duquel elle fait élection de domicile, 
et 
C______ SA, sise rue ______ Genève, intimée, comparant par Me Blaise Grosjean, 
avocat, rue de Candolle 24, 1205 Genève, en l'étude duquel elle fait élection de 
domicile. 
 


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C/7348/2016 
EN FAIT 
A. 
a. Par jugement JTPI/10601/2018 du 29 juin 2018, notifié aux parties le 
12 juillet 2018, le Tribunal de première instance a condamné A______ SA (ci-
après: A______ SA) à payer à C______ SA (ci-après: C______ SA) 64'800 fr. 
plus intérêts à 5% à compter du 31 mars 2016 (ch. 1), prononcé la mainlevée 
définitive au commandement de payer notifié le 13 octobre 2016 à due 
concurrence (ch. 2), arrêté les frais judiciaires à 8'700 fr., qu'il a compensés avec 
les avances fournies et mis à la charge de A______ SA (ch. 3), condamné celle-ci 
à 
payer 
à 
C______ 
SA 
7'200 fr. au titre de remboursement des frais judiciaires (ch. 4) et 9'223 fr. 50 TTC 
à titre de dépens (ch. 5) ainsi que débouté les parties de toutes autres conclusions 
(ch. 6). 
b. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 12 septembre 2018, A______ 
SA appelle de ce jugement, dont elle sollicite l'annulation. Sous suite de frais, elle 
conclut au déboutement de C______ SA de toutes ses conclusions. 
 
c. C______ SA conclut, sous suite de frais, à la confirmation du jugement 
entrepris. Elle produit un extrait des poursuites ouvertes à l'encontre de A______ 
SA au 10 octobre 2018. 
d. Dans leurs réplique et duplique, les parties persistent dans leurs conclusions. 
e. Les parties ont été avisées par plis du 11 janvier 2019 de ce que la cause était 
gardée à juger. 
B. 
Les faits pertinents suivants résultent du dossier soumis à la Cour : 
a. C______ SA, dont le siège se trouve à Genève, est active dans la recherche et le 
recrutement de personnel stable. Son administratrice unique est D______, laquelle 
exerce cette activité depuis 1988. La société est titulaire d'une autorisation de 
pratiquer le placement privé depuis 1993. 
 
Selon les conditions générales d'engagement 2015 de C______ SA (ci-après : 
C______), les honoraires dus à la signature du contrat d'engagement s’élèvent à 
20% du revenu annuel brut du candidat placé jusqu'à 129'999 fr. et à 25% du 
revenu annuel brut égal ou supérieur à 130'000 fr. L'entreprise cliente ne peut 
recontacter un candidat présenté par C______ SA dans les vingt-quatre mois qui 
suivent l'envoi du dossier concerné, sans l'accord de C______ SA. Le cas échéant, 
le bénéficiaire de ce candidat est tenu au paiement des honoraires. Si l'entreprise 
cliente présente le candidat introduit par C______ SA à un tiers, elle est tenue au 
paiement des honoraires en cas de finalisation du contrat. 


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b. A______ SA, dont le siège se trouve à Genève, est active dans le domaine de la 
haute horlogerie. Elle a été fondée en 2007 par E______ qui l'a quittée en 2011. 
En 2012, elle est devenue la filiale de F______ SA. A l’époque des faits litigieux, 
G______ en était l'administratrice avec signature individuelle et H______ 
l'administrateur avec signature collective à deux. 
F______ SA, dont le siège se trouve à Genève, a pour but la prise de 
participations financières. Son actionnaire unique et administrateur président avec 
signature individuelle est l'époux de G______. 
I______ SA EN LIQUIDATION, dont le siège se trouve à Genève, est la filiale de 
F______ SA. Elle a pour but de fournir tous supports administratifs et logistiques 
aux sociétés du groupe. Son administrateur président liquidateur est l'époux de 
G______. 
Le pôle horloger du groupe était à l'époque des faits litigieux composé de quatre 
entreprises, dont A______ SA. 
Au printemps 2015, F______ SA était à la recherche d'opportunités d'achat 
d'entreprises horlogères. Elle avait un poste de directeur général et un poste de 
directeur 
financier 
du 
pôle 
horloger 
du 
groupe 
à 
pourvoir. 
Selon 
A______ SA, son propre poste de directeur général était occupé par une personne 
qu'elle ne cherchait pas à remplacer, point que C______ SA a contesté. 
c. E______ est actif dans le domaine de l'horlogerie depuis plus de vingt ans et au 
bénéfice de compétences "orientées production". Il a fait la connaissance de 
G______ en 2012 lors de l'acquisition de A______ SA par F______ SA. Dès le 
printemps 2015, alors employé de J______, il a régulièrement rencontré celle-ci. 
Il s'agissait de discuter de son éventuel retour dans le pôle horloger du groupe, 
avec pour mission de s'occuper de trois sociétés horlogères sur le plan de la 
production. 
d. G______ et D______ ont noué des relations amicales et professionnelles au 
cours du printemps 2015. 
 
La première, entendue en qualité de représentante de A______ SA par le Tribunal, 
a allégué que la seconde s'était présentée à elle comme chasseuse de têtes. Celle-
ci, entendue en qualité de représentante de C______ SA par le Tribunal, a allégué 
avoir informé G______ de ses tarifs résultant de ses conditions générales lors de 
leur première rencontre, ce que cette dernière a contesté. 
Selon C______ SA, G______ a fait part à D______ être à la recherche d'un cadre 
supérieur pour son groupe, lequel comprenait quatre entreprises, dont A______ 
SA, le but étant de coordonner les sites de production et d'en développer le chiffre 
d'affaires. 


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Selon A______ SA, G______ a fait part à D______ des besoins de F______ SA, à 
savoir le recrutement d'un directeur général et d'un directeur financier pour le pôle 
horloger du groupe. Il n’avait pas été question d’un poste de directeur général de 
A______ SA. 
e. En avril 2015, C______ SA et A______ SA ont négocié les termes d'un 
Confidentiality Agreement portant sur les opportunités de transactions à trouver 
par la première au bénéfice de la seconde. 
Le 29 avril 2015, G______ a adressé à H______, administrateur de A______ SA 
et conseil du groupe, un courriel qu'elle a fait parvenir en copie à D______ dont la 
teneur littérale est reproduite ci-après: "Bonjour Maître H______, je voudrais 
vous présenter Madame D______ avec qui on est en train de signer le contrat de 
NDA [i.e. le Confidentiality Agreement précité]. La société "C______" de sa part 
sera en recherche des entreprises à vendre dans la domaine de l'horlogerie 
suisse: les marques horlogères (avec le produit moins cher que la nôtre) et les 
usines de la production de composants. Aussi on est intéressé dans la recherche 
de chef pour notre groupe horlogère qui consiste aujourd'hui de quatre 
compagnies et qui sera agrandi avec nouvelles acquisitions. Je vous mets en 
direct contact avec elle pour toutes les documents seront discuté et signé sur la 
convenance de deux cotés". 
Mis à part le Confidentiality Agreement précité signé le même jour par H______, 
les relations professionnelles des parties n'ont été formalisées par aucun contrat 
écrit. 
f. Par courriel du 1er juin 2015, C______ SA a présenté à A______ SA un 
candidat (K______) pour un poste de "responsable-coordinateur technique pour 
[ses] manufactures" en y joignant ses C______, avec la mention suivante bien 
visible: "PS Egalement, nos conditions générales d'engagement (en cas de 
signature de contrat de travail avec un de nos candidats)". 
Le 10 juin 2015, G______ a sollicité l'opinion de E______ sur ce candidat qu'elle 
avait rencontré. 
Le 16 juin 2015, G______ a fait parvenir par courriel à K______ le cahier des 
charges du poste, précisant que l'engagement était proposé par la compagnie 
actionnaire du groupe horloger. Ledit cahier des charges comportait la mention de 
I______ SA, filiale de F______ SA. D______ et H______ étaient également 
destinataires de ce message. 
g. Par courriel du 14 septembre 2015, C______ SA a présenté à G______ un 
candidat (L______) pour un poste de "directeur financier et administratif", apte à 
se charger de la coordination de l'équipe finance et administration des quatre 
sociétés horlogères du pôle. 


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Le 16 septembre 2015, G______ a répondu que ce candidat lui avait plu 
également. Elle a sollicité qu'un rendez-vous soit organisé avec celui-ci, en 
indiquant ses disponibilités. 
Ce 
candidat 
a 
été 
engagé 
par 
I______ 
SA 
à 
compter 
du 
1er octobre 2015 en qualité de directeur administratif et financier du pôle horloger 
de F______ SA. 
Le 29 septembre 2015, D______ a écrit à G______ ce qui suit: "L______ se 
réjouit de rejoindre votre Groupe et de faire partie de votre team. Je vous 
remercie pour la confiance témoignée sur cette recherche et reste à votre 
disposition pour tout projet de développement sur vos activités et vos recherches". 
G______ a répondu le 1er octobre 2015 que L______ avait débuté son activité, 
priant D______ de préparer une facture, afin de lui payer ses services. 
Le 1er octobre 2015, C______ SA a adressé à I______ SA une note d'honoraires 
de 42'525 fr. TTC, accompagnée de ses C______, en lien avec l'engagement de 
L______. 
Aux termes de cette note, les honoraires étaient calculés selon les C______ sur 
une rémunération annuelle de 150'000 fr. (au prorata sur 2015), à savoir 9'375 fr., 
et de 160'000 fr. (au prorata sur 2016), à savoir 30'000 fr., soit au total 
39'375 fr. HT. 
M______, employée de C______ SA, entendue en qualité de témoin par le 
Tribunal, a déclaré être le "bras droit" de D______ depuis 2008. G______ avait 
tenté de négocier le montant de la note précitée. D______ lui avait indiqué qu'un 
geste commercial serait éventuellement envisagé pour le second candidat placé. 
La note d'honoraires a été réglée par A______ SA le 10 novembre 2015. 
G______ a allégué n'avoir jamais reçu les C______ jusqu'à la réception de la 
facture concernant L______. Le montant de celle-ci lui était apparu trop élevé. En 
général, le recrutement coûtait 30% du salaire annuel. Cela étant, malgré les tarifs 
élevés de C______ SA et forte d'une promesse de rabais sur la prochaine facture, 
elle avait accepté de continuer à travailler avec D______ pour le second poste 
vacant de directeur général du pôle horloger auprès de F______ SA, dont 
A______ SA était une filiale, étant précisé "qu'à ce moment-là" elle ne cherchait 
pas de directeur général pour A______ SA. 
h. C______ SA ne disposait d'aucun document écrit décrivant le poste du second 
cadre supérieur qu'elle a été chargée de recruter pour G______. 
Selon M______, la mission était floue. Dans un premier temps, il s'agissait de 
recruter un responsable de production, puis dans un second temps un responsable 


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"orienté business". Plusieurs candidats avaient été recherchés par D______, 
notamment K______. Le profil de celui-ci était "orienté production" et le 
processus de son recrutement était allé loin. Sa candidature avait été abandonnée 
au profit d'une recherche intense de candidats "orientés business" par le biais de la 
base de données existante et par l'activation des réseaux d’D______. 
i. Par courriel du 21 septembre 2015, C______ SA a communiqué des 
informations à G______ concernant un candidat (N______) que celle-ci allait 
rencontrer en ses bureaux la même semaine à neuf heures. Cet entretien était 
prévu dans la perspective d'un investissement par le rachat de modèles de montres 
et celle d'un engagement du candidat comme responsable du "business 
development auprès de [ses] manufactures". 
j. C______ SA a également fait parvenir à A______ SA des informations sur un 
autre candidat (O______), avec lequel elle avait été en contact notamment en 
septembre 2015 et dont le CV fait apparaître un profil "orienté production". 
k. D______ a exposé avoir contacté son neveu et employé de C______ SA avant 
les faits litigieux, P______, lorsqu'elle avait reçu cette mission. Celui-ci lui avait 
transmis les coordonnées de Q______, lequel ne figurait pas dans la base de 
données de C______ SA, était employé par la manufacture R______ SA et à la 
recherche d'une opportunité professionnelle. Elle avait pris contact avec celui-ci 
en octobre 2015. 
P______, entendu en qualité de témoin par le Tribunal, a indiqué connaître un 
grand nombre de personnes dans le domaine de l'horlogerie, dont Q______ depuis 
plus de vingt ans. Lorsqu'il avait croisé celui-ci entre août et octobre 2015, il lui 
avait semblé qu'il cherchait du travail. Il avait alors pensé le mettre en relation 
avec D______, qui cherchait un cadre pour développer les aspects commerciaux 
d'une petite société horlogère. Il avait communiqué aux précités leurs coordonnées 
respectives. 
Q______, 
entendu 
en 
qualité 
de 
témoin 
par 
le 
Tribunal 
le 
13 novembre 2017, employé de A______ SA du 7 février 2016 au 30 novembre 
2017, a déclaré avoir contacté D______ quelque temps avant de quitter 
R______ SA en septembre ou novembre 2015 car il était à la recherche d'une 
opportunité professionnelle. Les coordonnées de D______ lui avaient été 
transmises par le neveu de celle-ci. 
l. Le 26 octobre 2015, D______ a rencontré Q______ pour la première fois dans 
ses locaux durant trente minutes à une heure. Elle n'était pas encore en possession 
de son CV. M______ a exposé qu'un problème était survenu en lien avec 
l'ouverture du CV du candidat transmis par SMS. 


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Q______ a déclaré au Tribunal avoir communiqué à C______ SA son CV avant 
et/ou pendant l'entretien. D______ lui avait proposé un poste chez S______ qu'il 
avait refusé, puis un poste de cadre supérieur auprès de A______ SA, qu'il avait 
également refusé, faute de retenir son intérêt, ce dont il avait fait part à D______ à 
l'issue de l'entretien. Il estimait que A______ SA était une "trop petite marque", 
précisant qu'il ne connaissait alors pas G______. 
Selon D______, Q______ ne lui avait pas fait part de son manque d'intérêt pour le 
poste auprès de A______ SA. Il lui avait au contraire immédiatement fait parvenir 
son CV après leur entretien. 
m. D______ a allégué avoir soumis cette candidature à G______ "très peu de 
temps après" cette rencontre. Elle a précisé que le CV de Q______ avait été 
adressé 
à 
celle-ci 
à 
deux 
reprises, 
dont 
le 
4 novembre 2015. Il avait également été déposé de façon discrète par ses soins à 
l'occasion d'une visite dans les locaux de A______ SA en lien avec la candidature 
de N______. 
G______ a allégué que D______ ne lui avait pas soumis la candidature de 
Q______ avant le 4 novembre 2015. 
M______ a déclaré devant le Tribunal que le CV de Q______ avait été adressé à 
A______ SA. Elle ne pouvait préciser si elle-même ou sa collègue, T______, s'en 
était chargée. 
n. Le départ de Q______ de R______ SA a été annoncé dans un communiqué de 
presse du 3 novembre 2015 à 20 heures. 
o. G______ a allégué avoir appris ce départ par les réseaux sociaux le 3 novembre 
2015. Elle ne connaissait pas personnellement Q______, mais en avait entendu 
parler. Elle souhaitait connaître les motifs de son départ de R______ SA. 
Elle a déclaré avoir, dans ce but, demandé le 3 novembre 2015 par téléphone à 
D______ de lui organiser un rendez-vous avec lui. Elle avait fait appel à celle-ci 
afin qu'elle l'introduise auprès de Q______ pour des raisons culturelles. Elle 
n'était pas intéressée par la candidature de Q______. 
D______ a allégué que G______ ne lui avait pas fait part d'une intention de 
rencontrer Q______ avant qu'elle-même ne lui soumette la candidature de celui-
ci. Elle avait "provoqué" la rencontre qui avait eu lieu entre G______ et Q______. 
Elle n'avait pas le souvenir d'avoir eu des contacts avec celle-ci et en particulier 
d'avoir été sollicitée pour organiser ladite rencontre. Elle n'avait échangé que par 
courriels avec G______. Celle-ci avait dû écrire à C______ SA pour organiser 
cette rencontre et elle-même avait dû déléguer cette tâche à son assistante qui 


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avait dû communiquer aux intéressés leurs numéros de téléphone respectifs. Elle a 
admis qu'il y avait eu un "moment de flottement". 
M______ a indiqué au Tribunal que G______ avait contacté D______ pour la 
mandater afin d'organiser une réunion entre Q______ et elle-même. 
p. Selon Q______, après leur entretien du 26 octobre 2015, D______ l'avait 
contacté pour lui demander si elle pouvait transmettre son numéro de téléphone à 
G______, qui l'appellerait pour fixer un déjeuner. Il avait le souvenir de ne pas 
avoir été "très chaud", mais ne pas avoir pour habitude de refuser un déjeuner. 
Le 4 novembre 2015, à 15 heures 22, G______ a reçu un SMS de D______ 
l'informant que Q______ se réjouissait de faire sa connaissance lors d'un rendez-
vous qui aurait lieu le 6 novembre 2015 à midi, tout en lui transmettant le numéro 
de téléphone de celui-ci. 
Le 4 novembre 2015 à 15 heures 30, D______ a transmis par SMS à Q______ le 
numéro de téléphone de G______. 
Le même jour, à 16 heures 04, Q______ a écrit à D______ pour la remercier 
"infiniment pour cette introduction", ajoutant qu'il ne manquerait pas de revenir à 
elle après ce déjeuner. 
Le même jour, à 16 heures 11, Q______ a fait parvenir à C______ SA le 
communiqué de presse du 3 novembre 2015, annonçant qu'il quittait R______ SA. 
Le même jour, à 17 heures 08, D______ a demandé à Q______ s’il souhaitait 
qu'elle transmette ce communiqué à G______. 
Puis, à 18 heures 25, C______ SA (T______) a adressé un courriel à G______, 
dans lequel elle mentionnait lui adresser à nouveau le CV de Q______ en vue de 
son entrevue avec celui-ci le 6 novembre (il s'agissait d'un CV sur papier à en-tête 
de C______ SA). Ledit courriel contenait une description du parcours 
professionnel de Q______ et une coupure de presse annonçant son départ de 
R______ SA avant fin 2015. 
Le lendemain, soit le 5 novembre 2015, à 12 heures 16, G______ a répondu: 
"Chère 
D______, 
Je 
n'ai 
pas 
besoin 
de 
CV 
de 
M. Q______ (sic). J'ai quelques questions à discute avec (sic). On a beaucoup des 
amies communs, mais j'ai préféré demander toi d'organiser cette rencontre (sic). 
Je t'embrasse, U______". 
q. Selon G______, lors du déjeuner en question, elle avait l’intention non pas 
d’engager Q______, mais d’obtenir des informations. 


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Q______ a quant à lui déclaré que ledit déjeuner avait pour but de le convaincre 
de rejoindre A______ SA en qualité de directeur général, ce qu’il avait refusé. 
r. A la fin du mois de novembre 2015, G______ et E______ ont échangé des 
courriels, dans lesquels ils évoquaient des possibilités de collaboration. 
Selon G______, lorsqu'elle avait rencontré E______, tous deux n'avaient pas parlé 
de Q______. Par la suite, ils avaient listé les problèmes auxquels elle était 
confrontée. E______ lui avait conseillé de changer une partie de l'équipe et lui 
avait proposé la candidature de Q______ pour "reprendre A______ SA". 
E______, directeur général du pôle horloger du groupe de 2016 à novembre 2017, 
entendu en qualité de témoin par le Tribunal, a déclaré connaître Q______ depuis 
2003 ou 2004. Celui-ci avait des compétences "orientées marketing et commerce", 
complémentaires aux siennes. Il n'avait pas le souvenir des circonstances du 
premier contact avec Q______. Lorsque le "projet A______ SA" était devenu 
concret, il avait été en mesure d'en parler au précité, qu'il savait sur le départ de 
R______ SA. Il a ajouté ignorer si un précédent contact entre Q______ et 
G______ avait déjà eu lieu et si une précédente offre avait été faite à celui-ci de 
rejoindre A______ SA. Il n'avait jamais rencontré D______ ni un représentant de 
C______ SA. 
Q______ a déclaré avoir été contacté par E______ après son entretien avec 
G______. Le précité lui avait demandé s'il serait intéressé à rejoindre A______ 
SA s’il prenait lui-même une part active au projet. Q______ a exposé qu'il avait 
alors pu entrevoir une issue positive aux discussions, vu la complémentarité de 
leurs compétences, lui-même étant capable de vendre des montres et E______ de 
les produire. 
Le 11 décembre 2015, G______ a informé E______ qu'elle verrait Q______ le 17 
décembre. Elle lui faisait part de pistes de réflexion, avec une liste des problèmes 
internes du groupe et les formes possibles d'organisation et de collaboration. 
Q______ a indiqué au Tribunal qu'après plusieurs semaines de discussions, un 
accord avait pu être trouvé, en décembre 2015. 
Selon E______, le fait de rejoindre A______ SA à deux avait été un élément 
décisif dans l'acceptation du poste par Q______. Ils avaient signé ensemble le 
même jour leur contrat de travail avec A______ SA, afin d'être certains de 
rejoindre ensemble la société. 
s. En janvier 2016, Q______ a été engagé par A______ SA à compter du 
7 février 2016 moyennant une rémunération de 300'000 fr. par an, plus bonus. 


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t. Q______ a informé D______ de son engagement par A______ SA. Il a déclaré 
au Tribunal l'avoir fait parce que c'était elle qui lui avait proposé le poste - qu'il 
avait refusé dans un premier temps, puis accepté - et grâce à elle qu'il était entré 
en contact avec G______. 
P______ a déclaré que lorsqu’il avait croisé Q______ quelque temps plus tard, ce 
dernier l'avait remercié de l'avoir mis en contact avec D______, ledit contact 
ayant été efficace puisqu'il avait été engagé. 
u. Entre février et avril 2016, un repas a été organisé à la demande de G______ en 
lien avec l’engagement de Q______ pour remercier D______, repas auquel les 
trois précités ont participé. 
Q______ a déclaré devant le Tribunal que lorsqu'il s’était retrouvé seul avec 
D______, celle-ci lui avait demandé le montant de son salaire, information qu'il 
lui avait alors communiquée. Il avait compris qu'un litige existait entre les parties, 
car D______ lui avait indiqué ne pas vouloir que G______ "s'en sorte" avec un 
repas. 
D______ a allégué se souvenir avoir été invitée à un repas par G______ et 
Q______ pour fêter l'engagement de ce dernier, suite au limogeage du précédent 
directeur général de A______ SA intervenu la veille, et la remercier de les avoir 
mis en contact. Q______ lui avait fait part du fait que E______ le rejoindrait au 
sein de A______ SA pour le volet industriel, ce qui le mettait plus à l'aise dans ce 
projet. 
v. Le 24 février 2016, C______ SA a adressé à I______ SA une note d'honoraires 
de 64'800 fr. TTC, accompagnée de ses C______, en lien avec l'engagement de 
Q______ en qualité de directeur général « business development ». Cette note a 
également été adressée le 24 mars 2016 à A______ SA. 
Les honoraires étaient calculés sur une rémunération annuelle de 300'000 fr., à 
savoir 75'000 fr. (25%), sous déduction d'une "remise amicale" de 15'000 fr. 
Selon M______, le calcul avait été effectué sur la base du salaire indiqué par 
Q______ et en tenant compte du geste commercial convenu. 
w. Par acte du 3 novembre 2016, C______ SA a saisi le Tribunal d'une demande à 
l'encontre de A______ SA tendant au paiement de 64'800 fr. avec intérêts à 5% 
l'an dès le 1er février 2016 "à titre d'honoraires dus dès l'embauche du candidat" 
et de 1'000 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 5 avril 2016 à titre d'honoraires 
d'avocat antérieurs à l'ouverture de la procédure ainsi qu'au prononcé de la 
mainlevée définitive au commandement de payer notifié le 13 octobre 2016. 
 
A______ SA a conclu au déboutement de C______ SA. 


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EN DROIT 
1. 
1.1 Selon l'art. 308 CPC, l'appel est recevable contre les décisions finales de 
première instance (al. 1 let. a) lorsque, dans les affaires patrimoniales, la valeur 
litigieuse au dernier état des conclusions est de 10'000 fr. au moins (al. 2). 
La valeur litigieuse étant, en l'espèce, supérieure à 10'000 fr., la voie de l'appel est 
ouverte. 
L'appel, écrit et motivé, a été introduit auprès de l'instance d'appel dans les 30 
jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 311 al. 1, 142 al. 1, 
143 al. 1 et 145 al. 1 let. b CPC). Il est ainsi recevable. 
1.2 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC). 
2. 
Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont pris 
en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et 
s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance bien 
que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
En l'espèce, la pièce nouvelle produite par l'intimée est sans incidence sur l'issue 
du litige, de sorte que point n'est besoin de statuer sur sa recevabilité. 
3. 
L'appelante reproche au premier juge d'avoir retenu l'existence d'un contrat de 
courtage d'indication conclu entre les parties portant sur l'engagement d'un 
directeur pour A______ SA. Sa thèse consiste à dire que ce contrat avait pour 
objet les postes de directeur financier du groupe et de directeur du pôle horloger 
du groupe. Elle admettait tout au plus avoir eu recours à l'intimée, à titre amical, 
pour être introduite auprès du candidat qu'elle avait repéré elle-même. Il 
appartenait à l'époque à l'intimée de lui spécifier que ce service qui lui était 
demandé était rendu à titre onéreux. 
 
 
3.1.1 A teneur de l'art. 1 CO, le contrat est parfait lorsque les parties ont, 
réciproquement et d'une manière concordante, manifesté leur volonté (al. 1). Cette 
manifestation peut être expresse ou tacite (al. 2). 
 
 
Tant pour déterminer si un contrat a été conclu que pour l'interpréter, le juge doit 
rechercher la réelle et commune intention des parties (interprétation subjective), le 
cas échéant empiriquement, sur la base d'indices (ATF 132 III 268 consid. 2.3.2, 
626 consid. 3.1; 131 III 606 consid. 4.1). Constituent des indices en ce sens non 
seulement la teneur des déclarations de volonté - écrites ou orales -, mais encore le 
contexte général, soit toutes les circonstances permettant de découvrir la volonté 
des parties, qu'il s'agisse de déclarations antérieures à la conclusion du contrat ou 
de faits postérieurs à celle-ci, en particulier le comportement ultérieur des parties 
établissant quelles étaient à l'époque les conceptions des contractants eux-mêmes 


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C/7348/2016 
(ATF 118 II 365 consid. 1; 112 II 337 consid. 4a). L'appréciation de ces indices 
concrets par le juge, selon son expérience générale de la vie, relève du fait 
(ATF 118 II 365 consid. 1; arrêts du Tribunal fédéral 4A_508/2016 du 
16 juin 2017 consid. 6.2, non publié aux ATF 143 III 348; 4A_98/2016 
du 22 août 2016 consid. 5.1; 4A_608/2016 du 30 mai 2017 consid. 2.4). Si sa 
recherche aboutit à un résultat positif, le juge parvient à la conclusion que les 
parties se sont comprises (arrêt du Tribunal fédéral 4A_155/2017 du 
12 octobre 2017 consid. 2.3). 
Des conditions générales sont applicables uniquement si les parties ont convenu, 
expressément ou par actes concluants, de les incorporer à leur contrat (118 II 295 
consid. 2a; arrêt du Tribunal fédéral 4A_548/2013 du 31 mars 2014 consid. 3.3.1). 
3.1.2 En vertu de l'art. 412 al. 1 CO, le courtage est un contrat par lequel le 
courtier est chargé, moyennant un salaire, soit d'indiquer à l'autre partie l'occasion 
de conclure une convention (courtage d'indication), soit de lui servir 
d'intermédiaire pour la négociation d'un contrat (courtage de négociation). 
La fonction économique du courtage est de faciliter les opérations commerciales 
par l'intervention du courtier, qui, en raison de son expérience dans un domaine 
particulier s'entremet entre deux ou plusieurs parties qu'il met en rapport en vue de 
la conclusion d'une affaire. L'action du courtier indicateur consiste à indiquer un 
partenaire avec qui le mandant peut conclure un contrat, et celle du courtier 
négociateur à conduire les négociations avec le tiers pour le compte du mandant. 
La pratique distingue par ailleurs un troisième type de contrat de courtage, qui 
n'est pas prévu par la loi; il s'agit du courtage de présentation. L'activité de ce 
dernier est d'amener un tiers à entrer en relation avec le mandant en vue de 
négocier un contrat. Les parties sont libres de cumuler les types d'activités qui 
peuvent être déployées par le courtier. Dans la pratique, les limites entre les trois 
types de contrat de courtage sont fluctuantes (RAYROUX, Commentaire romand, 
Code des Obligations I, 2ème éd. 2012, n. 3 et 4 ad art. 412 CO). 
Aucune forme particulière ne doit être respectée (RAYROUX, op. cit., n. 16 
ad art. 412 CO). Le contrat peut être passé expressément ou par actes concluants 
(ATF 131 III 268 consid. 5.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 4A_45/2010 du 
25 mars 2010 consid. 2.2). 
L'activité du courtier peut n'être qu'occasionnelle, il suffit notamment d'un seul 
acte d'indication. Quant au caractère onéreux, seul le principe d'une rémunération 
doit être prévu, que ce soit de manière expresse ou par actes concluants, et peut 
même l'être après la conclusion du contrat principal (TERCIER/BIERI/CARRON, Les 
contrats spéciaux, 5ème éd. 2016, n. 4946, 4948). 
3.2.1 En l'espèce, il n'est pas contesté que, comme l'a retenu à juste titre le 
Tribunal, les parties étaient liées par un contrat de courtage d'indication portant 


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C/7348/2016 
sur la recherche, l'indication et la présentation de candidats visant à pourvoir des 
postes de cadres supérieurs au sein du pôle horloger du groupe composé de quatre 
sociétés, dont A______ SA. 
Contrairement à ce que soutient l'appelante, les parties n'avaient pas la réelle et 
commune intention de limiter l'objet de ce contrat à des postes de cadres 
supérieurs prédéfinis précisément quant à leur titre, leur cahier des charges et/ou 
l'entité du groupe à laquelle ils seraient rattachés. D’ailleurs, aucun cahier des 
charges ni descriptif des postes n’a été transmis à l’intimée. Ces précisions, en 
tant qu'elles auraient été fixées au préalable et de façon définitive, ne revêtaient 
pas aux yeux des parties le caractère d'éléments essentiels du contrat. 
En effet, d'une part, l'organisation et la structure du groupe étaient, à l'époque des 
faits litigieux, en phase de réflexion et d'évolution, ce qui découle de plusieurs 
éléments du dossier, notamment la volonté d'acquérir de nouvelles entités et les 
discussions en cours entre G______ et E______. L'appelante fait d'ailleurs valoir 
ne pas avoir été à la recherche d'un directeur pour A______ SA, tout en admettant 
l'avoir été en définitive. Elle a ensuite proposé ce poste à Q______, comme l'avait 
d'ailleurs fait précédemment l'intimée, et l'a en outre finalement repourvu. 
D'autre part, les entités concernées faisaient partie du même groupe, A______ SA 
étant en particulier la filiale de F______ SA. Elles étaient détenues par les mêmes 
ayants droit économiques et dirigées par les mêmes protagonistes. 
Il en est résulté, d'ailleurs, un "flou" dans la mission confiée et une modification 
des profils recherchés ("production" ou "business"). Par ailleurs, l'intimée 
mentionnait dans ses courriels à l'appelante des postes à pourvoir dans "[ses] 
manufactures", sans autre précision. Est significatif à cet égard également que le 
candidat K______ se soit vu communiquer le cahier des charges et le nom de 
l'employeur non pas au début de la phase de recrutement par l'intimée, mais dans 
le courant de celle-ci par l'appelante. 
Au vu de ces éléments, il convient de retenir que la réelle et commune intention 
des parties était de conclure un contrat de courtage d'indication et de présentation 
portant sur la recherche, l'indication et la présentation de cadres supérieurs pour le 
groupe détenu par F______ SA, sans autre précision, si ce n’est une orientation 
générale du profil recherché sujette à modifications. L'attribution des candidats 
présentés à un poste déterminé au sein du groupe pouvait relever d'une décision 
ultérieure de l'appelante, qui dépendrait de la structure du groupe à ce stade, des 
réflexions en cours à ce sujet et des négociations intervenues avec le candidat 
concerné. 
Ce contrat conclu entre les parties couvrait donc bien la candidature de Q______ 
et le poste qui a fait l'objet de son contrat d'engagement, à savoir celui de directeur 
général de A______ SA. 


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L'appelante soutient d'ailleurs elle-même avoir le 3 novembre 2015 sollicité 
l'intimée pour se voir présenter Q______, qu'elle a rencontré afin de tenter de le 
convaincre d'accepter le poste de directeur général de A______ SA. Ce dernier 
point doit en effet être retenu, malgré les allégations contraires de l'appelante, sur 
la base des déclarations du précité et du fait que cet engagement a effectivement 
eu lieu. 
Cette demande, intervenue dans le cadre de l'exécution du contrat, confirme, si 
besoin est, l'existence de celui-ci dans les termes définis ci-dessus. Il en est de 
même du fait que l'intimée a également proposé au candidat le poste de directeur 
général de A______ SA le 26 octobre 2015. 
Quoi qu'il en soit, l'issue du litige ne serait pas différente à suivre la thèse de 
l'appelante, selon laquelle le contrat conclu lors de la rencontre des parties ne 
visait pas le poste de directeur général de A______ SA. En effet, il conviendrait 
de retenir que la demande de l'appelante à l'intimée du 3 novembre 2015 tendant à 
se voir présenter Q______ était en soi constitutive de la manifestation d'une offre 
de conclure un contrat de courtage de présentation de ce candidat pour le poste 
précité. Dans la mesure où cette offre a été acceptée par l'intimée, il y aurait lieu 
d'en déduire qu'un contrat de courtage de présentation ayant cet objet a, à tout le 
moins, été conclu à ce stade entre les parties. 
Partant, le grief de l'intimée consistant à dire que le contrat conclu entre les parties 
ne visait pas le poste de directeur général de A______ SA est infondé. 
3.2.2 Quant au caractère onéreux du contrat, le premier juge a, avec raison, retenu 
qu'une rémunération de l'intimée avait été convenue par actes concluants et que 
celle-ci consistait dans le tarif résultant des C______, lesquelles faisaient partie 
intégrante du contrat. 
En effet, dans le cadre de l'exécution du contrat, ces C______ ont été adressées à 
l'appelante à deux reprises à tout le moins avant la présentation de Q______ à 
celle-ci par l'intimée. Par ailleurs, elles ont été discutées entre les parties et 
appliquées lors de la première rémunération due à l'intimée conformément au 
contrat. Enfin, l'appelante a elle-même déclaré vouloir ensuite continuer à 
travailler avec l'intimée malgré les tarifs, élevés selon elle, résultant des C______. 
Contrairement à ce que soutient l'appelante, il ne saurait être déduit du seul fait 
qu'elle a indiqué à l'intimée, après l'avoir reçu, ne pas avoir besoin du CV de 
Q______ que son intention n'était pas de conclure un contrat à titre onéreux. Il en 
est de même de son indication selon laquelle elle aurait tout aussi bien pu 
solliciter les services d'amis communs, puisque ce n'est précisément pas ce qu'elle 
a fait. 


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Enfin, suivre la thèse de l'appelante (contrat de courtage de présentation conclu le 
3 novembre 2015; cf. consid. 3.2.1 supra) ne changerait rien à cette conclusion, 
étant relevé que la communication du CV du candidat ne ferait de toute façon pas 
partie de l'activité à fournir par le courtier dans le cadre d'un tel contrat. 
Partant, le grief de l'appelante consistant à dire que l'activité de l'intimée a été 
fournie à titre gratuit est infondé. 
4. 
L'appelante fait par ailleurs grief au premier juge d'avoir considéré que l'intimée 
avait désigné la première le candidat Q______, de sorte que la condition du lien 
de causalité était réalisée. Selon l'appelante, D______ avait bien eu un contact 
préalable avec celui-ci, mais il était resté sans résultat. Sans que l'intimée ne lui ait 
au préalable indiqué cette candidature, G______ avait pris, de manière 
indépendante et par coïncidence, l'initiative de solliciter D______ le 3 novembre 
2015 afin que cette dernière facilite un premier contact avec lui. L'appelante 
soutient en outre que le Tribunal a retenu à tort que l'activité de E______ n'était 
pas de nature à rompre le lien de causalité. Le nouveau contact pris avec Q______ 
par G______ était à l'origine, avec l'appui subséquent de E______, de 
l'engagement du précité. L'activité de l'intimée s'était résumée à la transmission 
d'un numéro de téléphone et n'avait joué aucun rôle causal dans la conclusion du 
contrat de travail. 
4.1 Selon l'article 413 al. 1 CO, le courtier a droit à son salaire dès que l'indication 
qu'il a donnée ou la négociation qu'il a conduite aboutit à la conclusion du contrat. 
Le courtier est en principe appelé à développer une activité factuelle, consistant à 
trouver un amateur qui se portera contractant du mandant. Pour prétendre à un 
salaire, il doit prouver, d'une part, qu'il a agi et, d'autre part, que son intervention a 
été couronnée de succès. Il faut donc que le contrat que le mandant cherchait à 
obtenir ait été conclu et qu'il existe un lien de causalité entre l'activité du courtier 
et la conclusion du contrat (cf. infra consid. 4.2) (arrêt du Tribunal fédéral 
4A_153/2017 du 29 novembre 2017 consid. 2.1 et les références citées). 
4.2 En ce qui concerne le lien de causalité, il n'est pas nécessaire que la 
conclusion du contrat principal soit la conséquence immédiate de l'activité 
fournie. Il suffit que celle-ci ait été une cause même éloignée de la décision du 
tiers satisfaisant à l'objectif du mandant. La jurisprudence se contente d'un lien 
psychologique entre les efforts du courtier et la décision du tiers, lien qui peut 
subsister malgré une rupture des pourparlers. A cet égard, il importe peu qu'un 
autre (nouveau) courtier ait également été mis en œuvre. En pareil cas, la 
condition suspensive de l'art. 413 al. 1 CO n'est défaillante que si l'activité du 
premier courtier n'a abouti à aucun résultat, que les pourparlers consécutifs à cette 
activité ont été définitivement rompus et que l'affaire est finalement conclue, avec 
le contractant que le premier courtier avait présenté, sur des bases toutes 


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nouvelles. L'exigence d'un lien psychologique entre les efforts du courtier et la 
décision du tiers n'a véritablement de sens que dans le courtage de négociation, 
puisque, dans le courtage d'indication, le courtier se limite à communiquer au 
mandant le nom de personnes intéressées à conclure et n'exerce pas d'influence sur 
la volonté de celles-ci (arrêt du Tribunal fédéral 4A_153/2017 déjà cité 
consid. 2.3.1 et les références citées). 
En matière de courtage d'indication, il incombe au courtier, s'il entend recevoir 
une rémunération, d'indiquer à son mandant une occasion de conclure qui lui était 
inconnue jusque-là. Ainsi, la conclusion du contrat principal est dans un rapport 
de causalité avec l'activité de courtage si le courtier prouve qu'il a été le premier à 
désigner, comme s'intéressant à l'affaire, la personne qui a acheté par la suite et 
que c'est précisément sur la base de cette indication que les parties sont entrées en 
relation et ont conclu le marché. En cas de rupture des pourparlers (menés par le 
premier courtier indicateur), puis d'une reprise de ceux-ci (par un nouveau 
courtier, mais entre les mêmes parties et sur la même affaire) et de la conclusion 
d'un contrat, il faut alors distinguer: (a) si les parties ont repris contact (et les 
pourparlers) en raison des relations précédemment tissées (et dont le premier 
courtier était l'instigateur), le lien de causalité entre l'activité déployée par celui-ci 
et la conclusion du contrat est maintenu; (b) si la reprise des pourparlers entre les 
parties trouve son origine dans l'intervention ultérieure et indépendante du 
nouveau courtier, le lien de causalité entre l'activité déployée par le premier 
courtier et la conclusion du contrat fait alors défaut. Le temps écoulé entre les 
derniers efforts du (premier) courtier et la conclusion du contrat principal est en 
soi un fait dénué de portée (arrêt du Tribunal fédéral 4A_153/2017 déjà cité 
consid. 2.3.2 et les références citées). 
4.3 En l'espèce, il n'est pas contesté que l'intimée a la première, par le biais de son 
réseau, repéré et rencontré le candidat Q______ ainsi que proposé à celui-ci un 
poste de cadre supérieur auprès de A______ SA. Il n'est pas contesté non plus que 
l'intimée a, le 4 novembre 2015, communiqué à l'appelante et au candidat leurs 
numéros de téléphone respectifs en vue de leur première rencontre, dès lors qu'ils 
ne se connaissaient pas, et a transmis à la première les informations utiles sur le 
second, y compris le CV que celui-ci lui avait fourni, sur papier à en-tête de son 
entreprise. 
Se fondant sur ces éléments, le Tribunal a à juste titre considéré que l'appelante 
avait démontré avoir été la première à désigner le candidat et que c'était 
précisément sur cette base que l'appelante et le précité avaient conclu le contrat de 
travail, de sorte que, le lien de causalité étant réalisé, la rémunération était due. 
Faute de le démontrer, l'appelante soutient en vain avoir, le 3 novembre 2015, 
avant que l'intimée ne lui désigne ce candidat, découvert seule par le biais des 
réseaux sociaux la disponibilité de celui-ci et l'intérêt qu'il présentait pour le 


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groupe ainsi que sollicité le même jour la précitée afin qu'elle organise une 
rencontre entre elle-même et Q______. 
Cette version des faits, qui n'est pas étayée, ne convainc pas. L'appelante devait 
savoir le 3 novembre 2015 que l'intimée avait rencontré Q______, puisqu'elle lui a 
demandé d'organiser une rencontre avec celui-ci. A défaut, elle n'aurait pas 
manqué, en vue d'éviter de devoir payer les honoraires de l'intimée qu'elle 
considérait élevés, de solliciter à cette fin les amis qu'elle partageait prétendument 
avec le précité ou E______, qui connaissait ce dernier et avec lequel elle menait 
précisément des réflexions sur la structure et les dirigeants du groupe. 
Contrairement à ce que soutient l'appelante, le seul fait que Q______ a refusé 
l'offre formulée par l'intimée le 26 octobre 2015 ne suffit pas à démontrer que 
celle-ci n'aurait pas, la première, désigné ce candidat. Elle a très bien pu informer 
l'appelante qu'à ce stade il n'était pas intéressé, ce qui n'empêchait pas celle-ci de 
le rencontrer pour tenter de le convaincre, comme elle l'a d'ailleurs fait une 
seconde fois, avec l'aide de E______, à la suite du second refus de Q______ 
exprimé le 6 novembre 2015. 
Quoi qu'il en soit, l'issue du litige ne serait pas différente si l'on devait retenir la 
thèse de l'appelante, selon laquelle l'intimée ne lui aurait pas désigné Q______ 
avant qu'elle-même ne la sollicite le 3 novembre 2015. En effet, comme il a été 
exposé (cf. consid. 3.2.1 supra), il y aurait lieu de considérer qu'un contrat de 
courtage de présentation a été conclu à cette date. L'intimée aurait par ailleurs 
exécuté l'activité à laquelle elle aurait été tenue aux termes de ce contrat, à savoir 
amener Q______ à entrer en relation avec l'appelante en vue de la négociation du 
contrat de travail. Celui-ci ayant ensuite été signé, cette intervention aurait été 
couronnée de succès, de sorte que la condition du lien de causalité serait réalisée. 
Par ailleurs, comme l'a retenu avec raison le Tribunal, le fait que Q______ a 
persisté dans son refus de l'offre le 6 novembre 2015 et qu'il a ensuite été contacté 
par E______ pour des entretiens complémentaires décisifs ne saurait être 
considéré comme une rupture définitive des pourparlers suivie d'une négociation 
sur des bases toutes nouvelles. 
En effet, l'appelante a souhaité convaincre Q______ après son refus du 
26 octobre 2015, comme elle a persisté à vouloir le convaincre, cette fois avec 
l'aide décisive de E______, après son refus du 6 novembre 2015. Ces démarches 
de l'appelante, sans puis avec l'aide de E______, ont constitué la phase continue 
de négociation ayant suivi l'indication et/ou la présentation faite par l'intimée en 
exécution du contrat de courtage. 
Comme l'a également retenu avec raison le Tribunal, ce lien de causalité entre 
l'intervention de l'intimée et la conclusion du contrat de travail est confirmé par 
les actes et déclarations de l'intéressé. Celui-ci a remercié D______ de son 


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intervention et l'a tenue informée du suivi de la négociation ainsi que de son 
dénouement. Il a également remercié P______ et a fait part à celui-ci ainsi qu'au 
Tribunal du fait que c'était grâce à l'intimée qu'il avait été engagé. Le repas auquel 
D______ a été conviée à la demande de G______ pour fêter l'engagement de 
Q______ confirme également l'absence d'interruption du lien de causalité. 
Enfin, les critères du temps consacré et des efforts déployés ne sont pas pertinents 
dans le cadre d'un contrat de courtage d'indication et de présentation. Il convient 
néanmoins de relever que même à suivre la thèse de l'appelante, dont il a été 
déduit un contrat de courtage de présentation à défaut d'indication, l'activité à 
rémunérer ne se serait pas limitée à la transmission d'un numéro de téléphone. En 
effet, en présence d'un candidat réputé dans le milieu de la haute horlogerie, d'une 
petite entreprise horlogère cliente et du défaut d'intérêt a priori porté par le 
premier à la seconde, l'activité nécessaire au repérage perd de son importance par 
rapport à celle nécessaire à la mise en relation. L'intimée n'aurait ainsi pas été en 
mesure de rendre possible la mise en relation litigieuse sans son expérience, sans 
avoir connu et contacté P______, ni sans avoir rencontré Q______ en ses locaux 
de façon professionnelle. L'appelante en était d'ailleurs consciente, puisqu'elle a 
précisément fait appel aux services de l'intimée à cette fin. 
Les griefs de l'appelante relatifs au lien de causalité sont par conséquent infondés. 
Partant, le jugement entrepris sera confirmé. 
5. 
Les frais judiciaires d'appel seront arrêtés à 2'600 fr. (art. 2, 17 et 35 RTFMC) et 
mis à la charge de l'appelante qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). Ils sont 
entièrement compensés avec son avance de frais, laquelle reste acquise à l'Etat de 
Genève (art. 111 al. 1 CPC). 
L'intimée n'ayant pas produit de note d'honoraires de son conseil, les dépens qui 
lui sont dus par l'appelante (art. 106 al. 1 CPC) seront fixés à 3'500 fr., TVA et 
débours compris (art. 84, 85 et 90 RTFMC; art. 23 al. 1, 25 et 26 LaCC), compte 
tenu notamment des deux écritures rédigées. 
* * * * * 


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C/7348/2016 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 12 septembre 2018 par A______ SA contre le 
jugement JTPI/10601/2018 rendu le 29 juin 2018 par le Tribunal de première instance 
dans la cause C/7348/2016-8. 
Au fond : 
Confirme ce jugement. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires de l'appel à 2'600 fr., les met à la charge de A______ SA et 
les compense avec l'avance de frais fournie par celle-ci, laquelle reste acquise à l'Etat de 
Genève. 
Condamne A______ SA au paiement de 3'500 fr. à C______ SA, à titre de dépens 
d'appel. 
Siégeant : 
Monsieur Ivo BUETTI, président; Madame Sylvie DROIN, Madame Nathalie RAPP, 
juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. 
 
Le président : 
Ivo BUETTI 
 
La greffière : 
Camille LESTEVEN 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 
173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec 
expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours 
en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.