ge_gerichte · ACPR/653/2026 · 2026-07-07 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/12038/2023 
ACPR/653/2026
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mardi 7 juillet 2026 
 
Entre 
A______, représenté par Me Garen UCARI, avocat, PONCET TURRETTINI, rue de Hesse 
8, case postale, 1211 Genève 4, 
recourant, 
contre l'ordonnance de classement rendue le 10 mars 2026 par le Ministère public, 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 
Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé. 


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EN FAIT : 
A. 
a. Par acte déposé le 23 mars 2026, A______ recourt contre l'ordonnance du 10 mars 
2026, notifiée le surlendemain, par laquelle le Ministère public a ordonné le classement 
de la procédure. 
Le recourant conclut à l'annulation de l'ordonnance susmentionnée et à ce qu'il soit 
ordonné au Ministère public de poursuivre l'instruction, notamment en procédant à 
l'audition de plus d'une dizaine de personnes, dont il donne la liste. 
b. Le recourant a versé les sûretés en CHF 1'200.- qui lui étaient réclamées par la 
Direction de la procédure. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. Le 25 mars 2023, aux alentours de 1 heure 30, A______, né en 1967, a été 
grièvement blessé lors d'un accident de la circulation [il a notamment souffert d'un 
pneumothorax et d'un saignement intracrânien ; sa vie a été mise en danger], au guidon de son 
motocycle, sur la route de Vandoeuvres. 
b. Selon le rapport de renseignements établi le 23 novembre 2023, A______, qui 
circulait sur la route de Vandoeuvres en provenance du plateau de Frontenex, a 
entrepris une manœuvre de dépassement d'une voiture qui roulait normalement. Dans 
le prolongement de ce dépassement, A______ a heurté un îlot situé au milieu de la 
chaussée, ce qui l'a fait chuter. Aucun casque n'a été retrouvé. 
Il ressort du rapport établi par le Groupe Audi-Visuel Accident (GAVA), que la vitesse 
du motocycliste était "relativement importante". Les images de la vidéosurveillance 
de la caserne SIS de la route de Frontenex avaient permis de calculer qu'il circulait à 
une vitesse de 76 km/h à environ 1.6 km du point d'impact. 
c. 
À teneur de l'expertise toxicologique réalisée le 30 mai 2023 par le Centre 
universitaire romand de médecine légale (ci-après, CURML), les prélèvements 
sanguins effectués sur A______ le jour des faits, à 3 heures 30, ont révélé la présence 
dans son organisme d'éthanol, de kétamine, d'un métabolite de la kétamine, de 
midazolam, d'un métabolite du midazolam, d'acide tranéxamique et de rocuronium. 
Ces substances étaient utilisées lors d'interventions médicales. L'analyse du sang 
n'avait pas mis en évidence la présence de GHB. Le calcul en retour avait montré que 
la quantité d'alcool au moment de l'accident était comprise entre 1.53 et 2.23 g/kg. 
d. Entendu par la Brigade routière le 27 avril 2023, A______ a fait part de son 
sentiment d'avoir été drogué à son insu durant les heures précédant l'accident, ce qui 
lui avait causé un "black-out" et une perte de maîtrise de soi, l'ayant conduit à prendre 
son motocycle le soir des faits. Il ignorait qui lui avait administré ces substances, étant 
précisé qu'il avait dîné le soir en question en famille et avec des amis au restaurant 
B______, situé près de son domicile à C______ [GE], puis s'était rendu, à pied, avec 


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son épouse, D______, au bar E______, sis à la rue 1______ no. ______, dans le même 
quartier. À cet endroit, il avait été servi par une serveuse avec laquelle il avait eu un 
conflit par le passé au sujet de consommations facturées à double. Il y avait par ailleurs 
un homme derrière le bar. Sa consommation d'alcool durant la soirée avait été modérée 
[la facture du restaurant fait état d'une consommation de trois bouteilles de vin pour cinq couverts, et 
celle du bar, d'un total de CHF 36.-]. 
Alors que son épouse et lui buvaient un cocktail à E______, ils avaient aperçu 
l'ancienne petite-amie de leur fils (F______), qui était accompagnée d'une amie 
(G______). Ils s'étaient rendus à la table de ces dernières, laissant leurs consommations 
sans surveillance, au bar. Après être retournés au bar, ils avaient terminé leurs verres. 
Son épouse lui avait alors dit qu'elle ne se sentait pas bien, et ils avaient ainsi décidé 
de rentrer chez eux. Avant de quitter les lieux, il s'était rendu aux toilettes, où il s'était 
à son tour senti mal, confus et désorienté. En sortant des toilettes, il n'avait pas retrouvé 
son épouse. Il n'avait ensuite plus aucun souvenir de la soirée. Selon ses proches [qui 
n'ont pas été entendus], il était rentré à son domicile, était allé au garage chercher le 
motocycle et était parti au guidon de celui-ci, sans mettre de casque, ni veste ni gants. 
Il avait ensuite roulé jusqu'à la route de Vandoeuvres, où il avait eu l'accident. Il avait 
été conduit à l'hôpital dans le coma. Il conservait encore des séquelles tant physiques 
que psychiques de l'accident. Son état, ainsi que celui de son épouse, à la sortie du bar, 
étaient troublants, raison pour laquelle il pensait avoir été drogué à son insu. Il n'avait 
jamais consommé de stupéfiants de sa vie. 
Il a encore précisé que le soir des faits, il portait une montre de marque H______. En 
2019, en sortant du même bar, son épouse avait erré dans Genève de manière 
incohérente, avant de se faire agresser et dérober une montre de marque I______. Le 
soir de l'accident, ses deux cartes de crédit avaient disparu, sans toutefois avoir été 
utilisées par la suite. 
e. Le récit de D______, née en 1968, entendue le même jour par la police, sur le 
début de la soirée, est conforme aux déclarations de son époux. Au bar E______, elle 
s'était sentie mal. Elle se souvenait d'avoir passé la porte du bar, pour partir, puis ses 
souvenirs étaient flous. Elle ne se souvenait pas comment elle était rentrée à son 
domicile, et avait été réveillée vers 4 heures 45 par un appel téléphonique l'informant 
que son mari avait eu un accident. En 2019, elle s'était aussi sentie mal en sortant du 
même bar, puis avait été agressée pour le vol de sa montre. 
Elle a ajouté que d'une manière générale, son époux et elle sortaient toujours ensemble 
et il ne partait jamais "de son côté", car il tenait à "assumer son rôle protecteur". Il 
était en outre très respectueux des règles de la circulation. 
f. 
Entendue par la police, F______ a confirmé avoir rencontré les époux 
A______/D______ le 24 mars 2023 à E______. Habituée de l'établissement, dont elle 
connaissait les serveurs et les videurs, rien ne lui avait paru sortir de l'ordinaire. Dans 
ses souvenirs, A______ semblait "déjà être heureux (un peu ivre)", tandis que son 


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épouse paraissait sobre. Tous deux étaient venus à sa table, et A______ tenait un verre 
à la main. Ils avaient parlé ensemble des affaires du précité. Elle n'avait pas perçu 
d'incohérences dans son récit. Le précité et son épouse avaient ensuite regagné le bar. 
Lorsqu'elle avait quitté l'établissement, vers 23 heures 30, les époux 
A______/D______ se trouvaient toujours au bar, elle les avait salués. Ils avaient l'air 
"dans un état second", sans qu'elle pût déterminer si c'était à cause de l'alcool ou d'autre 
chose. 
En novembre 2021, il lui semblait avoir été droguée dans ce bar. Elle avait beaucoup 
vomi par la suite et s'était rendue dans une permanence, où le médecin avait procédé à 
un dépistage de drogue, qui s'était révélé négatif. Elle a évoqué un incident similaire 
avec son amie J______. 
g. J______ a confirmé à la police s'être rendue, le 3 juin 2022, à la E______ avec 
son amie F______. Après avoir bu un verre de whisky, elle s'était sentie mal, sa vision 
s'était troublée, son corps était lourd, et elle avait ensuite beaucoup vomi. Elle se 
rappelait avoir laissé son verre sans surveillance pendant au moins 15 minutes à cette 
occasion, de sorte que n'importe qui aurait pu y mettre de la drogue à son insu. Elle 
ignorait qui aurait pu la droguer. Lorsqu'elle avait appelé la police vaudoise, le 
lendemain, il était trop tard pour effectuer des analyses toxicologiques. 
h. Le 1er juin 2023, A______ a déposé plainte pénale, contre inconnu, pour lésions 
corporelles graves et mise en danger de la vie d'autrui. 
i.a. L'expertise toxicologique complémentaire, du 21 août 2023, pratiquée sur un 
prélèvement de cheveux de A______ effectué le 7 juin 2023, a révélé la présence, dans 
son organisme, de kétamine, d'un métabolite de la kétamine, de tramadol, d'un 
métabolite du tramadol, de tapentadol, de fentanyl et de la morphine. Ce résultat était 
"compatible avec les substances administrées à l'intéressé lors de l'intervention, ainsi 
qu'avec les substances prescrites après hospitalisation selon liste transmise au 
CURML. Toutefois, ce résultat ne [pouvait] pas exclure une prise unique d'autres 
substances [dans les 3 à 4 mois précédant le prélèvement]". 
i.b. Selon le rapport d'analyse complémentaire, du 5 septembre 2023, effectué par le 
CURML sur la base du sang prélevé sur A______ le jour de l'accident, les 
concentrations de midazolam et de kétamine étaient compatibles avec le traitement 
administré à A______. 
j. 
Durant l'instruction, A______ a déclaré n'avoir aucune raison de circuler au 
guidon de son motocycle ce soir-là, ni de s'être trouvé à l'endroit de l'accident. Il n'était 
connu pour aucune infraction routière. En raison des séquelles de l'accident, il avait dû 
déposer une demande d'AI. Il a relevé les éléments incohérents ayant précédé 
l'accident. "Pour des raisons qui ne [pouvaient] être étrangères à l'ingestion d'une 
drogue [de] type « kétamine » dont les effets [étaient] notamment les hallucinations, 


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la perte de contrôle et l'amnésie", il s'était retrouvé au guidon de sa moto, sans casque 
ni gants, et sans même avoir de destination. 
Il a requis l'audition, d'une part, des deux policiers s'étant rendus sur le lieu de 
l'accident, lesquels seraient à même de décrire son comportement et leurs impressions 
en tant que professionnels, et, d'autre part, de la gérante de la E______, pour savoir si 
elle avait connaissance de tels évènements ou d'autres faits de même nature au sein de 
son établissement, et déterminer si les employés présents ce soir-là étaient toujours en 
service. 
k. Le 30 avril 2024, le Ministère public a classé la procédure. Rien au dossier ne 
permettait de tenir pour établi que le plaignant aurait été drogué à son insu avant son 
accident de moto. Les nombreuses analyses effectuées venaient corroborer l'absence 
de toute soumission chimique, la présence des différentes substances observées dans 
l'organisme de A______ pouvant s'expliquer, au vu de leur typicité et de leur 
concentration, par l'intervention médicale à laquelle il avait été soumis. Le caractère 
insolite de son comportement, soit en particulier le fait de circuler au guidon de sa 
moto sans casque, cumulé au malaise et au "black-out" décrits, ne suffisaient pas à 
rendre plausible une administration de drogue à son insu, ce d'autant que ces éléments 
pouvaient s'expliquer par le taux d'alcool élevé constaté dans son organisme. Quoi qu'il 
en soit, aucun acte d'instruction ne paraissait susceptible de déterminer quand, où, par 
quoi, ni par qui il aurait été drogué. Les faits étaient ainsi suffisamment établis. 
l. Par suite du recours formé par A______ contre cette décision, la Chambre de 
céans a, par arrêt du 9 août 2024 (ACPR/588/2024), annulé celle-ci et retourné la cause 
au Ministère public. La gravité de l'accident dont avait été victime le recourant, ainsi 
que l'éventuelle prévention générale, au vu de la récurrence – soupçonnée – 
d'expériences similaires à celle vécue par le couple A______/D______ le soir des faits 
après avoir bu une boisson alcoolisée dans le bar mis en cause, nécessitaient de 
poursuivre l'instruction. 
L'arrêt précisait encore ceci : 
"Il y aurait en effet moyen de déterminer, par des actes d'instruction ciblés, à 
l'égard de la E______ et de son personnel, si des substances psychotropes (par 
exemple du GHB ou de la kétamine) propres à provoquer l'altération de la 
conscience évoquée par les personnes susmentionnées, s'y trouvent. Si une ou des 
substance(s) de cette nature venai(en)t à être découvertes, il serait alors loisible de 
déterminer, avec l'aide du toxicologue forensique, leur possible rôle dans les 
événements de la nuit du 24 au 25 mars 2023, au regard des analyses déjà 
effectuées sur le plaignant, puis d'identifier, le cas échéant, la personne qui en 
aurait fait usage. 
Pour cela, il conviendrait, dans un premier temps, d'identifier les collaborateurs de 
l'établissement présents le soir du 24/25 mars 2023, ainsi que le jour de 2019 [à 


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préciser par le recourant] où l'épouse de ce dernier a erré de manière désorientée et 
s'est fait voler sa montre, de même que le 3 juin 2022, date lors de laquelle le témoin 
J______ se serait également sentie mal, voire le jour [à déterminer] de novembre 
2021 lors duquel le témoin F______ aurait vécu la même expérience. Dans un 
second temps, il pourra être procédé à une perquisition de l'établissement 
concerné, si possible un jour où les collaborateurs sus-identifiés seront présents, 
ainsi qu'à la fouille de ces derniers, à la recherche de toute substance douteuse. 
En fonction des éléments recueillis, il appartiendra au Ministère public de se 
déterminer sur la suite de la procédure, voire sur les actes d'enquête requis par le 
recourant." 
m. Par mandat d'actes d'enquête du 11 octobre 2024, le Ministère public a ordonné à 
la police de procéder à l’audition de D______ sur son malaise évoqué en 2019; de 
contacter le témoin F______ afin d’obtenir la date à laquelle elle aurait ressenti un 
malaise en 2021; d’identifier, si besoin en procédant à l’audition du gérant de 
l’établissement de la E______, les personnes travaillant au sein dudit établissement le 
soir du 24 au 25 mars 2023 ainsi que les soirs des événements de 2019 et 2021; 
d'effectuer une perquisition de la E______; ainsi que d’entendre, en fonction du 
résultat de la perquisition, tout membre du personnel susceptible d’avoir accès aux 
boissons des clients durant la soirée du 24 au 25 mars 2023. 
n. Les éléments suivants sont venus compléter le dossier : 
n.a. 
Lors de son audition par la police, le 18 novembre 2024, D______ a expliqué 
que le soir du 9 novembre 2019, après avoir bu deux cocktails à la E______, elle avait 
réalisé avoir laissé son ordinateur dans sa voiture, à la rue 2______, et avait longé seule 
le bord du lac. Elle ne se souvenait pas pourquoi elle voulait absolument récupérer son 
ordinateur. Lors du retour, au [parc] K______, deux individus l’avaient poussée dans 
le dos, la faisant chuter, ainsi que son téléphone. Elle avait fini par trouver de l'aide 
pour rentrer à son domicile, où elle avait réalisé qu’elle n’avait plus sa montre au 
poignet. Il n’était pas dans ses habitudes de partir seule de cette manière au milieu de 
la nuit et soupçonnait avoir été droguée durant la soirée passée à E______. 
n.b. La plainte déposée en personne à la police le 15 novembre 2019 par D______ a 
été versée au dossier. La précitée y expliquait avoir longé le lac en marchant et s’être 
rendue auprès de sa voiture parquée à la rue 2______ afin de récupérer son ordinateur 
portable. Alors qu’elle repartait en chemin inverse, à l’entrée du [parc] K______, un 
individu, qui était avec un autre homme, l’avait poussée, ce qui l’avait faite chuter. 
Elle était partie en courant et, une fois arrivée à son domicile, elle avait constaté la 
perte de sa montre. La plainte ne contient aucune mention de la E______. 
n.c. Contactée par téléphone le 16 janvier 2025 afin d’obtenir des précisions quant à 
la date du malaise évoqué lors de son audition par la police (B.f. supra), F______ a 


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exposé que celui-ci s’était produit durant la soirée du 15 au 16 octobre 2021 
[contrairement au mois de novembre 2021 comme évoqué lors de son audition par la police]. 
n.d. L______, gérante de l’établissement E______, a transmis à la police la liste des 
employés travaillant au sein dudit établissement durant les soirées du 8 au 9 novembre 
2019, du 15 au 16 octobre 2021 et du 24 au 25 mars 2023, tout en précisant qu’elle ne 
disposait des coordonnées que de trois d’entre eux, lesquels travaillaient encore à son 
service. 
n.e. Une observation discrète de l’établissement a été effectuée le 22 novembre 2024 
de 21 heures 30 à 22 heures 30 par l’unité de proximité de la gendarmerie, lors de 
laquelle aucune prise ou transaction de stupéfiants n’avait été constatée et aucun 
incident rapporté. 
n.f. Le 8 octobre 2025, une perquisition de l’établissement E______ a été réalisée, 
conjointement avec la brigade des chiens, l’unité de proximité, la brigade de sécurité 
publique, la brigade routière et accidents et la police du commerce et de lutte contre le 
travail au noir. Étaient présents M______, responsable de l’établissement en l’absence 
de sa gérante, ainsi que de quatre autres employés. Au terme de la perquisition qui 
comprenait le bar, le sous-sol ainsi que les caves de l’établissement, aucune substance 
douteuse n’a été mise en évidence, à l’exception de 5 grammes bruts de cocaïne 
retrouvés sur l’un des employés de l’établissement [qui était présent le soir du 24-25 mars 
2023], lequel a expliqué que cette drogue lui appartenait, pour sa consommation 
personnelle. 
o. Après l'avis de prochaine clôture de l'instruction, A______ a requis les auditions 
du toxicologue forensique ayant procédé aux expertises au sujet de l’absorption de 
drogue la nuit du 24 au 25 mars 2023, de F______, de L______, ainsi que de onze 
employés de l’établissement E______, et des deux policiers dépêchés sur les lieux de 
l'accident. 
C. 
Dans la décision querellée, le Ministère public a retenu que l’instruction n'avait pas 
permis de fonder des soupçons suffisants quant au fait que le plaignant aurait été 
drogué à son insu. La force probante des témoignages de D______, F______ et 
J______ devait être relativisée. Dans sa plainte initiale après le vol de sa montre en 
novembre 2019, D______ n'avait fait aucunement mention d’un éventuel malaise, du 
fait qu’elle aurait erré de manière désorientée, ni encore d’un soupçon quant au fait 
d’avoir été droguée à son insu, et son époux, qui se trouvait avec elle le soir en 
question, n’avait pas jugé son état inquiétant, la laissant rentrer seule. F______ et 
J______ avaient toutes deux évoqué le fait d’avoir consommé passablement d’alcool 
durant les deux soirées qu'elles évoquaient, et les prélèvements effectués le lendemain 
par la première n’avaient rien révélé d’anormal. Rien ne permettait non plus de retenir 
qu’elles auraient été agressées ou dépouillées après leur passage à la E______. Ni 
D______ ni F______ ne semblaient nourrir de soupçon contre cet établissement ni, a 
fortiori, contre ses employés, puisqu'elles y étaient retournées en mars 2023. 


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Une éventuelle soumission chimique ne trouvait aucune assise dans le dossier, dans la 
mesure où ni l’observation mise en place par la police, ni la perquisition de 
l’établissement en question n'avaient révélé quoi que ce soit de suspicieux, la seule 
présence de cinq grammes de cocaïne dans les affaires d’un employé ne permettant 
pas, à elle seule, de renverser cette présomption. 
 
Le témoignage du plaignant ne permettait pas non plus de fonder des soupçons 
suffisants quant à la commission d’une infraction pénale à son encontre, au vu de 
l'absence de souvenirs. L'existence d’un "black-out" ne suffisait pas à fonder des 
soupçons suffisants de la commission d’une infraction à son détriment, cet état pouvant 
être expliqué par l'alcoolémie, au minimum trois fois supérieure à la limite autorisée, 
sans oublier les lésions importantes causées par l’accident, lesquelles avaient pu altérer 
sa mémoire. Partant, aucun soupçon ne justifiait une mise en accusation. 
D. 
a. Dans son recours, A______ déplore que les actes d'enquête qu'il avait requis 
n'aient pas été réalisés et qu'une partie de ceux invoqués par la Chambre de céans, dans 
son précédent arrêt – comme l'audition du toxicologue forensique –, ne l'aient pas été 
non plus. Le Ministère public mettait en doute sans raison la parole de D______, 
F______ et J______, pour écarter leur témoignage, et occultait le fait que de la cocaïne 
avait été retrouvée dans l'établissement lors de la perquisition, sur un employé qui était 
présent le soir de l'accident. Il n'avait eu de cesse de requérir l'audition de la gérante 
du bar, des employés présents le soir des faits ainsi qu'en 2019 et 2021, de même que 
celle des policiers dépêchés sur les lieux de l'accident. Ces auditions n'avaient pas été 
ordonnées, alors qu'elles étaient susceptibles d'apporter des éléments importants. La 
gérante devait être en mesure d'indiquer si des faits similaires avaient été constatés par 
elle ou d'autres clients de l'établissement. Les policiers pourraient apporter des 
précisions sur l'état dans lequel il se trouvait avant l'arrivée des urgentistes et 
l'administration de kétamine. La toxicologue forensique pourrait apporter des 
éclairages utiles sur la possibilité d'absorption non voulue de kétamine et les 
conséquences sur l'altération de conscience que lui-même avait évoquée lors des 
événements de la nuit du 24 au 25 mars 2023, qui ne pouvait être due à sa 
consommation d'alcool. 
b. À réception des sûretés, la cause a été gardée à juger sans échange d'écritures, ni 
débats. 
EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai prescrits 
(art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours auprès de 
la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner du plaignant qui, partie à la 
procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt juridiquement 
protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée (art. 382 al. 1 CPP). 


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2. 
La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange d'écritures 
ni débats les recours manifestement irrecevables ou mal fondés (art. 390 al. 2 et 5 a 
contrario CPP). Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations qui suivent. 
3. 
Le recourant déplore le classement de la procédure. 
3.1. Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le classement de tout ou 
partie de la procédure notamment lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise en 
accusation n'est établi (let. a) ou encore lorsque les éléments constitutifs d'une 
infraction ne sont pas réunis (let. b). 
Cette disposition doit être appliquée conformément au principe in dubio pro duriore. 
Celui-ci découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et art. 2 al. 2 CPP en relation 
avec les art. 319 al. 1 et 324 al. 1 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2) et signifie qu'en 
principe, un classement ou une non-entrée en matière ne peut être prononcé par le 
ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables 
ou que les conditions de l'exercice de la poursuite pénale ne sont pas remplies. La 
procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable 
qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation 
apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave. En effet, 
en cas de doute s'agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité 
d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il appartient 
de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1; 138 IV 86 consid. 4.1.2; arrêt du 
Tribunal fédéral 7B_66/2023 du 14 octobre 2025 consid. 3.1). 
3.2. L'art. 129 CP punit quiconque, sans scrupules, met autrui en danger de mort 
imminent. 
Le danger au sens de l'art. 129 CP suppose un risque concret de lésion, c'est-à-dire un 
état de fait dans lequel existe, d'après le cours ordinaire des choses, la probabilité ou 
un certain degré de possibilité que le bien juridique soit lésé, sans toutefois qu'un degré 
de probabilité supérieur à 50% soit exigé (ATF 121 IV 67 consid. 2b p. 70; arrêts 
6B_1385/2019 du 27 février 2020 consid. 3.1; 6B_144/2019 du 17 mai 2019 
consid. 3.1). Il doit en outre s'agir d'un danger de mort, et non pas seulement d'un 
danger pour la santé ou l'intégrité corporelle (ATF 133 IV 1 consid. 5.1 p. 8). Enfin, il 
faut que le danger soit imminent, ce qui implique en tout cas, outre la probabilité 
sérieuse de la réalisation du danger concret, un élément d'immédiateté qui se 
caractérise moins par l'enchaînement chronologique des circonstances que par le lien 
de connexité direct unissant le danger et le comportement de l'auteur (ATF 121 IV 67 
consid. 2b p. 70). 
La mise en danger doit léser gravement le sentiment moral (ATF 114 IV 103 consid. 2a 
p. 108). L'auteur doit avoir agi intentionnellement. En revanche, il ne veut pas, même 
à titre éventuel, la réalisation du risque, sans quoi il s'agirait d'une tentative d'homicide. 


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Le dol éventuel ne suffit pas (ATF 107 IV 163 consid. 3 p. 165; arrêt 6B_1385/2019 
précité consid. 3.1). 
3.3. En l'espèce, le recourant reproche au Ministère public de ne pas avoir procédé à 
tous les actes d'instruction requis selon lui par la Chambre de céans, dans son précédent 
arrêt, et par l'importance des faits de la cause. 
Il sied tout d'abord de relever que le Ministère public a procédé à la perquisition du 
bar, y compris avec la brigade canine, et qu'aucune substance psychotrope (par 
exemple du GHB ou de la kétamine) n'y a été trouvée. Or, cet acte d'instruction devait 
permettre, si de telles substances avaient été découvertes sur les lieux, d'identifier 
l'éventuelle drogue qui aurait pu être administrée au recourant et, cas échéant, par qui. 
En l'absence d'une telle donnée, l'audition du toxicologue forensique s'avère inutile. 
Il ressort par ailleurs des nouveaux éléments au dossier que, lors de son dépôt de 
plainte en 2019, l'épouse du recourant avait fait part d'une agression et du vol de la 
montre qu'elle portait au poignet, mais n'avait pas mentionné avoir erré dans la ville ni 
avoir eu un malaise, ni n'avait même fait allusion au fait qu'elle avait précédemment 
consommé des boissons à la E______. Quant à F______, nouvellement contactée par 
la police, elle a fourni la date du 15-16 octobre 2021, laquelle ne correspondait pas à 
celle de novembre 2021 mentionnée lors de son audition par la police en mars 2023. Il 
s'ensuit que, faute de référence à la E______ et à un quelconque trouble dans les 
déclarations de la première en 2019, et de cohérence dans celles de la seconde quant à 
la date du malaise en 2021, les soupçons à l'égard du bar se sont considérablement 
amoindris. Peu importe, dès lors, que F______ n'ait pas été entendue par la police lors 
d'une audience contradictoire, l'information qu'elle devait fournir à la police ne 
nécessitant pas un tel acte d'instruction. Une audition de cette dernière, en 
contradictoire, par le Ministère public n'apporterait ainsi rien de probant. 
Le recourant soutient que la gérante, ainsi que les employés présents lors de la soirée 
des 24-25 mars 2023, et des épisodes de 2019 et 2021, devraient être entendus. 
Toutefois, dans la mesure où aucune substance psychotrope n'a été découverte dans le 
bar lors de la perquisition, ces auditions seraient vaines et disproportionnées. Le fait 
que l'un des employés ait été trouvé en possession de 5 grammes de cocaïne n'y change 
rien. Cette drogue ne produit pas les effets que le recourant a décrits le soir de l'accident 
– ce qu'il ne disconvient du reste pas –. Le fait que cette personne ait eu sur elle une 
petite dose de cocaïne, compatible avec une consommation personnelle, n'est pas de 
nature à la faire soupçonner de déposer dans le verre de clients des substances propres 
à altérer leur conscience. Les observations de la police, plusieurs mois avant la 
perquisition, confirment en outre l'absence d'activité liée à une transaction de 
stupéfiants à cet endroit. Ainsi, le fait que J______, qui a fait part d'un malaise ressenti 
après avoir consommé des boissons alcoolisées à la E______ en 2022, n'est pas 
probant, faute d'indices suffisants de l'administration, dans les boissons de cet 
établissement, de substances psychotropes. 


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P/12038/2023 
L'audition des policiers présents sur les lieux de l'accident avant l'arrivée des 
urgentistes n'est pas non plus de nature à faire avancer l'instruction. Le fait que le 
recourant ait, cas échéant, déjà été dans un état confusionnel avant l'administration de 
kétamine par les urgentistes ne renseignerait pas sur la présence d'une éventuelle 
drogue dans son organisme, au vu de la gravité de la chute qu'il venait de subir et du 
saignement intracrânien subi. 
Partant, les actes d'instruction menés par le Ministère public après la réception de 
l'arrêt de la Chambre de céans du 9 août 2024 n'ont pas permis de renforcer les 
soupçons que le recourant se serait vu administrer une substance psychotrope dans son 
verre par un membre du personnel de la E______ lors de la soirée du 24-25 mars 2023. 
Par ailleurs, les actes d'enquête que le recourant propose ne sont pas de nature à faire 
évoluer la situation, pour les raisons examinées ci-dessus. 
Le recours est dès lors infondé. 
4. 
Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. 
5. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, fixés en totalité à 
CHF 1'200.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en 
matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03), somme qui sera prélevée sur les sûretés versées. 
* * * * * 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Condamne 
A______ 
aux 
frais 
de 
la 
procédure 
de 
recours, 
arrêtés 
à 
CHF 1'200.-. 
Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 
Notifie le présent arrêt, en copie, au recourant, soit pour lui son conseil, et au Ministère 
public. 
Siégeant : 
Madame Daniela CHIABUDINI, présidente; Madame Françoise SAILLEN AGAD et 
Monsieur Vincent DELALOYE, juges; Madame Clara ARGOUD, greffière. 
 
La greffière : 
Clara ARGOUD 
 
La présidente : 
Daniela CHIABUDINI 
 


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P/12038/2023 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 
de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 
conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé 
dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 
tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 
une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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P/12038/2023 
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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
1'115.00 
Total 
CHF 
 1'200.00