ge_gerichte · CAPH/126/2016 · 2015-07-22 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 1er juillet 2016. 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/16260/2013-4 
CAPH/126/2016
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre des prud'hommes 
DU 1ER JUILLET 2016 
 
Entre 
A______, sise ______, Genève, appelante d'un jugement rendu par le Tribunal des 
prud'hommes le 22 juillet 2015, intimée sur appel croisé, comparant par Me Emma 
LOMBARDINI RYAN, avocate, Poncet Turrettini, rue de Hesse 8-10, case postale 
5715, 1211 Genève 11, en l'Étude de laquelle elle fait élection de domicile, 
 
d'une part, 
et 
B______, domicilié ______, Genève, intimé et appelant, comparant par Me Corinne 
CORMINBOEUF HARARI, avocate, LHA Avocats, rue du Rhône 100, case postale 
3403, 1211 Genève 3, en l'Étude de laquelle il fait élection de domicile, 
 
d'autre part. 


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EN FAIT 
A. 
Par jugement du 22 juillet 2015, notifié à A______ le 23 juillet 2015 et à B______ 
le 24 juillet 2015, le Tribunal des prud'hommes a déclaré recevable la demande 
formée le 2 décembre 2013 par B______ contre A______ (chiffre 1 du dispositif), 
condamné A______ à payer à B______ les sommes de : 
- 
266'778 fr. brut avec intérêts à 5% l'an dès le 1er avril 2013 (ch. 2); 
- 
111'157 fr. 50 brut avec intérêts à 5% l'an dès le 1er juin 2013 (ch. 3); 
- 
184'559 fr. 80 net avec intérêts à 5% l'an dès le 1er juin 2013 (ch. 4); 
- 
GBP 47'778.50 brut avec intérêts à 5% l'an dès le 26 février 2013 (ch. 5); 
- 
GBP 36'357.60 brut avec intérêts à 5% l'an dès le 13 mars 2013 (ch. 6); 
- 
GBP 42'054.35 brut avec intérêts à 5% l'an dès le 16 mars 2013 (ch. 7); 
- 
GBP 114'765.75 brut avec intérêts à 5% l'an dès le 1er juin 2013 (ch. 8). 
Le Tribunal a en outre invité la partie qui en avait la charge à opérer les 
déductions sociales et légales usuelles (ch. 9), débouté les parties de toute autre 
conclusion (ch. 10), arrêté les frais de la procédure à 10'000 fr. (ch. 11), mis ces 
frais à charge des parties à parts égales (ch. 12), compensé les frais judiciaires 
avec l'avance effectuée (ch. 13), condamné A______ à payer à B______ la somme 
de 5'000 fr. au titre de remboursement de l'avance de frais (ch. 14) et débouté les 
parties de toute autre conclusion (ch. 15). 
B. 
a. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 14 septembre 2015, A______ 
appelle de ce jugement, dont elle sollicite l'annulation. 
Principalement, elle conclut au déboutement de B______ des fins de sa demande, 
avec suite de frais judiciaires et dépens. 
A l'appui de son appel, A______ produit deux courriers des 17 et 18 juin 2015, 
deux communiqués de presse et un article de presse datés des 4 et 6 juin 2015, 
ainsi que des tableaux statistiques concernant les années 2006 à 2014. 
b. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 14 septembre 2015, B______ 
appelle également de ce jugement, dont il sollicite l'annulation des chiffres 2, 3 et 
10 du dispositif. 
Principalement, il conclut à la condamnation de A______ à lui payer la somme 
brute de 399'493 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 1er avril 2013 à titre de salaire 
variable pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2012, la somme brute de 
166'455 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 1er juin 2013 à titre de salaire variable 


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pour la période du 1er janvier au 31 mai 2013, et la somme de 10'000 fr. avec 
intérêts à 5% l'an dès le 1er juin 2013 à titre d'indemnité d'ancienneté. B______ 
conclut à la confirmation du jugement entrepris pour le surplus et au déboutement 
de A______ de toutes autres conclusions, avec suite de frais judiciaires et dépens. 
c. Dans leurs écritures de réponse déposées respectivement les 13 et 27 novembre 
2015, A______ et B______ concluent au rejet de l'appel formé par leur partie 
adverse. 
d. Les parties ont répliqué et dupliqué, persistant dans leurs conclusions 
respectives. 
e. Elles ont été avisées le 3 février 2016 par le greffe de la Cour de ce que la cause 
était gardée à juger. 
C. 
Les éléments suivants résultent de la procédure : 
a. A______, anciennement aA______, est une société anonyme inscrite au 
Registre du commerce du canton de Genève, ayant pour but l'exploitation d'une 
banque, y compris l'exercice à titre professionnel du commerce de valeurs 
mobilières (ci-après : A______ ou la banque). 
Par contrat de travail écrit du 22 février 1993, A______ a engagé B______ à 
compter du 1er mai 1993, en qualité de collaborateur à plein temps dans le 
département relations clientèle. 
b. B______ a été promu au rang de fondé de pouvoir au mois de décembre 1994, 
de sous-directeur au mois de janvier 1998, d'adjoint à la direction en décembre 
1998, de gestionnaire au mois de mai 1999, de membre de la direction en janvier 
2004 et de directeur au mois d'avril 2005. 
A trois reprises, l'employé a signé un avenant à son contrat de travail ou un 
nouveau contrat de travail. 
c. Le 1er janvier 2010, B______ a été nommé au poste de Co-desk Head ad 
interim auprès du département Medis (Mediterranean Europe & Israel) de 
A______ à Genève, qui comptait une quarantaine de gestionnaires. 
Il a alors dirigé le bureau "desk Israel" conjointement avec C______, chacun 
d'entre eux ayant la responsabilité d'une équipe au sein de ce bureau. 
d. Le supérieur hiérarchique de B______ et de C______ était D______. 
L'un des frères de ce dernier, E______, était également employé de A______. Il 
travaillait dans l'équipe dirigée par C______, en qualité de gérant de fortune et 
conseiller à la clientèle pour les investissements dans le département Medis. 


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e. En date du 20 avril 2011, B______ a été nommé au titre de responsable du 
marché israélien ("Market Head Israel") au sein du département Medis, avec effet 
rétroactif au 1er avril 2011. Les équipes dont il avait la responsabilité étaient 
basées à Genève et à Zurich. Son supérieur hiérarchique était toujours D______. 
Selon les organigrammes établis par la banque, B______ a repris en sus la 
direction du desk Israel de Genève au mois de janvier 2012, à la suite du départ de 
C______. A cette période, B______ s'est notamment entretenu avec E______ afin 
de lui remettre son rapport d'évaluation pour l'année 2011. 
Par courriel du 4 septembre 2012, adressé à l'ensemble de son personnel, 
A______ a annoncé que B______ était nommé en qualité de chef du marché 
Israel & Diamonds et avait de ce fait la responsabilité globale du marché 
israélien. 
f. Selon le profil du poste établi par A______, le rôle d'un responsable de marché 
("Market Head") était de diriger une équipe de chargés de relations ("Relationship 
Managers"), pendant que ceux-ci entretenaient des relations client existantes et en 
développaient de nouvelles. 
Il incombait notamment au responsable de marché de "continuellement estimer le 
risque opérationnel inhérent à l'activité de l'équipe pour minimiser l'exposition 
aux pertes, aux fraudes et pour maintenir l'intégrité", de "comprendre, suivre et 
respecter toutes les règles pertinentes internes et externes, règlementations et 
procédures qui s'appliquent à la conduite de l'activité dans laquelle l'employé est 
impliqué, en particulier les procédures de contrôle interne Compliance" et de 
"s'assurer que les principes KYC (Know Your Customer) et autres procédures 
sont suivis par l'équipe et les portefeuilles individuels". 
g. La banque possédait un Compliance Manual réputé faire partie intégrante du 
contrat de travail, qui énonçait notamment à propos des principes KYC (Know 
Your Customer) destinés à prévenir le blanchiment d'argent : "La Banque doit 
identifier les clients, y compris les ayant-droit économiques, et doit être satisfaite 
de la qualité de la relation avec le client. Elle doit entreprendre les démarches 
nécessaires pour s'assurer que les informations du KYC au dossier sont 
suffisantes". Il était également indiqué que : "La Banque, i.e. chaque employé, a 
un rôle vital à jouer pour combattre le blanchiment d'argent et il est 
particulièrement important pour le personnel de rester alerte à la possibilité que 
des tentatives soient faites pour impliquer la Banque dans les étapes 
susmentionnées". 
La banque possédait également un code de déontologie qui devait être respecté 
par tous les employés. Ce code prévoyait notamment que "Vous devez être 
sensibilisé(e) et vigilant(e) quant aux fraudes, vols ou autres activités illégales 
commises au sein de la Banque. Si vous deviez avoir connaissance de telles 
activités susceptibles de compromettre les intérêts de la Banque et/ou du Groupe, 


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vous êtes tenu(e) d'en faire part immédiatement au département Compliance […] 
qui engagera les actions nécessaires. Tout manquement à la déclaration de telles 
activités sera considéré comme une faute grave et passible de sanctions 
disciplinaires". 
La banque disposait par ailleurs d'un système informatique dénommé 1______, 
par le biais duquel son département compliance recevait des alertes et envoyait 
des messages aux gestionnaires. Les supérieurs hiérarchiques de ces derniers 
recevaient des copies de ces messages et devaient s'assurer que les gestionnaires 
réagissaient. 
h. Postérieurement à sa nomination au sein du département Medis, B______ a 
dénoncé à sa hiérarchie deux cas qui lui semblaient contraires aux règles anti-
blanchiment ou aux règles de déontologie susvisées. 
Le premier cas concernait une cliente âgée, qui se plaignait de ce que la banque 
lui avait remis à Paris d'importantes sommes en petites coupures et dont elle ne 
savait que faire. Le second cas concernait un gestionnaire qui avait dissimulé des 
pertes en transférant de l'argent d'un compte à un autre. Les gestionnaires à 
l'origine de ces affaires ont été licenciés. 
i. De 2002 à 2012, le travail de B______ a fait chaque année l'objet d'évaluations 
de la part de A______. Ses prestations ont été jugées supérieures aux attentes de 
la banque et plusieurs évaluations contenaient des commentaires tels que 
"Excellent élément pour la Banque", "Très bons résultats en général" et "Très 
apprécié des clients et des collègues". 
Dès 2009, ces évaluations ont été effectuées par son supérieur direct, D______. 
Celui-ci a notamment indiqué compter sur son subordonné pour prendre plus de 
responsabilités, au vu de ses bons résultats. Pour 2011, D______ a relevé que 
B______ avait su gérer différentes crises avec professionnalisme et permettre aux 
clients d'accéder à un service de qualité grâce à une gestion effective de ses 
équipes. 
A la fin de l'année 2011, F______, président du conseil d'administration de 
A______, a adressé ses vœux à B______ en ajoutant "Merci beaucoup pour votre 
travail important et pour votre bonne contribution aux comités exécutifs". 
j. Le salaire de B______ a évolué de manière importante au fil des ans, passant de 
140'000 fr. brut par an lors de son engagement à 350'000 fr. brut par an dès le 
mois d'avril 2011, frais de représentation compris. 
k. En sus de son salaire, B______ a régulièrement perçu, au mois de mars ou 
d'avril de l'année suivante, une rémunération supplémentaire à titre de bonus pour 
l'année écoulée. 


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Le plus souvent, le versement à B______ d'un tel bonus était accompagné d'une 
réserve du caractère exceptionnel de ce versement, la banque utilisant en dernier 
lieu la formule suivante "Le paiement, maintenant ou à l'avenir, d'un bonus, soit-il 
en espèces ou autre, ne vous donne aucun droit de recevoir un bonus, en espèces 
ou autre, l'année prochaine ou à l'avenir". 
Le contrat de travail signé au mois de décembre 1994 prévoyait que la banque 
pouvait, à son entière discrétion et sans que ceci ne constituât une quelconque 
obligation légale de sa part, pendant toute la durée du contrat, verser à l'employé 
un bonus discrétionnaire en fonction de sa performance. 
Le contrat de travail signé au mois de mai 1999 ajoutait que le montant du bonus, 
si bonus il y avait, était déterminé par la banque, à sa seule et unique discrétion, 
sans égard à un quelconque barème qui pouvait exister, par rapport à l'ensemble 
des employés gestionnaires, certains groupes d'entre eux ou une ou plusieurs 
personnes, y compris lui-même, faisant partie de cette catégorie d'employés. 
Enfin, la banque n'était tenue, à l'égard de l'employé, à aucune justification ou 
explication au cas où elle ne versait pas le bonus discrétionnaire, ou, le cas 
échéant, quant au montant du bonus discrétionnaire versé. 
l. A compter de l'année 2000, la rémunération versée à B______ à titre de bonus 
s'est composée d'une somme en espèces et d'actions bloquées de la société 
G______, dont l'octroi était soumis à des règles intitulées Rules of the G______ 
Share Plan. 
Dans leur version datée de 2011, ces règles prévoyaient notamment que la fin des 
rapports de travail entraînait la perte des titres encore bloqués à cette date, sauf 
décision contraire des directeurs de G______ rendue avant la date d'acquisition 
effective (article 5.1). 
L'employé avait cependant droit à ses actions en cas de résiliation du contrat de 
travail, s'il était considéré comme un good leaver. Le statut de good leaver était 
accordé aux personnes qui cessaient d'être employées pour des raisons de santé, 
de retraite ou de réduction des effectifs par l'employeur, ou pour n'importe quelle 
autre raison si les directeurs de G______ le décidaient dans un cas particulier 
(article 5.2). 
m. Au total, B______ a perçu pour chaque année les rémunérations suivantes : 
Année 
Salaire brut 
(y.c. frais de 
représentation) 
Bonus 
Actions 
bloquées 
Réserve du 
caractère 
facultatif 
Total 
1994 
140'000 fr. 
22'000 fr. 
--- 
Avec 
162'000 fr. 
1995 
151'567 fr. 
30'000 fr. 
--- 
Avec 
180'007 fr. 


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1996 
152'711 fr. 
20'000 fr. 
--- 
Avec 
172'711 fr. 
1997 
153'933 fr. 
20'000 fr. 
--- 
Avec 
173'933 fr. 
1998 
157'010 fr. 
29'000 fr. 
--- 
Sans 
186'010 fr. 
1999 
159'110 fr. 
42'000 fr. 
--- 
Sans 
201'110 fr. 
2000 
168'564 fr. 
50'000 fr. 
20'000 fr. 
Avec 
238'564 fr. 
2001 
200'004 fr. 
50'000 fr. 
20'000 fr. 
Avec 
270'004 fr. 
2002 
201'208 fr. 
60'000 fr. 
20'000 fr. 
Sans 
281'208 fr. 
2003 
202'208 fr. 
80'000 fr. 
20'000 fr. 
Avec 
300'208 fr. 
2004 
235'000 fr. 
100'000 fr. 
45'000 fr. 
Avec 
380'000 fr. 
2005 
260'000 fr. 
120'000 fr. 
85'000 fr. 
Avec 
465'000 fr. 
2006 
280'004 fr. 
155'000 fr. 
175'000 fr. 
Avec 
610'004 fr. 
2007 
300'010 fr. 
254'000 fr. 
151'000 fr. 
Avec 
705'010 fr. 
2008 
315'000 fr. 
264'000 fr. 
156'000 fr. 
Avec 
735'000 fr. 
2009 
315'005 fr. 
301'000 fr. 
129'000 fr. 
Avec 
745'005 fr. 
2010 
315'005 fr. 
231'600 fr. 
154'400 fr. 
Avec 
701'005 fr. 
2011 
341'559 fr. 
267'734 fr. 
114'743 fr. 
Sans 
724'036 fr. 
2012 
350'004 fr. 
--- 
--- 
--- 
350'004 fr. 
2013 
145'835 fr. 
--- 
--- 
--- 
145'835 fr. 
n. Dès l'année 2004, A______ a détaillé les montants octroyés annuellement à 
B______ sur des fiches récapitulatives dénommées « Statement of pay – Review ». 
La 
banque 
regroupait 
sous 
l'intitulé 
"Rémunération 
totale" 
("Total 
Compensation") le salaire, le bonus et les actions revenant à l'employé. 
Jusqu'en 2010, la banque a notamment utilisé les termes de "Salaire de base" 
("Base salary") pour désigner le salaire versé à l'employé, de "prime discrétion-
naire brute en espèces" ("Gross discretionary cash award") pour désigner le 
bonus discrétionnaire et de "Recommandation discrétionnaire d'actions bloquées 
(prime de rétention)" ("Recommended discretionary restricted shares (retention 
award)") pour désigner les actions bloquées accordées à l'employé. 
En 2011 et 2012, la banque a utilisé les termes de "Salaire fixe" ("Fixed pay") 
pour désigner le salaire de base et de "Salaire variable" ("Variable pay") pour 
désigner globalement le bonus discrétionnaire et les actions bloquées octroyées à 
l'employé. 
Les fiches récapitulatives énonçaient en outre que "Les actions ne seront libérées 
qu'à la condition que vous soyez employé d'une société du Groupe A______ à 


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chaque date de libération et, à cette date, ne soyez pas en préavis de congé, donné 
ou reçu d'une société du Groupe A______". 
o. En sus des sommes visées dans le tableau ci-dessus, B______ a perçu en 2003 
une somme nette de 3'000 fr. à titre de prime d'ancienneté pour ses dix ans 
d'activité au sein de A______, conformément au règlement du personnel de 
A______. 
Dans sa version entrée en vigueur le 1er janvier 2012, ce règlement prévoyait 
également le versement d'une prime d'ancienneté de 10'000 fr. après vingt ans de 
service. 
Le règlement précisait que « Les collaborateurs éligibles au sens des dispositions 
ci-dessus ont droit à la prime pour longue durée mentionnée ci-dessus pour 
autant qu'à la date de leur anniversaire de service, le contrat de travail soit en 
vigueur et qu'aucune résiliation des rapports de travail n'ait été notifiée par le 
collaborateur ou l'employeur. […]. En cas de versement par l'employeur d'une 
indemnité/prime de départ, de licenciement et/ou de tout autre paiement 
exceptionnel, la prime d'ancienneté n'est pas payée, celle-ci n'étant pas cumulable 
avec d'autres bénéfices/prestations ». 
p. Au mois d'août 2012, deux procureurs genevois se sont entretenus de façon 
confidentielle avec F______, président du comité exécutif de A______, pour 
l'informer d'une enquête en cours concernant un réseau de blanchiment d'argent 
impliquant la banque. 
Dans la semaine du 8 octobre 2012, les autorités genevoises ont arrêté le frère de 
D______, E______, qu'elles soupçonnaient d'avoir participé à un réseau de 
blanchiment d'argent entre le Maroc, la France, le Royaume-Uni et la Suisse. 
q. Simultanément, les autorités ont arrêté à Genève un autre frère des précités, 
I______, qui dirigeait la société genevoise J______. Cette société était active dans 
les services et opérations en matière de gestion et de promotion financière, ainsi 
que dans l'achat, la vente, l'importation, l'exportation et la représentation de biens 
et marchandises de toute nature. L'épouse de B______, K______, y travaillait 
depuis le mois de juin 2007. I______ était soupçonné d'avoir participé au réseau 
de blanchiment d'argent susvisé, aux côtés de E______. 
L______, quatrième membre de la fratrie, a quant à lui été arrêté à Paris, pour les 
mêmes motifs. 
r. Les médias ont révélé les arrestations susvisées, connues sous le nom 
d'opération "______", ainsi que l'existence d'actes de blanchiment d'argent au sein 
de A______. Les noms de la banque et des quatre frères D______, E______, 
I______ et L______ ont été publiés dans la presse. 


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A teneur des articles parus, le mécanisme de blanchiment auquel les trois derniers 
d'entre eux participaient se déroulait de la manière suivante : "En substance, 
l'argent liquide issu de la vente de la drogue […] aurait été remis à Paris aux 
clients français de la société genevoise [J______], lesquels ne sont pas forcément 
au courant de ces transactions, sur instruction de son directeur, passé 
administrateur délégué. Pour cette clientèle d'évadés fiscaux (architectes, 
galeristes et autres commerçants), la manœuvre permettait d'éviter un virement 
forcément suspect ou un transport de valises. Les comptes de leur structure 
offshore, gérés par la même société genevoise, étaient ensuite débités de montants 
équivalents en faveur du compte pivot de celle-ci auprès de A______ à Londres, 
avant d'être encore ventilés ailleurs". 
s. A la fin du mois de janvier 2013, E______ et I______ ont été condamnés à des 
peines privatives de liberté pour blanchiment d'argent, peines en partie assorties 
du sursis. 
Les médias ont à nouveau relaté l'affaire, indiquant notamment que celle-ci portait 
sur une somme totale de EUR 12 millions, correspondant à 170 remises d'argent 
effectuées à Paris par les animateurs de J______. Le nom de A______ était à 
nouveau cité. J______ est entrée en liquidation le 13 mars 2013. 
t. Le jour de l'arrestation de E______, les autorités genevoises ont perquisitionné 
les locaux de A______. 
Une cinquantaine de comptes ont été bloqués dans les livres de la banque. Un peu 
moins de la moitié d'entre eux concernait le marché israélien, dont B______ était 
responsable, tandis que les autres concernaient l'équipe en charge des tiers 
gérants, tels que J______. 
A______ a suspendu avec effet immédiat D______, ainsi que deux collaborateurs 
du département dirigé par B______. Ce dernier n'a pas été suspendu, mais a été 
sollicité pour répondre aux préoccupations de la clientèle. La banque a entamé une 
enquête interne, dont les résultats n'ont pas été communiqués aux employés de la 
banque. Les comptes bloqués ont été progressivement débloqués dans les mois qui 
ont suivi. 
u. Par lettre datée du 15 novembre 2012, A______ a licencié B______ avec effet 
au 31 mai 2013, respectant le préavis de congé de six mois prévu par le règlement 
du personnel pour les employés occupant un poste de directeur ou un poste plus 
élevé. A______ a libéré B______ de l'obligation de travailler à compter du 16 
novembre 2012. 
Par courrier de son conseil du 20 novembre 2012, B______ a prié A______ de 
motiver formellement le congé qui lui était notifié. 


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Le 14 décembre 2012, sous la plume de son conseil, A______ a répondu que la 
résiliation du contrat de travail avait notamment été prononcée car E______, 
arrêté en octobre 2012 pour blanchiment d'argent, était placé sous la directe 
supervision de B______ et que I______, également arrêté pour blanchiment 
d'argent, semblait avoir eu une relation étroite avec B______. Ainsi, A______ 
avait éprouvé "une totale perte de confiance" envers son employé, lequel avait 
manqué à son devoir de diligence, en particulier dans la surveillance des membres 
de son équipe. 
v. Dans son courrier du 15 novembre 2012, se référant aux Rules of the G______ 
Share Plan, A______ précisait par ailleurs que B______ perdait son droit de 
recevoir les actions G______ dont la libération n'était pas encore effective, toutes 
les actions faisant l'objet de promesses conditionnelles étant annulées. 
Selon un document établi au mois de janvier 2013, B______ disposait au moment 
de son congé de 33'152 actions G______ non libérées représentant le solde des 
bonus accordés pour les années 2009 à 2011. Ces actions consistaient en 6'545 
titres à libérer le 25 février 2013, 4'952 titres à libérer le 12 mars 2013, 5'799 titres 
à libérer le 15 mars 2013, 4'953 titres à libérer le 12 mars 2014, 5'800 titres à 
libérer le 17 mars 2014 et enfin 5'103 titres à libérer le 12 mars 2015. 
L'action G______ valait respectivement GBP 7.30 en date du 25 février 2013, 
GBP 7.342 le 12 mars 2013, GBP 7.252 le 15 mars 2013 et GBP 7.238 le 31 mai 
2013, date de fin du délai de congé. 
w. Au mois de novembre 2012, B______ a consulté son médecin et une 
psychologue en relation avec son licenciement. Il était alors révolté par celui-ci, 
compte tenu de la durée des rapports professionnels et de la mesure dans laquelle 
il s'était investi dans son emploi. Il était également anxieux par rapport à son 
avenir professionnel; il a souffert de troubles du sommeil pendant deux à trois 
mois, mais ne se trouvait pas dans un état dépressif. Sa situation sur le plan 
psychologique s'est rétablie en 2013. 
x. Durant son délai de congé, B______ a été contacté par un recruteur, qui a 
présenté sa candidature à différents établissements bancaires. Celle-ci n'a pas été 
retenue, car le contexte ne s'y prêtait pas, malgré la qualité de son dossier. Des 
rumeurs avaient circulé, selon lesquelles son licenciement était dû à des 
problèmes qu'il avait rencontrés. 
Un ancien collègue, employé dans un autre établissement bancaire, a permis à 
B______ de rencontrer les dirigeants de celui-ci. L'entretien s'est bien déroulé, 
mais est demeuré sans suite en raison des événements survenus au sein de 
A______. L'ancien collègue en question avait entendu les rumeurs susvisées, mais 
n'y avait pas accordé de crédit. 


- 11/30 - 
 
 
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y. A compter du 1er juin 2013, B______ a retrouvé un emploi à plein temps auprès 
de la banque M______ à Genève, en qualité de gérant senior dans le département 
de gestion privée. Selon les termes de son contrat de travail, sa rémunération brute 
était fixée à 350'000 fr. par an, payable en treize mensualités. 
z. Au mois de février 2015, le Ministère public genevois a ouvert une enquête 
pénale contre A______ pour blanchiment d'argent aggravé, dans le cadre de 
l'affaire appelée "Swissleaks". La banque s'est vu notifier les charges pesant 
contre elle le 10 avril 2015. Elle a accepté d'entrer en matière sur le versement 
d'un montant destiné à réparer les actes illicites commis en son sein. 
Le 4 juin 2015, le Ministère public a décidé de classer la procédure susvisée, 
moyennant le versement par A______ d'un somme de 40 millions de francs en 
faveur de l'Etat de Genève. Cette décision a fait l'objet d'un communiqué de 
presse le jour-même. 
Dans un article publié au mois de juin 2015, la presse a indiqué que la procédure 
portait sur quatre dossiers problématiques, dont l'affaire "[…] qui avait valu à 
deux genevois – soit l'ancien responsable de la société de gestion de fortune 
J______ et son frère, ex-employé de A______ – une condamnation à Genève pour 
blanchiment aggravé, en janvier 2013". L'article ajoutait : "Selon nos 
informations, ce dossier a été déterminant dans l'accord annoncé jeudi. Toute la 
difficulté pour le Ministère public était en effet d'établir, dans les autres dossiers, 
l'existence d'un crime préalable – souvent à l'étranger –, condition sine qua non 
au blanchiment d'argent. Or, avec la condamnation des deux financiers genevois, 
le crime préalable était qualifié et le Parquet tenait son os pour faire plier la 
banque". 
D. 
a. Par acte déposé devant l'Autorité de conciliation des Prud'hommes le 24 juillet 
2013, puis devant le Tribunal des Prud'hommes le 2 décembre 2013, B______ a 
formé contre A______ une demande tendant au paiement des sommes de 
374'746 fr. 50 plus intérêts dès le 31 mai 2013 à titre d'indemnité pour 
licenciement abusif, de 350'004 fr. plus intérêts dès le 31 mai 2013 à titre 
d'indemnité de départ, de 399'493 fr. plus intérêts dès le 31 mai 2013 à titre de 
salaire variable pour la période du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012, de 
166'455 fr. plus intérêts dès le 31 mai 2013 à titre de salaire variable pour la 
période du 1er janvier 2013 au 31 mai 2013 et de 10'000 fr. plus intérêts dès le 
2 mai 2013 à titre de prime d'ancienneté. 
B______ a en outre conclu à la remise de 33'152 actions G______, y compris tous 
dividendes échus, ou subsidiairement au paiement des sommes de GBP 47'778.50 
plus intérêts dès le 25 février 2013, GBP 36'357.60 plus intérêts dès le 12 mars 
2013, de GBP 43'054.35 plus intérêts dès le 15 mars 2013, et de GBP 114'765 
plus intérêts dès le 31 mai 2013 à titre de contre-valeur desdites actions. 


- 12/30 - 
 
 
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b. Par mémoire réponse du 21 mars 2014, A______ a conclu principalement au 
déboutement de B______ de l'ensemble de ses conclusions, ainsi qu'à la 
condamnation de celui-ci en tous les frais judiciaires et dépens. 
c. Le Tribunal a procédé à des enquêtes. 
d. Entendus comme témoins, plusieurs collègues de B______ ont confirmé que 
celui-ci possédait de grandes qualités professionnelles. Il travaillait beaucoup, 
souvent jusque tard le soir, et était très investi dans son travail. Il se montrait 
consciencieux et était apprécié de ses collègues directs comme de ses supérieurs, 
qui le considéraient comme quelqu'un de particulièrement compétent. Son travail 
sur la clientèle du desk israélien, qui était historiquement le plus ancien, avait 
notamment permis de transformer une activité historique en une activité 
contemporaine. 
Le département Medis était passé d'une quarantaine de gestionnaires en 2010 à 
quatre-vingt environ au début de l'année 2012, en raison du regroupement avec un 
autre département. Un plan destiné à réduire le nombre de collaborateurs avait 
ensuite été mis en place dans le courant de l'année 2012. Ce plan avait également 
affecté le desk Israel dirigé par B______, qui avait alors enregistré plusieurs 
départs. 
e. Trois anciens collègues ont précisé que B______ était soucieux de respecter la 
réglementation en matière de compliance et de gestion des risques, et qu'il 
vérifiait que ses collègues s'y conformaient également. Un autre collègue a 
rapporté qu'à sa connaissance, B______ n'avait pas négligé la gestion de son 
équipe. 
Un employé de A______ ayant occupé un poste de responsable de marché 
jusqu'au mois d'octobre 2013 a déclaré qu'il lui avait semblé que durant les douze 
derniers mois de son activité, la banque avait souhaité être plus structurée et ainsi 
augmenter la responsabilité des risques à charge des responsables de marché, sans 
que tous les outils nécessaires soient mis à leur disposition. Lui-même s'était 
plaint à ce sujet durant cette période, ainsi que pendant les trois ou quatre années 
précédant son départ. Les processus liés à la gestion des risques avaient beaucoup 
augmenté ces dernières années, en raison d'une part de la règlementation en 
général et d'autre part de la politique de la banque, qui voulait réduire les risques. 
f. Egalement entendu comme témoin, le responsable du service juridique suisse de 
A______ a déclaré qu'il n'existait pas de rapport écrit concernant le licenciement 
de B______, car son congé était intervenu dans une période de crise, qui avait 
obligé la banque à se concentrer sur l'essentiel. A cette époque, la banque avait 
reçu une cinquantaine d'ordonnances de séquestre et appris qu'une enquête était 
menée en France, laquelle portait sur une affaire de blanchiment d'argent 
provenant de la drogue. Sur les comptes bancaires en question, beaucoup de 
transactions n'avaient pas pu être expliquées; la banque avait alors compris qu'il y 


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avait eu des opérations de compensation. Elle avait pris la décision de licencier 
B______, car il n'avait pas été attentif aux opérations en question, effectuées sur 
le marché dont il était responsable; celui-ci aurait notamment dû se poser des 
questions face à un nombre important de transactions entre des comptes sans lien 
apparent. B______ n'avait pas été interrogé à propos de ces transactions; il avait 
failli à ses obligations et la banque n'avait plus eu confiance en lui. Le service de 
compliance avait également failli, puisqu'il n'avait pas remarqué les anomalies 
survenues sur les comptes en question. Cela étant, chaque responsable de marché 
devait d'une part connaître ses clients et d'autre part contrôler les transactions 
effectuées dans son marché. Cette tâche n'était pas insurmontable au vu du 
nombre de comptes gérés par le desk; le responsable de marché devait 
régulièrement recevoir un relevé des transactions effectuées dans son marché et 
s'y intéresser. L'éventuelle présence d'un business manager au sein du 
département ne changeait rien à cette obligation. 
Dès 2011, à la suite d'un rapport d'audit accablant, A______ avait insisté sur le 
fait que la responsabilité des risques devait être assumée par le management en 
priorité. Malgré cet audit et les messages transmis aux collaborateurs, aucune 
mesure n'avait été fondamentalement prise et l'état d'esprit du desk de B______ 
n'avait pas changé. En janvier 2013, à la suite d'un nouvel audit, la banque avait 
décidé de fermer des milliers de comptes gérés par le desk Israel. D'autres 
collaborateurs avaient été licenciés, notamment dans le domaine du compliance. 
Auparavant, les comptes dont l'activité se résumait à des opérations in and out 
n'étaient pas des comptes souhaités par la banque, mais étaient tolérés, dans le 
respect des obligations légales. Les opérations devaient notamment être 
documentées. Or, dans le cas des comptes problématiques, il y avait eu non 
seulement une contradiction entre le profil du client, qui était d'effectuer des 
investissements, et les transactions effectuées, qui consistaient en des entrées et 
sorties de fonds, mais de plus ces transactions n'étaient pas documentées 
conformément aux exigences légales. 
g. Devant le Tribunal, A______ a produit un schéma des opérations de transfert 
entre comptes survenues au sein du desk Israel, dont le responsable du service 
juridique a confirmé qu'il correspondait au type d'opérations qui devaient être 
documentées. 
Interrogé à ce propos, B______ a déclaré connaître les clients à l'origine des 
opérations ainsi décrites, à l'exception de l'un d'entre eux. Il ne voyait cependant 
pas en quoi ce document permettait de conclure à l'existence d'un délit; selon lui, 
les clients en question avaient effectué des opérations financières en commun. La 
représentante de A______ a pour sa part déclaré qu'en sa qualité d'ancienne 
compliance officer, elle n'arrivait pas à comprendre le schéma en question. Selon 
elle, beaucoup de comptes dans le marché israélien avaient alors un profil 
d'investissement, mais dans les faits, la plupart de ces comptes servaient à d'autres 
opérations. Les responsables de marchés devaient observer les mouvements 


- 14/30 - 
 
 
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quotidiens dans leur marché et valider les opérations atteignant un certain 
montant, dont la limite avait fluctué selon les périodes. 
h. Plusieurs témoins ont par ailleurs confirmé que les employés de A______ 
percevaient un bonus. Deux employés travaillant pour A______ à Zurich ont 
indiqué que leur bonus pour l'année 2012 avait été supérieur à celui versé pour 
l'année précédente, l'un d'eux précisant que cette augmentation avait concerné tous 
les membres de l'équipe de Zurich. 
i. Un employé de A______ licencié isolément au mois de février 2013 a déclaré 
qu'il avait obtenu le paiement d'une partie de ses titres G______ lors de son 
départ. Un autre employé ayant donné sa démission pour la fin du mois de 
décembre 2013 a indiqué avoir perdu les actions qui étaient encore bloquées à ce 
moment-là. Un troisième employé s'est déclaré surpris d'apprendre que la banque 
avait supprimé le droit aux actions de B______; selon lui, il avait dû se passer 
quelque chose de grave, comme une fraude, sans quoi B______ aurait eu droit à 
ses actions. Cet employé a ajouté que des collaborateurs précédemment licenciés 
dans le cadre d'un plan de restructuration avaient été considérés comme des good 
leavers et avaient obtenu toutes leurs actions. 
Le responsable du service juridique a précisé que dans le cas de B______, le 
comité exécutif avait décidé de ne pas libérer les actions, compte tenu des motifs 
de son licenciement. Cette décision n'avait pas été protocolée dans un procès-
verbal, mais avait été mentionnée dans la lettre de licenciement. B______ avait 
été considéré comme un bad leaver et avait ainsi perdu les actions promises. 
j. Dans leurs plaidoiries finales écrites déposées au greffe du Tribunal des 
Prud'hommes le 31 mars 2015, les parties ont persisté dans leurs conclusions. Le 
Tribunal a ensuite gardé la cause à juger. 
E. 
Dans le jugement entrepris, le Tribunal a considéré que la procédure n'avait pas 
révélé de quelconque implication de B______ dans l'importante opération de 
blanchiment d'argent à laquelle avaient participé des employés de la banque. 
Celui-ci ne pouvait saisir seul la portée des agissements menés par son subordon-
né et la banque avait manqué à son obligation de protéger sa personnalité en 
l'accusant d'avoir commis d'une faute lourde et non démontrée. Le fait pour la 
banque d'avoir affirmé que B______ avait été négligent quant à la surveillance de 
E______, alors que cela n'était pas établi, rendait le licenciement abusif. A______ 
avait en réalité procédé à un licenciement fusible en résiliant le contrat de travail 
B______ pour les fautes commises par E______. 
Compte tenu de la durée des rapports de service, de la qualité des prestations de 
l'employé, de l'atteinte causée par les reproches qui lui ont été adressés et de 
l'emploi retrouvé par celui-ci, il convenait d'accorder à B______ une indemnité 
pour licenciement abusif correspondant à trois mois de son salaire. Calculée sur la 


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moyenne du salaire fixe et du bonus versé en espèces au cours des trois dernières 
années de service, cette indemnité représentait 184'559 fr. 80 plus intérêts. 
Les montants variables versés chaque année à l'employé devaient être considérés 
comme des éléments du salaire et non comme de simples gratifications, compte 
tenu de la régularité, de la progression et de l'importance des versements opérés, 
ainsi que de l'irrégularité des réserves émises quant au caractère facultatif ou 
exceptionnel desdits versements. L'employé avait dès lors droit au salaire en 
question jusqu'à la fin des relations contractuelles, calculé sur la moyenne de la 
rémunération variable versée en espèces au cours des trois dernières années, soit 
266'778 fr. brut pour l'année 2012 et 111'157 fr. 50 brut pour la période du 
1er janvier au 31 mai 2013. 
Vu l'absence de fondement des reproches adressés par la banque, la situation de 
l'employé devait être assimilée à celle d'un good leaver et non à celle d'un bad 
leaver. Les 33'152 actions bloquées dont il disposait au moment de la résiliation 
de son contrat de travail auraient dû être libérées en sa faveur. Dès lors qu'il ne 
faisait plus partie des employés de la banque, il convenait désormais de lui 
accorder la contre-valeur desdites actions, soit les sommes de GBP 47'778.50, de 
GBP 36'357.60, de GBP 42'054.35 et de GBP 114'765.75, plus intérêts dès la date 
de libération prévue des actions, ou au plus tard dès la fin des relations 
contractuelles. 
A la date anniversaire des vingt ans de service de l'employé, soit le 1er mai 2013, 
celui-ci ne remplissait plus les conditions permettant le versement de la prime 
d'ancienneté de 10'000 fr. prévue contractuellement, dès lors que la résiliation de 
ses rapports de travail lui avait déjà été notifiée. Par conséquent, celui-ci devait 
être débouté de ses conclusions tendant au paiement de ladite prime d'ancienneté. 
Enfin, les frais judiciaires devaient être arrêtés à 10'000 fr. et mis à la charge des 
parties pour moitié chacune, dès lors qu'aucune d'entre elles n'obtenait entièrement 
gain de cause. 
EN DROIT 
1. 
Interjetés contre une décision finale (308 al. 1 let. a CPC) auprès de l'autorité 
compétente (art. 124 let. a LOJ) dans le délai utile de trente jours et selon la forme 
prescrite par la loi (art. 142 al. 1 et 3 et art. 311 CPC), les appels formés par 
chacune des parties sont recevables. 
Par souci de simplification, l'employeuse sera désignée en qualité d'appelante et 
l'employé en qualité d'intimé. 
2. 
2.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris 
en compte que s'ils sont invoqués ou produits sans retard et s'ils ne pouvaient être 


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invoqués ou produits devant la première instance, bien que la partie qui s'en 
prévaut ait fait preuve de la diligence requise. 
La Cour examine en principe d'office la recevabilité des pièces produites en appel 
(ACJC/1431/2011 du 4 novembre 2011, consid. 4; REETZ/HILBER, in Kommentar 
zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 2010, n. 26 ad art. 317 CPC). 
2.2 En l'espèce, l'appelante a produit devant la Cour plusieurs courriers et articles 
de presse établis postérieurement à la date à laquelle le Tribunal a gardé la cause à 
juger. Conformément aux principes rappelés ci-dessus, ces pièces sont recevables. 
Il en va de même des tableaux statistiques produits, qui sont librement accessibles 
sur internet et peuvent être considérés comme notoires (art. 151 CPC), ce qui n'est 
pas contesté. 
3. 
Dans un premier grief, l'appelante conteste que le licenciement signifié à l'intimé 
le 15 novembre 2012 soit abusif. Elle soutient notamment que l'intimé a manqué 
aux obligations qui lui incombaient en sa qualité de responsable de marché, 
notamment en matière de surveillance des opérations, de sorte que son 
licenciement ne saurait constituer un "licenciement fusible". 
3.1 Selon l'art. 335 al. 1 CO, le contrat de travail conclu pour une durée 
indéterminée peut être résilié par chacune des parties. 
En droit suisse du travail, la liberté de la résiliation prévaut, de sorte que, pour être 
valable, un congé n'a en principe pas besoin de reposer sur un motif particulier. Le 
droit fondamental de chaque cocontractant de mettre unilatéralement fin au 
contrat est cependant limité par les dispositions sur le congé abusif (ATF 136 III 
513 consid. 2.3 p. 514; 131 III 535 consid. 4.1 p. 537 s.). 
3.1.1 L'art. 336 al. 1 et 2 CO énumère différents cas dans lesquels la résiliation est 
abusive; cette liste n'est toutefois pas exhaustive et une résiliation abusive peut 
aussi être admise dans d'autres circonstances. Il faut cependant que ces autres 
situations apparaissent comparables par leur gravité aux cas expressément 
envisagés par l'art. 336 CO. Ainsi, un congé peut être abusif en raison de la 
manière dont il est donné, parce que la partie qui donne le congé se livre à un 
double jeu contrevenant de manière caractéristique au principe de la bonne foi, 
lorsqu'il est donné par un employeur qui viole les droits de la personnalité du 
travailleur, quand il y a une disproportion évidente des intérêts en présence ou 
lorsqu'une institution juridique est utilisée contrairement à son but (arrêt du 
Tribunal fédéral 4A_2/2014 du 19 février 2014 consid. 3.1; ATF 136 III 513 
consid. 2.3 et les nombreux arrêts cités). 
L'un des cas dans lesquels le Tribunal fédéral a consacré le caractère abusif d'un 
licenciement en raison de la disproportion des intérêts en présence concernait un 
"licenciement fusible", soit un cas où, après la découverte d'un important 


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détournement commis par un collaborateur, une banque avait licencié un cadre, 
employé depuis vingt-six ans, auquel aucune faute n'était imputable, cela dans le 
seul but de préserver son image en donnant l'impression que les mesures 
nécessaires avaient été prises. Le Tribunal fédéral a considéré que l'employeur 
avait ainsi agi par pure convenance personnelle, en faisant abstraction de l'intérêt 
légitime de l'employé à conserver un poste qu'il occupait depuis vingt-six ans à 
l'entière satisfaction de la banque, et que le licenciement devait dès lors être tenu 
pour abusif. Toutefois, parallèlement, il a aussi retenu qu'en agissant de la sorte, la 
banque avait donné l'impression que le cadre licencié était lié aux malversations, 
contrevenant ainsi à son devoir de protéger la personnalité du collaborateur 
(ATF 131 III 535; WYLER/HEINZER, Droit du travail, 3e éd., 2014, p. 652 s.). 
En vertu de l'art. 328 CO, l'employeur a en effet l'obligation de respecter et de 
protéger les droits de la personnalité de son employé. Lorsqu'une partie résilie de 
manière légitime un contrat, elle doit exercer son droit avec des égards. Un 
comportement qui ne serait simplement pas convenable ou indigne des relations 
commerciales établies ne suffit pas. Il n'appartient pas à l'ordre juridique de 
sanctionner une attitude seulement incorrecte (ATF 136 III 513 consid. 2.3 et les 
références citées, 132 III 115 consid. 2.2). Contrairement à ce qui prévaut en droit 
de la fonction publique, il n'existe notamment pas en droit privé d'obligation pour 
l'employeur de prévoir un entretien préalable à la résiliation (WYLER/HEINZER, op. 
cit., p. 577 s.) 
3.1.2 En application de l'art. 8 CC, c'est en principe à la partie qui a reçu son 
congé de démontrer que celui-ci est abusif (ATF 123 III 246 consid. 4b). 
Dans ce domaine, la jurisprudence a tenu compte des difficultés qu'il pouvait y 
avoir à apporter la preuve d'un élément subjectif, à savoir le motif réel de celui qui 
a donné le congé. Selon le Tribunal fédéral, le juge peut présumer en fait 
l'existence d'un congé abusif lorsque l'employé parvient à présenter des indices 
suffisants pour faire apparaître comme non réel le motif avancé par l'employeur. 
Si elle facilite la preuve, cette présomption de fait n'a pas pour résultat d'en 
renverser le fardeau. Elle constitue, en définitive, une forme de "preuve par 
indices". De son côté, l'employeur ne peut rester inactif; il n'a pas d'autre issue que 
de fournir des preuves à l'appui de ses propres allégations quant au motif du congé 
(ATF 130 III 699 consid. 4.1 et les références citées). 
3.2 En l'espèce, l'appelante a motivé le congé litigieux par la perte totale de 
confiance envers son employé, ressentie ensuite de l'arrestation de l'un des 
subordonnés de celui-ci pour participation à une opération de blanchiment 
d'argent. Le Tribunal n'a pas retenu que ce congé reposait sur l'un des motifs 
abusifs décrits à l'art. 336 CO, ce que l'intimé ne soutient d'ailleurs pas. Suivant ce 
dernier, les premiers juges ont néanmoins estimé que le congé était abusif, dans la 
mesure où on ne pouvait reprocher à l'intimé d'avoir manqué à ses obligations et 


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où son licenciement en raison de sa seule position hiérarchique au sein de 
l'intimée relevait du "licenciement fusible". 
3.2.1 A cet égard, il est certes établi que l'intimé possédait de grandes qualités 
professionnelles et qu'il s'investissait considérablement dans son travail, ce dont 
témoignent notamment les évaluations positives qu'il a reçues de ses supérieurs au 
cours de son emploi. Il est également exact qu'aucune implication de sa part dans 
les opérations de blanchiment d'argent ayant entraîné la condamnation de 
E______ et de I______ n'a pu être démontrée, nonobstant sa proche collaboration 
avec son supérieur hiérarchique D______, ou l'emploi qu'occupait l'épouse de 
l'intimé au sein de la société J______. Ces éléments n'excluent cependant pas que 
l'intimé ait pu, à l'insu des supérieurs et des collègues qui se sont exprimés à ce 
sujet, manquer aux obligations qui lui incombaient en sa qualité de responsable de 
marché, notamment dans la surveillance des collaborateurs placés sous sa 
responsabilité et dans le contrôle des opérations effectuées dans le marché en 
question. 
3.2.2 A ce propos, le profil du poste de responsable de marché occupé en dernier 
lieu 
par 
l'intimé 
prévoyait 
expressément 
qu'incombait 
à 
celui-ci 
de 
continuellement estimer le risque opérationnel inhérent à l'activité de l'équipe pour 
minimiser l'exposition aux fraudes, ainsi que de s'assurer que les principes édictés 
par la banque en matière de renseignements sur les clients étaient suivis par 
l'équipe et les portefeuilles individuels. La banque possédait également un manuel 
de compliance réputé faire partie intégrante du contrat de travail de l'intimé et un 
code de déontologie, rappelant tous deux que chaque employé devait activement 
prévenir le blanchiment d'argent et rester vigilant quant aux fraudes ou autres 
activités illicites commises au sein de la Banque. 
En l'occurrence, plusieurs témoins ont rapporté que l'intimé était soucieux de 
respecter la réglementation susvisée et qu'il se souciait que ses collègues la 
respectent également. Il est également établi qu'à deux reprises, l'intimé a dénoncé 
à sa hiérarchie deux cas contraires à ladite réglementation, dans lesquels les 
gestionnaires responsables ont finalement été licenciés. Cela ne signifie cependant 
pas que l'on ne puisse reprocher à l'intimé, comme le fait l'appelante, de n'avoir 
pas également détecté les actes frauduleux auxquels participait E______. Au 
cours de son témoignage, le responsable du service juridique de l'appelante a 
notamment expliqué à ce propos que l'intimé aurait dû s'interroger face à un 
nombre important de transactions entre des comptes sans lien apparent, effectuées 
dans le marché dont il était responsable, et que c'était précisément en cela que 
l'intimé avait manqué à ses obligations. Il incombait en effet à chaque responsable 
de marché de connaître ses clients et de contrôler les transactions effectuées dans 
son marché et l'intimé avait manqué de s'y intéresser. Le même témoin a précisé 
qu'en dépit des instructions données par l'appelante sur la base d'un audit conduit 
en 2011, les pratiques du desk israélien dirigé par l'intimé n'avaient pas évolué et 
que non seulement des comptes présentant un nombre d'entrées et de sorties de 


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fonds incompatible avec le profil d'investissements desdits comptes avaient 
continués à être tolérés, mais encore les opérations elles-mêmes n'étaient pas 
documentées conformément à la réglementation applicable, ce qui avait 
ultérieurement entraîné la fermeture d'un nombre important de comptes. 
Au vu de ces déclarations, la Cour ne peut que constater que l'intimé, à qui 
incombe le fardeau de la preuve, échoue à démontrer une absence totale de faute 
de sa part dans les événements ayant conduit à son licenciement, démonstration 
qui serait nécessaire pour conclure à l'existence d'un "licenciement fusible" au 
sens des principes rappelés ci-dessus. 
3.2.3 Contrairement à ce que l'intimé soutient, il importe peu que l'appelante n'ait 
pas fourni le détail des opérations dont il lui est reproché de ne pas avoir perçu le 
caractère problématique. Devant le Tribunal, l'appelant a admis reconnaître le type 
d'opérations en cause sur la base d'un schéma fourni par l'appelante, dont il ne 
voyait cependant pas le caractère potentiellement illicite. Ses explications selon 
lesquelles les clients procédant à de telles opérations effectuaient des 
investissements en commun n'ont cependant été confirmées par aucun témoin ni 
aucun élément versé à la procédure. 
C'est également en vain que l'intimé soutient qu'il aurait été dans l'impossibilité 
matérielle de procéder aux contrôles nécessaires en raison du nombre de tâches et 
de responsabilités qui lui étaient confiées par l'appelante, ainsi que du manque de 
moyens à sa disposition. Au cours de la procédure, un collègue de l'intimé a certes 
confirmé que l'appelante avait augmenté les exigences de contrôle et de gestion 
des risques à la charge des responsables de marché, sans mettre à leur disposition 
tous les outils nécessaires. Devant le Tribunal, le responsable du service juridique 
a cependant indiqué que la tâche relative aux contrôles n'était pas insurmontable 
au vu du nombre de comptes gérés par le desk israélien et des relevés de 
transactions dont l'intimé pouvait disposer. Il s'ensuit que l'impossibilité alléguée 
par l'intimé ne peut être tenue pour établie. 
A supposer que l'intimé n'ait pas eu matériellement la possibilité de procéder aux 
contrôles nécessaires en matière de prévention des fraudes, on relèvera qu'il lui 
incombait à tout le moins de signaler cette problématique à l'appelante, ce qu'il 
n'allègue pas avoir fait. Le seul fait que l'un de ses collègues se soit plaint à ce 
sujet, ce dont il n'est pas établi que l'intimé fût informé, ne permet pas de retenir 
que l'appelante devait nécessairement considérer que l'intimé fût également dans 
l'incapacité d'accomplir complètement et correctement ses tâches. L'intimé a 
régulièrement accepté les promotions qui lui étaient accordées, ainsi que les 
augmentations de responsabilités et de rémunérations correspondantes, sans 
émettre de réserve quant à sa capacité de mener à bien les tâches que cela 
impliquait. Dans le cas d'espèce, on relèvera que l'intimé a notamment participé à 
l'entretien d'évaluation de E______ au début de l'année 2012, en sa qualité tant de 
responsable de marché israélien que de responsable du desk correspondant à 


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Genève. Or, il paraît difficilement concevable qu'à cette occasion, l'intimé n'ait 
pas eu l'occasion d'examiner plus attentivement l'activité de ce dernier et les 
opérations enregistrées sur les comptes dont il assurait la gestion. Une absence de 
toute faute de l'intimé dans le fait de ne pas avoir détecté les opérations litigieuses 
ne peut dès lors être retenue. 
Dans le même sens, il importe peu que le service de compliance de l'appelante ait 
également échoué à détecter le caractère illicite des opérations conduites par 
E______, alors que ce service disposait d'un système informatique lui permettant 
de recevoir des alertes et de contacter directement les gestionnaires de l'appelante. 
Comme l'a relevé le responsable du secteur juridique, la responsabilité des risques 
devait être assumée par le management en priorité, dont faisait partie l'intimé. 
Compte tenu de l'importance de son poste et des responsabilités qu'il assumait, on 
ne saurait admettre que ce dernier puisse se retrancher derrière les manquements 
imputables à d'autres services de la banque pour s'exonérer de toute faute. 
3.2.4 Au vu de ce qui précède, les motifs invoqués par l'appelante à l'appui du 
congé et les reproches formulés à l'encontre de l'intimé ne peuvent être considérés 
comme infondés. Contrairement à ce qu'a retenu le Tribunal, le licenciement 
litigieux ne constitue pas un "licenciement fusible" et il n'est pas établi que 
l'appelante ait procédé à celui-ci par pure convenance personnelle, en faisant 
abstraction de l'intérêt de l'intimé à conserver l'emploi qu'il occupait auprès d'elle. 
L'intérêt de l'appelante à se séparer d'un cadre en qui elle ne pouvait plus avoir 
pleine confiance apparaît en l'espèce légitime et ne peut être assimilé à une simple 
volonté de l'appelante de préserver son image ou de donner l'impression que les 
mesures nécessaires avaient été prises. On relèvera à ce propos que l'appelante ne 
faisait pas elle-même l'objet d'une enquête pénale lors du licenciement de l'intimé; 
il n'est pas établi que ce licenciement ait d'une quelconque manière favorisé sa 
position lorsqu'elle a fait l'objet d'une telle enquête deux ans plus tard, en relation 
non seulement avec l'affaire dite Virus, mais également avec d'autres affaires. 
Aucun élément versé à la procédure n'indique au surplus que le licenciement de 
l'intimé ait concrètement aidé l'appelante à rétablir sa réputation sur la place 
financière après la révélation de l'affaire Virus dans la presse. 
3.3 Il reste à examiner si, comme le soutient l'intimé, le congé litigieux serait 
abusif au motif qu'il lui aurait été signifié de manière contraire à la bonne foi et en 
portant atteinte à sa personnalité. 
3.3.1 A ce propos, l'intimé ne peut tout d'abord se prévaloir de ce qu'il n'a pas 
bénéficié d'un entretien préalable à son licenciement, afin d'être interrogé au sujet 
des opérations suspectes survenues sur le marché dont il avait la responsabilité. 
Conformément aux principes rappelés ci-dessus, l'intimé ne disposait pas de droit 
à un tel entretien et les circonstances dans lesquelles ce licenciement est intervenu, 
soit dans une période de crise consécutive à l'intervention des autorités pénales et 


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au blocage de plusieurs dizaines de comptes rattachés au marché dont il avait la 
responsabilité, permettent de comprendre qu'un tel entretien n'ait pas eu lieu. Pour 
les mêmes motifs, il est sans incidence que le licenciement de l'intimé n'ait pas fait 
l'objet d'un rapport écrit et que les résultats de l'enquête interne conduite par 
l'appelante n'aient pas été communiqués à l'intimé. 
3.3.2 C'est également en vain que l'intimé soutient que l'appelante se serait livrée à 
un double jeu en lui accordant une promotion au poste de responsable de la 
totalité du marché israélien, alors que le directeur du comité exécutif de 
l'appelante était informé de l'existence d'une enquête pénale impliquant la banque 
et que ledit directeur aurait déjà eu en mains les éléments invoqués à l'appui de 
son licenciement. La teneur exacte des informations dévoilées par le Ministère 
public au directeur susvisé, notamment quant au nombre d'opérations et aux 
marchés concernés, n'est pas établie et rien n'indique que l'appelante dût alors déjà 
suspecter un défaut de surveillance ou de supervision de la part de l'intimé. Une 
violation des règles de la bonne foi ne peut dès lors être retenue à ce propos. 
Au même titre, on ne saurait reprocher à l'appelante d'avoir sollicité l'intimé pour 
répondre aux sollicitations de la clientèle ensuite de l'arrestation de E______, puis 
d'avoir néanmoins licencié l'intimé quelques semaines plus tard. Amener un cadre 
à assumer ses responsabilités devant une crise qu'il aurait dû contribuer à prévenir, 
avant de s'en séparer, n'apparait pas inconvenant au regard des pratiques 
commerciales usuelles, étant rappelé qu'une simple contravention à ces principes 
ne suffirait pas à rendre abusif un congé ordinaire tel que le licenciement litigieux. 
3.3.3 Enfin, l'appelante n'apparaît pas avoir manqué d'égards envers l'intimé, 
notamment en laissant entendre à des tiers que son licenciement aurait pour cause 
une quelconque participation de sa part dans les actes illicites pour lesquels son 
subordonné E______ avait été arrêté et condamné. Les résultats de l'enquête 
interne conduite par l'appelante n'ont pas été communiqués aux collaborateurs de 
celle-ci et les anciens collègues de l'intimé entendus dans le cadre de la procédure 
ignoraient manifestement les raisons de son licenciement. Seules des rumeurs ont 
circulé, ce qui paraît inévitable en pareilles circonstances, sans que celles-ci 
n'attribuent le licenciement de l'intimé à un motif précis, ni que leur origine puisse 
être imputée à l'appelante. 
Par ailleurs, s'il est établi que l'intimé a souffert psychologiquement après son 
licenciement et que sa recherche d'un nouvel emploi n'a pas été aussi aisée que ce 
que son profil et ses qualités professionnelles lui permettaient d'espérer, l'intimé 
n'a pas connu de dépression et rien n'indique que les difficultés susvisées doivent 
être considérées comme extraordinaires au regard de l'âge de l'appelant et de sa 
situation sur le marché du travail. Nonobstant les difficultés en question, l'intimé a 
d'ailleurs retrouvé un poste auprès d'un autre établissement bancaire 
immédiatement à la fin de son délai de congé, lui procurant un salaire équivalent à 
l'important salaire de base qu'il percevait en dernier lieu auprès de l'appelante. 


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3.3.4 Au vu des motifs qui précèdent, la Cour considère que le congé litigieux n'a 
pas porté atteinte à la personnalité de l'intimé et que ce congé n'est pas abusif, 
contrairement à ce qu'a retenu le Tribunal. 
Le chiffre 4 du dispositif du jugement entrepris sera en conséquence annulé et 
l'intimé sera débouté de ses prétentions en paiement d'une indemnité pour 
résiliation abusive de son contrat de travail. 
4. 
Dans un deuxième grief, l'appelante conteste que l'intimé puisse prétendre au 
paiement des sommes qui lui étaient versées à titre de bonus pour l'année durant 
laquelle son congé lui a été notifié ainsi que durant le délai de congé (soit pour 
l'année 2012 et pour les mois de janvier à mai 2013). L'intimé conclut pour sa part 
à l'augmentation de montants alloués par le Tribunal à ce titre. 
4.1 Le droit suisse ne contient aucune définition du bonus. Il faut déterminer au 
cas par cas s'il s'agit d'une gratification au sens de l'art. 322d CO ou d'un élément 
du salaire (art. 322 CO). 
La gratification est une rétribution spéciale que l'employeur verse en sus du 
salaire, par exemple une fois par année. Elle se distingue du salaire, et en 
particulier d'un éventuel treizième mois de salaire, en ceci qu'elle dépend au 
moins partiellement du bon vouloir de l'employeur. Elle se distingue en outre par 
son caractère accessoire, secondaire vis-à-vis du salaire. Le salaire étant un 
élément essentiel du contrat de travail, il est contraire à l'esprit de la loi que la 
gratification, comme rétribution spéciale dépendant du bon vouloir et du pouvoir 
d'appréciation de l'employeur, représente la contrepartie exclusive ou principale 
du travail fourni par le travailleur. Celle-ci doit donc rester un élément accessoire 
(ATF 141 III 407 consid. 4.1; 139 III 155 consid. 5.3; 131 III 615 consid. 5.2; 
arrêt du Tribunal fédéral 4A_251/2015 du 6 janvier 2016 consid. 4.2). 
S'agissant des bonus qui ne sont pas déterminés ni objectivement déterminables, la 
jurisprudence opère la distinction suivante : pour les revenus moyens et 
supérieurs, un bonus très élevé en comparaison du salaire annuel, équivalent ou 
même supérieur à ce dernier, et versé régulièrement, doit, par exception, être 
requalifié comme un salaire variable même si l'employeur en réservait le caractère 
facultatif. En revanche, pour les très hauts revenus, le besoin de protection du 
travailleur disparaît et il n'y a plus matière à restreindre la liberté contractuelle des 
parties; dès lors, il n'y a pas à requalifier en salaire un bonus même très élevé. 
Pour ce type de revenus, la jurisprudence renonce donc à appliquer le critère de 
l'accessoriété; le bonus reste toujours une gratification (arrêt ATF 141 III 407 
consid. 4.3; 139 III 155 consid. 5.3; arrêt du Tribunal fédéral 4A_251/2015 cité 
consid. 4.2). 
Dans sa jurisprudence récente, le Tribunal fédéral a précisé ce qu'il fallait 
entendre par très haut revenu. Il s'agit d'un revenu égal ou supérieur au salaire 
annuel médian suisse multiplié par cinq. Est déterminante la rémunération totale 


- 23/30 - 
 
 
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perçue par le travailleur au cours d'une année donnée, à savoir le salaire de base et 
le bonus versé cette année-là sur la base des données de l'année précédente. Si 
cette rémunération totale équivaut à cinq fois le salaire médian suisse ou le 
dépasse, il n'y a pas matière à requalifier le bonus en salaire, quelle que soit 
l'importance du bonus au regard du salaire de base. En revanche, si la 
rémunération totale est inférieure au seuil précité, le critère de l'accessoriété 
s'applique; sur cette base, une requalification totale ou partielle du bonus doit 
intervenir (nullité partielle; ATF 141 III 407 consid. 5.3 et 5.4; arrêt du Tribunal 
fédéral 4A_251/2015 cité consid. 4.2). 
Lorsque l'employeur fournit des prestations variables dans le cadre d'un plan 
d'intéressement, les critères applicables au cas de bonus en argent sont également 
pertinents à l'égard de prestations de ce genre. Il faut donc aussi prendre en 
considération l'importance de cette rémunération spéciale dans l'ensemble des 
prestations pécuniaires de l'employeur (ATF 131 III 615 consid. 5.3, avec réf.). 
4.2 En l'espèce, l'appelante a systématiquement versé à l'intimé, pendant plus de 
quinze ans, des sommes s'échelonnant entre 22'000 fr. et 420'000 fr. à titre de 
bonus, y compris la valeur des actions bloquées G______ attribuées à titre 
d'intéressement. Pour les six dernières années, soit pour les années 2006 à 2011, la 
valeur de ces bonus était supérieure à celle du salaire de base de l'intimé. Il 
s'ensuit que cette rémunération a graduellement perdu son caractère accessoire et 
qu'elle serait aujourd'hui susceptible d'être qualifiée de salaire variable, en dépit 
des réserves souvent émises par l'appelante. 
Conformément aux principes rappelés ci-dessus, il convient cependant d'examiner 
si la rémunération totale perçue par l'intimé durant les périodes pour lesquelles il 
conclut au paiement d'un bonus, soit l'année 2012 et les cinq premiers mois de 
2013, doit être considérée comme très élevée, soit si cette rémunération atteint ou 
non le seuil du salaire médian suisse multiplié par cinq. 
4.2.1 Selon l'Office fédéral de la statistique, le salaire mensuel brut médian était 
de 6'118 fr. en 2012 dans le secteur privé (tableau TA1 "Salaire mensuel brut 
[valeur centrale] selon les branches économiques, le niveau de compétences et le 
sexe, Secteur privé, Suisse 2012", sur le site internet www.bfs.admin.ch). Le 
salaire annuel médian était donc de 73'416 fr. par an (6'118 fr. x 12). En 
multipliant ce montant par cinq, l'on obtient le seuil pour la qualification de très 
haut revenu, soit 367'080 fr. (73'416 x 5) pour une année complète. 
La rémunération totale perçue par l'intimé en 2012 s'est élevée à 732'781 fr., 
compte tenu du fait que son bonus et ses actions bloquées pour l'année 2011, 
représentant respectivement 267'734 fr. et 114'743 fr., lui ont été versés au début 
de l'année 2012 et se sont ajoutés au salaire de base de 350'004 fr. perçu en 2012. 
Il s'ensuit que cette rémunération doit être qualifiée de très haut revenu au sens 
des principes rappelés ci-dessus et que le versement d'un bonus pour l'année en 


- 24/30 - 
 
 
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question restait en l'espèce à la discrétion de l'appelante. Celle-ci s'y étant 
opposée, comme le lui permettaient les termes du contrat de travail, l'intimé ne 
peut prétendre à aucun bonus pour l'année 2012. 
Il sera en conséquence fait droit aux conclusions de l'appelante tendant à 
l'annulation du chiffre 2 du dispositif du jugement entrepris, tandis que l'intimé 
sera débouté de ses conclusions tendant à l'augmentation des montants alloués au 
titre de son bonus pour l'année 2012. 
4.2.2 Pour l'année 2013 (année impaire), il n'existe pas de données statistiques sur 
le salaire médian suisse (secteur privé). Celui-ci peut toutefois être déterminé en 
partant des statistiques établies pour l'année 2012 (année paire), corrigées sur la 
base de l'indice suisse des salaires nominaux 2011-2014 (Tableau T1.10 
disponible sur le site www.bfs.admin.ch), à 6'160 fr. par mois (chiffre arrondi; 
6'118 fr. + 0.7%, soit la variation en pourcent par rapport à l'année 2012). Le seuil 
au-delà duquel on est en présence d'un très haut revenu est donc de 369'600 fr. 
(6'160 fr. x 12 x 5) pour l'année entière et de 154'000 fr. pour cinq mois. 
Pour la période du 1er janvier au 31 mai 2013, l'intimé a perçu une somme brute 
de 145'835 fr., correspondant à son seul salaire de base au prorata. Cette somme 
étant inférieure au montant de 154'000 fr. défini ci-dessus, l'appelant peut 
prétendre au versement de la différence, soit 8'165 fr., à titre de de salaire variable 
pour l'année 2013. Toute requalification de la gratification en salaire variable est 
pour le surplus exclue en raison du caractère très élevé de la rémunération totale 
ainsi obtenue. 
Le chiffre 3 du dispositif du jugement entrepris sera en conséquence réformé en ce 
sens que l'appelante sera condamnée à payer à l'intimé la somme de 8'165 fr. à 
titre de rémunération variable pour la période du 1er janvier au 31 mai 2013. Des 
intérêts moratoires, dont le principe et le point de départ ne sont pas contestés, 
seront dus sur cette somme dès le 1er juin 2013 (cf. art. 339 al. 1 CO). L'intimé 
sera quant à lui débouté de ses conclusions tendant à l'augmentation des montants 
alloués au titre de son bonus pour l'année 2013. 
5. 
Dans un troisième grief, l'appelante reproche au Tribunal de l'avoir condamnée à 
payer à l'intimé la contrevaleur de l'ensemble des actions bloquées dont ce dernier 
était titulaire au jour de son licenciement. 
5.1 Tout comme les bonus en espèces, les attributions en application d'un plan 
d'intéressement peuvent constituer du salaire stricto sensu ou une gratification. La 
qualification s'opère selon les mêmes critères. Ainsi, en particulier, pour pouvoir 
être qualifiées de gratification, les prestations d'un plan d'intéressement doivent 
présenter un caractère accessoire par rapport au salaire de base, étant cependant 
rappelé que ce critère ne s'applique pas dès l'instant où la rémunération convenue 
dépasse largement les revenus nécessaires à un train de vie convenable et excède 
de plusieurs fois le salaire moyen (WYLER/HEINZER, op. cit., p. 991). 


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Le travailleur peut se prévaloir des protections prévues par le droit du travail 
lorsque les actions ou options qui lui sont attribuées dans le cadre d'un plan 
d'intéressement de l'employeur le sont à titre de rémunération et que celles-ci ne 
répondent pas aux critères permettant de les qualifier de gratification ou que le 
mécanisme et les modalités d'acquisition ne permettent pas de considérer que le 
travailleur les a acquises à des conditions proches de celles du marché. En d'autres 
termes, les protections de droit du travail s'appliquent lorsque l'acquisition des 
avantages offerts par le plan d'intéressement est qualifiée de salaire stricto sensu. 
(WYLER/HEINZER, op. cit., p. 992). 
Lorsque l'acquisition est qualifiée de gratification, les parties jouissent d'une plus 
grande liberté contractuelle. En particulier, sont alors admissibles des restrictions 
comme la déchéance du droit d'exercer les options qui ne viendraient à échéance 
qu'après la fin des rapports de travail ou leur résiliation. Il convient cependant de 
réserver l'application de l'art. 156 CO dans l'hypothèse où l'employeur empêche 
l'avènement de la condition suspensive nécessaire à l'acquisition définitive des 
droits de participation d'une manière contraire à la bonne foi. Il convient ainsi de 
déterminer si l'intention de l'employeur était d'empêcher la condition de se 
réaliser. En pareille hypothèse, la condition sera réputée réalisée et le travailleur 
acquerra définitivement les droits promis conditionnellement, nonobstant la 
résiliation 
des 
rapports 
de 
travail 
antérieurement 
à 
l'échéance 
fixée 
(WYLER/HEINZER, op. cit., p. 995). 
Si l'état de fait de l'art. 156 CO est en particulier réalisé lorsque le congé doit être 
qualifié d'abusif au sens de l'art. 336 al. 1 let. c CO, on ne peut affirmer que tout 
licenciement abusif réaliserait l'état de fait de l'art. 156 CO au seul motif de son 
caractère abusif. L'application de l'art. 156 CO ne se justifie pas pour la seule 
raison que l'employeur n'est pas en mesure d'établir l'existence d'un motif justifié 
de résiliation (WYLER/HEINZER, op. cit., p. 996). 
5.2 En l'espèce, il n'est pas contesté que les actions bloquées litigieuses ont été 
attribuées à l'intimé dans le cadre de sa rémunération globale pour les années 2009 
à 2011. Il n'est plus question de revoir le principe même de cette attribution, 
quand bien même la rémunération de l'intimé pour les années susvisées pouvait 
être très élevée. La question qui se pose est savoir si l'appelante peut valablement 
se prévaloir, comme elle le soutient, de la résiliation du contrat de travail pour 
refuser la libération des actions qui demeuraient bloquées au jour où elle a notifié 
son congé à l'intimé. 
A cet égard, tant le règlement du plan d'intéressement (Rules of the G______ 
Share Plan) que les fiches remises à l'intimé pour récapituler sa rémunération 
annuelle prévoyaient que la fin des rapports de travail entraînait la perte des titres 
encore bloqués à cette date. Cette restriction doit en l'espèce être considérée 
comme valable, dès lors que l'attribution des actions bloquées litigieuses 
constituait clairement une gratification et non une forme de salaire proprement dit. 


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En effet, avant même l'attribution des actions litigieuses, la rémunération totale de 
l'intimé s'élevait pour les exercices concernées à plus de 500'000 fr. par an, ce qui 
dépassait largement les revenus nécessaires à un train de vie convenable et 
excédait manifestement le seuil du salaire médian suisse multiplié par cinq (cf. ci-
dessus, consid. 4.1). 
En dérogation à la restriction susvisée, le règlement du plan d'intéressement 
prévoyait certes que l'employé avait droit à ses actions s'il était considéré comme 
un good leaver, à savoir s'il cessait d'être employé pour des raisons de santé, de 
retraite ou de réduction des effectifs par l'employeur. En l'occurrence, l'intimé ne 
remplit cependant pas ces conditions, puisque la résiliation de son contrat de 
travail est une résiliation ordinaire, dont le caractère abusif a de surcroît été écarté 
ci-dessus. Le fait qu'un collègue de l'intimé licencié peu de temps après celui-ci ait 
néanmoins obtenu une partie de ses actions bloquées, ou qu'un autre collègue se 
soit déclaré surpris que l'intimé n'ait pas obtenu la remise de ses actions, ne 
permet pas de retenir que l'appelante aurait eu comme pratique courante de 
déroger aux restrictions susvisées, étant observé que l'avis du second collègue se 
fondait sur un précédent cas de restructuration, lequel pouvait bénéficier de la 
dérogation susvisée, et qu'un troisième collègue a rapporté avoir quant à lui perdu 
son droit aux actions bloquées lors de son licenciement. 
L'absence de caractère abusif du congé litigieux conduit par ailleurs 
nécessairement à nier le droit de l'intimé à obtenir les actions bloquées en 
application de l'art. 156 CO, rien ne permettant de retenir que l'appelante ait résilié 
le contrat de travail de l'intimé précisément dans le but d'empêcher celui-ci 
d'obtenir la libération desdites actions, au sens des principes rappelés ci-dessus. 
Ainsi, c'est à tort que le Tribunal a considéré que l'intimé pouvait bénéficier d'une 
exception à la déchéance de son droit aux actions bloquées au moment de son 
licenciement. Les chiffres 5 à 8 du dispositif du jugement entrepris seront par 
conséquent annulés et l'intimé sera débouté de ses prétentions à ce titre. 
6. 
L'intimé reproche au Tribunal de ne pas lui avoir accordé une prime d'ancienneté 
de 10'000 fr., comme prévu par le règlement du personnel pour les collaborateurs 
atteignant vingt ans de service. 
6.1 Selon l'art. 322d al. 1 CO, si l'employeur accorde en sus du salaire une 
rétribution spéciale à certaines occasions, telles que Noël ou la fin de l'exercice 
annuel, le travailleur y a droit lorsqu'il en a été convenu ainsi. 
Si une condition est convenue et que son accomplissement dépend, dans une 
certaine mesure, de la volonté de l'une des parties auxquelles le contrat impose des 
obligations, cette partie n'a en principe pas une liberté entière de refuser cet 
accomplissement et de se dégager, ainsi, de ses obligations contractuelles. Elle 
doit, au contraire, agir de manière loyale et conforme aux règles de la bonne foi. 
En cas de violation de ces exigences, la condition est censée accomplie selon 


- 27/30 - 
 
 
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l'art. 156 CO (ATF 135 III 295 consid. 5.2; 117 II 273 consid. 4c; arrêt du 
Tribunal fédéral 4A_705/2011 du 20 décembre 2011 consid. 5). L'application de 
cette disposition ne se limite pas aux cas où la partie concernée agit de manière 
intentionnelle (ATF 109 II 20 consid. 2b). 
6.2 En l'espèce, le règlement du personnel de l'appelante prévoyait le versement 
de certaines primes d'ancienneté en fonction de la durée des rapports de service, 
pour autant qu'à la date anniversaire de service le contrat de travail soit en vigueur 
et qu'aucune résiliation des rapports de travail n'ait été notifiée. 
Il n'est pas contesté qu'à la date anniversaire des vingt ans de service de l'intimé, 
soit le 1er mai 2013, son contrat de travail avait été résilié par l'appelante. L'intimé 
ne peut dès lors pas prétendre au versement de la prime litigieuse au regard de ce 
règlement. C'est en vain que l'intimé soutient qu'en résiliant son contrat de travail, 
l'appelante aurait empêché la naissance de son droit à cette prime d'une manière 
contraire aux règles de la bonne foi. Il a été retenu ci-dessus que le congé donné à 
l'intimé n'était pas abusif. Rien n'indique par ailleurs qu'en lui notifiant ledit 
congé, l'appelante ait eu précisément la volonté de priver l'intimé du bénéfice de la 
prime d'ancienneté en question. 
Par conséquent, l'intimé sera débouté de ses conclusions tendant au paiement de la 
somme de 10'000 fr. à titre de prime d'ancienneté. Le jugement entrepris sera 
confirmé sur ce point. 
7. 
7.1 Le montant des frais judiciaires de première instance, arrêté à 10'000 fr. 
(art. 114 let. c, art. 116 al. 1 CPC; art. 19 al. 3 let. c LaCC), n'est pas contesté. Au 
vu des considérants qui précèdent, ces frais seront laissés à la charge de l'intimé, 
qui succombe pour l'essentiel (art. 106 al. 1, art. 318 al. 3 CPC). Ils seront 
intégralement compensés avec l'avance de frais fournie par l'intimé, qui demeure 
acquise à l'Etat (art. 111 al. 1 CPC). Les chiffres 12 et 14 du dispositif du 
jugement entrepris seront réformés en ce sens (art. 318 al. 3 CPC), tandis que le 
jugement entrepris sera confirmé en tant qu'il n'a pas alloué de dépens (art. 22 
al. 2 LaCC). 
7.2 Les frais judiciaires d'appel, arrêtés à 10'000 fr., seront également mis à la 
charge de l'intimé, qui succombe pour l'essentiel (art. 106 al. 1 CPC; art. 19 al. 3 
let. c LaCC; art. 71 RTFMC). Ils seront compensés avec les avances de frais 
fournies par les parties, qui demeurent acquises à l'Etat (art. 111 al. 1 CPC) et 
l'intimé sera condamné à rembourser à l'appelante l'avance de 8'000 fr. fournie par 
celle-ci (art. 111 al. 2 CPC). 
Il n'est pas alloué de dépens d'appel ni d'indemnité pour la représentation en 
justice dans les causes soumises à la juridiction des prud'hommes (art. 22 al. 2 
LaCC). 


- 28/30 - 
 
 
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8. 
Le présent arrêt est susceptible d'un recours en matière civile au Tribunal fédéral 
(art. 72 al. 1 LTF), la valeur litigieuse étant supérieure à 15'000 fr. (art. 74 al. 1 
let. a LTF). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre des prud'hommes, groupe 4 : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 14 septembre 2015 par A______ contre le 
jugement JTPH/323/2015 prononcé le 22 juillet 2015 par le Tribunal des Prud'hommes 
dans la cause C/16260/2013-4. 
Déclare recevable l'appel interjeté le 14 septembre 2015 par B______ contre le même 
jugement. 
Au fond : 
Annule les chiffres 2 à 8, 12 et 14 du dispositif du jugement entrepris et, statuant à 
nouveau : 
Condamne A______ à payer à B______ la somme de 8'165 fr. plus intérêts à 5% l'an 
dès le 1er juin 2013 à titre de rémunération variable pour la période du 1er janvier au 31 
mai 2013. 
Met les frais judiciaires de première instance à la charge de B______ et les compense 
avec l'avance de frais fournie par celui-ci, qui demeure acquise à l'Etat de Genève. 
Confirme le jugement entrepris pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 10'000 fr., les met à la charge de B______ et les 
compense avec les avances de frais fournies par les parties, qui demeurent acquises à 
l'Etat de Genève. 
Condamne B______ à rembourser à A______ la somme de 8'000 fr. versée à titre 
d'avance de frais. 
Dit qu'il n'est pas alloué de dépens ni d'indemnité pour la représentation en justice. 
Siégeant : 
Madame Pauline ERARD, présidente; Monsieur Michel BOHNENBLUST, juge 
employeur, Monsieur Yves DELALOYE, juge salarié; Madame Véronique 
BULUNDWE-LÉVY, greffière. 
 
La présidente : 
Pauline ERARD 
 
La greffière : 
Véronique BULUNDWE-LÉVY


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Indication des voies de recours et valeur litigieuse : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec 
expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière 
civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 15'000 fr.