ge_gerichte · ATAS/591/2016 · 2016-07-20 · fr


Siégeant : Juliana BALDÉ, Présidente; Dana DORDEA et Christine LUZZATTO, 
Juges assesseurs 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1331/2014 
ATAS/591/2016 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 20 juillet 2016 
4ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à GENÈVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Jacques EMERY 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur A______ (ci-après l’assuré ou le recourant), né le ______ 1960, de 
nationalité portugaise, travaillait en qualité de cuisinier. Le 30 septembre 2003, il a 
été victime d’un accident sur son lieu de travail : il a glissé dans la cuisine, ce qui a 
provoqué une déchirure du ligament du genou droit. L’assureur-accidents Allianz 
(ci-après : l’assureur LAA) avait pris en charge le cas. 
2. Le 18 décembre 2003, le docteur B______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique, a pratiqué au genou droit une méniscectomie partielle de la corne 
antérieure et moyenne du ménisque externe et de la corne postérieure et moyenne, 
ainsi qu’antérieure, du ménisque interne. 
3. Par décision du 27 mai 2004, l’assureur LAA, se fondant sur une expertise du 
docteur C______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, a mis fin aux 
prestations d’assurance au 23 mars 2004, motif pris que le statu quo ante avait été 
atteint à cette date. 
4. Le 10 juin 2004, l’assuré a fait une chute en descendant d’un bus et s’est blessé au 
genou gauche (lésion des deux ménisques). 
5. L’assuré a formé opposition en date du 1er juillet 2004. L’assureur LAA ayant 
confirmé sa position, l’assuré a interjeté recours auprès du Tribunal cantonal des 
assurances sociales (ci-après TCAS), alors compétent. Après instruction et 
enquêtes, le TCAS, par arrêt du 29 novembre 2006, a admis le recours de l’assuré, 
considérant que l’assureur-accidents devait répondre des suites de l’accident au-
delà du 23 mars 2004 jusqu’à une semaine après la deuxième arthroscopie du genou 
droit pratiquée le 1er février 2005. Au-delà de cette date, un lien de causalité 
naturelle entre l’accident et l’incapacité de travail de l’assuré pour les affections au 
genou droit n’entrait plus en ligne de compte. Quant aux lombalgies, elles n’avaient 
qu’un lien de causalité possible avec l’accident et le traitement y relatif avait pris 
fin le 5 avril 2004. 
6. Par arrêt du 23 juin 2008, le Tribunal fédéral a admis le recours de l’assuré, annulé 
l’arrêt du TCAS et la décision sur opposition de l’assureur LAA, et renvoyé la 
cause à celui-ci pour instruction complémentaire et nouvelle décision. Le TF a jugé 
qu’il n’était pas établi que les suites de l’accident du 30 septembre 2003 ne jouaient 
plus de rôle dans l’état de santé de l’assuré après le 8 février 2005. Au regard de la 
complexité du cas, il s’imposait de procéder à un complément d’instruction sous 
forme d’une expertise médicale. 
7. Suite à la demande de prestations déposée par l’assuré le 28 septembre 2005, 
l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après l’OAI ou l’intimé) 
a rendu un projet de décision aux termes duquel l’assuré avait droit à une rente 
entière du 1er septembre 2004 au 31 juillet 2005. À l'appui de sa décision, l'OAI 
retenait que la capacité de travail de l'assuré était considérablement restreinte 
depuis le 30 septembre 2003, cette date coïncidant avec le début du délai d'attente 
d'un an. Il ressortait de l'appréciation des médecins SMR que la capacité de travail 


 
 
 
 
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de l'assuré en tant qu'aide-cuisinier était nulle en raison de l'atteinte à la santé. En 
revanche, rien ne l'empêchait d'exercer une autre activité plus légère physiquement, 
dès le mois d'avril 2005, sans avoir besoin d'une nouvelle formation ou d'un 
complément de formation. En procédant à une évaluation théorique de la capacité 
de gain de l'assuré, soit la comparaison des revenus réalisés avec et sans invalidité, 
un degré d'invalidité de 6% lui était reconnu. Ce taux était insuffisant pour 
maintenir le droit à la rente d'invalidité au-delà du 31 juillet 2005. 
8. Dans un courrier du 12 février 2008 adressé au conseil de l'assuré, la doctoresse 
D______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a rappelé que l'état 
dépressif de l'assuré – qui se caractérisait notamment par une apathie, une perte de 
goût et d'intérêt pour quoi que ce soit, une fatigabilité et la verbalisation d'idées 
hypocondriaques – avait progressivement évolué et était toujours présent. Il 
s'avérait utile de mettre en œuvre une expertise psychiatrique. Dans une attestation 
du même jour, la Dresse D______ s'étonnait que le SMR n'ait pas retenu, dans son 
rapport du 18 janvier 2008, que l'assuré se trouvait toujours dans un état dépressif 
moyen. 
9. Par détermination du 27 février 2008, l'assuré a contesté le projet de décision de 
l’OAI du 25 janvier 2008. Il a requis de l'OAI qu'il calcule la rente AI depuis le 
mois d'avril 2005 sur la base d'une incapacité de travail totale dans son ancienne 
activité et dans une activité adaptée et qu'il ordonne des mesures de réadaptation 
professionnelle sous la forme d'une prise en charge médicale adéquate en vue de lui 
permettre de retrouver sa pleine capacité de travail. À l'appui de sa détermination, il 
indiquait que les rapports du SMR se fondaient sur des constatations inexactes 
puisque les différents médecins qu'il avait consultés avaient considéré – 
contrairement au SMR – qu'il était inapte au travail depuis 2003 quelle que soit 
l'activité considérée, au vu notamment de ses problèmes orthopédiques, 
psychiatriques et d'anesthésiologie. 
10. Dans un avis médical du 2 avril 2008, la doctoresse E______, médecin SMR, a 
estimé que les conclusions du rapport du SMR établi le 18 janvier 2008 étaient 
parfaitement fiables et expliquées, de sorte que l'OAI n'avait pas à s'en écarter. Le 
rapport de la Dresse D______ du 12 février 2008, qui retenait un épisode dépressif 
moyen, ne concluait pas à une incapacité de travail liée à ce trouble psychique et 
n'apportait pas d'élément nouveau. Compte tenu de la présence possible d'un trouble 
somatoforme douloureux, un examen psychiatrique serait mis en œuvre. Une 
expertise psychiatrique ne paraissait pas nécessaire. 
11. Le 25 avril 2008, l'assuré a été soumis à un examen psychiatrique par le 
docteur F______, médecin SMR. L'anamnèse psychiatrique permettait de constater 
une symptomatologie dépressive apparue en janvier 2006, ce qui avait motivé 
l'introduction d'un traitement médicamenteux à l'Efexor, dès mars 2006. Grâce à 
celui-ci, l'assuré avait ressenti une amélioration de sa volonté, de la force pour faire 
face à la situation et une stabilité émotionnelle, trois mois après l'introduction du 
traitement, de même qu'une stabilisation de l'état de santé psychique trois à quatre 


 
 
 
 
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mois après le début du traitement chez la Dresse D______ (août 2006), de sorte 
qu’une diminution du traitement de moitié avait été décidée dès juillet 2006, sans 
que l'état de santé psychique ne se péjore. Le Dr F______ en concluait que l’assuré 
avait présenté un épisode dépressif d'intensité moyenne, avec syndrome somatique 
(d’après la définition de la CIM-10) sans répercussion sur la capacité de travail de 
longue durée. En effet, cet épisode avait duré de janvier à août 2006 et se trouvait 
en rémission. Sur le plan psychiatrique, il n'y avait plus de limitation fonctionnelle. 
En outre, en ce qui concernait l’éventualité d’un trouble somatoforme douloureux, 
le Dr F______ considérait que d’après la CIM-10, il n’était pas possible de retenir 
un tel diagnostic, compte tenu d’un processus physiopathologique pouvant 
expliquer les plaintes douloureuses, référence étant faite à l’examen clinique 
orthopédique du 5 octobre 2007 (pièce 39 intimé, p. 3-9). 
Invité à se prononcer sur l’existence et, cas échéant, la date d’une incapacité de 
travail de 20% au moins, le Dr F______ a répondu que sur le plan psychiatrique, 
une telle incapacité était présente depuis janvier 2006. En revanche, depuis août 
2006, la capacité de travail exigible était entière dans l’activité habituelle et dans 
toute activité adaptée. 
12. Par avis du 6 juin 2008, la Dresse E______ a considéré que l’examen SMR du 
25 avril 2008 – et le rapport clinique du 3 juin 2008 y relatif – n'avait mis en 
exergue aucune maladie psychiatrique incapacitante. Du reste, le médecin 
examinateur n'avait pas diagnostiqué de syndrome douloureux somatoforme. Il y 
avait certes quelques troubles compatibles avec une humeur dépressive 
d'accompagnement au syndrome douloureux, de sorte qu'il fallait admettre que 
l'assuré avait présenté un épisode dépressif d'intensité moyenne avec syndrome 
somatique de janvier à août 2006, mais en raison de la rémission complète de celui-
ci, l'assuré présentait une pleine capacité de travail exigible sur le plan psychique et 
somatique, dès septembre 2006. La Dresse E______ retenait donc que l'assuré avait 
présenté une capacité de travail exigible totale du 15 avril 2005 au 31 décembre 
2005, puis dès le 1er septembre 2006 dans toute activité adaptée. 
13. Par décision du 24 juillet 2008, l’OAI a mis l’assuré au bénéfice d’une rente entière 
d’invalidité du 1er septembre 2004 au 31 juillet 2005 et du 1er janvier au 
30 novembre 2006, vu notamment l’aggravation momentanée de sa capacité de 
travail résiduelle de janvier à fin août 2006, en raison de l’épisode dépressif 
d’intensité moyenne. 
14. Par arrêt du 24 août 2011 (ATAS/775/2011 ; entré en force), la chambre de céans a 
partiellement admis le recours interjeté par l’assuré contre la décision du 24 juillet 
2008. Se fondant sur l’abondante documentation médicale au dossier, elle a jugé 
que les nombreuses contradictions ne lui permettaient pas de trancher de façon sûre 
la question de savoir si, et le cas échéant, à compter de quelle date l’intimé était 
fondé à supprimer le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité, 
de sorte qu’une expertise pluridisciplinaire s’avérait indispensable. La décision de 


 
 
 
 
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l’OAI a été annulée et la cause renvoyée pour instruction complémentaire sous 
forme d’une expertise pluridisciplinaire et nouvelle décision. 
15. Par communication du 25 juillet 2012, l’OAI a informé l’assuré qu’il devait se 
soumettre à un examen médical approfondi (rhumatologie, orthopédie et 
psychiatrie) et lui a communiqué la liste des questions. L’assuré a complété les 
questions tout en proposant que l’expertise pluridisciplinaire soit effectuée par trois 
experts indépendants (orthopédie, psychiatrie et anesthésiologie). 
16. Par décision du 10 septembre 2012, l’OAI, se fondant sur un avis du SMR, a 
considéré qu’il n’y avait pas de motifs pour récuser l’expert. Aussi a-t-il maintenu 
l’expertise envisagée en la complétant toutefois par un volet neurologique. Selon le 
SMR, une expertise en anesthésiologie n’était pas indiquée. 
17. Par acte daté du 8 octobre 2012, l’assuré a interjeté recours. Il s’opposait à ce que 
l’expertise fût confiée à des organismes de l’assurance-invalidité et concluait à 
l’annulation de la décision querellée, l’intimé étant tenu de désigner deux experts 
indépendants et spécialistes en orthopédie et psychiatrie. 
18. Par arrêt du 5 décembre 2012 (ATAS/1474/2012), la chambre de céans a rejeté le 
recours, considérant que l’OAI avait correctement exécuté son arrêt du 24 août 
2011, que l’assuré avait pu faire valoir ses droits de participation et que l’OAI avait 
pris en compte ses contre-questions. Pour le surplus, l’intimé avait également 
respecté la procédure, d’une part en informant le recourant du contenu de la 
mission, du fait que l’expertise serait confiée à un centre d’expertise selon le 
principe aléatoire, d’autre part en rendant une décision incidente suite aux 
objections du recourant. 
19. Par arrêt 9C_75/2013 du 15 février 2013, le Tribunal fédéral a déclaré irrecevable 
le recours interjeté le 25 janvier 2013 contre l’arrêt du 5 décembre 2012. 
20. Par communication du 28 mai 2013, l’OAI a informé l’assuré qu’il devait se rendre 
prochainement au Centre d’expertise médicale (CEMED) en vue de se soumettre à 
une expertise pluridisciplinaire comportant cinq volets distincts, soit : 
- 
médecine interne générale (docteur G______) ; 
- 
neurologie (docteur H______) ; 
- 
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur (docteur 
I______) ; 
- 
psychiatrie et psychothérapie (doctoresse J______) ; 
- 
rhumatologie (docteur K______, recte : docteur L______). 
21. Après avoir reçu et examiné l’assuré les 12, 13 et 26 juin 2013 ainsi que le 11 juillet 
2013, retracé son anamnèse et recueilli ses plaintes, les experts ont retenu dans leur 
rapport du 27 septembre 2013 que seul le diagnostic de gonarthrose bilatérale, 
prédominant à droite, présent depuis plusieurs années, avait une répercussion sur la 


 
 
 
 
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capacité de travail. En revanche, ils ont estimé que les diagnostics suivants étaient 
sans répercussion sur la capacité de travail : 
- 
épisode dépressif moyen, avec syndrome somatique (F32.11), dans un contexte 
réactionnel à des problèmes biopsychosociaux, évoluant depuis 2006 et ayant 
vraisemblablement un impact sur la capacité de travail depuis fin 2012 ; 
- 
trouble somatoforme, type somatisation (F45.0) depuis une dizaine d’années ; 
- 
spondylarthrose cervicale et lombaire (2004) ; 
- 
obésité de classe III. 
Sur un plan neurologique, l’assuré se plaignait de la persistance de rachialgies 
cervico-dorso-lombaires se compliquant de brachialgies bilatérales, de douleurs 
latéro-thoraciques bilatérales à prédominance droite, de douleurs sans caractère 
sciatalgique au niveau des membres inférieurs, avec une faiblesse globale de 
l’hémicorps droit. Après examen de l’assuré et de son dossier, l’expert neurologue a 
relevé que la description tout à fait atypique des troubles, les constatations cliniques 
et le contexte global ne permettaient pas de retenir avec probabilité ou certitude 
l’existence d’une participation neurologique aux plaintes et notamment l’existence 
d’une souffrance radiculaire ou médullaire que ce soit au niveau des membres 
inférieurs ou supérieurs. La hernie discale L4-L5, mise en évidence en 2004, était 
vraisemblablement une découverte fortuite, sans relation avec la symptomatologie, 
d’autant plus que la compression radiculaire semblait avoir été L5 à gauche et non 
L5 droite. Compte tenu de ces éléments, l’expert neurologue a considéré qu’il n’y 
avait pas de pathologie significative susceptible de représenter une cause 
d’incapacité de travail. D’un point de vue thérapeutique, un traitement quel qu’il fût 
n’était pas non plus indiqué, étant donné l’absence de pathologie significative 
objectivable. 
D’un point de vue rhumatologique, il n’y avait objectivement pas de limitation 
significative de la mobilité du rachis ou des membres, nonobstant l’obésité morbide 
et la présence de troubles statiques. Le bilan radiologique mettait en évidence des 
troubles dégénératifs sous forme de discopathies. Toutefois, ces découvertes étaient 
« bénignes et banales ». À l’examen clinique, il n’y avait pas de points algiques à la 
palpation typiques d’une fibromyalgie, même si l’assuré se plaignait de douleurs 
situées dans l’hémicorps droit en attirant l’attention de l’expert sur des zones 
douloureuses et en faisant des appuis assez forts, ce qui était en opposition avec le 
comportement des personnes souffrant de fibromyalgie, qui ne tolèrent pas l’appui 
ou la palpation, de tels gestes étant douloureux. En conclusion, du point de vue 
rhumatologique, il n’y avait ni pathologie ni diagnostic permettant d’expliquer la 
symptomatologie douloureuse exprimée par l’assuré. Par conséquent, il n’y avait 
pas de raison de retenir une incapacité de travail. 
Sur le plan orthopédique, un peu moins de dix ans après le début d’une incapacité 
de travail prolongée due à son accident de travail du 30 septembre 2003, l’assuré 
présentait une réduction fonctionnelle de son genou droit ainsi qu’une gonarthrose 


 
 
 
 
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débutante à gauche. Dans l’intervalle, il y avait eu un problème avant tout méniscal 
droit, traité par arthroscopie, avec des complications. Ainsi, il n’y avait jamais eu 
récupération d’un genou fonctionnel et indolore à droite. S’agissant de la réduction 
fonctionnelle de la cheville droite, le Dr I______ a indiqué qu’elle n’avait pas de 
« traduction radiologique ». Après avoir relevé au passage la présence de troubles 
dégénératifs lombaires et cervicaux, l’expert a précisé que sur le plan orthopédique, 
il s’était fondé uniquement sur l’aspect radiologique récent des deux genoux, 
ajoutant que la gonarthrose bilatérale contre-indiquait une profession exercée 
principalement en position debout. En revanche, cette pathologie n’était pas un 
problème dans toute profession sédentaire permettant une alternance de positions de 
travail. D’un point de vue orthopédique, on pouvait dès lors estimer que la capacité 
de travail était complète en temps et rendement dans une activité adaptée dès fin 
2005, soit après les deux arthroscopies pratiquées par le Prof. J______ en février et 
mars 2005. 
Pour sa part, l’experte psychiatre a mentionné, d’une part, que les conclusions des 
somaticiens allaient dans le sens d’une absence d’explication objective à toutes les 
plaintes douloureuses exprimées par l’assuré et, d’autre part, que le monitoring 
thérapeutique montrait une très mauvaise observance. 
Les diagnostics retenus en 2008 par la Dresse D______ étaient un état dépressif 
moyen suite à un accident et une intervention chirurgicale en 2003 ainsi que des 
troubles somatoformes. L’experte a relevé qu’il n’y avait pas eu d’incapacité de 
travail prescrite pour des raisons psychiatriques. 
Selon la Dresse J______, le trouble somatoforme n’était pas associé à une 
comorbidité sévère et le trouble de l’humeur pouvait être qualifié d’intensité 
moyenne. L’assuré était non compliant actuellement. On ne pouvait pas retenir de 
processus maladif s’étendant sur plusieurs années. Il n’y avait pas de perte 
d’intégration sociale, mais un isolement volontaire. Il n’y avait pas non plus d’état 
psychique cristallisé ou d’échec des traitements ambulatoires. Ainsi, la capacité de 
travail pouvait être considérée comme étant complète en temps et en rendement. 
Par ailleurs, l’experte a mis en exergue un possible impact des troubles psychiques 
diagnostiqués sur la capacité de travail depuis fin 2012 (pièce 128 intimé, p. 33). À 
cet égard, elle a mentionné qu’un soir de décembre 2012, l’assuré avait tout préparé 
pour se tuer par veinosection et qu’actuellement, celui-ci disait ne toujours pas 
savoir ce qui l’en avait empêché (pièce 128 intimé, p. 19). La Dresse J______ a 
également indiqué, s’agissant de l’intensité du trouble dépressif, « qu’il semblerait 
que celui-ci [montrait] une légère amélioration depuis le mois de mars 2013 », mais 
qu’un suivi et un traitement psychiatrique adapté était recommandé et exigible. Elle 
a précisé que l’assuré ne voyait plus sa psychiatre, la Dresse D______ depuis début 
2013, qu’il ne prenait plus d’antidépresseur depuis mai 2013 et qu’il faisait preuve 
d’une observance thérapeutique très mauvaise au traitement par Abilify®, 
médicament qui avait été substitué à l’Efexor® en mai 2013 (pièce 128 intimé, p. 
19 et 36). 


 
 
 
 
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22. Par avis du 22 octobre 2013, la Dresse K______, médecin SMR, a relevé qu’aux 
termes du rapport d’expertise pluridisciplinaire du 27 septembre 2013, l’atteinte 
incapacitante se résumait à une gonarthrose bilatérale des deux genoux prédominant 
à droite, laquelle déterminait des limitations fonctionnelles qui n’étaient pas 
respectées dans l’activité de cuisinier et entrainait une incapacité de travail totale 
dans cette profession depuis l’accident de 2003. En revanche, les limitations 
retenues par les experts (absence de marche et de station debout de longue durée, 
absence de port de charge, de marche sur terrain inégal, de montées et descentes 
répétitives d’escaliers ou d’échelles) restaient compatibles avec une pleine capacité 
de travail dans toute activité adaptée dès fin 2005, soit après la dernière 
arthroscopie du genou. 
Sur le plan somatique, les évaluations dans les différentes spécialités avaient permis 
d’écarter la présence d’une atteinte incapacitante en dehors de la gonarthrose. 
Ainsi, sur le plan neurologique et rhumatologique, les plaintes atypiques mises en 
avant ne s’inscrivaient pas dans le cadre d’une atteinte objectivable et étaient à 
mettre en lien avec le trouble somatoforme, type somatisation. Les critères de la 
fibromyalgie n’étaient pas remplis. 
Sur le plan psychiatrique, le médecin SMR a considéré que dans la mesure où 
l’assuré ne voyait plus sa psychiatre depuis début 2013, que le traitement 
antidépresseur avait été arrêté en mai 2013 et que l’observance thérapeutique 
prescrite était très mauvaise, on ne pouvait considérer que celui-ci souffrait d’une 
atteinte psychique grave et durablement incapacitante. 
En conclusion, elle a considéré que le rapport d’expertise du 27 septembre 2013 
avait permis de préciser les atteintes, en ce sens que les douleurs rachidiennes 
apparaissaient sans fondement objectif et ne justifiaient pas de retenir des 
limitations fonctionnelles, celles-ci étant déterminées uniquement par les atteintes 
aux genoux. S’agissant de la date d’exigibilité de la reprise d’une activité adaptée, 
il convenait de s’écarter de la date retenue par les experts, soit fin 2005, celle-ci 
ayant été fixée de manière médico-théorique. Selon le médecin SMR, une période 
de récupération de deux semaines après la dernière intervention arthroscopique de 
janvier 2005 aurait paru en soi appropriée. Toutefois compte tenu du long suivi 
médical, thérapeutique et physiothérapeutique qui s’était prolongé, on pouvait 
concevoir une période de récupération d’environ trois mois après la fibroscopie, de 
sorte que la reprise exigible d’une activité adaptée pouvait être fixée à début juillet 
2005. 
23. Par projet de décision du 31 octobre 2013, l’OAI a octroyé à l’assuré une rente 
entière du 1er septembre 2004 au 30 septembre 2005, considérant que dès le début 
du mois de juillet 2005, rien ne l’empêchait d’exercer une activité adaptée à ses 
limitations fonctionnelles, sans qu’une nouvelle formation ou un complément 
d’information fussent nécessaires. Étant donné que le degré d’invalidité s’élevait à 
6% dans le cadre de l’exercice d’une activité adaptée, l’octroi d’une rente au-delà 


 
 
 
 
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du 30 septembre 2005 n’entrait pas en considération. Un droit au reclassement non 
plus. 
24. Par courrier du 28 novembre 2013, l’assuré, agissant par l’entremise de son conseil, 
a relevé qu’en tant que la décision (recte : le projet de décision) du 31 octobre 2013 
fixait la fin du droit à la rente au 30 septembre 2005, il existait une contradiction 
par rapport à la décision du 24 juillet 2008. Aux termes de cette dernière, l’assuré 
avait droit à une rente entière du 1er décembre 2004 au 31 juillet 2005 et du 
1er janvier 2006 au 30 novembre 2006. Se fondant notamment sur deux certificats 
récents des docteurs L______, spécialiste FMH en anesthésiologie et thérapie 
neurale, et M______, spécialiste FMH en médecine générale, médecine physique et 
réadaptation, faisant état d’une très lente atténuation des symptômes douloureux 
depuis 2005 (pièce 5 recourant), respectivement d’une suspicion d’un phénomène 
de « sensibilisation centrale » pouvant expliquer les douleurs de l’hémicorps droit 
(pièce 6 recourant), l’assuré a reproché à l’OAI d’avoir toujours refusé de le faire 
examiner par un spécialiste de la douleur. L’analyse médicale était partant 
incomplète et l’expertise pluridisciplinaire dépourvue de caractère probant. En 
conséquence, l’assuré invitait l’OAI à ordonner une expertise par le centre 
d’antalgie du Nord-Vaudois aux fins de déterminer à nouveau le taux d’invalidité à 
partir du 30 septembre 2005. 
25. Par arrêt du 23 décembre 2013 (ATAS/1303/2013), rendu dans la cause l’opposant 
à l’assureur LAA, la chambre de céans a rejeté le recours formé par l’assuré contre 
la décision sur opposition du 22 novembre 2011 rendue par cet assureur, 
considérant que l’incapacité de travail justifiée par les suites de l’accident s’était 
poursuivie jusqu’au 8 février 2005, soit une semaine après la seconde arthroscopie. 
Quant à la souffrance psychique, il n’existait pas de lien de causalité adéquate entre 
l’état dépressif moyen et l’accident du 10 septembre 2003. Le 13 février 2014, 
l’assuré a saisi le Tribunal fédéral d’un recours en matière de droit public contre cet 
arrêt. 
26. Par avis du 6 janvier 2013 (recte : 2014), le SMR a rappelé qu’un trouble 
somatoforme ou une fibromyalgie représentent « un état douloureux chronique 
diffus sans cause nociceptive périphérique démontrable » et qu’un tel diagnostic 
était donc évoqué lorsqu’aucun substrat organique objectif permettant d’expliquer 
l’intensité des douleurs ne pouvait être mis en évidence. Partant, si une expertise 
pluridisciplinaire comprenant des volets rhumatologique, orthopédique et 
neurologique avait été mise en œuvre, c’était précisément pour s’assurer qu’aucune 
atteinte organique réputée incapacitante au sens de l’AI et/ou pouvant être traitée 
lege artis n’était restée méconnue. 
S’agissant du phénomène de sensibilisation centrale évoqué le 13 mai 2013 par le 
docteur N______ (pièce 138 intimé p. 9 et 10) puis relayé par le Dr M______, le 
SMR a considéré qu’il ne renvoyait pas à une atteinte distincte du trouble 
somatoforme douloureux ou de la fibromyalgie mais y faisait directement 
référence. Par ailleurs, étant donné que la théorie du phénomène de sensibilisation 


 
 
 
 
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centrale – qui, selon les publications spécialisées, se caractérise notamment par un 
abaissement du seuil douloureux et un syndrome polyalgique diffus – ne faisait 
toujours pas l’unanimité dans le monde médical et qu’elle n’identifiait pas, de 
surcroît, la cause des douleurs chroniques dans les cas de troubles somatoformes 
douloureux ou de fibromyalgie, les rapports récents des Drs N______ et L______ 
ne permettaient pas au SMR de modifier ses conclusions du 22 octobre 2013. 
27. Par décision du 25 mars 2014, l’OAI a confirmé son projet de décision du 
31 octobre 2013. 
28. Par acte du 12 mai 2014, l’assuré a interjeté recours, concluant, sous suite de frais 
et dépens, à l’annulation de la décision précitée. Préalablement, il a conclu, d’une 
part, à ce que le service de la douleur des HUG soit invité à déterminer si les 
douleurs engendrées par sa pathologie ont une incidence sur son rendement au 
travail et, dans l’affirmative, d’en quantifier le taux et, d’autre part, à ce qu’une 
expertise psychiatrique soit ordonnée. 
L’assuré a soutenu en substance que les critiques qui avaient été émises par la 
chambre de céans dans son arrêt du 24 août 2011 (ATAS/775/2011, p. 20) restaient 
d’actualité dans la mesure où le rapport d’expertise pluridisciplinaire du 
27 septembre 2013 ne donnait aucune explication objective sur les contradictions 
entre les constatations faites par le Prof. J______, spécialiste en orthopédie, et leurs 
conclusions. Il a rappelé à cet égard que dans un courrier du 18 janvier 2007 au 
docteur O______, le Prof. J______ indiquait que le problème n’était pas réglé et 
que la gêne fonctionnelle du genou droit demeurait au centre des préoccupations 
actuelles (cf. pièce 7 recourant). 
En second lieu, l’assuré a relevé que la décision de l’OAI du 24 janvier 2008, 
retenait une incapacité de travail totale du 9 décembre 2004 (recte : 30 septembre 
2004) au 31 juillet 2005 et du 1er janvier 2006 au 30 novembre 2006 alors que la 
décision querellée ne tenait pas compte de cette seconde période sans fournir 
d’explication à ce sujet. Reprenant en substance les griefs formulés dans son 
courrier du 28 novembre 2013, l’assuré a ajouté que les conclusions des experts, 
faisant état d’une capacité de travail totale dans une activité adaptée dès le 
1er octobre 2005 (recte : fin 2005) ne tenaient pas compte des douleurs engendrées 
par le dysfonctionnement du rachis et les contractures de la musculature 
paravertébrale au niveau cervical et dorsal. Même s’il ne s’agissait pas d’un état 
permanent, mais de crises pendant lesquelles il était complètement bloqué, cet état 
avait manifestement des conséquences sur le rendement qu’il pourrait avoir, même 
dans une activité adaptée. 
S’agissant de l’atteinte psychique, l’assuré s’étonnait que l’experte psychiatre du 
CEMED puisse décrire des symptômes de la lignée dépressive (pièce 128 intimé, 
p. 20), auxquels s’ajoutaient des troubles de la concentration et une perte de 
mémoire à court et long terme (ibidem) tout en attestant d’un plein rendement dans 
une activité adaptée. 


 
 
 
 
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29. Dans sa réponse du 10 juin 2014, l’OAI a rappelé que de simples plaintes ne 
suffisaient pas et que celles-ci devaient être confirmées par des observations 
médicales concluantes. À cet égard, les experts du CEMED étaient parvenus à la 
conclusion qu’il n’existait pas d’explication objective à toutes les douleurs 
alléguées. Par conséquent, celles-ci ne suffisaient pas en soi à justifier une 
invalidité entière ou partielle, d’autant moins que le recourant faisait état de 
« crises » pendant lesquelles il était complètement bloqué, ce qui excluait de 
surcroît le caractère durable, car passager, de ses douleurs. 
S’agissant du volet psychiatrique du rapport d’expertise du 27 septembre 2013, 
l’OAI s’est référé à l’avis du SMR du 22 octobre 2013. À la lumière de ces 
éléments, il a estimé que l’instruction du dossier permettait de statuer en pleine 
connaissance de cause sur l’état de santé et la capacité de travail du recourant de 
sorte que la mise en œuvre d’investigations complémentaires par la chambre de 
céans s’avérait inutile. 
30. Par réplique du 4 août 2014, l’assuré a persisté dans ses conclusions, en particulier 
pour ce qui avait trait à la mise en œuvre d’une nouvelle expertise psychiatrique, les 
conclusions de la Dresse J______ paraissant en contradiction manifeste avec ses 
constatations. Il était en effet incompréhensible qu’une personne souffrant de 
dépression, d’un mauvais sommeil, d’une grande fatigabilité et de troubles de la 
concentration puisse avoir une capacité de travail de 100%, même dans une activité 
adaptée. Par ailleurs, compte tenu d’une nouvelle entorse du genou droit, 
documentée par un rapport d’imagerie médicale du 17 juillet 2014 (pièce 8 
recourant), il convenait de faire compléter les expertises à la lumière de ce fait 
nouveau. 
31. Par écriture du 13 août 2014, l’OAI s’est fondé sur un avis SMR du 11 août 2014. Il 
en ressort en substance que l’aggravation rapportée par le recourant était quoi qu’il 
en soit postérieure à la décision litigieuse. L’assuré en a conclu qu’il n’y avait pas 
lieu de compléter les expertises à la lumière de la nouvelle atteinte au genou droit, 
l’état de fait déterminant ayant été arrêté au moment de la clôture de la procédure 
administrative. 
32. Par communication du 21 août 2014, la chambre de céans a informé les parties que 
la cause était gardée à juger. 
33. Par arrêt 8C_129/2014 du 21 janvier 2015, le Tribunal fédéral a très partiellement 
admis le recours interjeté le 13 février 2014 par l’assuré à l’encontre de l’arrêt 
rendu le 23 décembre 2013 dans la cause l’opposant à l’assureur LAA. Bien que la 
chambre de céans eût retenu dans les considérants de cet arrêt que le statu quo sine 
avait été atteint seulement le 8 février 2005 (et non le 24 mars 2004 comme indiqué 
dans la décision sur opposition querellée), elle avait omis de réformer la décision 
entreprise en tant qu’elle supprimait le droit aux prestations d’assurance à compter 
du 24 mars 2004. En conséquence, le Tribunal fédéral a réformé la décision de 
l’assureur LAA du 22 novembre 2011 et le chiffre 3 du dispositif de l’arrêt du 


 
 
 
 
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23 décembre 2013 en ce sens que le droit de l’assurée à des prestations de 
l’assurance-accidents était supprimé à compter du 8 février 2005. 
34. Le 25 février 2015, la chambre de céans a rendu une ordonnance d’expertise 
psychiatrique et commis à cette fin la doctoresse P______, médecin adjointe au 
service de psychiatrie de liaison et d’intervention de crise (SPLIC) des HUG, sous 
la supervision de la professeure Q______, cheffe de service. La chambre de céans 
avait considéré, à l’examen du rapport d’expertise du CEMED du 2 septembre 2013 
que les conclusions des experts somaticiens apparaissaient claires, motivées et 
dépourvues de contradictions mais qu’il n’en allait pas de même du volet 
psychiatrique de cette expertise. 
35. Le 25 juin 2015, l’assuré a déposé une demande de révision de rente auprès de 
l’OAI en se fondant notamment sur un certificat médical du 20 novembre 2014, 
délivré par le Professeur J______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et 
traumatologie de l’appareil locomoteur. Il en ressort que l’assuré souffrait d’un 
début de gonarthrose bilatérale. Selon l’assuré, cette situation justifiait une 
« nouvelle demande à l’invalidité ». 
36. Le 13 juillet 2015, l’OAI a transmis à la chambre de céans le courrier de l’assuré du 
25 juin 2015 en précisant que cette demande de décision ferait l’objet d’une 
nouvelle décision une fois la procédure judiciaire en cours parvenue à son terme. 
En effet, le début de gonarthrose allégué était postérieur à la décision querellée. Il 
n’y avait donc pas lieu d’en tenir compte. 
37. Après avoir retracé l’anamnèse familiale et personnelle d’après les entretiens, 
résumé les éléments anamnestiques psychiatriques d’après les entretiens et 
l’analyse du dossier puis recueilli les plaintes de l’assuré, les expertes ont établi son 
status somatique et psychiatrique, répondu aux questions et rendu leur rapport 
d’expertise le 4 décembre 2015. 
Sur le plan général, l’assuré souffrait de douleurs chroniques et d’une atteinte 
douloureuse sans systématisation, évoquant une atteinte des fascias et des régions 
musculaires enflammées par moments. Il ne présentait pas d’atteinte neurologique. 
Il n’y avait pas de notion de confusion mentale. 
Sur le plan psychiatrique, l’assuré présentait un léger ralentissement psychomoteur. 
Le discours était globalement organisé avec une tendance à la digression. Des idées 
de persécution étaient présentes, envahissantes autour d’un désir de se venger pour 
le mal que le docteur B______ lui avait infligé en décembre 2003. Il présentait une 
rigidité de la pensée. Sa thymie était fluctuante au cours de l’entretien. Il était tantôt 
triste, tantôt en pleurs. Son anxiété était « éprouvée et observée ». Même s’il n’était 
actuellement en proie ni à des idées suicidaires ni à un sentiment de désespoir, il 
était traversé par un sentiment de dévalorisation et de faible estime de soi. S’y 
ajoutaient une anhédonie et des troubles du sommeil (réveils fréquents et difficultés 
d’endormissement), une baisse de l’appétit et de la libido, un sentiment de fatigue 
constant et des plaintes physiques fréquentes : sensation de bouche sèche, céphalées 


 
 
 
 
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quotidiennes, troubles gastro-intestinaux, douleurs. Il ne présentait pas de « trouble 
du Moi » ni de sentiment d’étrangeté actuellement, ni d’idées hypocondriaques, 
mais il percevait son corps comme restant « collé, sans circulation dans ses 
muscles, ayant des tissus secs ». Enfin, sa sociabilité était diminuée. 
 
Les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail étaient les suivants 
(selon classification CIM-10) : il existait un trouble somatoforme, type somatisation 
(F45) ainsi que deux comorbidités psychiatriques d’importance sévère : 
- 
trouble de la personnalité de type paranoïaque (F60.0) ; 
- 
trouble dépressif récurrent, épisode dépressif actuel d’intensité moyenne avec 
syndrome somatique (F32.11) 
Relatant leurs constatations objectives et l’évolution du status de l’assuré depuis fin 
septembre 2003, les expertes ont mentionné que le trouble de la personnalité de 
type paranoïaque altérait le fonctionnement sur le long cours et au quotidien. 
L’assuré était « organisé » autour des idées de vengeance possible en lien avec son 
histoire médicale passée. Ces comportements et pensées étaient envahissantes et 
portaient atteinte à sa santé, diminuaient de manière significative et durable ses 
ressources psychiques et renforçaient l’isolement social et la désinsertion 
professionnelle. En oscillant entre des positions régressives et des positions 
revendicatrices, la tendance autodestructrice se manifestait au long cours en 
perpétuant le rapport de force avec les instances judiciaires et les propos vindicatifs 
répétés résonnaient aujourd’hui encore comme si c’était hier. 
La somatisation et l’expression des plaintes par un langage corporel faisaient partie 
du mode d’expression de la souffrance chronique de l’assuré. Elles représentaient 
également une source d’altération du fonctionnement et des ressources psychiques 
et diminuaient par ce biais ses capacités à surmonter les douleurs. La capacité à 
verbaliser les émotions et les peurs était réduite et le canal de communication de la 
souffrance passait vraisemblablement par le corps et une attitude revendicatrice. Ce 
mode d’expression de la souffrance était durable et renforcé par des dimensions 
personnelles, contextuelles, comportementales et émotionnelles. 
Du point de vue des symptômes anxio-dépressifs, l’assuré s’était soumis, en juillet 
2015, à un test de Hamilton qu’il avait conclu en réalisant un score de 35/56 sur 
l’échelle du même nom. Cet exercice s’avérait utile pour évaluer la dépression mais 
surtout pour apprécier certaines composantes psychiques et somatiques de la 
dépression. Il en était ressorti que les idées suicidaires étaient présentes 
régulièrement et qu’elles fluctuaient selon l’anxiété, que des troubles du sommeil 
étaient présents, associés à une anxiété psychique sévère et des tensions physiques 
perçues importantes, une perte de libido grave, des pensées négatives incessantes 
centrées sur sa santé physique et le fonctionnement de son corps. 
Un questionnaire abrégé de Beck avait été également utilisé en vue d’évaluer les 
aspects subjectifs de la dépression. Mesuré à 20/39, le score obtenu parlait en 
faveur d’une dépression d’intensité moyenne à sévère. Ainsi, les résultats obtenus 


 
 
 
 
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sur ces deux tests parlaient en faveur d’un état anxio-dépressif d’intensité moyenne 
à sévère altérant fortement ses ressources psychiques et entravant sa capacité à 
surmonter les douleurs. 
Sur le plan de leur évolution, les troubles de la personnalité graves dans le registre 
de la paranoïa représentaient une entité compliquée à traiter et dont l’évolution était 
peu favorable. La faible verbalisation des émotions, la faible estime de soi, les 
mécanismes de défense et le degré de différenciation pauvre représentaient des 
facteurs de chronicisation et la dynamique vers un processus de cristallisation d’un 
état psychique sans évolution possible du point de vue thérapeutique s’expliquaient 
par des facteurs prémorbides (trouble de la personnalité et fonctionnement 
préalable) mais aussi par les comorbidités psychiatriques et les faibles capacités 
adaptatives de l’assuré à faire face à de nouveaux événements imprévisibles. Ainsi, 
après l’accident du 30 septembre 2003, il s’était retrouvé dépassé dans ses capacités 
de gestion tant sur le plan affectif que cognitif et une dynamique nouvelle s’était 
développée : allant d’une perte progressive d’un fonctionnement préalable vers un 
mode de fonctionnement moins performant sur le plan des compétences sociales et 
du rendement, celle-ci correspondait à un mode de fonctionnement psychiquement 
plus économique qui tenait compte des mécanismes de défense précités. À cet 
égard, les expertes soulignaient la réaction drastique que l’assuré avait eue après 
l’accident : il avait refusé que sa compagne l’aide, disant qu’il préférait souffrir 
seul, ce qui attestait d’un mode de fonctionnement alternant entre « tout ou rien ». 
L’assuré était ainsi peu enclin à accepter l’aide des proches, devenant alors méfiant 
et instable dans sa relation à autrui. 
Interrogées sur les limitations fonctionnelles en relation avec chaque diagnostic, les 
expertes ont indiqué qu’il était difficile de séparer les entités et de définir quelles 
limitations venaient de quels troubles. Nonobstant cette difficulté, elles 
considéraient, s’agissant du trouble de la personnalité de type paranoïaque (F60.0), 
que l’examen approfondi ainsi que l’anamnèse médicale et personnelle parlaient en 
faveur de modifications durables pour lesquelles le pronostic était mauvais. 
L’organisation d’une personnalité de type paranoïaque constituait un trouble 
durable qui, dans le cas particulier, était d’intensité sévère avec des limitations qui 
ne l’étaient pas moins, compte tenu d’une altération des ressources, mais aussi des 
capacités adaptatives de l’assuré. En effet, la rigidité du fonctionnement en termes 
de mécanismes de défense modifiait de façon durable ses ressources, aggravait son 
isolement social, augmentait « avec le temps la désinsertion et les limitations en 
termes de performances sociales ». Il était difficile pour un individu souffrant de 
paranoïa de modifier son modèle explicatif par rapport à l’atteinte et à sa perception 
hostile d’autrui. Les mécanismes de défense de type externalisation, projection ainsi 
que les modalités perceptives du monde qui sont clivées entre « les bons et les 
mauvais » l’empêchait de construire des relations harmonieuses à long terme et 
basées sur la confiance. La rigidité de ces défenses psychiques faisait que ce type 


 
 
 
 
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de troubles était difficile à traiter par la psychothérapie et les traitements 
psychotropes. 
Concernant le trouble somatoforme de type somatisation, il existait des données 
dans la littérature parlant en faveur d’individus souffrant d’amplification des 
ressentis douloureux et dont les seuils de perception de stimuli désagréables étaient 
bas. Ils présentaient des difficultés à minimiser les sensations corporelles. Allant 
dans le sens de cette hypothèse, le rapport du 13 mai 2013 du Dr N______, qui 
évoquait un phénomène de sensibilisation centrale, corroborait ces éléments 
scientifiques. La recherche de légitimation était une autre composante connue dans 
ce trouble renforcé parfois par les situations d’immigration et des malentendus 
entre un vécu d’impuissance, des attributions psychiques et un mode d’expression 
corporel de la souffrance. L’identité en était modifiée par un rôle de malade qui 
devenait de plus en plus prégnant et qui influençait progressivement le processus 
d’invalidation. Dans le cas de l’assuré, il convenait de relever qu’après presque 
douze ans de quête de légitimation et de « pertes successives » allant de son statut 
socioprofessionnel aux problèmes de permis de séjour, les pertes et répercussions 
fonctionnelles étaient majeures et les limitations sévères. 
S’agissant enfin des dimensions affectives et du trouble de l’humeur, les échelles 
montraient une symptomatologie d’intensité moyenne à sévère modifiant les 
ressources. Les limitations fonctionnelles en lien avec ce trouble étaient donc 
également sévères. 
Compte tenu des diagnostics évoqués, l’assuré souffrait de troubles psychiques dont 
chacun présentait un degré grave. Ils étaient présents au moins depuis 2003 sinon 
avant pour le trouble de la personnalité, sachant que ce type de modification du 
fonctionnement s’installait dès la fin de l’adolescence. 
Interrogées sur l’existence d’une fluctuation dans la gravité des troubles psychiques 
entre fin septembre 2003 et le mois de mars 2014, les expertes se sont référées aux 
explications développées ci-dessus pour affirmer que l’état psychique de l’assuré 
s’était dégradé et que la gravité des troubles psychiques avait augmenté au fil des 
années. 
Le traitement du trouble de la personnalité consistait en une prise de conscience de 
celui-ci. Il n’était cependant pas évident de le soigner au moyen d’une 
psychothérapie car les défenses narcissiques et l’attitude méfiante de l’individu 
l’empêchaient souvent d’accepter le trouble. Un encadrement psychosocial pouvait 
être utile afin de ne pas renforcer la solitude et l’isolement secondaire et un soutien, 
s’il était accepté, pouvait être bénéfique. Les traitements psychotropes pouvaient 
être prescrits dans le but d’atténuer les symptômes anxieux ou dépressifs 
secondaires au trouble ou associés à celui-ci. 
Dans la mesure où l’assuré était suivi régulièrement par son médecin généraliste, le 
Dr M______, on pouvait considérer qu’il suivait un traitement adéquat, ce d’autant 


 
 
 
 
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qu’il ne se sentait pas menacé par ce médecin et que « l’alliance » avec celui-ci était 
bonne. 
Concernant le trouble de l’humeur, le médecin généraliste était apte à traiter son 
patient et à prescrire les bons traitements psychotropes, même si un traitement 
psychiatrique-psychothérapeutique pouvait s’avérer bénéfique, pour autant que 
l’assuré puisse rencontrer quelqu’un avec qui une alliance puisse se construire et 
qui ne soit pas menaçante ni trop intrusive. 
Pour le trouble somatoforme, un travail par paliers autour de la prise de conscience 
du comportement douloureux, de la détresse et des émotions négatives pouvait 
s’avérer utile s’il visait à renforcer les ressources afin de lui redonner confiance en 
lui. La régularité des rendez-vous avec le Dr M______ parlait en faveur d’un lien 
structurant et rassurant pour l’assuré qui était compliant aux traitements prescrits 
par ce dernier. 
Interrogées sur une amélioration possible à court/moyen terme, les expertes ont 
estimé que le pronostic était peu favorable à court et moyen terme en raison du 
trouble de la personnalité. 
Le trouble de la personnalité de type paranoïaque ne devait pas être considéré 
uniquement comme une manifestation réactive à un trouble somatoforme 
douloureux. Il s’agissait d’une maladie en tant que telle. Quant au trouble de 
l’humeur de type dépressif avec une composante anxieuse, il constituait une 
maladie psychiatrique récurrente également. Il existait des affections corporelles 
chroniques ainsi qu’un processus maladif s’étendant sur des années, sans rémission 
durable. S’agissant de ce dernier aspect, la dynamique du processus d’invalidation 
s’expliquait par des facteurs prémorbides (trouble de la personnalité et 
fonctionnement préalable), l’accident et les conséquences médicales, la faiblesse 
des ressources psychiques empêchant l’assuré de surmonter ses douleurs et 
affections corporelles. L’évolution était défavorable. 
On notait également une perte d’intégration sociale, l’assuré s’isolant depuis 2003 
de manière importante. De plus, l’état psychique semblait cristallisé, en lien avec 
les rigidités connues dans ce type de trouble de la personnalité. 
Le suivi ambulatoire auprès du médecin généraliste traitant ne représentait pas un 
échec en soi car il existait une relation solide, régulière et bénéfique pour l’assuré. 
Toutefois, les traitements divers prodigués par les autres spécialistes et les mesures 
de réhabilitation s’étaient soldées par un échec, en dépit de la motivation et des 
efforts de l’assuré. 
Il était difficile d’exiger de l’assuré qu’il surmonte ses douleurs et qu’il réintègre le 
monde du travail car la dimension volitive était largement dépassée par les enjeux 
complexes des atteintes mixtes (psychiatrique et physique) et l’intrication des 
processus pathologiques respectifs, des dimensions biologiques et des facteurs de 
chronicisation. 


 
 
 
 
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Compte tenu des diagnostics évoqués, la capacité de travail était nulle dans 
l’activité habituelle et dans toute activité adaptée, ce depuis le 30 septembre 2003, 
date de l’accident. 
Le pronostic quant à l’exigibilité de la reprise d’une activité lucrative était mauvais. 
En raison des troubles psychiatriques et de leur répercussion en termes de baisse de 
ressources psychiques adaptatives, aucune activité n’était possible depuis la date de 
l’accident. 
Au titre des limitations fonctionnelles qui entraient en ligne de compte, il convenait 
de signaler une restriction du fonctionnement dans les tâches quotidiennes de base 
ainsi qu’une restriction du périmètre de marche. 
De mesures de réadaptation professionnelle n’étaient pas envisageables étant donné 
que les ressources psychiques étaient durablement diminuées par le trouble de la 
personnalité paranoïaque, le trouble de l’humeur et le trouble somatoforme. 
Invitées à se prononcer sur les conclusions de la Dresse J______ (rapport 
d’expertise du CEMED du 27 septembre 2013) et à dire si elles partageaient son 
avis, en tant qu’il faisait état d’un trouble somatoforme, type somatisation (F45.0), 
présent depuis une dizaine d’année, coexistant avec un épisode dépressif moyen, 
avec syndrome somatique (F32.11) dont l’évolution avait « vraisemblablement un 
impact sur la capacité de travail depuis fin 2012 », les expertes ont répondu par 
l’affirmative en précisant cependant que l’impact sur la capacité de travail était 
présent depuis l’accident du 30 septembre 2003. L’état de santé de l’assuré était 
perturbé depuis lors, de manière chronique et avec des fluctuations qui ne 
changeaient rien au fait que l’atteinte psychique était grave et incapacitante. 
Invitées à se prononcer sur l’avis de la Dresse K______ (rapport SMR du 22 
octobre 2013) aux termes duquel l’on ne saurait retenir l’existence d’une atteinte 
psychique grave et durablement incapacitante compte tenu de l’absence de suivi 
psychiatrique depuis début 2013, de l’arrêt du traitement antidépresseur en mai 
2013 et de la mauvaise observance thérapeutique par Abilify, les expertes ont 
répondu par la négative, motif pris que le trouble de la personnalité de type 
paranoïaque ne répondait pas de manière satisfaisante au traitement psychotrope en 
général. 
Interrogées sur les différences de diagnostic entre l’experte J______ et la Dresse 
D______, qui retenait un épisode dépressif moyen (F32.10) ainsi que des troubles 
somatoformes (F45.0) (cf. notamment ses rapports des 26 octobre 2006 et du 31 
octobre 2008), les expertes ont indiqué qu’elles retenaient pour leur part un trouble 
dépressif d’intensité moyenne à sévère, fluctuant dans des registres d’intensité 
élevée ainsi qu’un trouble somatoforme. 
Les expertes ne partageaient pas l’avis des Drs F______ et E______ (rapports SMR 
des 3 et 6 juin 2008), en particulier pour ce qui a trait à l’absence de trouble 
somatoforme douloureux d’une part, et au diagnostic d’épisode dépressif d’intensité 
moyenne, avec syndrome somatique (F32.11), n’ayant pas de répercussion sur la 


 
 
 
 
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capacité de travail de longue durée (incapacité de janvier 2006 à août 2006) d’autre 
part. De leur point de vue, les symptômes dépressifs et anxieux pouvaient avoir 
d’autant plus de répercussions sur la capacité de travail qu’ils constituaient des 
comorbidités au trouble de la personnalité de type paranoïaque grave et au trouble 
somatoforme, qu’ils amplifiaient les comportements, amoindrissaient les ressources 
psychiques et qu’ils portaient ainsi durablement atteinte au « fonctionnement » de 
l’assuré. 
 
Invitées à donner leur point du vue sur la péjoration de l’état psychique dont la 
Dresse D______ faisait état dans ses rapports des 31 octobre 2008 et 1er novembre 
2008 et, dans l’affirmative, à se prononcer sur le caractère incapacitant de cette 
péjoration, les expertes ont répondu qu’il était difficile de répondre à cette question 
de manière précise dans la mesure où l’évaluation se faisait a posteriori. Toutefois, 
compte tenu du fait que les différentes comorbidités psychiatriques et le trouble 
somatoforme concomitant s’influençaient mutuellement et qu’il était connu que des 
fluctuations de l’état dépressif et anxieux influençaient le trouble de la personnalité 
dans le cadre d’un processus maladif, les expertes étaient d’avis que la péjoration 
de l’état de santé psychique avait pu être grave au point d’être incapacitante. 
38. Dans son écriture du 15 janvier 2016, l’assuré a persisté dans ses conclusions prises 
le 12 mai 2014. 
39. Le 24 février 2016, l’OAI a maintenu les conclusions figurant dans ses précédentes 
écritures, soutenant que l’expertise judicaire du 4 décembre 2015 réalisée par la 
Dresse P______ et la Prof. Q______ n’était pas convaincante, ce que le SMR avait 
souligné dans un avis daté du 18 février 2016. 
Dans cet avis, la Dresse K______ a estimé que les expertes faisaient certes état 
d’une capacité de travail nulle dans toute activité depuis 2003 (page 18 point h/cc et 
h/dd du rapport d’expertise), mais qu’elles n’étaient pas en mesure de définir si 
l’état psychique était incapacitant en 2008 (page 20, point n du rapport d’expertise). 
Il existait donc un flou concernant l’évolution de la capacité de travail résiduelle. 
Même si la Dresse K______ disait être d’accord avec les diagnostics de trouble 
somatoforme et trouble dépressif récurrent déjà retenus précédemment, elle émettait 
de fortes réserves au sujet du trouble de la personnalité paranoïaque retenu par les 
expertes dès lors que les critères de la CIM-10 ne lui paraissaient pas remplis. En 
effet, il convenait de rappeler que les troubles de la personnalité étaient marqués par 
un dysfonctionnement apparaissant depuis l’adolescence ou le début de l’âge 
adulte. Dans le cas présent, aucun élément n’indiquait que l’assuré ait éprouvé une 
souffrance psychique avant l’accident de 2003 ou qu’il ait présenté des difficultés 
relationnelles, cognitives, professionnelles ou du contrôle des impulsions. De plus, 
même si les experts observaient actuellement une organisation psychique sur un 
mode paranoïaque, marquée par des idées de revendication et de vengeance et 
l’adoption d’une position de victime, la méfiance n’envahissait pas toute la sphère 
relationnelle. L’assuré gardait une relation de confiance avec son médecin 


 
 
 
 
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généraliste depuis de nombreuses années et surtout, il ne présentait aucune 
méfiance à l’égard des experts. Les idées « paranoïaques » apparaissaient 
principalement cristallisées autour du conflit assécurologique et du sentiment 
d’avoir été victime d’une erreur médicale. Ceci parlait très nettement contre un 
trouble de la personnalité paranoïaque présent depuis le début de l’âge adulte et 
montrait plutôt qu’on se trouvait dans un processus d’invalidation après l’accident 
de 2003. Tout au plus pouvait-on retenir des traits de personnalité prémorbides de 
type paranoïaques et narcissiques. 
En tant que les expertes indiquaient que « la recherche de légitimation [était] une 
autre composante connue dans ce trouble [somatoforme] » et que « l’identité en 
[était] modifiée par un rôle de maladie qui [devenait] de plus en plus prégnant et 
progressivement influençant le processus d’invalidation » (page 16, 1er paragraphe 
du rapport d’expertise), elles décrivaient ici ce qui semblait correspondre à une 
modification durable de la personnalité, marquée par un rétrécissement du champ 
de la pensée autour du conflit assécurologique et des douleurs et par une 
rigidification du fonctionnement global, associée à un retrait social important. Et la 
Dresse K______ d’ajouter que de son point de vue, ceci équivalait à la notion d’état 
psychique cristallisé selon l’ancienne jurisprudence. De plus, les experts n’avaient 
pas analysé les indicateurs standards consacrés par la nouvelle jurisprudence. Dans 
ce contexte, l’expertise paraissait lacunaire et il n’était pas possible de déterminer 
les répercussions du trouble somatoforme sur la capacité de travail. 
Selon l’OAI, les arguments soulevés par le SMR étaient pertinents et de nature à 
remettre en cause le bien-fondé des conclusions des expertes ainsi que d’établir le 
caractère incomplet de leur expertise qu’il convenait par conséquent d’écarter. 
40. Par écriture du 13 avril 2016, l’assuré a relevé que sous le code F60 (« troubles 
spécifiques de la personnalité »), la CIM-10 indiquait que les perturbations sévères 
de la personnalité, s’accompagnaient « en général d’un bouleversement durant 
l’enfance ou l’adolescence et persistent pendant tout l’âge adulte » et que cette 
classification précisait, à propos de la personnalité paranoïaque (F.60.0), qu’il 
s’agissait d’un « trouble de la personnalité caractérisé par une sensibilité excessive 
aux rebuffades, un refus de pardonner les insultes, un caractère soupçonneux, une 
tendance à fausser les événements en interprétant les actions impartiales ou 
amicales d’autrui comme hostiles ou méprisantes, une suspicion répétée sans 
justification en ce qui concerne la fidélité de son conjoint ou partenaire sexuel, et 
un sens tenace et agressif de ses propres droits. Il pouvait exister une tendance à 
une surévaluation de sa propre importance et souvent une référence excessive à sa 
propre personne. 
Il ressortait de ce qui précède que le texte de la CIM-10 spécifiait que les troubles 
apparaissaient habituellement, et non pas exclusivement, durant l’enfance ou à 
l’adolescence. Pour le surplus, la personnalité paranoïaque de l’assuré avait été 
démontrée de façon suffisamment circonstanciée par la Dresse P______ pour que 
l’on retienne ce diagnostic. Du reste, ces troubles paranoïaques avaient déjà été 


 
 
 
 
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détectés par un précédent psychiatre, la Dresse D______ dans un rapport de 2006 
(cf. rapport d’expertise p. 10). 
Enfin, il n’existait pas de contradiction dans l’appréciation de l’incapacité de travail 
depuis 2003. En effet, la Dresse P______ avait clairement répondu qu’en 2008, la 
péjoration de l’état de santé rapportée par la Dresse D______ avait pu être grave au 
point d’être incapacitante. 
41. L’écriture de l’assuré a été transmise à l’OAI le 14 avril 2016. 
42. Le 15 juin 2016, les parties ont été informées que la cause était gardée à juger. 
 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Les modifications de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 21 mars 2003 (4ème 
révision), du 6 octobre 2006 (5ème révision) et du 18 mars 2011 (révision 6a), 
entrées en vigueur le 1er janvier 2004, respectivement, le 1er janvier 2008 et le 1er 
janvier 2012, entraînent la modification de nombreuses dispositions légales dans le 
domaine de l'assurance-invalidité. 
Sur le plan matériel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au 
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 129 V 1 
consid. 1; ATF 127 V 467 consid. 1 et les références). En ce qui concerne en 
revanche la procédure, et à défaut de règles transitoires contraires, le nouveau droit 
s'applique sans réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 
6b; ATF 112 V 360 consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). 
En l'espèce, du point de vue matériel, au vu des faits pertinents jusqu’à la décision 
du 25 mars 2014, le droit éventuel aux prestations doit être examiné en fonction des 
modifications de la LAI (4ème et 5ème révisions, révision 6a), entrées en vigueur les 
1er janvier 2004, 1er janvier 2008 et 1er janvier 2012 dans la mesure de leur 
pertinence (ATF 130 V 445 et les références; voir également ATF 130 V 329). Cela 
étant, ces novelles n'ont pas amené de modifications substantielles en matière 
d'évaluation de l'invalidité (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 249/05 du 11 
juillet 2006 consid. 2.1 et Message concernant la modification de la loi fédérale sur 
l'assurance-invalidité du 22 juin 2005, FF 2005 p. 4322). 
3. Le délai de recours est de trente jours (art. 60 al. 1 LPGA et art. 62 al. 1 let. a de la 
loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA-GE - E 5 10]). Les 


 
 
 
 
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délais en jours ou en mois fixés par la loi ou par l’autorité ne courent pas du 
7ème jour avant Pâques au 7ème jour après Pâques inclusivement et du 15 juillet au 
15 août inclusivement (art. 38 al. 4 let. a LPGA et 89C let. a LPA-GE). 
 
Lorsque le délai échoit un samedi, un dimanche ou un jour férié selon le droit 
fédéral ou cantonal, son terme est reporté au premier jour ouvrable qui suit (art. 38 
al. 3 LPGA et 17 al. 3 LPA-GE). 
 
En 2014, le dimanche de Pâques tombait le 20 avril. 
 
Après réception de la décision sur opposition le 26 mars 2014, le délai de recours a 
commencé à courir le lendemain avant d’être suspendu du 13 au 27 avril 2014. 
Ayant repris son cours le 28 avril 2014, il est arrivé à échéance le samedi 10 mai. 
Posté le lundi 12 mai 2014, le recours a été interjeté en temps utile. Respectant 
également les formes prescrites par la loi, il est recevable (art. 56 à 61 LPGA). 
4. Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la 
légalité des décisions attaquées, en règle générale, d’après l’état de fait existant au 
moment où la décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement, 
et qui ont modifié cette situation, doivent normalement faire l’objet d’une nouvelle 
décision administrative (ATF 121 V 366 consid. 1b et les références). Les faits 
survenus postérieurement doivent cependant être pris en considération dans la 
mesure où ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature à influencer 
l’appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue (ATF 99 V 102 et les 
arrêts cités ; arrêt du Tribunal fédérale des assurances du 18 juillet 2005, I 321/04, 
consid. 5). 
5. Dans son arrêt de renvoi du 24 août 2011, la chambre de céans avait ordonné à 
l’intimé de compléter l’instruction de la cause par la mise en œuvre d’une expertise 
pluridisciplinaire. En procédant de la sorte, elle avait constaté que la situation de 
fait n’était, en l’état, pas suffisamment claire pour lui permettre de statuer sur le 
fond du litige. Dans la mesure où elle n’avait tranché de façon définitive aucune 
question de droit ou de fait en lien avec l’objet du litige, qui portait alors sur la 
limitation dans le temps du droit du recourant à une rente entière d’invalidité - du 
1er septembre 2004 au 31 juillet 2005 et du 1er janvier au 30 novembre 2006 -, sa 
décision n’était pas susceptible d’acquérir (même partiellement) l’autorité de la 
chose jugée (cf. arrêt du Tribunal fédéral 9C_457/2013 du 26 décembre 2013 
consid. 6.3 pour un cas et une appréciation similaire). 
 
En l’espèce, la décision querellée limite le droit du recourant à une rente entière du 
1er septembre 2004 au 30 septembre 2005. Le litige consiste ainsi à déterminer si 
c’est à bon droit que l’intimé a limité le droit du recourant à une rente entière 
d’invalidité à cette période, singulièrement s’il a considéré à bon escient que le 
recourant avait recouvré, dès le 1er octobre 2005, une pleine capacité de travail dans 
une activité adaptée. 
6. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 


 
 
 
 
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considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité les diminutions 
de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne 
volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement 
que possible (ATF 102 V 165; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I.786/04 du 
19 janvier 2006 consid. 3.1). 
Dans l'éventualité où des troubles psychiques ayant valeur de maladie sont admis, il 
y a alors lieu d'évaluer le caractère exigible de la reprise d'une activité lucrative par 
l'assuré, au besoin moyennant un traitement thérapeutique. À cet effet, il faut 
examiner quelle est l'activité que l'on peut raisonnablement exiger de lui. Pour 
admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé 
mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative 
insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à 
profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement 
exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 127 V 294 
consid. 4c, ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références). Ces 
principes sont valables, selon la jurisprudence, pour les psychopathies, les 
altérations 
du 
développement 
psychique 
(psychische 
Fehlentwicklungen), 
l'alcoolisme, la pharmacomanie, la toxicomanie et pour les névroses (RCC 1992 p. 
182 consid. 2a et les références; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 237/04 
du 30 novembre 2004 consid. 4.2). 
7. La reconnaissance de l'existence de troubles somatoformes douloureux persistants 
suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et 
s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de classification reconnu 
(ATF 130 V 396 consid. 5.3). 
 
Le diagnostic d'un trouble douloureux somatoforme doit être justifié médicalement 
de telle manière que les personnes chargés d’appliquer le droit puissent vérifier que 
les critères de classification ont été effectivement respectés. En particulier, 
l’exigence d’une douleur persistante, intense et s’accompagnant d’un sentiment de 
détresse doit être remplie. Un tel diagnostic suppose l’existence de limitations 
fonctionnelles dans tous les domaines de la vie (tant professionnelle que privée). 
Les médecins doivent en outre prendre en considération les critères d’exclusion de 
ce diagnostic retenus par la jurisprudence (ATF 141 V 281 consid. 2.1.1 et 2.2). 
Ainsi, si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération 
des symptômes ou d'une constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à 
l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations d'assurance. Au 
nombre des situations envisagées figurent la discordance entre les douleurs décrites 
et 
le 
comportement 
observé, 
l'allégation 
d'intenses 
douleurs 
dont 
les 
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 
l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, 


 
 
 
 
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ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 
intact (ATF 131 V 49 consid. 1.2). 
 
Une expertise psychiatrique est, en principe, nécessaire quand il s'agit de se 
prononcer sur l'incapacité de travail que les troubles somatoformes douloureux sont 
susceptibles d'entraîner (ATF 130 V 352 consid. 2.2.2 et 5.3.2). Une telle 
appréciation psychiatrique n'est toutefois pas indispensable lorsque le dossier 
médical comprend suffisamment de renseignements pour exclure l'existence d'une 
composante psychique aux douleurs qui revêtirait une importance déterminante au 
regard de la limitation de la capacité de travail. 
 
Les principes jurisprudentiels développés en matière de troubles somatoformes 
douloureux sont également applicables à la fibromyalgie (ATF 132 V 65 
consid. 4.1), au syndrome de fatigue chronique ou de neurasthénie (ATF 139 V 
346; arrêt du Tribunal fédéral 9C_662/2009 du 17 août 2010 consid. 2.3 in SVR 
2011 IV n° 26 p. 73), à l'anesthésie dissociative et aux atteintes sensorielles (arrêt 
du Tribunal fédéral des assurances I 9/07 du 9 février 2007 consid. 4 in SVR 2007 
IV n° 45 p. 149), à l’hypersomnie (ATF 137 V 64 consid. 4) ainsi qu'en matière de 
troubles moteurs dissociatifs (arrêt du Tribunal fédéral 9C_903/2007 du 30 avril 
2008 consid. 3.4) et de traumatisme du type « coup du lapin » (ATF 136 V 279 
consid. 3.2.3; arrêt du Tribunal fédéral 8C_10/2015 du 5 septembre 2015 destiné à 
la publication consid. 5.2). En revanche, ils ne sont pas applicables par analogie à la 
fatigue liée au cancer (cancer-related Fatigue) (ATF 139 V 346 consid. 3; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_73/2013 du 2 septembre 2013 consid. 5). 
8. L'évaluation des syndromes sans pathogenèse ni étiologie claires et sans constat de 
déficit organique ne fait pas l'objet d'un consensus médical (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_619/2012 du 9 juillet 2013 consid. 4.1). Pour ces motifs, la 
jurisprudence a dégagé un certain nombre de principes et de critères normatifs pour 
permettre d'apprécier - sur les plans médical et juridique - le caractère invalidant de 
ce genre de syndromes. Selon la jurisprudence ayant cours jusqu’à récemment, 
ceux-ci n'entraînaient pas, en règle générale, une limitation de longue durée de la 
capacité de travail pouvant conduire à une invalidité (ATF 130 V 352 consid. 
2.2.3). Il existait une présomption que de tels syndromes ou leurs effets pouvaient 
être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 131 V 49 
consid. 1.2). Le Tribunal fédéral a toutefois reconnu qu'il existait des facteurs 
déterminés qui, par leur intensité et leur constance, rendaient la personne incapable 
de fournir cet effort de volonté, et a établi des critères permettant d'apprécier le 
caractère invalidant de ces syndromes (cf. ATF 130 V 352 consid. 2.2 et ATF 131 
V 49 consid. 1.2). Au premier plan figurait la présence d'une comorbidité 
psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. D'autres critères 
pouvaient être déterminants, tels que des affections corporelles chroniques, un 
processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable 
(symptomatologie inchangée ou progressive), une perte d'intégration sociale dans 
toutes les manifestations de la vie, un état psychique cristallisé, sans évolution 


 
 
 
 
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possible au plan thérapeutique, résultant d'un processus défectueux de résolution du 
conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire 
tiré de la maladie, fuite dans la maladie), l'échec de traitements ambulatoires ou 
stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec différents types de 
traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne assurée (ATF 132 
V 65 consid. 4.2). En présence de tels syndromes, la mission d'expertise consistait 
surtout à porter une appréciation sur la vraisemblance de l'état douloureux et, le cas 
échéant, à déterminer si la personne expertisée disposait des ressources psychiques 
lui permettant de surmonter cet état. Eu égard à la mission confiée, les experts 
failliraient à celle-ci s'ils ne tenaient pas compte des différents critères mis en 
évidence par le Tribunal fédéral dans le cadre de leur appréciation médicale (ATF 
132 V 65 consid. 4.2 et 4.3). 
9. Dans un arrêt récent (ATF 141 V 281), le Tribunal fédéral a abandonné la 
présomption qui prévalait jusqu’à ce jour, selon laquelle les syndromes du type 
troubles somatoformes douloureux et affections psychosomatiques assimilées 
peuvent être surmontés en règle générale par un effort de volonté raisonnablement 
exigible (ATF 132 V 65; ATF 131 V 49; ATF 130 V 352). Désormais, la capacité 
de travail réellement exigible doit être évaluée dans le cadre d'une procédure 
d'établissement des faits structurée et sans résultat prédéfini, permettant de mettre 
en regard les facteurs extérieurs incapacitants d’une part et les ressources de 
compensation de la personne d’autre part (ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4). Il n'y a 
plus lieu de se fonder sur les critères de l'ATF 130 V 352, mais sur une grille 
d’analyse comportant divers indicateurs qui rassemblent les éléments essentiels 
propres aux troubles de nature psychosomatique (ATF 141 V 281 consid. 4). Ces 
indicateurs concernent deux catégories, à savoir celle du degré de gravité 
fonctionnelle et celle de la cohérence. 
 
Ces indicateurs sont classés comme suit : 
 
I. Catégorie « degré de gravité fonctionnelle » 
 
Les indicateurs relevant de cette catégorie représentent l’instrument de base de 
l’analyse. Les déductions qui en sont tirées devront, dans un second temps, résister 
à un examen de la cohérence (ATF 141 V 281 consid. 4.3). 
 
A. Axe « atteinte à la santé » 
 
1. Expression des éléments pertinents pour le diagnostic et des symptômes 
 
Les constatations relatives aux manifestations concrètes de l’atteinte à la santé 
diagnostiquée permettent de distinguer les limitations fonctionnelles causées par 
cette atteinte de celles dues à des facteurs non assurés. Le point de départ est le 
degré de gravité minimal inhérent au diagnostic. Il doit être rendu vraisemblable 
compte tenu de l’étiologie et de la pathogenèse de la pathologie déterminante pour 
le diagnostic. Par exemple, sur le plan étiologique, la caractéristique du syndrome 
somatoforme douloureux persistant est, selon la CIM-10 F45.4, qu’il survient dans 
un contexte de conflits émotionnels ou de problèmes psycho-sociaux. En revanche, 


 
 
 
 
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la notion de bénéfice primaire de la maladie ne doit plus être utilisée 
(consid. 4.3.1.1). 
 
2. Succès du traitement et de la réadaptation ou résistance à ces derniers 
 
Ce critère est un indicateur important pour apprécier le degré de gravité. L’échec 
définitif d’un traitement indiqué, réalisé lege artis sur un assuré qui coopère de 
manière optimale, permet de conclure à un pronostic négatif. Si le traitement ne 
correspond pas ou plus aux connaissances médicales actuelles ou paraît inapproprié 
dans le cas d’espèce, on ne peut rien en déduire s’agissant du degré de gravité de la 
pathologie. Les troubles psychiques sont invalidants lorsqu'ils sont graves et ne 
peuvent pas ou plus être traités médicalement. Des déductions sur le degré de 
gravité d’une atteinte à la santé peuvent être tirées non seulement du traitement 
médical mais aussi de la réadaptation. Si des mesures de réadaptation entrent en 
considération après une évaluation médicale, l’attitude de l’assuré est déterminante 
pour juger du caractère invalidant ou non de l’atteinte à la santé. Le refus de 
l'assuré d'y participer est un indice sérieux d'une atteinte non invalidante. À 
l’inverse, une réadaptation qui se conclut par un échec en dépit d’une coopération 
optimale de la personne assurée peut être significative dans le cadre d’un examen 
global tenant compte des circonstances du cas particulier (consid. 4.3.1.2). 
 
3. Comorbidités 
 
La comorbidité psychique ne joue plus un rôle prépondérant de manière générale, 
mais ne doit être prise en considération qu’en fonction de son importance concrète 
dans le cas d’espèce, par exemple pour juger si elle prive l’assuré de ressources. Il 
est nécessaire de procéder à une approche globale de l’influence du trouble 
somatoforme douloureux avec l’ensemble des pathologies concomitantes. Un 
trouble qui, selon la jurisprudence, ne peut pas être invalidant en tant que tel (cf. 
consid. 4.3.1.2; arrêt du Tribunal fédéral 9C_98/2010 du 28 avril 2010, consid. 
2.2.2, in : RSAS 2011 IV n° 17, p. 44) n’est pas une comorbidité (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_1040/2010 du 6 juin 2011, consid. 3.4.2.1, in : RSAS 2012 IV n° 1, 
p. 1) mais doit à la rigueur être pris en considération dans le cadre du diagnostic de 
la personnalité (ATF 141 V 281 consid. 4.3.2). Ainsi, un trouble dépressif 
réactionnel au trouble somatoforme ne perd pas toute signification en tant que 
facteur d’affaiblissement potentiel des ressources, mais doit être pris en 
considération dans l’approche globale (ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.3). 
 
B. Axe « personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources personnelles) 
 
Il s’agit d’accorder une importance accrue au complexe de personnalité de l’assuré 
(développement 
et 
structure 
de 
la 
personnalité, 
fonctions 
psychiques 
fondamentales). Le concept de ce qu’on appelle les « fonctions complexes du Moi » 
(conscience de soi et de l’autre, appréhension de la réalité et formation du 
jugement, contrôle des affects et des impulsions, intentionnalité et motivation) entre 
aussi en considération. Comme les diagnostics relevant des troubles de la 
personnalité sont, plus que d’autres indicateurs, dépendants du médecin 


 
 
 
 
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examinateur, les exigences de motivation sont particulièrement élevées (consid. 
4.3.2). 
 
C. Axe « contexte social » 
 
Si des difficultés sociales ont directement des conséquences fonctionnelles 
négatives, elles continuent à ne pas être prises en considération. En revanche, le 
contexte de vie de l’assuré peut lui procurer des ressources mobilisables, par 
exemple par le biais de son réseau social. Il faut toujours s’assurer qu’une 
incapacité de travail pour des raisons de santé ne se confond pas avec le chômage 
non assuré ou avec d’autres difficultés de vie (consid. 4.3.3). 
 
II. Catégorie « cohérence » 
 
Cette seconde catégorie comprend les indicateurs liés au comportement de l’assuré. 
(consid. 4.4). 
 
A. Limitation uniforme du niveau des activités dans tous les domaines comparables 
de la vie 
 
Il s’agit ici de se demander si l’atteinte à la santé limite l’assuré de manière 
semblable dans son activité professionnelle ou dans l’exécution de ses travaux 
habituels et dans les autres activités (par exemple, les loisirs). Le critère du retrait 
social utilisé jusqu’ici doit désormais être interprété de telle sorte qu’il se réfère non 
seulement aux limitations mais également aux ressources de l’assuré et à sa 
capacité à les mobiliser. Dans la mesure du possible, il convient de comparer le 
niveau d’activité sociale de l’assuré avant et après la survenance de l’atteinte à la 
santé (consid. 4.4.1). 
 
B. Poids de la souffrance révélé par l’anamnèse établie en vue du traitement et de la 
réadaptation 
 
La prise en compte d’options thérapeutiques, autrement dit la mesure dans laquelle 
les traitements sont mis à profit ou alors négligés, permet d’évaluer le poids effectif 
des souffrances. Tel n’est toutefois pas le cas lorsque le comportement est influencé 
par la procédure assécurologique en cours. Il ne faut pas conclure à l’absence de 
lourdes souffrances lorsque le refus ou la mauvaise acceptation du traitement 
recommandé est la conséquence d’une incapacité (inévitable) de l’assuré à 
reconnaître sa maladie (anosognosie). Les mêmes principes s’appliquent pour les 
mesures de réadaptation. Un comportement incohérent de l'assuré est là aussi un 
indice que la limitation fonctionnelle est due à d’autres raisons que l'atteinte à la 
santé assurée (consid. 4.4.2). 
 
Le juge vérifie librement si l’expert médical a exclusivement tenu compte des 
déficits fonctionnels résultant de l’atteinte à la santé et si son évaluation de 
l’exigibilité repose sur une base objective (consid. 5.2.2; ATF 137 V 64 consid. 1.2 
in fine). 


 
 
 
 
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10. En vertu de l’art. 28 al. 1 LAI (dans sa version antérieure au 1er janvier 2004), 
l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 66 2/3% au moins, à une demi-
rente s’il est invalide à 50 % au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 40 
% au moins; dans les cas pénibles, l’assuré peut, d’après l’art. 28 al. 1bis LAI, 
prétendre à une demi-rente s’il est invalide à 40 % au moins. Dès le 1er janvier 
2004, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 70 % au moins, à un 
trois-quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins, à une demi-rente s’il est 
invalide à 50 % au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 40 % au moins 
(art. 28 al. 2 LAI). 
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 
Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(Ulrich MEYER-BLASER, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung, 1997, 
p. 8). 
11. a. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a 
eu recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément 
utile pour déterminer quels travaux on peut encore raisonnablement exiger de 
l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 
b. En ce qui concerne la preuve, le juge des assurances sociales fonde sa décision, 
sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière 
irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent 
un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être 
considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait 
allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui 
paraissent les plus probables (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les 
références; cf. ATF 130 III 324 consid. 3.2 et 3.3). Aussi n'existe-t-il pas, en droit 
des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 322 consid. 5a). 
c. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 


 
 
 
 
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manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées. 
12. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 V 352 ss 
consid. 3). 
a. Lorsque, au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un 
médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 353 consid. 3b/bb). 
b. Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise 
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 
de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et 
les références). 
c. Un rapport au sens de l'art. 59 al. 2bis LAI (en corrélation avec l'art. 49 al. 1 du 
règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 ; RAI – RS 831.201) a pour 
fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier et de 
prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan 
médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une 
expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR 
de procéder (art. 49 al. 2 RAI; arrêt du Tribunal fédéral 9C_542/2011 du 26 janvier 
2012 consid. 4.1). Ces rapports ne posent pas de nouvelles conclusions médicales 


 
 
 
 
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mais portent une appréciation sur celles déjà existantes. Au vu de ces différences, 
ils ne doivent pas remplir les mêmes exigences au niveau de leur contenu que les 
expertises médicales. On ne saurait en revanche leur dénier toute valeur probante. 
Ils ont notamment pour but de résumer et de porter une appréciation sur la situation 
médicale d'un assuré, ce qui implique aussi, en présence de pièces médicales 
contradictoires, de dire s'il y a lieu de se fonder sur l'une ou l'autre ou s'il y a lieu de 
procéder à une instruction complémentaire (arrêt du Tribunal fédéral 9C_518/2007 
du 14 juillet 2008 consid. 3.2 et les références citées). 
d/aa. En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut 
et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 
d/bb. On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins 
traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une 
nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres 
doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; arrêt 
du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 
p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration 
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs 
médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces 
médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés 
dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en 
cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 
2009 consid. 2.2). 
13. Selon la jurisprudence, l'art. 17 LPGA sur la révision d'une rente en cours 
s'applique également à la décision par laquelle une rente échelonnée dans le temps 
est accordée avec effet rétroactif, la date de la modification étant déterminée 
conformément à l'art. 88a RAI (ATF 131 V 164 consid. 2.2 p. 165; 125 V 413 
consid. 2d; arrêt du Tribunal fédéral 9C_134/2015 consid. 4.1 et les références). En 
revanche, l'art. 88bis RAI n'est pas applicable dans cette éventualité, du moment 
que l'on ne se trouve pas en présence d'une révision de la rente au sens strict (ATF 
125 V 413 consid. 2d; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 621/04 du 
12 octobre 2005 consid. 3.2 et les références; voir aussi le ch. 4018 de la Circulaire 
de l'OFAS sur l'invalidité et l'impotence dans l'assurance-invalidité [CIIAI], valable 
à partir du 1er janvier 2013). 
 
En vertu de l'article 88a al. 1 RAI, si la capacité de gain d'un assuré s'améliore, il y 
a lieu de considérer que ce changement supprime, le cas échéant, tout ou partie de 
son droit aux prestations dès que l'on peut s'attendre à ce que l'amélioration 
constatée se maintienne durant une assez longue période; il en va de même 


 
 
 
 
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lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption 
notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre. L'art. 88a al. 2 RAI 
prévoit quant à lui que si l'incapacité de gain s'aggrave, il y a lieu de considérer que 
ce changement accroît, le cas échéant, le droit aux prestations de l'assuré dès qu'il a 
duré trois mois sans interruption notable 
14. a. En l’espèce, dans son ordonnance d’expertise du 25 février 2015, la chambre de 
céans avait considéré à l’examen du rapport d’expertise du CEMED du 2 septembre 
2013 que d’un point de vue somatique le dossier paraissait suffisamment instruit 
mais qu’il n’en allait pas de même du volet psychiatrique de ce rapport, raison pour 
laquelle elle avait confié une expertise psychiatrique à la Dresse P______ sous la 
supervision de la Prof. Q______. Avant d’en examiner la valeur probante, il 
convient, dans un premier temps, de se prononcer sur le rapport d’expertise 
pluridisciplinaire du CEMED. 
Ce rapport comporte un résumé du dossier ainsi qu’une anamnèse, il consigne les 
plaintes du recourant et comporte des examens neurologique, rhumatologique, 
orthopédique et psychiatrique. Les experts neurologue et rhumatologue retiennent 
qu’il n’existe pas de pathologie susceptible de représenter une cause d’incapacité de 
travail. Quant à l’expert orthopédique, il explique qu’il n’y a jamais eu de 
récupération d’un genou fonctionnel et indolore à droite depuis l’accident du 
30 septembre 2003, de sorte que la réduction fonctionnelle du genou droit – à 
laquelle s’est ajouté plus récemment un début de gonarthrose à gauche selon 
l’expert I______ – contre-indique toute profession exercée principalement en 
position debout, telle la profession habituelle de cuisinier, mais ne fait pas obstacle 
à l’exercice d’une activité adaptée, c’est-à-dire exercée principalement en position 
assise avec possibilité de changer fréquemment de position. Dans ce cadre précis, il 
existe une capacité de travail entière sans diminution de rendement. 
D’un point de vue physique, les conclusions des experts somaticiens apparaissent 
claires, motivées et dépourvues de contradictions, de sorte que les volets 
neurologique, rhumatologique et orthopédique de l’expertise du CEMED doivent se 
voir reconnaître pleine valeur probante. On précisera au surplus qu’il n’y a pas lieu 
de tenir compte du certificat médical du 20 novembre 2014 délivré par le 
Prof. J______, produit le 25 juin 2015 à l’appui d’une demande de révision de rente 
et transmis à la chambre de céans le 13 juillet 2015. En effet, à supposer que ce 
certificat relate une aggravation de l’état des genoux du recourant, cette évolution 
est quoi qu’il en soit attestée postérieurement au 25 mars 2014, date de la décision 
querellée, et sort par conséquent de l’objet du litige (ATF 131 V 242). 
Quant au volet psychiatrique de l’expertise du CEMED, il demeure lacunaire, peu 
motivé, imprécis voire contradictoire. L’experte relève que l’épisode dépressif 
moyen du recourant a évolué depuis 2006 au point d’avoir vraisemblablement un 
impact sur la capacité de travail depuis fin 2012 tout en faisant état, au conditionnel 
(« il semblerait que […] ») d’une légère amélioration depuis le mois de mars 2013. 
La Dresse J______ indique certes que la psychiatre traitante a diagnostiqué en 2008 


 
 
 
 
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un épisode dépressif moyen (F32.10) et des troubles somatoformes (F45.0) sans 
faire expressément état d’une incapacité de travail (cf. pièce 75 intimé, p. 4 et pièce 
128 intimé, p. 32), il n’en reste pas moins que ces affirmations sont partiellement 
inexactes et reflètent un examen sommaire du dossier : Premièrement, la Dresse 
D______ a déjà posé ces diagnostics en 2006. À cette époque, elle situait 
l’incapacité de travail découlant de ces diagnostics en 2003 (cf. pièce 25 intimé). 
Deuxièmement, l’experte psychiatre passe sous silence le fait qu’en octobre 2008, 
la Dresse D______ disait assister à la péjoration de l’état psychique du recourant, 
celui-ci verbalisant, déjà à cette époque, « de plus en plus souvent […] les idées de 
la mort » (pièce 75 intimé p. 4 et pièce 86 intimé, p. 66). Pour sa part, l’experte ne 
retient la présence de telles idées qu’à fin décembre 2012, sans donner 
d’explications sur cet écart de plus de quatre ans. Or, dans la mesure où l’experte 
considère 
elle-même 
que 
l’état 
psychique 
présenté 
par 
l’assuré 
avait 
vraisemblablement un impact sur sa capacité de travail fin 2012, elle reste trop 
vague sur un aspect essentiel du dossier. On cherche également en vain une prise de 
position de celle-ci sur le rapport du Dr F______ du 3 juin 2008. On relève à cet 
égard que ce médecin a posé un diagnostic différent de celui de la Dresse D______ 
et de l’experte, puisqu’il mentionne un épisode dépressif moyen avec syndrome 
somatique (F32.11) tout en écartant un éventuel trouble somatoforme douloureux 
(cf. pièce 60 intimé, p. 4), à l’instar de la doctoresse R______ (pièce 38 intimé, p. 
2). Or, dans sa décision du 24 juillet 2008, l’intimé s’était précisément fondé sur les 
rapports 
du 
Dr F______, du 3 juin 2008, et de la Dresse E______, du 6 juin 2008 (pièce 60 
intimé, p. 1), pour reconnaître une incapacité de travail complète du recourant, 
même dans une activité adaptée, du 1er janvier 2006 au 31 août 2006. 
Dans son arrêt du 24 août 2011 (ATAS/775/2011), la chambre de céans avait déjà 
constaté que sur le plan psychiatrique, les conclusions médicales étaient 
diamétralement opposées. D’une part, les Drs F______ et E______ avaient 
considéré que l’épisode dépressif, apparu en janvier 2006, s’était stabilisé trois à 
quatre mois après l’introduction d’un traitement médicamenteux, soit dès le mois 
d’août 2006. D’autre part, la Dresse D______ dans ses rapports du 1er novembre 
2008 et du 6 novembre 2009 (pièce 86 intimé, p. 66 et 67) avait constaté une 
aggravation de l’état psychique du recourant. Force est de constater que les 
critiques émises par la chambre de céans dans son arrêt du 24 août 2011 demeurent 
d’actualité. En effet, le rapport de la Dresse J______ ne fait non seulement pas la 
lumière sur les divergences évoquées, il soulève des interrogations supplémentaires 
en faisant état d’une incapacité de travail qui aurait « vraisemblablement » débuté 
fin 2012, tout en faisant l’impasse sur l’aggravation de l’état psychique que la 
Dresse D______ mentionnait déjà en 2008. 
Pour toutes ces raisons, le volet psychiatrique de l’expertise du CEMED a été écarté 
et une expertise psychiatrique a été ordonnée le 25 février 2015, confiée à la 
Dresse P______ sous la supervision de la Prof. Q______. 


 
 
 
 
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b. Dans leur rapport du 4 décembre 2015, les expertes ont considéré que le 
recourant souffrait d’un trouble somatoforme, type somatisation (F45) ainsi que 
deux comorbidités psychiatriques d’importance sévère, à savoir un trouble de la 
personnalité de type paranoïaque (F60.0) ainsi qu’un trouble dépressif récurrent, 
épisode dépressif actuel d’intensité moyenne avec syndrome somatique (F32.11). 
Présents au moins depuis 2003 sinon avant pour le trouble de la personnalité 
paranoïaque, ces diagnostics entrainaient une capacité de travail nulle dans 
l’activité habituelle et dans toute activité adaptée, ce depuis le 30 septembre 2003, 
date de l’accident. Selon les expertes, il était difficile d’exiger de l’assuré qu’il 
surmonte ses douleurs, réintègre le monde du travail ou qu’il se soumette à des 
mesures de réadaptation professionnelle, ses ressources psychiques étant 
durablement diminuées par le trouble de la personnalité paranoïaque, le trouble de 
l’humeur et le trouble somatoforme. 
Il sied de relever que les expertes psychiatres ont rendu un rapport basé sur une 
documentation complète, une anamnèse comportant un volet familial, personnel, 
professionnel et psychiatrique, que ce document relate les plaintes du recourant et 
qu’il comporte un examen psychiatrique fouillé. En outre, elles posent des 
diagnostics précis, leurs constatations sont claires et leurs conclusions bien 
motivées. Leur rapport doit dès lors se voir reconnaître valeur probante. On 
rappellera par ailleurs qu’en principe, le juge ne s’écarte pas sans motifs impératifs 
des conclusions d’une expertise médicale judiciaire, la tâche de l’expert étant 
précisément de mettre ses connaissances spéciales à disposition de la justice afin de 
l’éclairer sur les aspects médicaux d’un état de fait donné. 
Il n’est pas contesté que la nouvelle jurisprudence doit trouver ici application dans 
la mesure où la procédure était pendante au moment où l’arrêt de principe 
9C_492/2014, du 3 juin 2015, a été rendu. En conséquence, se pose uniquement la 
question de savoir si une expertise complémentaire psychiatrique est nécessaire. 
c. Selon l’intimé, on ne saurait réduire le champ d’analyse à ce seul aspect. Si les 
expertes judiciaires n’ont effectivement pas examiné le cas à la lumière des 
indicateurs instaurés par la nouvelle jurisprudence, un autre problème serait dû au 
fait que l’expertise en tant que telle ne serait pas convaincante à maints égards, 
référence étant faite à un avis du SMR du 18 février 2016. 
Selon la Dresse K______, l’expertise était floue au sujet de la capacité de travail 
résiduelle et appelait de fortes réserves au sujet du trouble de la personnalité 
paranoïaque. Il convenait de préférer à ce diagnostic celui de traits de personnalité 
prémorbides de type paranoïaques et narcissiques. Enfin, en tant que les expertes 
indiquaient que « la recherche de légitimation [était] une autre composante connue 
dans ce trouble [somatoforme] » et que « l’identité en [était] modifiée par un rôle 
de malade qui [devenait] de plus en plus prégnant et progressivement influençant le 
processus d’invalidation » (page 16, 1er paragraphe du rapport d’expertise), cela 
correspondait, selon elle, à une modification durable de la personnalité, plus 
précisément à la notion d’état psychique cristallisé selon l’ancienne jurisprudence. 


 
 
 
 
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Ces critiques n’emportent pas la conviction. En effet, les expertes motivent non 
seulement de manière convaincante les trois diagnostics posés, mais elles 
soulignent aussi que ces diagnostics sont présents « au moins depuis 2003 et 
concernant le trouble de la personnalité probablement avant sachant que ce type de 
modification du fonctionnement s’installe dès la fin de l’adolescence » (p. 16 point 
f/cc du rapport d’expertise). Elles ajoutent que l’incapacité de travail est totale 
dans toute activité depuis le 30 septembre 2003, date de l’accident, tout en 
précisant que c’est la coexistence des symptômes dépressifs et anxieux, du 
trouble de la personnalité paranoïaque et du trouble somatoforme qui amplifie 
les comportements et amoindrit les ressources psychiques (expertise judiciaire p. 20 
point m). S’agissant de l’évolution de la capacité de travail en 2008, il n’existe 
pas de « flou », quoi qu’en dise la Dresse K______. Premièrement, les expertes 
étaient invitées à se déterminer sur une appréciation portée par la Dresse D______, 
à savoir l’existence d’une péjoration de l’état psychique à cette époque. En second 
lieu, elles ont précisé qu’il était difficile de prendre position de manière précise à ce 
sujet puisque l’évaluation se faisait a posteriori, d’où l’utilisation de la forme 
potestative : « oui, la péjoration de l’état de santé psychique a pu être grave au point 
d’être incapacitante » (page 20, point n du rapport d’expertise). Enfin, la motivation 
donnée à l’appui de cette dernière réponse est cohérente par rapport à leurs propres 
conclusions – qui retiennent une incapacité de travail nulle dans toute activité 
depuis le 30 septembre 2003. En effet, les expertes motivent leur réponse au sujet 
de la possible évolution de la capacité de travail 2008 en rappelant que les 
« différentes comorbidités psychiatriques et le trouble somatoforme sont 
concomitants et s’influencent mutuellement » (ibidem). 
En définitive, la Dresse K______ ne met pas en exergue de véritable contradiction, 
elle tente avant tout de substituer sa propre lecture des pièces du dossier aux 
appréciations des expertes qui s’appuient notamment sur un examen psychiatrique 
fouillé et une anamnèse détaillée. Ce faisant, le SMR ne met pas sérieusement en 
doute la pertinence de leurs déductions et il ne soulève pas non plus de points qui 
seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause leurs conclusions. 
15. Reste à examiner l’application de la nouvelle jurisprudence du Tribunal fédéral 
(ATF 141 V 281) au cas d’espèce et de déterminer si le trouble somatoforme 
douloureux est invalidant au regard des nouveaux critères jurisprudentiels. 
a. S’agissant de l’atteinte à la santé, le diagnostic de trouble somatoforme, type 
somatisation, constaté par les expertes est admis par les parties (avis du SMR du 
18 février 2016 et observations du recourant du 15 janvier 2015), présente un degré 
de sévérité suffisant pour en déduire que son association au trouble de la 
personnalité de type paranoïaque et au trouble dépressif récurrent rend nulle la 
capacité de travail exigible dans toute activité depuis le 30 septembre 2003 (pour 
une application similaire du critère de l’atteinte à la santé : cf. arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_130/2016 du 14 juin 2016 consid. 3.3.2). 


 
 
 
 
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b. En ce qui concerne le traitement, les expertes constatent au sujet du trouble de la 
personnalité paranoïaque que le recourant est suivi régulièrement par son médecin 
généraliste, le Dr M______, « ce qui est en soi un traitement adéquat d’autant plus 
que [le recourant] ne se sent pas menacé ni persécuté par son médecin et que 
l’alliance est bonne » (expertise judiciaire, p. 16, point f/ee). S’agissant du trouble 
de l’humeur, elles considèrent également que ce médecin est apte à traiter son 
patient à lui prescrire les bons traitements psychotropes. Quant au trouble 
somatoforme, « la régularité des rendez-vous avec le Dr M______ parle en faveur 
d’un lien structurant et rassurant pour [le recourant] qui est compliant aux 
traitements prescrits par ce dernier (expertise judiciaire, p. 16-17 point f/ee et p. 6 
dernier paragraphe et 7). Les expertes précisent que même si « un encadrement 
autour du médecin généraliste en terme par exemple d’un réseau multidisciplinaire 
soutenant et permettant d’évoquer les problèmes physique et psychique pourraient 
au long cours être bénéfique [sic] » (expertise judiciaire p. 18 point g/ff) et qu’un 
« encadrement psychosocial et des entretiens réguliers avec les membres du réseau 
de soins impliqués sont efficaces afin de soutenir l’expertisé dans sa souffrance et 
de lui offrir une écoute légitimante », le pronostic en faveur d’une amélioration 
possible est peu favorable à court et moyen terme en raison du trouble de la 
personnalité, (expertise judiciaire, p. 17 point f/ff). Enfin et surtout, les expertes 
relèvent que bien que le suivi ambulatoire auprès du médecin généraliste « ne 
représente pas un échec en soi car il existe une relation solide, régulière et 
bénéfique pour le [recourant], il n’en subsiste pas moins un constat d’échec « des 
traitements divers prodigués par les autres spécialistes et les mesures de 
réhabilitation cela en dépit de la motivation et des efforts ». En complément de ce 
qui précède, elles précisent que le trouble de la personnalité de type paranoïaque ne 
répond pas de manière satisfaisante au traitement psychotrope en général (expertise 
judiciaire p. 19 point k). Par ailleurs, des mesures de réadaptation professionnelle 
ne sont pas envisageables étant donné que les ressources psychiques sont 
durablement diminuées « par des atteintes comme le trouble de la personnalité 
paranoïaque, le trouble de l’humeur et le trouble somatoforme » (expertise 
judiciaire p. 19 point i). Le traitement suivi par le recourant est ainsi adéquat, sans 
qu’une amélioration de l’état de santé de celui-ci puisse en être attendue. 
c. S’agissant des comorbidités, les expertes relèvent un trouble de la personnalité de 
type paranoïaque qui « altère le fonctionnement sur le long cours […] tant dans le 
domaine de son fonctionnement quotidien car [le recourant] est organisé autour des 
idées de revendication, de positions de victime et des idées de vengeance possible 
en lien avec son histoire médicale passée. Ces comportements et pensées sont 
envahissantes et portent atteinte à sa santé, diminue [sic] de manière significative 
ses ressources psychiques, [renforçent] l’isolement social et la désinsertion 
professionnelle » (expertise judiciaire p. 13). Quant aux troubles de l’humeur, qui 
prennent la forme d’un trouble dépressif récurrent et chronique d’intensité moyenne 
à sévère, associé à une importante composante anxieuse, ils diminuent les 
compétences professionnelles, les ressources psychiques mais également sociales et 


 
 
 
 
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relationnelles (expertise judicaire p. 12). Les expertes considèrent qu’il est difficile 
d’exiger du recourant qu’il surmonte ses douleurs et qu’il réintègre le monde du 
travail « car la dimension volitive est largement dépassée par des enjeux complexes 
des atteintes mixtes (psychiatrique et physique) et l’intrication des processus 
pathologiques respectifs, des dimensions biologiques et des facteurs de 
chronicisation ». Ainsi, la capacité de travail exigible est nulle dans toute activité 
depuis le 30 septembre 2003 (expertise judiciaire p. 18) et le pronostic quant à 
l’exigibilité de la reprise d’une activité lucrative est mauvais en raison des troubles 
psychiatriques et de leurs répercussions en termes de baisse des ressources 
psychiques et adaptatives (expertise judiciaire p. 19). Ces comorbidités agissent 
ainsi de façon défavorable et diminuent de façon décisive les ressources du 
recourant pour surmonter les douleurs et retravailler. 
d. S’agissant de la personnalité, les expertes indiquent que les critères attestant d’un 
trouble de la personnalité paranoïaque ont pu être observés et qu’ils sont marqués 
non seulement par des entraves à l’adaptabilité, notamment interpersonnelle mais 
aussi par la souffrance au long court perçue par le recourant. Selon les critères de la 
CIM-10, ce type de trouble est classé dans les structures de personnalité 
psychotique et marqué par l’utilisation de mécanismes de défense comme la 
projection (se sent victime et s’attend à ce que les autres lui nuisent ou le trompent). 
Le recourant est préoccupé par la loyauté ou la confiance tout en se méfiant des 
autres. L’idéalisation et le clivage (« il y a les bons docteurs et les mauvais ») sont 
souvent explicites dans sa vision du monde et renforcés par une difficulté à se 
remettre en question. Les expertes constatent ainsi, au terme des trois entretiens 
avec le recourant, une tendance rancunière tenace attestée par des idées de 
vengeance répétées, exprimées depuis des années et dont l’intensité ne diminue pas, 
sans capacité de prendre du recul par rapport au caractère soupçonneux de ses 
propos (expertise judiciaire p. 9-10). Le recourant décrit ainsi un « avant » et un 
« après » 2003 s’articulant autour de l’accident du 30 septembre 2003 qui a signifié 
« une rupture du cours de son existence ». Depuis lors, « sa vie a basculé, ne vaut 
plus la peine d’être vécue, [marquée] par un vécu de chronicité et d’incontrôlabilité 
sur les douleurs et les atteintes » ainsi qu’une composante dépressive et anxieuse 
fluctuante avec des périodes plus ou moins sévères et des plaintes corporelles 
concomitantes altérant ses activités quotidiennes mais comportant également des 
répercussions sociales et professionnelles (expertise judiciaire p. 10). Comme 
mentionné plus haut (consid. 15c), ces comportements et ces pensées envahissantes, 
conjugués au trouble dépressif récurrent et chronique d’intensité moyenne à sévère 
diminuent de manière significative ses ressources psychiques et renforcent 
l’isolement social et la désinsertion professionnelle. 
 
e. S’agissant du contexte social, les expertes soulignent que le trouble de la 
personnalité renforce l’isolement social (expertise judiciaire p. 13). Ainsi, le 
recourant a été jusqu’à refuser, peu après l’accident de 2003, que sa compagne 
d’alors (dont il est séparé depuis 2006) l’aide car « il préférait souffrir seul ». Et les 


 
 
 
 
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expertes d’ajouter que ce mode de fonctionnement « en tout ou rien » démontre que 
le recourant est peu enclin à accepter l’aide des proches et qu’il devient alors 
méfiant et instable dans la relation à autrui (expertise judiciaire p. 15). En revanche, 
son fils l’aide à faire les courses, à préparer les repas et, parfois, à prendre sa 
douche quand il ne peut pas le faire seul à cause des blocages et des douleurs 
(expertise judiciaire p. 8). L’environnement social du recourant est ainsi plutôt 
positif et soutenant. 
 
f. En ce qui concerne la cohérence, les expertes ont relevé que le recourant se met 
dès le matin à la lecture de son dossier, relisant les décisions de justice et les autres 
documents qui constituent son dossier. Il dit « chercher chaque jour des failles ou 
autres informations non détectées pensant que par ces relectures quotidiennes, il 
pourra découvrir quelque chose qui pourra l’aider, car il n’est pas d’accord avec la 
justice, percevant un fort sentiment d’injustice. Les différents recours jusqu’au 
Tribunal fédéral attestent d’une quête de reconnaissance adressées aux autorités et 
[le recourant] met en avant répétitivement le désir de se venger par rapport au mal 
qu’il a subi, parlant des idées hétéro-agressives sous forme de ruminations envers le 
Dr B______. Il dit vouloir lui casser sa vie comme sa vie a été cassée […] » 
(expertise judiciaire p. 8). « Il n’a pas d’activité en dehors de chez lui mis à part les 
visites et soins médicaux qui l’occupent énormément, de même que la collection 
des documents médicaux et judiciaires qu’il range chez lui dans une armoire » 
(expertise judicaire p. 4). « Les activités sont restreintes au cours de la journée, il 
dit rester principalement dans son studio, d’une part parce qu’il décrit une peur de 
sortir de chez lui, ayant peur du regard des autres, de ce que les gens vont dire de 
lui […] ressentant de la honte. D’autre part, il dit ne pas parvenir à se mobiliser 
facilement, expliquant ses difficultés à la marche après environ 200 mètres. Comme 
mentionné plus haut, son fils l’aide à faire les courses et à faire à manger. Il l’aide 
parfois aussi à prendre sa douche (cf. consid. 15e). Au regard de l’incapacité de 
travail totale dans toute activité retenue par les expertes et du déroulement des 
journées du recourant – fortement imprégnées par le tableau psychiatrique –, force 
est de constater que celui-ci est limité de manière semblable dans son activité 
professionnelle et ses autres activités par son atteinte à la santé. La capacité de 
travail retenue par les expertes à un taux de 0% dans toute activité présente ainsi 
une cohérence avec l’activité du recourant dans sa vie quotidienne. Cette dernière 
est marquée par un retrait social (expertise judiciaire p. 13 et 18) qui s’explique non 
seulement par une restriction du périmètre de marche et une diminution du 
fonctionnement dans les tâches quotidiennes de base (expertise judiciaire p. 19) 
mais aussi par le trouble de la personnalité (expertise judiciaire p. 13) et la faiblesse 
de ses ressources psychiques qui l’empêche de surmonter ses douleurs et affections 
corporelles (expertise judiciaire p. 17 point g/cc). 
 
g. Enfin, le poids de la souffrance est également admis par les expertes, à hauteur 
d’une diminution de la capacité de travail de 100%, étant rappelé que le recourant 


 
 
 
 
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est compliant aux traitements prescrits par son médecin traitant (expertise 
judiciaire, p. 16-17 point f/ee et p. 6 dernier paragraphe et 7). 
16. L’expertise judiciaire permet ainsi de confirmer, en application de la nouvelle 
jurisprudence du Tribunal fédéral, le caractère invalidant du trouble somatoforme 
douloureux à hauteur de 100%, sans qu’un complément d’expertise ne soit 
nécessaire. 
 
Ainsi, la chambre de céans considère qu’il est établi, au degré de la vraisemblance 
prépondérante, que le recourant présentait, au moment de la décision litigieuse, une 
incapacité de travail totale, demeurée constante dans toute activité depuis le 
30 septembre 2003. 
17. Reste à examiner à partir de quand la rente entière d’invalidité doit être versée au 
recourant, étant rappelé que ce dernier a déposé sa demande en septembre 2005. 
 
En vertu de l’art. 29 al. 1 LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 
2007), le droit à la rente prend naissance au plus tôt à la date à laquelle l’assuré 
présente une incapacité de gain durable de 40% au moins (art. 7 LPGA), ou dès 
laquelle l’assuré a présenté, en moyenne, une incapacité de travail de 40% au moins 
pendant une année sans interruption notable (art. 6 LPGA). 
Si l’assuré présente sa demande plus de douze mois après la naissance du droit, les 
prestations, en dérogation à l’art. 24 al. 1 LPGA, ne sont allouées que pour les 
douze mois précédant le dépôt de la demande. Elles sont allouées pour une période 
antérieure si l’assuré ne pouvait pas connaître les faits donnant droit à prestation et 
qu’il présente sa demande dans les douze mois dès le moment où il en a eu 
connaissance (art. 48 al. 2 LAI dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 
2007). 
 
Étant donné que le recourant a présenté une incapacité de travail totale dans toute 
activité depuis septembre 2003, il a droit à une rente entière à compter du 
1er septembre 2004. Pour le surplus, dans la mesure où son taux d’invalidité est 
demeuré inchangé, c’est à tort que l’intimé a supprimé la rente entière avec effet au 
1er octobre 2005. 
18. Par conséquent, le recours sera admis et la décision annulée en tant qu’elle 
supprime la rente entière d’invalidité. 
19. Le recourant obtenant gain de cause, une indemnité de CHF 3’500.- lui sera 
accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA; art. 6 du 
règlement sur les frais, émoluments et indemnités en matière administrative du 
30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]). Étant donné que la procédure n'est plus 
gratuite depuis le 1er juillet 2006 (art. 69 al. 1bis LAI), il y a lieu de condamner 
l'intimé au paiement d'un émolument de CHF 1’000.- au vu du sort du recours. 
*** 
 


 
 
 
 
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MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet dans le sens des considérants. 
3. Annule la décision du 25 mars 2014 en tant qu’elle supprime la rente entière 
d’invalidité dès le 1er octobre 2005. 
4. Condamne l’intimé à verser au recourant une indemnité de CHF 3'500.- à titre de 
dépens. 
5. Met un émolument de CHF 1’000.- à la charge de l’intimé. 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Juliana BALDÉ 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le