ge_gerichte · ACJC/1687/2022 · 2022-12-22 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 
22 décembre 2022 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/7228/2021 
ACJC/1687/2022 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 20 DECEMBRE 2022 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______, appelant d'une ordonnance rendue par la 
17ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 20 septembre 2022, 
comparant 
par 
Me 
Raphaëlle 
NICOLET, 
avocate, 
FAIR 
LAW, 
rue 
du 
Conseil-Général 8, 1205 Genève, en l'Etude de laquelle il fait élection de domicile, 
et 
Madame 
B______, 
domiciliée 
______, 
intimée, 
comparant 
par 
Me Philippe ROUILLER, avocat, PRLEX AVOCATS, avenue Jules-Crosnier 8, 
1206 Genève, en l'Etude duquel elle fait élection de domicile. 
 


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C/7228/2021 
EN FAIT 
A. 
Par ordonnance OTPI/437/2022 du 20 septembre 2022, reçue par A______ le 
24 septembre suivant, le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal), 
statuant sur mesures provisionnelles, a annulé les chiffres 3, 4 et 5 du jugement 
JTPI/8804/2021 rendu le 29 juin 2021 dans la cause C/26533/2018-17 (chiffre 1 
du dispositif) et, cela fait, attribué à B______ la garde des enfants C______ et 
D______ (ch. 2), réservé un droit aux relations personnelles en faveur de 
A______ s'exerçant, sauf accord contraire entre les parties, à raison d'un week-end 
sur deux, du vendredi après l'école au lundi retour à l'école, ainsi qu'en alternance, 
la semaine où A______ n'a pas les enfants le week-end, un mercredi sur deux 
après l'école, charge à B______ d'amener ou de faire amener D______ au préau 
de l'école pour 11h30, au jeudi matin retour à l'école, ainsi que la moitié des 
vacances scolaires (ch. 3), maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance 
des relations personnelles (ch. 4), ordonné la poursuite, et le cas échéant la reprise, 
des prises en charge psychothérapeutiques de C______ et D______, instauré une 
curatelle ad hoc destinée à assurer la poursuite, et le cas échéant la reprise, de ces 
prises en charge psychothérapeutiques, confié au curateur la mission de s'assurer 
du suivi psychothérapeutique et limité l'autorité parentale de B______ et A______ 
dans la mesure nécessaire pour permettre au curateur d'exercer sa mission sans 
l'accord des parties (ch. 5), instauré une curatelle d'assistance éducative en faveur 
des enfants C______ et D______ (ch. 6), transmis le dispositif au Tribunal de 
protection de l'adulte et de l'enfant afin de nommer les curateurs visés aux chiffres 
5 et 6 ci-dessus (ch. 7), mis les frais relatifs aux curatelles à la charge des parties à 
raison de la moitié chacune (ch. 8), exhorté B______ et A______ à reprendre un 
travail de coparentalité, auprès d'une institution spécialisée telle que O______, 
P______ ou Q______ (ch. 9), condamné A______ à verser en mains de B______, 
par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, une somme de 
1'000 fr. à titre de contribution à l'entretien de C______ et une somme de 700 fr. à 
titre de contribution à l'entretien de D______, à compter de l'entrée en force de la 
présente décision (ch. 10), ordonné la représentation des mineures C______ et 
D______ dans la présente procédure, par un curateur désigné par ordonnance 
séparée (ch. 11), ordonné une expertise psychiatrique du groupe familial à mettre 
en œuvre par ordonnance séparée (ch. 12), réservé la décision finale du Tribunal 
quant au sort des frais judiciaires (ch. 13), dit qu'il n'était pas alloué de dépens 
(ch. 14) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 15). 
B. 
a. Par acte expédié le 3 octobre 2022 au greffe de la Cour de justice, A______ 
appelle de cette ordonnance, requérant l'annulation des chiffres 1, 2, 3 et 10 de son 
dispositif. 
Il conclut, à titre principal et en substance, au maintien de la garde alternée telle 
que prévue au chiffre 3 du dispositif du jugement du 29 juin 2021, au maintien de 


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la répartition des charges et frais fixes telle que prévue aux chiffres 4 et 5 du 
dispositif susmentionné et à la confirmation des chiffres 4 à 9 et 12 à 15 du 
dispositif de l'ordonnance querellée. 
Il conclut subsidiairement à ce que la garde des enfants C______ et D______ lui 
soit attribuée, à ce que soit réservé un large droit de visite en faveur de B______ 
s'exerçant du mercredi après l'école, charge à lui-même d'amener ou de faire 
amener D______ au préau de l'école pour 11h30, au lundi retour à l'école, une 
semaine sur deux, au maintien de la répartition des charges et frais fixes telle que 
prévue aux chiffres 4 et 5 du dispositif du jugement susmentionné et à la 
confirmation des chiffres 4 à 9 et 12 à 15 du dispositif de l'ordonnance querellée. 
Il conclut encore plus subsidiairement à ce que le droit de visite réservé à 
B______ s'exerce, sauf accord contraire entre les parties, à raison d'un week-end 
sur deux, du vendredi après l'école au lundi retour à l'école, ainsi qu'en alternance, 
la semaine où B______ n'a pas les enfants le week-end, un mercredi sur deux 
après l'école, charge à A______ d'amener ou de faire amener D______ au préau 
de l'école pour 11h30, au jeudi matin retour à l'école, ainsi que la moitié des 
vacances scolaires. 
Il a produit un chargé de pièces comportant les rapports établis par le SEASP en 
date des 5 juillet et 23 décembre 2019 dans le cadre de la procédure de mesures 
protectrices de l'union conjugale (pièces 4 et 6) ainsi qu'un tirage de diverses 
pièces déjà produites en première instance (pièces 3, 5 et 7 à 15). 
Il a requis, à titre préalable, la suspension du caractère exécutoire de l'ordonnance 
querellée. 
b. B______ s'est déterminée sur la requête de restitution d'effet suspensif par 
courrier du 13 octobre 2022, en produisant de nouvelles pièces. 
c. Par courrier du 14 octobre 2022, le greffe de la Cour a transmis cette 
détermination et ces pièces à A______ en l'avisant que la cause était gardée à 
juger sur la requête d'effet suspensif. 
d. Par arrêt prononcé le 20 octobre 2022, la Cour a admis la requête de A______ 
tendant à suspendre le caractère exécutoire des chiffres 1, 2, 3 et 10 du dispositif 
de l'ordonnance querellée et dit qu'il serait statué sur les frais liés à cette décision 
dans l'arrêt rendu sur le fond. 
e. Dans sa réponse du 18 octobre 2022, B______ a conclu, avec suite de frais, à 
l'irrecevabilité de l'appel, respectivement à son rejet, à la confirmation de 
l'ordonnance entreprise et au déboutement de A______ de toutes ses conclusions. 


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Elle a allégué des faits nouveaux et déposé un chargé comportant trois pièces, soit 
un tirage du courriel que lui avait adressé la Dresse E______ le 5 octobre 2022, un 
tirage de l'ordonnance du TPAE du 26 septembre 2022 confirmant les curatelles 
ordonnées par le Tribunal aux chiffres 4 à 6 de l'ordonnance entreprise et un tirage 
du courrier adressé par ses soins au TPAE le 8 novembre 2021, déjà versé à la 
procédure par courrier du même jour. 
f. Le 21 octobre 2022, A______ a adressé une réplique spontanée au greffe de la 
Cour en réaction aux déterminations sur effet suspensif de B______ du 13 octobre 
2022. Il a produit une nouvelle pièce. 
g. Le 7 novembre 2022, B______ a dupliqué de manière spontanée à la réplique 
sur effet suspensif. 
 
h. Les parties ont été informées par avis du 11 novembre 2022 de ce que la cause 
était gardée à juger. 
 
i. Par plis des 30 novembre et 6 décembre 2022, B______ a produit de nouvelles 
pièces, à savoir un tirage de la décision de mesures superprovisionnelles 
DTAE/790/2022 rendue le 18 novembre 2022 par le Tribunal de protection de 
l'adulte et de l'enfant dans la cause C/1______/2011 et une copie du procès-verbal 
de l'audience s'étant tenue le 6 décembre 2022 dans cette même cause. 
C. 
Les éléments suivants résultent du dossier soumis à la Cour : 
a. B______, née le ______ 1979, et A______, né le ______ 1976, se sont mariés 
le ______ 2012 à Genève. 
b. Deux enfants sont issus de cette union: C______, née le ______ 2011 à 
Genève, et D______, née le ______ 2014 à F______ (GE). 
c. Les époux vivent séparés depuis le 1er mai 2018, date à laquelle A______ s'est 
constitué un domicile séparé. B______ est demeurée vivre dans l'ancien 
logement conjugal, sis rue 2______ no. ______, [code postal] Genève, alors que 
A______ a emménagé dans un appartement sis rue 3______ no. ______, [code 
postal] Genève. 
d.a Par jugement JTPI/8804/2021 du 29 juin 2021 rendu sur mesures protectrices 
de l'union conjugale, le Tribunal a, notamment, maintenu l'autorité parentale 
conjointe des parties sur les enfants C______ et D______ et instauré une garde 
alternée sur celles-ci s'exerçant, sauf accord contraire entre les parties, à raison 
d'une semaine en alternance chez chacun des parents, du lundi matin au début de 
l'école au lundi matin suivant reprise de l'école, ainsi que la moitié des vacances 
scolaires. Il a également instauré une curatelle d'organisation et de surveillance 
des relations personnelles. 


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A teneur de ce jugement, le SEASP avait notamment préconisé le maintien de la 
garde alternée. Il avait constaté, dans son rapport d'évaluation sociale 
complémentaire rendu après audition des enfants, que les parties se trouvaient 
dans un conflit parental intense, ce qui avait dégradé les conditions de vie des 
enfants, envahissant leur espace mental et physique. Les enfants souffraient des 
carences de coparentalité ainsi que des propos disqualifiants à l'égard de leur père 
auxquels elles étaient exposées. Elles risquaient d'en arriver à rejeter celui-ci pour 
se protéger du conflit affectif dans lequel la situation les mettait. La garde alternée 
que les parties avaient instaurée pouvait dès lors s'avérer, à long terme, ne pas être 
la solution la plus adaptée. La remettre en cause à ce stade, même en tenant 
compte des souffrances que les enfants manifestaient déjà, pourrait toutefois 
susciter de l'incompréhension chez celles-ci, les faire culpabiliser et les amener à 
rejeter le parent auquel elles seraient confiées. Une garde exclusive en faveur de 
l'un des parents serait en outre plus problématique. 
d.b S'agissant de la situation financière des parties, le Tribunal a retenu les 
éléments suivants: 
- 
B______ était salariée auprès de G______ SA et réalisait un revenu 
mensuel net de 16'021 fr. Ses charges mensuelles pertinentes s'élevaient à 
7'567 fr. (loyer charges comprises: 2'768 fr.; garage : 180 fr.; assurance-
maladie obligatoire: 305 fr. 90; assurance-maladie LCA : 144 fr. 60; 
assurance ménage : 77 fr. 75; assurance véhicule : 83 fr. 35; impôt 
véhicule : 13 fr. 05; téléphonie/internet : 145 fr.; impôts (estimation) : 
2'500 fr.; montant de base OP : 1'350 fr.). 
- 
A______ travaillait auprès de H______ et réalisait un revenu mensuel net 
de 14'703 fr. 70. Ses charges mensuelles pertinentes s'élevaient à 
9'067 fr. 95 (loyer charges non comprises: 2'179 fr. 95; SIG (chauffage) : 
177 fr. 45; entretien chauffage : 39 fr. 40; assurance-maladie obligatoire: 
325 fr. 35; assurance-maladie LCA : 134 fr. 70; assurance ménage et RC : 
60 fr. 70; assurance véhicule: 76 fr. 50; impôt véhicule : 27 fr. 90; 
téléphone : 55 fr.; impôts : 4'641 fr.; montant de base OP : 1'350 fr.). 
- 
Les coûts d'entretien de C______ s'élevaient à 1'249 fr. 85 (assurance-
maladie obligatoire: 105 fr. 70; assurance-maladie LCA : 55 fr.; 
parascolaire : 160 fr.; cuisines scolaires : 90 fr.; abonnement TPG: 45 fr.; 
musique : 194 fr. 15; montant de base OP : 600 fr.). 
- 
Les coûts d'entretien de D______ s'élevaient à 967 fr. 05 (assurance-
maladie obligatoire: 105 fr. 70; assurance-maladie LCA : 47 fr. 20; 
parascolaire : 160 fr.; cuisines scolaires : 90 fr.; abonnement TPG: 45 fr.; 
musique : 119 fr. 15; montant de base OP : 400 fr.). 


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Concernant l'entretien des enfants, le Tribunal a relevé que les cours de musique 
étaient pris en charge par A______ et que B______ ne voulait pas y participer. Il a 
dès lors considéré que les frais des enfants devaient être payées par B______, à 
l'exclusion du montant de base OP, vu la garde alternée et la prise en charge de ce 
montant à parts égales par chacun des parents durant leur période de garde, et à 
l'exclusion des frais de musique, qui devaient être pris en charge par A______ vu 
le refus de B______ d'y participer. 
Ces frais s'élevaient à 455 fr. 70 pour C______ (assurance-maladie de base et 
complémentaire, frais de parascolaire et de cuisines scolaires, frais de transport) et 
à 447 fr. 90 (assurance-maladie de base et complémentaire, frais de parascolaire et 
de cuisines scolaires, frais de transport) pour D______. Afin de les couvrir, les 
allocations familiales devaient être versées à B______. La différence entre les 
montants susmentionnés et les allocations familiales (300 fr. par enfant) pouvait 
rester à la charge de B______, au vu, d'une part, de son disponible légèrement 
supérieur à celui de A______ et, d'autre part, du fait que celui-ci aurait à sa charge 
les frais liés aux activités musicales, s'il souhaitait que les enfants les poursuivent. 
Les parties devaient pour le surplus prendre chacune en charge les frais courants 
des enfants lorsque celles-ci étaient sous leur garde. 
D. 
a. Le 16 avril 2021, B______ a saisi le Tribunal d'une demande unilatérale en 
divorce non motivée. 
Elle a notamment conclu, s'agissant des enfants, à ce que le Tribunal lui attribue 
l'autorité parentale ainsi que la garde exclusives de C______ et D______, réserve 
un droit de visite à A______ et condamne ce dernier à lui verser une contribution 
d'entretien en faveur des enfants de 1'000 fr. par enfant, payable par mois et 
d'avance, allocations familiales non comprises, avec clause d'indexation. 
b. Lors de l'audience de conciliation du 6 octobre 2021, A______ a acquiescé au 
principe du divorce. Il s'est en revanche opposé à l'attribution de l'autorité parentale 
exclusive et de la garde des enfants à B______. 
Au terme de cette audience, le Tribunal a ordonné l'établissement d'un rapport 
d'évaluation sociale par le SEASP, avec audition des enfants. 
c. Par mémoire du 21 octobre 2021, B______ a motivé sa demande en divorce et 
sollicité une expertise du groupe familial. Elle a en outre pris des conclusions sur 
mesures provisionnelles similaires à celles prises sur le fond. 
Elle a exposé que la garde alternée ne fonctionnait pas et n'était pas dans l'intérêt 
des enfants. Il existait entre les parties un conflit d'envergure, qui minait la 
dynamique familiale et empêchait toute communication/coopération entre elles. Le 
comportement chicanier de A______ exacerbait ce conflit parental. 


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S'agissant de la situation financière des parties et des charges des enfants, B______ 
a en substance allégué, pour elle-même, un revenu mensuel net de 16'089 fr. pour 
des charges de 8'365 fr. 15, ainsi qu'un revenu mensuel net de l'ordre de 15'000 fr. 
pour A______, sans précision de charges. Elle a par ailleurs allégué des charges de 
1'130 fr. 95 pour C______ et de 925 fr. 75 pour D______. Elle n'a en revanche pas 
allégué que les revenus et les charges des parties et des enfants s'étaient 
significativement modifiés depuis le jugement de mesures protectrices de l'union 
conjugale. 
d. Par courrier du 21 octobre 2021, I______, curateur en charge du dossier auprès 
du Service de protection des mineurs (ci-après: le SPMi), a demandé au Tribunal de 
protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après: le TPAE), sur mesures 
provisionnelles, de retirer la garde et le droit de déterminer le lieu de résidence de 
vie des mineures à leurs parents et de placer celles-ci chez leur père, de réserver un 
droit de visite à la mère, d'instaurer une curatelle d'assistance éducative en faveur 
des mineures et de maintenir la curatelle de surveillance et d'organisation du droit 
de visite. Il recommandait également d'ordonner une expertise familiale. 
Le curateur exposait en substance qu'il était dépositaire d'éléments soulignant des 
désaccords parentaux profonds sur l'autorité parentale et sur la garde. Il était 
également souvent sollicité par l'école et les thérapeutes, et s'inquiétait de 
l'évolution de la situation. A son sens, les enfants étaient beaucoup trop exposés aux 
conflits parentaux. Par ailleurs, la mère accusait régulièrement le père dans sa prise 
en charge des enfants. Celui-ci s'inquiétait de son côté d'une possible aliénation 
parentale de la part de la mère. Sa lecture actuelle de la situation amenait le SPMi à 
penser que le père était régulièrement attaqué dans sa position alors qu'il n'y avait 
pas de maltraitance ou de négligence grave dans la relation avec ses filles. Celles-ci 
étaient sous influence et la question d'une aliénation parentale était un élément 
important dans cette famille. Un retrait de garde et un placement des enfants chez 
leur père était dès lors préconisé, afin d'offrir à ces dernières un espace de vie les 
protégeant au mieux du conflit parental. 
Le TPAE a transmis le courrier susmentionné au Tribunal pour raison de 
compétence. 
e. Dans ses déterminations adressées au Tribunal, B______ a exposé, en substance, 
ne pas s'opposer à une expertise du groupe familial, ni à l'instauration d'une 
curatelle d'assistance éducative, ni au maintien de la curatelle de surveillance et 
d'organisation des relations personnelles. Elle était en revanche fermement opposée 
aux autres mesures préconisées par le SPMi, en particulier le placement des enfants 
chez A______. 
f. Le 14 décembre 2021, B______ a déposé des conclusions sur mesures 
provisionnelles modifiées. Elle a notamment sollicité l'instauration d'un droit de 


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visite en faveur de A______ à exercer d'entente entre les époux, mais au minimum 
un week-end sur deux du vendredi après-midi à la sortie de l'école au lundi matin 
retour à l'école, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires. 
Elle a en outre demandé le maintien de la curatelle de surveillance et d'organisation 
du droit de visite, mais avec changement de curateur, l'instauration d'une curatelle 
d'assistance éducative en faveur de C______ et D______, mais avec changement de 
curateur, la mise en œuvre d'une expertise du groupe familial et la désignation d'un 
curateur de représentation en faveur des enfants dans la présente procédure. 
g. Le 10 janvier 2022, A______ a déposé des déterminations sur mesures 
provisionnelles, accompagnées de pièces. 
Il a conclu au rejet de la requête de mesures provisionnelles de B______, au 
maintien de la garde alternée, au maintien des règles relatives à l'entretien des 
enfants fixées sur mesures protectrices de l'union conjugale, au maintien de la 
curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite, à ce qu'une expertise du 
groupe familial soit ordonnée et à ce que les parties soient exhortées à reprendre 
une thérapie de coparentalité. 
A l'appui de ses conclusions, il a notamment invoqué une très forte animosité de 
B______ envers lui, sur fond de prétentions financières. Celle-ci pratiquait un 
dénigrement massif et systématique de sa personne. Elle persistait en outre à 
instrumentaliser les enfants. 
h. Le 10 janvier 2022 également, A______ a déposé des déterminations sur le 
courrier du SPMi du 21 octobre 2021. Il s'est notamment opposé au retrait de garde 
le concernant. 
i. Par mémoire du 17 janvier 2022, A______ a répondu à la demande en divorce. Il 
a notamment conclu au maintien de l'autorité parentale conjointe, au maintien de la 
garde alternée et à l'absence de versement d'une contribution à l'entretien des 
enfants par l'une des parties à l'autre. 
j. Le 18 janvier 2022, B______ a déposé des déterminations spontanées sur le 
courrier de A______ du 10 janvier 2022 et sur ses déterminations sur mesures 
provisionnelles du même jour. 
k. Une nouvelle audience s'est tenue le 20 janvier 2022, lors de laquelle les parties 
ont déposé des pièces complémentaires. 
Interrogée sur la situation, B______ a déclaré que les choses n'allaient pas bien. La 
situation avec les enfants ne s'était pas modifiée depuis le dépôt de la requête de 
mesures provisionnelles, voire s'était même un peu péjorée, car A______ continuait 
à adopter un comportement agressif envers C______. Les filles étaient toutes deux 


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en souffrance. C______ l'extériorisait; D______ intériorisait les choses et parlait 
peu. Sa situation était rendue plus compliquée par le fait qu'elle avait interrompu 
son suivi thérapeutique neuf mois auparavant et que les parties n'étaient pas 
parvenues à s'entendre sur un nouveau thérapeute. 
A______ a déclaré ne pas comprendre d'où provenaient les accusations de mauvais 
traitements. Il avait une très belle relation avec ses filles, qui se comportaient 
comme des enfants de leur âge. B______ adoptait un comportement empreint de 
reproches à son égard et impliquait les filles dans le conflit. Il n'était pas opposé à 
ce que D______ reprenne une thérapie et avait même proposé un thérapeute, que 
B______ avait refusé. Celle-ci l'a confirmé, précisant que ce thérapeute s'était déjà 
occupé de C______ et n'avait à son sens pas le recul nécessaire. 
Selon A______, le nœud du problème résidait dans la communication parentale. La 
reprise d'un travail de coparentalité était nécessaire. B______ a déclaré qu'elle n'y 
était pas opposée, mais a relevé que les parties avaient déjà plusieurs fois entrepris 
un tel travail, à chaque fois sans succès. 
B______ a encore déclaré qu'elle n'avait pas de place dans la coparentalité et se 
sentait comme une nounou qui gardait les enfants une semaine sur deux. A______ 
prenait toutes les décisions, notamment concernant les activités extrascolaires des 
enfants. Il fallait qu'une seule personne décide pour les enfants et leur donne un 
cadre. Elle souhaitait par conséquent obtenir l'autorité parentale exclusive, car si 
A______ prenait des décisions derrière son dos, cela mettait les enfants dans une 
position impossible. Elle souhaitait également la garde car c'était ce que les enfants 
souhaitaient et parce qu'elle n'était pas une personne agressive, contrairement à 
A______. 
Les parties ont plaidé et persisté dans leurs conclusions, A______ modifiant 
toutefois une conclusion relative à l'entretien des enfants et précisant que si le 
Tribunal considérait que la garde alternée ne devait pas être maintenue, il était 
disposé à assumer la garde. 
Le Tribunal a ensuite gardé la cause à juger sur mesures provisionnelles. 
l. Le 27 janvier 2022, A______ a déposé des déterminations spontanées sur les 
pièces produites par B______ lors de l'audience du 20 janvier 2022. 
m. C______ a adressé un courriel à I______, curateur du dossier auprès du SPMi, 
le 3 mai 2022, en mettant en copie sa pédopsychiatre, la Dresse E______, ainsi que 
J______, intervenante en protection de l'enfant au SEASP. Elle y écrivait en 
substance que la situation était compliquée pour elle car elle avait eu "une petite 
crise à l'école sur des envies de suicide" dont elle ne s'était pas bien remise. Elle 
était actuellement absente de l'école car elle était très fatiguée et déprimée, cette 
situation étant due au fait qu'elle ne supportait plus les transitions d'un parent à 


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l'autre. Elle souhaitait pouvoir vivre exclusivement avec sa mère et ne voir son père 
qu'un week-end sur deux. La Dresse E______ lui avait dès lors conseillé d'écrire ce 
courriel à son curateur pour lui expliquer qu'elle souffrait. 
n.a Le SEASP a rendu son rapport d'évaluation sociale le 9 mai 2022. Il a préconisé 
d'ordonner une expertise familiale, d'attribuer la garde des enfants à B______, de 
réserver un droit de visite en faveur de A______ s'exerçant d'entente entre les 
parents, mais au minimum un week-end sur deux, du vendredi après l'école au lundi 
retour à l'école, ainsi qu'en alternance la semaine où A______ n'avait pas les 
enfants le week-end, un mercredi sur deux après l'école, charge à B______ 
d'amener ou de faire amener D______ au préau de l'école pour 11h30, au jeudi 
matin retour à l'école, et la moitié des vacance scolaires. Il a recommandé le 
maintien de la curatelle d'organisation et de surveillance du droit des relations 
personnelles, l'instauration d'une curatelle éducative, la poursuite du suivi 
thérapeutique de C______ auprès de la Dresse E______ et la mise en place, ou le 
cas échéant la poursuite, d'un suivi thérapeutique pour D______. 
B______ agréait avec ces recommandations mais pensait que le mercredi après-
midi n'était pas adapté au besoin des enfants. A______ était quant à lui fermement 
opposé à ce que la garde soit attribuée à B______. Son entretien téléphonique avec 
le SEASP s'était terminé avant que les autres points ne puissent lui être annoncés. 
n.b Le SEASP a exposé, en substance, s'être entretenu à sept reprises avec le 
curateur auteur du préavis du SPMi du 21 octobre 2021 et avoir échangé avec les 
autres intervenants (enseignants, infirmière scolaire, pédopsychiatre, curateur de 
représentation des enfants auprès du TPAE). 
Selon le curateur, les parents étaient incapables de communiquer, de s'entendre et 
de prendre en compte l'intérêt de leurs enfants. Un accompagnement auprès de 
K______ [consultations familiales] avait été mis en place pour travailler la 
coparentalité. Après plusieurs entretiens avec les parents, les thérapeutes des 
enfants et le SPMi, cet organisme avait toutefois jugé ce travail comme contre-
indiqué en raison d'un degré de conflit trop extrême. Les positions fluctuantes de 
B______ sur la garde (courant 2021, elle avait fait part de son souhait de renoncer à 
la garde partagée, afin de préserver les enfants des désaccords parentaux, avant de 
se raviser et de demander la garde exclusive) étaient délétères pour les enfants. 
A______ était régulièrement attaqué dans sa position de père. C______ et D______ 
étaient quant à elle tellement prises à parti dans le conflit parental qu'elles 
n'exprimaient pas la même réalité selon qu'elles se trouvent avec l'un ou l'autre des 
parents; elles adaptaient leurs propos afin de répondre aux attentes parentales. 
C______ était particulièrement sensible à ce conflit de loyauté et démontrait, par 
ses paroles et gestes, avoir pris position pour sa mère. Ce mouvement était d'autant 
plus significatif depuis que sa mère avait énoncé préférer que la garde soit attribuée 
exclusivement au père plutôt que de poursuivre la garde alternée. Pour le curateur, 


- 11/26 - 
 
C/7228/2021 
la question d'une emprise de la mère sur les enfants se posait et c'était 
essentiellement pour cette raison qu'il avait, en octobre 2021, préconisé un retrait de 
garde et un placement des enfants chez leur père. Il n'y avait pas d'éléments 
évidents d'inquiétude quant à la prise en charge par le père. Des difficultés 
relationnelles entre celui-ci et C______ étaient néanmoins présentes. En définitive, 
le curateur estimait qu'au vu de la complexité de la situation, il était difficile de dire 
quel mode de garde serait dans l'intérêt des mineurs, ou tout du moins celui qui 
serait le moins délétère sur leur développement. Si la situation continuait de se 
péjorer, un placement ne pouvait pas être exclu. 
La Dresse E______ a expliqué au SEASP avoir reçu C______ pour la première fois 
à la fin de l'année 2018. C______ formulait passablement de plaintes contre son 
père, qui étaient parfois les mêmes que celles de la mère. Un travail sur le lien père-
fille avait été entrepris afin que C______ puisse dire à son père ce qu'elle ressentait. 
Ceci semblait lui avoir fait du bien. Lorsque le SPMi avait préconisé que la garde 
soit attribuée au père, C______ s'était cependant montrée plus déprimée et moins 
joyeuse. Le travail sur le lien avec son père était devenu plus compliqué. Celui-ci 
tenait à ses visions éducatives malgré le désaccord de sa fille et cette dernière le 
ressentait comme une absence d'écoute. Elle avait dit à la Dresse E______ que si 
son père avait la garde, elle fuguerait. Elle prenait beaucoup sur elle mais 
commençait à craquer. Elle avait manifesté des idées suicidaires à plusieurs reprises 
et "était passée de la revendication à la déprime". Sa santé psychique était 
inquiétante et elle avait dit au cours d'une crise à l'école vouloir "mourir pour ne 
plus souffrir". 
Selon Me L______, curateur de représentation des enfants dans la procédure devant 
le TPAE, C______ disait ne pas aller bien, ne pas vouloir de garde alternée et ne 
vouloir voir son père qu'un week-end sur deux, même si elle l'aimait et avait des 
activités plaisantes avec lui. Elle souhaitait que Me L______ soit également son 
curateur de représentation dans la procédure devant le Tribunal. 
n.c Selon le SEASP, les parents disposaient chacun de compétences éducatives. Ils 
présentaient également chacun des carences : chez la mère, une incapacité à 
dépasser ses dissensions avec le père et à fonctionner en coparentalité, avec un 
cadre éducatif paternel dévalorisé et une implication des enfants dans les conflits; 
chez le père, un manque d'écoute et d'empathie envers les enfants, ainsi qu'une 
rigidité paternelle, de l'impulsivité mal maîtrisée et une certaine véhémence. 
C______ présentait une grande souffrance psychologique, exprimée par des propos 
suicidaires et un important besoin d'être entendue. Elle était surexposée au conflit 
parental, dans le cadre duquel elle avait pris position pour l'un de ses parents et se 
retrouvait en difficultés relationnelles avec l'autre. Consciente des enjeux des 
procédures en cours, elle était investie d'une mission ne lui correspondant pas. Le 
risque de décompensation ou de passage à l'acte était important. D______ semblait 


- 12/26 - 
 
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mieux gérer la situation sur le plan émotionnel mais était prise dans un conflit de 
loyauté. 
La relation parentale était très dégradée, ce qui rendait la communication difficile, 
voire impossible. La coparentalité était fortement impactée et les décisions 
concernant les enfants étaient prises en fonction du conflit et non de leur intérêt. Ce 
fonctionnement était particulièrement présent chez la mère. 
Au vu des dysfonctionnements parentaux, il était impossible de déterminer quel 
dispositif de répartition de la prise en charge répondait le mieux à l'intérêt des 
enfants. Le SEASP avait envisagé cinq dispositifs: le maintien de la garde alternée, 
l'attribution de la garde à la mère, l'attribution de la garde au père, la mise en place 
de dispositifs différents pour chaque enfant et, enfin, le placement des enfants en 
internat pendant la semaine, avec les week-ends en alternance chez chaque parent. 
La garde alternée avait montré ses limites en raison du conflit parental et du conflit 
de loyauté dans lequel les mineures étaient prises. L'incapacité des parents à 
communiquer clivait les enfants entre deux mondes parallèles communiquant mal 
entre eux. Les transitions d'une semaine à l'autre étaient très difficiles et 
demandaient d'importantes adaptations aux enfants, psychiquement épuisantes à 
long terme. C______ promouvait l'attribution de la garde à la mère auprès des 
professionnels; elle était parfaitement consciente des enjeux juridiques et craignait 
un abandon. Cette solution soulagerait certes provisoirement sa souffrance 
psychique mais celle-ci répondait à une menace de la mère. L'octroi de la garde à la 
mère faisait également craindre une rupture de lien entre le père et les enfants en 
raison du dénigrement exercé par la mère, dont les effets à moyen terme étaient 
destructeurs pour les enfants. L'attribution de la garde au père avait quant à elle été 
demandée il y a quelques mois par le SPMi afin de limiter l'exposition des enfants 
au conflit et de confier ceux-ci au parent le plus apte à favoriser les liens avec 
l'autre. Cette solution semblait toutefois dangereuse pour l'équilibre psycho-
émotionnel de C______. Le risque d'un passage à l'acte ne pouvait ainsi être exclu. 
La séparation de la fratrie et le placement en internat ne constituaient enfin pas de 
bonnes solutions. 
Le SEASP a conclu en définitive qu'aucune modalité de prise en charge des enfants 
ne semblait pouvoir répondre à leur bien-être de manière singulière. Aucun 
professionnel n'était en outre en mesure de se positionner clairement quant au mode 
de prise en charge le moins dommageable pour les enfants. Il semblait dès lors 
indispensable d'ordonner une expertise psychiatrique qui pourrait répondre à cette 
question. Dans l'attente des conclusions de l'expertise, il était primordial de 
préserver au mieux l'équilibre psycho-émotionnel des enfants. Or, malgré les 
inquiétudes d'une parole instrumentalisée, il existait une véritable souffrance chez 
C______, qui ne pouvait être ignorée. Celle-ci avait adressé au SEASP un courriel 
faisant état de son épuisement face à la situation. Ce courriel avait été discuté avec 


- 13/26 - 
 
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sa thérapeute et il semblait qu'aujourd'hui, la seule issue était d'entendre son besoin. 
Le conflit de loyauté dans lequel les enfants étaient pris ne leur permettait en outre 
pas de s'épanouir et de vivre une relation sereine avec leurs deux parents. Pour ces 
motifs, et bien que A______ soit le plus apte à préserver la relation entre les 
mineures et le parent non-gardien, le SEASP a considéré qu'il n'y avait pas d'autre 
solution que de préaviser pour une garde des enfants à la mère. 
Il était en revanche indispensable de maintenir un lien hebdomadaire régulier entre 
les enfants et leur père, raison pour laquelle il convenait de lui octroyer un large 
droit de visite. 
Il était également nécessaire de maintenir la curatelle d'organisation et de 
surveillance des relations personnelles, d'instaurer une curatelle d'assistance 
éducative pour surveiller l'évolution des enfants tout en soutenant activement les 
parents dans leur prise en charge, ainsi que d'ordonner la poursuite des suivis 
thérapeutiques des enfants. 
o. Par courrier spontané du 23 mai 2022, A______ a pris position sur les 
recommandations du SEASP. 
p. Le Tribunal a ordonné une nouvelle audience de comparution personnelle des 
parties, convoquée initialement le 21 juillet 2022, puis reportée au 17 août 2022 à la 
demande de A______, afin que les parties puissent se déterminer sur le rapport du 
SEASP. 
q. Lors de cette audience, B______ a déclaré qu'elle était d'accord avec les 
recommandations du SEASP, avec la précision qu'elle souhaitait également que 
l'autorité parentale exclusive lui soit attribuée. Elle a exposé à ce sujet, à titre 
d'exemple, qu'il avait fallu aux parties plus d'un an pour remettre en place un suivi 
thérapeutique pour D______; elle souhaitait être capable d'agir plus rapidement. 
De son côté, A______ a déposé des pièces complémentaires, l'une d'entre elles 
consistant en des déterminations écrites spontanées. Il n'était pas d'accord avec les 
recommandations du SEASP, en particulier avec l'attribution de la garde des 
enfants à B______. Il estimait cette recommandation incompatible avec le contenu 
du rapport. Pour A______, il y avait une mise en scène des souffrances de 
C______. S'agissant de ses idées noires, il a produit un message de la psychiatre de 
l'enfant indiquant qu'il n'y avait pas de risque de passage à l'acte. 
Il a encore relevé avoir demandé, dans différentes déterminations, que plusieurs 
intervenants (I______, J______, la Dresse E______, M______ et le Dr N______) 
soient entendus par le Tribunal. 
Au terme de l'audience, le Tribunal a gardé la cause à juger sur mesures 
provisionnelles. 


- 14/26 - 
 
C/7228/2021 
r. A______ a encore déposé des déterminations spontanées par courrier du 
12 septembre 2022, invoquant des faits nouveaux et produisant de nouvelles pièces. 
D. 
Aux termes de l'ordonnance entreprise, le Tribunal a considéré, s'agissant des points 
litigieux au stade de l'appel, qu'il n'y avait pas lieu d'auditionner les témoins cités 
par A______. Les rapports du SEASP comportaient en effet déjà les évaluations de 
I______, de J______ et de la Dresse E______ et la procédure sommaire était 
applicable. Il n'apparaissait en outre pas que les auditions de M______ et du 
Dr N______ puissent apporter des éléments pertinents et nécessaires pour statuer 
sur les mesures provisionnelles requises. 
 
Concernant la possibilité de modifier le jugement de mesures protectrices de l'union 
conjugale du 29 juin 2021, le Tribunal a relevé que celui-ci avait maintenu la garde 
alternée alors instaurée par les parties. Dans l'intervalle, le curateur de surveillance 
du droit de visite avait toutefois saisi le TPAE en urgence au motif que ces 
modalités ne répondaient plus à l'intérêt des enfants. C______ avait confié au 
curateur, dans ce contexte, qu'elle n'allait pas bien, ne voulait plus de la garde 
alternée et ne souhaitait voir son père qu'un week-end sur deux. Les circonstances 
s'étaient pas conséquent modifiées de manière importante et durable, de sorte qu'il 
se justifiait de réexaminer les modalités de prise en charge des enfants. 
 
S'agissant de la garde, le Tribunal a relevé que le dossier comportait des éléments 
contradictoires. Dans le cadre des mesures protectrices de l'union conjugale, le 
SEASP avait préconisé le maintien de la garde alternée. Le SPMi avait quant à lui, 
dans son courrier du 21 octobre 2021 au TPAE, sollicité un retrait de la garde aux 
parents avec placement des enfants chez leur père. Dans son évaluation du 
9 mai 2022, le SEASP avait enfin recommandé l'attribution de la garde des enfants 
à leur mère. Une première option consistait dès lors à ordonner le statu quo, 
diligenter l'expertise psychiatrique du groupe familial sollicitée par l'ensemble des 
intervenants et statuer sur le mode de garde une fois le rapport d'expertise rendu. 
C'était, d'une certaine manière, ce que préconisait le SEASP dans son dernier 
rapport (page 12: "Dès lors qu'aucune modalité de prise en charge des enfants ne 
semble pouvoir répondre à leur bien-être de manière singulière, qu'aucun 
professionnel n'est actuellement en mesure de se positionner clairement quant au 
mode de prise en charge le moins dommageable pour les enfants, il semble 
indispensable d'ordonner une expertise psychiatrique qui pourrait répondre à cette 
question"). Cette solution ne permettait toutefois pas de préserver l'équilibre 
psycho-émotionnel des enfants dans l'attente des conclusions de l'expertise, en 
particulier celui de C______ qui présentait une souffrance importante et manifestait 
des idées suicidaires. 
Selon le SEASP, le besoin de C______, exprimé lors de son audition, devait être 
entendu. Ce service avait ainsi estimé que, bien que A______ soit le plus apte à 
préserver la relation entre les enfants et l'autre parent, la garde des enfants devait 


- 15/26 - 
 
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être confiée à la mère. Ce préavis avait été émis au terme d'une analyse de la 
situation aussi complète que possible et tenant compte de tous les éléments connus 
à ce stade. Le SEASP s'était notamment entretenu à de nombreuses reprises avec le 
curateur en charge du dossier au sein du SPMi et avait intégré à son analyse les 
éléments ayant conduit ce dernier à préaviser un placement des enfants chez leur 
père. Il avait en outre examiné toutes les options envisageables (statu quo, garde à 
la mère, garde au père, solution différenciée pour chaque enfant, placement des 
enfants). Tout en reconnaissant que l'attribution de la garde des enfants à la mère 
n'était pas idéale, il avait finalement jugé cette option comme la moins 
dommageable, dans l'attente du résultat de l'expertise. Aucune raison ne justifiait de 
s'écarter de ce préavis. La garde des enfants devait dès lors être attribuée à la mère 
et 
un 
droit 
aux 
relations 
personnelles, 
s'exerçant 
conformément 
aux 
recommandations du SEASP, réservé au père. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable pour avoir été interjeté auprès de l'autorité compétente 
(art. 120 al. 1 let. a LOJ), selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 311 
CPC) et dans le délai utile de dix jours (art. 142, 248 let. d et 314 al. 1 CPC), à 
l'encontre d'une décision sur mesures provisionnelles (art. 308 al. 1 let. b CPC), 
statuant sur une affaire dans son ensemble non pécuniaire, puisque portant 
notamment sur les droits parentaux (art. 308 al. 2 CPC a contrario; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_512/2017 du 22 décembre 2017 consid. 2.1). 
1.2 Est également recevable la réponse de l'intimée, déposée dans le délai légal 
(art. 314 al. 1 CPC). 
1.3 La recevabilité de la réplique spontanée de l'appelant à la réponse de l'intimée 
sur la requête d'effet suspensif, adressée par l'appelant au greffe de la Cour le 
21 octobre 2022 alors que la cause avait été gardée à juger sur l'octroi de l'effet 
suspensif le 14 octobre 2022, peut souffrir de rester indécise. Cette écriture, ainsi 
que la pièce y afférente, ne comportent en effet pas d'éléments déterminants pour 
l'issue du litige. 
Le raisonnement qui précède peut s'appliquer mutatis mutandis à la duplique 
spontanée adressée par l'intimée au greffe de la Cour le 27 octobre 2022. 
 
1.4 La cause ayant été gardée à juger sur le fond le 11 novembre 2022 et les 
parties ne pouvant plus introduire de faits et de moyens de preuve nouveaux au 
sens de l'art. 317 al. 1 CPC à compter de cette date (ATF 142 III 413 
consid. 2.2.5, JdT 2017 II 153), les nouvelles pièces produites par l'intimée le 
30 novembre et le 6 décembre 2022 sont irrecevables. 
2. 
Conformément à l'art. 296 al. 1 et al. 3 CPC, la présente cause est soumise aux 
maximes d'office et inquisitoire illimitée en tant qu'elle concerne le sort des 


- 16/26 - 
 
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enfants mineurs des parties (ATF 147 III 301 consid. 2.2). La Cour n'est donc liée 
ni par les conclusions des parties ni par l'interdiction de la reformatio in peius 
(ATF 129 III 417 consid. 2.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_841/2018, 
5A_843/2018 du 12 février 2020 consid. 5.2). 
3. 
L'appelant a produit des pièces nouvelles dans le cadre de son appel. L'intimée a 
quant à elle allégué des faits nouveaux et produit des pièces nouvelles dans le 
cadre de sa réponse à l'appel. 
3.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
Lorsque la cause concerne des enfants mineurs et que le procès est soumis à la 
maxime inquisitoire illimitée, les parties peuvent présenter des nova en appel 
même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC ne sont pas réunies (ATF 
147 III 301 précité, ibidem). 
3.2 En l'espèce, les nouvelles pièces déposées par les parties devant la Cour se 
rapportent toutes à la situation des enfants. Elles sont dès lors pertinentes pour 
statuer sur les droits parentaux. La maxime inquisitoire illimitée étant applicable 
en la matière, elles sont par conséquent recevables, de même que les faits 
auxquels elles se rapportent. 
4. 
L'appelant se plaint en premier lieu d'une constatation arbitraire des faits au motif 
que le Tribunal a refusé d'ordonner une expertise familiale. Il fait également grief 
au premier juge d'avoir violé la maxime inquisitoire ainsi que son droit d'être 
entendu en refusant d'auditionner les témoins qu'il avait cités. Il requiert en outre 
l'interrogatoire des parties ainsi que l'audition des témoins en question. 
4.1.1 Le droit à la preuve est une composante du droit d'être entendu garanti au 
niveau constitutionnel par l'art. 29 al. 2 Cst. Il implique que toute partie a le droit, 
pour établir un fait pertinent qui n'est pas déjà prouvé, de faire administrer les 
moyens de preuve adéquats, pour autant qu'ils aient été proposés régulièrement et 
en temps utile (ATF 140 I 99 consid. 3.4; arrêt du Tribunal fédéral 5A_113/2018 
du 12 septembre 2018 consid. 4.2.1.1 n. p. in ATF 144 III 541). Le droit à la 
preuve n'empêche toutefois pas le juge de mettre un terme à l'instruction lorsque 
les preuves administrées lui ont permis de former sa conviction et que, procédant 
d'une manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont 
encore proposées, il a la certitude que celles-ci ne pourraient l'amener à modifier 
son opinion (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 et les références). 
4.1.2 En vertu de la maxime inquisitoire illimitée (art. 296 al. 1 CPC), le juge saisi 
de questions relatives aux enfants dans les affaires du droit de la famille a 


- 17/26 - 
 
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l'obligation d'établir d'office l'ensemble des faits déterminants pour la solution du 
litige et d'administrer, le cas échéant, les preuves nécessaires à établir les faits 
pertinents pour rendre une décision conforme à l'intérêt de l'enfant 
(ATF 144 III 349 consid. 4.2.1 et les références). Il n'est cependant pas lié par les 
offres de preuve des parties; il décide au contraire, selon sa conviction, quels faits 
doivent encore être établis et quels sont les moyens de preuve pertinents pour 
démontrer ces faits. Le principe de la maxime inquisitoire ne lui interdit donc pas 
de procéder à une appréciation anticipée des preuves déjà recueillies pour évaluer 
la nécessité d'en administrer d'autres (ATF 130 III 734 consid. 2.2.3; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_648/2020 du 12 juillet 2021 consid. 3.2.2 et les arrêts cités). 
4.1.3 Les mesures protectrices de l'union conjugale, de même que les mesures 
provisionnelles de divorce, sont ordonnées à la suite d'une procédure sommaire 
avec administration restreinte des moyens de preuve et limitation du degré de la 
preuve à la simple vraisemblance (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb, JdT 2002 I 352, 
SJ 2001 I 586). Il n'y a pas de violation du droit à la preuve (art. 29 al. 2 Cst.) 
lorsque le juge parvient à se former une conviction de la vraisemblance des faits 
en se fondant sur les preuves administrées. Il suffit donc que les faits soient 
rendus plausibles (arrêts du Tribunal fédéral 5A_280/2016 du 18 novembre 2016 
consid. 3.3.2; 5A_265/2015 du 22 septembre 2015 consid. 2.2.2; 5A_476/2010 du 
7 septembre 2010 consid. 1.3). 
Dans ces procédures, il s'agit d'aménager le plus rapidement possible une situation 
optimale pour les enfants. De longs éclaircissements, notamment par expertise, ne 
sauraient être la règle, même dans les cas litigieux; ils ne doivent être ordonnés 
que dans des circonstances particulières (abus sexuels sur les enfants, par 
exemple). Le sort des enfants est régi par la liberté de la preuve. L'expertise 
pédopsychologique est l'une des mesures d'instruction que le tribunal peut, mais 
ne doit pas, ordonner dans les affaires concernant les enfants régies par la maxime 
d'office; la décision sur ce point relève de son pouvoir d'appréciation. Dans la 
mesure où le tribunal peut déjà se forger son opinion sur la base des preuves 
administrées, son refus d'administrer encore d'autres preuves requises ne viole ni 
le droit à la preuve (art. 29 al. 2 Cst.) ni la maxime inquisitoire (art. 296 al. 1 
CPC; arrêts du Tribunal fédéral 5A_280/2016 du 18 novembre 2016 précité, 
ibidem; 5A_265/2015 précité, ibidem). 
 
4.1.4 Conformément à l'art. 316 al. 3 CPC, l'instance d'appel peut librement 
décider d'administrer des preuves : elle peut ainsi ordonner que des preuves 
administrées en première instance le soient à nouveau devant elle, faire 
administrer des preuves écartées par le tribunal de première instance ou encore 
décider l'administration de toutes autres preuves. Elle peut toutefois rejeter la 
requête de réouverture de la procédure probatoire et d'administration d'un moyen 
de preuve déterminé présentée par l'appelant si celui-ci n'a pas suffisamment 
motivé sa critique de la constatation de fait retenue par la décision attaquée. Elle 


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peut également refuser une mesure probatoire en procédant à une appréciation 
anticipée des preuves, lorsqu'elle estime que le moyen de preuve requis ne 
pourrait en aucun cas prévaloir sur les autres moyens de preuve déjà administrés 
par le tribunal de première instance, à savoir lorsqu'il ne serait pas de nature à 
modifier le résultat des preuves qu'elle tient pour acquis (ATF 138 III 374 
consid. 4.3.1. et 4.3.2; arrêts du Tribunal fédéral 4A_228/2012 consid. 2.3 et 
5A_906/2012 du 18 avril 2013 consid. 5.1.2). 
 
4.1.5 Pour satisfaire à son obligation de motivation de l'appel prévue à l'art. 311 
al. 1 CPC, l'appelant doit démontrer le caractère erroné de la motivation de la 
décision attaquée par une argumentation suffisamment explicite pour que 
l'instance d'appel puisse la comprendre, ce qui suppose une désignation précise 
des passages de la décision qu'il attaque et des pièces du dossier sur lesquelles 
repose sa critique (ATF 141 III 569 consid. 2.3.3; ATF 138 III 374 consid. 4.3.1). 
Même si l'instance d'appel applique le droit d'office (art. 57 CPC), le procès se 
présente différemment en seconde instance. L'appelant doit tenter de démontrer 
que sa thèse l'emporte sur celle de la décision attaquée. Il ne saurait se borner à 
reprendre des allégués de fait ou des arguments de droit présentés en première 
instance, mais il doit s'efforcer d'établir que, sur les faits constatés ou sur les 
conclusions juridiques qui en ont été tirées, la décision attaquée est entachée 
d'erreurs. Il ne peut le faire qu'en reprenant la démarche du premier juge et en 
mettant le doigt sur les failles de son raisonnement. Si la motivation de l'appel est 
identique aux moyens qui avaient déjà été présentés en première instance, si elle 
ne contient que des critiques toutes générales de la décision attaquée, ou encore si 
elle ne fait que renvoyer aux moyens soulevés en première instance, elle ne 
satisfait pas aux exigences de l'art. 311 al. 1 CPC et l'instance d'appel ne peut 
entrer en matière (arrêts du Tribunal fédéral 4A_168/2022 du 10 juin 2022 
consid. 5.2; 4A_624/2021 du 8 avril 2022 et les arrêts cités). 
Ni la maxime inquisitoire ni la maxime d'office ne libèrent les parties de 
l'obligation de motiver formellement les actes adressés au tribunal (ATF 
138 III 374 consid. 4.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_236/2016; 5A_239/2016 
du 15 janvier 2018 consid. 3.2.3 et 3.3.3). 
4.2 En l'espèce, l'appelant reproche en substance au Tribunal d'avoir constaté les 
faits de manière arbitraire en refusant d'ordonner une expertise pourtant 
"obligatoire pour pouvoir dénouer le vrai du faux, la part d'aliénation parentale 
ainsi que […] la réelle pensée des enfants". Il reproche également au premier juge 
d'avoir violé son droit d'être entendu ainsi que la maxime inquisitoire en 
renonçant à auditionner les témoins qu'il avait cités. Cette mesure d'instruction 
était, selon lui, adéquate et pertinente, les questions à poser aux témoins "portant 
sur le nœud du problème". Il avait également soulevé de nombreuses questions 
pertinentes dans ses déterminations sur le rapport du SEASP. Il avait enfin allégué 
dans son courrier du 12 septembre 2022 des nova ayant "le mérite d'interroger" et 


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nécessitant à tout le moins une audition contradictoire de J______ et de la 
Dresse E______. La maxime inquisitoire étant applicable, le caractère sommaire 
de la procédure ne justifiait en rien de renoncer à ces auditions. Une telle 
renonciation était d'autant moins justifiée que plus de quatre mois s'étaient écoulés 
entre l'établissement du rapport d'évaluation sociale et le prononcé de 
l'ordonnance entreprise. 
En l'occurrence, force est tout d'abord de constater que l'appelant se borne, en 
grande partie, à renvoyer la Cour à ses observations du 23 mai 2012 sur le rapport 
du SEASP ainsi qu'à ses déterminations du 12 septembre 2022. Ce faisant, il ne 
prend pas la peine de reprendre, dans ses écritures d'appel, les constatations 
opérées par le Tribunal sur la base dudit rapport et d'expliquer en quoi celles-ci 
seraient lacunaires ou inexactes. Il évoque certes des "zones d'ombre" en relation 
avec l'instrumentalisation de C______ ainsi qu'un syndrome d'aliénation 
parentale, mais n'indique pas précisément sur quels points l'audition des témoins 
qu'il avait cités aurait permis d'apporter des éclairages ne figurant pas dans le 
rapport d'évaluation sociale et permettant d'aboutir à d'autres conclusions que 
celles qui ont été effectuées. Sous cet angle, ses griefs de constatation arbitraire 
des faits, de violation du droit d'être entendu et de violation de la maxime 
inquisitoire ne répondent pas aux exigences de motivation applicables au stade de 
l'appel. 
L'appelant perd en outre de vue qu'au vu de son caractère sommaire, la présente 
procédure ne vise pas à instruire de manière approfondie les diverses dynamiques 
qui s'affrontent au sein de sa famille, mais à aménager le plus rapidement possible 
une situation préservant au mieux le bien-être de ses enfants. Le SEASP et le 
Tribunal ont parfaitement saisi cet enjeu en considérant qu'il convenait, au vu de 
la situation, de trancher la question de la garde sans plus attendre et d'examiner 
dans un second temps, au moyen d'une expertise psychiatrique familiale, les 
aspects plus délicats d'instrumentalisation des enfants et d'aliénation parentale. 
L'appelant ne tente pas de démontrer que cette décision de procéder par étapes 
irait à l'encontre du bien-être de ses filles et que ces dernières auraient pu 
s'accommoder d'un maintien de la garde alternée jusqu'à la clôture de l'expertise, 
dont l'établissement requerra indubitablement un certain temps. 
L'argument de l'appelant relatif à l'absence d'urgence de la cause frise pour le 
surplus la témérité. A réception du rapport d'évaluation sociale du SEASP, le 
Tribunal a en effet convoqué les parties à une audience de comparution 
personnelle le 21 juillet 2022 afin que celles-ci puissent se prononcer sur ledit 
rapport. Ladite audience a toutefois été reportée au 17 août 2022 à la demande 
expresse de l'appelant. Or, il est indéniable que compte tenu du mal-être de 
C______, qui a exprimé des idées suicidaires, la question de l'attribution de la 
garde devait être tranchée à bref délai. Le rapport d'évaluation sociale contenant 
les éléments nécessaires pour se forger, sous l'angle de la vraisemblance, une 


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opinion s'agissant de la solution correspondant le mieux (ou le moins mal compte 
tenu des carences parentales constatées de part et d'autre) à l'intérêt des enfants, le 
Tribunal pouvait refuser à bon droit d'ordonner de plus amples mesures 
d'instruction et garder la cause à juger sur mesures provisionnelles à l'issue de 
l'audience susmentionnée. 
Au vu de ce qui précède, les griefs formulés par l'appelant à l'encontre de 
l'instruction diligentée par le Tribunal sont infondés. 
La demande de l'appelant tendant à l'interrogatoire des parties et à l'audition des 
témoins cités en première instance sera pour le surplus écartée, la Cour s'estimant 
suffisamment renseignée sur les faits pertinents de la cause pour pouvoir statuer. 
5. 
L'appelant conclut à l'annulation de l'ordonnance querellée en tant que celle-ci 
attribue à l'intimée la garde des mineures et lui réserve un droit aux relations 
personnelles avec ces dernières. Il sollicite le maintien de la garde alternée, telle 
que prévue par le jugement de mesures protectrices de l'union conjugale du 
29 juin 2021. 
5.1.1 Les mesures protectrices de l'union conjugale demeurent en vigueur même 
au-delà de l'ouverture de la procédure de divorce. Une fois ordonnées, elles ne 
peuvent être modifiées par le juge des mesures provisionnelles qu'aux conditions 
de l'art. 179 CC, applicable par renvoi de l'art. 276 al. 1 CPC (ATF 137 III 614 
consid. 3.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_436/2020 du 5 février 2021 
consid. 4.1). Ainsi, les mesures protectrices ne peuvent être modifiées que si, 
depuis leur prononcé, les circonstances de fait ont changé d'une manière 
essentielle et durable, si un changement significatif et non temporaire est survenu 
postérieurement à la date à laquelle la décision a été rendue, si les faits qui ont 
fondé le choix des mesures provisoires dont la modification est sollicitée se sont 
révélés faux ou ne se sont par la suite pas réalisés comme prévu, ou encore si la 
décision de mesures provisoires est apparue plus tard injustifiée parce que le juge 
appelé à statuer n'a pas eu connaissance de faits importants (parmi plusieurs: ATF 
143 III 617 consid. 3.1 et les références; arrêt du Tribunal fédéral 5A_436/2020 
précité, ibidem). 
Une modification dans l'attribution de l'autorité parentale ou de la garde suppose 
que la nouvelle réglementation soit requise dans l'intérêt de l'enfant en raison de la 
survenance de faits nouveaux essentiels. En d'autres termes, une nouvelle 
réglementation ne dépend pas seulement de l'existence de circonstances nouvelles 
importantes; elle doit aussi être commandée par le bien de l'enfant. La 
modification ne peut ainsi être envisagée que si le maintien de la réglementation 
actuelle risque de porter atteinte au bien de l'enfant et le menace sérieusement; la 
nouvelle réglementation doit s'imposer impérativement, en ce sens que le mode de 
vie actuel nuit plus au bien de l'enfant que le changement de réglementation et la 


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perte de continuité dans l'éducation et les conditions de vie qui en est consécutive 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_762/2020 du 9 février 2021 consid. 4.1 et les arrêts 
cités). 
Savoir si une modification essentielle est survenue par rapport à la situation 
existant au moment où la décision initiale a été prise doit s'apprécier en fonction 
de toutes les circonstances du cas d'espèce et relève du pouvoir d'appréciation du 
juge (art. 4 CC; arrêt du Tribunal fédéral 5A_762/2020 précité, ibidem). 
5.1.2 Le juge n'est pas lié par les conclusions du SEASP. Le rapport de ce service 
(lequel constitue une preuve au sens des art. 168 et 190 CPC) est soumis, à l'instar 
des autres preuves, au principe de la libre appréciation consacré par l'art. 157 CPC 
(ACJC/372/2017 du 28 mars 2017 consid. 5.1; ACJC/1681/2016 du 15 décembre 
2016 consid. 5.1.2 et la doctrine citée). Cependant, une portée particulière peut 
être conférée au rapport d'évaluation sociale, qui prend en compte toute une série 
d'éléments objectifs, basés sur les déclarations d'intervenants scolaires, médicaux 
ou sociaux; il contient également des appréciations subjectives, lesquelles 
dénotent souvent une grande expérience en la matière, mais ne sauraient 
remplacer le pouvoir de décision du juge (ACJC/1311/2017 du 11 octobre 2017 
consid. 3.1.2; ACJC/993/2017 du 10 août 2017 consid. 5.1; ACJC/372/2017 du 
28 mars 2017 consid. 5.1). 
5.2.1 En l'espèce, les parties ne contestent pas, à juste titre, que la situation qui 
prévalait au moment du prononcé du jugement de mesures protectrices de l'union 
conjugale du 29 juin 2021 s'est modifiée de manière importante et durable, dès 
lors que le SPMi a saisi le TPAE d'une demande de mesures provisionnelles 
urgentes au motif que la garde alternée ordonnée par ce jugement ne répondait 
plus à l'intérêt des enfants et que C______ s'oppose désormais au maintien de ce 
régime de garde. Le Tribunal est dès lors entré à bon droit en matière sur une 
modification éventuelle de la réglementation de la prise en charge des enfants. 
5.2.2 S'agissant de la décision rendue sur cette question par le premier juge, 
l'appelant reproche au SEASP d'être "passé d'un extrême à l'autre […] sans 
référence à une quelconque méthode permettant d'asseoir son choix". Il estime 
que de nombreuses "zones d'ombre" subsistaient s'agissant de la position de 
J______ et de la Dresse E______ quant à l'instrumentalisation de C______ et à 
l'aliénation parentale dont elle serait la victime. Il se demande en outre si le 
SEASP était allé à l'encontre de ses convictions initiales "uniquement par peur 
d'une catastrophe" et s'il maintiendrait sa position "maintenant qu'il voyait qu'il 
n'y avait pas de sérieux risque de suicide". Il considère enfin que "face à un tel 
imbroglio", le Tribunal était tenu d'établir les faits par tous les moyens se trouvant 
à sa disposition. 


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Ce faisant, l'appelant reprend pour l'essentiel ses griefs relatifs à l'instruction du 
dossier par le premier juge. Ces critiques sont toutefois infondées comme cela a 
été exposé ci-avant (cf. supra consid. 4.2). 
L'appelant se borne pour le surplus à fustiger le revirement et le manque de 
méthodologie du SEASP, sans toutefois chercher à démontrer concrètement en 
quoi les recommandations de ce service seraient, en définitive, erronées et 
contraires à l'intérêt des enfants. 
En tout état de cause, la Cour considère qu'il n'y a pas lieu, à ce stade, de s'écarter 
des recommandations de ce service. A la lecture du rapport, il convient de retenir 
que la garde alternée, telle que pratiquée par les parties depuis leur séparation, 
n'est plus adaptée, ni à la dynamique familiale, empreinte d'un conflit intense et 
d'une communication dysfonctionnelle, ni à l'équilibre psycho-émotionnel des 
enfants. Ce régime doit dès lors être provisoirement suspendu, dans l'intérêt de ces 
derniers. 
S'agissant des modalités à mettre en place dans l'intervalle, l'analyse du SEASP 
emporte également l'adhésion. Le rapport relève certes qu'aucun mode de prise en 
charge des enfants ne semble pouvoir répondre à leur bien-être de manière 
singulière, y compris l'octroi de la garde exclusive à l'intimée. Concernant cette 
dernière solution, le rapport met en évidence une emprise de la mère sur les 
enfants, une parole possiblement instrumentalisée chez C______ et le risque d'une 
rupture du lien entre les filles et leur père, soit des éléments pouvant correspondre 
à un syndrome d'aliénation parentale. Comme le souligne l'auteure du rapport, il 
n'en demeure pas moins qu'il existe actuellement, et nonobstant ces éléments, "une 
véritable souffrance chez C______" qui ne saurait être ignorée. Selon l'auteure, la 
seule solution permettant d'apaiser C______ est d'entendre son besoin de pouvoir 
résider chez sa mère, comme elle l'a notamment exprimé lors de son audition par 
le SEASP. Le fait que C______ ne présente actuellement pas, selon le courrier de 
la Dresse E______ produit par l'appelant, de "sérieux risque" de passage à l'acte 
ne diminue en rien la pertinence de cette recommandation. A cela s'ajoute que 
compte tenu de l'âge de C______, ses vœux concernant sa prise en charge revêtent 
un poids particulier dans la décision à prendre (cf. parmi d'autres ATF 142 III 617 
consid. 3.2.3). La nécessité d'adapter la réglementation des droits parentaux en 
conséquence, du moins de manière provisoire, est dès lors avérée. 
Aucun élément du dossier ne permet ainsi d'infirmer la conclusion du rapport, 
selon laquelle l'octroi de la garde à l'intimée constituerait la solution la moins 
dommageable pour les enfants, dans l'attente des résultats de l'expertise 
psychiatrique familiale qu'il convient d'entreprendre. Cette solution doit dès lors 
s'imposer. 


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Au vu de ce qui précède, les chiffres 1 et 2 du dispositif de l'ordonnance entreprise 
seront confirmés en tant qu'ils confient la garde des enfants à l'intimée. 
6. 
L'appelant conclut pour le surplus à l'annulation du chiffre 3 du dispositif de 
l'ordonnance entreprise lui réservant un droit aux relations personnelles avec les 
enfants s'exerçant conformément aux recommandations du SEASP. Il conclut 
également à l'annulation du chiffre 10 dudit dispositif le condamnant à contribuer 
à l'entretien des enfants à hauteur de 1'000 fr. par mois pour C______ et de 700 fr. 
par mois pour D______. 
6.1 Conformément à l'art. 311 al. 1 CPC, il incombe à l'appelant de motiver son 
appel (art. 311 al. 1 CPC), c'est-à-dire de démontrer le caractère erroné de la 
décision attaquée (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1). La Cour applique certes le droit 
d'office (art. 57 CPC); cependant, hormis les cas de vices manifestes, elle ne traite 
que les griefs qui ont fait l'objet d'une motivation suffisante et, partant, recevable 
(arrêts du Tribunal fédéral 4A_258/2015 du 21 octobre 2015 consid. 2.4.3; 
4A_290/2014 du 1er septembre 2014 consid. 3.1). 
Même si l'art. 311 al. 1 CPC ne le mentionne pas, le mémoire d'appel doit contenir 
des conclusions. Ces dernières doivent être rédigées d'une manière suffisamment 
précise pour pouvoir être reprises telles quelles dans le dispositif de la décision à 
rendre. Cette exigence s'applique également aux procédures de droit de la famille 
concernant des enfants dans lesquelles le juge établit les faits d'office et n'est pas 
lié par les conclusions des parties (ATF 137 III 617 consid. 4 et 5, 
JdT 2014 II 187, SJ 2012 I 373). 
Les conclusions doivent être formulées de telle sorte qu'en cas d'admission de la 
demande, elles puissent être reprises dans le dispositif de la décision 
(ATF 137 III 617 précité consid. 4.3). En cas d'incertitude, le tribunal procède à 
l'interprétation objective des conclusions, à savoir selon les règles de la bonne foi, 
en particulier à la lumière de la motivation qui leur est donnée (ATF 137 III 617 
précité consid. 6.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 4A_112/2018 du 20 juin 2018 
consid. 2.2). 
6.2 En l'espèce, l'appelant ne conclut à l'annulation du droit de visite et des 
contributions d'entretien fixées par l'ordonnance entreprise que dans la perspective 
d'un maintien de la garde alternée ou d'un octroi de la garde exclusive en sa 
faveur. Il ne formule en revanche aucune conclusion tendant à la fixation d'un 
droit aux relations personnelles avec les mineures plus important ou de 
contributions d'entretien moindres que celles prévues par le premier juge, dans 
l'hypothèse où la Cour confirmerait l'octroi de la garde exclusive à l'intimée. Il ne 
formule pas non plus de critiques à l'encontre du raisonnement adopté par le 
premier juge sur ces points, dont il serait possible d'inférer ce qu'il demande à ce 


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sujet. L'appel ne peut par conséquent qu'être déclaré irrecevable en tant qu'il 
conclut à l'annulation des chiffres 3 et 10 du dispositif querellé. 
7. 
Les frais judiciaires d'appel, y compris ceux de la décision sur effet suspensif du 
20 octobre 2022, seront arrêtés à 1'200 fr. (art. 31 et 35 RTFMC). Vu l'issue et la 
nature familiale du litige, ils seront mis à la charge des parties par moitié chacune 
et compensés avec l'avance versée par l'appelant, qui reste acquise à l'Etat de 
Genève (art. 111 al. 1 CPC). L'intimée sera par conséquent condamnée à verser 
600 fr. à l'appelant à titre de remboursement partiel des frais judiciaires d'appel 
(art. 111 al. 2 CPC). 
Pour les mêmes motifs, il ne sera pas alloué de dépens d'appel (art. 107 al. 1 let. c 
CPC). 
* * * * * 


- 25/26 - 
 
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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté par A______ le 3 octobre 2022 contre les chiffres 1 
et 2 de l'ordonnance OTPI/437/2022 rendue le 20 septembre 2022 par le Tribunal de 
première instance dans la cause C/7228/2021-17. 
Déclare irrecevable l'appel interjeté par A______ contre les chiffres 3 et 10 du dispositif 
susmentionné. 
Au fond : 
Confirme l'ordonnance entreprise. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais d'appel : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 1'200 fr. et compense ce montant avec l'avance 
fournie par A______, qui demeure acquise à l'Etat de Genève. 
Met lesdits frais à la charge des parties à raison de la moitié chacune. 
Condamne par conséquent B______ à verser la somme de 600 fr. à A______ à titre de 
remboursement partiel des frais judiciaires d'appel. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Monsieur 
Laurent 
RIEBEN, 
président; 
Monsieur 
Patrick 
CHENAUX, 
Madame 
Fabienne 
GEISINGER-MARIETHOZ, 
juges; 
Madame 
Gladys REICHENBACH, greffière. 
 
Le président : 
Laurent RIEBEN 
 
La greffière : 
Gladys REICHENBACH 
 
 
 
 


- 26/26 - 
 
C/7228/2021 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF indéterminée.