ge_gerichte · ACPR/518/2020 · 2020-04-21 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/25984/2019 
ACPR/518/2020
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mercredi 29 juillet 2020 
 
Entre 
 
A______, faisant élection de domicile en l'étude B______, ______ [GE], comparant en 
personne, 
recourant, 
 
contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 21 avril 2020 par le Ministère 
public, 
 
et 
 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé. 


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EN FAIT : 
A. 
Par acte expédié au greffe de la Chambre de céans le 4 mai 2020, A______ recourt 
contre l'ordonnance du 21 avril 2020, expédiée par pli simple, par laquelle le 
Ministère public a décidé de ne pas entrer en matière sur les faits visés par la 
procédure P/25984/2019. 
Le recourant conclut, sous suite de frais et dépens, à l'annulation de l'ordonnance 
querellée et au renvoi de la cause au Ministère public pour qu'il ouvre une instruction 
ou rende une ordonnance pénale. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. Le 30 décembre 2019, A______ a déposé plainte pénale à l'encontre de 
C______, son ancien associé, également juge suppléant à la Cour de justice, pour 
diffamation (art. 173 CP), calomnie (art. 174 CP) et injure (art. 177 CP). 
En substance, il expose être depuis des années en litige avec C______ au sujet de la 
fin de leur association. Le prénommé l'avait déjà diffamé et insulté par le passé mais, 
"[p]ar faiblesse peut-être", il n'avait jusqu'alors pas souhaité porter plainte. 
Cependant, dans le cadre d'un recours contre un jugement de mainlevée pendant 
auprès de la Chambre civile de la Cour de justice (ci-après : la Chambre civile), 
C______ avait, le 27 septembre 2019, signé de sa main des déterminations sur effet 
suspensif – dont lui-même n'avait pris connaissance que le 3 octobre suivant – ayant 
le contenu suivant [les passages soulignés étant selon lui attentatoires à l'honneur] : 
(1) "Le Recourant affirme que « depuis la fin de leur association, les parties sont en 
guerre ». 
 
Il s'agit plutôt d'une mini-guérilla judiciaire et procédurale menée tambour 
battant par le Recourant qui a réussi l'exploit de faire traîner une procédure 
arbitrale pendant près de 9 ans, pour un montant litigieux dérisoire, puis à faire 
recours au Tribunal fédéral (perdu, 4A_539/2019), puis à faire un recours en 
révision au Tribunal fédéral (perdu, 4F_7/2019), avant de faire opposition au 
commandement de payer, d'être débouté de son opposition à la mainlevée 
définitive et de maintenant faire un recours devant votre Cour." 
(2) "Pour sa part, l'Intimé ne se considère pas être « en guerre » contre quiconque, 
en particulier pas contre l'honorable Recourant qui souffre manifestement de 
recourite aiguë." 
(3) "L'anatocisme dont se plaint le Recourant n'a pas été retenu par le Juge de 
première instance qui, à juste titre, a relevé l'erreur. Le recourant n'en croit pas 
un mot. Disons donc qu'il s'agissait alors d'un os à ronger au Recourant qui en 
fait des tartines." 


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(4) "Il est pris note que le Recourant n'a pas de poursuite contre lui et qu'il est par 
conséquent solvable, apparemment." 
b. Le 10 mars 2020, A______ a produit certains documents requis par le Ministère 
public, à savoir : 
- 
la sentence arbitrale du 30 août 2018, le condamnant à payer à C______ 
CHF 34'329.50 avec intérêts, plus les coûts d'arbitrage ; 
- 
l'arrêt du Tribunal fédéral du 27 mars 2019 (4A_539/2018), rejetant son recours 
contre ladite sentence, et dont il ressort que le litige entre les parties était 
"emprunt (sic) d'un puissant esprit d'animosité et de polémique" (consid. 7) ; 
- 
l'arrêt du Tribunal fédéral du 27 août 2019 (4F_7/2019), rejetant sa demande de 
révision du premier arrêt ; 
- 
le jugement du Tribunal civil du 10 septembre 2019 (JTPI/12634/2019), 
prononçant la mainlevée définitive de l'opposition au commandement de payer 
relatif aux prétentions arrêtées dans la sentence arbitrale ; et 
- 
le recours du 23 septembre 2019 qu'il avait interjeté contre ce jugement auprès de 
la Cour de justice. Cet acte débute par une section "Contexte" dont la première 
phrase est : "Depuis la fin de leur association, les parties sont en guerre" (p. 2). 
Dans la section relative à la demande d'effet suspensif, A______ affirme – sans 
offre de preuve correspondante ni, semble-t-il, pièce à l'appui – qu'il "n'est le 
sujet d'aucune autre poursuite que celle en cause dans la présente instance de 
sorte que la créance du poursuivant ne peut être mise en péril" (p. 3). 
c. 
Le 16 avril 2020, A______ a encore produit une copie de la demande de révision 
de la sentence arbitrale du 30 août 2018 qu'il avait adressée la veille à la Cour de 
justice. 
C. 
Dans son ordonnance querellée, le Ministère public constate que le contexte dans 
lequel les propos litigieux avaient été tenus était particulièrement conflictuel, comme 
l'avait d'ailleurs relevé le Tribunal fédéral. Si ces allégations étaient, selon le ressenti 
de A______, susceptibles de ternir sa réputation, elles ne constituaient pas pour 
autant une atteinte à son honneur, au sens pénal du terme. Les mots auraient certes pu 
être mieux choisis par le plaignant [recte : le mis en cause], mais les allégations 
étaient en lien avec la question devant être tranchée par l'autorité, soit celle de l'octroi 
de l'effet suspensif. Formulées dans le cadre d'une procédure civile et parvenues à un 
cercle restreint de personnes – soit les membres du tribunal, soumis au secret de 
fonction, ainsi que les parties à la procédure –, les allégations litigieuses n'allaient 
pas être suivies aveuglément, mais évaluées au regard notamment des pièces 
produites. 


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D. 
a. À l'appui de son recours, A______ relève que le contexte des écritures litigieuses 
était d'abord celui de "l'avocat patenté", juge suppléant auprès de la Cour de justice 
depuis un quart de siècle, qui passait outre la constitution de son avocate pour dire à 
ses "collègues" ce qu'il pensait à titre personnel de son ancien associé. Les 
allégations de C______ étaient ainsi revêtues, auprès des magistrats instruisant la 
cause, d'une crédibilité autre que si elles avaient été écrites par son avocate. S'il était 
vrai qu'il s'agissait d'un "conflit particulièrement aigu" entre deux avocats au sujet de 
la liquidation de leurs rapports d'associés, aucune des autorités judiciaires saisies 
n'avait fait état d'une quelconque provocation ou autre attitude téméraire de sa part à 
lui. 
 
S'agissant des allégations en elles-mêmes, elles dépassaient l'objet du litige et ne 
pouvaient être justifiées par un devoir procédural (art. 14 CP). Le Ministère public 
avait d'ailleurs lui-même "implicitement" admis que les propos litigieux étaient 
attentatoires à l'honneur, en retenant que C______ aurait pu mieux choisir ses mots. 
Ces propos le présentaient comme le "maître des procédures dilatoires et téméraires, 
et de la dissimulation (la solvabilité en apparence seulement)", ce qui relevait de la 
calomnie, voire de la diffamation. En soulignant qu'il n'était solvable qu'en 
apparence, le mis en cause sous-entendait "évidemment" qu'il connaissait des choses 
cachées, lui qui avait été son associé. Enfin, il était dépeint comme un "avocat sans 
foi ni loi, qui aurait mérité qu'on lui donne, comme à un chien, un os à ronger". Par 
cette image, C______ le traitait de chien, lui témoignant mépris et l'attaquant dans 
son sentiment de dignité, ce qui était constitutif d'injure. 
b. À réception du recours, la cause a été gardée à juger, sans échange d'écritures ni 
débats. 
EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et – faute de 
notification conforme à l'art. 85 al. 2 CPP – dans le délai prescrits (art. 385 al. 1 et 
396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours auprès de la Chambre de 
céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner du plaignant qui, partie à la procédure 
(art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt juridiquement protégé 
à la modification ou à l'annulation de la décision querellée (art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange 
d'écritures ni débats les recours manifestement mal fondés (art. 390 al. 2 et 5 a 
contrario CPP). Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations qui suivent. 
3. 
Le recourant fait grief au Ministère public de ne pas avoir retenu une atteinte à son 
honneur. 
3.1. Selon l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend immédiatement une 
ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la dénonciation ou du rapport de 
police que les éléments constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de 


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l'action pénale ne sont manifestement pas réunis. Cette disposition doit être appliquée 
conformément à l'adage "in dubio pro duriore". Celui-ci découle du principe de la 
légalité (art. 5 al. 1 Cst. et art. 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 
al. 1 CPP) et signifie qu'en principe une non-entrée en matière ne peut être prononcée 
par le ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas 
punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. Le 
ministère public dispose, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appréciation. La procédure 
doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un 
acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation 
apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave. En effet, 
en cas de doute s'agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n'est pas à 
l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il 
appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 p. 243 et les références 
citées). 
3.2.1. L'art. 173 ch. 1 CP (diffamation) punit celui qui, en s'adressant à un tiers, aura 
accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à 
l'honneur ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération et celui qui 
aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon. Selon l'art. 173 ch. 2 CP, 
l'inculpé n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou 
propagées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir 
de bonne foi pour vraies. 
L'art. 174 ch. 1 CP (calomnie) punit celui qui, connaissant la fausseté de ses 
allégations, aura, en s'adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le 
soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à 
porter atteinte à sa considération. 
La calomnie est une forme qualifiée de diffamation, dont elle se distingue en cela que 
les allégations attentatoires à l'honneur sont fausses, que l'auteur doit avoir eu 
connaissance de la fausseté de ses allégations et qu'il n'y a dès lors pas place pour les 
preuves libératoires prévues dans le cas de la diffamation (art. 173 ch. 2 CP ; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_1254/2019 du 16 mars 2020 consid. 6.1 et les références citées). 
3.2.2. L'honneur protégé par ces dispositions est conçu de façon générale comme un 
droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au 
mépris en sa qualité d'homme. La réputation relative à l'activité professionnelle ou au 
rôle joué dans la communauté n'est pas pénalement protégée. Il en va ainsi des 
critiques qui visent comme tels la personne de métier, l'artiste ou le politicien, même 
si elles sont de nature à blesser et à discréditer. Dans le domaine des activités socio-
professionnelles, il ne suffit ainsi pas de dénier à une personne certaines qualités, de 
lui imputer des défauts ou de l'abaisser par rapport à ses concurrents. En revanche, il 
y a atteinte à l'honneur, même dans ces domaines, si on évoque une infraction pénale 
ou un comportement clairement réprouvé par les conceptions morales généralement 
admises (ATF 145 IV 462 consid. 4.2.2 p. 464). 


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Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut procéder à une 
interprétation objective selon le sens que le destinataire non prévenu devait, dans les 
circonstances d'espèce, lui attribuer. Les mêmes termes n'ont donc pas 
nécessairement la même portée suivant le contexte dans lequel ils sont employés. 
Selon la jurisprudence, un texte doit être analysé non seulement en fonction des 
expressions utilisées, prises séparément, mais aussi selon le sens général qui se 
dégage du texte dans son ensemble (ATF 145 IV 462 consid. 4.2.3 p. 464). 
3.2.3. L'art. 177 al. 1 CP (injure) punit celui qui, de toute autre manière, aura, par la 
parole, l'écriture, l'image, le geste ou par des voies de fait, attaqué autrui dans son 
honneur. 
L'injure peut consister dans la formulation d'un jugement de valeur offensant, mettant 
en doute l'honnêteté, la loyauté ou la moralité d'une personne de manière à la rendre 
méprisable en tant qu'être humain ou entité juridique ou celui d'une injure formelle, 
lorsque l'auteur a, en une forme répréhensible, témoigné de son mépris à l'égard de la 
personne visée et l'a attaquée dans le sentiment qu'elle a de sa propre dignité. La 
marque de mépris doit revêtir une certaine gravité, excédant ce qui est acceptable 
(arrêts du Tribunal fédéral 6B_1149/2019 du 15 janvier 2020 consid. 5.1 ; 
6B_557/2013 du 12 septembre 2013, consid. 1.1 et les références citées, publié in SJ 
2014 I 293). 
3.3. En l'espèce, il faut se demander, avant toute chose, si les propos litigieux sont 
en tant que tels attentatoires à l'honneur du recourant. Contrairement à ce que celui-ci 
affirme, le Ministère public n'a pas "implicitement" admis que tel était bien le cas, 
mais a d'emblée exclu cette hypothèse. 
Cette appréciation doit être confirmée : qu'on les considère globalement ou un par 
un, aucun des quatre passages des écritures du 27 septembre 2019, tels qu'identifiés 
par le recourant dans sa plainte pénale, n'est constitutif d'une infraction aux 
art. 173 ss CP. 
Le premier passage, évoquant l'affirmation du recourant dans ses écritures à la 
Chambre civile selon laquelle "les parties [seraient] en guerre", poursuit sur le même 
ton martial ("mini-guérilla […] menée tambour battant"). Le fait de présenter ensuite 
le recourant comme ayant fait "traîner une procédure arbitrale pendant près de 
9 ans, pour un montant litigieux dérisoire" relève tout au plus de la critique d'une 
tactique procédurale consistant à faire durer le procès dans l'espoir de décourager sa 
partie adverse. Cela ne suffit pas à rendre le recourant méprisable aux yeux d'un 
destinataire même non averti, et encore moins à le faire passer pour le "maître des 
procédures dilatoires et téméraires", comme il l'allègue. 
La même conclusion s'impose s'agissant du second passage litigieux. Le terme 
"recourite aiguë" s'entend non pas au sens d'une affection psychiatrique (cf. par ex. 
ATF 100 IV 43 consid. 2 p. 45 s., pour les termes "maniaques" ou "vicieux"), mais 


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désigne à nouveau la posture adoptée par le recourant en procédure, selon le mis en 
cause, et qui, toute critiquable qu'elle puisse paraître aux yeux de la partie adverse, 
n'est pas à même de jeter le discrédit sur sa personne. 
Le troisième passage, dès lors qu'on le lit avec le reste du paragraphe concerné, se 
comprend comme faisant référence à un argument juridique du recourant 
(l'interdiction de l'anatocisme, cf. art. 105 al. 3 CO) qui n'a pas (ou pas entièrement) 
porté devant le juge de la mainlevée, et qu'il soulève une nouvelle fois auprès de la 
Chambre civile. Avec l'expression "os à ronger", le mis en cause visait selon toute 
vraisemblance à souligner le caractère accessoire de cette problématique par rapport 
au reste du litige, ce qui est d'ailleurs confirmé par la suite de sa phrase, puisque, 
filant la métaphore gastronomique, il s'étonne de la place occupée par cet argument 
dans les écritures du recourant, lequel en ferait donc "des tartines". Dans ces 
circonstances, le recourant ne peut raisonnablement prétendre qu'au travers de 
l'image de l'os à ronger, le mis en cause le ferait apparaître comme un "avocat sans 
foi ni loi qui aurait mérité qu'on lui donne, comme à un chien, un os à ronger". 
Le quatrième et dernier passage doit, ici aussi, être replacé dans son contexte : il se 
réfère à l'affirmation du recourant, contenue dans son recours du 23 septembre 2019 
à la Chambre civile, selon laquelle il "n'est sujet d'aucune autre poursuite que celle 
en cause dans la présente instance". Aucune preuve n'est fournie à l'appui de cet 
allégué. Dans les déterminations litigieuses, le mis en cause prend note que le 
recourant est "solvable, apparemment". On ne peut suivre le recourant lorsqu'il 
prétend que l'usage de ce dernier adverbe le ferait apparaître comme le "maître […] 
de la dissimulation", ou sous-entendrait de façon évidente que le mis en cause serait 
au courant de sa situation patrimoniale actuelle, près de dix ans après la fin de leur 
collaboration. Aux yeux d'un lecteur neutre, les propos litigieux doivent bien plus se 
comprendre en ce sens que la solvabilité du recourant résulterait de ses seuls allégués 
en procédure, sans être prouvée par pièce. On ne discerne pas, dans ce cadre, la 
moindre expression de mépris à l'égard de sa personne. 
Que les déterminations litigieuses aient pris place dans un contexte conflictuel, 
qualifié par le recourant lui-même de "particulièrement aigu", ne change pas les 
considérations qui précèdent. On peine à voir en quoi le fait que le mis en cause ait 
signé lui-même cette écriture, alors qu'il avait constitué un avocat, est pertinent pour 
juger du caractère attentatoire à l'honneur des propos qu'elle contient ; tout au plus 
cette circonstance permettrait-elle de mettre hors de cause l'avocat en question, mais 
tel n'est pas l'objet du recours. La charge de juge suppléant à la Cour de justice 
occupée par le mis en cause est également dénuée de pertinence en l'espèce, dès lors 
que les délits contre l'honneur ne dépendent pas de la crédibilité de l'auteur vis-à-vis 
des tiers à qui il s'adresse. 
Ainsi, le Ministère public était fondé à refuser d'entrer en matière sur les faits 
dénoncés par le recourant, faute de prévention pénale suffisante de diffamation 
(art. 173 CP), de calomnie (art. 174 CP) ou d'injure (art. 177 CP). 


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Dans ces conditions, on peut se dispenser d'examiner si, comme semble le retenir 
l'ordonnance querellée, les allégations litigieuses pouvaient se justifier au regard de 
l'art. 14 CP et du devoir procédural d'alléguer les faits, dès lors que leur caractère 
attentatoire à l'honneur peut d'emblée être nié. Les griefs du recourant y relatifs n'ont 
dès lors pas à être traités, tout comme ceux liés au cercle de personnes à qui les 
propos auraient été communiqués. 
4. 
Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. 
5. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, fixés en totalité à 
CHF 900.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en 
matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 900.-. 
Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, à A______ ainsi qu'au Ministère public. 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et 
Madame Daniela CHIABUDINI, juges; Monsieur Xavier VALDES, greffier. 
 
Le greffier : 
Xavier VALDES 
 
La présidente : 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 
matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 
par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui 
suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent 
être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention 
de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse 
(art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
815.00 
- 
CHF 
 
Total 
CHF 
 900.00