ge_gerichte · ATAS/1244/2008 · 2008-11-11 · fr


Siégeant : Juliana BALDE, Présidente. 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
A/708/2007 
ATAS/1244/2008 
ORDONNANCE D’EXPERTISE 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
du 11 novembre 2008 
 Chambre 4 
 
En la cause 
Madame A____________, domiciliée à GENEVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Maurizio LOCCIOLA 
 
 
recourante 
 
contre 
ZURICH, Compagnie d'assurances, sise Mythenquai 2, ZURICH, 
comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Didier 
ELSIG 
intimée 
 
 
 


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EN FAIT 
1. Madame A____________, née en 1956, travaillait en qualité de nettoyeuse pour le 
compte de X____________ SA depuis le 7 mai 2001. A ce titre, elle était assurée 
contre les risques accident professionnel et non professionnel, ainsi que maladie 
professionnelle auprès de ZURICH, COMPAGNIE D’ASSURANCES (ci-après : la 
ZURICH). 
2. Le 13 juin 2001, alors qu’elle passait la machine à nettoyer le sol dans le magasin, 
pour éviter une cliente, elle a tiré ladite machine contre elle qui a heurté son genou 
gauche. L’assurée a immédiatement cessé le travail et s’est vu prodiguer les 
premiers soins par les urgences de l’Hôpital universitaire cantonal de Genève (ci-
après : HUG). Un arrêt de travail complet du 14 juin (date du certificat médical) au 
14 juillet 2001 a été attesté par le docteur L____________, médecin assistant. 
3. Le 16 juillet 2001, le docteur M____________, de la Policlinique de chirurgie des 
HUG, a rempli un certificat médical, mentionnant que sa patiente s’était fait écraser 
la jambe gauche avec une machine utilisée sur le lieu du travail. Il précisait une 
douleur et une impotence du membre inférieur gauche et constatait, au niveau du 
genou, une tuméfaction et une douleur à la palpation de la tête du péroné, un test 
méniscal négatif, un valgus positif et l’absence de signe de tiroir. Il a posé le 
diagnostic d’entorse moyenne de la cheville droite et fixait la reprise du travail au 
15 juillet 2001. 
4. L’employeur de l’assurée a signalé une rechute de l’accident du 13 juin 2001 le 8 
août suivant. Selon la déclaration d’accident, l’intéressée a dû interrompre son 
travail le 3 août 2001 en raison d’une enflure du genou gauche. 
5. Le docteur N____________ a fait procéder à un examen par résonnance 
magnétique (IRM) le 7 août 2001, qui a conclu à une contusion osseuse du plateau 
tibial interne, une dégénérescence mucoïde de grade II de la corne postérieure du 
ménisque interne et un épanchement intra-articulaire avec plica synoviale. 
6. Le 24 novembre 2001, le docteur O___________, spécialiste FMH en orthopédie, a 
diagnostiqué un status post-contusion osseuse du tibia (plateau interne) suite à une 
chute et une lésion du ménisque interne. L’évolution était défavorable et un 
épanchement persistait. Il faisait par ailleurs état d’un discret début d’arthrose en 
tant que facteur antérieur à l’accident. 


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7. Ce médecin a procédé à une intervention chirurgicale sous la forme d’une 
arthroscopie en décembre 2001. Il en est résulté les diagnostics suivants : lésion 
cartilagineuse de grade IV au condyle fémoral interne du genou gauche (1,5 x 
1 cm), une lésion cartilagineuse de grade III à la facette interne de la rotule du 
genou gauche (5 x 5 mm) et une lésion de grade II à la partie moyenne et à la corne 
postérieure du ménisque. 
8. Le 8 mars 2002, le docteur P___________, spécialiste en orthopédie, a fait état 
d’une évolution lente post-arthroscopie. Le travail ne pourrait être repris à 50 % 
qu’à compter du 8 avril 2002. Par contre, il ne pouvait se prononcer quant à un 
éventuel dommage permanent, un trauma cartilagineux arthrogène étant toutefois 
possible. 
9. Sur question de la ZURICH, le docteur O___________ a précisé que suite à 
l’arthroscopie (traitement par micro-fractures selon Steadmann au niveau du 
condyle interne et de la rotule gauche), l’évolution était marquée par une 
récupération très lente. La patiente présentait, en date du 10 avril 2002, un 
épanchement du genou gauche, une flexion-extension de 140-5-0°, une gêne à la 
palpation et au stress de la fémoro-rotulienne gauche et le périmètre de marche était 
limité à une heure, sans canne. Les plaintes subjectives consistaient en des douleurs 
antérieures du genou gauche. 
Les lésions cartilagineuses mises en évidence lors de l’arthroscopie étaient à mettre 
en relation avec le traumatisme du 14 (recte : 13) juin 2001, au contraire de la 
lésion de grade II du ménisque interne qui était vraisemblablement dégénérative. 
Les plaintes actuelles de la patiente étaient dues à l’accident. Enfin, il notait que 
l’idée de recommencer le travail progressivement n’avait pas été suivie par 
l’intéressée qui avait préféré poursuivre son traitement chez le docteur 
P___________ et que la lésion cartilagineuse de grade IV du condyle fémoral 
interne se trouvait en zone de charge et présentait donc une lésion arthrogène. 
10. Le docteur P___________ a répondu aux questions de l’assureur-accidents par 
lettre du 8 août 2002. Il a relaté que l’assurée se plaignait toujours de douleurs au 
niveau du genou gauche, dont l’examen était pourtant tout à fait satisfaisant et ne 
révélait aucune douleur à l’examen approfondi de l’articulation. Tout comme son 
confrère, il qualifiait de traumatiques les lésions cartilagineuses, mais pas la lésion 
méniscale. Il y avait une relation de causalité entre les plaintes de la patiente et 
l’événement du 13 juin 2001. Néanmoins, l’évolution se faisait actuellement vers 
un état maladif du genou. Le médecin avait décidé d’une remise au travail à 50 % 
dès le 25 juin 2002 et il pensait qu’elle devrait pouvoir reprendre une activité à 


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100 % le 1er septembre 2002. Enfin, il signalait une probable évolution vers une 
arthrose progressive du genou. 
11. Le 18 juillet 2002, l’assurée a déposé une demande de prestations de l’assurance-
invalidité sous la forme d’une rente. 
12. Dans un rapport rédigé à l’attention de l’Office cantonal de l’assurance-invalidité 
(ci-après : OCAI), la doctoresse Q___________ a attesté, le 28 août 2002, une 
incapacité de travail totale pour cervico-dorso-lombalgies aigües sur troubles 
statiques et dégénératifs de la colonne CDlombaire, sur discarthrose sévère en L4-
L5 
et 
sur 
probable 
instabilité 
cervico-lombaire-rétrolisthésis 
de 
C3 ; 
spondylolisthésis de L4, arthrose interapophysaire postérieures et lombosciatalgies 
aigües gauches à répétition. Le médecin mentionnait encore, en tant que diagnostics 
sans répercussion sur la capacité de travail, notamment des gonalgies aigües post-
traumatiques et sur dégénérescence méniscale interne. 
13. Le 23 septembre 2002, le docteur R___________, spécialiste en radiologie, a 
pratiqué notamment un arthro-scanner du genou gauche. Cet examen lui a permis 
de conclure à un épanchement intra-articulaire, une dystrophie osseuse diffuse, une 
chondropathie rotulienne « grade III » avec arthrose fémoro-patellaire et un 
pincement du compartiment interne du genou avec sclérose et kystes synoviaux 
sous-chondraux de part et d’autre. 
14. En date du 15 novembre 2002, l’assurée a été opérée par les docteurs 
O___________ et P___________, qui ont posé les diagnostics de lésion 
cartilagineuse de IVème degré du condyle interne post-traumatique, status post-
traitement par micro-fractures selon Steadmann du condyle interne et de la rotule 
gauche par arthroscopie le 3 décembre 2001 et de lésion centrale du ménisque 
externe. Ils sont intervenus au moyen des techniques suivantes : ostéotomie de 
valgisation selon Puddu et allogreffe osseuse bicortiquée, micro-fractures selon 
Steadmann du condyle interne et débridement a minima de la lésion cartilagineuse 
de la rotule, résection a minima de la corne postérieure du ménisque externe. 
15. Dans un bref rapport du 6 mars 2003, le docteur O___________ a fait état de 
lésions traumatiques arthrogènes importantes et d’une évolution très difficile. Le 10 
juillet 2003, il a signalé une persistance de douleurs diffuses dans la jambe gauche, 
une amélioration lente, ainsi qu’une fracture de vis à 4 mois et demi après 
l’opération avec déplacement secondaire actuellement en consolidation. Une 
nouvelle intervention chirurgicale était prévue. Le 10 juillet 2003, le médecin a 
encore précisé qu’il y avait une atteinte importante à l’intégrité physique 
correspondant à 25 % selon le barème LAA des atteintes à l’intégrité. 


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16. L’intervention envisagée s’est déroulée le 29 octobre 2003 et a consisté en un 
traitement par micro-fractures selon Steadmann du condyle interne en antéro-
interne, une résection des flaps cartilagineux instables et une chondroplastie du 
condyle interne du plateau tibial interne, l’ablation par instrumentation du matériel 
d’ostéosynthèse cassé puis allogreffe par os spongieux et mobilisation sous narcose. 
Les diagnostics posés à cette occasion étaient les suivants : lésion cartilagineuse de 
IVème degré du condyle interne en antéro-interne post-traumatique à gauche, status 
post-traitement par micro-fractures selon Steadmann du condyle interne pour lésion 
cartilagineuse de IVème degré, status post-ostéotomie de valgisation selon Puddu et 
allogreffe osseuse bicortiquée, status post résection a minima de la corne 
postérieure du ménisque externe par arthroscopie, status post-fracture des deux vis 
corticales de la plaque de Puddu à quatre mois et demi post-ostéotomie de 
valgisation : perte de correction de l’ostéotomie estimée à 10° sur fracture des 
implants ainsi que flexum secondaire de 15°. 
17. Le docteur S___________, médecin-conseil de la ZURICH, a estimé le 29 janvier 
2004 qu’au vu du diagnostic de contusion osseuse initialement posé, la contusion 
du cartilage décelée pouvait être admise comme une conséquence de l’accident. Eu 
égard aux complications lors de la guérison (échec d’une intervention chirurgicale 
qui a dû être corrigée), il fallait s’attendre à une guérison lente, d’un minimum de 4 
à 6 mois, avec une probable atteinte à l’intégrité. A ce propos, les 25 % proposés 
par l’orthopédiste traitant pouvaient être admis. 
18. Le 14 juin 2004, le docteur T___________, spécialiste en chirurgie, a rendu un 
rapport d’expertise à la demande de l’OCAI. Il a estimé que, sur le plan médical, la 
situation n’était pas stabilisée, l’état du genou gauche n’étant pas satisfaisant avec 
flexum et limitation de la flexion, atrophie massive du quadriceps et perte de 
correction de la valgisation. Le pronostic du genou était sombre et une ré-
ostéotomie, voire vu le contexte, une arthroplastie totale du genou, devraient être 
envisagées. Quoi qu’il en soit, une activité en position debout ou nécessitant des 
déplacements n’était plus exigible de l’assurée. 
19. Le docteur O___________ a mentionné, dans un avis du 21 août 2004, que 
l’éventualité d’une ré-ostéotomie était à discuter et que le cas ne serait stabilisé que 
lorsque le stock osseux serait suffisant et que la patiente serait prête pour une ré-
opération. Sur question de l’assureur, il a encore précisé que l’intervention ne 
pourrait être fixée que dès que la patiente sera prête et consentante. 
20. Sur mandat de la ZURICH, le docteur U___________, spécialiste en orthopédie et 
chirurgie FMH, a rendu un rapport d’expertise en date du 12 septembre 2005. Il a 


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posé les diagnostics suivants : status après contusion du genou gauche ; status après 
trois opérations (arthroscopie avec micro-fractures cartilagineuses de la rotule, du 
condyle fémoral interne et du plateau tibial interne, status après ostéotomie de 
valgisation de la tête tibiale gauche et status après AMO) ; flexum résiduel par 
consolidation de l’ostéotomie en flexum et abaissement de la rotule. En ce qui 
concerne la causalité naturelle entre les troubles présentés et l’accident du 13 juin 
2001, il a estimé que cette dernière était possible mais non vraisemblable. La 
surcharge pondérale et l’habitus en varus du genou lui semblaient jouer un rôle 
prépondérant, ces deux facteurs pouvant très bien, combinés l’un avec l’autre, 
entraîner une surcharge chronique du compartiment interne du genou. La 
localisation des lésions cartilagineuses et leur importance six mois après l’accident 
parlaient plutôt en faveur de lésions dégénératives progressives. Enfin, l’accident 
décrit ne paraissait pas expliquer d’une manière probante l’évolution entre 2001 et 
2005. Quant à l’évolution, elle avait été difficile ; l’ostéotomie de valgisation avait 
une indication tout à fait logique et raisonnable. Malheureusement, elle avait 
consolidé avec une bascule du plateau tibial en arrière et une légère diminution de 
la correction espérée, ce qui était, de l’avis de l’expert, à l’origine des douleurs 
actuelles de l’assurée. Une nouvelle intervention lui paraissait nécessaire et 
consistait en le seul traitement médical envisageable, qui n’était donc pas terminé. 
La capacité de travail était nulle dans une profession en permanence debout, telle 
que celle préalablement exercée. Ladite incapacité de travail n’était toutefois pas 
vraisemblablement imputable à l’accident. Le docteur U___________ a fixé le statu 
quo sine, après l’événement du 13 juin 2001, à la suite de l’arthroscopie du 3 
décembre 2001, cette intervention ayant permis de poser un diagnostic précis des 
lésions du genou gauche. 
21. Le 23 septembre 2005, la ZURICH a signifié à l’assurée la fin du versement des 
prestations de l’assurance-accidents à compter du 31 octobre 2005. Elle a considéré 
que le statu quo sine avait été atteint au 3 décembre 2001 et que la relation de 
causalité entre l’accident assuré, du 13 juin 2001, et les troubles présentés à 
compter de cette date n’était que possible. Par conséquent, elle n’était plus tenue à 
prester depuis lors. L’assurance a toutefois renoncé à réclamer le remboursement 
des indemnités journalières et autres prestations versées ultérieurement, soit 
jusqu’au 31 août 2005. 
22. Dans un avis médical adressé au conseil de l’assurée, le docteur O___________ a 
fait savoir qu’il ne partageait pas l’avis de son confrère expert, le docteur 
U___________. Il a notamment exposé que les lésions cartilagineuses du condyle 
interne comme de la rotule étaient des lésions localisées et tout à fait compatibles 
avec un choc direct du genou ; aucun signe de gonarthrose n’avait été mis en 


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évidence lors de l’arthroscopie initiale du 3 décembre 2001. Il ne s’agissait pas 
d’une gonarthrose diffuse ni d’une gonarthrose varisante sur défaut en varus bien 
que ceci puisse aggraver une lésion cartilagineuse traumatique du compartiment 
interne par la suite. Il n’y avait pas eu de symptômes de ce genou ni de l’autre avant 
l’accident et les constats per-opératoires lors de l’arthroscopie du 3 décembre 2001 
n’avaient pas montré de signes de lésions dégénératives ni du condyle interne, ni 
du plateau tibial interne, mais une lésion focalisée cartilagineuse instable de grade 
IV du condyle interne associée à une lésion de grade III du versant interne isolé de 
la rotule. Par ailleurs, l’IRM effectuée en août 2001 avait clairement mis en 
évidence une contusion osseuse notamment du plateau tibial interne gauche, 
constatation connue pour témoigner d’un choc violent et important, compatible 
avec des lésions cartilagineuses focalisées, telles que trouvées lors de la première 
intervention. Il s’ensuivait que les troubles de santé présentés par l’assurée, ainsi 
que l’incapacité de travail qui en résultait, étaient en relation de causalité avec 
l’accident. 
23. L’expert a pris position suite aux propos du docteur O___________ et a maintenu 
ses conclusions. Pour ce faire, il s’est en particulier appuyé sur les éléments 
suivants : la patiente n’avait consulté pour la première fois que le lendemain de 
l’accident, soit le 14 juin 2001 et le docteur M____________, des HUG, avait 
mentionné une reprise de travail dès le jour suivant, le 15 juin 2001. Sur le même 
certificat, le genou passait au second plan dans la description des constatations et 
n’était pas mentionné dans le diagnostic. Le rapport opératoire du 3 décembre 2001 
mentionnait des lésions cartilagineuses du condyle interne comme ayant atteint la 
surface de charge du condyle interne de même que la face interne de la facette 
articulaire rotulienne. La doctoresse Q___________ avait, le 8 avril 2002, fait un 
arrêt de travail complet pour maladie et non pour accident. Enfin, les affirmations 
du docteur P___________ n’étaient fondées que sur la base du rapport opératoire 
du 3 décembre 2001. 
24. Le 15 septembre 2006, la ZURICH a confirmé par décision sa position et a nié la 
persistance d’un lien de causalité entre les troubles et l’événement accidentel au-
delà du 3 décembre 2001. 
25. L’opposition formée par l’assurée a été rejetée par décision sur opposition du 23 
novembre 2006, dans laquelle la ZURICH a toutefois précisé qu’elle renonçait à 
requérir le remboursement des prestations versées à tort au-delà du 3 décembre 
2001. 


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26. Par mémoire du 23 février 2007, A____________ interjette recours contre cette 
décision, dont elle requiert l’annulation, concluant, sous suite de dépens, à ce que la 
ZURICH soit condamnée à poursuivre le versement des indemnités journalières au-
delà du 31 octobre 2005, avec intérêts moratoires à 5 %. 
En substance, elle fait valoir que l’accident du 13 juin 2001 est la condition sine 
qua non du dommage qu’elle subi et que le statu quo sine n’a pas été rétabli à ce 
jour. Elle critique le rapport du docteur U___________, eu égard aux facteurs sur 
lesquels il se fonde, ainsi qu’à sa motivation. En particulier, elle met en exergue le 
fait que le médecin a retenu une reprise du travail le lendemain de l’événement 
dommageable, alors qu’en réalité, ce n’est qu’un mois plus tard que s’est achevée 
l’incapacité de travail initiale ; de même, le médecin accorde une certaine 
importance aux propos tenus par la fille de l’intéressée - qui n’était pas présente au 
moment idoine - quant à la violence du choc. En fait, l’avis du docteur 
U___________ se trouve en contradiction avec la quasi-totalité des autres prises de 
position médicales, y incluse celle du docteur S___________, médecin conseil de 
l’intimée. Or, ces contradictions ne sont pas clairement expliquées ni documentées. 
Il y a au contraire lieu de retenir que le lien de causalité naturelle a été démontré à 
suffisance par l’ensemble des pièces médicales au dossier. En outre, la recourante 
relève qu’il n’a pas été établi que l’arthroscopie du 3 décembre 2001 avait révélé 
des lésions correspondant au statu quo sine. Les docteurs U___________ et 
S___________ ont certes estimé que le genou présentait des antécédents sous la 
forme de lésions dégénératives dues à une surcharge pondérale et à un varus 
bilatéral, mais la patiente ne s’était jamais plainte de son genou avant l’événement 
assuré de juin 2001. A titre subsidiaire, la recourante estime que les lésions 
cartilagineuses et la contusion osseuse du plateau tibial interne doivent être 
assimilées à des fractures. En pareille hypothèse, il appartient à l’assureur de 
démontrer que de telles lésions, dont il doit prendre normalement les suites à sa 
charge (aux termes de l’art. 9 al. 2 OLAA), sont dues à une maladie ou à un 
phénomène dégénératif. Or, telle preuve n’a pas été rapportée. Si tant est que la 
Juridiction de céans devait ne pas faire sienne son argumentation, l’assurée requiert 
la mise en œuvre d’une expertise. 
L’assurée produit notamment, à l’appui de ses conclusions, un avis du docteur 
V___________, chef de clinique au sein du département de chirurgie des HUG. 
Selon ce médecin, qui s’est prononcé sur la base du dossier médical de l’intéressée, 
on peut présumer que la majorité des lésions cartilagineuses du genou étaient de 
type traumatique à imputer à l’accident de juin 2001. Le spécialiste comprend 
également la position du docteur U___________, selon lequel le mécanisme de 
l’accident explique difficilement les lésions retrouvées par la suite par le docteur 


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O___________ lors de l’arthroscopie du 3 décembre 2001. Un processus 
dégénératif a aussi, selon le docteur V___________, contribué à la dégradation du 
cartilage articulaire, mais il ne lui est pas possible d’établir dans quelle mesure le 
traumatisme et ledit processus ont respectivement mené à la dégradation du 
cartilage articulaire. De façon générale, ce médecin affirme que les lésions 
cartilagineuses traumatiques surviennent généralement chez des patients jeunes 
(moins de 45 ans) suite à une entorse sévère du genou ou suite à une luxation de la 
rotule. Ces lésions sont d’habitude circonscrites et mesurent normalement moins de 
8 cm2. Elles répondent en général bien au traitement par micro-fractures et 
nécessitent rarement une ostéotomie de valgisation pour décharger le compartiment 
atteint. La lésion décrite par le docteur O___________ dans son compte-rendu 
opératoire du 3 décembre 2001 correspond à ce type de lésion avec, par contre, 
l’association plutôt inhabituelle - compte tenu de la dynamique de l’accident - de 
lésions rotulienne, condylienne et méniscale. 
27. L’intimée conclut, par mémoire du 1er mai 2007, au rejet du recours et à la 
confirmation de sa décision attaquée. 
Elle relève tout d’abord les circonstances douteuses et floues de l’accident du 13 
juin 2001, l’assurée n’ayant même pas été capable d’indiquer à quel endroit du 
genou elle s’était cognée. A ce propos, il ressort de l’ensemble des pièces et 
déclarations que l’événement doit être considéré comme un simple heurt. Par 
ailleurs, il y a lieu de conclure à l’existence de lésions de nature manifestement 
dégénérative, en particulier en ce qui concerne les diagnostics de gonarthrose, 
chondropathie rotulienne, arthrose fémoro-patellaire et lambeaux cartilagineux se 
détachant progressivement de la surface de la rotule. Selon l’intimée, l’expertise 
réalisée par le docteur U___________ a permis de confirmer les opinions des 
docteurs W___________, P___________ et S___________ qui ont très tôt estimé 
que le cas relevait de la maladie. Les conclusions opposées du docteur 
O___________ ne sont pas de nature à remettre en question la valeur probante de 
l’expertise, ce d’autant que ce médecin est en réalité le médecin traitant. En outre, 
l’assureur fait valoir qu’une pleine capacité de travail est reconnue à la recourante 
dans une activité adaptée depuis mars et septembre 2002 déjà, ce qui relativise 
grandement la portée de la présente procédure relative au lien de causalité. 
28. Le 4 juillet 2007, le Tribunal a tenu une audience lors de laquelle la recourante a 
précisé qu’elle ne contestait pas que les lésions du ménisque ne soient pas 
imputables à l’accident. Par contre, les lésions cartilagineuses, elles l’étaient. 
Revenant sur les circonstances de l’accident, elle a déclaré qu'elle était en train de 
nettoyer le sol avec une machine lourde à autopropulsion lorsque cette machine, qui 


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pivotait, avait touché le soulier d’une cliente ; pour éviter cette dernière, elle avait 
fait tourner la machine qui avait percuté le milieu de son genou. Elle n’était pas 
tombée, s’était raccrochée à la machine et avait crié, ensuite de quoi quelqu’un était 
venu l’aider. Elle était rentrée chez elle et son genou s’était bloqué à la descente du 
bus. Elle avait alors appelé sa fille qui l’avait conduite en taxi à l’hôpital. Elle a 
confirmé, sur question, s’être rendue aux urgences et avoir été examinée le jour de 
l’accident, soit le 13 juin 2001. On lui avait posé une attelle ou un plâtre, donné des 
médicaments et conseillé de mettre de la glace sur son genou. Elle avait attendu six 
heures aux urgences et il lui avait été indiqué de revenir le lendemain. 
29. Par ordonnance du 5 juillet 2007, la Juridiction de céans a requis l’apport du dossier 
maladie de la recourante auprès d’INTRAS à Carouge. L’assurance-maladie n’avait 
toutefois pas de pièces autres que celles figurant déjà au dossier de l’intimée. 
30. Le docteur S___________, médecin conseil de la ZURICH, a été entendu lors de 
l’audience du 7 novembre 2007. Il a déclaré que d’après les pièces du dossier, le 
genou 
de 
la 
recourante 
présentait 
un 
état 
dégénératif 
préexistant 
(vraisemblablement de plusieurs années) et l’événement incriminé n’avait pas pu, 
de son point de vue, entraîner les lésions dont elle souffrait. Les lésions 
cartilagineuses de grade III et IV mises en évidence lors de l’arthroscopie du 3 
décembre 2001 étaient des lésions dégénératives avancées et, mécaniquement, il ne 
pouvait s’expliquer lesdites lésions de la rotule et du condyle par le traumatisme. Si 
l’IRM n’avait pas mis en évidence les lésions, cela ne voulait pas dire qu’elles 
n’existaient pas à ce moment-là, tout dépendait de la façon dont le radiologue avait 
fait ses coupes. Le diagnostic de sub-luxation de la rotule avec arthrose fémoro-
patellaire posé lors de l’arthro-scanner - soit une malposition de la rotule pouvant 
fragiliser le genou et susceptible d’entraîner des lésions dégénératives - démontrait 
le phénomène dégénératif. En conséquence, l’accident n’avait été, selon le docteur 
S___________, que révélateur de lésions dégénératives, mais ne les avait pas 
provoquées. Il a encore précisé qu’un choc violent, précis et localisé, pouvait 
entraîner une lésion arthrogène du cartilage, mais on ne parlait alors pas de lésions 
diffuses. Vu les descriptions variables de l’accident, il n’est toutefois pas possible 
de connaître l’endroit exact du choc. 
31. Le 31 janvier 2008, ont été entendus les docteurs O___________ et 
U___________. 
Le premier a relaté que selon les déclarations de la patiente, elle avait glissé et 
heurté violemment avec son genou la machine de nettoyage ; il ne savait pas si elle 
était tombée et il ne se souvenait pas l’avoir mentionné dans un certificat. Les 
circonstances exactes de l’accident ne pouvaient pas être définies, mais en tout cas 


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il y avait eu un événement subi et aigu par choc direct. En effet, l'arthroscopie qu’il 
avait pratiquée en 2001 ne montrait pas de signes d'arthrose généralisée, mais une 
lésion focale cartilagineuse de degré IV de 1,5 x 1 cm. Le cartilage autour était tout 
à fait sain. Ces lésions étaient compatibles avec des lésions traumatiques. Pour le 
témoin, l'élément clé pour affirmer que la lésion est d'origine traumatique était 
d'une part le contexte relevé lors de l'anamnèse, à savoir un choc compatible avec 
les lésions constatées, et l'absence de douleur au genou avant l'événement. D'autre 
part, il s'agissait d'une lésion isolée, à un endroit précis alors que si il y avait eu des 
lésions préexistantes, il aurait été constaté lors de l'arthroscopie d'autres lésions 
cartilagineuses plus généralisées, ce qui n’avait pas été le cas. Il a précisé que le 
genou était asymptomatique avant l’accident, de même que le genou droit. La 
survenue d’une arthrose dégénérative, influencée selon le docteur U___________ 
par le genou en varus de la patiente, n’avait pas été constatée chez la recourante, ni 
à l’anamnèse ni à l’arthroscopie. Par contre, l’évolution du genou gauche avait bien 
sûr pu être influencée par le genou en varus, vu l’augmentation de charge dans le 
compartiment interne : ceci pouvait peut-être expliquer l’aggravation constatée de 
la lésion (2 x 2,5 cm) lors de la seconde intervention en novembre 2002. Les suites 
post opératoires défavorables pouvaient être influencées par le genou varus sans 
qu’il soit possible de quantifier cette influence par rapport à celle de l’événement. 
Le bris du matériel d’ostéosynthèse avait fait perdre la correction obtenue lors de 
l’intervention et entraîné l’évolution défavorable. Le docteur O___________ a 
précisé que les douleurs annoncées par la patiente après l’accident étaient situées 
dans le compartiment interne et antérieur du genou ; or, une contusion osseuse du 
compartiment interne, compatible avec un traumatisme dans cette zone-là, avait été 
mise en évidence à l’IRM. Quant à la lésion du ménisque, elle était minime, stable 
et n’avait pas nécessité de résection. Relativement aux lombalgies, il semblait au 
médecin qu’il en avait fait état mais, lors du suivi médical, il ne s’agissait pas de 
l’élément dominant. De mémoire, la patiente lui avait été adressée pour un 
problème de genou essentiellement. 
Le docteur U___________, quant à lui, a confirmé avoir examiné la recourante en 
août 2005 à la demande de la ZURICH, en qualité d’expert neutre et indépendant. Il 
avait déterminé le mécanisme de l'accident lors de son entretien avec la patiente et 
il avait indiqué ne pas comprendre comment l’événement en question avait pu 
causer les lésions constatées. L’intéressée lui avait clairement dit ne pas être 
tombée et avoir continué à travailler jusqu'au soir, ce qui signifiait à ses yeux que le 
choc n’avait pas été très important, ce d’autant plus que sur le premier rapport des 
HUG, il n’était pas fait état d’un diagnostic de contusion du genou, mais 
uniquement d’une entorse de la cheville. On ne pouvait donc pas parler d'une 
contusion osseuse traumatique suite à cet événement-là. La patiente est par contre 


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en surcharge pondérale et elle a des genoux en varus, ce qui peut favoriser une 
hyperpression sur le compartiment interne des genoux. Petit à petit, cela peut 
provoquer des lésions qui ne sont pas forcément visibles à l'examen clinique ou à 
l'IRM. A ce propos, le fait que l'on ait trouvé lors de l'arthroscopie des lésions 
focales isolées ne le faisait pas changer d'avis. En effet, la contusion osseuse du 
condyle fémoral interne du plateau tibial sur chute mentionnée dans le rapport de 
novembre 2001 du docteur O___________ ne pouvait avoir été provoquée par un 
simple choc en l’absence de chute. D'autre part, le docteur U___________ a encore 
relaté que lorsqu'on pousse une machine, on est debout et le genou n'est pas fléchi. 
Or, la lésion du condyle fémoral est tout à fait en arrière. Si la lésion avait été faite 
dans la zone de charge (en position debout, genou tendu), elle aurait dû être plus en 
avant sur le fémur. La lésion telle que décrite dans le rapport du docteur 
O___________ correspondait, pour le docteur U___________, à un choc sur genou 
fléchi. Ce dernier a ajouté que la lésion constatée du ménisque démontrait que le 
genou n’était pas en bon état, indépendamment de l’accident, mais que cela n’était 
pas forcément douloureux et les lésions cartilagineuses découvertes lors de 
l’arthroscopie pouvaient tout à fait être dégénératives, favorisées par la surcharge 
pondérale et le genou varus, même s’il n’avait pas été constaté d’arthrose diffuse, 
celle-ci n’étant pas encore constituée. Une lésion cartilagineuse peut être une pré-
arthrose et l’ostéotomie pratiquée par le docteur O___________ visait précisément 
à prévenir le développement d’une telle pathologie. Enfin, le témoin a confirmé la 
teneur de son expertise, à savoir que le lien de causalité était possible. Toutefois, si 
une étude sérieuse du mécanisme de l’accident, des circonstances de l’utilisation de 
la machine notamment venait démontrer que celle-ci avait pu provoquer les lésions 
constatées, il s’est déclaré prêt à changer d’avis. 
32. Le 29 janvier 2008, le docteur B___________, qui suit la recourante depuis le 15 
mai 2007, a répondu aux questions adressées par le Tribunal de céans. Il a 
notamment indiqué les diagnostics de status après ostéotomie de déflexion du tibia 
gauche sur mal union d’une ostéotomie de valgisation du tibia, status après 
ostéotomie de valgisation du tibia gauche, status après accident de travail avec 
lésion cartilagineuse du condyle interne de stade IV et lésion de grade III de la 
facette interne du la rotule, lésion de grade II à la partie moyenne de la corne 
postérieure du ménisque interne. Sur la base de la description de l’accident faite par 
le Tribunal et tout en mentionnant qu’il ne connaissait pas lesdites circonstances, le 
docteur B___________ a estimé que l’état actuel du genou était probablement dû 
au choc subi le 13 juin 2001. A la question de savoir si des facteurs maladifs 
avaient pu, en partie, causer ledit état, il a répondu « probablement non ». Quant à 
l’incapacité de travail, elle était de 100 % lors de la dernière consultation du 16 


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novembre 2007 et il était encore trop tôt pour se prononcer sur une incapacité de 
travail à long terme. 
33. Dans sa prise de position après enquêtes, la recourante, qui persiste intégralement 
dans ses conclusions, mentionne notamment que les circonstances de l’accident, 
singulièrement l’endroit lésé de son genou, apparaissaient de façon suffisamment 
claire au dossier. En effet, elle n’a eu de cesse de répéter qu’elle avait voulu éviter 
une collision entre la machine et une cliente et que sa manœuvre avait engendré un 
heurt contre son genou. Le certificat du docteur M____________ mentionnait 
qu’elle avait eu la jambe écrasée avec une machine et il y était fait état d’une 
tuméfaction du genou gauche, ainsi que d’une douleur à la palpation de la tête du 
péroné. L’absence de diagnostic y relatif était très vraisemblablement due à 
l’impossibilité d’en établir un sans effectuer des examens poussés. Le certificat du 
docteur N____________ mentionnait quant à lui un traumatisme avec une machine 
du membre inférieur gauche. Pour le surplus, la recourante met en exergue sa 
mauvaise maîtrise du français, ce qui a inévitablement occasionné des problèmes de 
communication avec les médecins. En ce qui concerne le lien de causalité naturelle 
entre l’événement du 13 juin 2001 et ses troubles de santé, la recourante fait 
remarquer que ses lésions étaient logées dans le compartiment interne du genou, 
soit là où se situaient les douleurs post-accident et où fut également mise en 
évidence une contusion osseuse par IRM. De plus, son genou était asymptomatique 
avant l’accident litigieux. Par conséquent, l’hypothèse formulée par le docteur 
U___________ (fondée sur des prémisses erronés vu qu’il a tenu compte d’une 
poursuite du travail jusqu’au soir après le choc et d’une position manifestement 
incorrecte de la jambe - qui était fléchie et non tendue - lors de l’accident) ne 
saurait être suivie et il y a en revanche lieu de considérer que le varus ainsi que le 
surpoids ont été des causes d’aggravation de l’évolution des lésions post-
traumatiques, dont une extension avait été constatée lors de la seconde intervention. 
La causalité doit ainsi être admise, l’état actuel du genou étant toujours dû à 
l’accident et aux difficultés et complications intervenues en cours de traitement. 
34. L’intimée, quant à elle, a exposé que les déclarations de la recourante n’étaient pas 
fiables, dès lors qu’elle se contredisait ou était contredite par les pièces du dossier 
(notamment sur la date et les soins prodigués aux HUG dans les suites immédiates 
de l’accident). Or, les circonstances de l’accident étaient importantes. A ce propos, 
l’assureur constate que le docteur O___________ avait admis à tort une chute de sa 
patiente et donc un traumatisme supplémentaire qui n’avait pas eu lieu et le nouvel 
orthopédiste traitant s’était prononcé tout en avouant ne pas connaître les 
circonstances de l’événement accidentel. Par contre, le docteur U___________ 
avait clairement exposé en quoi le mécanisme du traumatisme n’était pas propre à 


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engendrer les lésions cartilagineuses constatées subséquemment, avis qui était 
partagé par le docteur S___________. Enfin, le docteur O___________ avait 
également mentionné deux genoux asymptomatiques avant l’accident, ce qui n’était 
pas exact selon les constatations rapportées par l’expert SCHMID DE 
T___________ dans son rapport du 1998 à l’attention de l’AI. L’intimé a dès lors 
maintenu ses conclusions. 
35. Un projet de mission d'expertise a été transmis aux parties le 16 septembre 2008 
avec un délai pour faire valoir d'éventuels motifs de récusation à l'encontre de 
l'expert et communiquer d'éventuelles questions supplémentaires à lui poser. 
36. Par courriers des 30 septembre 2008 et 20 octobre 2008, les parties ont 
communiqué au Tribunal de céans des précisions et des compléments à ajouter à la 
mission d'expertise dont il a été tenu compte dans la mesure de leur pertinence. 
EN DROIT 
1. D'après une jurisprudence constante, en présence d'avis médicaux contradictoires, 
le juge doit apprécier l'ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs 
pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt que sur une autre. A cet égard, 
l'élément décisif pour apprécier la valeur probante d'une pièce médicale n'est en 
principe ni son origine, si sa désignation sous la forme d'un rapport ou d'une 
expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer pleine valeur 
probante à un rapport médical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude 
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne 
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il 
ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte 
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les 
conclusions de l'expert soient dûment motivées. Sans remettre en cause le principe 
de la libre appréciation des preuves, le Tribunal fédéral a posé des lignes directrices 
en ce qui concerne la manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports 
médicaux (ATF 125 V 352 ss consid. 3 et les références). 
Ainsi, s'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins 
traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin 
traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en 
raison de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 353 consid. 
3b/cc et les références, RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2). 
Quant aux avis et expertises émis par les médecins des assureurs, le Tribunal 
fédéral a estimé que le juge peut leur accorder pleine valeur probante aussi 


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longtemps qu'ils aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont 
sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et 
qu'aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple 
fait qu'un médecin est lié à l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore 
de douter de l'objectivité de son appréciation ni de soupçonner une prévention à 
l'égard de l'assuré (ATF 125 V 353 consid. 3b/ee). 
2. En l’espèce, le dossier médical de la recourante contient de très nombreuses pièces, 
y compris une expertise orthopédique diligentée par l’intimée. Or, les avis 
médicaux exprimés sont très partagés sur la nature des lésions constatées chez la 
recourante ; par ailleurs, certains médecins, tel le docteur S___________, ont 
modifié leur appréciation et/ou ont tenu compte d’éléments factuels incorrects (p. 
ex. la mention d’une chute dans un rapport du docteur O___________, celle de la 
poursuite du travail après le choc par le docteur U___________, etc.). Dans ces 
circonstances, il apparaît au Tribunal de céans impossible de rendre une décision 
sans la mise en œuvre préalable d’une expertise judiciaire. S’il est vrai qu’il 
apparaît peu probable de pouvoir éclaircir plus avant les circonstances exactes de 
l’accident du 13 juin 2001 (notamment au vu du temps qui s’est écoulé depuis), il 
n’en demeure pas moins qu’un spécialiste doit être à même de renseigner utilement 
le juge des assurances en prenant en considération les faits constants, soit - par 
rapport aux circonstances ayant prévalu le 13 juin 2001 - la survenue d’un choc 
entre une machine à nettoyer le sol autopropulsée contre le genou de la recourante, 
alors que cette dernière avait retiré la machine contre elle pour éviter une cliente. 
En outre, le spécialiste pourra s’appuyer sur l’ensemble du dossier médical, ainsi 
que l’intégralité du dossier radiologique (comportant tant les rapports que les 
clichés des différents examens - radiographies, IRM, arthro-scanner, etc.). 
Il suit de ce qui précède qu’une expertise orthopédique sur la personne de la 
recourante sera ordonnée et confiée au Laurent C___________, à l'Hôpital de St-
Loup à Pompaples, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie, membre 
du Groupe d’experts « genou » de la Société suisse d’orthopédie. 
 
*** 
PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 


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Statuant préparatoirement 
1. 
Ordonne une expertise orthopédique, l’expert ayant pour mission d’examiner et 
d’entendre Madame A____________ (le cas échéant avec le concours d’un 
interprète en langue albanaise), après avoir requis tous les éléments utiles et pris 
connaissance du dossier de la ZURICH, ainsi que du dossier de la présente 
procédure en s’entourant d’avis de tiers ou d’examens spécialisés (telles des 
radiographies) au besoin ; 
2. 
Charge l’expert de répondre aux questions suivantes : 
1. Anamnèse 
2. Plaintes de la personne expertisée 
3. Constatations objectives / examen clinique et analyse des documents 
radiologiques 
4. Diagnostic(s) 
5. Les affections diagnostiquées sont-elles, chacune prise séparément, en 
relation de causalité naturelle avec l’événement du 13 juin 2001 ? Si 
oui, le lien de causalité est-il possible, vraisemblable ou certain ? En 
d'autres termes, considérez-vous que ce lien de causalité existe avec un 
degré de vraisemblance prépondérant ? 
6. Si un tel lien de causalité est vraisemblable ou certain, à partir de quand 
y a-t-il lieu de considérer que le statu quo sine ou le statu quo ante a été 
atteint ? Pour quels motifs ? 
7. Existe-t-il des facteurs extérieurs qui jouent un rôle dans l’état de santé 
de la personne expertisée ? Dans l'affirmative, lesquels ? 
8. Quelle est la capacité de travail de la recourante dans son activité de 
nettoyeuse ? Le cas échéant, jusqu'à quelle date a-t-elle présenté une 
incapacité de travail totale ou partielle (de quel degré) ? 
9. Dans 
quelle 
mesure 
une 
activité 
lucrative 
adaptée 
est-elle 
raisonnablement exigible de la personne expertisée, et dans ce cas dans 
quel domaine, avec quelles limitations et depuis quand (la réponse ne 
doit tenir compte que des affections en lien de causalité avec 
l’accident) ? 
10. Quelles sont les chances de succès d’une réadaptation professionnelle ? 


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11. La capacité de travail peut-elle être améliorée par des mesures 
médicales ? Si oui lesquelles ? Sont-elles raisonnablement exigibles de 
la personne expertisée / comportent-elles des risques pour la patiente ? 
12. Quel est le pronostic d’évolution (avec et sans mise en œuvre des 
mesures médicales préconisées) ? 
13. Avez-vous des remarques utiles ou des propositions à faire ? 
Questions complémentaires (merci de répondre en motivant brièvement 
l’appréciation si nécessaire) : 
14. Le fait que la recourante ait déjà mentionné des blocages du membre 
inférieur droit (lombalgies avec blocages du membre inférieur droit en 
1998) a-t-il une importance dans le présent contexte ? 
15. La position (fléchie / tendue) de la jambe de l’expertisée au moment du 
choc contre la machine a-t-elle une importance dans l’appréciation de la 
causalité naturelle entre l’événement et les lésions ? 
16. Les lésions cartilagineuses constatées lors de l’arthroscopie du 3 
décembre 2001 sont-elles localisées ou diffuses ? Ces lésions avaient-
elles un caractère arthrogène et, le cas échéant, de quelle importance ? 
17. Peut-on dire que les constatations faites lors de l’arthroscopie du 3 
décembre 2001 appellent le diagnostic d’arthrose diffuse ? Si non, 
pourquoi ? 
18. De façon générale, des lésions cartilagineuses telles que celles 
constatées ne sont-elles pas inévitablement - et quelle qu’en soit la 
cause - constitutives de pré-arthrose ? 
19. La présence d’une pré-arthrose permet-elle de déduire la cause des 
lésions cartilagineuses ? 
20. L’intervention du 15 décembre 2002 (ostéotomie de valgisation) était-
elle nécessitée par l’accident, par une pathologie maladive ou par un 
état pré-existant à l’accident ? Dans quelle mesure ? 
21. Quelles sont les causes du phénomène d’aggravation des lésions 
constaté entre les diverses interventions chirurgicales et autres examens 
d’investigation ? En particulier, la rupture du matériel d'ostéosynthèse 
survenue au mois d'août 2003, a-t-elle été un facteur d'aggravation 
important ? 
22. Peut-on tirer une conclusion de la rapidité de l’évolution (notamment 
quant à la cause de l’aggravation et l’origine des lésions) ? 


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23. L’examen par arthro-scanner, effectué le 23 septembre 2002, a mis en 
évidence une sub-luxation de la rotule. Ladite sub-luxation est-elle a) 
induite par une pathologie dégénérative ?, b) provoquée par la mal 
position / consolidation suite au bris du matériel d’ostéosynthèse ?, c) 
engendrée par un autre phénomène ? 
24. Quelle est l’influence du genu varus et du surpoids sur l’évolution post-
accident et sur l’évolution post-opératoire ? Est-il possible de quantifier 
ladite influence ? 
25. Le choc survenu le 13 juin 2001 est-il susceptible d’entraîner a) une 
tuméfaction du genou (cf. rapport médical des HUG) ?, b) une 
contusion osseuse ? et c) des lésions du cartilage ? 
 
Le choc subi à l'avant du genou est-il compatible avec une lésion 
cartilagineuse située à l'arrière du genou ? Un choc direct peut-il 
entraîner une lésion arthrogène du cartilage dans le compartiment 
interne ? 
26. La tuméfaction du genou, la contusion osseuse et les lésions (toutes 
dûment rapportées au dossier) sont-elles en lien entre elles ? 
Témoignent-elles d’un processus cohérent ? 
27. Dans l’hypothèse d’un processus dégénératif, est-il vrai que d’autres 
lésions auraient dû être constatées lors de l’arthroscopie du 3 décembre 
2001 ou des interventions subséquentes ? 
28. En cas de lésions dégénératives, est-il possible / usuel / rare / 
vraisemblable que celles-ci ne provoquent aucune douleur avant un 
accident tel que celui du 13 juin 2001, vu la gravité des lésions 
constatées six mois après l’événement ? 
29. Un genu varus et une surcharge pondérale peuvent-ils provoquer une 
lésion du cartilage non seulement au niveau du compartiment 
interne (condyle interne), mais aussi au niveau de la rotule et de la 
trochlée ? Si non, pour quels motifs ? 
 
Le fait que le genou droit était sain joue-t-il un rôle dans l'appréciation 
de l'existence ou l'absence de lésions dégénératives antérieures à 
l'accident au genou gauche ? 
30. Quelle est l’importance de la lésion méniscale, des douleurs et des 
limitations fonctionnelles qu’elle engendre par rapport aux lésions du 
cartilage ? 


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31. Existe-t-il une discrépance entre les constatations objectives et les 
plaintes de l'assurée ? Si oui, pourquoi ? 
3. 
Commet à ces fins le docteur C___________, de l'Hôpital de St-Loup à 
Pompaples, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie ; 
4. 
Invite la recourante à faire parvenir à l’expert, au plus tard le jour de l’examen, 
l’ensemble de son dossier radiologique (comportant les clichés et les rapports 
relatifs aux radiographies, IRM, scanner, arthro-scanner et tous autres examens 
effectués) ; 
5. 
Invite l’expert à déposer à sa meilleure convenance un rapport en deux 
exemplaires au Tribunal de céans ; 
6. 
Réserve le fond. 
 
La greffière 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La Présidente 
 
 
 
Juliana BALDE 
 
 
La secrétaire-juriste : Laurence SCHMID-PIQUEREZ 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le