ge_gerichte · DAS/171/2023 · 2022-05-27 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/19992/2016-CS 
DAS/171/2023
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU VENDREDI 23 JUIN 2023 
 
Recours (C/19992/2016-CS) formé en date du 27 mai 2022 par Madame A______ et 
Monsieur B______, domiciliés ______ (Vaud), comparant tous deux en personne. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 12 juillet 2023 
à : 
- Madame A______ 
Monsieur B______ 
______, ______ [VD]. 
- Madame C______ 
c/o Me Luc-Alain BAUMBERGER 
Rue du Vieux-Collège 10, 1204 Genève. 
- Monsieur D______ 
c/o Me Véra COIGNARD-DRAI 
Rue De-Grenus 10, case postale 1270, 1211 Genève 1. 
- Madame E______ 
Madame F______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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EN FAIT 
A. 
a) G______ est née le ______ 2016 de la relation hors mariage entre C______, 
née le ______ 2000, et D______. 
 
b) En novembre 2018, l'enfant a été placée en famille d'accueil auprès de 
A______ et B______. Un droit de visite a été réservé aux parents de l'enfant. 
 
La mineure a été réintégrée auprès de sa mère à titre provisionnel en août 2021 
puis par décision rendue sur le fond par le Tribunal de protection le 
2 novembre 2021. Un droit de visite a été réservé au père, s'exerçant d'entente 
entre les parents ou, à défaut et sauf avis contraire des curatrices, à raison d'un 
week-end sur deux et de la moitié des vacances scolaires. 
 
c) Dans le cadre de la procédure de protection de cette enfant, une expertise 
familiale a été ordonnée et confiée au Centre universitaire romand de médecine 
légale (ci-après : CURML). Un rapport d'expertise a été établi le 28 juillet 2021 
par le Dr H______, médecin spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie 
d'enfants et d'adolescents, ______ [fonction] de clinique au CURML et I______, 
pédopsychologue. 
 
d) A______ et B______ ont régulièrement contesté les décisions rendues dans 
cette procédure de protection. 
 
Ils ont recouru contre l'élargissement du droit de visite réservé à la mère de 
l'enfant ordonné par le Tribunal de protection le 7 octobre 2020. La cause a été 
rayée du rôle par décision de la Chambre de surveillance du 23 mars 2021. 
 
Ils ont contesté la réintégration de l'enfant auprès de sa mère et la réserve d'un 
droit de visite en faveur du père ordonnées à titre provisionnel le 10 août 2021. La 
Chambre de surveillance n'est pas entrée en matière sur leur recours. Leur recours 
formé auprès du Tribunal fédéral a été déclaré irrecevable par arrêt du 
11 avril 2022. 
 
Ils ont demandé à pouvoir consulter le dossier de protection de la mineure. Ils ont 
recouru contre la décision du Tribunal de protection leur refusant cet accès auprès 
de la Chambre de surveillance, qui a rejeté leur recours, puis auprès du Tribunal 
fédéral, qui a déclaré leur recours irrecevable par arrêt du 11 juin 2021. 
 
Ils ont sollicité la récusation de la juge en charge du dossier de protection au sein 
du Tribunal de protection. Ils ont recouru contre la décision rejetant leur demande 
de récusation auprès de la Chambre de surveillance, qui a rejeté leur recours. Leur 
recours formé au Tribunal fédéral a été rejeté par arrêt du 15 juin 2023. 


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Ils ont recouru contre la décision finale du Tribunal de protection du 2 novembre 
2021, ordonnant le retour de l'enfant auprès de sa mère, réservant au père un droit 
de visite et instituant diverses mesures de protection. La Chambre de surveillance 
a déclaré leur recours irrecevable au motif qu'ils n'avaient pas qualité de partie 
dans la procédure de protection. Par arrêt du 15 juin 2023, le Tribunal fédéral a 
admis leur recours en leur reconnaissant la qualité pour recourir comme proche de 
la personne concernée et renvoyé la cause à la Cour pour nouvelle décision. 
B. 
a) Par requête du 6 septembre 2021, A______ et B______ ont conclu à ce qu'un 
droit de visite sur la mineure leur soit réservé à raison de trois jours par mois, soit 
un samedi toute la journée et un week-end. 
 
Ils ont également demandé à ce qu'un tel droit de visite leur soit accordé sur 
mesures provisionnelles. 
 
A titre préalable, ils ont sollicité qu'un plein accès au dossier leur soit accordé, que 
l'expertise rendue le 28 juillet 2021 par le Dr H______ et I______ soit retranchée 
du dossier, qu'une contre-expertise soit ordonnée afin d'établir les faits de manière 
complète et sans prévention envers l'une ou l'autre des familles et de déterminer la 
manière dont la famille d'accueil a rempli sa mission et l'opportunité de relations 
entre cette dernière et l'enfant, que soit ordonnée l'audition des experts 
Dr H______ et I______, de la pédopsychologue J______, de la thérapeute 
K______, des intervenantes en protection auprès du Service de protection des 
mineurs F______, L______ et M______, de l'intervenante en protection auprès du 
Service d'autorisation et de surveillance des lieux de placement (ci-après : 
SASLP) N______, des collaborateurs du Service vaudois de protection de la 
jeunesse O______ et P______, des collaborateurs du [cabinet de consultations 
familiales] Q______ (ci-après : Q______) R______ et S______ et de la 
médiatrice T______. 
 
b) Dans ses déterminations du 23 septembre 2021, le Service de protection des 
mineurs a recommandé de renoncer à la fixation de relations personnelles en 
faveur des parents d'accueil. 
 
c) Lors de l'audience tenue le 5 octobre 2021, le Tribunal de protection a entendu 
les parents de la mineure, les parents d'accueil, les collaboratrices du SPMi et le 
Dr H______, expert chargé de l'expertise familiale ordonnée dans le cadre de la 
procédure de protection concernant la mineure. 
 
Ce médecin a indiqué que si la reprise de liens entre la mineure et ses parents 
d'accueil était ordonnée, la mineure serait maintenue dans le conflit de loyauté 
dans lequel elle était plongée depuis près d'une année, avec la présence 
d'importantes angoisses d'abandon. A l'inverse, l'absence de tout lien avec sa 
famille d'accueil pourrait générer de l'anxiété et un manque de ne pas voir ses 
parents d'accueil. En général, une rupture abrupte des liens entre l'enfant et sa 


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famille d'accueil n'était pas recommandée et la pratique consistait plutôt à 
procéder de manière progressive, en passant par le maintien de liens entre les 
intéressés. En l'occurrence, la reprise de tels liens n'était pas recommandée au 
regard des difficultés que rencontraient les parents biologiques et la famille 
d'accueil à collaborer. Les adultes devaient être en mesure d'accepter les décisions 
prises et d'accompagner l'enfant dans cette voie, ce qui n'était pas le cas au regard 
des procédures judiciaires en cours. Le fait d'entreprendre des démarches 
judiciaires ne permettait pas de maintenir un climat de confiance. La reprise de 
liens avec sa famille d'accueil exposerait clairement l'enfant à une situation où elle 
serait de nouveaux prise dans ses angoisses initiales; ce constat ne provenait pas 
de l'hypothèse que les parents auraient une attitude inadéquate au moment des 
rencontres, mais bien plutôt du fait que la reprise des liens en soi plongerait 
l'enfant dans la situation globalement compliquée qui prévalait en été 2021 
lorsque l'enfant était retournée auprès de sa mère. Il ne faisait aucun doute que les 
parents d'accueil avaient le désir de voir l'enfant, et leur investissement était 
remarquable. Les besoins de l'enfant dans ce contexte n'étaient en revanche pas 
ceux-là. Le rôle de famille d'accueil, qui devait s'inscrire dans la collaboration 
avec l'autre, était difficilement conciliable au quotidien avec le rôle d'avocat que 
la famille d'accueil avait endossé dans les procédures judiciaires en cours. Il était 
utopique de penser que les parents d'accueil puissent se comporter de manière tout 
autre en présence de l'enfant, alors que selon leur perception, les professionnels 
étaient dans l'erreur, ne comprenaient pas la situation et rapportaient des choses 
fausses. L'enfant ne pouvait que percevoir des tensions entre les adultes qui 
l'entouraient. Le fait d'entreprendre des démarches judiciaires ne permettait pas 
d'instaurer un climat de confiance. L'expert a précisé n'avoir jamais affirmé que 
les parents d'accueil n'avaient pas les compétences nécessaires pour s'occuper de 
l'enfant. Il y avait deux familles compétentes prises individuellement, mais la 
situation était invivable pour l'enfant. Il avait donc fallu faire un choix et le retour 
de l'enfant auprès de sa famille biologique avait prévalu. Cette situation n'était pas 
due aux failles des parents d'accueil. Dans l'absolu, il était souhaitable que la 
mineure puisse maintenir des liens avec ses parents d'accueil. L'expert a enfin 
relevé que la mère de l'enfant était en mesure d'accompagner sa fille dans la 
transition entre sa vie auprès de la famille d'accueil et sa vie auprès d'elle. 
A______ et B______ ont indiqué ne pas être d'accord avec les conclusions de 
l'expert s'agissant de leur demande de maintenir une relation avec l'enfant. Ils 
étaient conscients que l'enfant retournerait auprès de sa mère si les conditions le 
permettaient, mais pensaient que ce retour se ferait de manière progressive. 
C______ a indiqué que sa fille allait très bien, que ses débuts à l'école s'étaient 
très bien déroulés et qu'elle était bien intégrée. L'enseignante lui avait indiqué 
n'avoir aucune inquiétude concernant l'enfant, qui évoluait bien en classe. 


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Les curatrices ont déclaré avoir eu des contacts avec l'enseignante de la mineure, 
qui leur avait confirmé que cette dernière évoluait très bien à l'école. 
 
d) Dans leurs déterminations des 23 septembre et 22 octobre 2021, les curatrices 
de la mineure ont recommandé de ne pas maintenir les liens entre la mineure et 
ses parents d'accueil et de renoncer en conséquence à la fixation de relations 
personnelles en faveur de ces derniers. Elles partageaient l'avis de l'expert sur 
l'intérêt de l'enfant à ne pas maintenir les liens avec sa famille d'accueil au regard 
du risque de la replonger dans un conflit de loyauté et faire ressurgir ses angoisses 
initiales. Elles relevaient que la mineure évoluait bien, trouvait une stabilité 
auprès de sa mère et s'intégrait bien dans son école. L'enfant ne montrait pas de 
signes de souffrance et se comportait comme une fille de son âge. Une reprise des 
liens avec ses anciens parents d'accueil risquerait de la perturber. 
e) Dans leurs observations du 23 novembre 2021, les parents de la mineure ont 
conclu au rejet de la requête en fixation d'un droit de visite en faveur des parents 
d'accueil. Ils ont relevé que l'enfant passait un week-end sur deux avec son père et 
que les relations personnelles requises par les parents d'accueil restreindraient de 
manière importante les rapports entre l'enfant et son père. Les recours et 
démarches judiciaires entreprises par les parents d'accueil ne leur permettaient pas 
d'entretenir des relations saines et apaisées avec ces derniers ni d'envisager qu'ils 
exercent sereinement le droit de visite qu'ils sollicitaient. 
 
f) Dans leurs écritures du 9 décembre 2021, A______ et B______ ont persisté 
dans leur requête en fixation d'un droit de visite, en requérant les mesures 
d'instruction complémentaires suivantes : 
- la production de pièces par le Service de protection des mineurs, soit tout 
échange de correspondance, email, document ou note y compris les documents 
internes, concernant la famille d'accueil, ainsi que la liste de tous les droits de 
visite planifiés depuis le début du placement de l'enfant, avec indication si le 
droit de visite a été exercé et, s'il n'a pas été exercé, pour quel motif; 
- la production de pièces par le [cabinet de consultations familiales] Q______, 
soit tout échange de correspondance, email, document ou note y compris les 
documents internes, concernant la famille d'accueil, la liste de tous les droits de 
visite planifiés depuis le début du placement de l'enfant, avec indication si le 
droit de visite a été exercé et, s'il n'a pas été exercé, pour quel motif; 
- l'audition de l'enfant G______, de N______ du SASLP, de U______ et 
O______, chargées d'évaluation des milieux d'accueil au sein de l'Unité de 
pilotage des prestations éducatives contractualisées (ci-après : UPPEC) et de 
J______, thérapeute en charge de l'enfant. 


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C. 
Par ordonnance DTAE/2428/2022 rendue le 25 janvier 2022, le Tribunal de 
protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après : le Tribunal de protection) a rejeté la 
requête formée par A______ et B______ le 6 septembre 2021 en fixation d'un 
droit de visite sur la mineure G______ et débouté les parties de toutes autres 
conclusions. 
Le Tribunal de protection n'a pas donné suite aux mesures d'instruction 
complémentaires requises par les parents d'accueil, au motif qu'il disposait des 
éléments suffisants pour statuer. 
Il a considéré que le maintien de relations personnelles entre l'enfant et ses parents 
d'accueil n'était pas dans l'intérêt de la mineure. Celle-ci avait repris racine auprès 
de sa mère, qui assurait sa prise en charge de manière adéquate, et se développait 
harmonieusement sur le plan personnel et scolaire. Exposée à un profond conflit 
de loyauté issu des tensions et de l'esprit de rivalité ayant émergé entre les parents 
biologiques et la famille d'accueil, la mineure avait présenté d'importants signes 
d'inconfort et d'anxiété. La reprise de liens entre cette dernière et ses parents 
d'accueil maintiendrait l'enfant dans ce climat conflictuel, toute perspective 
d'apaisement entre les deux familles apparaissant vaine au regard des difficultés 
des parents d'accueil à collaborer avec les curateurs de l'enfant. La fixation d'un 
droit de visite de la famille d'accueil empiéterait en outre sur les relations 
personnelles entre la mineure et son père. 
D. 
a) Par acte expédié à la Chambre de surveillance de la Cour de justice le 27 mai 
2022, A______ et B______ ont recouru contre cette ordonnance, qu'ils ont reçue 
le 28 avril 2022. Ils concluent à l'annulation de cette décision et, cela fait, à ce 
qu'un droit de visite sur l'enfant G______ leur soit réservé à raison d'un samedi 
toute la journée et d'un week-end par mois, subsidiairement au renvoi de la cause 
au Tribunal de protection. 
Ils ont, à titre préalable, requis l'audition de la mineure, du Dr H______ et 
I______, experts, de J______ et V______, pédopsychologues, de K______, 
thérapeute, de F______, L______, M______, collaborateurs du SPMi, de 
N______, collaboratrice du SASLP, de O______, U______ et P______, 
collaboratrices du [cabinet de consultations familiales] Q______, de T______, 
médiatrice, de W______, collaboratrice de la crèche X______ et de la nouvelle 
thérapeute de l'enfant. Ils ont en outre sollicité à nouveau les mesures d'instruction 
requises dans leur requête du 6 septembre 2021 et leurs déterminations du 
9 décembre 2021. 
Ils ont produit des pièces nouvelles. 
 
b) Le Tribunal de protection n'a pas souhaité reconsidérer sa décision. 


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c) Par réponse du 8 juillet 2022, C______ a conclu au rejet du recours, sous suite 
de frais et dépens. 
d) Par réponse du 21 juillet 2022, D______ a conclu au rejet du recours, sous 
suite de frais et dépens. 
e) Par requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles déposée le 
19 décembre 2022, A______ et B______ ont sollicité qu'un canal épistolaire soit 
mis en place par le biais du Service de protection des mineurs afin que des 
cadeaux de Noël et d'anniversaire, des nouvelles et des photographies puissent 
être transmis à l'enfant G______ de la part de sa famille d'accueil, que la mineure 
puisse récupérer les objets qu'elle affectionnait particulièrement et qu'elle puisse 
remettre des dessins et des nouvelles à ses parents d'accueil. 
f) La requête de mesures superprovisionnelles a été rejetée par arrêt de la Cour du 
20 décembre 2022. 
g) C______ et D______ ont conclu au déboutement des parents d'accueil de leurs 
conclusions sur mesures provisionnelles. 
h) Le Service de protection des mineurs a recommandé de ne pas donner suite aux 
mesures provisionnelles sollicitées par la famille d'accueil. 
i) Par écriture du 20 février 2023, A______ et B______ ont répliqué, persistant 
dans leurs conclusions sur mesures provisionnelles. 
E. 
Du dossier soumis à la Chambre de surveillance ressortent en outre les éléments 
suivants : 
 
a) La mineure a été suivie par J______, pédopsychologue, depuis septembre 2020. 
 
Dans son rapport du 30 août 2021, J______ a relevé que les figures d'attachement 
de la mineure étaient ses parents d'accueil, qu'elle subissait une deuxième rupture 
d'attachement de manière extrêmement violente, qu'elle n'avait pas été préparée à 
quitter sa famille d'accueil, qu'elle rencontrait des difficultés d'adaptation 
consécutives à ce manque de préparation et que le maintien de relations 
personnelles avec ses parents d'accueil donnerait à l'enfant la possibilité de 
préserver ce lien d'attachement primaire. 
J______ s'est par ailleurs prononcée sur l'expertise du Dr H______ en indiquant 
qu'elle avait eu un entretien avec ce dernier en mai 2021, qu'il n'avait pas tenu 
compte de ses réflexions dans son expertise, qu'elle avait ainsi eu l'impression 
d'avoir été censurée, qu'elle estimait que l'expert n'avait pas été neutre et qu'elle 
n'adhérait pas à ses conclusions. La question des liens d'attachement entre l'enfant 
et ses parents d'accueil n'avait pas été abordée, le conflit de loyauté, inhérent à la 
situation, était exacerbé et annihilait toutes les autres problématiques, la protection 


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de l'enfant au niveau émotionnel et psychique n'était pas garantie et seul l'intérêt 
des parents biologiques avait été pris en compte. 
 
b) La Dresse Y______, pédopsychiatre, qui a pu voir la mineure en présence des 
parents d'accueil dans la mesure où elle les connaît, a relevé que les premières 
années de la mineure avaient été marquées par de nombreuses ruptures et que son 
placement dans la famille d'accueil semblait avoir permis, par l'investissement 
positif réciproque, d'amener une forme de stabilité propice au bon développement 
de la fillette. L'importance de maintenir présentes les figures d'attachement 
qu'étaient les parents d'accueil lors du retour de l'enfant vers sa famille biologique 
était primordiale. La notion d'urgence dans l'organisation du changement semblait 
servir davantage le psychisme des parents biologiques que celui de leur fille, qui 
aurait dû primer. La médecin a précisé qu'elle peinait à comprendre les arguments 
pédopsychiatriques qui justifieraient la rupture brutale des liens entre la mineure 
et ses parents d'accueil. L'impératif d'une transition progressive pour le bien-être 
de l'enfant devrait suffire à ce que chacun, professionnel et famille, se donne les 
moyens d'organiser une transition de qualité et d'éviter absolument une rupture. 
 
c) Interrogé, lors de son audition devant le Tribunal de protection, sur les raisons 
pour lesquelles il s'était écarté du postulat de la thérapeute de l'enfant, l'expert a 
indiqué que son rôle d'expert n'était pas le même que celui d'un thérapeute : 
l'expert avait connaissance de la situation globale de l'enfant en ayant accès au 
dossier dans son ensemble, alors que le thérapeute disposait d'un angle de vue 
partiel, presque exclusivement constitué du regard unicentré de la famille 
d'accueil. L'expert a ajouté que ses conclusions étaient certes moins simples, mais 
procédaient d'un accès et d'une analyse de l'entièreté de la situation et du dossier. 
EN DROIT 
1. 
Les décisions de l'autorité de protection de l'adulte peuvent faire l'objet d'un 
recours écrit et motivé, devant le juge compétent, à savoir la Chambre de 
surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 et al. 3 CC; art. 126 al. 3 LOJ; 
art. 53 al. 1 et 2 LaCC). Les parties à la procédure, les proches de la personne 
concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la 
modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). 
Le délai de recours est de trente jours à partir de la notification de la décision, 
respectivement de dix jours lorsqu'il s'agit de mesures provisionnelles (art. 445 
al. 3 et 450b al. 1 CC). 
1.2 En l'espèce, le recours, formé dans les forme et délai prescrits par les parents 
d'accueil, parties à la procédure en fixation d'un droit de visite en leur faveur qu'ils 
ont initiée, à l'encontre de la décision du Tribunal de protection rejetant leurs 
conclusions, est recevable. 


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2. 
La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et sous 
l'angle de l'opportunité (art. 450a al. 1 CC). 
Les maximes inquisitoire et illimitée d'office sont applicables (art. 446 CC). 
3. 
Les pièces nouvellement déposées devant la Chambre de céans par les parties sont 
recevables, dans la mesure où l'art. 53 LaCC, qui régit de manière exhaustive les 
actes accomplis par les parties en seconde instance, à l'exclusion du CPC 
(art. 450 f CC cum art. 31 al. 1 let. c et let. d a contrario LaCC), ne prévoit aucune 
restriction en cette matière. 
4. 
Les recourants sollicitent des mesures d'instruction complémentaires. 
4.1 La Chambre de surveillance statue en principe sans débats (art. 53 
al. 5 LaCC). 
La maxime inquisitoire applicable n'oblige par ailleurs pas le juge d'effectuer 
toutes les mesures probatoires qui paraissent possibles et n'exclut pas 
l'appréciation anticipée des preuves : le juge peut ainsi statuer dès que le dossier 
contient suffisamment d'éléments pour rendre une décision conforme aux faits 
(ATF 138 III 374 consid. 4.3.2; 114 Ib II 200 consid. 2b; arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_678/2015 du 
2 
décembre 
2015 
consid. 
5.1; 5C.171/2004 du 
1er novembre 2004 consid. 5.4, in SJ 2005 I 79). 
4.2 En l'espèce, la Chambre de surveillance s'estime suffisamment renseignée au 
regard de l'instruction menée par le Tribunal de protection pour statuer sur la 
fixation de relations personnelles sollicitées par les parents d'accueil. Il ne sera 
donc pas donné suite aux mesures probatoires complémentaires requises par les 
recourants, qui n'apparaissent pas susceptibles de changer l'issue du litige au 
regard de l'appréciation des faits présentée sous consid. 5.2 ci-après. 
5. 
Les recourants reprochent au Tribunal de protection d'avoir refusé de leur octroyer 
un droit de visite sur la mineure G______. 
 
5.1 Dans des circonstances exceptionnelles, le droit d'entretenir des relations 
personnelles peut être accordé à d'autres personnes que le père ou la mère, en 
particulier à des membres de la parenté, à condition que ce soit dans l'intérêt de 
l'enfant (art. 274a al. 1 CC). 
L'octroi d'un droit aux relations personnelles à des tiers suppose tout d'abord 
l'existence de circonstances exceptionnelles qui doivent être rapportées par ceux 
qui le revendiquent, ce droit constituant une exception (art. 274a al. 1 CC). Il en 
va ainsi des situations dans lesquelles l'enfant a tissé un lien de parenté dite 
"sociale" avec d'autres personnes, qui ont assumé des tâches de nature parentale à 
son égard (ATF 147 III 209 consid. 5.1 et les références citées). Il convient 
d'apprécier ces circonstances exceptionnelles en procédant à une pesée des intérêts 


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en présence, y compris celui du ou des détenteurs de l'autorité parentale, 
respectivement du droit de garde. L'on tiendra compte, quoi qu'il en soit, des 
difficultés et conflits que l'exercice du droit peut engendrer et qui, indirectement, 
pourraient avoir des conséquences néfastes pour l'enfant (LEUBA, Commentaire 
romand, ad art. 274a n° 7 et 8). 
La seconde condition posée par l'art. 274a al. 1 CC est l'intérêt de l'enfant. Seul 
cet intérêt est déterminant, à l'exclusion de celui de la personne avec laquelle 
l'enfant peut ou doit entretenir des relations personnelles. Il ne suffit pas que les 
relations personnelles ne portent pas préjudice à l'enfant; encore faut-il qu'elles 
servent positivement le bien de celui-ci (ATF 147 III 209 consid. 5.2 et les 
références citées). Il y a lieu de veiller à ce que les intérêts de tiers ne l'emportent 
pas sur le bien de l'enfant, et notamment sur son droit de cultiver prioritairement 
une relation étroite avec ses père et mère, et d'éviter de créer des tensions et 
conflits de loyauté supplémentaires en fixant des relations personnelles avec des 
tiers (MEIER/STETTLER, Droit de la filiation II (3ème éd.), p. 138 et 498). 
 
5.2 En l'espèce, le Tribunal de protection a procédé à une correcte appréciation 
des éléments au dossier en retenant que la reprise des relations personnelles entre 
l'enfant et ses parents d'accueil n'était pas dans l'intérêt de la mineure. 
L'enfant vit avec sa mère depuis le mois d'août 2021 et voit son père, sauf accord 
contraire des parents, à raison d'un week-end sur deux et de la moitié des vacances 
scolaires. Selon l'expert, médecin spécialiste FMH en psychiatrie pour enfants et 
adolescents, entendu par le Tribunal de protection le 5 octobre 2021, la mère était 
en mesure d'accompagner sa fille dans la transition entre sa vie auprès de la 
famille d'accueil et sa vie auprès d'elle. Dans leurs déterminations, les curatrices 
ont relevé que l'enfant évoluait bien, trouvait une stabilité auprès de sa mère, 
s'intégrait bien dans son école, se comportait comme une fille de son âge et ne 
montrait pas de signes de souffrance. 
 
Tant le médecin expert que les curatrices sont d'avis qu'il n'est pas dans l'intérêt de 
la mineure de maintenir les liens entre celle-ci et ses parents d'accueil. L'enfant 
avait souffert d'importantes angoisses lorsqu'elle avait été plongée dans le conflit 
de loyauté résultant des difficultés qu'avaient rencontrées les parents et la famille 
d'accueil à collaborer. L'expert et les curatrices sont d'avis qu'une reprise des liens 
entre l'enfant et la famille d'accueil risquerait de replonger la mineure dans un tel 
conflit de loyauté et de faire ressurgir ses angoisses initiales. Comme l'ont, à 
raison, relevé les premiers juges, les relations entre les deux familles 
n'apparaissent pas s'inscrire dans une perspective d'apaisement au regard des 
procédures judiciaires qui les opposent et des recours entrepris. Ces éléments ne 
permettent pas de retenir qu'il est dans l'intérêt de la mineure de maintenir des 
liens entre celle-ci et ses parents d'accueil en octroyant à ces derniers un droit de 
visite au sens de l'art. 274a CC. 


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Les recourants reprochent aux premiers juges d'avoir omis de tenir compte de 
nombreux faits qu'ils estiment importants pour l'appréciation de la question à 
trancher. Ils font état des circonstances relatives à la procédure et à la décision de 
placement de l'enfant, du droit de visite réservé à la mère lorsque la mineure était 
placée en famille d'accueil, de dysfonctionnements des curatrices dans la gestion 
de leur dossier, de la médiation mise en œuvre entre les parents et la famille 
d'accueil, du déménagement de la famille d'accueil à Z______ (VD), du suivi de 
l'enfant auprès de sa thérapeute en raison de difficultés ayant surgi dans le cadre 
de l'exercice du droit de visite de la mère, du droit de visite réservé au père, et des 
circonstances brutales dans lesquelles l'enfant a été retiré de sa famille d'accueil. 
Ces éléments ne sont toutefois pas déterminants pour trancher la question de 
savoir si la reprise de liens entre la mineure et sa famille d'accueil est, à l'heure 
actuelle, dans l'intérêt de cette dernière, étant ici relevé qu'il n'est pas contesté que 
les parents d'accueil se sont investis de manière remarquable en faveur de l'enfant. 
Le Tribunal de protection n'avait en conséquence pas à tenir compte de ces 
éléments pour statuer sur la fixation d'un droit de visite en faveur des parents 
d'accueil. 
 
C'est également à tort que les recourants remettent en cause la force probante de 
l'opinion de l'expert, médecin spécialiste FMH en psychiatrie d'enfants et 
d'adolescents. Aucun élément objectif ne vient étayer les reproches de manque 
d'impartialité et d'objectivité qu'ils formulent à son égard. En particulier, le fait 
que l'expert n'ait jamais vu l'enfant avec ses parents d'accueil ou que son analyse 
n'ait pas porté sur les rapports entre l'enfant et ses parents d'accueil est sans 
incidence, puisque, comme il a déjà été relevé plus haut, la qualité des liens entre 
la mineure et ses parents d'accueil ou l'investissement de ceux-ci à son égard n'ont 
jamais été remis en cause, le refus d'octroi de relations personnelles étant fondé 
exclusivement sur le climat conflictuel opposant les familles et le conflit de 
loyauté en résultant pour la mineure. 
Les recourants font par ailleurs grief aux premiers juges de n'avoir pas tenu 
compte de l'avis de J______, pédopsychologue thérapeute de l'enfant et de la Dre 
Y______, pédopsychiatre. Ces professionnelles ont, dans le cadre de leur rapport, 
émis des critiques à l'égard des observations faites par l'expert, en insistant sur 
l'importance du maintien des relations personnelles entre la mineure et ses parents 
d'accueil pour lui assurer une transition progressive entre les familles. Leurs 
opinions ne conduisent toutefois pas à remettre en question les recommandations 
de l'expert, qui a une connaissance globale de la situation de l'enfant en ayant eu 
accès au dossier dans son ensemble, alors que le thérapeute dispose d'un angle de 
vue très partiel, soit en l'occurrence quasi exclusivement constitué du regard de la 
famille d'accueil. L'expert a d'ailleurs exposé que, de manière générale, une 
rupture abrupte des liens entre l'enfant et la famille d'accueil n'était pas 
recommandée et qu'il convenait de procéder à une transition progressive de 
l'enfant en passant par le maintien de liens entre les intéressés, mais que dans le 


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cas d'espèce, le fonctionnement des deux familles concernées, parfaitement 
compétentes prises individuellement, conduisait, dans l'ensemble et compte des 
diverses procédures judiciaires les opposant, à une situation invivable pour la 
mineure. L'avis de ces thérapeutes ne conduit ainsi pas la Chambre de surveillance 
à s'écarter de celui de l'expert et des curatrices de la mineure. 
En définitive, l'ensemble des éléments au dossier conduit à retenir qu'il est dans 
l'intérêt de la mineure de ne pas maintenir de relations personnelles entre celle-ci 
et ses parents d'accueil. Les griefs soulevés par les recourants n'étant pas fondés, 
leur recours sera rejeté. 
6. 
Vu l'issue de la procédure, les mesures provisionnelles sollicitées par les 
recourants n'ont plus d'objet. Elles auraient en tout état été rejetées, dès lors 
qu'aucun droit d'entretenir des relations personnelles avec l'enfant ne leur a été 
accordé sur le fond. 
7. 
Les frais judiciaires de recours seront arrêtés à 400 fr., mis à la charge des 
recourants, qui succombent, et compensés avec l'avance versée, qui reste acquise à 
l'Etat de Genève (art. 95, 106 al. 1 et 111 CPC; art. 19 al. 1 et 3, 76 et 77 LaCC; 
art. 67B RTFMC). 
 
Chaque partie assumera ses propres dépens. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 27 mai 2022 par A______ et B______ contre la 
décision DTAE/2428/2022 rendue le 25 janvier 2022 par le Tribunal de protection de 
l'adulte et de l'enfant dans la cause C/19992/2016. 
Au fond : 
Le rejette. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires de recours à 400 fr., les met à la charge de A______ et de 
B______, solidairement entre eux, et les compense avec l'avance fournie, qui reste 
acquise à l'Etat de Genève. 
Dit qu'il n'est pas alloué de dépens. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Jessica QUINODOZ, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.