ge_gerichte · ACJC/345/2017 · 2012-11-22 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 30 mars 2017. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/9397/2011 
ACJC/345/2017 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU VENDREDI 24 MARS 2017 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______ (GE), appelant et intimé d'un jugement rendu 
par la 20ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 22 novembre 
2012, comparant par Me Nicolas Jeandin, avocat, Grand-Rue 25, case postale 3200, 
1211 Genève 3, en l'étude duquel il fait élection de domicile, 
et 
Madame B______, domiciliée ______ (VD), intimée et appelante, comparant par 
Me Patricia Michellod, avocate, rue Nicole 3, case postale 1075, 1260 H______ 1, en 
l'étude de laquelle elle fait élection de domicile. 
 
Cause renvoyée par arrêt du Tribunal fédéral du 20 décembre 2016 
 


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C/9397/2011 
EN FAIT 
A. 
a. A______, né le ______ 1965, et B______, née ______ le ______ 1967, tous 
deux de nationalité française, se sont mariés le ______ 1999 en France. 
 
Ils ont un fils, C______, né le ______ 2003 à ______ (GE). 
 
Les époux vivent séparés depuis le 5 mai 2009. 
 
Les modalités de la séparation des parties ont initialement été réglées par le 
prononcé de mesures protectrices de l'union conjugale : la garde de l'enfant 
C______ était confiée à sa mère, qui obtenait également la jouissance de la villa 
conjugale et une contribution à l'entretien de la famille de 15'000 fr. par mois, 
allocations familiales non comprises (arrêt du Tribunal fédéral 5A_561/2009 du 
1er décembre 2009). 
 
b. Par assignation déposée au Tribunal de première instance le 6 mai 2011, 
A______ a formé une demande unilatérale en divorce, concluant au maintien de 
l'autorité parentale conjointe et au rétablissement de la garde commune de 
C______, à la constatation que les époux ne se devaient aucune contribution 
d'entretien réciproque, lui-même s'engageant à prendre en charge l'intégralité des 
frais relatifs à C______, sous réserve des frais extraordinaires soumis à son 
approbation préalable. 
 
En dernier lieu, il a en outre conclu à la condamnation de B______ à lui verser la 
somme de 374'497 fr. 45 avec intérêts à 5% l'an dès le 6 mai 2011 à titre de 
liquidation du régime matrimonial, sous réserve de toute éventuelle distribution à 
opérer par l'Office des poursuites en faveur des parties après désintéressement du 
créancier gagiste dans la poursuite no 1______, à ce qu'il soit ordonné à l'Office 
des poursuites de transférer en sa faveur tous éventuels montants qui seraient dus 
à B______ à l'issue de la procédure de réalisation dans la poursuite précitée, à 
concurrence du montant dû par celle-ci au titre de liquidation du régime 
matrimonial, à ce qu'il soit dit que le montant des indemnités de résiliation 
anticipée des taux fixes des quatre prêts hypothécaires D______ no 2______, no 
3______, no 4______ et no 5______, dues à D______, devait être intégralement 
supporté par B______, intérêts éventuels sur ce montant compris, à ce que cette 
dernière soit en conséquence condamnée à lui verser la somme de 197'231 fr. 15, 
à ce qu'il soit dit que les intérêts des six prêts hypothécaires conclus avec 
D______ relatifs au bien immobilier des époux sis à E______ étaient 
intégralement dus depuis le 1er mai 2009 par B______, y compris les intérêts sur 
les montants de ces prêts non remboursés à leur échéance ou par suite de 
résiliation anticipée, à ce que cette dernière soit en conséquence condamnée à lui 
verser la somme de 38'561 fr. 05 et, enfin, à la condamnation de B______ à lui 
verser la somme de 15'939 fr. 15 correspondant au montant de la pension qui 


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aurait dû être affecté au service des hypothèques pour les mois d'octobre à 
décembre 2011, ainsi que la somme de 13'901 fr. 05 correspondant au montant 
des intérêts hypothécaires dus pour la période du 1er janvier au 3 mai 2012. 
 
Enfin, il a conclu à ce que le Tribunal ordonne le partage par moitié des avoirs de 
prévoyance professionnelle accumulés par les parties pendant le mariage en 
Suisse selon l'art. 122 CC, dise que la durée qui sera prise en compte pour ledit 
partage sera fixée du 9 octobre 1999 (date du mariage) au 6 mai 2011 (date du 
dépôt de la demande en divorce) et compense les dépens, B______ devant être 
déboutée de toutes autres conclusions. 
 
c. B______ a conclu, sous suite de frais et dépens, au prononcé du divorce, à 
l'attribution en sa faveur de l'autorité parentale et de la garde exclusive de 
C______, à l'attribution d'un large droit de visite au père, à la condamnation de 
A______ à lui verser une contribution à l'entretien de C______ de 3'000 fr. par 
mois jusqu'à l'âge de 10 ans révolus, 3'500 fr. jusqu'à l'âge de 15 ans révolus et 
4'000 fr. jusqu'à la majorité de C______, respectivement jusqu'à la fin de sa 
formation, avec indexation, allocations familiales non comprises, et à s'acquitter 
en ses mains de l'intégralité des frais d'écolage et de scolarité de C______, ainsi 
que de ses frais extraordinaires. 
Elle a en outre conclu à la condamnation de A______ à contribuer à son entretien 
à hauteur de 9'000 fr. par mois avec indexation, à ce qu'il soit dit que la somme de 
297'625 fr. lui reviendrait dans le cadre de la vente du bien immobilier des époux 
sis à E______, à ce qu'il soit dit qu'elle était redevable envers D______ de la 
somme de 12'187 fr. 25 correspondant aux intérêts des prêts hypothécaires 
décomptés au 31 décembre 2011, que chaque partie prendrait à sa charge sa part 
d'impôt à la suite de la vente du bien immobilier précité, que le montant des 
indemnités de résiliation anticipée des taux fixes des quatre prêts hypothécaires 
D______ no 2______, no 3______, no 4______ et no 5______, dues à D______, 
devait être intégralement supporté par A______, intérêts éventuels sur ce montant 
compris, ce dernier devant en conséquence être condamné à s'acquitter de 
197'231 fr. 15 en mains de D______, que le montant des intérêts dus à D______ 
en relation avec les prêts hypothécaires à compter du 1er janvier 2012 devait être 
intégralement supporté par A______, ce dernier devant être condamné à lui verser 
la somme de 73'445 fr. 20 au titre du partage des avoirs soustraits du compte 
F______ no 6______. Elle a encore conclu à ce que les avoirs de prévoyance 
professionnelle accumulés par les parties pendant le mariage soient partagés au 
jour où le jugement de divorce serait définitif et exécutoire et à ce que A______ 
soit condamné à lui verser la somme de 8'309 fr. 04 au titre du partage des droits à 
la retraite accumulés en France et à lui verser une provision ad litem de 
100'000 fr. 


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d. Plusieurs décisions sur mesures provisionnelles ont été rendues pendant la 
procédure de divorce. 
B. 
a. Par jugement du 22 novembre 2012, le Tribunal de première instance a 
prononcé le divorce des époux A______ et B______ (ch. 1 du dispositif). Il a 
attribué l'autorité parentale et la garde de l'enfant mineur du couple à la mère 
(ch. 2), a réservé au père un large droit de visite devant s'exercer, à défaut d'accord 
contraire entre les parties, du jeudi soir au lundi matin une semaine et du mercredi 
soir au jeudi soir l'autre semaine, ainsi que la moitié des vacances scolaires (ch. 
3), et a condamné A______ à verser à B______, à titre de contribution à 
l'entretien de l'enfant, par mois et d'avance, allocations familiales ou d'études non 
comprises, 2'000 fr. jusqu'à l'âge de dix ans révolus, 2'200 fr. jusqu'à l'âge de 
15 ans révolus, puis 2'500 fr. jusqu'à la majorité, respectivement jusqu'à la fin de 
sa formation (ch. 4), avec clause d'indexation à l'indice genevois des prix à la 
consommation applicable dans la mesure de l'évolution des revenus du père 
(ch. 6), ce dernier étant condamné à prendre en charge en sus l'écolage de l'enfant 
(ch. 5). 
 
Le Tribunal a par ailleurs condamné A______ à verser à B______ la somme de 
44'454 fr. 40 au titre de la liquidation du régime matrimonial (ch. 7), a dit que, 
sous réserve des frais liés à la copropriété, B______ aurait droit, après la vente du 
bien immobilier des époux sis à E______, à 95'861 fr. 50 et A______ à 
237'149 fr. 60 (ch. 8) et a dit que les époux A______ et B ______ étaient 
conjointement et solidairement responsables du solde de l'emprunt qu'ils avaient 
contracté auprès de G______ en 2'112.60 EUR, ainsi que du solde de leurs impôts 
pour les années 2005 à 2008 en 109'437 fr. 70 (ch. 9). 
 
Le Tribunal de première instance a en outre ordonné le partage par moitié de la 
totalité des avoirs de prévoyance professionnelle accumulés par les époux pendant 
le mariage, ordonné en conséquence à la caisse de prévoyance de A______ de 
prélever 90'183 fr. du compte de prévoyance professionnelle de celui-ci et de les 
transférer sur le compte de libre passage de B______ (ch. 10) et condamné 
A______ à payer à B______, par mois et d'avance, 5'000 fr. à titre de contribution 
post-divorce à son entretien jusqu'au 31 décembre 2015 (ch. 11), avec clause 
d'indexation à l'indice genevois des prix à la consommation applicable dans la 
mesure de l'évolution des revenus de A______ (ch. 12). 
 
Enfin, il a arrêté les frais judiciaires à 26'500 fr., les a compensés avec les avances 
fournies par les parties et les a répartis à raison de la moitié à charge de chaque 
époux (ch. 13). Il n'a pas été alloué de dépens (ch. 14). Les parties ont été 
condamnées à exécuter les dispositions du jugement (ch. 15) et déboutées de 
toutes autres conclusions (ch. 16). 


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b. Par acte expédié le 11 janvier 2013 au greffe de la Cour de justice, B______ a 
formé appel contre les chiffres 7 à 11, 14 et 16 du dispositif du jugement précité. 
 
A titre principal, elle a conclu à ce que la Cour condamne A______ à lui verser la 
somme de 193'537 fr. 87 au titre de la liquidation du régime matrimonial, constate 
qu'elle a droit, à l'issue de la vente du bien immobilier des époux sis à E______, à 
la somme de 259'016 fr. 45 et A______ à la somme de 73'972 fr. 45, constate que 
ce dernier est responsable du paiement du solde des impôts du couple en 
109'437 fr. 70, ordonne le partage par moitié de la totalité des avoirs de 
prévoyance professionnelle accumulés par les époux pendant le mariage et 
renvoie la cause au Tribunal des assurances sociales pour le calcul et le partage 
effectif, condamne A______ à lui payer, par mois et d'avance, la somme de 
9'000 fr. par mois à titre de contribution post-divorce à son entretien jusqu'à ce 
que leur fils ait 16 ans révolus et le condamne à l'intégralité des dépens de 
première instance et d'appel. 
 
En outre, elle a conclu à la condamnation de A______ à lui verser une provisio ad 
litem de 100'000 fr., à ce qu'une mesure d'avis aux débiteurs soit prononcée à 
l'encontre de ce dernier et à ce qu'il soit condamné à prendre à sa charge 
l'intégralité des frais liés à la procédure d'avis aux débiteurs de première instance 
et d'appel, le jugement devant être confirmé pour le surplus. 
 
c. Par acte expédié le 11 janvier 2013 au greffe de la Cour de justice, A______ a 
aussi interjeté appel contre le jugement précité, concluant à son annulation, à 
l'exception du chiffre 1 de son dispositif. Cela fait, il a conclu au maintien de 
l'exercice en commun de l'autorité parentale sur l'enfant, à l'instauration d'une 
garde alternée entre les parents, sauf accord contraire des parties, et à ce qu'il lui 
soit donné acte de son engagement de prendre en charge l'intégralité des frais 
relatifs à l'entretien de l'enfant, sous réserve des frais extraordinaires à approuver 
au préalable. 
 
Il a également conclu à ce qu'il soit dit que le solde net de la vente aux enchères 
forcées du bien immobilier des époux sis à E______, adjugé le 29 octobre 2012 
par l'entremise de l'Office des poursuites de H______, lui sera attribué dans sa 
totalité, à ce qu'il soit dit que la conclusion qui précède vaut validation par avance 
de toute éventuelle ordonnance de blocage de ces montants auprès de l'Office des 
poursuites, à ce que B______ soit condamnée à lui verser la somme de 88'123 fr. 
au titre de la liquidation du régime matrimonial, à ce qu'il soit dit que lui-même et 
B______ sont conjointement et solidairement responsables du solde de l'emprunt 
qu'ils ont contracté auprès de G______ en 22'756.01 EUR, ainsi que du solde des 
impôts du couple pour les années 2005 à 2008 en 109'437 fr. 70, tout en réservant 
- pour chacun de ces deux montants - le droit de celui des débiteurs qui aurait 
payé au-delà de la moitié d'exercer son recours interne à l'encontre de l'autre, à ce 
que le partage par moitié de la totalité des avoirs de prévoyance professionnelle 


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accumulés par les époux A______ et B______ du jour de la célébration du 
mariage à celui du dépôt de la demande en divorce soit ordonné et à ce qu'il soit 
en conséquence ordonné à sa caisse de prévoyance de prélever 41'721 fr. 86 de 
son compte de prévoyance professionnelle et de les transférer sur le compte de 
libre passage de B______. 
 
Enfin, il a conclu au partage des frais de première instance et d'appel, chacune des 
parties conservant ses propres dépens. 
 
Par acte du 27 mai 2013, A______ a modifié ses conclusions, sollicitant que 
B______ soit condamnée à lui verser 142'841 fr. 75 au titre de la liquidation du 
régime matrimonial. 
 
d. Par arrêt du 22 novembre 2013, la Cour a annulé les chiffres 7 à 11 du 
jugement de première instance et, statuant à nouveau, a ordonné la levée du 
blocage, en mains de l'Office des poursuites, du produit de la vente forcée du 
29 octobre 2012 de la parcelle n° 7______ sise à E______, dont les parties étaient 
copropriétaires, et le versement à chacun d'entre eux du montant lui revenant 
conformément au tableau de distribution du 15 février 2013, établi par l'Office 
précité, a condamné A______ à verser à son ex-épouse la somme de 15'335 fr. 55 
au titre du règlement des créances entre ex-époux, a dit que, moyennant ce qui 
précède, le régime matrimonial des ex-époux était liquidé, et a condamné 
A______ à contribuer à l'entretien de B______ jusqu'au 31 août 2019, par le 
versement d'une somme mensuelle de 5'000 fr., confirmé les chiffres 2 à 6 et 12 à 
16 du dispositif du jugement entrepris pour le surplus, arrêté les frais judiciaires 
d'appel à 20'000 fr., mis à la charge de B______ et A______ à parts égales entre 
eux, et dit que chaque partie supporterait ses propres dépens d'appel. 
 
e. Statuant sur le recours interjeté par A______ le 13 janvier 2014, le Tribunal 
fédéral a, par arrêt du 2 février 2015 (5A_26/2014), annulé l'arrêt cantonal en ce 
qui concerne, d'une part, la liquidation de la copropriété immobilière, et par 
conséquent du régime matrimonial, ainsi qu'en ce qui concerne, d'autre part, la 
contribution d'entretien "post-divorce" allouée à l'ex-épouse, et a renvoyé la cause 
à l'autorité précédente pour instruction et nouvelle décision au sens des 
considérants s'agissant de ces deux aspects. 
 
f. A la suite de l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral, la Cour a, par arrêt du 
22 janvier 2016, annulé les chiffres 7, 8 et 11 du dispositif du jugement de 
première instance et, statuant à nouveau, a condamné l'ex-épouse à verser à son 
ex-mari le montant arrondi de 70'166 fr., à titre de liquidation du régime 
matrimonial, invité en conséquence l'Office des poursuites du district de H______ 
à verser le produit de la vente forcée du 29 octobre 2012 de la parcelle n° 7______ 
sise à E______, dont les parties étaient copropriétaires, à raison de 219'788 fr. 55 
à l'ex-époux et de 80'186 fr. 70 à l'ex-épouse. 


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En particulier, s'agissant de la liquidation du régime matrimonial, la Cour a retenu 
que les parties étaient coresponsables de la dénonciation anticipée des prêts 
hypothécaires, de sorte que les indemnités de résiliation anticipée en 
197'231 fr. 25 devaient être supportées à raison de la moitié par chacune d'elles. 
Dans la mesure où B______ avait bénéficié de la jouissance du domicile conjugal 
pendant la séparation des époux, elle était débitrice envers A______ des intérêts 
des prêts hypothécaires en 27'102 fr. 60. La Cour a confirmé que les parties 
étaient conjointement et solidairement responsables du solde de l'emprunt 
contracté auprès de G______ France en 2'112.60 EUR. 
 
Enfin, A______ a été condamné à verser à son ex-épouse la somme de 3'000 fr. 
par mois, à titre de contribution "post-divorce", dès le prononcé de l'arrêt et 
jusqu'au 31 août 2019. 
 
Les frais judiciaires d'appel de la procédure antérieure à l'arrêt du Tribunal fédéral 
du 2 février 2015 ont été arrêtés à 20'000 fr., mis à la charge de A______ et 
B______ à parts égales entre eux, et il a été renoncé à la perception de frais 
judiciaires pour la procédure postérieure à l'arrêt du Tribunal fédéral du 2 février 
2015. Chaque partie devait supporter ses propres dépens d'appel. 
 
g. Par acte du 29 février 2016, A______ a formé recours en matière civile au 
Tribunal fédéral contre cet arrêt. Il a conclu en substance à être astreint à verser à 
son ex-épouse une contribution d'entretien mensuelle "post-divorce" de 1'500 fr., 
du 1er décembre 2013 jusqu'au 31 décembre 2015, à ce que le "trop-versé" au titre 
de contribution d'entretien, à savoir 95'500 fr. depuis le 1er décembre 2013 
jusqu'au jour du dépôt du recours, et tout montant supplémentaire versé à compter 
du 1er mars 2016, lui soit restitué, à ce que le solde net du produit de la vente 
forcée du 29 octobre 2012 de la parcelle sise à E______ lui soit versé dans sa 
totalité par l'Office des poursuites, et à ce que tout montant du solde net précité 
dépassant la somme de 255'933 fr. 35 soit déduit du montant dû par son ex-épouse 
au titre de la restitution du "trop-perçu" de contribution d'entretien. 
 
h. Par arrêt 5A_168/2016 de 2016 du 29 septembre 2016, le Tribunal fédéral a 
partiellement admis le recours formé par A______, annulé l'arrêt attaqué et 
réformé celui-ci en ce sens que le recourant a été astreint à verser à son ex-épouse, 
par mois et d'avance, la somme de 3'000 fr. à titre de contribution "post-divorce", 
dès le 1er décembre 2013 jusqu'au 31 août 2019. Le recours a été rejeté pour le 
surplus. Les frais judiciaires ont été répartis à raison d'une moitié à charge de 
chacune des parties. La cause a été renvoyée à la Cour pour statuer à nouveau sur 
les frais et dépens des instances cantonales. 
C. 
a. Dans des déterminations du 28 novembre 2016 sur la suite à donner à l'arrêt 
précité, A______ a conclu à ce que les frais soient mis principalement à la charge 


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de B______, seul un tiers de ces frais pouvant lui être imputé au maximum, et à ce 
que B______ soit condamnée à lui verser des dépens. 
 
b. B______, dans un courrier du 29 novembre 2016, a conclu à ce qu'il soit tenu 
compte de "l'attitude un peu trop procédurière" de sa partie adverse dans la 
répartition des frais. Elle a pour le surplus relevé que chacune des parties avait 
obtenu gain de cause, respectivement "perdu gain de cause". 
 
c. La suspension de la procédure a été ordonnée par arrêt du 13 janvier 2017 
jusqu'à droit jugé sur la demande en révision de l'arrêt 5A_168/2016 déposée le 
14 novembre 2016 par A______, et le sort des frais de la décision réservé. 
 
d. Par courrier du 18 janvier 2017, B______ a requis la reprise de la procédure, la 
requête de révision ayant été rejetée par arrêt du Tribunal fédéral du 20 décembre 
2016. Elle a conclu à ce que les frais de la procédure cantonale soient mis à la 
charge de A______ à concurrence des 3/4, et 1/4 à sa charge. 
 
e. Par arrêt du 30 janvier 2017, la Cour a repris la procédure et dit que la cause 
était gardée à juger sur les frais et dépens des instances cantonales. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Selon l'art. 107 al. 2 LTF, lorsque le Tribunal fédéral admet le recours, il 
statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle 
prenne une nouvelle décision. 
 
En cas de renvoi de la cause par le Tribunal fédéral conformément à l'art. 107 
al. 2 LTF, l'autorité inférieure doit fonder sa nouvelle décision sur les considérants 
en droit de l'arrêt de renvoi. Le juge auquel la cause est renvoyée voit ainsi sa 
cognition limitée par les motifs de l'arrêt de renvoi, en ce sens qu'il est lié par ce 
qui a été tranché définitivement par le Tribunal fédéral (ATF 133 III 201 
consid. 4.2 et 131 III 91 consid. 5.2). 
 
1.2 En l'espèce, le Tribunal fédéral a statué sur le fond et renvoyé la cause à la 
Cour de céans pour qu'elle se prononce sur le sort des frais judiciaires et des 
dépens de la procédure cantonale. 
2. 
2.1 Les frais comprennent les frais judiciaires et les dépens, les cantons en fixant 
le tarif (art. 95 al. 1 et 96 CPC). 
 
Les frais sont mis à la charge de la partie succombante (art. 95 et 106 al. 1 ab 
initio CPC). Lorsqu'aucune des parties n'obtient entièrement gain de cause, les 
frais sont répartis selon le sort de la cause (art. 106 al. 2 CPC). 


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Le tribunal peut s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa libre 
appréciation lorsque le litige relève du droit de la famille (art. 107 al. 1 
let. c CPC). 
 
2.2 En l'espèce, A______ a succombé entièrement s'agissant de l'autorité parentale 
et du droit de garde sur l'enfant, lesquels ont été attribués à B______. S'agissant 
de la pension due à l'enfant, il a obtenu gain de cause, en ce sens que le montant 
qu'il a été condamné à verser est inférieur à celui auquel son ex-épouse prétendait, 
étant précisé au surplus qu'il était initialement disposé à prendre en charge la 
totalité des frais d'entretien de son fils. 
 
Sur liquidation du régime matrimonial, sans qu'il soit nécessaire de reprendre dans 
le détail les prétentions des parties et le sort qu'il leur a finalement été donné, la 
Cour retient que B______ a succombé en grande partie, dans la mesure où le 
montant qui lui a finalement été alloué à ce titre est sensiblement inférieur à celui 
auquel elle prétendait. 
 
S'agissant de la contribution due à B______, les deux parties ont partiellement 
succombé, A______ étant condamné à verser un montant supérieur à ses 
conclusions, et la première ne recevant qu'un montant inférieur à celui auquel elle 
prétendait. La date de début du versement de cette pension correspond aux 
conclusions de A______ qui a donc obtenu gain de cause dans cette mesure. 
 
Au vu de ce qui précède, chaque partie a à la fois obtenu partiellement gain de 
cause et succombé, dans une mesure qu'il n'est pas possible de déterminer de 
manière parfaitement arithmétique, au regard de la complexité des prétentions des 
parties et de leurs conclusions évolutives au fil des différentes décisions rendues. 
Au vu de la nature familiale du litige, ces frais seront répartis à raison de la moitié 
à charge de chacune des parties - solution d'ailleurs retenue par le Tribunal fédéral 
dans son dernier arrêt. 
 
Cependant, les frais de la décision de suspension, arrêtés à 500 fr., seront mis à la 
charge exclusive de A______, à l'initiative de qui la suspension a été ordonnée, 
sans que celui-ci n'obtienne gain de cause dans le cadre de sa demande en 
révision. 
 
Aucun frais ne sera perçu pour le présent arrêt, rendu sur renvoi du Tribunal 
fédéral. 
 
Chaque partie supportera ses propres dépens. 
 
En conclusion, dans la mesure où les montants fixés au titre des frais par les 
autorités cantonales (26'500 fr. en première instance et 20'000 fr. en appel) n'ont 
fait l'objet d'aucune contestation quant à leur quotité, ils seront confirmés. 


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Ils seront mis à la charge des parties à raison d'une moitié chacune, soit 23'250 fr. 
à la charge de A______, et 23'250 fr. à celle de B______. 
 
Ces frais seront partiellement compensés par les avances fournies par les parties 
qui restent acquises à l'Etat, les parties étant condamnées à verser le solde. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
Prend acte de l'arrêt du Tribunal fédéral du 29 septembre 2016 (5A_168/2016). 
Cela fait, statuant sur les frais et dépens cantonaux, sur renvoi du Tribunal 
fédéral : 
Arrête les frais judiciaires de première instance et d'appel à 46'500 fr. au total, soit 
26'500 fr. pour la première instance et 20'000 fr. pour la seconde instance. 
Les met à la charge de A______ et de B______ à raison d'une moitié chacun. 
Dit qu'ils sont partiellement compensés avec les avances fournies par les parties, soit 
13'000 fr. en première instance et 6'000 fr. en seconde instance pour A______, et 
13'500 fr. en première instance et 6'000 fr. en seconde instance pour B______, qui 
restent acquises à l'Etat. 
Condamne A______ à verser aux Services financiers du Pouvoir judiciaire, 4'250 fr., au 
titre du solde des frais judiciaires. 
Condamne B______ à verser aux Services financiers du Pouvoir judiciaire, 3'750 fr., au 
titre du solde des frais judiciaires. 
Arrête les frais judiciaires de l'arrêt de suspension du 13 janvier 2017 à 500 fr., et les 
met à la charge de A______. 
Dit que chaque partie supportera ses propres dépens. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Pauline ERARD et Paola 
CAMPOMAGNANI, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. 
Le président : 
Cédric-Laurent MICHEL 
 
La greffière : 
Camille LESTEVEN 
 
 
 


- 12/12 - 
 
C/9397/2011 
 
Indication des voies de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 
matière civile; la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont 
déterminées par les art. 72 à 77 et 90 ss de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110). Il connaît également des recours constitutionnels subsidiaires; la 
qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 113 
à 119 et 90 ss LTF. Dans les deux cas, le recours motivé doit être formé dans les trente 
jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. L'art. 119 
al. 1 LTF prévoit que si une partie forme un recours ordinaire et un recours 
constitutionnel, elle doit déposer les deux recours dans un seul mémoire. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.