ge_gerichte · ATAS/110/2009 · 2009-02-03 · fr


Siégeant : Isabelle DUBOIS, Présidente; Anne REISER et Eugen MAGYARI, Juges 
assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3897/2008 
ATAS/110/2009 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 2 
du 3 février 2009 
 
En la cause 
Monsieur G__________, domicilié à CAROUGE comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Marc LIRONI 
 
recourant 
 
contre 
SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, LUCERNE 
 
intimée 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur G__________ (ci-après le recourant) était au bénéfice de l'assurance 
chômage, et par conséquent assuré pour les accidents auprès de la SUVA CAISSE 
NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS (ci-après 
SUVA), lorsqu'il a été victime d'une agression le 21 février 2004. 
2. Comme l'a retenu plus tard la chambre pénale, dans la procédure qu'il a intentée 
contre son agresseur, le recourant s'est présenté dans la nuit du 20 au 21 février 
2004 à l'entrée de X__________ dont l'accès lui a été refusé par le portier. Après 
avoir insisté, ce dernier l'a laissé entrer dans le hall d'entrée. Alors qu'il retirait son 
manteau, le recourant a reçu un violent coup de poing au visage, qui a eu pour effet 
de lui faire perdre connaissance. Lorsqu'il est revenu à lui, il se trouvait assis contre 
le mur extérieur de l'établissement, et c'est avec l'aide d'un chauffeur de taxi présent 
sur les lieux qu'il s'est rendu à l'hôpital pour y recevoir des soins. Il a souffert d'une 
fracture de la mandibule gauche et d'une plaie intra-buccale. Il présentait également 
des contusions pulmonaires ainsi qu'une fracture à la cheville droite. L'expertise 
médicale a démontré que la fracture de la mandibule était évocatrice d'un coup reçu 
comportant une certaine violence, tel qu'un coup de poing, et non une simple gifle. 
Les contusions pulmonaires bilatérales étaient pour leur part évocatrices d'un 
phénomène de compression de la cage thoracique, tandis que la fracture de la 
cheville était compatible avec une chute, éventuellement un coup. 
3. La SUVA a pris le cas en charge, suite à la déclaration d'accident du 5 mars 2004. 
4. En date du 1er mars 2007, le recourant a sollicité de la SUVA qu'elle examine son 
droit au versement d'une indemnité pour atteinte à l'intégrité (ci-après IPAI). 
5. Par décision du 11 juin 2007, la SUVA a rejeté la demande, considérant qu'il n'y 
avait pas d'atteinte importante à l'intégrité physique. 
6. Suite à l'opposition du recourant, la SUVA a rejeté l'opposition le 1er octobre 2008. 
Elle constate que dans le cadre de la procédure d'opposition, les mesures 
d'instruction ont permis d'établir, pour la première fois, que le recourant présentait 
plusieurs symptômes d'un état de stress post-traumatique, et avait eu pour cela un 
suivi psychologique. La SUVA constatait toutefois l'absence d'un lien de causalité 
adéquate entre les troubles psychiques et l'accident assuré, au vu de la jurisprudence 
fédérale. 
7. Dans son recours du 31 octobre 2008, le recourant conclut préalablement à la 
comparution personnelle des parties, à la mise en œuvre d'une expertise 
psychiatrique si le Tribunal le juge nécessaire et, au fond, à l'annulation de la 
décision litigieuse, à ce que la causalité adéquate soit admise et la SUVA 
condamnée à verser une IPAI de 10 % au minimum, avec suite de dépens. 


 
 
 
 
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Le recourant relève l'extrême gravité de l'agression subie et le caractère 
particulièrement impressionnant de l'accident. Il se réfère à une jurisprudence du 
Tribunal fédéral des assurances (ci-après TFA) du 28 août 2001, ayant retenu 
l'existence d'une causalité adéquate dans le cas d'une personne dont la tête avait été 
frappée à plusieurs reprises contre le sol et qui avait reçu plusieurs coups de genoux 
dans le dos et les reins. Dans son cas, deux des critères jurisprudentiels sont 
remplis. Une indemnité de 10 % paraît justifiée, au vu des précisions du psychiatre 
selon lequel « du fait de la durée des symptômes et de l'impact très négatif qu'ils ont 
sur le mode de vie du patient, il est possible qu'ils ne disparaissent pas 
complètement ». 
8. Dans sa réponse du 21 novembre 2008, la SUVA conclut au rejet du recours. Elle 
relève que la pathologie psychique est peu documentée et qu'en l'absence 
d'anamnèse la causalité naturelle retenue par le psychiatre n'est pas démontrée. La 
question peut toutefois rester ouverte dans la mesure où la causalité adéquate doit 
être niée, en application de la jurisprudence fédérale parue in ATF 115 V 133. 
L'accident doit être classé en l'occurrence dans les accidents moyennement graves, 
indépendamment de la manière dont le recourant a vécu l'événement, par analogie à 
une jurisprudence du 17 avril 2000 ou le Tribunal fédéral a qualifié de 
moyennement grave l'agression d'un employé de sécurité d'un dancing, pris à partie 
par des clients, frappé à la tête au moyen d'une chaise, et ayant subi un traumatisme 
crânio-cérébral et une fracture par arrachement du bord inférieur de C6. L'agression 
subie est en tout cas moins grave que celle citée par le recourant. Vu la gravité 
moyenne de l'accident, les critères jurisprudentiels doivent être examinés. Ils ne 
sont pas remplis, y compris celui du caractère impressionnant, seul à être discuté en 
l'espèce. La procédure pénale a, en effet, permis d'établir que le recourant a certes 
souffert d'un coup de poing, mais qu'il n'a pas vu venir. Il est vraisemblable qu'une 
altercation verbale l'ait précédé, de sorte que le recourant ne peut prétendre avoir 
été impressionné par la réalisation d'un risque auquel il s'est exposé. 
9. Le Tribunal a ordonné la comparution personnelle des parties, qui s'est tenue le 9 
décembre 2008. À cette occasion, celles-ci ont déclaré ce qui suit : 
«Les parties : La question litigieuse est effectivement circonscrite à la demande 
d'une IPAI pour troubles psychiques, et à la question plus précise de la causalité 
adéquate. 
M. LE TENDRE: Nous pensons également que la condition d'une atteinte durable 
voire permanente à la santé n'est pas remplie. 
M. G__________: J'explique que depuis l'accident je souffre continuellement de 
cauchemars et troubles du sommeil. Lorsque je vois quelqu'un ressemblant à mon 
agresseur j'ai immédiatement une réaction forte de peur. Depuis je ne peux plus me 
rendre dans un restaurant. 


 
 
 
 
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L'accident m'a particulièrement choqué parce que j'ai subi une attaque imprévisible 
et que j'ai été blessé sans avoir d'aucune manière provoqué la chose ou y avoir 
participé. Pour moi c'est fondamentalement injuste. Je me sens également 
insécurisé, cela m'est arrivé sans raison donc cela peut arriver à nouveau. 
Lorsque le videur m'a fait rentrer j'ai pensé de bonne foi qu'il me permettait 
d'entrer, suite à ma demande, c'est pourquoi j'ai commencé à me dévêtir. Je n'ai pas 
du tout vu venir le coup de poing. Un bruit derrière moi m'a fait me retourner, c'est 
alors que j'ai été frappé. C'était comme si une lampe explosait, après je ne me 
souviens plus des événements. J'ai été ceinturé et jeté dehors, mais je ne m'en 
rappelle pas. 
Me LIRONI: Pour nous ce qui fait que l'accident est grave c'est sa soudaineté et 
l'insécurité qu'il génère. Mon client a été tabassé puis abandonné à l'extérieur de 
X_________, c'est grâce à un chauffeur de taxi qu'il a pu être amené à l'Hôpital. 
Nous pensons qu'il convient de distinguer ce cas des jurisprudences relatives aux 
bagarres dans lesquelles les participants s'attendent peu ou prou à ce qui leur arrive. 
Les parties : Nous prenons note que la question de la causalité adéquate doit être 
tranchée préalablement à toute autre, de sorte qu'une instruction complémentaire 
n'aura lieu que si le Tribunal la retient ». 
Sur quoi, le Tribunal a fixé aux parties un délai au 15 janvier pour écritures après 
CPP. 
10. Par écriture du 8 janvier 2009, la SUVA a persisté dans ses conclusions, maintenant 
notamment que l'accident doit être objectivement qualifié comme étant de gravité 
moyenne et que les critères jurisprudentiels ne sont pas remplis. 
11. Par écriture du 13 janvier 2009, le recourant a également persisté dans ses 
conclusions. Il conteste la qualification d'accident moyennement grave et la 
jurisprudence citée, dans la mesure où l'employé du dancing a subi un événement 
en rapport avec les risques professionnels qui sont les siens. En revanche l'arrêt 
qu'il a lui-même cité est analogue puisqu'il se réfère à une agression brutale et 
imprévisible. Sur les quatre critères jurisprudentiels, la gravité des lésions doit être 
retenue de même que le caractère particulièrement impressionnant de l'agression. 
12. Après transmission de ces écritures aux parties le 15 janvier 2009, la cause a été 
gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 5 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 


 
 
 
 
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générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont 
relatives à la loi fédérale sur l’assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. La LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003, est applicable au cas d'espèce. 
3. Le recours, interjeté dans les forme et délai prévus par la loi, est recevable (art. 56 à 
60 LPGA). 
4. La question litigieuse est circonscrite à la question de savoir si le recourant a droit à 
une IPAI, ensuite de l'accident dont il a été victime le 21 février 2004. 
5. Aux termes de la loi, si, par suite d'un accident, l'assuré souffre d'une atteinte 
importante et durable à son intégrité physique ou mentale, il a droit à une indemnité 
équitable pour atteinte à l'intégrité (art. 24 al. 1 LAA). L'indemnité pour atteinte à 
l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le 
montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est 
échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité. Le Conseil fédéral édicte des 
prescriptions détaillées sur le calcul de l'indemnité (art. 25 al. 1 et 2 LAA). Selon 
l'art. 36 de l'ordonnance sur l'assurance-accidents du 20 décembre 1982 (OLAA), 
une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera 
avec au moins la même gravité, pendant toute la vie. Elle est réputée importante 
lorsque l'intégrité physique ou mentale subit, indépendamment de la diminution de 
la capacité de gain, une altération évidente ou grave (al. 1). L'indemnité pour 
atteinte à l'intégrité est calculée selon les directives figurant à l'annexe 3 à 
l'ordonnance (al. 2). En cas de concours de plusieurs atteintes à l'intégrité physique 
ou mentale, dues à un ou plusieurs accidents, l'indemnité pour atteinte à l'intégrité 
est fixée d'après l'ensemble du dommage (al. 3, 1ère phrase). 
Il résulte de l'art. 25 al. 1 LAA que l'indemnité pour atteinte à l'intégrité est fixée en 
fonction de la gravité de l'atteinte. Celle-ci s'apprécie d'après les constatations 
médicales. C'est dire que chez tous les assurés présentant le même status médical, 
l'atteinte à l'intégrité est la même; elle est évaluée en effet de manière abstraite, 
égale pour tous. En cela, l'indemnité pour atteinte à l'intégrité de l'assurance-
accidents se distingue donc de l'indemnité pour tort moral du droit civil, qui 
procède de l'estimation individuelle d'un dommage immatériel au regard des 
circonstances particulières du cas. Contrairement à l'évaluation du tort moral, la 
fixation de l'indemnité pour atteinte à l'intégrité peut se fonder sur des critères 
médicaux d'ordre général, résultant de la comparaison de séquelles similaires 
d'origine accidentelle, sans qu'il soit nécessaire de tenir compte des inconvénients 
spécifiques qu'une atteinte entraîne pour l'assuré concerné. En d'autres termes, le 
montant de l'indemnité pour atteinte à l'intégrité ne dépend pas des circonstances 
particulières du cas concret, mais d'une évaluation médico-théorique de l'atteinte 
physique ou mentale, abstraction faite des facteurs subjectifs (ATF 115 V 147 


 
 
 
 
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consid. 1, 113 V 221 consid. 4b, et les références; ATFA non publié du 30 juillet 
2002, U 249/01). 
6. Comme le relève la SUVA, l'atteinte psychique dont souffre le recourant, sous la 
forme d'un syndrome post-traumatique, est peu documentée puisque ce trouble n'a 
été allégué que dans le cadre de la procédure d'opposition. On peut douter, en l'état, 
que les conditions intrinsèques à l'octroi d'une IPAI, citées plus haut, soient 
remplies en l'espèce, dans la mesure où le psychiatre du recourant atteste lui-même 
d'une simple possibilité que l'atteinte psychique soit durable. Or, on rappellera 
qu'en assurances sociales en ce qui concerne la preuve, le juge des assurances 
sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, 
faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus 
vraisemblables, 
c'est-à-dire 
qui 
présentent 
un 
degré 
de 
vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les références; cf. 
ATF 130 III 324 consid. 3.2 et 3.3). La question peut toutefois rester ouverte, vu ce 
qui suit. 
7. En vertu de l'art. 6 al. 1 LAA, l'assureur accident ne répond des atteintes à la santé 
que lorsqu'elles sont en relation de causalité non seulement naturelle, mais encore 
adéquate avec l'événement assuré (ATF 119 V 335 consid. 1 p. 337). Dans 
l'éventualité où le lien de causalité naturelle n'a pas été prouvé, il est alors superflu 
d'examiner s'il existe un rapport de causalité adéquate (même arrêt consid. 4c p. 
346). 
Le droit à des prestations découlant d'un accident suppose donc d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne 
serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que 
l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit 
que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait 
provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se 
présente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'événement assuré 
et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question 
de fait, que l'administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant 
essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en 
se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée 
généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque 
l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît 
possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, 


 
 
 
 
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le droit à des prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié (ATF 118 V 286 
et les références; ATFA D. du 28 juin 1995). 
En l'espèce, il est vraisemblable que l'atteinte psychique soit une conséquence 
directe de l'accident, comme le retiennent les médecins du recourant, puisqu'il s'agit 
d'un syndrome post-traumatique, par définition consécutif à un accident. 
8. Le lien de causalité adéquate est une question de droit qu'il appartient à 
l'administration et, en cas de recours, au juge de trancher. La causalité est adéquate 
si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait considéré 
était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de 
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF 
129 V 181 consid. 3.2, 405 consid. 2.2, 125 V 461 consid. 5a et les références). 
En présence de troubles psychiques consécutifs à un accident, la jurisprudence a 
dégagé des critères objectifs qui permettent de juger du caractère adéquat du lien de 
causalité. Elle a tout d'abord classé les accidents en trois catégories, en fonction de 
leur déroulement: les accidents insignifiants ou de peu de gravité (par exemple une 
chute banale); les accidents de gravité moyenne et les accidents graves. Pour 
procéder à cette classification des accidents, il convient non pas de s'attacher à la 
manière dont l'assuré a ressenti et assumé le choc traumatique, mais bien plutôt de 
se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'événement accidentel lui-même (ATF 
115 V 139 consid. 6, 407 consid. 5). En présence d'un accident de gravité moyenne, 
il faut prendre en considération un certain nombre de critères, dont les plus 
importants sont les suivants: les circonstances concomitantes particulièrement 
dramatiques ou le caractère particulièrement impressionnant de l'accident; la gravité 
ou la nature particulière des lésions physiques, compte tenu notamment du fait 
qu'elles sont propres, selon l'expérience, à entraîner des troubles psychiques; la 
durée anormalement longue du traitement médical; les douleurs physiques 
persistantes; les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation 
notable des séquelles de l'accident; les difficultés apparues au cours de la guérison 
et des complications importantes; le degré et la durée de l'incapacité de travail due 
aux lésions physiques. Tous ces critères ne doivent pas être réunis pour que la 
causalité adéquate soit admise. Un seul d'entre eux peut être suffisant, notamment si 
l'on se trouve à la limite de la catégorie des accidents graves. Inversement, en 
présence d'un accident se situant à la limite des accidents de peu de gravité, les 
circonstances à prendre en considération doivent se cumuler ou revêtir une intensité 
particulière pour que le caractère adéquat du lien de causalité puisse être admis 
(ATF 129 V 407 consid. 4.4.1 et les références). 
9. En l'espèce, le Tribunal ne peut suivre le recourant lorsqu'il considère avoir été 
victime d'un accident grave, en application de la jurisprudence fédérale, et au vu du 
principe rappelé ci-dessus selon lequel pour procéder à la classification des 
accidents, il convient non pas de s'attacher à la manière dont l'assuré a ressenti et 


 
 
 
 
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assumé le choc traumatique, mais de se fonder, d'un point de vue objectif, sur 
l'événement accidentel lui-même. L'arrêt cité par le recourant lui-même, et repris 
par la SUVA dans ses écritures (cf. RAMA 2001 p. 350 et ss), ne fait que 
corroborer ce point de vue, puisque le TFA a qualifié de moyennement grave à la 
limite supérieure de cette catégorie l'accident survenu à une femme agressée par le 
fils de son compagnon, avec tentative d'étranglement, sa tête ayant été à plusieurs 
reprises frappée contre le sol et l'assurée ayant reçu des coups de genoux dans le 
dos et dans les reins après avoir été jetée à terre. Rien de comparable n'est en effet 
survenu au recourant, même s'il ne peut être nié qu'il a été frappé au visage, 
ceinturé et jeté à terre. 
Quant aux critères jurisprudentiels, le seul véritable critère discuté est celui du 
caractère particulièrement impressionnant de l'agression, le recourant n'alléguant 
pas, à juste titre une durée anormalement longue du traitement médical, des 
douleurs physiques persistantes, des erreurs dans le traitement médical entraînant 
une aggravation notable des séquelles de l'accident, des difficultés apparues au 
cours de la guérison et des complications importantes ou une durée de l'incapacité 
de travail due aux lésions physiques particulièrement longues. Quant au critère de 
la gravité ou de la nature particulière des lésions, que le recourant estime rempli, il 
ne peut être retenu, car il doit être mis en lien avec le fait que les lésions seraient 
propres, selon l'expérience, à entraîner des troubles psychiques, ce qui ne peut être 
le cas d'un simple coup de poing suivi d'une chute. 
Le caractère particulièrement impressionnant de l'agression ne peut pas non plus 
être retenu. Le Tribunal ne minimise pas les événements qui sont survenus au 
recourant, et a pris bonne note de l'effet délétère qu'ils ont eu sur lui. On peut 
discuter du caractère brutal et imprévisible de l'agression, dans la mesure où il 
apparaît hautement vraisemblable que le portier n'a pas fait entrer le recourant dans 
l'établissement parce qu'il avait changé d'avis, mais parce qu'il ne voulait pas 
discuter de la chose plus avant sur la voie publique. Peu importe en l'occurrence, 
car le recourant a reconnu lui-même ne pas avoir vu venir le coup, puisqu'il tournait 
le dos à son agresseur. Ce geste ne peut avoir été particulièrement impressionnant 
pour le recourant, pour ce motif déjà. Quant à la suite de l'agression, elle ne peut 
pas non plus revêtir un caractère particulièrement impressionnant puisque le 
recourant ne s'en est pas rendu compte, dans la mesure où il avait perdu 
connaissance. L'appréciation a posteriori des événements ne saurait suffire. Là 
encore, le cas diffère du cas de jurisprudence cité par les parties, car l'assurée avait 
été agressée par une personne de son entourage proche, qui s'était montrée très 
violente mais également très menaçante et qui faisait peser sur elle de grandes 
inquiétudes et de grands doutes sur les intentions réelles de l'agresseur à son 
endroit. Rien de semblable ici, dans la mesure où les parties ne se connaissaient pas 
avant l'événement et n'avaient pas de raison de se revoir, et où le portier s'est 
contenté - certes violemment et de façon pénalement répréhensible - de se 
débarrasser du recourant jugé importun. 


 
 
 
 
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10. Au vu de ce qui précède, le recours sera rejeté. 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Brigitte BABEL 
 
La présidente 
 
 
 
 
Isabelle DUBOIS 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le