ge_gerichte · ACPR/1088/2025 · 2025-09-17 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/11618/2025 
ACPR/1088/2025
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du vendredi 19 décembre 2025 
 
Entre 
A______, domicilié c/o B______, ______ [GE], 
recourant, 
 
contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 17 septembre 2025 par le Ministère 
public, 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé. 


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EN FAIT : 
A. 
a. Par acte expédié le 14 octobre 2025, A______ recourt contre l'ordonnance du 
17 septembre 2025, notifiée le 4 octobre 2025, par laquelle le Ministère public a décidé 
de ne pas entrer en matière sur sa plainte du 19 mai 2025. 
 
Le recourant conteste cette décision. 
b. Le recourant a versé les sûretés en CHF 1'000.- qui lui étaient réclamées par la 
Direction de la procédure. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
Par pli du 19 mai 2025, reçu le 21 suivant par le Ministère public, A______ a déposé 
plainte pénale pour "calomnies, diffamations et harcèlement moral au travail" contre : 
- C______, directrice du collège D______ [GE]; 
- E______, ancien directeur du collège D______ et alors ______ de la Direction 
générale de l’enseignement obligatoire; 
- la Direction générale de l’enseignement obligatoire; 
- G______, responsable ______ à la Direction générale de l’enseignement 
obligatoire; 
- H______, ______ de la Direction générale de l’enseignement obligatoire; 
- et deux parents d’élèves, soit I______ et J______. 
En substance, il enseignait la physique au collège D______ depuis une quinzaine 
d'années et était victime des agissements susvisés de la part desdites personnes, qu'il 
résumait ainsi : 
- en juin 2024, E______ avait supprimé de manière "injuste" ses évaluations et le 
26 août 2024, C______ lui avait infligé un blâme "infâme"; 
- le 21 février 2025, il avait été convoqué par C______, laquelle lui avait signifié un 
courrier "hostile" le convoquant à un entretien de service le 13 mars suivant, dans 
lequel elle lui reprochait une insuffisance de prestations et entendait solliciter la 
résiliation des rapports de service auprès de la Conseillère d'État en charge du 
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), 


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K______. En attendant, il était prononcé une mesure d'éloignement à son encontre. 
Ledit courrier était accompagné de quarante-trois annexes couvrant une période de 
trois ans et qui constituaient autant d’agissements hostiles à son encontre, lesquels 
avaient eu pour effet de dégrader ses conditions de travail, d’atteindre son honneur 
professionnel, d’altérer sa santé mentale et de compromettre son avenir 
professionnel. C______ l'avait jugé avec une sévérité excessive, ne discernant pas 
le vrai du faux, et n'avait apporté aucune preuve de son "insuffisance enseignante", 
de sorte que ses mobiles étaient "douteux"; 
- lors dudit entretien de service, en présence de G______, C______ s'était montrée 
"hostile" et "malveillante"; 
- le 27 mars suivant, il avait reçu le compte rendu "hostile" de onze pages de 
l'entretien, rédigé par G______, qu'il avait signé malgré ses erreurs/imprécisions; 
- le 10 avril 2025, il avait rédigé et envoyé une note de vingt-neuf pages, dans laquelle 
il réfutait les griefs qui lui étaient reprochés. Il se sentait diffamé et calomnié par 
les deux précités. 
C. 
Dans sa décision querellée, le Ministère public relève que les faits énumérés dans la 
plainte s’inscrivaient exclusivement dans le cadre d’un litige administratif, compte tenu 
du statut de fonctionnaire de l'intéressé en tant qu’enseignant au collège D______, en 
particulier s’agissant de la façon dont il exerçait son activité professionnelle d’enseignant. 
Ledit litige administratif et la procédure en ayant découlé, en particulier la convocation 
à un entretien de service, la tenue dudit entretien, le compte rendu établi suite à ce 
dernier et les mesures prises (blâme, éloignement, voire évocation d’un licenciement) 
ne présentaient aucune particularité qui justifierait l’intervention des autorités pénales, 
ces mécanismes étant en effet prévus par les dispositions légales administratives 
applicables à la fonction (cf. notamment à la loi genevoise sur l’instruction publique 
[LIP] et au règlement fixant le statut des membres du corps enseignant primaire, 
secondaire et tertiaire B [en particulier : art. 40 RStCE]). Il incombait ainsi 
exclusivement aux autorités administratives de se prononcer sur le bien-fondé des 
griefs avancés en lien avec une éventuelle insuffisance de prestations, respectivement 
s’agissant des mesures prises dans ce contexte. 
À cela s’ajoutait que l’énumération des griefs reprochés dans le courrier de 
convocation du 21 février 2025 à l’entretien de service avait manifestement pour but 
de se conformer à la législation applicable qui veut que les motifs de la convocation à 
un entretien de service soient mentionnés (cf. art. 41 RStCE) et de permettre à 
l'intéressé d’exercer son droit d’être entendu, ce que celui-ci avait du reste fait dans sa 
note du 10 avril 2025. 


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Par ailleurs, ces griefs n’apparaissaient pas non plus comme purement fantaisistes dans 
la mesure où ils reposaient sur différents documents (en particulier les annexes au 
courrier du 21 février 2025 convoquant l'intéressé à un entretien de service). 
Dans ces circonstances, faute d’infraction pénale, le prononcé d’une ordonnance de 
non-entrée en matière s’imposait (art. 310 al. 1 let. a CPP). 
À toutes fins utiles, l'honneur professionnel n'était pas protégé par les art. 173 al. 1 CP 
et 174 al. 1 CP. En particulier, les reproches formulés en lien avec l'activité professionnelle 
du plaignant, tant par sa hiérarchie que par les parents d’élèves inquiets pour leurs 
enfants, ne tombaient pas dans le champ d’application des normes pénales 
susmentionnées, étant précisé que le "harcèlement moral au travail" n’était en soit pas 
une infraction pénale. 
Enfin, le respect du délai de plainte de trois mois (art. 31 CP) était questionnable 
s’agissant de certains griefs, en tant que l'intéressé faisait mention du fait qu'il avait 
été "victime" des agissements de C______, durant les deux derniers trimestres, soit du 
mois d’août 2024 à l’envoi de sa plainte en mai 2025, et de E______, en tant qu’ancien 
directeur du collège D______ entre 2022 et 2024. 
La reddition de l'ordonnance de non-entrée en matière s’imposait dès lors également 
pour ces raisons-là (art. 310 al. 1 let. a et b CPP). 
D. 
a. À l'appui de son recours, A______ réitère avoir été victime de calomnies et 
diffamations. Il dénonçait également un abus d'autorité de la part de C______, 
E______ et H______, qui avaient privilégié "leurs intérêts personnels de confort et de 
carrière professionnels au détriment des missions de l'instruction publique (…) et, 
pour ce faire, ils n'hésitèrent pas à [lui] nuire personnellement, à [le] harceler 
moralement". En substance, il contestait que l'honneur professionnel ne soit pas 
protégé dès lors que c'était bien son honneur et sa moralité personnels qui avaient été 
atteints. Sa réputation avait en outre été entachée par deux parents d'élèves qui lui 
reprochaient de faire des remarques blessantes à leurs enfants, de les rabaisser et de 
leur mettre des mauvaises notes "pour [se] venger des mauvais comportements". On 
l'avait également accusé de mettre en danger ses élèves pendant les expériences de 
chimie et de physique, à la suite d'un incident ayant nécessité l'évacuation de 
l'établissement scolaire, ce qui était mensonger. Il sollicitait que justice soit rendue et 
que son honneur soit lavé. 
b. À réception des sûretés, la cause a été gardée à juger sans échange d'écritures, ni 
débats. 
 
 


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EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai prescrits 
(art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours auprès de 
la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner du plaignant qui, partie à la 
procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt juridiquement 
protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée (art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
Le recourant conteste la non-entrée en matière prononcée à la suite de sa plainte. 
2.1. À teneur de l'art. 310 al. 1 let. a CPP, une ordonnance de non-entrée en matière 
est immédiatement rendue s’il ressort de la dénonciation ou du rapport de police que 
les éléments constitutifs d’une infraction ou les conditions à l’ouverture de l’action 
pénale ne sont manifestement pas réunis. 
Conformément à cette disposition, la non-entrée en matière est justifiée lorsque la 
situation est claire sur le plan factuel et juridique. Tel est le cas lorsque les faits visés 
ne sont manifestement pas punissables, faute, de manière certaine, de réaliser les 
éléments constitutifs d'une infraction, ou encore lorsque les conditions à l'ouverture de 
l'action pénale font clairement défaut. Au stade de la non-entrée en matière, on ne peut 
admettre que les éléments constitutifs d'une infraction ne sont manifestement pas 
réalisés que lorsqu'il n'existe pas de soupçon suffisant conduisant à considérer un 
comportement punissable ou lorsqu'un éventuel soupçon initial s'est entièrement 
dissipé (ATF 141 IV 87 consid. 1.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 6B_196/2020 du 
14 octobre 2020 consid. 3.1). 
2.2.1. Se rend coupable de diffamation au sens de l'art. 173 CP quiconque, en 
s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une 
conduite contraire à l'honneur ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa 
considération et quiconque propage une telle accusation ou un tel soupçon (ch. 1). 
Le prévenu n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées 
sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi 
pour vraies (ch. 2); il ne sera cependant pas admis à faire ces preuves s’il s’est exprimé 
sans motif suffisant et a agi principalement pour dire du mal d’autrui (ch. 3). 
2.2.2. Le ministère public est autorisé, selon les circonstances, à rendre une 
ordonnance de non-entrée en matière, de classement ou une ordonnance pénale 
lorsqu'une infraction de diffamation (art. 173 CP) est en cause. Toute compétence 
décisionnelle ne lui est pas non plus déniée lorsque les éléments constitutifs de 
l'infraction semblent réunis (art. 173 ch. 1 CP). En effet, le fait qu'un tribunal de 
première instance dispose des compétences, le cas échéant, pour administrer les 
preuves libératoires qui peuvent découler de l'admission de ce droit n'exclut pas toute 


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administration préalable. Ne pas l'admettre serait contraire au principe d'économie de 
procédure puisqu'il tendrait à imposer un renvoi en jugement dans tous les cas où les 
conditions de l'art. 173 ch. 1 CP paraissent réalisées. Or, un premier examen sommaire, 
notamment de la plainte ou des mesures d'instruction, peut suffire pour considérer que 
les chances d'un acquittement apparaissent manifestement supérieures à la probabilité 
d'une condamnation. Dans de telles situations, le ministère public, dans le cadre des 
compétences juridictionnelles que le législateur lui a attribuées, doit pouvoir rendre 
une décision (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1047/2019 du 15 janvier 2020 consid. 3.1 
et les références citées). 
2.2.3. La calomnie est une forme qualifiée de diffamation (art. 173 CP), dont elle se 
distingue en cela que les allégations attentatoires à l'honneur sont fausses, que l'auteur 
doit avoir eu connaissance de la fausseté de ses allégations et qu'il n'y a dès lors pas de 
place pour les preuves libératoires prévues dans le cas de la diffamation (cf. art. 173 
ch. 2 CP; arrêts du Tribunal fédéral 6B_1040/2022 du 23 août 2023 consid. 3.1.1 et 
6B_1215/2020 du 22 avril 2021 consid. 3.1). 
2.2.4. Se rend coupable d'injure au sens de l'art. 177 CP quiconque attaque autrui dans 
son honneur par la parole, l’écriture, l’image, le geste ou par des voies de fait. 
2.3.1. L'honneur protégé par ces dispositions est conçu de façon générale comme un 
droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au 
mépris en sa qualité d'homme. Tel est le cas lorsqu'on évoque une infraction pénale ou 
un comportement clairement réprouvé par les conceptions morales généralement 
admises (ATF 145 IV 462 consid. 4.2.2). La réputation relative à l'activité 
professionnelle ou au rôle joué dans la communauté n'est pas pénalement protégée. Il 
en va ainsi des critiques qui visent comme tels la personne de métier, l'artiste ou le 
politicien, même si elles sont de nature à blesser et à discréditer (ATF 119 IV 44 
consid. 2a; 105 IV 194 consid. 2a). 
2.3.2. Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder 
non pas sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation 
objective selon la signification qu'un destinataire non prévenu doit, dans les 
circonstances d'espèce, lui attribuer (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3). 
2.4. L'art. 312 CP vise les membres d'une autorité et les fonctionnaires qui, dans le 
dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un avantage illicite, ou dans le dessein 
de nuire à autrui, abusent des pouvoirs de leur charge. 
L'auteur n'abuse ainsi de son autorité que lorsqu'il use de manière illicite des pouvoirs 
qu'il détient de sa charge, c'est-à-dire lorsqu'il décide ou contraint en vertu de sa charge 
officielle dans un cas où il ne lui était pas permis de le faire. L'infraction peut aussi 
être réalisée lorsque l'auteur poursuit un but légitime, mais recourt pour l'atteindre à 


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des moyens disproportionnés (ATF 127 IV 209 consid. 1a/aa et b et les arrêts cités; 
arrêt du Tribunal fédéral 6B_1351/2017 du 18 avril 2018 consid. 4.2). 
2.5. En l'espèce, le recourant reproche en substance aux mis en cause d'avoir formulé 
différents griefs à son encontre relatifs à la façon dont il exerçait sa charge d'enseignant 
au collège D______. Ces griefs circonstanciés lui ont été rappelés/signifiés dans un 
courrier du 21 février 2025 de sa hiérarchie le convoquant à un entretien de service, le 
13 mars 2025 pour l'entendre sur ceux-ci en regard d'une éventuelle insuffisance des 
prestations pouvant conduire à la résiliation des rapports de service, étant précisé qu'en 
attendant, il était libéré provisoirement de l'obligation de travailler. Les griefs 
énumérés concernent la plainte de parents, à compter de juin 2022, relativement à des 
problématiques liées à l'habillement et à la notation des élèves, notamment; des 
absences sans motif valable, lesquelles avaient fait l'objet d'une lettre de recadrage le 
30 mai 2023; de nouvelles plaintes de parents en 2024 concernant des renvois d'élèves, 
la notation des épreuves et des expériences conduites avec le feu sans supervision; un 
entretien du 24 juin 2024 avec E______ portant sur son enseignement et ses 
évaluations, à l'occasion duquel ce dernier avait regretté son manque de remise en 
question; un courriel du 25 juin 2024 accusant E______ de falsification de notes; un 
entretien de service le 28 juin 2024 relatif à son refus de participer à la journée du 
______ème anniversaire du collège au motif qu'il estimait que "les divertissements 
frivoles déshonoraient [sa] profession"; ses démarches auprès de la Chambre 
administrative de la Cour de justice et de K______, dans lesquelles il accusait E______ 
d'abus d'autorité, de falsification de notes, de "dissimulation" et de "trahison" 
notamment, portant ainsi atteinte à son honneur; son absence à la conférence de rentrée 
du personnel en août 2024; le blâme du 26 août 2024 qui lui avait été infligé pour 
n'avoir pas participé à la journée du ______ème anniversaire du collège; ses propos à 
l'encontre de E______, adressés à C______ à l'automne 2024, selon lesquels son 
discours était "caricatural, mensonger, menaçant, hostile" et son profil "manipulateur", 
notamment; son absence à la journée d'études cantonale organisée par le Département, 
sans excuse préalable; ses accusations de "mauvaise foi" à l'endroit de C______ à la 
suite du blâme infligé; un départ de feu dans sa classe le 31 janvier 2025, dont les 
investigations avaient révélé que l'expérience sur l'ébullition de l'alcool menée avait 
été réalisée dans un espace insuffisamment ventilé. 
Force est ainsi de constater, à l'instar du Ministère public, que de tels reproches 
s'inscrivent non seulement exclusivement dans le cadre de la fonction d'enseignant du 
recourant, mais encore sont documentés par les annexes au courrier du 21 février 2025, 
de sorte qu'ils n'apparaissent aucunement "fantaisistes". 
En tant qu'ils concernent les aptitudes professionnelles du recourant, ils ne sont pas 
attentatoires à son honneur, au sens de la jurisprudence sus-rappelée, quand bien même 
l'intéressé les réfuterait ou se sentirait injustement critiqué. 


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La convocation du recourant à un entretien de service destiné à lui permettre d'exercer 
son droit d'être entendu sur les reproches formulés à son endroit est un mécanisme 
prévu par les dispositions légales administratives applicables au corps enseignant. Le 
recourant ne conteste d'ailleurs pas avoir pu se déterminer sur ceux-ci. 
À cette aune, l'ordonnance querellée est justifiée. 
Elle l'est également en tant que la plainte du recourant vise des parents d'élèves, leurs 
griefs (avoir fait des remarques blessantes à leurs enfants, les avoir rabaissés et leur 
avoir mis de mauvaises notes) étant exclusivement en lien avec l'activité 
professionnelle de l'intéressé et ne tombant ainsi pas sous le coup des dispositions 
pénales protégeant l'honneur. Que le recourant estime sa réputation entachée par ces 
reproches n'est pas déterminant dès lors qu'il s'agit-là à nouveau de sa réputation 
professionnelle. 
Quant à l'infraction dénoncée de "harcèlement moral au travail", non prévue par le 
Code pénal et que le recourant qualifie désormais d'abus d'autorité au sens de l'art. 312 
CP – reprochant à C______, E______ et H______ de lui avoir nui personnellement et 
de l'avoir harcelé moralement –, elle n'apparaît pas davantage réalisée à l'aune de ce 
qui précède, les mesures administratives prises à son égard entrant manifestement dans 
le cadre des prérogatives des mis en cause. Rien ne permet en outre d'affirmer que 
l'élément subjectif (dessein de nuire) serait établi, compte tenu des manquements et 
autres griefs formulés à l'égard du recourant. À nouveau, que le recourant les perçoit 
comme une forme de harcèlement à son égard ne reflète que son propre sentiment, non 
étayé par les éléments du dossier. 
3. 
Fondée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. Le recours, qui s'avère infondé, 
pouvait être d'emblée traité sans échange d'écritures ni débats (art. 390 al. 2 et 5 a 
contrario CPP). 
4. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, fixés en intégralité à 
CHF 1'000.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en 
matière pénale, RTFMP; E 4 10.03). 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 1'000.-. 
Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 
Notifie le présent arrêt, en copie, au recourant et au Ministère public. 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Madame Catherine GAVIN, juge, et 
Monsieur Raphaël MARTIN, juge suppléant; Monsieur Sandro COLUNI, greffier. 
 
Le greffier : 
Sandro COLUNI 
 
La présidente : 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière 
pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées par 
les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui suivent la 
notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent 
être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de 
ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse 
(art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
915.00 
Total 
CHF 
 1'000.00