ge_gerichte · ATAS/841/2024 · 2024-10-22 · fr


Siégeant : Marine WYSSENBACH, Présidente; Andres PEREZ et Christine TARRIT-
DESHUSSES, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2047/2023 
ATAS/841/2024 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 22 octobre 2024 
Chambre 15 
 
En la cause 
A______ 
représenté par Me Hassan BARBIR, avocat 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le ______ 1964, 
séparé, père de trois enfants majeurs, naturalisé suisse en 2011, sans formation 
autre que l’école secondaire fréquentée en Tunisie, a obtenu en 2008 un diplôme 
de conducteur d’élévateurs « catégorie S » en Suisse, et a suivi en 2013, auprès du 
CEFIL, une formation d’agent de maintenance, « partie bâtiment ». Après avoir 
exercé, dès 1997, divers emplois à Genève en tant que peintre en bâtiment, 
chauffeur/messager, concierge et surveillant de musée, il a exercé en dernier lieu, 
d’octobre 2015 à octobre 2016, l’activité d’employé de nettoyage auprès du 
service des bâtiments de la Ville B______ avant d’émarger au chômage. 
b. Après avoir bénéficié, dans le cadre de l’assurance-chômage, de prestations 
cantonales en cas de maladie (PCM), d’abord à 100% (du 6 juin au 2 juillet 
2017), puis à 50% (du 3 juillet au 3 août 2017), il a déposé, le 19 septembre 2017, 
une demande de prestations auprès de l’office de l’assurance-invalidité du canton 
de Genève (ci-après : l’OAI ou l’intimé), mentionnant qu’il était atteint dans sa 
santé depuis mai 2017. Selon un certificat de la docteure C______, spécialiste en 
médecine interne et médecin traitant, l’assuré présentait des cervicobrachialgies 
invalidantes sur cervicarthrose disco-somatique et interfacettaire en C5 et C7-T1 
sur canal étroit, sans myelopathie, une discopathie protrusive en C4-C5, C5-C6 et 
C6-C7 avec « impingement » des racines C6 et C7 à gauche par protrusion disco-
ostéophytaire depuis mai 2017, ainsi qu’une uncarthrose gauche en C5-C6 et C6-
C7, traitée de manière conservatrice, mais pouvant évoluer vers une indication 
opératoire. 
c. Dans un rapport du 25 octobre 2017 destiné à l’OAI, la Dre C______ a indiqué 
que le début de la longue maladie remontait à mai 2017. En raison des diagnostics 
évoqués dans son précédent rapport, qui se manifestaient par des douleurs 
violentes de l’épaule et de la colonne cervicale qui l’empêchaient de dormir la 
nuit, l’assuré présentait une incapacité de travail totale du 6 juin au 2 juillet 2017 
et de 50% du 3 juillet au 3 août 2017. Une reprise à 100% était possible dès le 4 
août 2017, à condition qu’il s’agisse d’une activité n’impliquant ni port de 
charges de plus de 5kg ni mouvements trop physiques des membres supérieurs. 
Quant à l’activité habituelle, son exercice était exigible à 50%, à condition de s’en 
tenir à la restriction évoquée concernant les charges de plus de 5kg. 
d. Par avis du 1er novembre 2017, le service médical régional de l’assurance-
invalidité (ci-après : SMR) a estimé que le début de l’incapacité de travail durable 
remontait au 6 juin 2017. Dans l’activité habituelle d’agent d’entretien/nettoyage 
auprès de la Ville B______, la capacité de travail était nulle depuis lors. En 
revanche, dans une activité n’impliquant ni port de charges excédant 5kg, ni 
élévation des membres supérieurs au-dessus de l’horizontale, ni position la tête 
penchée en avant, ni escaliers, ni échafaudages ni échelles, la capacité de travail 
était entière depuis toujours. 


 
 
 
 
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e. Par communication du 1er décembre 2017, l’OAI a informé l’assuré qu’il lui 
octroyait des mesures d’intervention précoce sous la forme d’une aide au 
placement (conseil et soutien pour la recherche d’un emploi approprié). Cette 
mesure a été prolongée le 29 janvier 2018. 
f. Le 7 décembre 2017, la mesure précitée a été complétée par un cours de 
formation (bureautique et dactylographie), sanctionné par la remise, le 15 février 
2018, d’une attestation délivrée par le prestataire désigné par l’OAI, selon 
laquelle l’assuré avait suivi avec succès une formation d’une durée de 66h ayant 
pour objet la dactylographie, Windows7, ainsi que l’utilisation des applications 
Word, Excel et Outlook. 
g. Par communication du 1er mars 2018, l’OAI a octroyé à l’assuré un placement 
à l’essai auprès de D______ (stage du 19 février au 27 avril 2018 en tant que 
coursier appelé à se déplacer à pied ou en transports publics pour notifier des 
actes de poursuite). 
h. Le 22 mars 2018, lors d’un bilan tripartite réunissant l’OAI, D______ et 
l’assuré, celui-ci a présenté un certificat d’incapacité de travail à 50%, valable du 
16 mars au 13 avril 2018, et expliqué que l’activité auprès de D______ était 
certes adaptée à ses problèmes physiques, mais que c’était « [sa] tête qui ne 
[permettait] pas » de dépasser un certain nombre d’heures de travail, raison pour 
laquelle il comptait se rendre à une consultation pour un test de la mémoire et de 
l’attention. Pour sa part, le représentant de D______ a exprimé sa satisfaction en 
précisant qu’après certaines erreurs habituelles commises au départ, tout était 
rentré dans l’ordre et que le rendement était bon. 
i. Le 1er mai 2018, l’entreprise E______ – par l’intermédiaire de laquelle le stage 
de l’assuré auprès de D______ avait été organisé du 19 février au 23 mars 2018 et 
du 9 au 27 avril 2018 – a établi un rapport d’évaluation co-signé par le 
représentant de E______, l’assuré et le responsable de stage auprès de D______. 
Il en ressortait, sur la grille d’évaluation ad hoc, allant de « insatisfaisant, presque 
satisfaisant, satisfaisant à très satisfaisant », que la discipline au travail avait été 
jugée très satisfaisante. Quant aux dix-sept autres critères d’évaluation (dont 
l’organisation, la prise d’initiatives, l’autonomie, le rythme, la quantité et la 
qualité du travail), l’assuré obtenait quatorze fois un résultat satisfaisant, seules la 
communication, l’intégration auprès des collaborateurs et la flexibilité/capacité 
d’adaptation étant jugées presque satisfaisantes. En guise de bilan, le responsable 
du stage auprès de D______ a toutefois indiqué qu’il n’était disposé ni à être cité 
en référence par l’assuré, ni à embaucher ce dernier, motif pris que huit semaines 
de stage représentaient une période trop brève « pour faire référence » et que 
D______ n’engageait qu’exceptionnellement des stagiaires. 
j. Le 29 juin 2018, la docteure F______, médecin interne auprès du service de 
psychiatrie adulte des HUG, a attesté que l’assuré était suivi au Centre 
ambulatoire de psychiatrie et psychothérapie (CAPPI G______) depuis le 14 mai 


 
 
 
 
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2018 à sa demande et sur le conseil de la Dre C______. Il existait, en l’état, une 
suspicion d’un trouble de stress post-traumatique qui devait être encore 
investiguée, car l’assuré, qui bénéficiait d’entretiens à raison de deux séances par 
mois, restait très fragile pour en parler. Son incapacité de travail était totale du 
1er juin au 31 juillet 2018. Dans un rapport du 22 octobre 2018, la Dre F______ a 
retenu les diagnostics de syndrome de stress post-traumatique (F43.1) et de 
trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.1). Interrogée sur les 
limitations fonctionnelles en lien avec les diagnostics retenus, la Dre F______ a 
indiqué que l’assuré présentait une aboulie, une anhédonie, des difficultés à faire 
les choses de la vie quotidienne, à s’occuper des choses administratives. Il avait 
de la peine à se mobiliser, présentait une baisse de l’estime de soi, des idées 
noires et un sentiment de dévalorisation. N’arrivant pas à se projeter dans 
l’avenir, il rapportait une baisse de la mémoire et de la concentration, et des 
troubles du sommeil principalement à l’endormissement, qui étaient dus aux 
ruminations qui l’envahissaient le soir. On retrouvait une anxiété importante liée 
au passé et à sa situation actuelle. Compte tenu de sa problématique actuelle, 
l’assuré n’était pas apte à reprendre une activité professionnelle dans quelque 
domaine que ce soit. 
k. L’OAI a décidé d’ordonner une expertise psychiatrique qu’il confié à un expert 
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, lequel a reçu l’assuré en entretien les 
1er et 22 mars 2019 et rendu ses conclusions le 13 juin 2019. Les diagnostics 
d’éventuel trouble de l’adaptation, sub-clinique et de personnalité avec des traits 
impulsifs étaient retenus, mais n’avaient pas de répercussion sur la capacité de 
travail de l’expertisé. Interrogé sur la capacité de travail de l’assuré dans l’activité 
exercée en dernier lieu, l’expert a répondu que l’assuré avait pu présenter un 
trouble de l’adaptation en août-septembre 2018, dont l’origine n’était ni 
compréhensible ni objectivable. Cela étant, l’évolution avait été largement 
favorable grâce au traitement prescrit par la Dre F______. Autrement dit, il n’y 
avait jamais eu de baisse durable de la capacité dans aucune activité. Dans le 
cadre d’un emploi exercé à plein temps, cette capacité était de 8h/j. Questionné 
sur la capacité de travail dans une activité adaptée et les caractéristiques que 
devrait revêtir une telle activité pour être adaptée de manière optimale au 
handicap de l’assuré, l’expert a répondu que les limitations étaient dues à des 
facteurs 
médicaux, 
comme 
les 
cervicalgies. 
En 
revanche, 
le 
bilan 
neuropsychologique réalisé avait révélé qu’il n’y avait aucune limitation à ce 
niveau, ni d’un point de vue psychiatrique. Il n’y avait donc pas lieu d’envisager 
une activité adaptée. 
l. Par avis du 3 juillet 2019, le SMR a jugé convaincant le rapport d’expertise du 
13 juin 2019 dont il n’y avait pas lieu de s’écarter. En l’absence de diagnostic 
incapacitant d’ordre psychiatrique, il convenait de s’en tenir aux conclusions du 
1er novembre 2017 du SMR, qui concernaient l’atteinte somatique. 


 
 
 
 
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m. Dans un rapport « final » du 17 octobre 2019, la division réadaptation 
professionnelle de l’OAI a indiqué qu’elle était toujours d’avis que l’activité de 
coursier-huissier était exigible de la part de l’assuré. Étant donné qu’il avait pu 
démontrer pendant le stage ses capacités à travailler dans cette voie 
professionnelle, adaptée, qui plus est, à ses limitations fonctionnelles, et qu’il 
disposait également d’un dossier de candidature complet lui offrant les moyens de 
rechercher du travail de manière autonome, il était possible de déterminer son 
degré d’invalidité de la manière suivante : en comparant le revenu réalisé en tant 
qu’employé de nettoyage, actualisé à 2018, au revenu statistique qu’il pouvait 
réaliser à plein temps dans une activité de service administratif et de soutien aux 
entreprises (ligne 82 de la table TA1 de l’enquête suisse sur la structure des 
salaires) de niveau 1 (activités simples et répétitives), et en déduisant de ce revenu 
statistique un abattement de 10% pour tenir compte des limitations fonctionnelles 
et du fait que seule une activité légère était possible, le degré d’invalidité s’élevait 
à 15%. 
n. Par rapport du 10 février 2020, les docteurs H______ et I______, 
respectivement médecin interne et cheffe de clinique auprès du département des 
neurosciences cliniques des HUG, ont indiqué en synthèse, que l’assuré présentait 
des cervicobrachialgies insomniantes. 
 Par projet de décision du 23 avril 2020, l’OAI a informé l’assuré qu’à l’issue 
des mesures professionnelles, il était en mesure de faire valoir, sur le marché 
économique de l’emploi, les compétences acquises et qu’une fois la réadaptation 
professionnelle achevée, son taux d’invalidité, qui était de 15%, excluait tout droit 
à une rente d’invalidité. 
b. Par courrier du 11 mai 2020, l’assuré a contesté ce projet en alléguant que les 
mesures professionnelles avaient « mal réussi et fonctionné ». Il avait eu des 
« ennuis » avec des personnes qui n’avaient jamais reçu leur acte de poursuite et 
avait fini par être convoqué le 4 décembre 2018 en qualité de témoin par la 
chambre de surveillance de l’office des poursuites et faillites dans une cause 
opposant un plaignant au service de recouvrement de la taxe d’exemption de 
l’obligation de servir. Pour ce motif, « D______ [avait] résili[é] immédiatement le 
contrat » (sic). Par ailleurs, le dossier médical en possession de l’OAI n’était pas 
complet. Aussi, l’assuré a annexé à son envoi : 
- un rapport de polysomnographie du docteur J______, pneumologue, faisant suite 
à un enregistrement réalisé le 15 janvier 2020, ayant permis d’objectiver un 
syndrome d’apnées/hypopnées obstructives du sommeil sévère, nécessitant un 
traitement par CPAP [NDR : support ventilatoire] ; 
- un contrat de location du 27 juin 2020 ayant pour objet la mise à disposition 
d’un appareil CPAP ; 
- un certificat médical du 30 octobre 2019 du docteur K______, médecin interne 
auprès du département de santé mentale et de psychiatrie des HUG, indiquant 


 
 
 
 
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que l’assuré présentait une persistance de symptomatologie dépressive, ainsi 
qu’une symptomatologie anxieuse sévère avec un mutisme et un isolement 
aggravés par des comorbidités en cours d’investigation. 
c. Par avis du 25 mai 2020, le SMR a estimé que l’état somatique n’était pas 
stabilisé et nécessitait des informations complémentaires. 
d. Dans un rapport du 30 juin 2020, le Dr J______ a mentionné que le syndrome 
d’apnées/hypopnées obstructives du sommeil sévère faisait l’objet, depuis le 27 
février, d’un traitement par CPAP. Selon une note des infirmières 
de soins, le masque était adapté et l’utilisation bonne. Interrogé sur la capacité 
de travail du point de vue de sa spécialité, le Dr J______ a indiqué que 
même s’il ne pouvait pas se prononcer dans le cas concret, un syndrome d’apnées 
obstructives du sommeil n’avait en général pas de répercussions sur l’activité 
professionnelle s’il était traité. 
e. Dans un rapport du 2 juillet 2020, la Dre C______ a fait état d’une aggravation 
des cervicobrachialgies et d’une décompensation psychiatrique avec une 
« dépression gravissime » qui était le problème majeur actuellement. Au vu des 
rapports du CAPPI et de l’atteinte neurologique, il lui semblait clairement que 
l’incapacité de travail était de 100%. 
f. Dans un rapport du 3 septembre 2020, la Dre F______ a mentionné un suivi 
depuis mai 2018 et retenu comme diagnostic incapacitant un trouble dépressif 
récurrent actuel moyen F33.1. Le syndrome de stress post-traumatique (F43.1) 
n’avait en revanche pas d’impact sur la capacité de travail. Interrogée sur les 
limitations fonctionnelles, elle a indiqué que l’assuré présentait une aboulie, une 
anhédonie, des difficultés à faire les choses de la vie quotidienne et à s’occuper 
des choses administratives. Il avait de la peine à se mobiliser et présentait une 
baisse de l’estime de soi, des idées noires et un sentiment de dévalorisation. Il 
n’arrivait pas à se projeter dans l’avenir. En outre, l’assuré rapportait une baisse 
de la mémoire et de la concentration. S’il retrouvait une stabilisation de son état 
psychique, ce qui n’était pas le cas actuellement, il pourrait reprendre à 50% une 
activité adaptée à ses limitations. 
g. Par avis du 9 novembre 2020, le SMR a relevé qu’il existait des discordances 
avec l’expertise psychiatrique laquelle ne retenait pas d’atteinte incapacitante en 
2019. Considérant ne pas pouvoir suivre non plus les conclusions des autres 
médecins traitants, le SMR a jugé que la réalisation d’une expertise 
pluridisciplinaire – rhumatologique, pneumologique, psychiatrique et de médecine 
interne – était nécessaire. 
h. L’OAI a mis en œuvre une expertise pluridisciplinaire qu’il a confiée au 
L______ (ci-après : L______) lequel a convoqué l’assuré à cinq entretiens entre le 
16 juin et le 6 juillet 2021, pour être examiné tour à tour par les experts M______, 
neuropsychologue, N______, médecin généraliste, O______, rhumatologue, 
P______, pneumologue, et Q______, psychiatre. 


 
 
 
 
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i. Le 8 septembre 2021, les experts ont rendu leurs conclusions en retenant, 
au terme d’une évaluation consensuelle, que sur les diagnostics retenus (névralgie 
cervicobrachiale gauche non déficitaire sur uncarthrose [M53.1], syndrome des 
apnées nocturnes modéré à sévère de type obstructif [G47.31], troubles de 
maintien du sommeil [G47.0], bronchopneumopathie chronique obstructive [ci-
après : BPCO] de stade II, avec emphysème [J44], trouble dépressif d’un degré 
léger [F33.0], diabète de type II non compliqué [E66]), il n’existait pas de 
limitations fonctionnelles relevant de la médecine interne, de la psychiatrie ou de 
la neuropsychologie. Celles-ci étaient seulement d’ordre rhumatologique (pas 
d’efforts de soulèvement de plus de 5kg à partir du sol, pas de porte-à-faux ou de 
rotation répétée du rachis cervical, port de charges proches du corps limitées à 
10kg) et pneumologique (pas de conduite automobile, pas de travail nécessitant 
beaucoup de concentration, précision et mémoire, pas de travail impliquant une 
exposition à beaucoup de poussières). 
Dans l’activité exercée jusqu’ici (agent d’entretien), la capacité de travail était de 
0% depuis juin 2017, pour des motifs d’ordre rhumatologique, et de 50% (4h/j) 
depuis le 12 août 2020 pour des raisons pneumologiques (syndrome des apnées 
nocturnes modéré à sévère de type obstructif [G47.31], troubles de maintien du 
sommeil [G47.0], BPCO de stade II, avec emphysème [J44]. En revanche, les 
diagnostics relevant des autres disciplines médicales (trouble dépressif léger 
[F33.1], traits de la personnalité dépendante [Z73.1], diabète de type II non 
compliqué [E66] étaient sans effet sur la capacité de travail. 
Dans une activité adaptée (activité sédentaire), la capacité de travail était de 70% 
(soit 100% avec une diminution de rendement de 30%) depuis le 15 janvier 2020, 
pour raisons pneumologiques, ce qui s’expliquait par le syndrome des apnées 
nocturnes (problèmes de fatigue et de somnolence). S’agissant enfin des mesures 
médicales et thérapies ayant une incidence sur la capacité de travail, l’expert 
rhumatologue a proposé la poursuite du traitement conservateur. Quant à l’expert 
pneumologue, il a proposé un nouvel essai par CPAP nasal qui permettrait de 
corriger au moins partiellement la somnolence et la fatigue, pour la composante 
due au syndrome des apnées du sommeil. 
j. Par avis du 20 septembre 2021, le SMR a fait siennes les conclusions de 
l’expertise pluridisciplinaire, sans toutefois retenir l’exigibilité d’un traitement, 
motif pris que l’amélioration attendue ne serait que partielle et que les symptômes 
de fatigue et de somnolence étaient difficiles à objectiver. Il a précisé les 
limitations fonctionnelles retenues par les experts, en ce sens qu’une activité 
adaptée, exigible à 100% dès le 6 juin 2017, mais assortie d’une diminution de 
rendement de 30% dès le 15 janvier 2020, devait privilégier une activité de type 
sédentaire ou semi-sédentaire et être exempte : 
- d’efforts de soulèvement de plus de 5kg à partir du sol, de porte-à-faux ou de 
rotation répétée du rachis cervical ; 


 
 
 
 
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- de port de charges proches du corps, supérieures à 10 kg ; 
- d’élévations des membres supérieurs au-dessus de l’horizontale ; 
- d’escaliers, échafaudages et échelles ; 
- de conduite d’un véhicule à titre professionnel ; 
- de travail nécessitant beaucoup de concentration, de précision et de mémoire ; 
- de contact avec la poussière. 
k. Le 14 décembre 2021, l’OAI a fixé le degré d’invalidité de l’assuré à 34.85% 
sur la base du raisonnement et des calculs suivants : il convenait de déterminer le 
revenu sans invalidité sur la base de l’enquête suisse sur la structure des salaires 
(ESS) et d’établir la comparaison suivante : en se référant au tableau TA1 (tirage 
« skill level »), secteur privé, ligne 82 (i.e activité de service administratif et 
de soutien aux entreprises), un homme pouvait réaliser, dans une activité 
de niveau 1, un revenu mensuel de « CHF 4’731.- selon l’ESS 2018 » (recte : 
CHF 4’731.- selon l’ESS 2016, soit CHF 56’772.- par année). En tenant compte 
de la durée normale de travail s’élevant à 41.7 heures, le revenu avec invalidité se 
montait à CHF 4’932.- (soit CHF 59’185.- par année). L’indexation de ce revenu 
à 2020 (59’185 x 2’298 / 2260) aboutissait à un revenu brut avec invalidité de 
CHF 60’180.-, respectivement CHF 42’126.- après la prise en compte d’une 
diminution de rendement de 30%. En comparant ce dernier montant au revenu 
que l’assuré réalisait en tant qu’agent de nettoyage auprès de la Ville B______ en 
2016 (CHF 62’983.-), indexé à 2020 (CHF 64’643.-), la perte de gain s’établissait 
à CHF 22’517.- et le degré d’invalidité à 35% [(64’643 – 42’126) x 100 / 64’643 
= 34.83%, arrondi à 35%]. 
l. Par décision du 15 décembre 2021, l’OAI a confirmé son projet de décision 
du 23 avril 2020 en tant qu’il fixait le taux d’invalidité à 15% une fois la 
réadaptation professionnelle achevée. L’OAI a précisé en outre qu’au vu des 
résultats de l’instruction médicale qu’il avait menée suite au courrier du 11 mai 
2020 de l’assuré, la capacité de travail dans une activité adaptée était toujours de 
100%, mais assortie d’une diminution de rendement de 30% depuis le 15 janvier 
2020. En procédant à un calcul du degré d’invalidité sur ces nouvelles bases, 
le taux d’invalidité (35%) demeurait inférieur au minimum de 40% requis 
pour l’ouverture du droit à une rente. Pour le surplus de nouvelles mesures 
professionnelles n’étaient pas indiquées, dans la mesure où « l’activité adaptée de 
type coursier-huissier [était] toujours d’actualité et exigible ». 
 Le 31 janvier 2022, l’assuré, assisté de son conseil, a saisi la chambre des 
assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : la chambre de céans) d’un 
recours contre cette décision, concluant à son annulation, à la mise en œuvre 
d’une expertise pluridisciplinaire et, cela fait, au calcul du degré d’invalidité. À 
l’appui de ses conclusions, il a fait valoir que selon ses médecins traitants, en 
particulier la Dre F______ (dans un rapport du 22 octobre 2018), son incapacité 


 
 
 
 
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de travail était totale dans toute activité. En revanche, les experts considéraient 
qu’il était un simulateur et refusaient de lui reconnaître une « invalidité » 
quelconque dans une activité adaptée. Ce point de vue était incompréhensible si 
l’on se référait à son parcours professionnel. Selon le rapport du 22 octobre 2018 
de la Dre F______, en effet, l’assuré avait été « licencié selon lui à cause de ses 
difficultés de concentration, des oublis, des troubles du comportement et de son 
irritabilité ». Compte tenu des éléments rapportés par ce médecin, il était 
nécessaire que la chambre de céans ordonne une nouvelle expertise dans les 
domaines de la neuropsychologie, de la psychiatrie, de la pneumologie et de la 
rhumatologie et, cela fait, détermine son taux d’invalidité. 
b. Le recourant a également versé au dossier : 
- un rapport du 12 janvier 2022 de Madame R______, psychologue FSP, 
contresigné par la docteure , psychiatre et psychothérapeute FMH, indiquant 
qu’elle suivait régulièrement le recourant depuis janvier 2021 sur délégation de la 
Dre S______. Selon cette psychologue, le recourant présentait un ralentissement 
psychomoteur important, une perte de motivation, des difficultés attentionnelles 
et de mémorisation. À cela s’ajoutait une anhédonie et une perte d’intérêt. Il était 
limité au niveau de ses affects, avec un sentiment anxieux sous forme de panique 
et angoisses envahissantes amenant un repli social marqué et l’évitement de 
nombreuses situations, transports, magasins, lieux nouveaux, clos par exemple. Il 
présentait des troubles du sommeil avec des réveils nocturnes multiples, des 
cauchemars et des réveils précoces sans possibilité de se rendormir, amenant un 
état de fatigue important. Il présentait une thymie très affectée, avec de la tristesse 
et des pleurs, ainsi que de l’abattement, accompagnés de pensées suicidaires. Il 
montrait une perte d’autonomie importante, raison pour laquelle il ne pouvait pas 
vivre seul sans aide. Il était actuellement hébergé chez sa fille aînée. Cette 
dernière l’aidait entre autres au niveau organisationnel, administratif, dans ses 
déplacements, son alimentation et la prise de son traitement ; 
- un rapport du 12 janvier 2022 par lequel la Dre C______ décrivait retenir trois 
principaux diagnostics empêchant le recourant de travailler : un syndrome de 
stress post-traumatique dans les suites de deux agressions en 2003, et une en 
2015, avec un trouble anxiodépressif et un trouble dépressif récurrent, des 
cervicobrachialgies, ainsi qu’une discopathie étagée avec cunéisation de D7 et D8 
depuis 2019, des troubles respiratoires avec BPCO II avec emphysème et 
syndrome d’apnée du sommeil sévère. Par ailleurs, cette médecin décrivait 
d’autres problèmes de santé qui avaient un impact moindre sur sa vie de tous les 
jours, mais qu’elle devait contrôler régulièrement. 
c. Par réponse du 2 mars 2022, l’intimé a conclu au rejet du recours en faisant 
valoir en substance que les arguments du recourant consistaient essentiellement à 
souligner qu’en partant d’un même état de fait connu des experts, les médecins 
traitants en tiraient des conclusions différentes, sans pour autant mettre en lumière 
des éléments objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui 


 
 
 
 
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auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise. Dans ces conditions, c’était à 
juste titre que la décision attaquée s’en tenait aux conclusions des experts, à 
savoir que le recourant ne pouvait plus exercer son activité habituelle, mais 
disposait d’une capacité de travail de 70% dans une activité adaptée. Pour le 
surplus, l’intimé a joint à sa réponse un avis médical du 28 février 2022, par 
lequel le SMR indiquait que le rapport de la Dre C______ du 12 janvier 2022 
n’apportait pas de nouvel élément médical objectif. Les problèmes psychiatriques 
n’étaient pas du ressort d’un médecin généraliste. Quant aux atteintes cervicale et 
pneumologique, elles avaient été appréciées par l’expert rhumatologue, 
respectivement l’expert pneumologue. Durant l’expertise, l’assuré n’avait pas 
émis de plaintes dorsales et l’examen clinique n’avait pas relevé de particularités 
à ce niveau. Quant au rapport de Mme R______ du 12 janvier 2022, la description 
qui y était effectuée était en tous points semblable à celle mentionnée dans 
l’expertise pluridisciplinaire du 9 août 2021, soit dans les réponses aux questions 
de l’expert psychiatre et le compte-rendu des plaintes du recourant. Cependant, 
lors de son expertise, l’expert psychiatre n’était parvenu ni aux mêmes 
constatations ni aux mêmes conclusions. En conclusion, les deux rapports du 12 
janvier 2022 produits par le recourant n’amenaient aucun élément médical 
objectif nouveau permettant au SMR de modifier sa précédente appréciation du 
cas. 
d. Par réplique du 30 mars 2022, le recourant a persisté dans ses conclusions, en 
particulier la mise en œuvre d’une expertise judiciaire pluridisciplinaire qu’il 
estimait nécessaire compte tenu de nouveaux rapports médicaux qu’il produisait : 
- un rapport du 23 mars 2022, dans lequel la Dre S______ indiquait que le 
recourant présentait un trouble de la personnalité de type état limite et impulsif 
qui le rendait incapable de contrôler son débordement émotionnel. Ainsi, durant 
l’entretien, quand on l’interrogeait sur certains éléments anamnestiques qui le 
contrariaient, il devenait vite irritable et menaçait de quitter l’entretien. Par 
ailleurs, le traitement neuroleptique à base de Quétiapine avait été remplacé par 
de l’Abilify® 10mg/j pour contenir l’impulsivité ; 
- un courrier du 21 mars 2022, par lequel la Dre C______, prenant position au 
sujet de l’expertise de L______, informait le conseil du recourant que le « point 
absolument capital » qu’il y avait lieu de contester était le trouble anxio-dépressif 
léger retenu par l’expert psychiatre. En effet, le rapport du psychiatre traitant du 
recourant évoquait « un état anxio-dépressif moyen à grave selon évolution », 
qu’elle pouvait personnellement confirmer et qui était en outre corroboré par 
l’importance de la médication prescrite (Cymbalta, Imovane, Abilify, Temesta [en 
réserve], Lyrica). Or, un tel traitement ne se justifierait pas si l’on était en 
présence d’une dépression légère, ce type d’affection pouvant souvent être traité 
exclusivement par psychothérapie. En outre, les cervicalgies étaient bien 
présentes et deux imageries, datant de 2017, respectivement 2019, confirmaient la 
présence d’arthrose, d’un canal étroit et d’une inflammation. La médecine 


 
 
 
 
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- 11/19 - 
actuelle ne pouvait hélas offrir qu’un traitement médicamenteux, car une 
opération aux cervicales s’avérait risquée. En revanche, les douleurs à ce niveau 
étaient persistantes et leur chronicité avait un fort impact psychologique qui 
pouvait aggraver l’état anxio-dépressif sus-décrit. En ce qui concernait les 
fonctions pulmonaires, la Dre C______ était d’avis que le recourant n’était pas 
tout à fait collaborant, mais que cela s’expliquait peut-être en partie par les 
troubles psychiques et les cervicalgies. En ce qui concernait la BPCO de stade II 
avec emphysème, le recourant devait arrêter de fumer – pour que sa situation ne 
s’aggrave pas davantage – et faire de la physiothérapie, ce qu’il avait refusé. En 
ce qui concernait le syndrome d’apnées du sommeil, il devait utiliser plus 
régulièrement le CPAP, mais c’était un traitement très contraignant qui pouvait 
aussi être angoissant. Quant aux troubles du sommeil, ils étaient multifactoriels 
(anxio-dépression, syndrome post-traumatique, apnée du sommeil mal gérée). 
Cela créait une fatigue intense et de la somnolence diurne, ce qui ne favorisait ni 
la concentration ni l’humeur. Enfin, le diabète était léger et n’affectait 
actuellement pas la capacité de travail. Ce constat s’appliquait également à 
l’hépatopathie sur hépatite B chronique. En résumé, le recourant présentait un 
important trouble psychiatrique qui était la cause principale de son incapacité de 
travail. Cela influait sur les autres diagnostics en les aggravant ou en ne 
permettant pas un traitement adéquat. 
e. Par arrêt du 13 décembre 2022 (ATAS/1093/2022), la chambre de céans a 
rejeté le recours. Elle a en particulier jugé que le rapport de l’expertise du 
8 septembre 2021 mise en œuvre par l’OAI était probant et que le recourant 
présentait, depuis le 6 juin 2017, une capacité de travail nulle dans son activité 
habituelle d’agent d’entretien, mais entière dans une activité adaptée, avec baisse 
de rendement de 30%, d’étiologie pneumologique, depuis le 15 janvier 2020. Elle 
a en outre considéré qu’il se justifiait d’opérer un abattement de 20% sur le revenu 
d’invalide pour tenir compte de l’âge du recourant (presque 56 ans au moment de 
la naissance d’un éventuel droit à la rente), facteur qui n’est compensé ni par sa 
formation (il n’en a pas), ni par son expérience professionnelle (pauvre pour son 
âge), ni par sa capacité d’adaptation (qualifiée de pas entièrement suffisante), 
d’autres facteurs de réduction n’entrant pas en ligne de compte. Le recourant était 
toujours susceptible de réaliser un revenu avec invalidité de CHF 41’481.-, malgré 
sa baisse de rendement (20% de 70%, soit 14%), puis de déduire le résultat obtenu 
de ladite part salariale (70% - 14%). En comparant ce dernier au revenu sans 
invalidité réalisé en tant qu’agent de nettoyage en 2016 (CHF 62’983.-), indexé à 
2020 selon l’ISS (CHF 64’643.-, soit 62’983 x 2’298 / 2’239), la perte de gain 
était de CHF 23’162.- et le degré d’invalidité de 36% [(64’643 – 41’481) x 100 / 
64’643 = 35.83%, arrondi à 36%], ce qui était insuffisant pour ouvrir le droit à 
une rente. 
 L’assuré a déposé une nouvelle demande le 31 mars 2023, en soutenant que 
son état psychiatrique avait connu une forte détérioration durant la fin de l’année 


 
 
 
 
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2022, laquelle l’avait conduit à être hospitalisé dans une unité de psychiatrie sur 
demande de la Dre S______ en date du 16 novembre 2022. Il avait ensuite été 
intégré dans un programme de psychothérapie aux HUG avec prise de 
psychédéliques. Il a joint à sa demande un courrier de la Dre S______ à la teneur 
suivante « Je prends en charge ce patient sur le plan psychiatrique et 
psychothérapeutique en raison d’un trouble dépressif ainsi qu’un trouble de la 
personnalité de type impulsif. Ce patient vit avec sa fille depuis son divorce 
survenu il y a quelques années en arrière. Cette dernière se trouve dans un 
nouveau projet de vie professionnelle qui l’oblige d’être moins présente auprès de 
Monsieur A______. Le patient se montre très irritable, triste et angoissé. Il 
demande de se faire hospitaliser afin de se faire protéger d’une exacerbation de 
son état anxio dépressif qui le rend impulsif. Je demande l’hospitalisation en 
mode ordinaire de ce patient en milieu psychiatrique spécialisé. Cette 
hospitalisation de courte durée permettrait de mettre à l’abri ce patient et 
éviterait une demande plus intense des soins… ». 
b. Un projet de refus d’entrer en matière, l’aggravation de l’état de santé n’étant 
pas rendue plausible, a été adressé à l’assuré, le 11 avril 2023. 
c. Le conseil de l’assuré s’est opposé à ce projet en joignant à son opposition un 
rapport des HUG au sujet de l’hospitalisation du mois de novembre 2022 et des 
attestations de la fille du recourant et de l’un de ses amis étant intervenus lorsque 
l’assuré avait voulu se suicider en se jetant du balcon. Ces deux attestations ne 
mentionnent pas la date de la tentative de suicide. La lettre de sortie des HUG 
apprend que l’hospitalisation avait été demandée par le médecin de l’assuré pour 
mise à l’abri d’idées noires et avait duré du 18 au 23 novembre 2022. Le patient 
avait décrit une péjoration de son humeur sur les dernières semaines en raison du 
divorce de sa fille pour lequel il se sentait coupable. Selon les deux médecins des 
HUG ayant rédigé ce document, l’assuré était d’humeur triste sans idée suicidaire. 
Les problèmes existants avaient été pris en charge durant le séjour. À son 
admission, le patient ne montrait pas d’idée suicidaire active, mais disait avoir 
ressenti ces derniers jours des impulsions au moment de passer devant des 
fenêtres ou des ponts. La courte durée du séjour n’avait pas permis de poursuivre 
la psychothérapie que le patient suivait déjà dans le privé. Son traitement n’avait 
pas été modifié. En revanche, avait été abordé avec le patient le sujet de la 
Psychothérapie Assistée par Psychédélique (PAP), pour laquelle le patient avait 
manifesté un intérêt, et ce dernier avait été mis en relation avec le CAAP Grand-
Pré. À sa sortie, le patient n’avait pas, au niveau du contenu du langage, d’idée 
délirante, d’idée anxieuse incontrôlable, d’idée négative sur le monde, d’idée 
suicidaire ni de rumination. Quant au comportement, n’étaient pas observé 
d’évitement, de compulsion, de comportement suicidaire avec recherche de 
moyens létaux, d’auto ou d’hétéro-agressivité. Seul était noté un fonctionnement 
interpersonnel diminué avec retrait social. L’assuré a en outre fait parvenir des 


 
 
 
 
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- 13/19 - 
brèves attestations de ses médecins traitants n’apportant pas d’éléments 
supplémentaires. 
d. Le SMR a relevé dans un avis du 31 mars 2023 les éléments du rapport des 
HUG et a rappelé que les avis des médecins traitants avaient déjà fait l’objet d’une 
étude approfondie par les experts. Ces pièces ne rendaient pas plausible une 
aggravation du cas. 
e. Par décision du 16 mai 2023, l’OAI a refusé d’entrer en matière. 
 Par acte du 16 juin 2023, l’assuré a saisi la chambre de céans d’un recours 
contre cette décision dont il demandait l’annulation. Il soutenait à titre de faits 
nouveaux que « selon le rapport d’expertise psychiatrique, il n’aurait jamais fait 
de tentative de suicide (pièce 7 : expertise psychiatrique page 8) ; à l’appui de sa 
décision de ne retenir aucune incapacité de travail, l’expert retient que les 
rapports des médecins traitants de l’expertisé sont fondés sur le dires de 
l’expertisé et pas sur des signes cliniques objectivés (cf. pièce 7 précité). Il ressort 
de ce qui précède, que l’expertise psychiatrique a été faussée par des 
appréciations inexactes. On ne voit pas en effet, comment une personne sur le 
point de se suicider ne souffrirait que d’un trouble dépressif léger n’entraînant 
aucune incapacité de travail. ». 
b. L’OAI a conclu au rejet du recours faute d’élément démontrant l’aggravation 
de l’état de santé de l’assuré. 
c. Le 25 août 2023, le recourant a fait parvenir une réplique à la chambre de céans 
en joignant une attestation de sa fille et d’un ami qui étaient intervenus lorsqu’il 
avait voulu se suicider en se jetant du balcon, un courrier de sa psychiatre au sujet 
de son hospitalisation ordinaire en milieu psychiatrique pour mise à l’abri d’idées 
noires entre le 18 et le 25 novembre 2022, des extraits de l’expertise qu’il jugeait 
fausse, car l’expert y indiquait qu’il n’avait pas fait de tentative de suicide, et une 
attestation de la psychologue R______. 
d. L’OAI a dupliqué le 20 septembre 2023. 
e. À la suite d’un changement d’avocat, l’assuré a fait parvenir une détermination 
le 10 juillet 2024 et un questionnaire rempli par la docteure T______, médecin 
interne aux HUG, du 2 juillet 2024. 
f. À la suite de ce dernier courrier, la cause a été gardée à juger. 
 
EN DROIT 
 
1. 
 
1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances 


 
 
 
 
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- 14/19 - 
sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations 
prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances 
sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
1.2 À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA; art. 62 al. 1 de la loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). 
Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable. 
2. 
 
2.1 Le 1er janvier 2022, les modifications de la LAI et de la LPGA du 19 juin 
2020 sont entrées en vigueur (développement continu de l’AI ; RO 2021 705), 
ainsi que celles du règlement et de l’ordonnance correspondants. 
2.2 Les dispositions concernant les conditions d’entrée en matière sur les 
nouvelles demandes de prestations (cf. consid. 4 ci-dessous) n’ont toutefois pas 
été modifiées dans le cadre du développement de l’AI susmentionné, raison pour 
laquelle aucune question de droit intertemporel ne se pose à cet égard (cf. arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_644/2022 du 8 février 2023 consid. 2.2.3 ; ATAS/654/2023 
du 30 août 2023 consid. 4). 
3. 
Le litige porte sur le bien-fondé du refus de l’intimé d’entrer en matière sur la 
demande de révision déposée par le recourant le 31 mars 2023, motif pris qu’il n’a 
pas rendu plausible une modification de son état de santé susceptible d’influencer 
ses droits. 
4. 
 
4.1 Selon l’art. 87 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 
(RAI – RS 831.201), lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit 
établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin de 
soins ou du besoin d’aide découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de 
manière à influencer ses droits (al. 2). Lorsque la rente, l’allocation pour impotent 
ou la contribution d’assistance a été refusée parce que le degré d’invalidité était 
insuffisant, parce qu’il n’y avait pas d’impotence ou parce que le besoin d’aide ne 
donnait pas droit à une contribution d’assistance, la nouvelle demande ne peut être 
examinée que si les conditions prévues à l’al. 2 sont remplies (al. 3). 
Cette exigence doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une 
décision entrée en force d’écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes 
dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans rendre 
plausible une modification des faits déterminants (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 
130 V 64 consid. 5.2.3 ; 117 V 198 consid. 4b et les références citées). 


 
 
 
 
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- 15/19 - 
Ainsi, lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande, l’administration doit 
commencer par examiner si les allégations de l’assuré sont, d’une manière 
générale, plausibles. Si tel n’est pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause 
et sans autres investigations par un refus d’entrée en matière. L’administration est 
fondée à se montrer d’autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible 
des allégations de l’assuré que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa décision 
antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d’un certain pouvoir d’appréciation, que 
le juge doit en principe respecter. Le juge ne doit examiner comment 
l’administration a tranché la question de l’entrée en matière que lorsque ce point 
est litigieux, c’est-à-dire quand l’administration a refusé d’entrer en matière et que 
l’assuré a interjeté recours pour ce motif (ATF 109 V 108 consid. 2b ; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2). 
4.2 Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent 
être constatés d’office par l’autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la 
procédure de l’art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 et les références). La 
personne assurée a en effet le fardeau de la preuve en ce qui concerne l’existence 
d’un changement plausible des circonstances depuis le dernier refus de prestations 
entré en force (cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_619/2022 du 22 juin 2023 consid. 
3.2 et les références). Eu égard au caractère atypique de cette procédure dans le 
droit des assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que l’administration 
pouvait appliquer par analogie l’art. 73 aRAI (cf. art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1er 
janvier 2003) – qui permet aux organes de l’AI de statuer en l’état du dossier en 
cas de refus de l’assuré de coopérer – à la procédure régie par l’art. 87 al. 3 RAI, à 
la condition de s’en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi 
(cf. art. 5 al. 3 et 9 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 
avril 1999 [Cst. – RS 101] ; ATF 124 II 265 consid. 4a). 
Ainsi, lorsqu’un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une 
procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s’est modifiée, 
notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu’il propose de 
produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être 
recueillis d’office, l’administration doit lui impartir un délai raisonnable pour 
déposer ses moyens de preuve, en l’avertissant qu’elle n’entrera pas en matière sur 
sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin, cela 
présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d’autres termes qu’ils 
soient de nature à rendre plausibles les faits allégués (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_308/2015 du 8 octobre 2015 consid. 3.2). 
L’exigence du caractère plausible de la nouvelle demande selon l’art. 87 RAI ne 
renvoie pas à la notion de vraisemblance prépondérante usuelle en droit des 
assurances sociales. Les exigences de preuves sont, au contraire, sensiblement 
réduites en ce sens que la conviction de l’autorité administrative n’a pas besoin 
d’être fondée sur la preuve pleinement rapportée qu’une modification 
déterminante est survenue depuis le moment auquel la décision refusant les 


 
 
 
 
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- 16/19 - 
prestations a été rendue. Des indices d’une telle modification suffisent alors même 
que la possibilité subsiste qu’une instruction plus poussée ne permettra pas de 
l’établir (arrêts du Tribunal fédéral 8C_29/2023 du 7 juillet 2023 consid. 3 ; 
8C_619/2022 du 22 juin 2023 consid. 5.1 ; 9C_552/2022 du 20 mars 2023 consid 
4.2 ; Damien VALLAT, La nouvelle demande de prestations AI et les autres voies 
permettant la modification de décisions en force, RSAS 2003, p. 396 ch. 5.1 et les 
références). En revanche, une appréciation différente de la même situation 
médicale ne permet pas de rendre plausible une aggravation au sens de l’art. 87 al. 
2 RAI (cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_619/2022 précité consid. 5.1). 
4.3 Sous l’angle temporel, la dernière décision entrée en force reposant sur un 
examen matériel du droit à la rente constitue le point de départ pour examiner si 
un assuré a rendu plausible une modification déterminante des faits influant sur le 
droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130 V 71 consid. 3 ; cf. arrêt 
du Tribunal fédéral 8C_29/2023 précité consid. 3). 
Le juge doit examiner la situation d’après l’état de fait tel qu’il se présentait à 
l’administration au moment où celle-ci a statué, après avoir dûment laissé à 
l’assuré un délai pour compléter sa demande. Son examen est ainsi d’emblée 
limité au point de savoir si les pièces déposées en procédure administrative 
justifiaient ou non l’entrée en matière sur la nouvelle demande, sans prendre en 
considération les documents médicaux déposés ultérieurement à la décision 
administrative, notamment au cours de la procédure cantonale de recours (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_629/2020 du 6 juillet 2021 consid. 4.3.1). 
5. 
En l’espèce, le droit pour le recourant à des prestations de l’intimé a été nié par 
décision du 15 décembre 2021 en particulier parce que le diagnostic psychiatrique 
n’était pas invalidant. Cette décision a été confirmée par la chambre de céans le 
13 décembre 2022. Le recourant a formulé une nouvelle demande auprès de 
l’intimé le 31 mars 2023. 
Dans sa requête, il a fait part d’une péjoration de son état psychique en se fondant 
sur un rapport d’hospitalisation datant des 18 au 23 novembre 2022 pour mise à 
l’abri d’idée noires sur demande de sa médecin psychiatre, d’attestation de sa 
généraliste et de R______, ainsi que deux lettres, l’une de sa fille et l’autre d’un 
ami étant intervenus en raison d’une tentative de suicide. 
Force est de constater que les avis des médecin et psychologue traitantes ont déjà 
été exprimés à réitérées reprises au fil de la précédente instruction et n’ont pas été 
retenus comme probants face à l’expertise pluridisciplinaire sur laquelle sont 
fondés la décision de refus de l’intimé et l’arrêt rendu le 13 décembre 2022. Les 
avis exprimés par son médecin traitant et sa psychologue ne sont pas nouveaux - 
étant rappelé que la Dre C______ avait déjà émis un diagnostic de dépression 
gravissime en 2021 qui n’avait pas été retenu – et ne suffisent ainsi pas à établir 
une aggravation de l’état psychique du recourant. 


 
 
 
 
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- 17/19 - 
Quant à la lettre de sortie des HUG, il apparait que l’hospitalisation remonte à 
novembre 2022 et a été faite à la demande de l’assuré et de sa psychiatre dans une 
période où l’assuré avait senti le besoin d’être mis à l’abri d’idées noires, se 
sentant coupable du divorce de sa fille. Les médecins des HUG ont indiqué dans 
leur rapport qu’à la fin de cette courte hospitalisation, le recourant ne présentait 
pas d’idée suicidaire et qu’ils n’avaient pas changé le traitement habituel du 
patient. Selon les médecins des HUG, le recourant était d’humeur triste sans idée 
suicidaire. Les problèmes existants avaient été pris en charge durant le séjour. Le 
diagnostic demeurait les troubles diagnostics récurrents, ce qui n’était pas contesté 
dans le cadre de la précédente procédure par l’expert mandaté par l’AI notamment 
dont le rapport s’est vu reconnaitre une pleine valeur probante par la chambre de 
céans. L’on doit également constater que les médecins des HUG ont évoqué une 
piste de traitements alternatifs au recourant, qui s’est dit intéressé, de sorte qu’il 
faut admettre que le trouble demeure traitable. Sur la base de ces éléments, 
l’événement décrit par l’assuré et ses proches, ainsi que l’hospitalisation en milieu 
psychiatrique durant 6 jours, lié à un sentiment de culpabilité de l’assuré envers sa 
fille ne permet de considérer que l’assuré a rendu plausible une aggravation de son 
état de santé, la lettre de sortie des HUG démontrant le contraire. 
Aucun nouveau diagnostic psychiatrique justifiant une incapacité durable par 
rapport à l’état de fait retenu par la chambre de céans dans son arrêt du 
13 décembre 2022 (en se fondant sur l’expertise pluridisciplinaire ayant pleine 
valeur probante) n’est établi, que cela soit sur la base de la lettre de sortie, 
d’attestations des proches du recourant en lien avec son état psychique ou 
l’existence d’une courte hospitalisation en novembre 2022. 
5.1 À l’appui de sa dernière écriture, le recourant a versé un nouveau 
questionnaire médical rempli par la Dre T______ le 2 juillet 2024. 
5.2 À cet égard, il faut rappeler que le juge doit examiner la situation d'après l'état 
de fait tel qu'il se présentait à l'administration au moment où celle-ci a statué 
(ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 p. 68, arrêts 9C_708/2007 du 11 septembre 2008 
consid. 2.3 et I 52/03 du 16 janvier 2004 consid. 2.2 ; ATF 9C_789/2012 du 27 
juillet 2013, consid. 2). Son examen se limite, ainsi, au point de savoir si les 
pièces déposées en procédure administrative justifient ou non la reprise de 
l'instruction du dossier (ATF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013, consid. 4.1). Il ne 
sera donc pas tenu compte des rapports produits postérieurement à la décision 
litigieuse (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ; 121 V 366 consid. 1b et les références ; 
arrêt du Tribunal fédéral 9C 959/2011 du 6 août 2012 consid. 4.3). 
En conséquence, la chambre de céans ne peut pas prendre en considération ce 
document, dès lors qu’il a été produit postérieurement au 16 mai 2023, date à 
laquelle l’intimé a statué, et porte sur un suivi débuté le 28 juin 2023, soit lui-
même après la décision attaquée. 


 
 
 
 
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6. 
Au vu de ce qui précède, le recours sera rejeté et le recourant sera condamné au 
paiement d'un émolument de CHF 200.- (art. 69 al. 1bis LAI). 
 
 


 
 
 
 
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- 19/19 - 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge du recourant. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Nathalie KOMAISKI 
 
La présidente 
 
 
 
 
Marine WYSSENBACH 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le