ge_gerichte · ACJC/1380/2013 · 2013-11-22 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 26.11.2013. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/5174/2013 
ACJC/1380/2013
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU VENDREDI 22 NOVEMBRE 2013 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______ (France), recourant contre un jugement rendu 
par la 18ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 23 août 2013, 
comparant par Me Gisèle Di Raffaele, avocate, rue Saint-Ours 5, case postale 187, 1211 
Genève 4, en l'étude de laquelle il fait élection de domicile, 
et 
Madame B______, domiciliée ______ Genève, intimée, comparant par Me Ute 
Bugnion Favre, avocate, rue de Rive 6, case postale 3143, 1211 Genève 3, en l'étude de 
laquelle elle fait élection de domicile, 
 


- 2/12 - 
 
C/5174/2013 
EN FAIT 
A. 
a. Par jugement JTPI/______ rendu, sur mesures protectrices de l'union conjugale 
le 5 juin 2008 par le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal), 
B______ a été autorisée à avoir une demeure séparée. Son époux, A______, a été 
condamné à lui payer 3'000 fr. par mois à compter du 13 mars 2008. Ces mesures 
ont été prises pour une durée indéterminée. 
Cette décision est définitive et exécutoire. 
b. Le 4 mars 2013, B______ a fait notifier à A______ un commandement de 
payer, poursuite n° 1______, la somme de 174'000 fr., avec intérêts à 5% dès le 
1er avril 2008, à titre de contributions d'entretien impayées depuis mars 2008, 
selon le jugement précité, ainsi que la somme de 300 fr. relative au coût du 
procès-verbal de séquestre n° 2______. 
Le poursuivi a formé opposition. 
c. Par requête déposée au greffe du Tribunal de première instance (ci-après : le 
Tribunal) le 13 mars 2013, B______ a requis la mainlevée définitive de 
l'opposition formée par son époux audit commandement de payer. 
Elle a détaillé le sommes dues, à savoir : 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 13 mars 2008 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er avril 2008 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er mai 2008 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er juin 2008 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er juillet 2008 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er août 2008 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er septembre 2008 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er octobre 2008 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er novembre 2008 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er décembre 2008 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er janvier 2009 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er février 2009 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er mars 2009 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er avril 2009 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er mai 2009 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er juin 2009 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er juillet 2009 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er août 2009 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er septembre 2009 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er octobre 2009 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er novembre 2009 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er décembre 2009 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er janvier 2010 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er février 2010 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er mars 2010 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er avril 2010 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er mai 2010 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er juin 2010 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er juillet 2010 


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C/5174/2013 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er août 2010 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er septembre 2010 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er octobre 2010 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er novembre 2010 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er décembre 2010 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er janvier 2011 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er février 2011 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er mars 2011 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er avril 2011 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er mai 2011 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er juin 2011 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er juillet 2011 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er août 2011 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er septembre 2011 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er octobre 2011 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er novembre 2011 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er décembre 2011 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er janvier 2012 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er février 2012 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er mars 2012 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er avril 2012 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er mai 2012 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er juin 2012 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er juillet 2012 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er août 2012 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er septembre 2012 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er octobre 2012 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er novembre 2012 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er décembre 2012 
- 300 fr. avec intérêts à 5% dès le 19 février 2013 
- 190 fr. avec intérêts à 5% dès le 19 février 2013. 
Elle a produit le jugement sur mesures protectrices de l'union conjugale ainsi que 
copie de la mention exécutoire. 
d. A l'audience du 12 août 2013 devant le Tribunal, A______ a conclu à 
l'irrecevabilité de la requête (conclusion qu'il n'a pas reprise devant la Cour), ainsi 
qu'à son rejet au motif que son épouse avait vécu avec lui jusqu'en 2012. 
Il a produit trois lots de documents : 
- des relevés de sa carte de crédit de janvier 2010 à novembre 2012, 
- une facture du service des eaux d'Annemasse datée du 18 décembre 2012 et 
adressée à "Mme ou M. A______", 
- un courrier de l'étude de notaires C______, du 15 juillet 2013, adressé à "Mme 
A______" contenant un chèque de 293,09 EUR, en faveur de B______, tiré sur la 
Caisse des Dépôts et Consignations en règlement de la "Quote part solde compte 
versé à Mme B______"; ce courrier mentionne à titre de référence : "N/réf. 
:3______, A______". 
B______ a contesté la reprise de la vie commune. 


- 4/12 - 
 
C/5174/2013 
La cause a été gardée à juger à l'issue de l'audience. 
e. Par jugement JTPI/10903/2013 du 23 août 2013, le Tribunal a prononcé la 
mainlevée définitive de l'opposition formée au commandement de payer, 
poursuite n° 1______, à concurrence de (ch. 1 du dispositif) : 
- 1'500 fr. avec intérêts à 5% dès le 13 mars 2008 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er avril 2008 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er mai 2008 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er juin 2008 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er juillet 2008 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er août 2008 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er septembre 2008 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er octobre 2008 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er novembre 2008 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er décembre 2008 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er janvier 2009 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er février 2009 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er mars 2009 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er avril 2009 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er mai 2009 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er juin 2009 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er juillet 2009 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er août 2009 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er septembre 2009 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er octobre 2009 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er novembre 2009 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er décembre 2009 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er janvier 2010 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er février 2010 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er mars 2010 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er avril 2010 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er mai 2010 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er juin 2010 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er juillet 2010 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er août 2010 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er septembre 2010 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er octobre 2010 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er novembre 2010 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er décembre 2010 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er janvier 2011 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er février 2011 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er mars 2011 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er avril 2011 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er mai 2011 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er juin 2011 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er juillet 2011 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er août 2011 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er septembre 2011 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er octobre 2011 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er novembre 2011 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er décembre 2011 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er janvier 2012 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er février 2012 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er mars 2012 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er avril 2012 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er mai 2012 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er juin 2012 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er juillet 2012 


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C/5174/2013 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er août 2012 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er septembre 2012 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er octobre 2012 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er novembre 2012 
- 3'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er décembre 2012. 
Il a arrêté les frais judiciaires à 750 fr. et les a compensés avec l'avance effectuée 
par B______, a mis ces frais à la charge de A______ qu'il a condamné à les verser 
à B______ (ch. 2), condamné en outre A______ à verser 3'300 fr. à B______ à 
titre de dépens (ch. 3) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 4). 
 
En substance, le premier juge a considéré que quand bien même le 
commandement de payer portait sur la somme totale de 174'000 fr., l'acte de 
poursuite indiquait la cause de l'obligation (soit le jugement sur mesures 
protectrices) ainsi que la période concernée. En outre, la requête de mainlevée 
définitive précisait les prestations en poursuite, à savoir les contributions dues 
pour la période de mars 2008 à décembre 2012, soit 58 mois à 3'000 fr. Il y avait 
toutefois lieu de limiter à sa moitié (1'500 fr.) la contribution de mars 2008, qui 
n'était due qu'à compter du 13. S'agissant de l'objection soulevée par A______, le 
premier juge a estimé que ce dernier n'avait pas démontré à satisfaction de droit 
avoir vécu avec son épouse jusqu'en 2012, les pièces produites ne témoignant que 
d'une adresse de facturation, de sorte que, n'ayant pas versé les contributions dues 
selon le jugement sur mesures protectrices du 5 juin 2013, la mainlevée définitive 
de l'opposition qu'il avait formée au commandement de payer devait être 
prononcée. En revanche, tel n'était pas le cas des frais de séquestre. 
B. 
a. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 9 septembre 2013, A______ 
recourt contre cette décision, dont il demande l'annulation des chiffres 1, 2 et 3 du 
dispositif. 
Il conclut, avec suite de frais et dépens, à ce que la Cour constate que les montants 
réclamés par B______ ne sont pas dus, à ce que la poursuite n° 1______ soit 
annulée, et au déboutement de B______ de toutes ses conclusions. 
b. Dans sa réponse au recours, B______ conclut, préalablement, à ce que la Cour 
enregistre son changement de nom, en B______. Elle produit la confirmation de 
déclaration concernant le nom, de l'état civil, du 27 septembre 2013. 
 
Au fond, elle conclut, avec suite de frais et dépens, au rejet du recours et à la 
confirmation du jugement entrepris. Elle produit vingt pièces qui n'ont pas été 
soumises au premier juge (référencées pièces nos 1, 3 à 22). 
 
c. Les parties ont été informées par pli du greffe de la Cour du 30 septembre 2013 
de la mise en délibération de la cause. 
EN DROIT 


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1. 
1.1 En matière de mainlevée d'opposition, seule la voie du recours est ouverte 
(art. 309 lit. b ch. 3 et 319 lit. a CPC). La procédure sommaire s'applique (art. 251 
let. a CPC). 
La décision entreprise doit être attaquée dans un délai de dix jours dès sa 
notification (art. 321 al. 2 CPC) par un recours, écrit et motivé, conforme aux 
art. 130 et 131 CPC, adressé à la Cour de justice. 
1.2 Le jugement entrepris a été communiqué aux parties par plis du 10 octobre 
2012. Déposé dans les délais et les formes prévus par la loi, le présent recours est 
recevable. 
2. 
2.1 Dans le cadre d'un recours, le pouvoir d'examen de la Cour est limité à la 
violation du droit et à la constatation manifestement inexacte des faits 
(art. 320 CPC). L'autorité de recours a un plein pouvoir d'examen en droit, mais 
un pouvoir limité à l'arbitraire en fait, n'examinant par ailleurs que les griefs 
formulés et motivés par le recourant (HOHL/DE PORET/BORTOLASO/AGUET, 
Procédure civile, Tome II, 2ème édition, Berne, 2010, n° 2307). 
La procédure de mainlevée est régie par la maxime des débats (art. 55 al. 1 CPC). 
La preuve est apportée par titres (art. 254 al. 1 CPC). 
2.2 Les conclusions, les allégations de faits et les preuves nouvelles sont 
irrecevables (art. 326 al. 1 CPC). Cela concerne également les faits survenus après 
la clôture des débats devant le premier juge, dès lors que la juridiction de recours 
doit statuer sur un état de fait identique à celui soumis à celui-ci (CHAIX, 
Introduction au recours de la nouvelle procédure civile fédérale, in SJ 2009 II 
p. 257ss, 267; HOFMANN/LUSCHER, Le Code de procédure civile, 2009, p. 202). 
2.2.1 En l'espèce, les pièces nos 3 à 22 produites par l'intimée n'ont pas été 
soumises au premier juge. Partant, elles sont irrecevables, de même que les 
allégations de fait s'y référant. 
 
La pièce n° 1, soit la déclaration de l'intimée concernant la reprise de son nom de 
jeune fille, utile à l'examen de la rectification des qualités des parties (cf. consid. 3 
ci-après) est recevable. 
2.2.2 Le recourant conclut, pour la première fois en seconde instance, à 
l'annulation de la poursuite n° 1______. Cette conclusion est irrecevable, d'une 
part car elle est nouvelle (art. 126 CPC), et, d'autre part, car la Cour de céans n'est, 
statuant dans le cadre d'une requête en mainlevée définitive, pas compétente 
ratione materiae pour examiner cette conclusion. 
3. 
L'intimée établit avoir, par déclaration à l'état civil du 27 septembre 2013, repris 
son nom de jeune fille. 


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Il y a dès lors lieu de rectifier la qualité des parties en ce sens que l'intimée 
devient B______. 
4. 
Selon l'art. 80 al. 1 LP, le créancier qui est au bénéfice d'un jugement exécutoire 
peut requérir du juge la mainlevée définitive de l'opposition. Est exécutoire au 
sens de cette disposition le prononcé qui a non seulement force exécutoire, mais 
également force de chose jugée (Rechtskraft), c'est-à-dire qui est devenu définitif, 
parce qu'il ne peut plus être attaqué par une voie de recours ordinaire qui, par la 
loi, a un effet suspensif (ATF 131 III 89 consid. 3.2; GILLIERON, Poursuite pour 
dettes, faillite et concordat, 2013, n° 750, p. 183). 
 
In casu, il est établi que le jugement de mesures protectrices du 5 juin 2008 sur 
lequel est fondée la poursuite litigieuse répondait bien à cette définition. 
5. 
Le juge de la mainlevée statue sur la base des pièces produites et des déclarations 
faites devant lui. En particulier, il doit vérifier d'office l'identité du poursuivant et 
du créancier et l'identité du poursuivi et du débiteur désignés dans le titre de 
mainlevée, ainsi que l'identité de la créance déduite en poursuite et de la dette 
constatée par jugement, et il doit contrôler si la décision est exécutoire 
(GILLIERON, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la 
faillite, 2000, n° 13 ad art. 81 LP). 
 
En l'espèce, la poursuite a été requise pour 174'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 
1er avril 2008, au titre de contributions à l'entretien impayées depuis mars 2008 
selon jugement JTPI/______ du 5 juin 2008. Comme l'a justement retenu le 
premier juge, l'identité entre la créance déduite en poursuite et la dette constatée 
par le jugement est suffisante. Au demeurant, la requête de mainlevée mentionnait 
chacune des mensualités dont le paiement total est requis, ce qui a permis au juge 
de la mainlevée de procéder à leur vérification et à la correction de la première 
mensualité. 
6. 
Le recourant fait grief au Tribunal de ne pas avoir retenu que les parties avaient 
maintenu la vie commune nonobstant le jugement sur mesures protectrices du 
5 juin 2008, de sorte que les contributions à l'entretien de l'intimée n'étaient pas 
dues, le jugement précité étant aussitôt devenu caduc. 
6.1 Selon l'art. 81 al. 1 LP, lorsque la poursuite est fondée sur un jugement 
exécutoire rendu par un tribunal ou une autorité administrative suisse, le juge 
ordonne la mainlevée définitive de l'opposition, à moins que l'opposant ne prouve 
par titre que la dette a été éteinte ou qu'il a obtenu un sursis, postérieurement au 
jugement, ou qu'il ne se prévale de la prescription. 
 
6.2 L'extinction de la dette peut intervenir non seulement par paiement, remise de 
dette, compensation ou accomplissement d'une condition résolutoire, mais aussi 
en vertu de toute autre cause de droit civil. Il appartient au débiteur d'établir par 


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titre que sa dette est éteinte. A la différence de la mainlevée provisoire (art. 82 
al. 2 LP), il ne suffit donc pas d'invoquer la vraisemblance du paiement : le titre de 
mainlevée au sens de l'art. 81 al. 1 LP créant la présomption que la dette existe, 
cette présomption ne peut être renversée que par la preuve stricte du contraire 
(ATF 124 III 501 consid. 3a). 
Il n'appartient pas au juge saisi d'une requête de mainlevée définitive de trancher 
des questions de droit matériel délicates ou pour la solution desquelles le pouvoir 
d'appréciation joue un rôle important, la décision sur de telles questions étant 
réservée au juge du fond; il en va de même de la question de savoir si le 
comportement du créancier constitue un abus de droit et viole les règles de la 
bonne foi (ATF 115 III 97 consid. 4b in fine, 113 III 82 consid. 2c). 
 
6.2.1 En l'occurrence, le recourant se prévaut de l'art. 179 al. 2 CC pour faire 
obstacle au prononcé de la mainlevée. 
 
Selon cette disposition, lorsque les époux reprennent la vie commune, les mesures 
ordonnées en vue de la vie séparée sont caduques, à l'exception de la séparation de 
biens et des mesures de protection de l'enfant. Ainsi, le jugement de mesures 
protectrices cesse-t-il de déployer ses effets en matière de contribution d'entretien 
dès que la condition légale de la reprise de la vie commune est réalisée. 
 
Le jugement, s'il n'est pas annulé ipso iure, devient à tout le moins inefficace et ne 
peut plus être invoqué par le bénéficiaire ou son ayant cause dans le cadre de 
l'exécution forcée; il ne peut plus servir de titre à la mainlevée quand bien même, 
jusqu'à la reprise de la vie commune, il remplissait les conditions d'un jugement 
exécutoire selon l'art. 80 LP (ACJC/933/2007 du 9 août 2007 consid. 5.3). 
 
En matière de contributions d'entretien périodiques, le débiteur qui estime n'être 
plus astreint à payer, peut invoquer, selon les cas, des circonstances assez variées : 
il peut s'agir par exemple du concubinage de l'ex-épouse, de son remariage ou de 
la reprise d'une activité professionnelle si le versement de la pension était lié à la 
condition de chômeur du créancier; il peut s'agir encore de la survenance de la 
majorité d'un enfant ou de l'interruption de sa formation alors qu'il est majeur. Si 
certaines de ces circonstances sont simples à établir (majorité, mariage), d'autres 
sont plus complexes à démontrer, surtout dans le cadre de la procédure sommaire, 
limitée en règle générale à la preuve documentaire. Dans de tels cas, le juge de la 
mainlevée ne doit pas être contraint à élucider des situations compliquées. A 
moins de recevoir une reconnaissance écrite et claire du créancier ou un jugement 
constatant la libération du débiteur, il doit prononcer la mainlevée définitive et 
renvoyer le débiteur à faire constater son éventuelle libération par la voie de 
l'art. 85a LP (arrêt du Tribunal fédéral 5P.514/2006 déjà cité consid. 3.2). 
S'agissant d'un moyen libératoire que le poursuivi oppose au créancier au bénéfice 
d'un titre qui présente, formellement, l'apparence d'un jugement exécutoire, il 


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appartient au débiteur de démontrer clairement la survenance de la condition 
légale résolutoire annihilant les effets du jugement, sauf si cette dernière est 
reconnue sans réserve par le créancier ou si elle est notoire (arrêt du Tribunal 
fédéral 5P.514/2006 du 13 avril 2007 consid. 3.1). 
 
6.2.2 Dans le cas d'espèce, le recourant allègue que si l'intimée a effectivement 
découché à de nombreuses reprises - pour quelques jours tout au plus -, elle n'a 
réellement quitté le domicile conjugal qu'en décembre 2012. 
Dans le but d'établir ce qui précède, il a produit devant le Tribunal les relevés de 
sa carte de crédit de janvier 2010 à décembre 2012, une facture du service des 
eaux français du 18 décembre 2012 ainsi qu'un courrier de notaires daté du 
15 juillet 2013. 
 
Le premier juge a considéré que ces documents étaient insuffisants pour admettre 
l'existence de la reprise de la vie commune, ce que le recourant conteste. Il allègue 
que les courriers reçus à son adresse au nom et pour le compte de son épouse 
attestent précisément de l'existence d'une vie commune. 
Pour apprécier la valeur des allégations du recourant, la Cour ne peut se référer 
qu'aux trois pièces précitées, les pièces nouvelles produites par l'intimée ayant été 
écartées. 
S'agissant en premier lieu des relevés mensuels de sa carte de crédit de janvier 
2010 à décembre 2012, le recourant allègue que cette carte était utilisée par son 
épouse. Or, ces relevés sont adressés au seul recourant, à son domicile en France, 
sans aucune mention d'un autre titulaire. Par ailleurs, la liste des dépenses 
mensuelles, tant à Genève qu'en France (magasins d'alimentation, restaurants, 
station-service, hôtels, etc.), ne contient pas d'information de nature à attester de 
l'existence d'une vie commune. Sur ces documents, le versement d'une somme 
mensuelle à l'Hôtel D______, à Genève, a été mise en exergue par une annotation 
manuscrite sans que l'on n'en comprenne toutefois le motif ni la portée, le 
recourant n'ayant apporté aucun éclairage sur ce point, ni lors de l'audience devant 
le Tribunal ni dans son acte de recours. Si le recourant tente, par-là, d'établir que 
son épouse payait son hôtel par ce moyen, cela conforterait le fait qu'elle ne faisait 
pas vie commune avec lui. Pour toutes ces raisons, ces pièces ne sont pas 
probantes. 
 
Le recourant a également produit une facture du service des eaux d'Annemasse, en 
France. Contrairement à ce qu'il allègue, ce document est adressé à Monsieur "ou" 
- et non pas "et" - Madame. On ne peut donc pas en déduire que ce document 
attesterait de l'existence d'un ménage commun avec l'intimée. 
 
Il en va de même du courrier des notaires français, du 15 juillet 2013, adressé au 
nom du recourant précédé de la mention "Madame". C'est également le nom du 


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recourant qui figure en référence avec le numéro du dossier, de sorte qu'il ne s'agit 
pas d'un courrier adressé à l'intimée à l'adresse du recourant, mais bien d'une lettre 
adressée à ce dernier concernant son épouse. Le recourant n'ayant pas expliqué 
pour quel motif cette étude de notaires lui a adressé un chèque de 293,09 EUR en 
faveur de l'intimée, la Cour de céans n'est, ici non plus, pas en mesure d'apprécier 
la portée de cette pièce. Quoi qu'il en soit, à suivre les allégations du recourant, 
l'intimée avait déjà quitté le domicile conjugal à la date de ce courrier (juillet 
2013), de sorte que la réception de cette lettre n'est pas de nature à attester d'une 
vie commune. Au demeurant, les parties étant toujours mariées, il ne paraît pas 
surprenant que le recourant reçoive encore des courriers relatifs à son épouse. 
 
6.2.3 Pour le surplus, la Cour ne peut entrer en matière sur le grief d'"extrême 
mauvaise foi" de l'intimée alléguée par le recourant dans son recours. Au vu des 
principes de jurisprudence sus-rappelés (consid. 6.2 supra), il n'appartient pas au 
juge saisi d'une requête de mainlevée définitive de trancher la question de savoir 
si le comportement du créancier constitue un abus de droit ou viole les règles de la 
bonne foi. 
 
6.3 Il s'ensuit que le premier juge n'a pas abusé de son pouvoir d'appréciation ni 
violé la loi en considérant que les pièces produites par le recourant ne 
constituaient pas des titres établissant de façon suffisamment sûre l'avènement de 
la condition résolutoire entraînant l'extinction de l'obligation. 
 
Partant, le recours sera rejeté sur ce point. 
7. 
7.1 Le recourant demande l'annulation du chiffre 2 du dispositif du jugement 
entrepris, relatif aux frais de première instance. Il ne motive toutefois pas cette 
conclusion (art. 319 al. 1 CPC), de sorte que, à défaut de grief, la Cour de céans 
ne peut entrer en matière (cf. consid. 2.1 supra). 
7.2 Le recourant reproche au premier juge d'avoir fixé les dépens à 3'300 fr., 
montant qu'il qualifie de totalement disproportionné, la cause n'ayant nécessité 
que très peu de temps et de travail. 
 
7.2.1 Le premier juge a calculé le défraiement conformément aux articles 84ss du 
Règlement fixant le tarif des frais en matière civile (ci-après : RTFMC) 
et 20ss LaCC. Le Tribunal est parti d'une valeur litigieuse de 172'500 fr., donnant 
une indemnité de 16'580 fr. (art. 85 al. 1 RTFMC) qu'il a réduite à 1/5ème en 
application de l’art. 89 RTFMC, soit 3'316 fr. arrondis à 3'300 fr., débours (3%) et 
TVA (8%) compris. 
 
Ce calcul est correct. 
 
Il reste à déterminer si, comme le demande le recourant, l'indemnité aurait pu être 
diminuée pour tenir compte de la nature du litige. 


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7.2.2 A teneur de l'art. 20 al. 1 LaCC, dans les contestations portant sur des 
affaires pécuniaires, le défraiement d'un représentant professionnel est, en règle 
général, proportionnel à la valeur litigieuse. Il est fixé, dans les limites figurant au 
RTFMC, d'après l'importance de la cause, ses difficultés, l'ampleur du travail et le 
temps employé. L'art. 84 RTFMC reprend ce principe. 
Selon l'art. 23 al. 1 LaCC, toutefois, lorsqu'il y a disproportion manifeste entre le 
taux applicable selon la loi et le travail effectif de l'avocat, le juge peut fixer un 
défraiement inférieur aux taux minimums prévus. 
 
En l'espèce, le montant de la poursuite est de l'ordre de 170'000 fr. en raison du 
cumul des contributions à l'entretien non versées depuis mars 2008. En soi, 
cependant, la nature du litige n'est pas complexe. Le conseil de l'intimée a rédigé 
une requête de mainlevée de sept pages - dont une et demi sont entièrement 
consacrées à la liste des mensualités - et s'est rendu à une audience en première 
instance. 
 
Au vu de ce qui précède, le montant de l'indemnité fixée par le premier juge à 
3'300 fr. consacre une disproportion entre le taux applicable selon la loi et le 
travail effectif fourni par l'avocat de l'intimée. 
Le recours sera par conséquent admis sur ce point, et le chiffre 3 du dispositif du 
jugement modifié en ce sens que, compte tenu des éléments retenus ci-dessus, le 
montant de l'indemnité due en faveur de l'avocat de l'intimée sera arrêté à 
1'500 fr., débours et TVA inclus (art. 84, 85, 89 RTFMC; 20, 23, 25 et 26 LaCC). 
8. 
Le recourant, qui succombe, sera condamné aux frais judiciaires de seconde 
instance, arrêtés à 1'125 fr., couverts par l'avance qu'il a déjà opérée et qui reste 
acquise à l'Etat (art. 61 OELP; art. 106 et 111 al. 1 CPC). 
Il sera en outre condamné aux dépens de l'intimée, fixés à 1'000 fr., débours et 
TVA compris (art. 95 et 96 CPC; 84, 85, 89 et 90 RTFMC; 20, 23, 25 
et 26 LaCC). 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable, à l'exception de la conclusion visant à l'annulation de la poursuite 
n° 1______, 
le 
recours 
interjeté 
par 
A______ 
contre 
les 
chiffres 
1, 
2 
et 3 du dispositif du jugement JTPI/10903/2013 rendu le 23 août 2013 par le Tribunal 
de première instance dans la cause C/5174/2013-18 SML. 
Déclare irrecevables les pièces nos 3 à 22 produites par B______ ainsi que les 
allégations de fait s'y référant. 


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C/5174/2013 
Préalablement : 
Ordonne la rectification de la qualité de la partie intimée B______ en B______. 
Au fond : 
Annule le chiffre 3 du dispositif du jugement précité et statuant à nouveau : 
Condamne A______ à payer à B______ la somme de 1'500 fr. au titre de dépens. 
Rejette le recours pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires de recours à 1'125 fr. 
Met ces frais à la charge de A______ et dit qu'ils sont compensés avec l'avance de frais 
perçue, qui est acquise à l'Etat de Genève. 
Condamne A______ à payer à B______ 1'000 fr. à titre de dépens. 
Siégeant : 
Madame Daniela CHIABUDINI, présidente; Madame Sylvie DROIN et Madame Alix 
FRANCOTTE CONUS, juges; Madame Véronique BULUNDWE, greffière. 
 
 
La présidente : 
 
Daniela CHIABUDINI 
 
 
 
La greffière : 
 
Véronique BULUNDWE 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF ; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal fédéral 
par la voie du recours en matière civile. 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
La valeur litigieuse, au sens de l'art. 51 LTF, est supérieure à 30'000 fr.