ge_gerichte · ATAS/647/2009 · 2009-05-22 · fr


Siégeant : Karine STECK, Présidente; Maria GOMEZ et Olivier LEVY, Juges 
assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/5006/2007 
ATAS/647/2009 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 3 
du 22 mai 2009 
 
En la cause 
Monsieur K___________, domicilié à Carouge, représenté par 
l’Association suisse des assurés 
recourant 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, 1203 Genève 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur K___________, né en 1967, de nationalité érythréenne, marié et père de 
trois enfants, arrivé en Suisse en 1983, sans formation professionnelle, a travaillé en 
tant qu’employé de cuisine aux Hôpitaux Universitaires de Genève (HUG) à 
compter de 1989 et jusqu’en 2003. 
2. Le 7 avril 2004, il a déposé une demande de prestations auprès de l’Office cantonal 
de l’assurance-invalidité (OCAI) en invoquant une dépression apparue après un 
accident survenu en avril 2003. 
3. Dans un rapport médical daté du 1er juillet 2004, le Dr L___________, chef de 
clinique à la Consultation de psychiatrie de la Jonction, a posé le diagnostic 
d’épisode dépressif majeur d’intensité sévère chronique apparu en avril 2003. Le 
médecin a précisé que la dépression était relativement sévère, puisque le score 
Montgomery était de 26 en mars 2004. Il a émis par ailleurs un pronostic peu 
favorable. Il a admis que des particularités comportementales de nature sociale, 
culturelle ou familiale jouaient certainement un rôle prépondérant dans l’affection, 
mais que l’incapacité de travail, si elle pouvait être influencée de façon mineure par 
des raisons socio-économiques ou conjoncturelles, était plutôt due à l’affection 
mentale. Le Dr L___________ a conclu à une totale incapacité de travail. 
4. Le Dr M___________, spécialiste FMH en médecine interne, a établi un rapport en 
date du 12 juillet 2004. Il a confirmé le diagnostic d’état dépressif majeur 
d’intensité sévère - dont il a expliqué qu’il était apparu suite à au stress aigu 
provoqué par un accident de voiture survenu en avril 2003 -, accompagné de 
céphalées chroniques et d’asthénie. Le médecin a conclu à une totale incapacité de 
travail à compter du 14 avril 2003. 
Il ressort de l’anamnèse du rapport que ce jour-là, l’assuré, qui circulait en voiture, 
a été percuté par un véhicule venant à contresens; cet accident lui a occasionné un 
impact crânien, sans perte de connaissance; le jour-même, l’assuré s’est rendu aux 
urgences en se plaignant de céphalées, de douleurs de l’épaule gauche et de 
lombalgies; les examens radiologiques et cliniques n’ont cependant montré aucune 
lésion osseuse; le diagnostic de contusions lombaires et de l’épaule gauche a été 
finalement posé. 
Depuis lors, l’assuré a continué à se plaindre de céphalées importantes, de douleurs 
cervicales et lombaires avec limitations fonctionnelles, d’insomnies, ainsi que de 
troubles psychiques. Un scanner cérébral pratiqué en juin 2003 n’a montré aucune 
pathologie. Des radiographies de la colonne cervicale ont mis en évidence une 
discopathie C5-C6 et de discrets troubles statiques. 


 
 
 
 
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L’évolution psychique du patiente a été décrite comme catastrophique. Il a ainsi dû 
consulter à plusieurs reprises les urgences pour des crises de panique et d’angoisse. 
Il a par ailleurs été hospitalisé à Belle-Idée d’août à octobre 2003. A la suite de 
cette hospitalisation, il a été suivi par le Centre de psychiatrie du secteur de la 
Jonction. De nombreux traitements antidépresseurs ont été mis sur pied, ainsi 
qu’une thérapie intensive sous forme de consultations au moins hebdomadaires, 
sans résultat. 
Le patient se plaint d’une fatigabilité intense, de pertes de mémoire, de céphalées et 
de crises d’angoisse. Il n’entreprend plus rien, ne dort pas la nuit et fait des siestes 
durant la journée. Il vit isolé et replié sur lui-même, ne voyant plus personne. 
Le Dr M___________ a conclu en indiquant que malgré cette prise en charge 
psychiatrique lourde, aussi bien pharmacologique que sous forme d’entretiens 
fréquents, aucune évolution positive ne s’est manifestée. Selon lui, une reprise du 
travail n’est pas envisageable; une tentative durant l’été 2003 s’est d’ailleurs soldée 
par une crise de panique majeure et une hospitalisation. 
5. L’assuré a fait l’objet d’une expertise par le Dr N___________, spécialiste FMH en 
chirurgie, auquel l’a adressé son assureur accident en date du 11 novembre 2003. 
L’expert a indiqué que sur le plan strictement physique, l’accident avait entraîné un 
traumatisme crânien simple et des contusions cervicales et lombaires. Les 
investigations radiologiques n’ont révélé aucune lésion d’origine traumatique. En 
revanche, l’expert a noté que sur le plan psychique, l’évolution avait été 
particulièrement défavorable, avec l’apparition d’un état dépressif et de crises de 
panique ayant nécessité une hospitalisation de jour pendant deux mois à Belle-Idée 
avec un traitement médicamenteux. Les psychiatres ont alors posé les diagnostics 
d’état de stress post-traumatique, de trouble dépressif récurrent et de trouble 
panique. L’expert a jugé que si un arrêt de travail n’était pas justifié du point de vue 
strictement somatique, il l’était en revanche au vu des troubles psychiques, qu’il a 
préconisé de faire évaluer par un spécialiste. 
6. Une expertise a été demandée au Dr O___________, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie. Ce dernier a rendu son rapport en date du 17 juin 
2004 (pièce 20 OCAI), sur la base du dossier mis à sa disposition, des entretiens 
avec le patient, d’un dosage médicamenteux et d’un entretien avec le médecin-
traitant. 
Le Dr O___________ a relevé que l’assuré se montrait très laconique dans ses 
réponses, ne formait que rarement des phrases complètes et avait adopté une 
attitude passive, attendant les questions, de sorte que la situation thymique était 
difficile à évaluer. 


 
 
 
 
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L’expert a décrit le patient comme étant relativement figé dans son auto-
appréciation négative et son retrait social, mais l’a jugé cliniquement peu dépressif 
ou anxieux et l’a situé plutôt dans une sorte de « mal-être et de sinistrose » que dans 
une pathologie psychiatrique lourde. 
Le Dr O___________ a fait état d’un tableau psychopathologique frappant par un 
important décalage entre la quantité des plaintes énoncées et la pauvreté des 
observations et a conclu à une partie subjective très nettement surinvestie. Le 
dosage médicamenteux a abouti à la conclusion que l’assuré, s’il prenait 
correctement le Remeron, ne faisait pas de même pour le Tryptizol. 
Passant ensuite en revue les critères de la CIM-10, l’expert a conclu que l’on 
pouvait parler, au pire, d’un état dysthymique, sans pathologie majeure. Il a émis 
l’hypothèse qu’un état dépressif d’une intensité plus importante avait peut-être 
existé auparavant, mais qu’il avait été positivement influencé par la médication. Il a 
également évoqué de possibles problèmes d’adaptation. 
En définitive, le Dr O___________ a indiqué que l’ensemble des données le faisait 
plutôt penser à une évolution sinistrosique, c'est-à-dire un processus d’invalidation 
largement déterminé par des facteurs extra-médicaux, sans écarter totalement la 
suspicion d’une accentuation des plaintes. Il a retenu les diagnostics de dysthymie 
(F34.1) et neurasthénie (F48) dont il a considéré que les conséquences étaient plutôt 
mineures et qu’elles pourraient conduire à admettre une incapacité de travail 
partielle d’environ 20 à 30% dans un premier temps. 
7. Le 17 janvier 2006, l’OCAI a rendu une décision aux termes de laquelle, se référant 
aux conclusions de l’expertise médicale du 17 juin 2005, il a considéré que 
l’incapacité de travail de l’assuré n’atteignait que 30% au plus dans l’activité 
exercée précédemment. 
8. Par courrier du 26 janvier 2006, l’assuré a contesté cette décision, en produisant à 
l’appui de ses dires : 
- un rapport médical établi par le Dr M___________ le 6 février 2006, dans 
lequel le médecin traitant relève que les conclusions du Dr O___________ 
vont à l’encontre des diagnostics posés par les médecins psychiatres qui se 
sont succédé au sein du Département de psychiatrie des HUG, qui, tous, ont 
conclu à un état dépressif majeur d’intensité sévère ; le Dr M___________ 
s’étonne dès lors que les institutions psychiatriques aient pu se tromper 
autant et si longtemps ; 
- une attestation médicale établie le 8 février 2006 par les 
Drs P___________ et Q___________, du Département de psychiatrie adulte 
de la Jonction (programme dépression), confirmant que les diagnostics 
retenus sont ceux d’épisode dépressif majeur d’intensité sévère, de 


 
 
 
 
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syndrome des jambes sans repos et de syndrome d’apnée du sommeil ; les 
médecins ajoutent qu’ils ne peuvent reprendre à leur compte les diagnostics 
évoqués par l’expert, mais qu’eu égard à l’évaluation de ce dernier, ils 
allaient travailler avec le patient pour essayer de lui faire retrouver un état 
de santé compatible avec une reprise du travail. 
9. Un complément d’expertise a été demandé au Dr O___________, qui s’est exécuté 
en date du 5 mai 2007. Il convient de relever que cette seconde expertise s’est faite 
en la présence d’un interprète. 
L’expert a relevé qu’une oxymétrie nocturne avait été effectuée en novembre 2004, 
qui avait montré la présence de séquences de désaturation pouvant être compatibles 
avec un syndrome d’apnées du sommeil. Un enregistrement très complet a conclu à 
des troubles majeurs de la continuité du sommeil, à des troubles respiratoires sur 
résistance des voies aériennes supérieures, et à un syndrome de mouvements 
périodiques des jambes. La sévérité de la perturbation a été considérée comme 
modérée et des propositions thérapeutiques ont été faites. 
Le Dr O___________ a émis l’avis que l’état cognitif de l’assuré et la 
communication avec ce dernier s’étaient nettement améliorés mais que l’expertisé 
était marqué par une émotion dysphorique dysthymique. 
L’expert, reprenant les rapports médicaux établis, a relevé que les médecins, six 
mois après l’accident, avaient objectivement décrit une situation psychique plutôt 
modeste : l’assuré apparaissait légèrement triste, avec un discours un peu ralenti et 
appauvri. Les réponses au questionnaire d’auto-évaluation contrastaient cependant 
fortement avec ces constatations objectives. L’expert en a tiré la conclusion que 
c’est ce qui avait amené les médecins à conclure à l’existence d’un épisode 
dépressif majeur d’intensité sévère. Le Dr O___________ émet l’hypothèse que les 
médecins ont d’ailleurs dû être frappés par la discordance car ils ont insisté, à la fin 
de leur rapport, sur la nécessité de reprendre le travail le plus tôt possible et d’axer 
tout le travail thérapeutique dans ce sens. 
Selon le Dr O___________, il y a eu une amélioration dans la présentation clinique 
de l’assuré par rapport à 2003. L’intéressé est décrit comme plus soigné de sa 
personne, plus tonique, cognitivement à la hauteur de la discussion. 
L’expert a posé les mêmes diagnostics que précédemment, à savoir dysthymie et 
neurasthénie, insistant sur le fait que la dysthymie était utilisée par analogie pour 
désigner un état de type dysphorique couvrant l’ensemble des sentiments 
d’insatisfaction, d’ennui, de mal-être diffus, d’anhédonie, de goût amer de la vie, 
d’irritabilité et d’agressivité réactive, d’humeur morose et maussade de l’assuré. 
L’expert s’est déclaré convaincu qu’il n’y avait pas d’état dépressif au sens clinique 
du terme. Il voit d’ailleurs là l’explication de l’inefficacité des approches 


 
 
 
 
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antidépressives médicamenteuses, soulignant que les situations de véritable 
résistance thérapeutique sont aujourd’hui très rares. 
Finalement, eu égard à la disqualification massive de l’assuré, à son côté menaçant, 
au désaccord manifeste des médecins-traitants, l’expert a suggéré de demander un 
deuxième avis psychiatrique, à un praticien sis hors du canton. 
10. Par décision sur opposition du 15 novembre 2007, l’OCAI a maintenu son refus de 
prestations en se référant au rapport d’expertise du 17 juin 2004. 
L’OCAI a admis que l’expert s’était contredit en admettant - après avoir conclu à 
l’absence de troubles dépressifs - une incapacité de travail de 20 à 30%, qu’il a 
motivée par une neurasthénie et une dysthymie. L’OCAI a cependant considéré 
qu’au regard du complément d’expertise obtenu, le rapport pouvait se voir 
reconnaître pleine valeur probante, d’autant que le médecin traitant de l’assuré 
n’avait quant à lui pas indiqué les raisons qui l’avaient conduit à retenir le 
diagnostic d’épisode dépressif majeur d’intensité sévère. L’OCAI a par ailleurs 
relevé que le Département de psychiatrie adulte de la Jonction avait abondé dans 
l’idée d’une démarche axée sur la reprise du travail. En définitive, l’OCAI a jugé 
que l’assuré était en mesure de reprendre son activité professionnelle précédente, à 
un taux oscillant entre 70 et 80%. 
11. Par courrier du 17 décembre 2007, l’assuré a interjeté recours auprès du Tribunal de 
céans en concluant à l’octroi d’une rente entière. Il reproche aux experts de ne pas 
avoir expliqué pour quelles raisons ils ont conclu à l’absence de trouble dépressif. Il 
fait grief à l’OCAI de ne pas avoir tenu compte de son objection, à savoir qu’il est 
incapable de travailler. Le recourant reproche par ailleurs à l’expert de ne pas avoir 
relaté ses doléances. Le recourant invoque également une violation du principe de 
la proportionnalité, sans plus de précision. Enfin, il reproche à l’OCAI de ne pas 
avoir établi correctement les faits. 
12. Invité à se prononcer, l’OCAI, dans sa réponse du 25 janvier 2008, a conclu au rejet 
du recours. Il soutient que l’expertise réalisée par le Dr O___________ doit se voir 
reconnaître pleine valeur probante au regard des principes jurisprudentiels et 
explique que s’il n’a pas donné suite à la suggestion du Dr O___________ de 
demander un second avis psychiatrique, c’est que les motifs qui conduisaient ce 
dernier à faire cette proposition étaient extra-médicaux. 
13. Par courrier du 1er avril 2008, le Dr M___________, spécialiste FMH en médecine 
interne, a directement contacté le Tribunal de céans pour expliquer qu’il a suivi 
l’assuré durant les dernières années pour des problèmes de leucopénie, que le 
patient, lors du dernier contrôle - en mars 2008 -, présentait un taux de leucocytes 
sanguins légèrement en-dessous de la moyenne, que pour le reste, le statut 
hématologique était dans les limites de la norme et le bilan biologique strictement 
normal, sans aucun signe d’inflammation ni de pathologie. Le médecin en a tiré la 


 
 
 
 
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conclusion que du point de vue physique, son patient ne présentait aucune 
pathologie. Il a expliqué que pour l’essentiel, l’incapacité de travail de l’assuré était 
liée à un problème psychiatrique, pour lequel il était suivi depuis de très 
nombreuses années, à raison de plusieurs prises en charge par semaine, sans aucune 
amélioration. Le médecin a émis l’avis qu’un second avis psychiatrique serait 
particulièrement pertinent et s’est étonné que l’OCAI n’ait pas donné suite aux 
recommandations du Dr O___________ sur ce point. 
14. Par courrier du 15 mai 2008, l’OCAI a pris position en se référant à l’avis de la 
Dresse R__________, médecin-conseil auprès du Service médical régional AI 
(SMR). Cette dernière a estimé que le courrier du Dr M___________ n’apportait 
pas d’élément nouveau et ne mettait pas non plus en évidence une aggravation de 
l’état de santé de l’assuré. Elle a maintenu qu’une expertise supplémentaire ne se 
justifiait pas, compte tenu du rapport circonstancié et complet établi par le Dr 
O___________. La Dresse R__________ a dit ne pas comprendre pourquoi le 
médecin traitant réclamait une deuxième évaluation psychiatrique, puisque l’expert 
avait retenu des diagnostics clairs, précisé les besoins de l’assuré et conclu que les 
atteintes à la santé n’étaient pas totalement incapacitantes. 
15. Par courrier du 25 août 2008, le recourant a allégué se trouver dans un état de 
fatigue très prononcé, dont il suppose qu’il est la conséquence de ses difficultés à 
trouver le sommeil et de son état d’anxiété. 
Il a par ailleurs produit un rapport médical établi le 31 juillet 2008 par le Dr 
S__________, chef de clinique au Département de psychiatrie des HUG. Ce 
médecin y décrit l’assuré comme triste, apathique, démotivé, avec une vision très 
pessimiste de l’avenir, des idées de culpabilité et de dévalorisation d’intensité 
sévère, des idées de mort fréquentes et récurrentes - sans projet de passage à l’acte, 
en raison de son sens de responsabilité envers ses enfants. Il ajoute que ses troubles 
de sommeil entraînent un décalage des phases du sommeil et sont compatibles avec 
le diagnostic d’apnées du sommeil, que ses angoisses récurrentes le poussent à 
éviter les sorties et, enfin, que son incapacité de travail est totale. Selon le médecin, 
le patient présente un épisode dépressif résistant aux traitements, d’intensité sévère 
chronique, apparu dans le cadre d’un syndrome de stress post-traumatique, suite à 
un accident de voiture survenu en avril 2003. Le Dr S__________ explique que la 
leucopénie dont fait état le médecin traitant limite l’utilisation de médicaments, qui 
risquent de perturber le système hématologique. Après avoir précisé qu’il a été 
possible de diminuer progressivement le traitement de benzodiazépines jusqu’à 
l’arrêter, le Dr S__________ a émis l’avis qu’une reprise du travail est improbable, 
voire difficilement réalisable, en raison des convictions du patient et du sentiment 
d’incapacité et de dévalorisation dans lequel il vit depuis 2003. Il a enfin indiqué 
que la prise en charge thérapeutique s’articulait principalement autour d’un suivi bi-
hebdomadaire ayant pour objectif de sortir le patient de son isolement social et de le 
revaloriser. 


 
 
 
 
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16. Dans un bref certificat médical supplémentaire, le Dr S__________ a ajouté que 
l’état de santé de l’assuré ne permettait pas à ce dernier d’assumer l’encadrement de 
ses enfants et qu’une aide à temps partiel serait bien utile. 
17. Une audience de comparution personnelle s’est tenue en date du 28 août 2008. 
Le recourant a expliqué avoir travaillé durant quatorze ans dans les cuisines de 
l'Hôpital cantonal, jusqu'à son accident de la circulation et avoir ensuite en vain 
tenté de reprendre le travail à temps partiel. 
18. Le Dr S__________ a été entendu par le Tribunal de céans en date du 
23 octobre 2008. Il a expliqué que le recourant a été adressé au centre de 
consultation en 2004 et qu’il a d’abord été suivi par son prédécesseur, le Dr 
L___________ ; lui-même le suit depuis octobre 2006. 
Le témoin a indiqué n’avoir eu connaissance que du premier rapport du 
Dr O___________, dont il a expliqué ne pas partager les conclusions. Le 
Dr S__________ a émis l’avis que son confrère ne s’est pas livré à une appréciation 
objective, ajoutant que, d'après ce qu’il a pu comprendre, le patient s'est montré 
revendicateur, ce qui n'a pas contribué à établir une relation thérapeutique 
satisfaisante. 
Pour le reste, le témoin a relevé que trois ans après le rapport du Dr O___________ 
- qui émettait l’hypothèse que l’état du patient était susceptible d’évoluer, les faits 
ont démontré le contraire, malgré la mise sur pied de plusieurs traitements, non 
seulement pharmaceutiques, mais également sous forme de séances individuelles 
et/ou de groupe. 
Le témoin a produit un rapport de polysomnographie daté du 19 novembre 2004. Il 
a expliqué que le recourant n’a pas toléré l'appareil qu'il devait porter la nuit pour 
tenter de remédier aux apnées et a fait remarquer qu’à ces dernières, s'ajoute un 
syndrome de mouvements périodiques des jambes. 
Le Dr S__________ a confirmé son diagnostic d'état dépressif majeur d'intensité 
sévère. Selon lui, l'état du patient n'a guère évolué dans le temps, hormis quelques 
petites variations dues par exemple aux bons résultats scolaires de ses enfants. Il n'y 
a cependant pas eu d'amélioration significative. 
Le témoin a expliqué que les patients participant au programment sont 
régulièrement évalués - au moins une fois par trimestre - au moyen de l'échelle de 
MADRS et qu’afin d’être le plus objectif possible, cette évaluation n’est pas 
toujours faite par le même intervenant. Le témoin a produit la dernière évaluation, 
datée du 26 septembre 2008, qui fait état d'un score de 30 sur 60, ce qui correspond 
à une dépression sévère. Il a expliqué que, s'agissant du recourant, les variations ont 


 
 
 
 
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été minimes (de 27 à 30 points), le meilleur score obtenu étant de 25, ce qui 
correspond également à une dépression sévère. 
Le témoin a indiqué s’être basé sur les critères diagnostiques suivants : 
- une tristesse sévère associée à des idéations suicidaires qui, même si elles ne 
se concrétisent pas en raison du fait que l’assuré cherche à assumer son rôle 
de père, se montrent absolument obsédantes; 
- une extrême dévalorisation et une grande culpabilité; 
- une aboulie; 
- un manque de dynamisme; 
- des difficultés cognitives (mnésiques et déficit de l'attention); 
- un repli sur soi et une attitude d'évitement; 
- des troubles majeurs du sommeil; 
- une perte de confiance prétéritant les relations avec autrui. 
Le témoin a ajouté que le patient reçoit la dose maximale de d’Anafranil. Il a émis 
un pronostic plutôt défavorable, en raison de la vision plutôt pessimiste du futur du 
patient. Selon le témoin, il serait utopique de tabler sur une éventuelle capacité de 
travail, quelle que soit l'activité envisagée; ce serait mettre le recourant face à un 
échec supplémentaire. 
Le second rapport du Dr O___________ a été soumis au témoin qui a expliqué que 
lorsque le Dr O___________ parle d'état dysphorique, il entend par là que le patient 
a fait preuve de revendications de manière inadéquate, c'est-à-dire agressive. Le 
Dr S__________ a tenu à souligner que l’assuré n’a jamais agi de la sorte depuis 
qu’il le suit; il se montre au contraire plutôt inhibé par son état. 
Le témoin a expliqué que le facteur déclenchant de la souffrance du recourant doit 
être recherché dans l'accident banal dont il a été victime, qui a cependant laissé des 
séquelles sous forme de réminiscences même à l'heure actuelle. Il a ajouté qu’il 
pouvait fort bien comprendre qu'il ait été difficile à l'expert, en quelques heures 
d'entretien, vu l'appauvrissement de l'élocution du patient, de se faire une idée 
exacte de ce que ce dernier peut ressentir. 
Enfin, le Dr S__________ a dit avoir pu objectiver un déficit de l'attention et une 
somnolence dont il a précisé qu’ils n’étaient pas la conséquence du traitement 
médicamenteux mais des troubles majeurs du sommeil évoqués plus tôt, lesquels 
contribuent d’ailleurs à son incapacité de travail. 
19. L’OCAI, après avoir soumis le procès-verbal des audiences d’enquêtes et les 
différents documents produits à son service médical, a pris position par courrier du 
7 janvier 2009. 


 
 
 
 
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Se référant à l’avis du SMR, l’intimé soutient qu’aucun élément objectif nouveau 
permettant de mettre en valeur une aggravation de l’état de santé ou une nouvelle 
atteinte n’a été mis en évidence. Selon lui, le Dr S__________ a mis en cause de 
manière inacceptable l’objectivité du Dr O___________ sur la base de simples 
impressions personnelles. La Dresse R__________, dans son avis du 7 novembre 
2008 reconnaît que le rapport de consultation du 19 novembre 2004 a mis en 
évidence un trouble majeur de la continuité du sommeil, ainsi qu’un trouble 
respiratoire en forme essentiellement de syndrome de résistance des voies aériennes 
supérieures, ainsi qu’un syndrome des mouvements périodiques des jambes au 
cours du sommeil. Elle souligne cependant que le Dr O___________ s’est référé à 
cette consultation dans son expertise et qu’il en a donc tenu compte dans son 
appréciation, tout comme le SMR. Pour le reste, s’agissant de l’audition du 
Dr S__________, la Dresse R__________ a indiqué : « Je ne peux me prononcer de 
manière objective sur les conclusions du Dr S__________, qui ne sont pas 
empreintes d’objectivité puisque le Dr S__________ doute de l’objectivité de 
l’expert ». La Dresse R__________ se contente donc de relever que l’appréciation 
du Dr S__________ est bien postérieure à celle du Dr O___________. Elle ajoute 
qu’à son avis, il n’y a pas d’aggravation de l’état de santé de l’assuré. 
20. Par courrier du 31 mars 2009, le recourant a encore produit un certificat médical 
établi le 27 mars 2009 par le Dr S__________, dans lequel ce dernier reproche à la 
Dresse R__________ de minimiser l’influence de la leucopénie dont souffre son 
patient. Il souligne que celle-ci a pour conséquence qu’il ne peut proposer à l’assuré 
- qui souffre déjà d’une symptomatologie sévère - des médicaments qui, en raison 
de leurs effets secondaires, pourraient encore l’affaiblir ou aggraver sa leucopénie. 
Pour le surplus, le Dr S__________ maintient qu’à son avis, l’incapacité de travail 
de l’assurée est totale et une reprise d’activité incompatible avec son état de santé. 
21. Après communication des dernières écritures aux parties, la cause a été gardée à 
juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale 
du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) relatives à la loi 
fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). 
En dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux 
peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances du 
domicile de l’office concerné. 
La compétence du Tribunal de céans pour juger du cas d'espèce est ainsi établie. 


 
 
 
 
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2. Du point de vue temporel, sont en principe applicables les règles de droit en 
vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits et le 
juge des assurances sociales se fonde en principe, pour apprécier une cause, sur 
l'état de fait réalisé à la date déterminante de la décision sur opposition litigieuse 
(ATF 129 V 1, consid. 1; ATF 127 V 467, consid. 1 et les références). C’est ainsi 
que lorsque l’on examine le droit éventuel à une rente d’invalidité pour une période 
précédant l’entrée en vigueur de la LPGA, il y a lieu d’appliquer l’ancien droit pour 
la période jusqu’au 31 décembre 2002 et la nouvelle réglementation légale après 
cette date (ATF 130 V 433 consid. 1 et les références). 
En l'espèce, la décision litigieuse est postérieure à l'entrée en vigueur de la LPGA 
ainsi qu'à l'entrée en vigueur, le 1er janvier 2004, des modifications de la loi 
fédérale sur l'assurance-invalidité du 21 mars 2003 (4ème révision). Par 
conséquent, du point de vue matériel, le droit éventuel à une rente d'invalidité doit 
être examiné au regard des nouvelles normes de la LPGA et des modifications de la 
LAI consécutives à la 4ème révision de cette loi, dans la mesure de leur pertinence 
(ATF 130 V 445 et les références; voir également ATF 130 V 329). 
Par ailleurs, la loi fédérale du 16 décembre 2005 modifiant la loi fédérale sur 
l'assurance-invalidité est entrée en vigueur le 1er juillet 2006 (RO 2006 2003), 
apportant des modifications qui concernent notamment la procédure conduite 
devant le Tribunal cantonal des assurances (art. 52, 58 et 61 let. a LPGA). Le 
présent cas est soumis au nouveau droit, dès lors que le recours de droit 
administratif a été formé après le 1er juillet 2006 (ch. II let. c des dispositions 
transitoires relatives à la modification du 16 décembre 2005). 
3. Interjeté dans les forme et délai légaux (art. 56 à 60 LPGA), le recours est 
recevable. 
4. Est litigieuse en l’espèce la question de savoir si le recourant peut prétendre une 
rente de l’assurance-invalidité, singulièrement celle de savoir quel est son degré 
d’invalidité. 
5. Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute 
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le 
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte 
d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les traitements 
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Il y a lieu de préciser que 
selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du droit des assurances 
sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont les conséquences 
économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer 
(ATF 110 V 275 consid. 4a; 105 V 207 consid. 2). 


 
 
 
 
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6. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 
références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). 
7. a) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu 
recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré 
est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément 
utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de 
l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4 et les références). 
b) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical est que les 
points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description du contexte médical soit claire et enfin que les 
conclusions de l’expert soient bien motivées (ATF 122 V 160 consid. 1c et les 
références). L’élément déterminant pour la valeur probante n’est en principe ni 
l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation, sous la forme d’un rapport ou 
d’une expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 122 V 160 consid. 1c; Omlin, 
Die Invaliditätsbemessung in der obligatorischen Unfallversicherung p. 297ss.; 
Morger, Unfallmedizinische Begutachtung in der SUVA, in Revue Suisse des 
assurances sociales [RSAS] 32/1988 p. 332ss.). 
c) Au sujet des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir 
compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est généralement enclin, 
en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de 
confiance qui l’unit à ce dernier (ATFA du 14 avril 2003, en la cause I 39/03, 
consid. 3.2, ATF 124 I 175 consid. 4 et les références citées; Plaidoyer 6/94 p. 67). 
Il n’a pas, d’emblée, de raison de mettre en doute la capacité alléguée par son 


 
 
 
 
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patient, surtout dans une situation d’évaluation difficile. En principe, il fait donc 
confiance à son patient, ce qui est souhaitable, et ne fait donc pas toujours preuve 
de l’objectivité nécessaire, guidé qu’il est par le souci, louable en soi, d’être le plus 
utile possible à son patient. Les constatations du médecin de famille quant à 
l’appréciation de l’incapacité de travail de l’assuré ont ainsi une valeur probante 
inférieure à celles des spécialistes (RCC 1988 p. 504). La règle est d’ailleurs qu’il 
se récuse pour l’expertise de ses propres patients (VSI 2001, 109 consid. 3b/cc; 
RCC 1988 p. 504 consid. 2). L’expert est dans une position différente puisqu’il n’a 
pas un mandat de soins, mais un mandat d’expertise en réponse à des questions 
posées par des tiers. Il tient compte des affirmations du patient. Il doit parfois 
s’écarter de l’appréciation plus subjective du médecin traitant. 
d) Quant aux rapports et expertises établis par les médecins des assureurs, le juge 
peut leur accorder pleine valeur probante aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à 
des résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que 
ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet 
de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 353 consid. 3b/ee, ATFA I 592/99 du 13 mars 2000 
consid. b/ee). 
8. En l’espèce, le recourant fait grief au Dr O___________ - sur la base du rapport 
duquel s’est basé l’intimé pour rendre sa décision - de n’avoir pas expliqué les 
raisons pour lesquelles il a conclu à l’absence e trouble dépressif. 
Il convient donc en premier lieu d’examiner si les rapports du Dr O___________ 
peuvent se voir reconnaître pleine valeur probante. 
Certes, les rapports d’expertise se fondent sur une anamnèse détaillée et relatent les 
plaintes du patient. 
Cependant, force est de constater que leurs conclusions sont contradictoires, ainsi 
que l’a d’ailleurs relevé l’intimé lui-même, puisque l’expert, après avoir conclu à de 
simples dysthymie et neurasthénie, admet tout de même une diminution de la 
capacité de travail, de l’ordre de 30%. 
A ceci s’ajoute le fait que l’avis du Dr O___________ apparaît pour le moins isolé 
et en totale contradiction avec celui des Drs L___________, P___________ et 
Q___________ et S__________. Ce n’est donc pas un mais tous les psychiatres 
s’étant succédé pour prendre en charge le recourant qui ont posé un diagnostic 


 
 
 
 
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d’épisode dépressif majeur d’intensité sévère. La discordance entre la sévérité de ce 
diagnostic et la modicité de ceux retenus par l’expert ne peut manquer d’étonner. 
Certes, au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat de 
soins et un mandat d’expertise (cf. arrêt du Tribunal fédéral du 5 janvier 2003, I 
701/05, consid. 2 et les références, en particulier l’ATF 124 I 170 consid. 4), on ne 
saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l’administration et procéder à 
de nouvelles investigations du seul fait qu’un ou plusieurs médecins traitants ont 
une opinion contradictoire : il n’en va autrement que si lesdits médecins traitants 
font état d’éléments objectifs ayant été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui 
sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de cette 
dernière. 
Tel est le cas en l’espèce. En effet, entendu par le Tribunal de céans, le 
Dr S__________ a fait remarquer que l’avis émis par le Dr O___________ dans 
son premier rapport - à savoir que l’état du patient était susceptible d’évoluer - a été 
contredit par les faits et ce, malgré la mise sur pied de plusieurs traitements. 
Le témoin a par ailleurs produit un rapport de polysomnographie daté du 
19 novembre 2004 et expliqué que le recourant n’a pas toléré l'appareil qu'il devait 
porter la nuit pour tenter de remédier aux apnées, auxquelles s’ajoute un syndrome 
de mouvements périodiques des jambes. Certes, il est vrai que le Dr O___________ 
mentionne cet élément dans son rapport. Il n’en a cependant tiré aucune conclusion 
sur le plan de la capacité de travail ni expliqué les raisons pour lesquelles il estimait 
- ce qui semble être le cas - qu’il était sans influence sur cette dernière. Au surplus, 
le fait que le recourant n’a pas toléré l’appareil respiratoire est nouveau, de même 
que le déficit de l'attention et la somnolence que le Dr S__________ a dit avoir pu 
objectiver. Or, force est de constater que ces éléments n’ont fait l’objet d’aucune 
investigation pour déterminer les conséquences sur la capacité de travail du 
recourant. 
La Dresse R__________, du SMR, a renoncé à prendre position quant à l’avis du 
Dr S__________, dont elle a cependant fait remarquer qu’il était postérieur à celui 
du Dr O___________. Cela est cependant sans pertinence. En effet, le Dr 
S__________, qui suit le recourant depuis octobre 2006 - c'est-à-dire avant que 
l’expert ne rende son rapport complémentaire -, a indiqué que l’état du patient n’a 
guère évolué dans le temps. Le témoin a en outre produit la dernière évaluation du 
patient (échelle de MADRS), datée du 26 septembre 2008, qui fait état d'un score 
de 30 sur 60 correspondant à une dépression sévère, précisant que, dans le cas de 
l’assuré, les variations au fil du temps n’ont été que minimes. 
Le témoin a ensuite énuméré de manière claire et convaincante les critères 
diagnostiques sur lesquels il s’est basé pour poser son diagnostic. 


 
 
 
 
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Enfin, le Dr S__________ a expliqué qu’il était possible, vu l'appauvrissement de 
l'élocution du patient, que l’expert ait peiné à se faire une idée exacte de la 
situation. Cette hypothèse est corroborée par les dires du Dr O___________ lui-
même qui, dans son premier rapport, relevait d’emblée que l’expertisé s’était 
montré très laconique, ne formant que rarement des phrases complètes et attendant 
passivement les questions. Il a d’ailleurs admis avoir rencontré des difficultés à 
évaluer la situation thymique. Les déclarations du Dr S__________, qui suit 
l’assuré depuis plusieurs années, démontrent qu’il s’agit là, non pas d’un manque 
de collaboration de l’intéressé, mais d’une attitude habituelle, découlant peut-être, 
précisément, de son état. 
Par ailleurs, l’hypothèse émise par l’expert, selon laquelle les médecins auraient 
sans doute été aussi frappés que lui par la discordance entre les observations 
cliniques et l’évaluation de l’assuré, a été infirmée, en tout cas en ce qui concerne le 
Dr S__________, qui n’a manifesté aucun doute quant à l’état de son patient. 
Enfin, le Dr S__________ a souligné que la leucopénie dont souffre son patient a 
également des conséquences, lesquelles n’ont, semble-t-il, pas été prises en compte 
non plus par l’expert. 
9. Eu égard à ces considérations, le Tribunal de céans considère qu’on ne saurait 
reconnaître pleine valeur probante aux rapports du Dr O___________, dont il 
convient de relever par ailleurs, qu’il a spontanément suggéré qu’un deuxième avis 
psychiatrique soit demandé. Qui plus est, il conviendrait d’investiguer de manière 
plus approfondie la question des troubles du sommeil et de leurs conséquences 
éventuelles sur la capacité de travail du recourant. 
Il est rappelé que l’autorité administrative doit constater d’office les faits 
déterminants, c’est-à-dire toutes les circonstances dont dépend l’application des 
règles de droit (ATF 117 V 261 consid. 3 p. 263; T. LOCHER, Grundriss des 
Sozialversicherungsrecht, Bern 1994, t. 1, p. 438). L'administration est ainsi tenue 
d’ordonner une instruction complémentaire lorsque les allégations des parties et les 
éléments ressortant du dossier requièrent une telle mesure, et en particulier, elle doit 
mettre en œuvre une expertise lorsqu’il paraît nécessaire de clarifier des aspects 
médicaux (ATF 117 V 282 consid. 4a p. 283; RAMA 1985 p. 240 consid.4; 
LOCHER loc. cit.). 
De son côté, le juge qui considère que les faits ne sont pas suffisamment élucidés 
peut renvoyer la cause à l’administration pour complément d’instruction ou 
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire (RAMA 1993 p. 136). 
En matière d’assurance-invalidité, la première solution est en principe préférée 
(ATFA I 431/02 du 8 novembre 2002). 
La cause n'étant, de l'avis du Tribunal de céans, pas suffisamment instruite pour 
permettre de se déterminer en connaissance de cause, il convient de renvoyer la 


 
 
 
 
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cause à l'intimé pour instruction complémentaire puis nouvelle décision, étant 
rappelé qu'un renvoi à l'assureur, lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne viole 
ni le principe de simplicité et de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire 
(cf. ATF 122 V 163 consid. 1d, RAMA 1993 n° U 170 p. 136, 1989 n° K 809 
p. 206). 
Eu égard aux considérations qui précèdent, le recours est partiellement admis et la 
cause renvoyée à l'intimé afin que ce dernier, après avoir fait procéder par des 
médecins spécialisés à une expertise portant sur les troubles psychiques et les 
troubles du sommeil du recourant, rende une nouvelle décision. 
 
 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement. 
3. Annule les décisions des 17 janvier 2006 et 15 novembre 2007. 
4. Renvoie la cause à l’intimé pour instruction complémentaire au sens des 
considérants et nouvelle décision. 
5. Condamne l’intimé à verser au recourant la somme de 3’000 fr. à titre de dépens. 
6. Met un émolument de 800 fr. à la charge de l’intimé. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 
17 juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Florence SCHMUTZ 
 
La présidente 
 
 
 
 
Karine STECK 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le