ge_gerichte · ACPR/51/2020 · 2019-07-19 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/9345/2017 
ACPR/51/2020
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mardi 21 janvier 2020 
 
Entre 
A______, B______ et C______, domiciliés à Genève, comparant par Me D______, 
avocate, 
recourants, 
contre l'ordonnance de classement rendue le 19 juillet 2019 par le Ministère public, 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé. 


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EN FAIT : 
A. 
Par acte expédié au greffe de la Chambre de céans le 29 juillet 2019, A______, 
B______ et C______ recourent contre l'ordonnance rendue par le Ministère public 
le 19 juillet 2019, notifiée trois jours plus tard, par laquelle cette autorité a classé la 
plainte qu'ils avaient déposée à la suite du décès de leur mère et ex-épouse, E______, 
le ______ 2017. 
Les recourants concluent à l'annulation de cette décision et au renvoi de la cause au 
Ministère public, en vue de procéder à divers actes d'instruction, dont une expertise 
complémentaire, et à la mise en prévention [de l'hôpital] F______ ainsi que des 
docteurs G______ et H______. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. Le 24 avril 2017, E______, née le ______ 1956, est entrée [à l'hôpital] F______, 
en chirurgie digestive, pour une cure de hernie ombilicale avec pose de filet réalisée 
par laparoscopie. L'intervention, pratiquée par les docteurs G______ et H______, 
s'est déroulée le même jour et a duré 47 minutes. 
b. Le 26 avril 2017, la patiente a présenté des douleurs abdominales diffuses. Dans la 
soirée, sont apparus des signes de choc avec une hypotension artérielle associée à 
une oligo-anurie. La patiente présentait aussi une insuffisance respiratoire aigüe. Un 
bilan a été pratiqué et a révélé un syndrome inflammatoire majeur et un scanner 
abdominal réalisé en urgence a montré "une dilatation d'anses jéjunales et un small 
bowel faeces sign en amont d'un segment autour duquel sont regroupées de 
nombreuses bulles d'air, associé à un pneumopéritoine plus étendu, dont la quantité 
semble disproportionnée par rapport à l'intervention" subie. La patiente a été en 
conséquence transférée aux soins intensifs puis au bloc opératoire d'urgence. Elle a 
subi trois interventions les 27, 28 et 29 avril 2017. E______ est décédée le ______ 
2017à 16h38 (cf. lettre de décès [de l'hôpital] F______ du 12.05.2017). 
c. 
La présente procédure a été aussitôt ouverte par le procureur de permanence, du 
chef d'homicide par négligence, et une autopsie a été ordonnée. Celle-ci ayant été 
effectuée le 3 mai 2017 et les examens histologiques, microbiologiques et 
toxicologiques étant en cours, le Procureur a ordonné le même jour la levée de la 
mise en sûreté du corps et sa remise à la famille. Le 23 mai 2017, il a rendu une 
ordonnance de séquestre et de dépôt de l’ensemble du dossier médical de la défunte. 
[L'hôpital] F______ le lui [a] fait parvenir, en copie, le 29 août 2017, après levée du 
secret professionnel par la commission ad hoc. 
d. Le 19 mai 2017, C______ , ex-époux de la défunte, A______ et B______, leurs 
fils, ont déposé plainte pénale contre inconnu et se sont constitués parties plaignantes 
tant au civil qu'au pénal. 


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e. 
Trois rapports histologiques ont été rendus par les docteurs I______ et J______ 
le 9 mai 2017. Dans l’un d’eux, soit l’examen de 10 centimètres d'intestin grêle avec 
une perforation, il est mentionné en guise de diagnostic : "Intestin grêle avec 
perforation (B) : Lacération focale de la paroi de l'intestin grêle avec des 
modifications marquées secondaires de la muqueuse (oedème, congestion et nécrose 
aiguë) ainsi qu'une péritonite fibrino-suppurative (c.f. image 3). Absence d'artéfacts 
d'électro-cautérisation" (rapport 1______). Les deux autres concernaient l'analyse 
d'une "hémicolectomie droite élargie au transverse" et "une recoupe iléon terminal" 
(rapport 2______) et celle d'un segment de "grêle" et de la vésicule biliaire (rapport 
3______), tous deux concluant notamment à un infarctus muqueux de type 
ischémique de l'intestin grêle et à une péritonite fibrino-suppurative aiguë. 
f. 
La lettre de sortie [de l'hôpital] F______ du 10 mai 2017 résume l’évolution de 
l'état de E______. Il y est notamment mentionné, pour le premier jour, une oligurie, 
qui motive un sondage aller-retour sur la nuit qui ramène 100cc, les restes des 
paramètres étant dans la norme, hormis une douleur postopératoire difficilement 
soulagée par antalgie simple. Le lendemain, une amélioration de la symptomatologie 
douloureuse est relevée alors que l'examen clinique révèle un abdomen légèrement 
douloureux à la palpation profonde de manière diffuse sans signe de péritonisme 
notamment sans détente ni défense. 
La patiente a été vue dans la journée par le Dr H______, qui l’a rassurée sur son 
décours postopératoire. 
Les constantes étaient alors dans la norme. Un examen effectué dans l'après-midi 
("bladder scan") n'a pas montré de rétention urinaire. Une recommandation d'apports 
hydriques accrus a été formulée, la patiente disant ne pas avoir bu suffisamment. Elle 
se nourrissait normalement. 
Le surlendemain, une reprise de la diurèse en quantité minime a été observée. 
L'examen physique montrait à nouveau un ventre souple sans détente ni défense et 
toujours légèrement douloureux à la palpation. Les constantes étaient dans la norme 
et il n'existait pas d'état fébrile. Dans l'après-midi, la patiente n'était plus confortable 
sous Q______® [opioïde] et la médication a changé, passant au R______® [opioïde]. 
Dans la soirée, il a été constaté "étonnement à nouveau une récidive de douleur 
abdominale avec une altération des signes vitaux". La patiente a été évaluée par la 
garde de chirurgie viscérale et une gazométrie a montré "une acidose sévère avec 
lactates et qui constate l'apparition d'une hypotension". Un scanner abdominal a été 
effectué en urgence puis, après l'examen radiologique, la patiente a été acheminée au 
bloc opératoire "en urgence 0 pour une suspicion de perforation intestinale". Malgré 
trois reprises chirurgicales, la situation de la patiente ne s'est pas améliorée et il a été 
décidé d'un retrait thérapeutique, en accord avec la famille, clairement informée. 
ga. Selon le rapport d’autopsie du 17 novembre 2017 du Centre Universitaire 
Romand de Médecine Légale, les renseignements contenus dans le dossier médical 


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de E______ auprès [de l'hôpital] F______ montrent qu'elle présentait une hernie 
ombilicale de longue date. Elle s'était présentée à la consultation de chirurgie 
viscérale, le 14 septembre 2016, en raison d'une symptomatologie douloureuse. Une 
indication de cure de hernie ombilicale avait été retenue en raison de ces douleurs. Il 
était noté que cette patiente était polymorbide, souffrant d'une obésité morbide (IMC 
à 40 kg/m2 [le rapport mentionne un corps d'environ 150 cm et d'un poids de 111 
kg]), d'une hypertension artérielle traitée, d'un diabète de type II non insulino-
requérant, d'un syndrome restrictif pulmonaire non appareillé, d'une broncho-
pneumopathie chronique obstructive (BPCO) avec un VEMS à 65 % en 2017 et de 
lésions de psoriasis. En raison de l'obésité morbide présentée, il avait été décidé de 
procéder à une laparoscopie abdominale avec mise en place d'un filet intrapéritonéal. 
Le rapport d'autopsie décrit ensuite les interventions chirurgicales successives et 
mentionne dans la discussion "que dans le compte-rendu opératoire du 29 avril 
2017, la perforation grêle était décrite comme iatrogène suite à une cure de hernie 
ombilicale par laparoscopie le 24 avril 2017" (rapport d’autopsie, p. 29). En 
conclusion, l'ensemble des données réunies permettait aux experts de rapporter le 
décès de E______ à une défaillance multiple d'organes dans le contexte d'une 
péritonite fibrinosuppurative aigüe postopératoire. La perforation de l'intestin grêle, 
mise en évidence dès le 27 avril 2017 était, en toute vraisemblance, à l'origine de la 
péritonite. 
gb. Entendu par le Procureur le 3 juin 2019, l’auteur principal du rapport d'autopsie, 
le Dr K______, a précisé avoir eu accès à l'ensemble du dossier médical informatisé 
[de l'hôpital] F______, duquel il avait pris uniquement les informations nécessaires. 
Il ne savait pas qui avait assuré le suivi de la défunte de sa sortie du bloc opératoire 
jusqu'à l'intervention du Dr L______ le 26 avril 2017, cette information n'étant pas 
forcément nécessaire dans le cadre de sa mission. Il n'avait pas non plus la liste de 
tous les contrôles effectués, pour les mêmes motifs. 
À la question de savoir s’il avait des informations s'agissant de l'origine exacte de la 
perforation, il n’en avait pas s'agissant de la cause, ayant uniquement l'information 
d'une lésion iatrogénique, située dans l'intestin grêle, à environ 170 cm du treitz et 
130 cm de la valvule iléo caecale. Il était très difficile de savoir si la lésion était 
proche du nombril, car les intestins bougeaient et également très difficile de dire 
comment ils bougeaient. Il n’avait vu que très partiellement le morceau prélevé dans 
lequel il y avait la perforation. 
ha. Le rapport d'expertise médico-légale, confiée [à] M______, chef de service à la 
direction de chirurgie viscérale [de l'hôpital] N______ et O______, [médecin auprès] 
du Centre universitaire romand de médecine légale, a été reçu par le Ministère public 
le 2 novembre 2018. Il met en exergue l’état de poly-morbidité de E______, en 
précisant que l'obésité était un facteur de risque de l'hypertension, du diabète, d'un 
syndrome pulmonaire restrictif et d'un syndrome d'apnée obstructive du sommeil. 
C'était en même temps un facteur de risque classique pour la survenue de hernies 
ombilicales, en raison de l'augmentation de la pression intra-abdominale et il était 


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assez fréquent de retrouver ce type de patient lors d'une prise en charge chirurgicale 
de hernies. 
En se référant au compte-rendu opératoire, l'intervention du 24 avril 2017 avait été 
effectuée selon les experts en suivant l'approche standard et en utilisant les 
procédures recommandées. E______ avait signé un consentement opératoire pour 
l'intervention élective initiale. 
Toutes les opérations effectuées sur la patiente étaient indiquées et nécessaires. Elles 
avaient été effectuées selon les règles de l'art et avec diligence. Entre la première 
opération et l'intervention du 27 avril 2017, une complication était apparue, sous 
forme d'une perforation intestinale dont l'origine était probablement une blessure 
thermique avec perforation en deux temps, complication qui avait nécessité des 
prises en charge chirurgicales urgentes et répétées, sous forme d'exploration avec 
lavage de la cavité abdominale, résection étendue du grêle et du colon, cholé-
cystectomie, traitement antibiotique et prise en charge en soins intensifs. Le temps 
écoulé entre l'apparition des douleurs intestinales et la prise en charge chirurgicale du 
27 avril 2017 (6 à 7 heures) aurait pu être raccourci, sans qu'il soit possible, a 
posteriori, de prédire l'impact que cela aurait eu sur la survie de la patiente compte 
tenu de l'ensemble de ses comorbidités. 
Répondant plus spécifiquement aux questions 3 et 4 de la mission d’expertise, les 
experts ont précisé que l'opération de cure de hernie ombilicale du 24 avril 2017 était 
indiquée et, en se basant sur le compte-rendu de l'intervention, qu’elle avait été 
effectuée selon les règles de l'art. À la question suivante, soit de savoir s’il était 
possible de déterminer la cause des complications survenues après cette opération, ils 
ont répondu ainsi : "L'origine des complications est rapportée comme étant une 
perforation intestinale. Il y a plusieurs gestes qui peuvent être à l'origine de cette 
perforation mais, au vu du contexte, l'hypothèse qui nous semble la plus probable est 
une lésion thermique de la paroi intestinale". La perforation intestinale était une 
complication de la laparoscopie à considérer comme fréquente, estimée entre 1,78% 
et 6%, comme décrite dans les directives internationales. Le pourcentage de 
perforations non reconnues se situait entre 0,68% et 2,9% alors que les complications 
telles que survenues en l’espèce (sepsis, infarctus intestinal, défaillance organique) 
étaient beaucoup plus rares (rapport p. 20, question 6). 
En référence à la question 10, citant la lettre de décès du 12 mai 2017 qui 
mentionnait la mise en évidence le 27 avril 2017 d'une péritonite stercorale de toute 
la cavité, il était demandé aux experts si la nécrose colique, les lésions nécrotiques et 
les nouvelles zones de souffrance de l'intestin grêle mises en évidence lors des 
opérations des 28 et 29 avril 2017 étaient la conséquence de la péritonite stercorale ; 
ils ont répondu négativement. Selon eux, ces constats étaient la conséquence de 
l'insuffisance multiorganique et non pas d'une péritonite stercorale directement, et 
donc plutôt la conséquence de l'aggravation de la situation de la patiente. Il n’était 
pas possible de les mettre en évidence avant les interventions des 28 et 29 avril 2017. 


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Finalement, les experts ont observé que le seul point à critiquer en l’occurrence était 
le temps qui s'était écoulé entre l'apparition des douleurs le 26 avril 2017 vers 18h00 
et le moment de l'opération 6 à 7 heures plus tard. Dans les cas d'une péritonite 
stercorale, les chances de survie diminuaient avec une augmentation du délai entre le 
diagnostic et la prise en charge chirurgicale, ajoutant : "Malgré le fait que ce délai 
peut paraître long par rapport au temps hypothétique souhaité d'une prise en charge 
en urgence (tel que nécessité dans le cas d'une suspicion de perforation intestinale), 
ce délai correspond à la « vraie vie » hospitalière. En effet, il est difficile d'organiser 
une opération plus rapidement et le tournus de médecins sur place nécessite une 
communication plus étendue qui rend la décision d'opération plus longue" (rapport 
p. 21). Cela étant, même si d'un point de vue théorique une intervention chirurgicale 
plus rapide aurait augmenté les chances de survie de la patiente, il n’était pas 
possible de les quantifier, ni de savoir si les autres complications ne se seraient pas 
présentées et donc si sa vie aurait été épargnée. 
hb. Entendus par le Procureur le 3 juin 2019, les experts ont confirmé leur rapport. 
Le [docteur] M______ a précisé que la durée de la première opération, de 
47 minutes, était dans les normes pour ce type d'intervention avec ce type de patient. 
Selon les informations figurant au dossier, E______ avait été vue par les infirmières 
de l'étage après l’opération, lesquelles avaient procédé à quelques inscriptions. Il 
n’était pas noté qu’un médecin serait intervenu avant le 26 avril 2017, lorsque la 
patiente allait moins bien après la prise d'analgésique. Cet expert a ajouté que, dans 
la règle, le médecin opérateur rendait visite à sa patiente après, sans que cela figure 
forcément dans les documents. 
Il a confirmé que le choix de l'opération était, en raison de l'excès pondéral de la 
patiente, justifié, les résultats d'une laparoscopie étant en général meilleurs que par 
voie ouverte. Le chirurgien l’avait d’ailleurs relevé puisque, dans le compte rendu 
opératoire, il avait indiqué notamment le BMI de la patiente. La présence de 
cicatrices antérieures pouvait avoir un impact sur le choix de l'opération, en pratique. 
Dans le cas d'espèce, la patiente souffrait de plusieurs pathologies, raison pour 
laquelle il convenait de recourir à la technique la moins invasive, ce qui est le cas 
pour la laparoscopie. Si des adhérences issues de précédentes opérations étaient 
découvertes en cours d'intervention, cela valait la peine de les libérer car les résultats 
étaient meilleurs. Les deux césariennes qu'avait subies la patiente ne pouvaient pas 
avoir d'impact. 
Poursuivant, le [docteur] M______ a expliqué que, pour une laparoscopie, il y a 
plusieurs techniques utilisées pour mettre du CO2 dans le ventre. En l'espèce, les 
médecins avaient utilisé la technique pratiquée en Suisse, appelée "open 
laparoscopie", dont le but est de ne rien introduire à l'aveugle, raison pour laquelle 
on introduit d'abord un trocart optique puis du CO2. En présence de difficultés, il est 
possible de changer de stratégie mais ce n'était pas le cas en l'espèce. 


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L'expert a déclaré qu'il n'y avait aucun élément dans le descriptif de l'opération qui 
leur permettait d'affirmer l'origine de la perforation, renvoyant aux hypothèses 
émises dans le rapport. Il a, cela étant, indiqué que la perforation n'était très 
certainement pas due à l'introduction du trocart car une telle perforation était visible 
de suite et donc immédiatement réparable, sans aucune conséquence. Dans le cas 
d'espèce, l'hypothèse d'une perforation au moyen du trocart était hautement 
improbable. L'expert a ajouté que, dans les différentes expertises qu'il avait 
effectuées, il avait remarqué qu'il y avait pratiquement toujours une rupture en deux 
temps. 
L'utilisation d'une pince bipolaire était une manière peu traumatique de coaguler les 
petits vaisseaux sanguins. Dans les ruptures en deux temps, soit une pince 
quelconque causait une perforation soit un instrument chaud touchait la paroi 
intestinale, provoquant une nécrose qui ensuite fragilisait cette paroi pouvant amener 
à une perforation entre un et cinq jours après l'opération. Il n'était pas possible en 
présence d'une perforation de savoir si elle avait été causée par un instrument chaud. 
Il était possible de voir au moment même où l'instrument chaud touchait la paroi 
intestinale un petit point blanc mais, les intestins étant en permanence en 
mouvement, ce point pouvait ensuite être perdu de vue. En revanche, si la perforation 
était effectuée en un seul temps, même toute petite, et qu'elle ne pouvait être vue, du 
liquide intestinal s'écoulait, constituant une alerte et poussant à explorer pour trouver 
la perforation. 
Pour les mêmes raisons, si la patiente avait été victime d'une perforation en un temps 
à la fin de l'opération, les médecins l'auraient vue immédiatement. Un autre élément 
amenait l'expert à dire qu'il ne s'agissait pas d'une perforation en un temps : le fait 
que la patiente avait visiblement bien répondu aux antidouleurs qui n'étaient pas très 
forts. Si du jus intestinal s'était écoulé déjà à ce moment-là, comme le 26 avril 2017, 
ses douleurs auraient été très violentes et les analgésiques n'auraient pas suffi à la 
calmer. 
Pour l'ensemble de ces raisons, l'expert considérait qu'il s'était très vraisemblable-
ment agi d'une perforation en deux temps. Il était hautement improbable de ne pas 
voir une perforation en un temps dans l'immédiat, ni au cours de l'opération, ni après 
dans le post-opératoire. Lorsque le conseil des plaignants lui a demandé s'il était 
possible de ne pas la voir, l'expert a répondu "que tout est possible". 
Le fait que les fils de la défunte avaient entendu leur mère se plaindre de maux de 
ventre les 24 et 25 avril 2017 ne changeait pas la position des experts. Après une telle 
opération, il était normal d'avoir mal. Lorsque la défunte avait été examinée par un 
médecin le 25 avril 2017, celui-ci n'avait pas trouvé de signe pour dire qu'il y avait 
du liquide intestinal dans le ventre, ce que le [docteur] M______ déduisait du 
document appelé "note de suite simple" et rédigé par des médecins assistants et chefs 
de clinique de l'unité. 


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L'expert a également précisé, en lien avec la prise en charge de la patiente, que les 
infirmières en chirurgie travaillaient en étroite collaboration avec les chirurgiens et 
étaient parfaitement formées pour reconnaitre les différents types de douleurs. Dans 
le cas d'espèce, au regard des notes des infirmières du 24 avril 2017 à 21 h32 où il est 
indiqué "première levée", cet acte se serait révélé impossible si la patiente avait eu du 
liquide intestinal déjà à ce moment-là. Elle avait par la suite reçu du Q______®, ce 
qui l'avait soulagée et il n'y avait alors aucune raison d'alerter un médecin de garde. 
Pour l'expert, les choses s'étaient gâtées à partir du 26 avril 2017 en fin d'après-midi 
car, le jour même, à 13h11, les infirmières discutaient de la sortie de la patiente, ce 
qui suggérait qu'elle n'avait alors pas de liquide intestinal car autrement cela se serait 
vu. Ensuite, à 19h18, différents examens ont été effectués avant que la patiente ne 
soit emmenée d'urgence en salle d'opération. Il a donc dû se passer quelque chose 
entre 13h11 et la fin de l'après-midi. La première alarme a été donnée à 18h17 par le 
médecin le 26 avril 2017. 
Selon l'expert, il n'était pas possible, avec une probabilité confinant à la certitude, 
qu'un patient puisse se lever avec l'aide d'infirmiers s'il avait du liquide intestinal en 
lui. 
Après une opération du ventre, il pouvait s'écouler entre un et cinq jours avant de 
pouvoir se rendre normalement aux toilettes, même avec une laparoscopie. Des 
patients nécessitaient un lavement alors que d'autres n'étaient pas gênés. Dans le cas 
d'espèce, le problème rencontré par la patiente se situait encore dans ce qui était 
considéré comme étant normal en termes de délai, concernant les selles. 
A la question de savoir comment l'état de santé de la patiente avait pu se dégrader 
aussi vite et que tout son corps ait été infecté, l'expert a expliqué que les corps 
humains étaient tous différents, réagissaient différemment et avaient des marges de 
réserve pour répondre aux infections différentes. Dans le cas de E______, la 
perforation avait eu lieu dans le petit intestin, duquel s'écoulait un liquide verdâtre. 
Pour certaines personnes, la réaction allait se faire en très peu de temps et le corps 
ferait une réaction foudroyante, dans d'autres cas, cela pouvait prendre un peu plus de 
temps. Pour E______, son excès pondéral et ses autres pathologies, à savoir chaque 
"petite" pathologie, même si elles ne l'empêchaient pas d'être très énergique dans la 
vie de tous les jours, réduisaient tout de même sa marge de réponse à l'infection. Il 
avait été personnellement impressionné de voir comment la réaction était 
foudroyante. Il s'agissait d'un processus qui se mettait en route à l'intérieur du corps 
et qui était difficile d'arrêter, même avec des antibiotiques comme ceux qui avaient 
été administrés à la patiente. 
S'agissant des causes du décès, l'expert a précisé que, en présence d'un trou et du 
liquide infecté s'en échappant, tout une "chaine infernale" se mettait en route dans le 
corps, notamment avec les globules blancs et les organes dit secondaires, lesquels 
allaient recevoir moins de sang et mourir petit à petit, ce qui expliquait que la partie 


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du gros intestin était morte. Cela commençait donc par un trou pendant l'opération 
fait par un chirurgien, complication qui pouvait survenir dans 1 à 5% des cas. Ici, une 
fois le problème devenu manifeste, les médecins avaient entrepris tout ce qu'il fallait 
pour essayer de sauver une vie. 
Selon [le docteur] O______, les chirurgiens n'avaient commis aucune erreur dans la 
prise en charge de la patiente mais n'étaient pas irréprochables dans la 
communication avec la famille, avis partagé par son collègue. 
Ce dernier a encore expliqué que le liquide qui s'échappait d'une petite perforation 
était chimiquement très actif et inflammatoire, ce qui provoquait une grosse réaction 
dans le corps. Dans un délai d'une à deux heures, on pouvait avoir une réaction 
"monstrueuse" du corps qui sécrétait de la fibrine pour pouvoir "boucher" cette 
perforation. En seulement deux heures, cela commençait à coller dans les différents 
organes et à sentir très mauvais. La possibilité pour le corps de répondre à cette 
réaction inflammatoire variait d'une personne à une autre. Dans le cas de E______, 
son diabète grave, même s'il n'était pas la cause du décès, avait contribué à celui-ci 
dans la mesure où son corps réagissait moins bien ; à cela s'ajoutaient les autres 
pathologies. Mais des personnes jeunes et en bonne santé pouvaient aussi décéder 
après ce type de problème. 
Après que le liquide s'échappait, une péritonite fibrineuse survenait localement entre 
une à deux heures, avec toutes les réactions inflammatoires qui allaient avec. Le 
processus inflammatoire, qui attaque les autres organes, va différer d'un patient à un 
autre. Ici, il y avait eu un laps de temps très rapide dû aux différentes pathologies. 
Pour un patient plus jeune, cela aurait peut-être pu prendre un peu plus de temps 
mais cela allait de deux à six heures maximum, rarement plus. 
Si l'annonce des problèmes avait été donnée plus tôt, on aurait peut-être pu gagner, 
tout au plus, une ou deux heures, mais, malheureusement, en raison des différentes 
pathologies, l'expert n'était pas sûr qu'on aurait pu sauver cette patiente. S'agissant du 
temps de réaction en lui-même, il s'agissait d'un temps dans la norme que l'on 
retrouvait dans les différents grands hôpitaux en Suisse. 
Finalement, le [docteur] M______ a précisé qu'[à l'hôpital] N______, plus de 80% 
des interventions se faisaient sur la base d'un itinéraire clinique où tout était 
protocolé et noté et il pensait que [l'hôpital] F______ [fonctionnait] de la même 
manière. 
i. 
Le 13 novembre 2018, le Ministère public a annoncé aux plaignants son 
intention de clôturer l'instruction et de rendre une ordonnance de classement. Dans le 
délai imparti, le conseil des recourants a requis le séquestre du dossier pénal, une 
expertise complémentaire de l'intestin grêle, l'apport des protocoles médicaux relatifs 
au suivi post-opératoire d'une laparoscopie, l'audition des médecins-légistes et des 
experts ayant procédé à l'expertise médico-légale, l'audition des parties plaignantes et 


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de P______, belle-fille de la défunte. Après avoir partiellement accédé à cette 
requête en entendant les médecins-légistes, les experts et les parties plaignantes, le 
Procureur a rendu, le 19 juillet 2019, une ordonnance de refus d'administration de 
preuves, considérant qu'il n'y avait pas lieu de séquestrer le dossier pénal puisque tant 
les médecins-légistes que les experts avaient eu accès à l'ensemble du dossier, que les 
experts avaient mentionné, s'agissant de l'expertise complémentaire de l'intestin 
grêle, que cet élément avait été utilisé pour les analyses et n'était plus disponible, que 
l'apport des protocoles relatifs au suivi postopératoire n'était d'aucune utilité dès lors 
qu'ils avaient été portés à la connaissance des experts et des médecins-légistes, 
lesquels en avaient tenu compte pour rédiger leurs rapports et que l'audition de 
P______ ne pouvait porter sur des faits pertinents, soit une éventuelle erreur 
médicale commise en salle d'opération. 
C. 
Dans sa décision querellée, le Procureur a pris en compte le rapport d'autopsie du 
17 novembre 2017 et le rapport d'expertise médico-légale dressé le 29 octobre 2018, 
duquel il ressort que les différentes interventions chirurgicales avaient été diligentées 
de manière adéquate, que la perforation intestinale était survenue en raison d'une 
lésion thermique de la paroi intestinale et que le délai de prise en charge entre 
l'apparition des douleurs et l'opération du 27 avril 2017 correspondait à "la vraie vie 
hospitalière". Se référant à l'audience d'instruction du 3 juin 2019 au cours de 
laquelle il avait été notamment procédé à l'audition des médecins-légistes et des 
experts mandatés par le Ministère public, ce dernier a retenu, tout d'abord, que les 
médecins-légistes n'avaient pas pu déterminer, lors de l'autopsie, la cause précise et 
le lieu de la perforation de l'intestin grêle de la défunte alors que les experts avaient 
indiqué ne pas avoir trouvé dans le dossier médical un élément permettant d'affirmer 
l'origine de la perforation. Selon ces derniers, dès que la complication post-opératoire 
de la défunte était devenue manifeste, les médecins avaient entrepris "ce qu'il fallait" 
pour sauver une vie ; les chirurgiens n'avaient pas fait d'erreur dans la prise en charge 
de la patiente mais seulement dans la communication avec la famille. En 
conséquence, les experts avaient confirmé les termes de leur rapport d'expertise du 
29 octobre 2018 à teneur duquel aucune faute, même par négligence, ne pouvait être 
reprochée aux médecins et/ou personnel médical. Pour ces motifs, le Ministère public 
a considéré que les conditions de réalisation de l'infraction d'homicide par 
négligence, au sens de l'art. 117 CP ou de toute autre infraction réprimée par le Code 
pénal ou par toute autre loi spéciale n'étaient pas réunies et a classé la procédure en 
vertu de l'art. 319 al. 1 let. b CPP, les frais restant à la charge de l'État. 
D. 
a. À l'appui de leurs écritures, les recourants considèrent que les faits ne sont pas 
suffisamment établis et qu'une suspicion manifeste de négligence ayant entrainé la 
mort subsistait. E______ avait été victime d'une lésion directe en un temps de son 
intestin grêle du fait de l'intervention des médecins, et non pas d'une lésion 
thermique, et les médecins auraient dû s'en rendre compte immédiatement, 
commettant ainsi deux fautes causales ayant entrainé le décès. Par ailleurs, la prise en 
charge post-opératoire de la patiente s'était avérée défaillante, notamment en raison 


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des douleurs et des symptômes apparus et de l'inexistence d'un suivi adéquat par un 
médecin. Il convenait en conséquence d'enquêter sur ces éléments, notamment en 
ordonnant une expertise complémentaire destinée à déterminer si la prise en charge 
post-opératoire avait été adéquate et si la perforation était la conséquence d'une 
lésion directe en un temps. Il fallait aussi entendre les médecins qui avaient pratiqué 
la première opération, les auteurs du rapport histologique du 9 mai 2017 et les deux 
infirmières qui avaient été témoins des souffrances de la patiente. Il importait encore 
que le Procureur ordonne l'apport du protocole écrit du suivi post-opératoire [de 
l'hôpital] F______ suite à une laparoscopie. 
b. La cause a été gardée à juger, sans échange d'écritures ni débats. 
EN DROIT : 
1. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une décision sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner des parties 
plaignantes qui, parties à la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), ont qualité pour 
agir, ayant un intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la 
décision querellée (art. 382 al. 1 CPP; arrêt 6B_307/2019 du 13 novembre 2019 
destiné à la publication). 
2. 
La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange 
d'écritures ni débats les recours manifestement irrecevables ou mal fondés (art. 390 
al. 2 et 5 a contrario CPP). Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations 
qui suivent. 
3. 
Les recourants sollicitent une nouvelle expertise ou, à tout le moins, un complément 
de celle qui figure au dossier. 
3.1. A teneur de l'art. 189 CPP, la direction de la procédure fait, d'office ou à la 
demande d'une partie, compléter ou clarifier une expertise par le même expert ou 
désigne un nouvel expert dans les cas suivants : l'expertise est incomplète ou peu 
claire (let. a); plusieurs experts divergent notablement dans leurs conclusions (let. 
b); l'exactitude de l'expertise est mise en doute (let. c). 
La jurisprudence développée sous l'égide de l'ancien code de procédure pénale 
genevoise (aCPP) reste d'actualité. En effet, l'art. 76 aCPP permettait aussi au juge, 
par renvoi de l'art. 82 aCPP, d'ordonner un nouvel examen par les premiers experts 
ou par d'autres, notamment lorsque les constatations ou les conclusions de 
l'expertise étaient incomplètes. Il a ainsi été jugé qu'une expertise nouvelle ne 
pouvait être, exceptionnellement, ordonnée que s'il existait des "raisons sérieuses 
de douter du bien-fondé" de la première expertise; il n'existait pas de droit à une 
pluralité d'expertises (OCA/37/2002 du 7 février 2002 consid. 4; OCA/28/2002 du 
30 janvier 2002 consid. 2; OCA/36/2000 du 9 février 2000; G. PIQUEREZ, 
Procédure pénale suisse, 2ème édition, 2007, p. 421 no 625-626; HARARI/ROTH/ 


- 12/18 - 
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STRAULI, Chronique de procédure pénale genevoise 1986-1989, SJ 1990 p. 448; 
DINICHERT/ BERTOSSA/ GAILLARD, Procédure pénale genevoise, SJ 1986 
p. 476). Une nouvelle expertise portant sur le même objet et destinée à éclairer les 
mêmes questions que celles qui avaient été posées lors de la première mission 
n'était susceptible d'être ordonnée que lorsque la première expertise (même avec un 
complément) était jugée trop imprécise ou incomplète et que le rapport n'emportait 
pas conviction et qu'il était susceptible d'être mis en cause. Le juge devait nourrir 
des doutes sérieux sur le résultat de la première expertise pour en ordonner une 
nouvelle, confiée à de nouveaux experts. La première expertise devait donc 
apparaître comme inexacte ou incomplète sur des faits pertinents (ACPR/233/2014 
du 6 mai 2014; G. PIQUEREZ, ibidem). 
3.2. En l'espèce, rien ne permet de mettre en doute les conclusions des experts, 
lesquels ont été longuement entendus et n'ont pas modifié leurs conclusions ni été 
mis en face de contradiction ou mésentente. L'expertise ayant été rendue 
conformément aux critères précités, il n'y a pas à ordonner une nouvelle expertise 
ou un complément à celle-ci. La seule référence par les recourants à un examen 
histologique mentionnant une absence d'artéfacts d'électro-cautérisation ne suffit 
pas à faire douter de la pertinence des constats des experts ni à mettre en évidence 
une faute des médecins ayant pratiqué la première intervention ou encore une 
violation causale par le personnel soignant de ses obligations. 
En définitive, les recourant n'établissent pas, ni même ne rendent vraisemblable, 
que l'expertise serait incomplète, peu claire ou qu'il y aurait lieu de douter de son 
exactitude, au sens de l'art. 189 CPP, de sorte que leur requête sera, sur ce point, 
rejetée. 
4. Les recourants considèrent que de forts soupçons peuvent être retenus contre les 
médecins ayant pratiqué la première opération et que la prise en charge post-
opératoire de la patiente s'était révélée défaillante, de sorte qu'il n'était pas possible 
de prononcer un classement. 
4.1. L'art. 319 al. 1 CPP prévoit que le Ministère public ordonne le classement de 
tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise en accusation 
n'est établi (let. a) ou lorsque les éléments constitutifs d'une infraction ne sont pas 
réunis (let. b). 
Cette disposition doit être appliquée conformément à l'adage in dubio pro duriore. 
Celui-ci, qui découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 2 CPP en 
relation avec les art. 319 al. 1 et 324 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2) et qui 
s'impose également à l'autorité de recours, signifie qu'en principe, un classement ne 
peut être prononcé que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas 
punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. Un 
soupçon, même impropre à fonder un verdict de culpabilité, suffit donc, s'il présente 
quelque solidité, à justifier la poursuite de l'enquête et à exclure un classement sur la 


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base de l'art. 319 al. 1 let. a CPP (ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2; A. KUHN / Y. 
JEANNERET (éds), Commentaire romand : Code de procédure pénale suisse, Bâle 
2011, n. 5 ad art. 319; arrêt du Tribunal fédéral 6B_588/2007 du 11 avril 2008 
consid. 3.2.3, publié in Praxis 2008 n. 123). 
Le ministère public jouit dans ce cadre d'un large pouvoir d'appréciation et doit se 
demander si une condamnation semble plus vraisemblable qu'un acquittement. Cette 
question est particulièrement délicate lorsque les probabilités d'un acquittement ou 
d'une condamnation apparaissent équivalentes. Dans de tels cas, pour autant qu'une 
ordonnance pénale n'entre pas en considération (art. 352 al. 1 CPP), le ministère 
public est en principe tenu de mettre le prévenu en accusation, en application de 
l'art. 324 CPP, en particulier en présence d'infractions graves (ATF 138 IV 86 consid. 
4.1.2; ATF 138 IV 186 consid. 4.1). 
4.2.1. L'art. 117 CP réprime le comportement de celui qui, par négligence, aura causé 
la mort d'une personne. 
Lorsque plusieurs individus ont, indépendamment les uns des autres, contribué par 
leur négligence à créer un danger dont le résultat incriminé représente la 
concrétisation, chacun d'entre eux peut être considéré comme auteur de l'infraction 
(auteur dit juxtaposé), que son comportement représente la cause directe et 
immédiate du résultat ou qu'il l'ait "seulement" rendu possible ou favorisé (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_1371/2017 du 22 mai 2018 consid. 1.1). 
La réalisation de l'infraction suppose la réunion de trois conditions : le décès de la 
victime, une négligence et un lien de causalité entre cette négligence et la mort (ATF 
122 IV 145 consid. 3; arrêt du Tribunal fédéral 6B_170/2017 du 19 octobre 2017 
consid. 2.2). 
4.2.2. Pour qu'il y ait négligence (art. 12 al. 3 CP), il faut que l'auteur ait, d'une part, 
violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder 
les limites du risque admissible et que, d'autre part, il n'ait pas déployé l'attention et 
les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer à son devoir (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_170/2017 précité et les références citées). 
L'auteur viole les règles de la prudence s'il omet, alors qu'il occupe une position de 
garant (art. 11 al. 2 et 3 CP) - comme cela est le cas du médecin et du personnel 
soignant à l'égard de leur patient (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1065/2013 du 23 juin 
2014 consid. 1.1) - et que le risque dont il doit empêcher la réalisation vient à 
dépasser la limite de l'admissible, d'accomplir une action dont il devrait se rendre 
compte, de par ses connaissances et aptitudes personnelles, qu'elle était nécessaire 
pour éviter un dommage (arrêt du Tribunal fédéral 6B_170/2017 précité et les 
références citées). 
Pour déterminer concrètement les devoirs découlant de l'obligation de diligence, le 
juge peut, notamment, se fonder sur des principes généraux ou une expertise. La 


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particularité de l'art médical réside dans le fait que le médecin doit, avec ses 
connaissances et ses capacités, tendre vers le résultat désiré, mais n'a pas l'obligation 
de l'atteindre ou même de le garantir. Les exigences que le devoir de prudence 
impose au médecin dépendent des circonstances du cas d'espèce, notamment du 
genre d'intervention ou de traitement, des risques qui y sont liés, du pouvoir de 
jugement ou d'appréciation laissé au médecin, des moyens à disposition et de 
l'urgence de l'acte médical. Le médecin ne viole son devoir de diligence que lorsqu'il 
pose un diagnostic ou choisit une thérapie ou une autre méthode qui, selon l'état 
général des connaissances professionnelles, n'apparaît plus défendable et ne satisfait 
ainsi pas aux exigences objectives de l'art médical. Les règles de l'art médical 
constituent des principes établis par la science médicale, généralement reconnus et 
admis, communément suivis et appliqués par les praticiens (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_170/2017 précité, consid. 2.2 et 2.3 ainsi que les références citées). Pour juger si 
l'on peut retenir à la charge du médecin d'avoir outrepassé les limites de sa marge 
d'appréciation, il ne faut pas se fonder sur l'état de fait tel qu'il apparaît après coup à 
l'expert ou au juge; le point décisif est, au contraire, la conclusion que le médecin 
devait tirer de la situation de fait au moment où il a décidé de prescrire une mesure 
ou s'en est abstenu (ATF 130 I 337 consid. 5.3; 130 IV 7 précité). 
S'il y a eu violation des règles de la prudence, encore faut-il que celle-ci puisse être 
imputée à faute, c'est-à-dire que l'on puisse reprocher à l'auteur, compte tenu de ses 
circonstances personnelles, d'avoir fait preuve d'un manque d'effort blâmable (arrêt 
du Tribunal fédéral 6B_170/2017 précité, consid. 2.2, et les références citées). 
Il ne faut toutefois pas perdre de vue que, tant dans le diagnostic que dans la 
prescription d'une thérapie ou de mesures, le médecin dispose souvent d'une certaine 
marge d'appréciation. Lorsqu'un traitement ou une opération se révèle après coup 
comme inapproprié, voire erroné, il ne faut donc pas en déduire à la légère que le 
médecin répond du dommage. Le praticien ne manque à son devoir de diligence que 
si un diagnostic, une thérapie ou un autre acte médical n'apparaît plus défendable 
selon l'état général des connaissances de la branche, par exemple s'il ne discerne pas 
les symptômes typiques d'une maladie grave, prépare de manière insuffisante une 
opération qui ne s'impose pas, ou ne fait pas appel à un spécialiste (ATF 113 II 429 
consid. 3a). Pour juger si l'on peut retenir à la charge du médecin d'avoir outrepassé 
les limites de sa marge d'appréciation, il ne faut pas se fonder sur l'état de fait tel qu'il 
apparaît après coup à l'expert ou au juge; le point décisif est, au contraire, la 
conclusion que le médecin devait tirer de la situation de fait au moment où 
il a décidé de prescrire une mesure ou s'en est abstenu (ATF 130 I 337 consid. 5.3 
= JdT 2005 I 95; ATF 130 IV 7 consid. 3.3 = JdT 2004 I 497). 
4.2.3. Il faut ensuite qu'il existe un rapport de causalité entre la violation fautive 
du devoir de prudence et le décès de la victime. En cas de violation du 
devoir de prudence par omission, il faut procéder par hypothèse et se demander si 
l'accomplissement de l'acte omis aurait, selon le cours ordinaire des choses et 


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l'expérience de la vie, évité la survenance du résultat qui s'est produit, pour des 
raisons en rapport avec le but protecteur de la règle de prudence violée. 
Pour l'analyse des conséquences de l'acte supposé, il faut appliquer les concepts 
généraux de la causalité naturelle et de la causalité adéquate. L'existence de cette 
causalité dite hypothétique suppose une très grande vraisemblance; autrement dit, 
elle n'est réalisée que lorsque l'acte attendu ne peut pas être inséré intellectuellement 
dans le raisonnement sans en exclure, très vraisemblablement, le résultat. La 
causalité est ainsi exclue lorsque l'acte attendu n'aurait vraisemblablement pas 
empêché la survenance du résultat ou lorsqu'il serait simplement possible qu'il l'eût 
empêché (arrêt du Tribunal fédéral 6B_170/2017 consid. 2.2 et les références citées). 
4.3. En l'espèce, il ressort de l'expertise que la prise en charge de la patiente était 
adéquate, que l'opération du 24 avril 2017 était indiquée, qu'elle avait été effectuée 
dans les règles de l'art et que l'origine des complications survenues ensuite étaient 
une perforation intestinale conséquence, dans l'hypothèse la plus probable, d'une 
lésion thermique de la paroi intestinale en deux temps. Les prises en charge post-
opératoires avaient aussi été réalisées de manière adéquate, de même que les 
procédures non chirurgicales, et rien ne pouvait être reproché aux différents 
intervenants. Pour leur part, les médecins légistes n'ont pas pu indiquer d'où 
provenait la perforation, ce qui paraît exclure la possibilité d'une perforation en un 
temps telle que préconisée par les recourants. Quant à l'absence d'artéfacts d'électro-
cautérisation, qui serait selon ceux-ci la démonstration de l'existence d'une lésion 
directe en un temps, les experts ont exposé que, dans les ruptures en deux temps, un 
instrument pouvait soit causer une perforation soit toucher la paroi intestinale, mais 
qu'il n'était pas nécessairement possible en présence d'une perforation de savoir si 
elle avait été causée par un instrument chaud, car le petit point blanc électrique qui 
en résultait pouvait être perdu de vue. Ils ont ajouté que, si la perforation était 
effectuée en un seul temps, même toute petite et invisible, du liquide intestinal 
s'écoulait, ce qui constituait une alerte et poussait à en chercher les causes. De même, 
à supposer que la patiente ait été victime d'une perforation en un temps à la fin de 
l'opération, les médecins l'auraient vue immédiatement. Un autre élément excluait la 
possibilité d'une perforation en un temps, à savoir le fait que la patiente avait 
visiblement bien répondu à des antidouleurs qui n'étaient pas très forts alors que, si 
du jus intestinal s'était écoulé le 24 avril 2017 comme cela fut le cas le surlendemain, 
ses douleurs auraient été très violentes et les analgésiques n'auraient pas suffi pour la 
calmer. De plus, elle n'aurait, dans cette hypothèse, pas été en mesure de se lever le 
soir du 24 avril 2017, après l'opération. 
Il résulte des constats clairs qui précèdent, que les doutes des recourants n'ébranlent 
pas, que l'on peut considérer, avec une certitude suffisante pour prononcer un 
classement, que les éléments constitutifs de l'infraction d'homicide par négligence ne 
sont pas réunis, que ce soit envers les chirurgiens qui ont pratiqué la première 
opération ou vis-à-vis des intervenants ultérieurs, qui avaient fait tout leur possible 
pour enrayer les complications survenues. Le fait que la communication [de l'hôpital] 


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F______ avec la famille se soit révélée défaillante est regrettable mais n'y change 
rien. 
Le recours sera par conséquent rejeté. 
5. Les recourants, bien qu'au bénéfice de l'assistance judiciaire succombent. Ils 
supporteront les frais de la procédure, fixés au total à CHF 1'000.-, y compris un 
émolument de décision (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des 
frais en matière pénale, RTFMP; E 4 10.03, étant relevé que l'autorité de recours est 
tenue de taxer les frais même lorsque le justiciable est au bénéfice d'une défense 
d'office (arrêts du Tribunal fédéral 1B_372/2014 du 8 avril 2015 consid. 4.6 et 
1B_203/2011 du 18 mai 2011 consid. 4). 
 
* * * * * 
 
 


- 17/18 - 
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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Condamne conjointement et solidairement A______, B______ et C______ aux frais de la 
procédure de recours, arrêtés à CHF 1'000.-. 
Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, à A______, B______ et C______, soit pour eux 
leur conseil, ainsi qu'au Ministère public. 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Madame Daniela CHIABUDINI, 
juge; Monsieur Louis PEILA, juge suppléant; Madame Sandrine JOURNET, greffière. 
 
La greffière : 
Sandrine JOURNET 
 
La présidente : 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 
matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 
par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui 
suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent 
être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention 
de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse 
(art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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P/9345/2017 
ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
20.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
905.00 
- 
CHF 
 
Total 
CHF 
1'000.00