ge_gerichte · ACPR/189/2026 · 2026-02-19 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/12920/2025 
ACPR/189/2026
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du jeudi 19 février 2026 
 
Entre 
A______, domicilié ______ [GE], agissant en personne, 
recourant, 
 
contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 6 juin 2025 par le Ministère public, 
 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 
Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé. 


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P/12920/2025 
EN FAIT : 
A. 
a. Par acte expédié le 21 juin 2025, A______ recourt contre l'ordonnance de non-
entrée en matière du 6 juin 2025, notifiée le 11 suivant, par laquelle le Ministère public 
a 
refusé 
d'entrer 
en 
matière 
sur 
la 
plainte 
pénale 
déposée 
le 
9 avril 2025 contre B______ des chefs d'injure et contrainte. 
Le recourant conclut à l'annulation de l'ordonnance querellée et au renvoi de l'affaire 
au Ministère public afin qu'il ordonne l'établissement d'un rapport de police 
complémentaire et verse à la procédure la cause P/1______/2024 ayant opposé 
B______ et son conjoint, C______, à sa compagne, D______. 
b. Le recourant a versé les sûretés en CHF 1'000.- qui lui étaient réclamées par la 
Direction de la procédure. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. A______, D______ et leurs enfants, ainsi que B______ et C______ habitent dans 
un immeuble sis rue 2______ no. ______, [code postal] Genève, au cinquième, 
respectivement au quatrième étage du bâtiment. 
Les rapports entre les deux foyers sont conflictuels depuis plusieurs années, ce qui a 
déjà donné lieu notamment à la procédure pénale P/1______/2024 (cf. infra B.b.). 
P/1______/2024 
b. Les 27 novembre 2023 et 5 février 2024, D______ a déposé plainte pénale contre 
B______, respectivement C______, pour les faits décrits ci-après (cf. infra B.c.). 
c. Selon les deux ordonnances pénales du 30 août 2024, il était reproché à : 
- B______ d'avoir, à Genève, le 23 novembre 2023, dans l'immeuble des parties, alors 
qu'elle parlait à la mère de D______, puis à un caporal de police avec lequel elle s'était 
entretenue téléphoniquement, traité la prénommée notamment de "conne" et 
de "xénophobe" et d'avoir déclaré "qu'elle devait crever", portant ainsi atteinte à son 
honneur et l'effrayant (pièce 5 produite à l'appui du recours); 
- C______ d'avoir, à Genève, le 29 janvier 2024, devant la porte palière du domicile 
de D______, poussé cette dernière contre la barrière des escaliers et mis ses deux mains 
au niveau des épaules de sa voisine, étant précisé qu'un autre voisin était intervenu et 
l'avait repoussé, effrayant cette dernière de la sorte. Il avait également traité notamment 
D______ de "bande de connards", portant ainsi atteinte à son honneur (pièce 6 
produite à l'appui du recours). 
d. À la suite des oppositions de B______ et C______, le Ministère public a maintenu 
ses ordonnances pénales, et la cause a été déférée au Tribunal de police (pièces 3 et 4 
produites à l'appui du recours). 


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e. Par jugement du 4 décembre 2024, le Tribunal de police a acquitté B______ et 
C______ de menaces, mais a reconnu la première coupable de diffamation ainsi que 
le second de voies de fait et injure (pièce 1 produite à l'appui du recours). 
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f. Le 1er avril 2025, vers 13h15, B______ et A______ ont eu une altercation au rez-
de-chaussée de leur immeuble, la première ayant déposé le jour même une main-
courante auprès de la police pour signaler cet incident. 
g. Le lendemain, B______ a déposé plainte pénale contre A______ du chef de voies 
de fait. 
Elle avait, une nouvelle fois, fait l'objet d'une "agression physique" de la part de 
A______, avec lequel il existait de "vielles tensions" ayant déjà fait l'objet de 
procédure pénales. 
La veille, elle avait voulu se rendre à la cave depuis le rez-de-chaussée en ascenseur. 
À son arrivée, elle avait constaté que A______, qui se trouvait dans la cabine, se 
rendait en même endroit. Lorsqu'elle avait voulu y entrer, A______ lui en avait bloqué 
l'accès avec le pied en indiquant qu'il allait à la cave. Elle l'avait sommé de la laisser 
passer pour s'y rendre également. Sur ce, A______ l'avait poussée à l'extérieur de 
l'ascenseur avec ses deux mains au niveau de ses épaules, sans la blesser. Elle lui avait 
dit qu'il n'avait pas le droit de la pousser, lui avait demandé de cesser de la toucher et 
de la laisser passer. Il était finalement sorti de l'ascenseur, tandis qu'elle y était entrée. 
Là, il avait bloqué la fermeture des portes avec son pied et l'avait menacée d'appeler la 
police, ce qu'il avait fini par faire. Il avait déclaré à la standardiste de la police qu'elle 
l'avait insulté et poussé, ce qui était faux. Il s'était finalement écarté et elle avait pu 
descendre à la cave. 
h.a. Le 9 avril 2025, A______, entendu comme prévenu par la police, a contesté les 
faits dénoncés par B______. 
Le 1er avril précédent, vers 13h13, alors qu'il se rendait au sous-sol avec l'ascenseur, 
l'appareil avait fait un arrêt au rez-de-chaussée, où il s'était retrouvé face à B______. 
Il lui avait gentiment indiqué son intention de descendre au sous-sol. Sur ce, sa voisine 
lui avait répondu "ta gueule, laisse-moi entrer" et l'avait poussé au fond de la cabine 
en lui assénant un coup d'épaule dans le sternum. Alors qu'ils se trouvaient tous les 
deux dans l'ascenseur, il lui avait interdit de le toucher et dit qu'il devait descendre au 
sous-sol pour chercher son vélo et se rendre à son travail. Elle l'avait insulté et avait 
appuyé sur le bouton pour monter au quatrième. Il lui avait donc demandé de le laisser 
sortir afin de descendre à pied et d'éviter un conflit. B______, qui entravait la sortie, 
avait continué d'appuyer sur le bouton de son étage en lui disant "rien à foutre". Il 
s'était alors mis de profil et avait forcé le passage sur son côté gauche, en la touchant 
"à peine". Là, il avait aperçu sa femme de ménage qui entrait dans l'immeuble et 
entendu B______ lui crier, à plusieurs reprises, "va te faire foutre". Il avait alors décidé 


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d'appeler la police et avait bloqué la porte de l'ascenseur pour que sa voisine ne s'en 
aille pas. Tandis qu'il maintenait la porte, B______ lui assénait des coups de pieds et 
de genoux pour dégager son pied, sans que cela ne lui laissât de marque. Au moment 
où la police avait décroché, B______ avait cessé de l'insulter et, hors d'elle, avait crié. 
Par la suite, il avait demandé à sa femme de ménage de l'accompagner au sous-sol, où 
B______ était descendue avant de remonter et de raconter en hurlant ce qu'il venait de 
se passer à son mari. 
h.b. Au terme de son audition en qualité de prévenu, A______ a déposé plainte pénale 
contre B______ pour injure et contrainte. 
i. Le 13 mai 2025, la police a entendu, en qualité de personnes appelées à donner 
des renseignements, E______, laquelle travaille au rez-de-chaussée de l'immeuble des 
parties, et F______, femme de ménage de A______. 
i.a. E______ a exposé que, le jour des faits, en entrant dans l'immeuble, elle avait 
aperçu une femme qui se trouvait devant l'ascenseur, dont les portes étaient ouvertes, 
et entendu une voix d'homme disant "mais enfin Madame, laissez-moi au moins sortir". 
Elle n'avait toutefois pas ouï si son interlocutrice avait répondu quelque chose et était 
assez rapidement entrée dans son cabinet, sans constater de contact physique ni 
entendre d'insultes entre les parties. Elle avait eu l'impression que la dame forçait le 
passage pour entrer dans la cabine, tandis que son interlocuteur restait poli et 
demandait uniquement à en sortir, ce qui aurait nécessité qu'il poussât la dame 
puisqu'elle se trouvait devant la porte de l'ascenseur. 
i.b. F______ a déclaré que, le jour des faits, elle se rendait chez A______ pour y faire 
le ménage. Devant la porte d'entrée de l'immeuble, elle avait entendu des cris de femme 
qui provenaient de l'intérieur. En ouvrant la porte, elle avait aperçu une dame qui se 
trouvait devant la porte de l'ascenseur et criait "va te faire foutre, je m'en fous, vous 
êtes une famille de merde, vous et votre belle-mère". Elle avait pénétré dans le bâtiment 
et s'était approchée. C'était alors que l'intéressée s'était aperçue de sa présence et 
déplacée sur le côté. A______ était à ce moment-là sorti de la cabine de l'ascenseur en 
disant "Madame, je veux descendre pour prendre mon vélo [et] aller travailler". Il lui 
était difficile d'estimer combien de temps la femme était restée devant l'ascenseur mais 
cela avait dû durer environ une dizaine de secondes. Elle ne pensait pas qu'il était 
possible pour A______ de sortir à ce moment-là car l'intéressée était juste devant la 
sortie, étroite, de l'ascenseur, étant précisé qu'elle avait placé son pied en travers pour 
empêcher les portes de se fermer. Elle n'avait pas assisté à un contact physique entre 
les intervenants. Après coup, la femme était subitement entrée dans l'ascenseur, qui 
était descendu au sous-sol, et avait à nouveau crié avant de remonter dans les étages. 
Après cela, elle avait accompagné A______ au sous-sol, puis à l'extérieur, car il 
redoutait de retomber sur cette voisine. Elle n'avait pas reparlé de l'incident avec le 
précité lequel lui avait seulement demandé si elle était d'accord de raconter à la police 
ce qu'elle avait vu et entendu ce jour-là. 


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j. Entendue le 22 mai 2025 par la police en qualité de prévenue, B______ n'a rien 
ajouté au sujet des faits survenus le 1er avril précédent, précisant considérer que la 
plainte pénale déposée par A______ à son encontre était calomnieuse. 
k. Par ordonnances du 6 juin 2025, le Ministère public a refusé d'entrer en matière 
sur les plaintes pénales déposées par B______ et A______, seul ce dernier ayant formé 
recours, ce qui fait l'objet de la présente procédure. 
C. 
Dans la décision querellée, le Ministère public a considéré que les éléments constitutifs 
des infractions dénoncées n'étaient pas réunis ou que les conditions de l'ouverture de 
l'action pénale n'étaient manifestement pas réunies. Les versions des parties étaient 
contradictoires. Bien que les déclarations des personnes appelées à donner des 
renseignements missent en évidence que la mise en cause avait adopté une attitude 
agressive envers le plaignant, elles ne permettaient pas d'établir le déroulement des 
faits avec exactitude, sans compter que l'une d'entre elles était employée par ce dernier 
et se trouvait, donc, dans un rapport de subordination avec lui. 
 
À titre subsidiaire, la culpabilité et les conséquences des agissements de la mise en 
cause, à supposer qu'ils fussent réalisés, étaient de faible importance, de sorte qu'il 
s'imposait, par souci d'apaisement, de renoncer à poursuivre en vertu de l'art. 52 CP. 
D. 
a. Dans son recours, A______ reproche aux autorités pénales de ne pas avoir tenu 
compte de ce que les faits dénoncés le 9 avril 2025 s'inscrivaient dans un contexte 
litigieux préexistant avec B______, lequel avait déjà donné lieu, moins de quatre mois 
auparavant, à la condamnation de cette dernière et de son conjoint (cf. supra B.e.). Le 
fait que le Ministère public n'eût pris en considération ni l'antécédent de B______ ni 
le contexte réel dans lequel s'étaient inscrits les faits du 1er avril 2025 lui avait permis, 
d'une part, d'écarter aisément les témoignages de E______ et F______, qui 
confirmaient pourtant sa version, et, d'autre part, de considérer que sa crédibilité était 
mise à mal par la contre-plainte déposée à son encontre par sa voisine. Par ailleurs, il 
considérait que l'ordonnance querellée était "inopportune". 
 
Le recourant sollicite l'établissement d'un rapport de police complémentaire tenant 
compte du contexte litigieux préexistant avec B______ ainsi que le versement de la 
procédure P/1______/2024 au dossier. 
 
b. À réception des sûretés, la cause a été gardée à juger sans échange d'écritures, ni 
débats. 
EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai prescrits 
(art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours auprès de 
la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner de la partie plaignante qui, 
partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt 


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juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée 
(art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange d'écritures 
ni débats les recours manifestement irrecevables ou mal fondés (art. 390 al. 2 et 5 a 
contrario CPP). Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations qui suivent. 
3. 
Le recourant se plaint d'une constatation inexacte ou incomplète des faits 
Dès lors que la Chambre de céans jouit d'un plein pouvoir de cognition en droit et en 
fait (art. 393 al. 2 let. a et b CPP), les éventuelles constatations incomplètes ou 
inexactes du Ministère public auront été corrigées dans l'état de fait établi ci-devant. 
4. 
Le recourant estime que les conditions d'une non-entrée en matière ne sont pas 
réalisées. 
4.1. À teneur de l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend immédiatement une 
ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la dénonciation que les éléments 
constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de l'action pénale ne sont 
manifestement pas réunis. 
Conformément à cette disposition, la non-entrée en matière est justifiée lorsque la 
situation est claire sur le plan factuel et juridique. Tel est le cas lorsque les faits visés 
ne sont manifestement pas punissables, faute, de manière certaine, de réaliser les 
éléments constitutifs d'une infraction, ou encore lorsque les conditions à l'ouverture de 
l'action pénale font clairement défaut. Au stade de la non-entrée en matière, on ne peut 
admettre que les éléments constitutifs d'une infraction ne sont manifestement pas 
réalisés que lorsqu'il n'existe pas de soupçon suffisant conduisant à considérer un 
comportement punissable ou lorsqu'un éventuel soupçon initial s'est entièrement 
dissipé. En revanche, si le rapport de police, la dénonciation ou les propres 
constatations du ministère public amènent à retenir l'existence d'un soupçon suffisant, 
il incombe en principe à ce dernier d'ouvrir une instruction (art. 309 al. 1 let. a CPP). 
Cela implique que les indices de la commission d'une infraction soient importants et 
de nature concrète, ce qui n'est pas le cas de rumeurs ou de suppositions. Le soupçon 
initial doit reposer sur une base factuelle plausible, laissant apparaître la possibilité 
concrète qu'une infraction ait été commise (ATF 141 IV 87 consid. 1.3.1). Dans le 
doute, lorsque les conditions d'une non-entrée en matière ne sont pas réalisées avec 
une certitude absolue, l'instruction doit être ouverte (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1; 
ATF 138 IV 86 consid. 4.1). 
4.2. Une non-entrée en matière doit également être prononcée quand la culpabilité du 
prévenu, d'une part, et les conséquences de l'infraction litigieuse, d'autre part, sont peu 
importantes au sens de l'art. 52 CP (art. 8 al. 1 cum 310 al. 1 let. c CPP). 


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Tel est le cas si, dans l'affaire concernée, la culpabilité et le résultat se trouvent être en 
deçà de ceux ordinairement envisagés pour l'infraction en cause (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_197/2023 du 2 avril 2024 consid. 6.1.1). 
4.3.1. L'art. 177 CP réprime, du chef d'injure, quiconque attaque autrui dans son 
honneur par la parole, l'écriture, l'image, le geste ou par des voies de faits. 
4.3.2. Est puni pour contrainte (art. 181 CP) quiconque, en usant de violence envers 
une personne, en la menaçant d'un dommage sérieux ou en l'entravant d'une 
quelconque autre manière dans sa liberté d'action, l'oblige à faire, à ne pas faire ou à 
laisser faire un acte. 
4.4.1. En l'espèce, les déclarations des parties sont contradictoires s'agissant des 
infractions dénoncées par le recourant. 
4.4.2. S'agissant de l'injure, les éléments objectifs figurant à la procédure ne permettent 
pas de favoriser la thèse d'une partie plutôt que celle de l'autre. 
En effet, les déclarations de E______ et F______ ne sont pas concordantes à ce sujet, 
étant souligné que la première, qui ne se trouve pas dans un rapport de subordination 
avec le plaignant, (contrairement à la seconde qui est son employée), n'a pas entendu 
d'insulte(s). 
Or, aucune mesure d'instruction supplémentaire ne permettrait de faire évoluer le 
raisonnement qui précède. En effet, celles proposées par le recourant en lien avec la 
procédure P/1______/2024 seraient superflues dans la mesure où il en a lui-même 
produit les pièces saillantes à l'appui de son recours. Il convient également, à cet égard, 
de préciser que la condamnation de la mise en cause et de son conjoint, en décembre 
2024, pour des faits commis au préjudice de la compagne du recourant en novembre 
2023 et février 2024, permet tout au plus de confirmer qu'une situation conflictuelle 
existait entre les deux foyers, depuis plusieurs années, ce qui a été pris en 
considération. Par ailleurs, une confrontation des intervenants serait inutile, car il y a 
tout lieu de penser qu'ils camperaient sur leurs positions. 
Au vu de ce qui précède, il n'existait ni soupçons suffisants ni motif légitime imposant 
l'ouverture d'une instruction sur la base de l'art. 177 CP. 
4.4.3. S'agissant de la contrainte, les déclarations de E______ et F______ concordent 
quant au fait que la mise en cause a bloqué, à tout le moins pendant quelques secondes 
(une dizaine selon la deuxième), le recourant à l'intérieur de l'ascenseur par sa seule 
présence (puisqu'aucun contact physique entre les parties n'a été constaté) devant la 
porte, étroite, de l'appareil. 
Cela étant, il convient de tenir compte de ce que le comportement de la mise en cause 
a été réalisé pendant une (très) courte durée et de ce que le plaignant a, selon ses 
propres explications, pu, en définitive, s'extraire de la cabine en se plaçant de profil et 


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forçant le passage tout en touchant "à peine" sa voisine. Dans ces circonstances, à 
supposer que le comportement de l'intéressée réalisât le degré d'intensité requis par 
l'art. 181 CP, la culpabilité et les conséquences des gestes de la mise en cause 
apparaissent, en tout état, en deçà de ceux ordinairement envisagés pour la contrainte 
et peuvent, partant, être considérés de faible importance au sens de l'art. 52 CP. 
Dès lors, une non-entrée en matière s'imposait en tout état en application de l'article 
précité et de l'art. 8 al. 1 CPP. 
4.5. Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. 
Au vu de ce qui précède, il n'apparait pas qu'une autre solution juridique aurait été 
envisageable, de sorte que le grief du recourant fondé sur l'opportunité tombe à faux. 
5. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, fixés en totalité à 
CHF 1'000.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en 
matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 1'000.-. 
Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 
Notifie le présent arrêt, en copie, à A______ et au Ministère public. 
Siégeant : 
Madame Valérie LAUBER, présidente; Mesdames Françoise SAILLEN AGAD et Catherine 
GAVIN, juges; Monsieur Julien CASEYS, greffier. 
 
Le greffier : 
Julien CASEYS 
 
La présidente : 
Valérie LAUBER 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 
de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 
conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé 
dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 
tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 
une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
915.00 
Total 
CHF 
1'000.00