ge_gerichte · ATAS/649/2008 · 2008-05-22 · fr


Siégeant : Karine STECK, Présidente; Olivier LEVY et Christine KOEPPEL, Juges 
assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1098/2007 
ATAS/649/2008 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 3 
du 22 mai 2008 
 
En la cause 
Monsieur G_________, domicilié à GENEVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître BOROWSKY Jacques 
recourant 
 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, GENEVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur G_________, a travaillé en tant que nettoyeur au sein de plusieurs 
sociétés. Dès 1992, il s’est associé avec son cousin, Monsieur H_________, afin 
d’exploiter en commun l’entreprise de nettoyage de ce dernier. 
2. Le 21 mars 1995, en sautant d’un container, l'assuré s’est tordu le genou gauche, ce 
qui lui a occasionné une déchirure de la corne postérieure du ménisque interne. Son 
médecin-traitant, le Dr L_________, spécialiste FMH en médecine générale et 
médecine du sport, a posé les diagnostics de distorsion du genou gauche et de 
déchirure grade III de la corne postérieure du ménisque interne (cf. rapport du 5 
avril 1995). Il a attesté d'une incapacité totale de travail. 
3. Le 28 mars 1996, l'assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’Office 
cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après l’OCAI). 
4. Du 6 mai au 28 juin 1996, il a séjourné à la clinique de réadaptation de Bellikon. Le 
rapport de sortie indiquait que l'assuré avait recouvré une capacité de travail de 
50% dès le mois de juillet 1996. 
5. Le Dr M_________, spécialiste FMH en orthopédie et chirurgie et médecin 
d'arrondissement de la SUVA a rendu son rapport final en date du11 novembre 
1996. Il a conclu que malgré une certaine discrépance entre le syndrome allégué et 
les constatations clinique, il fallait admettre que les séquelles douloureuses pouvait 
empêcher le patient de travailler uniquement à des travaux physiques dans une 
entreprise de nettoyage. Il a considéré qu'en revanche, dans toute activité 
permettant d'éviter la station debout ou la marche prolongée, les montées ou 
descentes d'escaliers, les accroupissement et le porte de charges, l'assuré pourrait 
travailler à plein temps et plein rendement. 
6. Par décision datée du 30 septembre 1997, la CAISSE NATIONALE SUISSE 
D’ASSURANCE 
EN 
CAS 
D’ACCIDENTS 
(Schweizerische 
Unfallversicherungsanstalt ; ci-après la SUVA) a reconnu à l'assuré un degré 
d'invalidité de 40%. Elle lui a octroyé la rente d'invalidité correspondante, ainsi 
qu’une indemnité pour atteinte à l’intégrité de 10%. 
7. Le 2 juin 1998, l'assuré a commencé un stage d’observation au Centre d’intégration 
professionnelle (CIP). Bien que ce stage ait dû être interrompu le 25 août 1998, les 
maîtres de stage ont considéré qu'il avait suffisamment duré pour leur permettre de 
se prononcer sur la capacité de travail de l'intéressé, qu'ils ont jugée entière (à plein 
temps et avec un rendement normal) dans une activité adaptée, c'est-à-dire 
s'exerçant en position assise uniquement et permettant d'éviter le port de charges, 
par exemple ouvrier d'usine ou ouvrier de presse. Les maîtres de stage ont précisé 


 
 
 
 
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qu'un réentraînement à l’effort d’au moins six mois étant néanmoins nécessaire. Ils 
ont relevé le manque de motivation de l’assuré (cf. rapport du 7 septembre 1998). 
8. Un mandat d'expertise psychiatrique a été confié au Dr N_________, spécialiste 
FMH en psychiatrie et psychothérapie. Ce dernier, dans son rapport du 11 mai 
1999, a posé le diagnostic de trouble de l’adaptation avec humeur dépressive 
d’intensité légère, tout en précisant que ce trouble ne motivait aucune incapacité de 
travail, même faible, et qu'il avait tendance à disparaître. 
9. Par décision du 20 septembre 1999, l'OCAI a conclu à un degré d’invalidité de 36% 
et refusé toute prestation à l'assuré. 
10. Saisie d'un recours interjeté par l'assuré qui reprochait à l'OCAI de n'avoir pas 
suffisamment pris en compte ses troubles psychiques, la Commission de recours en 
matière d'assurance-invalidité - alors compétente - a rendu en date du 12 février 
2001 un jugement au terme duquel elle a considéré qu'une rente entière aurait dû 
être versée à l'assuré du 1er mars au 30 juin 1996 et renvoyé la cause à l'OCAI pour 
instruction complémentaire s'agissant de la période s'étendant du 1er juillet 1996 au 
20 septembre 1999, étant précisé qu'à compter de cette date, il était établi que 
l'assuré avait recouvré une pleine capacité de travail dans une activité adaptée. 
11. Le 25 avril 2002, l'OCAI a rendu une nouvelle décision octroyant à l'assuré une 
rente entière pour la période allant du 1er mars au 30 juin 1996. Il lui a en revanche 
nié le droit à toute prestation postérieurement à cette date au motif que son degré 
d'invalidité n'avait été que de 35% du 1er juillet 1996 au 20 septembre 1999 et de 
0% au-delà. 
12. Saisi d'un recours de l'assuré contestant la décision de l'OCAI pour la période du 
1er juillet 1996 au 19 septembre 1999, le Tribunal cantonal des assurances sociales 
a statué en date du 4 novembre 2003 (ATAS 183/03). Le Tribunal considérant, à 
l'instar de l'OCAI, que l'examen de l’état de santé de l'assuré de juillet 1996 à 
septembre 1999 était difficile à établir a posteriori, a suivi la proposition de l'OCAI 
de se baser sur le rapport établi par la Clinique de Réadaptation de Bellikon et de 
reconnaître à l'assuré, par économie de procédure, le droit à une demi-rente 
d’invalidité du 1er juillet 1996 au 30 septembre 1999. Cet arrêt du TCAS est entré 
en force. 
13. Par courrier du 9 août 2004, l'assuré, par l'intermédiaire de son conseil, a informé 
l'OCAI que son état de santé s'était considérablement péjoré depuis 2000 et que 
cette péjoration avait entraîné une diminution importante de sa capacité de travail 
résiduelle. 
A l'appui de ses dires, il a produit un bref certificat établi le 9 juin 2004 par le Dr 
L_________, confirmant simplement l'aggravation considérable de l'état de santé 


 
 
 
 
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de son patient depuis 2000 et émettant l'avis qu'une demande de révision de sa 
situation était justifiée. 
L'assuré a également produit un courrier du Dr O_________, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie, daté du 10 juin 2004, indiquant que son état "évolue 
gravement vers une chronicité avec déchéance socioprofessionnelle". Le 
Dr O_________ a posé les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel 
moyen avec syndrome somatique, dislocation de la famille par séparation, solitude, 
soutien familial inadéquat et accentuation de certains traits de personnalité. 
14. Interrogé par l'OCAI, le Dr L_________ a indiqué, en date du 10 février 2005, que 
son patient souffrait d'hypertension artérielle essentielle, de syndrome métabolique, 
de gastrite chronique à hélicobacter, de fibromyalgie et de lyse hépatocellulaire. Il a 
conclu à une incapacité de travail à compter du 4 août 1998. Il a brièvement indiqué 
que l'état du santé s'aggravait et a conclu que l'on pouvait exiger de son patient qu'il 
exerce une activité comme celle de surveillance à raison de quatre heures par jour 
(pièce 126 OCAI). 
15. Interrogé à son tour, le Dr O_________ a indiqué en date du 26 avril 2005 que l'état 
de son patient évoluait gravement vers une chronicité avec déchéance 
socioprofessionnelle. A la question de savoir si l'état de santé de son patient 
évoluait, il l'a toutefois qualifié de stationnaire. Il a préconisé un examen complé-
mentaire et a conclu à une incapacité totale de travail. Il a décrit son patient comme 
dysthymique, dysphorique, aboulique, apragmatique et souffrant d'aprosexie (pièce 
127 OCAI). 
16. Ces documents ont été soumis au Dr P_________, spécialiste FMH en 
anesthésiologie et médecin de dossiers auprès du Service médical régional AI 
(SMR). Ce médecin a relevé que, de la liste des diagnostics posés par le 
Dr L_________, seule la fibromyalgie était potentiellement invalidante, à condition 
qu'une comorbidité psychiatrique d'une acuité et d'une durée importantes soit re-
connue. Le Dr P_________ a fait remarquer que le trouble dépressif récurrent, épi-
sode actuel moyen, attesté par le Dr O_________, n'était pas considéré comme tel. 
Quant aux autres diagnostics mentionnés par le Dr O_________, le Dr P_________ 
a souligné qu'ils ne constituaient pas des atteintes à la santé, mais des "facteurs 
influant sur l'état de santé", selon la CIM-10 et qu'ils n'avaient pas valeur 
d'invalidité. Le Dr P_________ a relevé par ailleurs que le Dr L_________, qui 
avait attesté d'une totale incapacité de travail en 2000 - période où l'assuré avait été 
considéré comme ayant une capacité de travail entière du point de vue de l'AI -, 
concluait désormais à une capacité de travail de 50% dans une activité adaptée. De 
la comparaison de ces deux estimations de la capacité de travail émanant du même 
médecin, le Dr P_________ a estimé qu'il fallait conclure logiquement que la 
capacité de travail de l'assuré était meilleure désormais qu'en 2000. 


 
 
 
 
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17. Par décision du 7 juillet 2005, l'OCAI a rejeté la demande de l'assuré au motif que 
seule la fibromyalgie était potentiellement invalidante, mais que les conditions 
permettant de lui reconnaître ce caractère invalidant n'étaient pas remplies en 
l'espèce. 
18. Par écriture du 9 août 2005, complétée le 13 septembre 2005, l'assuré a formé 
opposition à cette décision. Relevant que son médecin traitant n'avait pas conclu à 
un simple trouble somatoforme douloureux mais bien à une fibromyalgie, il a 
soutenu que l'on ne saurait dès lors exiger la présence d'une comorbidité 
psychiatrique d'une acuité et d'une durée importantes. Il a ajouté que son trouble 
dépressif récurrent évoluait gravement vers une chronicité avec déchéance 
socioprofessionnelle et en a tiré la conclusion que toute reprise du travail était 
inexigible de sa part. Il estime que sa fibromyalgie doit être reconnue comme 
invalidante, dans la mesure où il souffre d'affections corporelles chroniques et d'un 
état psychique sans évolution favorable possible. 
19. A la demande l'OCAI, il a été procédé à un examen bi-disciplinaire, 
rhumatologique et psychiatrique, confié à la Dresse Q_________, spécialiste FMH 
en médecine générale et au Dr R_________, spécialiste FMH en psychiatrie. 
Ces médecins ont rendu leur rapport en date du 26 mai 2006 (pièce 142 OCAI). Ils 
ont retenu, au titre de diagnostic entraînant une répercussion sur la capacité de 
travail : des gonalgies persistantes dans le cadre d'un status post-déchirure de la 
corne postérieure du ménisque interne du genou gauche, opérée par arthroscopie en 
1995. Ils ont également mentionné, mais en précisant qu'ils étaient sans 
répercussion sur la capacité de travail : des cervicalgies plus marquées à droite, non 
déficitaires, des lombalgies communes dans le cadre d'un discret trouble de la 
statique et une insuffisance posturale, un diabète sucré de type II, avec possible 
polyneuropathie, une hypertension artérielle traitée, une obésité, un status post-cure 
de hernie inguinale droite en 1977, un status post-malaise d'origine inconnue le 7 
janvier 2006, une accentuation de certains traits de personnalité et une majoration 
de symptômes physiques pour des raisons psychologiques. Vu l'absence des points 
de diagnostic typiques, les médecins n'ont pas retenu le diagnostic de fibromyalgie. 
Ils ont admis que la lésion méniscale du genou gauche puisse amener une certaine 
limitation fonctionnelle, mais ont souligné une importante discordance entre les 
douleurs et les handicaps allégués et les données cliniques et radiologiques. 
Sur le plan psychiatrique, les médecins ont dit n'avoir décelé aucune limitation 
fonctionnelle psychiatrique diminuant la capacité de travail et ont émis l'avis qu'il 
n'y en avait jamais eu. Ils ont souligné que l'étude du dossier montrait que plusieurs 
psychiatres avaient eu la même impression et que le Dr O_________, psychiatre 
traitant, n'avait d'ailleurs pas rapporté de limitations fonctionnelles psychiatriques 
ni attesté explicitement d'une incapacité de travail, se contentant de constater que 
l'état de son patient "évolue gravement vers une chronicité avec déchéance 


 
 
 
 
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socioprofessionnelle". Les médecins du SMR ont relevé que cette formulation 
décrit avant tout l'état factuel du vécu de l'assuré, mais ne dit rien quant à la 
présence ou à l'absence de la santé psychique et à d'éventuelles répercussions sur la 
capacité de travail de l'assuré. Ils ont fait remarquer que l'assuré leur avait d'ailleurs 
confirmé que son état était le même depuis plusieurs année. Quant au diagnostic de 
trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome somatique, les 
médecins l'ont écarté, au motif que les critère posés par la CIM-10 n'étaient pas 
remplis en l'espèce. Les médecins ont conclu à l'absence totale de limitations 
fonctionnelles du point de vue psychiatrique. 
En définitive, les médecins ont estimé que si l'activité de nettoyeur n'était certes 
plus adaptée, la capacité de travail de l'assuré demeurait en revanche entière dans 
toute activité adaptée à ses limitations fonctionnelles biomécaniques (c'est-à-dire 
permettant d'éviter la position statique debout, la position appuyée sur les coudes, 
accroupis ou agenouillés, la montée ou la descente d'escaliers à répétition, le port de 
charges supérieures à 10 kg, et de limiter le périmètre de marche à 2 km sur terrain 
plat). 
20. Par décision sur opposition du 12 février 2007, l'OCAI a confirmé sa décision du 7 
juillet 2005 refusant toutes prestations et a indiqué au motif que le degré d'invalidité 
de l'assuré restait insuffisant pour lui ouvrir droit à des prestations. L'OCAI a 
considéré que la situation médicale de l'assuré n'avait pas évolué depuis le jugement 
rendu le 12 février 2001 par la Commission de recours en matière d'assurance-
invalidité. 
21. Par courrier du 16 mars 2007, l'assuré a interjeté recours contre cette décision. Il 
conclut à son annulation et à l'octroi d'une rente entière d'invalidité à compter du 10 
août 2004 et pour une durée indéterminée. 
Il fait remarquer que le droit à la rente qui lui a été reconnu du 1er juillet 1996 au 
30 septembre 1999 se fondait essentiellement sur une atteinte physique, à savoir les 
séquelles douloureuse résultant de l'accident dont il avait été victime le 21 mars 
1995. Il soutient que selon la jurisprudence du Tribunal fédéral des assurances, en 
cas de fibromyalgie attestée médicalement, il n'y a pas lieu de se soucier de savoir 
si ce diagnostic est accompagné d'une comorbidité psychiatrique ou non. Le 
recourant invoque l'avis du Dr L_________, selon lequel la seule atteinte 
fibromyalgique engendrerait chez lui une incapacité de travail de 50%. Il en tire la 
conclusion qu'il faut admettre que sa fibromyalgie a des conséquences directes sur 
sa capacité de travail et constitue une atteinte invalidante au sens de la loi. 
Le recourant ajoute que même si l'on applique la jurisprudence relative aux troubles 
somatoformes douloureux, le caractère invalidant de son atteinte doit être reconnu 
dans la mesure où aucune mesure d'ordre psychiatrique n'a été en mesure d'apporter 
une amélioration de sa capacité de travail, qu'il faut donc admettre que les troubles 


 
 
 
 
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psychiques se manifestent avec une telle sévérité que, d'un point de vue objectif, la 
mise en valeur de la capacité de travail ne peut plus être raisonnablement exigée de 
sa part. Il invoque par ailleurs une perte d'intégration sociale dans toutes les 
manifestations de la vie, alléguant qu'il est même écarté par ses proches. 
22. Invité à se déterminer, l'OCAI, dans sa réponse du 14 mai 2007, a conclu au rejet 
du recours. Il fait valoir que les rapports des médecins traitants produits dans le 
cadre de la demande de révision n'ont pas permis de démonter une aggravation de 
l'état de l'assuré postérieure à l'octroi de rente dans la mesure où ni le 
Dr L_________ ni le Dr O_________ n'ont indiqué en quoi consisterait cette 
aggravation. 
23. Dans sa réplique du 22 juin 2007, l'assuré a maintenu ses conclusions. Il rappelle 
qu'il est un travailleur manuel et que les multiples atteintes rhumatologiques ostéo-
articulaires et physiques ont réduit sa capacité de travail résiduelle à néant. Il 
allègue que l'aggravation de son état se manifeste essentiellement par des troubles 
psychiques sévères avec accentuation de certains traits de la personnalité se tradui-
sant par de l'anxiété, des cauchemars, des insomnies, de l'aboulie, une déchéance 
socioprofessionnelle, d'importants céphalées et des tensions au niveau de la nuque. 
24. Une audience s'est tenue en date du 8 novembre 2007 au cours de laquelle a été 
entendu le Dr O_________. 
Le témoin a confirmé la teneur de ses différents rapports. Il a affirmé que son 
patient souffre d'un état dépressif " plus que moyen" avec syndrome somatique. Le 
Dr O_________ a affirmé s'être basé, pour poser son diagnostic, sur la CIM-10. Il a 
par ailleurs indiqué n'avoir jamais eu connaissance du rapport bidisciplinaire du 
SMR. 
Il a expliqué que l'état de son patient s'était aggravé en ce sens qu'il évolue vers une 
déchéance socio-professionnelle et socio-personnelle. Il a par ailleurs insisté sur le 
fait que la personnalité de l'assuré, essentiellement basée sur une intelligence 
manuelle, a été modifiée par la maladie. 
Selon le témoin, l'état du patient évoluait déjà vers une chronicisation en octobre 
1997; vers 1999, il s'est vraiment dégradé, lorsque la compliance est devenue plus 
difficile, que ses plaintes ont augmenté et qu'il a été hospitalisé pour ses problèmes 
physiques. Le médecin a précisé que les facteurs extérieurs, comme par exemple le 
soutien de sa famille, influencent également l'état de son patient et que ce dernier a 
notamment dû faire le deuil de son père. 
25. A l'issue de l'audience, la cause a été gardée à juger. 


 
 
 
 
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EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) relatives à la 
loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). Sa compétence pour 
juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 à 
60 LPGA). 
3. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003 entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le 
plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la lumière 
du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où 
les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 230 consid. 1.1, 
335 consid. 1.2, 129 V 4 consid. 1.2, 127 V 467 consid. 1, 126 V 136 consid. 4b et 
les références). En l’espèce, étant donné que la nouvelle demande de prestations a 
été déposée en août 2004, le présent recours concerne le droit à des prestations 
postérieures à l’entrée en vigueur de la LPGA. En conséquence, sur le plan 
matériel, cette dernière s’applique au présent litige (ATF 117 V 93 consid. 6b, 112 
V 360 consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). 
Les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle générale, 
une version formalisée dans la loi, de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 345 consid. 3). 
Enfin, la loi fédérale du 16 décembre 2005 modifiant la loi fédérale sur l'assurance-
invalidité est entrée en vigueur le 1er juillet 2006 (RO 2006 2003), apportant des 
modifications qui concernent notamment la procédure conduite devant le Tribunal 
cantonal des assurances (art. 52, 58 et 61 let. a LPGA). Le présent cas est soumis au 
nouveau droit, du moment que le recours de droit administratif a été formé après le 
1er juillet 2006 (ch. II let. c des dispositions transitoires relatives à la modification 
du 16 décembre 2005). 
4. Le litige porte sur la question de savoir si c'est à juste titre que l'intimé a considéré 
qu'il n'y a pas eu aggravation de l'état de santé du recourant. 
5. a) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, la 
nouvelle demande ne peut être examinée que si l'assuré rend plausible que son 
invalidité ou son impotence s'est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 17 


 
 
 
 
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LPGA; art. 87 al. 3 et 4 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 
[RAI]). Cette exigence doit permettre à l'administration qui a précédemment rendu 
une décision de refus de prestations entrée en force, d'écarter sans plus ample 
examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à répéter les 
mêmes arguments, sans alléguer une modification des faits déterminants (ATF 130 
V 68 consid. 5.2.3, 117 V 200 consid. 4b et les références). 
b) Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer 
par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. 
Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres 
investigations par un refus d'entrée en matière. A cet égard, l'administration se 
montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des 
allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision 
antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le 
juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment 
l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est 
litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se 
fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce 
contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque 
l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 114 
consid. 2b). 
c) Lorsque l'administration entre en matière sur la nouvelle demande, elle doit 
examiner l'affaire au fond et vérifier que la modification de l'invalidité ou de 
l'impotence rendue plausible par l'assuré est réellement intervenue; elle doit donc 
procéder de la même manière qu'en cas de révision au sens de l'art. 17 LPGA. Si 
elle arrive à la conclusion que l'invalidité ou l'impotence ne s'est pas modifiée 
depuis sa précédente décision, entrée en force, elle rejette la demande. Dans le cas 
contraire, elle doit encore examiner si la modification constatée suffit à fonder une 
invalidité ou une impotence donnant droit à prestations, et statuer en conséquence. 
En cas de recours, le même devoir de contrôle quant au fond incombe au juge (ATF 
117 V 198 consid. 3a, 109 V 114 consid. 2a et b). 
6. En l'espèce, l'intimé est entré en matière sur la demande de révision mais a 
considéré que l'état de santé de l'assuré ne s'est pas modifié depuis sa décision 
initiale du 20 septembre 1999 au point de d'influer sur son droit aux prestations. Il 
convient de relever qu'il a été établi au terme de la précédente procédure que 
l'assuré avait droit à une rente entière du 1er mars au 30 juin 1996 et à une demi-
rente du 1er juillet 1996 au 30 septembre 1999, l'assuré ayant recouvré une pleine 
capacité de travail au-delà de cette date. En l'occurrence, il convient donc 
d'examiner s'il y a eu depuis lors aggravation de l'état de santé de l'assuré. 
7. a) Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie 
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain 


 
 
 
 
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toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré 
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution 
résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les 
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Il y a lieu de 
préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du droit des 
assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont les 
conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 275 consid. 4a, 105 V 207 consid. 2). 
b) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu 
recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré 
est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément 
utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de 
l'assuré (ATF 125 V consid. 4 et les références). 
c) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical est que les 
points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description du contexte médical soit claire et enfin que les 
conclusions de l’expert soient bien motivées (ATF 122 V 160 consid. 1c et les 
références). L’élément déterminant pour la valeur probante n’est en principe ni 
l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation, sous la forme d’un rapport ou 
d’une expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 122 V 160 consid. 1c ; OMLIN, 
Die Invaliditätsbemessung in der obligatorischen Unfallversicherung p. 297ss.; 
MORGER, Unfallmedizinische Begutachtung in der SUVA, in RSAS 32/1988 
p. 332ss.). 
d) Au sujet des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir 
compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est généralement enclin, 
en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de 
confiance qui l’unit à ce dernier (ATFA du 14 avril 2003, en la cause I 39/03, 
consid. 3.2, ATF 124 I 175 consid. 4 et les références citées ; Plaidoyer 6/94 p. 67). 
Il n’a pas, d’emblée, de raison de mettre en doute la capacité alléguée par son 
patient, surtout dans une situation d’évaluation difficile. En principe, il fait donc 


 
 
 
 
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confiance à son patient, ce qui est souhaitable, et ne fait donc pas toujours preuve 
de l’objectivité nécessaire, guidé qu’il est par le souci, louable en soi, d’être le plus 
utile possible à son patient. Les constatations du médecin de famille quant à 
l’appréciation de l’incapacité de travail de l’assuré ont ainsi une valeur probante 
inférieure à celles des spécialistes (RCC 1988 p. 504). La règle est d’ailleurs qu’il 
se récuse pour l’expertise de ses propres patients (VSI 2001, 109 consid. 3b/cc ; 
RCC 1988 p. 504 consid. 2). L’expert est dans une position différente puisqu’il n’a 
pas un mandat de soins, mais un mandat d’expertise en réponse à des questions 
posées par des tiers. Il tient compte des affirmations du patient. Il doit parfois 
s’écarter de l’appréciation plus subjective du médecin traitant. 
e) Quant aux rapports et expertises établis par les médecins des assureurs, le juge 
peut leur accorder pleine valeur probante aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à 
des résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que 
ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet 
de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 353 consid. 3b/ee, ATFA non publié du 13 mars 2000, I 
592/99, consid. b/ee). 
8. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 
références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). 
Selon la jurisprudence et contrairement à ce qu'allègue le recourant, la fibromyalgie 
peut être assimilée à un trouble somatoforme, plus particulièrement au syndrome 
douloureux somatoforme persistant (ATFA I 123/04 du 6 juillet 2004 consid. 4.2.1 
et I 721/02 du 10 mars 2003; cf. P. A. BUCHARD, «Peut-on encore poser le 
diagnostic de fibromyalgie?», in: Revue médicale de la Suisse romande 2001, p. 
443ss, spéc. p. 446; cf. aussi MEYER-BLASER, Der Rechtsbegriff der 
Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich für 
den Einkommensvergleich in der Invaliditätsbemessung, in : Schaffhauser/Schlauri 
[éd.], Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St-Gall 2003, p. 64 n. 93). Dès lors, la 
jurisprudence applicable en matière de trouble somatoforme douloureux s'applique, 


 
 
 
 
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notre Haute Cour assimilant ces deux diagnostics dans le cadre de l’examen de leur 
caractère invalidant ; cf. ATF 132 V 65) 
La reconnaissance de l'existence de troubles somatoformes douloureux persistants 
suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et 
s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de classification reconnu (ATF 
130 V 398 ss. consid. 5.3 et consid. 6). Comme pour toutes les autres atteintes à la 
santé psychique, le diagnostic de troubles somatoformes douloureux persistants ne 
constitue pas encore une base suffisante pour conclure à une invalidité. Au 
contraire, il existe une présomption que les troubles somatoformes douloureux ou 
leurs effets peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement 
exigible. Le caractère non exigible de la réintégration dans le processus de travail 
peut résulter de facteurs déterminés qui, par leur intensité et leur constance, rendent 
la personne incapable de fournir cet effort de volonté. Dans un tel cas, en effet, 
l'assuré ne dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs. La 
question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit être 
tranchée de cas en cas à la lumière de différents critères. Au premier plan figure la 
présence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa 
durée. D'autres critères peuvent être déterminants. Ce sera le cas des affections 
corporelles chroniques, d'un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans 
rémission durable (symptomatologie inchangée ou progressive), d'une perte d'inté-
gration sociale dans toutes les manifestations de la vie, d'un état psychique 
cristallisé, sans évolution possible au plan thérapeutique, résultant d'un processus 
défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue 
psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie), de l'échec de 
traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec 
différents types de traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne 
assurée (ATF 130 V 352). Plus ces critères se manifestent et imprègnent les 
constatations médicales, moins on admettra l'exigibilité d'un effort de volonté 
(MEYER-BLASER, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung 
in der Sozialversicherung, in : Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St. Gall 2003, p. 
77). 
Si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des 
symptômes ou d'une constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à 
l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations d'assurance. Au 
nombre des situations envisagées figurent la discordance entre les douleurs décrites 
et 
le 
comportement 
observé, 
l'allégation 
d'intenses 
douleurs 
dont 
les 
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 
l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, 
ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 
intact (voir KOPP/WILLI/KLIPSTEIN, Im Graubereich zwischen Körper, Psyche 
und sozialen Schwierigkeiten, in : Schweizerische Medizinische Wochenschrift 


 
 
 
 
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1997, p. 1434, avec référence à une étude approfondie de WINCKLER et 
FOERSTER; voir sur l'ensemble du sujet ATF 131 V 49). 
Par ailleurs, s'agissant des troubles dépressifs, il y a lieu d'observer que selon la 
doctrine médicale (cf. notamment DILLING/MOMBOUR/SCHMIDT [Hrsg.], 
Internationale Klassifikation psychischer Störungen, ICD-10 Kapitel V [F], 4ème 
édition, p. 191) sur laquelle s'appuie le Tribunal fédéral, les états dépressifs ne 
constituent en principe pas une comorbidité psychiatrique grave et durable à un 
trouble somatoforme douloureux, dans la mesure où ils ne sont en règle générale 
qu'une manifestation réactive ne devant pas faire l'objet d'un diagnostic séparé 
(ATF 130 V 356 consid. 3.3.1 in fine; MEYER/BLASER, op. cit. p. 81, note 135). 
9. En l'espèce, le recourant invoque les avis des Drs O_________ et L_________. 
Force est de constater que le Dr L_________ ne motive en rien l'affirmation selon 
laquelle l'état de son patient se serait aggravé. Interpellé sur ce point, il a 
simplement fait état, en date du 10 février 2005, d'hypertension artérielle, de 
syndrome métabolique, de fibromyalgie et de lyse hépatocellulaire et conclu à une 
incapacité de travail totale depuis le 4 août 1998. Or, il a été d'ores et déjà jugé, par 
décisions entrées en force, que l'assuré était apte à exercer à plein temps et plein 
rendement une activité adaptée à ses limitations dès la fin du mois de septembre 
1999, ce qui n'entrainait pas de perte de gain suffisante pour ouvrir droit à une 
rente. 
Ainsi que l'a fait remarquer l'intimé, seul le diagnostic de fibromyalgie aurait pu se 
révéler invalidant, mais tel n'est pas le cas. En effet, l'état dépressif moyen invoqué 
par le Dr O_________ - et d'ailleurs nié par les médecins du SMR, qui n'ont pas 
retenu de limitation au plan psychique - ne saurait constituer une comorbidité 
psychiatrique d'une durée et d'une acuité suffisantes au sens de la jurisprudence. 
Aussi doit-on considérer en l’espèce que l’existence d’une comorbidité 
psychiatrique, au sens voulu par la jurisprudence constante, n’est pas avérée. En 
effet, la jurisprudence du Tribunal fédéral citée ci-dessus, fondée sur la doctrine 
médicale, a clairement posé le principe selon lequel les troubles d’ordre dépressif, 
tel que celui dont le recourant se prévaut, ne constituent pas une comorbidité 
psychiatrique grave et durable à un trouble somatoforme douloureux - ou à une 
fibromyalgie - dès lors qu’ils sont une manifestation réactive de ce dernier. Les 
éléments au dossier ne permettent en effet pas de considérer que les problématiques 
psychiques seraient intervenues avant la symptomatologie. 
Reste à examiner si les autres critères permettant de reconnaître un caractère 
invalidant à une fibromyalgie sont réalisés en l'espèce, étant précisé qu'ils doivent 
revêtir une intensité et une constance certaines. 
En premier lieu, on doit se trouver en présence d'affections corporelles chroniques. 
Il doit s’agir d’affections fondées sur un substrat organique et non de douleurs 
(subjectivement ressenties par la personne atteinte dans sa santé). Dans le cas 


 
 
 
 
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d'espèce, il n'y a pas d'affections corporelles chroniques invalidantes s'ajoutant aux 
diverses plaintes douloureuses du patient. 
Le second facteur à examiner est celui d'un processus maladif s'étendant sur 
plusieurs années sans rémission durable. Dans le cas présent, le recourant continue 
de souffrir de gonalgies mais ces dernières n'ont pas empêché les experts de 
conclure à une capacité de travail entière à compter du mois de septembre 1999 
dans une activité adaptée. Ce critère n'est donc pas non plus rempli. 
Quant à la perte d’intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, quoi 
qu’en dise le recourant, elle n’est pas non plus réalisée. Le Dr O_________ fait 
certes état d'une évolution vers une déchéance socio-professionnelle mais 
certainement pas suffisante pour atteindre la mesure exigée par la jurisprudence 
puisque dans son avis du 10 février 2005, le Dr L_________ considérait que l'on 
pouvait malgré tout exiger de son patient qu'il exerce une activité légère à mi-
temps. 
L’état psychique de l’assuré n’est manifestement pas cristallisé. Les médecins du 
SMR ont conclu à l'absence de limitation fonctionnelle psychiatrique. L'avis du 
Dr O_________, au demeurant peu étayé, ne saurait suffire à s'écarter de celui des 
médecins du SMR. D'une part, il convient de rappeler que l'avis des experts doit 
primer sur celui du médecin traitant. D'autre part, l'avis du Dr O_________ semble 
sujet à caution dans la mesure où il est contredit non seulement par les médecins du 
SMR mais également par le Dr N_________, qui avait conclu, en 1999, à un simple 
trouble de l'adaptation sans conséquence invalidante, alors que le Dr O_________ 
soutient que l'état de son patient évoluait déjà vers une chronicisation en 1997. 
En définitive, le Tribunal de céans se doit de confirmer l’appréciation faite par les 
organes de l’assurance-invalidité, à savoir l’absence de pathologie (somatique ou 
psychiatrique) invalidante et donc, d'aggravation pouvant entrainer une 
modification du droit de l'assuré. 
10. Il suit de ce qui précède que le recours est mal fondé, de sorte qu’il sera rejeté. 
 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Met un émolument de 200 fr. à la charge du recourant. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Brigitte LUSCHER 
 
La présidente 
 
 
 
 
Karine STECK 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le