ge_gerichte · AARP/350/2023 · 2023-09-19 · fr


Siégeant : Madame 
Gaëlle 
VAN 
HOVE, 
présidente ; 
Monsieur 
Vincent FOURNIER, Madame Delphine GONSETH, juges. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/24506/2016 
AARP/350/2023
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du 19 septembre 2023 
 
Entre 
A______, domiciliée ______, comparant par Me Ludovic TRIVELLI, rue de Lausanne 1, 
case postale 1140, 1800 Vevey 
demanderesse en révision, 
 
contre l’arrêt AARP/403/2020 rendu le 26 novembre 2020 par la Chambre pénale d’appel et 
de révision, 
 
et 
D______, B______ et C______, parties plaignantes, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
case postale 3565, 1211 Genève 3, 
cités.


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P/24506/2016 
EN FAIT : 
A. 
a. Par arrêt AARP/403/2020 du 26 novembre 2020, la Chambre pénale d’appel et de 
révision (CPAR) a déclaré A______ coupable de diffamation (art. 173 ch. 1 CP), de 
calomnie (art. 174 ch. 1 CP) et de tentative de contrainte (art. 22 al. 1 cum art. 181 
CP), a constaté qu’elle n’avait pas fait la preuve de la vérité ni de la bonne foi de ses 
allégations (art. 173 ch. 5 CP), l’a condamnée à une peine pécuniaire de 150 jours-
amende assortie du sursis pendant trois ans, l’a condamnée à verser CHF 1.- à 
B______ et C______ et CHF 1.- à D______ à titre de réparation de leur tort moral, 
avec suite de frais. Par arrêt 6B_99/2020 du 23 septembre 2021, le Tribunal fédéral a 
rejeté le recours formé par A______ à l’encontre de cette décision. 
 
En substance, la CPAR a retenu que A______ avait, en 2016, diffamé les époux 
B______/C______, parents de son ancien compagnon D______, notamment en les 
accusant à tort, envers des tiers, d’actes de pédophilie à l’encontre de leurs fils 
D______ et E______. Alors qu’elle avait des indicateurs clairs selon lesquels ces 
accusations étaient dénuées de tout fondement, elle les avait diffusées sans observer 
le moindre devoir de prudence, et n’avait pas même pris le soin d’en parler 
directement avec E______, alors qu’elle aurait pu aisément le faire. Elle avait 
également 
calomnié 
D______ 
en 
janvier-février 
2017, 
en 
déclarant, 
mensongèrement, à son employeur que ce dernier ne payait pas pour l'éducation et 
les besoins de base de sa fille, qu’il avait un problème avec sa famille, qu'il devenait 
fou ou encore que ses parents avaient fait du mal à beaucoup d'enfants. Elle l’avait 
diffamé en affirmant qu’il souffrait de problèmes psychologiques. Enfin, en janvier 
2017, elle avait tenté de contraindre D______ de payer une contribution d'entretien 
pour sa fille supérieure à celle fixée judiciairement quelques mois auparavant, en le 
menaçant d'un dommage sérieux à sa réputation, voire concernant son emploi ; celui-
ci ne s’était toutefois pas exécuté. 
A______ et D______ sont les parents de F______, née ______ 2011. À la suite de la 
séparation des parties, l’enfant est restée auprès de sa mère. Toutefois, sur la base 
d’un rapport d'expertise familiale du 5 novembre 2018, le Tribunal de première 
instance a attribué au père la garde et l’autorité parentale sur l’enfant en décembre 
2018. 
B. 
a. Les 3 juin et 18 juillet 2022, A______ a demandé la révision de la décision 
susmentionnée. Cette demande a été déclarée irrecevable par arrêt du 31 août 2022. 
 
b. Par courrier non daté mais reçu le 26 avril 2023, A______ a derechef requis la 
révision de l’arrêt du 26 novembre 2020. Me Ludovic TIRELLI s’étant constitué à la 
défense de ses intérêts, un délai lui a été imparti pour compléter la demande en 
regard de l’art. 410 du code de procédure pénale (CPP). 


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c. Dans la demande motivée adressée à la CPAR à l’échéance du délai imparti (et 
régulièrement prolongé), A______ conclut à l’admission de sa demande de révision, 
à son acquittement complet et, subsidiairement, à ce qu’un nouveau jugement soit 
ordonné, avec suite de frais. 
Elle se prévaut d’un rapport d’expertise psychiatrique rendu le 5 février 2023 dans 
une procédure ultérieure (P/1______/2017 ; ci-après l’expertise 2023) aux termes 
duquel elle souffre d'un trouble mixte de la personnalité à traits narcissiques, 
émotionnellement labiles de type borderline et paranoïaques. 
c.a. Selon les conclusions de l’expertise 2023, le maître mot organisant le discours 
diffluent de A______ est celui de "conviction". Elle est profondément et 
pathologiquement convaincue que toute sa situation est déterminée par une 
conjonction d'éléments qui lui sont extérieurs et qui l’ont durablement inscrite dans 
un scénario figé. Elle est ainsi convaincue d'être le seul défenseur héroïque de sa fille 
unique, mise en péril par une conjugaison de forces du mal. Les acteurs de celles-ci 
sont nombreux et cumulés : père de l'enfant et ses parents, médecin, curateur, 
avocats, experts, magistrats… Plutôt que rechercher l'apaisement ou la négociation, 
elle s'est engagée avec résolution dans une logique d'escalade conflictuelle qu'elle a 
abondamment alimentée par son souci d'être reconnue dans la justesse de son combat 
et par sa propension à user systématiquement et répétitivement de toutes les 
ressources que le droit et les moyens de communication actuels mettent à sa 
disposition. Dans une identification héroïque, elle se voit investie de la mission de 
terrasser l’Injustice, dans un combat, seule contre tous, qui est devenu sa raison d'être 
(…). Elle érige sa vision des choses en vérité absolue qui ne peut supporter la 
discussion et n’a pas besoin d’être étayée par d’autres arguments que ceux qu’elle 
répète à l’infini dans ses publications et messages alors que leur inanité a fait l’objet 
de nombreuses décisions et développements judiciaires, ce dont elle semble n’avoir 
cure. Son fonctionnement répond aux trois critères du sujet quérulent : (1) plaintes 
persistantes et acharnées auprès des tribunaux avec tendance à élargir le focus de la 
plainte initiale, (2) vie mentale dominée par la croyance ou le sentiment d’avoir subi 
une perte ou un préjudice, (3) les comportements et les actions visent à obtenir 
compensation, réparation ou vengeance et, surtout, à maintenir activement le lien de 
persécution avec les personnes visées. 
Dans ce contexte les accusations qu’elle porte contre les époux B______/C______, si 
elles font l’objet d’une conviction inébranlable, n’en relèvent pas moins d’une 
dimension stratégique évidente. Les experts relèvent en effet que les publications et 
messages de A______ semblent connaître une particulière recrudescence lors de 
moments clés de la procédure civile ou, plus récemment, lorsqu’elle apprend que sa 
fille est susceptible d’aller passer quelques temps chez ses grands-parents paternels. 


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Sa conviction s’est forgée sur des prémisses qui n’ont convaincu de leur 
vraisemblance aucun interlocuteur habilité à donner la suite qu’elle demandait. 
Malgré la succession de désaveux, elle fait le choix, certes poussée par sa pathologie 
de caractère, de maintenir ses accusations et de les diffuser avec toute l’énergie 
quérulente qu’elle revendique en érigeant sa vérité comme preuve ultime. 
c.b. Les experts excluent tout trouble ou pathologie à caractère délirant. La 
conviction de l’expertisée relève d’un débordement irrationnel qu’elle appuie sur sa 
certitude d’être le porte-parole de la vérité, plus puissante que les éléments concrets 
et tangibles qui pourraient la contredire. Cette conviction irrationnelle associée à 
l’ensemble du tableau clinique place son fonctionnement psychique et son évolution 
dans le registre des troubles sévères de la personnalité et rend compte d’un enjeu 
identitaire majeur. Ce trouble est à l’origine de trois séries de manifestations : 
En premier lieu, des troubles du registre narcissique sont au-devant du tableau. Le 
trouble de la personnalité narcissique est caractérisé par un fonctionnement général 
s’organisant autour de fantaisies ou de comportements grandioses, du besoin d’être 
admiré qui conduit le sujet à se vivre avec le sens grandiose de sa propre importance, 
à se penser comme « spécial » et unique , à ne pouvoir être admis ou compris que par 
des institutions ou des gens spéciaux et de haut niveau, à penser que tout lui est dû, à 
s’attendre à bénéficier d’un traitement particulièrement favorable, etc. Ces traits se 
manifestent avec une particulière densité chez l’expertisée et permettent de 
comprendre pourquoi, en particulier, les maigres « preuves » qu’elle allègue sans 
cesse ne nécessitent aucun étayage (…). 
En second lieu, elle présente des traits paranoïaques qui confèrent à son attitude une 
méfiance soupçonneuse et envahissante envers « les autres » dont les intentions sont 
interprétées comme malveillantes. Ainsi, elle s’attend immanquablement à ce que 
toute personne avec qui elle développe une interaction l’exploite, lui nuise ou la 
trompe. (…) Elle n’est jamais convaincue par les actes ou les dires judiciaires qui 
récusent ses accusations. Son incapacité radicale à l’autocritique associé à son 
manque d’empathie sont des distorsions psycho-relationnelles résultant de son 
centrage narcissique amplifié par sa rigidité caractérielle, propre à la personnalité 
paranoïaque. 
On note, enfin, certains traits propres au trouble de la personnalité borderline et 
caractérisés par une instabilité affective due à une réactivité marquée de son humeur, 
des relations interpersonnelles instables et intenses marquées par l’alternance entre 
des positions extrêmes d’idéalisation excessive et de dévalorisation, ce qui semble 
avoir marqué la vie affective de l’expertisée. 
c.c. Le trouble sévère de la personnalité dont souffre A______ n'a pas diminué sa 
responsabilité. Elle a possédé en tout temps et possède la faculté d'apprécier le 


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caractère illicite de ses actes et de se déterminer d'après cette appréciation. Elle 
réitère ses accusations et les propos considérés comme attentatoires à l’honneur des 
plaignants en pleine conscience des décisions pénales qui les ont à de nombreuses 
reprises invalidées et en choisissant délibérément d’enfreindre les ordonnances 
pénales et autres mesures de substitution prononcées à son encontre. Elle présente un 
risque avéré et assumé de commettre de nouvelles infractions contre l'honneur ; elle 
indique constamment vouloir réitérer ses accusations et propos potentiellement 
attentatoires à l’honneur des personnes qu’elle vise. Ce risque est quasi inéluctable, 
tant sa détermination apparaît enracinée dans sa conviction. En revanche, le risque de 
commission d'infractions plus graves et d'autres natures n'est pas cliniquement étayé. 
Un passage à l'acte autre que les faits qui lui sont reprochés actuellement ne reste 
qu'hypothétique. 
Enfin, les experts soulignent qu'il est important que tous les protagonistes aient la 
volonté de s'engager dans un apaisement de la situation pour essayer de trouver un 
modus vivendi suffisamment viable et permettre à F______ d'évoluer favorablement. 
e. La demanderesse en révision soutient que l’expertise 2023 constitue un moyen de 
preuve nouveau aux termes duquel elle est intimement convaincue de la véracité de 
ses accusations, alors que certains éléments de la procédure étaient de nature à étayer 
ses soupçons à l’égard des grands-parents de sa fille. Elle était partant de bonne foi. 
En lien avec les faits à l’égard de son ancien compagnon, elle ne développe aucun 
argument contre le verdict de tentative de contrainte. En lien avec les atteintes à 
l’honneur, elle se prévaut de sa conviction de la vérité de sa version et se réfère à un 
passage de l’expertise 2023 dans laquelle les experts rapportent les conclusions de 
l’expertise familiale de novembre 2018, pour en déduire qu’elle avait des raisons 
fondées de soutenir que le père de sa fille souffrait de troubles psychologiques. 
f. Aucune détermination n’a été sollicitée auprès des autres parties. 
EN DROIT : 
1. 
1.1. L'art. 410 al. 1 let. a CPP permet à toute personne lésée par un jugement entré en 
force d'en demander la révision s'il existe des faits ou des moyens de preuve qui 
étaient inconnus de l'autorité inférieure et qui sont de nature à motiver l'acquittement 
ou une condamnation sensiblement moins sévère du condamné. 
Les faits ou moyens de preuve invoqués doivent être nouveaux et sérieux. Les faits 
ou moyens de preuve sont inconnus lorsque le juge n'en a pas eu connaissance au 
moment où il s'est prononcé, c'est-à-dire lorsqu'ils ne lui ont pas été soumis sous 
quelque forme que ce soit. Ils sont sérieux lorsqu'ils sont propres à ébranler les 
constatations de fait sur lesquelles se fonde la condamnation et que l'état de fait ainsi 


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modifié rend possible un jugement sensiblement plus favorable au condamné 
(ATF 145 IV 197 consid. 1.1 ; 137 IV 59 consid. 5.1.2 et 5.1.4 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_688/2020 du 15 octobre 2020 consid. 1.1). 
Le fait invoqué doit déjà exister avant l'entrée en force du premier jugement ; un fait 
postérieur ne saurait entrer en considération (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1083/2021 
du 16 décembre 2022 destiné à la publication consid. 2.3). 
Les faits ou moyens de preuves sont nouveaux lorsque le juge n'en a pas eu 
connaissance au moment où il s'est prononcé, c'est-à-dire lorsqu'ils ne lui ont pas été 
soumis sous quelque forme que ce soit (ATF 137 IV 59 consid. 5.1.2 ; ATF 
130 IV 72 consid. 1). Pour que l'on puisse se convaincre qu'un élément de preuve 
ressortant du dossier est resté inconnu du juge, il faut tout d'abord que cet élément 
soit à ce point probant sur une question décisive, que l'on ne puisse imaginer que le 
juge ait statué dans le même sens s'il en avait pris connaissance. S'il y a matière à 
appréciation et discussion, cela exclut que l'inadvertance soit manifeste. Cette 
première condition ne suffit cependant pas, parce que cela permettrait de se plaindre 
en tout temps d'une appréciation arbitraire des preuves non explicitée. Il faut encore 
que des circonstances particulières montrent que cette situation est due à l'ignorance 
du moyen de preuve et non pas à l'arbitraire. Cette question doit être examinée de cas 
en cas, en tenant compte, non pas seulement de la teneur du jugement critiqué, mais 
de l'ensemble des circonstances, qui doivent faire apparaître à l'évidence que le juge 
n'a pas eu connaissance d'un moyen de preuve figurant à la procédure. Dans le doute, 
on doit supposer qu'il a pris connaissance de toutes les pièces du dossier (ATF 
145 IV 197 consid. 1.1 ; 137 IV 59 consid. 5.1.2 et 5.1.4 ; 122 IV 66 consid. 2b ; 
arrêt du Tribunal fédéral 6B_688/2020 du 15 octobre 2020 consid. 1.1). 
Les faits et moyens de preuve sont sérieux lorsqu'ils sont propres à ébranler les 
constatations de fait sur lesquelles se fonde la condamnation et que l'état de fait ainsi 
modifié rend possible un jugement sensiblement plus favorable au condamné 
(ATF 145 IV 197 consid. 1.1 ; 137 IV 59 consid. 5.1.2 et 5.1.4 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_688/2020 du 15 octobre 2020 consid. 1.1). 
En matière pénale, de nouveaux documents médicaux ou une nouvelle expertise 
peuvent donner lieu à une révision s'ils permettent d'établir que les faits retenus dans 
le premier jugement étaient faux ou imprécis. Une nouvelle expertise concluant à une 
appréciation différente ne constitue toutefois pas déjà une cause de révision. Elle doit 
s'écarter de la première expertise pour des motifs sérieux et établir des erreurs claires 
de nature à ébranler le fondement du premier. Une expertise pourra aussi être 
considérée comme un moyen de preuve nouveau si elle se fonde sur de nouvelles 
connaissances, applique une autre méthode ou est établie sur la base de faits 
nouvellement découverts mais préexistants. Ainsi, la nouvelle évaluation d'un trouble 
psychiatrique conduisant à un diagnostic différent ne constitue pas un motif de 


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révision si, pour l'essentiel, les constatations médicales sous-jacentes sont les mêmes. 
Tant que le nouvel avis médical ne fait qu'interpréter différemment un état de santé et 
que l'appréciation antérieure de celui-ci reste défendable, il n'existe pas de motif de 
révision au sens de l'art. 410 al. 1 let. a CPP (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1446/2021 
du 9 décembre 2022 consid. 4.1.2 et les arrêts cités). 
1.2. L'autorité saisie peut refuser d'entrer en matière lorsque les motifs de révision 
invoqués sont manifestement non vraisemblables ou infondés ou lorsque la demande 
de révision apparaît abusive (art. 412 al. 2 CPP ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1126/2019 du 4 novembre 2019 consid. 1.1). 
1.3. L'art. 173 ch. 1 CP réprime le comportement de celui qui, en s'adressant à un 
tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite 
contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, 
ou aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon. Pour apprécier si une 
déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non pas sur le sens que lui 
donne la personne visée, mais sur une interprétation objective selon le sens qu'un 
destinataire non prévenu doit, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer. S'agissant 
d'un texte, il doit être analysé non seulement en fonction des expressions utilisées, 
prises séparément, mais aussi selon le sens général qui se dégage du texte dans son 
ensemble (ATF 128 IV 53 consid. 1a et les arrêts cités). 
En vertu de l'art. 173 ch. 2 CP, l'auteur n'encourt cependant aucune peine s'il prouve 
que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il 
avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies ; s'il a usé 
d'expressions qui comportaient non seulement l'allégation de faits, mais encore des 
jugements de valeur, il faut en outre que ceux-ci aient été objectivement justifiables 
au regard des faits allégués (ATF 121 IV 76 consid. 2a/bb). 
L'art. 173 ch. 3 CP prévoit cependant que l'auteur n'est pas admis à faire ces preuves, 
et qu'il est punissable, si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à 
l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire 
du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou familiale du lésé. 
1.4. L'art. 174 ch. 1 CP réprime, au titre de calomnie, le comportement de celui qui, 
connaissant la fausseté de ses allégations, aura, en s'adressant à un tiers, accusé une 
personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de 
tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, et de celui qui aura propagé 
de telles accusations ou de tels soupçons, alors qu'il en connaissait l'inanité. 
La calomnie (art. 174 CP) est une forme qualifiée de diffamation (art. 173 CP), dont 
elle se distingue en cela que les allégations attentatoires à l'honneur sont fausses, que 
l'auteur doit avoir eu connaissance de la fausseté de ses allégations et qu'il n'y a dès 


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lors pas place pour les preuves libératoires prévues dans le cas de la diffamation 
(arrêts du Tribunal fédéral 6B_1100/2016 du 25 octobre 2017 consid. 3.4 ; 
6B_1286/2016 du 15 août 2017 consid. 1.2). 
Sur le plan subjectif, la calomnie implique que l'auteur ait agi avec l'intention de tenir 
des propos attentatoires à l'honneur d'autrui et de les communiquer à des tiers, le dol 
éventuel étant à cet égard suffisant. Il doit, en outre, avoir su ses allégations fausses. 
Sur ce point, le dol éventuel ne suffit pas (ATF 136 IV 170 consid. 2.1 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_324/2015 du 18 janvier 2016). 
1.5. En l'espèce, la demanderesse en révision se fonde sur une expertise qui porte sur 
son propre for intérieur, étant relevé qu’à l’exception des éléments figurant dans 
l’expertise familiale de novembre 2018, aucune expertise psychiatrique ne figurait au 
dossier. 
L’expertise 2023 a été effectuée après les faits de la présente cause ; on peut toutefois 
admettre que ses conclusions s’appliquent aussi aux faits commis en 2016-2017. 
Conformément à la jurisprudence évoquée ci-dessus (consid. 1.1), cela ne suffit pas à 
en faire un moyen de preuve nouveau et sérieux au sens de l’art. 410 CPP. En 
particulier, les juges de 2020 avaient déjà considéré que l’appelante était convaincue 
de ses propos, puisqu’ils l’ont retenu en examinant sa faute (consid. 4.3 : « en dépit 
de ce dont elle s'est convaincue… »). L’expertise 2023 n’apporte ainsi aucun élément 
fondamentalement différent à l’état de fait examiné dans la décision entreprise, ce 
d’autant plus qu’elle conclut à la pleine responsabilité de l’intéressée. 
Par surabondance, il sera ci-après rappelé en quoi la preuve de la sincérité des propos 
de la demanderesse en révision n’aurait pas été de nature à modifier l’appréciation 
des premiers juges. 
1.5.1. En ce qui concerne les propos proférés à l’encontre des époux 
B______/C______, dans la décision entreprise, la CPAR a certes retenu que 
l’appelante n’avait manifestement aucune raison de croire à la véracité de ses propos, 
ce que l’expertise 2023 pourrait en théorie contredire. Elle a toutefois surtout retenu 
qu’elle ne pouvait pas être admise à apporter la preuve de la vérité ou de la bonne foi 
en raison de son comportement contraire à ce principe (consid. 3.5.2 : « l’appelante 
ne peut manifestement pas se prévaloir des preuves libératoires de la vérité ou de la 
bonne foi »). Ainsi, même si la demanderesse en révision devait être convaincue de 
la véracité de ses propos diffamants, la décision entreprise retient qu’elle n’avait pas 
de motif de les proférer au sens de l’art. 173 al. 3 CP. L’expertise 2023 n’y change 
donc rien. 
La demande en révision est ainsi manifestement irrecevable en regard de ces faits. 


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1.5.2. En ce qui concerne les propos qualifiés de calomnie, il s’agit du volet relatif 
aux accusations de ne pas subvenir à l'éducation et aux besoins de base de l’enfant 
des parties. 
L’expertise 2023 n’aborde ce volet des accusations proférées par la demanderesse 
qu’en passant, sans en tirer de conclusion expresse, et essentiellement en rapportant 
les propos de l’intéressée sans en tirer de conclusion (cf. pp. 27, 29). Elle ne justifie 
donc pas de réexaminer ce chef d’accusation. 
1.5.3. En ce qui concerne enfin la diffamation à l’égard du père de la fille de la 
demanderesse, soit le fait d’avoir affirmé à son employeur qu’il souffrait de 
problèmes psychologiques, la demanderesse en révision se méprend en retenant que 
l’expertise 2023 le confirmerait. En effet, ce n’est que lorsqu’elle rapporte la teneur 
de l’expertise familiale de 2018 – connue des premiers juges – que l’expertise 2023 
fait état d’un possible diagnostic du père de l’enfant, que les nouveaux experts ne 
confirment ni n’infirment. Il n’y a donc là non plus aucun fait nouveau. 
La demande de révision ne repose ainsi sur aucun motif valable au sens de l’art. 410 
CPP et sera déclarée irrecevable. 
2. 
La demanderesse en révision succombant, les frais de la procédure, comprenant un 
émolument réduit de CHF 500.-, seront mis à sa charge (art. 428 CPP). 
* * * * * 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Déclare irrecevable la demande de révision du 26 avril 2023 de A______ contre l’arrêt 
AARP/403/2020 rendu le 26 novembre 2020 par la Chambre pénale d'appel et de révision 
dans la procédure P/24506/2016. 
Condamne A______ aux frais de la procédure en CHF 755.-, qui comprennent un 
émolument de CHF 500.-. 
Notifie le présent arrêt aux parties. 
 
La greffière : 
 
Lylia BERTSCHY 
 
La présidente : 
Gaëlle VAN HOVE 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent 
arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition 
complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la 
voie du recours en matière pénale. 
 
 


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ETAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens 
en matière pénale (E 4 10.03). 
 
 
 
 
 
Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision 
 
 
Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) 
CHF 
00.00 
Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) 
CHF 
180.00 
Procès-verbal (let. f) 
CHF 
00.00 
Etat de frais 
CHF 
75.00 
Emolument de décision 
CHF 
500.00 
Total des frais de la procédure d'appel : 
CHF 
755.00