ge_gerichte · ATAS/370/2025 · 2025-05-20 · fr


Siégeant : Marine WYSSENBACH, présidente; Anny FAVRE et Christine TARRIT-
DESHUSSES, juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2383/2024 
ATAS/370/2025 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 20 mai 2025 
Chambre 15 
 
En la cause 
A______ 
 
recourant 
 
contre 
SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN 
CAS D'ACCIDENTS 
 
intimée 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 A______ (l’assuré), né le ______ 1983, était employé à plein temps par la 
société B______ depuis le 10 octobre 2023 et assuré contre les accidents par la 
SUVA. 
b. Le 23 octobre 2023 à 7 heures, alors que l’assuré transportait du matériel, son 
genou droit a heurté une machine. Après le heurt, l’assuré a ressenti des douleurs 
au genou. 
c. Consulté par l’assuré le jour-même, le docteur C______ a établi un certificat 
d’arrêt de travail jusqu’au 29 octobre 2023, pour des gonalgies à droite à la 
palpation et au mouvement. 
d. L’examen radiographique réalisé à la demande du Dr C______ le 23 octobre 
2023 n’a pas mis en évidence de lésion osseuse à caractère post-traumatique 
récente, mais une lésion s’étendant sur environ 15 mm du condyle interne de 
topographie sous-chondrale, en 1ère hypothèse de type ostéochondrite : discret 
épanchement du récessus sous-quadricipital (rapport du docteur D______). 
e. L’examen par IRM du 13 novembre 2023 a révélé une fissure de la corne 
postérieure étendue au segment moyen du ménisque interne avec lésions 
ostéochondrales condyliennes internes associées pouvant être post-traumatique. 
Œdème du plateau tibial interne. Rupture probablement incomplète du ligament 
croisé antérieur. Un avis orthopédique était indiqué (rapport du docteur E______). 
f. Consulté par la suite par l’assuré, le docteur F______, médecin généraliste, a 
prolongé l’arrêt de travail en expliquant que son patient souffrait d’une affection 
complexe du genou droit associant une rupture du ménisque interne et une forte 
suspicion clinico-radiologique d’une rupture du ligament croisé antérieur. L’avis 
d’un spécialiste était requis. 
g. Le docteur G______, chirurgien orthopédiste, a prolongé l’arrêt de travail de 
l’assuré jusqu’au 22 mai 2024, date d’une intervention de ligamentoplastie. 
h. La SUVA a versé des indemnités journalières dès le 23 octobre 2023. 
i. Le 3 avril 2024, la docteure H______, docteure spécialiste en médecine interne 
générale et médecin d'assurance, est arrivée à la conclusion que les atteintes mises 
en évidence sur l'IRM étaient préexistantes au choc sur le genou car les lésions 
chondrales se développaient sur plusieurs semaines et mois et non en trois 
semaines. En outre, un choc ne pouvait pas occasionner une rupture du ligament 
croisé antérieur. L'accident n'avait pas pu causer de lésion structurelle dans le sens 
propre du terme. L’œdème du plateau tibial guérissait en général au plus tard 
après 3 à 4 mois. 
j. Le 9 avril 2024, la SUVA a rendu une décision par laquelle elle supprimait ses 
prestations au 9 avril 2024 et ne prendrait pas en charge l’intervention prévue le 


 
 
 
 
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22 mai 2024, les troubles persistants au genou droit n’étant plus en lien de 
causalité avec l’accident. 
k. L’assuré s’est opposé à cette décision. Il a fourni un avis de son généraliste, le 
Dr F______, lequel estimait qu'il y avait un lien direct entre l’accident et la 
pathologie du genou droit puisque le patient n'avait aucun antécédent traumatique 
ou opératoire. 
l. La SUVA a rendu une décision, le 21 mai 2024, à teneur de laquelle elle a rejeté 
l’opposition. Selon une jurisprudence constante, un raisonnement fondé sur 
l'adage « post hoc, ergo propter hoc » ne permettait pas d'établir un lien de 
causalité naturelle au degré de la vraisemblance prépondérante exigé en matière 
d'assurances sociales, de sorte que l’avis du Dr F______ était insuffisant pour 
retenir de lien de causalité entre l’accident et l’état de l’assuré au-delà du 9 avril 
2024. Si selon le radiologue, la fissure de la corne postérieure du ménisque avec 
lésions ostéochondrales condyliennes « pouvait » être post-traumatique, une 
simple possibilité ne suffisait pas pour gager la responsabilité de l'assurance-
accidents. 
 L’assuré a recouru contre cette décision par acte adressé, le 17 juin 2024, aux 
autorités lucernoises, lesquelles ont fait suivre son recours à la chambre des 
assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : chambre de céans) en raison 
de sa compétence. Il a fait parvenir le compte-rendu opératoire du Dr G______ du 
22 mai 2024 selon lequel les ménisques et le cartilage étaient intacts. Le ligament 
croisé antérieur était complètement rompu, cicatrisé partiellement dans 
l'échancrure. Le médecin avait pratiqué la ligamentoplastie qu’il qualifiait en fin 
de rapport de satisfaisante. 
b. La SUVA a conclu au rejet du recours le 24 juillet 2024 en observant qu’à 
l’appui de son recours l’assuré avait produit le compte-rendu opératoire du 22 mai 
2024 dans lequel le Dr G______ n'avait cependant pas discuté de la causalité des 
troubles en cause. En ce qui concernait le rapport du Dr F______ du 16 avril 
2024, s'il fallait constater que celui-ci retenait un lien direct entre l'accident et la 
« pathologie » du recourant, il fallait dans le même temps constater que ce 
médecin n’avait fourni pour seule motivation qu'un raisonnement fondé sur 
l'adage post hoc ergo propter hoc, lequel n'était pas de nature à établir une relation 
de causalité naturelle au degré de la vraisemblance prépondérante. En tout état de 
cause, le Dr F______ parlait à juste titre de pathologie, soit une maladie ou un 
trouble souvent de longue durée, ce qui était différent d'une atteinte traumatique 
accidentelle. En définitive, les rapports précités n’étaient pas susceptibles de 
mettre en doute l'appréciation probante et convaincante de la Dre H______, 
laquelle devait être confirmée. 
c. Par courrier des 14 et 28 août 2024, l’assuré a répliqué que ces problèmes 
provenaient de son accident du mois d’octobre 2023 et non pas d’un problème 
antérieur. Il a joint un certificat du chirurgien orthopédique qui indiquait que 


 
 
 
 
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l’examen clinique était compatible avec une rupture complète du ligament croisé 
antérieur et le patient avait eu des épisodes d’instabilité du genou droit dans sa vie 
quotidienne. La présence d’un œdème osseux sur l’IRM était compatible avec un 
traumatisme récent et probablement la rupture du ligament était survenue durant le 
même traumatisme. 
d. La SUVA a dupliqué en persistant dans ses conclusions le 20 septembre 2024. 
e. Le 19 octobre 2024, l’assuré a fait parvenir un nouveau document médical du 
Dr F______, lequel estimait qu’il y avait un lien direct entre l’accident et la 
rupture du ligament croisé antérieur. 
f. À l’issue de l’instruction, la cause a été gardée à juger. 
 
EN DROIT 
 
1. 
 
1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des contestations prévues 
à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, 
du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-
accidents, du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
1.2 Interjeté en temps utile, le recours est recevable (art. 60 al. 1 LPGA). 
2. 
Le litige porte sur le bien-fondé de l’intimée de mettre un terme à ses prestations 
le 9 avril 2024 et singulièrement sur le lien de causalité entre les lésions 
chondrales ainsi que la rupture du ligament croisé antérieur et l’accident du 
23 octobre 2023, l’intimée ayant en revanche admis le lien de causalité entre 
l’œdème du plateau tibial et l’accident en estimant toutefois que ce type d’atteinte 
guérissait en général au plus tard après 3 à 4 mois. 
3. 
 
3.1 Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la présente loi n'en dispose pas autrement, 
les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, 
d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. 
3.2 Est réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, 
portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la 
santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA). 
3.3 La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité 


 
 
 
 
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naturelle (ATF 119 V 335 consid. 1 ; 118 V 286 consid. 1b et les références) et 
adéquate avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 
Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette condition est réalisée lorsqu'il y a lieu d'admettre que, 
sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout ou 
qu'il ne serait pas survenu de la même manière (ATF 148 V 356 consid. 3 ; 148 V 
138 consid. 5.1.1). Il n'est pas nécessaire que l'accident soit la cause unique ou 
immédiate de l'atteinte à la santé : il suffit qu'associé éventuellement à d'autres 
facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, c'est-à-dire qu'il apparaisse comme la 
condition sine qua non de cette atteinte (ATF 142 V 435 consid. 1). 
Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence 
d'un lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité 
est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le 
fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la 
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 
circonstance (ATF 148 V 356 consid. 3 ; 143 II 661 consid. 5.1.2 ; 139 V 156 
consid. 8.4.2). En présence d'une atteinte à la santé physique, le problème de la 
causalité adéquate ne se pose toutefois guère, car l'assureur-accidents répond aussi 
des complications les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent 
habituellement pas selon l'expérience médicale (ATF 118 V 286 consid. 3a et 117 
V 359 consid. 5d/bb ; arrêt du Tribunal fédéral U 351/04 du 14 février 2006 
consid. 3.2). 
3.4 Les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les 
indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque 
l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident (art. 36 al. 1 
LAA). Lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, 
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents 
d'allouer des prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle (et 
adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes 
étrangères à l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est 
similaire à celui qui existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à 
celui qui existerait même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire 
(statu quo sine). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est 
pas rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état 
maladif préexistant, dans la mesure où il s'est manifesté à l'occasion de l'accident 
ou a été aggravé par ce dernier (ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les références). 
En principe, on examinera si l'atteinte à la santé est encore imputable à l'accident 
ou ne l'est plus (statu quo ante ou statu quo sine) sur le critère de la vraisemblance 
prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des assurances 
sociales (ATF 129 V 177 consid. 3.1 et les références). 


 
 
 
 
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3.5 Dans le contexte de la suppression du droit à des prestations d'assurance 
sociales, le fardeau de la preuve incombe en principe à l'assureur-accidents (ATF 
146 V 51 consid. 5.1 et les références). Cette règle selon laquelle le fardeau de la 
preuve appartient à la partie qui invoque la suppression du droit entre seulement 
en considération s'il n'est pas possible, dans le cadre du principe inquisitoire, 
d'établir sur la base d'une appréciation des preuves un état de fait qui au degré de 
vraisemblance prépondérante corresponde à la réalité (ATF 117 V 261 consid. 3b 
et les références). La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit 
pas être apportée par la preuve de facteurs étrangers à l'accident. Il est encore 
moins question d'exiger de l'assureur-accidents la preuve négative, qu'aucune 
atteinte à la santé ne subsiste plus ou que la personne assurée est dorénavant en 
parfaite santé (arrêt du Tribunal fédéral 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.3). 
À cet égard, est seul décisif le point de savoir si, au degré de la vraisemblance 
prépondérante (ATF 146 V 271 consid. 4.4), les causes accidentelles d'une atteinte 
à la santé ne jouent plus aucun rôle, ne serait-ce même que partiel (ATF 142 V 
435 consid. 1), et doivent ainsi être considérées comme ayant disparu (arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_343/2022 du 11 octobre 2022 consid. 3.2 et les références). 
Selon la jurisprudence, fixer le délai du retour au statu quo sine en se référant à 
l'évolution prévisible de l'atteinte à la santé d'une manière abstraite et théorique ne 
suffit pas pour établir – au degré de la vraisemblance prépondérante – l'extinction 
du lien de causalité avec l'accident en cause (arrêts du Tribunal fédéral 
8C_481/2019 du 7 mai 2020 consid. 3.4 ; 8C_97/2019 du 5 août 2019 consid. 
4.3.1. et 4.3.2 ; 8C_473/2017 du 21 février 2018 consid. 5). 
3.6 La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, 
l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) 
supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de 
l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le 
médecin doit lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur 
l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est 
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément 
utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de 
l'assuré (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références ; 125 V 256 consid. 4 et les 
références). Pour apprécier le droit aux prestations d'assurances sociales, il y a lieu 
de se baser sur des éléments médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable 
sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 


 
 
 
 
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L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450 consid. 
11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 V 351 
consid. 3b). 
Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de 
l'impartialité d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement 
fondés. Étant donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des 
assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à 
l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
3.7 Lorsqu'un cas d'assurance est réglé sans avoir recours à une expertise dans une 
procédure au sens de l'art. 44 LPGA, l'appréciation des preuves est soumise à des 
exigences sévères : s'il existe un doute même minime sur la fiabilité et la validité 
des constatations d'un médecin de l'assurance, il y a lieu de procéder à des 
investigations complémentaires (ATF 145 V 97 consid. 8.5 et les références ; 142 
V 58 consid. 5.1 et les références ; 139 V 225 consid. 5.2 et les références ; 135 V 
465 consid. 4.4 et les références). En effet, si la jurisprudence a reconnu la valeur 
probante des rapports médicaux des médecins-conseils, elle a souligné qu'ils 
n'avaient pas la même force probante qu'une expertise judiciaire ou une expertise 
mise en œuvre par un assureur social dans une procédure selon l'art. 44 LPGA 
(ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 
8C_691/2021 du 24 février 2022 consid. 3.4). 
3.8 En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut 
et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (ATF 125 V 351 


 
 
 
 
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consid. 3a 52 ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne justifient 
cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des médecins 
traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un doute 
sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 4 mai 
2012 consid. 3.2.1). 
3.9 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 
193 consid. 2 et les références). Aussi n'existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans 
le doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
3.10 Le juge des assurances sociales doit procéder à des investigations 
supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons pour le 
faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du 
dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la 
simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En 
particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de 
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a ; RAMA 1985 p. 
240 consid. 4 ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 
consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction 
est nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il 
considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que 
l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 
4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l'administration reste possible, notamment quand il 
est fondé uniquement sur une question restée complètement non instruite jusqu'ici, 
lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par l'administration ou 
de demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4 ; 
SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 3). 
4. 
 
4.1 En l’occurrence, l’intimée a, d’une part, admis le lien de causalité entre 
l’œdème tibial et l’accident, mais jugé que les atteintes résiduelles au-delà du 
9 avril 2024 n’étaient plus en lien avec l’accident et a, d’autre part, nié tout lien de 
causalité entre la rupture du ligament croisé antérieur ainsi que des lésions 
chondrales avec le choc de l’accident. 


 
 
 
 
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4.2 Pour parvenir à ses conclusions, elle s’est uniquement fondée sur l’avis de son 
médecin d’assurance, spécialiste en médecine interne générale. Dans son avis, 
cette médecin a indiqué que les atteintes mises en évidence sur l'IRM étaient 
préexistantes au choc sur le genou, car les lésions chondrales se développaient sur 
plusieurs semaines et mois et non en trois semaines. 
Cette première allégation apparaît contradictoire puisque la médecin admet que 
ces lésions peuvent apparaître en quelques semaines et qu’en l’occurrence, l’IRM 
a été réalisée selon elle trois semaines après l’accident. Elle ajoute qu’un choc ne 
peut pas occasionner une rupture du ligament croisé antérieur et que l'accident 
n'avait pas pu causer de lésion structurelle dans le sens propre du terme, sans 
donner davantage d’explication ni motiver cet avis alors que le chirurgien qui est 
intervenu le 22 mai 2024 a indiqué au contraire que l’examen clinique était 
compatible avec une rupture complète du ligament croisé antérieur. 
Pour ces motifs, l’avis sur lequel s’est fondé l’intimée est insuffisant pour nier le 
lien de causalité entre l’accident et les lésions chondrales et la rupture du ligament 
croisé et ne convainc pas. 
L’avis du médecin généraliste traitant ne suffit pas à admettre ledit lien. Celui du 
chirurgien du recourant met certes en doute l’avis de la médecin de l’assurance, 
mais ne permet pas d’admettre sans autre instruction un lien de causalité entre 
l’accident et les atteintes du genou droit et la durée de celles-ci. 
Pour ces motifs, la chambre de céans n’est pas en mesure de statuer sur ce cas qui 
n’a pas fait l’objet d’une expertise ou d’une instruction suffisante. 
5. 
Le recours est dès lors admis et la cause sera renvoyée à l’intimée pour instruction 
complémentaire. 
Pour le surplus, la procédure est gratuite. 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet. 
3. Annule la décision du 21 mai 2024. 
4. Renvoie le dossier à l’intimée pour instruction complémentaire au sens des 
considérants. 
5. Dit que la procédure est gratuite. 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Nathalie KOMAISKI 
 
La présidente 
 
 
 
 
Marine WYSSENBACH 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le