ge_gerichte · ATAS/201/2016 · 2016-03-15 · fr


Siégeant : Raphaël MARTIN, Président; Christine BULLIARD-MANGILI et Anny 
SANDMEIER, Juges assesseurs 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/541/2014 
ATAS/201/2016 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 15 mars 2016 
2ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée à CAROUGE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Michael ANDERS 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
A/541/2014 
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EN FAIT 
1. Madame A______ (ci-après : l'assurée ou la recourante), née en 1957, sans 
formation, a travaillé en tant qu'employée de bureau de 1991 à 2004 auprès de 
B______ SA, année de son licenciement. De 2006 à 2009, l'assurée a travaillé 
bénévolement dans une librairie. 
2. Par rapport du 22 novembre 2006, le docteur C______, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie auprès des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-
après : les HUG), a diagnostiqué chez l'assurée un trouble dépressif récurrent, 
épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques (F33.2) et des troubles 
mentaux et comportementaux liés à l'utilisation de cannabis, utilisation continue 
(F12.25). L'assurée lui avait été adressée en raison de la persistance d'une 
symptomatologie dépressive. Elle avait été suivie au centre de thérapies brèves (ci-
après : CTB) du 16 juin au 19 juillet 2006 et elle souffrait d'une dépendance au 
cannabis parallèlement à son trouble dépressif. L'épisode dépressif dont elle 
souffrait alors évoluait depuis environ deux ans. Elle avait consulté le CTB la 1ère 
fois en avril 2004, lors de son licenciement. Elle avait alors confié avoir été victime 
d'un viol collectif à l'adolescence et ce traumatisme semblait avoir été à la base de 
son départ de la Suisse alémanique. Dans le contexte du même épisode, l'assurée 
avait reconsulté le CTB le 8 juin 2006. À titre d'antécédents psychiatriques, le 
médecin a noté une dépendance au cannabis depuis trente ans, des antécédents de 
viol à la fin de l'adolescence et un trouble dépressif récurrent. La thymie était triste 
avec une difficulté de concentration, une diminution de l'appétit, des insomnies, un 
sentiment de dévalorisation et de culpabilité, des idées de mort avec projet 
suicidaire, critiqué par la patiente. Il n'y avait pas de symptômes psychotiques. 
3. Du 19 janvier au 1er février 2010, l'assurée a été hospitalisée aux HUG pour un 
sevrage de cannabis. Par rapport du 4 février 2010, le docteur D______, spécialiste 
en psychiatrie et psychothérapie, et la doctoresse E______, du département de 
psychiatrie des HUG, ont diagnostiqué des troubles mentaux/comportementaux sur 
dérivés du cannabis, syndrome de dépendance utilisation continue (F12.25), des 
troubles mentaux/comportementaux sur cocaïne, syndrome de dépendance, 
utilisation épisodique (dipsomanie) (F14.26), des troubles mentaux et du 
comportement sur alcool, syndrome de dépendance utilisation épisodique (F10.26) 
et une phobie sociale. L'assurée consommait du cannabis depuis plusieurs années. 
Au début de la consommation, elle fumait un ou deux joints par jour afin de se 
détendre. Depuis quatre ans, la consommation était devenue plus importante, avec 
huit à dix joints de haschich par jour. Elle expliquait n'avoir plus de vie sociale et se 
sentir persécutée. Les médecins ont constaté notamment une phobie sociale très 
invalidante. Sa thymie était triste avec anhédonie, l'assurée était légèrement 
ralentie, avait une angoisse importante, la peur du regard des autres, des troubles du 
sommeil, une réduction de l'appétit, des difficultés de concentration, une diminution 
de l'élan vital, de la fatigue, un manque d'intérêt pour les autres, une idéation 
suicidaire passive, le projet de s'endormir sous hélium, mais l'assurée ne voulait pas 


 
 
 
 
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passer à l'acte pour l'instant. Persécutée, elle disait avoir l'impression qu'il y avait 
des caméras qui filmaient l'entretien, tout en restant critique par rapport à cela. 
4. Le 1er juin 2010, l'assurée a déposé une demande de prestations auprès de l'office de 
l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : OAI), mentionnant plusieurs 
épisodes dépressifs, de l'anxiété et des problèmes d'addiction et une incapacité de 
travail totale depuis 2005. 
5. Par rapport du 25 juin 2010, le docteur F______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie auprès des HUG, a diagnostiqué, avec répercussion sur la capacité 
de travail, un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère (depuis 1995), une 
phobie sociale (de très longue date), une dépendance au cannabis (depuis 2005) et 
une dépendance à l'alcool (depuis 2007-2008). L'assurée, qu'il suivait depuis 2007, 
avait présenté de nombreux épisodes dépressifs depuis une vingtaine d'années. La 
période de chômage avait aggravé le trouble de l'humeur, sa situation psychique et 
sociale, avec un état dépressif majeur non traité depuis des années. En janvier 2006, 
elle avait eu un accident de vélo avec fracture du tibia et avait dû rester alitée à la 
maison avec une perte de contacts sociaux qui s'était accentuée au cours des 
dernières années. L'assurée vivait dans un grand isolement avec un contact 
sporadique avec son fils et quelques très rares connaissances. La problématique de 
phobie sociale qu'elle présentait accentuait encore plus cet isolement et renforçait 
l'état dépressif. C'était pendant ces dernières années que la consommation de 
cannabis et d'alcool était devenue problématique pour elle. Elle était suivie pour 
cette raison par le service d'addictologie depuis 2007, initialement par le Dr 
D______, puis par le Dr F______, et de façon régulière par un psychologue, 
Monsieur G______. Les symptômes actuels étaient de la tristesse, de l'anxiété, une 
phobie sociale, des troubles du sommeil, une humeur dépressive et un 
ralentissement psychomoteur. L'assurée présentait de la fatigue, des troubles de la 
mémoire, une perte d'appétit. Son incapacité de travail était totale depuis 2004. Les 
limitations étaient la fatigue, d'importantes difficultés de concentration, des troubles 
de la mémoire, des difficultés relationnelles et de l'anxiété. L'activité d'employée de 
bureau n'était pas exigible. Les capacités d'adaptation, de compréhension, de 
concentration et la résistance étaient limitées depuis 2007. L'assurée était régulière 
à ses rendez-vous. 
6. Du 1er au 17 juillet 2010, l'assurée a été hospitalisée pour un sevrage d'alcool et de 
cannabis. Par rapport du 22 juillet 2010, le Dr D______ et le docteur H______ ont 
diagnostiqué des troubles mentaux/comportementaux sur dérivés du cannabis, 
syndrome 
de 
dépendance 
utilisation 
continue 
(F12.25), 
des 
troubles 
mentaux/comportementaux sur cocaïne, syndrome de dépendance, utilisation 
épisodique (dipsomanie) (F14.26), des troubles mentaux et du comportement sur 
alcool, utilisation nocive pour la santé (F10.1) et autres troubles délirants 
persistants (F22.8). L'assurée consommait du cannabis depuis l'âge de 20 ans. Les 
médecins ont indiqué que lors des entretiens individuels, l'assurée a fait part 
d'hallucinations auditives qu'elle entendrait depuis l'âge de 19 ans et dont elle 


 
 
 
 
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n'aurait parlé à personne, car elle disait arriver à les gérer à l'aide du cannabis. Il 
s'agissait de trois voix distinctes d'hommes et de femmes qui parlaient en français, 
suisse-allemand et en anglais. Une serait plutôt dévalorisante, l'autre l'inspirait pour 
écrire et la troisième était injonctive et lui faisait faire des tâches ménagères. Ces 
derniers temps, la patiente n'arrivait plus à les gérer et le cannabis avait un effet 
plutôt négatif. Les voix devenant plus critiques et dévalorisantes, cela avait amené 
la patiente à en parler aux soignants. Les médecins lui avaient proposé un 
traitement antipsychotique de risperdal, qui avait eu un effet bénéfique sur 
l'intensité des hallucinations 
7. Du 8 au 22 novembre 2010, l'assurée a été hospitalisée pour un sevrage d'alcool et 
de cannabis. Selon le rapport du 25 novembre 2010 du Dr D______ et du docteur 
I______, l'assurée n'arrivait pas à rester abstinente en ambulatoire malgré une 
bonne motivation et récemment ; elle avait débuté une consommation fréquente 
d'alcool, qui semblait l'inquiéter. L'assurée a identifié comme facteurs de crise 
addictologique sa difficulté à gérer ses émotions, en plus de la présence de 
symptômes psychotiques, tels que des hallucinations auditives. Ces symptômes 
avaient déjà été présents lors de la dernière hospitalisation ; la patiente expliquait 
pouvoir les gérer avec la consommation de cannabis. 
8. Du 23 décembre 2010 au 20 janvier 2011, l'assurée a été hospitalisée pour un 
sevrage d'alcool et de cannabis. Comme facteurs de rechute, elle a identifié des 
hallucinations auditives (trois différentes voix qui discutaient dans sa tête et 
l'obligeaient à consommer et à se faire des scarifications pour soulager ses 
angoisses). Ces hallucinations étaient présentes depuis l'âge de vingt ans, toujours 
soulagées par la consommation de cannabis (rapport du 21 janvier 2011 du 
Dr D______ et du Dr I______). 
9. Le 21 février 2011, l'OAI a retenu que l'assurée travaillerait à 100% si elle était en 
bonne santé ; son statut était celui d'actif. 
10. Par avis du 27 juin 2011, la doctoresse J______, du service médical régional de 
l’assurance-invalidité (ci-après : SMR), a notamment relevé que les rapports 
d'hospitalisation ne parlaient pas de trouble dépressif, ni de trouble de la 
personnalité. Le diagnostic de trouble dépressif récurrent n'était pas clair, de sorte 
qu'une expertise était nécessaire. 
11. Mandatés par l'OAI pour procéder à une expertise de l’assurée, le docteur 
K______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, en qualité d'expert, et 
Madame L______, psychologue et psychothérapeute, ont, par rapport du 5 
décembre 2011, diagnostiqué, avec répercussion sur la capacité de travail, des 
troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool, avec syndrome de 
dépendance, en utilisation continue (avec une nette aggravation depuis 2010) et en 
l’état utilisation dipsomaniaque (F10.25/F10.26), des troubles mentaux du 
comportement liés à l'utilisation de dérivés du cannabis, avec syndrome de 
dépendance et utilisation continue (depuis 1976 avec une aggravation depuis 2005 


 
 
 
 
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et 2010; F12.25), des troubles psychotiques survenant suite à une consommation 
quotidienne de cannabis (F12.53) ainsi qu'un trouble dépressif récurrent, épisode 
actuel moyen, alors en rémission partielle (F33.1). Sans répercussion sur la capacité 
de travail, l'assurée présentait une phobie sociale, depuis l'âge de 19 ans (F40.1), 
des troubles mentaux et du comportement liés à la consommation de cocaïne avec 
syndrome de dépendance et utilisation épisodique, depuis l'âge de 19 ans (F14.26), 
des difficultés liées à l'emploi et au chômage (Z56) et une accentuation de certains 
traits de personnalité, traits de personnalité émotionnellement labile et dépendante, 
depuis l'âge de 19 ans (Z73.1). 
Après avoir obtenu sa maturité, l'assurée avait entrepris des études universitaires en 
anthropologie, qu'elle avait interrompues après seulement deux semestres, car elle 
aurait été victime d'un viol collectif avec violence de la part de cinq camarades avec 
qui elle était partie consommer des substances illicites. Depuis ce moment, l'assurée 
avait présenté une dépendance à plusieurs substances illicites, notamment le 
cannabis et la cocaïne. Dans ce contexte, l'assurée avait quitté la Suisse pour 
voyager. Elle s'était mariée en 1981 et avait eu un fils, M______, né en 1982. En 
1991, elle avait trouvé un poste d'employée de commerce, qu'elle conservera 
jusqu'en 2004, année de la délocalisation de l'entreprise en Irlande et de son 
licenciement. Dans ce contexte, l'assurée avait présenté des symptômes dépressifs 
et 
anxieux 
fluctuants, 
réactionnels, 
nécessitant 
une 
prise 
en 
charge 
psychothérapeutique. Depuis 2006, l'assurée avait un suivi mensuel auprès du Dr 
F______ et un suivi bimensuel auprès d'un psychologue. Depuis un an, elle 
bénéficiait d'un suivi quotidien auprès de la doctoresse N______, spécialiste FMH 
en psychiatrie et psychothérapie à l'hôpital de jour Grand Pré. 
L'expert ne retenait aucun antécédent psychiatrique avant la survenue d'une poly-
toxicomanie fluctuante (essentiellement cannabis et cocaïne) et d'une dépendance 
éthylique, peu de temps après un viol collectif subi de la part de cinq hommes 
lorsque l'assurée avait 19 ans. L'assurée décrivait également des hallucinations 
auditives fluctuantes survenant dans le contexte de consommations importantes de 
cannabis, mais elle n'aurait évoqué ce problème que depuis environ deux ans. Les 
voix seraient apparues suite au viol. Elle avait aussi présenté des symptômes 
dépressifs et anxieux fluctuants évoluant depuis 2004, réactionnels à son 
licenciement. La dépendance au cannabis était très présente depuis 2004, bien 
qu'elle existât depuis trente ans selon l'anamnèse, alors que la dépendance éthylique 
était très présente depuis 2007-2008 et avait augmenté en 2010. 
Au status, l'expert ne notait pas la présence d'un ralentissement psychomoteur, ni 
d'une agitation. La thymie était normale, sauf lorsque l'assurée évoquait le viol 
qu'elle aurait subi, moment où sa thymie devenait triste. Il n'y avait pas de troubles 
attentionnels et mnésiques objectivables à l'examen clinique. Cet examen mettait en 
évidence des symptômes de la lignée psychotique (hallucinations auditives, sans 
idées délirantes exprimées au moment de l'expertise), qui seraient présents depuis 
plusieurs années, mais seulement après le début de la consommation de cannabis. 


 
 
 
 
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Leur intensité avait été modulée par des consommations de substances illicites et 
d'alcool qui avaient nécessité plusieurs hospitalisations en psychiatrie. L'analyse 
des critères majeurs de la dépression ne permettait pas d'évoquer un diagnostic 
d'épisode dépressif. La tristesse n'était pas présente durant la plupart de la journée, 
l'anhédonie était absente et la fatigue n'avait pas de répercussions lourdement 
invalidantes sur les activités de la vie quotidienne. Toutefois, selon l'anamnèse, 
l'assurée avait présenté une fatigue importante et invalidante, une tristesse 
fluctuante et une anhédonie partielle en lien avec des hallucinations auditives et 
avec une consommation excessive de cannabis, d'alcool et de cocaïne. La 
concentration était pleinement conservée, il n'y avait aucune idée de mort 
mentionnée durant l'entretien, ni ralentissement psychomoteur ou agitation. 
L'assurée faisait mention de troubles de l'endormissement et de réveils nocturnes, 
mais il ne s'agissait pas d'un symptôme actuellement invalidant, car il était sans 
répercussions significatives sur les activités de la vie quotidienne. Par conséquent, 
l'expert retenait un épisode dépressif récurrent, épisode actuel moyen, actuellement 
en rémission partielle. L'épisode dépressif était un trouble secondaire, car la 
consommation quotidienne de cannabis avait précédé de plusieurs années l'éclosion 
du premier épisode dépressif. 
L'assurée ne présentait par ailleurs pas les symptômes physiques de l'anxiété ; 
toutefois, elle présentait régulièrement des pensées intrusives, révélant la présence 
d'une phobie sociale, existant depuis plusieurs décades. Elle avait également des 
comportements durables et stables nettement disharmonieux dans plusieurs secteurs 
du fonctionnement, mais cette symptomatologie était en lien avec des troubles 
délirants persistants et une phobie sociale, ce qui excluait la présence d'un trouble 
de la personnalité. Les traits de personnalité émotionnellement labile et dépendante 
avaient commencé à être présents depuis l'âge de 19 ans, mais sans qu'un diagnostic 
d'un trouble de la personnalité ne pût être retenu. La consommation de cannabis, 
d'alcool et de cocaïne, puis la dépendance au cannabis, à l'alcool et à la cocaïne 
avaient été influencées négativement par ces traits de personnalité. Par conséquent, 
l'expert retenait une accentuation de certains traits de personnalité, traits de 
personnalité émotionnellement labile et dépendante. 
Les limitations fonctionnelles étaient en lien avec la fragilité psychique de l'assurée, 
qui présentait des autolimitations importantes, dans le contexte d'une 
consommation excessive quotidienne de cannabis. Les capacités de concentration et 
intellectuelles n'étaient pas sévèrement altérées. L'assurée présentait une phobie 
sociale depuis plusieurs années, aggravée par une consommation de cannabis 
quotidienne et par une consommation épisodique d'alcool. Toutefois, elle avait pu 
travailler dans le passé, malgré l'existence de sa phobie. 
D'un point de vue médical, il y avait une incapacité de travail totale depuis 2010, 
date de réapparition des symptômes dépressifs et des hallucinations auditives en 
lien avec une consommation de cannabis primaire. L'incapacité avait évolué 
positivement, car l'assurée présentait actuellement un épisode dépressif moyen en 


 
 
 
 
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rémission, ses consommations éthyliques continues étaient devenues épisodiques et 
elle ne présentait plus de troubles cognitifs invalidants. 
L'expert a indiqué que l'éclosion des épisodes dépressifs et des hallucinations 
auditives était ultérieure aux consommations des substances illicites, ce qui 
démontrait une toxicomanie primaire. Cela découlait tant de l'anamnèse directe que 
du rapport du 22 novembre 2006 établi par le Dr C______, qui mentionnait une 
dépendance au cannabis depuis trente ans et des épisodes dépressifs sans 
symptômes psychotiques depuis au plus tôt 2004. Selon l'expert, les hallucinations 
auditives étaient secondaires aux consommations illicites, car elles seraient 
présentes depuis plusieurs années, mais seulement après le début de la 
consommation de cannabis. La consommation excessive de cannabis avait favorisé 
l'éclosion des hallucinations auditives et ensuite l'apparition de plusieurs épisodes 
dépressifs qui avaient eu un impact négatif sur les capacités cognitives de l'assurée. 
Par conséquent, la capacité de travail médico-théorique pouvait être considérée 
comme pleine et entière dans toute activité, en cas d'abstinence aux substances 
psychoactives et à l'alcool. En cas de persistance de symptômes psychotiques après 
une période d'abstinence au cannabis de minimum six mois, ou en cas d'apparition 
de troubles cognitifs suite aux alcoolisations, la situation devait être réévaluée. 
12. Par avis du 11 juin 2012, la Dresse J______ du SMR, en se fondant sur l'expertise 
précitée, a retenu que l'assurée présentait une dépendance aux substances actives et 
un alcoolisme chronique primaire, et secondairement un trouble dépressif récurrent, 
épisode alors moyen en rémission partielle, et des troubles délirants chroniques 
sous forme d'hallucinations auditives liées à la consommation de cannabis. Elle ne 
présentait ainsi aucune atteinte à la santé justifiant une incapacité de travail 
prolongée ; sa capacité de travail était entière. 
13. Par projet de décision du 19 juin 2012, l'OAI a informé l'assurée qu'il entendait lui 
nier le droit à une rente et à une orientation professionnelle, dès lors qu'elle ne 
présentait aucune atteinte à la santé tant psychique que physique au sens de 
l'assurance-invalidité et que sa capacité de travail était totale dans toute activité. 
14. Le 17 juillet 2012, l'assurée s'est opposée au projet. Elle a joint un rapport du 
Dr F______ du 17 juillet 2012, expliquant qu'en janvier 2012, il avait fait part au 
Dr K______ des troubles psychiatriques sévères que présentait l'assurée. L'expert 
avait alors précisé qu'il verrait la patiente après un séjour hospitalier où un sevrage 
total de substances serait réalisé. Or, cette évaluation, en l'absence de prise de 
toxiques, n'avait pas été réalisée, alors que l'assurée avait été hospitalisée du 4 mai 
au 2 juin 2012, du 19 avril au 19 mai 2011 et du 23 décembre 2010 au 20 janvier 
2011. Le Dr F______ contestait les conclusions de l'expertise, car l'assurée 
présentait des troubles sévères qui n'étaient pas liés à l'usage de substances. 
15. À la demande de l'OAI, la Dresse N______ a expliqué, par pli du 30 octobre 2012, 
que l'assurée était alors hospitalisée afin d'effectuer un sevrage de cannabis et de 
benzodiazépines. Elle a joint les lettres de sortie des précédentes hospitalisations, et 


 
 
 
 
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notamment celle effectuée du 19 avril au 12 mai 2011. Par rapport du 19 mai 2011, 
le Dr D______ a diagnostiqué des troubles psychiques sur dérivés de cannabis, 
syndrome dépendant, alors abstinent, mais dans un environnement protégé 
(F12.21), des troubles mentaux et comportementaux sur alcool, syndrome 
dépendant, alors abstinent, mais dans un environnement protégé (F10.21), des 
troubles mentaux et comportementaux sur cocaïne, syndrome dépendant, alors 
abstinent, mais dans un environnement protégé (F14.21), des troubles mentaux et 
comportementaux sur opiacés syndrome dépendant, alors abstinent (F11.20), des 
troubles mentaux et comportementaux liés à l'utilisation d'hallucinogènes, 
syndrome dépendant, alors abstinent (F16.20), un trouble dépressif récurrent, 
épisode actuel moyen, sans syndrome somatique (F33.10), une personnalité 
émotionnellement labile, type borderline (F60.31) et une schizophrénie, sans 
précision (F20.9). Au status à l'entrée, l'attention et la concentration de l'assurée 
étaient perturbées ; elle exprimait de la tristesse, de l'anxiété, une peur des voix, des 
troubles du sommeil et de l'appétit, des idées délirantes de persécution et des 
hallucinations auditives. Durant l'hospitalisation, l'assurée n'avait pas consommé de 
substances, mais les médecins avaient pu observer une thymie triste, avec des 
fluctuations de l'humeur surtout quand elle était contrariée ou face à la frustration. 
Dans ces moments-là, elle s'était scarifiée profondément au bras. L'assurée avait 
accepté de reprendre le traitement de risperdal, qu'elle avait interrompu d'elle-
même, avec par la suite une diminution des hallucinations auditives, améliorant 
ainsi son confort ; elle ne se sentait plus constamment agressée et menacée par 
celles-ci. 
16. Par avis du 23 novembre 2012, la doctoresse O______, médecin auprès du SMR, a 
indiqué que lors de son entretien téléphonique avec le Dr F______, celui-ci avait 
expliqué que l'assurée était sortie le 6 novembre 2012 de Belle-Idée et qu'elle 
n'aurait pas repris de consommation. Il souhaitait que cette fenêtre d'abstinence soit 
mise à profit pour réaliser une nouvelle évaluation, car il estimait que l'assurée 
présentait une atteinte psychique sévère et incapacitante, indépendante du problème 
de consommation. 
17. Par rapport du 8 février 2013, le Dr F______ a diagnostiqué, avec répercussion sur 
la capacité de travail, un trouble dépressif récurrent, épisode alors sévère (F33.2) 
depuis 1995, un trouble anxieux: phobie sociale et anxiété généralisée depuis 1990, 
des troubles délirants persistants (F22.8) depuis 2005 au moins, une dépendance à 
l'alcool, alors abstinente, et une dépendance au cannabis avec une consommation 
alors modérée depuis 2005. L'incapacité de travail était totale depuis 2004. Il a 
précisé que les hallucinations auditives avec idées de persécution avaient été 
confirmées lors de séjours hospitaliers en dehors de toute prise de substance 
psycho-active. Il y avait une nouvelle amélioration sur le plan de la consommation 
précédente d'alcool (abstinence) et du cannabis depuis le dernier séjour à Belle-
Idée. Les symptômes étaient alors une humeur dépressive, de l'anxiété, des troubles 
du sommeil, une phobie sociale et des hallucinations auditives (voix avec injures et 


 
 
 
 
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critiques). Les limitations quant à l'exercice d'une activité lucrative étaient les 
difficultés face au stress et aux émotions, des difficultés de concentration, des 
oublis, une humeur dépressive, de l'anxiété, une fragilité psychique, une fatigue 
mentale et physique. On ne pouvait pas s'attendre à une reprise de l'activité 
professionnelle. Le médecin a fait remarquer que l'expertise qu'avait sollicitée 
l'OAI devrait se dérouler dans de meilleures conditions cliniques qu'en 2011, 
l'assurée présentant une meilleure évolution en 2012 et 2013 sur le plan des 
dépendances. Le médecin a joint une copie des rapports d'hospitalisation, dont un 
rapport daté du 20 novembre 2012, établi par le Dr D______ et le docteur 
A______, diagnostiquant, outre des troubles mentaux et du comportement sur 
dérivés de cannabis, alcool et cocaïne, une personnalité émotionnellement labile, 
type borderline (F60.31) et un trouble dépressif récurrent, sans précision (F33.9). 
Les médecins ont notamment expliqué que les semaines précédant l'hospitalisation, 
à l'approche de la date de son anniversaire, journée marquée dans le passé par une 
expérience traumatique (agression), la patiente avait augmenté ses consommations 
de cannabis et avait manifesté une anxiété importante ainsi qu'une exacerbation 
d'hallucinations auditives avec des idées auto-agressives associées. Dans ce 
contexte, elle avait sollicité une hospitalisation pour une mise à l'abri. 
18. À la demande de l'OAI, le Dr F______ a adressé les copies des analyses de 
recherches de toxiques et a signalé que l'assurée était abstinente depuis février/mars 
2013. 
19. Le 8 juillet 2013, le SMR a estimé qu'une deuxième évaluation psychiatrique 
auprès de l'expert était nécessaire. Il a rappelé que le Dr K______ avait bien 
objectivé la présence d'une symptomatologie psychotique. Mais étant donné que 
celle-ci semblait être apparue à la suite du début de la consommation de substances 
et avoir été entretenue par elle, le SMR avait retenu que les troubles mentaux et du 
comportement n'étaient pas du ressort de l'AI. 
20. Par rapport du 19 novembre 2013, le Dr K______ a diagnostiqué, avec répercussion 
sur la capacité de travail, des troubles mentaux et du comportement liés à 
l'utilisation de dérivés du cannabis, avec syndrome de dépendance et utilisation 
continue (depuis 1976 avec une aggravation depuis 2005 et sans preuve d'un 
sevrage réussi; toxicomanie primaire, F12.25), des troubles psychotiques survenant 
suite à une consommation quotidienne de cannabis (F12.53) et un épisode dépressif 
moyen, récurrent, épisode alors léger (F33.11/F33.0). Sans répercussion sur la 
capacité de travail, l'assurée présentait une accentuation de certains traits de 
personnalité, émotionnellement labile et dépendante, alors non décompensée, 
depuis l'âge de 19 ans (Z73.1), une phobie sociale depuis l'âge de 19 ans (F40.1), 
des troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool, avec 
syndrome de dépendance, alors utilisation dipsomaniaque (F10.26), des troubles 
mentaux et du comportement liés à la consommation de cocaïne avec syndrome de 
dépendance alors abstinente (F14.20) et des difficultés liées à l'emploi et au 
chômage (Z56). 


 
 
 
 
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L'expert a constaté une nette diminution de la consommation d'alcool et une 
abstinence à la cocaïne en 2013, mais seulement un mois d'abstinence au cannabis 
documentée du 25 avril au 16 mai 2013, laissant supposer que l'abstinence avait été 
réalisée probablement dès le 25 mars 2013. L'assurée lui avait expliqué que c'était 
depuis son agression sexuelle qu'elle aurait commencé ses dépendances éthyliques 
et aux substances et qu'elle aurait entendu des voix. Elle se plaignait de rechutes 
dépressives fréquentes, avec tristesse, fatigue, troubles du sommeil et réveils 
précoces, des baisses d'appétit, des hallucinations auditives, des problèmes pour 
sortir de chez elle, des troubles de la concentration et de son isolement social. 
L'assurée avait expliqué avoir eu des hallucinations auditives quotidiennement, 
mais elle n'en avait pas présenté au moment des entretiens avec l'expert et ce 
dernier n'avait pas objectivé d'attitudes d'écoute. 
L'expert a constaté une amélioration thymique globale par rapport à la situation de 
2011, de sorte qu'il retenait un épisode dépressif léger. Les hallucinations auditives 
étaient restées stables, mais l'expert ne retenait aucun élément en faveur d'un délire 
ou d'autres symptômes psychotiques et relevait que le diagnostic principal de la 
plupart des hospitalisations restait la dépendance au cannabis. L'expert a maintenu 
que la toxicomanie était primaire et que les hallucinations auditives étaient 
secondaires aux consommations de substances illicites. Cela découlait notamment 
de l'anamnèse, du rapport du Dr C______ ainsi que du rapport du Dr D______ du 
20 novembre 2012, qui indiquait que le facteur favorisant la décompensation 
psychique serait une augmentation des consommations de cannabis, qui avaient 
augmenté le niveau d'anxiété, les hallucinations auditives et les idées auto-
agressives. Il existait donc une toxicomanie primaire, essentiellement au cannabis, 
qui influençait négativement les rechutes dépressives, le déconditionnement, 
l'isolement et les hallucinations auditives de l'assurée. Par conséquent, la capacité 
de travail médico-théorique pouvait être considérée comme pleine et entière en cas 
d'abstinence. 
Selon l'expert, l'assurée devait continuer sa démarche psychothérapeutique 
individuelle, centrée sur ses traits de personnalité pathologiques et sur ses 
événements traumatiques passés qui n'avaient pas été suffisamment travaillés en 
psychothérapie selon l'anamnèse. L'expert conseillait « un arrêt de la rispéridone, 
tenant compte de la posologie qui était inadaptée 8 mg/jour! », dans le contexte où 
aucun effet bénéfique n'était rapporté ou objectivable, alors que des effets 
secondaires 
étaient 
objectivables : 
présence 
d'une 
roue 
dentée 
et 
un 
déconditionnement (probablement aggravé par cette posologie rarement rencontrée 
même pour des patients en décompensation psychotique aigue). 
En conclusion, l'expert a indiqué retenir « plusieurs arguments objectifs suggérant 
le fait que l'atteinte psychotique (hallucinations auditives non objectivables) 
(étaient) une cause et non pas une conséquence de la dépendance au cannabis. » Il 
ne pouvait toutefois pas affirmer qu'en l'absence de consommation de cannabis 


 
 
 
 
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durant une période suffisante, on assisterait à une disparition des rechutes 
dépressives et des hallucinations auditives nécessitant des hospitalisations. 
21. Par avis du 11 décembre 2013, le SMR a estimé que la deuxième évaluation par 
l'expert permettait de confirmer les conclusions du SMR du 11 juin 2012 et de 
retenir que l'assurée présentait au premier plan une toxicomanie primaire, qui 
s'accompagnait de restrictions directement liées à la consommation, donc 
potentiellement réversibles en cas d'abstinence. Il n'y avait ainsi pas de comorbidité 
incapacitante 
avérée. 
En 
cas 
d'arrêt 
de 
la 
consommation 
et 
après 
reconditionnement, l'assurée devrait disposer d'une pleine capacité de travail dans 
toute activité. En cas d'aggravation du tableau psychiatrique et à la condition d'un 
arrêt avéré de consommation, vérifié par des recherches de toxiques régulières sur 
une période d'au moins six mois, une nouvelle évaluation de la situation pourrait 
être envisagée. 
22. Par décision du 6 février 2014, l'OAI a rejeté la demande de prestations de 
l'assurée, estimant que celle-ci ne présentait aucune atteinte à la santé psychique ou 
physique au sens de l'assurance-invalidité et que sa capacité de travail était totale 
dans toute activité. 
23. Par acte interjeté le 21 février 2014, complété le 16 avril 2014, l'assurée, par 
l'intermédiaire de son conseil, a conclu, sous suite de frais et dépens, à l'annulation 
de la décision et à l'octroi d'une rente entière. Selon la recourante, les opinions 
contraires des spécialistes imposaient la mise en œuvre d'une expertise judiciaire. À 
l'appui de son recours, la recourante a produit un rapport du Dr F______ du 
31 mars 2014 expliquant que le trouble dépressif récurrent et le trouble anxieux 
(phobie sociale et anxiété généralisée) provoquaient un grave retentissement pour la 
patiente, et affirmant que l'incapacité de travail était nulle depuis de longues années 
(2004). La recourante avait fait des pas importants dans l'arrêt du cannabis (les 
analyses d'urines de mai et octobre 2013 étaient négatives). Les conclusions du 
deuxième rapport du Dr K______ restaient cependant très proches de sa première 
expertise, avec une minimisation de la gravité des troubles psychiatriques et 
psychiques de la patiente. L'expert attribuait ces troubles à la consommation de 
cannabis, dans une vision très réductrice de sa problématique. Selon le Dr F______, 
l'activité hallucinatoire chronique de la recourante était persistante et permanente et 
cela en dehors de toute consommation de cannabis. En effet, elle avait été constatée 
lors de ses nombreux séjours hospitaliers dans des périodes de sevrage de cannabis. 
Le pronostic de trouble hallucinatoire chronique était indépendant de la 
consommation de cannabis et n'était pas corrélé à un état de stress post-traumatique 
comme l'affirmait l'expert. Les conclusions de l'expert quant à une capacité de 
travail totale n'étaient pas en accord avec l'état de santé et la gravité des troubles de 
la recourante, alors que l'expert reconnaissait le trouble dépressif récurrent et 
plusieurs épisodes dépressifs depuis 2004. L'expertise de 2011 faisait état 
également « des hallucinations auditives qui (étaient) présentes même lors des 
périodes d'arrêt de cannabis et où la patiente (avait) maintenu son suivi 


 
 
 
 
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psychiatrique ». Le Dr F______ a ajouté que l'importance de ces hallucinations était 
une des raisons pour lesquelles le dosage de l'antipsychotique risperdal avait dû être 
augmenté à doses élevées en 2013 lors de périodes d'arrêt de consommation du 
cannabis. Les hallucinations avaient donc augmenté pendant les périodes de 
sevrage ; elles n'avaient pas diminué. Ce fait contestait l'argument de l'expert quant 
à des hallucinations secondaires à la prise de cannabis. Par ailleurs, elles n'avaient 
pas de lien immédiat avec l'agression que la recourante avait subie dans sa jeunesse, 
car elles étaient apparues plus tardivement. La recourante était suivie de façon 
intensive et régulière en milieu psychiatrique depuis au moins 2004, d'abord au 
CTB des HUG pour décompensation dépressive, et à quatre reprises lors 
d’hospitalisations en milieu psychiatrique pour des raisons liées non seulement à la 
prise de substances mais aussi à des épisodes dépressifs sévères avec des idées 
suicidaires et une activité hallucinatoire. 
24. Par réponse du 26 mai 2014, l'intimé a conclu au rejet du recours pour les motifs 
indiqués dans la décision ainsi que pour ceux émis par de la Dresse O______ dans 
un avis du 6 mai 2014, dont il résultait notamment que le rapport du Dr F______ 
n'apportait aucun élément nouveau et que l'expertise avait conclu que le trouble 
dépressif se manifestait dans le contexte d'une toxicomanie primaire et que son 
caractère autonome n'avait jamais été démontré. L'intimé était d'avis que la mise en 
œuvre de mesures d'instruction complémentaires était inutile dès lors qu'aucun 
élément médical objectif pouvant remettre en question la valeur probante de 
l'expertise n'avait été apporté. 
25. Le 20 juin 2014, la recourante a produit un rapport du 19 juin 2014 du Dr F______. 
Il en résultait que la recourante allait être hospitalisée pour une nouvelle rechute 
dépressive avec des idées suicidaires. Cette évolution était en lien avec le trouble 
dépressif récurrent, lequel était injustement nié par le SMR dans son dernier avis, 
malgré la présence évidente de signes de la lignée dépressive. L'hospitalisation 
n'était pas motivée par une consommation de substances psychoactives (la 
recourante présentait une abstinence au cannabis et à l'alcool) mais pour des 
troubles psychiatriques. Elle présentait toujours une activité hallucinatoire 
persistante dans les périodes d'abstinence de toxiques. Cette symptomatologie 
psychotique contribuait à aggraver son état et son pronostic. Le dosage sanguin de 
venlafaxine et de risperdal démontrait une prise du traitement correcte. Tous ces 
éléments contribuaient à mettre en évidence la gravité des troubles psychotiques de 
la recourante, qui n'étaient pas appréciés dans leur juste dimension par le SMR. Le 
caractère autonome du trouble dépressif était à souligner ; il avait pu favoriser, par 
le passé, le recours à la prise de toxiques (toxicomanie secondaire à un trouble 
psychotique). 
26. Par pli du 22 juillet 2014, l'intimé a persisté dans ses conclusions. Selon un avis du 
même jour, le SMR estimait que le courrier du Dr F______ ne permettait pas de 
modifier ses conclusions. En revanche, il était possible qu'une aggravation de l'état 


 
 
 
 
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de santé psychique de la recourante soit survenue postérieurement à la décision 
litigieuse. 
27. En date du 6 octobre 2014, la chambre des assurances sociales a informé les parties 
de la mise en œuvre d'une expertise, leur a communiqué le nom de l'expert ainsi 
que les questions qu'elle entendait lui poser, en leur octroyant un délai pour faire 
valoir une éventuelle cause de récusation et se déterminer sur les questions posées. 
28. Le 28 octobre 2014, la recourante a fait savoir à la chambre des assurances sociales 
qu'elle n'entendait pas récuser l'expert pressenti, et souhaitait que les troubles 
psychiques et les hallucinations de l’assurée fassent l'objet des investigations de 
l'expert (ce qu'il y aurait lieu de préciser sous chiffre 4, points 2 et 3 de la mission 
d'expertise). 
29. De son côté, par courrier du 28 octobre 2014, l'intimé s'est opposé à la mise en 
place d'une expertise judiciaire, l'expertise psychiatrique de 2013 figurant au 
dossier devant se voir reconnaître valeur probante et aucun élément médical 
objectif voire aucun élément (de nature clinique ou diagnostique) qui aurait été 
ignoré n'ayant été apporté par la recourante, une éventuelle aggravation de son état 
psychologique étant au surplus postérieure à la décision litigieuse. Il a indiqué, à 
titre subsidiaire, n'avoir pas de motif de récusation de l'expert pressenti, mais a 
sollicité que plusieurs questions, suggérées par le SMR, soient intégrées dans la 
mission d'expertise. 
30. Le 30 octobre 2014, la chambre des assurances sociales a fait savoir aux parties que 
l'expertise psychiatrique considérée avait toute sa justification au regard des critères 
jurisprudentiels, qu'elle acceptait d'intégrer les questions suggérées par le SMR 
dans la mission d'expertise, quand bien même certaines d'entre elles se recoupaient 
partiellement avec les questions soumises aux parties, mais qu'une investigation de 
ses troubles psychiques et de ses hallucinations était automatiquement comprise 
dans la mission confiée à l'expert d'établir un rapport détaillé et de répondre aux 
questions relevant, en particulier, des plaintes et données subjectives de la 
recourante et des constatations objectives et du status clinique (ch. 4 points 2 et 3 de 
la mission d'expertise), de sorte qu’il ne se justifiait pas de les mentionner plus 
explicitement. 
31. Par ordonnance du 30 octobre 2014, la chambre de céans a mis en œuvre l'expertise 
et l’a confiée au docteur P_____, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. 
La chambre des assurances sociales a notamment constaté que les rapports 
d'expertise établis par le Dr K______ n’emportaient pas la conviction, de sorte 
qu’ils ne pouvaient se voir accorder valeur probante (ATAS/1112/2014). 
32. Par rapport du 23 février 2015, le Dr P_____, sur la base notamment d'un entretien 
psychologique et d'un examen psychiatrique effectués les 13 et 15 janvier 2015, 
d'une analyse de la médication psychotrope et prise d'urines du 13 janvier 2015 et 
d'un consilium avec le Dr F______, a diagnostiqué, sur l'axe I, un trouble schizo-
affectif, type bipolaire, état actuel mixte (F25.0), un trouble panique avec 


 
 
 
 
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agoraphobie (F40.01), une phobie sociale (F40.1), une dépendance au cannabis 
(F12.2), une dépendance à l'alcool, rémission prolongée partielle (F10.2), un abus 
de cocaïne (F14.1) et une dépendance aux anxiolytiques (F13.2). Sur l'axe II, la 
recourante présentait un trouble de la personnalité non-spécifié (F60.9) et des traits 
de personnalité borderline et évitante, décompensés. En raison de l'ensemble des 
diagnostics constatés, la recourante était totalement incapable de travailler depuis 
2005, étant précisé que le trouble schizo-affectif induisait, à lui seul, une incapacité 
de travail totale. Aucune activité lucrative n'était raisonnablement exigible de sa 
part. Selon l'expert, la consommation de substances psychoactives était le résultat 
de l'atteinte schizo-affective ainsi que de la décompensation de la personnalité ; les 
comorbidités de l'axe I n'étaient pas réversibles à l'arrêt de la consommation des 
substances. 
À l'anamnèse, le Dr P_____ a notamment indiqué qu’à l’âge de 19 ans, la 
recourante avait été violée par cinq hommes durant plusieurs heures. Elle avait senti 
sa vie menacée et n’avait parlé à personne de cet événement jusqu’en 2012. Suite 
au viol, elle était partie en Angleterre pendant une année et avait traversé sa 
première dépression. Quelques mois après son départ, elle avait commencé à 
entendre des voix dans sa tête. La première voix était incitatrice et l’enjoignait à 
cesser la prise en charge à l’hôpital de jour et à avoir des accidents dans un but 
suicidaire. La deuxième voix lui dictait des histoires qu’elle écrivait depuis plus de 
trente ans. La troisième voix était celle d’une femme qui la critiquait et la dénigrait. 
La recourante estimait ces phénomènes « normaux » et supposait que tout le monde 
entendait des voix. Elle s’était accommodée de la situation et n’avait appris qu’en 
2010-2011 que cela n'était pas normal. Pendant son séjour en Angleterre, la 
recourante avait découvert le monde de la drogue et avait consommé de la cocaïne, 
du LSD, de l'opium et du cannabis. Ce dernier avait un effet apaisant sur les voix. 
Vers l’âge de 20 ans, la recourante s’était sentie très déprimée la plupart du temps, 
mais elle décrivait des phases qui étaient merveilleuses pour elle, présentes environ 
trois à cinq fois par année depuis lors. Elle n’en parlait jamais au Dr F______ par 
peur qu’on lui retire ces moments ; la dernière phase remontait au mois d’octobre 
2014. Elle se réveillait le matin pleine d’énergie, réalisait beaucoup d’activités, 
allait dans les magasins, au cinéma, au musée, au café, la foule ne la dérangeait 
plus, elle débordait d’énergie, dépensait plus d’argent, avait plein d’idées mais ne 
les réalisait jamais jusqu’au bout, elle dormait un peu moins, mais mieux. Pendant 
ces phases, il lui arrivait de penser qu’elle était guérie, mais il n’y avait pas de 
changement notable dans les voix. Habituellement, la recourante présentait une 
grande anxiété et angoisse à l’idée de devoir sortir de chez elle ; elle vivait presque 
recluse à son domicile, ne sortant que pour ses rendez-vous médicaux et pour faire 
ses achats ; elle fuyait les magasins et la foule. La consommation alcoolique avait 
débuté en 1981. En 2005, elle en consommait de grandes quantités, au point d’être 
ivre, durant un an environ. Puis elle avait arrêté, jusqu’en 2010, où elle avait 
recommencé. Elle avait commencé à consommer de la cocaïne en Angleterre ; elle 
en avait consommé presque tous les jours entre 2008 et 2009, puis trois à quatre 


 
 
 
 
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fois par année. Cela ne modifiait pas ses hallucinations auditives. Depuis l’âge de 
30 ans, elle ne consommait ni LSD, ni opium, ni héroïne. La consommation de 
cannabis avait augmenté après son licenciement et était estimée ces dix dernières 
années à environ cinq à six joints par jour, pouvant aller jusqu’à dix. Elle était 
actuellement dans une phase d’abstinence depuis mi-décembre 2014 ; elle avait 
fumé un joint dix jours avant l’entretien. La recourante présentait souvent des idées 
suicidaires, trois à quatre fois par semaine. Jusqu’au début de l’année 2014, elle se 
scarifiait les avant-bras environ une fois par mois lorsque les idées noires étaient 
trop présentes. La recourante se sentait persécutée et menacée ; elle avait très 
souvent peur et ne se sentait en sécurité que chez elle. Lorsqu’elle ressentait une 
menace, il lui arrivait de faire une crise de panique. Il lui arrivait d’imaginer que les 
gens avaient des armes et qu’une catastrophe allait se produire. Les crises de 
panique étaient apparues une vingtaine d’années plus tôt, environ une fois par 
mois ; depuis quatre ans, elles survenaient deux à trois fois par mois. Des idées de 
complot lui traversaient sans cesse l’esprit. 
De 1991 à 2004, la recourante avait travaillé à faire des petits travaux de bureau. 
Elle parvenait alors à assumer ses tâches, car elle travaillait seule dans un bureau et 
n’avait de contacts qu’avec les clients ou les fournisseurs par téléphone. Lorsque 
les voix étaient trop présentes, elle se réfugiait aux archives. Lors de la vente de 
l’entreprise en 2004, la recourante n’avait pas été gardée, car son employeur avait 
constaté qu’elle n’arrivait plus à gérer son état de santé. Les derniers temps, elle 
n’était plus très efficace, car elle n’arrivait plus à gérer les voix. Elle s’imaginait 
que ses collègues complotaient contre elle pour la faire renvoyer. Son licenciement 
avait péjoré son état dépressif. Puis elle avait occupé en 2004-2005 un poste de 
serveuse, qu’elle avait quitté en raison de la consommation d’alcool. Depuis 2005, 
elle n’avait plus eu d’activité. Enfin, elle avait œuvré bénévolement de 2007 à 2009 
dans une petite librairie, où elle rangeait les livres. 
Au status, l’expert a notamment indiqué que la recourante était capable de rire par 
moments ; elle se montrait toutefois triste à l’évocation d’éléments émotionnels 
difficiles. Elle présentait une dévalorisation ainsi qu’une culpabilité. L’idéation 
suicidaire était présente, sans signes neurovégétatifs d’anxiété majeure. 
L’intelligence se situait dans la norme. Elle présentait des troubles de la mémoire, 
notamment lointaine. S’agissant de la lignée psychotique, un délire paranoïaque 
systématisé était constaté. Elle signalait des hallucinations auditives et l’expert 
constatait la présence de certains barrages de la pensée, avec le besoin de répéter 
certaines questions. Des hallucinations olfactives ou tactiles étaient relatées. 
L’expert a noté l’absence de logorrhée, de relâchement des associations, de fuite 
des idées ou de passage du coq-à-l’âne. La recourante se montrait très collaborante 
et paraissait authentique. La problématique psychique semblait refoulée ; la 
recourante se montrait motivée pour une activité occupationnelle ou bénévole. 
Après avoir indiqué les plaintes de la recourante et procédé à son examen clinique, 
l’expert a posé les diagnostics précités et a apporté des précisions pour chacune des 


 
 
 
 
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atteintes. S'agissant du trouble schizo-affectif, type bipolaire, état alors mixte, 
l'expert a expliqué notamment que la recourante présentait des troubles du registre 
psychotique qui étaient survenus dans les mois ayant suivi un grave viol collectif. 
La recourante décrivait des symptômes d'un trouble délirant, à savoir un délire 
paranoïaque persistant, chronique et systématisé. Elle se sentait poursuivie, 
persécutée, menacée et toute sortie de son domicile comportait un risque potentiel. 
Le rapport des HUG d'octobre 2010 évoquait déjà ce type de délire. La recourante 
décrivait également les symptômes d'un trouble hallucinatoire, soit des 
hallucinations auditives vocales signalées spontanément comme le symptôme 
gênant principal. Ces voix étaient présentes en permanence ; elles dominaient plus 
actuellement que par le passé. La recourante avait découvert que le cannabis avait 
un effet bénéfique sur les hallucinations, les affaiblissant au même titre que le 
traitement neuroleptique. En aucun cas, selon elle, il n'avait un effet déclencheur ou 
amplificateur ; au contraire, en l'absence de cannabis, les hallucinations 
s'imposaient plus fortement. Lors des périodes d'abstinence de cannabis, comme 
lors des neuf séjours psychiatriques entre 2010 et 2014, selon elle et le Dr F______, 
un traitement neuroleptique puissant était nécessaire pour combattre les 
hallucinations. Étant donné que le tableau psychotique était observé sous un 
traitement neuroleptique incisif et sédatif à dosage significatif, avec une compliance 
prouvée, il devait être considéré comme rebelle au traitement. 
Sur le plan thymique, la recourante était connue pour un trouble dépressif majeur et 
récurrent, comme le signalait le rapport des HUG de novembre 2006. La réponse au 
traitement médicamenteux était insuffisante, car la recourante présentait un état 
sévère. Cependant, elle relatait depuis de nombreuses années, et probablement 
depuis le début de sa pathologie psychiatrique majeure vers l'âge de 20 ans, une 
cyclicité de l'humeur. Ces dernières années et surtout depuis quatre à cinq ans, la 
gravité globale de l'atteinte psychiatrique s'était intensifiée. Elle relatait trois à cinq 
cycles expansifs par année durant lesquels elle présentait spontanément, sans 
aucune influence iatrogène, une élation de l'humeur, une hyperactivité, une 
augmentation de l'estime de soi sans mégalomanie franche, une augmentation de 
l'énergie et de la motivation, du plaisir dans plusieurs activités et une sociabilité 
accrue. Ces épisodes étaient totalement différents de l'état dépressif persistant et 
chronique habituel et la recourante ne les évoquait pas d'emblée. La gravité de ces 
états et leur durée, entre un et dix jours, les situaient dans le registre du trouble 
maniaque de type 2. Au moment de l'expertise, la recourante se trouvait dans un 
état mixte. Même sous traitement psychotrope et encadrement psychiatrique et 
psychothérapeutique, plusieurs symptômes thymiques-anxieux induisant un 
handicap fonctionnel persistaient, soit la tristesse et la difficulté à se réjouir, la 
dévalorisation, la culpabilité, la perte de l'élan vital, une idéation noire, une anxiété 
psychique et neurovégétative majeure avec attaques de panique, une inhibition 
sociale, une inquiétude et des troubles de la concentration et de la mémoire. Le fait 
que les symptômes psychotiques soient présents aussi durant les périodes de 
rémission des symptômes thymiques marqués permettait de retenir le diagnostic de 


 
 
 
 
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trouble schizo-affectif. La recourante avait développé un tableau schizo-affectif 
vers l'âge de 20 ans, après un traumatisme psychique majeur et lors d'une phase 
d'éloignement de la famille. Les antécédents psychiques personnels révélaient alors 
une consommation épisodique de toxiques dans un milieu estudiantin. L'ensemble 
des handicaps causés par ce trouble pouvait être qualifié de grave. 
S'agissant du trouble panique avec agoraphobie, la recourante signalait des attaques 
de panique récurrentes, plusieurs fois par mois, associées à de multiples symptômes 
neurovégétatifs cardiovasculaires, respiratoires et psychiques. Un amalgame se 
créait entre le délire paranoïaque et le trouble anxieux. L'agoraphobie était 
généralisée et concernait de nombreuses situations de la vie courante, le contact 
avec la foule, l'attente dans une queue, les déplacements en transports publics et la 
fréquentation des grandes surfaces. Ce trouble était de gravité moyenne. 
La recourante souffrait par ailleurs d'une dépendance au cannabis, qu'elle 
consommait depuis plus de 30 ans, et à l'alcool, avec une consommation qui avait 
considérablement diminué depuis 2011. Elle présentait également un abus 
épisodique de cocaïne, dont la consommation était actuellement de faible gravité. 
Elle était aussi dépendante de la consommation d'anxiolytiques-neuroleptiques 
sédatifs, le traitement anti-dépresseur ne suffisant pas à gérer ses angoisses. 
Le diagnostic concernant la personnalité était difficile à poser, compte tenu de la 
cyclicité de l'humeur dans le cadre d'une véritable bipolarité et de la présence d'une 
psychose chronique. Le trouble limite était reconnaissable par la polytoxicomanie 
chronique et par la conduite auto-agressive, automutilatrice. La personnalité était 
gravement décompensée, surtout depuis 2004. Des décompensations précédentes 
avaient eu lieu. Le viol à 19 ans et le départ subséquent de Suisse avaient 
probablement entraîné une décompensation ayant contribué au maintien de la 
consommation de drogues et d'alcool durant toute la vie de la recourante. Une 
décompensation supplémentaire était survenue lors de son divorce vers 1996. 
Jusqu'en 2003, elle avait maintenu un équilibre fragile. Plusieurs pertes affectives, 
entremêlées avec la perte du dernier emploi, l’avaient depuis lors marqué. Du fait 
de sa vulnérabilité à la séparation découlant de son trouble de la personnalité, elle 
n'avait pas pu y faire face. Le départ de sa famille peu après le viol et le manque de 
soutien psychologique suite au grave traumatisme vécu la prédisposaient à la 
décompensation psychotique qui perdurait depuis lors. 
L'expert a indiqué que la toxicomanie était actuellement en arrière-scène. La 
recourante présentait une abstinence partielle et de brève durée et, lors des phases 
de consommation significative de toxiques, celle-ci avait un impact global 
défavorable sur son état psychique général. Les différentes dépendances résultaient 
de la décompensation globale du trouble de la personnalité de type limite et il était 
possible que la cyclicité de l'humeur contribuât également à l'attitude toxicomane. 
La consommation de substances psychoactives était donc plutôt le résultat de 
l'atteinte schizo-affective ainsi que de la décompensation de la personnalité que 
l'inverse. Les comorbidités de l'Axe I n'étaient pas réversibles à l'arrêt de la 


 
 
 
 
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consommation des substances. Comme l'expert pouvait le constater, la baisse 
considérable de consommation de cannabis n'avait pas d'impact sur la présence des 
hallucinations auditives, ni sur le délire paranoïaque. Au même titre, la cyclicité de 
l'humeur n'était pas améliorée par la diminution de la consommation de cannabis et 
d'alcool. Il était peu probable qu'un prolongement de l'abstinence puisse rendre 
réversible la problématique schizo-affective. 
La recourante bénéficiait d'une prise en charge étoffée en milieu d'hôpital de jour, 
associée à une prise en charge psychiatrique individuelle. Son traitement comportait 
un anti-dépresseur, un neuroleptique incisif, un neuroleptique sédatif ainsi que des 
benzodiazépines. Le dosage plasmatique de l'antidépresseur indiquait un taux en-
deçà du seuil thérapeutique. Il était utile d'assurer un taux plasmatique efficace en 
améliorant la compliance et en effectuant des contrôles périodiques. Il était 
important aussi d'assurer une prise régulière du traitement neuroleptique sédatif et 
incisif. Étant donné que la bipolarité n'avait pas été diagnostiquée ni traitée 
jusqu'ici, il y avait lieu de songer à l'administration d'un stabilisateur de l'humeur. Il 
était possible que l'introduction d'un stabilisateur de l'humeur ait un effet positif sur 
le trouble schizo-affectif dans son ensemble. Il était toutefois peu probable qu'il 
puisse contribuer à récupérer une capacité de travail significative dans les années à 
venir. Il s'agissait plutôt d'éviter la survenue de phases maniaques et d'atténuer la 
gravité de l'état dépressif. Ceci était aussi important en vue de prévenir un 
tentamen. 
L'expert a estimé que la recourante était totalement incapable de travailler en raison 
de l’ensemble des diagnostics constatés. Le trouble schizo-affectif induisait, à lui 
seul, une incapacité de travail totale dans toute activité. Aucune activité lucrative 
n’était raisonnablement exigible de sa part et son rendement était diminué à 100%. 
Seule une activité occupationnelle à temps partiel dans le cadre d'un atelier protégé 
pourrait être exigible. Il semblait que depuis 2005, la recourante ne disposait plus 
d’une capacité de travail dans l’économie de marché et une réadaptation 
professionnelle paraissait compromise. Son état psychique était trop fragile, sa 
pathologie était chronique, sa personnalité était décompensée et son réseau social et 
affectif était précaire. Elle disposait de peu de ressources pour pouvoir rebondir. 
Cela étant, chez cette expertisée solitaire, à la recherche d’une occupation, une 
activité dans un atelier protégé aurait un rôle bénéfique. 
 
À titre d’appréciation du cas, l’expert a indiqué que la recourante était connue pour 
une pathologie psychiatrique depuis plus d'une trentaine d'années. Si elle avait pu 
maintenir une vie active et travailler pendant de nombreuses années, la situation 
avait changé surtout à partir de 2003-2004. Une décompensation globale de la 
personnalité était survenue lorsqu'elle avait perdu son emploi, ses liens sociaux et 
son père. La situation s'aggravant depuis lors, des épisodes dépressifs alternaient 
avec des phases maniaques, la recourante souffrant de plus en plus de troubles 
psychotiques sous forme d'un délire paranoïaque ainsi que d'hallucinations 
auditives et autres. Elle recevait des injonctions sous forme d'un syndrome 


 
 
 
 
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d'influence lui ordonnant à maintes reprises de se suicider. Par conséquent, elle était 
impliquée parfois dans des accidents graves ou était hospitalisée en urgence dans un 
hôpital psychiatrique. Elle recevait une médication psychiatrique importante, mais 
aucun médicament ne parvenait à stabiliser suffisamment son état. Sa prise en 
charge sur le plan psychologique était également étoffée. Malgré l'ensemble de ces 
traitements, la recourante demeurait très fragile, elle décompensait régulièrement et 
ces dernières années, elle avait été hospitalisée à plusieurs reprises. Auparavant, 
elle avait effectué avec peine son travail dans un bureau, elle avait été souvent 
hallucinée et avait dû lutter pour se concentrer tout en se ménageant de nombreuses 
pauses. Elle avait été licenciée lors d’une restructuration, mais elle gardait 
l’impression que ses employeurs étaient contents de ne plus la garder en raison de 
ses absences répétées. Elle vivait actuellement assez isolée, ne sortait presque pas 
de chez elle, hormis pour des rendez-vous médicaux ; toute sortie constituait un 
stress émotionnel majeur et nécessitait l'adjonction d'un traitement neuroleptique 
sédatif supplémentaire. Sa qualité de vie au quotidien était fortement entamée, la 
recourante vivait dans la peur, interprétative, craignant les autres et leur regard, se 
sentant souvent persécutée et menacée. 
L'expert a ensuite expliqué pour quelles raisons il n'était pas d'accord avec les 
conclusions du Dr K______. Il a notamment relevé des lacunes et des 
contradictions dans les deux rapports du Dr K______. Ce dernier considérait que le 
seul handicap fonctionnel découlait des hallucinations auditives, qui dépendaient 
exclusivement de la consommation de cannabis. Selon le Dr P_____, cette 
hypothèse était dénuée de toute valeur médicale ; le Dr K______ n'avait pas 
démontré le rôle déclencheur de la consommation de cannabis et il ne parvenait pas 
à démontrer les liens entre la consommation de cannabis, qui persistait depuis plus 
de 30 ans, et la décompensation à partir de 2004. Le fait qu'au moment de la 
présente expertise, la recourante était presque abstinente au cannabis alors qu'une 
pathologie psychotique floride persistait était une preuve supplémentaire permettant 
d'écarter l'hypothèse du Dr K______. Le Dr P_____ était frappé par la conclusion 
très rapide d'une « toxicomanie primaire ». Le Dr K______ avait ainsi fait 
abstraction du trouble de la personnalité, du grave viol avec menace à sa survie et 
du fait que l'évolution des troubles ne concordait pas avec celle de la consommation 
de cannabis. En effet, la recourante avait pu voyager, se marier, avoir un enfant et 
travailler pendant quinze ans sous l'effet de cette consommation sans présenter de 
décompensations psychiques majeures. L'hypothèse que le cannabis pût avoir un 
effet déclencheur et maintenir la pathologie hallucinatoire durant 35 ans était très 
réductrice, si l'on prenait en considération l'ensemble de la problématique de 
l’assurée. D'ailleurs, la pathologie psychotique avait persisté lors des périodes de 
sevrage au cannabis et avait même augmenté, nécessitant un fort traitement 
neuroleptique. Le trouble grave de la personnalité borderline tendait à l'abus de 
substances, au comportement dangereux, aux équivalents suicidaires, à l'impulsivité 
et cette hypothèse confirmait clairement la toxicomanie comme un trouble 
secondaire au trouble de la personnalité limite décompensé. Un autre élément 


 
 
 
 
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prédisposant à la toxicomanie était la grave pathologie thymique cyclique non 
stabilisée. Pour le Dr P_____, la priorité absolue devait être donnée aux soins, car 
la recourante semblait s'accrocher avec ses dernières ressources au faible lien qui la 
liait à la vie, elle se trouvait sur le fil du rasoir, pouvant chuter à tout moment dans 
le précipice de la folie totale et de la perte du lien avec la réalité. 
S'agissant des Drs D______ et F______, le Dr P_____ a relevé notamment que ces 
médecins ne faisaient pas de lien entre la survenue des troubles et les événements 
de vie de la recourante et ne se prononçaient pas en détails sur la personnalité de la 
recourante. 
L'expert a ajouté que l'expertise avait été d'une difficulté particulière. L’assurée 
présentait une pathologie très complexe au niveau des pathologies de l'axe I comme 
de la personnalité. Le diagnostic principal n'avait jamais été posé jusque-là. 
L’assurée ne s'exprimait pas spontanément sur les états maniformes et maniaques, 
comme si elle craignait qu'en les soignant, on la priverait de ces rares moments de 
répit de la souffrance dépressive qu'elle endurait depuis si longtemps. Ainsi, cette 
cyclicité morbide de l'humeur semblait être passée inaperçue. L'état clinique dans 
lequel elle se trouvait, état mixte, était trompeur, car il laissait croire, à l'observation 
superficielle, à une stabilité relative, tandis qu'il n'était que le reflet d'une grave 
labilité thymique, dans l'attente de la prochaine décompensation. 
33. Le 18 mars 2015, la recourante a persisté dans ses conclusions, au vu du contenu du 
rapport d'expertise. 
34. Par écriture du 28 avril 2015, l'intimé a fait valoir que l'expertise du Dr P_____ ne 
pouvait pas se voir reconnaître pleine valeur probante et que les conclusions du 
Dr K______ devaient être maintenues. Selon un avis du 15 avril 2015 de la 
doctoresse Q_____, médecin auprès du SMR, le rapport du Dr P_____ contenait 
certaines contradictions. L'expert indiquait que la recourante vivait assez isolée, 
mais il indiquait aussi qu'elle s'occupait de faire des commissions pour une 
personne âgée et pour un ami. Il était assez difficile de comprendre la notion 
d'isolement et de phobie sociale dans ce cas. Par ailleurs, l'abstinence n'était ni 
complète, ni durable puisque la dernière prise de cocaïne datait de deux à trois 
semaines avant l'expertise et la recourante avait consommé du cannabis dix jours 
avant l'expertise. S'agissant des hallucinations rapportées par la recourante, l'expert 
ne décrivait pas une attitude d'écoute, un discours perturbé ou une claire 
désorganisation de la pensée pouvant étayer l'atteinte évoquée. La Dresse Q_____ 
relevait d'ailleurs que la consommation de toxiques provoquait des distorsions 
sensorielles. Par ailleurs, l'expert n'avait pas discuté du taux de l'antidépresseur qui 
était trop bas et de celui du neuroleptique qui était très élevé. Le trouble schizo-
affectif de type mixte n'avait quant à lui jamais été évoqué par les psychiatres ayant 
examiné la recourante et les critères diagnostiques pour le retenir n'avaient pas été 
discutés de manière satisfaisante par l’expert. En outre, un tel diagnostic était exclu 
en cas de syndrome de dépendance. Il y avait donc assez d'éléments pour retenir 
que la recourante n'avait pas été évaluée dans une période d'abstinence totale et 


 
 
 
 
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durable. Ainsi, l'éclosion des troubles (dépressifs et psychotiques) était postérieure 
à la consommation de substances, ce qui suggérait son caractère induit et 
potentiellement réversible. 
L'intimé a ajouté notamment que les conclusions de l'expert ne pouvaient pas être 
retenues s'agissant de l'incapacité de travail totale et du début de celle-ci, en 2005. 
En présence d'une pluralité d'atteintes à la santé, l'appréciation médicale devait 
décrire le rôle joué par chacune des atteintes à la santé sur la capacité de travail, 
abstraction faite des effets de la dépendance. Or, le Dr P_____ n'avait pas procédé à 
cette appréciation. Pour retenir les troubles hallucinatoires, l'expert se fondait sur 
les plaintes uniquement, mais pas sur des observations objectives et fiables. Par 
ailleurs, l'intimé n'était pas d'accord avec les critiques exposées par le Dr P_____ à 
l'égard des rapports du Dr K______. Le rapport d'expertise était émaillé 
d'incohérences et de critiques infondées, de sorte qu'il ne pouvait se voir reconnaître 
pleine valeur probante. Étant donné l'absence d'abstinence totale et durable, les 
conclusions du Dr K______ restaient valables. 
35. Le 30 novembre 2015, la chambre des assurances sociales a adressé au Dr P_____ 
des questions complémentaires ainsi que l'avis de la Dresse Q_____ du 15 avril 
2015, pour détermination. 
36. Par rapport du 14 décembre 2015, le Dr P_____ a expliqué que le diagnostic de 
schizophrénie induisait chez la recourante des limitations fonctionnelles découlant 
du délire de persécution; les hallucinations auditives, olfactives et tactiles 
présentaient un caractère intrusif. Le contact de la recourante avec la réalité était 
fortement perturbé et son handicap fonctionnel évident, comme il l'avait indiqué 
dans son rapport. Il y avait également décrit les nombreuses limitations découlant 
de la sphère thymique, telles que principalement une tristesse persistante avec perte 
de l'élan vital, une dévalorisation avec perte de la confiance en soi, un sentiment de 
culpabilité envahissante et irrationnelle, un pessimisme avec difficulté à se projeter 
dans l'avenir, une idéation noire avec suicidalité épisodique, une anxiété morbide 
sur le plan psychique et neurovégétatif, une inquiétude persistante proche de 
l'anxiété généralisée, une inhibition sociale avec crainte du jugement et de la 
critique d'autrui ainsi que des troubles cognitifs. L'expert a ajouté qu'à cette atteinte 
sévère sur le plan psychotique et dépressif s'ajoutait celle de la cyclicité de 
l'humeur. Les fluctuations thymiques étaient caractérisées par des phases 
expansives pendant lesquelles la recourante souffrait de troubles de la pensée, 
d'idées envahissantes, d'une fuite des idées, d'une dispersion ainsi que d'une 
difficulté à suivre à un projet. Il était évident que la consommation de drogues et 
d'alcool 
induisait 
une 
atteinte 
fonctionnelle, 
notamment 
cognitive 
et 
comportementale. Elle aggravait également l'atteinte thymique et probablement la 
cyclicité de l'humeur. Le trouble de la personnalité décompensé impliquait par 
ailleurs de nombreuses limitations fonctionnelles. Il fragilisait la recourante de 
manière globale, la rendait vulnérable sur le plan thymique, la prédisposait à la 
projection psychotique, la privait de ressources et la poussait à chercher de faux 


 
 
 
 
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remèdes dans la consommation de substances. L'ensemble de ces éléments 
correspondait à des limitations fonctionnelles importantes qui touchaient à toutes 
les sphères du monde du travail : les capacités adaptatives étaient inexistantes, le 
contact avec les autres était entravé, l'affirmation de soi était fortement déficiente, 
la concentration nécessaire pour les tâches administratives était fluctuante, la 
possibilité de suivre des horaires réguliers de travail et de faire face au stress était 
minime. Son rendement était par conséquent nul. 
Comme il l'avait indiqué dans son rapport, le trouble schizo-affectif était à lui seul 
de nature, par le handicap fonctionnel sévère qu'il induisait, à priver la recourante 
de toute capacité de travail. Il confirmait en outre que depuis 2005 déjà, la capacité 
de travail faisait défaut. 
S'agissant des remarques émises par la Dresse Q_____, l'expert a notamment fait 
remarquer que le fait d'apporter bénévolement des repas à une vieille dame ainsi 
qu'à un ancien ami malade n'était pas l'indice d'une vie sociale harmonieuse. Il avait 
longuement expliqué le diagnostic de phobie sociale, lequel était en outre étayé au 
moyen d'un test reconnu. Il en résultait une atteinte phobique sociale grave 
caractérisée par un évitement sévère de la majorité des situations de la vie courante. 
En aucun cas, les manuels diagnostics ne considéraient l'aide apportée à deux 
proches malades comme des critères d'exclusion d'une phobie sociale. 
Par ailleurs, prétendre que la recourante était supposée rester totalement abstinente 
pour que son incapacité de travail soit reconnue était un raisonnement 
particulièrement pernicieux. Le degré de gravité de la poly-psychopathologie 
rendait la recourante dépendante de substances dont elle ne pouvait se passer. 
Contrairement à ce que prétendait la Dresse Q_____, une attitude d'écoute en cours 
d'examen psychiatrique ne constituait pas un élément nécessaire pour valider le 
diagnostic d'hallucinations auditives. Elles étaient décrites depuis de nombreuses 
années, elles présentaient un caractère systématisé et occupaient une place 
importante dans la vie de la recourante. L'occurrence d'hallucinations n'était par 
ailleurs pas supposée être permanente, surtout sous traitement neuroleptique. 
Plusieurs expertisés psychotiques ressentaient le cadre médical de l'expertise 
comme rassurant, propre à atténuer une psychose latente. 
L'expert a souligné qu'il avait déjà critiqué dans son rapport la tentative d'attribuer 
la pathologie psychotique chronique et persistante à la consommation épisodique de 
drogues. Les « distorsions sensorielles » dont faisait état la Dresse Q_____, induites 
par certaines drogues, n'avaient pas de lien avec le délire chronique de persécution 
et les hallucinations envahissantes de plusieurs registres. 
S'agissant du traitement psychotrope, il l'avait commenté dans son rapport. Il était 
difficile d'interpréter des données biochimiques de sorte qu'il avait préconisé 
d'effectuer des taux plasmatiques réguliers afin d'améliorer la compliance. Les 
données conflictuelles du laboratoire prouvaient, une fois encore, à quel point il 


 
 
 
 
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était difficile d'administrer un traitement psychotrope à la recourante et mettaient en 
exergue un aspect supplémentaire de la résistance de la pathologie sous traitement. 
Le fait que le diagnostic d'un trouble bipolaire de type mixte n'ait pas été 
diagnostiqué jusqu'ici ne permettait pas de l'invalider, alors qu'il était bien étayé. 
L'expertise apportait pour la première fois un aperçu global et exhaustif de la 
psychopathologie de la recourante. Si le trouble dépressif était mentionné dans son 
dossier, la composante maniforme en était absente. L'explication résidait dans le 
fait que les patients atteints de cette pathologie ne rapportaient que rarement des 
plaintes spontanées. Ils étaient plutôt soulagés de sortir d'une phase de souffrance 
dépressive et ne s'en plaignaient pas lors de la phase expansive. Seul un examen 
dirigé et ciblé permettait de préciser cette composante importante de ce grave 
trouble thymique. 
Le commentaire de la Dresse Q_____ sur la présence « à certains moments » du 
« trouble délirant persistant » et de son lien supposé direct avec la « consommation 
de toxique » était abscons. Il n'existait pas de trouble délirant persistant au sens de 
la nosologie psychiatrique. La recourante présentait une véritable schizophrénie 
compliquée par un trouble thymique cyclique, soit un trouble schizo-affectif. Par 
ailleurs, ce trouble évoluait indépendamment de la consommation des toxiques et 
pouvait parfois même être influencé favorablement par l'administration de cannabis 
qui, selon l’assurée, aurait des effets calmants sur ses angoisses. Dans le cas présent 
d'une consommation si épisodique, en de si faibles quantités de drogues 
habituellement connues pour être non-hallucinogènes, cette conjecture relevait du 
non-sens et d'une interprétation très poussée et hasardeuse de la CIM-10. L'expert a 
ajouté que les chances que la recourante devienne abstinente et de manière durable 
étaient minces. C'était justement parce que sa pathologie était si grave qu'elle ne 
disposait pas des ressources suffisantes pour faire face à une telle exigence. 
Enfin, selon les informations obtenues auprès du SMR, la Dresse Q_____ n’était 
pas psychiatre. Pour l’expert, ce manque de formation spécifique expliquerait les 
nombreuses interrogations figurant dans l’avis établi par ce médecin le 15 avril 
2015. 
37. Par pli du 18 janvier 2016, la recourante a fait valoir notamment que le complément 
apporté par l'expert était parfaitement clair et convainquant. 
38. Par courrier du même jour, l'intimé a persisté dans ses conclusions en se référant à 
un avis du SMR du 4 janvier 2016. Selon la Dresse O______, l'expert n'avait pas 
expliqué sur quels critères médicaux reposait le diagnostic schizo-affectif bipolaire. 
L'expertise était lacunaire ; le Dr P_____ n'expliquait pas le rôle des toxiques dans 
le déclenchement du tableau psychique. Les documents de Belle-Idée indiquaient 
une diminution des troubles à l'arrêt de la consommation de substances et une 
recrudescence en période de consommation et non l'inverse. Selon le Dr C______, 
des hallucinations auditives étaient rapportées depuis deux ans (rapport du 
« 22.22.2006 ») et non pas depuis l'âge de 20 ans comme l'avait dit l’assurée au Dr 


 
 
 
 
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P_____, lequel avait minoré la gravité et les répercussions de la consommation de 
toxiques. Étant donné que l’assurée n'avait pas cessé la consommation des 
cannabis, il était normal que les hallucinations persistent. Le Dr P_____ ne se 
fondant pas sur une analyse et une prise en compte exhaustive du dossier de la 
recourante, les conclusions du SMR du 11 juin 2012 restaient valables. 
39. Sur ce, la chambre de céans a gardé la cause à juger. 
EN DROIT 
1. La chambre de céans a déjà examiné les questions de sa compétence et de la 
recevabilité 
du 
recours 
dans 
son 
ordonnance 
du 
30 
octobre 
2014 
(ATAS/1112/2014), de sorte qu’il n’y a pas lieu d’y revenir ici. 
2. À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-
invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 
3. Les modifications de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 21 mars 2003 
(4ème révision), du 6 octobre 2006 (5ème révision) et du 18 mars 2011 (révision 6a), 
entrées en vigueur le 1er janvier 2004, respectivement, le 1er janvier 2008 et le 
1er janvier 2012, entraînent la modification de nombreuses dispositions légales dans 
le domaine de l'assurance-invalidité. Sur le plan matériel, sont en principe 
applicables les règles de droit en vigueur au moment où les faits juridiquement 
déterminants se sont produits (ATF 129 V 1 consid. 1; 127 V 467 consid. 1 et les 
références). En ce qui concerne en revanche la procédure, et à défaut de règles 
transitoires contraires, le nouveau droit s'applique sans réserve dès le jour de son 
entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b; 112 V 360 consid. 4a; RAMA 1998 
KV 37 p. 316 consid. 3b). 
En l'espèce, la décision litigieuse du 6 février 2014 est postérieure à l'entrée en 
vigueur des modifications précitées de la LAI. Par conséquent, du point de vue 
matériel, le droit éventuel à des prestations d'invalidité doit être examiné au regard 
des modifications de la LAI consécutives aux 4ème, 5ème et 6ème révisions de cette 
loi, dans la mesure de leur pertinence (ATF 130 V 445 et les références; voir 
également ATF 130 V 329). Cela étant, ces novelles n'ont pas amené de 
modifications substantielles en matière d'évaluation de l'invalidité (arrêt du 
Tribunal fédéral des assurances I.249/05 du 11 juillet 2006 consid. 2.1 et Message 
concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 22 juin 
2005, FF 2005 p. 4322). 
4. L’objet du litige consiste à déterminer si la recourante présente une atteinte à la 
santé ouvrant droit à une rente d’invalidité. 


 
 
 
 
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5. a. 
Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie 
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 
b. 
En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est 
invalide à 70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, 
à une demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est 
invalide à 40% au moins. 
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 LAI). 
Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I.654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 
6. a. 
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 
Dans l'éventualité où des troubles psychiques ayant valeur de maladie sont admis, il 
y a lieu d'évaluer le caractère exigible de la reprise d'une activité lucrative par 
l'assuré, au besoin moyennant un traitement thérapeutique. À cet effet, il faut 
examiner quelle est l'activité que l'on peut raisonnablement exiger de lui. Pour 
admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé 
mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative 
insuffisante ; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à 
profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement 


 
 
 
 
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exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 127 V 294, 
consid. 4c, 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références). Ces principes 
sont valables, selon la jurisprudence, pour les psychopathies, les altérations du 
développement psychique (psychische Fehlentwicklungen), l'alcoolisme, la 
pharmacomanie, la toxicomanie et pour les névroses (RCC 1992 p. 182 consid. 2a 
et les références; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 237/04 du 30 novembre 
2004 consid. 4.2). 
b. 
À teneur de la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, une dépendance 
comme l’alcoolisme, la pharmacodépendance ou la toxicomanie ne constitue pas en 
soi une invalidité au sens de la loi. En revanche, elle joue un rôle dans l’assurance-
invalidité lorsqu’elle a provoqué une atteinte à la santé physique ou mentale qui 
nuit à la capacité de gain de l’assuré, ou si elle résulte elle-même d’une atteinte à la 
santé physique ou mentale qui a valeur de maladie (ATF 99 V 28 consid. 2 ; 
VSI 2002 p. 32 consid. 2a, 1996 p. 319 consid. 2a). Notre Haute Cour a, à cet 
égard, précisé que la situation de fait doit faire l'objet d'une appréciation globale 
incluant aussi bien les causes que les conséquences de la dépendance, ce qui 
implique de tenir compte d'une éventuelle interaction entre dépendance et 
comorbidité psychiatrique. Pour que soit admise une invalidité du chef d'un 
comportement addictif, il est nécessaire que la comorbidité psychiatrique à l'origine 
de cette dépendance présente un degré de gravité et d'acuité suffisant pour justifier, 
en soi, une diminution de la capacité de travail et de gain, qu'elle soit de nature à 
entraîner l'émergence d'une telle dépendance et qu'elle contribue pour le moins dans 
des proportions considérables à cette dépendance. Si la comorbidité ne constitue 
qu'une cause secondaire à la dépendance, celle-ci ne saurait être admise comme 
étant la conséquence d'une atteinte à la santé psychique. S'il existe au contraire un 
lien de causalité entre l'atteinte maladive à la santé psychique et la dépendance, la 
mesure de ce qui est exigible doit alors être déterminée en tenant compte de 
l'ensemble des limitations liées à la maladie psychique et à la dépendance (arrêts du 
Tribunal fédéral 9C_72/2012 du 21 août 2012 consid. 3 ; 9C_395/2007 du 15 avril 
2008 consid. 2.2). 
Cependant, l'existence d'une comorbidité psychiatrique ne constitue pas encore un 
fondement suffisant pour conclure sur le plan juridique à une invalidité en raison 
d'une dépendance. L'affection psychique mise en évidence doit contribuer pour le 
moins dans des proportions considérables à l'incapacité de gain de l'assuré. Une 
simple anomalie de caractère ne saurait à cet égard suffire (RCC 1992 p. 180 
consid. 4d). En présence d'une pluralité d'atteintes à la santé, l'appréciation 
médicale doit décrire le rôle joué par chacune des atteintes à la santé sur la capacité 
de travail et définir à quel taux celle-ci pourrait être évaluée, abstraction faite des 
effets de la dépendance. Si l'examen médical conduit à la conclusion que la 
dépendance est seule déterminante du point de vue de l'assurance-invalidité, il n'y a 
pas lieu de distinguer entre les différentes atteintes à la santé (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_395/2007 du 15 avril 2008 consid. 2.4). 


 
 
 
 
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7. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 
8. Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement les 
preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en 
procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit 
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle qu’en soit la 
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit 
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. 
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, ce qui est déterminant 
c’est que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en 
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en 
pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et 
l’appréciation de la situation médicale soient claires et qu’enfin, les conclusions de 
l’expert soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la 
valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme 
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 
consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, en principe, 
lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin 
indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations 
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du 
dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les 
écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-
fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise 
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 
de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 


 
 
 
 
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conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et 
les références). 
Un rapport au sens de l'art. 59 al. 2bis LAI (en corrélation avec l'art. 49 al. 1 RAI) a 
pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier 
et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le 
plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue 
d'une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au 
SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI; arrêt du Tribunal fédéral 9C_542/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 4.1). Ces rapports ne posent pas de nouvelles conclusions 
médicales mais portent une appréciation sur celles déjà existantes. Au vu de ces 
différences, ils ne doivent pas remplir les mêmes exigences au niveau de leur 
contenu que les expertises médicales. On ne saurait en revanche leur dénier toute 
valeur probante. Ils ont notamment pour but de résumer et de porter une 
appréciation sur la situation médicale d'un assuré, ce qui implique aussi, en 
présence de pièces médicales contradictoires, de dire s'il y a lieu de se fonder sur 
l'une ou l'autre ou s'il y a lieu de procéder à une instruction complémentaire (arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_518/2007 du 14 juillet 2008 consid. 3.2 et les références 
citées). 
S’agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l’unit à ce dernier (ATF 125 V 351). 
9. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; 126 V 353 consid. 5b; 125 V 193 
consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, 
un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en 
faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
10. a. 
En l’occurrence, l'intimé a retenu, en se fondant sur les conclusions du 
Dr K______, que la recourante ne présente pas d'atteintes à la santé du ressort de 
l'assurance-invalidité, étant donné qu'elles sont la conséquence de la consommation 
de substances psychoactives, ce que la recourante a contesté en se référant aux 
appréciations du Dr F______. 
b. 
Dans le cadre de l'instruction de la présente cause, la chambre de céans a mis 
en œuvre une expertise psychiatrique auprès du Dr P_____. Par rapport du 23 
février 2015, complété le 14 décembre 2015, cet expert a diagnostiqué un trouble 


 
 
 
 
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schizo-affectif, type bipolaire, état actuel mixte (F25.0), un trouble panique avec 
agoraphobie (F40.01), une phobie sociale (F40.1), une dépendance au cannabis 
(F12.2), une dépendance à l'alcool, rémission prolongée partielle (F10.2), un abus 
de cocaïne (F14.1), une dépendance aux anxiolytiques (F13.2), un trouble de la 
personnalité non-spécifié (F60.9) et des traits de personnalité borderline et évitante, 
décompensés. L'expert a considéré que la recourante avait développé un tableau 
schizo-affectif vers l’âge de 20 ans, après un traumatisme psychique majeur et lors 
d’une phase d’éloignement de sa famille. Si elle avait pu maintenir une vie active 
pendant de nombreuses années, la situation avait changé surtout à partir de 2003-
2004, avec la décompensation grave de sa personnalité. En raison de l’ensemble des 
diagnostics, la recourante était totalement incapable de travailler depuis 2005, étant 
précisé que le trouble schizo-affectif induisait, à lui seul, une incapacité de travail 
totale. L’expert a estimé que les différentes dépendances résultaient de la 
décompensation globale du trouble de la personnalité de type limite et que la 
cyclicité de l'humeur pouvait contribuer également à l'attitude toxicomane. La 
consommation de substances psychoactives était donc le résultat de l'atteinte 
schizo-affective ainsi que de la décompensation de la personnalité. 
La chambre de céans constate que le rapport d'expertise se base sur des examens de 
la recourante et sur son dossier médical. Les anamnèses sont complètes et les 
plaintes ont été prises en considération. Les descriptions et les appréciations de sa 
situation médicale sont claires. L'expert s'est exprimé sur l'évolution de l'état de 
santé de la recourante, sur sa capacité de travail et sur ses limitations fonctionnelles. 
Enfin, il a dûment expliqué et motivé son point de vue eu égard notamment aux 
avis des Drs K______, F______ et D______. Ses conclusions sont cohérentes et 
convaincantes. 
c. 
Il convient encore d’examiner si d’autres spécialistes ont émis des opinions 
contraires aptes à mettre en doute les conclusions des experts. 
d. 
L'intimé est d'avis que les critiques émises par le Dr P_____ à l'égard des 
rapports du Dr K______ sont infondées et que l'appréciation de ce dernier, 
concluant à des troubles psychiques se manifestant dans le contexte d'une 
toxicomanie primaire, doit être prise en compte. 
Il y a lieu de rappeler que s’agissant des conclusions émises par le Dr K______, la 
chambre de céans a jugé, dans son ordonnance d’expertise du 30 octobre 2014, 
qu’elles n’emportaient pas la conviction au vu de l’existence de contradictions dans 
ses rapports et d’éléments figurant au dossier qui venaient contester les explications 
fournies par ce spécialiste. 
Au demeurant, le Dr P_____ a relevé des lacunes dans les appréciations du 
Dr K______. Il a exposé notamment que tout en diagnostiquant un trouble 
thymique majeur et récurrent, le Dr K______ n'avait pas établi les dates des 
rechutes et les causes des décompensations et n'avait ainsi pas pu fournir un 
éclairage psychologique sur la problématique de la recourante. Le Dr P_____ a 


 
 
 
 
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expliqué que le Dr K______ avait fait abstraction du trouble de la personnalité de la 
recourante, du grave viol avec menace à sa survie et du fait que l'évolution des 
troubles ne concordait pas avec celle de la consommation de cannabis. À cet égard, 
le Dr P_____ a relevé que la recourante avait pu voyager, se marier, avoir un enfant 
et travailler pendant quinze ans sous l'effet de cette consommation, sans présenter 
de décompensations psychiques majeures. L'hypothèse que le cannabis puisse avoir 
un effet déclencheur et maintenir la pathologie hallucinatoire durant 35 ans était 
très réductrice, si l'on prenait en considération l'ensemble de la problématique de la 
recourante. L'expert judiciaire a ajouté que la pathologie psychotique avait persisté 
lors des périodes de sevrage au cannabis et avait même augmenté, nécessitant un 
fort traitement neuroleptique. Le trouble grave de la personnalité borderline dont 
souffrait la recourante tendait à l'abus de substances, aux comportements 
dangereux, aux équivalents suicidaires, à l'impulsivité et cette hypothèse confirmait 
clairement la toxicomanie comme un trouble secondaire au trouble de la 
personnalité limite décompensé. Un autre élément prédisposant à la toxicomanie 
était la grave pathologie thymique cyclique non stabilisée. Ainsi, en ne cherchant 
pas à identifier les causes psychiques de la décompensation, le Dr K______ avait 
pu conclure très vite que les hallucinations étaient induites uniquement par le 
cannabis. Enfin, le Dr P_____ a relevé que le fait qu'au moment de l’expertise 
judiciaire, la recourante était presque abstinente au cannabis, alors qu'une 
pathologie psychotique floride persistait, était une preuve supplémentaire 
permettant d'écarter l'hypothèse du Dr K______ 
Compte tenu de ces explications circonstanciées, la chambre de céans est d’avis que 
l’expertise du Dr P_____ infirme, de manière convaincante, les conclusions du 
Dr K______. 
e. 
L’intimé conteste par ailleurs la valeur probante de l'expertise en se référant 
aux remarques du SMR des 15 avril 2015 et 4 janvier 2016. 
La chambre de céans est d’avis que les appréciations du SMR ne permettent pas 
d’écarter les conclusions rendues par l'expert judiciaire et ce pour les motifs qui 
suivent. 
On relèvera déjà que l'expert a répondu, par un rapport complémentaire du 
14 décembre 2015, de manière convaincante et détaillée aux remarques émises le 
15 avril 2015 par la Dresse Q_____, médecin auprès du SMR. Il a ainsi notamment 
rappelé les nombreuses limitations fonctionnelles induites par le diagnostic de 
schizophrénie, le délire de persécution et le trouble de la sphère thymique. À ces 
atteintes sévères sur le plan psychotique et dépressif s’ajoutait celle de la cyclicité 
de l’humeur. Le trouble de la personnalité décompensé fragilisait la recourante de 
manière globale, la rendait vulnérable sur le plan thymique, la prédisposait à la 
projection psychotique, la privait de ressources et la poussait à chercher de faux 
remèdes dans la consommation de substances. L'expert judiciaire a souligné que 
l'ensemble de ces éléments correspondait à des limitations fonctionnelles 
importantes qui touchaient à toutes les sphères du monde du travail : les capacités 


 
 
 
 
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adaptatives étaient inexistantes, le contact avec les autres était entravé, l'affirmation 
de soi était fortement déficiente, la concentration nécessaire pour les tâches 
administratives était fluctuante, la possibilité de suivre des horaires réguliers de 
travail et de faire face au stress était minime. Le trouble schizo-affectif était à lui 
seul de nature, par le handicap fonctionnel sévère qu'il induisait, à priver la 
recourante de toute capacité de travail. 
Selon le Dr P_____, il était évident que la consommation de drogues et d'alcool 
induisait une atteinte fonctionnelle, notamment cognitive et comportementale et 
qu’elle aggravait également l'atteinte thymique et probablement la cyclicité de 
l'humeur. Les « distorsions sensorielles » dont faisait état la Dresse Q_____, 
induites par certaines drogues, n'avaient pas de lien avec le délire chronique de 
persécution et les hallucinations envahissantes de plusieurs registres. Le 
commentaire de la Dresse Q_____ sur la présence « à certains moments » du 
« trouble délirant persistant » et de son lien supposé direct avec la « consommation 
de toxique » était abscons. L'expert judiciaire a souligné que la recourante 
présentait une véritable schizophrénie compliquée par un trouble thymique 
cyclique, soit un trouble schizo-affectif. Dans le cas présent d'une consommation si 
épisodique, en de si faibles quantités de drogues habituellement connues pour être 
non-hallucinogènes, cette conjecture relevait du non-sens et d'une interprétation très 
poussée et hasardeuse de la CIM-10. Enfin, l'expert a ajouté que prétendre que la 
recourante était supposée rester totalement abstinente pour que son incapacité de 
travail soit reconnue était un raisonnement particulièrement pernicieux car le degré 
de gravité de la poly-psychopathologie rendait la recourante dépendante de 
substances dont elle ne pouvait se passer. 
f. 
Dans son avis du 4 janvier 2016, le SMR fait encore valoir que le Dr P_____ 
n'a pas expliqué les critères médicaux sur lesquels reposait le diagnostic schizo-
affectif bipolaire. 
Or, la chambre de céans relèvera que contrairement à ce qu'avance le SMR, l'expert 
a dûment détaillé - aux pages 54 à 57 de son rapport du 23 février 2015 - les 
éléments médicaux présentés par la recourante permettant de retenir le diagnostic 
de trouble schizo-affectif bipolaire. 
g. 
Selon le SMR, le Dr P_____ n'a pas expliqué le rôle des toxiques dans le 
déclenchement du tableau psychique, alors que les rapports des HUG indiquaient 
une diminution des troubles à l'arrêt de la consommation de substances et une 
recrudescence en période de consommation. D’après le SMR, vu l'absence 
d'abstinence, il était normal que les hallucinations persistent. 
Contrairement à ce que fait valoir le SMR, s'agissant du rôle joué par la 
consommation des substances psychoactives, le Dr P_____ a expliqué qu'il était 
évident que la consommation de drogues et d'alcool induisait une atteinte 
fonctionnelle, notamment cognitive et comportementale. Elle aggravait également 
l'atteinte thymique et probablement la cyclicité de l'humeur (complément 


 
 
 
 
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d'expertise du 14 décembre 2015, page 2). Il a également indiqué que la recourante 
présentait une véritable schizophrénie compliquée par un trouble thymique 
cyclique, soit un trouble schizo-affectif, qui évoluait indépendamment de la 
consommation de toxiques et pouvait parfois même être influencé favorablement 
par l'administration de cannabis qui avait des effets calmants sur les angoisses. 
L'expert judiciaire a en outre relevé qu'il avait pu constater, lors de son entretien 
avec la recourante, que la baisse considérable de la consommation de cannabis 
n'avait d'impact ni sur la présence d'hallucinations auditives, ni sur le délire 
paranoïaque, ni sur la cyclicité de l'humeur. Selon lui, il était peu probable qu'un 
prolongement de l'abstinence puisse rendre réversible la problématique schizo-
affective (rapport du 23 février 2015, pp. 64 et 65). 
On relèvera encore que contrairement à ce qu'avance le SMR, il résulte du rapport 
du Dr D______ du 19 mai 2011 que, pendant l'hospitalisation de la recourante du 
19 avril au 12 mai 2011, celle-ci n'avait pas pris de substances ; elle présentait 
toutefois des hallucinations auditives nécessitant la prise de médicaments. Par 
ailleurs, dans ses rapports des 25 novembre 2010 et 21 janvier 2011, ce médecin a 
indiqué que les facteurs de rechute étaient les hallucinations auditives. 
h. 
Le SMR fait encore valoir, dans son avis du 4 janvier 2016, que le 
Dr C______ faisait état, dans son rapport du « 22.22.2006 », d'hallucinations 
auditives rapportées depuis deux ans, alors que la recourante avait indiqué au 
Dr P_____ des hallucinations auditives depuis l'âge de 20 ans. 
La chambre de céans relèvera que l'unique rapport du Dr C______ versé au dossier 
ne mentionne pas les hallucinations auditives. Quoi qu'il en soit, il résulte des autres 
pièces que si la recourante a certes évoqué tardivement l'existence des 
hallucinations, elle a toutefois expliqué à plusieurs reprises que celles-ci 
remontaient à ses 19-20 ans (rapports du Dr D______ des 22 juillet 2010 et 
21 janvier 2011, rapport du Dr K______ du 5 décembre 2011, p. 15). 
i. 
Enfin, s'agissant du début de l'incapacité de travail totale, l'intimé est d'avis 
que les conclusions du Dr P_____ ne peuvent pas être retenues, au motif qu'il a 
indiqué « il semble que » depuis 2005, la recourante ne dispose pas d'une capacité 
de travail. 
Si le Dr P_____ a certes utilisé ces termes, il n'en demeure pas moins que son 
appréciation n'est pas contredite par les rapports établis par les médecins ayant 
examiné la recourante. Le Dr C______ a relevé que la recourante avait consulté le 
CTB pour la première fois en avril 2004 et qu'elle présentait un épisode dépressif 
sévère évoluant depuis 2004 (rapport du 22 novembre 2006), et le Dr F______ a 
retenu une incapacité de travail totale depuis 2004 (rapports des 25 juin 2010 et 
31 mars 2014). Au demeurant, le Dr P_____ a dûment expliqué qu'à partir de 2004 
surtout, la personnalité de la recourante était clairement décompensée sur un mode 
borderline et évitant, avec une augmentation de la consommation de toxiques et des 
fluctuations plus graves de l’humeur ayant nécessité de nombreuses hospitalisations 


 
 
 
 
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psychiatriques (p. 73 du rapport d'expertise). Son appréciation quant à l'existence 
d'une incapacité de travail totale dès 2005 se justifie au regard des critères 
médicaux, contrairement à ce qu'avance l'intimé. 
Cela étant, il convient de relever que la question de savoir si le début de l'incapacité 
de travail durable remonte à une période antérieure à 2005 – vu la teneur des 
rapports précités - peut rester ouverte. En effet, que l'incapacité de travail durable 
ait débuté à une période antérieure à 2005 ou en 2005 n'est pas un élément pertinent 
pour examiner le droit éventuel de la recourante à une rente d'invalidité, puisqu'au 
moment où elle a déposé sa demande de prestations – soit le 1er juin 2010 - elle 
présentait déjà depuis plusieurs années une incapacité de travail totale dans toute 
activité, selon les conclusions du Dr P_____. 
Enfin, on relèvera encore que contrairement à ce qu'avance l'intimé dans son 
écriture du 28 avril 2015, l'expert judiciaire a mentionné les répercussions de 
chaque trouble sur la capacité de travail, abstraction faite des diagnostics liés aux 
dépendances (p. 66 du rapport du 23 février 2015). 
j. 
Force est donc de constater que l'expert judiciaire s'est fondé sur une analyse 
et une prise en compte exhaustive du dossier de la recourante. Son rapport ne 
contient pas de contradictions et aucun spécialiste en psychiatrie n'a émis des 
opinions contraires propres à mettre en doute les conclusions de l'expert judiciaire. 
Il s’ensuit que le rapport d'expertise remplit en tous points les réquisits 
jurisprudentiels pour que lui soit accordée une pleine valeur probante. 
11. Il y a donc lieu de retenir qu'en raison de ses atteintes psychiques, la recourante 
présente une incapacité de travail totale dans toutes les activités depuis 2005, ce qui 
correspond à une invalidité de 100% donnant droit à une rente entière d'invalidité. 
12. a. 
Il convient encore de déterminer le début du droit à la rente. Dans la mesure 
où cette question repose sur des dispositions légales qui ont connu des 
modifications à compter du 1er janvier 2008 et que l'incapacité de travail de la 
recourante a débuté antérieurement à ces modifications, il convient préalablement 
de déterminer quel est le droit applicable. 
Le droit applicable est celui en vigueur au moment où les faits juridiquement 
déterminants se sont produits, aussi en cas de changement des règles de droit, sauf 
si des dispositions particulières de droit transitoire en disposent autrement 
(ATF 136 V 24 consid. 4.3). Le jour auquel la demande de prestations est présentée 
constitue le fait juridiquement déterminant pour fixer le début du droit à la rente, 
respectivement le versement de celle-ci (ATF 117 V 23 consid. 3b). 
b. 
En l'espèce, la recourante a déposé sa demande le 1er juin 2010. Selon 
l'art. 29 al. 1 LAI (dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2008), le droit à la 
rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à partir de 
la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à 
l'art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois qui suit le 18ème anniversaire de 


 
 
 
 
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l'assuré. Selon l'art. 29 al. 3 LAI, la rente est versée dès le début du mois au cours 
duquel le droit prend naissance. 
Le droit à la rente de la recourante a ainsi débuté le 1er décembre 2010, soit six 
mois après le dépôt de sa demande, dès lors qu'il n'existe aucune disposition 
transitoire particulière régissant l'application de l'art. 29 al. 1 LAI (ATF 138 V 475 
consid. 3.1). 
c. 
Il convient encore d'examiner si la recourante a droit à un arriéré de 
prestations. 
L'art. 48 al. 2 aLAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007) 
prévoyait que si l'assuré présentait sa demande plus de douze mois après la 
naissance du droit, les prestations, en dérogation à l'art. 24 al. 1 LPGA, n'étaient 
octroyées que pour les douze mois précédant le dépôt de la demande. Elles étaient 
allouées pour une période antérieure si l'assuré ne pouvait pas connaître les faits 
donnant droit à prestations et qu'il présentait sa demande dans les douze mois dès le 
moment où il en avait eu connaissance. 
L'application de cet article - au-delà du 1er janvier 2008 - suppose toutefois non 
seulement que le délai d'attente d'une année ait commencé à courir avant le 
1er janvier 2008, mais également que la demande de prestations ait été déposée 
jusqu'au 31 décembre 2008 (arrêt du Tribunal fédéral 9C_896/2014 du 29 mai 2015 
consid. 4.2.2). Or, en l'occurrence, la recourante a déposé sa demande bien après le 
31 décembre 2008, de sorte que l'art. 48 al. 2 aLAI ne s'applique pas. 
Enfin, le nouvel art. 48 LAI (introduit le 1er janvier 2012), dont la teneur est 
similaire à l'art. 48 al. 2 aLAI, ne concerne que les prestations qu'il cite et ne 
s'applique donc pas aux rentes (arrêt du Tribunal fédéral 9C_896/2014 du 29 mai 
2015 consid. 4.3). 
13. Compte tenu de ce qui précède, la recourante, qui a déposé sa demande de 
prestations le 1er juin 2010, a droit au versement d'une rente entière d'invalidité à 
compter du 1er décembre 2010, soit six mois après le dépôt de sa demande. 
14. Partant, c'est à tort que l'intimé a nié le droit de la recourante à une rente 
d'invalidité. 
15. Au vu de ce qui précède, le recours sera admis et la décision du 6 février 2014 sera 
annulée. 
La recourante obtenant gain de cause, une indemnité de CHF 3'500.- lui sera 
accordée à titre de participation à ses frais et dépens [art. 61 let. g LPGA ; art. 89 H 
de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 (LPA - E 5 10); 
art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en procédure 
administrative du 30 juillet 1986 (RFPA - E 5 10.03)]. 


 
 
 
 
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16. La procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus 
de prestations de l’assurance-invalidité étant soumise à des frais de justice, un 
émolument de CHF 200.- sera mis à charge de l’intimé (art. 69 al. 1 bis LAI). 
17. a. 
Il convient encore de statuer sur le sort des frais de l’expertise judiciaire mise 
en œuvre par la chambre de céans, à hauteur de CHF 9'600.-. 
b. 
Selon la jurisprudence, les frais découlant de la mise en œuvre d’une 
expertise judiciaire mono ou pluridisciplinaire peuvent, le cas échéant, être mis à la 
charge de l’assureur (ATF 137 V 210 consid. 4.1et 4.4.1.4). Encore faut-il que 
l'autorité administrative ait procédé à une instruction présentant des lacunes ou des 
insuffisances caractérisées et que l'expertise judiciaire serve à pallier les 
manquements commis dans la phase d'instruction administrative. Il doit ainsi 
exister un lien entre les défauts de l'instruction administrative et la nécessité de 
mettre en œuvre une expertise judiciaire (ATF 137 V 210 consid. 4.4.2 p. 265). Tel 
sera notamment le cas lorsque l'autorité administrative aura laissé subsister, sans la 
lever par des explications objectivement fondées, une contradiction manifeste entre 
les différents points de vue médicaux rapportés au dossier (ATF 135 V 465 
consid. 4.4; voir également ATF 139 V 225 consid. 4 et arrêt du Tribunal fédéral 
8C_71/2013 du 27 juin 2013 consid. 2), lorsqu'elle aura laissé ouverte une ou 
plusieurs questions nécessaires à l'appréciation de la situation médicale ou 
lorsqu'elle aura pris en considération une expertise qui ne remplissait 
manifestement pas les exigences jurisprudentielles relatives à la valeur probante de 
ce genre de documents (ATF 125 V 351 consid. 3a). 
c. 
En l’occurrence, dans la mesure où les rapports établis par le Dr K______ 
contenaient des contradictions et que des éléments au dossier, en possession de 
l'intimé, étaient propres à mettre en doute les explications fournies par cet expert 
(tels que les rapports du Dr C______ du 22 novembre 2006 et du Dr D______ des 
19 mai 2011 et 20 novembre 2012), l'intimé ne pouvait se fonder sur les 
conclusions du Dr K______, sans procéder à une instruction complémentaire avant 
de rendre sa décision. La chambre de céans n’ayant pas eu d’autre alternative que 
de mettre en œuvre une expertise judiciaire afin de pouvoir statuer sur le présent 
litige, il se justifie de mettre les frais de l’expertise judiciaire à charge de l’intimé. 
* * * * * * 
 
 


 
 
 
 
A/541/2014 
- 36/36 -
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L'admet et annule la décision de l'office de l'assurance-invalidité du 6 février 2014. 
3. Dit que Madame A______ a droit à une rente entière d'invalidité dès le 1er 
décembre 2010. 
4. Renvoie la cause à l'office de l'assurance-invalidité pour calcul des prestations dues. 
5. Condamne l'office de l'assurance-invalidité du canton de Genève à verser à 
Madame A______ CHF 3'500.- à titre de dépens. 
6. Met les frais de l'expertise judiciaire à hauteur de CHF 9'600.- à charge de l'office 
de l'assurance-invalidité du canton de Genève. 
7. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l'office de l'assurance-invalidité du 
canton de Genève. 
8. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
Sylvie SCHNEWLIN 
 
Le président 
 
 
 
Raphaël MARTIN 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le