ge_gerichte · DAS/134/2023 · 2023-06-12 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/10323/2021-CS 
DAS/134/2023
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU MERCREDI 7 JUIN 2023 
 
Recours (C/10323/2021-CS) formé en date du 9 mars 2023 par Madame A______, 
domiciliée ______ (Genève), comparant par Me William RAPPARD, avocat, en l'Etude 
de laquelle elle élit domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 12 juin 2023 
à : 
 
Madame A______ 
c/o Me William RAPPARD, avocat 
Boulevard des Philosophes 11, 1205 Genève. 
- Monsieur B______ 
c/o Me Adrian DAN, avocat 
Rue François-Bellot 6, 1206 Genève. 
- Maître C______ 
______, ______ 
- Madame D______ 
Monsieur E______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
 Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 


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C/10323/2021-CS 
EN FAIT 
A. 
a. Le ______ 2017, A______ a donné naissance, sur territoire français, à 
l’enfant F______, lequel a été reconnu auprès de l’état civil par B______. 
Le ______ 2020, A______ a donné naissance, à Genève, à l’enfant G______, 
lequel a également été reconnu par B______. 
b. Le 27 juillet 2021, ce dernier a saisi le Tribunal de protection de l’adulte et 
de l’enfant (ci-après : le Tribunal de protection) d’une requête en attribution 
de la garde et en fixation du droit de visite. Il a notamment allégué qu’en dépit 
du fait qu’il travaillait à plein temps, alors que A______ n’exerçait aucune 
activité lucrative, il s’occupait en grande partie de ses enfants et prenait en 
charge l’essentiel des tâches ménagères. En fin de journée, il retrouvait 
régulièrement l’appartement dans un désordre et un état d’hygiène déplorable. 
A______ était instable psychologiquement et se montrait violente à son égard, 
tant verbalement que physiquement. La situation était connue du Service de 
protection des mineurs. B______ a revendiqué l’octroi de la garde des enfants, 
un large droit de visite devant être réservé à leur mère. 
c. Il ressort d’un rapport du Service de protection des mineurs du 6 août 2021 
que les parties, prises dans leur conflit de couple, n’étaient pas en mesure de 
prendre en considération l’intérêt de leurs enfants. Ils avaient été reçus par une 
assistante sociale des HUG, où A______ avait vraisemblablement l’intention 
de solliciter une hospitalisation sociale pour elle-même et les deux mineurs. 
Selon l’assistante sociale, les deux enfants étaient en souffrance et plus 
particulièrement F______, qui avait des tics. La cohabitation des parents était 
devenue impossible et causait trop de stress aux enfants. 
Le même Service a rendu un nouveau rapport le 3 août 2021. Il en ressort que 
F______, accueilli au sein de la crèche H______ à plein temps, avait bénéficié 
d’une évaluation pédopsychiatrique à la Guidance infantile. Il présentait un 
retard de langage, avait des difficultés à comprendre et à écouter des longues 
phrases et ses comportements étaient quasi obsessionnels, comme s’il 
cherchait à tout contrôler. La mère était suivie depuis deux ans au sein des 
HUG pour des troubles anxieux et une dépression. Des intervenantes du 
Service de protection des mineurs avait procédé à une visite inopinée à 
domicile. L’appartement était jonché d’objets dans toutes les pièces, y compris 
dans la chambre des enfants, qui était inaccessible. Des jouets, des lits 
d’enfant et des meubles étaient accumulés. Tout était par terre, y compris des 
couches sales. Une mauvaise odeur se dégageait de l’appartement. Les parents 
avaient été confrontés à l’insalubrité de leur logement et informés du fait qu’il 
n’était pas acceptable qu’ils continuent d’exposer leurs enfants à des crises et 
à de la violence. La mère avait tenu des propos contradictoires, voire 


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incohérents. Les intervenantes avaient demandé que les mineurs soient pris en 
charge par leur père compte tenu de l’état de la mère et que celle-ci quitte 
l’appartement pour la durée du week-end, ce qu’elle avait refusé, tout en 
accusant le père d’être maltraitant et négligent envers les enfants. Un délai 
avait été donné aux parents pour la remise en ordre de leur logement, qu’ils 
avaient respecté, ce qu’une seconde visite avait permis de constater. Ils 
avaient également accepté un appui éducatif. 
La police était toutefois intervenue au domicile des parties dans la nuit du 
14 juillet 2021. Chaque partie avait déposé plainte pénale contre l’autre. De 
retour à leur domicile, une nouvelle dispute avait éclaté, ce qui avait conduit à 
un nouvel appel à la police. Celle-ci avait confirmé devoir régulièrement 
intervenir au domicile du couple. 
Le Service de protection des mineurs préavisait l’instauration d’une curatelle 
d’assistance éducative, les parents devant être exhortés à poursuivre leur 
travail de thérapie de couple; un bilan pour G______ devait également être 
effectué auprès de la Guidance infantile. 
Le Tribunal de protection a donné suite à ce préavis sur mesures 
superprovisionnelles le 9 août 2021. 
d. Le 6 septembre 2021, A______ a répondu à la requête de B______ du 
27 juillet 2021, revendiquant à son tour la garde des enfants, un droit de visite 
devant être réservé au père. 
e. Le Tribunal de protection a tenu une audience le 27 septembre 2021. Il en 
ressort que la mère et les enfants étaient désormais hébergés par la Maison 
I______ (foyer de la Fondation J______). Le père exerçait un droit de visite 
sur les enfants du mercredi soir au jeudi matin, ainsi qu’un week-end sur deux. 
f. Par ordonnance du 27 septembre 2021, le Tribunal de protection, statuant 
sur mesures provisionnelles, a donné acte à A______ et à B______ de leur 
accord avec le placement des mineurs F______ et G______ avec leur mère 
auprès de la Maison I______, réservé à B______ un droit de visite dont les 
modalités ont été fixées, instauré une curatelle d’assistance éducative, donné 
acte aux parents de leur accord avec la poursuite des guidances infantiles et de 
la poursuite de leurs suivis thérapeutiques individuels, et réservé la suite de la 
procédure à la réception des rapports d’évaluation du Service d’évaluation et 
d’accompagnement de la séparation parentale et de la Maison I______. 
g. Le Service d’évaluation et d’accompagnement de la séparation parentale a 
rendu son rapport le 14 octobre 2021, préconisant l’attribution de la garde des 
enfants à B______ et l’octroi d’un droit de visite à la mère. La curatelle 
d’assistance éducative devait être maintenue et une curatelle d’organisation et 
de surveillance des relations personnelles instaurée. 


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h. A______ s’est opposée à ces recommandations et a revendiqué la garde des 
enfants. 
B______ pour sa part a acquiescé aux propositions contenues dans le rapport 
du 14 octobre 2021. 
i. Par décision du 16 novembre 2021 rendue sur mesures provisionnelles, le 
Tribunal de protection a suivi les recommandations du Service d’évaluation et 
d’accompagnement de la séparation parentale, de sorte que la garde des 
mineurs a été attribuée à B______. 
j. Le 23 décembre 2021, le Service de protection des mineurs a informé le 
Tribunal de protection de ce que, selon des tests effectués dans un laboratoire, 
B______ n’était pas le père biologique des enfants F______ et G______. Par 
ailleurs, la Maison I______, qui n’hébergeait plus A______ mais où elle 
s’était rendue avec les deux enfants afin de chercher son courrier, s’inquiétait 
de sa capacité à s’occuper des mineurs. 
k. Le Tribunal de protection a tenu une audience le 17 janvier 2022. B______ 
a déclaré être choqué et bouleversé par le résultat des tests de paternité. Il 
avait besoin de temps et «peut-être d’avoir les enfants moins qu’actuellement, 
pour pouvoir mieux m’investir quand ils sont là». 
A______ était hébergée dans un hôtel et devait signer un contrat de bail pour 
un appartement à compter du 26 janvier 2022; elle exerçait un droit de visite 
sur les enfants. 
Au terme de l’audience, la cause a été gardée à juger. 
l. Par ordonnance du 17 janvier 2022, le Tribunal de protection, statuant 
préparatoirement, a ordonné une expertise familiale et, statuant sur mesures 
provisionnelles, a retiré à A______ et à B______ la garde et le droit de 
déterminer le lieu de résidence des mineurs, ordonné leur placement dans le 
foyer adapté déterminé par les curateurs et, dans l’attente de disponibilités en 
foyer, les a placés chez B______, maintenu le droit de visite de la mère dont 
les modalités ont été fixées, réservé à B______ un droit de visite dès le 
placement des enfants en foyer, instauré une curatelle d’organisation, de 
surveillance et de financement des placements, instauré une curatelle aux fins 
de gérer les assurances maladie et les frais médicaux des mineurs, ainsi 
qu’une curatelle aux fins de faire valoir leurs créances alimentaires, maintenu 
la curatelle d’organisation et de surveillance des relations personnelles et la 
curatelle d’assistance éducative, étendu les fonctions des curateurs et exhorté 
les parties à poursuivre leurs suivis thérapeutiques individuels. 
En substance, le Tribunal de protection a retenu le fait que les mineurs 
avaient évolué dans un environnement hautement conflictuel inadéquat pour 


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leur développement. Il ressortait en outre des observations des professionnels 
que leur mère, contrairement au père, n’apparaissait pas en mesure de 
répondre à leurs besoins émotionnels ni d’assurer leur sécurité physique au 
quotidien, sans un appui éducatif important et permanent tel que celui 
qu’avait pu offrir la Maison I______. L’attribution de la garde des enfants au 
père ne pouvait toutefois être confirmée, dès lors que celui-ci se trouvait 
déstabilisé par les résultats des tests de paternité, au point de demander à 
moins les voir. 
m. Le 18 février 2022, le Service de protection des mineurs a sollicité auprès 
du Tribunal de protection la suspension du droit de visite de la mère. Selon la 
directrice de l’hôtel dans lequel A______ avait logé entre décembre 2021 et 
janvier 2022, elle pouvait laisser les enfants dans des couches sales durant 
plusieurs heures. Les repas qu’elle leur servait n’étaient pas équilibrés (pâtes 
ou [le fast food] K______) et ils étaient généralement pris une fois par jour. 
D’autres résidentes de l’hôtel donnaient parfois quelques petites choses à 
manger aux enfants. A______ avait par ailleurs été aperçue en train de boire 
de l’alcool fort à même la bouteille, en présence des enfants et des bouteilles 
d’alcool auraient également été trouvées sous son lit. A______ vivait 
désormais seule dans un nouveau logement et elle était censée accueillir ses 
enfants le soir même, jusqu’au lundi matin, ce qui inquiétait le Service de 
protection des mineurs. B______ était disposé à prendre en charge les enfants 
durant le week-end. 
Le Tribunal de protection a donné suite aux recommandations du Service de 
protection des mineurs le jour même, sur mesures superprovisionnelles. 
n. Le 23 février 2022, le Service de protection des mineurs a préavisé le 
rétablissement du droit de visite de la mère; il a également demandé qu’il soit 
pris acte du placement des mineurs au sein du foyer L______ à compter du 
6 mars 2022. 
A______ avait contesté les allégués de la directrice de l’hôtel dans lequel elle 
avait été hébergée. Elle était apparue plus posée et cohérente et la situation 
familiale avait pu être abordée dans son ensemble. La mère de A______ allait 
par ailleurs s’installer en France, à proximité de Genève et elle pourrait être 
un soutien pour sa fille. 
Le Service de protection des mineurs a donné suite aux recommandations du 
Service de protection des mineurs par décision du 24 février 2022, dont la 
nature n’a pas été précisée. 
o. En avril 2022, B______ a formé une action en contestation de la 
reconnaissance de paternité devant le Tribunal de première instance. 


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p. Par décision du 14 juillet 2022, le Tribunal de protection a désigné 
C______, avocat, en qualité de curateur des mineurs F______ et G______, 
son mandat étant limité à leur représentation dans la procédure pendante 
devant le même Tribunal. 
q. Par courrier du 11 août 2022, la Dre M______, médecin adjointe, 
responsable des expertises pédopsychiatriques au sein du Centre universitaire 
romand de médecine légale, mandaté par le Tribunal de protection pour 
effectuer l’expertise familiale, a informé ce même Tribunal de ce que les 
expertes étaient particulièrement inquiètes au sujet de l’état psychologique du 
mineur G______. Celui-ci avait en effet développé, durant les dernières 
semaines, un état dépressif qualifié «d’anaclitique». Il n’interagissait plus de 
manière constructive avec les différentes personnes en charge de son 
développement et avait beaucoup de difficultés à développer un lien 
privilégié avec ses deux référentes. Ce changement dans les interactions avait 
été constaté tant par les intervenants du foyer L______ que par ceux de la 
crèche, ainsi que par les expertes. Un contact avait été pris avec le Service de 
protection des mineurs, au cours duquel il avait été demandé à ce que la mère 
puisse voir G______ de manière plus régulière durant la semaine, ce qui avait 
été mis en place. L’évolution demeurait toutefois lente et peu concluante par 
rapport à la reprise du développement de l’enfant. Ce dernier devait 
commencer à fréquenter la crèche le 17 août 2022 à mi-temps. Les expertes 
considéraient toutefois qu’il ne lui serait pas possible de s’adapter à «tous ces 
adultes» et que cela renforcerait sa position de dépression «anaclitique», 
laquelle était pour l’instant réversible, mais pouvait se transformer à terme en 
«hospitalisme», ce qui signifierait l’arrêt total du développement psycho-
affectif de l’enfant. La mère revendiquait la possibilité de s’occuper des 
enfants au quotidien, ce que les expertes ne pouvaient «valider». Il convenait 
toutefois d’éviter que G______ intègre la crèche et, que de manière 
exceptionnelle, il puisse bénéficier d’un renfort éducatif assuré par l’une de 
ses référentes. Ce n’était qu’en privilégiant une stabilité du cadre et de la 
relation qu’une amélioration dans le développement de l’enfant pouvait être 
espérée. 
r. Le Centre universitaire romand de médecine légale a rendu son rapport 
d’expertise le 7 octobre 2022, dont ressortent les éléments suivants : 
Les expertes ont retenu, s’agissant de A______, un trouble de la personnalité 
dit mixte. Son fonctionnement psychologique est caractérisé par des 
distorsions cognitives d’elle-même, d’autrui et des événements. Elle présente 
en particulier une labilité émotionnelle, une impulsivité, une tendance à être 
projective et des idéations persécutoires. Elle est sans cesse sous l’emprise de 
ses émotions, qui la font agir de manière peu organisée. Sa vie sentimentale 
est marquée par des choix passionnels. Sur le plan professionnel, malgré des 
diplômes supérieurs, son parcours est chaotique et elle n’exerce aucune 


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activité lucrative. Elle trouve des excuses à tout ce qui lui arrive. Elle agit de 
manière peu réfléchie dès qu’elle est envahie par l’émotion. Lorsqu’elle 
traverse des périodes de stress important, elle n’arrive plus à mettre ses 
enfants au centre de ses préoccupations et se désorganise dans la prise en 
charge de ces derniers, n’arrivant plus à assumer son rôle parental. Par 
moments, elle a pu aller chercher de l’aide auprès de divers professionnels. 
Elle a besoin d’étayage pour fixer des priorités et s’organiser en fonction de 
ces dernières. Elle poursuit un suivi psychothérapeutique régulier depuis 
2019. Cependant, elle cherche surtout un étayage et des conseils, par exemple 
pour récupérer ses enfants et ne se questionne pas plus profondément sur son 
propre fonctionnement et les besoins affectifs de ses enfants, qu’elle ne 
semble pas comprendre. En 2020 et 2021, A______ a pu négliger l’hygiène 
de son appartement. Elle a également traversé des périodes de fatigue extrême 
lors desquelles elle a eu de la peine à faire les courses, à offrir des rythmes 
réguliers de repas et de sommeil aux enfants, une nourriture adéquate et à 
changer leurs couches. Au moment de l’expertise, elle assumait mieux cet 
aspect de son rôle parental. Son appartement, visité par des éducateurs durant 
la période de Pâques 2022, était en ordre, bien aménagé, avec des jeux 
adaptés aux enfants et l’intéressée paraissait sereine, avec la précision 
toutefois que sa propre mère était présente. A______ n’avait pas été en 
mesure de protéger les enfants du conflit conjugal et avait crié, cassé des 
objets en leur présence, agressé verbalement, voire physiquement B______. 
De telles situations avaient eu un impact sur le développement psychoaffectif 
des mineurs et cela dès leur plus jeune âge. 
L’enfant G______ manifeste un 
«attachement insécure». Par ses 
comportements de retrait et d’évitement, il montre qu’il se méfie de l’adulte 
et ne lui fait en quelque sorte plus confiance. Le placement de l’enfant en 
foyer n’a pas renforcé son sentiment de sécurité. Le mineur a peu de 
ressources pour pouvoir faire face à cette situation et s’appuyer sur les 
éducateurs bienveillants. En juin et juillet 2022, il présentait un tableau 
clinique de dépression précoce, dite «dépression anaclitique». Ce type de 
symptomatologie est réversible si des conditions dans son environnement 
garantissent à moyen terme une plus grande continuité, cohérence et sécurité 
dans la prise en charge. 
S’agissant du mineur F______, les expertes ont rapporté les observations de 
la Guidance infantile, de la pédopsychiatre, ainsi que des éducatrices de la 
crèche : léger retard de langage en 2021, difficultés d’endormissement, 
anxiété sous-jacente et besoin de contrôle, activités restreintes avec une 
difficulté à jouer, ainsi que des peurs s’il perdait de vue l’adulte et périodes 
durant lesquelles ils tapait ses camarades. Le climat familial conflictuel avait 
par conséquent également eu un impact sur son développement et sur son 
comportement. Le fonctionnement psychologique de l’enfant, tel que constaté 


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par les expertes, se caractérise par la présence de moments de tristesse et 
d’anxiété, une symptomatologie fluctuante en fonction des moments de 
stress, ainsi qu’une tendance au contrôle et à l’inhibition dans le jeu 
symbolique. Les expertes ont également relevé un léger retard de langage, qui 
évolue positivement, ainsi que la présence d’eczéma, correctement géré. En 
résumé et selon les expertes, F______ se développe d’une manière 
satisfaisante pour son âge. Il a cependant manifesté des symptômes 
transitoires (retard de langage, contrôle et inhibition du jeu, angoisses de 
séparation, anxiété généralisée) en lien avec les stress liés à son 
environnement familial, qui a généré des moments de forte insécurité. 
La mère a par ailleurs tendance à garder une relation fusionnelle avec ses 
enfants, ce type de relation risquant de les empêcher de développer leur 
propre autonomie et leur capacité à se rassurer seuls. Ainsi, la mère n’est pas 
du tout consciente que le fait de dormir avec ses enfants renforce leur 
sentiment d’insécurité; elle banalise ce comportement. 
Par rapport à la paternité des enfants, A______ a eu une attitude 
particulièrement défaillante et peu responsable. 
Les expertes ont formulé les recommandations suivantes : poursuite de la 
psychothérapie pour A______ et B______, lequel avait pris la décision de se 
retirer de son rôle de père, ce qui avait provoqué chez lui une forte anxiété et 
un état dépressif. 
Les deux enfants devaient pouvoir intégrer le plus rapidement possible une 
famille d’accueil où ils devaient pouvoir rester à moyen, voire à long terme. 
Les deux enfants devaient rencontrer un milieu éducatif serein, adapté à leurs 
besoins et offrant des modèles d’interactions différents de ceux vécus jusqu’à 
présent. La mère devait bénéficier d’un droit de visite régulier (un week-end à 
quinzaine et la moitié des vacances scolaires), à condition qu’elle soit en 
capacité de collaborer avec la famille d’accueil. Il était important que 
A______ puisse comprendre que ledit placement était effectué dans l’intérêt 
de ses enfants et que celui-ci leur permettrait de bénéficier d’un nouveau 
départ dans la vie. Les enfants devaient en outre être suivis sur le plan 
psychothérapeutique. 
Si B______ devait poursuivre ses démarches en désaveu de paternité, il 
convenait qu’il suspende ses visites auprès des enfants, afin que ceux-ci 
puissent intégrer au mieux leur famille d’accueil. 
s. Le 9 décembre 2022, le Service de protection des mineurs a sollicité du 
Tribunal de protection qu’il lève le placement des enfants au sein du foyer 
L______ et qu’il autorise le placement de F______ au foyer N______ et celui 
de G______ au foyer O______. Si le Tribunal de protection devait suivre les 


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recommandations des expertes, il était peu probable qu’une famille d’accueil 
puisse être trouvée rapidement. Or, le placement au sein du foyer L______ ne 
pouvait se prolonger indéfiniment et F______ avait dépassé la limite d’âge 
pour y séjourner. Les foyers N______ et O______ étaient situés sur le même 
site (S______ [VD]), de sorte que les liens entre les deux frères pourraient 
être maintenus. 
t. Le Tribunal de protection a tenu une audience le 12 décembre 2022, lors de 
laquelle les expertes ont confirmé leur rapport. Informées de la demande de 
changement de foyer pour les deux mineurs, les expertes ont soutenu qu’il ne 
faisait «aucun sens» de déplacer le lieu de vie de G______, même pour 
répondre à des besoins institutionnels, étant rappelé qu’il avait présenté, au 
printemps, une dépression «anaclitique». Les deux expertes ont indiqué 
qu’elles n’avaient jamais vu auparavant un tel arrêt de développement chez 
un enfant. Il convenait en outre de ne pas séparer les enfants, encore moins 
dans un contexte d’abandon du lien de filiation par le père. F______ faisait 
partie de l’environnement stable dont profitait son frère, même si tous deux 
ne partageaient pas la même chambre. Il était impératif de donner 
l’impression aux mineurs que l’on voulait «bien s’occuper d’eux de manière 
adéquate». C’est en ce sens que les expertes avaient préconisé leur placement 
en famille d’accueil, dans un délai qu’elles imaginaient «proche de six mois». 
Un changement de foyer «serait trop pour les enfants». S’agissant du 
pronostic concernant A______, il n’était pas bon. Elle avait besoin «d’un 
contenant important», sous la forme préconisée, soit une psychothérapie 
individuelle et une guidance parentale, ainsi que le placement des enfants. De 
l’avis des expertes, elle n’avait pas les ressources suffisantes en termes de 
capacités parentales pour satisfaire aux besoins de ses enfants. Elle se 
désorganisait trop à chaque stress. Lorsqu’elle était contenue et accompagnée, 
par exemple par sa mère ou des référentes du foyer, elle fonctionnait mieux 
avec ses enfants, raison pour laquelle un droit de visite plutôt large pourrait 
être envisagé, une fois les enfants en famille d’accueil. Dans l’idéal, A______ 
devrait accompagner son fils F______ dans sa création de liens avec sa future 
famille d’accueil. 
A______ a indiqué savoir qu’elle était responsable de la situation actuelle de 
ses enfants. Elle avait mis en place les thérapies préconisées pour eux et elle 
les emmenait aux séances. Elle était prête à accepter la présence 
d’intervenants à domicile afin de poser un cadre aux enfants et même la pose 
de caméras dans son appartement. 
Les expertes ont répondu que la pose de caméras n’était pas adéquate. Quant 
à un suivi à domicile, une telle mesure ne serait pas suffisante. Les 
propositions faites par A______ attestaient du fait qu’elle n’avait pas compris 
les besoins de ses enfants et les recommandations des expertes. La question 
d’un éventuel retour des enfants auprès de leur mère pourrait se poser quand 


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ils auraient suffisamment grandi et qu’ils auraient développé leur capacité à 
comprendre leur situation et leur mère. Il conviendrait en outre d’évaluer les 
progrès de A______ dans sa thérapie et dans la guidance parentale, en 
particulier s’agissant de sa compréhension des besoins des enfants et être 
attentifs au nombre de facteurs de stress encore présents. Il faudrait également 
s’assurer de l’état des enfants, avec, si possible, une évaluation de leur 
trajectoire par rapport à leur trouble de l’attachement. Le placement envisagé 
était à moyen ou long terme. Les expertes imaginaient qu’à sept ans G______ 
entrerait dans l’âge de raison et développerait de nouvelles compétences de 
compréhension de sa propre situation. 
Selon le représentant du Service de protection des mineurs présent à 
l’audience, il paraissait illusoire d’imaginer trouver une famille d’accueil 
disponible avant six ou sept mois minimum. 
Selon le curateur de représentation des enfants, la famille d’accueil constituait 
une étape indispensable pour garantir leur bon développement. 
A______ a indiqué que son premier souhait était que les enfants reviennent 
chez elle et qu’ils puissent maintenir un lien «avec leur père Monsieur 
B______». Subsidiairement, elle concluait à leur maintien en foyer, jusqu’à 
meilleure préparation de leur retour chez elle. 
Au terme de l’audience, la cause a été gardée à juger. 
B. 
Par ordonnance DTAE/9293/2022 du 12 décembre 2022, le Tribunal de 
protection a maintenu le retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu de 
résidence des mineurs F______ et G______ à A______ (chiffre 1 du 
dispositif), maintenu le retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu des 
résidence des deux mineurs à B______ (ch. 2), ordonné leur placement en 
famille d’accueil et d’hébergement et maintenu, dans l’attente de 
disponibilités en famille d’accueil, le placement au foyer L______ (ch. 3), 
réservé à A______ un droit aux relations personnelles avec les mineurs devant 
s’exercer à raison d’un week-end à quinzaine, du vendredi soir au dimanche 
soir et de la moitié des vacances scolaires (ch. 4), réservé à B______ un droit 
aux relations personnelles avec les mineurs devant s’exercer à raison d’un 
week-end à quinzaine, du vendredi soir au dimanche soir et de la moitié des 
vacances scolaires (ch. 5), invité les curateurs à préaviser toute modification 
conforme à l’intérêt des mineurs des droits de visite (ch. 6), maintenu la 
curatelle d’organisation, de surveillance et de financement du lieu de 
placement (ch. 7), maintenu la curatelle aux fins de gérer les assurances 
maladie et les frais médicaux des mineurs (ch. 8), ainsi que la curatelle aux 
fins de faire valoir les créances alimentaires des mineurs (ch. 9), de même que 
la curatelle d’assistance éducative (ch. 10) et la curatelle d’organisation et de 
surveillance des relations personnelles (ch. 11), confirmé deux intervenants en 


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protection de l’enfant dans leurs fonctions de curateur et de curateur suppléant 
(ch. 12), ordonné la mise en place d’un suivi thérapeutique du mineur 
F______ auprès de la Guidance infantile (ch. 13), ordonné, lorsque cela sera 
possible et si cela s’avère nécessaire, la mise en place d’un suivi thérapeutique 
du mineur G______ auprès de la Guidance infantile (ch. 14), ordonné le suivi 
des mineurs auprès de P______, afin de travailler sur la fin de la parentalité de 
B______ et donné acte aux parties de leur participation active audit suivi 
(ch. 15), exhorté A______ et B______ à poursuivre leur suivi thérapeutique 
individuel (ch. 16 et 17), exhorté A______ à effectuer un suivi de guidance 
parentale auprès de la Guidance infantile (ch. 18), déclaré la décision 
immédiatement exécutoire nonobstant recours (ch. 19) et débouté les parties 
de toutes autres conclusions (ch. 20). 
Le Tribunal de protection a retenu, en substance, que les inquiétudes qui 
avaient justifié, sur mesures provisionnelles, le retrait aux parents de la garde 
et du droit de déterminer le lieu de résidence des enfants étaient toujours 
d’actualité. En effet l’attitude des parents était délétère pour le bon 
développement des mineurs, tous deux présentant un trouble émotionnel de 
l’enfance; G______ avait développé un lien d’attachement «insécure» (sic) en 
raison des conflits conjugaux importants, ceux-ci ayant notamment provoqué 
chez F______ un retard de langage et des tics. Si B______ disposait de 
capacités parentales suffisantes, il persistait dans son choix de rompre le lien 
de filiation avec les enfants et de quitter son rôle de père, ce qui n’était pas 
dans l’intérêt des mineurs, compte tenu de leur lien affectif avec lui. Quant à 
la mère, elle n’avait jamais su offrir à ses enfants une stabilité suffisante, 
malgré les nombreux accompagnements mis en place et avait montré, 
lorsqu’ils vivaient avec elle ou venaient lui rendre visite le week-end, des 
défaillances importantes sur les plans de la disponibilité psychologique, de 
l’hygiène et de l’alimentation. Si ces dernières problématiques n’avaient pas 
été observées récemment, elle conservait une impulsivité et une incapacité à 
comprendre les besoins de ses enfants, comme en témoignait notamment son 
incapacité à comprendre l’impact de son comportement en lien avec leur 
filiation. Le placement devait par conséquent être maintenu et être exécuté, 
dès que possible, au sein d’une famille d’accueil, afin que les mineurs aient 
accès à des figures d’attachement moins nombreuses. 
C. 
a. Le 9 mars 2023, A______ a formé recours contre cette ordonnance, reçue le 
13 février 2023, concluant à l’annulation des chiffres 3, 4, 19 et 20 du 
dispositif et, cela fait, à ce qu’il soit dit que F______ et G______ demeureront 
placés, ensemble, dans un foyer adéquat en préparation de leur retour auprès 
de leur mère; la Chambre de surveillance devait également enjoindre le réseau, 
soit en particulier le Service de protection des mineurs et les éducateurs 
référents des mineurs, à formuler des recommandations claires et une feuille 
de route à l’attention de la recourante, en vue de profiter au mieux de la 


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structure actuelle pour favoriser le retour de ses enfants auprès d’elle sans 
placement intermédiaire en famille d’accueil; la recourante a également 
conclu à ce que l’indemnisation de ses honoraires d’avocat soit ordonnée. A 
titre préalable, elle a conclu à la restitution de l’effet suspensif s’agissant des 
chiffres 3 et 4 du dispositif de l’ordonnance attaquée et à ce que des mesures 
d’instruction soient ordonnées, soit l’audition des parties, ainsi que d’autres 
intervenants. 
La recourante a fait grief au Tribunal de protection d’avoir prononcé la mesure 
la plus incisive du droit de la protection de l’enfance, qui devait être réservée 
aux situations pour lesquelles aucune autre solution n’était envisageable pour 
sauvegarder leurs intérêts, lesquels devaient être gravement compromis au 
moment du prononcé de la mesure. Or, la recourante avait évolué 
positivement et les deux mineurs avaient progressé depuis leur placement au 
foyer L______. La recourante a affirmé avoir la capacité de hiérarchiser ses 
priorités de façon à pouvoir assumer de manière adéquate la garde de ses 
enfants à leur sortie du foyer L______, lequel était disposé à les accueillir 
jusqu’au mois de juin 2023. Depuis le prononcé de l’ordonnance attaquée, 
deux séances de réseau s’étaient tenues sous la supervision du Service de 
protection des mineurs les 24 janvier et 27 février 2023. Il n’en ressortait pas 
de nécessité thérapeutique et/ou éducative de placer les deux mineurs en 
famille d’accueil à brève ou moyenne échéance, la solution d’un autre foyer 
susceptible de les accueillir ayant semblé avoir la préférence du réseau, 
jusqu’au moment où leur mère serait en mesure de les accueillir chez elle. Les 
différents suivis étaient «en cours de mise en œuvre». La recourante a 
également mentionné un suivi avec l’association Q______, spécialisée dans 
les situations familiales complexes et avec une psychiatre, dans le but de 
bénéficier d’un accompagnement spécialisé lui permettant d’accompagner au 
mieux les enfants durant cette période difficile et de se préparer correctement 
à assumer son rôle de mère. Actuellement et avec l’accord du Service de 
protection des mineurs et des éducateurs référents des enfants, elle les voyait 
plus souvent que le droit de visite qui lui avait été réservé dans l’ordonnance 
attaquée. La mère de la recourante devait en outre emménager 
«prochainement» dans la région, afin de l’assister dans la prise en charge des 
enfants. Ainsi et en ce qui concernait les capacités parentales actuelles de la 
recourante, l’ordonnance attaquée se fondait sur une situation de fait 
contestée, révolue et établie sur la base d’une expertise laissant transparaître la 
subjectivité des expertes, lesquelles avaient jugé de manière exagérément 
sévère ses capacités parentales, sans tenir compte de son évolution, de sa 
compliance actuelle et des ressources qu’elle entendait mettre à profit pour 
s’occuper au mieux de ses enfants. La recourante a en outre contesté le 
diagnostic posé par les expertes. Enfin, il était incompréhensible que les 
expertes et le Tribunal de protection aient pu préconiser un nouveau 
déracinement des deux mineurs, un nouvel éloignement d’avec leurs origines, 


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dans le but de leur fournir davantage de continuité et de cohérence, ces 
considérations apparaissant manifestement contradictoires. Or, rien ne 
s’opposait à l’utilisation du placement actuel des mineurs en foyer pour 
préparer leur retour chez leur mère, quitte à assortir ce retour de toutes les 
mesures d’accompagnement utiles (AEMO, curatelles d’assistance éducative, 
inclusion de la mère de la recourante comme ressource), afin que les enfants 
puissent bénéficier d’un cadre clair, durable et cohérent. 
A l’appui de son recours, A______ a produit diverses attestations de 
personnes disant bien la connaître et attestant de son amour et son intérêt pour 
ses enfants. Elle a également produit un courriel de la Dre R______, auquel le 
rapport d’expertise a été soumis. Selon cette dernière et pour autant que la 
Chambre de surveillance ait compris le contenu pour le moins confus du 
courriel en question, A______ ne souffrirait pas d’un trouble de la 
personnalité, mais «de trait de personnalité» (sic). Par ailleurs, il n’y avait pas 
eu «durant l’enfance et durant le début de la vie adulte, d’interférence avec la 
formation et la vie professionnelle et ce jusqu’à la naissance des enfants» 
(sic). Pour le surplus, il n’existait pas de trouble de l’humeur, de toxicomanie, 
délinquance et trouble du comportement avec bagarres et alcoolisme. Enfin, 
selon la rédactrice de ce courriel, «si Madame A______ comme l’indique 
l’expert est en mesure de travailler, donc pas en incapacité de travail, comme 
l’indique l’expert, elle est en mesure d’élever et de prendre soin de ses 
enfants». 
b. Par décision du 27 mars 2023, le Président de la Chambre de surveillance a 
restitué l’effet suspensif au recours exclusivement quant au placement des 
deux mineurs en famille d’accueil. 
c. Sur le fond, le Tribunal de protection a persisté dans les termes de 
l’ordonnance attaquée. 
d. Le Service de protection des mineurs n’a fait aucune observation sur le fond 
du recours. 
e. Le curateur d’office des deux mineurs a conclu au rejet du recours. 
Il a relevé que les mineurs devaient, dans leur intérêt, être pris en charge par 
une personne en mesure de leur offrir un cadre de vie sain et exempt de 
conflits, 
ayant 
des 
capacités 
éducatives 
suffisantes 
et 
disponible 
émotionnellement ainsi que psychiquement, afin de leur laisser suffisamment 
de place pour qu’ils puissent grandir sereinement et s’épanouir pleinement 
dans leur rôle d’enfant. Leur mère, malgré les efforts accomplis, n’était pas à 
même d’offrir aux deux enfants les soins accrus dont ils avaient besoin et il 
était nécessaire, avant d’envisager le retour des deux mineurs auprès d’elle, 
qu’elle se reconstruise et prenne soin de sa santé en poursuivant sa thérapie 


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personnelle et en s’investissant dans la guidance parentale, en particulier au 
sujet des besoins des enfants. Le maintien des enfants en foyer, de surcroît 
inadapté pour F______, était nuisible à leur bien-être. Cela était d’autant plus 
flagrant qu’il existait un risque de séparation de la fratrie. Il convenait dès lors 
de placer «sans délai» les deux enfants dans une structure adaptée à leurs 
besoins actuels, telle une famille d’accueil. 
f. Le 28 avril 2023, B______ a transmis au Tribunal de protection copie du 
jugement JTPI/1954/2023 rendu par le Tribunal de première instance le 
9 février 2023, désormais entré en force, par lequel il a été dit que B______ 
n’est pas le père des mineurs F______ et G______; la rectification en ce sens 
des registres de l’Etat civil a été ordonnée. 
B______ a précisé que n’étant plus le père juridique des mineurs, il n’avait 
pas d’observations à formuler et s’en rapportait à justice. 
g. La recourante a formulé de nouvelles observations le 9 mai 2023, concluant 
que le bien des deux mineurs commandait leur retour auprès d’elle, soit leur 
seule figure d’attachement durable. Elle devait être mise au bénéfice de toute 
mesure permettant de garantir l’adéquation de ses compétences parentales 
(mesure éducative en milieu ouvert – AEMO – curatelle d’assistance 
éducative). 
h. La cause a été mise en délibération à l’issue de ces échanges d’écritures. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les dispositions de la procédure devant l’autorité de protection de l’adulte 
sont applicables par analogie aux mesures de protection de l’enfant (art. 314 
al. 1 CC). 
 
Les décisions de l’autorité de protection (art. 450 al. 1 C) peuvent faire l’objet 
d’un recours dans un délai de trente jours à compter de la notification de la 
décision (art. 450b al. 1 CC), auprès de la Chambre de surveillance de la Cour 
de justice (art. 52 al. 1 LaCC). 
En l’espèce, le recours a été formé dans le délai utile et selon les formes 
prescrites, de sorte qu’il est recevable. 
1.2 Compte tenu de la matière, soumise aux maximes inquisitoire et d’office 
illimitée, la cognition de la Chambre de surveillance est complète. La Cour 
n’est pas liée par les conclusions des parties (art. 446 CC ; art. 314 al. 1 et 
440 al. 3 CC). 
2. 
La recourante a sollicité des actes d’instruction. 


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2.1 En principe, il n’y a pas de débats devant la Chambre de surveillance de la 
Cour de justice, sauf en matière de placement à des fins d’assistance (art. 53 
al. 5 LaCC). 
2.2 En l’espèce, rien ne justifie de déroger à la règle fixée par l’art. 53 al. 5 
LaCC. Le dossier est suffisamment instruit et il est nécessaire qu’une décision 
soit rendue sans délai afin que les enfants soient fixés sur leur sort, la 
procédure n’ayant que trop duré. 
La requête de la recourante en complément d’instruction sera par conséquent 
rejetée. 
3. 
La recourante fait grief au Tribunal de protection d’avoir prononcé une 
mesure trop incisive en ordonnant le placement des enfants en famille 
d’accueil. 
3.1.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur 
ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père 
et mère et le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde 
passe ainsi au Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence 
du mineur et choisit son encadrement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 
du 21 juin 2012 consid. 3.1). Le danger doit être tel qu'il soit impossible de le 
prévenir par les mesures moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC. La 
cause de la mesure doit résider dans le fait que le développement corporel, 
intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le 
milieu dans lequel il vit. Les raisons de cette mise en danger du 
développement importent peu : elles peuvent être liées au milieu dans lequel 
évolue le mineur ou résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des 
parents ou d'autres personnes de l'entourage (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_729/2013 du 11 décembre 2013 consid. 4.1; 5A_835/2008 du 12 février 
2009 consid. 4.1). 
3.1.2 
L______ 
est 
un 
foyer 
d’urgence 
pour 
des 
bébés 
et 
de 
très jeunes enfants, afin de les protéger momentanément d’une situation de 
crise dans leur milieu familial. Age d'admission : 0 à 5 ans (Fondation 
J______, https://www.J______.ch). 
3.2.1 Sur mesures provisionnelles prononcées le 17 janvier 2022, le Tribunal 
de protection a notamment retiré à la mère le droit de déterminer le lieu de 
résidence des mineurs et a ordonné leur placement dans un foyer. Les mineurs 
se trouvent au foyer L______ depuis le 6 mars 2022; leur mère bénéficie d’un 
droit de visite. 
L’ordonnance litigieuse a maintenu, sur le fond et s’agissant de la mère, le 
retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence des deux 


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mineurs et a ordonné leur placement en famille d’accueil et d’hébergement et 
maintenu, dans cette attente, le placement au sein du foyer L______. 
La recourante n’a pas contesté le maintien du retrait de la garde et n’a pas 
conclu au retour immédiat de ses enfants auprès d’elle. Elle a en revanche 
contesté le placement des mineurs au sein d’une famille d’accueil, considérant 
que ceux-ci devaient demeurer en foyer, «en préparation de leur retour auprès 
de leur mère». Il ressort des conclusions prises par la recourante que celle-ci 
reconnaît ne pas être, en l’état, en mesure d’assumer les soins et l’éducation de 
ses enfants et avoir encore besoin de temps afin de préparer leur retour auprès 
d’elle. Il convient dès lors exclusivement de déterminer s’il se justifie 
d’ordonner le placement des mineurs en famille d’accueil ou s’il apparaît 
préférable qu’ils demeurent placés, comme actuellement, dans un foyer. 
Le placement hors du milieu familial étant une mesure destinée à protéger 
l’enfant, seul son intérêt doit être pris en considération. 
Il résulte du rapport d’expertise que le mineur G______, qui aura trois ans au 
mois d’octobre prochain, manifeste un «attachement insécure» et se méfie de 
l’adulte, ne lui faisant plus confiance. Il a par ailleurs présenté un état 
inquiétant, souligné par les expertes avant même le dépôt de leur rapport, soit 
une dépression précoce, qualifiée de réversible à condition que son 
environnement puisse lui garantir, à moyen terme, une plus grande continuité, 
cohérence et sécurité dans sa prise en charge. L’état de F______, qui atteindra 
l’âge de six ans au mois de novembre prochain, semble moins inquiétant que 
celui de son frère. Les expertes ont toutefois relevé que le fonctionnement du 
mineur se caractérisait par des moments de tristesse et d’anxiété, ainsi qu’une 
tendance au contrôle et à l’inhibition dans le jeu symbolique; un léger retard 
de langage, en voie d’amélioration, a été constaté, ainsi que la présence 
d’eczéma. Il résulte de ce qui précède que les deux mineurs ont besoin de 
soins et d’une attention soutenue et les deux expertes ont souligné 
l’importance qu’ils ne soient pas séparés, ce d’autant plus que B______ avait 
décidé de contester sa paternité. Depuis lors le jugement de désaveu a été 
prononcé, de sorte qu’il y a tout lieu de considérer que B______ ne fera 
désormais plus partie de la vie des enfants. 
Il résulte de la procédure et du site de la Fondation J______ mentionné sous 
considérant 3.1.2 ci-dessus que le foyer L______ se définit comme foyer 
d’urgence pour les bébés et les très jeunes enfants, jusqu’à 5 ans. Or, F______ 
a d’ores et déjà dépassé l’âge limite pour y résider, de sorte qu’il devra 
intégrer un autre foyer. Plusieurs années séparant les deux frères, il y a tout 
lieu de craindre qu’ils ne puissent être accueillis ensemble dans la même 
structure. Or, une telle séparation serait contraire à leur intérêt et affecterait 
encore davantage leur équilibre déjà malmené et encore plus celui de 
G______. Il convient dès lors de trouver une solution permettant d’éviter la 


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séparation de la fratrie. Les expertes ont préconisé le placement des deux 
mineurs au sein d’une famille d’accueil et cette solution correspond à leur 
intérêt. Elle permettra d’éviter la séparation des enfants et leur assurera un 
environnement plus stable. Au sein d’un foyer, les enfants ont en effet des 
contacts avec plusieurs éducateurs, susceptibles de changer au fil du temps. 
Les éducateurs devant par ailleurs s’occuper de plusieurs enfants, ils ne 
peuvent accorder à chacun autant de soins et d’attention que ceux qu’une 
famille d’accueil est susceptible d’offrir. L’intégration de F______ et de 
G______ au sein d’une telle famille leur assurera l’encadrement attentionné 
dont ils ont besoin et dont ils n’ont pas bénéficié lorsqu’ils vivaient au sein du 
foyer parental. Un tel encadrement est d’autant plus important que personne, 
pas même la recourante, n’est en mesure de déterminer si elle sera à l’avenir 
en mesure de s’occuper de ses deux enfants de manière adéquate et si oui dans 
quel délai. Or, les deux mineurs ne sauraient demeurer pour une durée 
indéterminée dans un foyer, dans l’espoir d’un retour éventuel chez leur mère. 
Le placement en famille d’accueil nécessitera certes une certaine adaptation de 
leur part. Mais l’adaptation qui leur serait demandée serait encore plus 
importante en cas de changement de foyer, inévitable compte tenu de 
l’écoulement du temps, dans la mesure où ils seraient alors à nouveau 
confrontés à plusieurs éducateurs différents et à d’autres enfants. 
Compte tenu de ce qui précède, il est dans l’intérêt des deux enfants d’être 
placés au sein d’une famille d’accueil. L’ordonnance attaquée sera dès lors 
confirmée sur ce point. 
3.2.2 Le délai pour trouver une telle famille, prête à accueillir une fratrie, peut 
être relativement long (de l’ordre de six mois au moins selon le Service de 
protection des mineurs). Dans l’intervalle, il serait regrettable que les deux 
mineurs soient contraints, pour des raisons institutionnelles, de changer de 
foyer. Il est au contraire souhaitable qu’ils puissent demeurer ensemble au sein 
du foyer L______, quand bien même F______ a désormais plus de cinq ans. 
Dès lors que l’ordonnance litigieuse a maintenu, dans l’attente de 
disponibilités en famille d’accueil, le placement des deux enfants au foyer 
L______, elle est conforme à leur intérêt et doit être confirmée. 
3.3 Au vu de ce qui précède, le recours sera intégralement rejeté. 
4. 
La procédure est gratuite s’agissant de mesures de protection de mineurs 
(art. 81 al. 1 LaCC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé par A______ contre l’ordonnance DTAE/9293/2022 
rendue le 12 décembre 2022 par le Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant dans 
la cause C/10323/2021. 
Au fond : 
Le rejette. 
Déboute la recourante de toutes autres conclusions. 
Dit que la procédure est gratuite. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.