ge_gerichte · ATAS/847/2025 · 2025-11-04 · fr


Siégeant : Joanna JODRY, présidente ; Saskia BERENS TOGNI et 
Pierre-Bernard PETITAT, juges assesseurs. 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1214/2025 
ATAS/847/2025 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 4 novembre 2025 
Chambre 10 
 
En la cause 
A______ 
 
recourante 
 
contre 
BALOISE ASSURANCE SA 
représentée par Me Michel D'ALESSANDRI, avocat 
 
 
intimée 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 A______ (ci-après : l’assurée) née le ______ 1964, travaille depuis le 1er 
février 1992 en qualité B______ à 90% auprès des Hôpitaux universitaires de 
Genève (ci-après : les HUG ou l’employeur). À ce titre, elle est assurée contre les 
accidents professionnels et non-professionnels auprès de la BALOISE 
ASSURANCE SA (ci-après : l’assurance). 
b. Par déclaration d’accident du 12 juillet 2024, l’employeur a annoncé à 
l’assurance que l’assurée s’était blessée au genou gauche le 10 juillet 2024. En 
descendant d’un muret, elle avait fait une mauvaise réception sur ledit genou. 
c. L’assurée a été en incapacité de travail à 100% du 12 juillet au 25 août 2024 et 
à 50% du 26 août au 22 septembre 2024. 
d. Des radiographies du genou gauche réalisées le 12 juillet 2024 par le 
docteur C______, spécialiste en radiologie, ont conclu à un épanchement intra-
articulaire en sous-quadricipital, sans fracture décelable. 
e. Une imagerie par résonnance magnétique (ci-après : IRM) du genou gauche 
effectuée le 19 juillet 2024 a révélé une déchirure complète du ligament croisé 
antérieur, 
une 
gonarthrose 
du 
compartiment 
fémorotibial 
externe 
et 
fémoro-pattellaire, un épanchement articulaire en quantité modérée, une fissure 
horizontale de la corne postérieure du ménisque interne et une déchirure complexe 
de la corne postérieure du ménisque externe. 
f. Dans un rapport du 22 juillet 2024, le docteur D______, médecin auprès de la 
clinique et permanence d’E______, a indiqué à l’assurance que la patiente avait 
relaté avoir subi une torsion du genou gauche suite à une descente d’un muret 
avec d’importantes douleurs. Lors de son examen, il avait constaté une 
tuméfaction diffuse du genou sans hématome et un épanchement intra-articulaire, 
avec une flexion limitée à 90°. 
g. Par rapport du 6 août 2024, le docteur F______, spécialiste en chirurgie 
orthopédique, a indiqué que l’assurée avait dû sauter un muret lors d’une 
randonnée pendant ses vacances le 10 juillet 2024, avec une mauvaise réception 
sur son membre inférieur gauche, avec une torsion de son genou gauche et la 
perception immédiate d’une douleur vive transitoire, qui s’était atténuée après 
quelques minutes. La patiente avait pu retourner à l’hôtel par ses propres moyens, 
où son genou avait augmenté de volume avec la récidive d’importantes douleurs. 
Elle avait consulté un médecin à son retour le 12 juillet 2024 et des investigations 
radiologiques avaient été réalisées. L’IRM du 19 juillet 2024 montrait un status 
après une déchirure complète du ligament croisé antérieur connue avec les signes 
de gonarthrose, à la fois fémoro-patellaire et fémoro-tibiale externe, un 
épanchement modéré, un clivage de la corne postérieure du ménisque interne 
atteignant la surface inférieure et une déchirure complexe de la corne postérieure 


 
 
 
 
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du ménisque externe avec une amputation du bord libre, certainement séquellaire 
au geste arthroscopique de 2003. Il a précisé que la patiente avait présenté un 
antécédent de déchirure du ligament croisé antérieur survenue en 2003 qui avait 
été traitée conservativement, sinon un toilettage arthroscopique, et une probable 
méniscectomie partielle du ménisque externe à cette époque. En conclusion, la 
patiente avait présenté un traumatisme en torsion de son genou gauche sur une 
ancienne lésion du ligament croisé antérieur et une probable méniscectomie 
partielle du ménisque externe réalisée en 2003. Le récent bilan par IRM 
démontrait une fissuration de la corne postérieure du ménisque interne atteignant 
la face inférieure et une déchirure plus complexe de la corne postérieure du 
ménisque externe avec une composante verticale et un status après probable 
méniscectomie partielle ainsi que les signes d’arthrose fémoro-tibiale externe et 
fémoro-patellaire. À l’examen clinique du genou gauche, il a notamment relevé un 
morpho-type en X des membres inférieurs, majoré à gauche, la présence d’un petit 
épanchement, l’absence de signe méniscal, des douleurs à la palpation. Le test du 
tiroir rotatoire n’était pas réalisable en raison d’une défense involontaire. 
h. Le 13 août 2024, répondant au questionnaire de l’assurance quant au 
déroulement précis de l’incident, l’intéressée a répondu « en descendant d’un 
muret par un petit saut je me suis mal réceptionnée sur mon genou gauche, j’ai 
tout de suite senti un craquement ». À la question de savoir si quelque chose de 
particulier, tel qu’un coup ou une chute ou une glissade, s’était produit l’intéressée 
a répondu « craquement au genou gauche lors de la réception du saut ». Elle a 
indiqué qu’elle avait tout de suite senti que son genou gauche avait été lésé, qu’il 
avait commencé à enfler le soir avec des douleurs, rendant difficile la mobilité et 
l’empêchant de dormir. Elle n’avait pas consulté sur place lors de ses vacances car 
son vol de retour était programmé le lendemain de l’incident, soit le 
11 juillet 2024, et elle avait consulté le 12 juillet 2024 dans la matinée. 
i. Le 22 août 2024, le docteur G______, médecin d’assurance et spécialiste en 
chirurgie orthopédique, a mentionné les diagnostics de status post genu valgum 
bilatéral, status post rupture du ligament croisé antérieur gauche en 2003, status 
post traitement conservateur de la rupture du ligament croisé antérieur gauche en 
2003, status post probable méniscectomie partielle sous arthroscopie au genou 
gauche en 2003, status post arthrose fémoro-tibiale externe et fémoro-patellaire 
gauche le 19 juillet 2024. Il a estimé que l’évolution arthrosique était attendue en 
raison de la lésion du ligament croisé antérieur gauche et de la méniscectomie de 
l’année 2003. L’IRM du 19 juillet 2024 montrait une lésion des deux ménisques 
du genou gauche. L’examen clinique des ménisques par le chirurgien orthopédiste 
constatait l’absence de signe méniscal au genou gauche. Les lésions méniscales 
constituaient donc une découverte d’examen paraclinique. Le diagnostic de lésion 
méniscale, en raison de l’absence de signes lors des tests cliniques, ne pouvait 
donc pas être retenu au genou gauche. Par ailleurs, les autres diagnostics 
n’apparaissaient pas dans la liste exhaustive de l’art. 6 al. 2 loi fédérale sur 


 
 
 
 
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l'assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20). Une nouvelle analyse 
ne se justifiait pas en raison d’un dossier clair et très bien instruit. 
j. Dans un rapport du 23 novembre 2024, la docteure H______, spécialiste en 
médecine interne et médecin au Centre médical de I______, a diagnostiqué une 
entorse du genou gauche avec une lésion méniscale. Elle a indiqué que le 
pronostic était bon et qu’il n’y avait pas de circonstances particulières pouvant 
influencer de manière défavorable le processus de guérison. La patiente ne 
pouvait pas marcher et était suivie par un orthopédiste. 
 Par décision du 29 novembre 2024, l’assurance a nié le droit de l’assurée à des 
prestations. Elle a retenu que la description des circonstances de l’évènement 
annoncé ne remplissait pas la notion d’accident du point de vue juridique et que, 
d’après les conclusions de son service médical, le diagnostic de lésion méniscale 
ne pouvait pas être retenu en l’absence de signes lors des tests cliniques. Le cas 
n’était ainsi pas à sa charge et l’intéressée était invitée à l’annoncer à 
l’assureur-accidents de son employeur de l’époque afin qu’il se détermine sur un 
éventuel droit à des prestations de sa part. 
b. Le 9 janvier 2025, l’assurée a déclaré s’opposer à la décision précitée. Elle a 
relevé que tous les rapports médicaux faisaient état du caractère traumatique de la 
lésion résultant de l’accident du 10 juillet 2024. Ce jour-là, elle avait effectué un 
saut pour descendre d’un muret et son genou avait craqué à la réception. Le 
contact avec le sol, d’un corps de près de 90 kg, d’une hauteur de plus d’un mètre, 
était le facteur extérieur qui avait provoqué les atteintes à sa santé. Ce facteur était 
extraordinaire et résidait dans le déroulement du mouvement, soit le saut, qui par 
la mauvaise réception au sol avait entrainé la torsion du genou gauche et l’avait 
sollicité de manière anormale. Au lieu d’atterrir de manière coordonnée, elle avait 
heurté le sol durement avec un genou gauche tordu. Avant le 10 juillet 2024, elle 
était en excellente condition physique, n’avait aucune douleur au genou gauche et 
n’était aucunement empêchée dans ses mouvements, pouvant notamment 
pratiquer le ski. Rien n’indiquait que la déchirure du ligament croisé antérieur 
survenue en 2003, qui avait été traitée, se serait aggravée tout d’un coup en 
juillet 2024 sans la survenance d’un accident, au point de nécessiter un arrêt de 
travail, une infiltration et de nombreuses séances de physiothérapie. 
c. Par décision sur opposition du 28 février 2025, l’assurance a confirmé sa 
décision du 29 novembre 2024, relevant que les circonstances telles que décrites 
par l’intéressée ne remplissaient pas la notion d’accident au sens de la loi. Elle a 
relevé que dans une situation similaire à celle décrite par l’intéressée, le Tribunal 
fédéral avait conclu à l’absence d’accident car le fait que des douleurs 
apparaissaient lors ou après un mouvement corporel ne permettait pas à lui seul de 
conclure à une cause inhabituelle au sens d’un déroulement contraire au 
programme. Elle a également maintenu que les diagnostics retenus par son 
médecin-conseil dans son avis du 22 août 2024 ne faisaient pas partie de la liste 
exhaustive de l’art. 6 al. 2 LAA. Pour cette raison, une lésion au sens de cette 


 
 
 
 
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disposition ne pouvait être retenue des suites de l’évènement annoncé en juillet 
2024. 
 Par acte du 4 avril 2025, l’assurée a interjeté recours auprès de la chambre des 
assurances sociales de la Cour de justice contre la décision précitée, concluant à 
son annulation, à ce qu’il soit dit et constaté que l’évènement du 10 juillet 2024 
constituait un accident et à ce qu’il soit ordonné à l’intimée de fournir les 
prestations d’assurance découlant de cet évènement. Subsidiairement, elle a 
conclu à l’annulation de la décision entreprise, à ce qu’il soit dit et constaté que 
l’évènement du 10 juillet 2024 avait entrainé une déchirure du ménisque au sens 
de l’art. 6 al. 2 let. c LAA et à ce que l’intimée soit condamnée à fournir les 
prestations d’assurance découlant dudit évènement. 
Elle a rappelé avoir précisé dans ses premières déclarations que le saut était la 
cause de l’accident et qu’elle avait confirmé, dans le questionnaire du 
13 août 2024, que l’atteinte avait été causée par la mauvaise réception lors d’un 
saut. Au lieu d’atterrir de manière coordonnée en sautant du muret, elle avait 
heurté le sol durement avec un genou gauche tordu. Le caractère soudain et 
immédiat du craquement et des fortes douleurs au genou gauche qui avaient suivi 
était un élément concret qui démontrait le caractère accidentel de cet évènement. 
La Dre H______ avait diagnostiqué, dans son rapport du 10 janvier 2025, une 
déchirure complexe de la corne postérieure du ménisque externe, ce qui 
correspondait à une lésion mentionnée à l’art. 6 al. 2 let. c LAA. De plus, tous les 
rapports médicaux faisaient état du caractère traumatique de la lésion résultant de 
l’accident du 10 juillet 2024 à l’exception de la conclusion du Dr G______, qui ne 
reposait pas sur son examen clinique, mais seulement sur un examen du dossier. 
Les éléments concrets de ce dernier démontraient qu’il s’agissait d’une lésion 
assimilée à un accident, en particulier sa bonne condition physique initiale ainsi 
que le caractère soudain du craquement qui avait été suivi de fortes douleurs au 
genou gauche. La déchirure du ménisque avait donc été causée par l’évènement 
du 10 juillet 2024. 
La recourante a notamment produit un rapport du 10 janvier 2025 de la 
Dre H______ relatif à sa consultation du 23 juillet 2024 en raison d’une entorse 
de genou. Elle a notamment indiqué que le genou était instable depuis la rupture 
complète du ligament croisé antérieur de 2003. Lors de son examen de 2024, les 
tests méniscaux étaient positifs. Elle a diagnostiqué une déchirure complexe de la 
corne postérieure du ménisque externe et une fissure horizontale de la corne 
postérieure du ménisque interne. Un avis chirurgical était évoqué et elle a 
préconisé du repos, sans physiothérapie en attendant. 
b. Dans sa réponse du 5 juin 2025, l’intimée a conclu au rejet du recours. 
Elle a relevé que les premières déclarations de la recourante faisaient uniquement 
état d’une descente d’un muret avec une mauvaise réception sur le genou gauche 
ou d’une descente d’un muret avec un petit saut et une mauvaise réception sur le 


 
 
 
 
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genou gauche, sans évènement particulier tels que coups, chutes ou glissades. La 
descente d’un muret, par un petit saut, était parfaitement planifiée et l’intéressée 
avait effectué l’exact mouvement prévu sans aucun empêchement non-programmé 
lié notamment à l’environnement extérieur. Il n’y avait eu aucune différence par 
rapport au mouvement programmé qui aurait pu altérer la séquence normale des 
mouvements. La seule chose inhabituelle liée à l’évènement survenu le 
10 juillet 2024 était l’apparition de douleurs. Il n’y avait eu ni choc, ni chute, ni 
glissement selon les propres déclarations de la recourante. Elle n’avait produit 
aucun effort extraordinaire et exceptionnel et aucun mouvement non-coordonné 
n’était intervenu. Aucun phénomène particulier ne l’avait au surplus contrainte de 
fournir involontairement un effort sur lequel elle n’aurait eu aucune maitrise. Il 
n’était survenu aucun changement de position du corps brusque ou incontrôlé apte 
à provoquer une lésion corporelle, étant rappelé que le point de savoir si le 
caractère extraordinaire du facteur extérieur était donné dans une situation 
particulière devait être examiné de manière objective. Les facultés et capacités 
individuelles de l’intéressée ne devaient pas être prises en considération. Partant, 
la lésion au genou gauche ne saurait être considérée comme résultant d’un 
accident en l’absence d’un facteur extérieur de caractère extraordinaire. Les 
déclarations de la recourante, postérieures à la décision du 9 novembre 2024, en 
particulier la référence à une torsion du genou gauche qui avait été sollicité de 
manière anormale, étaient sujettes à caution et ne sauraient être retenues. 
Elle avait soumis le dossier au Dr G______, qui avait retenu que les diagnostics 
tels qu’ils résultaient de l’IRM du genou gauche pratiquée le 19 juillet 2024 
résultaient de la déchirure complète du ligament croisé antérieur survenue en 
2003, respectivement du toilettage arthroscopique pratiqué à cette date. La 
déchirure complète du ligament croisé antérieur était connue, avec des signes de 
gonarthrose à la fois fémoro-patellaire et fémoro-tibiale externe et épanchement 
modéré. Le clivage de la corne postérieur du ménisque interne et la déchirure 
complexe de la corne postérieure du ménisque externe avec amputation du bord 
libre était certainement séquellaire au geste arthroscopique de 2003 selon le 
Dr F______. Ce dernier avait également constaté l’absence de signe méniscal au 
genou gauche, ce qui permettait d’établir que les diagnostics n’étaient en aucun 
cas consécutifs à l’évènement survenu le 10 juillet 2024, comme retenu par le 
Dr G______, mais étaient consécutifs à la déchirure du ligament croisé antérieur 
de 2003. Les symptômes dont souffrait l’intéressée n’avaient ainsi aucunement été 
déclenchés par l’évènement du 10 juillet 2024, lequel ne présentait aucune cause 
extérieure, mais par la déchirure du ligament croisé antérieur de 2003. Les 
conditions de l’application de l’art. 6 al. 2 LAA n’étaient ainsi pas remplies. 
En tout état, s’il fallait considérer que ces diagnostics n’étaient pas consécutifs à 
la déchirure de 2003 ils étaient dus à plus de 50% de tous les facteurs en cause à 
l’usure ou à une maladie et n’étaient pas des lésions assimilées. D’ailleurs, aucun 
des documents médicaux probants ne contestait ce fait, étant rappelé que le 


 
 
 
 
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Dr F______ avait reconnu que les troubles au genou gauche étaient connus et 
étaient séquellaires à la déchirure du ligament croisé antérieur et au geste 
arthroscopique de 2003. La Dre H______ avait relevé que le genou était instable 
depuis la rupture complète du ligament externe croisé antérieur en 2003. 
Enfin, l’assureur-maladie n’avait pas formé opposition contre la décision du 
29 novembre 2024, reconnaissant ainsi le caractère maladif des troubles et son 
obligation d’intervention en sa qualité d’assureur-maladie. 
c. Dans sa réplique du 26 juin 2025, la recourante a persisté dans ses conclusions. 
Elle avait tout de suite annoncé qu’elle s’était mal réceptionnée, qu’il y avait eu 
un mouvement inhabituel et qu’il n’était évidemment pas prévu que son genou se 
torde à réception de son saut. 
Le Dr F______ liait à l’évènement de 2003 la déchirure complète du ligament 
croisé antérieur ainsi que l’amputation du bord libre, tandis que la fissuration de la 
corne postérieure du ménisque interne atteignant la face inférieure et la déchirure 
complexe de la corne postérieure du ménisque externe avec une composante 
verticale étaient dues à l’accident de juillet 2024. Cela rejoignait les diagnostics 
posés par la Dre H______. Ainsi, les diagnostics pertinents au sens de 
l’art. 6 al. 2 LAA étaient consécutifs à l’événement assuré. Par ailleurs, un signe 
méniscal négatif n’excluait pas une lésion du ménisque. 
Pour le reste, que l’assurance-maladie n’ait pas formé opposition à la décision de 
l’intimée n’était pas le signe qu’elle reconnaissait le caractère maladif des troubles 
et son obligation d’intervention. 
d. Dans sa duplique du 15 juillet 2025, l’intimée a également maintenu ses 
conclusions. 
Les jurisprudences qu’elle avait citées portaient sur des faits plus ou moins 
semblables à ceux objets de la présente cause, et permettaient de démontrer 
l’absence de facteur extérieur de caractère extraordinaire. La descente du muret 
était planifiée et avait été exécutée sans aucun empêchement non programmé, lié 
notamment à l’environnement extérieur. Il n’était survenu aucun empêchement de 
position du corps brusque ou incontrôlé apte à provoquer une quelconque lésion 
corporelle. Selon les propres déclarations de l’intéressée, elle s’était uniquement 
mal réceptionnée sur le genou gauche, sans aucun coup, chute ou glissade. La 
lésion au genou gauche subie par la recourante ne saurait être considérée comme 
résultant d’un accident, en l’absence de tout facteur extérieur de caractère 
extraordinaire. 
La recourante soutenait que le Dr F______ avait lié à l’évènement de 2003 la 
déchirure complète du ligament croisé antérieur ainsi que l’amputation du bord 
libre, tandis que la fissuration de la corne postérieure du ménisque interne 
atteignant la face inférieure et la déchirure complexe de la corne postérieure du 
ménisque externe avec une composante verticale seraient dues à l’accident 


 
 
 
 
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survenu au mois de juillet 2024. Or, tel n’était aucunement le cas. Ce médecin 
avait en effet indiqué, que l’IRM démontrait un status après une déchirure 
complète du ligament croisé antérieur « connu » avec les signes d’une 
gonarthrose, à la fois fémoro-patellaire et fémoro-tibiale externe et un 
épanchement modéré. Il était décrit un clivage de la corne postérieure du 
ménisque interne atteignant la surface inférieure et une déchirure complexe de la 
corne postérieure du ménisque externe avec une amputation du bord libre 
« certainement séquellaire aux gestes arthroscopiques de 2003 ». La patiente 
présentait un antécédent de déchirure du ligament croisé antérieur survenue en 
2003 qui avait été traitée conservativement, voire par un toilettage arthroscopique. 
L’examen clinique du genou montrait notamment l’absence de signe méniscal. 
Elle avait présenté un traumatisme de son genou gauche sur un « status » 
d’ancienne lésion du ligament croisé antérieur et probable méniscectomie partielle 
du ménisque externe en 2003. Il en résultait que l’allégation de la recourante 
relative aux lésions qui seraient dues à l’accident de juillet 2024 était contraire aux 
faits. Le Dr F______ retenait bien au contraire que les lésions telles que mises en 
évidence par l’IRM résultaient de la déchirure du ligament croisé antérieur et des 
gestes arthroscopiques de 2003. S’agissant de la lésion méniscale, le Dr F______ 
avait relevé que l’examen clinique du genou montrait l’absence de signe méniscal 
et le Dr G______ avait retenu cette constatation clinique et relevé que les lésions 
méniscales constituaient une découverte d’examen paraclinique et que le 
diagnostic de lésion méniscale, en raison de l’absence de signe lors des tests 
cliniques, ne pouvait pas être retenu au genou gauche. En tout état, il était 
constant qu’un signe méniscal négatif n’excluait pas une lésion du ménisque. La 
lésion du ménisque telle que mise en évidence par l’IRM du 19 juillet 2024 et 
confirmée par le Dr F______ était un diagnostic consécutif à la déchirure de 2003 
et non à l’événement du 10 juillet 2024. 
L’assureur-maladie avait qualité pour former opposition, ce qu’elle n’avait pas 
fait, reconnaissant ainsi le caractère maladif des troubles et son obligation 
d’intervention. 
e. Le 7 octobre 2025, la chambre de céans a entendu les parties lors d’une 
audience de comparution personnelle. 
La recourante a déclaré que le 10 juillet 2024, lors de ses vacances aux Açores, où 
beaucoup de murets délimitaient les terrains, elle effectuait une balade au bord 
des falaises. En sautant d’un muret, qui mesurait environ un mètre, elle s’était mal 
réceptionnée sur son genou gauche. Elle avait entendu et senti un craquement. Il 
aurait été plus intelligent de sa part de s’asseoir pour descendre que de sauter, 
mais elle se sentait en forme. Le sol était assez caillouteux, mais relativement 
plat, avec de la terre. Elle avait pu retourner à l’hôtel en voiture, mais plus les 
heures passaient, plus son genou était enflé et douloureux. Elle ne pouvait plus le 
plier. Étant donné que c’était le dernier jour de ses vacances et qu’elle rentrait le 
lendemain à Genève, elle avait décidé de consulter à son retour. 


 
 
 
 
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Sur question, elle a précisé que son genou s’était un peu tordu lors de la réception. 
Elle ne pouvait pas dire ce qui avait provoqué cette torsion. Elle n’avait pas le 
souvenir qu’elle aurait été dérangée par un évènement particulier lors de son saut 
ou de sa réception. Tout s’était passé très vite. Elle n’était pas tombée, mais elle 
avait un peu perdu l’équilibre. Elle avait eu l’impression de basculer sur son côté 
gauche suite au craquement. Elle avait déjà effectué de tels sauts de cette hauteur, 
étant ajouté qu’elle marchait depuis toute petite. 
En février 2003, elle avait été victime d’un accident de ski et avait subi une 
déchirure complète du ligament croisé antérieur de son genou gauche. Elle n’avait 
pas eu de réparation de ce ligament, mais une arthroscopie avec toilettage avait 
été réalisée au mois de mai 2003. Elle n’avait plus trace de cette intervention, ni 
de l’IRM réalisée à l’époque. Elle avait tenté de contacter le médecin qui l’avait 
opérée, le Dr J______, lequel avait toutefois pris sa retraite. Elle avait également 
contacté la clinique où l’IRM avait été effectuée, mais ils n’avaient plus son 
dossier. À la suite de l’intervention de mai 2003, elle avait pu tout refaire, dont 
ses activités en montagne. Elle avait récupéré une mobilité complète et la seule 
limitation qu’elle pouvait ressentir était lors de descentes très rapides dans des 
pentes raides. Entre 2003 et 2024, elle n’avait plus consulté pour son genou 
gauche et n’avait eu aucun examen complémentaire. 
Elle ne savait pas si elle avait subi une nouvelle déchirure complète du ligament 
croisé antérieur en 2024. Elle pensait que le Dr F______ avait conclu qu’une 
méniscectomie partielle avait été effectuée en 2003 sur la base du rapport d’IRM 
de 2024. 
Le 12 juillet 2024, elle s’était rendue aux urgences à E______ et avait vu le 
Dr D______. Par la suite elle avait été examinée par la Dre H______ le 23 juillet 
2024, puis le suivi avait été assuré par le Dr F______, qu’elle pensait avoir 
rencontré à trois reprises. D’après ses certificats médicaux, la première 
consultation semblait remonter au 5 août 2024, étant précisé qu’elle n’avait pu 
obtenir de rendez-vous avec un spécialiste en orthopédie plus tôt en raison de la 
période des vacances estivales. Le Dr F______ avait préconisé du repos pendant 
six semaines afin de calmer l’inflammation. Il avait ensuite procédé à deux 
infiltrations, à la suite desquelles elle avait commencé de la physiothérapie. Sa 
dernière séance était prévue le 17 mars 2025. Malheureusement, ce jour-là, elle 
avait été victime d’un accident de vélo, avec une fracture du plateau tibial, ce qui 
avait naturellement aggravé sa situation. 
Elle avait été en incapacité de travail à 100% à compter du 12 juillet 2024 et à 
50% dès le 26 août 2024, avec une reprise d’activité à 100% dès le 
25 septembre 2024. Elle avait été à nouveau en arrêt total suite à son accident du 
17 mars 2025. Cela étant, même si elle avait pu reprendre son activité 
professionnelle à temps complet au mois de septembre 2024, ce n’était plus la 
même chose. Elle avait continué à ressentir des douleurs et à présenter des 
limitations. Elle devait notamment réfléchir pour ne pas se tordre le genou. 


 
 
 
 
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L’intimée a précisé que cette dernière avait versé des prestations d’assurance suite 
à l’accident de 2024, en prenant en charge les frais médicaux et en versant les 
indemnités journalières, mais les avait interrompues au motif que la qualification 
juridique de l’accident n’était pas donnée, conformément aux conclusions du 
rapport du Dr G______. L’employeur avait considéré qu’il s’agissait d’une 
rechute, de sorte qu’elle avait transmis le dossier à AXA, assureur accidents de la 
recourante en 2003. L’employeur avait proposé de lui rembourser les indemnités 
journalières versées. Elle n’avait pas eu d’échange direct avec AXA. 
La recourante a précisé qu’elle avait eu un contact avec l’intimée qui l’avait 
informée que ce serait plutôt à son ancienne assurance accidents de prendre en 
charge l’événement de 2024. Elle avait ensuite contacté les ressources humaines 
de son employeur, mais elle n’avait plus eu de nouvelles à ce propos. Elle avait 
appris par la suite que tout avait été transféré à son assurance maladie. Elle avait 
donc dû payer les frais médicaux. 
Sur questions, l’intimée a indiqué qu’il était dans sa pratique de transmettre 
l’intégralité du dossier médical en sa possession à son médecin conseil, de sorte 
que le Dr G______ avait eu connaissance de toutes les pièces pertinentes, dont les 
rapports de radiographie et d’IRM. 
f. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
 
EN DROIT 
 
1. 
 
1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire 
du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la 
Cour de justice connaît en instance unique des contestations prévues à 
l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances 
sociales du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l'assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
1.2 À teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
1.3 Le délai de recours est de 30 jours (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 de la loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). 
Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable. 
2. 
Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de la part de l’intimée 
en lien avec l'événement survenu le 10 juillet 2024, singulièrement sur la question 


 
 
 
 
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- 11/20 - 
de savoir si cet événement peut être qualifié d'accident ou être assimilé à un 
accident. 
3. 
Conformément à l'art. 6 LAA, les prestations d’assurance sont allouées en cas 
d’accident 
professionnel, 
d’accident 
non 
professionnel 
et 
de 
maladie 
professionnelle (al. 1). L’assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions 
corporelles suivantes, pour autant qu’elles ne soient pas dues de manière 
prépondérante à l’usure ou à une maladie (al. 2) : les fractures (let. a) ; les 
déboîtements d'articulations (let. b) ; les déchirures du ménisque (let. c) ; les 
déchirures de muscles (let. d) ; les élongations de muscles (let. e) ; les déchirures 
de tendons (let. f) ; les lésions de ligaments (let. g) ; les lésions du tympan (let. h). 
Selon l’art. 4 LPGA, est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et 
involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui 
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort. 
3.1 La notion d'accident se décompose ainsi en cinq éléments ou conditions, qui 
doivent être cumulativement réalisés : une atteinte dommageable ; le caractère 
soudain de l'atteinte ; le caractère involontaire de l'atteinte ; le facteur extérieur de 
l'atteinte ; enfin, le caractère extraordinaire du facteur extérieur. Il suffit que l'un 
d'entre eux fasse défaut pour que l'événement ne puisse pas être qualifié d'accident 
(ATF 142 V 219 consid. 4.31 ; 129 V 402 consid. 2.1 et les références ; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_159/2023 du 9 novembre 2023 consid. 3.1). 
Suivant la définition même de l'accident, le caractère extraordinaire de l'atteinte ne 
concerne pas les effets du facteur extérieur, mais seulement ce facteur lui-même. 
Dès lors, il importe peu que le facteur extérieur ait entraîné des conséquences 
graves ou inattendues. Pour admettre la présence d’un accident, il ne suffit pas 
que l’atteinte à la santé trouve sa cause dans un facteur extérieur. Encore faut-il 
que ce facteur puisse être qualifié d’extraordinaire. Cette condition est réalisée 
lorsque le facteur extérieur excède le cadre des événements et des situations que 
l'on peut objectivement qualifier de quotidiens ou d'habituels, autrement dit des 
incidents et péripéties de la vie courante (ATF 134 V 72 consid. 4.1 ; 129 V 402 
consid. 2.1). Pour des lésions dues à l'effort (soulèvement, déplacement de 
charges notamment), il faut examiner de cas en cas si l'effort doit être considéré 
comme extraordinaire, en tenant compte de la constitution physique et des 
habitudes professionnelles ou autres de l'intéressé (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_827/2017 du 18 mai 2018 consid. 2.1). Il n'y a pas d'accident, au sens de ce 
qui précède, lorsque l'effort en question ne peut entraîner une lésion qu'en raison 
de facteurs maladifs préexistants, car c'est alors une cause interne qui agit, tandis 
que la cause extérieure – souvent anodine – ne fait que déclencher la 
manifestation du facteur pathologique (ATF 116 V 136 consid. 3b). 
Selon la jurisprudence, le critère du facteur extraordinaire extérieur peut résulter 
d'un « mouvement non coordonné ». Lors d'un mouvement corporel, l'exigence 
d'une incidence extérieure est en principe remplie lorsque le déroulement naturel 


 
 
 
 
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- 12/20 - 
d'un mouvement corporel est influencé par un empêchement « non programmé », 
lié à l'environnement extérieur. Dans le cas d'un tel mouvement non coordonné, 
l'existence du facteur extérieur doit être admise, parce que le facteur extérieur – la 
modification entre le corps et l'environnement extérieur – constitue en même 
temps le facteur extraordinaire en raison du déroulement non programmé du 
mouvement (ATF 130 V 117 consid. 2.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_159/2023 
du 9 novembre 2023 consid. 3.2 et les références). On peut ainsi retenir à titre 
d'exemples de facteurs extérieurs extraordinaires le fait de trébucher, de glisser ou 
de se heurter à un objet (RAMA 2004 n. U 502 p. 184 consid. 4.1 ; RAMA 1999 
n. U 345 p. 422 consid. 2b). Le Tribunal fédéral a, dans un arrêt récent, nié le 
facteur extraordinaire chez un assuré qui avait monté un petit escalier normal en 
tenant quelque chose à la main (arrêt du Tribunal fédéral 8C_24/2022 du 
20 septembre 2022, in SVR 2023 UV n. 13 p. 40). 
Pour les accidents survenus dans l'exercice du sport, l'existence d'un événement 
accidentel doit être niée lorsque et dans la mesure où le risque inhérent à l'exercice 
sportif en cause se réalise. Autrement dit, le caractère extraordinaire de la cause 
externe doit être nié lorsqu'une atteinte à la santé se produit alors que le sport est 
exercé sans que survienne un incident particulier (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_410/2017 du 22 mars 2018 consid. 3.2). 
3.2 La preuve d'un accident causant des lésions touchant l'intérieur du corps est 
soumise à des exigences strictes, en ce sens que la cause immédiate de la blessure 
doit être établie dans des circonstances particulièrement évidentes. En général, un 
accident entraîne des lésions qui sont perceptibles de l'extérieur, et son absence 
constitue une probabilité accrue qu'elle est d'origine maladive (ATF 99 V 136 
consid. 1). À cet égard, le facteur externe est un élément central (ATF 134 V 72 
consid. 4.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_225_2019 du 20 août 2019 consid. 3.4). 
Lorsque la lésion se limite à une atteinte corporelle interne, qui pourrait également 
survenir à la suite d'une maladie, le mouvement non coordonné doit en apparaître 
comme la cause directe selon des circonstances particulièrement évidentes. Un 
accident se manifeste en règle générale par une lésion perceptible à l'extérieur. 
Lorsque tel n'est pas le cas, il est plus vraisemblable que l'atteinte soit d'origine 
maladive (arrêt du Tribunal fédéral 8C_693/2010 du 25 mars 2011 consid. 5.2). 
3.3 À titre d'exemples, le Tribunal fédéral a admis le critère du facteur extérieur 
extraordinaire dans le cas d'une charge contre la balustrade subie par un 
hockeyeur (ATF 130 V 117 précité consid. 3), d'une réception au sol manquée par 
un gymnaste lors d'un « saut de carpe » (arrêt du Tribunal fédéral U 43/92 du 
14 septembre 1992 consid. 3b, in RAMA 1992 n. U 156 p. 258), ou encore dans le 
cas d'un skieur dans un champ de bosses qui, après avoir perdu le contrôle de ses 
skis en raison d'une plaque de glace, aborde une nouvelle bosse qui le soulève et 
le fait retomber lourdement au sol (arrêt du Tribunal fédéral U 114/97 du 
18 mars 1999, in RAMA 1999 n. U 345 p. 420). En revanche, il a été nié dans le 
cas d'un duel entre deux joueurs lors d'un match de basket-ball, lors duquel l'un est 


 
 
 
 
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- 13/20 - 
« touché » au bras tendu devant le panier par l'autre et se blesse à l'épaule en 
réagissant à cette action du joueur adverse (arrêt du Tribunal fédéral 8C_835/2013 
du 28 janvier 2014 consid. 5, in SVR 2014 UV n. 21 p. 67). 
Dans le cas d’une maîtresse d’éducation physique qui, lors d’une démonstration, 
s’était tordu le coude, le Tribunal fédéral a relevé que ce mouvement de torsion, 
non programmé, s'était effectué lors d'un enchaînement qui impliquait qu’elle 
mette tout le poids du corps sur son bras en appui, bloqué par un élément extérieur 
fixe (le caisson), et que la charge qui s'y exerçait était renforcée par la vitesse du 
mouvement. Ces circonstances permettent bien de constater l'existence d'un 
facteur extérieur extraordinaire et d'admettre, par conséquent, la survenance d'un 
accident au sens de l'art. 6 al. 1 LAA (arrêt du Tribunal fédéral 8C_159/2023 du 
9 novembre 2023). 
Le Tribunal fédéral a jugé que l’assuré qui avait sauté volontairement (ou a été 
déséquilibré) et était tombé d’un tronc d’une hauteur de 120 cm, entraînant un 
claquement de la mâchoire et une fissure de deux dents, avait été victime d’un 
accident. Que l’assuré ait sauté de par sa propre volonté ou ait été déséquilibré et 
soit tombé du tronc n'était pas déterminant pour trancher le point de savoir si 
l'événement annoncé devait être qualifié d'accident et si l'atteinte était due à une 
cause extérieure extraordinaire. En effet, que l’intéressé ait sauté de par sa propre 
volonté ou en raison d'un déséquilibre, c'était le contact avec le sol (d'un corps de 
près de 100 kg d'une hauteur d'au moins un mètre), soit un facteur extérieur, qui 
avait provoqué le claquement de la mâchoire d'une force telle que deux dents 
s’étaient fissurées. Le facteur extérieur extraordinaire résidait dans le déroulement 
du mouvement, qu'il soit qualifié de saut ou de chute, qui, par la mauvaise 
réception au sol, avait entraîné un claquement de la mâchoire et sollicité les dents 
de manière anormale (arrêt du Tribunal fédéral U 288/02 du 1er juillet 2003). 
3.3.1 Se référant à cette jurisprudence, la chambre de céans a considéré, dans le 
cas d’un assuré victime d’une perte d’équilibre alors qu’il se trouvait sur un mur 
d’une hauteur de deux mètres et qui s’était réceptionné de tout son poids sur son 
genou droit, que le facteur extérieur extraordinaire résidait dans le déroulement du 
mouvement, soit le saut, qui, par la mauvaise réception au sol avait entraîné une 
lésion au genou droit de l’intéressé (ATAS/676/2017 du 14 août 2017). 
En revanche, dans le cas d’un assuré ayant sauté sur le sol depuis un escabeau 
d’une hauteur d’environ un mètre après avoir été déséquilibré en cherchant un 
classeur, elle a relevé que les déclarations de l’intéressé et de son médecin ne 
faisaient pas état d’une mauvaise réception au sol ou d’une chute. Il n’était donc 
pas fait état d’une sollicitation particulière du corps qui dépasserait ce qui était 
normalement maîtrisé de ce point de vue. Par ailleurs, le mouvement en question 
ne supposait pas de risque de lésion accrue. Elle en a conclu qu’il s’agissait d’un 
saut relativement banal à l’issue duquel l’assuré avait ressenti des douleurs dans le 
talon. Ainsi, a priori, un tel événement n’excédait pas, dans le cas particulier, le 
cadre des événements et des situations que l'on pouvait, objectivement, qualifier 


 
 
 
 
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- 14/20 - 
de quotidiens ou d'habituels au sens de la jurisprudence. Elle a relevé que la 
situation était différente de celle de l’arrêt fédéral du 1er juillet 2003 car l’assuré 
avait sauté d’un escabeau, sans mauvaise réception, et la douleur s’était 
développée directement dans le talon, soit le point d’impact (ATAS/227/2006 du 
2 mars 2006). 
La chambre de céans a également jugé que le fait de ressentir une torsion du 
genou à la marche ne pouvait pas être qualifié de facteur extérieur extraordinaire, 
un mouvement non-coordonné n’étant pas présent. Le fait que l’intéressé et son 
collègue aient mentionné une glissade ne saurait, au vu des premières déclarations 
probantes du recourant, qui ne l’avait pas mentionnée, être retenu. Finalement, 
aucun trébuchement ou glissade ne s’étant produit, ni aucun mouvement non 
programmé ou non maitrisé, le caractère accidentel de l’événement de l’incident 
déclaré ne pouvait être admis (ATAS/404/2024 du 3 juin 2024). 
Elle a toutefois considéré que le critère du facteur extérieur extraordinaire était 
rempli en présence d’une glissade du pied d’appui alors que l'assuré avait le haut 
de son corps suspendu et son genou en rotation externe, ce qui avait entraîné une 
torsion de celui-ci. Un tel enchaînement des faits excédait le cadre des événements 
quotidiens de la vie courante et constituait un mouvement non programmé, qui 
répondait à l'exigence d'un facteur extérieur extraordinaire. Au surplus, bien que 
l'assuré se soit blessé alors qu'il réalisait des exercices sportifs, il ne s'agissait pas 
d'un incident ordinaire inhérent à la pratique sportive en cause, mais d'un incident 
particulier et imprévu qui sortait des éventualités usuelles d'un entraînement 
sportif classique (ATAS/407/2025 du 30 mai 2025). 
3.4 Selon la jurisprudence, lorsque l'assureur-accidents a admis l'existence d'un 
accident au sens de l'art. 4 LPGA et que l'assuré souffrait d'une lésion corporelle 
au sens de l'art. 6 al. 2 LAA, l'assureur-accidents doit prendre en charge les suites 
de la lésion en cause sur la base de l'art. 6 al. 1 LAA. En revanche, en l'absence 
d'un accident au sens juridique, le cas doit être examiné sous l'angle de 
l'art. 6 al. 2 LAA (ATF 146 V 51 consid. 9.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
8C_445/2021 du 14 janvier 2022 consid. 3.1 et les références). 
4. 
Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les références ; 126 V 353 
consid. 5b et les références ; 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi 
n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel 
l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré 
(ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la référence). 


 
 
 
 
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- 15/20 - 
Les explications d'un assuré sur le déroulement d'un fait allégué sont au bénéfice 
d'une présomption de vraisemblance. Il peut néanmoins arriver que les 
déclarations successives de l'intéressé soient contradictoires avec les premières. 
En pareilles circonstances, selon la jurisprudence, il convient de retenir la 
première affirmation, qui correspond généralement à celle que l'assuré a faite alors 
qu'il n'était pas encore conscient des conséquences juridiques qu'elle aurait, les 
nouvelles explications pouvant être, consciemment ou non, le produit de 
réflexions ultérieures (ATF 143 V 168 consid. 5.2.2 et les références ; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_662/2016, déjà cité, consid. 4.3). Le Tribunal fédéral a admis 
qu'un questionnaire dépourvu de tout commentaire explicatif, que doit remplir un 
assuré à la suite d'un accident, ne permet pas d'exclure la survenance d'un 
événement particulier, même si l'assuré n'en fait pas expressément mention 
lorsqu'il remplit le questionnaire (arrêt du Tribunal fédéral 8C_496/2007 du 
29 avril 2008 consid. 4). En outre, un document qui fait état d'un renseignement 
recueilli oralement ou par téléphone ne constitue un moyen de preuve recevable et 
fiable que s'il porte sur des éléments d’importance secondaire, tels que des indices 
ou des points accessoires. Si les renseignements portent sur des aspects essentiels 
de l'état de fait, ils doivent faire l'objet d'une demande écrite (ATF 117 V 282 
consid. 4c). 
5. 
En l’espèce, l’intimée conteste le caractère accidentel de l’événement du 
10 juillet 2024, d’une part, et l’existence de lésions énumérées à 
l’art. 6 al. 2 LAA, d’autre part. 
5.1 S’agissant des circonstances du sinistre, la chambre de céans relève que la 
déclaration d’accident du 12 juillet 2024, mentionnant uniquement une blessure 
au genou gauche en descendant d’un muret et une mauvaise réception sur ledit 
genou, a été remplie par l’employeur, comme il est d’usage. L’intéressée n’ayant 
pas complété elle-même ce formulaire, qu’elle n’a d’ailleurs pas signé, il n’est pas 
surprenant que tous les détails livrés par la suite n’y figurent pas. 
Dans le questionnaire du 13 août 2024, la recourante a indiqué qu’elle avait 
descendu un muret en effectuant un petit saut et qu’elle s’était mal réceptionnée 
sur son genou gauche, ajoutant qu’elle avait tout de suite senti un craquement. 
Elle n’a pas fait état d’autres éléments, notamment d’un coup, d’une chute ou 
d’une glissade. Elle a uniquement mentionné un « craquement au genou gauche 
lors de la réception du saut », ajoutant avoir tout de suite senti que son genou avait 
été lésé, qu’il avait commencé à enfler le soir avec des douleurs, rendant difficile 
la mobilité et l’empêchant de dormir. 
Dans son opposition du 9 janvier 2025, elle a rappelé qu’elle avait effectué un 
saut pour descendre d’un muret et que son genou avait craqué à la réception. Elle 
a précisé qu’elle pesait près de 90 kg et que le muret avait une hauteur de plus 
d’un mètre. Elle a confirmé la mauvaise réception au sol et ajouté que celle-ci 
avait entrainé la torsion du genou gauche. Elle avait ainsi heurté le sol durement 
avec un genou gauche tordu. 


 
 
 
 
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- 16/20 - 
Contrairement à ce que soutient l’intimée, cette référence à une torsion du genou 
gauche, certes postérieure à la décision du 9 novembre 2024, n’est pas sujette à 
caution et ne saurait être écartée. En effet, tous les rapports des médecins 
consultés par la recourante font état d’une telle torsion. Ainsi le rapport de 
radiographies du genou gauche réalisées le 12 juillet 2024 retient, à titre 
d’indications, un « traumatisme par torsion ». Dans son rapport du 22 juillet 2024, 
le Dr 
D______ 
a 
noté 
une 
« 
torsion du genou 
gauche 
». 
La 
Dre H______ a diagnostiqué une « entorse » du genou gauche dans son 
appréciation du 23 novembre 2024, et le Dr F______ a indiqué que la patiente 
avait sauté un muret, avec une mauvaise réception sur son membre inférieur 
gauche « avec une torsion », dans son rapport du 6 août 2024. Il apparait donc 
hautement vraisemblable que la recourante a oublié de mentionner la torsion dans 
son questionnaire du 13 août 2024, torsion qu’elle a évoquée au personnel 
soignant consulté dans les suites immédiates du sinistre. 
Dans ses écritures par-devant la chambre de céans, la recourante a confirmé 
qu’elle avait sauté d’un muret d’une hauteur d’environ un mètre, qu’elle s’était 
mal réceptionnée, qu’elle avait heurté le sol durement avec un genou gauche 
« tordu » et qu’elle avait immédiatement senti un craquement. 
Enfin, elle a confirmé l’intégralité de ces déclarations lors de son audition du 
7 octobre 2025, notamment le saut volontaire d’un muret, la hauteur de ce dernier 
d’environ un mètre, la mauvaise réception au sol sur son genou gauche, le 
craquement. Ce n’est que sur question qu’elle a évoqué la torsion de son genou, ce 
qui suggère qu’elle a accordé davantage d’importance au craquement, qu’elle a 
rappelé à chaque occasion, plutôt qu’au mécanisme. Interrogée à ce propos, elle a 
expliqué que son genou s’était un peu tordu lors de la réception, mais qu’elle ne 
pouvait pas dire ce qui avait provoqué la torsion. Elle n’avait pas le souvenir 
qu’elle aurait été dérangée par un évènement particulier lors de son saut ou de sa 
réception. Tout s’était passé très vite. Elle n’était pas tombée, mais elle avait un 
peu perdu l’équilibre. Le sol était assez caillouteux, mais relativement plat, avec 
de la terre. Elle avait eu l’impression de basculer sur son côté gauche à la suite du 
craquement. 
La chambre de céans constate ainsi que la recourante n’a pas varié dans la 
description de l’événement du 10 juillet 2024, mais qu’elle a apporté des 
précisions, notamment sur la hauteur du muret, le déséquilibre après avoir percuté 
le sol et la consistance de ce dernier. Les éléments essentiels, soit le saut, la 
mauvaise réception, la torsion, le craquement et les douleurs immédiates ont été 
signalés dès le début. 
5.2 Il peut donc être tenu pour établi, au degré de la vraisemblance prépondérante 
requis, que la recourante a sauté d’un muret d’une hauteur d’environ un mètre, 
qu’elle s’est mal réceptionnée de tout son poids (90 kg), qu’elle a été 
déséquilibrée au contact du sol et que son genou s’est tordu. La question de savoir 


 
 
 
 
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si l’intéressée a été déséquilibrée en raison de la torsion du genou ou si cette 
entorse résulte du déséquilibre peut rester ouverte. 
En effet, les circonstances du cas présent excèdent le cadre des événements 
quotidiens de la vie courante et constituent un mouvement non programmé, dès 
lors que la recourante s’est mal réceptionnée. Le facteur extérieur extraordinaire 
réside en l’occurrence dans le déroulement du mouvement non programmé, soit la 
mauvaise réception au sol de tout son poids et la torsion du genou gauche, 
mouvements sur lesquels l’intéressée n’avait aucune maîtrise. Elle a donc subi un 
changement de position du corps brusque et incontrôlé, susceptible de provoquer 
des lésions corporelles. 
Les arrêts cités par l’intimée ne sont pas pertinents, puisqu’ils concernent des 
situations dans lesquelles il n’y avait pas eu de mouvement inhabituel ou imprévu, 
alors que, la recourante s’est mal réceptionnée au sol et s’est tordu le genou. 
Par conséquent, il doit être constaté que le sinistre du 10 juillet 2024 répond à la 
notion d'accident, la condition du facteur extérieur extraordinaire étant donnée, à 
l'instar des autres éléments constitutifs, non remis en cause par l'intimée. Le droit 
aux prestations de la recourante doit donc être examiné en fonction de 
l'art. 6 al. 1 LAA exclusivement, et non de l'art. 6 al. 2 LAA, même si les atteintes 
subies font partie des lésions corporelles énumérées dans la liste de cette dernière 
disposition. 
5.3 La chambre de céans observe que la situation médicale n’est pas claire et qu’il 
n’est pas possible de se déterminer sur le rapport de causalité entre les différents 
troubles présentés par la recourante et l’accident du 10 juillet 2024. 
Le rapport d’IRM du 19 juillet 2024 a expressément conclu à l’existence d’une 
« déchirure complète du ligament croisé antérieur », sans indiquer que les troubles 
mis en évidence seraient anciens et séquellaires à une précédente déchirure. Faute 
de toute explication, l’avis du Dr F______, qui a rapporté que cet IRM avait 
montré un « status après une déchirure complète du ligament croisé antérieur 
connue » et démontré des troubles méniscaux et de l’arthrose, sans référence à une 
atteinte ligamentaire (cf. rapport du 6 août 2024), ne s’explique pas. Il en va de 
même de l’appréciation du Dr G______, qui a posé le diagnostic de « status post 
rupture du ligament croisé antérieur gauche » sans même discuter le rapport 
d’IRM et sans argumenter les raisons pour lesquelles il ne retenait pas non plus de 
nouvelle lésion (cf. avis du 22 août 2024), et de celle de la Dre H______, laquelle 
n’a diagnostiqué que des troubles méniscaux, sans référence à l’atteinte 
ligamentaire (cf. rapport du 10 janvier 2025). En l’absence de toute motivation, 
ces documents ne permettent pas d’écarter l’existence d’une nouvelle déchirure 
complète du ligament croisé antérieur survenue dans les suites du sinistre du 10 
juillet 2024, étant rappelé que la recourante elle-même n’a pas été en mesure de 
renseigner la chambre de céans sur ce point. 


 
 
 
 
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En outre, l’IRM du 19 juillet 2024 a mis en exergue une fissure horizontale de la 
corne postérieure du ménisque interne et une déchirure complexe de la corne 
postérieure du ménisque externe. Le Dr G______ a diagnostiqué un « status post 
probable méniscectomie partielle sous arthroscopie au genou gauche en 2003 » et 
relevé que l’IRM montrait une lésion de deux ménisques du genou gauche. Il a 
souligné que le Dr F______ avait constaté l’absence de signe méniscal au genou 
gauche lors de son examen clinique et considéré que lesdites atteintes 
constituaient une découverte d’examen paraclinique. Il en a conclu que le 
diagnostic de lésion méniscale, en raison de l’absence de signes lors des tests 
cliniques, ne pouvait pas être retenu au genou gauche. Cette affirmation, 
dépourvue de justification médicale, est pour le moins surprenante puisqu’elle 
s’oppose aux résultats de l’examen d’imagerie. De plus, la Dre H______, 
consultée le 23 juillet 2024, a quant à elle indiqué que les tests méniscaux étaient 
positifs, ce qui suggère une amélioration de la symptomatologie entre les examens 
de ces deux médecins, et non pas un examen clinique normal au niveau des 
ménisques dans les suites du sinistre. Il sied également de relever que le rapport 
du Dr F______, sur lequel s’est essentiellement fondé le Dr G______, ne 
comporte pas une anamnèse détaillée et est imprécis. Ce médecin a en effet 
indiqué que l’IRM décrivait « un clivage de la corne postérieure du ménisque 
interne atteignant la surface inférieure et une déchirure complexe de la corne 
postérieure du ménisque externe avec une amputation du bord libre, certainement 
séquellaire au geste arthroscopique de 2003 », sans préciser clairement quelle 
pathologie serait consécutive, selon lui, à l’arthroscopie de 2003, en particulier s’il 
s’agissait des lésions des deux ménisques, de la déchirure du ménisque externe, ou 
encore de l’amputation du bord libre au niveau du compartiment interne. On 
ajoutera encore que l’orthopédiste a évoqué une probable méniscectomie partielle 
du ménisque externe en 2003, mais n’a pas expliqué quel élément lui permettait 
de retenir un tel geste. On ignore à ce stade si la recourante a subi une lésion 
méniscale en 2003 et, cas échéant, si un geste opératoire a été effectué. 
5.4 Au vu de l’instruction lacunaire du dossier, il se justifie de renvoyer la cause à 
l’intimée, laquelle s’est contentée d’un avis sommaire du Dr G______ qui ne 
pouvait en aucun cas se voir reconnaître une quelconque valeur probante. À cet 
égard, la chambre de céans relèvera encore qu’il est des plus surprenant que le 
médecin-conseil de l’intimée ait pu considérer que le dossier était « clair et très 
bien instruit », au vu des nombreuses incertitudes susmentionnées. L’intimée ne 
pouvait donc pas se fonder sur ce document pour exclure l’existence d’une lésion 
au sens de l’art. 6 al. 2 LAA. 
6. 
Au vu de ce qui précède, le recours est partiellement admis, la décision du 
28 février 2025 annulée et la cause renvoyée à l’intimée pour qu’elle reprenne 
l’instruction médicale du dossier et statue sur le droit aux prestations de la 
recourante en application de l’art. 6 al. 1 LAA. 


 
 
 
 
A/1214/2025 
- 19/20 - 
La recourante, qui obtient partiellement gain de cause, n'est pas représentée par un 
mandataire et n’a pas allégué des frais particulièrement importants pour défendre 
ses droits dans le cadre de la présente procédure, de sorte qu'aucune indemnité ne 
lui sera accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA ; 
art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en matière 
administrative du 30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]). 
Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. fbis LPGA a contrario). 


 
 
 
 
A/1214/2025 
- 20/20 - 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement. 
3. Annule la décision du 28 février 2025. 
4. Renvoie la cause à l’intimée pour reprise de l’instruction dans le sens des 
considérants. 
5. Dit que la procédure est gratuite. 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Melina CHODYNIECKI 
 
La présidente 
 
 
 
 
Joanna JODRY 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le