ge_gerichte · ATA/912/2022 · 2022-09-13 · fr

Résumé:
 Confirmation d'un blâme prononcé aux motifs que le collaborateur, coordinateur infirmier, a tenu des propos, des plaisanteries, inappropriés en présence de trois collaboratrices sur lesquelles il exerçait un certain ascendant. Recours rejeté.

RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
A/3054/2021-FPUBL 
ATA/912/2022 
COUR DE JUSTICE 
Chambre administrative 
Arrêt du 13 septembre 2022 
 
 
 dans la cause 
 
 
Monsieur A______ 
représenté par Me Didier Bottge, avocat 
contre 
HÔPITAUX UNIVERSITAIRES DE GENÈVE 
représentés par Me Marc Hochmann Favre, avocat 
 


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A/3054/2021 
EN FAIT 
1) 
 
Monsieur A______, né le ______ 1970, a été engagé en 2002 en qualité 
d’infirmier en soins généraux par les Hôpitaux universitaires de Genève 
(ci-après : HUG). 
2) 
 
En 2002, 2003, 2004, 2007 et 2013, M. A______ a fait l’objet d’entretiens 
d’évaluation et de développement des compétences (ci-après : EEDC). Son 
évaluation globale a été jugée bonne à excellente de 2003 à 2013. 
3) 
 
Dès la fin du mois de février 2020, M. A______ a été mis à la disposition de 
la Direction générale de la santé (ci-après : DGS), au sein de la cellule B______ 
(ci-après également : la cellule), rattachée au Service du médecin cantonal 
(ci-après : SMC), en qualité d’expert infirmier. En avril 2020, il a été nommé 
infirmier coordinateur de la cellule. 
 
 
Pour son activité professionnelle effectuée au SMC, M. A______ était sous 
la responsabilité du médecin cantonal, soit de Monsieur C______ jusqu’à fin 
juillet 2020, puis de Madame D______. M. A______ travaillait également en 
collaboration avec Monsieur E______, médecin coordinateur de la cellule. 
4) 
 
M. A______ a cessé son activité à la cellule le 22 janvier 2021 pour 
reprendre ses fonctions aux HUG. Depuis le 1er mars 2021, l’intéressé occupe un 
poste à la Direction des soins des HUG, sous la supervision de Madame F______, 
adjointe de direction. 
5) 
 
Par courrier du 19 janvier 2021, le Syndicat interprofessionnel des 
travailleuses et des travailleurs (ci-après : le SIT) a informé le directeur général du 
Département de la sécurité, de l’emploi et de la santé (ci-après : DSES) du fait 
qu’il avait reçu un témoignage de l’une de ses membres faisant état 
« d’attouchements sexuels » de la part d’un supérieur hiérarchique. Une plainte 
pénale avait été déposée le 29 décembre 2020. La personne avait déclaré avoir 
subi des attouchements sexuels lors d’un rendez-vous avec le coordinateur en date 
du 26 juin 2020. Elle avait exigé la cessation immédiate de ces actes. Suite à ce 
rendez-vous, elle s’était vu convoquée le 30 juin 2020 pour se voir signifier le 
non-renouvellement de son contrat. Jusqu’à ce moment-là, le coordinateur lui 
avait assuré qu’il était très satisfait de son travail et souhaitait prolonger son 
contrat. 
6) 
 
Par courrier du 21 janvier 2021, Mme D______ a informé Monsieur 
G______, directeur des ressources humaines (ci-après : DRH) des HUG de faits 
concernant M. A______. 


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En novembre 2020, une collaboratrice avait fait part d’un comportement 
irrespectueux et rapporté que M. A______ lui aurait fait une remarque inadéquate 
à connotation sexuelle. Surprise, la collaboratrice aurait répondu ne pas être 
intéressée. M. A______ aurait rétorqué trouver cela dommage. La collaboratrice 
n’avait pas relaté de geste ou de contact physique déplacé. Le 3 novembre 2020, 
en accord avec la médecin cantonale, le coordinateur médical avait convoqué 
M. A______ en entretien pour lui faire part des éléments rapportés. M. A______ 
aurait alors reconnu avoir eu des propos qu’il considérait être « quelques 
mauvaises blagues ». Il lui aurait expressément été demandé de cesser de tenir de 
tels propos, d’utiliser un vocabulaire adéquat et respectueux et de ne pas 
minimiser l’impact de ses paroles. M. A______ s’était engagé à fournir l’effort 
demandé. 
 
 
En décembre 2020, une deuxième collaboratrice avait demandé à 
s’entretenir avec le coordinateur médical. Elle avait indiqué trouver anormal le 
comportement de M. A______. Depuis août, celui-ci aurait fréquemment fait des 
allusions sexuelles lorsqu’ils étaient seuls. Il n’y avait pas eu de geste déplacé ni 
de contact physique direct. C’était la répétition d’allusions qui la dérangeait. 
Néanmoins, deux semaines avant cet entretien, les allusions avaient cessé. Au vu 
de ce deuxième dévoilement de propos à connotation sexuelle de la part de 
M. A______, la médecin cantonale l’avait convoqué en entretien, le 23 décembre 
2020. Elle avait partagé les faits rapportés, le collaborateur avait été entendu et 
avait nié les faits. Elle avait posé le cadre, rappelé que de tels propos n’étaient pas 
tolérés et exigé que cela cesse de suite. M. A______ s’était engagé clairement à 
maintenir un comportement irréprochable. 
 
 
Le 17 janvier 2021, une troisième collaboratrice s’était entretenue avec le 
coordinateur médical. Elle avait rapporté que M. A______ aurait eu des paroles 
déplacées envers elle à connotation sexuelle et sur un ton suggestif. La 
collaboratrice aurait réagi de manière outrée en lui demandant de répéter ce qu’il 
avait dit. N’ayant pas obtenu de réponse, elle aurait décidé de conserver une 
certaine distance. Début janvier 2021, il y aurait eu un épisode de contact 
physique non consenti, épisode bref et unique (contact entre le dos de la main de 
M. A______ et les vêtements de la collaboratrice au niveau de la fesse) lors d’une 
séance de groupe. 
 
 
Suite à cette nouvelle plainte, la médecin cantonale et le coordinateur 
médical avaient convoqué M. A______ à un nouvel entretien le 19 janvier 2021 
au cours duquel ils avaient repris les faits évoqués, annoncé la transmission des 
événements au DRH des HUG et confirmé au collaborateur son retour aux HUG 
dans le délai convenu (pas d’élément de gravité entrainant un départ immédiat). 
Afin de respecter la demande de confidentialité des trois collaboratrices 
concernées, leur identité n’avait pas été révélée à M. A______. Seuls les faits 
susmentionnés lui avaient été rapportés. 


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Il importait également de préciser que des faits graves avaient été rapportés 
ultérieurement par une collaboratrice via les médias et le SIT. Cette collaboratrice 
n’avait pas donné satisfaction dans ses tâches, tant sur le plan du comportement 
que de ses prestations. Cette personne avait multiplié les demandes de rendez-
vous car elle souhaitait que son contrat soit renouvelé malgré les reproches relatifs 
à la qualité de ses prestations. Elle n’avait à aucun moment fait état d’un 
comportement inapproprié à connotation sexuelle de la part de M. A______. Ils 
n’avaient pas d’éléments qui confirmeraient un comportement inapproprié de sa 
part à son égard. 
7) 
 
Par courrier du 26 janvier 2021 adressé à M. G______, M. A______, par 
l’intermédiaire de son conseil, a contesté l’intégralité des faits dénoncés par 
Madame H______ par l’intermédiaire du SIT. De nombreux éléments tendaient à 
démontrer que la plainte avait été montée de toutes pièces et répondait 
manifestement à des desseins vengeurs, destinés à la destruction de la réputation 
et du parcours professionnel d’une personne. 
8) 
 
Par courrier du 27 janvier 2021, M. G______ a demandé à Mme D______ 
s’il existait des procès-verbaux d’entretiens s’agissant des trois premières plaintes. 
Il souhaitait également vérifier si les plaignantes entendaient maintenir leurs 
plaintes et conserver leur anonymat. 
9) 
 
Par courrier du 29 janvier 2021, les HUG ont pris acte du fait que 
M. A______ contestait l’intégralité des faits faisant l’objet de la dénonciation au 
DSES. 
10) 
Le 15 février 2021, M. A______ a été convoqué à un entretien de service. 
11) 
L’entretien de service a eu lieu le 5 mars 2021 en présence de M. A______, 
son avocate, Mme F______ et Monsieur I______, responsable des RH et adjoint 
de direction. 
 
 
Le sujet de l’entretien se rapportait aux allégations de harcèlement sexuel 
et/ou de comportement inadapté en violation des art. 20, 21 et 23 du statut du 
personnel des HUG du 16 décembre 1999 (ci-après : le statut). Les faits allégués 
ont été exposés à M. A______, soit des extraits du courrier de Mme D______ du 
21 janvier 2021, des extraits du courrier du SIT du 20 janvier 2021, ainsi que des 
extraits « des informations complémentaires transmises par M. E______ en date 
du 14 février 2021 ». 
 
 
M. A______ s’est déterminé sur le contexte de la cellule, ainsi que sur les 
quatre plaintes. S’agissant du contexte, il a relevé que lorsqu’il avait commencé sa 
mission à la DGS, la cellule était très petite, soit composée d’une dizaine de 
personnes. Il avait rapidement pris un rôle de leader et d’expert. Lorsque la 
situation épidémiologique s’était aggravée, des renforts avaient été envoyés par 


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des institutions partenaires et l’équipe s’était rapidement agrandie. Des vagues 
importantes de collaborateurs étaient venues prêter main-forte à la DGS. Il avait 
fallu former et encadrer ces personnes, ce qui avait engendré un volume de travail 
et d’heures effectuées très important. Le rythme était très intense et soutenu. Cette 
charge de travail et le stress liés aux situations à gérer avaient engendré un besoin 
de « se décharger » et « se détendre le soir venu ». Des moments d’échanges 
informels s’étaient ainsi créés en fin de journée et différentes personnes y 
participaient, y compris des médecins. Des sortes d’« apéros improvisés » 
s’organisaient et les gens « buvaient un coup » pour décompresser de la journée. 
En préparation de la deuxième vague, un groupe d’aspirants policiers était venu en 
renfort. L’atmosphère de travail avait alors changé. Il s’agissait d’un groupe de 
jeunes hommes d’environ une vingtaine d’années qu’il avait fallu canaliser. Leur 
attitude n’était pas la même que celle des soignants plus expérimentés, il fallait les 
reprendre sur leur posture et il y avait beaucoup de blagues orientées sur le sexe, 
les drogues, etc. Leur attitude était bien plus désinhibée. Il avait alors toléré, en 
partie, des comportements visiblement appréciés de tous. Il parlait d’ambiance 
« de caserne ». Les aspirants policiers étaient partis le 30 août 2020 après quoi 
quarante civilistes étaient arrivés. L’atmosphère était restée la même (humour, 
détente, etc.). 
 
 
S’agissant de la première plainte, il a notamment indiqué qu’il échangeait de 
manière informelle à la machine à café avec un médecin qui lui avait demandé ce 
qu’il ferait une fois sa mission terminée à la DGS. Il lui avait dit qu’il partirait à la 
plage, ce à quoi le médecin avait répondu : « pour trouver les Allemandes en 
topless ? ». À ce moment-là était arrivée une personne qu’il considérait comme 
« fragile » et il lui avait demandé si elle irait à la plage avec lui, ce à quoi elle 
avait répondu « certainement pas ». Il s’agissait d’humour et non pas d’une 
invitation. Le lendemain, soit le 3 novembre 2020, M. A______ avait rencontré 
M. E______ pour leur point de situation hebdomadaire, lors duquel ce dernier lui 
avait mentionné que des « propos déplacés » lui avaient été rapportés. Il avait 
alors reconnu devoir être prudent car cela pouvait être mal interprété et qu’il 
fallait faire attention à ne pas heurter les personnes hypersensibles. C’était la 
première fois que cela lui avait été rapporté. Il a précisé que ces moments de 
détente étaient appréciés de tous et qu’il reconnaissait avoir « lâché du lest ». Il 
n’encourageait pas ce type de comportement mais tolérait d’une certaine manière 
ces moments informels où des blagues pouvaient être échangées. Il ne s’agissait 
pas de blagues sexistes ou inappropriées. L’exemple des « Allemandes aux seins 
nus » était pour la lui « la réalité des plages de l’Atlantique et rien de plus ». 
 
 
S’agissant de la deuxième plainte, il réfutait catégoriquement les faits 
allégués. Il n’avait été seul avec personne. La personne qui avait porté cette 
allégation était amie avec celle ayant été soutenue par le SIT. Il s’interrogeait sur 
la temporalité de la plainte qui coïncidait avec celle de la collaboratrice du SIT. Il 
avait fait un sondage auprès de plus de 250 personnes afin d’avoir des retours et 


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suggestions sur les choses à améliorer. Ce sondage était anonyme, de sorte que les 
personnes pouvaient s’exprimer librement. Il n’y avait pas eu de retours négatifs. 
 
 
S’agissant de la troisième plainte, il n’avait jamais voulu toucher les fesses 
d’une collaboratrice. S’il avait voulu le faire, il ne l’aurait pas fait du revers de la 
main. Cet incident était survenu alors qu’ils se rendaient à une réunion et que 
beaucoup de monde y allait en même temps dans des couloirs exigus. Au passage 
d’une porte, le dos de sa main avait effleuré accidentellement la cuisse d’une 
collègue. Il s’était excusé et la personne avait répondu qu’il n’y avait pas de mal. 
 
 
Il réfutait catégoriquement la plainte du SIT. Il avait déposé une plainte 
pénale à l’encontre de cette personne pour dénonciation calomnieuse le 26 février 
2021. 
 
 
Globalement, il a relevé que les entretiens de novembre 2020, décembre 
2020 et janvier 2021 faisaient état de propos tenus en novembre 2020 et avant. 
Lorsqu’il lui avait été fait la remarque que ses propos étaient inappropriés, il les 
avait immédiatement cessés. Il convenait de faire la balance entre ces trois, voire 
quatre, plaintes et les plus de 200 retours positifs. Il estimait avoir été toujours 
intègre et professionnel. Il avait été très affecté par ces allégations qui avaient une 
incidence sur sa famille. Il n’avait jamais harcelé qui que ce soit, il s’agissait de 
malentendus. Il avait reçu beaucoup d’avances, qu’il avait toujours refusées. 
12) 
Par courrier du 9 mars 2021, les HUG ont adressé à M. A______ le compte 
rendu de l’entretien de service du 5 mars 2021. 
13) 
Par courrier du 26 mars 2021, M. A______ a fait part de ses observations. 
 
 
Concernant la plainte du SIT, les HUG ne disposaient d’aucun élément 
avéré à son encontre, mais des preuves que la plaignante était dysfonctionnelle et 
cherchait à détruire sa personne par vengeance envers la médecin cantonale. 
 
 
Concernant les allégations de comportement éventuellement inapproprié, les 
éléments reportés étaient des données ressenties, interprétées et retransmises 
quatre fois. Il était difficile d’apporter la lumière sur ces situations anciennes, en 
l’absence de précisions, de noms, de dates, de préjudices. Il s’agissait de 
malentendus et de perceptions dans un contexte de crise hors norme où seule la 
résilience d’équipe avait permis le succès de ses missions. 
 
 
S’agissant de l’« ambiance de caserne », il s’agissait de la cohésion de 
groupe. Concernant les blagues, au sujet des drogues ou de sexe, c’était ce qu’il 
lui avait été rapporté par une collaboratrice peu avant le départ des aspirants 
policiers, ils étaient dans leurs derniers jours et difficilement gérables. Néanmoins, 
leurs plaisanteries n’étaient pas sexistes, mais plutôt des blagues d’adolescents et 
il n’avait reçu aucune plainte à ce sujet. Il avait eu des retours d’infirmières lui 
demandant d’entretenir cette ambiance. 


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En dépit de sa bonne entente avec M. E______ et de ses excellentes 
aptitudes professionnelles dans la gestion de la crise et son leadership naturel. Les 
infirmiers coordinateurs adjoints avaient souffert de l’attitude de M. E______, qui 
tendait parfois à l’autoritarisme, le clivage et à outrepasser la coordination 
infirmière. Ces attitudes changeantes les avaient déstabilisés. Les relations 
s’étaient tendues fin septembre. Alors que selon l’organigramme, ils devaient 
coordonner la cellule, M. E______ avait de plus en plus besoin de prendre 
l’ascendant. Il prenait souvent les collaborateurs à part pour leur poser des 
questions, pour connaître leur sentiment concernant telle ou telle personne. 
 
 
Il n’avait fait aucune proposition sexuelle ciblant une personne de la cellule. 
Il pouvait même apporter les preuves qu’il refusait systématiquement les avances 
dans le but d’être irréprochable. Deux cents personnes (dont cent par écrit) lui 
avaient témoigné leur gratitude concernant son comportement personnel et 
professionnel. Il souhaitait être considéré comme victime au regard de l’atteinte 
violente et injuste à sa personne et des préjudices subis. 
14) 
Par décision du 9 avril 2021, les HUG ont infligé un blâme à M. A______. 
 
 
La décision reposait sur les propos à connotation sexuelle et/ou de caractère 
inadapté qui lui avaient été rapportés durant l’entretien du 5 mars 2021. En dépit 
de la lecture que M. A______ en faisait, les HUG estimaient que les propos tenus 
étaient constitutifs de harcèlement sexuel. En aucun cas les HUG ne pouvaient 
tolérer, même sous couvert de l’humour, que des propos à caractère sexiste 
puissent être tenus sur le lieu de travail et encore moins par des personnes 
chargées de fonction d’autorité. L’attention de M. A______ était attirée sur le fait 
que la décision ne tenait pas compte des allégations de harcèlement sexuel liées à 
la plainte pénale déposée à son encontre. 
15) 
Le 19 avril 2021, M. A______ a formé recours contre cette décision auprès 
de la direction générale des HUG. 
 
 
La direction des RH avait violé son pouvoir d’appréciation, le principe de 
proportionnalité et son droit d’être entendu. 
 
 
Les faits rapportés ne comportaient aucun détail, de sorte que leur teneur 
n’était pas connue, ni même leur contexte, voire les personnes présentes et les 
dates. Les collaboratrices n’avaient donné aucun détail ni n’avaient été entendues 
dans le cadre de la procédure. Il n’avait jamais eu de propos de nature à blesser ou 
humilier qui que ce soit, ni de geste déplacé dans le cadre du travail. Il n’avait 
jamais eu de relations intimes avec un collaborateur. Seules des « plaisanteries 
collectives », dont il n’était pas le meneur, avaient été entretenues à la cellule, 
étant précisé que l’équipe avait un réel besoin de plaisanter pour relâcher 
l’incroyable tension psychologique, émotionnelle et physique compte tenu des 
types de cas traités et de la charge de travail liée à la situation sanitaire. Il n’avait 


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jamais créé de climat de crainte et avait contribué à une bonne ambiance au 
travail, dans un esprit collégial, tel que cela avait été rapporté par les nombreux 
témoignages écrits, versés à la procédure. La récurrence des faits reprochés devait 
également être relativisée, dès lors qu’il avait dû coordonner une très grande 
équipe, dans des circonstances exceptionnelles, tant sur le plan humain que 
psychique et organisationnel. Son dossier ne comportait aucune plainte en près de 
20 ans de carrière au sein des HUG. Les motifs avancés par les HUG ne 
démontraient pas qu’il avait eu des visées sexuelles à l’égard des dénonciatrices, 
pas plus qu’il avait eu l’intention de les humilier ou de les rabaisser, de sorte 
qu’un cas de harcèlement sexuel n’était pas démontré. 
 
 
Son droit d’être entendu avait été violé à plusieurs titres. Les informations 
complémentaires transmises par M. E______ le 14 février 2021, figurant au 
compte rendu d’entretien du 5 mars 2021, ne lui avaient pas été transmises. La 
directive interne sur la protection de la personnalité ne lui avait pas été notifiée. 
Les personnes concernées par les plaintes n’avaient pas été entendues, ni 
auditionnées par les HUG. 
16) 
Par décision du 3 août 2021, la direction générale des HUG a confirmé la 
décision du 9 avril 2021. 
 
 
En sa qualité de supérieur hiérarchique, M. A______ se devait de rappeler 
les aspirants policiers à l’ordre et de maintenir un climat de travail sain, ou à tout 
le moins, non hostile, et ce d’autant plus qu’il avait lui-même considéré que 
certaines personnes étaient plus « fragiles » que le reste des collaborateurs, sans 
compter le fait qu’il avait également tenu certains propos incorrects. Cette 
ambiance de travail inappropriée et ces propos à connotation sexuelle, constitutifs 
de harcèlement sexuel peu important dans le contexte dans lequel ils avait été 
tenus, avaient heurté, à tout le moins, trois collaboratrices, dont la gestion était 
effectuée par M. A______, qui s’en étaient plaintes auprès de M. E______. 
M. A______ aurait dû faire preuve de retenue et ne pas penser que tous les 
collaborateurs et collaboratrices appréciaient cet « humour » déplacé et ce langage 
grossier, vexant et à connotation sexuelle. En raison du devoir de protection de 
l’employeur, les faits étaient présentés de manière anonymisée. Enfin, le blâme 
était la sanction la moins grave prévue par la LPAC, de sorte que la sanction 
respectait le principe de la proportionnalité. 
17) 
Par acte expédié le 14 septembre 2021, M. A______ a recouru auprès de la 
chambre administrative de la Cour de justice (ci-après : la chambre 
administrative) contre cette décision, concluant, à titre préalable, à ce qu’il soit 
ordonné à la direction générale des HUG de produire l’identité des auteurs, 
circonstances et contenus exacts des dénonciations portées à son encontre. 
Principalement, il a conclu à l’annulation de la décision et au renvoi de la cause à 
la direction générale des HUG pour nouvelle décision. 


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Il a repris la motivation de son précédent recours concernant les griefs d’une 
violation de son droit d’être entendu et l’absence de harcèlement. 
 
 
Il était dans l’impossibilité de défendre ses droits. Le fait de ne pas lui 
donner accès aux noms des dénonciatrices, de renoncer à procéder à leur audition 
et de renoncer à l’informer de la teneur des prétendus propos tenus constituait une 
limitation injustifiée du droit à pouvoir se déterminer en toute connaissance de 
cause. Il était contraint de se défendre sur des généralités pouvant être mal 
interprétées et décontextualisées. Le récit des collaboratrices n’était pas d’une 
gravité telle qu’il justifiait de conserver l’anonymat de ces dernières. S’ajoutait à 
cela qu’il n’avait jamais tenu de propos de nature à blesser ou humilier qui que ce 
soit, ni de geste déplacé dans le cadre du travail. Les termes « blagues de 
caserne » étaient contestés. 
 
 
La décision contestée passait complètement sous silence la particularité du 
contexte professionnel de la cellule B______ ainsi que les nombreux témoignages 
figurant au dossier. L’appréciation du caractère inopportun, grossier et sexuel des 
prétendus propos tenus aurait néanmoins dû être faite à la lumière d’une telle 
situation. 
 
 
À l’appui de son recours, il a notamment produit : 
- 
de 
nombreux 
témoignages, 
échanges 
Whatsapp 
et 
courriers 
électroniques, messages manuscrits de collègues ; 
- 
de nombreuses photographies de moments informels au sein de la cellule 
B______ ; 
- 
une plainte pénale datée du 26 février 2021 pour dénonciation 
calomnieuse au sens de l’art. 303 du Code pénal suisse du 21 décembre 
1937 (CP - RS 311.0) à l’encontre de Mme H______ ; 
- 
un procès-verbal d’audition devant la police judiciaire du 29 juin 2021 
de Madame J______, infirmière, qui a notamment indiqué, au sujet de 
M. A______, qu’il s’agissait de « quelqu’un d’honnête et de bienveillant 
[(…)] qui menait son équipe avec souplesse et fermeté [(et)] était 
toujours à l’écoute des besoins des personnes ». Elle n’avait jamais vu 
M. A______ avoir un geste déplacé. S’agissant des mots, « dans les 
soins, il y avait des blagues qui pouvaient être mal perçues. Mais c’était 
pour la détente et non pour blesser les gens, ni pour les draguer. C’était 
aussi un moment de détente ou de légèreté. Et les blagues, c’était autant 
aux hommes qu’aux femmes. Et tout le monde fait ce genre de blagues, 
surtout dans les soins infirmiers, les médecins [(…)]. Ce n’était pas 
seulement M. A______ qui faisait ce genre de blagues ». 


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18) 
Le 11 novembre 2021, les HUG ont répondu au recours, concluant à son 
rejet. 
 
 
La première plainte avait été déposée le 2 novembre 2020 par 
Madame K______, collaboratrice de la cellule B______. Il ressortait d’un 
document intitulé « compte rendu de situation du 2 novembre 2020 », non daté et 
rédigé par M. E______ et produit par les HUG dans leur réponse, que, le 
2 novembre 2020, cette collaboratrice avait demandé à lui parler « en toute 
confidentialité » afin de lui rapporter le « comportement jugé irrespectueux de 
M. A______ ». La collaboratrice avait déclaré rapporter l’opinion partagée de 
plusieurs collaborateurs et collaboratrices craignant pour leur place de travail et 
leur contrat futur et hésitant à témoigner. Elle avait indiqué vouloir parler suite à 
l’affaire récente ayant secoué la RTS le 31 octobre 2020. Elle avait relevé que 
M. A______ lui avait fait « plusieurs allusions sexuelles » peu après son arrivée 
entre août et septembre 2020, rapportant notamment que, durant un entretien de 
service lié à la prolongation de son contrat de travail, M. A______ lui avait fait la 
remarque que ces choses « se discut[aient] contre une fessée ». Surprise, la 
collaboratrice avait répondu ne pas être intéressée. M. A______ avait alors 
rétorqué « trouver cela dommage et qu’il comptait proposer aux aspirants policiers 
traceurs à la cellule de l’assister ». La collaboratrice avait également rapporté 
plusieurs remarques jugées sexistes, sans précision, faites par M. A______ devant 
d’autres collaborateurs. Ces collaborateurs n'avaient pas réagi devant M. A______ 
ou avaient ri doucement mais avaient indiqué par la suite que si elle était leur 
sœur, ils n’auraient pas laissé passer la remarque. Elle avait ajouté que plusieurs 
collaboratrices avaient également reçu des allusions à caractère sexuel de la part 
de M. A______. Elle avait ressenti un profond malaise. La collaboratrice avait 
demandé à ce que son anonymat soit préservé, notamment par crainte pour sa 
carrière et de représailles de la part de M. A______. 
 
 
Il avait alors convenu avec elle qu’elle lui indiquerait tout progrès ou 
problème constaté depuis ce jour et qu’elle encouragerait les collaborateurs et 
collaboratrices à venir lui parler de tout dysfonctionnement de ce type. Il avait 
également demandé à la collaboratrice d’indiquer à ces personnes que les 
responsables RH étaient à leur disposition pour toute confidence. Il avait rapporté 
l’ensemble des faits indiqués à sa supérieure hiérarchique le 2 novembre 2020. Ils 
avaient alors convenu qu’il verrait M. A______ en entretien afin de l’entendre et 
de s’assurer que si vérifiée, cette attitude cesserait immédiatement. Ils avaient 
également convenu que toute récidive signifierait un entretien avec elle. 
L’entretien avec M. A______ avait eu lieu le lendemain. Dans un souci de 
protection, il n’avait alors mentionné que des « conversations surprises et non la 
dénonciation d’une collaboratrice ». M. A______ avait alors réfuté toute notion de 
harcèlement sexuel ou d’avances à caractère sexuel. Il avait reconnu des « blagues 
de caserne » et indiqué vouloir contrôler son langage et son comportement et 
cesser immédiatement toute allusion à connotation sexuelle. Le 10 décembre 


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2020, Mme K______ s’était à nouveau entretenue avec lui. Elle lui avait indiqué 
avoir poussé d’autres personnes à lui parler. Elle avait reçu une nouvelle remarque 
de la part de M. A______ le jour même. Alors qu’elle lui indiquait se sentir 
impuissante face à l’actualité sanitaire, celui-ci lui avait glissé à l’oreille tout bas 
« ne t’en fais pas, moi je ne suis pas impuissant ». La collaboratrice ne souhaitait 
pas témoigner officiellement, craignant pour la suite de sa carrière auprès de son 
employeur et au vu de la position hiérarchique de M. A______. Elle ne souhaitait 
donc pas non plus que les citations, reproduites à fin informative, soient portées à 
sa connaissance. 
 
 
La deuxième plainte avait été déposée le 9 décembre 2020 par Madame 
L______, collaboratrice de la cellule B______. Il ressortait d’un document intitulé 
« compte rendu de situation du 9 décembre 2020 », non daté et rédigé par 
M. E______ et produit par les HUG dans leur réponse, que la collaboratrice avait 
demandé à le voir pour lui parler d’un sujet qu’elle estimait grave et sensible. Elle 
avait indiqué « trouver anormal le comportement de M. A______ ». À aucun 
moment, elle n’avait évoqué de geste déplacé mais la répétition d’allusions. Elle 
ressentait un malaise par rapport à cette situation, qu’elle estimait inadéquate. Elle 
avait été figée par les remarques et ne pas avoir pu répondre sur le moment, bien 
que ressentant un malaise. À une occasion, lorsqu’elle avait dit à un traceur qui 
savait cuisiner « on doit te mettre en cage », M. A______ lui aurait dit : « j’étais 
sûr que tu aimais ça ». Elle avait également évoqué des « regards appuyés et une 
proximité physique inadéquate sans qu’il y ait d’attouchement proprement dit ». 
Par deux fois au minimum, lors de discussions avec M. A______, ce dernier avait 
fait mine de se caresser l’entrejambe devant les yeux de la collaboratrice. Les 
allusions avaient continué de façon itérative, sans régularité. Elles avaient cessé 
deux semaines auparavant. La collaboratrice avait souhaité lui parler sur 
l’impulsion d’une personne décrite comme proche et après avoir reçu le courriel 
de l’OCE parlant du harcèlement sexuel. Elle souhaitait rester anonyme mais ne 
s’opposait pas à un témoignage nominatif auprès de sa supérieure hiérarchique si 
elle avait l’assurance qu’il n’y aurait pas d’impact sur son travail. Il avait transmis 
ces nouvelles informations à sa supérieure hiérarchique le 10 décembre 2020. La 
collaboratrice craignait pour son contrat de travail et espérait que son témoignage 
éventuel n’aurait pas de conséquence sur celui-ci. Elle souhaitait que son nom ne 
soit pas connu de M. A______. 
 
 
La troisième plainte avait été déposée le 17 janvier 2021 par une 
collaboratrice de la cellule. Il ressortait d’un document intitulé « compte rendu de 
situation du 17 janvier 2021 », non daté et rédigé par M. E______ et produit par 
les HUG dans leur réponse, que la collaboratrice avait demandé à le voir pour la 
première fois, ceci à la suggestion de sa supérieure hiérarchique de son autre 
temps partiel. Elle était en arrêt maladie lorsqu’elle avait demandé à le rencontrer. 
La rencontre avait eu lieu à l’extérieur des locaux de la cellule. Elle avait rapporté 
qu’en octobre 2020, M. A______ avait eu des paroles déplacées envers elle. Alors 


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qu’elle s’adressait à M. A______ au sujet du logiciel utilisé dans la cellule et dans 
le cadre du travail, ce dernier lui avait répondu « moi aussi, j’ai bien pensé à 
toi… » d’un ton très suggestif. La collaboratrice avait alors été outrée et lui avait 
demandé de répéter ses propos, ce qu’il n'avait pas fait. Elle avait alors décidé de 
conserver une certaine distance à son égard. Elle avait également indiqué qu’à 
l’occasion d’une photographie de groupe le 7 janvier 2020 (sic), M. A______ lui 
avait proposé de « prendre un verre à l’extérieur », les mains posées sur son 
entrejambe dans un geste que la collaboratrice jugeait ostensible. Peu après, alors 
que M. A______ se tenait proche d’elle pour la photographie de groupe, ce 
dernier avait déplacé sa main et avait frotté sa fesse. Le contact avait été très bref. 
 
Elle avait été sidérée par les agissements de M. A______ et elle éprouvait des 
difficultés à dormir depuis lors, en raison d’un sentiment de culpabilité, se 
demandant comment elle aurait dû et pu réagir. Elle s’en était confiée à son 
médecin. Plusieurs collaboratrices avaient subi des remarques déplacées émanant 
de M. A______. Elle craignait pour son contrat de travail et espérait que son 
témoignage n’aurait pas de conséquence sur celui-ci. Elle ne souhaitait pas être 
contactée dans le cadre de cette affaire, disant vouloir prioriser sa vie privée. Elle 
était d’accord que l’ensemble du compte rendu soit porté au dossier et partagé 
avec les parties. Il avait transmis ces nouvelles informations à sa supérieure 
hiérarchique le 17 janvier 2021, en indiquant que la dynamique négative rendait 
impossible de ne rien faire et que le dossier devait à ses yeux être investigué 
indépendamment du retour de M. A______ vers son employeur habituel. Ils 
avaient convenu de voir M. A______ en entretien le 19 janvier 2021. L’entretien 
avait principalement porté sur un courrier du SIT, reçu le matin même. 
M. A______ avait réfuté toute notion de harcèlement sexuel ou de geste déplacé 
et indiqué avoir stoppé ce qu’il estimait toujours être des « blagues de caserne » à 
la suite de l’entretien du 3 novembre 2020. 
 
 
Il ressortait du courrier de Mme D______ du 21 janvier 2021 et des trois 
compte rendus de M. E______ que trois collaboratrices avaient été importunées 
par des propos à connotation sexuelle et le comportement déplacé de M. A______ 
à leur égard. Il s’agissait de remarques et de comportements grossiers et 
embarrassants à connotation sexuelle, soit de harcèlement sexuel au sens de 
l’art. 4 de la loi fédérale sur l’égalité entre femmes et hommes du 24 mars 1995 
(Loi sur l’égalité - LEg - RS 151.1). M. A______ n’avait pas seulement laissé 
cette « ambiance de caserne » s’instaurer mais avait également contribué à ce que 
cette ambiance nuisible perdure et se renforce en faisant lui-même des blagues 
qu’il qualifiait de « blagues de caserne » ou de « mauvaises blagues ». La 
surcharge ne pouvait justifier qu’il soit fait fi des règles élémentaires de courtoisie 
et de respect. Son comportement s’inscrivait dans une attitude répétée, malgré les 
remises à l’ordre données par ses supérieurs hiérarchiques. 


- 13/36 - 
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Le fait que l’identité des collaboratrices ou les propos exacts tenus à leur 
égard n’aient pas été révélés n’était pas déterminant, leur intérêt à l’anonymat 
l’emportant sur celui de M. A______. En tout état, la violation de l’éventuel droit 
d’être entendu était réparable devant la chambre administrative. 
 
 
La décision de prononcer un blâme respectait le principe de la 
proportionnalité ; aucune mesure moins incisive n’aurait pu atteindre le but visé 
par les HUG. 
19) 
Dans sa réplique du 19 janvier 2022, M. A______ a persisté dans les 
conclusions de son recours, sollicitant l’audition de plusieurs témoins. 
 
 
Il n’avait jamais employé le terme « blagues de caserne ». Il s’agissait d’un 
terme utilisé par M. E______. La cellule était débordée et sous pression 
permanente. Des ambiances de cohésion de groupe étaient nées dans ce contexte. 
L’humour était favorisé comme levier pour maintenir la cohésion. Le directeur 
des HUG, M. M______, utilisait ce même levier. Il avait même encouragé les 
collaborateurs des HUG à faire des vidéos humoristiques en déclarant 
notamment : « faites des petites vidéos et exprimez ce que vous avez besoin de 
dire à vos collègues […] allez y lâchez-vous on a besoin de rigoler, on a besoin 
aussi de sourire, on a besoin aussi d’émotions, on a besoin de vivre tout 
simplement ». L’humour était particulièrement pratiqué dans le milieu de la santé. 
 
 
Il n’avait pas été le supérieur hiérarchique direct de Mme K______. Sa 
supérieure était Mme J______. Mme K______ n’était pas amenée à travailler à 
ses côtés. Plusieurs remarques relatives à l’attitude de celle-ci avaient été 
rapportées à Mme J______. Elle avait un comportement désinhibé, voire inadapté, 
sur son lieu de travail et faisait ostensiblement du charme aux aspirants policiers. 
Des propos tels qu’elle « passait plus de temps à draguer les aspirants policiers 
qu’à travailler » avaient également été rapportés. Il s’était toujours comporté de 
manière bienveillante et respectueuse à son égard, allant jusqu’à appuyer sa 
candidature auprès de la médecin cantonale. Les remarques jugées sexistes ou à 
connotation sexuelle relevaient uniquement d’interprétations subjectives de Mme 
K______. Elle n’avait jamais rapporté le moindre élément à sa supérieure, ni 
montré de prétendu malaise à son égard. Il ne s’était du reste jamais entretenu 
avec Mme K______ au sujet de la prolongation de son contrat de travail. Il n’avait 
pas été convoqué à un entretien avec M. E______ le 3 novembre 2020. La 
discussion avait eu lieu lors d’une séance hebdomadaire. L’échange avait été très 
bref et ne constituait en aucun cas un recadrage. En omettant de s’entretenir avec 
lui au sujet de la dénonciation d’une collaboratrice et en invitant celle-ci à 
encourager ses collègues à dénoncer tout comportement jugé inadapté, M. 
E______ avait éveillé une certaine forme de suspicion d’un comportement 
inadéquat et initié une sorte de campagne de dénigrement. 


- 14/36 - 
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Mme L______ était « de nature plutôt fragile et dotée d’une personnalité 
correspondant peu à une cellule de crise ». Il ressortait de son rapport d’entretien 
individuel du 15 juin 2020 que l’intéressée se sentait « dans des conditions 
idéales. Elle était « très satisfaite de l’encadrement et de l’accueil ». C’était 
principalement dans le contexte « informel » d’un déjeuner sur un ponton situé sur 
le Pont de la Machine qu’il avait eu l’occasion d’échanger avec elle. Il n’avait 
jamais fait de remarques ou d’allusions sexistes ou déplacées. En janvier 2021, 
elle l’avait d’ailleurs remercié pour « l’accueil et les repas partagés au ponton ». 
Les « regards appuyés » et la « proximité physique inadéquate » étaient contestés, 
étant précisé que les regards, par le port journalier d’un masque chirurgical, 
étaient susceptibles d’être intensifiés. Il avait pu parfois avoir les mains posées sur 
ses cuisses, de manière tout à fait ordinaire, sans que cette gestuelle s’apparente à 
un quelconque comportement à connotation sexuelle. 
 
 
Il avait reconnu la troisième plaignante comme étant Madame N______. 
S’agissant de la photographie du 7 janvier 2021 et bien qu’il n’ait aucun souvenir 
d’un quelconque frottement avec sa main, il était possible qu’il y ait eu un contact 
non intentionnel avec elle lorsqu’il avait descendu le bras. Il ne lui avait jamais 
proposé de prendre un verre à l’extérieur, dans la mesure où il n’entretenait pas de 
relation amicale particulière avec celle-ci. Il n’avait jamais « pensé » à elle, cette 
attitude ne reflétant en rien son comportement avec ses collaborateurs. Compte 
tenu du profil de l’intéressée, particulièrement axé sur les libertés de genre et de 
sexe, il avait été particulièrement vigilant dans leurs rapports. Elle marquait une 
sensibilité particulière dans ses échanges avec des collaborateurs masculins. Il 
avait même dû intervenir à sa demande car elle n’arrivait pas à dialoguer avec un 
collaborateur de la cellule. Il avait fini par affecter le collaborateur à une autre 
mission. Son témoignage n’était que le prolongement de la campagne 
d’investigation menée par Mme K______, encouragée par M. E______. 
20) a. 
Lors de l’audience de comparution personnelle des parties qui s’est tenue le 
28 janvier 2022, M. A______ a confirmé avoir intégré la cellule B______ dès la 
fin du mois de février 2020. La direction des soins avait accepté la prolongation 
de ses activités jusqu’en décembre 2020. En pratique, il y était resté jusqu’en 
janvier 2021 afin d’accompagner le nouveau responsable et terminer les travaux 
en cours. Il était responsable de la coordination et de la gestion de l’équipe, étant 
précisé que le personnel de la cellule restait affilié à leur institution. Il n’était dès 
lors pas leur responsable hiérarchique, même s’il était leur référant pour les 
problèmes professionnels rencontrés au sein de la cellule ; en revanche, en cas de 
problèmes personnels, il devait s’adresser à leur supérieur hiérarchique. Il n’était 
donc pas officiellement responsable du recrutement et de la résiliation des contrats 
des membres de son équipe. En sa qualité d’expert infirmier, il connaissait 
toutefois les profils adaptés aux besoins de la cellule. Il avait pu demander à ce 
que certaines personnes, qui avaient une expertise particulière, restent dans la 
cellule alors qu’il était prévu qu’elles réintègrent leur poste. 


- 15/36 - 
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Au départ, les relations professionnelles avec M. E______ étaient 
excellentes, mais, au fil du temps, une tension s’était instaurée. Il avait constaté un 
changement d’attitude en septembre 2020, sans en comprendre les raisons. Les 
coordinateurs adjoints lui avaient d’ailleurs demandé de les protéger et il avait dû 
intervenir à fin octobre 2020. M. E______ avait adopté une attitude 
d’autoritarisme et souhaitait contrôler les infirmiers et le personnel administratif. 
On lui avait indiqué que la situation était difficile lorsqu’il n’était pas présent. Il 
arrivait à M. E______ d’initier un entretien sur des questions de personnes. 
Plusieurs collaborateurs s’en étaient plaints, notamment parce qu’il provoquait un 
clivage au sein des équipes et tenait des propos déloyaux. Dans le cadre de son 
équipe, il avait été régulièrement amené à recadrer les aspirants policiers et les 
civilistes pour leur attitude peu professionnelle. À une seule reprise, on lui avait 
rapporté des blagues d’aspirants policiers orientées sur la drogue et le sexe. 
 
 
Il a contesté avoir été convoqué à un entretien pour discuter de la plainte de 
Mme K______. Il s’agissait d’une séance hebdomadaire de coordination. En fin 
de séance, M. E______ avait évoqué des blagues mal comprises autour de la 
machine à café, précisant qu’une personne avait été gênée par ces blagues. Il 
n’avait toutefois pas indiqué s’il s’agissait de l’une de ses blagues. M. A______ 
avait alors répondu qu’il resterait vigilant. Il contestait intégralement les faits 
décrits dans le compte rendu de situation du 2 novembre 2020. Il n’y avait jamais 
pu avoir d’entretien sur la question de la prolongation d’un contrat d’un membre 
de l’équipe puisque ces discussions se faisaient directement avec le médecin 
cantonal. Il ne se souvenait, en particulier, pas lui avoir dit qu’il n’était « pas 
impuissant », précisant que de tels propos ne correspondaient pas à sa 
personnalité. 
 
 
S’agissant de la deuxième plainte, il a répondu qu’il ne se trouvait jamais 
seul avec les infirmières de la cellule. Il contestait vigoureusement les propos cités 
dans le compte rendu du 9 décembre 2020. Les locaux étaient tels que les frictions 
physiques étaient quotidiennes entre les personnes présentes. 
 
 
Quant à la troisième plainte, M. A______ a contesté avoir employé le terme 
de « blagues de caserne ». Il avait peut-être évoqué des blagues de cohésion de 
groupe et des moments de relâchement autour de la machine à café. Il s’agissait de 
la deuxième fois en deux semaines qu’il lui faisait ce genre de reproches, de sorte 
qu’il avait tout de suite pensé à un complot. Pour lui, M. E______ était à l’origine 
de cette situation. Il contestait les propos mentionnés dans le compte rendu du 
17 janvier 2021. La photographie avait été prise de manière conviviale et 
rapprochée. S’il avait pu avoir un geste en descendant son bras, ce geste avait été 
furtif et non volontaire. 
 
 
Il vivait avec sa partenaire, avec qui il avait signé une convention de pacte 
civil de solidarité (PACS) de droit français, et leurs deux enfants. 


- 16/36 - 
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21) 
Le 11 mars 2022, la chambre administrative a procédé à une audience 
d’enquêtes. 
 
a. 
M. E______ a indiqué qu’il coordonnait l’intégralité de la cellule B______ 
sous la responsabilité de la médecin cantonale. Techniquement, il était le 
supérieur hiérarchique direct de M. A______. Le 2 novembre 2020, pendant la 
journée, Mme K______ était venue le voir à son bureau pour convenir d’un 
rendez-vous. Ils s’étaient retrouvés à 18h00 dans un autre local du 2ème étage. Il 
ignorait pourquoi la plaignante était venue le voir, plutôt que sa responsable RH, 
précisant qu’il avait une bonne relation avec elle car ils avaient déjà eu des 
discussions sur ses ambitions professionnelles. Il l’avait encouragée à en parler 
avec sa responsable RH, soit Mme O______, précisant que les plaignantes avaient 
des contrats de durée déterminée et qu’il était possible qu’elles étaient mal à l’aise 
d’en parler avec la hiérarchie. Lors de la discussion du 2 novembre 2020, 
l’intéressée avait qualifié la situation dans laquelle elle se trouvait de grave. Le 
soir-même, il avait contacté la médecin cantonale pour lui faire part de la 
discussion et ils avaient convenu qu’il en discuterait le lendemain avec M. 
A______, ce qu’il avait fait en fin de séance. Il lui avait alors fait part d’un 
comportement jugé irrespectueux envers les collaboratrices, en particulier l’une 
d’entre elles, sans toutefois évoquer la rencontre de la veille. À son souvenir, 
M. A______ avait alors évoqué « des blagues de caserne », ce à quoi il avait 
répondu que même des blagues pouvaient constituer du harcèlement sexuel et 
qu’il convenait qu’il adopte un autre comportement, cessant toute allusion à 
connotation sexuelle. Il se souvenait précisément du terme « blague de caserne » 
utilisé par M. A______ car ce terme l’avait « percuté ». M. A______ l’avait alors 
remercié du feedback et ils avaient convenu d’en rester là. S’agissant de la 
discussion avec Mme L______ du 9 décembre 2020, le facteur déclencheur avait 
été une formation e-learning portant sur le harcèlement sexuel ainsi qu’une 
discussion avec la première plaignante qui l’avait encouragée à en parler. Lors de 
la discussion, Mme L______ avait exposé un malaise profond par rapport à la 
situation, qui relevait selon elle d’un harcèlement sexuel depuis août 2020. Il avait 
de la peine à discerner si les propos relayés par Mme L______ au sujet des 
allusions de M. A______ dataient d’avant ou d’après la discussion qu’il avait eue 
avec lui. La discussion avec la troisième plaignante avait eu lieu au parc des 
Bastions alors que celle-ci était en arrêt maladie. La demande de rendez-vous 
avait été faite par l’intermédiaire d’une collègue. La plaignante lui avait indiqué 
qu’elle était en arrêt maladie en lien avec la situation qu’elle lui avait décrite. Il 
avait réagi avec une forme de dépit. Lors de l’entretien du 19 janvier 2021, en 
présence de la médecin cantonale, M. A______ avait réitéré le terme de « blagues 
de caserne ». Il lui était arrivé, à une reprise, d’entendre M. A______ tenir des 
« propos ayant une allusion qui n’avait pas lieu d’être ». Il se souvient avoir dit 
« Dominique » en se retournant et cela s’était arrêté là. M. A______ jouait un rôle 
essentiel dans la continuité des contrats des infirmiers, étant précisé qu’il ne 


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s’agissait pas d’un pouvoir décisionnel. Il proposait la continuité des contrats à la 
DGS. 
 
b. 
Mme K______ a indiqué avoir intégré la cellule B______ en août 2020 en 
qualité d’infirmière. Ses supérieurs hiérarchiques étaient M. A______ et Mme 
J______. Au départ, les relations étaient bonnes avec M. A______. Il était 
« moyennement apprécié » des collègues. Au niveau du travail « strict », les 
relations étaient plutôt bonnes, mais « les filles étaient mal à l’aise avec lui ». Il 
était fréquent qu’elle prenne des pauses autour de la machine à café avec 
M. A______. Il y avait des plaisanteries déplacées de la part de ce dernier qui 
pouvaient faire rire certains collègues, toujours des hommes. Elle avait décidé de 
parler avec M. E______ car le scandale de la RTS venait d’éclater et qu’elle avait 
entendu « plein de choses avec d’autres filles » qui, selon elle, n’allaient jamais 
oser en parler, de sorte qu’elle devait le faire pour elles. Un lien de confiance 
s’était créé avec M. E______. Elle n’avait pas envisagé d’en parler avec Mme 
J______, faute d’un tel lien. Une des premières allusions de M. A______ datait 
d’un ou deux jours après son arrivée à la cellule B______. Elle était allée boire un 
verre dans le café en bas avec M. A______ et les aspirants policiers. Lors de ce 
café, un collègue lui avait demandé comment elle avait été engagée. M. A______ 
avait alors répondu que sa mère lui avait demandé « s’il pouvait me prendre », ce 
à quoi il avait répondu « oui, je débroche ma ceinture et baisse mon pantalon ». Il 
avait ensuite rigolé, ce qui avait été suivi par certains des aspirants policiers. Il lui 
semblait qu’il n’y avait que des hommes lors du café. Elle se souvenait que 
« U______ » et « Q______ » étaient présents et qu’ils lui avaient reparlé de cette 
situation, qui les avait choqués. Aux alentours du 1er septembre 2020, elle était 
allée voir M. A______ en relation avec son contrat de travail qui devait passer de 
100 % à 30 %. Elle lui avait alors demandé s’il avait obtenu la réponse de Mme 
D______ au sujet de son contrat, précisant, pour rigoler, qu’elle ne « voulait pas 
aller en prison si elle démissionnait trop tard ». M. A______ avait alors répondu 
que « cela se négocierait en fessées ». Elle avait alors répondu qu’elle préférait 
aller en prison. M. A______ avait alors ajouté « dommage, j’aurais demandé aux 
aspirants policiers de m’aider ». À ce moment-là, Mme J______ était arrivée, ce 
qui avait mis fin à la discussion. 
 
 
Ensuite, il y avait eu des sous-entendus environ une fois par mois, étant 
précisé qu’elle ne travaillait plus qu’à 30 % depuis le 1er septembre 2020. Par 
exemple, alors que les collègues discutaient des décisions politiques et qu’elle 
avait indiqué qu’ils étaient impuissants dans cette situation, M. A______ avait 
répondu : « en tout cas moi je ne suis pas impuissant ». Les autres personnes 
n’avaient pas entendu cette remarque, étant précisé qu’il l’avait formulée pour 
qu’elle puisse l’entendre. Elle n’avait pas peur d’aller au travail. Elle était surtout 
sidérée d’entendre de telles remarques et choquée à chaque fois. D’autres 
personnes lui disaient qu’elles n’étaient pas à l’aise de s’habiller comme elles le 
souhaitaient à cause du regard de M. A______. Il y avait des rumeurs. Des 


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hommes aussi pouvaient témoigner de son regard appuyé envers les femmes. Elle 
avait ressenti un profond malaise. Personne d’autre ne manifestait ce genre de 
comportement. Elle avait encouragé une collègue à parler de cette situation et à 
s’adresser à M. E______. Les hommes, dont les aspirants policiers, les collègues 
infirmiers et des traceurs civilistes, étaient également surpris du comportement de 
M. A______. « V______ », traceur, lui avait notamment relayé une situation dans 
laquelle il discutait avec M. A______ du cadeau de Noël qu’il cherchait pour sa 
copine, ce à quoi ce dernier avait répondu : « un bon pour des bains thermaux, 
mais il faut bien qu’elle baise pour que ça vaille la peine ». Cette phrase avait 
ensuite circulé au sein de la cellule B______. Elle essayait d’éviter M. A______ le 
plus possible et travaillait les week-ends car il n’était pas là. Environ cinq autres 
personnes lui avaient signalé directement des problèmes de comportement de la 
part de M. A______, dont les deux autres plaignantes. Elle avait également 
entendu des rumeurs de plaintes d’autres personnes qui portaient surtout sur le 
regard de M. A______, les tenues qu’elles n’osaient pas porter et son 
comportement « limite-limite ». Elle n’avait encouragé que l’une d’entre elles à en 
parler avec M. E______. Beaucoup de collègues venaient du chômage et étaient 
très contents d’avoir retrouvé un travail, de sorte qu’il pouvait être difficile de se 
plaindre à la hiérarchie. 
 
c. 
Madame P______, infirmière, a indiqué avoir intégré la cellule B______ en 
mars 2020 en qualité d’infirmière. Ses relations professionnelles avec 
M. A______ se passaient bien. Il était apprécié de ses collègues. Elle avait 
participé à des pauses autour de la machine à café et l’ambiance était bonne. Elle 
n’avait jamais entendu de remarques ou de plaisanteries qui auraient pu mettre 
certaines personnes mal à l’aise. Après certaines situations, il pouvait y avoir des 
moments de décharge qui pouvaient parfois prendre la forme de plaisanteries, 
mais qui ne constituaient jamais de la moquerie. Il y avait un esprit convivial au 
sein de la cellule qui nécessitait un cadre. Elle n’avait pas connaissance de 
reproches ni de plaintes ou dénonciations formulés à l’encontre de M. A______. Il 
avait toujours été très bienveillant envers le personnel et adoptait une attitude peu 
autoritaire. À sa connaissance, il ne se comportait pas différemment avec les 
hommes qu’avec les femmes. Il adoptait une attitude très inclusive et un 
management toujours disponible et à l’écoute. Elle n’avait jamais vu de regards 
appuyés sur quiconque, ni de gestes à connotation sexuelle. Elle n’avait pas non 
plus entendu de bruits de couloirs. Il était exact que des apéritifs avaient eu lieu, 
mais il n’y avait jamais eu de débordements. Ils faisaient toujours attention à ce 
que les distances soient respectées. Elle n’avait jamais ressenti de malaise dans sa 
relation avec M. A______. 
 
d. 
Le 6 mai 2022, Mme L______, infirmière a indiqué avoir intégré la cellule 
B______ le 3 juin 2020. M. A______ était son supérieur hiérarchique direct 
jusqu’au départ de ce dernier en janvier 2021. Au début, les relations 
professionnelles avec lui étaient assez détendues. L’ambiance était très légère et il 


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avait toujours « le mot pour rire ». « Assez rapidement », elle avait commencé à 
se sentir mal à l’aise en sa présence. Il avait des regards appuyés, insistants qui la 
« déshabillaient » de haut en bas. Ses réflexions avaient commencé dès le mois de 
juin 2020. À l’époque, elle s’interrogeait sur la durée de son contrat de travail, 
étant précisé que son premier contrat avait été conclu pour un mois, prolongeable. 
M. A______ l’avait alors convoquée dans une salle fermée, dépendante d’un 
« open space », dans lequel travaillaient des aspirants policiers. Devant la porte, il 
lui avait dit de manière suffisamment forte pour que toute la salle puisse entre : 
« je vais fermer la porte pour éviter que tout le monde puisse voir la fessée que je 
vais te mettre ». D’autres réflexions de cet ordre avaient suivi par la suite. Fin 
octobre 2020, alors qu’ils s’apprêtaient à assister à une cérémonie de remise de 
prix, M. A______ lui avait dit à l’oreille : « j’aime bien attacher ». Sur le moment, 
elle avait été choquée, même si cette réflexion s’inscrivait dans la lignée des 
précédentes. Elle avait répondu que « ce n’était pas [s]on truc ». Elle avait déjà 
entendu des réflexions portant sur des fessées lors de moments informels au sein 
de la cellule. Ces réflexions étaient toujours dirigées vers certaines personnes mais 
tenues de manière à ce que tout le monde puisse entendre. Elle avait décidé d’en 
parler avec M. E______ car elle avait confiance en lui. À l’époque sa responsable 
RH était Mme O______ mais elle n’avait pas envisagé de parler avec elle. Les 
réflexions sur le physique et les regards appuyés étaient devenus particulièrement 
pénibles. Elle n’avait plus envie d’aller au travail de peur de croiser M. A______ 
et d’être confrontée à lui. Si elle avait une question à lui poser, elle s’arrangeait 
toujours pour qu’une collègue soit présente dans le bureau. Elle avait entendu des 
bruits de couloir au sujet de gestes physiques déplacés et, surtout, de réflexions. À 
chaque mot qu’elle prononçait, M. A______ en profitait pour faire une allusion à 
connotation sexuelle. Par deux fois, il avait fait mine de se caresser l’entre-jambe 
lorsqu’il répondait à ses questions. Sa réaction était celle de dégoût et 
d’incompréhension. Deux semaines avant l’entretien avec M. E______, les 
allusions avaient cessé. Elle avait effectivement remarqué un changement 
d’attitude de sa part. Elle n’avait jamais dit à M. A______ qu’elle ressentait un 
malaise en sa présence. Elle n’osait pas, étant précisé qu’elle était dans une 
situation professionnelle précaire et qu’elle tenait à son travail. 
 
e. 
Monsieur Q______, policier, a indiqué avoir intégré la cellule B______ en 
avril 2020. À l’époque, il était en formation et avait été appelé pour travailler en 
qualité d’opérateur téléphonique. Son référent à ce poste était M. A______, avec 
lequel il avait eu des relations professionnelles excellentes. Il n’avait jamais 
entendu quelqu’un parler négativement de lui. Après son départ de la cellule, en 
août 2020, il avait entendu des bruits de couloir au sujet de reproches formulés à 
son encontre, étant précisé que durant son travail il n’en avait jamais entendu. Il 
lui arrivait de prendre des pauses devant la machine à café, parfois en présence de 
M. A______. L’ambiance était toujours très détendue. Il ne se souvenait pas d’une 
plaisanterie en particulier en présence de Mme K______. Interrogé par la chambre 
de céans sur l’épisode du « pantalon » évoqué par Mme K______, il a indiqué 


- 20/36 - 
A/3054/2021 
qu’il s’en souvenait, mais n’en avait « pas pensé grand-chose ». Connaissant 
M. A______, il ne pensait pas que cela avait été méchant. Il ne se souvenait pas si 
Mme K______ était étonnée ou choquée ni s’il avait reparlé de cette plaisanterie 
avec elle. Il n’avait pas le souvenir d’autres plaisanteries de cet ordre. Les 
plaisanteries étaient amicales, entre bons collègues et n’étaient pas spécialement à 
caractère sexuel. Il convenait de replacer ces plaisanteries dans leur contexte, à 
savoir entre très bons collègues. C’était une période compliquée et ils avaient 
besoin de décompresser. Les terrasses venaient de rouvrir. Il se souvenait d’une 
blague en particulier que M. A______ répétait et qui « tournait autour du 
topless ». La blague ne visait « pas que les filles mais tout le monde ». Le 
contexte était amusant et ces blagues n’étaient pas méchantes. Il n’avait jamais 
entendu quelqu’un s’en plaindre ni en reparler. M. A______ était très 
sympathique, accueillant, toujours à l’écoute et bienveillant. Il n’avait pas 
remarqué de regards particuliers de M. A______ envers les femmes, ni vu de 
gestes physiques. 
 
f. 
À l’issue de l’audience, M. A______ a déposé une nouvelle pièce et sollicité 
le témoignage de Mesdames R______, S______ et T______, infirmières à la 
cellule B______ depuis mars 2020. Il s’en remettait à l’appréciation de la chambre 
de céans s’agissant de l’audition de Monsieur U______ et de Mme D______. Les 
HUG se sont opposés à l’audition des infirmières, estimant que les faits étaient 
suffisamment établis, et se sont rapportés à justice s’agissant de l’audition de 
Mme D______. 
22) 
Par pli du 17 mai 2022, la chambre de céans a invité les parties à produire 
des écritures après enquêtes. 
23) 
Le 30 juin 2022, M. A______ a persisté dans ses conclusions. 
 
 
Les trois dénonciations étaient contestées dans leur intégralité. Les faits 
relatés dans les différents compte rendus de situation étaient erronés ou 
découlaient d’une mauvaise appréciation ou d’une sensibilité plus élevée que la 
moyenne. Si une certaine forme d’humour avait pu être mal perçue par les 
dénonciatrices, il convenait d’en relativiser les propos, dans la mesure où le 
contexte sanitaire et l’ambiance de travail favorisaient de telles circonstances. De 
tels propos étaient du reste appréciés et même sollicités par la très grande 
majorité, voire l’ensemble, des collaborateurs de la cellule. 
 
 
Il apparaissait que Mme K______ avait conversé avec une à trois personnes 
exclusivement, avec lesquelles des histoires avaient été montées en épingle, en 
raison de perceptions « abjectes et subjectives », voire « montées de toutes 
pièces ». Par son comportement consistant à pousser d’autres personnes à parler à 
M. E______, c’était Mme K______ qui avait délibérément tenté de véhiculer des 
bruits de couloir. Les seules rumeurs existantes étaient celles qu’elle avait elle-
même créées et diffusées. Mme K______ déformait la réalité et portait une vision 


- 21/36 - 
A/3054/2021 
étroite de la situation, ce qui mettait en lumière sa subjectivité et ses déclarations 
largement orientées contre lui. Il était d’ailleurs surprenant de constater qu’elle 
souhaitait prolonger son contrat de travail alors qu’elle prétendait ressentir un 
profond malaise. 
 
 
Les déclarations de Mme L______ relevaient d’une appréciation subjective 
selon ses peurs et ses propres convictions, voire une interprétation malveillante. Il 
était notoirement connu qu’avec le port du masque, un regard pouvait facilement 
être sur-interprété dans la mesure où l’impression d’être davantage dévisagé était 
fréquente. Elle lui prêtait une image très éloignée de la réalité et en complète 
contradiction avec le personnage décrit par les collègues. S’il avait réellement 
donné des fessées, s’était caressé l’entrejambe ou avait tenu des allusions à 
connotation sexuelle, des bruits de couloir auraient forcément été véhiculés. Or, 
l’enquête avait montré que tel n’était pas le cas. 
 
 
Force était de constater qu’un très grand nombre de messages de 
collaborateurs attestaient du plaisir qu’ils avaient eu à travailler avec lui, cela en 
raison de son respect, de sa bienveillance et de son approche humaine. 
L’instruction de l’affaire avait démontré que l’humour était un levier de cohésion 
et de stabilité au sein de la cellule, composée de collaborateurs différents, de sorte 
que les plaisanteries étaient naturelles et collectives, notamment pour permettre de 
gérer la charge de travail et le stress en situation de crise. Les centaines de 
témoignages élogieux, datés et signés des différents collaborateurs de la cellule 
attestaient de son comportement excellent et contrebalançaient largement les trois 
plaintes sur lesquelles se fondait la décision querellée. Bien que la sanction 
prononcée soit la moins sévère des sanctions, il n’en restait pas moins que le 
simple fait de prononcer un blâme était déjà la constatation d’un comportement 
illicite, alors que celui-ci relevait d’une appréciation subjective de trois 
collaboratrices dans un panel de plus de deux cents collaborateurs, composé 
majoritairement de personnel féminin. La souffrance morale et le préjudice en lien 
avec sa réputation allaient bien au-delà de la sanction et le privaient 
définitivement de postes à responsabilité au sein des HUG. 
24) 
Le 30 juin 2022, les HUG ont également persisté dans leurs conclusions. 
 
 
Les enquêtes avaient permis de s’assurer de la réalité de faits dénoncés par 
M. E______, Mme K______, Mme L______ et la troisième collaboratrice. Les 
manquements étaient graves, les trois collaboratrices ayant été atteintes dans leur 
dignité par les propos à connotation sexuelle et le comportement déplacé de 
M. A______ à leur égard. Alors qu’il était leur supérieur hiérarchique, il avait 
laissé s’instaurer une « ambiance de caserne », soit une ambiance délétère et 
irrespectueuse des collaboratrices et collaborateurs, respectivement avait participé 
à son instauration. 


- 22/36 - 
A/3054/2021 
25) 
Le 19 juillet 2022, la chambre de céans a informé les parties que la cause 
avait été gardée à juger. 
EN DROIT 
1) 
 
Interjeté en temps utile devant la juridiction compétente, le recours est 
recevable (art. 132 de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 - 
LOJ - E 2 05 ; art. 62 al. 1 let. a de la loi sur la procédure administrative du 
12 septembre 1985 - LPA - E 5 10 ; art. 30 al. 2 et 32 al. 1 de la loi générale 
relative au personnel de l’administration cantonale, du pouvoir judiciaire et des 
établissements publics médicaux du 4 décembre 1997 - LPAC - B 5 05). 
2) 
 
Dans un grief d’ordre formel qu’il convient d’examiner en premier lieu, le 
recourant se plaint d’une violation de son droit d’être entendu. 
 
a. 
Tel qu’il est garanti par l’art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la 
Confédération suisse du 18 avril 1999 (Cst. - RS 101), le droit d’être entendu 
comprend notamment le droit pour l’intéressé d’offrir des preuves pertinentes, de 
prendre connaissance du dossier, d’obtenir qu’il soit donné suite à ses offres de 
preuves pertinentes (arrêts du Tribunal fédéral 2C_545/2014 du 9 janvier 2015 
consid. 3.1 ; 2D_5/2012 du 19 avril 2012 consid. 2.3), de participer à 
l’administration des preuves essentielles ou à tout le moins de s’exprimer sur son 
résultat, lorsque cela est de nature à influer sur la décision à rendre 
(ATF 138 I 154 consid. 2.3.3 ; 138 V 125 consid. 2.1 ; 137 II 266 consid. 3.2). 
 
 
Le droit d'être entendu droit sert non seulement à établir correctement les 
faits, mais constitue également un droit indissociable de la personnalité 
garantissant à un particulier de participer à la prise d'une décision qui touche sa 
position juridique (ATF 135 I 279 consid. 3.2 ; 132 II 485 consid. 3.2 et les 
références ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_37/2020 du 7 septembre 2020 consid. 
3.1). L'étendue du droit de s'exprimer ne peut pas être déterminée de manière 
générale, mais doit être définie au regard des intérêts concrètement en jeu; l'idée 
maîtresse est qu'il faut permettre à une partie de pouvoir mettre en évidence son 
point de vue de manière efficace (ATF 144 I 11 consid. 5.3 et les arrêts cités). En 
matière de rapports de travail de droit public, la jurisprudence admet que des 
occasions relativement informelles de s'exprimer avant le licenciement peuvent 
remplir les exigences du droit constitutionnel d'être entendu, pour autant que la 
personne concernée ait compris qu'une telle mesure pouvait entrer en ligne de 
compte à son encontre (ATF 144 I 11 consid. 5.3 in fine). La personne concernée 
ne doit pas seulement connaître les faits qui lui sont reprochés, mais doit 
également savoir qu'une décision allant dans une certaine direction est envisagée à 
son égard (arrêt du Tribunal fédéral 8C_158/2009 du 2 septembre 2009 consid. 


- 23/36 - 
A/3054/2021 
5.2, 
non 
publié 
aux 
ATF 136 I 39, et les arrêts cités). 
 
b. 
Le recourant reproche à l’autorité intimée ne de pas lui avoir transmis les 
« informations complémentaires transmises par M. E______ le 14 février 2021 », 
telles qu’évoquées lors de son entretien de service du 5 mars 2021, ainsi que la 
directive interne sur la Protection de la personnalité. 
 
 
S’agissant d’abord des « informations complémentaires transmises par 
M. E______ le 14 février 2021 », force est de relever qu’il s’agit des trois 
compte-rendus rédigés par M. E______ au sujet des plaintes déposées le 3 
novembre 2020, 9 décembre 2020 et 17 janvier 2021, produits par les intimés à 
l’appui de leur réponse devant la chambre de céans. Ces documents, pas plus que 
l’identité des dénonciatrices, n’ont certes pas été transmis au recourant avant que 
la décision litigieuse n’ait été rendue. Il convient toutefois de relever que des 
extraits de ces compte rendus ont été lus au recourant lors de son entretien de 
service du 5 mars 2021. Les éléments rapportés dans ces compte rendus ont 
également été reproduits dans le courrier de Mme D______ du 21 janvier 2021, 
dont le recourant avait connaissance. Les manquements principaux reprochés au 
recourant lui ont ainsi été révélés lors de cet entretien et ce dernier savait qu’une 
sanction disciplinaire était envisagée. L’intéressé a non seulement eu l’occasion 
de s’exprimer par oral au sujet de ces faits lors de son entretien de service, mais 
également par écrit en déposant des observations circonstanciées après ledit 
entretien. C’est ainsi à tort qu’il se plaint d’une violation de son droit d’être 
entendu à ce titre. Au demeurant, même à admettre une violation de son droit 
d’être entendu avant la prise de décision de la direction des HUG, elle aurait été 
réparée dans le cadre de la procédure devant la chambre de céans, celle-ci 
disposant d'un libre pouvoir d'examen en fait et en droit (arrêts du Tribunal fédéral 
8C_257/2019 du 12 mai 2020 consid. 5.2 ; 8C_541/2017 du 14 mai 2018 
consid. 2.5 ; 8C_47/2013 du 28 octobre 2013 consid. 4.2 et les nombreuses 
références). 
 
 
La directive intitulée « protection de la personnalité » est, selon les intimés 
qui n’ont pas été contredits sur ce point par le recourant, accessible sur intranet et 
reprend la définition de harcèlement sexuel contenue dans la LEg. On ne saurait 
dès lors déceler aucune violation de son droit d’être entendu à ce titre. 
3) 
 
Le recourant sollicite l’audition de trois infirmières ayant collaboré avec lui 
depuis mars 2020, précisant qu’elles pourraient témoigner de l’absence de bruits 
de couloir au sein de la cellule en 2020. Il conclut également à ce qu’il soit 
ordonné aux intimés de produire les identités des auteurs, circonstances et 
contenus exacts des dénonciations portées à son encontre. 
 
a. 
Le droit de faire administrer des preuves sur des faits pertinents, tel que la 
jurisprudence l'a déduit du droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.), n'empêche pas 


- 24/36 - 
A/3054/2021 
l'autorité de mettre un terme à l'instruction lorsque les preuves administrées lui ont 
permis de former sa conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire à 
une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, elle a la 
certitude que ces dernières ne pourraient pas l'amener à modifier son opinion 
(ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 et les arrêts cités). Le refus 
d'une mesure probatoire par appréciation anticipée des preuves ne peut être remis 
en cause devant le Tribunal fédéral qu'en invoquant l'arbitraire (art. 9 Cst.) de 
manière claire et détaillée (art. 106 al. 2 LTF; arrêt du Tribunal fédéral 
8C_159/2018 du 17 décembre 2018 consid. 3.2 et les références). 
 
b. 
En l’occurrence, trois échanges d’écritures ont été ordonnés. Les pièces du 
dossier documentent les faits dénoncés et les griefs articulés. La chambre de céans 
a également procédé à la comparution personnelle des parties, ainsi qu’à 
l’audition de cinq témoins, soit M. E______, Mme K______, Mme L______, 
Mme P______ et M. Q______. Les témoins Q______ et P______ ont, en 
particulier, affirmé n’avoir jamais entendu de bruits de couloir concernant des 
réflexions ou comportements inappropriés du recourant durant leur activité au sein 
de la cellule. Dans ces conditions, la chambre administrative ne voit pas quels 
éléments complémentaires les auditions sollicitées pourraient apporter, étant du 
reste précisé que, comme cela sera exposé ci-après, ce point n’est en tout état pas 
déterminant. La chambre de céans dispose ainsi des éléments pertinents lui 
permettant de se prononcer sur les griefs soulevés et trancher le litige en 
connaissance de cause. Il ne sera donc pas donné suite aux actes d’instruction 
complémentaires sollicités par le recourant. 
 
 
S’agissant de la conclusion en production de l’identité des auteurs de la 
dénonciation, force est de constater que, dans leur réponse devant la chambre de 
céans, les intimés ont dévoilé l’identité des deux premières plaignantes et produit 
les compte rendus des trois plaintes rédigées par M. E______. La conclusion est 
ainsi devenue sans objet. 
4) 
 
Le litige porte sur la conformité au droit du blâme infligé au recourant. 
5) 
 
Le recours peut être formé pour violation du droit y compris l’excès et 
l’abus du pouvoir d’appréciation (art. 61 al. 1 let. a LPA) ainsi que pour 
constatation inexacte ou incomplète des faits pertinents (art. 61 al. 1 let. b LPA). 
Les juridictions administratives n’ont pas compétence pour apprécier 
l’opportunité de la décision attaquée, sauf exception prévue par la loi 
(art. 61 al. 2 LPA), non réalisée en l’espèce. 
6) 
a. 
Les HUG sont des établissements publics médicaux du canton de Genève 
(art. 1 al. 1 de la loi sur les établissements publics médicaux du 19 septembre 
1980 - LEPM - K 2 05). Les membres de leur personnel sont soumis à la LPAC et 
à son règlement d’application du 24 février 1999 (RPAC - B 5 05.01), sous 
réserve de dispositions particulières figurant dans la LEPM et au statut. 


- 25/36 - 
A/3054/2021 
 
b. 
Les membres du personnel sont tenus au respect de l’intérêt de l’État et 
doivent s’abstenir de tout ce qui peut lui porter préjudice (art. 20 RPAC). Ils se 
doivent, par leur attitude, notamment d’entretenir des relations dignes et correctes 
avec leurs supérieurs, leurs collègues et leurs subordonnés ; de permettre et de 
faciliter la collaboration entre ces personnes (art. 21 let. a RPAC) ainsi que de 
justifier et de renforcer la considération et la confiance dont la fonction publique 
doit être l’objet (let. c). 
 
c. 
Les devoirs du personnel des HUG sont énumérés aux art. 20 ss du statut. 
Les membres du personnel sont tenus au respect de l’intérêt de l’établissement et 
doivent s’abstenir de tout ce qui peut lui porter préjudice (art. 20 du statut). Selon 
l’art. 21 du statut, ils se doivent, par leur attitude, d’entretenir des relations dignes 
et correctes avec leurs supérieurs, leurs collègues et leurs subordonnés, de même 
que de permettre et de faciliter la collaboration entre ces personnes (let. a), ainsi 
que de justifier et de renforcer la considération et la confiance dont la fonction 
publique doit être l’objet (let. c). Ils se doivent également de remplir tous les 
devoirs de leur fonction consciencieusement et avec diligence (art. 22 al. 1 du 
statut). Aux termes de l’art. 28 al. 1 du statut, ils sont tenus, même après la 
cessation de leurs fonctions, de garder le secret envers quiconque sur les affaires 
de service de quelque nature qu’elles soient, dont ils ont eu connaissance et ne 
doivent les utiliser d’aucune façon ni donner aucun renseignement sur les malades 
de l’établissement sans y être spécialement autorisés. L’art. 9 LEPM, qui a trait au 
secret de fonction auquel est soumis notamment le personnel des HUG (al. 1), 
précise qu’il couvre toutes les informations dont ledit personnel a eu connaissance 
dans l’exercice de ses fonctions, dans la mesure où la loi sur l’information du 
public, l’accès aux documents et la protection des données personnelles du 
5 octobre 2001 (LIPAD - A 2 08) ne lui permet pas de les communiquer à autrui 
(al. 2). Le personnel médical et ses auxiliaires ne communiquent des indications 
sur les affections des malades et les traitements suivis par eux au personnel non 
médical que dans les limites nécessaires à l’administration des soins et à leur 
facturation (al. 3). 
 
d. 
Selon l'art. 16 LPAC, traitant des sanctions disciplinaires, les fonctionnaires 
et les employés qui enfreignent leurs devoirs de service, soit intentionnellement 
soit par négligence, peuvent faire l'objet, selon la gravité de la violation, des 
sanctions suivantes : 
 
 
a) prononcé par le supérieur hiérarchique, en accord avec sa hiérarchie : 
 
 
1° le blâme ; 
 
 
b) prononcées, au sein de l'administration cantonale, par le chef du 
département ou le chancelier d'État, d'entente avec l'office du personnel de l'État ; 
au sein des services centraux et des greffes du pouvoir judiciaire, par le secrétaire 
général du pouvoir judiciaire ; au sein de l'établissement, par le directeur général : 


- 26/36 - 
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2° la suspension d'augmentation du traitement pendant une durée 
déterminée, 
 
 
3° la réduction de traitement à l'intérieur de la classe ; 
 
 
c) prononcées, à l'encontre d'un fonctionnaire, au sein de l'administration 
cantonale, par le Conseil d'État ; au sein des services centraux et des greffes du 
pouvoir judiciaire, par la commission de gestion du pouvoir judiciaire ; au sein de 
l'établissement par le conseil d'administration : 
 
 
4° le retour au statut d'employé en période probatoire pour une durée 
maximale de trois ans, 
 
 
5° la révocation. 
 
 
Le conseil d’administration doit ordonner l’ouverture d’une enquête 
administrative qu’il confie à une personne qui a les compétences requises dans les 
hypothèses visées à l’art. 16 al. 1 let. c LPAC, soit notamment pour le prononcé 
d’une révocation (art. 27 al. 2 LPAC). 
 
e. 
Les sanctions disciplinaires sont régies par les principes généraux du droit 
pénal, de sorte qu’elles ne sauraient être prononcées en l’absence de faute du 
fonctionnaire 
(Ulrich 
HÄFELIN/Georg 
MÜLLER/Felix 
UHLMANN, 
Allgemeines Verwaltungsrecht, 7ème éd., 2016, n. 1515 ; Jacques DUBEY/ Jean-
Baptiste ZUFFEREY, Droit administratif général, 2014, n. 2249). La notion de 
faute est admise de manière très large en droit disciplinaire et celle-ci peut être 
commise consciemment, par négligence ou par inconscience, la négligence 
n’ayant pas à être prévue dans une disposition expresse pour entraîner la 
punissabilité de l’auteur (ATA/137/2020 du 11 février 2020 ; ATA/808/2015 du 
11 août 2015). La faute disciplinaire peut même être commise par 
méconnaissance d'une règle. Cette méconnaissance doit cependant être fautive 
(Gabriel BOINAY, Le droit disciplinaire dans la fonction publique et dans les 
professions libérales, particulièrement en suisse romande, in Revue jurassienne de 
jurisprudence, 1998, n. 55 p. 14). 
 
 
Tout agissement, manquement ou omission, dès lors qu'il est incompatible 
avec le comportement que l'on est en droit d'attendre de celui qui occupe une 
fonction ou qui exerce une activité soumise au droit disciplinaire peut engendrer 
une sanction. La loi ne peut pas mentionner toutes les violations possibles des 
devoirs professionnels ou de fonction. Le législateur est contraint de recourir à des 
clauses générales susceptibles de saisir tous les agissements et les attitudes qui 
peuvent constituer des violations de ces devoirs (Gabriel BOINAY, op. cit., n. 50 
p. 14). Dans la fonction publique, ces normes de comportement sont contenues 
non seulement dans les lois, mais encore dans les cahiers des charges, les 
règlements et circulaires internes, les ordres de service ou même les directives 


- 27/36 - 
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verbales. Bien que nécessairement imprécises, les prescriptions disciplinaires 
déterminantes doivent être suffisamment claires pour que chacun puisse régler sa 
conduite sur elles, et puisse être à même de prévoir, à un degré raisonnable dans 
les circonstances de la cause, les conséquences de nature à résulter d'un acte 
déterminé (Gabriel BOINAY, op. cit., n. 51 p. 14). 
7) 
a. 
L'art. 3 al. 1 LEg précise qu'il est interdit de discriminer les travailleurs en 
raison du sexe, soit directement, soit indirectement, notamment en se fondant sur 
leur état civil ou leur situation familiale ou, s’agissant de femmes, leur grossesse. 
 
 
Sous le titre marginal « Harcèlement sexuel ; discrimination », l'art. 4 LEg 
définit le comportement discriminatoire comme un « comportement importun de 
caractère sexuel ou tout autre comportement fondé sur l'appartenance sexuelle, qui 
porte atteinte à la dignité de la personne sur son lieu de travail, en particulier le 
fait de proférer des menaces, de promettre des avantages, d'imposer des 
contraintes ou d'exercer des pressions de toute nature sur une personne en vue 
d'obtenir d'elle des faveurs de nature sexuelle » (arrêt du Tribunal administratif 
fédéral A-4876/2020 du 28 juin 2021 consid. 7.2). Bien que les exemples cités 
dans l’art. 4 LEg ne se réfèrent qu'à des cas d'abus d'autorité, la définition englobe 
tous les comportements importuns fondés sur le sexe, soit également ceux qui 
contribuent à rendre le climat de travail hostile, par exemple les plaisanteries 
déplacées, les remarques sexistes et les commentaires grossiers ou embarrassants 
(ATF 126 III 395 consid. 7b/bb et les références ; arrêts du Tribunal fédéral 
4A_544/2018 du 29 août 2019 consid. 3.1 ; 4A_18/2018 du 21 novembre 2018 
consid. 3.1 ; 8C_422/2013 du 9 avril 2014 consid. 7.2 et les arrêts cités). Selon les 
procédés utilisés, plusieurs incidents peuvent être nécessaires pour constituer une 
discrimination au sens de l'art. 4 LEg ; la répétition d'actes ou l'accumulation 
d'incidents n'est toutefois pas une condition constitutive de cette forme de 
harcèlement 
sexuel 
(Claudia 
KAUFMANN, 
in 
Margrith 
BIGLER-
EGGENBERGER/Claudia KAUFMANN [éd.], Commentaire de la loi sur 
l'égalité, 2000, ad art. 4 LEg, n. 59 p. 118). 
 
 
L'énumération de l’art. 4 LEg n'est pas exhaustive (Message du Conseil 
fédéral du 24 février 1993 relatif à la loi sur l'égalité, FF 1993 I 1163, p. 1219). 
Sont également qualifiés de harcèlement sexuel les remarques concernant les 
qualités ou les défauts physiques, les propos obscènes et sexistes, les regards qui 
déshabillent, les actes consistant à dévisager ou siffler, les avances, les gestes non 
désirés et importuns (arrêt du Tribunal administratif fédéral A-4876/2020 précité 
consid. 7.2 ; Rémy WYLER/Boris HEINZER, Droit du travail, 3ème éd., 2014, 
p. 873 s.). 
 
 
Le harcèlement sexuel dans le cadre du travail peut se manifester sous 
différentes formes allant des transgressions verbales aux agressions sexuelles. Le 
fait qu'il s’agit d'actes de harcèlement verbal et non physique (avec violence ou 
menace), est une circonstance objective justifiant de considérer que ces actes 


- 28/36 - 
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n'atteignent pas un niveau de gravité comparable à celui des agressions sexuelles. 
Les remarques et plaisanteries sexistes peuvent avoir un impact important sur la 
victime selon leur durée et leur fréquence. Le potentiel de nuisance de ce type de 
harcèlement est également susceptible d'être accru lorsque plusieurs personnes y 
prennent part (arrêt du Tribunal fédéral 8C_74/2019 du 21 octobre 2020 
consid. 3.3.4). Si une intention de nuire pourrait peser comme facteur de gravité 
du harcèlement sexuel (arrêt du Tribunal fédéral 4C.289/2006 du 5 février 2007 
consid. 5.2 ; arrêt du Tribunal administratif fédéral A-4876/2020 précité 
consid. 7.2), l'absence d'une telle intention ne saurait en atténuer le caractère 
inadmissible. En effet, sauf lorsqu'il s'agit d'établir l'existence d'un chantage 
sexuel, la motivation de l'auteur est sans pertinence pour la qualification du 
harcèlement sexuel (arrêt du Tribunal fédéral 8C_74/2019 précité consid. 3.3.4). 
 
 
Le harcèlement sexuel se caractérise avant tout par le fait qu'il est importun, 
à savoir qu'il n'est pas souhaité par la personne qui le subit, sans que l'intention de 
l'auteur soit déterminante (arrêts du Tribunal administratif fédéral A-4876/2020 
précité consid. 7.2 ; A-6910/2009 du 25 octobre 2010 consid. 6.3). Le caractère 
importun de l'acte doit être déterminé non seulement d'un point de vue objectif, 
mais également d'un point de vue subjectif, soit en tenant compte de la sensibilité 
de la victime (Gabriel AUBERT/Karine LEMPEN [éd.], Commentaire de la loi 
fédérale sur l’égalité entre femmes et hommes, 2011, p. 104 ; Karine LEMPEN, 
Le harcèlement sexuel sur le lieu de travail et la responsabilité civile de 
l'employeur, 2006, p. 134). Il n'est en outre pas nécessaire que la personne accusée 
ait essayé d’obtenir des faveurs sexuelles. Il suffit de se trouver en présence d'une 
atteinte à la personnalité ayant un contenu sexuel ou du moins une composante 
sexuelle (arrêts du Tribunal administratif fédéral A-4876/2020 précité 
consid. 7.2 ; 
A-6910/2009 précité consid. 6.2). 
 
b. 
Selon la jurisprudence, les blagues grivoises peuvent constituer du 
harcèlement sexuel (ATF 126 III 395 consid. 7b/bb). 
 
 
En cas de harcèlement sexuel, l'employeur a l'obligation de protéger son 
personnel contre des actes commis par la hiérarchie, des collègues ou des 
personnes tierces (art. 4 LEg, art. 6 de la loi fédérale sur le travail dans l’industrie, 
l’artisanat et le commerce du 13 mars 1964 - loi sur le travail, LTr - RS 822.11, 
art. 2 de l’ordonnance 3 relative à la LTr du 18 août 1993 - OLT 3 - RS 822.113). 
Son devoir de diligence comporte deux aspects, à savoir prévenir les actes de 
façon générale et y mettre fin dans les cas concrets. 
 
 
Selon la jurisprudence fédérale citée par Karine LEMPEN en matière de 
harcèlement, lors de l’appréciation des preuves, « il n’est pas admissible d’écarter 
d’emblée les témoignages d’autres employés ayant également été victimes de 
comportements hostiles et qui éprouvent du ressentiment à l’égard de l’auteur de 
ceux-ci », sous peine de rendre le harcèlement « quasiment impossible à 


- 29/36 - 
A/3054/2021 
démontrer ». De même, vu que les témoins directs des actes de harcèlement font 
souvent défaut, il n’est « nullement insoutenable de tenir compte d’autres indices 
et notamment des déclarations de personnes auxquelles la victime s’est confiée » 
(Karine LEMPEN, in Commentaire romand - Code des obligations I, vol. 2, 
Luc THÉVENOZ/Franz WERRO [éd.], 3ème éd., 2021, n. 31 ad art. 328 de la loi 
fédérale complétant le Code civil suisse du 30 mars 1911 - Livre cinquième : 
Droit des obligations - CO - RS 220 et les arrêts cités). 
 
c. 
En droit genevois, il est veillé à la protection de la personnalité des 
membres du personnel, notamment en matière de harcèlement psychologique et de 
harcèlement sexuel (art. 2B al. 1 LPAC). Des mesures sont prises pour prévenir, 
constater et faire cesser toute atteinte à la personnalité (al. 2). L’organisation du 
travail dans l’administration doit être conçue de telle sorte qu’elle assure des 
conditions de travail normales aux membres du personnel et leur permette de faire 
valoir leur personnalité, leurs aptitudes professionnelles et leurs facultés 
d’initiative (art. 2 al. 1 RPAC). Il est veillé à la protection de la personnalité des 
membres du personnel, notamment en matière de harcèlement psychologique et de 
harcèlement sexuel, par des mesures de prévention et d’information (al. 2). 
8) 
 
Dans la décision entreprise, les intimés ont retenu que le recourant avait 
tenu des propos à connotation sexuelle et une attitude déplacée envers certaines 
collaboratrices. Ces affirmations reposaient sur des plaintes déposées par trois 
collaboratrices auprès de M. E______. L’ambiance de travail inappropriée et les 
propos à connotation sexuelle, qui avaient heurté, à tout le moins, trois 
collaboratrices, étaient constitutifs de harcèlement sexuel peu importait le 
contexte dans lequel ils avaient été tenus. 
 
 
Le recourant conteste ces faits et réfute avoir commis des actes constitutifs 
de harcèlement envers les trois collaboratrices. D’emblée, il convient de relever 
que la présente cause ne traite pas d’une procédure visant la constatation 
d’éventuelles atteintes à la personnalité, mais le prononcé d’une sanction 
disciplinaire. Dans ce cadre, la qualification des éventuels actes commis par le 
recourant n’est pas déterminante, la question essentielle étant de savoir si le 
recourant a eu des comportements problématiques, et par là enfreint ses devoirs de 
fonction (ATA/390/2022 du 12 avril 2022 consid. 7). 
 
 
Dans ses écritures, le recourant admet avoir laissé s’instaurer au sein de la 
cellule une « ambiance de cohésion de groupe », précisant que l’humour était 
favorisé comme levier pour maintenir cette cohésion dans des conditions de 
travail stressantes et une charge de travail importante. L’humour entre collègues 
était d’ailleurs encouragé par le médecin cantonal et était particulièrement 
pratiqué dans le milieu de la santé. Les moments de détente au sein de la cellule 
avaient contribué à améliorer la qualité du travail et des relations du personnel, ce 
qui avait été particulièrement apprécié par l’ensemble des collaborateurs de la 
cellule, comme en attestaient les nombreux témoignages produits. 


- 30/36 - 
A/3054/2021 
 
 
Certes, comme le relève le recourant, le contexte particulier de la crise 
sanitaire liée au B______, en particulier la première vague, a entraîné un climat de 
peur et de stress pour l’ensemble de la population. Il n’est donc pas contesté que, 
pour soulager cette anxiété et renforcer le lien social, le milieu de la santé, en 
particulier le médecin cantonal, a encouragé l’humour, précisant que les 
collaborateurs avaient « besoin de rigoler, de sourire et d’émotions ». Or, comme 
l’a retenu la chambre de céans dans un arrêt récent (ATA/809/2021 du 10 août 
2021 consid. 11), l’humour, selon son type, peut « heurter et blesser 
l’interlocuteur ou l’interlocutrice ». Tel est en particulier le cas si les propos, sous 
couvert d’humour, sont en soi dégradants et inadmissibles, ne respectent pas les 
subalternes et ont clairement une connotation sexuelle. La question se pose donc 
de savoir si tel était le cas. Cela implique de revenir sur les propos dénoncés par 
les trois collaboratrices. 
 
 
En l’occurrence, Mme K______ allègue que le recourant lui aurait fait 
plusieurs allusions sexuelles peu après son arrivée dans la cellule entre août et 
septembre 2020. Elle a notamment rapporté que, durant un entretien de service lié 
à la prolongation de son contrat de travail, le recourant lui avait fait la remarque 
que ces choses « se discut[aient] contre une fessée ». Surprise, elle avait répondu 
ne pas être intéressée, ce à quoi le recourant avait rétorqué « trouver cela 
dommage et qu’il comptait proposer aux aspirants policiers traceurs à la cellule de 
l’assister ». Un autre jour, alors qu’elle indiquait se sentir impuissante face à 
l’actualité sanitaire, le recourant lui aurait glissé à l’oreille : « ne t’en fais pas, moi 
je ne suis pas impuissant ». En audience, la témoin a encore rapporté que lors d’un 
café avec le recourant et les aspirants policiers, un collègue lui avait demandé 
comment elle avait été engagée. Le recourant avait alors répondu que sa mère lui 
avait demandé « s’il pouvait me prendre », ce à quoi il avait répondu « oui, je 
débroche ma ceinture et baisse mon pantalon ». Il avait ensuite rigolé, ce qui avait 
été suivi par certains des aspirants policiers. Mme L______ a, pour sa part, 
déclaré qu’elle avait rapidement commencé à se sentir mal à l’aise en présence du 
recourant. Ses réflexions avaient commencé dès le début du mois de juin 2020. 
Elle a rapporté qu’il l’avait convoquée à un entretien pour discuter de la 
prolongation de son contrat de travail. Devant la porte de la salle, et alors que 
plusieurs aspirants policiers étaient présents, il lui avait dit de manière 
suffisamment forte : « je vais fermer la porte pour éviter que tout le monde puisse 
voir la fessée que je vais te mettre ». D’autres réflexions de cet ordre avaient suivi 
par la suite. Par exemple, fin octobre 2020, le recourant lui avait dit à l’oreille 
« j’aime bien attacher », ce à quoi elle avait répondu que « ce n’était pas [s]on 
truc ». Elle a également rapporté que lorsqu’elle avait dit à un traceur qui savait 
bien cuisiner « on doit te mettre en cage », le recourant avait répondu « j’étais sûr 
que tu aimais ça ». Enfin, la troisième dénonciatrice a rapporté que le recourant lui 
aurait indiqué, d’un ton jugé très suggestif, « moi aussi j’ai bien pensé à toi ». 


- 31/36 - 
A/3054/2021 
 
 
Dans ses écritures, le recourant conteste l’ensemble de ces faits, alléguant 
n’avoir jamais tenu de propos à connotation sexuelle. Il fait valoir que, peu avant 
le départ des aspirants policiers, une collaboratrice lui avait fait part, à une reprise, 
de plaisanteries portant sur la drogue ou le sexe. Il a toutefois précisé qu’il 
s’agissait de blagues d’adolescents qui n’étaient pas sexistes. Or, outre que cette 
déclaration diffère de la version donnée lors de son entretien de service du 5 mai 
2021, lors duquel il avait relevé qu’il y avait « beaucoup de blagues orientées sur 
le sexe, les drogues, etc. », les enquêtes ont permis d’établir qu’il avait lui-même 
participé à ce genre de « plaisanteries ». 
 
 
En effet, entendu en qualité de témoin, M. Q______, policier, a confirmé 
avoir été présent lors de l’épisode du « pantalon ». Il a précisé n’en avoir pas parlé 
avant « car il y avait eu plusieurs plaisanteries de la part du [recourant] ». Il se 
souvenait également « d’une blague en particulier qu’il répétait et qui tournait 
autour du topless ». M. E______ a, lui aussi, indiqué avoir entendu le recourant 
faire une « allusion qui n’avait pas lieu d’être, soit un propos qui pouvait être 
considéré comme une blague de caserne ». Enfin, entendue par la police, 
Mme J______ a relevé ce qui suit : « on a des blagues ou autres qui peuvent être 
mal perçues (…) tout le monde fait ce genre de blagues, surtout dans les soins 
infirmiers, les médecins (…) ce n’était pas seulement M. A______ qui faisait ce 
genre de blagues ». Il suit de là qu’hormis les trois plaignantes, il existe des 
témoins directs ayant attesté de plaisanteries inappropriées tenues par le recourant. 
 
 
S’ajoute à cela qu’à teneur des pièces au dossier, le recourant a lui-même 
admis avoir tenu des propos qu’il qualifiait de « blagues de caserne ». Si, au stade 
du recours, il a contesté avoir employé ces termes, il n’en reste pas moins que 
ceux-ci ressortent du compte rendu de M. E______ du 2 novembre 2020 et 
qu’entendu en audience ce dernier a relevé qu’il se « rappel[ait] précisément du 
terme « blague de caserne » utilisé par [le recourant] car ce terme [l]’avait 
percuté ». M. E______ a également relevé que le recourant « avait réitéré le terme 
de blague de caserne et n’avait reconnu que ces faits-là » lors de l’entretien du 19 
janvier 2021. Il ressort, par ailleurs, du rapport de l’entretien de service du 5 mars 
2021 que le recourant aurait à nouveau parlé « d’une ambiance dite de caserne » et 
qu’il reconnaissait avoir « lâché du lest ». D’après le compte rendu de situation du 
2 novembre 2020, le recourant aurait même indiqué « vouloir contrôler son 
langage et son comportement et, à la demande de ce dernier, cesser 
immédiatement toute allusion à connotation sexuelle ». Si le recourant conteste 
avoir tenu ces propos, il a reconnu qu’il devait faire attention car cela « pouvait 
être mal interprété et qu’il ne fallait pas heurter les personnes hypersensibles ». 
 
 
Sur la base de l’ensemble de ces éléments, il convient de retenir que le 
recourant participait à l’échange de plaisanteries inappropriées, ce qui permet 
d’accorder du crédit aux déclarations des trois plaignantes s’agissant des propos 
tenus par le recourant en leur présence. Le fait que, sur l’ensemble des 


- 32/36 - 
A/3054/2021 
collaborateurs de la cellule B______ – soit près de 200 personnes – seules trois 
collègues se soient plaintes de son comportement ne change rien au fait que de 
tels propos ont été entendus par les plaignantes. N’est pas non plus déterminant 
que d’autres collègues présents au sein de la cellule en 2020, telle Mme P______, 
n’aient entendu aucune plaisanterie de ce genre, ni bruit de couloir. Le 
témoignage de celle-ci doit du reste être accueilli avec réserve, compte tenu de sa 
proximité avec le recourant et du fait que ses déclarations ont été, en partie, 
contredites par M. Q______. En effet, alors que Mme P______ a déclaré en 
audience n’avoir « pas connaissance de reproches ni de plaintes ou dénonciations 
formulés à l’encontre [du recourant] », M. Q______ a affirmé avoir été contacté 
par « P______ » en janvier 2022 et que celle-ci lui aurait indiqué que « des 
reproches avaient été formulés à l’encontre [du recourant] ». Enfin, et dans la 
mesure où des témoins directs ont confirmé que le recourant participait à 
l’échange de tels propos, la question de savoir si, comme l’affirment les 
plaignantes, des « bruits de couloir » circulaient au sujet de réflexions 
inappropriées du recourant n’est pas non plus décisive. 
 
 
En revanche, s’agissant des regards appuyés et des gestes déplacés, les 
enquêtes n’ont pas permis d’établir qu’ils avaient eu lieu. Hormis les 
dénonciatrices, aucun témoin n’a attesté avoir assisté à ce genre de comportement, 
étant précisé que les locaux, aménagés essentiellement en « open space », 
comportaient plus d’une centaine de collaborateurs. Il sera également relevé qu’il 
n’est pas contesté que l’ensemble des collaborateurs portaient un masque sur les 
lieux du travail, ce qui peut compliquer l’identification des émotions faciales. 
Quant au geste déplacé dénoncé par la troisième plaignante, qui n’a pas souhaité 
dévoiler son identité, il n’est pas possible, sur la base de ce seul témoignage, de 
retenir qu’il s’agissait d’un geste intentionnel de la part du recourant, ce d’autant 
moins que le geste aurait été perpétré lors d’une photographie de groupe où tous 
les collaborateurs étaient placés de manière très rapprochée. 
 
 
Il convient donc de retenir, sur la base de l’ensemble des pièces au dossier et 
témoignages devant la chambre de céans, que le recourant a tenu des propos 
inappropriés en présence, à tout le moins, de trois collaboratrices. Or, en sa qualité 
de coordinateur infirmier, responsable de la coordination et de la gestion de 
l’équipe des infirmiers, il se devait d’adopter un comportement exemplaire, digne, 
et respectueux. Le recourant fait certes valoir qu’il n’était pas formellement le 
supérieur hiérarchique des trois collaboratrices. Les enquêtes ont toutefois permis 
de démontrer qu’il jouait un rôle important dans la reconduction de leur contrat. 
Le recourant a d’ailleurs lui-même relevé que s’il n’était pas officiellement 
responsable du recrutement et de la résiliation des contrats des membres de son 
équipe, le médecin cantonal lui demandait son avis lorsqu’il s’agissait d’engager 
du personnel ou de le réaffecter à son poste en fin de mission. En sa qualité 
d’expert infirmier, il connaissait les profils adaptés aux besoins de la cellule et 
avait pu demander à ce que certaines personnes, qui avaient une expertise 


- 33/36 - 
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particulière, restent dans la cellule alors qu’il était prévu qu’elles réintègrent leur 
poste. Il était, par ailleurs, le référent des infirmières pour les problèmes 
professionnels rencontrés au sein de la cellule. Or, force est d’admettre que cette 
position vis-à-vis des plaignantes était de nature à rendre plus difficile pour celles-
ci de s’opposer, voire de dénoncer les faits. De par son statut, il lui appartenait de 
contribuer à la protection de leur personnalité, ce d’autant plus qu’elles 
travaillaient au bénéfice de contrats de travail précaires et s’inquiétaient de leur 
prolongation. Par ailleurs, s’agissant en particulier de Mme L______, le recourant 
a lui-même reconnu qu’il s’agissait d’une personne fragile. Or, le fait d’avoir agi 
en public et devant les collègues de celle-ci était propre à la dévaloriser. Les 
plaignantes ont d’ailleurs relevé s’être très vite senties mal à l’aise en sa présence 
et ont cherché à instaurer de la distance avec l’intéressé. On peut certes retenir en 
faveur du recourant qu’à la suite de la première discussion du 3 novembre 2020 
avec M. E______, les plaisanteries de ce genre ont en partie cessé. Cela résulte en 
particulier de la plainte de Mme L______ du 9 décembre 2020, dont il ressort que 
les allusions avaient cessé environ deux semaines auparavant. La chambre de 
céans relève néanmoins que le 10 décembre 2020, soit un mois après la première 
discussion entre M. E______ et le recourant au sujet des remarques déplacées, 
Mme K______ a informé M. E______ avoir reçu, le jour même, une nouvelle 
remarque de sa part. 
 
 
Ainsi, au vu de la répétition des plaisanteries inappropriées, adressées à des 
infirmières sur lesquelles il exerçait un certain ascendant, il convient d’admettre 
que le recourant a manqué aux devoirs du personnel des HUG. Si, comme on l’a 
vu, ces manquements doivent être placés dans leur contexte, le recourant ne 
saurait s’en prévaloir pour justifier un comportement inapproprié. Le nombre de 
plaignantes et de situations rapportées, s’ils n’attestent certes pas d’une intention 
de nuire dans la fréquence et la durée, révèle néanmoins qu’il ne s’agissait pas 
d’un acte isolé et que les plaisanteries inappropriées ont persisté, malgré un 
premier avertissement. 
 
 
Le prononcé d’une sanction disciplinaire est ainsi justifié. 
9) 
 
Reste à voir si le blâme respecte le principe de la proportionnalité. 
 
a. 
L’autorité qui inflige une sanction disciplinaire doit respecter le principe de 
la proportionnalité (arrêt du Tribunal fédéral 8C_292/2011 du 9 décembre 2011 
consid. 6.2). Pour satisfaire au principe de la proportionnalité (art. 5 al. 2 Cst.), il 
faut que la décision prononcée soit apte à produire les résultats escomptés (règle 
de l'aptitude), que ceux-ci ne puissent être atteints par une mesure moins incisive 
(règle de la nécessité) et qu'il existe un rapport raisonnable entre le but d'intérêt 
public recherché par cette mesure et les intérêts privés en cause, en particulier la 
restriction à la liberté personnelle qui en résulte pour la personne concernée 
(principe de la proportionnalité au sens étroit ; ATF 136 IV 97 consid. 5.2.2). Le 
choix de la nature et de la quotité de la sanction doit être approprié au genre et à la 


- 34/36 - 
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gravité de la violation des devoirs professionnels et ne pas aller au-delà de ce qui 
est nécessaire pour assurer les buts d’intérêt public recherchés. À cet égard, 
l’autorité doit tenir compte en premier lieu d’éléments objectifs, à savoir des 
conséquences que la faute a entraînées pour le bon fonctionnement de la 
profession en cause et de facteurs subjectifs, tels que la gravité de la faute, ainsi 
que les mobiles et les antécédents de l’intéressé (ATA/137/2020 précité ; 
ATA/118/2016 du 9 février 2016). En particulier, elle doit tenir compte de 
l’intérêt du recourant à poursuivre l’exercice de son métier, mais elle doit aussi 
veiller à la protection de l’intérêt public (ATA/694/2015 du 30 juin 2015). 
 
 
En matière de sanctions disciplinaires, l’autorité dispose d’un large pouvoir 
d’appréciation ; le pouvoir d’examen de la chambre de céans se limite à l’excès ou 
à l’abus du pouvoir d’appréciation (art. 61 al. 2 LPA ; ATA/118/2016 
précité ; ATA/452/2013 du 30 juillet 2013 et les références citées). 
 
b. 
En l’occurrence, dans la mesure où le principe d’une sanction est fondé et 
que le blâme constitue la sanction la plus légère du catalogue prévu à l’art. 16 
LPAC, force est de constater que l’autorité intimée n’a pas violé le principe de la 
proportionnalité ni outrepassé le large pouvoir d’appréciation dont elle disposait 
en matière de sanctions disciplinaires en prononçant un blâme. 
 
 
Mal fondé, le recours sera rejeté. 
10) 
Vu l’issue du recours, un émolument de CHF 1'500.-, prenant en compte les 
trois audiences, sera mis à la charge du recourant (art. 87 al. 1 LPA). Il ne sera pas 
alloué d’indemnité de procédure (art. 87 al. 2 LPA). 
* * * * * 
PAR CES MOTIFS 
LA CHAMBRE ADMINISTRATIVE 
à la forme : 
déclare recevable le recours interjeté le 14 septembre 2021 par Monsieur A______ 
contre la décision des Hôpitaux universitaires de Genève du 3 août 2021 ; 
au fond : 
le rejette ; 
met un émolument de CHF 1'500.- à la charge de Monsieur A______ ; 
dit qu’il n’est pas alloué d’indemnité de procédure ; 


- 35/36 - 
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dit que, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 
2005 (LTF - RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui 
suivent sa notification par-devant le Tribunal fédéral ; 
- par la voie du recours en matière de droit public, s'il porte sur les rapports de travail 
entre les parties et que la valeur litigieuse n'est pas inférieure à CHF 15'000.- ; 
- par la voie du recours en matière de droit public, si la valeur litigieuse est inférieure à 
CHF 15'000.- et que la contestation porte sur une question juridique de principe ; 
- par la voie du recours constitutionnel subsidiaire, aux conditions posées par les 
art. 113 ss LTF, si la valeur litigieuse est inférieure à CHF 15'000.- ; 
le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et 
porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal 
fédéral, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, par voie postale ou par voie électronique 
aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi ; 
communique le présent arrêt à Me Didier Bottge, avocat du recourant ainsi qu'à Me 
Marc Hochmann Favre, avocat des Hôpitaux universitaires de Genève. 
Siégeant : M. Mascotto, président, M. Verniory, Mmes Payot Zen-Ruffinen, Lauber et 
McGregor, juges. 
Au nom de la chambre administrative : 
le greffier-juriste : 
 
 
M. Mazza 
 
 
le président siégeant : 
 
 
C. Mascotto 
 
 
 
Copie conforme de cet arrêt a été communiquée aux parties. 
 
Genève, le 
 
 
 
la greffière : 
 
 


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