ge_gerichte · ATAS/336/2021 · 2021-04-14 · fr


Siégeant : Catherine TAPPONNIER, Présidente ; Dana DORDEA et Christine 
LUZZATTO, Juges assesseures 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1034/2020 
ATAS/336/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 14 avril 2021 
4ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié ______, à ATHENAZ (AVUSY) 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le ______ 1961, séparé 
et père de deux enfants actuellement majeurs, est dessinateur d’intérieur et a 
travaillé au taux de 100% dans son propre atelier d’encadrement, depuis août 2005. 
2. Le 20 octobre 2010, le docteur B______, spécialiste FMH en neurologie, a posé le 
diagnostic d’algie vasculaire de la face ou cluster headache. 
3. L’assuré a été suivi par le docteur C______, médecin généraliste, pour cette atteinte 
qui est devenue chronique. 
4. Le 1er avril 2016, l’assuré a saisi l’office de l’assurance-invalidité du canton de 
Genève (ci-après : l’OAI) d’une demande de prestations de l’assurance-invalidité 
(ci-après : AI), en raison de migraines de type cluster l’affectant depuis 1995. 
5. Les deux médecins précités ont adressé un rapport médical à l’OAI, comportant 
notamment les éléments suivants : 
- 
Le 11 avril 2016, le Dr B______ a fait mention, au titre de l’anamnèse, d’une 
algie vasculaire de la face, et d’un pronostic favorable sous médication. Selon 
ce médecin, l’assuré ne présentait pas de restriction physique pour exercer son 
activité, qui, d’un point de vue médical, était exigible à 100%, sans baisse de 
rendement. Il renvoyait toutefois au Dr C______ sur la question de l’incapacité 
de travail. 
- 
Le 29 avril 2016, le Dr C______ a indiqué que l’assuré souffrait, avec effet sur 
sa capacité de travail, de migraines (de type cluster headache), ainsi que, sans 
effet sur sa capacité de travail, d’une hypothyroïdie, d’une hypovitaminose en 
vitamine D et d’une haute tension artérielle. L’assuré était incapable de 
travailler lors de ses crises (survenant dès 3h du matin et durant alors toute la 
journée). Son activité habituelle d’encadreur était encore exigible à 20%, de 
même qu’une activité adaptée. Son incapacité de travail était de 80% dès le 
1er janvier 2015, tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée, 
compte tenu d’une totale incapacité de travail lors de ses crises. 
6. Le 23 mai 2016, se fondant sur un rapport de sa cellule de tri aux termes duquel 
l’assuré n’avait « pas d’atteinte à la santé au sens de la LAI » mais des algies 
vasculaires de la face sans incidence sur la capacité de travail, l’OAI a adressé à 
l’assuré un projet de décision lui faisant part de son intention de lui refuser toute 
prestation. 
7. Par courrier du 10 juin 2016, l’assuré a émis des objections à l’encontre de ce projet 
de décision. Le cluster ne l’avait pas quitté depuis 2010 et était devenu chronique. 
Quotidiennement, la douleur et un flux nerveux envahissant son corps le 
réveillaient entre 2h et 3h du matin, au point que si cet état ne diminuait pas au 
lever du jour, il continuait à vomir et à souffrir jusqu’au coucher du jour et ce, 
environ une fois par semaine. Autrement, il passait ses journées, soit à rester dans 
peu de lumière, soit à essayer de travailler dans son atelier, avec des douleurs à la 


 
 
 
 
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tête, au ventre, des problèmes de vision latérale et de synchronisation des 
mouvements, au point de devoir fréquemment fermer son atelier en attendant une 
amélioration de son état. L’OAI ne l’avait pas même examiné. 
8. Par décision du 30 juin 2016, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assuré, 
dans les termes du projet précité de décision et avec la mention supplémentaire que 
les arguments qu’il avait soulevés dans le cadre de la procédure d’audition 
n’apportaient rien de nouveau susceptible de modifier l’appréciation de l’OAI. 
9. Le 1er juillet 2016, AXA Assurances SA a fait parvenir à l’OAI, pour information, 
quelques pièces de son dossier concernant l’assuré. D’après un formulaire rempli le 
3 juin 2016 par le Dr C______, l’assuré avait fait une rechute d’un cluster 
headache. Il présentait une incapacité de travail de 80% depuis le 1er janvier 2015. 
À teneur d’un même formulaire, rempli le 13 juin 2016 par le Dr B______, l’assuré 
faisait une rechute d’une algie vasculaire de la face. Ce médecin ne faisait pas 
mention d’une incapacité de travail. 
10. Dans un courrier du 22 juillet 2016 adressé au Dr C______, le Dr B______ a 
indiqué avoir revu l’assuré, qu’il avait vu en 2010 pour une algie vasculaire de la 
face gauche sévère. Actuellement, il présentait des crises quotidiennes diurnes 
extrêmement intenses, ne répondant pas à la médication habituelle. Les crises 
entraînaient des périodes de vomissement quotidiennes, qui avaient provoqué une 
perte pondérale. L’assuré était dans l’impossibilité d’assumer son travail 
d’encadreur. La chronicisation de la douleur avait entraîné une asthénie, une perte 
de la concentration et une perte de son schéma corporel. L’aggravation du tableau 
clinique neurologique était probablement compatible avec un cluster chronique, ce 
qui se voyait dans 10 à 15% des clusters décrits dans la littérature neurologique. 
Elle l’empêchait absolument pour l’instant de reprendre toute activité 
professionnelle. 
11. Le 28 juillet 2016, l’assuré a recouru auprès de la chambre des assurances sociales 
de la Cour de justice contre la décision précitée de l’OAI. Se référant au rapport 
précité du Dr B______ du 22 juillet 2016, l’assuré se disait dans l’impossibilité de 
subvenir à ses besoins, suite aux handicaps quotidiens que générait la forme 
chronique qu’avait prise son cluster. Il a repris la description de son quotidien qu’il 
avait faite dans son courrier précité du 10 juin 2016. Il lui était impossible de 
travailler dans cet état. 
12. D’après un avis médical du 16 août 2016 du service médical régional de 
l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), le Dr B______ avait émis deux rapports 
contradictoires. Il était nécessaire de lui demander des explications quant au suivi 
qu’il avait effectué et à l’évolution du tableau clinique de l’assuré. 
13. Par mémoire du 9 septembre 2016, l’OAI a conclu au rejet du recours, tout en 
réservant ses conclusions pour le cas où le rapport du Dr B______ du 
22 juillet 2016, donc postérieur à la décision attaquée, était pris en considération. 


 
 
 
 
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14. En réponse aux questions que la chambre de assurances sociales leur a posées, les 
Drs B______ et C______ ont indiqué notamment ce qui suit, respectivement les 17 
novembre et 23 décembre 2016 : 
- 
D’après le Dr B______, l’assuré avait développé un cluster devenu chronique 
depuis 2010. La persistance de cette douleur avait entraîné un état dépressif 
secondaire, qui avait motivé la prise en charge par un psychiatre, le docteur 
D______. Les constatations neurologiques figurant dans son rapport médical du 
22 juillet 2016 correspondaient à l’état de santé de l’assuré déjà à la fin juin 
2016. Le diagnostic était celui d’une algie vasculaire de la face ou cluster 
headache chronique avec un état dépressif secondaire. Le suivi médical avait été 
assuré par le Dr C______ et il l’était désormais par le docteur E______, 
généraliste. Le cluster headache chronique et l’état dépressif avaient entraîné 
une incapacité de travail de 100%. Les certificats d’arrêt de travail avaient été 
signés par le Dr C______. Une légère phase d’apaisement du cluster headache 
rendait envisageable une reprise future d’activité à 20%. 
- 
Le Dr C______ s’est référé à son rapport médical précité du 29 avril 2016. Le 
dossier avait été transféré au Dr E______ le 27 septembre 2016. 
15. Dans des observations du 23 janvier 2017, l’OAI a persisté à conclure au rejet du 
recours et à la confirmation de la décision attaquée. 
16. Le 25 janvier 2017, l’assuré s’est insurgé contre le rapport du Dr C______, qui lui 
avait caché la teneur de son rapport du 29 avril 2016 à l’OAI. 
17. Par arrêt du 6 juin 2017 (ATAS/452/2017), la chambre des assurances sociales a 
admis partiellement le recours de l’assuré, annulé la décision de l’OAI du 30 juin 
2016 et renvoyé la cause à l’OAI pour instruction complémentaire, puis nouvelle 
décision. Elle a considéré que la décision attaquée aurait été bien fondée s’il fallait 
s’en tenir aux documents médicaux dont l’OAI disposait au 30 juin 2016, lorsqu’il 
avait rendu sa décision. Toutefois, au regard de la description de son quotidien 
qu’avait faite l’assuré le 10 juin 2016, du rapport du Dr B______ du 22 juillet 2016 
et des réponses de ce dernier du 17 novembre 2016 (dont il résultait que les constats 
médicaux consignés dans ledit rapport du 22 juillet 2016 valaient à la fin juin 
2016), il s’imposait que l’instruction du cas soit complétée, en particulier que tant 
le psychiatre traitant (le Dr D______) que le nouveau généraliste traitant (le 
Dr E______) de l’assuré se déterminent sur les faits pertinents pour l’octroi 
éventuel de prestations de l’assurance-invalidité, voire – question laissée ouverte – 
qu’une expertise bi-disciplinaire (neurologique et psychiatrique) soit effectuée. 
18. L’OAI a ensuite requis des rapports médicaux des médecins de l’assuré. 
19. Le Dr E______ a fait mention, le 23 octobre 2017, des diagnostics de cluster 
headache chronique et de dysthymie, avec effet sur la capacité de travail, et a 
estimé que l’assuré était totalement incapable de travailler. 


 
 
 
 
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20. Le Dr D______ a indiqué, le 25 septembre 2017, que n’ayant plus revu l’assuré 
depuis le 26 octobre 2016, il ne pouvait se positionner sur sa situation médicale 
actuelle. 
21. Le 7 mars 2018, l’OAI a soumis l’assuré à une expertise neurologique, confiée au 
docteur F______, spécialiste FMH en neurologie. 
22. Le Dr F______ a rendu son rapport d’expertise neurologique le 7 août 2018. Après 
une synthèse du dossier, ce rapport résume les indications fournies par l’assuré, 
puis relate les constatations faites par l’expert lors de l’examen de l’assuré, avant de 
poser les diagnostics de syndrome douloureux chronique diffus à prédominance 
gauche, de céphalées chronifiées à prédominance gauche, sans composante 
actuellement active de cluster headache, et un état dépressif. Suit une discussion du 
cas, dans le cadre de laquelle l’expert relève que l’assuré, en état de délabrement 
social avec perte de ressources financières, incrimine un cluster headache s’étant 
chronifié, mais que ses plaintes actuelles correspondent essentiellement à un 
syndrome douloureux chronique plus diffus, sans substrat organique sous-jacent, 
avec une composante de céphalées vasculaires plutôt au second plan. L’assuré 
n’avait d’ailleurs aucun traitement spécifique pour des céphalées ou algies 
vasculaires, mais seulement un antidépresseur (pouvant avoir un effet positif dans 
les céphalées tensionnelles mais aucun effet reconnu dans les algies vasculaires de 
la face). L’assuré n’avait jamais interrompu son tabagisme, facteur principal d’algie 
vasculaire de la face. Au titre de l’évaluation de la cohérence et de la plausibilité 
ainsi que des ressources, l’expert a noté que l’assuré, inactif sur le plan 
professionnel, était également très peu actif sur le plan privé, dans le cadre de son 
tableau dépressif, de sa fatigue et de son manque de motivation, sans que ne soient 
apparus, lors de l’examen et des tests, de surcharge consciente ou d’effort 
submaximal. Les ressources disponibles étaient faibles, dans l’état psychologique 
dépressif de l’assuré et vu sa conviction d’une invalidité à terme. Le psychiatre 
traitant D______ n’avait pas donné suite à la demande de l’expert de le renseigner, 
en dépit de l’accord de l’assuré. 
En réponse aux questions posées, l’expert a retenu que, sur le plan neurologique, 
l’assuré ne présentait aucune incapacité de travail, ni dans l’activité habituelle ni 
dans une autre activité, mais que des mesures médicales, essentiellement 
psychiatriques, étaient théoriquement à même d’améliorer sa capacité de travail, le 
manque de motivation de l’assuré (exemplifié par le fait qu’il n’avait jamais 
interrompu le facteur de risque principal de ses céphalées vasculaires, à savoir le 
tabagisme) représentant cependant un élément négatif à ce sujet. Des traitements 
existeraient pour les algies vasculaires, si celles-ci n’étaient pas au second plan. 
L’évolution actuelle de l’assuré semblait marquée par un délabrement social avec 
une perte de ressources financières s’inscrivant dans le cadre de la fermeture 
définitive de son atelier d’encadreur. L’assuré incriminait un cluster headache 
initialement clairement par épisodes, qui se serait ensuite chronifié, mais ses 
plaintes actuelles correspondaient essentiellement à un syndrome douloureux 


 
 
 
 
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chronique plus diffus, sans substrat organique sous-jacent où la composante de 
céphalées vasculaires était plutôt au second plan. L'assuré n’avait d’ailleurs aucun 
traitement spécifique pour des céphalées ou algies vasculaires de la face, ne prenant 
qu’un antidépresseur sous forme de Duloxetin. Ce médicament pouvait avoir un 
effet positif dans les douleurs chroniques, notamment les céphalées tensionnelles, 
mais n’avait aucun effet reconnu dans les algies vasculaires de la face. Par ailleurs, 
le facteur principal d’algie vasculaire de la face présenté par le patient, à savoir son 
tabagisme ancien, n’avait jamais été interrompu par l’assuré lui-même, qui affirmait 
que « cela ne servirait à rien ». 
À la question de savoir pourquoi il ne prenait aucun traitement de fond ou aigu pour 
les céphalées dont il se plaignait, le patient invoquait une inefficacité, tout en 
reconnaissant qu’il n’y avait eu aucun essai récent. D’une façon générale, le tableau 
actuel limitant les activités du patient relevait de constatations psychiatriques de 
type dépressif, associé aux douleurs chronicisées diffuses, prédominant à 
l’hémicorps gauche, sans substrat organique sous-jacent. La partie céphalalgique, 
notamment l’ancien cluster headache aigu ou chronicisé était tout à fait au second 
plan. 
L’assuré n'avait aucun traitement destiné à soigner des algies vasculaires de la face, 
que celles-ci soient aiguës ou chronicisées. Il prenait un traitement antidépresseur 
qui pouvait avoir un effet sur des douleurs chroniques, notamment des céphalées 
tensionnelles, d’ailleurs avec une certaine amélioration. Ceci confirmait 
l’importance de la composante psychiatrique chez l’assuré, d’ordre dépressif. Dans 
l’état psychique actuel, l’expert ne voyait pas de possibilité de faire bouger les 
choses sur le plan professionnel, notamment dans le cadre d’un recyclage ou d’un 
essai de reprise de l’activité antérieure. L’assuré se considérait clairement comme 
un invalide, et il était difficile de savoir si un traitement psychiatrique bien conduit 
lui permettrait de sortir de cet état, que lui-même attribuait au diagnostic d’algie 
vasculaire de la face, alors que ce diagnostic était clairement au second plan. 
L’assuré, inactif sur le plan professionnel, était également très peu actif sur le plan 
privé. Il n’y avait pas d’argument en faveur d’une surcharge consciente et les tests 
de validation neuropsychologique ne mettaient pas en évidence d’effort 
submaximal lors des tests. Cela dit, la motivation de l’assuré restait faible de l’avis 
de l’expert. 
Actuellement, les ressources disponibles étaient faibles, dans le cadre de l’état 
psychologique dépressif de l’assuré et de sa conviction d’une invalidité à terme. 
Sur plan neurologique organique, il n’y avait aucune incapacité de travail. Il n’y 
avait pas de limitation cognitive en dehors de celle liée à l’état dépressif, qui 
constituait la principale limitation de reprise d’activité professionnelle en général, 
et qui pourrait, à ce titre, être évaluée sur le plan de l’incapacité de travail. Les 
mêmes remarques étaient valables pour une activité professionnelle dans un autre 


 
 
 
 
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domaine, qui ne devait pas être considérée ici, étant donné qu’au plan neurologique 
organique, il n’y a aucune incapacité de travail particulière. 
23. Le 3 septembre 2018, le SMR a retenu, en résumé, que l’assuré présentait des algies 
vasculaires de la face, dans le cadre d’une somatisation d’un trouble dépressif, non 
incapacitantes. Il n’y avait pas lieu de s’écarter des conclusions de l’expertise 
convaincante du Dr F______. 
24. Par projet de décision du 13 septembre 2018, l’OAI a fait part à l’assuré de son 
intention de rejeter sa demande de prestations de l’assurance-invalidité. 
L’instruction complémentaire de son dossier avait fait ressortir qu’il avait une 
pleine capacité de travail. 
25. Le 2 octobre 2018, l’assuré a objecté que la complexité de son cas requérait une 
expertise plus large que les rapports des Drs E______ et F______. 
26. Par décision du 23 octobre 2018, l’OAI a nié le droit de l’assuré à des prestations 
de l’assurance-invalidité. Celui-ci disposait d’une pleine capacité de travail et des 
mesures professionnelles n’étaient pas indiquées. 
27. Par acte du 16 novembre 2018, l’assuré a recouru contre cette décision par-devant 
la chambre des assurances sociales. Du fait de son cluster headache devenu 
chronique et en dépit des traitements médicaux qu’il avait scrupuleusement suivis, 
il n’avait pas vécu d’améliorations de son état de santé et avait dû fermer son 
atelier. L’affirmation qu’il avait une pleine capacité de travail ne correspondait pas 
à la réalité. Des pièces avaient été sorties de son dossier et l’expertise du 
Dr F______, qui avait un lourd passé judiciaire, ne s’était pas déroulée dans des 
conditions normales. Il a produit à l’appui de son recours deux rapports médicaux : 
- 
L’un, du 2 mai 2018, des docteurs G______(psychiatre consultant), H______ 
(cheffe de clinique au service de neurologie) et I______(médecin adjoint, 
responsable à la Consultation de la douleur) des Hôpitaux universitaires de 
Genève (ci-après : les HUG), relatif à des consultations des 7 février et 23 avril 
2018 pour le diagnostic d’algie vasculaire chronique de la face gauche. Lesdits 
médecins adressaient l’assuré au docteur J______, spécialiste des céphalées aux 
HUG, et ils lui proposaient de discuter avec son psychiatre, le Dr D______, 
d’un suivi plus rapproché avec éventuellement une psychologue de leur équipe ; 
- 
L’autre, du 1er juin 2018, du Dr J______, faisant mention, au titre du diagnostic, 
d’un syndrome protéiforme d’allure psychosomatique incluant des douleurs 
chroniques. Les plaintes chroniques actuelles de l’assuré ne pouvaient plus être 
considérées comme l’expression d’une algie vasculaire de la face. Une 
augmentation du dosage de Duloxétine était envisageable, et, dans une 
interprétation 
plus 
psycho-dynamique 
et 
psychosomatique, 
un 
suivi 
psychiatrique devait être mis au premier plan. Il devait y avoir eu, plusieurs 
années auparavant, dans le contexte d’une grappe de l’algie vasculaire ayant 
enfin permis d’obtenir une clarification diagnostique, une décompensation 
psychosomatique sur la base d’une disposition anxio-dépressive. Au stade 


 
 
 
 
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actuel de la chronicité des symptômes, il était probablement illusoire de penser 
que l’assuré puisse de nouveau assumer son activité professionnelle, si l’on ne 
trouvait pas une prise en charge réellement efficace. 
28. Le 10 décembre 2018, l’OAI, s’appuyant sur un avis médical du même jour du 
SMR, a conclu à ce que le dossier lui soit renvoyé afin qu’une expertise 
psychiatrique soit effectuée. 
29. Le 7 janvier 2019, l’assuré a indiqué ne pas s’opposer à une expertise 
psychiatrique, mais n’avoir pas confiance dans des « recherches médicales 
mandatées par les services » de l’OAI. 
30. Par arrêt du 26 février 2019 (ATAS/159/2019), la chambre de céans a trouvé 
regrettable que l’intimé n’ait pas estimé nécessaire, avant de rendre la décision 
attaquée, d’ordonner une expertise psychiatrique, en plus de l’expertise 
neurologique qu’il avait mise en œuvre. Elle a renvoyé la cause à l’intimé pour 
instruction complémentaire, puis nouvelle décision sur la base d’un état de fait 
actualisé à tous égards. 
31. L’OAI a fait procéder à une expertise psychiatrique de l’assuré par le docteur 
K______, spécialiste FMH en psychiatre et psychothérapie. 
32. À teneur de son rapport du 15 août 2019, le Dr K______ a fondé son expertise sur 
un entretien de 3 heures 30, en présence de Madame L______, psychologue FSP. 
L’expert a résumé le dossier et les déclarations de l’assuré dans le cadre d’un 
entretien ouvert, puis approfondi (anamnèse). Il a exposé ses constats et décrit le 
traitement actuel de l’assuré. Sur cette base, il a posé les diagnostics d’épisode 
dépressif moyen avec syndrome somatique et de syndrome douloureux 
somatoforme persistant, en les justifiant de façon détaillée. Il a examiné les 
indicateurs développés par le Tribunal fédéral en la matière et a conclu que l’assuré 
était totalement incapable de travailler dans toute activité depuis janvier 2018 et 
cela encore pendant une année. Durant cette année, on pouvait exiger de lui qu’il 
suive une psychothérapie et qu’il bénéficie d’une prise en charge globale par le 
centre de la douleur des HUG. Il était probable qu’à l’issue de celle-ci, l’assuré ait 
récupéré une capacité de travail de 50% au moins. Il faudrait réévaluer la situation 
dans un an. 
L’expert a indiqué que l’état psychique de l’assuré s’était détérioré à partir de 2010-
2011, moment où il s’était séparé de sa femme et ses enfants et où son neurologue 
lui avait diagnostiqué des algies vasculaires de la face ou cluster headache. La prise 
en charge de ses céphalées intenses et douloureuses avait été difficile en raison 
d'une réponse insuffisante au traitement habituel. Par conséquence, un cluster 
chronique s’était installé et l’assuré ne s’en était jamais remis. Malgré l’absence de 
lésions organiques ou de signes directs que la céphalée en grappe soit encore 
présente, l’assuré n’avait plus été capable de récupérer sa fonctionnalité habituelle. 
Une symptomatologie algique chronique, pas seulement localisée à l’hémiface 
gauche, mais aussi à tout l’hémicorps gauche, s’était manifestée au premier plan, 


 
 
 
 
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associée à un épisode dépressif réactionnel, qui s’était installé en parallèle à une 
poussée de douleurs musculo-squelettiques qu’aucun médicament n’arrivait à 
maîtriser. Depuis là, le tableau clinique s’était chronicisé, alimenté par la précarité 
socio-économique (l’assuré émargeait désormais aux services sociaux), l’isolement 
social, la solitude et sa conviction intime de handicap permanent. Le problème 
principal de l’assuré, qui entravait le processus de guérison de sa pathologie 
dépressive et qui entretenait le trouble somatoforme douloureux, était le fait qu’il 
ne reconnaissait que partiellement être déprimé, mettant toujours en avant ses 
douleurs physiques. Sa faible capacité d’introspection l'empêchait d’exprimer avec 
des mots son mal-être, la capacité de symbolisation lui faisant défaut. Par 
conséquent, il se focalisait sur son corps et développait tout un cortège de 
symptômes somatiques qui, selon l’avis de l’expert partagé par l’expert neurologue, 
étaient seulement en partie liés à une pathologie somatique réelle, mais qui 
représentaient surtout d’une manière flagrante sa façon d’exprimer la douleur 
morale et psychique avec le langage du corps. 
L’expertisé avait suivi des études en arts appliqués à Genève. Il avait ensuite 
travaillé sur mandats pour des architectes. Jusqu’à l’âge de 35-40 ans, il ne s’était 
pas fixé dans un travail, préférant multiplier les petits contrats et avoir la liberté de 
voyager ou de se consacrer à ses loisirs. Sur le plan sentimental, il était resté toute 
son adolescence avec la même fille et lorsqu’ils s’étaient séparés, il ne s’était plus 
remis en couple avant une dizaine d’années avec celle qui deviendrait la mère de 
ses enfants. En raison des charges financières familiales, l’expertisé avait travaillé 
pendant six ans comme encadreur, avant de s’installer en indépendant au début des 
années 2000. Il avait gardé son atelier une quinzaine d’années, puis avait fermé 
boutique, à contrecœur, fin 2017, car ses douleurs étaient devenues beaucoup trop 
handicapantes pour qu’il continue à travailler. En effet, depuis une date 
indéterminée, vers le début de sa vingtaine, il avait commencé à souffrir de 
migraines très douloureuses regroupées sous le terme de cluster headache. L’assuré 
avait expliqué à l’expert que les douleurs avaient augmenté au fur et à mesure des 
années, avec des périodes de crises où pendant quelques semaines, il était dans une 
grande souffrance. Cependant, c’était en 2011 lors de la séparation après 20 ans de 
relation avec sa femme qu’il avait eu une crise encore jamais expérimentée 
jusqu’alors. Les douleurs dans sa tête et tout son hémicorps gauche avaient été 
telles qu'il ne pouvait presque plus bouger, ni s’alimenter. Il avait perdu 10 kg et 
avait décompensé avec un épisode dépressif. Par la suite, l’assuré n’avait plus eu de 
telles crises, mais une chronicité de douleurs s’était installée avec des pics plus ou 
moins forts. Au fur et à mesure des années et jusqu’au jour de l’expertise, les 
douleurs agissaient chez l’assuré comme une usure et une incapacité à vivre au 
quotidien. Après plusieurs investigations sur le plan neurologique, il était convenu, 
aujourd'hui, que l’assuré n'avait plus de cluster headache mais un trouble 
somatoforme douloureux. L’expert ne niait pas la réalité de la douleur, qui était 
présente et intense. Il était convaincu que l’assuré avait présenté des migraines 
invalidantes qui avaient laissé des traces de douleur irréversible dans ses souvenirs. 


 
 
 
 
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Mais au fur et à mesure des années, la douleur migraineuse s’était transformée en 
douleurs de tout l’hémicorps gauche, sans substrat organique, mais liées aux 
difficultés d’élaboration psychiques de l’assuré. En effet, la douleur de l’assuré, en 
se chronicisant, pouvait s’apparenter à une émotion, comme le soulignait certaines 
études. 
Après un examen détaillé des capacités, ressources et difficultés de l’assuré, 
l’expert a constaté que ses limitations étaient principalement la capacité 
d’adaptation à des règles et à des routines, la capacité à planifier et à structurer les 
tâches, la capacité d’endurance et la capacité à effectuer des activités spontanées. 
Ces atteintes étaient dues à l’impact du trouble somatoforme douloureux sur la vie 
de l’assuré, mais surtout à l’inexistence de la prise en charge. En effet, il était 
convenu que, dans ce type de trouble, la douleur ne pouvait généralement pas être 
éradiquée, mais qu’il était possible de vivre avec une prise en charge 
multidisciplinaire par un centre de la douleur. Il était clair que l'assuré présentait 
une fragilité psychique, d'autant plus grande que la douleur durait depuis des années 
et l’avait usé. Cependant, avec à l’aide d’une psychothérapie qui lui permettrait 
élaborer sa vie psychique interne et des multiples thérapies proposées au centre de 
la douleur des HUG, l’assuré pourrait retrouver une capacité de travail. 
La capacité de travail résiduelle dans l’activité habituelle et dans une activité 
adaptée était actuellement de 0% depuis janvier 2018, moment où l’assuré avait 
fermé son atelier après quinze ans d’activité, faute de pouvoir y travailler. Cette 
capacité était à réévaluer dans un an, après mise en place du suivi médical et 
multidisciplinaire préconisé par le soussigné. 
33. Par projet de décision du 16 septembre 2019, l’OAI a octroyé à l’assuré une rente 
entière d’invalidité dès le 1er janvier 2019, fondée sur un taux d’invalidité de 100%. 
À l’issue de l’instruction médicale, il lui reconnaissait une incapacité de travail 
totale dans toute activité dès le mois de janvier 2018 (début du délai d’attente d’un 
an). À l’échéance du délai d’attente, à savoir le 1er janvier 2019, son incapacité de 
gain était jugée entière. Par conséquent, le droit à une rente entière était ouvert dès 
cette date. Un traitement médical qui pourrait lui permettre de recouvrer tout ou 
partie de la capacité de gain était exigible de lui. 
34. Par décision du 5 mars 2020, l’OAI a confirmé son projet de décision. 
35. Le 27 mars 2020, l’assuré a formé recours contre la décision du 5 mars 2020. La 
reconnaissance de son incapacité totale dans toute activité par l’OAI dès le mois de 
janvier 2018 ne correspondait pas à la réalité. Il avait déposé sa demande de 
prestations le 1er avril 2016, après des années de lutte contre la maladie afin de 
pouvoir conserver son entreprise. Le Dr C______ avait indiqué dans un rapport 
médical du 29 avril 2016 qu’il était capable de travailler à 20% et que sa maladie 
avait débuté en 1995. Le Dr B______ avait indiqué dans son rapport du 22 juillet 
2016 qu’une aggravation clinique neurologique l’empêchait pour l’instant de 
reprendre toute activité professionnelle. De plus, il avait été mis en incapacité 


 
 
 
 
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travail à 50% par le Dr C______ dès le 13 juillet 2013. Son assurance perte de gain 
ne l’avait plus couvert après un pseudo examen médical du 23 juin 2014 pratiqué 
par son médecin-conseil, le Dr M______, qui ne connaissait même pas le nom de sa 
maladie, et donc ses conséquences, et qui avait conclu, après 20 minutes de 
consultation, à une capacité de travail de 100%. La date de reconnaissance de son 
incapacité de travail par l’assurance- invalidité manquait de cohérence avec les 
constats médicaux. 
Par ailleurs, le calcul du montant de la rente reposait sur une base qui ne 
correspondait pas à la réalité. Il avait ouvert son atelier en 2005. 8% des créations 
d’entreprises échouaient dans les sept premières années d’exploitation. Malgré la 
chronicité de la maladie, qui s’était installée petit à petit, l’entreprise avait tenu le 
coup. Cette chronicité et les restrictions de sa capacité avaient commencé en 2013 
et le chiffres d’affaires de l’entreprise en avait été affecté. L’OAI se référait dans 
ses calculs au chiffre d’affaires et au développement de l’entreprise sur une base 
dégradée par sa maladie. Le revenu annuel envisagé après 13 ans d’activité, sans le 
manque à gagner dû à la maladie, était de CHF 90'000.- et non pas de CHF 39'816.- 
comme le retenait l’intimé sur la base de bilans altérés par la maladie. Il subissait 
par cette décision une double peine et demandait sa réévaluation. 
36. Par réponse du 20 mai 2020, l’intimé a conclu au rejet du recours. Dans son rapport 
du 15 août 2019, l’expert K______ avait estimé que le recourant présentait une 
incapacité de travail durable de 100% dans toute activité depuis le mois de janvier 
2018. Ce rapport devait se voir reconnaître une pleine force probante. L’intimé 
avait également pris en considération l’ensemble des pièces médicales du dossier 
pour fonder son appréciation. Il ne ressortait pas des griefs du recourant d’élément 
concret susceptible de remettre en cause les conclusions de l’intimé. S’agissant du 
revenu annuel moyen pris en compte, l’intimé se ralliait à la détermination de la 
caisse genevoise de compensation (ci-après la caisse) du 20 mai 2020. 
Selon cette dernière, la caisse avait octroyé au recourant, le 5 mars 2020, une rente 
de l’assurance-invalidité d’un montant mensuel de CHF 1'660.- dès le 1er janvier 
2019. Ce montant se fondait sur un revenu annuel déterminant (ci-après RAM) de 
CHF 39'816.-, 35 années de cotisation, une échelle de rente de 42 et 18 demi-
bonifications pour tâches éducatives (ci-après BTE). Dans son recours du 26 mars 
2020, l’assuré considérait que le calcul du montant de sa rente reposait sur une base 
qui ne correspondait pas à la réalité. Comme il n’expliquait pas en quoi ce calcul 
serait erroné, la caisse se bornait à présenter les modalités ayant déterminé sa rente 
en application des dispositions légales. Selon l’art. 29bis al. 1 LAVS, le calcul de la 
rente était déterminé par les années de cotisations, les revenus provenant d’une 
activité lucrative ainsi que les BTE ou pour tâches d’assistance compris entre le 
1er janvier qui suivait la date où l’ayant droit avait eu 20 ans révolus et le 
31 décembre qui précédait la réalisation du risque assuré (invalidité, décès ou à 
l’âge de la retraite). Ainsi, pour les assurés nés en 1961 et dont le risque, ici 
l’invalidité, était survenu en 2019, comme le recourant, les éléments de calculs 


 
 
 
 
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(durée de cotisations, revenus et BTE) à prendre en compte étaient compris entre le 
1er janvier 1982 et le 31 décembre 2018. 
S’agissant de la durée de cotisations, pour avoir droit à une échelle de rente 
complète (44), donnant droit à une rente elle-même complète de l’assurance-
invalidité, le recourant devait avoir cotisé sans discontinuer durant 37 ans entre 
janvier 1982 et décembre 2018. Or, à la lecture de sa feuille de calcul Acor, 
annexée, on pouvait constater que l’assuré avait cotisé seulement durant 35 ans. Il 
n’avait pas cotisé en 1983 et 1984. En 2018, il avait été couvert par les cotisations 
de son épouse. La colonne « éduc » indiquait que les conjoints avaient droit à 
18 BTE à se partager par moitié, soit 9 BTE entières ou 18 demi-BTE. 
La caisse a détaillé son calcul aboutissant à une rente d’invalidité d’un montant 
mensuel de CHF 1'660.- et conclu qu’il était parfaitement conforme au droit. 
37. Sur demande de la chambre de céans, le Dr K______ a indiqué, le 19 octobre 2020, 
qu’il avait déjà pris en considération les rapports médicaux des 6 avril 2016, 22 juin 
2016 et 1er juin 2018 dans son rapport d’expertise du 15 août 2019. Il avait décidé 
de faire partir l’incapacité de travail de l’assuré au moment où celui-ci avait fermé 
son activité indépendante, donc le 31 décembre 2017, voire le 1er janvier 2018. Si 
l’on se référait à l’avis du SMR du 16 août 2016, qu’il avait résumé dans son 
précédent rapport d’expertise, on pouvait lire que de manière pertinente, le 
Dr N______ soulignait l’incohérence de deux documents fournis par le 
Dr B______. En effet, dans le premier courrier, celui-ci laissait sous-entendre qu’il 
n’avait pas revu l’assuré depuis 2010 et que son évolution était fortement 
défavorable. Ensuite, dans le rapport médical du 11 avril 2016, il disait l’avoir suivi 
entre 2010 et 2016. Pour le Dr N______, si l’incapacité de travail était 
effectivement nulle, il était nécessaire de demander au Dr B______ des explications 
quant au suivi effectué et l’évolution du tableau neurologique. Autrement dit, le 
même médecin, dans un rapport disait que son patient était apte à travailler du point 
de vue neurologique à 100% et quelques mois après, qu’il était inapte. Cela posait 
quelques doutes, surtout en raison du fait que le suivi n’avait pas été constant et que 
le neurologue n’avait vu l’assuré qu’à quelques reprises entre 2010 et 2016. 
Mais, ce qui avait décidé l’expert à fixer le début de l’incapacité de travail totale au 
moment de la fermeture de l’activité indépendante, donc le 31 décembre 2017, 
voire le 1er janvier 2018, avait été l’étude minutieuse du dossier assecurologique 
mis à disposition par l’OAI. Il ressortait de l’extrait du compte individuel de 
l’assuré que le chiffre d’affaires déclaré à l’AVS n’avait pas changé jusqu’en 2017, 
date de la fermeture de son atelier. En conclusion, l’expert a confirmé ses 
précédentes conclusions, selon lesquelles l’assuré était totalement incapable de 
travailler dans toute activité dès le mois de janvier 2018 et pas à une date 
précédente. Il s’avérait toujours difficile pour un médecin de se prononcer de 
manière rétroactive sur une capacité de travail, surtout s’il ne connaissait pas la 
personne en question. Par conséquent, dans ce cas de figure, selon un degré de 
vraisemblance prépondérante probable, il était admissible de considérer l’assuré 


 
 
 
 
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était inapte totalement au travail depuis le mois de décembre 2017, date de la 
fermeture définitive de son atelier. 
38. Le 2 novembre 2020, le recourant a relevé que le Dr B______ avait expliqué à la 
chambre des assurances sociales, le 17 novembre 2016, que le Dr N______ avait 
interprété de manière erronée son rapport du 11 avril 2016, dans lequel il avait 
indiqué avoir suivi l’assuré de manière ambulatoire du 20 octobre 2011 à 2016, car 
il expliquait deux lignes plus bas qu’avant et après lui, c’était le Dr C______ qui 
assurait le suivi et qu’il n’intervenait que comme spécialiste neurologique. En 2010, 
il avait posé le diagnostic d’une algie vasculaire de la face ou cluster headache en 
adressant son rapport au médecin traitant de l’assuré, le Dr C______. La prise en 
charge de cette céphalée intense et douloureuse avait été difficile en raison d’une 
réponse insuffisante au traitement habituel de Vérapanil. L’assuré avait donc 
développé un cluster chronique depuis 2010. La persistance de ses douleurs avait 
entraîné un état dépressif secondaire, qui avait motivé la prise en charge par un 
psychiatre, le Dr D______, à Onex. 
L’assuré ajoutait que les recherches autour de ses douleurs insupportables avaient 
commencé en mai 2000 auprès du Dr O______, ORL à la clinique de la Colline, 
puis qu’elles avaient été poursuivies auprès de son dentiste de l’époque, le 
Dr P______. Ces recherches, dirigées et supervisées par le Dr C______, n’avaient 
abouti à rien, si ce n’était à dix années de douleurs, sans diagnostic et sans 
médicaments pouvant améliorer son état de santé. 
En second lieu, le Dr K______ évoquait les revenus de son entreprise déclarés à 
l’AVS, laissant entendre que l’entreprise n’était pas viable. Il donnait l’impression 
de ne vraiment pas connaître le sujet de la création et du développement d’une 
entreprise, qui échouait à 80% dans les sept premières années d’exploitation. Les 
revenus durant cette période étaient donc majoritairement très faibles. La maladie 
l’avait contraint à ne pouvoir développer normalement son entreprise. La seule 
vérité émise par le Dr K______ dans son complément était qu’il était difficile pour 
un médecin de se prononcer de manière rétroactive sur la capacité de travail, surtout 
s’il ne connaissait pas le patient. Il n’avait vu le Dr K______ que pendant les trois 
heures qu’avait duré l’expertise. Tout l’argumentaire de celui-ci ne reposait que sur 
ses compétences et ses constats de psychiatre, mais pas sur le travail et les rapports 
de ses collègues médecins qu’il remettait en question. Le complément du Dr 
K______ cherchait à dévaloriser ses droits de faire opposition à une décision de 
l’intimé. Ce que l’expert identifiait comme une névrose d’indemnisation se 
nommait scientifiquement une sinistrose, dite névrose de revendication, et était 
beaucoup plus complexe qu’il ne le laissait entendre. Le recourant s’en référait à 
une étude de l’université de Genève intitulée : « retour sur la sinistrose, dite névrose 
de revendications » (www.unige.ch). En conclusion, le Dr K______ prenait des 
positions qui ne reposaient sur aucune base scientifique, mais sur des positions 
personnelles, qui apparaissaient partisanes. 


 
 
 
 
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39. Le 3 novembre 2020, l’intimé, se référant à un avis médical du SMR du 
2 novembre 2020, a considéré que la réponse du Dr K______ ne permettait pas de 
retenir des conclusions différentes, dès lors que celui-ci avait expliqué de manière 
circonstanciée les raisons pour lesquelles il maintenait que le début de l’incapacité 
travail du recourant remontait à janvier 2018 et pas au-delà. Le rapport d’expertise 
du 15 août 2019 remplissait tous les réquisits jurisprudentiels pour se voir accorder 
une pleine valeur probante. L’intimée persistait dans ses conclusions en rejet du 
recours. 
40. Sur ce, la cause a été gardé à juger 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la CJCAS connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). Sa compétence pour 
juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
Le recours a été interjeté en temps utile (art. 60 LPGA), dans le respect des 
exigences de forme et de contenu prescrites par la loi (art. 61 let. b LPGA ; cf. aussi 
art. 89B de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 - LPA -
 E 5 10). 
Le recourant a qualité pour recourir (art. 59 LPGA). 
2. Le recours porte sur la question de savoir si le recourant a droit à une rente 
d’invalidité antérieurement au 1er janvier 2019 et sur le montant de celle-ci. 
3. Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain totale 
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l’art. 7 LPGA, 
est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 
possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou 
mentale et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation 
exigibles (al 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en 
compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a 
incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable. 
En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins. 
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 


 
 
 
 
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peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 LAI). 
Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 
4. L'évaluation des syndromes sans pathogenèse ni étiologie claires et sans constat de 
déficit organique ne fait pas l'objet d'un consensus médical (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_619/2012 du 9 juillet 2013 consid. 4.1). 
Dans un arrêt du 3 juin 2015 (ATF 141 V 281), le Tribunal fédéral a jugé que la 
capacité de travail réellement exigible des personnes souffrant d’une 
symptomatologie douloureuse sans substrat organique doit être évaluée dans le 
cadre d’une procédure d’établissement des faits structurée et sur la base d’une 
vision d’ensemble, à la lumière des circonstances du cas particulier et sans résultat 
prédéfini. L’évaluation doit être effectuée sur la base d’un catalogue d’indicateurs 
de gravité et de cohérence. Les principes jurisprudentiels développés en matière de 
troubles somatoformes douloureux sont également applicables à la fibromyalgie 
(ATF 132 V 65 consid. 4.1). 
Le Tribunal fédéral a développé dans sa jurisprudence relative à l’établissement de 
la capacité de travail exigible des personnes souffrant d’une symptomatologie 
douloureuse sans substrat organique les indicateurs suivants, qui s’appliquent 
également pour déterminer la capacité de travail exigible des personnes souffrant de 
troubles psychiques : 
a. Le point de départ est le degré de gravité minimal inhérent au diagnostic. Il doit 
être rendu vraisemblable compte tenu de l’étiologie et de la pathogenèse de la 
pathologie déterminante pour le diagnostic. Les constatations relatives aux 
manifestations concrètes de l’atteinte à la santé diagnostiquée permettent de 
distinguer les limitations fonctionnelles causées par l'atteinte de celles dues à des 
facteurs non assurés. 
b. Il convient encore d'examiner le succès du traitement et de la réadaptation ou la 
résistance à ces derniers. Ce critère est un indicateur important pour apprécier le 
degré de gravité. L’échec définitif d’un traitement indiqué, réalisé lege artis sur un 
assuré qui coopère de manière optimale, permet de conclure à un pronostic négatif. 
Si le traitement ne correspond pas ou plus aux connaissances médicales actuelles ou 
paraît inapproprié dans le cas d’espèce, on ne peut rien en déduire s’agissant du 
degré de gravité de la pathologie. Les troubles psychiques sont invalidants lorsqu'ils 
sont graves et ne peuvent pas ou plus être traités médicalement. Des déductions sur 


 
 
 
 
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le degré de gravité d’une atteinte à la santé peuvent être tirées non seulement du 
traitement médical mais aussi de la réadaptation. 
c. La comorbidité psychique ne doit être prise en considération qu’en fonction de 
son importance concrète dans le cas d’espèce, par exemple pour juger si elle prive 
l’assuré de ressources. Il est nécessaire de procéder à une approche globale de 
l’influence du trouble psychique avec l’ensemble des pathologies concomitantes. 
Un trouble qui, selon la jurisprudence, ne peut pas être invalidant en tant que tel 
n’est pas une comorbidité, mais doit à la rigueur être pris en considération dans le 
cadre du diagnostic de la personnalité. 
d. Il convient ensuite d'accorder une importance accrue au complexe de 
personnalité de l’assuré (développement et structure de la personnalité, fonctions 
psychiques fondamentales). Le concept de ce qu’on appelle les « fonctions 
complexes du Moi » (conscience de soi et de l’autre, appréhension de la réalité et 
formation du jugement, contrôle des affects et des impulsions, intentionnalité et 
motivation) entre aussi en considération. Comme les diagnostics relevant des 
troubles de la personnalité sont, plus que d’autres indicateurs, dépendants du 
médecin examinateur, les exigences de motivation sont particulièrement élevées. 
e. Si des difficultés sociales ont directement des conséquences fonctionnelles 
négatives, elles continuent à ne pas être prises en considération. En revanche, le 
contexte de vie de l’assuré peut lui procurer des ressources mobilisables, par 
exemple par le biais de son réseau social. Il faut toujours s’assurer qu’une 
incapacité de travail pour des raisons de santé ne se confond pas avec le chômage 
non assuré ou avec d’autres difficultés de vie. 
f. Il s’agit, encore, de se demander si l’atteinte à la santé limite l’assuré de manière 
semblable dans son activité professionnelle ou dans l’exécution de ses travaux 
habituels et dans les autres activités (par exemple, les loisirs). Le critère du retrait 
social se réfère non seulement aux limitations mais également aux ressources de 
l’assuré et à sa capacité à les mobiliser. Dans la mesure du possible, il convient de 
comparer le niveau d’activité sociale de l’assuré avant et après la survenance de 
l’atteinte à la santé. 
g. Il faut examiner en suite la mesure dans laquelle les traitements sont mis à profit 
ou alors négligés, pour évaluer le poids effectif des souffrances. Tel n’est toutefois 
pas le cas lorsque le comportement est influencé par la procédure assécurologique 
en cours. Il ne faut pas conclure à l’absence de lourdes souffrances lorsque le refus 
ou la mauvaise acceptation du traitement recommandé est la conséquence d’une 
incapacité (inévitable) de l’assuré à reconnaître sa maladie (anosognosie). Les 
mêmes principes s’appliquent pour les mesures de réadaptation. Un comportement 
incohérent de l'assuré est là aussi un indice que la limitation fonctionnelle est due à 
d’autres raisons que l'atteinte à la santé assurée. 


 
 
 
 
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Le juge vérifie librement si l’expert médical a exclusivement tenu compte des 
déficits fonctionnels résultant de l’atteinte à la santé et si son évaluation de 
l’exigibilité repose sur une base objective. 
5. Lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin 
indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations 
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du 
dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les 
écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-
fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 351 
consid. 3a 52; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un 
doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 4 mai 
2012 consid. 3.2.1). 
En cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il n'est pas, de 
manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle expertise. La valeur 
probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier au 
regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a) qui permettent de 
leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il convient de rappeler qu'au 
vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique et 
un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 
du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre 
en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de 
nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une 
opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces médecins traitants font 
état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de 
l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les 
conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 2009 
consid. 2.2). 
6. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 


 
 
 
 
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probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; 
ATF 125 V 193 consid. 2). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, 
un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en 
faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
7. En l’espèce, le recourant conteste l’expertise du Dr K______, en tant qu’elle fixe le 
début de son incapacité de travailler durable au 1er janvier 2018. Il fait valoir que le 
Dr B______ avait indiqué dans son rapport du 22 juillet 2016 qu’une aggravation 
clinique neurologique l’empêchait pour l’instant de reprendre toute activité 
professionnelle et que le Dr C______ avait estimé, le 29 avril 2016, que sa capacité 
de travail était de 20% et qu’il l’avait mis en arrêt de travail à 50% dès le 13 juillet 
2013. 
La chambre de céans a jugé, le 6 juin 2017, soit après les rapports des Drs C______ 
et B______ précités, qu’un complément d’instruction s’imposait, retenant ainsi 
qu’ils n’étaient pas suffisamment probants. 
L’intimé a en conséquence fait procéder à une expertise neurologique de l’assuré 
par le Dr F______, qui a conclu, le 7 août 2018, à une capacité de travail entière de 
celui-ci sur le plan neurologique. 
Ce rapport répond aux réquisits pour se voir reconnaître une pleine valeur probante. 
L’assuré a fait valoir que les conclusions de cette expertise, à savoir une pleine 
capacité de travail, ne correspondait pas à la réalité, en produisant un rapport du 
2 mai 2018 de la Consultation de la douleur des HUG, qui ne se prononçait pas sur 
sa capacité de travail, et un rapport du Dr J______ du 1er juin 2018, qui retenait que 
les plaintes chroniques actuelles de l’assuré ne pouvaient pas être considérées 
comme l’expression d’une algie vasculaire de la face, ce qui allait dans le sens des 
conclusions de l’expert neurologue. Le Dr J______ expliquait en effet l’incapacité 
de travail de l’assuré par une décompensation psychosomatique probable dans le 
contexte d’une grappe de l’algie vasculaire. Cette appréciation a été par la suite 
confirmée par le Dr K______, qui a retenu une incapacité de travail pour des causes 
psychiques. Le rapport du Dr J______ ne remet donc pas en cause la valeur 
probante de l’expertise du Dr F______, mais au contraire en confirme les 
conclusions. 
Le rapport du Dr E______ du 23 octobre 2017, qui retenait les diagnostics de 
cluster headache chronique et de dysthymie entraînant une totale incapacité de 
travail de l’assuré, ne suffit pas à remettre en cause les conclusions des expertises, 
dès lors qu’il s’agit du médecin traitant généraliste du recourant. 
S’agissant de l’expertise du Dr K______, elle répond aux réquisits pour se voir 
reconnaître une pleine valeur probante. Cet expert a confirmé de façon motivée et 
convaincante, dans son complément d’expertise du 19 octobre 2020, la date à partir 
de laquelle il retenait une totale incapacité de travail du recourant, soit le 1er janvier 
2018, date à laquelle le recourant a interrompu son activité professionnelle. Les 
rapports médicaux des médecins traitants du recourant qui attestent d’une 


 
 
 
 
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incapacité de travail antérieure à cette date ne remettent pas sérieusement en cause 
les conclusions du Dr K______, étant rappelé que la chambre de céans a déjà jugé 
qu’ils ne pouvaient se voir reconnaître pleine valeur probante. 
C’est en conséquence à juste titre que l’intimé a retenu une incapacité de travail 
totale du recourant dès le mois de janvier 2018 et un droit à une rente entière 
d’invalidité dès le 1er janvier 2019. 
8. a. Le recourant a encore fait valoir que le calcul du montant de la rente reposait sur 
une base qui ne correspondait pas à la réalité, car il se référait au chiffre d’affaires 
et au développement de l’entreprise sur une base dégradée par sa maladie. 
b. Aux termes de l’art. 36 al. 2 LAI les dispositions de la loi fédérale du 
20 décembre 1946 sur l’assurance-vieillesse et survivants (LAVS ; RS 831.10) sont 
applicables par analogie au calcul des rentes ordinaires. Le Conseil fédéral peut 
édicter des dispositions complémentaires. 
L’art. 29bis al. 1 LAVS dispose que le calcul de la rente est déterminé par les 
années de cotisations, les revenus provenant d’une activité lucrative ainsi que les 
bonifications pour tâches éducatives ou pour tâches d’assistance entre le 1er janvier 
qui suit la date où l’ayant droit a eu 20 ans révolus et le 31 décembre qui précède la 
réalisation du risque assuré (âge de la retraite ou décès). 
Conformément à l'art. 52c RAVS, les périodes de cotisations entre le 31 décembre 
précédant la réalisation du cas d'assurance et la naissance du droit à la rente peuvent 
être prises en compte pour combler les lacunes de cotisations. Les revenus 
provenant d'une activité lucrative réalisés durant cette période ne sont toutefois pas 
pris en considération pour le calcul de la rente. 
Selon l'art. 141 RAVS, tout assuré a le droit d'exiger de chaque caisse de 
compensation qui tient pour lui un compte individuel un extrait des inscriptions 
faites, portant des indications relatives aux employeurs (al. 1 phr. 1). L'assuré peut, 
dans les 30 jours suivant la remise de l'extrait de compte, contester avec motifs à 
l'appui l'exactitude d'une inscription auprès de la caisse de compensation, laquelle 
se prononce dans la forme d'une décision de la caisse; cette décision est susceptible 
de recours (al. 2). Lorsqu’il n’est demandé ni extrait de compte ni rectification, ou 
lorsqu’une demande en rectification a été rejetée, la rectification des inscriptions ne 
peut être exigée, lors de la réalisation du risque assuré, que si l’inexactitude des 
inscriptions est manifeste ou si elle a été pleinement prouvée. 
c. En l’espèce, le recourant semble se référer à la jurisprudence applicable dans le 
cadre de la fixation du degré d’invalidité, selon laquelle on ne peut pas retenir, 
comme revenu sans invalidité, le dernier salaire que la personne assurée a perçu, 
s’il ne correspond manifestement pas à ce qu’elle aurait été en mesure de réaliser, 
selon toute vraisemblance, en tant que personne valide, car elle rencontrait déjà des 
difficultés professionnelles en raison d'une dégradation progressive de son état de 
santé (arrêts du Tribunal fédéral des assurances I 168/05 du 24 avril 2006 
consid. 3.3 et B 80/01 du 17 octobre 2003 consid. 5.2.2). 


 
 
 
 
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Il n’y a pas de règle similaire applicable dans le calcul du montant de la rente 
d’invalidité. En l’occurrence, la caisse a détaillé dans la réponse comment elle a 
établi le montant de la rente d’invalidité du recourant, selon un calcul qui n’appelle 
pas la critique et qui doit être confirmé. 
9. Infondé, le recours doit être rejeté. 
10. Un émolument de CHF 200.- sera mis à la charge du recourant (art. 69 al. 1bis LAI). 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge du recourant. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Catherine TAPPONNIER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office 
fédéral des assurances sociales par le greffe le