ge_gerichte · ATAS/1498/2008 · 2008-12-16 · fr


Siégeant : Doris WANGELER, Présidente; Evelyne BOUCHAARA et Norbert HECK, 
Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1241/2008 
ATAS/1498/2008 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 1 
du 16 décembre 2008 
 
 
 
En la cause 
 
 
 
Monsieur R__________, domicilié au PETIT-LANCY, comparant 
avec élection de domicile en l'étude de Maître METZGER David 
recourant 
 
 
 
contre 
 
 
 
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, GENEVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur R__________, a déposé le 17 juin 1993 une demande auprès de 
l'OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE (ci-après OCAI) 
visant à l'octroi de subsides pour la formation scolaire spéciale pour son fils, 
RA__________, né en 1983. 
2. Dans un rapport du 12 juillet 1993, le Dr A__________ du Service médico-
pédagogique a indiqué que l'enfant souffrait de troubles de la personnalité avec des 
troubles du comportement entraînant des difficultés au niveau des apprentissages 
scolaires ce depuis janvier 1991. 
3. L'enfant a été mis au bénéfice de mesures de formation scolaire spéciale dès le 30 
août 1993, la dernière a été accordée pour le Centre éducatif de formation 
professionnelle initiale (CEFI) de 1999 à 2001 afin de le préparer à une entrée sur 
le marché du travail (apprentissage en formation élémentaire). 
4. Le 20 janvier 2003, la Division de réadaptation professionnelle de l'AI a constaté 
que l'assuré n'avait plus donné de nouvelles depuis. Le dossier a dès lors été classé. 
5. L'assuré a déposé une nouvelle demande AI, le 29 mai 2006, de prise en charge 
d'une orientation professionnelle et à l'octroi d'une rente. 
6. La Dresse B__________ de la consultation de l'Unité de psychiatrie du 
développement mental, a retenu, dans un rapport du 17 juillet 2006, les diagnostics 
de retard mental léger et d'épisode dépressif moyen. 
7. Invitée à se déterminer, la Dresse C__________ du Service médical régional AI (ci-
après SMR) a relevé, le 24 avril 2007, que le retard mental léger ne constituait pas 
une atteinte invalidante à la santé, et qu'il n'existait pas d'élément en faveur d'un état 
dépressif, l'épisode dépressif moyen ne constituant pas non plus une atteinte 
invalidante à la santé. Aussi en a-t-elle conclu que l'assuré ne répondait pas aux 
critères d'invalidité au sens des art. 4 LAI et 8 LPGA. 
8. L'OCAI a transmis à l'assuré un projet de décision aux termes duquel sa demande 
était rejetée. 
9. Par courrier du 15 mai 2007, l'assuré a informé l'OCAI que le 6 juin 2005, sur 
conseil de l'Unité de psychiatrie du développement mental qui le suit toujours, il 
avait été engagé par l'association REALISE dans l'espoir d'une intégration 
professionnelle, que cette expérience avait duré huit mois jusqu'au 13 février 2006, 
mais avait été interrompue sur décision des responsables de l'association lesquels 
avaient constaté que ses compétences de travail étaient insuffisantes pour viser un 
poste dans le circuit économique normal. L'assuré demande ainsi la prise en charge 
d'une réadaptation professionnelle, voire d'une intégration dans un atelier protégé. 


 
 
 
 
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10. La Dresse B__________ a attesté, le 16 mai 2007, que l'assuré présentait un retard 
mental léger, qu'il est dépendant dans le quotidien, ce qui l'empêche d'avoir une vie 
autonome, qu'il a beaucoup de difficultés à s'organiser, à persévérer et de ce fait est 
incapable de travailler dans un circuit normal et d'exercer une activité 
professionnelle. Elle estime ainsi son incapacité de travailler à 100% et considère 
qu'il est nécessaire qu'il puisse bénéficier d'un cadre structuré dans les ateliers 
protégés adaptés à son handicap. Elle signale par ailleurs que ces dernières années, 
l'assuré a développé une dépendance (cyberdépendance) qui handicape également 
sa vie quotidienne, et pour laquelle il est suivi à l'association PHENIX. 
11. Dans une note du 19 juin 2007, la Dresse D__________ du SMR dit avoir été 
relativement surprise du fait qu'un retard mental léger avait été retenu alors que lors 
de l'examen psychologique en 2005, un QI verbal de 72, un QI performance de 73 
et un QI total de 70 avaient été déterminés. Or la définition même du retard mental 
léger correspond à un QI inférieur à 70. Elle ne comprend dès lors pas pour quelle 
raison l'assuré ne pourrait travailler que dans un atelier protégé tout en sachant qu'il 
a une intelligence à la limite inférieure et qu'il ne présente qu'un état dépressif 
moyen. 
12. La Dresse B__________, à nouveau interrogée, a rappelé le 9 juillet 2007 que son 
patient était atteint d'un retard mental léger congénital et d'une personnalité 
dépendante et anxieuse évidente depuis la petite enfance. Elle répète que 
l'incapacité de travailler est totale. 
Elle complète ses observations le 12 septembre 2007, précisant que : 
"Avec une prise en charge exhaustive et structurée (médecin, psychologue, 
assistant social) et l'introduction d'un traitement pharmacologique, le patient a pu 
être stabilité. Néanmoins l'évolution est stationnaire. Sans cette prise en charge il y 
aurait une péjoration de l'état clinique de l'assuré. Il présente un retard mental 
léger avec de grandes difficultés de concentration et d'attention, une anxiété 
exacerbée avec une perte de confiance en soi, un sentiment de dévalorisation qui 
engendre des perturbations émotionnelles, lesquelles qui se traduisent par des 
difficultés d'insertion sociales et perturbent énormément la vie professionnelle de 
ce patient. L'absence d'une activité en milieu protégé et structuré influencerait de 
manière négative sa capacité de travail. Il est important de souligner la nécessité 
d'un travail en milieu protégé". 
13. L'OCAI a demandé à la Dresse B__________ copie du rapport d'examen 
psychologique établi en 2005. 
L'assuré avait en effet été examiné par Madame S__________, psychologue, les 11 
mars, 11 avril et 15 avril 2005. Un rapport avait été établi selon lequel 
"l'assuré s'est montré d'emblée collaborant et intéressé par cette évaluation tout en 
exprimant une certaine inquiétude vis-à-vis de celle-ci. Il ressort que les 


 
 
 
 
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connaissances générales et les acquis scolaires sont d'un niveau moyen et qu'il 
présente une bonne adaptation aux aspects pratiques de la vie quotidienne et aux 
conventions sociales, son potentiel intellectuel de l'assuré se situe juste à la limite 
inférieure de la norme faible. Il bénéficierait cependant de s'ouvrir plus sur le 
monde extérieur en enrichissant ses activités et ses centres d'intérêts. Ainsi 
l'obtention d'un travail est importante pour lui aussi dans l'idée de le revaloriser 
sur ses compétences". 
Selon le Dr E_________ du SMR, ce rapport n'apporte aucun fait nouveau depuis 
le rapport SMR du 24 avril 2007 si ce n'est que les tests mis en place en 2005 
invalident le diagnostic de trouble du développement mental ou de retard mental 
léger au sens des classifications internationales des maladies telle la CIM-10 (note 
du 8 février 2008). 
14. Par décision du 25 février 2008, l'OCAI a informé l'assuré que sa demande était 
rejetée. 
15. L'assuré, représenté par Maitre David METZGER, a interjeté recours le 11 avril 
2008 contre ladite décision. Il reproche à l'OCAI une instruction lacunaire et une 
appréciation erronée des faits. Il conclut, préalablement, à la production du rapport 
de fin de stage de l'association REALISE et à ce que soit ordonnée une expertise 
psychiatrique judiciaire, et principalement, à l'annulation de la décision litigieuse et 
à ce qu'il soit dit et constaté qu'il a droit à une rente entière d'invalidité depuis le 1er 
mai 2006. 
16. Dans sa réponse du 29 mai 2008, se fondant sur un avis du SMR daté du 14 mai 
2008, l'OCAI a conclu au rejet du recours, étant précisé toutefois qu'il serait 
souhaitable d'obtenir des renseignements complémentaires de la Dresse 
F_________, "au cas où celle-ci parlerait d'autres choses que du bilan 
psychologique réalisé en 2005". 
17. Dans sa duplique du 19 juin 2008, l'assuré persiste dans ses conclusions. Il joint une 
attestation établie par la Dresse F_________ le 12 juin 2008, selon laquelle : 
 
"A son arrivée dans notre unité, l'assuré présente un état dépressif récurrent 
(épisode actuel moyen), associé à un retard mental léger congénital. Ce dernier est 
essentiellement basé sur la clinique tout en tenant compte des épreuves du WAIS. 
De ce fait, il n'a pas pu s'intégrer à l'école publique et a suivi un cursus spécialisé. 
A noter une personnalité dépendante et anxieuse avec de grandes difficultés de 
concentration et d'attention, une incapacité totale à prendre des décisions ou 
résoudre des problèmes seul ainsi que de grandes difficultés à gérer sa vie 
quotidienne de manière autonome. 
Suite à une prise en charge intensifiée, psychothérapeutique, médicamenteuse et 
sociale, son état a pu se stabiliser, raison pour laquelle il est nécessaire de 


 
 
 
 
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continuer cette prise en charge. Son arrêt peut provoquer une recrudescence des 
symptômes. 
Il a également été suivi par l'association PHENIX pendant plusieurs années en 
raison d'une cyberdépendance avec des difficultés d'insertion sociale. 
Au vu de ce qui précède, il est important que l'assuré puisse bénéficier d'une 
activité dans un milieu protégé et structuré, adapté à ses capacités de travail. 
A noter que l'assuré a été accepté à la fondation Trajet. Il est actuellement sur la 
liste d'attente. Dès qu'un poste se libère, il pourra en bénéficier. En cas de refus de 
l'AI, ce poste ne lui sera pas attribué et cela peut influencer son état clinique avec 
risque de compensation psychique avec comme conséquence des hospitalisations 
répétées et une désinsertion sociale". 
18. Invitée à se déterminer, la Dresse D__________ du SMR, a dans une note du 23 
juillet 2008, déclaré que les arguments développés par la Dresse F_________ 
étaient peu convaincants, qu'ils étaient toujours les mêmes et n'expliquaient pas 
pour quelle raison l'assuré ne pouvait travailler que dans un atelier protégé. 
19. Par courrier du 25 juillet 2008, l'OCAI a dès lors considéré que l'attestation 
médicale produite ne permettait pas de remettre en cause sa position. 
20. Par courrier du 2 septembre 2008, l'assuré verse à nouveau au dossier la copie d'un 
courrier de la Dresse F_________, daté du 18 août 2008. Ce courrier a été transmis 
à l'OCAI et la cause gardée à juger. 
 
 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont 
relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. La loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 
2000 (LPGA), entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales, 
s'applique. 
3. L'objet du litige porte sur le droit de l'assuré à des prestations AI. 
4. En vertu des art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI, est réputée invalidité l'incapacité de 
gain totale ou partielle présumée permanente ou de longue durée et résultant d'une 
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident. Quant à l'incapacité de gain, 


 
 
 
 
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elle est définie à l'art. 7 LPGA comme la diminution de l'ensemble ou d'une partie 
des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Il y a lieu de préciser 
que selon la jurisprudence, la notion d’invalidité, au sens du droit des assurances 
sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont les conséquences 
économiques objectives de l’incapacité fonctionnelle qu’il importe d’évaluer (ATF 
110 V 275 consid. 4a ; 105 V 207 consid. 2). 
5. Parmi les atteintes à la santé psychique, qui peuvent, comme les atteintes 
physiques, provoquer une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 
8 LPGA, on doit mentionner - à part les maladies mentales proprement dites - les 
anomalies psychiques qui équivalent à des maladies. On ne considère pas comme 
des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à 
prendre en charge par l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain 
que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce 
qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible. Il faut donc 
établir si et dans quelle mesure un assuré peut, malgré son infirmité mentale, 
exercer une activité que le marché du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes. 
Le point déterminant est ici de savoir quelle activité peut raisonnablement être 
exigée dans son cas. Pour admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par 
une atteinte à la santé mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une 
activité lucrative insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre 
que la mise à profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être 
raisonnablement exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société 
(ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références; cf. aussi ATF 127 V 
298 consid. 4c in fine). 
La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose la 
présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis 
sur les critères d'un système de classification reconnu (ATF 130 V 398 ss consid. 
5.3 et consid. 6). 
6. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité 
de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent 
l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de l'assuré à 
des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin 
doit lui fournir. L'appréciation des données médicales revêt ainsi une importance 
d'autant plus grande dans ce contexte. Lors de l'évaluation de l'invalidité, la tâche 
du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans 
quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, 
les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux 
on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 261, consid. 4, et la 
jurisprudence citée). 


 
 
 
 
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Selon le principe de la libre appréciation des preuves, qui s'applique aussi bien en 
procédure administrative qu'en procédure de recours de droit administratif, 
l'administration ou le juge apprécie librement les preuves, sans être lié par des 
règles formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse de celles-
ci. Le juge doit examiner de manière objective tous les documents à disposition, 
quelle qu'en soit la provenance, puis décider si ceux-ci permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux (ATFA non publié du 21 mars 2006, 
I 247/05, consid. 1.2). 
En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant 
c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération 
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation 
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient 
dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante 
n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme 
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 
consid. 1c et les références). 
Le juge ne s'écarte en principe pas sans motifs impératifs des conclusions d'une 
expertise médicale, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 
de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et 
les références). 
Il convient également de rappeler que, pour ce qui concerne la valeur probante des 
rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait 
que, selon l'expérience, le médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, 
à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à ce 
dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus de poids aux constatations faites par un 
spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité de travail par le médecin de famille 
(ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les références, RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 
consid. 2). 
7. En l'espèce, se fondant sur l'avis de la Dresse C__________ du 24 avril 2007, 
l'OCAI a considéré que le retard mental léger et l'état dépressif moyen ne 


 
 
 
 
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suffisaient pas pour constituer une atteinte invalidante et refusé toute prestation AI. 
Le diagnostic de retard mental léger a même finalement été nié par la Dresse 
D__________. 
La Dresse B__________, médecin traitant, a quant à elle, confirmé ce diagnostic et 
souligne que seule une activité dans le cadre des ateliers protégés était envisageable 
pour son patient. La dresse F_________ partage cet avis, au motif que l'assuré 
présente une personnalité dépendante et anxieuse avec de grandes difficultés de 
concentration et d'attention, une incapacité totale à prendre des décisions ou 
résoudre des problèmes seul ainsi que de grandes difficultés à gérer sa vie 
quotidienne de manière autonome. 
8. Il y a lieu de rappeler que toute diminution des facultés intellectuelles 
(oligophrénie, imbécillité, idiotie, démence) doit être quantifiée au moyen de séries 
de tests adéquats. Il est vrai que seul un quotient intellectuel inférieur à 70 peut 
s'accompagner d'une capacité de travail réduite. Il est toutefois nécessaire de 
procéder dans chaque cas particulier à une description objective des conséquences 
sur le comportement, l'activité professionnelle, les actes ordinaires de la vie et 
l'environnement social (chiffre 1011 de la Circulaire concernant l'invalidité et 
l'impotence de l'assurance-invalidité). 
Quant au diagnostic de dépression il est utile d'objectiver s'il s'agit d'un épisode 
dépressif transitoire ou d'un trouble affectif grave durable pour une évaluation de la 
capacité de travail. Des indictions sur le pronostic avec un traitement approprié sont 
indispensables (cf. chiffre 1015 de la circulaire précitée). 
C'est dès lors à juste titre que l'assuré reproche à l'OCAI une instruction lacunaire et 
une interprétation erronée des faits. 
9. Force est de constater que les médecins psychiatres traitants ont une opinion 
divergente quant aux diagnostics psychiatriques et à leurs répercussions sur la 
capacité de travail de l'assuré de celle des médecins du SMR, de sorte que le 
Tribunal de céans n'est pas en mesure de statuer en l'état actuel du dossier. 
L’instruction du dossier s'avérant incomplète et lacunaire, la cause sera renvoyée à 
l'OCAI afin qu'il procède dans les plus brefs délais à une instruction 
complémentaire, notamment à une expertise psychiatrique, et rende une nouvelle 
décision dûment motivée. 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L'admet et annule la décision du 25 février 2008. 
3. Renvoie la cause à l'OCAI pour instruction complémentaire dans le sens de 
considérants 
4. Condamne l’intimé à verser au recourant la somme de 1'000 fr., à titre de 
participation à ses frais et dépens 
5. Met un émolument de 200 fr. à la charge de l'intimé. 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
Marie-Louise QUELOZ 
 
La Présidente 
 
 
Doris WANGELER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le