ge_gerichte · AARP/274/2025 · 2025-07-26 · fr


Siégeant : Madame Alessandra CAMBI FAVRE-BULLE, présidente ; Madame 
Gaëlle VAN HOVE, juge, Monsieur Pierre BUNGENER, juge suppléant ; 
Madame Jennifer TRISCONE, greffière-juriste délibérante. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/7073/2019 
AARP/274/2025
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du 26 juillet 2025 
Prononcé ensuite de l'arrêt du Tribunal fédéral 6B_1014/2023 du 28 juin 2024 
 
Entre 
A______, partie plaignante, comparant par Me B______, avocat, 
appelante, 
 
contre le jugement JTDP/1243/2022 rendu le 10 octobre 2022 par le Tribunal de police, 
 
et 
C______, domicilié ______ [NE], comparant par Me Yvan JEANNERET, avocat, Keppeler 
Avocats, rue Ferdinand-Hodler 15, case postale 6090, 1211 Genève 6, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, case 
postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés. 
 
 


- 2/24 - 
P/7073/2019 
EN FAIT : 
A. 
a. Par arrêt AARP/216/2023 du 15 juin 2023, la Chambre pénale d'appel et de révision 
(CPAR) a admis l'appel interjeté par A______ contre le jugement du Tribunal de police 
(TP) JTDP/1243/2022 du 10 octobre 2022, a annulé ledit arrêt et, statuant à nouveau, 
a déclaré C______ coupable de lésions corporelles graves par négligence (art. 125 al. 2 
du Code pénal [CP]), l'a condamné à une peine pécuniaire de 120 jours-amende 
(montant à l'unité : CHF 100.-), avec sursis (délai d'épreuve : trois ans) et a donné à la 
partie plaignante acte de la réserve de ses conclusions civiles, frais à la charge du 
prévenu. 
 
b. Saisi d'un recours de C______, le Tribunal fédéral (TF) l'a admis et a renvoyé la 
cause à la juridiction cantonale pour nouvelle décision, au terme d'un arrêt du 28 juin 
2024 (l'arrêt de renvoi). 
 
c.a. Selon l'acte d'accusation du 11 janvier 2022, il est reproché ce qui suit à 
C______ : 
 
Le 15 février 2019, aux alentours de 13h30, sur le chemin du Vieux-Vésenaz, avant 
l'intersection 
avec 
le 
chemin 
Neuf-de-Vésenaz, 
sur 
la 
commune 
de 
Collonge-Bellerive, au volant du poids lourd immatriculé BE 1______, inattentif, il a 
omis d'accorder la priorité à A______, piétonne, qui empruntait le passage pour 
piétons, de sorte que son camion l'a heurtée. Elle a été happée sur plusieurs mètres, 
avant que la roue avant gauche dudit camion ne roule sur sa jambe gauche, la 
sectionnant immédiatement. A______ a notamment subi une amputation à la jambe 
gauche et porte désormais une prothèse. 
c.b. Suite à une intervention de la défense, le Ministère public (MP) a proposé, par 
courrier du 5 septembre 2022 au TP, une accusation alternative, dont les termes sont 
les suivants : 
Dans les mêmes circonstances de temps et de lieu, alors qu'il était arrêté au STOP situé 
sur le chemin du Vieux-Vésenaz et que son poids lourd empiétait sur le passage piéton 
précédant ledit marquage, inattentif, C______ a omis de procéder à tous les contrôles 
nécessaires avant de s'engager sur l'intersection, violant son devoir de prudence, de 
sorte qu'il n'a pas aperçu A______ qui, cheminant sur la droite de son camion, s'était 
engagée devant celui-ci pour traverser la chaussée et l'a heurtée ce faisant. Elle a été 
traînée sur plusieurs mètres avant que la roue avant gauche du véhicule ne roule sur sa 
jambe gauche, la sectionnant immédiatement. 
B. 
Sous réserve de compléments à apporter, le TF – pas plus que les parties du reste – n'a 
pas critiqué le résumé des éléments pertinents du dossier opéré dans le précédent arrêt 
de la CPAR. Ces développements seront par conséquent reproduits ci-dessous in 
extenso, seul le résumé des dépositions des témoins D______ et E______ étant 
amélioré, afin de mieux les restituer : 


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a.a. Un accident de la circulation est survenu le vendredi 15 février 2019 à 13h32 entre 
le camion poids lourd conduit par C______ et la piétonne A______ à l'intersection 
entre le chemin Neuf-de-Vésenaz et le chemin du Vieux-Vésenaz. 
Selon le rapport de renseignements du 17 avril 2019, à l'arrivée de la police, A______, 
grièvement blessée, était prise en charge par les ambulanciers. Le camion se trouvait 
à son point d'arrêt après le heurt. Aucune trace de freinage ou de ripage n'était visible 
sur la chaussée. 
a.b. À teneur des constats, clichés et croquis des lieux effectués par la police, le 
camion, qui circulait sur le chemin du Vieux-Vésenaz, a obliqué à gauche, à 
l'intersection avec le chemin Neuf-de-Vésenaz. Avant ce croisement se trouve un 
STOP, dont le marquage au sol est précédé, à 6 mètres environ, d'un passage pour 
piétons. Le long du chemin du Vieux-Vésenaz se trouvent, sur la droite dans le sens 
de la marche du camion, une place piétonne avec plusieurs commerces qui est au même 
niveau que la chaussée et, sur la gauche, une bande longitudinale pour piétons avec 
marquage au sol. 
Un premier point de choc entre l'avant du camion et A______ a été marqué au niveau 
de la ligne de STOP, puis un second point de choc quelques mètres plus loin. Ce 
deuxième choc a fait chuter A______ sur la gauche du véhicule, lequel lui a roulé sur 
la jambe. Au niveau du STOP, la visibilité depuis la cabine du conducteur du camion 
est bonne sur le trottoir qui borde la chaussée, à droite. L'engin conduit par C______ 
était équipé d'un antéviseur (dispositif situé à l'avant de la cabine pour voir les premiers 
mètres devant le véhicule qui sont cachés par la hauteur du camion). Selon les clichés 
pris par la police et les déclarations du conducteur, cet antéviseur permet une bonne 
visibilité sur l'avant-droit du camion mais présente un angle mort vers l'avant-gauche. 
 
b.a. Le 29 mars 2019, A______ a déposé plainte pénale contre C______ pour lésions 
corporelles graves par négligence. 
Elle a exposé qu'elle venait de la banque se trouvant sur la place piétonne et qu'elle 
traversait le passage piéton situé sur le chemin du Vieux-Vésenaz avant l'intersection 
avec le chemin Neuf-de-Vésenaz, pour se rendre au centre commercial. Le conducteur 
du poids lourd venant sur sa gauche ne l'avait pas vue et l'avait dès lors happée sur 
plusieurs mètres avant de tourner à gauche sur le chemin Neuf-de-Vésenaz. Elle n'était 
pas parvenue à se dégager de l'avant du camion, constatant que le conducteur ne la 
voyait pas. Le camion avait ralenti pour tourner à gauche au niveau du STOP, sans 
toutefois s'arrêter. Elle s'était décollée du camion et était tombée à la renverse, en 
contrebas, de sorte qu'elle s'était retrouvée allongée sur la route, presque au milieu du 
carrefour, la tête à gauche, vers le bas. À ce moment-là, le poids lourd avait roulé sur 
sa jambe, son pied ayant été sectionné immédiatement. Une personne s'était approchée 
d'elle affolée en s'exclamant que le chauffeur ne s'était pas arrêté au STOP, tandis 
qu'une autre personne faisait signe au conducteur du poids lourd de s'arrêter. 


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b.b. A______, entendue par le MP et le premier juge, a confirmé sa plainte et sa 
version des faits. 
En sortant de la banque, elle avait traversé le passage piéton, sans voir de camion à ce 
moment-là. Elle n'avait constaté la présence du véhicule qu'alors qu'elle était déjà au 
milieu du passage piéton, pensant ainsi qu'il allait s'arrêter. Comme il arrivait à une 
vitesse de 20 ou 30 km/h, il y avait eu un premier choc alors qu'elle était presque au 
bout du passage piéton et sa veste s'était accrochée à l'avant du véhicule, côté 
chauffeur. Elle avait voulu se dégager en tirant sur le vêtement et s'était retrouvée face 
au poids lourd. Elle voyait que le conducteur regardait à gauche et à droite tandis 
qu'elle était obligée de reculer, le véhicule avançant. Elle avait tapé contre la cabine. 
Au STOP, elle était tombée en arrière, la route étant légèrement en pente, et elle avait 
"roulé" presque jusqu'à l'autre bout de la rue, avant que le véhicule roule sur sa jambe. 
Confrontée aux déclarations des témoins, elle a persisté à affirmer qu'elle avait traversé 
sur le passage piéton, expliquant que ceux-ci n'avaient que vu le deuxième choc qui 
avait effectivement eu lieu à la hauteur du STOP, juste avant sa chute. Elle a encore 
précisé qu'elle mesurait 1m57. 
Elle vivait très mal les conséquences de cet accident. Elle éprouvait des difficultés à 
marcher et la prothèse la rendait instable, si bien qu'elle tombait si on la bousculait. 
Elle se voyait privée de ses passions, la voile et la vie du cirque, ne pouvant 
pratiquement plus faire de sport. 
b.c. À teneur des documents médicaux produits, A______, née ______ 1943, a été 
transférée aux Hôpitaux Universitaires de Genève, alors que son pied gauche avait été 
sectionné au-dessus de la cheville et un garrot posé. Elle a subi une opération consistant 
à l'amputation à la hauteur de la mi-jambe le 15 février 2019, ainsi qu'un complément 
d'amputation le 19 février 2019. Elle a été transférée à F______ le 26 février 2019 en 
vue de sa rééducation et de la pose d'un appareillage et a pu regagner son domicile le 
5 avril 2019 avec une prothèse. 
Selon certificat médical du Dr G______ du 13 décembre 2019, elle subissait des 
restrictions dans sa vie quotidienne, son périmètre de marche étant limité tout comme 
la station debout. Elle souffrait de douleurs fantômes ressenties dans le pied gauche. 
 
c. Les trois témoins des faits ont été entendus par la police et le MP. 
 
c.a. D______ conduisait en direction de l'intersection depuis le chemin Neuf-de-
Vésenaz. Elle avait vu le camion de C______ arrêté longuement au STOP du chemin 
du Vieux-Vésenaz, sur sa droite. Malgré sa priorité, elle s'était arrêtée avant le passage 
piéton précédant l'intersection afin de laisser suffisamment de place à l'imposant 
camion pour sa manœuvre. Ce dernier avait alors commencé à tourner tout doucement, 
roulant à une vitesse de 1 à 2 km/h. Durant sa manœuvre, le chauffeur prenait son 
temps et regardait dans son rétroviseur latéral gauche et devant lui, ainsi que sur sa 
droite à un certain moment. Quand il avait démarré, A______ avait surgi "de nulle 


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part" devant le camion, au moment où les roues commençaient de tourner. Elle était 
collée au véhicule, dont elle "rasait" le pare-chocs. Elle avait eu l'air d'hésiter puis 
s'était engagée. Devant le MP, la témoin a précisé qu'elle n'avait vu aucun piéton 
"autour du camion et du STOP" et avait aperçu la partie plaignante pour la première 
fois alors qu'elle était devant le pare-chocs, dans l'angle droit du camion. Après un 
moment d'hésitation, elle avait poursuivi son chemin. La témoin s'était demandée ce 
qui la prenait car elle ne pouvait de toute évidence pas ignorer le camion. 
Le conducteur du camion n'avait rien changé à sa manœuvre puisque, selon D______, 
il ne pouvait pas voir la piétonne. Cette dernière avait tapé sur l'avant du camion au 
niveau de la grille d'aération et elle-même s'était mise à klaxonner. A______ avait tapé 
une deuxième fois sur l'avant du camion et avait pressé le pas. Le passager d'une 
camionnette qui se garait à proximité avait crié à A______ de reculer, tandis que son 
propre passager faisait des signes de la main. Le conducteur était concentré sur sa 
manœuvre et ne semblait pas comprendre pourquoi tout le monde s'agitait. S'étant 
assuré de ce que l'arrière du camion sortait de la ruelle, il avait accéléré légèrement 
pour prendre son virage. À ce moment-là, le pied gauche de la piétonne avait été happé 
par la roue avant-gauche du camion, la faisant chuter. Le camion s'était alors arrêté 
net. 
c.b. E______, passager de D______, avait vu un camion arriver depuis le chemin du 
Vieux-Vésenaz, et s'était dit que le véhicule était particulièrement gros par rapport au 
chemin duquel il arrivait. D______ s'était arrêtée environ 2 mètres avant le passage 
piéton pour le laisser passer. Le conducteur du camion s'était immobilisé au STOP 
durant environ 5 secondes et avait regardé dans ses rétroviseurs avant de démarrer très 
lentement, restant à une faible vitesse de 1 ou 2 km/h. Le témoin avait constaté la 
présence de A______ alors qu'elle avait traversé environ un tiers de la cabine, depuis 
la droite. Elle avait frappé sur l'avant, comme si elle se sentait dans son bon droit, sans 
réaliser le danger. Puis, comme le véhicule ne s'arrêtait pas, elle avait un peu couru, 
tandis que D______ actionnait l'avertisseur, durant 5 à 10 secondes. Le conducteur 
était comme absent, ne réagissant pas aux coups de klaxon. Durant toute sa manœuvre, 
C______ regardait dans son rétroviseur gauche. La piétonne était finalement tombée 
lorsqu'elle se trouvait au coin avant-gauche du camion, la route étant en pente. Après 
l'impact, le conducteur avait encore roulé un peu plus d'un mètre avant de s'arrêter. 
E______ s'était dit que le conducteur, qui était assez haut dans sa cabine, ne pouvait 
simplement pas voir la partie plaignante, laquelle n'était pas très grande, ajoutant 
"c'était comme si elle s'était jetée sous ses roues". 
Devant le MP, ce témoin a également indiqué n'avoir vu aucun piéton autour du 
camion lorsque celui-ci était arrêté au STOP. Il n'avait aperçu A______ qu'alors que 
le poids lourd avait déjà démarré. Le témoin a marqué sur deux photographies 
l'emplacement où se trouvait la partie plaignante au moment où il l'avait aperçue pour 
la première fois, soit à environ la hauteur du premier quart de la ligne de démarcation, 
depuis la droite du camion. Il pensait à "85%" qu'elle n'avait pas marqué d'arrêt avant 
de traverser, mais n'avait pas été très attentif à elle avant de comprendre qu'il allait y 


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avoir un accident. Il était certain que lorsqu'elle avait traversé, le véhicule était déjà 
en mouvement, le chauffeur concentré sur sa gauche. 
c.c. H______ était le passager d'un véhicule qui se stationnait devant la banque au 
moment des faits. Il avait observé le camion à l'arrêt, au STOP, à environ 4 mètres en 
face de lui. Il ne voyait toutefois pas le conducteur à l'intérieur de la cabine. A______ 
était alors arrivée à la droite du camion et s'était engagée sur la chaussée sans marquer 
d'arrêt, juste devant la cabine du poids lourd sur la bande du STOP. Elle marchait "au 
nez du camion", en regardant devant elle, sans chercher le regard du conducteur. En la 
voyant, il s'était dit à voix haute qu'elle n'allait pas y aller. À son avis, vu la position 
de A______ par rapport à la cabine, le conducteur ne pouvait pas la voir. Une fois la 
piétonne arrivée aux deux tiers de l'avant de la cabine, le camion avait démarré à une 
vitesse de moins de 5 km/h et avait renversé la piétonne avec sa partie avant gauche. 
Le témoin était alors sorti de son véhicule pour taper sur la porte passager du camion, 
afin d'avertir le conducteur de la situation. Il n'avait ni vu ni entendu le moindre signe 
de la part de la piétonne tendant à avertir le chauffeur de sa présence. Il y avait eu des 
cris et des coups de klaxon de la part d'autres témoins, au moment où le camion avait 
démarré et emporté A______. 
d. Lors de ses auditions, C______ a contesté sa responsabilité dans l'accident, dans la 
mesure où il n'avait pas pu voir A______ bien qu'il eut pris toutes les précautions 
pouvant être exigées de sa part. 
Il conduisait des poids lourds depuis une vingtaine d'années. Son véhicule le jour des 
faits était un camion de 16 tonnes et de 12 mètres de longueur dont il avait l'habitude. 
Depuis sa cabine, il se trouvait à plus de 2 mètres du sol et disposait de deux 
rétroviseurs et d'un antéviseur permettant de voir l'extérieur de la cabine jute devant le 
camion. Il a précisé qu'il pouvait voir en entier l'angle du côté droit, mais qu'il n'y avait 
pas une grande visibilité dans ce miroir-là. Il estimait qu'il aurait pu voir la piétonne si 
elle avait traversé le passage pour piéton comme elle l'indiquait, puisque sa visibilité 
à droite était bonne. 
Alors qu'il circulait sur le chemin du Vieux-Vésenaz en direction de la route 
d'Hermance, il ne s'était pas arrêté au passage piéton, situé quelques mètres avant le 
STOP, dans la mesure où il n'y avait personne, pas même sur le trottoir. Arrivé à 
l'intersection avec le chemin Neuf-de-Vésenaz, il s'était arrêté au STOP une dizaine de 
secondes, précisant qu'il était obligé de tourner à gauche car la route devant lui était 
fermée. Sur sa gauche, une voiture arrivant dans sa direction était à l'arrêt. Il avait 
regardé à droite et à gauche, dans les rétroviseurs et l'antéviseur. La voie étant libre, il 
avait démarré lentement car l'intersection était très étroite. Il avait dû braquer 
immédiatement sur la gauche pour pouvoir franchir le carrefour et avait porté une 
attention particulière à son arrière droit afin de ne pas heurter le mobilier urbain, le 
porte-à-faux de son camion étant important. Après quelques mètres, il avait entendu 
un "crac". Il n'avait pas tout de suite compris de quoi il s'agissait. Il s'était arrêté 


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immédiatement, avant de descendre de son camion pour vérifier que tout allait bien. 
C'est alors qu'il avait vu une femme au sol, le pied gauche écrasé. 
Au STOP, il avait bien regardé l'antéviseur et la place piétonne située à sa droite, mais 
n'avait vu personne. A______, qui était petite et se tenait très proche du camion, devait 
se trouver dans son angle mort. Lorsqu'il avait démarré, elle était probablement déjà 
passée devant la cabine et il l'avait percutée au moment où il avait tourné. Sur question, 
il a précisé que, lors d'une telle manœuvre, il lui était impossible de se lever de son 
siège pour vérifier l'angle mort, le volant l'en empêchant, il ne pouvait pas "jongler" 
entre l'accélérateur et le frein. Afin de pallier l'angle mort dans ce genre de situation, 
s'il voyait quelqu'un, il ouvrait la fenêtre pour regarder à l'extérieur. 
Avant le "crac", il n'avait entendu aucun bruit, ni de coups sur le pare-chocs, ni de cris, 
et n'avait vu personne lui faire de signe. Sa fenêtre était entrouverte et il écoutait la 
radio à volume normal, mais le moteur du camion faisait du bruit, surtout au 
démarrage. Il avait entendu un coup de klaxon, soit un petit "tut", mais il ne s'était pas 
demandé quelle en était la cause, précisant que cela pouvait être pour saluer quelqu'un. 
Il s'est dit sincèrement navré de ce qui s'était passé et des conséquences dramatiques 
de cet accident. Il n'avait toutefois rien pu faire de plus, n'ayant pas vu la piétonne. 
C. 
a.a. Lors des précédents débats d'appel, A______ avait maintenu ses déclarations selon 
lesquelles elle aurait traversé sur le passage piéton. Elle avait entendu plusieurs coups 
de klaxon au moment où elle était contre la cabine du camion. Le véhicule avait roulé 
sur elle et elle avait tout de suite compris ce qui lui arrivait, voyant son pied gauche 
détaché de sa jambe. Son état de santé était resté stable. Elle s'habituait à la prothèse 
mais la situation restait difficile. Elle vivait seule, ses petites-filles venant l'aider si 
nécessaire. 
 
a.b. C______ avait également confirmé ses précédentes déclarations, tenant à rappeler 
qu'il lui était impossible de se lever dans sa cabine pour regarder dans l'angle mort sans 
monter le volant. Il n'avait ainsi pas vu A______ et ne le pouvait pas. Il était désolé 
pour elle. Lors de son arrêt au STOP, il avait bien regardé mais n'avait vu personne sur 
la place piétonne à sa droite. Il avait entendu un coup de klaxon et identifié que celui-
ci provenait de la voiture conduite par D______, imaginant qu'elle signalait par là 
qu'elle lui cédait la priorité. Il n'avait pas pour réflexe de s'arrêter en entendant un tel 
signal, puisque cela pouvait simplement être quelqu'un qui disait bonjour. En tout état, 
vu le poids de son véhicule, il ne pouvait pas s'arrêter instantanément. 
D. 
a. Il est utile d'ajouter, s'agissant de la description des lieux, que : 
- la banque dont provenait A______ est sise à l'autre extrémité de la place piétonne par 
rapport au STOP fatidique, soit à la hauteur du véhicule occupé par le témoin H______ 
(T3 sur le croquis de la police), étant rappelé que celui-ci a estimé à 4 mètres la distance 
qui le séparait du poids lourd et donc dudit STOP ; 


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- le cliché 12 pris par la police montre que le conducteur voyait bien la place piétonne, 
ainsi que la banque, avec la précision que sur ce cliché le camion est avancé par rapport 
au STOP dès lors qu'il est placé au point approximatif du premier choc (soit à env. 0.5 
mètre selon l'expertise ; cf. infra) ; 
- il résulte du croquis établi par la police qu'alors qu'il avait atteint la ligne marquant 
l'obligation de s'arrêter, le camion recouvrait, en raison de sa longueur, environ la 
moitié du passage piéton. 
b. En substance, dans son précédent arrêt, la CPAR a établi de la sorte les faits : 
 
b.a. Il ne pouvait être retenu que A______ aurait été renversée par le véhicule conduit 
par le prévenu alors qu'elle traversait le passage piéton, comme elle le soutenait. Il 
fallait partant privilégier les faits tels que décrits dans l'accusation alternative du 
5 septembre 2022, soit que la partie plaignante, alors qu'elle venait de la place 
piétonne, avait traversé la chaussée hors du passage piéton, juste devant le véhicule 
qui se trouvait à la hauteur de la ligne de STOP. 
b.b. La configuration des lieux était particulière, puisque le chemin du Vieux-Vésenaz 
était relativement étroit avant l'intersection et longeait une place piétonne qui n'était 
pas surélevée par rapport à la chaussée, ainsi qu'une bande piétonne marquée au sol. 
À 13h30, un jour de semaine, la présence de piétons souhaitant traverser le chemin 
était plus que probable, même en dehors du passage piéton, lequel se trouvait à 
6 mètres en amont. On ajoutera que tel était d'autant plus le cas que le camion entravait 
la voie lorsqu'il s'était arrêté au STOP. Il n'était dès lors pas complètement imprévisible 
qu'un piéton fut tenté de traverser le chemin à la hauteur du carrefour. 
La visibilité depuis la cabine du camion, sur la droite du véhicule, alors qu'il était à 
l'arrêt au STOP, était bonne, selon les propres déclarations du conducteur, corroborées 
par les clichés pris par la police depuis la cabine du camion. En effet, ceux-ci 
montraient que le conducteur voyait bien la place piétonne, ainsi que la banque d'où 
venait A______. 
b.c. Avant de démarrer, au pas, pour entamer sa manœuvre et tourner à gauche, le 
prévenu avait observé la circulation au carrefour, puis ses rétroviseurs et son antéviseur 
mais n'avait pas constaté la présence de la partie plaignante, qui se trouvait, au moment 
où il avait démarré, devant le coin avant-gauche de la cabine du camion. 
b.d. À ce moment-là, soit dès qu'ils avaient vu le camion démarrer, les témoins 
D______ et E______ avaient fait des gestes et actionné l'avertisseur pour signaler la 
présence de la piétonne. Les avertissements (klaxons et gestes) avaient été émis, à tout 
le moins, durant les quelques secondes écoulées entre le premier et le second choc. 
Néanmoins, le prévenu n'y avait pas été attentif et avait continué de rouler sur plusieurs 
mètres, pour ne s'arrêter qu'après avoir entendu un "crac", soit lorsqu'il avait roulé sur 
la jambe de l'appelante. Il roulait alors à une vitesse très réduite, de 1 à 2 km/h, de sorte 


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que, s'il avait freiné au moment d'entendre les klaxons, le camion aurait pu s'arrêter, si 
ce n'est instantanément, en tous les cas avant le second choc. 
c. L'arrêt de renvoi ne discute pas le premier constat de la CPAR et confirme la justesse 
du deuxième (consid. 1.3 et 1.4 3ème paragraphe). Ces faits sont donc acquis. 
En ce qui concerne le troisième, il reproche en revanche à la juridiction d'appel de ne 
pas avoir explicité pour quels motifs elle s'était fondée sur la déposition du témoin 
H______ pour retenir que le camion n'était pas encore en mouvement lorsque A______ 
avait commencé de traverser, alors que les deux autres témoins avaient affirmé le 
contraire. Celui-ci était donc insuffisamment motivé et contradictoire. 
De même, l'arrêt était contradictoire pour avoir simultanément retenu que les 
avertissements avaient retenti aussitôt que le camion avait démarré et qu'ils avaient été 
émis durant le laps écoulé entre le premier et le second choc, alors que le camion roulait 
forcément déjà lors dudit premier contact. Pour le TF, il ne pouvait être exclu que les 
avertissements eussent débuté juste avant le second choc. De surcroît, la distance entre 
les deux points de chocs était inconnue et la vitesse du camion pas déterminée avec 
précision. Aussi, il ne pouvait en l'état être admis que s'il avait prêté attention aux 
coups de klaxon, le prévenu eût pu immobiliser son véhicule avant le second choc. 
c.a. Suite au renvoi, la Cour a invité les parties à indiquer si elles requéraient des 
mesures d'instruction complémentaires. Sur demande de A______, un mandat 
d'expertise a été confié au I______, dont la définition de la mission a été réélaborée, à 
la requête de l'expert, celui-ci indiquant qu'il n'était pas possible de répondre aux 
questions initialement posées tant les données inconnues étaient nombreuses. 
c.b. Le rapport d'expertise, en définitive rendu le 18 février 2025, insiste derechef sur 
les inconnues, concluant que "sans les données du tachygraphe du camion, il ne sera 
jamais possible d'être affirmatif à 100% sur le comportement adopté par le chauffeur 
du camion, pas plus que déterminer, dans le cas où il se serait effectivement immobilisé 
au "STOP", de quelle manière il aurait accéléré et quelle vitesse il aurait atteint. Par 
conséquent, les calculs présentés dans le présent rapport ne représentent qu'une 
hypothèse parmi d'autres, les vitesses indiquées étant toutefois des valeurs 
maximales". 
Cela étant, le I______ retient que : 
- vu la petite taille de A______ (157 cm) et le fait que le bas du pare-brise de la cabine 
se trouvait à près de 220 cm au-dessus du sol, le chauffeur n'avait pas de vue directe 
sur celle-là dès lors qu'elle était proche de, voire collée à, l'avant du véhicule. En 
revanche, il aurait pu l'apercevoir en vérifiant son antéviseur juste avant ou après avoir 
démarré ; 
- le poids lourd avait démarré au plus tôt 2 secondes avant que la piétonne ne s'engage 
sur la chaussée et au plus tard simultanément. S'il l'avait fait avant, il ne se serait 


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déplacé que sur quelques dizaines de centimètres, de sorte que la piétonne pouvait ne 
pas avoir perçu le mouvement ou avoir pensé qu'elle avait le temps de passer ; 
- A______ devait avoir une vitesse de marche de 1.1 à 1.2 m/s, vu son âge, de sorte 
qu'il lui avait fallu au moins deux bonnes secondes pour parcourir la distance d'environ 
2.5 mètres séparant le bord de la chaussée de l'angle avant gauche du véhicule ; 
- eu égard à cette probable vitesse de marche et à l'accélération du camion, le premier 
choc devait être intervenu au plus à 0.5 mètres de la position de démarrage du camion 
et celui-ci devait alors avoir atteint une vitesse de 1.8 à 2.5 km/h ; 
- il était quasiment impossible de déterminer le second point de choc. Tout au plus 
pouvait-on affirmer qu'il se situait 3 mètres en-deçà de la position finale du camion. 
Lors dudit contact, la vitesse du camion devait avoir été de 5 à 9 km/h environ ; 
- compte tenu du temps de réaction (1 seconde de temps de réaction "normal" + 1 
seconde de réaction "au bruit extérieur") et de la vitesse alors atteinte, de 3 à 4.3 km/h, 
le chauffeur eût pu immobiliser son véhicule à une distance sise entre 2.5 et 4 mètres 
de son point de démarrage ou entre 2 à 3.5 mètres du point du premier choc, s'il avait 
réagi dès le premier coup de klaxon – on comprend que l'expert retient que les klaxons 
ont commencé lors du premier contact entre la cabine et la victime. Il n'était pas 
possible d'indiquer si cela eût permis d'éviter le second choc mais, dans la négative, et 
si A______ avait pu maintenir son équilibre sur encore 2 mètres, les roues avant du 
camion n'auraient pas roulé sur sa jambe. 
Le I______ a également estimé pouvoir affirmer que le chauffeur n'avait pas de raison 
de penser qu'un piéton allait traverser juste devant son véhicule alors qu'un passage 
piéton se trouvait à quelques mètres, derrière icelui. Il ne sera pas tenu compte de cette 
considération, qui ne relève pas d'aspects techniques nécessitant le recours à l'avis 
d'expert, mais bien d'une appréciation, de la seule compétence du juge. 
c.c. Au cours des seconds débats d'appel, l'expert a confirmé son rapport et ses 
conclusions. 
Les valeurs de réaction "normale" et "au bruit extérieur" mentionnées étaient des 
valeurs communément admises. Par "au bruit extérieur", il fallait entendre une 
réaction à une information qui surprend et qu'il faut traiter. Le coup de klaxon entrait 
dans cette catégorie car il nécessitait une interprétation, une réflexion pour identifier 
ce qu'il arrivait, au contraire, par exemple, de l'enfant traversant inopinément, image 
aussitôt lisible. Cette réaction pouvait prendre davantage de temps qu'une seconde 
supplémentaire, difficilement moins. Le temps de réaction "normale" était 
physiologique, de 0.8 à 1.04 seconde, ce que l'expert avait arrondi à une seconde pour 
simplifier son audition. 
L'expert a produit un complément d'expertise, pour répondre aux questions de la partie 
plaignante suscitées par son rapport. Un temps de réaction "accrue" était de 


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0.8 seconde. Avec un tel temps de réaction, le début du freinage aurait pu intervenir 
entre 3.2 et 3.8 secondes après le démarrage. À cet instant, la vitesse aurait été 
comprise entre 2.9 et 6.8 km/h et la distance parcourue de 1.3 à 3.6 mètres pour une 
distance maximale de 5 mètres. À supposer que le camion s'était arrêté à la hauteur de 
la ligne du STOP et que la position finale de la victime correspondrait à l'endroit où sa 
jambe avait été écrasée, le véhicule aurait parcouru entre 7.5 et 8.5 mètres au plus avant 
l'accident. Cela étant, les points de choc indiqués sur les clichés de la police et le 
croquis n'étaient qu'approximatifs et rien ne permettait d'identifier à quel endroit la 
roue avant gauche du camion avait touché pour la première fois la jambe de la victime, 
ni si celle-ci était encore debout à cet instant. 
d.a. C______ a répondu aux questions concernant sa situation personnelle, renvoyant 
à ses précédentes déclarations s'agissant du déroulement des faits. 
d.b. A______ s'en est tenue à sa version, quand bien même il lui était indiqué que 
celle-ci était définitivement écartée suite au précédent arrêt de la CPAR, non remis en 
cause par le TF sur ce point. Elle n'a donc pas pu être interrogée sur le déroulement 
des faits tel que découlant de l'accusation alternative. 
e. Lors de la procédure avant renvoi, le MP avait fait savoir qu'il s'en remettait à 
l'appréciation de la CPAR. 
Les protagonistes des faits persistent dans leurs précédentes conclusions. Aussi : 
- la partie plaignante requiert le prononcé d'un verdict de culpabilité du chef de lésions 
corporelles graves par négligence à l'encontre de C______ et la réserve de ses 
prétentions civiles ; 
- le prévenu plaide la confirmation du jugement entrepris et requiert la couverture des 
dépenses nécessaires occasionnées par la procédure de recours, étant précisé qu'il les 
a augmentées pour tenir compte de l'activité déployée par son conseil privé ensuite de 
l'arrêt de renvoi. 
Les arguments plaidés seront discutés au fil des considérants qui suivent, dans la 
mesure de leur pertinence. 
E. 
C______, ressortissant suisse, est né le ______ 1961 à Neuchâtel. Il est marié et n'a 
pas d'enfant à charge. Il travaillait en qualité de chauffeur poids lourd pour un salaire 
mensuel net de CHF 4'480.75, mais est en arrêt depuis un an en raison d'un accident, 
sans certitude quant à une possible reprise d'activité, et ne perçoit actuellement que 
80% de son salaire. Il bénéficie en outre d'une rente de la SUVA de CHF 1'162.65 par 
mois. Son épouse exerce une activité lucrative à temps partiel. Le loyer du couple est 
de CHF 1'000.-. 
Selon l'extrait de son casier judiciaire suisse, le prévenu n'a pas d'antécédent. 


- 12/24 - 
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F. 
Le conseil de A______, qui avait plaidé au bénéfice de l'assistance judiciaire durant la 
procédure préliminaire et de première instance ainsi que durant la première procédure 
d'appel mais n'a pas renouvelé la demande d'octroi après le renvoi par le TF, a déposé 
un état de frais pour la procédure d'appel consécutive au renvoi, facturant, sous des 
libellés divers, 6 heures d'activité, hors débats, lesquels ont duré une heure et 
30 minutes, précisant qu'il lui faudrait encore deux heures pour les préparer. 
EN DROIT : 
1. 
1.1. Un arrêt de renvoi du Tribunal fédéral lie l'autorité cantonale à laquelle la cause 
est renvoyée, laquelle voit sa cognition limitée par les motifs dudit arrêt, en ce sens 
qu'elle est liée par ce qui a déjà été définitivement tranché par le Tribunal fédéral 
(ATF 104 IV 276 consid. 3b et 103 IV 73 consid. 1) et par les constatations de fait qui 
n'ont pas été attaquées devant lui ou l'ont été sans succès (ATF 131 III 91 consid. 5.2). 
Il n'est pas possible de remettre en cause ce qui a été admis, même implicitement, par 
ce dernier. L'examen juridique se limite donc aux questions laissées ouvertes par l'arrêt 
de renvoi, ainsi qu'aux conséquences qui en découlent ou aux problèmes qui leur sont 
liés (ATF 135 III 334 consid. 2 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_588/2012 du 11 février 
2013 consid. 3.1 et 6B_534/2011 du 5 janvier 2012 consid. 1.2). 
La motivation de l'arrêt de renvoi détermine dans quelle mesure la cour cantonale est 
liée à la première décision, décision de renvoi qui fixe aussi bien le cadre du nouvel 
état de fait que celui de la nouvelle motivation juridique (ATF 135 III 334 consid. 2). 
1.2. Vu les considérants de l'arrêt de renvoi, ou l'absence de considérants relatifs au 
premier point, il est désormais acquis aux débats que : 
- la partie plaignante n'a pas emprunté le passage piéton sis sur le chemin du Vieux-
Vésenaz, à six mètres de l'intersection entre ledit chemin et celui dit Neuf-de-Vésenaz 
mais bien traversé devant le poids lourd dont l'avant de la cabine se trouvait à hauteur 
de la ligne marquant le STOP (consid. 3.2.1 du précédent arrêt) ; 
- celle-ci provenait de la banque sise sur la place piétonne se trouvant à la droite de la 
cabine du camion, dans le sens de la marche, qu'elle a dû traverser pour atteindre le 
point duquel elle s'est engagée sur la chaussée. Elle était ainsi visible pour le 
conducteur jusqu'au moment où elle s'est trouvée devant la cabine. À 13h30, un jour 
de semaine, la présence de piétons souhaitant traverser le chemin était plus que 
probable, même en dehors du passage piéton ; 
- les lésions qu'elle a subies du fait de l'accident sont graves, ce qui n'a du reste jamais 
été contesté. 
2. 
2.1.1. Aux termes de l'art. 125 CP, la personne qui, par négligence, aura fait subir à 
une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé sera, sur plainte, punie 
d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire (al. 1). 
Si la lésion est grave, l'infraction est poursuivie d'office (al. 2). 


- 13/24 - 
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La réalisation de cette infraction suppose la réunion de trois éléments constitutifs, à 
savoir une négligence imputable à l'auteur, des lésions corporelles subies par la 
victime, ainsi qu'un lien de causalité naturelle et adéquate entre la négligence et les 
lésions (cf. ATF 122 IV 145 consid. 3 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_33/2021 du 
12 juillet 2021 consid. 3.1). 
Conformément à l'art. 12 al. 3 CP, il y a négligence si, par une imprévoyance coupable, 
l'auteur a agi sans se rendre compte ou sans tenir compte des conséquences de son acte. 
Il faut que l'auteur ait, d'une part, violé les règles de prudence que les circonstances lui 
imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible et que, d'autre part, il 
n'ait pas déployé l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se 
conformer à son devoir (ATF 135 IV 56 consid. 2.1). Pour déterminer plus précisément 
les devoirs imposés par la prudence, on peut se référer à des normes édictées par l'ordre 
juridique pour assurer la sécurité et éviter des accidents (ATF 143 IV 138 consid. 2.1). 
S'agissant d'un accident de la route, il convient de se référer aux règles de la circulation 
routière (ATF 122 IV 133 consid. 2a ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_33/2021 du 
12 juillet 2021 consid. 3.1). 
Une des conditions essentielles pour l'existence d'une violation d'un devoir de 
prudence et, partant, d'une responsabilité pénale fondée sur la négligence, est la 
prévisibilité du résultat. Pour l'auteur, le déroulement des événements jusqu'au résultat 
doit être prévisible, au moins dans ses grandes lignes. C'est pourquoi, il faut 
commencer par se demander si l'auteur aurait pu et dû prévoir ou reconnaître une mise 
en danger des biens juridiques de la victime. Pour répondre à cette question, on 
applique la règle de la causalité adéquate. Le comportement incriminé doit être propre, 
d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, à produire ou à 
favoriser un résultat du type de celui qui est survenu. La causalité adéquate ne doit être 
niée que lorsque d'autres causes concomitantes, comme par exemple la faute d'un tiers, 
un défaut de matériel ou un vice de construction, constituent des circonstances si 
exceptionnelles qu'on ne pouvait s'y attendre, de telle sorte qu'elles apparaissent 
comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, 
reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à l'amender et 
notamment le comportement de l'auteur (ATF 143 III 242 consid. 3.7 ; 134 IV 255 
consid. 4.4.2 ; 133 IV 158 consid. 6.1 ; 131 IV 145 consid. 5.2 ; cf. en matière de 
circulation routière : 127 IV 34 consid. 2a). 
2.1.2. L'art. 26 al. 1 de la loi sur la circulation routière (LCR) prescrit que chacun doit 
se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux 
qui utilisent la route conformément aux règles établies. Conformément au principe de 
la confiance découlant de la règle générale de l'art. 26 al. 1 LCR, tout usager de la route 
qui se comporte conformément aux règles établies doit pouvoir, dans la mesure où 
aucune circonstance particulière ne s'y oppose, admettre que les autres participants à 
la circulation routière se conduiront également de façon conforme aux règles, c'est-à-
dire qu'ils ne le gêneront pas et ne le mettront pas en danger (ATF 143 IV 138 
consid. 2.1). 


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L'art. 31 al. 1 LCR dispose que le conducteur devra rester constamment maître de son 
véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. 
L'art. 3 al. 1 de l'ordonnance sur la circulation routière (OCR) précise que le conducteur 
vouera son attention à la route et à la circulation. Le degré de l'attention requise par 
l'art. 3 al. 1 OCR s'apprécie au regard des circonstances d'espèce, telles que la densité 
du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilité et les sources de danger 
prévisibles (ATF 137 IV 290 consid. 3.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_69/2017 du 
28 novembre 2017 consid. 2.2.1). Lorsqu'un conducteur doit prêter son attention 
visuelle principalement dans une direction déterminée, on peut admettre que son 
attention soit moindre dans les autres (ATF 122 IV 225 consid. 2b ; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_69/2017 du 28 novembre 2017 consid. 2.2.1). Le conducteur doit avant 
tout porter son attention, outre sur sa propre voie de circulation (cf. arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_783/2008 du 4 décembre 2008 consid. 3.3), sur les dangers auxquels on 
doit s'attendre et peut ne prêter qu'une attention secondaire à d'éventuels 
comportements inhabituels ou aberrants (ATF 122 IV 225 consid. 2c ; arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_69/2017 précité consid. 2.2.1 ; 6B_1157/2016 du 28 mars 2017 
consid. 4.3). 
Les piétons s'engageront avec circonspection sur la chaussée, notamment s'ils se 
trouvent près d'une voiture à l'arrêt, et traverseront la route sans s'attarder. Ils 
utiliseront les passages pour piétons ainsi que les passages aménagés au-dessus ou au-
dessous de la chaussée qui se trouvent à une distance de moins de 50 m (art. 49 al. 2 
LCR et 47 al. 1 OCR). Hors des passages pour piétons, les piétons accorderont la 
priorité aux véhicules (art. 47 al. 5 OCR). 
Avant les passages pour piétons, le conducteur circulera avec une prudence particulière 
et, au besoin, s'arrêtera pour laisser la priorité aux piétons qui se trouvent déjà sur le 
passage ou s'y engagent (art. 33 al. 2 LCR). Cette prudence particulière s'étend 
également aux abords du passage de sécurité (arrêts du Tribunal fédéral 
6B_929/2017du 19 mars 2018 consid. 1.2.1 ; 6S.96/2006 du 3 avril 2006 consid. 2.2). 
L'angle mort est un facteur inhérent au mode de construction d'un véhicule et il 
appartient, en principe, au conducteur d'en tenir compte. Il n'est ainsi pas possible 
d'attribuer au hasard le fait qu'un usager de la route reste caché et de rejeter sur les 
autres le risque lié à l'angle mort. Au contraire, le conducteur doit se préoccuper 
d'éliminer tous les risques d'un tel facteur (ATF 127 IV 34 consid. 3b et les références 
citées). Si la vue à l'avant est limitée, qu'aucun miroir ne permet au conducteur 
d'observer l'angle mort et que, en raison des circonstances, le conducteur a fort à 
craindre que des piétons passent immédiatement devant son véhicule dans l'angle mort, 
il doit alors se soulever un instant de son siège et se pencher pour se procurer une 
visibilité suffisante. Une telle précaution peut être imposée lorsqu'il y a fort à craindre 
que des piétons ne passent immédiatement devant son véhicule (ATF 107 IV 55 
consid. 2c, concernant le cas d'un chauffeur de trolley-bus, lequel avait démarré après 
avoir déchargé des voyageurs sans vérifier si des piétons se trouvaient devant son 


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véhicule dans l'angle mort). Une violation du devoir de prudence ne peut pas être 
imputée au chauffeur lorsqu'il n'aurait absolument pas pu constater la présence d'autres 
usagers de la route dans l'angle mort de son véhicule, même en faisant preuve de toute 
la prudence requise et que, au vu des circonstances, il ne devait pas compter sur une 
telle présence (ATF 127 IV 34 précité). 
À teneur de l'art. 40 LCR, les signaux avertisseurs doivent être utilisés par le 
conducteur seulement si la sécurité de la circulation l’exige, afin d'avertir les autres 
usagers de la route. Les signaux avertisseurs inutiles ou excessifs seront évités, 
l'emploi du signal avertisseur en guise d'appel étant en particulier interdit. 
2.2.1 Pour avoir traversé la chaussée en dehors du passage piéton, juste devant le 
véhicule dont l'avant se trouvait à hauteur de la ligne de STOP, l'appelante a commis 
une faute, violant les art. 49 al. 2 LCR et 47 al. 1 OCR, et s'est exposée à un risque 
considérable, vu la présence du camion. Il sera discuté plus avant si le poids lourd était 
encore à l'arrêt ou venait de démarrer et les conséquences que cela peut avoir. 
2.2.2. Ce constat n'est toutefois pas suffisant pour exclure une violation de ses devoirs 
de prudence par l'intimé. En effet, ainsi que précédemment retenu par la CPAR et 
confirmé par le TF, il n'était pas totalement imprévisible qu'un piéton entreprît de 
traverser le carrefour plutôt que se déporter jusqu'au passage piéton. Cela tient à la 
configuration des lieux, soit les nombreuses installations piétonnes et la présence de 
plusieurs commerces, notoirement fréquentés durant la pause de midi, peu importe 
qu'on se trouvât dans un village résidentiel. De surcroît, le poids lourd obstruait l'accès 
au passage clouté et en recouvrait la moitié, ce qui était de nature à décourager même 
un piéton a priori respectueux des règles. 
Dans ces circonstances, contrairement à ce qu'a retenu le TP, le conducteur d'un poids 
lourd empruntant un tel chemin devait porter une attention accrue à la présence 
éventuelle de piétons et faire preuve de précautions. 
2.2.3. L'intimé a affirmé qu'il était resté arrêté au STOP une dizaine de secondes, 
durant lesquelles il avait regardé à droite et à gauche, ainsi que dans les rétroviseurs et 
l'antéviseur. Devant le MP, il a précisé qu'il avait en particulier observé la place 
piétonne mais n'avait vu personne. 
Ainsi que cela avait déjà été fait aux termes du précédent arrêt, il est retenu qu'en 
procédant de la sorte avec l'attention requise, le prévenu ne pouvait pas ne pas voir 
l'appelante. La visibilité sur la droite du véhicule était en effet bonne, selon les propres 
déclarations de l'intéressé, qui sont confirmées par le cliché 12 pris par la police depuis 
la cabine du camion. Ledit cliché montre en effet que le conducteur avait une bonne 
vision aussi bien de la place piétonne que de la banque d'où venait l'appelante, même 
en tenant compte de ce qu'il faut reculer la cabine de 50 cm pour la replacer à la hauteur 
du STOP. Aussi, s'il y avait prêté attention, l'intimé aurait pu voir la partie plaignante 
alors qu'elle s'approchait de la chaussée puis s'apprêtait à s'engager devant son 


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véhicule. Cela est d'autant plus vrai qu'il peut désormais être estimé qu'il a fallu à la 
partie plaignante, dans un calcul qui se veut favorable à la défense, entre 3 et 4 
secondes pour effectuer le trajet entre la banque et l'emplacement où elle a entrepris 
de traverser, vu son rythme de marche d'environ 1 m/s selon l'expertise. Or, si 
l'appelante a pu se trouver dans un angle mort inhérent au camion lorsqu'elle s'est 
placée devant la cabine, il demeure qu'elle était en mouvement et qu'elle ne peut y être 
restée durant les nombreuses secondes qu'ont duré l'approche puis l'attente de l'intimé 
à la ligne de STOP. Il ressort en définitive du dossier que l'appelante a marché 
"tranquillement" depuis la banque jusqu'au carrefour et s'est engagée devant le camion, 
alors qu'il était à l'arrêt ou venait de démarrer, tout doucement (cf. infra), de sorte qu'il 
ne saurait être retenu que l'intimé ne pouvait absolument pas la voir, ni alors qu'il 
approchait le carrefour, ni lors de son arrêt au STOP, ni au moment de démarrer. 
Ainsi, lorsque l'intimé indique n'avoir vu personne, cela sous-tend a minima qu'il a été 
inattentif à la présence de piétons, laquelle était pourtant très probable comme retenu 
supra. L'autre hypothèse, qui ne sera pas retenue, au bénéfice du doute et parce que tel 
n'avait déjà pas été le cas dans le précédent arrêt, étant qu'il n'aurait pas du tout vérifié 
les alentours de la place piétonne, se concentrant sur la circulation et les difficultés de 
la manœuvre qu'il devait entreprendre. 
Le prévenu eût donc pu et dû prendre acte de la présence de l'appelante alors qu'elle se 
déplaçait sur la place piétonne, dans sa direction, en y prêtant une attention suffisante. 
En prolongement, au moment où celle-ci était devant son véhicule, et n'était donc pas 
visible, en raison de l'angle-mort et de sa petite taille, il eût dû s'inquiéter de sa 
disparition de son champ de vision et, partant, interrompre la manœuvre de démarrage 
qu'il venait d'initier, à supposer qu'il n'était plus à l'arrêt, et en tout état procéder à des 
vérifications, au demeurant plus simples qu'il ne l'affirme, pour avoir souligné qu'il ne 
pouvait se lever dans sa cabine sans monter le volant, puisque selon l'expert, il suffisait 
de regarder dans l'antéviseur. 
2.2.4. Au vu de l'expertise, dont il faut surtout retenir que les incertitudes sont trop 
nombreuses et que, sous réserve de ce que les vitesses estimées sont des valeurs 
maximales, seules des hypothèses peuvent être avancées, il faut en revanche concéder 
à la défense qu'il n'est pas établi que le prévenu aurait commis une seconde faute 
causale. 
Il est vrai que le moment auquel les coups de klaxon ont commencé de retentir doit 
être situé aussitôt après le premier contact entre l'appelante et l'avant de la cabine, soit 
le premier "choc", ainsi que l'expert paraît du reste l'avoir retenu. Le témoin D______ 
a en effet indiqué avoir activé l'avertisseur après avoir observé l'appelante frappant sur 
l'avant de la cabine, ce que son passager a confirmé. L'intimé a certes eu tort de ne pas 
réagir aussitôt, étant rappelé qu'une telle alerte sonore ne doit, conformément aux 
règles de la circulation routière, être utilisée qu'en cas de danger de sorte qu'il ne 
pouvait partir du principe qu'il s'agissait de saluer quelqu'un ou de lui céder la priorité. 
Cela étant, la défense souligne à raison que ni l'expertise, ni son complément produit 


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à l'audience, n'affirment avec certitude, ni même avec un degré de vraisemblance y 
confinant, que s'il avait immédiatement freiné, l'intimé aurait pu éviter de rouler sur la 
jambe de l'intimée. Les calculs contraires proposés par le conseil de l'intimé, fondés 
au moins en bonne partie, sur les valeurs données dans l'expertise ne peuvent être 
retenus. D'une part, comme déjà souligné, celle-ci insiste sur le fait qu'il est 
uniquement possible de formuler des hypothèses, la seule certitude étant que les 
valeurs indiquées sont des valeurs maximales ; d'autre part, il n'y a pas de raison de 
penser que l'expert n'aurait pas lui-même proposé ces interprétations si elles lui avaient 
paru pertinentes. 
2.2.5. Les faits et conclusions tels que développés sous consid. 2.2.3 ci-dessus 
conduisent, au plan juridique, à retenir que l'intimé a violé son devoir de prudence, 
lequel était de surcroît accru dès lors que le carrefour qu'il devait traverser était proche 
d'un passage piéton et bordé de nombreuses installations piétonnes, pour reprendre le 
propos du TF. 
2.2.6. Le comportement fautif de l'intimé est en causalité naturelle et adéquate avec la 
survenance de l'accident. S'il avait été plus attentif à ce qu'il se passait aux abords du 
passage piéton, il n'aurait pas démarré, ou continué son démarrage à supposer qu'il 
avait déjà initié ce mouvement, alors que la partie plaignante se trouvait devant sa 
cabine. Il n'y aurait donc, possiblement, pas eu le premier contact avec l'appelante et, 
en toute hypothèse, pas le second, lors duquel celle-ci a chuté et sa jambe est passée 
sous la roue du véhicule. 
2.2.7. Il est vrai qu'il eût fallu, dans le précédent arrêt, reproduire plus fidèlement les 
dépositions des témoins D______ et E______, ce qui aurait permis d'expliciter pour 
quel motif il convenait, en l'état du dossier, de se fonder uniquement sur celle du 
témoin H______ afin de déterminer si la partie plaignante avait traversé avant le 
démarrage du camion ou non. Cette conclusion s'était imposée en raison de ce que, des 
trois témoins, le précité est en vérité le seul qui a observé la partie plaignante au 
moment-même où elle s'est engagée, l'ayant vu venir depuis la place. Les deux autres 
témoins ont été clairs sur le fait qu'ils n'avaient d'abord aperçu aucun piéton "autour 
du camion", et donc, nécessairement, pas la partie plaignante. La conductrice ne l'a 
vue qu'alors qu'elle se trouvait à hauteur de l'angle droit du véhicule, dont elle rasait le 
pare-chocs, ce qui signifie qu'elle était devant la cabine, en mouvement, et se trouvait 
déjà sur la chaussée. Si ledit témoin a – à teneur des procès-verbaux à tout le moins – 
employé le terme de "s'engager" pour décrire ce que la piétonne avait fait ensuite, il 
faut plutôt entendre par là que l'intéressée avait poursuivi son cheminement, non 
qu'elle avait fait son premier pas sur la route. De même, le passager a dit ne l'avoir vue 
qu'alors qu'elle avait atteint le tiers de l'avant droit du poids lourd, ce qui pourrait être 
ramené à un quart selon les marques apposées par lui sur les photographies, mais n'en 
implique pas moins également que la partie plaignante était alors déjà en train de 
traverser. Certes, ce témoin s'est dit certain de ce que le camion était en mouvement 
lorsque la partie plaignante avait traversé, mais dès lors qu'il ne l'a vue qu'alors qu'elle 
était déjà avancée sur la route, cette certitude est purement subjective. Aussi, les 


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observations des deux personnes qui occupaient la voiture du témoin D______ ne sont 
pas pertinentes pour déterminer quelle était la situation au moment où l'appelante a 
quitté la place piétonne pour initier une traversée de la route. 
Cela étant, la perception du témoin H______, pour qui le camion n'avait démarré 
qu'après que la partie plaignante eut atteint les deux tiers de l'avant de la cabine, ne 
peut, vu l'expertise diligentée après l'arrêt de renvoi, être tenue pour certainement 
correcte. L'expert a en effet conclu que le camion devait avoir démarré au plus tôt 2 
secondes avant que la piétonne ne s'engageât sur la chaussée et au plus tard 
simultanément, précisant que dans le premier cas, elle pouvait ne pas avoir saisi que 
la manœuvre avait commencé, tant la vitesse en avait été réduite, ce que les trois 
témoins ont également souligné. Or, si le léger mouvement a pu ne pas être décelé par 
celle qui se trouvait tout près du véhicule, tel a, a fortiori, pu être le cas du témoin qui 
se trouvait à 4 mètres environ, qui plus est dans l'habitacle d'un véhicule. 
On ne peut pas davantage opposer au prévenu sa propre concession selon laquelle la 
partie plaignante était probablement déjà passée devant la cabine au moment où il avait 
démarré, s'agissant d'une simple supposition de sa part. 
Il faut donc s'en tenir aux conclusions de l'expert. Néanmoins, même à retenir, au titre 
de la version la plus favorable à la défense, que l'appelante s'est élancée sur la route 
dans les deux secondes, au plus, qui ont suivi le démarrage, il reste qu'elle a pu ne pas 
le percevoir et, partant, retenir que le camion était toujours à l'arrêt. À tout le moins, 
cette quasi-simultanéité comporte qu'il n'était pas encore totalement imprévisible pour 
le chauffeur qu'un piéton provenant de la place sur sa droite entreprît, imprudemment 
il est vrai, de traverser. Aussi, s'il est exact que le comportement de l'appelante revêt 
le caractère d'une faute concomitante, puisqu'elle s'est engagée pour traverser la 
chaussée hors du passage à elle réservé, qui plus est alors que le danger était évident, 
vu la présence du camion à hauteur du "STOP" qu'elle a longé, et que cette faute a 
concouru à la survenance dudit accident, cela n'enlève rien au fait que l'intimé devait 
encore prêter une attention particulière à la présence de piétons provenant de la place 
sise sur sa droite. Il le devait d'ailleurs d'autant plus qu'il obstruait l'accès au passage 
clouté, dont il recouvrait la moitié, et que son devoir de prudence était accru dans la 
configuration des lieux, comme déjà dit. La faute concomitante de l'appelante ne 
relègue dès lors pas à l'arrière-plan celle de l'intimé, de telle manière que le lien de 
causalité serait rompu, ce d'autant qu'il n'existe pas de compensation des fautes en droit 
pénal (ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb). 
2.2.8. En conclusion, l'intimé sera reconnu coupable de lésions corporelles graves par 
négligence au sens de l'art. 125 al. 2 CP. Le jugement querellé sera réformé en ce sens. 
3. 
3.1.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend 
en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que 
l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de 
la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère 


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répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans 
laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa 
situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). 
La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs 
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, 
le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive 
Tatkomponente). Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la volonté 
délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive Tatkomponente). 
À ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l'auteur lui-même 
(Täterkomponente), à savoir les antécédents (judiciaires et non judiciaires), la 
réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation 
professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de même que 
le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 142 IV 137 
consid. 9.1 ; 141 IV 61 consid. 6.1.1). L'art. 47 CP confère un large pouvoir 
d'appréciation au juge (ATF 144 IV 313 consid. 1.2). 
3.1.2. Conformément à l'art. 34 CP, la peine pécuniaire est de trois jours-amende au 
moins et ne peut excéder 180 jours-amende, le juge fixant leur nombre en fonction de 
la culpabilité de l'auteur (al. 1). Un jour-amende est de CHF 30.- au moins et de 
CHF 3'000.- au plus. Le juge en arrête le montant selon la situation personnelle et 
économique de l'auteur au moment du jugement, notamment en tenant compte de son 
revenu et de sa fortune, de son mode de vie, de ses obligations d'assistance, en 
particulier familiales, et du minimum vital (al. 2). 
3.1.3. Aux termes de l'art. 42 al. 1 CP, le juge suspend en règle générale l'exécution 
d'une peine pécuniaire ou d'une peine privative de liberté de deux ans au plus 
lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes 
ou délits. 
3.2. En l'espèce, la faute commise par l'intimé relève d'une infraction par négligence, 
mais son inattention, coupable, est grave. 
Alors qu'il circulait au volant d'un véhicule lourd et de grande taille, il lui appartenait 
d'être particulièrement attentif aux autres usagers, singulièrement les piétons, 
particulièrement vulnérables. Les conséquences ont été importantes pour la victime 
qui a dû être amputée d'une partie de sa jambe, ce alors qu'elle était déjà âgée, d'où 
sans doute d'autant plus de difficultés pour elle à surmonter son handicap pour réduire 
autant que possible l'atteinte à sa qualité de vie. Il a agi au mépris des règles de la 
circulation routière, en négligeant ses devoirs élémentaires de prudence. Il a agi par 
inadvertance, alors que sa situation de chauffeur professionnel au volant d'un véhicule 
particulièrement imposant et difficile à manier ne faisait qu'augmenter les exigences 
de précaution s'imposant à lui. 


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Il persiste en outre à nier toute culpabilité, rejetant l'entière responsabilité de l'accident 
sur l'appelante. Sa prise de conscience est dès lors relative, même s'il a exprimé des 
regrets, sans aucun doute sincères, pour les blessures que cette dernière a subies. 
Il n'a aucun antécédent judiciaire, ce qui a un effet neutre sur la peine. 
Au vu de la situation personnelle de l'intimé et de son absence d'antécédent, seule une 
peine pécuniaire entre en ligne de compte. Sa quotité avait été arrêtée à 120 jours-
amende au terme du précédent arrêt. Or, la faute de l'intimé semblait alors plus grave 
qu'il n'est en définitive retenu, dès lors que deux violations du devoir de prudence, non 
une, lui étaient attribuées, et il faut tenir compte du temps supplémentaire écoulé, soit, 
outre la durée de la procédure devant le TF (près d'une année), celle de la seconde 
procédure d'appel (derechef près d'une année, en raison de l'expertise). En l'absence de 
temps morts indus, il ne saurait être question d'une violation du principe de célérité. 
Néanmoins, les faits en sont d'autant plus anciens, ce qui a des conséquences sur la 
compréhension de la peine. Pour ces deux motifs, celle-ci sera ramenée à 100 unités. 
Le montant du jour-amende, arrêté à CHF 100.- lors de la précédente décision n'a pas 
été critiqué et reste adéquat eu égard à la situation financière du prévenu, nonobstant 
la baisse de son revenu en raison de son arrêt de travail. Ce montant est partant 
maintenu. 
Le bénéfice du sursis octroyé précédemment par la CPAR est acquis au prévenu, 
conformément au principe de l'interdiction de la reformatio in pejus. 
4. 
Ainsi qu'elle le requiert, il sera derechef donné acte à l'appelante de la réserve de ses 
droits. 
5. 
5.1.1. Lorsque le TF admet un recours et renvoie la cause à l'autorité précédente, en 
l'occurrence à la juridiction d'appel cantonale, pour nouvelle décision, il appartient à 
cette dernière de statuer sur les frais sur la base de l'art. 428 CPP (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_1367/2017 du 13 avril 2018 consid. 2.1). 
Selon l'art. 428 al. 1, première phrase, du code de procédure pénale (CPP), les frais de 
la procédure de recours sont mis à la charge des parties dans la mesure où elles ont 
obtenu gain de cause ou succombé. Pour déterminer si une partie succombe ou obtient 
gain de cause, il faut examiner dans quelle mesure ses conclusions sont admises en 
deuxième instance (arrêt du Tribunal fédéral 6B_369/2018 du 7 février 2019, 
consid. 4.1 non publié aux ATF 145 IV 90). 
Les frais de la procédure d'appel postérieurs à un arrêt de renvoi du Tribunal fédéral 
doivent être laissés à la charge de l'État si l'autorité d'appel doit revoir favorablement 
sa décision à la suite de l'arrêt de renvoi (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1367/2017 du 
13 avril 2018 consid. 2.1). 


- 21/24 - 
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5.1.2. Le verdict de culpabilité est confirmé, après renvoi par le TF, mais celui-ci n'est 
plus fondé que sur un reproche, non deux, et la peine a été réduite. Il convient partant 
de mettre à la charge de l'intimé les trois-quarts de la première partie de la procédure 
d'appel et les deux-tiers de celle après renvoi, comprenant un émolument 
complémentaire d'arrêt réduit à CHF 1'000.-. 
5.2. Vu l'issue de la cause, il faut revoir la répartition des frais de la procédure 
préliminaire et de première instance, pour les mettre en totalité à la charge du 
condamné (art. 426 al. 1 et 428 al. 3 CPP). 
6. 
Si l'art. 454 al. 1 CPP dispose que l'ancien droit de procédure demeure applicable aux 
recours portant sur des décisions prononcées antérieurement au changement de loi, il 
demeure que l'art. 453 al. 2 CPP prévoit une exception à ce principe pour le cas où une 
procédure est renvoyée à l’autorité inférieure pour nouveau jugement par l’autorité de 
recours ou le Tribunal fédéral, auquel cas le nouveau droit est applicable. 
Il s'ensuit que la novelle de l'art. 136 al. 3 nCPP était applicable à l'appelante après le 
renvoi de la cause par le Tribunal fédéral, de sorte que celle-ci eût dû demander le 
bénéfice de l'assistance judiciaire pour la seconde procédure d'appel, ce qu'elle n'a pas 
fait. 
L'état de frais déposé par son avocat, lequel n'appelle pas de commentaires s'agissant 
des opérations facturées, sera donc traité comme des conclusions en indemnisation, au 
sens des art. 433 et 436 CPP. Le prévenu sera ainsi condamné à couvrir l'appelante de 
ses frais de défense nécessaire à concurrence des trois-quarts, étant rappelé que la 
décision sur le sort des frais préjuge de celle sur les indemnités de procédure au sens 
des art. 429, 433 et 436 CPP (ATF 147 IV consid. 4.1 et 137 IV 352 consid. 2.4.2). 
On ne saurait d'office augmenter le taux horaire facturé, bien qu'à l'évidence limité à 
celui alloué au titre de l'assistance judiciaire, l'avocat pensant plaider sous ce régime. 
Le montant des honoraires est partant arrêté, comme requis à rigueur de l'état de frais, 
à CHF 2'572.80 pour neuf heures et 30 minutes d'activité au taux de CHF 200.-/heure 
+ une majoration forfaitaire de 20% + la vacation à l'audience (CHF 100.-) + 
l'équivalent de la TVA au taux de 8.1% en CHF 192.80, dont les trois quarts, soit 
CHF 1'929.60 seront mis à la charge du condamné. 
* * * * * 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Prend acte de l'arrêt du Tribunal fédéral 6B_1015/2023 du 28 juin 2024 annulant l'arrêt 
AARP/216/2023 du 15 juin 2023 et lui renvoyant la cause pour nouvelle décision. 
Reçoit l'appel formé par A______ contre le jugement JTDP/1243/2022 rendu le 10 octobre 
2022 par le Tribunal de police dans la procédure P/7073/2019. 
L'admet. 
Annule ce jugement. 
Et statuant à nouveau : 
Déclare C______ coupable de lésions corporelles graves par négligence (art. 125 al. 2 CP). 
Condamne C______ à une peine pécuniaire de 100 jours-amende. 
Fixe le montant du jour-amende à CHF 100.-. 
Met C______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à trois ans (art. 42 et 
44 CP). 
L'avertit de ce que, s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai d'épreuve, 
le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans préjudice d'une 
nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP). 
Rejette les conclusions en indemnisation de C______ (art. 429 al. 1 CPP). 
Donne acte à A______ de la réserve de ses conclusions civiles. 
Condamne C______ aux frais de : 
- 
la procédure préliminaire et de première instance, qui s'élèvent à CHF 1'094.-, y 
compris un émolument de jugement de CHF 300.- (art. 426 al. 1 CPP) ; 
- 
les trois-quarts de la procédure d'appel avant renvoi par le Tribunal fédéral, par 
CHF 1'745.-, soit CHF 1'308.75 ; 
- 
les deux-tiers de la procédure d'appel postérieure audit renvoi, par CHF 1'445.-, y 
compris un émolument réduit de CHF 1'000.-, soit CHF 963.35. 
Rappelle que la rémunération de Me B______, conseil juridique gratuit de A______, a été 
fixée à CHF 4'359.75 (TVA comprise) pour la procédure préliminaire et de première instance 
puis CHF 1'765.20 (TVA comprise) pour celle d'appel antérieure au renvoi par le Tribunal 
fédéral. 


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P/7073/2019 
Condamne C______ à payer à A______ la somme de CHF 1'929.60 en couverture de ses 
frais de défense pour la procédure d'appel consécutive audit renvoi. 
Notifie le présent arrêt aux parties. 
Le communique, pour information, au Tribunal de police. 
 
La greffière : 
Ana RIESEN 
 
La présidente : 
Gaëlle VAN HOVE 
e.r. Alessandra CAMBI FAVRE-BULLE 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent arrêt peut être porté 
dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le 
Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la voie du recours en matière pénale. 
 
 


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ETAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens en 
matière pénale (E 4 10.03). 
 
 
Total des frais de procédure du Tribunal de police : 
CHF 
1'094.00 
Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision 
 
 
Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) 
CHF 
00.00 
Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) 
CHF 
300.00 
Procès-verbal (let. f) 
CHF 
70.00 
Etat de frais 
CHF 
75.00 
Emolument de décision 
CHF 
1'000.00 
Total des frais de la procédure d'appel : 
CHF 
1'445.00 
Total général (première instance + appel) : 
CHF 
2'539.00