ge_gerichte · ATAS/2/2016 · 2016-01-11 · fr


Siégeant : Valérie MONTANI, Présidente ; Teresa SOARES et Jean-Pierre WAVRE, 
Juges assesseurs 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/4119/2013 
ATAS/2/2016 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 11 janvier 2016 
6ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée au GRAND-LANCY, avec élection 
de domicile c/o Me Jana BURYSEK 
 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Madame A______ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née le ______ 1956, de 
nationalité suisse, célibataire, mère de deux enfants nées en 1982 et 1990, a exercé 
une activité d’agente de voyage et de secrétaire pour divers employeurs, dont 
B______, de juin 1993 à décembre 2000 et, suite à l’intégration de celle-ci dans 
l’Hospice général, comme huissière à 50% depuis le 1er janvier 2001. 
2. L’assurée a été en incapacité de travail totale depuis le 18 août 2010, hormis du 
16 décembre 2010 au 30 janvier 2011 où la capacité était de 80%. 
3. Le 16 avril 2012, le docteur C______, FMH rhumatologie, a attesté d’un probable 
syndrome douloureux diffus chronique (type fibromyalgie), cervicalgies et 
lombalgies (troubles dégénératifs et statiques) et gonarthrose gauche avec 
chondrocalcinose. L’assurée se plaignait d’une symptomatologie de douleurs 
diffuses chroniques et exacerbée depuis plusieurs mois. Ces douleurs évoluaient 
dans un contexte de troubles statiques et dégénératifs du rachis et d’une gonarthrose 
gauche associée radiologiquement à une chondrocalcinose. Les douleurs diffuses 
que présentait l’assurée, aggravées depuis plusieurs mois, étaient donc 
vraisemblablement à intégrer dans le contexte d’un syndrome douloureux diffus 
chronique type fibromyalgie. Cette situation évoluait dans le cadre d’un état 
dépressif actuellement traité et suivi. 
4. Le 15 mai 2012, l’assurée a déposé une demande de prestations d’invalidité. 
5. Le 15 juin 2012, le docteur D______, FMH psychiatrie, a rempli un rapport 
médical AI dans lequel il a attesté des diagnostics, avec effet sur la capacité de 
travail, de trouble de la personnalité émotionnellement labile de type borderline 
(F60.31) avec traits de personnalité dépendante ; anxiété généralisée (F41.1) ; 
épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques (F32.2) ; côlon irritable 
psychogène (F45.32) ; syndrome douloureux diffus chronique de type fibromyalgie 
(F45.4) ; cervicalgies et lombalgies (troubles dégénératifs et statiques) et 
gonarthrose gauche avec chondrocalcinose. Elle présentait un syndrome 
anxiodépressif marqué avec troubles cognitifs et douleurs physiques. 
6. Le 17 juillet 2012, le Dr C______ a rempli un rapport médical AI attestant d’un 
suivi depuis juin 2003 et d’une incapacité de travail totale depuis 18 mois. Il a posé 
les diagnostics de lombalgies et cervicalgies chroniques dans un contexte de 
troubles dégénératifs et statiques (scoliose lombaire) ; gonarthrose gauche 
tricompartimentale sévère (et status après ancienne rupture du ligament croisé 
antérieur) ; chondrocalcinose ; maladie de Kienböck du poignet droit (ancienne 
ostéonécrose du semi-lunaire droit) ; état dépressif sévère et syndrome de douleurs 
diffuses chroniques. Les problèmes rhumatologiques (rachis, genou gauche et 
poignet droit), associés à un état dépressif grave et chronicisé, avaient conduit 
depuis 18 mois à une incapacité de travail dans une activité « légère ». 
7. Le 17 août 2012, le docteur E______, FMH interniste, a rempli un rapport médical 
AI dans lequel il a diagnostiqué un trouble de la personnalité type borderline 


 
 
 
 
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(F60.31) ; anxiété généralisée (F41.1) ; syndrome douloureux diffus et état 
dépressif depuis 2007. Il suivait l’assurée depuis le 4 octobre 2007. L’état d’anxiété 
et la dépression s’étaient aggravés en 2009. Le pronostic était mauvais. 
L’incapacité de travail était totale. 
8. Par communication du 31 octobre 2012, l’office de l’assurance-invalidité (ci-après : 
l’OAI) a renoncé à des mesures de réadaptation professionnelle. 
9. Le 4 mars 2013, le Dr C______ a attesté d’une péjoration des lombalgies et un 
bilan IRM lombaire du 27 février 2013 montrant des troubles dégénératifs marqués 
avec signes de discarthrose inflammatoire. La situation handicapait fortement 
l’assurée. 
10. Le 24 avril 2013, à la demande de l’OAI, les doctoresses F______ et G______, de 
la clinique Corela, ont rendu un rapport d’expertise de 159 pages fondé notamment 
sur une consultation de l’appareil locomoteur et de psychiatrie du 4 avril 2013. 
L’assurée se plaignait d’un ralentissement dans la vie quotidienne, de troubles du 
sommeil, de fatigue, de douleurs du poignet, des lombaires, du genou gauche, du 
rachis cervical, des deux membres supérieurs, de douleurs dans tout le corps 
continues et internes, de céphalées, de troubles de la concentration, d’oublis, de 
perte de motivation, d’anxiété, de fragilité, de tension nerveuse, de marque de 
soutien et d’évitement passif. 
Les experts ont posé les diagnostics somatiques, sans incidence sur la capacité de 
travail, de : 
- 
Discopathie cervicales C4-C5/C5-L6 et étagées en L2-L3, L3-L4, L4-L5 et L5-
S1. 
- 
Maladie de Kienböck du poignet droit en phase stabilisée. 
- 
Gonarthrose fémoro-tibiale interne gauche avec chondrocalcinose, en phase de 
maintenance. 
- 
Fibromyalgie et psychiatrie sans répercussion sur la capacité de travail. 
- 
Trouble de l’adaptation avec réaction dépressive prolongée. 
S’agissant de la fibromyalgie, elle ne remplissait pas les critères de gravité de la 
jurisprudence : il n’existait pas de comorbidité psychiatrique, ni d’affections 
corporelles chroniques, ni de perte d’intégration sociale ; la situation pouvait 
évoluer grâce à un traitement bien conduit et à sa bonne volonté ; les efforts de 
l’assurée n’étaient pas démontrés et il existait une part de surcharge psychologique, 
faite d’amplification et de plaintes. 
Au niveau rachidien, il existait des discopathies dégénératives cervicales en C4-C5 
et C5-C6, mais également des discopathies lombaires, lesquelles étaient étagées en 
L2-L3, L3-L4, L4-L5 et L5-S1. Ces discopathies étaient à l’origine de douleurs 
mécaniques déclarées quasi-permanentes. Toutefois, il était difficile de faire la part 
des choses entre les douleurs émanant des discopathies dégénératives et celles 


 
 
 
 
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émanant de la fibromyalgie où on retrouvait à l’examen clinique sur les 12 points 
douloureux retrouvés, des points au niveau du rachis cervical et rachis lombaire. 
Lors de l’expertise de l’appareil locomoteur, la présence d’une certaine lenteur aux 
réponses et d’un certain ralentissement psychomoteur avait été constatée, pouvant 
rentrer dans le cadre de ce diagnostic. 
En ce qui concernait l’atteinte du genou gauche, il existait des douleurs plutôt 
mécaniques avec des épisodes de gonflement liés d’une part à des lésions 
arthrosiques fémoro-tibiales internes, mais également liés à la présence d’une 
chondrocalcinose 
associée, 
pouvant 
parfaitement 
expliquer 
les 
épisodes 
d’épanchement itératifs. 
Concernant les douleurs du poignet, elles étaient à rattacher à une maladie de 
Kienböck ancienne, laquelle n’avait toutefois entraîné aucune déformation des 
contours osseux et n’ayant donc pas de conséquences pathologiques nettes ou de 
nécessités chirurgicales. 
Sur le plan psychiatrique, dès 2003, il était apparu une souffrance morale, dans le 
cadre de difficultés liées au poste de travail. Cependant, eu égard à sa capacité de 
résilience, l’assurée avait pu s’adapter à sa situation. Par la suite, en 2010, la 
découverte de l’existence de l’enfant que son compagnon avait eu avec une autre 
femme avait été à l’origine d’une décompensation de cet équilibre. Ses plaintes 
actuelles restaient centrées sur le choc de cette nouvelle, la blessure narcissique et 
les troubles du registre de la dépression qui en avaient découlé. Or, une même 
blessure narcissique pouvait être évoquée au niveau professionnel quand l’assurée 
avait subi les restructurations, sans avoir de prises sur elles. Il y avait au niveau 
personnel un rejet de la situation antérieure professionnelle, expliquant 
probablement sa difficulté à assumer le tout. Un diagnostic de trouble de 
l’adaptation avec réaction dépressive prolongée (ICD-10, F43.21) pouvait être 
anamnestiquement retenu, le facteur de stress psychosocial identifiable 
correspondait à la découverte de l’existence de cet enfant dans sa vie. 
La capacité de travail était totale dans l’ancienne activité, hormis d’août à octobre 
2010, en raison du trouble psychiatrique. 
11. Le 26 septembre 2013, la doctoresse H______, du SMR, a estimé que le lien de 
causalité entre les atteintes à la santé et l’incapacité de travail médicalement attestée 
par les médecins-traitants depuis août 2010 ne pouvait être retenu. Il existait les 
limitations fonctionnelles suivantes : éviter la station debout et assise prolongée, la 
position en porte-à-faux cervicale et lombaire, le port de charges moyennes jusqu’à 
25kg et occasionnellement 5 à 12 kg, si port de charge répété, pas plus de 5kg en 
permanence. Pas de flexion-extension du rachis cervical, pas d’écriture prolongées, 
frappe prolongée intensive au clavier, pas de marche prolongée ni de position 
accroupie, à genoux ni de monter sur échafaudage, sur des échelles ou escaliers et 
la capacité de travail était totale hormis du 1er août au 31 octobre 2010. 


 
 
 
 
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12. Par projet de décision du 3 octobre 2013, l’OAI a rejeté la demande de prestations, 
vu l’absence d’atteinte à la santé physique et psychique. 
13. Le 7 novembre 2013, l’assurée a observé qu’elle n’avait été examinée que deux fois 
une heure par les experts et ses médecins-traitants posaient des diagnostics 
différents. Elle a transmis les documents suivants : 
- 
Un avis du 4 novembre 2013 de Madame I______, psychologue – spécialiste 
FSP, selon lequel elle suivait l’assurée depuis le 25 avril 2013, laquelle 
présentait une personnalité de type borderline, aggravée par un état anxieux et 
dépressif chronique et s’étonnait d’un refus de prise en charge AI. 
- 
Un avis du 30 octobre 2013 du Dr C______ selon lequel les troubles 
dégénératifs significatifs au niveau du genou et du rachis lombaire montrés par 
des examens radiologiques rendaient toute à fait plausible une symptomatologie 
douloureuse importante ; la fibromyalgie amplifiait les douleurs d’origine 
mécanique ; 
les 
troubles 
psychiatriques 
nécessitaient 
un 
traitement 
médicamenteux et un suivi psychiatrique qui était en contradiction avec la 
réfutation / banalisation de la situation par l’expert psychiatre. La capacité de 
travail était diminuée par les douleurs, même dans une activité légère, adaptée ; 
les troubles psychiatriques diminuaient les ressources pour faire face à cette 
situation de douleurs chroniques. Les experts n’avaient pas intégré le cumul des 
problèmes médicaux. 
- 
Un avis du 4 novembre 2013 de la doctoresse J______, FMH médecine interne, 
selon lequel elle suivait l’assurée régulièrement depuis un an et notait une 
péjoration des troubles somatiques sous forme de douleurs articulaires et 
musculaires ainsi que l’aggravation de l’état anxieux et dépressif entraînant une 
incapacité totale de travailler. 
14. Le 15 novembre 2013, le docteur K______, du SMR, a estimé que les avis des 
Drs C______ et J______ n’apportaient pas d’éléments médicaux nouveaux. 
15. Par décision du 2 décembre 2013, l’OAI a rejeté la demande de prestations. 
16. Le 20 décembre 2013, l’assurée a recouru à l’encontre de la décision du 2 décembre 
2013 auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice en 
concluant à son annulation, à l’audition de ses médecins et à l’octroi d’une rente 
d’invalidité entière, subsidiairement à l’ordonnance d’une expertise médicale 
indépendante au motif que les experts n’avaient pas intégré tous ses problèmes 
médicaux et banalisé ses troubles psychiatriques. 
17. Le 23 janvier 2014, l’OAI a conclu au rejet du recours au motif que l’expertise était 
probante et que la recourante se bornait à suggérer l’existence d’une atteinte 
psychique plus importante que celle retenue, sans l’étayer par un élément au 
dossier. 
18. Le 14 février 2014, la recourante a transmis les pièces médicales suivantes : 


 
 
 
 
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- 
Une IRM de la colonne cervicale du 13 décembre 2013 concluant à une 
« sténose sévère du canal centra l de C3 et C6, la plus sévère au niveau C4-C5 
mesurée à 0,9 cm en antéropostérieur, en relation avec une protrusion discale 
circonférentielle. La moelle épinière est homogène sans anomalie de signal ou 
de prise de contraste suspecte. par ailleurs, on mentionnera une sténose 
neuroforaminale modérée au niveau C3-C4 et C4-C5 des deux côtés en relation 
avec un complexe disco-ostéophytaire bilatéral entrant en conflit avec la racine 
sortant C4 et C5 des deux côtés ». 
- 
Un avis de la Dresse J______ du 14 février 2014 attestant avoir observé ces 
derniers mois une exacerbation des douleurs lombaires, cervicales et du genou 
gauche et une péjoration de l’état dépressif. Un avis orthopédique en vue d’une 
prothèse du genou était prévu. 
- 
Un avis du docteur L______, spécialiste FMH psychiatrie et psychothérapie, du 
13 
février 
2014 
attestant 
d’un 
suivi 
régulier 
depuis 
le 
13 janvier 2014 et de diagnostics d’anxiété généralisée et de trouble dépressif 
récurrent entraînant une incapacité de travail totale. 
- 
Des radiographies du genou gauche du 8 janvier 2014, concluant à une 
gonarthrose débutante fémoro-patellaire et gonarthrose marquée fémoro-tibiale 
interne et une chondrocalcinose. 
19. Le 3 mars 2014, la chambre de céans a entendu les parties lors d’une audience de 
comparution personnelle. 
La recourante a déclaré : 
« J’ai des douleurs permanentes aux jambes, au dos, aux épaules, aux cervicales, 
aux mains et aux hanches, également durant la nuit. Je dors très mal, je me réveille 
souvent la nuit, je dois me lever et changer de position. Je mets beaucoup de temps 
à faire les choses. Le matin, en plus des douleurs, je suis ankylosée et bloquée. Je 
débute donc par un bain chaud pour atténuer les douleurs. J’arrive à faire mes 
courses et à sortir un peu, mais je n’arrive presque plus à conduire ma voiture à 
cause de mes problèmes aux genoux. Ma fille vit avec moi et c’est elle qui s’occupe 
des tâches ménagères. J’ai travaillé à 50% avant d’être en incapacité de travail. 
J’avais fait ce choix pour m’occuper de mes filles. En plus de ce travail, j’assumais 
une activité de maman gardienne. J’étais agréée et rémunérée pour ce travail. Je ne 
me rappelle plus du nom de l’organisme qui s’occupait de cela, je crois que c’était 
Pro Juventute. Je suis suivie par la Dresse J______, qui est mon médecin 
généraliste, par le Dr C______, rhumatologue, et par Mme I______, qui est 
psychologue et fait de la semi-hypnose pour essayer de traiter les douleurs. Je suis 
également suivie depuis le mois de janvier 2014 par le Dr L______, psychiatre, que 
je vois tous les quinze jours. J’alterne les consultations avec la Mme I______ et le 
Dr L______. J’ai un traitement médicamenteux important. Je précise que je souffre 
également de troubles intestinaux, par cycles. Je prends du Cymbalta, Lyrica, 
Trittico pour dormir, Stilnox et Seresta. Je suis restée à la clinique Corela de 9h00 à 


 
 
 
 
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18h00. L’expertise ne s’est pas très bien passée. J’ai d’abord été entendue par la 
Dresse F______, qui m’a posé beaucoup de questions, mais je n’avais pas vraiment 
le temps de répondre. J’ai été bousculée. J’ai ensuite été vue par la Dresse 
G______, qui n’était pas aimable et qui m’a brusquée notamment lorsque j’ai dit 
que j’avais de la difficulté à me coucher sur un lit plat. Elle m’a appuyé fortement 
sur certains points et lorsque j’avais mal, elle me disait d’arrêter de crier. J’ai vu 
dans le rapport qu’elle a noté que je gémissais. Son intervention ne m’a pas semblé 
sérieuse, notamment lorsqu’elle m’a dit qu’il n’y avait pas de fibromyalgie car je 
n’avais que neuf points douloureux, pour m’annoncer quelques instants après que 
finalement oui. Le rapport mentionne finalement que tous les points de 
fibromyalgie sont présents. Le rapport mentionne également que je n’ai pas de 
difficulté à me relever de la position accroupie, alors que cela fait des années que je 
ne peux pas me mettre en position accroupie. L’entretien avec la Dresse F______ et 
celle avec la Dresse G______ ont duré chacun une heure. 
Je me sens actuellement encore totalement incapable de travailler. Je passe mes 
journées à gérer mes douleurs. En particulier, lorsqu’on me dit que je peux scinder 
mon travail, je relève que si je tape sur un ordinateur cinq minutes, j’ai très mal au 
poignet et que même si je cesse cette activité, la douleur se maintient, de sorte que 
je n’arrive pas à reprendre le travail de frappe avec une douleur déclenchée. Une 
prothèse de genou est envisagée et je dois voir la Dresse M______ mercredi 
prochain. J’ai également rendez-vous avec le Dr N______, qui est radiologue et 
spécialiste de la douleur, pour pratiquer d’éventuelles injections aux hanches. 
J’avais vu la Dresse M______ il y a quatre ans et j’ai vu récemment le 
Dr N______. Nous demandons une expertise judiciaire psychiatrique et 
rhumatologique. Je relève que dans l’expertise psychiatrique, un même paragraphe, 
qui revient quatorze fois, est erroné, car mon compagnon, atteint dans sa santé, 
n’est pas revenu vivre chez moi. Nous nous sommes séparés en 2009 et n’avons 
plus jamais vécu ensemble depuis. Il est donc totalement erroné de dire que j’aurais 
eu peur qu’il me quitte à nouveau et que je me retrouve dans une situation 
financière difficile de ce fait. Par ailleurs, j’ai toujours dit que je fumais un paquet 
et demi de cigarettes par jour. Il est donc erroné de dire que j’aurais caché ce fait à 
l’une des deux expertes. Enfin, un diagnostic d’obésité a été mentionné à plusieurs 
reprises, en insinuant qu’il suffirait de perdre du poids pour régler mes problèmes. 
Je relève également qu’une suspicion d’alcoolisme a été évoquée, alors que je ne 
bois qu’un à deux verres de vin le soir ». 
La représentante de l’OAI a déclaré : 
« A ma connaissance, la Dresse G______ exerce comme rhumatologue 
indépendante. Nous considérons que l’expertise de la clinique Corela a valeur 
probante. Je relève que les pièces médicales versées au dossier sont postérieures à 
la décision ». 
20. A la demande de la chambre de céans, la clinique Corela a indiqué, le 4 mars 2014, 
que les Dresses F______ et G______ disposaient d’un droit de pratique dans le 


 
 
 
 
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canton de Genève, selon attestation du directeur général de la santé jointe en 
annexe, et transmis leur curriculum vitae. 
21. Le 1er avril 2014, la chambre de céans a requis des renseignements 
complémentaires auprès de la Dresse F______. 
22. Le 8 avril 2014, la Dresse F______ et Monsieur O______, administrateur de la 
clinique Corela, ont répondu qu’il convenait d’écrire au centre d’expertise et non 
pas au cabinet privé de la Dresse F______. 
23. Le 29 avril 2014, la chambre de céans a réitéré sa demande de renseignements 
adressée à la Dresse F______, auprès de la clinique Corela. 
24. Le 15 mai 2014, l’assurée a transmis, d’une part, un courrier de la Dresse M______ 
à la Dresse J______ mentionnant qu’elle présentait une exacerbation de la 
gonarthrose gauche et qu’il convenait de mettre en place une prothèse totale du 
genou gauche, d’autre part, un compte-rendu opératoire de la Dresse M______ 
indiquant une arthroplastie prothétique totale pratiquée le 4 avril 2014. 
25. Le 22 mai 2014, la chambre de céans a envoyé un rappel à la Dresse F______. 
26. Le 28 mai 2014, la Dresse F______ a écrit que le courrier de la chambre de céans 
du 22 mai 2014 avait retenu sa meilleure attention. 
27. Le 3 juin 2014, l’assurée a transmis un rapport d’IRM lombaire et du bassin du 
4 mars 2014 concluant à : « IRM lombaire : lombarthrose inter somatique étagée 
associant dessiccation discale et débords discaux de l’étage L2-L3 à l’étage L5-S1. 
En L2-L3, MODIC de grade 1 sévère du côté droit avec inflammation sous 
chondrale et inflammation discale droite avec rétrécissement foraminal relatif. A 
l’étage L4-L5 t L5-S1, débord discal circonférentiel. En L5-S1, rétrécissement 
foraminal gauche. IRM du bassin : L’étude du bassin retrouve l’intégrité des sacro-
iliaques. Involution graisseuse des muscles moyens fessiers avec périarthrite de 
hanche et tendino-bursite des petits fessiers, prédominant du côté droit avec 
déchirure 
partielle 
tendineuse. 
Souffrance 
inflammatoire 
plus 
modérée 
trochantérienne postérieure au niveau de l’insertion proximale du moyen fessier 
prédominant du côté gauche ». 
28. Le 6 juin 2014, la Dresse F______ a donné des renseignements complémentaires. 
Elle a indiqué qu’elle avait elle-même requis un dosage du taux de CDT de 
l’assurée car les consommations inappropriées d’alcool et les prises de drogues 
étaient statistiquement surreprésentées en expertise médicale AI et l’abus ou la 
dépendance à l’éthanol étaient sous-estimés par les patients lors de l’examen 
clinique ; elle avait discuté discrètement avec l’assurée de sa consommation 
d’alcool, sans interrogatoire en règle, lequel amenait trop peu de réponses fiables, 
ce qui était mentionné dans l’expertise p. 123. Il était normal, dans une expertise 
pluridisciplinaire, que le chapitre « habitudes » ne parle pas des consommations 
d’alcool car le psychiatre se chargeait d’investiguer celles-ci. Le diagnostic était 
chez l’assurée non significativement contributif pour répondre aux questions 


 
 
 
 
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principales du mandat. La limite de 2,5% du dosage CDT indiquée par Unilab 
correspondait à une consommation de 1,5 l de bière ou 1 litre de vin par jour ; 
compte tenu de BMI de l’assurée, le taux de 1,97% n’était probablement pas une 
situation tout à fait normale. Elle avait choisi de ne pas s’étendre sur ce point. Elle 
avait elle-même rédigé le rapport d’expertise sous réserve des critères diagnostiques 
de l’ICD-10, déjà formulé d’entente avec ses collègues psychiatres et le 
docteur V______, responsable des synthèses d’expertises pluridisciplinaires en 
LAI ; 
29. Par ordonnance du 14 août 2014, la chambre de céans a confié une expertise 
bidisciplinaire aux docteur P______, FMH psychiatrie et psychothérapie, et 
Professeur Q______, FMH rhumatologie. 
30. Le 28 octobre 2014, le Prof. Q______ a rendu son rapport d'expertise. 
L'assurée se plaignait de troubles du sommeil, douleurs au bras, épaule et main 
droite, douleurs dans la région cervicale irradiant vers les omoplates, dans la région 
dorsale et lombaire avec irradiations dans la jambe gauche. 
Il a posé les diagnostics, avec répercussion sur la capacité de travail, de 
cervicarthrose depuis de nombreuses années, lombarthrose (aggravée depuis 2010), 
ancien maladie de Kienböck (poignet gauche), état douloureux chronique 
(fibromyalgie avec état de fatigue chronique depuis 2002 environ), et de péri-
arthropathie de l'épaule droite (objectivée en 2014). 
L'assurée avait présenté une aggravation de l'atteinte au genou et à la colonne 
lombaire et cervicale en 2010 ; la prothèse du genou avait été une réussite ; il 
existait une limitation de la rotation de l'épaule droite, des mouvements de rotation 
de la colonne cervicale, des inflexions latérales et des mouvements d'hyper-
extension de la colonne lombaire. 
L'assurée présentait depuis 2010 une capacité de travail de 75% dans les anciennes 
activités de secrétaire et huissière ; l'incapacité de travail de 25% était liée à l'état 
douloureux en rapport avec une tendinopathie de l'épaule droite et l'arthrose 
lombaire, cervicale et du genou : elle devait pouvoir changer de position une à deux 
fois par heure ; depuis le 1er juin 2014, soit à la suite de l'intervention de la 
Dresse M______ en avril 2014, la capacité de travail était de 85% dans une activité 
adaptée (alternance de positions, pas de port de charges de plus de 5 kg). Le 
pronostic était favorable, en l'absence de complications neurologiques. L'abus 
d'alcool ne pouvait pas être retenu chez l'assurée qui consommait tout au plus un ou 
deux verres de vin par jour. 
31. Le 16 février 2015, le Dr P______ a rendu son rapport d'expertise. 
L'assurée se plaignait de douleurs, de fatigue, d'altération chronique de l'humeur, de 
troubles du sommeil et de l'appétit, de troubles attentionnels et mnésiques, de crises 
d'angoisses s'accentuant depuis la mort de son compagnon en 2014. 


 
 
 
 
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L'expert a posé les diagnostics de syndrome douloureux somatoforme persistant 
(F45.4), de trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger à moyen (F33.01), et de 
traits de personnalité dépendante. 
Le trouble dépressif était chronique et persistant depuis 2010 ; le traitement était 
adéquat. La dépression était en partie liée au syndrome somatoforme douloureux 
qui la pérennisait et l'aggravait, mais dont elle n'était pas totalement dépendante ; le 
trouble dépressif récurrent constituait une comorbidité psychiatrique et entraînait 
une diminution de la capacité de travail. L'assurée ne subissait pas une perte 
d'intégration sociale ; elle avait été sa vie entière dans une situation de conflit 
psychique, conflit qui n'avait jamais été résolu ; le large éventail des traitements 
n'avait pas permis de soulager le trouble douloureux persistant. La capacité de 
l'expertisée à mobiliser sa volonté était partiellement réduite par l'état dépressif. On 
pouvait néanmoins exiger d'elle qu'elle la mette en œuvre pour surmonter ses 
douleurs et réintégrer le monde du travail dans une activité à temps partiel. Les 
ressources psychiques de l'expertisée étaient diminuées, mais pas totalement abolies 
par l'état dépressif chronique. Elles devraient lui permettre de surmonter ses 
douleurs et d'exercer une activité lucrative à temps partiel. L'expertisée était 
capable d'exercer son activité habituelle (secrétaire-réceptionniste, huissière ou 
d'hôtesse d'accueil). Elle ne devrait toutefois pas être exposée à des situations 
stressantes, comme cela pouvait être le cas dans son ancien emploi. Une activité à 
60% était exigible depuis 2010. 
32. Le 17 février 2015, le Prof. Q______ a indiqué qu'après discussion prolongée avec 
le Dr P______, ils avaient décidé que l'assurée était capable de travailler à 60% 
depuis 2010 ; les limitations fonctionnelles rhumatologiques et psychiatriques qui 
entraient en ligne de compte étaient une légère limitation de la mobilité lombaire 
(lombarthrose) ; une diminution de la mobilité de l'épaule droite (péri-arthropathie), 
qui était douloureuse à pratiquement tous les mouvements ; la douleur en soi, 
devenue quasi permanente, qui réduisait la capacité de concentration et l'aptitude à 
maintenir une attention soutenue, aggravant sur ce point les dysfonctionnements 
cognitifs propres à la dépression ; la fatigue physique et psychique, la baisse de 
l'élan vital, l'abattement de l'humeur et la réduction de la capacité à mobiliser sa 
volonté. 
33. Le 10 mars 2015, le docteur R______, du SMR, a estimé que l'on ne pouvait pas 
suivre la limitation de la capacité de travail retenue par l'expert psychiatre, aucune 
pathologie psychiatrique n'étant incapacitante et seule une baisse de rendement de 
15% pouvait être admise. 
34. Le 7 avril 2015, l'OAI s'est ralliée à l'avis du SMR et a conclu au rejet du recours. 
35. Le 9 avril 2015, l'assurée a observé que le Dr P______ attestait d'une comorbidité 
psychiatrique et les critères pour évaluer si un trouble somatoforme douloureux 
était invalidant étaient tous rempli ; elle ne disposait pas de ressources psychiques 
lui permettant d'exercer une activité lucrative depuis 2010. Elle a fourni : 


 
 
 
 
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- 
un rapport du Dr L______ du 13 mars 2015 selon lequel le rapport du 
Dr P______ était précis et exact, mais que l'assurée, en décembre 2014, était 
proche d'une hospitalisation en milieu psychiatrique, qui avait été évitée grâce 
au soutien de la fille de l'assurée ; une symptomatologie sévère était présente 
dès janvier 2015 ; la capacité de travail était nulle, même dans une activité 
adaptée ; 
- 
un rapport de la Dresse J______ du 13 mars 2015, selon lequel les conclusions 
de l'expertise bidisciplinaire n'étaient pas compatibles avec un travail à 60% ; 
- 
un rapport d'IRM lombaire et du bassin du 5 mars 2014 ; 
- 
un rapport d'IRM de l'épaule droite du 21 août 2014 ; 
- 
un rapport du Dr C______ du 11 mars 2015, selon lequel l'IRM du 4 mars 2014 
montrait des troubles dégénératifs importants et l'on ne pouvait extrapoler, 
comme le faisait l'expert, que les lésions dégénératives sévères objectivées ne 
pouvaient pas être à l'origine de douleurs handicapantes ; l'IRM du 21 août 2014 
montrait une tendinopathie sévère et l'expert n'avait pas décrit les signes 
d'important conflit sous acromial centré sur le tendon du sus-épineux ; 
l'expertise minimisait l'impact des douleurs handicapantes et persistantes. 
36. A la demande de la chambre de céans, le Prof. Q______ a indiqué le 12 mai 2015 
que l’IRM montrait souvent des images sans rapport avec les données cliniques, 
que le rapport du docteur S______, FMH en neurologie du 15 septembre 2014 
concluait à l’absence de déficit au status neurologique, qu’il n’avait lui-même pas 
mis en évidence d’atteinte neurologique notable, que la mobilité des segments 
vertébraux n’était que légèrement réduite, que les signes d’inflammation sévère 
notée sur l’IRM lombaire pouvaient correspondre à des poussées évolutives de 
l’arthrose mais n’étaient pas liés à une spondylolisthésis ou à une maladie 
infectieuse de la colonne, que l’arthrose lombaire mise en évidence était banale au-
delà de quarante ans et entraînait une diminution de la mobilité de la colonne, que 
la douleur de l’arthrose n’était pas permanente mais survenait aux changements de 
position ou lors du port de charges un peu lourdes, que l’épaule droite selon l’IRM 
du 22 août 2014 montrait des signes de périarthropathie mais avec une mobilité 
quasi normale, que les douleurs permanentes invoquées n’entraient pas dans le 
cadre d’une arthrose habituelle de sorte que le diagnostic de fibromyalgie avait été 
posé. 
37. Le 5 juin 2015, le Dr R______ a observé que le Prof. Q______ indiquait qu’il n’y 
avait pas de corrélation entre les plaintes et les images de bilans, qu’il insistait sur 
le caractère banal de l’arthrose du rachis lombaire, qu’il concluait que le status 
n’était pas du tout en rapport avec des éventuelles atteintes ostéo-articulaires et que 
la pérennité des douleurs confirmait le diagnostic de fibromyalgie, qu’enfin, ces 
explications confirmaient les conclusions précédentes du SMR. 
38. Le 8 juin 2015, l’OAI s’est rallié à l’avis du SMR du 5 juin 2015 et a confirmé ses 
conclusions. 


 
 
 
 
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39. A la demande de la chambre de céans, les parties se sont prononcées sur les 
conséquences de la nouvelle jurisprudence du Tribunal fédéral du 3 juin 2015 
(ATF 141 V 281). 
40. Le 21 juillet 2015, l’OAI a observé que les principes dégagés dans l’arrêt précité ne 
s’appliquaient pas au cas d’espèce. 
41. Le 19 août 2015, l’assurée a observé que l’arrêt précité s’appliquait aux cas encore 
pendants, dont le sien. 
42. Le 22 juillet 2015, l’assurée a observé que le complément du Prof. Q______ ne 
faisait que confirmer ses précédentes constatations mais ne répondait pas à la 
question du Dr C______, à savoir si les lésions dégénératives sévères objectivées 
pouvaient être à l’origine de douleurs handicapantes. Il convenait de compléter 
l’expertise afin d’appliquer les critères issus de l’arrêt du Tribunal fédéral du 3 juin 
2015, en particulier, l’assurée a relevé : « diagnostic (avec répercussion de la 
capacité de travail), répercussion de la fibromyalgie sur la capacité de travail et sur 
celle à accomplir les tâches ménagère, sur le déroulement et l’issue des traitements 
thérapeutiques et des mesures de réadaptation professionnelle, des ressources 
personnelles eu égard à sa personnalité et au contexte social ainsi que les 
limitations fonctionnelles dans tous les domaines (travail et loisirs). Les experts 
devront également se prononcer sur la question de savoir si la souffrance se traduit 
par un recours aux offres thérapeutiques existantes ». Par ailleurs, elle considérait 
avoir un statut mixte et non pas d’active dès lors qu’elle avait travaillé à 50%, de 
sorte qu’elle requérait aussi un complément d’expertise sur ses empêchements à 
accomplir les tâches ménagères. 
43. Le 19 août 2015, l’assurée a observé que la nouvelle jurisprudence était applicable 
au cas d’espèce, contrairement à l’avis de l’OAI du 21 juillet 2015. 
44. Le 19 octobre 2015, la chambre de céans a derechef requis de l’OAI qu’il se 
prononce sur l’expertise au regard de l’ATF 141 V 281, cette jurisprudence ayant 
été appliquée par le Tribunal fédéral à un cas pendant. 
45. Le 2 novembre 2015, le Dr R______, du SMR, a observé qu’au regard de cette 
nouvelle jurisprudence, on ne pouvait retenir une incapacité de travail de 40%, le 
syndrome douloureux somatoforme n’étant certainement pas d’une sévérité 
suffisante, le Dr P______ a indiqué qu’il n’existait pas de comorbidité associée, que 
l’assurée possédait les ressources personnelles lui permettant de surmonter ses 
douleurs et réintégrer le monde du travail, qu’elle était entourée par un 
environnement aidant et qu’on ne pourrait retenir un poids des souffrances suffisant 
et une cohérence dans tous les domaines comparables de la vie car l’assurée sortait 
régulièrement de chez elle, promenait ses chiens, faisait ses courses en conduisant 
sa voiture ; ainsi, la capacité de travail était pleine, avec une baisse de rendement de 
15%. 
46. Le 30 novembre 2015, l’OAI s’est rallié à l’avis du SMR du 2 novembre 2015 en 
observant que l’assurée ne subissait pas une perte d’intégration sociale, qu’elle était 


 
 
 
 
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soutenue par un ami et sa famille et qu’elle possédait des ressources personnelles 
pour surmonter ses douleurs et retravailler. L’examen du cas à la lumière de la 
nouvelle jurisprudence du Tribunal fédéral ne permettait pas à l’OAI de modifier 
son appréciation du cas. 
47. Sur quoi, la cause a été gardée à juger. 
 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur depuis le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 
56 ss LPGA et 62 ss LPA). 
3. Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente d’invalidité. 
4. Aux termes de l’art. 8 al. 1er LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain totale 
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l’art. 7 LPGA, 
est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 
possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou 
mentale et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation 
exigibles (al 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en 
compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a 
incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2 en 
vigueur dès le 1er janvier 2008). Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que 
l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait 
obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les 
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré 
(art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 
 
5. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 


 
 
 
 
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objectivement que possible (ATF 102 V 165; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I.786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 
 
Dans l'éventualité où des troubles psychiques ayant valeur de maladie sont admis, il 
y a alors lieu d'évaluer le caractère exigible de la reprise d'une activité lucrative par 
l'assuré, au besoin moyennant un traitement thérapeutique. A cet effet, il faut 
examiner quelle est l'activité que l'on peut raisonnablement exiger de lui. Pour 
admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé 
mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative 
insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à 
profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement 
exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 127 V 294 
consid. 4c, ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références). Ces 
principes sont valables, selon la jurisprudence, pour les psychopathies, les 
altérations 
du 
développement 
psychique 
(psychische 
Fehlentwicklungen), 
l'alcoolisme, 
la 
pharmacomanie, 
la 
toxicomanie 
et 
pour 
les 
névroses 
(RCC 1992 p. 182 consid. 2a et les références; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I.237/04 du 30 novembre 2004 consid. 4.2) 
6. La reconnaissance de l'existence de troubles somatoformes douloureux persistants 
suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et 
s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de classification reconnu 
(ATF 130 V 396 consid. 5.3). 
 
Le diagnostic d'un trouble douloureux somatoforme doit être justifié médicalement 
de telle manière que les personnes chargés d’appliquer le droit puissent vérifier que 
les critères de classification ont été effectivement respectés. En particulier, 
l’exigence d’une douleur persistante, intense et s’accompagnant d’un sentiment de 
détresse doit être remplie. Un tel diagnostic suppose l’existence de limitations 
fonctionnelles dans tous les domaines de la vie (tant professionnelle que privée). 
Les médecins doivent en outre prendre en considération les critères d’exclusion de 
ce diagnostic retenus par la jurisprudence (ATF 141 V 281 consid. 2.1.1. et 2.2). 
Ainsi, si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération 
des symptômes ou d'une constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à 
l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations d'assurance. Au 
nombre des situations envisagées figurent la discordance entre les douleurs décrites 
et 
le 
comportement 
observé, 
l'allégation 
d'intenses 
douleurs 
dont 
les 
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 
l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, 
ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 
intact (ATF 131 V 49 consid. 1.2). 
 
Une expertise psychiatrique est, en principe, nécessaire quand il s'agit de se 
prononcer sur l'incapacité de travail que les troubles somatoformes douloureux sont 
susceptibles d'entraîner (ATF 130 V 352 consid. 2.2.2 et 5.3.2). Une telle 


 
 
 
 
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appréciation psychiatrique n'est toutefois pas indispensable lorsque le dossier 
médical comprend suffisamment de renseignements pour exclure l'existence d'une 
composante psychique aux douleurs qui revêtirait une importance déterminante au 
regard de la limitation de la capacité de travail. 
 
Les principes jurisprudentiels développés en matière de troubles somatoformes 
douloureux sont également applicables à la fibromyalgie (ATF 132 V 65 
consid. 4.1), au syndrome de fatigue chronique ou de neurasthénie (ATF 139 V 
346; arrêt du Tribunal fédéral 9C_662/2009 du 17 août 2010 consid. 2.3 in SVR 
2011 IV n° 26 p. 73), à l'anesthésie dissociative et aux atteintes sensorielles (arrêt 
du Tribunal fédéral des assurances I 9/07 du 9 février 2007 consid. 4 in SVR 2007 
IV n° 45 p. 149), à l’hypersomnie (ATF 137 V 64 consid. 4) ainsi qu'en matière de 
troubles moteurs dissociatifs (arrêt du Tribunal fédéral 9C_903/2007 du 30 avril 
2008 consid. 3.4) et de traumatisme du type « coup du lapin » (ATF 136 V 279 
consid. 3.2.3; arrêt du Tribunal fédéral 8C_10/2015 du 5 septembre 2015 destiné à 
la publication consid. 5.2). En revanche, ils ne sont pas applicables par analogie à la 
fatigue liée au cancer (cancer-related Fatigue) (ATF 139 V 346 consid. 3; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_73/2013 du 2 septembre 2013 consid. 5). 
7. L'évaluation des syndromes sans pathogenèse ni étiologie claires et sans constat de 
déficit organique ne fait pas l'objet d'un consensus médical (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_619/2012 du 9 juillet 2013 consid. 4.1). Pour ces motifs, la 
jurisprudence a dégagé un certain nombre de principes et de critères normatifs pour 
permettre d'apprécier - sur les plans médical et juridique - le caractère invalidant de 
ce genre de syndromes. Selon la jurisprudence ayant cours jusqu’à récemment, 
ceux-ci n'entraînaient pas, en règle générale, une limitation de longue durée de la 
capacité de travail pouvant conduire à une invalidité (ATF 130 V 352 consid. 
2.2.3). Il existait une présomption que de tels syndromes ou leurs effets pouvaient 
être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 131 V 49 
consid. 1.2). Le Tribunal fédéral a toutefois reconnu qu'il existait des facteurs 
déterminés qui, par leur intensité et leur constance, rendaient la personne incapable 
de fournir cet effort de volonté, et a établi des critères permettant d'apprécier le 
caractère invalidant de ces syndromes (cf. ATF 130 V 352 consid. 2.2. et ATF 131 
V 49 consid. 1.2). Au premier plan figurait la présence d'une comorbidité 
psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. D'autres critères 
pouvaient être déterminants, tels que des affections corporelles chroniques, un 
processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable 
(symptomatologie inchangée ou progressive), une perte d'intégration sociale dans 
toutes les manifestations de la vie, un état psychique cristallisé, sans évolution 
possible au plan thérapeutique, résultant d'un processus défectueux de résolution du 
conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire 
tiré de la maladie, fuite dans la maladie), l'échec de traitements ambulatoires ou 
stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec différents types de 
traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne assurée (ATF 132 


 
 
 
 
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V 65 consid. 4.2). En présence de tels syndromes, la mission d'expertise consistait 
surtout à porter une appréciation sur la vraisemblance de l'état douloureux et, le cas 
échéant, à déterminer si la personne expertisée disposait des ressources psychiques 
lui permettant de surmonter cet état. Eu égard à la mission confiée, les experts 
failliraient à celle-ci s'ils ne tenaient pas compte des différents critères mis en 
évidence par le Tribunal fédéral dans le cadre de leur appréciation médicale 
(ATF 132 V 65 consid. 4.2 et 4.3). 
8. Dans un arrêt récent (ATF 141 V 281), le Tribunal fédéral a abandonné la 
présomption qui prévalait jusqu’à ce jour, selon laquelle les syndromes du type 
troubles somatoformes douloureux et affections psychosomatiques assimilées 
peuvent être surmontés en règle générale par un effort de volonté raisonnablement 
exigible (ATF 132 V 65; ATF 131 V 49; ATF 130 V 352). Désormais, la capacité 
de travail réellement exigible doit être évaluée dans le cadre d'une procédure 
d'établissement des faits structurée et sans résultat prédéfini, permettant de mettre 
en regard les facteurs extérieurs incapacitants d’une part et les ressources de 
compensation de la personne d’autre part (ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4). Il n'y a 
plus lieu de se fonder sur les critères de l'ATF 130 V 352, mais sur une grille 
d’analyse comportant divers indicateurs qui rassemblent les éléments essentiels 
propres aux troubles de nature psychosomatique (ATF 141 V 281 consid. 4). Ces 
indicateurs concernent deux catégories, à savoir celle du degré de gravité 
fonctionnelle et celle de la cohérence. 
 
Ces indicateurs sont classés comme suit : 
 
I. Catégorie « degré de gravité fonctionnelle » 
 
Les indicateurs relevant de cette catégorie représentent l’instrument de base de 
l’analyse. Les déductions qui en sont tirées devront, dans un second temps, résister 
à un examen de la cohérence (ATF 141 V 281 consid. 4.3). 
 
A. Axe « atteinte à la santé » 
 
1. Expression des éléments pertinents pour le diagnostic et des symptômes 
 
Les constatations relatives aux manifestations concrètes de l’atteinte à la santé 
diagnostiquée permettent de distinguer les limitations fonctionnelles causées par 
cette atteinte de celles dues à des facteurs non assurés. Le point de départ est le 
degré de gravité minimal inhérent au diagnostic. Il doit être rendu vraisemblable 
compte tenu de l’étiologie et de la pathogenèse de la pathologie déterminante pour 
le diagnostic. Par exemple, sur le plan étiologique, la caractéristique du syndrome 
somatoforme douloureux persistant est, selon la CIM-10 F45.5, qu’il survient dans 
un contexte de conflits émotionnels ou de problèmes psycho-sociaux. En revanche, 
la notion de bénéfice primaire de la maladie ne doit plus être utilisée 
(consid. 4.3.1.1). 
 
2. Succès du traitement et de la réadaptation ou résistance à ces derniers 


 
 
 
 
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Ce critère est un indicateur important pour apprécier le degré de gravité. L’échec 
définitif d’un traitement indiqué, réalisé lege artis sur un assuré qui coopère de 
manière optimale, permet de conclure à un pronostic négatif. Si le traitement ne 
correspond pas ou plus aux connaissances médicales actuelles ou paraît inapproprié 
dans le cas d’espèce, on ne peut rien en déduire s’agissant du degré de gravité de la 
pathologie. Les troubles psychiques sont invalidants lorsqu'ils sont graves et ne 
peuvent pas ou plus être traités médicalement. Des déductions sur le degré de 
gravité d’une atteinte à la santé peuvent être tirées non seulement du traitement 
médical mais aussi de la réadaptation. Si des mesures de réadaptation entrent en 
considération après une évaluation médicale, l’attitude de l’assuré est déterminante 
pour juger du caractère invalidant ou non de l’atteinte à la santé. Le refus de 
l'assuré d'y participer est un indice sérieux d'une atteinte non invalidante. A 
l’inverse, une réadaptation qui se conclut par un échec en dépit d’une coopération 
optimale de la personne assurée peut être significative dans le cadre d’un examen 
global tenant compte des circonstances du cas particulier (consid. 4.3.1.2). 
 
3. Comorbidités 
 
La comorbidité psychique ne joue plus un rôle prépondérant de manière générale, 
mais ne doit être prise en considération qu’en fonction de son importance concrète 
dans le cas d’espèce, par exemple pour juger si elle prive l’assuré de ressources. Il 
est nécessaire de procéder à une approche globale de l’influence du trouble 
somatoforme douloureux avec l’ensemble des pathologies concomitantes. Un 
trouble qui, selon la jurisprudence, ne peut pas être invalidant en tant que tel (cf. 
consid. 4.3.1.2; arrêt du Tribunal fédéral 9C_98/2010 du 28 avril 2010, consid. 
2.2.2, in : RSAS 2011 IV n° 17, p. 44) n’est pas une comorbidité (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_1040/2010 du 6 juin 2011, consid. 3.4.2.1, in : RSAS 2012 IV n° 1, 
p. 1) mais doit à la rigueur être pris en considération dans le cadre du diagnostic de 
la personnalité (ATF 141 V 281 consid. 4.3.2). Ainsi, un trouble dépressif 
réactionnel au trouble somatoforme ne perd pas toute signification en tant que 
facteur d’affaiblissement potentiel des ressources, mais doit être pris en 
considération dans l’approche globale (ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.3). 
 
B. Axe « personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources personnelles) 
 
Il s’agit d’accorder une importance accrue au complexe de personnalité de l’assuré 
(développement 
et 
structure 
de 
la 
personnalité, 
fonctions 
psychiques 
fondamentales). Le concept de ce qu’on appelle les « fonctions complexes du Moi » 
(conscience de soi et de l’autre, appréhension de la réalité et formation du 
jugement, contrôle des affects et des impulsions, intentionnalité et motivation) entre 
aussi en considération. Comme les diagnostics relevant des troubles de la 
personnalité sont, plus que d’autres indicateurs, dépendants du médecin 
examinateur, les exigences de motivation sont particulièrement élevées (consid. 
4.3.2). 
 
C. Axe « contexte social » 


 
 
 
 
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Si des difficultés sociales ont directement des conséquences fonctionnelles 
négatives, elles continuent à ne pas être prises en considération. En revanche, le 
contexte de vie de l’assuré peut lui procurer des ressources mobilisables, par 
exemple par le biais de son réseau social. Il faut toujours s’assurer qu’une 
incapacité de travail pour des raisons de santé ne se confond pas avec le chômage 
non assuré ou avec d’autres difficultés de vie (consid. 4.3.3). 
 
II. Catégorie « cohérence » 
 
Cette seconde catégorie comprend les indicateurs liés au comportement de l’assuré. 
(consid. 4.4). 
 
A. Limitation uniforme du niveau des activités dans tous les domaines comparables 
de la vie 
 
Il s’agit ici de se demander si l’atteinte à la santé limite l’assuré de manière 
semblable dans son activité professionnelle ou dans l’exécution de ses travaux 
habituels et dans les autres activités (par exemple, les loisirs). Le critère du retrait 
social utilisé jusqu’ici doit désormais être interprété de telle sorte qu’il se réfère non 
seulement aux limitations mais également aux ressources de l’assuré et à sa 
capacité à les mobiliser. Dans la mesure du possible, il convient de comparer le 
niveau d’activité sociale de l’assuré avant et après la survenance de l’atteinte à la 
santé (consid. 4.4.1). 
 
B. Poids de la souffrance révélé par l’anamnèse établie en vue du traitement et de la 
réadaptation 
 
La prise en compte d’options thérapeutiques, autrement dit la mesure dans laquelle 
les traitements sont mis à profit ou alors négligés, permet d’évaluer le poids effectif 
des souffrances. Tel n’est toutefois pas le cas lorsque le comportement est influencé 
par la procédure assécurologique en cours. Il ne faut pas conclure à l’absence de 
lourdes souffrances lorsque le refus ou la mauvaise acceptation du traitement 
recommandé est la conséquence d’une incapacité (inévitable) de l’assuré à 
reconnaître sa maladie (anosognosie). Les mêmes principes s’appliquent pour les 
mesures de réadaptation. Un comportement incohérent de l'assuré est là aussi un 
indice que la limitation fonctionnelle est due à d’autres raisons que l'atteinte à la 
santé assurée (consid. 4.4.2). 
 
Le juge vérifie librement si l’expert médical a exclusivement tenu compte des 
déficits fonctionnels résultant de l’atteinte à la santé et si son évaluation de 
l’exigibilité repose sur une base objective (consid. 5.2.2; ATF 137 V 64 consid. 1.2 
in fine). 
9. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 


 
 
 
 
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un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 
 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 
 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, en principe, 
lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin 
indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations 
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du 
dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les 
écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-
fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
 
Dès lors qu'en l'absence de résultats sur le plan somatique, le seul diagnostic de 
troubles somatoformes douloureux ne suffit pas pour justifier un droit à des 
prestations d'assurance sociale, il incombe à l'expert psychiatre, dans le cadre large 
de son examen, d'indiquer à l'administration (et au juge) si et dans quelle mesure un 
assuré dispose de ressources psychiques qui - eu égard également aux critères 
pertinents - lui permettent de surmonter ses douleurs. Les prises de position 
médicales sur la santé psychique et sur les ressources dont dispose l'assuré 
constituent une base indispensable pour trancher la question (juridique) de savoir si 
et dans quelle mesure on peut exiger de celui-ci qu'il mette en œuvre toute sa 
volonté pour surmonter ses douleurs et réintégrer le monde du travail. Dans le cadre 
de la libre appréciation dont ils disposent, l'administration et le juge ne sauraient ni 
ignorer les constatations de fait des médecins, ni faire leur les estimations et 
conclusions médicales relatives à la capacité (résiduelle) de travail, sans procéder à 
un examen préalable de leur pertinence du point de vue du droit des assurances 
sociales. Cela s'impose en particulier lorsque l'expert atteste une limitation de la 
capacité de travail fondée uniquement sur le diagnostic de troubles somatoformes 


 
 
 
 
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douloureux. Dans un tel cas, il appartient aux autorités administratives et judiciaires 
d'examiner avec tout le soin nécessaire si l'estimation médicale de l'incapacité de 
travail prend en considération également des éléments étrangers à l'invalidité (en 
particulier des facteurs psychosociaux et socio-culturels) qui ne sont pas pertinents 
du point de vue des assurances sociales, ou si la limitation (partielle ou totale) de la 
capacité de travail est justifiée par les critères juridiques déterminants (arrêt du 
Tribunal fédéral des assurances I 648/03 du 18 septembre 2004 consid. 5.1.3 et 
5.1.4). 
 
Quand bien même le diagnostic de fibromyalgie est d'abord le fait d'un médecin 
rhumatologue, il convient ici aussi d'exiger le concours d'un médecin spécialiste en 
psychiatrie, d'autant plus que les facteurs psychosomatiques ont, selon l'opinion 
dominante, une influence décisive sur le développement de cette atteinte à la santé. 
Une expertise interdisciplinaire tenant à la fois compte des aspects rhumatologiques 
et psychiques apparaît donc la mesure d'instruction adéquate pour établir de 
manière objective si l'assuré présente un état douloureux d'une gravité telle - eu 
égard également aux critères déterminants - que la mise en valeur de sa capacité de 
travail sur le marché du travail n’est plus du tout ou seulement partiellement 
exigible de sa part. On peut réserver les cas où le médecin rhumatologue est 
d'emblée en mesure de constater, par des observations médicales concluantes, que 
les critères déterminants ne sont pas remplis, ou du moins pas d'une manière 
suffisamment intense, pour conclure à une incapacité de travail (ATF 132 V 65 
consid. 4.3 ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 652/04 du 3 avril 2006 
consid. 2.3). 
 
Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
 
Une appréciation médicale, respectivement une expertise médicale établie sur la 
base d'un dossier n’est pas en soi sans valeur probante. Une expertise médicale 
établie sur la base d'un dossier peut avoir valeur probante pour autant que celui-ci 
contienne suffisamment d'appréciations médicales qui, elles, se fondent sur un 
examen personnel de l'assuré (RAMA 2001 n° U 438 p. 346 consid. 3d). 
L’importance de l’examen personnel de l’assuré par l’expert n’est reléguée au 
second plan que lorsqu’il s’agit, pour l’essentiel, de porter un jugement sur des 


 
 
 
 
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éléments d’ordre médical déjà établis et que des investigations médicales nouvelles 
s’avèrent superflues. En pareil cas, une expertise médicale effectuée uniquement 
sur la base d’un dossier peut se voir reconnaître une pleine valeur probante (arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_681/2011 du 27 juin 2012 consid. 4.1 et les références). 
 
Une expertise sur pièces n'apporte pas d'élément décisif s'agissant d'une atteinte à la 
santé psychique, dont les effets sur la capacité de travail impliquent un examen 
personnel de l'assuré (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 455/06 du 
22 janvier 2007 consid. 6.2). Les expertises psychiatriques sur dossier ne sont 
admissibles qu'à titre exceptionnel, et seulement lorsque l'intéressé a déjà fait l'objet 
d'une ou plusieurs expertises, lesquelles doivent de surcroît être récentes et 
qu'aucune modification essentielle (identité du tableau clinique) n'est intervenue 
depuis. Une expertise sur dossier peut aussi être envisagée lorsque la personne à 
examiner n'est que difficilement atteignable ou refuse de se soumettre à l'examen. 
C'est à l'expert de déterminer si son mandat est réalisable dans de telles conditions 
(ATF 127 I 54 consid. 2f). 
 
Un rapport au sens de l'art. 59 al. 2bis LAI (en corrélation avec l'art. 49 al. 1 RAI) a 
pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier 
et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le 
plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue 
d'une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au 
SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_542/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 4.1). Ces rapports ne posent pas de nouvelles conclusions 
médicales mais portent une appréciation sur celles déjà existantes. Au vu de ces 
différences, ils ne doivent pas remplir les mêmes exigences au niveau de leur 
contenu que les expertises médicales. On ne saurait en revanche leur dénier toute 
valeur probante. Ils ont notamment pour but de résumer et de porter une 
appréciation sur la situation médicale d'un assuré, ce qui implique aussi, en 
présence de pièces médicales contradictoires, de dire s'il y a lieu de se fonder sur 
l'une ou l'autre ou s'il y a lieu de procéder à une instruction complémentaire (arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_518/2007 du 14 juillet 2008 consid. 3.2 et les références 
citées). 
 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc ; arrêt 
du Tribunal fédéral des assurances I 244/05 du 3 mai 2006 consid. 2.1). 
 
On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il 
n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 
plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 


 
 
 
 
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un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; arrêt 
du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 
p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration 
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs 
médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces 
médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés 
dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en 
cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 
2009 consid. 2.2). 
 
En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en 
matière d'invalidité, ils ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé 
susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Pour 
qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat 
médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière 
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs 
psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte à la 
santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau 
clinique soit constitué d'atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels ; il faut au 
contraire que le tableau clinique comporte d'autres éléments pertinents au plan 
psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état 
psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte 
psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de 
manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive pour 
que l'on puisse parler d'invalidité. En revanche, là où l'expert ne relève pour 
l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le 
champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte à la santé à caractère 
invalidant (ATF 127 V 294 consid. 5a in fine). 
10. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; ATF 126 V 353 consid. 5b ; ATF 
125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
11. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons 
pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du 


 
 
 
 
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dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la 
simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En 
particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de 
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a ; RAMA 1985 
p. 240 consid. 4 ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 
consid. 3.3). Dans un arrêt de principe, le Tribunal fédéral a modifié sa 
jurisprudence en ce sens que lorsque les instances cantonales de recours constatent 
qu'une instruction est nécessaire parce que l'état de fait médical doit être élucidé par 
une expertise, elles sont en principe tenues de diligenter une expertise judiciaire si 
les expertises médicales ordonnées par l'OAI ne se révèlent pas probantes 
(ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3). Cela étant, un renvoi à l'administration pour mise 
en œuvre d'une nouvelle expertise reste possible, même sous l'empire de la nouvelle 
jurisprudence, notamment lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise 
ordonnée par l'administration ou de demander un complément à l'expert (ATF 137 
V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4 ; SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 
 
Les expertises mises en œuvre selon l’ancien standard de procédure ne perdent pas 
en soi valeur de preuve. Lors de l’application par analogie des exigences désormais 
modifiées en matière de droit matériel des preuves, il faut examiner dans chaque 
cas si l’expertise administrative et/ou juridique demandée – le cas échéant dans le 
contexte d’autres rapports médicaux réalisés par des spécialistes – permet ou non 
une évaluation concluante à la lumière des indicateurs déterminants. Suivant le 
degré et l’ampleur de clarification nécessaire, un complément ponctuel peut dans 
certaines circonstances suffire (arrêt du Tribunal fédéral 9C_492/2014, op. cit., 
consid. 8) 
 
Lorsqu’une expertise ne répond pas suffisamment aux questions auxquelles il faut 
répondre, selon la nouvelle jurisprudence en lien avec les troubles somatoformes 
douloureux, le Tribunal fédéral a expressément laissé la possibilité d’un renvoi à 
l’administration afin que soient posées les questions complémentaires à l’expert 
(arrêt du Tribunal fédéral 9C_942/2014, op. cit., consid. 8). 
12. En l'espèce, l’intimé s’est fondé sur l’expertise de la clinique Corela du 24 avril 
2013 pour motiver sa décision de refus de toute prestation en considérant que la 
recourante était pleinement capable de travailler, hormis du 1er août au 31 octobre 
2010. 
 
Cependant, dans son ordonnance d'expertise du 14 août 2014, la chambre de céans 
a constaté que l’expertise de la clinique Corela du 24 avril 2013 et son complément 
du 6 juin 2014 n’emportaient pas la conviction et décidé d'ordonner en conséquence 
une expertise bidisciplinaire rhumatologique et psychiatrique en considérant ce qui 
suit : 
 
a) Du point de vue psychiatrique tout d’abord, l’anamnèse du rapport d’expertise 
contient des constatations que la recourante conteste de façon convaincante ; en 


 
 
 
 
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particulier le fait, élément central de l’expertise psychiatrique, selon lequel l’ami de 
la recourante serait, suite à la survenance d’une grave maladie, revenu vivre auprès 
de cette dernière en 2011. Or, la recourante a expliqué lors de l’audience de 
comparution personnelle du 3 mars 2014 qu’elle s’était séparée de son compagnon 
en 2009 et que celui-ci n’était plus jamais revenu vivre avec elle, fait non contesté 
par l’intimé. 
 
A cet égard, cette explication revient à de multiples reprises dans le rapport 
d’expertise. 
 
Ce dernier mentionne ainsi que la maladie de l’ami de la recourante survenue il y 
avait 18 mois aurait réunifié le couple (expertise p. 21), que depuis 18 mois la 
recourante avait à charge son compagnon (expertise p. 27), que depuis 15 jours la 
recourante était encore plus triste, fatiguée, désemparée et complètement en 
détresse car l’état de santé de son compagnon s’était amélioré et qu’elle craignait 
qu’il s’en aille (expertise p. 27), qu’elle s’était occupée de tout, malgré ses 
douleurs, dont son compagnon, lequel était malade (expertise p. 86), que son ami 
était revenu vivre chez elle depuis 18 mois suite à des problèmes de santé (expertise 
p. 86), que la recourante avait eu des idées de mort suite à l’annonce de la guérison 
de son ami, ce rétablissement pouvant signifier que ce dernier pourrait repartir 
(expertise p. 87), que les symptômes de la recourante (ralentissement 
psychomoteur, dissociation effective avec choc) s’étaient adoucis et avaient 
disparus depuis que son ami était revenu chez elle, il y avait 18 mois environ 
(expertise p. 88), qu’elle évoquait un apaisement concomitant à la maladie de son 
compagnon et au retour de celui-ci vers elle (expertise p. 89), que la recourante était 
préoccupée par le fait qu’une fois que son compagnon irait vraiment mieux, il 
pourrait partir à nouveau (expertise p. 92), que la symptomatologie s’était vite 
apaisée dès que le compagnon de la recourante était revenu dans sa vie, de sorte que 
les troubles persistants pourraient être liés à une surconsommation de boissons 
éthanolées (expertise p. 92), qu’une rémission de signe clinique du trouble de 
l’adaptation était déjà largement atteinte depuis 18 mois, période à laquelle son 
compagnon était revenu à domicile (expertise p. 93), que le Cymbalta avait été 
introduit alors même que la recourante déclarait avoir été en rémission, son 
compagnon étant venu chez elle dès l’automne 2011 en raison de sa maladie 
(expertise p. 94), que la recourante était préoccupée par l’état de santé de son 
compagnon et notamment de l’avenir du couple, maintenant que son ami allait 
mieux (expertise p. 95), qu’il persistait actuellement de l’inquiétude par rapport à 
l’avenir de son couple (expertise p. 96), qu’il s’agissait de préoccupations 
conjugales (expertise p. 96), que suite à l’annonce de la guérison de son ami elle 
avait présenté des idées de mort ponctuelles car ceci pouvait vouloir dire qu’il 
pouvait repartir et l’abandonner (expertise p. 97), qu’en présence d’un diagnostic de 
fibromyalgie, l’irritabilité persistante pouvait exister en face d’un partenaire revenu 
simplement car il avait un cancer, sans tenir compte de l’état de la recourante 
(expertise p. 98), que la recourante avait été très présente pour son compagnon, près 


 
 
 
 
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de lui et qu’elle s’était toujours occupée de tout (expertise p. 100), qu’elle était le 
soutien familial de référence (expertise p. 100), que le questionnement serait 
toujours présent, soit sur ce qu’il adviendrait une fois que son compagnon serait 
complétement rétabli (expertise p. 100), que ses préoccupations concernaient sa 
fille cadette et son compagnon (expertise p. 102), qu’une fois son compagnon 
revenu vers elle, dans le cadre de problèmes somatiques, les troubles psychiatriques 
de l’assurée s’étaient amélioré mais que celle-ci craignait maintenant, vu 
l’amélioration de l’état de santé se don ami, qu’il la quitte à nouveau (expertise p. 
107), qu’elle craignait de ne pas obtenir la certitude d’une vie commune sans 
interruption avec son compagnon, après tout son investissement personnel durant sa 
maladie (expertise p. 108), qu’il pouvait être questionné la volonté de vouloir rester 
avec son ami, renvoyant à un choix lié à un bénéfice personnel qui était passé sous 
silence (expertise p. 108), qu’elle avait été très présente, en étant près de son 
compagnon et en s’étant toujours occupée de tout (expertise p. 109), que 
l’éventualité qu’elle puisse profiter de son arrêt de travail en vue de s’occuper de sa 
famille, en particulier de son compagnon, ne pouvait être écartée (expertise p. 113), 
que la recourante avait pu s’occuper de son compagnon (expertise p. 118), que la 
question du bénéfice primaire pourrait vraiment posée dans le sens d’un bénéfice 
financier à vouloir rester avec le père de ses enfants (expertise p. 118), que la 
situation de retraité de son conjoint, devant subvenir à l’éducation d’un nouvel 
enfant, était de nature à créer une anxiété chez l’assurée, qu’un bénéfice pouvait 
être présent pour expliquer la volonté de vouloir rester à tout prix avec cet homme 
(expertise p. 125), que la recourante avait choisi d’orienter tout son discours sur sa 
vie de couple alors qu’il apparaissait qu’elle pourrait bien copier les symptômes de 
la pathologie de son enfant (expertise p. 126), que l’ami de la recourante serait 
revenu dans sa vie 18 mois avant l’expertise, de sorte que les symptômes de la 
recourante se seraient amendés depuis ce retour (expertise p. 127), que la situation 
du compagnon de l’assurée avait permis au couple de se rapprocher à nouveau, que 
le pronostic pour une éventuelle reprise de travail était assez réservé en raison 
d’une fragilité émotionnelle de l’assurée laquelle craignait que son compagnon ne 
la quitte à nouveau (expertise p. 128), que depuis que son compagnon était revenu 
dans sa vie, il y avait 18 mois, les symptômes de l’assurée s’étaient amendés 
(expertise p. 131). 
 
L’expertise psychiatrique analyse ainsi les plaintes de la recourante et les 
constations cliniques en partant du principe que la recourante a repris la vie 
commune avec son compagnon une année et demi auparavant et qu’elle vit dans la 
crainte, depuis que l’état de santé de son ami s’est amélioré, que celui-ci la quitte à 
nouveau et la prive d’un soutien financier. Cette conclusion, comme il a été exposé 
ci-dessus, revient dans le rapport d’expertise à plus de 30 reprises. Or, la recourante 
a indiqué, de façon crédible, en audience de comparution personnelle qu’elle s’était 
séparée de son ami en 2009 et qu’elle n’avait plus repris de vie commune avec lui 
depuis. Ce fait n’a pas été contesté par l’intimé. Ainsi, l’explication centrale de 
l’expertise psychiatrique, c’est-à-dire l’amendement des plaintes de la recourante au 


 
 
 
 
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jour où la vie commune avait repris avec son compagnon et son insistance à obtenir 
une rente de l’assurance-invalidité par peur de la perte du soutien financier de ce 
dernier tombe à faux. 
 
Pour cette seule raison déjà, l’expertise n’a pas de valeur probante. 
 
b) Par ailleurs, l’expertise insinue que la recourante consomme des quantités 
d’alcool importantes, ce qui expliquerait une parties des plaintes. Il est mentionné 
que cette consommation pourrait expliquer la fatigue matinale dont elle se plaint, 
vu l’effet asthéniant connu de l’éthyle (expertise p. 86), les troubles persistants telle 
l’irritabilité, vu qu’une surconsommation de boissons éthanolées participe aux 
troubles du caractère (expertise p. 92) et les difficultés de concentration (expertise 
p. 98). En outre, il est relevé qu’une abstinence totale à l’éthyle est recommandée 
au motif qu’une telle consommation contribue à entretenir et exacerber les 
symptômes anxieux dont la recourante se plaint (expertise p. 102). Les experts 
relèvent ainsi que l’éventualité de la participation d’une prise excessive d’éthyle 
dans le tableau clinique dépeint ne peut être écartée (expertise p. 88). 
 
A cet égard, la chambre de céans constate que malgré la conclusion de l’expertise 
quant à l’absence de signes cliniques d’imprégnation aigüe, de signes cliniques 
physiques ou chroniques et des critères CAGE négatifs, l’expertise retient qu’une 
positivité des critères pour le dépistage d’une dépendance ne peuvent être écartés, 
car le taux de CDT testé est de 1,97% alors que dès 1,9% il correspondrait à une 
consommation d’éthanol à surveiller. Constatant que le taux précité est à la limite 
inférieure de la norme, les experts en concluent que de faux négatifs existent chez 
les personnes en surpoids ou aux longues habitudes d’éthyle et que la recourante, 
modérément obèse, peut sûrement ingérer des quantités supérieures à ce que le 
résultat CDT suggère, ce qui expliquerait les plaintes comme l’irritabilité, les 
troubles du sommeil, la fatigue et les autres symptômes (expertise p. 124) et 
permettait d’émettre l’hypothèse que les symptômes décrits seraient entretenus, 
voire produits, par une prise excessive d’éthyle (expertise p. 130). 
 
A cet égard, il est à constater que l’anamnèse n’a pas relevé de consommation 
d’alcool, cette question ne ressortant en particulier pas du chapitre habitudes 
(expertise p. 24). On ne sait, dans ces conditions, si cette question a même été 
abordée par les experts et si la recourante a été questionnée sur ce sujet. A la 
demande de la chambre de céans, la Dresse F______ a expliqué qu’elle avait 
discuté « discrètement » avec l’assurée de sa consommation d’alcool, ce qui 
ressortait du rapport p. 123. Or, ledit rapport mentionne à cet endroit uniquement 
l’absence de signe clinique en rapport avec une dépendance et les résultats négatifs 
des critères CAGE, sans précision quant aux propos tenus par l’assurée sur sa 
propre consommation. 
 
Entendue en audience de comparution personnelle des parties par la chambre de 
céans, la recourante a relevé qu’elle buvait seulement un ou deux verres de vin le 
soir. Or, l’expertise est orientée, sans fondement sérieux, sur une hypothèse de 


 
 
 
 
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dépendance de la recourante à l’alcool, laquelle expliquerait la majorité des 
plaintes. Le taux de CDT testé le 10 avril 2013 est même précisé en ce sens qu’une 
norme de « consommation d’éthyle à surveiller » située entre 1,9 et 2,5% est 
ajoutée par les experts dans leur motivation alors qu’elle n’apparait pas sur le 
rapport d’analyse d’Unilab, celui-ci se contentant de mentionner qu’un taux 
supérieur à 2,5% correspond à une consommation d’éthanol de plus de 60g par jour 
durant plus de deux semaines. Le taux de la recourante, lequel est situé au bas de la 
fourchette précitée, soit à 1,97% est ensuite qualifié de faux négatif afin d’appuyer 
l’hypothèse d’une surconsommation d’alcool. La chambre de céans constate que 
cette construction n’est pas plausible et ne repose sur aucun fondement, ce d’autant 
que ni l’anamnèse, ni l’examen clinique ou encore le test CAGE effectué n’ont 
amené d’élément qui justifiait même la recherche d’une surconsommation d’alcool. 
Questionnée à ce sujet, la Dresse F______ n’a pas expliqué le taux de 1,9% – 2,5% 
qualifié de consommation d’éthanol à surveiller mentionné dans le rapport 
d’expertise alors qu’il n’apparaît pas dans le rapport d’Unilab. Elle a émis 
l’hypothèse que le surpoids de l’assurée permettrait à celle-ci d’absorber « plus que 
la moyenne » tout en relevant qu’elle ne connaissait pas de critère fiable pour 
déterminer la valeur limite précise de l’assurée. Cette indication entre aussi en 
contradiction avec la norme précise fixée dans le rapport d’expertise de 1,9% à 
2,5% suggérant que l’assurée présente un résultat d’analyse de CDT au-dessus de la 
normale. Enfin, la Dresse F______ semble minimiser la situation qu’elle qualifie de 
« pas tout à fait normale » par rapport au taux de CDT testé de 1,97% en indiquant 
qu’elle avait choisi de ne pas en faire un chapitre à part et de ne pas s’étendre sur ce 
point dès lors placé en toute fin d’analyse par diagnostics (courrier du 6 juin 2014 
p. 3), alors même que, comme exposé ci-dessus, la surconsommation d’alcool 
suggérée par l’experte est avancée à plusieurs reprises dans le rapport d’expertise 
pour expliquer une partie des plaintes de l’assurée. 
 
Pour cette raison également, l’expertise psychiatrique n’a pas de valeur probante. 
 
c) Les experts soulignent aussi le fait que l’assurée évoque la nécessité financière 
d’obtenir une rente (expertise p. 85), qu’elle est très demanderesse d’une rente AI 
(expertise p. 118), qu’elle recherche un soutien financier de l’AI (expertise p. 125), 
qu’elle collabore de façon moyenne en orientant ses réponses (expertise p. 85), 
qu’il existe une tendance massive à un apitoiement sur soi (expertise p. 89), que la 
vie sociale et l’organisation journalière de l’assurée sont conservées (expertise p. 
93), que l’assurée exige d’être crue sur parole (expertise p. 115), que l’assurée 
présente une hyper-réaction, avec gémissements exagérés (expertise p. 116), qu’elle 
présente une tendance à la majoration des plaintes (expertise p. 130), un côté un peu 
manipulateur (expertise p. 131), que de manière tout à fait étonnante elle ne décrit 
aucune anxiété en lien avec la situation de sa fille, laquelle dépend de l’Hospice 
général (expertise p. 96) ou que les descriptions de l’assurée quant à ses craintes ne 
sont pas convaincantes (expertise p. 99). 


 
 
 
 
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Or, ces affirmations semblent être formulées sans constatation objective, ni 
motivation, donnant l’impression que l’expertise est fondée sur la présomption que 
l’assurée, par peur de perdre le soutien financier de son compagnon, cherche le 
bénéfice d’une rente d’invalidité, par le biais d’une majoration de ses plaintes et de 
la manipulation des experts, alors qu’en réalité les symptômes psychiques dont elle 
se plaint se seraient amendés au jour où elle a repris la vie commune avec son 
compagnon (expertise p. 92) et seraient expliqués, en grande partie, par une 
surconsommation d’alcool. 
 
Or, comme il a été vu ci-dessus, ces conclusions sont fondées sur des prémices ou 
constatations qui ne sont pas motivées de façon crédible et ne sauraient, pour cette 
raison, avoir une quelconque valeur probante. 
 
d) En outre, les experts se demandent également si, finalement, les diagnostics 
posés par le psychiatre traitant ne sont pas plus orienté vers une pathologie de la 
fille de l’assurée, laquelle aurait mal partout, dont la recourante copierait les 
symptômes (expertise p. 126) ; cette affirmation, qui est énoncée sans que l’on 
sache quelle pathologie la fille de l’assurée présenterait et sans motivation aucune 
quant à la réalité du processus de « copiage » de la pathologie supposée de cette 
dernière, ne saurait être considérée comme probante. 
 
e) Enfin, les constatations et conclusions de l’expertise psychiatrique sont en 
contradiction avec les avis des médecins-traitants soit le Dr D______ (avis du 
15 juin 2012), lequel a posé les diagnostics, notamment, de trouble de la 
personnalité émotionnellement labile type borderline avec trait de personnalité 
dépendante, anxiété généralisée et épisode dépressif sévère sans symptômes 
psychotiques, le Dr C______ (avis du 17 juillet 2012), lequel a également posé le 
diagnostic d’état dépressif sévère et syndrome de douleurs diffuses chroniques, le 
Dr E______ (avis du 17 août 2012), lequel a posé le diagnostic de trouble de la 
personnalité type borderline, anxiété généralisée, syndrome douloureux diffus et 
état dépressif, Mme I______ (avis du 4 novembre 2013), laquelle a mentionné une 
personnalité de type borderline et un état anxieux et dépressif chronique, la Dresse 
J______ (avis des 4 novembre 2013 et 14 février 2014), lequel mentionne un état 
anxieux et dépressif et, enfin, le Dr L______ (avis du 13 janvier 2014), lequel a 
posé le diagnostic d’anxiété généralisée et de trouble dépressif récurrent. 
 
f) Du point de vue rhumatologique ensuite, il convient également de constater que 
le rapport d’expertise n’emporte pas la conviction. 
 
Le rapport tente de démontrer que la recourante se contredit et qu’elle majore ses 
plaintes. 
 
S’agissant tout d’abord des discopathies cervicales, le rapport mentionne une 
discordance dans la mesure où d’après les plaintes spontanées les douleurs 
limiteraient les mouvements du cou alors que l’auto-questionnaire indique que les 
algies ne sont pas exacerbées par la mobilisation cervicale (rapport p. 33). Cette 
constatation se fonde sur une croix posée à côté d’un « NON » à la question est-ce 


 
 
 
 
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que les symptômes augmentent avec les mouvements de votre cou (rapport p. 135) ; 
or, les douleurs mentionnées dans le questionnaire étaient plus générales, soit celles 
au cou mais aussi au bras et à l’épaule. 
 
Ensuite, l’expert estime que tant au niveau cervical que lombaire, les douleurs dues 
aux discopathies dégénératives peuvent être contrôlées, sous traitement bien 
conduit. Or, le traitement actuel a, dans le même temps été considéré comme 
adéquat, avec une prescription d’anti-inflammatoires dix jours par mois sous 
couverture d’une IPP. L’expert n’explique pas en quoi les douleurs au rachis 
cervical et au rachis lombaire, persistantes malgré le traitement, n’auraient plus 
aucun lien avec le diagnostic de discopathie dégénérative objectivée (rapport p. 45) 
et ne relèveraient que de la fibromyalgie (rapport p. 41). 
 
Enfin, le Dr C______ (avis des 17 juillet 2012, 4 mars et 30 octobre 2013) a 
communiqué que la recourante présentait des troubles dégénératifs lombaires 
marqués avec signe de discarthrose inflammatoire, des troubles dégénératifs 
cervicaux, aux genoux et au poignet provoquant une symptomatologie douloureuse 
importante et objectivable, la fibromyalgie amplifiant les douleurs. Le Dresse 
J______ a également fait état d’une exacerbation de douleurs lombaires, cervicale 
et du genou gauche (avis des 4 novembre 2013 et 14 février 2014) et la recourante a 
produit une IRM du 13 décembre 2013 postérieure au rapport des experts attestant 
de diverses atteintes. Enfin, une prothèse du genou gauche a été posée le 4 avril 
2014 par la Dresse M______. 
13. Pour toutes ces raisons, l’expertise psychiatrique de la clinique Corela a été écartée 
et une expertise judiciaire bidisciplinaire a été ordonnée le 14 août 2014, confiée au 
Dr P______ et au Prof. Q______. 
14. La chambre de céans constate que les expertises du Dr P______ du 16 février 2015 
et du Prof. Q______ du 28 octobre 2014, complétée le 12 mai 2015, ainsi que 
l'appréciation consensuelle du cas du 17 février 2015, à laquelle ont procédé les 
deux experts, répondent aux critères jurisprudentiels précités pour qu'il leur soit 
reconnu une pleine valeur probante. 
15. S'agissant de l'expertise rhumatologique, l'expert a procédé à l'examen complet de 
la recourante, ainsi qu'à celui des documents radiologiques, dont les IRM des 
4 mars et 21 août 2014. Son rapport comporte une anamnèse, les plaintes de la 
recourante, une description des constatations de l'examen clinique et la réponse 
motivée aux questions de la mission d'expertise. Ce rapport est clair et complet. 
 
L’expert a conclu à un diagnostic, avec répercussion sur la capacité de travail, de 
« cervicarthrose depuis de nombreuses années, lombarthrose (aggravée depuis 
2010), ancienne maladie de Kienböck (poignet gauche), état douloureux chronique 
(fibromyalgie chronique depuis 2002 environ), péri-arthropathie de l’épaule droite 
(objectivée en 2014). » L’atteinte du genou, de la colonne cervicale et lombaire 
s’était détériorée en 2010 et des douleurs de l’épaule droite étaient apparues 
récemment. Il n’y avait pas de répercussions d’ordre neurologique et le pronostic 


 
 
 
 
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était favorable. Il a conclu à une capacité de travail de 75% depuis 2010, puis de 
85% depuis le 1er juin 2014, dans une activité adaptée (alternance des positions 
assise / debout et absence de port de lourdes charges). A la demande de la chambre 
de céans, l’expert a précisé, le 12 mai 2015, que la corrélation entre les images IRM 
et la clinique était mauvaise, que la recourante ne présentait pas de déficit au status 
neurologique, selon l’examen du Dr S______ et son propre examen clinique, que 
les images IRM montraient des signes d’inflammation sévère pouvant correspondre 
à des poussées évolutives de l’arthrose, mais pas à un spondylolisthésis, ni à une 
maladie infectieuse de la colonne ; ces images montraient une arthrose lombaire 
pouvant entraîner une diminution de mobilité de la colonne avec des douleurs 
occasionnelle ; l’épaule droite présentait une péri-arthropathie ; les plaintes de la 
recourante sous la forme de douleurs permanentes ne correspondaient pas à une 
arthrose habituelle, mais à une fibromyalgie. 
 
L'intimé a approuvé l'appréciation de l'expert quant à une capacité de travail réduite 
de 25% avant l'intervention du genou, soit jusqu'en mai 2014, et de 15% dès juin 
2014. La recourante a contesté cette appréciation et fourni un avis du Dr C______ 
du 11 mars 2015, selon lequel l'expertise rhumatologique minimisait l'impact des 
douleurs handicapantes et persistantes et l'impact des anomalies relevées par les 
IRM, ainsi qu'un avis de la Dresse J______ du 13 mars 2015, selon lequel les 
activités de secrétaire – réceptionniste – huissière – hôtesse d'accueil – nécessitaient 
de longues heures de position assise, incompatibles avec son état de santé. 
 
Les rapports des médecins-traitants ne sont pas à même de remettre en cause 
l’expertise rhumatologique : le Dr C______ semble attribuer les douleurs 
constantes (lombalgies, épaule droite, cervicalgies) aux lésions dégénératives 
sévères des tendons supra-épineux et infra-épineux de l’épaule droite vues à l’IRM. 
Or, l’expert estime, compte tenu de son examen clinique, de celui du Dr S______ 
du 15 septembre 2014 et des images IRM que seules des douleurs occasionnelles de 
la recourante sont objectivables, expliquées par l’arthrose lombaire, la péri-
arthropathie de l’épaule droite et impute les douleurs permanentes au diagnostic de 
fibromyalgie (douze points de fibromyalgie sont très sensibles à la palpation – 
expertise Q______ p. 4). Cette explication est claire et convaincante. Quant à la 
Dresse J______, elle relève uniquement, du point de vue physique, que la 
recourante ne peut rester assise de longues heures. Or, cette limitation a été prise en 
compte par l’expert, lequel a précisé que l’activité exigible à 75%, puis à 85%, 
devait être adaptée aux limitations fonctionnelles de la recourante, en particulier 
permettre l’alternance des positions assises et debout (expertise Q______ p. 6), ce 
qui était compatible selon lui avec l’ancienne activité, en évitant les situations de 
stress et le maintien de la même position pendant un temps trop prolongé (expertise 
Q______ p. 7). 
 
Au vu de ce qui précède, l’expertise rhumatologique judiciaire a valeur probante. 
16. a) S'agissant de l'aspect psychiatrique, le rapport d’expertise du Dr P______ répond 
également aux réquisits jurisprudentiels pour qu’il lui soit reconnu une pleine 


 
 
 
 
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valeur probante. Il comprend une anamnèse complète, relate les plaintes de la 
recourante de façon détaillée, mentionne ses propres constatations objectives ; les 
diagnostics sont clairs et bien motivés ; en particulier, l'expert explique pour quelles 
raisons il écarte le diagnostic de trouble panique, de personnalité borderline, trouble 
de l'adaptation avec réaction dépressive prolongée et celui d'anxiété généralisée et 
retient ceux de syndrome douloureux somatoforme persistant, trouble dépressif 
récurrent et traits de personnalité dépendante. 
 
Selon les conclusions du Dr P______, les diagnostics posés entraînent une 
incapacité de travail de 40%. L'expert a expliqué que la recourante avait connu 
plusieurs périodes de dépression depuis l'adolescence ; le trouble dépressif était 
désormais chronique et persistant plutôt que récurrent, en dépit d'un traitement 
antidépresseur adéquat ; l'état clinique de la recourante remplissait les critères d'un 
épisode dépressif d'un degré de gravité léger à moyen ; la dépression était devenue 
persistante et n'était pas totalement dépendante du syndrome somatoforme 
douloureux, même si celui-ci la pérennisait et l'aggravait. L'expert a considéré que 
le trouble dépressif constituait une comorbidité psychiatrique (rapport p. 16) ; on 
pouvait exiger de la recourante qu'elle surmonte ses douleurs et réintègre le monde 
du travail, mais uniquement dans une activité à 60% (rapport p. 17-18) ; l'état 
dépressif contribuait à la diminution de la concentration et de l'attention soutenue, il 
réduisait les ressources psychiques nécessaires pour faire face aux douleurs et 
entraînait une fatigabilité et une baisse de l'élan vital. 
 
Selon l'appréciation consensuelle des experts, la douleur, devenue quasi 
permanente, réduisait la capacité de concentration et l'aptitude à maintenir une 
attention soutenue, aggravant sur ce point les dysfonctionnements cognitifs propres 
à la dépression. A cet égard, il est à constater que les douleurs étayées par les 
experts relèvent d'atteintes objectives, soit une lombarthrose et une péri-arthropatie 
de l'épaule droite (rapport p. 21) et non pas du trouble somatoforme douloureux, de 
sorte que l'influence de ces douleurs sur la capacité psychique de la recourante et 
notamment ses capacités cognitives doit être prise en compte au titre d'une atteinte 
objectivée. 
 
Au surplus, la chambre de céans constate que l'hypothèse d'une surconsommation 
d'alcool évoquée dans l'expertise de la clinique Corela n'a pas été confirmée par les 
experts, le Dr P______ n'en faisant pas mention et le Prof. Q______ indiquant 
même, après avoir pris connaissance du rapport d'expertise de la clinique Corela et 
examiné la recourante, que l'abus d'alcool ne pouvait être reconnu chez la 
recourante, qui consommait tout au plus un à deux verres de vin par jour. 
 
b) L’intimé, par le biais de l’avis du SMR du 10 mars 2015, a estimé que la 
limitation de la capacité de travail à 60% ne pouvait être suivie compte tenu des 
diagnostics retenus par l’expert P______, du caractère léger à moyen du trouble 
dépressif, de l’absence des critères jurisprudentiels de gravité du trouble 
somatoforme (en application de la jurisprudence du Tribunal fédéral antérieure au 3 
juin 2015) de la description rassurante de l’état psychique de l’assurée et de la 


 
 
 
 
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présence de troubles mnésiques très discrets. Il a complété son avis le 30 novembre 
2015 en relevant que l’application de la nouvelle jurisprudence du Tribunal fédéral 
(ATF 141 V 281) ne permettait pas de faire une autre appréciation. 
 
La recourante soutient que l’appréciation globale de sa situation doit mener à la 
conclusion qu’elle ne dispose pas de ressource psychique pour surmonter ses 
douleurs aux fins d’exercer une activité lucrative à 60% ; elle se fonde, d’une part, 
sur un rapport du Dr L______ du 13 mars 2015, lequel se dit d’accord avec l’expert 
P______ sur la quasi-totalité des faits, mais estime que l’état de santé de la 
recourante – qui s’était amélioré au moment de l’expertise (novembre 2014) – s’est 
aggravé ensuite, la recourante étant proche d’une hospitalisation en milieu 
psychiatrique à fin décembre 2014, entraînant la plupart du temps une incapacité de 
travail totale, même dans une activité adaptée (sans stress, sans contrainte et avec 
une grande compréhension) ; d’autre part, sur un rapport de la Dresse J______ du 
13 mars 2015, laquelle indique que l’activité exigée à 60% nécessite une importante 
concentration et la capacité à faire face à des situations de stress, qualités que la 
recourante ne possède pas. 
 
La recourante requiert également un complément d’expertise, en application de la 
nouvelle jurisprudence du Tribunal fédéral, vu la présence d’une fibromyalgie ; elle 
demande des précisions sur le diagnostic, la répercussion de la fibromyalgie sur la 
capacité de travail et sur celle à accomplir les tâches ménagères, le déroulement et 
l’issue des traitements thérapeutiques et des mesures de réadaptation 
professionnelle, les ressources personnelles eu égard à sa personnalité et au 
contexte social, ainsi que les limitations fonctionnelles dans tous les domaines 
(travail et loisirs) ; il convient aussi, selon la recourante, de déterminer si la 
souffrance se traduisait par un recours aux offres thérapeutiques existantes et, 
finalement de procéder à une enquête ménagère, son statut étant mixte. 
17. Il convient tout d’abord d’examiner l’application de la nouvelle jurisprudence du 
Tribunal fédéral (ATF 141 V 281) au cas d’espèce et de déterminer si le trouble 
somatoforme douloureux est invalidant au regard des nouveaux critères 
jurisprudentiels. Dans ce cadre, les critiques de la recourante et de l’intimé à 
l’encontre de l’expertise judiciaire seront également examinées. 
 
a) S’agissant de l’atteinte à la santé, le diagnostic de syndrome douloureux 
somatoforme persistant, constaté par l’expert (expertise P______, p. 16) est admis 
par les parties (avis du SMR du 2 novembre 2015 et observations de la recourante 
du 22 juillet 2015). Le prof. Q______ a également posé un diagnostic de 
fibromyalgie, lequel est toutefois assimilable à celui de syndrome douloureux 
somatoforme persistant dans le cadre de l’examen de son impact sur la capacité de 
travail de la recourante. Celle-ci a fourni un avis médical du Dr L______ du 13 
mars 2015 attestant d’une aggravation de l’état de santé psychique en avril 2014. 
Cependant, dans la mesure où cette aggravation est attestée postérieurement au 
2 février 2013, date de la décision litigieuse, elle sort de l’objet du litige (ATF 131 
V 242). 


 
 
 
 
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b) S’agissant du traitement, le Dr P______ a relevé que la prise en charge médicale 
était adéquate, que la recourante bénéficiait d’un traitement multidisciplinaire 
assuré par un médecin généraliste et un psychiatre, complété par des séances de 
psychothérapies et de physiothérapie, ainsi que d’un traitement médicamenteux 
adapté aux troubles de la recourante, avec un antidépresseur possédant une activité 
antalgique, un antidépresseur utilisé comme inducteur du sommeil et des 
anxiolytiques (expertise P______ p. 15) ; il a précisé que l’amélioration de l’état 
clinique de la recourante à court / moyen terme était très improbable (expertise 
P______ p. 15) ; le large éventail de traitements n’avait pas permis de soulager de 
manière efficace le trouble douloureux persistant (expertise P______ p. 17). Par 
ailleurs, une réadaptation dans une autre activité n’entrait pas en ligne de compte 
dès lors que la recourante était apte à exercer son ancienne activité de secrétaire-
réceptionniste (expertise P______ p. 17 et 20). Le traitement suivi par la recourante 
est ainsi adéquat, sans qu’une amélioration de l’état de santé de celle-ci puisse en 
être attendue. 
 
c) S’agissant de comorbidités, le Dr P______ a relevé un trouble dépressif 
récurrent, épisode actuel léger à moyen mais persistant (expertise P______ p. 20) ; 
la dépression était devenue persistante et pérennisait et aggravait le syndrome 
somatoforme douloureux (expertise P______ p. 16). L’état dépressif contribuait à la 
diminution de la concentration et de l’attention soutenue, déjà limitées par les 
douleurs ; il réduisait les ressources psychiques pour faire face aux douleurs et 
entraînait une fatigabilité et une baisse de l’élan vital (expertise P______ p. 18-19). 
L’état dépressif s’accompagnait d’une symptomatologie anxieuse se manifestant 
sous forme d’une tension interne plus ou moins permanente et de crises d’angoisse 
épisodiques où la recourante pouvait être transitoirement incapable d’assumer des 
tâches nécessitant attention, concentration et contrôle de soi (expertise P______ 
p. 15). La dépendance affective et la souffrance qu’elle entraînait avaient contribué 
à pérenniser l’état dépressif (expertise P______ p. 17). Cet état dépressif réduisait 
partiellement la capacité de la recourante à mobiliser sa volonté (expertise P______ 
p. 17) mais pas totalement, une activité lucrative à temps partiel étant exigible 
(expertise P______ p. 18). Le Dr P______ a ainsi considéré que le trouble dépressif 
diminuait les ressources psychiques de la recourante, nécessaire pour surmonter les 
douleurs et réintégrer le monde du travail. Enfin, la recourante souffre aussi de 
pathologies rhumatismales objectivées qui réduisent sa capacité de travail de 15% 
(expertise Q______). 
 
Ces comorbidités agissent ainsi de façon défavorable et diminuent les ressources de 
la recourante pour surmonter les douleurs et retravailler. 
 
d) S’agissant de la personnalité, le Dr P______ a posé le diagnostic de trouble de 
personnalité dépendante (expertise P______ p. 11), qui contribuait, par le conflit en 
résultant, à pérenniser l’état dépressif (expertise P______ p. 17), agissant également 
défavorablement sur les ressources de la recourante. 


 
 
 
 
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e) S’agissant du contexte social, le Dr P______ a mentionné une réduction de la 
fréquence des contacts amicaux et sociaux en raison de l’état douloureux, sans perte 
d’intégration sociale ; la recourante avait été logée et soutenue par un ami après son 
opération du genou en juillet 2014 et était aidée par sa fille et l’ami de celle-ci 
(expertise P______ p. 17). L’environnement social de la recourante est ainsi plutôt 
positif et soutenant. 
 
f) S’agissant de la cohérence, le Dr P______ a relevé que la recourante présentait 
les matins de la raideur et des douleurs, ainsi que de l’angoisse ; elle sortait ses 
chiens pendant une demi-heure, se reposait ensuite chez elle, faisait les courses 
avec sa voiture et préparait ses repas. Sa fille et son ami faisaient le ménage et elle 
ne pouvait rien porter (expertise P______ p. 10). La capacité de travail retenue par 
l’expert à un taux de 60% paraît ainsi cohérente avec l’activité de la recourante au 
quotidien, celle-ci présentant une certaine autonomie dans son ménage et étant 
capable de conduire une voiture, même si elle souffre de difficultés de mise en 
route le matin et est obligée de se reposer quotidiennement la journée. L’avis du 
SMR selon lequel il n’existe pas de cohérence dans tous les domaines comparables 
de la vie au motif que la recourante sort ses chiens et fait ses courses avec sa 
voiture (avis du SMR du 2 novembre 2015) n’est pas pertinent dès lors qu’il omet 
de relever que la recourante est reconnue capable d’exercer une activité à 60%, de 
sorte que la cohérence doit être examinée entre l’activité quotidienne de la 
recourante et une incapacité de travail admise par l’expert de 40%. Or, au vu de la 
description faite par l’expert P______, cette cohérence dans tous les domaines 
comparables de la vie doit être admise chez la recourante. 
 
g) Enfin, le poids de la souffrance est également admis par l’expert, à hauteur d’une 
diminution de la capacité de travail de 40%, la recourante étant compliante 
(expertise P______ p. 15 et 17). 
 
Au demeurant, la chambre de céans constate que les critiques émises par le SMR ne 
sont pas à même de remettre en cause la valeur probante de l’expertise judiciaire ; 
au surplus, elle relève que le SMR, suivi par l’intimé, semble estimer que la simple 
présence de ressources personnelles chez la recourante suffit à exclure tout 
caractère incapacitant du syndrome somatoforme douloureux dont elle souffre ; or, 
cette position fait fi d’une possible incapacité de travail partielle chez un assuré, 
comme c’est le cas en l’espèce, laquelle comprend nécessairement la présence de 
ressources personnelles permettant de surmonter les douleurs pour réintégrer 
partiellement le monde du travail. La chambre de céans constate que l’expertise 
judiciaire est complète et suffisante pour procéder à l’examen des critères résultant 
de l’ATF 141 V 281 et pour évaluer le caractère invalidant du syndrome 
somatoforme douloureux, de sorte qu’un complément d’expertise n’est pas 
nécessaire. 
 
En conséquence, les conclusions de l'expertise bidisciplinaire doivent être suivies, 
en ce sens que la recourante a présenté, depuis l'année 2010, plus précisément 
depuis le 18 août 2010, date du début de l'incapacité de travail de la recourante, une 


 
 
 
 
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capacité de travail de 60% dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles 
tout comme dans l'ancienne activité de secrétaire-réceptionniste. 
18. S’agissant du statut de la recourante, l’intimé n’a jamais contesté un statut d’active 
à 100%. Il a uniquement mentionné un statut mixte 50/50 sur le « formulaire d’avis 
médical permanence » des 5 octobre 2012, 2 juillet 2013 et 12 novembre 2013, en 
référence à l’activité de « huissière à 50% » de la recourante, sans examiner quelle 
avait été la situation professionnelle de la recourante si celle-ci n’avait pas été 
atteinte dans sa santé. Il n’a jamais procédé à une enquête ménagère et n’a pas 
retenu de statut mixte dans la décision litigieuse, mais s’est référé à l’absence 
d’incapacité 
de 
travail 
relevée 
par 
l’avis 
du 
SMR 
du 
26 septembre 2013. A cet égard, la recourante a déclaré lors de l’audience de 
comparution personnelle du 3 mars 2014 qu’elle avait travaillé à 50% avant d’être 
en incapacité de travail, afin de pouvoir s’occuper de ses filles, nées en 1982 et 
1990, et qu’en plus de son travail elle assumait une activité rémunérée de maman 
gardienne, étant agréée pour cela. Il ressort également de l’anamnèse socio-
professionnelle des expertises que la recourante a décidé de travailler à temps 
partiel au moment de la naissance de sa première fille (expertise Corela p. 22), 
qu’elle a débuté comme réceptionniste-secrétaire à 50% à l’époque où elle a élevé 
ses deux filles (expertise Q______ p. 3) et que dès 2006 elle a eu plusieurs arrêts de 
travail pour raisons médicales (expertise P______ p. 7) et n’a pas augmenté son 
taux d’activité avant l’incapacité de travail débuté en 2010, étant relevé que son état 
de santé s’était déjà dégradé en 2006 et que sa fille cadette était encore à sa charge 
à cette époque. La chambre de céans constate qu’avant la naissance de sa première 
fille en 1982, la recourante a travaillé à plein temps pour T______ et U______ et à 
temps partiel après, qu’elle a en effet réduit son temps de travail pendant la période 
où elle s’est occupée de ses filles, en particulier de l’aînée, laquelle avait de graves 
troubles de caractère, d’importantes difficultés d’apprentissage, était sans formation 
professionnelle et dépendait de l’Hospice général (expertise P______ p. 6, expertise 
Corela p. 21). 
 
Compte tenu de ce qui précède, il convient d’admettre un statut d’active à 100% de 
la recourante. Celle-ci, après avoir constitué un nouvel avocat le 10 juin 2015 et 
après avoir pris connaissance des conclusions de l’expertise judiciaire 
bidisciplinaire, a, pour la première fois le 22 juillet 2015, invoqué un statut mixte et 
la mise sur pied d’une enquête ménagère, au motif que l’expertise judiciaire faisait 
état de limitations importantes dans l’exécution des tâches ménagères. Selon le 
principe de la "déclaration de la première heure" développé par la jurisprudence et 
applicable de manière générale en assurances sociales, en présence de deux 
versions différentes et contradictoires d'un fait, la préférence doit être accordée à 
celle que l'assuré a donnée alors qu'il en ignorait peut-être les conséquences 
juridiques, les explications nouvelles pouvant être consciemment ou non le résultat 
de réflexions ultérieures (ATF 121 V 45 consid. 2a; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_663/2009 du 1er février 2010 consid. 3.2). Vu les déclarations antérieures de la 


 
 
 
 
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recourante, il ne sera pas tenu compte de l’invocation tardive d’un statut mixte, de 
surcroît après la connaissance des conclusions de l’expertise judiciaire 
bidisciplinaire. 
19. S’agissant du calcul du degré d’invalidité, le revenu sans et avec invalidité est 
identique, la recourante étant reconnue capable d’exercer son activité antérieure de 
secrétaire-réceptionniste. Partant, le degré d'invalidité est de 40%, lequel donne en 
principe droit à un quart de rente d'invalidité depuis le 1er août 2011. 
 
Toutefois, la demande de prestations ayant été déposée le 15 mai 2012, la 
recourante a finalement droit à un quart de rente d'invalidité depuis le 1er novembre 
2012 (art. 29 al. 1 LAI). 
20. Au vu de ce qui précède, le recours sera partiellement admis et la décision de 
l’intimé du 2 décembre 2013 sera annulée. Il sera dit que la recourante a droit à un 
quart de rente d’invalidité depuis le 1er novembre 2012. La recourante obtenant 
partiellement gain de cause, une indemnité de CHF 3'500.- lui sera accordée à titre 
de participation à ses frais et dépens à charge de l’intimé (art. 61 let. g LPGA). 
Etant donné que, depuis le 1er juillet 2006, la procédure n'est plus gratuite (art. 69 
al. 1bis LAI), au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au 
paiement d'un émolument de CHF 500.-. 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L'admet partiellement. 
3. Annule la décision de l'intimé du 2 décembre 2013. 
4. Dit que la recourante a droit à un quart de rente d'invalidité dès le 1er novembre 
2012. 
5. Condamne l'intimé à verser à la recourante une indemnité de CHF 3'500.-. 
6. Met un émolument de CHF 500.- à la charge de l'intimé. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Alicia PERRONE 
 
La présidente 
 
 
 
 
Valérie MONTANI 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le