ge_gerichte · DAS/16/2025 · 2025-08-19 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/27275/2023-CS 
DAS/16/2025
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU JEUDI 23 JANVIER 2025 
 
Recours (C/27275/2023-CS) formés en date du 19 août 2025 par Madame A______, 
domiciliée ______ (Genève), représentée par Me Duy-Lam NGUYEN, avocat, et en 
date du 21 août 2024 par Monsieur B______, domicilié ______ (Genève) représenté 
par Me Michel CELI VEGAS, avocat. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 30 janvier 2025 
à : 
- Monsieur B______ 
c/o Me Michel CELI VEGAS, avocat. 
Rue du Cendrier 12-14, CP 1207, 1211 Genève 1. 
- Madame A______ 
c/o Me Duy-Lam NGUYEN 
Rue de Candolle 34, 1205 Genève. 
- Maître C______ 
______, ______. 
- Madame D______ 
Monsieur E______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 


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C/27275/2023-CS 
EN FAIT 
A. 
a) Les mineurs F______, née le ______ 2010, G______, née le ______ 2016 et 
H______, né le ______ 2018 sont les enfants de A______ (mère, originaire de la 
République démocratique du Congo) et de B______ (père, de nationalité 
italienne), parents mariés. Pour une raison inconnue, les trois enfants portent des 
noms de famille différents. 
b) Le 19 décembre 2023, le Service de protection des mineurs (SPMi) a signalé au 
Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après: le Tribunal de 
protection), la situation préoccupante des trois mineurs. L'aînée F______ s'était 
confiée à la psychologue du cycle d'orientation I______, expliquant avoir reçu, la 
veille 17 décembre 2023, des coups de ceinture de son père; elle présentait un 
hématome sur le bras. Selon la mineure, son père avait insisté pour qu'elle se 
douche, ce qu'elle avait refusé de faire; il lui avait alors donné des coups de 
ceinture sur le bras. L'ensemble de la fratrie, ainsi que la mère (y compris 
lorsqu'elle était enceinte), subissaient des violences physiques de la part du père; 
en ce qui la concernait, les violences avaient commencé lorsqu'elle avait six ans et 
demi, à raison d'environ une fois par semaine. Son père pouvait frapper avec un 
bâton, des babouches, une ceinture ou la main (gifle ou coup de poing); il voulait 
tout contrôler et décider de tout pour tous les membres de la famille. La mère 
avait, pour sa part, pu lui donner des fessées. Elle tentait parfois de s'interposer 
lorsque le père frappait, mais il ne l'écoutait pas. La famille était arrivée à Genève, 
en provenance d'Italie, trois mois auparavant, son père ayant perdu son emploi. 
Entendue par le SPMi, A______ avait expliqué que F______ était en pleine 
puberté et ne respectait pas les règles. Elle-même recevait parfois des gifles de sa 
fille. La mère avait contesté les violences du père envers les enfants. 
B______ avait admis avoir sorti sa fille du lit car elle refusait de se doucher; il 
l'avait frappée avec une sandale; il s'agissait du seul épisode de violence survenu 
au sein de la famille. Il était fatigué par son travail à J______ et l'éducation de ses 
trois enfants, ce d'autant plus que F______ s'opposait à son autorité. Il punissait 
ses enfants en les privant de téléphone portable ou en les envoyant dans leur 
chambre, mais ne les frappait pas. 
Entendus par le SPMi, G______ et H______ avaient affirmé recevoir des coups 
de la part de leur père et occasionnellement de leur mère. Ils avaient par ailleurs 
confirmé les événements relatés par leur sœur F______. Avant l'audition de 
G______ et de H______ par le SPMi, leur mère s'était présentée à l'école afin de 
leur demander de ne pas dire qu'ils recevaient des coups à la maison. 
c) Sur préavis du SPMi, le Tribunal de protection a, par décision rendue le 
20 décembre 2023 sur mesures superprovisionnelles, retiré aux parents le droit de 


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déterminer le lieu de résidence de leurs trois enfants ainsi que la garde de fait, 
ordonné leur placement au foyer d'urgence K______, suspendu le droit aux 
relations personnelles entre les mineurs et leurs parents et ordonné l'instauration 
de plusieurs curatelles. 
d) Sur dénonciation du SPMi, le Ministère public a ouvert une procédure à 
l'encontre des parents. 
C______, avocate, a été désignée par le Tribunal de protection en qualité de 
curatrice de représentation des trois mineurs, son mandat étant limité à leur 
représentation dans la procédure pénale pendante devant le Ministère public. 
Par ordonnance du 20 août 2024, C______ a également été désignée aux fonctions 
de curatrice de la seule mineure F______, son mandat étant limité à sa 
représentation dans la procédure pendante devant le Tribunal de protection. 
e) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 18 janvier 2024. 
Selon les représentants du SPMi, les mineures F______ et G______ demandaient 
à voir leur mère et H______ souhaitait voir ses deux parents. La mère appelait 
régulièrement le foyer pour prendre de leurs nouvelles. B______ faisait l'objet de 
mesures de substitution pénales et il lui était interdit de prendre contact avec les 
autres membres de la famille. Les parents ne s'étaient, jusque-là, pas remis en 
question. 
B______ a indiqué être hébergé par un ami; il souhaitait retourner au domicile 
familial s'il y était autorisé; il demandait "pardon" pour l'épisode qui s'était 
déroulé avec sa fille F______. Il était d'habitude plutôt protecteur avec ses 
enfants; il entendait se conformer aux règles et "soigner" sa relation avec 
F______. A______ pour sa part a expliqué être séparée de son époux "par 
obligation depuis l'intervention de la police". Tous deux souhaitaient récupérer 
leurs enfants. 
Au terme de l'audience, le Tribunal de protection a imparti un délai au 31 janvier 
2024 au SPMi pour préaviser une éventuelle possibilité de reprise des relations 
personnelles entre les enfants et leurs parents. 
e) Dans un rapport du 1er février 2024, le SPMi a indiqué qu'il était indispensable 
que les relations personnelles puissent s'organiser sous surveillance, en raison du 
déni dans lequel se trouvaient les parents. Il était à craindre que le père n'alimente 
le sentiment de culpabilité de F______ en lien avec la situation. 
f) Par décision rendue sur mesures superprovisionnelles le 2 février 2024, le 
Tribunal de protection a instauré un droit de visite en faveur de la mère sur ses 
trois enfants, devant s'exercer au sein d'un Point rencontre en modalité "un pour 
un" à raison d'une fois par semaine; deux appels téléphoniques, en présence des 


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éducateurs du foyer, entre la mère et les enfants ont également été autorisés, ainsi 
qu'une rencontre mère-enfants au sein du SPMi. 
g) La mineure F______ a intégré le foyer de L______; sa sœur et son frère ont été 
transférés au foyer M______. 
B______ et A______ ont repris la vie commune dans le courant du mois de 
février 2024. 
h) Par courrier du 1er mars 2024, B______ a sollicité auprès du Tribunal de 
protection l'octroi d'un droit de visite sur les mineurs G______ et H______. 
i) Par ordonnance rendue le 22 mars 2024 sur mesures superprovisionnelles, le 
Tribunal de protection a instauré un droit de visite en faveur du père sur les 
enfants G______ et H______ devant s'organiser au sein d'un Point rencontre en 
modalité "un pour un"; deux appels téléphoniques par semaine ont également été 
autorisés, sous la surveillance des éducateurs du foyer et les parents ont été 
autorisés à accompagner leurs enfants lors des rendez-vous médicaux, sous la 
supervision d'un éducateur du foyer; enfin, une thérapie familiale a été ordonnée, 
conditionnée à une guidance parentale pour les deux parents. 
j) Dans un rapport du 2 mai 2024, le SPMi a indiqué au Tribunal de protection 
que la mineure F______ refusait encore de rencontrer ses parents. Elle était 
toutefois passablement anxieuse, triste et fatiguée, car elle continuait de porter la 
situation familiale et de s'inquiéter pour ses frère et sœur, ainsi que pour sa mère. 
En revanche, les enfants G______ et H______ avaient du plaisir à voir leurs 
parents au Point rencontre et revenaient apaisés de ces visites. Lors des entretiens 
téléphoniques, la mère pouvait parfois dire aux enfants qu'ils rentreraient bientôt à 
la maison, ce qui nécessitait une intervention de l'éducateur présent. Le mineur 
H______ avait demandé à pouvoir rentrer à la maison à deux conditions: "que 
papa arrête de taper tout le monde" et que ses parents "arrêtent de se bagarrer". 
k) Par ordonnance rendue sur mesures superprovisionnelles le 23 mai 2024, le 
Tribunal de protection a modifié les modalités des relations personnelles entre les 
parents et les mineurs G______ et H______, en ce sens que celles-ci devraient 
désormais s'organiser au sein du Point rencontre, une fois par semaine, en 
modalité "accueil"; les rencontres pourraient également avoir lieu au sein du foyer 
M______, d'entente entre les curateurs et le foyer. 
l) Par ordonnance du 13 juin 2024, le Ministère public a ordonné la levée des 
mesures de substitution en faveur de B______. 
Selon cette ordonnance, l'instruction de la procédure dirigée contre B______ pour 
voies de fait, lésions corporelles simples, injure et violation du devoir d'assistance 
ou d'éducation, était achevée et le Ministère public entendait rendre une 
ordonnance pénale. Il ne se justifiait donc plus de prolonger les mesures de 


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substitution ordonnées précédemment, lesquelles faisaient notamment interdiction 
à l'intéressé de prendre contact avec ses trois enfants. 
La procédure à l'encontre de A______ allait faire l'objet d'une décision de 
classement. 
m) Par courrier du 15 juillet 2024, la curatrice de représentation sur le plan civil 
de la mineure F______ a informé le Tribunal de protection de ce que cette 
dernière avait réitéré, de manière claire et sensée, son opposition à toute rencontre 
et même à tout contact avec ses parents. Elle les avait aperçus à proximité de son 
école, ce qui l'avait mise dans un état de panique. 
B. 
Par ordonnance DTAE/5157/2024 du 14 mars 2024, notifiée aux parties par plis 
du 18 juillet 2024, le Tribunal de protection a retiré à A______ et B______ la 
garde et le droit de déterminer le lieu de résidence des mineurs F______, 
G______ et H______ (ch. 1 du dispositif), placé la mineure F______ auprès du 
Centre de L______ (ch. 2), placé les mineurs G______ et H______ auprès du 
foyer M______ (ch. 3), réservé aux parents un droit aux relations personnelles 
avec les mineurs G______ et H______ devant s'exercer au sein du Point 
Rencontre en modalité "accueil" à raison d'une fois par semaine; au sein du foyer 
M______ d'entente entre les curateurs et le foyer (ch. 4), réservé à la mère un 
droit aux relations personnelles avec la mineure F______ devant s'exercer au sein 
du Point rencontre en modalité "un pour un" à raison d'une fois par semaine; par 
téléphone, sous la surveillance des éducateurs du foyer, à raison de deux fois par 
semaine (ch. 5), maintenu en l'état la suspension du droit aux relations 
personnelles entre B______ et la mineure F______ (ch. 6), instauré une curatelle 
d'assistance éducative (ch. 7), une curatelle d'organisation et de surveillance des 
relations personnelles (ch. 8), une curatelle d'organisation, de surveillance et de 
financement du placement (ch. 9), une curatelle aux fins de faire valoir la créance 
alimentaire des mineurs (ch. 10), une curatelle aux fins de gérer les assurances 
maladie et les frais médicaux des enfants (ch. 11), une curatelle ad hoc aux fins de 
permettre aux curateurs de procéder aux changements d'école des mineurs et 
limité l'autorité parentale des parents en conséquence (ch. 12), confirmé deux 
intervenants en protection de l'enfant dans leurs fonctions de curateurs (ch. 13) et 
rappelé la gratuité de la procédure (ch. 14). 
Le Tribunal de protection a retenu, en substance, que la situation qui avait justifié, 
sur mesures superprovisionnelles, le retrait aux parents de la garde et du droit de 
déterminer le lieu de résidence des enfants n'était pas encore réglée. En effet, bien 
que le père ait admis certains dérapages envers ses enfants, en particulier 
F______, que les parents manifestent un attachement sincère à l'égard des mineurs 
et que le père ait commencé un travail thérapeutique, tous deux demeuraient 
"banalisants", voire dans un certain déni concernant les épisodes de violence ayant 
mené au placement des enfants. Il y avait dès lors lieu de craindre que les faits de 
maltraitance ne se répètent si les enfants rentraient au domicile parental ou qu'à 


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tout le moins ne subsiste un malaise sur la réalité de ce qui s'était passé, au risque 
de mettre en danger le développement des mineurs. En ce qui concernait les 
relations personnelles, G______ et H______ avaient clairement demandé à revoir 
leur mère, puis leur père. Il convenait par conséquent de trouver un équilibre entre 
le besoin des mineurs de conserver un lien fort et stable avec leurs parents et de 
les protéger d'éventuels éclats de colère de la part de leur père et de 
"banalisations" de leur mère à cet égard. F______ pour sa part, encore très 
touchée par les épisodes vécus au sein de la famille, n'était pas prête à revoir ses 
parents pour l'instant. Le Tribunal de protection a néanmoins maintenu le droit de 
visite de la mère sur sa fille F______ selon les modalités qui avaient été fixées par 
ordonnance rendue sur mesures superprovisionnelles le 2 février 2024. 
C. 
a) Le 19 août 2024, A______ a adressé par IncaMail un recours contre cette 
ordonnance, reçue le 19 juillet 2024, au Tribunal de protection. Le rapport de 
contrôle pour signatures électroniques de la Confédération mentionne ce qui suit 
sous la rubrique "résultat de la vérification du document": "Le document n'a pas 
été signé valablement. Le document vérifié ne porte pas de signature valide". 
Le 20 août 2024, A______ a adressé à la Chambre de surveillance son recours 
contre l'ordonnance du 14 mars 2024, par IncaMail; il ressort des pièces versées 
au dossier que le document a été valablement signé. 
A______ a conclu, préalablement, à l'audition des trois mineurs, ainsi que d'elle-
même et de B______. Sur le fond, elle a conclu à l'annulation de l'ordonnance 
attaquée et à l'attribution en sa faveur de l'autorité parentale, de la garde et du droit 
de déterminer le lieu de résidence des mineurs. Subsidiairement, elle a conclu à un 
élargissement de son droit de visite (trois visites par semaine, retour des enfants 
"au domicile maternel" durant le week-end et téléphones sans la surveillance d'un 
éducateur), plus subsidiairement au renvoi de la cause au Tribunal de protection. 
En substance, A______ a fait grief au Tribunal de protection de n'avoir tenu 
qu'une seule audience, le 18 janvier 2024. Elle a également relevé que selon sa 
fille F______, seul B______ était violent à l'égard des trois mineurs. Par ailleurs 
et contrairement à ce qu'avait retenu le Tribunal de protection, elle ne banalisait 
pas la situation, mais avait montré une réelle remise en question, s'agissant 
notamment du fonctionnement familial; elle prendrait les mesures nécessaires si 
les actes de violence devaient se répéter. Elle a par ailleurs persisté à soutenir que 
F______, en pleine puberté, défiait le cadre éducatif que les parents tentaient de 
poser; l'adolescente s'était montrée violente à son encontre, en la giflant. Lors de 
l'épisode du 17 décembre 2023, F______ et son père s'étaient disputés, car la 
mineure refusait de prendre une douche; "les gestes s'étaient enchaînés" et le père 
avait tiré sa fille dans la salle de bain, ce qui avait occasionné une marque sur son 
bras. Les mesures qui avaient été prises par le Tribunal de protection ne 
respectaient pas les principes de subsidiarité, de complémentarité, de 
proportionnalité et d'adéquation, puisqu'elle n'avait été violente ni physiquement, 


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ni verbalement avec ses enfants. Dans un souci de stabilité, elle souhaitait que 
ceux-ci puissent revenir vivre à domicile, la vie dans un foyer affectant leur bon 
développement. 
b) Le 21 août 2024, B______ a également formé recours auprès de la Chambre de 
surveillance contre l'ordonnance du 14 mars 2024, reçue le 22 juillet 2024, 
concluant à son annulation et, cela fait, au maintien de son autorité parentale sur 
ses enfants H______ et G______, à ce que le retour au domicile familial des deux 
mineurs soit ordonné, à ce qu'une curatelle d'assistance éducative soit instaurée et 
à ce que, en l'état, la suspension du droit aux relations personnelles entre lui-
même et la mineure F______ soit maintenue. Préalablement, il a sollicité un 
rapport du SPMi, ainsi que sa propre comparution personnelle. 
En substance, il a reproché au Tribunal de protection d'avoir rendu une décision 
arbitraire et disproportionnée. Les mineurs G______ et H______ entretenaient 
avec lui d'excellentes relations; il avait par ailleurs fait des efforts "remarquables" 
pour s'adapter aux dispositions mises en place par les spécialistes s'agissant 
notamment des thérapies. Dans ce contexte et pour le bien-être des deux mineurs, 
ceux-ci devaient pouvoir regagner leur domicile. S'agissant de F______, il était 
conscient du fait que ses relations avec elle devraient être reprises avec 
l'accompagnement de spécialistes, lorsque la procédure pénale serait terminée. 
c) Le Tribunal de protection a persisté dans les termes de l'ordonnance litigieuse. 
d) Le 31 octobre 2024, le SPMi a adressé ses observations à la Chambre de 
surveillance, persistant dans ses prises de position précédentes. 
Il a exposé que le droit de visite des deux parents sur les mineurs G______ et 
H______ avait évolué. En ce qui concernait F______, son suivi psychologique se 
poursuivait et elle avait encore beaucoup de difficultés à être en lien direct avec 
ses parents. Ces derniers, lors d'échanges avec le SPMi, remettaient encore 
vivement en doute la parole de F______, voire la pensaient manipulatrice. Le père 
s'était demandé si F______ n'était pas manipulée par le réseau d'intervenants. 
e) Dans sa réponse du 4 novembre 2024, A______ a repris les conclusions prises 
dans son propre mémoire de recours. 
f) La mineure F______, représentée par sa curatrice de représentation, a fait état 
du fait qu'elle avait été mise en présence de sa mère alors qu'elle se rendait chez la 
pédiatre; elle était alors partie en courant et en pleurs. A______ était également 
passée par l'intermédiaire de l'enfant G______ pour tenter de faire venir F______ 
au foyer M______, ce qui avait représenté un facteur de stress intense pour 
l'adolescente. Elle craignait également que sa mère, qui se trouvait sous l'emprise 
de son époux, ne la mette en contact avec lui. F______ avait en outre reçu un 
message vocal de son père, qui la rendait responsable de la situation et elle 


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subissait également des interventions de la famille au sens large, toujours très 
culpabilisantes; elle craignait un éventuel retour de ses frère et sœur au domicile 
parental, estimant que la mère n'était pas en mesure de les protéger. 
g) Par avis du greffe de la Chambre de surveillance du 19 décembre 2024, les 
parties ont été informées de ce que la cause était gardée à juger. 
D. 
Postérieurement à la notification de l'ordonnance attaquée, le Tribunal de 
protection a rendu les décisions suivantes: 
- le 20 août 2024, sur mesures superprovisionnelles, les relations personnelles 
entre la mineure F______ et sa mère ont été suspendues et une mesure 
d'interdiction de l'approcher a été prononcée à l'égard des deux parents; 
- le 2 octobre 2024, sur mesures superprovisionnelles, un élargissement progressif 
des visites entre les enfants G______ et H______ et leurs parents a été autorisé, à 
raison de quatre heures de temps, à l'extérieur, chaque samedi pendant 
cinq semaines, puis, pendant cinq semaines, durant huit heures; les visites au 
Point rencontre ont été supprimées; des appels téléphoniques non surveillés entre 
les parents et leurs deux enfants, au sein du foyer M______, ont été autorisés. 
EN DROIT 
1. 
1.1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte 
sont applicables par analogie aux mesures de protection de l'enfant (art. 314 al. 1 
CC). 
Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 
de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 al. 1 
LaCC) dans un délai de trente jours à compter de leur notification (art. 450b al. 1 
CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit auprès du juge 
(art. 450 al. 3 CC). 
Si le dernier jour est un samedi, un dimanche ou un jour férié reconnu par le droit 
fédéral ou le droit cantonal du siège du tribunal, le délai expire le premier jour 
ouvrable qui suit (art. 142 al. 3 CPC). 
1.1.2 Les actes sont adressés au tribunal sous forme de documents papier ou 
électroniques. Ils doivent être signés. Lorsqu'ils sont transmis par voie 
électronique, les actes doivent être munis de la signature électronique qualifiée de 
l'expéditeur au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique. 
Le tribunal fixe un délai pour la rectification des vices de forme telle l'absence de 
signature ou de procuration. A défaut, l'acte n'est pas pris en considération 
(art. 132 al. 1 CPC). 


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1.2.1 Le recours formé par B______ (ci-après: le recourant) est recevable, pour 
avoir été formé dans le délai utile et selon la forme prescrite. 
1.2.2 A______ pour sa part a adressé son recours au Tribunal de protection le 
dernier jour utile du délai, soit le 19 août 2024 (étant précisé que le 18 août 2024 
étant un dimanche, le délai a été reporté au lundi, premier jour ouvrable utile). 
Ledit recours ne portait toutefois pas de signature valide. Cette informalité a été 
rectifiée par l'envoi le lendemain, soit le 20 août 2024, de ce même document 
portant cette fois une signature électronique valable, de sorte que la Chambre de 
surveillance n'a pas dû faire usage de l'art. 132 al. 1 CPC, la recourante ayant 
rectifié d'elle-même l'informalité de son acte. 
Au vu de ce qui précède, le recours formé par A______ (ci-après: la recourante) 
sera également déclaré recevable. 
2. 
La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et sous 
l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est pas liée 
par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
3. 
3.1 En principe, il n'y a pas de débats devant la Chambre de surveillance de la 
Cour de justice, sauf en matière de placement à des fins d'assistance (art. 53 al. 5 
LaCC). 
 
3.2 Les deux recourants ont sollicité des actes d'instruction complémentaires. 
Tous deux ont toutefois été entendus par le Tribunal de protection et ont eu 
l'occasion de prendre position, y compris devant l'instance de recours, qui dispose 
d'un plein pouvoir d'examen. Le SPMI a par ailleurs rendu de nombreux rapports, 
lesquels détaillent l'évolution de la situation. Il n'apparaît dès lors pas nécessaire 
de déroger au principe de l'art. 53 al. 5 LaCC, le dossier étant suffisamment 
instruit et la Chambre de céans en mesure de rendre une décision. 
4. 
La recourante a conclu à ce que la garde et le droit de déterminer le lieu de 
résidence de ses trois enfants lui soient restitués; le recourant pour sa part a conclu 
à ce que le retour à domicile des mineurs G______ et H______ soit ordonné. 
 
4.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne soit 
compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et mère et 
le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe ainsi au 
Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence du mineur et 
choisit son encadrement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 du 21 juin 2012 
consid. 3.1). Le danger doit être tel qu'il soit impossible de le prévenir par les 
mesures moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC. La cause de la mesure 
doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de 
l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu dans lequel il vit. Les 
raisons de cette mise en danger du développement importent peu : elles peuvent 


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être liées au milieu dans lequel évolue le mineur ou résider dans le comportement 
inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_729/2013 du 11 décembre 2013 consid. 4.1; 5A_835/2008 du 
12 février 2009 consid. 4.1). 
 
A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde - 
composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 consid. 4a et les références 
citées) - est régi par les principes de subsidiarité, de complémentarité et de 
proportionnalité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009 
consid. 4.2). 
 
4.2 Il y a tout d'abord lieu de relever l'incohérence des conclusions prises par les 
deux recourants. Celles de la recourante portent en effet sur la restitution de la 
garde des trois mineurs, soit implicitement sur le retour à domicile de la fratrie, 
alors que celles du recourant ne concernent que le retour de G______ et de 
H______, la suspension des relations personnelles entre F______ et son père 
n'étant pas contestée. Les parents partageant toutefois le même domicile, leurs 
conclusions sont incompatibles. 
 
L'existence de maltraitances à l'égard des mineurs, par leur père, ressort de leurs 
déclarations et le Ministère public s'apprête à rendre une ordonnance pénale. Le 
retour à la maison des enfants ou de deux d'entre eux impliquerait, de la part des 
parents, une sérieuse remise en question de leurs principes éducatifs, remise en 
question inexistante en l'état. Dans son acte de recours, la recourante s'est 
contentée d'affirmer n'avoir jamais été maltraitante à l'égard de ses enfants et a 
passé sous silence le fait que, en ayant repris la vie commune avec son époux, elle 
exposerait les mineurs à la violence de ce dernier en cas de retour de ceux-ci à 
domicile. Au détour d'une phrase, elle a certes affirmé qu'elle prendrait les 
mesures nécessaires si les actes de violence devaient se répéter, tout en persistant 
à affirmer que la mineure F______ défiait le cadre éducatif et que le 17 décembre 
2023, "les gestes s'étaient enchaînés" entre le père et la fille, le premier ayant tiré 
la seconde dans la salle de bain, ce qui avait provoqué une marque sur son bras. 
Ce faisant, la recourante rejette la responsabilité des actes de violence sur sa 
propre fille, tout en excusant son époux et en banalisant les actes de ce dernier, 
lequel a admis, lors de l'épisode du 17 décembre 2023, avoir frappé la mineure 
avec une sandale, ce que la recourante omet dans son descriptif des faits. La 
recourante ne saurait par conséquent sérieusement soutenir avoir remis en 
question le fonctionnement familial et il est à craindre qu'elle ne soit pas 
davantage que par le passé en mesure de protéger ses enfants en cas de nouveaux 
actes de violence de la part du père. S'ajoute à cela le fait que la mineure F______ 
refuse, en l'état, tout contact avec ses parents, de sorte qu'un retour à domicile de 
cette dernière ne saurait être envisagé. 
 
En ce qui concerne le recourant, il s'est auto-congratulé, en affirmant avoir fait des 
efforts "remarquables" pour s'adapter aux dispositions mises en place par les 


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spécialistes s'agissant des thérapies. S'il ressort certes du dossier que le recourant 
s'est montré régulier et investi dans les visites qu'il rend à ses enfants G______ et 
H______, lesquels semblent effectivement attachés à lui, rien ne permet de 
retenir, à ce stade, qu'il serait en mesure, sur le long terme, de modifier ses 
méthodes éducatives. Selon ce qui ressort des observations du SPMi, il est allé 
jusqu'à soutenir que sa fille F______ serait manipulée par les intervenants qui 
l'entourent, ce qui atteste de son absence de prise de conscience de sa 
responsabilité dans la situation familiale et le placement de ses enfants. En l'état, 
le retour à domicile des mineurs G______ et H______, sollicité par le recourant, 
paraît donc prématuré. Bien que l'ordonnance attaquée ait été rendue sur le fond, il 
résulte des décisions prononcées par le Tribunal de protection postérieurement à 
la notification de ladite ordonnance que la situation est amenée à évoluer. Il 
appartiendra par conséquent au recourant de poursuivre les thérapies ordonnées et 
de démontrer qu'il est en mesure d'éduquer ses enfants sans recourir à la violence, 
laquelle n'est pas excusable, même à l'égard d'enfants en pleine crise 
d'adolescence. 
 
Au vu de ce qui précède, les chiffres 1, 2 et 3 du dispositif de l'ordonnance 
attaquée seront confirmés. 
5. 
Les recourants ont pris des conclusions concernant leur autorité parentale. 
 
Ils n'ont toutefois pas développé d'argumentation spécifique sur ce point, de sorte 
que la Chambre de surveillance ne saurait entrer en matière. Il sera par ailleurs 
relevé qu'en l'état, le Tribunal de protection n'a pas retiré aux deux parents 
l'autorité parentale sur leurs trois enfants, mais n'a fait que la limiter, dans 
l'ordonnance litigieuse, afin de permettre aux curateurs de procéder au 
changement d'école des mineurs. 
6. 
La recourante a conclu, subsidiairement, à l'élargissement de son droit de visite 
sur ses trois enfants, avec notamment un retour "au domicile maternel" durant le 
week-end. 
6.1.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi 
que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations 
personnelles indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 
Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci 
(art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il 
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 127 III 295 consid. 4a; 
123 III 445 consid. 3b). C'est pourquoi le critère déterminant pour l'octroi, le refus 
et la fixation des modalités du droit de visite est le bien de l'enfant, et non une 
éventuelle faute commise par le titulaire du droit (VEZ, Le droit de visite – 
Problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006, p. 101 ss, 105). Le rapport de 


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l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le 
processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 
consid. 3c; 122 III 404 consid. 3a et les références citées). 
6.1.2 A teneur de l'art. 274 al. 2 CC, si les relations personnelles compromettent le 
développement de l’enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs 
obligations, s’ils ne se sont pas souciés sérieusement de l’enfant ou s’il existe 
d’autres justes motifs, le droit d’entretenir ces relations peut leur être refusé ou 
retiré. Le droit de visite peut aussi être restreint. 
Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans la fixation du droit de 
visite (ATF 122 III 404 consid. 3d = JdT 1998 I 46). 
6.2 Comme cela a déjà été relevé ci-dessus, la recourante semble faire totalement 
abstraction du fait que son domicile n'est pas le "domicile maternel", mais le 
domicile parental, puisque les deux parents font toujours ménage commun. Elargir 
son propre droit de visite reviendrait par conséquent à élargir également celui du 
père, ce qui ne saurait se faire que très progressivement. Conformément à ce qui a 
déjà été dit, la situation est évolutive. Postérieurement à la notification de 
l'ordonnance attaquée, le Tribunal de protection a en effet, par ordonnance du 
2 octobre 2024, élargi progressivement le droit de visite des deux parents sur leurs 
enfants G______ et H______, supprimant les visites au sein du Point rencontre; 
des appels téléphoniques non surveillés ont par ailleurs été autorisés, de sorte que 
les conclusions de la recourante sont devenues sans objet sur ce dernier point. 
Pour le surplus, un élargissement ultérieur du droit de visite est subordonné à la 
bonne évolution de la situation et, encore une fois, à la remise en question, par les 
parents, de leurs méthodes éducatives, la mère ayant, jusqu'à présent, cautionné 
celles du père. 
Il n'y a dès lors pas lieu de donner suite aux conclusions subsidiaires prises par la 
recourante. 
7. 
Les autres chiffres du dispositif de l'ordonnance attaquée n'ayant pas été 
formellement contestés, ladite ordonnance sera confirmée dans son intégralité. 
8. 
La procédure, qui porte essentiellement sur des mesures de protection en faveur de 
mineurs, est gratuite (art. 81 al. 1 LaCC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevables les recours formés respectivement par A______ et B______ contre 
l'ordonnance DTAE/5157/2024 rendue le 14 mars 2024 par le Tribunal de protection de 
l'adulte et de l'enfant dans la cause C/27275/2023. 
Au fond : 
Les rejette et confirme l'ordonnance attaquée. 
Dit que la procédure est gratuite. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Jessica QUINODOZ, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.