ge_gerichte · ATAS/1062/2011 · 2011-11-09 · fr


Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Christine BULLIARD MANGILI et Monique 
STOLLER FÜLLEMANN , Juges assesseurs 
 
 
 
 HREPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2089/2010 
ATAS/1062/2011 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 9 novembre 2011 
5 ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur V___________, domicilié à Genève, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître VOUILLOZ Daniel 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue de Lyon 97, Genève 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur V___________, né en 1968, employé de bureau de formation, a travaillé 
en dernier lieu en tant que réceptionniste à l’Hôtel X___________ à Genève, du 19 
octobre 1998 au 31 mai 1999. 
2. En arrêt de travail pour maladie depuis le 28 avril 1999, il a déposé le 13 septembre 
2000 une demande de prestations auprès de l’Office cantonal de l’assurance-
invalidité, aujourd'hui Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-
après : l’OAI). 
3. Selon le rapport du 31 décembre 2000 du Dr A___________, généraliste, l’assuré, 
qu’il suivait depuis 1993, présentait une polytoxicomanie depuis 1990, laquelle 
était selon lui la conséquence ou le symptôme d’une atteinte à la santé physique ou 
mentale. Il avait pris sa dernière dose de méthadone le 25 février 2000, mais il 
n’était, très vraisemblablement, pas abstinent d’autres substances licites ou illicites. 
Il l’avait revu une dernière fois le 25 septembre 2000 pour son état anxieux mais à 
sa connaissance il n’était pas suivi par un psychiatre. Les diagnostics retenus étaient 
une ancienne hépatite A, un status après intervention chirurgicale du genou gauche, 
une personnalité anxieuse (CIM-10 F60.6), un syndrome de dépendance (CIM-10 
F1x.2, F10, F11, F12, F13, F14), une diminution de l’acuité visuelle de l’œil 
gauche et un trouble dépressif récurrent (CIM-10 F32.2). 
4. Le Dr B__________, psychiatre, a exposé dans un rapport daté des 4 et 5 novembre 
2002, qu’il avait pris en charge l’assuré le 27 juin 2002. Celui-ci avait débuté la 
consommation d’alcool et d’haschisch à l’âge de 16 ans et de cocaïne dès 18 ans. A 
partir de l’âge de 20 ans, il avait consommé de l’héroïne pendant dix ans et avait 
ensuite suivi une cure de méthadone chez le Dr A___________ de 1993 à février 
2000, date à laquelle il avait stoppé la consommation d’opiacés pour reprendre 
activement celle d’alcool. S’agissant de la scolarité, l’assuré avait échoué à deux 
reprises en première année du collège puis une fois encore en première année de 
l’école de commerce. Il avait ensuite fait un apprentissage d’employé de bureau 
mais n'avait pas réussi les examens finaux ; il n’avait obtenu son CFC qu’à l’âge de 
30 ans. Au titre de diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail, 
l’assuré présentait un trouble dépressif récurrent, actuellement en rémission (F 
33.4), des troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’alcool (F 
10.25), un probable trouble de la personnalité, type anxieux (évitant : F 60.6), une 
orientation sexuelle ego-dystonique (F 66.1) ; il souffrait aussi d’un certain nombre 
d’affections somatiques invalidantes. L’impossibilité de poser avec certitude un 
diagnostic de trouble de la personnalité était liée au fait que le patient n’avait jamais 
eu une période d’abstinence (d’alcool ou de stupéfiants) de plus de trois mois 
depuis l’adolescence. S’agissant du traitement, l’assuré avait interrompu au mois 
d’août 2002 les séances hebdomadaires auxquelles il s’était rendu alcoolisé, mais 


 
 
 
 
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les avait ensuite reprises et se présentait depuis lors sobre à ses rendez-vous. 
L’antidépresseur qui lui avait été prescrit avait contribué à la rémission des 
symptômes dépressifs en même temps qu’au sevrage d’alcool. Au vu de la 
multiplicité des problèmes tant physiques que psychiques observés, et compte tenu 
des faibles chances que le patient fût un jour sevré de toute substance, une 
incapacité de travail entière devait être admise de manière durable. 
5. Dans un avis du 26 août 2003, les Drs C__________ et D_________ du Service 
médical régional de l’assurance-invalidité (SMR) ont exposé que les 
renseignements médicaux recueillis faisaient apparaître une toxicomanie 
essentiellement primaire, puisque l’assuré avait pu obtenir une formation avec CFC 
et avait pu travailler à plusieurs reprises dans des hôtels, quand il en était capable. 
Son état psychique s’améliorait sous traitement et en période d’abstinence. Quant 
aux atteintes à la santé somatiques, à la vue et aux genoux, elles étaient présentes 
depuis la jeunesse et n’avaient pas donné lieu à des incapacités de travail. 
6. En date du 16 octobre 2003, l’OAI a signifié à l’assuré un refus de rente au motif 
que l’incapacité de travail était imputable essentiellement à une toxicomanie 
primaire non invalidante au sens de la loi. 
7. Par courrier du 7 novembre 2003, l’assuré a formé opposition à cette décision. Par 
décision du 27 avril 2004, l’OAI a rejeté cette opposition. 
8. Le 18 août 2005, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations. 
9. Dans un rapport du 11 novembre 2005, le Dr E_________, médecin auprès de la 
Fondation PHENIX (ci-après : la fondation), a attesté que son patient, dont l’état de 
santé s’aggravait, souffrait de troubles mentaux et du comportement liés à 
l’utilisation d’alcool (F 10.26), d'un trouble dépressif récurrent dès l’adolescence (F 
33.4), de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’opiacés et de 
cocaïne, actuellement abstinent (F11.20 et F14.20), de troubles mentaux et du 
comportement liés à l’utilisation de benzodiazépines, actuellement en régime de 
maintenance (F 13.22), d'un trouble panique (F41.0) et d'un trouble de la 
personnalité de type évitant (F 60.6). Il présentait une incapacité de travail entière à 
compter de 1999. Depuis qu’il était suivi par la fondation (octobre 2004) on 
observait une abstinence complète de l’alcool, à l’exception d’une rechute en 
septembre 2005, et des toxiques. Un traitement antidépresseur avait permis un 
sevrage progressif des benzodiazépines, un contrôle des attaques de panique et une 
amélioration partielle de l’humeur. Il persistait néanmoins un handicap important 
dans la capacité relationnelle, une angoisse lors de la confrontation à des inconnus, 
des difficultés de concentration et de mémoire, une difficulté à maintenir 
l’abstinence à long terme malgré une « compliance » au traitement très bonne. 
L’incapacité de travail était entière malgré le traitement de la toxicomanie et une 
rente d’invalidité était justifiée. 


 
 
 
 
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10. En date du 19 décembre 2006, le Dr F_________ du SMR a exposé que la situation 
était inchangée depuis la dernière décision. Les problèmes évoqués par les 
médecins interrogés étaient secondaires à des toxicomanies d’allure primaire et 
avaient déjà été pris en compte dans la décision initiale. Le Dr E_________ 
signalait une abstinence de tout toxique depuis octobre 2004 et la présence de 
troubles psychiatriques, sans toutefois préconiser une prise en charge 
psychothérapeutique. Quant au trouble de l’humeur, il avait déjà été pris en compte 
dans l’avis du SMR de 2003. 
11. Par projet de décision du 23 avril 2008, l’OAI a rejeté la nouvelle demande de 
prestations, au motif que l’assuré n’avait pas rendu vraisemblable que sa situation 
médicale s’était modifiée de manière essentielle et de nature à remettre en cause 
l’appréciation initiale. 
12. Le 23 mai 2008, l’assuré a manifesté son désaccord avec le projet de décision. Il 
était psychiquement incapable de travailler et était toujours suivi par la fondation. 
13. Dans un courrier du 6 octobre 2008, le Dr G_________, psychiatre au sein de la 
fondation, a attesté qu’il avait examiné l’assuré en date des 12 juin et 28 août 2008 
et l’avait soumis à un certain nombre de tests. Il observait d’emblée que l’assuré 
était abstinent de tout toxique, y compris de l’alcool, depuis deux ans mais que, ce 
nonobstant, les diagnostics posés par les Drs B__________ et E_________ 
persistaient. Compte tenu notamment des scores réalisés aux tests effectués, il y 
avait lieu d’admettre une dépression récurrente sévère (F23.2), sans caractéristiques 
psychotiques, ainsi qu’une symptomatologie anxieuse, grave et polymorphe sous 
forme de troubles paniques avec agoraphobie sévère (F 41.0) et phobie sociale (F 
40.1). De plus, le patient montrait un trouble de la personnalité évitant et dyssocial 
(F 60.2). Sur le plan de la personnalité, l’assuré montrait une indifférence envers les 
sentiments d’autrui, un mépris des normes et des règles sociales, une incapacité à 
maintenir durablement des relations et une très faible tolérance à la frustration avec 
des décharges de l’agressivité et un manque manifeste de tout engagement social y 
compris professionnel. Dans ce contexte et compte tenu de l’absence de conduite 
addictive actuelle, la toxicodépendance apparaissait secondaire aux troubles 
psychiques primaires. Les conditions d’une révision de la première décision de 
refus de rente apparaissaient ainsi réunies. 
14. Les Drs H_________ et I_________, médecins au SMR, ont rappelé en date du 29 
octobre 2008 que le Dr F_________ du SMR avait constaté une situation 
inchangée depuis la dernière décision, dans son avis du 9 décembre 2006. Les 
nombreux diagnostics énumérés par le Dr G_________ n’étaient nullement étayés 
selon la CIM-10 ; il n’y avait notamment pas de status psychiatrique et l’assuré 
semblait surtout présenter une personnalité dyssociale qui ne l’avait toutefois pas 
empêché de travailler dans le passé. Partant, il n’y avait pas d’élément 


 
 
 
 
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convainquant permettant de modifier les conclusions précédentes qui demeuraient 
valables. 
15. En date du 6 novembre 2008, l’OAI a notifié à l’assuré une décision de refus 
d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée le 18 août 2005. 
16. Par arrêt du 25 mars 2009, le Tribunal cantonal des assurances sociales, compétent 
à l’époque, a admis le recours de l’assuré contre cette décision, a annulé celle-ci et 
renvoyé la cause à l’OAI pour entrer en matière sur la nouvelle demande de 
prestations et, ceci fait, rendre une nouvelle décision. 
17. En juillet 2009, l’OAI a mandaté le Dr J_________ en vue d’une expertise 
psychiatrique. Selon le rapport du 12 novembre 2009 de cet expert, l'assuré 
présentait les diagnostics de dépendance à l’héroïne, à la cocaïne, au cannabis et à 
l'alcool, actuellement abstinent, ainsi qu’une dépendance aux benzodiazépines, une 
personnalité état limite avec des traits pervers et sociopathiques. Il s'agissait "d'un 
trouble important de la personnalité qui présuppose les difficultés d'adaptation 
sociale, des dérapages dans la délinquance" (p. 20 expertise). Au plan social, 
l’expert a relevé à titre de limitations « Sociopathe, pervers, instable, manipulateur 
qui utilise autrui, la société a ses propres fins ». Concernant l’influence des troubles 
sur l’activité exercée jusqu’ici, il a exposé que « S’il faut considérer les sociopathes 
pervers comme des sujets incapables de travailler, alors en ce sens l’incapacité de 
travail est totale ». Cependant, selon l’expert, l’assuré n’avait jamais véritablement 
fait un effort pour s’intégrer d’une manière ou d’une autre, et ses actes délictueux 
lui avaient fait perdre à l’époque ses places de travail. Néanmoins, certains 
sociopathes pervers arrivaient à obtenir une certaine adaptation professionnelle, 
surtout lorsque certains traits de la personnalité s’atténuaient avec l’âge. De 
l’anamnèse de l'expertise, il résultait que l'enfance de l'assuré avait été relativement 
difficile et conflictuelle. Il avait suivi la scolarité obligatoire, mais s’était trouvé en 
échec, y compris dans son apprentissage. Il avait commencé à consommer du 
haschich et de l’alcool depuis l'âge de 16 ans, de la cocaïne depuis l'âge de 18 ans, 
puis, dès 20 ans, essentiellement de l’héroïne. Après l’obtention d’un CFC 
d’employé de commerce, il avait travaillé comme réceptionniste et employé 
administratif pendant une brève durée dans deux hôtels. Cependant, il avait été 
licencié à chaque fois, car il « empruntait » de l’argent dans la caisse, tout en notant 
que c’était lui qui avait pris l’argent, pour payer sa consommation de drogue. 
Depuis 2002, il n’avait plus fait de recherches d’emploi, étant cassé par la drogue, 
selon ses dires, et résigné à ne plus rien trouver. Il avait connu une période où il 
avait été plus ou moins sans domicile fixe. Entre 2002 et 2005, il dormait la nuit 
chez ses parents. Sur le plan sentimental, il avait toujours été attiré par des hommes 
âgés. Depuis 1992, il entretenait une relation avec un ami qui vivait dans le même 
immeuble et chez lequel il dormait toutes les nuits. Il lui arrivait néanmoins de 
rôder le soir pour avoir des relations sexuelles épisodiques dans les lieux de 
rencontre homosexuels. Quant à sa toxicomanie, il avait été sous méthadone depuis 


 
 
 
 
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1992 (jusqu’à 700 mg/jour). Depuis 1999, il était abstinent de l’héroïne, ce qui avait 
aggravé sa consommation d’alcool. Depuis 2005, il était également abstinent de 
l'alcool, selon ses déclarations, mais surconsommait des benzodiazépines. Il n’avait 
jamais commis de tentative de suicide. Il avait cependant déclaré être devenu de 
plus en plus paranoïaque avec les années, ayant peur des gens, se sentant agressé 
par eux, raison pour laquelle il préférait sortir la nuit. En ce qui concernait son 
emploi du temps, il se levait à 9h et allait sur un programme de composition de 
musique par ordinateur, ce qui était sa passion. Le soir, il mangeait chez son ami et 
s’occupait du ménage de celui-ci quand il en avait envie. Des tests psychométriques 
réalisés par l'expert, il résultait que l’assuré présentait une symptomatologie 
dépressive légère à l’hétéro-évaluation et une dépression majeure, épisode 
actuellement modéré, à l’auto-évaluation. Les résultats du test SCL-90R étaient 
fortement pathologiques pour tous les facteurs, y compris les traits paranoïaques et 
les traits psychotiques. Selon l’expert, cela suggérait une tendance à la 
dramatisation. Quant au test V.K.P. (trouble de la personnalité), il donnait des 
scores probables pour la personnalité histrionique, narcissique et des scores 
définitifs pour la personnalité paranoïaque, schizoïde, schizotypique, évitante, 
dépendante, obsessionnelle-compulsive et à conduite d’échec. Selon l’expert cela 
exprimait également le besoin de dramatisation et de manipulation de l’assuré. Le 
test de Young donnait des schémas dysfonctionnels qui plaidaient pour une 
personnalité limite. L’examen clinique n'a pas mis en évidence des signes et 
symptômes de la ligne psychotique. Le contact avec l’assuré était perturbé, celui-ci 
se montrant parfois séducteur, parfois menaçant. Par ailleurs, « L’analyse de sa 
biographie et l’inadaptation à tous les milieux, l’instabilité du comportement, la 
facilité du passage à l’acte que ce soit dans la drogue, la sexualité, probablement le 
vol chez certains de ses employeurs, selon ses déclarations, soulignent un 
fonctionnement état limite avec des traits pervers ». L’assuré avait un tempérament 
légèrement anxieux, mais surtout passif, et manquait de volonté. Il tendait à se 
complaire dans un parasitisme social. Selon l’expert, l’assuré ne pouvait aimer, ni 
s’attacher, ni manifester un véritable respect pour autrui. 
18. Selon l’avis médical du 25 février 2010 de la Dresse K_________ du SMR, l’expert 
parlait plutôt d’une structure de la personnalité, mais non pas d’un trouble de la 
personnalité 
décompensée. 
Selon 
cette 
praticienne, 
l’assuré 
avait 
un 
fonctionnement parfaitement normal dans son cadre familial et dans son cadre 
privé, ce qui tendait à faire penser qu’il s’agissait d’une sociopathie et non pas 
d’une maladie psychiatrique incapacitante. 
19. Le 23 mars 2010, l’OAI a fait parvenir à l’assuré un projet de refus de prestations. 
20. Par courrier du 15 avril 2010, l’assuré s’est opposé à ce projet. Il a fait valoir qu’il 
était sans activité depuis 10 ans, totalement désocialisé et inapte au placement, au 
vu de ses problèmes d’intégration à la société en général. Malgré cela et ses 
problèmes de dépendance, il avait tout mis en œuvre pour s’en sortir et devenir une 


 
 
 
 
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personne respectable. Cependant son incapacité d’insertion sociale l’empêchait de 
travailler et de s’intégrer dans un groupe de travail quelconque. Il était de plus en 
plus dépressif et obligé d’avoir recours à des médicaments pour se maîtriser. 
21. Selon l’attestation du 30 avril 2010 du Dr L_________ de la fondation PHENIX, 
l’assuré souffrait d’un trouble de la personnalité état limite avec des traits pervers et 
sociopathiques empêchant toute adaptation socioprofessionnelle, de sorte qu’il 
devrait bénéficier des prestations de l’assurance-invalidité. 
22. Par décision du 18 mai 2010, l’OAI a confirmé le projet de décision précité. 
23. Par acte posté le 15 juin 2010, l’assuré recourt contre cette décision, en concluant à 
son annulation et à l’octroi d’une rente. Il fait valoir que sa toxicodépendance est 
secondaire à des troubles psychiatriques primaires, comme attesté par différents 
médecins. Il est également sujet à des troubles paniques, à l’agoraphobie, une 
dépression récurrente et d’autres troubles de la personnalité consécutifs à des abus 
subis durant l’enfance, troubles qui empêchent toute adaptation sociale et 
socioprofessionnelle. Il n’a ainsi jamais pu acquérir de connaissances 
professionnelles à cause de ces symptômes et ne peut pas travailler dans le marché 
normal du travail. 
24. Par écritures du 19 août 2010, l’assuré complète son recours, par l’intermédiaire de 
son conseil. Il relève que les avis de ses médecins traitants résultent de 
l’observation de son état et de son évolution durant une période s’étendant sur 
plusieurs années à ce jour, ce qui renforce la crédibilité de leurs appréciations. Par 
ailleurs, l’expert mandaté ne se prononce en fait pas sur le caractère primaire ou 
secondaire de la toxicodépendance, de sorte qu’il y a lieu de retenir les avis 
exprimés par les Drs M_________ et L_________ sur ce point. 
25. Dans sa réponse du 8 septembre 2010, l’intimé conclut au rejet du recours, en se 
fondant essentiellement sur l’avis de la Dresse K_________ du 26 février 2010. 
26. Par ordonnance du 14 mars 2011, la Cour de céans met en œuvre une expertise 
psychiatrique et la confie au Dr N_________, psychiatre à Lausanne. 
27. Dans son rapport d'expertise du 14 juillet 2011, le Dr N_________ pose les 
diagnostics de troubles mixtes de la personnalité (émotionnellement labile type 
borderline, anxieux et dyssocial), de trouble dépressif récurrent actuellement en 
rémission, de troubles mentaux et troubles du comportement liés à l'utilisation de 
substances psycho-actives multiples, syndrome de dépendance actuellement 
abstinent, de troubles mentaux et troubles du comportements liés à l'utilisation 
d'alcool, syndrome de dépendance, actuellement utilisation épisodique. Selon 
l'expert, les atteintes psychiatriques empêcheraient le recourant très certainement de 
gérer le stress et la distance interpersonnelle avec un haut risque de recrudescence 
de symptômes dépressifs et de certains symptômes en rapport avec les troubles de 


 
 
 
 
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la personnalité. Il ajoute que le recourant "aurait tendance à se disqualifier, à se 
rendre malade, à provoquer l'échec, inconsciemment et poussé par une force 
intérieure autodestructrice qui l'habite depuis son enfance". La polytoxicomanie 
dont il a souffert dans le passé est secondaire au trouble de la personnalité et à la 
dépression présente depuis l'adolescence. Les traits de personnalité, très marqués au 
début de l'âge adulte, ont en outre empêché l'adhésion à toute relation ou alliance 
thérapeutique. L'expert estime que la capacité de travail est nulle sur le plan 
psychiatrique en raison des atteintes psychiatriques. Les facteurs psychosociaux 
jouent un rôle non significatif. Des mesures d'ordre professionnel seraient vouées à 
l'échec. L'expert se détermine également sur l'expertise du Dr J_________. Il est en 
désaccord avec ce psychiatre en ce qu'il a écarté le diagnostic de dépression 
récurrente. Il estime également qu'il a accordé trop peu d'importance aux 
répercussions du trouble de la personnalité sur la capacité de travail. Enfin, l'expert 
judiciaire a soumis le recourant à un examen neuropsychologique, lequel est dans 
les limites de la normale pour l'ensemble des fonctions testées. 
28. Le 12 août 2011, le SMR se détermine sur l'expertise judiciaire. Il constate que tous 
les médecins s'accordent pour dire que le recourant présente un trouble de la 
personnalité. Cependant, les experts sont d'une opinion divergente en ce qui 
concerne la qualification de la toxicomanie, le Dr J_________ retenant une 
toxicomanie primaire et le Dr N_________ une toxicomanie secondaire. Selon le 
SMR, il n'y a par ailleurs pas lieu de tenir compte du trouble de la personnalité, 
celui-ci étant ancien et ne semblant pas être actuellement décompensé. Par ailleurs, 
dès lors que le trouble dépressif est actuellement en rémission, il ne saurait être 
reproché au Dr J_________ de ne pas l'avoir retenu. Cela étant, le SMR maintient 
ses précédentes conclusions. 
29. Sur la base de cet avis médical, l'intimé se détermine le 24 août 2011. Il observe 
que le Dr N_________ se base essentiellement sur des éléments sociaux et dès lors 
étrangers à l'invalidité pour se prononcer sur la capacité de travail du recourant. Par 
ailleurs, aucune aggravation notable des circonstances n'a pas été mise en évidence 
par rapport à la précédente décision. 
30. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
22 novembre 1941 en vigueur jusqu’au 31 décembre 2010 (aLOJ; RS E 2 05), le 
Tribunal cantonal des assurances sociales connaissait, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 


 
 
 
 
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Depuis le 1er janvier 2011, cette compétence est revenue à la Chambre des 
assurances sociales de la Cour de justice, laquelle reprend la procédure pendante 
devant le Tribunal cantonal des assurances sociales (art. 143 al. 6 de la LOJ du 26 
septembre 2010). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Interjeté dans les délai et forme prescrits par la loi, le recours est recevable. 
3. Est litigieuse en l'espèce la question de savoir si le recourant peut se prévaloir d'une 
modification de son état de santé justifiant une révision du droit à la rente (révision 
matérielle), ou d'un fait ou d'une preuve nouveaux permettant de procéder à une 
révision procédurale. 
4. a) Selon l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit 
une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour 
l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. 
L'entrée en vigueur, le 1er janvier 2003, de l'art. 17 LPGA sur les conditions d'une 
révision du droit à la rente n'a pas apporté de modification aux principes 
jurisprudentiels développés en ce domaine sous le régime du droit en vigueur 
jusqu'au 31 décembre 2002, si bien que ceux-ci demeurent applicables (ATF 130 V 
349 consid. 3.5). 
b) Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon 
plausible que l'invalidité ou l'étendue du besoin de soins découlant de l'invalidité de 
l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 3 RAI). Il en va 
de même lorsqu'une rente ou une allocation pour impotent a été refusée en raison 
d'un degré d'invalidité insuffisant ou de l'absence d'impotence et que l'assuré dépose 
une nouvelle demande (art. 87 al. 4 RAI). Cette exigence doit permettre à 
l'administration qui a précédemment rendu une décision de refus de prestations 
entrée en force, d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans 
lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans alléguer une 
modification des faits déterminants (ATF 125 V 412 consid. 2b, 117 V 200 consid. 
4b et les références). 
5. En l'espèce, le Tribunal cantonal des assurances sociales a considéré, dans son arrêt 
du 25 mars 2009 (ATAS/363/2009) que l'état de santé du recourant s'était modifié, 
dans la mesure où il était devenu abstinent des substances toxiques depuis la 
dernière décision de refus de prestations du 16 octobre 2003, laquelle était motivée 
par le fait que la toxicomanie était primaire. Ainsi, le Tribunal a justifié l'entrée en 
matière sur la demande non pas sur la base d'une amélioration de l'état de santé, 
mais d'une modification du comportement du recourant permettant de poser des 
diagnostics psychiatriques sans interférence avec une toxicomanie en cours. 


 
 
 
 
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Au vu des expertises réalisées, il convient toutefois de constater que l'état de santé 
du recourant ne s'est pas aggravé, de sorte qu'il n'y a pas lieu de procéder à une 
révision matérielle. 
6. Cependant, il sied d'examiner si les conditions d'une révision procédurale au sens 
de l'art. 53 al.1 LPGA sont réalisées. 
En vertu de cette disposition, les décisions et les décisions sur opposition 
formellement passées en force sont soumises à révision si l’assuré ou l’assureur 
découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux 
moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant. 
En l'espèce, suite à la modification des circonstances, soit l'abstinence de 
substances toxiques du recourant, il a été pour la première fois possible de 
déterminer objectivement les atteintes psychiatriques du recourant. Ainsi, les 
nouvelles constatations médicales sont à considérer comme des nouveaux moyens 
de preuve qui ne pouvaient pas être produits auparavant. 
Partant, la demande ne sera pas examinée sous l'angle de l'aggravation, mais 
uniquement sur la base des constatations médicales faites à partir du moment où le 
recourant est devenu abstinent. 
7. Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Aux termes de l’art. 7 al. 1er LPGA, est 
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des 
possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine 
d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou 
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation 
exigibles. L’al. 2 de cette disposition, entré en vigueur le 1er janvier 2008, précise 
que seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger 
de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si 
celle-ci n’est pas objectivement surmontable. L'art. 7 al. 2 LPGA n'a cependant pas 
modifié la notion d'incapacité de gain, mais correspond à l'inscription dans la loi de 
la jurisprudence dégagée jusqu'alors sur la notion d'invalidité (ATF 135 V 215 
consid. 7 p. 229 ss.). Enfin, selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 275 consid. 4a, 105 V 207 consid. 2). 
8. A teneur de la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, une dépendance comme 
l’alcoolisme, la pharmacodépendance ou la toxicomanie ne constitue pas en soi une 
invalidité au sens de la loi. En revanche, elle joue un rôle dans l’assurance-
invalidité lorsqu’elle a provoqué une atteinte à la santé physique ou mentale qui 
nuit à la capacité de gain de l’assuré, ou si elle résulte elle-même d’une atteinte à la 


 
 
 
 
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santé physique ou mentale qui a valeur de maladie (ATF 99 V 28 consid. 2 ; 
VSI 2002 p. 32 consid. 2a, 1996 p. 319 consid. 2a). Notre Haute Cour a à cet égard 
précisé que la situation de fait doit faire l'objet d'une appréciation globale incluant 
aussi bien les causes que les conséquences de la dépendance, ce qui implique de 
tenir compte d'une éventuelle interaction entre dépendance et comorbidité 
psychiatrique. Pour que soit admise une invalidité du chef d'un comportement 
addictif, il est nécessaire que la comorbidité psychiatrique à l'origine de cette 
dépendance présente un degré de gravité et d'acuité suffisant pour justifier, en soi, 
une diminution de la capacité de travail et de gain, qu'elle soit de nature à entraîner 
l'émergence d'une telle dépendance et qu'elle contribue pour le moins dans des 
proportions considérables à cette dépendance. Si la comorbidité ne constitue qu'une 
cause secondaire à la dépendance, celle-ci ne saurait être admise comme étant la 
conséquence d'une atteinte à la santé psychique. S'il existe au contraire un lien de 
causalité entre l'atteinte maladive à la santé psychique et la dépendance, la mesure 
de ce qui est exigible doit alors être déterminé en tenant compte de l'ensemble des 
limitations liées à la maladie psychique et à la dépendance (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_395/2007, consid. 2.2). 
9. a) Selon l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: a. 
sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être 
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement 
exigibles; b. il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne 
durant une année sans interruption notable; c. au terme de cette année, il est 
invalide à 40 % au moins . 
b) En vertu de l'art. 28 al. 1 aLAI, dans sa teneur valable jusqu'au 31 décembre 
2003, l'assuré a droit à une rente entière s'il est invalide à 66 2/3% au moins, à une 
demi-rente s'il est invalide à 50% au moins ou à un quart de rente s'il est invalide à 
40% au moins. Selon art. 28 al. 1er LAI dans sa teneur en vigueur du 1er janvier 
2004 au 31 décembre 2007 et l’art. 28 al. 2 LAI dans sa teneur dès le 1er janvier 
2008 , l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 70% au moins, à trois 
quarts de rente s’il est invalide à 60% au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 
50% au moins ou à un quart de rente s’il est invalide à 40% au moins. 
10. a) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu 
un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré 
est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément 
utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de 
l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4). 
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement 
les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en 


 
 
 
 
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procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit 
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle qu’en soit la 
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit 
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. 
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, ce qui est déterminant 
c’est que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en 
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en 
pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et 
l’appréciation de la situation médicale soient claires et qu’enfin, les conclusions de 
l’expert soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la 
valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme 
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 
consid. 3a, 122 V 157 consid. 1c et les références ; ATF non publié du 23 juin 
2008, 9C_773/2007, consid. 2.1). 
c) Lorsque, au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un 
médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 353 consid. 3b/bb). 
Le juge ne s'écarte en principe pas sans motifs impératifs des conclusions d'une 
expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 
de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et 
les références). 
S’agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l’unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu’à l’appréciation de 
l’incapacité de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et 
les références ; RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2). 


 
 
 
 
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11. En l'espèce, il convient de constater que le recourant ne souffre actuellement pas 
d'une dépendance et ne présente apparemment pas de séquelles irréversibles de la 
polytoxicomanie antérieure, au vu d'un examen neuropsychologique dans les 
limites de la normale. Ainsi, sa capacité de travail n'est pas à examiner sous l'angle 
de troubles mentaux et troubles du comportement liés à l'utilisation de substances 
psycho-actives multiples. Il est vrai que le Dr N_________ a retenu des troubles 
mentaux et troubles du comportement liés à l'utilisation de l'alcool, le recourant 
consommant de façon épisodique de la bière. Toutefois, les résultats sanguins ont 
permis de constater que l'enzyme du foie caractéristique pour l'abus d'alcool est 
dans les valeurs normales, de sorte qu'il faut conclure à une probable absence 
d'alcoolisations significatives. Par conséquent, la question de savoir si le recourant 
souffre d'une toxicomanie primaire ou secondaire ne se pose en principe plus. 
Il y a dès lors lieu d'examiner la capacité de travail du recourant sous l'angle des 
autres atteintes psychiatriques diagnostiquées. 
Selon l'expert judiciaire, le recourant présente des troubles mixtes de la personnalité 
(émotionnellement labile type borderline, anxieux et dyssocial) et un trouble 
dépressif récurrent, lequel est actuellement en rémission. Il y a lieu de relever que le 
trouble mixte de la personnalité constaté par l'expert judiciaire est aussi admis par 
le J_________, ainsi que par le SMR, comme cela ressort de son avis médical du 12 
août 2011. Ce diagnostic ne fait donc pas de doute. Quant au trouble dépressif 
récurrent, l'expert judiciaire n'a pas constaté une symptomatologie dépressive à 
l'examen clinique, à l'instar du Dr J_________. Il retient ce diagnostic sur la base 
des rapports médicaux des médecins traitants depuis 2000 qui ont tous reconnu 
l'existence d'un tel trouble. Toutefois, il sied de rappeler que le recourant était alors 
dépendant de substances psycho-actives qui peuvent précisément avoir provoqué 
des épisodes dépressifs. Ce diagnostic est dès lors sujet à caution. 
Se pose ainsi essentiellement la question de la répercussion des troubles de la 
personnalité sur la capacité de travail. 
Selon l'expert judiciaire, cette dernière est nulle. Il explique à cet égard que le 
trouble de la personnalité anxieuse (évitante) est caractérisé par un sentiment 
d'infériorité et de tension, ainsi qu'une réticence à nouer des relations. En ce qui 
concerne le trouble de la personnalité labile, il implique une prise de risques et un 
comportement autodestructeur, une image de soi perturbée, une instabilité 
relationnelle, de nombreux passages à l'acte au détriment de la réflexion de la 
mentalisation. De l'avis de l'expert judiciaire, il s'agit d'un trouble grave de la 
personnalité. Il a rappelé que déjà le Dr J_________, dans son expertise du 12 
novembre 2009, avait qualifié le trouble de la personnalité d'important et admis 
qu'il présupposait des difficultés d'adaptation sociale. C'est par ailleurs 
vraisemblablement ce trouble de la personnalité qui explique que le recourant soit 
devenu polytoxicomane. 


 
 
 
 
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Quant au Dr J_________, il ne s'est pas clairement prononcé sur la capacité de 
travail, tout en admettant implicitement que l'incapacité de travail est totale. En 
effet, selon ses déclarations, il est plutôt exceptionnel que des personnes souffrant 
d'un trouble de la personnalité tel que le recourant puisse s'adapter 
professionnellement. 
La Cour de céans retient sur la base des expertises que les troubles de la 
personnalité, auxquels s'ajoute éventuellement un trouble dépressif récurrent, 
implique une énorme vulnérabilité qui ne permettrait selon toute vraisemblance pas 
au recourant de faire face au stress qu'implique une reprise de l'activité 
professionnelle, même si ses capacités cognitives ne sont pas diminuées. Il est par 
ailleurs à supposer que ces atteintes psychiatriques ont amené le recourant à devenir 
polytoxicomane. Ainsi, même si celui-ci est aujourd'hui abstinent, le risque est 
grand qu'il rechute en cas de stress, ses ressources pour y résister étant 
insuffisantes. 
Cela étant, les conclusions de l'expert judiciaire emportent la conviction de la Cour 
de céans. Une incapacité de travail totale doit donc être admise, ce qui ouvre le 
droit à une rente d'invalidité entière. 
Le recourant ayant déposé sa nouvelle demande de prestations en août 2005, le 
droit à la rente prendra effet le 1er de ce même mois. 
12. Au vu de ce qui précède, le recours sera admis, la décision annulée et le recourant 
mis au bénéfice d'une rente d'invalidité entière à partir du 1er août 2005. 
13. Dans la mesure où l'intimé succombe, il est condamné à verser au recourant une 
indemnité de 2'500 fr. à titre de dépens. 
14. L'émolument de justice, fixé à 200 fr., est mis à la charge de l'intimé. 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable 
Au fond : 
2. L'admet. 
3. Annule la décision du 18 mai 2010. 
4. Accorde au recourant une rente d'invalidité entière à compter du 1er août 2005. 
5. Condamne l'intimé à verser au recourant une indemnité de 2'500 fr. à titre de 
dépens. 
6. L'émolument de justice, fixé à 200 fr., est mis à la charge de l'intimé. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Diana ZIERI 
 
La présidente 
 
 
 
 
Maya CRAMER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le