ge_gerichte · AARP/135/2020 · 2020-03-31 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/18469/2017 
AARP/135/2020
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du 31 mars 2020 
 
Entre 
A______, domiciliée ______, ______ (TI), comparant par Me L______, avocat, ______, 
appelante principale et intimée sur appel joint, 
 
contre le jugement JTDP/1243/2019 rendu le 11 septembre 2019 par le Tribunal de police, 
 
et 
 
B______, domicilié ______, ______ (GE), comparant par Me H______, avocat, ______, 
Genève, 
intimé et appelant joint, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé.


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EN FAIT : 
A. 
a. Par courrier déposé le 18 septembre 2019, A______ a annoncé appeler du 
jugement du 11 septembre 2019, dont les motifs lui ont été notifiés le 14 octobre 
suivant, par lequel le Tribunal de police (ci-après : TP) l'a reconnue coupable de 
calomnie (art. 174 ch. 1 du code pénal suisse du 21 décembre 1937 [CP - RS 311.0]), 
tout en l'acquittant de ce chef pour l'usage du terme "truand" et a donné acte aux 
parties de sa rétractation (art. 174 ch. 3 CP). Il l'a condamnée à une peine pécuniaire 
de 30 jours-amende, à CHF 100.- l'unité, avec sursis, avec un délai d'épreuve d'une 
durée de deux ans, ainsi qu'aux frais de la procédure, s'élevant à CHF 2'083.-, y 
compris un émolument global de jugement de CHF 900.-, et au versement à B______ 
de CHF 14'806.15, au titre d'indemnité pour ses frais de défense. 
b.a. Par déclaration d'appel déposée le 4 novembre 2019, A______ conclut à son 
acquittement, à titre subsidiaire à une exemption de peine, ainsi qu'à son 
indemnisation et au rejet des conclusions de B______. 
b.b. B______ forme appel-joint et conclut à la condamnation de A______ s'agissant 
de l'utilisation du terme "truand" ainsi qu'à la non constatation d'une rétractation de 
sa part. 
 
c. Selon l'ordonnance pénale du 20 novembre 2018, valant acte d'accusation, il est 
reproché à A______ d'avoir, à Genève, le ______ 2017, dans un courrier adressé à 
C______, indiqué que "B______ n'a jamais eu son diplôme, il s'est prostitué à Me 
[...] pour faire le repenti", et, à une date indéterminée et proche du ______ 2017, 
dans un courrier adressé à D______, écrit que "B______ n'a jamais eu son diplôme 
voilà pourquoi il n'a pas voulu convier Maître ! Il s'est prostitué à Me [...], voilà 
pourquoi on voulait vous faire témoigner contre moi", le traitant de "truand", alors 
qu'elle savait que ces allégations étaient fausses, cherchant à ruiner la réputation de 
B______. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
a. La succession de feu E______ a engendré un conflit opposant sa compagne, 
A______, au fils du défunt, F______, et son petit-fils, B______. Dans ce contexte, ce 
dernier a déposé en mai 2017 une plainte à l'encontre de A______, contre laquelle 
une instruction a été ouverte. 
b. a. Le 3 juillet 2017, A______ a adressé un courrier manuscrit à C______, ancienne 
secrétaire de E______, lequel comportait notamment les propos suivants : 
- "Maître, n'existe plus. C'est un homme qu'on ne nomme même plus. Truand, bandit, 
fraudeur, n'ayant produit avec XX que des affaires illicites. 70 ans de sa vie sont 


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salis. Plus rien ne résistera, aucun souvenir, aucun écrit, aucun objet. Tout sera 
éparpillé: aux Granges, le fisc, les 2 diaboliques, avec vous, vous avez tué Maître, 
même ses cendres ne seront éparpillées autour de la chapelle" ; 
- "P.S. B______ n'a jamais eu son diplôme. Il s'est prostitué à Me______ pour faire 
le repenti. C'est connu, chez _____ il a été foutu dehors, car il s'était attaqué aux 
stagiaires.". 
b.b. A______ a adressé un autre courrier, non daté, à D______, ancienne employée 
de maison de E______, dont il ressort notamment : 
- "Toutes les archives sont en mains de B______ + F______, Me est mort !" ; 
- "Maître n'existe plus, et rien ne restera de lui: il est devenu, un voleur, un fraudeur, 
70 ans de sa vie sont salis; par vous, Mme C______. Ce qu'il a travaillé toutes ces 
années, avec le Prince, ils n'ont fait que des affaires illégales. (…) Soyez heureuse, 
pour moi il n'y aura plus que 0+0 car ils ont agi les deux truands, le fisc prendra 
tout (pour moi)" ; 
- "(…) ils sont allés aussi y mettre les scellés (…) J'espère qu'ils vous ont promis un 
pourcentage (…)" ; 
- "P.S. B______ n'a jamais eu son diplôme. Voilà pourquoi il n'avait pas voulu 
convier Maître ? Il s'est prostitué à Me______, voilà pourquoi on voulait vous faire 
témoigner contre moi". 
c. Dans un courrier du 19 juillet 2017 adressé à Me G______, représentant l'avocat 
susmentionné ("Me______ ", ancien ______ [fonction]), A______ a déclaré : 
"rétracter sans réserve toute déclaration mettant en relation de quelque manière que 
ce soit le ______ [fonction]et Monsieur B______, de tels propos étant dénués de tout 
fondement". 
Le même jour, elle a fait parvenir un courrier d'excuses et de rétractation à D______ 
et à C______. 
d. Le conseil juridique de B______ a adressé un courrier du 21 août 2017 à 
l'attention de l'avocat de A______ lui demandant, en substance, de rétracter ses 
propos. 
e. Le 6 septembre 2017, B______ a déposé plainte, son mandataire ayant pris soin 
au préalable d'avertir par e-mail du 30 août 2017 l'avocat de A______ de son 
intention "d'agir en justice". 


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Devant le Ministère public (ci-après : MP), B______ a déclaré le 19 janvier 2018 que 
toute rétraction était la bienvenue. Un conflit était survenu entre A______, le ______ 
[fonction] et son associé fiscaliste au sujet du forfait fiscal dont bénéficiait E______. 
A______ était partie fâchée. 
f. Entendue par le MP le 26 février 2018, en l'absence de B______, A______ a 
déclaré souhaiter lui présenter des excuses de vive voix. Elle avait indiqué dans ses 
courriers d'excuses qu'elle regrettait ce qu'elle avait écrit car cela ne correspondait 
pas à la réalité. Elle se trouvait dans un profond désarroi. 
g. Par pli du 27 février 2018, le MP a écrit au seul B______ prévoir un classement 
de la procédure, "vu la rétractation". 
h. Le 27 mars 2018, B______ informait le MP qu'aucune excuse ou rétractation ne 
lui était parvenue de A______. 
i. Le 28 mars 2018, le MP a notifié aux parties un avis de prochaine clôture de 
l'instruction, les informant de la rédaction prochaine d'une ordonnance pénale, auquel 
la prévenue a réagi. 
j. Le MP a convoqué une audience le 30 mai 2018. A______ ne s'est pas présentée 
et s'est fait excuser. Elle avait consulté un médecin à la suite d'une audition du 23 
mai 2018, menée dans la procédure parallèle. Il ressort du procès-verbal du 23 mai 
2018 qu'elle s'était levée puis assise à même le sol derrière le greffier, à la suite de 
l'évocation d'une somme d'un million de francs (au lieu de CHF 100'000.-) qui 
n’aurait pas été fiscalisée. 
Selon le certificat médical du 25 mai 2018 produit, elle souffrait des séquelles d'un 
stress "psycho-physique" subi. Elle en a produit un second du 19 juin 2018 à la même 
teneur. 
k. Le 30 mai 2018, A______ a fait parvenir à B______, après que le MP ait refusé 
qu'elle soit lue, en l'absence de la prévenue, à voix haute en audience, une lettre datée 
de trois jours auparavant, dans laquelle elle s'excusait et se justifiait : " (…) j'ai été 
immédiatement pointée du doigt, chassée de chez moi, accusée injustement des pires 
maux par ceux sur lesquels j'espérais pouvoir compter. Deux plaintes pénales ont été 
déposées à deux jours d'intervalle. J'ai été effondrée lorsqu'on m'a appris que tu as 
été le premier, B______, à m'accuser (…) ". 
l. Lors de l'audience du 17 décembre 2018, aidée par son conseil, elle a souhaité 
s'excuser après de B______ pour tout ce qu'elle avait écrit et dit. S'il n'acceptait pas 
ses excuses, "tant pis". 


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m. A______ a reconnu, à l'audience de jugement, que ses propos étaient faux. Elle les 
rétractait et regrettait ses actes. La situation relative à la succession s'était envenimée 
au mois de février 2017. B______ et F______ lui "reprochaient tout". 
Au moment d'écrire les lettres, elle se sentait très bien et était normale. Elle était de 
sang-froid et ne disait pas de stupidité. 
n. Devant la CPAR, elle a expliqué n'être ni folle, ni paranoïaque. Elle avait toujours 
été en bonne santé. Elle ne se souvenait plus à qui elle pensait en écrivant "comme ils 
ont agi les deux truands". Elle n'avait pas immédiatement écrit à B______ ses regrets 
car elle pensait que l'attitude de D______ et C______ était de son fait. Elle a 
maintenu ne pas avoir su que B______ avait eu son brevet car il ne les avait pas 
invités à sa remise de diplôme. Elle s'était rétractée en première instance sur conseil 
de ses avocats. Elle souhaitait s'excuser envers B______, mais il fallait "être deux 
pour des excuses, en face il y a[vait] tant de haine". Elle confirmait sa lettre d'excuse 
et l'a relue devant B______. 
o. Il ressort de l'arrêté du Conseil d'Etat de la République et du canton de Genève 
que B______ a obtenu son brevet de ______ [profession] le ______ 2014. 
C. 
a.a. À l'audience d'appel, A______ a demandé la mise en œuvre d'une expertise. La 
CPAR a rejeté sa requête pour les motifs présentés infra. 
a.b. A______ persiste dans ses conclusions, demandant en sus l'indemnisation de ses 
frais de défense en application de l'art. 429 CPP. 
Par la bouche de son conseil, A______ a expliqué qu'elle ignorait si B______ avait 
ou non réussi son brevet. Le terme "truand" avait été utilisé soit pour désigner 
E______, soit dans un passage particulièrement incohérent, où un doute subsistait s'il 
visait B______. Cette expression n’était pas une allégation de fait, la calomnie étant 
partant exclue. Elle avait de plus présenté ses excuses en audience mais aussi par 
courrier. Le principe de la bonne foi intimait le classement de la procédure au lieu 
d'une condamnation par ordonnance pénale. 
Subsidiairement, elle demandait une exemption de peine au sens des art. 52 et 53 CP 
au motif qu'elle avait tout entrepris pour réparer le dommage, par ses excuses 
sincères. Plus subsidiairement encore, il fallait lui infliger une peine avec sursis, en 
tenant compte du contexte conflictuel, du cercle restreint de destinataires, du fait que 
B______ n'avait souffert d'aucune conséquence et que le risque de récidive était 
inexistant. Les pièces 1 et 2 attestaient de sa situation financière. 
b.a. B______ persiste dans ses conclusions. Il a indiqué, par la voix de son conseil, 
que A______ avait reconnu la fausseté de ses allégations. Le terme "truand" le 


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désignait sans aucun doute de même que son oncle. La prévenue n'avait pas de 
véritable volonté de se rétracter. 
b.b. B______ demande à A______ une indemnité pour ses frais de défense 
occasionnés par la procédure d’appel, à savoir 7h55 d’activité, y compris 2h35 
d’audience devant la CPAR, de collaborateur au tarif horaire de CHF 350.-, TVA en 
sus. 
D. 
Ressortissante suisse, A______ est née le ______ 1948 en Italie. Elle est divorcée. 
Elle perçoit une rente AVS de CHF 697.- par mois et sa fortune s'élève, selon ses 
dires, à CHF 6'330.- sur un compte I______ et CHF 5'794.80 sur un compte J______ 
Elle avait été en possession de titres d’une valeur d’environ CHF 160'000.-, qu’elle 
avait vendus pour supporter ses dépenses privées. Ses éléments de fortune s’élevant à 
CHF 500'000.- avaient été placés sur un compte pour les frais de la succession. Elle 
possède un bien immobilier en France, lequel fait l'objet d'une contestation dans le 
cadre de la succession de feu E______. Ses charges mensuelles s'élèvent à CHF 
2'350.- de loyer et à CHF 1'170.60 d'assurance maladie. Elle dit en outre avoir une 
dette de CHF 513'810.- auprès de K______ SA. 
L'extrait de son casier judiciaire suisse est vierge. 
EN DROIT : 
1. 
L'appel et l'appel joint sont recevables pour avoir été interjetés et motivés selon la 
forme et dans les délais prescrits (art. 398, 399 et 401 du code de procédure pénale 
du 5 octobre 2007 [CPP ; RS 312.0]). 
 
La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 
al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 
2. 
2.1. L'appelante a demandé l'établissement d'une expertise portant sur sa 
responsabilité au moment des faits. 
2.1.1. En vertu de l'art. 20 CP, l'autorité doit ordonner une expertise non seulement 
lorsqu'elle éprouve effectivement des doutes quant à la responsabilité de l'auteur, 
mais aussi lorsque, d'après les circonstances du cas particulier, elle aurait dû en 
éprouver, c'est-à-dire lorsqu'elle se trouve en présence d'indices sérieux propres à 
faire douter de la responsabilité pleine et entière de l'auteur au moment des faits 
(arrêt du Tribunal fédéral 6B_352/2014 consid. 5.1 non publié in ATF 141 IV 273 ; 
ATF 133 IV 145 consid. 3.3 p. 147). 
Peuvent constituer de tels indices, le comportement aberrant de la personne 
prévenue, une attestation médicale, la possibilité que la culpabilité ait été influencée 


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par un état affectif particulier ou l'existence de signes d'une faiblesse d'esprit ou d'un 
retard mental (ATF 116 IV 273 consid. 4a p. 274 ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_341/2010 du 20 juillet 2010 consid. 3.3.1). 
2.1.2. En l'espèce, la CPAR n'est pas en présence d'indices sérieux propres à faire 
douter de la responsabilité pleine et entière de l'appelante. 
Les certificats médicaux produits ne datent pas de l'époque des faits et ne donnent 
aucune information sur sa responsabilité pendant cette période. 
Le fait de vivre un grand désarroi lié à la perte d'un être cher n'est pas propre à 
entraîner un doute quant à sa responsabilité. L'appelante invoque, par son conseil, 
elle-même ne semblant pas y croire, des soupçons sur sa capacité pour la première 
fois en appel, alors qu'elle a eu le temps de soulever ce point auparavant, tant lors 
d'auditions que dans les courriers de ses avocats. 
Son attitude ne crée pas d’incertitude. Certes, elle a adopté en mai 2018 un 
comportement surprenant, cependant dans un contexte très particulier lié à 
l'évocation d'un certain montant en audience et près d'une année après les faits 
reprochés. Elle a elle-même déclaré à deux reprises, tant devant le premier juge que 
la CPAR, être saine d'esprit, "ni folle, ni paranoïaque". Il n'y a pas de contradiction 
particulière entre les actes reprochés et la personnalité de l'appelante, au point de 
susciter un doute sérieux sur sa responsabilité. 
Au vu de ce qui précède, il n'y a pas lieu d'ordonner une expertise, raison pour 
laquelle la requête de l'appelante a été rejetée à l'audience des débats. 
2.2. L'appelante invoque une violation du principe de la bonne foi par le MP. 
Le MP a informé la partie plaignante de son intention de classer la procédure, 
conformément à l'art. 318 al. 1 CPP, étant souligné que l'appelante n'était pas 
destinataire de ce courrier. Il est partant douteux qu'elle puisse se prévaloir du 
principe de la bonne foi. Quoiqu'il en soit, la teneur de l'avis de prochaine clôture ne 
lie pas le MP (cf. Message relatif à l’unification du droit de la procédure pénale du 
21 décembre 2005, FF 2006 p. 1254). En rendant une ordonnance pénale par la suite, 
tout en laissant préalablement les parties s'exprimer, le MP n'a en l'occurrence pas 
violé le principe de la bonne foi. Le grief de l'appelante sera rejeté. 
3. 
3.1. Conformément à l'art. 174 ch. 1 CP, est punissable celui qui, connaissant la 
fausseté de ses allégations, aura, en s'adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté 
sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait 
propre à porter atteinte à sa considération, celui qui aura propagé de telles 
accusations ou de tels soupçons, alors qu'il en connaissait l'inanité. 


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La calomnie suppose une allégation de fait, et non un simple jugement de valeur, qui 
peut alors constituer une injure au sens de l'art. 177 CP (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_498/2012 du 14 février 2013 consid. 5.3.1). La notion de jugement de valeur doit 
être comprise dans un sens large. Il s'agit d'une manifestation directe de mésestime 
ou de mépris, au moyen de mots blessants, de gestes ou de voies de fait (ATF 128 IV 
53 consid. 1f/aa p. 61 ss). 
La frontière entre l'allégation de faits et le jugement de valeur n'est pas toujours 
claire. Ainsi, l'allégation de faits peut contenir un élément d'appréciation et un 
jugement de valeur peut aussi se fonder sur des faits précis. Pour distinguer 
l'allégation de faits du jugement de valeur, par exemple s'agissant des expressions 
"voleur" ou "escroc", il faut se demander, en fonction des circonstances, si les termes 
litigieux ont un rapport reconnaissable avec un fait ou sont employés pour exprimer 
le mépris (ATF 74 IV 98 consid. 2 p. 101 ; ATF 79 IV 20 consid. 2 p. 22 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_498/2012 du 14 février 2013 consid. 5.3.1). 
Sur le plan subjectif, la calomnie implique que l'auteur ait agi avec l'intention de tenir 
des propos attentatoires à l'honneur d'autrui et de les communiquer à des tiers, le dol 
éventuel étant à cet égard suffisant. Il doit, en outre, avoir su ses allégations fausses. 
Sur ce point, le dol éventuel ne suffit pas (cf. ATF 136 IV 170 consid. 2.1 p. 176 ss ; 
arrêts du Tribunal fédéral 6B_324/2015 du 18 janvier 2016 et 6B_498/2012 du 
14 février 2013 consid. 5.1). 
3.2.1. En l’espèce, l’intimé critique par son appel joint le fait que le premier juge 
n’ait pas retenu que le terme "truand" ait été attentatoire à son honneur. 
Dans son courrier à D______, l’appelante a exposé que deux "truands" avaient agi 
pour qu’elle n’ait rien ("0+0"), le "fisc" allant tout prendre. La lecture de la lettre ne 
laisse pas de place au doute sur l'identité des "truands", dans la mesure où, au début, 
elle y mentionne l'intimé et son oncle. Ces derniers étaient en sus en conflit avec elle 
pour un problème d'héritage, ce dont il est principalement question dans la lettre, 
mais également fiscal. D'après l'intimé, le forfait fiscal de son grand-père avait été 
abordé en présence de l'appelante, qui avait quitté la réunion fâchée. En outre, on lui 
a reproché de ne pas avoir déclaré une somme de CHF 100'000.-, ce dont il est 
question dans le procès-verbal de l'autre procédure relative à la succession de 
E______. Dans ce contexte, il est suffisamment clair que par "truands", elle désignait 
l'intimé et son oncle, étant précisé qu'elle n'a pas indiqué avoir eu un conflit de cette 
même nature avec deux autres personnes. 
Le terme "truand" peut avoir la signification de malfaiteur qui fait partie du milieu 
(Le Petit Robert, édition 2017) ou de personne sans scrupules qui abuse de la 
confiance ou de la naïveté d'autrui (Portail lexical du Centre national de ressources 
textuelles et lexicales, cnrtl.fr). Ses synonymes peuvent être bandit ou gangster. 


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Quelle que soit l'acception retenue, ce terme revêt une connotation largement 
péjorative qui laisse entendre que la personne ainsi désignée adopte un 
comportement non seulement particulièrement méprisable, mais également contraire 
à la loi pénale, et donne l'image d'un délinquant dépourvu de tous scrupules pour 
arriver à ses fins. 
Son utilisation a un rapport reconnaissable avec un fait, à savoir les questions fiscales 
entourant la succession, mais aussi cette dernière dans toute sa globalité. 
L'assertion litigieuse était ainsi propre, en soi, à diminuer la considération dont peut 
bénéficier l’intimé aux yeux des destinataires du courrier. 
L’appelante s'est dès lors rendue coupable de calomnie, tant pour l'utilisation du 
terme dont il vient d’être discuté supra, que pour avoir laissé entendre que l’intimé 
s'était prostitué dans le but d'obtenir un brevet de _____. 
En tant que le jugement entrepris acquittait en partie l'appelante, il doit être réformé. 
3.2.2. La fausseté des allégations, adressées à des tiers, reprochées à l’appelante n’est 
pas contestée. Cette dernière remet en cause son intention, alléguant avoir ignoré si 
l’intimé avait ou non réussi son brevet de ______. 
Elle savait qu’il travaillait comme ______ [profession] et se désignait comme tel. Sa 
lettre visait à attaquer l’intimé, de quelque façon que ce soit. Ce qui lui est reproché 
par ordonnance pénale n’est pas tant qu’elle ait nié son titre mais plutôt qu’il l’aurait 
obtenu en offrant des services sexuels à un ______ [fonction], avec lequel elle avait 
d’ailleurs eu des contacts. De plus, devant le MP, l'appelante a indiqué que ce qu'elle 
avait écrit ne correspondait pas à la réalité, ce qu’elle a confirmé au premier juge, 
avant de revenir dessus en appel, sans invoquer aucune raison valable. 
L'appelante s'est ainsi rendue coupable de calomnie. 
4. 
4.1. L'appelante a commis ses actes sous l'empire du droit des sanctions en vigueur 
au 31 décembre 2017, lequel ne lui apparaît pas plus favorable. A l'aune de l'art. 2 
CP (lex mitior), le droit entré en vigueur le 1er janvier 2018 sera dès lors appliqué. 
4.2.1. Celui qui se rend coupable de calomnie est passible d'une peine privative de 
liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire (art. 174 ch. 1 CP). 
4.2.2. Au sens de l’art. 174 ch. 3 CP, si le délinquant reconnaît devant le juge la 
fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge pourra atténuer la peine. Le juge 
donnera acte de cette rétractation à l’offensé. 


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L’auteur doit reconnaître clairement et sans équivoque la fausseté des propos tenus et 
manifester activement un repentir. Il doit démontrer par son comportement le désir 
qu'il a de rétablir la victime dans son honorabilité. Le simple retrait des déclarations 
attentatoires à l'honneur n'est pas suffisant, car il peut être dicté par la crainte d'une 
sanction pénale ou par celle des inconvénients d'une procédure pénale et laisse planer 
un doute quant à sa sincérité. (ATF 112 IV 25 consid. 2 et 4). 
4.3. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend 
en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que 
l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de 
la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère 
répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure 
dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de 
sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). 
La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs 
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, 
le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive 
Tatkomponente). Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la 
volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive 
Tatkomponente). À ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés 
à l'auteur lui-même (Täterkomponente), à savoir les antécédents (judiciaires et non 
judiciaires), la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations 
familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la 
peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale 
(ATF 142 IV 137 consid. 9.1 ; 141 IV 61 consid. 6.1.1). L'art. 47 CP confère un large 
pouvoir d'appréciation au juge (ATF 144 IV 313 consid. 1.2). 
4.4. Sauf disposition contraire, la peine pécuniaire est de trois jours-amende au moins 
et ne peut excéder 180 jours-amende. Le juge fixe leur nombre en fonction de la 
culpabilité de l’auteur. 
En règle générale, le jour-amende est de CHF 30.- au moins et de CHF 3'000.- au 
plus. Il peut exceptionnellement, si la situation personnelle et économique de l’auteur 
l’exige, être réduit jusqu’à 10 francs. Le juge en fixe le montant selon la situation 
personnelle et économique de l’auteur au moment du jugement, notamment en tenant 
compte de son revenu et de sa fortune, de son mode de vie, de ses obligations 
d’assistance, en particulier familiales, et du minimum vital. 
4.5. Aux termes de l’art. 42 CP, le juge suspend en règle générale l’exécution d’une 
peine pécuniaire ou d’une peine privative de liberté de deux ans au plus lorsqu’une 
peine ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l’auteur d’autres crimes ou délits. 
Il impartit au condamné un délai d’épreuve de deux à cinq ans (art. 44 al. 1 CP). 


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4.6.1. L'art. 52 CP dispose que si la culpabilité de l'auteur et les conséquences de son 
acte sont peu importantes, le juge renonce à lui infliger une peine. 
4.6.2. L'art. 53 CP prévoit que lorsque l'auteur a réparé le dommage ou accompli tous 
les efforts que l’on pouvait raisonnablement attendre de lui pour compenser le tort 
qu'il a causé, le juge renonce à lui infliger une peine. Il faut notamment pour cela que 
l'auteur ait admis les faits. 
4.7. En cas d'admission de l'appel de la partie plaignante sur la culpabilité, la cour 
d'appel doit fixer une nouvelle peine correspondant à la culpabilité finalement 
admise, cas échéant en prononçant une sanction plus sévère que celle arrêtée en 
première instance (ATF 139 IV 84 consid 1.2 p. 88). 
4.8. En l’espèce, la faute de l’appelante n’est pas légère. Elle a volontairement 
cherché à porter atteinte à l’honneur du petit-fils de son compagnon, certes dans le 
cadre d’un conflit dont elle ne semble pas porter seule la responsabilité. Son motif 
était futile et injustifié. Même si elle se trouvait dans un grand désarroi, cela 
n'explique pas son geste. 
Juste après les faits, elle a omis de s’excuser directement auprès de l’intimé, ayant 
pourtant saisi sa plume pour le faire auprès des autres personnes concernées. Elle a 
prétendu exprimer des regrets mais ne l'a fait que devant les autorités pénales. Sa 
lettre a été rédigée après que le MP lui avait notifié son intention de rendre une 
ordonnance pénale, soit manifestement sous la pression de l'action pénale. Elle y 
cherche davantage à s'expliquer, en reportant le problème sur l’intimé, qu'à 
reconnaître ses torts. En appel, elle a déclaré avoir rétracté ses propos sur conseil de 
ses avocats, ce qui confirme que ses excuses paraissent être de circonstances, ce qui 
est corroboré par ses plus récentes déclarations selon lesquelles elle ignorait si 
l'intimé était titulaire du brevet de ______. Elle n'a ainsi jamais voulu reconnaître 
avoir volontairement écrit des choses fausses. 
Pour toutes ces raisons, il sera considéré que l'appelante n'a pas rétracté ses propos. Il 
sera fait droit à l’appel joint de l’intimé sur ce point également et le jugement 
entrepris réformé en conséquence. L'appelante n'a pas cherché à réparer ses torts et 
ne les pas admis, raison pour laquelle elle ne se verra pas exemptée de peine. Le 
sursis lui est en revanche acquis. 
Vu sa faute, sa peine sera fixée à 60 jours-amende, dans la mesure où elle ne 
bénéficie plus de l’atténuation prévue à l’art. 174 ch. 3 CP et est condamnée pour 
l'usage du terme "truand". 
Le montant de l’unité sera en revanche réduit à CHF 30.-, tenant compte de la 
modification de sa situation financière (cf. art. 404 al. 2 CPP). 


- 12/15 - 
P/18469/2017 
Le jugement sera réformé sur ces points. 
5. 
5.1. L’appelante succombe intégralement dans ses conclusions, étant précisé qu’elle 
n’a pas conclu à la réduction du montant du jour-amende ni ne l'a concrètement 
développée. Elle ne supportera donc 5/6ème des frais de procédure (art. 428 al.1 CPP), 
comprenant un émolument de CHF 2'500.- (art. 14 let. e du règlement fixant le tarif 
des frais en matière pénale du 22 décembre 2010 [RTFMP – RS/GE E 4 10.03]). Le 
solde sera laissé à la charge de l’Etat, l’intimé ayant eu gain de cause. 
5.2. Comme la réduction du montant du jour-amende a été examinée d'office par la 
CPAR, l'appelante n'a engagé aucun frais en lien avec cet aspect de la procédure. Elle 
ne peut dès lors prétendre à une indemnité partielle pour ses frais de défense. 
Ses conclusions en indemnisation seront partant rejetées. 
6. 
6.1. Lorsqu’elle obtient gain de cause, comme c'est le cas en l'espèce, la partie 
plaignante peut demander au prévenu une juste indemnité pour les dépenses 
obligatoires occasionnées par la procédure (art. 433 al. 1 CPP). 
6.2. Les presque 8h d'activité de collaborateur requises paraissent excessives compte 
tenu de la non complexité de l'affaire et du fait que le dossier était déjà très bien 
connu des parties avant la phase d'appel. Seules 4h, y compris l'audience d'appel, 
seront partant indemnisées. 
L'indemnité sera arrêtée à CHF 1'507.80, arrondie à CHF 1'508.-, correspondant à 4h 
d'activité au tarif de CHF 350.-/heure (CHF 1'400.-) et l'équivalent de la TVA au 
taux de 7.7% (CHF 107.8). 
* * * * * 
 


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P/18469/2017 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
Reçoit l'appel formé par A______ et l'appel joint formé par B______ contre le jugement 
JTDP/1243/2019 rendu le 11 septembre 2019 par le Tribunal de police dans la procédure 
P/18469/2017. 
Rejette l'appel. 
Admet l'appel joint. 
Annule ce jugement. 
Et statuant à nouveau : 
Déclare A______ coupable de calomnie (art. 174 ch. 1 CP). 
La condamne à une peine pécuniaire de 60 jours-amende. 
Fixe le montant du jour-amende à CHF 30.-. 
Met A______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à 2 ans (art. 42 et 44 
CP). 
L'avertit que si elle devait commettre de nouvelles infractions durant le délai d'épreuve, le 
sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans préjudice d'une 
nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP). 
La condamne à verser à B______ les sommes de CHF 14'806.15 et CHF 1'508.- à titre de 
juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par les procédures de première 
instance et d'appel (art. 433 al. 1 CPP). 
La condamne aux frais de la procédure de première instance, qui s'élèvent à CHF 2'083.-, y 
compris un émolument global de jugement de CHF 900.-. 
Arrête les frais de la procédure d'appel à CHF 1'875.-, dont un émolument de CHF 1'500.-. 
Met les cinq sixièmes de ces frais, soit CHF 1'562.50 à la charge de A______ et laisse le 
solde à la charge de l'Etat. 
Déboute A______ de ses conclusions en indemnisation. 


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P/18469/2017 
Notifie le présent arrêt aux parties. 
Le communique, pour information, au Tribunal de police et au Service des contraventions. 
Siégeant : 
Monsieur Pierre BUNGENER, président ; Mesdames Valérie LAUBER et Gaëlle VAN 
HOVE, juges ; Monsieur Julien RAMADOO, greffier-juriste. 
 
La greffière : 
Florence PEIRY 
 
Le président : 
Pierre BUNGENER 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), le 
présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète 
(art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la voie du recours en matière 
pénale, sous la réserve qui suit. 
 
 


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P/18469/2017 
P/18469/2017 
ÉTAT DE FRAIS 
AARP/135/2020 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens 
en matière pénale (E 4 10.03). 
 
 
Total des frais de procédure du Tribunal de police : 
CHF 
2'083.00 
Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision 
 
 
Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) 
CHF 
0.00 
Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) 
CHF 
240.00 
Procès-verbal (let. f) 
CHF 
60.00 
État de frais 
CHF 
75.00 
Émolument de décision 
CHF 
1'500.00 
Total des frais de la procédure d'appel : 
CHF 
1'875.00 
Total général (première instance + appel) : 
CHF 
3'958.00