ge_gerichte · DAS/306/2023 · 2023-12-15 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/19155/2014-CS 
DAS/306/2023
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU MERCREDI 13 DECEMBRE 2023 
 
Recours (C/19155/2014-CS) formé en date du 1er mai 2023 par Madame A______, 
domiciliée ______ (Genève), représentée par Me Caroline SCHUMACHER, avocate. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 15 décembre 2023 
à : 
- Madame A______ 
c/o Me Caroline SCHUMACHER, avocate. 
Rue de Saint-Léger 2, 1205 Genève. 
- Monsieur B______ 
c/o Me Sonia RYSER, avocate. 
Promenade du Pin 1, 1204 Genève. 
- SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS : 
Madame C______ 
Monsieur D______ 
SERVICE D’EVALUATION ET D’ACCOMPAGNEMENT 
A LA SEPARATION PARENTALE (SEASP) : 
Madame E______ 
Madame F______ 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 


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C/19155/2014-CS 
EN FAIT 
A. 
Par ordonnance DTAE/2396/2023 rendue le 23 mars 2023, le Tribunal de 
protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après : le Tribunal de protection) a réservé à 
B______ un droit de visite sur la mineure G______, née le ______ 2013, devant 
s'exercer pendant un mois à raison de 4h à quinzaine le samedi avec passage au 
Point Rencontre, puis pendant deux mois 8h à quinzaine le samedi avec passage 
au Point Rencontre, puis pendant trois mois une nuit à quinzaine du vendredi 16h 
au samedi 18h ainsi que quatre semaines de vacances par année sans dépasser une 
semaine consécutive, puis un week-end sur deux du vendredi 16h au dimanche 
18h ainsi que quatre semaines de vacances sans dépasser deux semaines 
consécutives (chiffre 1er du dispositif), fait instruction à B______ de remettre les 
résultats de prise de sang concernant une consommation d'alcool, à l'issue du délai 
de trois mois, lorsque le passage par le Point Rencontre ne sera plus en vigueur 
(ch. 2), instauré une curatelle d'organisation et de surveillance des relations 
personnelles entre B______ et la mineure (ch. 3), désigné deux intervenants en 
protection de l'enfant aux fonctions de curateurs (ch. 4), déclaré l'ordonnance 
immédiatement exécutoire (ch. 5), débouté les parties de toutes autres conclusions 
(ch. 6) et mis les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr., à la charge de B______ (ch. 7). 
B. 
a) Par acte déposé le 1er mai 2023, A______ a recouru contre cette ordonnance, 
qu'elle a reçue le 30 mars 2023, concluant à son annulation et au déboutement de 
B______ de toutes ses conclusions, sous suite de frais et dépens. 
 
Elle requiert, à titre préalable, que ce dernier soit invité à se soumettre à un 
examen médical par un spécialiste en addictologie afin de déterminer s'il souffre 
d'alcoolisme et à produire le résultat de cet examen sous forme de rapport médical 
annexant des données d'analyses. 
 
Elle a déposé des pièces nouvelles. 
 
b) Sa requête en restitution de l'effet suspensif a été admise par arrêt de la Cour du 
11 mai 2023. Le recours formé contre cet arrêt par B______ a été rejeté, dans la 
mesure de sa recevabilité, par le Tribunal fédéral en date du 23 août 2023. 
 
c) B______ a conclu au rejet du recours, sous suite de frais et dépens. 
 
Il a déposé des pièces nouvelles. 
 
d) Le Tribunal de protection n'a pas souhaité reconsidérer sa décision. 
 
e) Le Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale (ci-
après : SEASP) a maintenu son préavis du 8 février 2023, en rappelant 


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l'importance pour l'enfant de reprendre rapidement ses relations personnelles avec 
B______, qu'elle n'avait plus vu depuis un an. 
 
f) Par avis du greffe du 19 septembre 2023, les participants à la procédure ont été 
informés de ce que la cause serait gardée à juger à l'issue d'un délai de dix jours. 
C. 
a) A______ a engagé un processus d'adoption monoparentale en 2010. Elle a 
adopté la mineure G______, née le ______ 2013, après l'avoir accueillie à Genève 
le 16 août 2014. 
b) A______ et B______ ont entamé une relation amoureuse en août 2012. 
A______ était alors domiciliée à H______ (Genève). B______, père de deux 
enfants d'une précédente union et grand-père de cinq petits-enfants, vivait à 
I______ (Argovie) et travaillait en Allemagne. Le couple se rencontrait quelques 
week-ends par mois, en alternance à Genève ou en Argovie. 
En mai 2017, B______ a réduit son taux d'activité professionnelle. Il a indiqué 
s'être établi à Genève en mai 2017, ce que A______ conteste, alléguant qu'il a 
emménagé à Genève en été 2018. Ils se sont mariés le ______ 2019. 
Les relations entre les époux se sont ensuite rapidement dégradées. Ils se sont à 
plusieurs reprises séparés provisoirement, ont entamé des thérapies conjugales, 
puis se sont définitivement séparés en fin d'année 2022. 
 
c) Le 6 octobre 2022, B______ a saisi le Tribunal de protection d'une demande 
tendant à ce qu'un droit de visite lui soit réservé sur la mineure à raison d'un 
weekend sur deux du vendredi après l'école au dimanche soir à 18h00 ainsi que la 
moitié des vacances scolaires. 
Il a requis le prononcé de mesures superprovisionnelles, tendant à l'octroi d'un 
droit de visite sur la mineure à raison d'un samedi sur deux de 9h00 à 18h00, à 
l'instauration d'une curatelle d'organisation et de surveillance des relations 
personnelles et à ce qu'injonction soit faite à la mère de respecter ledit droit de 
visite, sous la menace de l'art. 292 CP. 
Il a allégué avoir été immédiatement très impliqué dans le processus d'adoption, 
même si A______ avait adopté l'enfant seule. Il avait connu son épouse en 2012 et 
ils avaient fait ménage commun depuis 2017, lorsque la mineure n'avait que trois 
ans et s'étaient mariés en 2019. Ils avaient acquis un bien en copropriété à 
J______ (Genève) dans le cadre de leur projet familial. Il s'était chargé de toutes 
les tâches parentales, s'occupant seul de l'enfant lorsque la mère était absente pour 
des motifs professionnels. Il avait réduit son temps de travail et avait atteint l'âge 
de la retraite, de sorte qu'il consacrait tout son temps libre à la mineure qui l'avait 
appelé "papa" dès qu'elle avait su parler. Dès 2018, des démarches avaient été 
effectuées en vue d'adopter la mineure, qui n'avaient toutefois pas abouti en raison 


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de la séparation des parties. La mère avait réduit les contacts qu'il avait avec 
l'enfant, puis les avait interrompus à compter du 15 avril 2022. 
Il a produit diverses photographies justifiant des nombreux moments de vie qu'il 
avait partagés avec l'enfant. 
d) Le 28 octobre 2022, le Tribunal de protection a informé B______ qu'il 
entendait s'adresser au SEASP pour déterminer s'il était envisageable d'organiser 
des relations personnelles avec la mineure d'entente avec la représentante légale 
de celle-ci. 
Le 1er novembre 2022, B______ a répondu que ce service avait déjà été sollicité, 
mais que la mère avait refusé d'y donner suite, de même qu'elle avait refusé 
d'entreprendre une médiation auprès de K______ [centre de consultations 
familiales] 
e) A diverses reprises dans le cadre de la présente procédure, A______ a sollicité 
le report de délais fixés ou d'audiences auprès du Tribunal de protection, ainsi que 
d'entretiens auprès du SEASP. 
f) Par courriers des 29 novembre 2022 et 2 janvier 2023, B______ a demandé au 
Tribunal de protection de rendre une décision sur mesures superprovisionnelles 
sans délai. 
g) Dans ses déterminations du 23 janvier 2023, la mère a conclu au rejet de la 
demande de B______, subsidiairement à l'octroi d'un droit de visite en un lieu 
médiatisé tel que [le centre de consultations familiales] L______ ou [l'association] 
M______. 
Elle a allégué s'être engagée seule dans le projet d'adoption dès 2010, avoir obtenu 
seule l'autorisation provisoire d'accueillir un enfant en vue d'adoption et s'être 
rendue en Ethiopie avec sa mère pour aller chercher l'enfant. Elle avait aménagé 
son quotidien pour s'occuper seule de sa fille. B______ vivait alors en Allemagne 
tout en étant officiellement domicilié en Argovie, de sorte que les contacts avec la 
mineure se limitaient à certains week-ends. Elle s'opposait à ce que les enfants de 
son mari soient considérés comme les frères et sœurs de sa fille. Si le couple avait 
acquis une résidence à J______, mère et fille n'y passaient que les week-ends, le 
domicile de H______ restant leur réel domicile et aucun changement d'école 
n'ayant été effectué. Les parties n'avaient fait ménage commun à J______ que 
durant le confinement lié à la pandémie du COVID. L'un des éléments de tension 
du couple résidait dans le fait que B______ se revendiquait père de la mineure 
sans en assumer les responsabilités. Les thérapeutes de couple l'avaient rappelé à 
l'ordre en raison de son comportement violent et la mère avait réalisé alors le 
phénomène d'emprise de ce dernier sur l'enfant. Son mari adoptait des 
comportements inadéquats dans le cadre des problèmes d'énurésie ou du poids de 


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l'enfant. Un harcèlement par téléphone et épistolaire, allant jusqu'à se rendre à 
l'école pour aborder l'enfant en cachette, avait conduit la mère à refuser tout 
contact entre l'enfant et son mari. Depuis lors, la mineure ne faisait plus de crises 
de colère et dormait bien la nuit. 
h) A l'appui de sa réponse, A______ a notamment produit deux attestations 
émanant de sa mère N______ et de son beau-père O______, ainsi que de sa sœur 
P______. 
Cette dernière a indiqué avoir noté le comportement souvent colérique et la 
consommation excessive d'alcool de B______ lorsqu'elle l'avait accueilli avec sa 
sœur et sa nièce en Guadeloupe en 2019. Celui-ci associait G______ à des 
activités ludiques, mais était souvent étourdi et négligent en l'exposant à des 
risques d'accident dans le cadre d'activités inadaptées pour son âge. 
N______ et O______ ont expliqué avoir constaté que B______ était porté sur 
l'alcool, que son comportement était violent, en gestes et en paroles, et agressif 
lorsqu'il était sous l'emprise de l'alcool. Lors de vacances en famille en 
Guadeloupe, G______ était souvent accaparée par B______ pour des activités 
ludiques, était inaccessible pour le reste de la famille, et souvent surexcitée et 
colérique. 
A______ a également produit un courriel que lui a adressé Q______ le 19 janvier 
2023, une voisine de leur maison de J______, faisant état des difficultés de 
voisinage qu'elle rencontrait avec B______, des nombreuses incivilités de celui-ci 
et de son comportement parfois abrupt avec l'enfant lorsqu'il ne se sentait pas 
surveillé. 
i) Lors de l'audience tenue le 25 janvier 2023, le Tribunal de protection a entendu 
A______, B______ et une collaboratrice du SEASP. 
La collaboratrice du SEASP a indiqué que la mineure avait envie de voir 
B______, avec lequel elle avait un lien fort, l'avait toujours appelé "papa", ne se 
souvenait pas l'avoir appelé autrement et le considérait comme tel. Elle aimait 
bien faire des activités ainsi que du sport avec lui et avait beaucoup joué avec lui 
surtout pendant le confinement. Elle s'était habituée à ne plus voir B______ ni les 
enfants de ses demi-sœur et frère, mais ils lui manquaient énormément. Elle 
n'avait pas l'air d'avoir de craintes au sujet de B______ ni de l'exercice d'un droit 
de visite. 
B______ a indiqué que lorsqu'ils s'étaient connus avec sa femme en 2012, ils se 
voyaient en moyenne trois weekends en Argovie et un à H______. Il s'était 
installé chez A______ en mai 2017. Il l'avait soutenue tout le long du processus 
d'adoption et était la première personne que la mineure avait vue à son arrivée en 
Suisse. A son domicile à I______ (AG), tout était prêt pour la mineure avec une 


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chambre d'enfant. Sa femme y était venue pendant son congé maternité. Il avait 
baissé son taux d'activité professionnelle à trois jours par semaine pour avoir la 
flexibilité de s'occuper de la mineure et avoir du temps disponible pour sa famille. 
La mineure avait marché dans la neige à I______ et ils avaient conçu l'idée de se 
marier et d'acheter une maison familiale. Depuis la séparation, il vivait à J______ 
et la mineure avait une chambre dans cette maison qu'elle connaissait très bien. Il 
avait refusé les visioconférences car il y avait la mère derrière et la mineure ne 
pouvait pas se comporter de manière naturelle. Au mois d'avril 2022, cette 
dernière avait pris le téléphone et avait fermé la porte pour lui dire qu'il lui 
manquait. La présence de la mère lors des visites serait contreproductive et 
mettrait la mineure dans l'embarras. S'il contestait avoir des problèmes liés à 
l'alcool, comme attesté par son médecin, il était d'accord de s'astreindre à ne pas 
boire avant et pendant les visites. Il était d'accord de procéder de manière 
progressive dans l'intérêt de la mineure, mais son but était de la voir régulièrement 
un weekend sur deux et la moitié des vacances. Il était prêt à accepter un droit de 
visite très étroit au début en journée, mais il estimait que ce serait terrible pour la 
mineure d'aller au Point rencontre. 
A______ a exposé qu'elle avait déposé le dossier d'adoption en avril 2010 et 
obtenu l'agrément en septembre 2011, avant de connaître B______, qui avait déjà 
des enfants et n'en souhaitait plus. Elle avait été en congé maternité pendant 
quatre mois et B______ habitait R______, puis elle avait repris son travail à 60% 
en décembre 2014. B______ était venu les voir mais pas tous les weekends et elle 
s'était également rendue à I______. B______ avait commencé à avoir un lien avec 
la mineure pour les jeux lorsqu'elle avait commencé à marcher. Il avait gardé la 
mineure, seul, pour la première fois en 2017 pendant trois jours. Au départ, la 
mineure appelait son mari "B______" [dérivé du prénom], puis un jour son époux 
avait introduit le mot "papa". Elle n'y était pas opposée mais voulait savoir 
jusqu'où il était prêt à assumer ce rôle. Il ne l'avait jamais amenée chez le pédiatre, 
ni à l'école ni à d'autres activités et s'était limité à jouer avec elle. Si la mineure 
était heureuse de jouer avec son mari, il y avait eu des moments où ce dernier 
s'énervait. La mineure n'avait demandé qu'à trois reprises des nouvelles de 
B______, qui avait refusé les formules de rencontre avec les activités proposées 
dans la mesure où il voulait la prendre à J______ et faire du bateau et du tennis. 
Elle craignait qu'il n'ait pas de limites, lorsqu'il était épuisé, il perdait le contrôle 
ou pouvait s'endormir lorsqu'il avait consommé de l'alcool, de sorte qu'elle voulait 
qu'un professionnel assiste aux visites dans un cadre qui protège sa fille. Elle 
proposait que la mineure voie B______ une fois par trimestre en présence d'un 
éducateur. Elle considérait qu'il avait un rôle récréatif mais n'était pas une figure 
d'attachement. Elle s'était vu exclure de certains jeux pendant la vie commune. 
Elle estimait qu'une journée était trop longue dans la mesure où il avait passé très 
peu de temps seul avec la mineure pendant la vie commune. Le cadre médiatisé 
ainsi qu'un test était nécessaire. 


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j) Le SEASP a établi son rapport d'évaluation sociale le 8 février 2023, après 
avoir entendu la mineure et les parties et pris des renseignements auprès des 
enseignantes de l'enfant et du médecin généraliste de B______. 
Il ressort de ce rapport que la mère de la mineure et son époux s'opposaient dans 
un important conflit conjugal et que leur séparation avait coïncidé avec une 
rupture du lien entre la mineure et B______. Ce dernier avait tenu un rôle 
important dans la vie de l'enfant, qui lui était très attachée, l'appelait "papa" et 
manifestait l'envie de le voir, de partager des activités avec lui comme elle avait 
l'habitude de le faire. Des propos de l'enfant ne ressortaient aucune inquiétude 
quant à l'idée de revoir B______. Malgré les réticences de la mère à instaurer des 
relations non surveillées, elle avait permis à sa fille de penser de manière 
autonome en lui permettant d'exprimer ses besoins, tout en se différenciant de sa 
mère. Les enseignantes de l'enfant avaient déclaré que celle-ci était épanouie en 
classe et suivait sa scolarité sans difficulté, qu'elle entretenait de bonnes relations 
avec ses camarades, que la mère de l'enfant était leur seule interlocutrice, qui 
s'investissait dans le suivi scolaire de sa fille et qu'elles ne connaissaient pas 
B______, qui n'était pas très présent dans le discours de la mineure. Les craintes 
de la mère concernant une consommation excessive d'alcool de son époux 
n'avaient pas été corroborées par le médecin traitant de celui-ci, qui avait relevé 
que les résultats des tests sanguins ne correspondaient pas à un alcoolisme 
chronique, mais à une consommation quotidienne modérée et dans la norme, ce 
que son patient reconnaissait lui-même. Même si la mère avait des craintes 
s'agissant de la prise en charge de sa fille par son époux, il apparaissait que ce 
dernier avait l'habitude de s'occuper de la mineure de manière régulière, même s'il 
n'était pas le père que A______ aurait souhaité pour sa fille. Aucune défaillance 
n'avait pu être relevée dans les compétences de B______ à prendre en charge la 
mineure. Un droit de visite devait ainsi lui être réservé. Compte tenu des 
inquiétudes persistantes de la mère et dans l'optique de renouer un lien de 
confiance entre les parents, il semblait opportun d'organiser dans un premier 
temps les passages de l'enfant par l'intermédiaire du Point Rencontre. 
Au terme de son rapport, le SEASP a ainsi recommandé d'instaurer un droit de 
visite progressif pendant un mois à raison de 4h00 à quinzaine le samedi avec 
passage au Point Rencontre, puis pendant deux mois, 8h00 à quinzaine le samedi 
avec Passage au Point Rencontre, puis pendant trois mois, une nuit à quinzaine du 
vendredi 16h00 au samedi 18h00 ainsi que quatre semaines de vacances par 
année, sans dépasser une semaine consécutive, puis enfin un weekend sur deux du 
vendredi 16h00 au dimanche 18h00 ainsi que quatre semaines de vacances sans 
dépasser deux semaines consécutives, ce avec instauration d'une curatelle 
d'organisation et de surveillance des relations personnelles. 
k) Dans ses déterminations du 1er mars 2023, B______ a accepté les conclusions 
du rapport susvisé étant précisé que la durée des deux premiers paliers pourrait 


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être réduite de moitié afin qu'un droit de visite classique puisse être mis en œuvre 
dans les meilleurs délais et a demandé à ce que la décision soit assortie de 
l'exécution provisoire. 
l) Dans ses déterminations du 14 mars 2023, la mère s'est opposée aux 
recommandations du SEASP. Elle a exposé que les résultats d'analyses de sang de 
B______ étaient particulièrement alarmants, le taux de Gamma GT élevé laissant 
apparaître une problématique liée à la consommation d'alcool, ce qui avait été 
confirmé par de nombreux témoignages de proches. Elle rappelait que son mari ne 
s'était jamais occupé seul de la mineure durant l'année où ils avaient fait ménage 
commun. Elle attirait l'attention du Tribunal de protection sur le comportement 
inadéquat et inquiétant adopté par B______ ainsi que sur le discours tenu auprès 
de la mineure qui excluait la mère. La mineure allait bien, de sorte qu'il y avait 
lieu de s'interroger sur les troubles que pouvait causer une reprise de lien. 
L'enfant, qui ne réclamait pas de voir B______, n'avait pas fait partie d'un projet 
parental commun, ce dernier s'étant limité à un rôle récréatif, la mère s'étant 
occupée seule des liens avec l'école comme le confirmaient les enseignantes de la 
mineure. Elle s'étonnait, par ailleurs, que la pédiatre de la mineure qui était en 
mesure de faire un état de sa santé, tant psychique que physique, n'ait pas été 
contactée. Il était étonnant que le SEASP ne fasse aucunement état du fait que la 
mineure était une enfant adoptée en monoparentalité, que B______ demeurait un 
tiers pour l'enfant et qu'il ne s'interrogeait pas sur les bienfaits ou un potentiel 
impact négatif que cette relation pourrait causer à la mineure, qui devait être 
protégée de toute éventuelle démission affective. 
m) Le 20 mars 2023, la Chambre de surveillance a admis le recours pour déni de 
justice formé par B______ le 21 décembre 2022 et invité le Tribunal de protection 
à rendre sans délai une décision sur mesures provisionnelles ou sur le fond. 
n) Le Tribunal a délibéré la cause dans sa composition pluridisciplinaire le 
23 mars 2023. 
D. 
Dans la décision entreprise, le Tribunal de protection a retenu que si la mère avait 
entamé seule le projet d'adoption de la mineure, B______ s'était également 
impliqué dans ce projet en se réjouissant d'accueillir l'enfant. La mineure 
souhaitait voir B______, qu'elle appelait "papa", le considérait comme tel depuis 
de nombreuses années et éprouvait pour lui un fort attachement, comparable à une 
relation filiale. B______ était devenu une personne de référence pour l'enfant, qui 
comptait pour elle et qui avait une fonction importante dans son développement, 
même si elle était principalement liée aux jeux, de sorte qu'il était dans l'intérêt de 
la mineure d'entretenir des liens avec lui. Il se justifiait ainsi de réserver à ce 
dernier un droit de visite progressif comme préconisé par le SEASP, d'instaurer 
une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles et 
d'inviter B______ à remettre aux curateurs ses résultats de prises de sang quant à 


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sa consommation d'alcool, charge à ces derniers d'évaluer la nécessité de 
maintenir ces tests selon les résultats obtenus et l'évolution de la situation. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 
applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant (art. 314 al. 1 
CC). 
Les décisions du Tribunal de protection de l'adulte sont susceptibles de faire 
l'objet d'un recours auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice 
dans un délai de trente jours à compter de leur notification (art. 450 al. 1 et 
450b al. 1 CC; art. 53 al. 1 et 2 LaCC; art. 126 al. 3 LOJ; art. 142 al. 3 CPC). 
Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC). 
Disposent notamment de la qualité pour recourir les personnes parties à la 
procédure (art. 450 al. 2 ch. 1 CC). 
1.2 En l'espèce, le recours interjeté par la mère de la mineure concernée a été 
déposé dans les délais et la forme prescrite auprès de l'autorité compétente, de 
sorte qu'il est recevable. 
2. 
La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et sous 
l'angle de l'opportunité (art. 450a al. 1 CC). Elle établit les faits d’office et n’est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
3. 
Les pièces nouvellement déposées par les parties devant la Chambre de céans sont 
recevables, dans la mesure où l'art. 53 LaCC, qui régit de manière exhaustive les 
actes accomplis par les parties en seconde instance, à l'exclusion du CPC 
(art. 450 f CC cum art. 31 al. 1 let. c et let. d a contrario LaCC), ne prévoit aucune 
restriction en cette matière. 
4. 
La recourante requiert à titre préalable que l'intimé soit invité à se soumettre à un 
examen médical par un spécialiste en addictologie afin de déterminer s'il souffre 
d'alcoolisme et à produire les résultats de cet examen sous forme de rapport 
médical annexant les données d'analyse. 
4.1 La Chambre de surveillance statue en principe sans débats (art. 53 al. 5 
LaCC). 
La maxime inquisitoire applicable n'oblige par ailleurs pas le juge d'effectuer 
toutes les mesures probatoires qui paraissent possibles et n'exclut pas 
l'appréciation anticipée des preuves : le juge peut ainsi statuer dès que le dossier 
contient suffisamment d'éléments pour rendre une décision conforme aux faits 
(ATF 138 III 374 consid. 4.3.2; 114 Ib II 200 consid. 2b; arrêts du Tribunal 


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C/19155/2014-CS 
fédéral 5A_678/2015 du 2 décembre 2015 consid. 5.1; 5C_171/2004 du 
1er novembre 2004 consid. 5.4, in SJ 2005 I 79). 
4.2 En l'espèce, dans son évaluation sociale faisant l'objet de son rapport établi le 
8 février 2023, le SEASP a indiqué avoir obtenu des renseignements du médecin 
traitant de l'intimé, attestant que les examens sanguins effectués ne 
correspondaient pas à un alcoolisme chronique, mais à une consommation d'alcool 
quotidienne modérée et dans la norme. Aucun élément au dossier ne conduisant à 
remettre en cause les renseignements transmis par ce médecin, la Chambre de 
surveillance s'estime suffisamment renseignée pour statuer sur la fixation de 
relations personnelles sollicitées par l'intimé et renoncera, partant, à ordonner les 
mesures d'instruction complémentaires sollicitées par la recourante. 
5. 
La recourante reproche au Tribunal de protection d'avoir octroyé un droit de visite 
sur sa fille à B______. 
 
5.1.1 Dans des circonstances exceptionnelles, le droit d'entretenir des relations 
personnelles peut aussi être accordé à d'autres personnes, en particulier à des 
membres de la parenté, à condition que ce soit dans l'intérêt de l'enfant (art. 274a 
al. 1 CC). 
Cette disposition vise notamment le droit que pourraient revendiquer les grands-
parents de l'enfant. Le cercle des tiers concerné est cependant plus large et s'étend 
aussi bien dans la sphère de parenté de l'enfant qu'à l'extérieur de celle-ci. Le 
beau-parent peut donc se prévaloir de cette disposition pour obtenir le droit 
d'entretenir des relations personnelles avec l'enfant de son conjoint dont il est 
séparé ou divorcé (arrêt du Tribunal fédéral 5A_225/2022 du 21 juin 2023, 
consid. 5). L'octroi d'un droit aux relations personnelles à des tiers suppose tout 
d'abord l'existence de circonstances exceptionnelles qui doivent être rapportées 
par ceux qui le revendiquent, ce droit constituant une exception. Tel est 
notamment le cas en présence d'une relation particulièrement étroite que des tiers 
ont nouée avec l'enfant, comme ses parents nourriciers, ou lorsque l'enfant a tissé 
un lien de parenté dite "sociale" avec d'autres personnes, qui ont assumé des 
tâches de nature parentale à son égard (ATF 147 III 209 consid. 5.1; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_225/2022 du 21 juin 2023, consid. 5.1). La seconde condition 
posée par l'art. 274a al. 1 CC est l'intérêt de l'enfant. Seul cet intérêt est 
déterminant, à l'exclusion de celui de la personne avec laquelle l'enfant peut ou 
doit entretenir des relations personnelles. Il ne suffit pas que les relations 
personnelles ne portent pas préjudice à l'enfant; encore faut-il qu'elles servent 
positivement le bien de celui-ci (arrêt du Tribunal fédéral 5A_225/2022 du 21 juin 
2023, consid. 5.2). Pour fixer le droit aux relations personnelles, le juge dispose 
d'un large pouvoir d'appréciation (art. 4 CC; ATF 131 III 209 consid 3; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_225/2022 du 21 juin 2023, consid. 5.3). 


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5.1.2 Les limites du droit aux relations personnelles des père et mère sont 
applicables par analogie (art. 274a al. 2 CC). Le droit d'entretenir des relations 
personnelles peut être refusé ou retiré si ces relations compromettent le 
développement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs (art. 274 al. 2 CC) 
 
Il existe un danger pour le bien de l'enfant si son développement physique, moral 
ou psychique est menacé par la présence, même limitée, du parent qui n'a pas 
l'autorité parentale. La jurisprudence cite la maltraitance psychique ou physique 
(arrêt 5P.131/2006 du 25 août 2006 consid. 3, publié in FamPra.ch 2007 p. 167). 
Quel que soit le motif du refus ou du retrait du droit de visite, la mesure ne doit 
être envisagée que si elle constitue l'ultime moyen d'éviter que le bien de l'enfant 
ne soit mis en péril. Un refus des relations personnelles doit ainsi respecter les 
principes de subsidiarité et de proportionnalité, et ne saurait être imposé que si 
une autre mesure d'encadrement ne suffit pas à écarter efficacement et 
durablement le danger. En revanche, si le risque engendré pour l'enfant par les 
relations personnelles peut être limité grâce à d'autres mesures moins incisives 
telles que la présence d'un tiers ou l'exercice du droit dans un milieu protégé, le 
principe de la proportionnalité et le sens des relations personnelles interdisent la 
suppression complète de ce droit (ATF 122 III 404, consid. 3b, JdT 1998 I 46; 
arrêts du Tribunal fédéral 5C_244.2001, 5C_58/2004; Kantonsgericht SG in 
RDT 2000 p. 204; Vez, Le droit de visite, problèmes récurrents, in Enfant et 
divorce, 2006 p. 122 et réf. citées; MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 
6ème éd. n. 1014 ss). 
 
5.1.3 Le juge n'est pas lié par les conclusions du SEASP. Le rapport de ce service 
(lequel constitue une preuve au sens des art. 168 et 190 CPC) est soumis, à l'instar 
des autres preuves, au principe de la libre appréciation consacrée par l'art. 157 
CPC (arrêt du Tribunal fédéral 5A_382/2019 du 9 décembre 2019 consid. 4.2.2; 
ACJC/1209/2023/2023 du 19 septembre 2023 consid. 4.1.2 et les références 
citées). Cependant, une portée particulière peut être conférée au rapport 
d'évaluation sociale, qui prend en compte toute une série d'éléments objectifs, 
fondés sur les déclarations d'intervenants scolaires, médicaux ou sociaux. Il 
contient également des appréciations subjectives, découlant souvent d'une grande 
expérience en la matière, mais qui ne sauraient toutefois remplacer le pouvoir de 
décision du juge (ACJC/1209/2023/2023 du 19 septembre 2023 consid. 4.1.2 et 
les références citées). 
 
5.2 En l'espèce, l'intimé n'est pas le père de la mineure, qui a été adoptée par 
l'appelante avant que les parties ne se marient en 2019. Dans la décision 
entreprise, le Tribunal de protection a retenu que la mineure avait noué des liens 
de nature filiale avec l'intimé, qu'elle appelait "papa" et qu'elle considérait comme 
tel depuis de nombreuses années, qui était devenu pour elle une personne de 
référence pour laquelle elle éprouvait un fort attachement. Sur la base de ces 
éléments, le Tribunal de protection a considéré qu'il était dans l'intérêt de la 


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mineure d'entretenir des liens avec l'intimé et a en conséquence réservé un droit de 
visite à ce dernier. 
Contrairement à ce que soutient la recourante, le Tribunal de protection n'a pas 
erré dans la constatation des faits en retenant que les liens qu'entretenaient l'intimé 
et la mineure étaient comparables à une relation parent-enfant, puisqu'il ressort de 
l'évaluation effectuée par le SEASP le 8 février 2023 que l'intimé représentait 
pour l'enfant une figure d'attachement importante, qu'elle l'appelait "papa" et que 
leurs liens étaient de nature filiale. 
C'est également à tort que la recourante fait grief au Tribunal de protection d'avoir 
omis de déterminer la réelle place qu'occupait l'intimé dans la vie de l'enfant. En 
effet, les nombreux reproches qu'elle adresse à l'intimé en lien avec la prise en 
charge de l'enfant au quotidien, son éducation, le soutien émotionnel ou ses suivis 
scolaire ou médical ne sont pas de nature à justifier une limitation de ses relations 
personnelles avec l'enfant : même à supposer que l'implication de l'intimé se soit 
limitée, comme le soutient la recourante, à faire des jeux, des activités sportives 
ou de loisir, le lien qu'il a ainsi créé avec l'enfant apparaît, au regard du rapport 
établi par le SEASP, bénéfique à l'enfant et à son bon développement. 
La recourante reproche par ailleurs au Tribunal de protection de n'avoir pas 
suffisamment instruit la question de l'implication de l'intimé dans le processus 
d'adoption de la mineure. Il est vrai qu'elle a adopté seule l'enfant et que l'intimé 
ne semble pas s'être pleinement impliqué dans ce projet. Cet élément ne permet 
toutefois pas, à lui seul, d'exclure tout intérêt de l'enfant à maintenir des liens avec 
l'intimé. Même si ce dernier n'avait pas, à l'origine, souhaité participer au projet 
d'adoption comme le soutient la recourante, il n'en demeure pas moins qu'il a, au 
fil du temps et de sa relation avec la recourante, tissé des liens avec l'enfant qui, 
comme on l'a vu, sont de nature quasi-filiale et qui font apparaître qu'il est dans 
l'intérêt de la mineure de maintenir les relations qu'elle a avec l'intimé. 
C'est également à tort que la recourante reproche au Tribunal de protection d'avoir 
omis d'examiner si l'intimé disposait des compétences parentales et éducatives et 
de n'avoir en particulier pas tenu compte des attestations émises par sa mère, son 
beau-père, sa sœur et une voisine de J______, faisant état de la nature 
exclusivement ludique des relations de l'intimé avec l'enfant, assimilables à celles 
de deux enfants plus qu'à celles d'un parent avec un enfant, des accès de colère 
incontrôlés désécurisant l'enfant et suscitant chez elle des accès similaires par 
mimétisme, des comportements inadéquats comme la mise en danger dans la 
conduite de véhicules ou d'activités de bricolage, de l'attitude culpabilisante de 
l'intimé envers l'enfant à propos de son poids ou de son énurésie nocturne, de 
l'attitude dénigrante envers la mère comme figure d'autorité, ou encore des 
sollicitations excessives de l'intimé après la séparation, sous forme de lettres, 
d'appels ou de visites non annoncées à l'école. Ces appréciations émanant de 


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proches de la recourante et d'une voisine en conflit avec l'intimé ne sont toutefois 
pas de nature à remettre en cause l'évaluation effectuée par les intervenants 
professionnels et neutres du SEASP, qui ont, dans leur rapport du 8 février 2023, 
relevé n'avoir aucune crainte s'agissant des compétences parentales de l'intimé. 
Il en va de même du grief que la recourante tire du prétendu alcoolisme de l'intimé 
que le Tribunal de protection n'aurait pas pris en compte, puisque le SEASP a à 
cet égard relevé que le médecin de l'intimé n'avait constaté aucun signe 
d'alcoolisme chronique chez son patient et que le taux de gamma GT relevé 
correspondait à une consommation quotidienne et dans la norme. Le Tribunal de 
protection n'avait ainsi pas, contrairement à ce que soutient la recourante, à exiger 
des examens médicaux et analyses par un professionnel spécialisé en addictologie 
ou alcoologie. 
La recourante s'en prend également aux modalités d'audition de sa fille, qu'elle 
considère viciées en ce que l'enfant n'aurait pas été entendue sur l'ensemble des 
éléments pertinents, en particulier sur la répartition des tâches parentales ou sur 
ses craintes en lien avec la consommation d'alcool de l'intimé, qu'elle n'aurait pas 
été informée des modalités des relations personnelles envisagées et qu'elle aurait 
ainsi été privée de la possibilité de s'exprimer à ce sujet. Ses critiques ne sont pas 
fondées, dans la mesure où l'enfant a été entendue par des professionnels au 
regard de son jeune âge et que ces derniers se sont, sur la base des déclarations de 
l'enfant, déterminés sur la seule question de savoir si le maintien des relations 
personnelles entre la mineure et l'intimé étaient dans l'intérêt de celle-ci. 
L'audition de l'enfant n'avait pas pour objectif d'établir la répartition des tâches 
parentales entre les parties, mais de déterminer la nature des liens de la mineure 
avec l'intimé et leurs effets sur son développement. 
En définitive, il apparaît que l'intimé et la fille de son épouse ont créé des liens de 
nature filiale, que l'intimé représente une figure d'attachement importante pour 
l'enfant, qui lui était très attachée, et qu'il est dans l'intérêt de l'enfant de maintenir 
ses relations avec l'intimé. Ces éléments constituent des circonstances 
exceptionnelles justifiant d'accorder un droit de visite à l'intimé au sens de 
l'art. 274a CC. Aucun élément au dossier ne permet par ailleurs de retenir que ce 
droit de visite devrait être limité ou soumis à des modalités particulières, de sorte 
qu'il n'y a pas lieu de limiter l'exercice des relations personnelles entre l'enfant et 
l'intimé en les soumettant à la présence de tiers ou en milieu protégé. 
 
Les griefs de la recourante n'étant pas fondés, son recours sera rejeté. 
6. 
La procédure, qui porte sur les modalités d’exercice du droit de visite, n’est pas 
gratuite (art. 54, 67 A et B RTFMC). 


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L’émolument sera fixé à 600 fr. et mis à la charge de la recourante, qui succombe 
(art. 106 al. 1 CPC). Cette dernière sera condamnée à verser 200 fr. aux Services 
financiers du Pouvoir judiciaire à titre de frais judiciaires de recours. 
Cette dernière sera condamnée à verser 800 fr. de dépens de recours à l'intimé 
(art. 106 al. 1 CPC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 1er mai 2023 par A______ à l'encontre de 
l'ordonnance DTAE/2396/2023 rendue le 23 mars 2023 par le Tribunal de protection de 
l'adulte et de l'enfant dans la cause C/19155/2014. 
Au fond : 
Le rejette. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires de recours à 600 fr., les met à la charge de A______ et les 
compense avec l'avance de frais fournie, qui reste acquise à l'Etat de Genève. 
Condamne A______ à verser 200 fr. aux Services financiers du Pouvoir judiciaire au 
titre de frais judiciaires de recours. 
Condamne A______ à verser à B______ des dépens de recours à hauteur de 800 fr. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Jessica QUINODOZ, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.