ge_gerichte · ATAS/1191/2007 · 2007-10-30 · de


REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/1062/2007 ATAS/1191/2007

ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES

Chambre 1
du 30 octobre 2007
En la cause
Monsieur C , domicilié , CAROUGE, comparant avec recourant

élection de domicile en l'étude de Maître OCHSNER Pierre

contre

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue intimé
de Lyon 97, GENEVE

Siégeant : Doris WANGELER, Présidente; Evelyne BOUCHAARA et Christine
TARRIT-DESHUSSES, Juges assesseurs

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EN FAIT

Monsieur C , ressortissant italien né en 1961, est serveur de
profession. Atteint d'une maladie de Crohn, il a déposé une demande de prestations
auprès de l'assurance-invalidité en date du 5 octobre 1984.

Dans un rapport du 12 novembre 1984, le Dr A , médecin traitant
spécialiste en médecine interne et gastro-entérologie, a diagnostiqué une maladie de
Crohn iléale en poussées aigües, un abcès de la fosse iliaque droite, une intolérance
au lactose et une thalassémie mineure. L'incapacité était totale depuis le 5
septembre 1984 et l'atteinte à la santé existait depuis 1979.

Depuis janvier 1985, l'assuré a subi de nombreuses opérations (status après
résection iléale et 1iléostomie, abcès pariétal nécessitant une résection grêle,
iléostomie en canon de fusil, fistules entéro-cutanées, cholécystectomie, abcès
ischio-rectal, abcès péri-anal ; cf. rapports du médecin traitant de janvier 1985 à
mars 1991). Depuis mars 1991, l'état de santé était stationnaire.

Par décision du 26 mai 1989, l'Office cantonal de l'assurance-invalidité (ci-après
l'OCAD) a mis l'assuré au bénéfice d'une rente entière d'invalidité avec effet au 1°
septembre 1987.

En date du 7 mai 2001, l'OCAI a initié une procédure de révision de la rente.

Dans un rapport du 7 juin 2001, le Dr A a indiqué que l'état de son
patient était stationnaire et qu'il n'y avait pas de changement dans les diagnostics.
La reprise d'une petite activité professionnelle de 2 heures par jour était
envisageable.

Le 13 octobre 2003, l'assuré a eu un entretien avec Madame Q ,
collaboratrice de l'OCAI. Il a exposé qu'il avait repris avec sa femme un restaurant
en 2001. Son travail consistait à effectuer les achats chez ALIGRO et les courses
d'appoint ainsi qu'à préparer les plats du jour. Il prenait son poste à 10h et finissait
son service à 13h45. En février 2003, il s'était séparé de son épouse et avait dû faire
appel à des étudiants pour le service, mais il n'avait plus pu supporter cette situation
en raison de fatigue et avait mis son établissement en gérance, le 1° septembre
2003. Depuis lors, il n'exerçait plus d'activité et se plaignait d'une grande
fatigabilité (cf. également opposition du 15 décembre 2004).

Dans un rapport du 3 novembre 2003, le Dr A a confirmé ses
diagnostics précédents et indiqué que l'état de santé était stationnaire.

En date du 26 février 2004, l'assuré a été soumis à une expertise conduite par le
Dr B spécialiste en médecine interne. Dans son rapport du 6
septembre 2004, cet expert a diagnostiqué une maladie de Crohn compliquée, une

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iléostomie définitive dans la fosse iliaque droite ainsi qu'un trouble dépressif.
L'assuré avait subi de très nombreuses interventions chirurgicales consécutives aux
complications classiques de la maladie de Crohn (fistules, abcès). Actuellement, la
maladie semblait stable, le patient n'ayant plus subi d'intervention chirurgicale
depuis 1996. Selon l'expert, il pourrait travailler à un taux de 50% dans un travail
léger, sans que cela n'interfère avec les soins de l'iléostomie.

Par courrier du 16 novembre 2004, l'OCAI a demandé à l'assuré le nom et les
coordonnées de sa caisse de pension.

Par courrier du 2 décembre 2004, le Dr A a indiqué que si son patient
pouvait travailler occasionnellement à 50%, il ne pouvait le faire qu'avec l'aide de
sa femme car il présentait des symptômes dus à un intestin grêle court, consécutif à
toutes ses opérations, et était pris de diarrhées violentes entraînant parfois le
détachement de sa poche de stomie. Ainsi, il fallait considérer dans ce contexte qu'il
n'était pas capable d'entreprendre une activité professionnelle régulière à 50%.

Par courrier du 15 décembre 2004, l'assuré a formé opposition à la "décision" du
16 novembre 2004, concluant au maintien de sa rente entière d'invalidité. Il a fait
valoir qu'il avait tenté d'exercer une activité en 2001, en reprenant avec sa femme
un petit restaurant. Cependant, il avait dû constater qu'il ne pouvait aider que très
partiellement son épouse dans l'exploitation du restaurant. En avril 2003, il s'était
séparé de sa femme et avait dû reprendre seul la gérance du restaurant. Il avait
engagé du personnel, mais avait réalisé qu'il n'était pas en mesure de travailler de
manière continue. Il s'était alors trouvé dans un état de fatigue avancée qui avait
nécessité une hospitalisation et le restaurant avait été vendu. Depuis août 2003, il
n'exerçait plus la moindre activité et n'en était pas capable, ce que confirmait son
médecin traitant, contrairement à l'avis de l'expert B A cet égard, il a
précisé n'avoir pas pu prendre connaissance de cette expertise, ce qui violait son
droit d'être entendu.

Par courrier du 20 décembre 2004, l'OCAI a informé l'assuré qu'il considérait son
courrier du 15 décembre 2004 comme une opposition à la décision qui allait être
émise prochainement et lui a transmis l'expertise du Dr B

Par décision du 5 janvier 2005, l'OCAI a octroyé à l'assuré une demi-rente
d'invalidité avec effet au ler janvier 2005.

Par courrier du 9 mars 2005, l'assuré a complété son opposition, précisant qu'il était
tributaire de nombreuses diarrhées et du détachement fréquent de sa poche, ce qui
l'obligeait à se doucher et se changer régulièrement. Il a confirmé avoir dû remettre
son restaurant, ses problèmes de poche ne lui permettant pas du tout de travailler,
même en étant aidé.

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Par décision du 15 avril 2005, l'OCAI a admis l'opposition et décidé d'entreprendre
une instruction complémentaire suite au courrier du Dr A du
2 décembre 2004. Le retrait de l'effet suspensif était maintenu durant ladite
instruction.

Par décision du 31 mai 2005 annulant et remplaçant celle du 5 janvier 2005, l'OCAI
a confirmé l'octroi à l'assuré d'une demi-rente d'invalidité avec effet au ler janvier
2005.

Par courrier du 24 juin 2005, l'assuré a recouru auprès du Tribunal de céans, qui a
transmis cet acte à l'OCAI comme objet de sa compétence. Dans son "recours",
l'assuré a conclu à l'octroi d'une rente entière d'invalidité, reprenant les arguments
développés lors de sa première opposition.

Par courrier du 26 août 2005, le Dr A a informé l'OCAI que son
patient ne souffrait pas de problèmes psychiques et qu'il n'avait jamais consulté de
psychiatre.

En date du 25 octobre 2005, l'assuré a été soumis à une deuxième expertise,
conduite par le Dr C , Spécialiste des maladies digestives et du foie.
Dans son rapport d'expertise du 25 mars 2006, l'expert a diagnostiqué une maladie
de Crohn compliquée, depuis 1979, avec syndrome de l'intestin court et iléostomie
définitive dans la fosse iliaque droite. Le patient se plaignait principalement des
problèmes liés à son iléostomie, qu'il vidangeait lui-même à raison d'environ 15 fois
par jour et 3 à 4 fois par nuit. Malgré cette attention, 1l arrivait fréquemment que la
poche se détachât spontanément, ce qui aboutissait à un écoulement de matières
fécales qui le contraignait à changer ses vêtements. L'expertisé se plaignait
également d'un état d'asthénie chronique et d'une certaine anxiété due à sa situation
socio-économique. D'un point de vue médical, l'on pouvait considérer que la
maladie de Crohn était actuellement stabilisée depuis 1993. Dès lors, la
problématique de la capacité de travail était liée aux répercussions de la gestion de
l'iléostomie. En raison de l'asthénie chronique et des troubles liés à son transit
accéléré, on ne pouvait envisager un travail de plus de 2 à 3 heures par jour et ceci
dans une situation de travail où l'assuré pourrait s'absenter facilement à tout
moment. L'activité exercée jusqu'alors n'était pas exigible. Aïnsi, seule une
occupation dans un cadre protégé, tel que le domicile, pourrait être envisageable.
Selon l'expert, il paraissait justifié qu'il bénéficiât d'une rente entière d'invalidité.

Madame L , infirmière spécialiste clinique en stomathérapie, a été
mandatée pour évaluer la situation de l'assuré. Elle a constaté que le pourtour de la
stomie était enflammé, type brûlures. Cette lésion était due au contact des selles
avec la peau car la stomie était plane. Au niveau local, l'irritation était à traiter avec
de la poudre cicatrisante. Ces mesures avaient soulagé l'assuré. Il semblait
cependant que les difficultés de vivre avec la stomie étaient toujours importantes.

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Elle a relevé que l'assuré vidait sa poche entre 10 à 30 fois par jour, soit toutes les 2
heures et demi. Enfin, il serait peut-être utile qu'il ait la possibilité de consulter un
médecin nutritionniste ou un gastro-entérologue afin de réévaluer sa situation et
peut-être lui apporter un soulagement (cf. rapport du 13 septembre 2006).

Par courrier du 31 octobre 2006, le Dr C a répondu aux questions qui
lui étaient posées par le Dr D , médecin du Service médical régional
de l'assurance-invalidité (ci-après le SMR). Les fréquents changements de poche de
la stomie étaient dus à l'intestin court de l'assuré. Un stress pouvait augmenter
quelque peu le transit mais pas l'influencer significativement. Ces changements de
poche étaient permanents et non occasionnels. Une personne habituée à changer sa
poche avec les soins cutanés comptait entre 5 et 10 minutes. Si le patient faisait
correctement ses soins cutanés au niveau de la poche, il ne devait pas développer
d'inflammation autour de l'orifice de la stomie. Il était certain que si le patient
n'était plus gêné par la gestion de sa stomie, il pourrait peut-être envisager de
retrouver son occupation professionnelle antérieure. Toutefois cette situation
apparaissait utopique compte tenu qu'il aurait toujours un transit accéléré dû à son
intestin court. Il n'y avait pas d'amélioration à attendre d'un traitement médical ou
d'un régime dans cette situation. Par la phrase "le patient a bien intégré sa stomie",
l'expert entendait qu'il l'avait acceptée psychologiquement mais qu'elle restait un
handicap dans sa vie courante et notamment l'empêchait d'effectuer son travail
antérieur. Une activité sportive était possible ainsi que des voyages, si le patient
avait la possibilité d'avoir accès à des sanitaires plusieurs fois par jour. L'expert
pensait raisonnable d'envisager un travail de 2 à 3 heures par jour au maximum et
non pas de 4 à 6 heures par jour.

Dans un rapport du 30 janvier 2007, le Dr D a constaté que l'avis du
Dr C ne concordait pas avec celui de Madame L

s'agissant de la possibilité d'un traitement et d'un régime. Par ailleurs, si le temps de
la vidange de la poche s'élevait de 5 à 10 minutes, et cela chaque deux heures, dans
le cas où la vidange était particulièrement rapide, cela présentait au plus un temps
d'absence de moins de 10 %. Limiter le temps de travail à 2 à 3 heures par jour ne
reposait dès lors sur aucune explication hormis la présence d'une asthénie dont se
plaignait l'assuré. Il était dès lors possible de s'écarter de l'évaluation du Dr
C car on pouvait considérer que "l'asthénie relevait davantage de l'état
général et était donc mieux évaluée par un interniste que par un gastro-entérologue,
même si la cause à l'origine était intestinale". Il fallait donc admettre une
diminution de la capacité de travail de 50%, ce qui correspondait à l'avis du Dr
B

Par décision du 9 février 2007, notifiée le 12 février 2007, l'OCAI a rejeté
l'opposition de l'assuré. Il a exposé que l'assuré avait été mis au bénéfice d'une rente
entière d'invalidité à compter du ler septembre 1987. Toutefois il avait pu
reprendre une activité dès fin juin 1989 et sa rente avait été supprimée. L'assuré

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avait alors recouru auprès de la Commission cantonale de recours en matière
d'assurance-invalidité, qui avait admis son recours et ordonné le maintien de la
rente, en raison de la dégradation de son état de santé dès le mois de septembre
1989. À l'heure actuelle, les circonstances médicales étaient différentes. En effet, la
maladie de Crohn était stabilisée et les experts qui avaient été amenés à se
prononcer avaient reconnu une capacité de travail à l'assuré. Les médecins du SMR
avaient finalement estimé sa capacité de travail à 50%. L'OCAÏI avait par
conséquent procédé à une comparaison des revenus avant invalidité de 51'168 fr. et
après invalidité de 22'903 fr., compte tenu d'une réduction de 20 % sur le salaire
d'invalide, dont découlait un taux d'invalidité de 55% donnant droit à une demi-
rente d'invalidité.

Par courrier du 14 mars 2007, l'assuré a recouru contre cette décision auprès du
Tribunal de céans, concluant au maintien de sa rente entière d'invalidité depuis le
ler septembre 1987. Il a fait valoir que l'expertise du Dr C avait
pleine valeur probante et que ses conclusions devaient être adoptées. En outre, les
observations du SMR ne pouvaient être suivies, car elles émanaient d'un médecin
généraliste et non d'un spécialiste qui n'avait de surcroît pas examiné l'assuré.
Enfin, s'agissant de la comparaison des revenus avant et après invalidité, il
convenait d'opérer une réduction maximale de 25%, dont il découlait un taux
d'invalidité de 67% ouvrant droit à une rente entière d'invalidité.

Dans sa réponse du 29 mars 2007, l'intimé s'est référé à sa décision sur opposition
et a conclu au rejet du recours.

Sur ce, les différents courriers ont été transmis aux parties et la cause gardée à
juger.

EN DROIT

La loi genevoise sur l’organisation judiciaire du 22 novembre 1941 (LOJ) a été
modifiée et a institué, dès le ler août 2003, un Tribunal cantonal des assurances
sociales statuant conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 LOJ en instance unique,
sur les contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du
droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont relatives à la loi
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAT).

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

La LPGA est entrée en vigueur le ler janvier 2003, entraînant des modifications
législatives notamment dans le droit de l'assurance-invalidité. Du point de vue
temporel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au moment où
les faits juridiquement déterminants se sont produits et le juge des assurances
sociales se fonde en principe, pour apprécier une cause, sur l'état de fait réalisé à la
date déterminante de la décision sur opposition litigieuse (ATF 129 V 4 consid.

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1.2; 169 consid. 1 ; 356 consid. 1 et les arrêts cités). Ces principes de droit
intertemporel commandent ainsi l'examen du bien-fondé de la décision du 9 février
2007 à la lumière des anciennes dispositions de la LAÏ pour la période s'étendant
jusqu'au 31 décembre 2002 et, le cas échéant, au regard des nouvelles dispositions
de la LPGA pour la période postérieure (ATF 130 V 332 consid. 2.2 et 2.3). En ce
qui concerne la procédure et à défaut de règles transitoires contraires, le nouveau
droit s'applique sans réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 93
consid. 6b; 112 V 360 consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b).

Le Tribunal de céans constate que le recours, interjeté dans les formes et délai
légaux prévus par l’art. 60 LPGA, est recevable.

Il convient de déterminer si la décision de l’intimé pouvait être revue par la voie de
la révision ou par celle de la reconsidération, puis d’établir, le cas échéant, le degré
d’invalidité du recourant.

a) En vertu des art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAÏT, est réputée invalidité l'incapacité de
gain totale ou partielle présumée permanente ou de longue durée et résultant d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident. Quant à l'incapacité de gain,
elle est définie à l'art. 7 LPGA comme la diminution de l'ensemble ou d'une partie
des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré, si cette
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Il y a lieu de préciser
que selon la jurisprudence, la notion d’invalidité, au sens du droit des assurances
sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont les conséquences
économiques objectives de l’incapacité fonctionnelle qu’il importe d’évaluer (ATF
110 V 275 consid. 4a ; 105 V 207 consid. 2).

Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une
modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à
savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Cela vaut
également pour d'autres prestations durables accordées en vertu d'une décision
entrée en force, lorsque l'état de fait déterminant se modifie notablement par la
suite. Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré
d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17
LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de
l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses
conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF
130 V 349 consid. 3.5 ; 113 V 275 consid. la; 112 V 372 consid. 2b et 390
consid. 1b). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché
en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale de
rente et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF
130 V 351 consid. 3.5.2 ; 125 V 369 consid. 2 et la référence ; 112 V 372
consid. 2b et 390 consid. 1b). Il n'y a toutefois pas matière à révision - ni à

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reconsidération - lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et que le
motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside uniquement dans une
nouvelle appréciation du cas (ATFA non publié du 12 octobre 2005, I 8/04, consid.
2; ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). Un motif de révision selon l'art. 17
LPGA doit ainsi clairement ressortir du dossier (ATFA non publié du 12 octobre
2005, I 8/04, consid. 2; MUELLER, Die materiellen Voraussetzungen der
Rentenrevision in der Invalidenversicherung, thèse Fribourg 2002, pp. 133 ss). La
réglementation sur la révision de la rente ne saurait en effet constituer un
fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à la rente. Enfin, il
convient de préciser que l'art. 17 LPGA n'a pas apporté de modification aux
principes jurisprudentiels développés sous le régime de l'ancien art. 41 LAÏI, en
vigueur jusqu'au 31 décembre 2002 (ATF 130 V 343 consid. 3.5).

b) Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objective tous les
moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les
rapports médicaux sont contradictoires, 1l ne peut liquider l'affaire sans apprécier
l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion médicale et non pas sur une autre. La plupart des éventualités assurées
(par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à
l'intégrité physique ou mentale) supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or,
pour pouvoir établir le droit de l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge
a besoin de documents que le médecin doit lui fournir. L'appréciation des données
médicales revêt ainsi une importance d'autant plus grande dans ce contexte. La
jurisprudence a donc précisé les tâches du médecin, par exemple lors de l'évaluation
de l'invalidité ou de l'atteinte à l'intégrité, ou lors de l'examen du lien de causalité
naturelle entre l'événement accidentel et la survenance du dommage (ATF
122 V 158 consid. 1b et les références ; SPIRA, La preuve en droit des assurances
sociales, in : Mélanges en l'honneur de Henri-Robert SCHÜPBACH - Bâle, 2000,
p. 268).

Dans l'assurance-invalidité, l'instruction des faits d'ordre médical se fonde sur le
rapport du médecin traitant destiné à l'Office de l'assurance-invalidité, les expertises
de médecins indépendants de l'institution d'assurance, les examens pratiqués par les
Centres d'observation médicale de l'assurance-invalidité (ATF 123 V 175), les
expertises produites par une partie ainsi que les expertises médicales ordonnées par
le juge de première ou de dernière instance (VSI 1997, p. 318 consid. 3b; BLANC,
La procédure administrative en assurance-invalidité, thèse Fribourg 1999, p. 142).
Lors de l'évaluation de l'invalidité, la tâche du médecin consiste à porter un
jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles
activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales
constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore,
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4 et les références).

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Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre.
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de
l'expert soient bien motivées. Sans remettre en cause le principe de la libre
appréciation des preuves, le Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes
directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier certains types d'expertises ou
de rapports médicaux (ATF 125 V 352 ss consid. 3).

Le juge ne s'écarte en principe pas sans motifs impératifs des conclusions d'une
expertise médicale, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison
de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions,
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de
l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et
les références).

En l'occurrence se trouvent notamment au dossier deux expertises médicales
conduites par des spécialistes, des avis du médecin traitant, un avis du SMR ainsi

que le rapport d'un entretien que le recourant a eu avec l'une des collaboratrices de
l'OCAI.

Tout d'abord, il convient de relever que les deux expertises remplissent les
exigences jurisprudentielles pour leur reconnaître pleine valeur probante. Les
experts n'arrivent cependant pas aux mêmes conclusions s'agissant de la capacité de
travail résiduelle du recourant. L'expert M conclut qu'il présente une
capacité de 50% dans sa profession et l'expert C une capacité de 2 à 3
heures dans un cadre protégé. Le SMR se rallie à l'avis du Dr B

faisant valoir que le Dr C n'a pas motivé la raison pour laquelle il ne

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retient qu'une capacité de 2 à 3 heures par jour, alors que la vidange de la poche ne
prend au maximum que 10% du temps de l'assuré pendant la journée. Quant au
médecin traitant, il estime que son patient ne peut travailler qu'occasionnellement à
50%, mais pas de manière régulière.

Le Tribunal de céans relève que seul le temps de vidange de la poche diminue la
capacité de travail du recourant, ainsi qu'une asthénie chronique. Ce dernier doit
aussi parfois pouvoir se doucher et se changer, lorsque la poche s'est détachée. Il y
a lieu de relever également que depuis les années 1990, l'état de santé est stabilisé
et donc amélioré par rapport à la période précédent les années 1990 lors de laquelle
l'assuré a subi de très nombreuses opérations. Par ailleurs, le recourant a déclaré
avoir travaillé environ 4 heures par jour pour son restaurant pendant 2 ans et avoir
été responsable de la préparation du plat du jour. Ce n'est que lorsqu'il s'est retrouvé
seul aux commandes de son café, avec l'aide d'étudiants pour le seconder, qu'il a
souffert d'une grande fatigue. Cependant, il a réussi, de manière régulière et
pendant 2 ans, à exercer son ancienne profession, sans développer de fatigue
excessive. Ce n'est que dans une situation particulièrement stressante, quand il s'est
vu seul responsable de son restaurant qu'il a présenté des signes sévères d'asthénie.

Au vu de ce qui précède, et singulièrement des déclarations de l'assuré, le Tribunal
de céans estime, en accord avec le Dr M et le SMR, que le recourant
peut travailler à mi-temps, dans sa profession de serveur, s'il a accès à des sanitaires
facilement accessibles. A cet égard, il doit pouvoir lui être possible de répartir son
temps de travail sur 5 heures, ce qui lui permet de prendre le temps nécessaire à la
vidange de sa poche.

Ce faisant, il y a lieu de constater que l'état de santé du recourant, stabilisé, et donc
amélioré depuis l'octroi de la rente initiale d'invalidité, permet de revoir ladite
décision par la voie de la révision.

Dès lors que le Tribunal a reconnu au recourant une capacité de travail de 50%, il
convient de procéder à la comparaison des revenus avant et après invalidité.

Aux termes de l’art. 28 al. 1 LAI, en vigueur depuis le 1° janvier 2004, l’assuré a
droit à un quart de rente si le taux d'invalidité atteint 40% au moins, à une demi-
rente s’il atteint 50% au moins, à trois-quarts de rente s’il atteint 60% et à une rente
entière s’il atteint 70% au moins.

Chez les assurés actifs, le degré d'invalidité doit être évalué sur la base d'une
comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il
n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant
l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. La comparaison des
revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les
montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la différence

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permettant de calculer le taux d'invalidité (méthode générale de comparaison des
revenus; ATF 130 V 348 consid. 3.4, 128 V 30 consid. 1, 104 V 136 consid. 2a et
2b; jusqu'au 31 décembre 2002: art. 28 al. 2 LAÏI; du ler janvier au 31 décembre
2003: art. 1 al. 1 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA; depuis le ler janvier 2004:
art. 28 al. 2 LAT en corrélation avec l'art. 16 LPGA). Pour procéder à la
comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance du
droit à la rente; les revenus avec et sans invalidité doivent être déterminés par
rapport à un même moment et les modifications de ces revenus susceptibles
d'influencer le droit à la rente, survenues jusqu'au moment où la décision est
rendue, doivent être prises en compte (ATF 129 V 223 consid. 4.1, 128 V 174).

Le revenu de la personne valide se détermine en établissant au degré de la
vraisemblance prépondérante ce qu'elle aurait effectivement pu réaliser au moment
déterminant si elle était en bonne santé (ATF 129 V 224 consid. 4.3.1 et la
référence). Il doit être évalué de manière aussi concrète que possible si bien qu'il
convient, en règle générale, de se référer au dernier salaire que l'assuré a obtenu
avant l'atteinte à la santé.

Le revenu d'invalide doit être évalué avant tout en fonction de la situation
professionnelle concrète de l'intéressé. En l'absence d'un revenu effectivement
réalisé, il y a lieu de se référer aux données statistiques, telles qu'elles résultent des
enquêtes sur la structure des salaires de l'Office fédéral de la statistique (ATF 126
V 76 consid. 3b/aa et bb). La mesure dans laquelle les salaires ressortant des
statistiques doivent être réduits dépend de l'ensemble des circonstances
personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations liées au handicap,
âge, années de service, nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux
d'occupation) et résulte d'une évaluation dans les limites du pouvoir d'appréciation.
Une déduction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir
compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité
lucrative (cf. ATF 126 V 78 consid. 5).

Compte tenu du fait que l’assuré n'exerçait plus d'activité en janvier 2005, date de
la réduction de sa rente d'invalidité, et ce depuis une année et demi, il convient de
se baser sur les salaires statistiques de l’Enquête suisse sur la structure des salaires
de l'année 2004, pour déterminer le revenu avant invalidité. Il y a lieu par
conséquent de prendre le revenu statistique 2004, TAI, page 53, total hommes,
hôtellerie et restauration, connaissances spécialisées - puisque le recourant est au
bénéfice d'un certificat de cafetier-restaurateur -, ce qui correspond à un revenu
moyen de 4'186 fr. par mois, soit de 50'232 fr. à plein temps. Comme les salaires
bruts standardisés tiennent compte d'un horaire de travail de 40 heures, soit une
durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2004
(41,6 heures; La Vie économique, 3-2006, p. 90, B9.2), ce montant doit être porté à
52'241 fr. 30.

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Pour le revenu d'invalide, le salaire de référence est le même, mais à 50%, ce qui
représente un revenu de 26'120 fr. 65. Compte tenu d'une réduction maximale de
25% en raison des limitations importantes dues à la vidange de la poche et à son
détachement, ainsi qu'au travail à temps partiel, le revenu d'invalide s'élève à
19590 fr. 50.

La comparaison des revenus déterminants avant et après invalidité conduit ainsi à
retenir un taux d’invalidité de 62,50%, qui ouvre droit à trois-quarts de rente
d'invalidité à partir du 1°” janvier 2005 ([52'241 fr. 30 - 19'590 fr. 50] x 100 :
52"241 fr. 30 = 62,50).

Au vu de ce qui précède, il convient de constater que le recourant obtient
partiellement gain de cause. Ce faisant, il a droit à des dépens, fixés à 1'000 fr.

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PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

A la forme :

1.

Déclare le recours recevable.

Au fond :

2.

3.

L'admet partiellement dans le sens des considérants.

Dit que le recourant a droit à trois-quarts de rente d'invalidité dès le 1° janvier
2005.

Met un émolument de 200 fr. à la charge de l'intimé.

Condamne l'intimé à verser au recourant 1'000 fr. à titre de participation à ses frais
d'avocat.

Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17

juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.

La greffière La Présidente

Marie-Louise QUELOZ Doris WANGELER

La secrétaire-juriste : Frédérique GLAUSER

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral
des assurances sociales par le greffe le

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