ge_gerichte · ATAS/864/2016 · 2016-10-26 · fr


Siégeant : Juliana BALDÉ, Présidente; Dana DODEA et Rosa GAMBA, Juges 
assesseurs 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/211/2016 
ATAS/864/2016 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 26 octobre 2016 
4ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à PERLY 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur A______ (ci-après l’assuré ou le recourant), né en 1955, a travaillé en 
qualité de chauffeur au service des B______ du 3 septembre 1973 au 31 décembre 
1993, date à laquelle il a démissionné pour exploiter en qualité d’indépendant un 
atelier de mécanique automobile. 
2. L’assuré a déposé en date du 22 février 1996 une demande de prestations auprès de 
l’office cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après l’OAI ou l’intimé), invoquant 
une scoliose et une hernie discale chronique calcifiée. 
3. Après avoir requis divers renseignements médicaux auprès de la doctoresse 
C______, spécialiste FMH en médecine interne et médecin traitant de l’assuré, 
l’OAI a confié une expertise au docteur D______, spécialiste FMH en médecine 
interne et maladies rhumatismales. 
Dans son rapport du 17 décembre 1998, l’expert a diagnostiqué des lombo-
sciatalgies droites et des troubles statiques avec une inégalité des membres 
inférieurs de deux centimètres en défaveur de la droite, qui entraînait une 
inclinaison du rachis vers la droite. Sur le plan neurologique, le médecin a constaté 
une dysesthésie du talon droit. Il a notamment relevé que l’assuré ne suivait pas de 
traitement et n’avait jamais eu recours à la physiothérapie. Le Dr D______ a conclu 
à une capacité de travail totale si l’assuré parvenait à adapter sa gestuelle et changer 
fréquemment de positions, ce qui devait pouvoir être le cas dans son activité 
indépendante. S’agissant de la capacité de travail en tant que chauffeur de poids 
lourds, l’expert a dit que le changement de poste intervenu en 1993 était 
probablement justifié compte tenu du fait de l’anamnèse, de la station assise 
prolongée et du port de charges relativement lourdes dans l’activité de chauffeur. 
Cependant, la capacité de travail semblait totale dans le secteur de la mécanique, 
surtout eu égard au statut d’indépendant de l’assuré, qui pouvait gérer lui-même ses 
contraintes physiques. 
4. Par décision du 3 septembre 1999, l’OAI a rejeté la demande de prestations de 
l’assuré, considérant que son état de santé n’entraînait aucune diminution de sa 
capacité de travail à condition d’adapter sa gestuelle et de changer fréquemment de 
position. 
5. Le recours interjeté par l’assuré à l’encontre de la décision du 3 septembre 1999 a 
été rejeté par la Commission cantonale de recours AVS/AI, alors compétente, par 
jugement du 19 décembre 2000. Elle a retenu que l’assuré ne présentait pas 
d’incapacité de gain en relation avec son état de santé. Il n’y avait ainsi pas 
d’invalidité au sens de la loi. 
6. Dans un rapport établi en date du 18 décembre 2006, la doctoresse E______, 
spécialiste FMH en médecine interne et en angiologie, a diagnostiqué une 
insuffisance artérielle chronique des membres inférieurs bilatérale sévère stade IIB 
à III sur des lésions proximales aorto-iliaques. Une artériographie était 
programmée. 


 
 
 
 
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7. L’intéressé a déposé une nouvelle demande de prestations en date du 11 septembre 
2007, visant à l’octroi d’une rente. Il a fait état de problèmes cardiovasculaires et 
d’une opération cardiaque intervenue aux Hôpitaux universitaires de Genève 
(HUG) en date du 16 mai 2007. 
8. Dans un rapport médical du 19 décembre 2007, la doctoresse F______, spécialiste 
FMH en médecine interne, a diagnostiqué une insuffisance artérielle des membres 
inférieurs stade IIb et III opérée en mai 2007, des hernies discales lombaires et une 
arthrose diffuse, ces atteintes ayant une incidence sur la capacité de travail. 
L’hypertension 
artérielle 
et 
l’hypercholestérolémie 
traitées 
étaient 
sans 
répercussion sur la capacité de travail. Selon le médecin, l’assuré avait été en 
incapacité de travail de 60 % du 15 janvier 2007 au 15 mars 2007, à 100 % du 15 
mai 2007 au 16 septembre 2007, et à 60 % depuis le 17 septembre 2007 pour une 
durée indéterminée. Dans l’activité de mécanicien auto-moto, l’incapacité de travail 
était de 100 %. Le médecin a indiqué que l’assuré ne pouvait plus exercer son 
travail de mécanicien, qu’il présentait une diminution de rendement de 60 %, mais 
qu’une autre activité était exigible, par exemple celle de chauffeur scolaire. Cette 
activité peut être exercée à raison de quatre heures par jour, sans diminution de 
rendement. L’assuré pouvait exercer une activité sans port de charges qui permettait 
le changement de positions. 
9. L’assuré a séjourné du 15 au 25 mai 2007 dans le service de chirurgie 
cardiovasculaire des HUG. Les médecins ont diagnostiqué un syndrome de Leriche 
avec occlusion de l’artère iliaque droite et sténose serrée de l’artère iliaque gauche, 
un status post orchite et épididymite en 2002, ainsi qu’un ancien tabagisme 
chronique. Les médecins ont pratiqué le 16 mai 2007 un pontage aorto-bifémoral. 
10. Le scanner abdominal pratiqué le 16 juillet 2007 a révélé un status post-pontage 
aorto-bifémoral parfaitement perméable, sans signes de fuite de produit de 
contraste. La présence de plaques athéromateuses hypodenses au niveau de l’aorte 
abdominale sous-rénale et une discrète hypertrophie prostatique avec de discrets 
signes de vessie de lutte étaient mis en évidence. Les autres données étaient sans 
anomalies significatives. 
11. L’assuré a fait l’objet d’un examen clinique rhumatologique et chirurgical, pratiqué 
au Service médical régional de l’assurance-invalidité (SMR) en date du 24 juin 
2008, où il a été examiné par les docteurs G______, spécialiste FMH en médecine 
physique et rééducation, et H______, spécialiste FMH en chirurgie générale. A 
l’issue de leur examen clinique, les médecins ont posé les diagnostics avec 
répercussions sur la capacité de travail de lombo- et pseudo-sciatalgies à bascule 
sur troubles statiques et dégénératifs avec raccourcissement du membre inférieur 
droit et troubles dégénératifs sous forme de protrusion discale et hernie discale L5-
S1 calcifiées ; de douleurs chroniques à caractère mécanique du membre supérieur 
droit sur flexum irréductible du coude sur probables troubles dégénératifs ; 
d’arthroses métacarpo-phalangiennes des 2ème et 3ème rayons avec phénomène 
inflammatoire ; de probable périarthrite de hanche ; de scapulalgies par 


 
 
 
 
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intermittence gauche sur vraisemblable syndrome de la coiffe des rotateurs à 
caractère dégénératif ; et de faiblesse et douleurs de la paroi abdominale sur status 
cicatriciel après pontage aorto-bifémoral. Les atteintes sans incidence sur la 
capacité de travail consistaient en un tabagisme chronique avec vraisemblable 
bronchopneumonie chronique obstructive (BCPO) secondaire ; en antécédents 
d’insuffisance artérielle de stade IIb, traitée par pontage aorto-bifémoral en mai 
2007 ; en une hypertension artérielle traitée et une hypercholestérolémie. L’assuré 
présentait les limitations fonctionnelles suivantes : pas de port de charges 
supérieures à 2.5 kg au niveau du membre supérieur droit, de façon répétitive et 
occasionnelle de 5 kg, pas de mouvements en antépulsion au-delà de 60° et de 
façon répétitive et occasionnelle au-delà de 90°, pas de position statique assise au-
delà de 40 minutes sans possibilité de varier les positions assis-debout au minimum 
une fois, pas de position en porte-à-faux en antéflexion du rachis contre résistance, 
pas de montée et descente des escaliers à répétition, pas d’exposition au froid et pas 
de travail sur terrain instable. Les médecins ont conclu que l’assuré présentait une 
incapacité de travail de 40 % dans son activité habituelle depuis janvier 2007 et 
qu’une incapacité totale de travail en relation directe avec l’intervention de 
chirurgie vasculaire subie pouvait être admise du 15 mai 2007 au 19 septembre 
2007. Les médecins considéraient que la capacité de travail était à nouveau de 60 % 
dans l’activité habituelle depuis octobre 2007. En revanche, dans une activité 
adaptée respectant strictement les limitations fonctionnelles, la capacité de travail 
était de 100 %, sans diminution de rendement, depuis octobre 2007. 
12. Dans son avis du 30 juillet 2008, la doctoresse I______, médecin au SMR, a repris 
les conclusions des Drs G______ et H______. 
13. L’OAI a procédé au calcul du degré d’invalidité de l’assuré en date du 2 janvier 
2009. S’agissant du revenu sans invalidité, eu égard aux très faibles revenus 
réalisés, il s’est référé au revenu statistique dans le métier de mécanicien sur 
automobile tiré de l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS, TA 7, ligne 
12) de 2006 pour une activité de niveau 4, soit CHF 66'666.- après indexation à 
2007 et prise en compte d’une durée normale de travail de 41.7 heures. Le revenu 
avec invalidité se fondait sur le revenu tiré d’activités simples et répétitives de 
niveau 4 (ESS 2006, ligne Total) à 100 %, avec un abattement de 10 %. Adapté à la 
durée normale de travail et indexé, le revenu avec invalidité s’élevait à 
CHF 54'959.-. La comparaison des revenus aboutissait à un degré d’invalidité de 
17.6 %. 
14. Le 22 janvier 2009, l’OAI a communiqué à l’assuré un projet de décision de refus 
de prestations, le degré d’invalidité retenu étant de 18 %. 
15. La Dresse F______ a fait savoir à l’OAI par courrier du 20 février 2009 qu’elle ne 
comprenait pas le projet de décision et souhaitait faire recours. 
16. Par décision du 25 mars 2009, l’OAI a confirmé les termes de son projet de 
décision. 


 
 
 
 
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17. Saisi d’un recours interjeté par l’assuré à l’encontre de la décision de l’OAI, le 
Tribunal cantonal des assurances sociales (ci-après le Tribunal), alors compétent, a 
entendu la Dresse F______ en date du 11 novembre 2009. 
Ce médecin a déclaré qu’elle suivait l’assuré depuis le mois d’octobre 2007. 
L’hypertension et l’hypercholestérolémie étaient traitées et sous contrôle. L’assuré 
présentait surtout des douleurs résiduelles des membres inférieurs, qui étaient 
probablement des douleurs neuropathiques dues à l’insuffisance artérielle ainsi qu’à 
la hernie discale. Elle a indiqué que l’assuré avait tenté d’augmenter son temps de 
travail, mais que les douleurs avaient augmenté à chaque fois et qu’il avait dû à 
nouveau diminuer le temps de travail. En outre, de nouvelles pathologies étaient 
survenues, telles qu’une arthrose des deux mains prédominante à droite, traitée 
depuis le début 2009 par le docteur J______, spécialiste FMH en chirurgie de la 
main, puis une déchirure du ménisque interne du genou droit, à la suite d’un 
accident survenu en mars 2009, avec une indication opératoire posée. L’assuré 
souffrait également de polyarthrose, notamment dans le dos, les mains et les 
genoux, connue de longue date, et allant en s’aggravant. Compte tenu de toutes ses 
pathologies, le témoin considérait que l’assuré ne pouvait plus travailler comme 
mécanicien sur moto. Dans une activité respectant strictement ses limitations, la 
capacité de travail serait de 40 %, voire 50 %, ainsi qu’elle avait pu le constater lors 
du placement par l’assurance-chômage. L’assuré avait une réelle volonté de 
travailler. 
18. Lors de son audition le 11 novembre 2009, le Dr J______ a confirmé que l’assuré 
présentait en mai 2009 une tendinite de De Quervain du poignet droit, une 
neuropathie du nerf radial ainsi qu’une exostose. Le témoin avait pratiqué une 
infiltration, qui s’était révélée peu efficace, et avait proposé une résection de 
l’exostose. L’assuré était limité dans ses mouvements en raison des douleurs. Le 
praticien a indiqué que l’assuré présentait vraisemblablement un status arthrosique 
depuis plus d’un an avant la première consultation d’avril 2009. Les problèmes du 
bras droit handicapaient l’assuré assez fortement dans son activité de chauffeur 
pour personnes handicapées, avec une diminution de rendement de l’ordre de 30 %. 
L’assuré était droitier et était ainsi limité même dans une activité complètement 
adaptée, dès lors que la tendinite, et par conséquent l’incapacité de travail, étaient 
fluctuantes. Le Dr J______ considérait néanmoins qu’une activité à plus de cinq 
heures par jour était difficile. Après l’intervention, l’assuré pouvait récupérer un 
poignet tout à fait normal et une capacité de travail totale, sans diminution de 
rendement, après un arrêt de travail d’environ cinq semaines. 
Egalement entendu le 11 novembre 2009, l’assuré a exposé qu’il n’avait pas refusé 
l’intervention du poignet, mais qu’il attendait de voir ce qui allait se passer avec le 
genou qu’il fallait opérer. Il y avait cinq mois d’attente à l’hôpital. Son accident 
avait eu lieu le 23 mars 2009 et avait été pris en charge par son assurance-accidents, 
la Suva. 


 
 
 
 
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19. Dans son avis du 24 novembre 2009, la doctoresse K_____, médecin au SMR, a 
indiqué qu’elle partageait l’avis de la Dresse F______, selon lequel l’activité de 
mécanicien sur moto n’était plus possible. En revanche, le SMR persistait à 
considérer qu’une activité adaptée, respectant strictement les limitations 
fonctionnelles, était possible à 100 %. L’activité de chauffeur dans le transport de 
personnes exercée par le recourant n’était pas entièrement adaptée, dès lors qu’elle 
impliquait des efforts plus importants par moments, mais également peut-être la 
manipulation à l’intérieur du véhicule. Quant à l’exostose du poignet droit, elle 
entraînait certainement une incapacité de travail plus importante dès le 1er avril 
2009 si l’assuré devait utiliser son membre supérieur droit. Une intervention 
chirurgicale aboutirait à la récupération totale de la fonction du poignet droit et une 
pleine capacité de travail en lien avec l’utilisation du membre supérieur droit. 
20. Par arrêt du 21 avril 2010 (ATAS/423/2010), le Tribunal a partiellement admis le 
recours et renvoyé la cause à l’OAI pour mise en œuvre d’une expertise 
pluridisciplinaire et nouvelle décision. 
Il a retenu que tous les médecins s’accordaient à reconnaître que l’activité 
antérieure n’était plus possible, leurs appréciations sur la capacité résiduelle de 
travail dans une activité adaptée divergeant toutefois. Au plan médical, les 
angiologues et les chirurgiens cardio-vasculaires ne s’étaient pas prononcés sur la 
capacité de travail de l’assuré. Les causes et l’importance de la neuropathie des 
membres inférieurs n’avaient en outre pas été suffisamment investiguées. Par 
ailleurs, l’OAI n’avait pas tenu compte des nouvelles atteintes apparues depuis le 
début de l’année 2009, notamment la tendinite de la main droite. Le Tribunal n’était 
ainsi pas en mesure de statuer en l’état du dossier, 
21. Dans son avis du 6 septembre 2010, le docteur L_____ du SMR a préconisé une 
expertise avec volets d’angiologie, de médecine interne et de rhumatologie. 
22. L’OAI a confié une expertise multidisciplinaire à la Policlinique médicale 
universitaire, laquelle a été réalisée par les doctoresses M_____ et N_____, 
spécialistes FMH en médecine interne, et O_____, spécialiste FMH en psychiatrie. 
Dans leur rapport du 23 décembre 2010, ces médecins ont résumé le dossier de 
l’assuré, avant de procéder à son anamnèse et de relater ses plaintes. L’assuré avait 
des lourdeurs et des crampes dans la jambe, augmentant lors de la marche rapide et 
de la montée d’escaliers. Il avait également mal au membre supérieur droit, avec 
des décharges électriques et des paresthésies. Il présentait des douleurs très 
occasionnelles du genou gauche, sans blocage ni lâchage, n’induisant pas de 
limitation fonctionnelle. Il avait des douleurs de l’épaule gauche par intermittence 
depuis 2006, qui ne le gênaient pas au quotidien, et enfin des douleurs des plis 
inguinaux, ainsi qu’une faiblesse de la paroi abdominale à l’endroit de la cicatrice. 
Les expertes ont procédé à un status clinique complété par des examens 
radiologiques. 


 
 
 
 
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Dans ce cadre, l’assuré a eu une consultation de rhumatologie auprès du docteur 
P_____. A l’issue de son examen, ce dernier a posé les diagnostics de lombalgies 
chroniques non spécifiques avec trouble dégénératif, statique, discopathies L4-L5 et 
L5-S1, de gonalgies droites chroniques non spécifiques et d’arthrose métacarpo-
phalangienne du pouce des deux côtés. Le rhumatologue a indiqué que l’assuré 
présentait une symptomatologie douloureuse touchant la colonne lombaire, le 
genou droit et les coudes, ainsi que le poignet et la métacarpo-phalangienne du 3ème 
doigt de la main droite. Les douleurs de la main droite n’étaient cependant pas 
mises en avant par l’assuré. Le rhumatologue disait n’avoir aucun élément 
actuellement pour une neuropathie cubitale ni pour une ténosynovite de De 
Quervain. Il existait des signes d’arthrose des pouces avec une prédominance à 
droite, de l’inter-phalangienne distale de l’index droit, et peut-être un discret signe 
d’arthrose du coude droit avec comme diagnostic différentiel éventuel une 
chondromatose du coude droit avec discrète limitation fonctionnelle à la limite du 
significatif. Au plan rhumatologique, les limitations étaient les activités avec 
exposition aux vibrations corporelles, en tout cas à plus de 40 %, ce qui excluait les 
activités de chauffeur-livreur ou de chauffeur d’un véhicule de tourisme ou d’un 
poids-lourd. Il en allait de même pour toutes les activités professionnelles 
nécessitant l’utilisation continue et en majeure partie du temps des mains, 
notamment des mouvements fins. De même, l’activité de mécanicien ne paraissait 
pas adaptée et devrait être limitée à 50 % au plus. Pour des activités ne sollicitant 
pas des mouvements répétitifs de flexion-extension en pronation-supination du 
coude, ne nécessitant pas une force de préhension des mains ou d’autres travaux de 
force avec les membres supérieurs, la capacité de travail était de 70 % en tenant 
compte d’une diminution de rendement. 
La Dresse O_____ n’a quant à elle retenu aucun diagnostic d’ordre psychique. Elle 
a noté que l’assuré présentait certainement des traits borderline avec une tendance à 
l’impulsivité. Il avait toutefois réussi à la canaliser et à se discipliner pour les 
choses essentielles. Il s’était choisi une existence un peu marginale en tant 
qu’indépendant en se formant sur le tas, ce qui était une manière de s’adapter à son 
caractère. Pour ces raisons, le diagnostic de trouble de la personnalité n’était pas 
retenu, même si l’on pouvait tenir compte de cet aspect du caractère dans le cadre 
d’une réinsertion professionnelle. 
Les expertes ont posé les diagnostics avec influence sur la capacité de travail 
d’insuffisance artérielle des membres inférieurs de stade IIb et III opérée par 
pontage aorto-bifémoral en mai 2007, avec occlusion des artères fémorales 
superficielles des deux côtés constatée dès 2010 ; d’arthrose des métacarpo-
phalangiennes des pouces avec prédominance à droite et de l’interphalangienne 
distale de l’index droit, discrète arthrose du coude droit ; et les diagnostics sans 
incidence sur la capacité de travail de lombalgies chroniques non spécifiques avec 
troubles dégénératifs et statiques, de discopathies L4-L5 et L5-S1, de gonalgies 
droites chroniques non spécifiques, avec antécédents de probable lésion méniscale 


 
 
 
 
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interne 
du 
genou 
droit 
en 
mars 
2009, 
d’hypertension 
artérielle 
et 
d’hypercholestérolémie traitées. 
Dans leur appréciation, les expertes ont noté que l’anamnèse et l’examen clinique 
allaient dans le sens d’une progression de la maladie artérielle, comme le révélaient 
les scanners et écho-dopplers tout récents réalisés aux HUG et par la 
Dresse E______. Il y avait l’apparition d’un gradient significatif en tout cas à 
droite, avec visualisation d’une occlusion complète des artères fémorales 
superficielles des deux côtés, ce qui était en corrélation avec la symptomatologie 
algique dont se plaignait l’assurée, qu’il décrivait comme nettement aggravée 
depuis début 2010. En cas de nouvelle revascularisation chirurgicale, dont la 
nécessité devait prochainement être évaluée, il faudrait s’attendre à une incapacité 
de travail de quelques mois avec alors bon espoir d’améliorer les symptômes et de 
conserver une capacité de travail d’au moins 50 %, voire complète dans une activité 
adaptée qui permettrait un changement de position toutes les heures, comme celle 
de chauffeur. Avec ou sans revascularisation, l’activité en tant que mécanicien ne 
paraissait pas adaptée au vu des positions difficilement compatibles avec une 
circulation vasculaire optimale. Les lombalgies, présentes de longue date, s’étaient 
peu modifiées depuis la fin des années 90, période à laquelle elles n’avaient pas été 
jugées invalidantes. Elles n’étaient pour l’heure pas gênantes au quotidien. Une 
radiographie du bassin récente n’avait pas mis en évidence de coxarthrose 
significative. En ce qui concernait l’accident avec torsion du genou droit, les 
expertes partageaient l’appréciation du chirurgien orthopédiste des HUG, qui 
préconisait un traitement conservateur au vu du peu de symptômes algiques. 
L’assuré mettait en avant les douleurs du membre supérieur droit depuis le coude et 
au pouce droit, en relation avec l’arthrose des articulations métacarpo-phalangienne 
des pouces. Il n’y avait pas de signe de tendinite de De Quervain à droite et 
l’examen clinique ne montrait pas non plus de signe évident d’une neuropathie 
cubitale de l’avant-bras droit, bien que l’assuré se plaigne par moments de 
paresthésies de la face externe du bras jusqu’à la main. Cette symptomatologie et 
l’arthrose des mains étaient limitantes dans l’activité de mécanicien, à tout le moins 
à plus de 50 %. Toutes les activités nécessitant l’utilisation continuelle des mains 
étaient également contre-indiquées, de même que les activités avec exposition aux 
vibrations corporelles, soit celles de chauffeur-livreur ou de chauffeur de taxi, qui 
étaient limitées à 40 %. L’activité de chauffeur de poids-lourd était totalement 
proscrite. Les limitations fonctionnelles étaient néanmoins légères et une activité 
adaptée, respectant les limitations citées et ne sollicitant pas de mouvements 
répétitifs de flexion-extension en pronation-supination du coude ou une force de 
préhension des mains, ou tout travail de force avec les membres supérieurs, restait 
exigible au moins à 70 %, comme par exemple un travail de mécanique légère en 
atelier. Une telle activité serait par ailleurs aussi compatible avec le problème 
artériel. Les travaux lourds, le port de charges et la marche prolongée étaient 
contre-indiqués, même si la marche en soi était recommandée au vu de 
l’insuffisance artérielle. La capacité de 70 % existait depuis le début de l’année 


 
 
 
 
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2010. L’assuré était satisfait de son activité de chauffeur d’écoliers et de personnes 
handicapées. Selon les expertes, cette activité était possible au plus à 40 %. La 
capacité de 70 % ne pouvait être améliorée par des mesures médicales. À la 
question « Un reclassement professionnel est-il judicieux », les expertes ont coché 
la réponse « Non », en précisant que l’assuré était à l’aise dans la mécanique, mais 
qu’une aide au placement pourrait lui être proposée. 
23. Dans son avis du 1er février 2011, le docteur Q_____, médecin au SMR, s’est 
déterminé sur l’expertise. Il s’en est écarté en retenant que les lombalgies et 
gonalgies chroniques influençaient également sur la capacité de travail. Les 
limitations fonctionnelles étaient le port de charges supérieures à 5 kg, la possibilité 
d’alterner les positions, l’exclusion des positions nécessitant le maintien du rachis 
en porte-à-faux. Le lieu de travail devait être à faible niveau de poussière et de 
bruit. Le début de l’aptitude à la réadaptation avait été fixé à octobre 2007 par le 
SMR lors de l’examen du 30 juillet 2008, ce que les expertes n’avaient pas remis en 
question. 
24. Selon une note d’entretien du 9 mars 2011, l’assuré a indiqué à l’OAI qu’il avait 
pour projet de continuer son activité habituelle et de percevoir une demi-rente 
d’invalidité. 
25. La Dresse F______, dans son certificat du 25 mars 2011, a énuméré les diagnostics 
posés, signalant notamment une tendinite chronique sténosante de De Quervain du 
poignet droit. L’assuré, malgré sa motivation, ne pouvait augmenter son taux de 
travail actuel de 40 %. Il ne pouvait travailler dans la même position plusieurs 
heures d’affilée, ne pouvait rester assis plus d’une heure, et ne pouvait soulever des 
charges de plus de 5 kg. 
26. Le 16 février 2012, l’OAI a procédé au calcul du degré d’invalidité. Le salaire avec 
invalidité, fondé sur le revenu statistique tiré d’activités de niveau 4 dans les 
domaines correspondant aux lignes 15-37 selon l’Enquête suisse sur la structure des 
salaires (ESS) 2008, Tableau 1, était de CHF 5'116.- pour 40 heures par semaine. 
Adapté à la durée hebdomadaire de travail de 41.6 heures, le revenu était de 
CHF 63'848.- par an. L’année prise en compte était 2007. Compte tenu d’un temps 
de travail raisonnablement exigible de 70 % et d’un abattement statistique de 15 %, 
le revenu d’invalide était de CHF 37'989.-. Quant au revenu sans invalidité, il 
s’élevait à CHF 64'609.- en 2011. La comparaison des revenus aboutissait ainsi à 
un degré d’invalidité de 41.2 %. Le revenu sans invalidité se fondait sur le revenu 
statistique de l’ESS 2008, TA1, homme, ligne 50 commerce, de niveau 3. 
27. Dans le rapport de réadaptation du 22 février 2012, l’OAI a notamment relevé que 
si l’assuré n’avait auparavant pas travaillé à plein temps et avait vécu d’autres 
revenus, cette situation avait changé, si bien qu’un statut d’actif était retenu. Le 
degré d’invalidité était de 41.2 %. L’assuré s’était dit satisfait de sa situation 
actuelle, avec son activité de chauffeur le matin et ses après-midi de repos en 
bricolant ses motos anciennes. Il mettait en doute l’exigibilité d’une capacité de 


 
 
 
 
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travail de 70 %. Dans ces conditions, des mesures professionnelles n’étaient pas 
indiquées, car vouées à l’échec au vu de son manque de motivation. 
28. Le 2 mars 2012, la Dresse F______ a notamment diagnostiqué un important 
rétrécissement constitutionnel du fourreau dural avec sévère lipomatose épidurale, 
et un discret rétrécissement constitutionnel du canal rachidien lombaire aggravé par 
des discopathies pluri-étagées de L2-L4 à L5-S1. La discopathie L4-L5 présentait 
un caractère plus focal au niveau postéro-latéral droit, pouvant éventuellement être 
à l’origine d’une symptomatologie radiculaire L5 droite. La discopathie protrusive 
L5-S1 pouvait être à l’origine de lombosciatalgies à bascule. L’assuré avait 
également présenté une sacro-ilite gauche traitée de manière conservative, avec une 
discrète amélioration. Son état s’était ainsi dégradé durant la dernière année. Le 
médecin a repris les limitations fonctionnelles signalées le 25 mars 2011. L’activité 
actuelle de chauffeur n’était pas adaptée, mais l’assuré devait continuer à l’exercer 
pour des raisons financières. 
29. Le 23 mars 2012, l’OAI a adressé un projet de décision à l’assuré, aux termes 
duquel il avait droit à un quart de rente dès le 1er janvier 2008, fondé sur un taux 
d’invalidité de 41 %. L’OAI a repris le calcul du degré d’invalidité du 16 février 
2012 et nié le droit à des mesures professionnelles, reprenant son argumentation du 
22 février 2012. 
30. Par décision du 5 juillet 2012, l’OAI a confirmé les termes de son projet. 
31. L’OAI a rendu deux nouvelles décisions en date du 28 mars 2014, chacune 
annulant et remplaçant la précédente. La première corrigeait à la hausse les 
montants des rentes d’invalidité déjà versées, et la seconde fixait le montant de la 
rente dès le 1er mars 2014. 
32. Par courrier du 5 avril 2014, l’assuré a fait part à l’OAI d’une aggravation de son 
état de santé depuis le mois de septembre 2013, révélée par une IRM cervicale. Il 
sollicitait une réévaluation de son taux d’invalidité. 
33. Dans son certificat du 9 mai 2014, la Dresse F______ a repris les diagnostics posés 
en mars 2012, auxquels s’ajoutait celui de cervicalgies avec discopathies au niveau 
C6-C7 avec antélisthésis de grade I et une sténose relative du canal rachidien au 
niveau C4-C5. Ces douleurs, apparues en septembre 2013, avaient été traitées de 
manière conservatrice sans succès. Le travail en tant que chauffeur était de plus en 
plus difficile. Cette praticienne a rappelé les limitations fonctionnelles déjà définies. 
Elle a notamment joint les pièces suivantes : 
a. rapport 
d’IRM 
cervicale 
du 
2 
décembre 
2013 
concluant 
à 
une 
spondylodiscarthrose débutante C6-C7 et à des discopathies dégénératives 
modérées C3-C4 à C5-C6, associées à un canal lombaire étroit modéré non 
significatif d’origine constitutionnelle, dégénératives, et compliquées d’une 
sténose foraminale partielle d’environ 50 % des trous de conjugaison C6-C7 des 
deux côtés, secondaire à un minime antélisthésis de C6 sur C7 de grade I/IV et à 


 
 
 
 
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des remaniements dégénératifs d’origine disco-uncarthrosique. Le radiologue 
notait également une impression de discret trouble statique sous forme d’une 
attitude scoliotique à convexité droite sur une suspicion d’anomalie de 
segmentation de l’arc neural de la vertèbre C6, avec la suspicion d’une 
subluxation du massif articulaire postérieur de C5-C6 à gauche, à confronter à 
un éventuel scanner cervical ; 
b. rapport du 27 décembre 2013 du docteur R_____, spécialiste FMH en 
neurochirurgie, concluant à une discopathie prédominante en C6-C7 avec 
antélisthésis de grade I et une sténose relative du canal rachidien sur les niveaux 
C4-C5 à C6-C7, et préconisant un traitement conservateur au vu de l’inconfort 
principalement arthrosique du rachis cervical. Le médecin signalait un risque de 
syndrome centro-médullaire en cas de traumatisme cervical ; 
c. rapport de consultation du 7 avril 2014 du docteur S_____, spécialiste FMH en 
radiologie, indiquant que l’assuré avait bénéficié de deux séances d’infiltration 
qui avaient largement atténué les douleurs. 
34. Dans son avis du 12 août 2014, la doctoresse T_____, médecin au SMR, a qualifié 
l’aggravation de plausible. 
35. Dans son rapport du 22 août 2014, le Dr R_____ a indiqué qu’il n’y avait de son 
point de vue pas d’incapacité de travail. Il n’avait vu l’assuré qu’une fois. Le 
diagnostic était celui de cervico-discarthrose et de canal cervical étroit débutant. 
S’agissant des limitations fonctionnelles, le travail avec les bras au-dessus de la tête 
et le port de charges étaient exclus. 
36. Dans son rapport du 29 octobre 2014, la Dresse F______ a posé les diagnostics 
avec effet sur la capacité de travail de triple discopathie C4-C5 à C6-C7, 
prédominante en C4-C5 du côté droit, contrusive du côté gauche en C5-C6 et C6-
C7, avec un rétrécissement foraminal bilatéral C5-C6 et C6-C7, de syndrome de 
Leriche, de pontage aorto-fémoral, d’hypercholestérolémie, d’hypertension 
artérielle, de hernie discale lombaire et de BCPO modérée. L’assuré avait eu des 
infiltrations en avril 2014 pour ses problèmes cervicaux. Une rechute avec de très 
fortes douleurs avait eu lieu en juillet 2014. Une infiltration réalisée en octobre 
2014 avait amené une réponse partielle. L’assuré avait mis un terme à son activité 
de chauffeur, car il lui était très difficile de faire son travail correctement. 
Elle a notamment joint un rapport d’angio-scanner des membres inférieurs du 
3 avril 2013, lequel s’était révélé sans modification par rapport à l’examen 
comparatif du 16 novembre 2010. On retrouvait une occlusion complète de l’artère 
fémorale superficielle dès son origine des deux côtés, reperméabilisée à la sortie du 
canal de Hunter par des branches de l’artère fémorale profonde. 
37. Dans son avis du 15 avril 2014, la Dresse T_____ a indiqué comme limitations 
fonctionnelles les mouvements de rotation du rachis cervical et les mouvements de 
la boîte à vitesse mécanique. Pour le surplus, elle a résumé les derniers rapports 
médicaux recueillis, avant de proposer de poursuivre l’octroi d’un quart de rente. 


 
 
 
 
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38. Dans un projet de décision non daté, l’OAI a refusé d’augmenter la rente 
d’invalidité de l’assuré. Il a indiqué que selon le SMR, il n’y avait pas 
d’aggravation manifeste de l’état de santé. 
39. Le 17 avril 2015, la Dresse F______ a fait parvenir les documents suivants à 
l’OAI : 
a. rapport du Dr S_____ du 27 mars 2015, signalant des signes de dénervation 
aigue au niveau du cubital et de radiculopathie étagée de C4-C5 à C6-C7. 
L’assuré avait été enjoint d’éviter les mouvements en appui du coude à gauche 
et de se soumettre à une échographie. La prise en charge infiltrative était 
arrêtée, et une séance tous les quatre mois serait désormais réalisée. Une 
désensibilisation facettaire pourrait être proposée en cas de résurgence de la 
problématique cervicale ; 
b. rapport du 24 mars 2015 du docteur U_____, spécialiste FMH en neurologie, 
concluant à une double pathologie neurologique : l’assuré avait d’une part des 
signes en faveur d’une radiculopathie déficitaire C5 et C6 à gauche avec à 
l’électroneuromyographe des signes de dénervation importants sur les muscles 
du myotome C5 et dans une moindre mesure C6 à gauche. Il existait d’autres 
part des signes en faveur d’une neuropathie sensitivomotrice axono-myélinique 
du nerf cubital gauche au coude, vraisemblablement par compression 
extrinsèque pendant l'accoudement. Une échographie était proposée. Il était 
impératif que l’assuré évite de s’accouder sur des surfaces dures. 
40. Par courrier du 3 juin 2015, l’assuré a contesté le projet de décision, soutenant que 
ce projet contenait des irrégularités. Il a signalé qu’il avait dû arrêter son emploi de 
chauffeur sur conseil du Dr S_____. 
41. Dans son avis du 7 décembre 2015, la Dresse T_____ a résumé les derniers 
rapports médicaux. Les limitations fonctionnelles correspondaient à celles établies 
le 1er février 2011, auxquelles il y avait lieu d’ajouter l’évitement des activités 
nécessitant des mouvements répétitifs du rachis cervical sous forme de flexion et 
d’extension, et des mouvements répétitifs du bras gauche. La capacité de travail 
restait de 70 %. 
42. Interpellé par l’OAI, l’employeur de l’assuré a signalé dans le questionnaire du 
15 décembre 2015 que ce dernier avait résilié les rapports de travail pour raisons de 
santé. 
43. Par décision du 6 janvier 2016, l’OAI a confirmé les termes de son projet. Il a rejeté 
la demande de révision de l’assuré, en précisant que les nouveaux éléments 
médicaux ne permettaient pas de parvenir à une autre appréciation. 
44. Par écriture du 20 janvier 2016, l’assuré a interjeté recours contre la décision de 
l’OAI. Il s’est référé à l’IRM cervicale réalisée et a invoqué un « gros problème de 
protection dans sa colonne de la moelle épinière », dont les risques avaient été 
définis par le Dr R_____. 


 
 
 
 
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45. Dans sa réponse du 17 mars 2016, l’intimé a conclu au rejet du recours, en se 
référant à la motivation contenue dans sa décision. Le recourant n’amenait aucun 
élément modifiant son appréciation. 
46. Par réplique du 11 avril 2016, le recourant a déclaré maintenir son recours. Il a 
relevé que l’intimé ne se prononçait pas sur ses problèmes de cervicales. Il ne 
travaillait plus en tant que chauffeur, dès lors qu’il était dans l’impossibilité de 
tourner la tête. 
47. Le 13 avril 2016, la chambre de céans a transmis copie de cette écriture à l’intimé. 
48. Par courrier du 2 mai 2016, la chambre de céans a informé les parties que la cause 
était gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. La LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003, est applicable à la présente 
procédure. 
3. Le recours, interjeté dans les délai et forme légaux, est recevable (art. 56ss LPGA). 
4. Le litige porte sur le degré d’invalidité du recourant, plus précisément sur le point 
de savoir si son invalidité s’est aggravée depuis la décision lui octroyant un quart de 
rente. 
5. a) Aux termes de l’art. 8 al. 1er LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain 
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon 
l'art. 6 LPGA, est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de 
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le 
travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte 
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue 
durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession 
ou d'un autre domaine d'activité. En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité 
de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de 
l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et 
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Pour 
évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas 
invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut 


 
 
 
 
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raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 
L’invalidité est une notion économique et non médicale, et ce sont les 
conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 501/04 du 13 décembre 2005 
consid. 7.2). 
6. En vertu de l’art. 28 al. 1er LAI, l’assuré a droit à une rente d’invalidité aux 
conditions suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux 
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de 
réadaptation raisonnablement exigibles (let. a); il a présenté une incapacité de 
travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans 
interruption notable (let. b); au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 
40 % au moins (let. c). L’art. 28 al. 2 LAI dispose que l’assuré a droit à une rente 
entière s’il est invalide à 70 % au moins, à trois quarts de rente s’il est invalide à 
60 % au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50 % au moins ou à un quart de 
rente s’il est invalide à 40 % au moins. 
7. Selon l’art. 17 al. 1er LPGA, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit 
une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour 
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Il 
convient ici de relever que l’entrée en vigueur de l’art. 17 LPGA, le 1er janvier 
2003, n’a pas apporté de modification aux principes jurisprudentiels développés 
sous le régime de l’ancien art. 41 LAI, de sorte que ceux-ci demeurent applicables 
par analogie (ATF 130 V 343 consid. 3.5). 
Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l’art. 17 
LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de 
l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses 
conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (Ueli 
KIESER, ATSG-Kommentar: Kommentar zum Bundesgesetz über den allgemeinen 
Teil des Sozialversicherungsrechts vom 6. Oktober 2000, 2ème éd. 2009, Zurich, 
n. 21 ad art. 17). 
Le point de savoir si un changement notable des circonstances s’est produit doit 
être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la 
dernière révision de la rente entrée en force et les circonstances qui régnaient à 
l’époque de la décision litigieuse. C’est en effet la dernière décision qui repose sur 
un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, 
une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit 
qui constitue le point de départ temporel pour l’examen d’une modification du 


 
 
 
 
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degré d’invalidité lors d’une nouvelle révision de la rente (ATF 133 V 108 
consid. 5.4; ATF 130 V 343 consid. 3.5.2). 
8. a) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration ou l'instance de 
recours a besoin de documents que le médecin ou d'autres spécialistes doivent lui 
fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à 
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour 
déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré 
(ATF 125 V 256 consid. 4; ATF 115 V 133 consid. 2). Ces données médicales 
permettent généralement une appréciation objective du cas. Elles l’emportent sur 
les constatations qui peuvent être faites à l’occasion d’un stage d’observation 
professionnelle, lesquelles sont susceptibles d’être influencées par des éléments 
subjectifs liés au comportement de l’assuré pendant le stage (arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 762/02 du 6 mai 2003 consid. 2.2). 
b) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, 
le juge ne peut trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas 
sur une autre. L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical 
n’est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il convient 
que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en 
considération les plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du 
dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et 
enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 
consid. 3; ATF 122 V 157 consid. 1c). Une expertise médicale établie sur la base 
d’un dossier peut avoir valeur probante pour autant que celui-ci contienne 
suffisamment d’appréciations médicales qui, elles, se fondent sur un examen 
personnel de l’assuré (RAMA 2001 n° U 438 p. 346 consid. 3d). 
c) Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, lorsqu'au 
stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin 
indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations 
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du 
dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les 
écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-
fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 


 
 
 
 
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d) S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité 
de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les 
références). Au surplus, on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou un juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins font état d'éléments objectivement vérifiables 
ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents 
pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_405/2008 du 29 septembre 2008 consid. 3.2). 
9. En l’espèce, à la suite de l’arrêt du 21 avril 2010, l’intimé a mis en œuvre une 
expertise avant de rendre une nouvelle décision concluant à un degré d’invalidité de 
41 %. 
Cette décision, ainsi que celles qui l’ont remplacée le 28 mars 2014, sont entrées en 
force. La chambre de céans ne peut ainsi pas revenir sur ces décisions. Toutefois, 
dans la mesure où la procédure de révision consiste à comparer la situation au 
moment de la nouvelle demande avec celle qui prévalait lors de la dernière décision 
rendue de manière conforme au droit, il y a lieu de relever ce qui suit au sujet de 
l’expertise de décembre 2010. 
Si le Tribunal n’avait pas précisé la nature de l’expertise à mettre en œuvre, il avait 
néanmoins souligné dans son arrêt de renvoi que les spécialistes en angiologie et 
chirurgie cardio-vasculaire ne s’étaient pas prononcés sur la capacité de travail du 
recourant, et que les atteintes au bras et les neuropathies n’avaient pas fait l’objet 
d’investigations suffisantes. À la suite de cet arrêt, le Dr L_____ avait d’ailleurs 
notamment préconisé un volet angiologique dans l’expertise. Partant, on peine à 
comprendre pour quels motifs l’intimé a confié une expertise à deux spécialistes en 
médecine interne et à un psychiatre, d’autant moins qu’aucun élément du dossier ne 
laisse supposer que le recourant ait alors présenté des troubles d’ordre psychique. 
Compte tenu des domaines de spécialité des expertes, et du fait qu’aucun avis d’un 
angiologue, d’un neurologue ou d’un spécialiste en chirurgie cardio-vasculaire ne 
vient étayer leurs conclusions, l’expertise du 23 décembre 2010 ne paraît pas 
adaptée pour définir la capacité de gain du recourant. En particulier, les expertes ne 
se sont guère prononcées sur l’incidence de l’insuffisance artérielle sur la capacité 
de gain du recourant, alors même qu’elles ont noté que les examens révélaient une 
aggravation de cette maladie. Elles n’ont donné aucune précision sur les éventuelles 
limitations fonctionnelles retenues à ce titre. 
On relèvera en outre que le Dr P_____, ayant examiné le recourant dans le cadre de 
la consultation de rhumatologie organisée durant l’expertise, a exclu une 


 
 
 
 
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neuropathie – sans d’ailleurs indiquer pour quels motifs, alors même que le 
recourant rapportait des paresthésies – bien que cette atteinte avait été signalée par 
le Dr J______ en novembre 2009, et qu’elle ait depuis été confirmée par le 
Dr U_____, examen électroneuromyographique à l’appui. On peut ainsi mettre en 
doute l’exactitude des diagnostics retenus et exclus dans le cadre de cette expertise. 
De plus, les limitations fonctionnelles retenues par les Dresses M_____ et N_____ 
sont liées à l’utilisation continuelle des mains, l’exposition aux vibrations 
corporelles, les mouvements répétitifs de flexion-extension en pronation-supination 
du coude et impliquent une force de préhension des mains. Les travaux lourds, le 
port de charges et la marche prolongée sont également contre-indiqués. On ne peut 
que s’étonner que ces médecins n’aient pas complété les limitations par celles du 
Dr P_____, qui a exclu les mouvements fins de la main, et qu’elles n’aient ni repris 
– ni exposé cas échéant pourquoi elles s’en écartaient – les limitations admises par 
les Drs G______ et H______, selon lesquels les mouvements en antépulsion au-
delà de 60°, la position statique assise au-delà de quarante minutes sans possibilité 
de varier les positions assis-debout au minimum une fois, les positions en porte-à-
faux en antéflexion du rachis contre résistance, les activités impliquant des montées 
et descentes répétitives des escaliers ou se déroulant sur un terrain instable étaient 
également prohibées. On relèvera d’ailleurs que le SMR s’est écarté des 
conclusions de l’expertise de décembre 2010, puisqu’il a considéré – à juste titre au 
vu des conclusions des Drs G______ et H______ – que les lombalgies et gonalgies 
avaient aussi des répercussions sur la capacité de travail. 
En ce qui concerne la capacité de travail, le rapport d’expertise prête en outre à 
confusion, puisque les expertes avancent dans un premier temps qu’une nouvelle 
revascularisation chirurgicale permettrait de conserver une capacité de travail d’au 
moins 50 %, voire complète, alors qu’elles concluent plus loin à une capacité de 
travail de 70 % sans expliquer ces variations. Cette capacité de travail semble 
d’ailleurs correspondre à la seule appréciation du rhumatologue, et elle est articulée 
sans que l’on sache si les autres atteintes du recourant ou leurs éventuelles 
interactions ont été prises en considération. 
Enfin, l’exemple d’activité possible à 70 % donné par les expertes, soit la 
mécanique légère en atelier, paraît en contradiction claire avec l’impossibilité pour 
le recourant d’accomplir des activités nécessitant l’utilisation continuelle des mains 
ou des mouvements fins selon le Dr P_____. 
Ainsi, au vu de ses contradictions et de ses carences et du fait qu’elle ne répond pas 
aux questions mises en exergue par le Tribunal dans son arrêt du 21 avril 2010, 
l’expertise mise en œuvre par l’intimé n’est pas probante. Partant, elle ne constitue 
pas une base fiable de comparaison permettant de déterminer si le recourant a subi 
une aggravation de son état de santé modifiant son droit à la rente depuis lors, pas 
plus que les décisions de juillet 2012 et novembre 2014, ces dernières n’ayant pas 
été rendues de manière conforme au droit puisqu’elles ne reposent pas sur des 
éléments médicaux probants. 


 
 
 
 
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Il n’existe par ailleurs aucun rapport satisfaisant aux exigences jurisprudentielles 
rappelées ci-dessus permettant de statuer sur l’incidence des nouvelles atteintes du 
recourant sur sa capacité de travail et de gain. En particulier, l’avis de la 
Dresse T_____ du 15 avril 2014 n’y suffit pas. Cette dernière s’est en effet 
contentée d’ajouter deux limitations fonctionnelles – excluant les mouvements du 
rachis cervical et l’utilisation d’une voiture dotée d’une boîte à vitesses – tout en 
retenant que la capacité de travail du recourant restait de 70 % dans une activité 
adaptée. A la suite du diagnostic de neuropathie signalé par le Dr U_____, le 
médecin du SMR s’est derechef bornée à ajouter à titre de limitation fonctionnelle 
les mouvements répétitifs du bras gauche – ce qui ne correspond du reste pas aux 
recommandations du neurologue traitant, qui excluait l’accoudement. 
Les avis du SMR sont ainsi à l’évidence insuffisamment motivés pour permettre de 
déterminer le degré d’invalidité actuel du recourant. 
10. Eu égard à ce qui précède, la chambre de céans ne dispose pas des éléments 
nécessaires pour trancher le litige. 
En vertu de la jurisprudence fédérale, les instances cantonales de recours sont en 
principe tenues de diligenter une expertise judiciaire si les expertises médicales 
ordonnées par l'assurance ne se révèlent pas probantes. Cela étant, un renvoi à 
l'administration pour mise en œuvre d'une nouvelle expertise demeure possible, 
notamment lorsqu'une telle mesure est nécessaire en raison du fait que 
l'administration n'a pas instruit du tout un point médical (ATF 137 V 210 
consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). 
Tel est le cas en l’espèce. En effet, l’intimé s’est contenté des avis du SMR, 
aucunement étayés, alors même que le recourant présente plusieurs atteintes 
nouvelles qui rendaient indispensable l’examen de leurs interactions avec les 
diagnostics déjà pris en compte et de leurs répercussions sur la capacité de travail. 
La cause lui sera dès lors renvoyée pour mise en œuvre d’une expertise 
multidisciplinaire, comprenant un volet angiologique, un volet rhumatologique et 
un volet neurologique. 
Au vu des lacunes du rapport médical sur laquelle l’intimé s’est fondé pour établir 
le degré d’invalidité du recourant pris en compte dans ses décisions du 5 juillet 
2012 et du 28 mars 2014, l’expertise que l’intimé diligentera ne devra pas 
uniquement comparer l’état de santé et la capacité de gain du recourant par rapport 
à décembre 2010, mais analyser globalement la capacité de travail et de gain du 
recourant compte tenu de l’ensemble de ses pathologies. 
S’agissant de la décision que l’intimé sera appelé à rendre à la suite de l’expertise, 
c’est ici le lieu de rappeler que la tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré 
est incapable de travailler. Il lui appartient de décrire les activités que l'on peut 
encore raisonnablement attendre de l'assuré compte tenu de ses atteintes à la santé 
(influence de ces atteintes sur sa capacité à travailler en position debout et à se 


 
 
 
 
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déplacer; nécessité d'aménager des pauses ou de réduire le temps de travail en 
raison d'une moindre résistance à la fatigue, par exemple), en exposant les motifs 
qui le conduisent à retenir telle ou telle limitation de la capacité de travail. Les 
spécialistes de l'orientation professionnelle en revanche doivent se prononcer sur le 
fait de savoir quelles activités professionnelles concrètes entrent en ligne de compte 
sur la base des indications médicales et compte tenu des capacités résiduelles de la 
personne assurée, ce qui nécessite parfois de se renseigner auprès des médecins 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 936/05 du 2 avril 2007 consid. 3.3 et les 
références citées). L'administration doit en principe examiner quelles possibilités de 
réadaptation concrètes existent pour l'assuré, compte tenu de l'ensemble des 
circonstances, en particulier de ses caractéristiques physiques et psychiques ainsi 
que de sa situation professionnelle et sociale, considérées de manière objective. 
Cela étant, lorsqu'il est clair d'emblée que l'exercice d'activités relativement variées 
est encore exigible de l'intéressé, un renvoi général à un marché du travail équilibré, 
structuré de telle sorte qu'il offre un éventail d'emplois diversifié, est suffisant (arrêt 
du Tribunal fédéral des assurances I 778/05 du 11 janvier 2007 consid. 6.2 et les 
références). Or, en l’espèce, force est de constater que le recourant présente de très 
nombreuses limitations fonctionnelles. Si les travaux lourds sont exclus, les 
activités légères impliquant l’utilisation des mains le sont aussi. La conduite de 
véhicules est impossible, de même que la marche prolongée. De nombreux 
mouvements et positions sont en outre proscrits. Ainsi, compte tenu de la très 
importante étendue des limitations fonctionnelles du recourant, on ne se trouve à 
l’évidence pas dans la situation visée par la jurisprudence précitée, dans laquelle un 
panel d’activités variées peuvent entrer en considération. Comme on l’a vu, la seule 
activité suggérée par les experts – soit la mécanique en atelier – paraît incompatible 
avec l’arthrose des mains et des pouces et les limitations admises par le Dr P_____. 
Partant, si les experts qui seront mis en œuvre devaient également conclure à une 
capacité de travail résiduelle dans une activité adaptée à ces limitations 
fonctionnelles, l’intimé devra exposer de manière concrète quels sont les postes de 
travail existant sur le marché du travail qui sont adaptés aux atteintes du recourant. 
Dans ce cadre, il sera également tenu d’examiner si le recourant, compte tenu de 
son âge lors de l’éventuelle aggravation de son état de santé, est encore de manière 
réaliste en mesure de retrouver un emploi (cf. sur ce point arrêts du Tribunal fédéral 
8C_150/2013 du 23 septembre 2013 consid. 3.2 et 9C_1043/2008 du 2 juillet 2009 
consid. 3.2). 
Il appartiendra également à l’intimé de statuer sur le droit du recourant à des 
mesures d’ordre professionnel. Sur ce point, il convient de souligner qu’on ne 
saurait les considérer comme vouées à l’échec pour le simple motif que le recourant 
nourrit certains doutes sur sa capacité de travail. Ses médecins ont d’ailleurs relevé 
qu’il souhaitait retrouver un emploi. Enfin, selon l’art. 21 al. 4 LPGA, les 
prestations peuvent être réduites ou refusées temporairement ou définitivement si 
l'assuré se soustrait ou s'oppose, ou encore ne participe pas spontanément, dans les 
limites de ce qui peut être exigé de lui, à un traitement ou à une mesure de 


 
 
 
 
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réinsertion professionnelle raisonnablement exigible et susceptible d'améliorer 
notablement sa capacité de travail ou d'offrir une nouvelle possibilité de gain. Une 
mise en demeure écrite l'avertissant des conséquences juridiques et lui impartissant 
un délai de réflexion convenable doit lui avoir été adressée. Les traitements et les 
mesures de réadaptation qui présentent un danger pour la vie ou pour la santé ne 
peuvent être exigés. Selon une jurisprudence constante, le droit à des mesures de 
reclassement à cause d'invalidité ne peut être refusé en raison du manque de faculté 
subjective de reclassement que dans la mesure où la procédure de mise en demeure 
prescrite à l'art. 21 al. 4 LPGA a été observée (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_100/2008 du 4 février 2009 consid. 3.2 ; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 552/06 du 13 juin 2007 consid. 4.1). Ainsi, l’intimé ne pourra en toute 
hypothèse pas nier le droit du recourant à des mesures d’ordre professionnel sans 
avoir procédé à cette sommation légale. 
11. Eu égard à ce qui précède, le recours est partiellement admis. 
Le recourant, qui n’est pas représenté, n’a pas droit à des dépens. 
La procédure en matière d’assurance-invalidité n'étant pas gratuite (art. 69 al. 1bis 
LAI), l’intimé sera condamné au paiement d’un émolument de CHF 1’000.-. 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement. 
3. Annule la décision du 6 janvier 2016. 
4. Renvoie la cause à l’intimé pour instruction complémentaire et nouvelle décision 
dans le sens des considérants. 
5. Met un émolument de CHF 1'000.- à la charge de l’intimé. 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Juliana BALDÉ 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le