ge_gerichte · ATAS/784/2016 · 2016-09-29 · fr

Résumé:
 En matière d'assurance-invalidité, la reprise d'une activité, du moins dans une nouvelle profession, présuppose une certaine stabilisation de l'état de santé, dès lors qu'il ne peut être imposé à un nouvel employeur de libérer son employé fréquemment pour des traitements médicaux.

Dans le cas d'espèce, il était prématuré de considérer en février 2014 que la reprise de l'ancienne profession était définitivement exclue et qu'une activité adaptée était exigible, dès lors qu'aucun pronostic ne pouvait être émis avant la fin de la rééducation. Ce n'est qu'en octobre 2014 qu'il est apparu clairement que le recourant ne pourrait plus travailler en tant que nettoyeur, alors que toutes les mesures médicales exigibles avaient été prises pour améliorer les séquelles de l'accident, sans plus d'évolution notable de la symptomatologie. Partant, une incapacité de travail totale doit être admise jusqu'en octobre 2014.

Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Christine BULLIARD MANGILI et Monique 
STOLLER FÜLLEMANN, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1235/2016 
ATAS/784/2016 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 29 septembre 2016 
5ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à GENEVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Daniela LINHARES 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur A______, né le ______ 1959 et originaire du Portugal est entré en Suisse 
en mai 1989. Il a travaillé depuis mars 1999 en tant que nettoyeur dans le bâtiment 
chez B______ SA. 
2. Le 13 mars 2013, il est tombé d’un échafaudage d’une hauteur entre 2,5 et 
3 m avec réception sur les deux pieds, accident qui a provoqué une luxation de 
l’articulation Chopart du pied gauche et une fracture du bord intérieur du tibia et du 
bord postéro-externe du dôme talien du pied droit. Le jour même de l’accident il a 
fait l’objet d’une intervention chirurgicale consistant en une réduction fermée de la 
luxation du pied gauche. Son incapacité de travail était totale depuis cet accident. 
3. Selon le procès-verbal relatif à l’entretien de la Caisse nationale suisse en cas 
d'accident (SUVA) qui a pris en charge les suites de l'accident, avec l’assuré en date 
du 9 juillet 2013, l’état de santé de celui-ci s’améliorait. Il existait toutefois encore 
des douleurs à ses chevilles qui avaient tendance à enfler, et l'assuré devait se 
déplacer avec des cannes. Il ne prenait plus de médicaments, mais poursuivait la 
physiothérapie à raison de deux fois par semaine. L’incapacité de travail était 
toujours totale pour une durée indéterminée. Quant à son activité professionnelle, 
l’assuré a indiqué que l’activité de nettoyeur en bâtiment était passablement 
physique, toujours en position debout, parfois sur des terrains irréguliers, sur des 
chantiers pour de nombreuses manutentions. 
4. Dans son rapport du 13 août 2013, le docteur C_____ du service de chirurgie 
orthopédique et traumatologique de l’appareil moteur des Hôpitaux universitaires 
de Genève (HUG) a indiqué que l'assuré avait commencé la rééducation à la 
marche en charge selon les douleurs et faisait des progrès. Il avait encore peur de 
marcher sans béquille, mais le Dr C_____ espérait qu'il arrivait à marcher sans 
béquilles dans les prochaines semaines. 
5. En septembre 2013, l’assuré a requis des prestations de l’assurance-invalidité. 
6. Selon le rapport du 29 octobre 2013 de la doctoresse D_____, spécialiste en 
médecine interne FMH, l’incapacité de travail est totale et l’activité exercée ne sera 
pas exigible avant 2014. 
7. Dans le rapport d'évaluation du 17 décembre 2013 de l'OAI, dans le cadre de 
l'intervention précoce, il est indiqué que l'assuré pensait reprendre son activité 
habituelle dans un délai de trois ou quatre mois, soit le temps nécessaire pour que 
les os se ressoudent complètement. 
8. Selon le rapport du 22 février 2014 du docteur E_____ du service de chirurgie 
orthopédique et traumatologique de l’appareil moteur des HUG, l’évolution est 
lentement favorable et le patient est suivi régulièrement en consultation 
orthopédique. A la dernière consultation du 29 janvier 2014, il se déplaçait à l’aide 
d’une canne et se plaignait de douleurs mal systématisées au niveau du pied droit. Il 
présentait également des faiblesses au niveau du genou des deux côtés. A l’examen 


 
 
 
 
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clinique, le pied gauche est un peu tuméfié et la mobilité de la cheville est limitée. 
Le pied droit est également un peu tuméfié et sa mobilité est douloureuse et mal 
systématisée. Le traitement consiste en physiothérapie en vue d’un renforcement 
musculaire et proprioception. La capacité de travail est nulle pour une durée 
indéterminée et, à l’heure actuelle, il est trop tôt pour se prononcer sur l’influence 
de son accident sur sa capacité de travail. 
9. Selon le rapport du 9 mai 2014 de la doctoresse F_____ de l’unité de médecine 
physique et réadaptation orthopédique des HUG, l’évolution est lentement 
favorable avec abandon de la canne. Des douleurs persistent à la marche prolongée 
et dans les escaliers. La physiothérapie se poursuit. Un travail physiquement moins 
lourd parait souhaitable. L’état n’est pas encore stabilisé. 
10. Selon la note de l’entretien de la SUVA avec l'assuré en date du 12 mai 2014, 
l’évolution est bonne, mais lente. L’assuré ressent encore des douleurs aux 
chevilles, surtout à droite, laquelle demeure fragile et enflée. Il ne prend plus de 
médicaments, mais poursuit des séances de physiothérapie, pratique du vélo 
environ ¾ heures par jour. La marche s’effectue sans canne, en faisant attention. 
Son incapacité de travailler demeure nulle pour une durée indéterminée. L’assuré 
espère pouvoir reprendre son activité professionnelle dans le courant du mois de 
juillet 2014. 
11. Le 23 mai 2014, le docteur G_____, médecin d'arrondissement de la SUVA, a 
considéré que l’incapacité de travail de 100 % était probablement toujours 
médicalement justifiée pour les seules suites accidentelles. Après la prochaine 
consultation, une capacité de travail à 100 % pourrait être envisagée. 
12. Selon le rapport du 20 juin 2014 de la Dresse D_____, l’état de santé de l’assuré 
s’est amélioré. L’évolution est lentement favorable, mais une tuméfaction de la 
cheville gauche persiste. Il y a une limitation pour la marche en terrain irrégulier, 
pour les escaliers et des appuis prolongés. La capacité de travail en tant que 
nettoyeur est nulle. Une reprise de travail sera éventuellement possible dans trois à 
six mois. 
13. Dans son examen du 4 septembre 2014, le médecin d'arrondissement de la SUVA a 
constaté que l'évolution du côté gauche était plutôt satisfaisante, mais que des 
douleurs persistaient au niveau de la cheville droite, laquelle était gonflée et posait 
des difficultés pour se déplacer dans les escaliers. 
14. Le 26 septembre 2014, l’assuré a été examiné par le H_____, spécialiste en 
médecine physique et réhabilitation et en chirurgie orthopédique FMH à la Clinique 
romande de réadaptation (CRR). Dans son rapport du 2 octobre suivant, ce médecin 
a relevé que l’assuré était surtout gêné par l’atteinte à droite qui semblait se 
concentrer dans la région sous-malléolaire interne et externe. Il avait l’impression 
d’un petit affaissement du médio-pied et se demandait s’il n’y avait pas également 
une lésion plus complexe avec peut-être une lésion ligamentaire qui pourrait 
expliquer une asymétrie statique du côté symptomatique. Il a proposé des examens 


 
 
 
 
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radiologiques supplémentaires, ainsi que le port d’une chaussure de sécurité. La 
marche à plat et les montées étaient améliorées par le chaussage mais l’assuré 
demeurait bien limité dans les descentes et les escaliers. 
15. Selon le rapport du 15 décembre 2014 de la doctoresse D_____, l’état s’est 
amélioré, notamment la mobilité des deux chevilles et la tuméfaction. Le pronostic 
est favorable mais des séquelles possibles avec limitations pour les travaux 
physiques. Une reprise du travail est à revoir dans trois à six mois. 
16. Le 18 décembre 2014, la Dresse F_____ a attesté que l'évolution était défavorable 
avec l'apparition d'une arthrose II, mais que la symptomatologie s'était légèrement 
améliorée avec la physiothérapie. Une reprise du travail n'était pas envisageable et 
il conviendrait d'intervenir auprès de l'employeur pour l'attribution d'un travail 
approprié. 
17. Selon le rapport du 27 février 2015 de la Dresse F_____, l’incapacité de travail 
dans l’activité habituelle est nulle. Dans une activité adaptée, elle est de 100%. Dès 
maintenant, l'assuré présente une aptitude à la réadaptation, mais continue à souffrir 
de douleurs à la marche et présente une boiterie. 
18. Dans son rapport du 22 octobre 2015, le Dr G_____ de la SUVA a considéré qu'il 
était difficile de conclure à une capacité de travail de 100 %, dès lors que les 
douleurs persistaient, et qu'une reprise du travail dans l'ancien poste de travail 
n'était pas vraisemblable, compte tenu de l'atteinte bilatérale. Depuis un an, il n'y 
avait pas d'évolution notable et il fallait envisager une activité professionnelle 
essentiellement en position assise. 
19. Dans son avis médical du 14 décembre 2015, le Docteur I_____ du Service médical 
régional pour la Suisse romande de l’assurance-invalidité (SMR) a constaté qu'une 
arthrose tibio-tarsienne persistait. Selon le docteur F_____, la capacité de travail 
était entière dans une activité adaptée dès le 1er mars 2015 dans un poste sédentaire 
épargnant l’articulation de la cheville et, selon Docteur C_____ de la consultation 
du pied, la situation était stationnaire depuis cette date. Toutefois, selon le status du 
Dr E_____ du 22 février 2014, l’examen ne provoquait pas de douleur à la 
mobilisation ou à la palpation du pied gauche. Au pied droit, la douleur était 
provoquée à la mobilisation et était mal systématisée. Cela étant, le Dr I_____ a 
considéré que les présentations cliniques n’étaient pas suffisantes pour justifier une 
poursuite de l’incapacité de travail dans une activité adaptée et que la capacité de 
travail était totale dans une telle activité depuis février 2014 au moins. Les 
limitations fonctionnelles concernaient le travail accroupi, à genoux, sur des 
échelles ou des échafaudages et la marche. Le travail devait être sédentaire ou 
debout, sans déplacements. 
20. En février 2016, l’Office cantonal de l’assurance-invalidité (OAI) a établi la perte 
de gains à 9,21 %, en se fondant, pour le salaire avec invalidité, sur les salaires 
statistiques avec une réduction de 20 % pour tenir compte de ce que seules les 


 
 
 
 
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activités légères étaient possibles, de l’âge, des limitations fonctionnelles et du 
nombre d’années de travail au sein de l’entreprise. 
21. Le 5 février 2016, l’OAI a fait parvenir à l’assuré un projet de décision de refus de 
reclassement et de rente d’invalidité. Pour bénéficier de mesures professionnelles, 
le manque à gagner devait être de 20 %, ce qui n’était pas le cas de l’assuré. 
22. Dans son rapport du 8 février 2016 adressé à la SUVA, la Dresse F_____ a indiqué 
que les douleurs de type surcharge tendineuse s'étaient améliorées, mais qu'il n'y 
avait aucun bénéfice au niveau de la douleur mécanique en barre au niveau de 
l'interligne tibio-talienne. Les semelles avaient apporté un bénéfice surtout pour les 
douleurs péri-malléolaires internes. En l'absence d'une amélioration de la 
symptomatologie, la physiothérapie avait été arrêtée. Le Dr E_____ proposait une 
arthrodèse vs (versus) prothèse totale de la cheville. 
23. Selon le courrier du 17 février 2016 de la Dresse D_____, l'assuré ne peut pas 
reprendre le travail comme nettoyeur. Une décision opératoire avec blocage de la 
cheville droite reste en suspens. Un reclassement professionnel doit absolument lui 
être proposé. 
24. Dans sa note datée du 1er mars 2016 à l'attention de la SUVA, le Dr E_____- a fait 
état d'une consultation en raison de la persistance des douleurs qui étaient 
fluctuantes, mais stagnantes depuis la dernière consultation auprès de la Dresse 
F_____ le 8 juillet 2015 et la décision de suspendre la rééducation pendant un 
certain temps. L'assuré ne souffrait pas de douleurs au repos ni la nuit. Elles 
apparaissaient lors de la marche et devenaient insupportables au bout de 20 minutes 
(7/10 sur l'échelle des douleurs). Ce spécialiste a dès lors proposé une arthrodèse vs 
prothèse totale de cheville, tout en précisant que l'assuré n'était pas prêt pour cette 
intervention, jugeant les douleurs finalement supportables et pouvant se débrouiller 
sans chirurgie. 
25. Le 7 mars 2016, l’assuré, représenté par son conseil, a contesté le projet de décision 
de l'OAI. En novembre 2014, la Dresse D_____ avait considéré que sa capacité de 
travail était nulle dans l’activité habituelle et dans une activité adaptée. Le 18 
février 2016, elle avait jugé un reclassement professionnel nécessaire. Il était par 
ailleurs régulièrement suivi par l'Unité de médecine physique et réadaptation 
orthopédique des HUG. Son état n'étant pas encore stabilisé, le projet de décision 
était prématuré. 
26. Par décision du 9 mars 2016, l’OAI a confirmé son projet de décision. 
27. Par acte du 22 avril 2016, l’assuré a formé recours contre cette décision, par 
l’intermédiaire de son conseil, en concluant à son annulation et à l’octroi d’une 
rente d’invalidité, ainsi que de mesures de reclassement, sous suite de dépens. Il a 
relevé que, selon la Dresse F_____, son état de santé n’était pas encore stabilisé en 
juin 2014. Le Dr G_____ de la SUVA n’avait pas non plus envisagé la reprise du 
travail, dans son rapport du 23 mai 2014. La Dresse F_____ avait considéré, dans 
son rapport du 27 février 2015, que l’activité exercée n’était plus exigible et qu’il 


 
 
 
 
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fallait prévoir une baisse de rendement une activité adaptée. Ainsi, le SMR avait 
retenu de manière totalement arbitraire une capacité de travail dans une activité 
adaptée dès février 2014. En vue des divergences entre les différents médecins, 
l’intimé aurait dû mettre en place une expertise. 
28. Dans sa réponse du 19 mai 2016, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il a 
implicitement considéré que l’avis médical du SMR était suffisant pour déterminer 
le début de la capacité de travail dans une activité adaptée. Quant aux mesures de 
réadaptation, leur octroi présupposait que l’assuré fût susceptible d’être réadapté, à 
savoir qu’il fût objectivement et subjectivement en état de suivre avec succès ces 
mesures. L’assuré qui se considérait comme totalement incapable de travailler, 
comme en l'espèce, ne remplissait pas la condition subjective. 
29. Selon le procès-verbal relatif à un entretien du 17 juin 2016 entre le recourant, 
assisté de son épouse, et la SUVA, le premier est maintenant d'accord avec une 
arthrodèse, dont l'éventualité sera discutée avec le Dr E_____ le 5 juillet 2016, dès 
lors que les douleurs ne font que s'aggraver au niveau de la cheville droite. Le 
recourant a fait état de ce qu'il perdait l'équilibre à droite et que son incapacité de 
travail était totale. Il présentait également une boule sur le pied gauche et perdait 
l'équilibre de ce côté. La SUVA s'était engagée de son côté à informer le recourant 
avant de mettre fin au paiement des indemnités journalières. 
30. Dans son rapport du 22 juin 2016 à la chambre de céans, la Dresse F_____ a 
indiqué qu’elle avait vu pour la première fois le recourant le 28 février 2014, de 
sorte qu’elle ne pouvait se prononcer quant à la stabilisation du cas en février 2014. 
Il souffrait alors essentiellement des douleurs sous forme de barres horizontales au 
niveau de l’interligne tibio-talienne, parfois irradiantes vers la malléole latérale ou 
vers la malléole médiale. Il présentait également beaucoup de surcharges, 
notamment au niveau du tendon d’Achille, des jambiers postérieurs et des péronés, 
associées à un manque de force et de proprioception. Lors de la deuxième 
consultation, il avait pu abandonner les cannes, mais se plaignait toujours d’un 
dérouillage matinal avec une persistance de douleurs lors de la montée et descente 
d’escaliers. C’est alors que ce médecin a recommandé un ajout de semelles. En 
septembre 2014, il a ressenti une amélioration de la force et de l’endurance. Par 
contre, une douleur en barre antérieure persistait. Suite au bilan par le Dr H_____, 
une mise en place de bottes avec un soutien latéral avait été proposée, mais l’assuré 
n’arrivait pas à descendre et à monter les marches avec ces souliers. Entre février 
2014 et juillet 2015, il y avait une amélioration des douleurs de type surcharge 
tendineuse, mais pas de changement de la douleur tibio-talienne. Les semelles 
avaient apporté une très bonne amélioration et l’infiltration tibio-talienne avait 
montré un tout petit bénéfice. Initialement, une indication opératoire avait été 
retenue et une arthrodèse vs prothèse totale de la cheville lui avait été proposée en 
janvier 2014, mais il souhaitait réfléchir. La Dresse F_____ a ainsi constaté depuis 
février 2014 une lente amélioration. À la question de savoir depuis quelle date on 
pouvait affirmer avec certitude que l’assuré ne pourrait plus reprendre une activité 


 
 
 
 
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professionnelle habituelle de nettoyeur en bâtiment, ce médecin a répondu que, 
dans les cas compliqués comme celui de l’assuré, on se donnait souvent un an et 
demi pour réaliser une rééducation adéquate. Après un an et demi à deux ans, on 
pouvait affirmer que le patient ne pouvait plus reprendre sa profession. Néanmoins, 
même si l’état de santé n’était pas encore stabilisé en février 2014, le recourant 
avait une aptitude pour une réadaptation professionnelle dès cette date. Enfin, sa 
capacité de travail était de 100 % dans une activité adaptée à ses limitations 
fonctionnelles, à savoir une activité sédentaire. 
31. Dans son avis médical du 11 juillet 2016, le Dr J_____ du SMR a considéré que la 
Dresse F_____ avait confirmé en tous points les conclusions du SMR en ce qui 
concerne la pleine capacité de travail dans une activité adaptée et la possibilité du 
début de la réadaptation en février 2014. 
32. Sur la base de cet avis médical, l’intimé a persisté dans ses conclusions, par écriture 
du 11 juillet 2016. 
33. Par écriture du 17 juillet 2016, le recourant a également persisté dans ses 
conclusions. Il a indiqué qu’il ressortait des rapports antérieurs de la Dresse F_____ 
à la SUVA que celle-ci avait estimé que son état de santé n’était pas stabilisé. Par 
ailleurs, il devrait être opéré en septembre ou octobre 2016. Partant, son état de 
santé n’était pas encore stabilisé à ce jour. Le recourant s’est enfin étonné que la 
Dresse F_____ eût considéré, dans son rapport à la chambre de céans, qu’il était 
capable de travailler dans une activité adaptée, alors qu’elle avait indiqué à la 
SUVA, en mai 2014, que l’incapacité de travail à moyen et à long terme devait être 
réévaluée. 
34. Dans son avis médical du 23 août 2016, le Dr J_____ du SMR a notamment relevé 
que la Dresse F_____ avait signalé, dans un courrier du 8 février 2016, la 
persistance de douleurs mécaniques de la cheville, soit de douleurs seulement en 
rapport avec des sollicitations de cette articulation. Le Dr E_____ avait indiqué 
dans sa note du 27 janvier 2016 (recte 1er mars 2016) que l’assuré n’était pas prêt 
pour une chirurgie, les douleurs étant pour l’instant supportables et le patient 
pouvant se débrouiller sans chirurgie. Cela confirmait également la possibilité 
d’une reprise d’une activité adaptée. Le Dr G_____ avait aussi fait état de la 
nécessité d’une activité en position assise le 22 octobre 2015. Enfin, même dans 
l’hypothèse d’une intervention au niveau du pied droit, les limitations 
fonctionnelles de ce membre persisteront et l’incapacité de travail dans une activité 
strictement adaptée ne sera que très temporaire. 
35. Par écriture du 29 août 2016, l’intimé a persisté dans ses conclusions et a relevé 
qu’une éventuelle aggravation de l’état de santé ne pourrait avoir une influence sur 
le droit aux prestations que si elle avait duré trois mois sans interruption. Enfin, le 
juge devait apprécier la légalité des décisions attaquées d’après l’état de fait 
existant au moment de la clôture de la procédure administrative. Les faits survenus 


 
 
 
 
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postérieurement ayant modifié cette situation devaient faire l’objet d’une nouvelle 
décision. 
36. Par écriture du 9 septembre 2016, le recourant a répété que la décision de l’OAI 
était prématurée, dès lors que son état de santé n’était pas stabilisé à ce jour. Par 
ailleurs, les douleurs devenaient de plus en plus vives et empiraient de jour en jour. 
Il a ainsi persisté dans ses conclusions. 
37. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Interjeté dans les délai et forme prescrits par la loi, le recours est recevable 
(art. 56ss LPGA). 
3. L’objet du litige est la question de savoir si le recourant a droit à une rente 
d’invalidité et/ou à une mesure d’ordre professionnelle. Ce pose singulièrement la 
question de savoir à partir de quelle date il était exigible que le recourant reprenne 
le travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. 
4. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 LAI). 
Selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du droit des assurances 
sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont les conséquences 
économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 
110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle seule déterminante 


 
 
 
 
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et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle entraîne une incapacité 
de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré (arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 
5. Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré peut encore exploiter 
économiquement sa capacité de gain résiduelle sur le marché du travail entrant en 
considération pour lui (art. 16 LPGA), on ne saurait subordonner la concrétisation 
des possibilités de travail et des perspectives de gain à des exigences excessives. Il 
s'ensuit que pour évaluer l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner la question de 
savoir si un invalide peut être placé eu égard aux conditions concrètes du marché du 
travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter 
économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque les places de travail 
disponibles correspondent à l'offre de la main d'oeuvre (VSI 1998 p. 293). On ne 
saurait toutefois se fonder sur des possibilités de travail irréalistes. Il est certes 
possible de s'écarter de la notion de marché équilibré du travail lorsque, notamment 
l'activité exigible au sens de l'art. 16 LPGA, ne peut être exercée que sous une 
forme tellement restreinte qu'elle n'existe quasiment pas sur le marché général du 
travail ou que son exercice impliquerait de l'employeur des concessions irréalistes 
et que, de ce fait, il semble exclu de trouver un emploi correspondant (cf. RCC 
1991 p. 329; RCC 1989 p. 328; arrêts du Tribunal fédéral 9C_286/2015 du 
12 janvier 2016 consid. 4.2 et 9C_659/2014 du 13 mars 2015 consid. 5.3.2). 
Cependant, là encore, le caractère irréaliste des possibilités de travail doit découler 
de l'atteinte à la santé - puisqu'une telle atteinte est indispensable à la 
reconnaissance d'une invalidité (cf. art. 7 et 8 LPGA) - et non de facteurs 
psychosociaux ou socioculturels totalement étrangers à l'invalidité (cf. arrêts du 
Tribunal fédéral 9C_286/2015, op. cit, consid. 4.2 et 9C_602/2015, op. cit., 
consid. 6.1). 
D'après ces critères, il y a lieu de déterminer dans chaque cas et de manière 
individuelle si l'assuré est encore en mesure d'exploiter une capacité de travail 
résiduelle sur le plan économique et de réaliser un salaire suffisant pour exclure une 
rente. Ni sous l'angle de l'obligation de diminuer le dommage, ni sous celui des 
possibilités qu'offre un marché du travail équilibré aux assurés pour mettre en 
valeur leur capacité de travail résiduelle, on ne saurait exiger d'eux qu'ils prennent 
des mesures incompatibles avec l'ensemble des circonstances objectives et 
subjectives (arrêt du Tribunal fédéral 9C_1066/2009 du 22 septembre 2010 
consid. 4.1 et la référence). 
6. En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins. 
7. Conformément aux art. 28 al. 1 et 29 al. 1 LAI, le droit à la rente prend naissance 
au plus tôt à la date dès laquelle l’assuré a présenté une incapacité de travail (art. 6 
LPGA) d’au moins 40% en moyenne pendant une année sans interruption notable et 


 
 
 
 
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qu’au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins, mais au 
plus tôt à l’échéance d’une période de six mois à compter de la date à laquelle 
l’assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA. 
8. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 
9. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 
10. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
11. Selon l’intimé, le recourant a récupéré une capacité de travail totale dans une 
activité adaptée à partir de février 2014. Des limitations fonctionnelles existent dans 
un travail accroupi, à genou, sur les échelles ou des échafaudages et la marche. 
L’activité adaptée doit ainsi être sédentaire ou debout, sans déplacement. 


 
 
 
 
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Cela est contesté par le recourant qui estime qu’il n’a pas à ce jour, et en particulier 
à la date de la décision litigieuse du 9 mars 2016, récupéré une capacité de travail 
dans une activité adaptée, dès lors que son état n’est pas stabilisé. 
Il ressort du dossier que la Dresse D_____ atteste le 29 octobre 2013 que 
l’incapacité de travail est totale et que l’activité exercée ne sera pas exigible avant 
2014. Il résulte donc de ce rapport que fin octobre 2013 du moins, il n’était pas 
encore certain que le recourant ne puisse plus reprendre son ancienne activité. Le 
22 février 2014, le Dr E_____ certifie que l’évolution est lentement favorable et 
que le patient se déplace à l’aide d’une canne et se plaint de douleurs mal 
systématisées au niveau du pied droit. La capacité de travail est nulle pour une 
durée indéterminée et il est trop tôt pour se prononcer sur l’influence de l’accident 
sur la capacité de travail. La Cour de céans conclut de ce rapport que, selon le 
chirurgien, il n’était pas encore possible, en février 2014, d’exclure totalement la 
reprise de l'ancienne activité professionnelle. De surcroît, encore le 29 janvier 2014, 
l’assuré se déplaçait avec une canne. Le 9 mai 2014, la Dresse F_____ constate une 
évolution lentement favorable avec abandon de la canne. Il y a toujours des 
douleurs à la marche prolongée et dans les escaliers et la physiothérapie se poursuit. 
Un travail physiquement moins lourd paraît souhaitable et l’état n’est pas encore 
stabilisé, de l'avis de ce médecin. Lors de l’entretien du recourant avec la SUVA en 
date du 12 mai 2014, le premier déclare qu’il ressent encore des douleurs, poursuit 
les séances de physiothérapie et ne prend plus de médicaments. Il pratique le vélo 
environ trois quarts d’heures par jour et Il marche sans canne, en faisant attention. 
Le recourant déclare enfin à la SUVA qu'il espère pouvoir reprendre son activité 
professionnelle dans le courant du mois de juillet 2014. Le Dr G_____, médecin 
d’arrondissement de la SUVA, considère le 23 mai 2014 que l’incapacité de travail 
est toujours médicalement justifiée, mais qu’après la prochaine consultation, une 
capacité de travail à 100 % pourrait être envisagée. Le 20 juin 2014, la Dresse 
D_____ atteste d’une amélioration de l’état de santé avec une limitation de la 
marche en terrain irrégulier, pour les escaliers et les appuis prolongés. Selon ce 
médecin, la capacité de travail est nulle en tant que nettoyeur. Une reprise de travail 
sera éventuellement possible dans trois à six mois. Le 26 septembre 2014, l’assuré a 
été adressé à la consultation du pied du Dr H_____, qui propose notamment le port 
d’une chaussure de sécurité, laquelle a amélioré la marche à plat et les montées, 
mais handicapait l’assuré dans les descentes et les escaliers. Dans son rapport du 15 
décembre 2014, la Dresse D_____ fait état d’un pronostic favorable, mais avec des 
séquelles possibles et des limitations pour des travaux physiques. Une reprise de 
travail est à prévoir dans trois à six mois. Quant à la Dresse F_____, elle atteste le 
18 décembre 2014 une évolution défavorable avec l’apparition d’une arthrose, tout 
en indiquant que la symptomatologie s’est légèrement améliorée avec la 
physiothérapie. Une reprise de travail n’est pas envisageable et il conviendrait 
d’intervenir auprès de l’employeur pour l’attribution d’un travail approprié. Le 27 
février 2015, elle atteste d’une capacité de travail totale dans une activité adaptée, 
ainsi qu’une aptitude à la réadaptation, en dépit des douleurs à la marche et d’une 


 
 
 
 
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boiterie. Il est à noter également que le 22 octobre 2015, le Dr G_____ considère 
qu’il n’y a pas une évolution notable depuis une année et qu’il faut envisager une 
activité professionnelle essentiellement en position assise. Enfin, la Dresse F_____ 
déclare le 22 juin 2016 à la chambre de céans qu’elle suivait le recourant depuis le 
28 février 2014 et qu’il n’avait pu abandonner ses cannes que lors de la deuxième 
consultation. Elle lui a recommandé un ajout de semelles orthopédiques. La mise en 
place de bottes avec un soutien latéral proposé à l’assuré, suite au bilan par le 
Dr H_____, a été abandonnée, l’assuré n’arrivant pas à descendre et monter les 
marches. Entre février 2014 et juillet 2015, ce médecin a constaté une amélioration 
des douleurs de type surcharge tendineuse, mais pas de changement de la douleur 
tibio-talienne. Les semelles ont apporté une très bonne amélioration et une 
infiltration tibio-talienne a montré un tout petit bénéfice. Ainsi, il y avait une lente 
amélioration depuis février 2014, sans que ce médecin puisse se prononcer sur une 
stabilisation de l’état à cette date. Par ailleurs, ce médecin précise que l'on se donne 
un an et demi pour réaliser une rééducation adéquate dans les cas compliqués, 
comme celui du recourant. Ce n’est qu’après un an et demi, voire deux ans qu’il 
peut être affirmé qu’il ne pourrait plus reprendre sa profession. Néanmoins, en 
février 2014, le recourant avait déjà une aptitude pour une réadaptation 
professionnelle. Elle confirme enfin que sa capacité de travail est de 100 % dans 
une activité sédentaire. 
Des documents susmentionnés, il résulte qu’il n’était pas clair dès le départ que le 
recourant ne pourrait plus exercer son ancienne profession en raison des séquelles 
son accident. La rééducation a été longue, celle-ci ayant duré jusqu'au 8 juillet 2015 
(cf. note du 1er mars 2016 du Dr E_____), et le traitement médical n'a permis que 
lentement une amélioration de la symptomatologie douloureuse. Par ailleurs, encore 
le 29 janvier 2014, le recourant se déplaçait à l’aide d’une canne et le Dr E_____ a 
estimé le 22 février 2014 qu’on ne pouvait pas encore se prononcer sur l’influence 
de l’accident sur la capacité de travail. Ce n’est qu’en mai 2014 que la Dresse 
F_____ estime qu’un travail physiquement moins lourd paraît souhaitable. 
Néanmoins, lors de l’entretien du recourant avec la SUVA en date du 12 mai 2014, 
celui-ci espérait encore reprendre son activité professionnelle dans le courant du 
mois de juillet 2014. Ce n’est en outre que dans le courant de l’année 2014 que des 
semelles orthopédiques lui sont prescrites. Fin septembre/début octobre 2014, un 
essai avec le port d’une chaussure de sécurité est tenté, mais n’est pas concluant. Le 
27 février 2015 que la Dresse F_____ atteste finalement une capacité de travail 
totale dans une activité adaptée. En suivant ce médecin, la reprise de la précédente 
activité par le recourant pouvait être exclue au plus tôt en septembre 2014, dès lors 
qu'il il faut attendre, dans les cas compliqués, un an et demi à deux ans avant de 
pouvoir affirmer que le patient ne pourrait plus reprendre sa profession, et que 
l’accident est survenu en mars 2013. Cependant, comme le recourant a encore tenté 
d’améliorer son état de santé avec des bottes en septembre/octobre 2014, il y a lieu 
de considérer que tout n'avait pas encore été tenté avant cette date à titre de mesures 


 
 
 
 
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médicales, de sorte que son état ne pouvait être considéré comme suffisamment 
stabilisé. 
C'est le lieu de relever également que la reprise d'une activité professionnelle, du 
moins dans une nouvelle profession, présuppose une certaine stabilisation de l'état 
de santé, dès lors qu'il ne peut être imposé à un nouvel employeur de libérer son 
employé fréquemment pour des traitements médicaux. A cet égard, il est à rappeler 
notamment que le recourant a dû se déplacer le 26 septembre 2014 à la CRR à Sion, 
pour la consultation du Dr H_____, indépendamment des nombreuses séances de 
physiothérapie. Les chances de se réinsérer dans le marché du travail paraissent 
nulles dans ces conditions, aucun employeur n'acceptant d'engager et de garder une 
personne qui doit fréquemment s'absenter pour suivre un traitement médical. 
Il ressort néanmoins des rapports précités qu’il apparaissait en octobre 2014 que le 
recourant ne pourrait plus travailler comme nettoyeur et qu'après l’échec des bottes 
orthopédiques, tout avait été essayé pour améliorer l’état de ses pieds, hormis 
l’arthrodèse que le recourant n’avait pas à l’époque l’intention de subir. 
Dans ces conditions, la chambre de céans est de l’avis qu’il était prématuré de 
considérer en février 2014 que le recourant ne puisse plus reprendre son ancienne 
profession et qu'il était exigible qu'il reprenne le travail dans une activité adaptée. 
En effet, aucun pronostic sur la capacité de travail ne pouvait être émis avant la fin 
de la rééducation. Ce n'est qu'en octobre 2014, il devenait clair que le recourant ne 
pourrait plus travailler en tant que nettoyeur, que tout avait été tenté, hormis 
l'arthrodèse, pour améliorer les séquelles de l'accident et qu'il n'y avait plus 
d'évolution notable de la symptomatologie. 
Partant, une incapacité de travail totale doit être admise jusqu’en octobre 2014. 
12. Il apparaît ainsi qu’au moment de la naissance du droit à la rente en mars 2014, soit 
après une année d’incapacité de travail et six mois après le dépôt de la demande, le 
recourant présentait une incapacité de travail totale et ceci jusqu’en octobre 2014. 
a. Selon la jurisprudence, une décision par laquelle l'assurance-invalidité accorde 
une rente d'invalidité avec effet rétroactif et, en même temps, prévoit 
l'augmentation, la réduction ou la suppression de cette rente, correspond à une 
décision de révision au sens de l’art. 17 LPGA (ATF 130 V 343 consid. 3.5.2; ATF 
125 V 413 consid. 2d et les références; VSI 2001 p. 157 consid. 2). En cas de 
modification de la capacité de gain, la rente doit être supprimée ou réduite avec 
effet immédiat si la modification paraît durable et par conséquent stable (première 
phrase de l'art. 88a al. 1 RAI); on attendra en revanche trois mois au cas où le 
caractère évolutif de l'atteinte à la santé, notamment la possibilité d'une 
aggravation, ne permettrait pas un jugement immédiat (deuxième phrase de la 
disposition; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 666/81 du 30 mars 1983 
consid. 3, in RCC 1984 p. 137 s.). En règle générale, pour examiner s'il y a lieu de 
réduire ou de supprimer la rente immédiatement ou après trois mois, il faut 
examiner pour le futur si l'amélioration de la capacité de gain peut être considérée 


 
 
 
 
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comme durable (arrêt du Tribunal fédéral 9C_32/2015 du 10 septembre 2015 
consid. 4.1). 
b. Conformément aux principes ci-dessus, l’amélioration de l’état de santé en 
octobre 2014 doit être retenue trois mois après, à savoir dès février 2015. Ainsi, le 
recourant peut prétendre à une rente entière de mars 2014 à janvier 2015. 
13. a. Pour la période à compter de février 2015, une capacité de travail de 100% doit 
être admise dans une activité sédentaire, conformément aux attestations des Dresses 
K_____ et F_____. 
Dans son recours, le recourant fait valoir que la Dresse F_____ atteste le 27 février 
2015 qu'une baisse de rendement est à prévoir dans l'exercice d'une activité 
adaptée. Cependant, cela ne ressort pas de ce rapport. La baisse de rendement dont 
il est sommairement fait état se réfère à l'activité habituelle. Dans son courrier du 
22 juin 2016 à la chambre de céans, ce médecin ne fait pas non plus état d'une 
diminution de rendement et atteste une capacité de travail de 100% dans une 
activité adaptée. Par ailleurs, il est difficilement compréhensible pourquoi le 
recourant subirait une baisse de rendement dans une activité sédentaire, les 
membres supérieurs n'étant pas affectés. 
b. Certes, son état n’est pas encore totalement stabilisé, ce qui est notamment 
reconnu par la SUVA. Toutefois, d’ores et déjà, le recourant est en mesure de 
reprendre une activité adaptée en position assise en octobre 2014 en dépit des 
douleurs dans le pied, lesquelles sont cependant essentiellement mécaniques et se 
manifestant lors de sollicitations, comme l'a relevé à juste titre le médecin du SMR. 
c. Le degré d'invalidité doit ainsi être déterminé sur la base de la perte de gain du 
recourant dans une activité adaptée à 100% avec un rendement complet. Or, cette 
perte de gain n’est que de 9,21 %, selon le calcul de l’intimé, lequel n’est pas mis 
en cause et qui correspond aux prescriptions légales, ainsi qu'à la jurisprudence en 
la matière. Partant, le recourant ne peut pas prétendre à une rente pour la période 
subséquente. 
d. Quant à l'arthrodèse vs prothèse totale de la cheville que le recourant subira 
prochainement, elle ne provoquera pas une incapacité de travail durable dans une 
activité assise et constitue en tout état de cause un élément postérieur à la décision 
litigieuse qui devra cas échéant être pris en compte dans le cadre d'une révision. 
14. Reste à examiner si le recourant peut prétendre à des mesures d'ordre professionnel. 
a. Selon l’art. 8 al. 1er LAI, les assurés invalides ou menacés d’une invalidité (art. 8 
LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures soient 
nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou 
leur capacité d’accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions 
d’octroi des différentes mesures soient remplies (let. b). Le droit aux mesures de 
réadaptation n’est pas lié à l’exercice d’une activité lucrative préalable. Lors de la 
fixation de ces mesures, il est tenu compte de la durée probable de la vie 


 
 
 
 
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professionnelle restante (art. 8 al. 1bis LAI en vigueur dès le 1er janvier 2008). 
L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose que les mesures de réadaptation comprennent les 
mesures 
d’ordre 
professionnel 
(orientation 
professionnelle, 
formation 
professionnelle initiale, reclassement, placement, aide en capital). 
b. Pour déterminer si une mesure est de nature à maintenir ou à améliorer la 
capacité de gain d'un assuré, il convient d'effectuer un pronostic sur les chances de 
succès des mesures demandées (ATF 132 V 215 consid. 3.2.2 et les références). 
Celles-ci ne seront pas allouées si elles sont vouées à l'échec, selon toute 
vraisemblance (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 388/06 du 25 avril 2007 
consid. 7.2). Le droit à une mesure de réadaptation suppose en outre qu'elle soit 
appropriée au but de la réadaptation poursuivi par l'assurance-invalidité, tant 
objectivement en ce qui concerne la mesure que sur le plan subjectif en ce qui 
concerne la personne de l'assuré (VSI 2002 p. 111 consid. 2 et les références). 
Selon la jurisprudence constante, le droit à des mesures de reclassement (et à 
d'autres mesures de réadaptation professionnelle) à cause d'invalidité ne peut être 
refusé en raison du manque de faculté subjective de reclassement que dans la 
mesure où la procédure de mise en demeure prescrite à l'art. 21 al. 4 LPGA a été 
observée (arrêt du Tribunal fédéral 9C_100/2008 du 4 février 2009 consid 3.2 et les 
références). 
c. Se pose en premier lieu la question de savoir si l'assuré est invalide ou menacé 
d'une invalidité permanente (art. 28 al. 1er LAI). On rappellera qu'il n'existe pas un 
droit inconditionnel à obtenir une mesure professionnelle (voir par ex. l'arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_385/2009 du 13 octobre 2009). Il faut également relever que si 
une perte de gain de 20% environ ouvre en principe droit à une mesure de 
reclassement dans une nouvelle profession (ATF 124 V 108 consid. 2b et les arrêts 
cités), la question reste ouverte s'agissant des autres mesures d'ordre professionnel 
prévues par la loi (cf. arrêt du Tribunal fédéral 9C_464/2009 du 31 mai 2010). 
d. Selon l'art. 15 LAI, l'assuré auquel son invalidité rend difficile le choix d'une 
profession ou l'exercice de son activité antérieure a droit à l'orientation 
professionnelle. L’orientation professionnelle, qui inclut également les conseils en 
matière de carrière, a pour but de cerner la personnalité des assurés et de déterminer 
leurs capacités et leurs dispositions qui constitueront la base permettant de choisir 
une activité professionnelle appropriée ou une activité dans un autre domaine, voire 
un placement adéquat. Y ont droit les assurés qui, en raison de leur invalidité, sont 
limités dans le choix d’une profession ou dans l’exercice de leur activité antérieure 
et qui ont dès lors besoin d’une orientation professionnelle spécialisée (Circulaire 
sur les mesures de réadaptation professionnelle, CMRP, p. 16, nos 2001 et 2002). Le 
Tribunal fédéral a rappelé que l'orientation professionnelle se démarque des autres 
mesures d'ordre professionnel (art. 16 ss LAI) par le fait que, dans le cas particulier, 
l'assuré n'a pas encore fait le choix d'une profession. L'art. 15 LAI suppose que 
l'assuré soit capable en principe d'opérer un tel choix, mais que seule l'invalidité l'en 
empêche, parce que ses propres connaissances sur les aptitudes exigées et les 


 
 
 
 
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possibilités disponibles ne sont pas suffisantes pour choisir une profession adaptée 
(arrêt du Tribunal fédéral 9C_882/2008 du 29 octobre 2009 consid. 5.1 et les 
références). 
15. Dans la décision querellée, l’intimé a refusé la mise en œuvre de mesures 
d’orientation professionnelle, au motif que la perte de gain du recourant est 
inférieure à 20 %. Dans sa réponse au recours, l’intimé ne mentionne plus ce motif, 
mais justifie le refus par le fait qu’un assuré qui se considère totalement incapable 
de travailler, ne remplit pas la condition subjective pour l’octroi de mesures de 
réadaptation. 
a. C’est à juste titre que l’intimé ne se réfère plus à une perte de gain durable de 
20 %. En effet, outre le fait que cette limitation ne résulte pas de la loi, la 
jurisprudence a fixé ce principe pour des mesures de reclassement professionnel, 
soit une formation dans une autre profession, droit qui est toutefois uniquement 
ouvert aux assurés ayant déjà une formation, ce qui n'est pas le cas du recourant. Au 
contraire, selon la loi et la doctrine en la matière, il n’est pas nécessaire, pour 
l’octroi de mesures de réadaptation, que l’invalidité atteigne un degré minimum 
d’invalidité (Michel VALTERIO, Droit de l’assurance-vieillesse et survivants 
(AVS) et de l’assurance-invalidité (AI), 2011, ch. 1236 p. 342). Par ailleurs, la 
jurisprudence a toujours laissé ouverte la question de savoir si le degré d’invalidité 
minimal de 20 % devait également s’appliquer aux mesures d’orientation 
professionnelle. 
Cela étant, la Cour de céans estime qu’il n’y a pas lieu de poser l'exigence d’un 
degré d’invalidité minimal pour le droit à une orientation professionnelle. 
b. Quant aux chances de succès de la mesure sur le plan subjectif, le droit aux 
mesures d'ordre professionnel ne peut être refusé en raison du manque de la faculté 
subjective que dans la mesure où la procédure de mise en œuvre conformément à 
l’art. 21 al. 4 LPGA a été observée, condition non réalisée en l'espèce. Au 
demeurant, le recourant n’a jamais fait valoir qu’il était en incapacité de travail 
pour toujours. En effet, il se prévaut essentiellement de ce que son état de santé 
n’est pas encore stabilisé, ce qui est du reste reconnu par la SUVA qui continue à 
payer les indemnités journalières. Par conséquent, il ne peut être considéré que le 
recourant n’a pas la motivation subjective pour suivre une réadaptation 
professionnelle. 
c. Pour le surplus, le recourant remplit les conditions pour l’octroi d’une orientation 
professionnelle. Son invalidité, à savoir les atteintes aux deux pieds, rend 
impossible l’exercice de son activité antérieure de nettoyeur en bâtiment et le limite 
dans le choix d’une profession, de sorte qu’il a besoin d’une orientation 
professionnelle spécialisée. En effet, il n’a pas encore choisi une nouvelle 
profession et manque de connaissances sur les aptitudes exigées et les possibilités 
disponibles pour opérer ce choix. 


 
 
 
 
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Par conséquent, il y a lieu d’octroyer au recourant une mesure d’orientation 
professionnelle, une fois qu’il sera rétabli de l’intervention de l’arthrodèse vs 
prothèse totale de la cheville droite. 
16. Cela étant, le recours sera admis, la décision annulée, et le recourant mis au 
bénéfice d’une rente d’invalidité entière de mars 2014 à janvier 2015, ainsi que 
d’une mesure d’orientation professionnelle. 
17. Dès lors que le recourant obtient partiellement gain de cause, l’intimé sera 
condamné à lui verser une indemnité de CHF 2'000.- à titre de dépens. 
18. L’intimé qui succombe en partie, sera également condamné au paiement d’un 
émolument de justice fixé à CHF 200.-. 
 
* * * * * 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement. 
3. Annule la décision du 9 mars 2016. 
4. Met le recourant au bénéfice d’une rente d’invalidité entière pendant la période de 
mars 2014 à janvier 2015. 
5. Le met au bénéfice d’une orientation professionnelle. 
6. Condamne l’intimé à verser au recourant une indemnité de CHF 2'000.- à titre de 
dépens. 
7. Condamne l’intimé à un émolument de justice fixé à CHF 200.- . 
8. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Diana ZIERI 
 
La présidente 
 
 
 
 
Maya CRAMER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le