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ge_gerichte · ATAS/190/2021 · 2021-03-10 · fr


Siégeant : Catherine TAPPONNIER, Présidente; Antonio Massimo DI TULLIO et 
Larissa ROBINSON-MOSER, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/4217/2020 
ATAS/190/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 10 mars 2021 
4ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A_____, domicilié à GENÈVE, représenté par le Service 
de protection de l'adulte 
 
 
recourant 
 
contre 
SERVICE DES PRESTATIONS COMPLÉMENTAIRES, sis route 
de Chêne 54, GENÈVE 
 
 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/4217/2020 
- 2/2 - 
Vu la décision sur opposition du 11 novembre 2020 du service des prestations 
complémentaires (ci-après le SPC) à l’encontre de Monsieur A_____ (ci-après 
l’intéressé) ; 
Vu le recours interjeté le 14 décembre 2020 par l’intéressé, soit pour lui le service de 
protection de l’adulte ; 
Vu le courrier du 11 février 2011 du service de protection de l’adulte retirant le recours 
formé au nom et pour le compte de l’intéressé, vu la nouvelle décision rendue par le 
SPC le 9 février 2021 ; 
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Catherine TAPPONNIER 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/191/2021 · 2021-03-10 · fr


Siégeant : Catherine TAPPONNIER, Présidente; Antonio Massimo DI TULLIO et 
Larissa ROBINSON-MOSER, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/498/2021 
ATAS/191/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 10 mars 2021 
4ème Chambre 
 
En la cause 
A______, sise à THONEX, représentée par la Fiduciaire du 
Mandement SA 
 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L'EMPLOI, sis rue des Gares 16, 
GENÈVE 
 
 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/498/2021 
- 2/2 - 
Vu la décision sur opposition du 26 janvier 2021 de l’office cantonal de l’emploi ; 
Vu le recours interjeté le 1er février 2021 par la société A______ ; 
Attendu que par courrier du 1er mars 2021, la mandataire de la recourante a indiqué que 
cette dernière ne désirait pas poursuivre la procédure ; 
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Catherine TAPPONNIER 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/184/2021 · 2021-03-08 · fr


Siégeant : Mario-Dominique TORELLO, Président; Michael RUDERMANN et Jean-
Pierre WAVRE, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3190/2020 
ATAS/184/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 8 mars 2021 
10ème Chambre 
 
En la cause 
A______, sise c/o B______ SA, à WINTERTHUR 
 
 
demanderesse 
 
contre 
C______, sise c/o M. D______, à GENÈVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Jean-Marc CARNICE 
 
 
défenderesse 
 
 


 
 
 
 
A/3190/2020 
- 2/2 - 
Vu la demande en paiement de A______ (ci-après : la demanderesse) du 8 octobre 2020 
avec demande de mainlevée définitive de l'opposition formée par la défenderesse à la 
poursuite No 1______dirigée contre C______; 
Vu le paiement intervenu à l'office des poursuites le 22 janvier 2021 en règlement de la 
poursuite No 1______; 
Vu le courrier de la demanderesse, soit pour elle B______ Fondation LPP Suisse 
romande, à la chambre de céans du 26 février 2021, confirmant avoir comptabilisé le 
versement de CHF 62'566.45, rendant la cause sans objet, la demande en paiement 
pouvant être retirée; 
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait de la demande. 
2. Raye la cause du rôle. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Véronique SERAIN 
 
Le président 
 
 
 
 
Mario-Dominique TORELLO 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/201/2021 · 2021-03-08 · fr


Siégeant : Valérie MONTANI, Présidente; Teresa SOARES et Jean-Pierre WAVRE, 
juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/4376/2020 
ATAS/201/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 8 mars 2021 
6ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée ______, à GENEVE 
 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue des Gares 12, Case postale 2096, GENEVE 
 
 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/4376/2020 
- 2/2 - 
Vu en fait la décision du 1er décembre 2020 de l’Office de l’assurance-invalidité (ci-
après : l’OAI) notifiée à Madame A______ (ci-après : la recourante) ; 
Vu le recours du 28 décembre 2020 déposé par la recourante auprès de la chambre des 
assurances sociales de la Cour de justice ; 
Vu la réponse du 1er février 2021 de l’OAI ; 
Vu le courrier de la recourante du 25 février 2021, par lequel elle déclare retirer son 
recours ; 
Attendu en droit que selon l’art. 89 al. 1 de la loi sur la procédure administrative du 
12 septembre 1985 (LPA – E 5 10), le retrait du recours met fin à la procédure ; 
Que tel est le cas en l’espèce, la recourante ayant déclaré retirer son recours ; 
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 
 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Julia BARRY 
 
La présidente 
 
 
 
 
Valérie MONTANI 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/155/2021 · 2021-03-02 · fr


Siégeant : Eleanor McGREGOR, Présidente; Andres PEREZ et Christine TARRIT-
DESHUSSES, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/421/2021 
ATAS/155/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 2 mars 2021 
9ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée à GY 
 
 
recourante 
 
contre 
UNIA CAISSE DE CHÔMAGE, sise CDC-Centre de compétences 
Romand, LAUSANNE 
 
 
intimée 
 
 
 


 
 
 
 
A/421/2021 
- 2/2 - 
Vu la décision sur opposition du 27 janvier 2021 de la caisse de chômage UNIA (ci-
après : l’intimée) admettant l’opposition formée par Madame A______ (ci-après : la 
recourante) et annulant la décision du 12 janvier 2021 ; 
Vu le recours du 5 février 2021 interjeté par la recourante contre cette décision par-
devant la chambre des assurances sociales de la Cour de justice ; 
Vu l’enregistrement par la chambre de céans du recours le 9 février 2021 ; 
Vu le courrier de la chambre de céans du 9 février 2021 accordant à l’intimée un délai 
au 9 mars 2021 pour lui faire parvenir sa réponse ; 
Vu le courrier de la recourante du 17 février 2021, par lequel elle déclare retirer son 
recours ; 
Attendu que selon l'art. 89 al. 1 de la loi sur la procédure administrative du 
12 septembre 1985 (LPA - E 5 10), le retrait du recours met fin à la procédure ; 
Que tel est le cas en l’espèce, la recourante ayant déclaré retirer son recours ; 
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 
Que, pour le surplus, la procédure est gratuite. 
*** 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Marie NIERMARÉCHAL 
 
La présidente 
 
 
 
 
Eleanor McGREGOR 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/137/2021 · 2021-02-23 · fr


Siégeant : Blaise PAGAN, Président; Anny FAVRE et Christine TARRIT-DESHUSSES, 
Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2821/2020 
ATAS/137/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 23 février 2021 
2ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, à LE LIGNON, comparant avec élection de 
domicile en l'étude de Maître Didier KVICINSKY 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis Rue des Gares 12, GENÈVE 
 
 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/2821/2020 
- 2/2 - 
Vu la décision de refus de rente d'invalidité et de mesures d'ordre professionnel de 
l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève du 31 juillet 2020 ; 
Vu le recours de Monsieur A______ du 14 septembre 2020 ; 
Vu le courrier de retrait de Monsieur A______ du 22 janvier 2021 ; 
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 
 
*** 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Sylvie CARDINAUX 
 
Le président 
 
 
 
 
Blaise PAGAN 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/132/2021 · 2021-02-22 · fr


Siégeant : Valérie MONTANI, Présidente; Teresa SOARES et Jean-Pierre WAVRE, 
Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/119/2021 
ATAS/132/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 22 février 2021 
6ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée c/o M. B______, ______, à 
GENÈVE 
 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/119/2021 
- 2/3 - 
Vu en fait la décision de l’Office de l’assurance-invalidité (ci-après : l’OAI) du 
17 décembre 2020 refusant d’entrer en matière sur la nouvelle demande de 
prestations de Madame A______ (ci-après : l’assurée) ; 
Vu le recours de l’assurée du 8 janvier 2021, joignant un rapport de sa médecin 
traitante du même jour ; 
Vu la réponse de l’OAI du 8 février 2021, concluant à l’admission du recours 
(entrée en matière) afin d’instruire la nouvelle demande de l’assurée ; 
Attendu en droit que conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur 
l'organisation judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des 
assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20) ; 
Que sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie ; 
Qu’interjeté en temps utile le recours est recevable ; 
Qu’en l’occurrence, vu la proposition de l’intimé, il convient d’admettre le recours, 
d’annuler la décision litigieuse et de renvoyer la cause à l’intimé afin qu’il instruise 
la nouvelle demande de prestations et rende une nouvelle décision. 
 
 


 
 
 
 
A/119/2021 
- 3/3 - 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet. 
3. Annule la décision du 17 décembre 2020. 
4. Renvoie la cause à l’intimé dans le sens des considérants. 
5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Julia BARRY 
 
La présidente 
 
 
 
 
Valérie MONTANI 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/130/2021 · 2021-02-22 · fr


Siégeant : Mario-Dominique TORELLO, Président; Michael RUDERMANN et Jean-
Pierre WAVRE, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2537/2020 
ATAS/130/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 22 février 2021 
10ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée ______, à THÔNEX 
 
 
recourante 
 
contre 
SERVICE DES PRESTATIONS COMPLÉMENTAIRES, sis route 
de Chêne 54, GENÈVE 
 
 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/2537/2020 
- 2/2 - 
Vu la décision sur opposition du service des prestations complémentaires (ci-après : le 
SPC) du 1er juillet 2020 refusant l'octroi de l'assistance juridique administrative à 
Madame A______ (ci-après : la bénéficiaire ou la recourante); 
Vu le recours de la bénéficiaire; 
Vu la réponse du SPC concluant au rejet du recours; 
Vu les échanges d'écritures complémentaires des parties; 
Vu le courrier de la recourante à la chambre de céans du 15 février 2021, au terme 
duquel elle déclare retirer son recours; 
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Véronique SERAIN 
 
Le président 
 
 
 
 
Mario-Dominique TORELLO 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/165/2021 · 2021-02-18 · fr


Siégeant : Karine STECK, Présidente ; Michael BIOT et Claudiane CORTHAY, Juges 
assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3442/2020 
ATAS/165/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 18 février 2021 
3ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, ______, à GENÈVE 
recourante 
 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L'EMPLOI, Service juridique, sis rue 
des Gares 16, GENÈVE 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/3442/2020 
- 2/2 - 
Vu la décision sur opposition du 20 octobre 2020 de l’office cantonal de l’emploi (ci-
après : OCE) confirmant la suspension du droit à l’indemnité de Madame A______ (ci-
après : 
l’assurée) 
pour 
six 
jours, 
pour 
recherches 
d’emploi 
insuffisantes 
quantitativement pendant les derniers mois d’un contrat de travail de durée déterminée ; 
Vu le recours du 26 octobre 2020 interjeté par l’assurée ; 
Vu la réponse du 19 novembre 2020 de l’OCE ; 
Vu le courrier adressé par l’assurée à la Cour de céans en date du 10 février 2021 
indiquant qu’elle retirait son recours ; 
Attendu qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 
 
 
 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
 
 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Marie-Catherine SÉCHAUD 
 
La Présidente 
 
 
 
 
Karine STECK 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/110/2021 · 2021-02-15 · fr


Siégeant : Mario-Dominique TORELLO, Président; Saskia BERENS TOGNI et Pierre-
Bernard PETITAT, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/4401/2020 
ATAS/110/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 15 février 2021 
10ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié ______, à CAROUGE, comparant 
avec élection de domicile en l'étude de Maître Florian BAIER 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
 
 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/4401/2020 
- 2/2 - 
Vu la décision de l'office de l'assurance-invalidité du canton de Genève du 13 octobre 
2020; 
Vu le recours interjeté par Monsieur A______, représenté par son conseil, en date du 22 
décembre 2020; 
Vu le courrier du conseil du recourant du 8 février 2021 à la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice, déclarant que son mandant retire son recours; 
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Véronique SERAIN 
 
Le président 
 
 
 
 
Mario-Dominique TORELLO 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/114/2021 · 2021-02-11 · fr


Siégeant : Karine STECK, Présidente ; Philippe LE GRAND ROY et Christine 
LUZZATTO, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/4271/2020 
ATAS/114/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 11 février 2021 
3ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée c/o M. B______, à GENÈVE 
 
 
 
demanderesse 
 
contre 
AXA ASSURANCES SA, sise rue Général-Guisan 40, 
WINTERTHUR 
défenderesse 
 
 
 
 
 


 
 
 
 
A/4271/2020 
- 2/2 - 
ATTENDU EN FAIT 
 
Que, par écriture du 16 décembre 2020, Madame A______ (ci-après : la demanderesse) 
a saisi la Cour de céans d’une demande visant à condamner AXA ASSURANCES SA 
(ci-après : la défenderesse) au paiement de CHF 24'492.24 à titre d’indemnités 
journalières ; 
Que par courrier du 28 janvier 2021, la demanderesse a informé la Cour de céans 
qu’elle retirait sa demande ; 
Que par écriture du 29 janvier 2021, la défenderesse a fait savoir à la Cour de céans que 
la demanderesse l’avait informée de son intention de retirer sa demande ; 
Qu’il convient de prendre acte du retrait de la demande. 
 
PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
 
1. Prend acte du retrait de la demande. 
2. Raye la cause du rôle. 
 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Marie-Catherine SÉCHAUD 
 
La Présidente 
 
 
 
 
Karine STECK 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/113/2021 · 2021-02-11 · fr


Siégeant : Karine STECK, Présidente ; Philippe LE GRAND ROY et Christine 
LUZZATTO, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3741/2020 
ATAS/113/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 11 février 2021 
3ème Chambre 
 
En la cause 
HELVETIA FONDATION COLLECTIVE DE PREVOYANCE 
DU PERSONNEL, sise St. Alban-Anlage 26, BALE 
demanderesse 
 
contre 
A______ SA, à GENÈVE 
 
 
défenderesse 
 
 
 


 
 
 
 
A/3741/2020 
- 2/2 - 
 
ATTENDU EN FAIT 
 
Que, par écriture du 16 novembre 2021, HELVETIA Fondation DE PREVOYANCE 
DU PERSONNEL a saisi la Cour de céans d’une demande visant à condamner la 
société A______ SA au paiement de CHF 29'503.55, intérêts de CHF 715.80, plus 
intérêts à 5% à partir 18 septembre 2020 ; 
Que par courrier du 21 janvier 2021, Monsieur B______, directeur de la société 
défenderesse, a allégué avoir versé CHF 29'503.55 à la demanderesse, ce que cette 
dernière a confirmé en date du 29 janvier 2021, en précisant retirer sa demande ; 
Qu’il convient d’en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 
 
PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
 
1. Prend acte du retrait de la demande. 
2. Raye la cause du rôle. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Marie-Catherine SÉCHAUD 
 
La Présidente 
 
 
 
 
Karine STECK 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/111/2021 · 2021-02-11 · fr


Siégeant : Karine STECK, Présidente ; Philippe LE GRAND ROY et Christine 
LUZZATTO, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1238/2019 
ATAS/111/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 11 février 2021 
3ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée ______, à SAINT-JULIEN-EN-
GENEVOIS, FRANCE 
 
recourante 
 
contre 
ZURICH COMPAGNIE D'ASSURANCES SA, case postale, 8085 
ZURICH 
intimée 
 
 
 


 
 
 
 
A/1238/2019 
- 2/2 - 
ATTENDU EN FAIT 
Que par décision sur opposition du 18 février 2019 ZURICH COMPAGNIE 
D’ASSURANCES SA (ci-après : l’assurance) a réduit de 10% le montant des 
indemnités journalières versées à Madame A______ (ci-après : l’assurée), à qui elle a 
reproché une négligence grave dans l’accident pris en charge : selon les vidéos en 
possession de la police, l’intéressée s’était déportée légèrement sur la gauche pour 
contourner un véhicule qui la précédait et avait heurté une voiture se trouvant à sa 
hauteur ; 
Que le 14 mars 2019, l’assurée a interjeté recours auprès de la Cour de céans en 
alléguant être restée sur la piste cyclable et ne s’être trouvé à aucun moment sur la voie 
de l’automobiliste sur sa gauche ; 
Qu’invitée à se déterminer, l’intimée, dans sa réponse du 18 avril 2019, a conclu au rejet 
du recours en signalant que la recourante avait été sanctionnée pour son comportement 
sur la voie publique par le Service des contraventions ; 
Que par écriture du 23 mai 2019, la recourante admis avoir reçu une ordonnance pénale 
d’un montant de CHF 1'090.- ; 
Qu’une audience de comparution personnelle s’est tenue en date du 6 février 2020, au 
terme de laquelle la cause a été suspendue d’accord entre les parties jusqu’à droit jugé 
au pénal ; 
Que par pli du 29 janvier 2021, la recourante a communiqué à la Cour de céans copie du 
jugement rendu en date du 2 octobre 2020 par le Tribunal de police la reconnaissant 
coupable de violation simple des règles de la circulation routière tout en l’exemptant de 
toute peine ; qu’à la question de savoir quelle suite elle entendait donner à la procédure, 
la recourante a répondu ne « plus souhaiter poursuivre la procédure ouverte » ; 
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Reprend l’instance. 
2. Prend acte du retrait du recours. 
3. Raye la cause du rôle. 
 
La greffière 
 
 
Marie-Catherine SÉCHAUD 
 
La Présidente 
 
 
Karine STECK 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/44/2021 · 2021-01-27 · fr


Siégeant : Catherine TAPPONNIER, Présidente; Antonio Massimo DI TULLIO et 
Larissa ROBINSON-MOSER, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/981/2020 
ATAS/44/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 27 janvier 2021 
4ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée ______, à CAROUGE 
 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
 
 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/981/2020 
- 2/2 - 
Vu la décision du 12 mars 2020 de l’office de l’assurance-invalidité du canton de 
Genève (ci-après l’OAI) ; 
Vu le recours interjeté le 17 mars 2020 par Madame A______ (ci-après la recourante) ; 
Vu la réponse de l’OAI du 27 avril 2020 ; 
Attendu que par courrier du 8 janvier 2021, SOS droits des patients Sàrl mandatée par la 
recourante, a indiqué que cette dernière retirait son recours ; 
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Catherine TAPPONNIER 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le