ge_gerichte · ATAS/6/2006 · 2006-01-09 · de


RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/2325/2003 ATAS/6/2006

ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES

Chambre 6
du 9 janvier 2006
En la cause
Monsieur R , comparant par Me Marc MATHEY-DORET en recourant

l’étude duquel il élit domicile

contre

OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE, rue de Lyon intimé
97, Genève

Siégeant : Madame Valérie MONTANL, Présidente, Mesdames Karine STECK et Isabelle
DUBOIS, Juges.

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EN FAIT
M. R , né le 14 décembre 1961, réfugié yougoslave, marié et père de
deux enfants, travaillait depuis le 16 novembre 1994 au Musée X en

tant que commis administratif 2 (surveillant) et étaitassuré à ce titre contre les
accidents auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-
après : SUVA).

Le 24 avril 1995, l’assuré a glissé sur son lieu de travail dans l’escalier, a chuté sur
la tête et perdu connaissance. A l'arrivée du cardiomobile, il est comateux, étendu
par terre dans les escaliers (rapport de l'Hôpital Cantonal Universitaire de Genève -
HUG - du 1° juillet 1996). Il a été transporté aux urgences des HUG. Diverses
radiographies, dont un CT cérébral n’ont pas mis en évidence de lésions
traumatiques. Il a quitté l'hôpital le même jour. Il a consulté ensuite le
Dr A , lequel a attesté d'une incapacité totale de travail dès le jour de
l'accident.

L’accident a été annoncé le 26 mai 1995 à la SUVA, laquelle a versé des
prestations d'assurance à l'assuré.

Le 16 juin 1995, le Dr B , Spécialiste en neurologie
électroencéphalographie, a attesté avoir vu le patient le 15 juin 1995. Il souffrait
d’une céphalée post-traumatique à laquelle s’ajoutait une composante tensionnelle
liée peut-être à la situation professionnelle et politique. L'examen neurologique ne
révélait pas d'anomalie significative et l'examen neuropsychologique ne montrait
pas de déficit mais une difficulté pour le patient d'entrer dans toutes les consignes,
une fatigabilité à l'examen.

Le 22 juillet 1995, le Dr A a attesté de très violents maux de tête avec
contracture réflexe de la colonne cervicale et de la région sus-capulaire droite. Des
douleurs costales inférieures droites et des douleurs au niveau de la tête du péroné,
ainsi qu’un status après commotion cérébrale, vertiges, nausées, acouphène. Le
patient était en incapacité de travail totale depuis l’accident. Depuis celui-ci,
l’amélioration n’était que très faible et le patient présentait toujours de très
importantes céphalées, de violents vertiges, des acouphènes, des nucalgies et des
crampes de la mâchoire.

Depuis le 4 décembre 1995, l’assuré a été suivi par le Dr C à
Annemasse lequel a attesté de myoclonies cervicales qui pourraient expliquer les
douleurs.

Depuis mai 1996, l’assuré a bénéficié de prestations de l’Hospice Général.

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Du 2 au 20 décembre 1996, l’assuré a séjourné à la clinique de Bellikon.
L'appréciation du consilium psychosomatique du 17 décembre 1996 signée par le
DrD , psychiatre, relève que "le patient ne présente pas de particularités
sur le plan psychopathologique. Le vécu douloureux et l'intensité de la douleur sont
naturellement difficiles à apprécier. Le patient présente un comportement nettement
appellatif au niveau non verbal au début de l'entretien, ce comportement disparaît
ensuite. Cela est probablement imputable à sa culture comme le sont également ses
valeurs et ses attentes face à la vie. Par ailleurs, il donne l'impression d'être un
intellectuel, également par rapport à ses descriptions différenciées. Je n'ai pas
remarqué des inconsistances évidentes, dans la mesure où l'on admet qu'il existe des
situations où des céphalées post-traumatiques sont relativement intenses et
irrégulières. Une possible extension des symptômes est difficile à apprécier,
souvent confuse. En tout cas, la situation n'est pas telle que l'on puisse parler d'une
extension marquée des symptômes si l'on se base sur l'impression donnée pendant
l'entretien". Le rapport de sortie mentionne la persistance d’un tableau avec
céphalées et douleurs nucales ainsi que troubles vertigineux. Il n’y avait pas de
trouble fonctionnel sur le plan neuropsychologique. Le patient présentait une très
importante extension des symptômes et un manque de coopération. On pouvait
supposer qu’il était à même d’effectuer des travaux légers à plein temps.

Le 13 janvier 1997, l’assuré a déposé une demande de prestations AI.

Par décision du 4 avril 1997, la SUVA a mis un terme à ses prestations au 13 avril
1997. Elle a rejeté l’opposition de l’assuré le 28 mai 1998.

Selon un rapport médical du Dr A du 5 décembre 1997, l’assuré avait
souffert en 1979 d’une tuberculose pulmonaire, d’une maladie de Basedow et d’une
hyperthyroïdie en 1993. Il présentait actuellement des céphalées type migraineuses,
de violents vertiges, des acouphènes, une raideur de la nuque, des crampes à la
mâchoire, des douleurs dorso-thoraciques, des brachialgies, des lombalgies mal-
systématisées et des fourmillements dans les deux membres inférieurs.

Le 24 février 1998, la consultation ambulatoire de rhumatologie des HUG a relevé
que le patient présentait des rachialgies diffuses, dans un contexte post-traumatique,
associées à des céphalées, vertiges et acouphènes. On avait l'impression de se
trouver face à un syndrome douloureux chronique.

Saisi d’un recours de l’assuré contre la décision de la SUVA du 28 mai 1998, le
Tribunal administratif a constaté le 10 novembre 1998 que le recours était devenu
sans objet, la SUVA ayant décidé de reprendre l’instruction de la cause.

Le 23 août 1998, le Dr A a attesté que l'assuré souffrait toujours de
nombreuses séquelles de son accident.

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Le 17 novembre 1998, le Dr E , médecin-conseil de l’'OCAI, a déclaré
qu’il n’y avait pas d’incapacité de travail dans le métier de l’assuré dès décembre
1996. Il s’agissait uniquement de plaintes subjectives. Il proposait une demande de
renseignements complémentaires au Dr A

Le 6 avril 2000, les Drs F et G du service de neurologie du
centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV) ont rendu à la demande de la

SUVA un rapport d’expertise. Le patient avait présenté le 24 avril 1995 un
traumatisme cranio cérébral mineur. Les différents examens pratiqués ne
permettaient pas d’observer d’anomalie organique structurelle pouvant expliquer
les différents symptômes du patient. Cinq ans après le traumatisme cranio-cérébral
(TCC), la symptomatologie ne pouvait plus être considérée comme d’origine post-
traumatique. Une prise en charge psychiatrique était proposée. Il n'y avait pas de
cause organique influençant la capacité de travail de l'assuré qui semblait
néanmoins compromise en relation avec la problématique socio-culturelle du
patient. Une prise en charge psychiatrique pouvait améliorer l'état de santé.

Le 28 avril 2000, le Dr H , médecin associé au département de
psychiatrie adulte de l’université de Lausanne, a rendu un rapport d’expertise à la
demande de la SUVA. Il a posé le diagnostic de céphalées chroniques d’origine
indéterminée, apparues le jour même de l’accident, d’état dépressif récurrent,
épisode actuel moyen avec syndrome somatique — qui s’était installé
progressivement après l’accident et était clairement réactionnel aux céphalées
persistantes et à leurs conséquences — ainsi qu’une personnalité narcissique.
L’assuré ne souffrait pas d’une affection psychique avant l’accident. La
personnalité narcissique entretenait certainement pour une partie l’état dépressif.
Celui-ci s’était développé en raison de la persistance de la symptomatologie
douloureuse intense qui atteignait, de plus, les facultés de mémoire et de
concentration. Il ne pouvait actuellement exercer aucune activité professionnelle et
on ne pouvait attendre que les troubles psychiques s’amendent avec le temps.

Le 29 mai 2000, le Dr A a attesté que la capacité de travail dans la
profession exercée était nulle en raison de céphalées ainsi que dans une autre
profession (raison illisible).

Le 5 septembre 2000, le Dr A a relevé que l'état anxio-dépressif
d'installation progressive en relation avec la persistance de céphalées,
d'impossibilité de travailler dans cet état malgré différents traitements avait
nécessité une prise en charge par le Dr I qui le traitait pour "un état
dépressif jugé moyen à sévère avec symptôme somatique et troubles d'adaptation"
(crainte du bruit, du public) face à l'exacerbation de ses céphalées. Cette situation
est d'un pronostic décrit comme défavorable. Ce status était la conséquence
évidente de son accident du 24 avril 1995. Ce patient était connu de sa consultation

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depuis le 9 décembre 1992; il ne s'était jamais plaint de céphalées ni de problèmes
cervicaux.

Le 11 août 2000, la CNA a rendu une nouvelle décision par laquelle elle mettait un
terme à ses prestations au 13 avril 1997. L’assuré y a fait opposition le 13
septembre 2000 et la CNA a rejeté l’opposition le 4 décembre 2000. L’assuré a
recouru contre cette dernière décision le 2 mars 2001 au Tribunal administratif
(A/206/2001), lequel a suspendu la cause dans l’attente du dossier AÏ, alors au
COMAIL.

Le 8 février 2001, le Dr A a attesté d'une incapacité de travail totale
depuis le 25 avril 1995. Il a relevé la présence de céphalées post-traumatique, de
contractures cervicales réflexes et une limitation fonctionnelle sur translation
latérale droite de C1 par rapport aux masses latérales de C2 (selon une radiographie
de la colonne cervicale du 20 décembre 1999 effectuée par les Drs J et
K ), un état dépressif récurrent, une perte de mémoire, des difficultés de
concentration, des acouphènes intermittents et une lombosciatalgie du membre
inférieur gauche. Son état le forçait à un isolement afin d’éviter les bruits
exacerbant ses céphalées de base.

Le 30 décembre 2002, le COMAI a rendu un rapport d’expertise suite à l’examen
du patient les 8, 10 et 15 avril 2002. Celui-ci se plaignait de céphalées en casque, de
cervicalgies et de lombalgies. Tous les traitements essayés n’avaient jamais permis
d’atténuer les douleurs d’une façon satisfaisante.

Les diagnostics étaient les suivants :
- avec influence essentielle sur la capacité de travail :

e__ Syndrome somatoforme douloureux persistant.

e Etat dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec somatisations.
e Possible personnalité narcissique.

e Hypothyroïdie secondaire à un traitement de maladie de Basedow.

- sans influence essentielle sur la capacité de travail :

e Malaise ou chute avec perte de connaissance le 25 avril 1995.
e Tuberculose pulmonaire traitée en 1979.
e Oesophagite peptique en 1992.

D'un point de vue rhumatologique, le Dr L a relevé que l’appréciation
de la capacité de travail restait difficile compte tenu que c’étaient les douleurs,
phénomène subjectif non mesurable qui entraînaient de fortes limitations
fonctionnelles, sans mise en évidence de lésion anatomique significative. D’un
point de vue psychiatrique, la Dresse M a diagnostiqué des céphalées

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chroniques suite à un accident, un état dépressif récurrent, épisode actuel moyen,
avec syndrome somatique et une probable personnalité de type narcissique. Il y
avait une incapacité totale de travail.

Dans l’appréciation du cas, les experts relèvent qu’il n’y a pas la certitude de
l’existence d’un trouble cranio cérébral (TCC) en 1995 mais que la nature et le
mode d’installation des plaintes étaient très suggestifs de ce diagnostic. Aucune
explication physio-pathologique n’avait pu être apportée pour expliquer la
persistance des symptômes d’un syndrome post-commotionnel. Ceux-ci
s’intégraient plus dans le cadre d’un trouble somatoforme douloureux persistant,
voire d’un syndrome de majoration des symptômes (extension de la
symptomatologie en «tache d’huile »). Ce tableau clinique était marqué par une
discordance très importante entre les symptômes et les signes cliniques et
paracliniques objectifs. Il n’était pas possible d’exclure totalement une part
d’amplification volontaire des symptômes, motivée peut-être par la recherche d’une
compensation financière à la suite de l’accident. On était en présence ici du
diagnostic différentiel entre syndrome douloureux somatoforme persistant en
majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques, ce dernier
diagnostic incluant la névrose de compensation. La capacité de travail était de
l’ordre de 50 % comme gardien de musée en raison des douleurs, de l’état dépressif
et une hypothyroïdie imparfaitement substituée. Cette appréciation s’écartait de
celle de la Dresse M et du Dr H pour lesquels l’incapacité
de travail était totale. En effet, la prise en charge pourrait être optimalisée d’un
point de vue médical pour les troubles dépressifs (traitement minimum d’un an) et
l’hypothyroïdie (traitement à vie) ce qui pourrait avoir un impact favorable, bien
que partiel, sur les troubles de l’assuré. A l’évidence, le patient n’était pas
compliant et ceci était clairement démontré par la non-détection d’amitryptiline lors
du dosage sanguin effectué dans le cadre de l’expertise. Le patient était
actuellement hypothyroïdien, ce qui voulait dire qu’il n’avait pas une substitution
optimale. Un réentraînement au travail serait probablement nécessaire pour
atteindre un taux de 50 % de travail. Une réévaluation de la situation devrait être
effectuée après 2 ans. Il faut en effet que le traitement antidépresseur ait pu être
instauré de façon efficace. Par ailleurs, si l’on devait entrer dans le cadre d’un
névrose de compensation, le syndrome ne disparaît pas toujours rapidement même
lorsque la revendication est satisfaite. Pour cette raison aussi, les experts ont estimé
préférable de refaire une réévaluation après au moins deux ans.

Le 14 mars 2003, le Dr E a rédigé une note suite à l’expertise du
COMAI. Selon lui, l'assuré avait manifestement majoré ses plaintes dans un but
évident. Il simulait des troubles de façon flagrante, trompait les experts et ne disait
pas la vérité. Il fallait s’écarter des conclusions du COMAI qui ne prenaient pas en
compte les discordances manifestes constatées, lesquelles entraient dans le cadre
d’une simulation, dans le but évident d’obtenir une rente AT.

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Par décision du 23 avril 2003, l’'OCAI a rejeté la demande de l’assuré. Les troubles
de santé de l’assuré n’atteignaient pas une intensité suffisante pour diminuer de
manière significative sa capacité de travail et de gain. En outre, il n’avait pas soigné
de manière adéquate l’affection psychique et les troubles thyroïdiens, contrairement
à son obligation de diminuer le dommage. En conclusion, l’incapacité de gain
n’était pas en relation de causalité avec l’atteinte à la santé.

Le 23 mai 2003, l’assuré a fait opposition à cette décision en relevant que
contrairement à l’avis de l’OCAI, il ressortait du rapport COMAI que l’incapacité
de gain était clairement en relation de causalité avec les différents diagnostics

posés. Par ailleurs, le Dr L avait estimé la capacité de travail du seul
point de vue rhumatologique à 50 % et les psychiatres M et
H à 0 %.

Le 31 octobre 2003, l’'OCAI a rejeté l’opposition en relevant que l’assuré, bien que
se considérant comme invalide, avait pu se marier en 1999 et avoir deux enfants nés
en 1999 et 2000. Par ailleurs, il y avait selon les experts COMAI une discordance
très importante entre les symptômes et les signes cliniques et paracliniques
objectifs. Enfin, l’assuré ne prenait pas son traitement médicamenteux.

Le 4 décembre 2003, l’assuré a recouru auprès du Tribunal cantonal des assurances
sociales à l’encontre de la décision sur opposition de l’OCAT. En contradiction avec
les appréciations des Drs L et M , le rapport COMAI avait
retenu que son accident était sans influence essentielle sur la capacité de travail
alors même qu’il indiquait la date de l’accident comme point de départ de la
réduction de la capacité de travail. Celle-ci était limitée à 50 % dès lors que
plusieurs des critères posés par le TFA en matière de trouble somatoforme
douloureux étaient remplis. Par ailleurs, la pharmacie Victoria lui avait délivré du
Muxol à la place du Deroyat, cela le 7 avril 2002, soit la veille de l’expertise
COMAL, ce qui expliquait le reproche de non-compliance.

Le 6 janvier 2004, l’OCAI a conclu au rejet du recours en se référant à sa décision
sur opposition.

Le 29 janvier 2004, l’assuré a répliqué en relevant que l’'OCAI ne répondait pas à
ses arguments et n’expliquait pas pourquoi il se permettait de ne pas suivre
l’expertise du COMAI. En particulier, il a soutenu qu'une dépression récurrente
d’intensité moyenne constituait une affection à la santé d’une gravité suffisante
pour justifier à elle seule une incapacité de travail.

Le 7 mars 2005, le Tribunal de céans a entendu le recourant en audience de
comparution personnelle des parties à laquelle l'OCAI avait déclaré ne pas pouvoir
assister.

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Le recourant a déclaré : « Mon état de santé s’est plutôt empiré depuis l’expertise
du COMAI. Les douleurs sont plus fréquentes. Je suis toujours suivi par le même
médecin traitant, le Dr A . Je prends depuis l’accident plusieurs
médicaments, soit des antalgiques (Tramal et Zildar) en alternance ainsi que du
Temesta. J’explique la remarque du COMAI concernant le fait que je n’aurais pas
suivi le traitement médicamenteux sérieusement par le fait que la veille de
l’expertise je me suis rendu à la pharmacie pour chercher mes médicaments et qu’il
m'a été remis un médicament laxatif à la place des antidépresseurs. J’ai pris ce
médicament pendant 2 jours et c’est la pharmacie qui m’a téléphoné (cf. pièce 6,
chargé recourant)

Je prends également des médicaments pour mon hypothyroïdie (l’eltroxine) depuis
4, 5 ans et de façon régulière, ainsi que des médicaments contre le cholestérol
(sortis 20mg). Je suis obligé d’alterner les médicaments en raison de leur effet
secondaire. Je conteste ne pas avoir suivi régulièrement un traitement
médicamenteux.

J’ai été suivi par le Dr N , psychiatre, jusqu’à il y a une année.
Actuellement c’est le Dr A qui me prescrit les antidépresseurs prescrits
antérieurement par le Dr N . J’ai arrêté le traitement car il ne me

donnait pas satisfaction. Mon état ne s’était pas amélioré. Je pense que j’ai à
nouveau besoin d’un traitement psychique.

A la maison je fais le strict minimum. Je regarde un peu la télévision, je n’arrive
pas vraiment à lire car après un paragraphe l’écriture se brouille. Je sors un peu, je
fais quelques promenades. Je suis séparé de mon épouse depuis octobre 2003. Je ne
vois plus du tout mes enfants. Je n’ai plus envie de sortir. Il ne me reste que
quelques amis que je vois de temps en temps. Petit à petit j’ai de moins en moins
envie de vivre.

Les douleurs dont je souffre débutent à la tête et descendent dans le dos et dans tout
le corps. La crise peut durer plusieurs heures. J’ai plusieurs crises par jour et
également la nuit. Je n’ai pas trouvé ce qui les déclenchaient. Je prends des
médicaments au moment des crises, cela les calme un peu, sinon je me pendrais ».

Le 11 avril 2005, le dossier complet de la CNA ainsi que le dossier du Tribunal
administratif (cause A/206/2001) ont été versés à la procédure pendante devant le
Tribunal de céans.

Informées par le Tribunal de céans de son intention d’ordonner deux expertises,
l’une confiée au Dr O , l’autre au Dr P , les parties ont
répondu qu’elles acceptaient les deux experts et n’avaient pas de remarques à
formuler concernant les questions posées.

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33.

34.

Par ordonnance du 25 avril 2005, le Tribunal de céans a confié une expertise
psychiatrique au Dr O et une expertise endocrinologique au Dr
P . Il a relevé que ces expertises étaient nécessaires car le recourant
avait établi que la pharmacie Victoria lui avait délivré le 7 avril 2002 un
médicament laxatif (Muxol) en lieu et place du Deruxat prescrit par le Dr
A le 3 avril 2002. La constatation des experts selon laquelle le
recourant ne suivait pas correctement son traitement médicamenteux était ainsi
remise en cause par l’erreur précitée et on ne pouvait dans ces conditions faire ce
reproche au recourant. À cet égard, cette constatation était importante car elle
influait sur l’opinion que se faisaient les experts de l’assuré, ainsi que sur la
possibilité d'amélioration de son état de santé si le traitement était correctement
suivi. Par ailleurs, les experts du COMAI eux-mêmes suggéraient clairement
qu’une réévaluation du cas soit effectuée deux ans plus tard, c’est-à-dire début
2005, afin de pouvoir évaluer l’impact d’un traitement médicamenteux sérieux ainsi
que l’existence ou non d’une névrose de compensation. Enfin, le recourant avait
expliqué en audience de comparution personnelle que son état de santé s’était plutôt
aggravé depuis 2002 et qu’il souffrait quotidiennement ainsi que la nuit de crises de
douleurs aiguës, débutant à la tête et s’étendant sur tout le corps, pouvant durer
plusieurs heures. Par ailleurs, le recourant souffrait aussi de la maladie de Besedow
dont les effet avaient été considérés par le COMAI comme ayant une influence sur
la capacité de travail.

Le 20 juillet 2005, le Dr O a rendu son expertise.

Il relève que l'assuré se plaint de maux de tête continuels, qu'il n'arrive pas à se
concentrer et que sa mémoire est défaillante. Il n'a aucun plaisir dans la vie, s'isole
et se retire socialement, se sent faible, sans énergie. Lorsqu'il a des maux de tête, il
a l'impression d'avoir été battu sur la nuque. Pour lui, c'est de la torture d'avoir mal
et de ne pas être cru.

Il prend du Remeron (antidépresseur), du Tramal ou du Zilder (antalgiques). Dans
les constatations cliniques, l'expert rapporte que l'assuré est collaborant, répond
volontiers aux questions, mais donne des réponses peu précises, évasives, parfois
imagées. Il répond souvent comme si l'interlocuteur savait déjà, ou comme si son
histoire, son vécu, son monde intérieur allaient de soi, ou devaient être connus et
partagés par l'interlocuteur. Cette attitude, d'un côté distant, de l'autre comme s'il
n'y avait pas de frontière claire, évoque une problématique structurelle des limites
soi - non-soi. Sur le plan de l'humeur, l'expertisé est sombre, négatif, diminué. Les
difficultés de mémoire paraissent liées à une incapacité d'investir la demande de
l'interlocuteur ou la recherche de l'information, un peu comme une sorte de
viscosité mentale. C'est comme si rien ne valait la peine, comme si tout était trop
lourd, même cet effort mental de retrouver des souvenirs précis. L'expertisé ne se
contredit pas et il ne semble pas faire exprès de ne pas savoir certaines dates, mais
il est incapable de faire l'effort mental de retrouver l'information recherchée par un

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détour du raisonnement (comme par exemple, l'âge de la première compagne, l'âge
des filles, la date du mariage, etc qu'il ne savait pas retrouver, alors qu'il aurait
suffisamment de repères chronologiques pour le faire). Une éventuelle atteinte
directe de la mémoire ne peut être discriminée durant l'entretien clinique et
nécessitera une investigation neuro-psychologique. Ce n'est pas tant sur le vif, mais
dans un deuxième temps, à la réflexion de ce que l'expertisé a exprimé, que son
attitude paradoxale et son discours contradictoire sur le plan affectif prennent toute
leur dimension. L'assuré fournit des descriptions très positives de certains passages
de sa vie et se montre positif à l'évocation de certains thèmes, alors qu'il ne fait
qu'accumuler des échecs depuis l'âge de 25 ans.

A la demande de l'expert, Mme Dominique Q , Spécialiste en
psychologie clinique FSP, a examiné l'assuré, les 16 et 22 juin 2005. L'examen s'est
déroulé en deux parties, parce que l'expertisé se montrait fatigable. Mme
Q a soumis l'expertisé à des épreuves projectives et à un examen
neuropsychologique. Elle s'est trouvée face à un patient "d'une grande bonne
volonté" et elle exclut une simulation (ce qui ressort d'ailleurs aussi des résultats
des tests). Elle constate que l'expertisé est ralenti. Son examen projectif (Rorschach,
TAT) met en évidence une organisation de personnalité du registre pré-
psychotique. L'assuré se montre défensif, exprimant une forte crainte de l'intrusion
qui se manifeste rapidement dans les thèmes évoquant le rapprochement. Il se
défend par l'opposition passive contre l'angoisse d'intrusion de nature psychotique.
L'évaluation neuropsychologique met en évidence des difficultés aux épreuves dites
sensibles à une atteinte frontale (tendance à la persévération, difficultés
d'organisation des tâches, et d'apprentissage), ainsi que des difficultés d'attention.
Un test de logique pure (PM 38) est déficitaire, sans qu'il soit possible de savoir si
ce déficit a toujours été présent ou s'il est la conséquence des difficultés
d'organisation des tâches.

L'expert a relevé les diagnostics suivants selon la CIM-10 :

e Syndrome post-commotionnel F07.2.
e Trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen F33.1.
e Personnalité anxieuse (évitante) F60.6.

L'assuré subit manifestement un traumatisme cranio-cérébral, traumatisme qui
engendre chez lui des symptômes séquellaires persistants tels qu'ils sont décrits
dans la littérature. Le médecin traitant, qui bénéficie d'une vision longitudinale plus
complète que les différents experts, décrit très clairement une cassure au moment
de l'accident de son patient. Selon lui, il existe chez l'expertisé clairement un avant
et un après le 25 avril 1995. Si l'état de l'expertisé n'évolue pas favorablement au fil
des mois et des ans, il est possible qu'il existe des micro-lésions cérébrales ou
cervicales qui ne peuvent pas être mis en évidence par les moyens techniques
actuellement à notre disposition. En effet, les médecins du COMAI ont avancé le

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chiffre de 15 % de syndromes post-commotionnels persistants. Cette proportion lui
paraît pertinente. Il ne peut d'autre part pas exclure que l'assuré fasse partie de cette
petite partie de gens ayant subi une commotion cérébrale qui n'évoluent pas
favorablement. L'organisation de personnalité de l'expertisé, son fonctionnement
pré-psychotique bancal, contribue cependant très certainement à l'absence
d'amélioration au fil des ans. Sur le plan de l'économie psychique, l'assuré lutte de
manière chronique pour ne pas perdre la maîtrise sur sa vie et sur son intégrité
psychique déjà avant l'accident de 1995. II a de la peine à nuancer et il vit selon un
système binaire, tout ou rien, blanc ou noir, malade ou bien portant, présent ou
absent. Les séquelles de l'accident semblent le décompenser et l'empêcher
définitivement d'avoir le contrôle sur son avenir. L'état dépressif qui résulte
probablement de l'épuisement de son système psychique de défense est reconnu
unanimement par les médecins, psychiatres et non psychiatres, dès 2000. II s'agit
d'un état de sévérité moyenne qui entrave l'expertisé non seulement dans son élan
vital et dans sa confiance en soi, mais aussi dans les performances de ses fonctions
cognitives (mémoire, attention, concentration). Ce type d'état dépressif répondra
certainement mal à un traitement antidépressif médicamenteux, comme les
tentatives déjà entreprises le confirment.

L'association des troubles évoqués implique qu'il s'agit de troubles graves. Ils ont
valeur de maladie non seulement parce qu'ils répondent aux critères de la
classification internationale des maladies CIM-10, qui est un outil de référence en
matière de diagnostic psychiatrique, mais aussi parce qu'ils créent cliniquement un
dysfonctionnement psychique et physique considérable, associé à une souffrance
subjective intense.

Il ne lui paraît pas pertinent de retenir un diagnostic de névrose de compensation
(Majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques F68.0 selon
CIM-10) dans ce cas. L'assuré présente des symptômes intenses dès le début de la
maladie avec une grande constance. Il ne peut pas affirmer que la symptomatologie
exprimée ne soit pas réelle. De plus, l'expertisé présente un état dépressif de
sévérité moyenne au moins depuis avril 2000 (selon l'observation clinique à
l'occasion de l'examen du Dr H ) et il souffre de toute évidence d'un
trouble de la personnalité, présent depuis l'adolescence et décompensé
probablement depuis l'accident de 1995.

Il ne retient pas un diagnostic de trouble somatoforme douloureux parce que les
diagnostics exprimés ci-dessus sont plus précis et correspondent mieux à
l'anamnèse et à la clinique de cette situation qu'un diagnostic "par défaut" qu'est le
diagnostic de trouble somatoforme douloureux.

Il n'existe fondamentalement pas de traitement au syndrome post-commotionnel
persistant. Le trouble dépressif est adéquatement traité par le Remeron 30 mg par
jour. Un autre produit anti-dépresseur pourrait avoir un effet supérieur, mais il n'est

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35.

pas possible d'en être certain ni de prédire lequel. Certains produits antidépresseurs
n'ont pas eu d'effet concluant chez l'expertisé (Deroxat et Tryptizol).

A ses yeux, cette personne est totalement incapable d'exercer une activité lucrative
quelle qu'elle soit. Le syndrome post-commotionnel et le trouble dépressif
impliquent une atteinte considérable des fonctions cognitives. Les douleurs
chroniques et l'humeur dépressive ne permettraient pas que l'assuré occupe un poste
sur une durée utile, avec régularité (même au rythme d'une heure par jour par
exemple). L'activité de gardien de musée, à temps partiel, n'est pas exigible, dans la
mesure où il est attendu d'un gardien qu'il puisse intervenir efficacement en cas de
besoin. Il précise, d'autre part, que l'assuré a eu son accident dans le cadre de
travaux de nettoyage et qu'il y a lieu de ne pas amputer de sa diversité un emploi de
gardien pour ne retenir que l'aspect le plus léger.

Ses réponses auraient été identiques en octobre 2003. L'évolution de l'assuré depuis
l'accident est caractérisée par l'absence d'évolution, voire une aggravation au fil du
temps. Il ne peut pas affirmer avec certitude qu'il présentait en octobre 2003 les
atteintes cognitives constatées actuellement par la psychologue, mais cela paraît
très probable.

Depuis l'expertise du COMA, l'expertisé s'est encore isolé socialement et son état
dépressif paraît encore plus figé et chronifié. L'état de santé s'est légèrement
détérioré depuis l'expertise du COMAL, si l'on prend comme référence les
indications fournies par la consultante psychiatre, la Doctoresse Z

L'assuré est actuellement plus sombre, plus isolé, plus démuni, fatigué et fatigable,
sans aucun élan vital, sans aucun projet.

Le 5 septembre 2005, le Dr P a rendu son expertise.

Il relève que l'assuré souffre d'une hypothyroïdie survenue après un traitement de la
maladie de Basedow, soit de la L-Thyroxine, une hormone thyroïdienne de
synthèse. Dans l'état actuel des choses l'assuré semble cliniquement parfaitement
euthyroïdien et donc bien substitué et de fait cette maladie (hypothyroïdie
adéquatement substituée) ne devrait avoir aucun retentissement sur sa capacité de
travail de l'assuré. Il n'y à ni à l'anamnèse ni à l'examen physique de signe ou de
symptômes compatibles avec une autre affection endocrinologique. En tenant
compte uniquement de l'affection endocrinologique (encore une fois tout à fait
normalement compensée par le traitement de substitution) la capacité de travail de
l'assuré dans son ancienne activité de gardien de musée devrait être de 100 %. Avec
le même raisonnement que ci-dessus, l'assuré (en ne tenant compte donc que de
cette affection endocrinologique), devrait disposer d'une capacité de travail de 100
% dans n'importe qu'elle autre activité. Cette capacité de travail n'a de fait aucune
raison d'être modifiée puisque l'assuré semble se soumettre de manière tout à fait
adéquate à son traitement de substitution. L'importance de la régularité de cette

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36.

37.

prise du traitement de substitution par la L-Thyroxine a par ailleurs longuement été
expliquée au patient. Au vu de ce qui précède et du fait que le traitement est
adéquat et vraisemblablement bien suivi depuis février 2003, la situation n'a donc
d'un point de vue endocrinologique pas évolué depuis décembre 2003.

Le 21 septembre 2005, le recourant a relevé qu'il subissait, selon l'expertise du
DroO , une incapacité totale de travail dans toute activité, ce qui lui
donnait droit à une rente entière d'invalidité dès le 1” avril 1996.

Le 12 octobre 2005, l'OCAI a conclu au rejet du recours en estimant que l'expertise

du Dr O ne remplissait pas les conditions pour que lui soit accordée
pleine valeur probante. Il s'est fondé pour cela sur un avis médical du Dr
E du 11 octobre 2005 relevant les éléments suivants:

L'assuré se plaint actuellement que de céphalées, avec des difficultés de
concentration et plus de cervicalgies et lombalgies. L'état dépressif restait moyen
depuis l'expertise du COMAI alors même que l'assuré s'était séparé de son épouse
et de ses enfants. Le Dr O , lorsqu'il reprend l'anamnèse, fait des
commentaires sur les diverses observations et les critiques (ex. p. 5 mise en doute
par le COMAI d'un syndrome post-commotionnel, ex. p. 6 avec la présence du mot
curieusement") comme s'il avait un parti pris avant même d'avoir examiné l'assuré.
S'il devait réfuter certains aspects, cette démarche aurait du se situer au niveau de la
discussion. L'expert relate aussi les discordances entre les données de l'assuré et la
réalité (ex. évocation d'avoir "toujours travaillé" p. 8) tout en indiquant (p 11) que
"l'expertisé ne se contredit pas" ! De plus, malgré l'évocation de troubles de la
mémoire ("mémoire défaillante" selon l'assuré), celui-ci parle d'éléments précis et
peut décrire correctement ses plaintes, sa famille, son traitement (voir Anamnèse
familiale et Antécédents personnels, voir aussi les déclarations de l'assuré au
Tribunal le 7.3.2005). Du reste, l'expert reconnaît qu'une "éventuelle atteinte directe
de la mémoire ne peut être discriminée durant l'entretien clinique", donc rien n'est
certain. De plus, l'expert rappelle (p. 12) "l'attitude paradoxale et (le) discours
contradictoire" de l'assuré. Donc le Dr O n'est pas clair sur ce point ou
voulait-il dire autre chose ? L'expert ne précise pas quelle est la médication
actuelle; on sait par le Dr S que l'assuré consommait en mars 2005 des
doses importantes de benzodiazépines qui sont des tranquillisants. Sous quelle
médication se trouvait l'assuré lors de cette expertise ? Cela peut avoir une réelle
conséquence dans les troubles présentés (sur l'attention, la mémoire). Cette lacune
d'information aurait pu être palliée par un dosage sanguin, mais actuellement on ne
peut plus rattraper la situation.

Il fallait savoir qu'un test de Rorschach était actuellement abandonné dans les
expertises psychiatriques du fait que le contexte apportait un biais aux résultats.

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38.

Alors que le Dr O parle de syndrome post-commotionnel, le COMAI
avait aussi retenu le diagnostic de perte de connaissance, mais avait estimé qu'il
était sans conséquences sur la capacité de travail. Hormis les céphalées et les
difficultés de concentration et de la mémoire, les autres symptômes présents
habituellement dans le syndrome post-commotionnel ne sont pas évoqués (vertiges,
irritabilité, fatigue, insomnie) mais il faut aussi savoir que les troubles de la
concentration et de la mémoire peuvent aussi relever de l'état dépressif. Lors de
l'expertise COMAI, en plus des céphalées, les plaintes douloureuses principales
portaient essentiellement sur le rachis (cervical et lombaire) avec un "impact
considérable...vécues comme extrêmement inquiétantes et occupant l'essentiel de
l'attention du patient". Au contraire, dans l'expertise du Dr O , il s'avère
qu'il n'y a plus aucune plainte signalée à ce niveau. Ceci démontrerait qu'au moins
dans ce domaine il y a eu une amélioration certaine puisque c'était un élément
primordial. C'est un fait nouveau dont il faut tenir compte. A signaler que l'expert
n'a pas fait mention de cette modification de l'état de santé (et il n'a donc pas
répondu à la question n. du mandat). Concernant l'estimation de la capacité de
travail résiduelle, avec un état douloureux extrême du rachis, la présence de
troubles liés au traumatisme crânien et avec la même gravité de l'état dépressif, le
COMAI estimait possible une activité à 50 %; mais malgré cette amélioration
notable, le Dr O l'estime à 0 %. En conclusion, la présence de
contradictions et d'omissions font que la valeur probante de l'expertise du Dr
O doit être remise en question.

Enfin, l'OCAI a requis la production de l'ensemble des tests neuropsychologiques
effectués. L'OCAI a conclu qu'il fallait en conséquence se fonder sur les expertises
des Dr P et du COMAI et nier, du point de vue juridique, qu'une mise
en valeur de la capacité de travail du recourant ne puisse pratiquement plus
raisonnablement être exigée.

Le 21 novembre 2005, le Tribunal de céans a entendu le Dr O , comme
témoin, en présence des parties et du Dr E

Le Dr O a déclaré que le diagnostic de syndrome post-commotionnel a
été établi sur la base de céphalées persistantes mais aussi d'autres symptômes, soit :
la fatigue, l'irritabilité, les difficultés de concentration, l'altération de la mémoire et
la difficulté à accomplir les tâches mentales. "Pour moi, les médecins du COMAI
disent que de façon générale il n'y a pas d'explication physiopathologique au
syndrome post-commotionnel, ce avec quoi je suis d'accord. En revanche, je me
suis écarté de leur avis car il mettait en doute l'existence même du syndrome chez
l'assuré alors que selon les circonstances décrites, notamment par la SUVA, tout
porte à croire qu'un traumatisme cranéo-traumatoire s'est bien produit. Pour moi, il
y a un lien de causalité évident entre le syndrome post-commotionnel et l'accident.
Je remarque que le COMAIT admet que dans 15 à 20 % des cas le syndrome peut
être persistant, ce qui est exactement le cas de l'assuré. Les médecins du CHUV ne

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retiennent pas le diagnostic des syndromes post-commotionnels mais remarquent
que le tableau clinique est très suggestif d'un tel syndrome. Pour moi il y a
effectivement un diagnostic psychiatrique à côté du diagnostic du syndrome post-
commotionnel.

Par définition le trouble somatoforme douloureux (TSD) n'est pas objectivable. Dès
qu'il y a une explication médicale à la douleur on doit écarter l'existence d'un TSD.
C'est le cas de l'assuré puisqu'il a été victime d'un TCC, expliquant les douleurs.
Mon expérience clinique m'a guidé pour exclure dans le cas d'espèce une
amplification volontaire des symptômes. Un test effectué par la psychologue a
également permis de démontrer qu'il n'y avait pas d'amplification de la part de
l'assuré. S'agissant du discours contradictoire de l'assuré que j'ai mentionné, je
précise que lors de notre entretien l'expertisé ne s'est pas contredit. J'ai mentionné
malencontreusement le mot contradictoire mais il s'agit en réalité d'un discours
discordant avec la réalité, que j'attribue au trouble de la personnalité anxieuse
évitante. Ce discours discordant est pour moi typiquement l'expression de la
maladie elle-même. L'aspect évitant de la personnalité anxieuse fait que la personne
évite les situations difficiles de la vie. Par exemple le fait que l'assuré a bien
surmonté la séparation avec son épouse et ses enfants est un symptôme de cette
personnalité évitante. Ce trouble de la personnalité est un facteur de risque, c'est
une faiblesse psychologique qui fait que la personne réagira plus fortement à
certaines difficultés de la vie. Ce trouble a toujours existé chez l'assuré. Le
syndrome post-commotionnel et l'état dépressif ont décompensé l'équilibre
intérieur.

L'assuré s'est plaint de cervicalgies. Il a notamment relaté qu'en se réveillant le
matin il avait l'impression que sa nuque avait été battue. Je n'ai pas le souvenir qu'il
se soit plaint de lombalgies. À mon avis il n'y a pas eu amélioration de l'état de
santé mais mon expertise étant psychiatrique je n'ai pas creusé l'aspect
psychomoteur. Pour l'assuré il était difficile de s'occuper de ses enfants. Selon moi
il a été soulagé de ne plus porter ce poids-là. La personnalité anxieuse évitante a fait
que l'assuré a trouvé une solution à ses problèmes dans la séparation et qu'il n'est
pas tombé en grave dépression. Par ailleurs, je précise que l'état dépressif moyen
contient une marge qui fait qu'une personne peut se situer au début de la catégorie
moyen ou à la fin. Le test de Rorschach a été effectué par la psychologue, il sert à
mettre en évidence des mécanismes de défense. Il est difficile à manipuler de la part
de la personne testée. Pour moi c'est un précieux outil clinique. En l'espèce, il a
permis de mettre en évidence une personnalité très prépsychotique de l'assuré
correspondant au trouble de la personnalité anxieuse évitante. C'est une autre
approche qui a permis de confirmer le diagnostic que j'avais moi-même posé. Sur le
plan médicamenteux, l'assuré prenait au moment de l'expertise du Remeron
(psychotrope) du Tramal et du Zildar ou Migraler (antidouleurs). Le Remeron avait
remplacé la prise antérieure de benzodiazépine qui avait eu lieu jusqu'en mars 2005.

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39.

40.

Je suis convaincu qu'aucun médicament n'a pu avoir une influence sur les troubles
de l'attention et de la mémoire qui ont été constatés.

Les renseignements donnés par l'assuré n'étaient pas précis, notamment sur sa
famille et sur le traitement qu'il prenait. Par exemple il ne se rappelait plus le
dosage du Remeron. Je ne crois pas que l'on puisse dire qu'il se rappelait avec
précision de son traitement. Lorsque je rédige mon rapport, j'ai déjà fait tout le
travail et mes conclusions sont claires. Je cherche donc à motiver mon point de vue
déjà au stade de l'anamnèse. Je souligne donc les faits qui me paraissent les plus
pertinents. Pour moi il n'y a pas d'activité adaptée en fonction des troubles
constatés. Les fonctions cognitives sont utiles dans tout emploi et elles sont
atteintes chez l'assuré, de façon importante. C'est pour cette raison qu'aucun emploi
n'est envisageable pour l'assuré. II y a un enchevêtrement entre les diagnostics
constatés ce qui entraîne l'incapacité totale de travail. S'agissant du COMAI je
constate que la psychiatre arrive aussi à la conclusion qu'il existe une incapacité
totale de travail. L'expertise conclut quant à elle à une incapacité de 50 %
moyennant toutefois la mise en place de réadaptation au travail. Mon avis n'est
donc pas si différent de celui du COMAL, sous réserve que selon moi la situation
est définitivement bloquée et que des mesures de réadaptation sont vaines. Le
diagnostic de prépsychotique est pertinent en l'espèce mais il n'est pas utilisé dans
le diagnostic car il n'est pas existant dans la CIM10. Il s'agit d'une terminologie
d'ordre psychanalytique. La personnalité anxieuse évitante correspond bien à un
trouble prépsychotique".

Le Dr E a relevé que le terme de prépsychotique a une connotation plus
grave que celui de personnalité anxieuse évitante. En conséquence il faut faire
attention à la manière dont on utilise ce test.

Selon la demande de l'OCAI, le Tribunal de céans a requis de Mme Q
l'ensemble des documents relatifs à l'examen psychologique de l'assuré, lesquels lui
ont été remis le 28 novembre 2005 et transmis aux parties le 29 novembre 2005.

Sur quoi, la cause a été gardée à juger.

EN DROIT

Par ordonnance du 25 avril 2005, le Tribunal de céans a déclaré le recours
recevable et constaté que le cas d'espèce restait régi par la loi fédérale sur
l'assurance invalidité du 19 juin 1959 (LAT) en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002,
sous réserve des règles de procédure de la loi fédérale sur la partie générale du droit
des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA), applicables immédiatement.

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Selon l’art. 4 al. 1° LAI, l’invalidité au sens de la présente loi est la diminution de
la capacité de gain, présumée permanente ou de longue durée, qui résulte d’une
atteinte à la santé physique, ou mentale provenant d’une infirmité congénitale,
d’une maladie ou d’un accident. L’alinéa 2 précise que l’invalidité est réputée
survenue dès qu’elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux
prestations entrant en considération.

Le droit à la rente est déterminé par l’art. 28 al. 1” LAI qui dispose que l’assuré a
droit à une rente s’il est invalide à 40 pour cent au moins. La rente est entière pour
une invalidité de 66 2/3 % au moins, elle est d’une demie pour une invalidité de
50% au moins et d’un quart pour une invalidité de 40 % au moins, en vertu du
deuxième alinéa.

Selon l'art. 29 LAIT, le droit à la rente au sens de l'art. 28 prend naissance au plus tôt
à la date dès laquelle :

a. L'assuré présente une incapacité de gain durable de 40 pour cent au moins, ou

b. L'assuré a présent, en moyenne, une incapacité de travail de 40 % au moins
pendant une année sans interruption notable (al. 1).

La rente est allouée dès le début du mois au cours duquel le droit à la rente a pris
naissance, mais au plus tôt dès le mois qui suit le dix-huitième anniversaire de
l'assuré (al. 2, 1° phrase).

En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en
matière d’invalidité, le Tribunal fédéral des assurances a, dans un arrêt ATF 127 V
294, précisé sa jurisprudence relative aux atteintes à la santé psychique. Ainsi, les
facteurs psychosociaux ou socioculturels ne figurent pas au nombre des atteintes à
la santé susceptibles d’entraîner une incapacité de gain au sens de l’art. 4 al. 1 LAÏ.
Pour qu’une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu’un
substrat médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs
psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent
l’anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s’il y a atteinte à
la santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, 1l ne suffit pas que le tableau
clinique soit constitué d’atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels ; il faut au
contraire que ce tableau comporte d’autres éléments pertinents au plan
psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état
psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte
psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de
manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive pour
que l’on puisse parler d’invalidité. En revanche, là où l’expert ne relève pour
l’essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le

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champ socioculturel ou psychosocial, il n’y a pas d’atteinte à la santé à caractère
invalidant (ATF 127 V 299 consid. Sa in fine ; VSI 2000 p. 155 consid. 3).

Pour qu’une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu’un
diagnostic médical pertinent soit posé par un spécialiste et que soit mise en
évidence une diminution importante de la capacité de travail (et de gain) (ATF 127
V 299). Ainsi, pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le
juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement
aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter
un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles
activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales
constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore,
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2,
114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1).

Selon la jurisprudence et la doctrine, l’autorité administrative ou le juge ne doit
considérer un fait comme prouvé que lorsqu'ils sont convaincus de sa réalité
(Kummer, Grundriss des Zivilprozessrechts, 4°" édition Berne 1984, p. 136;

pîme

GYGI, Bundesverwaltungsrechtspflege, édition, p. 278 ch. 5). Dans le domaine
des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus
probables (ATF 126 V 360 consid. 5 let. b 125 V 195 consid. ch. 2 et les

références).

En ce qui concerne, la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant
c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient
dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante
n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160
consid. 1c et les références).

En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une
expertise médicale, a fortiori judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de
mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice ou de
l’administration afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait donné.
Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise

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(judiciaire) le fait que celle-ci contienne des contradictions, ou qu'une sur expertise
ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante. En
outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre
sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure,
selon les cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge
ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle
expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les références).

En effet, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales, l'administration est tenue d'ordonner une
instruction complémentaire lorsque les allégations des parties et les éléments
ressortant du dossier requièrent une telle mesure. En particulier, elle doit mettre en
oeuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux
du cas (ATF 117 V 283 consid. 4a; RAMA 1985 K 646 p. 240 consid. 4). En
revanche, si l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation
consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent
procéder d'office, sont convaincus que certains faits présentent un degré de
vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus
modifier cette appréciation, il est superflu d'administrer d'autres preuves
(appréciation anticipée des preuves; Kieser, Das Verwaltungsverfahren in der
Sozialversicherung, p. 212, n° 450; Kôlz/Häner, Verwaltungsverfahren und
Verwaltungsrechtspflege des Bundes, 2e éd., p. 39, n° 111 et p. 117, n° 320; Gygi,
Bundesverwaltungsrechtspflege, 2e éd., p. 274; cf. aussi ATF 122 II 469 consid. 4a,
122 II 223 consid. 3c, 120 Ib 229 consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c et la référence).
Une telle manière de procéder ne viole pas le droit d'être entendu selon l'art. 29 al. 2
Cst. (SVR 2001 IV n° 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l'empire de
l'art. 4 aCst. étant toujours valable (ATF 124 V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d
et l'arrêt cité).

En l'espèce, c'est en application des principes précités que le Tribunal de céans a
requis une instruction complémentaire sous la forme de deux expertises judiciaires,
l'une psychiatrique et l'autre endocrinologique.

L'intimé admet la valeur probante de l'expertise du Dr P mais conteste
celle du Dr O en émettant une série de critiques précises qu'il convient
d'examiner ci-après, en relevant préalablement que l'expertise endocrinologique
remplit effectivement les critères jurisprudentiels pour que lui soit reconnue une
pleine valeur probante et que le recourant ne subit, du point de vue
endocrinologique, aucune incapacité de travail.

Le Tribunal de céans constate que l'expertise du Dr O se fonde sur
deux entretiens avec l'expertisé, sur l'ensemble du dossier médical ainsi que sur un
entretien avec les Dr A ETS . Le rapport tient compte des

plaintes exprimées par le recourant ainsi que des avis médicaux antérieurs. Il a été

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établi en pleine connaissance de l'anamnèse et comprend des conclusions dûment
motivées.

En ce sens, il répond aux critères jurisprudentiels pour que lui soit reconnu une
pleine valeur probante. Reste à examiner si les critiques précises émises par l'intimé
à l'encontre de cette expertise sont de nature à remettre en cause la qualité de celle-
ci.

a. Préalablement, l'expert a expliqué que lorsqu'il rédigeait son rapport, ses
conclusions étaient claires et il motivait déjà son point de vue au stade de
l'anamnèse en soulignant les faits qui lui paraissaient les plus pertinents, répondant
ainsi à la critique de l'intimé sur le "parti pris" de son expertise, cette critique doit
donc être considérée comme non fondée.

b. L'intimé relève que l'état de santé du recourant se serait amélioré dès lors qu'il ne
se serait plus plaint de cervicalgies et de lombalgies. Or, l'expert a précisé en
audience d'enquête que l'assuré s'était plaint de cervicalgies en déclarant que le
matin il avait l'impression que sa nuque avait été battue. Il n'avait pas, à son
souvenir, mentionné des lombalgies. Toutefois, il n'y avait pas eu, selon lui,
amélioration de l'état de santé bien que son expertise ne traitât pas l'aspect
psychomoteur.

A cet égard, il y a lieu de relever que les lombalgies sont mentionnées dans la
description des plaintes actuelles de l'expertise du COMAI comme "nettement au
deuxième plan" (rapport COMAI p. 9). Elles n'ont d'ailleurs pas fait l'objet
d'investigation complémentaire par l'expert rhumatologue, contrairement aux
cervicalgies, lesquelles ont donné lieu à un examen radiologique le 8 avril 2002
(rapport COMAI p. 14). Par ailleurs, l'expertise psychiatrique de par sa nature, ne
s'est pas concentrée comme l'a relevé l'expert, sur tous les aspects psychomoteurs,
de telle façon qu'on ne saurait admettre que l'état de santé de l'assuré s'est amélioré
du fait que l'expert a posé le diagnostic de syndrome post-commotionnel établi sur
la base de céphalées persistantes, fatigue, irritabilité, difficultés de concentration,
altération de la mémoire et difficulté à accomplir les tâches mentales sans
mentionner de lombalgies.

c. S'agissant du diagnostic de syndrome post-commotionnel (F 07.2), l'intimé
semble contester dans son écriture du 12 octobre 2005 l'existence même de ce
syndrome. Or, lors de l'audience d'enquête, le Dr E s'est borné à relever
qu'il n'avait pas analysé l'existence ou non d'un TCC, dès lors que la question de la
causalité ne lui était pas soumise. En toute hypothèse, l'on constate que, comme l'a
relevé l'expert, les circonstances de la perte de connaissance du recourant et les
constations médicales effectuées ensuite conduisent à admettre un traumatisme
cérébral avec perte de conscience certain. En effet, les constatations du COMAI sur
lesquelles se fonde l'intimé ne sont pas probantes dans la mesure où elles mettent en

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doute l'existence d'un TCC, contrairement à tous les autres avis médicaux (médecin
traitant, médecin des HÜG, Drs B , H , € ,
T , G , O ) dont, en particulier ceux sur lesquels
se fonde la décision de la SUVA de verser des prestations en raison d'un syndrome

post-commotionnel jusqu'au 13 avril 1997. En conséquence, il y a lieu de
considérer que le diagnostic de syndrome post-commotionnel (F. 07.2) est
convaincant.

d. S'agissant de l'état dépressif qui aurait dû, selon l'intimé, s'aggraver en raison de
la séparation du recourant avec son épouse, alors que cela n'a pas été le cas, l'expert
a expliqué de façon convaincante que la personnalité anxieuse évitante du recourant
avait permis à celui-ci de trouver une solution à ses problèmes dans la séparation, et
de lui éviter la survenance d'une grave dépression.

e. L'expert a précisé ensuite qu'il avait mentionné malencontreusement le mot
"contradictoire" en parlant de discours de l'assuré. Lors de l'entretien, ce dernier ne
s'était pas contredit mais avait tenu un discours discordant, typique de la maladie
elle-même, soit le trouble de la personnalité anxieuse évitante. Au vu de cette
explication, il n'y a pas lieu de retenir que le recourant a présenté un discours
contradictoire. Quant aux troubles de la mémoire, l'expert a relevé que les
renseignements donnés par le recourant sur la famille et sur son traitement n'étaient
pas précis et qu'il était convaincu qu'aucun médicament n'avait eu une influence sur
ces troubles. Notamment le Remeron avait remplacé la prise antérieure de
benzodiazépine administrée jusqu'en mars 2005, ce qui exclut contrairement à l'avis
de l'intimé, que cette substance ait pu influencer les troubles de la mémoire et de
l'attention. De surcroît, les difficultés d'attention, d'organisation des tâches et
d'apprentissage ont été mises en évidence par l'expert sur la base de l'évaluation
neuropsychologique de Mme Q dont tous les documents liés à ladite
évaluation ont été versés au dossier. Il y a donc lieu d'admettre l'existence de
troubles de la mémoire et de l'attention, troubles qui avaient d'ailleurs été constatés
également par le Dr H le 28 avril 2000.

f. Concernant le test de Rorschach, le Dr E s'est borné en audience
d'enquête a relever qu'il n'est pas validé lors des expertises et que le terme de
prépsychotique établi à la suite dudit test a une connotation plus "grave" que celui
de personnalité anxieuse évitante. Or, l'expert a relevé que ce test était un précieux
outil clinique, une autre approche qui avait permis de confirmer le diagnostic qu'il
avait lui-même posé et que la personnalité anxieuse évitante correspondait bien à un
trouble psychotique mais que cette terminologie n'existait pas dans la CIM10. Dès
lors que ce test n'a fait que confirmer le diagnostic de l'expert, il n'a a en toute
hypothèse pas lieu de l'écarter. Par ailleurs, on ne voit pas en quoi le fait qu'il
aboutirait à constater l'existence d'un trouble prépsychotique ayant une connotation
"grave" selon le Dr E permettrait, sur cette seule base, de le mettre en
doute.

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g. Enfin, l'expert a écarté de façon motivée le diagnostic de personnalité narcissique
(cf. rapport Dr H ) pour établir celui de personnalité anxieuse évitante,
lequel constituait un facteur de mauvais pronostic au regard de la capacité de
travail. Selon l'expert, l'assuré fait partie des victimes d'un TCC qui n'évoluent pas
favorablement, (soit 15 % des cas en référence aux chiffres attestés par les experts
du COMAÏ) et dont le fonctionnement prépsychotique contribue à l'absence
d'amélioration. Le trouble de la personnalité, présent depuis l'adolescence, avait été
décompensé par l'accident. L'expert a pu exclure une majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques (F 68.0) de part son expérience clinique
et l'examen de Mme Q , ainsi que l'existence du trouble somatoforme
douloureux, en l'expliquant de façon convaincante. Dès lors qu'il n'y a pas d'autre
traitement à proposer, et que les douleurs chroniques et l'humeur dépressive
impliquent une atteinte considérable des fonctions cognitives, une incapacité de
travail totale est constatée.

A cet égard, l'expert a précisé que l'importance de l'atteinte des fonctions cognitives
entraînait une incapacité de travail dans tout emploi. La situation était
définitivement bloquée et des mesures de réadaptation étaient vaines. Enfin, il est à
relever que l'expert n'a pas fait état de facteurs psychosociaux ou sociaux-culturels
qui interviendraient de façon déterminante dans l'incapacité de travail et dont 1l est
à rappeler qu'ils ne sont pas du ressort de l'assurance-invalidité (consid. 3 supra).

a. Au vu de ce qui précède, il y a lieu de constater que les critiques émises par
l'intimé ne sont pas propre à remettre en cause la valeur probante de l'expertise
judiciaire du Dr O

b. En conséquence, le recourant doit être considéré comme totalement incapable de
travailler et cela de façon durable dès le 24 avril 1995.

Il a dès lors droit à une rente entière d'invalidité dès le 1° avril 1996, soit à
l'échéance d'une incapacité de travail d'un an, étant par ailleurs constaté que sa
demande de prestations n'est pas tardive puisque déposée le 13 janvier 1997 (art. 48
al. 2 LAT).

Le recours sera admis et la décision sur opposition de l'intimé annulée. Il sera
constaté que le recourant a droit à une rente entière d'invalidité et une indemnité de
fr. 2'000.- lui sera allouée à charge de l'OCAI.

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PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :
Statuant

(conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ)

A la forme :

1. Déclare le recours recevable.

Au fond :

2. L'admet.

3. Annule la décision sur opposition de l'Office cantonal de l'assurance-invalidité du
31 octobre 2003.

4, Dit que M. R a droit à une rente entière d'invalidité dès le 1° avril
1996.

5. Condamne l'intimé à verser à M. R une indemnité de fr. 2'000.-.

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt

dans un délai de 30 jours dès sa notification par pli recommandé adressé au
Tribunal fédéral des assurances, Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE, en trois
exemplaires. Le délai ne peut être prolongé. Le mémoire doit: a) indiquer

exactement quelle décision le recourant désire obtenir en lieu et place de la décision
attaquée; b) exposer pour quels motifs il estime pouvoir demander cette autre

décision; c) porter sa signature ou celle de son représentant. Si le mémoire ne

contient pas les trois éléments énumérés sous lettres a) b) et c) ci-dessus, le
Tribunal fédéral des assurances ne pourra pas entrer en matière sur le recours qu’il
devra déclarer irrecevable. Le mémoire de recours mentionnera encore les moyens

de preuve, qui seront joints, ainsi que la décision attaquée et l’enveloppe dans
laquelle elle a été expédiée au recourant (art. 132, 106 et 108 OJ).

La greffière : La Présidente :

Nancy BISIN Valérie MONTANI

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral

des assurances sociales par le greffe le

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