ge_gerichte · ACJC/647/2025 · 2025-05-22 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 22 mai 2025. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/21207/2024 
ACJC/647/2025 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU LUNDI 19 MAI 2025 
 
Entre 
1) A______ SWITZERLAND, sise ______ [GE], 
2) A______ FRANCE, sise ______ (France), 
3) A______ AUSTRIA GEMEINNÜTZIGE GMBH, sise ______ (Autriche), 
appelantes d'une ordonnance rendue par le Tribunal de première instance de ce canton le 
25 novembre 2024, représentées par Me Edouard CAPDEVILLE, avocat, B&B Avocats, 
cours des Bastions 5, 1205 Genève, 
et 
B______, association de droit suisse, sise ______ [GE], intimée, représentée par 
Me Renato CAJAS, avocat, PBM Avocats SA, boulevard Georges-Favon 26, case 
postale 48, 1211 Genève 8. 
 


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C/21207/2024 
EN FAIT 
A. 
Par ordonnance OTPI/741/2024 du 25 novembre 2024, le Tribunal de première 
instance, statuant sur mesures provisionnelles, a ordonné à A______ AUSTRIA et 
à A______ FRANCE de cesser de diffuser sur toute plateforme la vidéo "______" 
jusqu'à ce que le passage entre les minutes 2:10 et 2:30 ait été supprimé (chiffre 1 
du dispositif), fait interdiction à A______ AUSTRIA, A______ FRANCE et 
A______ SWITZERLAND de mentionner nommément [l'association] B______ 
dans l'un de ses reportages ou articles (ch. 2), ainsi que de mentionner 
nommément "C______" dans l'un de ses reportages ou articles (ch. 3) ou encore 
de filmer de manière reconnaissable les locaux de B______ (ch. 4), rejeté la 
requête pour le surplus (ch. 5) et dit que l'ordonnance déploierait ses effets jusqu'à 
droit jugé ou accord entre les parties (ch. 6). 
 
Le Tribunal a mis les frais judiciaires, arrêtés à 1'800 fr., à la charge de A______ 
AUSTRIA, 
A______ 
FRANCE 
et 
A______ 
SWITZERLAND, 
prises 
conjointement (ch. 7 et 8), condamné ces dernières, conjointement et 
solidairement, à payer à B______ 1'800 fr. à titre de restitution de l'avance de frais 
(ch. 9), ainsi que 800 fr. à titre de dépens (ch. 10) et débouté les parties de toutes 
autres conclusions (ch. 11). 
B. 
a. Par acte expédié le 6 décembre 2024 à la Cour de justice, A______ AUSTRIA, 
A______ FRANCE et A______ SWITZERLAND appellent de cette ordonnance, 
concluant à son annulation et à ce que B______ soit déboutée de l'intégralité de 
ses conclusions prises à leur encontre. 
 
b. Dans sa réponse, B______ conclut au rejet de l'appel et à la confirmation de 
l'ordonnance entreprise. 
 
c. Les parties ont répliqué et dupliqué, persistant dans leurs conclusions 
respectives. 
 
d. Elles ont encore déposé des écritures spontanées les 14 et 26 février, 10, 21 et 
26 mars 2025. 
 
e. Par avis de la Cour du 27 mars 2025, les parties ont été informées de ce que la 
cause était gardée à juger. 
C. 
Les faits pertinents suivants résultent de la procédure. 
 
a. B______ est une association, sise à Genève, dont le but social consiste 
notamment à offrir à la communauté homosexuelle une structure d'accueil, 
d'écoute, d'information, d'expression, de convivialité et de solidarité, ainsi que 
______. 


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Elle offre à la population LGBTIQ+ une structure d'accueil, appelée "C______". 
D______ y travaille en qualité d'éducateur social. 
b. A______ SWITZERLAND (A______ SWITZERLAND), A______ FRANCE 
(A______ FRANCE) et A______ AUSTRIA GEMEINNÜTZIGE GMBH 
(A______ AUSTRIA) (collectivement désignées : A______) sont des entités de 
droit suisse, français et autrichien, ayant pour but, en substance, la promotion des 
droits de l'homme et des droits civils à travers une vision judéo-chrétienne. 
 
c. Le 22 février 2023, le Service de protection des mineurs (SPMi) a signalé au 
Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (TPAE) la situation d'une mineure 
née en novembre 2007 qui avait effectué son "coming out" (transition de genre) en 
2021 auprès de ses parents et de son école. 
Selon les termes de ce signalement, l'enfant avait demandé aux intervenants de 
l'appeler par un prénom masculin, que l'école utilisait également. Il avait expliqué 
que ses parents n'acceptaient pas sa transition et que depuis cette annonce les 
relations familiales s'étaient fortement détériorées. L'enfant avait confié sa 
souffrance et son impuissance face à cette situation. 
Toujours selon le rapport de signalement, les parents avaient mis en place un suivi 
à l'Unité santé jeunes aux HUG, mais y avaient mis fin sans demander l'avis de 
l'enfant lorsque le médecin consulté avait mentionné une dysphorie de genre et 
une transition sociale à envisager comme première piste de solution (selon les 
propos de [nom caviardé]). 
d. Le SPMi a suggéré à l'enfant de prendre contact avec "C______", ce qu'il a fait. 
Il s'en est suivi un entretien avec les parents de l'enfant, les intervenants du SPMI 
et une intervenante de "C______". Selon les observations du SPMi, consignées 
dans le rapport du 22 février 2023, la collaboration avec les parents est par la suite 
devenue encore plus difficile. Le SPMI est resté en contact avec l'enfant qui leur 
avait expliqué être privé de téléphone et d'ordinateur à la maison et qu'il ne 
pouvait que rarement sortir, ce qui était très pesant pour lui. En outre, les parents 
avaient interdit à la psychologue scolaire de parler avec l'enfant, ainsi qu'à tous les 
professionnels de l'école de l'appeler par le prénom masculin. 
e. Au terme de son rapport, le SPMI a conclu à l'instauration d'une curatelle 
éducative et de représentation de l'enfant en matière de santé, spécifiquement pour 
mettre en place un suivi thérapeutique répondant à ses besoins et pour l'orienter 
vers des spécialistes professionnels en mesure de l'aider à répondre à ses 
questionnements au sujet de son identité de genre, tout en s'assurant de sa capacité 
de discernement à toutes les étapes de ce processus. 


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Le rapport était signé par une intervenante en protection de l'enfant et le chef de 
groupe. 
f. A______ expose que les parents avaient développé une grande méfiance à 
l'encontre, notamment, des HUG, de l'école et du SPMi. Les HUG leur avaient 
annoncé que leur fille pourrait présenter une dysphorie de genre sur la base d'une 
évaluation d'une trentaine de minutes à l'aide d'un graphique militant intitulé "la 
licorne de genre". Après quatre mois de suivi des conseils de l'équipe médicale, on 
leur avait annoncé que la prochaine étape consistait en la prise de bloqueurs de 
puberté, ce qu'ils avaient refusé, choisissant alors d'orienter l'enfant vers la 
Dresse E______, psychiatre. L'école s'était impliquée sans leur consentement, les 
professeurs, l'administration et les élèves commençant à l'appeler d'un prénom 
masculin. L'école avait ensuite pris contact avec le SPMi, lequel avait orienté 
l'enfant vers "C______". Celui-ci estimait que l'entourage familial et 
psychologique n'était pas compétent et souhaitait faire entourer l'enfant de 
personnes favorables aux thématiques de trans. A cette date, les parents, démunis, 
étaient extrêmement inquiets pour leur enfant. 
g. Par ordonnance du 31 mars 2023, le TPAE a instauré une curatelle d'assistance 
éducative en faveur de l'enfant. 
h. Le 17 avril 2023, les curateurs ont informé le TPAE que l'enfant les avait 
contactés le 4 avril 2023 pour se plaindre de la situation extrêmement pesante aux 
domiciles de ses parents et exprimer son souhait de pouvoir intégrer un foyer. La 
psychologue de son école avait exprimé son inquiétude, craignant un acte 
suicidaire de l'enfant, qui avait fait l'objet d'une hospitalisation en avril 2023 au 
sein d'une unité prenant en charge les adolescents en crise suicidaire des HUG. 
i. L'enfant a été entendu par le TPAE et a confirmé son souhait d'un placement en 
foyer. 
j. Par ordonnance rendue sur mesures provisionnelles le 24 avril 2023, le TPAE a 
notamment retiré aux parents la garde et le droit de déterminer le lieu de résidence 
de leur enfant et ordonné son placement immédiat au sein d'un foyer. 
Cette ordonnance a été confirmée par décision de la Chambre de surveillance de la 
Cour de justice du 10 octobre 2023. 
k. Dans un courriel daté du 31 mai 2023, D______ a écrit que l'enfant n'avait pas 
de suivi psychologique et avait pu évoquer une expérience particulièrement 
difficile en avril avec la psychiatre choisie par ses parents (la Dresse E______), 
ajoutant "il nous semble important et nécessaire de mettre en place un suivi avec 
des personnes de confiance qui on (sic) une expertise sur la thématique trans en 
adéquation avec son vécu". 


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l. A une date indéterminée, les sites internet de A______ AUSTRIA et de 
A______ FRANCE ont fait référence à l'affaire concernant la mineure précitée, en 
indiquant un lien vers une vidéo, postée sur la plateforme YouTube, intitulée 
"______", consistant en substance en un entretien avec les parents. 
Entre les minutes 2:10 et 2:25, les parents affirment "C______ is a transgender 
advocacy organization and has taken our daughter down the path of believing 
that she's a boy in a girl's body". 
Entre les minutes 2:25 et 2:30, le commentaire suivant est fait "C______ 
convinced the daughter that her psychotherapist was transphobic. She 
immediately ended the treatment". 
Cette vidéo a été réalisée et postée sans que B______ ne soit consultée. 
m. Par courrier du 13 août 2024, B______ a mis A______ en demeure de 
supprimer cette vidéo. 
A______ n'a pas donné suite à ce courrier. 
n. Par acte du 13 septembre 2024, B______ a formé une requête de mesures 
provisionnelles à l'encontre de A______. 
Elle a conclu, en substance, à ce que soit ordonnée la cessation de la diffusion de 
la vidéo "______" jusqu'à ce que le passage entre la minute 2:10 et 2:30 soit 
supprimé, à ce qu'il soit fait interdiction à A______ de mentionner nommément 
B______ ou "C______" dans l'un de ses reportages ou articles, ainsi que de filmer 
de manière reconnaissable les locaux de B______, le tout sous la menace de la 
peine prévue à l'article 292 CP. 
Elle a fait valoir que les propos tenus dans cette vidéo étaient mensongers, le seul 
objectif étant de nuire à sa réputation. En la présentant comme une entité ayant 
pour vocation de convaincre des jeunes d'entamer une procédure de transition de 
genre, le film réduisait à néant le travail effectué au cours des années pour gagner 
la confiance des parents en vue d'un dialogue serein et constructif avec eux. Cette 
atteinte à son image, si elle se prolongeait, était susceptible de la priver des fonds 
publics et privés dont elle dépendait pour assurer sa mission. La fréquentation des 
parents était déjà quasiment nulle depuis la diffusion du film. 
 
o. Dans leurs déterminations écrites du 28 octobre 2024, les entités A______ ont 
conclu au rejet de la requête. 
Elles ont fait valoir que les extraits litigieux de la vidéo ne faisaient que traduire la 
réalité, de sorte que l'atteinte faisait défaut. L'immixtion de B______ dans les 
choix intimes d'une enfant mineure, sur la base d'une conclusion immédiate et 
définitive, était inadmissible, puisque de tels choix devaient faire l'objet d'une 


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évaluation régulière et d'un consentement éclairé. D______ n'avait pas hésité à 
mentir à la mineure quant aux qualités et à l'expertise de la Dresse E______. Il 
existait un intérêt public prépondérant à la diffusion du film litigieux, B______ 
n'agissant pas conformément à sa mission. En outre et en tout état, le risque de 
préjudice difficilement réparable n'était pas rendu vraisemblable. Les mesures 
requises revenaient à les priver de la liberté d'expression et, ainsi, à leur causer un 
préjudice irréparable. 
 
p. Au cours de l'audience qui s'est tenue le 11 novembre 2024, les parties ont 
plaidé et persisté dans leurs conclusions respectives. 
 
q. Dans l'ordonnance entreprise, le Tribunal a considéré que les termes employés 
dans la vidéo litigieuse pour décrire B______ apparaissaient être de nature à 
porter atteinte à sa personnalité dès lors qu'elle y était présentée comme une entité 
ayant pour but de convaincre des enfants de leur dysphorie de genre, 
contrairement à son véritable but d'accompagnement et de soutien. Ne serait-ce 
que le titre de la vidéo ("______") donnait à celui qui la regardait l'impression que 
B______ avait joué un rôle visant à séparer l'enfant de ses parents. Quant à la 
véracité des propos de la vidéo, il apparaissait que A______ avaient retranscrit les 
événements selon la seule vision des parents de l'enfant, sans que B______ ait été 
invitée à donner sa propre version des faits. Au vu du caractère péremptoire et en 
l'absence de toute contradiction, A______ ne pouvait se prévaloir d'un intérêt 
public prépondérant. Enfin, B______ risquait de subir un préjudice difficilement 
réparable, sa réputation lui étant nécessaire à l'accomplissement de sa mission 
statutaire, laquelle se trouvait vraisemblablement compromise par la diffusion de 
la vidéo. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les décisions de première instance rendues sur mesures provisionnelles dans 
une procédure en protection de la personnalité, soit dans une affaire de nature non 
pécuniaire (ATF 127 III 481 consid. 1a; arrêt du Tribunal fédéral 5A_268/2022 du 
18 mai 2022 consid. 1), sont susceptibles de faire l'objet d'un appel écrit et motivé 
auprès de la Cour de justice dans un délai de 10 jours à compter de leur 
notification (art. 308, 311 al. 1 et 314 al. 1 CPC; art. 120 al. 1 let. a LOJ). 
 
1.2 En l'espèce, l'appel contre l'ordonnance du 25 novembre 2024 a été interjeté 
auprès de l'autorité compétente, dans la forme prescrite par la loi et dans le délai 
utile de 10 jours. Il est ainsi recevable. 
 
1.3 Les maximes des débats (art. 55 al. 1 et 255 CPC a contrario) et de 
disposition (art. 58 al. 1 CPC) sont applicables. 
 
 


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1.4 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC). 
Les mesures provisionnelles étant soumises à la procédure sommaire (art. 248 
let. d CPC), la cognition du juge est limitée à la simple vraisemblance des faits et 
à un examen sommaire du droit, l'exigence de célérité étant privilégiée par rapport 
à celle de sécurité (ATF 131 III 473 consid. 2.3; 127 III 474 consid. 2b/bb; arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_293/2019 du 29 août 2019 consid. 4.2). 
2. 
Les appelantes reprochent au Tribunal d'avoir procédé à une constatation inexacte 
des faits sur plusieurs points. 
 
L'état de fait présenté ci-dessus a été rectifié et complété dans la mesure utile, 
selon les griefs pouvant être retenus sur la base des actes et des pièces de la 
procédure. Pour le surplus, les griefs soulevés par les appelantes seront rejetés 
pour les motifs qui suivent. 
2.1 Les appelantes contestent certains passages du rapport de signalement établi le 
22 février 2023 par le SPMi, soit ceux dont il ressort, premièrement, que les 
parents n'acceptaient pas la transition de leur enfant, deuxièmement, que c'était un 
médecin qui avait mentionné une dysphorie de genre et, troisièmement, que 
l'enfant avait été privé de téléphone, d'ordinateur à la maison et ne pouvait que 
rarement sortir, ce qui était pesant pour lui, et que les parents avaient interdit à la 
psychologue scolaire de parler avec l'enfant ainsi qu'à à tous les professionnels de 
l'école de l'appeler par le prénom masculin. Par ailleurs, on ne pouvait, selon les 
appelantes, parler de collaboration entre les parents, B______ et "C______" dans 
la mesure où les échanges s'étaient limités à un seul rendez-vous (cf. let. C.c et 
C.d, p. 3 supra). 
Quoi qu'en disent les appelantes, ces faits, bien qu'ils ressortent de la partie en fait, 
ne sont pas tenus pour établis mais reflètent les propos recueillis par le SPMi et 
retranscrits dans le rapport de signalement du 22 février 2023. Les phrases en 
question correspondent aux explications fournies par l'enfant, telles que perçues 
par les intervenants, ce qui est souligné par les termes " Il [l'enfant] avait 
expliqué" "l'enfant leur avait confié" ou encore "selon les propos de [nom 
caviardé]". Aucun élément ne permet du reste de mettre en doute les propos 
recueillis par le SPMi, ce d'autant plus que le rapport est signé par deux 
personnes. 
En tout état de cause, les passages précités dont la rectification, voire la 
suppression est demandée ne sont pas pertinents pour l'issue du litige, en 
particulier pour statuer sur la question de savoir si la vidéo litigieuse porte atteinte 
à la personnalité de l'intimée justifiant le prononcé des mesures provisionnelles. 
 
 


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2.2 En outre, les appelantes souhaitent que la doctoresse E______ ne soit pas 
décrite comme étant uniquement psychiatre, mais plus précisément comme étant 
une pédopsychiatre et psychiatre d'adultes, psychanalyste, membre formateur de 
la société suisse de psychanalyse, psychosomaticienne formée à [l'institut de 
psychosomatique] F______, auteure de plusieurs livres et d'articles scientifiques 
et sans connotation partisane ou politique au sujet du transsexualisme. 
Les pièces produites à l'appui de cet allégué, soit deux articles publiés sur internet, 
ne fournissent cependant aucune information quant aux titres et aux qualifications 
de la doctoresse E______. Les appelantes ne rendent ainsi pas vraisemblables les 
titres et l'expertise qu'elles prêtent à cette dernière, si bien que l'état de fait ne 
saurait être complété comme elles le souhaitent. Quoi qu'il en soit, là encore, la 
pertinence de la modification souhaitée demeure douteuse. 
2.3 Enfin, les appelantes soutiennent que l'allégué de fait selon lequel elles 
n'auraient pas donné suite au courrier du 13 août 2024 de B______ (let. C.m, p. 5 
supra) serait manifestement inexact. Elles ne fournissent toutefois pas le moindre 
début d'élément probant à l'appui de leur contestation et le dossier ne contient 
aucun élément permettant de retenir, même sous l'angle de la vraisemblable, 
qu'elles auraient répondu audit courrier. La rectification n'est dès lors pas justifiée 
sur ce point également. 
3. 
Les appelantes reprochent au Tribunal d'avoir prononcé les mesures 
provisionnelles requises en les considérant comme étant fondées. 
D'une part, elles contestent toute atteinte, alléguant que les propos tenus dans la 
vidéo sont conformes à la réalité, pouvant être qualifiés d'opinions et/ou de 
jugement de valeur protégés par la liberté fondamentale de la liberté d'expression. 
D'autre part, elles soutiennent que le préjudice difficilement réparable n'est pas 
rendu vraisemblable. 
3.1 
3.1.1 En vertu de l'art. 261 al. 1 CPC, le juge ordonne les mesures provisionnelles 
nécessaires lorsque le requérant rend vraisemblable qu'une prétention dont il est 
titulaire est l'objet d'une atteinte ou risque de l'être et que cette atteinte risque de 
lui causer un préjudice difficilement réparable. 
Le tribunal peut ordonner toute mesure provisionnelle propre à prévenir ou à faire 
cesser le préjudice et notamment prononcer une interdiction (art. 262 let. a CPC). 
Celui qui requiert des mesures provisionnelles doit ainsi rendre vraisemblable 
qu'une prétention dont il est titulaire est l'objet d'une atteinte - ou risque de l'être - 
et qu'il s'expose de ce fait à un préjudice difficilement réparable (ATF 139 III 86 
consid. 5; arrêt du Tribunal fédéral 5D_219/2017 du 24 août 2018 consid. 4.2.2). 


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Le dommage difficilement réparable au sens de l'art. 261 al. 1 let. b CPC est 
principalement de nature factuelle. Il concerne tout préjudice, patrimonial ou 
immatériel, et peut même résulter du seul écoulement du temps pendant le procès. 
Le dommage est constitué, pour celui qui requiert les mesures provisionnelles, par 
le fait que, sans celles-ci, il serait lésé dans sa position juridique de fond et, pour 
celui qui recourt contre le prononcé de telles mesures, par les conséquences 
matérielles qu'elles engendrent (ATF 138 III 378 consid. 6.3 et les références 
citées). Est notamment difficilement réparable le préjudice qui sera plus tard 
impossible ou difficile à mesurer ou à compenser entièrement. En d'autres termes, 
il s'agit d'éviter d'être mis devant un fait accompli dont le jugement au fond ne 
pourrait pas complètement supprimer les effets (arrêts du Tribunal fédéral 
4A_50/2019 du 28 mai 2019 consid. 6.6.2; 4A_611/2011 du 3 janvier 2012 
consid. 4.1). 
3.1.2 L'art. 28 CC prévoit que celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité 
peut agir en justice pour sa protection contre toute personne qui y participe (al. 1). 
Une atteinte est illicite, à moins qu'elle ne soit justifiée par le consentement de la 
victime, par un intérêt prépondérant privé ou public ou par la loi (al. 2). Il résulte 
de cette disposition que l'atteinte est en principe illicite, ce qui découle du 
caractère absolu des droits de la personnalité, l'atteinte devenant cependant licite 
si son auteur peut invoquer un motif justificatif décrit à l'al. 2. 
Il y a atteinte à la personnalité au sens de l'art. 28 CC non seulement lorsque la 
bonne réputation d'une personne ou son sentiment d'honorabilité sont lésés, mais 
aussi lorsque sa considération professionnelle ou sociale est touchée. L'honneur, 
comme partie intégrante de la personnalité en droit civil, est une notion clairement 
plus large que l'honneur protégé pénalement par l'art. 173 CP. Pour juger 
objectivement si une déclaration, dans un article de presse par exemple, porte 
atteinte à la considération d'une personne, il faut se placer du point de vue d'un 
lecteur moyen (ATF 147 III 185 consid. 4.2.3 et les références citées). A cet 
égard, il est admis que les lecteurs ne lisent souvent pas un texte fouillé dans tous 
ses détails, mais portent attention principalement sur les titres, les sous-titres et les 
intertitres ou les légendes des images (ATF 147 III 185 consid. 4.2.3; s'agissant de 
contenus médiatiques publiés sur Internet: 116 IV 31 consid. 5b), lesquels 
peuvent, selon les circonstances, en eux-mêmes, porter atteinte à la personnalité 
(ATF 147 III 185 consid. 4.2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_654/2021 du 
13 janvier 2022 consid. 4.2; 5A_612/2019 du 10 septembre 2021 consid. 6.1.2). 
Selon l'art. 28a al. 1 CC, le demandeur peut requérir du juge d'interdire une 
atteinte illicite si elle est imminente, (1) de la faire cesser si elle dure encore (2) ou 
d'en constater le caractère illicite si le trouble qu'elle a créé subsiste (3). Sont 
réservées les actions en dommages-intérêts et en réparation du tort moral, ainsi 
que la remise de gain selon les dispositions sur la gestion d'affaires (al. 3). 


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3.2 En l'espèce, les propos litigieux présentent l'intimée comme une structure qui 
aurait influencé l'enfant dans sa dysphorie de genre et l'aurait convaincu que sa 
psychiatre était transphobe ("C______ is a transgender advocacy organization 
and has taken our daughter down the path of believing that she's a boy in a girl's 
body", "C______ convinced the daughter that her psychotherapist was 
transphobic. She immediately ended the treatment"). 
Quoi qu'en disent les appelantes, ces propos n'expriment pas une opinion ou un 
jugement de valeur pour donner leur avis sur un sujet ou des faits déterminés, 
mais sont des affirmations portées directement à l'encontre de la structure 
d'accueil de l'intimée et dont rien n'indique qu'ils seraient conformes à la réalité. 
La lecture du dossier ne laisse, en effet, apparaître aucun signe que D______ 
aurait joué un rôle quelconque dans le questionnement de l'enfant dans son 
identité de genre ou qu'il l'aurait définitivement convaincu qu'il était un garçon 
dans le corps d'une fille, comme le prétendent les appelantes. Le fait qu'il ait, tout 
comme le SPMi, mentionné (et non "diagnostiqué") une dysphorie de genre 
concernant l'enfant ne permet pas de lui en imputer la responsabilité, mais ne fait 
que constater le sentiment éprouvé par l'enfant quant à son trouble d'identité. A 
cet égard, il sied de relever que c'est l'enfant qui a pris contact avec "C______" et 
demandé d'emblée aux divers intervenants de l'appeler par un prénom masculin, 
qu'il avait fait son "coming out" déjà deux ans auparavant et qu'il était en situation 
de souffrance depuis lors, de sorte que la problématique liée à son identité de 
genre existait déjà avant l'intervention de l'intimée et qu'au vu des circonstances 
les intervenants pouvaient légitiment évoquer une dysphorie de genre. Par ailleurs, 
les propos de D______ ne laissent transparaître aucun signe d'incitation, de 
pression ou d'une quelconque confirmation. Ce dernier se veut plutôt prudent dans 
ses propos, à l'écoute de l'enfant et en quête de solutions efficaces impliquant 
l'enfant, ses parents et un professionnel expérimenté dans ce domaine afin de 
répondre au mieux aux besoins de l'enfants. 
Le courriel de D______ du 31 mai 2023 - qui contient le passage "il nous semble 
important et nécessaire de mettre en place un suivi avec des personnes de 
confiance qui on (sic) une expertise sur la thématique trans en adéquation avec 
son vécu" - poursuit précisément le but précité de trouver un soutien adapté aux 
difficultés de l'enfant. Contrairement à l'avis des appelantes, on ne saurait y inférer 
un quelconque reproche ni la forme d'une méfiance à l'égard de la Dresse 
E______, choisie par les parents, et encore moins que celle-ci serait transphobe. 
Ce commentaire ne fait que recommander un thérapeute expérimenté dans le 
domaine spécifique et sensible de l'identité de genre, sans en nommer un en 
particulier, laissant ainsi le choix à l'enfant et à ses parents. L'objectif est ici 
vraisemblablement de trouver une personne de confiance, en mesure 


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d'appréhender les spécificités de cette problématique et capable de répondre au 
mieux aux besoins de l'enfant, ce qui semble aller dans l'intérêt de ce dernier. Ce 
commentaire semble du reste faire état du souhait exprimé par l'enfant lui-même 
de pouvoir bénéficier d'un autre thérapeute que celui choisi par ses parents. 
Aucun élément ne permet ainsi de rendre vraisemblables les accusations portées à 
l'endroit de l'intimée. Il n'est pas contesté que celle-ci n'a pas été consultée avant 
la diffusion de la vidéo et n'a pas eu l'occasion de donner son point de vue sur les 
propos litigieux. 
La Cour retiendra, avec le Tribunal, que les propos tenus dans la vidéo ne font que 
retranscrire les événements selon la seule vision des parents de l'enfant et qu'ils ne 
peuvent être tenus pour être conformes à la réalité ni mêmes soutenables au vu de 
l'état de fait auquel ils se rapportent. Partant, ils ne peuvent être justifiés par un 
intérêt public prépondérant et constituent dès lors vraisemblablement une atteinte 
illicite à la personnalité de l'intimée. 
Quant au préjudice difficilement réparable, il est avant tout d'ordre réputationnel. 
Il paraît vraisemblable que la diffusion de propos laissant entendre que l'intimée 
tend à influencer les mineurs et à les éloigner de leurs parents portent atteinte à la 
réputation de l'intimée, ce d'autant plus dans le domaine de l'identité de genre, 
notoirement controversé et sensible. Dans la mesure où le dommage peut être, 
comme en l'espèce, immatériel il n'est pas nécessaire pour l'intimée de démontrer 
une perte de revenus ou une baisse de fréquentation. Quoi qu'il en soit, un risque 
suffit et il paraît vraisemblable que si l'atteinte à l'image de l'intimée perdure, elle 
est susceptible de mettre à mal l'accomplissement de sa mission statutaire qui tend 
notamment à favoriser le dialogue avec l'ensemble des composantes de la société 
et qui, de ce fait, repose en grande partie sur la confiance et le sérieux de la 
structure. Par ailleurs, le préjudice subi est difficilement réparable puisque 
l'atteinte à la personnalité, rendue vraisemblable, subie jusqu'à l'issue de la 
procédure au fond, ne pourrait être supprimée que difficilement. 
Infondés, les griefs des appelantes seront rejetés. 
4. 
Les appelantes reprochent au Tribunal d'avoir violé le principe de proportionnalité 
en ordonnant des interdictions allant au-delà des mesures nécessaires. 
 
4.1 Lorsque les conditions relatives aux mesures provisionnelles sont remplies, le 
juge doit accorder la protection immédiate. Cependant, la mesure qu'il prononce 
doit être proportionnée au risque de l'atteinte et le choix de la mesure doit tenir 
compte des intérêts de l'adversaire. La pesée d'intérêts, qui s'impose pour toute 
mesure envisagée (ATF 131 III 473 consid. 2.3; RSPC 2006 69), prend en compte 


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le droit présumé du requérant à la mesure conservatoire et les conséquences que 
celle-ci entraînerait pour le requis (arrêts du Tribunal fédéral 1C_377/2023 du 
7 décembre 2023 consid. 4.1; 1C_294/2019 du 26 juin 2019 consid. 5.2; BOHNET, 
in Commentaire romand CPC, 2ème éd., 2019, n. 17 ad art. 261 CPC et les 
références citées). 
La mesure prononcée doit respecter le principe de proportionnalité, ce qui signifie 
qu'elle doit être adaptée aux circonstances de l'espèce. Il s'agit de préférer la 
mesure qui préserve au mieux les intérêts des parties et donc, entre plusieurs 
solutions possibles, de choisir la moins incisive (arrêts du Tribunal fédéral 
5A_778/2021 du 8 juillet 2022 consid. 4.2.1; 5A_520/2021 du 12 janvier 2022 
consid. 5.2.2.1; 5A_915/2019 du 18 mars 2020 consid. 6.2.2). 
4.2 En l'espèce, comme cela ressort du considérant précédant, l'atteinte 
vraisemblablement portée à la personnalité de l'intimée a été commise au travers 
de la vidéo litigieuse, en particulier par les propos selon lesquels elle s'emploierait 
à influencer les enfants dans leur dysphorie de genre. La mesure visant à 
supprimer ces passages et à interdire de diffuser la vidéo dans l'intervalle paraît 
suffisamment propre et adéquate pour faire cesser l'atteinte subie. Il ne se justifie 
pas de prononcer une mesure supplémentaire visant à interdire, de manière toute 
générale, aux appelantes de mentionner nommément l'intimée ou "C______", ou 
encore de filmer leurs locaux. En effet, c'est bien le portrait qui est dressé de 
l'intimée et de "C______" qui est problématique. En revanche, la simple mention 
de leur nom ou l'identification de leurs locaux ne sont vraisemblablement pas, en 
elles-mêmes et à elles seules, attentatoires à l'honneur et il n'y a pas lieu de 
prononcer des interdictions pour éviter un futur risque hypothétique et abstrait. 
L'intimée ne fournit pas davantage d'explication susceptible de justifier, en l'état, 
ces interdictions supplémentaires. 
Il s'ensuit que les interdictions de mentionner nommément l'intimée ou 
"C______", ou de filmer de manière reconnaissable leurs locaux ont une portée 
excessive allant à l'encontre du principe de proportionnalité. 
Les chiffres 2, 3 et 4 du dispositif entrepris seront donc annulés. 
5. 
L'issue du litige ne commande pas de revoir les frais de première instance. 
Les frais judiciaires d'appel seront arrêtés à 2'500 fr. (art. 26 et 37 RTFMC), 
compte tenu notamment des nombreuses écritures déposées devant la Cour, des 
intérêts en jeu et du travail que la cause a impliqué (art. 5 et 6 RTFMC). Ils seront 
partiellement compensés avec l'avance fournie par les appelantes à hauteur de 
1'440 fr. qui demeure acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 aCPC en relation 
avec l'art. 407f a contrario) et répartis à concurrence de 2'000 fr. à la charge des 


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appelantes et à concurrence de 500 fr. à la charge de l'intimée vu l'issue du litige 
(art. 106 al. 2 CPC). 
Les appelantes seront, en conséquence, condamnées à verser le montant de 560 fr. 
à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services financiers du Pouvoir judiciaire, et 
l'intimée le montant de 500 fr. à titre de frais judiciaires d'appel. 
 
Pour les mêmes motifs, les appelantes seront condamnées à verser à l'intimée 
2'500 fr. à titre de dépens d'appel (84, 86, 88 et 90 RTFMC). 
* * * * * 
 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 6 décembre 2024 par A______ SWITZERLAND, 
A______ FRANCE et A______ AUSTRIA GEMEINNÜTZIGE GMBH contre le 
l'ordonnance OTPI/741/2024 rendue le 25 novembre 2024 par le Tribunal de première 
instance dans la cause C/21207/2024. 
Au fond : 
Annule les chiffres 2, 3 et 4 du dispositif entrepris. 
Confirme l'ordonnance entreprise pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 2'500 fr., dit qu'ils sont partiellement compensés 
avec l'avance fournie et les met à la charge des parties à concurrence de 2'000 fr. à la 
charge de A______ SWITZERLAND, A______ FRANCE et A______ AUSTRIA 
GEMEINNÜTZIGE GMBH, prises solidairement, et à concurrence de 500 fr. à la 
charge de B______. 
Condamne A______ SWITZERLAND, A______ FRANCE et A______ AUSTRIA 
GEMEINNÜTZIGE GMBH, prises solidairement, à verser 560 fr. à l'Etat de Genève, 
soit pour lui les Services financiers du Pouvoir judiciaire, à titre de frais judiciaires. 
Condamne B______ à verser 500 fr. à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services 
financiers du Pouvoir judiciaire, à titre de frais judiciaires. 
Condamne A______ SWITZERLAND, A______ FRANCE et A______ AUSTRIA 
GEMEINNÜTZIGE GMBH, prises solidairement, à verser à B______ la somme de 
2'500 fr. à titre de dépens d'appel. 
Siégeant : 
Monsieur Laurent RIEBEN, président; Madame Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, 
Madame Nathalie RAPP, juges; Madame Marie-Pierre GROSJEAN, greffière. 
Le président : 
Laurent RIEBEN 
 
La greffière : 
Marie-Pierre GROSJEAN 
 


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Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.