ge_gerichte · ACPR/577/2026 · 2026-06-16 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/2241/2022 
ACPR/577/2026
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mardi 16 juin 2026 
 
Entre 
A______, actuellement détenu à la prison de Champ-Dollon, représenté par Me B______, 
avocate, 
recourant, 
 
 
contre l'ordonnance de mise en détention pour des motifs de sûreté rendue le 22 mai 2026 par 
le Tribunal des mesures de contrainte, 
et 
LE TRIBUNAL DES MESURES DE CONTRAINTE, rue des Chaudronniers 9, 
1204 Genève, case postale 3715, 1211 Genève 3, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés. 


- 2/19 - 
P/2241/2022 
EN FAIT : 
A. 
Par acte expédié le 5 juin 2026, A______ recourt contre l'ordonnance du 22 mai 2026, 
notifiée le 26 mai suivant, par laquelle le Tribunal des mesures de contrainte (ci-après : 
TMC) a ordonné sa mise en détention pour des motifs de sûreté jusqu’au 17 août 2026. 
 
Le recourant conclut à l'annulation de ladite ordonnance, à sa mise en liberté immédiate 
et au prononcé de mesures de substitution. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
a. Par acte d'accusation du 18 mai 2026, A______, né le ______ 2001, est renvoyé en 
jugement devant le Tribunal correctionnel pour viol (art. 190 aCP et 190 CP), contrainte 
sexuelle (art. 189 aCP et 189 CP), acte d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP), 
lésions corporelles simples (art. 123 CP), mise en danger de la vie d'autrui (art. 129 CP), 
subsidiairement tentative de mise en danger de la vie d'autrui (art. 22 cum 129 CP), 
injure (art. 177 CP), menace (art. 180 CP), contrainte (art. 181 CP), exposition 
(art. 127 CP), subsidiairement violation du devoir d’assistance ou d’éducation (art. 219 
CP), voire tentative de violation du devoir d’assistance ou d’éducation (art. 22 cum 
219 CP). 
b. Le Ministère public retient ce qui suit à l'encontre du prévenu : 
b.a. C______, née le ______ 2005, avait entamé une relation amoureuse avec A______ 
en juillet 2020 alors qu'elle avait 15 ans et que le précité était déjà majeur (près de 
4 ans de différence d'âge). Leur relation avait duré jusqu'en décembre 2021 et était 
devenue rapidement toxique, entachée d'épisodes de violences tant physiques que 
psychologiques, de menaces, de contraintes diverses et de viols. C______ avait été 
sous l'emprise de A______, ce que ce dernier savait, attisait et exploitait dans le but de 
satisfaire ses envies ou pulsions. Une petite fille, D______, est née le ______ 2021 de 
cette relation. 
Il est reproché à A______ d'avoir, à Genève : 
 entre les mois de novembre 2020 et le mois d'octobre 2021, à plusieurs reprises, 
intentionnellement contraint C______, alors âgée entre 15 et 16 ans, à subir des 
relations sexuelles qu'elle ne souhaitait pas, en usant de sa force physique et de la 
menace, brisant ainsi sa résistance, dans sa chambre au domicile de ses parents (à 
lui) sis rue 1______ no. ______ à Genève et la cave du domicile de celle-ci, sis 
route 2______ no. ______, en entravant ses mains, en la maîtrisant de tout son poids 
en se positionnant sur elle, en la déshabillant de force, alors qu'elle se débattait et 
criait, en la menaçant de lui mettre un couteau sous la gorge ou de la frapper si elle 
ne se laissait pas faire, en introduisant de force son pénis dans son vagin, alors 


- 3/19 - 
P/2241/2022 
qu’elle était hors d’état de résister, en l'obligeant à avaler son sperme, en 
introduisant de force son pénis dans sa bouche et en la maintenant par les cheveux 
pour l’empêcher de reculer la tête, en lui disant "t'avales tout sinon je te tape", étant 
précisé que C______ a indiqué qu'elle n'avait pas d'autre choix que d'avaler sinon 
elle s'étouffait, obligée à lui prodiguer des fellations en lui disant "Suce-moi", en la 
prenant par la tête pour la forcer à mettre son pénis dans sa bouche alors qu'elle lui 
disait ne pas vouloir et tentait de se débattre et de partir, à subir des pénétrations 
anales, alors qu'elle lui disait ne pas vouloir et tentait de se débattre et de partir, 
pénétré vaginalement de force C______ en introduisant le manche de sa brosse à 
cheveux et ses doigts, et, le 20 janvier 2022, contraint C______, qui rentrait chez 
elle après ses cours, à le suivre dans les caves de son immeuble (à elle) et forcé 
celle-ci à mettre ses mains sur son sexe (à lui), alors qu'elle lui disait ne pas vouloir 
et tentait de se débattre; 
 entre septembre et décembre 2021, à plusieurs reprises, frappé et giflé avec sa main 
ouverte le visage de C______, lui causant des contusions et des écorchure, donné 
des coups de poing sur tout le corps, lui causant de la sorte des hématomes, et, en 
particulier en décembre 2021, asséné un coup de poing au niveau du visage, la 
faisant saigner au niveau de la lèvre; 
 à des dates indéterminées entre les mois de février et mars 2021, alors qu'il savait 
que C______ était enceinte de 2-3 mois, sans raison aucune, poussé celle-ci sur le 
lit et placé un coussin sur son visage, dans le but de l'étouffer, mettant ainsi sa vie 
en danger; entre février et décembre 2021, à son domicile, alors qu'il était énervé, 
sans raison aucune, placé un couteau de cuisine à dents sous la gorge de C______, 
d’abord en positionnant la pointe du couteau, puis les dents du couteau contre son 
cou, en lui disant qu'il allait la tuer, mettant ainsi sa vie en danger; entre septembre 
et décembre 2021, à plusieurs reprises, étranglé C______, dans le but de l’empêcher 
de respirer, mettant ainsi sa vie en danger; 
 à une date indéterminée durant l'été 2023, traité C______, par message envoyé sur 
Instagram, de "salope de merde", l’atteignant et la blessant ainsi dans son honneur; 
 à cette même époque, écrit à C______ "je vais te fumer comme la vidéo de E______", 
dans laquelle plusieurs hommes assassinent une femme, la faisant craindre pour sa 
vie et l'effrayant de la sorte; le 8 octobre 2023 vers 22h, à l'arrêt de tram à proximité 
du centre commercial F______, menacé C______ d'enlever leur fille D______ et 
qu'elle allait voir ce qu'il allait lui faire, suggérant qu’il allait lui faire du mal, la 
faisant ainsi craindre grandement d'un dommage, compte tenu de la situation et de 
la procédure en cours ; 
 à des dates indéterminées entre les mois d'août 2020 et décembre 2021, menacé 
C______ de publier sur les réseaux sociaux des films de leurs relations sexuelles 


- 4/19 - 
P/2241/2022 
pris à son insu, faisant peur à C______ et dans le but de la garder sous son emprise 
et de la dissuader de porter plainte pour les divers actes illicites commis à son 
encontre ; 
 à des dates indéterminées entre novembre et décembre 2021, mis en danger le 
développement physique et psychique de sa fille D______, âgée de deux ou trois 
mois, manquant de la blesser très gravement, notamment : pour avoir dans la rue, 
non loin du domicile, poussé intentionnellement la poussette dans laquelle se trouvait 
D______ et renversé celle-ci, acceptant, par son agissement, de mettre ainsi en grave 
danger l’intégrité physique et psychique du nourrisson ; projeté intentionnellement la 
poussette contre la vitrine d'un magasin, D______ pleurant sous le choc après avoir 
été secouée violemment dans sa poussette, ayant de la sorte accepté de mettre en 
grave danger l’intégrité physique et psychique du nourrisson ; à son domicile, 
arraché D______ des bras de C______, l'avoir jetée intentionnellement sur le lit à 
deux reprises, acceptant par ses agissements de mettre ainsi en grave danger 
l’intégrité physique et psychique du nourrisson, qui pleurait sous le choc. 
b.b. G______ avait rencontré A______ en novembre 2024 sur les réseaux sociaux 
alors qu’elle avait 12 ans et qu'il était déjà majeur (soit 11 ans de différence d’âge). 
Les premiers échanges avaient eu lieu sur Snapchat entre le 4 et le 10 novembre 2024, 
lors desquels A______ avait adressé à G______ des photos de ses parties intimes. Il 
s’était fait passer pour un dénommé H______, âgé de 19 ans et n’ignorait pas que 
G______ était mineure, bien qu’elle eût prétendu être âgée de 17 ans. 
Il est reproché à A______ d'avoir, le 10 novembre 2024, dans l’appartement où il 
logeait, à la rue 1______ no. ______, à Genève, intentionnellement contraint G______, 
à subir une relation sexuelle qu’elle ne souhaitait pas, en profitant de son jeune âge et 
en usant de sa force physique, brisant ainsi sa résistance. Alors qu’elle était assise sur 
le lit et regardait un film, il lui avait caressé la poitrine contre son gré, après avoir 
introduit sa main sous son t-shirt ; elle avait exprimé son refus en dégageant 
immédiatement la main de A______. Ce dernier l'avait poussée en arrière afin de 
l’obliger à s’allonger, puis brusquement avec ses deux mains, lui avait retiré sa culotte 
et son pantalon simultanément dans un mouvement rapide. Après lui avoir écarté les 
jambes, il les avait maintenues dans cette position, avait entravé ses mains, et l’avait 
pénétrée vaginalement et analement de force, après avoir mis un préservatif, alors que 
G______ lui disait d’arrêter, qu’elle ne voulait pas, qu’elle avait peur en l'entendant 
gémir, qu’elle tentait de se débattre pour se libérer en essayant de lui donner des coups 
de pieds, sans pour autant y parvenir. 
Dans ces circonstances, également tenu la tête de G______ avec une de ses mains pour 
la diriger au niveau de son pénis qu’il avait introduit de force dans la bouche de la 
précitée au moment où elle l'ouvrait pour lui dire d’arrêter et, ce alors qu’elle tentait 


- 5/19 - 
P/2241/2022 
de se dégager, en vain, étant précisé qu’elle avait fini par se résigner et avait attendu 
jusqu’au moment où elle avait finalement pu se libérer. 
c. C______ a déposé plainte pénale pour les faits précités et a été entendue à deux 
reprises lorsqu'elle était mineure, la seconde fois en audition EVIG le 13 février 2023, 
puis le 30 octobre 2023 devant le Ministère public, une fois majeure. À cette troisième 
occasion, elle s'est notamment exprimée sur les messages de menaces et insultants que 
lui avait adressés le prévenu via Instagram et TikTok. Elle était toujours touchée par 
ces messages. La relation avec le prévenu l'avait beaucoup affectée. Quand elle l'avait 
vu [le 30 octobre 2023] dans le tram, bien qu'accompagnée de sa mère, elle avait 
tremblé, eu envie de vomir et de pleurer. 
d. Devant le Ministère public le 31 mars 2022, la mère de C______, I______, en 
présence de A______, a déclaré que sa fille, la veille du dépôt de plainte, lui avait parlé 
de toutes les violences sexuelles – viols, anaux et vaginaux, également pendant sa 
grossesse – qu'elle avait subies de la part de A______, des gifles et étranglements, du 
fait qu'il lui tirait les cheveux, la maintenait enfermée dans des pièces et la menaçait. 
Pendant une bagarre, avant qu'elle accouche, il l'avait renversée sur la voie du tram. 
Elle-même n'avait jamais rien remarqué. Les hématomes étaient cachés sous le 
pantalon et le pull de sa fille. 
I______ a versé à la procédure un document de 2 pages et demie, daté du 15 mars 
2022, dans lequel sa fille relatait les violences subies. Des photographies de diverses 
lésions présentées par C______ ont également été versées au dossier. 
e. Entendu par la police et par le Ministère public, le 31 mars 2022, le prévenu a 
contesté les faits de violence sexuelle reprochés ainsi que de s'en être pris physiquement à 
sa fille. Il a contesté avoir menacé C______ avec un couteau et l'avoir étouffée avec 
un coussin. Il y avait eu beaucoup de disputes en raison de la jalousie de C______. Il 
a reconnu certains coups – dont un "petit" coup de poing "moyen" au visage après quoi 
elle était tombée au sol – et l'envoi des messages insultants et menaçants, tout en les 
minimisant et en déclarant qu'il était poussé à bout par la plaignante. Il avait poussé la 
poussette dans laquelle était installée sa fille, mais l'avait retenue au dernier moment 
pour éviter une chute de la précitée. Il avait pris un couteau dans la cuisine lors d'une 
dispute mais ne l'avait pas placé sous la gorge de C______, qui était alors enceinte de 
3 ou 4 mois. Toutes leurs relations sexuelles avaient été consenties. Il n'y en avait 
jamais eu dans la cave de la plaignante; en fait il y en avait eu une seule dans cet 
endroit. Tous deux étaient bien trop excités, c'était "la passion". 
Le 30 octobre 2023, en audience de confrontation, A______ a admis avoir écrit 
"Salope de merde" dans un message à la plaignante, car elle l'insultait et lui mettait la 
pression pour leur fille. Il n'avait pas envoyé le message "je vais te fumer comme la 
vidéo de E______", avant de concéder l'avoir fait, "pour rigoler". 


- 6/19 - 
P/2241/2022 
f. A______ a été arrêté provisoirement durant l'audience du 30 octobre 2023, à 15h34, 
et remis en liberté par le Ministère public à 16h26, avec la précision qu'il entendait 
saisir le TMC d'une demande de mesures de substitution. 
Le TMC a ordonné en particulier les mesures de substitution suivantes le 31 octobre 
2023, régulièrement prolongées jusqu'au 29 janvier 2025: l'interdiction de tout contact 
(téléphone, messages, mails, réseaux sociaux, tiers intermédiaires), direct ou indirect, 
avec C______, sauf dans le cadre des visites sur D______ et décision du Tribunal de 
protection de l'adulte et de l'enfant; obligation d'entreprendre, au rythme et conditions 
fixés par le thérapeute, un traitement psychothérapeutique, par exemple auprès de 
[l'association] J______; obligation de produire en main du Service de probation et 
d'insertion (ci-après: SRSP), chaque mois, un certificat attestant de la régularité du 
suivi thérapeutique. 
g. A______ a été arrêté une nouvelle fois le 11 novembre 2024 et placé en détention 
provisoire par le TMC, détention prolongée en dernier lieu par ordonnance du 11 mai 
2026 jusqu’au 25 mai 2026 (OTMC/1470/2026). 
h. Cette nouvelle arrestation faisait suite au dépôt de plainte le 11 novembre 2024 de 
K______, mère de G______. Sa fille lui avait demandé de sortir la veille vers 12h45 
afin de rejoindre des amis et était rentrée vers 17h50 avec une attitude "normale". Sur 
la messagerie WhatsApp du téléphone de sa fille, elle avait entendu un message vocal 
d'une amie qui disait "tu l'as sucé ?!". Sa fille avait fini par lui dire qu'elle avait 
prodigué une fellation à un garçon qui avait 14 ans, puis que le jeune homme avait 
19 ans. Elle avait dit à celui-ci avoir 17 ans et non 12 ans. Elle l'avait rencontré sur 
Snapchat et ils s'étaient fixé un rendez-vous chez le jeune homme le 10 novembre 2024 
à 13h00. Ils avaient joué à "action et vérité". Elle lui avait prodigué une fellation. Il y 
avait eu une pénétration. Une fois au poste de police, sa fille avait reçu un message du 
jeune homme indiquant "tu es bien rentrée Bb?", message qui avait disparu. Elle avait 
demandé à sa fille d'engager une discussion avec l'intéressé, de laquelle il était ressorti 
qu'il n'arrêtait pas de penser à elle, qu'il avait trop "kiffé la lui mettre derrière". Sa fille 
avait répondu qu'elle n'avait pas apprécié et que ça lui avait fait mal, ce à quoi il avait 
rétorqué que c'était normal, dès lors que c'était la première fois. 
Des captures d'écran de la discussion échangée figurent à la procédure, de même 
qu'une photographie du prévenu à torse nu. 
i. Entendue selon le protocole NICHD par la police le 11 novembre 2024, G______ a 
déclaré que comme elle voulait continuer à parler avec l'intéressé, elle avait prétendu 
être âgée de 17 ans. Il avait commencé à lui envoyer des "trucs bizarres", comme des 
photographies de ses parties intimes. Elle avait voulu le bloquer mais s'était trompée 
et l'avait supprimé. Il lui avait reparlé le soir précédent les faits, envoyé des 
photographies et des vidéos bizarres. Il lui avait donné rendez-vous à proximité [du 


- 7/19 - 
P/2241/2022 
commerce de détail] L______ et ensuite emmenée chez lui. Au cours du jeu "action et 
vérité", il avait enlevé son caleçon et lui avait dit "suce-moi". Elle ne voulait pas, mais 
il lui avait pris la tête et avait mis son sexe dans sa bouche pendant 10 secondes. Elle 
lui avait demandé d'arrêter, car ça la répugnait, avait essayé d'enlever sa tête mais n'y 
était pas parvenue en raison de sa force. Elle avait l'impression que quelque chose 
comme du sperme était sorti au moment où elle avait relevé sa tête. Il lui avait ensuite 
mis la main dans le soutien-gorge et dit "viens on le fait" et commencé "un peu à la 
forcer en la regardant et en la touchant". Il avait enlevé son bas. Elle avait dit "je veux 
pas". Il avait écarté ses jambes avec ses pieds, tenu ses mains et commencé à enfoncer 
son sexe "dans ses fesses" même si elle ne voulait pas. C'était sa première fois et elle 
n'était pas à l'aise. Petit à petit il avait commencé à accélérer et à faire des 
gémissements. Elle essayait de se débattre mais il tenait ses jambes et ses mains. Elle 
lui avait dit que cela lui faisait mal, il lui avait proposé de ralentir et elle lui avait dit 
"non". Il lui avait proposé de "passer à l'avant", ce qu'elle avait refusé. Lorsqu'il avait 
enlevé le préservatif, il y avait du sperme à l'intérieur. Elle avait feint d'avoir reçu un 
message de sa mère pour pouvoir quitter les lieux et s'était rendue chez une amie. Il lui 
avait écrit des messages en lui demandant si elle avait "kiffé" et elle n'avait pas voulu 
lui répondre. Elle avait parlé de ce qu'il s'était passé à ses amies, puis à ses parents. Il 
lui avait envoyé une vidéo dans laquelle il se masturbait. 
Lors d'une seconde audition selon le protocole NICHD par la police le 30 septembre 
2025 G______ a réaffirmé qu'elle avait prétendu avoir 17 ans. Ensuite de sa rencontre 
avec celui quelle prénommait H______, elle avait à moitié envie de vomir et "l'autre 
partie non". Ça l'avait dégoûtée. Après qu'elle avait dû le "sucer", elle avait eu envie 
de vomir. Après ce qui s'était passé, elle avait mal, boîtait un tout petit peu et avait un 
petit peu du mal à marcher. Elle était choquée qu'il l'ait "fait comme ça", mais pas trop 
choquée, dans la mesure où elle avait vu des films sur des "trucs comme ça". 
j. Selon le constat de lésions traumatiques du 11 novembre 2024 des urgences de la 
Maternité des Hôpitaux universitaires de Genève, l'hymen de G______ présentait une 
encoche profonde associée à plusieurs ecchymoses. 
k. Devant la police le 11 novembre 2024, A______ a contesté les faits reprochés. 
Lorsqu'il avait discuté avec G______ au cours du mois d'octobre 2024, elle lui avait 
dit avoir 18 ans et lui avait dit avoir 23 ans. Ils s'étaient échangé des photographies. 
Elle lui avait dit qu'elle voulait faire l'amour avec lui, lui avait envoyé une photographie 
d'elle nue et demandé une photographie de sa "bite", dit qu'elle voulait sentir sa "bite" 
et proposé de lui prodiguer une fellation. Le jour des faits, il s'était demandé si elle 
avait vraiment 18 ans, pensant qu'elle avait 14 ou 15 ans, ce qu'elle ne lui avait confirmé 
qu'une fois dans sa chambre. Elle avait commencé à l'embrasser et "le galocher". Ils 
s'étaient déshabillés, elle s'était mise sur lui, lui avait touché les parties intimes et fait 
une fellation avec un préservatif. Il avait "mis sa bite dans sa chatte" et l'avait pénétrée 
vaginalement, par derrière, à la demande de celle-ci. Il lui avait par la suite envoyé une 


- 8/19 - 
P/2241/2022 
photographie de sa "bite" à sa demande. Elle lui avait envoyé une photographie sur 
laquelle elle apparaissait avec une amie et où on pouvait voir leurs fesses et leurs seins. 
Elles lui avaient proposé un plan à trois. Il n'avait ainsi jamais forcé G______, celle-
ci ayant "kiffé" la relation sexuelle. Il était tombé dans un piège. 
Il souffrait et était suivi pour une addiction aux "escorts girls" et aux "putes". Il avait 
été victime d'agressions sexuelles durant son enfance lorsqu'il vivait en Bolivie. 
Devant le Ministère public, le 12 novembre 2024, A______ a persisté dans ses précédentes 
déclarations. Il s'en voulait. À la suite des faits, il avait reçu une proposition pour faire 
l'amour de l'amie de G______, une dénommée M______. Celle-ci avait ensuite changé 
d'avis avant de lui rappeler qu'ils se verraient en compagnie de G______ pour le plan 
à trois prévu le mercredi 13 novembre 2024. 
Le 18 novembre 2024, il a déclaré que G______ lui avait dit avoir 18 ans et un emploi. 
Elle lui avait envoyé des photos d'elle nue, sans qu'il le lui demande. Il l'avait pénétrée 
vaginalement en levrette, mais ne l'avait pas sodomisée. Il avait pensé qu'elle avait eu 
mal car c'était sa première fois et non car il l'aurait pénétrée analement. 
Son traitement chez le psychologue consistait en des séances de 15 minutes; le 
psychologue ne "faisait que parler". Il ne prenait pas de médicaments. 
l. Selon le rapport d'expertise psychiatrique du 25 mars 2024 et le rapport complémentaire 
du 3 juin 2025, A______ souffre d'un trouble du développement intellectuel modéré 
et d'une dysrégulation émotionnelle avec notamment des difficultés à identifier et 
verbaliser les émotions, pouvant mener à des réactions impulsives, voire violentes. Il 
présente une importante fragilité narcissique et peine à percevoir la différence d'âge 
entre lui et ses partenaires mineures, notamment en raison de son immaturité. Le risque 
de récidive d'infractions à caractère sexuel était moyen à élevé. Un suivi psychiatrique 
intégré (psychiatrique et psychothérapeutique), en sexologie mais également axé sur 
la prise en charge de la violence, un suivi par le SRSP ainsi que l'intégration dans un 
foyer sur une base volontaire étaient préconisés, l'environnement familial de l'expertisé 
n'étant pas suffisamment contenant par rapport à son trouble psychique. 
m. L'institut universitaire de microbiologie du Centre hospitalier universitaire vaudois 
(CHUV) a été amené à comparer des échantillons anal et vaginal de G______ avec un 
échantillon prélevé sur l'extérieur d'un préservatif retrouvé dans une poubelle de 
l'appartement du prévenu. Il ressort de son rapport du 26 mai 2025 que les résultats du 
profilage microbien démontraient la présence de bactéries compatibles avec les 
microbiotes vaginal et fécal de la victime sur ledit préservatif. 
Lors de l'audience du 11 juillet 2025, la Dre N______ a confirmé les termes et 
conclusions de ces rapports. Elle a maintenu que le prévenu peinait à percevoir la 


- 9/19 - 
P/2241/2022 
différence d'âge avec ses partenaires, notamment en raison de son immaturité sur le 
plan affectif, lié à sa déficience intellectuelle. Sa famille ne s'était pas montrée 
suffisamment soutenante vis-à-vis de lui pour lui permettre d'avoir une meilleure 
insertion sociale. Le suivi sexologique préconisé pouvait s'effectuer avec une approche 
de thérapie comportementale cognitive. Un environnement fermé n'apporterait rien de 
plus et ne lui permettrait pas d'être inséré dans la société, ni d'améliorer ses capacités 
d'introspection, ce d'autant plus qu'il s'était montré volontaire pour une thérapie 
ambulatoire. 
A______ a dit avoir pour projet d'ouvrir un magasin de vêtements et de chanter. Sa 
mère, désormais sa curatrice, l'aiderait à sa sortie de prison et lui avait trouvé du travail. 
 
n. Lors de l'audience finale du 10 février 2026, A______ a déclaré qu'il pensait que 
G______ était majeure au moment des faits. Il contestait avoir dit à la police avoir eu 
l'impression qu'elle était mineure. Il a pour le surplus et en substance maintenu ses 
précédentes déclarations. 
 
o. S'agissant pour le surplus de sa situation personnelle, A______ est célibataire, est 
arrivé de Bolivie en Suisse à l'âge de 9 ans. Il a fait des stages aux EPI et a travaillé 
dans le nettoyage. 
Son casier judiciaire suisse est vierge. 
C. 
Dans l'ordonnance querellée, le TMC a retenu, outre des charges suffisantes et graves, 
des risques de fuite et de réitération, renvoyant à ses précédentes décisions, en 
particulier de prolongation de la détention provisoire du 11 mai 2026 s'agissant desdits 
risques. 
Aucune mesure de substitution n'était susceptible d'atteindre le but de la détention. En 
particulier, le dépôt des documents d'identité du prévenu, son assignation à résidence, 
éventuellement couplée avec un bracelet électronique et l’obligation de se présenter 
auprès d’un service administratif pour attester de sa présence, étaient insuffisants pour 
contenir le risque de fuite qu’il présentait, dès lors que ces mesures n'étaient 
manifestement pas de nature à l'empêcher concrètement de quitter le territoire suisse 
pour se rendre à l'étranger afin de se soustraire à la suite de la procédure, mais 
permettraient uniquement de constater sa fuite après coup. 
L'obligation d’entreprendre un suivi psychiatrique et auprès du SRSP n'apparaissait 
pas suffisante pour contenir le risque de réitération, étant rappelé qu'au moment des 
faits dénoncés par G______, A______ faisait déjà l'objet de telles de mesures de 
substitution, ce qui ne l'avait pas empêché d'avoir des relations sexuelles avec une 
mineure de 12 ans, de surcroît non consenties selon cette dernière. S'y ajoutait que la 
mise en place d'un tel traitement ne serait pas susceptible de réduire le risque de 


- 10/19 - 
P/2241/2022 
récidive dans l'immédiat, les experts préconisant un suivi sur le moyen terme et 
précisant que les perspectives de diminution du risque de récidive dans les 5 ans étaient 
bonnes en cas d'inscription durable dans les soins. Les experts avaient aussi précisé 
que l’exécution d’une peine privative de liberté était compatible avec le traitement 
préconisé. 
D. 
a. Dans son recours, A______ explique que c'était contre toute attente que le 21 janvier 
2022 C______ avait déposé plainte contre lui pour des faits supposément survenus 
durant leur relation. Il contestait l'intégralité des faits reprochés à part quelques 
infractions d'importance mineure. Malgré la procédure pénale pendante, tous deux 
avaient continué à entretenir des relations personnelles jusqu'à sa mise en détention en 
octobre (sic) 2024. 
Quant aux rapports intimes survenus avec G______, qu'il pensait être majeure, elle-
même ayant reconnu lui avoir dit qu'elle est âgée de 17 ans, ils étaient consentis. 
Le TMC avait abusé de son pouvoir d'appréciation, violé l'art. 221 al. 1 CPP, ainsi que 
le principe de la proportionnalité. Les charges retenues à son encontre ne justifiaient 
pas son maintien en détention, d'autant plus qu'il n'existait pas de risque de fuite ni de 
récidive. S'agissant du risque du fuite, le TMC avait oublié de prendre en considération 
l'ensemble des critères du cas d'espèce. Bien qu'il fût de nationalité bolivienne, il avait 
passé la plus grande partie de sa vie à Genève, où il habitait depuis qu'il était âgé de 
9 ans. Sa famille proche, à savoir ses parents, son frère, ainsi que ses oncles et tantes, 
y résidaient. Il n'était pas retourné en Bolivie depuis son départ en 2011 et n'y avait 
plus d'attaches particulières. Durant toute la période où il était sous mesures de 
substitution, il s'était rendu aux convocations du Pouvoir judiciaire ou de la police et 
avait suivi les règles ordonnées par le SRSP, alors même que les infractions reprochées 
dans le cas du premier complexe étaient graves, étant précisé qu'aucune interdiction 
de quitter le territoire suisse n'avait été prononcée. Il n'avait à aucun moment tenté de 
se soustraire à la procédure. Son placement en détention avait été ordonné 
exclusivement en raison des nouvelles infractions reprochées par G______. 
Aucun élément au dossier ne permettait de dire qu'il en irait autrement aujourd'hui. Il 
était au bénéfice d'une rente AI qui constituait sa seule source de revenus. Ainsi, quitter 
la Suisse ou se soustraire à la procédure le placerait dans une situation financière 
extrêmement délicate. La possibilité qu'une expulsion à son encontre soit prononcée 
n'y changeait rien. Cet élément existait déjà "avec [son] placement en détention". 
Finalement, la durée des mesures de substitution et de la détention déjà subie venaient 
encore amoindrir un risque de fuite éventuel. 
Il n'existait aucun risque de récidive. Le TMC avait retenu un tel risque sur la base de 
la dernière expertise médico-légale. Or, il soulignait avec force qu'il pensait G______ 
majeure. Il avait par ailleurs été crûment approché par cette dernière, qui avait été à 


- 11/19 - 
P/2241/2022 
l'initiative de leurs rapports, tout en mentant sur son âge pour parvenir à ses fins. Dans 
ces circonstances, il ignorait qu'il était en train de commettre une infraction pénale en 
entretenant des rapports intimes avec elle. Il n'était donc pas un prédateur. Le risque 
imminent de récidive faisait défaut, étant précisé qu'il n'avait "commis aucune infraction 
datant de plus d'une année" alors qu'il était sous mesures de substitution et qu'il n'avait 
aucun antécédent. Il convenait de rappeler que pour l'établissement de leur rapport, les 
experts partaient du principe que les infractions reprochées étaient réalisées. Rien ne 
permettait de retenir qu'une libération le pousserait à commettre de nouvelles 
infractions. À cela s'ajoutait que depuis sa mise en détention, il était au bénéfice d'un 
suivi psychologique au sein de la prison dans le cadre duquel la question de la sexualité 
était régulièrement abordée. 
Son maintien en détention avait un impact considérable sur sa santé psychique ainsi 
que sur sa relation avec sa fille qu'il voyait régulièrement [au centre de consultations] 
O______ avant son incarcération, y compris lorsqu'il était sous mesures de substitution. 
Partant, à titre subsidiaire, des mesures de substitution devraient être prononcées, 
comme une assignation à résidence avec port du bracelet électronique assortie 
d'injonctions quant à sa localisation. 
b. Le Ministère public conclut au rejet du recours. 
Il relève que les dernières décisions ordonnant la prolongation de la détention 
provisoire du recourant n'avaient pas été contestées. Les motifs invoqués à l'appui du 
recours n'apportaient aucun élément nouveau susceptible de modifier l'appréciation 
des risques de fuite et de récidive retenus, à juste titre, par le TMC. La prévention du 
risque de récidive – corroboré par les conclusions des experts psychiatres – conduisait 
à faire primer l'intérêt public de sécurité sur l'intérêt privé du recourant à la liberté 
personnelle, ce que l'intéressé semblait au demeurant ne pas contester. 
c. Le TMC maintient les termes de son ordonnance. 
d. Dans sa réplique, A______ précise qu'il avait décidé de ne pas attaquer les 
précédentes ordonnances [du TMC] afin de permettre à la procédure d'avancer. Il 
s'était en revanche opposé à toutes les demandes de prolongation de détention 
provisoire et avait demandé sa mise en liberté en décembre 2025. En lien avec le risque 
de récidive, il fallait tenir compte du fait que les experts partaient du principe que les 
infractions reprochées étaient réalisées. Ils avaient écarté le diagnostic de pédophilie 
au vu du stade de développement de G______, ce qui appuyait sa thèse, à savoir qu'il 
ignorait quelle était mineure. Un suivi psychiatrique était déjà en place à la prison et 
une demande de prise en charge par l'Unité de médecine sexuelle et sexologie du 
département de psychiatrie des HUG était pendante depuis l'été 2025. Les experts 
avaient aussi dit qu'un suivi ambulatoire serait plus adapté qu'un placement 
institutionnel. Il était donc erroné de s'appuyer sur les expertises psychiatriques pour 


- 12/19 - 
P/2241/2022 
le maintenir en détention. Si par impossible un risque de récidive devait être retenu, il 
pourrait être pallié par une assignation à résidence couplée à la poursuite d'un 
traitement psychiatrique. 
EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai prescrits 
(art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours auprès de 
la Chambre de céans (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP) et émaner du prévenu qui, partie 
à la procédure (art. 104 al. 1 let. a CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt 
juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée 
(art. 382 al. 1 CPP) 
2. 
Le recourant conteste les charges. 
2.1. Pour qu'une personne soit placée en détention provisoire ou pour des motifs de 
sûreté, il doit exister à son égard des charges suffisantes ou des indices sérieux de 
culpabilité, susceptibles de fonder de forts soupçons d'avoir commis une infraction 
(art. 221 al. 1 CPP). L'intensité de ces charges n'est pas la même aux divers stades de 
l'instruction pénale; si des soupçons, même encore peu précis, peuvent être suffisants 
dans les premiers temps de l'enquête, la perspective d'une condamnation doit apparaître 
avec une certaine vraisemblance après l'accomplissement des actes d'instruction 
envisageables. Au contraire du juge du fond, le juge de la détention n'a pas à procéder 
à une pesée complète des éléments à charge et à décharge ni à apprécier la crédibilité 
des personnes qui mettent en cause le prévenu. Il doit uniquement examiner s'il existe 
des indices sérieux de culpabilité justifiant une telle mesure (ATF 151 IV 57 
consid. 3.1; 150 IV 360 consid. 3.4.2 et les arrêts cités). 
2.2. En l'espèce, les charges demeurent, au terme de l'instruction préliminaire, suffisantes 
et sans conteste graves pour justifier la détention provisoire du recourant, considérant 
notamment les explications détaillées de C______ à l'occasion de trois auditions, dont 
une en audience de confrontation, des photographies de lésions versées au dossier et 
les déclarations du recourant qui reconnait une partie des faits reprochés. Ce dernier a 
en particulier fini par admettre avoir pris un couteau dans la cuisine à l’occasion d'une 
dispute, asséné un coup de poing "moyen" au visage de sa compagne, et entretenu une 
relation dans la cave de l'immeuble de son ex-compagne. Les violences physiques et 
sexuelles alléguées ont affecté non seulement la plaignante, y compris alors qu'elle 
était enceinte, mais également la fille du couple qu'ils formaient, laquelle a été mise en 
danger, référence étant notamment faite aux soupçons de projection de la poussette 
contre une vitrine et au lancement par deux fois du nourrisson sur un lit. 
S'agissant des faits au préjudice de G______, les charges demeurent de même 
suffisantes pour justifier le maintien en détention du recourant, vu notamment la 
plainte, les déclarations de la victime et de sa mère, le constat de lésions de la Maternité 


- 13/19 - 
P/2241/2022 
des HUG faisant état d'une encoche profonde associée à plusieurs ecchymoses au 
niveau de l'hymen de la victime et aux déclarations du recourant, qui reconnait une 
relation consentie. S'il conteste une sodomie, le rapport du CHUV du 26 mai 2025 
arrive à la conclusion que les résultats du profilage microbien démontraient la présence 
de bactéries compatibles avec les microbiotes vaginal et fécal de la victime sur le 
préservatif retrouvé dans une poubelle au domicile du recourant. S'y ajoute que le 
recourant a admis devant la police qu'il pensait que G______ était âgée de 14 ou 15 ans. 
3. 
Le recourant conteste l'existence d'un risque de fuite. 
3.1. Conformément à l'art. 221 al. 1 let. a CPP, la détention provisoire peut être 
ordonnée s'il y a sérieusement lieu de craindre que le prévenu se soustraie à la 
procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite. Selon la jurisprudence, 
le risque de fuite doit s'analyser en fonction d'un ensemble de critères, tels que le 
caractère de l'intéressé, sa moralité, ses ressources, ses liens avec l'État qui le poursuit 
ainsi que ses contacts à l'étranger, qui font apparaître le risque de fuite non seulement 
possible, mais également probable. La gravité de l'infraction ne peut pas, à elle seule, 
justifier le placement ou le maintien en détention, même si elle permet souvent de 
présumer un danger de fuite en raison de l'importance de la peine dont le prévenu est 
menacé (ATF 145 IV 503 consid. 2.2; 143 IV 160 consid. 4.3). 
3.2. En l'espèce, quand bien même le recourant, âgé de 25 ans, est arrivé de Bolivie 
en Suisse à l'âge de 9-10 ans, est au bénéfice d'un permis d'établissement (permis C) 
et a ses attaches familiales prépondérantes en Suisse, notamment une petite fille, il 
existe un risque de fuite concret. L'ampleur de la peine concrètement encourue pour 
les faits, très graves, qui lui sont reprochés laisse sérieusement craindre qu'en cas de 
libération il quitte le territoire afin de se soustraire à son jugement et à l'éventuelle 
peine de prison à laquelle il pourrait être condamné si les charges étaient confirmées. 
Ce risque est d'autant plus tangible au vu de la perspective d'une expulsion de Suisse 
(art. 66a ss CP). Par ailleurs, sa situation en Suisse n'apparait pas favorable, dans la 
mesure où, s'il touche actuellement des indemnités de l'AI, rien n'indique qu'elles 
s'inscrivent dans la durée. 
Enfin, le fait qu'il ne se soit pas soustrait à la procédure depuis 2022 et ait respecté les 
mesures de substitution en cours avant son arrestation du 11 novembre 2024 ne remet 
pas en cause l'existence d'un tel risque. Comme il l'indique lui-même dans son recours, 
cette arrestation est la conséquence de l'aggravation des charges dirigées contre lui 
depuis lors, en lien avec les faits qui lui sont reprochés à l'égard de G______. 
Le risque de fuite est donc concret. 
4. 
Le recourant conteste l'existence d'un risque de réitération. 


- 14/19 - 
P/2241/2022 
4.1. L'art. 221 al. 1bis CPP prévoit que la détention provisoire ou pour des motifs de 
sûreté peut exceptionnellement être ordonnée si le prévenu est fortement soupçonné 
d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui 
en commettant un crime ou un délit grave et s'il y a un danger sérieux et imminent qu'il 
commette un crime grave du même genre (cf. ATF 150 IV 149 susmentionné, consid. 3.2, 
et arrêt du Tribunal fédéral 7B_1025/2023 du 23 janvier 2024 consid. 3.2). 
4.2. Comme il est renoncé à toute infraction préalable (seul indice fiable permettant 
d'établir un pronostic légal), il semble justifié de restreindre les infractions soupçonnées 
aux crimes et délits graves contre des biens juridiques particulièrement importants (par 
ex., la vie, l'intégrité physique ou l'intégrité sexuelle). L'exigence supplémentaire de 
l'atteinte grave a pour objectif de garantir que lors de l'examen de la mise en détention, 
on prendra en considération non seulement les peines encourues, mais aussi les 
circonstances de chaque cas. Ces restrictions sont de plus requises en ce qui concerne 
le risque de crime grave du même genre. En effet, la détention préventive ne paraît 
justifiée que si le prévenu risque de mettre gravement en danger les biens juridiques 
des victimes potentielles (comme lorsque le motif de mise en détention est le passage 
à l'acte). Enfin, ces restrictions ont pour objectif d'exclure que ce motif de mise en 
détention soit avancé en cas de dommages purement matériels ou de comportements 
socialement nuisibles (Message du Conseil fédéral du 28 août 2019 [19.048] 
concernant la modification du Code de procédure pénale – mise en œuvre de la motion 
14.3383 de la Commission des affaires juridiques du Conseil des États « Adaptation 
du code de procédure pénale » –, FF 2019 6351, p. 6395). 
4.3. En l'occurrence, il existe des soupçons suffisants que le recourant se serait livré, 
entre les mois de novembre 2020 et décembre 2021, à des violences physiques et 
sexuelles récurrentes à l'encontre de son ex-compagne et mère de leur fille, y compris 
lorsqu'elle était enceinte, et s'en serait violemment pris au nourrisson à tout le moins à 
deux occasions. Après la fin de cette relation, il est encore mis en cause pour avoir 
menacé de mort l'intéressée et l'avoir insultée. 
Alors même qu'il était sous mesures de substitution à la suite de la procédure initiée 
en lien avec ces faits, comprenant en particulier un suivi thérapeutique, il a entretenu 
une relation sexuelle complète avec une fille âgée de 12 ans rencontrée via Snapchat, 
dont le récit permet en l'état de retenir des soupçons d'actes non consentis, pour 
lesquels il est d'ailleurs renvoyé en jugement. 
L'ensemble de ces actes est susceptible de mettre gravement en danger l'intégrité 
physique, psychique et sexuelle d’autrui au sens de l'article 221 al. 1bis CPP, en 
particulier de mineures, malgré l'absence d'antécédents inscrits au casier judiciaire 
suisse du recourant. Ce dernier est fortement soupçonné de s'en être pris gravement 
notamment à l'intégrité sexuelle de deux mineures et, pour l'une, sur une longue 
période pénale de plusieurs années. 


- 15/19 - 
P/2241/2022 
Le risque sérieux et imminent de commission de nouvelles infractions du même genre 
est par ailleurs corroboré par les conclusions des experts psychiatres qui ont 
diagnostiqué un trouble du développement intellectuel modéré et une dysrégulation 
émotionnelle avec notamment des difficultés du recourant à identifier et verbaliser les 
émotions, pouvant mener à des réactions impulsives, voire violentes. Toujours selon 
les experts, le recourant présenterait une importante fragilité narcissique et peinerait à 
percevoir la différence d'âge entre lui et ses partenaires mineures, notamment en raison 
de son immaturité. Ils ont évalué le risque de récidive d'infractions à caractère sexuel 
comme étant moyen à élevé, et ont préconisé notamment un suivi psychiatrique intégré 
(psychiatrique et psychothérapeutique), en sexologie mais également axé sur la prise 
en charge de la violence, un suivi par le SRSP ainsi que l'intégration d'un foyer sur une 
base volontaire, l'environnement familial du prévenu n'étant pas suffisamment 
contenant par rapport à son trouble psychique. 
Tous ces éléments permettent de redouter un risque de passage à l'acte, en cas de 
libération, le recourant ne semblant pas maître de ses actes. Le risque doit être examiné 
au regard du bien juridique protégé, et, ici, ce bien concerne l'intégrité physique et 
sexuelle de deux jeunes femmes, voire jeunes filles, de sorte que les exigences sont 
élevées. 
Le risque de réitération est tangible. 
5. Le recourant propose des mesures de substitution. 
5.1. Conformément au principe de la proportionnalité (art. 36 al. 3 Cst., concrétisé par 
l'art. 237 al. 1 CPP), le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins 
sévères en lieu et place de la détention si elles permettent d'atteindre le même but que 
la détention, par exemple la fourniture de sûretés (al. 2 let. a), la saisie des documents 
d'identité et autres documents officiels (al. 2 let. b), l'assignation à résidence ou 
l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble (al. 2 let. c), 
l'obligation de se présenter régulièrement à un service administratif (al. 2 let. d), d'avoir 
un travail régulier (al. 2 let. e), de se soumettre à un traitement médical ou à des 
contrôles (al. 2 let. f) et l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes 
(al. 2 let. g). La liste des mesures de substitution énoncée à l'art. 237 CPP n'est pas 
exhaustive (arrêt du Tribunal fédéral 1B_654/2011 du 7 décembre 2011 consid. 4.2). 
5.2. Une assignation à résidence, éventuellement couplée à un bracelet électronique, 
sert uniquement à s'assurer qu'une personne assignée à résidence ou interdite de 
périmètre est bien à l'emplacement prescrit aux heures prévues ou, au contraire, n'est 
pas à un endroit où l'accès lui est interdit (arrêt du Tribunal fédéral 1B_142/2018 du 
5 avril 2018 consid. 2.1 et les références citées). Un tel outil ne permet pas de prévenir 
une fuite en temps réel, mais uniquement de la constater a posteriori (ATF 145 IV 503 
consid. 3.3.1). Il n'est en effet pas exclu que le porteur d'un dispositif de surveillance 


- 16/19 - 
P/2241/2022 
électronique puisse fuir et, notamment, passer une frontière avant que les forces de 
l'ordre ne parviennent à l'arrêter, en particulier en cas de résidence proche d'une 
frontière (cf. ATF 145 IV 503 consid. 3.3). 
5.3. En l'espèce, une assignation à résidence couplée au port d'un bracelet électronique 
n'est pas apte à pallier un risque de fuite, pas plus d'ailleurs qu'un risque de réitération. 
Un tel outil ne permet pas de prévenir une fuite en temps réel, mais uniquement de la 
constater a posteriori. Il en va de même s'agissant d'une obligation de déférer à toute 
convocation du pouvoir judiciaire et de l'interdiction de quitter le territoire suisse – 
mesures permettant de constater la fuite mais pas de l'empêcher –. 
De plus, comme relevé par les experts, le cadre familial du recourant, qui serait donc 
assigné à résidence chez ses parents, n'est pas assez contenant. Ainsi, une telle mesure 
de substitution ne l'empêcherait nullement de se rendre sur les réseaux sociaux et de 
se retrouver dans la même configuration que celle ayant prévalu en particulier avec 
G______, rencontrée par ce biais et qu'il a réussi à faire venir chez lui pour entretenir 
une relation sexuelle alors qu'elle n'avait que 12 ans. 
Enfin, le suivi initié à titre de mesures de substitution consistant selon le recourant en 
des séances de 15 minutes durant lesquelles seul le psychologue s'exprimait, pas plus 
que celui en place à la prison, ne suffisent à retenir qu'il aurait permis l'aboutissement 
du travail lié à son attitude envers les jeunes filles ainsi que son rapport à la sexualité 
et à la violence. Il ressort au contraire des rapports d'expertise qu'un suivi sur le moyen 
terme est nécessaire et que les perspectives de diminution du risque de récidive dans 
les 5 ans seraient bonnes en cas d'inscription durable dans les soins. 
Ainsi, en l'état, aucune mesure autre que la détention ne paraît suffisante à pallier les 
risques de fuite et de réitération. 
6. 
6.1. À teneur des art. 197 al. 1 et 212 al. 3 CPP, les autorités pénales doivent respecter 
le principe de la proportionnalité lorsqu'elles appliquent des mesures de contrainte, 
afin que la détention provisoire ne dure pas plus longtemps que la peine privative de 
liberté prévisible. Selon une jurisprudence constante, la possibilité d'un sursis, voire 
d'un sursis partiel, n'a en principe pas à être prise en considération dans l'examen de la 
proportionnalité de la détention préventive (ATF 133 I 270 consid. 3.4.2 p. 281-282; 
125 I 60; arrêts du Tribunal fédéral 1B_750/2012 du 16 janvier 2013 consid. 2, 
1B_624/2011 du 29 novembre 2011 consid. 3.1 et 1B_9/2011 du 7 février 2011 
consid. 7.2). 
6.2. En l'espèce, le recourant est désormais renvoyé en jugement devant le Tribunal 
correctionnel, de sorte que la mise en détention pour des motifs de sûreté ordonnée au 
17 août 2026 est conforme aux besoins de la procédure. Au surplus, la prolongation de 
détention litigieuse respecte le principe de la proportionnalité, compte tenu des 


- 17/19 - 
P/2241/2022 
importantes charges retenues contre le recourant – si elles devaient être confirmées – 
et de la peine concrètement encourue. 
7. 
Le recours s'avère ainsi infondé et doit être rejeté. 
8. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui comprendront un 
émolument de CHF 900.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif 
des frais en matière pénale, RTFMP; E 4 10.03). En effet, l'autorité de recours est tenue 
de dresser un état de frais pour la procédure de deuxième instance, sans égard à 
l'obtention de l'assistance judiciaire (arrêts du Tribunal fédéral 1B_372/2014 du 8 avril 
2015 consid. 4.6 et 1B_203/2011 du 18 mai 2011 consid. 4). 
9. 
Le recourant plaide au bénéfice d'une défense d'office. 
9.1. Selon la jurisprudence, le mandat de défense d'office conféré à l'avocat du prévenu 
pour la procédure principale ne s'étend pas aux procédures de recours contre les 
décisions prises par la direction de la procédure en matière de détention avant 
jugement, dans la mesure où l'exigence des chances de succès de telles démarches peut 
être opposée au détenu dans ce cadre, même si cette question ne peut être examinée 
qu'avec une certaine retenue. La désignation d'un conseil d'office pour la procédure 
pénale principale n'est pas un blanc-seing pour introduire des recours aux frais de 
l'État, notamment contre des décisions de détention provisoire (arrêt du Tribunal 
fédéral 1B_516/2020 du 3 novembre 2020 consid. 5.1). 
9.2. En l'occurrence, quand bien même le recourant succombe, on peut admettre que 
l'exercice du présent recours ne procède pas d'un abus. 
L'indemnité du défenseur d'office sera fixée à la fin de la procédure (art. 135 al. 2 
CPP). 
* * * * * 
 
 


- 18/19 - 
P/2241/2022 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Met à la charge de A______ les frais de la procédure de recours, qui comprennent un 
émolument de CHF 900.-. 
Notifie le présent arrêt, en copie, au recourant (soit, pour lui, son défenseur), au Ministère 
public et au Tribunal des mesures de contrainte. 
Siégeant : 
Madame 
Daniela 
CHIABUDINI, 
présidente; 
Mesdames 
Valérie 
LAUBER 
et 
Françoise SAILLEN AGAD, juges; Madame Clara ARGOUD, greffière. 
 
La greffière : 
Clara ARGOUD 
 
La présidente : 
Daniela CHIABUDINI 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière 
pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées par 
les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui suivent la 
notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
 


- 19/19 - 
P/2241/2022 
P/2241/2022 
ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale (E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
30.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
900.00 
Total 
CHF 
 1'005.00