ge_gerichte · DAS/122/2023 · 2023-05-20 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/22645/2013-CS 
DAS/122/2023
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU VENDREDI 26 MAI 2023 
 
Recours (C/22645/2013-CS) formé en date du 20 mai 2023 par Monsieur A______, 
actuellement hospitalisée au sein de la Clinique de B______, Unité C______, ______ 
(Genève), comparant en personne. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 30 mai 2023 
à : 
- Monsieur A______ 
p.a. Clinique de B______, Unité C______ 
______, ______. 
- Madame D______ 
Madame E______ 
SERVICE DE PROTECTION DE L'ADULTE 
Route des Jeunes 1C, Case postale 107, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
Pour information : 
- Direction de la Clinique de B______ 
______, ______. 


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EN FAIT 
A. 
a) A______ est né le ______ 1979. Il est le père de quatre enfants, tous mineurs, 
nés de la relation hors mariage entretenue avec F______. 
b) Dans une attestation du 16 octobre 2013, le Dr G______ a certifié que 
A______ présentait un danger pour lui-même et pour autrui ; il était impératif 
qu’il soit pris en charge par les services médicaux spécialisés dans les meilleurs 
délais. 
Dans une autre attestation du 8 novembre 2013, le même médecin a certifié que 
A______ présentait une affection psychiatrique sévère et nécessitait d’être 
hospitalisé à la Clinique de B______, dont il était sorti quelques mois auparavant. 
Depuis lors, il n’avait pas suivi son traitement, avait refusé toute assistance 
médicale et se trouvait sans domicile fixe. 
c) A______ a été hospitalisé à la Clinique de B______ le 9 novembre 2013 et a 
recouru auprès du Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant (ci-après : le 
Tribunal de protection) contre son placement. 
Le Tribunal de protection a ordonné une expertise psychiatrique. 
Selon le rapport du 25 novembre 2013 du Centre Universitaire Romand de 
Médecine Légale (ci-après : CURML), l’intéressé souffrait d’un trouble affectif 
bipolaire, sans symptômes psychotiques. Il avait été conduit aux urgences 
psychiatriques à la demande de sa sœur. La décompensation de type maniaque 
avait paru évidente aux médecins l’ayant reçu. Dès son arrivée à la Clinique de 
B______, il s’était montré opposant et anosognosique de sa maladie ; il présentait 
des idées mégalomaniaques et s’était opposé à la prescription de neuroleptiques. Il 
ressort également de ce rapport que le 5 novembre 2013, après avoir défoncé la 
porte de l’appartement de son ancienne compagne, il l’avait frappée. Hospitalisé à 
la Clinique de B______, il avait fugué à plusieurs reprises et avait été placé en 
chambre fermée, alors qu’il se montrait opposant, ne respectait aucune consigne et 
était provocateur vis-à-vis des soignants. Il tenait sa mère responsable de son 
hospitalisation et avait proféré des menaces à son encontre. Les experts 
considéraient que son hospitalisation, justifiée, était encore nécessaire. 
A______ a quitté la Clinique de B______ à une date indéterminée. Selon la 
Dre H______, cheffe de clinique, il avait besoin d’une prise en charge sur le long 
terme. 
d) Il ressort du dossier que l’intéressé a ensuite été suivi, à tout le moins pendant 
une certaine période, par le Centre ambulatoire de psychiatrie et psychothérapie 
intégrée (CAPPI) [du quartier] de I______. 


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e) A______ a fait l’objet d’une nouvelle hospitalisation non volontaire au sein de 
la Clinique de B______ le 28 septembre 2016, contre laquelle il a recouru auprès 
du Tribunal de protection, lequel a ordonné une expertise. 
Le rapport du 5 octobre 2016 du CURML a retenu l’existence d’un trouble 
bipolaire maniaque avec symptômes psychotiques. L’intéressé avait été conduit 
aux urgences psychiatriques après avoir tenté de mettre le feu à la porte de 
l’appartement de sa mère et avoir agressé une personne âgée. Arrivé aux urgences, 
il s’était montré très agité et menaçant. A la Clinique de B______, il s’était 
opposé aux soins et avait eu un comportement inadéquat à l’égard du personnel 
féminin. En présence de l’expert, il s’était montré irritable ; le contenu de son 
discours était perturbé et chargé d’éléments de persécution pathologique et il se 
positionnait en victime. Selon l’expert, la poursuite de l’hospitalisation, 
initialement justifiée, s’imposait encore. 
Il ressort de l’audition de A______ par le Tribunal de protection le 6 octobre 2016 
qu’il ne prenait plus de médicaments depuis 2013. 
f) A______ a fait l’objet d’une ordonnance pénale du 10 octobre 2016 par laquelle 
il a été déclaré coupable de lésions corporelles simples pour avoir saisi le 
dénommé J______ par le col, le faisant tomber à terre sur une barre d’attache à 
vélo, lui causant de la sorte un hématome au genou gauche ainsi qu’au bras 
gauche, une contusion à la cuisse droite et une lésion érythémateuse du coude 
gauche. 
Il ressort de cette ordonnance pénale que l’intéressé avait déjà été condamné : 
- le 26 septembre 2013 par le Ministère public pour lésions corporelles simples, 
dommages à la propriété, injure, violence ou menace contre les autorités et les 
fonctionnaires, conduite d’un véhicule automobile sans le permis requis et 
contravention à l’ordonnance sur les règles de la circulation routière ; 
- le 11 octobre 2013 par le Ministère public pour dommages à la propriété ; 
- le 24 octobre 2013 par le Ministère public pour violation de domicile, vol, 
désagrément causé par la confrontation à un acte d’ordre sexuel et contravention 
selon l’art. 19a LStup. 
g) A______ a, à nouveau, été hospitalisé contre son gré le 11 février 2017 ; il a 
recouru auprès du Tribunal de protection, lequel a ordonné une expertise. 
Le rapport du 15 février 2017 a retenu le diagnostic de trouble affectif bipolaire, 
épisode maniaque avec éléments psychotiques. L’intéressé avait été conduit aux 
urgences psychiatriques car il insultait les passants en les traitant de 
« pédophiles ». Lors de son évaluation, il s’était montré agité et agressif envers 


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certains membres du personnel. Selon l’expert, le maintien de l’hospitalisation 
était justifié. 
Lors de l’audience devant le Tribunal de protection du 16 février 2017, le 
Dr K______, médecin au sein de la Clinique de B______, a indiqué qu’il existait 
un faisceau d’indices permettant de retenir, plutôt qu’un trouble bipolaire, un 
trouble de la personnalité dyssociale ou psychopathique, associé à des 
consommations de toxiques, principalement du cannabis, mais également de la 
cocaïne. A______ était toujours hétéro-agressif, dès qu’il y avait un enjeu 
relationnel ou une contrainte et il se montrait souvent ordurier avec le personnel 
soignant et les médecins. Les menaces étaient surtout verbales, mais un « surin » 
(terme argotique désignant une arme blanche, de type couteau et poignard et les 
armes de conception artisanale comme celles fabriquées en milieu carcéral – cf. 
Wikipédia) qu’il avait confectionné avait été retrouvé, qui aurait pu permettre de 
sectionner une carotide. 
h) Par ordonnance du 4 mai 2017, le Tribunal de protection a institué une 
curatelle de représentation et de gestion en faveur de A______. 
Il résulte de la procédure que ce dernier perçoit des prestations de l’Hospice 
général. 
i) Ce dernier a fait l’objet d’un placement à des fins d’assistance décidé par un 
médecin le 18 octobre 2017 auprès de l’unité hospitalière L______ de 
l’établissement M______, étant précisé qu’il était, auparavant, détenu à la prison 
de N______. 
Saisi d’un recours, le Tribunal de protection a ordonné une expertise. Le rapport 
du 27 octobre 2017 a retenu la présence d’un trouble affectif bipolaire, épisode 
actuel maniaque avec éléments psychotiques. Son placement au sein de M______ 
avait été ordonné en raison d’une recrudescence d’éléments délirants et 
maniformes, ayant pour conséquences des tensions avec les gardiens, dans un 
contexte de prise aléatoire de traitement. Selon l’expert, le maintien du placement 
était nécessaire. 
B. 
a) Le 13 avril 2023, A______ a été placé à des fins d’assistance au sein de la 
Clinique de B______. Le 20 avril 2023, il a fait l’objet d’une mesure limitant sa 
liberté de mouvement, contre laquelle il a recouru auprès du Tribunal de 
protection, qui a ordonné une expertise. 
L’intéressé a toutefois retiré son recours. 
b) A______ a fait l’objet d’une nouvelle mesure limitant sa liberté de mouvement 
en date du 25 avril 2023, contre laquelle il a recouru auprès du Tribunal de 
protection, qui a ordonné une expertise. 


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L’intéressé a, à nouveau, retiré son recours. 
Les faits suivants résultent toutefois du rapport d’expertise rendu par le CURML 
le 3 mai 2023 : 
Le 13 avril 2023, l’intéressé avait été conduit aux urgences psychiatriques suite à 
des troubles du comportement. Alors qu’il était logé dans un hôtel, il avait jeté 
tout le mobilier de sa chambre par la fenêtre, ainsi que ses vêtements, et avait 
ensuite quitté les lieux. De retour, il avait constaté que le gérant avait changé la 
serrure et il s’était montré agressif à son encontre, raison pour laquelle la police 
avait été appelée. Il avait expliqué son geste par le fait qu’il était fâché contre le 
gérant, au motif que le Wi-Fi et le chauffage ne fonctionnaient pas. Selon sa sœur, 
il s’était également montré agressif à son égard, ainsi qu’à l’égard de sa mère et ce 
depuis deux semaines. Il ne prenait plus de traitement médicamenteux. A la 
Clinique de B______, il avait été à plusieurs reprises placé en chambre fermée, 
puis avait fugué et était retourné dans l’hôtel dans lequel il avait été logé, où il 
avait cassé une porte et menacé les résidents. Il s’était également montré 
irrespectueux et menaçant à l’égard du personnel soignant de la Clinique de 
B______. L’expert a retenu l’existence d’un trouble bipolaire de type I, épisode 
actuel maniaque, avec symptômes psychotiques ; l’expert a qualifié l’affection de 
grave et a souligné qu’elle nécessitait des soins. 
c) Le 12 mai 2023, la Dre O______, cheffe de clinique et le Dr P______, médecin 
interne au sein de la Clinique de B______, ont sollicité la prolongation de la 
mesure de placement en faveur de A______. 
Ils ont exposé que depuis quelques jours, l’introduction d’un traitement 
psychotrope avait permis une évolution favorable. La situation restait toutefois 
fragile. Le patient, sans présenter de troubles du comportement, peinait à respecter 
le cadre et s’absentait régulièrement du domaine pendant plusieurs heures, avec 
des consommations de toxiques. Il demeurait anosognosique de son trouble et 
banalisait le comportement hétéro-agressif qu’il avait pu avoir au début de son 
hospitalisation. Il convenait dès lors, par la prolongation de la mesure, de 
permettre une suite de prise en charge adéquate. 
d) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 19 mai 2023. 
La Dre O______ a maintenu sa demande de prolongation. Elle a confirmé que 
A______ allait mieux et qu’il était d’accord de reprendre son suivi auprès de ses 
psychiatre et psychologue. En revanche, elle était préoccupée par la prise du 
traitement, tout comme par l’acceptation du diagnostic. Il était en effet important 
qu’il prenne un traitement thymorégulateur au long cours. Les épisodes d’hétéro-
agressivité avaient disparu depuis quelques temps, mais selon elle son état n’était 
pas encore suffisamment stabilisé. Il convenait également de discuter, en réseau, 
des modalités de sortie, notamment de son suivi médical, de la prise de son 


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traitement et de son lieu de vie. Sans cadre, il existait un risque accru de 
décompensation. S’il allait mieux, c’était en raison de l’existence d’un cadre et de 
la prise régulière de son traitement. 
A______ a soutenu que même si la mesure était levée il ne quitterait pas la 
Clinique de B______, car il ne savait pas où aller. Il a ajouté souhaiter récupérer 
ses enfants et vouloir tout faire dans ce but. Même si la mesure était levée, il 
prendrait son traitement. Si le Tribunal de protection décidait de maintenir la 
mesure, cela lui convenait également. 
La cause a été mise en délibération à l’issue de l’audience. 
C. 
a) Par ordonnance DTAE/3826/2023 du 19 mai 2023, le Tribunal de protection a 
prolongé, pour une durée indéterminée, le placement à des fins d’assistance 
ordonné par un médecin le 13 avril 2023 en faveur de A______ (chiffre 1 du 
dispositif), ordonné son maintien en la Clinique de B______ (ch. 2), rendu 
attentive l’institution de placement au fait que la compétence de libérer la 
personne concernée, de lui accorder des sorties temporaires ou de transférer le lieu 
d’exécution du placement, appartenait au Tribunal de protection (ch. 3) et rappelé 
que la procédure est gratuite (ch. 4). 
Le Tribunal de protection a retenu, en substance, que l’hospitalisation de 
l’intéressé demeurait indispensable, comme elle l’était au moment de la décision 
médicale, pour augmenter sa faible compliance aux soins et pouvoir ainsi rétablir 
son suivi psychiatrique ambulatoire, au vu de son anosognosie persistante et ses 
ruptures répétées de soins, cela, sans risquer de mise en danger, compte tenu de 
ses antécédents d’épisodes hétéro-agressifs physiques violents. 
b) Le 19 mai 2023, de A______ a formé recours contre l’ordonnance du même 
jour, indiquant souhaiter « être mis en entrée volontaire », avec possibilité de 
travailler. Il désirait également pouvoir continuer à voir ses enfants tous les 
mercredis et obtenir l’avis de la Dre Q______ s’agissant de son traitement 
médicamenteux actuel. 
c) Le juge délégué de la Chambre de surveillance de la Cour de justice a tenu une 
audience le 25 mai 2023. 
A______ a persisté dans les termes de son recours, confirmant souhaiter demeurer 
à la Clinique de B______ de manière volontaire et ce jusqu’au moment où il 
disposerait à nouveau d’un lieu de vie. Il souhaitait pouvoir exercer son droit de 
visite sur ses enfants et travailler pour R______. Ainsi, si la mesure était levée, 
rien ne changerait vraiment. Il allait simplement s’organiser le mercredi pour faire 
quelques courses et voir ses enfants. Actuellement, il prenait un traitement 
médicamenteux, qu’il entendait poursuivre, même si la mesure était levée. 


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La curatrice du Service de protection de l’adulte a précisé qu’en l’état, A______ 
ne disposait plus d’aucun logement. S’il devait quitter la Clinique de B______, il 
faudrait lui trouver un nouveau lieu de vie, soit un hôtel. 
La Dre O______ a été entendue. Elle a confirmé qu’au moment de son arrivée à la 
Clinique de B______ le 13 avril 2023, A______ était désorganisé et agressif. Les 
premières semaines avaient été assez compliquées, car il prenait « plus ou moins 
bien » son traitement. Il avait été placé en chambre de soins intensifs avec porte 
fermée à trois reprises, toujours pour les mêmes motifs, à savoir un risque hétéro-
agressif, ainsi que, en raison de ses comportements, le risque de compromettre sa 
propre situation. Ses derniers troubles du comportement dataient du 2 mai 2023. Il 
était alors en fugue et sa mère avait appelé la Clinique de B______, à 21h50, en 
expliquant que son fils hurlait devant son appartement depuis trente minutes et 
avait répandu de l’eau dans le couloir d’accès à son logement. Depuis lors, l’état 
maniaque de l’intéressé s’était stabilisé. Un autre médicament avait été introduit le 
26 avril 2023. Actuellement, A______ était compliant au traitement, sous réserve 
de deux jours au cours desquels il ne l’avait pas pris, ce qu’il avait admis. Le but 
de l’équipe soignante était de sécuriser sa sortie, qui devrait être subordonnée à la 
poursuite du traitement médicamenteux et à un suivi sur le plan psychiatrique. Or, 
l’intéressé ne semblait pas convaincu de la nécessité de continuer à prendre sa bi-
thérapie. Dès lors, si la mesure était levée, il existait un risque qu’il arrête de 
prendre ses médicaments, avec un risque très élevé de nouvelle décompensation. 
Au terme de l’audition de la Dre O______, A______ a ajouté que les médecins 
avaient tendance à penser que le traitement médicamenteux était « la clé de 
voûte », alors qu’il ne s’agissait que d’un élément parmi d’autres. Selon le Pr 
S______, il n’était pas nécessaire de le « gaver » de médicaments, contrairement à 
ce que faisait la Clinique de B______. 
Au terme de l’audience, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. 
Les décisions de l'autorité de protection de l'adulte peuvent faire l'objet d'un 
recours devant le juge compétent (art. 450 al. 1 CC). Dans le domaine du 
placement à des fins d'assistance, le délai de recours est de dix jours à compter de 
la notification de la décision entreprise (art. 450b al. 2 CC). Le recours formé 
contre une décision prise dans le domaine du placement à des fins d'assistance ne 
doit pas être motivé (art. 450e al. 1 CC). 
En l'espèce, le recours a été formé dans le délai utile de dix jours et devant 
l'autorité compétente (art. 72 al. 1 LaCC). Il est donc recevable à la forme. 
2. 
2.1 En vertu de l'art. 426 al. 1 CC, une personne peut être placée dans une 
institution appropriée lorsqu'en raison de troubles psychiques, d'une déficience 


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mentale ou d'un grave état d'abandon, l'assistance ou le traitement nécessaires ne 
peuvent lui être fournis d'une autre manière. La personne concernée est libérée dès 
que les conditions du placement ne sont plus remplies (art. 426 al. 3 CC). 
Les cantons peuvent désigner des médecins qui, outre l’autorité de protection de 
l’adulte, sont habilités à ordonner un placement dont la durée est fixée par le droit 
cantonal. Cette durée ne peut dépasser six semaines (art. 429 al. 1 CC). Le 
placement prend fin au plus tard au terme du délai prévu par le droit cantonal, à 
moins que l’autorité de protection de l’adulte ne le prolonge par une décision 
exécutoire (art. 429 al. 2 CC). 
2.2 En l’espèce, il est établi par les différents rapports d’expertise figurant à la 
procédure, dont le dernier a été établi le 3 mai 2023, que le recourant souffre d’un 
trouble bipolaire, qualifié d’affection psychiatrique grave. Il a d’ores et déjà fait 
l’objet de plusieurs hospitalisations non volontaires à la Clinique de B______, 
motivées notamment par un comportement hétéro-agressif. Le schéma, qui se 
répète au fil des années, est le suivant : en période de crise, le recourant est pris en 
charge au sein de la Clinique de B______ et mis sous traitement médicamenteux, 
ce qui améliore son état et permet la levée de la mesure de placement. Une fois la 
mesure levée, le recourant cesse, plus ou moins rapidement, de prendre son 
traitement, ce qui conduit à une nouvelle décompensation et à sa réhospitalisation. 
En l’état, la Dre O______ a expliqué que bien que l’état du recourant se soit 
amélioré depuis le 13 avril 2023, la situation demeurait fragile. Il existait dès lors 
un risque, en cas de levée de la mesure, que le recourant cesse de prendre son 
traitement, avec un risque très élevé de nouvelle décompensation. 
Le recourant a certes soutenu avoir l’intention de demeurer hospitalisé à la 
Clinique de B______ et de continuer à prendre ses traitements en cas de levée de 
la mesure. Cet engagement est toutefois peu crédible au vu de ses antécédents. Il 
ressort en effet du dossier que le recourant a, au fil des années, toujours cessé de 
prendre les médicaments prescrits lorsqu’il ne faisait plus l’objet d’une mesure de 
placement. Entendu lors de l’audience du 25 mai 2023 par le juge délégué de la 
Chambre de surveillance, le recourant a d’ailleurs mis en doute la nécessité de 
prendre des médicaments, considérant qu’il s’agissait « d’un élément parmi 
d’autres » et que certains médecins estimaient qu’il n’était pas nécessaire de le 
« gaver » de médicaments, contrairement à ce que faisait la Clinique de B______. 
Il est dès lors douteux, en cas de levée de la mesure de placement non volontaire, 
que le recourant poursuive son traitement médicamenteux. 
Il est également douteux, dans une telle hypothèse, qu’il demeure volontairement 
hospitalisé à la Clinique de B______. Depuis le 13 avril 2023 et alors même qu’il 
se trouvait sous mesure de placement non volontaire, il a en effet fugué de la 
Clinique à plusieurs reprises. Il est dès lors peu crédible qu’il y demeurerait si la 
mesure était levée. 


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Or, l’état du recourant est encore fragile. Il existe dès lors un risque élevé, en cas 
d’arrêt de son traitement, d’une nouvelle décompensation, qui conduirait, comme 
par le passé, à une mise en danger des tiers, étant relevé que le recourant a déjà été 
condamné à plusieurs reprises notamment pour des actes hétéro-agressifs. 
Au vu de ce qui précède, la prolongation de la durée du placement prononcé en 
faveur du recourant était justifiée et le recours sera rejeté. 
3. 
La procédure est gratuite (art. 22 al. 4 LaCC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé par A______ contre l’ordonnance DTAE/3826/2023 
rendue le 19 mai 2023 par le Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant dans la 
cause C/22645/2013. 
Au fond : 
Le rejette. 
Dit que la procédure est gratuite. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Jessica QUINODOZ, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.