ge_gerichte · ATAS/981/2005 · 2005-11-15 · de


RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/2/2005 ATAS/981/2005

ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES

Chambre 2
du 15 novembre 2005

En la cause

Monsieur G , mais représenté par son curateur Me recourant
Philippe JUVET, rue de la Fontaine 2, 1204 Genève

contre

OFFICE CANTONAL DES PERSONNES ÂGÉES (OCPA), intimé
route de Chêne 54, case postale 6375, 1211 Genève 6

Siégeant : Mme Isabelle Dubois, Présidente, Mmes Juliana BALDE et Maya CRAMER,
Juges

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EN FAIT

Monsieur G (ci-après le recourant), né en 1932, est sous curatelle
depuis le mois de février 2004, selon ordonnance du Tribunal tutélaire du 30 janvier
2004. Il a déposé, par l'intermédiaire de son curateur, une demande de prestations
complémentaires à sa rente A.V.S., auprès de l'OFFICE CANTONAL DES
PERSONNES ÂGÉES (ci-après OCPA), en date du 6 avril 2004.

L’OCPA a sollicité des renseignements auprès du curateur, au mois de juin 2004.
Selon une note de l'Office du 5 juillet 2004, le recourant dispose d'une rente
espagnole, mentionnée dans la demande de prestations. Il n'y a aucun indice de
fortune à l'étranger. Le recourant a cessé son activité professionnelle en 2003 ; vu
son état de discernement, il n'a pas été possible d'établir un bilan de son entreprise.
Il ressort par ailleurs du Registre du commerce que la société du recourant a été
dissoute, liquidée et radiée en date du 3 octobre 2002. Le recourant est divorcé
depuis le 13 février 2003. Dans le cadre de la liquidation du régime matrimonial, le
recourant a cédé sa part de copropriété à son ex-épouse, contre la reprise par cette
dernière de la dette hypothécaire et la compensation de diverses créances envers
son mari. Restait un solde de 53”000 frs à verser par l'épouse à son mari. L'avis de
taxation fiscale 1999 mentionne une succession non partagée pour un montant de
300000 frs. On ignore tout cependant de cette succession, qui n'apparaît plus dans
l'avis de taxation 2000, remplacée cependant par la mention sous
«numéraire/métaux précieux » d'un montant de 200’000 frs.

Par deux décisions du 19 août 2004, l'Office a, d'une part, rejeté la demande de
prestations complémentaires du recourant, en raison de biens dessaisis, d'autre part,
refusé l'octroi de prestations d'assistance au motif que ses revenus dépassaient le
barème. L'Office a retenu au titre de biens dessaisis un montant de 347°418 frs 05,
et à titre de produits hypothétiques de ceux-ci une somme de 2°460 frs 20.

Suite à l'opposition du recourant du 3 septembre 2004, l'Office a rendu une décision
sur opposition en date du 23 décembre 2004. Il confirme la prise en compte d'un
bien dessaisi, correspondant à la diminution de la fortune entre fin 2000 et fin
2003, sous déduction d'une réduction annuelle de 10’000 frs.

Dans son recours du 21 décembre 2004, le curateur conclut à l'annulation de la
décision sur opposition et à ce que le dossier soit renvoyé à l'Office pour calcul des
prestations complémentaires cantonales et fédérales sans prise en considération d'un
montant de bien dessaisi, ainsi qu'à l'octroi de dépens.

Il ne conteste certes pas la possibilité de prendre en considération les ressources et
parts de fortune dont un ayant droit s'est dessaisi. Cependant, dans le cas d'espèce
l'Office a procédé par présomption de faits abstraits non prouvés. S'agissant d'une
espérance successorale, ni son pupille, ni son épouse, ni leurs enfants, ni

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l'administration fiscale ne sait de quelle succession il s'agit. Une simple mention
dans la déclaration fiscale, effectuée par une personne atteinte dans sa santé
psychique n'est donc pas suffisante. S'agissant de son commerce, liquidé en 2003, il
s'est soldé par des dettes de plusieurs dizaines de milliers de francs, ce qui ressort
de l'inventaire d'entrée en fonction du curateur. Là non plus on ne saurait prendre en
considération la déclaration fiscale uniquement. Quant à l'indemnité de 53°000 frs
due par l'ex-épouse, comme celle-ci prétend l'avoir versée sans le prouver, le
curateur a introduit une demande en payement à son encontre. Cette question est
sans importance, car soit son pupille a effectivement reçu cette somme en 2003,
mais il ne dispose aujourd'hui plus de ce montant et ne peut dire ce qu'il en est, vu
sa maladie ; soit la procédure civile intentée contre l'ex-épouse aboutira en faveur
de son pupille et l'office pourra alors s'en prévaloir, ultérieurement. Il invoque les
articles de la Constitution 9, 7 et 12, relatifs à l'interdiction de l'arbitraire, au respect
et à la protection de la dignité humaine, et au droit à l'aide nécessaire afin de mener
une existence conforme à la dignité humaine.

Dans sa réponse du premier février 2005, l'Office conclut au rejet du recours. Il se
réfère aux déclarations fiscales et avis de taxation, et considère qu'il appartient au
curateur de démontrer, le cas échéant, leur inexactitude. S'agissant de l'inventaire de
son entrée en fonction comme curateur, il indique ne pas l'avoir en sa possession.
L'ordonnance du tribunal tutélaire mentionne d'ailleurs que le recourant possède
«des biens nécessitant une gestion ».

Le Tribunal a ordonné la comparution personnelle des parties, qui s'est tenue en
date du 8 mars 2005. À cette occasion, le curateur a indiqué au Tribunal que son
pupille est gravement atteint dans sa santé psychique. Actuellement sous curatelle,
une demande de mise sous tutelle est pendante et une expertise psychiatrique en
cours, diligentée par l'autorité tutélaire. Concernant la prétendue succession non
partagée, il a indiqué que la Justice de paix n'avait également aucune information à
ce sujet. Ainsi, on peut partir de l'idée qu'aucune succession non partagée n'existe,
en tout cas en Suisse. Son pupille est actuellement quasiment miséreux. Quant à
l'ordonnance du Tribunal tutélaire, elle a été rédigée à une époque où son pupille
possédait encore formellement son arcade commerciale ; celle-ci s'est révélée vide
de biens et inutilisée depuis plusieurs mois.

Sur quoi, le tribunal a ordonné l'ouverture des enquêtes avec l'audition de l’ex-
épouse du recourant, ainsi que la production par le curateur de l'inventaire
susmentionné.

Par pli du 8 mars 2005, le curateur a transmis divers documents au Tribunal : un
courrier du 9 mars 2004 au Tribunal tutélaire mentionnant que le bail de l'arcade est
résilié, qu'il n'y a plus de stock, que son pupille a accumulé une série de dettes
importantes, et perdu une partie notable de ses facultés mentales ; l'inventaire
d'entrée en fonction du 30 mars 2004, et un tableau des dettes de son pupille, de

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plus de 55000 frs ; l'ordonnance du Tribunal tutélaire prévoyant l'expertise
psychiatrique, du 17 mai 2004 ; un rapport des HÔPITAUX UNIVERSITAIRES
GENEVOIS (ci-après HUG) du 10 juin 2004 ; la déclaration fiscale 2003 rédigée
par le curateur qui ne montre ni actifs, ni succession non partagée, ni commerce, ni
stock.

Par pli du 16 mars 2005, la Justice de paix atteste, à l'attention du curateur, qu'il
n'est pas possible de dire si son pupille est intéressé à une succession, car la base de
données ne contient que les noms des personnes décédées.

Le Tribunal a procédé à l'audition de l’ex-épouse du recourant en date du 5 avril
2005. Celle-ci a confirmé avoir versé le montant de 53°000 frs qu'elle devait, en
mains propres et en liquide en présence de son avocat. Elle n'a jamais entendu
parler d'une succession à laquelle le recourant serait intéressé. Elle ignore dans
quelles circonstances le commerce a pris fin, car elle n'avait pas de contact avec lui
à cette époque. Soit elle, soit son fils donne quelque argent au recourant pour ses
repas de midi, qu'il prend au restaurant « la Crise ».

À l'issue de l'audience il a été décidé d'instruire la question relative à l'expertise
psychiatrique que le Tribunal tutélaire devait diligenter, un délai au mois d'août
2004 ayant été fixé par celui-là.

Le Tribunal s'est adressé à cette fin au Tribunal tutélaire par plis des 8 avril, 17 juin
et 19 août 2005. Le curateur a remis en date du 21 septembre 2005 un exemplaire
de l'expertise psychiatrique, datée du 16 septembre 2005.

Il ressort de cette expertise que des troubles mnésiques existent depuis 2002,
objectivés en novembre 2002 par un examen neuropsychologique complet qui met
en évidence des troubles cognitifs, un ralentissement psychomoteur, des troubles
exécutifs, des troubles du calcul et des praxies constructives. En mai 2003, une
nouvelle évaluation montre une baisse significative de ses capacités. Les troubles
s'aggravent encore en décembre 2004 avec une hospitalisation. Le diagnostic
principal est démence mixte de gravité moyenne, avec composante vasculaire et
éthylique, soit une forme de faiblesse d'esprit.

Lors de l'audience de comparution personnelle des mandataires du 18 octobre 2005,
l'Office a déclaré maintenir sa position, de sorte que le curateur a persisté
intégralement dans ses conclusions, y compris l'octroi de dépens. Sur quoi, la cause
a été gardée à juger.

FPT

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EN DROIT

La loi genevoise sur l’organisation judiciaire (LOJ) a été modifiée et a institué, dès
le 1°” août 2003, un Tribunal cantonal des assurances sociales, composé de 5 juges,
dont un président et un vice-président, 5 suppléants et 16 juges assesseurs (art. 1 let.
ret 56 T LOJ).

Suite à l’annulation de l’élection des 16 juges assesseurs, par le Tribunal fédéral le
27 janvier 2004 (ATF 130 I 106), le Grand Conseil genevois a adopté, le 13 février,
une disposition transitoire urgente permettant au Tribunal cantonal des assurances
sociales de siéger sans assesseurs à trois juges titulaires, ce, dans l’attente de
l’élection de nouveaux juges assesseurs.

Aux termes de l'article S6V LOI, le Tribunal de céans connaît en instance unique
des contestations relatives à la loi fédérale sur les prestations complémentaires à
l'assurance vieillesse, survivants et invalidité du 19 mars 1965 (ci-après LPC), ainsi
qu'à la loi cantonale sur les prestations cantonales complémentaires à l'assurance
vieillesse et survivant et à l'assurance invalidité du 25 octobre 1968 (ci-après
LPCC).

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

Interjeté dans les formes et délais prévues par la loi, le présent recours et recevable
(art. 56 à 60 LPGA).

Les prestations complémentaires, tant fédérales que cantonales, sont destinées à
couvrir les besoins vitaux des personnes bénéficiaires de rente de l’A.V.S. ou de
l’A. IL, dont les dépenses ne sont pas couvertes par les ressources. Les prestations
correspondent à la différence entre le revenu annuel déterminant et le revenu
minimum d'aide sociale (art. 4 LPCC et art. 3a LPC). Sont pris en compte comme
revenu les ressources dont un ayant droit s'est dessaisi (art. 5 al.1 let. J LPCC et art.
3c al.1 let. G LPC).

Cette règle n'est pas contestée par les parties, seule est litigieuse la question de
savoir s'il y a, dans le cas d'espèce, des biens dessaisis dont il faut tenir compte.

Selon la jurisprudence et la doctrine, l’autorité administrative ou le juge ne doivent
considérer un fait comme prouvé que lorsqu'ils sont convaincus de sa réalité
(Kummer, Grundriss des Zivilprozessrechts, 4°” édition Berne 1984, p. 136 ; Gygi,
Bundesverwaltungsrechtspflege, 2°" édition, p. 278 ch. 5). Dans le domaine des
assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi,
sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les
plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou

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envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus
probables (ATF 126 V 360 consid. 5 let. b 125 V 195 consid. ch. 2 et les
références). Aussi, n’existe-t-il pas en droit des assurances sociales, un principe
selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de
l’assuré (ATF 126 V 322 consid. 5 let. a).

Par ailleurs si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation
consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent
procéder d’office, sont convaincus que certains faits présentent un degré de
vraisemblance prépondérante et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus
modifier cette appréciation, il est superflu d’administrer d’autres preuves
(appréciation anticipée des preuves ; Kieser, Das Verwaltungsverfahren in der
Sozialversicherung, p. 212, n° 450; Kôlz/Häner, Verwaltungsverfahren und
Verwaltungsrechtspflege des Bundes, 2° éd., p. 39, n° 111 et p. 117, n° 320 ; Gygi,
Bundesverwaltungsrechtspflege, 2° éd., p. 274 ; cf. aussi ATF 122 II 469 consid.
4a, 122 II 223 consid. 3c).

Dans le cas d'espèce, il faut retenir que, certes, le recourant a annoncé, à une
occasion, l'existence d'une succession non partagée, et un élément de fortune de
l'ordre de 40'000 F à titre d'actifs commerciaux.

Cependant, s'agissant de la succession non partagée, force est de constater qu'il a
été impossible au curateur, pourtant chargé de gérer les biens de son pupille, de
confirmer l'existence d'une telle espérance successorale. Il est en revanche établi
qu'aucune succession au nom du recourant (concernant donc un membre de sa
famille) n'est recensée auprès de la Justice de paix. Les membres de la famille du
recourant ignorent tout d'une telle succession. S'agissant du montant déclaré à titre
d'actifs, il devait s'agir de la valeur de l'entreprise du recourant, dont on sait
cependant qu'au moment de sa liquidation, en 2003, elle était négative. En
revanche, il a été établi que le montant dû par l’ex-épouse du recourant lui a bel et
bien été versé, postérieurement au divorce, c'est-à-dire dans le courant 2003.

S'agissant de la capacité de discernement du recourant, on peut relever
qu'aujourd'hui elle est inexistante, pour cause de faiblesse d'esprit, ce qui est une
des causes d'incapacité de discernement au sens de l'article 16 du code Civil Suisse.
Cette faiblesse d'esprit, sous la forme d'une démence mixte de gravité moyenne est
en tout cas présente depuis la fin de l'année 2004. Les troubles
neuropsychologiques qui sont à son origine sont présents, quant à eux, depuis 2002
en tout cas.

On peut donc constater, d'une part, que s'agissant d'une succession non partagée et
d'actifs commerciaux c'est leur inexistence qui est rendue très vraisemblable. Quant
au versement de 53’000 frs, qui a été établi, force est de constater que le recourant
ignore les posséder vu son état proche de la misère, et n'est plus en mesure

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d'expliquer ce qu'il en est advenu. On ne peut cependant considérer qu'il s'en est
dessaisi, car il est hautement vraisemblable qu'il a utilisé cet argent pour son
entretien personnel ou pour éponger une partie de ses dettes de son entreprise. Il n'y
a aucun indice qu'il aurait fait don de cet argent ou l'aurait dilapidé au jeu, cas dans
lesquels le dessaisissement doit être retenu.

Par conséquent la décision de l'office sera annulée, et le dossier renvoyé pour
nouvelle décision au sens des considérants. Le recourant, qui obtient gain de cause,
a droit à des dépens pour le travail important que cette affaire a nécessité de son
curateur. Ceux-ci seront fixés à 1500 frs.

RARE

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PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

(conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ)

A la forme :

1. Déclare le recours recevable.

Au fond :

2. L'admet.

3. Annule les décisions de l'Office des 19 août 2004 et 23 décembre 2004.

4. Renvoie le dossier à l'Office pour le nouveau calcul et nouvelle décision au sens
des considérants.

5. Condamne l'Office au paiement d'une indemnité de 1500 F à titre de dépens.

6. Dit que pour ce qui a trait aux prestations complémentaires fédérales, les parties

peuvent former recours contre le présent arrêt dans un délai de 30 jours dès sa
notification par pli recommandé adressé au Tribunal fédéral des assurances,
Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE, en trois exemplaires. Ce mémoire doit : a)
indiquer exactement quelle décision le recourant désire obtenir en lieu et place de la

décision attaquée; b) exposer pour quels motifs le recourant estime pouvoir
demander cette autre décision; c) porter la signature du recourant ou de son

représentant. Si le mémoire ne contient pas les trois éléments énumérés sous lettres
a) b) et c) ci-dessus, le Tribunal fédéral des assurances ne pourra pas entrer en

matière sur le recours qu’il devra déclarer irrecevable. Le mémoire de recours

mentionnera encore les moyens de preuve, qui seront joints au mémoire s’il s’agit
de pièces en possession du recourant. Seront également jointes au mémoire la
décision attaquée et l’enveloppe dans laquelle elle a été expédiée au recourant
(art. 132 106 et 108OJ).

Pierre RIES Isabelle DUBOIS

Greffier Juge

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral

des assurances sociales par le greffe le

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