ge_gerichte · ACJC/1852/2018 · 2018-06-06 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 24.01.2019. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/14934/2014 
ACJC/1852/2018 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 18 DECEMBRE 2018 
 
Entre 
A______ SA, sise ______ [Suisse], appelante d'un jugement rendu par la 17ème 
Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 6 juin 2018, comparant 
par Me Maurice Harari et Me Delphine Jobin, avocats, rue du Rhône 100, 
case postale 3403, 1211 Genève 3, en l'étude desquels elle fait élection de domicile, 
et 
B______ LTD, p.a. [société] C______, ______, Iles Vierges Britanniques, intimée, 
comparant par Me François Canonica, avocat, rue François-Bellot 2, 1206 Genève, en 
l'étude duquel elle fait élection de domicile. 


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C/14934/2014 
EN FAIT 
A. 
Par jugement du 6 juin 2018 notifié à A______ [établissement bancaire] le 12 juin 
2018, le Tribunal de première instance a, sur demande principale, condamné 
A______ à verser à [la société] B______ la somme de 787'500 dollars américains 
avec intérêts à 5% dès le 23 septembre 2014 (chiffre 1 du dispositif), débouté 
A______ des fins de sa demande reconventionnelle (ch. 2), arrêté les frais 
judiciaires de l'ensemble de la procédure à 60'720 fr., compensés avec les avances 
de frais fournies par les parties et mis à la charge de A______, condamné par 
conséquent A______ à verser à B______ la somme de 30'710 fr. à titre de 
remboursement de l'avance de frais, ordonné la restitution de la somme de 
1'350 fr. à B______, ordonné la restitution de la somme de 1'640 fr. à A______ 
(ch. 3), condamné A______ à verser à B______ la somme de 36'643 fr. à titre de 
dépens (ch. 4) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 5). 
B. 
a. Par acte déposé le 12 juillet 2018 au greffe de la Cour de justice, A______ 
appelle de ce jugement, dont elle sollicite l'annulation. A titre principal, elle 
conclut au rejet de la demande en paiement formée par B______. A titre 
subsidiaire, elle conclut à ce qu'il lui soit donné acte de ce qu'elle doit payer à 
B______ la somme de 787'500 dollars américains avec intérêts à 5% dès le 
23 septembre 2014, à ce que B______ soit condamnée à lui payer la somme de 
787'500 dollars américains avec intérêts à 5% dès le 23 septembre 2014 et à ce 
qu'il soit dit que sa dette à l'égard de B______ est éteinte par compensation. 
b. B______ conclut au rejet de l'appel, respectivement au constat de 
l'irrecevabilité de ce dernier sur certains points, et à la confirmation du jugement 
entrepris. 
c. Les parties ont répliqué et dupliqué, persistant dans leurs conclusions. 
 
d. Elles ont été informées par avis du 11 octobre 2018 de ce que la cause était 
gardée à juger. 
C. 
Les éléments pertinents suivants résultent du dossier soumis à la Cour : 
 
a. B______ est une société immatriculée aux Iles Vierges Britanniques. 
D______ en est l'administrateur unique. 
b. A______ (ci-après: A______ ou la Banque) est une société anonyme sise à 
______ [Suisse] qui dispose d'une succursale à Genève. 
E______ est employé de la Banque en tant que directeur adjoint. 
c. F______, ami proche de D______ de longue date et homme d'affaires, connaît 
E______ depuis de nombreuses années. 


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Après que F______ a présenté D______ à E______, B______ a, au mois d'avril 
2009, ouvert une relation bancaire n° 1______ auprès de A______ à Genève et n'a 
traité qu'avec ladite succursale. 
F______ assistait D______ dans la relation avec la Banque. 
d. E______ était en charge de la relation bancaire de B______ auprès de 
A______. Il était secondé par des assistantes de gestion, en particulier G______ et 
H______. 
e. D______ était désigné comme seul ayant droit économique du compte précité. 
Celui-ci et F______ disposaient de la signature sur ledit compte, ce dernier en 
vertu d'une procuration générale en sa faveur. 
f. Lors de l'ouverture de la relation bancaire, B______ a signé un document 
intitulé "Agreement Governing the Electronic Transmission of Orders to the 
Bank" (ci-après: AGETO), daté du 16 avril 2009. 
L'AGETO prévoyait notamment ce qui suit: 
 
"1. Execution of Electronically Transmitted Orders 
 
The account holder hereby expressly instructs and empowers the Bank to execute 
electronically transmitted orders even though it is not possible fort the Bank to 
verify the authority of the issuing party with certainty." 
Soit dans la version française: 
"1. Exécution d'ordres transmis électroniquement 
Par la présente, le client donne expressément ordre et autorisation à la banque 
d'exécuter les ordres transmis électroniquement, y compris lorsque le droit de 
disposition du donneur d'ordre ne peut pas être vérifié avec certitude." 
"3. Duty of the Bank to Exercise Due Care 
 
The Bank undertakes to exercise the customary care and attention in checking the 
authenticity of orders depending on the mode of transmission selected by the 
account holder or any authorized person appointed by the account holder. Apart 
from this duty of care, the Bank can assume no responsibility for orders and 
instructions transmitted electronically." 
Soit dans la version française: 
"3. Obligation de diligence de la banque 
 
Quelle que soit la forme de transmission choisie par le client ou ses mandataires, 
la banque s'engage à vérifier la légitimation avec toute la diligence requise. 


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Hormis cette obligation de diligence, la banque n'assume aucune responsabilité 
pour les ordres transmis électroniquement". 
"4. Risks Arising in Connection with the Electronic Transmission of Orders 
 
The account holder is aware that using the telephone, fax, and other electronic 
means of communication involves considerable risks. In particular, it is 
impossible to effectively protect data transmitted electronically from access by 
third parties. The account holder is aware of the increased risk of forgery 
involved in the use of copied or electronic signatures. Where e-mail is used, there 
is the risk that instructions or messages may be sent by third parties using a false 
address, which may mislead the Bank as to the sender of the information. 
Furthermore, the use of any electronic means of communication involves the risk 
of incomplete, falsified or delayed transmissions. Any and all risks arising from 
the use of electronic means of transmission shall be borne solely and exclusively 
by the account holder." 
 
Soit dans la version française: 
 
"4. Risques liés à la transmission électronique d'ordres. 
Le client est informé des risques considérables liés à l'utilisation de moyens de 
communication électroniques. En particulier, il est impossible d'écarter tout accès 
de tiers aux informations transmises électroniquement. Le client est informé du 
risque accru de falsification lié à l'utilisation de signatures (télé)copiées ou 
électroniques. En cas de transmission par courrier électronique, il existe un 
risque que des ordres ou des communications soient envoyés par des tiers 
utilisant une fausse adresse, et donc que la banque soit induite en erreur 
quant à l'émetteur de l'information. L'utilisation de moyens de communication 
électroniques comporte aussi le risque que les transmissions soient incomplètes, 
falsifiées ou retardées. Le client supporte seul les risques liés à l'utilisation de 
moyens de communication électroniques." 
"5. Liability 
 
All risks associated with the electronic transmission of orders or instructions, in 
particular resulting from failure to detect inadequate proof of identity shall be 
borne solely and exclusively by the account holder. No warranty or representation 
is made by the Bank as to the accuracy or completeness of any data transferred 
electronically by it. All liability for loss or damage that may be suffered by the 
account holder, or any authorized person appointed by the account holder, due to 
errors in transmission, technical faults, disruptions, delays, illegal intrusion by 
unauthorized third parties, or caused in any other manner as a result of electronic 
communication, is hereby excluded." 
Soit dans la version française: 


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"5. Responsabilité 
Tous les risques liés à des ordres transmis électroniquement, et résultant 
notamment des défauts de légitimation non décelés, sont à la charge du client. La 
banque ne saurait garantir le caractère complet et exact des informations qu'elle 
transmet électroniquement. Elle décline toute responsabilité pour les dommages 
causés au client ou à ses mandataires à la suite d'erreurs de transmission, de 
défaillances techniques, de perturbations, d'interruptions, d'interventions illicites 
par des tiers non autorisés, ou de toute autre manière en relation avec la 
communication électronique." 
g. B______ a en outre signé les "[A______] Application and Terms and 
Conditions" lui permettant d'accéder en ligne à des informations concernant son 
compte. Lesdites conditions prévoyaient en particulier ce qui suit: 
"5. Communications Sent to the Bank / E-mail 
If the account holder communicates with the Bank by e-mail outside the protected 
[A______] environment, i.e. without using the [A______] "Message Box" 
function, the form entitled "Agreement Governing the Electronic Transmission of 
Orders to the Bank" must be signed prior to this communication. Outside the 
protected area of [A______] data shall be transferred unprotected. Therefore, the 
possibility that data may be modified or falsified while it is being transferred on 
the Internet cannot be excluded. Communications delivered by e-mail are not 
binding on the Bank. Therefore, e-mail should only be used to transfer general 
and publicly accessible information." 
Soit dans la version française: 
"5. Communications à la banque / courrier électronique 
Si le titulaire du compte souhaite communiquer par courrier électronique avec la 
banque en dehors de l'environnement protégé de [A______], c'est-à-dire sans 
utiliser la messagerie [A______], il doit signer au préalable le formulaire 
"Convention pour la transmission électronique d'ordres à la banque". En dehors 
du domaine sécurisé de [A______], les données sont transmises sans protection. 
Des modifications ou falsifications de données en cours de transmission sur 
Internet sont donc possibles. En outre, les communications envoyées par courrier 
électronique à la banque ne lient pas cette dernière. Aussi convient-il de ne 
transmettre par ce moyen que des informations générales et non confidentielles." 
h. Les conditions générales de la Banque applicables du 16 avril 2009 jusqu'à leur 
modification au mois de décembre 2012, non signées par B______, prévoyaient 
ce qui suit: 


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"2. Signature and Identity Verification 
The Bank shall verify the identity of signatures by comparing them with the 
specimen signatures deposited with it. The Bank shall be entitled, but not 
required, to undertake more thorough verification. 
The account holder shall bear all losses arising from failure to detect inadequate 
proof of identity or forgeries, provided that the Bank has exercised such care and 
diligence as is usual in the ordinary course of business." 
Soit dans la version française: 
"2. Vérification des signatures et de la légitimation 
La vérification des signatures se fait par comparaison avec les spécimens remis à 
la Banque. Cette dernière peut toutefois, et sans y être tenue, procéder à une 
vérification plus approfondie de la légitimation. 
Dès lors que la Banque a agi avec toute la diligence requise, tout dommage 
pouvant résulter de défauts de légitimation non décelés ou de falsifications est à 
la charge de la / du titulaire du compte." 
"8. Transmission errors 
Provided that the Bank has exercised such care and diligence as is usual in the 
ordinary course of business, any loss or damage resulting from the use of postal, 
telegraphic, telephone, telex services, any other means of transmission (e.g. e-
mail), or transportation facilities, in particular due to delay, loss, error, 
mutilation, duplication etc. shall fall to the account holder." 
Soit dans la version française: 
"8. Erreurs de transmission 
Dès lors que la Banque a agi avec toute la diligence requise, tout dommage lié à 
l'utilisation des services postaux ou de ceux d'entreprises de transport, du 
télégraphe, du téléphone, du télex ou d'autres moyens de transmission (p. ex. le 
courrier électronique), et causé notamment par des retards, pertes, erreurs, 
transmissions tronquées, doubles expéditions, etc., est à la charge du titulaire du 
compte." 
i. La Directive interne de la Banque 2______ intitulée "Non-cash Payments based 
on Client Instructions" prévoyait, à l'article 1.3, que les employés devaient traiter 
les instructions de paiement des clients avec prudence, se méfier des ordres 
pouvant émaner de personnes non autorisées et transmettre toute irrégularité au 
chef du département ainsi qu'au service de "compliance". 


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j. En outre, l'article 6 de la Directive interne 3______ de la Banque intitulée 
"Acceptance, Documentation & record-keeping of Client orders" mentionnait des 
exemples de situations de doutes qui devaient être clarifiées avec le donneur 
d'ordre, par exemple par téléphone. Une telle clarification était notamment 
nécessaire en présence d'observations inhabituelles ne correspondant pas au 
comportement usuel du client. 
k. La société I______ LTD, sise à J______ (Seychelles), dont D______ était 
également l'ayant droit économique, avait aussi ouvert un compte auprès de la 
Banque. D______ et F______ étaient signataires autorisés sur ce compte, ce 
dernier étant au bénéfice d'une procuration. 
l. Le 28 mai 2010, F______ a révoqué les procurations générales en sa faveur sur 
les comptes dont D______ était l'ayant droit économique. 
m. Au début de la relation, B______ transmettait ses ordres de transfert à la 
Banque par fax. 
A compter des mois de mai-juin 2010, B______ a demandé, par l'intermédiaire de 
F______, à ce que les ordres puissent être passés par courriel. 
n. D______ a déclaré que puisqu'il ne maîtrisait pas l'anglais, il dictait en général 
ses ordres par téléphone à F______ qui les retranscrivait ensuite. Il avait créé une 
adresse de messagerie électronique "D______@gmail.com" et transmis les accès à 
F______ dès l'ouverture de la relation avec la Banque. F______ était le seul à 
utiliser cette messagerie et à y avoir accès. 
o. Dès l'instauration de la communication des ordres de transferts par courriel, de 
nombreux ordres de paiement ont été passés par ce biais depuis la messagerie 
électronique de D______, en particulier pour le compte de B______ et de 
I______. Ces ordres étaient envoyés à E______ et, en copie, à G______, lesquels 
étaient mentionnés comme "E______" et "G______" sur les courriels. 
Environ deux paiements par mois étaient effectués pour B______ et quatre pour 
I______. Plusieurs transferts ont en outre été effectués entre B______ et I______. 
Les montants débités du compte des deux sociétés précitées s'élevaient 
régulièrement, soit en moyenne entre une et deux fois par mois pour B______ et 
plusieurs fois par mois pour I______, à plusieurs centaines de milliers de dollars 
américains. 
Des factures en format Word étaient souvent jointes aux courriels comprenant les 
ordres de transfert. 
p. Différents virements sont par ailleurs intervenus par débit du compte de 
B______ en faveur de la société K______ LLP, sise à L______ (Grande-


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Bretagne). Les factures jointes aux courriels relatifs à ces ordres étaient libellées, 
dans les messages électroniques, "K______", ce mot étant suivi d'un numéro 
correspondant à la numérotation de ces documents. A plusieurs reprises, B______ 
a, dans ses courriels, écrit "M______" pour mentionner K______. 
D______ a également donné des instructions de paiement par débit du compte 
d'une société dénommée N______ LTD en faveur de K______. 
q. Il résulte de la procédure qu'avant le 26 novembre 2012, il n'était, hors cas de 
doute, pas prévu que la Banque téléphone à B______ afin d'obtenir une 
confirmation des ordres de paiement donnés par courriel avant de les exécuter 
("call-back"). 
r. Un courriel a été rédigé le samedi 24 novembre 2012 depuis l'adresse 
électronique de D______ à l'attention de E______ et en copie à G______, 
mentionnés comme "E______" et "G______". 
Le contenu de ce message électronique, dont l'objet était "K______59.doc", était 
le suivant: 
"Dear E______, 
Please make two transfers: 
1. From B______ to M______ 
Amount: $ 787'500, 00 (Seven hundred eighty seven thousand five hundred USD) 
2. From N______ to K______ 
Amount: $ 78'800, 00 (Seventy eight thousand eight hundred USD) 
Please find invoices attached. 
Best regards 
D______". 
Deux factures datées du 22 novembre 2012, en format Word, étaient jointes à ce 
courriel: l'une, intitulée "K______59", émanant de K______ à l'attention de 
B______ pour un montant de 787'500 dollars américains et l'autre, intitulée 
"K______60", de K______ et adressée à N______ LTD pour la somme de 
78'800 dollars américains. 
s. B______ indique que D______ a effectivement envoyé ce courriel, mais la 
Banque allègue ne pas l'avoir reçu. 


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Aucun transfert n'a été effectué suite audit courriel. 
t. Le dimanche 25 novembre 2012, un courriel électronique a été envoyé depuis 
l'adresse électronique de D______ à E______ et, en copie, à G______, ces 
derniers apparaissant sur le courriel comme "E______" et "G______". 
Ce courriel, dont l'objet était "O______ 1.doc K______59.doc", avait la teneur 
suivante: 
"Dear E______, 
Please make two transfers: 
1. From B______ to O______ 
Amount: $ 787'500, 00 (Seven hundred eighty seven thousand five hundred USD) 
2. From N______ to K______ 
Amount: $ 78'800, 00 (Seventy eight thousand eight hundred USD) 
Please find invoices attached. 
Best regards 
D______". 
Deux factures datées du 22 novembre 2012, en format Word, étaient jointes à ce 
courriel: l'une de O______ LTD, sise à P______ (Seychelles), contrepartie 
inconnue de la Banque, à l'attention de I______ pour un montant de 
787'500 dollars américains et l'autre de K______ à l'attention de N______ pour un 
montant de 78'800 dollars américains, soit la même que dans le courriel du 
24 novembre 2012. 
La forme du courriel du 25 novembre 2012 ressemblait à plusieurs courriels 
précédemment adressés par D______ à la Banque concernant des transferts 
relatifs à B______ et à I______ et correspondait même à certains de ceux-ci. 
L'aspect de la facture censée provenir de O______ était identique à celui des 
factures établies par K______. Le nom et l'adresse de l'émetteur ainsi que les 
coordonnées bancaires de ce dernier avaient toutefois été modifiés, étant précisé 
que les deux premiers éléments figuraient en caractères gras et majuscules au 
niveau de l'en-tête de la facture et étaient immédiatement visibles. 
u. A la date du courriel précité, le compte de I______ n'était pas suffisamment 
provisionné pour permettre le paiement de 787'500 dollars américains. 


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v. Le 26 novembre 2012, la Banque a débité le montant de 787'500 dollars 
américains du compte de B______ et l'a viré sur un compte ouvert au nom de 
O______ auprès de la banque Q______ en Lettonie. 
w. B______ allègue que D______ n'a jamais envoyé le courriel du 25 novembre 
2012 ordonnant le paiement susmentionné et que sa messagerie a été piratée, ce 
que la Banque conteste. 
x. Le paiement de 78'800 dollars américains de N______ en faveur de K______ a 
également été exécuté le 26 novembre 2012. Ce paiement n'est pas litigieux. 
y. G______ étant absente le 26 novembre 2012, ces ordres ont été exécutés par 
H______. 
L'exécution des ordres en question est intervenue sans que la Banque n'ait 
préalablement contacté téléphoniquement le client. 
z. Le soir du 26 novembre 2012, lors d'un dîner d'affaires ordinaire auquel étaient 
notamment présents F______ et E______, le second a demandé au premier des 
informations quant au transfert de 787'500 dollars américains en faveur de 
O______, à des fins de "compliance" selon la Banque. 
F______ a répondu à E______ que B______ n'avait jamais été en relation 
d'affaires avec O______ et qu'aucune instruction de transfert à celle-ci n'avait été 
donnée, ce que D______ a ensuite confirmé. 
Informé de ce qui précède, E______ a vainement tenté d'interrompre le transfert 
en faveur de O______ et de récupérer les fonds. 
aa. Selon l'extrait de compte de O______ auprès de Q______, un montant de 
787'500 dollars américains venant de B______ a été crédité le 26 novembre 2012 
et une somme de 780'000 dollars américains a été débitée le même jour en faveur 
de la société R______ LLC, [à] S______ [Russie] sur un compte auprès de la 
[banque] T______ dans ce dernier pays. 
bb. Le 27 novembre 2012, un courriel a été adressé depuis l'adresse électronique 
de D______ à E______ et en copie à G______. 
Le contenu de ce courriel, dont l'objet était "K______60", était le suivant: 
"Dear E______, 
Please make transfer: 
From B______ to M______ 
Amount: $ 787'500, 00 (Seven hundred eighty seven thousand five hundred USD) 


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Please find invoice attached. 
Best regards 
D______". 
La pièce jointe était intitulée "K______60". 
cc. La Banque allègue avoir alors pris contact, au vu de l'épisode de la veille, avec 
F______, qui lui aurait demandé de ne pas exécuter le transfert car le courriel ne 
provenait pas de B______. 
Cette dernière conteste ce qui précède. Elle soutient en outre avoir reçu un 
courriel de E______ le 6 décembre 2012 lui transférant le courriel du 
27 novembre 2012. 
dd. Le 30 novembre 2012, E______ a écrit à D______ pour lui indiquer qu'à la 
suite des événements litigieux, les prochains transferts ne se feraient qu'après un 
"call-back" avec lui ou F______. 
Le 1er décembre 2012, une procuration générale a, à la requête de la Banque, été 
réintroduite en faveur de F______ sur l'ensemble des comptes dont D______ était 
l'ayant droit économique afin de rétablir une meilleure communication. 
ee. Le 5 décembre 2012, B______ a renvoyé à E______ le courriel du 
24 novembre 2012 que la Banque indique ne pas avoir reçu. 
ff. Le 13 décembre 2012, B______ a déposé plainte pénale contre inconnu pour 
escroquerie, soustraction de données, accès indu à un système informatique et 
faux dans les titres auprès du Ministère public genevois. Cette plainte a été 
enregistrée sous le numéro de procédure P/4______/2012. 
La Banque s'est constituée partie plaignante le 5 décembre 2013. 
gg. Durant le printemps 2013, des instructions de paiement pour la série de 
factures "K______61" à "K______65", émanant de la boîte e-mail de F______, 
ont été reçues et exécutées par la Banque. 
hh. Par courrier du 19 août 2013 adressé à la Banque, B______ a demandé à 
celle-ci de reconnaître sa dette de 787'500 dollars américains avec intérêts à 5% 
dès le 25 novembre 2012 envers elle vu les graves erreurs commises dans le cadre 
de l'exécution du paiement de 787'500 dollars américains à O______ le 
26 novembre 2012 alors que la messagerie de D______ avait été piratée. 
ii. Le 2 septembre 2013, la Banque a mis un terme à la relation bancaire avec 
B______ invoquant des raisons de "compliance", ce que celle-ci conteste. 


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jj. Par courrier du 4 septembre 2013, la Banque a refusé de reconnaître qu'elle 
avait une dette envers B______. 
D. 
a. Par demande déposée en conciliation le 23 juillet 2014, notifiée le 
23 septembre 2014 à A______ et introduite au fond le 23 décembre 2014, 
B______ a conclu, à titre préalable, à l'apport de la procédure pénale 
P/4______/2012 et à la production de tous les documents concernant le compte 
no 1______. A titre principal, elle a conclu à la condamnation de A______ à lui 
remettre, 
dans 
les 
trente 
jours, 
différentes 
pièces 
relatives 
au 
compte n° 1______ ainsi qu'à lui payer la somme de 787'500 dollars américains 
avec intérêts à 5% dès le 19 août 2013, sous la menace de la peine d'amende 
prévue à l'article 292 CP. 
Subsidiairement, elle a conclu à ce que la Banque soit condamnée à lui payer la 
somme de 708'797 fr. avec intérêts à 5% dès le 19 août 2013, sous la menace de la 
peine d'amende prévue à l'article 292 CP. 
Elle a conclu, en tout état, à ce qu'il soit dit que faute d'exécution dans les dix 
jours dès l'entrée en force de la décision, la Banque serait condamnée, à sa 
requête, à une amende d'ordre de 1'000 fr. au plus pour chaque jour d'inexécution. 
Elle a en substance allégué que la messagerie personnelle de D______ avait été 
piratée. Ce dernier avait rédigé le courriel du 24 novembre 2012, lequel n'aurait 
pas été reçu par la Banque. Il n'était en revanche pas l'auteur du courriel du 
25 novembre 2012. O______ n'aurait en outre jamais été le partenaire commercial 
de B______. La Banque ne l'avait pas contactée téléphoniquement avant 
d'exécuter l'ordre et n'avait pas examiné précisément l'instruction, qui présentait 
une différence de débiteur entre la facture et le courriel. Elle avait ainsi violé son 
devoir de diligence en n'effectuant pas les vérifications qui s'imposaient et qui 
auraient permis de mettre en évidence l'incohérence et la fraude, de sorte qu'elle 
avait à tort débité son compte de 787'500 dollars américains. Elle avait ce faisant 
commis une faute très lourde, de sorte que la clause de transfert de risque 
contenue dans l'AGETO ne s'appliquait pas. 
b. Par requête du 26 mars 2015, A______ a principalement sollicité la suspension 
de la présente procédure jusqu'à droit connu sur le sort de la procédure pénale, 
subsidiairement jusqu'au retour de toutes les commissions rogatoires délivrées par 
le Ministère public de Genève, ce à quoi B______ s'est opposée. 
c. Le Tribunal a rejeté cette demande de suspension par ordonnance du 
17 avril 2015. 
d. Par mémoire réponse et demande reconventionnelle du 29 mai 2015, 
A______ a préalablement conclu à la suspension de la procédure civile jusqu'à 
droit connu sur le sort de la procédure pénale, à la production de la preuve du 


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paiement de 787'500 dollars américains en faveur de K______ en exécution de la 
facture "K______59" ou "K______60" et, subsidiairement, à l'apport de la 
procédure pénale diligentée par le Ministère public de Genève. 
Principalement, elle a conclu, sur demande principale, au rejet de la demande en 
paiement formée par B______. 
Subsidiairement, sur demande reconventionnelle, elle a conclu à la condamnation 
de B______ au paiement de la somme de 787'500 dollars américains, soit la 
contre-valeur de 708'797 fr. au cours du 23 juillet 2014, avec intérêts à 5% dès le 
19 août 2013. Cette prétention en dommages-intérêts, qui se compensait avec 
l'éventuelle créance de B______ envers elle, était fondée sur un acte illicite, 
respectivement une faute contractuelle commis par B______ à son encontre. 
La Banque a en substance contesté le fait que B______ lui ait envoyé le courriel 
du 24 novembre 2012, qu'elle n'avait jamais reçu, ainsi que le fait que le message 
électronique du 25 novembre 2012 ne proviendrait pas de B______. Au vu des 
circonstances du cas, elle considérait par ailleurs n'avoir commis aucune faute, de 
sorte qu'elle pouvait, en application de la clause de transfert de risque contenue 
dans l'AGETO, s'opposer au paiement requis par B______. 
Dans l'hypothèse où il serait retenu que la clause de transfert de risque n'était pas 
applicable, la Banque formulait en outre une prétention en dommages-intérêts 
contre B______ à concurrence du montant réclamé par celle-ci et excipait de 
compensation. Elle fondait cette prétention sur un acte illicite commis par 
B______, qu'elle soupçonnait d'avoir participé à la fraude. Sa prétention se fondait 
en toute hypothèse sur une faute contractuelle commise par D______, lequel avait 
laissé F______ accéder à sa messagerie électronique, augmentant ainsi le risque 
de piratage de cette dernière, et qui n'avait pas pris les mesures nécessaires pour se 
protéger. 
e. Aux termes de sa réponse à la demande reconventionnelle du 28 août 2015, 
B______ a conclu au rejet de celle-ci et repris ses précédentes conclusions. Elle a 
en outre renoncé à l'apport de la procédure pénale et conclu au rejet de la requête 
de suspension formulée par la Banque. 
f. Le même jour, K______ a attesté, s'agissant de sa créance de 787'500 dollars 
américains envers B______, qu'elle n'avait pas encore reçu le paiement de ce 
montant, qu'elle avait d'abord attendu de voir si la Banque pouvait interrompre le 
paiement frauduleux puis, à défaut, qu'elle avait ensuite accepté d'attendre la fin 
de la procédure entre B______ et la Banque. 
g. A l'issue de l'audience de débats d'instruction, de débats principaux et de 
premières plaidoiries du 26 novembre 2015, les parties ont persisté dans leurs 
conclusions. 


- 14/26 - 
 
C/14934/2014 
h. Par ordonnances des 25 et 26 janvier 2016, le Tribunal a rejeté les requêtes de 
A______ tendant à la suspension de la procédure jusqu'à droit connu sur le sort de 
la procédure pénale, respectivement à l'apport de ladite procédure. 
i. Par courrier du 14 mars 2016 adressé à B______, K______, relevant que le 
montant de 787'500 dollars américains ne lui avait toujours pas été versé, lui a 
demandé de lui payer cette somme au plus vite, soit au plus tard au 1er mai 2016, à 
défaut de quoi des pénalités seraient appliquées, évoquant à tout le moins des 
intérêts à 5%. 
j. D______ et U______, représentant des parties, de même que des témoins dont 
F______ ont été auditionnés lors des audiences de débats principaux des 9 juin, 
4 octobre 2016, 23 mars et 8 juin 2017. Il ressort de leurs déclarations les 
éléments pertinents suivants, outre ceux déjà intégrés ci-dessus: 
j.a D______ a déclaré qu'il ne parlait ni ne comprenait l'anglais. Lors de 
l'ouverture du compte de B______, sept autres comptes avaient également été 
ouverts, ce qui représentait environ 150 pages de documentation, dont il avait 
signé une quarantaine, ce en 40-45 minutes. Une collaboratrice parlant russe et 
présente lors de l'ouverture des comptes avait aidé à la conversation entre lui et 
E______. S'agissant des documents à signer, elle lui avait expliqué de manière 
globale de quoi il s'agissait sans en avoir traduit chaque mot. Pensant, sans s'en 
rappeler clairement, avoir signé l'AGETO après la perte subie, D______ a déclaré 
ne pas avoir compris qu'il s'agissait d'une décharge en faveur de la Banque. Il a 
indiqué que B______ et I______ n'entretenaient pas de relations contractuelles. Il 
a ajouté qu'il était possible que les fonds d'une société soient mis en œuvre pour 
une autre société du groupe sans pouvoir affirmer que cela s'était effectivement 
produit et précisant que tel n'avait en tout cas pas été le cas s'agissant de la 
transaction litigieuse. 
 
j.b U______ a déclaré qu'il n'existait pas à la Banque de procédure de "call-back" 
systématique ni au moment des faits à la base du présent litige, ni à ce jour. Le 
caractère inusuel d'une transaction s'appréciait en lien avec l'activité sur le 
compte, notamment le nombre de transactions, les montants, les lieux de 
destination de paiement, la manière d'écrire dans les courriels, ou encore 
l'existence ou non de la signature électronique du client. Une instruction inusuelle 
selon ces critères pouvait conduire à un doute sur la légitimation du client qui 
impliquait une procédure de vérification accrue. La vérification des factures faisait 
partie des vérifications usuelles. Dans le cas de B______, les ordres parvenaient 
sur le compte e-mail du gestionnaire, qui les transmettait à son assistante pour 
l'enregistrement et qui validait ensuite la saisie. 
j.c E______, après avoir reconnu que le niveau d'anglais de D______ était 
rudimentaire, a déclaré que lors de la séance d'ouverture de compte, qui avait duré 


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C/14934/2014 
entre une et trois heures, les documents, notamment l'AGETO, avaient été 
présentés et expliqués dans les grandes lignes en anglais et qu'il y avait eu des 
discussions entre F______ et D______ en russe sur ces documents. L'AGETO 
avait été signé par D______ à ce moment-là. 
Selon E______, les directives internes de la Banque applicables au moment des 
faits impliquaient de téléphoner au client en cas de doute sur l'authenticité des 
instructions. S'agissant du transfert litigieux, la différence entre le débiteur indiqué 
sur l'ordre et celui mentionné sur la facture était "certainement inusuelle"; cette 
divergence n'avait toutefois pas sauté aux yeux dans la mesure où I______ et 
B______ opéraient souvent en vase communiquant dès lors que l'ayant droit 
économique était le même et qu'elles avaient parfois les mêmes partenaires 
commerciaux. E______ a ensuite modifié ses propos pour dire que la différence 
de débiteur était "vraisemblablement inusuelle", expliquant qu'elle n'était "pas très 
usuelle". A son sens, l'ordre litigieux était plausible vu la fréquence élevée des 
ordres passés pour B______ et I______, le montant à débiter qui se trouvait dans 
la fourchette habituelle, le format habituel de l'instruction qui provenait d'une 
adresse e-mail courante et le pays de destination usuel. Le fait que le second ordre 
concerne K______, société connue de la Banque, avait également contribué à 
rendre l'instruction plausible. 
j.d F______ a déclaré que, outre le fait que D______ ne parlait ni ne lisait 
l'anglais, les documents d'ouverture de compte, mentionnés par E______ comme 
étant des formulaires, n'avaient pas été lus par D______ ni expliqués à ce dernier. 
D______ les avait signés mécaniquement lors de la séance qui avait duré entre 
45 minutes et une heure, et pendant laquelle une assistante ne venait qu'apporter 
des documents. Selon F______, l'entretien s'était tenu en anglais essentiellement 
entre lui et E______, et ensuite il "transmettait" à D______. 
F______ a par ailleurs déclaré qu'il n'était jamais arrivé que B______ ou I______ 
paie une facture adressée à l'autre. Par contre, il était arrivé que des sociétés 
appartenant à D______ n'aient pas assez de liquidités pour certaines transactions, 
de sorte que des transferts d'une société vers l'autre étaient intervenus, ce qui était 
spécifié dans les instructions. 
k. Il résulte notamment des pièces issues de la procédure pénale et produites par 
les parties que V______INC. a transmis à la Police judiciaire, le 5 mars 2013, la 
liste des accès aux comptes Internet de D______ depuis le 5 février 2013 
seulement, de sorte que les éventuels accès non autorisés entre le 24 et 
26 novembre 2012 n'ont pas pu être identifiés. 
Selon la liste susmentionnée, les connexions à la messagerie électronique de 
D______ sont intervenues depuis l'Espagne où F______ passait la majeure partie 
de son temps à l'époque. 


- 16/26 - 
 
C/14934/2014 
l. Le Tribunal a gardé la cause à juger à l'issue de l'audience de plaidoiries finales 
du 18 janvier 2018, lors de laquelle les parties ont persisté dans leurs conclusions. 
E. 
Aux termes du jugement entrepris, le Tribunal a estimé que les éléments issus de 
la procédure ne permettaient pas de tenir pour établi, même sous l'angle de la 
vraisemblance prépondérante, que le courriel du 25 novembre 2012 avait émané 
de B______. K______ avait tout d'abord confirmé qu'elle était toujours créancière 
de B______ à hauteur de 787'500 dollars américains ce qui confortait le fait que 
cette dernière avait bien envoyé le courriel du 24 novembre 2012. Le courriel du 
25 novembre 2012 avait en outre été rédigé exactement de la même manière que 
celui de la veille et demandait à la Banque de transférer le même montant à 
O______, à laquelle B______ n'avait jamais versé d'argent. Aucune conclusion ne 
pouvait en outre être tirée du fait que E______ apparaisse, dans le message du 
24 novembre 2012, en tant que destinataire, sous "E______" au lieu de 
"E______", comme c'était ordinairement le cas, car il s'agissait simplement de 
l'enregistrement du nom chez l'expéditeur. L'usurpateur avait par ailleurs 
vraisemblablement adressé le troisième courriel du 27 novembre 2012 à la 
Banque afin de tenter de dévier les soupçons, en envoyant un ordre que B______ 
souhaitait effectivement passer. A cela s'ajoutait le fait que B______ avait déposé 
une plainte pénale seulement deux semaines après les événements litigieux. La 
Banque n'avait par conséquent pas apporté la preuve du fait qu'elle s'était exécutée 
sur la base d'instructions provenant de B______. 
 
S'agissant du degré de la faute commise par la Banque, le Tribunal a retenu que la 
divergence entre le débiteur de la facture jointe au courriel d'instruction du 
25 novembre 2012, soit I______, et le débiteur mentionné dans l'ordre lui-même, 
à savoir B______, était inusuelle dès lors qu'il ne résultait pas des pièces que l'une 
des sociétés du groupe de D______ s'était déjà acquittée de factures adressées à 
une autre. Dans ce contexte, le simple fait que I______ n'ait pas disposé des fonds 
nécessaires pour régler la facture de 787'500 dollars américains ne suffisait pas à 
rendre plausible d'avoir voulu payer celle-ci en débitant le compte de B______. 
Le fait que les sociétés précitées aient partagé les mêmes contreparties ou été 
détenues par le même ayant droit économique n'y changeait rien. Le caractère 
insolite de l'ordre n'était en outre pas atténué par le fait que le second paiement 
mentionné dans le courriel soit destiné à K______, étant rappelé que le contrôle 
de la facture faisait partie des vérifications usuelles. 
Ainsi, bien que la formulation de l'instruction litigieuse, le montant du transfert, le 
pays de destination des fonds et la provenance du message de l'adresse 
électronique de D______, qui était signataire autorisé tant sur le compte de 
B______ que sur celui de I______, fussent habituels, la divergence insolite de 
débiteurs entre l'ordre litigieux et son annexe auraient dû conduire la Banque à 
entreprendre des vérifications supplémentaires. En omettant de procéder à ces 
dernières, la Banque avait commis une faute grave. La clause de transfert de 


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C/14934/2014 
risque contenue dans l'AGETO était par conséquent inapplicable. La Banque 
devait donc supporter le risque d'une prestation exécutée sur la base d'une 
instruction provenant d'un tiers non autorisé et était toujours débitrice de la 
somme de 787'500 dollars américains envers B______. Cette créance portait 
intérêts à 5% à compter du 23 septembre 2014, date de notification de la requête 
de conciliation à la Banque. 
Le Tribunal a par ailleurs rejeté la demande reconventionnelle formée par la 
Banque à l'encontre de B______ et tendant à la condamnation de cette dernière à 
lui payer la somme de 787'500 dollars américains à titre de dommages-intérêts. 
Les éléments mis en évidence par la Banque ne permettaient en effet pas de 
retenir que B______ ait commis un acte illicite. Le fait que D______ ait laissé 
F______ accéder à sa messagerie afin de communiquer avec la Banque ou qu'il se 
soit fait pirater ne constituait en outre pas une faute. La Banque ne pouvait dès 
lors faire valoir aucune créance en dommages-intérêts à l'encontre de B______, à 
compenser avec la somme due à cette dernière. 
La condamnation de la Banque portant sur une somme d'argent, le Tribunal a pour 
le surplus refusé de donner suite aux conclusions de B______ tendant à assortir 
ladite condamnation de la menace de la peine de l'article 292 CP ou d'une amende 
de 1'000 fr. par jour d'inexécution. 
EN DROIT 
1. 
Interjeté contre une décision finale (308 al. 1 let. a CPC), dans une affaire 
patrimoniale dont la valeur litigieuse au dernier état des conclusions est supérieure 
à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC), auprès de l'autorité compétente (art. 120 al. 1 
let. a LOJ), dans le délai utile de trente jours et selon la forme prescrite par la loi 
(art. 130 al. 1, 142 al. 1, et 311 CPC), l'appel est recevable. 
 
Sont également recevables la réponse de l'intimée ainsi que les réplique et 
duplique des parties, déposées dans les délais légaux, respectivement impartis à 
cet effet (art. 312 al. 2, 316 al. 1 CPC). 
2. 
La Cour revoit le fond du litige avec un plein pouvoir d'examen en fait et en droit 
(art. 310 CPC) et applique le droit d'office (art. 57 CPC). Conformément à 
l'art. 311 al. 1 CPC, elle le fait cependant uniquement sur les points du jugement 
que l'appelant estime entachés d'erreurs et qui ont fait l'objet d'une motivation 
suffisante – et, partant, recevable –, pour violation du droit (art. 310 let. a CPC) ou 
pour constatation inexacte des faits (art. 310 let. b CPC). Hormis les cas de vices 
manifestes, elle doit en principe se limiter à statuer sur les critiques formulées 
dans la motivation écrite contre la décision de première instance (ATF 142 III 413 
consid. 2.2.4; arrêt du Tribunal fédéral 5A_111/2016 du 6 septembre 2016 
consid. 5.3). 


- 18/26 - 
 
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3. 
L'appelante reproche au Tribunal d'avoir retenu que le transfert litigieux avait été 
opéré sans instruction de l'intimée et qu'elle devait supporter le dommage en 
résultant. Elle soutient avoir agi sur la base d'un courriel provenant de l'adresse de 
messagerie détenue par l'intimée, ainsi que l'y autorisaient les conditions 
contractuelles acceptées par cette dernière. L'intimée ne prouvait quant à elle pas 
que l'instruction émanant de sa messagerie était le fait de tiers ayant piraté celle-
ci. Il fallait dès lors retenir que l'appelante s'était correctement exécutée et qu'elle 
pouvait valablement débiter la somme concernée du compte de l'intimée afin de se 
rembourser. 
 
A supposer que le transfert n'ait pas été autorisé par l'intimée, l'appelante n'avait 
quoi qu'il en soit commis qu'une faute légère. En application de la clause de 
transfert de risque, le dommage devait par conséquent être supporté par l'intimée. 
3.1 L'argent figurant sur un compte bancaire ouvert au nom d'un client est la 
propriété de la banque, envers laquelle le client n'a qu'une créance. En versant ou 
virant de l'argent depuis ce compte à un tiers, la banque transfère son propre 
argent. Si elle agit en exécution d'un ordre du client ou d'un de ses représentants, 
elle acquiert une créance en remboursement du montant correspondant, à titre de 
frais engagés pour l'exécution régulière du mandat (art. 402 CO). En revanche, 
lorsqu'elle exécute les instructions d'un tiers non autorisé ou d'un représentant qui 
sort du cadre de sa procuration, la banque agit sans mandat du client et n'a pas de 
créance en remboursement (arrêt du Tribunal fédéral 4A_81/2018 du 29 mai 2018 
consid. 3 et les références citées). 
3.1.1 Dans la mesure où le client réclame la restitution de l'avoir en compte, il 
exerce une action en exécution du contrat qui n'est pas subordonnée à l'existence 
d'une faute de la banque, et non pas une action en dommages-intérêts. La banque 
doit payer une seconde fois si elle a offert sa prestation à un tiers non autorisé 
(ATF 132 III 449 consid. 2; arrêt du Tribunal fédéral 4A_81/2018 du 29 mai 2018 
consid. 3 et les références citées). 
En général, la banque doit vérifier l'authenticité des ordres qui lui sont adressés 
uniquement selon les modalités convenues entre les parties ou, le cas échéant, 
spécifiées par la loi. Elle n'a pas à prendre de mesures extraordinaires, 
incompatibles avec une liquidation rapide des opérations. Bien qu'elle doive 
compter avec l'existence de faux, elle n'a pas à les présumer systématiquement. 
Elle procédera cependant à des vérifications supplémentaires lorsqu'il existe des 
indices sérieux de falsification, lorsque l'ordre ne porte pas sur une opération 
prévue par le contrat ou résultant de la pratique, ou encore lorsque des 
circonstances particulières suscitent le doute (ATF 132 III 449 consid. 2 in fine; 
arrêt du Tribunal fédéral 4A_386/2016 du 5 décembre 2016 consid. 2.2.6 et les 
références citées). 


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3.1.2 Conformément à l'art. 8 CC, chacun doit, si la loi ne prescrit le contraire, 
prouver les faits qu'il allègue pour en déduire son droit. Il incombe par conséquent 
au créancier/demandeur de prouver l'existence de sa prétention contractuelle, 
tandis que le débiteur/défendeur doit établir qu'il a exécuté correctement son 
obligation et éteint de ce fait la créance (ATF 125 III 78 consid. 3b; arrêt du 
Tribunal fédéral 4A_81/2018 du 29 mai 2018 consid. 5.3 et les références citées). 
Il s'ensuit que lorsque le client agit en restitution de fonds confiés à la banque et 
que cette dernière lui oppose une créance en remboursement des frais encourus 
pour l'exécution régulière de son mandat, tel que l'exécution d'un ordre de 
transfert, la banque doit établir qu'elle a agi sur la base d'un ordre transmis et 
vérifié conformément aux modalités convenues. Si elle y parvient, il incombe 
alors au client de prouver qu'un tiers a usurpé d'une manière ou d'une autre son 
identité ou le moyen de télécommunication utilisé. Si cette preuve est rapportée, il 
faut ensuite examiner les questions de savoir qui supporte le risque du défaut 
d'identification de la supercherie, respectivement si la banque a manqué à un 
devoir de vérification accru, qui serait né de circonstances propres à susciter des 
soupçons (arrêt du Tribunal fédéral 4A_81/2018 du 29 mai 2018 consid. 5.3 et 6). 
3.1.3 En principe, un fait est tenu pour établi lorsque le juge a pu se convaincre de 
la vérité d'une allégation. La loi, la doctrine et la jurisprudence ont apporté des 
exceptions à cette règle d'appréciation des preuves. L'allégement de la preuve est 
alors justifié par un "état de nécessité en matière de preuve" (Beweisnot), qui se 
rencontre lorsque, par la nature même de l'affaire, une preuve stricte n'est pas 
possible ou ne peut être raisonnablement exigée, en particulier si les faits allégués 
par la partie qui supporte le fardeau de la preuve ne peuvent être établis 
qu'indirectement et par des indices. Le degré de preuve requis se limite alors à la 
vraisemblance prépondérante, laquelle suppose que, d'un point de vue objectif, 
des motifs importants plaident pour l'exactitude d'une allégation, sans que d'autres 
possibilités ne revêtent une importance significative ou n'entrent raisonnablement 
en considération (ATF 133 III 81 consid. 4.2.2 et les références citées). En vertu 
de l'article 8 CC, la partie qui n'a pas la charge de la preuve a le droit d'apporter 
une contre-preuve. Elle cherchera ainsi à démontrer des circonstances propres à 
faire naître chez le juge des doutes sérieux sur l'exactitude des allégations formant 
l'objet de la preuve principale. Pour que la contre-preuve aboutisse, il suffit que la 
preuve principale soit ébranlée, de sorte que les allégations principales 
n'apparaissent plus comme les plus vraisemblables (ATF 133 III 81 consid. 4.2.2 
et les références citées). 
3.2 En l'espèce, il n'est pas contesté que l'appelante a exécuté l'ordre de transfert 
de 787'500 dollars américains en faveur de O______ sur la base d'un courriel 
provenant de l'adresse de messagerie qu'utilisait l'intimée pour communiquer avec 
elle, comme le permettait la documentation contractuelle acceptée par cette 
dernière. Contrairement à ce que l'appelante fait valoir, cette circonstance ne suffit 
toutefois pas à admettre qu'elle a correctement exécuté son obligation et qu'elle 


- 20/26 - 
 
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peut dès lors s'opposer à payer une seconde fois la somme concernée à l'intimée. 
En application de la jurisprudence susmentionnée, il incombe également à 
l'appelante de prouver qu'elle a vérifié l'ordre de transfert conformément aux 
modalités convenues. Ce n'est qu'une fois cette preuve apportée qu'il pourrait, cas 
échéant, être exigé de l'intimée qu'elle démontre à son tour avoir subi un piratage 
et que l'instruction litigieuse était le fait de tiers. 
3.2.1 S'agissant des modalités de vérification du courriel litigieux, l'appelante 
n'avait pas l'obligation de contacter systématiquement l'intimée par téléphone 
avant d'exécuter un paiement ordonné par voie électronique afin de vérifier 
l'identité du donneur d'ordre. L'AGETO signée par l'intimée n'en prévoyait pas 
moins qu'en cas de transmission d'un ordre par courriel, l'appelante était tenue 
de vérifier la légitimation du client avec toute la diligence requise. Le représentant 
la Banque a en outre indiqué que le contrôle de la facture annexée à l'ordre 
faisait partie des vérifications usuelles et que la directive interne de la Banque 
faisait notamment obligation aux employés de clarifier avec le donneur d'ordre, 
par exemple par téléphone, les situations de doute pouvant résulter d'un 
comportement inusuel du client. Il convient dès lors d'examiner si l'appelante s'est, 
dans le cas d'espèce, conformée aux modalités de vérification susmentionnées. 
Sur ce point, il appert que l'ordre de paiement contenu dans le courriel du 
25 novembre 2012 mentionnait que le montant devait être payé au débit du 
compte de l'intimée alors que la facture jointe audit courriel était adressée à 
I______. Or, bien que ces sociétés appartiennent au même groupe, une telle 
situation ne s'était jamais produite par le passé; lorsque les sociétés manquaient de 
liquidités, elles se transféraient en effet mutuellement de l'argent afin de pouvoir 
s'acquitter de leurs obligations envers les tiers. L'ordre litigieux était par 
conséquent inhabituel sous cet angle, ce que le témoin E______ a admis lors de 
son audition. 
A cela s'ajoutait que la facture censée provenir de O______ consistait en un 
"copié-collé" des factures de K______, lesquelles étaient éditées sur des 
documents Word aisément modifiables. Cette circonstance constituait un indice de 
contrefaçon et aurait dû susciter des doutes auprès de l'appelante au sujet de 
l'authenticité de l'instruction litigieuse, étant souligné que la modification de l'en-
tête de la facture, rédigée en caractères majuscules et gras, était immédiatement 
visible et ne pouvait pas échapper à l'attention d'un observateur moyen (cf. En fait, 
let. C.t). 
En application des modalités de vérification convenues entre les parties, 
l'appelante était par conséquent tenue de procéder à des vérifications 
supplémentaires, en prenant par exemple contact par téléphone avec l'intimée 
afin de s'assurer de la légitimation du donneur d'ordre. En s'abstenant d'agir 
en ce sens, l'appelante ne s'est pas conformée aux engagements pris envers 


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l'intimée aux termes de l'AGETO. Elle n'établit par conséquent pas avoir 
correctement exécuté son obligation de manière à pouvoir opposer à l'intimée une 
créance en remboursement des frais encourus pour l'exécution régulière de son 
mandat. 
Conformément à la jurisprudence susmentionnée, il n'incombait par conséquent 
pas à l'intimée de prouver qu'un tiers avait piraté sa messagerie électronique et que 
l'instruction litigieuse n'avait pas été donnée par ses soins. 
3.2.2 Si l'appelante souhaitait faire obstacle aux prétentions de l'intimée en 
démontrant que l'adresse de messagerie de son ayant droit économique n'avait pas 
été piratée et que ce dernier était l'auteur de l'instruction litigieuse, il lui incombait 
de prouver ces faits. Or, les éléments avancés par l'appelante à ce sujet 
n'emportent pas la conviction. 
Le fait que le courriel du 25 novembre 2012 mentionne comme expéditeur 
D______@gmail.com ne permet en premier lieu pas d'exclure qu'il ait été rédigé 
par un tiers non autorisé, qui se serait par exemple introduit clandestinement dans 
le compte de messagerie précité, après avoir dérobé le mot de passe qui en 
protégeait l'accès. 
L'appelante fait valoir que le courriel du 24 novembre 2012, que l'intimée affirme 
avoir envoyé, ne proviendrait pas de la messagerie D______@gmail.com 
dès lors qu'il est le seul à mentionner "E______" comme destinataire, alors que 
tous les autres courriels, y compris celui du lendemain, prétendument contrefait, 
mentionnent "E______" comme destinataire. En l'absence d'explications 
techniques sur ce point, qu'il incombait à l'appelante de fournir, l'on ne saurait 
inférer de cette seule divergence que le courriel du 25 novembre 2012 aurait été 
envoyé par l'intimée tandis que celui de la veille aurait été rédigé par un tiers non 
autorisé ou aurait constitué un leurre, visant à faire croire que l'intimée avait 
l'intention de verser la somme de 787'500 dollars américains à K______, alors que 
tel n'était pas le cas. 
Contrairement à ce qu'affirme l'appelante, le courriel litigieux ne comportait en 
outre pas la même faute de frappe que celle figurant dans les autres e-mails 
("M______" au lieu de "K______"). 
Le fait que la transaction paraisse usuelle s'agissant du pays de destination des 
fonds, du montant transféré et du siège social de O______ ne saurait davantage 
prouver que celle-ci a été ordonnée par l'intimée et non par un tiers non autorisé. 
Ces ressemblances pouvaient au contraire avoir pour but de faire croire à 
l'appelante que l'opération avait été ordonnée par l'ayant droit du compte. 
Il convient enfin de relever que l'appelante ne soutient plus, au stade de l'appel, 
que K______ n'aurait pas été créancière de la somme de 787'500 dollars 


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américains envers l'intimée et que la facture annexée au courriel du 
24 novembre 2012 aurait été construite de toutes pièces par cette dernière 
(cf. mémoire de réponse et demande reconventionnelle du 29 mai 2015, allégué 
108). Elle ne sollicite par ailleurs plus l'apport de la procédure pénale initiée par 
l'intimée dans le but d'établir que cette dernière aurait participé à la fraude et serait 
l'auteure du courriel du 25 novembre 2012. Elle ne fait pas non plus valoir que le 
Tribunal aurait violé son droit à la preuve en refusant d'ordonner l'apport de ladite 
procédure. 
Il s'ensuit que même sous l'angle de la vraisemblance prépondérante, les éléments 
mis en évidence par l'appelante ne permettent pas de tenir pour établi que l'ordre 
litigieux aurait en réalité émané de l'intimée. 
Au vu de ce qui précède, l'appelante ne dispose d'aucune créance envers l'intimée 
en remboursement des frais qu'elle a encourus pour l'exécution du mandat. Elle est 
donc en principe tenue de lui verser le montant litigieux une seconde fois. 
4. 
Reste à examiner si l'appelante peut prétendre à ce que le dommage qu'elle subit 
soit reporté sur l'intimée en application de la clause de transfert de risque acceptée 
par cette dernière. 
 
4.1 Conformément à la jurisprudence, la réglementation légale en vertu de 
laquelle la banque supporte le risque du défaut de légitimation ou de faux non 
décelé peut être modifiée. Il est ainsi habituel que les conditions générales des 
banques contiennent une clause dite de transfert des risques, qui a pour effet de 
reporter sur la tête du client le risque que la banque doit en principe supporter en 
cas d'exécution en mains d'une personne non autorisée (ATF 132 III 449 
consid. 2; arrêt du Tribunal fédéral 4A_81/2018 du 29 mai 2018 consid. 3 et les 
références citées). 
L'art. 100 CO, qui régit les conventions exclusives de la responsabilité pour 
inexécution ou exécution imparfaite du contrat, s'applique par analogie à une 
clause de ce type. Celle-ci est donc d'emblée dénuée de portée si un dol ou une 
faute grave sont imputables à la banque (art. 100 al. 1 CO; ATF 132 III 449 
consid. 2; arrêt du Tribunal fédéral 4A_386/2016 du 5 décembre 2016 
consid. 2.2.4 et les références citées). 
Constitue une faute grave la violation de règles élémentaires de prudence dont le 
respect se serait imposé à toute personne raisonnable placée dans les mêmes 
circonstances. Commet, en revanche, une négligence légère la personne qui 
ne fait pas preuve de toute la prudence qu'on aurait pu attendre d'elle, sans 
toutefois que sa faute – non excusable – puisse être considérée comme une 
violation des règles de prudence les plus élémentaires. Le juge apprécie (art. 4 
CC) les agissements de l'auteur négligent en se référant à la diligence que l'autre 
partie était en droit d'attendre, en vertu, notamment, des clauses du contrat et des 


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C/14934/2014 
usages professionnels (arrêt du Tribunal fédéral 4A_386/2016 du 5 décembre 
2016 consid. 2.2.5 et les références citées). 
En principe, exécuter un ordre de paiement alors qu'un doute sérieux quant à son 
authenticité subsiste est constitutif d'une faute grave (arrêt du Tribunal fédéral 
4A_438/2007 du 29 janvier 2008 consid. 5.4). La gravité de la faute de la banque 
qui omet de procéder à des contrôles complémentaires alors que l'ordre est suspect 
doit toutefois être appréciée en regard de la diligence que le client peut 
légitimement attendre d'un établissement bancaire, en tenant compte, notamment, 
des clauses du contrat et des usages professionnels (arrêt du Tribunal fédéral 
4A_386/2016 du 5 décembre 2016 consid. 2.4.3). 
Le Tribunal fédéral a notamment retenu la commission d'une faute grave dans 
des situations où la banque avait renoncé à procéder à des vérifications alors 
qu'elle était confrontée à une accumulation de circonstances insolites (arrêt du 
Tribunal fédéral 4A_386/2016 du 5 décembre 2016 consid. 2.4.3), à des 
signatures présentant des divergences qui sautaient aux yeux (arrêt du Tribunal 
fédéral 4A_438/2007 du 29 janvier 2008 consid. 5.4 in fine), ou encore à un ordre 
inhabituel qui avait pour conséquence de vider le compte du client de l'essentiel 
de sa substance sans contrepartie (arrêt du Tribunal fédéral 4A_379/2016 du 
15 juin 2017 consid. 3.3.2 et 5.3.2; cf. également RAPPO/STOJANOVIC, E-banking 
et fraudes informatiques, in Expert Focus, 1-2/2018, p. 62-63). 
4.2 En l'espèce, et comme déjà exposé ci-dessus, la Cour tient pour établi que 
l'ordre litigieux comportait des éléments inhabituels et que l'appelante aurait dû 
entreprendre des vérifications supplémentaires afin de s'assurer de la légitimité de 
l'expéditeur de ce dernier. 
Il reste toutefois à déterminer si les éléments en question constituaient des indices 
de falsification suffisants pour que l'omission de procéder à des contrôles 
supplémentaires puisse être qualifiée de faute grave. 
A la décharge de l'appelante, et comme retenu par le Tribunal, la formulation de 
l'instruction litigieuse, le montant du transfert, le pays de destination des fonds et 
le fait que le message provienne de l'adresse électronique de D______, qui était 
signataire autorisé tant sur le compte de B______ que sur celui de I______, 
étaient de nature à rendre l'authenticité de l'ordre plausible. 
Cela étant, le caractère inhabituel de l'ordre litigieux ne se limitait pas à une 
divergence de débiteurs, à l'absence d'explications de l'intimée sur le fait de payer 
une facture adressée à l'une des sociétés de son groupe au moyen d'un compte 
ouvert au nom d'une autre société alors qu'elle ne procédait jamais de la sorte, et 
au fait que l'émettrice de la facture était inconnue de la banque. De plus, la 
facture, censée justifier l'ordre litigieux et que l'appelante devait vérifier, consistait 


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en un "copié-collé" de celles provenant d'une des contreparties régulières de 
l'intimée. Cette circonstance constituait un indice supplémentaire de fraude. 
Pris dans leur ensemble, ces éléments auraient dû susciter chez l'appelante un 
doute sérieux quant à l'authenticité de l'ordre litigieux et l'amener à procéder à des 
investigations supplémentaires, tel un contact téléphonique avec le client. 
Dans la mesure où l'appelante s'était engagée, à réception d'un ordre de paiement 
reçu par voie électronique, à vérifier la légitimation du donneur d'ordre avec toute 
la diligence requise et que la vérification des factures faisait partie des contrôles 
usuels, l'intimée pouvait au demeurant s'attendre à ce que l'appelante procède en 
ce sens. 
Dans ces circonstances, en exécutant l'ordre de transfert litigieux sans aucun 
contrôle complémentaire, l'appelante a commis une faute grave, ce qui rend la 
clause de transfert de risque contenue dans l'AGETO inapplicable. 
Le Tribunal a par conséquent retenu à juste titre que l'appelante devait supporter 
le fait de s'être exécutée sur la base d'une instruction provenant d'un tiers non 
autorisé et qu'elle était toujours débitrice de la somme de 787'500 dollars 
américains envers l'intimée. 
Le fait que la créance susmentionnée porte intérêts à 5% à compter du 
23 septembre 2014, date de notification de la requête de conciliation à l'intimée, 
n'est au surplus pas critiqué au stade de l'appel. 
Le jugement entrepris sera dès lors confirmé sur ce point. 
5. 
L'appelante soutient que dans l'hypothèse où sa faute devrait être considérée 
comme grave, il faudrait lui reconnaître une prétention en dommages-intérêts à 
l'encontre de l'intimée, en raison de la violation par cette dernière d'une obligation 
accessoire de diligence procédant des règles de la bonne foi, voire de la 
commission d'un acte illicite. 
5.1 Selon la jurisprudence, les prétentions d'un client en restitution d'une somme 
déposée auprès d'une banque tendent à l'exécution du contrat et non à l'obtention 
de dommages et intérêts; en conséquence, les règles sur la réduction de 
l'indemnité pour faute concomitante (art. 99 al. 3 et 44 al. 1 CO) ne s'appliquent 
pas directement. Cela ne signifie toutefois pas qu'une éventuelle faute du 
créancier, fût-elle grave, demeurerait sans incidence sur le sort de ses prétentions, 
celles-ci pouvant au contraire être réduites, voire rejetées de ce chef. Le 
fondement juridique d'une telle réduction (ou d'un tel rejet) peut résider soit dans 
une faute contractuelle (art. 97 al. 1 CO; cf. p. ex. l'art. 1132 CO concernant la 
faute du tireur), soit dans un acte illicite que le créancier aurait lui-même commis 
(art. 41 CO; p. ex. collusion entre le titulaire du compte et le tiers qui émet un 
ordre falsifié), auquel cas la banque dispose d'une prétention en dédommagement 


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contre son cocontractant (ATF 112 II 450 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral 
4A_386/2016 du 5 décembre 2016 consid. 4.2). Il incombe cependant à la banque 
d'établir la commission d'une faute contractuelle – respectivement d'un acte illicite 
– par le client, ainsi que l'existence d'un lien de causalité naturelle entre cette 
faute – ou cet acte – et le dommage qui fonde sa prétention en dommages-intérêts 
(arrêt du Tribunal fédéral 4A_386/2016 du 5 décembre 2016 consid. 4.3.2). 
5.2 En l'espèce, l'appelante fonde sa prétention sur le fait que D______ a laissé 
F______ accéder à sa messagerie électronique afin de communiquer avec ses 
employés, augmentant ainsi le risque de piratage de cette dernière, ainsi que sur 
les circonstances ayant entouré l'envoi des courriels des 24, 25 et 27 novembre 
2012. Ce faisant, elle se borne à reprendre à l'identique ses arguments de première 
instance, sans exposer en quoi le Tribunal aurait violé le droit en refusant 
d'imputer à l'intimée un acte illicite ou une faute contractuelle sur cette base. En 
l'absence de grief répondant aux exigences de motivation de l'art. 311 CPC, il n'y 
a pas lieu de réexaminer cette question dans le cadre du présent appel. 
L'appelante fait en outre valoir que D______ et F______ auraient toujours, et à 
dessein, confondu les sociétés du groupe telles que B______ et I______, 
notamment au moyen de transferts internes et de mélanges d'ordres de paiement 
au débit de sociétés différentes dans le même courriel. Une telle volonté n'a 
cependant pas été établie au cours de la procédure. L'appelante ne prétend en outre 
pas qu'elle aurait, durant la relation contractuelle, adressé des reproches à l'intimée 
sur ce point, en lui demandant de modifier son comportement qu'elle considérait 
comme contraire à son devoir de diligence. Elle ne peut dès lors déduire aucune 
prétention de ce chef. 
La Cour ne discerne pour le surplus pas en quoi le fait que certaines déclarations 
de D______ aient été contredites par l'instruction de la cause permettrait de 
retenir la commission d'un acte illicite ou d'une faute contractuelle par ce dernier. 
Il en va de même s'agissant des remarques de l'appelante relatives aux transferts 
intervenus entre les sociétés du groupe d'une part, et D______ et F______ d'autre 
part, au sujet desquels la précitée admet d'ailleurs qu'ils sont sans lien avec la 
présente procédure. 
Le jugement entrepris sera ainsi confirmé sur ce point également. 
6. 
L'appelante, qui succombe, sera condamnée aux frais judiciaires de l'appel, arrêtés 
à 28'000 fr. et compensés avec l'avance du même montant versée par cette 
dernière, qui reste acquise à l'Etat de Genève (art. 106 al. 1 et 111 al. 1 CPC; 
art. 17 et 35 RTFMC). 
Elle sera en outre condamnée à verser à l'intimée des dépens d'appel de 25'000 fr. 
(art. 105 al. 2, 111 al. 2 CPC; art. 84, 85 al. 1 et 90 RTFMC), débours et TVA 
compris (art. 25 et 26 LaCC). 


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* * * * * 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté par A______ le 12 juillet 2018 contre le jugement 
JTPI/9005/2018 rendu le 6 juin 2018 par le Tribunal de première instance dans la cause 
C/14934/2014-17. 
Au fond : 
Confirme le jugement entrepris. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 28'000 fr., les met à la charge de A______ et les 
compense avec l'avance effectuée, laquelle reste acquise à l'Etat de Genève. 
Condamne A______ à verser 25'000 fr. à B______ à titre de dépens d'appel. 
Siégeant : 
Monsieur Ivo BUETTI, président; Madame Sylvie DROIN, Madame Nathalie RAPP, 
juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. 
 
Le président : 
Ivo BUETTI 
 
La greffière : 
Camille LESTEVEN 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.