ge_gerichte · DAS/305/2024 · 2024-08-23 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/10441/2014-CS 
DAS/305/2024
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU LUNDI 16 DECEMBRE 2024 
 
Recours (C/10441/2014-CS) formé en date du 23 août 2024 par Madame A______, 
domiciliée ______ [GE], représentée par Me Sandy ZAECH, avocate. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 19 décembre 2024 
à : 
- Madame A______ 
c/o Me Sandy ZAECH, avocate 
 
Rue Saint-Joseph 29, case postale 1748, 1227 Carouge. 
- Monsieur B______ 
______, ______ [GE]. 
- Madame C______ 
Madame D______ 
Monsieur E______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 


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C/10441/2014-CS 
EN FAIT 
A. 
a) A______, née A______, est la mère de F______ et G______, nés 
respectivement le ______ 2014 et le ______ 2018. Le père des enfants, B______, 
a reconnu F______ le 14 janvier 2016 et G______ le 7 mars 2019. 
A______ et B______ se sont mariés le ______ 2023. 
A______ souffre d'un trouble schizo-affectif, type dépressif, et d'un retard mental. 
 
b) Peu après la naissance des enfants, leur garde ainsi que le droit de déterminer 
leur lieu de résidence ont été retirés à leurs parents. Un droit de visite a été mis en 
place et diverses curatelles, confiées au Service de protection des mineurs (ci-
après : SPMi), ont été instaurées. 
 
c) L'enfant F______, après avoir été placée en familles d'accueil, a été placée dans 
un foyer au mois de mars 2022 en raison de son état de santé psychique qui 
nécessitait une prise en charge par des éducateurs spécialisés. 
La mineure présente un trouble de l'attachement, de graves troubles du 
comportement et des symptômes psychotiques. Elle bénéficie d'un suivi 
pédopsychiatrique à raison de deux fois par semaine et est sous médication. 
 
d) Par décision superprovisionnelle DTAE/648/2022 du 8 février 2022, confirmée 
par ordonnance DTAE/5558/2022 du 13 juin 2022, le Tribunal de protection de 
l'adulte et de l'enfant (ci-après: le Tribunal de protection) a suspendu les relations 
personnelles entre l'enfant F______ et son père en raison d'une péjoration de l'état 
de santé de la mineure depuis que celui-ci, qui était reparti au Kosovo, était de 
retour à Genève et exerçait à nouveau un droit de visite. 
 
e) Le 31 octobre 2023, le SPMi a sollicité que le droit de visite de A______ sur sa 
fille F______, d'une heure trente par semaine au sein d'une structure éducative 
(H______), n'ait plus lieu qu'une semaine sur deux. Il a exposé que les rencontres 
entre l'enfant F______ et sa mère étaient souvent dépourvues d'interactions de 
qualité. Celle-ci ne proposait pas d'activités, l'éducateur étant obligé de formuler 
des propositions à chaque visite, et avait des difficultés à prendre en compte et 
entendre les besoins de sa fille. F______ devait fournir un important travail 
d'adaptation pour partager des moments avec sa mère. 
 
f) Par décision DTAE/9257/2023 rendue sur mesures provisionnelles le 
23 novembre 2023, le Tribunal de protection a réduit le droit de visite de 
A______ sur sa fille F______ à une heure trente à quinzaine. 
 
g) Une audience a eu lieu le 22 janvier 2024 par devant le Tribunal de protection. 


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A______ a déclaré qu'elle était triste de ne voir sa fille F______ plus qu'une 
semaine sur deux, mais que tant elle-même que F______ se sentaient soulagées 
par ces nouvelles modalités. 
 
La pédopsychiatre de F______ a déclaré que la mineure n'allait pas bien. Elle était 
très facilement perturbée dans ses affects et sa capacité de régulation émotionnelle 
était amoindrie. L'évocation de ses parents suscitait des angoisses chez elle. Elle 
n'avait pas constaté de perturbations systématiques chez F______ après les visites 
de sa mère. A______ éprouvait des difficultés à se représenter et à comprendre les 
troubles psychologiques de sa fille. 
 
h) Par ordonnance DTAE/2154/2024 du 29 janvier 2024, le Tribunal de protection 
a maintenu la suspension des relations personnelles entre B______ et sa fille 
F______ et a confirmé la limitation du droit de visite de A______ sur la mineure à 
une heure trente à quinzaine sous la surveillance de la structure H______. 
 
Le Tribunal de protection a notamment considéré qu'en raison des difficultés 
personnelles de A______, qui l'empêchaient de proposer un temps de visite 
dynamique et de qualité à F______, et du fait qu'elle avait affirmé être soulagée 
par l'espacement des visites, les relations personnelles entre la mineure et sa mère 
se dérouleraient désormais toutes les deux semaines et non plus de manière 
hebdomadaire. 
 
i) Par préavis du 26 mars 2024, le SPMi a sollicité que le droit de visite de 
A______ sur sa fille F______ soit réduit à une visite d'une heure trente par mois 
au sein de la structure H______ au lieu de visites à quinzaine. 
 
Ce service a tout d'abord relevé que F______ se portait un peu mieux depuis 
l'introduction, en décembre 2023, d’un traitement combinant un antipsychotique 
(Risperdal) et un médicament pour le trouble déficitaire de l’attention avec 
hyperactivité (Medikinet). Sa colère était toujours très présente et ses fragilités 
restaient importantes vis-à-vis de tout changement mais elle bénéficiait d'une 
meilleure attention, ne cherchait plus les sur-stimulations et s'affirmait davantage. 
Au sujet des visites entre F______ et sa mère, le SPMi a exposé qu'un lien 
d'attachement avait pu se créer entre elles mais que leurs relations étaient pauvres. 
La mineure était, à chaque visite, très demandeuse d'interactions avec les 
intervenants de la structure H______ au point que ceux-ci tentaient de la laisser 
15 minutes seule avec sa mère autour d'une activité pour éviter que les visites ne 
deviennent celles de F______ et des professionnels. L'interaction autonome entre 
la mineure et sa mère ne durait toutefois que cinq minutes. F______ avait 
spontanément confié à ses éducateurs que la diminution des visites à deux fois par 
mois lui avait fait du bien. Elle sortait cependant régulièrement des visites avec de 
nouvelles inquiétudes, était systématiquement agitée après les visites et parlait très 


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négativement de sa mère. Si F______ devait conserver un lien avec sa mère, une 
visite par mois semblait suffisante. 
 
j) Par courrier du 6 mai 2024, le curateur d'office de F______, Me I______, 
désigné pour représenter la mineure dans la présente procédure, a indiqué appuyer 
le préavis du SPMi du 26 mars 2024. 
 
k) Par courrier du même jour, A______ a déclaré être opposée à une réduction de 
son droit aux relations personnelles sur F______ à une visite mensuelle. Elle a 
ajouté qu'il convenait qu'un interprète soit présent durant les visites pour que les 
interactions avec sa fille puissent fonctionner correctement. 
B. 
a) Par ordonnance DTAE/5125/2024 du 3 juin 2024, le Tribunal de protection a 
réservé à A______ un droit aux relations personnelles sur sa fille F______ 
s'exerçant à raison d'une fois par mois durant une heure trente au sein de la 
structure H______. Cette ordonnance a été notifiée à A______ le 24 juillet 2024. 
 
Le Tribunal de protection a retenu que les difficultés observées lors de 
l'espacement à une visite à quinzaine du droit aux relations personnelles de 
A______ sur sa fille F______ persistaient et que les interactions mère-fille lors 
des visites étaient très pauvres et brèves malgré les mesures mises en place par les 
intervenants de H______ pour les favoriser. Par ailleurs, la mineure se montrait 
régulièrement angoissée après les visites de sa mère et parlait de celle-ci en des 
termes négatifs. Elle souffrait en outre d'importants troubles psychiques la 
fragilisant au quotidien, qui, grâce à son suivi et à la prise de médicaments, 
commençaient à peine à se stabiliser. Il était ainsi impératif de préserver son 
équilibre psychique en la protégeant des angoisses résultant des visites, ce qui 
favoriserait également le lien mère-fille. 
 
b) Par acte expédié au greffe de la Cour de justice le 23 août 2024, A______ a 
formé recours contre ladite ordonnance, concluant, sous suite de frais, à son 
annulation et à la réserve en sa faveur d'un droit aux relations personnelles sur sa 
fille F______ s'exerçant à raison d'une fois par quinzaine durant une heure trente 
au sein de la structure H______, en présence d'un interprète. 
 
A l'appui de son recours, elle a fait valoir parler albanais, langue que sa fille 
F______ ne parlait pas ni ne comprenait, ce qui rendait difficiles les interactions 
et limitait les échanges, et qu'elle avait déjà demandé à plusieurs reprises qu'un 
interprète soit présent lors des visites. Par ailleurs, le préavis du SPMi du 26 mars 
2024 ne faisait état d'aucun élément nouveau depuis le prononcé de l'ordonnance 
du 24 janvier 2024 limitant son droit de visite à une fois toutes les deux semaines. 
Il y était au contraire mentionné que le lien d'attachement avec sa fille s'était 
renforcé et que l'espacement des visites avait été bénéfique tant pour elle-même 
que pour la mineure. Il apparaissait ainsi qu'un certain équilibre avait été trouvé, 
de nature à favoriser un renforcement progressif de leur relation et le maintien 


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d'un lien stable et sain. Une nouvelle limitation de son droit de visite risquait de 
nuire à cet équilibre fragile et de compromettre les progrès réalisés. Le bien-être et 
le besoin de stabilité de la mineure commandaient qu'elle entretienne une relation 
équilibrée avec sa mère. 
 
c) Par courrier du 28 août 2024, le Tribunal de protection a indiqué ne pas 
souhaiter faire usage de son droit de prendre position. 
 
d) Dans ses déterminations du 19 septembre 2024, le SPMi a requis le maintien de 
l'ordonnance querellée. 
 
Ce service a exposé que l'aide d'un éducateur demeurait nécessaire pour animer la 
relation entre F______ et sa mère, principalement en raison des capacités 
cognitives et psychologiques de A______ qui l'empêchaient d'étoffer leurs 
rapports, qu'un interprète soit présent ou non. Sans l'intervention d'une tierce 
personne, la relation était dépourvue de contenu. Une évolution des capacités 
maternelles n'étant pas possible, il revenait à F______ de s'adapter, ce qui était 
beaucoup lui demander. Un droit de visite mensuel permettrait de maintenir un 
lien entre F______ et sa mère tout en laissant un espace suffisant entre deux 
visites pour offrir un temps de réflexion à la mineure et lui permettre, avec l'aide 
des intervenants, d'accepter les limitations de sa mère. La fréquence actuelle 
maintenait une situation illusoire et réactivait à chaque fois la blessure de l'enfant, 
qui, déçue, s'exprimait par des comportements explosifs lors des visites. 
 
e) Aux termes de son mémoire de réponse du 26 septembre 2024, le curateur 
d'office de F______ a conclu au rejet du recours formé par A______ et à la 
confirmation de l'ordonnance entreprise. 
 
f) B______ n'a pas fait usage de son droit de réponse. 
 
g) A______ a spontanément répliqué le 18 octobre 2024, persistant dans ses 
précédentes conclusions. 
 
Elle a notamment relevé que le curateur d'office n'avait apparemment pas 
rencontré F______ avant le dépôt de son mémoire de réponse alors qu'il aurait été 
important de connaître le ressenti de la mineure par rapport à sa mère. 
 
h) Par plis séparés du 11 novembre 2024, les participants à la procédure ont été 
informés de ce que la cause était gardée à juger. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les décisions du Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant sont 
susceptibles de faire l'objet d'un recours auprès de la Chambre de surveillance de 
la Cour de justice dans un délai de trente jours à compter de leur notification 
(art. 314 al. 1, 440 al. 3, 450 al. 1, 450b al. 1 et 450f CC; art. 53 al. 1 et 2 LaCC; 


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art. 126 al. 3 LOJ). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit 
(art. 450 al. 3 CC), notamment par une partie à la procédure ou un proche de la 
personne concernée (art. 450 al. 2 ch. 1 et 2 CC). 
 
1.2 En l'espèce, interjeté par une partie à la procédure, auprès de l'autorité 
compétente, dans le délai utile et selon la forme prescrite, le recours est recevable. 
 
1.3 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l’angle de l’opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d’office et n’est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
2. 
2.1 Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas 
l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le 
droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. Le 
droit aux relations personnelles est considéré à la fois comme un droit et un devoir 
des parents, mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant, qui doit 
servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci; dans chaque cas, la décision doit donc 
être prise de manière à répondre le mieux possible à ses besoins, l'intérêt des 
parents étant relégué à l'arrière-plan (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; 141 III 328 
consid. 5.4; 131 III 209 consid. 5; arrêt du Tribunal fédéral 5A_874/2021 du 
13 mai 2022 consid. 4.1.1). 
Le droit aux relations personnelles n'est pas absolu. Si les relations personnelles 
compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui les 
entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de 
l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut 
leur être limité ou retiré (art. 274 al. 2 CC). Cette disposition a pour objet de 
protéger l'enfant, et non de punir les parents. Ainsi, la violation par eux de leurs 
obligations et le fait de ne pas se soucier sérieusement de l'enfant ne sont pas en 
soi des comportements qui justifient la limitation ou le retrait des relations 
personnelles; ils ne le sont que lorsqu'ils ont pour conséquence que ces relations 
portent atteinte au bien de l'enfant (ATF 118 II 21 consid. 3c; 100 II 76 
consid. 4b). D'après la jurisprudence, il existe un danger pour le bien de l'enfant si 
son développement physique, moral ou psychique est menacé par la présence, 
même limitée, du parent qui n'a pas l'autorité parentale. Conformément au 
principe de proportionnalité, il importe en outre que ce danger ne puisse être 
écarté par d'autres mesures appropriées. La limitation ou le retrait du droit aux 
relations personnelles nécessite des indices concrets de mise en danger du bien de 
l'enfant (ATF 122 III 404 consid. 3c; arrêts du Tribunal fédéral 5A_489/2019 du 
24 août 2020 consid. 5.1 et 5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 5.1). 
Pour fixer le droit aux relations personnelles, le juge fait usage de son pouvoir 
d'appréciation (art. 4 CC; ATF 131 III 209 consid. 3; 120 II 229 consid. 4a; arrêts 
du Tribunal fédéral 5A_41/2020 du 10 juin 2020 consid. 4.1; 5A_454/2019 du 
16 avril 2020 consid. 4.2.1). 


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2.2 En l'espèce, le droit de visite de la recourante a dû être espacé une première 
fois au mois de novembre 2023 car elle éprouvait des difficultés à proposer des 
moments d'interaction de qualité à sa fille, qui devait fournir un important effort 
d'adaptation lors de leurs rencontres, ainsi qu'à prendre en compte ses besoins. 
Si cette limitation du droit de visite a été bénéfique tant pour la recourante que 
pour la mineure, il ressort toutefois du dossier qu'elle n'a pas permis une 
amélioration de leur relation, qui, selon les derniers préavis du SPMi, demeure 
dénuée de substance. Celle-ci semble même au contraire s'être péjorée, puisque ce 
service indique, dans son rapport du 26 mars 2024, que la mineure parle très 
négativement de sa mère. Il est ainsi faux de prétendre que le lien d'attachement 
entre la recourante et sa fille se serait renforcé. La recourante reconnait d'ailleurs, 
dans son mémoire de réplique, que la relation avec sa fille est compliquée. 
 
Certes, comme le relève la recourante, la différence de langue entre elle et sa fille 
peut rendre les interactions plus difficiles. Cela étant, selon le SPMi, leurs 
difficultés relationnelles résultent essentiellement des troubles cognitifs et 
psychologiques de la recourante qui l'empêchent d'alimenter les rencontres, 
indépendamment de la présence d'un interprète. La recourante bénéficie au 
demeurant déjà de la présence d'un éducateur lors des visites afin de la soutenir 
dans ses échanges avec sa fille. L'intervention d'une personne supplémentaire 
n'apparaît dès lors pas opportune et pourrait perturber la mineure, sensible aux 
changements et dont l'équilibre psychologique est fragile. 
 
Il résulte par ailleurs du dossier que, depuis la première limitation du droit de 
visite prononcée au mois de novembre 2023, la mineure est davantage agitée et 
angoissée après les rencontres avec sa mère. En effet, alors que sa pédopsychiatre 
avait, lors de son audition au mois de janvier 2024, déclaré ne pas avoir constaté 
de perturbations systématiques chez F______ après les visites de sa mère, le 
préavis du 26 mars 2024 du SPMi mentionne que la mineure manifeste 
systématiquement de l’agitation après ces visites et exprime régulièrement de 
nouvelles inquiétudes. 
 
Il apparaît ainsi que, contrairement à ce que soutient la recourante, de nouveaux 
éléments sont survenus depuis la première limitation du droit de visite. 
Au regard de ces éléments, la nouvelle limitation du droit de visite apparaît 
conforme au bien de l'enfant. En effet, F______ souffre d'importants problèmes 
psychologiques qui la rendent particulièrement fragile. Il est ainsi essentiel, pour 
son équilibre psychologique, de limiter les sources de perturbations émotionnelles 
afin que son état de santé, qui tend à se stabiliser depuis la prise d'un nouveau 
traitement médicamenteux, ne se détériore pas. La préservation de modalités de 
visite générant agitation et angoisse pour l’enfant ne sert ni son intérêt ni celui du 
parent, dans la mesure où cela risque de compromettre irrémédiablement leur 
relation. L'espacement des visites permettra à la mineure de disposer de davantage 


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de temps pour retrouver, à l'aide des professionnels qui l'entourent, une certaine 
sérénité et préparer sa nouvelle rencontre avec sa mère. Afin qu'un lien puisse se 
construire, il est nécessaire que F______ soit dans un état d'esprit favorable. 
Enfin, le grief soulevé par la recourante à l'encontre du contenu du mémoire de 
réponse du curateur d'office de F______, consistant à critiquer la prise de position 
de celui-ci sans se rapporter aux motifs de l'ordonnance attaquée, n'est pas de 
nature à remettre en question ladite ordonnance. 
Au vu de ce qui précède, le recours sera rejeté et la recourante déboutée de toutes 
ses conclusions. 
3. 
La procédure est gratuite, s'agissant de mesures de protection de l'enfant (art. 81 
al. 1 LaCC). 
Il n'est pas alloué de dépens. 
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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 23 août 2024 par A______ contre l'ordonnance 
DTAE/5125/2024 rendue le 3 juin 2024 par le Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant dans la cause C/10441/2014. 
Au fond : 
Le rejette. 
Déboute A______ de toutes ses conclusions. 
Sur les frais: 
Dit que la procédure est gratuite et qu’il n’est pas alloué de dépens. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Stéphanie MUSY, juges; Madame Jessica QUINODOZ, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.