ge_gerichte · ATAS/650/2004 · 2004-08-24 · de


RÉPUBLIQUE ET

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/1761/2002
ARRET
DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES
2°" chambre
du mardi 24 août 2004

En la cause

Madame D , comparant par Me Maurizio LOCCIOLA,

avocat, en l’Etude duquel elle élit domicile,

contre

OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE, 97, rue
de Lyon à Genève

CANTON DE GENÈVE

ATAS/650/2004

recourante

intimé

Siégeant : Madame Isabelle DUBOIS, Présidente, Doris WANGELER et Juliana

BALDE, juges.

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EN FAIT

Madame D , ressortissante portugaise, est née le janvier 1952. Mariée et
mère de deux enfants (aujourd’hui majeurs), elle est arrivée en Suisse le 8
septembre 1985.

Sans formation professionnelle, elle a travaillé en qualité de nettoyeuse chez
X de 1986 à 1990, puis a exercé la profession d’employée de
conditionnement auprès de Y du 7 novembre 1990 au 31 mars 1997,
date à laquelle elle a été licenciée pour des raisons économiques. Depuis, l’assurée
a bénéficié d’indemnités de l’assurance-chômage jusqu’au 31 mars 1999. Elle a
ensuite été placée par l’Office cantonal de l’emploi et a travaillé quelques jours
dans une maison pour personnes âgées, soit du 19 au 22 avril 1999.

Elle s’est retrouvée dans l’incapacité totale de travailler pour cause de maladie dès
le 23 avril 1999.

En date du 28 juillet 1999, l’assurée a déposé une demande de prestation AI sous

forme de rente, se prévalant d’une atteinte à la santé (maladie musculaire) existant
depuis 1996.

Dans un rapport médical établi le 23 novembre 1999 sur demande de l’Office
cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après l’'OCAT), le Docteur A ,
médecin traitant, a attesté une incapacité totale de travailler dès le 23 avril 1999 et
posé un diagnostic de fibromyalgie, discopathie CS-C6 ainsi que constipation
chronique et anisme. Il a exposé qu’il voyait la patiente depuis 1991, époque depuis
laquelle elle se plaignait de cervico-brachialgies, migraines, dorsalgies et souffrant
parallèlement de constipation chronique pour laquelle elle a subi une cure de
rectocèle en 1998 qui n’a rien résolu. Des investigations faites en 1999 ont mis en
évidence une discopathie C5-C6. Le Docteur A a conclu : « Devant le
tableau de douleurs multiples et récidivantes, qui ne répondent à aucun traitement,
on ne peut retenir que le diagnostic de fibromyalgie... Le problème est que,
maintenant, elle ne peut plus rien assumer et qu’elle n’est plus capable de travailler.
Je ne vois pas ce qui pourrait nous permettre de sortir de ce cercle vicieux. ».

Au vu de ce diagnostic, l'OCAI a confié un mandat d’expertise pluridisciplinaire au
Centre d’Observation Médicale de l’Assurance-invalidité (ci-après COMAT) aux
fins d’établir si, du point de vue physique, la patiente était en mesure d’exercer les
métiers déjà connus de nettoyeuse et employée de maison.

Il ressort ce qui suit du rapport d’expertise établi le 12 mars 2002:

La patiente a affirmé avoir cherché à de nombreuses reprises du travail durant sa
période de chômage, mais elle se considérait comme pratiquement totalement

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incapable de travailler, tant dans son emploi habituel que dans tous autres emplois,
et à tous taux d’occupation.

Objectivement, les médecins ont constaté 18 points de fibromyalgie positifs sur 18,
avec points de contrôle également en partie positifs, ainsi que 4 signes
comportementaux de Wadell positifs sur 5 et ont souligné que la patiente ne s’était
toutefois jamais levée pendant l’anamnèse, d’une durée de presque deux heures,
sans signes visibles d’inconfort ou latéralisation de la position, alors qu’elle
affirmait ne pas pouvoir rester assise longtemps en raison de douleurs coccygiennes
et anales.

Lors de la consultation spécialisée chez le Docteur B , Trhumatologue, en
date du 21 novembre 2001, ce médecin a également constaté que les 18 points de
fibromyalgie étaient tous douloureux à la palpation, de même que les points dits de
contrôle, ainsi que la présence de 4 groupes de signes de non organicité de Wadell
sur 5. Selon l’appréciation de ce médecin :

«Madame P présente une symptomatologie diffuse de
l’appareil moteur touchant tant l’hémicorps supérieur qu’inférieur, droit
que gauche, avec limitation fonctionnelle algique des mouvements de la
colonne cervicale, dorsolombaire, présence à l’examen de 18 points de
fibromyalgie sur 18, les points dits de contrôle étant cependant également
douloureux.

Cette symptomatologie survient dans le cadre d’un anisme, ainsi qu’une
crainte de cancer intestinal, ce dernier non confirmé par la multitude des
examens gastro-antérologiques.

On s’oriente dans le cas de Madame P vers un syndrome
douloureux somatoforme chronique de l’appareil moteur, de type
fibromyalgie, cette dernière n’étant toutefois pas « classique » compte
tenu que les points dits de contrôle sont également douloureux.

L’appréciation de la capacité de travail comme lors de tous syndromes
douloureux chroniques reste difficile et, en tenant compte des
répercutions fonctionnelles de la douleur la capacité de travail d’un point
de vue rhumatologique est de 50 %, pour un travail léger, ne comprenant
pas des mouvements répétitifs, ni le maintien de position statique
prolongée, ni des mouvements en porte-à-faux ou un port de charge
supérieur à 15 Kilos.

Pour les activités ménagères, la capacité de travail peut être évaluée à
80 % ».

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Lors de sa consultation de psychiatrie du 29 novembre 2001, le
Docteur C a posé le diagnostic de troubles dépressifs récurrents,
épisode actuel moyen, somatisations, trouble hypocondriaque et a conclu au vu des
différents problèmes de santé que présentait Madame P : «il nous
paraît illusoire de penser que cette dernière puisse reprendre un jour une
quelconque activité professionnelle ».

Dans l’appréciation globale du cas, les experts ont souligné que sur le plan
somatique (et notamment rhumatologique), ils pouvaient conclure à l’absence de
lésions organiques significatives en mesure d’expliquer les plaintes de la patiente.
Selon eux, une discopathie C5-C6 avec protrusion discale devait être mentionnée,
même s’il s’agissait d’une constatation devant être considérée somme toute comme
banale pour l’âge de la patiente et sans répercussions significatives au niveau de la
capacité de travail de Madame P ; de même pour les séquelles peu
prononcées de maladie de Scheueurmann au niveau de la colonne dorsale.

Ils ont précisé: «Le tableau clinique est pathognomonique d’un syndrome
douloureux somatoforme persistant. A l’examen clinique, le tableau observé
dépasse le cadre diagnostic de la fibromyalgie, les points contrôle étant également
douloureux. Tous les critères en faveur d’un syndrome douloureux somatoforme
persistant sont remplis, selon le DSN-IV : douleurs dans plusieurs localisations
anatomiques au centre du tableau clinique, à l’origine d’une souffrance
cliniquement significative et d’une altération du fonctionnement social,
professionnel et dans d’autres domaines importants; on estime que des facteurs
psychologiques, jouent un rôle important dans le déclenchement, l’intensité,
l’aggravation et la persistance de la douleur ; les symptômes ne sont pas produits
intentionnellement enfin ; la douleur n’est pas mieux expliquée par d’éventuels
troubles psychiatriques associés. À noter que la frontière nosologique entre la
fibromyalgie et le syndrome somatoforme s’exprimant sous la forme de douleurs
diffuses reste mal délimitée, ces deux entités étant possiblement à notre avis à
percevoir comme des expressions différentes d’une même problématique ».

Sur le plan psychiatrique et social, les médecins ont retenu que depuis
l’établissement en Suisse de façon stable, l’on avait noté l’apparition de douleurs
sans substrat organique ainsi que de somatisations et avec toute vraisemblance d’un
état dépressif dont l’intensité ne serait jamais sévère et pouvait être qualifiée
actuellement de moyenne. Il s’agissait ainsi d’un trouble dépressif récurrent qui
n’avait jamais nécessité de prise en charge psychiatrique spécialisée. Le
retentissement négatif au niveau de la capacité de travail de l’état dépressif devait
ainsi être relativisé.

Selon cette appréciation globale, les experts ont conclu à une capacité de travail
résiduelle en tant qu’employée de conditionnement de l’ordre de 30 à 40 %, comme

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cela a été discuté au sein du colloque multidisciplinaire de synthèse. En revanche,
l’activité de femme de ménage ne leur a paru exigible qu’à un taux inférieur.

En date du 1° octobre 2002, l’'OCAI a rendu une décision par laquelle il a rejeté la
demande de prestations au motif que l’assurée souffrait d’un trouble somatoforme
douloureux, lequel ne serait pas associé à une maladie psychiatrique grave et
n'aurait pas valeur de maladie pour l’assurance-invalidité selon le Tribunal fédéral
des assurances (ci-après TFA). L’OCAI a par ailleurs constaté que l’assurée
souffrait d’un état dépressif pouvant être traité médicalement et ne pouvant être
qualifié de maladie psychiatrique grave de sorte qu’en l’absence de pathologie
ayant valeur d’invalidité, les conditions de l’art. 4 LAI faisaient défaut.

Dans son recours du 24 octobre 2002, Madame P a fait valoir que le
rapport circonstancié établi par le COMAI avait posé des diagnostics très précis et
indiqué de manière on ne peut plus claire que les troubles psychiques de la
recourante entraînaient une capacité de travail de l’ordre de 30 à 40 % et qu’il
n'apparaissait nullement que d’autres facteurs psychosociaux expliqueraient de
façon prépondérante son incapacité de travail. Elle a également fait valoir que la
question de savoir si un trouble somatoforme douloureux était une maladie ou non
n’était en l’espèce pas déterminante, dans la mesure où les experts n’avaient pas
posé uniquement le diagnostic de trouble somatoforme douloureux mais également
celui de trouble hypocondriaque et d’état dépressif et qu’à teneur de la
jurisprudence, il suffisait que le diagnostic médical retienne une atteinte à la santé
psychique entraînant une diminution de la capacité de travail et de gain,
conclusions auxquelles sont parvenus les experts médicaux mandatés.

La recourante a conclu à l’annulation de la décision rendue par l’'OCAI en date du
1% octobre et à l’octroi d’une rente d’invalidité à 100 % dès le mois d’avril 2000.

Dans son préavis du 6 janvier 2003, l’'OCAI a d’abord mis en exergue l’obligation
incombant à tout assuré prétendant à des prestations de l’assurance-invalidité de
diminuer le dommage, fût-ce au prix d’un effort considérable conformément à la
jurisprudence du TFA.

Il a ensuite souligné la force probante des conclusions prises par le COMAI dont il
a confirmé la valeur supérieure à celle du médecin traitant puisque les spécialistes
du COMAI ont effectué des examens complets de l’assurance. L'Office a souligné
qu’il en avait largement tenu compte et que sa décision était partiellement basée sur
l’expertise.

Cela étant, il a exposé qu’il lui appartenait de procéder à une appréciation juridique
et non purement médicale de chaque dossier et qu’en l’occurrence, sur le plan
physique, Madame P ne présentait aucune atteinte à la santé à caractère
invalidant selon lui. Quant à l’aspect psychiatrique il a rappelé que les experts
avaient retenu un syndrome somatoforme douloureux persistant, des somatisations,

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un trouble hypocondriaque, ainsi qu’un état dépressif d’intensité moyenne. Or,
selon l’'OCAI, qui s’est référé à la jurisprudence du TFA, les troubles somatoformes
douloureux persistants n’entraînent une incapacité de travail significative au sens de
la LAT que dans la mesure où ils sont associés à une cormorbidité psychiatrique
grave, divers critères doivent en outre être cumulés et le caractère invalidant d’un
trouble somatoforme douloureux doit revêtir un minimum de degré de gravité.

L’OCAI a conclu que les conditions minimales fixées par le TFA faisaient défaut
dans le cas d’espèce de sorte qu’il a conclu au rejet de l’ensemble des conclusions
prises par la recourante et au maintien de la décision de refus de prestations du
1% octobre 2002.

En date du 14 février 2003, la recourante a fait valoir que le diagnostic médical
posé par les experts du COMAI avait mis en évidence non seulement des troubles
somatoformes douloureux mais également un trouble dépressif récurrent moyen,
ainsi qu’un trouble hypocondriaque, de sorte que l’incapacité de travail se justifiait
non seulement par les troubles somatoformes douloureux mais également et surtout
par sa symptomatologie psychotique, de sorte qu’il n’y avait pas lieu de se référer à
la jurisprudence du TFA relative au seul trouble somatoforme douloureux.

La recourante a précisé que de surcroît, même si l’on devait faire référence aux
dites jurisprudences, force était de constater que le rapport d’expertise du COMAI
était complet et conforme aux exigences du TFA.

Elle a également relevé que dans la jurisprudence citée par l’OCAI, à aucun
moment le TFA n’avait posé comme condition le fait que des troubles
somatoformes douloureux devaient être accompagnés d’une cormorbidité
psychiatrique grave mais que quoi qu’il en soit, dans son cas la cormorbidité
pouvait être considérée comme telle dès lors qu’elle présentait des troubles
psychotiques.

Au vu de ces considérations, la recourante a persisté intégralement dans ses
conclusions.

Dans sa réplique du 4 mars 2003, l’OCAI a repris ses arguments, maintenu sa
position et conclu au rejet des conclusions de la recourante.

La cause a été transférée au Tribunal de céans avec effet au 1° août 2003, vu la
modification de la loi genevoise sur l’organisation judiciaire.

Le Tribunal a ordonné la comparution personnelle des parties, qui s’est déroulée le
mardi 3 février 2004. La recourante a confirmé que le Docteur A était
son médecin traitant, qu’elle n’avait entrepris ni psychothérapie ni psychanalyse,
mais prenait un médicament antidépresseur (Mydocalm). Elle a dit ne pas souhaiter
d’acte d’instruction complémentaire, le rapport d’expertise étant clair, un droit de

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réponse devant toutefois lui être réservé dès lors qu’une instruction écrite avait été
décidée en vue de l’éclaircissement de certains points médicaux par le Docteur
D et/ou par le Docteur A

13. Par courrier du 13 février 2004, le Tribunal de céans a requis du Docteur
D des éclaircissements quant aux points suivants :

«1.Le diagnostic de fibromyalgie a été posé par le médecin
traitant, et confirmé par le COMAL, avec la précision de la
présence « à l’examen clinique de 18 points de fibromyalgie
sur 18, les points dits de contrôle étant cependant également
douloureux ». Si tous les points de fibromyalgie sont présents
pourquoi ne pas retenir ce diagnostic, qui constitue une
maladie listée par l'OMS ?

2. En conséquence, pourquoi serait-il nécessaire d’examiner si les
critères invalidants du trouble somatoforme douloureux sont
présents ?

3. Quelle est la signification de l’indication suivante : « présence
de quatre groupes de signes de non organicité de Wadell sur
5» (page 12 COMADT. Cela a-t-il un lien avec la
fibromyalgie ? »

En date du 30 mars 2004, le Docteur D a répondu de la manière
suivante aux questions posées :

1. En premier lieu, le Docteur D a exposé que
l'inscription dans la liste de l'OMS n’était pas la preuve que le
trouble décrit était une maladie selon les critères médicaux.

Il a précisé que pour définir le diagnostic de fibromyalgie, en
l’absence d’éléments objectifs (biologiques) les rhumatologues
avaient cherché d’autres critères et choisi 18 points du corps
normalement indolores à la pression, ceci dépendant toutefois de
la sensibilité du sujet examiné ainsi que de la force exacte
appliquée. Dès lors, si les points douloureux posaient problème
en raison de leur subjectivité et dans la mesure où ils étaient
souvent présents dans d’autres affections rhumatologiques ou
chez des personnes présentant de l’anxiété, des troubles du
sommeil ou des sentiments d’incapacité, ces points n’étaient pas
spécifiques de la fibromyalgie et leur pertinence était mise en
doute par certaines études.

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De nombreuses hypothèses avaient été émises pour expliquer cet
état douloureux et une origine multifactorielle était probable, la
fibromyalgie faisant partie d’un concept que l’on pouvait
nommer «syndrome douloureux » car ïil s’agissait de
l’association de divers signes cliniques où figurent le trouble
somatoforme douloureux et le syndrome de fatigue chronique. Il
existait sur ce point des opinions médicales bien différentes. Il
existait également des similitudes d’expression entre la
fibromyalgie et le trouble somatoforme : plaintes pratiquement
identiques, pas de causes connues, pas de traitements efficaces.
De même, les similitudes du point de vue clinique étaient
fréquentes entre la sinistrose et le trouble somatoforme au point
que certains experts médicaux proposaient même d’abandonner
ces deux termes lors des expertises car trop imprécis dans une
situation aussi complexe. Dès lors, l’on ne pouvait utiliser ces
diagnostics (fibromyalgie et trouble somatoforme douloureux)
que par défaut et la tendance actuelle était de dire que la
fibromyalgie et le trouble somatoforme douloureux étaient des
notions équivalentes puisque décrivant une situation similaire
avec des propositions thérapeutiques semblables.

Le Docteur D en conclut que le diagnostic de
fibromyalgie posé chez la recourante en référence aux critères
définis en 1990, tous les points examinés étant douloureux, ceux
de la fibromyalgie et même ceux dits de contrôle, il était
difficile d’en tirer des conclusions valables.

En ce qui a trait aux critères invalidant du trouble somatoforme
douloureux, le Docteur D a expliqué qu’il s’agissait
là d’une question non médicale mais médico-juridique se posant
pour toutes les affections tant physiques que psychiatriques,
seules comptant en principe les conséquences négatives, en
particulier fonctionnelles, sur la capacité de gain. Aïnsi un
syndrome douloureux en soi, sans autre problème, n’avait donc
pas valeur de maladie pour l’assurance-invalidité selon les
critères du TFA et c’est pourquoi il était nécessaire d’examiner
en détail chaque demande de prestations de rente à la lumière
des critères émis selon l’affection concernée.

Il semblerait que la présence de certains critères ait plus
d’importance que d’autres plus subjectifs et difficilement
contrôlables.

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3. Les signes de Wadell correspondent à diverses manœuvres ou
observations faites par le médecin. Ils ont été décrits par le
Docteur E pour évaluer si un patient présente des
douleurs de nature non-organique et plus leur nombre est élevé
plus la chance que le trouble soit de nature non-organique est
grande. Leur présence signifie que la cause de la douleur ne
provient pas d’une irritation des terminaisons nerveuses
périphériques. Utilisés de manière appropriée, ces signes servent
à guider la prise en charge. Il arrive que certains experts
médicaux concluent que, si ces signes de Wadell sont présents,
il s’agit automatiquement d’un trouble somatoforme douloureux,
ce qui est abusif, d’autres situations devant aussi être évoquées.

Dans le cas de la recourante, le Docteur D a rappelé
qu’il y avait quatre groupes de signes de non-organicité de
Wadell sur cinq.

14. La recourante ne s’est pas prononcée sur les explications médicales du Docteur
D , qui lui ont été transmises le 8 août 2004 avec un délai au 10 mai
2004. La cause a été gardée à juger.

EN DROIT

1. La loi genevoise sur l’organisation judiciaire (LOJ) a été modifiée et a institué, dès
le 1% août 2003, un Tribunal cantonal des assurances sociales, composé de 5 juges,
dont un président et un vice-président, 5 suppléants et 16 juges assesseurs (art. 1 let.
ret 56 T LOJ).

Suite à l’annulation de l’élection des 16 juges assesseurs, par le Tribunal fédéral le
27 janvier 2004 (ATF 130 I 106), le Grand Conseil genevois a adopté, le 13 février,
une disposition transitoire urgente permettant au Tribunal cantonal des assurances
sociales de siéger sans assesseurs à trois juges titulaires, ce, dans l’attente de
l’élection de nouveaux juges assesseurs.

Statuant sur un recours de droit public, le Tribunal fédéral a, dans un arrêt du 1°
juillet 2004, confirmé que la disposition transitoire constituait la solution la plus
rationnelle et était conforme, de surcroît, au droit fédéral (arrêt 1P. 183/2004).

Egalement saisi de la question de l’inconstitutionnalité du Tribunal cantonal des
assurances sociales, il a déclaré que la création de ce tribunal ne pouvait être remise
en cause, vu la force dérogatoire du droit fédéral, soit en l’occurrence l’art. 57 de la
loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales
(LPGA). a compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

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Au vu de ce qui précède, la création du TCAS en application de la LPGA est
conforme à la Constitution genevoise.

L’élection des juges assesseurs ayant par ailleurs été annulée par le Tribunal
fédéral, dans son arrêt du 27 janvier 2004, le Grand Conseil genevois a adopté, le
13 février 2004, une disposition transitoire permettant au TCAS de siéger sans
assesseurs à trois juges titulaires, ce, dans l’attente de l’élection de nouveaux
assesseurs.

Conformément à l’art. 3 al. 3 des dispositions transitoires, les causes introduites
avant l’entrée en vigueur de la loi et pendantes devant la Commission cantonale de
recours ont été transmises d’office au Tribunal cantonal des assurances sociales,
statuant en instance unique sur les contestations en matière d’assurance-invalidité
(cf. art. 56 V LOJ). Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

La loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales (ci-après
LPGA) du 6 octobre 2000 est entrée en vigueur le ler janvier 2003 et n’est donc
pas applicable au cas d’espèce.

Interjeté le 24 octobre 2002, contre la décision du 1° octobre 2002 de l’OCAI, le
recours est recevable en la forme (art. 69 LAI et 84 LAVS).

Aux termes de l’art. 4 al. 1 LAIT, l’invalidité se définit comme la diminution de la
capacité de gain permanente ou de longue durée, qui résulte d’une atteinte à la santé
physique ou mentale, provenant d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident.

En vertu de l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré-e a droit à une rente entière s’il-elle est
invalide à 66 2/3 %, à une demi-rente s’il-elle est invalide à 50 % au moins ou à un
quart de rente s’il-elle est invalide à 40 % au moins.

Parmi les atteintes à la santé psychique, qui peuvent, comme les atteintes
physiques, provoquer une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAIT, on doit mentionner
— à part les maladies mentales proprement dites — les anomalies psychiques qui
équivalent à des maladies. On ne considère pas comme des conséquences d’un état
psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par
l’assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain que l’assuré pourrait
empêcher en faisant preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit
être déterminée aussi objectivement que possible. Il faut donc établir si et dans
quelle mesure un assuré peut, malgré son infirmité mentale, exercer une activité que
le marché du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes. Le point déterminant est
ici de savoir quelle activité peut raisonnablement être exigée. Pour admettre
l’existence d’une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé mentale, il

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n’est donc pas décisif que l’assuré exerce une activité lucrative insuffisante ; il faut
bien plutôt se demander s’il y a lieu d’admettre que la mise à profit de sa capacité
de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement exigée de lui, où qu’elle
serait même insupportable pour la société (ATF 102 V 165 ; VSI 1996 page 318
consid. 2a, page 321 consid. la, page 424 consid. la ; RCC 1992 page 182 consid.
2a et les références).

Selon la jurisprudence, des troubles somatoformes douloureux peuvent, dans
certaines circonstances, provoquer une incapacité de travail (ATF 120 V 119
consid. 2c/cc ; RSAS 1997 page 75 ; RAMA 1996 n° U256 pages 217ss consid. 5
et 6). De tels troubles entrent dans la catégorie des affections psychiques, pour
lesquelles une expertise psychiatrique est en principe nécessaire quand il s’agit de
se déterminer sur une capacité de travail qu’ils sont susceptibles d’entraîner (VSI
2000 page 260, consid. 4b). A cet égard, la doctrine a décrit en détail la tâche de
l’expert médical, lorsque celui-ci doit se prononcer sur le caractère invalidant de
troubles somatoformes. Ainsi, sur le plan psychiatrique, l’expert doit poser un
diagnostic dans le cadre d’une classification reconnue et se prononcer sur le degré
de gravité de l’affection. Il doit évaluer le caractère exigible de la reprise par
l’assuré d’une activité lucrative. Ce pronostic tiendra compte de divers critères,
telles une structure de la personnalité présentant des traits prémorbides, une
cormorbidité psychiatrique, des affections corporelles chroniques, une perte
d’intégration sociale, un éventuel profit tiré de la maladie, le caractère chronique de
celle-ci sans rémission durable, une durée de plusieurs années de la maladie avec
des symptômes stables ou en évolution, l’échelle de traitement conforme aux règles
de l’art pour le cumul des critères précités fonde un pronostic défavorable. Enfin,
l’expert doit s’exprimer sur le cadre psycho-social de la personne examinée. Au
demeurant, la recommandation de refus d’une rente doit également reposer sur
différents critères. Au nombre de ceux-ci figurent la divergence entre les douleurs
décrites et le comportement observé, l’allégation d’intenses douleurs dont les
caractéristiques demeurent vagues, l’absence de demande de soins, les grandes
discordances entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de
l’anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l’expert,
ainsi que l’allégation de lourds handicaps malgré un environnement psycho-social
intact (VSI 2000 page 155 consid. 3c).

A noter que selon la jurisprudence fédérale, la comorbidité psychiatrique ne doit
pas être grave pour être prise en considération et constitue un critère parmi les
autres (ATF 1 783/01 du 8.8.02 et I 275/01 du 6.5.02).

En principe le juge ne s’écarte pas sans motif impératif des conclusions d’une
expertise médicale, la tâche de l’expert étant précisément de mettre ses
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l’éclairer sur les
aspects médicaux d’un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer
une raison de s’écarter d’une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des

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contradictions, ou qu’une sur-expertise ordonnée par le Tribunal en affirme les
conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d’autres spécialistes
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence
des déductions de l’expert, l’on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation
divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin une instruction
complémentaire sous la forme d’une nouvelle expertise médicale (ATF 118 V 290
consid. 1b ; 112 V 32ss et les références).

En ce qui concerne par ailleurs la valeur probante d’un rapport médical, ce qui est
déterminant, c’est que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude
fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prennent
également en considération les plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical soit
claire et qu’enfin les conclusions de l’expert soient bien motivées (ATF 122 V 160
consid. 1c et les références). L’élément déterminant pour la valeur probante n’est en
principe ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation, sous la forme d’un
rapport ou d’une expertise, mais bel et bien son contenu. L’expertise doit donc être
fondée sur une documentation complète et des diagnostics précis, être concluante
grâce à une discussion convaincante de la causalité, et apporter des réponses
exhaustives et sans équivoques aux questions posées. Cela dit, elle doit être
compréhensible, concluante et ne pas trancher des points de droit.

En l’espèce, selon les conclusions de l’expertise du COMAL la recourante ne
présente pas de lésion organique significative en mesure d’expliquer ses plaintes.
En revanche, d’une part les 18 points de fibromyalgie sont présents, d’autre part le
tableau clinique est caractéristique d’un syndrome douloureux somatoforme
persistant. Les experts ont souligné qu’à l’examen clinique, le tableau observé
dépassait le cadre diagnostique de la fibromyalgie, les points de contrôle étant
également douloureux et que tous les critères en faveur d’un syndrome douloureux
somatoforme persistant étaient remplis selon le DSM-IV. Ils ont relevé notamment
des douleurs dans plusieurs localisations anatomiques au centre du tableau clinique,
à l’origine d’une souffrance cliniquement significative et d’une altération du
fonctionnement social, professionnel ainsi que dans d’autres domaines importants ;
ils ont estimé que des facteurs psychologiques jouaient un rôle important dans le
déclenchement, l’intensité, l’aggravation et la persistance de la douleur; que
d’autre part les symptômes n’étaient pas produits intentionnellement et que la
douleur n’était pas mieux expliquée par d’éventuels troubles psychiatriques
associés. Sur le plan psychiatrique et social, les experts ont retenu que depuis
l’établissement en Suisse l’on avait noté l’apparition de douleurs sans substrat
organique, de somatisation, d’un état dépressif dont l’intensité ne serait jamais
sévère mais qui était moyenne, ainsi que d’un trouble hypocondriaque. Selon cette
appréciation globale, les experts ont conclu à une capacité de travail résiduelle en
tant qu’employée de conditionnement de l’ordre de 30 à 40%, l’activité de femme
de ménage ne leur étant paru exigible qu’à un taux inférieur.

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- 13/15 -

Si le juge entend s’écarter d’une expertise, il doit motiver cette décision et il ne
saurait, sans motif déterminant, substituer son appréciation à celle de l’expert, sous
peine de tomber dans l’arbitraire. Autrement dit, le juge qui ne suit pas les
conclusions de l’expert n’enfreint pas l’art. 9 Cst lorsque les circonstances bien
établies viennent en ébranler sérieusement la crédibilité (ATF 122 V 160
consid. 1c, 119 I B 274 consid. 8a). Selon la jurisprudence, peut constituer une
raison de s’écarter d’une expertise le fait que celle-ci contienne des contradictions
ou lorsque d’autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre
sérieusement en doute la pertinence des déductions de l’expert (ATF 125 V 352
consid. 3b/aa).

L’on ne saurait voir de contradiction dans le rapport d’expertise. La recourante a été
soumise à une expertise pluridisciplinaire. Elle a été examinée par différents
spécialistes qui se sont prononcés au regard de leur spécialité respective. Toutefois,
l’appréciation générale du cas et les conclusions de l’expertise ne procèdent pas de
la juxtaposition de rapports médicaux ; les réponses aux questions posées ont fait
l’objet d’une discussion entre les experts qui apportent des réponses communes sur
la base d’un large consensus et en toute transparence scientifique. Le taux de
l’incapacité de travail ne résulte pas de la simple addition de deux taux d’incapacité
de travail (d’origine somatique et psychique) mais procède, bien plutôt d’une
évaluation globale. Les conclusions de l’expertise sont fondées sur l’appréciation
faite dans le cadre d’une présentation multidisciplinaire à laquelle participait un
psychiatre consultant, de sorte que les différents éléments constituant la
problématique de la recourante ont été appréciés.

Ainsi, c’est dans le cadre de la capacité résiduelle de travail de la recourante, d’une
point de vue global, que celle-ci a été arrêtée à 30-40%. Les experts, dans leur
concilium, ont parfaitement expliqué les raisons qui ont milité pour la
reconnaissance d’une capacité résiduelle de travail de ce taux, ainsi que les raisons
pour lesquelles un taux inférieur était retenu dans le cadre d’une activité de femme
de ménage. Convaincantes, les explications données par les médecins du COMAI
s’inscrivent dans le cadre défini par la doctrine médicale, s’agissant, comme en
l’espèce, d’une expertise pluridisciplinaire. Par ailleurs, les experts n’ont pas omis
de prendre en considération les éléments organiques, ceci ayant été dûment rappelé
dans l’anamnèse et repris dans la discussion du cas avant l’appréciation de la
composante psychique. Rien ne permet dès lors de s’en écarter.

A noter qu’en outre les éléments nécessaires selon le TFA sont remplis ici, en plus
de la fibromyalgie avérée, qui constitue une maladie inscrite dans la classification
de l’OMS, en particulier l’absence de traitement susceptible d’améliorer son état
physique et psychique, une tentative de reprise de travail en 1999 aboutissant à un
échec et l’altération de l’intégration sociale, enfin le trouble hypocondriaque.

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En ce qui concerne l’appréciation faite par l’'OCAI de l’expertise susmentionnée,
force est de constater que le Dr D , médecin conseil de l’'OCAI, a fait
part d’un avis contradictoire à celui des experts en niant toute invalidité, mais que
son appréciation toute personnelle du cas ne saurait être retenue, vu ce qui précède.

En conclusion, le Tribunal constate qu’en refusant toute prestation l’OCAI a erré et
qu’il convient d’admettre in casu l’existence d’un trouble somatoforme douloureux
ainsi que d’une fibromyalgie ayant des répercussions invalidantes sur la capacité de
travail de la recourante, à hauteur de 60 à 70% (capacité de travail de 30à 40%). Sur
la base de ce qui précède, l’OCAI devra évaluer l’incapacité de gain en découlant,
déterminer son degré d’invalidité et accorder une rente à l’intéressée, vu
l’impossibilité de toute réadaptation retenue par le COMAI.

Par conséquent, le recours est admis au sens des considérants.

La recourante qui obtient gain de cause a droit à des dépens, qui seront fixés en
l’espèce à 1”500fr.

CRÉES ES

PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

(conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ)

A la forme :

1. Déclare le recours recevable ;

Au fond :

2. L’admet.

3. Annule la décision de l’OCAI du 1° octobre 2002;

4. Invite l’'OCAI à rendre une nouvelle décision au sens des considérants ;
5. Condamne l’OCAI à payer 1'500,- fr. à la recourante à titre d’indemnité ;

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6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt
dans un délai de 30 jours dès sa notification par pli recommandé adressé au
Tribunal fédéral des assurances, Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE, en trois
exemplaires. Le délai ne peut être prolongé. Le mémoire doit : a) indiquer

exactement quelle décision le recourant désire obtenir en lieu et place de la décision
attaquée; b) exposer pour quels motifs il estime pouvoir demander cette autre

décision, c) porter sa signature ou celle de son représentant. Si le mémoire ne

contient pas les trois éléments énumérés sous lettres a) b) et c) ci-dessus, le
Tribunal fédéral des assurances ne pourra pas entrer en matière sur le recours qu’il
devra déclarer irrecevable. Le mémoire de recours mentionnera encore les moyens

de preuve, qui seront joints, ainsi que la décision attaquée et l’enveloppe dans
laquelle elle a été expédiée au recourant (art. 132, 106 et 108 OJ).

Le greffier : La Présidente :
Pierre RIES Isabelle DUBOIS
La secrétaire-juriste : Alexandra PAOLIELLO

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédérale
des assurances sociales par le greffe

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