ge_gerichte · ATAS/724/2024 · 2024-09-24 · fr


Siégeant : Joanna JODRY, Présidente; Saskia BERENS TOGNI et Pierre-Bernard 
PETITAT, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/584/2024 
ATAS/724/2024 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 24 septembre 2024 
Chambre 10 
 
En la cause 
A______ 
représentée par Me François HAY, avocat 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 Madame A______ (ci-après : l’assurée), née en Bosnie le ______ 1968, a suivi 
une école d’aide-soignante dès 1999 en Suède, où elle a travaillé en cette qualité 
jusqu’à son arrivée en Suisse, au mois de mars 2006. Elle a alors exercé une 
activité de femme de chambre, puis d’aide-soignante et de serveuse à 100%, en 
dernier lieu auprès de l’B______ (ci-après : l’employeur), du 17 mars 2017 au 31 
août 2020. De nationalité suédoise, l’intéressée est titulaire d’un livret C. Elle est 
au bénéfice d’une aide financière de la part de l’Hospice général depuis le 
1er décembre 2022. 
b. Le 27 août 2020, l’assurée a déposé une demande de prestations auprès de 
l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : OAI), 
mentionnant souffrir d’une lombosciatique et d’une lombocruralgie. 
c. Elle s’est inscrite auprès de l’office cantonal de l’emploi (ci-après : OCE) et un 
délai-cadre d’indemnisation a été ouvert en sa faveur du 1er septembre 2020 au 
30 novembre 2022. 
d. Le 13 décembre 2020, l’assurée a glissé dans sa baignoire et a subi une 
déchirure 
proximale 
du 
ligament 
collatéral 
radial 
de 
l’articulation 
interphalangienne proximale (ci-après : IPP) du 4ème doigt de la main gauche et 
une contusion. L’évolution a été défavorable, marquée par l’apparition d’un 
syndrome douloureux régional complexe (ci-après : SDRC) et l’intéressée a 
présenté une incapacité de travail du 14 janvier au 5 juillet 2021. La SUVA, 
assureur-accidents, a pris en charge les suites du sinistre. 
e. L’OAI a reçu plusieurs pièces médicales, notamment des rapports de : 
- 
la docteure C______, spécialiste FMH en médecine interne générale, des 1er 
mai et 23 octobre 2020, et 5 juillet 2021 ; 
- 
de la docteure D______, spécialiste FMH en médecine interne générale, du 12 
mars 2020 ; 
- 
du docteur E______, spécialiste FMH en radiologie, du 22 mai 2020 suite à 
une infiltration lombaire ; 
- 
du docteur F______, spécialiste FMH en radiologie, relatif à une IRM 
lombaire du 19 février 2020 ; 
- 
du docteur G______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, des 9 
décembre 2020, 25 juin 2021, et 25 mai 2022 ; 
- 
de 
la 
docteure 
H______, 
spécialiste 
FMH 
en 
radiologie, 
du 
10 mars 2021 suite à une IRM lombo-sacrée ; 
- 
du docteur I______, spécialiste FMH en radiologie, du 15 janvier 2021 
concernant une IRM de la main gauche du 15 janvier 2021. 


 
 
 
 
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Il a également obtenu une copie du dossier de la SUVA. 
f. Le 3 juin 2021, l’assurée a déposé un nouveau formulaire auprès de l’OAI, 
faisant état de l’atteinte de la main gauche suite à l’accident. 
g. Du 26 mai au 23 juin 2021, l’assurée a séjourné à la clinique romande de 
réadaptation (ci-après : CRR). Ont été diagnostiqués des douleurs et une raideur 
chronique de D4 et D5 de la main gauche suite à une chute avec un traumatisme 
direct de D4 et D5 de la main gauche le 13 décembre 2020, une déchirure du 
ligament collatéral radial de IPP 4 avec une contusion osseuse de la base de P2 
révélée par une IRM du 15 décembre 2020, un probable SDRC de stade 1 
intéressant les (3), 4 et 5ème rayon, compatible à la scintigraphie du 8 juin 2021. 
Ont également été mentionnés à titre de diagnostics secondaires une 
lombosciatalgie gauche chronique à horaire mécanique sur des troubles 
dégénératifs et un asthme traité. 
h. Par décision du 25 novembre 2022, la SUVA a retenu que l’assurée était à 
même d’exercer une activité dans différents secteurs de l’industrie à la condition 
de ne pas porter de charges prolongées ou de manière répétitive de plus de 
cinq kilos et de ne pas effectuer de mouvements nécessitant d’empoigner des 
objets lourds et volumineux. Une telle activité était exigible durant toute la 
journée et permettrait à l’intéressée de réaliser, au vu de l’enquête suisse sur la 
structure des salaires (ci-après : ESS), un revenu annuel de CHF 52'145.- (femme, 
niveau de compétence 1, abattement de 5% en raison des limitations 
fonctionnelles). Comparé au gain de CHF 51'615.- réalisable sans l’accident, il 
n'en résultait aucune perte de salaire. Partant, faute de diminution notable de la 
capacité de gain due à l’accident, le droit à une rente d’invalidité n’était pas 
ouvert. En outre, d’après l’examen effectué le 4 octobre 2022, il n’y avait pas 
d’atteinte importante à l’intégrité physique, de sorte que les conditions requises 
pour l’octroi d’une telle indemnité n’étaient pas remplies. 
 Le 13 février 2023, l’OAI a rendu un projet de décision, aux termes duquel 
l’intéressée avait droit à une rente entière d’invalidité du 1er décembre 2021 au 
31 mars 2023. Elle avait présenté deux périodes d’incapacité de travail, la 
première du 11 février 2020 (début du délai d’attente d’un an) au 17 juillet 2020 
en raison d’une maladie. Puis, suite à l’accident du 13 décembre 2020, elle avait à 
nouveau subi une incapacité totale de travail dans son activité habituelle de 
serveuse. La première période d’incapacité ayant été interrompue pendant plus de 
trente jours, un nouveau délai d’attente d’un an avait commencé à courir le 
13 décembre 2020. À son échéance, le 13 décembre 2021, l’incapacité de travail 
et de gain étaient totales, de sorte qu’il y avait lieu de lui reconnaître le droit à une 
rente entière dès le 1er décembre 2021. Dans une activité adaptée, la capacité de 
travail était de 100% dès le 5 octobre 2022. Ce changement n’était déterminant 
qu’à partir du moment où l’on pouvait s’attendre à ce que l’amélioration de l’état 
de santé se maintienne durant une assez longue période, en l’occurrence 
trois mois. Dès lors, l’amélioration de l’état de santé était reconnue dès le 


 
 
 
 
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1er février 2023. La comparaison du revenu avec invalidité et sans invalidité ne 
révélait aucune perte de gain, de sorte que la rente était supprimée au 31 janvier 
2023. Enfin, des mesures professionnelles n’étaient pas nécessaires. 
b. Les 3 mars et 13 avril 2023, l’assurée a contesté le projet de décision. En 
substance, elle a nié disposer d’une capacité de travail totale dans une activité 
adaptée, relevant l’absence d’une amélioration notable de son état de santé. Ses 
médecins étaient particulièrement réservés sur la possibilité qu’elle puisse 
retrouver une capacité de travail de 100% dans une activité adaptée, estimation 
qui reposait en réalité uniquement sur le dossier de la SUVA. L’OAI n’avait pas 
tenu compte de ses lombocruralgies et sciatalgies droites, de ses paresthésies de la 
cuisse droite et de ses troubles psychiques. 
L’assurée a joint un certificat établi le 5 avril 2023 par la Dre C______, indiquant 
suivre la patiente en raison de lombocruralgies et sciatalgies droites depuis janvier 
2020, stables depuis 2021 avec des épisodes de recrudescence. L’intéressée 
présentait des paresthésies de la cuisse droite permanentes. L’IRM réalisée en 
2022 montrait un bombement discal venant au contact de la racine L3 droite. Une 
infiltration n’avait pas apporté d'amélioration notable. La patiente ne pouvait 
rester plus de 15 minutes dans la même position et était limitée dans son périmètre 
de marche en fonction de l'intensité des douleurs. Elle souffrait en outre d’une 
algoneurodystrophie de D4 et D5 gauches développée suite au traumatisme de la 
main gauche le 13 décembre 2020 avec arrachement du ligament collatéral radial 
de l’IPP de D4. Les limitations comprenaient une mobilité restreinte du D4 et une 
diminution de la force de préhension, douloureuse. L’intéressée serait 
probablement en mesure de bénéficier d’une reconversion professionnelle, mais il 
faudrait qu'elle puisse être mise en situation par des stages afin d'évaluer 
clairement ses limitations, qui étaient compensées au quotidien par des 
adaptations personnelles et l'aide de l'entourage. 
Elle a également transmis un rapport du 4 avril 2023 du Dr G______, attestant 
d’un trouble dépressif récurrent et de séquelles traumatiques dans le contexte de la 
guerre en Bosnie. La dépression était devenue chronique. La patiente qui avait 
perdu beaucoup de proches durant et après la guerre, relatait souvent le suicide de 
son frère et ne voyait plus le sens de continuer à vivre, mais s'accrochait au lien 
avec ses enfants. Depuis quelques temps, il avait noté une aggravation des 
symptômes dépressifs et anxieux, exacerbés par la guerre en Ukraine. Le score 
MADRS effectué le jour même montrait un résultat de 32/60, ce qui constituait 
une aggravation depuis son dernier rapport. Il avait noté une anhédonie, une 
aboulie partielle, une baisse de l'élan vital, un trouble du sommeil, une diminution 
de l'appétit, un trouble de la concentration et de la mémoire. Il devinait en arrière 
fond des traits de personnalité anxieuse et dépendante. Concernant les limitations 
fonctionnelles, il relevait de grandes difficultés d'adaptation à des situations 
nouvelles avec une intolérance au stress et des difficultés de concentration et de la 
mémoire. Elle demandait à ses proches de lui rappeler ses rendez-vous et chaque 


 
 
 
 
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tâche quotidienne requérait un effort. Ses proches se chargeaient de la stimuler et 
de l'encourager. Dans ce contexte, elle ne pouvait pas s'adapter à n'importe quelle 
situation de travail. Son ancien emploi était très bien rythmé, monotone, et dans 
une atmosphère familiale. Elle préparait les petits déjeuners dans un hôtel, où son 
fils et sa fille travaillaient également, de sorte qu’elle pouvait aussi compter sur 
eux en cas de besoin. Sur le plan psychiatrique, il était évident qu’une réinsertion 
professionnelle serait très difficile et demanderait un encadrement sérieux. Il 
faudrait trouver une activité à l'abri du stress, sans objectif de rendement, et avec 
une augmentation très progressive du temps de travail. En outre, la patiente 
souffrait également de problèmes physiques qui se surajoutaient. Des mesures 
adaptées de l'OAI étaient nécessaires. 
c. Dans un avis du 2 mai 2023, la docteure J______, médecin au service médical 
régional de l’OAI (ci-après : SMR), a retenu l’existence de trois atteintes à la 
santé, soit des lombo et crurosciatalgies sur des troubles dégénératifs étagés, sans 
déficit sensitivomoteur associés, une atteinte de la main gauche ayant entraîné une 
incapacité totale de travail de décembre 2020 à octobre 2022, et sur le plan 
psychiatrique, un trouble dépressif récurrent d’intensité moyenne. Une expertise 
bidisciplinaire rhumatologique et psychiatrique, avec cas échéant un bilan 
neuropsychologique incluant des tests de validation des symptômes, était 
préconisée. 
d. L’OAI a confié une expertise médicale au Bureau d’expertises médicales 
(ci-après : BEM), laquelle a été réalisée par le docteur K______, spécialiste FMH 
en médecine interne et rhumatologie, et le docteur M______, psychiatre. Dans 
leur rapport reçu par l’OAI le 13 septembre 2023, les experts ont diagnostiqué, au 
plan somatique, un syndrome lombaire et un syndrome irritatif L3 droit sur une 
protrusion L3-L4 droite, ainsi qu’un status après SDRC type 1 de la main gauche 
à la suite d’une déchirure proximale du ligament collatéral radial IPP4 et une 
minime contusion osseuse de la base de P2 après une chute du 
13 décembre 2020. En outre, ont été relevés un discret syndrome rotulien et 
méniscal droit sur une probable chondropathie et une surcharge pondérale, sans 
impact sur la capacité de travail. Au plan psychique, aucun diagnostic et aucune 
limitation n’ont été retenus. L’expert somatique a fixé la capacité de travail à 70% 
depuis février 2020. Au niveau psychique, elle avait toujours été totale. La 
capacité de travail globale dans l’activité habituelle était de 70%, en raison d’une 
diminution de la performance de 30% en lien avec une limitation du port de 
charges. La capacité de travail globale était de 70% dans une activité adaptée, 
motivée par une diminution de la performance de 30% justifiée par les crises de 
lombosciatalgies récidivantes et inopinées. Ainsi, la capacité de travail de 
l’assurée était de 70% depuis le mois de février 2020 dans toute activité, y 
compris en tant que ménagère. 
e. Par avis du 28 septembre 2023, le SMR a proposé de suivre les conclusions de 
l’expertise et celles de la SUVA, à savoir de reconnaître un état de santé stabilisé 


 
 
 
 
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dès le 4 octobre 2022 permettant la reprise de toute activité à 70% s’agissant du 
problème de la main gauche, et d’une capacité de travail de 70% depuis toujours 
pour les lombalgies. Ainsi, la capacité de travail dans l’emploi habituel de 
serveuse et dans une activité adaptée avait été de 0% depuis le 13 décembre 2020, 
puis de 70% à partir du 4 octobre 2022. Les limitations fonctionnelles requéraient 
l’alternance des positions, l’absence de port de charges fréquent supérieures à dix 
kilos, les stations assise et debout prolongées, les mouvements en porte-à-faux du 
tronc, ainsi que ceux nécessitant de la force ou des amplitudes importantes au 
niveau de la main gauche, des empoignements d’objets lourds ou volumineux. 
Pour les lombalgies, l’aptitude à la réadaptation remontait à février 2020, et pour 
la main, au 1er octobre 2022. 
f. Par décision du 16 janvier 2024, l’OAI a accordé à la recourante une rente 
entière d’invalidité du 1er décembre 2021 au 31 janvier 2023, et lui a refusé 
l’octroi de mesures professionnelles. Suite à la reprise de l’instruction médicale, il 
reconnaissait une incapacité de travail totale dans l’activité de serveuse dès le 
13 décembre 2020, et une capacité de travail de 70% dans toute activité depuis le 
4 octobre 2022. L’amélioration de l’état de santé était ainsi reconnue dès le 
1er février 2023. À l’échéance du délai d’attente, le 13 décembre 2021, 
l’incapacité de travail et de gain étant totales, l’intéressée avait droit à une rente 
entière dès le 1er décembre 2021. Compte tenu de la capacité de travail de 70% 
dans toute activité, le taux d’invalidité était évalué, dès le 1er février 2023, par 
comparaison des revenus sans invalidité (CHF 50'961.-) et avec invalidité 
(CHF 37'955.-). La perte de gain s’élevant à 26%, le droit à la rente était supprimé 
au 31 janvier 2023. Enfin, au vu de la capacité de travail exigible de 70% dans 
toute activité et du profil professionnel de l’assurée, des mesures n’apparaissaient 
pas de nature à réduire le dommage, n’étaient pas simples et adéquates, et 
n’étaient pas indiquées. 
 Par acte du 16 février 2024, l’assurée, représentée par un avocat, a interjeté 
recours contre la décision du 16 janvier 2024 auprès de la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice. Elle a conclu, sous suite de dépens, préalablement, 
à l’audition de la Dre C______ et du Dr G______, principalement, à l’annulation 
de la décision entreprise et à l’octroi d’une rente d’invalidité entière dès le 1er 
décembre 2021. 
La recourante a contesté les conclusions de l’expertise et soutenu que sa capacité 
de travail demeurait nulle, sans amélioration de son état de santé depuis le 
4 octobre 2022. Elle n’était capable que de réaliser quelques activités ménagères 
avec l’aide de personnes de son entourage, de marcher environ une heure 
maximum par jour avec son mari, elle ressentait des difficultés pour l’usage de la 
force avec une sollicitation de la main notamment dans les activités culinaires. Il 
convenait d’investiguer au regard de l’ensemble des circonstances quelle activité 
elle pourrait théoriquement exercer, en tenant compte de ses importantes 
limitations fonctionnelles sur le plan physique. Sur le plan psychique, le résultat 


 
 
 
 
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était encore plus choquant. De façon radicale et définitive, l’expert avait retenu 
que tous les médecins consultés jusqu’ici avaient établi au mieux de faux 
diagnostics, au pire des diagnostics mensongers. L’expert semblait avoir bâclé 
son travail en n’avait pas pris le temps nécessaire pour établir un diagnostic 
fiable. Face à de telles contradictions, il convenait d’ordonner l’audition de ses 
médecins traitants, laquelle permettrait de conclure que sa capacité de gain ou 
d’accomplir des travaux habituels ne pouvait être rétablie, maintenue ou 
améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles. 
La recourante a notamment produit un rapport 10 février 2024 du Dr G______, 
qu’elle avait invité à se prononcer sur le rapport d'expertise. Le psychiatre traitant 
a indiqué que la situation psychiatrique de la patiente était similaire à ce qu’il 
avait décrit dans son attestation du 4 avril 2023, en particulier que l'échelle de la 
dépression MADRS restait très élevée. Il avait en outre observé une augmentation 
d'idées suicidaires sans intention de passage à l'acte, ce qui constituait une 
aggravation. Il avait donc augmenté l’antidépresseur. Les conclusions de l’expert 
étaient caricaturales et sans nuance, alors que les classifications diagnostics 
permettaient des nuances pour chaque trouble, précisant par exemple un degré de 
gravité impactant ou non la capacité de travail. À suivre l'expert qui estimait que 
la patiente ne souffrait d'aucun trouble et n’avait jamais souffert d'aucun trouble, 
il en résultait que l’intéressée avait été traitée durant des années sans aucun motif, 
à l’étranger et en Suisse. Les médicaments qu'elle prenait n’étaient pas anodins et 
ne devaient certainement pas être prescrits sans raison. Il était donc 
particulièrement difficile d'argumenter quoi que ce soit dans ce contexte. La 
quantité d'informations demandées par un expert que la patiente voyait pour la 
première fois était très grande et il était important, pour que la personne puisse 
parler de sa souffrance, de prendre le temps nécessaire à construire une relation. Il 
ressortait de nombreux passages de l’expertise que la patiente avait essayé d'éviter 
« d'ouvrir la boîte de pandore ». L’expert avait par exemple noté qu’elle avait 
perdu au cours des dix dernières années quasiment toute sa famille et déclarait 
qu’elle n’avait pas envie de se souvenir de tout ça. En outre, l'évaluation d'un 
trouble dépressif se faisait sur la base des symptômes et d'une durée supérieure à 
deux semaines. Lorsque l'expert avait évoqué les épisodes dépressifs passés de la 
patiente, il s’était écarté de la nomenclature internationale, ce qui expliquait au 
moins en partie leurs divergences de diagnostic. Ainsi, il avait noté, concernant 
les épisodes que l’intéressée qualifiait de dépressifs, que ceux-ci n’avaient pas 
entraîné d'incapacité et qu’il ne les retenait pas comme des épisodes dépressifs car 
la nature, l'intensité et la durée des réactions émotionnelles n’étaient pas sans 
rapport avec les circonstances. Or, la nomenclature ne prévoyait pas de se 
demander si les circonstances dramatiques de vies pouvaient suffire ou non à 
expliquer les symptômes. À de multiples reprises, l'expert avait précisé que la 
patiente n'avait pas souffert de traumatisme et n'évoquait pas de symptômes à ce 
sujet. Pourtant il avait écrit que lorsqu'elle repensait à son passé, elle présentait 
des chaleurs au thorax qui montaient jusqu'à la tête et des palpitations. 


 
 
 
 
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Il considérait donc que l'expert avait sous-estimé, lors de son unique entretien, 
l'importance de la souffrance de la patiente. 
Elle a également produit un courriel de la Dre C______ du 9 février 2024, 
laquelle a indiqué ne pas avoir relevé, à la lecture de la partie somatique de 
l'expertise, d'incohérence particulière, que ce soit dans l'anamnèse ou l'examen 
clinique. Elle n’avait pas d'arguments supplémentaires qui pourraient justifier une 
limitation supérieure à 30% de la capacité de travail. En théorie, effectivement, 
dans une activité adaptée, la patiente pourrait travailler au moins partiellement. 
Elle ne s’expliquait en revanche pas pourquoi une reconversion n’était pas 
proposée. 
b. Dans sa réponse du 19 mars, l’intimé a conclu au rejet du recours. 
L’expertise du BEM devait se voir une pleine valeur probante. La médecin traitant 
avait d’ailleurs confirmé la capacité de travail retenue par l’expert rhumatologue. 
Au niveau psychiatrique, l’expert avait tenu compte de tous les éléments figurant 
au dossier et expliqué les raisons pour lesquelles il s’éloignait des conclusions du 
psychiatre traitant. Il n’avait retenu aucune comorbidité ayant une influence sur la 
capacité de travail. S’agissant du traitement, l’intimé a relevé l’absence 
d’hospitalisation psychiatrique avec un suivi psychiatrique mensuel, plaidant ainsi 
indirectement contre un trouble incapacitant, contre une décompensation du 
trouble de la personnalité et contre des limitations fonctionnelles significatives. 
L’analyse de la vie quotidienne indiquait en outre qu’il n’existait pas de limitation 
uniforme dans toutes les activités de la vie quotidienne et montrait que l’intéressée 
disposait de ressources personnelles préservées. La motivation de la recourante 
consistait essentiellement à souligner la divergence d’opinions entre les experts et 
les médecins traitants quant à sa capacité de travail, ce qui ne suffisait pas à 
remettre en cause les conclusions de l’expertise. 
L’intimé a joint un avis du 1er mars 2024 de la docteure L______, médecin du 
SMR, maintenant les conclusions du SMR du 28 septembre 2023. Elle a souligné 
qu'une analyse des indicateurs avait été réalisée par les experts, notamment par le 
psychiatre. Ce dernier avait tenu compte des limitations fonctionnelles dans toutes 
les domaines comparables de la vie. La recourante, qui avait une journée type bien 
remplie, disposait de ressources personnelles et sociales préservées, avec une 
grande capacité de résilience. Elle était bien entourée par sa famille et par ses 
amis, et rapportait une très bonne entente conjugale, de même qu'avec ses deux 
enfants. Elle avait évoqué, lors de l'examen, un épisode de dépression avec des 
idées suicidaires en 1999, alors qu’elle était en Suède, précisant ne pas avoir été 
en incapacité de travail ni hospitalisée, mais avoir eu un traitement ambulatoire. 
Elle avait aussi mentionné d'autres épisodes dépressifs en lien avec les décès 
successifs des membres de sa famille, dont son frère, son oncle, son père, sa mère 
et son beau-frère, lesquels n’avaient pas non plus engendré d’incapacité de travail, 
ni d'hospitalisation, mais seulement un suivi ambulatoire. Au status, l'expert 
n’avait pas constaté la présence de troubles cognitifs ni psychiques. Au niveau 


 
 
 
 
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somatique, la médecin traitant avait signalé ne pas avoir d'arguments 
supplémentaires pouvant justifier une limitation supérieure à 30% de la capacité 
de travail. 
c. Par écriture du 19 avril 2024, la recourante a intégralement persisté dans ses 
conclusions. Elle a reproché à l’intimé et au SMR de ne rien dire quant à l’activité 
qui pourrait réellement être exercée en tenant compte de ses limitations physiques 
qui étaient incompatibles avec sa précédente activité de serveuse. Eu égard à son 
âge et à ses atteintes somatiques avérées, une capacité de travail de 70% ne saurait 
être retenue dans de nombreuses activités. En outre, l’intimé n’avait pas formulé 
d’observations concrètes sur les contradictions manifestes entre les positions 
exprimées par l’expert psychiatre et son psychiatre traitant, alors qu’elle avait 
relevé plusieurs points concrets mis en exergue par le Dr G______. Enfin, les 
raisons pour lesquelles l’expert s’était éloigné des diagnostics du psychiatre 
traitant étaient insuffisamment étayées pour emporter conviction. Suivre la 
position de l’expert psychiatre au terme d’un bref et unique entretien impliquait 
que les médecins consultés avaient établi de faux diagnostics et lui avaient prescrit 
une médication dont elle n’avait aucun besoin. Ceci remettait totalement en cause 
l’expertise sur le plan psychiatrique. 
d. Dans sa duplique du 15 mai 2024, l’intimé a également maintenu ses 
conclusions, relevant qu’il n’avait pas à démontrer l’existence d’offres de travail 
concrètes et disponibles correspondant aux limitations fonctionnelles de 
l’intéressée. Cette dernière disposait d’une capacité de travail de 70% depuis le 
4 octobre 2022 dans toute activité, dont la sienne, raison pour laquelle des 
mesures d’ordre professionnel n’étaient pas indiquées. 
e. Copie de cette écriture a été transmise à la recourante le 29 mai 2024. 
 
EN DROIT 
 
1. 
 
1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire 
du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la 
Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de 
la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 
6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-
invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
1.2 Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 de la loi sur 
la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). 
Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable. 


 
 
 
 
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2. 
 
2.1 À teneur de l’art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s’appliquent à 
l’assurance-invalidité, à moins que la loi n’y déroge expressément. 
2.2 Le 1er janvier 2022, sont entrées en vigueur les modifications de la LAI du 
19 juin 2020 (développement continu de l’AI ; RO 2021 705) ainsi que celles du 
3 novembre 2021 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 
(RAI – RS 831.201 ; RO 2021 706). 
En cas de changement de règles de droit, la législation applicable est celle qui était 
en vigueur lors de la réalisation de l'état de fait qui doit être apprécié 
juridiquement ou qui a des conséquences juridiques, sous réserve de dispositions 
particulières de droit transitoire (ATF 136 V 24 consid. 4.3 et la référence). 
En l’occurrence, dans sa décision du 16 janvier 2024, l’intimé a accordé à la 
recourante le droit à une rente d’invalidité entière pour la période limitée du 
1er décembre 2021 au 31 janvier 2023, date à laquelle il a supprimé ladite 
prestation, au motif que le degré d’invalidité était insuffisant. Le litige porte sur la 
suppression de la rente au 1er février 2023, de sorte que les dispositions légales 
applicables seront citées dans leur nouvelle teneur. 
3. 
En l’espèce, le litige porte sur le bien-fondé de la décision litigieuse, par laquelle 
l’intimé a supprimé à partir du 1er février 2023 la rente d’invalidité entière 
accordée à la recourante avec effet rétroactif au 1er décembre 2021. 
4. 
Selon la jurisprudence, une décision par laquelle l'assurance-invalidité accorde 
une rente d'invalidité avec effet rétroactif et, en même temps, prévoit 
l'augmentation, la réduction ou la suppression de cette rente, correspond à une 
décision de révision au sens de l’art. 17 LPGA (ATF 148 V 321 consid. 7.3.1 ; 
145 V 209 consid. 5.3 et les références). 
4.1 L’art. 17 al. 1 LPGA dispose que la rente d'invalidité est, d'office ou sur 
demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque 
le taux d'invalidité de l'assuré subit une modification d'au moins 5 points de 
pourcentage (let. a) ou atteint 100% (let. b). 
4.2 Tout changement important des circonstances, propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon 
l’art. 17 LPGA (ATF 149 V 91 consid. 7.5 et les références). La rente peut être 
révisée non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais 
aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la 
capacité de gain ont subi un changement important. Tel est le cas lorsque la 
capacité de travail s'améliore grâce à l'accoutumance ou à une adaptation au 
handicap (ATF 147 V 167 consid. 4.1 et les références). 
Une amélioration de la capacité de gain ou de la capacité d'accomplir les travaux 
habituels de l'assuré n'est déterminante pour la suppression de tout ou partie du 
droit aux prestations qu'à partir du moment où l'on peut s'attendre à ce que 


 
 
 
 
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l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de 
même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans 
interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre (art. 88a 
al. 1 RAI). Le fardeau de la preuve quant à cette amélioration de la capacité de 
travail incombe à l’administration (arrêt du Tribunal fédéral 8C_510/2020 du 
15 avril 2021 consid. 2.2 et les références). 
5. 
Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain totale 
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. 
Selon l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble 
ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail 
équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la 
santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les traitements et les mesures 
de réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé 
sont prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, 
il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable 
(al. 2). 
L’art. 16 LPGA dispose que pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que 
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il 
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui 
après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail 
équilibré. 
Conformément à l’art. 28 LAI, l’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain 
ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, 
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement 
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40% en moyenne 
durant une année sans interruption notable et si au terme de cette année, il est 
invalide à 40% au moins. 
5.1 Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
La reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé psychique suppose la 
présence d’un diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant selon les 
règles de l’art sur les critères d’un système de classification reconnu, tel le CIM 
ou le DSM-IV (ATF 143 V 409 consid. 4.5.2 ; 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1; 130 
V 396 consid. 5.3 et 6). 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant 
preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée 
aussi objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c ; 102 V 165 ; arrêt 
du Tribunal fédéral des assurances I.786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 


 
 
 
 
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Dans l'éventualité où des troubles psychiques ayant valeur de maladie sont admis, 
il y a alors lieu d'évaluer le caractère exigible de la reprise d'une activité lucrative 
par l'assuré, au besoin moyennant un traitement thérapeutique. À cet effet, il faut 
examiner quelle est l'activité que l'on peut raisonnablement exiger de lui. Pour 
admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé 
mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative 
insuffisante ; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à 
profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement 
exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société 
(ATF 127 V 294 consid. 4c ; 102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 
références). 
Selon la jurisprudence, en cas de troubles psychiques, la capacité de travail 
réellement exigible doit être évaluée dans le cadre d'une procédure d'établissement 
des faits structurée et sans résultat prédéfini, permettant d'évaluer globalement, sur 
une base individuelle, les capacités fonctionnelles effectives de la personne 
concernée, en tenant compte, d'une part, des facteurs contraignants extérieurs 
incapacitants et, d'autre part, des potentiels de compensation (ressources) 
(ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4). L'accent doit ainsi être mis sur les ressources 
qui peuvent compenser le poids de la douleur et favoriser la capacité d'exécuter 
une tâche ou une action (arrêt du Tribunal fédéral 9C_111/2016 du 19 juillet 2016 
consid. 7 et la référence). 
5.1.1 Il y a lieu de se fonder sur une grille d’analyse comportant divers indicateurs 
qui rassemblent les éléments essentiels propres aux troubles de nature 
psychosomatique (ATF 141 V 281 consid. 4). 
Ces indicateurs sont classés comme suit : 
I. Catégorie « degré de gravité fonctionnelle » 
Les indicateurs relevant de cette catégorie représentent l’instrument de base de 
l’analyse. Les déductions qui en sont tirées devront, dans un second temps, 
résister à un examen de la cohérence (ATF 141 V 281 consid. 4.3). 
A. Axe « atteinte à la santé » 
1. Expression des éléments pertinents pour le diagnostic et des symptômes 
Les constatations relatives aux manifestations concrètes de l’atteinte à la santé 
diagnostiquée permettent de distinguer les limitations fonctionnelles causées par 
cette atteinte de celles dues à des facteurs non assurés. Le point de départ est le 
degré de gravité minimal inhérent au diagnostic. Il doit être rendu vraisemblable 
compte tenu de l’étiologie et de la pathogenèse de la pathologie déterminante pour 
le diagnostic. Par exemple, sur le plan étiologique, la caractéristique du syndrome 
somatoforme douloureux persistant est, selon la CIM-10 F45.5, qu’il survient 
dans un contexte de conflits émotionnels ou de problèmes psycho-sociaux. En 


 
 
 
 
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revanche, la notion de bénéfice primaire de la maladie ne doit plus être utilisée 
(consid. 4.3.1.1). 
2. Succès du traitement et de la réadaptation ou résistance à ces derniers 
Ce critère est un indicateur important pour apprécier le degré de gravité. L’échec 
définitif d’un traitement indiqué, réalisé lege artis sur un assuré qui coopère de 
manière optimale, permet de conclure à un pronostic négatif. Si le traitement ne 
correspond pas ou plus aux connaissances médicales actuelles ou paraît 
inapproprié dans le cas d’espèce, on ne peut rien en déduire s’agissant du degré de 
gravité de la pathologie. Les troubles psychiques sont invalidants lorsqu'ils sont 
graves et ne peuvent pas ou plus être traités médicalement. Des déductions sur le 
degré de gravité d’une atteinte à la santé peuvent être tirées non seulement du 
traitement médical mais aussi de la réadaptation. Si des mesures de réadaptation 
entrent en considération après une évaluation médicale, l’attitude de l’assuré est 
déterminante pour juger du caractère invalidant ou non de l’atteinte à la santé. Le 
refus de l'assuré d'y participer est un indice sérieux d'une atteinte non invalidante. 
À l’inverse, une réadaptation qui se conclut par un échec en dépit d’une 
coopération optimale de la personne assurée peut être significative dans le cadre 
d’un examen global tenant compte des circonstances du cas particulier 
(consid. 4.3.1.2). 
3. Comorbidités 
La comorbidité psychique ne joue plus un rôle prépondérant de manière générale, 
mais ne doit être prise en considération qu’en fonction de son importance concrète 
dans le cas d’espèce, par exemple pour juger si elle prive l’assuré de ressources. Il 
est nécessaire de procéder à une approche globale de l’influence du trouble 
somatoforme douloureux avec l’ensemble des pathologies concomitantes. Un 
trouble qui, selon la jurisprudence, ne peut pas être invalidant en tant que tel 
(consid. 4.3.1.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_98/2010 du 28 avril 2010 
consid. 2.2.2, in : RSAS 2011 IV n° 17, p. 44) n’est pas une comorbidité (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_1040/2010 du 6 juin 2011 consid. 3.4.2.1, in : RSAS 2012 IV 
n° 1, p. 1), mais doit à la rigueur être pris en considération dans le cadre du 
diagnostic de la personnalité (ATF 141 V 281 consid. 4.3.2). Ainsi, un trouble 
dépressif réactionnel au trouble somatoforme ne perd pas toute signification en 
tant que facteur d’affaiblissement potentiel des ressources, mais doit être pris en 
considération dans l’approche globale (ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.3). 
B. Axe « personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources personnelles) 
Il s’agit d’accorder une importance accrue au complexe de personnalité de 
l’assuré (développement et structure de la personnalité, fonctions psychiques 
fondamentales). Le concept de ce qu’on appelle les « fonctions complexes du 
Moi » (conscience de soi et de l’autre, appréhension de la réalité et formation du 
jugement, contrôle des affects et des impulsions, intentionnalité et motivation) 
entre aussi en considération. Comme les diagnostics relevant des troubles de la 


 
 
 
 
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personnalité sont, plus que d’autres indicateurs, dépendants du médecin 
examinateur, les exigences de motivation sont particulièrement élevées 
(consid. 4.3.2). 
C. Axe « contexte social » 
Si des difficultés sociales ont directement des conséquences fonctionnelles 
négatives, elles continuent à ne pas être prises en considération. En revanche, le 
contexte de vie de l’assuré peut lui procurer des ressources mobilisables, par 
exemple par le biais de son réseau social. Il faut toujours s’assurer qu’une 
incapacité de travail pour des raisons de santé ne se confond pas avec le chômage 
non assuré ou avec d’autres difficultés de vie (consid. 4.3.3). 
Des ressources préservées ne sauraient être inférées de relations maintenues avec 
certains membres de la famille dont la personne assurée est dépendante (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_55/2020 du 22 octobre 2020 consid. 5.2). 
II. Catégorie « cohérence » 
Cette seconde catégorie comprend les indicateurs liés au comportement de 
l’assuré (consid. 4.4). 
A. Limitation uniforme du niveau des activités dans tous les domaines 
comparables de la vie 
Il s’agit ici de se demander si l’atteinte à la santé limite l’assuré de manière 
semblable dans son activité professionnelle ou dans l’exécution de ses travaux 
habituels et dans les autres activités (par exemple, les loisirs). Le critère du retrait 
social utilisé jusqu’ici doit désormais être interprété de telle sorte qu’il se réfère 
non seulement aux limitations mais également aux ressources de l’assuré et à sa 
capacité à les mobiliser. Dans la mesure du possible, il convient de comparer le 
niveau d’activité sociale de l’assuré avant et après la survenance de l’atteinte à la 
santé (consid. 4.4.1). 
B. Poids de la souffrance révélé par l’anamnèse établie en vue du traitement et de 
la réadaptation 
La prise en compte d’options thérapeutiques, autrement dit la mesure dans 
laquelle les traitements sont mis à profit ou alors négligés, permet d’évaluer le 
poids effectif des souffrances. Tel n’est toutefois pas le cas lorsque le 
comportement est influencé par la procédure assécurologique en cours. Il ne faut 
pas conclure à l’absence de lourdes souffrances lorsque le refus ou la mauvaise 
acceptation du traitement recommandé est la conséquence d’une incapacité 
(inévitable) de l’assuré à reconnaître sa maladie (anosognosie). Les mêmes 
principes s’appliquent pour les mesures de réadaptation. Un comportement 
incohérent de l'assuré est là aussi un indice que la limitation fonctionnelle est due 
à d’autres raisons que l'atteinte à la santé assurée (consid. 4.4.2). 


 
 
 
 
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Les indicateurs appartenant à la catégorie « degré de gravité fonctionnel » forment 
le socle de base pour l’évaluation des troubles psychiques (ATF 141 V 281 
consid. 4.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_618/2019 du 16 mars 2020 consid. 8.2). 
5.1.2 Le Tribunal fédéral a récemment rappelé qu’en principe, seul un trouble 
psychique grave peut avoir un caractère invalidant. Un trouble dépressif de degré 
léger à moyen, sans interférence notable avec des comorbidités psychiatriques, ne 
peut généralement pas être défini comme une maladie mentale grave. S'il existe en 
outre un potentiel thérapeutique significatif, le caractère durable de l'atteinte à la 
santé est notamment remis en question. Dans ce cas, il doit exister des motifs 
importants pour que l'on puisse néanmoins conclure à une maladie invalidante. Si, 
dans une telle constellation, les spécialistes en psychiatrie attestent sans 
explication concluante (éventuellement ensuite d'une demande) une diminution 
considérable de la capacité de travail malgré l'absence de trouble psychique grave, 
l'assurance ou le tribunal sont fondés à nier la portée juridique de l'évaluation 
médico-psychiatrique de l'impact (ATF 148 V 49 consid. 6.2.2 et les références). 
5.1.3 Le juge vérifie librement si l’expert médical a exclusivement tenu compte 
des déficits fonctionnels résultant de l’atteinte à la santé et si son évaluation de 
l’exigibilité repose sur une base objective (consid. 5.2.2 ; ATF 137 V 64 
consid. 1.2 in fine). 
5.2 En cas d’absence de désignation des activités compatibles avec les limitations 
du recourant, le Tribunal fédéral a jugé qu'il eût été certainement judicieux que 
l'office AI donnât au recourant, à titre d'information, des exemples d'activités 
adaptées qu'il peut encore exercer, mais qu’il convient néanmoins d'admettre que 
le marché du travail offre un éventail suffisamment large d'activités légères, dont 
on doit convenir qu'un nombre significatif sont adaptées aux limitations du 
recourant et accessibles sans aucune formation particulière (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_279/2008 du 16 décembre 2008 consid. 4). 
6. 
Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l’assuré est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données 
médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut 
encore, raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les 
références). 
6.1 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable 
sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 


 
 
 
 
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trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 
6.2 Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la 
base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le 
juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de 
douter de leur bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références ; 125 V 
351 consid. 3b/bb). 
Le but des expertises multidisciplinaires est de recenser toutes les atteintes à la 
santé pertinentes et d'intégrer dans un résultat global les restrictions de la capacité 
de travail qui en découlent. L'évaluation globale et définitive de l'état de santé et 
de la capacité de travail revêt donc une grande importance lorsqu'elle se fonde sur 
une discussion consensuelle entre les médecins spécialistes participant à 
l'expertise. La question de savoir si, et dans quelle mesure, les différents taux liés 
aux limitations résultant de plusieurs atteintes à la santé s'additionnent, relève 
d’une appréciation spécifiquement médicale, dont le juge ne s'écarte pas, en 
principe (ATF 137 V 210 consid. 3.4.2.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_162/2023 
du 9 octobre 2023 consid. 2.3 et les références). 
Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI ; ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR 


 
 
 
 
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(ATF 142 V 58 consid. 5 ; 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc ; 
arrêt du Tribunal fédéral I 244/05 du 3 mai 2006 consid. 2.1). S'il est vrai que la 
relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin traitant peut 
influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (ATF 125 V 351 consid. 3a ; 
122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne justifient cependant pas 
en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des médecins traitants. Encore 
faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un doute sur la valeur 
probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la violation du 
principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C/973/2011 du 4 mai 2012 
consid. 3.2.1). 
On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, 
il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit 
bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, 
il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 
entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; 
arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV 
Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 2009 consid. 2.2). 
7. 
Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; 126 V 353 consid. 5b ; 
125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, 


 
 
 
 
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sont convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier 
cette appréciation, il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation 
anticipée des preuves ; ATF 122 II 464 consid. 4a ; 122 III 219 consid. 3c). Une 
telle manière de procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 
al. 2 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 
(RS 101 - Cst. ; SVR 2001 IV n. 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue 
sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant toujours valable (ATF 124 V 90 consid. 4b ; 
122 V 157 consid. 1d). 
Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la 
légalité des décisions attaquées, en règle générale, d’après l’état de fait existant au 
moment où la décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement, 
et qui ont modifié cette situation, doivent normalement faire l’objet d’une 
nouvelle décision administrative (ATF 121 V 366 consid. 1b et les références). 
Les faits survenus postérieurement doivent cependant être pris en considération 
dans la mesure où ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature à 
influencer l’appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue 
(ATF 99 V 102 et les arrêts cités ; arrêt du Tribunal fédéral I 321/04 du 1 
8 juillet 2005 consid. 5). 
8. 
En l’espèce, l’intimé a retenu, sur la base des conclusions du SMR, elles-mêmes 
fondées sur celles de la SUVA et du rapport d’expertise du BEM, que la 
recourante avait été en incapacité totale d’exercer son activité habituelle dès le 
13 décembre 2020, début du délai d’attente d’une année, et qu’elle disposait, à 
compter du 4 octobre 2022, d’une capacité de travail de 70% dans toute activité. 
La recourante conteste cette appréciation et se réfère aux rapports de ses médecins 
traitants. À cet égard, il sied de relever que l’intéressée a produit, dans le cadre de 
la présente procédure, des documents médicaux postérieurs au prononcé de la 
décision litigieuse, lesquels se rapportent toutefois aux atteintes à la santé 
préexistant à ladite décision, de sorte qu’ils doivent être pris en considération. 
8.1 Au niveau somatique, la recourante ne fait valoir aucun grief concret à 
l’encontre de l’appréciation du Dr K______. Elle reproche uniquement à l’intimé 
de ne pas avoir « investigué » sur les activités qu’elle pourrait théoriquement 
exercer compte tenu de ses limitations fonctionnelles. 
La chambre de céans observe que les diagnostics et restrictions retenus par 
l’expert correspondent aux éléments contenus dans les rapports de la Dre 
C______. Par ailleurs, la médecin traitant a indiqué ne pas avoir d’arguments 
supplémentaires susceptibles de justifier une incapacité de travail supérieure au 
taux de 30%. 
Dans ces conditions, le volet somatique de l’expertise peut se voir attribuer une 
pleine valeur probante. 


 
 
 
 
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8.2 S’agissant du volet psychiatrique de l’expertise, la recourante soulève 
d’importantes divergences dans les appréciations des Drs M______ et G______, 
en particulier concernant les diagnostics, les restrictions et la capacité de travail. 
La chambre de céans constate tout d’abord que l’expert psychiatre a procédé à une 
anamnèse approfondie, portant sur les aspects personnels, familiaux, scolaires, 
professionnels, ainsi que sociaux, relationnels et sentimentaux. L’expertisée a été 
interrogée sur son dernier poste de travail, sa perception de son avenir 
professionnel et de ses limitations fonctionnelles, sur le déroulement détaillé 
d’une journée type, avant et après son incapacité de travail. L’expert a effectué 
une anamnèse psychiatrique systématique, rapportant précisément les déclarations 
et plaintes de l’expertisée, qu’il a également questionnée sur ses antécédents 
psychiatriques et sur le traitement suivi. Il a ensuite livré le résultat de ses 
constatations objectives, et motivé l’absence de tout diagnostic psychiatrique, en 
se référant aux critères diagnostics de la CIM-10. Il a dûment expliqué les raisons 
pour lesquelles il ne pouvait pas retenir de trouble dépressif récurrent, de 
dysthymie, de trouble de l’adaptation, de trouble de la personnalité, de trouble 
anxieux caractérisé, de trouble somatoforme douloureux persistant ou encore de 
douleurs chroniques. Il a discuté les rapports du Dr G______ des 
9 décembre 2020, 25 juin 2021, 25 mai 2022 et 4 avril 2023, et y a relevé des 
imprécisions et des incohérences. À titre d’exemples, il a souligné que le 
psychiatre de la recourante avait évoqué un trouble dépressif récurrent, sans 
toutefois mentionner l’intensité de la dépression, et que la chronicité retenue par 
ce médecin concernant l’épisode dépressif était peu cohérente avec le dosage de 
Cipralex qui n’avait que très peu augmenté, alors que l’expertisée ne faisait pas 
état de mauvaise tolérance dudit traitement. 
La chambre de céans relèvera en outre une certaine inconséquence dans la 
position du Dr G______, lequel reproche à l’expert de s’être éloigné de la 
nomenclature internationale, alors que lui-même ne pose pas de diagnostic en 
application d’un système de classification reconnu. De plus, si le psychiatre 
traitant a retenu de nombreux symptômes de la lignée dépressive, notamment une 
anhédonie, une aboulie partielle, une baisse de l’élan vital, une diminution de 
l’appétit, des troubles de la concentration et de la mémoire, force est de constater 
que ses indications ne sont pas du tout étayées, contrairement à celles de l’expert. 
Ce dernier a noté que l’intéressée ne rapportait pas d’abaissement continu de 
l’humeur, qui était seulement variable par période. Elle évoquait un intérêt et un 
plaisir qui étaient conservés, notamment pour les moments passés en famille, avec 
des amis ou lorsqu’elle était en Bosnie. De nombreuses choses l’intéressaient, 
notamment la musique et regarder la télévision, étant précisé que la famille avait 
plus de 300 chaînes, dont des chaînes bosniaques, serbes ou croates. Ils avaient 
parfois des invités et étaient aussi souvent conviés. Ils pouvaient alors discuter 
longtemps avec leurs invités et se coucher vers minuit, l’intéressée précisant 
qu’elle aimait bien être entourée. Elle avait déclaré que son appétit était variable 


 
 
 
 
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et qu’elle avait pris cinq kilos en deux ans en raison de la ménopause. Au status, 
l’expert a notamment constaté que le discours était clair, bien construit, fluide, 
sans manque de mot. Le contenu de la pensée était logique et adapté, l’attention et 
la concentration étaient normales et stables durant tout l’entretien. Il n’avait 
observé aucun trouble de la mémoire. L'adaptation aux règles et aux routines était 
constatée, les activités spontanées demeuraient assez diversifiées et n’étaient pas 
non plus limitées par un trouble psychique, les capacités de persévérance étaient 
normales comme en attestait la trajectoire de l'expertisée, notamment au décours 
des différents deuils qu'elle avait pu traverser. La capacité d'affirmation de soi 
était normale et avait été constatée au jour de l'examen. Le rapport avec son mari, 
la famille et les intimes était décrit de tout temps comme étant de bonne qualité. 
L’intéressée évoquait avec plaisir les souvenirs de sa collaboration avec ses 
collègues de l'hôtel, même ceux qui n'étaient pas de sa famille, mais qu'elle 
considérait comme tel. La capacité à prendre soin de soi était normale et avait été 
constatée au jour de l'examen. 
Les conclusions du Dr M______, fondées sur un examen complet et approfondi, 
et une analyse minutieuse des critères pertinents de chaque diagnostic envisagé, 
en particulier ceux évoqués par le psychiatre traitant, apparaissent ainsi dûment 
motivées et convaincantes. 
Le Dr G______ ne fait pas état d’éléments objectivement vérifiables, de nature 
clinique ou diagnostique, qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise, 
suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de celle-ci ou 
établir leur caractère incomplet. 
Les critiques du psychiatre traitant à l’encontre du rapport d’expertise 
apparaissent en réalité peu pertinentes. En particulier, que celui-ci considère que 
l’état de santé de sa patiente requiert un suivi psychothérapeutique et la prise de 
médicaments ne signifie pas pour autant que la recourante souffre d’une grave 
atteinte à la santé qui la rendrait inapte à exercer une activité professionnelle. En 
outre, il est relevé que l’intéressée a indiqué à l’expert avoir été suivie par une 
psychologue de 2019 à 2020, à raison d’une séance d’une heure par mois. Suite au 
départ de cette professionnelle, le suivi a été repris par le psychiatre référent, 
lequel ne semble pas avoir jugé nécessaire d’augmenter la fréquence des séances, 
puisqu’il a indiqué, dans son rapport du 25 mai 2022, que les deux dernières 
consultations remontaient aux 12 avril et 24 mai 2022. Le traitement 
médicamenteux consiste, depuis 2020, en la prise de Cipralex en goutte, sans que 
le Dr G______ ait signalé d’augmentation du dosage. Ces éléments ne parlent pas 
en faveur d’un trouble psychique d’une certaine gravité. Il sied encore de 
souligner que le psychiatre traitant n’a pas évalué la capacité de travail de sa 
patiente en application des principes développés par la jurisprudence. 
Partant, contrairement à ce que soutient la recourante, les conclusions du 
Dr M______ apparaissent parfaitement cohérentes. Une pleine valeur probante 
peut donc également être reconnue aux conclusions de l’expertise psychiatrique. 


 
 
 
 
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8.3 Eu égard aux considérations qui précèdent, l’intimé était fondé à retenir, 
conformément aux conclusions de la SUVA, que la recourante avait présenté une 
incapacité de travail totale dans toute activité du 13 décembre 2020, date de 
l’accident, au 4 octobre 2022, date de l’examen médical ordonné par 
l’assureur-accidents, et qu’elle disposait depuis lors d’une capacité de travail de 
70% dans toute activité. Il pouvait donc conclure à l’existence d’une amélioration 
de l’état de santé à compter du 1er février 2023. 
8.4 La recourante reproche à l’intimé de ne pas avoir « investigué » sur les 
activités qu’elle pourrait théoriquement exercer compte tenu de ses limitations 
fonctionnelles. 
Conformément à la jurisprudence précitée, l'intimé n’était pas tenu d’examiner 
quelle activité concrète était adaptée aux restrictions de la recourante. De surcroît, 
il est rappelé que l’expert a retenu une capacité de travail de 70% dans toute 
activité, y compris dans le dernier emploi exercé par l’intéressée. La diminution 
du taux de 30% est motivée par les limitations fonctionnelles de la recourante, qui 
concernent essentiellement les positions statiques prolongées, le périmètre de 
marche, le port de charge et les travaux impliquant une force de préhension de la 
main gauche. Dès lors, il n’est pas contestable que la recourante est apte à 
exploiter économiquement sa capacité de gain résiduelle sur le marché du travail. 
8.5 Compte tenu de l’existence d’une capacité de travail de 70% dans toute 
activité, y compris dans l’activité habituelle, la recourante ne peut effectivement 
plus prétendre à l’octroi d’une rente d’invalidité à compter du 1er février 2023. 
9. 
Au vu de ce qui précède, le recours sera rejeté. 
10. 
Il convient de renoncer à la perception d'un émolument, la recourante étant au 
bénéfice de l'assistance juridique (art. 69 al. 1bis LAI et 13 al. 1 du règlement sur 
les frais, émoluments et indemnités en procédure administrative du 30 juillet 1986 
[RFPA - E 5 10.03]). 
 
 
 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Renonce à percevoir un émolument. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans 
un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Nathalie KOMAISKI 
 
La présidente 
 
 
 
 
Joanna JODRY 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le