ge_gerichte · ACPR/167/2023 · 2020-12-23 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/15127/2018 
ACPR/167/2023 
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mercredi 8 mars 2023 
Entre 
A______, domicilié p.a. Secrétariat du Commandant de la gendarmerie, case postale 236, 1211 
Genève 8, comparant par Me Olivier WEHRLI, avocat, Poncet Turrettini, rue de Hesse 8-10, case 
postale 5715, 1211 Genève 4, 
recourant, 
 
contre l’ordonnance de classement rendue le 23 décembre 2020 par le Ministère public, 
 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 
Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé. 
 
 


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P/15127/2018 
Vu : 
 le recours déposé le 7 janvier 2021 par A______, prévenu, contre l'ordonnance de 
classement rendue le 23 décembre 2020 par le Ministère public, notifiée le 
28 décembre suivant; 
 les observations du Ministère public concluant au rejet du recours; 
 l'ACPR/484/2021 rendu le 23 juillet 2021, à la suite du recours de B______, plaignant, 
contre la même ordonnance de classement; 
 l'arrêt rendu par le Tribunal fédéral le 9 février 2023 contre cet arrêt; 
 le courrier du recourant du 1er mars 2023 déclarant retirer son recours. 
 
Considérant en droit que : 
 le recourant peut valablement retirer son recours, s'il agit avant la clôture de la 
procédure écrite (art. 386 al. 2 let. b CPP); 
 la partie qui retire son recours est réputée avoir succombé (art. 428 al. 1, 
2e phrase, CPP); 
 le recourant assumera par conséquent les frais de la procédure de recours, qui seront 
arrêtés à CHF 500.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais 
en matière pénale, RTFMP; E 4 10.03), compte tenu que l’instruction écrite du recours 
arrivait à son terme. 
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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR: 
 
Déclare le recours sans objet et raye la cause du rôle. 
Met à la charge de A______ les frais de la procédure de recours arrêtés à CHF 500.-. 
Notifie la présente décision, en copie, à A______ (soit pour lui son conseil) et au Ministère 
public. 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et 
Madame Alix FRANCOTTE CONUS, juges; Monsieur Sandro COLUNI, greffier. 
 
Le greffier : 
Sandro COLUNI 
 
La présidente : 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens de 
l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres conditions 
pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les 
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 
tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 
une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
415.00 
- 
CHF 
 
Total 
CHF 
500.00