ge_gerichte · AARP/343/2024 · 2024-09-20 · fr


Siégeant : Monsieur Christian ALBRECHT, président ; Monsieur Fabrice ROCH, 
juge, et Monsieur Pierre BUNGENER, juge suppléant ; Madame 
Cécile JOLIMAY, greffière-juriste délibérante. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/14628/2021 
AARP/343/2024
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du 20 septembre 2024 
 
Entre 
A______, domiciliée ______, France, comparant par Me B______, avocat, 
C______, domicilié c/o D______, ______ [GE], comparant par Me E______, avocat, 
F______, domicilié ______ [GE], ______, France, comparant par Me G______, avocat, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
case postale 3565, 1211 Genève 3, 
appelants et intimés sur appel joint, 
 
H______, actuellement en exécution anticipée de peine à l'Établissement fermé de 
I______, ______, comparant par Me J______, avocat, 
appelant joint et intimé sur appel principal, 
 
contre le jugement JTCO/91/2023 rendu le 1er septembre 2023 par le Tribunal correctionnel, 
 
 


 
 
 
P/14628/2021 
- 2 -
et 
K______, domiciliée ______, France, comparant par Me L______, avocat, 
M______, domiciliée ______ [GE] comparant par Me N______, avocat, 
intimées.


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EN FAIT : 
A. 
a.a. En temps utile, H______, A______, F______, C______, K______ et le 
Ministère public (MP) appellent du jugement du 1er septembre 2023, par lequel le 
Tribunal correctionnel (TCO) a notamment : 
 
acquitté H______ d'omission de prêter secours (art 128 al. 1 du code pénal 
suisse [CP]), l'a reconnu coupable de tentative de lésions corporelles graves 
(art. 122 al. 2 de l'ancien code pénal suisse [aCP] cum art. 22 al. 1 CP), de rixe 
(art. 133 al. 1 CP), d'entrave à l'action pénale (art. 305 al. 1 CP) et d'injure 
(art. 177 al. 1 CP), l'a exempté de toute peine s'agissant de l'infraction d'entrave à 
l'action pénale (art. 305 al. 2 CP), et l'a condamné à une peine privative de 
liberté de trois ans et six mois, sous déduction de 770 jours de détention avant 
jugement, ainsi qu'à une peine pécuniaire de dix jours-amende à CHF 20.- 
l'unité, assortie du sursis (délai d'épreuve de trois ans). Son expulsion 
(obligatoire) de Suisse a été ordonnée pour une durée de sept ans et il a été 
condamné à indemniser O______ à titre de réparation de son tort moral à 
hauteur de CHF 2'000.-, avec intérêts à 5% dès le 24 juillet 2021 ; 
 
reconnu A______ coupable de rixe (art. 133 al. 1 CP) et d'entrave à l'action 
pénale (art. 305 al. 1 CP), l'a exemptée de toute peine s'agissant de cette dernière 
infraction (art. 305 al. 2 CP) et l'a condamnée à une peine privative de liberté de 
14 mois, sous déduction de sept jours de détention avant jugement, assortie du 
sursis (délai d'épreuve de trois ans) ; 
 
acquitté K______ d'entrave à l'action pénale (art. 305 al. 1 CP), l'a reconnue 
coupable de rixe (art. 133 al. 1 CP) et l'a condamnée à une peine pécuniaire de 
30 jours-amende à CHF 30.- l'unité, assortie du sursis (délai d'épreuve de 
trois ans) ; 
 
reconnu F______ coupable de rixe (art. 133 al. 1 CP) et l'a exempté de toute 
peine (art. 54 CP) ; 
 
reconnu C______ coupable de rixe (art. 133 al. 1 CP) et l'a condamné à une 
peine pécuniaire de 30 jours-amende à CHF 30.- l'unité, assortie du sursis (délai 
d'épreuve de trois ans) ; 
 
acquitté M______ de rixe (art. 133 al. 1 CP) et l'a renvoyée à agir par la voie 
civile s'agissant de ses conclusions civiles (art. 126 al. 2 du code de procédure 
pénale suisse [CPP]). 
 
a.b. Le MP entreprend partiellement ce jugement, concluant à ce que H______ soit 
reconnu coupable de tentative de meurtre (art. 22 cum 111 CP) en lieu et place de la 


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tentative de lésions corporelles graves retenue par le TCO, à ce qu'il soit condamné à 
une peine privative de liberté de cinq ans et à une peine pécuniaire de 10 jours-
amende à CHF 20.- l'unité, assortie du sursis (délai d'épreuve de trois ans), ¾ des 
frais de la procédure préliminaire devant être mis à sa charge et le quart restant 
réparti entre A______, K______, O______, F______ et C______. 
a.c. H______ forme un appel joint sur appel du MP. Il entreprend partiellement le 
jugement, concluant à ce que la durée de son expulsion soit réduite à cinq ans, avec 
suite de frais. 
 
a.d. A______ entreprend partiellement le jugement, concluant à son acquittement du 
chef d'entrave à l'action pénale (art. 305 al. 2 CP), au prononcé d'une peine 
pécuniaire clémente avec un montant du jour-amende arrêté au minimum légal et à 
ce que M______ soit reconnue coupable de rixe. 
 
a.e. F______ entreprend intégralement le jugement le concernant, concluant 
principalement à son acquittement du chef de rixe, subsidiairement à ce qu'il soit 
considéré qu'il n'est pas punissable au sens de l'art. 133 al. 2 CP, frais de procédure à 
la charge de l'État. 
 
a.f. C______ entreprend intégralement le jugement le concernant, concluant à son 
acquittement du chef de rixe, frais de procédure à la charge de l'État. 
 
b.a. Selon l'acte d'accusation du 11 avril 2023 et l'acte d'accusation complémentaire 
du 23 juillet 2023, il est reproché à H______, A______, F______, C______ et 
M______ d'avoir, le 24 juillet 2021 vers minuit, alors qu'ils se trouvaient sur la 
promenade le long du lac Léman où se tenait [la fête foraine] S______, pris une part 
active dans une violente altercation ayant opposé les deux premiers, ainsi que leurs 
enfants K______, P______ et Q______, au groupe d'amis composé de O______ et 
de son frère R______, de C______ et de son frère F______, de T______ et de son 
frère U______, de M______, de V______ et de W______. 
P______ a fait usage d'un couteau de type katana et blessé, dans l'ordre 
chronologique, U______, R______, O______ et F______. M______, H______ et 
A______ ont également été blessés au cours de cette bagarre. 
Dans ce contexte : 
 
H______ a asséné le premier coup après que sa compagne, A______, a été 
traitée de "négresse" dans le cadre d'une bousculade anodine entre certains 
membres des deux groupes. 


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H______ a ensuite intentionnellement donné à O______ un premier violent coup 
de pied à la tête, alors que ce dernier n'était pas menaçant et se limitait à 
s'accrocher à l'une de ses jambes. Ce coup a laissé O______ à terre et groggy. 
H______ s'est ensuite éloigné vers son fils, P______, avec lequel il a échangé 
avant de le laisser, sans intervenir, asséner un coup de pied dans le dos de 
O______, puis, dans la foulée immédiate, plusieurs violents coups sur la tête de 
ce dernier avec le manche de son couteau. H______ a ensuite pris de l'élan sur 
plusieurs mètres avant de s'approcher rapidement sur le côté de O______, qui 
gisait encore au sol, et de lui porter un violent coup de pied de type "penalty" au 
niveau de la tête en utilisant sa jambe "forte" pour armer son coup et en visant 
spécifiquement cette partie du corps. O______ se trouvait alors dans l'incapacité 
de se défendre et de se protéger, le visage vers le bas. En agissant de la sorte, de 
concert avec P______, H______ a volontairement tenté d'attenter à la vie de 
O______ ou a, à tout le moins, envisagé et accepté l'issue fatale au cas où elle se 
produirait, sans toutefois obtenir le résultat escompté, les blessures causées à 
O______ n'ayant finalement pas entraîné la mort. 
Tout en sachant que O______, qui gisait à terre à la suite des coups reçus, avait 
besoin d'aide, H______ ne lui a pas porté secours. 
Durant la bagarre, il a par ailleurs stimulé, par son comportement, la combativité 
des autres participants, y compris celle de sa compagne, de sa fille et de son fils 
aîné, auteur de trois coups de couteau portés à trois adversaires différents qui ont 
failli être létaux. 
 
A______ a donné divers coups de pied et de poing à M______ et lui a tiré les 
cheveux, puis a stimulé, par son comportement et par son excitation, la 
combativité de tous les autres participants, plus spécifiquement celle de sa fille, 
de son fils aîné et de son compagnon, allant jusqu'à encercler F______ avec sa 
fille, en formulant à l'encontre de ce dernier des reproches sur ce qui était arrivé, 
étant précisé que F______ a été blessé grièvement à la jambe et à l'abdomen 
quelques secondes plus tard par deux coups de couteau assénés par P______. 
 
F______ a, de concert avec O______, asséné plusieurs coups de poing à 
H______, alors qu'il se trouvait acculé contre les barrières. 
 
C______ a, de concert avec M______, donné divers coups de poing à A______. 
 
M______ a, de concert avec C______, asséné divers coups de poing à A______. 
 
Alors qu'ils avaient conscience de leur implication active dans la rixe au cours de 
laquelle P______ avait asséné plusieurs coups de couteau à ses adversaires, ce 
qu'ils savaient pertinemment, H______ et A______ ont quitté les lieux de la rixe 


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avec leurs trois enfants pour éviter d'être inquiétés par les services de police, 
respectivement par les autorités de poursuite pénale. Alors qu'ils s'éloignaient 
pour rejoindre le véhicule familial au parking public de X______, H______ et 
A______ ont été contrôlés par un policier informé de la survenance de la rixe. 
H______ a menti à ce dernier quant à sa réelle implication dans la rixe et celle 
de ses enfants, se bornant à dire qu'il avait été blessé à la tête durant la bagarre. 
Lorsqu'ils ont compris que la police commençait à saisir le déroulement de 
l'altercation, H______ et A______ ont appelé K______ sur son téléphone 
portable et lui ont indiqué qu'elle-même et ses frères devaient rapidement 
regagner le domicile familial en France. H______ et A______ ont organisé leur 
fuite en prenant contact avec leur voisin, en qui ils avaient entière confiance, qui 
a récupéré les trois enfants au centre-ville de Genève. 
H______ et A______ ont assuré à leur fille K______ qu'ils mentiraient à la 
police en donnant une version identique et fausse selon laquelle ils étaient venus 
seuls, en couple sans enfants, à Genève, et lui ont fait comprendre qu'elle devait 
s'en tenir à cette version. 
 
le 31 janvier 2022, lors d'une conversation téléphonique avec sa compagne et 
son fils Q______, H______ a accusé les parties plaignantes à la procédure de 
mentir, en prononçant notamment les termes suivants: "[…] ces hypocrites, ces 
menteurs, tous des menteurs, tous dans le lot, tous dans le lot…des bâtards sur 
ma vie, tous des bâtards, tous des bâtards…puisque je le dis, je l'ai déjà dit". 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure, étant renvoyé pour le surplus 
au jugement entrepris (art. 82 al. 4 CPP) : 
 
Contexte 
 
a.a. Durant la soirée du 23 juillet 2021, le groupe d'amis composé de O______, 
R______, C______, F______, T______, U______, M______, V______ et W______ 
ainsi que la famille composée de H______, A______ et de leurs trois enfants 
P______, K______ et Q______, se trouvaient à la fête foraine S______, sur le quai 
Wilson. 
 
Au niveau des auto-tamponneuses, une bousculade, impliquant vraisemblablement 
K______ et U______, a d'abord eu lieu. S'en est suivi un échange verbal entre les 
deux groupes, qui ont fini par s'affronter dans le cadre d'une violente altercation 
physique. 


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a.b. Vers 00h30, les numéros d'urgence 144 et 117 ont été contactés par plusieurs 
personnes, qui ont fait état de la survenance, au S______, d'une violente bagarre 
ayant impliqué l'usage de couteaux. 
Tel a notamment été le cas de M______ qui a contacté, paniquée, le 144 à 00h28, 
indiquant que "des gens complètement tarés [avaient] agressé [s]on ami au couteau". 
Alors qu'elle parlait tranquillement avec une "fille", celle-ci avait commencé à lui 
asséner des coups de poing. Elle souhaitait déposer plainte contre cette personne. 
 
a.c. À l'arrivée de la police sur les lieux, dans un contexte de grande confusion, des 
témoins ont signalé la fuite, en direction des Pâquis, d'un homme ensanglanté. 
Lancés à la poursuite de cet individu, les agents ont interpellé A______ et H______ à 
la rue Philippe-Plantamour. Ce dernier était blessé au niveau de l'arcade et du cou et 
présentait de nombreuses tâches de sang sur ses vêtements et ses chaussures. 
Questionné sur la raison de ses blessures et de sa fuite, il a expliqué avoir eu une 
altercation avec des jeunes, qui s'étaient emportés contre sa compagne lorsqu'elle les 
avait involontairement bousculés. Il l'avait défendue, avait reçu des coups et pris la 
fuite par peur du groupe de jeunes. A______ a confirmé cette version, assurant qu'ils 
étaient venus à Genève tous les deux. 
Dès lors que ni H______, ni A______ ne correspondaient au signalement de 
l'agresseur, la police les a laissés partir en prenant leurs numéros et en les invitant 
toutefois à rester joignables. Les premiers éléments recueillis entre-temps sur les 
lieux de la bagarre ayant permis de déterminer que H______ et A______ y avaient 
activement participé, la police a recontacté H______ et A______ afin qu'ils 
reviennent sur les lieux du contrôle, ce qu'ils ont fait avant d'être interpellés et 
acheminés dans les locaux de la police en vue de leur audition. 
a.d. Dès 00h43, P______, K______ et Q______ ont cheminé en direction du rond-
point de Rive, puis sont montés, à 01h44 à la rue Pierre-Fatio, dans le véhicule de 
leur voisin, qui les a ramenés chez eux, en France. Ce dernier avait été contacté à 
plusieurs reprises, par SMS et appels téléphoniques, par le raccordement de A______ 
à 00h57, puis par K______ entre 01h03 et 01h41. 
a.e. Blessés à l'arme blanche, F______, U______ et R______ ont été pris en charge 
par les services sanitaires d'urgence en situation de détresse critique. Le pronostic 
vital de R______ était engagé au moment du départ de l'ambulance. Tous trois ont 
été hospitalisés aux soins intensifs. 
a.f. Un gros morceau de bois, dont des témoins ont affirmé qu'il avait été utilisé par 
les protagonistes à un moment indéterminé, a été retrouvé derrière les auto-
tamponneuses et saisi. 


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Déclarations des parties 
H______ 
b.a. H______ a expliqué avoir d'abord tenté de discuter avec les jeunes. Ces derniers 
avaient toutefois commencé à "parler mal" et il avait été contraint de pousser un 
homme pour "l'écarter de sa famille". Il était alors soudainement tombé à terre, sans 
savoir comment cela était arrivé. Plusieurs membres du groupe de jeunes l'avaient 
frappé, lui donnant des coups de pied au niveau de la tête et peut-être à d'autres 
endroits du corps. 
H______ a indiqué à plusieurs reprises durant la procédure qu'il avait vu A______ 
recevoir des coups de poing au niveau du visage. Sa compagne avait été "tabassée" 
par deux hommes. Il n'avait pas vu M______ lui donner de coup. Il s'était relevé, 
avait riposté "sans pitié" et donné des coups dans le but de défendre sa compagne. Il 
avait eu peur pour elle et craint un coup de couteau "ou autre chose". Le sang coulait 
sur sa tête et il s'était senti en danger. Il avait essayé de "faire tampon" entre des 
protagonistes, de leur dire d'arrêter, en vain. Il avait vu que certains membres du 
groupe de jeunes et des tiers étaient armés de couteaux. Le premier individu qu'il 
avait repoussé avait également un autre type d'arme dans les mains qu'il n'était 
toutefois pas capable d'identifier ; peut-être s'agissait-il d'une matraque. Le jeune 
"chauve et barbu" [ndlr : F______] avait aussi été chercher un bâton pour les frapper. 
Tous ces éléments et le fait que les jeunes étaient "bourrés", "complètement 
défoncés", l'avaient, par peur, conduit à frapper O______. Un coup de pied était la 
seule chose à laquelle il avait pensé. H______ a d'abord indiqué qu'il se souvenait 
d'avoir donné un seul coup de pied à O______. Il a finalement reconnu avoir donné 
deux coups de pied successifs, tout en précisant, lors de son audition devant la 
Chambre pénale d'appel et de révision (CPAR), que s'il admettait avoir donné deux 
coups de pied à O______, seul l'un d'eux l'avait été au niveau de la tête de ce dernier. 
Selon ses déclarations devant le TCO, il avait dirigé son coup à cet endroit car la tête 
de O______ se trouvait, à ce moment-là, à sa hauteur. L'autre coup, donné lorsque le 
jeune homme précité lui tenait la jambe, l'avait été au niveau du flanc, dans les côtes. 
H______ a toujours soutenu que O______ représentait, sur le moment, un danger à 
ses yeux car il aurait pu se relever et s'attaquer à sa famille. Il avait agi de la sorte, 
sans se retenir, pour l'en empêcher. Il n'avait pas agi parce qu'il avait "la haine" 
comme l'avait affirmé son fils, P______, lors de son audition sur commission 
rogatoire, mais dans un but d'auto-défense, en réponse aux coups que O______ lui 
avait donnés quelques secondes auparavant. 
H______ a d'abord reconnu qu'une telle attaque, effectuée sur un individu au sol, 
pouvait être dangereuse. Tout en contestant formellement avoir pris de l'élan, il a 
ensuite nié la dangerosité du coup, qu'il avait sciemment choisi de donner avec la 


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tranche du pied et non avec la pointe, "dans [s]a grande clémence". Il avait analysé 
tous les paramètres. S'il avait réellement voulu faire des dégâts, il s'y serait pris 
autrement, en s'acharnant sur O______ ou en lui donnant un coup de tibia dans la tête 
par exemple. Ses expériences dans l'armée, dans les arts martiaux ou dans le monde 
de la nuit lui permettaient de savoir qu'un coup donné de cette manière n'était pas 
dangereux. Dans le cadre de son activité militaire, on lui avait appris à tuer si les 
circonstances le justifiaient, pour défendre sa vie ou celle d'un camarade. Son but, en 
assénant le deuxième coup de pied, avait été de "sonner" O______, de le "mettre 
dans les pommes" – ce qui n'était d'ailleurs même pas arrivé –, et pas de lui ôter la 
vie. Sur question du MP, H______ a indiqué qu'il mesurait 1m70 et pesait 73 kg. Il 
était droitier et l'était également lorsqu'il jouait au football. Le soir des faits, il portait 
des baskets plates sans lacets, "comme des chaussons", affirmations corroborées par 
les photographie desdites chaussures, versées au dossier. 
b.b. Lors de sa seconde audition au MP, H______ a, avec sa compagne, présenté des 
excuses à l'attention des protagonistes hospitalisés, ajoutant qu'il était inadmissible 
de porter un couteau dans un lieu festif. Il a d'abord déclaré qu'il ne cautionnait pas 
les agissements de son fils, puis précisé, lors d'une audition subséquente, qu'il 
comprenait néanmoins la réaction de ce dernier, motivée par la protection de sa 
famille. Il a persisté à se dire désolé pour les victimes, tout en s'offusquant des 
"mensonges" proférés par celles-ci et en soulignant qu'il n'avait fait que réagir face à 
une agression, rappelant que sa famille et lui-même avaient également été blessés et 
relevant qu'ils souffraient beaucoup de la situation, en particulier son fils cadet qui 
avait été traumatisé et vivait mal l'incarcération de son père. 
A______ 
c.a. Selon les déclarations de A______, tout s'était passé très vite et elle n'était pas en 
mesure de décrire le déroulement des faits de manière précise. Elle se souvenait 
néanmoins qu'au début de l'altercation elle avait reçu des coups de "partout", à la tête 
et aux jambes, ajoutant lors de sa première audition au MP qu'elle avait également 
reçu un coup au flanc gauche qui l'avait propulsée en arrière. Elle ne pouvait dire s'il 
s'agissait de coups de pied ou de poing mais cela avait été intense "comme des coups 
de marteau". En somme, elle avait été "tabassée". Ensuite, M______ était arrivée sur 
son flanc droit. Celle-ci n'était pas venue lui demander de se calmer, comme elle 
l'affirmait, mais s'était adressée à elle "de manière gestuelle" uniquement. A______ a 
d'abord affirmé que M______ l'avait attrapée par les cheveux, puis, lors d'une 
audition subséquente, qu'elle ne savait pas comment la jeune femme l'avait agrippée, 
dès lors qu'elle avait été "attrapée de partout par beaucoup de personnes". M______ 
lui avait dans tous les cas donné des coups, ce qui l'avait contrainte à la frapper en 
retour, pour se défendre. Devant le TCO et la CPAR, A______ a modifié son récit, 
expliquant qu'alors qu'elle était en train de se faire frapper "de partout" et de se faire 
tirer les cheveux, M______, qu'elle n'avait pas tout de suite vue et dont elle n'était 
pas en mesure de dire si elle lui avait donné des coups, était arrivée sur son flanc 


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droit. A______ avait réussi à s'extirper et, alors qu'elle venait de recevoir des coups 
dans le dos, s'était retournée, avait vu M______ et l'avait attrapée pour lui donner des 
coups. Elle s'était débattue pour se défendre. 
Interrogée sur l'origine des lésions décrites dans le constat médical la concernant, 
A______ a indiqué que la seule personne dont elle se souvenait avoir reçu des coups 
était un individu aux cheveux noirs tirés en queue de cheval. Il lui avait asséné un 
coup "définitif" au niveau du visage et sur le flanc gauche. Elle avait en outre reçu 
toutes sortes de coups de pied et de poing qu'elle n'était pas en mesure d'attribuer à 
un protagoniste en particulier. Elle avait souffert de bleus et de maux de tête 
consécutivement à l'altercation. 
Elle reconnaissait avoir dit, durant l'altercation, "P______, il va le tuer" en parlant de 
son fils. Cela n'était toutefois pas en lien avec le fait que ce dernier était porteur d'un 
couteau, qu'elle n'avait d'ailleurs pas vu. Elle avait dit cela car elle savait qu'il était un 
"bon bagarreur". Il s'agissait d'une expression employée à Y______ [France] lorsque 
quelqu'un prend le dessus dans une bagarre. 
c.b. A______ a d'abord soutenu s'être rendue au S______ avec H______, sans leurs 
enfants. Confrontée aux images vidéo de l'altercation filmées par des témoins, elle a 
admis que le jeune garçon que l'on pouvait y voir était son fils cadet, Q______. Elle a 
maintenu que ses autres enfants n'étaient pas présents. Après une suspension 
d'audience, A______ a finalement reconnu que K______ et P______ se trouvaient 
également à la fête foraine. Elle n'avait pas dit la vérité car elle ne voulait pas les 
mêler à cela. P______, K______ et Q______ avaient été récupérés et ramenés chez 
eux par leur voisin, que H______ avait contacté. Ce dernier lui avait demandé de ne 
pas révéler à la police qu'ils étaient venus avec les enfants dans le but de les protéger, 
en particulier le plus jeune d'entre eux. Au moment où ses enfants étaient rentrés en 
France, elle ignorait encore ce que P______ avait fait. Elle n'avait pas conscience de 
la gravité de l'affaire. C'était la police qui lui avait appris qu'il y avait eu des 
personnes gravement blessées. 
c.c. En sus des excuses présentées avec H______ lors de leur seconde audition au 
MP, A______ a spontanément questionné le procureur sur l'état de santé des "jeunes" 
ayant participé à la bagarre, indiquant se sentir "catastrophée" à l'idée que trois décès 
avaient été évités de peu. Elle a manifesté des regrets en lien avec les conséquences 
de cette affaire, en particulier s'agissant des blessés graves. Tout cela était horrible. 
Elle s'est également, spontanément, adressée à M______ pour lui signifier qu'ils 
n'étaient pas une famille "comme cela" et la rassurer sur le fait qu'elle n'avait pas à 
craindre de représailles de leur part. 
Questionnée sur son ressenti par rapport aux séquelles physiques et psychologiques 
décrites par F______, A______ a répondu qu'elle était sensible à ses souffrances en 


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tant que mère, mais que sa propre famille avait également été touchée. Son fils de dix 
ans avait désormais peur de sortir et de rester avec certaines personnes. Face au récit 
de R______, A______ a déclaré avoir de la peine pour lui. Ces "jeunes" devaient 
néanmoins se mettre à sa place et se demander comment ils auraient réagi s'ils 
avaient vu les membres de leurs familles dans une telle situation. 
Devant le TCO, A______ a déclaré qu'avec le recul, elle estimait ne pas avoir adopté 
un "comportement indécent" car elle s'était contentée de se défendre. À la question 
de savoir si elle éprouvait des regrets par rapport à ses actes, A______ a d'abord 
demandé à son interlocuteur quelle serait sa réaction s'il recevait une gifle de 
quelqu'un. Elle était néanmoins heureuse de voir que les "jeunes" étaient en vie. Il 
s'agissait de circonstances malencontreuses et horribles et tout cela n'aurait jamais dû 
arriver. Elle s'était rendue à la fête foraine en famille pour s'amuser et non pour se 
battre sur les quais. 
Lors de son audition par la CPAR, A______ a fait part du choc causé par le premier 
jugement, qui l'avait fait passer pour une menteuse et lui avait donné le sentiment de 
ne pas avoir été écoutée. Elle avait ressenti beaucoup d'injustice et 
d'incompréhension durant toute la procédure. Les autres parties n'avaient fait preuve 
d'aucune compassion envers son petit garçon alors qu'il n'avait pas vu son père 
depuis trois ans et demi et que leur famille était brisée. 
F______ 
d. F______ a, lors de ses diverses auditions, expliqué avoir entendu des gens crier 
alors qu'il était en retrait, en train de rouler une cigarette. Il n'avait pas compris tout 
de suite ce qu'il se passait, avait rejoint son groupe et tenté de séparer les gens, qui se 
poussaient. Il avait alors reçu un premier coup de poing au visage, dont il a d'abord 
indiqué penser qu'il avait été asséné par P______, et, dans un deuxième temps, par 
H______. Après cela, c'était le "néant total". Ses souvenirs du reste de la bagarre 
étaient flous. Il constatait, sur la vidéo, qu'il avait donné deux coups de poing à la tête 
de H______, alors que ce dernier se trouvait au sol. Ces coups n'avaient pas eu pour 
but de "séparer", mais d'aider O______, lequel se trouvait également à terre. 
W______ lui avait raconté qu'il s'était, à un moment donné, saisi d'une poutre en 
bois, qu'il avait finalement reposée à la demande de cette dernière. Il ne s'en 
souvenait pas mais imaginait avoir agi de la sorte sous le coup de la panique. 
C______ 
e. Lors de sa première audition par la police, C______ a expliqué que H______ 
l'avait attrapé par le col dès le début de l'altercation. Le père de famille lui avait 
arraché le collier qu'il portait autour du cou et lui avait asséné un coup de poing au 
visage. Après avoir soutenu qu'il avait été "tabassé" par cinq personnes, qu'il n'était 


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pas en mesure de décrire dès lors qu'il était totalement sonné, C______ a modifié ses 
déclarations, ne confirmant plus le chiffre précédemment avancé. En fait, il avait été 
sonné après le premier coup reçu de H______, s'était protégé la tête avec les mains et 
avait été frappé, sans se rappeler des détails à ce sujet. Tout cela s'était produit avant 
le début des vidéos versées au dossier. 
Il avait ensuite aperçu M______, qui se faisait rouer de coups. Il avait accouru et 
avait "tout fait" pour essayer de défendre son amie, étant relevé qu'il n'avait pas tout 
de suite réalisé que l'agresseur de cette dernière était une femme, soit A______. Il a 
d'abord déclaré qu'il pensait avoir donné quelques coups à celle-ci, sans pouvoir 
indiquer exactement ce qu'il avait fait, vu la rapidité de l'événement. Par la suite, il a 
expliqué que son intervention avait eu pour but de séparer M______ et A______ et 
non de frapper cette dernière, quand bien même elle pouvait avoir reçu un coup de sa 
part dans ces circonstances. Ses déclarations devant la CPAR ont été similaires, 
C______ admettant d'abord avoir bien donné un coup, avec sa main, à A______ en 
faisant des gestes pour séparer les deux femmes. Il n'avait toutefois pas sciemment 
visé cette dernière et ne se rappelait pas quelle partie du corps de A______ il avait 
touché avec sa main. Rendu attentif au fait qu'il avait précédemment soutenu n'être 
pas sûr d'avoir donné un coup à A______, C______ a indiqué qu'il ne s'agissait en 
effet pas d'une certitude mais que cela était probable. Il ne pensait pas que son 
intervention avait pu causer les lésions constatées par les médecins sur cette dernière. 
Il n'avait pas vu M______ donner de coup. 
M______ 
f. Selon les premières explications de M______, après avoir vu H______ asséner un 
violent coup de poing à C______, elle s'était dirigée vers A______ pour lui dire de 
retenir son compagnon. Cette dernière lui avait alors saisi les cheveux et donné des 
coups de pied et de poing. Alors qu'elle avait la tête par terre, A______ avait dit à un 
homme "Sors le couteau !" et lui avait pris ses bijoux. Elle n'avait pas réussi à se 
défendre et n'avait pas donné de coup. C______ était arrivé et l'avait extirpée de 
l'emprise de A______. Elle n'avait pas vu ce qu'il s'était passé ensuite, mais C______ 
lui avait dit qu'il avait donné un coup à A______ en croyant qu'il s'agissait d'un 
homme. 
Plus tard, M______ a expliqué que lorsqu'elle s'était rendue au contact de A______ 
pour lui dire de calmer son mari, celle-ci l'avait attrapée par le chignon, avait tiré si 
fort qu'elle l'avait éloignée du groupe, et l'avait rouée de coups. Elle ne savait pas de 
quel type de coup il s'agissait et pensait être restée debout. C______ était venu 
l'aider. Elle n'avait pas vu ce qu'il avait fait car elle se protégeait avec ses mains, mais 
elle imaginait bien qu'il avait dû donner un ou deux coups à A______ pour faire en 
sorte qu'elle la lâche. Elle a répété ne pas s'être débattue, mais avoir uniquement mis 
ses mains sur sa tête. M______ est revenue sur ses précédentes déclarations au sujet 


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de ses bijoux, affirmant ne pas avoir vu A______ les lui arracher. Elle avait dit cela 
car il s'agissait du seul moment où elle avait pu les perdre. Elle ne savait pas s'ils 
étaient tombés au sol ou si quelqu'un les avait volés. 
O______ 
g. O______ a en substance déclaré avoir été projeté à terre par un ou plusieurs coups 
assénés par H______ au début de l'altercation, alors qu'il tentait d'éviter le conflit. Il 
ne se souvenait pas d'avoir donné, avec F______, des coups à H______. Au sol, il 
avait reçu d'autres coups au visage et à la tête, sans pouvoir dire de quel genre de 
coups il s'agissait et s'ils avaient été assénés par quelqu'un d'autre que H______. Il 
avait été étourdi. P______ s'était ensuite approché de lui, alors qu'il se trouvait 
encore au sol, et l'avait menacé avec son couteau, ce qui avait permis à H______ de 
se relever. Il ne se souvenait pas des coups reçus par la suite car il avait été sonné. 
Sur présentation des vidéos des faits, il a indiqué qu'aux 18 et 19èmes secondes de la 
vidéo SNAPCHAT, il était déjà étourdi et n'essayait pas de se défendre. Pour lui, les 
coups qu'il avait reçus par la suite, en particulier celui visible aux secondes 42 et 43 
de la vidéo précitée, étaient "des coups de grâce", pour l'achever. 
Dans un second temps, O______ a reconnu avoir lui-même donné des coups de 
poing à H______. Il se trouvait alors au-dessus de ce dernier, lequel était quant à lui 
couché au sol et bloqué contre les barrières métalliques. F______ donnait également 
des coups au précité. Il avait été guidé par un "instinct de survie". 
K______ 
h. K______ a affirmé avoir vu des filles du "groupe de jeunes" s'attaquer à sa mère. 
L'une d'entre elles avait essayé d'asséner des coups de poing à cette dernière au 
niveau de la tête. Sa mère avait néanmoins été capable de maîtriser rapidement la 
situation. Si sa mère avait fait des gestes avec la main, elle ne l'avait toutefois pas 
vue donner de coup. La jeune femme en question était repartie en criant quelque 
chose. 
U______ 
i. U______ avait vu une "femme africaine" [ndlr : A______] attraper M______ par 
l'arrière des cheveux et la frapper au niveau du visage, étant précisé que A______ 
avait agrippé M______ par les cheveux avec sa main gauche et l'avait frappée avec 
sa main droite. M______, qu'il n'avait pas vu donner de coups, tentait de se protéger. 
Il avait bien l'image de ces faits dans la tête. Après cela, il avait reçu un coup de 
couteau et n'avait pas vu ce que les autres protagonistes faisaient. 
 
 


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V______ 
j. Selon les déclarations de V______, petite amie de U______, pendant que "le père" 
[ndlr : H______] se battait, au sol, avec O______, M______ était allée voir "la mère" 
[ndlr : A______] pour tenter de calmer les choses. Cette dernière s'était toutefois tout 
de suite montrée agressive. Elle avait tiré les cheveux de M______ tout en lui 
donnant des coups de poing au niveau de la tête, à l'arrière du crâne, ce qui avait 
conduit C______ à intervenir. M______ avait quant à elle tenté de s'accroupir et de 
se mettre en boule pour protéger sa tête. Elle n'avait pas donné de coup. 
Témoins 
T______ 
k. T______, frère de U______, a d'abord affirmé à la police qu'il avait vu une 
"femme métisse avec des cheveux longs et tressés" [ndlr : A______] prendre l'une de 
ses amies [ndlr : M______] en la tirant par les cheveux pour la mettre au sol. Le petit 
ami de M______ [ndlr : C______] avait vu la scène et voulu la défendre. Après, 
c'était le "trou noir" pour lui. Lors de la suite de la procédure, T______ n'a plus été 
en mesure, ni de décrire la personne qui avait tiré les cheveux de son amie M______, 
ni d'indiquer ce qu'il s'était passé ensuite. 
Après la diffusion de la vidéo SNAPCHAT, il a indiqué qu'il ne se souvenait plus, 
avant de revoir les images, du gros coup de pied porté gratuitement à O______, déjà 
au sol, alors que lui-même était accroupi à côté de ce dernier avec une femme "de 
l'autre partie". Personne n'avait été menaçant à ce moment-là et il ne comprenait pas 
la raison de cette violence. 
W______ 
l. W______, petite amie de F______, a expliqué que A______ s'en était prise 
physiquement à M______ alors que cette dernière lui demandait de se calmer, en lui 
tirant les cheveux et en la frappant avec ses mains au niveau de la tête et du haut du 
corps. Elle-même se trouvait alors à un ou deux mètres de la scène. M______ avait 
essayé de se protéger et n'avait donné aucun coup. À ce moment-là, plusieurs 
altercations se déroulaient en même temps. C'était C______ qui avait mis un terme 
aux coups donnés par A______. Il s'était interposé entre les deux femmes et avait 
poussé A______. Elle n'avait pas vu cette dernière recevoir de coup sur le visage ce 
soir-là. 
 
 


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Z______ 
m. Z______, témoin ayant filmé une partie de l'altercation avec son téléphone, a 
notamment déclaré avoir d'emblée vu un homme basané, cheveux noirs et longs avec 
une "couette" [ndlr : P______], muni d'un couteau d'environ 20 cm. Cet individu 
s'était penché sur un homme qui se trouvait au sol et lui avait enfoncé le couteau dans 
le flan. Il avait alors vu trois hommes "venir contre" l'auteur du coup de couteau, l'un 
d'entre eux muni d'une poutre en bois d'environ 60 cm de long et 20 cm de largeur, 
dans le but de le faire partir. C'était à ce moment-là qu'il s'était mis à filmer. 
Vidéos 
n. Des témoins ont fourni à police plusieurs vidéos de l'altercation, soit : 
 
une vidéo SNAPCHAT contenant des images sur lesquelles on peut d'abord voir 
O______ (t-shirt gris clair et sac-à-dos foncé) et H______ au sol sur des 
barrières en métal. Le premier, positionné au-dessus du second, est en train de 
lui donner des coups de poing au niveau de la tête. F______ (t-shirt blanc, short 
gris et barbe), qui se trouve debout derrière O______, donne également des 
coups de poing à H______ avant d'être écarté par K______, laquelle l'a saisi par 
le t-shirt. F______ se place face à elle en position de combat puis sort du champ 
de la caméra. 
De manière quasi simultanée, U______ (short jaune) se retrouve au contact de 
P______, sans que l'on ne puisse distinguer les détails de la scène, une personne 
se trouvant entre l'objectif et cette dernière. Immédiatement après cet 
affrontement, R______ (t-shirt noir, short gris et sac à dos rouge) se positionne 
face à P______, lequel lui assène alors un coup de couteau sur le côté gauche du 
ventre, au moment où lui-même lui donne un coup de poing au visage. 
Parallèlement à l'affrontement entre U______ et P______, on peut apercevoir 
C______ (t-shirt blanc et pantalon foncé) courir vers l'arrière, en direction du 
muret en pierre, puis A______ tomber en arrière, sur les fesses, alors que 
C______ se trouve vraisemblablement face à elle. A______ se relève tout de 
suite et revient, en marchant, vers son compagnon et O______, lesquels se 
trouvent toujours au sol. Elle arrive vers eux en même temps que P______. 
K______ et F______ se trouvent également à cet endroit. P______ se baisse vers 
O______ et H______, sans qu'il ne soit possible de déterminer ce qu'il fait. 
F______ tire ensuite O______ en arrière et H______ parvient à se relever. 
O______ est alors couché, dos au sol et les jambes repliées et semble s'accrocher 
à la jambe de H______. K______ lui donne un coup de pied au niveau du flanc 
gauche, puis H______ un coup de pied en direction de la tête, avec la tranche de 


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son pied gauche, sans prendre d'élan. Les images ne permettent pas de 
déterminer quelle partie du corps de O______ est touchée par ce coup. 
T______, qui tente visiblement d'apaiser la situation, se baisse vers O______ 
pendant que A______ s'adresse à ce dernier. O______ se redresse en position 
assise au moment où P______ et H______ reviennent dans sa direction en 
marchant de manière énergique. P______ lui donne d'abord un coup de pied, 
puis lui assène deux grands coups sur la tête en faisant des mouvements du haut 
vers le bas, avec la main, tandis que H______ lui donne un coup avec le dessus 
de son pied, par l'arrière. 
 
une vidéo intitulée AA______ permet de voir cette même scène sous un angle 
différent de celui visible dans la vidéo SNAPCHAT. On y voit P______ donner 
d'abord un coup de pied à O______, puis H______ s'approcher en marchant de 
ce dernier, par derrière, et lui donner un violent coup de pied droit au niveau du 
visage, plutôt latéral avec le dessus du pied, au même moment où son fils assène 
deux grand coups à la tête de O______ en faisant des mouvements du haut vers 
le bas, avec la main. 
 
une vidéos intitulée AB______, dans laquelle on peut voir H______, qui saigne 
de la tête, tenter de retenir son fils, P______, qui se dirige, couteau à la main, 
vers F______. Ce dernier se trouve entre un muret en pierre et A______ et 
K______, qui s'adressent visiblement à lui (les seules paroles audibles provenant 
des intéressées étant : "fils de pute", prononcées par K______). F______ 
rétorque "eh on a rien fait nous", "j'ai rien fait", "je les ai que séparés moi" et, 
finalement, "c'est bon les gars, oh !", tandis que P______ arrive à sa hauteur et 
entreprend de le poursuivre. F______ part en courant à l'arrière des attractions de 
la fête foraine, suivi par P______ et toute sa famille. On peut entendre une 
femme dire "laisse, laisse", puis voir K______ tenter de retenir son frère. À la 
fin de la séquence, on peut voir A______ pointer une personne du doigt, côté 
lac, en lui intimant de "dégager". 
 
La fin de la séquence précitée est également visible dans la vidéo Z______, dans 
laquelle, après avoir crié "dégage" à plusieurs reprises, et alors qu'ils se dirigent 
tous à l'arrière de la fête foraine, on entend A______ dire "P______ il va le tuer, 
P______ il va le tuer je le sais". 
Constats médicaux et expertises 
o. Le constat médical établi le 24 juillet 2021 par les Hôpitaux universitaires de 
Genève (HUG) suite à l'admission aux urgences de O______, fait notamment état 
d'une plaie ouverte superficielle du cuir chevelu au niveau du vertex (sommet du 
 


- 17/46 - 
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crâne) droit de 2 cm ayant nécessité la pose de deux points de suture, ainsi que d'un 
traumatisme crânien sans perte de connaissance ni amnésie. 
Selon l'expertise médicale établie le 19 avril 2022 par le Centre universitaire romand 
de médecine légale (CURML), la plaie constatée au niveau du crâne de O______ 
pouvait avoir pour origine un traumatisme contondant (heurt du corps contre un objet 
contondant, coup reçu par un objet contondant) ou un traumatisme en lien avec un 
coup reçu par un objet tranchant ou tranchant et piquant (tel qu'un couteau par 
exemple). L'aspect remanié de la plaie prise isolément, ne permettait pas 
formellement de favoriser une hypothèse. La plaie semblait toutefois compatible 
avec la conséquence d'un coup porté de haut en bas contre la tête au moyen d'un 
objet contendant. Elle pouvait également être consécutive à un coup de pied. 
La vie de O______ n'avait pas été mise en danger par la lésion au crâne constatée 
aux urgences, bien que les traumatismes contondants au niveau de la tête pouvaient 
provoquer un large spectre de lésions qui pouvaient être mineures ou graves, voire 
létales. Tout traumatisme d'une énergie certaine, tels que les coups de pied portés 
avec un élan au niveau de la tête, était susceptible de provoquer des lésions crânio-
cérébrales graves, voire létales. Plus la force de l'impact était importante, plus le 
risque de lésion grave était élevé. En d'autres termes, le risque de lésion grave était, 
de façon générale, plus important en cas de coup de pied – encore plus en cas de 
coup de pied porté avec un élan – que lors de coups de poing. Le nombre de coups 
pouvait également avoir une influence sur la gravité des lésions. 
p. L'examen médical réalisé sur A______ le 26 juillet 2021 dès 05h20 a permis de 
relever la présence, sur son corps, d'ecchymoses au niveau de la muqueuse labiale 
inférieure, d'ecchymoses au niveau du bras gauche et des cuisses, de trois 
dermabrasions au niveau du visage (région sous-mandibulaire gauche et lèvre 
inférieure) et du thorax, d'érythèmes au niveau du cou et du dos ainsi que d'une 
tuméfaction douloureuse au niveau du visage. A______ avait en outre fait état d'une 
douleur à la palpation du cuir chevelu. 
Pour les médecins, ces lésions pouvaient entrer chronologiquement en lien avec 
l'altercation, de même qu'avoir été causées par les coups tels que décrits par 
A______. 
q. À teneur de l'expertise psychiatrique établie le 15 juillet 2022, H______ ne 
souffrait d'aucun trouble psychiatrique. Sa responsabilité était pleine et entière. Le 
risque de récidive violente était faible à moyen. Les experts relevaient une 
susceptibilité dans des situations émotionnelles intenses avec un risque de 
débordement tangible en cas de perception de menace de sa famille. L'imprévisibilité 
des éventuels passages à l'acte était difficile à quantifier et mesurer. 
 
 


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C. 
a. Par courrier du 5 juin 2024, K______ a retiré son appel. 
b. Le MP, H______, A______, F______, C______ persistent dans les conclusions de 
leurs déclarations d'appel et d'appel joint respectives. 
Par la voix de son conseil, M______ conclut à la confirmation du jugement entrepris 
et à la condamnation de A______ à s'acquitter, en sa faveur, d'une indemnité pour 
tort moral de CHF 12'000.-. 
 
c. Les arguments développés par les parties dans le cadre de leurs plaidoiries seront 
discutés au fil des considérants en droit dans la mesure de leur pertinence. 
D. 
a.a. H______ est né le ______ 1973 à AC______, en France, pays dont il est 
ressortissant. Il a grandi et vécu à Y______ [France], où il a suivi l'école primaire et 
le collège avant d'obtenir un certificat d'aptitude professionnelle de coffreur en béton 
armé, ainsi qu'un brevet d'études approfondi (BEP) de constructeur en bâtiment gros 
œuvre et un baccalauréat technique en génie civil. Il a ensuite servi dans l'armée 
pendant deux ans en qualité de parachutiste, effectuant notamment une mission à 
AD______ [Bosnie-Herzégovine] en qualité de casque bleu. De retour en France, il a 
travaillé dans le bâtiment, puis durant 18 ans sur les quais de Y______ en qualité de 
levageur sur les chantiers navals, avant d'être incarcéré, du 24 octobre 2008 au 24 
avril 2015. Après sa sortie de prison, il a obtenu un diplôme de cordiste, métier qu'il 
exerce depuis 2016, dans diverses entreprises dans toute la France. Il s'est installé en 
France voisine, à AE______, en 2020 avec sa compagne, leur fille et leur fils cadet. 
Avant sa mise en détention préventive dans la présente procédure, il travaillait depuis 
un an au sein de l'entreprise AF______ SA, percevant à ce titre un salaire mensuel de 
CHF 3'500.-. Son assurance maladie était prélevée sur son salaire et il était imposé à 
la source. 
Selon ses déclarations à la CPAR, il appréciait son travail dans cette société et était 
sur le point de signer un CDI. Il travaillait actuellement dans l'atelier fer de 
l'établissement pénitentiaire de I______ et ses sculptures rencontraient beaucoup de 
succès. Si la durée de l'expulsion venait à être confirmée, il prévoyait de retourner 
dans la société française qui l'avait fait travailler durant de nombreuses années et 
d'exercer le métier de cordiste en qualité d'intérimaire. 
Il continuait son suivi psychothérapeutique, débuté sur les conseils des experts 
psychiatres. Cela lui avait permis de décharger ses émotions en lien avec cette 
affaire. Après avoir longtemps été fâché, il avait ainsi pu "désamorcer" tout cela dans 
sa tête et tourner la page. À teneur du certificat de suivi psychothérapeutique établi le 
4 juin 2024 par une psychologue du service pénitentiaire des HUG, H______ avait 
débuté un suivi en novembre 2022 et évoluait positivement. Il s'était montré assidu, 
engagé et collaborant dans sa thérapie. Il se confrontait à ses schémas internes, tant 


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cognitifs que comportementaux, et manifestait un réel intérêt à réfléchir sur son 
rapport à lui-même et aux autres dans différents contextes, le recours à la violence 
prenant une place importante dans les réflexions en entretien. H______ se montrait 
proactif s'agissant de sa réinsertion, reprenant contact avec des personnes de son 
réseau professionnel pour organiser son retour dans la vie active après sa libération. 
Il avait pour but principal de pouvoir assumer ses responsabilités financières vis-à-
vis de ses proches et de retrouver un rôle de père au sein de sa famille. 
a.b. Son casier judiciaire suisse est vierge de tout antécédent. 
Il ressort de l'extrait de son casier judiciaire français qu'il a été condamné à deux 
reprises dans ce pays, soit : 
 
le 7 février 1996 par le Tribunal correctionnel de Y______, à une peine privative 
de liberté de 2 ans, assortie du sursis, pour homicide involontaire par un 
conducteur coupable de délit de fuite ; 
 
le 9 mars 2012 par la Cour d'assises des AH______, à 13 ans de peine privative 
de liberté pour violence avec usage ou menace d'une arme suivie de mutilation 
ou infirmité permanente. 
 
b.a. A______ est née le ______ 1975 à Y______, en France, pays dont elle est 
ressortissante. Titulaire d'un baccalauréat professionnel en bureautique, elle a 
commencé à travailler en qualité d'agente administrative pour la AI______ en 2012. 
Elle a ensuite obtenu un BTS en négociatrice technico-commerciale, puis travaillé en 
qualité de conseillère clientèle pour AJ______ et, entre 2022 et 2024, dans un bureau 
de tabac. Depuis le 3 juin 2024, elle est cheffe de rang dans un hôtel-restaurant 
quatre étoiles, pour un salaire mensuel de EUR 1'900.-. Le loyer du logement 
familial, dans lequel elle vit avec sa fille et son fils cadet, s'élève à environ 
EUR 1'210.-. Sa mutuelle est déduite de son salaire et elle ne paye pas d'impôts. 
Interrogée par la CPAR sur ses projets d'avenir, A______ a indiqué avoir l'intention 
d'ouvrir une entreprise. Elle attendait néanmoins d'être de retour dans le sud de la 
France pour concrétiser ce projet. 
 
b.b. À teneur de l'extrait de son casier judiciaire suisse, elle est sans antécédent. 
Son casier judiciaire français mentionne quant à lui une condamnation, le 5 octobre 
2018 par le Tribunal correctionnel de AK______, à une peine privative de liberté de 
trois mois, assortie du sursis, pour violence et outrage sur une personne chargée de 
mission de service public, sans incapacité. 
 
c. Célibataire et sans enfant, F______ est né le ______ 1996 à Genève en Suisse, 
pays dont il est ressortissant. Il a suivi toute sa scolarité à Genève et a obtenu un CFC 


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de mécanicien automobile. Il a travaillé en cette qualité avant de commencer à 
exercer, en 2019, la fonction de technicien de maintenance ferroviaire. Il perçoit à ce 
titre un salaire annuel d'environ CHF 63'400.-. Son loyer s'élève à CHF 1'252.- et ses 
primes d'assurance maladie à CHF 536.50. Il avait des dettes fiscales à hauteur 
d'environ CHF 8'000.-, qu'il indique avoir pratiquement soldées. Suite aux faits, il 
s'est retrouvé en arrêt de travail durant plus ou moins six mois et a ensuite repris le 
travail progressivement. Au moment des débats d'appel, il avait repris son activité 
professionnelle à 100%. 
F______ n'a pas d'antécédent en Suisse. 
E. 
a. Me J______, défenseur d'office de H______, dépose un état de frais pour la 
procédure d'appel facturant, sous des libellés divers, 26 heures et 30 minutes 
d'activité de collaborateur, hors débats d'appel (sept heures), dont une heure de 
lecture et analyse du jugement motivé, ainsi que CHF 150.- à titre de vacations au 
Palais de justice. 
 
b. Me B______, défenseur d'office de A______, dépose un état de frais pour la 
procédure d'appel facturant, sous des libellés divers, deux heures d'activité de chef 
d'étude et 14 heures et 25 minutes d'activité de collaborateur, hors débats d'appel 
(sept heures), ainsi que CHF 300.- à titre de vacations au Palais de justice. 
 
c. Me G______, ayant sollicité sa désignation en qualité de défenseur d'office de 
F______, dépose un état de frais pour la procédure d'appel facturant, sous des libellés 
divers, neuf heures et 40 minutes d'activité de chef d'étude, hors débats d'appel (sept 
heures), dont dix minutes de rédaction de l'annonce d'appel, deux heures d'étude du 
jugement motivé et de recherches et une heure de rédaction de la déclaration d'appel. 
 
d. Me E______, conseil de C______, dépose un état de frais pour la procédure 
d'appel facturant, sous des libellés divers, 11 heures d'activité de chef d'étude, hors 
débats d'appel (sept heures), dont deux heures d'étude du jugement, ainsi que 
CHF 200.- à titre de vacations au Palais de justice. 
 
e. Me N______, conseil de M______, dépose un état de frais pour la procédure 
d'appel facturant, sous des libellés divers, 18 heures d'activité de chef d'étude, hors 
débats d'appel (sept heures), au tarif horaire de CHF 200.-, ainsi que CHF 100.- à titre 
de vacations au Palais de justice. 
 
f. Après un retrait d'appel de sa mandante, intervenu par courrier du 5 juin 2024, 
Me L______, défenseur d'office de K______, dépose un état de frais pour la 
procédure d'appel facturant, sous des libellés divers, quatre heures et 30 minutes 
d'activité de chef d'étude. 


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EN DROIT : 
1. 
L'appel est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et dans les 
délais prescrits (art. 398 et 399 CPP). 
 
La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 
al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 
2. 
2.1. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence, garantie 
par l'art. 6 ch. 2 CEDH et, sur le plan interne, par les art. 32 al. 1 de la Constitution 
fédérale de la Confédération suisse [Cst.] et 10 al. 3 CPP, concerne tant le fardeau de 
la preuve que l'appréciation des preuves au sens large (ATF 144 IV 345 consid. 
2.2.3.1). En tant que règle sur le fardeau de la preuve, la présomption d'innocence 
signifie, au stade du jugement, que ce fardeau incombe à l'accusation et que le doute 
doit profiter au prévenu (arrêts du Tribunal fédéral 6B_519/2018 du 29 août 2018 
consid. 3.1 ; 6B_377/2018 du 22 août 2018 consid. 1.1). 
Comme règle d'appréciation des preuves, la présomption d'innocence signifie que le 
juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé 
si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il 
importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont 
toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de 
doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en 
fonction de la situation objective (ATF 138 V 74 consid. 7 ; ATF 127 I 38 consid. 2a; 
ATF 124 IV 86 consid. 2a). 
 
2.2.1. L'art. 111 CP réprime le comportement de celui qui aura intentionnellement 
tué une personne. Le dol éventuel suffit (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 ; 133 IV 9 
consid. 4.1 ; 131 IV 1 consid. 2.2 ; 130 IV 58 consid. 8.2). 
2.2.2. Le juge peut atténuer la peine si l'exécution d'un crime ou d'un délit n'est pas 
poursuivi jusqu'à son terme ou que le résultat nécessaire à la consommation de 
l'infraction ne se produit pas ou ne pouvait pas se produire (art. 22 al. 1 CP). 
2.2.3. Il y a ainsi tentative lorsque l'auteur a réalisé tous les éléments subjectifs de 
l'infraction et manifesté sa décision de la commettre, alors que les éléments objectifs 
font, en tout ou en partie, défaut (ATF 140 IV 150 consid. 3.4). 
La tentative de meurtre est retenue lorsque l'auteur, agissant intentionnellement, 
commence l'exécution de cette infraction, manifestant ainsi sa décision de la 
commettre, sans que le résultat ne se produise. L'équivalence des deux formes de dol 
– direct et éventuel – s'applique à la tentative de meurtre (ATF 122 IV 246 
consid. 3a; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1177/2018 du 9 janvier 2019 consid. 1.1.3). 


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Il n'est ainsi pas nécessaire que l'auteur ait souhaité la mort de la victime, ni que la 
vie de celle-ci ait été concrètement mise en danger, ni même qu'elle ait été blessée 
pour qu'une tentative d'homicide soit retenue, dans la mesure où la condition 
subjective de l'infraction est remplie (arrêt du Tribunal fédéral 6B_246/2012 du 
10 juillet 2012 consid. 1.2 s.). La nature de la lésion subie par la victime et sa 
qualification d'un point de vue objectif est sans pertinence pour juger si l'auteur s'est 
rendu coupable de tentative de meurtre (ATF 137 IV 113 consid. 1.4.2 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_924/2017 du 14 mars 2018 consid. 1.4.5). Il importe cependant 
que les coups portés aient objectivement exposé la victime à un risque de mort (arrêt 
du Tribunal fédéral 6B_86/2019 du 8 février 2019 consid. 2.1). 
2.2.4. Il y a lésions corporelles simples (art. 123 CP) en cas de lésions du corps 
humain ou de la santé qui ne peuvent être qualifiées de graves au sens de l'art. 122 
CP. À titre d'exemples, l'administration d'injections, la tonsure totale et tout acte qui 
provoque un état maladif, l'aggrave ou en retarde la guérison, comme les blessures, 
les meurtrissures, les écorchures ou les griffures, sauf si ces lésions n'ont pas d'autres 
conséquences qu'un trouble passager et sans importance du sentiment de bien-être 
(ATF 134 IV 189 consid. 1.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1283/2018 du 14 février 
2019 consid. 2.1). 
Même si le résultat n'aboutit qu'à des lésions corporelles simples, la mise en danger 
créée par les coups portés peut, de manière évidente, dépasser en intensité le résultat 
intervenu. En effet, le fait de porter des coups à la tête avec les poings, les pieds ou 
d'autres objets dangereux tels qu'une bouteille en verre est susceptible d'entraîner de 
graves lésions et même la mort de la victime (ATF 135 IV 152 consid. 2.3.2.2 ; arrêts 
du Tribunal fédéral 6B_1385/2019 du 27 février 2020 consid. 4 ; 6B_924/2017 du 
14 mars 2018 consid. 1.3.1 ; 6B_901/2014 du 27 février 2015 consid. 2.7.3). 
Indépendamment du risque de toucher un organe vital, un coup à la tête peut avoir 
d'autres conséquences, comme celui de causer une hémorragie interne qui peut se 
révéler fatale. La probabilité de la survenance du résultat, soit la mort de la victime, 
est dès lors particulièrement élevée, ce dont tout un chacun doit être conscient. Il 
n'est pas nécessaire qu'il y ait une certitude à ce propos (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_246/2012 du 10 juillet 2012 consid. 1.3). Cela étant, peu importe que le résultat 
ne se soit pas produit, puisque c'est le propre de la tentative, qui suppose la 
réalisation des éléments subjectifs d'une infraction par opposition aux éléments 
objectifs et permet ainsi de réprimer un acte, même lorsque le résultat ne s'est pas 
produit, pour peu que cet acte soit sous-tendu par la volonté de l'auteur portant sur les 
éléments objectifs de l'infraction. La tentative par dol éventuel de causer des lésions 
corporelles graves prime ainsi les lésions corporelles simples réalisées (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_954/2010 du 10 mars 2011 consid. 3.4 in fine ; M. NIGGLI / H. 
WIPRÄCHTIGER [éds], Basler Kommentar Strafrecht II : Art. 111-392 StGB, 
3ème éd., Bâle 2013, n. 28 ad art. 122). 


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2.2.5. La distinction entre tentative d'homicide (art. 22 cum 111 CP) et lésions 
corporelles graves au sens de l'art. 122 CP (réalisées ou tentées) tient essentiellement 
à l'intention de l'auteur. Si celle-ci englobe, même au titre du dol éventuel, le décès 
de la victime, les faits doivent être qualifiés de tentative de meurtre. 
La qualification de tentative de lésions corporelles graves a été confirmée dans le cas 
d'un auteur qui avait frappé à l'aide d'une batte de baseball la tête de la victime, lui 
occasionnant une plaie du cuir chevelu ayant nécessité sept points de suture (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_612/2013 du 8 novembre 2013). À Genève, une tentative de 
lésions corporelles graves a également été retenue pour des faits lors desquels 
l'auteur avait donné une série de coups violents avec une barre métallique en 
direction du visage de sa victime, lui provoquant une plaie au crâne d'environ quatre 
centimètres (AARP/377/2017 du 21 juin 2017). 
2.2.6. Est un coauteur celui qui collabore, intentionnellement et de manière 
déterminante, avec d'autres personnes à la décision de commettre une infraction, à 
son organisation ou à son exécution, au point d'apparaître comme l'un des 
participants principaux ; il faut que, d'après les circonstances du cas concret, la 
contribution du coauteur apparaisse essentielle à l'exécution de l'infraction. La seule 
volonté quant à l'acte ne suffit pas ; il n'est toutefois pas nécessaire que le coauteur 
ait effectivement participé à l'exécution de l'acte ou qu'il ait pu l'influencer. La 
coactivité suppose une décision commune, qui ne doit cependant pas obligatoirement 
être expresse, mais peut aussi résulter d'actes concluants, le dol éventuel quant au 
résultat étant suffisant (ATF 135 IV 152 consid. 2.3.1). 
2.3.1. La rixe au sens de l'art. 133 al. 1 CP est une altercation physique réciproque 
entre au moins trois personnes qui y participent activement et qui a pour effet 
d'entraîner le décès d'une personne ou une lésion corporelle. Le comportement 
punissable consiste à participer, au sens large, à la bagarre. Est ainsi un participant 
celui qui frappe un autre protagoniste, soit toute personne qui prend une part active à 
la bagarre en se livrant elle-même à un acte de violence (ATF 131 IV 150 consid. 2 ; 
106 IV 246 consid. 3e ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_1348/2016 du 27 janvier 2017 
consid. 1.1.1 ; 6B_1154/2014 du 31 mai 2016 consid. 1.1). 
2.3.2. À teneur de l'art. 133 al. 2 CP, n’est pas punissable celui qui se sera borné à 
repousser une attaque, à défendre autrui ou à séparer les combattants. 
L'art. 133 al. 2 CP prévoit un fait justificatif spécial en ce sens que n'est pas 
punissable l'adversaire qui n'accepte pas le combat et se borne ainsi à repousser une 
attaque, à défendre autrui ou à séparer les combattants. Se borne à repousser une 
attaque, à défendre autrui ou à séparer les combattants, celui qui participe 
effectivement à la rixe par son engagement physique, mais qui a pour but exclusif de 
se protéger, protéger un tiers ou séparer les protagonistes. Par son comportement, il 


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ne provoque ni n'alimente le combat d'une quelconque manière. Il n'augmente pas les 
risques propres à la rixe voire cherche à les éliminer (ATF 131 IV 150 consid. 2.1). 
Dans son message du 26 juin 1985 concernant la modification du code pénal, le 
Conseil fédéral a relevé que la disposition afférente à la non-punissabilité (art. 133 
al. 2 CP) pouvait paraître superflue au regard de l'art. 33 aCP concernant la légitime 
défense, mais qu'elle avait le mérite de montrer clairement qu'un tel comportement 
ne réunissait pas les éléments constitutifs de l'infraction et n'était de ce seul fait pas 
punissable, sans qu'il fût nécessaire d'invoquer un fait justificatif (FF 1985 II 1054). 
2.4.1. Selon l'art. 305 al. 1 CP, quiconque soustrait une personne à une poursuite 
pénale ou à l'exécution d’une peine ou d'une des mesures prévues aux art. 59 à 61, 63 
et 64 est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine 
pécuniaire. L'al. 2, dans sa teneur depuis le 1er juillet 2023 et applicable en l'espèce 
en vertu du principe de la lex mitior, prévoit que l'auteur n'est pas punissable s'il 
favorise l'un de ses proches ou une autre personne avec laquelle il entretient des 
relations assez étroites pour rendre sa conduite excusable (dans sa version allemande: 
"[…] so bleibt er straflos"). 
L'infraction est intentionnelle mais le dol éventuel suffit (ATF 103 IV 98 consid. 2). 
Il faut que l'auteur sache ou accepte l'éventualité qu'une personne est exposée à une 
poursuite pénale et qu'il adopte volontairement un comportement dont il sait qu'il est 
de nature à soustraire la personne, au moins temporairement, à l'action de l'autorité 
pénale. Il n'est pas nécessaire que l'auteur ait pour but d'entraver ou de retarder 
l'action de l'autorité (ATF 114 IV 36 consid. 2a). Il importe peu que l'auteur pense 
que la personne favorisée est coupable ou innocente (M. DUPUIS/ L. MOREILLON/ 
C. PIGUET/ S. BERGER/ M. MAZOU/ V. RODIGARI [éds], Code pénal - Petit 
commentaire, 2ème éd., Bâle 2017, n. 27 s. ad art. 305 ; B. CORBOZ, Les infractions 
en droit suisse, vol. II, 2010, n. 43 ad art. 305). 
2.4.2. L'ancienne version de l'art. 305 al. 2 CP, en vigueur avant le 1er juillet 2023, 
prévoyait que le juge pouvait "exempter le délinquant de toute peine" si les relations 
de celui-ci avec la personne par lui favorisée sont assez étroites pour rendre sa 
conduite excusable (dans sa version allemande : "[…] so kann der Richter von einer 
Bestrafung Umgang nehmen"). 
2.4.3. Selon le Message du Conseil fédéral du 25 avril 2018 relatif à la loi fédérale 
sur l'harmonisation des peines et la loi fédérale sur l'adaptation du droit pénal 
accessoire au droit des sanctions modifié, si l'art. 305 CP vise à isoler l'auteur de 
l'acte préalable, l'on ne saurait toutefois demander à ses proches de contribuer à cet 
isolement sans les soumettre à un dilemme personnel. L'article déjà en vigueur au 
moment de la modification contenait d'ailleurs déjà un motif d'exemption de peine 
facultatif (traitement privilégié des actes consistant à favoriser autrui). Il semblait 


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toutefois incohérent et douteux de punir des parents qui auraient aidé leur fille 
prévenue à fuir en lui fournissant de l'argent, un refuge ou autre et de leur permettre, 
dans le même temps, de refuser de témoigner (art. 168. al. 1, let. c CPP). L'al. 2 
devait donc être modifié pour rendre l'auteur impérativement non punissable s'il 
entretient des relations assez étroites avec la personne qu'il favorise pour rendre sa 
conduite excusable (FF 2018 2'950). 
H______ 
2.5.1. H______ a été reconnu coupable de tentative de lésions corporelles graves par 
le TCO pour avoir asséné deux coups de pied à la tête de O______. Au stade de 
l'appel, le MP remet en question cette qualification juridique, concluant à ce que 
H______ soit reconnu coupable de tentative de meurtre. 
2.5.2. Il n'est pas nécessaire de revenir sur les faits survenus en amont des deux 
coups de pied donnés par H______ à O______. Il n'est en effet pas contesté que les 
deux hommes ont chuté, au sol, sur des barrières en métal, puis que O______ s'est 
retrouvé positionné au-dessus de H______ et lui a donné plusieurs coups de poing au 
niveau du visage et de la tête, pendant que F______, debout et penché à côté des 
deux hommes, en faisait de même (vidéo SNAPCHAT). 
Peu après cette séquence, H______ est parvenu à se relever, mais O______ est resté 
couché, dos au sol et jambes repliées. Il n'était, à ce moment-là, pas menaçant envers 
quiconque et, pourtant, H______ lui a asséné un premier coup avec la tranche de son 
pied en direction de la tête. Le dossier, notamment les vidéos produites, ne 
permettent pas de tenir pour établi que O______ aurait été touché à la tête par le 
coup en question. Ce premier coup, donné sans grande force, sans prendre d'élan et 
avec le bord du pied, ne constitue ni une tentative de lésions corporelles graves, ni, à 
plus forte raison, une tentative de meurtre, mais s'inscrit dans le cadre de l'infraction 
de rixe retenue à l'encontre de H______. 
2.5.3. Après cet épisode, et après que H______ s'est éloigné, O______ est parvenu à 
se redresser en position assise. Selon les déclarations du jeune homme, dont il n'y a 
pas lieu de douter compte tenu des circonstances, il était alors "sonné". Cela est au 
demeurant confirmé par les images de la vidéo SNAPCHAT, sur lesquelles l'on voit 
le précité reprendre ses esprits. Il ne représentait, à ce moment non plus, aucune 
menace. 
C'est dans ces circonstances que H______ a asséné un second coup de pied à 
O______. Tant la vidéo SNAPCHAT que la séquence AA______, montrent 
l'appelant et son fils revenir d'un pas assuré vers O______. P______ a d'abord donné 
un coup de pied à ce dernier, puis H______ s'est approché, en marchant, et en a fait 
de même, au niveau de son visage, au moment même où son fils donnait encore deux 
grands coups, de haut en bas, sa main tenant le manche du couteau, sur le dessus de 


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la tête de O______. Il sera précisé ici que, contrairement à ce que soutient le MP, il 
n'est pas établi par la procédure que H______ aurait asséné son second coup de pied 
après avoir vu, préalablement, ceux portés de haut en bas, avec le poing, par 
P______. La chronologie, telle qu'elle ressort en particulier de la vidéo AA______, 
laisse davantage penser que les deux actions ont bien été réalisées au même moment. 
2.5.4. Quoi qu'en dise H______, ce second coup de pied était violent. Il l'a asséné, 
par l'arrière, alors que O______, qui n'avait pas bougé du lieu où le père et le fils 
l'avaient laissé quelques secondes plus tôt après le premier coup de pied de 
l'appelant, ne représentait pas une menace et ne pouvait pas le voir arriver. Il n'avait, 
par ailleurs, pas pu lui échapper, vu la chronologie et le placement des protagonistes 
sur les lieux, que son fils P______ venait d'asséner un autre coup de pied à O______. 
H______ ne saurait se réfugier derrière le fait que O______ lui avait précédemment 
donné des coups, puisqu'ils se trouvaient alors dans une configuration totalement 
différente. S'agissant du fait qu'il aurait eu peur que le jeune homme se relève pour 
s'en prendre à sa famille, un tel sentiment ne pouvait raisonnablement être fondé sur 
l'attitude de O______, vu l'état de vulnérabilité dans lequel se trouvait ce dernier. Du 
reste, s'il avait effectivement eu peur, il lui était loisible de quitter les lieux, avec sa 
compagne et ses enfants, plutôt que de revenir vers l'intéressé pour lui asséner un 
coup supplémentaire. 
S'agissant de la manière dont le coup a été porté, H______ l'a sciemment dirigé vers 
la tête de O______ alors qu'il n'ignorait pas, comme il l'a reconnu, qu'un tel coup 
était, par nature, dangereux. Il n'a toutefois pas pris d'élan, en courant par exemple, et 
a frappé de manière latérale, avec le dessus de son pied – non avec la pointe –, et 
avec des baskets particulièrement légères, dont le dessus était en tissu. O______ se 
trouvait en outre, au moment du second coup de pied, assis et non couché au sol. Il 
n'était au demeurant pas inconscient. Il ne s'agit ainsi pas d'un coup qui pourrait être 
assimilé à "penalty", donné avec grande force et avec la pointe du pied, sur une 
victime couchée au sol, inconsciente. 
Bien qu'ayant affirmé avoir agi "sans pitié", H______ a également soutenu avoir 
donné le coup de pied dans le but de "sonner" O______, de le "mettre dans les 
pommes", mais pas de le tuer. Rien ne permet, d'une part, de remettre en cause ses 
déclarations en lien avec son intention. D'autre part, H______ peut également être 
suivi lorsqu'il affirme que s'il avait voulu faire "plus de dégâts", il aurait été en 
mesure de le faire, non seulement eu égard à son expérience dans l'armée et dans les 
arts martiaux, mais également, et surtout, compte tenu des circonstances. O______ 
est en effet longuement demeuré en position vulnérable, couché au sol, ce qui laissait 
tout le loisir à H______ de lui donner de nombreux coups, potentiellement plus 
violents que celui dont il est question. Il ressort en outre de la séquence AB______, 
que, quelques instants après ce coup, H______ a tenté de retenir son fils lorsque ce 
 
 


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dernier, muni d'un couteau, s'est dirigé avec détermination vers F______ pour s'en 
prendre à celui-ci, et ce alors même que le précité lui avait donné des coups de poing 
lorsqu'il se trouvait précédemment au sol. Pour le surplus, il sera encore relevé que le 
constat de lésions de O______ confirme que les coups donnés par H______ n'ont pas 
mis sa vie en danger. 
2.5.5. En ce qui concerne la question d'une coactivité entre P______ et H______, 
telle que plaidée par le MP, la CPAR relève d'abord qu'aucun élément de la 
procédure ne démontre que les précités auraient, expressément, pris la décision de 
s'en prendre, ensemble, à la vie de O______, respectivement que H______ aurait été 
informé de l'intention de P______ d'asséner plusieurs coups violents, avec le poing 
ou le manche de son couteau, sur la tête de O______. 
S'agissant d'un accord tacite ou par actes concluants, s'il peut certes être déduit de 
l'attitude des précités qu'ils partageaient effectivement l'intention de s'en prendre à 
l'intégrité corporelle de O______, étant rappelé que H______ a asséné le coup de 
pied litigieux après avoir vu son fils en faire de même, la CPAR ne peut tenir pour 
établir, pour autant, que leur volonté commune portait également, même par dol 
éventuel, sur la mort de l'intéressé. 
À cet égard, il sera rappelé, d'une part, qu'il n'est pas établi qu'au moment où 
H______ a frappé O______ pour la seconde fois, P______ avait déjà asséné, avec le 
poing, des coups sur la tête de O______. Il est encore moins démontré que le père 
aurait vu les gestes en question. D'autre part, s'agissant du coup de pied donné par 
P______ quelques instants avant celui asséné par H______, geste vu par ce dernier, 
rien ne permet de penser qu'il aurait touché, ou même visé, O______ à la tête. Au 
contraire, le MP retient dans son acte d'accusation qu'il aurait été asséné dans le dos 
du précité. Enfin, tandis que l'action de H______ semble avoir pris fin 
immédiatement après ce coup de pied, son fils a continué à vouloir s'en prendre 
physiquement à leurs adversaires, comportement duquel, à teneur des images 
produites, l'appelant H______ s'est désolidarisé, voire même opposé, puisqu'il a tenté 
de retenir P______, comme déjà mentionné. 
Ainsi, à la lumière de l'ensemble des éléments qui précèdent, la CPAR retient qu'une 
intention homicide de H______ n'est pas établie dans le cas d'espèce. 
2.5.6. Au regard de ce qui précède, l'appel du MP sera rejeté. 
Le coup de pied donné par H______ constitue, comme l'a à juste titre retenu le TCO, 
une tentative de lésions corporelles graves compte tenu des éléments mentionnés 
supra (cf. consid. 2.5.4). Sa culpabilité de ce chef sera, partant, confirmée. 
 
 


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A______ 
2.6.1. A______ conteste sa culpabilité du chef d'entrave à l'action pénale, au motif 
que la non punissabilité applicable aux auteurs ayant favorisé un proche serait 
impérative et non facultative. 
2.6.2. En l'espèce, les éléments du dossier démontrent que A______ avait, au 
moment d'organiser le retour de ses trois enfants en France, conscience que son fils 
P______ avait, à tout le moins, pris une part active dans la bagarre. Cela ressort en 
particulier des vidéos AB______ et Z______, dans lesquelles on peut voir que 
A______ se trouve à côté de son fils, dont le couteau qu'il tient à la main est 
parfaitement visible, lorsqu'il s'en prend à F______. Lorsque les deux hommes 
disparaissent à l'arrière des attractions, on peut entendre A______ dire "P______ il 
va le tuer, P______ il va le tuer je le sais". À cet égard, elle n'est nullement crédible 
lorsqu'elle affirme avoir dit cela pour signifier que son fils était "un bon bagarreur" 
et qu'il s'agissait d'une expression de Y______ [française] anodine qu'elle pouvait 
formuler dans de nombreuses circonstances. 
2.6.3. Cela étant, dès lors que A______ a favorisé son fils, soit incontestablement un 
proche au sens de l'art. 110 al. 1 CP, elle doit être mise au bénéfice de l'art. 305 al. 2 
CP dans sa nouvelle teneur, plus favorable, dès lors que cette disposition prévoit 
qu'un tel comportement n'est, désormais, pas punissable. Vu le contenu de la 
modification intervenue et le Message du Conseil fédéral, la volonté du législateur 
était manifestement de soustraire les proches d'un prévenu à toute reconnaissance de 
culpabilité et non de demeurer dans une situation dans laquelle seule l'exemption de 
peine serait envisageable. 
Partant, A______ sera acquittée d'entrave à l'action pénale. Son appel sera admis sur 
ce point. 
2.6.4. Au bénéfice des considérations qui précèdent et par application de l'art. 392 
CPP, H______ sera également acquitté du chef d'entrave à l'action pénale quand bien 
même il n'a lui-même pas fait appel de sa culpabilité. Le jugement entrepris sera 
reformé dans ce sens. 
F______ 
2.7.1. F______ se prévaut des circonstances libératoires de l'art. 133 al. 2 CP, 
arguant s'être borné à repousser une attaque afin de se protéger lui-même ainsi que 
ses amis. 
2.7.2. F______ ne peut être suivi, eu égard au déroulement des faits tel qu'il ressort 
en particulier de la vidéo AA______. Il est en effet établi par celle-ci que le jeune 


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homme a donné plusieurs coups de poing à H______ alors que ce dernier se trouvait 
au sol, immobilisé par O______, qui frappait également le précité. Il ne s'agit pas 
d'un comportement de type défensif qui pourrait entrer dans le champ d'application 
de l'art. 133 al. 2 CP, mais bien d'un comportement actif de nature à alimenter le 
conflit, étant relevé que si F______ avait réellement souhaité mettre un terme à 
l'altercation ou protéger ses amis, il aurait pu tenter de séparer les deux protagonistes 
au sol au lieu d'asséner des coups à H______. Par ailleurs, celui-ci n'était pas, à ce 
moment-là, menaçant puisqu'il était alors bloqué sous le poids de O______ et qu'il 
tentait de se protéger. Rien ne justifiait dès lors que F______ agisse de la sorte. Il 
n'est pas contesté que, dans ce type d'affaire, le contexte peut être important dans 
l'analyse de la culpabilité. Néanmoins, il apparait qu'au moment où F______ a asséné 
ces coups, aucun coup de couteau n'avait encore été asséné et il ne s'agissait encore 
que d'une "simple" bagarre. 
2.7.3. En conclusion, la culpabilité de F______ du chef de rixe sera confirmée et son 
appel rejeté sur ce point. 
M______ 
2.8.1. L'acquittement de M______ du chef de rixe est remis en cause par A______ en 
appel. Elle soutient que la jeune femme aurait pris activement part à l'altercation, 
contrairement à ce qui a été retenu par les premiers juges. 
2.8.2. Or, parmi les nombreuses personnes entendues au cours de la procédure, 
personne n'a formellement mis en cause M______. Si K______ a indiqué avoir vu sa 
mère se faire prendre à partie par des "filles, elle n'a toutefois pas désigné la précitée. 
Les frères T______/U______, W______ et V______ ont tous les quatre indiqué, en 
fournissant des récits concordants entre eux mais également avec ceux de M______ 
et C______, avoir vu A______ tirer les cheveux de M______ et lui donner des 
coups, W______ et V______ ayant précisé que cette dernière avait uniquement 
demandé à son interlocutrice de calmer les choses. 
H______ a systématiquement affirmé avoir vu sa compagne se faire frapper par 
plusieurs hommes, et non par M______. A______ s'est pour sa part montrée 
fluctuante. Elle a en effet d'abord soutenu que M______ l'avait attrapée par les 
cheveux et lui avait donné des coups, puis qu'elle ne savait pas comment elle avait 
été agrippée et, finalement, devant le TCO et la CPAR, avoir uniquement déduit des 
circonstances que la jeune femme l'avait frappée, ce qui l'avait conduite à se défendre 
et à lui rendre les coups. Ses déclarations, inconstantes et peu compatibles avec les 
autres éléments du dossier, apparaissent en définitive moins crédibles que les 
explications constantes de M______. 


- 30/46 - 
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Il doit en effet être relevé que, dès son appel à la CECAL, et alors même qu'elle se 
trouvait en état de choc, M______ a indiqué avoir reçu des coups d'une femme, sans 
évoquer de bagarre. Elle a, par la suite, fourni un récit similaire s'agissant des 
éléments principaux de l'altercation : A______ l'avait attrapée par les cheveux et lui 
avait donné plusieurs coups. Elle-même n'avait pas été capable de donner des coups 
pour se défendre et C______ était venu à son secours. Ses légères variations, sur le 
fait qu'elle avait eu la tête au sol et sur le vol de ses bijoux, ont trait à des détails 
périphériques. Elle a par ailleurs rapidement admis qu'elle ne pouvait pas imputer 
ledit vol à A______, qu'elle n'avait pas vu les dérober. Cela n'entache ainsi pas sa 
crédibilité s'agissant du complexe de faits dont il est question. 
Aucun élément du dossier ne permet, pour le surplus, de retenir que M______ aurait 
participé à l'altercation d'une autre manière. 
2.8.3. Partant, son acquittement du chef de rixe sera confirmé et l'appel de A______ 
rejeté sur ce point. 
C______ 
2.9.1. C______ soutient n'avoir agi que pour séparer A______ et M______. 
2.9.2. Les déclarations constantes de C______, corroborées par celles de T______, 
W______ et V______, permettent de tenir pour établi qu'il a, à un moment donné, vu 
A______ s'en prendre physiquement à M______. Il a alors accouru vers les deux 
femmes, ce que l'on peut distinguer sur la vidéo SNAPCHAT (dès la seconde 0, au 
centre de l'image). À noter que cette scène se déroulait à proximité immédiate et de 
manière concomitante à d'autres actes de violence, de sorte qu'elle s'inscrivait dans le 
cadre de la rixe. 
Il est en outre établi que C______ s'en est pris physiquement à A______, à tout le 
moins en la repoussant et, possiblement, en lui donnant des coups. Il l'a lui-même 
admis, quand bien même ses déclarations ont été quelque peu fluctuantes au fil de la 
procédure. Cela ressort également de la vidéo SNAPCHAT, sur laquelle on voit 
A______ tomber en arrière, sur les fesses, alors que C______ se tient 
vraisemblablement face à elle (seconde 3). Cela étant, rien ne permet de retenir qu'il 
aurait excédé ce qui était nécessaire pour la défense de M______, dont la procédure 
n'établit pas qu'elle s'en serait prise physiquement à A______, comme relevé supra 
au considérant 2.8.2. Il ressort d'ailleurs de la vidéo SNAPCHAT que l'intervention 
de C______ a été très brève, vu le laps de temps s'écoulant entre le moment où on le 
voit courir en direction des deux femmes et celui du retour de A______ vers 
O______. 


- 31/46 - 
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Dans ce contexte, les lésions constatées sur le corps de A______, plus de 48 heures 
après les faits, ne suffisent pas à écarter une intervention de C______ limitée à la 
protection de M______. Outre le fait que les lésions décrites demeurent globalement 
d'une gravité relative, A______ a elle-même expliqué, à plusieurs reprises, avoir été 
frappée "de partout", même "tabassée", par plusieurs personnes au début de 
l'altercation. Il n'est dès lors pour le moins pas exclu que lesdites blessures aient été 
causées à ce moment-là. 
2.9.3. Pour le surplus, il n'est pas établi que C______ aurait, de quelque autre 
manière que ce soit, pris part aux violences s'étant déroulées la nuit des faits. 
2.9.4. Partant, la Cour a acquis la conviction que C______ s'est limité à adopter, dans 
la rixe, une position défensive et protectrice. Il a cherché à éliminer les risques de 
mise en danger inhérents à l'altercation et n'a pas alimenté le combat. Il sera dès lors 
mis au bénéfice de l'art. 133 al. 2 CP et acquitté du chef de rixe, son appel étant 
admis à cet égard. 
3. 
3.1.1. L'infraction de lésions corporelles graves est, selon le droit applicable au 
moment de la commission de l'infraction, plus favorable en l'espèce, punie d'une 
peine privative de liberté de six mois à dix ans (art. 122 aCP), tandis que la rixe 
(art. 133 al. 1 CP) l'est d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une 
peine pécuniaire. 
3.1.2. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il 
prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi 
que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la 
gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le 
caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la 
mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte 
tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). 
La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs 
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, 
le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive 
Tatkomponente). Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la 
volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive 
Tatkomponente). À ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés 
à l'auteur lui-même (Täterkomponente), à savoir les antécédents (judiciaires et non 
judiciaires), la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations 
familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la 
peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale 
(ATF 142 IV 137 consid. 9.1 ; ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1). L'art. 47 CP confère un 
large pouvoir d'appréciation au juge (ATF 144 IV 313 consid. 1.2). 


- 32/46 - 
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3.1.3. Au sens de l'art. 41 CP, le juge peut prononcer une peine privative de liberté à 
la place d'une peine pécuniaire si une peine privative de liberté paraît justifiée pour 
détourner l'auteur d'autres crimes ou délits (let. a), ou s'il y a lieu de craindre qu'une 
peine pécuniaire ne puisse pas être exécutée (let. b). 
3.1.4. Aux termes de l'art. 42 al. 1 CP, le juge suspend en règle générale l'exécution 
d'une peine pécuniaire ou d'une peine privative de liberté de deux ans au plus 
lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres 
crimes ou délits. 
Pour l'octroi du sursis, le juge doit poser un pronostic quant au comportement futur 
de l'auteur. La question de savoir si le sursis serait de nature à détourner l'accusé de 
commettre de nouvelles infractions doit être tranchée sur la base d'une appréciation 
d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des antécédents de 
l'auteur, de sa réputation et de sa situation personnelle au moment du jugement, 
notamment de l'état d'esprit qu'il manifeste. Le sursis est la règle dont on ne peut 
s'écarter qu'en présence d'un pronostic concrètement défavorable. Il prime en cas 
d'incertitude (ATF 134 IV 1). 
3.1.5. À teneur de l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur 
remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la 
peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. 
3.1.6. Selon l'art. 54 CP, si l'auteur a été directement atteint par les conséquences de 
son acte au point qu'une peine serait inappropriée, l'autorité compétente renonce à le 
poursuivre, à le renvoyer devant le juge ou à lui infliger une peine. 
H______ 
3.2.1. La faute de H______ est particulièrement grave. Il s'en est violemment pris, 
sans raison valable et empreint à une colère non maîtrisée, à l'intégrité corporelle de 
plusieurs individus, n'hésitant pas à frapper l'un d'entre eux au niveau de la tête tout 
en ayant conscience de la dangerosité d'un tel coup. 
Sa collaboration est, au mieux, moyenne. S'il ne conteste pas avoir asséné un violent 
coup de pied à la tête de O______, il lui aurait été difficile de le faire en tout état, au 
vu des preuves matérielles versées au dossier. Il a continuellement soutenu avoir été 
blessé au couteau par le groupe de jeunes et a minimisé sa propre responsabilité. 
La prise de conscience de H______ est tout juste ébauchée. Durant la procédure, il 
n'a jamais fait montre de réels remords. Hormis se déclarer désolé pour les victimes 
ayant été gravement touchées dans leur intégrité corporelle, il a systématiquement 
redirigé l'attention sur les souffrances de sa propre famille. Il a soutenu avoir agi de 


- 33/46 - 
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manière parfaitement justifiée pour protéger sa famille. Il n'a en outre eu de cesse de 
s'offusquer des déclarations des autres parties, qu'il est allé jusqu'à qualifier de 
menteuses. Cela étant, vient légèrement contrebalancer ces éléments défavorables le 
fait qu'il a amorcé, dès novembre 2022, un suivi psychothérapeutique en lien avec la 
violence, dans le cadre duquel il se montre, à teneur d'attestation, assidu, engagé et 
collaborant. Bien qu'il ne ressorte pas de ce document que H______ aurait fini par 
reconnaître la gravité de ses agissements, il semblerait néanmoins qu'il est désormais 
conscient de l'existence d'un problème lié à une difficulté à se maîtriser et qu'il 
s'attèle à y remédier. 
Sa situation personnelle n'explique ni ne justifie ses actes, bien au contraire puisqu'à 
teneur de ses propres explications, en sus de remplir son rôle de père de famille, il 
travaillait à l'époque en Suisse dans une entreprise dans laquelle il appréciait 
particulièrement évoluer. 
H______ a deux antécédents français anciens pour lesquels il a été condamné à des 
peines privatives de liberté, dont une très lourde de 13 ans, pour la plus récente. 
Il y a concours d'infractions, facteur aggravant de la peine. 
3.2.2. Compte tenu de la gravité de la faute de H______, seule une peine privative de 
liberté entre en l'espèce en ligne de compte, ce qui n'est au demeurant pas contesté en 
appel. 
L'infraction la plus grave, soit la tentative de lésions corporelles graves, emporte à 
elle seule une peine privative de liberté de trois ans, laquelle doit être augmentée de 
six mois de peine privative de liberté pour sanctionner la rixe (peine hypothétique de 
neuf mois). La peine privative de liberté ferme prononcée par le TCO sera, partant 
confirmée, étant relevé que dès lors que H______ avait bénéficié d'une exemption de 
peine en première instance s'agissant de l'infraction d'entrave à l'action pénale, son 
acquittement de ce chef ne produit aucun effet sur la fixation de la peine. 
Il conviendra de déduire de cette peine 1'155 jours de détention avant jugement, dont 
365 jours en exécution anticipée de peine. 
3.2.3. La condamnation de H______ à une peine pécuniaire de 10 jours-amende à 
CHF 20.- l'unité, assortie du sursis, pour sanctionner l'infraction d'injure, non 
contestée, sera confirmée. 
A______ 
3.3.1. La faute de A______ est sérieuse. Contrairement à ce qu'a retenu le TCO, il 
n'est cependant pas possible, en l'état du dossier, de tenir pour établi qu'elle est la 


- 34/46 - 
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première à avoir eu recours à la violence physique, ni de lui imputer l'entière 
responsabilité du déclenchement de la rixe. Il n'empêche qu'elle a joué un certain rôle 
dans cette altercation. Elle s'en est mêlée, et y a pris une part active lorsqu'elle s'en 
est prise physiquement à M______, sans raison. 
Sa collaboration est également, au mieux, moyenne. Si elle admet avoir frappé 
M______, elle persiste à ce jour à soutenir avoir été, en premier, attaquée 
physiquement par cette dernière. 
Sa prise de conscience est loin d'être aboutie. Elle a certes, dès sa première audition 
par la police, manifesté de l'inquiétude vis-à-vis de l'état des jeunes blessés, puis s'est 
excusée et s'est adressée à M______ pour la rassurer sur les intentions des membres 
de sa famille. Comme son compagnon, elle s'est néanmoins systématiquement placée 
en victime, encore lors des débats d'appel. En première instance, elle n'estimait pas 
que son comportement avait été "indécent", dès lors qu'elle n'avait fait que de se 
défendre. Devant la CPAR, elle s'est offusquée de l'absence de compassion des 
jeunes vis-à-vis de son jeune fils, qui n'avait pas vu son père depuis trois ans, et de 
leur famille brisée. Elle se plaint d'une injustice. 
Mère de famille en sortie dans une fête foraine avec ses enfants et son compagnon, sa 
situation personnelle n'explique ni ne justifie ses actes. 
A______ a un antécédent de violence, son casier judiciaire français faisant état d'une 
condamnation, en 2018, à une peine privative de liberté de trois mois avec du sursis, 
pour violence et outrage sur une personne chargée de mission de service public sans 
incapacité. 
3.3.2. La gravité de la faute de A______ et son absence de réelle prise de conscience 
commandent le prononcé d'une peine privative de liberté. 
La Cour estime qu'une quotité de six mois de peine privative de liberté est en l'espèce 
adéquate compte tenu de la gravité de sa faute, sept jours de détention avant 
jugement devant être déduits de cette peine. Le jugement entrepris sera, par 
conséquent, réformé en ce sens et son appel rejeté sur ce point également. 
3.3.3. Le sursis est acquis à A______ en application du principe de l'interdiction de 
la reformatio in pejus. 
F______ 
3.4. L'exemption de peine dont a bénéficié F______ en première instance, en 
application de l'art. 54 CP, sera confirmée en vertu du principe de l'interdiction de la 
reformatio in pejus, sans qu'il ne soit dès lors nécessaire d'en réexaminer les 


- 35/46 - 
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conditions, étant néanmoins relevé que cette exemption se justifie pleinement compte 
tenu des lésions et des séquelles psychologiques dont il a souffert à la suite des 
blessures importantes qu'il a subies. 
4. 
4.1.1. À teneur de l'art. 66a al. 1 let. b CP, le juge expulse de Suisse l'étranger qui est 
condamné pour lésions corporelles graves (art. 122 CP), quelle que soit la quotité de 
la peine prononcée à son encontre, pour une durée de cinq à quinze ans, étant rappelé 
que l'art. 66a al. 1 CP s'applique également à la tentative de commettre une infraction 
énumérée dans le catalogue (ATF 144 IV 168 consid. 1.4.1). 
 
4.1.2. Le juge doit fixer la durée de l'expulsion dans la fourchette prévue de cinq à 
quinze ans, en tenant compte du principe de la proportionnalité. Le critère 
d'appréciation est la nécessité de protéger la société pendant un certain temps en 
fonction de la dangerosité de l'auteur, du risque qu'il récidive et de la gravité des 
infractions qu'il est susceptible de commettre à l'avenir, à l'exclusion de toute 
considération relative à la gravité de la faute commise. La durée de l'expulsion n'a 
pas à être symétrique à la durée de la peine prononcée (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_93/2021 du 6 octobre 2021 consid. 5.1). 
 
4.2.1. Le bienfondé de l'expulsion de H______ n'est, à juste titre, pas contesté par ce 
dernier. Il sollicite en revanche une réduction de sa durée au minimum légal de 
cinq ans. 
 
4.2.2. Or, H______ a commis des faits d'une grande gravité. Il a été condamné par le 
passé pour des infractions graves, à de lourdes peines. Le risque de récidive violente 
a été qualifié par les experts de faible à moyen, tout en relevant qu'il leur était 
difficile de quantifier et de mesurer l'imprévisibilité des éventuels passages à l'acte. 
L'appelant n'a par ailleurs aucune attache particulière avec la Suisse en dehors de son 
ancienne activité professionnelle, qu'il peut parfaitement réaliser dans son pays 
d'origine. S'ajoute à cela que sa compagne a fait part, devant la CPAR, de son projet 
de création d'entreprise dans le sud de la France et qu'il a lui-même indiqué être prêt 
à retourner dans la société intérimaire pour laquelle il avait, par le passé, travaillé 
durant de nombreuses années. 
 
4.2.3. Au regard des éléments qui précèdent, la pesée des intérêts entre, d'une part, la 
sécurité publique et, d'autre part, l'intérêt de H______ à pouvoir revenir en Suisse, 
commande de confirmer la durée d'expulsion fixée par les premiers juges, soit sept 
ans. L'appel de H______ sera, partant, rejeté. 
5. 
M______ n'ayant pas elle-même formé appel du jugement du TCO, ses conclusions 
en indemnisation de son tort moral sont irrecevables. 


- 36/46 - 
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6. 
Il ne se justifie pas de confirmer le maintien de H______ en détention pour des 
motifs de sûreté ordonné par les premiers juges, l'intéressé bénéficiant d'une 
exécution anticipée de peine depuis le 21 septembre 2023. 
7. 
7.1.1. Selon l'art. 428 al. 1, première phrase, CPP, les frais de la procédure de recours 
sont mis à la charge des parties dans la mesure où elles ont obtenu gain de cause ou 
succombé ; pour déterminer si une partie succombe ou obtient gain de cause, il faut 
examiner dans quelle mesure ses conclusions sont admises en deuxième instance 
(arrêts du Tribunal fédéral 6B_182/2022 du 25 janvier 2023 consid. 5.1 ; 
6B_143/2022 du 29 novembre 2022 consid. 3.1 et 11.2). 
 
Lorsqu'une partie obtient gain de cause sur un point, mais succombe sur un autre, le 
montant des frais à mettre à sa charge dépend de manière déterminante du travail 
nécessaire à trancher chaque point. Dans ce cadre, la répartition des frais relève de 
l'appréciation du juge du fond (arrêt du Tribunal fédéral 6B_369/2018 du 7 février 
2019 consid. 4.1 non publié aux ATF 145 IV 90 ). 
 
7.1.2. H______ et F______ succombent entièrement dans leurs conclusions, tandis 
que A______ obtient partiellement gain de cause, soit sur la question de sa 
culpabilité d'entrave à l'action pénale. Compte tenu du travail nécessaire au 
traitement des points soulevés par ces derniers, les frais de la procédure d'appel, qui 
s'élèvent à CHF 3'935.-, y compris un émolument d'arrêt de CHF 3'000.-, seront mis 
à la charge de H______ à hauteur de 10%, à celle de A______ à hauteur de 20% et à 
celle de F______ à hauteur de 20%. Le solde, soit 50%, sera laissé à la charge de 
l'État, étant relevé que le MP succombe entièrement dans ses conclusions en appel. 
7.2.1. Selon l'art. 426 al. 1 CPP, le prévenu supporte les frais de procédure s'il est 
condamné. Selon l'art. 426 al. 3 let. a CPP, le prévenu ne supporte pas les frais que le 
canton a occasionnés par des actes de procédure inutiles ou erronés. Seuls les actes 
d'emblée objectivement inutiles sont visés par cette disposition (arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_780/2022 du 1er mai 2023 consid. 5.4 ; 6B_1321/2022 du 14 mars 2023 
consid. 2.1). Selon l'art. 428 al. 3 CPP, si l'autorité d'appel rend une nouvelle 
décision, elle se prononce également sur les frais fixés par l'autorité inférieure. 
7.2.2. En l'espèce, H______ et A______ ont été acquittés du chef d'entrave à l'action 
pénale. Cela étant, aucun acte des autorités pénales ne peut en l'espèce être qualifié 
de superflu, même lorsqu'ils ont été réalisés en lien avec cette infraction, puisqu'ils 
s'inscrivaient également dans le cadre de l'enquête ayant pour objet la rixe, infraction 
dont les deux précités ont été reconnus coupables. Il n'existe donc pas de motif de 
s'écarter de la règle générale de l'art. 426 al. 1 CPP et il s'ensuit que la répartition 
fixée par les premiers juges les concernant (CHF 77'102.85 à la charge de H______ 
et CHF 2'000.- à celle de A______) sera confirmée. 


- 37/46 - 
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7.2.3. C______, entièrement acquitté, sera libéré de toute condamnation en lien avec 
les frais de la procédure préliminaire et de première instance. 
8. 
8.1.1. La question de l'indemnisation du prévenu (art. 429 CPP) doit être traitée en 
relation avec celle des frais (ATF 137 IV 352 consid. 2.4.2 ; arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_385/2017 du 5 décembre 2017 consid. 2.1 ; 6B_620/2016 du 17 mai 2017 
consid. 2.2.2 ; 6B_792/2016 du 18 avril 2017 consid. 3.3). 
8.1.2. À teneur de l'art. 429 al. 1 let. a CPP, le prévenu a droit, s'il est acquitté 
totalement ou en partie, à une indemnité pour les dépenses occasionnées par 
l'exercice raisonnable de ses droits de procédure. 
8.2. L'état de frais produit par C______ à l'appui de ses conclusions en indemnisation 
de ses frais d'avocat au stade de la procédure d'appel doit être réduit de trois heures 
d'étude du dossier. Quatre heures d'activité pour ce poste, en sus des deux heures de 
préparation de l'audience, apparaissent en l'espèce suffisantes pour préparer sa 
défense. Compte tenu du taux horaire appliqué, il n'y pas lieu d'indemniser, outre le 
temps passé en audience, les déplacements en vue de ces dernières. 
L'indemnité allouée à C______ pour ses frais de défense au stade de la procédure 
d'appel sera ainsi arrêtée CHF 7'296.75, correspondant à 15 heures au tarif de 
CHF 450.-/heure (CHF 6'750.-) et l'équivalent de la TVA au taux de 8.1% en 
CHF 546.75. 
8.3. L'état de frais produit par M______ pour l'activité de son conseil, Me N______, 
apparaît légèrement excessif s'agissant du temps consacré à la préparation de 
l'audience, compte tenu des points encore litigieux à ce stade, étant relevé que le 
dossier est connu pour avoir été plaidé en première instance moins d'un an 
auparavant. Huit heures de préparation apparaissent, en l'espèce, suffisantes et seront 
dès lors indemnisées. Il convient par ailleurs de compléter cet état de frais de sept 
heures pour la durée de l'audience. 
Me N______ sera indemnisé au tarif horaire mentionné dans sa note de frais, soit 
CHF 200.-/heure. 
La rémunération de Me N______ sera partant arrêtée à CHF 3'783.50 correspondant 
à 17 heures d'activité de chef d'étude au tarif de CHF 200.-/heure (CHF 3'400.-), 
CHF 100.- de vacation du chef d'étude à l'audience de la CPAR, et l'équivalent de la 
TVA au taux de 8.1% en CHF 283.50. 
9. 
9.1. Selon l'art. 135 al. 1 CPP, le défenseur d'office est indemnisé conformément au 
tarif des avocats de la Confédération ou du canton du for du procès. S'agissant d'une 


- 38/46 - 
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affaire soumise à la juridiction cantonale genevoise, l'art. 16 du règlement sur 
l'assistance juridique (RAJ) s'applique. 
Cette dernière disposition prescrit que l'indemnité, en matière pénale, est calculée 
selon le tarif horaire suivant, débours de l'étude inclus : avocat stagiaire CHF 110.- 
(let. a) ; collaborateur CHF 150.- (let. b) ; chef d'étude CHF 200.- (let. c). En cas 
d'assujettissement – l'assujettissement du patron de l'avocat au statut de collaborateur 
n'entrant pas en considération (arrêts du Tribunal fédéral 6B_486/2013 du 16 juillet 
2013 consid. 4 et 6B_638/2012 du 10 décembre 2012 consid. 3.7) – l'équivalent de la 
TVA est versé en sus. 
 
Conformément à l'art. 16 al. 2 RAJ, seules les heures nécessaires sont retenues. Elles 
sont appréciées en fonction notamment de la nature, de l'importance et des difficultés 
de la cause, de la valeur litigieuse, de la qualité du travail fourni et du résultat obtenu. 
 
On exige de l'avocat qu'il soit expéditif et efficace dans son travail et qu'il concentre 
son attention sur les points essentiels. Des démarches superflues ou excessives n'ont 
pas à être indemnisées (M. VALTICOS / C. M. REISER / B. CHAPPUIS / F. 
BOHNET (éds), Commentaire romand, Loi sur les avocats : commentaire de la loi 
fédérale sur la libre circulation des avocats (Loi sur les avocats, LLCA), 2ème éd. Bâle 
2022, n. 257 ad art. 12). Dans le cadre des mandats d'office, l'État n'indemnise ainsi 
que les démarches nécessaires à la bonne conduite de la procédure pour la partie qui 
jouit d'une défense d'office ou de l'assistance judiciaire. Il ne saurait être question 
d'indemniser toutes les démarches souhaitables ou envisageables. Le mandataire 
d'office doit en effet gérer son mandat conformément au principe d'économie de 
procédure (décision de la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral BB.2013.22 du 
31 octobre 2013 consid. 5.2.3). Par voie de conséquence, le temps consacré à la 
rédaction d'écritures inutiles ou reprenant une argumentation déjà développée, fût-ce 
devant une autorité précédente, ne saurait donner lieu à indemnisation ou à 
indemnisation supplémentaire (AARP/295/2015 du 12 juillet 2015 consid. 8.2.2.3, 
8.2.2.6, 8.3.1.1 et 8.3.2.1). 
 
9.2. L'activité consacrée aux conférences, audiences et autres actes de la procédure 
est majorée de 20% jusqu'à 30 heures de travail, décomptées depuis l'ouverture de la 
procédure, et de 10% lorsque l'état de frais porte sur plus de 30 heures, pour couvrir 
les démarches diverses, telles la rédaction de courriers ou notes, les entretiens 
téléphoniques et la lecture de communications, pièces et décisions (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_838/2015 du 25 juillet 2016 consid. 3.5.2 ; voir aussi les décisions de la 
Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral BB.2016.34 du 21 octobre 2016 
consid. 4.1 et 4.2 et BB.2015.85 du 12 avril 2016 consid. 3.5.2 et 3.5.3). 
 
9.3. Le temps de déplacement de l'avocat est considéré comme nécessaire pour la 
défense d'office au sens de l'art. 135 CPP (décision de la Cour des plaintes du 
Tribunal pénal fédéral BB.2015.33 du 28 juillet 2015 consid. 4.3). La rémunération 
 


- 39/46 - 
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forfaitaire de la vacation aller/retour au et du Palais de justice est arrêtée à CHF 75.- / 
CHF 100.- pour les collaborateurs / chefs d'étude, dite rémunération étant allouée 
d'office par la juridiction d'appel pour les débats devant elle. 
 
9.4. L'état de frais produit par Me J______, défenseur d'office de H______, satisfait 
globalement les exigences légales et jurisprudentielles régissant l'assistance judiciaire 
gratuite en matière pénale, en dehors de l'heure facturée pour la lecture et l'analyse 
du jugement, activité couverte par le forfait qui ne sera pas indemnisée en sus. Il 
convient en outre de compléter l'état de frais de sept heures pour la durée de 
l'audience et de CHF 150.- pour les vacations du collaborateur à la consultation du 
dossier et à l'audience de la CPAR. 
 
La rémunération de Me J______ sera partant arrêtée à CHF 5'959.- correspondant à 
32 heures et 30 minutes d'activité au tarif de CHF 150.-/heure (CHF 4'875.-) plus la 
majoration forfaitaire de 10% (CHF 487.50), CHF 150.- de vacations, et l'équivalent 
de la TVA au taux de 8.1% en CHF 446.50. 
 
9.5. L'état de frais produit par Me B______, défenseur d'office de A______, satisfait 
globalement les exigences légales et jurisprudentielles régissant l'assistance judiciaire 
gratuite en matière pénale. Il convient de le compléter de sept heures pour la durée de 
l'audience et de CHF 75.- pour la vacation du collaborateur à l'audience de la CPAR. 
 
La rémunération de Me B______ sera partant arrêtée à CHF 4'376.70 correspondant à 
deux heures d'activité de chef d'étude au tarif de CHF 200.-/heure (CHF 400.-) et à 
21 heures et 25 minutes d'activité de collaborateur au tarif de CHF 150.-/heure 
(CHF 3'212.50) plus la majoration forfaitaire de 10% (CHF 361.25), CHF 75.- de 
vacation du collaborateur à l'audience de la CPAR, et l'équivalent de la TVA au taux 
de 8.1% en CHF 327.95. 
 
9.6.1. F______ a requis l'assistance judiciaire et la nomination de Me G______ en 
tant que défenseur d'office dans sa déclaration d'appel. 
L'affaire présentant des difficultés de fait et de droit, et eu égard au rapport établi le 
14 août 2024 par le Greffe de l'Assistance juridique, dont il ressort que F______ ne 
dispose pas des moyens financiers suffisants pour assurer sa défense dans la présente 
procédure, Me G______ sera nommé défenseur d'office pour la procédure d'appel. 
9.6.2. L'état de frais de Me G______ pour la procédure d'appel comprend des 
activités couvertes par le forfait qui devront, par conséquent, en être retranchées, à 
savoir la rédaction de l'annonce d'appel (dix minutes), l'étude du jugement motivé 
(une heure) et la rédaction de la déclaration d'appel (une heure). Il convient par 
ailleurs de compléter cet état de frais de sept heures pour la durée de l'audience et de 
CHF 75.- pour la vacation du collaborateur à l'audience de la CPAR. 


- 40/46 - 
P/14628/2021 
 
La rémunération de Me G______ sera partant arrêtée à CHF 3'556.50 correspondant 
à 14 heures et 30 minutes d'activité de chef d'étude au tarif de CHF 200.-/heure 
(CHF 2'900.-), plus la majoration forfaitaire de 10% (CHF 290.-), CHF 100.- de 
vacation du chef d'étude à l'audience de la CPAR, et l'équivalent de la TVA au taux 
de 8.1% en CHF 266.50. 
9.7. L'état de frais produit par Me L______, défenseur d'office de K______, satisfait 
globalement les exigences légales et jurisprudentielles régissant l'assistance judiciaire 
gratuite en matière pénale. 
 
Sa rémunération sera partant arrêtée à CHF 1'070.20 correspondant à quatre heures et 
30 minutes d'activité de chef d'étude au tarif de CHF 200.-/heure (CHF 900.-), plus la 
majoration forfaitaire de 10% (CHF 90.-), et l'équivalent de la TVA au taux de 8.1% 
en CHF 80.20. 
* * * * * 
 


- 41/46 - 
P/14628/2021 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Reçoit les appels formés par A______, F______, C______, K______ et le MP, ainsi que 
l'appel joint formé par H______ contre le jugement JTCO/91/2023 rendu le 1er septembre 
2023 par le Tribunal correctionnel dans la procédure P/14628/2021. 
Prend acte du retrait d'appel de K______. 
Admet l'appel de C______. 
Admet partiellement l'appel de A______. 
Rejette les appels du Ministère public et de F______ ainsi que l'appel joint de H______. 
Annule ce jugement en ce qui concerne H______, A______, F______, C______ et 
M______. 
Et statuant à nouveau : 
H______ 
Acquitte H______ d'omission de prêter secours (art 128 al. 1 CP) et d'entrave à l'action 
pénale (art. 305 al. 2 CP). 
Déclare H______ coupable de tentative de lésions corporelles graves (122 al. 2 aCP cum 
art. 22 al. 1 CP), de rixe (art. 133 al. 1 CP) et d'injure (art. 177 al. 1 CP). 
Condamne H______ à une peine privative de liberté de trois ans et six mois, sous 
déduction de 1'155 jours de détention avant jugement (dont 365 jours en exécution 
anticipée de peine) (art. 40 et 51 CP). 
Condamne H______ à une peine-pécuniaire de 10 jours-amende (art. 34 et 177 CP). 
Fixe le montant du jour-amende à CHF 20.-. 
Met H______ au bénéfice du sursis s'agissant de la peine pécuniaire et fixe la durée du 
délai d'épreuve à 3 ans (art. 42 et 44 CP). 


- 42/46 - 
P/14628/2021 
Avertit H______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai 
d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans 
préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP). 
Ordonne l'expulsion de Suisse de H______ pour une durée de sept ans (art. 66a al. 1 let. b 
CP). 
Dit que l'exécution de la peine prime celle de l'expulsion (art. 66c al. 2 CP). 
Condamne H______ à payer à O______ CHF 2'000.-, avec intérêts à 5% dès le 24 juillet 
2021, à titre de réparation du tort moral (art. 47 CO). 
A______ 
Acquitte A______ d'entrave à l'action pénale (art. 305 al. 2 CP). 
Déclare A______ coupable de rixe (art. 133 al. 1 CP). 
Condamne A______ à une peine privative de liberté de six mois, sous déduction de 7 jours 
de détention avant jugement (art. 40 et 51 CP). 
Met A______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à trois ans (art. 42 et 
44 CP). 
Avertit A______ que si elle devait commettre de nouvelles infractions durant le délai 
d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans 
préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP). 
F______ 
Déclare F______ coupable de rixe (art. 133 al. 1 CP). 
Exempte F______ de toute peine (art. 54 CP). 
C______ 
Acquitte C______ de rixe (art. 133 al. 2 CP). 
M______ 
Acquitte M______ de rixe (art. 133 al. 1 CP). 


- 43/46 - 
P/14628/2021 
Renvoie M______ à agir par la voie civile s'agissant de ses conclusions civiles (art. 126 
al. 2 CPP). 
Restitutions et confiscation 
Ordonne la restitution à H______ des objets figurant sous chiffres 1 à 5 de l'inventaire 
n° 1______, sous chiffres 1 à 5 de l'inventaire n° 2______ et sous chiffres 1 à 3 de 
l'inventaire n° 3______ (art. 267 al. 1 et 3 CPP). 
Ordonne la restitution à A______ des objets figurant sous chiffres 1 à 3 de l'inventaire 
n° 5______ et sous chiffres 1 à 3 de l'inventaire n° 6______ (art. 267 al. 1 et 3 CPP). 
Ordonne la restitution à F______ des objets figurant sous chiffres 2 et 3 de l'inventaire 
n° 7______ (art. 267 al. 1 et 3 CPP). 
Ordonne la confiscation et la destruction des objets figurant sous chiffres 1 et 2 de 
l'inventaire n° 8______ (art. 69 CP). 
Frais de procédure 
Prend acte de ce que les frais de première instance ont été fixés à CHF 82'602.85, y 
compris un émolument de jugement de CHF 6'000.-. 
Condamne H______ aux frais de la procédure préliminaire et de première instance à 
hauteur de CHF 77'102.85 (art. 426 al. 1 CPP). 
Condamne A______ aux frais de la procédure préliminaire et de première instance à 
hauteur de CHF 2'000.- (art. 426 al. 1 CPP). 
Condamne K______ aux frais de la procédure préliminaire et de première instance à 
hauteur de CHF 500.- (art. 426 al. 1 CPP). 
Condamne O______ aux frais de la procédure préliminaire et de première instance à 
hauteur de CHF 1'000.- (art. 426 al. 1 CPP). 
Condamne F______ aux frais de la procédure préliminaire et de première instance à 
hauteur de CHF 1'000.- (art. 426 al. 1 CPP). 
Laisse le solde des frais de la procédure préliminaire et de première instance à la charge de 
l'État. 
 
 


- 44/46 - 
P/14628/2021 
Arrête les frais de la procédure d'appel à CHF 3'935.-, y compris un émolument d'arrêt de 
CHF 3'000.-. 
Met 10% de ces frais à la charge de H______, 20% à celle de A______, 20% à celle de 
F______ et laisse le solde à la charge de l'État (art. 428 al. 1 CPP). 
Indemnisations 
Prend acte de ce que les indemnisations suivantes ont été octroyées pour la procédure 
préliminaire et de première instance (art. 135 et 138 CPP) : 
- 
CHF 29'483.15 pour l'activité de Me J______, défenseur d'office de H______. 
- 
CHF 28'781.95 pour l'activité de Me B______, défenseur d'office de A______. 
- 
CHF 24'121.25 pour l'activité de Me G______, conseil juridique gratuit de 
F______. 
- 
CHF 21'943.40 pour l'activité de Me E______, conseil juridique gratuit de 
C______. 
- 
CHF 26'265.10 pour l'activité de Me N______, conseil juridique gratuit de 
M______. 
Condamne l'État à verser à C______ le montant de CHF 7'296.75 à titre d'indemnité pour 
les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure en appel 
(art. 429 al.1 let. a CPP). 
Condamne l'État à verser à M______ le montant de CHF 3'783.50 à titre d'indemnité pour 
les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure en appel 
(art. 429 al.1 let. a CPP). 
Nomme Me G______, avocat, en qualité de défenseur d'office de F______ pour la 
procédure d'appel. 
Arrête les indemnisations suivantes pour la procédure d'appel (art. 135 CPP) : 
- 
CHF 5'959.-, TVA comprise, pour l'activité de Me J______, défenseur d'office de 
H______. 
- 
CHF 4'376.70, TVA comprise, pour l'activité de Me B______, défenseur d'office de 
A______. 


- 45/46 - 
P/14628/2021 
- 
CHF 3'556.50, TVA comprise, pour l'activité de Me G______, défenseur d'office de 
F______. 
- 
CHF 1'070.20, TVA comprise, pour l'activité de Me L______, défenseur d'office de 
K______. 
Notifie le présent arrêt aux parties. 
Le communique, pour information, au Tribunal correctionnel, à l'Office fédéral de la police 
et à l'Office cantonal de la population et des migrations. 
 
La greffière : 
 
Lylia BERTSCHY 
 
Le président : 
Christian ALBRECHT 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent 
arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition 
complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la 
voie du recours en matière pénale. 
 
 


- 46/46 - 
P/14628/2021 
 
ETAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens 
en matière pénale (E 4 10.03). 
 
 
Total des frais de procédure du Tribunal correctionnel : 
CHF 
82'602.85 
Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision 
 
 
Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) 
CHF 
00.00 
Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) 
CHF 
600.00 
Procès-verbal (let. f) 
CHF 
260.00 
Etat de frais 
CHF 
75.00 
Emolument de décision 
CHF 
3'000.00 
Total des frais de la procédure d'appel : 
CHF 
3'935.00 
Total général (première instance + appel) : 
CHF 
86'537.85