ge_gerichte · JTCO/136/2023 · 2023-12-15 · fr


Siégeant : Mme Judith LEVY OWCZARCZAK, présidente, M. Niki CASONATO 
et M. Raphaël CRISTIANO, juges, Mme Carole PRODON, greffière 
P/17692/2020 
 RÉPUBLIQUE ET 
CANTON DE GENÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
JUGEMENT 
DU TRIBUNAL CORRECTIONNEL 
 
Chambre 3 
 
15 décembre 2023 
 
MINISTÈRE PUBLIC 
Madame A______, partie plaignante, assistée de Me U______ 
contre 
Monsieur X______, né le ______ 1958, domicilié ______[GE], prévenu, assisté de Me 
V______ 


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CONCLUSIONS FINALES DES PARTIES : 
Le Ministère public conclut à un verdict de culpabilité de tous les chefs d'infraction 
figurant dans son acte d'accusation, au prononcé d'une peine privative de liberté de 
36 mois, sous déduction de la détention avant jugement, assortie du sursis partiel, la partie 
ferme de la peine devant être fixée à 18 mois et le délai d'épreuve à 3 ans. Il conclut à ce 
que le prévenu soit condamné aux frais de la procédure et se réfère à son acte d'accusation 
s'agissant du sort des objets saisis. 
A______, par la voix de son conseil, conclut à un verdict de culpabilité des chefs 
d'infraction figurant dans l'acte d'accusation, voire de tentative d'extorsion. Elle persiste 
dans ses conclusions civiles et en indemnisation en application de l'art. 433 CPP. 
X______, par la voix de ses conseils, ne s'oppose pas à un verdict de culpabilité s'agissant 
du point 1.1. de l'acte d'accusation et conclut pour le surplus à son acquittement. En cas 
de verdict de culpabilité en lien avec les faits décrits sous chiffre 1.1 de l'acte d'accusation, 
il conclut à une exemption de peine et à l'octroi d'une indemnité correspondant à l'état de 
frais produit en application de l'art. 429 al. 1 let. a CPP. 
EN FAIT 
A. Par acte d'accusation du 29 septembre 2023, il est reproché à X______ d'avoir, à 
Genève : 
- 
durant le mois de septembre 2020, menacé à plusieurs reprises A______ de dénoncer 
à la régie ses activités d'"escort" dans le salon de massage sis rue du Village-Suisse, 
de venir détruire son salon de massage, de fournir à la régie des photographies et des 
vidéos compromettantes d'elle, ceci pour la contraindre à quitter ledit salon de 
massage, à cesser son activité d'"escort" ainsi qu'à signer une reconnaissance de 
dettes en sa faveur, notamment en envoyant les messages suivants : 
- 
le 18 septembre 2018 à A______ : "Avec les photos que je vais leur balancer 
la semaine prochaine, sur que la régie C______ va vous expédié vite fait…"; 
- 
le 20 septembre 2018 à A______ : "Demain commence à chercher un 
nouveau cabinet"; 
- 
à D______ : "Dans quelques temps vous ferez moins les malins", 
et d'avoir tenu ces mêmes propos menaçants lors d'une altercation au salon de massage 
de A______, le 17 septembre 2020, en présence de D______, menaçant notamment de 
"faire péter" le salon en question si elle ne le fermait pas, ne cessait pas son activité 
d'"escort" et ne signait pas une reconnaissance de dettes en sa faveur, ce que celle-ci 
n'a pas fait, n'ayant pas été effrayée, 


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faits qualifiés de tentative de contrainte (art. 181 CP cum art. 22 CP); 
- le 26 septembre 2020, vers 15h, dans l'appartement de A______, sis ______[GE], dans 
le cadre d'une relation sexuelle consentie et non tarifée, pénétré analement A______ 
avec son sexe, à plusieurs reprises, après s'être positionné sur elle, alors qu'elle était 
couchée sur le lit avec les jambes posées sur ses épaules et l'avoir immobilisée avec le 
poids de son corps en se maintenant de toutes ses forces contre elle, tout en veillant à 
conserver les épaules de A______ contre son torse, étant précisé qu'elle lui a 
immédiatement demandé d'arrêter, qu'elle a crié et a tenté de le repousser 
physiquement, en vain, se trouvant dans l'incapacité de se dégager de cette emprise 
physique, vu leurs positions respectives et la supériorité physique de son partenaire, 
qui l'a menacée de lui détruire le visage si elle continuait à s'opposer à ce rapport anal, 
effrayant de la sorte A______, qui a dû se résoudre à cesser toute résistance et à endurer 
la pénétration anale imposée ainsi que les violentes douleurs dans la région anale, 
causées par ladite pénétration, X______ retirant ensuite son sexe de l'anus de 
A______, se masturbant et éjaculant sur le visage et les cheveux de celle-ci, la souillant 
de la sorte, 
faits qualifiés de contrainte sexuelle (art. 189 CP). 
B. Il ressort de la procédure les faits pertinents suivants : 
Plainte 
a.a. Le 27 septembre 2020 devant la police, A______ a expliqué être mariée à E______, 
âgé de 69 ans, domicilié à Londres, depuis bientôt une année. Elle vivait à la 
rue______[GE], à Genève, exerçait la profession de masseuse thérapeutique et se 
prostituait en parallèle. Elle avait rencontré X______ durant l'été 2019. Celui-ci avait pris 
contact avec elle par le biais d'un site de prostitution et ils avaient eu une relation sexuelle 
tarifée normale. Il était revenu chaque semaine par la suite, jusqu'au confinement dû à la 
pandémie de COVID. Il s'était montré un peu trop envahissant, en posant des questions 
intrusives sur sa vie privée, mais n'avait pas été violent pendant leurs rapports. De manière 
générale, il pouvait se montrer grossier. Elle était retournée au Brésil pendant le 
confinement et X______ l'avait harcelée pour savoir où et avec qui elle se trouvait. Il lui 
avait dit avoir quitté sa femme et chercher un endroit où vivre. Elle avait alors mis à sa 
disposition l'appartement qu'elle louait à ______[GE]. Il avait commencé à lui déclarer 
ses sentiments et à lui faire miroiter une belle vie ensemble. Elle lui avait alors expliqué 
qu'elle était née homme et qu'elle avait été opérée en 1997. Il lui avait dit que cela ne 
changeait rien pour lui, ce qui l'avait beaucoup touchée. Il lui avait également demandé 
d'arrêter la prostitution. A son retour à Genève, en mai 2020, ils s'étaient mis en couple et 
avaient emménagé dans un appartement à______[FRA], dont elle était propriétaire. 
X______ avait alors commencé à lui parler de sexe anal, alors qu'il avait toujours dit que 
cela ne l'intéressait pas et qu'ils ne l'avaient jamais pratiqué auparavant. Elle avait d'abord 
refusé, avant de finir par accepter. X______ n'avait alors plus été intéressé que par ce type 


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de rapport sexuel, lui disant également qu'il voulait la "changer". Il voulait le faire matin 
et soir et se comparait à un gorille. Durant l'été 2020, elle avait repris son activité de 
masseuse, à la rue______[GE] et avait vu moins souvent X______, afin de ne plus devoir 
subir quotidiennement des sodomies. Elle ressentait en permanence des douleurs au 
niveau de l'anus. Deux semaines auparavant, il avait insisté pour qu'elle vienne le 
retrouver à______[FRA], ce qu'elle avait refusé pendant trois jours. Cela l'avait rendu fou 
et il était venu au cabinet. Il avait menacé de "tout péter" si elle ne revenait pas. Son ex-
mari, D______ était présent à cette occasion. X______ était revenu le soir pour lui parler 
calmement et il lui avait expliqué qu'un de ses fils s'inquiétait pour son argent et voulait 
qu'elle signe une reconnaissance de dette pour tout ce qu'il lui avait donné. Celui-ci avait 
en effet toujours été très généreux avec elle. Il prétendait lui avoir offert CHF 160'000.- 
mais en réalité, il y avait eu une voiture, une montre et une paire de boucle d'oreilles. Il 
avait voulu qu'elle ne manque de rien et avait ouvert un compte commun à la banque 
F______, qu'elle pouvait utiliser comme elle le voulait, avec un plafond de CHF 20'000.-
. X______ avait voulu qu'elle soit protégée de sa famille et avait inscrit sur un papier que 
"tout ce qu'elle lui devait", il le lui avait donné de son plein gré, sans attendre de 
remboursement. Ils avaient alors fait l'amour et il avait même recopié ce même mot sur 
une feuille plus formelle, avant de partir. Il l'avait toutefois ensuite appelée pour lui dire 
qu'il la quittait et lui avait envoyé des messages insultants. Elle n'avait plus eu de nouvelle 
par la suite, jusqu'à ce qu'elle reçoive une lettre de l'avocat de la femme de X______, 
demandant le remboursement de tout ce que celui-ci lui avait donné "contre son gré". En 
parallèle, X______ continuait à l'appeler et à lui écrire, tantôt des mots d'amour, tantôt 
des menaces. 
Le 26 septembre 2020, X______ avait écrit à D______ pour lui dire qu'il devait 
absolument voir A______. Elle s'était rendue au rendez-vous de midi, au restaurant 
______, en ayant très peur. Elle lui avait demandé s'il allait lui faire du mal et il avait 
répondu que non. Il lui avait alors dit qu'elle devait l'accompagner chez son avocat pour 
qu'elle signe une reconnaissance de dette. Il s'était montré incohérent, en disant qu'elle 
devait restituer ce qu'elle avait reçu, car ils n'étaient plus ensemble, mais parlait également 
de vouloir partir avec elle au Brésil. Il s'était ensuite montré très romantique, ils avaient 
pris des photographies ensemble et s'étaient embrassés. Elle avait des sentiments pour lui 
qu'elle n'arrivait pas à définir. Il lui avait ensuite dit qu'il avait très envie de l'"enculer" et 
avait annulé un rendez-vous avec son petit-fils, pour pouvoir rester avec elle. Ils étaient 
partis main dans la main du restaurant et, comme elle avait dû faire une course, X______ 
lui avait donné rendez-vous pour 15h00, à _____[GE]. X______ était arrivé à l'heure et 
ils étaient allés dans la chambre, où il l'avait poussée par les épaules, jusqu'à la fenêtre. 
Elle avait pensé qu'il s'agissait d'un jeu car il l'avait appelée "Pamela". Ils s'étaient 
embrassés et il avait déchiré son pull sauvagement, ce qu'elle avait pensé être inclus dans 
le scénario. Elle lui avait prodigué une fellation et lui un cunnilingus, ce qu'elle avait 
considéré comme des préliminaires normaux. A un moment, il l'avait agrippée par les 
épaules avec ses mains et lui avait dit qu'elle allait "voir le gorille". Elle était couchée sur 
le lit et il était au-dessus d'elle. Il lui avait remonté ses jambes vers son cou et l'avait 
pénétrée analement, de toutes ses forces, sans lubrifiant, ce qui lui avait fait mal. Elle lui 


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avait crié d'arrêter à plusieurs reprises. Comme il ne s'exécutait pas, elle l'avait repoussé 
avec ses mains, mais sans succès vu sa force. Elle n'avait réussi qu'à lui enlever un bouton 
de chemise. Elle l'avait griffé au niveau des épaules et du thorax et avait essayé par tous 
les moyens de retenir ses bras, car il lui avait dit qu'il allait détruire son visage si elle ne 
le laissait pas finir. Il avait ajouté qu'elle était trop fière et qu'il allait lui apprendre, qu'elle 
allait changer. X______ avait continué ses mouvements de va-et-vient et à un moment, 
elle avait perdu toutes ses forces. Elle lui avait lâché les mains, car il avait continué à 
menacer de lui "casser son visage". Elle l'avait laissé finir. Il n'avait pas de préservatif et 
avait joui sur le côté gauche de son visage et sur ses cheveux. Pendant cet épisode, elle 
avait cru qu'elle allait mourir, avait crié et pleuré. X______ s'était ensuite immédiatement 
habillé, sans se laver, malgré la présence de matière fécale, et était parti sans rien dire. 
Elle avait tout de suite appelé la police, car elle avait très mal au dos et à l'anus. Ce qui 
s'était passé l'avait particulièrement choquée car elle était très attachée à X______, qui 
avait touché une de ses cordes sensibles, vu son vécu, en évoquant de fonder une famille 
ensemble. 
a.b. Par courrier du 23 décembre 2020, A______ a complété sa plainte, en précisant que, 
jusqu'au 26 septembre 2020, X______ avait tenté de la contraindre de signer une 
reconnaissance de dette et de lui rendre l'argent qu'il lui avait donné, en la menaçant de la 
dénoncer auprès de sa régie, de leur fournir des photographies et vidéos d'elle et de venir 
détruire son salon de massage. Il lui avait dit que son avocat et lui savaient déjà ce qu'ils 
allaient lui faire si elle n'acceptait pas. 
Rapports de police et main courantes 
b.a. Selon le rapport d'interpellation du 26 septembre 2020, ce jour-là, une intervention 
avait été sollicitée par une femme qui venait d'être victime d'un viol, à la rue ______[GE], 
le nom de l'auteur étant X______. La patrouille avait croisé le véhicule conduit par 
l'intéressé, à la route ______[GE] et l'avait interpelé à 16h47. 
b.b. Selon le rapport d'arrestation du 27 septembre 2020, un examen médical de la victime 
et de l'auteur a été ordonné. A______ a donné son autorisation pour une fouille de son 
téléphone. Deux conversations WhatsApp ont été extraites, l'une avec X______ et l'autre 
avec E______. Les photographies prises au restaurant quelques heures avant l'agression 
ont également été retrouvées, ainsi qu'un message de X______, daté du 24 août [2020], 
dans lequel il décrit le plaisir que lui procure leur relation intime, et notamment le fait 
qu'elle lui demande de l'"enculer", ce qui décuplait ses forces. A______ avait répondu par 
un émoticône feu, en précisant "c'est notre feu". 
La fouille du téléphone de X______ n'avait apporté aucun élément utile à l'enquête, 
l'intéressé ayant effacé tous les messages en lien avec A______. Il avait écrit un message 
à son avocat à 16h00, le jour des faits, lui disant : "Me GAL, vous pouvez m'appeler c'est 
assez urgent?". 


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Un DVD contenant les éléments extraits du téléphone de A______ a été annexé au 
rapport. 
b.c. Selon l'inscription au journal de police du 26 septembre 2020, A______ a appelé à 
15h43, en disant qu'elle venait de subir un viol anal par X______, son ancien compagnon, 
qu'elle avait quitté quinze jours auparavant. Elle avait notamment expliqué que celui-ci 
s'était soudainement montré virulent dans la chambre, avant de lui arracher ses vêtements. 
Il lui avait ensuite saisi fortement la gorge, tout en la pénétrant malgré son refus. 
b.d. Selon la main courante de la police du 17 septembre 2020, A______ s'est présentée 
au poste en expliquant que X______ et elle avaient des relations sexuelles consenties, 
mais que "parfois ces dernières étaient trop violentes (anal)". Elle avait souhaité mettre 
fin à leur relation la semaine précédente, car son compagnon était "vraiment trop 
insistant". Celui-ci ne voulait pas lui rendre des effets personnels et lui avait dit en 
présence de D______ qu'il allait "faire péter" son cabinet et qu'il avait les moyens de le 
faire. 
Premières déclarations du prévenu 
c. Le 27 septembre 2020 devant la police, X______ a expliqué qu'il avait contacté 
A______ en octobre 2019, par le biais d'un site de rencontres érotiques, et s'était rendu 
dans un appartement de la route ______[GE] pour la rencontrer. Il avait ensuite 
régulièrement entretenu des relations sexuelles tarifées avec elle. Sa relation avec son 
épouse ne fonctionnait pas bien depuis un certain temps et il avait décidé de quitter le 
domicile conjugal à la fin du mois d'avril 2020. A______ se trouvait alors au Brésil, en 
raison du confinement lié au COVID, et lui avait loué son appartement de la route 
______[GE]. Lorsqu'elle était revenue, à la fin du mois de mai 2020, ils avaient entamé 
une relation "normale" et avaient vécu ensemble. En juin 2020, A______ avait décidé 
d'ouvrir un cabinet de massothérapie. Comme ils étaient amoureux, il avait financé 
l'aménagement de ce cabinet, à la rue ______[GE], et avait également payé la caution et 
deux loyers. L'ex-mari de A______, D______, avec qui elle était restée amie, était 
cosignataire du bail. X______ avait également racheté le leasing de la voiture de la 
précitée et lui avait donné une somme de CHF 45'000.- pour son fonds de commerce, en 
utilisant les fonds de son compte troisième pilier puis ceux du compte courant de son 
entreprise. Elle lui avait également suggéré qu'il lui achète une montre de luxe pour CHF 
8'800.- et qu'il s'en achète une, ce qu'il avait fait. Il lui avait encore versé des sommes 
importantes par la suite, aveuglé par l'amour. Il avait enfin avancé CHF 25'000.-, pour 
consolider le dossier de sa compagne dans le cadre d'une opération immobilière qui avait 
échoué, mais elle ne lui avait restitué que CHF 1'000.- au lieu de la totalité convenue. 
Après cela, il avait été question d'acheter une maison à ______[PRT], pour qu'ils aillent 
y vivre, A______ proposant qu'il retire ses deux troisièmes piliers restants. Il avait financé 
le voyage de A______ sur place, mais avait refusé de toucher à ses troisièmes piliers, 
précisant que son épouse aurait dû signer pour leur libération. Cela s'était passé à la fin 


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du mois d'août ou au début du mois de septembre 2020 et la situation était "partie en 
vrille" depuis lors. 
Le 5 ou le 6 septembre 2020, A______ avait recommencé à travailler dans son cabinet et 
avait également passé les nuits là-bas, si bien qu'il ne l'avait pas beaucoup vue pendant 
deux ou trois semaines. Ils avaient eu trois explications musclées au cabinet, toujours en 
présence de D______ qu'elle traitait comme un "esclave". A une reprise, A______ et 
D______ l'avaient mis dehors du cabinet. A______ l'avait appelé un peu plus tard pour 
admettre qu'elle ne l'avait pas laissé parler. Il était retourné sur place et ils avaient pu 
discuter plus calmement. Il avait toutefois décidé de quitter la maison de______[FRA], 
car il avait beaucoup travaillé pour A______, lui avait donné beaucoup d'argent et qu'il 
"n'y avait plus rien" entre eux. Il était rentré chez lui et avait appris que sa femme avait 
contacté Me Christophe GAL pour traiter cette affaire. Celui-ci avait écrit une lettre à 
A______ pour qu'elle ne le contacte plus, mais il avait voulu essayer d'arranger les choses 
à l'amiable. Il lui avait écrit des messages, en lui disant tout ce qu'il avait sur le cœur et 
en s'emportant. 
Le 26 septembre 2020, il avait reçu un message de D______, lui demandant d'arrêter de 
faire du mal à A______ par ses messages. Elle était mal et l'aimait encore. X______ avait 
alors proposé un rendez-vous à 11h00, au restaurant ______, pour obtenir un accord 
amiable. Durant la première heure, il lui avait expliqué ses messages et ses reproches, 
qu'elle avait plus ou moins acceptés. Elle l'avait invité à manger et lui avait dit être encore 
amoureuse de lui. Elle l'avait séduit et il avait à nouveau été aveuglé. Elle lui avait proposé 
qu'ils se retrouvent à l'appartement de ______[GE], à 15h00 où elle l'avait accueilli en se 
montrant très entreprenante, lui montrant ses seins et disant qu'elle était en manque, car 
ils ne s'étaient pas vus pendant trois semaines. Ils s'étaient rendus dans la chambre, elle 
lui avait demandé de lui arracher son pull. Ils étaient passés sur le lit et elle avait 
commencé à tirer sur ses habits, qu'il avait fini par enlever. Elle avait enlevé son propre 
pantalon, avait été très excitée et impatiente. Son état était inhabituel. Elle lui avait dit 
"viens, viens", "j'ai envie", "baise-moi". Elle n'avait pas voulu de relation vaginale et lui 
avait dit "encule-moi, encule-moi". Il a précisé que, dans leur relation, A______ avait 
toujours voulu des rapports vaginaux, puis, "de plus en plus (…) de manière anale". Il 
n'avait jamais pratiqué ce genre de rapport auparavant et cela se passait bien et sans 
douleurs lorsqu'ils le faisaient car ils utilisaient du gel lubrifiant. Or, ils n'en avaient pas 
ce jour-là. Il lui avait dit que ce n'était pas possible comme cela et elle lui avait prodigué 
une fellation. Il avait également pratiqué un cunnilingus. Elle s'était ensuite mise à quatre 
pattes et lui avait répété "encule-moi". Il l'avait pénétrée et cela s'était très mal passé. 
Comme il n'y avait pas de gel, il avait eu mal, mais A______ ne s'était pas plainte. Ils 
étaient ensuite passés en position du "missionnaire" et tout cela n'avait pas duré plus d'une 
minute. Il a précisé ne pas être entré plus de deux ou trois centimètres en elle, vu certaines 
mauvaises odeurs. Il avait eu trop mal, mais A______ avait été excitée tout au long de la 
relation. Elle avait beaucoup crié, car elle pouvait avoir plusieurs orgasmes. Il lui avait 
demandé de se calmer, car cela faisait beaucoup de bruit. De la matière fécale avait été 
présente sur sa verge. Il s'était retiré et A______ lui avait demandé, comme cela avait pu 


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déjà arriver, qu'il se masturbe pour éjaculer sur elle, ce qui la faisait également jouir. Il 
avait éjaculé sur son visage et le haut de son torse, alors qu'il était placé à califourchon 
sur elle. Il a précisé qu'elle l'avait griffé en le déshabillant. 
Tout à coup, A______ avait commencé à pleurer. Il s'était retiré du lit, car il ne se sentait 
pas bien après cette relation sexuelle qui avait été différente de celles dont ils avaient 
l'habitude. Elle lui avait fait peur verbalement, en lui disant qu'il avait fait cela juste pour 
le sexe et qu'il ne l'aimait plus. Il avait paniqué et s'était habillé. Elle était sortie du lit et 
avait déchiré un bouton de sa chemise, car elle était énervée, assimilant son départ au fait 
qu'il ne l'aimait plus. Elle lui avait toutefois dit qu'il devait partir. Arrivé en bas de 
l'immeuble, il était allé chez lui pour se doucher. Il ne se sentait pas bien, un peu choqué. 
Il avait décidé d'aller voir un match de football à ______[GE]. Il avait croisé une voiture 
de police et avait été interpelé. 
Pendant leur relation, A______ lui avait expliqué son vécu, notamment que petite, elle 
avait été abusée par son père adoptif, raillée par ses camarades adolescents et mal traitée 
par ses anciens maris. Il avait toujours pris soin d'être doux avec elle. Il a acquiescé à la 
fouille de son téléphone, précisant qu'il effaçait au fur et à mesure les messages échangés 
avec elle. Il avait envoyé un message à son avocat à 16h00, car celui-ci lui avait demandé 
de lui signaler tout événement marquant. 
Confronté à certaines déclarations de A______, il a indiqué qu'ils avaient tous deux été 
consentants lors de ce rapport et que l'évocation du gorille datait d'une visite commune 
au zoo de Bâle, lors de laquelle elle lui avait dit s'imaginer avec cet animal. Pendant leurs 
ébats de ce jour, elle lui avait demandé de "faire comme le gorille", ce qui ne signifiait 
pas "de la prendre de force". 
Les messages WhatsApp 
d.a. Il ressort des échanges de messages via la messagerie WhatsApp entre X______ et 
A______, extraits du téléphone de cette dernière, notamment les éléments suivants : 
- 
Le 28 mai 2020, ils avaient eu une conversation par message, en perspective du 
retour en Suisse de A______ et au sujet du couple qu'ils allaient former. Ils étaient 
tous deux enthousiastes mais A______ s'inquiétait et s'énervait du fait que 
X______ lui avait demandé qui allait payer le loyer de ______[GE]. Elle lui 
reprochait de toujours poser des questions en lien avec l'argent, ce qui l'amenait à 
se voir "déjà dans les dettes". Ils avaient décidé ensemble qu'elle arrêterait de faire 
"escort" et qu'elle arrêterait avec son mari. Elle n'avait pas d'argent de réserve. 
X______ lui répondait qu'il ferait tout pour qu'ils installent son arcade. 
- 
De la fin du mois de mai à la fin du mois d'août 2020, X______ avait écrit de 
nombreux messages et notamment un bon nombre où il lui faisait part de son 
amour pour elle et de ses envies sexuelles avec elle. Le 24 août à 13h30, il 
décrivait notamment leurs ébats en ces termes: "enfin, quand tu me demandes de 


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t'enculer ça me décuple mes forces et j'essaie de faire durer notre plaisir (…) JE 
T'AIME JULIA", ce à quoi elle avait répondu "c'est notre feu". 
- 
Entre le 5 juillet et le 27 août 2020, A______ avait écrit de nombreux messages 
variés dont un bon nombre à caractère sexuel et notamment : "J'avoue que mon 
petit cul n'arrête pas de te demander"; "Je sens que mon petit cul va prendre"; 
"Mon petit cul est accroc de ta queue"; "J'adore mon gorille"; "J'ai envie. Mon 
petit cul est tout excité. Ma chatte est gonflée d'envie"; "Toute à l'heure mon petit 
cul commençait à mouiller d'envie. C'est très pressant". Elle lui disait également 
être amoureuse et qu'il la rendait heureuse. 
- 
Entre le 29 août 2020 à 17h02 et le 30 août 2020, à 03h30, ils avaient échangé 
plusieurs messages au sujet de l'argent et de leur relation. X______ avait 
notamment écrit être inquiet au sujet de son compte courant "entreprise", avoir 
reçu un décompte VISA pour août 2020 de CHF 5'000.- et ne pas être bien. 
A______ lui avait répondu qu'il lui parlait à nouveau d'argent alors qu'elle essayait 
de travailler. Il ne devait pas lui mettre la pression. Il lui répondait qu'il ne lui 
mettait pas la pression mais qu'elle lui manquait et qu'il n'était pas bien. A______ 
lui avait écrit "Au lieu de s'abattre appel tes enfants et lutte pour ton argent" et 
que ces questions d'argent l'énervaient énormément. Normalement les hommes ne 
se laissaient pas faire mais lui avait passé quatre mois sans rien faire pour ses 
droits. Elle voyait déjà venir qu'il n'aurait rien et que ce serait elle qui serait en 
difficulté. X______ se défendait de rester les bras croisés et essayait de régler les 
choses. Il lui avait demandé s'il pouvait juste venir dormir au cabinet, ce qu'elle 
avait refusé. Il lui déclarait son amour. 
- 
Le 1er septembre 2020, il lui avait écrit que cela faisait dix jours qu'elle n'était plus 
venue à______[FRA] et qu'ils devaient trouver un compromis ensemble. Il lui 
avait dit avoir envie d'elle, qu'elle recevait beaucoup de sa part mais pas l'inverse. 
Elle lui avait répondu que, s'il n'était pas content, ils devraient arrêter leur relation 
tout de suite. 
- 
Le 3 septembre 2020, il lui avait écrit qu'il s'était fait mal à l'avant-bras et 
demandait ce qu'il pouvait faire. 
- 
Le 5 septembre 2020, elle lui avait écrit qu'elle avait été triste quand il lui avait 
dit qu'il n'allait rien faire pour qu'ils puissent avoir leur maison au Portugal. Il lui 
avait répondu de ne pas s'inquiéter et qu'il allait tout faire. Elle avait vraiment 
voulu faire sa vie au Portugal avec lui. Les 8 septembre 2020 à 19h17, X______ 
indiquait avoir compris son message vocal et qu'il ne reviendrait pas là-dessus. 
Elle lui avait dit de ne plus lui écrire sans quoi elle le bloquerait. Il lui avait 
répondu être déçu de ne pas avoir assez d'argent pour acheter un appartement 
à______[PRT], car c'était leur rêve. Il comprenait qu'elle avait les nerfs à fleur de 
peau. Elle lui avait rétorqué qu'il avait choisi sa famille, qu'elle n'avait rien à lui 
dire et qu'elle ne voulait pas qu'il vienne la chercher à l'aéroport. 


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Le 11 septembre 2020 à partir de 17h37, A______ avait dit à X______ qu'elle 
aurait préféré que les choses se passent autrement mais qu'il lui faisait trop de mal. 
Il lui avait dit qu'il allait péter son cabinet et ça lui avait fait vraiment peur, tout 
comme à D______. X______ avait répondu qu'il ne ferait jamais ça et qu'il voulait 
qu'ils aillent se balader. Elle l'avait cherché pendant 30 minutes mais il ne pourrait 
jamais faire une chose pareille. Elle lui avait répondu qu'il pouvait revenir pour 
dire ce qu'elle ne lui avait pas laissé dire. Les jours suivants, il lui avait proposé 
plusieurs moments pour se voir mais elle s'était montrée fuyante. 
- 
Du 13 au 15 septembre 2020, elle lui écrit que tous deux voulaient vivre ensemble 
et qu'ils devaient lutter, qu'elle l'aimait vraiment. Elle affirmait être très mal car 
son "Coco" allait partir de sa vie et qu'elle n'avait pas réussi à le rendre heureux. 
Ne plus sentir son amour et ses attentions du jour au lendemain étaient dur pour 
elle. 
- 
Le 13 septembre 2020 à partir de 19h14, A______ lui avait dit qu'elle avait peur 
de la situation, qu'elle paniquait sans argent, alors que lui se plaignait qu'ils ne se 
voyaient plus. X______ lui avait répondu que le "connard" en avait marre. Il ne 
supportait plus D______, allait partir le lendemain avec ses affaires et qu'elle 
pouvait rester avec son D______. Elle lui avait répondu qu'il montrait là son vrai 
visage et il lui avait écrit : "Ta gueule ferme la connasse"; "Et ton D______ dis 
lui que la prochaine réflexion qu'il me fait sur ma manière de te faire l'amour, je 
l'encule à sec". 
- 
Dans un échange ayant pris place entre le 13 septembre 2020 à 23h06 et le 14 
septembre 2020, à 00h05, X______ avait écrit à A______ qu'elle ne le laissait pas 
parler et qu'un ami banquier lui avait dit que sa banque pourrait lui prêter 
EUR 350'000.-, ce à quoi A______ avait répondu qu'il n'avait pas été calme ni 
amical. Elle se demandait comment il avait pu être si merveilleux à Bâle et si 
odieux aujourd'hui. X______ avait ensuite ajouté que le prêt était véridique mais 
qu'elle n'avait pas voulu l'écouter et l'avait mis à la porte. Ils pouvaient rester amis. 
- 
Le 15 septembre 2020, entre 09h55 et 10h13, X______ avait dit qu'il faudrait 
trouver un accord financier à longue échéance, ce à quoi A______ avait répondu 
qu'il s'agissait de cadeaux, comme il l'avait mentionné sur un document. X______ 
avait écrit alors qu'il s'était fait avoir par son charme et soit ils parlaient 
tranquillement et s'entendaient à l'amiable, soit ça se passerait autrement. 
- 
Le 18 septembre 2020, à 20h46, X______ avait écrit : "Avec les photos que je vais 
leur balancer la semaine prochaine, sur que la régie C______ va vous expédié 
vite fait…". 
- 
Le 20 septembre 2020, X______ avait écrit : "Demain commence à chercher un 
nouveau cabinet. Ça t'énerve comme nouvelle (…) A part ton gros cul, il n'y a rien 
de bon chez toi. Bravo, tu m'auras fait la totale : voler mon argent en faisant 
croire que tu m'aimes, couler mon entreprise, faire croire que tu voulais rester 
avec moi jusqu'à la fin de nos jours (…) Il te reste ton p'tit D______ chéri (…) 


- 11 - 
 
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Encule le de ma part (…) Quand tu me dis 3 soirs de suite, demain Coco demain 
on se voit… au bout du troisième soir j'appelle ça du foutage de gueule" 
- 
Le 20 septembre 2020, à 23h06, X______ avait écrit qu'il lui laissait jusqu'au 
lendemain midi pour lui dire s'ils pouvaient s'arranger, "avant d'envoyer toute la 
cavalerie". 
- 
Le 24 et le 25 septembre 2020, X______ avait écrit des messages dans lesquels il 
reproche à A______ de lui avoir pris son argent et d'avoir ruiné sa retraite et fait 
partir son entreprise en faillite, demandant toutefois, au milieu des messages de 
reproches, s'ils partaient tous les deux au Brésil ou s'il pouvait venir à son rendez-
vous de 17h00, car il avait "la nuque et les trapèzes tout bloqués". 
d.c. Il ressort des échanges de messages entre X______ et D______, notamment les 
éléments suivants : 
- 
Le 24 septembre 2020, D______ avait écrit : "A cette époque là Julia n'avait pas 
encore compris que pour toi elle ne serait jamais plus qu'une pute. Qu'elle naïve 
cette Julia…", ce à quoi X______ a répondu "Ferme la du con, et va te laver". 
Après que D______ avait ajouté "Si longtemps que je vivrai tu ne va plus jamais 
lui faire du mal", X______ avait répondu que ce n'était pas son intention et que 
c'était elle qui ne tenait pas ses promesses. Il avait ajouté : "Dans quelques temps 
vous ferez moins les malins". 
- 
Le 26 septembre 2020, D______ avait écrit ""Si c'est pas ton intention", pourquoi 
tant de menaces… elle a peur de toi, et elle souffre énormément et en plus tu as 
demandé par l'intermédiaire de ton avocat qu'elle n'ait aucun contact avec toi. Tu 
fais une grave erreur… elle t'aime malheureusement, même si je ne comprends 
pas pourquoi". 
X______ avait répondu qu'il voulait la voir le plus vite possible. Son interlocuteur 
lui disait espérer qu'il était calme, ce qu'il confirmait en disant qu'il était toujours 
calme quand il parlait de choses importantes mais que c'était toujours elle qui 
s'emportait. Il ajoutait "Je te rappelle que vous m'avez mis dehors du cabinet déjà 
3 fois", avec un smiley. 
Les éléments médicaux 
En lien avec X______ 
e.a Selon le rapport d'expertise du CURML du 19 novembre 2020, X______ a rapporté 
aux experts des éléments factuels semblables à ceux énoncés à la police. Il a toutefois 
décrit qu'après la fellation, il avait pénétré A______ avec son pénis, au niveau anal, avec 
son accord, alors qu'il se trouvait face à elle. A______ l'avait alors griffé au niveau du 
thorax et du haut du dos. Il l'avait ensuite retournée dans une position où elle était placée 


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dos à lui. L'expertisé ne s'est plaint d'aucune douleur. L'examen clinique réalisé le 26 
septembre 2020, à 18h30 a mis en évidence : 
- 
deux ecchymoses au niveau de la lèvre inférieure; 
- 
deux érythèmes linéaires de 2 x 0,2 cm, mal délimités, au niveau de la région 
pectorale droite; 
- 
deux érythèmes, l'un ovalaire de 0,5 x 0,3 cm et l'autre linéaire, de 2 x 0,2 cm, mal 
délimités, au niveau de la région pectorale gauche; 
- 
deux érythèmes linéaires, le premier de 1,5 x 0,3 cm, à peine visible et mal 
délimité, et le second, de 2 x 0,2 cm, bien délimité, au niveau de la région inter-
scapulaire paramédiane droite; 
- 
un érythème linéaire de 4 x 0,2 cm, mal délimité, au niveau de la face 
antérolatérale du tiers distal du bras droit; 
- 
deux érythèmes linéaires de 5 x 0,2 cm, mal délimités et parallèles entre eux, au 
niveau de la face latérale du coude droit; 
- 
deux érythèmes ovalaires de 1 x 0.3 cm, mal délimités, au niveau du pli du coude 
droit. 
Les ecchymoses étaient trop peu spécifiques pour pouvoir déterminer leur origine précise, 
mais elles pouvaient avoir été causées par une morsure, tel que rapporté par l'expertisé. 
Les érythèmes constatés étaient des lésions fugaces, trop peu spécifiques pour pouvoir se 
prononcer quant à leur origine, mais elles pouvaient avoir été provoquées par des 
griffures, tel que rapporté par l'expertisé. 
e.b.a. Selon le résumé de consultation du Dr G______ du 22 septembre 2022, ce jour-là, 
il avait vu X______, qui avait été déséquilibré en portant un meuble le 9 septembre 2020. 
Depuis lors, le patient ressentait des douleurs persistantes au niveau de son avant-bras 
gauche. Des contractures et des douleurs au niveau des fléchisseurs de la main gauche 
étaient constatées. 
e.b.c. Selon un certificat médical établi par le Dr G______ le 9 novembre 2020, X______ 
avait été en incapacité totale de travail du 21 septembre 2020 au 12 octobre 2020 et à 50% 
du 12 octobre 2020 au 10 novembre 2020. 
e.b.c. Selon un certificat médical du Dr G______ du 9 novembre 2021, X______, qu'il 
suivait depuis de très nombreuses années, s'était présenté à sa consultation le 22 
septembre 2020, suite à des douleurs persistantes au membre supérieur gauche. Il 
présentait alors une contracture importante des fléchisseurs de la main gauche mais aussi 
des douleurs au niveau de l'épitrochlée. Vu la persistance de la symptomatologie avec 
clinique d'épicondylite aiguë invalidante lors de sa consultation du 6 octobre 2020, un 
contact a été pris avec un spécialiste en médecine du sport, qui lui avait conseillé de 
poursuivre le traitement par une attelle réalisée par le service d'ergothérapie ainsi que de 
la physiothérapie. L'évolution avait été lentement favorable. 
 


- 13 - 
 
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En lien avec A______ 
f.a. Selon le rapport d'expertise du CURML du 19 novembre 2020, A______ a rapporté 
aux experts des éléments factuels semblables à ceux énoncés à la police. Elle a précisé 
qu'elle avait récemment dit à X______ qu'elle allait le quitter. Celui-ci l'avait alors 
menacée de détruire son salon. Le 26 septembre 2020 au restaurant, X______ avait été 
gentil et lui avait dit avoir envie d'elle. Une fois arrivés à l'appartement de ______[GE], 
ils s'étaient rendus dans la chambre et ils s'étaient embrassés. Il s'était approché d'elle 
comme pour lui faire un câlin, mais lui avait arraché son pull "comme un animal". Elle 
s'était dirigée vers la fenêtre et avait crié à l'aide, mais sans succès. Il l'avait ensuite tirée 
par les épaules sur le lit et l'avait positionnée sur le dos. Elle lui avait déchiré sa chemise 
et griffé le thorax et les bras. Il lui avait dit qu'il allait lui "casser le visage", pour que 
personne ne la reconnaisse. Il lui avait enlevé tous ses habits, tout en la maintenant sur le 
lit en appuyant avec sa main sur sa gorge. Elle avait eu l'impression qu'elle allait mourir. 
Elle avait alors arrêté de crier et s'était laissée faire. A un moment donné, X______ l'avait 
forcée à lui prodiguer une fellation, en lui maintenant la tête par l'arrière. Il l'avait ensuite 
pénétrée au niveau anal avec son pénis, alors qu'ils étaient face à face. Il avait ensuite 
éjaculé sur la partie gauche de son visage et ses cheveux. L'expertisée se plaignait de 
douleurs au niveau anal. 
L'examen clinique, réalisé le 26 septembre 2020 à 20h20, a mis en évidence : 
- 
une dermabrasion rougeâtre, de 0,7 x 0,2 cm, mal délimitée, au niveau de la région 
claviculaire médiale droite; 
- 
une dermabrasion rosâtre, de 2,5 x 0,5 cm, mal délimitée, au niveau de la face 
postérieure du coude gauche; 
- 
une absence de lésion cutanée et une muqueuse de la marge anale mal visualisé, 
au niveau de l'anus; 
- 
une douleur à l'introïtus de l'anuscope à l'aide de gel. 
 
En raison des douleurs évoquées, une consultation a été organisée auprès d'un chirurgien 
viscéral, qui avait révélé une "petite déchirure" de 7 mm de la muqueuse anale. 
Les dermabrasions constatées étaient la conséquence de traumatismes contondants avec 
une composante tangentielle et étaient trop peu spécifiques pour pouvoir déterminer leur 
origine précise. La lésion de la muqueuse anale était trop peu spécifique pour pouvoir se 
prononcer quant à son origine précise. Elle était toutefois compatible avec une pénétration 
pénienne anale, telle que rapportée par l'expertisée, qu'elle soit survenue avec ou sans son 
accord. 
f.b. Selon une note de suite des HUG du 27 septembre 2020, une petite déchirure de la 
muqueuse de 7 mm tangentielle a été constatée chez A______. 


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g.a. Selon le rapport de consultation ambulatoire des HUG du 22 décembre 2020, 
A______ a décrit les faits du 26 septembre 2020. Elle a également expliqué qu'à son 
retour à Genève après le COVID, X______ avait progressivement commencé à lui infliger 
des violences psychologiques, la rabaissant et lui mettant la pression pour faire des choses 
inhabituelles au niveau sexuel, qui ne lui faisaient pas plaisir. Après les faits, elle s'était 
enfermée chez elle et n'arrivait plus à assumer son activité professionnelle, se sentant 
dégoutée à l'idée d'avoir un rapport sexuel. Elle s'était sentie sale et s'était lavée plusieurs 
fois par jour, compulsivement, au niveau de la région génitale, les jours qui avaient suivi. 
Elle a évoqué des troubles de l'endormissement et des réveils précoces, des réminiscences, 
une baisse de son élan vital et des idées suicidaires. Depuis le début du traitement, une 
amélioration partielle des symptômes avait été observée. Un état de stress post-
traumatique partiel et un épisode dépressif moyen étaient diagnostiqués. 
g.b.a. Selon le rapport de consultation ambulatoire établi le 31 janvier 2022 par la Dre 
H______, de l'Unité interdisciplinaire de médecine et de prévention de la violence aux 
HUG (ci-après : UIMPV), A______ a consulté leur service le 8 octobre 2020 et a été vue 
à dix-huit reprises. Elle a expliqué sa relation avec X______, indiquant qu'après avoir été 
informé de sa transition, X______ aurait commencé à lui infliger des violences 
psychologiques, même s'il lui avait dit accepter la situation. Elle s'était sentie comme un 
objet. Le 26 septembre 2020, X______ lui avait demandé de signer une reconnaissance 
de dette, ce qu'elle avait refusé. Il s'était ensuite montré gentil et amoureux pour la 
convaincre d'aller à son studio. L'acte sexuel avait débuté dès qu'il était arrivé et elle avait 
initialement considéré cela comme un jeu, mais X______ l'avait pénétrée de manière 
brutale, par voie anale, sans son autorisation. Suite à cet épisode, A______ avait présenté 
les symptômes d'un stress post-traumatique et d'un épisode dépressif d'intensité moyenne. 
Sur le plan somatique, elle avait rapporté souffrir d'une incontinence fécale et de 
constipation. Elle avait bénéficié d'un arrêt maladie à 100% du 26 septembre 2020 jusqu'à 
la fin de l'année 2020. A partir de janvier 2021, elle avait repris son activité 
professionnelle à 50% et à plein temps à partir du 1er février 2021. Elle n'avait pas repris 
son activité d'"escort". 
g.b.b. Le 16 février 2022 devant le Ministère public, H______ a confirmé le contenu de 
son rapport. Elle avait repris le suivi de la Dre I______ et avait vu A______ pour la 
première fois le 15 février 2021 et ce jusqu'à la mi-avril 2021, date à laquelle elle était 
partie en congé. Lors de leur premier entretien, une audience judiciaire était prévue et 
cela avait beaucoup stressé sa patiente et fait remonter des réviviscences et des 
cauchemars traumatiques. 
g.c.a. Selon le certificat médical de la Dre I______, psychiatre et psychothérapeute, du 
24 novembre 2021, elle avait suivi A______ dans le contexte de son activité à l'UIMPV. 
Lorsqu'elle s'était mise à son compte, la patiente avait voulu poursuivre son suivi avec 
elle, par visio-conférence et par téléphone. A______ souffrait d'un état de stress post-
traumatique partiel et d'un épisode dépressif moyen, en rémission partielle, suite au viol 
qu'elle aurait subi le 26 septembre 2020. Sa patiente relatait encore des cauchemars et une 


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méfiance accrue envers les hommes, par peur que sa confiance ne soit exploitée. Elle 
évitait les contacts sociaux. Lorsqu'elle était confrontée à des circonstances lui rappelant 
les faits, elle présentait un état de tristesse profonde, l'appelait en urgence, en pleurs, et 
souhaitait tout faire pour éviter le contact avec son agresseur. Selon ses dires, elle n'avait 
pas repris son activité de prostitution car les contacts sexuels lui provoquaient un 
sentiment de dégoût. 
g.c.b. Le 16 février 2022 devant le Ministère public, I______ a confirmé le contenu de 
son rapport. Elle avait rencontré A______ entre le 28 septembre 2020 et le 9 décembre 
2021, date à laquelle elle avait quitté les HUG. Elle avait repris son activité en privé en 
octobre 2021 et avait depuis lors des entretiens avec sa patiente quand celle-ci en 
ressentait le besoin. Lors de leur première rencontre A______ avait beaucoup pleuré et 
était effondrée. Elle avait peur d'actes de vengeance de la part de son ex-compagnon. Elle 
avait ressenti un besoin fréquent de se laver les parties intimes et un manque général de 
motivation pour les activités du quotidien. Elle avait eu des insomnies et des cauchemars. 
Son mal-être avait été très grave pendant deux mois et elle avait commencé à se sentir 
mieux en décembre 2020. En octobre 2021, elle avait constaté que sa patiente allait 
globalement mieux, mais restait fragile. Elle avait qualifié l'état de stress post-traumatique 
de partiel, vu l'absence de symptômes somatiques. Le 4 novembre 2021, A______ l'avait 
appelée en pleurs, effondrée, après une sortie d'audience. Etre à nouveau confrontée à cet 
homme l'avait replacée "comme si c'était un jour après l'agression". Elle avait constaté 
qu'il y avait beaucoup de mimiques, lorsqu'elle parlait de son ex-compagnon, et une 
coloration dans sa voix laissant transparaitre le dégoût, de la répulsion et de la peur. 
g.d.a. Selon le certificat médical établi par le Dr J______, endocrinologue, le 19 janvier 
2021, il voyait A______ depuis le mois de mai 2014, dans le cadre d'un suivi 
d'hormonothérapie féminisante, pour cette personne transgenre qui avait effectué une 
transition homme vers femme à l'âge de 30 ans. Il l'avait vue en consultation en mars puis 
en juin 2020 et constaté qu'elle ne rapportait aucun problème particulier et paraissait 
équilibrée sur le plan psychologique. Le 1er octobre 2020, elle l'avait contacté pour un 
entretien en urgence, à l'occasion duquel elle lui avait signalé avoir été sexuellement 
agressée par son compagnon. Selon ses notes, elle avait été anxieuse et bouleversée et lui 
avait rapporté fréquenter un homme depuis quelques mois, dont le comportement avait 
changé en devant plus agressif, notamment depuis qu'elle lui avait annoncé sa transition 
de genre, ce qu'il avait pourtant semblé avoir accepté. Le 26 septembre 2020, celui-ci 
avait déchiré son pull au moment d'initier un rapport sexuel. Elle l'avait initialement pris 
pour un jeu, mais, par la suite, le rapport sexuel se serait déroulé sous la contrainte. Elle 
aurait essayé de le repousser en lui demandant d'arrêter, aurait dit non et aurait essayé de 
se débattre et de le griffer. En immobilisant A______, son partenaire l'aurait finalement 
pénétrée brutalement par voie anale. 
g.d.b. Le 20 juillet 2021 devant le Ministère public, le Dr J______ a confirmé le contenu 
de son certificat médical. A______ l'avait contacté en lien avec les événements de fin 
septembre 2020 en raison du lien de confiance existant entre eux, même si cela ne relevait 


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pas de sa spécialisation. Elle l'avait appelé le 1er octobre 2020 et lui avait décrit les faits 
qu'elle avait vécus. Il l'avait sentie bouleversée et traumatisée. Il l'avait vue en 
consultation au mois de novembre 2020. L'humeur de sa patiente avait changé, étant plus 
déprimée et triste. En juin 2020, elle lui avait rapporté avoir avoué à son compagnon son 
passé de transition. Cet homme avait changé de comportement même s'il avait semblé 
avoir bien accepté cette situation dans un premier temps. Rendu attentif au fait que, selon 
son attestation, A______ lui avait rapporté cela en octobre 2020, il a indiqué avoir un 
doute à ce sujet. 
g.e.a. Selon le courriel du Dr K______ du 21 juillet 2021, celui-ci avait examiné A______ 
une première fois le 17 novembre 2020 et avait constaté deux petites marisques anales. Il 
l'avait revue le 4 mars 2021 pour une banale thrombose hémorroïdaire asymptomatique. 
Le 28 mai 2021, A______ lui avait demandé une excision chirurgicale des marisques 
anales. L'intervention avait eu lieu de manière ambulatoire le 21 juin 2021 et l'évolution 
avait été bonne. Il a produit les documents médicaux en lien avec cette intervention. 
g.e.b. Le 5 avril 2023 devant le Ministère public, le Dr K______ a confirmé les éléments 
contenus dans son courriel du 21 juillet 2021. La première fois qu'il avait vu A______, 
celle-ci pensait avoir une faiblesse du sphincter anal, suite à un rapport anal non consenti 
qui avait eu lieu deux mois plus tôt. Les premières constatations avaient été rassurantes 
et une ecoendoscopie endorectale avait confirmé la parfaite intégrité de son sphincter 
anal. Son constat ne lui permettait pas de se prononcer sur l'existence ou l'inexistence 
d'une pénétration anale forcée. Il avait constaté la présence de marisques anales, qui 
étaient des excroissances anales tout à fait banales. Après avoir été informé du fait que, 
le 26 septembre 2020, les experts avaient constaté la présence de marisques, à 12h et 07h 
en position gynécologique, il a confirmé qu'il s'agissait des mêmes localisations qu'il avait 
lui-même constatées deux mois plus tard. 
h.a. Selon la lettre de L______, physiothérapeute, du 2 février 2021, A______ se plaignait 
de difficultés à contrôler ses selles depuis l'agression subie le 26 septembre 2020. Elle 
décrivait une incontinence fécale, des douleurs abdominales, des ballonnements et une 
sensation de pesanteur qu'elle ne ressentait pas auparavant. Une bonne force et 
contraction des muscles releveurs était relevée, mais une faiblesse et un manque de 
mobilité au niveau du sphincter anal. La musculature périnéale semblait être comme 
sidérée et la patiente avait des difficultés à mobiliser le plancher pelvien. Elle décrivait 
toujours une sensation de "caillou" dans l'abdomen et semblait toujours très angoissée. 
h.b. Selon une attestation de la physiothérapeute L______, du 9 mars 2021, A______ ne 
présentait pas un anus typique d'une personne ayant des rapports sexuels réguliers par 
voie anale. En outre, elle présentait un sphincter anal normotone mais lésé, témoignant 
d'une pénétration forcée. 
h.c. Le 4 novembre 2021 devant le Ministère public, L______ a confirmé le contenu de 
sa lettre du 2 février 2021 et de son attestation du 9 mars 2021. Elle suivait A______ 


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depuis le 8 janvier 2021, sur prescription de son médecin, pour une rééducation pelvi-
périnéale. L'intéressée lui avait expliqué avoir été agressée par voie anale, alors qu'elle 
n'avait pas l'habitude de ce genre de pratique. Elle s'était montrée longtemps très 
angoissée et stressée. Les contractions décrites dans son courrier ne pouvaient pas être 
simulées. Elle n'avait jamais rencontré de patient qui puisse maitriser son sphincter et 
dissocier sa musculature pour obtenir le genre d'asymétrie constatée. Cela dénotait une 
lésion ou une sidération ou encore une contracture. Elle pouvait aussi être dû à une 
dénervation, qui ne pouvait être constatée que par une électroneuromiographie. La 
situation qu'elle avait constatée était compatible avec la description de A______ des faits 
du 26 septembre 2020. Elle s'était basée sur les informations fournies par sa patiente pour 
aboutir à la conclusion qu'elle présentait un sphincter anal lésé. Sans cela, elle aurait de 
toute manière constaté une faiblesse au niveau du sphincter ainsi que toutes ses autres 
constatations. Ce genre de lésions aurait pu être provoquée lors d'un rapport consenti mais 
très violent. 
i.a. Selon une attestation du 16 mars 2021 de M______, pharmacienne à la N______ du 
______[GE], elle avait régulièrement servi A______ entre septembre 2019 et septembre 
2020. Cette cliente avait régulièrement sollicité des conseils et acheté des crèmes pour 
usage intime. A plusieurs reprises, elle lui avait confié avoir des douleurs importantes 
pendant et après les rapports sexuels avec son mari. Au mois de septembre 2020, elle lui 
avait expliqué avoir été victime d'une agression sexuelle et était en pleurs. 
i.b. Le 4 novembre 2021 devant le Ministère public, M______ a confirmé son attestation 
du 16 mars 2021, rédigée à la demande de A______. Les dates mentionnées ressortaient 
du dossier de la cliente. Elle a produit l'historique des produits achetés par A______. 
Audiences de confrontation 
j.a. Le 1er mars 2021 devant le Ministère public, A______ a confirmé ses plaintes pénales 
et ses précédentes déclarations. Elle avait plusieurs fois demandé à X______ d'être plus 
doux lors de leurs rapports tarifés, car il lui faisait mal, mais il n'avait pas changé sa façon 
de faire. Elle se rendait régulièrement à la pharmacie pour se faire remettre une crème. 
Elle a toutefois précisé qu'au début, il avait été très gentil et très doux avec elle. 
Lorsqu'elle était partie au Brésil, X______ lui avait écrit de manière insistante et ce 
harcèlement lui avait fait peur. Lorsqu'elle avait compris qu'il voulait une relation avec 
elle, elle lui avait dit qu'elle ne serait jamais la maîtresse de personne. Confrontée à ses 
messages des 15 et 16 mai 2020, dans lesquels elle lui disait qu'il était l'homme de sa vie 
et que c'était la première fois qu'elle faisait confiance à un homme, elle a expliqué qu'ils 
avaient parlé très longuement pendant cette période et qu'en insistant, il l'avait séduite. 
Elle lui avait dit être une "femme trans" et X______ avait bien réagi, ce qu'elle avait 
trouvé positif. Elle était tombée amoureuse de l'homme qu'il lui avait fait paraître et lui 
avait envoyé une vidéo qui figure au dossier. Son compagnon lui avait dit qu'il avait les 
moyens de subvenir à ses besoins et qu'il lui était égal que son mari soit riche. Le premier 
rapport anal avait été demandé par X______. Il lui avait laissé entendre à plusieurs 


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reprises qu'il pourrait retourner vers sa femme, dans le but qu'elle accepte ce type de 
rapport. Cette première fois avait été horrible mais elle l'avait accepté pour qu'il reste avec 
elle. Elle lui avait dit qu'elle ne voulait plus de cela. Confronté aux messages échangés, 
dans lesquels ce refus n'apparaissait pas, A______ a expliqué qu'elle l'avait fait pour 
"garder son homme". Malgré le fait qu'elle n'aimait pas cela, elle lui disait le contraire. 
En réalité, elle n'avait jamais dit à X______ qu'elle n'aimait pas. Leur relation s'était 
dégradée quand elle avait repris son cabinet de massage, car elle n'avait plus été tout le 
temps "à sa disposition". Il l'avait aidée financièrement et avait été d'accord qu'elle 
travaille comme masseuse, mais dans les faits, il lui demandait de faire partir des clients 
pour pouvoir avoir une relation sexuelle avec elle. X______ ne lui avait jamais parlé 
d'argent et tout d'un coup, il avait voulu qu'elle en trouve rapidement. Elle n'avait pas 
compris cette situation, qui avait été à l'origine de la dégradation de leur relation. Plus 
elle travaillait et plus leur relation se dégradait. Pendant trois jours, elle avait dormi au 
cabinet pour ne pas être contrainte à entretenir des relations sexuelles. X______ était venu 
au cabinet très fâché, alors que son ex-mari, D______ était présent pour l'aider. Il lui avait 
dit qu'après tout ce qu'il avait fait pour elle, elle n'avait plus de temps pour lui et qu'il 
allait "faire péter ce cabinet", et qu'il "avait tout pour le faire". Il a également dit à 
D______ qu'il allait l'"enculer à sec". X______ l'avait quittée par WhatsApp, le 
lendemain de cette altercation. Comme elle était paniquée, elle s'était rendue à la police 
pour déposer plainte, mais la personne avec qui elle avait parlé lui avait conseillé de ne 
pas le faire. 
Le 26 septembre 2020, X______ avait insisté auprès de D______ pour qu'elle accepte de 
le voir et au vu de son insistance, elle avait accepté. Elle avait été contente de le voir et 
avait pensé que le but de la rencontre était qu'ils se remettent ensemble, car elle l'aimait. 
X______ lui avait rapidement dit qu'elle devait l'accompagner chez l'avocat pour qu'elle 
signe une reconnaissance de dette. Elle n'avait pas compris cette demande, car il lui avait 
offert cet argent. Il lui avait dit que, si elle ne signait pas, il fallait qu'elle se prépare car il 
allait agir avec son avocat. Il l'avait menacée. Elle avait toutefois refusé. Après cela, il lui 
avait demandé ce qu'ils allaient faire de leurs vies. Il lui avait dit qu'il l'aimait et qu'il 
voulait vivre avec elle. Vers la fin, elle avait l'impression qu'ils formaient à nouveau un 
couple. Elle lui avait dit qu'elle ne voulait plus pratiquer le sexe anal et il lui avait dit 
qu'ils ne le feraient plus. Ils avaient convenu de se retrouver à ______[GE] pour faire 
l'amour. Elle avait été très heureuse de retrouver X______ à ______[GE] et ils s'étaient 
directement rendus dans la chambre. Ils avaient enlevé leurs habits de manière très excitée 
et elle avait pensé qu'il s'agissait d'un jeu. Elle lui avait prodigué une fellation et lui un 
cunnilingus. Tout cela avait été normal pour elle. Elle s'était rendue nue dans le lit, de son 
plein gré. X______ était alors venu sur elle. Il était à genou et elle avait placé ses jambes 
sur ses épaules. Lorsqu'elle avait compris qu'il allait la sodomiser, parce que son sexe 
avait touché son anus, elle avait crié à plusieurs reprises "Arrête X______", mais il avait 
continué et l'avait sodomisée sans lubrifiant. Quand elle avait senti qu'il la pénétrait, elle 
s'était débattue et avait réussi à ce "qu'il sorte" d'elle. Elle l'avait griffé au niveau du torse, 
tout en criant. Il l'avait alors regardée avec un "regard de tueur" et il avait joui sur ses 
cheveux, sur le côté de sa tête, ce qu'elle n'avait pas accepté. Elle avait voulu se protéger 


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et avait tourné la tête. Elle l'avait fait également car X______ la menaçait de lui casser le 
visage en brandissant son poing. Elle avait eu peur pour sa vie. Elle n'avait jamais pu 
avoir de relation sexuelle sans gel, mais ce jour-là, X______ l'avait prise au dépourvu, 
son gel se trouvant dans son sac. Elle avait ressenti une douleur horrible. Après cet 
épisode, il y avait eu de la matière fécale partout. Alors que X______ était habituellement 
très propre, il n'avait cette fois-ci pas pris de douche. Il s'était habillé alors qu'elle pleurait 
et demandait de l'aide. Lorsqu'il lui avait dit "je reviens", elle avait eu peur qu'il revienne 
pour la tuer et avait appelé la police. Le jour du "viol", elle avait crié plusieurs fois 
lorsqu'il la sodomisait pour qu'il arrête. Elle lui avait dit non et, quelques heures 
auparavant au restaurant, il lui avait promis qu'ils ne le referaient plus. Ces aspects avaient 
été différents des fois précédentes, lors desquelles elle avait accepté ce genre de rapports 
pour le garder auprès d'elle. 
Confrontée aux messages qu'elle avait envoyés à X______ de juillet à septembre 2020, 
elle a indiqué que, malgré ce que X______ lui faisait, son sentiment pour lui ne changeait 
pas. Elle devait toutefois faire le sacrifice d'avoir des relations intimes qui le satisfaisaient 
lui, mais pas elle. Elle avait eu le projet d'acheter une maison au Portugal, mais la banque 
lui avait refusé l'emprunt. X______ avait spontanément proposé de lui fournir l'argent. 
Elle ne pensait pas avoir été distante à partir du refus de X______. L'argent n'avait pas eu 
de place dans leur relation. X______ lui apportait l'amour qu'elle n'avait pas eu 
auparavant. 
Confrontée aux divergences apparaissant entre ses déclarations à la police et celles 
rapportées au médecin légiste, au sujet de l'épisode du 26 septembre 2020, elle a expliqué 
qu'elle avait été sous le choc et ne savait pas pourquoi il y avait ces deux versions 
différentes. Pour elle, au départ, tout avait été un jeu, alors que dans la tête de X______, 
celui-ci avait voulu se montrer violent depuis le début. C'est ce qu'elle avait voulu 
expliquer au médecin légiste. 
j.b. Le 1er mars 2021 devant le Ministère public, X______ a confirmé ses déclarations à 
la police. Lorsqu'elle était partie au Brésil, A______ ne le lui avait pas dit. Ce départ 
l'avait rendu triste et il avait essayé de trouver des indices dans ses messages pour deviner 
où elle se trouvait, sans être insistant. Il avait déjà des sentiments pour elle avant son 
départ et il paraissait clair dans leurs conversations WhatsApp, qu'ils allaient se mettre en 
couple à son retour. Après cela, ils avaient eu des relations sexuelles quasi quotidiennes. 
A______ avait été l'initiatrice de leurs rapports par voie anale, car elle en avait envie. La 
première fois n'avait pas été désagréable, tout comme cela avait été le cas des rapports 
qu'ils avaient entretenus par la suite. Il avait à chaque fois attendu que sa partenaire 
demande ce genre de rapports, qui n'étaient pas exclusifs et devaient se produire une à 
deux fois par semaine. A______ aimait cette pratique et ne s'était jamais plainte de 
douleurs. Tous leurs rapports avaient nécessité l'utilisation de gel. 
Leur relation s'était dégradée car elle avait eu des sautes d'humeur et avait été nerveuse. 
A la fin du mois d'août 2020, il avait également commencé à avoir des problèmes 


- 20 - 
 
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financiers. En outre, il n'avait pas été d'accord avec la reprise de son activité d'"escort". Il 
avait dit qu'il allait partir de l'appartement, ce qu'il avait fait le 11 septembre 2020. Il avait 
manifesté son mécontentement et avait dit, peut-être de manière maladroite, qu'il pouvait 
faire arrêter le cabinet, car il était interdit d'y exercer la prostitution. D______, qui donnait 
son avis sur tout et lui expliquait ce qu'il devait faire pour ne pas énerver A______, était 
présent. Ce jour-là, il n'avait pas menacé de tout casser à l'intérieur du cabinet. Il ne se 
souvenait pas s'il l'avait dit verbalement ou par message. Il voulait qu'elle arrête tant son 
cabinet que son activité de prostitution. Il se souvenait vaguement des notes des 5 et 6 
septembre 2020, signées par ses soins. Il les avait rédigées lors d'un repas, à la demande 
de A______, pour que celle-ci reste avec lui. Après ces jours-là, il avait voulu que celle-
ci le rembourse. 
Il avait fixé le rendez-vous au restaurant ______ dans le but de régler leur différend 
financier. Dans un premier temps, elle l'avait écouté sans s'énerver. Par la suite, elle avait 
entamé un jeu de séduction. A la fin, elle lui avait proposé un rendez-vous à ______[GE]. 
Il n'avait pas été "très chaud", mais il avait accepté, car ils n'avaient pas terminé leur 
discussion. Confronté à la singularité de la situation, il a admis avoir pensé que A______ 
puisse avoir une idée derrière la tête et qu'ils allaient avoir une relation sexuelle, mais ils 
n'en avaient pas parlé. A la fin de l'audition, il a indiqué qu'au restaurant, ils n'avaient pas 
discuté de la problématique financière. Il n'avait pas dit qu'il savait exactement ce qu'il 
allait faire avec son avocat si elle ne lui rendait pas son argent. Il a admis avoir dit à 
A______ qu'il voulait récupérer son argent, mais il ne savait plus quand il l'avait fait. 
S'agissant de l'épisode de ______[GE], il a précisé qu'il avait eu de la peine à arracher le 
pull de A______, comme celle-ci le lui avait demandé, car il s'était blessé au bras au début 
du mois de septembre. La fellation et le cunnilingus s'étaient passés dans le lit. Au 
moment où elle s'était mise à quatre pattes, en voulant pratiquer une sodomie, il lui avait 
demandé si elle avait son gel et elle lui avait dit qu'il était dans la voiture. Il l'avait 
pénétrée. Elle s'était ensuite couchée sur le dos. Invité à préciser s'il était sûr de ce 
changement de position, il a indiqué que A______ avait été à quatre pattes puis qu'elle 
s'était mise sur le ventre. Cela était "plus plausible", il en était sûr. Après qu'il s'était retiré, 
A______ s'était retournée et il s'était satisfait tout seul. Il lui était déjà arrivé d'éjaculer 
sur elle par le passé et elle aimait bien cette pratique. De manière générale, il avait senti 
que ce rapport n'avait pas été très agréable ni pour elle ni pour lui. Sans lubrifiant, cela 
n'avait pas été comme d'habitude et le rapport avait dû durer deux minutes. Il n'avait pas 
changé de position ou arrêté plus tôt, car A______ ne s'était pas plainte et ne lui avait pas 
demandé d'arrêter, sans quoi il l'aurait fait. Lorsqu'il avait senti A______ "comme ça", 
soit qu'il ne pouvait rien faire pour elle, il était allé se laver rapidement à la salle de bain 
et s'était habillé. Elle était venue vers lui de manière un peu menaçante et avait arraché 
un bouton de sa chemise. Elle avait dit qu'il n'était venu que pour le sexe et avait toujours 
été très excitée sexuellement parlant. Il n'y avait pas eu moyen de parler avec elle. Elle 
avait également été énervée. Les lésions décrites dans le constat de lésions traumatiques 
avaient peut-être été occasionnées lorsqu'ils se déshabillaient. 


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Les messages qu'il lui avait écrits le 18 et le 20 septembre 2020 avaient été un peu rudes. 
Il les avait envoyés pour lui faire peur et qu'elle n'exerce plus son activité d'"escort" dans 
le cabinet, mais ils n'avaient pas été méchants. Il concevait que le message écrit à 
D______, mentionnant qu'il allait l'"enculer à sec", était problématique, vu qu'il s'agissait 
de ce qu'il lui était reproché par A______. Il avait été fâché contre lui en raison de ses 
remarques sur la façon dont il faisait l'amour à A______. 
k.a. Le 26 octobre 2022 devant le Ministère public, A______ a expliqué qu'à l'époque où 
elle avait rencontré X______, elle avait des dettes, contractées pour elle par D______, et, 
en parallèle, une belle situation en étant mariée à E______. Elle avait acheté l'appartement 
de ______[FRA] grâce à un cadeau de son mari avant le mariage, de l'ordre de EUR 
600'000.-, soit plus que le prix de la maison. Tous ses revenus d'"escort" avaient été 
destinés à D______. Ensuite, X______ avait fait en sorte qu'elle ne manque de rien. Il 
était l'homme le plus généreux qu'elle avait connu. Il lui avait demandé d'arrêter son 
activité de prostitution lorsqu'elle se trouvait au Brésil et il avait ensuite été intégralement 
responsable d'elle financièrement. Elle avait toujours été dépensière, ce que X______ 
savait, sans qu'il ne lui en fasse la remarque. A cette époque, elle avait vécu sa meilleure 
vie, avec l'homme qu'elle aimait. Il lui promettait une vie de famille et des projets de 
couple. Elle avait commencé à prendre ses distances lorsque X______ avait commencé à 
insister pour avoir toujours des rapports anaux. Elle avait mis en place un stratagème 
d'évitement, en l'excitant sexuellement par vidéoconférence, pour qu'il ne vienne pas la 
voir au cabinet. Elle avait une prédisposition à avoir des hémorroïdes et n'avait jamais 
pratiqué le sexe anal auparavant. Pour cette raison notamment, elle avait toujours besoin 
de lubrifiant. 
S'agissant des faits du 26 septembre 2020 à ______[GE], elle a précisé qu'elle avait mis 
ses jambes sur les épaules de X______ pour qu'il puisse lui prodiguer un cunnilingus. 
Celui-ci était alors à genou et elle n'avait eu aucune crainte qu'il la pénètre à ce moment-
là. Elle n'avait pas son gel. Avant qu'il ne la pénètre analement, elle avait pensé que c'était 
un jeu entre eux, ils se regardaient et se souriaient, tout allait bien. Elle savait désormais 
qu'elle avait été la seule à penser cela. Elle avait été victime d'un monstre et non du 
X______ qu'elle connaissait. 
Le projet immobilier au Portugal avait été son projet mais elle n'avait pas pu obtenir le 
financement espéré auprès de O______. X______ avait alors insisté pour faire partie de 
ce projet et avait été très soutenant. 
k.b. Le 26 octobre 2022 devant le Ministère public, X______ a précisé qu'il n'avait pas 
changé de comportement après avoir appris la transition de A______, ce qu'il avait bien 
pris. 
S'agissant du projet immobilier au Portugal, il avait effectivement parlé de ses troisièmes 
piliers à A______. Il n'avait pas donné de suite, car A______ et D______ faisaient partie 
du projet, sans aucun apport financier. A______ était revenue très fâchée du Portugal. Il 


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avait signé les attestations des 5 et 6 septembre 2020 car il pensait alors que leur relation 
continuerait. 
l.a. Le 5 avril 2023 devant le Ministère public, A______ a expliqué que X______ lui avait 
adressé deux de ses amis le 18 septembre 2020, pour qu'ils bénéficient de ses prestations 
sexuelles. 
l.b. Le 5 avril 2023 devant le Ministère public, après avoir été rendu attentif au fait qu'il 
ressortait du dossier que la relation avec A______ était terminée depuis le 14 septembre 
2020, X______ a indiqué qu'il lui importait qu'elle cesse son activité d'"escort", car les 
régies interdisaient ce genre d'activité et qu'il souhaitait récupérer le montant de sa caution 
et les deux loyers versés d'avance, soit des montants entre CHF 20'000.- et CHF 25'000.-
. 
Il avait adressé son ami ______ et la personne qui avait fait le carrelage de la douche du 
cabinet à A______, pour qu'ils bénéficient de ses massages et non de ses prestations 
sexuelles. 
Il avait déménagé tout seul de l'appartement de A______ à ______[FRA] le 11 septembre 
2020. Rendu attentif au fait que le rapport du Dr G______ faisait état de douleurs aiguës 
depuis le 9 septembre 2020, il a indiqué avoir utilisé des chariots et avoir bénéficié de 
l'aide de P______. Il avait également été en mesure de conduire la moto qui était 
stationnée sur place. 
Témoins 
m.a. Selon une attestation écrite de D______, du 2 mars 2021, expliquant avoir été marié 
à A______ pendant treize ans et n'avoir jamais pratiqué la sodomie, A______ étant contre 
cette pratique, du fait de sa transition. En juillet 2020, il avait traversé une période difficile 
et A______ l'avait accueilli chez elle. Il avait constaté que celle-ci était amoureuse de 
X______, mais que ce dernier n'était pas aussi avenant qu'elle. Il avait entendu quasiment 
chaque nuit des bruits dans la chambre à coucher, qui ne ressemblaient pas à de l'amour. 
Cela avait été si évident à une reprise, qu'il en avait fait la remarque à X______. Celui-ci 
était devenu fou de rage et lui avait demandé de ne pas s'en mêler, sans quoi il allait 
"[l]'encule[r] à sec". Au mois de septembre 2020, il avait assisté à une scène violente au 
cabinet, au cours de laquelle X______ avait menacé de "faire péter" le cabinet en 
précisant qu'il avait de quoi le faire et de la dénoncer à la régie en balançant des photos si 
elle ne lui rendait pas l'argent qu'il lui avait donné. A______ était une personne positive 
qui plaçait toujours ses sentiments au premier plan. Elle était calme et respectueuse, se 
refermant et s'isolant quand elle pouvait éviter une confrontation. 
m.b. Selon une confirmation écrite de D______ du 3 novembre 2021, celui-ci avait 
accompagné A______ au poste de police le 17 septembre 2020, afin de déposer plainte 
contre X______. Celui avait menacé de "faire pêter" le cabinet et fait du chantage. La 
policière leur avait conseillé de bien réfléchir avant de déposer plainte. 


- 23 - 
 
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m.c. Le 25 août 2022 devant le Ministère public, D______ confirmé le contenu des deux 
courriers précités. Il avait été marié à A______ de 2006 à 2019. Il l'avait rencontrée par 
le biais d'internet, alors qu'elle vivait au Brésil. Elle refusait les rapports anaux, car elle 
ne voulait pas qu'il la considère comme si elle était toujours un homme. Il a décrit ses 
rapports amicaux avec elle après leur divorce en 2019. A______ lui avait simplement dit 
qu'elle sortait avec quelqu'un, sans précisions. Il avait fait la connaissance de X______ 
en juillet 2020, lorsque A______ l'avait accueilli dans son appartement. La cohabitation 
avec X______ avait été normale. Après quelques jours, celui-ci lui avait fait sentir qu'il 
voulait qu'il s'en aille. Il avait constaté que A______ était plus avenante avec son 
compagnon que l'inverse. Elle ne lui avait jamais parlé de leurs relations sexuelles, mais 
il avait souvent entendu des cris de douleur, des pleurs et de gémissements pendant la 
nuit. Avec le temps, A______ avait changé. Elle avait parlé de façon moins 
compréhensible, avait fait énormément d'achats, sans que X______ ne fasse de remarques 
à ce sujet. A un moment donné, elle n'avait plus voulu dormir à l'appartement. Il avait 
constaté une dégradation dans la relation entre A______ et X______. Celui-ci lui 
reprochait de trop travailler. Mi-septembre 2020, il y avait eu l'épisode au cabinet de 
massage, lors duquel X______ avait menacé de le "faire péter". Ce dernier avait menacé 
A______ de dénoncer son activité d'"escort" à la régie et d'envoyer des photos si elle ne 
lui remboursait pas l'argent qu'il lui avait donné. Il lui avait dit de ne pas s'occuper de sa 
vie sexuelle, sans quoi il allait l'"enculer à sec". Il ne s'était pas montré violent 
physiquement. Il a confirmé l'échange de messages avec X______ "le jour de 
l'agression". A______ l'avait appelé lorsqu'elle se trouvait à l'hôpital et lui avait dit avoir 
été agressée et violée. Elle avait été en pleurs et choquée sans toutefois donner de détails. 
Elle l'avait fait le jour suivant, mais plus par la suite. Elle lui avait dit qu'au restaurant, 
X______ lui avait demandé de rendre l'argent qu'il lui avait donné et qu'il savait déjà ce 
qu'il allait faire avec son avocat si elle ne le faisait pas. Elle l'avait informé de l'évolution 
de la procédure. Il avait constaté un changement d'attitude après ces faits. Elle n'avait plus 
pu sortir seule dans la rue et avait été "comme un légume" pendant plusieurs mois. 
Eléments matériels 
Il ressort encore du dossier les éléments suivants : 
n.a. Par courrier de son conseil du 24 février 2020, A______ a produit les éléments 
relatifs à sa situation financière dans le cadre de sa demande d'assistance judiciaire, parmi 
lesquels figuraient notamment ses fiches de salaire auprès de Q______, ______[GE]. 
n.b. A______ a produit deux attestations signées par X______, des 5 et 6 septembre 2020, 
mentionnant, pour la première, qu'elle n'avait aucune dette envers lui et qu'il lui avait 
donné de l'argent en toute connaissance de cause, et pour la seconde, qu'il lui avait offert 
CHF 160'000.- de sa propre initiative. 
n.c. Le 1er novembre 2022, X______ a notamment produit : 


- 24 - 
 
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- 
ses relevés du compte bancaire entreprise auprès de la banque F______ de juin à 
août 2020; 
- 
ses relevés du compte bancaire IBAN n° CH______; 
- 
une copie du courrier adressé à A______ par Me Christophe GAL le 17 septembre 
2020, au nom de sa mandante R______, impartissant à celle-ci un délai au 25 
septembre 2020, pour faire une proposition de remboursement de l'argent que 
X______ lui avait remis. Elle était rendue attentive au fait que ce dernier, avec qui 
il s'était entretenu, ne souhaitait pas qu'elle le contacte pour évoquer le courrier. 
 
n.d. Le 28 mars 2023, par l'intermédiaire de son conseil, A______ a produit notamment : 
- 
son bordereau de taxation 2020; 
- 
ses relevés bancaires de janvier à juillet 2020. 
 
C. A l'audience de jugement, le Tribunal a constaté une erreur de plume au chiffre 1.1. de 
l'acte d'accusation. Il fallait lire "18 septembre 2020" et "20 septembre 2020" en lieu et 
place de "18 septembre 2018" et "20 septembre 2018". Les parties ont été informées que 
les faits visés sous chiffre 1.1. de l'acte d'accusation seraient également examinés sous 
l'angle des menaces, au sens de l'art. 180 al. 1 CP. 
Le Tribunal a entendu les parties en lien avec les réquisitions de preuve formulées par le 
conseil de X______, visant à des auditions de témoins, notamment médecins, et à la 
production des relevés de compte de A______. Après délibération, les réquisitions ont été 
rejetées dans la mesure où elles n'apparaissaient pas nécessaires pour déterminer les faits 
reprochés au prévenu, et que le dossier contenait tous les éléments utiles au prononcé du 
jugement. 
Le Tribunal a ensuite entendu les parties. 
a.a. X______ a confirmé ses déclarations à la procédure. Sa relation de couple avec 
A______ s'était dégradée à la fin du mois d'août 2020. Il l'avait vue de moins en moins 
souvent car celle-ci restait à son cabinet. Il en avait eu assez de son attitude hautaine et 
de son énervement face au moindre problème. Le fait qu'elle avait repris les relations 
sexuelles tarifées avait pu jouer un rôle également. Les actifs de son compte courant 
avaient été bien entamés durant les quatre mois de sa relation. Lorsqu'il avait essayé d'en 
discuter avec A______, cela ne l'avait pas intéressée. Il avait parlé de sa relation à sa 
famille. Son fils était tombé par hasard sur un relevé de compte et avait vu que ses avoirs 
avaient fortement diminué. Ses enfants avaient été en soucis pour lui. Il avait déménagé 
le 14 septembre 2020, en ne supportant plus toutes ces histoires, qui prenaient des 
proportions énormes. Sa situation financière avait également joué un rôle. Les termes 
"faire péter le cabinet" étaient à comprendre dans le sens de signaler son activité 
d'"escort" à la régie. Il avait voulu la mettre en garde et non la menacer. Durant les trois 
premières semaines de septembre 2020, il avait été "perdu" et n'avait plus su quoi faire, 
raison pour laquelle il avait écrit des messages alors que son avocat avait fait comprendre 


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à A______ qu'il ne voulait plus de contact avec elle. Il n'avait pas cherché à récupérer les 
montants de la caution et des loyers. Il admettait avoir écrit les messages figurant à la 
procédure. Il ne se souvenait plus du sujet de l'altercation du 17 septembre 2020, mais ses 
propos étaient sujets à interprétation. 
Il a fermement contesté les faits décrits au ch. 1.2. de l'acte d'accusation. En fixant un 
rendez-vous par l'intermédiaire de D______, il avait voulu trouver un arrangement 
financier. A______ et lui n'avaient pas discuté de relations sexuelles lorsqu'ils étaient au 
restaurant, mais cette dernière lui avait proposé d'aller à ______[GE]pour en avoir. A 
cette période, il avait commencé des séances de physiothérapie pour traiter ses douleurs 
à l'avant-bras, mais ne portait pas d'attelle. Il a confirmé ses déclarations quant au 
déroulement du rapport intime qu'ils avaient partagé à ______[GE]. Il a précisé avoir 
demandé à plusieurs reprises à sa partenaire si tout allait bien, pour se rassurer vu 
l'absence de lubrifiant, et elle avait répondu que oui, en gémissant de plaisir. Ils avaient 
procédé doucement. Ensuite, comme d'un commun accord, A______ s'était retournée 
pour se coucher sur le dos et il l'avait pénétrée une deuxième fois. Cela avait été agréable, 
mais pas comme d'habitude, en raison de l'absence de lubrifiant. Il ne l'avait pas tenue, il 
n'y avait pas eu de violence et tout avait été consenti. A______ avait elle-même demandé 
un rapport anal. Il avait conscience que ses déclarations étaient différentes de celles qu'il 
avait faites à la police, mais il n'avait pas l'habitude d'être arrêté, n'avait pas dormi de la 
nuit, pas mangé le soir, ni le dimanche à midi. Il n'avait pas le souvenir d'avoir eu mal 
lors de la pénétration. Il était parti en ayant eu un peu peur, car A______ avait autant de 
force que lui, qu'elle avait été menaçante et l'avait fortement repoussé. A______ n'avait 
eu aucune raison d'appeler la police et il pensait avoir été piégé. 
Rendu attentif à ses déclarations à la police selon lesquelles il y avait eu une mauvaise 
odeur et la présence de matière fécale sur sa verge, il a indiqué qu'il avait dû dire cela 
parce que "cela ne devait pas sentir le frais". Il n'avait jamais fait ce genre de constat lors 
de leurs précédents rapports. Au moment de changer de position, il n'y avait pas eu de 
matière fécale sur sa verge. Il a précisé que A______ n'avait jamais été "couverte de 
matière fécale", mais que cela avait été "régional". 
Il a contesté les prétentions civiles de la partie plaignante. 
a.b. X______ a produit un bordereau de pièce comprenant notamment : 
- 
le formulaire relatif à sa situation personnelle et des pièces justificatives; 
- 
son avis de taxation et la déclaration fiscale 2022; 
- 
un courrier du S______, du Service de Chirurgie viscérale des HUG, du 6 
novembre 2023, précisant notamment l'usage d'un certain nombre de médicaments 
et confirmant que des troubles chroniques et intestinaux pouvaient provoquer des 
fissures anales. En l'état des connaissances de la médecine, une pratique anale 
régulière pouvait provoquer des lésions anales sur le long terme. 
 


- 26 - 
 
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b.a. A______ a confirmé ses plaintes et ses déclarations. Sa vie n'était pas encore revenue 
à la normale. Elle ne se sentait plus comme avant, notamment dans ses relations avec les 
autres. Elle ne sortait plus beaucoup. Depuis qu'elle vivait au Brésil, elle ne sortait plus 
non plus, car cela était trop cher. Elle ne travaillait plus et vivait grâce à l'aide financière 
de son mari, E______, qui lui versait un peu moins de EUR 5'000.-, parfois plus quand 
elle devait payer son avocat. Il était très difficile pour elle de participer à cette audience 
et elle en avait parlé avec sa psychiatre. Elle ne bénéficiait plus d'un suivi psychologique, 
car elle avait déménagé au Brésil et qu'elle n'avait pas les moyens de payer ce genre de 
traitement, qui n'était pas pris en charge par une assurance. 
Lorsqu'elle avait appris que X______ ne voulait plus financer la maison au Portugal, elle 
avait été surprise, mais pas fâchée. Il lui avait appris après coup que sa femme avait 
découvert leur relation et qu'elle avait exercé des pressions sur lui. Leur relation avait 
commencé à se dégrader quand le fils de X______ était venu discuter avec eux. L'autre 
aspect était lié au fait qu'elle n'avait plus voulu avoir autant de rapports anaux, ce qu'elle 
avait exprimé à de très nombreuses reprises. Pour elle, ce genre de pratique était lié au 
milieu homosexuel. Elle n'avait jamais dit à X______ que ces relations étaient 
douloureuses pour elle, car elle voulait le garder auprès d'elle. Elle avait su qu'il s'agissait 
là du seul moyen pour qu'il ne retourne pas vers sa femme. Elle était une personne très 
propre et, avant le jour des faits, elle avait toujours veillé à être propre lorsqu'elle 
envisageait une relation sexuelle, faisant notamment usage d'une poire de lavement. Au 
moment de se rendre à leur rendez-vous au restaurant le 26 septembre 2020, ses 
sentiments avaient été mitigés. Elle ne comprenait pas pourquoi il la menaçait et voulait 
la voir en même temps. Elle l'aimait mais elle en avait peur. Après la discussion sur les 
aspects financiers, ils s'étaient calmés, et X______ avait commencé à dire qu'elle lui 
manquait, qu'il avait envie "de la prendre, de la sodomiser". Elle lui avait dit que, s'ils se 
remettaient ensemble, elle ne voulait plus de sexe anal. Il lui avait parlé de recommencer 
à zéro, d'acheter une maison et qu'elle comptait pour lui. Ce jour-là, elle avait du lubrifiant 
dans son sac. 
Interpelée sur ses déclarations aux médecins légistes selon lesquelles X______ l'aurait 
forcée à lui prodiguer une fellation, elle a indiqué avoir été sous le choc et avoir eu trop 
de choses dans la tête. La fellation avait été consentie. En réalité, elle avait réalisé en 
arrivant à l'hôpital que tout n'avait pas été un jeu et que X______ avait tout prévu à 
l'avance, ce qu'elle avait dit aux légistes. Ceux-ci avaient interprété ses déclarations dans 
le sens figurant dans leur rapport. X______ lui avait promis qu'ils ne pratiqueraient plus 
de sexe anal. Avant les faits, celui-ci n'avait jamais éjaculé sur son visage. 
b.b. A______ a produit un bordereau de pièces comprenant notamment le décompte de 
son assurance perte de gain, dont il ressort qu'elle était employée de Q______ et qu'elle 
bénéficiait d'une assurance perte de gain à hauteur de 80%, après un délai d'attente de 30 
jours. Elle avait été en incapacité de travail à 100% du 26 septembre 2020 au 31 décembre 
2020 et à 50% du 1er janvier 2021 au 31 janvier 2021. 


- 27 - 
 
P/17692/2020 
 
b.c. Par courrier de son conseil du 10 décembre 2023, A______ a déposé une demande 
d'indemnisation, concluant à ce que X______ soit condamné à lui payer : 
- 
CHF 10'000.- à titre d'indemnité pour tort moral, avec intérêts à 5% l'an à compter 
du 26 septembre 2020; 
- 
CHF 18'704.- à titre d'indemnité pour ses frais de défense, auquel le temps de 
l'audience devrait être ajouté; 
- 
CHF 4'986.- à titre d'indemnité pour perte de gain, avec intérêt à 5% l'an à compter 
du 26 octobre 2020; 
- 
CHF 4'030.- à titre d'indemnité pour perte de gain, avec intérêt à 5% l'an à compter 
du 1er janvier 2021; 
- 
CHF 644.- à titre d'indemnité pour perte de gain, avec intérêt à 5% l'an à compter 
du 1er février 2021. 
 
c. Les parties ont plaidé et pris les conclusions figurant en tête de jugement. 
D. X______, né le ______ 1958, à Genève, est de nationalité suisse. Marié, il vit avec son 
épouse et est père de deux enfants majeurs, nés dans les années 1980. Il a effectué toute 
sa scolarité à Genève, puis un apprentissage de menuisier à l'école des arts et métiers de 
la Jonction. Entre 1980 et 1993, il a travaillé en tant que menuisier puis s'est mis à son 
compte en nom propre, en créant la société T______, dont l'atelier se trouve à l'adresse 
______[GE]. Il a travaillé jusqu'au 8 décembre 2023 avant de prendre sa retraite. Il 
percevait un revenu variable d'environ CHF 60'000.- nets par année. Deux ans auparavant, 
il avait subi une opération des genoux et avait reçu des indemnités de perte de gains. Il 
avait perçu une rente de CHF 1'320.- par mois jusqu'au 31 décembre 2023, puis une rente 
AVS de couple d'environ CHF 3'600.- par mois. Depuis 2022, il était l'usufruitier d'une 
maison à ______[GE], avec son épouse, dont leurs enfants étaient les nus propriétaires. 
Le couple remboursait les intérêts de la dette hypothécaire, soit CHF 420.- par mois. Sa 
prime d'assurance maladie mensuelle représentait CHF 348.-. En 2020, il avait reçu des 
tranches de ses troisièmes piliers, soit CHF 40'000.- et, en fin d'année 2020, CHF 70'000.- 
à CHF 75'000.- Récemment, il avait reçu environ CHF 80'000.- de son dernier troisième 
pilier. Sa fortune mobilière représentait CHF 150'000.-, soit l'état de son compte courant 
à ce jour. 
Selon l'extrait de son casier judiciaire suisse, X______ n'a pas d'antécédent. 
EN DROIT 
Culpabilité 
1.1. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence, garantie par 
l'art. 6 ch. 2 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés 
fondamentales (CEDH) et, sur le plan interne, par les art. 32 al. 1 de la Constitution 
fédérale de la Confédération suisse (Cst.) et 10 al. 3 CPP, concerne tant le fardeau de la 


- 28 - 
 
P/17692/2020 
 
preuve que l'appréciation des preuves au sens large (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; 
ATF 127 I 28 consid. 2a). 
En tant que règle sur le fardeau de la preuve, la présomption d'innocence signifie, au stade 
du jugement, que ce fardeau incombe à l'accusation et que le doute doit profiter au 
prévenu. La présomption d'innocence est violée lorsque le juge rend un verdict de 
culpabilité au seul motif que le prévenu n'a pas prouvé son innocence (ATF 127 I 38 
consid. 2a) ou encore lorsque le juge condamne le prévenu au seul motif que sa culpabilité 
est plus vraisemblable que son innocence. En revanche, l'absence de doute à l'issue de 
l'appréciation des preuves exclut la violation de la présomption d'innocence en tant que 
règle sur le fardeau de la preuve (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3). 
Comme règle d'appréciation des preuves, la présomption d'innocence signifie que le juge 
ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un 
point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il 
subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une 
certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, 
c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective (ATF 
144 IV 345 consid. 2.2.3.3). 
1.2. Le juge du fait dispose d'un large pouvoir dans l'appréciation des preuves (ATF 120 
Ia 31 consid. 4b). Confronté à des versions contradictoires, il forge sa conviction sur la 
base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents. Les preuves doivent être 
examinées dans leur ensemble et l'état de fait déduit du rapprochement de divers éléments 
ou indices. Un ou plusieurs arguments corroboratifs peuvent demeurer fragiles si la 
solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de 
nature à emporter la conviction (ATF 129 I 8 consid. 2.1; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_324/2017 du 8 mars 2018 consid. 1.1; 6B_1183/2016 du 24 août 2017 consid. 1.1; 
6B_445/2016 du 5 juillet 2017 consid. 5.1). 
1.3. Les cas de "déclarations contre déclarations", dans lesquelles les déclarations de la 
victime en tant que principal élément à charge et les déclarations contradictoires de la 
personne accusée s'opposent, ne doivent pas nécessairement, sur la base du principe in 
dubio pro reo, conduire à un acquittement. L'appréciation définitive des déclarations des 
participants incombe au tribunal du fond (ATF 137 IV 122 consid. 3.3 = JdT 2012 IV 79; 
arrêt du Tribunal fédéral 6B_1306/2017 du 17 mai 2018 consid. 2.1.1; NIGGLI / HEER 
/ WIPRÄCHTIGER [éds], BSKomm StPO/JStPO, 2ème éd., Bâle 2014, n° 83 ad art. 10 
CP). 
Les déclarations de la victime constituent un élément de preuve. Le juge doit, dans 
l'évaluation globale de l'ensemble des éléments probatoires rassemblés au dossier, les 
apprécier librement (arrêt du Tribunal fédéral 6B_942/2017 du 5 mars 2018 consid. 2.1.2; 
6B_614/2012 du 15 février 2013 consid. 3.2.5), sous réserve des cas particuliers où une 


- 29 - 
 
P/17692/2020 
 
expertise de la crédibilité des déclarations de la victime s'impose (ATF 129 IV 179 consid. 
2.4; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1306/2017 du 17 mai 2018 consid. 2.1.1). 
Les déclarations successives d'un même témoin ne doivent pas nécessairement être 
écartées du seul fait qu'elles sont contradictoires; il appartient au juge de retenir, sans 
arbitraire, la version qui lui paraît la plus convaincante et de motiver les raisons de son 
choix (arrêt du Tribunal fédéral 6B_28/2013 du 13 juin 2013 consid. 1.2 ; 6B_429/2008 
du 7 novembre 2008 consid. 4.2.3). Dans le cadre du principe de libre appréciation des 
preuves, rien ne s'oppose non plus à ne retenir qu'une partie des déclarations d'un témoin 
globalement crédible (ATF 120 Ia 31 consid. 3). 
1.4. Dès lors que les expertises privées ne sont produites que si elles sont favorables au 
mandant, elles doivent être appréciées avec retenue. Cela vaut aussi, lorsque l'expertise 
privée a été confiée à un spécialiste expérimenté et établi, qui fonctionne également 
comme expert auprès des tribunaux. L'expert privé n'est pas indépendant et détaché des 
parties comme l'est un expert officiel. Il entretient une relation avec la partie qui l'a 
mandaté et exprime son opinion, sans être obligé envers l'autorité. Il faut donc partir du 
principe qu'un expert privé a une apparence de prévention à l'égard de la partie qui l'a 
choisi selon ses propres critères, est lié contractuellement et par un devoir de fidélité et 
est rémunéré par la partie, ce qui n'est pas le cas de l'expert judiciaire, qui assiste le juge 
dans sa décision, en mettant à profit son savoir et son expérience dans un domaine (ATF 
127 I 73 consid. 3f/bb p. 81 ; ATF 118 Ia 144 consid. 1c p. 145 ss). 
2.1.1. A teneur de l'art. 181 CP, celui qui, en usant de violence envers une personne ou 
en la menaçant d'un dommage sérieux, ou en l'entravant de quelque autre manière dans 
sa liberté d'action, l'aura obligée à faire, à ne pas faire ou à laisser faire un acte sera puni 
d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. 
Alors que la violence consiste dans l'emploi d'une force physique d'une certaine intensité 
à l'encontre de la victime (ATF 101 IV 42 consid. 3a), la menace est un moyen de pression 
psychologique consistant à annoncer un dommage futur dont la réalisation est présentée 
comme dépendante de la volonté de l'auteur, sans toutefois qu'il soit nécessaire que cette 
dépendance soit effective (ATF 117 IV 445 consid, 2b; 106 IV 125 consid. 2a) ni que 
l'auteur ait réellement la volonté de réaliser sa menace (ATF 105 IV 120 consid. 2a). La 
loi exige un dommage sérieux, c'est-à-dire que la perspective de l'inconvénient présenté 
comme dépendant de la volonté de l'auteur soit propre à entraver le destinataire dans sa 
liberté de décision ou d'action. La question doit être tranchée en fonction de critères 
objectifs, en se plaçant du point de vue d'une personne de sensibilité moyenne (ATF 122 
IV 322 consid. 1a; 120 IV 17 consid. 2a/aa). 
Selon la jurisprudence, la contrainte n'est contraire au droit que si elle est illicite, soit 
parce que le moyen utilisé ou le but poursuivi est illicite, soit parce que le moyen est 
disproportionné pour atteindre le but visé, soit encore parce qu'un moyen conforme au 
droit utilisé pour atteindre un but légitime constitue, au vu des circonstances, un moyen 


- 30 - 
 
P/17692/2020 
 
de pression abusif ou contraire aux mœurs (ATF 137 IV 326 consid. 3.3.1; 134 IV 216 
consid. 4.1 et les arrêts cités). 
Pour que l'infraction soit consommée, il faut que la victime, sous l'effet de moyens de 
contrainte illicites, commence à modifier son comportement, subissant ainsi l'influence 
voulue par l'auteur (arrêt 6B_367/2020 du 17 janvier 2022 consid. 13.3.1 et les arrêts 
cités). Lorsque la victime ne se laisse pas intimider et n'adopte pas le comportement voulu 
par l'auteur, ce dernier est punissable de tentative de contrainte (art. 22 al. 1 CP ; ATF 
129 IV 262 consid. 2.7 p. 270; 106 IV 125 consid. 2b p. 129). 
Sur le plan subjectif, il faut que l'auteur ait agi intentionnellement, c'est-à-dire qu'il ait 
voulu contraindre la victime à adopter le comportement visé en étant conscient de 
l'illicéité de son comportement, le dol éventuel étant suffisant (ATF 120 IV 17 consid. 2c 
p. 22). 
La contrainte prime la menace. Ainsi, lorsque des menaces au sens de l'art. 180 CP ont 
été un moyen de pression pour obliger autrui à faire, à ne pas faire ou à laisser faire un 
acte, seul l'art. 181 CP est applicable (ATF 99 IV 212, consid. 1b). 
2.1.2. Selon l'art. 22 CP, le juge peut atténuer la peine si l’exécution d’un crime ou d’un 
délit n’est pas poursuivie jusqu’à son terme ou que le résultat nécessaire à la 
consommation de l’infraction ne se produit pas ou ne pouvait pas se produire. 
2.2. En l'espèce, il est établi et non contesté par les parties qu'entre la mi-octobre 2019 et 
le mois de mai 2020, le prévenu et la partie plaignante ont entretenu des relations 
sexuelles tarifées. A compter du mois de mai 2020, ils ont entamé une relation amoureuse, 
dans le cadre de laquelle le prévenu a soutenu financièrement la partie plaignante, 
notamment pour ouvrir un salon de massage. A partir du mois d'août 2020, la partie 
plaignante a repris une activité d'"escort" dans le salon et pris ses distances avec son 
compagnon. Au mois de septembre 2020, les parties se sont séparées. L'épouse du 
prévenu, via son conseil, a réclamé à la partie plaignante le remboursement des sommes 
que son mari lui avait remises, tout en lui interdisant de prendre contact avec celui-ci. Le 
prévenu a, par la suite, réclamé le remboursement de ces sommes à la partie plaignante. 
Dans ce contexte, les éléments de la procédure permettent d'établir que, durant le mois de 
septembre 2020, le prévenu a envoyé à plusieurs reprises des messages, via WhatsApp, à 
la partie plaignante, pour lui dire qu'il dénoncerait à la régie ses activités d'"escort" dans 
le salon de massage, qu'il leur enverrait des photos compromettantes d'elle ou qu'il 
viendrait détruire le salon. Il ressort également des déclarations de la partie plaignante, 
corroborées par celles du témoin D______, que le prévenu a, en sa présence, tenu ces 
mêmes propos lors d'une altercation dans le salon de massage menaçant notamment de 
"faire péter" le salon, si la partie plaignante ne cessait pas son activité d'"escort" et ne 
signait pas la reconnaissance de dettes en sa faveur. 


- 31 - 
 
P/17692/2020 
 
Le prévenu a admis en audience d'instruction avoir envoyé des messages à la partie 
plaignante, afin qu'elle cesse son activité d'"escort" et de récupérer le montant de la 
caution qu'il avait déposée ainsi que les deux loyers qu'il avait versés d'avance pour 
l'ouverture du salon de massage. Il a précisé avoir voulu lui faire peur, même si c'était 
"sans méchanceté", avant de revenir sur ses déclarations lors des débats, indiquant que 
les propos tenus étaient sujets à interprétation. 
Le Tribunal retient que le prévenu était déterminé à récupérer les sommes qu'il avait 
remises à la partie plaignante et qu'il l'a menacée d'un dommage sérieux, soit de "faire 
péter son cabinet", propos qui ne peuvent pas être interprétés comme une simple mise en 
garde de dénoncer les activités de la plaignante, comme le prévenu l'a allégué de manière 
peu crédible en audience de jugement. La partie plaignante a d'ailleurs été effrayée par 
les propos tenus, ce qui ressort notamment des déclarations du témoin D______, du 
message WhatsApp qu'elle a écrit au prévenu suite à leur altercation et de la main courante 
qu'elle a déposée le 17 septembre 2020 puis de la plainte pénale du 27 septembre 2020. 
En agissant de la sorte, le prévenu a utilisé un moyen de pression de nature psychologique, 
soit la menace de dénoncer ses activités à la régie, pour la priver de son activité 
professionnelle, ou de tout casser dans le salon, moyen qui était propre à faire céder la 
plaignante, dans le but d'obtenir d'elle qu'elle signe une reconnaissance de dettes en sa 
faveur, sans toutefois y parvenir. 
Ce faisant, le prévenu s'est rendu coupable de tentative de contrainte au sens des art. 22 
et 181 CP, infraction qui prime la menace selon la jurisprudence. 
3.1. Selon l'art. 189 al. 1 CP, se rend coupable de contrainte sexuelle celui qui, notamment 
en usant de menace ou de violence envers une personne, en exerçant sur elle des pressions 
d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister, l'aura contrainte à subir un acte 
analogue à l'acte sexuel ou un autre acte d'ordre sexuel. 
Pour qu'il y ait contrainte en matière sexuelle, il faut que la victime ne soit pas consentante 
et que l'auteur passe outre en profitant de la situation ou en utilisant un moyen efficace 
(ATF 122 IV 97 consid. 2b). 
La contrainte sexuelle est un délit de violence, qui suppose en règle générale une 
agression physique. Il en résulte que toute pression, tout comportement conduisant à un 
acte sexuel non souhaité ne saurait être qualifié de contrainte (ATF 133 IV 49 consid. 4; 
131 IV 107 consid. 2.2). 
Pour qu'il y ait contrainte en matière sexuelle, il faut que la victime ne soit pas 
consentante, que l'auteur le sache ou accepte cette éventualité et qu'il passe outre en 
profitant de la situation ou en employant un moyen efficace à cette fin (ATF 122 IV 97 
consid. 2b p. 100), notamment en usant de violence ou en exerçant des pressions 
psychiques (ATF 131 IV 167 consid. 3; arrêt du Tribunal fédéral 6B_493/2016 du 27 
avril 2017 consid. 2.2). 


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La violence désigne l'emploi volontaire de la force physique sur la personne de la victime 
dans le but de la faire céder. Il n'est pas nécessaire que la victime soit mise hors d'état de 
résister ou que l'auteur la maltraite physiquement. Une certaine intensité est néanmoins 
requise. Selon les circonstances, un déploiement de force relativement faible peut suffire. 
Ainsi, peut déjà suffire le fait de maintenir la victime avec la force de son corps, de la 
renverser à terre, de lui arracher ses habits ou de lui tordre un bras derrière le dos (ATF 
122 IV 97 consid. 2b; arrêt du Tribunal fédéral 6B_116/2019 du 11 mars 2019 consid. 
2.2.1). L'infraction de contrainte sexuelle est également réalisée si la victime, sous la 
pression de la contrainte exercée, renonce d'avance à la résistance ou l'abandonne après 
avoir initialement résisté (ATF 126 IV 124 consid. 3c; 118 IV 52 consid. 2b; arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_1260/2019 précité consid. 2.2.2; 6B_145/2019 du 28 août 2019 
consid. 3.2.3). 
En introduisant la notion de "pressions psychiques", le législateur a voulu viser les cas où 
la victime se trouve dans une situation sans espoir, sans pour autant que l'auteur ait 
recouru à la force physique ou à la violence. Les pressions d'ordre psychique visent les 
cas où l'auteur provoque chez la victime des effets d'ordre psychique, tels que la surprise, 
la frayeur ou le sentiment d'une situation sans espoir, propres à la faire céder (ATF 131 
IV 107 consid. 2.2; 128 IV 106 consid. 3a/bb; 122 IV 97 consid. 2b p. 100). 
Sur le plan subjectif, la contrainte sexuelle est une infraction intentionnelle, le dol 
éventuel étant suffisant. L'auteur doit savoir que la victime n'est pas consentante ou, du 
moins, en accepter l'éventualité, et il doit vouloir ou, à tout le moins, accepter qu'elle soit 
contrainte par le moyen qu'il met en œuvre ou la situation qu'il exploite (arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_1306/2017 du 17 mai 2018 consid. 2.1.2 ; 6B_35/2017 du 26 février 2018 
consid. 4.3). 
3.2. S'agissant des faits du 26 septembre 2020, le Tribunal relève qu'ils se sont déroulés 
à huis clos et sans témoin, de sorte que, pour forger son intime conviction quant au 
déroulement des faits, le Tribunal ne dispose que des déclarations des parties, qui doivent 
être confrontées aux autres éléments du dossier. 
Les parties s'accordent sur le fait qu'elles se sont rencontrés le 26 septembre 2020 au 
restaurant______, qu'elles se sont réconciliées et qu'elles ont décidé de se rendre dans 
l'appartement de ______[GE] pour entretenir des relations sexuelles. Une fois arrivés sur 
place, les intéressés se sont embrassés et déshabillés mutuellement. La partie plaignante 
a prodigué une fellation au prévenu puis ce dernier a procédé à un cunnilingus, avant de 
pénétrer analement et sans lubrifiant la partie plaignante et d'éjaculer sur son visage. Les 
parties s'accordent également sur le fait qu'elles n'avaient jamais eu auparavant de 
relations sexuelles vaginales et anales sans lubrifiant. Si, pour l'essentiel, ces différents 
actes sont admis par les deux parties, il reste à déterminer si la pénétration anale et 
l'éjaculation sur le visage de la plaignante ont été imposées à celle-ci, ce que le prévenu 
conteste. 


- 33 - 
 
P/17692/2020 
 
De manière générale, au gré de l'instruction, la partie plaignante a livré des déclarations 
évolutives sur le déroulement des faits dénoncés, y compris sur des éléments qui ne 
constituent pas des détails périphériques. Ainsi, elle a par exemple allégué devant les 
médecins légistes que le prévenu l'avait déshabillée alors qu'elle se trouvait sur le lit ou 
que le prévenu l'aurait forcée à faire une fellation sans préservatif en lui maintenant la tête 
en arrière, ce qui ne ressort pas de ses autres déclarations. Il convient toutefois de préciser 
que ces allégations ont été faites pendant l'entretien clinique aux HUG et qu'elles n'ont 
pas fait l'objet d'un procès-verbal. Il est par ailleurs également possible que la partie 
plaignante ait alors été en proie au choc et à la douleur et qu'elle ait répondu de manière 
inadéquate aux questions posées par le médecin-légiste. 
La partie plaignante a également indiqué devant le Ministère public et à l'audience de 
jugement, avoir dit au prévenu, lors de leur rendez-vous au restaurant, qu'elle n'était plus 
d'accord avec la pratique de la sodomie. Or, il ressort de ses premières déclarations à la 
police, plus spontanées, que le prévenu lui avait annoncé avoir envie d'une sodomie alors 
qu'ils étaient au restaurant et qu'ils étaient partis main dans la main pour se rendre à 
______[GE], envisageant dès lors qu'une relation sexuelle anale pouvait avoir lieu. Elle 
a également allégué n'avoir jamais voulu la pratique du sexe anal et l'avoir uniquement 
fait à la demande du prévenu. Or, cela ne ressort pas des échanges sur WhatsApp, la partie 
plaignante ayant régulièrement écrit des messages laissant entendre qu'elle aimait ce 
genre de rapport. Ces affirmations ne coïncident pas non plus avec les propres 
déclarations de la plaignante, qui a admis ne jamais avoir dit au prévenu qu'elle n'aimait 
pas le sexe anal et qu'elle lui disait au contraire l'apprécier, précisant avoir agi ainsi pour 
"garder son homme" devant le Ministère public et en audience de jugement. 
Nonobstant ce qui a pu se passer entre les parties avant le dernier rapport sexuel que la 
partie plaignante qualifie de contraint, celle-ci est restée constante sur des éléments 
essentiels comme le fait que la sodomie lui a été imposée, qu'elle a eu des douleurs 
importantes, qu'elle a crié, qu'elle a demandé au prévenu d'arrêter mais qu'il a continué, 
qu'elle l'a griffé, repoussé et qu'il l'a menacée de lui casser le visage. 
Elle a été encore constante sur le fait qu'elle a été pénétrée par surprise et qu'il n'y pas eu 
de changement de position. La partie plaignante a indiqué être restée couchée sur le lit, 
sur le dos et avec les jambes relevées, après le cunnilingus, et que le prévenu a éjaculé 
sur son visage après s'être retiré. Elle a également décrit de manière constante la présence 
de matières fécales. Ses déclarations n'ont pas non plus varié quant au fait qu'elle a pleuré 
et qu'il a quitté les lieux en l'abandonnant sur place. 
Ainsi et au final, le Tribunal considère que les variations dont elle a fait part n'entachent 
pas la crédibilité de son récit sur les éléments essentiels. 
Le prévenu a, quant à lui, donné des explications inconstantes sur des points essentiels. Il 
a notamment varié quant à la position adoptée par les parties. Devant la police, il a évoqué 
une position d'abord à quatre pattes puis dans un deuxième temps sur le dos. Devant le 


- 34 - 
 
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Ministère public, il a parlé d'une seconde position sur le ventre plutôt que sur le dos, puis, 
devant le Tribunal de céans, il a à nouveau décrit une position sur le dos. La durée du 
rapport anal a également été différente au cours de ses auditions, variant d'une à deux 
minutes. En outre, lors de sa première audition, il a indiqué qu'il avait eu mal lors du 
rapport, alors qu'il a déclaré aux débats que le rapport avait été agréable, même s'il avait 
été différent de ce qu'il avait connu d'habitude. Il a enfin varié sur les circonstances de 
son départ. Il avait en effet déclaré à la police qu'il avait quitté les lieux sans se laver et 
avait pris une douche chez lui, alors que, devant le Ministère public, il a indiqué s'être 
rapidement lavé à la salle de bain avant de s'habiller et de partir. 
Le prévenu a également eu des difficultés à donner des explications cohérentes quant au 
fait qu'il a quitté les lieux en laissant la partie plaignante en pleurs – pleurs dont il a 
minimisé l'intensité au gré de ses auditions. Il a également déclaré qu'il s'était rendu 
compte que le rapport se passait mal ou qu'il ressentait des douleurs, mais malgré cela, il 
aurait poursuivi l'acte, car la partie plaignante ne se serait pas plainte. Il se serait même 
retiré pour pénétrer analement la plaignante une seconde fois, dans une autre position. 
Ses premières déclarations à la police, plus spontanées que les suivantes, précisant qu'il 
avait quitté les lieux sans se laver, alors même qu'il avait des matières fécales sur la verge, 
interpelle également quant à la nature du rapport qui venait de se dérouler et nuisent à la 
crédibilité de ses déclarations. 
La crédibilité des déclarations de la partie plaignante est quant à elle soutenue par les 
éléments suivants : 
- 
le constat de lésions traumatiques établi sur la partie plaignante, duquel il ressort 
qu'elle a souffert d'une petite déchirure de 7 mm de la muqueuse anale, compatible 
avec une pénétration pénienne anale sans lubrification; 
- 
le constat de lésions traumatique établi sur le prévenu, qui fait état d'érythèmes 
constatés au niveau du thorax, du dos et du membre supérieur droit qui peuvent 
avoir été provoqués par des griffures telles qu'alléguées par la partie plaignante 
lorsqu'elle a repoussé le prévenu, étant précisé que la localisation de ces érythèmes 
est de surcroît compatible avec la position alléguée par la plaignante; 
- 
l'état de stress post-traumatique et l'épisode dépressif d'intensité moyenne attestés 
médicalement par les Dres I______ et H______ et confirmé en audience 
d'instruction, la partie plaignante présentant d'importants symptômes typiques 
depuis les faits, qui ne trouvent aucune autre explication au dossier; 
- 
les certificats médicaux et les différents témoins entendus, notamment les 
déclarations de la physiothérapeute de la partie plaignante, qui a constaté que la 
faiblesse et le manque de mobilité de l'arc antérieur du sphincter anal de sa 
patiente étaient compatibles avec une pénétration forcée, même s'il y a lieu de 
relativiser la force probante d'une telle allégation dans la mesure où la 
physiothérapeute n'a pas été nommée en qualité d'experte; 


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- 
le changement de comportement de la partie plaignante depuis les faits, tel 
qu'évoqué par exemple par la pharmacienne de celle-ci ou par le Dr J______, 
médecin qu'elle voit régulièrement. 
Par ailleurs, le Tribunal ne voit pas en quoi la partie plaignante aurait eu un intérêt à 
accuser à tort le prévenu. Elle ne paraît pas animée par un sentiment de haine ou de 
vengeance, contrairement au mépris dont le prévenu a fait part à son égard, dans les 
messages envoyés. Aucun élément du dossier n'indique qu'elle a tenté d'échapper au 
remboursement d'un montant qu'elle considérait comme donné par le prévenu. Elle a 
respecté l'interdiction de contact que le prévenu lui avait signifiée par l'intermédiaire de 
son conseil. L'intéressé lui-même n'est d'ailleurs pas en mesure d'expliquer pour quelle 
raison elle aurait sciemment menti, hormis pour dire qu'il se serait fait piéger. 
Les déclarations de la partie plaignante sont encore soutenues par le fait que celle-ci avait 
laissé son gel lubrifiant dans son sac et que le rapport a été effectué sans en utiliser, 
contrairement à toutes leurs relations sexuelles antérieures, ce qui tend à démontrer que 
la partie plaignante ne s'attendait pas à être pénétrée analement à ce moment-là. Cette 
absence de préparation et de volonté de procéder à un rapport anal est également 
corroborée par le fait qu'il n'y a jamais eu de matières fécales lors de leurs rapports 
précédents, la partie plaignante ayant indiqué pour la première fois à l'audience de 
jugement, de manière crédible, qu'elle n'avait pas eu le temps de faire un lavement comme 
elle le faisait habituellement. 
A tous ces éléments s'ajoute le fait que la partie plaignante a immédiatement appelé la 
police après l'épisode discuté, alors que le prévenu a quitté les lieux sans même se laver 
et qu'il a lui-même admis que cette relation s'était mal passée, que la partie plaignante 
était en pleurs, sans pouvoir apporter plus d'explications. 
Enfin, le Tribunal considère que la position du prévenu, décrite de manière constante par 
la plaignante, soit qu'elle était couchée sur le dos, les jambes relevées et le prévenu au- 
dessus d'elle, est plus compatible avec les dires de celle-ci s'agissant de l'éjaculation sur 
son visage et sur le haut de son corps. 
Le prévenu ne convainc pas lorsqu'il affirme avoir eu des difficultés au niveau de son 
bras, qui l'auraient empêché d'adopter la position décrite par la plaignante. Bien qu'une 
telle limitation est attestée médicalement, il n'en demeure pas moins que les faits se sont 
déroulés plusieurs jours après la consultation du 22 septembre 2020 chez son médecin et 
qu'il avait pu déménager ou déplacer sa moto après l'accident évoqué, la limitation 
physique n'étant en tout état pas invalidante. 
Sur la base des considérations qui précèdent, le Tribunal retient que les faits décrits au 
chiffre 1.2. de l'acte d'accusation sont établis nonobstant les dénégations du prévenu. 
Celui-ci a ainsi pénétré analement la partie plaignante avec son sexe puis a éjaculé sur 
son visage, ce qui constitue des actes d'ordre sexuel au sens de l'art. 189 al. 1 CP. 


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Après avoir été pénétrée analement, par surprise et sans lubrifiant, la partie plaignante a 
crié et a manifesté de la résistance, en tentant de repousser physiquement le prévenu et en 
le griffant sur le haut du dos et des bras, exprimant ainsi de manière parfaitement 
compréhensible pour le prévenu qu'elle n'était pas consentante. 
Le prévenu est passé outre ce refus en poursuivant le rapport anal pendant à tout le moins 
deux minutes, utilisant des moyens efficaces pour surmonter la résistance que l'on pouvait 
raisonnablement attendre de la victime, en la maintenant sur le lit alors qu'il se trouvait 
sur elle, en utilisant le poids de son corps et la position de sa victime, soit avec les jambes 
relevées pour l'entraver et en la menaçant de lui casser le visage si elle résistait, jusqu'à 
se retirer et éjaculer sur son visage. 
Il doit ainsi être admis que l'accumulation de ces éléments ont mis la partie plaignante 
hors d'état de résister. 
S'agissant de l'élément subjectif, au vu des éléments précités, le prévenu ne pouvait que 
savoir que la victime n'était pas consentante. 
Le prévenu sera dès lors reconnu coupable de contrainte sexuelle. 
Peine 
4.1.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en 
considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de 
la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou 
de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, 
par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu 
éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des 
circonstances extérieures (al. 2). 
La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs 
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, le 
caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive Tatkomponente). Du 
point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que 
les motivations et les buts de l'auteur (subjektive Tatkomponente). À ces composantes de 
la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l'auteur lui-même (Täterkomponente), à 
savoir les antécédents (judiciaires et non judiciaires), la réputation, la situation 
personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation professionnelle, risque de 
récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de même que le comportement après l'acte 
et au cours de la procédure pénale (ATF 142 IV 137 consid. 9.1 ; 141 IV 61 consid. 6.1.1). 
L'art. 47 CP confère un large pouvoir d'appréciation au juge (ATF 144 IV 313 consid. 
1.2). 
4.1.2. L'art. 49 CP prescrit que si, en raison d’un ou de plusieurs actes, l’auteur remplit 
les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de 


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l’infraction la plus grave et l’augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois 
excéder de plus de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est 
en outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine (al. 1). Si le juge doit 
prononcer une condamnation pour une infraction que l’auteur a commise avant d’avoir 
été condamné pour une autre infraction, il fixe la peine complémentaire de sorte que 
l’auteur ne soit pas puni plus sévèrement que si les diverses infractions avaient fait l’objet 
d’un seul jugement (al. 2). 
4.1.3. Aux termes de l'art. 40 CP, la durée minimale de la peine privative de liberté est de 
trois jours ; elle peut être plus courte si la peine privative de liberté est prononcée par 
conversion d'une peine pécuniaire (art. 36) ou d'une amende (art. 106) non payées (al. 1). 
La durée de la peine privative de liberté est de 20 ans au plus. Lorsque la loi le prévoit 
expressément, la peine privative de liberté est prononcée à vie (al. 2). 
4.1.4. Le juge peut suspendre partiellement l'exécution d'une peine privative de liberté 
d'un an au moins et de trois ans au plus afin de tenir compte de façon appropriée de la 
faute de l'auteur. La partie à exécuter ne peut excéder la moitié de la peine (art. 43 CP). 
Le juge doit poser un pronostic quant au comportement futur de l'auteur. En l'absence de 
pronostic défavorable, il doit prononcer le sursis. Celui-ci est ainsi la règle dont le juge 
ne peut s'écarter qu'en présence d'un pronostic défavorable ou hautement incertain (ATF 
135 IV 180 consid. 2.1; ATF 134 IV 1 consid. 4.2.2). 
La question de savoir si le sursis serait de nature à détourner le prévenu de commettre de 
nouvelles infractions doit être tranchée sur la base d'une appréciation d'ensemble, tenant 
compte des circonstances de l'infraction, des antécédents de l'auteur, de sa réputation et 
de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'état d'esprit qu'il 
manifeste. Le pronostic doit être posé sur la base de tous les éléments propres à éclairer 
l'ensemble du caractère du prévenu et ses chances d'amendement. Il n'est pas admissible 
d'accorder un poids particulier à certains critères et d'en négliger d'autres qui sont 
pertinents (ATF 135 IV 180 consid. 2.1; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1339/2016 du 23 
mars 2017 consid. 1.1.1). Le défaut de prise de conscience de la faute peut justifier un 
pronostic défavorable, car seul celui qui se repent de son acte mérite la confiance que l'on 
doit pouvoir accorder au condamné bénéficiant du sursis (ATF 82 IV 81; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_276/2018 du 29 septembre 2018 consid. 3.1). 
4.1.5. Aux termes de l'art. 44 CP, si le juge suspend totalement ou partiellement 
l'exécution d'une peine, il impartit au condamné un délai d'épreuve de deux à cinq ans 
(al. 1). Il peut ordonner une assistance de probation et imposer des règles de conduite 
pour la durée du délai d'épreuve (al. 2). 
4.2. En l'espèce, la faute du prévenu est lourde. Il s'en est pris à l'intégrité sexuelle et 
physique de sa victime ainsi qu'à sa liberté. 


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Ses mobiles sont égoïstes, à savoir l'assouvissement de ses propres désirs sexuels et sa 
préoccupation de récupérer des sommes d'argent qu'il avait remises à la partie plaignante. 
Il a agi dans le dessein de la punir et de régler ses comptes avec elle, considérant qu'elle 
lui avait tout pris, avec ingratitude et par le mensonge, vu l'argent qu'il avait dilapidé pour 
elle. Les actes s'inscrivent dans la fin d'une relation de couple devenue conflictuelle et ont 
eu des conséquences sur la victime dont le mal-être est attesté par des certificats 
médicaux. 
Rien dans la situation personnelle du prévenu n'explique ses agissements. Il était certes 
désabusé par l'attitude de la partie plaignante et désespéré d'avoir été dépossédé de son 
argent, mais cela ne justifie pas ses agissements. 
La période pénale est brève mais la volonté criminelle intense. 
La collaboration du prévenu a été mauvaise. Il s'est obstiné à nier et à minimiser les faits, 
y compris par rapport à des messages qui ne laissaient place à aucune interprétation. 
Il n'a manifesté aucune empathie pour la victime, se positionnant lui-même comme une 
victime. La prise de conscience de la gravité de ses agissements est nulle. Il n'a présenté 
aucune excuse, ni regret. 
Il n'a pas d'antécédent, ce qui est un facteur neutre dans la fixation de la peine. 
La responsabilité du prévenu est pleine et entière. Il n'y a aucune circonstance atténuante. 
Il y a concours d'infractions, ce qui entraine une aggravation de la peine. Il sera néanmoins 
tenu compte du fait que l'infraction de contrainte en est restée au stade de la tentative. 
Vu la gravité de la faute, seule une peine privative de liberté entre en ligne de compte. La 
peine sanctionnant l'infraction abstraitement la plus grave, soit la contrainte sexuelle, sera 
augmentée dans une juste proportion pour tenir compte de la tentative de contrainte. 
Au vu de l'ensemble des circonstances, le prévenu sera dès lors condamné à une peine 
privative de liberté de 30 mois. 
Vu la quotité de la peine et l'absence de pronostic défavorable, la peine sera assortie du 
sursis partiel, dont le prévenu remplit les conditions. La durée de la partie ferme sera fixée 
à 6 mois et le délai d'épreuve à 3 ans. 
Conclusions civiles 
5.1.1. En qualité de partie plaignante, le lésé peut faire valoir des conclusions civiles 
déduites de l'infraction par adhésion à la procédure pénale (art. 122 al. 1 CPP), l'autorité 
judiciaire saisie de la cause pénale jugeant les conclusions civiles indépendamment de 
leur valeur litigieuse (art. 124 al. 1 CPP). 


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5.1.2. Chacun est tenu de réparer le dommage qu'il cause à autrui d'une manière illicite, 
soit intentionnellement, soit par négligence ou imprudence (art. 41 al. 1 CO). 
La preuve du dommage incombe au demandeur (art. 42 al. 1 CO). 
5.1.3. Selon l'art. 49 al. 1 CO, celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit 
à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte 
le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement. 
L'ampleur de la réparation morale dépend avant tout de la gravité des souffrances 
physiques ou psychiques consécutives à l'atteinte subie par la victime et de la possibilité 
d'adoucir sensiblement, par le versement d'une somme d'argent, la douleur morale qui en 
résulte. Sa détermination relève du pouvoir d'appréciation du juge. En raison de sa nature, 
l'indemnité pour tort moral, qui est destinée à réparer un dommage qui ne peut que 
difficilement être réduit à une simple somme d'argent, échappe à toute fixation selon des 
critères mathématiques, de sorte que son évaluation en chiffres ne saurait excéder 
certaines limites; l'indemnité allouée doit toutefois être équitable. Le juge en 
proportionnera donc le montant à la gravité de l'atteinte subie et il évitera que la somme 
accordée n'apparaisse dérisoire à la victime (ATF 129 IV 22 consid. 7.2 p. 36 s.; 125 III 
269 consid. 2a p. 273). 
Toute comparaison avec d'autres affaires doit intervenir avec prudence, puisque le tort 
moral touche aux sentiments d'une personne déterminée dans une situation donnée et que 
chacun réagit différemment face au malheur qui le frappe. Cela étant, une comparaison 
n'est pas dépourvue d'intérêt et peut être, suivant les circonstances, un élément utile 
d'orientation (ATF 130 III 699 consid. 5.1 p. 705 ; 125 III 269 consid. 2a p. 274). 
5.1.4 Selon l'art. 324b al. 1 CO, si le travailleur est assuré obligatoirement, en vertu d’une 
disposition légale, contre les conséquences économiques d’un empêchement de travailler 
qui ne provient pas de sa faute mais est dû à des raisons inhérentes à sa personne, 
l’employeur ne doit pas le salaire lorsque les prestations d’assurance dues pour le temps 
limité couvrent les quatre cinquièmes au moins du salaire afférent à cette période. Si les 
prestations d’assurance sont inférieures, l’employeur doit payer la différence entre celles-
ci et les quatre cinquièmes du salaire (art. 324b al. 2 CO). 
5.2.1. En l'espèce, la partie plaignante a conclu à ce que le prévenu soit condamné à lui 
verser un montant de CHF 10'000.-, avec intérêts à 5% l'an dès le 26 septembre 2020, à 
titre de réparation de son tort moral. 
Les faits subis par la partie plaignante sont sans conteste graves et ont constitué une 
atteinte importante à sa personnalité. Dans cette mesure, le principe de l'indemnisation de 
son tort moral lui est acquis. La partie plaignante a été atteinte, tant au niveau 
psychologique que dans sa vie quotidienne, comme cela ressort des différents certificats 
médicaux produits. 


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Compte tenu de la gravité de l'atteinte à la personnalité de la partie plaignante et de la 
jurisprudence rendue en la matière, le prévenu sera condamné à lui payer CHF 7'000.-, 
avec intérêts à 5% dès le 26 septembre 2020, à titre de réparation de son tort moral. 
5.2.2. S'agissant des pertes de gains alléguées, le Tribunal relève, conformément à 
l'art. 324b al. 2 CO, que la différence entre les prestations d'assurance et les quatre 
cinquièmes du salaire sont à charge de l'employeur, soit à charge de Q______ SÀRL, ce 
qui ressort du décompte produit par la partie plaignante ainsi que des fiches de salaire. 
La partie plaignante sera dès lors déboutée de ses prétentions sur ce point. 
Inventaires 
6.1.1. Selon l'art. 69 CP, alors même qu'aucune personne déterminée n'est punissable, le 
juge prononce la confiscation des objets qui ont servi ou devaient servir à commettre une 
infraction ou qui sont le produit d'une infraction, si ces objets compromettent la sécurité 
des personnes, la morale ou l'ordre public (al. 1). Le juge peut ordonner que les objets 
confisqués soient mis hors d'usage ou détruits (al. 2). 
6.1.2. Conformément à l'art. 267 CPP, si le motif du séquestre disparaît, le ministère 
public ou le tribunal lève la mesure et restitue les objets et valeurs patrimoniales à l'ayant 
droit (al. 1). La restitution à l'ayant droit des objets et des valeurs patrimoniales séquestrés 
qui n'ont pas été libérés auparavant, leur utilisation pour couvrir les frais ou leur 
confiscation sont statuées dans la décision finale (al. 3). 
6.2. Dans la mesure où les objets saisis ont été utilisés pendant l'infraction constatée et 
que la partie plaignante a renoncé à récupérer ses effets personnels, ils seront confisqués 
et détruits. 
Indemnités et frais 
7.1. L'art. 433 al. 1 CPP permet à la partie plaignante de demander au prévenu une juste 
indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure lorsqu'elle obtient 
gain de cause (let. a) ou lorsque le prévenu est astreint au paiement des frais 
conformément à l'art. 426 al. 2 CPP (let. b). 
La juste indemnité, notion qui laisse un large pouvoir d'appréciation au juge, couvre les 
dépenses et les frais nécessaires pour faire valoir le point de vue de la partie plaignante 
dans la procédure pénale. Il s'agit en premier lieu des frais d'avocat (ATF 139 IV 102 
consid. 4.1 p. 107; arrêts 6B_1050/2018 du 8 mars 2019 consid. 4.1.2; 6B_47/2017 du 13 
décembre 2017 consid. 1.1, non publié dans l'ATF 143 IV 495). 
7.2. En l'espèce, la partie plaignante a conclu à une indemnité pour ses frais de défense à 
hauteur de CHF 18'704.-, auquel devait être ajoutés les honoraires liés au temps 
d'audience. 


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La partie plaignante ayant obtenu gain de cause, le principe de l'indemnisation de ses 
dépenses obligatoires occasionnées par la procédure lui est acquis. Il sera dès lors donné 
suite à ses prétentions en indemnité au sens de l'article 433 CPP. 
Toutefois à l'examen de l'état de frais produit et en application des critères 
jurisprudentiels, seules les démarches effectuées qui apparaissent nécessaires et adéquates 
seront prises en compte. Ainsi, il sera retranché 4 heures au tarif horaire de CHF 300.- à 
son état de frais. Le travail consistant en des recherches juridiques, sauf question 
particulièrement pointue, n'est pas indemnisé, le prévenu ne devant pas assurer la charge 
financière de la formation de l'avocat breveté. 
Le prévenu sera en définitive condamné à payer une indemnité de CHF 17'504.-, pour les 
dépenses obligatoires occasionnées par la procédure, indemnité qui ne porte pas intérêt 
conformément à la jurisprudence. 
8. Vu le verdict de culpabilité, le prévenu sera débouté de ses conclusions en 
indemnisation et condamné aux frais de la procédure, qui s'élèvent à CHF 8'005.15, y 
compris un émolument de jugement de CHF 1'500.- (art. 429 et 426 al. 1 CPP). 
PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CORRECTIONNEL 
statuant contradictoirement : 
Déclare X______ coupable de tentative de contrainte (art. 181 CP cum art. 22 al. 1 CP) 
et de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP). 
Condamne X______ à une peine privative de liberté de 30 mois, sous déduction de 2 jours 
de détention avant jugement (art. 40 et 51 CP). 
Dit que la peine est prononcée sans sursis à raison de 6 mois. 
Met pour le surplus X______ au bénéfice du sursis partiel et fixe la durée du délai 
d'épreuve à 3 ans (art. 43 et 44 CP). 
Avertit X______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai 
d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans 
préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP). 
Condamne X______ à payer à A______ CHF 7'000.-, avec intérêts à 5% dès le 26 
septembre 2020, à titre de réparation du tort moral (art. 49 al. 1 CO). 
Déboute A______ de ses prétentions civiles pour le surplus. 


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Ordonne la confiscation et la destruction du téléphone portable figurant sous chiffre 1 de 
l'inventaire n°28373020200927 du 27 septembre 2020 et des objets figurant sous chiffres 
1 à 13 de l'inventaire n°28371420200927 du 27 septembre 2020 (art. 69 CP). 
Rejette les conclusions en indemnisation de X______ (art. 429 CPP). 
Condamne X______ à verser à A______ CHF 17'504.-, à titre de juste indemnité pour les 
dépenses obligatoires occasionnées par la procédure (art. 433 al. 1 CPP). 
Condamne X______ aux frais de la procédure, qui s'élèvent à CHF 8'005.15, y compris 
un émolument de jugement de CHF 1'500.- (art. 426 al. 1 CPP). 
Ordonne la communication du présent jugement aux autorités suivantes : Casier judiciaire 
suisse et Service des contraventions (art. 81 al. 4 let. f CPP). 
 
La Greffière 
 
Carole PRODON 
 
La Présidente 
 
Judith LEVY OWCZARCZAK 
 
Voies de recours 
Selon l'art. 399 al. 3 et 4 CPP, la partie qui annonce un appel adresse une déclaration 
écrite respectant les conditions légales à la Chambre pénale d'appel et de révision, Place 
du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, CH-1211 Genève 3, dans les 20 jours à compter 
de la notification du jugement motivé. 
Si le défenseur d'office ou le conseil juridique gratuit conteste également son 
indemnisation, il peut interjeter recours, écrit et motivé, dans le délai de 10 jours dès la 
notification du jugement motivé, à la Chambre pénale d'appel et de révision contre la 
décision fixant son indemnité (art. 396 al. 1 CPP). 
L'appel ou le recours doit être remis au plus tard le dernier jour du délai à la juridiction 
compétente, à la Poste suisse, à une représentation consulaire ou diplomatique suisse ou, 
s'agissant de personnes détenues, à la direction de l'établissement carcéral (art. 91 al. 2 
CPP). 
 
 
 
 


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Etat de frais 
Frais du Ministère public 
CHF 6344.15 
Convocations devant le Tribunal 
CHF 90.00 
Frais postaux (convocation) 
CHF 21.00 
Emolument de jugement 
CHF 1500.00 
Etat de frais 
CHF 50.00 
Total CHF 8'005.15 
 
 
 
 
Notification à/au: X______, soit pour lui son conseil, A______, soit pour elle son 
conseil, Ministère public 
Par voie postale