ge_gerichte · ACPR/514/2022 · 2022-02-22 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/17330/2018 
ACPR/514/2022
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du vendredi 29 juillet 2022 
 
Entre 
A______, mineur représenté par sa mère B______, domicilié ______[GE], comparant par 
Me Robert ASSAËL, avocat, rue de l’Athénée 4, case postale 330, 1211 Genève 12, 
recourant, 
contre l’ordonnance de classement partiel rendue le 22 février 2022 par le Ministère public, 
et 
C______, domicilié ______[GE], comparant par Mes Yaël HAYAT et Marco CRISANTE, 
avocats, place du Bourg-de-Four 24, case postale 3504, 1211 Genève 3, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés. 


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EN FAIT : 
A. 
a. Par acte expédié le 7 mars 2022, A______, mineur représenté par sa mère, 
B______, recourt contre la décision rendue le 22 février précédent, notifiée le 25 du 
même mois, à teneur de laquelle le Ministère public a classé certaines des infractions 
(actes d’ordre sexuels avec des enfants [art. 187 CP] et contrainte sexuelle [art. 189 
CP]) reprochées à son père, C______. 
Il conclut, sous suite de frais et dépens (CHF 3'392.55), à l'annulation de cette 
décision, la cause devant être retournée au Procureur afin qu’il complète l’instruction 
et/ou qu’il renvoie le prévenu en jugement du chef des deux infractions précitées. 
b. Le recourant, soit pour lui sa mère, a versé les sûretés en CHF 1'000.- qui lui 
étaient réclamées par la Direction de la procédure. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a.a. B______ et C______, ressortissants français résidant en Suisse, se sont mariés 
en 2004. Après avoir eu un enfant, A______, né le ______ 2006, ils se sont séparés 
(en 2008), puis ont divorcé (en 2011). 
Ils disposent de l’autorité parentale conjointe sur leur fils, prérogative qui a été, et 
demeure, source de conflits. Depuis l’automne 2016, le mineur – qui vit avec sa 
mère – ne voit plus son père; en effet, C______ – qui bénéficiait d’un droit de visite 
d’un week-end sur deux au moins – ne souhaite plus le rencontrer, l’estimant 
instrumentalisé par sa mère. En été 2018, les parents du mineur se sont opposés au 
sujet de sa possible naturalisation suisse, à laquelle le père n’a pas consenti. 
a.b. Entre 2009 et fin 2013, C______ a vécu en union libre avec D______. Ils ont eu 
une fille, E______, née le ______ 2013, qui vit avec sa mère, sur laquelle ils 
disposent de l’autorité parentale conjointe, prérogative qui est aussi source de 
conflits. 
b. Courant 2018, une procédure pénale a été ouverte contre C______, soupçonné 
d’avoir commis, au préjudice de son fils, "à plusieurs dates indéterminées en 2016", 
lors de l’exercice de son droit de visite, des actes constitutifs de voies de fait (art. 126 
CP), lésions corporelles simples (art. 123 CP) ainsi que violation du devoir 
d’assistance et d’éducation (art. 219 CP), respectivement des actes contrevenant aux 
art. 187 et 189 CP. 
B______ s’est constituée partie plaignante, en qualité de représentante légale de 
A______. 


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c.a.a. Entendu par la police selon le protocole EVIG (enfants victimes d'infractions 
graves) le 29 juin 2018, le mineur a déclaré que, depuis la séparation de ses parents, 
son père l’avait parfois "tapé". "Tout ce [que ce dernier] lui faisait avait un nom" : 
"l'oreiller" consistait à lui maintenir la tête sous un coussin pour l'étouffer, "les 
orties" à lui tordre la peau de l'avant-bras dans les deux sens à la fois et "le savon" à 
le saisir par l’arrière de la nuque puis à lui frotter la tête. Il était également arrivé que, 
pour le forcer à se coucher, C______ presse fortement un endroit situé entre son 
index et son pouce. Le prénommé l’avait régulièrement insulté et dévalorisé; il le 
traitait de "merde", "sac à merde" et "nul", respectivement lui disait qu’il ne servait à 
rien, qu’il était "comme un chien" et "inutile". À une occasion, un ami de C______ 
[i.e. F______] avait été témoin des "orties", lors d'un voyage à Dubaï. Son père lui 
avait souvent mis des suppositoires; C______ "avait un petit genre de rituel avant", 
qui durait une dizaine de minutes : il le touchait "un peu partout", introduisait 
plusieurs fois le doigt "dans le trou" de son "derrière", puis y enfonçait le 
médicament. Lorsqu'il avait mal à l’anus et que ça le grattait (il avait souvent "des 
vers"), il demandait à mettre tout seul un suppositoire, mais son père lui répondait 
"non, t'es trop petit, tu sais pas faire, t'es qu'une merde". Par ailleurs, le prévenu lui 
avait montré, sur un ordinateur, une image de sexe d'éléphant, en lui disait qu'il n'en 
aurait "jamais un comme ça". 
Il a ajouté avoir parlé à sa mère des "suppos" trois semaines auparavant, ou deux 
semaines ou deux jours, il n’était "plus trop s[û]r"; c’était à l’époque où son père 
avait dit à celle-là qu'il ne signerait sa demande de naturalisation qu’une fois qu’il 
saurait combien "elle gagn[ait]", ce que l’intéressée avait refusé de lui dire. 
c.a.b. Après que les policiers ont résumé cette audition à B______, cette dernière 
s’est étonnée que son fils ait parlé de vers; en effet, il n’en avait pas; si tel avait été le 
cas, elle l’aurait elle-même traité, étant pharmacienne (rapport de renseignements du 
5 septembre 2018, page 7). 
À nouveau interrogé, A______ a déclaré que sa mère était parfaitement au courant de 
ce souci de santé; il appelait cette gêne des "vers", mais cela avait peut-être un autre 
nom. Confronté à B______, l'enfant a persisté. La prénommée lui a alors dit, avec un 
regard insistant : "non, tu n'as jamais eu de vers". A______ avait alors semblé 
embarrassé. Après un temps de réflexion, la mère du mineur a précisé qu'il s'agissait 
plutôt d'hémorroïdes (rapport sus-évoqué, page 7 également). 
c.b. Entre mars 2009 et l’année 2016, A______ a consulté à quelques reprises ses 
pédiatres (G______ jusqu’en 2013, puis H______), ainsi qu’un autre praticien, pour 
des diarrhées, constipations et douleurs abdominales; une pommade pour le 
traitement local des hémorroïdes (Doxiproct®) lui a été prescrite en 2013. 


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c.c. B______ a versé au dossier deux attestations établies par I______, psychologue 
suivant A______ depuis le 2 juillet 2018. 
Dans la première, datée du 7 mars 2019, la spécialiste relate les propos et gestes que 
l’enfant lui dit avoir subis de la part de son père [lesquels sont similaires à ceux 
décrits à la police]; elle ajoute que les observations cliniques et symptômes constatés 
chez le mineur (grand manque de confiance en soi, dévalorisation, attitudes de 
contrôle et d’évitement, voire comportements violents dans des situations lui 
rappelant celles vécues avec C______, etc.) sont tout à fait cohérents avec son récit. 
Dans la seconde, rédigée le 11 mai 2020, elle évoque le dévoilement d’autres 
évènements par le mineur, à savoir que son père, lorsqu’il lui demandait de se 
positionner pour lui administrer un suppositoire, introduisait le pénis dans son anus. 
Elle explique que A______ n’en avait pas parlé plus tôt car il craignait la réaction de 
C______, respectivement se sentait coupable/honteux de ces situations, qu’il tentait, 
par son silence, d’oublier. Elle relève qu’ici aussi, les observations cliniques et 
symptômes présents chez le mineur sont cohérents avec son récit. 
c.d. Le 9 juillet 2020, une seconde audition de A______ a eu lieu, selon le protocole 
EVIG. En substance, le mineur a réitéré ses précédentes déclarations, spécifiant, en 
lien avec les épisodes des suppositoires, qu’ils avaient débuté alors qu’il avait sept ou 
huit ans; son père le "touchait autour" de l’anus, puis mettait le sexe dans ses fesses, 
avançant et reculant les hanches, ce qui lui faisait mal. Il n'avait jamais vu C______ 
introduire son pénis, mais avait fini par comprendre que c’était ce qu’il avait 
réellement fait. À quelques reprises, lui-même s’était "levé un peu rapidement" et 
avait constaté que le prénommé refermait sa braguette. Une autre fois, il avait 
remarqué que son père avait le sexe en érection. 
d. Entendue en qualité de personne appelée à donner des renseignements par la 
police, B______ a déclaré que, lors d’une rencontre en 2016, D______ lui avait fait 
part de violences verbales et "probablement physiques" que C______ avait infligées 
à son fils, violences dont ce dernier lui avait ensuite confirmé l’existence. Elle 
n’avait alors pas souhaité porter plainte, aux triples motifs que le droit de visite 
n’avait plus cours, qu’elle avait "perdu confiance dans le système judiciaire" – 
n’ayant jamais obtenu gain de cause lors de démarches initiées contre le prénommé 
liées à l’autorité parentale conjointe – et qu’elle craignait ce dernier. Concernant les 
"faits sexuels", J______, psychologue qui suivait A______ en 2014 ou 2015, lui avait 
dit, à cette époque, soupçonner "des déviances à caractère sexuel que subissait ou 
avait subies" le mineur; son fils ne lui en avait toutefois jamais parlé et elle ignorait 
qui pouvait en être l’auteur. En été 2018, une camarade de l'enfant, invitée à la 
maison, avait dit : "ben A______, avant, c'était un gros cochon (…) il nous montrait 
toujours son zizi". Quelques jours plus tard, lors d’une visite de D______, cette 
dernière lui avait confié avoir été surprise par une remarque que sa fille lui avait faite 
lorsqu'elle avait voulu lui mettre un suppositoire : "t'inquiète pas maman, je sais ce 
que c'est, papa fait tout le temps ça". Elle-même avait alors interrogé A______, qui 


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lui avait parlé des épisodes des suppositoires. À cette suite, elle avait décidé de 
dénoncer les faits. 
e.a. Auditionnée en qualité de personne appelée à donner des renseignements par la 
police, D______ a affirmé avoir constaté, lorsqu’elle vivait avec son ex-compagnon, 
la commission d’actes de maltraitance sur A______. Plus l’enfant grandissait, plus 
son père était dur avec lui; C______ lui disait, par exemple, qu’il était "un bon à 
rien" ou encore : "t’es nul", t’es un petit con", "ferme ta gueule"; il utilisait un ton 
moqueur ou agressif quand il lui parlait et lui hurlait parfois dessus. Elle l'avait 
souvent entendu le menacer d'une "séance de coussin", ce qui effrayait l'enfant; elle-
même ne savait pas en quoi cela consistait. À une occasion, C______ s'était enfermé 
dans une chambre avec son fils après avoir évoqué "le[dit] coussin"; le mineur s'était 
alors mis à crier et elle avait eu l'impression qu'il était en train de se débattre; elle 
était intervenue en tapant à la porte. En 2016, elle avait voulu administrer un 
suppositoire à sa fille; elle avait été surprise par sa réaction, l’enfant lui ayant alors 
dit que son père lui en mettait souvent. La mineure affirmait "avoir des secrets avec 
son papa", mais refusait de lui en dire plus. 
e.b. Entendue le 31 juillet 2018 selon le protocole EVIG, E______ s’est montrée 
"complètement fermée à la discussion", de sorte que celle-ci a été interrompue 
(rapport de renseignements du 5 septembre 2018, page 10). 
f. Auditionné en qualité de témoin par la police, F______ a déclaré n’avoir jamais 
voyagé avec A______ ou C______, ni constaté que ce dernier, qu’il considérait être 
son ami le plus proche, se serait comporté de façon anormale ou "méchant[e]" envers 
l’enfant. 
g. Entendu en qualité de prévenu par la police, puis le Ministère public, C______ a 
nié l’ensemble des actes dénoncés par son fils, qu’il a qualifiés d’"aberrant[s]" et 
"abject[s]". Du temps où il voyait le mineur, leurs relations étaient très bonnes. Il 
était un "papa cool". L’enfant n’avait jamais eu de problème de santé nécessitant 
l’administration de suppositoire; lui-même ne lui en avait d’ailleurs jamais mis. 
A______ ayant parfois mal aux fesses quand il allait aux toilettes, lui-même avait 
demandé à B______ de consulter un médecin pour voir s'il n'avait pas des 
hémorroïdes. Les accusations de son fils démontraient qu’il était, aujourd’hui encore, 
manipulé par sa mère. Les déclarations de D______ s’expliquaient par sa volonté de 
lui nuire; en effet, aucun des évènements/propos qu’elle avait relatés n’avaient eu 
lieu. E______ étant en très bonne santé, il n’avait pas eu à lui administrer de 
suppositoire; cela était peut-être arrivé "quand elle était toute petite pour de la 
fièvre", mais il n’en avait aucun souvenir particulier. 
Devant le Procureur, il a ajouté qu’un soir de l’été 2016, A______ s’était emporté 
verbalement après que lui-même avait refusé d’accéder à l’une de ses demandes. La 


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scène avait eu lieu dans la cuisine. Énervé, l’enfant lui avait dit qu’il était "salaud" et 
"méchant" et qu’il devait "protéger sa maman de [son père]"; le mineur avait alors 
saisi un couteau et tenté de lui donner un coup. Lui-même avait désarmé son fils, 
mais avait eu peur. Après cet épisode, dont il n’avait jamais parlé à B______, 
A______ lui avait dit qu’il ne désirait plus le voir. Lui-même avait alors décidé de 
suspendre son droit de visite. L’épisode du couteau démontrait l’échec de sa relation 
avec le mineur; B______ était parvenue à ses fins, l’ayant écarté de la vie de l’enfant. 
h.a. Souhaitant déterminer si les faits allégués par A______ ont eu une incidence sur 
sa santé, le Ministère public a ordonné une expertise de victimologie. 
Les experts (ci-après : les experts en victimologie), après avoir pris connaissance de 
la procédure, vu le prénommé ainsi que sa mère et s’être entretenus 
téléphoniquement avec I______ et l’actuelle pédiatre du mineur, ont conclu que le 
plaignant souffrait d'un état de stress post-traumatique (diagnostic CIM-10), 
respectivement d'un trouble traumatique du développement. Dits troubles étaient la 
conséquence des actes dénoncés par l’expertisé; ils avaient un retentissement 
quotidien et invalidant sur son fonctionnement psycho-affectif et des répercussions 
néfastes sur les plans relationnel, scolaire et social, mettant ainsi durablement en 
danger son développement (rapport du 20 novembre 2020). 
h.b. Entendus par le Procureur, ils ont confirmé leurs conclusions, précisant avoir 
évalué, non la crédibilité des dires du mineur, exorbitante à leur mission, mais les 
"symptômes potentiellement consécutifs" aux faits allégués; même si, dans leur 
rapport, l’état de santé constaté était rattaché à une cause, "cela n’exclu[ai]t pas qu’il 
y ait d’autres facteurs". Les dires de A______ expliquaient en grande partie son 
syndrome de stress post-traumatique; la discorde entre ses parents, d’une part, et des 
troubles dans les relations avec "ses pairs", d’autre part, pouvaient aussi influencer le 
diagnostic. 
Invité à se déterminer sur le fait que son fils présentait un tel syndrome, le prévenu a 
répondu ne pas être en mesure de le faire, réitérant n’avoir jamais eu de "relation 
houleuse" avec l’intéressé. 
i.a. Parallèlement, le Ministère public a ordonné une expertise de crédibilité des deux 
déclarations faites par le plaignant à la police. 
Les experts (ci-après : les experts en crédibilité), après avoir pris connaissance de la 
procédure [à l’exception de l’expertise de victimologie, qui n’y figurait alors pas] et 
visionné les DVD des auditions, ont conclu, dans leur rapport du 4 novembre 2020, 
que les dires du mineur étaient "faiblement crédibles". La cotation appliquée à ses 
déclarations (soit la Criteria-Based Content Analysis) donnait un résultat de 7/19. Ce 
score correspondant à une "crédibilité (…) discutable", ils l’avaient pondéré selon 


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divers facteurs, susceptibles d'influencer ladite crédibilité. Ainsi, les éléments décrits 
par I______ dans ses attestations appuyaient le récit de l’enfant. En revanche, les 
données suivantes l’infirmaient : les déclarations du plaignant présentaient, par 
moment, des défauts de cohérence, voire de consistance; des gestes comme les 
"orties", le "savon", etc. étaient "assez typiques des jeux dans les préaux d’école", de 
sorte qu’ils auraient pu être infligés par d’autres personnes que le père; D______ 
n’avait jamais constaté, durant la vie commune avec C______, d’actes de 
maltraitance physique; lors du dévoilement initial des faits, les parents du mineur 
étaient en conflit; les révélations étaient intervenues sur questionnement de la mère, 
lors d’une conversation potentiellement suggestive, initiée peu après : qu’une 
camarade avait "accus[é l’expertisé] d’actes exhibitionnistes"; la rencontre entre 
B______ et D______ "[où] il a[vait] été question de suppositoire[s] pour" la demi-
sœur de A______. 
i.b. L’un des experts en crédibilité a été entendu par le Procureur et a confirmé son 
rapport. 
j. Le 19 avril 2021, le Ministère public a informé les parties qu’il entendait rendre 
une ordonnance pénale pour les infractions aux art. 123 ch. 2, 126 ch. 2 et 219 CP 
ainsi qu’un classement pour celles aux art. 187 et 189 CP. 
Le plaignant s’est opposé à la clôture de l’instruction concernant les actes commis 
contre son intégrité sexuelle et a requis aussi bien la mise en œuvre d’une nouvelle 
expertise de crédibilité que l’audition de quatre personnes. 
k.a. Le 22 février 2022, le Ministère public a prononcé la première des deux 
décisions précitées, tenant pour établi, à l’aune de l'expertise de victimologie ainsi 
que des déclarations concordantes de A______ et des autres personnes entendues, 
que le prévenu s’était rendu coupable, nonobstant ses dénégations, lesquelles 
n’emportaient pas conviction, de lésions corporelles simples, voies de fait et 
violation du devoir d’assistance ou d’éducation au préjudice de son fils. 
k.b. C______ y a fait opposition. Ce pan de la procédure est actuellement pendant 
devant le Tribunal de police. 
C. 
Dans son ordonnance de classement déférée, le Procureur a considéré que le prévenu 
avait toujours contesté les actes d’ordre sexuel que lui imputaient son fils, lesquels 
n’étaient objectivés par aucun élément du dossier, ni susceptibles de l’être (faute de 
document médical appuyant le récit du mineur, respectivement de témoin direct des 
scènes décrites). Les accusations reposant sur les seules déclarations du plaignant, 
l’existence d’une prévention pénale suffisante contre C______ devait être niée. 


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D. 
a. À l'appui de ses recours et réplique, A______ conteste que les conditions pour le 
prononcé d’un classement soient réunies. Premièrement, l’expertise de crédibilité ne 
pouvait être suivie. En effet, elle était incomplète, à défaut pour les experts en 
crédibilité d’avoir procédé aussi bien à son audition qu’à celle de ses actuelles 
pédiatre et psychologue, respectivement de s’être prononcés sur l’absence de gain 
secondaire qu’il aurait eu à faire de fausses accusations; elle était, en outre, erronée, 
aucun conflit majeur n’opposant ses parents au moment des révélations faites à sa 
mère. En tout état, cette expertise ne retenait pas que ses déclarations n’étaient pas 
crédibles. Deuxièmement, les experts en victimologie avaient reconnu que ses 
troubles de santé étaient la conséquence des faits dénoncés. Troisièmement, il existait 
des pièces médicales appuyant ses déclarations, à savoir les attestations de I______. 
Quatrièmement, d’autres actes d’enquête étaient aptes à étayer son récit, telles 
qu’une nouvelle expertise de crédibilité ainsi que l’audition de sa mère, du concubin 
de cette dernière – auquel il s’était confié –, de son actuelle pédiatre, de I______ et 
de la psychologue l’ayant suivi en 2014-2015. 
b. Dans ses observations et duplique, auxquelles il joint des pièces nouvelles, 
C______ conclut, sous suite de frais et dépens, au rejet du recours. L’expertise de 
crédibilité était complète, puisqu’elle tendait à analyser les déclarations de son fils 
devant la police, mission qui n’impliquait nullement d’entendre ce dernier, et que les 
experts en crédibilité disposaient, pour se prononcer, des données médicales figurant 
au dossier. Elle était également correcte, le conflit entre son ex-épouse et lui-même 
perdurant depuis l’automne 2016. L’expertise de victimologie n’était d’aucun 
secours au plaignant, les spécialistes chargés de l’exécuter ne s’étant pas penchés sur 
sa crédibilité; au reste, A______ "était entré dans la peau d’un enfant abusé depuis 
des années [de sorte qu’il n’était] à cet égard pas surprenant qu’il ait réellement eu à 
en souffrir". Faute de soupçon suffisant pesant contre lui-même, le classement de la 
procédure s’imposait. Rien ne justifiait la mise en œuvre d’investigations 
complémentaires, à plus forte raison six ans après les faits allégués. 
c. Le Procureur s’en tient, pour l’essentiel, à son ordonnance, ajoutant que l’expertise 
de crédibilité, effectuée dans les règles de l’art, avait qualifié, de façon univoque, les 
déclarations du mineur de faiblement crédibles. Aussi, la probabilité d’un 
acquittement de C______ apparaissait supérieure à celle d’une condamnation. 
EN DROIT : 
1. 
1.1. Le recours est recevable pour avoir été interjeté selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP) à l’encontre d’une ordonnance de 
classement, décision sujette à contestation auprès de la Chambre de céans (art. 322 
al. 2 et 393 al. 1 let. a CPP; art. 128 LOJ/GE), et émaner du plaignant (art. 104 al. 1 
let. b CPP) qui, représenté par sa mère (art. 106 al. 2 CPP), a qualité pour agir, ayant 


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un intérêt juridiquement protégé à voir poursuivre l’auteur des prétendues infractions 
commises contre son intégrité sexuelle (art. 115 et 382 al. 1 CPP). 
 
1.2. Il en va de même des pièces nouvelles produites devant la juridiction de céans 
(arrêt du Tribunal fédéral 1B_368/2014 du 5 février 2015 consid. 3.1 et 3.2). 
2. 
2.1. Aux termes de l'art. 319 al. 1 let. a CPP, le ministère public classe la procédure 
lorsqu’aucun soupçon justifiant une mise en accusation n’est établi. 
Cette disposition s’interprète à la lumière du principe in dubio pro duriore, selon 
lequel un classement ne peut être prononcé que quand il apparaît clairement que les 
faits ne sont pas punissables. Ainsi, la procédure doit se poursuivre quand une 
condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou que les probabilités 
d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en 
présence d'infractions graves. Le ministère public et l'autorité de recours disposent, à 
ce sujet, d'un pouvoir d'appréciation (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1164/2020 du 10 
juin 2021 consid. 2.1). 
Dans les procédures où l'accusation repose essentiellement sur les déclarations de la 
victime, auxquelles s'opposent celles du prévenu, le principe précité impose, en règle 
générale, que ce dernier soit mis en accusation. Cela vaut en particulier lorsqu'il 
s'agit de délits commis "entre quatre yeux" pour lesquels il n'existe souvent aucune 
preuve objective (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1164/2020 précité, consid. 2.2). 
Concernant plus spécialement la poursuite des infractions contre l'intégrité sexuelle, 
les déclarations de la partie plaignante constituent un élément de preuve qu'il 
incombe au juge du fond d'apprécier librement, dans le cadre d'une évaluation 
globale de l'ensemble des éléments probatoires figurant au dossier (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_1164/2020 précité, consid. 3.2 in fine). 
Il peut toutefois être renoncé à une mise en accusation si : la victime fait des 
dépositions contradictoires, rendant ses accusations moins crédibles; une 
condamnation apparaît, au vu de l'ensemble des circonstances, a priori improbable 
pour d'autres motifs; il n'est pas possible d'apprécier l'une ou l'autre des versions 
opposées des parties comme étant plus ou moins plausible et aucun résultat n'est à 
escompter d'autres moyens de preuve (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1164/2020 
précité, consid. 2.2). 
2.2.1. Enfreint l’art. 187 CP celui qui commet, sur un enfant de moins de 16 ans, un 
acte d'ordre sexuel, ce par quoi il faut entendre une activité corporelle sur soi-
même/autrui qui tend à l'excitation ou à la jouissance sexuelle de l'un des participants 
au moins (arrêt du Tribunal fédéral 6B_277/2021 du 10 février 2022 consid. 3.1.4). 


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2.2.2. L’art. 189 CP sanctionne quiconque, notamment en usant de menace ou de 
violence envers une personne, en exerçant sur elle des pressions d’ordre psychique 
ou en la mettant hors d’état de résister, l’aura contrainte à subir un acte analogue à 
l’acte sexuel ou un autre acte d’ordre sexuel. 
2.3. En l’espèce, le recourant affirme que son père lui a souvent – lors de l’exercice 
du droit de visite, sous couvert de lui administrer des suppositoires – touché l’anus 
(entre autres parties du corps), puis introduit, soit un doigt, soit le pénis, dans son 
rectum. Le prévenu conteste fermement ces accusations, niant aussi bien avoir soigné 
son fils avec de tels médicaments qu’avoir eu le moindre geste déplacé. 
Les scènes sus-décrites (si elles ont eu lieu) se sont déroulées à huis clos, en 
l’absence de témoin direct susceptible d’en confirmer, respectivement d’en infirmer, 
l’existence. 
2.4. Ce nonobstant, le dossier comporte plusieurs indices propres à apporter un 
éclairage sur la fiabilité du récit de chacune des parties. 
2.4.1. Les déclarations du recourant ont été qualifiées de faiblement crédibles par les 
experts, cela pour les cinq infractions incriminées. 
À supposer que le rapport établi le 4 novembre 2020 par ces spécialistes soit 
concluant – question qui souffre de demeurer indécise, vu l’issue du litige –, le 
Ministère public s’en est néanmoins écarté, en jugeant, dans son ordonnance pénale 
liée aux (prétendues) maltraitances verbales et physiques (art. 123, 126 et 219 CP), 
que les accusations du mineur étaient plus crédibles que les dénégations de son père. 
Le Tribunal pénal, actuellement saisi de ce pan du dossier, ne s’est pas encore 
prononcé sur cette appréciation. 
Le fait que certains des dires du recourant sont, en l’état, considérés comme fiables 
renforce la vraisemblance du reste de son récit, relatif aux actes d’ordre sexuel 
litigieux (art. 187 et 189 CP). 
À cela s’ajoute que le mineur présente un état de stress post-traumatique et un 
trouble du développement – données médicales non prises en compte par les experts 
sus-évoqués –, pathologies qui sont, aux dires des experts en victimologie, 
compatibles avec plusieurs facteurs, dont la commission desdits actes d’ordre sexuel. 
Le point de vue de I______ – dont les experts en crédibilité ont jugé qu’il appuyait le 
récit de l’adolescent – est similaire, les observations cliniques et symptômes présents 
chez ce dernier étant, d’après elle, cohérents avec les faits allégués. 
Les affirmations du recourant jouissent donc, à ce stade, d’une certaine crédibilité. 


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2.4.2. Le prévenu a contesté de façon constante tout attouchement sur son fils. 
Pour autant, il nie aussi la commission d’actes de maltraitances, dénégations jugées, 
on l’a vu, peu fiables. Aussi l’appréciation du Procureur dans son ordonnance pénale 
relativise-t-elle, à ce stade, la vraisemblance des allégués de l’intéressé s’agissant des 
deux infractions litigieuses. 
D’autres éléments infirment encore sa thèse. 
Ainsi, E______ fait allusion, tout comme son demi-frère, à une fréquente médication 
par suppositoires (d’après sa mère). 
L’état de santé du recourant entre 2009 et 2016 (diarrhées, constipations, douleurs 
abdominales et hémorroïdes) a pu occasionner une administration de "suppositoires" 
par son père. 
Le fait que les deux mineurs évoquent une telle médication est d’ailleurs troublant, 
s’agissant d’un traitement plutôt usuel et banal lorsqu’il est pratiqué sur des enfants 
(effectivement) malades, respectivement quand il est dispensé à des seules fins 
thérapeutiques. 
Finalement, l’on conçoit difficilement qu’un enfant ayant toujours vécu une relation 
harmonieuse avec un "papa cool" puisse (prétendument), lors d’une altercation, non 
seulement insulter ce dernier, mais surtout tenter de lui asséner un coup de couteau. 
Les affirmations du prévenu ne sauraient donc, en l’état, être clairement privilégiées 
par rapport à celles du recourant. 
2.5. À cette aune, classer la procédure reviendrait à se substituer au(x) juge(s) du 
fond, seul(s) habilité(s) à apprécier les déclarations et indices précités. 
Les conditions d’application de l’art. 319 CPP ne sont, partant, pas réunies. 
Aussi le recours doit-il être admis, l’ordonnance déférée annulée et la cause renvoyée 
au Ministère public afin, soit qu’il renvoie le prévenu en jugement du chef des actes 
litigieux – qui ont été possiblement commis avant 2016 (seule période pénale 
énoncée dans la mise en prévention) et sont susceptibles de contrevenir aux art. 187 
et/ou 189 CP –, soit qu’il poursuive l’instruction s’il estime que l’affaire n’est pas en 
état d’être jugée sur ce volet – étant relevé que le temps écoulé depuis les faits ne 
saurait empêcher d’investiguer sur des infractions dont la prescription n’est 
largement pas atteinte (art. 70 al. 2 aCP/art. 97 al. 2 CP; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_488/2021 du 22 décembre 2021 consid. 5.7) –. 


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Il sera loisible au plaignant de solliciter, devant le Procureur et/ou le tribunal de 
première instance, l’administration des preuves qu’il estimera utiles. 
3. 
Le recourant obtient gain de cause (art. 428 al. 1 CPP). 
Les frais afférents au recours seront donc laissés à la charge de l'État (art. 428 
al. 4 CPP) et les sûretés versées, restituées à la mère de l’intéressé. 
4. 
4.1. Le recourant, qui réclame l'octroi de dépens totalisant CHF 3'392.55 pour les 
sept heures de prestations accomplies par son avocat, se verra allouer (art. 436 cum 
433 CPP), soit pour lui sa mère, une indemnité de CHF 1'696.30, correspondant à 
trois heures et demie d'activité de chef d'étude – temps qui apparaît raisonnable pour 
que son conseil discute avec sa représentante légale de l'opportunité d'interjeter un 
recours, puis rédige un mémoire circonscrit aux développements exposés au 
considérant 2. supra –, au tarif horaire de CHF 450.- (ACPR/214/2022 du 29 mars 
2022), majorées de la TVA à 7.7%. Cette somme sera mise à la charge de l’État (art. 
436 al. 3 CPP). 
4.2. Au vu de l'issue du litige, aucune indemnisation ne sera accordée au prévenu 
(art. 429 CPP, a contrario, cum art. 436 CPP). 
 
* * * * * 
 
 
 
 
 
 
 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Admet le recours, annule, en conséquence, la décision déférée et renvoie la cause au 
Ministère public pour qu’il procède dans le sens des considérants. 
Laisse les frais de la procédure de recours à la charge de l’État. 
Invite, en conséquence, les services financiers du Pouvoir judiciaire à restituer à A______, 
soit pour lui à sa mère, B______, les sûretés versées (CHF 1'000.-). 
Alloue à A______, soit pour lui à sa mère, B______, une indemnité de CHF 1'696.30 
(TVA à 7.7% incluse) pour la procédure de recours, à la charge de l'État. 
Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, à A______ et C______, soit pour eux leurs 
avocats respectifs, ainsi qu'au Ministère public. 
Transmet une copie du présent arrêt au Tribunal pénal. 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et 
Madame Alix FRANCOTTE CONUS, juges; Madame Arbenita VESELI, greffière. 
 
Le greffière : 
Arbenita VESELI 
 
La présidente : 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
 
Voie de recours : 
 


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Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 
de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 
conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 
formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 
tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 
une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF).