ge_gerichte · DAS/165/2025 · 2024-12-05 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/2289/2023-CS 
DAS/165/2025
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU VENDREDI 12 SEPTEMBRE 2025 
 
Recours (N° de procédure-CS) formés en date du 5 décembre 2024 et du 4 avril 2025 
par Madame A______, domiciliée ______ [GE], représentée par Me Lucie BEN 
HAMZA-NOIR, avocate. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 16 septembre 2025 
à : 
- A______ 
c/o Me Lucie BEN HAMZA-NOIR, avocate. 
Rue du Conseil-Général 18, 1205 Genève. 
- Monsieur B______ 
c/o Me Pietro FOLINO, avocat. 
Route des Acacias 6, CP 588, 1211 Genève 4. 
- Maître C______ 
______, ______ [GE]. 
- Madame D______ 
Madame E______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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C/2289/2023-CS 
EN FAIT 
A. 
a) A______ a donné naissance à la mineure F______ le ______ 2022 à Genève. 
 
Le 19 janvier 2023, B______, ancien compagnon de A______, a reconnu l'enfant. 
b) Par requête du 7 février 2023, B______ a sollicité du Tribunal de protection de 
l'adulte et de l'enfant (ci-après: le Tribunal de protection) l'instauration de 
l'autorité parentale conjointe et la fixation de relations personnelles avec l'enfant. 
c) Par courrier du 3 mars 2023, A______ s'y est opposée au motif que B______ 
souffrait de problèmes d'alcool et pouvait se montrer violent. Elle a également 
énoncé avoir des "doutes sur la paternité" de celui-ci puisqu'elle avait eu une 
aventure pendant la période de conception, indiquant encore: "Il apparaît toutefois 
primordial d'éclaircir ce point." 
d) Par courrier du 27 mars 2023, B______ a réfuté les propos de A______ à son 
sujet, maintenu qu'il souhaitait exercer son rôle de père, et indiqué que les doutes 
sur sa paternité, énoncés par la mère pour la première fois, lui semblaient relever 
de la mauvaise foi. 
e) A teneur de son rapport du 4 juillet 2023, le Service d'évaluation et 
d'accompagnement de la séparation parentale (SEASP) a préconisé l'instauration 
de l'autorité parentale conjointe, la garde de fait chez la mère et un droit de visite 
du père au Point Rencontre, prévu sur le long terme, avec plusieurs élargissements 
envisagés. 
f) Le 21 août 2023, A______ s'est opposée à ce préavis, indiquant devoir protéger 
sa fille de B______ et expliquant qu'elle [..] ne peut se résoudre à ne pas vérifier 
qui est le vrai père de F______". Elle sollicitait en outre la suspension de la 
procédure dans l'attente de l'issue de la procédure de contestation de 
reconnaissance de paternité qu'elle déposerait prochainement. Elle acceptait 
toutefois un droit de visite du père au Point Rencontre, mais plus réduit que celui 
proposé par le SEASP, et demandait une curatelle d'organisation et de surveillance 
des relations personnelles. 
g) Par courrier du 11 septembre 2023 adressé au Tribunal de première instance, 
A______ a déclaré qu'elle contestait la reconnaissance de paternité de B______ 
car elle avait eu une relation avec un autre homme au moment de sa conception, 
dénommé "G______", d'origine moitié asiatique, qui serait le père biologique de 
F______. 
A______ n'a toutefois pas poursuivi cette procédure, faute d'avoir obtenu 
l'assistance juridique. 


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h) Lors de l'audience du 15 novembre 2023 par-devant le Tribunal de protection, à 
laquelle A______ n'a pas comparu, B______ a accepté d'effectuer un test ADN 
afin d'établir sa paternité biologique sur F______. 
i) Le Tribunal de protection a tenu une nouvelle audience le 13 décembre 2023, au 
cours de laquelle A______ a indiqué accepter un droit de visite du père, plus 
réduit que celui préconisé par le SEASP, qui devait être mis en place le plus vite 
possible afin que celui-ci ait une chance de créer un lien d'attachement avec 
l'enfant. De son côté, B______ s'est engagé à transmettre les résultats du test ADN 
au Tribunal de protection dès que celui-ci aura été réalisé. 
Par ordonnance du même jour, le Tribunal de protection a accordé au père un droit 
de visite d'une heure trente chaque semaine au sein du Point Rencontre, en 
modalité "accueil", et instauré une curatelle d'organisation et de surveillance des 
relations personnelles. 
La mère n'a toutefois jamais présenté l'enfant au Point Rencontre. 
j) Par pli du 5 février 2024, B______ a informé le Tribunal de protection que, 
malgré ses différentes sollicitations, A______ n'avait jamais amené la mineure au 
laboratoire où il avait lui-même effectué son frottis et payé pour la réalisation du 
test génétique devant servir à déterminer s'il était le père biologique de F______. 
k) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 11 novembre 2024. 
A______ a déclaré n'avoir aucun doute sur le fait que B______ n'était pas le père 
de F______, mais ne pas vouloir soumettre l'enfant à un test ADN. Elle ne 
souhaitait pas imposer quelque chose à l'insu de sa fille, laquelle pourrait choisir, 
plus tard, si elle souhaitait déterminer le lien de filiation avec B______ ou non. 
Lorsque l'enfant serait en âge de comprendre, elle révèlerait à F______ que son 
père juridique n'était pas son père biologique, sans toutefois connaître l'identité de 
ce "vrai père", pas même son nom de famille, puisque l'enfant était le fruit d'une 
relation d'un soir. Sur la question des relations personnelles, la mère a indiqué 
que, même si B______ devait être le père biologique de F______, elle refuserait 
tout droit de visite, y compris au Point Rencontre, car celui-ci n'était pas "une 
bonne personne". 
 
B______ a fait part de son désarroi face à la situation et confirmé son souhait de 
s'impliquer dans la vie de sa fille, souhait contrarié depuis deux ans. Si, à l'origine, 
il n'avait pas eu de doute quant à sa paternité, depuis ceux soulevés à réitérées 
reprises par A______, il n'en était plus sûr et c'était très difficile à vivre. Pour le 
surplus, il contestait tous les griefs qui lui étaient faits par A______. 
B. 
Par ordonnance DTAE/8664/2024 du 11 novembre 2024, notifiée aux parties le 
21 novembre 2024, le Tribunal de protection, statuant préparatoirement, a 
ordonné une expertise génétique aux fins de déterminer si B______ était le père 


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biologique de la mineure F______ (ch. 1 du dispositif), confié au Centre 
universitaire Romand de médecine légale, p.a. C.M.U, rue Michel Servet 1, 1211 
Genève 4, la mission d'effectuer ladite expertise ADN, en continuation de la 
démarche de B______ initiée auprès de H______, rue 1______ no. ______, [code 
postal] Genève (ch. 2) et réservé la suite de la procédure à réception du rapport 
d'expertise (ch. 3). 
Le Tribunal de protection a considéré que l'attitude de la mère semblait peu 
cohérente, celle-ci ayant en premier lieu indiqué à plusieurs reprises qu'elle 
voulait déterminer la réalité biologique de la paternité de B______ et lui consentir 
un petit droit de visite sur sa fille. Or, à teneur de ses déclarations du 11 novembre 
2024, elle ne souhaitait plus que B______ ait de relations personnelles avec 
F______, pour des motifs de protection, le seul changement factuel depuis son 
revirement étant sa conviction, non avérée scientifiquement, de la non-paternité 
biologique de celui-ci. Elle refusait toutefois catégoriquement, par un second 
changement de positionnement, de soumettre l'enfant à un test ADN, pourtant seul 
acte permettant d'établir ou d'écarter avec certitude la filiation de B______ et de 
ce fait de clarifier ses rapports juridiques avec F______. La mineure disposait à 
l'évidence d'un intérêt supérieur, devant primer celui de sa mère, à connaître son 
ascendance, et à voir les relations personnelles avec son père juridique 
déterminées. De plus, B______ voyait ses droits strictement personnels absolus en 
lien avec F______ mis à mal depuis de nombreux mois, plongé dans l'incertitude 
quant à la véracité de sa paternité biologique, et disposait manifestement d'un 
intérêt à déterminer son lien de filiation réel avec F______. En l'absence de 
certitude quant à la paternité de B______, les analyses ADN constituaient la 
prémisse à toute réflexion juridique concernant l'établissement des relations 
personnelles entre celle-ci et B______. 
C. 
a) Par acte du 5 décembre 2024, A______, agissant par l'entremise de son conseil, 
a formé recours contre cette ordonnance, concluant, sous suite de frais et dépens, à 
son annulation. 
b) Invité à se déterminer sur le recours, le Service de protection des mineurs (ci-
après: le SPMi) a exposé, par pli du 10 avril 2025, ne pas comprendre pourquoi 
A______ était opposée au droit de visite du père en milieu protégé, à une 
expertise génétique sur sa fille et à une autorité parentale conjointe, précisant qu'il 
n'était pas dans l'intérêt du développement psychoaffectif de l'enfant d'ignorer sa 
filiation. Il a par ailleurs indiqué connaître d'importantes difficultés de 
collaboration avec la mère. 
 
c) C______, curatrice de représentation de la mineure (cf. D. infra), a conclu au 
rejet du recours. 
 
Elle a produit deux pièces nouvelles. 


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d) B______ a conclu à l'irrecevabilité du recours, subsidiairement à son rejet, sous 
suite de frais et dépens. 
 
e) Le Tribunal de protection n'a pas souhaité reconsidérer sa décision. 
 
f) A______ a répliqué, persistant dans ses conclusions. 
 
Elle a produit une pièce nouvelle. 
 
g) C______ et B______ ont dupliqué, persistant dans leurs conclusions. 
 
h) A______ s'est encore déterminée, persistant dans ses conclusions. 
 
i) La cause a été gardée à juger le 11 juillet 2025. 
D. 
Par décision DTAE/1658/2025 du 4 mars 2025, le Tribunal de protection a 
désigné C______, avocate, en qualité de curatrice de représentation de la mineure 
F______ dans le cadre de la procédure pendante par-devant lui, en application des 
art. 314a bis et 400 al. 1 CC. 
E. 
a) Par acte du 4 avril 2025, A______, agissant en personne, a formé recours 
contre cette décision, concluant à son annulation. 
Elle a complété son recours par acte du 22 avril 2025 et produit des pièces 
nouvelles. 
 
b) Dans ses observations du 30 mai 2025, le SPMi a conclu au maintien de la 
décision attaquée. Il a relevé que l'intérêt supérieur de F______ à connaître 
l'existence d'un père et à développer des liens filiaux avec lui ne semblait pas 
garanti par la mère. 
c) B______ a conclu à l'irrecevabilité du recours, subsidiairement à son rejet. 
Il a produit un bordereau de trois pièces. 
 
d) Le Tribunal de protection n'a pas souhaité reconsidérer sa décision. 
 
e) A______ a répliqué par l'entremise de son conseil, persistant dans ses 
conclusions. 
 
f) La cause a été gardée à juger à l'issue de ces échanges. 
EN DROIT 
1. 
1.1. Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte 
sont applicables par analogie aux mesures de protection de l'enfant (art. 314 
al. 1 CC). 


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Par souci de simplification, les recours formés par A______ contre les décisions 
DTAE/1658/2025 et DTAE/8664/2024, qui reposent sur le même complexe de 
faits, seront traités ensemble et feront l’objet d’une seule décision. 
1.2 Les décisions de l’autorité de protection peuvent faire l’objet d’un recours 
auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 
al. 1 LaCC). Ont qualité pour recourir les personnes parties à la procédure, les 
proches de la personne concernée, ainsi que les personnes ayant un intérêt 
juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée (art. 450 al. 2 
ch. 1 à 3 CC). Le recours, interjeté par écrit, doit être dûment motivé (art. 450 
al. 3 CC). 
Le délai de recours est de trente jours à compter de la notification de la décision 
(art. 450b al. 1 CC). Lorsqu'il s'agit d'une ordonnance d'instruction, le délai est de 
dix jours à compter de sa notification (art. 321 al. 2 CPC par renvoi de l'art. 31 
al. 2 LaCC et art. 450 f CC; DAS/43/2015). 
La décision qui ordonne une expertise psychiatrique familiale, respectivement une 
expertise génétique, doit être qualifiée d'ordonnance d'instruction, dès lors qu'elle 
se rapporte à la préparation et à la conduite des débats (DAS/43/2015 consid. 1; 
DAS/73/2025 consid. 1.3; JEANDIN, in Commentaire du Code de procédure civile, 
2ème éd. 2019, n. 14 ad art. 319). 
Contre les ordonnances d'instruction, le recours n'est recevable que lorsque la 
décision peut causer un préjudice difficilement réparable (art. 319 let. b 
ch. 2 CPC, par renvoi de l'art. 450f CC; arrêts du Tribunal 5A_171/2015 
consid. 6.1 et 5D_100/2014 consid. 1.1; DAS/19/2016). Selon la jurisprudence, 
l'ordonnance d'une expertise psychiatrique rendue dans le cadre de l'instruction de 
mesures de protection est toujours susceptible de provoquer un dommage 
difficilement réparable (arrêt du Tribunal fédéral 5A_655/2013 consid. 2.3; voir 
aussi: DAS/73/2025 consid. 1.3 s'agissant de l'ordonnance d'une expertise 
génétique aux fins de déterminer la filiation biologique de l'enfant). 
1.2.1 Dans la mesure de ce qui précède, la décision DTAE/8664/2024 ordonnant 
une expertise génétique est une ordonnance d'instruction susceptible de provoquer 
un dommage difficilement réparable. 
Notifiée le 25 novembre 2024 à la recourante, la décision attaquée pouvait être 
contestée dans un délai de dix jours. Le recours, déposé le 5 décembre 2024, a été 
formé dans le délai légal et conformément aux conditions de l'art. 450 al. 2 CC. Il 
est donc recevable. 
1.2.2 Le recours contre la décision DTAE/1658/2025, formé dans le délai utile de 
trente jours par une partie à la procédure, est également recevable. En particulier, 
ce recours est suffisamment motivé dès lors que l'on comprend que la recourante 


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conteste la nomination de la curatrice de représentation au motif qu'il n'existe 
aucun conflit d'intérêts entre elle-même et la mineure, étant encore précisé qu'il 
convient de faire preuve d'indulgence vis-à-vis d'un justiciable plaidant en 
personne. 
En revanche, le complément au recours, déposé après l’échéance du délai de 
recours, est irrecevable. 
1.3 Les pièces nouvellement déposées par les parties devant la Chambre de céans 
sont recevables, dans la mesure où l'art. 53 LaCC, qui régit de manière exhaustive 
les actes accomplis par les parties en seconde instance, à l'exclusion du CPC 
(art. 450 f CC cum art. 31 al. 1 let. c et let. d a contrario LaCC), ne prévoit aucune 
restriction en cette matière. 
1.4 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a al. 1 CC). Elle établit les faits d’office et 
n’est pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
2. 
La recourante s'oppose à la nomination d'une curatrice de représentation pour la 
mineure, s'estimant parfaitement en mesure de représenter elle-même les intérêts 
de sa fille, en l'absence de tout conflit d'intérêts entre elles. 
2.1 Selon l'art. 314a bis CC, l'autorité de protection de l'enfant ordonne, si 
nécessaire, la représentation de l'enfant et désigne un curateur expérimenté en 
matière d'assistance et dans le domaine juridique (al. 1). Elle examine si elle doit 
instituer une curatelle, en particulier lorsque les parents déposent des conclusions 
différentes relatives à l'attribution de l'autorité parentale ou à des questions 
importantes concernant les relations personnelles avec l’enfant (art. 314a bis al. 2 
ch. 2 CC, art 299 al. 2 let. a CPC) ou lorsque la procédure porte sur le placement 
de l'enfant (art. 314a bis al. 2 ch. 1 CC). La désignation d'un curateur est une 
possibilité qui relève du pouvoir d'appréciation du juge et suppose une pesée 
d'intérêts (cf. arrêt 5A_403/2018 consid. 4.1.2). 
A la lumière des maximes inquisitoire et d'office, applicables au sort de l'enfant, la 
représentation de l'enfant n'est nécessaire que si elle peut offrir au tribunal un 
appui effectif et l'aider à prendre sa décision quant à savoir si dans le cas d'espèce, 
le bien de l'enfant exige une certaine réglementation ou une mesure (autorité 
parentale, garde ou relations personnelles), ou s'y oppose. Si, par exemple, une 
curatelle selon l'art. 308 CC est instituée et que le curateur fournit au tribunal une 
image complète, indépendante des parents et neutre de la situation concrète (en ce 
qui concerne le lieu de vie, la maison, l'école, l'interaction entre l'enfant et ses 
parents et frères et sœurs, etc.), il n'est pas nécessaire de doubler les sources 
d'information et en conséquence, de recourir à la représentation de l'enfant 
(ATF 142 III 153 consid. 5.2.3.1). 


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2.2 En l'espèce, les parents sont en désaccord sur l'attribution de l'autorité 
parentale conjointe ainsi que sur l'exercice du droit de visite du père. Plus 
précisément, la recourante s'oppose à toute prétention de B______ découlant de 
son statut de père, estimant pouvoir parfaitement élever sa fille seule. Or, comme 
l'a relevé le SPMi, l'intérêt supérieur de F______ commande qu'elle puisse 
connaître l'existence d'un père et développer cas échéant des liens affectifs et 
sociaux avec lui. Par ailleurs, le mandat de curatelle confié au SPMi, qui porte sur 
l'organisation et la surveillance des relations personnelles entre le père et l'enfant – 
en l'état inexistantes compte tenu de l'obstruction totale de la mère –, ne permet 
pas de transmettre au Tribunal de protection une image complète de la situation 
familiale. 
Dans ce contexte, la curatelle de représentation en procédure constitue pour 
l'autorité de protection un appui effectif susceptible de l'aider dans sa prise de 
décision. La décision DTAE/1658/2025 sera dès lors confirmée. 
3. 
A l'encontre de l'ordonnance DTAE/8664/2024, la recourante soutient tout d'abord 
que le Tribunal de protection n'était pas compétent pour ordonner une expertise 
génétique aux fins de déterminer si B______ est le père biologique de la mineure, 
cette compétence appartenant au Tribunal de première instance, dans le cadre 
d'une action en désaveu de paternité. 
Sur le fond, la recourante expose qu'il n'est pas dans l'intérêt de la mineure de ne 
pas avoir de père légal. Or, dès lors qu'elle est persuadée que B______ n'est pas le 
père biologique de la mineure, mais qu'elle ne connait pas l'identité de ce dernier, 
les résultats du test ADN auront pour conséquence de laisser F______ sans père 
juridique. Il est dès lors préférable de renoncer à l'expertise génétique et de laisser 
B______ inscrit dans les registres en tant que père juridique. 
3.1.1 En vertu de l'art. 260 al. 1 CC, lorsque le rapport de filiation existe 
seulement avec la mère, le père peut reconnaître l'enfant. Selon l'art. 260a 
al. 1 CC, la reconnaissance peut être attaquée en justice par tout intéressé, en 
particulier par la mère ou par l’enfant. Cette action est du ressort du juge ordinaire 
(art. 86 al. 1 LOJ). 
Conformément à l'art. 298a al. 1 CC, si la mère n’est pas mariée avec le père et 
que le père reconnaît l’enfant, ou si le lien de filiation est constaté par décision de 
justice et que l’autorité parentale conjointe n’est pas encore instituée au moment 
de la décision de justice, les parents obtiennent l’autorité parentale conjointe sur la 
base d’une déclaration commune. Lorsqu’un parent refuse de déposer une 
déclaration commune, l’autre parent peut s’adresser à l’autorité de protection de 
l’enfant du lieu de domicile de l’enfant. L’autorité de protection de l’enfant 
institue l’autorité parentale conjointe à moins que le bien de l’enfant ne 
commande que la mère reste seule détentrice de l’autorité parentale ou que cette 
dernière soit attribuée exclusivement au père (art. 298b al. 1 et 2 CC). 


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Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que 
l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles 
indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 
3.1.2 Aux termes de l'art. 446 CC, l'autorité de protection de l'adulte et de l'enfant 
(cf. art. 314 al. 1 CC) établit les faits d'office (al. 1); elle procède à la recherche et 
à l'administration des preuves nécessaires; elle peut charger une tierce personne 
ou un service d'effectuer une enquête; si nécessaire, elle ordonne une expertise 
(al. 2); elle n'est pas liée par les conclusions des personnes parties à la procédure 
(al. 3). 
L’autorité de protection décide selon sa conviction quels faits doivent encore être 
établis et quels sont les moyens de preuves pertinents pour démontrer ces faits 
(CHABLOZ/COPT, CR CC I, n. 7 ad art. 446 CC). 
En vertu de l'art. 448 al. 1 CC, les personnes parties à la procédure et les tiers sont 
tenus de collaborer à l’établissement des faits. L’autorité de protection prend les 
mesures nécessaires pour sauvegarder les intérêts dignes de protection. En cas de 
nécessité, elle ordonne que l’obligation de collaborer soit accomplie sous la 
contrainte. 
3.2 Le Tribunal de protection a considéré qu'il était nécessaire, avant de statuer 
sur l'établissement de relations personnelles entre la mineure et B______, de 
déterminer si ce dernier était le père biologique de la mineure, dans la mesure où 
des doutes existaient à ce sujet. Il a également évoqué l'intérêt de la mineure à 
connaître son ascendance et celui de B______ à disposer de certitudes sur sa 
paternité. 
Son approche ne saurait être suivie. 
En effet, il n'est pas contesté que B______ a reconnu l'enfant F______ et en est 
ainsi le père juridique. Cette reconnaissance n'a, à ce jour, pas été contestée, la 
mère ayant très vite abandonné la procédure qu'elle avait initiée à cet égard. En sa 
qualité de père juridique, B______ a, par requête du 7 février 2023, sollicité du 
Tribunal de protection l'instauration de l'autorité parentale conjointe et la fixation 
de relations personnelles avec la mineure. Or, contrairement à ce qu'a retenu cette 
autorité, la confirmation, par le biais d'une expertise génétique, de la paternité 
biologique de B______ sur F______ n'est en rien un prérequis à l'établissement de 
relations personnelles entre les prénommés. En l'espèce, la filiation paternelle est 
établie et B______ est titulaire des droits et obligations qui en découlent, dont 
ceux prévus aux art. 273 (relations personnelles) et 298b CC (autorité parentale 
conjointe). Partant, la mesure probatoire mise en œuvre par le Tribunal de 
protection n'est ni nécessaire, ni utile à l'établissement des faits de la cause dont il 
est saisi. 


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Au surplus, quand bien même le Tribunal de protection envisagerait, compte tenu 
des doutes exprimés par la mère, de désigner un curateur afin d'engager une action 
en contestation de reconnaissance de paternité par-devant le Tribunal de première 
instance (cf. art. 308 CC), seule cette autorité sera alors compétente pour instruire 
la cause dont elle aurait été saisie et, cas échéant, pour déterminer les moyens de 
preuve qu'il conviendrait d'administrer à cette fin. En tout état, il n'appartient pas 
au Tribunal de protection d'anticiper les mesures probatoires qu'une autre autorité 
pourrait éventuellement juger utile de mettre en œuvre, dans le cadre d'une action 
qui n'a même pas été déposée à ce jour. 
La mesure ordonnée n'étant pas conforme à l'art. 446 al. 2 CC, le recours est 
admis et la décision DTAE/8664/2024 annulée. 
4. S'agissant de mesures de protection de mineurs, la procédure est gratuite (art. 81 
al. 1 LaCC). L’avance de frais en 400 fr. versée par la recourante lui sera restituée. 
Compte tenu de la nature familiale du litige, il ne sera pas alloué de dépens 
(art. 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 


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C/2289/2023-CS 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 5 décembre 2024 par A______ contre la décision 
DTAE/8664/2024 rendue le 11 novembre 2024 par le Tribunal de protection de l’adulte et 
de l’enfant dans la cause C/2289/2023. 
Déclare recevable le recours formé le 4 avril 2025 par A______ contre la décision 
DTAE/1658/2025 rendue le 4 mars 2025 par le Tribunal de protection de l’adulte et de 
l’enfant dans la même cause. 
Au fond : 
Annule la décision DTAE/8664/2024 du 11 novembre 2024. 
Confirme la décision DTAE/1658/2025 du 4 mars 2025. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Dit que la procédure est gratuite et qu'il n'est pas alloué de dépens. 
Invite les Services financiers du Pouvoir judiciaire à restituer à A______ son avance de 
frais en 400 fr. 
Siégeant : 
Madame 
Jocelyne 
DEVILLE-CHAVANNE, 
présidente; 
Madame 
Paola 
CAMPOMAGNANI et Madame Stéphanie MUSY, juges; Madame Jessica QUINODOZ, 
greffière. 
 
 
 
 
 
 
 


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C/2289/2023-CS 
 
Indication des voies de recours : 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.