ge_gerichte · ACPR/179/2023 · 2022-12-13 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
PS/90/2022 
ACPR/179/2023
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du lundi 13 mars 2023 
 
Entre 
 
A______, domicilié ______, comparant par Me Cédric KURTH, avocat, boulevard James-
Fazy 3, case postale 187, 1233 Bernex, 
requérant, 
 
et 
 
B______, Procureure, p.a. Ministère public, route de Chancy 6B, case postale 3565, 1211 
Genève 3, 
citée. 


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PS/90/2022 
EN FAIT : 
A. 
a. Par acte expédié le 13 décembre 2022, intitulé "Complément à demande de 
récusation (art. 56 lit. f CPP) du 19.08.2022 et nombreux compléments y relatifs", 
A______ sollicite la récusation de la Procureure B______, en charge de l'instruction 
de la procédure P/1______/2018. 
 
b. Cette demande a été communiquée par pli du 19 décembre 2022 à la magistrate 
précitée, qui a formulé ses observations le 11 janvier 2023. 
 
c. Par pli recommandé du lendemain, notifié à A______ le 16 janvier 2023, la 
Direction de la procédure de la Chambre de céans lui a imparti un délai de cinq jours 
dès réception pour déposer ses observations éventuelles, étant précisé que son silence 
serait considéré comme valant renonciation à cette faculté. 
 
d. A______ a répliqué le lundi 23 janvier 2023. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. A______, gynécologue, est prévenu depuis le 13 avril 2019, dans la 
P/1______/2018, d'actes d'ordre sexuel sur une personne incapable de résistance 
(art. 191 CP) voire de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP), subsidiairement d'abus 
de détresse (art. 193 al. 1 CP), au préjudice de neuf patientes, commis entre 
14 novembre 2008 et le 11 février 2019. 
Il lui est également reproché des infractions d'actes d'ordre sexuel (art. 187 CP) et de 
contrainte sexuelle (art. 189 CP) perpétrés à son domicile de C______ en France, 
entre 2006 et 2007, au préjudice d'une camarade de sa fille, alors âgée d'environ 8 ou 
9 ans. Le 12 août 2022, l'instruction a été étendue à ces infractions. 
Il lui est en outre reproché d'avoir, le 1er novembre 2017 à Genève, conduit en état 
d'ébriété avec un taux d'alcool qualifié (art. 91 al. 1 let. a LCR). 
Le précité est encore prévenu de lésions corporelles simples (art. 123 CP), 
dommages à la propriété (art. 144 CP), violences contre les fonctionnaires (art. 285 
CP), empêchement d'accomplir un acte officiel (art. 286 CP), violation grave des 
règles sur la circulation routière (art. 90 al. 2 LCR), entrave aux mesures de 
constatation de l'incapacité de conduire (art. 91a LCR), violation des obligations en 
cas d'accident (art. 92 LCR), conduite malgré une incapacité (art. 91 al. 2 let. b LCR) 
et délit à la LStup (art. 19 al. 1 let. b, c et d LStup) pour avoir, le 7 janvier 2022 à 
Genève, conduit sous l'emprise de cocaïne et commis de multiples infractions à la 
LCR. 


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Il lui est enfin reproché d'avoir consommé régulièrement et sans droit de la cocaïne, 
entre août 2021 et août 2022, à des dates indéterminées (art. 19a al. 1 LStup). 
b. Arrêté le 12 avril 2019, A______ a été remis en liberté sous mesures de 
substitution le surlendemain par le TMC. Sur recours du Ministère public, la 
Chambre de céans a, par arrêt du 2 mai 2019 (ACPR/312/2019), ordonné la mise en 
détention provisoire du prévenu jusqu'au 13 juin 2013. Dite détention provisoire a 
ensuite été régulièrement prolongée jusqu'au 15 octobre 2019. Par ordonnance du 
11 octobre 2019, le TMC a mis l'intéressé en liberté moyennant un certain nombre de 
mesures de substitution destinées à pallier les risques de fuite, collusion et récidive, 
dont l'interdiction d'exercer une activité en gynécologie et obstétrique au contact de 
patientes, qui ont été régulièrement prolongées jusqu'au 8 janvier 2023. 
Par ordonnance du 9 janvier 2022 (OTMC/39/2022), rendue dans le cadre de la 
procédure P/487/2022 désormais jointe à la présente procédure, le TMC a aussi 
ordonné des mesures de substitution à l'endroit du prévenu, lesquelles ont été 
prolongées jusqu'au 8 janvier 2023, dont l'interdiction de conduire tout type de 
véhicule à moteur; l'interdiction de consommer de l'alcool et des stupéfiants; 
l'obligation de se soumettre à des contrôles inopinés d'abstinence; l'obligation de se 
présenter au SPI le jour ouvrable suivant sa libération et de suivre les règles 
ordonnées par ce service dans le cadre du suivi des mesures de substitution. 
Il était relevé par le TMC que selon les experts psychiatres, il existait un risque de 
récidive faible de commissions d'infraction à caractère sexuel, ceux-ci ayant précisé 
lors de l'audience du 21 avril 2021 que le fait pour le prévenu de ne plus exercer sa 
profession était un facteur protecteur majeur et que si celui-ci devait être absent, le 
risque de récidive devrait être qualifié de moyen à élevé. Par ailleurs, un rapport du 
SPI du 1er juillet 2022 mentionnait que A______ avait présenté une consommation 
excessive et régulière d'alcool durant les deux à trois semaines précédant son 
contrôle auprès du CURML, ce qui signifiait que le prévenu avait violé les mesures 
de substitution ordonnées, comportement venant renforcer le risque de récidive. Les 
nouvelles mesures ordonnées apparaissaient aptes et adéquates pour diminuer les 
risques présentés par le prévenu. 
c. 
Le 12 octobre 2022, A______ a sollicité du Ministère public la levée partielle 
des mesures de substitution suivantes : interdiction de conduire tout type de véhicule 
à moteur jusqu'à décision contraire de la Direction de la procédure; interdiction de 
consommer de l'alcool et des stupéfiants; obligation de se soumettre à des contrôles 
inopinés d'abstinence. 
d. Le Ministère public a refusé de faire droit à cette requête. 


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e. 
Par ordonnance du 18 octobre 2022, le TMC a également refusé d'accéder à la 
demande du prévenu. 
f. A______ a recouru contre cette décision. 
g. Dans son rapport du 6 décembre 2022 au Ministère public, le SPI lui indique que 
le prévenu a manqué ses rendez-vous des 7 et 14 octobre 2022 (en raison de son 
hospitalisation à D______). Il ne s'était pas non plus présenté au CURML les 18 et 
25 novembre 2022 et avait reporté son rendez-vous prévu le 29 novembre au 
2 décembre 2022. 
h. À teneur du rapport d'analyse toxicologique du CURML du même jour, les 
échantillons de sang du prévenu faisaient état d'une consommation excessive 
d'éthanol pendant les 2 à 3 semaines ayant précédé le prélèvement. 
i. 
Le 7 décembre 2022, en début d'audience, B______ a ordonné l'arrestation du 
prévenu. 
Interrogé sur sa situation personnelle depuis son arrestation le 7 janvier 2022, 
A______ a déclaré : "Actuellement, j'essaie de survivre. Je suis extrêmement 
déprimé". Il avait refusé d'être hospitalisé début 2022, ne réalisant pas la gravité de 
son état. En juillet 2022, il s'était rendu à l'évidence. Il était sorti de la clinique 
E______ en septembre 2022 mais n'était plus rentré au domicile conjugal. Il vivait 
actuellement à l'hôtel. Son moral n'était pas bon et il prenait énormément de 
médicament. Il n'avait plus aucune relation avec son épouse et ses filles. Depuis le 
prononcé des mesures de substitution du 9 janvier 2022, il lui était arrivé de boire, 
mais ce n'était plus le cas. Interrogé sur le rapport du SPI du 6 décembre 2022, il 
évoquait avoir peut-être manqué ses rendez-vous en raison de son humeur labile et de 
crises d'angoisses. Il ne s'expliquait pas les résultats positifs à l'éthanol; il n'avait rien 
bu. Les tests devaient être très sensibles. Il était suivi par le Dr F______, psychiatre, 
avec lequel il s'entendait très bien. 
À teneur du procès-verbal d'audience, la Procureure a indiqué au prévenu que les 
mesures de substitution avaient été violées en octobre et novembre, soit récemment, 
et non pas pendant la période d'hospitalisation à E______. Elle entendait proposer au 
TMC d'ordonner sa détention provisoire aux motifs suivants : violation des mesures 
de substitution, risques de fuite et de réitération. 
Le prévenu a manifesté son désaccord, proposant notamment la production d'une 
attestation de suivi psychiatrique. Il souhaitait faire seulement l'objet d'un 
avertissement. 


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j. 
Le même jour, le Ministère public a sollicité du TMC la mise en détention 
provisoire du prévenu. 
k. À l'audience du 9 décembre 2022 devant le TMC, A______ a admis avoir 
consommé de l'alcool et des stupéfiants nonobstant l'interdiction ordonnée car il avait 
fait une grave dépression ayant nécessité son hospitalisation à la clinique E______, 
du 13 juillet au 6 septembre 2022, et s'était séparé de son épouse. Concernant les 
rendez-vous manqués avec le SPI les 2 août, 9 septembre, 7 octobre et 14 octobre 
2022, il était soit hospitalisé soit avait éventuellement oublié. Après son 
hospitalisation à la clinique E______, il avait été hospitalisé à D______, du 13 au 23 
ou 24 octobre 2022. Durant cette période, il était perturbé et désordonné dans la 
gestion de son agenda. Ensuite de sa séparation d'avec son épouse, il s'était mis à 
boire de façon compulsive, ce qui avait conduit à cette nouvelle hospitalisation. Il ne 
consommait plus qu'un verre de vin ou deux en mangeant, une ou deux fois par 
semaine et n'avait consommé qu'à une seule reprise de la cocaïne, plusieurs semaines 
auparavant. Il avait commencé un suivi avec le Dr F______, psychiatre, à sa sortie de 
D______. Il s'engageait dorénavant solennellement à respecter les mesures de 
substitution à l'avenir. Il allait en effet un peu mieux et cela baissait le risque qu'il 
consomme à nouveau. Il sollicitait sa mise en liberté provisoire immédiate, avec 
toutes les mesures de substitution que le Tribunal jugerait utiles. 
 
l. Par ordonnance du 9 décembre 2022, le TMC a considéré qu'il existait toujours 
un risque de fuite concret, possiblement sous la forme d'une disparition dans la 
clandestinité, le prévenu vivant désormais à l'hôtel, à la suite de la séparation d'avec 
son épouse. Dit risque pouvait cependant être pallié par les sûretés versées et 
l'obligation de déférer aux convocations du pouvoir judiciaire. 
 
Le risque de collusion demeurait élevé avec les parties plaignantes et les témoins. 
 
Quant au risque de réitération, il était tangible, au vu de l'état psychique actuel du 
prévenu, qu'il avait lui-même décrit comme déplorable à l'audience du 7 décembre 
2022. 
 
Il était constaté que l'intéressait omettait régulièrement de se présenter à ses rendez-
vous au SPI ainsi qu'aux contrôles inopinés du CURML. Le résultat des analyses de 
prélèvements du CURML démontrait par ailleurs une consommation importante 
voire quotidienne et excessive d'alcool, ce que réfutait jusqu'alors l'intéressé, 
expliquant le résultat des tests par le fait que ces derniers seraient trop sensibles. Le 
résultat des analyses faisait également état d'une consommation de cocaïne. Par 
courriers des 4 juillet et 9 août 2022, il lui avait été rappelé qu'il devait se conformer 
aux mesures de substitution ordonnées. Convoqué une nouvelle fois le 13 octobre 
2022 pour être entendu sur la violation des mesures de substitution, il ne s'était pas 
présenté par-devant le Ministère public. Il reconnaissait cependant aujourd'hui la 


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violation de l'interdiction de consommer de l'alcool et de la cocaïne, qu'il mettait 
notamment en lien notamment avec l'épreuve supplémentaire que constituait pour lui 
la séparation d'avec sa femme, ainsi que ne pas s'être présenté à certaines 
convocations du SPI et du CURML. Depuis sa sortie de la clinique D______, il était 
régulièrement suivi par un psychiatre et poursuivait son traitement médicamenteux. Il 
s'était en outre engagé formellement à respecter scrupuleusement à l'avenir les 
mesures de substitution qui lui seraient imposées. Enfin, il ne ressortait pas du 
dossier qu'il aurait récidivé dans la commission d'infractions pénales depuis le 
prononcé des mesures de substitution du 9 janvier 2022, hormis la consommation de 
stupéfiants. Partant, des mesures de substitution, ordonnées jusqu'au 8 juin 2023, 
pouvaient pallier aux risques susénoncés. 
 
m. Par arrêt du 24 janvier 2023 (ACPR/66/2023), la Chambre de céans a rejeté le 
recours formé par A______ contre cette ordonnance ainsi que contre celle rendue par 
le TMC le 18 octobre 2022. 
 
Un recours est pendant auprès du Tribunal fédéral. 
 
n. Préalablement, A______ a, le 9 mai 2019, déposé une première requête de 
récusation contre B______, complétée le 23 mai suivant, laquelle a été rejetée par 
arrêt du 25 juin 2019 de la Chambre de céans (ACPR/472/2019). 
o. Une deuxième requête de récusation contre la précitée, déposée le 15 juillet 
2019, a été rejetée par arrêt de la Chambre de céans du 6 septembre 2019 
(ACPR/686/2019). 
p. Une troisième requête de récusation contre la Procureure, déposée le 3 décembre 
2020, a été rejetée par arrêt de la Chambre de céans du 5 février 2021 
(ACPR/75/2021), confirmé par le Tribunal fédéral le 10 mai 2021 (1B_128/2021). 
 
q. Par acte expédié le 19 août 2022, complété les 24 août, 29 août et 5 septembre 
2022, A______ a sollicité, sous suite de dépens, une nouvelle fois, la récusation de 
B______. 
 
r. 
Par arrêt du 16 décembre 2022 (ACPR/882/2022), la Chambre de céans a rejeté 
sa demande. 
 
Un recours est pendant auprès du Tribunal fédéral. 
C. 
a. À l’appui de sa requête, A______ reproche à la Procureure d'avoir ordonné son 
arrestation à l'audience du 7 décembre 2022, respectivement sollicité le même jour 
du TMC son placement en détention provisoire, et ce faisant, d'avoir été 
imperméable à sa souffrance. Son état nécessitait des soins et non une détention 


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carcérale, alors qu'il n'avait pas commis d'infractions pénales depuis onze mois. Ce 
prononcé était "choquant, d'évidence démesuré et inadéquat". Il augmentait encore le 
doute de prévention à l'égard de la magistrate, laquelle faisait l'objet d'une procédure 
de récusation depuis août 2022. Il ressentait cette attitude comme une "aversion " 
pour lui. Ce n'était que devant le TMC qu'il avait été entendu et immédiatement 
libéré, après deux jours de privation de liberté. Il n'existait pas de risque de récidive 
(il n'exerçait plus professionnellement, ne recevait plus les camarades de ses filles à 
la maison, celles-ci étant majeures, et n'avait plus de voiture), ni de risque de fuite, 
contrairement à l'avis de la magistrate. Cette dernière voulait lui interdire toute 
consommation d'alcool alors que cette substance n'était pas en cause dans les 
évènements du 7 janvier 2022. Enfin, la décision de la magistrate avait été prise 
avant même que la Chambre pénale de recours ne statue sur son recours en lien avec 
la levée des mesures de substitution. 
 
b. Dans ses observations, B______ conclut au rejet de la demande, sous suite de 
frais. À teneur des rapports du SPI des 1er juillet, 8 août, 7 octobre et 6 décembre 
2022, le prévenu omettait régulièrement de se rendre à ses rendez-vous ainsi qu'aux 
contrôles inopinés du CURML. Les résultats des analyses de prélèvements 
démontraient une consommation importante et excessive d'alcool ainsi qu'une 
consommation de cocaïne. Le suivi psychologique ordonné par le TMC n'avait pas 
pu être mis en place par le SPI. Le dernier rapport du SPI datait du 6 décembre 2022. 
Elle contestait que l'arrestation du prévenu ait ainsi été trop tardive. Plusieurs 
avertissements avaient en outre été formulés à l'endroit de l'intéressé. On ne pouvait 
dès lors parler de démesure manifeste, le principe de la proportionnalité ayant été 
respecté. Elle avait formellement procédé à l'arrestation du prévenu en début 
d'audience du 7 décembre 2022 et sollicité sa détention provisoire auprès du TMC en 
raison des multiples violations des mesures de substitution uniquement. Ce faisant, 
elle avait simplement exercé les prérogatives conférées par sa fonction. Les griefs en 
lien avec l'absence de risques de récidive et fuite devaient s'examiner dans le cadre 
des recours contre les ordonnances du TMC et non sous l'angle de la récusation. 
 
c. 
Dans sa réplique, le précité "déplore" que la Chambre de céans n'ait pas tenu 
compte, dans son arrêt du 16 décembre 2022, de la présente demande, laquelle 
constituait "l'apogée des contraintes qu'entendait [lui] imposer la Magistrate mis en 
cause". Le TMC avait constaté l'illégalité de la mise en détention sollicitée. C'était à 
tort que la Procureure avait prétendu qu'il n'existait pas de mesures de substitution à 
la détention. Compte tenu de son recours interjeté contre l'arrêt du 16 décembre 
2022, il sollicitait la suspension de la PS/90/2022 jusqu'à droit jugé sur la récusation 
de la magistrate mise en cause. 
D. 
Par ordonnance présidentielle du 10 février 2023 (1B_33/2023), la requête de 
mesures provisionnelles formée par A______ dans le cadre de son recours contre 
l'arrêt du 16 décembre 2022 (ACPR/882/2022), tendant à ce que le Tribunal fédéral 
suspende la procédure cantonale PS/90/2022 jusqu'à droit jugé sur le recours et dise 


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que le recourant n'avait pas à déposer ses observations sur les déterminations de la 
Procureure dans le délai fixé au 23 janvier 2023 et que son silence ne devait pas être 
considéré comme valant renonciation à cette faculté, a été rejetée. 
EN DROIT : 
1. 
Partie à la procédure P/1______/2018, en tant que prévenu (art. 104 al. 1 let. a CPP), 
le requérant a qualité pour agir (art. 58 al. 1 CPP), et la Chambre de céans est 
compétente pour connaître de sa requête, dirigée contre un membre du ministère 
public (art. 59 al. 1 let. b CPP et 128 al. 2 let. a LOJ). 
2. 
2.1. Conformément à l'art. 58 al. 1 CPP, la récusation doit être demandée sans délai, 
dès que la partie a connaissance du motif de récusation, c'est-à-dire dans les jours qui 
suivent la connaissance de la cause de récusation, sous peine de déchéance 
(ATF 140 I 271 consid. 8.4.3 p. 275 et les arrêts cités). En matière pénale, est 
irrecevable pour cause de tardiveté la demande de récusation déposée trois mois, 
deux mois ou même vingt jours après avoir pris connaissance du motif de récusation. 
En revanche, n'est pas tardive la requête formée après une période de six ou sept 
jours, soit dans les jours qui suivent la connaissance du motif de récusation (arrêt du 
Tribunal fédéral 1B_118/2020 du 27 juillet 2020 consid. 3.2 et les arrêts cités). 
2.2. Lorsque seule l'accumulation de plusieurs incidents fonde l'apparence d'une 
prévention, il doit être tenu compte, dans l'examen de l'éventuel caractère tardif d'une 
requête de récusation, du fait que le requérant ne puisse réagir à la hâte et doive, le 
cas échéant, attendre afin d'éviter le risque que sa requête soit rejetée. Il doit ainsi 
être possible, en lien avec des circonstances nouvellement découvertes, de faire 
valoir des faits déjà connus, si seule une appréciation globale permet d'admettre un 
motif de récusation, bien qu'en considération de chaque incident pris 
individuellement, la requête n'aurait pas été justifiée. Si plusieurs occurrences 
fondent seulement ensemble un motif de récusation, celle-ci peut être demandée 
lorsque, de l'avis de l'intéressé, la dernière de ces occurrences constitue la "goutte 
d'eau qui fait déborder le vase". Dans un tel cas toutefois, l'examen des événements 
passés, dans le cadre d'une appréciation globale, n'est admis que pour autant que la 
dernière occurrence constitue en elle-même un motif de récusation ou à tout le moins 
un indice en faveur d'une apparence de prévention (arrêt du Tribunal 
fédéral 1B_118/2020 du 27 juillet 2020 consid. 3.2). 
2.3.1. En l'espèce, la requête a été formée six jours après que B______ ait ordonné 
l'arrestation du prévenu, respectivement sollicité sa mise en détention provisoire 
auprès du TMC. Partant, elle n'est pas tardive. 
 
2.3.2. En tant qu'elle se fonde sur un motif de récusation distinct de ceux soulevés 
dans la demande de récusation du 19 août 2022 et ses compléments des 24 août, 


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29 août et 5 septembre 2022 – laquelle a été rejetée par arrêt du 16 décembre 2022 
(ACPR/882/2022) –, il y a lieu de l'examiner pour elle-même, quand bien même le 
requérant verrait dans le motif invoqué un point culminant dans l'attitude de la citée à 
son égard. Partant, il ne sera pas fait droit à sa demande visant à suspendre la 
présente procédure jusqu'à droit jugé sur son recours interjeté au Tribunal fédéral 
contre l'arrêt précité. 
3. 
Par pli du 19 décembre 2022, la citée a été invitée à se déterminer sur la demande, ce 
qu'elle a fait le 11 janvier 2023. Le requérant a été nanti desdites observations et 
invité à son tour à éventuellement répliquer, ce qu'il a fait le lundi 23 janvier 2023, 
soit dans le délai imparti (cf. art. 90 al. 2 CPP). Son droit d'être entendu a ainsi été 
dûment respecté. 
4. 
4.1. À teneur de l'art. 56 let. f CPP, toute personne exerçant une fonction au sein 
d'une autorité pénale est tenue de se récuser lorsque d'autres motifs que ceux évoqués 
aux lettres a à e de cette disposition, notamment un rapport d'amitié étroit ou 
d'inimitié avec une partie ou son conseil juridique, sont de nature à la rendre suspecte 
de prévention. Cette disposition correspond à la garantie d'un tribunal indépendant et 
impartial instituée par les art. 30 Cst. et 6 CEDH. Elle n'impose pas la récusation 
seulement lorsqu'une prévention effective du magistrat est établie, car une disposition 
interne de sa part ne peut guère être prouvée. Il suffit que les circonstances donnent 
l'apparence de la prévention et fassent redouter une activité partiale du magistrat. 
Seules les circonstances constatées objectivement doivent être prises en 
considération. Les impressions purement individuelles de l'une des parties au procès 
ne sont pas décisives (ATF 143 IV 69 consid. 3.2). 
 
L'impartialité subjective d'un magistrat se présume jusqu'à preuve du contraire (arrêt 
du Tribunal fédéral 6B_621/2011 du 19 décembre 2011; ATF 136 III 605 
consid. 3.2.1, p. 609; arrêt de la CourEDH Lindon, § 76). Il y a prévention lorsque le 
magistrat donne l'apparence que l'issue du litige est d'ores et déjà scellée, sans 
possibilité de revoir sa position et de reprendre la cause en faisant abstraction de 
l'opinion précédemment exprimée (arrêt du Tribunal fédéral 1C_425/2017 du 
24 octobre 2017 consid. 3.4). Un seul comportement litigieux peut suffire à 
démontrer une apparence de prévention, ce qu'il faut apprécier en fonction des 
circonstances (cf. l'arrêt 1C_425/2017 précité, consid. 3.3). 
L'inimitié au sens de l'art. 56 let. f CPP exige un rapport négatif prononcé à l'égard 
d'une partie, qui s'écarte des comportements sociaux habituels ("sozial Üblichen") et, 
d'un point de vue objectif, est de nature à influencer le magistrat à l'égard d'une partie 
et de la procédure. L'inimitié sous-entend des tensions personnelles considérables, 
des désaccords graves, voire une aversion prononcée de la part du magistrat. Il 
importe de déterminer si le bon déroulement de la procédure est compromis et si le 
magistrat est encore capable de conduire la procédure de manière impartiale 


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(ATF 133 I 1 consid. 6.2 ; arrêts du Tribunal fédéral 1B_214/2016 du 28 juillet 2016 
consid. 3.3 et les références citées ; 1B_189/2013 du 18 juin 2013 consid. 2.2/3.1). 
4.2. Selon l'art. 61 CPP, le ministère public est l'autorité investie de la direction de la 
procédure jusqu'à la mise en accusation. À ce titre, il doit veiller au bon déroulement 
et à la légalité de la procédure (art. 62 al. 1 CPP). Durant l'instruction il doit établir, 
d'office et avec un soin égal, les faits à charge et à décharge (art. 6 CPP); il doit 
statuer sur les réquisitions de preuve et peut prendre des décisions quant à la suite de 
la procédure (classement ou mise en accusation), voire rendre une ordonnance pénale 
pour laquelle il assume une fonction juridictionnelle. Dans ce cadre, le ministère 
public est tenu à une certaine impartialité même s'il peut être amené, provisoirement 
du moins, à adopter une attitude plus orientée à l'égard du prévenu ou à faire état de 
ses convictions à un moment donné de l'enquête. Tout en disposant, dans le cadre de 
ses investigations, d'une certaine liberté, le magistrat reste tenu à un devoir de 
réserve. Il doit s'abstenir de tout procédé déloyal, instruire tant à charge qu'à 
décharge et ne point avantager une partie au détriment d'une autre (ATF 141 IV 178 
consid. 3.2.2 p. 179; 138 IV 142 consid. 2.2.1 p. 145). 
En tant que direction de la procédure (art. 61 CPP), l'attitude et/ou les déclarations du 
procureur ne doivent pas laisser à penser que son appréciation quant à la culpabilité 
du prévenu serait définitivement arrêtée (art. 6 et 10 CPP ; arrêts du Tribunal 
fédéral 1B_430/2015 du 5 janvier 2016 consid. 3.2 = SJ 2017 I 50 ; 1B_384/2017 du 
10 janvier 2018 consid. 4.3). 
4.3. Des décisions ou des actes de procédure qui se révèlent par la suite erronés ne 
fondent pas en soi une apparence objective de prévention; seules des erreurs 
particulièrement lourdes ou répétées, constitutives de violations graves des devoirs 
du magistrat, peuvent fonder une suspicion de partialité, pour autant que les 
circonstances dénotent que la personne en cause est prévenue ou justifient à tout le 
moins objectivement l'apparence de prévention. En effet, la fonction judiciaire oblige 
à se déterminer rapidement sur des éléments souvent contestés et délicats. Il 
appartient en outre aux juridictions de recours normalement compétentes de constater 
et de redresser les erreurs éventuellement commises dans ce cadre. La procédure de 
récusation n'a donc pas pour objet de permettre aux parties de contester la manière 
dont est menée l'instruction et de remettre en cause les différentes décisions 
incidentes prises notamment par la direction de la procédure (ATF 143 IV 69 consid. 
3.2 ; arrêts du Tribunal fédéral 1B_305/2019 et 1B_330/2019 du 26 novembre 2019 
consid. 3.4.1). Autre est la question lorsque de telles erreurs dénotent un 
manquement grave aux devoirs de la charge, un préjugé au détriment d'une des 
parties à la procédure ou un manque de distance et de neutralité (M. NIGGLI / M. 
HEER / H. WIPRÄCHTIGER, Schweizerische Strafprozessordnung / Schweizerische 
Jugendstrafprozessordnung, Basler Kommentar StPO/JStPO, Bâle 2014. n. 59 ad 
art. 56 CPP). 


- 11/13 - 
PS/90/2022 
4.4. En l'espèce, le requérant reproche à la citée d'avoir procédé à son arrestation à 
l'audience du 7 décembre 2022 et sollicité, le même jour, sa détention provisoire 
auprès du TMC, pour des motifs fallacieux et alors qu'il n'avait commis aucune 
nouvelle infraction depuis le 7 janvier 2022. 
Or, il ressort de la procédure que le requérant a au contraire, à plusieurs reprises, 
enfreint les mesures de substitution qui avaient été ordonnées par le TMC, ce que les 
derniers rapports du SPI du 6 décembre 2022 et d'analyse toxicologique du CURML 
du 7 décembre 2022 ont confirmé, malgré ses dénégations. 
Le TMC a, au demeurant, également constaté, dans son ordonnance du 9 décembre 
2022, la violation par le prévenu des mesures de substitution. Il a en outre confirmé 
l'existence d'un risque de fuite et d'un risque de récidive lié à l'état psychologique 
actuel du prévenu. 
Le requérant ne saurait ainsi prétendre que ce serait sur la base de motifs erronés que 
la citée a décidé de procéder à son arrestation à l'audience du 7 décembre 2022 et de 
solliciter du TMC sa mise en détention provisoire pour non-respect des mesures de 
substitution, risque de fuite et risque de réitération. 
Que le TMC n'ait ensuite pas validé cette demande et ordonné la mise en liberté de 
l'intéressé moyennant des mesures de substitution ne constitue pas un signe de 
prévention de la citée, sous peine de quoi chaque magistrat désavoué par l'instance de 
contrôle serait récusable. 
Enfin, on ne voit pas que la citée aurait dû attendre la décision de la Chambre de 
céans sur le recours de l'intéressé contre l'ordonnance du TMC du 18 octobre 2022, 
celle-ci portant sur sa demande de levée de certaines mesures de substitution et non 
sur le non-respect de celles-ci. 
5. 
La requête sera ainsi rejetée. 
6. 
Le requérant, qui succombe, supportera les frais de la procédure (art. 59 al. 4 CPP). 
Compte tenu de l'ampleur de ses écritures et du foisonnement de ses griefs, 
l'émolument sera fixée à CHF 1'500.-. 
* * * * * 
 
 


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PS/90/2022 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette la demande de récusation. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de récusation, qui comprennent un 
émolument de CHF 1'500.-. 
Notifie le présent arrêt, en copie, au requérant, soit pour lui son conseil, et à B______. 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et 
Madame Alix FRANCOTTE CONUS, juges; Monsieur Xavier VALDES, greffier. 
 
Le greffier : 
Xavier VALDES 
 
La présidente : 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 
de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 
conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 
formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 
tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 
une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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PS/90/2022 
PS/90/2022 
ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
1'500.00 
- demande sur récusation (let. b) 
CHF 
 
Total 
CHF 
1'585.00