ge_gerichte · ATAS/852/2008 · 2008-08-06 · fr


Siégeant : Juliana BALDE, Présidente; Nicole BOURQUIN et Dana DORDEA, Juges 
assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3537/2007 
ATAS/852/2008 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 4 
du 6 août 2008 
 
En la cause 
Madame M_________, domiciliée à TROINEX, représentée par 
FORUM SANTE 
 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, GENEVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Madame M_________, mariée, de nationalité portugaise, a commencé une activité 
lucrative en tant que femme de chambre auprès de l'hôtel X________ à Genève, le 
5 novembre 2001. L'assurée travaillait à plein temps, soit 42 heures par semaine, 
pour un salaire mensuel brut de 3'200 fr. 
2. En raison de problèmes de dos, l'assurée a été en incapacité de travail du 9 
décembre au 13 décembre 2001, du 22 mars au 28 mars 2002 et à nouveau dès le 7 
mai 2002. L'employeur a résilié de contrat de travail au 30 juin 2002, en raison du 
dépassement du délai de congé pour cause de maladie. 
3. Le 16 octobre 2003, l'assurée a déposé une demande de prestations auprès de 
l'Office cantonal de l'assurance invalidité (ci-après OCAI), visant à l'octroi d'une 
orientation professionnelle et d'une rente. 
4. A la demande de la caisse maladie HOTELA, assureur maladie pour perte de gain, 
le Dr A________, spécialiste FMH en médecine interne, a effectué une expertise de 
l'assurée. Dans son rapport du 3 décembre 2002, l'expert relève que l'assurée n'a pas 
d'antécédents particuliers, mais elle reconnaît d'anciennes lombalgies survenues au 
Portugal et investiguées par des radiographies. En novembre 2001, elle commence 
un travail de femme de chambre dans un hôtel et ressent des lombalgies basses, 
d'apparition progressive. Durant les mois qui suivent, les lombalgies deviennent 
constantes et plus intenses. Le 7 mai 2002, un épisode de lumbago s'accompagne 
d'un blocage de tout mouvement du rachis. Le Dr B________, chiropraticien, 
atteste un arrêt de travail à 100% dès le 7 mai 2002. L'expert a diagnostiqué des 
lombosciatalgies gauches chroniques sur discopathie L5-S1 et spondylolisthésis de 
degré I. L'incapacité de travail dès le 7 mai 2002 s'est prolongée en raison de 
douleurs résistantes aux traitements. L'arrêt de travail total depuis le 5 mai 2002 
doit être admis jusqu'à ce jour. Dans son emploi de femme de chambre, l'état du 
rachis entraîne une incapacité partielle à long terme, mais une reprise complète est 
envisageable dans un poste adapté. L'expert a proposé d'accorder à l'assurée encore 
trois mois d'indemnités perte de gain pour lui permettre de choisir une nouvelle 
orientation professionnelle, soit jusqu'à fin février 2003. Dès le 1er mars, une 
activité professionnelle devient exigible et l'assurée doit s'annoncer au chômage. 
5. La Dresse D_________, spécialiste FMH en rhumatologie, a établi un rapport à 
l'attention de l'OCAI en date du 27 octobre 2003. Elle a diagnostiqué un 
spondylolisthésis de L5 de grade 1 et lyse isthmique, une hernie discale L5-S1 à 
gauche foraminale, ainsi que des lombalgies gauches non déficitaires à bascule et 
un by-pass gastrique effectué le 11 avril 2003. L'incapacité de travail est de 100% 
de mai 2002 au 28 février 2003, de 0% du 1er mars 2003 au 31 mars 2003 et à 
nouveau de 100% dès le 1er avril 2003 pour une durée indéterminée, dans l'activité 
de femme de chambre. L'assurée peut exercer une autre activité, évitant les 


 
 
 
 
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mouvements répétitifs, la station debout prolongée et le port de charges, à raison de 
3 à 4 heures par jour. Dans le rapport concernant les capacités professionnelles, la 
Dresse D_________ indique que l'assurée ne peut garder la position assise plus 
d'une demi-heure, la position debout de 10 à 15 minutes, elle doit alterner les 
positions assis-débout, éviter la position à genoux, l'inclinaison du buste, la position 
accroupie, de lever, porter ou déplacer des charges supérieures à 500 grammes, se 
baisser, les horaires de travail irréguliers, le travail en hauteur et les déplacements 
sur sol irrégulier ou en pente. Dans l'activité de femme de chambre, la capacité de 
travail est de 0% depuis mai 2002. 
6. L'OCAI a pris en charge un stage OSER à 50% au Centre d'intégration 
professionnelle (CIP), du 8 mars 2004 au 6 juin 2004. 
7. Dans son rapport du 26 mars 2004, le CIP a indiqué que l'évaluation des capacités 
professionnelles de l'assurée n'a pu avoir lieu, le stage ayant été interrompu après 
seulement cinq jours, à sa demande, en accord avec l'OCAI et après discussion avec 
son médecin. La proximité d'une intervention médicale est la cause de cette 
demande. Durant les quelques demi-journées de présence, l'attitude plaintive de 
l'assurée a été relevée. Il est probable que sa demande d'aide thérapeutique confirme 
son désir de trouver une solution aux difficultés multiples auxquelles elle se trouve 
confrontée actuellement. 
8. Dans un rapport intermédiaire adressé à l'OCAI le 2 avril 2004, la Dresse 
D_________ indique que l'état de santé s'est aggravé : une intervention chirurgicale 
a été proposée par le Dr E________ et la date de l'opération est prévue après 
Pâques. 
9. Dans un rapport adressé à l'OCAI en date du 5 mai 2004, le Dr E________, 
spécialiste en neurochirurgie, a diagnostiqué un spondylolisthésis L5-S1 sur lyse 
isthmique depuis mai 2002 ainsi qu'une obésité morbide, status après by-pass 
gastrique. Il indique que l'assurée va être opérée au mois de mai 2004 et qu'une 
évaluation finale ne pourra se faire qu'au plus tôt dans un an. Dans son rapport 
ultérieur daté du 15 juin 2004, le Dr E________ indique qu'il faut attendre au moins 
un an avant de réévaluer la capacité de travail. 
10. Dans son rapport du 16 septembre 2004 à l'attention de l'OCAI la Dresse 
D__________ confirme les diagnostics déjà retenus, précise qu'une stabilisation 
chirurgicale a eu lieu le 26 mai 2004 et que l'incapacité de travail est de 100% 
comme femme de chambre, depuis mai 2002, pour une durée indéterminée. 
S'agissant de la capacité de travail, elle propose de refaire le point dans six mois. 
11. Par prononcé du 23 novembre 2004, l'OCAI a admis un degré d'invalidité de 100% 
dès le 7 mai 2003 et prévu une révision au 31 mai 2005. 


 
 
 
 
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12. Par décision du 14 février 2005, l'assurée a été mise au bénéfice d'une rente entière 
d'invalidité dès le 1er mai 2003. 
13. Répondant au questionnaire pour révision de la rente en date du 3 juin 2005, 
l'assurée indique que son état de santé est toujours le même et qu'elle est suivie par 
les Drs D__________ et E________. 
14. Dans son rapport intermédiaire du 15 juin 2005, le Dr E________ indique que l'état 
de santé est resté stationnaire, que des mesures professionnelles ne sont pas 
indiquées et qu'un examen complémentaire serait souhaitable. Il précise que l'état 
de santé est stable dans une certaine médiocrité, qu'il y a une bonne concordance 
entre les plaintes et l'examen clinique et que la compliance est optimale. Il indique 
qu'à son avis, la capacité de travail reste nulle quelle que soit l'activité envisagée. 
15. La Dresse D_________ a établi un rapport intermédiaire à l'attention de l'OCAI en 
date du 4 juillet 2005, relevant que l'état de santé est resté stationnaire. Des mesures 
professionnelles ne sont pas indiquées. En mai 2004, après l'intervention, les 
lombalgies se sont aggravées. L'ensemble des douleurs reste pareil. La compliance 
est optimale et il y a une bonne concordance entre les plaintes et l'examen clinique. 
Une reprise de travail n'est pas possible actuellement, car la patiente est trop limitée 
et présente trop de douleurs. 
16. L'OCAI a ordonné une expertise qu'il a confiée au Dr F________, spécialiste FMH 
en rhumatologie-médecine interne. Dans son rapport du 3 novembre 2005, l'expert 
retient comme diagnostics avec répercussions sur la capacité de travail une 
fibromyalgie, un syndrome lombo-vertébral sans signes radiculaires irritatifs ou 
déficitaires, soit un status post-spondylolyse L5 bilatérale et splondylolisthésis L5-
S1, status post fixation interne L5-S1 et pose d'une cage L5-S1 en 2004, probable 
micro instabilité vertébrale. Le status post by-pass gastrique pour obésité en 2003 
est sans répercussion sur la capacité de travail. L'expert relève que l'assurée a perdu 
56 kilos depuis 2003. Actuellement, l'assurée présente un syndrome dorso-lombo-
vertébral sans signes radiculaires irritatifs ou déficitaires dans un contexte de 
minime trouble statique et surtout dans un contexte de déconditionnement 
musculaire à insérer dans un contexte post-opératoire et d'une micro instabilité 
vertébrale. Il s'y associent plusieurs zones dysfonctionnelles, probablement reflets 
d'une tentative de compensation. L'assurée ne présente actuellement pas de signes 
neurologiques pouvant faire évoquer une atteinte radiculaire. Le bilan radiologique 
ne met pas en évidence de péjoration, l'examen rhumatologique est rassurant. Le 
status post opératoire rachidien est satisfaisant et ne comporte pas de complications, 
cependant on met évidence une amyotrophie musculaire homogène pouvant faire 
évoquer une diminution de l'activité physique de l'assurée. Il constate une 
discordance entre les plaintes subjectives dont se plaint l'assurée et l'examen 
clinique. Elle présente quelques signes pouvant faire évoquer un syndrome anxio-
dépressif tels que des troubles du sommeil, une anhédonie et une tristesse. 


 
 
 
 
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Cependant l'assurée est insérée dans le tissu social, est entourée d'amis et se sent 
soutenue. L'avis d'un spécialiste en psychiatrie pourrait être opportun dans le but 
d'évaluer la composante psychologique à la genèse de la symptomatologie 
douloureuse. Du point de vue thérapeutique, l'assurée devrait pouvoir bénéficier de 
la poursuite de la prise en charge physiothérapeutique à sec et en piscine avec 
mobilisation douce, progressive de la région dorsale et lombaire en thérapie 
manuelle avec exercices de proprioception à sec et en piscine. Une prise en charge 
sous forme de massages subaquatiques avec jets massages pourrait également lui 
être bénéfique ainsi qu'une médication antidépressive à visée antalgique, dans le but 
de rehausser le seuil de tolérance à la douleur. Cependant, vu l'absence de succès 
thérapeutique, il lui paraît opportun de sevrer la patiente de médication 
morphinique le plus rapidement possible. D'un point de vue purement 
rhumatologique, sans prendre en compte la composante psychologique, l'expert 
considère que l'assurée dispose d'une capacité de travail dans l'ancienne activité de 
femme de chambre de 50% dès janvier 2006. Dans une activité adaptée, respectant 
les limitations fonctionnelles, à savoir éviter la station débout prolongée, les 
mouvements en porte-à-faux avec longs bras de levier, l'activité au-dessous de 
l'horizontale, le port de lourdes charges au-dessus de 5 kilos, la capacité de travail 
est estimée à 50% d'ici janvier 2006 et à 100% d'ici six mois, avec une prise en 
charge physiothérapeutique bien conduite avec approche multidisciplinaire. 
17. L'OCAI a ordonné un examen psychiatrique de l'assurée et a mandaté le SMR 
Suisse romande à cet effet. L'assurée a été examinée le 15 mars 2007 par le Dr 
G_________, psychiatre FMH. Dans son rapport du 11 avril 2007, le médecin n'a 
diagnostiqué aucune affection sur le plan psychiatrique, seule une dysthymie à 
début tardif, sans répercussion sur la capacité de travail a été retenue. L'examen 
psychiatrique a mis en évidence un sentiment de détresse lié aux douleurs; en 
revanche il a été relevé l'absence de troubles cognitifs, d'idées suicidaires, d'un 
sentiment de culpabilité ou de perte de l'intérêt et du plaisir pour les activités de la 
vie quotidienne et les activités habituellement agréables. Sur le plan psychiatrique, 
la capacité de travail exigible est de 100%. 
18. Le 20 juin 2007, l'OCAI a notifié à l'assurée un projet de décision, aux termes 
duquel selon le SMR, son état de santé s'est amélioré, de sorte que depuis le mois 
de janvier 2006, elle aurait très bien pu reprendre une ancienne activité à mi-temps 
ou reprendre une autre activité lucrative plus légère à 80%. Après comparaison des 
gains, le degré d'invalidité s'établit à 6%, ce qui n'autorise pas le maintien du droit à 
la rente d'invalidité. L'assurée s'est opposée à ce projet par courrier du 3 juillet 
2007. 
19. Le 9 juillet 2007, la Dresse D__________ adresse un rapport à l'OCAI, suite à 
l'expertise rhumatologique effectuée par le Dr F________. S'agissant de l'examen 
clinique, le médecin traitant note des tensions musculaires des carrés des lombes et 
des muscles pyramidaux de la fesse des deux côtés, alors que l'assurée est sous 


 
 
 
 
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traitement de morphine qui a une action relaxante. Ces contractures ont donc un 
certain poids dans l'argumentation et leur présence signe bien une douleur lombaire 
localisée. S'agissant de la capacité résiduelle de travail de 50% comme femme de 
chambre dans l'hôtellerie, le Dresse D__________ est complètement en désaccord 
avec le médecin expert, dès lors que la souplesse du rachis est de 10 à 12 avec un 
appui sur les cuisses dès 30 degrés de flexion antérieure et que l'activité de femme 
de chambre suppose fréquemment des positions de porte-à-faux lorsque l'on fait les 
lits, passe l'aspirateur et nettoie les baignoires. La patiente ne le fait d'ailleurs pas 
chez elle. S'agissant enfin du diagnostic de fibromyalgie, il n'a jamais été évoqué 
chez l'assurée, pour la bonne raison qu'il n'existe pas chez la patiente. Elle a 
recherché plusieurs fois au cours du suivi les fameux points de fibromyalgie qui 
étaient négatifs. Par contre, pendant la période hyperalgique de 2006, l'assurée avait 
mal partout, mais pas seulement sur les points caractéristiques et jamais les tests de 
Wadell n'ont été positifs. Le médecin traitant explique qu'au cours du traitement 
morphinique, la patiente a développé une intolérance progressive à ce traitement 
avec nervosité et tremblements, de sorte qu'il a dû être interrompu et c'est dans ce 
contexte particulier qu'elle avait mal partout. Les motifs pour une rente ne sont pas 
une atteinte fibromyalgique, mais bien la problématique rachidienne après 
intervention chirurgicale et la présence de douleurs chroniques sur un terrain de 
flacidité musculaire que les exercices de gymnastique ne sont jamais arrivés à 
réduire. Avant de vouloir supprimer la rente AI de l'assurée, la Dresse 
D__________ suggère de la faire réexaminer par un rhumatologue, dès lors que 
l'examen du Dr F________ remonte à deux ans. Pour sa part, elle considère qu'un 
travail très léger avec changements fréquents de positions est possible au grand 
maximum à 50%, abstraction faite du lien patient-médecin qu'elle a tissé entre la 
patiente et elle-même. 
20. Dans un certificat médical du 13 juillet 2007, le Dr E________ certifie avoir revu 
régulièrement la patiente, la dernière fois en date du 16 mai 2007. Suite à 
l'arthrodèse L5-S1 en 2004 pour lyse isthmique bilatérale, après une amélioration 
initiale, on note la réapparition de lombalgies invalidantes avec irradiation dans le 
membre inférieur gauche. On assiste donc à une aggravation positive. Le bilan 
radiologique montre l'apparition d'une dégénérescence du segment adjacent, à 
savoir L4-L5. L'évolution va se faire vers l'accentuation des symptômes et risque de 
conduire à une nouvelle intervention. 
21. Par décision du 27 août 2007, l'OCAI a supprimé la rente d'invalidité de l'assurée, 
avec effet dès le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la 
décision, au motif que depuis le mois de janvier 2006, elle est apte à exercer une 
activité légère à 80%. Le degré d'invalidité après comparaison des gains s'élevant à 
6%, le droit à la rente d'invalidité s'éteint. 
22. Représentée par FORUM SANTE, l'assurée interjette recours en date du 17 
septembre 2007. Sur le fond, elle conteste la suppression de sa rente, au motif que 


 
 
 
 
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son état de santé, loin de s'être amélioré, s'est péjoré. Elle se réfère au rapport du Dr 
E________. Elle relève qu'elle a souffert de quatre vertèbres fracturées, qu'elle a 
subi une première opération pour en fixer deux en 2004, que depuis lors une 
dégénérescence du segment adjacent est apparue et qu'une nouvelle intervention 
chirurgicale doit être mise en place. 
23. Dans ses écritures complémentaires du 4 octobre 2007, la recourante relève que le 
Dr E________ retient les mêmes diagnostics que ceux qui ont mené à l'octroi de la 
rente entière d'invalidité. Quant au diagnostic de fibromyalgies évoqué par l'expert, 
il est totalement contesté par la Dresse D__________. S'agissant de l'intensité des 
douleurs, la recourante relève que l'expert signale une amélioration qu'il attribue 
d'une part à la perte de poids et d'autre part aux suites de l'intervention chirurgicale. 
S'agissant de l'excès pondéral, celui-ci ne relève en principe pas de l'assurance 
invalidité et sa disparation ne saurait modifier son taux d'invalidité. S'agissant des 
suites de l'intervention chirurgicale, l'amélioration constatée a été de courte durée 
puisqu'elle fut de deux mois environ. Or, cette intervention s'est déroulée avant la 
décision de l'OCAI d'octroi d'une rente entière d'invalidité. Au surplus, le Dr 
E________ confirme avoir objectivé une aggravation. Selon la recourante, l'expert 
a procédé à une nouvelle évaluation d'une situation antérieure, identique, voire 
meilleure, de sorte que les critères de la révision ne sont pas remplis. Elle conclut à 
l'annulation de la décision litigieuse. 
24. Dans sa réponse du 15 novembre 2007, l'OCAI conclut au rejet du recours, relevant 
que la rente entière d'invalidité à été versée en raison des troubles physiques 
rachidiens présentés à l'époque. L'expertise du Dr F________ relève une 
discordance importante entre le tableau clinique rassurant et les plaintes subjectives 
de l'assurée, de sorte que le diagnostic possible de troubles somatoformes 
douloureux a été évoqué par l'expert. L'examen psychiatrique pratiqué par le SMR 
Suisse romande n'a retenu aucun diagnostic psychiatrique. En conséquence, 
l'évaluation de l'incapacité de travail doit être faite sur la seule base des limitations 
fonctionnelles retenues sur le plan physique ; elle est désormais évaluée à 80% dans 
une activité adaptée. 
25. Par réplique du 29 novembre 2007, la recourante conteste que son état de santé se 
soit amélioré et rappelle que l'amélioration intervenue au niveau des douleurs suite 
à l'intervention du 6 mai 2004 n'a duré que deux mois. Cette amélioration 
transitoire date en conséquence d'avant la décision d'octroi de la rente entière 
d'invalidité. Pour le surplus, elle relève que contrairement à ce que soutient l'OCAI, 
le Dr E________ indique que le bilan radiologique montre l'apparition d'une 
dégénérescence du segment adjacent, ce qui constitue une aggravation documentée 
et donc objectivée. Elle maintient ses conclusions. 
26. Dans ses écritures du 10 janvier 2008, l'OCAI a persisté dans ses conclusions 
tendant au rejet du recours. 


 
 
 
 
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27. Le 5 mars 2008, le Tribunal de céans a entendu les parties en audience de 
comparution personnelle. La recourante a expliqué que le Dr E________ l'avait 
envoyée aux HUG où elle a été examinée le 14 janvier 2008 par un neurochirurgien 
qui devait discuter de son cas en colloque avec d'autres confrères et lui 
communiquer la décision. Elle était dans l'attente de ses nouvelles. La représentante 
de l'assurée a produit un rapport de la Dresse D_________ du 1er mars 2008, dans 
lequel cette dernière explique en quoi elle conteste l'expertise du Dr F________. 
Elle précise également les constations de son examen clinique. Elle a également 
joint trois rapports de consultation établis par le Dr E________ ainsi que les 
rapports de radiologie. Elle rappelle que suite à l'opération, l'impact sur les douleurs 
a été positif durant à peu près deux mois, après quoi il y a eu aggravation des 
douleurs. L'assurée a déclaré avoir perdu beaucoup de poids après la pose du by-
pass; le Dr E________ pensait que cela améliorerait son état de santé, ce qui n'a pas 
été le cas. L'OCAI a précisé avoir octroyé une rente entière d'invalidité en février 
2005 sur la base du rapport du Dr E________ qui indiquait que l'état de santé de 
l'assurée n'était pas stabilisé, ainsi que sur l'avis du SMR. Le Dr E________ 
précisait que l'état de santé devait être réévalué un an après l'intervention, raison 
pour laquelle la révision a été initiée en 2005. 
28. A l'issue de l'audience, le Tribunal a octroyé un délai à l'OCAI au 4 avril 2008 afin 
de se déterminer sur les nouvelles pièces produites. 
29. Le 27 mars 2008, l'OCAI a communiqué au Tribunal l'avis du SMR Suisse 
romande, aux termes duquel ce dernier admet qu'il n'y a pas lieu de retenir en 
premier lieu le diagnostic de fibromyalgie, puisque cette atteinte n'a pas de 
répercussion sur la capacité de travail. Concernant l'atteinte dégénérative de L4-L5 
sans signe radiculaire irritatif ni déficitaire, le SMR indique qu'elle est antérieure à 
la décision du 27 août 2007, mais que cette atteinte était inconnue. Néanmoins, elle 
devrait être instruite; selon le SMR, cette nouvelle atteinte ne modifie probablement 
pas les limitations fonctionnelles rachidiennes déjà déterminées dans le cadre de la 
pathologie lombo-sacrée opérée, mais elle pourrait avoir une influence sur 
l'exigibilité aussi bien dans l'activité antérieure que dans une activité adaptée. Pour 
en apprécier les répercussions, il convient de procéder à une évaluation 
rhumatologique spécialisée. L'OCAI propose en conséquence le renvoi du dossier 
pour instruction complémentaire. 
30. Dans ses écritures du 7 avril 2008, la recourante relève que le SMR admet qu'une 
nouvelle atteinte est bien présente et qu'il n'en a pas été tenu compte dans la 
décision attaquée. Il est dès lors clair qu'on n'est pas en présence d'une amélioration 
de l'état de santé, de sorte que la décision de suppression de l'OCAI ne remplit pas 
les conditions requises en matière de révision et doit être annulée. Dans le cas 
contraire, la recourante conclut à ce qu'une expertise soit ordonnée chez un 
neurochirurgien neutre et indépendant, le SMR s'étant déjà prononcé en cette cause 
et son dernier avis médical sur recours préjugeant d'ores et déjà du résultat. 


 
 
 
 
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31. Ces écritures ont été communiquées à l'OCAI en date du 8 avril 2008. 
32. Sur quoi, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale 
du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont relatives à la 
loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 et 
60 LPGA). 
3. Le litige consiste à déterminer si c'est à bon droit que l'intimé a supprimé la rente 
entière d'invalidité de la recourante. 
Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une 
modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à 
savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Cela vaut 
également pour d'autres prestations durables accordées en vertu d'une décision 
entrée en force, lorsque l'état de fait déterminant se modifie notablement par la 
suite. Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 
LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de 
l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses 
conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 130 
V 349 consid. 3.5, 113 V 275 consid. 1a; voir également ATF 112 V 372 consid. 2b 
et 390 consid. 1b). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être 
tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision 
initiale de rente et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse 
(ATF 130 V 351 consid. 3.5.2, 125 V 369 consid. 2 et la référence; voir également 
ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). Il convient de relever à cet égard que 
c'est la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit 
à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et 
une comparaison des revenus conformes au droit qui constitue le point de départ 
temporel pour l'examen d'une modification du degré d'invalidité lors d'une révision 
de la rente (ATF 133 V 108 consid. 5 p.110 ss). 
Il n'y a en revanche pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées 
inchangées et que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside 
uniquement dans une nouvelle appréciation du cas. Un motif de révision au sens de 


 
 
 
 
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l'art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier (p. ex. arrêt P. du 31 janvier 
2003 [I 559/02], consid. 3.2 et les arrêts cités; sur les motifs de révision en 
particulier: Urs MULLER, Die materiellen Voraussetzungen der Rentenrevision in 
der Invalidenversicherung, thèse Fribourg 2002, p. 133 ss). La réglementation sur la 
révision ne saurait en effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans 
condition du droit à la rente (Rudolf RUEDI, Die Verfügungsanpassung als 
verfahrensrechtliche Grundfigur namentlich von Invalidenrentenrevisionen, in: 
Schaffauser/Schlauri 
[Hrsg], 
Die 
Revision 
von 
Dauerleistungen 
in 
der 
Sozialversicherung, Saint-Gall, 1999, p. 15). 
4. En l'espèce, il convient d'examiner si depuis la décision d'octroi de la rente entière 
d'invalidité du 14 février 2005, les circonstances se sont modifiées dans une mesure 
justifiant la suppression de ladite rente. 
Lors de la décision initiale de rente, l'intimé s'était fondé sur les rapports des 
Drs A________, E________ et D_________ qui mentionnaient des problèmes 
rachidiens, sous forme notamment de spondylolisthésis et de discopathies. Le Dr 
E________ a pratiqué une arthrodèse L5-S1 avec pose d'une cage discale en mai 
2004 qui a permis une amélioration des douleurs dans un premiers temps, suivie 
cependant quelque deux mois plus tard de la réapparition de lombalgies 
invalidantes. Concernant la capacité de travail, le Dr A________ confirmait qu'elle 
était nulle depuis le 7 mai 2002 et préconisait la reprise d'une activité adaptée dès le 
1er mars 2003. Selon la Dresse D__________, la capacité de travail était nulle dans 
l'activité de femme de chambre ; dans une activité adaptée respectant les limitations 
fonctionnelles, le médecin traitant indiquait en octobre 2003 que la recourante 
pouvait travailler 2 à 4 heures par jour. En avril 2004 cependant, la Dresse 
D_________ a indiqué que l'état de santé de sa patiente s'était aggravé à tel point 
qu'une intervention était envisagée. Quant au neurochirurgien, il s'est prononcé 
après avoir pratiqué l'intervention en mai 2004 : le Dr E________ a ainsi conclu 
que la capacité de travail était nulle dans toute activité, que des mesures 
professionnelles n'entraient pas en ligne de compte, que l'état de santé n'était pas 
stabilisé et qu'il convenait de réexaminer la situation dans un an. 
Dans le cadre de la révision initiée par l'intimé, les Drs D_________ et E________ 
indiquent que l'état de santé de la recourante est stationnaire, qu'il n'y a pas 
d'amélioration, le Dr E________ parlant même d'un état de santé médiocre. Ces 
deux médecins mentionnent la bonne concordance entre les plaintes et l'examen 
clinique ainsi qu'une compliance optimale. La capacité de travail reste nulle quelle 
que soit l'activité envisagée et des mesures professionnelles n'entrent pas en ligne 
de compte. 
L'expert rhumatologue diagnostique un syndrome lombo-vertébral sans signe 
radiculaire irritatif ou déficitaire, un status post spondylose L5 bilatéral et 
spondylolysthésis L5/S1, un status post fixation interne L5-S1 et pose d'une cage 


 
 
 
 
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L5-S1 en 2004, une probable micro instabilité vertébrale, ainsi qu'une fibromyalgie. 
Le Dr F________ considère que l'ensemble des éléments objectifs ne permet pas à 
eux seuls d'expliquer l'ampleur de la symptomatolgie et de l'impotence 
fonctionnelle dont se plaint l'assurée. Du point de vue rhumatologique, la capacité 
de travail est de 50 % dans l'ancienne activité dès janvier 2006, puis de 100 % d'ici 
six mois dans une activité adaptée. L'expert explique que son appréciation se 
distance des avis du médecin traitant et du Dr E________, mais son avis, il n'y a 
pas de péjoration de la situation rachidienne et, de plus, l'assurée a perdu 56 kg. 
Elle ne présente pas de complication et la situation physique est améliorée. A son 
avis, la péjoration du problème rachidien est plutôt à mettre en relation avec 
l'apparition d'une fibromyalgie dans un contexte d'une diminution du seuil de 
tolérance à la douleur ainsi que d'un possible état anxio-dépressif. 
Le Tribunal de céans relève que les diagnostics retenus par l'expert sur le plan 
rachidien sont les mêmes que ceux de ses confrères et qu'ils sont déjà connus. Le 
bilan radiologique ne met pas en évidence de péjoration, ce que l'expert admet. Le 
Dr F________ indique cependant que la situation physique s'est améliorée, sans 
indiquer toutefois en quoi consiste cette amélioration. Il semble rattacher cette 
amélioration au fait que la recourante a perdu 56 kg et que l'opération 
neurochirurgicale ne présente pas de complication. Or, d'une part, l'obésité n'était 
pas déterminante dans l'évaluation de l'invalidité de la recourante et, d'autre part, 
force est de constater que cette perte de poids n'a pas eu l'effet escompté sur les 
douleurs. S'agissant par ailleurs de l'intervention pratiquée par le Dr E________, 
elle a eu un effet bénéfique transitoire, mais n'a pas permis une amélioration de 
l'état de santé de la recourante. 
Quant au diagnostic de fibromyalgie, il est évoqué pour la première fois par l'expert 
et est totalement contesté par le médecin traitant. La Dresse D_________ explique 
en effet qu'elle n'a jamais relevé les points de fibromyalgie, que sa patiente ne s'est 
jamais plainte de douleurs diffuses et que si elle a eu mal partout, c'est dans un 
contexte bien précis, après sevrage de la médication morphinique. Le Tribunal de 
céans relève à cet égard que ce diagnostic n'est pas relevant dans le cas d'espèce, 
dès lors que l'expertise psychiatrique n'a pas mis en évidence de trouble psychique, 
ce qui n'est pas contesté par les parties. Seuls les problèmes du rachis sont à retenir 
et, sur ce point, les diagnostics sont les mêmes. 
Il résulte de l'analyse des conclusions du Dr F________ qu'il a en réalité procédé à 
une appréciation divergente de faits déjà connus. 
Le Tribunal de céans constate que les divergences entre les avis médicaux ne 
relèvent pas en fin de compte d'une modification des circonstances, mais d'une 
appréciation différente d'une situation qui est pour l'essentiel restée la même, ce qui 
ne constitue pas un motif de révision. De surcroît, le Dr E________ a signalé une 


 
 
 
 
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aggravation de l'état de santé de la recourante, à savoir l'apparition d'une nouvelle 
atteinte au niveau lombaire qui risque de déboucher sur une nouvelle intervention. 
Les conditions d'une révision n'étant pas remplies, c'est à tort que l'intimé a 
supprimé la rente entière d'invalidité de la recourante. 
5. Bien fondé, le recours est admis. 
La recourante, représentée par un mandataire, a droit à une indemnité à titre de 
participation à ses frais et dépens, que le Tribunal fixe en l'espèce à 2'050 fr. (art. 61 
let. g LPGA). 
6. Conformément à l'art. 69 al. 1bis LAI, un émolument de 800 fr. est mis à la charge 
de l'intimé, qui succombe. 
 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L'admet. 
3. Annule la décision de l'OCAI du 27 août 2007. 
4. Condamne l'OCAI à payer à la recourante une indemnité de 2'050 fr. à titre de 
participation à ses frais et dépens. 
5. Met un émolument de 800 fr. à la charge de l'intimé. 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Juliana BALDE 
 
 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le