ge_gerichte · ATAS/213/2021 · 2021-03-15 · fr


Siégeant : Mario-Dominique TORELLO, Président; Saskia BERENS TOGNI et Toni 
KERELEZOV, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3817/2019 
ATAS/213/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 15 mars 2021 
10ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à VERSOIX, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Sarah BRAUNSCHMIDT 
SCHEIDEGGER 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
A/3817/2019 
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EN FAIT 
1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1986, a travaillé en 
qualité de brocanteur, avant de bénéficier de l’assistance de l’Hospice général dès 
le 1er juillet 2013. Il est marié et père de deux enfants, nés en 2012 et 2018. 
2. L’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’office de l’assurance-
invalidité du canton de Genève (ci-après : l’OAI ou l’intimé) en date du 
4 septembre 2013. 
3. Selon l’extrait de compte individuel AVS que l’OAI s’est procuré le 8 octobre 
2013, l’assuré n’a jamais déclaré de revenus soumis à cotisation. 
4. Dans un rapport du 23 octobre 2013, le docteur B______, spécialiste FMH en 
médecine interne, a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail d’état 
anxio-dépressif depuis 2013, et depuis 2009 de céphalées pulsatiles, de dépendance 
aux benzodiazépines et d’alcoolisme secondaire. Les atteintes sans incidence sur la 
capacité de travail étaient un foramen ovale perméable depuis 2009 et un tabagisme 
chronique. L’assuré se plaignait depuis l’âge de 15 ans de céphalées pulsatiles 
presque hebdomadaires, accompagnées de sono-photophobie, de prostration et de 
troubles de la digestion. Elles s’amendaient généralement en une heure. De façon 
concomitante, il présentait de longue date un stress et un état anxieux importants, 
l'empêchant de travailler seul. Le décès brutal de son père en avril 2013 devant ses 
yeux avait entraîné une péjoration de sa situation, avec état anxio-dépressif sévère 
et nette augmentation de sa dépendance aux benzodiazépines et à l’alcool. Un état 
de prostration important en découlait, avec des épisodes de violence non gérable 
pour l'entourage. L’incapacité de travail dans sa profession d’aide-brocanteur / 
forain était totale depuis avril 2013. 
Le Dr B______ a notamment produit les documents suivants : 
a. rapport de consultation du Service de neurologie des Hôpitaux universitaires de 
Genève (HUG) du 27 janvier 2009, diagnostiquant des céphalées possiblement 
sur rétrécissement du tronc basilaire, posant le diagnostic différentiel entre une 
dissection ou éventuellement un thrombus ; ainsi qu’un foramen ovale 
perméable ; 
b. rapport du 5 juin 2013 du docteur C______, spécialiste FMH en neurologie, 
concluant à un examen neurologique normal le 7 mai 2013, sans pathologie 
révélée par l'IRM, mais à une anxiété extrême. Ce médecin retenait une 
migraine commune depuis que l’assuré avait 16 ans, assez active, traitée par 
médication 2 ou 3 fois par semaine. Un traitement de fond de la migraine 
pourrait se discuter. 
5. A la demande de l’OAI, l’assuré a indiqué par courrier du 30 octobre 2013 qu’il ne 
pouvait fournir de documents professionnels ou de diplômes. Il travaillait comme 
brocanteur indépendant depuis la fin de sa scolarité obligatoire. Il avait l’habitude 
de tenir une petite comptabilité, mais son état de santé s’était aggravé depuis le 


 
 
 
 
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décès de son père, et il avait des crises de colère. Il avait détruit sa documentation 
lors d’un de ses accès. 
6. Le 4 novembre 2013, le Dr C______ a précisé à l’OAI n’avoir vu l’assuré qu’une 
fois. Il n’avait pas envisagé d’incapacité de travail. 
7. Dans un rapport du 18 février 2014, le docteur D______, spécialiste FMH en 
psychiatrie, a mentionné que l’assuré l’avait consulté en raison d’un état dépressif 
moyen, alors mis en relation avec le décès traumatisant de son père. Cet état était 
cependant en relation avec une grave affection neurologique diagnostiquée par le 
Dr C______. C’était à ce neurologue qu’il appartenait de faire les démarches auprès 
de l’assurance-invalidité. 
8. En mai 2012, l’assuré a transmis à l’OAI un décompte des ventes de l’année 2012, 
consistant en des fiches mensuelles manuscrites indiquant les objets acquis et 
vendus ainsi que leurs prix. Son bénéfice mensuel oscillait entre CHF 1'850.- et 
CHF 4'260.- 
9. Selon les renseignements obtenus par l’OAI le 24 juin 2014, l’assuré était affilié 
comme personne sans activité lucrative auprès de la Caisse de compensation du 
canton de Genève. 
10. Dans un avis du 9 juillet 2014, le Service médical régional de l’assurance-invalidité 
(SMR) a conclu à l’absence de diagnostic influençant la capacité de travail de 
l’assuré de manière durable. 
11. Le 22 août 2014, l’OAI a adressé à l’assuré un projet niant le droit à une rente 
d’invalidité et à des mesures professionnelles. 
12. Dans un certificat du 16 septembre 2014, le Dr D______ a fait part de son 
incrédulité quant au projet de l’OAI. Il a requis une expertise de l’assuré. 
13. Le 26 septembre 2014, l’assuré a contesté le projet de décision de l’OAI. Il a joint 
un certificat du Dr D______ du 25 septembre 2014, diagnostiquant un état dépressif 
grave avec des éléments de type mélancolique. 
14. Le 25 novembre 2014, le Dr D______ a indiqué à l’OAI que l’assuré souffrait 
d’une atteinte neurologique grave, chronique et incurable, qu’il ne connaissait pas 
mais qui avait été diagnostiquée par le Dr C______. En réaction à cet état, l’assuré 
avait connu un état dépressif mélancolique avec risque suicidaire sérieux. 
15. Dans un courrier du 21 mars 2015 à l’OAI, le Dr D______ a fait état d’un état 
dépressivo-anxieux sévère réactionnel au syndrome d’Anne Ducros. Cette 
pathologie se caractérisait par des attaques de céphalées très violentes, avec perte 
de connaissance, état confusionnel, vomissements et douleurs abdominales. 
L’assuré avait été hospitalisé à plusieurs reprises récemment, et tout travail 
paraissait impossible. 
 


 
 
 
 
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16. Dans un rapport du 1er mai 2015, le Dr B______ a confirmé l’incapacité de travail 
totale de l’assuré en tant que forain ainsi que ses précédents diagnostics, auxquels 
s’ajoutait celui de comportement à risque en lien avec l’alcool. Le Dr B______ a 
notamment joint un rapport du 24 octobre 2014 du Service de neurologie des HUG, 
que l’assuré avait consulté en raison d’épisodes de maux de tête survenant une fois 
par mois au moins, ainsi qu’un résumé de séjour du 17 au 24 septembre 2014 à la 
Clinique genevoise de Montana, lié à un syndrome de dépendance à l’alcool. 
17. Le 28 mai 2015, l’OAI a informé l’assuré qu’il mettrait en œuvre une expertise 
pluridisciplinaire. Il l’a invité à lui adresser ses questions complémentaires aux 
experts. 
18. Le 8 juin 2015, l’OAI a informé l’assuré que les experts seraient les docteurs 
E______, spécialiste FMH en médecine interne, F______, spécialiste FMH en 
neurologie, G______, spécialiste FMH en psychiatrie. 
19. Dans leur rapport du 17 juillet 2015, les experts ont résumé le dossier de l’assuré et 
son anamnèse médicale et personnelle. Il avait travaillé dès l’âge de 15 ans avec 
son père, jusqu’en 2009. Il avait ensuite cessé son activité en raison de ses 
problèmes neurologiques, avant de la reprendre en se ménageant. Il ne travaillait 
plus depuis la mort de son père. Il ne voyait pas son avenir sur le plan professionnel 
et se sentait aucunement capable de travailler en raison de limitations fonctionnelles 
tant physiques que psychiques. Il avait été complètement déstabilisé par ses 
problèmes de santé, apparus en 2009 et surtout par plusieurs décès dans son 
entourage familial. 
Après de très brefs statuts, les experts ont établi la synthèse suivante. 
L’assuré souffrait depuis l'âge de 16 ans de céphalées d'intensité variable avec des 
maux de tête légers, de fréquence actuelle de trois épisodes par semaine en 
moyenne, et de deux à quatre épisodes par an de maux de tête particulièrement 
aigus. Lors d'un épisode particulièrement aigu en 2009, un foramen ovale 
perméable ainsi qu'un bref rétrécissement du diamètre de l'artère vertébrale droite 
avaient été mis en évidence, et un diagnostic de possible syndrome de 
vasoconstriction cérébrale réversible avait été évoqué par le Dr C______. L’assuré 
se plaignait depuis début 2015 d'une altération majeure de l'odorat avec 
secondairement une altération du goût. L’assuré avait été hospitalisé à la Clinique 
de Montana en novembre 2014, où un syndrome de dépendance à l'alcool, 
actuellement abstinent dans un milieu protégé, un trouble anxio-dépressif modéré, 
et un syndrome de dépendance aux benzodiazépines avaient été retenus. Les 
facteurs de stress, hormis ses problèmes de santé neurologiques, étaient les décès 
dans son entourage familial. Sur le plan de la médecine interne, en dehors de ses 
angoisses de mort subite, l’assuré était en bonne santé. Il était vraisemblable que 
son hypertension ne soit pas permanente et reliée uniquement à des périodes de 
stress, comme le révélait la valeur quasi normale le jour de l'expertise. Depuis son 
sevrage à la Clinique de Montana, il contrôlait sa consommation d'alcool. Il n'y 


 
 
 
 
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avait pas d'affection altérant sa capacité de travail. Du point de vue neurologique, il 
continuait de présenter des céphalées dans un contexte d'anxiété importante. 
L'examen neurologique était sans anomalie, hormis la persistance d'une anosmie, 
sans altération des modalités fondamentales du goût. L’IRM cérébrale de janvier 
2009 montrait indubitablement une sténose courte à la terminaison de l'artère 
vertébrale droite et au tiers moyen du tronc basilaire. L'IRM cérébrale avec angio-
IRM de mai 2013 démontrait la disparition des sténoses constatées préalablement, 
sans évidence de lésion parenchymateuse ou autre. La description des troubles 
évoquait effectivement des céphalées vasculaires chez un assuré souffrant à 
l’évidence de troubles anxieux. Ces céphalées suggéraient des éléments d'un 
syndrome de vasoconstriction cérébrale réversible sur la base de l'importance des 
maux de tête et de l'angio-IRM de 2009. Il était difficile de dire si le foramen ovale 
perméable jouait un rôle significatif dans la genèse et l'évolution des troubles. Le 
neurologue s’est dit étonné du traitement médicamenteux et a proposé plusieurs 
options sur ce plan. La normalité des examens pratiqués entre deux épisodes 
céphalalgiques aigus et leur caractère relativement peu fréquent permettaient de 
conclure à l'absence d'incapacité de travail significative dans l'activité exercée, en 
dehors d'épisodes d'incapacité de travail transitoires d’un jour environ. L'anosmie 
ne causait pas d’incapacité de travail. Sur le plan psychique, l’assuré se sentait 
déprimé en permanence. Il pleurait et ruminait régulièrement, se sentait nerveux. Il 
estimait l'intensité de cette humeur dépressive à 8/10. Son appétit avait diminué et il 
avait perdu 10 kg en deux ans. Les ruminations dépressives et anxieuses 
l'empêchaient de s'endormir et il devait prendre des somnifères. Il se sentait 
extrêmement fatigué deux fois par semaine et devait alors faire une sieste. Depuis 
deux ans, il avait perdu confiance en lui et estime de soi. Il avait le sentiment de 
faire tout de travers, et il se sentait impuissant car il ne pouvait plus pratiquer les 
sports qu'il aimait, ni avoir une vie sexuelle plus régulière. Il était souvent distrait 
par ses ruminations dépressives. Il était très pessimiste par rapport à l'avenir, il avait 
peur de mourir prématurément. Il avait des crises d'angoisse environ deux fois par 
semaine, notamment lorsqu'il avait des maux de tête. Il avait peur de mourir d'une 
hémorragie cérébrale ou d’un infarctus, bien qu’il ait été rassuré par un cardiologue. 
Il se ménageait physiquement afin d'éviter de déclencher des problèmes physiques. 
Il avait été fortement sensibilisé par ses problèmes de santé en 2009 et tous les 
décès survenus par la suite. Il se décrivait comme quelqu'un d'impulsif, nerveux et 
impatient. Il faisait des crises de colère depuis longtemps, exacerbées depuis la 
mort de son père. Il lui était arrivé régulièrement de se disputer et de se battre dans 
le cadre professionnel. Depuis deux ans, il décrivait des sentiments de vide. Il se 
montrait très dépendant de son entourage proche, qui avait toujours tout géré pour 
lui. Il avait toujours travaillé avec un membre de sa famille proche, il était 
accompagné par quelqu'un de sa famille dans ses déplacements, et il se montrait 
complètement démuni depuis le décès de son père. Selon la description des activités 
quotidiennes, il jouait avec son fils et accompagnait ses proches dans leurs activités 
quotidiennes. Il participait peu au ménage. Il regardait la télévision environ 


 
 
 
 
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6 heures par jour et il jardinait un peu. L'ordinateur lui paraissait trop compliqué, et 
il peinait à lire. L'examen psychiatrique montrait un assuré tendu, inquiet et 
déprimé, triste et pessimiste. Il n'était pas ralenti. Le contenu de la pensée était fixé 
sur sa crainte de mourir d'une attaque cardiaque ou cérébrale et d'être encore 
bouleversé par tous les décès autour de lui, et il évitait tout ce qui pouvait lui 
rappeler son père. Il était collaborant et ne se montrait pas irritable. Aucune labilité 
émotionnelle ni hyperémotivité n’était constatée. Ce tableau clinique était 
compatible avec les diagnostics suivants : épisode dépressif moyen sans syndrome 
somatique (F 32.10), chronique au moins depuis juin 2013 et réactionnel au décès 
de son père ; et un trouble anxieux sans précision (F 41.9) existant depuis 2009, 
réactionnel à ses problèmes de céphalées. L’assuré présentait des traits de 
personnalité émotionnellement labile de type borderline et de personnalité 
dépendante, qui ne paraissaient pas suffisamment importants pour mériter un 
diagnostic définitif d'une des deux personnalités en particulier. Cela conduisait 
l’expert à retenir un diagnostic de troubles mixtes de personnalité (F 61.0), présent 
depuis le jeune âge adulte. Il n’existait actuellement pas d’argument pour une 
consommation excessive d'alcool. Dans ce contexte, le diagnostic de syndrome de 
dépendance à l'alcool, actuellement abstinent (F 10.20) en 2013 et 2014, était 
retenu. L’assuré semblait s'être mis dans un rôle de malade tant psychiatrique que 
physique. Il aurait besoin d'être rassuré et stimulé afin de ne pas rester bloqué dans 
cette impasse, peut-être par le biais d'un stage de réintégration professionnelle. Il 
semblait bien investir le suivi psychiatrique. Ces troubles n’étaient pas 
incapacitants à long terme. L'épisode dépressif et le trouble anxieux avaient pu 
occasionner dans le passé des incapacités de travail passagères, par exemple après 
le décès de son père. Actuellement, l'évitement d'efforts trop intenses dus à la 
crainte de malaises cardiaques, la perte de confiance et le manque d'autonomie 
étaient un risque de vulnérabilité, avec possible décompensation dépressive. Les 
experts ont exclu tout diagnostic ayant des répercussions sur la capacité de travail 
de l’assuré. Ils ont conclu à une capacité de travail complète, sans diminution de 
rendement, tout en retenant des incapacités de travail passagères. Il n’y avait pas 
d’indication à des mesures professionnelles. 
20. Dans un avis du 12 novembre 2015, la doctoresse H______, médecin au SMR, a 
qualifié l’expertise de convaincante, ce qui permettait de confirmer l’absence 
d’atteinte durable à la santé admise dans l’avis du 9 juillet 2014. 
21. Par décision du 16 novembre 2015, l’OAI a nié le droit de l’assuré à une rente et à 
des mesures professionnelles. Il n’existait pas d’atteinte incapacitante au sens de la 
loi. L’OAI a notamment retenu que l’assuré travaillerait comme indépendant s’il 
était en bonne santé (sic). 
22. Par courrier du 3 décembre 2015 à la chambre de céans, l’assuré a déclaré faire 
opposition à la décision de l’OAI, précisant que des examens médicaux étaient en 
cours. 


 
 
 
 
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23. La chambre de céans a invité l’assuré à motiver son recours et lui a imparti un délai 
au 29 décembre 2015 à cet effet, sous peine d’irrecevabilité. 
24. Par arrêt du 10 mars 2016 (ATAS/187/2016), la chambre de céans a déclaré le 
recours de l’assuré irrecevable, son courrier n’exposant ni ses conclusions, ni ses 
motifs. 
25. Le 7 mai 2018, le Dr B______ a invité l’OAI à reconsidérer la demande de 
prestations de l’assuré. Il a signalé plusieurs nouveaux diagnostics. L’assuré avait 
été victime d’une agression violente en mai 2016, avec une plaie profonde de la 
région parotidienne gauche, ayant nécessité une prise en charge en urgence. Il 
présentait un syndrome post-stress aigu, compliquant passablement le handicap 
psychologique déjà présent, tant dans la gestion de son alcoolisme que de ses 
angoisses, avec de nombreuses crises de panique qui le tétanisaient. Il y avait une 
péjoration de son état dépressif existant depuis le décès de son père. L’assuré était 
régulièrement suivi par le Dr D______ et par le centre LAVI. Une opération de 
correction des canaux salivaires gauche était prévue. La médication anti-dépressive 
et anxiolytique avait dû être augmentée, et ses effets secondaires accroissaient le 
mal-être de l’assuré. Secondairement à l'agression, il présentait des palpitations 
avec douleurs rétro-sternales paroxystiques, ayant nécessité un bilan cardiologique 
et une adaptation de ses médicaments. Il y avait également une alcoolisation aiguë 
dans ce contexte dépressif et anxieux important, et l’apparition d'un épisode 
d'épilepsie en septembre 2016. 
26. Par courrier du 9 mai 2018, l’assuré a confirmé à l’OAI qu’il demandait une 
révision de son droit à la rente au vu de l’aggravation de son état de santé. 
27. Dans un rapport à l’OAI du 31 août 2018, le Dr B______ a fait état d’un status 
après nouvelle crise d'épilepsie sur sevrage d’alcool le 25 juin 2018, dans un 
contexte de consommation à risque avec alcoolisation chronique ; de palpitations et 
de douleurs rétro-sternales paroxystiques d'étiologie non cardiaque sur probable 
somatisation dans un contexte psychiatrique difficile ; de status après agression le 
19 mai 2016 par un groupe d'individus, avec plaie profonde de l’hémiface gauche 
ayant nécessité une réanimation et une opération en urgence. Les complications 
étaient une tuméfaction locale on/off, une cicatrice disgracieuse, une révision 
chirurgicale de la plaie en 2018, un syndrome post-stress aigu avec une péjoration 
de l’état anxio-dépressif chronique et des troubles du comportement face à l'alcool 
et aux benzodiazépines. Un procès consécutif à l’agression était en cours, ce qui 
dégradait l’état psychologique de l’assuré. Sa capacité de travail restait nulle. Il ne 
pouvait assumer aucun stress, ni charge. 
Le Dr B______ a produit les rapports suivants : 
a. 
rapport d’IRM de la base du crâne du 3 mars 2016, concluant à une lésion 
ischémique récente sous-corticale du gyrus frontal supérieur gauche, sans 
transformation hémorragique ; à des séquelles post-traumatiques bilatérales des 
gyri recti ; et à une atrophie bilatérale des bulbes olfactifs ; 


 
 
 
 
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b. rapport d’intervention psychiatrique d’urgence des HUG du 31 mars 2016 en 
raison d’un abus d’alcool et médicamenteux. L’assuré avait quitté l’hôpital 
sans avertir le médecin. Ce dernier n’avait pas retenu de critères de 
dangerosité, en dépit de l’état de tension constatée chez l’assuré, qui lui avait 
dit se projeter dans l’avenir ; 
c. 
résumé de séjour des HUG du 19 mai 2016 en raison d’une plaie de la face 
résultant d'un coup de lame. Le diagnostic était celui de plaie parotidienne 
gauche profonde avec saignement artériel, et l’assuré avait été pris en charge 
au bloc d’urgence pour contrôle hémorragique ; 
d. rapport de scanner cérébral du 19 juillet 2016 réalisé en raison d’une crise 
d’épilepsie à répétition, ne mettant pas en évidence de saignement intracrânien 
ou de contraste cérébro-méningé pathologique ; 
e. 
rapport du Service des urgences de l’Hôpital de Nyon du 30 avril 2017, que 
l’assuré avait consulté en raison d’une douleur et d’une tuméfaction de la 
région mandibulaire gauche, une probable scialolythiase gauche étant 
suspectée ; 
f. 
rapport d’ultra-son du cou du 18 mai 2017, révélant une cicatrice pré-
auriculaire gauche étendue en profondeur au lobe superficiel du parotide 
gauche, passant par le trajet supposé du canal de Sténon, avec dilatation 
canalaire d'amont majorée après le test d’hypersalivation, le tout faisant 
suspecter une sténose post-traumatique à investiguer ; 
g. rapport de séjour du 13 au 14 septembre 2017 au Service de cardiologie des 
HUG en raison de douleurs rétrosternales. Une échocardiographie réalisée à 
l’Hôpital de Nyon auparavant ne montrait pas d'anomalie structurelle 
cardiaque. Un scanner coronaire avait permis d'exclure une sténose 
coronarienne significative. Une myocardite ou un spasme coronarien avaient 
été évoqués à titre de diagnostics différentiels. L’assuré avait quitté les HUG 
contre avis médical. Une IRM cardiaque réalisée le 27 septembre 2017 n’avait 
pas montré d'argument pour un infarctus du myocarde, une myocardite ou une 
pathologie infiltrative du myocarde. Le diagnostic de probable spasme 
coronarien était posé ; 
h. rapport de scanner cardiaque du 14 septembre 2017, révélant un score calcique 
de 43 et l’intégrité du réseau coronarien ; 
i. 
rapport du Service des urgences de l’Hôpital de Nyon du 25 juin 2018 à la suite 
d’une consultation de l’assuré motivée par une crise d’épilepsie sur sevrage 
d’alcool ; 
 
j. 
rapport du Service des urgences de l’Hôpital de Nyon du 30 juin 2018 faisant 
état chez l’assuré d’une céphalée migraineuse, excluant une atteinte ischémique 
cérébrale ou cardiaque. 


 
 
 
 
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28. Dans un avis du 27 septembre 2018, le docteur I______, médecin au SMR, a admis 
une aggravation de l’état de santé de l’assuré. 
29. Dans un rapport du 12 octobre 2018, le docteur J______, spécialiste FMH en 
cardiologie, a fait état de douleurs rétrosternales d'origine indéterminée avec 
élévation de troponines, sans lésion coronarienne démontrée lors d’un scanner 
coronarien en septembre 2017. Il n’y avait pas d'argument pour un ancien infarctus, 
une pathologie ischémique, une myocardite ou une pathologie infiltrative, mais il 
existait une suspicion de spasme coronarien dans un contexte de probables spasmes 
des artères pré-cérébrales, ce qui correspondait au diagnostic neurologique retenu 
dans le passé aux HUG, ainsi qu’un foramen ovale perméable, probablement sans 
relation avec la symptomatologie. Le cardiologue ne retenait pas de restriction 
fonctionnelle à proprement parler en l'absence d'une cardiopathie sous-jacente, de 
séquelles d'un ancien infarctus, de sténoses coronariennes et de séquelles de 
myocardite, du point de vue strictement cardiologique. Le cœur étant sujet aux 
stimulations neuro-humorales, endocriniennes et psychiques, des limitations 
pourraient toutefois s'appliquer, surtout en cas de récidive de douleurs thoraciques. 
Ces douleurs, d'origine indéterminée, étaient extrêmement anxiogènes et leur 
survenue était imprévisible en cas de spasmes. 
30. Dans un rapport du 19 novembre 2018, le Dr B______ a conclu à une incapacité de 
travail totale. L’assuré était forain. Ses antécédents étaient un état migraineux en 
2009, avec diagnostic de syndrome de vasoconstriction cérébrale réversible, un état 
anxio-dépressif chronique, une dépendance à l’alcool, un status après plusieurs 
sevrages, une épilepsie secondaire sur alcoolisation aigue, sevrage d’alcool ou 
privation de sommeil, avec état de mal, un tabagisme chronique, une hypertension 
artérielle, un foramen ovale perméable, un status après agression en 2016 avec plaie 
profonde de la région parotidienne gauche et une nouvelle opération de correction 
des canaux salivaires gauches en mai 2018, des palpitations et des douleurs rétro-
sternales occasionnelles avec augmentation des troponines, sans lésion 
coronarienne, et un status après thrombose cérébrale en 2009, avec céphalées 
aigues. Les symptômes actuels étaient un état dépressif aggravé depuis l’agression 
physique, avec une augmentation de la consommation et de la dépendance à 
l’alcool, des épisodes de céphalées aigues, des convulsions/crises d’épilepsie ayant 
nécessité plusieurs consultations aux urgences, une augmentation des palpitations et 
des douleurs rétro-sternales, des pics tensionnels, un retrait social, des attaques de 
panique et une augmentation des angoisses. Il existait une très grande fragilité 
psychologique. L’assuré ne pouvait assumer les responsabilités et la charge de 
travail d’un forain, encore moins depuis la violente agression subie en 2016, et les 
complications physiques et psychologiques qu’elle avait entraînées. L’incapacité de 
travail était totale depuis 2009, « et encore plus depuis 2016 ». 
31. L’assuré a séjourné au Service de médecine de l’Hôpital de Nyon du 25 au 
26 novembre 2018 en raison d’une menace d’état de mal épileptique. 


 
 
 
 
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32. Un électroencéphalogramme de déprivation de sommeil, réalisé le 28 novembre 
2018, a révélé un tracé de veille et de sommeil léger sans particularité. 
33. L’assuré a consulté le Service des urgences de l’Hôpital de Nyon le 1er décembre 
2018 en raison d’une crise d’épilepsie. 
34. Dans un rapport du 10 décembre 2018, Madame K______, psychologue, a consigné 
les résultats de l’examen neuropsychologique de l’assuré réalisé les 15 et 22 
novembre 2018. 
Elle a noté que l’assuré était collaborant, mais il présentait des signes manifestes 
d'anxiété, un ralentissement psychomoteur modéré ainsi que de discrets signes de 
fatigabilité après 1 heure 30. L'examen avait mis en évidence des troubles sévères 
en mémoire épisodique antérograde verbale et visuelle et des capacités de mémoire 
immédiate limites dans les deux modalités ; d'importants troubles attentionnels, en 
particulier lors de la première séance, avec des fluctuations attentionnelles, des 
pertes du fil de la pensée et un ralentissement psychomoteur modéré, lequel 
n'apparaissait quasiment plus au second rendez-vous, au cours duquel la 
symptomatologie anxieuse était nettement moins présente. On relevait par ailleurs 
des difficultés d'attention sélective ; un léger fléchissement exécutif ; une incitation 
verbale et non verbale limite ; des difficultés de planification en situation de stress ; 
des difficultés sur le plan du langage oral avec une expression spontanée très altérée 
le 15 novembre mais bien meilleure le 22 novembre ; de légères difficultés aux 
praxies gestuelles (gestes symboliques limites) et à la reconnaissance de célébrités. 
Des difficultés au calcul oral et à l'écriture automatique (adresse incomplète, erreurs 
orthographiques autocorrigées à l'écriture sous dictée), ainsi que des troubles 
sémantiques à l'évocation de connaissances personnelles simples (incapacité à 
évoquer son numéro de téléphone, les âges et dates de naissance de ses enfants ou 
la date de son mariage) étaient également observées lors de la première séance, 
mais n'apparaissaient plus par la suite, et étaient donc probablement à mettre sur le 
compte de l'anxiété, alors au premier plan. Les praxies idéomotrices et 
constructives, ainsi que les gnosies visuelles perceptives et certaines composantes 
exécutives étaient par ailleurs préservées. Ce tableau révélait une atteinte cognitive 
globale, d'intensité modérée à sévère avec des fluctuations d'une séance à l'autre 
selon le niveau d'anxiété. Son étiologie était très probablement multifactorielle 
(thymique, épileptique, toxico-métabolique et vasculaire eu égard au syndrome de 
vasoconstriction cérébrale réversible). Au vu de la sévérité des troubles, il semblait 
indispensable d'entamer des démarches en vue de l’octroi d’une rente d’invalidité. 
Compte tenu de la problématique complexe chez cet assuré très angoissé, la 
poursuite de la prise en charge psychothérapeutique était nécessaire, et la fréquence 
des séances devrait probablement être augmentée. Par ailleurs, une augmentation 
des aides à domicile en vue de soulager la charge de l'épouse serait à envisager. 
35. Dans un rapport du 26 décembre 2018, le Dr D______ a diagnostiqué un trouble de 
l'humeur (affectif), sans précision (F 39). L’assuré avait subi une coupure au visage 
lors d’une rixe, avec une opération et un procès catastrophique. Le status 


 
 
 
 
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- 11/26 - 
correspondait parfaitement à celui d’un état dépressif grave, avec une composante 
mélancolique. L’assuré restait alité, avec une adynamie. Il mangeait peu et mal. Les 
ruminations étaient permanentes, et il n’avait aucune activité physique. Il ne 
disposait d’aucune ressource mobilisable. Sa capacité de travail était nulle, et il 
présentait également une épilepsie, toutefois sans répercussion sur ce plan. Son état 
s’était dégradé depuis la coupure au visage. La compliance était bonne. 
36. Dans un rapport du 28 février 2019, le docteur L______, neurologue, a retenu au 
plan strictement neurologique les diagnostics avec répercussion sur la capacité de 
travail d’épilepsie généralisée d'origine indéterminée, manifestée par des crises 
généralisées tonico-cloniques subintrantes à répétition, favorisées par une 
consommation excessive de toxiques ou d'alcool et la privation du sommeil. Le 
pronostic était réservé en ce qui concernait le contrôle des crises, réfractaires à la 
médication et précipitées par la prise de substances. L’assuré avait souffert de deux 
états de mal épileptique convulsivant. Il présentait des migraines avec aura visuelle 
et sensitive depuis l'enfance avec des crises à répétition, actuellement contrôlées par 
traitement préventif. Pour cette atteinte, le pronostic était favorable. L’assuré avait 
également connu plusieurs épisodes de syndrome de vasoconstriction cérébrale 
réversible (RCVS) documentés, avec sténoses du tronc basilaire et des artères 
cérébrales moyennes des deux côtés en 2009, disparues sur une IRM de 2013, ainsi 
que des céphalées en coup de tonnerre à répétition. Il souffrait de troubles 
neuropsychologiques, le médecin reprenant sur ce point les atteintes rapportées par 
Mme K______. Les limitations fonctionnelles en lien avec l’épilepsie étaient une 
interdiction absolue de la conduite automobile et une limitation des métiers à risque 
pour sa vie et pour celle des autres : hauteur, électricité, outils perforo-coupants. Il 
y avait aussi une limitation en lien avec la tolérance au stress et le risque de 
déclenchement de crises. Le Dr L______ a conclu à une capacité de travail dans 
l’activité d'homme au foyer à un taux de 50 %, soit environ 4 heures par jour depuis 
le 1er mars 2019, avec une surveillance proche par son épouse. La capacité de 
travail dans une activité adaptée était de 50 à 60 %, soit 4 à 5 heures par jour, avec 
surveillance stricte depuis le 1er mai 2019, à discuter en fonction des limitations du 
point de vue psychiatrique. 
Le Dr L______ a joint les documents suivants à son rapport: 
a. 
ses rapports de consultation des 24 octobre 2018 et 20 février 2019 ; 
b. rapport d’IRM cérébrale du 28 novembre 2018, concluant à des séquelles 
d'allure post-traumatique situées au niveau bi-fronto-basal en regard de la 
partie antérieure du gyrus droit des deux côtés, à corréler aux antécédents 
anamnestiques post-traumatiques, le reste de l'examen étant dans la norme sans 
signe de lésion de décélération hémorragique ou non hémorragique, et sans 
lésion épileptogène visualisée. Il n’y avait pas d'anomalie épileptogène 
autrement visualisée, ni d'anomalie de signal ou de morphologie des 
hippocampes, ni signe de sclérose mésiale ou de lésion de type ACT ; 


 
 
 
 
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c. 
rapport de scanner cérébral du 28 novembre 2018 ne révélant aucune 
anomalie ; 
d. rapport d’électroencéphalogramme du 20 février 2019, révélant un tracé 
préservé démontrant une franche focalisation lente intermittente en fronto-
temporal droit très probablement postcritique, sans caractère irritatif persistant. 
37. Dans un avis du 12 mars 2019, le SMR, sous la plume du Dr I______, a relevé que 
le Dr D______ dressait un tableau en tout point comparable à celui de la première 
demande de prestations, et que le Dr L______ attestait une capacité de travail de 
50 % dans l'ancienne activité respectant ses limitations d'homme au foyer depuis le 
1er mars 2019. Il fallait considérer que l'état de santé de l'assuré s'était nettement 
dégradé depuis mai 2016, justifiant une incapacité de travail totale dans toute 
activité depuis cette date. Depuis le 1er mars 2019, la capacité de travail était de 50 
% dans toutes les activités respectant strictement les limitations fonctionnelles en 
rapport avec l'épilepsie et les troubles cognitifs, depuis au moins le 20 février 2019 
(sic). 
38. Dans une note du 19 mars 2018, l’OAI a relevé que l’assuré était marié et avait un 
enfant de 6 ans. Lors de la première demande, un statut d’indépendant avait été 
retenu. L’assuré ne travaillait plus depuis 2013 et il avait une activité d'homme au 
foyer, surtout depuis son mariage. Au moment du début de l’incapacité de travail, 
l’assuré était ainsi homme au foyer. 
39. L’OAI a diligenté une enquête ménagère au domicile de l’assuré le 4 juin 2019. 
Dans le formulaire d’enquête, l’enquêtrice a coché la case « Non » à la question de 
savoir si sans handicap, l’assuré exercerait une activité lucrative. Elle a précisé sous 
cette rubrique que « l’assuré aurait bien aimé continuer son activité de brocanteur 
en famille sans revenu, comme avant le décès de son père en 2013 ». Son épouse 
n’avait aucun revenu. Avant l'atteinte à la santé invalidante, soit en mai 2016, 
l'assuré n'avait pas d'activité lucrative. Vraisemblablement, il serait toujours homme 
au foyer, même sans atteinte à la santé. 
Après avoir détaillé les différents empêchements de l'assuré dans ses travaux 
habituels, l’enquêtrice a conclu à un empêchement de 56.5 %, et de 28 % une fois 
pondéré en tenant compte de l’aide exigible de son épouse. 
Elle a noté dans la rubrique relative à l’allocation pour impotent que les conditions 
n’étaient pas remplies. L’assuré était autonome pour les actes ordinaires de la vie. Il 
pouvait rester une ou deux heures sans surveillance personnelle et permanente. Elle 
ne retenait pas le besoin d’un accompagnement durable pour faire face aux 
nécessités de la vie, car il était exigible que son épouse l'accompagne, et que 
l’assuré ne serait vraisemblablement pas en institution sans son aide pour l’instant. 
40. Le 27 juin 2019, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de décision niant le droit à une 
rente et à des mesures professionnelles. Le statut de l’assuré était celui d’une 
personne non active. L’OAI admettait l’existence d’une atteinte à la santé 


 
 
 
 
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invalidante depuis le mois de mai 2016. L’empêchement pour accomplir les travaux 
habituels s’élevait à 28 %. Ce taux d’invalidité n’ouvrait pas le droit à une rente. 
41. Le 29 août 2019, l’assuré a contesté le projet de décision de l’OAI, notamment 
s’agissant de son statut. Il avait toujours travaillé dans l’entreprise familiale de 
brocante à 100 %. Son épouse, sans activité, s’occupait de leurs enfants en bas âge 
(nés en 2012 et 2018). S’il était en bonne santé, il serait économiquement obligé de 
travailler, ce qu’il aurait d’ailleurs souhaité. L’OAI avait d’ailleurs retenu un statut 
d’indépendant dans sa première décision. L’assuré a joint trois attestations 
manuscrites d’antiquaires et brocanteurs, qui confirmaient son activité aux côtés de 
son père depuis son plus jeune âge. Il demandait que son invalidité soit évaluée 
selon la méthode ordinaire. 
42. Le 4 septembre 2019, l’OAI a indiqué à l’assuré que les attestations transmises ne 
suffisaient pas à fonder un changement de statut, et l’a invité à lui faire parvenir ses 
recherches d’emploi ou des documents démontrant l’exercice d’une activité 
lucrative depuis 2015. 
43. Par courrier du 10 septembre 2019, l’assuré a indiqué à l’OAI qu’il n’avait exercé 
aucune activité lucrative depuis 2015 en raison de son incapacité de travail attestée 
médicalement. Il n’avait jamais été en mesure de chercher du travail. 
44. Dans une note du 13 septembre 2019, l’OAI a relevé que l’assuré n’avait jamais 
versé de cotisations comme indépendant et n'était pas inscrit au registre du 
commerce. Selon l'avis du SMR du 12 novembre 2015, il n’existait pas d'atteinte 
incapacitante au sens de la loi, et l’assuré aurait ainsi théoriquement pu reprendre 
une activité, ce qui n'avait pas été le cas. Pour toutes ces raisons, l’OAI s’éloignait 
de la méthode de comparaison des revenus avec un statut d'indépendant retenue lors 
de la première demande. 
45. Par décision du même jour, l’OAI a confirmé les termes de son projet. 
46. Par écriture du 11 octobre 2019, l’assuré a interjeté recours contre la décision de 
l’OAI auprès de la chambre de céans. Il a conclu, sous suite de dépens, à son 
annulation et à l’octroi d’une rente entière. Il a sollicité l’octroi d’un délai pour 
compléter son recours. Il a contesté l’application de la méthode spécifique 
d’évaluation de l’invalidité, alléguant qu’il aurait poursuivi une activité lucrative à 
temps complet si sa santé le lui avait permis. Il a également contesté les résultats de 
l’enquête ménagère et l’évaluation de ses limitations. 
47. Le recourant a complété son recours par écriture du 5 décembre 2019. 
Il a notamment allégué qu’un de ses agresseurs avait été condamné en mars 2018 
pour lésions corporelles graves. Il a répété qu’il avait travaillé à 100 % comme 
brocanteur dans l'activité familiale dès la fin de l'école obligatoire. Il n'avait arrêté 
de travailler qu'en raison de ses problèmes de santé. En bonne santé, il aurait 
continué l'activité qu'exerçaient les hommes de sa famille de père en fils, non sous 
la forme d'une société familiale qu’il aurait pu reprendre, mais simplement en 


 
 
 
 
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association avec un partage des rentrées. Le recourant et son épouse souhaitaient à 
l'origine que lui subvienne aux besoins de sa famille par son activité professionnelle 
et qu'elle se consacre à l'éducation des enfants et aux tâches du foyer. Il aurait été 
obligé de travailler en bonne santé, comme l’intimé l’avait d'ailleurs constaté en 
2015 dans sa première décision. Il n’y avait aucune raison de retenir qu’il se serait 
consacré aux tâches ménagères s'il avait été apte à travailler. On ne pouvait lui 
opposer l’absence de recherches d’emploi entre mars 2016, date à laquelle sa 
première demande de prestations avait été définitivement tranchée par la négative, 
et mai 2016, date à laquelle il avait failli mourir dans une agression au couteau. Il 
était gravement atteint dans sa santé somatique et psychique, et il était suivi par le 
Dr B______ et la doctoresse M______, spécialiste FMH en psychiatrie, à raison de 
deux fois par mois. S’agissant de sa capacité de travail, l’intimé n’avait pas instruit 
l’incidence de ses troubles psychiques, alors que le Dr L______ avait noté que son 
avis n’était valable que sous réserve des affections psychiatriques. L’intimé aurait 
donc dû l’interpeller sur son suivi psychiatrique, interroger son psychiatre ou 
mandater un expert à ce propos. Vu l'évidente nécessité d'un consilium pour tenir 
compte des limitations neurologiques exposées par le Dr L______ et des limitations 
psychiques, l’intimé aurait dû mettre sur pied une expertise bi-disciplinaire. Son 
dossier n’avait pas été correctement instruit, et la décision de l’intimé n’était pas 
fondée. Si par impossible on devait estimer que la capacité ménagère du recourant 
était pertinente, il fallait constater que l'enquête ménagère effectuée ne pouvait se 
voir reconnaître de valeur probante. Vu la particularité de ses limitations, un 
neurologue aurait dû se prononcer sur les activités encore possibles de façon 
autonome pour le recourant dans son ménage. En outre, compte tenu de la présence 
constante de son épouse au domicile, il était impossible de savoir ce qu'il pourrait 
ou non faire seul. En raison de ses troubles neuropsychologiques et de ses crises 
d'épilepsie, le recourant ne pouvait pratiquement rien faire seul à son domicile ou 
en dehors. Il avait besoin des instructions de son épouse et surtout de sa 
surveillance. Il ne pouvait rester seul, encore moins avec des enfants en bas âge ou 
une casserole sur le feu. Sa capacité ménagère était ainsi nulle. 
Le recourant a sollicité son audition et l’audition de témoins, dont les Drs B______ 
et M______. 
48. Dans sa réponse du 17 décembre 2019, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il a 
soutenu que dans la mesure où le recourant ne présentait pas d’incapacité de travail 
durable selon les conclusions des experts en 2015, on ne pouvait considérer que 
c’était pour des raisons de santé qu’il avait cessé son activité lucrative. L’intimé a 
souligné que l’atteinte psychique avait bien été investiguée, le Dr I______ retenant 
que le tableau clinique brossé par le Dr D______ était comparable à celui qui se 
manifestait lors de la première demande de prestations. Quant à l’enquête 
ménagère, elle avait été réalisée par une personne spécialisée dans ce genre 
d’examens, qui avait consigné de manière complète les informations données par le 
recourant en présence de son épouse. La prise en compte des handicaps et des 


 
 
 
 
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empêchements résultant des diagnostics médicaux n'avait pas été négligée. Le taux 
d'exigibilité de 30 % retenu par rapport à l'aide apportée par l'épouse du recourant 
et les membres de sa famille était conforme à la jurisprudence et correspondait, au 
degré de vraisemblance prépondérante, à l'aide effective apportée. 
49. Par réplique du 17 février 2020, le recourant a persisté dans ses conclusions, 
sollicitant également des intérêts moratoires. Il a rappelé que ce n’était qu’en mars 
2016 que son recours contre la première décision de refus de prestations de l’intimé 
avait été déclaré irrecevable, et l’agression qui avait entraîné l'aggravation de son 
état de santé était survenue deux mois plus tard. On ne saurait ainsi considérer qu’il 
aurait dû chercher du travail entre 2013 et 2016, et il y avait lieu d’examiner la 
situation antérieure à 2013, pour laquelle l’intimé avait admis un statut d’actif. Il a 
réitéré ses offres de preuve sur ce point. Il a répété que son atteinte psychiatrique 
n’avait pas été investiguée, alors que le Dr D______ avait mentionné un statut 
correspondant à celui d'un état dépressif grave dans son rapport du 26 décembre 
2018. La Dresse M______ confirmait également une capacité de travail nulle au 
plan psychique. En 2018, c’était cette psychiatre qui suivait régulièrement le 
recourant. Il y avait lieu d’ordonner une expertise judiciaire psychiatrique. Le 
recourant a répété que ses troubles neuropsychologiques empêchaient une réelle 
autonomie dans son ménage. Seul un neuropsychologue pouvait se prononcer sur sa 
capacité ménagère concrète. Vu les troubles psychologiques surajoutés, un 
psychiatre devait également se prononcer. 
Le recourant a produit un courrier du 17 janvier 2020 de la Dresse M______. Cette 
spécialiste y a précisé qu’elle suivait le recourant depuis juillet 2017, avec des 
interruptions selon son état. Elle a posé les diagnostics de trouble dépressif 
récurrent, épisode actuel moyen, de troubles mentaux et troubles du comportement 
liés à l'utilisation d'alcool, syndrome de dépendance, utilisation épisodique, et de 
modification durable de la personnalité après une maladie psychiatrique. Sa 
capacité de travail actuelle était nulle d'un point de vue psychiatrique. Le recourant 
présentait une humeur triste et dysphorique, une diminution de l'intérêt et du plaisir, 
une irritabilité et des réactions de colère fréquentes à la moindre frustration ou 
contrariété, une anxiété importante, une fatigue avec des difficultés à récupérer, un 
sommeil et un appétit variables, aggravant la fatigue, des troubles de la 
concentration et de la mémoire, une mauvaise estime de soi, une perte de confiance 
en soi, des ruminations négatives sur le vécu durant les dernières années, un fort 
sentiment d'injustice, un évitement du contact avec autrui, une incapacité à se 
projeter dans l'avenir et à s'organiser au quotidien, et une relation de dépendance 
vis-à-vis de son épouse. Le recourant avait besoin d'un étayage externe important. Il 
était sensible au stress et il existait un risque important de rechute des 
consommations d'alcool. En raison de la multiplication des traitements 
médicamenteux pour les pathologies somatiques et du risque d'aggravation de ces 
dernières, notamment de l'épilepsie, une réduction du traitement psychotrope avait 
été décidée. Les antidépresseurs avaient été arrêtés en raison de la réponse très 


 
 
 
 
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partielle à ce traitement et de leurs effets secondaires importants. Le recourant avait 
de la peine à s'organiser au quotidien, avec entre autres des troubles de la mémoire 
ayant un impact négatif sur son suivi, caractérisé par l'irrégularité dans les rendez-
vous et la prise des médicaments. Depuis peu, le recourant déployait des efforts 
pour améliorer ces aspects, avec l'aide de son épouse qui gérait quasiment toute la 
vie de la famille et les affaires du recourant, et à qui il se référait quasiment 
toujours avant de prendre une décision. On pouvait s'attendre à une évolution 
chronique des symptômes psychiques, ou au mieux une amélioration très lente et 
partielle de son état au long cours. 
50. Par duplique du 24 mars 2020, l’intimé a persisté dans ses conclusions. Il a répété 
que l’expertise de 2015 excluait une atteinte invalidante depuis 2009. Il a relevé que 
le suivi psychiatrique connaissait des interruptions, ce qui parlait en défaveur d'une 
atteinte grave. Ainsi une expertise ne se justifiait pas. En l'absence d'élément 
permettant de remettre en cause la valeur probante de l'enquête sur le ménage, il n'y 
avait pas lieu de s'en écarter. 
Dans l’avis du 20 mars 2020 du SMR produit par l’intimé à l’appui de son écriture, 
la Dresse N______ a retenu que si l’on comparait le rapport de la Dresse M______ 
avec l’expertise psychiatrique réalisée en 2015, on retrouvait les mêmes plaintes 
dépressives et les manifestations du trouble de la personnalité de type 
émotionnellement labile et dépendant. En 2015, il n'y avait pas de troubles 
cognitifs, apparus à la suite de l'aggravation de l'état de santé de l'assuré en 2016. 
L'impact de ces troubles avait déjà été évalué par le neurologue, et pris en compte 
par le SMR. Ainsi, au plan psychiatrique, on ne constatait pas de modification par 
rapport à 2015. Les impacts psychiatriques et neuropsychologiques avaient été pris 
en compte lors de l'enquête ménagère. Ainsi, le rapport de la Dresse M______ 
n’amenait pas de nouvel élément permettant de remettre en question le dernier avis 
du SMR. 
51. La chambre de céans a transmis copie de cette écriture au recourant le 25 mars 
2020. 
52. À la même date, les parties ont été informées que la cause serait gardée à juger le 
20 mai 2020. 
53. Le 12 février 2021, le recourant a indiqué à l'OAI qu'une importante pathologie 
cardiaque venait d'être diagnostiquée, et que ses troubles neuropsychologiques 
s'aggravaient. Il lui a transmis plusieurs documents médicaux. 
 
 
 
 
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1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Déposé dans les forme et délai prévus par la loi (art. 56ss LPGA), le recours est 
recevable. 
3. Le recours porte sur le droit du recourant à des prestations d’invalidité. 
S'agissant de l'aggravation alléguée par le recourant en février 2021, on précisera 
que la décision fixe la limite temporelle de l'état de fait déterminant. Selon la 
jurisprudence, le juge appelé à connaître de la légalité d'une décision rendue par les 
organes de l'assurance sociale doit apprécier l'état de fait déterminant existant au 
moment où la décision litigieuse a été rendue (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_777/2013 du 13 février 2014 consid. 5.2.2.). 
4. Selon l’art. 8 al. 1er LAI, les assurés invalides ou menacés d’une invalidité 
(art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures 
soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de 
gain ou leur capacité d’accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les 
conditions d’octroi des différentes mesures soient remplies (let. b). Le droit aux 
mesures de réadaptation n’est pas lié à l’exercice d’une activité lucrative préalable. 
Lors de la fixation de ces mesures, il est tenu compte de la durée probable de la vie 
professionnelle restante. L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose que les mesures de 
réadaptation comprennent notamment des mesures de réinsertion préparant à la 
réadaptation professionnelle et les mesures d’ordre professionnel, lesquelles 
englobent l’orientation professionnelle, la formation professionnelle initiale, le 
reclassement, le placement et l’aide en capital. 
L’art. 14a LAI précise que l’assuré qui présente depuis six mois au moins une 
incapacité de travail (art. 6 LPGA) de 50 % au moins a droit à des mesures de 
réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle (mesures de réinsertion), 
pour autant que celles-ci servent à créer les conditions permettant la mise en œuvre 
de mesures d’ordre professionnel (al. 1). Sont considérées comme mesures de 
réinsertion les mesures ciblées ci-après qui visent la réadaptation professionnelle les 
mesures socioprofessionnelles (let. a); et les mesures d’occupation (let. b) (al. 2). 
L’art. 15 LAI dispose que l’assuré auquel son invalidité rend difficile le choix 
d’une profession ou l’exercice de son activité antérieure a droit à l’orientation 
professionnelle. 
Pour déterminer si une mesure est de nature à maintenir ou à améliorer la capacité 
de gain d'un assuré, il convient d'effectuer un pronostic sur les chances de succès 
des mesures demandées (ATF 132 V 215 consid. 3.2.2 et les références). Celles-ci 


 
 
 
 
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ne seront pas allouées si elles sont vouées à l'échec, selon toute vraisemblance 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 388/06 du 25 avril 2007 consid. 7.2). Le 
droit à une mesure de réadaptation suppose en outre qu'elle soit appropriée au but 
de la réadaptation poursuivi par l'assurance-invalidité, tant objectivement en ce qui 
concerne la mesure que sur le plan subjectif en ce qui concerne la personne de 
l'assuré (VSI 2002 p. 111 consid. 2 et les références). 
De plus, il faut que l'invalidité soit d'une certaine gravité pour que le droit à des 
mesures de réadaptation soit ouvert. La jurisprudence a ainsi fixé le seuil 
d'invalidité à partir duquel des mesures de réadaptation doivent être octroyées à 
20 % (ATF 130 V 488 consid. 4.2, ATF 124 V 108 consid. 3a). 
5. En vertu de l’art. 28 al. 1er LAI, l’assuré a droit à une rente d’invalidité aux 
conditions suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux 
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de 
réadaptation raisonnablement exigibles (let. a); il a présenté une incapacité de 
travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans 
interruption notable (let. b); au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 
40 % au moins (let. c). L’art. 28 al. 2 LAI dispose que l’assuré a droit à une rente 
entière s’il est invalide à 70 % au moins, à trois quarts de rente s’il est invalide à 
60 % au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50 % au moins ou à un quart de 
rente s’il est invalide à 40 % au moins. 
6. a) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration ou l'instance de 
recours a besoin de documents que le médecin ou d'autres spécialistes doivent lui 
fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à 
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour 
déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré 
(ATF 125 V 256 consid. 4; ATF 115 V 133 consid. 2). Ces données médicales 
permettent généralement une appréciation objective du cas. Elles l’emportent sur 
les constatations qui peuvent être faites à l’occasion d’un stage d’observation 
professionnelle, lesquelles sont susceptibles d’être influencées par des éléments 
subjectifs liés au comportement de l’assuré pendant le stage (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_713/2019 du 12 août 2020 consid. 5.2). 
b) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, 
le juge ne peut trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas 
sur une autre. L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical 
n’est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il convient 


 
 
 
 
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- 19/26 - 
que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en 
considération les plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du 
dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et 
enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 
consid. 3; ATF 122 V 157 consid. 1c). Une expertise médicale établie sur la base 
d’un dossier peut avoir valeur probante pour autant que celui-ci contienne 
suffisamment d’appréciations médicales qui, elles, se fondent sur un examen 
personnel de l’assuré (RAMA 2001 n° U 438 p. 346 consid. 3d). 
c) Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, lorsqu'au 
stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin 
indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations 
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du 
dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les 
écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-
fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
d) S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité 
de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les 
références). Au surplus, on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou un juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins font état d'éléments objectivement vérifiables 
ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents 
pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_405/2008 du 29 septembre 2008 consid. 3.2). 
7. Dans un arrêt relativement de principe de 2015 concernant les troubles 
somatoformes douloureux (ATF 141 V 281), le Tribunal fédéral a retenu que la 
capacité de travail réellement exigible doit être évaluée dans le cadre d'une 
procédure d'établissement des faits structurée et sans résultat prédéfini, permettant 
de mettre en regard les facteurs extérieurs incapacitants d’une part et les ressources 
de compensation de la personne d’autre part. Il y a désormais lieu de se fonder sur 
une grille d’analyse comportant divers indicateurs qui rassemblent les éléments 
essentiels propres aux troubles de nature psychosomatique (consid. 3.6). Ces 
indicateurs concernent deux catégories, à savoir celle du degré de gravité 
fonctionnelle et celle de la cohérence. 


 
 
 
 
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Le degré de gravité fonctionnelle comprend l’axe « Atteinte à la santé » englobant 
l’expression des éléments pertinents pour le diagnostic et des symptômes, le succès 
du traitement et de la réadaptation ou résistance à ces derniers, les comorbidités, 
l’axe « Personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources personnelles), l’axe 
« Contexte social ». La catégorie de la cohérence englobe les indicateurs relatifs à 
la limitation uniforme du niveau des activités dans tous les domaines comparables 
de la vie et au poids de la souffrance révélé par l’anamnèse établie en vue du 
traitement et de la réadaptation (ATF 141 V 281 consid. 4.3). 
8. Dans un arrêt de 2017, le Tribunal fédéral a étendu la jurisprudence précitée à 
toutes les maladies psychiques (ATF 143 V 409 consid. 4.5). 
Il convient encore de préciser que même si un trouble psychique, pris séparément, 
n'est pas invalidant en application de la nouvelle jurisprudence, il doit être pris en 
considération dans l'appréciation globale de la capacité de travail, qui tient compte 
des effets réciproques des différentes atteintes. Ainsi, une dysthymie, prise 
séparément, n'est pas invalidante, mais elle peut l'être lorsqu'elle est accompagnée 
d’un trouble de la personnalité notable. Par conséquent, indépendamment de leurs 
diagnostics, les troubles psychiques entrent déjà en considération en tant que 
comorbidité importante du point de vue juridique si, dans le cas concret, on doit 
leur attribuer un effet limitatif sur les ressources (ATF 143 V 418 consid. 8.1). 
9. La loi prévoit différentes méthodes pour évaluer l'invalidité d'un assuré en fonction 
du statut de ce dernier. 
a) Chez les assurés qui exerçaient une activité lucrative à plein temps avant d'être 
atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique, il s’agit d’appliquer la 
méthode générale de comparaison des revenus (art. 28a al. 1 LAI en corrélation 
avec l'art. 16 LPGA) et ses sous-variantes, la méthode de comparaison en pour-cent 
(ATF 114 V 310 consid. 3a) et la méthode extraordinaire de comparaison des 
revenus (ATF 128 V 29 consid. 4). 
L’art. 16 LPGA prévoit que, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que 
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il 
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui 
après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail 
équilibré. Il s'agit là de la méthode dite de comparaison des revenus, qu'il convient 
d'appliquer aux assurés exerçant une activité lucrative (ATF 128 V 29 consid. 1). 
Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient en principe de se placer au 
moment de la naissance du droit à la rente (ATF 128 V 174 consid. 4a). Le revenu 
sans invalidité se détermine pour sa part en établissant au degré de la vraisemblance 
prépondérante ce que l’intéressé aurait effectivement pu réaliser au moment 
déterminant s’il était en bonne santé (ATF 129 V 222 consid. 4.3.1). Ce revenu doit 
être évalué de manière aussi concrète que possible si bien qu’il convient, en règle 
générale, de se référer au dernier salaire que l’assuré a obtenu avant l’atteinte à sa 
santé, en tenant compte de l’évolution des salaires (arrêt du Tribunal fédéral des 


 
 
 
 
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assurances I 428/06 du 25 mai 2007 consid. 7.3.3.1). On n'admettra d'exceptions à 
ce principe que si elles sont établies au degré de la vraisemblance prépondérante 
(ATF 129 V 222 consid. 4.3.1). 
Pour déterminer le revenu d'invalide de l'assuré, il y a lieu en l'absence d'un revenu 
effectivement réalisé de se référer aux données salariales, telles qu'elles résultent 
des enquêtes sur la structure des salaires publiées par l'Office fédéral de la 
statistique (ATF 126 V 75 consid. 3b). Il y a lieu de procéder à une réduction des 
salaires statistiques lorsqu'il résulte de l’ensemble des circonstances personnelles et 
professionnelles du cas particulier (limitations liées au handicap, âge, années de 
service, nationalité ou catégorie d’autorisation de séjour et taux d’occupation) que 
le revenu que pourrait toucher l'assuré en mettant en valeur sa capacité résiduelle de 
travail est inférieur à la moyenne. Un abattement global maximal de 25 % permet 
de tenir compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu d'une 
activité lucrative (ATF 126 V 75 consid. 5b). 
b) Chez les assurés qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans 
leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en 
exercent une, il y a lieu d'effectuer une comparaison des activités, en cherchant à 
établir dans quelle mesure l'assuré est empêché d'accomplir ses travaux habituels; 
c'est la méthode spécifique d'évaluation de l'invalidité (art. 28a al. 2 LAI en 
corrélation avec les art. 8 al. 3 LPGA). L’art. 27 du règlement sur l'assurance-
invalidité (RAI - RS 831.201) dispose que par travaux habituels, il faut notamment 
entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l’assistance 
apportés aux proches. 
S’agissant du degré d’invalidité dans la sphère ménagère, une enquête 
ménagère effectuée au domicile de la personne constitue en règle générale une base 
appropriée et suffisante pour évaluer les empêchements dans l'accomplissement des 
travaux habituels (ATF 128 V 93 consid. 4). Même si, compte tenu de sa nature, 
l'enquête économique sur le ménage est en premier lieu un moyen approprié pour 
évaluer l'étendue d'empêchements dus à des limitations physiques, elle garde 
cependant valeur probante lorsqu'il s'agit d'estimer les empêchements que 
l'intéressée rencontre dans ses activités habituelles en raison de troubles d'ordre 
psychique. Toutefois, en présence de tels troubles, et en cas de divergences entre les 
résultats de l'enquête économique sur le ménage et les constatations d'ordre médical 
relatives à la capacité d'accomplir les travaux habituels, celles-ci ont, en règle 
générale, plus de poids que l'enquête à domicile. Une telle priorité de principe est 
justifiée par le fait qu'il est souvent difficile pour la personne chargée de l'enquête à 
domicile de reconnaître et d'apprécier l'ampleur de l'atteinte psychique et les 
empêchements en résultant (arrêt du Tribunal fédéral 9C_925/2013 du 1er avril 
2014 consid. 2.2). 
10. Pour déterminer la méthode applicable à un cas particulier, il faut selon la 
jurisprudence non pas, malgré la teneur de l'art. 8 al. 3 LPGA, chercher à savoir 
dans quelle mesure l'exercice d'une activité lucrative aurait été exigible de la part de 


 
 
 
 
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l'assuré, mais se demander ce qu’il aurait fait si l'atteinte à la santé n'était pas 
survenue (ATF 133 V 504 consid. 3.3). Lorsque l’assuré accomplit ses travaux 
habituels, il convient d'examiner, à la lumière de sa situation personnelle, familiale, 
sociale et professionnelle, s'il aurait consacré, étant valide, l'essentiel de son activité 
à son ménage ou s'il aurait également vaqué à une occupation lucrative. Pour 
déterminer, voire circonscrire le champ d'activité probable de l'assuré, il faut 
notamment tenir compte d'éléments tels que la situation financière du ménage, 
l'éducation des enfants, l'âge de l'assuré, ses qualifications professionnelles, sa 
formation ainsi que ses affinités et talents personnels. Selon la pratique, la question 
du statut doit être tranchée sur la base de l'évolution de la situation jusqu'au 
prononcé de la décision administrative litigieuse, encore que, pour admettre 
l'éventualité de l'exercice d'une activité lucrative partielle ou complète, il faut que la 
force probatoire reconnue habituellement en droit des assurances sociales atteigne 
le degré de la vraisemblance prépondérante (ATF 137 V 334 consid. 3 et les 
références). 
Pour déterminer le champ d'activité probable de l'assuré, il faut notamment prendre 
en considération la situation financière du ménage, l'éducation des enfants, l'âge de 
l'assuré, ses qualifications professionnelles, sa formation ainsi que ses affinités et 
talents personnels (ATF 137 V 334 consid. 3.2). Cette évaluation tiendra également 
compte de la volonté hypothétique de l'assuré, qui comme fait interne ne peut être 
l'objet d'une administration directe de la preuve et doit être déduite d'indices 
extérieurs établis au degré de la vraisemblance prépondérante tel que requis en droit 
des assurances sociales (arrêt du Tribunal fédéral 9C_279/2018 du 28 juin 2018 
consid. 2.2). 
11. En l’espèce, il convient tout d’abord de se déterminer sur le statut du recourant. 
L’intimé a opéré une modification de statut depuis sa première décision du 
16 novembre 2015, affirmant que l’absence d’activité lucrative du recourant 
démontrerait que celui-ci est homme au foyer, puisqu’il ne travaille pas alors qu'il 
serait capable de le faire selon les conclusions des experts mis en œuvre en 2015. 
Ce raisonnement ne peut pas être suivi. 
En premier lieu, même si les conclusions de l’expertise des Drs E______, G______ 
et F______ quant à la capacité de travail médico-théorique du recourant devaient se 
voir reconnaître valeur probante – question sur laquelle la chambre de céans 
reviendra ci-après –, celui-ci se considérait néanmoins totalement incapable de 
travailler à l’époque, comme il l’a indiqué à ces experts, et comme le démontre le 
recours interjeté à l’encontre de la décision de l’intimé. Son médecin traitant, le Dr 
B______, a du reste attesté une incapacité de travail totale remontant à 2009. Dans 
ces conditions, on ne peut lui opposer de ne pas avoir cherché un emploi, ni tirer 
des conclusions de son inactivité quant au statut qu’il aurait adopté en bonne santé. 
On soulignera que le recourant est resté constant dans ses déclarations sur son 
parcours professionnel. Il a en effet décrit aux experts qu’il avait cessé son travail 
pour des raisons de santé. Il a également indiqué à l’enquêtrice chargée de recenser 


 
 
 
 
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ses empêchements dans le ménage qu’il aurait souhaité continuer son activité de 
brocanteur sans atteinte à la santé. La mention dans ce rapport d’enquête que sans 
atteinte à la santé, il aurait poursuivi son « activité sans revenu » est sans portée sur 
la qualification d’activité lucrative qui aurait été poursuivie si le recourant avait été 
en bonne santé. On peut en effet très sérieusement douter que ce dernier ait déclaré 
à l’enquêtrice qu’il ne tirait aucun revenu de son ancienne activité, puisqu’il l’a 
toujours désignée comme une activité professionnelle et qu’il a du reste transmis à 
l’intimé des décomptes des bénéfices tirés des ventes en 2012. De plus, il ne paraît 
guère vraisemblable que sans atteinte à la santé, l’assuré aurait poursuivi sa 
collaboration avec les membres de sa famille sans plus revendiquer sa part des 
recettes. Les autres éléments du dossier, notamment la profession indiquée par les 
médecins traitants – soit forain ou brocanteur – concourent également à démontrer 
que cette activité ne relevait pas d’un loisir, mais bien d’un travail dans le cadre 
d’une association familiale. Il est vrai que le recourant n’a jamais déclaré de 
revenus soumis à cotisation à l’AVS. Cela ne suffit toutefois pas à retenir un statut 
ménager, et l’intimé n’en avait d’ailleurs pas tiré de conclusion lors de la définition 
initiale du statut d’indépendant. Le Tribunal fédéral a certes souligné qu’il n’était 
pas acceptable de ne pas déclarer des revenus aux assurances sociales et de les faire 
valoir par la suite (arrêt du Tribunal fédéral 8C_930/2012 du 25 janvier 2013 
consid. 4.1). Il se référait toutefois non pas à la détermination du statut, mais au 
revenu sans invalidité, dont l’assuré faisait valoir dans le cas d’espèce qu’il était en 
réalité supérieur à celui déclaré à l’AVS et pris en compte par l’assurance-
invalidité. 
En outre, au vu des déclarations sur l’organisation familiale convenue avec son 
épouse au début de leur mariage, dont rien ne permet de mettre en cause 
l’authenticité, et que corrobore l’absence d’activité lucrative de son épouse, et des 
circonstances économiques défavorables – la famille du recourant dépendant de 
l’assistance de l’Hospice général –, on doit admettre au degré de la vraisemblance 
prépondérante que ce dernier aurait travaillé à plein temps sans atteinte à la santé. 
La décision de l’intimé repose ainsi sur des prémisses erronées, en tant qu’elle se 
fonde sur un statut ménager. Il y a ainsi lieu de reconnaître au recourant un statut 
d’actif à 100 %, de sorte qu’on peut s’épargner l’analyse de la valeur probante de 
l’enquête ménagère réalisée. 
12. S’agissant de la capacité de travail et de gain du recourant, le Dr I______ a déclaré 
se rallier à l’appréciation du Dr L______, tout en retenant une capacité de travail de 
50 % dans une activité adaptée dès le 1er mars 2019, alors que le neurologue 
l’envisageait dès le 1er mai 2019 seulement. Le médecin du SMR a exclu une 
aggravation des troubles psychiques, de sorte que les conclusions du Dr G______ 
restaient valables. 
Au sujet de l’expertise psychiatrique réalisée en 2015, on doit tout d’abord relever 
qu’elle ne permet pas de se prononcer sur le caractère invalidant des troubles 
psychiques du recourant, dès lors qu’elle ne se prononce pas sur les indicateurs 


 
 
 
 
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développés par la jurisprudence rappelée plus haut. Selon le Tribunal fédéral, il n’y 
a certes pas lieu de nier d'emblée toute valeur probante au rapport d'expertise qui ne 
contiendrait pas une analyse selon ces nouveaux indicateurs. Il convient plutôt 
d'examiner dans chaque cas si les expertises administratives et/ou judiciaires 
recueillies - le cas échéant en les mettant en relation avec d'autres rapports 
médicaux - permettent ou non une appréciation concluante du cas à l'aune des 
indicateurs déterminants, et il revient en outre aux organes chargés de l'application 
du droit de procéder à l'appréciation définitive de la capacité de travail de l'intéressé 
(arrêt du Tribunal fédéral 9C_808/2019 du 18 août 2020 consid. 5.2 et les 
références). Cela étant, l’expertise du 17 juillet 2015 ne contient pas les éléments 
nécessaires à une telle analyse dans le cas d’espèce. Du reste, même s’il fallait 
analyser ce rapport à l’aune des critères applicables à l’époque de sa rédaction, on 
ne pourrait lui reconnaître valeur probante. Au plan formel, le statut psychique 
extrêmement bref, auquel sont intégrées les plaintes du recourant, ne permet pas de 
distinguer les éléments cliniques concrets sur lesquels reposent les diagnostics de 
l’expert psychiatre. Ce dernier n’a du reste guère motivé ses conclusions quant à 
l’absence d’atteinte invalidante, qui contrastent avec un tableau qui paraît assez 
sombre au vu des éléments décrits et de l’anxiété importante signalée par les autres 
experts. En outre, on comprend mal comment le Dr G______ peut exclure une 
incapacité de travail tout en l’admettant de manière transitoire pour le passé, alors 
qu’il ne décrit pas d’évolution claire de l’état psychique du recourant. Cette 
expertise est également contradictoire, dans la mesure où l’expert psychiatre a 
évoqué l’opportunité d’un stage de réintégration professionnelle, tout en concluant 
plus loin que des mesures de réadaptation n’étaient pas indiquées. Par 
surabondance, on ne peut exclure d’aggravation de l’état de santé du recourant au 
plan psychique, notamment au vu de l’impact de l’agression signalé par les 
Drs D______ et B______. Enfin, tant Mme K______ que le Dr L______ ont 
suggéré que les atteintes psychiques étaient invalidantes, le neurologue ayant du 
reste émis ses conclusions sous réserve des répercussions des atteintes psychiques. 
Partant, cette expertise ne peut se voir reconnaître valeur probante. 
Au sujet des conclusions du neurologue, auxquelles s’est rallié le SMR, il convient 
de noter qu’elles ne sont guère motivées s’agissant de l’évolution de la capacité de 
travail au plan neurologique avant le 1er mai 2019, et qu’on comprend mal le choix 
de cette date pour fixer le début de la capacité de travail dans une activité adaptée. 
De plus, compte tenu de la surveillance mentionnée selon le Dr L______, il y aurait 
lieu de lui demander de préciser en quoi elle consiste et si elle est compatible avec 
un emploi dans l’économie libre. 
13. Compte tenu de ce qui précède, le dossier ne permet pas de trancher le droit aux 
prestations en l'état. 
Il y a en effet lieu d’instruire l’incidence des troubles psychiques du recourant et de 
faire préciser certains points au neurologue traitant. 


 
 
 
 
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Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction est nécessaire, il 
doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise (ATF 137 V 210 
consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l'administration reste possible, notamment 
quand elle n’a pas du tout instruit une question, lorsqu'il s'agit de préciser un point 
de l'expertise ordonnée par l'administration ou de demander un complément à 
l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Tel est le cas en l’espèce, 
l’intimé n’ayant pas investigué les troubles psychiques. 
Il y a ainsi lieu de lui renvoyer la cause pour mise en œuvre d’une expertise 
psychiatrique, dans le respect des exigences jurisprudentielles en matière de droit 
d'être entendu (ATF 137 V 210 consid. 3.2.4.6 et 3.2.4.9). 
Il appartiendra également à l’intimé de requérir du Dr L______ qu’il se prononce 
sur l’évolution de la capacité de travail de gain du recourant avant le 1er mars 2019, 
et qu’il précise l’incidence de la surveillance nécessaire sur la possibilité du 
recourant de reprendre un travail, et d’organiser un consilium entre ce spécialiste et 
l’expert psychiatre dans la mesure nécessaire. 
Une fois les conclusions de l’expert et du Dr L______ connues, l’intimé devra 
procéder à un nouveau calcul du degré d’invalidité du recourant en tenant compte 
d’un statut d’actif à 100 %. Dans ce cadre, si une capacité de gain résiduelle est 
mise en évidence, il devra également examiner si elle est exploitable de manière 
réaliste et se prononcer sur le droit à des mesures professionnelles, dès lors que les 
limitations fonctionnelles importantes du recourant, tant au plan neurologique que 
neuropsychologique, paraissent restreindre fortement le champ des activités 
possibles. 
Bien que l'aggravation signalée par le recourant en 2021 n'ait pas à être examinée 
dans le cadre de la présente procédure, il y aura également lieu pour l'intimé 
d'analyser son éventuelle incidence sur le droit aux prestations. 
Au vu de l’issue du litige, la chambre de céans ne donnera pas suite aux mesures 
probatoires requises par le recourant, par appréciation anticipée des preuves 
(ATF 140 I 285 consid. 6.3.1). 
14. Le recours est partiellement admis. 
Le recourant a droit à des dépens, qui seront fixés à CHF 2'000.- (art 61 let. g 
LPGA). 
La procédure en matière d’assurance-invalidité n’étant pas gratuite (art. 69 al. 1bis 
LAI), l’intimé supporte l’émolument de procédure de CHF 500.-. 
 


 
 
 
 
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- 26/26 - 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement. 
3. Annule la décision de l’intimé du 13 septembre 2019. 
4. Renvoie la cause à l’intimé pour instruction complémentaire et nouvelle décision au 
sens des considérants. 
5. Condamne l’intimé à verser au recourant une indemnité de procédure de 
CHF 2'000.-. 
6. Met un émolument de CHF 500.- à la charge de l’intimé. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Véronique SERAIN 
 
Le président 
 
 
 
 
Mario-Dominique TORELLO 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le