ge_gerichte · ACPR/883/2024 · 2024-10-03 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/10914/2024 
ACPR/883/2024
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du jeudi 28 novembre 2024 
 
Entre 
A______, représenté par Me Michel CABAJ, avocat, BELLUM Avocats, Cours des 
Bastions 4, 1205 Genève, 
recourant, 
contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 3 octobre 2024 par le Ministère 
public, 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, case postale 3565, 1211 
Genève 3, 
intimé. 


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P/10914/2024 
EN FAIT : 
A. 
Par acte déposé le 16 octobre 2024, Me A______ recourt contre l'ordonnance du 
3 octobre 2024, notifiée le 8 suivant, par laquelle le Ministère public a refusé d'entrer 
en matière sur sa plainte. 
Le recourant conclut, sous suite de frais et dépens, à l'annulation de ladite 
ordonnance et au renvoi de la cause au Ministère public pour instruction et mise en 
prévention de B______. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. Le 2 mai 2024, Me A______ a déposé plainte contre B______ pour calomnie, 
subsidiairement diffamation, voire dénonciation calomnieuse. 
Dans le cadre de la procédure P/1______/2019, il défendait les intérêts de C______, 
nièce de B______, dans laquelle elle était prévenue d'abus de confiance au préjudice 
de ce dernier. Le 21 novembre 2023, après que le procureur eut informé les parties de 
son intention de "clôturer l'instruction et de renvoyer en jugement", il avait proposé à 
B______ de discuter afin de trouver une solution transactionnelle, ce que ce dernier 
avait accepté. Ils avaient eu une "discussion franche, non moins respectueuse et 
cordiale", lors de laquelle il avait exposé ses arguments et dit ne pas avoir encore 
"abattu toutes [s]es cartes et que [s]on sentiment était qu'il était préférable de 
trouver un accord pour mettre un terme au litige". Après l'entretien, et comme 
convenu, il avait tenté, à deux reprises, de contacter B______, sans succès. Le 
28 novembre 2023, il lui avait adressé un courriel faisant référence à leur "aimable 
conversation du 21". Par courriel du 29 janvier 2024, B______ avait répondu que 
seul le versement de la somme "détournée frauduleusement par [l]a cliente [de 
Me A______] ", lui permettrait d'envisager le retrait de sa plainte, concluant son 
message par "cordialement". 
Par courrier du 26 mars 2024, faisant suite à celui que lui-même avait adressé le 
6 précédent au Ministère public, B______ s'élevait "avec force contre [l]es procédés 
indignes d'un avocat [Me A______] qui contre[venaient] aux règles déontologiques 
de sa profession". Par ailleurs, à l'issue de l'audience du 21 novembre 2024, 
Me A______ "en usant de menaces et d'intimidations a[vait] tenté de [l]e contraindre 
de retirer [s]a plainte contre sa cliente [à Me A______] en échange d'un 
remboursement partiel des sommes détournées". En agissant ainsi B______ avait 
porté atteinte à son honneur en l'accusant d'avoir usé de "menaces et d'intimidations" 
pour le [B______] "contraindre" à retirer la plainte contre C______. Il contestait ces 
accusations, qui étaient mensongères et malveillantes. En outre, le 25 avril 2024, 
B______ l'avait informé avoir également saisi "la Commission du barreau de Genève 
pour [ses] graves manquements à [s]es devoirs professionnels". B______ était de 


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mauvaise foi et avait agi dans le but manifeste de lui nuire, portant atteinte à sa 
réputation professionnelle et visant à faire ouvrir une procédure pénale à son 
encontre. 
b. À l'appui de sa plainte, Me A______ a notamment produit les échanges 
susmentionnés, en particulier: 
- 
le courrier du 6 mars 2024, adressé au Ministère public, dans lequel il avait 
rapporté les différentes condamnations rendues, par les autorités françaises, à 
l'encontre de B______, pour abus de détresse envers plusieurs personnes, 
pour les avoir logées contre rémunération dans des conditions indignes; 
- 
le courrier du 22 mars 2024, que lui avait envoyé B______ et dont copie avait 
été remise au Ministère public avec le courrier du 26 suivant, et dans lequel le 
prénommé l'accusait des mêmes griefs que ceux contenus dans la lettre du 
26 mars 2024 (détaillée ci-dessus), qu'il produisait également; 
- 
et le courriel susmentionné du 25 avril 2024, de B______. 
C. 
Dans son ordonnance querellée, le Ministère public a relevé qu'il n'était pas contesté 
que B______ avait évoqué des menaces et des intimidations à son encontre de la part 
de Me A______, ni qu'une dénonciation avait été faite, par celui-là, à la Commission 
du barreau, en relation avec ces faits. Néanmoins, les circonstances particulières du 
cas d'espèce devaient être prises en compte. Les courriers des 22 et 26 mars 2024 
avaient été envoyés par B______, dans le cadre de la P/1______/2019, en réaction à 
celui de l'avocat de sa nièce du 6 mars 2024, et dans lequel ce dernier mentionnait les 
condamnations de celui-là. 
 
B______ semblait convaincu des faits reprochés et rien n'indiquait que ses 
allégations fussent motivées uniquement par le dessein de dire du mal de 
Me A______ et de tromper les autorités. Partant, la non-entrée en matière était 
justifiée au sens de l'art. 310 al. 1 let. a CPP. 
 
Par ailleurs, les accusations portées par B______ n'étaient parvenues qu'à la 
connaissance du Ministère public et des membres de la Commission du barreau, qui 
étaient soumis au secret de fonction (art. 320 CP), respectivement au secret 
professionnel (art. 321 CP). Ces destinataires correspondaient, de surcroît, à un 
cercle restreint de personnes qui étaient capables de faire preuve de bon sens et de 
discerner des griefs infondés. L'art. 52 CP était donc applicable, de sorte qu'il 
s'imposait de ne pas procéder (art. 310 al. 1 let. c CPP). 
D. 
a. Dans son recours, Me A______ estime que les infractions dénoncées étaient 
réalisées. Les allégations formulées par B______ portaient atteinte à sa réputation 


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professionnelle et à son sentiment d'être une personne honorable, voire l'exposaient à 
des poursuites pénales et disciplinaires. 
 
Ce n'était qu'en représailles à son courrier du 6 mars 2024 que B______ avait agi. 
Auparavant, ce dernier n'avait jamais allégué avoir été victime de menaces ou 
d'intimidations. B______ était conscient de la fausseté des faits dénoncés et avait agi 
de manière délibérée et dans le but manifeste de lui nuire. 
 
Au surplus, son courrier du 6 mars 2024 ne faisait que relater des faits établis et 
conformes à la vérité et s'inscrivait dans le cadre de la défense de sa cliente. Si 
B______ entendait le contester, il pouvait le faire sans porter atteinte à son honneur. 
La réaction du prénommé n'était ni justifiée ni justifiable. 
 
B______ avait, de manière intentionnelle, rédigé ses mots, qu'il savait attentatoires à 
l'honneur et les avait adressés au Ministère public, sachant qu'une poursuite pénale 
pourrait être engagée à la suite de cette dénonciation. 
 
Enfin, les conditions de l'art. 52 CP n'étaient pas réunies. Vu le comportement adopté 
par B______, sa culpabilité ne pouvait être considérée comme significativement 
moins grave que celle d'un comportement typique des infractions concernées. Sa 
qualité d'avocat ou encore le bon sens prêté aux autorités destinataires de la 
dénonciation n'avaient aucune pertinence pour juger de l'absence ou de l'atténuation 
de la culpabilité de B______. Le contexte dans lequel s'inscrivait la dénonciation 
querellée accentuait à plus forte raison la gravité du comportement du prénommé. 
 
b. À réception du recours, la cause a été gardée à juger sans échange d'écritures, ni 
débats. 
EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner du plaignant qui, 
partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt 
juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée 
(art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange 
d'écritures ni débats les recours manifestement mal fondés (art. 390 al. 2 et 5 a 
contrario CPP). 
Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations qui suivent. 


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3. 
3.1. Selon l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend immédiatement une 
ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la dénonciation ou du rapport de 
police que les éléments constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de 
l'action pénale ne sont manifestement pas réunis. 
Conformément à cette disposition, la non-entrée en matière est justifiée lorsque la 
situation est claire sur le plan factuel et juridique. Tel est le cas lorsque les faits visés 
ne sont manifestement pas punissables, faute, de manière certaine, de réaliser les 
éléments constitutifs d'une infraction, ou encore lorsque les conditions à l'ouverture 
de l'action pénale font clairement défaut. Au stade de la non-entrée en matière, on ne 
peut admettre que les éléments constitutifs d'une infraction ne sont manifestement 
pas réalisés que lorsqu'il n'existe pas de soupçon suffisant conduisant à considérer un 
comportement punissable ou lorsqu'un éventuel soupçon initial s'est entièrement 
dissipé. En revanche, si le rapport de police, la dénonciation ou les propres 
constatations du ministère public amènent à retenir l'existence d'un soupçon 
suffisant, il incombe en principe à ce dernier d'ouvrir une instruction (art. 309 al. 1 
let. a CPP). Cela implique que les indices de la commission d'une infraction soient 
importants et de nature concrète, ce qui n'est pas le cas de rumeurs ou de 
suppositions. Le soupçon initial doit reposer sur une base factuelle plausible, laissant 
apparaître la possibilité concrète qu'une infraction ait été commise (ATF 141 IV 87 
consid. 1.3.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_196/2020 du 14 octobre 2020 consid. 
3.1). Dans le doute, lorsque les conditions d'une non-entrée en matière ne sont pas 
réalisées avec une certitude absolue, l'instruction doit être ouverte (arrêt 
6B_196/2020 précité ; ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1 ; 
ATF 137 IV 219 consid. 7). 
3.2. L'art. 303 ch. 1 CP réprime notamment du chef de dénonciation calomnieuse 
quiconque aura dénoncé à l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une 
personne qu'il savait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite 
pénale. 
3.2.1. Sur le plan objectif, une dénonciation calomnieuse est composée de deux 
éléments, soit qu'une dénonciation soit faite et qu'elle fasse porter l'accusation sur 
une personne innocente. La dénonciation n'est calomnieuse que si la personne mise 
en cause est innocente, en ce sens qu'elle n'a pas commis les faits qui lui sont 
faussement imputés, soit parce que ceux-ci ne se sont pas produits, soit parce qu'elle 
n'en est pas l'auteur. Est "innocent" celui qui a été libéré par un jugement 
d'acquittement ou par le prononcé d'un classement. Le juge de la dénonciation 
calomnieuse est, sauf faits ou moyens de preuve nouveaux, lié par une telle décision 
(ATF 136 IV 170 consid. 2.1; arrêt du Tribunal fédéral 6B_483/2020 du 13 octobre 
2020 consid. 1.1.1). Une dénonciation pénale n'est pas punissable du seul fait que la 
procédure pénale ouverte consécutivement à la dénonciation est classée. L'infraction 
n'est réalisée que si l'innocence de la personne dénoncée a été constatée dans une 
procédure précédente (ATF 136 IV 170 consid. 2.2). 


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3.2.2. Selon la jurisprudence, l'art. 303 CP prime l'art. 174 CP (ATF 115 IV I 
consid. 2b JdT 1990 IV 109). Au cas où l'auteur ne savait pas que la personne visée 
était innocente, l'art. 173 CP est applicable (M. DUPUIS / L. MOREILLON / 
C. PIGUET / S. BERGER / M. MAZOU / V. RODIGARI (éds), Code pénal - Petit 
commentaire, 2e éd., Bâle 2017, n. 31 ad art. 303). 
3.3. L'art. 173 ch. 1 CP réprime le comportement de quiconque, en s'adressant à un 
tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire 
à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, de même 
que quiconque propage une telle accusation ou un tel soupçon. 
3.3.1. Le fait d'accuser une personne d'avoir commis un crime ou un délit 
intentionnel entre dans les prévisions de l'art. 173 ch. 1 CP (ATF 132 IV 112 
consid. 2.2; 118 IV 248 consid. 2b; arrêt du Tribunal fédéral 6B_138/2008 du 
22 janvier 2009 consid. 3.1). 
3.3.2. Le prévenu n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a 
articulées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de 
bonne foi pour vraies (art. 173 ch. 2 CP); il ne sera cependant pas admis à faire ces 
preuves s’il s’est exprimé sans motif suffisant et a agi principalement pour dire du 
mal d’autrui (art. 173 ch. 3 CP). 
3.3.3. Lorsque la preuve de la bonne foi est apportée, l'accusé doit être acquitté 
(ATF 119 IV 44 consid. 3). 
3.4. La calomnie (art. 174 CP) est une forme qualifiée de diffamation, dont elle se 
distingue par le fait que les allégations attentatoires à l'honneur sont fausses (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_1215/2020 du 22 avril 2021 consid. 3.1), que l'auteur a 
connaissance de la fausseté de ses allégations et qu'il n'y a, dès lors, pas de place 
pour les preuves libératoires prévues par l'art. 173 CP (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1286/2016 du 15 août 2017 consid. 1.2). 
3.5. En l'espèce, rien au dossier ne permet d'affirmer que le comportement dénoncé 
aux autorités pénales ou à la Commission du barreau – soit que le recourant aurait 
menacé et intimidé le mis en cause dans le but de le contraindre à retirer sa plainte 
contre la cliente du celui-là et ce faisant gravement manqué à ses devoirs 
professionnels – aurait été écouté par un jugement d'acquittement ou une décision de 
classement au sens des principes jurisprudentiels sus-rappelés. 
Partant, les conditions de l'art. 303 CP ne sont pas réunies (cf. ACPR/470/2024 du 
24 juin 2024 consid. 2.7 et ACPR/277/2024 du 22 avril 2024 consid. 2.4). 


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3.6. Demeure la question de savoir si l'attitude dénoncée réaliserait les éléments 
constitutifs des infractions à l'art. 173, voire 174 CP. 
Il est tout d'abord relevé que les agissements sus-rappelés, susceptibles d'être 
constitutifs d'un comportement pénalement répréhensible (éventuellement art. 180 et 
181 CP), étaient propres à jeter le soupçon d'une conduite contraire à l'honneur du 
recourant et porter ainsi atteinte à sa considération au sens des normes applicables. 
Cela étant, au vu des circonstances du cas d'espèce, on ne saurait affirmer que le mis 
en cause aurait agi dans le but principalement de dire du mal d'autrui. Les propos 
querellés ont été formulés par l'intéressé dans une communication envoyée au 
Ministère public, dans le cadre d'une procédure déjà pendante l'opposant à sa nièce, 
dans laquelle cette dernière était prévenue d'abus de confiance à son préjudice, ainsi 
que, semble-t-il, à la Commission du barreau – la missive à cette dernière ne figurait 
pas au dossier à disposition de la Chambre de céans –. Il s'est donc adressé aux 
autorités compétentes pour connaître du comportement dénoncé – à savoir 
potentiellement contraire au code pénal et aux règles déontologiques de la profession 
d'avocat –, et soumises au secret (respectivement art. 320 et 321 CP). 
D'ailleurs, au vu des termes employés par le mis en cause dans les deux écrits 
litigieux du mois de mars 2024, il apparaît clairement qu'il entendait principalement 
signifier son désaccord avec le comportement adopté par le recourant à son encontre. 
Partant, conformément à l'art. 173 ch. 3 CP, la preuve de la bonne foi peut être 
apportée. 
Sur ce point, compte tenu du développement ci-dessus, en particulier des termes 
utilisés par le mis en cause laissant entendre qu'il souhaitait surtout "s'élever avec 
force contre les procédés indignes" du recourant, on ne peut pas non plus retenir qu'il 
n'était pas de bonne foi dans sa dénonciation. 
Le fait qu'entre l'entretien du 21 novembre 2023 et les courriers querellés – des 22 et 
26 mars 2024 –, le mis en cause avait refusé la proposition du recourant, sans autre, 
et conclu son écrit du 29 janvier 2024 par "cordialement" ne modifient pas ce qui 
précède. En effet, il ne s'agit-là que d'une formule de politesse communément utilisée 
pour conclure les communications de ce type. D'ailleurs, à la fin du courrier du 
22 mars 2024, dans lequel le mis en cause incrimine le recourant, il conclut 
également par une formule de politesse "recevez, Maître, mes salutations 
distinguées". Le recourant ne peut donc être suivi lorsqu'il prétend que l'utilisation 
d'un tel mot – "cordialement" – remettrait en cause la bonne foi du mis en cause dans 
sa dénonciation postérieure. 


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Il n'en va pas différemment, même compte tenu du fait que les accusations litigieuses 
faisaient suite au courrier du recourant du 6 mars 2024. Même si le moment choisi 
par le mis en cause pour adresser les courriers querellés au Ministère public et à la 
Commission du barreau peut apparaître douteux, à lui seul, il ne permet pas d'inférer 
un manque de bonne foi du mis en cause s'agissant de leur contenu. À cet égard, il 
sied de rappeler et de prendre en compte les circonstances du cas d'espèce. Les 
propos dénoncés se référaient notamment à une discussion qui avait eu lieu entre le 
mis en cause et le recourant, en sa qualité d'avocat de la partie adverse, prévenue 
d'abus de confiance au préjudice de celui-là et qui était sur le point d'être renvoyée en 
jugement en raison de ces faits. Au surplus, bien que ne disposant d'aucune 
information sur la teneur réelle de cet entretien, le recourant reconnait, à tout le 
moins, avoir dit qu'il n'avait pas "abattu toutes [s]es cartes" et formulé une 
proposition transactionnelle impliquant le retrait de la plainte du mis en cause. Ainsi, 
on ne peut exclure que le mis en cause, face à un avocat ayant tenu des paroles qui 
sous-entendaient, de son point de vue, de potentielles complications, et qui, par la 
suite, avait, à plusieurs reprises, tenté de le joindre, ait pu se sentir, à tout le moins 
intimidé, voire contraint, s'il ne retirait pas sa plainte. 
Partant, au vu des circonstances précitées, les propos tenus par le mis en cause ne 
peuvent être réprimés par l'art. 173 CP, ni a fortiori par l'art. 174 CP. 
C'est donc à bon droit que le Ministère public n'est pas entré en matière sur la plainte 
déposée par le recourant. 
4. 
Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée et le recours rejeté. 
5. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, fixés en totalité 
CHF 900.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en 
matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 900.-. 
Notifie le présent arrêt, en copie, au recourant, soit pour lui son conseil, et au Ministère 
public. 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Mesdames Valérie LAUBER et 
Françoise SAILLEN AGAD, juges; Madame Olivia SOBRINO, greffière. 
 
La greffière : 
Olivia SOBRINO 
 
La présidente : 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 
de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 
conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 
formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 
tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 
une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
815.00 
- demande sur récusation (let. b) 
CHF 
 
Total 
CHF 
 900.00