ge_gerichte · AARP/405/2024 · 2024-11-18 · fr


Siégeant : Madame Alessandra CAMBI FAVRE-BULLE, présidente ; Monsieur 
Patrick CHENAUX et Madame Delphine GONSETH, juges ; Madame 
Audrey FONTAINE, greffière-juriste délibérante. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/4250/2021 
AARP/405/2024
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du 18 novembre 2024 
 
Entre 
A______, domicilié ______ [VD], comparant par Me Laurent MAIRE, avocat, MCE 
AVOCATS, rue du Grand-Chêne 1, case postale 1106, 1001 Lausanne, 
appelant principal et intimé sur appel joint, 
B______, partie plaignante, comparant par Me C______, avocate, 
appelant joint et intimé sur appel principal, 
 
contre le jugement JTDP/524/2024 rendu le 6 mai 2024 par le Tribunal de police, 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé.


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P/4250/2021 
EN FAIT : 
A. 
a. En temps utile, A______ appelle du jugement du 6 mai 2024, par lequel le 
Tribunal de police (TP) l'a reconnu coupable de lésions corporelles simples par 
négligence (art. 125 al. 1 du code pénal suisse [CP]) et condamné à une peine 
pécuniaire de 30 jours-amende à CHF 260.- l'unité, avec sursis durant trois ans, à une 
amende de CHF 1'560.-, peine privative de liberté de substitution de six jours, ainsi 
qu'aux frais de la procédure en CHF 2'360.-. Le premier juge a également condamné 
A______ à verser à B______ CHF 552.36 à titre de réparation du dommage matériel 
et CHF 7'099.45 en couverture des dépenses obligatoires occasionnées par la 
procédure préliminaire et de première instance, ce dernier ayant été renvoyé à agir 
par la voie civile pour le surplus et débouté de ses conclusions en tort moral. 
A______ entreprend intégralement ce jugement, concluant à son acquittement avec 
suite de frais et dépens. Il requiert la production de l'ensemble des contraventions 
infligées au plaignant, ainsi qu'à lui-même durant les dix dernières années. 
 
b. Dans le délai légal, B______ forme appel joint, persistant dans l'intégralité de ses 
conclusions civiles présentées en première instance (voir infra let. B.e.d). 
c. Selon l'ordonnance pénale du Ministère public (MP) du 8 mars 2023, valant acte 
d'accusation, il est reproché ce qui suit à A______ : 
Le 19 janvier 2021, aux alentours de 13h40, alors qu'il circulait au volant de son 
véhicule automobile immatriculé VD 1______, sur le boulevard Helvétique, à 
Genève, en direction du boulevard des Philosophes, à l'intersection avec la rue de 
l'Athénée, il a omis d'observer la signalisation lumineuse qui se trouvait à la phase 
rouge, et a heurté le véhicule automobile immatriculé GE 2______ conduit par 
B______, circulant sur la rue de l'Athénée en direction de la rue Saint-Léger, lui 
causant de la sorte et par négligence, des lésions corporelles attestées médicalement, 
à savoir une luxation de la rotule du genou droit. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
 
a. Le 19 janvier 2021, vers 13h40, une collision est survenue entre l'automobile de 
A______, qui circulait sur le boulevard Helvétique vers le boulevard des Philosophes 
et celle de B______, qui se déplaçait sur la rue de l'Athénée vers la rue Saint-Léger. 
Aucune trace de freinage ou de ripage n'a été relevée sur la chaussée. Il faisait alors 
beau, la route était sèche et la visibilité normale. 
 
Le rapport de police du 11 février 2021 retient que, parvenu à l'intersection avec la 
rue de l'Athénée, A______ n'avait pas respecté la phase lumineuse qui était au rouge. 
Un heurt s'était ainsi produit entre le côté gauche de son véhicule et l'avant de celui 


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conduit par B______, lequel avait été légèrement blessé et s'était rendu par ses 
propres moyens dans une permanence médicale. 
A l'arrivée de la patrouille de police, les automobiles avaient été déplacées, sans que 
leur position n'eut été marquée sur la chaussée. Les parties n'étant pas parvenues à 
s'entendre sur les faits, elles ont été auditionnées sur place au moyen de procès-
verbaux manuscrits. Aucune caméra n'avait filmé la scène. Un appel à témoin, lancé 
le 22 janvier 2021, a permis d'identifier D______. 
b.a. B______ a déclaré qu'il attendait à la phase rouge sur la voie en direction de la 
rue de Saint-Léger. Aussitôt que le feu était passé au vert, il avait démarré, sans 
pouvoir préciser à quelle vitesse il roulait. A la hauteur de l'intersection avec le 
boulevard Helvétique, un véhicule était survenu à sa droite et l'avait percuté. Les 
deux conducteurs s'étaient garés à proximité, mais aucun témoin ne s'était arrêté. Il 
ressentait des douleurs au genou. 
b.b. A______ a expliqué que, parvenu à la hauteur du carrefour formé avec la rue de 
l'Athénée, il roulait sur la présélection de gauche. Alors que le feu de signalisation 
était au vert, il s'était engagé dans le carrefour pour continuer sa route sur le même 
axe. Une fois arrivé au milieu dudit carrefour, un véhicule était survenu sur sa 
gauche et un heurt s'était produit entre l'avant dudit véhicule et la gauche du sien. Il 
s'était ensuite stationné et avait attendu l'arrivée de la police. Il contestait les faits 
reprochés car si la signalisation avait été jaune ou rouge, il se serait arrêté. Il a estimé 
sa vitesse à 40 km/h. Il ne ressentait aucune douleur. Il n'avait jamais eu d'accident 
de la circulation. 
c. Il ressort du dossier photographique que la demi-chaussée du boulevard 
Helvétique permettant de poursuivre en direction du boulevard des Philosophes est 
segmentée en partant de la droite d'une piste cyclable, puis de deux voies de 
circulation. Il y a deux feux de circulation sychronisés, l'un surmontant le trottoir et 
l'autre en suspension au-dessus des deux voies, ainsi qu'un feu clignotant "piétons" à 
l'attention des véhicules obliquant à droite sur la rue de l'Athénée. La rue de 
l'Athénée, en direction de la rue Saint-Léger, comporte une voie de circulation avec 
un feu de signalisation et un feu clignotant "piétons". 
Selon le plan d'équipement du carrefour, avec la numérotation des voies, le document 
du carrefour et la matrice des temps interverts de sécurité, il s'écoule neuf secondes 
entre les phases vertes des deux signaux lumineux. Le réseau du boulevard 
Helvétique est dit "primaire", tandis que celui de la rue de l'Athénée est 
"secondaire". 


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Le véhicule de A______ présentait des dégâts sur le bas des deux portières gauches 
(tôle froissée), alors que l'avant de celui de B______ était particulièrement 
endommagé (capot et pare-chocs avant enfoncés). 
d.a. D______ a été entendu le 5 février 2021 par la police en qualité de personne 
appelé à donner des renseignements (PADR). Juste avant l'accident, il se trouvait, au 
guidon de son motocycle, derrière une voiture [ndr : celle de B______], arrêtée à la 
phase lumineuse rouge, sur la rue de l'Athénée, à l'intersection avec le boulevard 
Helvétique, en direction de la rue de Saint-Léger. Lorsque la phase lumineuse était 
passée au vert, ils avaient démarré, à une vitesse "normale". Parvenu à la hauteur des 
voies du boulevard Helvétique, il avait vu une voiture [ndr : celle de A______] 
survenir sur la droite du véhicule qui se trouvait devant lui, laquelle, ne les ayant pas 
aperçus, n'avait pas ralenti. Elle avait percuté l'avant du véhicule qui le précédait. Il 
n'avait pas pris la peine de s'arrêter car les circonstances de l'accident lui avaient 
semblé claires et il s'agissait uniquement de tôle froissée. 
d.b. Devant le MP, le 3 juillet 2023, D______, entendu comme témoin, a précisé 
qu'il ne connaissait pas les parties. Il se trouvait derrière la voiture de B______ à 
deux ou trois mètres. Il pensait l'avoir suivi, mais il était très prudent et le feu avait 
très certainement dû passer au vert, sans qu'il ne pût le jurer, sinon il ne serait pas 
passé. Il pensait à "95%" que le feu était vert. C'était un carrefour extrêmement 
dangereux et une voiture ne se serait pas engagée si le feu était rouge. A______ ne 
roulait ni vite ni lentement, mais normalement. Il avait été surpris par le fait que ce 
dernier avait maintenu sa vitesse et regardait devant lui. Il avait pensé que B______ 
n'avait pas vu A______ griller le feu, contrairement à lui qui, assis sur son scooter, 
dominait légèrement la route. Il ne se souvenait pas de la marque et de la couleur des 
voitures, ni même s'il y avait des véhicules derrière lui. Il avait certainement reçu des 
contraventions pour avoir brûlé un feu rouge. 
e.a. Dans le délai légal de trois mois, B______ a contacté la police afin de déposer 
plainte pénale. Pour des raisons "de service", il n'a toutefois été auditionné par la 
police que le 18 mai 2021. 
Il avait eu une luxation de la rotule du genou droit au moment où son genou avait 
percuté le tableau de bord. Il avait encore des douleurs persistantes lorsqu'il faisait 
des efforts, tels que marcher ou monter des escaliers. Il avait dû faire huit séances de 
physiothérapie depuis l'accident. 
e.b. A l'appui de sa plainte, il a produit les pièces suivantes : 
- Deux extraits de son dossier médical établis les 26 janvier et 2 février 2021, par les 
Hôpitaux universitaires de Genève (HUG), aux termes desquels le patient, connu 
pour une exostose du genou droit, présentait des douleurs persistantes, en particulier 


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à la palpation du bord supérieur de la rotule. En dehors d'une suspicion de luxation 
de la rotule spontanément réduite, aucune lésion ou fracture n'avait été mise en 
évidence, en particulier par la radiographie effectuée le 25 janvier 2021. Du 
paracétamol, ainsi que de l'ibuprofène lui avaient été prescrits, de même qu'une 
IRM afin d'exclure une lésion des tissus mous. 
- Selon l'attestation de E______ [centre de radiologie] du 31 mars 2021, les 
spécialistes avaient soupçonné une luxation de la rotule spontanément réduite et 
constaté que tout était normal à l'IRM du 26 janvier précédent, mise à part une lame 
d'épanchement intra articulaire. 
- Une prescription, établie le 12 avril 2021, par le Centre Médico-Chirurgical de 
F______, pour neuf séances de physiothérapie, en raison d'un accident. 
- Le Centre Médico-Chirurgical de F______ a attesté, le 18 mai 2021, de ce qu'au 
terme de la prise en charge de B______ pour un accident, une gêne persistait, ainsi 
qu'une douleur au niveau de l'articulation fémoro-patellaire avec pour conséquence 
des difficultés lors de la marche, de la conduite automobile, du port de charge et de 
la montée/descente d'escaliers. 
- Quatre factures pour des traitements du 21 janvier au 17 mai 2021 relatifs à 
l'accident du 19 janvier précédent pour un montant total de CHF 1'582.04 
(CHF 95.65 + CHF 456.71 + CHF 183.40 + CHF 390.28 + CHF 456.-). 
- Un contrat de bail à loyer du 26 février 2019 pour la location d'un box à la 
rue 3______ pour un loyer mensuel de CHF 200.-. 
- Un courriel du 26 février 2021 de G______ Sàrl adressé à B______, selon lequel la 
valeur résiduelle de son véhicule, accidenté, était de CHF 3'241.75, TVA incluse, 
contre CHF 8'500.-, TVA incluse, avant le heurt. 
e.c. B______ a indiqué au MP et au premier juge que le jour des faits il rentrait chez 
lui après un entretien d'embauche. Il n'avait pas eu le temps de freiner lorsqu'il avait 
vu la voiture de A______. L'officier qui avait pris sa déposition lui avait conseillé 
d'aller se faire ausculter même s'il ne s'agissait pas d'une douleur importante 
l'empêchant de marcher. Il n'avait pas vu de piéton ni de véhicule circuler derrière 
celui du prévenu. Lors du choc, son genou droit avait tapé le tableau de bord et sa 
rotule s'était démise et remise, mais il n'avait pas eu de luxation, d'hématome, de 
fracture, ni même de lésion post-traumatique. Un médecin lui avait conseillé de 
porter une attelle. Son genou avait été enflé durant plus de deux jours et pendant 
deux à trois mois il avait eu des douleurs qui l'avaient empêché de marcher. Il avait 
eu un arrêt de travail, ainsi que des séances de physiothérapie, qu'il avait entreprises 
plusieurs mois après les faits en raison de douleurs persistantes et qui n'avaient rien à 


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voir avec ses antécédents au genou. D'ailleurs, il n'avait jamais fait de physiothérapie 
ni pris de médicaments en lien avec ceux-ci. Désormais, il allait mieux et pouvait 
marcher normalement. Il avait encore des douleurs, mais celles-ci étaient dues à ses 
antécédents. La physiothérapie était terminée et il n'avait pas bénéficié d'un suivi 
psychologique après l'accident, même s'il avait subi un "choc", n'ayant pas eu le 
temps de réagir ; cela avait eu lieu en une fraction de seconde et avait été 
impressionnant. Il conduisait toujours. 
Ses antécédents étaient des exostoses multiples. A chaque changement de 
température, il avait l'impression d'avoir fait une marche de deux semaines 
consécutives. Il était suivi par son médecin de famille qui lui avait proposé une 
intervention, mais il estimait qu'il était encore trop jeune. Son médecin ne lui avait 
pas prescrit d'antidouleurs, mais il en prenait quand il avait mal. 
Il avait eu un seul accident en 2017 et aucun retrait de permis. Il avait eu beaucoup 
de contraventions, liées en particulier à des stationnements. Il ne pouvait garantir à 
100% ne jamais en avoir reçu pour avoir omis de respecter une signalisation 
lumineuse. 
e.d. B______ a déposé des conclusions civiles tendant à ce que A______ soit 
condamné à lui verser CHF 2'000.- à titre de tort moral, CHF 24'552.36 de réparation 
du dommage matériel (CHF 552.36 de frais médicaux non pris en charge, 
CHF 18'000.- pour l'achat d'un véhicule de remplacement et CHF 6'000.- pour la 
location d'un box), ainsi que CHF 7'099.45 à titre de juste indemnité pour les 
dépenses obligatoires occasionnées par la procédure (soit 14h10 à CHF 300.-/heure 
[dont 5h51 à CHF 300.-/heure entre les 21 et 25 avril 2022], 5h52 à CHF 280.-
/heure, 3h55 à CHF 200.-/heure et un forfait de CHF 125.- pour une vacation au MP. 
f. Entendu par la police, le MP et le premier juge, A______ a précisé qu'il se 
souvenait très clairement de l'accident, ayant une mémoire excellente. Il était certain 
à 100% d'être passé au vert, en regardant devant lui. Il avait uniquement prêté son 
attention au feu qui contrôlait sa voie de circulation et n'avait pas vu de piéton. Il 
avait certainement aperçu la voiture qui l'avait heurté sur le côté, mais ne se 
souvenait pas à quel moment. Il avait été très choqué. Après l'accident, sa priorité 
avait été de contrôler son véhicule ; il s'était arrêté de manière à ne pas mettre les 
autres usagers en danger. Il avait demandé au conducteur comment il allait. Ce 
dernier semblait être en bonne forme ; il l'avait même vu marcher et courir pour 
traverser la route et revenir sur les lieux de l'accident. Il a indiqué au MP et au TP 
qu'après avoir été percuté, il avait aperçu dans son rétroviseur une voiture qui le 
suivait. Il avait respecté largement les limitations de vitesse, car il n'était pas pressé 
et se rendait chez son médecin. Il était par ailleurs en pleine possession de ses 
moyens et très éveillé, car il avait fait du sport le matin même. Le témoin avait suivi 
la voiture devant lui, sans faire attention au feu. Il avait très souvent circulé à cet 


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endroit, où il y avait de nombreux feux de signalisation, de sorte qu'il avait été 
particulièrement attentif. Il conduisait depuis 1975 et n'avait jamais été impliqué dans 
un accident de la route. L'OCV avait décidé d'un retrait de permis, durant un mois, 
assorti d'un émolument administratif qu'il avait réglé. 
g. B______ a recouru, par acte du 25 avril 2022, contre l'ordonnance de non-entrée 
en matière rendue par le MP le 12 avril 2022. Par arrêt ACPR/573/2022 du 18 août 
2022, la Chambre pénale de recours (CPR) a admis le recours et annulé l'ordonnance 
querellée, considérant que le délai de plainte avait été respecté. La version du 
recourant était par ailleurs corroborée par les déclarations de D______. Dans ce 
cadre, B______ a conclu à une indemnité pour les dépenses occasionnées par 
l'exercice raisonnable de ses droits de procédure en CHF 2'520.20, soit 5h51 
d'activité entre les 21 et 25 avril 2022 à CHF 400.-/heure, plus TVA 7.7% 
(CHF 180.20). Une indemnité de CHF 1'292.40, TVA (7.7%) incluse, lui a été 
allouée. 
C. 
a. Statuant au titre de la direction de la procédure, la présidente de la juridiction 
d'appel a rejeté la réquisition de preuve présentée dans la déclaration d'appel, déjà 
partiellement écartée par le TP. 
b. A l'ouverture des débats d'appel, A______, par la voix de son conseil, l'a réitérée, 
à titre préjudiciel. La partie plaignante a conclu à son rejet. Après délibération, la 
réquisition de preuve a été rejetée par la CPAR, au bénéfice d'une brève motivation 
orale (voir infra consid. 2). 
c. Sur le fond, A______ persiste dans ses conclusions et requiert une indemnité pour 
les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure. Il 
conclut au rejet de l'appel joint. 
 
Il était certain à 100% que le feu était vert lorsqu'il était passé. 
 
Par la voix de son conseil, il soulève que, compte tenu de l'absence d'éléments 
suffisants pour le condamner, le jugement entrepris violait la présomption 
d'innocence, alors qu'il s'était toujours montré constant et affirmatif. Le rapport de 
police reflétait une version l'incriminant directement à un stade particulièrement 
précoce de la procédure. Les déclarations de celui que le TP avait traité comme un 
témoin, mais qui était en réalité une PADR, devaient être écartées, dès lors qu'elles 
étaient incertaines, mais surtout influencées par la volonté de ne pas s'auto-
incriminer. Par ailleurs, ce "témoin", qui n'avait même pas pris la peine de s'arrêter 
sur les lieux de l'accident, n'avait qu'évoqué ses déductions. Dans tous les cas, il n'y 
avait pas de lien de causalité entre l'accident et les simples voies de fait du plaignant, 
qui souffrait antérieurement d'ostéochondrome et d'exostose tibiale au genou droit. 
La simplicité de la cause, ainsi que le nombre limité de démarches effectuées par le 


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conseil du plaignant ne justifiaient pas l'octroi d'une juste indemnité, de sorte que le 
montant de CHF 7'099.45 était excessif. 
 
d.a. B______ persiste dans ses conclusions et sollicite une juste indemnité pour les 
dépenses obligatoires occasionnées par la procédure d'appel en CHF 2'125.98 (soit 
5h00 à CHF 300.-/heure [dont une estimation de 1h30 pour les débats d'appel, 
lesquels ont en réalité duré 1h00] et 2h20 à CHF 200.-/heure + TVA 8.1%). Il 
conclut au rejet de l'appel principal. 
 
Il avait démarré au vert. Il était certain qu'aucune automobile ne suivait celle du 
prévenu, dès lors qu'une fraction de seconde avant l'accident, il avait regardé en 
direction de ce dernier. 
 
Par la voix de son conseil, il soutient qu'il n'aurait eu aucun "intérêt" à démarrer au 
rouge, contrairement au prévenu qui avait continué sa route pour gagner du temps. 
Le motocycliste, de bonne foi, s'était annoncé à la suite d'un appel à témoin. Si, deux 
ans après les faits, il n'était plus en mesure d'affirmer avoir démarré au vert, il l'avait 
fait lorsqu'il avait été entendu quelques jours après l'accident. Par ailleurs, le prévenu 
n'avait pas contesté la sanction administrative infligée par l'Office cantonal des 
véhicules (OCV). La violation de l'art. 90 al. 2 de la loi fédérale sur la circulation 
routière (LCR) était à l'origine des lésions du plaignant, à savoir une luxation du 
genou, laquelle n'apparaissait pas sur la radiographie, dès lors qu'elle s'était remise en 
place. Le seuil des lésions corporelles simples était atteint puisque l'intimé avait dû 
faire de la rééducation sous forme de séances de physiothérapie. Une indemnité pour 
tort moral se justifiait, dans la mesure où le précité avait subi des douleurs sur le long 
terme, lesquelles l'avaient entravé dans son quotidien. Ses autres conclusions civiles 
étaient chiffrées et ne représentaient pas un travail disproportionné pour la Cour, de 
sorte qu'elles devaient lui être allouées. 
 
d.b. A l'appui de son appel joint, il produit une attestation établie le 26 septembre 
2024 par le Centre Médical H______, selon laquelle 1) une luxation de la rotule était 
surtout anamnestique et il n'était pas rare qu'elle se réduise spontanément ; 2) une 
lame d'épanchement intra articulaire était probablement en causalité avec le 
traumatisme rapporté par le patient ; 3) le liquide clair qui constituait ladite lame 
témoignait également d'un traumatisme ; 4) la luxation était très probable au niveau 
anamnestique et l'épanchement pouvait en être une preuve tangible. 
 
e. Le MP conclut au rejet de l'appel et à la confirmation du jugement attaqué. 
D. 
A______ est né le ______ 1957 en Grande-Bretagne, pays dont il est originaire. Il est 
marié et père d'une fille, née en 2001, qui poursuit des études en Angleterre et qui est 
encore à sa charge. Il est venu s'installer en Suisse en 2015 et est au bénéfice d'une 
autorisation de séjour. Il a été président et CEO de plusieurs sociétés d'un important 


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groupe et est actuellement retraité, percevant une rente mensuelle d'environ 
CHF 11'000.-. Il détient en plus des actions et obligations. Il a également un revenu 
provenant de la mise en location d'un appartement à Singapour, ainsi que des revenus 
sur investissement qui sont fluctuants. Il a deux voitures, soit une I______ [marque] 
d'une valeur de CHF 35'000.-, ainsi qu'une J______ d'une valeur de CHF 15'000.-. Il 
verse CHF 1'246.56 de primes d'assurance maladie pour son épouse et lui-même. Il a 
contracté un crédit hypothécaire de CHF 2'767'500.-, ainsi qu'un crédit Lombard de 
CHF 220'000.-, qu'il rembourse chaque mois à hauteur de CHF 5'528.30 et 
CHF 477.-. Il n'a pas d'autres dettes, ni de poursuites. Son épouse est retraitée et ne 
perçoit pas de rente. 
Selon l'extrait de son casier judiciaire, il n'a pas d'antécédent. 
EN DROIT : 
1. 
L'appel est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et dans les 
délais prescrits (art. 398 et 399 du code de procédure pénale [CPP]). 
 
Il en va de même de l'appel joint (art. 400 al. 3 let. b et 401 CPP). 
 
La Chambre n'examine que les points attaqués du jugement de première instance 
(art. 404 al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 
CPP), sans être liée par les motifs invoqués par les parties ni par leurs conclusions, à 
moins qu'elle ne statue sur une action civile (art. 391 al. 1 CPP). 
2. 
2.1. Conformément à l'art. 389 CPP, la procédure de recours se fonde sur les preuves 
administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance 
(al. 1) ; l'administration des preuves du tribunal de première instance n'est répétée 
(al. 2) que si les dispositions en matière de preuves ont été enfreintes (let. a), 
l'administration des preuves était incomplète (let. b) ou les pièces relatives à 
l'administration des preuves ne semblent pas fiables (let. c) ; l'autorité de recours 
administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires 
nécessaires au traitement du recours (al. 3). Afin de déterminer quel moyen de 
preuve doit l'être, le juge dispose d'un pouvoir d'appréciation étendu (arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_614/2012 du 15 février 2013 consid. 3.2.3 ; 6B_484 2012 du 
11 décembre 2012 consid. 1.2). 
Selon l'art. 139 al. 2 CPP, il n'y a pas lieu d'administrer des preuves sur des faits non 
pertinents, notoires, connus de l'autorité ou déjà suffisamment prouvés. Cette 
disposition codifie, pour la procédure pénale, la règle jurisprudentielle déduite de 
l'art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse (Cst.) en matière 
d'appréciation anticipée des preuves (arrêts du Tribunal fédéral 6B_366/2021 du 
26 janvier 2022 consid. 2.1.3 ; 6B_237/2021 du 6 décembre 2021 consid. 2.1 ; 


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6B_211/2021 du 2 août 2021 consid. 3.2). Le juge peut renoncer à l'administration de 
certaines preuves, notamment lorsque les faits dont les parties veulent rapporter 
l'authenticité ne sont pas importants pour la solution du litige. Le refus d'instruire ne 
viole ainsi le droit d'être entendu des parties que si l'appréciation anticipée de la 
pertinence du moyen de preuve offert, à laquelle le juge a procédé, est entachée 
d'arbitraire (ATF 141 I 60 consid. 3.3 ; 136 I 229 consid. 5.3 ; arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_71/2016 du 5 avril 2017 consid. 2.1.3 ; 6B_1032/2016 du 16 mai 2017 
consid. 3). 
2.2. Outre le fait que la réquisition de preuve présentée est assimilable à une "fishing 
expedition", soit une recherche de preuves aléatoires non exploitables (ATF 
137 I 218 consid. 2.3.2) car disproportionnée, elle n'est pas de nature à concourir à la 
manifestation de la vérité et, en ce sens, n'est ni pertinente ni nécessaire au traitement 
de l'appel, compte tenu des autres éléments probatoires mis en avant par l'instruction, 
étant précisé qu'il était loisible au prévenu d'obtenir, et partant de produire, la liste de 
ses propres contraventions. 
En effet, l'on ne saisit pas en quoi d'éventuels antécédents ou absence d'antécédents 
contraventionnels permettraient d'asseoir la crédibilité des parties ou au contraire de 
l'ébranler, le prévenu bénéficiant, dans tous les cas, de la présomption d'innocence. 
Partant, la requête visant à la production de l'ensemble des contraventions infligées 
au plaignant, ainsi qu'au prévenu durant les dix dernières années a été rejetée. 
3. 
3.1.1. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence, 
garantie par l'art. 6 ch. 2 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et 
des libertés fondamentales (CEDH) et, sur le plan interne, par les art. 32 al. 1 Cst. et 
10 al. 3 CPP, concerne tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves au 
sens large (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; 127 I 28 consid. 2a). 
En tant que règle sur le fardeau de la preuve, la présomption d'innocence signifie, au 
stade du jugement, que ce fardeau incombe à l'accusation et que le doute doit profiter 
au prévenu. Comme règle d'appréciation des preuves, elle signifie que le juge ne doit 
pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point 
de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il 
subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une 
certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et 
irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation 
objective (ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1 ; 145 IV 154 consid. 1.1). 
3.1.2. Le juge du fait dispose d'un large pouvoir dans l'appréciation des preuves 
(ATF 120 Ia 31 consid. 4b). Confronté à des versions contradictoires, il forge sa 
conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents. Les 


- 11/25 - 
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preuves doivent être examinées dans leur ensemble et l'état de fait déduit du 
rapprochement de divers éléments ou indices. Un ou plusieurs arguments 
corroboratifs peuvent demeurer fragiles si la solution retenue peut être justifiée de 
façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction 
(ATF 129 I 8 consid. 2.1 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_324/2017 du 8 mars 2018 
consid. 1.1 ; 6B_1183/2016 du 24 août 2017 consid. 1.1 ; 6B_445/2016 du 5 juillet 
2017 consid. 5.1). 
3.1.3. Les déclarations de la victime constituent un élément de preuve. Le juge doit, 
dans l'évaluation globale de l'ensemble des éléments probatoires rassemblés au 
dossier, les apprécier librement (arrêts du Tribunal fédéral 6B_942/2017 du 5 mars 
2018 consid. 2.1.2 ; 6B_614/2012 du 15 février 2013 consid. 3.2.5). 
3.2. Selon l'art. 125 al. 1 CP, quiconque, par négligence, fait subir à une personne 
une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé est, sur plainte, puni d'une peine 
privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. 
Cet article suppose la réalisation de trois conditions : une négligence, une atteinte à 
l'intégrité physique et un lien de causalité naturelle et adéquate entre ces deux 
éléments. 
3.2.1. La négligence est l'imprévoyance coupable commise par celui qui, ne se 
rendant pas compte des conséquences de son acte, agit sans user des précautions 
commandées par les circonstances et sa situation personnelle (art. 12 al. 3 CP). 
La négligence suppose en premier lieu que l'auteur ait violé les règles de prudence, 
c'est-à-dire le devoir général de diligence institué par la loi pénale qui interdit de 
mettre en danger les biens d'autrui pénalement protégés contre les atteintes 
involontaires. Un comportement dépassant les limites du risque admissible viole le 
devoir de prudence s'il apparaît qu'au moment des faits, son auteur aurait dû, compte 
tenu de ses connaissances et de ses capacités, se rendre compte de la mise en danger 
d'autrui. S'agissant d'un accident de la route, il convient de se référer aux règles de la 
circulation routière. En second lieu, la violation du devoir de prudence doit être 
fautive, c'est-à-dire qu'il faut pouvoir reprocher à l'auteur, compte tenu de ses 
circonstances personnelles, une inattention ou un manque d'effort blâmable. 
L'attention et la diligence requises sont d'autant plus élevées que le degré de 
spécialisation de l'auteur est important (ATF 145 IV 154 consid. 2.1 ; 138 IV 124 
consid. 4.4.5 ; 134 IV 255 consid. 4.2.3 ; 133 IV 158 consid. 5.1 ; 122 IV 133 
consid. 2a ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_466/2016 du 23 mars 2017 consid. 3.1). 
3.2.2. Il faut ensuite qu'il existe un rapport de causalité entre la violation fautive du 
devoir de prudence et le dommage survenu. En cas de violation du devoir de 
prudence par omission, il faut procéder par hypothèse et se demander si 


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l'accomplissement de l'acte omis aurait, selon le cours ordinaire des choses et 
l'expérience de la vie, évité la survenance du résultat qui s'est produit, pour des 
raisons en rapport avec le but protecteur de la règle de prudence violée. Pour 
l'analyse des conséquences de l'acte supposé, il faut appliquer les concepts généraux 
de la causalité naturelle et de la causalité adéquate (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.1). 
L'existence de cette causalité dite hypothétique suppose une très grande 
vraisemblance ; autrement dit, elle n'est réalisée que lorsque l'acte attendu ne peut 
pas être inséré intellectuellement dans le raisonnement sans en exclure, très 
vraisemblablement, le résultat (ATF 116 IV 182 consid. 4a). La causalité adéquate 
est ainsi exclue lorsque l'acte attendu n'aurait vraisemblablement pas empêché la 
survenance du résultat ou lorsqu'il serait simplement possible qu'il l'eût empêché 
(arrêt du Tribunal fédéral 6B_1098/2017 du 5 avril 2018 consid. 4.2 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_170/2017 du 19 octobre 2017 consid. 2.2). 
3.2.3. S'agissant d'un accident de la route, il convient de se référer aux règles de la 
circulation routière (arrêt du Tribunal fédéral 6B_69/2017 du 28 novembre 2017 
consid. 2.1), étant précisé que la violation de règles de la circulation routière au sens 
de l'art. 90 LCR est absorbée par l'art. 125 CP, en l'absence de mise en danger 
d'autres personnes que le blessé (arrêt du Tribunal fédéral 6B_291/2015 du 
18 janvier 2016 consid. 3.2 ; M. DUPUIS / L. MOREILLON/ C. PIGUET/ S. 
BERGER/ M. MAZOU/ V. RODIGARI [éds.], Petit commentaire, Code pénal, 
2ème éd., 2017 Bâle, n. 14 ad art. 125). 
L'art. 26 al. 1 LCR prescrit que chacun doit se comporter, dans la circulation, de 
manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément 
aux règles établies. Ainsi, selon le principe de la confiance qui en découle, tout 
usager de la route qui se comporte conformément aux règles établies, doit pouvoir, 
dans la mesure où aucune circonstance particulière ne s'y oppose, admettre que les 
autres participants à la circulation routière se conduiront également de façon 
conforme aux règles (ATF 143 IV 138 consid. 2.1). 
Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir 
se conformer aux devoirs de prudence et vouer son attention à la route et à la 
circulation (art. 31 al. 1 LCR et art. 3 al. 1 de l'ordonnance sur les règles de la 
circulation routière [OCR]). 
Chacun se conformera aux signaux et aux marques ainsi qu'aux ordres de la police. 
Les signaux lumineux priment les règles générales de priorité, les signaux de priorité 
et les marques routières (art. 27 al. 1 LCR et 68 al. 1 de l'ordonnance sur la 
signalisation routière [OSR]). 


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Le feu rouge signifie "arrêt", alors que le feu vert signifie route libre (art. 68 al. 1bis 
et 2 OSR). Cette obligation vaut sans restriction. Il s'agit d'une prescription 
essentielle pour la sécurité du trafic (ATF 118 IV 84 consid. 2b = JdT 1992 I 759). 
Selon l'art. 100 al. 1 LCR, sauf disposition expresse et contraire de la loi, la 
négligence est aussi punissable. 
3.2.4. L'atteinte à l'intégrité personnelle doit revêtir la forme de lésions corporelles 
graves ou simples au sens des articles 122 ou 123 CP. 
L'art. 123 CP réprime les lésions du corps humain ou de la santé qui ne peuvent être 
qualifiées de graves au sens de l'art. 122 CP. Cette disposition protège l'intégrité 
corporelle et la santé tant physique que psychique. Elle implique une atteinte 
importante aux biens juridiques ainsi protégés. À titre d'exemples, la jurisprudence 
cite l'administration d'injections, la tonsure totale et tout acte qui provoque un état 
maladif, l'aggrave ou en retarde la guérison, comme les blessures, les meurtrissures, 
les écorchures ou les griffures, sauf si ces lésions n'ont pas d'autres conséquences 
qu'un trouble passager et sans importance du sentiment de bien-être (ATF 
134 IV 189 consid. 1.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1283/2018 du 14 février 2019 
consid. 2.1). L’absence d’hématome ou de lésion organique ne suffit pas pour 
exclure la qualification de lésions corporelles simples. Encore faut-il que ces lésions 
(invisibles) ne soient pas insignifiantes ou sans importance (ATF 83 IV 42). Ont 
notamment été qualifiées de voies de fait des douleurs ressenties aux genoux par la 
victime d'un accident de voiture, malgré une persistance desdites douleurs au genou 
gauche à certains mouvements, notre Haute Cour ayant néanmoins précisé qu'il 
s'agissait d'un "cas limite" dans lequel il convenait de faire preuve de retenue (arrêt 
du Tribunal fédéral 1P.695/2001 du 15 janvier 2002 consid. 1.3). 
Les voies de fait, réprimées par l'art. 126 CP, se définissent comme des atteintes 
physiques qui excèdent ce qui est socialement toléré et qui ne causent ni lésions 
corporelles, ni dommages à la santé. Le bien protégé par cette disposition est 
l'intégrité physique et mentale (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1256/2016 du 21 février 
2018 consid. 1.2). 
La distinction entre lésions corporelles et voies de fait peut s'avérer délicate, 
notamment lorsque l'atteinte s'est limitée à des meurtrissures, des écorchures, des 
griffures ou des contusions. Ainsi, une éraflure au nez avec contusion a été 
considérée comme une voie de fait ; de même une meurtrissure au bras et une 
douleur à la mâchoire sans contusion. En revanche, un coup de poing au visage 
donné avec une violence brutale propre à provoquer d'importantes meurtrissures, 
voire une fracture de la mâchoire, des dents ou de l'os nasal, a été qualifié de lésion 
corporelle ; de même de nombreux coups de poing et de pied provoquant chez l'une 
des victimes des marques dans la région de l'œil et une meurtrissure de la lèvre 


- 14/25 - 
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inférieure et chez l'autre une meurtrissure de la mâchoire inférieure, une contusion 
des côtes, des écorchures de l'avant-bras et de la main (ATF 134 IV 189 consid. 1.3). 
Dans les cas limites, il faut tenir compte de l'importance de la douleur provoquée, 
afin de déterminer s'il s'agit de lésions corporelles simples ou de voies de fait. Les 
contusions, meurtrissures, écorchures ou griffures constituent des lésions corporelles 
simples si le trouble qu'elles apportent, même passager, équivaut à un état maladif, 
notamment si viennent s'ajouter au trouble du bien-être de la victime un choc 
nerveux, des douleurs importantes, des difficultés respiratoires ou une perte de 
connaissance. Par contre, si les contusions, meurtrissures, écorchures ou griffures en 
cause ne portent qu'une atteinte inoffensive et passagère au bien-être du lésé, les 
coups, pressions ou heurts dont elles résultent ne constituent que des voies de fait 
(ATF 119 IV 25 consid. 2a ; 107 IV 40 consid. 5c ; 103 IV 65 consid. II 2c ; arrêt du 
Tribunal fédéral 6S.474/2005 du 27 février 2006 consid. 7.1.). 
Comme les notions de voies de fait et d'atteinte à l'intégrité corporelle, qui sont 
décisives pour l'application des art. 123 et 126 CP, sont des notions juridiques 
indéterminées, une certaine marge d'appréciation est reconnue au juge du fait car 
l'établissement des faits et l'interprétation de la notion juridique indéterminée sont 
étroitement liés (ATF 134 IV 189 consid. 1.3 ; 119 IV 25 consid. 2a). 
3.3.1. En l'espèce, le plaignant a livré un récit constant tout au long de la procédure. 
Il n'a pas non plus tenté d'accabler le prévenu, en particulier sur sa vitesse ou son 
comportement après les faits, et a admis que les douleurs qu'il ressentait à ce jour 
étaient en lien avec ses exostoses et non avec l'accident. 
Sa version est également très cohérente, en ce sens qu'il paraît plus vraisemblable 
que l'intimé, après avoir strictement observé la phase rouge de son feu de 
signalisation, ce qui n'est pas contesté, ait démarré son véhicule au moment où le feu 
est passé à la phase verte, plutôt que de subitement décider, soit avec conscience et 
volonté, de violer le code de la route. Une éventuelle confusion avec un autre feu 
parallèle est par ailleurs exclue, compte tenu de la configuration des lieux. 
Surtout, un témoin a corroboré les déclarations du plaignant, en indiquant qu'ils 
avaient tous deux démarré au vert, le premier suivant le second en motocycle. S'il a, 
certes, fait preuve de retenue lors de sa seconde audition intervenue plus de deux ans 
après l'accident, cela témoigne simplement d'une grande franchise et sincérité, et non 
pas d'un soi-disant embarras, dès lors qu'il avait librement et volontairement répondu 
à un appel à témoin, alors qu'il ne connaissait aucune des parties. Ainsi, il importe 
peu qu'il ait été entendu en qualité de témoin ou de PADR, puisqu'il lui aurait suffi 
de ne pas se manifester et de garder le silence afin de ne pas s'auto-incriminer ou 
induire la justice en erreur. Au contraire, le fait qu'il se soit annoncé tend à démontrer 
qu'il était convaincu, sur le moment, de n'avoir lui-même commis aucune infraction. 


- 15/25 - 
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Le prévenu a également été ferme et constant dans ses déclarations. Il a néanmoins 
tardivement évoqué l'existence d'un autre véhicule qui l'aurait suivi, ce qui n'est étayé 
par aucun élément et ne saurait être retenu. 
Cela étant, l'appelant a franchi le carrefour en continuant son trajet, regardant droit 
devant lui, de sorte qu'il n'est pas exclu qu'il ait fait preuve d'un simple manque 
d'attention et se soit montré moins vigilent sur un tronçon qu'il explique bien 
connaître, étant relevé, comme par le premier juge, que l'intéressé a choisi de ne pas 
recourir contre la décision administrative de retrait de son permis. Il sera rappelé à 
cet égard que le manque d'attention est fréquent sur les trajets bien connus, 
précisément parce que l'habitude affaiblit la concentration. 
3.3.2. En conclusions, il est retenu que les faits se sont déroulés comme décrits par le 
plaignant, qui a fourni des déclarations cohérentes et corroborées par les autres 
éléments du dossier, notamment les observations du seul témoin, repris dans l'acte 
d'accusation et retenus par le TP. 
Par conséquent, l'appelant est passé à la phase rouge du feu de circulation à 
l'intersection entre le boulevard des Philosophes et la rue de l'Athénée. Ce faisant, il a 
violé une règle de prudence élémentaire. Sa négligence est en lien de causalité 
naturelle et adéquate avec l'accident prévisible et reconnaissable, tel que survenu. Il 
n'aurait en effet pas heurté la victime, s'il n'avait pas omis d'observer la signalisation 
lumineuse. 
3.3.3. L'appelant soutient que les douleurs ressenties par l'intimé, lesquelles 
constituaient dans tous les cas de simples voies de fait, n'étaient pas en lien avec 
l'accident de la circulation, compte tenu des antécédents médicaux de ce dernier. 
Immédiatement après le choc, la victime s'est plainte de douleurs au genou, 
lesquelles ont été consignées dans le rapport de police, ainsi que dans son procès-
verbal et l'avaient poussée à se rendre le jour-même dans une permanence médicale. 
Une suspicion de luxation de la rotule du genou droit spontanément réduite, ainsi 
qu'un épanchement intra articulaire ont été mis en évidence et des douleurs 
persistantes, ainsi qu'une gêne ont été relevées, en avril 2021 encore, en particulier 
lors de la marche, de la conduite automobile, du port de charge et de la 
montée/descente d'escaliers, de sorte qu'un traitement antalgique a été proposé au 
plaignant et qu'il a entamé des séances de physiothérapie en lien avec l'accident. Il a 
également précisé avoir été en arrêt de travail. 
Dans ces conditions, et quand bien même il s'agit d'un cas limite, l'intimé, qui a 
ressenti durant plusieurs mois une souffrance physique et un inconfort dans les 
actions du quotidien, n'a pas subi qu'un trouble passager et sans importance à son 
sentiment de bien-être, mais bien une atteinte à sa santé. C'est donc à juste titre que le 


- 16/25 - 
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premier juge a considéré que l'atteinte subie par ce dernier était constitutive de 
lésions corporelles simples et non de voies de fait. 
La victime a par ailleurs parfaitement su faire la distinction entre les douleurs liées 
au choc, lesquelles avaient désormais disparu, et celles qu'elle ressentait encore, 
relatives à ses antécédents. Les deux extraits de son dossier médical rédigés par les 
HUG mentionnent clairement les exostoses multiples dont elle souffrait 
préalablement à l'accident, de sorte qu'elle n'a pas cherché à cacher sa maladie 
génétique, dont les médecins ont tenu compte pour établir leur diagnostic. Enfin, 
l'attestation établie le 26 septembre 2024 par le Centre Médical H______ et produite 
en appel explique que le type d'épanchement observé était vraisemblablement en lien 
avec le traumatisme rapporté. 
Ainsi, le lien de causalité entre l'accident, soit les actes de l'appelant et les atteintes à 
la santé observées chez le plaignant, telles que relevées ci-dessus, est donné. 
3.3.4. Au vu de ce qui précède, il sera retenu que le prévenu s'est rendu coupable de 
lésions corporelles simples par négligence (art. 125 al. 1 CP). Partant, l'appel sera 
rejeté et le jugement entrepris confirmé. 
3.4. En l'absence d'appel de la partie plaignante ou du MP sur la culpabilité, il n'est 
pas question d'aggraver le sort de l'appelant (art. 391 al. 2 CPP), de sorte qu'un 
éventuel concours avec l'art. 90 al. 2 LCR, tel que soulevé par l'intimé, est, dans tous 
les cas, exclu. 
4. 
4.1.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il 
prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi 
que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la 
gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le 
caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la 
mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte 
tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). 
La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs 
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, 
le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive 
Tatkomponente). Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la 
volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive 
Tatkomponente). À ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés 
à l'auteur lui-même (Täterkomponente), à savoir les antécédents (judiciaires et non 
judiciaires), la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations 
familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la 


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peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale 
(ATF 142 IV 137 consid. 9.1 ; ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1). 
4.1.2. Le juge suspend en règle générale l'exécution d'une peine pécuniaire ou d'une 
peine privative de liberté de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas 
nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits (art. 42 al. 1 CP). 
Il peut prononcer, en plus d'une peine avec sursis, une amende selon l'art. 106 CP 
(art. 42 al. 4 CP). L'amende immédiate se justifie lorsque le sursis peut être octroyé, 
mais que, pour des motifs de prévention spéciale, une sanction ferme accompagnant 
la sanction avec sursis paraît mieux à même d'amener l'auteur à s'amender (ATF 
134 IV 60 consid. 7.3). Pour tenir compte du caractère accessoire des peines 
cumulées, il se justifie en principe d'en fixer la limite supérieure à un cinquième, 
respectivement à 20%, de la peine principale (ATF 135 IV 188 consid. 3.3 et 3.4.4). 
Il convient de fixer une peine privative de liberté de substitution pour le cas où, de 
manière fautive, l'opposant ne paie pas l'amende (art. 106 al. 2 CP). Il y a cependant 
ceci de particulier que lorsqu'une telle peine doit être fixée pour une amende 
additionnelle au sens de l'art. 42 al. 4 CP, le juge a déjà fixé le montant du jour-
amende pour la peine pécuniaire assortie du sursis, partant la capacité économique de 
l'auteur. Il apparaît donc adéquat d'utiliser le montant du jour-amende comme taux de 
conversion et de diviser l'amende additionnelle par ce montant (ATF 134 IV 60 
consid. 7.3.3). 
4.2. En l'occurrence, la faute commise par l'appelant relève d'une négligence. Il a fait 
preuve d'inattention et d'un manque de prudence, portant ainsi atteinte à l'intégrité 
corporelle de la victime. 
Sa collaboration a été mauvaise. Il n'a eu cesse de contester le fait d'avoir omis de 
respecter la signalisation lumineuse. Sa prise de conscience fait défaut, celui-ci 
persistant à nier sa responsabilité et à reporter la faute sur le plaignant. 
Rien dans sa situation personnelle ne justifie ni n'excuse son comportement. 
Il n'a pas d'antécédent, ce qui est un facteur neutre dans le cadre de la fixation de la 
peine. 
Le prononcé d'une peine pécuniaire, à juste titre, lui est acquis. Sa quotité, arrêtée à 
30 jours-amende par l'instance inférieure, sous déduction d'un jour-amende, 
correspondant à un jour de détention avant jugement (art. 51 CP), est conforme au 
droit, voire clémente, et le montant du jour-amende retenu par le premier juge, de 
CHF 260.- l'unité, qui n’a pas été spécifiquement critiqué, apparaît adapté à la 
situation personnelle de l'appelant, si bien que ceux-ci seront confirmés, tout comme 


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le bénéfice du sursis qui lui est acquis et le délai d’épreuve de trois ans qui est 
adéquat (art. 391 al. 2 CPP). 
Il convient d'assortir cette peine pécuniaire d'une amende à titre de sanction 
immédiate, laquelle se justifie pleinement au vu de l'absence totale de prise de 
conscience de l'appelant. L'amende fixée par le premier juge à hauteur de 
CHF 1'560.-, laquelle entre dans la fourchette des 20% de la peine principale, sera 
partant confirmée, tout comme les six jours de peine privative de liberté de 
substitution. 
Le jugement entrepris sera confirmé sur ce point et l'appel rejeté. 
5. 
5.1.1. En qualité de partie plaignante, le lésé peut faire valoir des conclusions civiles 
déduites de l'infraction par adhésion à la procédure pénale (art. 122 al. 1 CPP). En 
vertu de l'art. 126 al. 1 let. a CPP, le tribunal statue sur les prétentions civiles 
présentées lorsqu'il rend un verdict de culpabilité à l'encontre du prévenu. Selon 
l'art. 126 al. 2 let. b CPP, il renvoie la partie plaignante à agir par la voie civile 
lorsqu'elle n'a pas chiffré ses conclusions de manière suffisamment précise ou ne les 
a pas suffisamment motivées. 
5.1.2. Selon l'art. 41 de la loi fédérale, complétant le Code civil suisse (CO, Code des 
obligations), celui qui cause, d'une manière illicite, un dommage à autrui, soit 
intentionnellement, soit par négligence ou imprudence, est tenu de le réparer. 
Le dommage juridiquement reconnu réside dans la diminution involontaire de la 
fortune nette ; il correspond à la différence entre le montant actuel du patrimoine du 
lésé et le montant qu'aurait ce même patrimoine si l'événement dommageable ne 
s'était pas produit (ATF 127 III 73 consid. 4a ; 126 III 388 consid. 11a ; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_98/2021 du 8 octobre 2021 consid. 2.1.2). 
Le procès civil dans le procès pénal demeure néanmoins soumis à la maxime des 
débats et à la maxime de disposition. La preuve du dommage incombe donc au lésé 
(art. 42 al. 1 CO), la reconnaissance de sa qualité de partie civile ne l'exonérant pas 
de son obligation d'apporter celle-ci (art. 8 CC ; 42 al. 1 CO ; arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_1137/2018 du 14 février 2019 consid. 6.3 et 6B_586/2011 du 7 février 
2012 consid. 7.2.2). 
5.1.3. Aux termes de l'art. 47 CO, le juge peut, en tenant compte de circonstances 
particulières, allouer à la victime de lésions corporelles une indemnité équitable à 
titre de réparation morale. Les circonstances particulières évoquées dans la norme 
consistent dans l'importance de l'atteinte à la personnalité du lésé, l'art. 47 CO étant 
un cas d'application de l'art. 49 CO. Les lésions corporelles, qui englobent tant les 
atteintes physiques que psychiques, doivent donc en principe impliquer une 


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importante douleur physique ou morale ou avoir causé une atteinte durable à la santé. 
Parmi les circonstances qui peuvent, selon les cas, justifier l'application de l'art. 47 
CO, figurent avant tout le genre et la gravité de la lésion, l'intensité et la durée des 
répercussions sur la personnalité de la personne concernée, le degré de la faute de 
l'auteur ainsi que l'éventuelle faute concomitante du lésé. À titre d'exemple, une 
longue période de souffrance et d'incapacité de travail, de même que les préjudices 
psychiques importants sont des éléments déterminants (ATF 141 III 97 consid. 11.2 ; 
132 II 117 consid. 2.2.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_768/2018 du 13 février 2019 
consid. 3.1.2). 
5.2.1. En l'espèce, la partie plaignante est fondée à obtenir la réparation du dommage 
matériel résultant de l'accident dont la responsabilité est pénalement imputable au 
prévenu. 
Le montant arrêté par le premier juge de CHF 552.36 concernant des frais médicaux 
non pris en charge par l'assurance, dûment chiffré et étayé, sera confirmé. 
S'agissant de la somme de CHF 18'000.- réclamée pour l'achat d'un véhicule de 
remplacement, la Cour relève que le dommage résultant strictement de l'acte illicite 
ne saurait excéder la différence entre la valeur du véhicule avant l'accident 
(CHF 8'500.-) et sa valeur résiduelle (CHF 3'241.75), de sorte que le prévenu sera 
condamné à réparer ledit dommage uniquement dans cette mesure, soit à hauteur de 
CHF 5'258.25. 
Enfin, bien que, comme relevé par le premier juge, la location d'un box ne résulte pas 
d'une décision des autorités de mise sous séquestre du véhicule accidenté, il n'en 
demeure pas moins que l'appelant joint a été contraint d'entreposer celui-ci jusqu'à la 
tenue d'une expertise et les frais engagés à ce titre sont en lien avec l'infraction 
reprochée au prévenu. Le véhicule ayant néanmoins été expertisé le 26 février 2021 
au plus tard, ce dernier sera tenu de rembourser la location du box au plaignant entre 
le moment de l'accident et cette date seulement, ce qui représente CHF 246.70. 
Même à admettre qu'une assurance souscrite par la victime aurait accepté de prendre 
en charge le sinistre, le prévenu restait tenu d'indemniser le dommage dans son 
intégralité, aucune réduction du dommage ne découlant d'une telle action. La seule 
différence dans ce cas de figure résiderait dans le fait qu'un droit de recours à l'égard 
du prévenu appartiendrait à l'assurance pour le montant versé au plaignant. 
Par conséquent, le prévenu sera condamné à verser à l'appelant joint la somme totale 
de CHF 6'057.31 (CHF 552.36 + CHF 5'258.25 + CHF 246.70), à titre de réparation 
du dommage matériel. 


- 20/25 - 
P/4250/2021 
L'appel joint sera, partant, partiellement admis sur ce point et le jugement réformé en 
ce sens. 
5.2.2. Tout comme le premier juge, la Cour est d'avis que les lésions corporelles 
simples subies par l'appelant joint n'atteignent pas la gravité nécessaire à l'octroi 
d'une indemnité pour tort moral. 
En effet, les douleurs d'intensité relative ressenties par le plaignant n'ont persisté que 
durant quelque mois et moins de dix séances de physiothérapie ont permis de les 
éliminer. Pour le surplus, s'il dit avoir ressenti de la gêne pour effectuer les tâches du 
quotidien durant cette période, il ne prétend pas en avoir été empêché, admettant 
avoir notamment continué de conduire. 
Par ailleurs, rien n’indique que le plaignant ait souffert, sur le plan psychique, de 
l'accident dont il a été victime et qu'il décrit seulement comme un choc 
impressionant. De son propre aveu, il n'a pas eu recours à un suivi 
psychothérapeutique. 
Ses prétentions en réparation du tort moral seront ainsi rejetées. Le jugement querellé 
sera confirmé sur ce point. 
6. 
L'appelant principal succombe entièrement, de sorte qu'il supportera les 7/8èmes des 
frais de la procédure d'appel envers l'État, alors que l'appelant joint, qui obtient 
partiellement gain de cause, en supportera 1/8ème, lesquels comprendront dans leur 
globalité un émolument de CHF 2'500.- (art. 428 CPP et art. 14 let. e du règlement 
fixant le tarif des frais en matière pénale [RTFMP]). 
Il n'y pas lieu de revoir la répartition des frais de la procédure préliminaire et de 
première instance (art. 428 al. 3 CPP a contrario). 
7. 
Vu l'issue de la procédure, les conclusions en indemnisation de l'appelant seront 
rejetées (art. 429 al. 1 CPP a contrario). 
8. 
8.1.1. La question de l'indemnisation doit être tranchée après celle des frais. Dans 
cette mesure, la question sur les frais préjuge de celle de l’indemnisation (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_262/2015 du 29 janvier 2016 consid. 1.2). 
8.1.2. Selon l'art. 436 al. 1 CPP, les prétentions en indemnités et en réparation du tort 
moral dans la procédure d'appel sont régies par les art. 429 à 434 CPP. 
8.1.3. L'art. 433 al. 1 let. a CPP permet à la partie plaignante de demander au prévenu 
une juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure 
lorsqu'elle obtient gain de cause. 


- 21/25 - 
P/4250/2021 
La partie plaignante obtient gain de cause au sens de l'art. 433 al. 1 CPP lorsque le 
prévenu est condamné et/ou si les prétentions civiles sont admises (M. NIGGLI/ M. 
HEER/ H. WIPRÄCHTIGER [éds], op. cit., n. 10 ad art. 433 ; N. SCHMID, 
Schweizerische Strafprozessordnung : Praxiskommentar, 2ème éd., Zurich 2013, n. 6 
ad art. 433). 
La juste indemnité, notion qui laisse un large pouvoir d'appréciation au juge, couvre 
les dépenses et les frais nécessaires pour faire valoir le point de vue de la partie 
plaignante dans la procédure pénale. Il s'agit en premier lieu des frais d'avocat de la 
partie plaignante (arrêts du Tribunal fédéral 6B_549/2015 du 16 mars 2016 consid. 
2.3 = SJ 2017 I 37 ; 6B_965/2013 du 3 décembre 2013 consid. 3.1.1 ; A. KUHN/ Y. 
JEANNERET [éds], Commentaire romand : Code de procédure pénale suisse, Bâle 
2011, n. 8 ad art. 433 ; N. SCHMID, op. cit., n. 3 ad art. 433). En particulier, les 
démarches doivent apparaître nécessaires et adéquates pour la défense du point de 
vue de la partie plaignante raisonnable (arrêts du Tribunal fédéral 6B_864/2015 du 
1er novembre 2016 consid. 3.2 ; 6B_495/2014 du 6 octobre 2014 consid. 2.1 ; 
6B_159/2012 du 22 juin 2012 consid. 2.3). 
8.1.4. Les honoraires d'avocat doivent être proportionnés (N. SCHMID, op. cit., n. 7 
ad art. 429) ; encore faut-il que l'assistance d'un avocat ait été nécessaire, compte 
tenu de la complexité de l'affaire en fait ou en droit, et que le volume de travail de 
l'avocat était ainsi justifié (Message relatif à l'unification du droit de la procédure 
pénale [CPP] du 21 décembre 2005, FF 2006 1309). ; le juge dispose d'une marge 
d'appréciation à cet égard, mais ne devrait pas se montrer trop exigeant dans 
l'appréciation rétrospective qu'il porte sur les actes nécessaires à la défense du 
prévenu (M. NIGGLI / M. HEER / H. WIPRÄCHTIGER (éds), op. cit., n. 19 ad 
art. 429). 
Les honoraires d'avocat se calculent selon le tarif usuel du barreau applicable dans le 
canton où la procédure se déroule (arrêt du Tribunal fédéral 6B_392/2013 du 
4 novembre 2013 consid. 2.3). Bien que le canton de Genève ne connaisse pas de 
tarif officiel des avocats, il n'en a pas moins posé, à l'art. 34 de la loi sur la profession 
d'avocat (LPAv), les principes généraux devant présider à la fixation des honoraires, 
qui doivent en particulier être arrêtés compte tenu du travail effectué, de la 
complexité et de l'importance de l'affaire, de la responsabilité assumée, du résultat 
obtenu et de la situation du client. Sur cette base, la Cour de justice retient en 
principe un tarif horaire de CHF 150.- pour les stagiaires (arrêts du Tribunal fédéral 
2C_725/2010 du 31 octobre 2011 consid. 3 et 2C_25/2008 du 18 juin 2008 consid. 3, 
en matière d'assistance juridique, faisant référence aux tarifs usuels d'un conseil de 
choix à Genève ; AARP/125/2012 du 30 avril 2012 consid. 4.2 ; ACPR/178/2015 du 
23 mars 2015 consid. 2.1). 


- 22/25 - 
P/4250/2021 
8.2. En l'occurrence, vu le verdict de culpabilité du chef de lésions corporelles 
simples par négligence confirmé et l'admission partielle de ses conclusions civiles, la 
partie plaignante a obtenu gain de cause, au sens de l'art. 433 al. 1 let. a CPP, si bien 
que le principe de l'indemnisation de ses dépenses obligatoires occasionnées par la 
procédure lui est acquis. 
Par ailleurs, l’assistance du plaignant par un avocat doit être tenue pour raisonnable 
en l’espèce, dans le respect du principe de l’égalité des armes, l'appelant ayant 
également été soutenu par un conseil tout au long de la procédure, laquelle a en 
définitive duré plusieurs années. 
8.2.1. En ce qui concerne la juste indemnité due pour la procédure préliminaire et de 
première instance, il n'y a pas lieu de revoir le calcul opéré par le premier juge, qui 
apparaît justifié et proportionné, hormis s'agissant de l'activité déployée entre les 
21 et 25 avril 2022 durant la procédure de recours devant la CPR, pour laquelle le 
plaignant a d'ores et déjà été indemnisé (voir supra let. B.g) et du tarif horaire de 
CHF 200.-/heure appliqué pour la stagiaire, ramené à CHF 150.-/heure. 
Partant, l'appelant sera condamné à payer à la partie plaignante la somme de 
CHF 5'223.70, soit 8h19 à CHF 300.-/heure (CHF 2'495.-), 5h52 à CHF 280.-/heure 
(CHF 1'642.70), 3h55 à CHF 150.-/heure (CHF 587.50), une vacation à CHF 125.- et 
la TVA à 7.7% en CHF 373.50, à titre de juste indemnité. 
8.2.2. S'agissant de la procédure d’appel, le prévenu, qui succombe, supportera les 
7/8èmes des honoraires facturés par le conseil de la partie plaignante, hormis 30 mn 
facturées par la cheffe d'étude pour la durée de l'audience d'appel et le tarif horaire de 
CHF 200.-/heure appliqué pour la stagiaire, ramené à CHF 150.-/heure. 
Aussi, l'appelant sera condamné à payer à la partie plaignante la somme de 
CHF 1'608.-, soit 7/8èmes de 4h30 à CHF 300.-/heure (CHF 1'350.-), 2h20 à 
CHF 150.-/heure (CHF 350.-) et la TVA à 8.1% en CHF 137.70, à titre de juste 
indemnité. 
* * * * * 
 


- 23/25 - 
P/4250/2021 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Reçoit l'appel et l'appel joint formés par A______ et B______ contre le jugement 
JTDP/524/2024 rendu le 6 mai 2024 par le Tribunal de police dans la procédure 
P/4250/2021. 
Admet partiellement l'appel joint et rejette l'appel principal. 
Annule ce jugement. 
Et statuant à nouveau : 
Déclare A______ coupable lésions corporelles simples par négligence (art. 125 al. 1 CP). 
Condamne A______ à une peine pécuniaire de 30 jours-amende, sous déduction d'un jour-
amende, correspondant à un jour de détention avant jugement (art. 34 et 51 CP). 
Fixe le montant du jour-amende à CHF 260.-. 
Met A______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à trois ans (art. 42 et 
44 CP). 
Avertit A______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai 
d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans 
préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP). 
Condamne A______ à une amende de CHF 1'560.- (art. 42 al. 4 CP). 
Prononce une peine privative de liberté de substitution de six jours. 
Dit que la peine privative de liberté de substitution sera mise à exécution si, de manière 
fautive, l'amende n'est pas payée. 
Condamne A______ à payer à B______ CHF 6'057.31 à titre de réparation du dommage 
matériel (art. 41 CO). 
Rejette les conclusions civiles de B______ en réparation du dommage matériel pour le 
surplus et en tort moral (art. 41 et 47/49 CO). 


- 24/25 - 
P/4250/2021 
Rejette les conclusions en indemnisation de A______ (art. 429 CPP). 
Condamne A______ aux frais de la procédure préliminaire et de première instance, qui 
s'élèvent à CHF 1'360.- (art. 426 al. 1 CPP). 
Condamne A______ à verser à B______ CHF 5'223.70, à titre de juste indemnité pour les 
dépenses obligatoires occasionnées par la procédure préliminaire et de première instance 
(art. 433 al. 1 CPP). 
Arrête les frais de la procédure d'appel à CHF 2'785.-, comprenant un émolument d'arrêt de 
CHF 2'500.-. 
Met 7/8èmes de ces frais, soit CHF 2'436.90, à la charge de A______ et 1/8ème, soit 
CHF 348.10, à celle de B______. 
Condamne A______ à verser à B______ CHF 1'608.-, à titre de juste indemnité pour les 
dépenses obligatoires occasionnées par la procédure d'appel. 
Rejette les conclusions en indemnisation de B______ pour le surplus. 
Notifie le présent arrêt aux parties. 
Le communique, pour information, à l'Office cantonal de la population et des migrations, 
au Service cantonal des véhicules et au Tribunal de police. 
 
La greffière : 
 
Linda TAGHARIST 
 
La présidente : 
Alessandra CAMBI FAVRE-
BULLE 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent 
arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition 
complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la 
voie du recours en matière pénale. 
 
 


- 25/25 - 
P/4250/2021 
 
ETAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens 
en matière pénale (E 4 10.03). 
 
 
Total des frais de procédure du Tribunal de police : 
CHF 
1360.00 
Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision 
 
 
Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) 
CHF 
00.00 
Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) 
CHF 
160.00 
Procès-verbal (let. f) 
CHF 
50.00 
Etat de frais 
CHF 
75.00 
Emolument de décision 
CHF 
2500.00 
Total des frais de la procédure d'appel : 
CHF 
2'785.00 
Total général (première instance + appel) : 
CHF 
4'145.00