ge_gerichte · ACPR/632/2023 · 2023-04-03 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/4377/2023 
ACPR/632/2023
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du vendredi 11 août 2023 
 
Entre 
A______, domicilié ______, représenté par Me Delphine JOBIN, avocate, PMA Avocats, 
rue De-Candolle 11, 1205 Genève, 
recourant, 
contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 3 avril 2023 par le Ministère public, 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé. 


- 2/8 - 
P/4377/2023 
EN FAIT : 
A. 
a. Par acte expédié le 17 avril 2023, A______ recourt contre l'ordonnance du 3 
précédent, communiquée par pli simple, par laquelle le Ministère public a refusé 
d'entrer en matière sur sa plainte. 
Le recourant conclut, avec suite de frais et dépens, à l'annulation de ladite 
ordonnance et au renvoi de la cause au Ministère public pour qu'il instruise sa 
plainte. 
b. Le recourant a versé les sûretés en CHF 1'200.- qui lui étaient réclamées par la 
Direction de la procédure. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. Le 24 octobre 2019, B______ a déposé plainte contre A______, pour calomnie, 
subsidiairement, diffamation. 
Il lui reprochait d'avoir, le 8 août 2019, au cours d'une séance extraordinaire du 
Conseil médical de la Clinique de C______ concernant sa suspension provisoire – à 
la suite de courriers adressés par des infirmières instrumentistes dénonçant des 
comportements et remarques à connotation sexuelle – dit que "le comportement du 
Dr. B______ ne daterait pas d'aujourd'hui et son comportement inadéquat aurait 
déjà été noté [au sein de l'établissement] D______". Cette phrase apparaissait dans le 
procès-verbal de la réunion. Il contestait catégoriquement cette affirmation, laquelle 
était fausse ce que savait A______. 
b. Cette plainte fait l'objet de la procédure P/1______/2019. 
c. Entendu par la Commission de déontologie et de conciliation de l'Association 
des médecins du canton de Genève (ci-après: Commission de l'AMGe), le 7 octobre 
2020, après que B______ l'eut dénoncé, en raison de ces mêmes propos, A______ a 
confirmé avoir tenu ceux-ci. 
d.a. Le 16 mars 2021, par-devant le Ministère public, B______ a confirmé sa plainte. 
A______ avait quitté [l'établissement] D______ bien avant que lui-même n'y 
travaille, de sorte que l'allégation que ce dernier avait proférée ne pouvait être que 
rapportée par une tierce personne qui l'avait renseigné. Elle était par ailleurs fausse, 
n'ayant jamais eu de plainte à son encontre, en trente ans de carrière. 


- 3/8 - 
P/4377/2023 
d.b. Entendu lors de cette audience, A______ a notamment précisé qu'il ne s'agissait 
pas d'une affirmation, en l'absence de preuves formelles, mais uniquement de propos 
rapportés. 
d.c. Entendue également à cette occasion, E______, infirmière instrumentiste – 
auteur d'un des courriers dénonçant le comportement de B______ (cf. let. B. a. 
supra) –, a expliqué que du temps de leur collaboration [au sein de l'établissement] 
D______, il n'y avait pas eu d'évènement similaire. 
e. 
Le même jour, B______ a déposé une nouvelle plainte contre A______ pour 
calomnie et diffamation dans la mesure où ce dernier avait réitéré ses propos 
attentatoires à l'honneur, le 7 octobre 2020, par-devant la Commission de l'AMGe. 
Le procès-verbal de la séance ne lui avait été communiqué que le 28 février 2021. 
f. 
Le 22 avril 2021, A______ a, à son tour, déposé plainte contre B______, pour 
dénonciation calomnieuse. 
Les accusations portées à son encontre se basaient sur une seule phrase qui ne 
revêtait aucune qualification pénale et n'avaient d'autre but que de nuire à sa 
réputation. 
g. Par ordonnance du 24 février 2023, le Ministère public a disjoint les faits 
reprochés à B______, lesquels font désormais l'objet de la présente procédure 
(P/4377/2023). 
h. Dans le cadre de la P/1______/2019, le Ministère public a, par ordonnance du 
20 mars 2023, classé les plaintes de B______ à l'égard de A______, les éléments 
constitutifs des infractions de calomnie et de diffamation n'étant pas réunis. 
Le recours formé par B______ a été rejeté par la Chambre de céans par arrêt du 31 
juillet 2023 (ACPR/613/2023). 
C. 
Dans sa décision querellée, le Ministère public considère qu'il n'était pas possible de 
retenir que B______ avait été de mauvaise foi au moment du dépôt de ses plaintes, 
compte tenu des éléments retenus dans le cadre de la procédure P/1______/2019. Le 
prénommé était persuadé, de bonne foi, de l'existence et de la véracité de ses 
allégations. Il ne pouvait dès lors être établi à satisfaction de droit que l'intéressé 
avait eu conscience de l'innocence de A______ et avait, par le biais des plaintes 
pénales, souhaité qu'une procédure soit indûment ouverte à son encontre. 
D. 
a. Dans son recours, A______ relève que les plaintes déposées à son endroit 
avaient été classées en raison de leur caractère manifestement infondé. B______ 
avait mené une vendetta contre lui dans le seul but de nuire à sa réputation, le tenant 


- 4/8 - 
P/4377/2023 
pour responsable de ses déboires professionnels au sein de la clinique de C______. 
Le prénommé savait pertinemment qu'il n'avait fait que son devoir de médecin-
répondant et, qu'à aucun moment, en rapportant à sa hiérarchie les critiques des 
employées qu'on lui avait confiées, au demeurant basées uniquement sur des faits, il 
n'avait cherché à nuire à B______ ou à la réputation de ce dernier. 
Ainsi, en déposant deux plaintes pénales à son encontre ainsi qu'une plainte 
disciplinaire, il était manifeste que B______ avait fait preuve d'un acharnement à son 
égard. Ce dernier avait, en outre, parfaitement conscience de leur absence totale de 
fondement. 
b. À réception des sûretés, la cause a été gardée à juger sans échange d'écritures, ni 
débats. 
EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP) – les formalités de notification 
(art. 85 al. 2 CPP) n'ayant pas été observées –, concerner une ordonnance sujette à 
recours auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner du 
plaignant qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, 
ayant un intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la 
décision querellée (art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange 
d'écritures ni débats les recours manifestement mal fondés (art. 390 al. 2 et 5 a 
contrario CPP). 
Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations qui suivent. 
3. 
3.1. Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend 
immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la 
dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de l'infraction ou 
les conditions à l'ouverture de l'action pénale ne sont manifestement pas réunis. 
Selon la jurisprudence, cette disposition doit être appliquée conformément à l'adage 
"in dubio pro duriore" (arrêt 6B_1456/2017 du 14 mai 2018 consid. 4.1 et les 
références citées). Celui-ci découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et 2 
al. 1 CPP en relation avec les art. 309 al. 1, 319 al. 1 et 324 CPP; ATF 138 IV 86 
consid. 4.2) et signifie qu'en principe, un classement ou une non-entrée en matière ne 
peuvent être prononcés par le ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que 
les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont 
pas remplies. Le ministère public et l'autorité de recours disposent, dans ce cadre, 


- 5/8 - 
P/4377/2023 
d'un certain pouvoir d'appréciation. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une 
condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les 
probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en 
particulier en présence d'une infraction grave (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1; 138 IV 
86 consid. 4.1.2 et les références citées). 
3.2. L'art. 303 al. 1 CP réprime notamment du chef de dénonciation calomnieuse 
quiconque dénonce à l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une personne 
qu'il sait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale. 
Sur le plan objectif, une dénonciation est composée de deux éléments soit qu'une 
dénonciation soit faite et qu'elle fasse porter l'accusation sur une personne innocente. 
La dénonciation n'est calomnieuse que si la personne mise en cause est innocente, en 
ce sens qu'elle n'a pas commis les faits qui lui sont faussement imputés, soit parce 
que ceux-ci ne se sont pas produits, soit parce qu'elle n'en est pas l'auteur. Est 
"innocent" celui qui a été libéré par un jugement d'acquittement ou par le prononcé 
d'un classement (arrêt du Tribunal fédéral 6B_483/2020 du 13 octobre 2020 
consid. 1.1.1). Une dénonciation pénale n'est pas punissable du seul fait que la 
procédure pénale ouverte consécutivement à la dénonciation est classée. L'infraction 
n'est réalisée que si l'innocence de la personne dénoncée a été constatée dans une 
procédure précédente (ATF 136 IV 170 consid. 2.2). 
Sur le plan subjectif, l'auteur doit savoir que la personne qu'il dénonce est innocente. 
Il ne suffit donc pas qu'il ait conscience que ses allégations pourraient être fausses. Il 
doit savoir que son affirmation est inexacte. Aussi, le dol éventuel ne suffit pas (ATF 
136 IV 170 consid. 2.1 et les références citées). Par ailleurs, l'auteur doit agir en vue 
de faire ouvrir une poursuite pénale contre la personne qu'il accuse injustement. Le 
dol éventuel suffit quant à cette intention (arrêt du Tribunal fédéral 6B_324/2015 du 
18 janvier 2016 consid. 2.1). L'art. 303 CP n'exige pas tant l'innocence de la personne 
dénoncée que la connaissance certaine de cette innocence par l'auteur (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_1003/2017 du 20 août 2018 consid. 4.2). En l'absence d'aveu, 
l'élément subjectif se déduit d'une analyse des circonstances permettant de tirer, sur 
la base des éléments extérieurs, des déductions sur les dispositions intérieures de 
l'auteur (arrêt du Tribunal fédéral 6B_502/2017 du 16 avril 2018 consid. 2.1). 
3.3. En l'espèce, le recourant a certes bénéficié d'une ordonnance de classement, 
confirmée par la Chambre de céans, des chefs d'infractions de calomnie et 
diffamation, mais rendue postérieurement au dépôt de la plainte de B______, de 
sorte qu'on ne saurait retenir que ce dernier a voulu dénoncer un innocent. 
Aucun élément au dossier ne permet de retenir qu'au moment du dépôt de ses 
plaintes, B______ avait l'intention de faire ouvrir injustement une procédure pénale 
contre lui. Il estimait n'avoir commis aucun comportement inadéquat alors qu'il était 


- 6/8 - 
P/4377/2023 
[au sein de l'établissement] D______, ce que les déclarations de E______, lors de 
l'audience du 16 mars 2021, avaient confirmé. 
On ne saurait ainsi retenir que le mis en cause avait délibérément porté une fausse 
accusation de calomnie voire de diffamation contre le recourant et partant de l'avoir 
dénoncé calomnieusement. 
Partant, l'ordonnance querellée ne prête pas le flanc à la critique. 
4. 
Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée et le recours rejeté. 
5. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, fixés en totalité à 
CHF 1'200.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en 
matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 
* * * * * 
 
 


- 7/8 - 
P/4377/2023 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 1'200.- 
Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 
Notifie le présent arrêt, en copie, au recourant, soit pour lui son conseil, et au Ministère 
public. 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Mesdames Alix FRANCOTTE 
CONUS et Françoise SAILLEN AGAD, juges; Madame Olivia SOBRINO, greffière. 
 
La greffière : 
Olivia SOBRINO 
 
La présidente : 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 
de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 
conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 
formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 
tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 
une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


- 8/8 - 
P/4377/2023 
P/4377/2023 
ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
1'115.00 
Total 
CHF 
 1'200.00