ge_gerichte · ACJC/1023/2024 · 2024-08-23 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 23 août 2024. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/21388/2023 
ACJC/1023/2024 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 20 AOÛT 2024 
 
Entre 
Madame A______, domiciliée ______ [GE], appelante d'une ordonnance rendue par la 
6ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 4 décembre 2023 et 
intimée, représentée par Me B______, avocate, 
et 
Monsieur C______, domicilié ______ [GE], intimé et appelant, représenté par 
Me Daniela LINHARES, avocate, MALBUISSON Avocats, galerie Jean-Malbuisson 
15, case postale 1648, 1211 Genève 1. 
 
 


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C/21388/2023 
EN FAIT 
A. 
Par ordonnance OTPI/760/2023 du 4 décembre 2023, reçue par A______, dans sa 
version motivée, le 21 décembre 2023, le Tribunal de première instance (ci-après : 
le Tribunal), statuant sur mesures provisionnelles, a autorisé les époux A______ 
et C______ à vivre séparés (chiffre 1 du dispositif), attribué à l'épouse la 
jouissance exclusive du domicile conjugal sis rue 1______ no. ______, [code 
postal] Genève (ch. 2), fixé à C______ un délai au 2 janvier 2024 pour quitter le 
domicile conjugal précité et en remettre les clés à A______ (ch. 3), dit que 
l'autorité parentale sur l'enfant D______ demeurerait conjointe (ch. 4), dit que la 
garde sur l'enfant D______ serait alternée entre les parties, à savoir du lundi début 
de l'école au mercredi 13h chez la mère, du mercredi 13h au vendredi 20h chez le 
père et les week-ends en alternance chez chaque parent (ch. 5), dit que la garde 
alternée, selon les modalités fixées au chiffre 5, entrerait en vigueur dès la sortie 
des HUG de A______, au bénéfice d'une attestation médicale certifiant de 
l'amélioration de son état psychique et de sa capacité à prendre en charge l'enfant 
D______ (ch. 6), dit que, dans l'intervalle, l'enfant précitée serait prise en charge 
par son père, C______ (ch. 7), dit que ce dernier devrait amener régulièrement 
l'enfant D______ auprès de sa mère durant l'hospitalisation de cette dernière, 
conformément au besoin clairement exprimé par l'enfant (ch. 8), fixé le domicile 
légal de l'enfant au domicile de sa mère, rue 1______ no. ______, [code postal] 
Genève (ch. 9), donné acte aux parties de ce qu'elles s'engageaient à ouvrir un 
compte commun pour les dépenses de l'enfant D______ (ch. 10), donné acte aux 
parties de leur accord sur le versement des allocations familiales et de la rente 
complémentaire AI sur ce compte commun (ch. 11), donné acte aux parties de leur 
accord à ce que les frais effectifs de l'enfant D______ soient payés depuis ce 
compte commun (ch. 12), donné acte aux parties de leur engagement à partager à 
parts égales entre elles les frais supplémentaires de l'enfant D______ (ch. 13), 
donné acte aux parties de ce qu'elles renonçaient à toute contribution à leur 
entretien réciproque (ch. 14), réservé la question de l'arriéré des allocations 
familiales et du remboursement d'une partie de la rente complémentaire à la 
procédure au fond (ch. 15), condamné les parties, en tant que de besoin, à exécuter 
l'ordonnance (ch. 16), réservé la décision finale du Tribunal quant au sort des frais 
judiciaires (ch. 17) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 18). 
B. 
a. Par acte expédié le 28 décembre 2023 au greffe de la Cour de justice (ci-après : 
la Cour), A______ appelle de cette ordonnance, dont elle sollicite l'annulation du 
chiffre 14 du dispositif, avec suite de frais judiciaires. 
Cela fait, elle conclut, principalement, à ce que la Cour constate un revenu 
hypothétique pour C______ correspondant à un taux de travail supplémentaire 
d'au minimum 30%, soit un revenu global net de 3'813 fr. 33 pour un 80% de taux 
d'activité, 13ème salaire inclus, et condamne celui-ci à lui verser une contribution à 


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son entretien de 700 fr. par mois et d'avance dès le mois de janvier 2024. 
Subsidiairement, elle conclut à ce que la Cour renvoie la cause au Tribunal pour 
qu'il statue à nouveau sur ce point, dans le sens des considérants. 
Elle produit une pièce nouvelle. 
b. Par acte déposé le 22 décembre 2023 au greffe de la Cour, C______ appelle 
également de cette ordonnance, sollicitant que la Cour annule les chiffres 2 et 3 du 
dispositif, laisse les frais judiciaires à la charge de l'Etat et compense les dépens. 
Cela fait, il conclut, principalement, à ce que la Cour rejette les mesures 
provisionnelles sollicitées par A______. Subsidiairement, il conclut à ce que la 
Cour dise que les époux pourraient tous les deux demeurer au domicile conjugal 
sis rue 1______ no. ______, [code postal] Genève, l'époux demeurant dans la 
chambre conjugale et l'épouse dans la chambre de l'enfant avec celle-ci, lui donne 
acte de ce qu'il s'engageait à aménager la chambre de l'enfant pour que celle-ci et 
A______ puissent y demeurer, de ce qu'il s'engageait à n'adresser la parole à son 
épouse que pour des questions relatives à l'enfant D______ et de ce qu'il 
s'engageait à passer le moins de temps possible au domicile conjugal sis 
rue 1______ no. ______, [code postal] Genève, quand il n'aurait pas la garde de 
l'enfant. Plus subsidiairement, il conclut à ce que la Cour lui attribue la jouissance 
exclusive du domicile conjugal sis rue 1______ no. ______, [code postal] Genève 
durant la procédure et fixe un délai raisonnable à A______ pour quitter ledit 
domicile conjugal. 
c. Dans leurs réponses, les parties concluent chacune à ce que la Cour déclare 
irrecevable l'appel de sa partie adverse et confirme l'ordonnance entreprise. 
A______ conclut également à ce que la Cour condamne son époux en tous les 
frais et dépens de la procédure de première et deuxième instance, dont une 
indemnité de 2'491 fr. 70 HT, correspondant à 7h30 d'activité pour la première 
instance, et 2'225 fr. HT, pour 6h50 d'activité pour la seconde instance au tarif 
horaire de 350 fr. (cheffe d'Etude) et de 150 fr. (stagiaire), au titre de ses frais de 
représentation. Elle produit une nouvelle pièce. 
d. Par arrêt ACJC/1727/2023 du 29 décembre 2023, la Cour a déclaré irrecevable, 
subsidiairement rejeté, la requête de suspension du caractère exécutoire de 
l'ordonnance attaquée formée par C______ et dit qu'il serait statué sur les frais liés 
à la décision dans l'arrêt rendu sur le fond. 
e. Les parties n'ayant pas fait usage de leur droit de réplique, la Cour a gardé la 
cause à juger. 
 
 


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C. 
Les faits pertinents suivants résultent du dossier: 
a. Les époux A______, née [A______] le ______ 1990 à E______ (Portugal), et 
C______, né le ______ 1986 à F______ (Portugal), ont contracté mariage le 
______ 2019 à Genève. 
b. De leur union est issue l'enfant D______ (ci-après : D______), née le ______ 
2017 à Genève. 
c. A______ souffre depuis plusieurs années d'une histiocytose pulmonaire qui 
entraine une insuffisance respiratoire très sévère et une hypertension pulmonaire. 
Elle suit depuis 2018 une oxygénothérapie liquide qui la contraint à se déplacer 
avec une bouteille d'oxygène et est en attente d'une transplantation pulmonaire. 
d. Dans cette attente, elle a commencé, le 26 septembre 2023, des séances de 
physiothérapie aux HUG. 
e. La situation financière de A______ se présente de la manière suivante : 
e.a Depuis juillet 2019, elle perçoit une rente AI à 100% qui s'élève actuellement 
à 1'509 fr. par mois. 
e.b Sa prime d'assurance maladie de base, subside déduit, s'élève à 376 fr. 70 par 
mois, ses frais de transports publics à 70 fr. par mois et son montant de base OP à 
1'350 fr. par mois. 
f. La situation financière de C______ se présente de la manière suivante : 
f.a Après une période de chômage, il a trouvé un emploi de nettoyeur [auprès de] 
G______ à compter du mois de décembre 2022 et travaille à 50% (tous les 
matins) pour un revenu mensuel net d'environ 2'200 fr., versé 13 fois l'an, soit un 
revenu mensuel net de 2'383 fr. 33. 
f.b Sa prime d'assurance maladie de base s'élève à 502 fr. 50 par mois, ses frais de 
transports publics à 70 fr. par mois et son montant de base OP à 1'350 fr. par mois. 
g. D______ est en 3ème primaire à l'école H______ qui se trouve à quatre minutes 
à pied du domicile familial. 
Sa prime d'assurance maladie de base, subside déduit, s'élève à 21 fr. 30 par mois, 
ses frais de transports publics à 45 fr. par mois et son montant de base OP à 
400 fr. par mois. 
Elle bénéficie d'allocations familiales à hauteur de 311 fr. ainsi que d'une rente 
complémentaire AI de 604 fr. par mois. 
h. Le loyer du domicile conjugal s'élève à 1'061 fr. par mois 


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i. Depuis mars 2023, les époux ont décidé de partager par moitié l'intégralité des 
charges liées au ménage et à D______. 
j. Par requête du 18 octobre 2023, A______ a requis le prononcé de mesures 
protectrices de l'union conjugale, concluant notamment à ce que le Tribunal lui 
attribue la jouissance exclusive du logement familial, situé rue 1______ 
no. ______, [code postal] Genève, et du mobilier le garnissant, impartisse un délai 
de trois mois à C______ pour quitter ledit logement dès l'envoi de la convocation 
à la première audience de comparution personnelle et constate que les époux ne se 
devaient aucune contribution d'entretien. 
En substance, A______ faisait valoir qu'elle souffrait de l'emprise de son époux 
qui avait souvent fait preuve à son égard de mépris et de dénigrement et qui 
contrôlait ses faits et gestes, en ayant notamment installé une caméra à leur 
domicile, qui avait entretemps été enlevée. Depuis qu'elle lui avait annoncé en 
octobre 2022 qu'elle voulait se séparer, la situation entre les époux était encore 
plus conflictuelle et n'était plus supportable. 
k. Le 1er novembre 2023, A______ a déposé une plainte pénale pour injure à 
l'encontre de C______. 
l. Le 7 novembre 2023, A______ s'est rendue aux HUG en raison d'un état 
d'anxiété lié à sa séparation, impactant son état de santé général. Elle a sollicité un 
avis psychiatrique en raison des violences psychologiques qu'elle disait subir. 
m. Le 20 novembre 2023, A______ a saisi le Tribunal d'une requête de mesures 
superprovisionnelles urgentes et provisionnelles, en complément des mesures 
protectrices de l'union conjugale déposée le 18 octobre 2023. 
Sur mesures provisionnelles, elle a conclu notamment au prononcé de mesures 
d'expulsion de son époux du domicile conjugal et d'attribution en sa faveur des 
droits et obligations du logement conjugal, à ce que le Tribunal lui attribue la 
jouissance exclusive du logement familial, ainsi que du mobilier le garnissant, 
exige que C______ lui remette toutes les clés du domicile, de la boîte aux lettres 
et de la cave, par conseils interposés, et l'autorise à faire changer les serrures du 
domicile. 
A l'appui de ses conclusions, A______ se prévalait du fait que C______ aurait 
rebranché la caméra de surveillance, ce qui lui permettait d'être au courant de tout 
ce qu'elle faisait ou disait dans l'appartement. Face aux injures et au 
comportement contrôlant, méprisant et humiliant de son époux, elle avait porté 
plainte à la Police de I______ le 1er novembre 2023 mais malgré cela, les 
violences verbales et psychiques continuaient. Elle ne pouvait continuer d'accepter 
de vivre dans un tel climat de violence pour elle-même et pour le bon 


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développement de sa fille, de sorte qu'elle était contrainte de demander les 
mesures sollicitées, fondées tant sur l'art. 28b CC que l'art. 176 al. 1 CC. 
n. Par ordonnance du 20 novembre 2023, le Tribunal a rejeté la requête de 
mesures superprovisionnelles, considérant que les circonstances décrites dans la 
requête et les pièces produites ne rendaient pas vraisemblable une urgence 
particulière justifiant le prononcé des mesures requises avant audition des parties, 
ce d'autant plus qu'une audience était d'ores et déjà fixée au lendemain. 
o. Le 21 novembre 2023, le Tribunal a sollicité du Service d'évaluation et 
d'accompagnement de la séparation parentale (ci-après: SEASP) l'établissement 
d'un rapport d'évaluation. 
p. Les parties ont été entendues lors de l'audience de comparution personnelle du 
21 novembre 2023. 
C______ a notamment expliqué qu'il travaillait à 50% car lorsqu'on commençait 
comme nettoyeur [auprès de] G______ il fallait toujours attendre un certain temps 
pour pouvoir passer à 100%. Il y travaillait depuis le mois de décembre 2022 et 
figurait déjà sur la liste pour passer à 100%. Il avait engagé des recherches pour 
trouver un poste à 50% ailleurs mais il avait interrompu ses recherches car il avait 
peur de laisser D______ avec sa mère, vu les tentatives de suicide et 
l'automutilation de cette dernière. 
Les parties se sont notamment mises d'accord sur l'absence de contribution 
d'entretien entre époux. 
N'ayant pas eu connaissance des écritures sur mesures provisionnelles de son 
épouse, C______ a sollicité un délai pour déposer ses plaidoiries écrites sur 
mesures provisionnelles, ce que le Tribunal lui a accordé. L'époux a également 
pris note que celles-ci devraient être limitées à la question de l'attribution du 
domicile conjugal vu qu'il s'agissait du seul point litigieux sur mesures 
provisionnelles. 
q. Dans ses plaidoiries finales écrites du 27 novembre 2023, C______ a 
notamment conclu, principalement, à ce que le Tribunal lui attribue la jouissance 
du domicile conjugal sis rue 1______ no. ______, [code postal] Genève, pendant 
la durée de la procédure et fixe un délai raisonnable à A______ pour quitter ledit 
domicile. Subsidiairement, il a conclu à ce que le Tribunal dise aux époux qu'ils 
pourraient tous les deux demeurer au domicile conjugal, dise que lui-même 
demeurerait dans la chambre conjugale et A______ ainsi que D______ dans la 
chambre de celle-ci, lui donne acte de son engagement à aménager la chambre de 
l'enfant D______ pour que celle-ci et sa mère puissent y demeurer, lui donne acte 
de son engagement à n'adresser la parole à son épouse que pour des questions 
relatives à l'enfant et lui donne acte de son engagement à passer le moins de temps 


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possible au domicile conjugal quand il n'aurait pas la garde de l'enfant. Plus 
subsidiairement, il a conclu à ce que le Tribunal attribue la jouissance exclusive 
du domicile conjugal à A______ pendant la durée de la procédure et lui impartisse 
un délai au 2 janvier 2024 pour le quitter. 
r. Dans ses plaidoiries écrites du 27 novembre 2023, A______ a informé le 
Tribunal de la survenance d'éléments factuels supplémentaires importants, dont sa 
tentative de suicide le 24 novembre 2023 et son actuelle hospitalisation qui 
l'obligeaient à modifier ses conclusions sur mesures provisionnelles. Elle a ainsi 
notamment conclu à ce que le Tribunal constate, pour C______, un revenu 
hypothétique correspondant à un travail supplémentaire d'au minimum 30%, soit 
un revenu global net de 3'818 fr. 33 pour un 80% de taux d'activité, 13ème salaire 
inclus, et condamne celui-ci à lui verser une contribution à son entretien de 700 fr. 
par mois et d'avance. S'agissant de l'expulsion de son époux du domicile conjugal, 
de l'attribution de la jouissance exclusive et des droits et obligations du domicile 
conjugal, elle a persisté dans ses conclusions. 
s. A réception des plaidoiries écrites, le Tribunal a gardé la cause à juger. 
t. Par courrier du 1er décembre 2023, C______ a sollicité un délai pour se 
déterminer sur les conclusions nouvelles de son épouse. 
D. 
Dans l'ordonnance entreprise, le Tribunal a retenu que dans la mesure où il avait 
ordonné l'établissement d'un rapport d'évaluation au SEASP, la procédure risquait 
de se prolonger encore quelques mois, si bien qu'une certaine urgence à statuer 
serait admise, notamment sur l'attribution de la jouissance exclusive du domicile 
conjugal afin de mettre fin au climat familial délétère et apaiser les tensions. Il 
paraissait plus raisonnable d'imposer à C______ de déménager qu'à son épouse. 
Vu l'état de santé de celle-ci et sa fragilité psychologique, il ne pouvait être 
attendu d'elle qu'elle entreprenne des démarches pour trouver à se reloger. 
C______ ne travaillait qu'à mi-temps, de sorte qu'il disposait du temps libre pour 
entreprendre des recherches d'appartement et trouver une solution de relogement, 
étant précisé que sa situation financière était également meilleure que celle de son 
épouse. Un délai au 2 janvier 2024, correspondant au délai qu'il avait lui-même 
indiqué dans ses conclusions subsidiaires, lui était accordé pour quitter le 
logement familial. Ce délai, certes court, était nécessaire pour protéger D______ 
au vu des fortes tensions au sein du couple. Le Tribunal n'a pas statué sur 
l'expulsion de l'époux du domicile conjugal et l'attribution des droits et obligations 
sur celui-ci à l'épouse. Enfin, le fait nouveau invoqué par A______ pour réclamer 
une contribution d'entretien en sa faveur, à savoir sa tentative de suicide, ne 
justifiait pas de revenir sur l'accord des parties intervenu en audience. 
 


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EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable contre les décisions sur mesures provisionnelles dans les 
causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse au dernier état des 
conclusions devant l'autorité inférieure est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 1 
let. b et al. 2 CPC). 
En l'espèce, la cause porte notamment sur l'entretien entre époux et l'attribution de 
la jouissance exclusive du domicile conjugal, problématique que le Tribunal 
fédéral considère être de nature pécuniaire (arrêts 5A_808/2016 du 21 mars 2017 
et 5A_829/2016 du 15 février 2017). La valeur litigieuse, calculée conformément 
à l'art. 92 CPC, est supérieure à 10'000 fr., de sorte que la voie de l'appel est 
ouverte. 
1.2 L'ordonnance querellée ayant été notifiée aux parties, dans sa version motivée, 
le 21 décembre 2023, les appels sont recevables pour avoir été interjetés auprès de 
l'autorité compétente (art. 120 al. 1 let. a LOJ), selon la forme prescrite par la loi 
(art. 130, 131 et 311 CPC) et dans le délai utile de 10 jours applicable en 
procédure sommaire (art. 142 al. 1, 248 let. d et 314 al. 1 CPC). Les mémoires 
réponses sont également recevables (art. 312 et 314 CPC). 
1.3 Les mesures provisionnelles étant soumises à la procédure sommaire au sens 
propre (art. 248 let. d CPC), la cognition de la Cour est limitée à la simple 
vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit, l'exigence de célérité 
étant privilégiée par rapport à celle de sécurité (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb, in 
JT 2002 I 352; arrêt du Tribunal fédéral 5A_12/2013 du 8 mars 2013 consid. 2.2). 
1.4 La fixation de la contribution d'entretien du conjoint dans le cadre de mesures 
protectrices de l'union conjugale est soumise à la maxime de disposition 
(art. 58 CPC; ATF 129 III 417 consid. 2.1.2; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_792/2016 du 23 janvier 2017 consid. 4.1; 5A_421/2015 du 21 janvier 2016 
consid. 6.2.3). L'attribution du domicile conjugal est, quant à elle, soumise à la 
maxime d'office lorsqu'il y a un enfant mineur comme en l'espèce (art. 58 et 
296 al. 3 CPC). 
1.5 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC). 
Dans la mesure des conclusions prises en appel (art. 315 al. 1 CPC), la Cour 
établit les faits d'office (maxime inquisitoire, art. 272 et 296 al. 1 CPC). La 
maxime inquisitoire ne dispense toutefois pas les parties de collaborer activement 
à la procédure et d'étayer leurs propres thèses. Il leur incombe de renseigner le 
juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve disponibles 
(ATF 130 III 102 consid. 2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_855/2017 du 
11 avril 2018 consid. 4.3.2). 


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1.6 Par souci de clarté et pour respecter l'ordre initial des parties, A______ sera 
désignée ci-après comme l'appelante et C______ comme l'intimé. 
2. 
L'appelante a produit des pièces nouvelles en deuxième instance. 
2.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
Dans les causes concernant les enfants mineurs, eu égard aux maximes d'office et 
inquisitoire illimitée régissant la procédure (art. 296 CPC), la Cour de céans 
admet tous les novas (cf. ACJC/345/2016 consid. 3.1; ACJC/361/2013 
consid. 1.3). 
2.2 En l'espèce, les pièces produites en appel sont recevables, dès lors qu'elles 
concernent l'attribution du logement conjugal, dans lequel vit un enfant mineur. 
3. 
L'intimé a formulé des conclusions nouvelles en appel. L'appelante a modifié ses 
conclusions. 
3.1 Selon l'art. 317 al. 2 CPC, la demande ne peut être modifiée que si les 
conditions fixées à l'art. 227 al. 1 CPC sont remplies et que la modification repose 
sur des faits ou des moyens de preuve nouveaux. 
Le juge d'appel statue d'office sur la recevabilité des conclusions modifiées 
(art. 60 CPC). 
La nouveauté d'une conclusion se rapporte à l'objet du litige, qui est déterminé par 
les conclusions prises et le complexe de faits sur lequel elles reposent, dans la 
mesure où celui-ci, c'est-à-dire le fondement en faits sur lequel reposent les 
conclusions, doit être pris en considération pour individualiser les conclusions 
(ATF 143 III 254 consid. 3.1; arrêts du Tribunal fédéral 4A_95/2020 du 
17 avril 2020 consid. 2; 4A_15/2017 du 8 juin 2017 consid. 3.3.3). 
Une simple précision des conclusions doit être distinguée d'une modification de la 
demande. Il y a modification lorsque le demandeur introduit de nouveaux allégués 
au procès et que, de ce fait, la demande n'est plus identique à celle initialement 
déposée. La demande reste identique lorsque les conclusions, les faits et les 
"tenants et aboutissants juridiques" qui fondent la prétention invoquée sont 
identiques (ATF 136 III 341 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral 5A_621/2012 du 
20 mars 2013 consid. 4.3.2). 
La restriction des conclusions ne constitue pas une conclusion nouvelle (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_184/2013 du 26 avril 2013 consid. 3.2). 


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3.2 En l'espèce, l'intimé conclut en appel pour la première fois au rejet des 
mesures provisionnelles sollicitées par l'appelante et retire ses conclusions plus 
subsidiaires tendant à ce que le domicile conjugal soit attribué à l'appelante et à ce 
qu'un délai lui soit octroyé pour quitter ledit domicile. 
Ces conclusions s'inscrivent dans le même complexe de faits. Elles ne constituent 
en réalité, pour la première partie, qu'une reformulation et, pour la seconde partie, 
une réduction. En effet, s'agissant de l'entretien entre époux, les parties s'étaient 
mise d'accord en première instance sur le fait qu'aucune contribution d'entretien 
entre époux ne devait être octroyée. L'appelante est revenue sur cet accord dans 
ses plaidoiries finales et a sollicité une contribution d'entretien en sa faveur. 
L'intimé a donc pris, en appel, la conclusion tendant au rejet des mesures 
provisionnelles sollicitées par l'appelante, ce qui correspond à ce qu'aucune 
contribution d'entretien ne soit fixée entre époux. Il s'agit ainsi d'une 
reformulation de la même conclusion prise devant le premier juge. Concernant le 
logement conjugal, le retrait d'une conclusion subsidiaire constitue une réduction 
des conclusions, laquelle n'est pas considérée comme une conclusion nouvelle. 
S'agissant de l'appelante, bien qu'elle se plaigne de déni de justice dans son appel 
– le Tribunal n'ayant pas traité sa demande de mesures provisionnelles fondées sur 
l'art. 28b CC (i.e. expulsion de l'intimé du logement conjugal et attribution à 
l'appelante des droits et obligations sur ledit logement) – elle n'a pas repris 
formellement ses conclusions à ce propos en appel. Il s'agit ainsi d'une réduction 
des conclusions de l'appelante, laquelle est recevable. 
Partant, les conclusions prises par les parties en appel sont recevables. 
4. 
Les parties reprochent au Tribunal d'avoir procédé à une constatation inexacte des 
faits sur plusieurs points. L'état de fait présenté ci-dessus a donc été rectifié et 
complété dans la mesure nécessaire, sur la base des actes et pièces de la 
procédure. 
5. 
L'intimé reproche au Tribunal d'avoir prononcé des mesures provisionnelles 
tendant à l'attribution de la jouissance exclusive du domicile conjugal, aucune 
urgence à statuer et aucune atteinte n'étant rendue vraisemblable. Il invoque 
également une violation de son droit d'être entendu puisqu'il n'avait pas eu 
l'occasion de se déterminer sur les faits nouveaux apportés par l'appelante à 
l'appui de ses plaidoiries finales du 27 novembre 2023. 
5.1 Des mesures provisionnelles peuvent valablement être prononcées dans le 
cadre d'une procédure de mesures protectrices de l'union conjugale, notamment 
lorsque cette procédure risque de se prolonger (ACJC/1415/2022 du 
21 octobre 2022 consid. 1.3; ACJC/474/2016 du 8 avril 2016 consid. 2.1; 
ACJC/1237/2015 du 16 octobre 2015 consid. 3.3.1; ACJC/395/2015 du 
27 mars 2015 consid. 3.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_870/2013 du 


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28 octobre 2014 consid. 5). De telles mesures ne peuvent toutefois être ordonnées 
que pour autant que les conditions posées par l'art. 261 CPC soient réunies 
(ACJC/154/2014 du 7 février 2014 consid. 4). 
5.1.1 Selon l'art. 261 al. 1 CPC, le tribunal ordonne les mesures provisionnelles 
nécessaires lorsque le requérant rend vraisemblable, d'une part, qu'une prétention 
dont il est titulaire est l'objet d'une atteinte ou risque de l'être (let. a) et, d'autre 
part, que cette atteinte risque de lui causer un préjudice difficilement réparable 
(let. b). 
Dans le contexte particulier de mesures provisionnelles sollicitées dans le cadre 
d'une procédure de mesures protectrices de l'union conjugale, l'existence d'un 
préjudice difficilement réparable doit être appréciée au regard des conséquences 
concrètes qu'aurait pour la partie requérante l'absence de telles mesures. Un tel 
préjudice doit ainsi notamment être admis s'il est rendu vraisemblable que, à 
défaut de mesures provisionnelles, la partie requérante serait contrainte de 
modifier de manière importante son organisation en prenant des mesures sur 
lesquelles il ne lui sera que difficilement possible de revenir par la suite : tel 
pourra par exemple être le cas si, faute de décision judiciaire faisant obligation à 
son conjoint de contribuer à son entretien, un époux se voit contraint de quitter le 
logement qu'il occupait jusqu'alors, de se séparer du moyen de transport qu'il 
utilisait régulièrement ou encore de retirer un enfant de l'école privée qu'il 
fréquentait. En revanche, le fait de devoir renoncer pendant la durée de la 
procédure à certaines dépenses (voyages de loisirs, achat d'un nouveau véhicule 
plus luxueux, etc.) n'influant pas durablement sur les conditions d'existence de 
l'époux requérant ne saurait être considéré comme constitutif d'un préjudice 
difficilement réparable (ACJC/178/2023 du 24 janvier 2023 consid. 4.1.2; 
ACJC/1684/2019 du 12 novembre 2019 consid. 4.1; ACJC/1387/2019 du 
24 septembre 2019 consid. 3.2; ACJC/824/2016 du 10 juin 2016 consid. 3.1.1). 
5.1.2 Si les époux ne parviennent pas à s'entendre au sujet de la jouissance de 
l'habitation conjugale, l'art. 176 al. 1 ch. 2 CC prévoit que le juge attribue 
provisoirement le logement conjugal à l'une des parties en faisant usage de son 
pouvoir d'appréciation. Il doit procéder à une pesée des intérêts en présence, de 
façon à prononcer la mesure la plus adéquate au vu des circonstances concrètes 
(arrêts du Tribunal fédéral 5A_829/2016 du 15 février 2017 consid. 3.1; 
5A_298/2014 du 24 juillet 2014 consid. 3.3.2 et les références). 
En premier lieu, le juge doit examiner à quel époux le domicile conjugal est le 
plus utile ("grösserer Nutzen"). Ce critère conduit à attribuer le logement à celui 
des époux qui en tirera objectivement le plus grand bénéfice, au vu de ses besoins 
concrets. A cet égard, entrent notamment en considération l'intérêt de l'enfant, 
confié au parent qui réclame l'attribution du logement, à pouvoir demeurer dans 
l'environnement qui lui est familier, l'intérêt professionnel d'un époux, qui, par 


- 12/21 - 
 
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exemple, exerce sa profession dans l'immeuble, ou encore l'intérêt d'un époux à 
pouvoir rester dans l'immeuble qui a été aménagé spécialement en fonction de son 
état de santé. L'application de ce critère présuppose en principe que les deux 
époux occupent encore le logement dont l'usage doit être attribué. Le fait qu'un 
des époux ait par exemple quitté le logement conjugal non pas pour s'installer 
ailleurs mais pour échapper provisoirement à un climat particulièrement tendu au 
sein du foyer ou encore sur ordre du juge statuant de manière superprovisionnelle 
ne saurait toutefois entraîner une attribution systématique de la jouissance du 
logement à celui des époux qui l'occupe encore (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_829/2016 du 15 février 2017 consid. 3.1; 5A_291/2013 du 27 janvier 2014 
consid. 5.4). 
Si ce premier critère de l'utilité ne donne pas de résultat clair, le juge doit, en 
second lieu, examiner à quel époux on peut le plus raisonnablement imposer de 
déménager, compte tenu de toutes les circonstances. A cet égard, entrent 
notamment en considération l'état de santé ou l'âge avancé de l'un des époux qui, 
bien que l'immeuble n'ait pas été aménagé en fonction de ses besoins, supportera 
plus difficilement un changement de domicile, ou encore le lien étroit qu'entretient 
l'un d'eux avec le domicile conjugal, par exemple un lien de nature affective. Des 
motifs d'ordre économique ne sont en principe pas pertinents, à moins que les 
ressources financières des époux ne leur permettent pas de conserver ce logement 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_829/2016 du 15 février 2017 consid. 3.1). 
Si ce second critère ne donne pas non plus de résultat clair, le juge doit alors tenir 
compte du statut juridique de l'immeuble et l'attribuer à celui des époux qui en est 
le propriétaire ou qui bénéficie d'autres droits d'usage sur celui-ci (ATF 120 II 1 
consid. 2c; arrêts du Tribunal fédéral 5A_298/2014 du 24 juillet 2014 
consid. 3.3.2; 5A_291/2013 du 27 janvier 2014 consid. 5.3.3; 5A_710/2009 du 
22 février 2010 consid. 3.1, non publié aux ATF 136 III 257). 
5.1.3 Garanti aux art. 29 al. 2 Cst et 53 CPC, le droit d'être entendu comprend en 
particulier le droit pour le justiciable de s'expliquer avant qu'une décision ne soit 
prise à son détriment, de fournir des preuves quant aux faits de nature à influer sur 
la décision, d'avoir accès au dossier, de participer à l'administration des preuves, 
d'en prendre connaissance et de se déterminer à leur sujet (ATF 135 II 286 
consid. 5.1; 135 I 187 consid. 2.20; 129 II 497 consid. 2.2). 
Le droit d'être entendu est une garantie de nature formelle, dont la violation 
entraîne en principe l'annulation de la décision attaquée, indépendamment des 
chances de succès du recours sur le fond (ATF 144 IV 302 consid. 3.1 et les 
références). Cependant, ce droit n'est pas une fin en soi. Ainsi, lorsqu'on ne voit 
pas quelle influence sa violation a pu avoir sur la procédure, il n'y a pas lieu 
d'annuler la décision attaquée (ATF 143 IV 380 consid. 1.4.1). Partant l'admission 
de la violation du droit d'être entendu suppose que, dans sa motivation, le 


- 13/21 - 
 
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recourant expose quels arguments il aurait fait valoir dans la procédure cantonale 
et en quoi ceux-ci auraient été pertinents. A défaut, le renvoi de la cause au juge 
précédent, en raison de la seule violation du droit d'être entendu, risquerait de 
conduire à une vaine formalité et à prolonger inutilement la procédure. Dans cette 
perspective, la violation du droit d'être entendu peut être réparée lorsque la partie 
lésée a la possibilité de s'exprimer devant une autorité de recours jouissant d'un 
pouvoir d'examen complet en fait et en droit (ATF 145 I 167 consid. 4.4; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_679/2022 du 25 avril 2023 consid. 4.1 non publié in 
ATF 148 III 109). 
5.2 En l'espèce, un rapport d'évaluation du SEASP a été sollicité par le Tribunal, 
ce qui reporte de quelques mois le prononcé des mesures protectrices de l'union 
conjugale. Le prononcé de mesures provisionnelles doit être dicté par une urgence 
particulière à statuer, ce qui semble être le cas en l'espèce. En effet, il ressort de la 
procédure que de vives tensions existent entre les parties, celles-ci ayant conduit 
l'appelante non seulement à demander un suivi psychiatrique et à déposer une 
plainte pénale à l'encontre de son époux mais aussi, plus récemment, à faire une 
tentative de suicide. Il est ainsi rendu vraisemblable qu'en l'absence de prononcé 
de mesures provisionnelles tendant à l'attribution du domicile conjugal à l'un des 
époux, l'état de santé général de l'appelante risque de se dégrader encore 
davantage, ce qui constitue un préjudice difficilement réparable. 
Force est ainsi de constater qu'il est urgent, pour le bien de la famille, que les 
époux vivent séparément et partant, d'attribuer à l'une d'elles la jouissance 
exclusive du domicile conjugal. Il ne saurait ainsi être fait droit à la conclusion 
principale de l'intimé tendant à ce que la Cour dise que les époux peuvent 
continuer à vivre tous les deux au domicile conjugal, même dans des chambres 
séparées. 
5.2.1 L'intimé, bien qu'il prenne des conclusions plus subsidiaires tendant à ce que 
la jouissance exclusive du domicile conjugal lui soit attribuée, ne les motive pas 
dans la partie en droit de son appel, de sorte que la recevabilité de ces conclusions 
est douteuse. Quoi qu'il en soit, elles ne sauraient être suivies. 
Le premier critère retenu par la jurisprudence ne permet pas de trancher la 
question en faveur de l'une des parties. En effet, les parties se sont accordées sur 
l'exercice d'une garde alternée sur l'enfant, l'appartement ne semble pas avoir été 
spécialement aménagé pour l'appelante et aucune des parties ne dispose d'un 
intérêt professionnel à rester dans le domicile conjugal. 
En revanche, le deuxième critère prévu par la jurisprudence permet de trancher la 
question. En effet, compte tenu de l'état de santé physique et psychique de 
l'appelante, lui imposer la recherche d'un nouveau logement et un déménagement 
apparaît déraisonnable. A l'instar de ce qu'a retenu le Tribunal, outre l'absence de 


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problème de santé s'agissant de l'intimé, celui-ci travaille à mi-temps, de sorte 
qu'il dispose du temps nécessaire pour rechercher un nouveau logement et 
préparer son déménagement. En outre, la conclusion d'un nouveau bail à son nom 
lui sera plus aisée puisqu'il est actif professionnellement. 
Par conséquent, c'est à juste titre que le premier juge a attribué la jouissance 
exclusive du domicile conjugal à l'appelante. 
5.2.2 Concernant le délai imparti à l'intimé par le Tribunal pour quitter le domicile 
conjugal, l'intimé ne le critique pas non plus dans son appel. Cela étant, ce délai 
est échu au jour du prononcé du présent arrêt, de sorte qu'il y a lieu de le refixer. 
Afin de tenir compte de l'urgence précitée (cf. consid. 5.2 supra) mais aussi des 
difficultés à trouver un logement à Genève, ce d'autant plus que celui-ci devra se 
situer non loin du domicile conjugal afin de permettre l'exercice effectif de la 
garde alternée convenue entre les parties, il se justifie de fixer à l'intimé un ultime 
délai au 30 septembre 2024 pour quitter le domicile conjugal. 
5.2.3 La remise des clés à l'appelante dans le même délai sera confirmée. Sur ce 
point, contrairement à ce que soutient l'intimé, dite remise se justifie dès lors que 
sa présence au domicile conjugal, sans l'accord de l'appelante, ne sera plus 
autorisée après la date précitée. 
5.2.4 Enfin, le Tribunal n'a, certes, pas donné l'occasion à l'intimé de se 
déterminer sur les plaidoiries finales écrites déposées et les faits nouveaux 
introduits par l'appelante le 27 novembre 2023 puisqu'il a rendu l'ordonnance 
attaquée le 4 décembre 2023, et ce nonobstant sa demande expresse formulée le 
1er décembre 2023 de pouvoir bénéficier d'un délai pour ce faire. Cette manière de 
procéder est constitutive d'une violation du droit d'être entendu de l'intimé. 
Cela étant, l'intimé a pu se déterminer sur les faits nouveaux allégués par 
l'appelante dans le cadre de son appel, puisque la Cour jouit d'un pouvoir de 
cognition complet. En outre, dans la mesure où l'ordonnance attaquée est 
confirmée dans le présent arrêt, à l'exception du délai précité qui est de facto 
prolongé, les arguments de l'intimé n'ont pas été déterminants pour l'issue du 
litige. La violation du droit d'être entendu commise par le premier juge n'a ainsi 
pas eu d'influence sur la procédure, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'annuler 
l'ordonnance attaquée pour ce seul motif. 
5.3 En conclusion, le chiffre 2 du dispositif de l'ordonnance attaquée sera 
confirmé et le chiffre 3 dudit dispositif sera réformé dans le sens qui précède. 
6. 
L'appelante reproche au Tribunal de ne pas avoir relevé que son consentement à la 
renonciation à une contribution d'entretien en sa faveur n'était pas libre et éclairé. 
Elle soutient que, ayant appris au début de l'audience que sa requête de mesures 
superprovisionnelles avait été rejetée, elle n'était pas en mesure de s'engager 


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valablement en raison de la crainte de devoir continuer à vivre avec son époux 
sous le même toit. Elle fait également grief au premier juge de ne pas avoir 
examiné si les conditions d'une modification de la requête étaient réalisées, 
rejetant simplement ses nouvelles conclusions prises dans ses plaidoiries finales. 
6.1 L'art. 273 CPC, qui énonce les règles spécifiques au déroulement de la 
procédure sommaire en matière de mesures protectrices de l'union conjugale, 
prévoit à son al. 3 que le tribunal tente de trouver un accord entre les parties. 
6.1.1 L'accord des époux, au sens de cette disposition, prend le plus souvent la 
forme d'une convention organisant de manière consensuelle un régime de 
séparation provisoire au sens de l'art. 176 CC. De tels accords sont notamment 
visés par l'art. 273 al. 3 CPC, le juge pouvant jouer en la matière un rôle 
conciliateur important (TAPPY, Code de procédure civile, Commentaire romand, 
2ème éd., 2019, n. 45 ad art. 273 CPC). 
Ni le Code civil, ni le CPC ne déterminent expressément les conditions 
d'homologation d'une convention de mesures protectrices, qui prêtaient à 
discussion déjà avant le 31 décembre 2010. Selon la doctrine, il ne s'agit pas 
simplement d'une transaction consignée au procès-verbal et acquérant dès lors 
force de chose jugée selon l'art. 241 al. 1 et 2 CPC. Comme pour une convention 
de mesures provisionnelles, les règles matérielles (contrôle limité s'agissant de 
questions relevant de la maxime de disposition, plus étendu s'agissant du sort des 
enfants) et formelles (ratification sous forme de l'intégration de la convention dans 
le dispositif d'une décision) de l'art. 279 CPC relatives aux conventions des parties 
sur les effets du divorce s'appliquent par analogie (TAPPY, op. cit., n. 48 ad 
art. 273 CPC). 
6.1.2 L'article 279 CPC prévoit que le tribunal ratifie la convention sur les effets 
du divorce après s'être assuré que les époux l'ont conclue après mûre réflexion et 
de leur plein gré, qu'elle est claire et complète et qu'elle n'est pas manifestement 
inéquitable (al. 1). La convention n'est valable qu'une fois ratifiée par le tribunal. 
Elle doit figurer dans le dispositif de la décision (al. 2). 
La question d'un consentement qui ne serait pas mûrement réfléchi peut se poser 
notamment lorsqu'un accord sur les effets du divorce se conclut immédiatement à 
l'issue d'une séance marathon, fût-ce en présence du juge, les parties pouvant 
s'être senties mises sous pression (TAPPY, Commentaire romand, Code de 
procédure civile, 2ème éd., 2019, n. 12b ad art. 279 CO). Selon le Tribunal fédéral, 
une convention signée au terme d'une longue négociation, à la fin d'une audience 
éprouvante de plus de quatre heures, reste cependant conclue après mûre réflexion 
et de plein gré, d'autant qu'en l'espèce le conjoint qui le contestait avait bénéficié 
des conseils d'un avocat et de deux suspensions lui permettant de s'entretenir 


- 16/21 - 
 
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séparément avec lui (arrêt du Tribunal fédéral 5A_683/2014 du 18 mars 2015 
consid. 6). 
6.1.3 En cas de divorce prononcé sur requête commune, l'art. 289 CPC prévoit 
que la décision de divorce ne peut faire l'objet que d'un appel pour vice du 
consentement. 
Cette disposition ne limite cependant les griefs admissibles en appel qu'au sujet du 
prononcé du divorce lui-même. Les effets du divorce en revanche, même résultant 
d'une convention des parties ou de conclusions communes ratifiées, peuvent être 
contestés en deuxième instance selon les règles ordinaires (TAPPY, op. cit., n. 7 ad 
art. 289 CPC). 
S'il est possible d'appeler ou de recourir selon les règles ordinaires sur tous les 
effets du divorce, réglés d'un commun accord ou non, la portée de cette possibilité 
varie selon le type d'effets dont il s'agit et selon qu'on se trouve dans un divorce 
sur requête commune avec accord complet ou non. Ainsi, en cas de procédure sur 
requête commune avec accord partiel, des voies de droit avec pouvoirs de 
cognition ordinaires doivent permettre de contester la décision sur les points sur 
lesquels il n'y a eu aucune entente des parties (TAPPY, op. cit., n. 15 ad 
art. 289 CPC). S'agissant des effets du divorce réglés d'un commun accord au 
contraire, un appel ou un recours sont possibles, mais seulement pour faire vérifier 
que les conditions pour ratifier la convention des parties et prononcer le divorce 
étaient réunies. Il ne s'agit pas pour l'autorité d'appel ou de recours de réexaminer 
et le cas échéant modifier les effets en question selon sa propre appréciation. La 
juridiction de deuxième instance peut en revanche substituer à celle du premier 
juge sa propre appréciation sur l'admissibilité de l'accord des parties en refaisant 
les contrôles de la convention requis par l'art. 279 CPC, d'intensité variable selon 
les questions. Ainsi, outre un vice de consentement, elle peut tenir compte d'une 
impossibilité ou d'une illégalité du partage des prestations de sortie, ou d'une 
iniquité manifeste de la convention sur la liquidation du régime matrimonial ou 
les contributions d'entretien entre époux (TAPPY, op. cit., n. 16 ad art. 289 CPC). 
Dans le calcul des contributions d'entretien, le minimum vital du droit des 
poursuites du débirentier doit toujours être préservé (ATF 147 III 265 consid. 7.3; 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_450/2020 du 4 janvier 2021 consid. 5.3). 
6.1.4 Le contrat n'oblige pas celle des parties qui, au moment de le conclure, était 
dans une erreur essentielle (art. 23 CO). 
Selon l'art. 29 al. 1 CO, si l'une des parties a contracté sous l'empire d'une crainte 
fondée que lui aurait inspirée sans droit l'autre partie ou un tiers, elle n'est point 
obligée. 


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La crainte est réputée fondée lorsque la partie menacée devait croire, d'après les 
circonstances, qu'un danger grave et imminent la menaçait elle-même, ou l'un de 
ses proches, dans sa vie, sa personne, son honneur ou ses biens (art. 30 al. 1 CO). 
Il appartient à la partie menacée de prouver aussi bien l'existence d'une situation 
de menace que son effet causal sur la conclusion du contrat (SCHMIDLIN/CAMPI, 
Commentaire romand, Code des obligations I, 3ème éd., 2021, n. 23 ad 
art. 29/30 CO). 
6.1.5 La demande ne peut être modifiée aux débats principaux que si la prétention 
nouvelle ou modifiée repose sur des faits ou des moyens de preuve nouveaux 
(art. 230 al. 1 let. b CPC), qu'elle relève de la même procédure et, alternativement, 
qu'elle présente un lien de connexité avec la dernière prétention ou que la partie 
adverse consent à la modification de la demande (art. 227 al. 1 CPC). 
Les faits et moyens de preuve nouveaux mentionnés à l'art. 230 al. 1 let. b CPC 
sont ceux qui peuvent être admis dans la procédure conformément à 
l'art. 229 CPC. Ils ne recouvrent pas seulement les nova au sens de l'art. 229 
al. 1 CPC, soumis à condition. En effet, l'art. 230 al. 1 let. b CPC lie de manière 
générale l'admissibilité d'une modification de la demande avec des faits ou 
moyens de preuve nouveaux. Lorsque le juge établit les faits d'office, des faits et 
moyens de preuve nouveaux sont admis sans restriction jusqu'aux délibérations 
(art. 229 al. 3 CPC); une modification des conclusions pourra alors se fonder sur 
un tel fait ou un tel moyen de preuve. La maxime inquisitoire ne prive pas de sens 
la condition posée par l'art. 230 al. 1 let. b CPC, qui ne s'appliquerait pas dans ce 
cas-là. Quand bien même la modification de la demande n'a pas à reposer sur des 
nova au sens de l'art. 229 al. 1 CPC, l'exigence de la nouveauté demeure. C'est 
dire que le demandeur ne saurait introduire une nouvelle conclusion en se fondant 
sur les seuls faits allégués précédemment (arrêt du Tribunal fédéral 4A_395/2017 
du 11 octobre 2018 consid. 4.4.2, note BASTONS BULLETTI in CPC Online 
(newsletter du 14.11.2018)). 
6.2.1 En l'espèce, l'appelante ne peut raisonnablement soutenir que son 
consentement à la renonciation d'une contribution d'entretien entre époux était 
vicié. 
En effet, d'une part, elle a elle-même conclu dans sa requête de mesures 
protectrice de l'union conjugale à l'absence de fixation de contribution d'entretien 
entre époux après avoir exposé la situation financière précaire de la famille. En 
outre, elle n'a pris aucune conclusion dans sa requête de mesures provisionnelles 
du 20 novembre 2023 s'agissant d'une contribution d'entretien entre époux. Lors 
de l'audience du 21 novembre 2023, l'appelante a, une nouvelle fois et alors 
qu'elle était assistée par son avocate, renoncé à une contribution d'entretien en sa 
faveur. Le seul fait de se voir refuser les mesures superprovisionnelles requises, 


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même si cela impliquait la continuation temporaire de la vie commune dans un 
climat tendu, ne suffit pas à rendre vraisemblable que l'appelante se sentait 
menacée et/ou dans l'erreur lorsqu'elle a confirmé son accord sur la renonciation à 
une contribution d'entretien entre époux. L'accord des parties intervenu en 
audience n'apparaît ainsi pas vicié. 
C'est ainsi à juste titre que le Tribunal a donné acte aux parties de ce qu'elles ont 
renoncé à toute contribution à leur entretien réciproque. 
6.2.2 Quoi qu'il en soit, la Cour ne relève aucune iniquité manifeste dans le fait de 
ne fixer aucune contribution d'entretien entre époux dans le cas d'espèce et à ce 
stade. En effet, l'intimé, après une période de chômage, a récemment trouvé un 
emploi à mi-temps et perçoit un revenu mensuel net de 2'383 fr. 33. Aucun revenu 
hypothétique supplémentaire ne saurait être imputé à l'intimé, au stade des 
mesures provisionnelles sur mesures protectrices de l'union conjugale, ce d'autant 
plus compte tenu de la garde alternée convenue sur l'enfant D______ et de l'âge de 
celle-ci. 
Les charges incompressibles de l'intimé totalisant au minimum 2'922 fr. 50, 
comprenant 1'350 fr. de montant de base OP, 502 fr. de prime d'assurance maladie 
de base, 70 fr. de frais de transports publics et un loyer hypothétique de 1'000 fr. 
par mois – le domicile conjugal étant attribué à l'appelante – sa situation 
présentera un déficit de plus de 500 fr. par mois dès qu'il quittera le domicile 
conjugal. Le minimum vital du débiteur devant être préservé, aucune contribution 
d'entretien entre époux ne peut être fixée en l'état. La solution ne serait pas 
différente si l'intimé touchait un subside pour sa prime d'assurance maladie, celui-
ci étant, selon toute vraisemblance, inférieur à 500 fr. 
6.2.3 Enfin, et à titre superfétatoire, l'appelante était parfaitement au courant de la 
situation financière de la famille et a renoncé à réclamer de son époux une 
contribution à son entretien dans sa requête de mesures protectrices de l'union 
conjugale. Si elle entendait modifier sa conclusion dans ses plaidoiries finales sur 
mesures provisionnelles, elle devait alléguer des faits nouveaux. Or, les seuls faits 
nouveaux qu'elle a allégués consistaient en sa propre tentative de suicide et son 
hospitalisation temporaire, faits qui n'ont pas d'incidence sur la situation 
financière précitée de l'intimé, comme l'a retenu à juste titre le Tribunal. Ainsi, les 
conditions pour la modification de la conclusion prise par l'appelante tendant à ce 
qu'aucune contribution d'entretien entre époux ne soit fixée ne sont pas réalisées. 
6.3 A la lumière des éléments qui précèdent, le chiffre 14 du dispositif de 
l'ordonnance attaquée sera confirmé. 
7. 
L'appelante sollicite que les frais judiciaires et dépens de la procédure de première 
instance et d'appel soient mis à la charge de l'intimé. 


- 19/21 - 
 
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7.1 Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la 
première instance (art. 318 al. 3 CPC). 
Les frais comprennent les frais judiciaires et les dépens (art. 95 al. 1 CPC). Le 
tribunal statue sur les frais en règle générale dans la décision finale (art. 104 
al. 1 CPC). La décision sur les frais des mesures provisionnelles peut être 
renvoyée à la décision finale (art. 104 al. 3 CPC). 
7.2 En l'espèce, le Tribunal a renvoyé sa décision sur les frais en lien avec 
l'ordonnance attaquée à la décision au fond. Partant, il n'y a pas lieu de revoir cette 
décision, qui est conforme à la loi. 
7.3 S'agissant des frais judiciaires des appels interjetés par les parties, incluant 
l'émolument de décision sur effet suspensif, il sera fait masse de ceux-ci, et ils 
seront fixés à 1'800 fr. (art. 31 et 37 RTFMC). Lesdits frais seront mis à la charge 
des parties par moitié chacune compte tenu de la nature et de l'issue du litige 
(art. 95, 104 al. 1, 105, 106 et 107 al. 1 let. c CPC). Les parties plaidant au 
bénéfice de l'assistance judiciaire, lesdits frais seront provisoirement laissés à la 
charge de l'Etat de Genève, qui pourra en requérir le remboursement 
ultérieurement (art. 122 al. 1 let. b, 123 al. 1 CPC et 19 RAJ). 
Nonobstant la conclusion de l'appelante tendant à ce que des dépens d'appel lui 
soient alloués, il se justifie de dire que chaque partie supportera ses propres 
dépens d'appel compte tenu de la nature familiale du litige et de la situation 
financière des parties (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 


- 20/21 - 
 
C/21388/2023 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 28 décembre 2023 par A______ contre 
l'ordonnance OTPI/760/2023 rendu le 4 décembre 2023 par le Tribunal de première 
instance dans la cause C/21388/2023. 
Déclare recevable l'appel interjeté le 22 décembre 2023 par C______ contre 
l'ordonnance précitée. 
Au fond : 
Annule le chiffre 3 du dispositif de l'ordonnance précitée. 
Cela fait, et statuant à nouveau sur ce point : 
Fixe à C______ un délai au 30 septembre 2024 pour quitter le domicile conjugal sis 
rue 1______ no. ______, [code postal] Genève, et en remettre les clés à A______. 
Autorise en tant que de besoin A______ à faire appel à la force publique dès cette date. 
Confirme l'ordonnance précitée pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais d'appel : 
Arrête les frais judiciaires des deux appels à 1'800 fr. et les met à la charge de A______ 
et C______ par moitié entre eux. 
Laisse provisoirement lesdits frais à la charge de l'Etat de Genève. 
Dit que chaque partie supportera ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Madame Pauline ERARD, Madame 
Paola CAMPOMAGNANI, juges; Madame Sophie MARTINEZ, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 


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C/21388/2023 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.