ge_gerichte · ATAS/1299/2007 · 2007-11-22 · de


REPUBLIQUE ET

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/4/2007
ARRET
DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES
Chambre 3
du 22 novembre 2007
En la cause
Monsieur B , comparant avec élection de domicile en

l'étude de Maître Daniel MEYER

contre

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue
de Lyon 97, GENEVE

Siégeant : Karine STECK, Présidente, Christine KOEPPEL et Olivier LEVY,

Juges assesseurs

CANTON DE GENEVE

ATAS/1299/2007

recourant

intimé

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EN FAIT

Monsieur B , né en mars 1957, d’origine portugaise, est arrivé en Suisse
en 1984. Sans formation, l’intéressé a travaillé comme manœuvre pour l’entreprise
X SA à Genève.

Le 30 octobre 1996, en soulevant une tronçonneuse pesant 5 kilos, l’intéressé a subi
un blocage lombaire. Il a consulté le Dr A qui a conclu à une hernie
discale L3-L4 sur canal rachidien étroit et l’a mis en arrêt de travail à 100 %.

L’assuré a suivi divers traitements ambulatoires. Du 29 avril au 23 mai 1997, il a
été hospitalisé à la division de rééducation de Beau-Séjour. Les médecins ont
diagnostiqué des lombosciatalgies chroniques non déficitaires, une hernie discale
L3-L4 et un état anxio-dépressif latent. Un stage de réadaptation professionnelle a
été organisé à la division de rééducation et médecine physique des Hôpitaux
universitaires genevois (HUG) du 6 au 25 août 1997, qui s’est soldé par un échec en
raison des douleurs.

Le 10 décembre 1997, l’assuré a déposé une première demande de prestations
auprès de l’Office cantonal de l’assurance invalidité (OCAD).

Dans son rapport adressé à l’OCAI en date du 4 mai 1998, le Dr A a
indiqué que son patient était en arrêt de travail à 100 % depuis le 30 octobre 1996,
pour des lombosciatalgies chroniques non déficitaires et une hernie discale L3-L4.
Il a ajouté que les traitements instaurés n’avaient pas amélioré l’évolution du
syndrome lombaire, amplifié par un état anxio-dépressif. Le médecin a estimé
qu'une reprise du travail dans le bâtiment était illusoire, compte tenu de la
pathologie de son patient.

Dans un rapport intermédiaire du 27 février 2001, le Dr A a posé les
diagnostics de discopathie protrusive L3-L4, syndrome lombosciatique bilatéral,
stéatose hépatique et éthylisme chronique. Il a mentionné que les tentatives de
sevrage s'étaient soldées par des échecs et que le problème de l’alcoolisme rendait
toute tentative de reprise du travail illusoire.

Une expertise psychiatrique a été pratiquée en date du 10 juin 2002 par les
Drs C et D , du département de psychiatrie des Hôpitaux
Universitaires de Genève (HUG).

Les médecins ont conclu à un syndrome de dépendance à l’alcool présent depuis
une vingtaine d’années et à une maladie du foie (stéatose hépatique) diagnostiquée
en 2000, dont ils ont estimé qu'ils étaient sans répercussion sur la capacité de
travail. Les experts ont indiqué que l’alcoolisme n'entraînait pas encore de
limitations qualitatives ni quantitatives sur les plans psychique, mental et physique,

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malgré la présence d'une stéatose hépatique et d'une polyneuropathie. Ils ont
recommandé à l’assuré de s’adresser à une consultation spécialisée (pce 60 OCAÏT).

Dans son rapport du 29 novembre 2003, le Dr E , Spécialiste FMH en
rhumatologie et médecine interne notamment, a posé le diagnostic de
lombosciatalgies chroniques à gauche (trouble statique, canal lombaire étroit et
secondairement rétréci et trouble dégénératif, discopathies étagées). Il a également
mentionné, tout en relevant qu'ils étaient sans répercussion sur la capacité de
travail, les diagnostics de gonalgies bilatérales (syndrome rotulien), syndrome de
dépendance à l'alcool, stéatose hépatique et hypercholestérolémie.

Le Dr E a relevé qu’au status neurologique, la force musculaire était
conservée, qu’il n’y avait pas de déficit des nerfs crâniens, ni de troubles de la
coordination, ni de points caractéristiques de la fibromyalgie.

Il a indiqué qu'il rejoignait l'avis du Dr F , Spécialiste FMH en
endocrinologie-diabétologie, selon lequel le diagnostic de canal lombaire rétréci
devrait être posé. En effet la comparaison des examens successifs du rachis
lombaire effectués depuis 1996 avait montré que la situation avait peu évolué sur le
plan osseux et de la statique. L'assuré présentait un canal lombaire relativement
étroit congénitalement. Ce canal rachidien déjà étroit était secondairement rétréci
par des dégénérescences discales sous forme de herniation et de protrusion et par le
remaniement arthrosique des articulations postérieures. Le médecin a expliqué qu'il
s'agissait d'un processus dégénératif lentement évolutif. Il a ajouté que
symptomatologie restait inchangée chez 50% des patients, s'aggravait chez 10 à
15% d'eux et s'améliorait spontanément et de manière durable chez 30 à 45%
d'entre eux.

Le Dr E a écarté le diagnostic de polyneuropathie. Il a ajouté que les
mesures thérapeutiques conservatrices n'étaient pas totalement épuisées. Il a
suggéré que des techniques de kinésithérapie en délordose soient appliquées, que le
surpoids du patient soit diminué et son endurance entraînée.

L'expert a exprimé l'opinion qu'il restait à l'assuré une capacité de travail dans une
activité légère, mais avec des limitations fonctionnelles. Il a préconisé d'alterner les
positions, d'éviter les stations assise et debout prolongées, de limiter la marche à
une heure, d'éviter les mouvements répétés en flexion, extension et rotations du
tronc, les positions soutenues en porte à faux, le port de charges supérieures à 10 kg
ainsi que les travaux au-dessus du sol.

Le médecin a réservé son pronostic en raison de la présence de facteurs étrangers à
l’invalidité (longueur de l'interruption de travail, tissu social peu développé, faible
niveau de scolarisation, pce 4 OCAT).

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La division de réadaptation professionnelle de l'OCAI a procédé à une évaluation
théorique du degré d'invalidité de l'assuré. Pour ce faire, elle a comparé le revenu
qu'il aurait réaliser sans atteinte à sa santé en 1997, soit 54'042 fr., à celui qu'il
aurait pu espérer réaliser la même année en tant qu'homme exerçant une activité
simple et répétitive, tous secteurs confondus, compte tenu d'une réduction
supplémentaire de 15%, soit 48'339 fr. (ESS 1996, tableau TA 1 : 4503 fr. par mois
pour 40 h./sem. = 4'717 fr. par mois pour 41,9 h./sem. = 56'603 fr. par année à plein
temps, avant réduction supplémentaire de 15%). La division de réadaptation
professionnelle a ainsi abouti à un degré d'invalidité de 10,6% insuffisant pour
ouvrir droit à des prestations de l'assurance-invalidité (pièce 15 OCAT).

Par décision du 7 décembre 2004, l’'OCAI a refusé à l’assuré le droit à un
reclassement, au motif qu’il ne subissait pas de manque à gagner durable de 20 %
au moins.

L'assuré ayant formé opposition à cette décision, l'OCAI l'a confirmée par décision
du 2 mai 2005. Il a considéré qu’il n’avait pas été établi que l'état psychique de
l'assuré se soit aggravé comme il l'alléguait et qu’il était apte à travailler dans une
activité adaptée dans les secteurs de la production et des services, lesquelles
recouvrent un large éventail d’activités simples et répétitives adaptées à son
handicap.

Saisi à son tour, le Tribunal cantonal des assurances sociales (TCAS) à rendu un
arrêt en date du 2 novembre 2005 (ATAS 963/05) au terme duquel il a rejeté le
recours interjeté par l'assuré. Le TCAS a constaté que les médecins étaient
unanimes pour conclure que l'activité de manœuvre n'était plus exigible de l'assuré.
mais qu'en revanche, on pouvait attendre de ce dernier qu'il exerce une activité
légère à moyenne respectant les limitations décrites par le Dr E , à plein
temps et sans diminution de rendement. Il a par ailleurs constaté que le calcul du
degré d'invalidité auquel s'était livré l'OCAI ne prêtait pas le flanc à la critique.

Le 31 mars 2006, l'assuré a déposé une nouvelle demande de prestations.

A l'appui de cette dernière, son médecin traitant, le Dr G , Spécialiste
FMH en médecine générale, a rédigé un certificat médical dont il ressort que l'état
de santé de son patient s'est fortement péjoré depuis décembre 2004 et que sa
capacité de gain est nulle. Le médecin a posé les diagnostics de hernie discale
lombaire, lombosciatique à gauche, de hernie discale cervicale et névralgies
cervico-brachiales bilatérales, de vertiges, de tachycardie. Il a relevé que le patient
se plaignait de nervosité, d'angoisse, d'une baisse de moral, de fourmillement dans
les genoux et les talons et de dépression nerveuse. Le médecin a précisé n'avoir pas
refait d'examens radiologiques car les plaintes de l'assuré étaient restées stables
durant les dernières années. Il a souligné qu'il se mobilisait encore bien et qu'il avait
l'air en forme psychologiquement de sorte qu'un examen de point de vue-là n'était

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pas nécessaire. Il a néanmoins ajouté que selon lui, sa situation s'était fortement
péjorée (pièce 108 OCAT).

Par courrier du 25 avril 2006, l'OCAI a fait remarquer à l'assuré que pour que sa
nouvelle demande puisse être instruite, il devait fournir tous les éléments attestant
l'existence de faits nouveaux pouvant motiver une réouverture de l'instruction de
son droit à une rente. Son attention a été attirée sur le fait que si aucun fait nouveau
n'était mis en exergue, l'OCAI ne pourrait vraisemblablement pas entrer en matière.
Un délai de quinze jours lui a été octroyé pour faire valoir ses moyens de preuve.

Par décision du 15 mai 2006, l'OCAL, constatant que malgré le délai qui lui avait
été imparti, l'assuré n'avait fait valoir aucun fait nouveau permettant de revoir sa
situation, a décidé de refuser d'entrer en matière sur sa nouvelle demande de
prestations.

Par courrier du 15 juin 2006, l'assuré a formé opposition à cette décision. Il a
réaffirmé que son état de santé s'était péjoré et a allégué à cet égard avoir dû
séjourner à la clinique genevoise de Montana du 15 mai au 6 juin 2006.

L'assuré a complété son opposition par courrier du 29 septembre 2006. Il a allégué
que son état psychique ne cessait de se détériorer depuis l'automne 2005. Il a
expliqué se trouver en traitement continu depuis le 8 mai 2006 auprès du Dr
H , Spécialiste en psychiatrie et psychothérapie pour trouble dépressif
récurrent, épisode moyen avec somatisation. Il a ajouté avoir dû séjourner à la
clinique genevoise de Montana du 15 mai au 6 juin 2006. Il a demandé à l'OCAI
d'annuler sa décision du 15 mai 2006 et de lui octroyer une rente entière
d'invalidité, subsidiairement d'ordonner la mise en œuvre d'une expertise
psychiatrique. A l'appui de ses dires, l'assuré a notamment produit un certificat
médical du Dr H posant le diagnostic principal de trouble dépressif
récurrent, épisode moyen avec somatisation ainsi que le rapport établi par la
clinique genevoise de Montana le 4 juillet 2006 confirmant ce diagnostic et
précisant qu'il a bénéficié d'un soutien actif de l'équipe médico-infirmières auprès
du groupe "vivre avec la douleur chronique".

Le dossier de l'assuré a été soumis au Service médical régional AI (SMR). Le

DrI a fait remarquer que la nouvelle demande déposée par l'assuré l'a
été quatre mois et demi après l'arrêt du TCAS, que la liste des pathologies établie
par le Dr G était connue au moment de la décision initiale de l'OCAI et

que la lettre de sortie de la clinique genevoise de Montana, ne mentionnait la prise
d'aucun antidépresseur ou anxiolytique mais révélait que l'abus d'alcool se poursuit.
Enfin, s'agissant du troisième document produit, à savoir le certificat médical du
DrH , le Dr'I a souligné qu'il reprenait exactement les
mêmes diagnostics que ceux énumérés dans la lettre de la Clinique genevoise et ne
mentionnait ne traitement ni prise en charge.

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En définitive, il a constaté que toutes les pathologies mentionnées étaient déjà
connues au moment de la décision initiale et a conclu que rien ne permettait
d'admettre un changement significatif de l'état de santé de l'assuré avec
répercussion négative sur sa capacité de travail entraînant une modification de son
degré d'invalidité.

Il a ajouté que l'absence d'un traitement médicamenteux ou d'une prise en charge
spécialisée permettait de douter très sérieusement de la gravité du trouble dépressif
récurent.

Enfin, il a fait remarquer que la poursuite de l'abus d'alcool, qui semblait important,
n'était pas propice à un changement mais était en revanche susceptible d'entretenir
le trouble dépressif, sans que rien n'indique que cet alcoolisme aurait créé des
dégâts organiques tels que des séquelles qui seraient devenues en elles-mêmes
invalidantes (pièce 124 OCAÏT).

Par décision sur opposition du 20 novembre 2006, l'OCAI a confirmé sa décision
du 15 mai 2006. Il a estimé qu'il n'était pas possible d'admettre un changement
significatif de l'état de santé avec répercussion négative sur la capacité de travail
justifiant une modification du degré d'invalidité.

Par courrier du 3 janvier 2007, l'assuré a interjeté recours contre cette décision. Il
conclut à l'octroi d'une rente entière d'invalidité, subsidiairement à la mise sur pied
d'une expertise pluridisciplinaire. I1 soutient que l'expertise du Dr E

faisait état de simples lombosciatalgies chroniques à gauche et que si la présence
d'une hernie discale avait certes été décelée par examen radiologique du 26 octobre
1996, les atteintes en résultant n'étaient pas encore considérées comme invalidantes.
Il allègue que dix ans après ces premières constatations au niveau du rachis
lombaire, les dégénérescences discales ont évolué de manière défavorable. Il en
veut pour preuve la recrudescence des douleurs qui ont nécessité des infiltrations de
cortisone à quatre reprises en 2006. Il soutient qu'il est, contrairement à ce qu'a
soutenu l'OCAI, sous traitement anti-dépresseurs à base de myorelaxants et
d'antalgiques. Il conteste par ailleurs toute habitude éthylique.

Invité à se prononcer, l'OCAI, dans sa réponse du 12 février 2007, a conclu au rejet
du recours. Il fait remarquer que les troubles de santé du recourant sont présents
depuis de nombreuses années et qu'ils ne peuvent dès lors être compris comme de
nouvelles atteintes justifiant l'ouverture d'une procédure de révision. Quant aux
diagnostics psychiatriques, il fait remarquer qu'ils ont été posés quelques mois à
peine après le terme d'une procédure ayant abouti à un refus de rente de sorte qu'il
estime qu'ils doivent être compris comme une appréciation différente d'un même
état de fait, non susceptible de justifier une aggravation de l'état de santé.

A la demande de l'assuré, le Dr H a été entendu le 24 mai 2007.

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Le Dr H a indiqué suivre le patient depuis le 8 mai 2006. Auparavant,
il aurait été suivi par un psychiatre de la Clinique du Mail qu'il a dû cesser de
consulter lorsque celui-ci n'a plus pratiqué.

Le Dr H a confirmé son diagnostic de trouble dépressif récurrent
moyen. Par ailleurs, il a indiqué que l'état du patient, stationnaire, se chronicisait.

Le Dr H a expliqué que le recourant est un "sujet désorganisé" depuis
plusieurs années; malgré qu'il ait pris toutes sortes de médicaments et qu'il soit
même allé au laboratoire du sommeil à la Clinique de Belle-Idée, son état se
chronicise; il continue à être sujet à des ruminations, à d'idées négatives et il a
même eu des idées suicidaires.

Selon le témoin, il est important de replacer la dépression du recourant dans son
contexte et de ne pas oublier les autres diagnostics posés. Selon lui, l'alcoolisme
n'est pas la maladie principale du recourant. Il estime que s'il a consommé de
l'alcool par le passé, c'était plutôt pour sa qualité de substance psycho-active, c'est-
à-dire à titre de médication.

Le Dr H a rappelé que son patient est manuel et a exprimé l'opinion
qu'il n'est plus capable d'assumer une activité manuelle parce qu'il n'a pas l'énergie
nécessaire pour s'y atteler et assumer une activité organisée. S'il demeure capable
de s'acquitter de tâches quotidiennes sans importance, cela ne signifie pas pour
autant - selon le médecin - qu'il puisse exercer une activité professionnelle
requérant un minimum d'organisation.

Le Dr H a encore indiqué n'avoir jamais constaté personnellement de
problème d'alcool chez son patient, sans pouvoir toutefois affirmer que ce dernier
est totalement abstinent car il n'a pratiqué aucune analyse sanguine.

Le témoin a précisé avoir vu le patient à 8 occasions depuis mai 2006. Il a convenu
que le traitement n'était pas intensif.

Le témoin a encore produit la liste des médicaments pris par le patient pour
soulager ses douleurs dorsales et son estomac. Il a ajouté que l'assuré prenait au
surplus du Romeron (anti-dépresseur) et du Dogmatil (200 mg, à cette dose il s'agit
plutôt d'un neuroleptique) en précisant que la compliance est bonne.

A l'issue de l'audience, le Dr H a par ailleurs produit un courrier à lui
adressé par le Dr J , du service de psychiatrie adulte de Belle-Idée en
date du 16 octobre 2006.

Il en ressort que ce médecin a examiné l'assuré dans le cadre d'une insomnie
transitoire d'endormissement qui se produit par périodes de deux à trois semaines
suivies par une période de rémission complète. Le médecin a procédé à un

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enregistrement oxymétrique dont les résultats ont suggéré la présence d'une
insomnie dans un contexte anxio-dépressif dont il a estimé qu'il mériterait une prise
en charge par des anti-dépresseurs à effet anxiolytiques. A noter que selon le
médecin, la consommation d'alcool s'élève habituellement à un litre de vin par jour.

Entendu en comparution personnelle, l'assuré a expliqué avoir exercé auparavant la
profession de manœuvre, activité lourde qui l'amenait à porter des sacs de 50 kg et
à manier pelles et pioches. S'agissant de sa consommation d'alcool, il a affirmé
qu'elle se résume à un verre de vin aux repas et une bière le soir. A la question de
savoir s'il avait rencontré un problème avec l'alcool par le passé, le recourant a
répondu par la négative, affirmant avoir toujours bu de façon normale et n'avoir
Jamais été ivre.

Le représentant de l'intimé a indiqué que ce dernier n'entendait pas entrer en
matière et plus particulièrement proposer de mesures professionnelles, d'autant que
l'assuré ne s'était soumis à aucun traitement pour son problème d'alcool.

Par courrier du 11 juin 2007, l'assuré a indiqué que suite à l'audience de
comparution personnelle, il avait décidé de consulter l'unité d'alcoologie des HUG.

Dans ses écritures après enquêtes du 26 juin 2007, l'assuré a soutenu que
contrairement à l'avis de l'OCAI, l'avis du Dr H , corroboré par le
rapport de la Clinique genevoise de Montana, permet d'admettre qu'il est atteint
d'un trouble dépressif récurrent moyen avec somatisation pour lequel il est suivi
depuis plusieurs années, qui s'aggrave notablement au point de s'être chronicisé,
qu'il y a dès lors lieu d'admettre que sa capacité résiduelle de travail, du point de
vue strictement psychiatrique, est nulle. Parallèlement, il fait valoir que du point de
vue rhumatologique, il a subi une recrudescence des douleurs.

L'OCAI a quant à lui persisté dans sa position en relevant une fois encore que la
nouvelle demande a été déposée moins de quatre mois et demi après l'arrêt du
TCAS de sorte que la probabilité d'une détérioration de l'état de santé de l'assuré
susceptible de modifier l'évaluation de son degré d'invalidité est faible. Pour le
reste, l'OCAIT a produit l'avis établi par le Dr K , du SMR, en date du 12
juin 2007.

Ce médecin a retenu de l'examen du laboratoire du sommeil pratiqué le 16 octobre
2006 qu'il permet d'exclure une pathologie du sommeil même s'il met en évidence
une insomnie associée à un contexte anxio-dépressif et confirme de manière
indirect la prise d'alcool. Le Dr K s'est par ailleurs étonné de ce que le
Dr H se soit contenté de croire son patient sur parole lorsque ce dernier
lui a affirmé ne pas abuser de l'alcool. Il fait remarquer qu'en cas d'alcoolisme
chronique avéré, une telle confiance n'est pas de mise.

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Le Dr K a souligné que le suivi du Dr H n'était, selon ses
propres termes, pas intensif puisqu'il se résume à sept ou huit fois en une année qui
ne lui permet pas d'affirmer que l'assuré est totalement abstinent, d'autant qu'il n'a
procédé à aucune analyse sanguine lui permettant de se faire une idée précise de
l'alcoolisme du patient ou de sa compliance aux médicaments.

En conclusion, le Dr K a conclu qu'aucun élément nouveau n'avait été
mis en évidence. Au contraire, il a jugé que les excès d'alcool paraissant dans le
rapport du Dr J et les déclaration de l'assuré sont le témoin d'un déni de
la pathologie alcoolique classique dans ce genre d'affections. Il en a tiré la
conclusion qu'il n'y a eu aucun changement significatif mais bien au contraire une
forte suspicion de la persistance de l'addiction.

EN DROIT

Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance
unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) relatives à la
loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAÏT). Sa compétence pour
juger du cas d’espèce est ainsi établie.

Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 à
60 LPGA).

La LPGA est entrée en vigueur le ler janvier 2003 entraînant la modification de
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le
plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la lumière
du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où
les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 230 consid. 1.1,
335 consid. 1.2, 129 V 4 consid. 1.2, 127 V 467 consid. 1, 126 V 136 consid. 4b et
les références). En l’espèce, étant donné que la nouvelle demande de prestations a
été déposée en mars 2006, le présent recours concerne le droit à des prestations
postérieures à l’entrée en vigueur de la LPGA. En conséquence, sur le plan
matériel, cette dernière s’applique au présent litige (ATF 117 V 93 consid. 6b, 112
V 360 consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b).

Les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle générale,
une version formalisée dans la loi, de la jurisprudence relative aux notions
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 345 consid. 3).

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Enfin, la loi fédérale du 16 décembre 2005 modifiant la loi fédérale sur l'assurance-
invalidité est entrée en vigueur le ler juillet 2006 (RO 2006 2003), apportant des
modifications qui concernent notamment la procédure conduite devant le Tribunal
cantonal des assurances (art. 52, 58 et 61 let. a LPGA). Le présent cas est soumis au
nouveau droit, du moment que le recours de droit administratif a été formé après le
ler juillet 2006 (ch. II let. c des dispositions transitoires relatives à la modification
du 16 décembre 2005).

Le litige porte sur la question de savoir si c'est à juste titre que l'intimé a refusé
d'entrer en matière sur la demande de prestations présentée par l'assurée en mars
2006.

a) Lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée parce que le degré
d'invalidité était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle
demande ne peut être examinée que si l'assuré rend plausible que son invalidité ou
son impotence s'est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 17 LPGA;
art. 87 al. 3 et 4 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 [RAÏ]).
Cette exigence doit permettre à l'administration qui a précédemment rendu une
décision de refus de prestations entrée en force, d'écarter sans plus ample examen
de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes
arguments, sans alléguer une modification des faits déterminants (ATF 130 V 68
consid. 5.2.3, 117 V 200 consid. 4b et les références).

b) Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer
par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles.
Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres
investigations par un refus d'entrée en matière. À cet égard, l'administration se
montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des
allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision
antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le
juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment
l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est
litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se
fondant sur l'art. 87 al. 4 RAÏ et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce
contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque
l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 114
consid. 2b).

c) Lorsque l'administration entre en matière sur la nouvelle demande, elle doit
examiner l'affaire au fond et vérifier que la modification de l'invalidité ou de
l'impotence rendue plausible par l'assuré est réellement intervenue; elle doit donc
procéder de la même manière qu'en cas de révision au sens de l'art. 17 LPGA. Si
elle arrive à la conclusion que l'invalidité ou l'impotence ne s'est pas modifiée
depuis sa précédente décision, entrée en force, elle rejette la demande. Dans le cas

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contraire, elle doit encore examiner si la modification constatée suffit à fonder une
invalidité ou une impotence donnant droit à prestations, et statuer en conséquence.
En cas de recours, le même devoir de contrôle quant au fond incombe au juge (ATF
117 V 198 consid. 3a, 109 V 114 consid. 2a et b).

En l'espèce, l'intimé a refusé d'entrer en matière au motif que l'assurée n'a pas
rendu plausible que son invalidité s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
Le Tribunal de céans est par conséquent autorisé à examiner comment
l'administration a tranché la question de l'entrée en matière.

Il convient donc d’examiner si la demande de prestations satisfaisait aux exigences
posées quant au caractère plausible d'une modification déterminante des faits
(art. 87 al. 3 et 4 RAT).

Lors de l'appréciation du caractère plausible d'une modification déterminante des
faits influant sur le droit aux prestations, on compare les faits tels qu'ils se
présentaient au moment de la décision administrative litigieuse - ici, celle du 20
novembre 2006 - et les circonstances prévalant à l'époque de la dernière décision
d'octroi ou de refus des prestations - ici, la décision sur opposition du 2 mai 2005
(ATF 130 V 66 consid. 2, et 77 consid. 3.2.3 relatif à l'étendue de l'analogie entre la
révision de la rente et la nouvelle demande par rapport aux bases de comparaison
dans le temps).

L'exigence sur le caractère plausible de la nouvelle demande selon l'art. 87 al. 3
RAÏ ne renvoie pas à la notion de vraisemblance prépondérante usuelle en droit des
assurances sociales. Les exigences de preuve sont, au contraire, sensiblement
réduites en ce sens que la conviction de l'autorité administrative n'a pas besoin
d'être fondée sur la preuve pleinement rapportée qu'une modification déterminante
est survenue depuis le moment auquel la décision refusant les prestations a été
rendue. Des indices d'une telle modification suffisent lors même que la possibilité
subsiste qu'une instruction plus poussée ne permettra pas de l'établir (Damien
VALLAT, La nouvelle demande de prestations AI et les autres voies permettant la
modification de décisions en force, RSAS 2003, p. 396 ch. 5.1 et la référence sous
note n° 27).

En l'espèce, il est vrai que le TCAS a rendu un arrêt confirmant le refus de
prestations en date du 2 novembre 2005. C'est cependant au moment de la décision
sur opposition du 2 mai 2005 qu'il convient de comparer la situation telle qu'elle se
présente au moment de la nouvelle demande, car c'est au 2 mai 2005 que s'arrête
l'état de fait tel que l'a examiné le TCAS, étant rappelé que ce dernier ne peut
prendre en considération les faits postérieurs à la décision litigieuse. Près d'une
année s'est donc écoulée entre les circonstances prévalant à l'époque de la dernière
décision de refus des prestations (mai 2005) et la nouvelle demande (mars 2006). Il
n'en demeure pas moins que ce laps de temps est relativement bref, de sorte que

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l'Office était en droit de se montrer d'autant plus exigeant pour apprécier le
caractère plausible des allégations du recourant (ATF 109 V 114 consid. 2b; voir
aussi ATF 130 V 70 consid. 6.2).

Certes, le Dr G fait état d'une "forte péjoration" de l'état de son patient.
Cependant, dans le même courrier, il affirme n'avoir procédé à aucun nouvel
examen radiologique, les plaintes du patient étant demeurées stables depuis des
années. On voit mal dès lors en quoi consiste l'aggravation alléguée, d'autant que le
médecin ajoute qu'au plan psychologique, son patient a "l'air en forme" à tel point
qu'il estime qu'un examen à cet égard n'est pas utile.

Au plan rhumatologique, rien ne vient donc rendre plausible une aggravation de
l'état de santé du patient, si ce n'est l'affirmation de ce dernier - contredite par le
courrier de son médecin traitant qui indique que les plaintes du patient sont restées
les mêmes - que les douleurs ont augmenté.

Au plan psychologique, le Dr H pose le diagnostic d'état dépressif
récurrent. Il convient tout d'abord de relever que ce médecin ne suit le recourant
que depuis mai 2006, soit postérieurement au dépôt de la nouvelle demande. Quoi
qu'il en soit, là encore, une aggravation par rapport à l'état anxio-dépressif déjà
mentionné à l'époque de la décision initiale ne parait pas plausible. En effet, ainsi
que le fait remarquer l'intimé, le traitement suivi chez le Dr H n'a rien
d'intensif, même si des antidépresseurs ont été prescrits. Quant au rapport de sortie
de la Clinique de Montana, il n'en ressort à aucun moment une aggravation de l'état
psychique de l'assuré. IL est simplement indiqué que ce dernier souffre
effectivement d'un état dépressif récurrent moyen et qu'il a bénéficié du soutien
actif de l'équipe du groupe "vivre avec la douleur chronique". Il apparaît en
revanche à la lecture de ce rapport comme à celle de celui du Dr J que
la consommation d'alcool du recourant reste encore importante, ce qui est
susceptible d'entretenir le trouble dépressif. À aucun moment il n'est allégué que
l'alcoolisme aurait entraîné des séquelles invalidantes.

Eu égard à ce qui précède et étant rappelé que l'Office dispose d'un certain pouvoir
d'appréciation à cet égard, il apparaît que c'est à juste titre qu'il a refusé d'entrer en
matière sur la nouvelle demande du recourant au motif que ce dernier n'a pas rendu
plausible une aggravation de son état de santé pouvant entrainer une modification
de ses droits. En conséquence, le recours est rejeté.

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PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

A la forme :

1. Déclare le recours recevable.

Au fond :
2. Le rejette.
3. Met un émolument de 200 fr. à la charge du recourant.

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt

dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.

La greffière La présidente

Janine BOFFI Karine STECK

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral
des assurances sociales par le greffe le

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