ge_gerichte · ACPR/345/2026 · 2026-04-08 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/1711/2026 
ACPR/345/2026
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mercredi 8 avril 2026 
 
Entre 
A______, domiciliée ______ [GE], agissant en personne, 
recourante, 
contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 21 janvier 2026 par le Ministère 
public, 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 
Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé. 


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EN FAIT : 
A. 
a. Par acte expédié le 30 janvier 2026, A______ recourt contre l'ordonnance du 
21 janvier 2026, notifiée le 29 suivant, par laquelle le Ministère public a refusé d’entrer 
en matière sur les faits dénoncés, et laissé les frais de la procédure à la charge de l’État. 
La recourante conclut à l’annulation de cette ordonnance et au renvoi de la procédure 
au Ministère public pour ouverture d’une instruction, afin qu’il investigue notamment 
davantage le comportement de B______ et ordonne une nouvelle traduction des 
messages incriminés. 
b. La recourante a versé les sûretés en CHF 1'000.- qui lui étaient réclamées par la 
Direction de la procédure. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. A______, originaire du Bangladesh et dont la langue maternelle est le bengali, vit 
avec son mari et ses deux enfants, dont une fille née en 2012, à Genève. 
Elle a entretenu des liens d’amitié durant une dizaine d’années avec B______, laquelle 
fait également partie de la communauté bengalie, avant qu’un conflit ne survienne 
entre elles à la fin de l’année 2025. 
b.a. Le 3 décembre 2025, A______, accompagnée de C______, son amie proche et 
traductrice, a déposé plainte pénale à la police à l’encontre de B______ pour des faits 
de "cyberharcèlement", agissant à cet égard pour "l’ensemble" de sa famille. 
Elle reprochait en particulier à B______ de s’être rendue coupable, envers elle, son 
mari et leurs deux enfants "mineurs/majeurs", d’injure, de diffamation, de menaces et 
de "diffusion non autorisée de [leur] image", depuis plusieurs semaines. 
En substance, le 31 octobre 2025, elle avait eu une discussion avec le mari de B______, 
soit D______, au sujet d’une relation extra-conjugale entretenue par la précitée avec 
un homme au Bangladesh. Elle était, par la suite, intervenue auprès de son amie pour 
lui dire de cesser cette relation. Quelques semaines plus tard, mécontente du fait qu’elle 
avait parlé à son mari, B______ ‒ dont le nom sur Facebook était "E______" ‒ avait 
posté des messages la visant, de même que sa famille, sur ce réseau social et nuisant à 
leur réputation. 
Les publications incriminées comportaient des injures et des menaces de mort ainsi 
que des photographies d’elle et de sa famille, notamment de son mari. Ses enfants 
avaient par ailleurs été cités dans certaines d’entre elles, sans que leur identité ne fût 
toutefois dévoilée. Son fils avait été qualifié d’"ivrogne" et sa fille de "lesbienne". 
B______ lui avait aussi écrit sur WhatsApp. Elle avait reçu, sur l’application 
Messenger, des menaces telles que "je vais vous trancher la gorge", "nous allons vous 
égorger" ou selon lesquelles si elle retournait au Bangladesh, "ils" allaient la "tuer". 
Elle avait été traitée de "pute", "fille de pute" et "merde". B______ avait en outre 


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envoyé un message vocal à F______ contenant des propos discriminatoires à l’égard 
de son physique et où elle la traitait d’"handicapé mentale", en demandant à cette 
dernière de le lui transférer. 
G______ – l’amant de B______ se trouvant au Bangladesh – avait également effectué 
des publications envenimant la situation, de même que la dénommée H______ et un 
certain I______, qui lui était inconnu et vivait en Irlande. 
Sa famille avait été impactée par ces agissements sur les plans tant psychique que 
physique. Sa fille, alors âgée de 12 ans, avait notamment fait une dépression à la suite 
de ce "harcèlement". 
b.b. À l’appui de sa plainte, A______ a remis à la police : 
b.b.a. des captures d’écran de messages Facebook en langue bengalie, dont notamment 
une publication de I______, republiée par le profil "E______" où, selon la traduction 
[apparemment automatique] fournie, il serait question de "J______" et de sa femme 
"A______" dans le texte en légende d’une photo. Peu intelligible, on comprend de cette 
traduction que le message formule des critiques à l’égard du positionnement politique 
des précités. 
Il mentionne en particulier ce qui suit "Et que dire de la famille, eux même ils n’ont 
pas raison, leurs fils sont ivres et tombent dans la rue, les filles sont lesbiennes, 
comment seront leurs enfants, si quelqu’un leur dit quelque chose ils les menacent, ils 
ont montré le pouvoir de la K______ [parti politique], maintenant ils montrent la 
pouvoir de L______, pour eux aujourd’hui la perte de la K______ [parti politique] et 
des vrais dirigeants et travailleurs de L______". 
La traduction [également vraisemblablement automatique] d’une autre publication, qui 
semble avoir été relayée par H______, apparaît émettre aussi des critiques à l’égard 
du couple "A______/J______" sous un angle politique, tout en étant également peu 
compréhensible. 
b.b.b. une clé USB avec un message audio; 
b.b.c. des témoignages écrits de proches, dont notamment celui de sa sœur, M______, 
daté du 2 décembre 2025 et corroborant, de façon générale, les accusations formulées 
par A______ selon lesquelles B______ et G______ proféraient des insultes et des 
menaces à l’égard de leur famille, sans toutefois préciser lesquelles. 
b.b.d. un certificat médical établi le 5 décembre 2025 par une pédiatre concernant sa 
fille. Il en ressortait notamment que l’enfant avait appris, le 26 novembre, qu’une 
personne de sa communauté l’avait traitée de "lesbienne" sur Facebook et en avait été 
très affectée, étant relevé que ces évènements survenaient par ailleurs dans "un 
contexte de fragilité émotionnel[le] liée à l’adolescence". 


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c. Entendue par la police, le 15 décembre 2025, B______ a contesté les faits reprochés. 
Une autre personne les avait commis. Elle avait, pour sa part, partagé des publications 
sur Facebook provenant d’un tiers, qu’elle ne connaissait pas, car elle était "énervée" 
contre A______. Cela étant, elle n’avait jamais proféré les menaces et les insultes 
évoquées par la plaignante. Elle ignorait qui aurait pu agir de la sorte sur les réseaux 
sociaux. Après que la police lui eut fait écouter le message vocal dans lequel elle 
critiquait A______, elle a reconnu l’avoir envoyé à leur amie commune, F______. 
Toutefois, elle ne l’avait adressé qu’à cette dernière et n’avait pas insulté A______ 
dans celui-ci. 
Elle ne connaissait pas le pseudo "I______" figurant sur les publications fournies par 
la plaignante. Elle avait vu que ce dernier avait posté une photographie avec le visage 
de A______ et l’avait simplement repartagée, car elle était énervée. Il y avait eu 
beaucoup de partages de publications, de sorte qu’elle ne comprenait pas pour quelle 
raison A______ s’en prenait à elle. Cette dernière lui avait occasionné des problèmes 
de couple. Elle ne comprenait pas pourquoi elle devrait être elle-même "pénalisée", 
alors que c’était la plaignante qui "avait créé tout ça". 
d. D’après le rapport de renseignements du 2 janvier 2026, la police a fait traduire 
l’ensemble des éléments en bengali remis par A______ par une interprète agréée dans 
cette langue. Selon cette dernière, bien que certains messages étaient "subtils", elle 
n’avait pas constaté de mots injurieux ou menaçants. 
C. 
Dans sa décision querellée, le Ministère public a observé que, d’après l’enquête de 
police, les messages litigieux produits par la plaignante ne provenaient pas de la 
prévenue et n’étaient, en tout état, ni injurieux ni menaçants. 
La prévenue contestait, par ailleurs, les faits reprochés et aucun élément objectif ne 
permettait de considérer sa version comme fausse. Au vu des déclarations 
contradictoires des parties et en l’absence d’élément de preuve objectif permettant de 
corroborer l’une ou l’autre des versions ou d’établir le déroulement des faits avec 
certitude, il n’était pas possible, en l’état, d’établir une prévention pénale suffisante à 
l’encontre de B______. 
 
La reprise de la procédure préliminaire pourrait toutefois être ordonnée si le Ministère 
public avait connaissance de nouveaux moyens de preuve et de faits nouveaux qui 
révéleraient une responsabilité pénale de B______ et ne ressortaient pas du dossier 
antérieur. 
D. 
a. Dans son recours, A______ relève que la décision entreprise se fondait 
principalement sur la traduction des messages rédigés en langue bengalie. Or, cette 
traduction n’était pas fidèle. Les messages visés contenaient des propos vulgaires, 
obscènes et insultants, qui n’avaient pas été traduits mot à mot. Certains termes avaient 
par ailleurs été atténués. Le sens réel des messages ne correspondait pas à la version 
française restituée. En raison de cette traduction, les messages avaient été considérés, 


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à tort, comme non injurieux. Une traduction complète aurait permis de constater leur 
caractère offensant et abject. 
 
Contrairement à ce que le Ministère public avait retenu, "la personne mise en cause" 
ne disait pas la vérité. Cette dernière avait demandé à des personnes de son entourage 
de partager des publications et des photos ‒ notamment de son couple ‒ accompagnées 
de commentaires insultants et humiliants, en particulier au sujet de ses enfants. Quand 
bien même certains messages avaient été publiés par des tiers, la mise en cause en était 
à l’origine, de sorte qu’elle en était la principale responsable. 
 
Les publications incriminées avaient eu un impact important sur sa famille, qui avait 
été publiquement humiliée. Les faits avaient profondément affecté leur vie. Ses enfants 
souffraient toujours des propos insultants et diffamatoires proférés. 
 
Le Ministère public n’avait pas suffisamment pris en compte ces éléments. L’ouverture 
d’une instruction permettrait de clarifier les faits et d’établir les responsabilités. 
b. À réception des sûretés, la cause a été gardée à juger sans échange d'écritures, ni 
débats. 
EN DROIT : 
1. 
1.1. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner de la plaignante 
qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt 
juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée 
(art. 382 al. 1 CPP). 
1.2. La recourante soutient que la mise en cause aurait également porté atteinte aux 
intérêts de son mari et de ses deux enfants, dont sa fille née en 2012. 
Dans la mesure où si le lésé n'a pas l'exercice des droits civils, le droit de porter plainte 
appartient à son représentant légal (art. 30 al. 2 CP, 106 CPP et 17 CC), on admettra 
que son recours est également recevable concernant sa fille, mineure. En revanche, il 
ne l’est pas en ce qui concerne son fils, dès lors qu’il n’est pas établi qu’il serait mineur, 
la recourante indiquant au contraire dans sa plainte qu’elle aurait également un enfant 
majeur [supra, let. B.b.a]. Il ne l’est pas non plus s’agissant de son mari, lequel aurait dû 
agir pour lui-même. 
2. 
Dès lors que la Chambre de céans jouit d'un plein pouvoir de cognition en droit et en 
fait (art. 393 al. 2 CPP; ATF 137 I 195 consid. 2.3.2), les éventuelles constatations 
incomplètes ou inexactes du Ministère public auront été corrigées dans l'état de fait 
établi ci-devant. 


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3. 
La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange d'écritures 
ni débats les recours manifestement mal fondés (art. 390 al. 2 et 5 a contrario CPP). 
Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations qui suivent. 
4. 
La recourante reproche au Ministère public de ne pas être entré en matière sur les faits 
dénoncés. 
4.1. À teneur de l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend immédiatement 
une ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la dénonciation ou du rapport 
de police que les éléments constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de 
l'action pénale ne sont manifestement pas réunis. 
Conformément à cette disposition, la non-entrée en matière est justifiée lorsque la 
situation est claire sur le plan factuel et juridique. Tel est le cas lorsque les faits visés 
ne sont manifestement pas punissables, faute, de manière certaine, de réaliser les 
éléments constitutifs d'une infraction, ou encore lorsque les conditions à l'ouverture de 
l'action pénale font clairement défaut. Au stade de la non-entrée en matière, on ne peut 
admettre que les éléments constitutifs d'une infraction ne sont manifestement pas 
réalisés que lorsqu'il n'existe pas de soupçon suffisant conduisant à considérer un 
comportement punissable ou lorsqu'un éventuel soupçon initial s'est entièrement 
dissipé. En revanche, si le rapport de police, la dénonciation ou les propres 
constatations du ministère public amènent à retenir l'existence d'un soupçon suffisant, 
il incombe en principe à ce dernier d'ouvrir une instruction (art. 309 al. 1 let. a CPP). 
Cela implique que les indices de la commission d'une infraction soient importants et 
de nature concrète, ce qui n'est pas le cas de rumeurs ou de suppositions. Le soupçon 
initial doit reposer sur une base factuelle plausible, laissant apparaître la possibilité 
concrète qu'une infraction ait été commise (ATF 141 IV 87 consid. 1.3.1; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_196/2020 du 14 octobre 2020 consid. 3.1). Dans le doute, lorsque 
les conditions d'une non-entrée en matière ne sont pas réalisées avec une certitude 
absolue, l'instruction doit être ouverte (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1; 
138 IV 86 consid. 4.1; 137 IV 219 consid. 7; arrêt du Tribunal fédéral 6B_196/2020 
précité). 
4.2.1. L'art. 173 ch. 1 CP réprime le comportement de quiconque, en s'adressant à un 
tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire 
à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, de même 
que quiconque propage une telle accusation ou un tel soupçon. 
Il faut que l'atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable 
(ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1; 119 IV 44 consid. 2a). 
Le fait de qualifier une personne d'homosexuel n'est pas en lui-même attentatoire à son 
honneur (arrêt du Tribunal fédéral 6B_983/2010 du 19 avril 2011 consid. 4.4.3 et 
4.4.4). 


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4.2.2. L'art. 177 CP réprime du chef d'injure, sur plainte, quiconque attaque autrui 
dans son honneur par la parole, l'écriture, l'image, le geste ou par des voies de fait. 
4.2.3. L'art. 180 CP réprime du chef de menaces, sur plainte, quiconque, par une 
menace grave, alarme ou effraie une personne. 
4.3. En l’espèce, la recourante fait plus particulièrement grief au Ministère public de 
ne pas avoir poursuivi B______ des chefs de diffamation, injure et menaces. 
En effet, elle soutient, en substance, que la mise en cause l’aurait injuriée, en la traitant 
de "pute", "fille de pute" et "merde", aurait proféré des menaces de mort envers elle et 
sa famille et aurait émis des allégations diffamatoires, en la traitant d’"handicapé 
mentale" et en qualifiant sa fille de "lesbienne". 
Certes, il ressort du dossier que la recourante et B______ ont connu un différend, la 
première ayant interféré dans les problèmes conjugaux de la seconde, leurs 
déclarations respectives apparaissant concordantes sur ce point. 
Cela étant, rien ne permet pour autant de soupçonner que, dans ce contexte, la mise en 
cause aurait proféré les insultes ou les menaces dénoncées. En effet, il ressort de 
l’enquête de police qu’après avoir examiné l’ensemble des éléments produits en 
bengali, la traductrice agréée n’y a pas décelé de propos injurieux ou menaçants. La 
recourante, bien que bénéficiant de l’aide d’une amie traductrice, n’a d’ailleurs pas 
mis en exergue les mots, voire les phrases, figurant dans les pièces fournies, qui 
auraient été mal traduits et viseraient les termes incriminés, de sorte que rien ne justifie, 
en l’état, de mettre en doute le résultat de la traduction officielle fournie à la police. 
Certes, la recourante a fourni la traduction d’une publication ‒ apparemment établie 
par le profil de I______ mais qui apparaît avoir été relayée par celui de la mise en 
cause ‒ où figure nommément "A______" et qui semble faire état de critiques envers 
elle ainsi que sa famille. Toutefois, cette traduction ‒ vraisemblablement automatique 
‒ est peu intelligible, de sorte qu’on ne saurait s’y fier sans réserve. En tout état de 
cause, elle ne fait pas état des injures ainsi que des menaces visées dans la plainte et 
semble davantage axée sur des critiques à propos des positions politiques de la 
recourante et de sa famille. Certes, elle mentionne "Et que dire de la famille, eux même 
ils n’ont pas raison, leurs fils sont ivres et tombent dans la rue, les filles sont lesbiennes 
[…]". Toutefois, une telle allégation apparaît trop générique pour que l’on considère 
qu’elle fut objectivement propre à porter spécifiquement atteinte à l’honneur de la fille 
de la recourante, ce d'autant que le fait de qualifier une personne d'homosexuel n'est 
pas attentatoire à l'honneur, ainsi qu'il a été relevé supra (consid. 4.2.1). Si celle-ci en 
a été touchée, il sied de noter qu’elle présentait alors une certaine "fragilité 
émotionnelle[le] liée à l’adolescence" [supra, let. B.b.b.d]. 
Enfin, aucun lien ne peut être établi entre la mise en cause et la traduction fournie de 
la publication provenant du profil de H______, laquelle ne fait du reste pas non plus 
état des injures et des menaces mentionnées dans la plainte. 


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Dans ces conditions, c’est à juste titre que le Ministère public a considéré qu’il n’y 
avait pas, en l’état, de prévention pénale suffisante à l’égard de la mise en cause pour 
les infractions précitées, sans que les témoignages écrits produits n’apparaissent 
propres à renverser ce constat. 
Pour le reste, on ne voit pas quelle autre disposition pourrait entrer en ligne de compte. 
5. 
Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. 
6. 
La recourante, qui succombe, supportera les frais envers l'État, fixés en totalité à 
CHF 1’000.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en 
matière pénale, RTFMP; E 4 10.03), somme qui sera prélevée sur les sûretés versées. 
 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours dans la mesure de sa recevabilité. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 1'000.-. 
Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 
Notifie le présent arrêt, en copie, à la recourante et au Ministère public. 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Madame Catherine GAVIN et 
Monsieur Vincent DELALOYE, juges; Monsieur Julien CASEYS, greffier. 
 
Le greffier : 
Julien CASEYS 
 
La présidente : 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 
de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 
conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé 
dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 
tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 
une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
915.00 
Total 
CHF 
 1'000.00