ge_gerichte · ACPR/341/2026 · 2026-04-02 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/18837/2024 
ACPR/341/2026
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du jeudi 2 avril 2026 
 
Entre 
A______, actuellement détenu à la prison de Champ-Dollon, représenté par Me B______, 
avocat, 
recourant, 
 
 
contre l’ordonnance de prolongation de la détention provisoire rendue le 3 mars 2026 par le 
Tribunal des mesures de contrainte, 
et 
LE TRIBUNAL DES MESURES DE CONTRAINTE, rue des Chaudronniers 9, 
1204 Genève, case postale 3715, 1211 Genève 3, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés. 


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EN FAIT : 
A. 
Par acte expédié le 16 mars 2026, A______ recourt contre l'ordonnance du 3 précédent, 
notifiée le 5 suivant, par laquelle le Tribunal des mesures de contrainte (ci-après : 
TMC) a ordonné la prolongation de sa détention provisoire jusqu’au 5 mai 2026. 
 
Le recourant conclut, sous suite de frais, à l’annulation de l’ordonnance querellée, à sa 
mise en liberté immédiate et à ce que le Ministère public soit astreint "à chercher et 
verser au dossier de la procédure" les données de télécommunication permettant de 
localiser, le 27 septembre 2025, son téléphone portable ainsi que celui de C______. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
a. A______, né le ______ 2003, de nationalité afghane, au bénéfice d’une admission 
provisoire et en apprentissage de commerce, est prévenu de faits qualifiés de viol 
(art. 190 aCP et 190 CP), contrainte sexuelle (art. 189 aCP et 189 CP), lésions 
corporelles simples (art. 123 CP), délit contre la loi sur les armes (art. 33 al. 1 let. a 
LArm) et désagréments d'ordre sexuel (art. 198 CP). 
Il lui est reproché, à Genève, à son domicile sis rue 1______ no. ______, ce qui suit : 
a.a. Le 24 juin 2024, il a imposé à D______ une caresse sur son sein gauche par-dessus 
ses vêtements, puis, alors qu'elle avait enlevé sa main en lui disant qu'elle n'était pas 
venue pour ça, a mis sa main entre ses cuisses toujours par-dessus ses vêtements, elle-
même ayant essayé de se débattre pour l'en empêcher; consécutivement, il l’a, par la force, 
couchée sur le dos sur son lit, s'est positionné sur elle, a ouvert l'anneau de fermeture 
de son pantalon, alors qu'elle lui disait non et essayait de le repousser sans succès, a 
passé sa main gauche en dessous de son pantalon et de ses sous-vêtements, a bloqué sa 
hanche avec sa main afin de la maitriser, profitant alors de la position de son corps et 
de sa supériorité physique pour imposer à D______ une pénétration digitale au niveau 
du vagin, puis après avoir enlevé son pantalon et s'être déshabillé, pour lui imposer une 
pénétration vaginale avec son sexe, alors que D______ ne voulait pas, qu'elle lui avait 
demandé d'arrêter à plusieurs reprises et l’avait repoussé au niveau de son ventre et de 
ses bras, étant précisé qu'il aurait mis un préservatif au cours du rapport et éjaculé alors 
qu'il la pénétrait vaginalement; D______ a déposé plainte pénale pour ces faits; 
a.b. Le 27 septembre 2025, il a imposé à C______ plusieurs actes d'ordre sexuel et des 
actes sexuels, malgré le refus et la résistance opposés par elle, en usant de sa force et 
de sa supériorité physique ainsi qu'en profitant de l'état de sidération de la concernée 
et du fait qu'il avait verrouillé la porte d'entrée dudit appartement sans que cette 
dernière sache où se trouvaient les clés, plus particulièrement : 
- il a tiré avec ses mains C______ qui était assise sur le lit, afin de l'attirer physiquement 
vers lui, puis, malgré le refus exprimé par cette dernière, a posé sa tête entre ses 
jambes (à elle) au niveau du pubis par-dessus les vêtements, l'a saisie ensuite par la 


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nuque en la tirant contre lui afin de tenter de la forcer à l'embrasser, C______ lui disant 
non, tout en tentant de dégager sa tête; 
- alors que celle-ci continuait à manifester son refus, il l'a saisie par le cou, tout en 
serrant, l'empêchant ainsi de respirer pendant plusieurs secondes, l'a couchée sur le dos 
pour se positionner sur elle, à califourchon, afin de bloquer ses bras (à elle) avec ses 
jambes (à lui) tout en la maintenant toujours par le cou, afin de la contraindre à 
l'embrasser sur la bouche, puis, constatant que C______ maintenait la bouche fermée 
et refusait de lui rendre son baiser, lui a imposé des baisers sur la joue et dans le cou, 
étant précisé que C______ a tenté de se dégager de l'emprise du prévenu, sans succès, 
vu la force et la violence exercées par ce dernier; 
- il a ensuite, par la force, positionné sur le côté extérieur du lit C______ qui était 
toujours allongée sur le dos, de façon à renverser sa tête au bord du lit, et l'a contrainte 
à lui prodiguer une première fellation en la tenant avec force par la gorge, avant de la 
tirer pour qu'elle ait la tête sur lit, pour la forcer à lui prodiguer une deuxième fellation 
avec une telle force que C______ a failli vomir, puis, après s'être allongé sur le dos, l'a 
mise à genoux afin de la contraindre à lui prodiguer une troisième fellation en la tirant 
par les cheveux, étant précisé que C______ a alors appuyé sa main sur le ventre du 
prévenu tout en lui disant qu'elle ne voulait pas; 
- il a ensuite, toujours en faisant usage de force et de brutalité, retiré les sous-vêtements 
de C______, l'a repositionnée sur le dos et s'est lui-même placé sur elle, afin de la 
pénétrer vaginalement avec un préservatif, tout en lui tenant et en serrant avec force sa 
gorge, étant précisé que C______ a hurlé de douleur et qu'il l'a alors giflée à tout le 
moins à deux reprises, lui causant un hématome ; il a ensuite mis C______ à quatre 
pattes et l'a pénétrée à nouveau vaginalement toujours avec un préservatif, en lui tirant 
les cheveux et en lui assénant des claques sur les fesses, C______ continuant à hurler 
de douleur et ressentant des douleurs au niveau du ventre, puis s'est mis sur le dos et a 
exigé que C______ le chevauche puis a guidé, avec sa main, son sexe pour lui imposer, 
dans cette position, une troisième pénétration vaginale jusqu'à éjaculation, tout en lui 
claquant à nouveau les fesses et le visage, ainsi qu'en la forçant à l'embrasser, étant 
précisé que C______, tétanisée et consciente de la supériorité physique du prévenu, a 
renoncé à résister; C______ a déposé plainte pénale pour ces faits; 
a.c. Depuis une date indéterminée jusqu'au 5 décembre 2025, date de son interpellation, 
il détenait sans droit une arme interdite, à savoir un poing américain. 
b. Faits concernant D______ 
b.a. Le 27 juin 2024, E______, psychologue, a contacté la police pour l’informer que 
sa patiente D______ lui avait expliqué avoir été violée et être prête à être entendue par 
la police. 


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b.b. Le 11 juillet 2024, D______, a déposé plainte à la police pour les faits survenus 
le 24 juin précédent, ensuite repris dans la mise en prévention de A______ (cf. supra 
a.a.). Elle avait rencontré son agresseur sur une application de rencontres, quelques 
jours avant les faits. Alors qu’ils devaient se voir initialement pour faire un tour à moto 
puis regarder un film, il lui avait finalement demandé de venir directement chez lui, au 
motif qu’il n’était pas prêt. Elle y était arrivée à 19h. Ils s’étaient installés sur le lit, le 
studio ne contenant pas de canapé, il avait mis un film et avait commencé à se 
rapprocher d’elle. Après les faits, elle avait expliqué par téléphone ce qui lui était arrivé 
à un de ses amis, puis à son grand frère à qui elle avait indiqué qu’elle venait de se 
"faire violer", puis enfin à sa meilleure amie, sur les conseils de qui elle s’était rendue 
à l’hôpital où elle avait été examinée. Elle en avait en outre parlé par la suite avec son 
psychologue. 
Selon le constat effectué par le Centre universitaire romand de médecine légale (ci-
après : CURML) le 24 juin 2024, tel qu’exposé dans le rapport du 14 février 2025, 
D______ présentait une discrète ecchymose ainsi qu’une dermabrasion au bras droit, 
de même qu’une ecchymose bleutée à la cuisse gauche, la première de ces lésions étant 
évocatrice d’un brassard de mesure de tension artérielle et les deux autres trop peu 
spécifiques pour en préciser l’origine. L’examen gynécologique pratiqué n’avait pas 
révélé de particularités. 
b.c. Entendu par la police puis par le Ministère public, y compris en confrontation, 
A______ a reconnu avoir eu un rapport sexuel consenti avec D______ qui n’avait 
jamais exprimé le fait qu’elle n’était pas d’accord, ni par le geste ni par la parole. Il 
était choqué d’apprendre qu’elle avait ensuite déposé plainte contre lui. Il avait tout 
fait pour s’intégrer en Suisse depuis son arrivée en 2020 et n’avait jamais eu de 
problème, s’étant toujours concentré sur ses études et son avenir. 
b.d. Le Ministère public a procédé à différents actes d’enquête, notamment l’audition 
de plusieurs témoins, avant d’indiquer, par avis de prochaine clôture du 19 août 2025, 
entendre dresser un acte d’accusation. 
b.e. A______ a été arrêté le 15 août 2024 et placé en détention provisoire par 
ordonnance OTMC/2479/2024 du 18 août 2024. Les photos annexées au rapport 
d’arrestation du 15 août 2024 montrent des clés suspendues au mur à côté de la porte 
d’entrée de son studio. 
Il a bénéficié dès le 4 septembre suivant (OTMC/2691/2024) de mesures de 
substitution destinées à pallier les risques de fuite et de collusion, dont l’obligation de 
remettre en mains du Ministère public sa carte d'identité afghane, son passeport afghan 
et son permis F, mesures ensuite régulièrement prolongées par le TMC. 
A______ n’a recouru contre aucune de ces ordonnances. 


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c. Faits concernant C______ 
c.a. Le 6 novembre 2025, C______, domiciliée dans ce canton, a déposé plainte devant 
la police vaudoise pour les faits survenus le 27 septembre 2025, tels que retenus par le 
Ministère public dans la prévention résumé supra a.b.. Elle avait fait la connaissance 
de son agresseur sur les réseaux sociaux à la mi-septembre 2025. Il lui avait proposé 
de venir le voir à Genève, et, comme elle faisait état de la difficulté qu’elle aurait pour 
rentrer ensuite chez elle en train, il lui avait proposé de rester dormir chez lui, où elle 
pouvait se sentir en sécurité. Ils avaient finalement convenu qu’elle viendrait le 
27 septembre mais ne resterait pas dormir. Après qu’ils se furent vus en ville, il avait 
insisté pour aller chez lui, disant être fatigué, ce qu’elle avait accepté. Il avait fermé 
l’appartement à clé, elle-même ignorant où il avait mis les clés. Ils s’étaient installés 
sur le lit et il s’était rapproché d’elle. Après les faits, alors qu’elle se trouvait encore 
chez lui, elle avait écrit à sa meilleure amie F______ pour lui demander de l’aide et de 
la rappeler cinq minutes plus tard. Elle était ensuite rentrée à G______ [VD] et s’était 
rendue aux urgences, sur les conseils de son amie, d’abord à H______ [VD] puis au 
CHUV. 
c.b. Elle a alors fait l’objet d’un constat d’agression sexuelle ; le rapport du CURML 
du 3 février 2026 indique qu’aucune lésion traumatique pouvant entrer chronologi-
quement en lien avec les faits n’avait alors été observée. 
c.c. A______, entendu par la police et le Ministère public, ne conteste pas l’existence 
d’un rapport sexuel consenti par pénétration pénienne vaginale, C______ n’ayant 
manifesté aucun signe de non-consentement, ni verbalement ni physiquement. Il ne lui 
avait pas serré le cou mais lui avait effectivement donné des petites claques sur les 
fesses. Il n’avait pas utilisé de violence. 
C______ ne s’est pas présentée à une audience convoquée le 8 janvier 2026, laquelle 
a dès lors dû être reconvoquée ultérieurement. 
c.d. Différents messages échangés entre les intéressés ont été versés à la procédure, 
notamment par la plaignante le 5 février 2026, sous forme de capture d’écran, de même 
que des capture d’écran de photographies publiées sur les réseaux sociaux par 
C______ après les faits. 
Par courrier du 19 décembre 2025, réitéré les 6 février et 19 mars 2026, A______ a 
demandé au Ministère public de procéder à différents actes d’enquête, notamment que 
soient recherchées et versées au dossier toutes les données secondaires de 
télécommunication permettant de localiser, le 27 septembre 2025, son téléphone 
portable ainsi que celui de C______ et que soient extraits de ce dernier tous les 
messages échangés avec lui, lesquels n’étaient plus disponibles sur son propre 
appareil, ainsi qu’avec toute personne dont la teneur pourrait être pertinente. 


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A______ a par la suite produit un courrier de soutien de son employeur et de ses 
collègues, de même que de sa famille d’accueil. 
c.e. Le Ministère public a convoqué une audience le 26 mars 2026 pour l’audition de 
témoins en lien avec les faits dénoncés par C______. À l’issue de cette audience, le 
Ministère public a annoncé qu’une nouvelle audience serait convoquée pour permettre 
notamment au conseil de C______ de poser ses questions à A______, l’avocat de 
celui-ci indiquant quant à lui qu’il aurait certainement d’autres actes d’instruction à 
solliciter, une fois connu le résultat de l’analyse des données issues de la surveillance 
rétroactive. 
c.f. A______ a été une nouvelle fois arrêté, le 5 décembre 2025, puis placé en détention 
provisoire par ordonnance OTMC/3826/2025 du 8 décembre 2025. Le TMC a alors 
retenu l’existence de charges graves et suffisantes. Aucune mesure de substitution n’était 
susceptible d’atteindre le but de la détention au vu des risques retenus, en particulier 
de récidive, étant relevé que les nouveaux faits reprochés avaient eu lieu alors que 
l’intéressé se trouvait sous mesures de substitution, illustrant leur inefficacité. 
A______ n’a pas recouru contre cette ordonnance. 
Il a en revanche demandé sa mise en liberté, laquelle a été refusée par le TMC dans 
une ordonnance OTMC/329/2026 du 3 février 2026. Le TMC a alors retenu l’existence 
de charges graves et suffisantes, ainsi que celle des risques de fuite, de collusion et de 
récidive, qu’aucune mesure de substitution n’était propre à pallier. 
A______ n’a pas non plus recouru contre cette ordonnance. 
d. Le Ministère public ayant saisi le 25 février 2026 le TMC d’une demande de 
prolongation de la détention provisoire, A______ a produit des observations du 2 mars 
suivant, dans lesquelles il contestait l’existence de charges graves et suffisantes, de même 
que celle des risques de fuite, de collusion ou de réitération, proposant subsidiairement 
diverses mesures de substitution, dont le port d’un bracelet électronique ou le 
versement d’une caution, que sa famille d’accueil était prête à verser à hauteur de 
CHF 20'000.- [dont un relevé de portefeuille figurant au dossier fait état d’un solde 
CHF 60'000.- sur un compte bancaire]. Il concluait enfin à ce que le TMC astreigne le 
Ministère public, en application de l’art. 226 al. 4 CPP, à rechercher et verser au dossier 
toutes les données secondaires de télécommunication permettant de localiser, le 
27 septembre 2025, son téléphone portable ainsi que celui de C______, les parties 
ayant des versions antagonistes sur leurs déplacements lors de leur rencontre à cette date. 
C. 
Dans l’ordonnance querellée, le TMC a retenu l’existence de charges graves et 
suffisantes, au vu des infractions en cause, se référant à ses deux précédentes 
ordonnances que l’intéressé n’avait pas contestées, aucun élément nouveau (en 


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l’occurrence la production des échanges par la plaignante C______ et la réception du 
rapport du CURML concernant celle-ci) n’étant depuis lors intervenu en faveur de 
celui-ci. Les risques de fuite, de collusion et de réitération perduraient et aucune 
mesure de substitution n’était propre à les pallier, le TMC indiquant que l’intéressé 
n’en avait pas proposé. 
Le TMC a par ailleurs considéré que les conditions de l’art. 226 al. 4 CPP n’étaient 
pas réalisées, les charges concernant la seule victime D______ suffisant à justifier la 
prolongation de la détention. 
D. 
a. Dans son recours, A______ relève tout d’abord avoir demandé, sans succès, la 
recherche et le versement au dossier de données téléphoniques dont il avait exposé le 
caractère urgent, sans qu’aucune suite ne fût donnée par le Ministère public à cette 
demande ensuite écartée par le TMC. 
Sur le fond, il conteste l’existence de charges à son encontre, lesquelles étaient 
démenties par les preuves objectives versées au dossier, en particulier les rapports 
établis par le CURML au sujet de D______ comme de C______. Le TMC avait retenu 
à tort que le second de ces rapports renforçait les charges pesant contre lui : l’absence 
de lésions constatées sur la dernière citée était en effet compatible avec une relation 
sexuelle consentie et le rapport médical ne démontrait pas qu’il aurait causé un 
hématome à l’intéressée. S’y ajoutaient les messages téléphoniques échangés entre 
celle-ci et lui-même, à décharge, que l’intéressée avait admis lui avoir envoyés. Enfin, 
le rapport d’arrestation du 15 août 2024 démontrait que les clés de son appartement 
étaient accrochées au mur de l’entrée, à côté de la porte, ce qui prouvait la fausseté des 
allégations de C______ selon lesquelles cette dernière s’était trouvée incapable de 
quitter l’appartement dont il aurait fermé la porte à clé. 
C’était également à tort que l’ordonnance querellée avait retenu l’existence d’un risque 
de fuite concret. Lui-même n’avait aucune volonté de quitter la Suisse, pays qui l’avait 
accueilli et dans lequel il construisait son avenir. Il avait fait le nécessaire pour 
renouveler son permis de séjour, pourtant alors déposé en mains du Ministère public, 
et l’avait restitué à cette autorité dès la démarche effectuée. Il s’était en outre soucié 
de la poursuite de son apprentissage, qu’il souhaitait réintégrer au plus vite. Enfin, sa 
famille d’accueil et son oncle, domiciliés en Suisse, constituaient sa famille. Quoi qu’il 
en soit, un risque de fuite pouvait être pallié par des mesures de substitution, comme 
déjà retenu par le TMC, notamment le 6 septembre 2024. Alors qu’il avait proposé de 
verser une caution de CHF 20'000.-, fournie par la mère de sa famille d’accueil, le 
TMC avait retenu, à tort encore une fois, qu’il n’avait proposé aucune mesure de 
substitution. 
Quant au risque de collusion, l’instruction se trouvait à un stade avancé; les parties et 
des témoins avaient déjà été entendus à de multiples reprises et les expertises médico-
légales versées au dossier. Il avait lui-même requis, le 19 décembre 2025 déjà, 


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l’analyse des messages échangés par C______ et de la géolocalisation de son téléphone 
ainsi que de celui de la précitée pour le 27 septembre 2025. Rien n’indiquait ainsi qu’il 
aurait ne serait-ce que tenté de faire disparaître des traces ou des moyens de preuve ni 
d’ailleurs de contacter les parties et participants à la procédure. Alors que des mesures 
de substitution avaient, là encore, été jugées suffisantes le 6 septembre 2024, le TMC 
avait, le 3 mars 2026, estimé que le risque de collusion persistait vis-à-vis de D______ 
et de C______ sans démontrer l’existence d’un danger concret et sérieux de 
manœuvres propres à entraver la manifestation de la vérité et sans indiquer en quoi sa 
libération compromettrait la manifestement de la vérité, à laquelle il participait au 
contraire activement. 
Enfin, il ne présentait pas de risque de réitération qualifié, étant rappelé qu’il était sans 
antécédent. La motivation exposée dans l’ordonnance querellée ne répondait pas aux 
exigences de l’art. 221 al. 1bis CPP, lequel commandait l’existence de forts soupçons, 
confinant à la certitude, qui n’existaient pas en l’espèce au vu des preuves objectives 
et tangibles du dossier. Le TMC ne démontrait au demeurant pas en quoi ce risque 
serait sérieux et imminent, et n’établissait pas de pronostic quant à une éventuelle 
récidive. Il n’avait ainsi pas démontré que le risque d’un passage à l’acte était 
"inacceptablement élevé". 
b. Dans ses observations, le Ministère public conclut au rejet du recours, sous suite de 
frais, précisant avoir ordonné la surveillance des données rétroactives du raccordement 
utilisé par A______ pour la période du 27 septembre 2025 de 13h à 19h. 
Sur le fond, le TMC avait correctement tenu compte des éléments du dossier pour retenir 
que les charges étaient suffisantes. Les deux victimes avaient fourni des explications 
détaillées sur les faits visés par la procédure. D______ avait, immédiatement après les 
faits, appelé son frère et son meilleur ami pour leur dire qu’elle avait été violée, avant 
de se rendre le soir même aux urgences gynécologiques, où il avait été constaté qu’elle 
présentait une dermabrasion à l’avant-bras droit et une ecchymose sur la cuisse gauche. 
C______ avait également immédiatement contacté sa meilleure amie – dont l’audition 
était prévue le 26 mars 2026 –, alors qu’elle se trouvait encore chez A______, pour 
demander de l’aide et s’était rendue, dès son arrivée à G______ [VD], à la clinique la 
plus proche puis aux urgences gynécologiques du CHUV. Les messages qu’elle avait 
échangés avec l’intéressé concordaient avec ses déclarations sur ses réactions aux 
messages de celui-ci. Les photos prises en août 2024 ne permettaient pas de retenir 
que les clés de l’appartement du recourant se trouvaient au même endroit treize mois 
plus tard. Enfin, les publications de C______ sur les réseaux sociaux étaient sans lien 
avec les faits de la cause. Les charges étaient renforcées par la similitude des faits 
dénoncés, à quinze mois d’intervalle, par deux victimes qui ne se connaissent pas. 
Les considérants de l’ordonnance querellée concernant les risques retenus devaient 
être confirmés. S’agissant plus particulièrement du risque de réitération, les actes 


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reprochés à A______ étaient très graves, dès lors qu’ils étaient dirigés contre l’intégrité 
corporelle et sexuelle de deux victimes, dans des circonstances concrètes similaires, 
soit des victimes rencontrées sur les réseaux sociaux qu’il avait fait venir chez lui peu 
de temps après, étant encore relevé qu’il avait récidivé alors qu’il faisait l’objet d’une 
procédure pour viol et contrainte sexuelle et qu’un renvoi en jugement était annoncé. 
Par ailleurs, les déclarations des parties plaignantes étaient déterminantes dès lors que 
A______ contestait l’intégralité des faits reprochés, lesquels se seraient déroulés à huis 
clos, de sorte que le risque de collusion avait été retenu à juste titre par le TMC. 
Enfin, le TMC avait considéré, également à juste titre, qu’aucune mesure de 
substitution n’était suffisante pour pallier l’ensemble des risques retenus, en particulier 
le risque de réitération. 
c. Le TMC maintient les termes et conclusions de son ordonnance. 
 
d. Dans sa réplique, A______ réitère les explications exposées dans son recours et 
relève, en sus, que C______ ne s’était pas présentée à l’audience du 26 mars précédent, 
comme elle l’avait d’ailleurs déjà fait précédemment. 
Produisant copie du procès-verbal de l’audience du 26 mars 2026, il relève que 
l’audition de F______, de même que les messages fournis par C______, avaient mis à 
mal les déclarations de cette dernière sur plusieurs points. Dans sa demande de 
prolongation de la détention, le Ministère public n’avait par tenu compte du 
témoignage écrit de son ancienne petite amie, confirmant qu’il avait toujours été 
respectueux, ni du rapport d’expertise privée établi le 1er juillet 2025 par le Dr I______ 
qu’il avait mandaté. Cette autorité persistait au demeurant à retenir de manière 
insoutenable que C______ aurait été empêchée de quitter son studio ou que les 
messages qu’elle avait produits étaient des éléments à charge. Enfin, il justifiait sa 
demande de prolongation de la détention par l’audition de témoins qui avait désormais 
eu lieu, laquelle audition n’avait pas renforcé les charges pesant contre lui. 
Quant au TMC, il avait renoncé à formuler des observations, bien que confronté au 
fait qu’il ne s’était pas prononcé sur les mesures de substitution proposées, en 
particulier le versement d’une caution, persistant ainsi à violer, notamment, 
l’interdiction du déni de justice formel. 
EN DROIT : 
1. 
1.1. En tant qu’il vise l’ordonnance du TMC du 3 mars 2026, le recours est recevable 
pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 
CPP), concerner une ordonnance sujette à recours auprès de la Chambre de céans 
(art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP) et émaner du prévenu qui, partie à la procédure 
(art. 104 al. 1 let. a CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt juridiquement protégé à 
la modification ou à l'annulation de la décision querellée (art. 382 al. 1 CPP). 


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1.2. En tant qu’il contient une conclusion fondée sur l’art. 226 al. 4 CPP, la recevabilité 
du recours doit être examinée au regard des art. 226 al. 4 et 227 al 5 CPP. Or les 
injonctions prévues par ces dispositions de procédure n'ont pas de caractère impératif, 
leur inobservation pouvant éventuellement conduire ensuite le juge de la détention à 
refuser de prolonger la détention provisoire (Y. JEANNERET/ A. KUHN/ C. 
PERRIER DEPEURSINGE (éds), Commentaire romand : Code de procédure pénale 
suisse, 2ème éd., Bâle 2019, n. 18 ad art. 226). 
Cela étant, même si le tribunal des mesures de contrainte émettait ce qui n'est, en 
définitive, qu'un vœu ou une recommandation, les parties ne pourraient pas en tirer de 
prétention leur ouvrant la voie du recours (N. SCHMID, Schweizerische 
Strafprozessordnung : Praxiskommentar, 2e éd., Zurich 2013 n. 9 ad art. 227). 
La question de la recevabilité du grief pourra cependant rester ouverte au vu des 
considérants qui suivent (cf. infra consid. 6.). 
2. 
Le recourant conteste l’existence de charges graves et suffisantes. 
2.1. Pour qu'une personne soit placée en détention provisoire ou pour des motifs de 
sûreté, il doit exister à son égard des charges suffisantes ou des indices sérieux de 
culpabilité, susceptibles de fonder de forts soupçons d'avoir commis une infraction 
(art. 221 al. 1 CPP). L'intensité de ces charges n'est pas la même aux divers stades de 
l'instruction pénale; si des soupçons, même encore peu précis, peuvent être suffisants 
dans les premiers temps de l'enquête, la perspective d'une condamnation doit 
apparaître avec une certaine vraisemblance après l'accomplissement des actes 
d'instruction envisageables. Au contraire du juge du fond, le juge de la détention n'a 
pas à procéder à une pesée complète des éléments à charge et à décharge ni à apprécier 
la crédibilité des personnes qui mettent en cause le prévenu. Il doit uniquement 
examiner s'il existe des indices sérieux de culpabilité justifiant une telle mesure (ATF 
143 IV 330 consid. 2.1; 143 IV 316 consid. 3.1 et 3.2). 
2.2. En l’espèce, les charges concernant la plaignante D______ ont déjà été 
examinées par le TMC à plusieurs reprises et ont fondé la mise en détention provisoire 
du recourant puis les mesures de substitution ordonnées à son encontre, sans que les 
diverses décisions rendues n’aient été contestées. Ainsi, les différents arguments 
exposés par le recourant au sujet de ces charges, relatifs à des éléments figurant au 
dossier avant sa mise en prévention complémentaire, notamment le rapport du 
CURML du 14 février 2025, ne lui sont donc d’aucun secours et devront être réservés 
à l’autorité de poursuite ou au juge du fond. 
Quant aux charges en lien avec les faits dénoncés par la plaignante C______, elles ont 
déjà été tenues pour graves et suffisantes par le TMC dans ses ordonnances des 
8 décembre 2025 et 3 février 2026, non contestées par le recourant. Les seuls éléments 


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nouveaux au dossier sont les échanges produits par la seconde plaignante le 5 février 
2026, le rapport du CURML du 3 février 2026 ainsi que, désormais, le procès-verbal 
de l’audience d’audition de témoins du 26 mars 2026. Or, le fait qu’aucune lésion 
traumatique pouvant entrer en lien chronologique avec les faits n’ait été constatée ne 
suffit pas, au vu des autres circonstances ressortant du dossier, pour lever les soupçons 
retenus jusqu’ici. Quant aux messages produits, s’ils permettent d’établir ce que les 
deux intéressés se sont écrit, ils n’éclairent en rien le déroulement des faits dans le 
logement du prévenu. Enfin, les témoignages désormais recueillis confirment que 
C______ a, alors qu’elle se trouvait encore en compagnie du recourant, contacté sa 
meilleure amie laquelle avait par la suite vu qu’elle avait des hématomes – très légers 
– sur une des deux joues, ce dont la mère du témoin n’a en revanche pas de souvenir. 
Il sera pour le surplus rappelé qu’il ne revient pas au juge de la détention de procéder 
à une pesée complète des éléments du dossier ni d’apprécier la crédibilité des 
plaignantes, tâche qui incombe au juge du fond. 
Ainsi, les soupçons pesant sur le recourant paraissent toujours plausibles et 
vraisemblables, ce qui suffit à retenir l’existence d’indices sérieux de culpabilité à son 
encontre. 
3. 
Le recourant conteste l’existence d’un risque de fuite, à tout le moins qui ne puisse 
être pallié par des mesures de substitution. 
3.1.1. 
Conformément à l'art. 221 al. 1 let. a CPP, la détention provisoire peut être 
ordonnée s'il y a sérieusement lieu de craindre que le prévenu se soustraie à la 
procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite. Selon la jurisprudence, 
le risque de fuite doit s'analyser en fonction d'un ensemble de critères, tels que le 
caractère de l'intéressé, sa moralité, ses ressources, ses liens avec l'État qui le poursuit 
ainsi que ses contacts à l'étranger, qui font apparaître le risque de fuite non seulement 
possible, mais également probable. La gravité de l'infraction ne peut pas, à elle seule, 
justifier le placement ou le maintien en détention, même si elle permet souvent de 
présumer un danger de fuite en raison de l'importance de la peine dont le prévenu est 
menacé (ATF 145 IV 503 consid. 2.2; 143 IV 160 consid. 4.3). 
3.1.2. 
Conformément au principe de la proportionnalité (art. 36 al. 3 Cst., concrétisé 
par l'art. 237 al. 1 CPP), le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins 
sévères en lieu et place de la détention si elles permettent d'atteindre le même but que 
la détention, par exemple la fourniture de sûretés (al. 2 let. a), la saisie des documents 
d'identité et autres documents officiels (al. 2 let. b). La liste des mesures de substitution 
énoncée à l'art. 237 CPP n'est pas exhaustive (arrêt du Tribunal fédéral 1B_654/2011 
du 7 décembre 2011 consid. 4.2). 
À teneur de l'art. 238 CPP, le tribunal peut, en particulier, s'il y a danger de fuite, 
astreindre le prévenu au versement d'une somme d'argent afin de garantir qu'il se 


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présentera aux actes de procédure et se soumettra à l'exécution d'une sanction privative 
de liberté (al.1). Le montant des sûretés dépend de la gravité des actes reprochés au 
prévenu et de sa situation personnelle (al. 2). 
Selon la jurisprudence, le caractère approprié de la garantie doit être apprécié 
notamment "par rapport à l'intéressé, à ses ressources, à ses liens avec les personnes 
appelées à servir de cautions et pour tout dire à la confiance qu'on peut avoir que la 
perspective de perte du cautionnement ou de l'exécution des cautions en cas de non-
comparution à l'audience agira sur lui comme un frein suffisant pour éviter toute 
velléité de fuite" (ATF 105 Ia 186 consid. 4a, citant l'arrêt CourEDH Neumeister c. 
Autriche du 27 juin 1968, Série A, vol. 7, par. 14; cf. arrêt 1P.165/2006 du 19 avril 
2006 consid. 3.2.1, publié in SJ 2006 I p. 395). Si la caution doit être fournie par un 
tiers, il y a lieu de prendre en considération les relations personnelles et financières du 
prévenu avec cette personne (arrêt 1P_690/2004 du 14 décembre 2004 consid. 2.4.3 et 
les références). 
3.2. En l’espèce, quoi qu’en pense le recourant, un risque de fuite a été retenu de 
manière constante depuis le mois d’août 2024, fondant son arrestation provisoire puis 
les mesures de substitution prononcées dès le 4 septembre 2024, puis son nouveau 
placement en détention provisoire dès le 8 décembre 2025. 
Il y a d’ailleurs lieu de retenir que ce risque est désormais renforcé du fait des nouvelles 
accusations portées contre lui, lesquelles entrainent une aggravation de la peine 
susceptible d’être prononcée à son encontre si tous les faits devaient être tenus pour 
établis, ces accusations compromettant par ailleurs considérablement ses perspectives 
en Suisse. 
Aussi, si ce risque a été considéré comme pouvant être pallié par des mesures de 
substitution lorsque seul le premier complexe de faits était reproché au recourant, tel 
n’est plus le cas désormais, comme retenu par le TMC les 8 décembre 2025 et 3 février 
2026, dans deux ordonnances que le recourant n’a pas contestées. 
Quant à la caution désormais proposée – CHF 20'000.- versés par un tiers – , elle ne 
constitue pas une mesure de substitution efficace en tant qu'elle n'empêcherait pas la 
fuite de l'intéressé mais ne permettrait que de la constater a posteriori, ce d’autant que 
le recourant conteste les charges élevées pesant à son encontre. Si le recourant allègue 
des liens étroits avec sa famille d’accueil, le versement d’une caution, dont le montant 
ne peut être guère évalué faute de renseignements suffisants sur la situation financière 
du tiers qui s’en acquitterait, ne constituerait pas un frein suffisant au vu du caractère 
élevé du risque en cause. 
4. 
Le recourant conteste le risque de collusion. 


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4.1. Conformément à l'art. 221 al. 1 let. b CPP, la détention provisoire ne peut être 
ordonnée que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou 
un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre qu'il compromette la recherche de la 
vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuve. 
Pour retenir l'existence d'un risque de collusion, l'autorité doit démontrer que les 
circonstances particulières du cas d'espèce font apparaître un danger concret et sérieux 
de manœuvres propres à entraver la manifestation de la vérité, en indiquant, au moins 
dans les grandes lignes et sous réserve des opérations à conserver secrètes, quels actes 
d'instruction doivent être encore effectués et en quoi la libération du prévenu en 
compromettrait l'accomplissement. Dans cet examen, entrent en ligne de compte les 
caractéristiques personnelles du détenu, son rôle dans l'infraction ainsi que ses 
relations avec les personnes qui l'accusent. Entrent aussi en considération la nature et 
l'importance des déclarations, respectivement des moyens de preuve susceptibles d'être 
menacés, la gravité des infractions en cause et le stade de la procédure. Plus 
l'instruction se trouve à un stade avancé et les faits sont établis avec précision, plus les 
exigences relatives à la preuve de l'existence d'un risque de collusion sont élevées 
(ATF 137 IV 122 consid. 4.2; 132 I 21 consid. 3.2; arrêt du Tribunal fédéral 
1B_577/2020 du 2 décembre 2020 consid. 3.1). 
4.2. En l’espèce, comme retenu dans les dernières ordonnances - non contestées - du 
TMC, ce risque est élevé. Si la seconde plaignante a déjà été entendue en confrontation, 
de même que les témoins convoqués le 26 mars dernier, il apparaît que le résultat des 
écoutes rétroactives n’est pas encore connu et que le recourant annonce lui-même avoir 
possiblement d’autres actes d’instruction à solliciter. Le recourant conteste les faits – 
graves – qui lui sont nouvellement reprochés et, comme indiqué supra, la peine 
menace et les conséquences possibles des accusations sur ses perspectives en Suisse 
sont importantes. Même s’il a effectivement demandé, depuis le 19 décembre 2025, 
que soient recherchées des preuves permettant d’établir les déplacements effectués le 
27 septembre 2025, il est essentiel qu’il ne puisse entrer en contact avec la plaignante 
ou les témoins (ceux qui pourraient encore être cités et ceux déjà entendus dont la 
comparution pourrait être demandée en audience de jugement) pour tenter d’entraver 
la manifestation de la vérité. 
Aucune mesure de substitution n’apparaît propre à pallier ce risque, le recourant n’en 
proposant du reste pas. 
5. 
Le recourant conteste enfin l’existence d’un risque de réitération. 
5.1. L'art. 221 al. 1 let. c CPP, relatif au risque de récidive, dans sa nouvelle teneur 
au 1er janvier 2024 (RO 2023 468), présuppose désormais que l'auteur compromette 
sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes 
ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre. 


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Selon la jurisprudence relative à l'art. 221 al. 1 let. c aCPP (dans sa teneur en vigueur 
jusqu'au 31 décembre 2023 [RO 2010 1881]) – transposable au nouveau droit (ATF 
150 IV 149 consid. 3.1 s.) –, trois éléments doivent être réalisés pour admettre le risque 
de récidive : en premier lieu, le prévenu doit en principe déjà avoir commis des 
infractions du même genre, et il doit s'agir de crimes ou de délits graves; 
deuxièmement, la sécurité d'autrui doit être sérieusement compromise; troisièmement, 
une réitération doit, sur la base d'un pronostic, être sérieusement à craindre (ATF 146 
IV 136 consid. 2.2; 143 IV 9 consid. 2.5). 
Bien qu'une application littérale de l'art. 221 al. 1 let. c aCPP suppose l'existence 
d'antécédents, le risque de réitération peut être également admis dans des cas 
particuliers alors qu'il n'existe qu'un antécédent, voire aucun dans les cas les plus 
graves. La prévention du risque de récidive doit en effet permettre de faire prévaloir 
l'intérêt à la sécurité publique sur la liberté personnelle du prévenu (ATF 137 IV 13 
consid. 3 et 4). 
5.2. Le nouvel art. 221 al. 1bis CPP prévoit pour sa part que la détention provisoire 
ou pour des motifs de sûreté peut exceptionnellement être ordonnée si le prévenu est 
fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique 
ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave et s'il y a un danger 
sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre (cf. ATF 
150 IV 149 susmentionné, consid. 3.2, et arrêt du Tribunal fédéral 7B_1025/2023 du 
23 janvier 2024 consid. 3.2). 
Comme il est renoncé à toute infraction préalable (seul indice fiable permettant d'établir 
un pronostic légal), il semble justifié de restreindre les infractions soupçonnées aux 
crimes et délits graves contre des biens juridiques particulièrement importants (par ex., 
la vie, l'intégrité physique ou l'intégrité sexuelle). L'exigence supplémentaire de 
l'atteinte grave a pour objectif de garantir que lors de l'examen de la mise en détention, 
on prendra en considération non seulement les peines encourues, mais aussi les 
circonstances de chaque cas. Ces restrictions sont de plus requises en ce qui concerne 
le risque de crime grave du même genre. En effet, la détention préventive ne paraît 
justifiée que si le prévenu risque de mettre gravement en danger les biens juridiques 
des victimes potentielles (comme lorsque le motif de mise en détention est le passage 
à l'acte). Enfin, ces restrictions ont pour objectif d'exclure que ce motif de mise en 
détention soit avancé en cas de dommages purement matériels ou de comportements 
socialement nuisibles (Message du Conseil fédéral du 28 août 2019 [19.048] 
concernant la modification du Code de procédure pénale – mise en œuvre de la motion 
14.3383 de la Commission des affaires juridiques du Conseil des États « Adaptation 
du code de procédure pénale » –, FF 2019 6351, p. 6395). 
5.3. En l’espèce, le risque de récidive est tangible, nonobstant l’absence 
d’antécédents, compte tenu de la gravité des actes dont le recourant est soupçonné, soit 


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des crimes et délits graves contre des biens juridiques particulièrement importants, en 
l’espèce l’intégrité sexuelle, dont il admet pour l’essentiel la matérialité, sous réserve 
de l’absence de consentement des victimes. Dans les deux cas, les circonstances étaient 
les mêmes, soit une victime récemment rencontrée sur les réseaux sociaux, amenée à 
se rendre chez le recourant avant que celui-ci ne lui impose des actes de nature sexuelle 
non consentis. Le risque apparaît encore renforcé par la répétition de ces actes. Comme 
relevé par le Ministère public dans ses observations et précédemment par le TMC dans 
son ordonnance du 8 décembre 2025, les nouveaux faits se sont produits alors que 
l’intéressé faisait l’objet d’une procédure pour viol et contrainte sexuelle et qu’un 
renvoi en jugement était annoncé, qui plus est alors qu’il se trouvait sous mesures de 
substitution après avoir été détenu provisoirement du 18 août au 4 septembre 2024. Il 
y a dès lors lieu de craindre un risque de commission de crimes graves du même genre 
de la part du recourant. 
Comme retenu par le TMC, ce risque ne peut être pallié par des mesures de 
substitution, que le recourant ne propose pas spécifiquement en lien avec celui-ci. 
6. 
Le recourant invoque dans son recours une violation de l’art. 226 al. 4 CPP en tant que 
le TMC n’a pas enjoint le Ministère public de chercher et verser au dossier les données 
rétroactives de son téléphone ainsi que de celui de la plaignante C______. Il n’en parle 
plus dans sa réplique. 
Quoi qu’il en soit, la surveillance requise a été ordonnée, laquelle devrait permettre de 
déterminer la localisation des deux intéressés lorsqu’ils se sont trouvés ensemble le 
jour des faits, de sorte que le grief est devenu sans objet. 
7. 
Enfin, la durée de la détention provisoire du recourant à ce jour demeure proportionnée 
à la peine concrètement encourue, si l'ensemble des faits qui lui sont reprochés devait 
être retenu (art. 197 al. 1 et 212 al. 3 CPP). 
8. 
Le recours s'avère ainsi infondé et doit être rejeté. 
9. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui comprendront un 
émolument de CHF 900.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif 
des frais en matière pénale, RTFMP; E 4 10.03). En effet, l'autorité de recours est tenue 
de dresser un état de frais pour la procédure de deuxième instance, sans égard à 
l'obtention de l'assistance judiciaire (arrêts du Tribunal fédéral 1B_372/2014 du 8 avril 
2015 consid. 4.6 et 1B_203/2011 du 18 mai 2011 consid. 4). 
10. 
Le recourant plaide au bénéfice d'une défense d'office. 
10.1. Selon la jurisprudence, le mandat de défense d'office conféré à l'avocat du 
prévenu pour la procédure principale ne s'étend pas aux procédures de recours contre 


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les décisions prises par la direction de la procédure en matière de détention avant 
jugement, dans la mesure où l'exigence des chances de succès de telles démarches peut 
être opposée au détenu dans ce cadre, même si cette question ne peut être examinée 
qu'avec une certaine retenue. La désignation d'un conseil d'office pour la procédure 
pénale principale n'est pas un blanc-seing pour introduire des recours aux frais de 
l'État, notamment contre des décisions de détention provisoire (arrêt du Tribunal 
fédéral 1B_516/2020 du 3 novembre 2020 consid. 5.1). 
10.2. En l'occurrence, quand bien même le recourant succombe, on peut admettre que 
l'exercice d’un premier contrôle de la détention par l’autorité de recours ne procède 
pas d'un abus. 
L'indemnité du défenseur d'office sera fixée à la fin de la procédure (art. 135 al. 2 
CPP). 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
Rejette le recours. 
Admet la demande d'assistance judiciaire pour le recours. 
Met à la charge de A______ les frais de la procédure de recours, qui comprennent un 
émolument de CHF 900.-. 
Notifie le présent arrêt, en copie, au recourant (soit, pour lui, son défenseur), au Ministère 
public et au Tribunal des mesures de contrainte. 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Mesdames Valérie LAUBER, et 
Catherine GAVIN, juges; Monsieur Sandro COLUNI, greffier. 
 
Le greffier : 
Sandro COLUNI 
 
La présidente : 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière 
pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées par 
les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui suivent la 
notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale (E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
30.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
900.00 
Total 
CHF 
 1'005.00