ge_gerichte · DCSO/620/2024 · 2024-12-12 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
A/2700/2024-CS 
DCSO/620/24
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
des Offices des poursuites et faillites 
DU JEUDI 12 DECEMBRE 2024 
 
Plainte 17 LP (A/2700/2024-CS) formée en date du 22 août 2024 par A______, 
représenté par Me Nicolas HOFFMANN, avocat. 
* * * * * 
Décision communiquée par courrier A à l'Office concerné 
et par plis recommandés du greffier du 6 janvier 2025 
à : 
- A______ 
c/o Me HOFFMANN Nicolas 
Kellerhals Carrard Genève SNC 
Rue François-Bellot 6 
1206 Genève. 
- CAISSE DE COMPENSATION B______ 
______ 
______. 
- Office cantonal des poursuites. 
 


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EN FAIT 
A. 
a. A______ était directrice de C______ SA, en liquidation, sise rue 1______ 
no. ______, [code postal] Genève, de septembre 2014 à juillet 2020. 
 
La faillite de C______ SA a été prononcée le 7 septembre 2020, la procédure de 
liquidation suspendue le 1er février 2021 puis clôturée, faute d'actifs, le 1er mars 
2021. 
 
b. Le 11 août 2023, la CAISSE DE COMPENSATION B______ a engagé une 
poursuite à l'encontre de A______ pour un montant de 145'090 fr. 30, se fondant 
sur sa décision rendue le 5 mars 2021 lui réclamant réparation du dommage subi à 
la suite de la faillite de la société C______ SA. 
 
Dans sa réquisition de poursuite, la poursuivante a indiqué que la débitrice 
poursuivie était domiciliée c/o D______, p.a. E______, chemin 2______ 
no. ______, [code postal] F______ [GE]. 
c. Le commandement de payer, poursuite N° 3______, a été notifié à cette adresse 
par la poste et remis à D______, époux de A______, le 19 août 2023. 
Les mentions suivantes ont alors été apposées sur le commandement de payer : 
"notification à une autre personne", "D______, fondé de procuration" et "raison : 
n'habite pas à cette adresse" et enfin "opposition totale". 
d. Par courrier du 5 septembre 2023, D______ a retourné ce commandement de 
payer à l'Office en l'informant que son épouse A______ n'habitait plus à Genève 
depuis plus de deux ans. 
e. La CAISSE DE COMPENSATION B______ a requis et obtenu la mainlevée 
définitive de l'opposition auprès du Tribunal de première instance. 
La citation à comparaître a été adressée à A______ chez son époux D______ au 
chemin 2______ no. ______ à F______, qui a informé le Tribunal de ce que son 
épouse avait quitté la Suisse depuis plusieurs années. 
La citation à comparaître et le jugement ont été communiqués à la poursuivie par 
voie édictale. 
 
f. La créancière poursuivante a requis la continuation de la poursuite par voie de 
saisie le 28 juin 2024. 
 
g. Par courrier du 9 août 2024 remis le 13 août 2024, l'Office cantonal des 
poursuites (ci-après : l'Office) a adressé à l'employeur de la poursuivie un 
formulaire à remplir afin de procéder à la saisie sur salaire. 
B. 
a. Par acte déposé le 22 août 2024 à la Chambre de surveillance, A______ a 
formé une plainte au sens de l'art. 17 LP, concluant à la constatation de la nullité 
du commandement de payer, poursuite N° 3______, de la poursuite N° 3______, 
de toutes les mesures entreprises par l'Office dans le cadre de cette poursuite et de 
la procédure de saisie N° 81 4______. 


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Elle se prévaut de l'absence de for de poursuite en Suisse, tant sous l'angle de 
l'art. 46 al. 1 LP que de l'art. 50 al. 1 LP, alléguant s'être séparée de son époux en 
2020, avoir ensuite quitté le territoire suisse pour s'installer à G______ (France) 
puis à H______ (France) et avoir annoncé son départ aux autorités administratives 
genevoises pour début janvier 2021. Elle expose par ailleurs que son époux avait 
informé par courrier l'Office puis le Tribunal de première instance du fait qu'elle 
ne résidait plus à Genève depuis plus de deux ans. Elle ne pouvait enfin être 
poursuivie au siège de la société faillie, qui avait été radiée le ______ 2021 à la 
suite de la clôture de la faillite par défaut d'actifs ordonnée le 1er mars 2021. Elle 
explique avoir eu connaissance du commandement de payer et de la poursuite 
engagée à son encontre le 13 août 2024 par le biais de son employeur. 
A l'appui de sa plainte, elle a notamment produit les pièces suivantes : 
- une attestation de départ établie par l'Office cantonal de la population et des 
migrations le 7 septembre 2021, faisant état de ce qu'elle avait résidé à Genève 
depuis octobre 2010, à la rue 5______ no. ______, [code postal] Genève, puis 
annoncé son départ à destination de G______ (France) pour le 1er janvier 2021; 
- des échanges de courriels entre le comptable de D______ et l'administration 
fiscale cantonale en juillet 2021, faisant état du départ de A______ pour la 
France à la suite de la séparation de corps des époux intervenue fin 2020; 
- des contrats d'assurances bâtiment concernant une maison individuelle sise à la 
route 6______ no. ______, [code postal] H______, et d'assurances véhicules, 
contractés en juillet et décembre 2020 par A______, avec pour adresse route 
6______ no. ______, [code postal] H______, ainsi qu'une facture établie en 
janvier 2021 en son nom à cette adresse; 
- une attestation établie par la Mairie de I______ (France) le 19 août 2024, selon 
laquelle A______ a certifié sur l'honneur avoir résidé sans interruption au 
chemin 7______ no. ______, [code postal] I______, depuis le 26 avril 2021, 
une attestation établie par les propriétaires du logement certifiant qu'elle 
occupe ce logement depuis le 26 avril 2021, ainsi que des factures de fourniture 
d'électricité liées à cette adresse, couvrant la période allant de juillet 2021 à 
mars 2024; 
- une copie de son titre de séjour lui permettant d'exercer une activité lucrative à 
Genève. 
b. Le 30 août 2024, la Chambre de surveillance a octroyé l'effet suspensif à la 
plainte. 
c. La Caisse de compensation B______ ne s'est pas déterminée dans le délai 
imparti. 
d. Dans son rapport établi le 12 septembre 2024, l'Office des poursuites s'en est 
rapporté à justice quant à la recevabilité de la plainte, arguant de ce qu'il ne 
pouvait être exclu que la plaignante avait été informée de la notification du 


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commandement de payer, puisque son époux avait pu retirer l'acte au guichet de 
poste et qu'on pouvait penser qu'il les lui transmettait par la suite. Sur le fond, 
l'Office relève qu'il n'avait aucune raison de refuser de donner suite à la 
réquisition de poursuite, dans la mesure où l'indication du départ de la plaignante 
pour la France dans le registre de l'Office cantonal de la population n'était pas seul 
déterminant pour retenir l'absence d'un domicile à Genève, et que la séparation du 
couple ne résultait d'aucun registre public ni de la réquisition. Enfin, dans la 
mesure où la créancière poursuivante n'avait pas fait mention de l'article 50 LP 
dans sa réquisition de poursuite, l'Office avait donné suite à la réquisition sur la 
base du seul for ordinaire. 
EN DROIT 
1. 
1.1.1 La Chambre de surveillance est compétente pour statuer sur les plaintes 
formées en application de l'article 17 al. 1 LP (art. 13 LP; art. 125 et 126 al. 2 
let. c LOJ; art. 6 al. 1 et 3 et 7 al. 1 LaLP) contre les mesures de l'Office ne 
pouvant être contestées par la voie judiciaire. 
La plainte doit être déposée, sous forme écrite et motivée (art. 9 al. 1 et 2 LaLP; 
art. 65 al. 1 et 2 LPA, applicable par renvoi de l'art. 9 al. 4 LaLP), dans les 
dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure (art. 17 al. 2 LP). 
A qualité pour former une plainte toute personne lésée ou exposée à l'être dans ses 
intérêts juridiquement protégés, ou tout au moins touchée dans ses intérêts de fait, 
par une décision ou une mesure de l'office (ATF 138 III 628 consid. 4; 138 III 219 
consid. 2.3; 129 III 595 consid. 3; 120 III 42 consid. 3). 
 
1.1.2 L'autorité de surveillance doit par ailleurs constater, indépendamment de 
toute plainte et en tout temps (ATF 136 III 572 consid. 4), la nullité des mesures 
de l'Office contraires à des dispositions édictées dans l'intérêt public ou dans 
l'intérêt de personnes qui ne sont pas parties à la procédure (art. 22 al. 1 LP). 
 
1.1.3 L'inobservation des règles sur le for de la poursuite n'entraîne la nullité de 
plein droit des actes dont il s'agit que dans le cas où elle lèse l'intérêt public ou les 
intérêts de tiers; la notification d'un commandement de payer par un office des 
poursuites incompétent ne satisfait pas à cette condition (ATF 96 III 89 consid. 2; 
88 III 7 consid. 3; 82 III 63 consid. 4; 69 II 162 consid. 2b; arrêt 5A_362/2013 du 
14 octobre 2013 consid. 3.2). Un commandement de payer délivré par un office 
incompétent à raison du lieu ne peut ainsi qu'être annulé à la suite d'une plainte 
formée en temps utile (arrêts 5A_108/2018 du 11 juin 2018 consid. 3; 
5A_333/2017 du 4 août 2017 consid. 3.2, publié in SJ 2017 I 469; 5A_30/2013 du 
7 mai 2013 consid. 3; 7B.132/2002 du 4 octobre 2002 consid. 1 et les arrêts cités). 
 
1.2 En l'espèce, la plaignante, débitrice poursuivie, a qualité pour former plainte et 
la notification d'un commandement de payer est un acte de poursuite sujet à 
plainte. 


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Dans la mesure où les pièces au dossier ne permettent pas de retenir avec certitude 
que la plaignante a eu connaissance de la notification du commandement de payer 
dans la poursuite engagée à son encontre avant d'avoir été informée, en date du 
13 août 2024, de la saisie de salaire opérée en mains de son employeur, il y a lieu 
de considérer que sa plainte, déposée le 22 août 2024, a été formée dans le délai 
prescrit. 
 
Il se justifie en conséquence d'entrer en matière. 
2. 
La plaignante se prévaut de la nullité de la poursuite engagée à son encontre, ainsi 
que de tous les actes exécutés par l'Office dans le cadre de cette poursuite, au 
motif qu'il n'existe aucun for à Genève. 
 
2.1.1 L'engagement et le déroulement d'une procédure d'exécution forcée 
supposent l'existence d'un for de la poursuite, lequel désigne l'organe de poursuite 
territorialement compétent à qui le créancier doit s'adresser pour introduire la 
poursuite. La LP définit le for ordinaire de la poursuite (art. 46 LP), qui, pour les 
personnes physiques, se trouve au domicile du débiteur, ainsi qu'un nombre très 
limité de fors spéciaux (art. 48 à 52 LP). 
 
2.1.2 Selon l'art. 46 LP, le for de la poursuite est au domicile du débiteur. 
 
Ce domicile est déterminé selon les critères prévus par l'art. 23 al. 1 CC: une 
personne physique a son domicile au lieu où elle réside avec l'intention de s'y 
établir, ce qui suppose qu'elle fasse du lieu en question le centre de ses intérêts 
personnels et professionnels. La notion de domicile comporte deux éléments: l'un 
objectif, la présence physique en un lieu donné; l'autre subjectif, l'intention d'y 
demeurer durablement (ATF 141 V 530 consid. 5.2; 137 II 122 consid. 3.6; 
136 II 405 consid. 4.3; arrêts 5A_284/2020 du 23 décembre 2020 consid. 2.4.2; 
5A_680/2020 du 8 décembre 2020 consid. 5.1.1 et l'autre arrêt cité). Ce dernier 
élément ne repose pas sur la seule volonté (interne) de l'intéressé, mais sur les 
circonstances objectives, reconnaissables pour les tiers, permettant d'en déduire 
une telle intention (ATF 141 V 530 consid. 5.2; 137 II 122 consid. 3.6; 120 III 7 
consid. 2b). A cet égard, les documents administratifs tels que permis de 
circulation, permis de conduire, papiers d'identité, attestations de la police des 
étrangers, des autorités fiscales ou des assurances sociales, ou encore les 
indications figurant dans des décisions judiciaires ou des publications officielles 
ne sont pas déterminants à eux seuls. Ils constituent certes des indices sérieux de 
l'existence du domicile mais ne sauraient toutefois l'emporter sur le lieu où se 
focalise un maximum d'éléments concernant la vie personnelle, sociale et 
professionnelle de l'intéressé (ATF 141 V 530 consid. 5.2; 136 II 405 consid. 4.3; 
125 III 100 consid. 3; arrêts 5A_419/2020 du 16 avril 2021 consid. 2.2; 
5A_680/2020 précité loc. cit.). 
 
2.1.3 Le débiteur domicilié à l'étranger qui possède un établissement en Suisse 
peut y être poursuivi pour les dettes de celui-ci (art. 50 al. 1 LP). 


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Le for spécial prévu par cette disposition ne dépend pas d'une inscription au 
registre du commerce mais est subordonné seulement à l'existence d'un 
établissement en Suisse du débiteur domicilié à l'étranger (ATF 114 III 6 consid. ; 
98 Ib 100 consid. 3; Schmid, in BAK SchKG I, 2ème éd. 2010, n. 9 ad art. 50 LP; 
GILLIERON, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la 
faillite, 1999, n. 29 ss ad art. 50 LP). 
 
Une poursuite au for spécial de l'art. 50 al. 1 LP demeure possible après cessation 
de l'activité de l'établissement, aussi longtemps que celui-ci n'a pas été 
entièrement liquidé (ATF 114 III 6 consid. 1; SCHMID, BSK SchKG, N 18 ad 
Art. 50 LP). 
2.2 En l'espèce, les pièces produites par la plaignante font ressortir qu'elle a fait 
ménage commun avec son époux et vécu à Genève d'octobre 2010 à fin 2020 et 
qu'elle s'est ensuite installée en France, d'abord à H______ puis à I______, où elle 
séjourne encore à ce jour. Les différentes attestations émises par les autorités 
administratives suisses et françaises, les contrats d'assurances et factures produites 
par la plaignante, l'attestation émise par son bailleur et son titre de séjour lui 
permettant d'exercer une activité lucrative à Genève en qualité de frontalière, 
permettent de retenir que la plaignante a déplacé son centre de vie en France à 
compter du mois de janvier 2021. 
Ces éléments conduisent en conséquence à retenir que la plaignante n'était pas 
domiciliée dans le canton de Genève lorsque le commandement de payer a été 
notifié par voie postale auprès de son époux à F______ le 19 août 2023, comme 
ce dernier l'avait indiqué à l'Office lorsqu'il a lui a retourné l'acte par courrier du 
5 septembre 2023. 
La compétence de l'Office pour conduire une poursuite à son encontre, et en 
particulier pour établir et notifier un commandement de payer, ne pouvait donc 
résulter de l'art. 46 al. 1 LP. 
Aucun for genevois ne découle par ailleurs de l'art. 50 LP, ce que l'intimée ne 
soutient au demeurant pas, puisque la faillite de la société C______ SA a été 
clôturée le 1er mars 2021, soit plus de deux ans avant la notification du 
commandement de payer litigieux. 
Le commandement de payer contesté, ainsi que tous les actes de poursuite 
subséquents, seront en conséquence annulés, faute de for de poursuite à Genève. 
3. 
La procédure de plainte est gratuite (art. 20a al. 2 ch. 5 LP et art. 61 al. 2 let. a 
OELP) et il ne peut être alloué aucuns dépens dans cette procédure (art. 62 al. 2 
OELP). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable la plainte formée le 22 août 2024 par A______ contre le 
commandement de payer, poursuite n° 3______ et toutes les mesures entreprises dans le 
cadre de cette poursuite par l'Office cantonal des poursuites. 
Au fond : 
L'admet. 
Annule le commandement de payer, poursuite n° 3______, ainsi que tous les actes de 
poursuite subséquents pris par l'Office cantonal des poursuites dans cette poursuite. 
Siégeant : 
Madame 
Ursula 
ZEHETBAUER 
GHAVAMI, 
présidente; 
Madame 
Ekaterine BLINOVA et Monsieur Anthony HUGUENIN, juges assesseurs; 
Madame Véronique AMAUDRY-PISCETTA, greffière. 
 
La présidente : 
 
 
 
 La greffière : 
 Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI 
 
Véronique AMAUDRY-PISCETTA 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
Le recours en matière civile au sens de l’art. 72 al. 2 let. a de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 
2005 (LTF; RS 173.110) est ouvert contre les décisions prises par la Chambre de surveillance des Offices 
des poursuites et des faillites, unique autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour 
dettes et faillite (art. 126 LOJ). Il doit être déposé devant le Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14, dans les 
dix jours qui suivent la notification de l'expédition complète de la présente décision (art. 100 al. 1 et 
2 let. a LTF) ou dans les cinq jours en matière de poursuite pour effets de change (art. 100 al. 3 let. a 
LTF). L’art. 119 al. 1 LTF prévoit que si une partie forme un recours ordinaire et un recours 
constitutionnel, elle doit déposer les deux recours dans un seul mémoire. Le recours doit être rédigé dans 
une langue officielle, indiquer les conclusions, en quoi l'acte attaqué viole le droit et les moyens de 
preuve, et être signé (art. 42 LTF). 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.