ge_gerichte · DAS/142/2013 · 2013-06-24 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/3708/2012-CS 
DAS/142/2013
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
 
DU LUNDI 26 AOÛT 2013 
Recours (C/3708/2012-CS) formés en date du 24 juin 2013 par Madame A______, 
domiciliée ______ Genève, comparant par Me Catherine CHIRAZI, avocate, en l'Etude 
de laquelle elle élit domicile, d'une part, et par Monsieur B______, domicilié ______ 
Genève, comparant par Me Elisabeth GABUS-THORENS, avocate, en l'Etude de 
laquelle il élit domicile aux fins des présentes, d'autre part. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 30 août 2013 
à : 
- Madame A______ 
c/o Me Catherine CHIRAZI, avocate 
Boulevard Helvétique 30, 1207 Genève. 
- Monsieur B______ 
c/o Me Elisabeth GABUS-THORENS, avocate 
Rue Général-Dufour 11, 1204 Genève. 
- Monsieur D______ 
 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
 
Case postale 3531, 1211 Genève 3. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


 
 
 
 
C/3708/2012-CS 
- 2 -
Pour information (dispositif uniquement) : 
- Foyer G______. 
 


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C/3708/2012-CS 
EN FAIT 
A. 
a) C______ est née le ______ 2011 de l'union libre - relation qui a cessé avant la 
naissance de la mineure, soit au mois de mai 2011 - de A______ et de B______. 
L'enfant a été reconnue par son père le ______ 2011. 
b) A______ travaille en qualité de gérante d'une crêperie à Genève, activité qui lui 
permet, à son dire, de bénéficier d'horaires souples. 
Depuis le 16 mai 2013, elle loue un appartement de trois pièces d'une surface de 
73 mètres carrés. 
c) B______ est éducateur social de formation. 
Il est actuellement au bénéfice d'un contrat de travail de durée déterminée - soit 
jusqu'au 30 septembre 2013 - auprès du foyer E______, activité qu'il exerce à un 
taux de 80% et qui implique l'exercice d'horaires irréguliers, voire nocturnes. 
Il vit, depuis le 1er août 2008, dans un appartement de quatre pièces situé à Plan-
les-Ouates. 
B. 
a) Par ordonnance du 14 août 2012, le Tribunal tutélaire (depuis le 
1er janvier 2013, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant, ci-après : le 
TPAE) a accordé à B______ un droit de visite progressif sur sa fille, avec passage 
par le point de Rencontre I______; il a, par ailleurs, instauré une curatelle 
d'organisation et de surveillance des relations personnelles et désigné un 
responsable du Service de protection des mineures (ci-après SPMi) aux fonctions 
de curateur. 
b) Le 19 novembre 2012, B______ informait l'autorité tutélaire rencontrer 
d'importantes difficultés dans l'exercice de son droit de visite en raison de 
l'attitude adoptée par A______. Il a également fait part d'inquiétude en relation 
avec C______, au motif que l'enfant se trouvait en permanence sur le lieu de 
travail de sa mère sans lieu de repos adéquat. 
c) Par ordonnance du 8 janvier 2013, le TPAE a - sans succès - enjoint A______ à 
respecter le droit de visite du père de C______, sous la menace des peines de l'art. 
292 CP. 
d) Parallèlement à cette ordonnance, soit entre le 5 décembre 2012 et le 29 avril 
2013, le SPMi a adressé trois rapports au Tribunal tutélaire ainsi qu'un document 
informatif établi par le point de Rencontre I______. 
Il en ressort les éléments pertinents suivants : 


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d.a) Si les parents de C______ avaient convenu, dans l'attente qu'une place se 
libère au sein du point de Rencontre I______, que le passage de l'enfant 
interviendrait au lieu de travail de la mère, cette dernière s'était montrée agressive 
verbalement, voire physiquement, y compris devant sa fille, les "rares fois" où 
elle avait, finalement, consenti à ces rencontres. 
Par la suite, soit entre les mois de décembre 2012 et de mars 2013, B______ avait 
pu exercer son droit aux relations personnelles à quatre reprises seulement, 
A______ ayant refusé de présenter sa fille au point de rencontre à l'occasion des 
seize autres rendez-vous planifiés. Les intervenants de cet organisme ont décrit 
l'attitude de la mère comme étant "inacceptable" à leur égard et "inadaptée" 
envers C______. En particulier, l'intéressée avait été sujette à des crises de colère 
à leur endroit, lors desquelles elle hurlait en présence de sa fille; elle refusait, par 
ailleurs, que les intervenants prennent l'enfant dans leurs bras; enfin, A______ 
semblait, au retour des week-ends que C______ passait avec son père, se trouver 
dans un état de "détresse émotionnelle". Selon leurs observations, la mineure était 
une enfant au "visage impassible (…), semblant n'éprouver aucune émotion, 
excepté lors des crises de colère de sa mère". 
d.b) A______ ne reconnaissait pas à B______ le rôle de père qui lui revenait. 
Ainsi, elle l'appelait, y compris en présence de sa fille, le "géniteur" (soit "genito" 
en portugais, la précitée étant d'origine brésilienne). 
d.c) Elle s'emportait, par ailleurs, contre quiconque (intervenants sociaux, père, 
etc.) appelait la mineure C______ et non F______, prénom qu'elle avait décidé de 
donner à sa fille depuis qu'elle était âgée de quatre mois. 
d.d) A______ allaitait encore la mineure, selon les constats opérés par les 
assistants sociaux, non à la demande de l'enfant mais à son initiative; ce 
comportement entravait l'évolution "en termes de socialisation et d'autonomie" 
de la fillette, la mère justifiant le fait de ne pouvoir laisser l'enfant trop longtemps 
auprès de tiers (père, etc.) par la nécessité de nourrir C______. 
d.e) La mineure était, de surcroît, "isolée, sans autre figure d'attachement que sa 
mère". En particulier, cette dernière avait refusé, bien que l'enfant ait disposé de 
places dans des crèches à deux reprises, d'y emmener C______, au motif que la 
fillette n'en avait pas besoin et qu'elle seule était à même de s'en occuper. 
Interpellée par les assistants sociaux à cet égard, lesquels lui ont, entre autres, fait 
remarquer que la présence quotidienne de l'enfant sur son lieu de travail 
n'apparaissait pas adaptée, l'intéressée a répondu avoir "besoin que sa fille soit 
près d'elle". 
d.f) A______ semblait, de surcroît, vivre toute intervention de tiers (assistants 
sociaux, employés du point de rencontre, B______, famille paternelle de 


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C______, etc.) "comme une ingérence, voire une intrusion dans sa vie et son 
intimité"; ses réactions devenaient alors "rapidement agressives". 
Il en résultait, notamment, une absence de collaboration avec les services sociaux. 
A______ refusait, ainsi, de se rendre dans les locaux du SPMi. 
Tant les intervenants de ce service que du point de Rencontre I______ ont fait part 
de leurs difficultés d'obtenir de A______ des informations concernant le bien-être 
et/ou la prise en charge quotidienne de l'enfant. 
d.g) C______ avait "investi [B______] comme [étant] son père". Le précité était, 
par ailleurs, régulièrement en contact avec eux. 
Les intervenants du point de rencontre ont observé que la mineure était "à l'aise et 
en lien" avec B______, lequel se montrait à l'écoute des besoins de sa fille et 
soucieux de son bien-être. 
e) L'instauration d'une mesure de protection en faveur de C______ étant envisagée 
à titre provisionnel, le TPAE a tenu une audience de comparution personnelle le 
2 mai 2013, à laquelle A______, bien que dûment convoquée, ne s'est pas 
présentée. 
A cette occasion, la représentante du SPMi a exposé que l'évolution de la situation 
telle que décrite dans les rapports détaillés supra rendait nécessaire le prononcé 
d'un retrait provisoire du droit de garde de A______; elle a, par ailleurs, suggéré la 
mise en œuvre d'une expertise familiale. 
B______ a souscrit à ces requêtes et sollicité le placement de sa fille auprès de lui. 
f) Par ordonnance du 6 mai 2013, le TPAE, statuant sur mesures 
superprovisionnelles, a, notamment : retiré la garde de l'enfant à sa mère, ordonné 
le placement provisoire de la mineure au Foyer G______ et fixé les relations 
personnelles de chacun des parents, à raison de deux fois deux heures 
hebdomadaires pour la mère et selon les modalités prévues par l'ordonnance du 
14 août 2012 pour le père, soit du vendredi fin d'après-midi au samedi en fin de 
journée. 
g) C______ a intégré la structure précitée le 7 mai 2013, laquelle accueille des 
mineurs pour des périodes allant, généralement, d'un à trois mois. 
h) Selon un rapport établi le 15 mai 2013 par le SPMi, l'encadrement éducatif 
proposé à C______ depuis son placement avait été bénéfique, notamment sur les 
plans suivants : "relation à autrui, sociabilisation, distanciation face au conflit 
parental, apaisement lors des moments de passage d'un parent à l'autre, etc." 


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Les intervenants du Foyer G______ avaient observé que le droit de visite de 
A______ sur sa fille s'était déroulé de manière harmonieuse; il en allait de même 
de celui exercé par B______, lequel s'était, par ailleurs, "montré soucieux de 
l'intérêt de sa fille, à travers des questions pertinentes". Enfin, la mineure a été 
décrite comme étant "une enfant très autonome" qui se rendait "facilement vers les 
autres enfants". 
Le SPMi a également exposé avoir été contacté par la directrice de H______, 
institution qui accueille des mineurs pour des moments de jeux et de socialisation, 
auprès de laquelle A______ avait inscrit sa fille à la fin du mois d'avril 2013. 
Cette référente a décrit C______ comme étant initialement "absente à la relation 
avec l'adulte, avec les autres enfants, triste, [restant] posée au sol, sans exprimer 
d'attente ou de demande. Il lui f[allait]t beaucoup de temps pour entrer en contact. 
[Elle] sembl[ait] vivre dans un grand isolement relationnel." L'accompagnement 
mis en place par l'équipe éducative pour aider la mineure à se sociabiliser avait été 
bénéfique. 
i.a) Sur mesures provisionnelles, A______ a conclu principalement à la restitution 
du droit de garde sur C______, subsidiairement au prolongement du placement 
querellé pour une durée maximale de quinze jours, en tout état à un droit de visite 
identique à celui accordé à B______. 
Entendue par les premiers juges le 16 mai 2013, elle s'est exprimée au sujet des 
éléments énoncés dans les rapports successifs du SPMi. A cet égard, elle a exposé 
que si elle n'avait pas initialement saisi les raisons et l'importance des diverses 
démarches entreprises par les intervenants sociaux en relation avec C______, ni la 
nécessité de sa collaboration avec ces intervenants, de sorte qu'elle s'était "sent[ie] 
sur la défensive", raison à l'origine de ses réactions de colère, le placement de sa 
fille lui avait permis de "[s]e remettre en question"; elle était désormais disposée 
"à entendre et à suivre toutes les propositions du Tribunal et du [SPMi] pour 
pouvoir récupérer [s]on enfant". Elle consentait également à ce que B______ 
puisse bénéficier d'un large droit de visite sur C______. Son attitude à l'égard de 
sa fille correspondait, de son point de vue, à celle adoptée par toute mère qui 
"a[vait] eu son premier enfant, qui v[oulai]t la protéger [et] rester avec elle". En 
particulier, le choix d'allaiter la mineure jusqu'à 24 mois - en complément d'autres 
aliments, solides - était conforme aux recommandations édictées par l'OMS; par 
ailleurs, s'il lui arrivait de s'endormir avec C______ lorsqu'elle "ne la sen[tait] pas 
bien", l'enfant disposait de sa propre chambre. Elle avait, en outre, considéré que 
sa fille était "trop petite" pour fréquenter une crèche avant le mois d'avril 2013; 
l'enfant était toutefois inscrite, depuis cette période, à H______ et elle souhaitait 
également obtenir une place en crèche pour C______; elle a précisé que la 
mineure avait toujours fréquenté d'autres enfants, notamment au parc où elle 
l'emmenait jouer. Interpellée sur la dénomination "géniteur" donnée à B______, 
elle a expliqué qu'il était usuel, au Brésil, d'appeler "genito" le père d'un enfant, 


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qualificatif qui ne revêtait aucune connotation péjorative; elle s'est toutefois 
engagée à ne plus utiliser ce terme pour désigner, à l'avenir, le père de C______. 
Enfin, F______ était le prénom qu'elle avait toujours souhaité donner à sa fille; 
B______ s'y étant opposé à la naissance, elle avait accepté de l'appeler C______; 
elle avait toutefois initié une procédure en changement de nom - laquelle a 
finalement abouti à un refus le 15 juillet 2013, selon les pièces versées au dossier - 
devant l'autorité compétente. Si elle avait insisté auprès des divers intervenants 
pour qu'ils appellent sa fille F______, c'était parce qu'elle la nommait ainsi depuis 
qu'elle était âgée de quatre mois; or, il lui avait semblé important que l'enfant 
réponde à un seul prénom. 
i.b) B______ a conclu au maintien, sur mesures provisionnelles, de la mesure de 
retrait de garde prononcée à l'encontre de son ex-compagne et réitéré son souhait 
de voir sa fille placée chez lui. 
Auditionné par les premiers juges, il a exposé pouvoir compter sur l'aide de ses 
parents et d'amis proches, en particulier le parrain de C______, pour assurer la 
prise en charge de sa fille, notamment lorsqu'il était amené à travailler la nuit. 
Il a fourni diverses attestations, rédigées par les personnes concernées, confirmant 
ses propos. 
i.c) La représentante du SPMi a relevé avoir exposé à plusieurs reprises à 
A______ la connotation péjorative de l'appellation "géniteur". 
i.d) Les parents de C______ ont déclaré aux premiers juges souhaiter entreprendre 
un processus de médiation en vue de renouer un dialogue et être favorables, 
s'agissant de la procédure au fond, à la mise en œuvre d'une expertise familiale. 
j) Par ordonnance DTAE/2869/2013 du 11 juin 2013, reçue le surlendemain par 
les parties, le TPAE, statuant sur mesures provisionnelles, a notamment : 
maintenu le retrait de garde de A______ sur sa fille (ch. 1) ainsi que le placement 
de la mineure au Foyer G______ (ch. 2); fixé un droit de visite en faveur de 
chacun des parents, lequel s'exercerait pour la mère à raison de quatre fois deux 
heures par semaine (ch. 3) et pour le père du vendredi en fin d'après-midi au 
samedi en fin de journée ainsi que deux fois deux heures par semaine (ch. 4); 
maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite ordonnée 
le 14 août 2012 (ch. 5); instauré une curatelle aux fins d'organiser, de surveiller et 
de financer le placement de la mineure, ainsi que pour faire valoir sa créance 
alimentaire (ch. 6); instauré une curatelle d'assistance éducative (ch. 7); enfin, 
désigné deux responsables du SPMi aux fonctions de curateurs de C______ (ch. 
8). Sur le fond, il a, entre autres, ordonné la mise en œuvre d'une expertise (ch. 
10). 


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C. 
a) Par actes séparés expédiés le 24 juin 2013, A______ et B______ ont, sous suite 
de dépens, recouru contre cette ordonnance, dont ils sollicitent l'annulation 
partielle (soit les chiffres 1, 2, 3, 4 et 8 du dispositif pour la première et les points 
2, 3 et 4 pour le second). 
a.a) Aux termes de ses dernières écritures, datées du 19 juillet 2013, la mère de 
C______ a conclu à la restitution, en sa faveur, du droit de garde sur sa fille, à la 
fixation d'un droit de visite en faveur du père de l'enfant à raison, en alternance, 
d'un week-end sur deux, du vendredi soir au dimanche soir, ainsi que d'un jour par 
semaine, à ce que "les deux parents soient mis au bénéfice d'une AEMO" ainsi 
qu'à la nomination, en lieu et place des curateurs désignés au chiffre 8 du 
dispositif attaqué, d'un "curateur indépendant du [SPMi]". 
En réponse, B______ a sollicité que sa fille soit placée chez lui et proposé 
l'instauration de relations personnelles en faveur de son ex-compagne à raison de 
deux journées par semaine, de 9h00 à 18h00, avec passage de l'enfant à "la ferme 
de la Gavotte" (Plan-les-Ouates). 
a.b) Dans le cadre de son recours, le précité a pris des conclusions similaires à 
celles énoncées au paragraphe précédent, proposant toutefois que le droit de visite 
de son ex-compagne s'exerce à raison de "deux à trois journées par semaine", 
entre 9h00 et 18 h00, sans faire référence à un lieu de passage. 
En réponse, A______ a conclu au déboutement de B______ de ses conclusions. 
a.c) A l'appui de leurs écritures, A______ et B______ ont produit diverses pièces, 
dont certaines sont nouvelles. 
Ont ainsi été versés au dossier deux comptes-rendus du placement de C______, 
établis les 27 juin et 17 juillet 2013 par le Foyer G______. 
Aux termes de ceux-ci, la mineure présentait, à son arrivée, un développement 
harmonieux tant sur les plans psychomoteur que socio-affectif. L'enfant avait, par 
ailleurs, pleinement profité de sa prise en charge au sein du foyer; ainsi, elle avait 
su : montrer sa capacité à investir des adultes; faire preuve de "belles compétences 
en terme d'autonomie"; exprimer son caractère volontaire, indépendant et 
déterminé; mettre en place "de vraies interactions avec les autres enfants du 
groupe", enfin s'exprimer de manière claire et déterminée. Ces constats 
permettaient de retenir que C______ était "arrivée au sein du Foyer avec de 
véritables acquis éducatifs nécessairement antérieurs [à son] placement". Quant 
au travail entrepris avec les parents, il avait été en constante évolution. "Malgré 
les quelques difficultés d'inadéquations" présentées par A______ "dans sa 
relation aux adultes", les intervenants avaient pu aborder avec elle "des moments 
comme l'allaitement, la séparation, la confiance [et] la place du père"; cette 
dernière "avait réalisé de gros progrès dans sa relation aux adultes au fil des 


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semaines", "avait pu apprendre à (…) faire confiance" aux intervenants du foyer 
et était parvenue à "reconsidérer son rapport à l'institution et à ses 
représentants". Les parents avaient également été invités "à reconsidérer la 
priorité de l'intérêt de leur fille sur l[eurs] difficultés relationnelles" respectives. 
Dans la mesure où C______ semblait souffrir de la séparation d'avec ses parents 
et où ces derniers apparaissaient adopter une attitude adéquate avec leur fille, les 
intervenants ont dit s'interroger sur la nécessité de poursuivre le placement en 
foyer d'accueil; le retour de C______ "au domicile de ses parents" était préconisé, 
assorti d'une prise en charge en milieu ouvert (crèche pour la mineure et 
accompagnement de type AEMO pour les parents). 
b) Dans ses observations du 5 juillet 2013, le SPMi a estimé qu'il était conforme à 
l'intérêt de l'enfant de maintenir la mesure de retrait de garde prononcée à 
l'encontre de A______, de placer C______ auprès de son père, d'accorder à la 
mère un droit de visite s'exerçant à raison de deux journées par semaine, avec 
possible élargissement selon l'évolution de la situation, ainsi que d'instaurer une 
curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite. 
Selon le rapport, si la décision de retrait de garde avait permis une évolution de la 
collaboration entre "les différents professionnels" et A______, l'intéressée se 
montrant dorénavant disponible et à l'écoute; cette dernière ne semblait toutefois 
pas avoir intégré les raisons à l'origine du placement de sa fille, à savoir les 
inquiétudes relatives au bien-être de C______ suscitées par le type de relation 
qu'elle entretenait avec cette dernière; elle demeurait, en effet, persuadée que le 
fondement de cette mesure résidait dans son absence de collaboration. Dans la 
mesure où il importait de préserver C______ de "cette forme de relation" et où la 
poursuite de la prise en charge de la mineure par un foyer - susceptible à moyen 
terme de porter préjudice au lien que l'enfant entretenait avec chacun de ses 
parents - ne se justifiait plus, la mineure pouvait être placée auprès de son père; 
B______ avait d'ailleurs pris diverses dispositions en vue d'accueillir sa fille 
(location d'un appartement de quatre pièces, possible obtention d'un emploi fixe, 
solution de garde par les grands-parents de la mineure en cas d'absence 
professionnelle, inscription - sans toutefois qu'une place ne soit disponible en 
l'état - auprès d'une crèche). 
Interpellée par le SPMi sur un éventuel placement de C______ auprès de son père 
plutôt qu'au sein d'un foyer - dans l'hypothèse où la mesure de retrait de garde 
devrait être maintenue - A______ a indiqué, dans un premier temps, souscrire à 
cette proposition, puis s'est rétractée; elle a exposé, à ce dernier égard, que bien 
qu'elle n'ait "aucun doute quant à la sécurité physique et psychique de sa fille si 
[celle-ci] devait être accueillie" par B______, elle redoutait toutefois l'impact d'un 
nouveau changement de lieu de vie sur la mineure. 
 


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EN DROIT 
1. 
1.1. Les nouvelles dispositions de protection de l'adulte et de l'enfant ainsi que le 
droit de procédure - fédéral et cantonal - y relatif, entrés en vigueur le 1er janvier 
2013, sont d'application immédiate (art. 14 al. 1 Tit. fin. CC; art. 14a al. 1 Tit. fin. 
CC cum art. 31 al. 1 let. a LaCC). 
 
1.2. Interjetés auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 53 
al. 1 LaCC), dans les délai et forme utile (art. 445 al. 3 et 450 al. 3 CC applicables 
par le renvoi de l'art. 314 al. 1; art. 53 al. 2 LaCC), par des parties disposant de la 
qualité pour recourir (art. 450 al. 2 ch. 1 CC; art. 35 let. b LaCC), à l'encontre 
d'une décision rendue par le TPAE sur mesures provisionnelles en matière de 
protection de l'enfant (art. 445 al. 3 CC), les recours formés par A______ et 
B______ sont recevables. 
1.3. Il en va de même des pièces nouvelles déposées (l'art. 53 LaCC - qui régit de 
manière exhaustive les actes accomplis par les parties en seconde instance, à 
l'exclusion du CPC [art. 450 f CC cum art. 31 al. 1 let. c et let. d a contrario 
LaCC;] - ne stipulant aucune restriction en matière de production de pièces). 
1.4. La Chambre de céans revoit la présente cause, soumise aux maximes 
inquisitoire illimitée et d'office (art. 446 al. 1 et al. 3 applicable par le renvoi de 
l'art. 314 al. 1 CC), avec un plein pouvoir d'examen (art. 450a al. 1 CC). 
2. 
A______ sollicite la restitution du droit de garde sur sa fille. 
Invoquant une violation des art. 9 al. 1 CDE, 8 CEDH, 13 al. 1 et 14 Cst féd. ainsi 
que 310 CC, elle reproche à l'autorité précédente d'avoir procédé à une mauvaise 
pesée des intérêts en présence. De son point de vue, le prononcé de la mesure 
querellée était "la conséquence directe" de l'attitude peu collaborante qu'elle avait 
adoptée à l'égard de l'ensemble des intervenants sociaux. Le fait qu'elle avait pu, 
par le passé, ne pas saisir le rôle de ces derniers ne justifiait toutefois pas le retrait 
provisoire ordonné. En effet, les éléments figurant au dossier ne permettaient pas 
de retenir que le développement de sa fille - avec laquelle elle expose vivre une 
"relation standard" de mère qui "couve", légitimement, son enfant - avait été 
menacé; à cet égard, elle rappelle avoir fourni, lors de l'audience du 16 mai 2013, 
des explications rassurantes aux premiers juges au sujet de son comportement 
envers C______. 
En tout état, la situation s'était sensiblement modifiée depuis le placement de la 
mineure, de sorte que le retrait de garde revêtait désormais un caractère injustifié, 
subsidiairement disproportionné, la mise en œuvre d'une mesure de type AEMO 
apparaissant suffisante et appropriée. 


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2.1.1. Selon l'art. 445 al. 1 CC, applicable par le renvoi de l'art. 314 al. 1 CC, 
l'autorité de protection de l'enfant prend, d'office ou à la demande d'une personne 
partie à la procédure, les mesures provisionnelles nécessaires pendant la durée de 
la procédure. 
2.1.2. Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne 
soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et 
mère et le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe 
ainsi au TPAE, qui détermine alors le lieu de résidence du mineur et choisit son 
encadrement. La cause du retrait réside dans le fait que le développement 
corporel, intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé 
dans le milieu de ses père et mère. Les raisons de la mise en danger du 
développement importent peu: elles peuvent être liées au milieu dans lequel 
évolue le mineur ou résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des 
parents ou d'autres personnes de l'entourage (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_535/2012 du 21 juin 2012 consid. 3.1). A l'instar de toute mesure de 
protection de l'enfant, le retrait du droit de garde - composante de l'autorité 
parentale (ATF 128 III 9 consid. 4a et les références citées) - est régi par les 
principes de subsidiarité, de complémentarité et de proportionnalité (ibidem; arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009 consid. 4.2). 
Les dispositions constitutionnelles et conventionnelles d'application directe (soit 
les art. 8 CEDH ainsi que 13 et 14 Cst féd., à l'exclusion de l'art. 9 al. 1 CDE) 
invoquées par la recourante ne revêtent pas de portée propre, puisque celles-ci 
sont considérées comme respectées lorsque le juge procède à une application 
correcte de l'art. 310 CC (arrêt du Tribunal fédéral 5A_798/2009 du 4 mars 2010 
consid. 5.1 et 5.2. rendu en application de l'art. 176 al. 3 CC). 
2.1.3. Aux termes de l'art. 313 al. 1 CC, lors de faits nouveaux, les mesures prises 
pour protéger l'enfant doivent être adaptées à la situation (art. 313 al. 1 CC). Une 
mesure de protection de l'enfant qui ne s'avère plus nécessaire dans sa forme 
actuelle devra ainsi être annulée ou remplacée par une mesure moins incisive. 
Ordonner ou modifier une telle mesure implique d'effectuer un pronostic sur 
l'évolution future des circonstances déterminantes; ce pronostic dépend, en grande 
partie, du comportement antérieur des personnes concernées; la modification des 
circonstances ne peut en outre être établie qu'en prenant en compte les 
circonstances à l'origine de la mesure (ATF 120 II 384 consid. 4d = JdT 1996 I 
332). 
2.2. En l'espèce, A______ entretenait, antérieurement au placement de C______, 
intervenu le 7 mai 2013, une relation fusionnelle avec cette dernière. Pour cette 
raison, elle se montrait peu encline, voire réfractaire, à une prise en charge de sa 
fille, y compris à temps partiel, par d'autres adultes; ainsi, elle a régulièrement 
refusé de confier C______ à B______ pour des périodes de droit de visite, n'a pas 


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souhaité que l'enfant se rende dans les crèches auprès desquelles elle avait été 
admise ou encore ne tolérait pas que les intervenants du Point de rencontre 
I______ prennent l'enfant dans leurs bras; elle a, de surcroît, été décrite par les 
intervenants précités comme se trouvant dans un état "de détresse émotionnelle" 
au retour des week-ends que C______ passait avec son père. Cette relation de type 
exclusif a également induit l'adoption par la mère de comportements semblant 
davantage dictés par ses besoins personnels que par ceux de C______, tels que la 
poursuite de l'allaitement de l'enfant pendant une période prolongée (la mineure 
étant, selon les constats opérés par le SPMi, mise au sein à l'initiative de la mère). 
La recourante a également fait preuve, antérieurement au placement de C______, 
d'autres attitudes inadéquates; ainsi, elle a continué, malgré les interpellations du 
SPMi, à appeler B______, devant sa fille, le "géniteur", s'est montrée peu capable 
de contenir sa colère en présence de la mineure - les raisons à l'origine de son 
mécontentement n'étant, à cet égard, pas déterminantes - et a décidé de 
prénommer l'enfant F______ avant l'issue de la procédure en changement de nom 
initiée par ses soins. 
Or, l'ensemble des comportements évoqués supra était de nature - l'art. 310 CC 
ayant pour finalité de protéger le mineur avant que l'attitude du parent gardien ne 
lui cause de préjudices effectifs significatifs - à compromettre le développement 
de C______, sur les plans de l'autonomie et de la socialisation notamment. 
L'obstruction régulière de A______ à l'exercice de relations personnelles entre la 
fillette et son père était également susceptible de porter préjudice à C______, le 
rapport d'un enfant avec ses deux parents pouvant jouer un rôle décisif dans le 
processus de recherche d'identité de ce dernier (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_120/2013 du 23 mai 2013 consid. 2.1.2). 
Les agissements concernés ont, d'ailleurs, eu un certain impact sur la mineure. En 
effet, quand bien même C______ a été décrite par les intervenants du Foyer 
G______ comme présentant, à son arrivée, un développement satisfaisant sur le 
plan socio-affectif, d'autres professionnels ont constaté qu'elle était sensiblement 
affectée par les crises de colère de sa mère (employés du point de Rencontre 
I______), qu'elle semblait "absente de la relation avec l'adulte" et "vivre dans un 
grand isolement relationnel" (intervenants de H______). 
La mesure de retrait provisoire du droit de garde prononcée par le TPAE le 
6 mai 2013 était ainsi justifiée; elle était, par ailleurs, proportionnée, l'absence de 
collaboration de la mère avec les intervenants sociaux ne permettant pas 
l'instauration d'une autre mesure. 
Reste à déterminer si l'évolution de la situation depuis le placement de C______ 
permet d'envisager l'annulation de ce retrait, éventuellement son remplacement 
par une mesure moins incisive. 


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La collaboration entre A______ et les divers intervenants sociaux encadrant 
C______ a évolué de manière positive depuis le mois de mai 2013; la recourante a 
également, avec le soutien des employés du Foyer G______, "réalisé de gros 
progrès dans sa relation aux adultes" et est parvenue, au fil des semaines, à faire 
confiance à ces derniers; enfin, les parents de la fillette se montrent disposés à 
renouer un certain dialogue, ayant entamé un processus de médiation. 
Si les efforts précités - que les parties, et en particulier A______, sont invitées à 
poursuivre - méritent d'être salués, un retour immédiat de l'enfant auprès de sa 
mère ne peut, en l'état, être envisagé. 
En effet, l'amélioration de la situation demeure relativement nouvelle, de sorte que 
les démarches et progrès récemment réalisés par la recourante doivent encore être 
consolidés, en particulier l'acceptation par A______ du rôle de père dont est 
investi B______. 
Par ailleurs, il appert que la recourante n'a pas pleinement saisi les raisons à 
l'origine du placement de sa fille - à savoir la mise en danger du développement 
de C______ inhérente à divers comportements qu'elle-même a adoptés -, 
considérant que le fondement de cette mesure réside dans son absence de 
collaboration passée. Elle ne semble pas non plus avoir appréhendé le caractère 
inadéquat de certaines de ses attitudes; ainsi qualifie-t-elle, dans son acte de 
recours, de "standard" et de légitime la relation fusionnelle qu'elle entretient avec 
sa fille. 
Or, une prise de conscience par la précitée des difficultés qu'elle rencontre 
constitue une prémisse indispensable pour qu'évolue de manière concrète, sensible 
et satisfaisante la situation à l'origine du retrait de garde querellé; elle est, de 
surcroît, indispensable pour que la collaboration de A______ avec d'éventuels 
intervenants sociaux - dans le cadre de la mise en œuvre d'une mesure de 
protection moins incisive que celle ordonnée, y compris de type AEMO - puisse 
être suivie d'effets utiles et constructifs. 
Enfin, le fait pour C______ de ne plus vivre au domicile de sa mère semble ne pas 
avoir eu de répercussions négatives sur celle-ci; au contraire, la fillette a été 
décrite par les intervenants du Foyer G______ comme ayant évolué de manière 
tout à fait satisfaisante. 
Au vu de ce qui précède, le retrait provisoire du droit de garde de la recourante sur 
sa fille sera maintenu. 
Le chiffre 1 du dispositif de l'ordonnance attaquée sera donc confirmé. 
3. 
B______ sollicite que sa fille soit placée auprès de lui. 


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A______ y est opposée, au motif que le père de C______ ne pourrait offrir à cette 
dernière des conditions d'accueil satisfaisantes, compte tenu notamment de ses 
horaires de travail irréguliers, voire nocturnes. Elle se dit, par ailleurs, inquiète des 
conséquences que pourrait avoir le placement de la mineure auprès de son père, 
plus particulièrement du fait que cette mesure serait susceptible de "rendre ensuite 
impossible le retour" de C______ auprès d'elle, en application des principes de 
stabilité du lieu de vie de l'enfant et de l'importance de la continuité des relations 
affectives crées par ce dernier avec le parent gardien. 
 
3.1. Le placement de l'enfant - corollaire de la décision de retrait du droit de garde 
- peut intervenir, soit en milieu institutionnel, soit auprès de parents nourriciers 
(MEIER, Commentaire romand, CC I, 2010, n° 19 s. ad art. 310 CC), auxquels le 
père biologique du mineur est assimilé (arrêt du Tribunal fédéral 5A_196/2010 du 
10 mai 2010 consid. 6.2). 
Le caractère approprié du lieu de placement est une condition de validité de cette 
mesure (MEIER, op. cit., n° 22 in limine ad art. 310 CC). 
Un placement en institution ne saurait être préféré à celui auprès de particuliers 
aux seules fins d'éviter que ne se crée un lien émotionnel trop fort entre l'enfant et 
les personnes concernées, quand bien même ce lien pourrait être susceptible 
d'avoir d'éventuelles répercussions sur le retour ultérieur de l'enfant dans sa 
famille naturelle (MEIER, op. cit., n° 22 in fine ad art. 310 CC). 
3.2. En l'espèce, il résulte de l'avis convergent des intervenants sociaux entourant 
C______ (Foyer G______ et SPMi) que le placement de la mineure au sein de la 
structure qui l'accueille ne doit pas être poursuivi. 
D'après les constatations effectuées par le SPMi et les employés du point de 
Rencontre I______, la fillette a "investi B______ comme étant son père" et est "à 
l'aise" avec ce dernier. L'intéressé se montre, quant à lui, soucieux de l'intérêt, des 
besoins et du bien-être de C______ (selon les déclarations des intervenants du 
point de rencontre ainsi que du Foyer G______). Il est, de surcroît, fréquemment 
en contact avec les assistants sociaux du SPMi. Enfin, les employés du Foyer 
G______ ont qualifié d'adéquate l'attitude adoptée par B______ avec C______ et 
A______ a confié au SPMi n'avoir "aucun doute quant à la sécurité physique et 
psychique de sa fille si [celle-ci] devait être accueillie" par son ex-compagnon. 
L'ensemble de ces considérations permet de retenir que B______ dispose des 
capacités requises pour prendre soin de C______ au quotidien. 
Il est, par ailleurs, en mesure d'offrir à sa fille des conditions d'accueil 
satisfaisantes, puisqu'il occupe un appartement de quatre pièces dans lequel 
C______ bénéficiera d'une chambre et s'est assuré de pouvoir compter sur le 
soutien de tiers (grands-parents de l'enfant, etc.) - au sujet desquels il n'est pas 
établi qu'ils ne seraient pas en mesure de s'occuper de manière adéquate de la 


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mineure - lorsque son activité professionnelle ne lui permettra pas d'être présent 
auprès de sa fille. 
Enfin, le placement envisagé est d'ordre provisoire, cette mesure étant ordonnée 
pour la durée de la procédure actuellement pendante devant le TPAE. 
Au vu de ces considérations, l'intérêt de C______ commande que son placement 
se poursuive auprès de son père plutôt qu'au sein d'une institution désormais 
inadaptée à sa situation. 
Les chiffres 2 et 4 du dispositif de l'ordonnance attaquée seront donc annulés et le 
premier des points précités, modifié dans le sens qui précède. 
4. 
Reste à fixer l'étendue des relations personnelles indiquées par les circonstances 
(art. 273 al. 1 CC) entre A______ et sa fille ainsi que les modalités de leur 
exercice. 
 
Pour ce faire, il importe de tenir compte, d'une part, du fait que C______ doit 
intégrer que le domicile de son père constitue dorénavant son lieu de vie 
provisoire et, d'autre part, qu'il est dans son intérêt de conserver des liens étroits et 
relativement soutenus avec sa mère, auprès de laquelle elle a vécu jusqu'à son 
placement en foyer. 
 
Le droit de visite de A______ s'exercera ainsi, une semaine sur deux, en 
alternance, la première semaine deux journées - entre 9h00 et 18h00-, puis, la 
semaine suivante une journée - entre 9h00 et 18h00 - et le week-end, soit du 
vendredi soir 18h00 au dimanche soir 18h00. Le passage de l'enfant aura lieu, sauf 
accord contraire des parties, au domicile de B______. 
 
Le chiffre 3 du dispositif de l'ordonnance entreprise sera donc annulé et modifié 
en ce sens. 
5. 
5.1. Dans la mesure où les parties ne contestent pas l'instauration des curatelles 
d'organisation et de surveillance du droit de visite (art. 308 al. 2 in fine CC) ainsi 
qu'éducative (art. 308 al. 1 CC) ordonnées par le TPAE et où le maintien de ces 
mesures se justifie dans l'intérêt bien compris de C______, les chiffres 5 et 7 du 
dispositif de la décision déférée seront confirmés. 
 
Il en ira de même de la curatelle instaurée aux fins d'organiser, de surveiller et de 
financer le placement de la mineure, ainsi que pour faire valoir sa créance 
alimentaire (art. 308 al. 2 in limine CC; ch. 6 du dispositif). En effet, l'autorité de 
protection de l'enfant - titulaire du droit de garde sur le mineur qu'elle a placé - est 
tenue d'assumer l'entretien de cet enfant; elle est, par ailleurs, habilitée à réclamer 
aux père et mère les frais y relatifs (art. 289 CC; MEIER, op. cit., n° 44 ad 
Introduction aux art. 307 à 315b CC). 


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C/3708/2012-CS 
 
5.2. A______ sollicite la désignation aux fonctions de curateur d'une personne 
"indépendante" du SPMi, au motif que les responsables de ce service actuellement 
désignés (ch. 8 du dispositif) n'assureraient pas la gestion du mandat qui leur a été 
confié de manière impartiale. 
Ces considérations ne trouvent aucune assise dans le dossier. Cela scelle le sort du 
grief. 
6. 
En vertu de l'art. 81 al. 1 LaCC, il n'est pas perçu de frais dans les procédures se 
rapportant aux mesures de protection de l'enfant. 
Compte tenu de la nature du présent litige et par souci d'apaisement, chaque partie 
conservera à sa charge ses propres dépens (art. 107 al. 1 let. c et let. f. CPC 
applicable par le renvoi des art. 450f et 31 al. 1 let. d LaCC). 
* * * * * 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 


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C/3708/2012-CS 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevables les recours formés par A______ et B______ contre l'ordonnance sur 
mesures provisionnelles DTAE/2869/2013 rendue le 11 juin 2013 par le Tribunal de 
protection de l'adulte et de l'enfant dans la cause C/3708/2012-6. 
Sur mesures provisionnelles : 
Annule les chiffres 2 à 4 du dispositif de l'ordonnance entreprise et statuant à nouveau 
sur ces points : 
Lève le placement de C______, née le ______ 2011, au Foyer G______. 
Ordonne le placement de C______ chez son père, B______. 
Réserve à A______ un droit de visite sur C______ s'exerçant, une semaine sur deux, en 
alternance, la première semaine deux journées - entre 9h00 et 18h00 -, puis, la semaine 
suivante une journée - entre 9h00 et 18h00 - et le week-end, soit du vendredi soir 18h00 
au dimanche soir 18h00. 
Confirme l'ordonnance attaquée pour le surplus. 
Dit que la procédure est gratuite. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Siégeant : 
Monsieur Jean-Marc STRUBIN, président; Mesdames Marguerite JACOT-DES-
COMBES et Sylvie DROIN, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 
 
Le président : 
Jean-Marc STRUBIN 
 
La greffière : 
Carmen FRAGA 
 
 
 


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C/3708/2012-CS 
Indication des voies de recours : 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14