ge_gerichte · ATAS/959/2017 · 2017-10-26 · fr


Siégeant : Karine STECK, Présidente ; Michael BIOT et Claudiane CORTHAY, Juges 
assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1766/2015 
ATAS/959/2017 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 26 octobre 2017 
3ème Chambre 
 
En la cause 
Mineur A______, domicilié à CONFIGNON 
 
 
recourant 
 
contre 
MUTUEL ASSURANCE MALADIE SA, Service juridique, sis 
rue des Cèdres 5, MARTIGNY 
 
 
intimé 
 


 
 
 
 
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- 2/14 - 
 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
1. L’enfant A______ (ci-après : l’assuré), né le _____ 2013, est affilié pour 
l’assurance obligatoire des soins en cas de maladie et accident auprès de MUTUEL 
ASSURANCE MALADIE SA (ci-après : l’assurance). 
2. Le 29 septembre 2014, l’assuré a subi une circoncision, pratiquée à l’Hôpital de la 
Tour par le docteur B______, spécialiste FMH en chirurgie pédiatrique. Dans le 
formulaire de consentement rempli à la même date, ce dernier a noté sous la 
rubrique « alternatives éventuelles » : «attendre 2-3 ans (!?)». 
3. Le 6 octobre 2014, l’Hôpital de la Tour a établi une facture de CHF 2'024.08 pour 
cette intervention. 
4. Par courrier du 21 octobre 2014, le Dr B______ a précisé à l’assurance que le 
diagnostic posé était celui de phimosis résistant aux corticoïdes. Un traitement 
préalable avait été tenté. Le but de l’opération était médical. 
5. L’assurance ayant refusé de prendre en charge l’intervention au motif que ce 
traitement ne relevait pas de l’assurance obligatoire, le Dr B______ a contesté cette 
position par courrier du 10 novembre 2014 adressé au médecin-conseil de 
l’assurance, le docteur C______. Le Dr B______ a fait valoir qu’il ressortait du 
courrier du médecin traitant et de la copie du rapport opératoire qu’il y avait en 
l’espèce une indication médicale absolue, puisque, malgré un traitement de 
corticoïdes durant les premiers mois de vie, aucune amélioration n’avait été 
remarquée. La ballonnisation avait au contraire continué, ce qui justifiait 
l’intervention chirurgicale. 
6. Par courrier du 12 novembre 2014 au Dr C______, le docteur D______, spécialiste 
FMH en pédiatrie et médecin traitant, a confirmé l’indication médicale de la 
circoncision, justifiée par l’aspect mal formatif du prépuce et un risque de 
complications urinaires après l’échec du traitement conservateur. 
7. Par courrier du 26 novembre 2014, l’assurance a informé le Dr B______ qu’elle 
persistait dans son refus de prise en charge. 
8. Le 5 janvier 2015, la mère de l’assuré a expliqué que le Dr D______ avait remarqué 
un phimosis - c'est-à-dire un rétrécissement de l’extrémité du prépuce - susceptible 
d’entraîner des infections, raison pour laquelle, en décembre 2013, il avait adressé 
l’enfant au Dr B______, qui lui avait d’abord prescrit des corticoïdes, lesquels 
avaient été pris en charge par l’assurance. Lors d’un nouveau contrôle, le 
15 septembre 2014 - également pris en charge par l’assurance -, le Dr B______ leur 
avait suggéré de procéder à l’intervention. 


 
 
 
 
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La consultation préalable à l’intervention auprès de l’anesthésiste avait également 
été prise en charge par l’assurance, tout comme les médicaments prescrits suite à 
l’opération. 
La mère de l’assuré a allégué que rien ne lui avait jamais permis de douter que 
l’opération ne soit pas strictement nécessaire et qu’elle puisse ne pas être prise en 
charge au titre de l’assurance obligatoire. Après l’intervention, le Dr B______ avait 
d’ailleurs indiqué que le phimosis s’était révélé plus grave qu’il ne l’avait pensé, au 
point que l’atteinte n’aurait pu disparaître avec le temps. 
La mère de l’assuré, après avoir relevé le défaut de spécialisation du Dr C______ 
en pédiatrie, a reproché à l’assurance le manque de motivation de son refus de prise 
en charge. 
Elle a fait valoir qu’une opération en milieu hospitalier et en ambulatoire, 
demandée par un médecin, devait être prise en charge par l’assurance obligatoire, 
d’autant que, selon le Manuel de la Société suisse des médecins-conseils et 
médecins des assurances, la circoncision était une prestation obligatoire en cas de 
phimosis ou d’adhérence préputiale. 
Qui plus est, l’assurance avait remboursé les prestations préalables à l’opération, ce 
qu’elle considérait comme une admission de prise en charge du phimosis au titre de 
l’assurance obligatoire de soins. 
Le 17 janvier 2015, le docteur E_____, spécialiste FMH en chirurgie et médecin-
conseil de l’assurance, a répondu que le refus de prise en charge pouvait se baser 
sur la seule lecture du rapport opératoire, vu sa longue expérience de chirurgien 
dans le domaine. Il a expliqué qu’un prépuce étroit est naturel de naissance et qu’un 
phimosis chez un enfant d’une année et quatre mois n’est pas synonyme de 
maladie. Il ressortait du rapport opératoire que le décalottage avait pu se faire au 
Kreil (geste non traumatisant qui, avec l’expérience nécessaire, est exécutable sans 
anesthésie) et que les adhérences balano-préputiales ne couvraient que 20% du 
gland, ce qui était très peu. Aucune autre anomalie n’avait été relevée, qui aurait 
constitué un indice pour des infections actuelles ou passées. Partant, il n’y avait pas 
d’indication opératoire. Dans de telles situations, la prescription de pommade 
n’était guère efficace. Le Dr E_____ a conclu que les parents de l’assuré n’avaient 
pas été renseignés de manière nuancée sur la problématique du prépuce étroit et que 
les conséquences d’une non-intervention avaient été exagérées. Enfin, il a précisé 
que le prix d’une circoncision avoisinait d’ordinaire CHF 1'500.-. 
9. Par décision formelle du 26 janvier 2015, l’assurance a refusé la prise en charge de 
l’intervention. 
10. Par courrier du 16 février 2015, les parents de l’assuré ont contesté la forme et le 
contenu des courriers et décision de l’assurance. Ils ont réclamé l’avis complet du 
Dr E_____, les coordonnées complètes des Drs E_____ et C______, ainsi que leurs 
date de naissance et lieu d’origine, et se sont enquis de l’identité des signataires de 
la lettre du 26 novembre 2014. 


 
 
 
 
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Ils ont par ailleurs invoqué le manuel de la Société suisse des médecins-conseils et 
des médecins des assurances, dont ils ont tiré la conclusion qu’il n’établissait pas de 
différence en termes de pourcentage minimal d’adhérences pour reconnaître la prise 
en charge d’une circoncision comme une prestation obligatoire de soin en cas de 
phimosis ou d’adhérence préputiale. 
11. Le 19 février 2015, l’assurance leur a répondu en précisant les noms des signataires 
de son courrier du 26 novembre 2014 mais s’est refusée à leur communiquer les 
coordonnées de ses médecins-conseils en soulignant que l’organe faîtier 
Santésuisse avait confirmé que les assureurs n’avaient pas à transmettre ces 
informations aux assurés. 
12. Les parents de l’assuré ont persisté à demander la prise en charge de la facture du 
6 octobre 2014. 
En substance, ils ont fait valoir qu’il convenait de supprimer du dossier les propos 
du Dr C______, remplacé depuis lors par un autre médecin-conseil, ajoutant que 
rien ne démontrait que le Dr E_____ faisait autorité en matière de chirurgie 
pédiatrique. 
Ils ont ajouté que le Dr B______ avait indiqué un taux de 25% d’adhérences et non 
de 20%. 
Enfin, ils se sont étonnés que l’assurance ait pris en charge les consultations et 
traitements préalables à l’intervention. 
Selon eux, la décision litigieuse violait le principe de la bonne foi et de la 
confiance. 
13. Le 13 avril 2015, le Dr E_____ a émis un nouvel avis. 
Il a expliqué que le rapport opératoire était le seul document décrivant la situation 
objective après le décalottage sous narcose, que le status était calme et normal, avec 
quelques adhérences préputiales, habituelles à cet âge, ce qui correspondait aux 
indications des Drs B______ et D______, qui n’avaient jamais vu ou traité 
d’infections locales, que l’indication opératoire se fondait sur un phénomène de 
ballonnements décrits par le père de l’assuré, un aspect mal formatif du prépuce et 
un risque d’infections dans le futur mais qu’en l’absence d’une valeur de maladie 
étayée par les documents à disposition, l’indication opératoire n’était pas donnée. 
14. Par décision du 23 avril 2015, l’assurance, se référant à l’avis de son médecin-
conseil, a confirmé son refus de prise en charge. 
Elle a souligné que le Dr E_____ disposait, en sa qualité de médecin-conseil agréé, 
des autorisations adéquates et évaluait les cas en toute indépendance ; sa légitimité 
ne pouvait être remise en question. 
Quant aux griefs formulés à l’encontre de l’avis rédigé en vue de la décision du 
26 janvier 2015, ils n’étaient pas fondés : l’avis du Dr E_____ était étayé et 
suffisamment détaillé. 


 
 
 
 
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Le status préopératoire n’avait en l’espèce pas valeur de maladie, de sorte que les 
conditions légales à la prise en charge de l’intervention n’étaient pas réalisées. 
15. Le 26 mai 2015, les parents de l’assuré ont interjeté recours contre cette décision en 
concluant, sous suite de dépens, préalablement, à la « récusation » des Drs C______ 
et E_____ et à ce que l’avis du Dr E_____ du 13 avril 2015 soit écarté, quant au 
fond, à la prise en charge par l’intimée de la facture du 6 octobre 2014. 
Ils expliquent que l’utilisation des corticoïdes n’a pas permis de soulager leur fils, 
que la ballonnisation a persisté et en tirent la conclusion que la circoncision était la 
seule possibilité d’éviter une infection. 
16. Invitée à se déterminer, l’intimée dans sa réponse du 19 juin 2015, a conclu au rejet 
du recours. 
L’intimée reprend les arguments déjà développés dans ses décisions. 
Elle explique que le phimosis est un phénomène normal, qui ne devient 
pathologique que lorsqu’il engendre des inflammations ou des infections. 
Elle souligne qu’en l’occurrence, l’enfant n’était âgé que de seize mois au moment 
de l’intervention. 
Elle allègue que l’âge auquel un enfant doit pouvoir décalotter est incertain. À cet 
égard, les Hôpitaux universitaire de Genève (ci-après : HUG) recommande 
d’apprendre à un enfant à se décalotter doucement vers l’âge de 4 ou 5 ans. 
Elle ajoute que le phimosis est un phénomène normal, qui ne devient pathologique 
que lorsqu’il engendre des inflammations ou des infections. 
17. Par écriture du 17 août 2015, les recourants ont persisté dans leurs conclusions. 
Ils ont en outre conclu à « l’irrecevabilité de la réponse de l’intimée pour défaut de 
signature des personnes autorisées à la représenter », puisqu’elles ne figurent pas au 
Registre du commerce et ne sont au bénéfice d’aucune procuration les autorisant à 
représenter l’intimée. 
18. Par écriture du 1er septembre 2015, l’intimée a rappelé qu’une société anonyme 
peut se faire représenter en autorisant un représentant à effectuer un acte juridique, 
qui peut être validé ultérieurement sans que cela ne soit constitutif d’un abus de 
droit. En l’espèce, sa volonté était d’être représentée par les signataires de la 
réponse, en faveur desquels elle avait établi des procurations. Pour le surplus, 
l’intimée s’est référée à sa réponse du 19 juin 2015. 
19. Invitée par la Cour de céans à produire l’intégralité du dossier médical, l’intimée 
s’est exécutée le 12 novembre 2015 en transmettant notamment : 
- 
un rapport opératoire du Dr B______ du 29 septembre 2014, dont il ressort 
notamment que les adhérences balano-préputiales couvraient 25% de la surface du 
gland ; 


 
 
 
 
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- 
une prise de position du Dr E_____ du 28 octobre 2014, notant que le traitement 
par corticoïdes n’était pas prouvé et ne pouvait être considéré comme preuve d’une 
balanite et ajoutant que l’indication opératoire à cet âge est uniquement donnée 
lorsqu’un traitement médical avec suivi a été nécessaire ; 
- 
une prise de position du Dr E_____ du 28 octobre 2014, concluant que le status 
pré-opératoire ne prouvait pas l’indication opératoire. 
20. Le 22 décembre 2015, la Cour de céans a informé les parties qu’elle entendait 
confier une expertise à la doctoresse F_____, spécialiste FMH en chirurgie 
pédiatrique. Elle leur a accordé un délai pour faire valoir un éventuel motif de 
récusation et se déterminer quant aux questions à poser à l’expert. 
21. Par courrier du 13 janvier 2016, l’intimée a indiqué n’avoir ni motif de récusation, 
ni questions complémentaires. 
22. Les parents de l’assuré ne se sont quant à eux pas manifestés. 
23. Le 24 février 2016, la Cour de céans a donc ordonné une expertise judiciaire, 
qu’elle a confiée à Dresse F_____, spécialiste FMH en chirurgie pédiatrique 
(ATAS/149/2016). 
24. La Dresse F_____, après plusieurs demandes de prolongation, a finalement rendu 
son rapport le 27 mars 2017. 
Elle y indique s’être basée sur le dossier médical de l’enfant, le dossier de la 
procédure et des renseignements médicaux complémentaires sollicités auprès du 
Dr B______. 
Elle explique qu’il n’a pas été nécessaire d’examiner l’enfant, puisque 
l’intervention a déjà eu lieu, et s’être fiée à l’examen clinique du Dr B______, qui 
l’a examiné deux fois dans la période pré-opératoire. 
 
De l’anamnèse, il ressort qu’une première consultation par le Dr B______ a eu lieu 
le 6 janvier 2014. L’enfant, alors âgé de sept mois, présentait un phimosis (orifice 
étroit du prépuce) depuis la naissance, compliqué d’un ballonnement préputial lors 
des mictions, associé à une poussée abdominale afin de vider la vessie. Aucune 
érection n’avait encore été observée. L’enfant n’avait pas souffert d’infections 
locales ou urinaires jusqu’alors. Le reste de l’anamnèse était sans particularité. La 
Dresse F_____ relève que cet examen a permis de mettre en évidence, au niveau 
des organes génitaux externes, un phimosis très serré et un prépuce d’aspect 
inhabituel, dont l’orifice permettant le passage d’urine était étroit et se situait du 
côté dorsal du pénis, en décalage avec le méat urétral glandulaire sous-jacent non 
visible. Cela entraînait un ralentissement de l’écoulement de l’urine, avec un effet 
de ballonnisation du prépuce et de déviation du jet mictionnel. Il n’y avait pas de 
cicatrice visible, conséquence d’une inflammation, d’une infection ou d’une 
déchirure traumatique de l’anneau phimotique. Il ressortait du courrier adressé par 
le Dr B______ au pédiatre, le 6 janvier 2014, que la localisation dorsale particulière 
de l’orifice urinaire du prépuce et son aspect étroit engendrait des problèmes 


 
 
 
 
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mictionnels, un traitement conservateur du phimosis par application locale de 
corticoïdes en crème avait été introduit dans le but d’assouplir et élargir l’anneau 
phimotique et lever ainsi l’obstacle partiel pour faciliter l’écoulement des urines et 
éviter qu’elles ne stagnent dans le prépuce, ce qui pourrait provoquer des épisodes 
d’inflammations, voire d’infections du prépuce et du gland. Le Dr B______ 
concluait qu’en cas d’absence d’évolution favorable après l’âge d’un an, il faudrait 
se résoudre à pratiquer une circoncision. 
L’enfant a été réexaminé par le Dr B______ en date du 15 septembre 2014, alors 
qu’il était âgé de quinze mois. Le médecin a constaté que le traitement conservateur 
n’avait amené aucune amélioration de la situation locale : le phimosis serré d’aspect 
inhabituel persistait, de même que les symptômes de ballonnement du prépuce lors 
des mictions, associés à des poussées abdominales pour la vidange vésicale. 
La circoncision a eu lieu sous anesthésie générale, en ambulatoire, le 29 septembre 
2014. À cette occasion, le Dr B______ a décrit une nouvelle fois l’aspect 
phimotique et dorso-latéral de l’orifice urinaire préputial, qu’il a expliqué avoir dû 
élargir en début d’intervention au moyen d’un instrument chirurgical. Des 
adhérences balano-préputiales ont été mentionnées, sur 25% de la surface 
glandulaire ; le méat urétral était normal. Les suites opératoires ont été simples, 
sans complications. La guérison a été complète. 
La Dresse F_____ relève que le Service de chirurgie pédiatrique des HUG, dans 
son descriptif disponible sur Internet, explique que le phimosis sans complications 
est considéré comme physiologique jusqu’à l’âge scolaire primaire environ, et 
devient pathologique en présence de complications urinaires ou infectieuses. 
Elle considère que l’atteinte de l’assuré était pathologique, avec, en raison de son 
aspect étroit et particulier, un obstacle partiel à l’écoulement des urines, provoquant 
des ballonnements du prépuce lors de la miction et une déviation du jet urinaire. 
Afin de favoriser la vidange vésicale, l’enfant s’aidait de poussées abdominales 
(contractions de la musculature abdominale pour augmenter la pression intra-
abdominale), phénomène hautement évocateur d’un obstacle à l’écoulement 
urinaire. Il n’a toutefois pas souffert de complications inflammatoires ou 
infectieuses durant les premiers mois de vie. 
La Dresse F_____ a rappelé que l’enfant avait bénéficié d’un traitement 
conservateur adéquat, consistant en l’application locale de crème à base de 
corticoïdes durant quatre semaines, qui s’est soldé par un échec. Elle considère 
qu’il est dès lors « logique » que l’indication à un traitement chirurgical ait été 
retenue. 
Quant à la présence d’adhérences balano-préputiales, elle considère qu’elle n’est 
pas surprenante, puisqu’une majorité de la population pédiatrique masculine en 
présente. Elles sont physiologiques et ne posent habituellement pas de problème ; 
de plus, elles sont de résolution spontanée dans la plupart des cas. 


 
 
 
 
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La Dresse F_____ a confirmé qu’en cas de phimosis compliqué et résistant au 
traitement conservateur, un traitement chirurgical doit être discuté. La circoncision 
est l’une des options conseillées, l’autre étant la plastie du prépuce. Cette seconde 
alternative consiste en l’élargissement chirurgical, par incision dorsale, de l’anneau 
serré du prépuce en conservant ce dernier. Toutefois, cette technique peut aboutir à 
une récidive, parfois cicatricielle, du phimosis, nécessitant une nouvelle opération, 
de type circoncision, cette fois. Elle n’est donc proposée que dans certaines 
situations bien définies, par exemple chez l’adolescent motivé et en mesure de 
procéder lui-même au décalottage quotidien durant la période post-opératoire, ce 
qui n’était manifestement pas le cas en l’occurrence. 
La Dresse F_____ en tire la conclusion qu’en l’occurrence, la circoncision était une 
mesure efficace pour obtenir la suppression des symptômes urinaires présentés, 
pour favoriser l’écoulement urinaire et éviter d’éventuelles infections préputiales 
futures dues à la persistance de l’urine dans le prépuce et à l’impossibilité de 
procéder à un décalottage pour effectuer les mesures d’hygiène adéquates. 
S’agissant de l’existence d’alternatives plus économiques, la Dresse F_____ a émis 
l’avis que le décalottage à la pince Crile, sans narcose, suggéré par le Dr E_____ 
n’était pas une option en l’occurrence, car ce geste est douloureux et peut 
provoquer de petites déchirures du prépuce, puis une cicatrisation fibreuse avec 
récidive de phimosis, cicatriciel, dont l’unique traitement est la circoncision. Il est 
possible de procéder à un décalottage manuel à la pince Crile ou à la sonde 
boutonnée, sans incision, sous anesthésie locale, mais ce geste est réservé aux 
enfants plus grands (âge minimal requis : 2 ans). 
Quant à évaluer les conséquences du report de l’intervention, la Dresse F_____ a 
reconnu qu’il lui était difficile de se prononcer. Elle a néanmoins émis l’avis qu’il 
était fort probable, au vu des ballonnements décrits, associés à un phénomène de 
poussées abdominales, que d’autres complications locales seraient survenues tôt ou 
tard, telles qu’inflammations ou infections du prépuce et du gland. Elle a souligné 
que se présentent, par année, un à deux cas de balano-posthite sévère dans un 
contexte de phimosis nécessitant une hospitalisation avec antibiothérapie 
intraveineuse durant plusieurs jours et en a tiré la conclusion que l’abstention 
chirurgicale ou le report ultérieur d’un geste chirurgical en présence d’un phimosis 
compliqué et résistant au traitement conservateur pouvait se révéler délétère. 
En conclusion, la Dresse F_____ a indiqué ne pas partager l’appréciation du 
Dr E_____ : l’intervention effectuée chez l’enfant était à son avis nécessaire pour 
des raisons médicales et aucune alternative acceptable n’était envisageable. 
Elle a ajouté que selon le manuel de la Société suisse des médecins-conseils 
(SSMC) produit par les parents de l’assuré (édition d’août 2010), la circoncision, en 
cas de phimosis ou d’adhérences préputiales, est qualifiée de prestation obligatoire, 
tout en précisant qu’à son avis, seul le phimosis compliqué ou persistant au-delà de 
l’âge du début de la scolarité et résistant au traitement conservateur devrait être 


 
 
 
 
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remboursé selon les tarifs en vigueur. Elle suggère que les recommandations de la 
SSMC soient d’ailleurs légèrement modifiées en ce sens. 
25. Les parents de l’assuré se sont rangés aux conclusions de l’expertise. 
26. Quant à l’intimé, il a persisté dans sa position. 
Il relève que, selon la Dresse F_____ elle-même, une intervention ne se justifie 
guère avant l’âge de cinq ans, selon les directives des HUG, en l’absence de réelles 
complications. Il soutient que, dans la grande majorité des cas, le décalottage 
survient naturellement et d’éventuelles asymétries se corrigent spontanément avec 
la croissance. Selon lui, rien ne permet d’attester que tel n’aurait pas été le cas en 
l’espèce. 
L’intimé souligne une fois encore qu’aucune infection répétée ou traitée n’a été 
décrite par les médecins traitants de l’assuré. Seul un risque de complications 
urinaires est évoqué. D’ailleurs, dans son rapport à l’assureur du 20 octobre 2014, 
le Dr B______ ne mentionnait ni ballonnisation à la miction, ni infection urinaire. 
L’intimé en tire la conclusion qu’il ne s’agit ni d’un phimosis physiologique -
puisque l’assuré n’avait pas atteint l’âge de cinq ans -, ni d’un phimosis 
pathologique - puisqu’aucune complication urinaire ou infectieuse n’était 
intervenue. 
En définitive, s’appuyant une nouvelle fois sur l’avis de son médecin-conseil, il 
maintient que, dans le cas de l’assuré, l’atteinte ne pouvait se voir reconnaître 
valeur de maladie. 
Il reproche à l’expert judiciaire d’avoir conclu de manière arbitraire, sur la base de 
rapports médicaux attestant qu’il n’y avait ni complication urinaire, ni complication 
infectieuse, à une prise charge par l’assurance obligatoire des soins. 
 
EN DROIT 
 
1. Les questions de la compétence de la Cour de céans et de la recevabilité du recours 
ayant d’ores et déjà été examinées dans l’ordonnance d’expertise, il n’y a pas lieu 
d’y revenir ici. 
2. Le litige porte sur la question de la prise en charge, par l’intimé, de la circoncision 
pratiquée par le Dr B______ au titre de l’assurance obligatoire des soins. 
3. Conformément à l'art. 25 al. 1 LAMal, l'assurance obligatoire des soins prend en 
charge les coûts des prestations qui servent à diagnostiquer ou à traiter une maladie 
et ses séquelles. Ces prestations doivent être efficaces, appropriées et économiques 
(art. 32 al. 1 LAMal). 
Une prestation est efficace au sens de l'art. 32 al. 1 LAMal, lorsqu'elle est 
démontrée selon des méthodes scientifiques (cf. art. 32 al. 1 phr. 2 LAMal) et que 


 
 
 
 
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l’on peut objectivement en attendre le résultat thérapeutique visé par le traitement 
de la maladie (ATF 139 V 135 consid. 4.4.1 et les références citées), à savoir la 
suppression la plus complète possible de l'atteinte à la santé somatique ou 
psychique (cf. ATF 130 V 532 consid. 2.2 ; ATF 9C_912/2010 du 31 octobre 2011 
consid. 3.2 et les références citées ; ATF 128 V 165 consid. 5c/aa; RAMA 2000 n° 
KV 132 p. 281 consid. 2b). Cependant, on ne saurait de manière générale déduire 
de la disparition des symptômes postérieurement à l'opération que celle-ci était 
appropriée. En effet, tant l'efficacité d'une prestation que son caractère adéquat en 
tant que critères de la prise en charge par l'assurance obligatoire des soins doivent 
être appréciés de manière pronostique (ATF 130 V 303 consid. 5.2 et l'arrêt cité). 
La question du caractère approprié d’une prestation s'apprécie en fonction du 
bénéfice diagnostique ou thérapeutique dans le cas particulier, en tenant compte des 
risques qui y sont liés au regard du but thérapeutique (ATF 127 V 146 consid. 5). 
L'adéquation d'une mesure s'examine sur la base de critères médicaux. L'examen 
consiste à évaluer, en se fondant sur une analyse prospective de la situation, la 
somme des effets positifs de la mesure envisagée et de la comparer avec les effets 
positifs de mesures alternatives ou par rapport à la solution consistant à renoncer à 
toute mesure ; est appropriée la mesure qui présente, compte tenu des risques 
existants, le meilleur bilan diagnostique ou thérapeutique. La réponse à cette 
question se confond normalement avec celle de l'indication médicale ; lorsque 
l'indication médicale est clairement établie, il convient d'admettre que l'exigence du 
caractère approprié de la mesure est réalisée (cf. ATF 139 V 135 consid. 4.4.2 ; cf. 
TF 9C_685/2012 du 6 mars 2013 consid. 4.4.2 et les références citées ; ATF 125 V 
99 consid. 4a ; RAMA 2000 n° KV 132 p. 282 consid. 2c). 
Quant à l'exigence du caractère économique d’une prestation, elle ressort également 
de l'art. 56 al. 1 LAMal, selon lequel le fournisseur de prestations doit limiter ses 
prestations à la mesure exigée par l'intérêt de l'assuré et le but du traitement. 
Comme le Tribunal fédéral des assurances l'a déjà relevé à propos de l'art. 
23 LAMA, dont le contenu était analogue, les caisses sont en droit de refuser la 
prise en charge de mesures thérapeutiques inutiles ou de mesures qui auraient pu 
être remplacées par d'autres, moins onéreuses; elles y sont d'ailleurs obligées, dès 
lors qu'elles sont tenues de veiller au respect du principe de l'économie du 
traitement (FRANÇOIS-X. DESCHENAUX, Le précepte de l'économie du 
traitement dans l'assurance-maladie sociale, en particulier en ce qui concerne le 
médecin, in: Mélanges pour le 75ème anniversaire du TFA, Berne 1992, p. 537). Ce 
principe ne concerne pas uniquement les relations entre caisses et fournisseurs de 
soins. Il est également opposable à l'assuré, qui n'a aucun droit au remboursement 
d'un traitement non économique (ATF 125 V 98 consid. 2b et la jurisprudence 
citée). 
Pour l'essentiel, ces principes conservent leur valeur sous le régime du nouveau 
droit (SVR 1999 no KV 6, p. 12 consid. 7 non publié aux ATF 124 V 128). 


 
 
 
 
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Enfin, on rappellera que les prestations obligatoires de l’assurance-maladie ne 
comprennent pas uniquement les mesures visant à supprimer une atteinte physique 
ou psychique, mais également les mesures préventives tendant à empêcher la 
survenance d’un dommage à la santé imminent ou l’aggravation d’un trouble 
existant, la condition étant toutefois l’existence d’un état maladif. Il n’y a en 
revanche aucune obligation de prester pour les mesures purement prophylactiques 
entreprises en lien avec une atteinte future qui est tout au plus possible (ATF 118 
V 107 consid. 7c). 
4. En l’espèce, les avis des médecins traitants et médecins-conseils divergent sur le 
point de savoir si le phimosis dont souffrait l’assuré avant l’intervention avait ou 
non valeur de maladie et, partant, si la circoncision était indiquée, raison pour 
laquelle la Cour de céans a ordonné une expertise judiciaire ayant notamment pour 
objectif d’éclaircir cette question. 
Se pose en premier lieu la question de la valeur probante à reconnaître au rapport 
d’expertise, contesté par l’intimé qui lui reproche d’avoir conclu « arbitrairement » 
à l’indication d’une opération en l’absence d’inflammation ou d’infection avérée. 
C’est le lieu de rappeler qu’une expertise doit être fondée sur une documentation 
complète et des diagnostics précis, être concluante grâce à une discussion 
convaincante de la causalité et apporter des réponses exhaustives et sans équivoque 
aux questions posées (J. MEINE, L’expertise médicale en Suisse : satisfait-elle aux 
exigences de qualité actuelles ?, in Schweizerische Versicherungszeitschrift, 
67/1999, p. 37ss). Dans le même sens, BUEHLER expose qu’une expertise doit être 
complète quant aux faits retenus, à ses conclusions et aux réponses aux questions 
posées. Elle doit être compréhensible, concluante et ne pas trancher des points de 
droit (BÜHLER, Erwartungen des Richters an der Sachverständigen, in PJA 1999 
p. 567ss). 
En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une 
expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 
de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions. 
En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à 
mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut 
exclure, selon les cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier 
par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d'une 
nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les références). 
En l’occurrence, l’expert a répondu aux questions posées et ses conclusions ne sont 
pas contradictoires, quoi qu’en pense l’intimé. La Dresse F_____, si elle a 
effectivement rappelé la position des HUG et celle des SSMC, s’est quant à elle 
clairement positionnée en faveur de l’existence d’une indication opératoire, qu’elle 
a justifiée, malgré l’absence d’inflammation ou infection avérée, par l’aspect 


 
 
 
 
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pathologique que revêtait l’atteinte chez l’enfant, du fait des ballonnements à la 
miction et de la nécessité de s’aider de poussées abdominales démontrant 
l’existence d’un obstacle à l’écoulement urinaire, qui l’ont conduite à qualifier le 
phimosis dont souffrait l’assuré de « compliqué ». En d’autres termes, le caractère 
adéquat de la prestation ne faisait donc aucun doute pour elle, pas plus que son 
efficacité, puisqu’elle permettait de favoriser l’écoulement urinaire et d’éviter 
d’éventuelles infections futures, dont elle a jugé qu’au vu des circonstances, la 
survenance était « fort probable ». À cet égard, la Dresse F_____ a souligné que 
l’abstention chirurgicale ou le report de l’intervention pouvait se révéler délétère. Il 
ressort de ce qui précède qu’il ne s’agissait donc pas d’une mesure purement 
prophylactique entreprise en lien avec une atteinte future tout au plus possible, mais 
bien d’une mesure préventive tendant à empêcher la survenance d’un dommage à la 
santé imminent ou l’aggravation d’un trouble existant, le phimosis présent en 
l’occurrence étant qualifié de pathologique. 
Quant au caractère économique de la prestation, il est également donné, 
l’intervention ne pouvant à l’évidence être qualifiée d’inutile. En outre, l’expert a 
également expliqué de manière convaincante qu’en l’occurrence, elle n’aurait pu 
être remplacée par une autre mesure, moins onéreuse, le décalottage à la pince Crile 
ne pouvant être envisagé au vu de l’âge de l’assuré, pas plus que l’élargissement 
chirurgical, pour les mêmes raisons. 
Eu égard aux considérations qui précèdent, il apparaît que c’est à tort que l’intimé a 
refusé la prise en charge de l’intervention pratiquée chez le recourant. Le recours 
est admis. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
 
Au fond : 
1. Admet le recours. 
2. Annule la décision du 23 avril 2015. 
3. Dit que les frais de l’intervention du 29 septembre 2014 doivent être pris en charge 
au titre de l’assurance obligatoire des soins. 
4. Dit que la procédure est gratuite. 
5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification par la voie du recours en matière de 
droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal 
fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110), auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Marie-Catherine SÉCHAUD 
 
La Présidente 
 
 
 
 
Karine STECK 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le