ge_gerichte · ATAS/507/2022 · 2022-06-02 · fr


Siégeant : Philippe KNUPFER, Président; Pierre-Bernard PETITAT et Monique 
STOLLER FÜLLEMANN, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
 CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2302/2021 
ATAS/507/2022 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 2 juin 2022 
5ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié ______, à PUPLINGE, comparant 
avec élection de domicile en l'étude de Maître Pierre OCHSNER 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), ressortissant italien né 
A. a.
en 1971, a obtenu un diplôme d’expert-comptable en Italie. Il s’est établi à 
Genève le 15 septembre 2013. 
b. L’assuré a travaillé en qualité de maçon dès le 1er février 2014, pour un revenu 
mensuel de CHF 6'000.- selon les informations fournies par son employeur en 
octobre 2016. Son extrait de compte individuel AVS indique un revenu annuel de 
CHF 76'335.- en 2015. 
c. L’assuré a été en incapacité de travail dès janvier 2016 en raison de problèmes 
de la colonne cervicale. 
d. Le 27 mai 2016, l’assuré a subi une corpectomie C5 pratiquée aux Hôpitaux 
universitaires de Genève (ci-après : HUG) en raison de cervicobrachialgies 
C5 droites. Le diagnostic était celui de discopathie dégénérative C4-C5 avec 
ostéophytoses, associée à une cyphotisation de la colonne cervicale. Une 
incapacité de travail totale a été attestée jusqu’au 15 août 2016. La reprise du 
travail à 50 % dès le lendemain ayant échoué, l’assuré a derechef été en 
incapacité de travail totale dès le 22 août 2016. 
e. Le 20 juillet 2016, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de 
l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l’OAI ou 
l’intimé). 
f. À la demande de l’assurance d’indemnités journalières en cas de maladie, le 
docteur B______, spécialiste FMH en neurochirurgie, a procédé à une expertise 
de l’assuré le 30 mars 2017. Ce médecin, après avoir retracé l’anamnèse de 
l’assuré, recueilli ses plaintes et procédé à un examen clinique, a émis un 
pronostic favorable à terme, soit sur une période d’un à deux ans. Même si l’on 
admettait que tous les troubles ne disparaîtraient pas, le retentissement 
fonctionnel devait être modéré. On pouvait s'attendre à une amélioration de l’état 
de santé de l'assuré. Les limitations fonctionnelles étaient les suivantes : pas de 
travail sur échelles ou sur des échafaudages, port de charges de 5 kg au plus, pas 
de travaux en hyperextension cervicale et les mains au-dessus de la tête, pas de 
rotations répétées de la tête et de la colonne cervicale. La capacité de travail en 
tant que maçon était définitivement nulle. Dans une activité professionnelle 
adaptée, l’assuré était apte à une reprise d'activité en novembre 2017, d’abord à 
50 % pendant un mois, puis à temps complet. 
g. Dans un rapport du 8 novembre 2017, des médecins des HUG ont fixé le début 
de la réadaptation en septembre 2017. L’incapacité de travail était totale en tant 
que maçon, une reprise dans une activité non physique pouvant être envisagée 
selon un pourcentage à déterminer. 


 
 
 
 
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h. L’OAI a octroyé un reclassement en tant que comptable à l’assuré. Dans ce 
cadre, ce dernier a d’abord suivi une formation d’aide-comptable du 2 octobre 
2017 au 7 mai 2018, puis une formation de comptable du 29 octobre 2018 au 
26 juin 2019, qu’il a achevées avec succès. Il a également suivi des cours de 
langue et de correspondance. L’assuré a effectué plusieurs stages, dont un auprès 
de la fiduciaire J______C SA, du 27 juin 2019 au 30 septembre 2020, puis auprès 
de la société à responsabilité limitée F______ du 1er septembre au 31 décembre 
2020. L’assuré a perçu des indemnités journalières de l’assurance-invalidité 
durant cette mesure. 
i. L’assuré a séjourné aux HUG du 21 au 27 avril 2018, où le diagnostic de 
céphalées hémicraniennes droite d'origine indéterminée (cluster headache vs 
hémicranie paroxystique vs syndrome de l'apex orbitaire avec otphalmoparésie) a 
été posé. 
j. Dans une note du 26 mars 2020, l’OAI a noté que l’assuré se montrait 
particulièrement assidu dans sa réorientation. Cependant, sa vue s’était dégradée 
et il souffrait également de céphalées en grappe. Compte tenu de ces problèmes, 
son stage s’était poursuivi à 50 % dès septembre 2019. En décembre 2019, il avait 
connu une exacerbation des céphalées, et subi une thrombose. 
k. Dans un rapport du 9 juin 2020, la doctoresse C______, spécialiste FMH en 
neurologie, a indiqué suivre l’assuré depuis le 12 décembre 2019. Il avait été 
hospitalisé au service de neurologie des HUG, courant 2018, pour une 
problématique de douleurs importantes aux yeux, associées à une injection 
oculaire ipsilatérale droite et à une lacrimation, voire un écoulement nasal. La 
symptomatologie décrite était évocatrice d'une algie vasculaire de la face, laquelle 
n'avait néanmoins jamais répondu correctement aux essais d'oxygénothérapie. Le 
traitement entrepris avait transitoirement conduit à une accalmie. Lors de 
l’hospitalisation, les investigations n’avaient pas mis en évidence une cause 
ophtalmologique pure. En décembre 2019, l’assuré présentait depuis trois mois 
une récidive de crises à type de brûlure, qui pouvaient être associées à des 
injections conjonctivales de l'œil droit ainsi qu'à un certain degré de lacrimation. 
Elles se distinguaient des crises présentées en 2018. Objectivement, l'examen 
neurologique ne révélait aucune anomalie dans les territoires V-l, V-2 ou V-3. 
Selon la Dresse C______, il ne s'agissait pas d'un pur cluster headache, compte 
tenu des territoires touchés, ni d'une pure névralgie du trijumeau, étant donné le 
caractère de lacrimation ipsilatérale et d'injection conjonctivale. Elle concluait à 
un vraisemblable SUNCT (Short-lasting Unilateral Neuralgiform headache 
attacks With Conjunctival injection and Tearing). Ces céphalées primaires étaient, 
en effet, caractérisées par une douleur unilatérale du trijumeau associée à des 
troubles autonomes crâniens ipsilatéraux (injection conjonctivale et larmoiement, 
en l'occurrence). Elles étaient généralement réfractaires à tout type de traitement, 
mais pouvaient répondre à certains antidépresseurs ou antiépileptiques. Sous 
traitement, l’assuré avait vu ses douleurs s'améliorer drastiquement de fin 


 
 
 
 
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décembre 2019 à mars 2020. Il avait alors présenté une nouvelle recrudescence 
des crises, lesquelles avaient pu être favorisées par le contexte anxiogène de la 
crise sanitaire du COVID-19 et par le confinement. Un changement de médication 
avait alors eu lieu. En cas d'échec du traitement, un sphénocath (anesthésie du 
ganglion sphénopalatin) serait considéré. Lors de la consultation de juin 2020, la 
situation restait plus ou moins stable, avec en moyenne trois crises par semaine, 
contrôlables en une heure par le traitement par spray nasal, avec pour effets 
secondaires un renforcement de la fatigue et une baisse du rendement obligeant 
l’assuré à se coucher. Lors de ces crises, l’assuré était absolument incapable 
d'effectuer la moindre activité physique ou requérant concentration et attention, ni 
une activité sociale ou de loisirs. Il n’était actuellement pas apte à travailler plus 
de 20 heures par semaine, soit un 50 % aménageable. Tout dépendait grandement 
du contrôle des crises. Le pronostic était ouvert. Il n’y avait pas de réorientation à 
envisager. 
Cette neurologue a par la suite confirmé une capacité de travail de 50 % dans ses 
rapports du 11 novembre 2020 et du 8 juin 2021. 
l. Dans un rapport reçu en juillet 2020 par l’OAI, le docteur D______, spécialiste 
FMH en médecine générale et médecin traitant de l’assuré, a pour l’essentiel 
repris les diagnostics déjà posés par ses confrères. Il a estimé la capacité de travail 
de l’assuré à 4 à 6 heures par jour dans un emploi de comptable. 
m. Dans un avis du 29 juillet 2020, la doctoresse E______, médecin au service 
médical régional (ci-après : le SMR) de l’OAI, a retenu que l’assuré présentait 
une incapacité de travail totale dans l’activité habituelle dès le 27 janvier 2016. 
Dès décembre 2019, l’aggravation d'algies vasculaires de la face, à l'origine de 
céphalées paroxystiques hémicrâniennes droites, entraînait une incapacité de 
travail de 50 % dans toute activité. La situation n’était pas stabilisée, il existait 
encore des options thérapeutiques antalgiques. À terme, l'augmentation de la 
capacité de travail dans une activité adaptée serait fonction du contrôle des crises 
d'algies faciales. 
n. Le 5 octobre 2020, la Dresse C______ a rapporté que la situation s’était 
dégradée depuis juin 2020, avec une nouvelle exacerbation des crises. Ces crises 
étaient actuellement quasi quotidiennes. L’assuré avait eu recours à l'anesthésie 
du ganglion sphénopalatin discutée, qui n’avait eu aucun effet sur les douleurs. Il 
recourait quasiment quotidiennement au spray nasal avec pour conséquence des 
céphalées bitemporales surajoutées. Un nouveau changement dans la médication 
avait permis une sensible amélioration de la douleur, mais entraînait des effets 
secondaires avec une fatigue extrêmement importante et une capacité de travail de 
50 % au plus. La problématique neurologique compromettait toute activité en 
période de crise. 
o. Dans un rapport du 14 octobre 2020, le Dr D______ a confirmé une capacité de 
travail à 50 % depuis début 2020, à adapter en fonction de l’état de l’assuré. 


 
 
 
 
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p. Dans un avis du 16 décembre 2020, la Dresse E______ a conclu à une 
incapacité de travail totale dans l’activité de maçon dès le 27 janvier 2016. Dans 
une activité adaptée légère et sédentaire, la capacité de travail était de 50 % du 
2 novembre au 26 décembre 2017, de 100 % du 27 décembre 2017 au 
11 décembre 2019, puis de 50 % dès le 12 décembre 2019. 
q. Le 1er janvier 2021, l’assuré a été engagé par F______ Sàrl en qualité de 
comptable à raison de 20 heures par semaine, pour un salaire mensuel de 
CHF 3'600.-, auquel s’ajoutait un 13ème salaire. 
r. Le 21 janvier 2021, l’OAI a calculé le degré d’invalidité de l’assuré. Dès le 
1er janvier 2021, le taux d’invalidité était de 45 %, compte tenu d’un revenu sans 
invalidité actualisé à CHF 80'138.- en 2019 selon le rapport de l’employeur du 
17 octobre 2016, et un revenu d’invalide de CHF 46'800.- correspondant au 
salaire réalisé auprès de F______ Sàrl, ce qui révélait une perte de gain de 41.6 % 
(sic). Dans le formulaire de calcul joint, l’OAI a procédé à un second calcul du 
degré d’invalidité en se fondant sur un revenu après invalidité tiré du salaire 
statistique d’une activité simple et répétitive (ESS 2018_TA1_tirage_skill_level, 
ligne Total, niveau 1), exercée à 100 % avec une réduction de 10 %, soit 
CHF 61'503.-, et d’un revenu sans invalidité de CHF 80'138.-. Le degré 
d’invalidité était de 23.25 %. 
s. Le 27 janvier 2021, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de décision aux termes 
duquel celui-ci avait droit à une rente entière du 1er février 2017 au 31 mars 2018, 
puis à un quart de rente dès le 1er décembre 2019, sous réserve des indemnités 
journalières déjà versées. L’OAI a retenu que la capacité de travail de l’assuré 
était nulle dès le 27 janvier 2016, mais complète dans une activité adaptée du 
27 décembre 2017 au 11 décembre 2019. Durant cette période, le degré 
d’invalidité était de 23 %. La capacité de travail était à nouveau de 50 % dès le 
12 décembre 2019, et la perte de gain était alors de 42 %. Compte tenu du dépôt 
de la demande en août 2016, la rente n’était versée que dès le mois de 
février 2017. 
t. L’assuré a contesté le projet de décision de l’OAI par courriers du 5 février et 
du 5 mars 2021. 
u. Par décision du 4 juin 2021, l’OAI a confirmé les termes de son projet. La 
décision mentionnait la prise en compte d’une durée de cotisation de trois ans 
pour le calcul de la rente. 
 Le 5 juillet 2021, le mandataire de l’assuré a interjeté recours contre la décision 
B. a.
de l’OAI auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice 
(ci-après : la chambre de céans). Il a conclu, sous suite de dépens, préalablement à 
l’octroi d’un délai pour compléter son recours, à son audition, à ce qu’une 
expertise soit mise en œuvre pour déterminer ses atteintes à la santé, et 
principalement à l’annulation de la décision, et à ce qu’il soit constaté qu’il ne 
pouvait travailler à plus de 40 % dans le secteur tertiaire et qu’il ne pouvait 


 
 
 
 
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prétendre à un revenu de plus de CHF 2'780.- mensuels ; à ce qu’il soit constaté 
que son revenu avec atteinte à la santé était de CHF 36'140.- annuels ; à ce qu’il 
soit constaté que sa perte de revenus était d'au moins CHF 43'998.- annuels ; et à 
ce qu’il soit dit que l’empêchement était d’au moins 55 %, ce qui ouvrait le droit à 
une demi-rente. Le recourant a allégué ne pas pouvoir travailler à plus de 40 %. 
Au vu des avis médicaux récents, il ne pouvait prétendre au salaire retenu par la 
décision de l’intimé, et son revenu devait être établi selon les statistiques. Le 
salaire moyen dans son domaine d’activité pour un tel taux était de CHF 2'780.- 
selon l’extrait du calculateur national de salaires au 5 juillet 2021. Le projet de 
décision lui avait été adressé alors que son état n’était pas stabilisé, ce qui était 
contraire au droit. Il prenait de la morphine, ce qui entraînait une dépendance aux 
effets néfastes que l’intimé ne pouvait occulter. Les trois années de cotisation 
retenues par l'intimé pour le calcul de la rente étaient, de plus, incorrectes, son 
extrait de compte individuel, qu’il produisait, mentionnant des revenus pour les 
années 2014 à 2017, et le versement d’indemnités journalières de 
l’assurance-invalidité de 2017 à 2019, soit six années de cotisation. 
b. Le recourant a complété son recours le 16 août 2021, affirmant que son état 
n’était pas stabilisé et qu’il y avait lieu d’attendre avant de trancher son droit à la 
rente. Il a notamment produit un certificat médical attestant qu’il avait été 
hospitalisé du 22 juillet au 11 août 2021 à la Clinique genevoise de Montana. 
c. Dans sa réponse du 21 septembre 2021, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il 
a notamment produit les pièces suivantes, auxquelles il s’est rallié : 
- courrier du 20 septembre 2021 de la caisse cantonale genevoise de 
compensation, indiquant que la rente avait été déterminée conformément aux 
dispositions légales en fonction de toutes les années entières possibles avant la 
survenance de l'invalidité, soit trois ans du 1er janvier 2014 au 31 décembre 
2016 ; 
- avis du 21 septembre 2021 de la doctoresse G______, médecin au SMR, 
soulignant que la Dresse C______ avait admis une capacité de travail de 50 %. 
d. Dans sa réplique du 19 novembre 2021, le recourant a requis la suspension de 
la procédure pour deux mois, afin d’obtenir des renseignements médicaux et de 
permettre la stabilisation de son état. Il a soutenu que les effets secondaires du 
traitement l’empêchaient de travailler à 50 %. Il a affirmé que son salaire annuel 
avait été de CHF 43'200.- entre janvier et mai 2021. Il avait finalement été 
congédié pour fin octobre 2021. Il était actuellement sans emploi. Il avait vu son 
état s’aggraver depuis et il avait été hospitalisé. 
Il a produit les pièces suivantes à l’appui de son écriture : 
- attestation d’inscription auprès de l’assurance-chômage dès le 1er novembre 
2021, mentionnant une recherche d’un emploi de comptable à un taux de 
50 % ; 


 
 
 
 
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- fiches de salaire de janvier à mai 2021 établies par F______ Sàrl, mentionnant 
un revenu mensuel de CHF 3'600.- ; 
- contrat de travail entre H______SA et le recourant, courant dès le 1er juin 
2021 et stipulant une rémunération mensuelle de CHF 2’950.- pour 16 heures 
par semaine aménagées sur cinq jours ; 
- courrier du 29 septembre 2021 de H______SA licenciant le recourant pour des 
motifs économiques au 31 octobre 2021 ; 
- rapport du 19 août 2021 de la Clinique genevoise de Montana, posant les 
diagnostics d’épisode dépressif moyen et de contusion du genou droit. Le 
recourant avait subi une ostéotomie tibiale de valgisation pour gonarthrose du 
genou droit le 25 février 2021, ainsi qu’une contusion du genou droit en juillet 
2021, à la suite de laquelle il avait subi une dégradation thymique avec un 
sentiment de découragement exacerbé. Cet aspect avait évolué favorablement, 
notamment grâce à la physiothérapie. 
e. Par duplique du 6 décembre 2021, l’intimé a retenu qu’une suspension ne se 
justifiait pas dans le cas d’espèce et qu’elle retarderait inutilement la procédure. 
Le licenciement du recourant était postérieur à la décision. L’intimé a joint à son 
écriture un avis du SMR, soulignant que l’aggravation postérieure à sa décision 
ne pouvait être prise en considération dans la présente procédure, et formulant des 
questions à l’attention du service de chirurgie orthopédique des HUG. L’intimé a 
sollicité de la chambre de céans qu’elle interpelle ce service. 
f. Invité par la chambre de céans à répondre aux questions formulées par le SMR, 
le docteur I______, médecin adjoint au service de chirurgie des HUG, a indiqué 
dans son courrier du 7 janvier 2022 que le recourant avait été revu le 31 août 
2021, six mois après l’intervention. L’évolution était alors lentement favorable. 
Sur le plan strictement orthopédique, en tenant compte de l'arthrose du genou 
droit, de l'arthrose de hanche bilatérale symptomatique (surtout à droite) ainsi que 
des antécédents et de la contusion du genou droit en juillet 2021, ayant entravé la 
réhabilitation, on pouvait envisager une reprise probatoire de travail à 100 % 
(« pour un pensum de 50 %, avec 50 % d’assurance-invalidité ») dès le 31 août 
2021 en qualité de comptable. 
g. L’intimé s’est déterminé le 26 janvier 2022, en se ralliant à l’avis du SMR joint 
à son écriture. Il a requis la production par le recourant de son nouveau contrat de 
travail et des fiches de salaire correspondantes. 
Dans l’avis annexé du 25 janvier 2022, la Dresse G______ a retenu une capacité 
de travail nulle au plan orthopédique du 25 février 2021 au 31 août 2021, puis de 
50 % par la suite. Partant, les précédentes conclusions du SMR restaient 
d’actualité. 
h. Le 28 février 2022, le recourant a transmis à la chambre de céans un rapport de 
la Dresse C______ du 7 février 2022, dans lequel elle a rappelé la pathologie et le 


 
 
 
 
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traitement dispensé, soulignant qu’il était illusoire d’exiger du recourant une 
capacité de travail supérieure à 50 %. 
i. Dans ses observations du 14 mars 2022, l’intimé a repris l’avis établi le même 
jour par la Dresse G______, produit à l’appui de son écriture, selon lequel la 
Dresse C______ confirmait les précédentes conclusions du SMR. 
j. Par écriture du 1er avril 2022, le recourant a indiqué qu’il avait travaillé à 50 % 
du 1er juin au 31 octobre 2021, puis à 30 % dès le 1er décembre 2021. 
Il a produit les pièces suivantes : 
- certificat du Dr D______ du 22 mars 2022, aux termes duquel le recourant ne 
pouvait travailler à plus de 30 % en raison de son état de santé ; 
- rapport de la Dresse C______ du 22 mars 2022, indiquant que le recourant 
signalait une détérioration de son état, avec des crises quotidiennes. Il n’était 
plus à même de travailler à plus de 30 %, compte tenu de la recrudescence des 
crises et des effets secondaires des différentes thérapeutiques ; 
- contrat de travail entre J______ SA et le recourant, stipulant une durée de 
12 heures par semaine aménagées sur cinq jours, moyennant un revenu 
mensuel de CHF 2'950.- sans mention d’un 13ème salaire. L’entrée en fonction 
était prévue le 1er décembre 2021. 
k. Par écriture spontanée du 2 mai 2022, le recourant a maintenu qu’il ne pouvait 
pas travailler à plus de 30 %. 
l. La chambre de céans a transmis copie de cette écriture à l’intimé le 4 mai 2022. 
m. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
n. Les autres faits seront cités, en tant que de besoin, dans la partie « en droit » du 
présent arrêt. 
EN DROIT 
 
1. 
Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. 
La modification du 21 juin 2019 de la LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 
2021. Elle est ainsi applicable au présent recours, dès lors qu’il n’était pas pendant 
à cette date (art. 82a LPGA a contrario). 


 
 
 
 
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Quant aux modifications de la LAI du 19 juin 2020, entrées en vigueur le 
1er janvier 2022, elles ne sont pas applicables. En effet, en cas de changement de 
règles de droit, la législation applicable est en principe celle en vigueur au 
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 144 V 210 
consid. 4.3.1). 
3. 
Déposé dans les forme et délai prévus par la loi (art. 56ss LPGA), le recours est 
recevable. 
En particulier, malgré leur libellé, on interprètera les conclusions du recourant 
comme condamnatoires, si bien qu’elles sont recevables (cf. ATF 129 V 289 
consid. 2.1). 
4. 
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations d’invalidité. Au vu des 
conclusions qu’il a prises, il apparaît cependant que la décision n’est contestée 
qu’en tant qu’elle restreint son droit à un quart de rente dès le 1er décembre 2019. 
On précisera que de jurisprudence constante, le juge des assurances sociales 
apprécie la légalité des décisions attaquées, en règle générale, d'après l'état de fait 
existant au moment où la décision litigieuse a été rendue (arrêts du Tribunal 
fédéral 8C_589/2018 du 4 juillet 2019 consid. 4.2 et 8C_217/2019 du 5 août 
2019 consid. 3). Les faits survenus postérieurement et ayant modifié cette 
situation doivent en principe faire l'objet d'une nouvelle décision administrative 
(arrêt du Tribunal fédéral 8C_239/2020 du 19 avril 2021 consid. 7.2.1). Le juge 
des assurances sociales doit cependant prendre en compte les faits survenus 
postérieurement dans la mesure où ils sont étroitement liés à l'objet du litige et de 
nature à influencer l'appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue 
(arrêt du Tribunal fédéral 9C_758/2020 du 25 mai 2021 consid. 3.2). Ainsi, même 
s'il a été rendu après la date déterminante, un rapport médical doit être pris en 
considération, lorsqu’il a trait à la situation antérieure à cette date 
(arrêt du Tribunal fédéral 9C_931/2008 du 8 mai 2009 consid. 4.3). 
5. 
Aux termes de l’art. 8 al. 1er LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain 
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon 
l’art. 6 LPGA, est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de 
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le 
travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une 
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail 
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre 
profession ou d’un autre domaine d’activité. En vertu de l’art. 7 LPGA, est 
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des 
possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son 
domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, 
mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de 
réadaptation exigibles. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré 
aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait 


 
 
 
 
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obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les 
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré 
(art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 
L’invalidité est une notion économique et non médicale, et ce sont les 
conséquences économiques objectives de l’incapacité fonctionnelle qu’il importe 
d’évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de 
l’assuré (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 501/04 du 13 décembre 2005 
consid. 7.2). 
6. 
En vertu de l’art. 28 LAI dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021, 
l’assuré a droit à une rente d’invalidité aux conditions suivantes : sa capacité de 
gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, 
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement 
exigibles (let. a) ; il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 
40 % en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) ; au terme de 
cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins (let. c) (al. 1). L’assuré 
a droit à une rente entière s’il est invalide à 70 % au moins, à trois quarts de rente 
s’il est invalide à 60 % au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50 % au 
moins ou à un quart de rente s’il est invalide à 40 % au moins (al. 2). 
7. 
 
7.1 L’art. 16 LPGA prévoit que, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que 
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il 
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui 
après les traitements et les mesures de réadaptation. Il s'agit là de la méthode dite 
de comparaison des revenus, qu'il convient d'appliquer aux assurés exerçant une 
activité lucrative (ATF 128 V 29 consid. 1). Pour procéder à la comparaison des 
revenus, il convient en principe de se placer au moment de la naissance du droit à 
la rente (ATF 128 V 174 consid. 4a). 
7.2 Le revenu sans invalidité se détermine en établissant au degré de la 
vraisemblance prépondérante ce que l’intéressé aurait effectivement pu réaliser au 
moment déterminant s’il était en bonne santé (ATF 129 V 222 consid. 4.3.1). Ce 
revenu doit être évalué de manière aussi concrète que possible si bien qu’il 
convient, en règle générale, de se référer au dernier salaire que l’assuré a obtenu 
avant l’atteinte à sa santé, en tenant compte de l’évolution des salaires (arrêt du 
Tribunal fédéral des assurances I 428/06 du 25 mai 2007 consid. 7.3.3.1). Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières qu'il peut se justifier qu'on s'en 
écarte et qu'on recoure aux données statistiques résultant des ESS éditées par 
l'Office fédéral de la statistique. Tel sera le cas lorsqu'on ne dispose d'aucun 
renseignement au sujet de la dernière activité professionnelle de l'assuré ou si le 
dernier salaire que celui-ci a perçu ne correspond manifestement pas à ce qu'il 


 
 
 
 
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- 11/16 - 
aurait été en mesure de réaliser, selon toute vraisemblance, en tant que personne 
valide ; par exemple, lorsqu'avant d'être reconnu définitivement incapable de 
travailler, l'assuré était au chômage ou rencontrait d'ores et déjà des difficultés 
professionnelles en raison d'une dégradation progressive de son état de santé ou 
encore percevait une rémunération inférieure aux normes de salaire usuelles 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 168/05 du 24 avril 2006 consid. 3.3). 
8. 
 
8.1 Aux termes de l’art. 17 LPGA, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la 
rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée 
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée 
(al. 1). De même, toute prestation durable accordée en vertu d’une décision entrée 
en force est, d’office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou 
encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent 
notablement (al. 2). 
8.2 Une modification notable du taux d’invalidité au sens de l’art. 17 LPGA 
suppose toujours un changement des circonstances de fait de nature à réduire ou à 
augmenter le taux d’invalidité. Il peut s’agir d’un changement dans les 
circonstances personnelles de la personne assurée, relatives à son état de santé ou 
à des facteurs économiques, de même que d’une modification des circonstances 
(hypothétiques) ayant déterminé le choix de la méthode d’évaluation de 
l’invalidité (Margit MOSER-SZELESS in Commentaire romand, Loi sur la partie 
générale des assurances sociales, n. 11 ad art. 17 LPGA). 
8.3 Le fait de changer d’emploi est déterminant sous l'angle de la révision au sens 
de l'art. 17 LPGA, dans la mesure où cela a des effets sur les fondements de 
l'évaluation de l'invalidité. Le Tribunal fédéral a souligné que dès lors que le degré 
d'invalidité initial a été fixé en fonction de rapports de travail déterminés et que 
ceux-ci ont pris fin pour des raisons qui n'apparaissent pas liées à la péjoration de 
l'état de santé de l'assuré, le changement de l'activité professionnelle doit être pris 
en considération pour évaluer à nouveau la perte de gain en résultant pour l'assuré 
(arrêts du Tribunal fédéral 9C_33/2016 du 16 août 2016 consid. 8.1 et 
9C_530/2012 du 21 septembre 2012 consid. 3). 
8.4 Selon la jurisprudence, l’art. 17 LPGA sur la révision d'une rente en cours 
s'applique également à la décision par laquelle une rente échelonnée dans le temps 
est accordée à titre rétroactif (arrêt du Tribunal fédéral 9C_832/2011 du 24 février 
2012 consid. 4 et les références). Dans un tel cas, la date de la modification est 
déterminée conformément à l'art. 88a du règlement sur l’assurance-invalidité du 
17 janvier 1961 (RAI - RS 831.201). Selon l’alinéa premier de cette disposition, si 
la capacité de gain d'un assuré s'améliore, il y a lieu de considérer que ce 
changement supprime, le cas échéant, tout ou partie de son droit aux prestations 
dès que l'on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant 
une assez longue période ; il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant 


 
 
 
 
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a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication 
prochaine soit à craindre (arrêt du Tribunal fédéral 9C_134/2015 du 3 septembre 
2015 consid. 4.1). 
9. 
 
9.1 En vertu de l'art. 36 al. 2 LAI, les dispositions de la loi fédérale sur 
l’assurance-vieillesse et survivants du 20 décembre 1946 (LAVS - RS 831.10) 
sont applicables par analogie au calcul des rentes ordinaires. Le Conseil fédéral 
peut édicter des dispositions complémentaires. 
Ces dispositions sont ancrées aux art. 29bis à 33ter LAVS. Conformément à 
l'art. 29bis al. 1 LAVS, le calcul de la rente est déterminé par les années de 
cotisations, les revenus provenant d'une activité lucrative ainsi que les 
bonifications pour tâches éducatives ou pour tâches d'assistance entre le 1er janvier 
qui suit la date où l'ayant droit a eu 20 ans révolus et le 31 décembre qui précède 
la réalisation du risque assuré (âge de la retraite ou du décès). Conformément à 
l’art. 52 du règlement sur l’assurance-vieillesse et survivants du 31 octobre 1947 
(RAVS - RS 831.101), les rentes partielles sont déterminées en fonction du 
rapport en pourcent entre les années complètes de cotisation de l’assuré et celles 
de sa classe d’âge. 
9.2 Dans le cas d’une révision au sens de l’art. 17 LPGA, les bases de calcul pour 
le nouveau montant de la rente (échelle de rente et revenu annuel moyen 
déterminant) restent les mêmes que celles appliquées pour la rente allouée jusque-
là (ATF 126 V 157 consid. 6 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_775/2015 du 21 mars 
2016 consid. 2.1.1). Le Tribunal fédéral a récemment confirmé qu’il convient 
d’appliquer à la détermination du nouveau montant de la rente les mêmes bases de 
calcul que celles appliquées jusque-là (ATF 147 V 133 consid. 5.1 et 5.4) 
10. 
 
10.1 Pour pouvoir examiner le droit aux prestations, l'administration ou l'instance 
de recours a besoin de documents que le médecin ou d'autres spécialistes doivent 
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et 
à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour 
déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré 
(ATF 125 V 256 consid. 4 ; ATF 115 V 133 consid. 2). 
10.2 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux 
contradictoires, le juge ne peut trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des 
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion 


 
 
 
 
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médicale et non pas sur une autre. L’élément déterminant pour la valeur probante 
d’un rapport médical n’est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À 
cet égard, il convient que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une 
étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne 
également en considération les plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences 
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées 
(ATF 125 V 351 consid. 3 ; ATF 122 V 157 consid. 1c). 
11. 
 
11.1 En l’espèce, il convient en préambule d’écarter le reproche du recourant, qui 
affirme que la décision de l’intimé ne pouvait être rendue avant la stabilisation de 
son état de santé. Si la législation en matière d’assurance-accidents prévoit que le 
droit à la rente prend naissance dès qu’il n’y a plus lieu d’attendre de la 
continuation du traitement médical une sensible amélioration de l’état de l’assuré 
et que les éventuelles mesures de réadaptation de l’assurance-invalidité ont été 
menées à terme (art. 19 al. 1 de la loi fédérale sur l'assurance-accidents 
du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20]) ou, en d’autres termes, lorsque l’état de 
santé de l’intéressé est stabilisé, ce principe ne s’applique pas à 
l’assurance-invalidité. Dans le cas contraire, les organes de l’assurance-invalidité 
seraient fondés à surseoir indéfiniment à l’octroi d’une rente en cas de troubles 
chroniques s’aggravant avec le temps, ce qui n’est guère souhaitable. L’institution 
de la révision permet en outre précisément de tenir compte d’une amélioration ou 
d’une aggravation survenue après qu’une décision tranchant le droit à la rente a 
été rendue. 
11.2 Sur le fond, le SMR a admis une incapacité de travail totale dès le 27 janvier 
2016, définitive dans l’activité de maçon, mais une capacité de travail dans une 
activité adaptée de 50 % du 2 novembre au 26 décembre 2017, puis entière dès le 
lendemain. 
Sur ce point, la position du SMR reprend les conclusions de l’expertise du 
Dr B______, que ne contredit aucun élément médical au dossier. Il n’existe en 
effet pas de rapport de médecin susceptible de mettre en doute cette appréciation. 
Les médecins qui ont suivi le recourant aux HUG ont également admis dans leur 
rapport de novembre 2017 la possibilité d’une réadaptation dès septembre 2017 
déjà, sans formellement se prononcer sur le taux auquel une activité adaptée 
pouvait être exercée. 
Il y a ainsi lieu de confirmer le taux d’invalidité établi par l’intimé durant cette 
période, qui n’est au demeurant pas expressément contesté par le recourant. 
11.3 Dès décembre 2019, le SMR a retenu que la capacité de travail dans toute 
activité s’était réduite à 50 %. Sur ce point, il s’est également rallié aux 
conclusions des médecins traitants, notamment celles de la Dresse C______, qui 
constatait une aggravation dès cette date. Cette neurologue a par la suite confirmé 


 
 
 
 
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- 14/16 - 
l’incapacité de travail de 50 % du recourant dans ses rapports du 8 septembre, du 
20 octobre 2020, du 8 juin 2021 et du 7 février 2022. Le Dr D______ a également 
indiqué que la capacité de travail du recourant était de 50 % en octobre 2020. On 
soulignera enfin que l’inscription du recourant à l’assurance-chômage en 
novembre 2021 indiquait également une disponibilité à mi-temps. 
11.4. La décision de l’intimé était ainsi parfaitement conforme aux éléments 
médicaux du dossier en sa possession lorsqu’elle a été rendue. Le recourant ne 
peut être suivi en tant qu’il reproche à l’intimé d’avoir retenu une capacité de 
travail de 50 % dans une activité adaptée, à défaut de tout document médical 
étayant l’allégation selon laquelle il n’aurait pas été capable de travailler à ce 
taux. C’est également à juste titre, s’agissant de la période courant dès décembre 
2019, que l’intimé a fondé le calcul du degré d’invalidité sur le revenu réalisé en 
tant que maçon avant la survenance de son invalidité, indexé, et sur le salaire 
concrètement perçu au service de F______ Sàrl, soit CHF 46'800.-, au titre de 
revenu après invalidité. 
11.5 Il est cependant apparu au cours de la procédure judiciaire que le recourant a 
changé d’employeur dès le 1er juin 2021 – soit quelques jours avant que l’intimé 
ne rende sa décision – et que son revenu a diminué. Conformément à la 
jurisprudence citée, cet élément justifie en principe un nouveau calcul du degré 
d’invalidité. Il convient cependant de souligner que sa nouvelle activité au service 
de H______SA était exercée à un taux de 40 % (soit 16 heures par semaine), ce 
qui n’exploitait pas complètement la capacité de travail alors médicalement 
établie. 
L’incidence de ce changement d’employeur sur le calcul du degré d’invalidité n’a 
cependant pas à être examinée plus avant ici, dès lors que les problèmes 
orthopédiques - également révélés dans le cadre de la procédure devant la 
chambre de céans - ont entraîné une incapacité de travail totale du 25 février 2021 
au 31 août 2021, conformément aux renseignements donnés par les HUG et à 
l’avis du SMR du 25 janvier 2022. Cette incapacité de travail ayant débuté avant 
que l’intimé ne rende sa décision, elle doit être prise en considération dans 
l’appréciation du droit aux prestations du recourant. 
11.6 Compte tenu de ce qui précède, le degré d’invalidité du recourant de 41.6 %, 
arrondi à 42 % selon les règles mathématiques (ATF 130 V 121 consid. 3.2), doit 
être confirmé s’agissant de la période courant dès le 1er décembre 2019, ce qui 
ouvre le droit à un quart de rente. Cela étant, l’incapacité de travail totale 
reconnue par le SMR en raison des troubles du genou entraîne une invalidité 
totale du 1er février au 31 août 2021. En vertu de l’art. 88a RAI, le recourant a 
ainsi droit à une rente entière du 1er mai au 30 novembre 2021, soit trois mois 
après l’aggravation et l’amélioration constatées. La décision de l’intimé doit ainsi 
être modifiée dans ce sens. 


 
 
 
 
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- 15/16 - 
On précisera encore que c’est à juste titre que l’intimé a réservé le droit à la rente 
durant les périodes pendant lesquelles des indemnités journalières ont été versées. 
En effet, l’art. 29 al. 2 LAI prévoit que le droit ne prend pas naissance tant que 
l’assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de 
l’art. 22 LAI. 
12. 
S’agissant des années de cotisation déterminantes pour le calcul du montant de la 
rente, il est conforme à la réglementation topique et à la jurisprudence citée 
ci-dessus de tenir compte des seules années entières de cotisation avant la 
survenance de l’invalidité, soit en 2016 dans le cas d’espèce. La décision de 
l’intimé ne prête pas flanc à la critique sur ce point. 
13. 
Dans la mesure où le changement d’employeur entraîne une modification des 
circonstances économiques au sens de l’art. 17 LPGA et est antérieur à la décision 
dont est recours, il y a lieu de renvoyer la cause à l’intimé afin qu’il détermine ses 
éventuelles répercussions sur le degré d’invalidité du recourant dès le 
1er décembre 2021. Dans ce cadre, il lui appartiendra également d’apprécier les 
conséquences sur le droit aux prestations de l’aggravation alléguée par le 
recourant, liée à la diminution de la capacité de travail attestée par ses médecins 
traitants dès mars 2022. 
14. 
Le recourant a conclu à son audition et à la mise en œuvre d’une expertise. 
Au vu de ce qui précède, de telles mesures s’avèrent cependant inutiles, par 
appréciation anticipée des preuves (ATF 130 II 425 consid. 2.1). 
15. 
Le recours est partiellement admis. 
16. 
Le recourant, qui est assisté d’un avocat et obtient partiellement gain de cause, a 
droit à des dépens, qui seront fixés à CHF 1'000.- (art. 61 let. g LPGA). 
17. 
Au vu des circonstances, et du fait que la décision de l’intimé était conforme aux 
éléments en sa possession au moment où elle a été rendue, la chambre de céans 
renoncera exceptionnellement à prélever l’émolument prévu à l’art. 69 al. 1bis LAI. 
 
 
 
 
 
 


 
 
 
 
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- 16/16 - 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement au sens des considérants. 
3. Confirme la décision de l’intimé, en tant qu’elle porte sur le droit à la rente, 
jusqu’au 30 avril 2021. 
4. La réforme partiellement, en ce sens que le recourant a droit à une rente entière 
d’invalidité, du 1er mai au 30 novembre 2021. 
5. Renvoie la cause à l’intimé pour nouvelle décision sur le droit aux prestations dès le 
1er décembre 2021. 
6. Dit que le recourant a droit à une indemnité de dépens de CHF 1'000.-, à la charge 
de l’intimé. 
7. Renonce à la perception d’un émolument. 
8. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Véronique SERAIN 
 
Le président 
 
 
 
 
Philippe KNUPFER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le