ge_gerichte · ACPR/186/2022 · 2022-03-03 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
PM/186/2022 
ACPR/186/2022
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mardi 15 mars 2022 
 
Entre 
A______, actuellement détenu à la prison de B______, comparant en personne, 
recourant, 
contre le jugement rendu le 3 mars 2022 par le Tribunal d'application des peines et des 
mesures, 
et 
LE TRIBUNAL D'APPLICATION DES PEINES ET DES MESURES, rue des 
Chaudronniers 9, case postale 3715, 1211 Genève 3, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés. 


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EN FAIT : 
A. 
Par acte expédié le 3 mars 2022 au Tribunal de l'application des peines et des 
mesures (ci-après TAPEM), qui l'a transmis à la Chambre de céans, ainsi que par 
acte expédié le 4 mars 2022 à la Chambre de céans, A______ recourt contre le 
jugement du 3 mars 2022, par lequel le TAPEM a refusé sa libération conditionnelle. 
Le recourant ne prend pas de conclusions formelles. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. A______, ressortissant algérien, se trouve actuellement en exécution de peine 
pour les condamnations suivantes: 
- peine privative de liberté de 40 jours, pour entrée illégale, prononcée par 
ordonnance pénale du Ministère public du Haut-Valais du 13 janvier 2019; 
- peine privative de liberté de 90 jours, sous déduction de 1 jour de détention 
avant jugement, pour entrée illégale, vol et séjour illégal, prononcée par arrêt de 
la Chambre pénale d'appel et de révision du canton de Genève du 15 mars 2021. 
Il a été incarcéré le 12 décembre 2021 à la prison de B______ et y demeure encore à 
ce jour. 
b. Les deux tiers des peines que A______ exécute actuellement sont intervenues le 
11 mars 2022, tandis que la fin des peines est fixée au 20 avril 2022. 
c. 
À teneur de l'extrait de son casier judiciaire, le précité a été condamné à 5 autres 
reprises, entre 2013 et 2016, pour infraction à la loi fédérale sur les étrangers (LEtr), 
vol, tentative de vol et contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants (LStup). Il a 
également été condamné, par jugement du Tribunal de police du canton de Genève 
du 2 juillet 2021, à une peine pécuniaire de 45 jours-amende à CHF 10.- le jour, pour 
infraction à la loi fédérale sur les étrangers et l'intégration (LEI). Enfin, il a bénéficié 
d'une libération conditionnelle le 26 décembre 2015, laquelle a été révoquée le 
13 septembre 2016. 
d. Dans le formulaire qu'il a rempli en vue de l'examen de sa libération 
conditionnelle, A______ indique être marié, père de 3 enfants âgés de 7, 15 et 17 ans 
et être en possession d'un titre de séjour en Italie. À sa sortie de prison, il souhaitait 
rester à Genève, où vivait son épouse, chez qui il irait habiter. Il comptait travailler 
comme livreur de pizza et bénéficier d'une aide sociale. 


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e. 
Le préavis de la prison de B______ du 21 décembre 2021 est favorable. Le 
comportement de l'intéressé en détention était jugé correct. Il était en liste d'attente 
pour un travail. Il n'avait pas été suivi par le secteur socio-éducatif du Service de 
probation et d'insertion. 
f. 
Selon un courriel de l'Office cantonal de la population et des migrations (ci-
après : OCPM) du 19 août 2021, A______ s'était marié avec une ressortissante 
italienne, C______, en date du ______ 2017. Un enfant était né de cette union et une 
demande de regroupement familial – laquelle n'avait pas encore été traitée – avait été 
déposée en avril 2020. En parallèle, le Secrétariat d'État aux migrations (ci-après : 
SEM) avait prononcé 2 mesures d'interdiction d'entrée en Suisse à l'encontre de 
l'intéressé, valables respectivement jusqu'au 24 juillet 2022 et 24 juillet 2026. En 
février 2021, A______ avait demandé au SEM la suspension de sa décision 
d'interdiction d'entrée en Suisse actuellement en vigueur. 
g. Dans un courriel du 14 décembre 2021, l'OCPM précise que C______ est au 
bénéfice d'une autorisation de séjour B pour Européenne avec activité 
professionnelle, valable jusqu'au 19 septembre 2023. Cependant, il semblait que la 
précitée fût actuellement sans emploi et au bénéfice de l'Hospice général. Si cette 
information était confirmée, il révoquerait son autorisation de séjour. Dans un tel cas, 
la demande de regroupement familial de son enfant et de son conjoint serait refusée 
et les intéressés renvoyés de Suisse. Si, à ce jour, A______ était autorisé à demeurer 
sur le territoire suisse, un refus de séjour avec renvoi de Suisse pourrait être prononcé 
à son encontre à sa sortie de prison, en fonction de la situation professionnelle de son 
épouse. 
h. Le 23 février 2022, le Service de l'application des peines et mesures (ci-après : 
SAPEM) a préavisé défavorablement la libération conditionnelle de A______. En 
effet, bien que l'intéressé fasse preuve d'un bon comportement en détention, il 
possédait 5 antécédents et avait également été condamné récemment, soit en 2021. 
De plus, il avait déjà bénéficié d'une libération conditionnelle en 2015, sans succès 
puisque celle-ci avait été révoquée. 
i. 
Par requête du 28 février 2022, le Ministère public a conclu au refus de la 
libération conditionnelle, les nombreux antécédents de l'intéressé, sa situation 
personnelle précaire et l'échec de sa précédente libération conditionnelle entraînant 
un risque de récidive concret, de sorte qu'il convenait que l'entier de la peine soit 
exécuté. À titre subsidiaire, la libération conditionnelle ne pourrait être accordée 
qu'avec effet au jour où le renvoi du précité de Suisse pourrait être exécuté. 
j. 
Lors de l'audience devant le TAPEM, A______ n'a pas confirmé ses projets tels 
que décrits dans sa demande de libération conditionnelle. Il ne souhaitait pas rester 
en Suisse car cela lui était impossible en raison de l'interdiction prononcée jusqu'en 


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2026. Il comptait s'établir en Italie et travailler avec un ami marocain s'occupant "de 
répondre à des commandes de vêtements". Il avait un titre de séjour en Italie depuis 
son mariage avec son épouse, d'origine marocaine, mais ressortissante italienne. Il en 
avait assez d'être sans cesse incarcéré pour séjour illégal et toute sa famille souffrait 
de cette situation. Il a demandé pardon. Il voulait qu'on lui donne une nouvelle 
chance. 
C. 
Dans sa décision querellée, le TAPEM considère que le pronostic se présente sous un 
jour fort défavorable, au vu des nombreux antécédents de l'intéressé ainsi que de 
l'échec de sa précédente libération conditionnelle. Celui-ci n'avait pas su tirer profit 
des premières condamnations prononcées avec sursis, et les courtes peines privatives 
de liberté successives ne l'avaient pas dissuadé de demeurer en Suisse et d'y 
récidiver. Sa situation personnelle demeurait inchangée, de sorte qu'il se retrouverait 
à sa sortie dans la même situation personnelle que celle ayant mené à ses dernières 
condamnations, à savoir en situation irrégulière en Suisse et sans possibilité d'y 
travailler légalement. Son projet de s'installer en Italie avec son épouse et son fils, 
avec des perspectives d'emploi aléatoires et non étayées, serait vraisemblablement 
difficile à mettre en œuvre dès lors qu'en l'état, son épouse et son fils avaient 
légalement le droit de demeurer en Suisse, aucune décision concernant une 
éventuelle révocation du permis B liée à l'absence d'emploi de l'épouse et du fait 
qu'elle était actuellement au bénéfice de l'aide sociale ne semblant avoir été rendue. 
 
En l’état, rien n’indiquait que A______ saurait mettre à profit une nouvelle libération 
conditionnelle et le risque qu'il commette de nouvelles infractions apparaissait élevé, 
étant précisé qu'à teneur des dernières condamnations figurant à son casier judiciaire, 
ce risque ne se limitait pas à des infractions à la LEI. 
D. 
a. Dans son recours, A______ réitère avoir le souhait d'aller vivre en Italie, où il 
possédait un titre de séjour. Il voulait reprendre sa vie en main. Il ne reviendrait plus 
en Suisse. Il voulait une dernière chance et demandait pardon. Il sollicitait enfin la 
possibilité d'être entendu oralement devant la Chambre de céans. 
b. À réception, la cause a été gardée à juger sans échange d'écritures ni débats. 
EN DROIT : 
1. 
La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange 
d'écritures ni débats les recours manifestement irrecevables ou mal fondés (art. 390 
al. 2 et 5 a contrario CPP). Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations 
qui suivent. 
2. 
2.1. La décision rendue en matière de libération conditionnelle (art. 86 CP) constitue 
une "autre décision ultérieure" indépendante au sens de l'art. 363 al. 3 CPP (arrêts du 


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Tribunal fédéral 6B_1136/2015 du 18 juillet 2016 consid. 4.3 et 6B_158/2013 du 25 
avril 2013 consid. 2.1; Y. JEANNERET / A. KUHN / C. PERRIER DEPEURSINGE 
(éds), Commentaire romand : Code de procédure pénale suisse, 2ème éd., Bâle 2019, 
n. 30 ad art. 363). 
 
Le recours au sens de l'art. 393 CPP est la voie de droit ouverte contre les prononcés 
rendus par le TAPEM en matière de libération conditionnelle (art. 42 al. 1 let. b 
LaCP cum ATF 141 IV 187 consid. 1.1 et les références citées). 
 
2.2. La procédure devant la Chambre de céans est régie par le CPP, applicable au 
titre de droit cantonal supplétif (art. 42 al. 2 LaCP). 
 
2.3. Bien que le recourant, qui agit en personne, ne prend aucune conclusion, on 
comprend qu'il souhaite bénéficier de la libération conditionnelle, de sorte que la 
motivation de son recours sera jugée suffisante (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP). 
Déposé selon le délai prescrit (art. 91 al. 4, 390 al. 1 et 396 al. 1 CPP), par le 
condamné, qui a un intérêt juridiquement protégé à l'annulation ou à la modification 
de la décision attaquée (art. 382 al. 1 CPP), le recours est recevable. 
3. 
Il ne sera pas fait droit à la demande d'audition par la Chambre de céans, le recours 
faisant l'objet d'une procédure écrite (art. 397 al. 1 CPP) et les débats ayant une 
nature potestative (art. 390 al. 5 CPP). Par ailleurs, l'art. 29 al. 2 Cst. ne confère pas 
le droit d'être entendu oralement (ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148 et les références 
citées). 
En l'occurrence, le recourant, qui s'est de surcroît exprimé oralement devant le 
premier juge, a pu faire valoir ses arguments par écrit devant la Chambre de céans, 
de sorte que son droit d'être entendu a été respecté. 
4. 
4.1. Aux termes de l'art. 86 al. 1 CP, l'autorité compétente libère conditionnellement 
le détenu qui a subi les deux tiers de sa peine, mais au moins trois mois de détention, 
si son comportement durant l'exécution de la peine ne s'y oppose pas et s'il n'y a pas 
lieu de craindre qu'il ne commette de nouveaux crimes ou de nouveaux délits. La 
libération conditionnelle constitue la dernière étape de l'exécution de la sanction 
pénale. Elle est la règle et son refus l'exception, dans la mesure où il n'est plus exigé 
qu'il soit à prévoir que le condamné se conduira bien en liberté (cf. art. 38 ch. 1 al. 1 
aCP), mais seulement qu'il ne soit pas à craindre qu'il commette de nouveaux crimes 
ou délits. Autrement dit, il n'est plus nécessaire pour l'octroi de la libération 
conditionnelle qu'un pronostic favorable puisse être posé. Il suffit que le pronostic ne 
soit pas défavorable (ATF 133 IV 201 consid. 2.2 p. 203). Le pronostic à émettre doit 
être posé sur la base d'une appréciation globale, prenant en considération les 
antécédents de l'intéressé, sa personnalité, son comportement en général et dans le 
cadre des délits qui sont à l'origine de sa condamnation, le degré de son éventuel 


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amendement, ainsi que les conditions dans lesquelles il est à prévoir qu'il vivra 
(ATF 133 IV 201 consid. 2.3 p. 203 s. et les références citées). Par sa nature même, 
le pronostic ne saurait être tout à fait sûr; force est de se contenter d'une certaine 
probabilité; un risque de récidive est inhérent à toute libération, conditionnelle ou 
définitive (ATF 119 IV 5 consid. 1b p. 7). 
 
4.2. Pour déterminer si l'on peut courir le risque de récidive, il faut non seulement 
prendre en considération le degré de probabilité qu'une nouvelle infraction soit 
commise, mais également l'importance du bien qui serait alors menacé. Ainsi, le 
risque de récidive que l'on peut admettre est moindre si l'auteur s'en est pris à la vie 
ou à l'intégrité corporelle de ses victimes que s'il a commis, par exemple, des 
infractions contre le patrimoine (ATF 133 IV 201 consid. 2.3 p. 203 et les références 
citées). Il y a également lieu de rechercher si la libération conditionnelle, 
éventuellement assortie de règles de conduite et d'un patronage, ne favoriserait pas 
mieux la resocialisation de l'auteur que l'exécution complète de la peine (ATF 124 IV 
193 consid. 4d/aa/bb p. 198 ss). 
 
4.3. En l'espèce, quand bien même le comportement du recourant en prison est 
correct, le pronostic s'avère très défavorable, en raison du risque élevé de récidive, eu 
égard aux nombreux antécédents de l'intéressé ainsi qu'à l'échec de sa précédente 
libération conditionnelle. 
 
Le recourant n'a pas su tirer les enseignements des premières condamnations 
prononcées avec sursis et les courtes peines privatives de liberté prononcées ne l'ont 
pas dissuadé de demeurer sur sol suisse et de récidiver. 
 
Sa situation personnelle demeure inchangée. À sa sortie de prison, il se trouverait 
sans travail et en situation illégale en Suisse. Il l'a du reste bien compris, puisqu'il 
affirme maintenant vouloir aller vivre avec femme et enfant en Italie, où il 
posséderait un titre de séjour et pourrait travailler. Comme relevé par le premier juge, 
ce projet apparaît peu étayé et semblera difficile à mettre en œuvre dès lors que 
l'épouse de l'intéressé et leur fils disposent d'un permis B dont on ignore encore à ce 
jour s'il sera révoqué. Le risque que le recourant persiste à rester sur notre territoire 
pour y commettre des infractions est donc grand. 
 
Partant, c'est à bon droit que le TAPEM a retenu un pronostic défavorable. 
 
Le recourant ne remet du reste pas en cause cette appréciation, se limitant à 
demander pardon et à ce qu'on lui offre une nouvelle chance. 
5. 
Justifié, le jugement querellé sera donc confirmé. 


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6. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui seront arrêtés à 
CHF 600.-, y compris un émolument de décision (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du 
Règlement fixant le tarif des frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 600.-. 
Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, au recourant, au Tribunal d'application des peines 
et des mesures et au Ministère public. 
Le communique, pour information, au Service de l'application des peines et mesures et à 
l'Office cantonal de la population et des migrations. 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et 
Madame Daniela CHIABUDINI, juges; Madame Olivia SOBRINO, greffière. 
 
La greffière : 
Olivia SOBRINO 
 
La présidente : 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 
de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 
conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 
formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 
tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 
une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
515.00 
- 
CHF 
 
Total 
CHF 
 600.00