ge_gerichte · ACJC/378/2024 · 2023-04-20 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 21 mars 2024. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/9317/2020 
ACJC/378/2024 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 19 MARS 2024 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______, Emirats Arabes Unis, appelant d'un jugement 
rendu par la 23ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 20 avril 
2023, représenté par Me Matteo INAUDI, avocat, Ming Halpérin Burger Inaudi, avenue 
Léon Gaud 5, case postale, 1211 Genève 12, 
et 
B______, sise ______ [GE], intimée, représentée par Me Julie VAISY, avocate, Harari 
Avocats, rue du Rhône 100, case postale 3403, 1211 Genève 3. 
 


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EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/4745/2023 du 20 avril 2023, reçu par A______ le 24 avril 
suivant, le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal), statuant par voie 
de procédure ordinaire, a condamné A______ à verser à [la banque] B______ la 
somme de USD 926'016.09 avec intérêts à 5% l'an dès le 21 avril 2020 (chiffre 1 
du dispositif), arrêté les frais judiciaires à 33'000 fr., compensés avec l'avance du 
même montant fournie par B______ et mis à la charge de A______, condamné 
celui-ci à verser la somme de 33'000 fr. à B______ à titre de restitution des 
avances de frais (ch. 2) ainsi que la somme de 33'000 fr. TTC à titre de dépens 
(ch. 3) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 4). 
B. 
a. Le 23 mai 2023, A______ a formé appel contre ce jugement, concluant à son 
annulation, ainsi qu'à l'annulation de l'ordonnance de preuves ORTPI/1184/2022 
du 31 octobre 2022, avec suite de frais. Il a sollicité le déboutement de la banque 
de toutes ses conclusions et la condamnation de celle-ci à lui payer la somme de 
USD 50'000, avec intérêts à 5% dès le 21 avril 2020. 
b. Par arrêt ACJC/1179/2023 du 12 septembre 2023, la Chambre civile a déclaré 
recevable la requête en constitution de sûretés formée le 10 juillet 2023 par 
B______, condamné A______ à fournir des sûretés en garantie des dépens d'appel 
de B______ à hauteur de 20'000 fr., en espèces auprès des Services financiers du 
Pouvoir judiciaire ou sous forme de garantie d'une banque établie en Suisse ou 
d'une société d'assurance autorisée à exercer en Suisse, et ce dans un délai de 
30 jours dès notification du présent arrêt, dit que si les sûretés n'étaient pas 
fournies à l'échéance d'un délai supplémentaire, il ne serait pas entré en matière 
sur l'appel, débouté les parties de toutes autres conclusions et condamné A______ 
aux frais judiciaires et aux dépens de l'arrêt. 
c. Les sûretés réclamées à A______ ont été versées le 26 septembre 2023. 
d. B______ a conclu au rejet de l'appel et au déboutement de A______ de toutes 
ses conclusions, avec suite de frais. 
e. Les parties ont répliqué et dupliqué, en persistant dans leurs conclusions. 
f. Elles ont été informées par avis du 8 janvier 2024 de ce que la cause était gardée 
à juger. 
C. 
Les éléments pertinents suivants résultent du dossier : 
a. A______, ressortissant tunisien né en 1982 et domicilié à G______ (Emirats 
Arabes Unis), est l'unique actionnaire et dirigeant de plusieurs sociétés composant 
le C______ INVEST GROUP, lesquelles sont actives notamment dans le courtage 


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immobilier, le courtage commercial, le pétrole, le gaz et l'énergie. Il dispose, par 
ce biais, de revenus conséquents, constitués d'un salaire fixe et de dividendes. 
De par son activité professionnelle, il est une personne rompue aux affaires, sans 
être spécialisée dans la gestion de fortune. 
b. Le 1er décembre 2016, A______ a ouvert une relation bancaire n° 1______ 
auprès de B______ (ci-après : la banque), société anonyme de droit suisse dont le 
but social consiste en l'exploitation d'une banque de commerce et de gestion avec 
une clientèle privée et institutionnelle suisse et étrangère et dont l'activité se 
déroule en Suisse et à l'étranger. 
A______ a, à cette occasion, signé divers documents, à savoir les "conditions 
générales et règlement de dépôt" de la banque, une "convention régissant les 
opérations sur options, à terme et sur dérivés", ainsi qu'un "acte de nantissement et 
de cession général". 
Ces textes prévoyaient l'application du droit suisse en cas de litige et un for 
exclusif au siège de la banque ou au siège de la succursale de la banque auprès de 
laquelle le compte avait été ouvert. 
c. Au début, la relation bancaire précitée a consisté en un compte de dépôt 
(execution only). 
Dans ce cadre, le client gérait seul ses avoirs et ne bénéficiait d'aucun conseil de la 
banque. Il pouvait s'adresser, pour la gestion globale de son compte, à D______, 
son customer relationship manager (ci-après : CRM), puis, à compter du 
11 décembre 2018, à E______, venu en remplacement du premier à la demande 
expresse du client, qui souhaitait changer de gestionnaire. 
d. La relation s'est ensuite transformée, dès le 13 mars 2018, en une activité de 
conseil (contrat de conseil en placements). 
Dans ce contexte, A______ avait à sa disposition un employé attitré du trading 
desk pour prendre ses ordres. Il s'agissait de F______, discretionary portfolio 
manager, avec lequel la collaboration s'est bien déroulée, le précité donnant 
entière satisfaction au client. 
Le profil d'investissement du client était de niveau 5, à savoir le plus risqué (very 
high risk). 
Ce contrat pouvait être résilié par écrit et en tout temps. 
e. Dès l'automne 2018, A______ s'est lancé dans le trading de pétrole. 


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Il achetait et revendait du pétrole brut américain WTI (West Texas Intermediate) à 
un prix et une date convenus à l'avance, reconduisant chaque mois sa position 
avant la date d'échéance du contrat à terme (future), en fermant la position pour le 
mois en cours et en ouvrant la même position pour le mois suivant. Pour ce faire, 
il instruisait la banque sur les transactions à effectuer en adressant un e-mail 
groupé à E______, à F______, ainsi qu'aux "PMA", indiquant combien de lots 
devaient être vendus et combien devaient être achetés. Une fois les opérations 
exécutées, la banque lui confirmait la transaction par retour de courriel. Ce 
système de roulement (roll over) empêchait notamment la livraison de l'actif sous-
jacent (ici le pétrole). 
Les avoirs déposés par A______ sur son compte étaient nantis en faveur de la 
banque et servaient de garantie à ses activités de trading. 
Les transactions effectuées par le client étaient soumises à la convention régissant 
les opérations sur options, à terme et sur dérivés, signée par les parties, laquelle 
prévoyait, notamment, que le client s'engageait à suivre lui-même les contrats 
conclus ou à conclure sur des futures et leurs différentes dates d'expiration et à 
procéder lui-même soit au roulement avant de la position soit à la clôture de la 
position avant le délai limite de fermeture prescrit par les bourses, au plus tôt 
2 semaines avant la date d'annonce de livraison (art. 4). Il devait, en outre, fournir 
une marge de couverture préalablement à l'exécution de toute transaction (marge 
initiale) et la banque pouvait, si elle l'estimait nécessaire, exiger qu'il fournisse 
une couverture complémentaire (marge variable) (art. 6). Enfin, si le client 
n'effectuait pas les apports complémentaires requis ou ne donnait pas suite à 
l'appel de marge exigé par la banque ou par la bourse sur laquelle la transaction 
était effectuée, la banque était en droit d'entreprendre toute démarche appropriée 
(art. 7), en particulier liquider ou exercer toutes positions sans préavis (10 let. a in 
fine), réaliser, selon sa libre appréciation, tout ou partie des actifs remis en gage, 
faire toute sommation et encaisser toute créance (art. 10 let. b) et procéder à la 
compensation des différents soldes créanciers et débiteurs des comptes du client 
(art. 10 let. c). 
Un tampon (buffer) de USD 500'000 avait été exigé par la banque pour ces 
opérations, afin, selon E______, d'ajouter un peu d'anticipation. 
f. En quelques mois, A______ a effectué 160 transactions, tous produits 
confondus, pour un volume d'environ USD 54 millions. 
g. Rapidement, A______ s'est plaint des frais appliqués à sa relation. Par courrier 
du 9 décembre 2018, il a notamment requis la suppression des frais de conseil 
(advisory fees), aux motifs qu'il disposait de ses propres conseillers en placement 
et que la banque ne "leur" avait jamais donné de conseil utile justifiant leur 
perception. 


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Par courriels du 11 décembre 2018 et du 24 janvier 2019, E______ a adressé à 
A______ une nouvelle proposition relative aux modalités de gestion de son 
portefeuille. A teneur de cette proposition, les frais de gestion (management fee) 
s'élèveraient à 0,10% et les frais de courtage (brokerage fee) à 0,15%. En outre, le 
client disposerait d'un accès direct à la table de trading à Genève de 8h à 22h (à 
savoir F______ pendant la journée et l'équipe de nuit pendant la soirée) et aurait 
un contrat de type execution only, c'est-à-dire sans service de conseil ("i.e. no 
advisory service"). 
A______ a demandé à la banque d'appliquer ces nouvelles conditions tarifaires à 
son portefeuille en la remerciant d'avoir donné suite à la demande qu'il avait 
formulée en ce sens. 
Ces nouvelles conditions sont entrées en vigueur le 1er février 2019. 
Selon E______, l'accès à la table de trading constituait une prestation 
supplémentaire, qui était facturée, à laquelle les clients execution only n'avaient 
pas forcément accès. Sans accès direct à la table, les ordres passaient par le CRM 
ou un assistant, ce qui entraînait forcément des délais. 
h. La banque a soutenu, sur la base de cet échange, qu'à compter du 9 décembre 
2018, les rapports étaient redevenus de type execution only. Elle a fait valoir que, 
de toute manière, la prestation de conseil avait été quasi inexistante, car le client 
n'en avait pas besoin, vu l'équipe qui l'entourait. Ces éléments ont été confirmés 
par E______, qui a précisé qu'à compter de cette date, le contrat de conseil en 
placements avait pris fin, raison pour laquelle seuls des management fees avaient 
été prévus et non des advisory fees. 
A______ a contesté cet élément, faisant valoir qu'aucune résiliation du contrat de 
conseil en placements n'était intervenue par écrit, contrairement à ce que prévoyait 
ledit contrat, que des conseils avaient continué à lui être prodigués pendant les 
mois qui avaient suivi et que la banque avait continué à être rémunérée pour ce 
faire en 2019 et 2020. Selon lui, l'échange précité n'avait concerné que la 
modification des frais applicables à la relation bancaire. 
A______ a relevé qu'il résultait des pièces produites que de janvier à avril 2019, 
F______ avait continué à l'informer de l'évolution de certains titres pouvant 
l'intéresser ainsi qu'à lui faire part de sa vision de l'évolution du marché ou encore 
à lui proposer des investissements concrets adaptés à son profil. A une reprise, il 
lui avait conseillé de vendre une position. Selon E______, ces échanges – lesquels 
dépassaient le cadre de la relation de type execution only – s'inscrivaient dans 
l'historique de la relation entre F______ et A______ et s'étaient arrêtés après le 
départ de F______ de la banque. En date du 23 octobre 2019, E______ avait 
également proposé un investissement au client. 


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i. Il ressort des relevés de compte couvrant la période du 1er janvier 2019 au 
31 décembre 2020 que la banque a prélevé des frais de conseil semestriels (half-
yearly counsel fees) de USD 12'565.33 le 29 mai 2019 et de USD 2'093.29 le 
29 mai 2020, ainsi que des frais d'administration semestriels (half-yearly 
administration fees) de USD 1'115.44 le 27 novembre 2020. Aucun autre montant 
n'a été perçu entre ces dates. 
En audience, E______ a expliqué que la banque ne disposait pas d'autres intitulés 
dans le système pour facturer, raison pour laquelle les relevés de compte faisaient 
mention de counsel fees. Ce libellé recouvrait cependant les frais négociés en 
janvier 2019, à savoir les management fees. 
j. En avril 2019, une ligne de crédit a été ouverte, dans la mesure où le seuil de la 
marge (qui était de 30% pour les futures sur le pétrole) avait été franchi. Dans ce 
contexte, le client a requis une réduction de la marge. 
Lors des négociations tenues à cet effet, la banque a exigé la régularisation de la 
situation ainsi que des informations complémentaires, notamment quant à 
l'existence d'actifs liquides qui seraient facilement transférables en cas d'appels de 
marge. Elle a, en outre, précisé au client que le fait qu'il était professionnel et qu'il 
disposait de quatre conseillers en investissement pour l'assister plaidaient en 
faveur d'une dérogation. 
Une fois le débit en compte pratiquement couvert et les informations 
complémentaires reçues de la part du client, la banque a proposé à celui-ci une 
réduction des marges à 15% sur les futures sur pétrole, à certaines conditions 
supplémentaires. Le client a refusé cette offre, arguant que la banque n'était pas 
compétitive par rapport aux plateformes de trading telles que H______, ce que la 
banque a reconnu, précisant cependant qu'il était intéressant de traiter avec elle, 
dès lors qu'elle était plus flexible lors de survenances de débits sur le compte, 
alors qu'une plateforme de trading liquidait les positions dès que la valeur du 
compte parvenait en dessous de la marge de sécurité (buffer); cette flexibilité avait 
d'ailleurs déjà été expérimentée par le client par le passé. 
Durant ces négociations, la banque a été amenée à notifier à plusieurs reprises au 
client que son compte présentait un solde débiteur (la réduction des marges 
proposées n'ayant pas encore été adoptée) et lui a demandé de régulariser la 
situation (sans effectuer d'appel de marge formel). 
A______ a soutenu qu'il avait fait le choix de rester au sein de la banque malgré 
les exigences trop rigides et élevées en termes de marge initiale, de buffer et de 
commissions, car la banque suivait ses investissements et effectuait des 
notifications en cas de perte de valeur, ce qui devait le protéger et limiter ses 
pertes. En outre, la banque avait toujours suivi, par le passé, l'évolution des 
marchés et l'en informait. 


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k. En mai 2019, A______ a requis le transfert de USD 4'300'000 à H______, au 
motif, notamment, qu'en raison de son système opaque et complexe, la banque 
n'était pas compétitive sous l'angle du reporting et des commissions face à une 
plateforme de trading en ligne, et qu'il souhaitait déployer plus de cash sur le 
marché. 
l. En octobre 2019, le client s'est plaint des marges appliquées par la banque, 
demandant à ce que celles-ci soient réduites et à ce que le statut de 
"professionnel" soit appliqué à son compte, faute de quoi il menaçait de transférer 
ses avoirs ailleurs et de clôturer le compte. 
Dans le cadre des négociations tenues à cet effet, la banque a requis du client des 
informations complémentaires sur l'état de sa fortune et demandé à celui-ci 
d'accepter les conditions d'appel de marge du 30 octobre 2019 ("margin call 
process in connection with options, derivatives and forward transactions"), 
lesquelles prévalaient toute disposition antérieure. 
Ces conditions prévoyaient que les engagements du client devaient être garantis à 
tout moment par la valeur de prêt des actifs mis en gage et que si la banque 
estimait que la marge de couverture (rapport entre la valeur d'emprunt des actifs 
gagés et le total des engagements du client) n'était plus suffisante, le client 
acceptait de réduire les engagements et/ou d'effectuer des apports supplémentaires 
(collatéral) d'une valeur d'emprunt suffisante pour rétablir la marge dans le délai 
que la banque fixerait par le biais d'un appel de marge, qui pouvait être notifié par 
fax, téléphone et courrier électronique et était tenu pour accepté si aucun accusé 
de réception n'était reçu après 60 minutes. Le non-respect d'un appel de marge 
dans le délai indiqué par la banque serait considéré comme un cas de défaut, 
auquel cas toutes les créances de la banque envers le client deviendraient 
immédiatement exigibles et dues. En conséquence, la banque avait le droit, mais 
sans aucune obligation de sa part, sans préavis ni formalités, de a) procéder, à son 
entière discrétion, à la liquidation de tout ou partie des positions ouvertes du client 
sur des produits dérivés et à terme et/ou b) de vendre tout ou partie des actifs 
donnés en garantie par le client. L'attention du client était en outre attirée sur le 
fait que l'utilisation du produit d'un prêt pour effectuer des investissements 
spéculatifs tels que des options, des produits dérivés et des placements à terme 
comportait un niveau de risque élevé et pouvait entraîner la perte totale des actifs 
investis et même, dans certains cas, une dette résiduelle envers la banque. Le 
client était entièrement responsable envers la banque de tout solde débiteur qui 
pourrait subsister après que tous les actifs mis en gage eurent été vendus et/ou que 
toutes les positions eurent été liquidées. 
Le 31 octobre 2019, une fois tous les documents reçus et signés, les parties sont 
convenues de réduire les marges initiales à 15% sur les futures WTI. 


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m. Dans l'intervalle, de mars à décembre 2019, A______ a demandé 
régulièrement à la banque l'état de ses avoirs en temps réel, ce qu'il a obtenu. 
n. A cinq ou six reprises entre le 28 novembre 2019 et le 20 mars 2020, E______ 
a informé A______, par courrier électronique, de la perte de valeur de ses 
investissements, en lui envoyant, à chaque fois, un tableau récapitulatif chiffrant 
la valeur du gage, la valeur des engagements, ainsi que l'excédent ou le déficit des 
positions avec et sans le buffer. A deux reprises, il lui a précisé que la situation 
était évaluée au cours de la veille. 
A ces occasions, lorsque le portefeuille était déficitaire sans le buffer (ce qui est 
arrivé pour des montants inférieurs à USD 500'000), il était demandé au client de 
régulariser la situation et de combler le déficit, faute de quoi il serait procédé à un 
appel de marge, afin, en particulier, de reconstituer le buffer. A une reprise, à la 
demande expresse du client, la banque lui a octroyé un délai de quelques heures 
pour régulariser la situation avant le week-end et l'envoi d'un appel de marge 
formel. A l'inverse, lorsque le portefeuille était excédentaire sans le buffer, le 
CRM précisait uniquement au client que le buffer constituait une limite interne 
fixée pour l'informer d'un risque d'insuffisance imminente. 
A______ a toujours donné suite aux e-mails de son CRM. Il a toujours régularisé 
la situation avant qu'un appel de marge ne soit émis, en effectuant des apports de 
fonds complémentaires afin de rétablir la marge ou en réduisant/clôturant ses 
positions. Sa stratégie générale était de garder la position en apportant des fonds. 
o. I______, responsable du département des risques de la banque, a précisé qu'il y 
avait trois valeurs importantes : la valeur du marché du portefeuille, la valeur du 
gage et la valeur des engagements. Le coussin de sécurité (à savoir la différence 
entre la valeur de marché et la valeur de gage) était calibré de manière à pouvoir 
absorber les chocs de marché en fonction du cours de la veille. 
Des déclarations conjointes de E______ et I______ à l'audience du 16 septembre 
2022, il résulte que la banque vérifiait chaque matin que les engagements pris par 
ses clients ne dépassaient pas la valeur de gage de la banque (travail de 
monitoring). Pour ce faire, elle disposait d'un système informatique d'alerte, qui 
générait automatiquement des rapports d'irrégularité en cas de dépassement de 
l'exposition au risque de plus de EUR 1'000, sur la base des cours de clôture de la 
veille, sans tenir compte du buffer. Après vérification manuelle, si la gravité de 
l'irrégularité le commandait et en tenant notamment compte du buffer, l'équipe des 
risques transmettait un rapport au CRM concerné, avec des instructions et 
éventuellement des actions à prendre. Le CRM contactait alors le client afin qu'il 
régularise la situation en satisfaisant aux exigences de l'équipe des risques. En 
fonction de l'ampleur de l'exposition et de la situation du marché, l'équipe des 
risques pouvait décider d'émettre un appel de marge, qui était transmis au client 


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par le biais du CRM. A cet égard, le délai imparti par l'équipe des risques/crédits 
pouvait varier entre "immédiatement" et 48 heures au maximum. Si le client 
indiquait qu'il allait amener des fonds, cela rassurait la banque et elle lui 
demandait des éléments corroboratifs, en général des copies de swifts. Cela 
dépendait du degré de confiance envers le client. Le CRM informait l'équipe des 
risques du suivi auprès du client. Cette procédure s'appliquait pour tous les clients, 
quels que soient les contrats conclus; il n'y avait pas d'alerte supplémentaire pour 
ceux qui avaient une relation de mandat. 
Sur le rôle du CRM dans ce contexte d'alerte, E______ a précisé que les 
gestionnaires des comptes clients, lesquels travaillaient au front office, ne 
disposaient pas des outils pour connaître une exposition, n'ayant notamment pas 
d'accès à "Bloomberg". Ils pouvaient voir dans le système l'état des positions du 
client, c'est-à-dire s'il y avait des titres, des dépôts fiduciaires, des investissements 
et du cash, mais uniquement au prix de clôture de la veille. Ils ne pouvaient pas 
voir la valeur en temps réel. L'information leur parvenait toujours de l'équipe des 
crédits. Sans connaître les montants exacts des positions, ils pouvaient estimer 
l'évolution des titres en fonction de la tendance du marché, mais plus celui-ci était 
volatile, plus il était difficile d'estimer l'état des positions. 
p. Le vendredi 17 avril 2020, à 21h15, A______ a demandé à la banque de 
renouveler les 300 lots de WTI qu'il détenait dans son portefeuille et qui arrivaient 
à échéance le 19 mai 2020, en acquérant ceux pour livraison en juin. J______, du 
département trading, a confirmé la transaction à 21h29, précisant que le produit 
du mois de mai clôturait au taux de USD 18.1365 et celui du mois de juin ouvrait 
au taux de USD 25.0764. 
Il est acquis qu'à cette date, les actifs sur le compte du client étaient suffisants 
pour servir de collatéral aux transactions en question. En outre, les parties 
n'étaient pas convenues que la banque accorderait un crédit au client. 
q. Conformément à la procédure habituelle de la banque, ce roll over n'a été 
comptabilisé que le lundi 20 avril 2020, avec un code valeur induisant une marge 
de 100% ne correspondant pas à celle effectivement exigée du client. Selon 
I______, celle-ci devait être modifiée manuellement lors de chaque opération de 
roll over. 
r. Le 20 avril 2020, alors que sévissait la pandémie de covid-19, le cours du 
pétrole brut américain WTI s'est effondré. La valeur des positions de A______ 
s'est, de ce fait, détériorée. Le buffer de USD 500'000, puis la marge 
complémentaire ont tous deux été atteints au cours de la journée. 
s. Il est acquis qu'aucun échange n'a eu lieu entre les parties ce jour-là et 
qu'aucune transaction n'a été opérée sur le compte du client. Selon E______ et 
I______, il s'était agi d'une journée normale, pas spécialement problématique. 


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t. Le lendemain, 21 avril 2020, le cours du pétrole brut a continué de chuter. Au 
cours de la matinée, non seulement le buffer et la marge initiale étaient 
consommés, mais l'intégralité des avoirs en compte du client ne suffisaient plus à 
couvrir le déficit. 
A l'ouverture de la banque, le système a émis une alerte pour le compte de 
A______. Selon I______, une fois le rapport d'irrégularité reçu, le responsable des 
crédits avait procédé manuellement à un calcul sur la base des cours réels 
consultés sur Bloomberg. Il avait alors constaté la chute drastique des cours des 
futures arrivant à échéance en juin 2020 sur le pétrole, raison pour laquelle la 
banque avait décidé d'en informer le CRM, afin qu'il contacte le client pour 
connaître ses intentions pour réduire le risque. Deux options se présentaient : 
amener des fonds ou retourner la position. L'alerte avait été émise, car le compte 
du client indiquait encore un code valeur induisant une marge de 100%. Une telle 
alerte n'aurait pas forcément été émise, vu le cours de clôture du 20 avril au soir, 
si le roll over avait eu lieu le 16 avril 2020 et que la marge avait, partant, déjà été 
corrigée dans le système. Dans ce cas, le responsable des crédits n'aurait pas dû 
calculer l'exposition manuellement mais seulement prendre le cours de la veille. 
E______ a reçu une alerte interne pour le compte de A______ à 11h00. Aucune 
autre alerte n'a été émise dans son équipe. Seul le compte du précité était 
problématique. 
u. A 11h23 (ou 11h21) (heure suisse), E______ a informé par courrier 
électronique A______ de ce que son compte présentait une situation non-sécurisée 
en raison de la récente baisse du cours du pétrole. Il lui demandait par conséquent 
de clôturer ses contrats et de commencer à transférer des fonds pour combler le 
déficit. Il lui précisait que des chiffres actualisés lui seraient adressés dès que 
possible. 
A 11h26, A______ lui a demandé combien il restait sur le compte, précisant 
"Clôture automatique proche du niveau 19 et solde de marge de 1.1 million 
probablement". 
A 11h39, A______ a contacté E______ par téléphone, lequel a indiqué être 
justement en train de lui répondre par écrit. Lors de cet entretien, le client a 
reproché à la banque de ne pas l'avoir informé plus tôt de la situation. Il avait 
déduit de son silence qu'elle avait clôturé automatiquement les positions au niveau 
19. Selon lui, la banque ne pouvait pas être endettée, de sorte qu'elle disposait 
forcément d'un procédé automatisé de clôture des positions et qu'elle prenait des 
mesures en l'absence du client ou si celui-ci ne répondait pas. Il ne comprenait 
donc pas qu'on lui demande de clôturer ses positions "maintenant". Il souhaitait 
clarifier la situation et obtenir des chiffres précis en direct. 


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De son côté, E______ lui a indiqué que la situation continuait d'empirer et qu'il 
était urgent de clôturer immédiatement les positions. Il ne pouvait pas lui donner 
de chiffre précis en direct, compte tenu de la volatilité des cours du pétrole et du 
fait qu'il ne disposait pas lui-même de cette information, étant au front office, mais 
il pouvait le mettre en contact avec le département trading. D'après lui, il n'existait 
pas de procédé automatisé pour clôturer les positions à un certain niveau. Il avait 
reçu pour instruction de lui envoyer "cet" e-mail lui demandant de clôturer ses 
positions, ce qu'il allait faire maintenant, avec regret. 
v. En audience, E______ a précisé que le contrat de A______ ne prévoyait pas de 
limite avec une vente automatique à un certain niveau, ce type de limite n'existant 
pas à la banque. Un client pouvait toutefois choisir de mettre une limite sur des 
positions. Son instruction était introduite dans le système et exécutée lorsque le 
cours atteignait un certain niveau. 
Lors de l'échange de 11h39, l'objectif de E______ était de faire prendre 
conscience au client de l'urgence de la situation et d'obtenir de sa part un apport de 
fonds substantiel, étant précisé que des fonds permettant uniquement de couvrir le 
déficit n'auraient probablement pas été jugés suffisants par l'équipe des crédits vu 
la volatilité du marché et qu'il aurait probablement fallu apporter des fonds 
supplémentaires étant donné que les cours du jour étaient en baisse. En outre, il ne 
lui avait pas été possible d'indiquer avec précision au client le montant nécessaire 
vu l'évolution des cours car il ne pouvait pas faire une estimation. Le client, lors 
de la conversation, lui avait demandé quel était l'état de son compte mais ne lui 
avait pas demandé combien il devait verser pour conserver les positions. Selon lui, 
lors de ces échanges, le client avait uniquement cherché à gagner du temps; il 
n'avait jamais senti qu'il envisageait sérieusement de verser des fonds. 
I______ pensait également que le client cherchait à gagner du temps, ce qui était 
une attitude assez fréquente chez les clients qui perdaient sur une position et qui 
espéraient une hausse des cours; c'était inhabituel qu'un client dispose d'un 
montant non sécurisé de plus d'un million, c'était le résultat de la situation sur les 
marchés. 
I______ a en outre indiqué que lui-même et son responsable des risques étaient 
sur Skype avec E______ lorsque ce dernier avait discuté avec A______, étant 
précisé qu'il n'entendait pas ce que ce dernier répondait. Après l'entretien 
téléphonique, ils avaient débriefé ensemble et en recalculant la position, ils 
avaient constaté que le cours avait encore chuté (ayant chuté d'environ 40% en 
deux heures). Ils avaient donc demandé à E______ de recontacter le client. Ici, 
tant la valeur de gage que la valeur de marché ainsi que le buffer étaient dépassés. 
w. A 11h48, E______ a informé A______ par écrit de ce que la situation 
continuait d'empirer et que le département des risques lui avait indiqué que tous 


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C/9317/2020 
les contrats à terme sur le pétrole devaient être immédiatement clôturés. Il lui 
demandait donc de lui confirmer ses instructions immédiatement et lui indiquait 
qu'il lui enverrait un point de situation actualisé une fois les contrats clôturés. 
A______ lui a indiqué, à 11h52, qu'il ne répondait pas à sa question alors que son 
e-mail était pourtant clair, puis, à 11h57, qu'il ne lui donnait aucune instruction et 
qu'il devait être transparent sur ce qu'il se passait. 
A 11h59, E______ lui a répondu qu'ils étaient en train de calculer les positions 
avec un prix de référence indicatif et qu'il reviendrait vers lui rapidement. 
A 12h11 (ou 12h10), E______ a envoyé à A______ les chiffres actualisés, sur la 
base d'une position indicative de USD 15.54. Selon ceux-ci, la valeur marchande 
et collatérale des liquidités détenues s'élevait à USD 1'638'706 et la perte subie sur 
les contrats à terme à USD 2'861'000 de sorte que le compte présentait un 
découvert de USD 1'222'294. Il lui précisait que le montant serait beaucoup plus 
élevé si le montant des futures continuait de chuter, ce qui augmenterait la perte. Il 
lui demandait de confirmer son instruction de clôturer immédiatement tous les 
contrats à terme sur le pétrole pour livraison à juin et son action pour couvrir la 
perte. 
A 12h22, A______ a indiqué à E______ qu'"ils" devaient savoir pourquoi les 
positions avaient été maintenues à découvert sous le niveau de marge alors qu'ils 
avaient un appel de marge près de 19. Les positions étaient donc censées être 
fermées au lieu d'utiliser la marge pour la "perte flottante". 
A 12h55, A______ a écrit à E______ que le cash disponible était de USD 
1'638'706 de sorte que la perte maximale ne devait pas dépasser ce montant dans 
un quelconque trading actif du marché. Dans leur cas, avec 300 lots, ils n'étaient 
pas censés descendre sous le prix de USD 19.60 en raison de l'absence de 
liquidités disponibles. Ces faits étaient en ligne avec les procédures et actions de 
leur département des risques. 
x. Un deuxième entretien téléphonique s'est tenu entre E______ et A______ à 
12h55, à l'initiative du client. Aux termes de celui-ci, le client a fait valoir que le 
bon sens commandait à la banque de ne pas aller au-delà de son cash disponible, à 
savoir USD 1'600'000. Selon lui, en dessous du niveau 19, les positions auraient 
dû être clôturées automatiquement par la banque, dès lors qu'à compter de ce 
montant-là, il n'avait plus de liquidités suffisantes disponibles sur son compte. Il 
refusait donc de clôturer les positions à ce niveau-là et de transférer des fonds 
supplémentaires, dès lors que l'erreur venait de la banque. Le seul espoir qu'ils 
avaient pour résoudre le problème était que le prix revienne à 19 et que la banque 
clôture à ce moment-là, comme elle aurait dû le faire au départ, afin qu'il puisse 
avoir son montant bloqué. Dans la négative, la banque laissait descendre à 0 et ils 
auraient un problème. 


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C/9317/2020 
E______ lui a répondu que le département des risques n'accepterait jamais et 
mettrait un stop loss. Il lui a demandé s'il souhaitait discuter avec un membre de 
l'équipe pour obtenir plus d'explications. Le client a répondu que non car ils 
essayeraient uniquement de protéger les intérêts de la banque et de lui faire avaler 
quelque chose dont il n'était pas convaincu. E______ a finalement dit au client 
qu'il le rappellerait. 
Aucun autre contact téléphonique n'est intervenu entre les parties ce jour-là. 
A 18h18, E______ a notifié une "formal notice of default" au client par courrier 
électronique, l'informant de ce que la banque avait clôturé sa position à 13h18 au 
prix de USD 16.5521, conformément au document signé le 30 octobre 2019, dès 
lors qu'il n'avait pas répondu aux diverses requêtes qu'elle lui avait adressées dès 
11h23, ni à l'appel de marge envoyé à 12h11 lui demandant de réduire urgemment 
l'exposition sur son compte, et qu'il avait précisé, dans son e-mail de 11h57, qu'il 
ne donnait aucune instruction. Partant, la somme de USD 918'584 était due dès ce 
jour. 
y. Interrogé par le Tribunal sur les échanges susmentionnés, A______ a déclaré 
qu'il avait été très pris durant la journée du 20 avril 2020 et qu'il ne s'était donc 
pas préoccupé du cours des positions qu'il avait renouvelées trois jours 
auparavant. Le 21 avril 2020, il avait reçu un courriel de la banque lui demandant 
de clôturer ses positions sans qu'il puisse avoir des informations précises sur la 
situation de son compte. Il avait donc réclamé des indications chiffrées qu'il 
n'avait pas obtenues et avait finalement pris l'initiative d'appeler E______ pour 
comprendre ce qui se passait. Il n'était pas exact de dire que lorsque E______ lui 
avait demandé de transférer des fonds, il avait refusé d'accéder à sa demande. Il 
lui avait dit qu'il était en position d'amener de l'argent mais qu'il avait besoin de 
clarifications. A son sens, il aurait dû recevoir une première alerte lorsque le 
buffer était atteint et une seconde alerte lorsque la marge initiale l'était. Sans 
réaction de sa part, il aurait encore dû recevoir un appel de marge avec un délai 
avant que les positions puissent être clôturées. Ces étapes lui avaient été rappelées 
dans la lettre de la banque du 30 octobre 2019. 
Lorsque E______ lui avait demandé à 12h55 de transférer des espèces sur son 
compte afin de couvrir la perte, le déficit était supérieur à 1 million et il était 
surpris que la banque ait ignoré les alertes. A ce moment, il n'avait pas demandé à 
E______ quel montant il devait verser pour couvrir la perte car dans son esprit, il 
y avait encore un appel de marge formel à venir et il avait du temps. Ce jour-là, il 
disposait de fonds liquides immédiatement disponibles de 2,5 millions chez 
K______ [banque] et d'environ 1 million à Monaco. S'il avait ordonné un 
transfert, il aurait pu le montrer immédiatement à la banque même si les fonds 
n'arrivaient qu'au bout de quelques heures. Il l'avait déjà fait quelques fois 
auparavant, en transmettant immédiatement une copie du swift au CRM. 


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z. Selon E______, si A______ avait eu un contrat de conseil en placements, le 
conseiller du trading desk l'aurait probablement informé de l'évolution de ses 
positions le lundi 20 avril 2020. Vu l'agressivité desdites positions et les marges 
réduites, ils essayaient d'être proactifs et d'anticiper une exposition lorsque c'était 
possible, ce qui n'avait pas été le cas le 21 avril 2020, car il n'y avait pas eu une 
évolution lente du marché permettant d'anticiper l'exposition. Faute de temps et en 
raison de la volatilité du marché, il n'avait pas pu communiquer au client un 
tableau comme celui de la pièce 22 déf. Ils n'étaient plus proches d'un excès mais 
se trouvaient largement en dépassement. Selon lui, il ne devait jamais y avoir 
d'appel de marge le jour-même d'une exposition puisque c'était une clôture 
exposée qui entraînerait l'alerte le lendemain. Les clients de la banque savaient 
qu'elle fonctionnait ainsi et qu'elle ne pouvait pas calculer manuellement les 
positions en raison du nombre de clients à gérer. Un client individuel pouvait en 
revanche parfaitement effectuer le calcul sur la base des positions de clôture de la 
veille communiquées par la banque et, s'il se renseignait pour connaître les taux 
actuels, il pouvait connaitre l'état de ses positions. Dans le cas d'espèce, A______ 
leur avait dit que ses équipes suivaient la situation. Il écrivait d'ailleurs ses mails 
en utilisant la première personne du pluriel, à savoir "we", ce que E______ avait 
compris comme étant son équipe de conseillers et lui-même. 
E______ estimait avoir suivi la procédure telle que prévue par les conditions du 
30 octobre 2019. Pour lui, "immédiatement" était un délai. Il ne considérait pas 
qu'une relation de confiance s'était installée entre lui et le client, ce dernier lui 
ayant indiqué à plusieurs reprises qu'il était insatisfait et que la banque ne servait à 
rien. 
aa. Par acte du 28 avril 2020, la banque a requis le séquestre civil, à Genève, des 
avoirs détenus par A______ auprès de la banque K______ à concurrence de 
901'088 fr. 75 (soit l'équivalent de USD 922'585 au cours du jour), avec intérêts à 
5% l'an dès le 21 avril 2020. Une ordonnance de séquestre a été émise le 29 avril 
2020 et exécutée le 7 mai 2020. 
Par acte du même jour, la banque a requis un séquestre à L______ [VD] visant les 
éventuels avoirs détenus par A______ auprès de [la banque] H______, à 
concurrence du même montant. Une ordonnance de séquestre a été émise le 6 mai 
2020. 
Le 13 août 2020, la banque a encore requis le séquestre des avoirs bancaires du 
client à Monaco. Ce séquestre a finalement été levé, dès lors que les avoirs 
séquestrés en Suisse suffisaient à couvrir les créances de la banque. 
Aux termes des requêtes de séquestre susmentionnées, la banque a indiqué que les 
parties étaient liées par un contrat de conseil en placements, sans préciser que 
celui-ci avait été résilié. 


- 15/35 - 
 
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ab. Par courrier du 22 avril 2020, la banque a confirmé à A______ la teneur de sa 
"formal notice of default" du 21 avril 2020, précisant que la somme finale due 
s'élevait à USD 926'016.09, montant calculé après réception de toutes les 
confirmations ayant suivi la vente des positions en sa faveur. 
D. 
a. Par acte du 20 mai 2020, B______ a saisi le Tribunal d'une demande en 
paiement dirigée contre A______, concluant, avec suite de frais, à la 
condamnation de ce dernier à s'acquitter de la somme de USD 926'016.09 avec 
intérêts à 5% l'an dès le 21 avril 2020, correspondant au solde débiteur de son 
compte après liquidation de ses positions. Cette somme lui était due 
conformément à la convention régissant les opérations sur options, à terme et sur 
dérivés signée le 1er décembre 2016. La banque souhaitait, par ce biais, valider le 
séquestre genevois dans le délai de dix jours prévu à l'art. 279 al. 1 LP. 
Elle a notamment fait valoir que la valeur litigieuse s'élevait à 899'532 fr., au 
cours de change de 0.9714 de la BNS du 20 mai 2020 (date du dépôt de la 
demande en paiement). 
b. A______ a conclu au rejet de la demande principale, avec suite de frais. 
Déposant une demande reconventionnelle, il a conclu à la condamnation de la 
banque à lui verser 50'000 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 21 avril 2020, 
également avec suite de frais. 
Il a notamment fait valoir que si ses positions avaient été vendues le 19 mai 2020, 
à l'expiration des contrats à terme, il aurait obtenu un profit de USD 3'876'054, vu 
l'augmentation de leur valeur. Il avait toutefois fait le choix de déposer une action 
partielle et de ne réclamer dans la présente procédure qu'une partie de sa créance, 
soit un montant de USD 50'000. 
c. La banque a conclu au rejet de la demande reconventionnelle, avec suite de 
frais. 
Elle a notamment fait valoir qu'il n'était pas établi que le client aurait conservé ses 
positions jusqu'au 19 mai 2020. 
d. A______ a répliqué et persisté dans ses conclusions sur demande principale et 
reconventionnelle. 
e. Le Tribunal a entendu les parties à l'audience du 12 septembre 2022 ainsi que 
deux témoins à celle du 16 septembre 2022. Les éléments pertinents résultant de 
leurs déclarations ont été incorporés ci-avant. 
f. Les parties ont déposé des plaidoiries écrites le 2 décembre 2022, persistant 
dans leurs conclusions respectives. 


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g. A______ a répliqué le 21 décembre 2022, persistant dans ses précédentes 
conclusions. Il a précisé que ses dépens comprenaient EUR 1'596.04 de débours 
pour ses frais d'hébergement et de déplacement aux audiences du mois de 
septembre. 
h. La banque a dupliqué le 23 décembre 2022, persistant dans ses précédentes 
conclusions. 
E. 
a. Aux termes du jugement entrepris, le Tribunal a structuré son raisonnement en 
deux parties. Dans un premier temps, il a examiné si la banque était tenue de 
surveiller les investissements de A______ et de l'informer immédiatement, à 
savoir le 20 avril 2020 déjà, voire le 21 avril 2020 au matin, de l'évolution 
négative du marché du pétrole brut. Ceci requérait de qualifier le contrat conclu 
entre les parties, celui-ci déterminant l'objet exact et l'étendue des devoirs 
contractuels d'information, de conseil et d'avertissement de la banque. Dans un 
second temps, le Tribunal a examiné si la banque avait respecté la procédure 
d'appel de marge prévue par ledit contrat et avait clôturé à bon droit les positions 
de son client sans l'accord de ce dernier. 
b. S'agissant de la première problématique, le Tribunal a retenu que les parties 
avaient conclu un contrat de conseil en placements le 13 mars 2018. Le client 
avait cependant initié, en décembre 2018, des négociations sur les frais facturés 
par la banque. Dans ce cadre, il lui avait reproché de ne lui avoir jamais prodigué 
de conseil utile, affirmant qu'il disposait de ses propres conseillers en 
investissement. Or, E______ avait confirmé en audience que la relation de conseil 
avait été quasi-inexistante. Certes, le client avait déclaré avoir bluffé dans le cadre 
de ces négociations, en indiquant faussement qu'il disposait d'une équipe d'experts 
afin d'obtenir la réduction, voire la suppression, des frais de conseils. Cela ne 
changeait cependant rien au fait que les parties étaient convenues, sur la base des 
indications fournies et la volonté clairement exprimée par le client, que celui-ci ne 
bénéficierait plus de conseils de la part de la banque et que cette dernière ne 
facturerait plus que des management fees, soit les frais induits notamment par 
l'accès direct à la table de trading. La thèse du client, qui soutenait que les 
négociations avaient uniquement porté sur la tarification des frais et non sur le 
fondement du contrat, ne trouvait ainsi aucune assise au dossier. 
Il apparaissait certes qu'en dépit de l'issue des négociations susmentionnées et de 
la volonté des parties de résilier le contrat de conseil en placements à compter du 
1er février 2019, le client avait continué à bénéficier de quelques conseils de la 
part de F______ jusqu'à fin avril 2019, lesquels étaient allés au-delà d'une simple 
relation execution only. La poursuite, dans les faits, d'une activité de conseil après 
le 1er février 2019 était également corroborée par la perception de counsel fees à 
hauteur de USD 12'565.33 en mai 2019. Les échanges précités avaient cependant 
cessé à fin avril 2019, lors du départ – vraisemblable – de F______ de la banque, 


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ce qui laissait à penser que les communications intervenues de février à avril 2019 
s'inscrivaient dans l'historique de relation entre le client et le précité. La cessation 
d'une activité de conseils à partir de ce moment-là était également corroborée par 
le fait que la banque n'avait facturé que USD 2'093.29 de counsel fees en mai 
2020, soit six fois moins qu'en mai 2019 (USD 12'565.33). En dépit du libellé 
utilisé et indépendamment des raisons de cette erreur, il y avait lieu de considérer 
que ce montant de USD 2'093.29 se rapportait aux management fees prévus lors 
des négociations intervenues fin 2018 / début 2019, lesquels devaient servir, en 
particulier, à rémunérer la banque pour l'accès direct à sa table de trading. 
Il apparaissait ainsi que les parties avaient décidé, dans le cadre de leurs 
négociations, de revenir à une relation de type execution only. Elles avaient 
toutefois continué, dans les faits, à entretenir une relation de conseils pendant 
quelques mois. A cela s'ajoutaient l'absence de résiliation formelle du contrat de 
conseil en placements tant en février 2019, lors des négociations précitées, qu'en 
avril 2019, lorsque les conseils avaient effectivement cessé et le fait que la banque 
avait omis de préciser que ce contrat avait été résilié dans ses différentes requêtes 
de séquestre. Il existait dès lors une zone d'ombre autour de la nature de la relation 
contractuelle entretenue par les parties après les négociations litigieuses. 
Il était cependant acquis que les parties s'étaient limitées, tout au long de leur 
relation de conseils – que celle-ci ait duré jusqu'à fin janvier 2019, jusqu'à fin avril 
2019 ou jusqu'en avril 2020 – à des services liés à des transactions isolées et 
qu'elles n'avaient souhaité à aucun moment être liées par un contrat de conseil 
global se rapprochant du contrat de gestion de fortune. Par ses nombreux ordres, 
en particulier concernant des opérations à terme sur le pétrole, le client avait en 
effet démontré sa volonté d'assurer lui-même la gestion de ses biens. Il suivait ses 
positions avec précision et instruisait la banque sur les opérations qu'il décidait 
d'effectuer, ne sollicitant des informations et des conseils qu'en cas de doute sur 
un point précis. A compter de la fin du mois d'avril 2019, il n'avait plus requis ni 
reçu de conseils de la part de la banque. Celle-ci n'avait pas non plus éveillé chez 
lui l'assurance, par un comportement ou des déclarations déterminées, qu'elle 
surveillait son portefeuille. Elle ne l'informait pas non plus systématiquement de 
l'état de ses comptes, ni ne le prévenait à chaque fois qu'un instrument financier 
qu'il avait contracté subissait des variations. Elle ne procédait en effet à une 
communication que lorsque les marges qui servaient à la protéger étaient atteintes 
ou risquaient de l'être, ce qui relevait de sa gestion interne des risques et non d'un 
devoir contractuel envers le client. Dans de telles situations, elle avertissait 
d'ailleurs les clients de la même manière, quel que soit le type de relation bancaire 
conclue, ce qui confirmait qu'elle agissait alors dans son propre intérêt. 
Il s'ensuivait que la banque n'était pas tenue d'assurer la sauvegarde générale des 
intérêts de son client. Il ne lui incombait pas non plus d'assumer un devoir général 
d'information au sujet des ordres que celui-ci donnait, du développement probable 


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des investissements qu'il choisissait et sur les mesures à prendre pour limiter ses 
risques. Vu les connaissances et l'expérience du client, elle n'était pas non plus 
tenue de l'aviser lorsqu'elle percevait une évolution négative de l'instrument 
qu'elle lui avait conseillé d'acheter et qu'elle identifiait des dangers que celui-ci 
aurait ignorés. En effet, aucun élément du dossier ne permettait de supposer que le 
client n'était pas à même d'apprécier les risques liés aux investissements 
spéculatifs qu'il effectuait depuis plusieurs années. 
Partant, la banque n'avait pas violé ses devoirs contractuels en n'informant pas le 
client de l'évolution du marché le 20 avril 2020 ou le 21 avril 2020 au matin. Peu 
importait donc qu'elle eut été capable de contrôler ses positions en temps réel, 
puisqu'elle n'était pas tenue de le faire. Peu importait également d'établir avec 
précision à partir de quel moment la situation s'était suffisamment détériorée pour 
justifier une information, puisqu'il ne lui incombait pas d'agir spontanément dans 
l'intérêt de son client. La banque n'avait donc pas non plus violé ses obligations en 
ne vendant pas les positions lorsque les avoirs en compte ne suffisaient plus à 
compenser les pertes, étant rappelé qu'il n'était pas établi que les parties étaient 
convenues de poser un "stop loss" à un certain niveau et/ou au seuil de 19. 
c. S'agissant de la problématique de l'appel de marge, le Tribunal a relevé qu'à 
teneur des clauses contractuelles qui liaient les parties, la banque avait le droit – et 
non l'obligation – de requérir des sûretés supplémentaires et d'entreprendre toute 
démarche appropriée si le client ne s'exécutait pas dans le délai imparti. Elle 
pouvait en particulier liquider sans préavis ni formalités les positions ouvertes sur 
des produits dérivés et à terme. L'opinion du client, selon laquelle ces règles 
visaient également à le protéger, était en revanche infondée. Celui-ci n'avait que 
des obligations. Il s'engageait à veiller à maintenir et à reconstituer la marge, sans 
que la banque soit obligée de l'aviser en cas d'insuffisance de celle-ci. Si la marge 
n'était plus couverte, il devait fournir des sûretés complémentaires. 
L'interprétation objective de la convention conduisait ainsi à retenir que la banque 
n'était pas tenue contractuellement de suivre l'évolution de la marge, ni de 
procéder à un appel de marge dès que la situation se dégradait. Elle pouvait même 
librement renoncer au bénéfice de cet instrument, qui protégeait exclusivement ses 
intérêts. L'un des comportements incriminés de la banque, consistant, selon le 
client, à avoir tardé à requérir l'appel de marge et toléré une insuffisance de marge 
pendant toute la journée du 20 avril 2020 tombait ainsi à faux. 
La banque essayait, certes, d'être proactive, en vérifiant chaque matin sur la base 
des cours de clôture de la veille, si les expositions de l'ensemble de ses clients 
étaient problématiques. Cette activité de monitoring relevait toutefois de sa propre 
gestion des risques et non d'une obligation envers le client. Elle ne devait pas être 
confondue avec l'éventuel suivi, en temps réel, du portefeuille du client, qui n'était 
assuré qu'en cas de mandat de gestion ou de conseil en placements global, en 
contrepartie d'une rémunération financière, ce qui n'était pas le cas en l'espèce. 


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Elle devait également être distinguée des situations ponctuelles dans lesquelles la 
banque, interpellée par le client, lui adressait un état en temps réel de son 
portefeuille, afin que celui-ci puisse procéder à des opérations le jour-même. 
d. Concernant la procédure suivie le 21 avril 2020, le Tribunal a relevé que lors 
des précédentes situations de dépassement de la marge et/ou du buffer, la banque 
avait systématiquement adressé au client un tableau chiffrant avec précision l'état 
de son portefeuille et un courrier lui demandant ses instructions en vue de 
régulariser la situation. Lorsqu'il ne réagissait pas immédiatement ou qu'il 
demandait un délai trop long, la banque lui indiquait qu'un appel de marge formel 
allait lui être adressé (ce que l'intéressé avait cependant toujours évité). Partant, le 
client s'attendait à ce que la banque respecte deux étapes, à savoir une première 
communication lui demandant de rétablir la situation, puis, s'il ne s'exécutait pas, 
un appel de marge formel considéré comme une ultime sommation. Or, le 21 avril 
2020, il n'avait pas reçu le tableau précité, n'obtenant que des informations 
sporadiques et lacunaires sur l'état de son compte et la situation du marché du 
pétrole brut. En outre, alors que E______ lui avait indiqué, à la fin de leur dernier 
échange téléphonique, qu'il le recontacterait, la banque avait procédé à la clôture 
des positions quelques minutes plus tard, sans lui adresser de nouvelle sommation. 
Le Tribunal a néanmoins considéré que grâce aux entretiens téléphoniques 
intervenus le jour même à 11h39 et à 12h55, ainsi qu'au courrier électronique de 
la banque de 12h11, le client avait disposé, comme lors des précédentes situations 
de dépassement, de toutes les informations utiles. Certes, il n'avait pas obtenu 
immédiatement les éléments pertinents, mais l'éventuel retard pris par la banque 
dans leur transmission n'avait pas porté à conséquence. En effet, au vu de la 
dégradation conséquente du marché du pétrole brut, le buffer et la marge initiale 
étaient de toute manière consommés lorsque la banque avait commencé à l'aviser, 
de sorte qu'un appel de marge n'aurait, de toute manière, pas pu être évité. En 
outre, la banque n'était pas tenue de l'avertir le plus rapidement possible, puisque 
l'instrument de la marge ne servait que ses propres intérêts et qu'elle n'était pas 
liée par un contrat de conseil en placements global ou par un contrat de gestion. 
De même, il importait peu que la valeur exacte des positions énoncée par la 
banque à ce moment-là eut été incorrecte ainsi que l'affirmait le client. La banque 
était en effet autorisée dans tous les cas à initier une procédure d'appel de marge 
vu l'effondrement des positions de l'intéressé. 
En tout état, le client n'avait pas établi qu'il aurait adopté un comportement 
différent si la banque s'était manifestée plus tôt et qu'elle lui avait communiqué 
d'autres chiffres. Du contenu des retranscriptions téléphoniques, il résultait, au 
contraire, qu'il n'aurait possiblement accepté de collaborer avec la banque en vue 
de régulariser la situation (en apportant des sûretés supplémentaires ou en 
ordonnant la clôture des positions) que si la valeur des positions n'était pas passée 
sous le seuil de 19. Or, ses positions s'étaient trouvées sous ce seuil pendant toute 


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la journée du 21 avril 2020. Le Tribunal considérait dès lors que, bien qu'elle s'en 
soit éloignée sur certains aspects, la première étape de l'appel de marge n'était pas 
en totale contradiction avec la pratique antérieure de la banque, contrairement à ce 
qu'avait plaidé le client. 
S'agissant de la seconde étape, à savoir celle de l'envoi d'un appel de marge 
formel, il était vrai que ce courrier n'avait pas été adressé par écrit au client, n'était 
pas désigné comme un appel de marge et n'indiquait pas la quotité des fonds 
supplémentaires à fournir. La banque avait cependant déjà demandé au client, lors 
de l'entretien téléphonique de 11h39, s'il acceptait de verser des sûretés 
supplémentaires, ce que ce dernier avait refusé au motif qu'il s'agissait d'une 
erreur de la banque et que la seule solution était d'attendre que les cours 
remontent. En outre, le courriel de 12h11 indiquait explicitement le montant du 
découvert, de sorte que le client, vu sa solide expérience bancaire, était à même de 
comprendre qu'il devait à tout le moins couvrir le déficit et reconstituer la marge 
pour éviter la clôture de ses positions. Il résultait par ailleurs des retranscriptions 
téléphoniques que lors de l'entretien de 11h39, le CRM avait attiré l'attention du 
client sur le fait qu'il se voyait dans l'obligation de lui adresser le courriel qu'il 
était en train de rédiger et qu'il en était désolé. Le client devait dès lors 
comprendre que le courriel de 12h11 constituait un appel de marge formel. Vu la 
gravité et l'urgence de la situation, il ne pouvait partir de l'idée que la banque lui 
adresserait encore un courrier supplémentaire, ce d'autant plus que le CRM lui 
avait clairement indiqué, lors du dernier entretien téléphonique, que la banque 
n'accepterait jamais de maintenir les positions en l'état. Selon le Tribunal, il y 
avait dès lors lieu de considérer, au vu des circonstances tout à fait 
exceptionnelles du cas, que le courriel de 12h11 remplissait les conditions d'un 
appel de marge formel. 
Dans la mesure où le client avait clairement indiqué, lors des différents échanges 
avec la banque, qu'il n'entendait ni apporter de fonds supplémentaires, ni clôturer 
ses positions, la banque pouvait pour le surplus déduire de son comportement qu'il 
n'honorerait pas l'appel de marge susmentionné. Au vu des circonstances 
particulières de la cause et du contexte tout à fait exceptionnel dans lequel elles 
s'étaient inscrites – soit durant la période de semi-confinement liée au covid-19 
qui pouvait expliquer les approximations de la banque et l'éventuel retard dans la 
transmission des informations pertinentes –, la banque était en droit de vendre les 
positions du client le 21 avril 2020 à 13h18, sans qu'aucune violation de ses 
obligations contractuelles ne puisse lui être reprochée. 
Il convenait donc de fait droit aux conclusions de la banque, lesquelles devaient 
être admises en monnaie étrangère dès lors que la créance s'exprimait en dollars 
américains (cf. art. 84 al. 1 CO et ATF 134 III 151 consid. 2.2 et 2.4). A______ 
devait par conséquent être condamné à lui verser USD 926'016.09. Il n'était pour 


- 21/35 - 
 
C/9317/2020 
le surplus pas nécessaire d'examiner les conditions de l'action partielle intentée par 
le précité, vu l'absence de violation de la part de la banque. 
EN DROIT 
1. 
Interjeté contre une décision finale dès lors qu'elle met fin au litige (308 al. 1 
let. a CPC), dans une affaire patrimoniale dont la valeur litigieuse au dernier état 
des conclusions est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC), auprès de l'autorité 
compétente (art. 120 al. 1 let. a LOJ), dans le délai utile de trente jours et selon la 
forme prescrite par la loi (art. 130 al. 1, 142 al. 1, et 311 CPC), l'appel est 
recevable. 
Sont également recevables la réponse de l'intimée ainsi que les réplique et 
duplique des parties, déposées dans les délais légaux, respectivement impartis à 
cet effet (art. 312 al. 2, 316 al. 1 CPC). 
2. 
La Cour revoit le fond du litige avec un plein pouvoir d'examen en fait et en droit 
(art. 310 CPC) et applique le droit d'office (art. 57 CPC). En particulier, elle 
contrôle librement l'appréciation des preuves effectuée par le juge de première 
instance (art. 157 CPC en relation avec l'art. 310 let. b CPC) et vérifie si celui-ci 
pouvait admettre les faits qu'il a retenus (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1). 
Conformément à l'art. 311 al. 1 CPC, elle le fait cependant uniquement sur les 
points du jugement que l'appelant estime entachés d'erreurs et qui ont fait l'objet 
d'une motivation suffisante – et, partant, recevable –, pour violation du droit 
(art. 310 let. a CPC) ou pour constatation inexacte des faits (art. 310 let. b CPC; 
arrêt du Tribunal fédéral 4A_290/2014 du 1er septembre 2014 consid. 5). Hormis 
les cas de vices manifestes, elle doit en principe se limiter à statuer sur les 
critiques formulées dans la motivation écrite contre la décision de première 
instance (ATF 142 III 413 consid. 2.2.4; arrêt du Tribunal fédéral 5A_111/2016 
du 6 septembre 2016 consid. 5.3). 
Pour satisfaire à l'obligation de motivation résultant de l'art. 311 al. 1 CPC, 
l'appelant doit démontrer le caractère erroné de la motivation de la décision 
attaquée et son argumentation doit être suffisamment explicite pour que l'instance 
d'appel puisse la comprendre, ce qui suppose une désignation précise des passages 
de la décision qu'il attaque et des pièces du dossier sur lesquelles repose sa 
critique (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_356/2020 du 
9 juillet 2020 consid. 3.2). L'appelant doit donc tenter de démontrer que sa thèse 
l'emporte sur celle de la décision attaquée. Il ne saurait se borner simplement à 
reprendre des allégués de fait ou des arguments de droit présentés en première 
instance, mais doit s'efforcer d'établir que, sur les faits constatés ou sur les 
conclusions juridiques qui en ont été tirées, la décision attaquée est entachée 
d'erreurs. Il ne peut le faire qu'en reprenant la démarche du premier juge et en 


- 22/35 - 
 
C/9317/2020 
mettant le doigt sur les failles de son raisonnement. Si ces conditions ne sont pas 
remplies, l'appel est irrecevable (arrêt du Tribunal fédéral 5A_356/2020 précité, 
ibidem). 
3. 
L'appelant fait en substance valoir que la banque avait violé les diverses 
obligations légales et contractuelles qu'elle avait envers lui en ne l'informant pas 
de l'évolution du marché le 20 avril 2020 ou le 21 avril 2020 au matin. Elle avait 
dès lors liquidé ses positions sans droit et aurait dû être déboutée des fins de sa 
demande en paiement. Reprenant l'argumentaire qui figurait dans sa demande 
reconventionnelle, l'appelant expose en outre que si la banque l'avait averti dès le 
20 avril 2020, il aurait pu se former un avis éclairé et aurait apporté des fonds 
complémentaires, chose qu'il était en mesure de faire et dont la banque était 
informée. Il aurait dès lors pu maintenir ses positions jusqu'à l'échéance du 
contrat. Leur prise de valeur aurait généré un profit dont il réclamait le paiement à 
hauteur de 50'000 fr., dans le cadre de l'action partielle qu'il avait intentée. 
3.1.1 Dans les transactions initiées à crédit, la banque permet au client de prendre 
des positions pour des montants plus importants que ceux dont il dispose en 
compte. La banque détient un gage sur les divers actifs déposés sur le compte du 
client pour couvrir ses prétentions en remboursement du crédit octroyé. 
L'opération est dénommée crédit lombard si le crédit est garanti par des valeurs 
mobilières. La mise à disposition de crédit peut se faire simultanément à la 
conclusion des transactions ou lors du dénouement des transactions d'achat 
effectuées par le client, ce qui est habituellement le cas lors de transactions sur 
produits dérivés. Le client bénéficie de ce qui est dénommé l'effet de levier 
(leverage) qui lui permet de réaliser des gains ou des pertes importantes : le 
montant du crédit octroyé est fixe (hormis les intérêts) alors que les actifs acquis 
peuvent augmenter ou diminuer de valeur (LOMBARDINI, Droit bancaire suisse, 
2ème éd. 2008, Chapitre XXVI : Les opérations sur les actifs du client, n. 59 à 61). 
Pour se protéger contre les risques financiers qu'implique un crédit lombard, la 
banque exige, durant toute la durée du contrat, que le client dispose d'un 
pourcentage minimum de son portefeuille comme "matelas de sécurité" en cas de 
chute des marchés. Ce pourcentage est appelé marge et représente la différence 
entre la valeur des actifs estimée par la banque et le prêt accordé (en d'autres 
termes, la différence entre le montant du prêt et le produit attendu de la réalisation 
de la garantie). Lorsque la marge n'est plus respectée, la banque peut, sous 
certaines conditions, exécuter les sûretés. De plus, la banque se réserve souvent le 
droit de modifier unilatéralement le montant en pourcent qu'elle a attribué aux 
actifs nantis selon leur volatilité (soit la valeur de nantissement; DE 
SENARCLENS/HARRISON, Le crédit lombard et l'effet levier, in SJ 2021 II p. 47 ss, 
p. 48 et 53). 


- 23/35 - 
 
C/9317/2020 
En général, la banque se réserve le droit de revoir en tout temps et, sans préavis, le 
montant du prêt, le pourcentage de la valeur de nantissement et donc de sa marge 
(DE SENARCLENS/HARRISON, op. cit., p. 50 in fine et la référence). 
En Suisse, il n'existe aucune réglementation fixant une marge minimale qui doit 
être disponible pour des transactions sur titres. Celle-ci dépend dès lors de 
l'appétence au risque de chaque établissement et de leur possibilité de grever leurs 
fonds propres pour l'octroi de crédit, conformément à l'art. 4bis LB et 
l'Ordonnance sur les fonds propres (DE SENARCLENS/HARRISON, op. cit., p. 53 et 
les références). 
Dans l'éventualité où les actifs mis en gage perdent de la valeur et qu'ils ne 
suffisent plus à couvrir la marge, la banque demandera au client de couvrir le 
crédit au moyen d'un versement d'espèces ou de fournir une couverture 
supplémentaire avec de nouveaux actifs à mettre en gage ou enfin de vendre des 
positions. Si le client n'y donne pas suite dans les délais fixés par la banque et ne 
se conforme ainsi pas à ses obligations, la banque sera généralement autorisée par 
le contrat de crédit lombard et de nantissement conclu avec le client à réaliser les 
avoirs nantis (DE SENARCLENS/HARRISON, op. cit., p. 63 et les références), à 
condition d'avoir respecté les stipulations du contrat en question (LOMBARDINI, 
op. cit., n. 83 s.). 
Le produit obtenu grâce à la réalisation des avoirs sera imputé sur la créance 
garantie. Si le produit de réalisation génère un excédent, celui-ci sera restitué au 
client. En principe, le contrat de crédit lombard prévoit que la banque peut, si le 
produit de réalisation des actifs ne permet pas de couvrir la totalité de la créance 
détenue par la banque, agir contre le client par les voies légales utiles (notamment 
par le biais du droit des poursuites), au for prévu par la banque dans ses conditions 
générales (DE SENARCLENS/HARRISON, op. cit., p. 51 et les références). 
3.1.2 La réalisation des avoirs doit être précédée d'un avertissement, en principe 
par écrit, par la banque au client pour compléter les garanties dans un certain délai 
(DE SENARCLENS/HARRISON, op. cit., p. 63 et les références). Le client doit 
comprendre, eu égard à la communication qu'il reçoit, qu'on lui demande un 
complément de marge (LOMBARDINI, op. cit., n. 71). Le délai imparti par la 
banque peut être très court, la jurisprudence et la doctrine admettant un délai de 
24 heures. L'avertissement doit mentionner qu'à défaut de couverture de la marge 
dans le délai accordé, la banque sera contrainte de procéder à la réalisation des 
avoirs du client (DE SENARCLENS/HARRISON, op. cit., p. 63 et les références). 
Lorsque la banque est dans une situation où elle peut exiger des sûretés, 
l'obligation d'information peut être renforcée si elle sait ou doit savoir que le client 
dispose de ressources importantes et qu'il est dès lors en position de fournir des 
sûretés supplémentaires. La banque engage dès lors sa responsabilité si elle 


- 24/35 - 
 
C/9317/2020 
n'avertit pas le client de fournir de telles sûretés (GUGGENHEIM/GUGGENHEIM, Les 
contrats de la pratique bancaire suisse, 5ème éd. 2014, n. 1166). 
Selon une jurisprudence cantonale, en application analogique de l'art. 108 
ch. 1 CO, l'avertissement ne serait pas nécessaire s'il résulte des circonstances que 
le client ne réagira pas dans le délai imparti pour couvrir la marge. Sur recours 
dans cette même cause, le Tribunal fédéral a toutefois laissé la question ouverte 
(DE SENARCLENS/HARRISON, op. cit., p. 64 et les références). 
Sur ce point, LOMBARDINI est d'avis que, s'il est établi que le client ne disposait 
pas des fonds pour reconstituer la marge, l'éventuelle violation commise par la 
banque de son obligation d'envoyer un avertissement n'a plus aucune portée; le 
rapport de causalité faisant défaut entre la violation et le dommage subi. A charge 
pour le client d'apporter la preuve qu'il aurait pu reconstituer la marge dans le 
délai imparti (DE SENARCLENS/HARRISON, op. cit., ibidem et les références). 
Selon les auteurs précités, cette question devrait être traitée différemment. Dans le 
cas d'un mandat de conseil ou d'une relation execution only, la banque n'est pas 
autorisée à vendre des actifs du client sans mise en demeure par le biais d'une 
lettre d'appel de marge. Ce sont donc ces ventes auxquelles a procédé la banque 
sans instruction du client ou de son représentant qui constituent la violation du 
contrat et non pas le fait que la banque a omis d'envoyer une lettre d'appel de 
marge. Cela aurait pour effet que le client aurait uniquement à prouver les ventes 
sans autorisation et non pas qu'il aurait pu reconstituer la marge si la banque lui 
avait envoyé ladite lettre d'appel de marge. Ce serait alors à la banque d'apporter 
la preuve qu'une mise en demeure n'aurait eu aucun effet dès lors que le client 
n'aurait 
pas 
été 
en 
mesure 
d'apporter 
les 
actifs 
nécessaires 
(DE 
SENARCLENS/HARRISON, op. cit., ibidem et les références). 
Selon ces auteurs, le fait que le client ne disposerait pas des fonds sur son compte 
pour reconstituer la marge ne suffirait pas à prouver ce fait. Encore faudrait-il 
établir que l'intéressé ne pouvait transférer des actifs dans le délai imparti par la 
banque. Une interprétation contraire équivaudrait à un renversement du fardeau de 
la preuve contraire au droit (art. 8 CC), la preuve du fait allégué par la banque 
n'étant pas objectivement impossible à apporter (DE SENARCLENS/HARRISON, 
op. cit., p. 65 et les références). 
3.1.3 Le client qui subit une vente forcée de ses titres peut être tenté d'invoquer 
une violation des dispositions contractuelles par la banque. Une telle violation 
peut notamment être retenue lorsque la banque procède à la vente des positions 
nanties sans voir mis au préalable le client en demeure de reconstituer la marge, 
auquel cas elle doit en principe répondre du dommage causé au client par la vente 
sans droit de ses actifs (DE SENARCLENS/HARRISON, op. cit., p. 69 et les 
références). 


- 25/35 - 
 
C/9317/2020 
La responsabilité de la banque est également engagée en cas de violation du 
devoir de diligence et de fidélité et, ceci, en fonction de la relation contractuelle 
qui lie les parties. 
Dans le contrat de conseil en placements, les devoirs d'information, de conseil et 
d'avertissement de la banque ne peuvent pas être fixés de manière générale, mais 
dépendent du type de contrat conclu et des circonstances du cas concret, 
notamment des connaissances et de l'expérience du client. 
En principe, la relation de conseil est ponctuelle (cf. ATF 147 III 463 consid. 4.1). 
Le client décide de suivre ou de ne pas suivre le conseil de la banque. A supposer 
qu'il agisse sur le fondement de ce conseil et, par exemple, fasse l'acquisition d'un 
instrument financier, il devra ultérieurement décider seul s'il veut conserver cet 
instrument ou non. La banque ne sera pas tenue juridiquement de lui formuler des 
suggestions, alors même qu'elle perçoit une évolution négative de l'instrument en 
question et peut identifier des dangers dont le client est ignare. Le client qui désire 
ce genre de services doit octroyer un mandat de gestion à la banque (LOMBARDINI, 
Responsabilité de la banque dans le domaine de la gestion de fortune : état de la 
jurisprudence et questions ouvertes, in SJ 2008 II p. 415 ss, p. 430). 
Toutefois, le client peut conclure par écrit avec sa banque – ou avec une société 
spécialisée vendant des conseils en matière de gestion de portefeuille, les banques 
suisses proposant rarement de tels contrats – un contrat de conseil en placements 
par lequel celle-ci s'engage, en principe contre rémunération, à suivre les 
investissements effectués personnellement par son client, en observant l'évolution 
des avoirs que celui-ci détient auprès d'elle ou d'un tiers, et à le conseiller 
régulièrement, en lui proposant des investissements ou des changements dans 
l'affectation de ses capitaux. Il s'agit ici d'une participation active d'une banque ou 
d'un autre expert à la planification d'investissements et à leurs changements dans 
le temps. L'obligation assumée par la banque, ou par un autre expert, de conseiller 
régulièrement le client se rapproche de l'obligation de gérer du contrat de gestion 
de fortune, dont il se distingue par le fait que c'est le client qui décide en dernière 
analyse des placements à effectuer (arrêts du Tribunal fédéral 4A_54/2017 du 
29 janvier 2018, consid. 5.1.3 in fine; 4A_593/2015 du 13 décembre 2016 
consid. 7.1.3; 4A_168/2008 du 11 juin 2008 consid. 2.2). 
Dans le contrat de type execution only, les actions en dommages-intérêts sont plus 
délicates. En effet, dans ce type de contrat, la banque est uniquement tenue 
d'exécuter les ordres donnés par le client. Ainsi, la responsabilité de la banque ne 
peut être engagée que si elle n'exécute pas correctement les ordres de son client. 
En d'autres termes, la banque n'est pas tenue de déployer une activité de conseil 
envers le client, sauf dans certains cas limités, soit lorsque la banque, en faisant 
preuve de l'attention requise, a reconnu ou aurait dû reconnaitre que le client n'a 
pas identifié un danger lié au placement, ou lorsqu'un rapport particulier de 


- 26/35 - 
 
C/9317/2020 
confiance s'est développé dans le cadre d'une relation d'affaires durable entre le 
client et la banque, en vertu duquel le premier peut, sur la base des règles de la 
bonne foi, attendre conseil et mise en garde même s'il ne formule pas de demande 
dans ce sens (DE SENARCLENS/HARRISON, op. cit., p. 70; arrêt du Tribunal fédéral 
4A_450/2010 du 21 décembre 2010 consid. 5.2.1). 
Or, selon la jurisprudence, la marge exigée pour certaines transactions tend à 
limiter les risques de la banque en cas d'insolvabilité du client. A priori, ce dernier 
ne peut donc pas tenir la banque pour responsable si elle se contente d'une marge 
insuffisante. La banque dépourvue de mandat de gestion n'a en principe pas à 
chercher activement à limiter les risques de perte du client (arrêts du Tribunal 
fédéral 4A_412/2021 du 21 avril 2022 consid. 9.1; 4A_450/2010 du 21 décembre 
2010 consid. 5.2.1 et les références). De ce fait, elle n'est pas tenue de suivre 
l'évolution de la marge, ni d'informer régulièrement le client de l'état de cette 
dernière, en particulier de l'aviser lorsque la marge effective est inférieure à la 
marge requise. Elle n'est pas non plus tenue de procéder systématiquement à un 
appel de marge en cas de sous-couverture et peut décider de le retarder, selon sa 
propre appréciation, jusqu'au moment où une perte potentielle pour elle-même se 
matérialise (DE SENARCLENS/HARRISON, op. cit., p. 70 et la référence). 
Ce n'est que si l'interprétation de la convention des parties conduit à admettre un 
devoir de protection en faveur du client que ce dernier pourra alors se retourner 
contre la banque qui a toléré une couverture insuffisante. En outre, il peut y avoir 
entre la banque et le client un rapport de confiance particulier, sur la base duquel 
la banque est en mesure d'évaluer de manière sûre les relations patrimoniales du 
mandant ; en pareil cas, un devoir d'information ou de mise en garde pourra se 
déduire des règes de la bonne foi (arrêt du Tribunal fédéral 4A_450/2010 du 
21 décembre 2010 consid. 5.2.1 et les références). 
Savoir si les parties ont conclu un contrat de simple compte/dépôt ou un contrat de 
conseil en placements ne dépend donc pas exclusivement du contrat écrit passé 
(ATF 133 III 97 consid. 7.2), mais des connaissances et de l'expérience du client, 
voire de la relation de confiance particulière liant le client à sa banque, et cela 
même si la banque ne perçoit pas de rémunération spéciale, mais seulement des 
commissions sur les ordres passés (arrêt du Tribunal fédéral 4A_54/2017 précité 
consid. 5.1.4). 
3.2.1 En l'espèce, la présente procédure a été initiée par la banque, laquelle a 
assigné l'appelant en paiement de la somme de USD 926'016.09 avec intérêts à 
5% l'an dès le 21 avril 2020, sur la base de la convention régissant les opérations 
sur options, à terme et sur dérivés signée le 1er décembre 2016. Conformément à 
l'art. 8 CC, il incombait dès lors à la banque de prouver qu'elle avait liquidé les 
positions de l'appelant le 21 avril 2020 dans le respect des conditions 
contractuelles précitées et qu'elle était par conséquent en droit de lui réclamer le 


- 27/35 - 
 
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solde débiteur qui subsistait après cette opération. A supposer que ces conditions 
n'aient pas été respectées, la banque pouvait encore démontrer, pour fonder sa 
créance, qu'une mise en demeure en bonne et due forme n'aurait eu aucun effet, 
dès lors que l'appelant n'était pas disposé à fournir le complément de marge 
sollicité. Ces points seront traités ci-après aux considérants 3.2.2 à 3.2.4. 
Une fois ces questions tranchées, il conviendra encore de déterminer si l'appelant 
dispose d'une créance en dommages-intérêts à l'encontre de la banque qu'il 
pourrait opposer en compensation à la créance invoquée par celle-ci, au motif que 
la banque aurait violé ses devoirs contractuels en retardant l'appel de marge 
jusqu'au moment où la situation ne pouvait plus être régularisée, respectivement 
en ne l'informant pas plus tôt de la détérioration de ses positions, lui causant ainsi 
un dommage résultant de la vente forcée de ses titres. Ces points seront traités ci-
après aux considérants 3.2.5 et 3.2.6. 
3.2.2 S'agissant de la procédure d'appel de marge en tant que telle, le Tribunal a 
retenu qu'elle était, à teneur de la convention des parties, destinée à protéger 
exclusivement les intérêts de la banque et non ceux du client. Ce dernier n'avait 
que des obligations et ne pouvait déduire aucune prétention d'un éventuel retard 
de la banque à requérir un complément de marge. Le reproche de l'appelant, selon 
lequel la banque aurait tardé à requérir l'appel de marge et toléré une insuffisance 
de marge pendant toute la journée du 20 avril 2020, tombait ainsi à faux. 
Devant la Cour, l'appelant soutient, en substance, qu'au vu de la relation de 
conseil en placements qui liait les parties, ainsi que du devoir d'information 
général de la banque qui découlait de la pratique de cette dernière, celle-ci ne 
pouvait pas suivre passivement la situation, mais devait surveiller l'évolution de 
son compte, afin de pouvoir le prévenir en temps utile. Or, le service crédit de la 
banque n'avait émis l'alerte que le 21 avril 2020 à 11h du matin, alors que son 
compte était déjà "largement en dépassement", ce qui constituait une faute lourde. 
Ce faisant, l'appelant ne cherche à démontrer à aucun moment que le Tribunal 
aurait mal interprété les conditions de la procédure d'appel de marge stipulées par 
les parties en retenant que celles-ci n'obligeaient pas la banque à aviser le client 
plus tôt de l'insuffisance de la marge. En l'absence de critique motivée sur ce 
point, la Cour ne saurait examiner cette question plus avant (cf. supra consid. 2). 
La question de savoir si la banque aurait dû avertir l'appelant de l'insuffisance de 
la marge dès le 20 avril 2020 en raison d'une éventuelle relation de conseil en 
placements sera pour le surplus examinée ci-après (cf. infra consid. 3.2.5). 
3.2.3 La banque n'ayant pas contrevenu aux dispositions régissant la procédure 
d'appel de marge en ne procédant à cet appel que le lundi 21 avril 2020, il reste à 
examiner si les modalités de cet appel respectaient ces dispositions et permettaient 
à la banque de liquider les positions de l'appelant. 


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L'appelant fait à cet égard valoir qu'il n'avait reçu ni tableau récapitulatif chiffrant 
l'état exact de son portefeuille, ni même une quelconque indication chiffrée, avant 
le courriel du 21 avril 2020 de 12h11. Or, si la banque avait respecté ses 
obligations en lui transmettant des informations claires et chiffrées dès la 
survenance de l'insuffisance de marge, il aurait été en mesure de fournir des 
garanties complémentaires de manière à éviter l'appel de marge, comme cela avait 
toujours été le cas. Contrairement à ce qu'avait retenu le Tribunal, il n'avait en 
outre nullement refusé de transférer des fonds. La banque savait en effet 
pertinemment qu'il répondait toujours à ses avertissements. Il lui avait d'ailleurs 
communiqué le solde de ses comptes bancaires le 31 octobre 2019 et ceux-ci 
s'élevaient à plus de 10'000'000 fr. 
Le courriel que lui avait adressé la banque le 21 avril 2020 à 12h11 ne remplissait 
au demeurant pas les exigences d'un appel de marge formel, de sorte qu'il pouvait 
légitimement s'attendre à ce que la banque lui adresse un tel appel par courrier 
avant de liquider ses positions. La banque ne pouvait pas non plus être suivie 
lorsqu'elle affirmait ne pas pouvoir accéder à ses positions en temps réel les 20 et 
21 avril 2020 alors qu'elle avait, par le passé, toujours été en mesure de lui 
communiquer ces informations le jour-même. A cela s'ajoutait que le calcul 
figurant dans le courriel de 12h11 était erroné. La banque y mentionnait en effet 
un solde négatif de USD 1'222'942 alors que celui-ci ne s'était élevé in fine qu'à 
USD 980'946. La banque s'était par ailleurs trompée en ne comptabilisant pas le 
roll over effectué le 17 avril 2020. La liquidation de ses positions était par 
conséquent intervenue sans droit, de sorte que la banque aurait dû être déboutée 
de sa demande en paiement. 
3.2.4 En l'occurrence, il convient d'emblée de relever que l'affirmation de 
l'appelant, selon laquelle il aurait procédé à un apport de fonds complémentaire si 
la banque l'avait informé de la dégradation de la situation dès le 20 avril 2020, n'a 
pas été retenue dans le jugement entrepris. Pour pouvoir se prévaloir de ce fait en 
appel, il incombait dès lors à l'appelant de formuler un grief de constatation 
incomplète des faits dans son mémoire. L'appelant n'a toutefois pas procédé de la 
sorte, se contentant de mentionner qu'il aurait apporté des fonds supplémentaires 
s'il avait été informé en temps utile, ainsi qu'en attestaient ses déclarations en 
audience. 
A supposer qu'elle soit suffisante au stade de l'appel, cette motivation devrait de 
toute manière être écartée. Il résulte en effet des retranscriptions téléphoniques 
versées à la procédure que l'appelant a clairement refusé, lors de l'entretien qu'il a 
eu avec E______ le 21 avril 2020 à 12h55, d'effectuer un tel apport. Il a justifié 
cette position par le fait que la situation dans laquelle il se trouvait était 
entièrement imputable à la banque, qui n'avait pas ordonné la vente de ses 
positions lorsque celles-ci se trouvaient "au niveau 19". Ces propos ont été 
confirmés par E______ en audience, lequel a indiqué que l'appelant n'avait pas 


- 29/35 - 
 
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demandé quel montant il devait verser pour conserver ses positions et ne semblait 
du reste guère disposé à agir en ce sens. Les déclarations de l'appelant en 
audience, selon lesquelles il aurait indiqué à la banque qu'il était en mesure 
d'apporter des fonds supplémentaires, mais qu'il avait préalablement besoin de 
clarifications, sont dès lors contredites par les éléments figurant au dossier. 
Compte tenu du refus qu'il a opposé à la banque le 21 avril 2020, l'appelant ne 
saurait non plus tirer argument du fait qu'il avait, par le passé, toujours accepté de 
fournir des garanties supplémentaires afin de maintenir ses positions. Cette 
circonstance est d'autant moins pertinente que le montant du découvert que 
présentait le compte de l'appelant était alors sans commune mesure avec ce que 
les parties avaient connu précédemment. 
Le raisonnement qui précède peut être transposé au grief de l'appelant selon lequel 
l'absence de communication de données chiffrées et suffisamment précises durant 
la matinée du 21 avril 2020 l'aurait empêché de se déterminer et d'agir en 
connaissance de cause. Ainsi que l'a retenu le Tribunal, l'intéressé n'a en effet pas 
établi qu'il aurait adopté un comportement différent si la banque lui avait 
communiqué d'autres chiffres que ceux qu'il avait reçus à 12h11. Les 
retranscriptions téléphoniques et les courriels échangés par les parties montrent au 
contraire que l'appelant demeurait alors focalisé sur la prétendue erreur de la 
banque, ayant consisté à ne pas clôturer automatiquement ses positions au seuil de 
19, et qu'il exigeait dès lors que celles-ci demeurent ouvertes jusqu'à ce que les 
cours remontent. Il ne saurait dès lors être admis que le fait de connaître l'ampleur 
exacte de la garantie supplémentaire à fournir à la banque aurait modifié l'attitude 
de l'appelant. 
L'appelant ne s'en prend pour le surplus aucunement au raisonnement du Tribunal 
selon lequel il devait interpréter de bonne foi le courriel reçu à 12h11 comme un 
appel de marge et savait pertinemment à quelles conséquences il s'exposait s'il ne 
donnait pas suite à cette injonction. Il ne saurait davantage se plaindre du fait que 
ledit courriel ne lui impartissait aucun délai, étant encore une fois relevé qu'il avait 
expressément refusé tout apport de fonds complémentaire lors de ses 
conversations téléphoniques avec la banque et exigeait que ses positions restent 
ouvertes sans contrepartie. Son argument est d'autant moins convaincant qu'il n'a 
pas allégué dans le cadre de la présente procédure qu'il aurait effectivement donné 
suite aux injonctions de la banque si un courrier formel lui impartissant un délai 
supplémentaire lui avait été adressé le 21 avril 2020. 
Quant au fait que le découvert ne se soit finalement élevé qu'à USD 926'016 au 
lieu de USD 1'222'294, cette différence s'explique selon toute vraisemblance par 
la remontée des cours entre l'envoi du courriel de 12h11 (lequel mentionne une 
position indicative de USD 15.54) et le moment de la liquidation effective des 
positions (intervenue au prix de USD 16.55). Elle ne paraît dès lors pas résulter 


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d'une erreur de la banque, étant relevé que l'appelant ne se plaint d'aucune 
constatation inexacte des faits de la part du Tribunal sur ce point et n'a pas allégué 
qu'il aurait agi différemment si un autre chiffre lui avait été communiqué. 
Partant, l'appelant ne pouvait pas escompter de bonne foi qu'il recevrait encore un 
appel de marge avec des données chiffrées, lui aménageant un délai de réflexion 
supplémentaire, avant que la banque ne clôture ses positions. 
Il s'ensuit que, même à supposer que le courriel envoyé par la banque le 21 avril 
2020 à 12h11 ne respectait pas la procédure d'appel de marge stipulée entre les 
parties, il résulterait en tout état de cause du dossier qu'une mise en demeure 
supplémentaire n'aurait eu aucun effet vis-à-vis de l'appelant. Quelle que soit 
l'hypothèse finalement retenue, la banque était dès lors fondée à liquider les 
positions de l'appelant sans son consentement, ainsi qu'elle l'a fait le 21 avril 2020 
à 13h18. 
Le jugement entrepris peut dès lors être confirmé en tant qu'il retient que la 
banque dispose d'une créance de USD 926'016.09 à l'encontre de l'appelant, 
correspondant au solde débiteur de son compte après la liquidation de ses 
positions, étant ici rappelé que ce montant n'a fait, en tant que tel, l'objet d'aucune 
critique. 
3.2.5 Ceci précisé, il reste encore à déterminer si l'appelant dispose d'une créance 
en dommages-intérêts à l'encontre de la banque qu'il pourrait opposer en 
compensation à celle-ci, au motif qu'elle aurait violé son devoir général 
d'information et de conseil. 
L'appelant reproche à cet égard au Tribunal d'avoir retenu que le contrat de 
conseil en placements conclu par les parties avait pris fin au mois de janvier 2019. 
Selon les courriels échangés par les parties fin 2018 / début 2019, il n'avait en 
effet contacté la banque que dans le but de modifier les frais applicables à sa 
relation bancaire, de sorte que l'accord trouvé avec celle-ci ne portait que sur ce 
point. Il ne pouvait en effet être retenu qu'il consentait à la résiliation du contrat de 
conseil en placements par un courriel dans lequel il remerciait la banque d'avoir 
adapté la structure des coûts. La banque avait en outre continué à lui prodiguer 
des conseils après ces échanges. Le contrat de conseil en placements ne pouvait 
enfin être résilié que par écrit. E______ avait d'ailleurs lui-même admis qu'il 
n'était pas courant de résilier un contrat par courriel. 
Le Tribunal ne pouvait pas davantage retenir que le contrat de conseil en 
placements avait pris fin de facto en avril 2019. Outre que la banque n'avait rien 
allégué de tel, les faits sur lesquels s'était fondés le premier juge étaient inexacts. 
F______ n'avait en effet pas quitté la banque à cette date, puisqu'il figurait encore 
en copie d'un échange de courriels intervenu au mois de juin 2019. E______ lui 
avait pour sa part proposé un investissement de manière individualisée en octobre 


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2019. L'appelant avait par ailleurs continué à recevoir le même niveau de service 
durant cette période, recevant notamment la visite d'employés de la banque chez 
lui à G______ [Emirats Arabes Unis]. 
L'explication de la banque, selon laquelle elle avait continué à percevoir des 
counsel fees nonobstant la résiliation du contrat de conseil en placements, au 
motif qu'elle ne disposait d'aucun autre libellé pour facturer les frais d'accès à la 
table de trading, n'était pas non plus crédible. Après la survenance du présent 
litige au mois de novembre 2020, les counsel fees avaient en effet été remplacés 
opportunément par des administration fees. La variation des frais intervenue entre 
mai 2019 et mai 2020 n'attestait pas davantage d'une résiliation du contrat de 
conseil. Les frais perçus représentaient en effet un pourcentage de son portefeuille 
et l'appelant avait transféré 4,3 millions auprès de H______ au mois de mai 2019, 
ce qui suffisait à expliquer leur diminution. La banque avait enfin mentionné dans 
les trois requêtes de séquestre qu'elle avait déposées que les parties étaient liées 
par un contrat de conseil en placements, ce qui constituait un aveu judiciaire. 
L'appelant critique enfin le raisonnement du Tribunal selon lequel l'éventuelle 
relation de conseil en placements entretenue par les parties ne constituait pas un 
contrat de conseil global assimilable à un contrat de gestion de fortune, dans le 
cadre duquel la banque aurait été tenue de suivre l'évolution de la marge et de 
requérir une couverture supplémentaire en cas de dégradation de la situation. Une 
relation de conseil en placements n'empêchait en effet pas le client d'effectuer des 
investissements spontanés, même en nombre. L'appelant n'était pas non plus un 
investisseur professionnel qualifié, n'ayant sollicité ce statut que dans le but 
d'obtenir des tarifs plus avantageux. Cette qualité était dès lors sans incidence sur 
le devoir d'information de la banque. Il avait en outre produit divers courriels de la 
banque démontrant comment celle-ci l'informait en cas d'insuffisance de marge, 
ce qui permettait de retenir l'existence d'un devoir général de surveillance et 
d'avertissement. E______ avait d'ailleurs admis en audience que la banque n'avait 
pas respecté la pratique usuelle les 20 et 21 avril 2020, dès lors qu'elle n'avait pas 
pu lui communiquer ce jour-là des informations précises et détaillées lui 
permettant de se déterminer. Il convenait dès lors de retenir que la banque avait 
violé ses obligations légales et contractuelles en ne l'informant pas de l'évolution 
du marché le 20 avril 2020 ou le 21 avril 2020 au matin. 
3.2.6 En l'espèce, l'argumentaire de l'appelant relatif à la prétendue absence de 
résiliation du contrat de conseil en placements au mois de janvier 2019 n'emporte 
pas conviction. 
L'intéressé se contente en effet d'affirmer que les échanges qu'il a eus avec la 
banque à cette période ne portaient que sur la tarification des services dont il 
bénéficiait, ce qui était confirmé par le dernier courriel qu'il avait adressé à 
E______, dans lequel il remerciait celui-ci d'avoir accepté de modifier la structure 


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des frais. Ce faisant, il ne s'efforce toutefois guère d'expliquer en quoi le Tribunal 
aurait erré en considérant que l'accord conclu avec la banque, tendant à la 
suppression du service de conseil (i.e. no advisory service) et à la seule facturation 
de brokerage fees et de management fees pour l'accès à la table de trading, avait 
emporté la résiliation du contrat de conseil en placements précédemment conclu. 
La position de l'appelant, consistant à nier toute volonté de mettre un terme audit 
contrat, est pour le surplus clairement contredite par sa demande de suppression 
des advisory fees, fondée sur le fait qu'il disposait de ses propres conseillers et que 
les avis dispensés par la banque étaient inutiles. Elle ne saurait dès lors être suivie. 
En l'absence de stipulation expresse en ce sens, l'appelant ne pouvait pas non plus 
partir du principe que la banque continuerait à le faire bénéficier de certains 
services spécifiques inhérents à une relation de conseil en placements, tels qu'une 
surveillance constante de l'état de ses positions et des alertes en cas de dégradation 
de celles-ci, nonobstant la suppression des counsel fees. Il n'allègue du reste rien 
de tel dans la présente procédure. 
La question de savoir si le contrat de conseil en placements conclu entre les 
parties aurait, malgré ce qui précède, perduré jusqu'au mois d'avril 2020, dès lors 
qu'il n'a pas été résilié par écrit, que la banque avait encore fourni quelques 
conseils sporadiques à l'appelant après le mois de février 2019 et qu'elle avait 
continué à lui facturer des counsel fees, peut au surplus souffrir de rester indécise. 
Il résulte certes du jugement entrepris qu'entre novembre 2019 et mars 2020, 
E______ a informé l'appelant à cinq ou six reprises de la perte de valeur de ses 
investissements, en lui envoyant par courrier électronique un tableau récapitulatif 
chiffrant la valeur du gage et des engagements, ainsi que l'excédent ou le déficit 
des positions avec et sans le buffer. Selon le jugement entrepris, il appert toutefois 
que la banque procédait à ces communications indépendamment du type de 
relation contractuelle avec le client (conseil en placements ou execution only) et 
qu'elle ne les envoyait que lorsque les marges qui la protégeaient étaient atteintes, 
ce qui relevait de sa gestion des risques et non d'un devoir de protéger le client. En 
l'absence d'un comportement ou de déclarations déterminées, ces alertes ne 
pouvaient dès lors pas susciter chez l'appelant une croyance que la banque 
surveillerait elle-même son portefeuille. Une telle interprétation de la part de 
l'appelant aurait été d'autant moins défendable que celui-ci suivait l'évolution de 
ses positions avec attention et ne sollicitait des informations que de manière 
ponctuelle, qu'il décidait seul des opérations à effectuer et qu'il était, au vu de ses 
connaissances, à même d'apprécier les risques encourus. 
L'appelant se contente d'ailleurs de faire valoir que les communications qu'il 
recevait de la banque lui permettaient d'admettre que celle-ci avait le devoir de 
l'informer en cas d'insuffisance de marge. Ce faisant, il n'explique aucunement en 
quoi le Tribunal aurait considéré à tort, sur la base de la documentation 


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contractuelle figurant au dossier, que ces communications s'inscrivaient dans le 
cadre de la politique de gestion des risques de la banque et ne relevaient pas d'un 
devoir contractuel de surveillance envers le client. 
L'appelant ne saurait davantage être suivi lorsqu'il allègue "une relation entre les 
parties impliquant un devoir pour la banque de l'informer et de le protéger en cas 
d'insuffisance de marge" et "une assurance que la banque procéderait 
systématiquement de la même manière dans de telles situations". Le précité 
évoque tout d'abord ces éléments de manière générale, sans cibler un quelconque 
événement particulier duquel il aurait pu inférer un devoir de protection spécifique 
de la banque en sa faveur. Le tableau qu'il dresse est d'autant moins convaincant 
qu'il n'a allégué à aucun moment avoir considéré, à l'époque des faits, sur la base 
de sa relation d'affaires avec la banque et du rapport de confiance noué dans ce 
cadre, que la banque se chargeait de suivre en temps réel l'état de ses positions, de 
la même manière que dans le cadre d'un mandat de gestion de fortune. Il n'a pas 
non plus prétendu qu'il aurait continué à disposer, après la fin de ses échanges 
avec F______ au mois d'avril 2019, d'un nouveau conseiller au trading desk, 
lequel aurait été chargé de le tenir informé de l'évolution de ses positions. Lors de 
son audition par le Tribunal, il a au contraire admis que le lundi 20 avril 2020, 
journée au cours de laquelle le cours de futures WTI avait commencé à chuter, il 
avait été trop occupé pour suivre celles-ci, concédant ainsi de manière implicite 
que cette tâche lui incombait. 
Au vu de ce qui précède, l'appréciation du Tribunal, selon laquelle les parties 
n'entendaient pas être liées par un contrat de conseil global se rapprochant d'un 
mandat de gestion de fortune, de sorte que la banque n'était pas tenue d'assurer de 
manière générale la sauvegarde des intérêts de l'appelant, ni de surveiller en temps 
réel l'état de ses positions et de l'avertir dès que celles-ci commençaient à se 
dégrader, ne prête pas le flanc à la critique. Le jugement entrepris peut dès lors 
être confirmé en tant qu'il retient que la banque n'a pas violé ses devoirs 
contractuels en n'informant pas l'appelant de l'évolution du marché le 20 avril 
2020 ou le 21 avril 2020 au matin. 
En tout état de cause, même à supposer que la banque ait violé lesdits devoirs, le 
lien de causalité avec l'existence d'un prétendu dommage ne pourrait être établi. 
C'est en effet en vain que l'on recherche, dans le jugement entrepris, le constat que 
l'appelant aurait liquidé ses positions le 20 avril 2020 s'il avait été informé le jour 
même de la chute des cours des futures WTI. Le Tribunal s'est en effet limité à 
constater que l'intéressé n'aurait possiblement accepté de collaborer avec la 
banque ce jour-là que si le seuil de 19 n'avait pas été atteint. Il n'a en revanche pas 
retenu que l'intéressé aurait clôturé ses positions sans plus attendre s'il avait été 
informé de la baisse des cours. Or, l'appelant ne se prévaut d'aucune constatation 
inexacte des faits sur ce point dans son appel, ni n'allègue qu'il aurait 
effectivement procédé de la sorte s'il avait été dûment informé. 


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Comme déjà relevé ci-avant (cf. supra consid. 3.2.4), l'appelant n'a pas davantage 
établi qu'il aurait été disposé à fournir des garanties suffisantes à la banque pour 
maintenir ses positions en dépit de l'effondrement du marché et empêcher leur 
liquidation. 
L'appelant échouant ainsi à démontrer tant une violation de ses devoirs 
contractuels par la banque qu'un lien de causalité entre celle-ci et le dommage 
qu'il estime avoir subi, c'est à juste titre que le Tribunal a considéré qu'il n'était 
pas nécessaire d'examiner les autres conditions de l'action partielle intentée par le 
précité. 
En conclusion, le jugement entrepris sera confirmé en tant qu'il déboute l'appelant 
des fins de son action partielle et le condamne à verser à la banque la somme de 
USD 926'016.09, avec intérêts à 5% l'an dès le 21 avril 2020. 
4. 
Les frais judiciaires d'appel seront arrêtés à 27'000 fr. (art. 5, 17 et 35 RTFMC) et 
mis à la charge de l'appelant, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). Ils seront 
compensés avec l'avance versée par le précité, qui reste acquise à l'Etat de Genève 
(art. 111 al. 1 CPC). 
L'appelant sera en outre condamné à verser à l'intimée des dépens d'appel de 
20'000 fr. (art. 105 al. 2, 111 al. 2 CPC; art. 84, 85 al. 1 et 90 RTFMC), débours et 
TVA compris (art. 25 et 26 LaCC). Les sûretés du même montant versées par 
l'appelant seront ainsi entièrement libérées en mains de l'intimée. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté par A______ le 23 mai 2023 contre le jugement 
JTPI/4745/2023 rendu le 20 avril 2023 par le Tribunal de première instance dans la 
cause C/9317/2020-23. 
Au fond : 
Confirme le jugement entrepris. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais d'appel : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 27'000 fr. et les compense avec l'avance effectuée 
par A______, qui reste acquise à l'Etat de Genève. 
Condamne A______ à verser 20'000 fr. à B______ à titre de dépens d'appel. 
Ordonne la libération des sûretés versées par A______, soit 20'000 fr., en faveur de 
B______. 
Siégeant : 
Madame 
Jocelyne 
DEVILLE-CHAVANNE, 
présidente; 
Madame 
Verena PEDRAZZINI RIZZI, Madame Nathalie LANDRY-BARTHE, juges; 
Madame Camille LESTEVEN, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.