ge_gerichte · DAS/255/2024 · 2023-11-22 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/16099/2011-CS 
DAS/255/2024
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU LUNDI 4 NOVEMBRE 2024 
 
Recours (C/16099/2011-CS) formé en date du 25 mars 2024 par Madame A______, 
domiciliée ______ [GE], représentée par Me Murat Julian ALDER, avocat. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 5 novembre 2024 
à : 
- Madame A______ 
c/o Me Murat Julian ALDER, avocat. 
Boulevard Helvétique 4, 1205 Genève. 
- Monsieur B______ 
______, ______ [France]. 
- Madame C______ 
Madame D______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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C/16099/2011-CS 
EN FAIT 
A. 
a) Par ordonnance du 22 novembre 2023 (DTAE/10402/2023), le Tribunal de 
protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après : Tribunal de protection) a, sur 
mesures provisionnelles, ordonné la poursuite régulière du suivi thérapeutique mis 
en place en faveur de la mineure E______, née le ______ 2011 (ch. 1 du 
dispositif), ordonné la mise en place d’un suivi de guidance parentale en faveur 
des père et mère et invité les curatrices à veiller à la mise sur pied dudit suivi 
auprès d'un lieu de consultation approprié tel que F______, avec la précision 
qu'initialement du moins, ledit suivi devra être dispensé aux parents dans le cadre 
de séances séparées (ch. 2), instauré une curatelle d’organisation et de surveillance 
des relations personnelles en faveur de la mineure (ch. 3) désigné deux 
intervenantes en protection de l'enfant aux fonctions de curatrices de la mineure 
(ch. 4) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 5) et, à titre 
préparatoire, ordonné une expertise familiale (ch. 6) et imparti un délai aux 
parents, ainsi qu'au Service de protection des mineurs, au 15 avril 2024 pour faire 
parvenir au Tribunal de protection la liste des questions qu'ils souhaitaient voir 
posées à l'expert (ch.7). 
En substance, le Tribunal de protection a considéré qu'il s'agissait de prendre les 
mesures ordonnées de manière à favoriser les relations personnelles entre l'enfant 
et son père, interrompues pour une raison qui ne s'expliquait pas. 
B. 
Par acte déposé au greffe de la Cour le 25 mars 2024, A______ a recouru contre 
cette décision dont elle demande l'annulation. 
En substance, la recourante fait grief au Tribunal de protection de ne pas avoir 
tenu compte de la volonté de l'enfant de ne plus voir son père, ce qui ne peut lui 
être imposé dans la mesure où celui-ci ne s'est pas préoccupé d'elle 
précédemment. 
Par décision du 25 avril 2024 (DAS/97/2024), la Cour a octroyé l'effet suspensif 
au recours. 
Le 29 avril 2024, le SPMi a informé la Cour n'avoir aucun élément à apporter, 
n'ayant pas encore débuté le mandat confié. 
Le 30 avril 2024, le Tribunal de protection a informé la Cour de ce qu'il ne 
souhaitait pas revoir sa décision. 
En date du 3 mai 2024, le père de l'enfant a répondu au recours concluant à son 
rejet et à la confirmation de l'ordonnance. Il fait en particulier grief à la recourante 
de s'opposer de façon récurrente aux contacts entre lui et sa fille. 
La recourante a répliqué le 26 juin 2024, persistant dans ses conclusions et 
contestant les affirmations du père. 


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C/16099/2011-CS 
La Cour a procédé à l'audition de la mineure en date du 18 septembre 2024. Ses 
déclarations ont fait l'objet d'un résumé communiqué aux parties avec son accord, 
lesquelles n'ont pas réagi. Les éléments essentiels de ces déclarations seront repris 
dans la partie EN DROIT du présent arrêt, dans la mesure pertinente. 
Suite à quoi, la cause a été gardée à juger. 
C. 
Ressortent pour le surplus de la procédure les éléments de faits suivants : 
a) La mineure E______ est née le ______ 2011 des œuvres, hors mariage, de 
A______ et de B______, dont la paternité a été établie par jugement du 
4 septembre 2012. 
b) Par ordonnance DTAE/2924/2013 du 14 juin 2013, le Tribunal de protection a 
octroyé au père un droit de visite progressif sur l'enfant d'une heure, puis deux, 
par semaine en Point rencontre. 
c) Dans un rapport du 3 octobre 2014, le SPMi faisait le constat que la mère ne 
souhaitait plus que les relations prévues entre la mineure et son père aient lieu, 
aucune des parties ne souhaitant entreprendre une médiation pour renouer les 
contacts rompus entre elles. Le service relevait que le père n'avait pas pris contact 
avec la mère pendant une année après la naissance de l'enfant et n'avait pas 
entrepris de démarche pour la reconnaître. Un résumé de l'état des visites prévues 
en juin 2014 fait état de 10 visites annulées, sur les 18 de la période de référence, 
soit du fait de l'absence des deux parents, soit du fait de l'un, soit du fait de l'autre, 
notamment. 
d) Le 15 décembre 2017, le Tribunal de protection a constaté que la mesure de 
curatelle de surveillance des relations personnelles avait "pris fin" le 7 décembre 
2016, a approuvé le rapport final des curateurs et les a formellement relevés de 
leur mandat. 
e) Par courrier du 17 avril 2023 à l'adresse du Tribunal de protection, le père a 
sollicité l’intervention dudit tribunal aux fins d’exercer son droit de visite, lequel 
était selon lui entravé par la mère. Il a souhaité la ré-instauration d’une curatelle 
d’organisation et de surveillance des relations personnelles. 
f) Par déterminations du 22 mai 2023, la mère s’est opposée à ladite demande, 
n’entendant pas aller à l’encontre de la volonté exprimée par la mineure, qui ne 
voulait pas voir son père. En outre, le père n’avait jamais participé à l'entretien de 
l'enfant et ne voulait pas créer de lien avec sa fille ni participer à sa vie. 
g) La mineure a été entendue par le Service d’évaluation et d’accompagnement de 
la séparation parentale (ci-après : le SEASP) en date du 6 septembre 2023. Elle a 
déclaré son opposition à être contrainte de revoir son père, tout en déclarant 
qu'elle savait comment l'atteindre si elle souhaitait le revoir. Si elle ne désirait pas 
le revoir, c'est qu'il n'avait pas été présent dans les moments difficiles, qu'elle ne le 


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connaissait pas et que sa relation avec lui était froide. Elle précisait que sa volonté 
était une volonté propre, ayant le sentiment que son père l'avait laissée tomber, ne 
lui ayant plus donné signe de vie depuis qu'elle avait 9 ans. 
h) Par rapport du même jour, le SEASP a recommandé la mise en place d'un 
processus de reprise des liens père-fille auprès de F______, charge au curateur 
d’évaluer la progression envisageable des modalités de visite, ainsi que 
l'instauration d'une curatelle d’organisation et de surveillance des relations 
personnelles. Ledit Service a relevé qu'il n’avait pas vraiment été en mesure de 
comprendre les raisons de l’interruption actuelle du droit de visite, ni la part de 
responsabilité de chaque parent dans cette situation. Les interruptions fréquentes 
et durables du droit de visite n’avaient pas permis de créer un lien fort entre le 
père et la fille. La mineure, qui allait globalement bien, mais rencontrait des 
difficultés scolaires et se sentait parfois seule, était opposée à entretenir des liens 
avec son père. Elle lui reprochait d'avoir été absent dans les moments difficiles. 
Enfin, la mère éprouvait une aversion envers le père, qu'elle percevait comme une 
personne nocive, et s’opposait vivement à une reprise de la relation père-fille, de 
sorte que ses dires pouvaient avoir une influence sur le discours de la mineure. 
Il « paraissait pertinent » que le père puisse s’entretenir directement avec sa fille 
pour lui expliquer, sans accuser la mère, les tentatives effectuées pour la voir et 
les raisons de certaines de ses absences, afin qu’elle puisse se forger sa propre 
opinion et décider par elle-même si elle souhaitait nouer une relation ou non avec 
lui. Dans cette mesure, il était nécessaire qu’une reprise progressive du lien père-
fille ait lieu en présence d’un thérapeute, lequel pourrait être attentif aux besoins 
de la mineure. 
Au vu du conflit parental important, du refus clair de la mère à ce que la mineure 
entretienne un lien avec son père et des faits passés, une curatelle d’organisation 
et de surveillance des relations personnelles était indispensable afin de déterminer, 
en fonction de l’évolution de la situation et de l’intérêt de la mineure, les 
modalités et fréquences envisageables du droit de visite. 
i) Par courrier du 11 octobre 2023, la mère s’est fermement opposée au contenu 
dudit rapport. Son opposition à la reprise des relations était motivée par l’intérêt 
supérieur de sa fille, qui ne voulait pas de contact avec son père. 
j) Le Tribunal de protection a tenu une audience en date du 22 novembre 2023, 
lors de laquelle l'intervenante du SEASP a confirmé son rapport et souligné 
qu'une reprise progressive du droit de visite permettrait à la mineure d'envisager 
par elle-même le lien qu’elle voulait créer avec son père, charge à ce dernier 
d’assurer la régularité nécessaire dans son lien avec sa fille. L'intervention 
proposée de F______ devait impliquer également que la mère soit amenée à 
réfléchir à l’impact et aux enjeux de son propre positionnement sur le 
développement de sa fille. 


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Lors de ladite audience, le père s’est dit être d’accord avec les recommandations 
du SEASP, tout en relevant qu’il estimait nécessaire que la mère soit associée au 
processus envisagé et qu’il avait de grandes disponibilités du point de vue de ses 
horaires. 
Quant à la mère, elle a persisté dans son opposition, exposant notamment qu’un 
suivi thérapeutique en faveur de la mineure avait été mis sur pied. 
Suite à quoi, la décision querellée a été rendue. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les décisions de l'autorité de protection de l'adulte peuvent faire l'objet d'un 
recours, dument motivé (art. 450 al.3 CC), devant le juge compétent, qui dans le 
canton de Genève est la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 
al. 1 CC; 53 al. 1 LaCC). 
Ont qualité pour recourir, les personnes parties à la procédure (art. 450 al. 2 
ch. 1 CC). 
S'agissant des mesures provisionnelles, le délai de recours est de dix jours, à 
compter de la notification de la décision (art. 445 al. 3 CC). S'agissant des 
décisions préparatoires (ordonnances d'instruction), il est de dix jours de même 
(art. 450f CC et 321 al. 2 CPC). 
1.2 En l'espèce, le recours a été formé par une partie à la procédure, dans le délai 
utile de dix jours et devant l'autorité compétente. Il est donc recevable de ce point 
de vue. 
La recourante ne conteste, de manière lapidaire, que les questions relatives aux 
relations personnelles entre l'enfant et son père, quand bien même elle conclut à 
l'annulation de la décision. 
A défaut de toute motivation, le recours, en tant qu'il pourrait concerner le chiffre 
1 du dispositif de l'ordonnance attaquée, sera déclaré irrecevable d'entrée de 
cause. De même en est-il en tant qu'il concernerait le chiffre 2 du dispositif, étant 
relevé que l'on ignore à quelles "curatrices" le Tribunal de protection fait 
référence, puisqu'aucune mesure de protection n'est actuellement en vigueur dans 
la cause en question, ce que relève le SPMi dans sa prise de position. 
Il sera déclaré recevable pour le surplus. 
1.3 La Chambre de surveillance examine la cause librement en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 


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2. 
2.1 Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le parent qui ne détient pas la garde ainsi 
que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations 
personnelles indiquées par les circonstances. Le droit aux relations personnelles 
est conçu à la fois comme un droit et un devoir des parents (art. 273 al. 2 CC), 
mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il doit servir en premier 
lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 131 III 209 c. 5). 
Le droit aux relations personnelles n'est pas absolu. Si les relations personnelles 
compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui les 
entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de 
l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut 
leur être limité ou retiré (art. 274 al. 2 CC). Cette disposition a pour objet de 
protéger l'enfant, et non de punir les parents. Ainsi, la violation par eux de leurs 
obligations et le fait de ne pas se soucier sérieusement de l'enfant ne sont pas en 
soi des comportements qui justifient le refus ou le retrait des relations 
personnelles; ils ne le sont que lorsqu'ils ont pour conséquence que ces relations 
portent atteinte au bien de l'enfant (ATF 118 II 21 c. 3c; 100 II 76 c. 4b). D'après 
la jurisprudence, il existe un danger pour le bien de l'enfant si son développement 
physique, moral ou psychique est menacé par la présence, même limitée, du 
parent qui n'a pas l'autorité parentale. Conformément au principe de 
proportionnalité, il importe en outre que ce danger ne puisse être écarté par 
d'autres mesures appropriées (arrêts du Tribunal fédéral 5A_53/2017 c. 5.1; 
5A_756/2013 c. 5.1.2). 
La volonté de l'enfant constitue l'un des éléments à prendre en considération pour 
la fixation du droit de visite (arrêts 5A_647/2020 c. 2.5; 5A_111/2019 c. 2.3), 
même si la réglementation de celui-ci ne saurait dépendre uniquement de ce seul 
critère, en particulier lorsque le comportement défensif de celui-ci est 
principalement influencé par le parent gardien (ATF 127 III 295 c. 4a; arrêt 
5A_111/2019 c. 2.3; arrêt 5A_522/2017 c.4.6.3). L'âge de l'enfant, sa capacité à se 
forger une volonté autonome, ce qui est en règle générale le cas aux alentours de 
12 ans révolus, ainsi que la constance de son avis, sont des éléments centraux pour 
apprécier le poids qu'il convient de donner à son avis (parmi plusieurs: arrêts 
5A_111/2019 précité ibid.; 5A_875/2017 c.3.3 ; 5A_459/2015 c. 6.2.2). 
Ainsi, le bien de l'enfant commande que, si un enfant capable de discernement 
refuse de manière catégorique et répétée, sur le vu de ses propres expériences 
(ATF 126 III 219 c. 2b) d'avoir des contacts avec l'un de ses parents, il faut les 
refuser; en effet, face à une forte opposition, un contact forcé est incompatible 
avec le but des relations personnelles, ainsi qu'avec les droits de la personnalité de 
l'enfant (arrêts 5A_369/2018 c. 5.1; 5A_459/2015 c. 6.2.2; 5C.250/2005, c. 3.2.1). 
2.2 Dans le cas d'espèce, la recourante fait grief au Tribunal de protection de ne 
pas avoir pris en compte l'intérêt de l'enfant en ayant prononcé, sur mesures 
provisionnelles, la ré-instauration d'une curatelle d'organisation et de surveillance 
du droit de visite et ordonné une expertise familiale. 


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Comme précédemment relevé, il ressort de l'état de fait de la présente cause que, 
dès la naissance de l'enfant, l'intimé ne s'est pas préoccupé de son sort jusqu'à ce 
que sa paternité soit reconnue par un jugement du Tribunal, suite auquel le père 
n'a entretenu que des liens sporadiques et distendus avec l'enfant par le biais d'un 
Point rencontre. Le Tribunal de protection avait estimé alors nécessaire que, pour 
que ces liens puissent être maintenus, une mesure de curatelle d'organisation et de 
surveillance du droit de visite soit instaurée. Celle-ci a perduré jusqu'à fin 2016, 
prenant fin alors, sans être remplacée, les parents ayant semble-t-il trouvé seuls le 
moyen pour que l'enfant voie son père. Pour une raison que le dossier ne permet 
pas de comprendre, parents, intervenants et enfant s'accordent sur le fait que les 
relations ont cessé il y a quelques années, sans que ni les uns ni les autres ne s'en 
soient plaints. En 2023, le père est réapparu, en sollicitant à nouveau le Tribunal 
de protection, qui a relancé son instruction. Entretemps cependant, l'enfant avait 
atteint l'âge de raison et s'est opposée à la reprise de relations contraintes avec son 
père, ce de manière catégorique et répétée. 
Malgré cela, le Tribunal de protection a prononcé les mesures provisionnelles 
attaquées dont il faut déduire qu'elles visent à organiser et surveiller un droit de 
visite fixé il y a près de dix ans, et ce de manière immédiate, alors que la situation 
a manifestement évolué de manière importante notamment du fait de l’écoulement 
du temps. 
 
Or, d'une part, les conditions pour le prononcé de mesures provisionnelles, 
notamment la nécessaire urgence sous-jacente, n'apparaissent en rien réalisées 
mais d'autre part, la volonté propre claire et ferme de l'enfant, capable de 
discernement, mature et sereine, confirmée par devant le juge délégué de la Cour, 
rend la décision en question parfaitement inopportune. 
 
De même l'est la décision de soumettre l'enfant à une expertise familiale, lourde 
d'implications pour un résultat particulièrement aléatoire en l'espèce, au vu de la 
volonté ferme de l'enfant, de son suivi thérapeutique d'ores et déjà en cours et de 
son ouverture à des contacts avec l’intimé dans le futur, quand elle s'y sentira 
prête et en ressentira la nécessité. 
Par conséquent et en définitive, l'intérêt de l'enfant conduit à admettre le recours 
dans la mesure de sa recevabilité et à annuler les chiffres 3 à 7 de l'ordonnance 
attaquée. 
3. 
S'agissant de relations personnelles, la procédure n'est pas gratuite (art. 77 LaCC). 
Les frais seront arrêtés à 400 fr. et mis à la charge de l'intimé qui succombe 
(art. 106 al. 1 CPC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare irrecevable le recours déposé le 25 mars 2024 par A______ en tant qu'il vise les 
ch. 1 et 2 du dispositif de l'ordonnance DTAE/10402/2023 rendue le 22 novembre 2023 
par le Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant dans la cause C/16099/2011. 
Le déclare recevable pour le surplus. 
Au fond : 
Annule les chiffres 3 à 7 du dispositif de ladite ordonnance. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires de la procédure de recours à 400 fr. et les met à la charge de 
B______, qui succombe. 
Condamne B______ à verser à l’Etat de Genève, soit pour lui les Services financiers du 
Pouvoir judiciaire, la somme de 400 fr. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Jessica QUINODOZ, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.