ge_gerichte · ACPR/73/2022 · 2021-12-14 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/16814/2017 
ACPR/73/2022
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mardi 8 février 2022 
Entre 
 
A______, la mineure B______, C______ et D______, comparant par Me T______, 
avocat, 
E______, domicilié c/o AUTORITÉ TUTÉLAIRE, rue des Glacis-de-Rive 6, 
1207 Genève, comparant par Me S______, avocat, 
recourants, 
 
contre l'ordonnance de classement partiel rendue le 14 décembre 2021 par le Ministère 
public, 
 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé. 


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P/16814/2017 
EN FAIT : 
A. 
Par actes séparés, dont le premier a été déposé le 21 décembre 2021 et le second 
expédié le 23 suivant, au greffe universel, respectivement au greffe de la Chambre de 
céans, A______, en son nom et pour le compte de la mineure B______, C______, 
D______ et E______, recourent contre l'ordonnance du 14 décembre 2021, notifiée 
le jour-même, respectivement le lendemain, par laquelle le Ministère public, après 
avoir classé une partie des faits reprochés à F______, soit ceux qualifiés de tentative 
de meurtre, voire de lésions corporelles graves, a rejeté les réquisitions de preuve 
sollicitées par les précités et dit que la procédure suivrait son cours pour le surplus. 
Les recourants concluent, sous suite de frais et dépens, à l'annulation de l'ordonnance 
querellée, la cause devant être renvoyée au Ministère public afin qu'il poursuive la 
procédure s'agissant de cette infraction. E______ conclut en sus à ce qu'il soit 
constaté qu'il n'a porté – ou tenté de porter – aucun coup lors de la rixe, la Chambre 
de céans devant ordonner au Ministère public de retirer tout acte de procédure 
comportant ce fait. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. Le 13 août 2017, à R______ [restaurant], une altercation a eu lieu à l'aube, 
opposant deux groupes, dont un composé notamment de F______, G______, 
H______ et I______ – seuls les deux premiers cités étaient majeurs au jour des 
faits –, au cours de laquelle plusieurs participants ont été blessés, en particulier 
E______, grièvement atteint au niveau de la tête après avoir reçu un coup de poing 
au visage et chuté violemment à terre, avec pour conséquence directe un coma ayant 
mis sa vie en danger. 
b. Une procédure pénale a notamment été ouverte à l'encontre de F______ 
par-devant le Ministère public (P/16814/2017) et une autre à l'encontre de H______ 
par-devant le Tribunal des mineurs (P/1______/2017). 
c. Tant les individus appartenant au groupe de F______ que ceux composant celui 
de E______ ont été entendus par la police ainsi que par le Ministère public 
conjointement avec le Tribunal des mineurs. Ces deux autorités ont ainsi tenu des 
audiences communes, notamment de confrontation, afin d'établir qui avait porté le 
coup à E______. 
Dans ses déclarations, F______ a toujours contesté avoir frappé E______, précisant 
que, lorsqu'il lui avait fait face, celui-ci lui avait asséné un coup qu'il avait esquivé. 
Un autre individu était alors arrivé sur sa gauche et avait donné un coup de poing sur 
la tête de E______. 


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H______ a admis avoir porté un crochet au visage de la personne qui s'était trouvée 
en face de F______, plus précisément au niveau de sa mâchoire, pour protéger ce 
dernier. L'individu avait en effet essayé de frapper F______ qui avait réussi à 
esquiver le coup. La personne avait perdu l'équilibre mais il ne l'avait pas vu tomber 
puisqu'il avait directement été frappé par d'autres individus. 
d. Durant l'instruction, hormis les déclarations des protagonistes, aucun acte 
d'enquête n'a permis de fournir des informations pertinentes. L'analyse des données 
des téléphones portables de F______, G______ et de I______ n'a apporté aucun 
élément nouveau et le poing américain, évoqué par quelques témoins, n'a pas été 
retrouvé. 
e. Au vu des lésions subies par E______, Me S______ a été nommé, le 22 août 
2017, en qualité de curateur par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant 
pour le représenter dans le cadre de la procédure pénale et s'est constitué, le 
19 septembre 2017, partie plaignante au pénal et au civil. Une assistance judiciaire 
limitée à la gratuité des frais lui a été accordée. 
f. Le 4 octobre 2017, par la voix de leur conseil, C______, D______ et A______, 
respectivement concubine, père et grand-mère de E______, se sont constitués parties 
plaignantes et ont obtenu, par ordonnance du 29 juin 2018 du Ministère public, 
l'assistance judiciaire et la nomination d'office de leur conseil. 
g. Par ordonnance du 11 février 2020 (OPJMI/113/2020), entrée en force, le 
Tribunal des mineurs a reconnu H______ coupable de lésions corporelles simples 
(art. 123 CP) et de lésions corporelles graves par négligence (art. 125 CP) au 
préjudice de E______, classant ainsi implicitement les faits sous l'angle des art. 111 
cum 22 et 122 CP. 
Le Juge des mineurs a ainsi acquis l'intime conviction que le prévenu précité était 
l'auteur de l'unique coup porté à la victime : 
"Il ressort des déclarations concordantes, tant des prévenus, que des témoins, que 
l'altercation a commencé entre F______ et E______, lesquels se faisaient face. À ce 
moment, il n'y avait qu'une personne en face de F______, soit E______, ce que 
confirme le prévenu. 
Lors de sa première audition par la police, puis par le Juge, H______ a reconnu être 
l'auteur du coup de poing au visage de la personne avec laquelle F______ avait une 
altercation et qui lui faisait face. Il a par la suite nuancé ses déclarations, admettant 
toujours avoir asséné un coup de poing à la personne qui faisait face à F______, 
mais sans pouvoir affirmer qu'il s'agissait bien de la victime car il ne l'avait pas 
reconnue sur la photo que la police lui avait présentée. 


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F______ pour sa part a affirmé qu'il n'était pas l'auteur du coup porté à E______, 
mais qu'il avait vu un inconnu arriver depuis son côté gauche et donner un coup de 
poing à la victime. 
Au début de l'instruction, I______, G______ et F______ ont tous affirmé que 
H______ n'était pas présent le soir des faits, selon toute vraisemblance pour le 
protéger. 
Ainsi, lors de ses premières auditions, I______ a indiqué que H______ était son 
meilleur ami et qu'il ne souhaitait pas répondre à la question de sa présence à 
R______ [restaurant]. Plus tard, il a encore expliqué qu'il souhaitait protéger 
quelqu'un qui n'était pas F______. Finalement, il a déclaré que H______ était 
présent et que c'était bien lui qui avait donné le coup au visage de E______. Aucun 
élément ne permet de mettre en doute sa crédibilité, compte tenu du fait qu'il se 
trouvait à proximité immédiate des protagonistes et qu'il a vu H______ agir. De 
plus, les forts liens d'amitié qui existent entre H______ et I______ renforcent la 
crédibilité de ce dernier. 
De la même manière, F______, après avoir affirmé qu'un inconnu avait surgi de 
derrière lui et asséné un coup de poing à E______, est ensuite revenu sur ses 
déclarations et a mis en cause H______ comme étant l'auteur du coup de poing. Si 
par la suite, F______ est une fois encore revenu sur ses déclarations, le déroulement 
des faits tels que décrits à la police est bien conforme aux déclarations des autres 
protagonistes. 
S'agissant des déclarations de J______, K______ et L______, lesquels mettent en 
cause F______, elles sont à prendre en considération avec précaution dans la 
mesure où les faits se sont déroulés de nuit, très rapidement et s'inscrivent dans un 
contexte festif, où de l'alcool avait été consommé. 
Par ailleurs, la confusion a pu naître du fait que l'altercation a initialement 
commencé entre F______ et E______, lesquels se faisaient face, et que F______ a 
une coupe de cheveux distinctive. De plus, H______ s'est levé rapidement et est 
arrivé derrière F______, de sorte qu'il était vraisemblablement caché par celui-ci à 
la vue des personnes qui se trouvaient à une certaine distance des protagonistes. 
Il sera relevé enfin que, peu après les faits et alors qu'il se trouvait en détention, 
H______ a rédigé une lettre d'excuse à E______ dans laquelle il expliquait que son 
intention n'était pas de le blesser, mais de défendre son ami F______". 
h. À la suite de l'avis de prochaine clôture de l'instruction du 24 novembre 2020, 
informant les parties qu'une ordonnance pénale pour rixe (art. 133 CP) allait être 
prochainement rendue à l'égard de F______, E______, par la voix de son curateur, a 


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requis une nouvelle confrontation entre F______, G______ et H______, une analyse 
des données de leurs téléphones portables et son audition ainsi que celle du 
M______. Les proches de la victime, par la voix de leur conseil, ont quant à eux 
appuyé les réquisitions de preuve du curateur de E______, tout en sollicitant en sus 
leur audition et la mise en œuvre des analyses biologiques sur la bague que portait 
H______ le soir des faits. Pour ce qui étaient des conclusions civiles, ils se 
réservaient leurs droits, tout en convenant qu'il fallait les renvoyer à agir au civil pour 
les faire valoir. 
i. Par pli du 28 janvier 2021, par la voix de son conseil, A______ s'est constituée 
partie plaignante également pour la mineure B______, fille de E______. 
j. Par ordonnance pénale du 26 avril 2021, entrée en force, F______ a été reconnu 
coupable de rixe (art. 133 CP) et les parties plaignantes ont été renvoyées à agir par 
voie civile. 
k. À la suite d'un nouvel avis de prochaine clôture de l'instruction du 19 novembre 
2021, informant les parties qu'une ordonnance de classement partiel serait 
prochainement rendue, les parties plaignantes ont persisté dans leurs précédentes 
réquisitions de preuve. 
C. 
Dans son ordonnance querellée, le Ministère public relève que l'instruction de la 
procédure avait permis d'établir que le premier coup avait été porté par E______ au 
visage de F______, lequel, lui faisant face, avait réussi à l'esquiver, et que, 
contrairement aux doutes émis par les parties plaignantes, le coup reçu par E______, 
à l'origine de sa chute et de ses lésions, avait été assené par H______, intervenu pour 
défendre F______. 
 
Les déclarations des témoins, faisant partie du groupe de la victime et mettant en 
cause F______, étaient à prendre en considération avec précaution dans la mesure où 
les faits s'étaient déroulés de nuit, très rapidement et s'étaient inscrits dans un 
contexte festif, où de l'alcool avait été consommé par tous les intervenants. Une 
confusion avait ainsi pu naître puisque l'altercation avait initialement commencé 
entre la victime et F______, lequel, du fait de sa coupe de cheveux distinctive – 
décoloration blonde –, avait été facilement reconnu par les témoins qui avaient pu 
voir qu'il se tenait face à E______. De plus, H______ s'était levé rapidement et était 
arrivé derrière la victime, de sorte qu'il avait été vraisemblablement caché par celle-ci 
à la vue des personnes se trouvant à une certaine distance. Ainsi, les témoins 
N______, J______ et la partie plaignante L______, qui avaient incriminé F______, 
ne s'étaient pas tenus à proximité directe de celui-ci et de la victime. Les témoins 
O______, P______, Q______ et L______ n'avaient pas vu le coup mais la victime 
tomber ou déjà au sol. Le témoin K______ était par ailleurs derrière E______, qui, 
de par sa taille imposante, l'avait masqué. 


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F______ avait en outre toujours contesté avoir porté le coup à E______, expliquant 
depuis sa première audition qu'un inconnu était arrivé à sa gauche et avait porté ledit 
coup. H______ avait admis, quant à lui, avoir asséné un crochet à la victime dans le 
but de défendre F______. Cette version avait été confirmée par I______, lequel 
s'était trouvé à proximité immédiate des protagonistes et qui avait vu H______ agir, 
bien qu'au début de la procédure, vu leurs liens d'amitié, il avait tenté de protéger 
celui-ci. 
 
Le classement partiel de la procédure devait ainsi être ordonné à l'égard de F______ 
pour les infractions de tentative de meurtre (art. 22 et 111 CP) et de lésions 
corporelles graves (art. 122 CP), la procédure devant suivre sa voie pour le surplus. 
 
Au vu des éléments de preuve figurant au dossier, les faits avaient été suffisamment 
établis, les actes sollicités n'étant pas susceptibles d'apporter d'éléments nouveaux, 
inédits et probants, permettant de modifier cette conviction. F______, G______ et 
H______ avaient été confrontés à plusieurs reprises et l'analyse de leurs données 
téléphoniques, déjà traitées par la police, était inutile. Il en allait de même des 
analyses biologiques sur la bague de H______. Toutes réquisitions de preuve en lien 
avec les prétentions civiles des parties plaignantes n'étaient pas non plus pertinentes 
puisqu'elles avaient été renvoyées à agir au civil. Les réquisitions de preuve 
sollicitées devaient ainsi être rejetées (art. 139 al. 2 et 138 al. 2 CPP). 
D. 
a. Dans son recours, E______ soutient que le Ministère public avait omis de 
prendre en considération des éléments significatifs pour apprécier les faits. H______ 
avait expliqué n'avoir pas vu tomber la victime après le coup qu'il lui avait porté, si 
bien que ce geste n'avait pas pu être décisif. Trois témoins – K______, L______ et 
J______ – avaient d'ailleurs reconnu l'auteur comme étant F______, lequel détenait – 
comme l'avait attesté N______, J______ et L______ – un poing américain. Or, selon 
les experts, cet objet avait pu être utilisé contre lui, vu la gravité des lésions subies, 
ce qui avait été confirmé par le bruit du coup décrit par les différents protagonistes. 
Les aveux de H______ devaient de surcroît être relativisés dès lors qu'ils étaient en 
contradiction avec les déclarations des autres protagonistes. 
 
Le Ministère public ne pouvait se considérer comme lié par la décision du Juge des 
mineurs, dès lors que celle-ci avait été rendue dans le cadre d'une procédure visant à 
protéger les mineurs, sans égard aux droits fondamentaux des parties plaignantes, 
lesquelles n'avaient pas pu s'opposer aux qualifications juridiques retenues. Leurs 
droits à un procès équitable et à être entendues n'avaient ainsi pas été respectés. 
 
Il était ainsi établi que F______ l'avait frappé avec un poing américain, fait 
constitutif de tentative de meurtre, subsidiairement de lésions corporelles graves. 


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Enfin, c'était à tort que le Ministère public avait retenu que lui-même avait porté le 
premier coup, plusieurs témoins le contestant. Ce fait devait donc être retiré de tout 
acte procédural. 
 
b. Dans leur recours, A______, en son nom et pour le compte de la mineure 
B______, C______ et D______ reprochent au Ministère public une violation des art. 
6, 7, 319 CPP, 111 cum 22, 122 CP, 9 Cst., du principe in dubio pro duriore, en sus 
d'une constatation incomplète des faits et de l'inopportunité de la décision. 
 
Au vu de la gravité des actes reprochés, il incombait au juge du fond et non au 
Ministère public d'apprécier les preuves, soit notamment la crédibilité des différents 
témoignages. La décision du Juge des mineurs ne liait pas le Ministère public, lequel 
n'avait pas apprécié correctement la force probante des aveux de H______; lesdits 
aveux ne sauraient exclure F______ comme l'auteur du coup porté à E______. Les 
déclarations de H______ sur le déroulement des faits étaient en contradiction sur 
plusieurs points avec les preuves recueillies. Sa version trouvait une autre résonnance 
à la lecture du dossier, à savoir qu'il avait porté le coup non pas à E______ mais à 
K______, un "accrochage" verbal ayant de surcroît eu lieu initialement entre les 
précités. Le Juge des mineurs s'était interrogé sur cette éventualité, sans toutefois la 
prendre en considération dans son raisonnement, alors même qu'elle paraissait 
concluante. H______ avait porté son coup, selon lui, à la mâchoire de sa victime. Or, 
K______ avait eu un hématome à cet endroit. Cette éventualité permettait également 
d'expliquer pourquoi les premiers prévenus arrêtés n'avaient pas mentionné H______ 
et la raison qui avait incité I______ à protéger ce dernier. Aucun des témoins n'avait 
au demeurant vu H______ donner le coup à E______. 
 
En outre, le Ministère public n'avait pas discuté de la loyauté qui prévalait entre les 
protagonistes de cette procédure, ni de l'intérêt que l'auteur majeur pouvait avoir à ce 
que la justice dirige ses soupçons sur un auteur mineur. Il n'avait de surcroît pas tenu 
compte des contradictions des versions des personnes impliquées, lesquelles s'étaient 
concertées à plusieurs reprises après la survenance des faits. 
 
Enfin, les déclarations des protagonistes mettant en cause F______ ne pouvaient être 
écartées par le Ministère public au motif que les faits s'étaient déroulés de nuit, de 
manière rapide et dans un contexte festif, l'alcoolémie des témoins, lesquels n'avaient 
aucune raison de cibler un innocent, n'ayant pas été déterminée. Trois témoins – 
K______, L______ et J______ – avaient mis formellement en cause le précité de 
manière mesurée et crédible. 
 
Le Ministère public devait ainsi renvoyer F______ en jugement pour ces faits, sous 
réserve d'un complément d'instruction. 


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c. 
À réception, les recours ont été gardés à juger, sans échange d'écritures ni 
débats. 
EN DROIT : 
1. 
Dans la mesure où ils visent la même ordonnance – sujette à recours auprès de la 
Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) – et se fondent sur le même complexe de 
faits, il y a lieu de joindre les recours et de statuer sur leur sort dans un seul et même 
arrêt. 
2. 
La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange 
d'écritures ni débats les recours manifestement irrecevables ou mal fondés (art. 390 
al. 2 et 5 a contrario CPP). 
3. 
3.1. Les recours ont été interjetés dans les délai et forme utiles (art. 385 al. 1, 390 al. 
1 et 396 al. 1 CPP), à l'encontre d'une ordonnance de classement partiel, décision 
sujette à recours auprès de la Chambre de céans (art. 322 al. 2 et 393 al. 1 let. a CPP). 
3.2.1. La qualité pour recourir doit être reconnue à E______ (art. 104 al. 1 let. b et 
382 al. 1 CPP). 
3.2.2. Le précité n'a toutefois aucun intérêt juridique à faire constater qu'il n'a porté 
aucun coup à F______, n'ayant pas été mis en prévention pour ce geste. Sa requête en 
constatation est irrecevable. 
3.3.1. L'art. 116 al. 2 CPP confère aux proches de la victime un statut de victime 
indirecte. Le droit du proche de se constituer personnellement partie plaignante 
implique, ce que confirme la combinaison des art. 117 al. 3 et 122 al. 2 CPP, qu'il 
fasse valoir des prétentions civiles propres dans la procédure pénale (ATF 139 IV 89 
consid. 2.2; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1105/2016 du 14 juin 2017 consid. 2.1 et 
2.2 ainsi que les références citées). À défaut, la qualité de partie doit lui est déniée 
(arrêt du Tribunal fédéral 6B_1105/2016 précité). 
2.3.2. Or, en l'occurrence, il appert que les proches de la victime ont sollicité d'être 
renvoyés à agir par voie civile, ne souhaitant ainsi plus faire valoir leurs prétentions 
devant une autorité pénale, lesquelles n'ont pas été chiffrées. La question de leur 
qualité pour agir peut rester ouverte au vu des considérations qui suivent. 
4. 
Dès lors que la Chambre de céans jouit d'un plein pouvoir de cognition en droit et en 
fait (art. 391 al. 1 et 393 al. 2 CPP) (ATF 137 I 195 consid. 2.3.2 p. 197; arrêt du 
Tribunal fédéral 1B_524/2012 du 15 novembre 2012 consid. 2.1), les éventuelles 
constatations incomplètes ou inexactes du Ministère public auront été corrigées dans 
l'état de fait établi ci-devant. 


- 9/12 - 
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5. 
Les recourants soutiennent que les conditions d'un classement pour l'infraction de 
tentative de meurtre, voire de lésions corporelles graves, ne seraient pas réunies et 
invoquent une violation de la maxime d'instruction ainsi que du principe "in dubio 
pro duriore". 
5.1. La maxime de l'instruction ou inquisitoire, que consacre l'art. 6 al. 1 CPP 
impose à l'autorité de rechercher tous les moyens de preuves (art. 139 CPP) propres à 
établir l'éventuelle commission d'une infraction dénoncée (Y. JEANNERET / A. 
KUHN, Précis de procédure pénale, 2ème éd., 2018, n. 4087). 
5.2. Aux termes de l'art. 319 al. 1 let. a CPP, le ministère public ordonne le 
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise 
en accusation n'est établi. Cette disposition doit être interprétée à la lumière du 
principe "in dubio pro duriore", selon lequel un classement ne peut être prononcé 
que quand il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables. Ainsi, la 
procédure doit se poursuivre quand une condamnation apparaît plus vraisemblable 
qu'un acquittement ou que les probabilités d'acquittement et de condamnation 
apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'infractions graves. Le 
ministère public et l'autorité de recours disposent, à ce sujet, d'un pouvoir 
d'appréciation (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1164/2020 du 10 juin 2021 consid. 2.1). 
Face à des versions contradictoires des parties, il peut être exceptionnellement 
renoncé à une mise en accusation lorsqu'il n'est pas possible d'apprécier l'une ou 
l'autre version comme étant plus ou moins plausible et qu'aucun résultat n'est à 
escompter d'autres moyens de preuve (arrêt du Tribunal fédéral 6B_174/2019 du 
21 février 2019 consid. 2.2 et les références citées). Il en va de même lorsqu'une 
condamnation apparaît au vu de l'ensemble des circonstances a priori improbable 
pour d'autres motifs (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.2 p. 243; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_874/2017 du 18 avril 2018 consid. 5.1). 
5.3. En l'espèce, force est tout d'abord de constater que les recourants n'ont pas 
contesté la qualification juridique retenue par le Juge des mineurs à l'encontre de 
H______ dans son ordonnance pénale du 11 février 2020. S'ils ne pouvaient 
contester le fond de cette décision, conformément à l'art. 32 al. 5 PPMin, ils étaient 
fondés à attaquer le classement implicite contenu dans cette décision, ce qu'ils n'ont 
pas fait. Cette décision, et donc la qualification juridique des faits, est ainsi entrée en 
force sans que personne, pas même le mineur condamné, ne s'y oppose. Ce dernier 
doit donc être considéré comme l'unique auteur du coup porté à E______. 
Le Ministère public, qui a instruit les faits conjointement avec le Juge des mineurs, 
s'appuie en substance sur le même raisonnement que celui-ci, confirmant en cela son 
appréciation des éléments du dossier. 


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Les recourants remettent en cause cette appréciation et, par-là, la décision définitive 
du Juge des mineurs, mais sans apporter le moindre élément nouveau, se contentant 
d'y opposer leur propre appréciation des preuves et d'invoquer à nouveau les 
contradictions dans les versions des différents protagonistes. 
Les réquisitions de preuve sollicitées par les recourants (art. 318 al. 2 CPP) ne sont 
pas propres à aboutir à un résultat différent au vu des actes d'instruction complets 
déjà diligentés, étant rappelé que la présence d'un poing américain à nouveau 
évoquée par les recourants n'est pas établie, cet objet n'ayant au demeurant pas été 
retrouvé. On voit par ailleurs mal quel nouvel élément probant inédit pourrait surgir 
en cas de nouvelles auditions et confrontations des protagonistes, plus de cinq ans 
après les faits. 
Partant, la condamnation de F______, sous l'angle de la tentative de meurtre, voire 
des lésions corporelles graves, paraît quasi exclue. 
Le Ministère public était dès lors en droit de classer ces préventions. 
6. 
L'ordonnance querellée sera donc confirmée et les recours rejetés. 
7. 
Les recourants, qui sont au bénéfice de l'assistance juridique totale ou partielle 
limitée à la gratuité des frais, seront exonérés des frais de la procédure (art. 136 al. 2 
let. b CPP), qui seront dès lors laissés à la charge de l'État. 
8. 
La procédure afférente au classement partiel étant ici close (art. 135 al. 2 CPP), des 
dépens seront alloués à l'avocat d'office. 
8.1. À teneur des art. 135 al. 1 et 138 al. 1 CPP, le conseil juridique gratuit est 
indemnisé conformément au tarif des avocats de la Confédération ou du canton du 
for du procès. À Genève, le tarif des avocats est édicté à l'art. 16 RAJ; il prévoit une 
indemnisation sur la base d'un tarif horaire de CHF 200.- pour un chef d'étude 
(art. 16 al. 1 let. c RAJ). Seules les heures nécessaires sont retenues; elles sont 
appréciées en fonction notamment de la nature, de l'importance, et des difficultés de 
la cause, de la valeur litigieuse, de la qualité du travail fourni et du résultat obtenu 
(art. 16 al. 2 RAJ). 
8.2. En l'occurrence, Me T______ a produit son état de frais, correspondant à 7h00 
d'activité pour un chef d'Étude, comprenant 4h00 d'étude du dossier et 3h00 de 
rédaction du mémoire. Au vu du travail accompli, à savoir 11 pages de recours (y 
compris une page de garde et une et demi de conclusions), dont trois pages sont 
consacrées au résumé des faits et de la jurisprudence, et cinq au développement de 
questions juridiques, reprenant pour l'essentiel les arguments exposés dans ses 
observations au Ministère public, ainsi que de la pertinence des arguments 


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développés, l'activité sera ramenée à 4h00 au tarif horaire de CHF 200.-. L'indemnité 
sera ainsi fixée à CHF 861.60, TVA au taux de 7.7% comprise [CHF 61.60], étant 
précisé que le forfait de 20% ne se justifie pas en instance de recours 
(ACPR/762/2018 du 14 décembre 2018). 
8.3. Me S______, curateur de la victime, ne revêt pas le statut de défenseur d'office, 
si bien qu'il ne saurait se voir allouer de dépens en application du CPP. 
Il lui appartiendra de soumettre ses honoraires au TPAE, seule autorité compétente 
pour statuer à leur sujet (cf. art. 404 al. 2 CC et art. 4 du Règlement genevois fixant 
la rémunération des curateurs [RCC; E1.05.15]), à l'exclusion de la Chambre de 
céans (ACPR/457/2020 du 30 juin 2020 consid. 7; ACPR/456/2018 du 20 août 2018 
consid. 5). 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Joint les recours déposés par A______, en son nom et pour le compte de la mineure 
B______, C______, D______ et E______. 
Les rejette. 
Laisse les frais de la procédure de recours à la charge de l'État. 
Arrête à CHF 861.60 TTC l'indemnité due à Me T______ au titre de la défense d'office 
pour la procédure de recours. 
Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, aux recourants, soit pour eux leur conseil, et au 
Ministère public. 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et 
Madame Daniela CHIABUDINI, juges; Madame Arbenita VESELI, greffière. 
 
La greffière : 
Arbenita VESELI 
 
La présidente : 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 
matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 
par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui 
suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent 
être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention 
de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse 
(art. 48 al. 1 LTF).