ge_gerichte · DAS/83/2024 · 2023-10-04 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/10852/2017-CS 
DAS/83/2024
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU LUNDI 8 AVRIL 2024 
 
Recours (C/10852/2017-CS) formé en date du 4 octobre 2023 par Madame A______, 
domiciliée ______ (Genève), représentée par Me Corinne ARPIN, avocate. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 10 avril 2024 
à : 
- Madame A______ 
c/o Me Corinne ARPIN, avocate 
Boulevard des Philosophes 8, 1205 Genève. 
- Monsieur B______ 
______, ______ [France]. 
- Madame C______ 
Madame D______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 


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C/10852/2017-CS 
EN FAIT 
A. a) E______, née le ______ 2013, est issue de la relation hors mariage entre 
A______ et B______, lequel a reconnu l'enfant le 18 février 2014. L'autorité 
parentale sur la mineure est exercée conjointement. 
b) Les parents de la mineure se sont séparés début janvier 2019. 
c) Par requête du 22 août 2019 adressée au Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant (ci-après: le Tribunal de protection), A______ a sollicité que la garde 
alternée pratiquée par les parents depuis leur séparation soit officialisée, dans 
l'intérêt de la mineure, relevant cependant entretenir des relations compliquées avec 
le père de l'enfant, qui tenait des propos négatifs à son égard devant leur fille. 
B______ a soutenu la requête, estimant que l'instauration judiciaire d'une garde 
alternée donnerait une stabilité à leur fille. 
Dans son rapport du 4 juin 2020, le Service d'évaluation et d'accompagnement de la 
séparation parentale (ci-après: SEASP) a précisé que la mineure était en bonne santé 
et évoluait favorablement scolairement, malgré quelques difficultés. Depuis la 
séparation du couple, elle vivait en garde alternée, les parents étant toutefois en 
désaccord sur les modalités de celle-ci. Ils avaient participé à des séances de 
médiation entre janvier et mars 2020, lors desquelles ils avaient abordé des sujets 
tels que la garde, les vacances et la communication entre eux. Malgré cela, la 
relation parentale demeurait ponctuée de reproches et les parents n'étaient pas 
parvenus à dépasser leurs difficultés. Ils disposaient de compétences parentales et 
de disponibilités similaires, et chacun d'eux reconnaissait la place de l'autre parent. 
La communication entre eux était fonctionnelle et avait lieu par messages 
téléphoniques. Selon le SEASP, il était dans l'intérêt de l'enfant d'officialiser la 
garde alternée exercée en pratique. 
Le 28 juillet 2020, A______ a modifié ses conclusions et sollicité la garde exclusive 
de la mineure, expliquant n'avoir accepté une garde partagée qu'en vue d'atténuer le 
conflit parental, lequel était cependant toujours présent. 
d) Par ordonnance du 4 novembre 2020 (DTAE/6421/2020), le Tribunal de 
protection a maintenu l'autorité parentale conjointe, instauré une garde alternée sur 
la mineure qui s'exercerait, sauf accord contraire entre les parties, à raison des 
semaines paires chez le père et des semaines impaires chez la mère, le passage 
s'effectuant le lundi après l'école, ainsi que la moitié des vacances scolaires, 
réparties entre les parents selon les années paires et impaires, l'enfant passant, les 
année paires, la première moitié des vacances de Pâques, les quatre premières 


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semaines des vacances d'été, les vacances d'octobre et la deuxième semaine des 
vacances de fin d'année, chez son père, et les vacances de février, la deuxième 
moitié des vacances de Pâques, les quatre dernières semaines des vacances d'été et 
la première semaine des vacances de fin d'année, chez sa mère, et les années 
impaires, les vacances de février, la deuxième moitié des vacances de Pâques, les 
quatre dernières semaines des vacances d'été et la première semaine des vacances de 
fin d'année, chez son père, et la première moitié des vacances de Pâques, les quatre 
première semaines de vacances d'été, les vacances d'octobre et la deuxième semaine 
des vacances de fin d'année, chez sa mère, a maintenu le domicile légal de la 
mineure chez sa mère, fixé un contact téléphonique, au minimum hebdomadaire, 
entre l'enfant et le parent qui n'avait pas sa garde, sauf accord contraire entre les 
parents, le mercredi à 19h00 et ordonné aux parties d'entreprendre une médiation 
parentale. 
e) Par décision du 7 mai 2021 (DAS/95/2021), la Chambre de surveillance de la 
Cour de justice a rejeté le recours interjeté par A______ contre cette ordonnance. 
Elle a relevé que les père et mère exerçaient une garde alternée depuis janvier 2019 
et que, s'il avait été constaté que la communication entre eux pouvait être 
défaillante, elle n'avait cependant pas empêché l'exercice de cette garde alternée, les 
parents parvenant à communiquer suffisamment par messages, téléphone ou carnet 
de liaison; ils présentaient par ailleurs tous deux une compétence parentale et une 
disponibilité similaires. Ils avaient entrepris une médiation parentale afin 
d'améliorer la communication et se trouvaient dans une dynamique constructive. Ils 
rencontraient principalement des difficultés avec l'organisation des vacances 
scolaires, ce qui ne constituait pas des divergences importantes concernant la prise 
en charge de la mineure. La réglementation précise des vacances scolaires prise par 
le Tribunal de protection était par ailleurs de nature à pallier ce problème, de même 
que l'aide apportée par le SEASP dans l'établissement d'un calendrier de vacances. 
Il était dans l'intérêt de la mineure de continuer à bénéficier d'un accès égal à ses 
deux parents, ce qui était favorable à son bon développement. 
f) Par requête urgente du 23 septembre 2022, A______ a requis l'attribution de la 
garde exclusive de la mineure en sa faveur en invoquant le refus du père de se 
séparer des deux chats de sa compagne, alors qu'un problème d'asthme, lié à la 
présence de ces animaux, avait été diagnostiqué chez la mineure. 
g) Par courrier du 15 décembre 2022, le SEASP a préavisé qu'il ne se justifiait pas 
de mettre fin à la garde alternée sur mesures superprovisionnelles, précisant que le 
père s'était séparé des chats concernés à la mi-novembre 2022. 
h) Dans son rapport d'évaluation sociale du 20 avril 2023, le SEASP a cependant 
préavisé d'attribuer la garde de la mineure à sa mère et de réserver au père un droit 
aux relations personnelles, à exercer d'entente entre les parents, mais au minimum 


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un week-end sur deux du vendredi après l'école au lundi matin retour à l'école, un 
mardi sur deux de la sortie de l'école jusqu'au jeudi matin retour à l'école, durant la 
moitié des vacances scolaires, à organiser selon le calendrier établi par les parents 
pour l'année 2023 puis, dès l'année 2024, selon la proposition du SEASP contenue 
dans le rapport. 
Le SEASP relevait que les parents restaient dans l'incapacité de communiquer de 
manière constructive et de se coordonner dans l'organisation de la garde alternée, la 
dernière tentative de médiation ayant échoué, sauf s'agissant d'accords trouvés sur 
l'organisation des vacances et les activités de la mineure. Le père avait tendance à 
entendre les demandes et informations de la mère uniquement à travers le prisme de 
leur conflit, comme le démontrait le fait qu'il n'avait pris l'allergie de la mineure au 
sérieux que suite à une crise survenue chez lui, en dépit des éléments médicaux qui 
lui avaient été transmis. En outre, la mineure était suivie par une logopédiste chaque 
semaine et la mère prenait sur son temps de vacances pour l'y accompagner lors de 
la semaine de garde du père, qui n'était pas disponible, ce dernier n'ayant pas de 
solution à proposer et montrant peu de reconnaissance envers la mère. D'entente 
entre les parents, la mère prenait la mineure en charge toutes les semaines du lundi 
au mardi matin, pour pouvoir l'emmener à l'athlétisme. Malgré les difficultés 
scolaires de l'enfant, le père ne s'était pas non plus informé auprès de son 
enseignante. 
La psychologue de la mineure estimait que les parents étaient réceptifs mais avaient 
des difficultés à dissocier le rôle parental du conflit conjugal; la mineure était prise 
dans des enjeux relationnels entre ses parents et devait pouvoir se dégager du conflit 
de loyauté dans lequel elle se trouvait. Le suivi thérapeutique devait s'exercer à 
quinzaine, cependant depuis janvier 2023, la consultation n'avait lieu qu'une fois par 
mois, la mère de la mineure ne pouvant l'amener plus souvent en raison de ses 
horaires de travail. Le père avait été rencontré ponctuellement par la psychologue 
qui considérait que l'enfant allait mieux mais avait cependant besoin de stabilité 
dans l'exercice de la garde alternée, la poursuite de son suivi thérapeutique s'avérant 
nécessaire. 
La logopédiste de l'enfant suivait la mineure une fois par semaine depuis janvier 
2023. L'enfant évoluait bien et était preneuse du suivi; elle était régulièrement 
amenée par sa mère ou le compagnon de celle-ci. Le suivi de la mineure ayant 
débuté en cours d'année, il avait été impossible de proposer un autre créneau horaire 
au père, qui ne pouvait pas se libérer professionnellement. Il avait cependant 
accompagné la mineure durant les vacances d'octobre 2022 et était soucieux de 
s'investir dans son suivi. 
Le SEASP considérait que, dès lors que le conflit parental était persistant, que la 
poursuite de la médiation ne semblait plus possible, que le père manquait de 


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disponibilités pour assurer les suivis thérapeutiques de sa fille, qu'il peinait à se 
remettre en question et à identifier les besoins de l'enfant, la garde partagée semblait 
peu adaptée. 
i) Par courrier du 10 mai 2023, B______ a notamment exposé qu'il avait prévu de 
rencontrer la logopédiste de la mineure dans le courant du mois d'août 2023, afin de 
trouver un créneau horaire lui permettant d'accompagner sa fille durant sa semaine 
de garde, étant relevé qu'il était en mesure de l'emmener chez la psychologue, sa 
compagne s'en chargeant en cas d'empêchement. Le placement des chats à l'origine 
de l'allergie de la mineure avait pris quelque temps, compte tenu de sa volonté que 
les animaux soient accueillis au sein d'une même famille. Il considérait que la 
communication parentale s'était améliorée depuis le début de l'année 2023, les 
parents ayant notamment réussi à s'entendre s'agissant des vacances; il avait accepté 
de prendre en charge la mineure durant un mois, lors d'un voyage de la mère en 
Thaïlande. 
j) Par courrier du 12 mai 2023, la mère s'est déclarée d'accord avec les 
recommandations du SEASP. 
k) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 28 juin 2023. 
La représentante du SEASP a précisé que les parents de la mineure avaient sollicité 
le service à quinze reprises entre les mois d'avril 2019 et septembre 2022. La 
recommandation visant à attribuer la garde exclusive de la mineure à sa mère était 
motivée par l'impossibilité des parents à communiquer. Les sollicitations des 
parents avaient porté sur la question des vacances, qui avait pu être réglée pour 
l'année 2022. Le père rencontrait des difficultés d'organisation et déléguait un 
certain nombre de choses à la mère, ce qui interpellait sur sa capacité à exercer une 
garde alternée. 
A______ a expliqué que la médiation initiée auprès de l'Association F______, 
débutée suite à la décision du 4 novembre 2020, avait été interrompue, mais avait 
toutefois permis de clarifier la question des vacances jusqu'à la fin de l'année 2023. 
Elle ne souhaitait pas "profondément" avoir la garde exclusive de sa fille, mais avait 
le sentiment, de fait, que tel était déjà le cas, dans la mesure où elle se rendait aux 
rendez-vous médicaux et accompagnait sa fille chez le logopédiste, avec la 
nécessité de prendre sur ses vacances durant la semaine de garde du père. Elle a 
affirmé que le père lui avait demandé de ne pas fixer les rendez-vous médicaux de 
la mineure durant sa semaine de garde. 
B______ a confirmé qu'il n'avait pas réussi à se libérer pour les rendez-vous de la 
mineure chez la logopédiste, lesquels avaient été organisés avec la mère, étant 
précisé que d'autres horaires étaient proposés pour la rentrée. Il avait déjà effectué 


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plusieurs changements d'horaires pour se rendre disponible pour les rendez-vous de 
sa fille, et travaillait désormais de 8h00 à 16h30, mais sa hiérarchie lui avait fait 
comprendre qu'il ne pouvait pas trop en demander. Il travaillait plus tard lors des 
semaines où il ne gardait pas sa fille, ainsi que le mercredi et le week-end, et voyait 
par conséquent moins son fils, né le ______ 2021 de sa nouvelle relation. L'année 
précédente, sa fille faisait du foot le mercredi et il pouvait alors l'accompagner à 
cette activité. Lorsqu'elle avait souhaité changer d'activité, il avait pris le soin de 
prévenir la mère de son indisponibilité le lundi soir et, pour accéder à la demande de 
la mineure, un arrangement avait été trouvé entre les parents, la mère ayant proposé 
d'accompagner l'enfant et de la garder dormir le lundi soir. Il n'avait pas revu le 
carnet de communication de sa fille depuis le mois d'avril 2023, celle-ci lui ayant 
indiqué qu'elle ne l'avait pas. Il avait accepté que les rendez-vous médicaux de la 
mineure soient fixés durant la semaine de garde de la mère pour éviter des 
problèmes. La communication parentale s'était, selon lui, améliorée depuis le début 
de l'année 2023. Il avait appris seulement à la fin de l'année scolaire que la mineure 
avait rencontré une problématique de harcèlement scolaire; la mère avait refusé de 
communiquer avec lui à ce sujet. 
B. Par ordonnance DTAE/6506/2023 du 28 juin 2023, le Tribunal de protection a 
rejeté la requête de A______ du 23 septembre 2022 en attribution de la garde 
exclusive de la mineure E______ (ch. 1 du dispositif), maintenu la garde alternée de 
A______ et B______ sur leur fille, dont il a rappelé les modalités (ch. 2), fixé un 
contact téléphonique, au minimum hebdomadaire, entre l’enfant et le parent qui n’a 
pas la garde, sauf accord contraire entre les parents, le mercredi à 19h00 (ch. 3), 
maintenu le domicile légal de la mineure chez A______ (ch. 4), attribué la 
bonification pour tâches éducatives de l’AVS pour moitié chacun à A______ et 
B______ (ch. 5), débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 6) et arrêté les 
frais judiciaires à 600 fr., qu’il a mis à charge des parties pour moitié chacune. 
En substance, il a constaté que la requête de la mère en attribution exclusive de la 
garde de la mineure reposait uniquement sur l'apparition d'un asthme chez l'enfant, 
lié à l'exposition aux chats que possédait le père. Il a estimé que, si tant est que cette 
circonstance puisse constituer un fait nouveau important justifiant d'envisager de 
modifier la réglementation de la garde de la mineure, cette problématique était 
dorénavant réglée. 
Il avait par ailleurs été relevé durant l'instruction de la cause que les parents 
rencontraient des difficultés communicationnelles et organisationnelles relatives à la 
prise en charge de la mineure lors de ses activités extra-scolaires et de ses rendez-
vous médicaux. Cependant, dans la mesure où elles existaient de longue date - les 
parents se montrant toutefois capables de communiquer de manière constructive, 
comme le démontrait notamment leur capacité à s'accorder au sujet des vacances 
(prise en charge de la mineure durant un mois entier par le père) - cette 
problématique ne constituait pas un fait nouveau important justifiant d'envisager 


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une modification du régime de garde de la mineure. En outre, le Tribunal de 
protection a estimé que, si tant est qu'une modification du planning hebdomadaire 
de la mineure concernant ses activités extra-scolaires et ses rendez-vous médicaux 
puisse être considéré comme un fait nouveau important justifiant d'envisager la 
modification du régime de garde de celle-ci - ce qui apparaissait douteux - les 
difficultés rencontrées par les parents pour s'organiser sur la prise en charge de la 
mineure étaient inhérentes à leur rôle et identiques à celles de tous les parents dont 
le ou les enfants présentaient certaines difficultés, avec la nécessité de concilier 
suivis divers et activités extra-scolaires. Il appartenait ainsi aux parents de continuer 
à collaborer et à s'entraider mutuellement afin d'assurer la présence de la mineure à 
ses diverses activités et rendez-vous moyennant, au besoin, un ou des changements 
d'horaires, d'activités ou de thérapeutes. 
Il ressortait des éléments en mains du Tribunal de protection qu'en dépit de ses 
horaires de travail, le père tentait d'être présent. La mère quant à elle, si son 
implication totale en faveur de la mineure devait être saluée, avec la volonté de 
l'accompagner même lorsque le père aurait dû s'en charger ou de la prendre en 
charge le lundi soir pour qu'elle puisse s'inscrire à l'athlétisme, elle devait également 
être en mesure de se confronter à ce dernier en refusant d'assumer des rendez-vous 
qui ne l'arrangeaient pas, de se montrer conciliante en associant le père au choix des 
thérapeutes et des horaires ou de refuser l'inscription de la mineure à des activités 
dont l'horaire était difficile à assumer. 
Partant, le Tribunal de protection, relevant que le maintien de la réglementation 
actuelle ne risquait pas de porter atteinte au bien de l'enfant, laquelle devait 
continuer à pouvoir bénéficier d'un accès égal à ses deux parents, a rejeté la requête 
de la mère en attribution de la garde exclusive de la mineure, les parents étant pour 
le surplus invités, de manière informelle, à reprendre le travail de médiation 
interrompu, qui leur avait pourtant permis de progresser sur la question des 
vacances. 
C. a) Par acte du 4 octobre 2023, A______ a formé recours contre cette ordonnance, 
qu'elle a reçue le 4 septembre 2023, concluant à son annulation. Cela fait, elle a 
conclu à ce que la garde exclusive de la mineure E______ lui soit attribuée, à ce 
qu’un large droit de visite soit réservé au père, devant s’exercer, à défaut d’accord 
entre les parties, tous les mardis après l’école jusqu’au jeudi à la rentrée de l’école, 
un week-end sur deux du vendredi à la sortie de l’école au lundi à la rentrée de 
l’école, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, sans modification par 
rapport à la situation existante, et à ce que la bonification pour tâches éducatives 
soient attribuée par moitié à chacun des parents. 
b) Le Tribunal de protection n’a pas souhaité revoir sa décision. 


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c) B______ a conclu à la confirmation de l’ordonnance entreprise. Il a produit une 
pièce nouvelle, soit une attestation du 2 novembre 2023 de la logopédiste de la 
mineure. 
d) Par plis du 1er décembre 2023, la Chambre de surveillance a informé les parties 
de ce que la cause serait mise en délibération à l’issue d’un délai de dix jours. 
e) Par courrier du 13 décembre 2023, A______ a répliqué, persistant dans ses 
conclusions. 
f) B______ n’a pas dupliqué. 
EN DROIT 
1. 1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 
applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant (art. 314 
al. 1 CC). 
Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès de 
la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 
al. 1 LaCC). 
Interjeté par une personne ayant qualité pour recourir, dans le délai utile de trente 
jours et suivant la forme prescrite, le recours est recevable (art. 450 al. 2 et 3 et 
450b CC). 
1.2 La pièce nouvellement déposée devant la Chambre de céans par le père de la 
mineure est recevable, dans la mesure où l'art. 53 LaCC, qui régit de manière 
exhaustive les actes accomplis par les parties en seconde instance, à l'exclusion du 
CPC (art. 450 f CC cun art. 31 al. 1 let. c et let. d a contrario LaCC), ne prévoit 
aucune restriction en cette matière. 
1.3 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et sous 
l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est pas liée 
par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
2. La recourante estime que c’est à tort que le Tribunal de protection ne lui a pas 
accordé la garde exclusive de la mineure. 
2.1 Selon l’art. 298d al. 1 CC, à la requête de l’un des parents, de l’enfant ou encore 
d’office, l’autorité de protection de l’enfant modifie l’attribution de l’autorité 
parentale lorsque des faits nouveaux importants le commandent pour le bien de 
l’enfant. Selon l’alinéa 2 de cette disposition, elle peut aussi se limiter à statuer sur 
la garde de l’enfant ( ). 


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Toute modification dans l’attribution de l’autorité parentale, respectivement de la 
garde, suppose que la nouvelle règlementation soit requise dans l’intérêt de 
l’enfant, à raison de la survenance de faits nouveaux essentiels. En d’autres termes, 
une nouvelle réglementation de l’autorité parentale, respectivement de la garde, ne 
dépend pas seulement de l’existence de circonstances nouvelles importantes; elle 
doit être aussi commandée par le bien de l’enfant (ATF 111 II 405 consid. 3; arrêts 
du Tribunal fédéral 5A_942/2021 du 17 août 2022 consid. 3.1; 5A_800/2021 du 
25 janvier 2022 consid. 5.1; 5A_762/2020 du 9 février 2021 4.1; 5A_228/2020 du 
3 août 2020 consid. 3.1; 5A_756/2019 du 13 février 2020 consid. 3.1.1; 
5A_406/2018 du 26 juillet 2018 consid. 3.1 et les réf.). La modification ne peut 
ainsi être envisagée que si le maintien de la réglementation actuelle risque de porter 
atteinte au bien de l’enfant et le menace sérieusement; la nouvelle règlementation 
doit ainsi s’imposer impérativement, en ce sens que le mode de vie actuel nuit plus 
au bien de l’enfant que le changement de règlementation et la perte de continuité 
dans l’éducation et les conditions de vie qui en est consécutive (arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_942/2021 du 17 août 2022 consid. 3.1; 5A_800/2021 du 25 janvier 
2022 consid. 5.1; 5A_762/2020 du 9 février 2021 condi. 4.1; 5A_228/2020 du 
3 août 2020 consid. 3.1; 5A_848/2018 du 16 novembre 2018 consid. 5.1; 
5A_943/2016 du 1er juin 2017 consid. 6.2.1; AFFOLTER-FRINGELI, Berner 
Kommentar, 2016, ad art. 298d n. 6). 
La règle fondamentale en ce domaine est l'intérêt de l'enfant. Au nombre des 
critères essentiels, entrent en ligne de compte les relations personnelles entre 
parents et enfants, les capacités éducatives respectives des parents, leur aptitude à 
prendre soin de l'enfant personnellement et à s'en occuper, ainsi qu'à favoriser les 
contacts avec l'autre parent. Il faut choisir la solution qui, au regard des données de 
l'espèce, est la mieux à même d'assurer à l'enfant la stabilité des relations nécessaire 
à un développement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et 
intellectuel. En cas de capacités d'éducation et de soin équivalentes des parents, le 
critère de la stabilité des relations, selon lequel il est essentiel d'éviter des 
changements inutiles dans l'environnement local et social des enfants propres à 
perturber un développement harmonieux (ATF 136 I 178 consid. 5.3; 115 II 206 
consid. 4a; arrêts du Tribunal fédéral 5A_58/2017 du 7 avril 2017 consid. 3.3.1; 
5A_376/2016 du 1er décembre 2016 consid. 3.1). 
Savoir si une modification essentielle est survenue par rapport à la situation existant 
au moment où la décision initiale a été prise doit s’apprécier en fonction de toutes 
les circonstances du cas d’espèce et relève du pouvoir d’appréciation du juge 
(art. 4 CC; arrêts du Tribunal fédéral 5A_5A_800/2021 du 25 janvier 2022 
consid. 5.1; 5A_762/2020 du 9 février 2021 consid. 4.1; 5A_228/2020 du 3 août 
2020 et les références). 
2.2 La recourante reproche au Tribunal de protection d'avoir considéré que les 
difficultés communicationnelles et organisationnelles des parents concernant la 


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prise en charge de la mineure dans le cadre de ses activités extra-scolaires et ses 
suivis médicaux ne constituaient pas un fait nouveau important justifiant la 
modification du système actuel de garde. 
Il sera tout d'abord relevé que la requête en modification de la garde de la mineure 
était fondée, non pas sur lesdites difficultés, lesquelles ressortent notamment du 
rapport du SEASP, mais uniquement sur l'apparition de l'asthme réactionnel à la 
présence de chats au domicile du père, problème qui a été réglé dans l'intervalle. La 
recourante elle-même n'estimait donc pas que les relations parentales s'étaient à ce 
point péjorées que leur intensité justifiait une modification du système de garde, 
lors de l'introduction de sa requête devant le Tribunal de protection. Et ce, à raison. 
En effet, ces difficultés existent de longue date et la Chambre de surveillance a eu 
l'occasion dans une décision récente (DAS/95/2021) de se prononcer sur celles-ci. 
Elle a estimé que les difficultés rencontrées par les parents depuis leur séparation, 
essentiellement en lien avec l'organisation des vacances, n'avaient pas empêché 
l'exercice de la garde alternée sur la mineure depuis 2019, les parents parvenant à 
communiquer suffisamment concernant leur fille et présentant des capacités 
parentales et une disponibilité similaire. Or, la situation, si elle ne s'est 
malheureusement pas améliorée depuis lors, ne s'est pas péjorée non plus. Les 
parents, avec l'aide des professionnels, puis seuls, ont pu trouver des solutions pour 
l'organisation des vacances 2022 et 2023. 
S'agissant des activités extra-scolaires, la mineure ayant décidé de pratiquer 
l'athlétisme le lundi soir à la rentrée 2023, plutôt que du foot le mercredi - activité à 
laquelle son père l'accompagnait - les parents ont trouvé un accord consistant à ce 
que la mère conduise la mineure à sa nouvelle activité chaque semaine, l'enfant 
dormant ensuite chez elle durant la semaine de garde du père. Il ressort de la 
procédure que le père avait avisé la recourante de son impossibilité d'accompagner 
l'enfant le lundi soir et qu'une solution a pu être trouvée pour satisfaire celle-ci. La 
recourante ne peut ainsi ensuite se plaindre du manque d'investissement du père et 
du fait qu'elle prend en charge l'enfant tous les lundis soirs, puisque cette solution a 
été négociée entre eux et qu'elle l'a acceptée. Quoi qu'il en soit, cet accord démontre 
que la communication parentale est suffisante pour précisément trouver des 
solutions, lorsque le besoin de l'enfant le requiert. 
S'agissant des rendez-vous médicaux, la mineure consulte une psychologue à 
quinzaine et une logopédiste chaque semaine. 
Il ressort du rapport SEASP que les rendez-vous médicaux auprès de la 
psychologue n'avaient lieu qu'une fois par mois depuis le début de l'année 2023, en 
raison des horaires de travail de la mère, qui l'empêchaient de l'accompagner à 
quinzaine. Là encore, les parents ont pu discuter et avaient convenu que ce soit la 
mère qui fixe les rendez-vous sur ses semaines de garde. La communication entre 
les parents a ainsi été suffisante pour permettre de trouver un arrangement. Si 
certes, la recourante a investi plus de temps en faveur de sa fille, elle souhaite 


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C/10852/2017-CS 
manifestement garder le contrôle sur les rendez-vous de l'enfant, qu'elle fixe en 
fonction de son propre emploi du temps, et supervise sa prise en charge, ce qui est 
tout-à-fait honorable, mais ne peut être imputé à faute au père, ce d'autant, à 
nouveau, que cet élément n'était pas à l'origine de sa requête en modification du 
système de garde. Il ressort par ailleurs de la procédure que le père ne s'est pas 
désintéressé du suivi de l'enfant puisqu'il a rencontré la psychologue 
"ponctuellement", selon les termes de cette dernière. 
Quant à la logopédiste, elle a indiqué que la mineure avait débuté son suivi en cours 
d'année et qu'il s'était avéré impossible de proposer un créneau horaire qui soit 
compatible avec les horaires du père, celui-ci ayant cependant accompagné la 
mineure durant les vacances d'octobre 2022 et s'étant montré investi dans son suivi. 
Le père a indiqué que de nouveaux horaires allaient être proposés par la logopédiste 
à la rentrée d'août 2023, afin de lui permettre d'accompagner l'enfant. Il ressort de 
l'attestation de la thérapeute du 2 novembre 2023 produite dans le cadre du recours 
que, depuis la dernière rentrée scolaire, les rendez-vous ont été fixés le jeudi à 
12h00 et que chaque parent a pu trouver une solution pour amener l'enfant. La 
recourante reconnaît d'ailleurs dans sa réplique que le père accompagne 
effectivement la mineure une semaine sur deux chez la logopédiste, tout en lui 
reprochant de ne pas amener ensuite l'enfant au karaté (activité semble-t-il nouvelle 
pratiquée par la mineure). 
Comme l'a à juste titre relevé le Tribunal de protection, les difficultés liées à la 
modification de l'emploi du temps de la mineure sont inhérentes à la prise en charge 
d'un enfant. Contrairement à ce que soutient la recourante, les parents ont pu, à 
chaque changement, discuter et trouver une solution, de sorte que la communication 
entre eux est, quoi qu'il en soit, suffisante pour maintenir une garde partagée, 
malgré les difficultés communicationnelles qui persistent, lesquelles ne constituent 
cependant pas un fait nouveau, même s'il est regrettable qu'elles n'aient pas pu être 
résolues. 
Au vu de l'ensemble de ce qui précède, c'est à raison que le Tribunal de protection a 
considéré que les conditions de l'art. 298d CC n'étaient pas remplies. 
Le recours sera rejeté. 
3. La procédure, qui porte sur la réglementation des droits parentaux, n'est pas gratuite 
(art. 77 LaCC). Les frais judiciaires de recours seront arrêtés à 400 fr., mis à la 
charge de la recourante qui succombe et compensés avec l'avance de frais effectuée 
par cette dernière, laquelle demeure acquise à l'Etat de Genève. 
Il n'est pas alloué de dépens. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 4 octobre 2023 par A______ contre l'ordonnance 
DTAE/6506/2023 rendue le 28 juin 2023 par le Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant dans la cause C/10852/2017. 
Au fond : 
Le rejette. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires à 400 fr., les met à la charge de A______ et les compense 
avec l'avance effectuée, laquelle demeure acquise à l'Etat de Genève. 
Dit qu'il n'est pas alloué de dépens. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.