ge_gerichte · ATAS/178/2021 · 2021-03-04 · fr


Siégeant : Philippe KNUPFER, Président; Toni KERELEZOV et Monique STOLLER 
FÜLLEMANN, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/233/2020 
ATAS/178/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 4 mars 2021 
5ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à GENÈVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Agrippino RENDA 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le ______ 1973, titulaire 
d’un certificat fédéral de capacité de vendeur, a travaillé au service de divers 
magasins dans le domaine du commerce de détail, avant d’être engagé comme 
collaborateur en distribution par la Poste dès 2001. Cette dernière l’a licencié avec 
effet au 31 mai 2012, en raison de manquements graves dans son comportement, 
d’après un document figurant au dossier, non daté, établi par celle-ci (à savoir 
injures proférées contre les Teamleaders de PostMail, propos outrageants à l’égard 
du service de dépannage, abus de scannage du temps de travail). 
2. Le 7 mars 2012, l’assuré, atteint d’une dépression, a déposé une demande de 
prestations auprès de l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-
après : l’OAI ou l’intimé), qui, par décision du 21 février 2013, lui a refusé le droit 
à une rente d’invalidité et aux mesures professionnelles. 
3. Saisie d’un recours contre cette décision, la chambre de céans l’a rejeté par arrêt du 
9 juillet 2014 (ATAS/856/2014). Elle a, en substance, considéré que le degré 
d’invalidité du recourant s’était élevé à 100% du 16 avril 2011 au 31 mai 2012, puis 
à 13,07% dès le 1er juin 2012. À l’issue du délai de carence d’un an au 16 avril 
2012, celui-ci présentait une incapacité de travail et de gain totale, lui ouvrant 
théoriquement le droit à une rente d’invalidité jusqu’au 31 août 2012, soit trois 
mois après l’amélioration de sa capacité de gain. Toutefois, son droit à la rente ne 
pouvait naître avant le 1er septembre 2012 en raison du dépôt tardif de sa demande 
de prestations. Aussi convenait-il de nier son droit à une rente d’invalidité. Il 
n’avait pas non plus droit à une mesure de reclassement, car son taux d’invalidité 
était, depuis le 1er juin 2012, inférieur au seuil de 20% fixé par la jurisprudence, ni à 
une mesure d’orientation professionnelle ou d’aide au placement, dès lors que ses 
limitations étaient légères, voire inexistantes, et que, inscrit à l’assurance-chômage, 
il effectuait un stage auprès de l’office M______ (ci-après : M______) en qualité de 
commis administratif depuis le 21 octobre 2013. 
L’assuré n’a pas recouru contre cet arrêt. 
4. Le 30 juillet 2015, il a déposé une nouvelle demande de prestations auprès de 
l’OAI, invoquant une maladie psychiatrique. 
5. Dans un rapport reçu par l’OAI le 11 août 2015, le docteur B______, spécialiste 
FMH en psychiatrie et psychothérapie, a posé les diagnostics, avec effet sur la 
capacité de travail, de paranoïa quérulente / trouble délirant persistant depuis 2009 
(F22.8) ; de trouble dépressif récurrent depuis mai 2015 (F33.11) ; de difficultés 
liées à des situations psychosociales, sans précision (Z659) et de personnalité 
paranoïaque (F60.0). 
L’assuré, en rupture de suivi auprès de son ancien psychiatre, consultait le Dr 
B______ depuis le 1er juin 2015, avec un tableau dépressif évoluant depuis près de 
deux mois, révélant une rupture nette de son fonctionnement hypersthénique et 
hyperactif focalisé sur les recherches multiples d’emplois (en moyenne cinquante 


 
 
 
 
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lettres hebdomadaires) et la course sportive (5 à 10 km par jour) occupant son esprit 
et son temps dans une tentative de limiter ses troubles du cours de la pensée. 
Malgré un degré majeur de méfiance à l’égard d’un nouveau thérapeute, l’assuré 
avait accepté, depuis la mi-juin, un traitement par Remeron (30 mg) et depuis la mi-
juillet, le Zyprexa (10 mg) favorisant l’ébauche d’une rémission clinique du trouble 
thymique dépressif et limitant les accès d’agressivité en lien avec sa virulence à 
dénoncer son vécu persécutoire et les injustices dont il se persuadait d’avoir été 
victime de la part de son ex-employeur, puis de l’office N______ (ci-après : 
N______), nourrissant des idées suicidaires et fantasmes de vengeance, restés au 
stade idéique, sans préparatifs ni menaces concrétisés. 
Le spécialiste a constaté un tableau initial de tristesse, pleurs et fréquentes 
prostrations, souffrance morale et ruminations morbides sur son parcours 
professionnel « cassé par des collègues persécuteurs désignés, délire de préjudice 
en secteur (thème professionnel et homophobe-raciste) », aboulie, clinophilie, perte 
d’appétit et insomnies, anxiété et repli extrême au domicile, comportements 
inquiétants son épouse, idéation suicidaire recherchant à assouvir sa vengeance et 
avoir une reconnaissance posthume de sa valeur personnelle déniée depuis 2009. 
Au second plan de la présentation thymique dépressive, les éléments psychotiques 
de trouble du cours de la pensée apparaissaient plus anciens et à l’origine de son 
anosognosie totale et durable de l’idéation sensitive puis quérulente centrée sur le 
préjudice professionnel, caractérisée par une tendance pathologique à réclamer la 
réparation de dommages professionnels imaginaires, des procédures administratives 
ou judiciaires inadéquates et abusives. Les sujets atteints de quérulence affirmaient 
avoir été lésés et multipliaient les procès afin de réclamer justice. L’idée de 
préjudice devenait fixe, obsédante et dominante. Le besoin d’obtenir la réparation 
était impérieux et s’accompagnait d’un état d’exaltation passionnelle. Les délires de 
quérulence étaient considérés comme des délires de revendication appartenant à la 
paranoïa. 
Le pronostic était très réservé pour l’évolution pathologique qui apparaissait 
chronicisée et la structure psychotique peu accessible au traitement neuroleptique. 
L’épisode thymique amorçait une rémission partielle et pourrait être recompensé 
sous trois mois. Les mesures de réadaptation, sous forme d’une orientation et d’une 
aide au placement, pourraient contribuer à une minoration des troubles délirants 
mais subsisterait, potentiellement, la réactivation/réactualisation de conflits 
relationnels dans le cadre professionnel, qui pourrait être limitée par l’intervention 
de l’assurance-invalidité. 
Les limitations fonctionnelles étaient : endurance par fatigabilité et capacité de 
concentration sur tâches abaissées, en lien avec les symptômes résiduels dépressifs 
et les effets des psychotropes, réactivité au stress et « interprétativité persécutoire 
rendant nécessaire la progressivité et le choix assumé et volontaire du patient pour 
qu’il puisse faire les efforts d’adaptation au poste », risques d’une méfiance 
soupçonneuse envahissante envers les autres dont les intentions étaient interprétées 


 
 
 
 
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comme malveillantes. Ces restrictions se manifestaient au travail par une 
hypersensibilité aux critiques non constructives avec réactions hostiles, voire 
agressives ou d’abandon. 
Le début de la longue maladie remontait à mai 2015. La capacité de travail était 
nulle dans l’activité habituelle, mais de 40% dans une activité adaptée avec une 
amélioration possible dans les six mois, à 80% ou 100% moyennant des mesures de 
réadaptation professionnelles. Le rendement était réduit en raison d’un 
déconditionnement au milieu de travail depuis quatre ans et de la nécessité d’un 
temps d’apprentissage et d’adaptation très progressif à un nouveau poste adapté 
(type aide administrative), limité à trois heures de travail par jour avec charges de 
stresseurs minimales, environnement humain stable, management souple et 
valorisant, ainsi que limitation des tâches complexes et décisionnelles. 
6. Dans un rapport du 13 octobre 2015, le Dr B______ a indiqué que le tableau 
pathologique thymique de son patient évoluait assez favorablement vers une 
rémission partielle qui laisserait envisager dans deux à trois semaines une reprise de 
travail à 30% dans une activité adaptée. La capacité de travail réelle de l’assuré 
restait nulle en raison du diagnostic principal (F22.8/F60.0) qui avait invalidé 
pratiquement tous ses efforts de recherches actives de travail, depuis 2011, ainsi 
que les diverses formations qu’il avait suivies à ses frais. Néanmoins, le médecin 
retenait une capacité objective de travail de 30%, en novembre prochain. Il était 
persuadé que son patient pourrait se montrer assez coopératif et motivé dans le 
cadre de mesures de réadaptation professionnelles, tenant compte de ses capacités 
d’adaptation. En dépit de ses efforts objectivables, l’assuré se retrouvait depuis 
2011 affecté de troubles pathologiques dont il était anosognosique, incapacitant 
totalement ses démarches individuelles visant à sa réinsertion dans le monde 
professionnel, voire dans une vie sociale. 
7. Par avis du 30 novembre 2015, le service médical régional de l’assurance-invalidité 
(ci-après : SMR) a retenu, à titre d’atteinte à la santé au sens de l’AI, un trouble 
dépressif récurrent, épisode actuel moyen, ainsi qu’une paranoïa quérulente. Le 
début de la longue maladie remontait à juin 2015, et le début de l’aptitude à la 
réadaptation au 30 novembre 2015. L’assuré pouvait disposer d’une capacité de 
travail avec l’aide de la réadaptation. Les limitations fonctionnelles étaient : éviter 
un poste impliquant des échanges avec beaucoup de personnes (petite équipe 
souhaitée) en raison de la grande fragilité psychologique de l’assuré et de ses 
difficultés à gérer le stress, sans impératifs de rendement dans un premier temps ; 
diminution de sa capacité d’adaptation (thymie triste et tendance aux 
revendications). Lors de l’entretien téléphonique de ce jour, son psychiatre traitant 
avait affirmé que l’évolution était favorable depuis novembre 2015 avec un 
traitement qui consistait en une séance hebdomadaire, du Zyprexa (10 mg/j) et du 
Remeron (30 mg/j), sans que l’assuré ne présente de désorganisation de la pensée 
ou d’éléments de la série psychotique. Les symptômes dépressifs étaient 
prédominants. Selon le Dr B______, il n’existait pas de capacité de travail 


 
 
 
 
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« vraiment constituée », mais à terme, une capacité de travail d’au moins quatre 
heures par jour dans l’économie libre, était envisageable. Le médecin, l’assuré et 
son avocat insistaient sur la mise en place de mesures de réadaptation. Toutefois, 
l’implication régulière du psychiatre traitant était indispensable. 
8. Par communication du 12 février 2016, l’OAI a pris en charge des mesures de 
réinsertion, sous la forme d’un stage d’entraînement à l’endurance auprès de la 
société C______SA du 8 février au 6 mai 2016. 
9. Dans un rapport du 29 avril 2016, le service de réadaptation de l’OAI a indiqué 
que, lors d’un premier bilan qui avait eu lieu le 14 mars dernier, il avait pu être 
constaté que le stage se déroulait bien, avec une hausse progressive du taux de 
présence d’un quart d’heure par semaine. Lors du nouveau bilan le 18 avril écoulé, 
il avait pu être observé que le taux de présence de 50% requis avait été atteint dès le 
4 avril et maintenu sans difficulté. Actuellement, le rendement de l’assuré, cantonné 
à des activités répétitives (le scan), était jugé bon. Celui-ci souhaitait une 
diversification de son cahier de charges. 
10. Par communication du 2 mai 2016, l’OAI a pris en charge des mesures de 
réinsertion, sous la forme d’un stage d’entraînement progressif auprès de 
C______SA du 7 mai au 2 octobre 2016. 
11. Le 3 octobre 2016, l’assuré a débuté une mesure de transition chez D______, pour 
une durée de trois mois prolongeables, à un taux de 80% en tant que collaborateur 
logistique. 
12. Dans un rapport du 17 octobre 2016, le service de réadaptation a rappelé que les 
objectifs en termes de taux d’activité et de rendement avaient été atteints auprès de 
C______SA, qui était restée réservée en ce qui concernait une insertion de l’assuré 
dans le domaine du tertiaire et sur le premier marché du travail. Une diversification 
des tâches avait pu être mise en place, mais limitée aux possibilités offertes par 
l’unité de numérisation de documents à laquelle celui-ci avait été rattachée 
(responsabilité de l’unité, réception et contrôle des pièces, contrôle de la qualité du 
travail de numérisation, saisie de données statistiques, formation de nouveaux 
stagiaires). Les métiers du domaine de l’industrie et de la logistique semblaient plus 
appropriés au profil de l’assuré, tels qu’opérateur horlogerie, gestionnaire de stock, 
préparateur/livreur de commandes. L’assuré avait, à plusieurs reprises, fait part de 
son insatisfaction quant à la mesure et aux tâches qui lui avaient été confiées par 
C______SA. Son rendement baissait lors de l’exécution de tâches d’administration 
pures, passant à 70% du temps de présence au lieu de 100% dans les tâches simples 
et répétitives. Le service de réadaptation avait décidé de prolonger de trois mois la 
mesure de réinsertion, sous la forme d’un entraînement progressif au sein du 
service de logistique de D______, où les tâches seraient progressivement orientées 
vers de l’administratif. 


 
 
 
 
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13. Dans un certificat du 18 octobre 2016, le Dr B______ a attesté d’une capacité de 
travail de 60%, dès le lendemain, pour une durée probable jusqu’au 30 octobre 
2016. 
14. Dans une note du 20 octobre 2016, établie suite à entretien téléphonique avec le 
Dr B______, le service de réadaptation a mentionné que l’assuré rencontrait de 
grande difficulté dans sa relation avec les autres membres de son équipe chez 
D______, tous masculins. Son atteinte et ses traits de paranoïa le mettaient 
immédiatement sur la défensive, l’usant sur le plan psychologique. Il était dans la 
méfiance totale, et utilisait même des stratagèmes pour éviter de devoir participer 
aux discussions. Le psychiatre traitant avait constaté une recrudescence de l’état de 
tension et un regain d’agressivité impactant sur le sommeil, nécessitant une 
augmentation des doses de neuroleptiques et une réduction temporaire de sa 
capacité de travail à 60%. 
15. Dans un certificat du 28 octobre 2016, le Dr B______ a attesté d’une capacité de 
travail de 50%, dès le 31 octobre 2016, pour une durée probable jusqu’au 9 
novembre 2016. 
16. Dans une note du 11 novembre 2016, le service de réadaptation a indiqué que 
l’assuré se sentait stressé, car il excluait catégoriquement un retour dans une 
activité logistique. Le Dr B______, qui avait envisagé une augmentation du taux 
d’activité de son patient à 80% dès le 21 novembre, avait reçu un appel de ce 
dernier, très énervé, contestant une telle reprise, bien qu’elle fût médicalement 
indiquée. Selon le médecin, la réaction de l’assuré illustrait bien ses difficultés, 
victime d’auto-convictions délirantes dont il avait de la peine à se détacher. 
17. Dans un certificat du 15 novembre 2016, le Dr B______ a attesté d’une capacité de 
travail de 50%, dès le 10 novembre pour une durée probable jusqu’au 20 novembre, 
puis de 60%, dès le 21 novembre 2016. 
18. Dans un rapport du 16 janvier 2016, le service de réadaptation a indiqué que grâce 
au taux de présence réduit, l’assuré avait pu finalement bien s’intégrer dans son 
nouvel environnement de travail et avait parfaitement répondu aux attentes du 
personnel d’encadrement de D______. 
19. Par communication du 26 janvier 2017, l’OAI a prolongé, de manière 
extraordinaire, la prise en charge d’un entraînement progressif auprès de D______, 
du 16 janvier au 14 avril 2017, afin de permettre à l’assuré de retrouver 
progressivement un taux de présence de 70%, de le consolider et de constituer une 
pleine aptitude à la réadaptation objectivement et subjectivement. Un renforcement 
des tâches administratives permettrait également de vérifier si un projet de 
réadaptation dans ce domaine était réaliste et réalisable. 
20. Par communication du 3 mai 2017, l’OAI a pris en charge les frais liés à un 
entraînement progressif auprès de D______ du 13 avril au 12 juin 2017, dans le 
département des ressources humaines, en vue d’un renforcement des tâches 
administratives, dans l’attente de mettre en œuvre une mesure d’orientation auprès 


 
 
 
 
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des Établissements publics pour l’intégration (ci-après : les ÉPI), lesquels n’avaient 
pas pu accepter le mandat à compter du 12 avril, faute de place. 
21. Une rencontre a eu lieu le 29 mai 2017 entre l’assuré, son psychiatre, les encadrants 
de D______ ainsi que le maître de réadaptation des ÉPI, afin de bien préparer la 
transition vers la mesure d’orientation et de souligner les critères importants à 
prendre en compte pour maximiser les chances de réussite de la mesure, à savoir un 
environnement bienveillant avec des encadrants souples et disponibles, sans que 
l’assuré ne soit trop sollicité, sans contact direct avec des clients ou du public, 
permettant une certaine autonomie dans l’organisation des tâches simples et 
répétitives, moyennant des retours pédagogiques des supérieurs hiérarchiques. 
22. Le 12 juin 2017, l’assuré a débuté son stage au sein des services administratifs du 
site de E______ des ÉPI à 60%. Dans ce cadre, les premiers contacts avec des 
entreprises (employeur en retard sans présenter d’excuse qui avait tutoyé l’assuré, 
bon niveau d’anglais requis) ont occasionné d’importants troubles et perturbations 
chez celui-ci − rapportés dans les notes du service de réadaptation des 26 juin et 
14 août 2017. L’assuré a alors dû consulter le Centre ambulatoire de psychiatrie et 
psychothérapie intégrée des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : les HUG) 
le 26 juin 2017, qui a attesté d’une incapacité de travail totale jusqu’au 24 août 
2017, date à compter de laquelle elle était de 50% selon un certificat du 18 août 
2017. 
23. Le 24 août 2017, l’assuré a entamé un stage au sein des services administratifs du 
site de F______ des ÉPI avec un taux d’activité de 50%. 
24. Le 18 septembre 2017, il a commencé un stage d’assistant administratif à 50% au 
service du registre de l’office cantonal G______(ci-après : G______). 
25. Dans une note du 14 novembre 2017, relatif à un entretien qui avait eu lieu en 
présence de la cheffe du service du registre de G______, du Dr B______, du maître 
de réadaptation des ÉPI, de l’assuré et du responsable de la division réadaptation 
professionnelle de l’OAI, ce dernier a mentionné que l’assuré s’était très bien 
intégré à l’équipe, qu’il donnait entière satisfaction, qu’il adoptait une bonne 
attitude et qu’il n’avait pas commis d’erreur dans l’accomplissement de ses tâches 
(traitement des contre-ordres et des actes de défaut de biens à l’aide d’un logiciel). 
Il avait alors été décidé de poursuivre la mesure, sous la forme d’un « job 
coaching » assuré par les ÉPI, pour permettre à l’assuré d’accomplir d’autres tâches 
et d’augmenter progressivement son taux d’activité jusqu’à un 80%. 
26. Dans un rapport du 22 décembre 2017, la division réadaptation professionnelle a 
relevé que le poste occupé par l’assuré auprès de l’OP en tant qu’assistant 
administratif était similaire à celui qu’il avait exercé en qualité de commis 
administratif durant un stage à M______ d’octobre 2013 à mars 2014. 
27. Par communication du même jour, l’OAI a pris en charge une mesure d’ordre 
professionnel auprès du service du registre de G______, visant à la rééducation 
dans la même profession, du 11 décembre 2017 au 10 juin 2018. 


 
 
 
 
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28. Par communication du 25 juin 2018, l’OAI a prolongé la prise en charge de 
l’activité d’assistant administratif auprès de G______ jusqu’au 9 décembre 2018. 
29. Dans une note du 24 octobre 2018, l’OAI a indiqué que l’assuré travaillait à un taux 
de 100% depuis début septembre 2018. L’assuré, dont la confiance en soi s’était 
améliorée, avait déclaré qu’il ne se sentait pas fatigué et qu’il était toujours motivé. 
Concernant le rendement, la cheffe du service du registre de G______ n’avait pas 
constaté de différence entre l’assuré et les autres collaborateurs. Celle-ci allait 
établir un plan de formation en vue de la prolongation de la mesure. 
30. Par communication du 12 décembre 2018, l’OAI a pris en charge les coûts d’un 
reclassement d’assistant administratif auprès de G______ du 10 décembre 2018 au 
28 juin 2019. 
31. Le 14 janvier 2019, l’assuré a rédigé une lettre de motivation pour un poste vacant à 
pourvoir à G______ dès le 1er juin 2019 en qualité de commis administratif 3 à 
plein temps. 
32. Le même jour, le Dr B______ a informé l’OAI avoir mis l’assuré en arrêt de travail 
à 50%, car celui-ci était confus suite aux rumeurs selon lesquelles le poste vacant 
serait attribué à une autre personne. 
33. Dans un courriel du 16 janvier 2019, la conseillère en réadaptation professionnelle 
de l’OAI a demandé au Dr B______ si son patient pouvait travailler sur le premier 
marché de l’emploi, après que la cheffe du service du registre de G______ lui ait 
fait savoir que l’assuré, dès la moindre contrariété, devenait très négatif et confus 
au point de ne plus pouvoir travailler de la journée, et qu’il serait difficile pour un 
employeur d’engager quelqu’un adoptant un tel comportement. 
34. Lors d’un appel téléphonique le 8 février 2019 avec la conseillère en réadaptation 
professionnelle, le Dr B______ a affirmé que, selon son patient, « la pression était 
explosive dans son service ». Un collègue l’aurait menacé de lui « casser la tête » et 
la cheffe du service du registre de G______ de mettre un terme à son stage. 
L’assuré était tendu mais paraissait se contenir malgré une recrudescence de 
pensées limites persécutoires. Celui-ci se sentait injustement écarté du poste vacant. 
35. Le 12 février 2019, le Dr B______ a déclaré que son patient était dans un processus 
de victimisation. Il avait un sentiment hostile envers sa cheffe et pensait que ses 
collègues le « boycottaient ». Celui-ci pouvait travailler, mais dans un cadre très 
protégé. 
36. Par courriel du 13 février 2019, la conseillère en réadaptation professionnelle a 
informé le Dr B______ que la cheffe du service du registre de G______ n’était plus 
en mesure de gérer le comportement agressif de l’assuré (ton, geste, parole). 
37. Par courriel du 25 février 2019 adressé à la conseillère en réadaptation 
professionnelle, la cheffe du service du registre de G______ a indiqué qu’il était 
urgent et impératif d’arrêter le stage le plus rapidement possible. L’assuré avait 
récemment eu une nouvelle altercation avec une collaboratrice. Elle avait à 


 
 
 
 
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plusieurs reprises essayé de le raisonner, en vain. Il était incapable de prendre du 
recul, de se remettre en question et de vivre avec certaines frustrations de la vie 
professionnelle. Il était devenu plus agressif, répétait sans cesse qu’on le prenait 
pour un « con », critiquait les ressources humaines et ameutait le personnel, car il 
souhaitait discuter avec le directeur de G______. 
38. Le stage auprès de G______ s’est alors achevé le 27 février 2019, et la conseillère 
en réadaptation professionnelle a mandaté Monsieur H______, conseiller en 
réinsertion professionnelle chez I______, pour qu’il trouve un stage administratif 
en lien avec les compétences et limitations de l’assuré. 
39. Dans un courriel du 8 avril 2019, la conseillère en réadaptation professionnelle a 
demandé au Dr B______ si l’assuré était suffisamment autonome pour travailler, 
car celui-ci avait toujours besoin de faire appel à lui pour connaître son avis 
lorsqu’un stage lui était proposé. 
40. Le 29 avril 2019, M. H______ a indiqué qu’il y aurait une opportunité au J______ 
[de Meyrin], à l’accueil, avec des tâches administratives. 
41. Le 9 mai 2019, le Dr B______ a fait savoir que son patient craignait le J______ en 
raison de ses allergies (psoriasis) aux animaux. La conseillère en réadaptation 
professionnelle a répondu que l’assuré ne serait pas en contact avec les animaux. 
42. Dans un certificat du 22 mai 2019, le Professeur K______, médecin L______ au 
département de dermatologie et vénérologie des HUG, a mentionné que l’assuré ne 
devait pas travailler dans un lieu où il y avait des animaux, afin de ne pas aggraver 
son problème dermatologique. 
43. Le 24 mai 2019, l’assuré a indiqué à M. H______ qu’il essayerait le stage au 
J______, mais que le professeur des HUG lui avait déconseillé de le faire. Il 
regrettait que le travail administratif soit limité à la comptabilité et ajoutait que son 
psychiatre n’était pas sûr qu’il supporterait l’activité de vente. 
44. Le stage au J______ a commencé le 11 juin 2019. 
45. Dans un certificat du 12 juin 2019, le Dr B______ a attesté d’une capacité de travail 
nulle dès le 11 juin pour une durée probable jusqu’au 29 juin 2019. 
46. Dans une note du 24 juin 2019, la conseillère en réadaptation professionnelle a 
indiqué que la mesure se terminerait fin juin et que M. H______ l’avait informée 
que l’assuré avait quitté les lieux au bout de quarante-cinq minutes de stage. Le 
Dr B______, contacté par téléphone, avait déclaré que son patient était énervé 
contre M. H______ qui n’avait pas tenu compte de ses allergies, et précisé que 
l’assuré était incapable de travailler sur le premier marché de l’emploi. Contacté à 
son tour, celui-ci avait manifesté son désaccord et affirmé qu’il pouvait exercer une 
activité. 
47. Dans un certificat du 24 juin 2019, le Dr B______ a prolongé l’arrêt de travail total 
jusqu’au 2 juillet 2019 (durée probable). 


 
 
 
 
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48. Par lettre du 25 juin 2019 adressée à l’OAI, l’assuré, sous la plume de son conseil, a 
considéré que la décision de mettre péremptoirement un terme aux mesures visant à 
son reclassement était contraire au bon sens, ainsi qu’aux éléments objectifs du 
dossier. Il a sollicité la transmission immédiate de son dossier au service médical de 
N______. 
49. Dans le cadre des diverses mesures mises en place du 8 février 2016 au 30 juin 
2019, l’assuré a été mis au bénéfice d’indemnités journalières. 
50. Dans un rapport du 2 juillet 2019, le Dr B______ a fait état d’une aggravation de 
l’état de santé de l’assuré du 10 juin au 2 juillet 2019, période durant laquelle ce 
dernier avait présenté des troubles de l’adaptation, réaction mixte, anxieuse et 
dépressive (F43.22) et un délire sensitif de relation (F22). Le psychiatre traitant 
relevait une décompensation anxio-thymique depuis juin 2019 avec idéations 
délirantes de préjudice et d’incompréhension à ne pas se voir proposer un stage 
adapté. La capacité de travail était nulle dans l’activité habituelle, mais de 50% 
dans une activité adaptée telle que commis administratif avec objectif de 
l’augmenter à 100%. Les limitations fonctionnelles étaient : sensitivité paranoïaque 
face au stress et conflits interpersonnels, anxiété, repli sur soi, irritabilité, idéation 
morbide. 
51. Par pli du 10 juillet 2019, l’assuré a demandé la poursuite des mesures visant à son 
reclassement, ainsi qu’à la prise en charge financière de celles-ci, après avoir 
indiqué que, s’agissant du stage au J______, il avait informé tous les intervenants, 
notamment M. H______, de ce qu’il était potentiellement allergique au contact 
d’animaux, comme l’avait attesté le Dr K______. 
52. Par avis du 18 juillet 2019, le SMR, se référant notamment au rapport du Dr 
B______ du 2 juillet 2019, a considéré qu’il était difficile de concilier un travail 
dans l’économie du marché avec des troubles paranoïaques décompensés, fait 
corroboré par l’échec des mesures de réadaptation professionnelles. Il a ainsi retenu 
qu’aucune capacité de travail n’était exigible dans l’économie libre depuis juin 
2015 pour des raisons psychiatriques. 
53. Par courrier du 31 juillet 2019, l’assuré a réitéré qu’il contestait la suppression des 
mesures de reclassement et sollicité une décision formelle. 
54. Dans un rapport final du 12 août 2019, la division réadaptation professionnelle a 
clôt le mandat, constatant que les mesures de réadaptation professionnelles s’étaient 
soldées par un échec. L’assuré faisait de son mieux pour effectuer les tâches 
confiées lors des diverses mesures mises en œuvre et s’était montré collaborant. 
Cependant, son taux avait été fluctuant et des arrêts de travail avaient été établis à 
plusieurs reprises en lien avec sa fragilité psychique. L’assuré, peu autonome, 
devait faire appel à son psychiatre pour les entretiens et les décisions à prendre. Son 
savoir-être avait été remis en question, d’abord, à la Poste, ce qui avait conduit à 
son licenciement, puis au service du registre de G______ où son stage avait dû être 
écourté, la responsable ne supportant plus son comportement, selon elle, agressif. 


 
 
 
 
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Son comportement avait également été inadéquat lors des entretiens d’embauche 
ultérieurs : il critiquait son ancien employeur et faisait patienter son potentiel 
nouvel employeur, le temps qu’il discute avec son psychiatre. 
55. Dans un projet de décision du 26 août 2019, lui ayant reconnu le statut de personne 
active à plein temps, l’OAI a annoncé à l’assuré qu’il entendait lui octroyer une 
rente entière d’invalidité dès le 1er juin 2016, mais lui niait son droit à des mesures 
d’ordre professionnel supplémentaires, dès lors qu’elles ne permettraient pas 
d’augmenter sa capacité de gain. Celui-ci avait déjà bénéficié de telles mesures, en 
particulier des mesures d’orientation et de reclassement, et au terme de celles-ci, 
une incapacité de travail totale dans toute activité lui était reconnue depuis juin 
2015, début du délai d’attente d’un an. 
56. Par pli du 30 septembre 2019, l’assuré, sous la plume de son conseil, a contesté ce 
projet de décision, en se référant à ses lettres des 25 juin et 31 juillet 2019. 
57. Dans un courrier adressé par l’OAI à l’assuré, retourné à l’administration le 
22 novembre 2019, ce dernier a écrit à la main qu’il refusait toute rente d’invalidité 
et qu’il sollicitait, au préalable, une expertise médicale neutre, ainsi qu’un 
reclassement professionnel. 
58. Par décision du 19 décembre 2019, l’OAI a confirmé les termes de son projet de 
décision. Les arguments exposés dans les différents courriers ne permettaient pas de 
modifier l’appréciation du cas. 
59. Par acte du 20 janvier 2020 complété le 3 février suivant, l’assuré, par 
l’intermédiaire de son conseil, a interjeté recours contre cette décision, en 
concluant, sous suite de frais et dépens d’un montant minimum de CHF 3'000.-, 
préalablement, à la comparution personnelle des parties, à l’audition du Dr 
B______ et à la mise en œuvre d’une expertise judiciaire psychiatrique, 
principalement, à l’annulation de cette décision, à l’octroi de mesures d’ordre 
professionnel supplémentaires, sous la forme d’une orientation et d’un 
reclassement, assorties d’indemnités journalières avec effet rétroactif au 1er juillet 
2019, et subsidiairement, au renvoi de la cause à l’intimé pour nouvelle décision 
dans le sens des considérants. 
Le recourant a reproché à l’intimé de ne pas avoir procédé à une instruction 
médicale et d’avoir fait preuve d’arbitraire. Il avait participé, avec un très grand 
succès, à tous les stages qui lui avaient été proposés et s’était soumis, sans 
difficulté, à toutes les mesures organisées. Il avait effectué des démarches pour se 
réinsérer seul, en multipliant les offres d’emploi et en s’inscrivant à des cours de 
français et de dactylographie, à ses frais. Son psychiatre traitant pourrait confirmer 
que de nouvelles mesures d’ordre professionnel étaient compatibles avec son état 
de santé. 
Il a joint : 
− son curriculum vitae actualisé ; 


 
 
 
 
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− le certificat de travail de M______ du 5 mai 2014, indiquant qu’il avait débuté 
son activité à 100% dans le cadre d’un programme d’emploi temporaire fédéral 
du 21 octobre 2013 au 6 mars 2014, avant d’être engagé en qualité d’auxiliaire 
dès le 7 mars 2014, à plein temps, pour une durée de deux mois. Personne 
volontaire et responsable, il avait entretenu de bonnes relations de travail avec 
ses collègues et sa hiérarchie et avait donné entière satisfaction dans les tâches 
accomplies ; 
− le certificat de stage de l’Étude de son conseil du 28 janvier 2015, mentionnant 
qu’il avait effectué un stage non rémunéré de longue durée à 50% consistant 
notamment en la rédaction des notes de frais et d’honoraires, de documents 
comptables, de réquisition de poursuites et autres documents relatifs au 
contentieux ; 
− le certificat de stage de C______SA du 23 septembre 2016, attestant qu’il avait 
réalisé un stage à temps partiel du 8 février au 2 octobre 2016 en qualité 
d’assistant administratif et de référant de l’atelier de numérisation. Personne 
fiable et ponctuelle, il avait une grande conscience professionnelle et s’était 
acquitté de ses tâches avec professionnalisme et rigueur, à entière satisfaction. Il 
avait entretenu de très bons rapports avec ses collègues de travail ainsi qu’avec 
ses supérieurs hiérarchiques; 
− le certificat de travail de la société D______ du 26 juin 2017, affirmant qu’il 
avait travaillé en qualité de collaborateur logistique du 3 octobre 2016 au 
26 mars 2017, et en tant qu’assistant administratif au département des ressources 
humaines du 27 mars au 12 juin 2017. Collaborateur sérieux, professionnel, 
impliqué, volontaire et responsable, il avait soigneusement exécuté les tâches 
confiées. De caractère agréable et doté d’un bon esprit d’équipe, il avait 
entretenu de très bons contacts tant avec ses collègues et supérieurs qu’avec la 
clientèle ; 
− le certificat de travail de G______ du 7 mars 2019, déclarant qu’il avait effectué 
un stage en qualité de commis administratif du 18 septembre 2017 au 28 février 
2019, à 50%, taux qui avait été progressivement augmenté, puis à 100% dès le 
1er septembre 2018. Collaborateur ponctuel, serviable, fiable et consciencieux, il 
avait accompli les tâches confiées avec autonomie et motivation, à satisfaction 
de sa hiérarchie. 
60. Dans sa réponse du 3 mars 2020, l’intimé a conclu au rejet du recours. 
Il a rappelé les limitations mises en évidence par le psychiatre traitant dans son 
rapport du 11 août 2015, ainsi que les conclusions du SMR dans son avis du 
18 juillet 2019, et exposé que le recourant ne pouvait pas être réadapté sur le 
marché du travail. Toutes les mesures mises en œuvre, notamment entre le 8 février 
2016 et le 15 juin 2019, avaient démontré que les problèmes de santé de celui-ci 
venaient systématiquement perturber les efforts mis en place pour la réadaptation. 
Le recourant exigeait régulièrement la présence de son psychiatre lors des 


 
 
 
 
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entretiens et devait le consulter avant toute décision relative à son activité, même de 
peu d’importance. Il adoptait vite un comportement inadéquat, manifestement en 
lien avec sa maladie, dès qu’un désaccord lui semblait apparent. Dans ces 
circonstances, toute éventuelle nouvelle mesure serait, selon la vraisemblance 
prépondérante, vouée à l’échec. 
De toute manière, même si une capacité de travail subsistait à ce jour, les 
différentes mesures déjà accordées au recourant lui avaient largement permis 
d’acquérir une expérience suffisante pour la mettre en valeur sur le marché libre du 
travail. 
Par ailleurs, aucune expertise psychiatrique n’était indispensable, dans la mesure où 
le SMR avait admis une totale incapacité de travail dans toute activité depuis 2015, 
en s’appuyant sur les éléments objectifs fournis par le psychiatre traitant et sur les 
éléments ressortant des rapports de réadaptation. L’évaluation de la capacité de 
travail par le Dr B______, qui retenait en dernier lieu un taux d’activité de 50% en 
juillet 2019, avec une évolution vers un 100% avait été écartée, car elle avait été 
manifestement établie à la demande du patient, malgré les contradictions évidentes 
avec les éléments objectifs du dossier. 
Enfin, l’intimé s’est étonné du montant requis à titre de dépens, les écritures 
produites étant très brèves, sans une argumentation élaborée en fait ou en droit. 
61. Le 8 avril 2020, le recourant a versé au dossier : 
− un rapport du 27 janvier 2020 du Dr B______, relevant que, dans le cadre des 
mesures professionnelles mises sur pied, son patient avait démontré une 
assiduité et une motivation remarquables. En mars 2019, lors de son stage à 
G______, la responsable avait souhaité mettre immédiatement un terme à ce 
stage, au motif qu’il avait exprimé des critiques à son égard. S’en étaient suivis 
des stages inadaptés, d’abord auprès d’un coach professionnel qui exigeait la 
maîtrise de l’anglais, qu’il n’avait pas, ensuite auprès du J______ à Meyrin, 
alors 
qu’il 
craignait 
des 
risques 
allergo-dermatologiques 
dans 
cet 
environnement. Malgré un certificat de son dermatologue, ce stage avait été 
maintenu, au cours duquel, en moins d’une heure, il avait manifesté des lésions 
prurigineuses au visage. Il convenait de lui accorder des mesures 
professionnelles dans l’attente de l’évaluation de sa capacité de travail par un 
expert ; 
− un certificat de travail du 10 mars 2020 du service des prestations 
complémentaires, attestant qu’il avait travaillé du 1er octobre 2019 au 3 février 
2020 en qualité de teneur de compte à 80%. Collaborateur autonome et ponctuel, 
son sens de l’organisation et son adaptabilité lui avaient permis d’assumer les 
tâches confiées dans les délais impartis, à entière satisfaction. Doté d’une 
personnalité impliquée et d’un bon esprit d’équipe, il avait su entretenir de très 
bonnes relations avec ses collègues et sa hiérarchie. 


 
 
 
 
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62. Dans sa réplique du 31 juillet 2020, le recourant a persisté dans ses conclusions, se 
référant au rapport du Dr B______ du 27 janvier 2020, ainsi qu’aux pièces qu’il 
avait produites. 
Il a contesté avoir eu un comportement inadapté ou agressif lors des divers stages et 
emplois qu’il avait exercés, alléguant avoir présenté au contraire une capacité 
d’adaptation à ces occasions. 
63. Dans sa duplique du 26 août 2020, l’intimé a maintenu sa position. 
Il a mis en évidence que l’appréciation d’un médecin traitant devait être évaluée 
avec réserve, en raison de la relation de confiance qui l'unissait à son patient. 
Il a relevé que, dans son rapport du 22 mai 2019, le dermatologue n’avait ni indiqué 
l’atteinte éventuelle dont souffrirait son patient, ni précisé les animaux auxquels ce 
dernier serait allergique. 
Il a ajouté que des éléments anamnestiques qui ressortaient du rapport du Dr 
B______ du 27 janvier 2020, à savoir l’apparition de lésions prurigineuses au 
visage lors d’un stage, justifiant l’établissement de deux certificats médicaux, l’un 
par le médecin de famille, l’autre par le psychiatre traitant, n’étaient nullement 
corroborés par les pièces au dossier. Celui-ci avait émis un certificat attestant d’une 
capacité de travail nulle du 11 au 24 juin 2019 (recte : 2 juillet), sans la moindre 
explication. Lors de l’entretien téléphonique du 24 juin 2019, le Dr B______ 
n’avait pas fait état d’une réaction allergique - pas plus qu’un autre médecin traitant 
-, mais uniquement de l’énervement de son patient contre M. H______ qui n’aurait 
pas tenu compte de ses allergies. 
64. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-
invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
3. Le 1er janvier 2021 est entrée en vigueur la modification du 21 juin 2019 de la 
LPGA. Toutefois, dans la mesure où le recours était, au 1er janvier 2021, pendant 
devant la chambre de céans, il reste soumis à l'ancien droit (cf. art. 83 LPGA). 
4. Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours formé le 20 janvier 
2020 contre la décision du 19 décembre 2019 est recevable, compte tenu de la 


 
 
 
 
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suspension des délais pendant la période du 18 décembre au 2 janvier inclusivement 
(art. 38 al. 4 let. c LPGA et art. 89C let. c de la de loi sur la procédure 
administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]) et du report au lundi 3 février 
2020 de l’échéance du délai de recours tombée sur le samedi 1er février 2020 
(art. 38 al. 3 LPGA). 
5. Au vu des conclusions et motifs du recours, le litige porte uniquement sur le point 
de savoir si le recourant peut prétendre à des mesures d’ordre professionnel. 
6. Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d’une invalidité (art. 8 
LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures soient 
nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou 
leur capacité d’accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions 
d’octroi des différentes mesures soient remplies (let. b). Le droit aux mesures de 
réadaptation n’est pas lié à l’exercice d’une activité lucrative préalable. Lors de la 
fixation de ces mesures, il est tenu compte de la durée probable de la vie 
professionnelle restante (art. 8 al. 1bis LAI en vigueur dès le 1er janvier 2008). 
L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose que les mesures de réadaptation comprennent les 
mesures 
d’ordre 
professionnel 
(orientation 
professionnelle, 
formation 
professionnelle initiale, reclassement, placement, aide en capital). 
Pour déterminer si une mesure est de nature à maintenir ou à améliorer la capacité 
de gain d'un assuré, il convient d'effectuer un pronostic sur les chances de succès 
des mesures demandées (ATF 132 V 215 consid. 3.2.2 et les références). Celles-ci 
ne seront pas allouées si elles sont vouées à l'échec, selon toute vraisemblance 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I.388/06 du 25 avril 2007 consid. 7.2). Le 
droit à une mesure de réadaptation suppose en outre qu'elle soit appropriée au but 
de la réadaptation poursuivi par l'assurance-invalidité, tant objectivement en ce qui 
concerne la mesure que sur le plan subjectif en ce qui concerne la personne de 
l'assuré (VSI 2002 p. 111 consid. 2 et les références). 
7. Se pose en premier lieu la question de savoir si l'assuré est invalide ou menacé 
d'une invalidité permanente (art. 28 al. 1 LAI). On rappellera qu'il n'existe pas un 
droit inconditionnel à obtenir une mesure professionnelle (voir par ex. l'arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_385/2009 du 13 octobre 2009). Il faut également relever que si 
une perte de gain de 20% environ ouvre en principe droit à une mesure de 
reclassement dans une nouvelle profession (ATF 124 V 108 consid. 2b et les arrêts 
cités), la question reste ouverte s'agissant des autres mesures d'ordre professionnel 
prévues par la loi (cf. arrêt du Tribunal fédéral 9C_464/2009 du 31 mai 2010). 
8. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 


 
 
 
 
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un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 
[RAI – RS 831.201]; ATF 142 V 58 consid. 5.1; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 58 
consid. 5; ATF 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6; arrêt du Tribunal fédéral 9C_371/2018 
du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 351 


 
 
 
 
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consid. 3a 52; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un 
doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 4 mai 
2012 consid. 3.2.1). 
9. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
10. En l’occurrence, il n’est pas contesté que le recourant est motivé à exercer une 
activité lucrative, comme en témoignent, d’une part, le rapport final du 12 août 
2019 de la division réadaptation professionnelle, qui constate que celui-ci s’est 
montré collaborant lors des diverses mesures mises en place depuis le 8 février 
2016, et, d’autre part, les certificats de travail produits, dans lesquels les 
employeurs reconnaissent que le recourant - dans le cadre d’activités à chaque fois 
de durée limitée - a été un collaborateur volontaire, impliqué, professionnel, 
consciencieux et qu’il a accompli les tâches confiées, à satisfaction, avec autonomie 
et motivation. 
Cela ne suffit toutefois pas pour juger du succès de nouvelles mesures de 
réadaptation professionnelles, telles qu’envisagées par le recourant. Un 
comportement social adéquat et la capacité à s’adapter sont des critères décisifs 
pour la réussite d’une mesure. 
Or, sur ce plan, l’intimé, s’appuyant sur les rapports des responsables de la 
réadaptation, est d’avis que le comportement inadéquat du recourant à certaines 
occasions en raison de ses troubles psychiques rend aléatoire le résultat des mesures 
projetées et laisse présager d’importantes difficultés pour une activité future. 
En effet, le recourant, qui pense avoir été victime d’injustices de la part de son ex-
employeur (la Poste) où il avait travaillé avec des collègues qu’il avait désignés 
comme étant des « persécuteurs » et d’où il a été licencié en raison de 
manquements graves dans son comportement, souffre notamment de paranoïa 
quérulente/ trouble délirant persistant (F22.8) et d’un trouble de la personnalité 
paranoïaque (F60.0) qui sont incapacitants selon le Dr B______, le psychiatre 
traitant (cf. ses rapports des 11 août et 13 octobre 2015). Ce dernier considère, dans 
son premier rapport, que le pronostic est très réservé, que la réactivation/ 


 
 
 
 
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réactualisation de conflits relationnels dans le cadre professionnel subsisterait 
potentiellement, que le tableau clinique comporte une réactivité au stress, une 
« interprétativité persécutoire », une méfiance soupçonneuse envahissante envers 
les autres qui se manifestent en milieu professionnel par une hypersensibilité aux 
critiques non constructives avec réactions hostiles, agressives ou d’abandon. 
Nonobstant cela, le spécialiste estime que son patient peut se réinsérer dans le 
monde du travail avec l’aide de l’intimé dans le cadre de mesures de réadaptation, 
moyennant un temps d’apprentissage et d’adaptation très progressif dans une 
activité administrative pour laquelle le recourant montre un intérêt particulier. 
Cela étant, il est avéré que - dans le cadre des mesures mises en œuvre - la grande 
fragilité psychologique du recourant (cf. avis du SMR du 30 novembre 2015), une 
fois confronté à des facteurs de stress - même minimes - a nécessité des arrêts de 
travail, soit à temps partiel, soit à temps complet. Ainsi, chez D______, il avait 
rencontré de grandes difficultés dans sa relation avec les autres membres de son 
équipe, tous masculins, occasionnant une recrudescence de l’état de tension et un 
regain d’agressivité (cf. note du service de réadaptation du 20 octobre 2016). Il était 
ensuite devenu très énervé lorsque son psychiatre avait envisagé une augmentation 
de son taux d’activité, pourtant médicalement justifiée, réaction qui démontrait, 
selon le Dr B______, que son patient avait de la peine à se détacher de sa position 
de victime d’auto-convictions délirantes (cf. note du service de réadaptation du 
11 novembre 2016). En juin 2017, les premiers contacts avec des entreprises 
avaient entraîné d’importants troubles et perturbations chez le recourant, car l’un 
des employeurs, qui l’avait tutoyé, était venu en retard sans présenter d’excuse, et 
un autre avait exigé un bon niveau d’anglais, qu’il n’avait pas (cf. notes des 26 juin 
et 14 août 2017), de sorte qu’il avait dû consulter le Centre ambulatoire de 
psychiatrie et psychothérapie intégrée des HUG. Si son stage à G______ s’était 
bien déroulé à tout le moins jusqu’à la fin de l’année 2018, en revanche, une fois 
qu’il avait appris mi-janvier 2019 que le poste vacant à G______ ne lui serait pas 
attribué, il était devenu agressif, très négatif et confus au point de ne plus pouvoir 
travailler, et avait eu un sentiment hostile envers sa cheffe ainsi que des altercations 
avec des collègues qui, à ses yeux, le « boycottaient » (cf. échanges de 
correspondance entre le service de réadaptation et la cheffe du service du registre 
de G______, ainsi que le Dr B______ entre janvier et février 2019). 
Ces éléments suffisent à légitimement mettre en doute l’aptitude du recourant à 
mener à terme, avec succès, une mesure de réadaptation professionnelle, sans qu’il 
ne soit nécessaire d’examiner plus avant si, comme celui-ci l’allègue, le stage qu’il 
avait débuté en juin 2019 à l’accueil au J______ était inadapté ou pas. 
En effet, quoi qu’en dise le recourant, force est de constater que sa sensitivité 
paranoïaque face au stress (cf. rapport du Dr B______ du 2 juillet 2019), qui se 
traduit par une méfiance, une irritabilité ou des conflits avec ses supérieurs et ses 
collègues, et de ce fait, entraîne des incapacités de travail et corollairement une 
baisse de son rendement, l’empêche de disposer des capacités nécessaires pour 


 
 
 
 
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affronter les exigences du monde du travail dans le circuit économique normal. 
Telle est la conclusion des spécialistes de la réadaptation qui ont pu l’observer 
durant trois ans, et on ne voit pas de motifs sérieux de mettre en doute leur opinion. 
De surcroît, avant même la mise en place des mesures de réadaptation, le psychiatre 
traitant relevait que la capacité de travail du recourant était nulle en raison de son 
tableau clinique, qui le « paralysait » dans ses recherches actives d’emploi depuis 
2011 (cf. son rapport du 13 octobre 2015). Au cours desdits mesures, le 
Dr B______ n’a pas hésité à souligner, en fin de compte, que son patient était 
incapable de travailler sur le premier marché de l’emploi (cf. note du 24 juin 2019). 
Dans ces conditions, c’est à juste titre que l’intimé s’oppose à de nouvelles mesures 
de réadaptation professionnelles, dès lors qu’elles seraient probablement mises en 
échec par l’inaptitude du recourant liée à son atteinte à la santé psychique. 
11. Au vu de ce qui précède, par appréciation anticipée des preuves (ATF 122 II 464 
consid. 4a), il est superflu d’ordonner un complément d’instruction, comme le 
requiert le recourant. 
12. En conséquence, le recours sera rejeté et le recourant condamné au paiement d’un 
émolument de CHF 200.- (art. 69 al.1bis LAI). 
Le recourant, qui succombe, n’a pas droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA a 
contrario). 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge du recourant. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Nathalie LOCHER 
 
Le président 
 
 
 
 
Philippe KNUPFER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le