ge_gerichte · ATAS/655/2024 · 2024-08-22 · fr


Siégeant : Karine STECK, Présidente; Michael BIOT et Claudiane CORTHAY, Juges 
assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
 CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3453/2023 
ATAS/655/2024 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 22 août 2024 
Chambre 3 
 
En la cause 
A______ 
représentée par Me Pierre-Bernard PETITAT, avocat 
 
recourante 
contre 
CAISSE NATIONALE SUISSE D’ASSURANCE EN CAS 
D’ACCIDENTS – SUVA 
 
intimée 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 Madame A______ (ci-après : l’assurée), née en 1979, a été engagée le 21 
septembre 2021 en qualité de nettoyeuse à plein temps par B______ (ci-après : 
l’employeur). 
b. Elle est assurée contre les accidents professionnels et non professionnels 
auprès de la CAISSE NATIONALE SUISSE D’ASSURANCE EN CAS 
D’ACCIDENTS (ci-après : la SUVA). 
 Le 24 novembre 2022, la SUVA a reçu : 
- 
une déclaration de sinistre du 24 novembre 2022, par laquelle l’employeur 
annonçait que, le 16 novembre 2022 : « [l’assurée] portait une machine très 
lourde avec son collègue. Il pleuvait très fort, ce qui [faisait] glisser la 
machine. Elle ne voulait pas la lâcher pour ne pas casser la façade du client et 
a senti que sa jambe [droite] lui [faisait] mal. Quelques jours après, elle a 
voulu monter dans le bus mais sa jambe s’est bloquée. Elle [se soumettra à] 
une [radiographie] le 25.11.22 » ; 
- 
un certificat daté du 21 novembre 2022, dans lequel le docteur C______, 
spécialiste FMH en médecine interne générale, indiquait que l’état de santé de 
l’assurée justifiait un arrêt de travail à 100% du 21 au 27 novembre 2022, en 
raison d’un accident. 
b. Dans un rapport du 25 novembre 2022, relatif à une imagerie par résonance 
magnétique (IRM) du genou droit pratiquée le même jour, la docteure D______, 
radiologue, a conclu à une méniscopathie avec fissure horizontale oblique de la 
jonction entre le corps et la corne postérieure méniscale médiale, extrudée, 
associée à une bursite superficielle et profonde du ligament collatéral médial et à 
un épanchement articulaire. 
c. Le 1er décembre 2022, le docteur E______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique, a prescrit neuf séances de physiothérapie à l’assurée en raison 
d’une entorse au genou droit. 
d. Dans un rapport du 20 décembre 2022, la docteure F______, spécialiste FMH 
en médecine interne, a posé le diagnostic différentiel de syndrome de la patte 
d’oie vs. méniscopathie, ce second diagnostic étant motivé par la reprise des 
conclusions figurant au rapport du 25 novembre 2022 de la Dre D______. 
e. La SUVA a pris en charge le cas et informé l’assurée que les indemnités 
journalières (CHF 130.75 par jour calendaire) lui seraient versées via son 
employeur dès le 19 novembre 2022 ; les frais de traitement seraient payés 
directement aux fournisseurs de prestations. 
f. Dans un rapport du 15 février 2023, la docteure G______, spécialiste FMH en 
médecine interne générale, a posé le diagnostic de méniscopathie avec fissure 


 
 
 
 
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horizontale oblique de la jonction entre le corps et la corne postérieure méniscale 
médiale. L’évolution était marquée par « [une] impotence fonctionnelle + et [une] 
douleur +++ ». L’assurée était suivie aux Hôpitaux universitaires de Genève 
(HUG). 
g. Dans un rapport du 23 mars 2023, faisant suite à un examen du 9 février 2023, 
le docteur H______, médecin chef de clinique auprès du service de chirurgie 
orthopédique des HUG, a relaté que l’assurée, en bonne santé habituelle, avait été 
victime, le 16 novembre 2022, d’une glissade sur son lieu de travail ayant 
entraîné un traumatisme au genou droit. En raison d’importantes douleurs de la 
face médiale, une IRM avait été effectuée le 25 novembre 2022, qui avait révélé 
une lésion méniscale interne. Les séances de physiothérapie prescrites par le Dr 
E______ après un examen, le 28 novembre 2022, n’avaient apporté qu’un 
bénéfice modéré au niveau des douleurs, également nocturnes. En revanche, 
l’assurée ne rapportait ni blocage, ni tuméfaction de son genou. À l’examen de 
l’IRM du 25 novembre 2022, le Dr H______ confirmait la présence d’une lésion 
horizontale de la corne postérieure du ménisque interne avec une languette 
méniscale luxée dans le récessus ménisco-tibial. Il n’y avait en revanche ni 
atteinte ligamentaire, ni chondropathie majeure. Compte tenu de ce bilan radio-
clinique et des douleurs en diminution, mais néanmoins persistantes, le Dr 
H______ recommandait la poursuite du traitement conservateur, soit, notamment, 
une infiltration du mur méniscal sous échographie. En cas de douleurs 
persistantes après cette infiltration, la nécessité d’une méniscectomie serait 
réévaluée. 
h. Par pli du 23 mars 2023, la SUVA a invité les HUG à lui faire parvenir un 
rapport préopératoire pour lui permettre de statuer sur le droit aux prestations de 
l’assurée. 
i. Par courrier du même jour, la SUVA a informé l’assurée qu’elle cesserait 
« préventivement » sa prise en charge le 1er avril 2023. L’assurée était invitée à 
communiquer les coordonnées de son assurance-maladie et, cas échéant, de son 
assurance-maladie perte de gain, afin que la SUVA leur demande une prise en 
charge provisoire des prestations. 
j. Par courriel du 6 avril 2023, l’assurée a invité la SUVA à rendre dans les plus 
brefs délais une décision motivée sujette à opposition. 
k. Par téléphone du 21 avril 2023, l’assurée a annoncé à la SUVA que son 
employeur lui avait signifié son licenciement avec effet au 31 mai 2023. Il était 
prévu qu’elle subisse une intervention chirurgicale le 26 avril 2023. 
l. Le 10 mai 2023, le docteur I______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique 
et médecin-conseil de la SUVA, a constaté que l’IRM du 25 novembre 2022 
confirmait une lésion méniscale dégénérative horizontale. Il n’y avait aucune 
lésion osseuse, donc pas de traumatisme à haute énergie susceptible de causer une 


 
 
 
 
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décompensation définitive. Il convenait selon lui d’admettre une décompensation 
temporaire d’une durée de six semaines après l’événement du 16 novembre 2022. 
m. Par décision du 22 mai 2023, la SUVA a informé l’assurée qu’elle clôturait le 
cas au 1er avril 2023, date au-delà de laquelle les prestations d’assurance 
(indemnités journalières et frais de traitement) ne seraient plus allouées. 
L’assurance, se référant à l’avis de son médecin-conseil, considérait que les 
troubles persistant au niveau du genou droit de l’assurée n’étaient plus en lien 
avec l’accident, lequel n’avait entraîné qu’une décompensation temporaire d’une 
durée de six semaines. En conséquence, la SUVA ne prendrait pas en charge les 
frais de l’opération du 26 avril 2023. 
n. Le 31 mai 2023, HELSANA ASSURANCES SA (ci-après : HELSANA), 
assureur-maladie de l’assurée, s’est opposée à cette décision. 
o. Le 2 juin 2023, HELSANA a retiré son opposition en soulignant que ce retrait 
ne signifiait pas qu’elle était d’accord avec l’évaluation de la SUVA, mais 
simplement qu’elle renonçait à la contester. 
p. Dans un rapport du 19 mai 2023, intitulé « compte-rendu opératoire », le Dr 
H______ a fait état d’une lésion horizontale du ménisque interne du genou droit 
avec languette méniscale luxée dans le récessus ménisco-tibial. Pratiquée par 
arthroscopie le 26 avril 2023, l’intervention avait consisté en une méniscectomie 
partielle interne au « shaver ». 
q. Le 21 juin 2023, l’assurée s’est opposée à la décision du 22 mai 2023. 
Elle peinait à comprendre sur quels éléments le Dr I______ s’était fondé pour 
émettre son avis et arguait que, puisque ses médecins traitants recommandaient la 
continuation du traitement, on pouvait légitimement douter de sa fiabilité. 
r. Le 15 août 2023, la SUVA a reçu un rapport rédigé le 21 novembre 2022 par le 
Dr C______, à l’attention de la docteure J______, spécialiste en médecine interne 
générale. Sur le plan anamnestique, ce médecin rapportait que l’assurée, femme 
de ménage, était en bonne santé habituelle. Souvent accroupie, elle souffrait 
depuis une semaine de gonalgies droites en progression, sans notion de 
traumatisme. 
s. Le 16 août 2023, le Dr I______ s’est référé à de la littérature médicale selon 
laquelle les lésions horizontales de la corne postérieure du ménisque 
correspondent à des lésions de clivage d’étiologie dégénérative, contrairement 
aux lésions obliques pures, sans lésion ligamentaire, associées en général à un 
impact osseux vulnérant, avec modification de l’os sous-chondral à l’IRM. En 
l’occurrence, le bilan radiographique (IRM) du 25 novembre 2022 confirmait une 
méniscopathie avec fissure horizontale, bursite et épanchement intra-articulaire. 
Ces éléments étaient de nature dégénérative. De plus, l’IRM du 25 novembre 
2022 ne montrait pas de lésions osseuses : la Dre D______ avait noté « l’absence 
d’anomalie d’intensité de signal des différentes pièces osseuses visualisées ». 


 
 
 
 
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Le Dr I______ concluait des éléments anamnestiques (consultation en urgence 
auprès du Dr C______) et radiologiques (IRM du 25 novembre 2022), qu’au 
degré de la vraisemblance prépondérante, ces pathologies du ménisque étaient 
présentes avant la date d’annonce du sinistre. 
En l’absence de traumatisme certain du genou droit, selon le rapport du 
21 novembre 2022 du Dr C______, le Dr I______ proposait par ailleurs de réviser 
sa position du 10 mai 2023 et de ne plus admettre l’existence d’une 
décompensation temporaire de six semaines. 
Selon lui, l’atteinte méniscale était due de manière prépondérante à l’usure. 
t. Par courrier du 16 août 2023, la SUVA a informé l’assurée qu’elle concluait du 
rapport du 21 novembre 2022 du Dr C______ que l’événement du 16 novembre 
2022 s’était produit sans élément déclencheur (traumatisme). 
Suivant l’avis de son médecin-conseil, elle considérait que l’atteinte méniscale 
était due manifestement à l’usure/maladie. 
Qui plus est, l’événement du 16 novembre 2022, tel que décrit dans la déclaration 
du 24 novembre 2022, ne faisant état d’aucune circonstance particulière telle 
qu’une glissade ou une chute, ne pouvait être considéré comme un accident. 
Il n’y avait pas non plus d’obligation de prester pour une lésion assimilée à un 
accident, la lésion méniscale étant imputable de manière prépondérante à 
l’usure/maladie. 
A moins d’un retrait de l’opposition d’ici au 6 septembre 2023, la SUVA 
entendait donc réformer sa décision du 22 mai 2023 en défaveur de l’assurée et 
réclamer à celle-ci la restitution de l’intégralité des prestations versées. 
u. Dans un rapport du 31 août 2023, le Dr H______ et le docteur K______, 
médecin interne auprès du service de chirurgie orthopédique des HUG, ont 
indiqué avoir régulièrement suivi l’assurée du 9 février au 14 août 2023. Ils 
soulignaient que le compte-rendu opératoire du 19 mai 2023 décrivait certes une 
lésion méniscale horizontale, mais aussi une languette méniscale luxée dans le 
récessus ménisco-tibial. Or, cette dernière pouvait être d’origine traumatique. Une 
reprise du travail était prévue au 1er septembre 2023. 
v. Par pli du 4 septembre 2023, l’assurée a maintenu son opposition en tirant 
argument du rapport des Drs H______ et K______ et en réclamant une expertise 
orthopédique indépendante. 
w. Par décision du 21 septembre 2023, la SUVA a rejeté l’opposition. 
En se fondant sur les premières déclarations de l’assurée, la cause extérieure 
extraordinaire faisait défaut, mais on ne pouvait exclure que l’assurée ait glissé 
sous la pluie alors qu’elle portait une lourde machine, comme l’avait précisé le 
Dr H______ dans son rapport du 23 mars 2023. Cet élément (glissade), même s’il 
ne ressortait pas des premières déclarations de l’assurée, devait être considéré 


 
 
 
 
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comme une précision de l’événement du 16 novembre 2022, dont il y avait lieu de 
reconnaître le caractère accidentel. L’avis de reformatio in pejus du 16 août 2023 
devait ainsi être considéré comme nul et non avenu. Cela étant, il convenait de 
n’admettre comme conséquence de l’accident qu’une décompensation temporaire, 
d’une durée de six semaines. 
 Le 23 octobre 2023, l’assurée a interjeté recours contre cette décision, en 
concluant en substance à ce que la SUVA soit condamnée à lui verser des 
prestations au-delà du 1er avril 2023. 
b. Invitée à se déterminer, l’intimée, dans sa réponse du 3 novembre 2023, a 
renvoyé à la motivation de la décision querellée. 
c. Le 18 décembre 2023, la recourante a formulé des conclusions 
complémentaires, visant à obtenir que l’événement du 16 novembre 2022 soit 
considéré comme un accident, subsidiairement, à ce que ses atteintes soient 
qualifiées de lésions assimilables à un accident. 
À l’appui de sa position, la recourante relève que le Dr H______ a fait état non 
seulement d’une lésion horizontale du ménisque interne, mais aussi d’une 
languette méniscale luxée dans le récessus ménisco-tibial, dont l’origine peut être 
traumatique (cf. compte-rendu opératoire du 19 mai 2023 et rapport du 31 août 
2023). Elle en tire la conclusion que l’intimée ne pouvait dès lors valablement se 
fonder sur l’appréciation de son médecin-conseil pour mettre fin aux prestations 
sans investigations médicales complémentaires. 
Elle ajoute que si l’existence d’une lésion assimilée à un accident devait être 
admise, il n’est pas possible de considérer, en l’état du dossier et au vu des 
appréciations divergentes des Drs I______ et H______, que la lésion méniscale 
est due de manière prépondérante, c’est-à-dire à plus de 50% de tous les facteurs 
en cause, à l’usure ou à une maladie. 
d. Le 10 janvier 2024, le Dr I______ a fait valoir qu’à lire le rapport des 
Drs H______ et K______, le caractère traumatique de la lésion était tout au plus 
possible, mais non établi au degré de la vraisemblance prépondérante. Il maintient 
que la lésion horizontale du ménisque n’est pas traumatique mais de type 
dégénératif, sans déstabilisation déterminante. Selon lui, pour pouvoir admettre 
l’existence d’une décompensation aigüe due à une lésion traumatique, il aurait 
fallu que le traitement chirurgical fût nécessaire en urgence ou semi-urgence dans 
les 30 jours suivant l’événement ; or, l’intervention a eu lieu le 26 avril 2023. 
e. Par écriture du 12 janvier 2024, l’intimée a rappelé avoir admis le caractère 
accidentel de l’événement du 16 novembre 2022, dont elle a estimé qu’il n’avait 
aggravé que temporairement un état dégénératif préexistant. 
f. Le 24 janvier 2024, la recourante a produit un autre rapport du Dr C______. 
Dans ce document, daté du 21 novembre 2022, adressé à la Dre G______, ce 
médecin indiquait que la recourante avait « glissé et [était] tombée sur le dos avec, 


 
 
 
 
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selon elle, [une] possible torsion du genou droit. Elle [présentait] depuis, des 
douleurs au niveau de ce genou. Elle [avait] apposé de la glace durant le week-end 
mais au vu de la persistance des douleurs ce jour, elle [s’était rendue en urgence à 
la consultation du 21 novembre 2022] ». 
La recourante en tire la conclusion qu’il y a donc bel et bien eu traumatisme avec 
torsion du genou. 
Pour le surplus, la recourante a demandé à pouvoir prendre connaissance du 
rapport médical initial du 20 décembre 2022 de la Dre F______, évoquant des 
gonalgies. 
g. Le 26 janvier 2024, la Cour de céans lui a transmis une copie de ce rapport 
figurant dans le bordereau complémentaire de pièces de la recourante du 
18 décembre 2023 (cf. pièce 4). 
h. Par courrier du 6 février 2024, l’intimée a persisté dans ses conclusions. 
i. Les autres faits seront repris – en tant que de besoin – dans la partie "en droit" 
du présent arrêt. 
 
 
EN DROIT 
1. 
 
1.1 Conformément à l’art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l’organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la Chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des contestations prévues 
à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, 
du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-
accidents, du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
1.2 À teneur de l’art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s’appliquent à 
l’assurance-accidents, à moins que la loi n’y déroge expressément. 
1.3 La procédure devant la Chambre de céans est régie par les dispositions de la 
LPGA et de la loi sur la procédure administrative, du 12 septembre 1985 (LPA – 
E 5 10). 
1.4 Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 LPA). 
Lorsque le délai échoit un samedi, un dimanche ou un jour férié selon le droit 
fédéral ou cantonal, son terme est reporté au premier jour ouvrable qui suit (art. 38 
al. 3 LPGA et 17 al. 3 LPA). 
1.5 Après réception de la décision sur opposition le 23 septembre 2023, le délai de 
recours a commencé à courir le lendemain et est arrivé à échéance le 23 octobre 


 
 
 
 
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2023. Posté le dernier jour du délai, le recours a été interjeté en temps utile. 
Respectant également les exigences de forme prévues par l’art. 61 let. b LPGA 
(cf. aussi l’art. 89B LPA), le recours est recevable. 
2. 
Dans la mesure où l’accident est survenu le 16 novembre 2022, le droit de la 
recourante aux prestations d’assurance est soumis aux dispositions en vigueur 
depuis le 1er janvier 2017 (cf. dispositions transitoires relatives à la modification 
du 25 septembre 2015; arrêt du Tribunal fédéral 8C_662/2016 du 23 mai 2017 
consid. 2.2). 
3. 
Le litige porte sur le droit de la recourante aux prestations d’assurance au-delà du 
1er avril 2023. 
4. 
 
4.1 Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance sont allouées en 
cas d’accident, professionnel ou non, et de maladie professionnelle. 
Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, 
portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la 
santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA). 
La notion d’accident se décompose ainsi en cinq éléments ou conditions, qui 
doivent être cumulativement réalisés : une atteinte dommageable, le caractère 
soudain de l’atteinte, le caractère involontaire de l’atteinte, le facteur extérieur de 
l’atteinte, enfin, le caractère extraordinaire du facteur extérieur. Il suffit que l’un 
d’entre eux fasse défaut pour que l’événement ne puisse être qualifié d’accident 
(ATF 142 V 219 consid. 4.31 ; 129 V 402 consid. 2.1 et les références ; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_159/2023 du 9 novembre 2023 consid. 3.1). 
4.1.1 Suivant la définition même de l’accident, le caractère extraordinaire de 
l’atteinte ne concerne pas les effets du facteur extérieur, mais seulement ce facteur 
lui-même. Dès lors, il importe peu que le facteur extérieur ait entraîné des 
conséquences graves ou inattendues. Pour admettre la présence d’un accident, il 
ne suffit pas que l’atteinte à la santé trouve sa cause dans un facteur extérieur. 
Encore faut-il que ce facteur puisse être qualifié d’extraordinaire. Cette condition 
est réalisée lorsque le facteur extérieur excède le cadre des événements et des 
situations que l’on peut objectivement qualifier de quotidiens ou d’habituels, 
autrement dit des incidents et péripéties de la vie courante (ATF 134 V 72 
consid. 4.1 ; 129 V 402 consid. 2.1). Pour des lésions dues à l’effort (soulèvement, 
déplacement de charges notamment), il faut examiner de cas en cas si l’effort doit 
être considéré comme extraordinaire, en tenant compte de la constitution physique 
et des habitudes professionnelles ou autres de l’intéressé (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_827/2017 du 18 mai 2018 consid. 2.1). Il n’y a pas d’accident, au sens de ce 
qui précède, lorsque l’effort en question ne peut entraîner une lésion qu’en raison 
de facteurs maladifs préexistants, car c’est alors une cause interne qui agit, tandis 
que la cause extérieure – souvent anodine – ne fait que déclencher la 
manifestation du facteur pathologique (ATF 116 V 136 consid. 3b). 


 
 
 
 
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4.1.2 Selon la jurisprudence, le critère du facteur extraordinaire extérieur peut 
résulter d’un « mouvement non coordonné ». Lors d’un mouvement corporel, 
l’exigence d’une incidence extérieure est en principe remplie lorsque le 
déroulement naturel d’un mouvement corporel est influencé par un empêchement 
« non programmé », lié à l’environnement extérieur. Dans le cas d’un tel 
mouvement non coordonné, l’existence du facteur extérieur doit être admise, 
parce que le facteur extérieur – la modification entre le corps et l’environnement 
extérieur – constitue en même temps le facteur extraordinaire en raison du 
déroulement non programmé du mouvement (ATF 130 V 117 consid. 2.1 ; arrêt 
du Tribunal fédéral 8C_159/2023 du 9 novembre 2023 consid. 3.2 et les 
références). On peut ainsi retenir à titre d’exemples de facteurs extérieurs 
extraordinaires le fait de trébucher, de glisser ou de se heurter à un objet (RAMA 
2004 n° U 502 p. 184 consid. 4.1 ; RAMA 1999 n° U 345 p. 422 consid. 2b). Le 
Tribunal fédéral a, dans un arrêt récent, nié le facteur extraordinaire chez un 
assuré qui avait monté un petit escalier en tenant quelque chose à la main (arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_24/2022 du 20 septembre 2022, in SVR 2023 UV n° 13 
p. 40). 
4.2 Selon l’art. 6 al. 2 LAA, l’assurance alloue aussi ses prestations pour les 
lésions corporelles suivantes, pour autant qu’elles ne soient pas dues de manière 
prépondérante à l’usure ou à une maladie : les fractures (let. a), les déboîtements 
d’articulations, les déchirures du ménisque (let. c), les déchirures de muscles 
(let. d), les élongations de muscles (let. e), les déchirures de tendons (let. f), les 
lésions de ligaments (let. g), les lésions du tympan (let. h). 
4.3 Dans un arrêt 8C_22/2019 du 24 septembre 2019 (publié aux ATF 146 V 51), 
le Tribunal fédéral a examiné les répercussions de la modification législative 
relative aux lésions corporelles assimilées à un accident. Il s’est notamment 
penché sur la question de savoir quelle disposition était désormais applicable 
lorsque l’assureur-accidents a admis l’existence d’un accident au sens de 
l’art. 4 LPGA et que l’assuré souffre d’une lésion corporelle au sens de l’art. 6 
al. 2 LAA. Le Tribunal fédéral a admis que, dans cette hypothèse, l’assureur-
accidents doit prendre en charge les suites de la lésion en cause sur la base de 
l’art. 6 al. 1 LAA; en revanche, en l’absence d’un accident au sens juridique, le 
cas doit être examiné sous l’angle de l’art. 6 al. 2 LAA (ATF 146 V 51 
consid. 9.1; résumé dans la RSAS 1/2020 p. 33 ss.; arrêt du Tribunal fédéral 
8C_520/2020 du 3 mai 2021 consid. 5.1). 
4.4 En l’espèce, faisant sienne l’appréciation émise le 10 mai 2023 par le 
Dr I______, la décision (initiale) du 22 mai 2023 considérait que le statu quo sine 
vel ante avait été rétabli six semaines après l’accident du 16 novembre 2022, 
raison pour laquelle il était mis un terme à la prise en charge avec effet au 
1er avril 2023. 
Après avoir eu connaissance du rapport adressé le 21 novembre 2022 par le 
Dr C______ à la Dre J______, mentionnant l’absence de « notion de 


 
 
 
 
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traumatisme », le Dr I______, en date du 16 août 2023 est revenu sur sa position 
et a suggéré qu’en « l’absence de traumatisme certain du genou droit », il ne soit 
pas admis de décompensation temporaire. Dans un premier temps, l’intimée a 
suivi cette suggestion et annoncé à l’assurée une possible reformatio in pejus de 
sa décision du 22 mai 2023. Cependant, par la suite, dans la décision litigieuse, 
elle a considéré qu’en tant que le rapport du 23 mars 2023 du Dr H______ faisait 
état d’une glissade de l’assurée sur son lieu de travail, avec un traumatisme au 
genou droit, il y avait lieu de reconnaître malgré tout le caractère accidentel de 
l’événement du 16 novembre 2022 et de déclarer nul et non avenu l’avis de 
reformatio in pejus du 16 août 2023. 
A cet égard, on rappellera que, selon la jurisprudence, il convient en général 
d’accorder la préférence aux premières déclarations de l’assuré, faites alors qu’il 
en ignorait peut-être les conséquences juridiques, les explications nouvelles 
pouvant être – consciemment ou non – le fruit de réflexions ultérieures (ATF 121 
V 47 consid. 2a ; 115 V 143 consid. 8c). La jurisprudence concernant les 
premières déclarations ou les déclarations de la première heure ne constitue 
cependant pas une règle de droit absolue, faute de quoi elle entrerait en conflit 
avec le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA ; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_204/2021 du 11 août 2021 consid. 3.4). 
En l’occurrence, c’est à juste titre que l’intimée s’est écartée de l’avis de son 
médecin-conseil et a reconnu l’existence d’un évènement accidentel. En effet, 
même si la déclaration de sinistre du 24 novembre 2022 ne mentionnait pas, dans 
le déroulement de l’événement, la présence d’un facteur extérieur de nature 
extraordinaire (cf. ci-dessus : consid. 4.1.2), le Dr H______, dans son rapport du 
23 mars 2023, évoquait une glissade et l’existence d’un élément déclencheur 
traumatique a également été évoquée par le Dr C______. Dans un second rapport 
du 21 novembre 2022 (cf. pièce 16 recourante), suivant de peu l’événement du 16 
novembre 2022, ce médecin a aussi fait mention d’une glissade, suivie d’une 
chute sur le sol et d’une possible torsion du genou droit. Il a expliqué que c’était 
la raison pour laquelle l’assurée avait sollicité la consultation du 21 novembre 
2022. 
Dans ces circonstances, il n’apparaît pas critiquable d’admettre, à l’instar de 
l’intimée, le caractère accidentel de l’évènement. Il s’ensuit qu’il n’est pas 
nécessaire de déterminer si les lésions du genou droit figurent dans la liste de 
l’art. 6 al. 2 LAA. 
5. 
Il convient à présent d’examiner, au regard des principes exposés à 
l’ATF 146 V 51 mentionné supra, la question du lien de causalité entre les lésions 
constatées et l’accident du 16 novembre 2022, étant précisé qu’en relation avec les 
art. 10 (droit au traitement médical) et 16 (droit à l’indemnité journalière) LAA, 
l’art. 6 al. 1 LAA implique, pour l’ouverture du droit aux prestations, l’existence 
d’un rapport de causalité naturelle et adéquate entre l’accident, d’une part, le 


 
 
 
 
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traitement médical et l’incapacité de travail de la personne assurée, d’autre part 
(arrêt du Tribunal fédéral 8C_726/2008 du 14 mai 2009 consid. 2.1). 
5.1 Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose d’abord, 
entre l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à la santé, un 
lien de causalité naturelle. Cette condition est réalisée lorsqu’il y a lieu d’admettre 
que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout 
ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière. Il n’est pas nécessaire que 
l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé: il suffit 
qu’associé éventuellement à d’autres facteurs, il ait provoqué l’atteinte à la santé, 
c’est-à-dire qu’il apparaisse comme la condition sine qua non de cette atteinte 
(ATF 142 V 435 consid. 1). 
Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l’administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des 
preuves dans l’assurance sociale. Ainsi, lorsque l’existence d’un rapport de cause 
à effet entre l’accident et le dommage paraît possible, mais qu’elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l’accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1, ATF 119 V 335 
consid. 1 et ATF 118 V 286 consid. 1b et les références). 
Le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la 
survenance d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle 
avec cet accident (raisonnement « post hoc, ergo propter hoc »; ATF 119 V 335 
consid. 2b/bb; RAMA 1999 n° U 341 p. 408, consid. 3b). Il convient en principe 
d’en rechercher l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de 
causalité avec l’événement assuré. 
5.2 Une fois que le lien de causalité naturelle a été établi au degré de la 
vraisemblance prépondérante, l’obligation de prester de l’assureur cesse lorsque 
l’accident ne constitue pas (plus) la cause naturelle et adéquate du dommage, soit 
lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est 
le cas lorsque l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait 
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu tôt 
ou tard même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire (statu quo 
sine) (RAMA 1994 n° U 206 p. 328 consid. 3b; RAMA 1992 n° U 142 p. 75 
consid. 4b). En principe, on examinera si l’atteinte à la santé est encore imputable 
à l’accident ou ne l’est plus (statu quo ante ou statu quo sine) selon le critère de la 
vraisemblance prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des 
assurances sociales (ATF 126 V 360 consid. 5b; 125 V 195 consid. 2; 
RAMA 2000 n° U 363 p. 46). 


 
 
 
 
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5.3 En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements 
de frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne 
sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé n’est que partiellement imputable à 
l’accident. Si un accident n’a fait que déclencher un processus qui serait de toute 
façon survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les 
symptômes présentés par l’assuré et l’accident doit être nié lorsque l’état maladif 
antérieur est revenu au stade où il se trouvait avant l’accident (statu quo ante) ou 
s’il est parvenu au stade d’évolution qu’il aurait atteint sans l’accident (statu quo 
sine) (RAMA 1992 n° U 142 p. 75 consid. 4b; arrêt du Tribunal fédéral 
8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.2). A contrario, aussi longtemps que le 
statu quo sine vel ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa 
charge le traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il a été causé 
ou aggravé par l’accident (arrêts du Tribunal fédéral 8C_1003/2010 du 
22 novembre 2011 consid. 1.2 ; 8C_552/2007 du 19 février 2008 consid. 2). 
5.4 Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre 
l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé. 
La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience 
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui 
s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée 
par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; 125 V 456 consid. 5a et 
les références). En présence d’une atteinte à la santé physique, le problème de la 
causalité adéquate ne se pose toutefois guère, car l’assureur-accidents répond 
aussi des complications les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent 
habituellement pas selon l’expérience médicale (ATF 118 V 286 consid. 3a ; 
117 V 359 consid. 5d/bb; arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 351/04 du 
14 février 2006 consid. 3.2). 
6. 
 
6.1 La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l’accident, 
l’incapacité de travail, l’invalidité, l’atteinte à l’intégrité physique ou mentale) 
supposent l’instruction de faits d’ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit 
de l’assuré à des prestations, l’administration ou le juge a besoin de documents 
que le médecin doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le 
droit aux prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments 
médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). 
6.2 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 
let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, 
puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement 
valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge 
ne peut trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer 
les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une 


 
 
 
 
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- 13/19 - 
autre. L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical n’est ni 
son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les 
points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que 
les conclusions de l’expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; 
133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351 consid. 3). 
6.2.1 Ainsi, le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises 
établis par les médecins d’un assureur social aussi longtemps que ceux-ci 
aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement 
motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice 
concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le 
médecin consulté est lié à l’assureur par un rapport de travail ne permet pas 
encore de douter de l’objectivité de son appréciation ni de soupçonner une 
prévention à l’égard de l’assuré. Ce n’est qu’en présence de circonstances 
particulières que les doutes au sujet de l’impartialité d’une appréciation peuvent 
être considérés comme objectivement fondés. Étant donné l’importance conférée 
aux rapports médicaux dans le droit des assurances sociales, il y a lieu toutefois de 
poser des exigences sévères quant à l’impartialité de l’expert (ATF 125 V 351 
consid. 3b/ee). 
Dans une procédure portant sur l’octroi ou le refus de prestations d’assurances 
sociales, lorsqu’une décision administrative s’appuie exclusivement sur 
l’appréciation d’un médecin interne à l’assureur social et que l’avis d’un médecin 
traitant ou d’un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère 
probant laisse subsister des doutes suffisants quant à la fiabilité et la pertinence de 
cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l’un ou sur 
l’autre de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin 
indépendant selon la procédure de l’art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire 
(ATF 135 V 465 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral 9C_301/2013 du 4 septembre 
2013 consid. 3). 
6.2.2 Une appréciation médicale, respectivement une expertise médicale établie 
sur la base d’un dossier n’est pas en soi sans valeur probante. Une expertise 
médicale établie sur la base d’un dossier peut avoir valeur probante pour autant 
que celui-ci contienne suffisamment d’appréciations médicales qui, elles, se 
fondent sur un examen personnel de l’assuré (RAMA 2001 n° U 438 p. 346 
consid. 3d). L’importance de l’examen personnel de l’assuré par l’expert n’est 
reléguée au second plan que lorsqu’il s’agit, pour l’essentiel, de porter un 
jugement sur des éléments d’ordre médical déjà établis et que des investigations 
médicales nouvelles s’avèrent superflues. En pareil cas, une expertise médicale 
effectuée uniquement sur la base d’un dossier peut se voir reconnaître une pleine 


 
 
 
 
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valeur probante (arrêt du Tribunal fédéral 8C_681/2011 du 27 juin 2012 
consid. 4.1 et les références). 
6.2.3 En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge 
peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l’unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S’il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l’objectivité ou l’impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 
351 consid. 3a 52; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l’éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l’existence d’éléments pouvant jeter 
un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par 
conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 
7. 
Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; 126 V 353 consid. 5b ; 
125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
8. 
 
8.1 La procédure dans le domaine des assurances sociales est régie par le principe 
inquisitoire d’après lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés 
d’office par l’assureur (art. 43 al. 1 LPGA) ou, éventuellement, par le juge (art. 61 
let. c LPGA). Ce principe n’est cependant pas absolu. Sa portée peut être 
restreinte par le devoir des parties de collaborer à l’instruction de l’affaire. Celui-
ci comprend en particulier l’obligation de ces dernières d’apporter, dans la mesure 
où cela peut être raisonnablement exigé d’elles, les preuves commandées par la 
nature du litige et des faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir 
supporter les conséquences de l’absence de preuves (ATF 125 V 193 consid. 2 ; 
VSI 1994, p. 220 consid. 4). Si le principe inquisitoire dispense les parties de 
l’obligation de prouver, il ne les libère pas du fardeau de la preuve, dans la mesure 
où, en cas d’absence de preuve, c’est à la partie qui voulait en déduire un droit 
d’en supporter les conséquences, sauf si l’impossibilité de prouver un fait peut 
être imputée à la partie adverse. Cette règle ne s’applique toutefois que s’il se 
révèle impossible, dans le cadre de la maxime inquisitoire et en application du 
principe de la libre appréciation des preuves, d’établir un état de fait qui 


 
 
 
 
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correspond, au degré de la vraisemblance prépondérante, à la réalité (ATF 139 V 
176 consid. 5.2 et les références). 
8.2 Dans le contexte de la suppression du droit à des prestations, la règle selon 
laquelle le fardeau de la preuve appartient à la partie qui invoque la suppression 
du droit (RAMA 2000 n° U 363 p. 46) entre seulement en considération s’il n’est 
pas possible, dans le cadre du principe inquisitoire, d’établir sur la base d’une 
appréciation des preuves un état de fait qui au degré de vraisemblance 
prépondérante corresponde à la réalité (ATF 117 V 261 consid. 3b). La preuve de 
la disparition du lien de causalité naturelle ne doit pas être apportée par la preuve 
de facteurs étrangers à l’accident. Il est encore moins question d’exiger de 
l’assureur-accidents la preuve négative, qu’aucune atteinte à la santé ne subsiste 
plus ou que la personne assurée est dorénavant en parfaite santé. Est seul décisif le 
point de savoir si les causes accidentelles d’une atteinte à la santé ne jouent plus 
de rôle et doivent ainsi être considérées comme ayant disparu (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.3). 
9. 
Le juge des assurances sociales doit procéder à des investigations supplémentaires 
ou en ordonner lorsqu’il y a suffisamment de raisons pour le faire, eu égard aux 
griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du dossier. Il ne peut 
ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la simple raison qu’ils 
n’auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En particulier, il doit 
mettre en œuvre une expertise lorsqu’il apparaît nécessaire de clarifier les aspects 
médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a ; RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; 
arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 consid. 3.3). 
Lorsque le juge des assurances sociales constate qu’une instruction est nécessaire, 
il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu’il considère que 
l’état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que l’expertise 
administrative n’a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 
4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment quand il est fondé 
uniquement sur une question restée complètement non instruite jusqu’ici, lorsqu’il 
s’agit de préciser un point de l’expertise ordonnée par l’administration ou de 
demander un complément à l’expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4 ; 
SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 3). 
10. 
L’assureur-accidents a la possibilité de mettre fin avec effet ex nunc et pro futuro 
à son obligation d’allouer des prestations, qu’il avait initialement reconnue en 
versant des indemnités journalières et en prenant en charge les frais de traitement, 
sans devoir se fonder sur un motif de révocation (reconsidération ou révision 
procédurale), sauf s’il réclame les prestations allouées (ATF 133 V 57 consid. 6.8; 
arrêt du Tribunal fédéral 8C_3/2010 du 4 août 2010 consid. 4.1). Ainsi, il peut 
liquider le cas en invoquant le fait que selon une appréciation correcte de l’état de 
fait, un événement assuré n’est jamais survenu (ATF 130 V 380 consid. 2.3.1). Le 
Tribunal fédéral des assurances a précisé en outre que les frais de traitement et 


 
 
 
 
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l’indemnité journalière ne constituent pas des prestations durables au sens de 
l’art. 17 al. 2 LPGA, de sorte que les règles présidant à la révision des prestations 
visées par cette disposition légale (cf. ATF 137 V 424 consid. 3.1 et la référence) 
ne sont pas applicables (ATF 133 V 57 consid. 6.7). En revanche, l’arrêt des 
rentes d’invalidité ou d’autres prestations versées pour une longue période est 
soumis aux conditions d’adaptation, reconsidération et révision procédurale 
(ATF 130 V 380 consid. 2.3.1). La jurisprudence réserve les cas dans lesquels le 
droit à la protection de la bonne foi s’oppose à une suppression immédiate des 
prestations par l’assureur-accidents (ATF 130 V 380 consid. 2.3.1). 
11. 
Bien qu’en l’espèce, la décision litigieuse admette que la recourante a bel et bien 
été victime d’un accident, elle n’en considère pas moins que cet événement n’a 
aggravé que de manière temporaire un état dégénératif préexistant. 
Pour sa part, la recourante conteste, en substance, la survenance du statu quo sine 
vel ante six semaines après l’événement du 16 novembre 2022. Elle considère que 
les douleurs aigües ainsi que la lésion méniscale sont toujours en lien avec 
l’accident du 16 novembre 2022 et qu’en conséquence, c’est à tort que l’intimée a 
mis fin à sa prise en charge des frais de traitement et au versement des indemnités 
journalières avec effet au 1er avril 2023. 
11.1 À l’appui de leurs positions respectives, les parties se fondent principalement 
sur les avis du Dr I______, d’une part, sur ceux du Dr H______, d’autre part. Ces 
médecins s’accordent à retenir, sur la base de l’IRM effectuée le 25 novembre 
2022, l’existence d’une lésion horizontale de la corne postérieure du ménisque 
interne (cf. rapports du 23 mars 2023 du Dr H______ et du 16 août 2023 du 
Dr I______). Alors que le Dr I______ conclut, dans son appréciation du 10 mai 
2023, à l’origine dégénérative de cette lésion, tout en admettant une 
décompensation temporaire (six semaines), le Dr H______, sans contester le 
caractère dégénératif de l’atteinte, souligne la mise en évidence, par l’IRM du 25 
novembre 2022, d’une languette méniscale luxée dans le récessus méniscal tibial, 
confirmée dans le compte-rendu opératoire du 19 mai 2023, dont il affirme 
l’étiologie possiblement traumatique dans son rapport du 31 août 2023. Comme le 
relève le Dr I______, le Dr H______ évoque une lésion qui « peut être d’origine 
traumatique », ce qui revient à admettre un possible lien de causalité avec 
l’accident, sans l’établir au degré de la vraisemblance prépondérante. Quoi qu’il 
en soit, indépendamment de l’origine éventuellement traumatique de la luxation 
de la languette méniscale, le Dr I______ avait admis, dans un premier temps, une 
décompensation temporaire (six semaines), avant de revenir sur sa position. 
La Cour de céans constate que le Dr I______ ne se prononce ni sur le rapport du 
23 mars 2023 du Dr H______ – qui fait état d’une « glissade sur son lieu de 
travail […] avec un traumatisme du genou droit » –, ni sur le second rapport du 21 
novembre 2022 du Dr C______ (qui ne lui a pas été soumis ; pièce 16 recourante) 
– qui mentionne que la recourante « a glissé et est tombée sur le sol avec, selon 
elle, [une] possible torsion du genou ». Dans ces conditions, les conclusions du 


 
 
 
 
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Dr I______ du 16 août 2023 niant toute décompensation – même temporaire – de 
la lésion méniscale du genou droit du fait de l’accident, n’emportent pas la 
conviction. 
Il en va de même de l’avis émis le 10 mai 2023 par le médecin-conseil. En effet, 
le Dr I______, qui n’a jamais examiné l’assurée, n’argumente pas son estimation 
de la durée de la déstabilisation de l’état antérieur – six semaines –, durée pourtant 
démentie par les rapports des 23 mars, 19 mai et 31 août 2023 du Dr H______, 
faisant état de la persistance de troubles et/ou de douleurs à tout le moins jusqu’au 
31 août 2023 (cf. rapport du 31 août 2023, prévoyant une reprise du travail le 
1er septembre 2023), bien au-delà de la date du 1er avril 2023 retenue pour la 
clôture du cas. Le Dr I______ se borne à affirmer que « les conclusions de 
l’appréciation médicale datée du 16.08.2023 ne sont pas modifiées par les 
différents rapports médicaux ». En raisonnant de la sorte, le Dr I______ et, à sa 
suite, l’intimée, ne tiennent pas compte du fait qu’une causalité partielle entre la 
persistance du traitement et de l’incapacité de travail – au-delà du 1er avril 2023 – 
et l’accident du 16 novembre 2022 suffirait. Selon la jurisprudence, en effet, les 
causes pertinentes au sens de l’art. 6 al. 1 LAA comprennent également les 
circonstances dans lesquelles l’atteinte à la santé ne serait pas survenue au même 
moment. Une atteinte traumatique dommageable fonde ainsi un droit aux 
prestations d’assurance, même lorsque, sans l’événement assuré, le dommage 
serait survenu tôt ou tard et qu’ainsi, l’accident constitue la condition sine qua non 
uniquement pour ce qui concerne le moment de la survenance du dommage. 
En revanche, la situation est différente si l’accident ne constitue qu’une cause 
occasionnelle ou fortuite – qui rend manifeste un risque présent qui aurait pu se 
produire à tout moment – et qu’il est dépourvu de toute portée propre d’un point 
de vue causal (arrêt du Tribunal fédéral 8C_337/2016 du 7 juillet 2016 
consid. 4.1.1 ; Doris VOLLENWEIDER/ Andreas BRUNNER, in FRÉSARD-
FELLAY, LEUZINGER, PÄRLI [éd.], Basler Kommentar, Unfallversicherungsg
esetz, 2019, n. 19 ad art. 36 LAA). 
Dès lors que le Dr I______ motive sa conclusion selon laquelle le statu quo sine 
aurait été atteint six semaines après l’évènement par le seul fait qu’une 
aggravation traumatique passagère d’un état maladif préexistant est par principe 
limitée dans le temps, cela apparaît insuffisant. Cette position implique en effet 
qu’aurait été établie, au degré de la vraisemblance prépondérante, la nécessité de 
pratiquer une infiltration articulaire le 24 mars 2023 et une méniscectomie 
partielle le 26 avril 2023, indépendamment de la survenance de l’événement 
assuré du 16 novembre 2022. Or, ce dernier point n’a fait l’objet d’aucune mesure 
d’instruction de la part de l’intimée, en particulier d’aucune comparaison avec le 
genou gauche. 
La jurisprudence rappelée notamment par l’arrêt 8C_337/2016 implique, dans le 
cas d’espèce, que tant et aussi longtemps que les suites de l’accident du 
16 novembre 2022 constituent encore une cause, même partielle, d’un traitement 


 
 
 
 
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médical et/ou d’une incapacité de travail, l’intimée doit prester. En d’autres 
termes, l’assurance est tenue de verser ses prestations jusqu’à ce qu’il soit établi 
au degré de la vraisemblance prépondérante que l’atteinte à la santé ne s’explique 
plus que par des causes antérieures à l’événement du 16 novembre 2022. 
En l’espèce, on ne saurait conclure, en l’état de l’instruction médicale, qu’il serait 
établi, au degré de la vraisemblance prépondérante que l’accident du 16 novembre 
2022 n’est pas la cause, même partielle, des troubles du genou droit, ou, dans 
l’hypothèse d’une décompensation d’un état maladif préexistant, que la causalité 
aurait cessé le 1er avril 2023. La Cour de céans ne saurait tirer de conclusions des 
rapports du Dr H______, d’une part parce que la causalité entre la luxation de la 
languette méniscale et l’accident y est simplement qualifiée de possible 
(cf. rapport du 31 août 2023), d’autre part parce que ce médecin ne se prononce 
pas sur la seconde hypothèse, soit celle d’une décompensation et sa durée 
éventuelle. 
Vu l’absence d’avis médicaux probants sur la question litigieuse de l’éventuelle 
survenance du statu quo sine, il se justifie de renvoyer la cause à l’intimée afin 
qu’elle procède à des investigations complémentaires sur ce point. 
Partant, le recours est partiellement admis. La décision litigieuse est annulée et la 
cause renvoyée à l’intimée pour instruction complémentaire au sens des 
considérants et nouvelle décision. 
12. 
Étant donné que le recourant obtient partiellement gain de cause, une indemnité de 
CHF 1’500.- lui est accordée à titre de participation à ses frais et dépens, à charge 
de l’intimée (art. 61 let. g LPGA ; art. 89H al. 3 LPA ; art. 6 du règlement sur les 
frais, émoluments et indemnités en procédure administrative du 30 juillet 1986 
[RFPA - E 5 10.03]). 
Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. fbis LPGA a contrario). 
 
*** 


 
 
 
 
A/3453/2023 
- 19/19 - 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement au sens des considérants. 
3. Annule la décision sur opposition du 21 septembre 2023. 
4. Renvoie la cause à l’intimée pour instruction complémentaire au sens des 
considérants et nouvelle décision. 
5. Condamne l’intimée à verser à la recourante une indemnité de CHF 1’500.- à titre 
de dépens. 
6. Dit que la procédure est gratuite. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l’art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l’envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
Diana ZIERI 
 
La présidente 
 
 
 
Karine STECK 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le