ge_gerichte · ATAS/879/2005 · 2005-10-18 · de


RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/1932/2005 2 AI ATAS/879/2005

ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES

2°" Chambre
du 18 octobre 2005

En la cause

Monsieur M , mais comparant par Me Daniel recourant
MEYER, en l’étude duquel il élit domicile

contre

OFFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE, intimé
97, rue de Lyon, 1211 Genève 13

Siégeant : Mme Isabelle DUBOIS, Présidente; Karine STECK et Juliana BALDE, Juges

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EN FAIT

Monsieur M (ci-après : le recourant), né le 24 novembre 1968, de
nationalité portugaise, a travaillé dès juin 1993 en tant que nettoyeur auprès de
l’entreprise X et à temps partiel, dès juillet 1991, en tant que concierge
auprès de l’entreprise Y

En mars 2001, alors qu’il se rendait en scooter à son travail, son véhicule a glissé
sur les rails du tram. Il a fait une chute sur l’épaule gauche et s’est fracturé le gros
orteil du pied gauche. Depuis, il a ressenti des douleurs dans les régions cervicale et
lombaire. Après un bref arrêt de travail, il a repris ses activités, d’abord à 50% puis
à 100%.

Le 22 janvier 2002, alors qu’il nettoyait un lustre du Grand-Théâtre, le recourant a
chuté d’une hauteur d’environ deux mètres avec réception sur les deux pieds. Le
soir même, des douleurs aux niveaux cervical et lombaire sont apparues, associées à
un blocage. Ce traumatisme a été à l’origine d’un arrêt de travail qui perdure
encore.

A la demande de la GENEVOISE ASSURANCES, assurance collective maladie, le
recourant a été examiné par la Dresse Florence EMERY, spécialiste FMH en
médecine interne. Dans son rapport du 15 mai 2002, elle a certifié une incapacité de
travail à 100%. Concernant les douleurs mal systématisées, elle a proposé
d’adresser le recourant à un rhumatologue dans l’idée de confirmer une probable
fibromyalgie (12 points douteux). Concernant la lombosciatalgie gauche, elle a
demandé un avis à un rhumatologue, car l’anamnèse lui avait semblé très atypique,
sans syndrome déficitaire et l’image du CT floue à l’endroit de la hernie décrite (6
mm x 1 mm).

Dans un rapport médical du 24 juin 2002, adressé à la Dresse A ,
médecin-traitant du recourant, le Dr B , Spécialiste FMH en médecine
interne et rhumatologie, a confirmé les lombosciatalgies gauches. Les points de
fibromyalgie étaient indolores ; il y avait une absence d’anomalie de la force, des
réflexes ou de la sensibilité des membres inférieurs mais la manœuvre de Lasègue
déclenchait des douleurs lombaires basses du côté droit et du côté gauche vers 60°
sans aucune irradiation au membre inférieur. Il a donc préconisé la réalisation d’un
examen neurologique des membres inférieurs afin d’objectiver, cas échéant, une
véritable atteinte neurologique.

Dans son rapport du 13 janvier 2003, adressé à la GENEVOISE ASSURANCES, le
Dr B a diagnostiqué un syndrome douloureux chronique; le tableau
clinique présentait des rachialgies diffuses chroniques avec irradiations au membre
supérieur gauche et au membre inférieur gauche, sans évidence clinique pour une
atteinte radiculaire. Les examens d’imagerie par résonance magnétique (ci-après :

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IRM) cervicale et lombaire ont confirmé l’absence de phénomène compressif. On
s’acheminait vers un tableau de fibromyalgie. Il a préconisé l’introduction d’un
antidépresseur de type tricyclique et a insisté sur la nécessité d’un examen
neurologique du membre inférieur gauche. Selon lui, le recourant devait être
capable de reprendre une activité à au moins 50% dans une profession plus légère.

Le 4 février 2003, le recourant a déposé une demande de prestations auprès de
l’Office cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après : OCAT) sous forme d’un
reclassement dans une nouvelle profession.

Dans un rapport médical du 10 février 2003, adressé à l’OCAI, le Dr C ,
chef de clinique au Service de Neurochirurgie des Hôpitaux Universitaires de
Genève (ci-après : HUG) et du Centre hospitalier universitaire vaudois (ci-après :
CHUV) a diagnostiqué une scoliose lombaire inférieure ainsi qu’une protrusion
discale L4-LS, existant depuis janvier 2002 et ayant des répercussions sur la
capacité de travail, sans plus de précisions.

Dans un rapport médical du 18 février 2003 adressé à l’'OCAI, la Dresse
A a diagnostiqué des cervico-dorso-lombalgies aiguës sur troubles
statiques de la colonne cervico-dorso-lombaire sur séquelles d’une ancienne
maladie de Scheuermann et sur probable instabilité cervico-lombaire-retrolisthésis
de C3-C4 et de L4, des lombosciatalgies aiguës droites à répétition sur hernie
discale L4-LS, des cervico-brachialgies sur hernies discales C4-CS et CS-C6, un
état dépressif léger, une suspicion de fibromyalgie et une périarthrite de la hanche
droite. Elle a certifié une incapacité de travail de 100% dès le 22 janvier 2002 et a
considéré que l’état de santé du recourant ne lui permettait pas d’entreprendre un
travail quel qu’il soit. A l’appui de ses diagnostics, la praticienne a joint les rapports

médicaux des Drs D (du 10 juin 2002), C (du 26 juin
2002), E et F (du 26 juin 2002) et G (du 12
novembre 2002) :

- Selon le Dr D , Spécialiste FMH en neurochirurgie, les documents

radiologiques montrent une ébauche d’anomalie de transition avec probable
hémisacralisation gauche de LS, hypoplasique du côté gauche, de sorte à
provoquer une incurvation gauche de la basse de la colonne lombaire. Ceci,
associé à un léger raccourcissement du membre inférieur gauche avec bascule du
bassin, a abouti à une scoliose lombaire gauche avec rotation anti-horaire nette.
De profil, une discopathie L4-L5 marquée surtout par un pincement postérieur et
un rétrolisthésis prononcé. L’analyse tomodensitométrique a dévoilé une
volumineuse protrusion centrale gauche débordant légèrement sur le mur
postérieur de LS. Il a préconisé un traitement chirurgical.

- Pour le Dr C , le scanner lombaire d’avril 2002 montre une hernie
discale sous-ligamentaire d’une taille modérée en L4-L5 gauche et les

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radiographies, une vertèbre LS légèrement scoliotique vers la gauche avec une
rotation discrète. Ceci dans le contexte d’une jambe gauche plus courte d’un
centimètre. Il a proposé des infiltrations radiculaires LS gauches lesquelles ont
été pratiquées entre le 15 août et le 3 octobre 2002 au Service de Neurochirurgie
des HUG. Il n’a pas indiqué une intervention chirurgicale pour la hernie discale
L4-LS gauche.

- Les Dresses E , psychologue et F , médecin associée,
responsable du Centre multidisciplinaire d’évaluation et de traitement de la
douleur du HUG et du CHUV ont retenu des cervico-dorso-lombalgies
chroniques sur troubles statiques du rachis et un état anxio-dépressif réactionnel.

- Le Dr G , Spécialiste FMH en radiologie, a conclu à des
dégénérescences discales en L4-LS et LS-S1, sans discopathie significative, une
ébauche de hernie discale en L4-LS de localisation médiane et para-médiane
droite appuyant sur la partie antérieure droite du fourreau dural mais sans
répercussion sur les racines, une protrusion discale en LS-S1, sans image de
hernie.

Dans un rapport médical du 21 mars 2003, adressé à l’OCAI, le Dr D a
confirmé son diagnostic de discopathie L4-LS avec probable instabilité et hernie
discale L4-LS gauche au décours et un status après traumatisme crânien en 1993,
ayant nécessité le port d’une minerve pendant quelques mois. Il a justifié une
incapacité de travail de 100%, dès le 6 juin 2002. Sur demande de la GENEVOISE
ASSURANCES, il a précisé, le 2 mai 2003, que l’instabilité dégénérative L4-LS et
la hernie discale L4-LS gauche au décours, non opérée, ont motivé l’arrêt de travail.
Il s’est dit favorable à une intervention chirurgicale indiquant que l’avis contraire
du service de neurochirurgie des HUG, en juin 2002, n’avait pas contribué à
stabiliser le psychisme du recourant.

Le 15 avril 2003, à la demande du recourant, la Dresse A a adressé à la
GENEVOISE ASSURANCES un rapport sur l’évolution de l’état de santé de son
patient. Elle a confirmé ses diagnostics et a attesté en outre d’un état anxio-
dépressif ; une décompensation importante sur le plan psychique qui ne permet pas
au recourant de reprendre un travail et de l’effectuer de façon adéquate tant qu’il
n’y a pas disparition des douleurs au niveau du rachis cervico-dorso-lombaire et
stabilisation sur le plan psychique.

Dans son rapport médical intermédiaire du 28 octobre 2003, adressé à l’'OCAL, la
Dresse A fait état d’un état de santé stationnaire depuis environ neuf
mois. Elle a annexé en plus les documents médicaux suivants :

- Un rapport de la Dresse F du 29 avril 2003, dans lequel la
praticienne avait noté, entre autres, la persistance de vertiges ne provoquant pas
de chutes.

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- Un rapport du Dr H , Spécialiste FMH en radiologie, du 17 mars
2003, dans lequel il atteste d’une hernie discale L4-LS vraisemblablement sous-
ligamentaire postéro-médiane et para-médiane gauche étalant la racine LS
gauche mais sans amputation de la gaine correspondante, ainsi qu'un net
pincement du trou de conjugaison L5-S1 gauche pouvant entrer en conflit avec
la racine LS gauche dans son trajet foraminal.

- Un rapport du DrI , du Service de radiologie et médecine nucléaire
de l’Hôpital de la Tour, du 16 avril 2003, dans lequel il décrit un signe de
discopathie avec douleur provoqué à l’injection intra-discale et opacification
d’une saillie discale nodulaire focale postérieure para-médiane gauche
correspondant à une hernie discale d’une épaisseur de 5 mm. Il préconise une
infiltration à la cortisone.

- Un rapport du Dr C , du 21 août 2003, dans lequel il déconseille une
intervention chirurgicale, vu le contexte du syndrome pan-vertébral, l’état
dépressif majeur et l’absence d’une pathologie circonscrite clairement
responsable de la symptomatologie.

Le 12 mai 2004, suivant l’avis du Service médical régional (ci-après : SMR),
l’OCAI a ordonné une expertise rhumatologique et une expertise psychiatrique.

Le 6 août 2004, le Dr J , Spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie, a rendu son rapport d’expertise dans lequel il n’a pas retenu de
diagnostic psychiatrique. Par contre, il a eu l’impression que le recourant souffrait
de l’ambivalence, de l’incertitude et de l’impuissance de la médecine ostéo-
articulaire et rhumatologique. L’expert a souhaité que le recourant soit conduit vers
une clarté diagnostique et thérapeutique et qu’il soit éventuellement, le cas échéant,
conduit et accompagné sous forme d’aide au placement. Pour arriver à cette
conclusion, l’expert a tenu compte d’éléments de l’anamnèse familiale,
professionnelle et socioprofessionnelle, des plaintes et descriptions subjectives de
l’assuré, de l’historique médical du dossier, de ses propres constatations cliniques et
des observations cliniques résumées selon le système de l’Association
internationale pour la méthodologie et la documentation en Psychiatrie (AMDP).
L’expert a noté que, en phase initiale du processus douloureux, le recourant a
souffert d’un trouble d’adaptation avec réaction anxieuse et dépressive mixte. Ce
diagnostic, tout à fait logique avec les capacités d’adaptation restantes du patient,
s’est largement résorbé et il est à la limite juste possible de dire que l’assuré est
affligé par moments.

Le 31 août 2004, le Dr K , médecin-chef du Service de rhumatologie,
médecine physique et réhabilitation du CHUV a rendu le rapport de l’expertise
réalisée le 23 août 2002. Lors de l’expertise, il a procédé à une anamnèse
professionnelle et sociale, il a tenu compte de l’évolution de la maladie et des

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résultats des thérapies ainsi que des données anamnestiques sans relation directe
avec l’affection actuelle ; les plaintes et données subjectives de l’assuré ont été
prises en compte ; le status clinique a tenu compte des examens médicaux suivants:
radiographies de la colonne cervicale et lombaire de face et de profil du 29 janvier
2002, radiographies de la hanche droite de face et de profil du 12 avril 2002, des
IRM cervicale et lombaire du 11 novembre 2002, un myélo-radiculo-CT du 14
mars 2003, un CT scan lombaire avec discographie du 15 avril 2003 et des
radiographies prises le jour de l’expertise lesquelles ont mis en évidence une
rectitude scoliotique de la colonne lombaire ou scoliose sinistro-convexe modérée
et une ébauche de coxarthrose à gauche. L’expert a conclu à des troubles
somatoformes douloureux touchant en priorité la région lombaire et cervicale, dès
2001 ; à un état anxio-dépressif diagnostiqué en 2003 par la Dresse F ;
à des troubles statiques rachidiens modérés, présents depuis plusieurs années et à
une coxarthrose gauche très discrète. La capacité de travail est totale dans une
activité adaptée. S’agissant de l’activité de nettoyeur, celle-ci peut être exigible
environ 7 heures par jour avec une diminution du rendement de 20% au début, à
réévaluer par la suite. En outre, des mesures de réadaptation professionnelle sont
nécessaires à bref délai. Des conseils ergonomiques et le port d’un lombostal lors
de la reprise des activités professionnelles ainsi que le soutien psychothérapeutique
amélioreraient la capacité de travail dans le poste de nettoyeur. Ces mesures auront
une influence favorable partielle sur la capacité de travail. D’autres travaux en
position partiellement verticale et partiellement assise sont exigibles, en tenant
compte du fait que le patient comprend et parle relativement mal le français.

Le SMR, dans son rapport d’examen du 6 décembre 2004, a conclu à une capacité
de travail entière dans toute activité avec une diminution transitoire de rendement
de 20% pour tenir compte de la longue période d’inactivité professionnelle.
L’expertise rhumatologique a permis « d’écarter avec beaucoup de vraisemblance
un conflit d’ordre neurologique ou une atteinte rhumatologique particulière » mais,
elle relève plusieurs signes de non-organicité et mentionne que le pronostic serait
bon s’il n’y avait pas une forte surcharge fonctionnelle. L’expertise psychiatrique a
conclu sans le moindre doute à l’absence totale de diagnostic psychiatrique. Il n’y a
donc clairement aucune invalidité à retenir du point de vue psychiatrique, même
pas en tant que co-morbidité.

Par décision du 20 décembre 2004, l’'OCAIT a rejeté la demande de reclassement
dans une nouvelle profession au motif que le droit au reclassement existe si, compte
tenu de l’exercice d’une activité raisonnablement exigible, le manque à gagner
durable est de 20% au moins. La capacité de travail du recourant est de 80% dans
l’activité habituelle de nettoyeur et dans un poste adapté à son état de santé, elle est
de 80% au début et de 100% par la suite. En outre, des mesures professionnelles ne
seraient pas de nature à faciliter la reprise d’un emploi ni à diminuer la perte de
gain engendrée par l’invalidité.

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Par pli du 24 janvier 2005, complété par écriture du 7 avril 2005, le recourant a
formé opposition contre cette décision concluant à l’octroi d’une rente complète
d'invalidité ou à de mesures professionnelles. Il a produit un certain nombre de
rapports médicaux sur le contenu desquels il sera revenu, cas échéant,
ultérieurement.

Le 25 avril 2005, dans son avis médical sur opposition, le SMR s’est prononcé sur
les rapports médicaux produits. Il a considéré que l’analyse médicale des arguments
et des documents avancés à l’appui de l’opposition n’avaient révélé aucun motif de
modifier ses conclusions du 6 décembre 2004. Ainsi, le diagnostic d’insuffisance
vertébro-basiliaire (ci-après : IVB) du Dr L n’avait été confirmé par
aucun document médical et les symptômes invoqués n'étaient pas d’une gravité qui
permette de les considérer comme invalidants. Par ailleurs, le pronostic, au terme
des neuf séances de rééducation, était bon. L’IVB est une pathologie des artères
vertébrales qui irriguent le cerveau et qui, dans certaines circonstances notamment
lors de mouvements extrêmes de la tête, peuvent ne plus apporter suffisamment de
sang au cerveau et causer divers symptômes, mais elle n’entraîne pas de handicap
permanent ou de longue durée. La détermination de la date de l’aptitude à la
réadaptation est inutile, car la capacité de travail est la même dans l’activité
antérieure que dans une activité adaptée. Le SMR a proposé de maintenir la
capacité de travail de 80%. La baisse de rendement transitoire de 20% ressort du
rapport d’expertise du Prof K et tient compte de manière théorique
d’un «déconditionnement physique et psychologique » mais également des
limitations fonctionnelles retenues par l’expert soit une « légère limitation liée à un
état douloureux de la région lombo-fessière gauche », limitations liées au trouble
statique rachidien et à la coxarthrose gauche très discrète mais pas au trouble
somatoforme. Concernant les rapports annexés à l’appui de l’opposition, la plupart
sont antérieurs à août 2004, date des deux expertises fondant la décision OCAI,
ceux des Drs D et À font l’historique de l’atteinte lombaire

sans faire état d’un quelconque fait nouveau depuis août 2004, le rapport du Dr
M atteste d’un événement anamnestique aigu («il aurait chuté ») avec
exacerbation des douleurs sans élément objectif d’une aggravation permanente ou
de longue durée.

Par décision sur opposition du 3 mai 2005, l’OCAI a rejeté l’opposition et confirmé
sa décision initiale, selon laquelle le recourant n’a droit ni au reclassement
professionnel ni à une rente d’invalidité. L'OCAI s’est fondé sur les conclusions
des expertises médicales des Drs K et J ainsi que sur l’avis
médical du SMR du 25 avril 2005. Il a toutefois ajouté que, si une aggravation
avérée de l’état de santé du recourant perdurait, tout en influant sur sa capacité de

travail, il lui serait bien évidemment loisible de formuler une nouvelle demande de
prestations. Au vu de l’absence de tout diagnostic psychiatrique, l'OCAI s’est basé
sur les conclusions de l’expertise rnumatologique et a retenu uniquement une baisse
de rendement de 20% temporairement, taux qui équivaut à celui de l’invalidité en

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l’occurrence. La reprise de l’activité antérieure de nettoyeur et de concierge est
parfaitement exigible, le recourant devrait retrouver une capacité de travail totale
dans ces professions à brève échéance. Toutefois, l'OCAI s'est déclaré disposé, sur
demande écrite et motivée, à examiner son droit à disposer du service de placement.

Par courrier du 3 juin 2005, le recourant a interjeté recours contre cette décision,
auprès du Tribunal de céans, concluant principalement à l’annulation de la décision
sur opposition, à l’octroi d’une rente indéterminée d’invalidité de 100% et à une
indemnité à titre de dépens. Il a allégué que l’expertise rhumatologique est
incomplète, car elle n’a pas pris en compte le diagnostique d’IVB qui avait été
constaté pour la première fois par la Dresse F en 2002 (troubles
neurologiques). Il insiste pour que ce diagnostic soit retenu, car il est de nature à
causer des troubles extrêmement invalidants. Ainsi, eu égard aux nombreuses
atteintes résultant des troubles rhumatologiques auxquels s’est associée une atteinte
neurologique, il ne saurait être retenu une simple diminution de rendement de 20%.
Par ailleurs, dès le 19 mai 2005, le recourant a été hospitalisé à la clinique de Belle-
Idée et aucun avis de sortie n’a pu à l’heure actuelle être émis en raison de la
fragilité de son état de santé. Cet événement enlève selon lui la valeur probante à
l'expertise du Dr J , qui concluait à l’absence d’un état dépressif, alors
que le recourant est sous antidépresseurs depuis 2002. On se trouve donc en
présence d’une co-morbidité psychiatrique d’une acuité et d’une durée telle que les
troubles somatoformes douloureux reconnus par l'OCAI empêchent d’un point de
vue objectif d’exiger du recourant d’exploiter toute éventuelle capacité résiduelle
de travail. Le recourant affirme souffrir d’un trouble somatoforme douloureux
persistant de type fibromyalgie, de problèmes d’ordre neurologiques, d’une atteinte
psychiatrique qui se manifeste par un état d’anxiété généralisée, de troubles de la
personnalité, d’une dépression avec épisode actuel sévère, de troubles du sommeil
et de la concentration justifiant une incapacité totale de travail. En outre, d’autres
critères présentant une certaine intensité et constance propres à entraîner une
invalidité au sens de l’assurance-invalidtité existent.

Dans sa réponse du 13 juin 2005, l'OCAIT a conclu à la confirmation de sa décision
sur opposition. Concernant l’aggravation de l’état de santé psychique alléguée par
le recourant, qui ferait l’objet d’une hospitalisation, l’'OCAÏI a souligné qu’il
appartenait à son mandataire de la rendre plausible, pièces médicales à l’appui. En
outre, il a relevé que les faits dont il se prévaut sont postérieurs à la date de la
décision sur opposition querellée.

Par courrier du 24 juin 2005, le mandataire du recourant a informé le Tribunal que
celui-là était suivi au Centre de thérapies brèves (ci-après : CTB). Il a saisi
l’occasion pour produire un certain nombre de rapports médicaux sur le contenu des
quels il sera revenu cas échéant ultérieurement.

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Par ordonnance du 12 juillet 2005, le Tribunal de céans a transmis ces documents
aux parties et leur a fixé un délai pour prendre position.

Par pli du 19 août 2005, le recourant a persisté dans ses conclusions.

Par courrier du 26 août 2005, l’OCAI a maintenu ses conclusions formulées dans le
préavis du 13 juin 2005 tendant au rejet du recours. Il a joint une copie de l’avis du
SMR du 22 août 2005 selon lequel aucun argument médical ne justifiait une
modification de la décision sur opposition. Du point de vue somatique, il n’y a ni
aggravation significative des atteintes reconnues, ni pathologie nouvelle invalidante
par elle-même. Sur le plan psychiatrique, l’assuré a présenté un épisode dépressif
qualifié de sévère à la suite de la décision de refus de rente. Il s’agit d’un épisode
réactionnel. L’évolution naturelle d’un épisode dépressif réactionnel se fait vers la
guérison en moins d’une année. Compte tenu de l’absence préalable de pathologie
invalidante au sens de l’assurance-invalidité, en particulier sur le plan psychique,
cette atteinte, si elle devait contre toute attente persister, serait susceptible d’ouvrir
un droit à des prestations de l’assurance-invalidité après un délai de carence d’une
année. Sur le plan physique, l’'OCAI a rappelé l’expertise du Dr K et
sur le plan psychique, le rapport d’expertise du Dr J qui n’a fait état
d’aucune pathologie psychique invalidante.

Par courrier du 13 septembre 2005, le recourant a fait parvenir une copie du résumé
d'intervention du CTB-Pâquis du 15 août 2005 dans lequel, le Dr N ,
médecin interne et le Dr O , chef de clinique, ont diagnostiqué un
épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques. L’évolution du recourant
est progressivement favorable avec amélioration de la thymie, diminution des
plaintes somatiques et disparition des idées suicidaires. Le recourant a pu aborder
sa difficulté à vivre le changement des rôles dans le couple avec le sentiment
d’avoir perdu sa masculinité et son autorité de père. De plus, il a décrit être dans
l’attente que son épouse le rassure et lui apporte un réconfort, alors qu’elle souffre
d’un trouble dépressif. Un entretien de couple a mis en évidence les difficultés
d’adaptation aux changements depuis l’accident.

Par pli du 14 septembre 2005, le Tribunal de céans a transmis cette pièce à l’'OCAI.
Sur quoi, la cause a été gardée à juger.

EN DROIT

La loi genevoise sur l’organisation judiciaire (LOJ) a été modifiée et a institué, dès
le 1% août 2003, un Tribunal cantonal des assurances sociales, composé de 5 juges,
dont un président et un vice-président, 5 suppléants et 16 juges assesseurs (art. 1 let.
ret 56 T LOJ).

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Suite à l’annulation de l’élection des 16 juges assesseurs, par le Tribunal fédéral le
27 janvier 2004 (ATF 130 I 106), le Grand Conseil genevois a adopté, le 13 février,
une disposition transitoire urgente permettant au Tribunal cantonal des assurances
sociales de siéger sans assesseurs à trois juges titulaires, ce, dans l’attente de
l’élection de nouveaux juges assesseurs.

Conformément à l’art. 56V al. 1 let. a ch. 2 LOJ, le Tribunal cantonal des
assurances sociales connaît en instance unique des contestations prévues par l’art.
56 de la loi sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre

2000 (LPGA) qui sont relatives à la loi fédérale sur l’assurance invalidité, du 19
juin 1959 (LAT).

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

La LPGA est entrée en vigueur le ler janvier 2003, entraînant la modification de
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le
plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la lumière
du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où
les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 230 consid. 1.1;
335 consid. 1.2; ATF 129 V 4 consid. 1.2; ATF 127 V 467 consid. 1, 126 V 136
consid. 4b et les références). Les règles de procédure quant à elles s'appliquent sans
réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b, 112 V 360
consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). La LPGA s’applique donc au
cas d’espèce.

Interjeté dans les forme et délai légaux, le recours est recevable conformément aux
articles 56 al.1, 59 et 60 de la LPGA.

Le litige porte sur le point de savoir si c’est à bon droit que l’OCAIT a rejeté la
demande de reclassement dans une nouvelle profession et a considéré que les
problèmes de santé du recourant n’ouvrent pas le droit à une rente d’invalidité.

Selon l’art. 8 al. 1 LPGA qui reprend l’art. 4 al.1 LAI, l’invalidité est la diminution
de la capacité de gain, présumée permanente ou de longue durée. Elle résulte d’une
atteinte à la santé physique ou mentale provenant d’une maladie ou d’un accident.
L’atteinte à la santé n’est pas à elle seule déterminante et ne sera prise en
considération que dans la mesure où elle entraîne une incapacité de travail ayant
des effets sur la capacité de gain de l’assuré (Meyer-Blaser, Bundesgesetz über die
Invalidenversicherung, Zurich 1997, p. 8).

En vertu de l’art. 28 al. 1 LAI (teneur en vigueur dès le 1” janvier 2004), l’assuré a
droit à un quart de rente s’il est invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s'il est
invalide à 50% au moins, à trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins et à
une rente entière s'est est invalide à 70% au moins.

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Les assurés invalides ou menacés d’une invalidité imminente ont droit aux mesures
de réadaptation nécessaires qui sont de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur
capacité de gain ou leur capacité d’accomplir leurs travaux habituels (art. 8 al. 1°
LAT). Les mesures de réadaptation comprennent notamment les mesures d’ordre
professionnelle dont le reclassement professionnel et le service de placement (art. 8
al. 3 let. b LAT).

L’assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend
nécessaire le reclassement et si sa capacité de gain peut ainsi, selon toute
vraisemblance, être sauvegardée ou améliorée de manière notable (art. 17 al. 1
LAT). L’assuré réputé invalide au sens de l'art. 17 LAÏ est celui dont l'activité
lucrative exercée jusque-là n'est plus raisonnablement exigible ou ne l'est plus que
partiellement en raison de la forme et de la gravité de l'atteinte à la santé. Le seuil
minimum fixé par la jurisprudence pour ouvrir droit à une mesure de reclassement
est une diminution de la capacité de gain de 20 % environ (ATF 124 V 110 consid.
2b et les références).

Pour qu’une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas qu’un
diagnostic pertinent soit posé par un spécialiste et que soit mise en évidence une
diminution importante de la capacité de travail (ATF 127 V 299). En ce qui
concerne la valeur probante d’un rapport médical, ce qui est déterminant, c’est que
les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical soit claire et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées (ATF 122 V 160 ; VSI 2000, p. 154).
Lorsque des expertises ordonnées au stade de la procédure administrative sont
établies par des spécialistes reconnus, sur la base d’observations approfondies et
d’investigations complètes, ainsi qu’en pleine connaissance du dossier, et que les
experts aboutissent à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi
longtemps qu’aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (ATF
125 V 353).

Selon la jurisprudence, des troubles somatoformes douloureux peuvent, dans
certaines circonstances, conduire à une incapacité de travail (ATF 120 V 119
consid. 2c/cc; RAMA 1996 no U 256 p. 217 ss consid. 5 et 6). De tels troubles
entrent dans la catégorie des affections psychiques, pour lesquelles une expertise
psychiatrique est en principe nécessaire quand il s'agit de se prononcer sur
l'incapacité de travail qu'ils sont susceptibles d'entraîner (VSI 2000 p. 160 consid.
4b; ATF 130 V 352 consid. 2.2.2 et les arrêts cités). Compte tenu des difficultés, en
matière de preuve, à établir l'existence de douleurs, les simples plaintes subjectives
de l'assuré ne suffisent pas pour justifier une invalidité (entière ou partielle). Dans
le cadre de l'examen du droit aux prestations de l'assurance sociale, l'allégation des
douleurs doit être confirmée par des observations médicales concluantes, à défaut

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de quoi une appréciation de ce droit aux prestations ne peut être assurée de manière
conforme à l'égalité de traitement des assurés (ATF 130 V 352 consid. 2.2.2).

En l’espèce, le rapport d’expertise psychiatrique, rendu le 6 août 2004, et le rapport
d’expertise rhumatologique, rendu le 31 août 2004, sont le résultat d’un examen
complet de la situation du recourant. Les experts les ont établi en pleine
connaissance du dossier et en tenant compte des plaintes exprimées par le
recourant. L’explication du contexte médical est claire et les conclusions sont
motivées. Du point de vue psychiatrique, l’état clinique du recourant est à un tel
point dans les limites de la norme que l’expert s’est interdit toute étiquette
psychiatrique ; la capacité de travail est donc totale. Du point de vue
rhumatologique, l’expert atteste de troubles somatoformes douloureux touchant la
région lombaire et cervicale, et de troubles statiques rachidiens modérés.
Cependant, la capacité de travail estimée est de 100% dans une activité adaptée et
s’agissant de l’activité de nettoyeur, l’expert a estimé une diminution transitoire de
rendement de 20%. Au vu de l’ensemble de ces éléments, les expertises remplissent
clairement les conditions requises pour avoir une valeur probante au sens de la
jurisprudence, et rien ne permet de s’écarter de la capacité de travail évaluée par
l’expert rnumatologue.

Certes le médecin traitant estime, s’appuyant sur les nombreux rapports médicaux
versés au dossier, qu’aucune capacité de travail n’est raisonnablement exigible du
recourant. Cependant, pour les raisons exposées ci-dessus, ces rapports ne sont pas
de nature à remettre en cause les conclusions des experts : soit ils ont été établis
avant la date des expertises, soit ils ne donnent pas de matière pour aller contre ces
expertises. En outre, il faut rappeler que les rapports du médecin-traitant doivent
être pris en compte avec retenue, car selon l’expérience, en cas de doute, le
médecin-traitant est généralement enclin à prendre parti pour son patient en raison
de la relation de confiance qui l’unit à ce dernier (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V
160 consid. 1c et les références). Ainsi, ses rapports ne peuvent, sans autre, remettre
en cause une expertise qui a rempli toutes les exigences relatives à la valeur
probante d’un tel document (ATF 125 V 352 consid. 3a). S’agissant du résumé
d’intervention du CTB-Pâquis, produit par courrier du 13 septembre 2005, qui fait
état d’un épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques, ces constatations
sont sans pertinence en l’espèce et ne peuvent pas être prises en compte, car elles
portent sur une période postérieure à celle de l’état de fait à savoir, la prise en soins
du recourant, au CTB-Pâquis, du 9 juin au 11 juillet 2005. Par ailleurs, le mal du
recourant est en rémission.

En conclusion, c’est à bon droit que l’'OCAI a suivi l’avis des experts et a conclu à
l’exclusion de toute rente ainsi que du droit au reclassement dans une nouvelle
profession. Subsiste l’aide au placement, préconisée par l’expert psychiatre et
admise, quant au principe, par l’'OCAT. Cette mesure semble par ailleurs tout à fait

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adéquate, vu le relatif jeune âge du recourant, et propre à lui permettre de retrouver
un poste correspondant à ses possibilités.

Pour le surplus, le recours est rejeté.

+ % * *%

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PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant
(conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ)

A la forme :

1. Déclare le recours recevable.

Au fond :

2. Le rejette.

3. Confirme la décision sur opposition de l’'OCAI du 3 mai 2005.

4. Dit que le recourant a droit à une aide au placement au sens de l’art. 18 LAÏ.
5. Invite l’'OCAI à mettre en œuvre cette mesure sans délai.

6. Dit que la procédure est gratuite.

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt
dans un délai de 30 jours dès sa notification par pli recommandé adressé au
Tribunal fédéral des assurances, Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE, en trois
exemplaires. Le délai ne peut être prolongé. Le mémoire doit: a) indiquer
exactement quelle décision le recourant désire obtenir en lieu et place de la décision

attaquée; b) exposer pour quels motifs il estime pouvoir demander cette autre

décision; c) porter sa signature ou celle de son représentant. Si le mémoire ne
contient pas les trois éléments énumérés sous lettres a) b) et c) ci-dessus, le

Tribunal fédéral des assurances ne pourra pas entrer en matière sur le recours qu’il
devra déclarer irrecevable. Le mémoire de recours mentionnera encore les moyens

de preuve, qui seront joints, ainsi que la décision attaquée et l’enveloppe dans
laquelle elle a été expédiée au recourant (art. 132, 106 et 108 OJ).

La greffière La Présidente

Sylvie CHAMOUX Isabelle DUBOIS

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral
des assurances sociales par le greffe le

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