ge_gerichte · ATAS/676/2019 · 2019-07-26 · fr


Siégeant : Mario-Dominique TORELLO, Président 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1110/2017 
ATAS/676/2019 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Ordonnance d'expertise du 26 juillet 2019 
10ème Chambre 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié c/o M. B______ A______, à PLAN-
LES-OUATES, comparant avec élection de domicile en l'étude de 
Maître Marc MATHEY-DORET 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur C______ A______ (ci-après : l'assuré, le patient ou le recourant), né le 
______ 1967, employé des Services Industriels de Genève (SIG), a initialement été 
engagé par cette entreprise en mai 1988 en qualité de manutentionnaire dans la 
section « magasin ». Dès le 1er mars 1990, il a été promu en qualité d'employé 
polyvalent au sein de la section « index » des services financiers, fonction 
rebaptisée « agent technique » en 2001, correspondant au métier de releveur 
d'index. 
2. En raison de problèmes de santé (lombaires chroniques et des deux hanches), 
l’assuré a formé une première demande de prestations auprès de l'office cantonal de 
l'assurance-invalidité (ci-après : l'OAI, l'office ou l'intimé) en avril 2002. 
3. Dans un rapport du 17 mai 2002, le docteur D______, spécialiste FMH en 
médecine générale et médecin-traitant, a posé les diagnostics, avec effet sur la 
capacité de travail, de discopathies étagées de L1-S1 ; d’anomalie transitionnelle de 
la charnière lombo-sacrée (hémisacralisation gauche de L5) avec arthrose 
secondaire depuis janvier 2001 ; de lombalgies permanentes et de coxarthrose 
bilatérale plus grande à droite qu’à gauche depuis 1991. L’assuré avait présenté une 
incapacité de travail de 100 % du 10 janvier au 20 mars 2001, de 50 % du 21 mars 
au 29 novembre 2001, de 100 % du 30 novembre 2001 au 3 février 2002, puis de 
50 % pour une durée indéterminée. 
4. Dans un rapport du 13 août 2002, le docteur E_____, spécialiste FMH en 
neurochirurgie, a relevé que l’assuré présentait des lombalgies basses, en barre, 
prédominant du côté gauche, irradiant occasionnellement sur la face postérieure des 
deux cuisses. Les mouvements avaient tendance à accentuer les troubles et plus 
particulièrement les mouvements de torsion, le port de charges ou les positions en 
porte-à-faux. Le repos n’offrait qu’un soulagement partiel. L’assuré avait suivi 
quatre-vingt séances de physiothérapie, sans bénéfice durable. À l’issue de 
l’examen clinique et de l’analyse des imageries (bilan radiologique, imagerie par 
résonnance magnétique [IRM]), le médecin a retenu des lombalgies mécaniques sur 
anomalie de transition et troubles dégénératifs chez un patient avec une maladie de 
Scheuermann, sans trouble neurologique. 
5. Dans le questionnaire pour l’employeur du 15 août 2002, les SIG ont indiqué que 
l’assuré travaillait quatre heures par jour depuis le 4 février 2002 − l’horaire de 
travail normal dans l’entreprise étant de huit heures par jour − en tant qu’employé 
administratif sans qualification dans la section plan-réseaux (scannage de plans). 
6. Le 29 septembre 2003, les docteurs F_____, spécialiste FMH en rhumatologie, et 
G_____, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, tous deux praticiens 
auprès du service médical régional AI pour la Suisse romande (SMR), ont examiné 
l’assuré. Dans leur rapport du lendemain, ils ont posé les diagnostics suivants: 
lombalgies chroniques persistantes dans le cadre troubles dégénératifs lombaires ; 
discrète coxarthrose bilatérale ; hypertension artérielle essentielle traitée et excès 


 
 
 
 
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pondéral. Sur la base de leur examen clinique et de l’analyse du dossier 
radiologique, ils ont conclu à un rachis bio-mécaniquement hautement fragilisé 
pour lequel il n’était pas possible d’offrir une solution thérapeutique efficace. La 
capacité de travail exigible n’excédait pas 50 %, même dans une activité adaptée. 
La diminution de la capacité de travail était due uniquement à des facteurs 
somatiques. Les limitations fonctionnelles étaient : possibilité de pouvoir alterner 
deux-trois fois par heure la position assise et la position debout ; pas de 
soulèvement de charges ; pas de port de charges excédant 5 kg et pas de travail en 
porte-à-faux du tronc. L’assuré ne présentait pas de limitation sur le plan 
psychiatrique. 
7. Par décision du 26 janvier 2004, l'OAI a octroyé à l’assuré une demi-rente 
d'invalidité, avec effet au 1er janvier 2002, basée sur un taux d'invalidité de 50 %. 
8. Le 30 novembre 2007, l’assuré a requis une révision de sa rente d’invalidité, 
signalant une aggravation de son état de santé. En annexe à son courrier figurait un 
rapport du Dr D______ du 12 novembre 2007, relevant que la symptomatologie se 
dégradait progressivement malgré le repos partiel, le traitement médicamenteux, la 
physiothérapie et le port d’un corset. La capacité de travail de l’assuré était de 
40 %, pour une durée indéterminée dès le 1er novembre 2007. 
9. Par avis du 9 janvier 2007, le SMR a indiqué qu’après discussion du dossier avec le 
Dr F_____, l’aggravation progressive attestée par le Dr D______ était plausible. Il 
convenait d’admettre une incapacité de travail de 60 % depuis le 1er novembre 2007 
dans l’activité habituelle, qui était adaptée. Les limitations fonctionnelles étaient 
inchangées. 
10. Par décision du 25 août 2008, la rente d'invalidité a été augmentée à un trois-quarts 
de rente, basée sur un taux d'invalidité de 60 %, avec effet dès le 1er février 2008. 
11. Une nouvelle demande de révision a été initiée en mars 2010, l’assuré étant en arrêt 
maladie à 100 %. 
12. Dans un rapport intermédiaire du 23 mars 2010, le Dr D______ a indiqué que l'état 
de santé de son patient s'était aggravé, avec changements de diagnostics, depuis le 
début de l'année 2010 (nécessitant un arrêt de travail à 100 %). Il y avait une 
aggravation 
d'un 
processus 
inflammatoire 
rhumatologique 
touchant 
particulièrement les poignets des deux côtés (ddc). L'évolution était actuellement 
très défavorable, avec un processus inflammatoire rhumatologique floride, 
handicapant grandement le patient, lequel faisait l'objet d'investigations et de prise 
en charge régulière et rigoureuse par le docteur H_____, spécialiste FMH en 
rhumatologie, professeur et médecin adjoint au service de rhumatologie des 
Hôpitaux universitaire de Genève (HUG) (ci-après : le Prof H_____). Les 
limitations fonctionnelles concernaient la mobilité, les déplacements, et les ports de 
charges. L’assuré présentait une augmentation des algies articulaires. Dès le 
10 mars 2010, la capacité de travail était de 0 % dans son poste de travail en qualité 
de fonctionnaire. La compliance était optimale et rigoureuse. Bonne concordance 


 
 
 
 
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entre les plaintes du patient et l'examen clinique. Le traitement en cours consistait 
en repos, prescription d'AINS et d'anti-TNF, ainsi que physiothérapie. L’assuré ne 
présentait pas de troubles psychiques. Une reprise de travail était envisageable 
ultérieurement, mais pas à plus de 20 %. Un examen médical complémentaire 
n'était pas d'actualité, le patient étant pris en charge par le service de rhumatologie 
des HUG. 
13. Dans un rapport du 20 avril 2010, le Prof H_____ a posé les diagnostics avec effet 
sur la capacité de travail suivants: polyarthrite dès l'été 2008 ; lombalgies 
chroniques sur canal lombaire étroit et lipomatose épidurale dès 1998 ; 
hémochromatose avec probable arthropathie microcristalline dès 2008; et sans effet 
sur la capacité de travail: état dépressif probablement secondaire aux douleurs, 
existant probablement depuis 2008. Le patient était en traitement ambulatoire 
auprès de lui depuis le 30 octobre 2009. Il avait été hospitalisé au service de 
rhumatologie du 11 au 17 novembre 2008 et au service de dermatologie du 16 au 
28 février 2009. 
À l'anamnèse, le médecin a relevé des lombalgies chroniques dès la fin des années 
1990, attribuées à un canal lombaire étroit et instabilité vertébrale; une amélioration 
avait été partielle par physiothérapie. Au début des années 2000, des arthralgies 
progressives étaient apparues, évoluant sous forme de crises au niveau des mains, 
poignets, coudes, genoux et chevilles, avec un fond douloureux constant. 
L’évolution avait été mauvaise sous anti-inflammatoires et antalgiques (Tramal). 
En 2005, un prurit était apparu affectant les mains, pieds et genoux, associé à des 
lésions érythémateuses fugaces avec dermographisme. Une hémochromatose 
double hétérozygote avait alors été mise en évidence (H63 D et C 282 T) génotype 
qui conduisait à une surcharge en fer modérée, qui pourrait expliquer une partie des 
symptômes. Un traitement de saignées avait été entrepris, sans amélioration 
notable. En raison de la persistance d'arthralgies extrêmement sévères, un 
traitement d'anti-TNF Enbrel (50 mg/semaine) avait été initié le 5 janvier 2010 avec 
apparition d'effets secondaires (brûlures, érythème-tuméfactions). Un traitement 
d'Humira (40 mg/semaine) avait alors été instauré le 29 février 2010 avec 
amélioration très partielle. Actuellement, l’assuré présentait des douleurs 
importantes de toutes les articulations. Le status mettait en évidence des douleurs à 
la palpation et mobilisation de toutes les articulations synoviales ainsi que les IPDs. 
L'IRM de la main mettait en évidence une perforation du ligament triangulaire du 
carpe et une formation ovalaire le long du fléchisseur du pouce, de nature 
incertaine, sans signes francs de synovite ou ténosynovite. Le pronostic était 
difficile à déterminer; la nature exacte des affections était encore peu claire. Les 
traitements entrepris à ce jour n'avaient pas eu d'effets très nets. Le pronostic 
dépendait de la réponse éventuelle à d'autres traitements (il était prévu d'initier un 
traitement d'anti-IL1, si les symptômes persistaient à ne pas s'améliorer de manière 
plus significative, ainsi qu'un nouvel essai de traitement antidépresseur). 


 
 
 
 
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L’incapacité de travail avait été de 40 % du 1er février 2008 au 2 janvier 2010 et 
totale dès le 3 janvier 2010. Les restrictions physiques étaient : des arthralgies, des 
myalgies, des lombalgies et un état dépressif probablement secondaire aux 
douleurs. Il était difficile de dire si l'activité exercée était encore exigible. Cela 
dépendrait de la réponse au traitement, mais elle l’était probablement compte tenu 
de l'absence de lésion significative à l'IRM des mains. Le rendement était très 
probablement réduit (travail plus lent - douleurs et fatigue), absentéisme augmenté, 
probablement aux alentours de 20 %. Théoriquement, les restrictions énumérées 
pouvaient être réduites par l'optimalisation du traitement des polyarthralgies. 
D’autres mesures professionnelles étaient difficiles à envisager ; le poste de travail 
actuel (travail de bureau-courrier) était relativement bien adapté à quelqu'un 
souffrant d'arthralgies et de lombalgies. Une reprise de travail serait possible à 
40 %. L’assuré pouvait envisager une reprise à l'essai à 40 % dès mi-mai (2010). 
14. Dans un avis du 8 juin 2010, le docteur I_____, spécialiste FMH en rhumatologie et 
médecin auprès du SMR, a indiqué que l’état de santé de l’assuré s’était aggravé 
avec une incapacité de travail totale depuis le 3 janvier 2010 en relation avec un 
rhumatisme inflammatoire. En fonction des constatations du rhumatologue traitant, 
et les mesures en cours, notamment du traitement d'Humira, il y avait lieu de 
réévaluer la situation à six mois du début du traitement. Il conviendrait alors de lui 
resoumettre le dossier. 
15. Par courrier du 6 juillet 2010, le Dr E_____ a mis en évidence une dégradation 
rapidement progressive de l'état de santé de l’assuré, en relation avec une atteinte 
inflammatoire rhumatismale; la capacité de travail se réduisait de mois en mois. 
16. Dans un rapport intermédiaire du 21 septembre 2010, le Dr D______ a relevé une 
aggravation de l’état de santé depuis début été 2010, sans changements de 
diagnostics. 
L’évolution 
était 
toujours 
défavorable 
(avec 
un 
processus 
inflammatoire floride, handicapant grandement le patient). Les limitations 
fonctionnelles étaient: une forte augmentation des douleurs, le port de charge 
impossible et une mobilité limitée. La capacité de travail était de 10 % depuis le 
10 août 2010. L’assuré le consultait 1x/10 jours environ. Actuellement, le patient 
travaillait à 10 %, avec beaucoup de difficultés. 
17. Dans un rapport du 11 novembre 2010, le Dr E_____ a posé les diagnostics avec 
effet sur la capacité de travail suivants: polyarthrite inflammatoire et lombalgies sur 
canal lombaire étroit; et sans effet sur la capacité de travail: hémochromatose, 
asthme bronchique, hypothyroïdie et urticaire. L’assuré avait été hospitalisé en 
rhumatologie aux HUG du 16 au 23 août 2010. Le pronostic était mauvais. Aucune 
position de travail n’était possible (exigible). Les capacités de concentration, 
d'adaptation et de résistance étaient limitées par les médicaments et les douleurs, 
depuis avril 2010. L’assuré avait besoin d’utiliser un moyen auxiliaire (corset). Le 
médecin a annexé à son rapport plusieurs documents médicaux notamment : 


 
 
 
 
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un rapport du Prof H_____ au généraliste traitant du 29 avril 2010, reprenant les 
éléments mentionnés dans son rapport du 20 avril 2010 (ch. 13 ci-dessus). Le 
patient était extrêmement algique à la déambulation, palpation et mobilisation. 
Il présentait des douleurs diffuses à la palpation du rachis avec mobilité 
fortement diminuée ; des douleurs à la palpation et mobilisation de toutes les 
articulations synoviales, sans tuméfaction ou autre signe objectif d’arthrite ; 
ainsi que des douleurs diffuses à la palpation des masses musculaires, de toutes 
les anthèses et de tous les points de fibromyalgie. Le tableau clinique était 
extrêmement atypique. Les problèmes lombaires ne sauraient expliquer 
l’ensemble de la symptomatologie. La distribution et l’intensité des douleurs 
extrêmement diffuses évoquaient, d’un point de vue clinique, un syndrome 
douloureux chronique non organique. Le médecin poursuivait les investigations 
à la recherche d'une éventuelle tumeur cachée; 
- 
un rapport du département de médecine interne/rhumatologie des HUG au 
Prof H_____ du 23 août 2010, relatif au séjour du patient dans ce service du 16 
au 23 août 2010 pour cure d'Anakinra. L’assuré était connu pour des 
polyarthralgies d’origine indéterminée avec échec de plusieurs traitements 
depuis dix ans. Au status d’admission étaient mises en évidence une 
papulopustulose folliculaire au niveau du tronc, une sensibilité à la palpation de 
toutes les anthèses avec tous les points de fibromyalgie positifs ainsi que des 
douleurs à la palpation et à la mobilisation des articulations diffusément à 
prédominance périphérique symétrique sans synovite et avec des amplitudes 
articulaires conservées. Le traitement par de l’Anakinra n’avait apporté aucune 
amélioration de la symptomatologie jusqu’à la sortie de l’hôpital. Le traitement 
antalgique habituel était poursuivi. 
18. Dans un rapport intermédiaire du 23 novembre 2010, le Prof H_____ a indiqué que 
l'état de santé de l’assuré ne s'était pas amélioré, il était stationnaire depuis le 
dernier rapport. L’assuré éprouvait des douleurs importantes à l’utilisation des 
articulations des membres supérieurs et inférieurs et présentait une fatigabilité. La 
capacité de travail était de 20 % environ dans toute activité. La compliance était 
optimale et il y avait une bonne concordance entre les plaintes et l’examen clinique. 
19. Dans un avis du 25 janvier 2011, le SMR a relevé que le dossier était complexe; 
seule une expertise rhumatologique permettrait de définir la capacité de travail 
actuelle de l'assuré dans son emploi de bureau ainsi que ses limitations 
fonctionnelles. 
20. L'expert désigné, le Prof J_____, spécialiste FMH en rhumatologie, a rendu son 
rapport le 23 mars 2011. Après avoir procédé à une anamnèse personnelle, consigné 
l'évolution de la maladie, décrit les différents traitements qui se sont succédés dans 
le temps, relevé les plaintes subjectives du patient, procédé à son status clinique, et 
examiné le dossier radiologique, il a retenu les diagnostics avec répercussion sur la 
capacité de travail suivants: lombalgies chroniques (depuis une quinzaine 
d'années) ; anomalie transitionnelle L5-S1 (congénitale) ; séquelles de maladie de 


 
 
 
 
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Scheuermann (probablement présente depuis l'adolescence) ; trouble somatoforme 
douloureux (ci-après: TSD), coxarthrose légère; et les diagnostics sans répercussion 
sur la capacité de travail: obésité sévère (depuis de nombreuses années) ; 
hypertension 
artérielle 
(HTA), 
crises 
d'asthme 
traitées ; 
état 
anxieux ; 
hémochromatose génétique double hétérozygote avec surcharge ferrique modérée 
sans répercussion d'ordre rhumatologique (laboratoire d’hématologie des HUG) ; et 
possible arthropathie microcristalline du genou droit. 
Dans la discussion du cas, l’expert a observé que le patient souffrait de douleurs 
diffuses s'étant manifestées d'abord dans la région rachidienne et lombaire, puis 
plus récemment sur les articulations périphériques. Toutes les tentatives d'attribuer 
ses problèmes d'ordre rhumatologique à une maladie rhumatologique déterminée, 
comme une polyarthrite rhumatoïde, arthrite psoriasique, spondylarthrite 
ankylosante, s’étaient révélées négatives. Il n’existait pas d'argument pour une 
arthropathie microcristalline non plus. Toutefois, il y avait eu une prise en charge 
d'ordre rhumatologique extrêmement lourde avec non seulement un traitement par 
stéroïdes sous forme de perfusion, mais également par des traitements biologiques; 
tous révélés inefficaces, selon le patient, ce qui, - commente l'expert -, ne le 
surprenait pas, vu l'absence d'une maladie rhumatismale inflammatoire sous-jacente 
déterminée. Le patient présentait donc un état douloureux chronique avec une 
surcharge fonctionnelle majeure dans le cadre d'un TSD. La lombalgie avec 
troubles de la charnière lombo-sacrée (hémisacralisation) et les séquelles de 
Scheuermann pouvaient expliquer la symptomatologie, mais de façon très limitée. 
Quant aux limitations qualitatives et quantitatives en relation avec les troubles 
constatés: au plan physique, il y avait une limitation par résistance active de la 
mobilité lombaire, des épaules, des mains et des membres inférieurs; au plan 
psychique et mental: le patient paraissait fortement ralenti. Il signalait des troubles 
mnésiques, paraissait fort anxieux sur son état de santé, envisageait de faire 
poursuivre les investigations par un examen cardiologique, puis un examen au 
Centre de la douleur de Morges. Au plan social, il ne semblait pas y avoir de 
problèmes. 
Sur le plan somatique, la capacité résiduelle de travail était de 75 % (eu égard aux 
problèmes statiques rachidiens et à une possible coxarthrose débutante). L'activité 
exercée jusqu'ici était encore possible à 75 % (six heures et demi par jour). Le 
rendement était diminué de 25 % environ en raison de l’obésité morbide et du 
ralentissement moteur. Il y avait une incapacité de travail de 20 % au moins depuis 
2002. Depuis lors, le patient était en grande partie incapable de travailler. Des 
mesures de réadaptation professionnelle étaient possibles, immédiatement. Il était 
possible d'améliorer la capacité de travail au poste occupé jusqu'à présent en 
diminuant les traitements médicaux, notamment la corticothérapie, par un 
renforcement musculaire, par exemple en piscine, un reconditionnement à l'effort, 
une perte pondérale ainsi qu'une psychothérapie de soutien. À la question de savoir 
quelle serait l'influence de ces mesures sur la capacité de travail, l'expert a répondu 


 
 
 
 
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qu'il ne pouvait pas se prononcer, le patient paraissant extrêmement concentré sur 
ses douleurs et incapable, semble-t-il, de faire le moindre geste, par crainte de les 
réveiller. Un bilan d'ordre psychiatrique pourrait être envisagé. D’autres activités 
étaient exigibles (travail en position assise avec possibilité de se lever dix minutes 
environ chaque heure), l'activité adaptée pouvant se développer sur huit heures par 
jour, avec une diminution de rendement d'environ 20 %. 
21. Par avis du 5 juillet 2011, le SMR a repris les conclusions de l'expert, relevant que 
ce dernier ne confirmait pas le diagnostic d'atteinte rhumatologique inflammatoire, 
ni de répercussion de l'hémochromatose sur l'appareil locomoteur, mais retenait des 
troubles dégénératifs et une anomalie congénitale, et le diagnostic de TSD. Il 
concluait à une capacité de travail horaire de 75 % sur le plan somatique, avec 
diminution de rendement de 25 % attribuée à l'obésité et au ralentissement dans 
l'activité exercée, tout en proposant un bilan psychiatrique, en regard d'un état 
anxieux, d'un ralentissement important, et de troubles de la mémoire (le SMR 
relevant que le ralentissement et les troubles de la mémoire n'avaient pas été décrits 
dans les rapports médicaux antérieurs). En conclusion, après avoir examiné le 
dossier avec le Dr I_____, le SMR considérait que l'expertise rhumatologique 
permettait de manière convaincante d'exclure une aggravation sur le plan 
rhumatologique, en l'absence d'éléments objectifs démontrant un état inflammatoire 
actuel des articulations, tant dans le rapport d'expertise que dans les rapports des 
rhumatologues intervenants. En regard des exigences de la jurisprudence, et pour 
déterminer la présence/absence d'une comorbidité psychiatrique grave ou de 
facteurs de gravité dans le contexte du diagnostic retenu par l'expert rhumatologue 
(TSD apparaissant pour la première fois lors de l'instruction actuelle), le SMR 
proposait une expertise psychiatrique. 
22. L'expertise psychiatrique a été confiée au Centre universitaire romand de médecine 
légale (CURML), au docteur K_____, médecin interne au département de santé 
mentale de psychiatrie des HUG, en tant qu'expert, sous la supervision du docteur 
L_____, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, médecin adjoint. 
L'expert a rendu son rapport le 26 octobre 2011. Il s’est basé sur deux entretiens 
avec l'assuré (15 et 22 septembre 2011); un entretien avec l'épouse de ce dernier; 
des entretiens téléphoniques avec le Prof H_____ (le 19 septembre 2011), et les 
Drs D______ et M_____ (le 4 octobre 2011), spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie et psychiatre traitant; l'étude du dossier médical remis par l’assuré 
ainsi que l’étude du dossier de l'OAI. Après avoir consigné l'anamnèse personnelle, 
sociale et professionnelle, médicale (somatique) et psychiatrique, et résumé les 
entretiens téléphoniques avec les divers intervenants ainsi que l'avis de l'épouse de 
l'assuré dans le cadre d'un entretien de couple du 6 octobre 2011, l'expert a 
enregistré les plaintes et données subjectives de l'assuré, procédé au status clinique, 
ainsi qu'à une évaluation psychométrique (échelle MADRS) 29/60, correspondant à 
une dépression d'intensité légère (F32. 0). L’expert n'a retenu aucun diagnostic avec 
répercussion sur la capacité de travail. 


 
 
 
 
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L’expert a retranscrit le contenu des entretiens téléphoniques qu’il avait eus avec 
les médecins traitants comme suit : le Prof H_____ considérait que l’assuré 
souffrait d’une maladie atypique en raison de la difficulté d’interpréter les données 
médicales objectives obtenues. Les modifications à l’IRM et les tuméfactions 
ponctuelles articulaires, avérées, ainsi que l’augmentation de certains marqueurs 
inflammatoires, étaient à son avis des arguments en faveur d’une maladie 
rhumatologique. Selon lui, la lipomatose épidurale, l’hémochromatose et la maladie 
rhumatologique expliquaient vraisemblablement le syndrome douloureux qu’il 
considérait comme étant d’origine somatique. Le Dr D______ était convaincu du 
mal-être physique majeur de l’assuré. Les douleurs étaient importantes. Le médecin 
avait constaté à de multiples reprises des tuméfactions articulaires qui allaient dans 
le sens d’une maladie rhumatologique, peut-être atypique. Une composante 
psychique minime n’était pas exclue, due au syndrome douloureux. Le Dr M_____, 
quant à lui, estimait que l’état dépressif était réactionnel aux douleurs et au manque 
de perspective thérapeutique. Il n’existait pas d’argument clinique en faveur d’un 
autre trouble psychiatrique. 
Dans le cadre de l'appréciation du cas, l'expert a estimé, par rapport au diagnostic 
de TSD suggéré par l'expert rhumatologue, que dans la mesure où le Prof H_____ 
et le généraliste traitant n'approuvaient pas les conclusions de l'expert 
rhumatologue, il ne serait pas légitime de poser le diagnostic psychiatrique de TSD 
qui supposait l'exclusion d'une affection somatique pouvant expliquer l'intensité et 
la persistance des douleurs rapportées. Ce point n'était pas acquis. La douleur n'était 
pas survenue dans un contexte de « conflits émotionnels et de problèmes 
psychosociaux, … [pouvant] être considérés comme la cause essentielle du 
trouble » (selon CIM-10 p.150). L'expert a ajouté qu’il n’existait pas d'argument 
pour retenir le diagnostic de majoration de symptômes physiques pour des raisons 
psychologiques (F68. 0). L'assuré n'avait pas eu, lors des entretiens, une attitude 
histrionique. Par ailleurs, il souffrait d'un épisode dépressif léger, apparu 
progressivement en réaction à la douleur chronique, mais qui n'était pas source 
d'incapacité en tant que telle. Les troubles mnésiques occasionnels étaient très 
probablement liés à l'importante médication. Enfin, l'assuré n'avait pas été soumis à 
des stress psychosociaux particuliers. Le handicap semblait néanmoins sévère 
comme en témoignait la dépendance à autrui, l'altération de son réseau social, 
l'abandon de ses activités habituelles et l'importance de la demande de soins. 
L’évaluation des limitations physiques étaient du ressort des spécialistes en 
rhumatologie; sur le plan psychique et mental, il n'y avait que des limitations 
mineures; au plan social également les limitations étaient mineures. 
Du point de vue psychiatrique, l'activité exercée jusqu'ici était exigible à plein 
temps ; les troubles psychiatriques diagnostiqués (épisode dépressif léger) n'avaient 
pas de répercussion sur l'activité habituelle. Les troubles strictement psychiatriques 
pourraient entraîner une légère baisse de rendement de l'ordre de 20 %. L'expert 
estimait encore que l'assuré était capable de s'adapter à son environnement 


 
 
 
 
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professionnel, et que des mesures de réadaptation professionnelle étaient sans objet. 
Il n'y avait pas de traitement psychiatrique susceptible d'améliorer la capacité de 
travail. La question de savoir si d'autres activités étaient exigibles était sans objet. 
En conclusion, l'expert a retenu que la capacité de travail de l'assuré n'était pas 
affectée par des troubles psychiatriques, mais qu’elle l'était très certainement par les 
douleurs ostéo-articulaires sévères et chroniques dont il souffrait. Les avis des 
spécialistes divergeaient quant à leur étiologie, il n'appartenait pas à l'expert 
psychiatre de se prononcer à ce propos. 
23. Le SMR s'est prononcé au sujet de cette expertise dans un avis du 14 février 2012. 
En conclusion et en synthèse des résultats des expertises rhumatologique et 
psychiatrique, le SMR a conclu qu'en l'absence de fibromyalgie ou de TSD, il 
n'existait pas d'incapacité de travail sur le plan psychiatrique ni sur le plan 
rhumatologique, autre que ce que l'expertise du Prof J_____ mentionnait. 
24. Un premier entretien, sous l'égide du service de réadaptation professionnelle a eu 
lieu le 16 août 2012. Le réadaptateur a reçu l'assuré pour lui faire part des 
conclusions du SMR par rapport à sa demande de révision de rente. L'assuré s’est 
dit atterré par ces conclusions, dès lors que ses médecins traitants, de façon 
unanime, s'accordaient à considérer qu'il ne pouvait pas travailler plus de quatre 
heures par semaine et encore, ceci afin qu'il puisse se changer les idées. Il a indiqué 
que rien que ces quatre heures hebdomadaires, effectuées le lundi matin, lui étaient 
extrêmement pénibles: il en ressortait exténué. Il était prévu un nouvel entretien 
avec l'employeur, afin de discuter de la situation, de la place de travail et des tâches 
effectuées par l'assuré. 
25. L'assuré a été hospitalisé du 25 septembre au 11 octobre 2012 à la clinique 
genevoise de Montana, pour l'adaptation du traitement antalgique et de la thymie. 
26. À la demande de l’OAI, dans un courrier du 26 octobre 2012, les SIG ont indiqué 
que l'assuré avait pu successivement être reclassé en interne, passant 
successivement de releveur d'index à employé de bureau. En février 2002, il avait 
été placé sur une mission longue durée au sein de la section « plans réseaux » en 
tant qu'administratif assigné au scannage des plans cadastraux-plans réseaux SIG, 
mandat créé sur mesure pour l'assuré, pour un taux d'activité de 50 %. Dès mai 
2003, il avait été transféré auprès du service « comptabilité » en tant qu'employé 
administratif chargé de traitement du courrier. Entre 2005 et 2009, la situation 
médicale de l'assuré s'était à nouveau dégradée, entraînant un absentéisme complet 
dès la fin 2009, qui avait eu pour conséquence que l'intéressé s'était retrouvé en fin 
de droit au salaire à partir du 1er juillet 2011. Dès cette date, et en lien avec les 
statuts de l'employeur, relevant du droit public, il lui avait été ouvert un contrat de 
droit privé type « surnuméraire », dans le cadre duquel il était salarié à hauteur des 
heures effectivement accomplies. L'employeur a précisé que le maintien du 
collaborateur dans cette activité était une mesure purement sociale de la part des 
SIG. 


 
 
 
 
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27. Le 12 février 2014, le service de réadaptation a déterminé le degré d’invalidité : la 
comparaison des revenus aboutissait au calcul suivant : le revenu sans invalidité, 
selon les données de l’employeur du 7 mai 2013, s’élevait à CHF 100'801.-. Le 
revenu avec invalidité (selon l'Enquête suisse sur la structure des salaires [ESS] 
2010, tableau TA1, tous secteurs confondus [total] pour une activité simple et 
répétitive [niveau 4], pour un taux de travail de 100 % avec une baisse de 
rendement de 20 %, actualisé à 2012 au moyen de l’indice suisse des salaires 
nominaux [ISS] était de CHF 49'773.-. La perte de gain de CHF 51'028.- 
correspondait à un degré d'invalidité de 50.6 %. Il n'avait pas été opéré de réduction 
supplémentaire sur le salaire statistique, car les limitations fonctionnelles étaient 
déjà prises en compte par l'admission d'une diminution de rendement. 
28. Par courrier du 10 avril 2014, le Prof H_____ a signalé à l'OAI que le patient 
présentait une accentuation de la péjoration, avec la persistance de signes 
inflammatoires malgré un traitement agressif d'immunosuppresseurs et antalgiques. 
La situation s'était en outre compliquée d'un état dépressif prononcé et préoccupant, 
malgré les fortes doses d'antidépresseurs prescrits par le psychiatre. Le patient 
poursuivait son travail actuellement à 10 % avec un courage remarquable. Le 
médecin estimait donc sa capacité de travail à 10 % au maximum. 
29. Par avis du 24 octobre 2014, le SMR a invité le gestionnaire à recueillir un rapport 
médical initial du Prof H_____ ainsi que du psychiatre traitant, au vu du rapport 
médical du 10 avril 2014 susmentionné, faisant état d'une aggravation. 
30. Le Dr M_____, psychiatre traitant, a établi son rapport le 21 novembre 2014. Il 
suivait le patient depuis le 24 mars 2011. La dernière consultation remontait au 
18 novembre 2014. Les diagnostics avec effet sur la capacité de travail étaient: une 
maladie rhumatologique inflammatoire, des polyarthralgies et des lombalgies 
chroniques (il renvoyait à cet égard aux médecins traitants spécialistes), une 
broncho-pneumopathie chronique obstructive (BPCO), des apnées du sommeil 
probable (se référant au docteur N_____, FMH en pneumologie), et sur le plan 
purement psychiatrique: un trouble anxio-dépressif « réactionnel » (c'est le médecin 
qui souligne). Quant aux diagnostics sans effet sur la capacité de travail, il 
renvoyait au médecin traitant généraliste, mentionnant un diabète II, une 
hémochromatose, et une HTA traitée. L’assuré avait été hospitalisé à la clinique 
genevoise de Montana du 26 août au 6 septembre 2013 (« dernier séjour »). Sur le 
plan anamnestique, le médecin a rappelé la situation familiale du patient et son 
parcours professionnel, l'apparition de ses troubles somatiques et leur aggravation, 
puis l'anamnèse psychiatrique dès l'apparition des premiers symptômes en 2011 
(trouble anxio-dépressif réactionnel à l'aggravation de ses troubles somatiques), se 
traduisant par une humeur dépressive avec idées morbides, asthénie, difficultés de 
concentration, troubles mnésiques, perte de l'intérêt et du plaisir, sentiment de 
culpabilité, tension nerveuse, angoisse, fatigabilité, irritabilité, sensation d'être à 
bout. Quant au traitement, sur le plan psychiatrique, il suivait une psychothérapie 
médicale individuelle à fréquence hebdomadaire, associée à une prescription de 


 
 
 
 
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psychotropes (Paroxétine, Lexotanil, Zolpidem). Le médecin recommandait la 
poursuite du traitement engagé, adapté à l'évolution et à l'aggravation somatique. 
Sur le plan de l'incapacité de travail en qualité d'aide-comptable, il renvoyait au 
médecin généraliste, qui gérait cet aspect. Quant aux restrictions physiques 
mentales ou psychiques existantes, sur le plan purement psychiatrique, il énonçait 
les troubles de concentration et mnésiques, une fatigabilité, une résistance au stress 
réduite, un rendement limité et influencé par les douleurs chroniques accrues, une 
limitation dans la diversité des tâches (position, poids, …). Le rendement était 
réduit, sur le plan purement psychiatrique, en raison des troubles de concentration 
et mnésiques. 
31. Le Prof H_____ a adressé son rapport le 12 décembre 2014. Il a retenu les 
diagnostics suivants avec effet sur la capacité de travail: canal lombaire rétréci sur 
lipomatose épidurale, arthropathie inflammatoire de nature incertaine (probable 
spondylarthrite) avec douleurs diffuses, épisode de tuméfaction des petites et 
grosses articulations, œdème du rachis à l'IRM, synovites à l'ultrason, augmentation 
du facteur du complément C3, augmentation de l'IL-1Ra sérique, hypercaptation 
scintigraphique (surtout au niveau des coudes), hémochromatose, état dépressif 
probablement secondaire, réactions allergiques au Mabthera, et BPCO sévère. Le 
diagnostic sans effet sur la capacité de travail était un diabète de type II. Le 
traitement ambulatoire initié le 30 octobre 2009 était toujours en cours. L’assuré 
avait été hospitalisé trois fois: une fois en dermatologie et deux fois en 
rhumatologie. Sur le plan anamnestique, le médecin a rappelé à gros traits 
l'historique médical du patient, mentionnant ses propres constatations objectives. Le 
pronostic était mauvais (traitement très insuffisant et épuisement des alternatives 
thérapeutiques). Le traitement actuel était de type immunosuppresseur, anti-
inflammatoire, antalgique et antidépresseur particulièrement lourd; sans plan de 
changement prévu pour l'instant, tout ayant été essayé. L’incapacité de travail était 
de 90 % dans l'activité de releveur de l'index, depuis mai 2010, toujours actuel. Les 
limitations étaient dues aux lombalgies, arthromyalgies sévères, fatigue, fatigabilité, 
et troubles de la concentration se traduisant au travail par des difficultés au 
déplacement et à la manipulation, ainsi qu'un manque de rendement. Du point de 
vue médical, l'activité exercée était encore exigible, à 10 %, le médecin précisant 
toutefois « mais très difficilement, sans garantie de possibilité de poursuite ». Le 
rendement était réduit; il n'existait pas d'activités plus adaptées aux restrictions 
énoncées, l'incapacité de travail ne pouvant être réduite par des mesures médicales. 
Le médecin s'est également prononcé sur le type de positions exigibles dans des 
activités adaptées: pour celles qu'il retenait (uniquement en position assise, 
uniquement en position debout, activité dans différentes positions et principalement 
en marchant), il a précisé: au taux de 10 %. Il a encore annexé à son rapport d'autres 
documents médicaux: - un rapport d'IRM dorso-lombaire du 3 octobre 2014 
concluant à la mise en évidence de quelques discopathies dorsales avec discret 
débord discal (D8-D9 et D9-D10). Au niveau lombaire, il existait une lipomatose 
causant un discret rétrécissement canalaire, sans hernie discale, de sténose 


 
 
 
 
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foraminale. Était relevée une prise de contraste au niveau des articulaires 
postérieurs en L4-L5 et L5-S1, témoignant d'une atteinte inflammatoire à ce niveau, 
de même qu'au niveau inter-épineux en L4-L5; - un rapport d'analyses du sang 
veineux du laboratoire d'immunologie et allergologie clinique des HUG du 
17 janvier 2014. 
32. Le SMR (Dresse O_____) a émis un nouvel avis le 5 mars 2015. Il a rappelé que 
l’assuré était au bénéfice d'une demi-rente octroyée depuis 2002, portée à trois-
quarts de rente depuis 2008, en raison de lombalgies chroniques sur troubles 
dégénératifs, avec présence en arrière-plan, d’un canal lombaire rétréci sur 
lipomatose épidurale et d’une hémochromatose. Dans le cadre de la révision, le 
SMR avait rendu un avis final le 14 février 2014 (recte: 2012), dans le sens d'une 
absence d'aggravation (état stationnaire par rapport à l'octroi du trois-quarts de 
rente), basée sur les conclusions d'une expertise rhumatologique de mars 2011 
(Prof J_____), et psychiatrique de 2012 (recte : 2011) (Dr L_____). Le SMR a 
rappelé les divergences entre les conclusions du Prof H_____ et celles du 
Prof J_____ (ce dernier aboutissant à un diagnostic de TSD). Une forte composante 
somatoforme était constatée par le Prof J_____, mais en l’absence d’éléments de 
gravité jurisprudentiel et de comorbidité psychiatrique, le SMR avait jugé celle-ci 
comme sans répercussion sur la capacité de travail. En avril 2014, une comparaison 
des revenus aboutissait à un taux d'invalidité de 50.6 %. À ce même moment, le 
Prof H_____ attestait une accentuation de la péjoration de l'état de santé sur le plan 
rhumatologique et psychiatrique ; le SMR a résumé les constatations détaillées du 
rhumatologue traitant. Évoquant le rapport du psychiatre traitant et les rapports 
d'hospitalisations aux HUG, et visant l'intégralité des rapports de consultation 
ambulatoire en rhumatologie, le SMR a conclu que pour l'heure il existait peu 
d'éléments en faveur d'une aggravation manifeste de l'état de santé. Néanmoins, en 
raison de la notion de synovites qui auraient été observées (sans précision au sujet 
des articulations concernées, ni quant à la date de ces constats, ni quant à leur 
fréquence), il était nécessaire d'obtenir du Prof H_____ la copie de l'intégralité des 
rapports de consultations ambulatoires et consiliums depuis 2011, ainsi que les 
rapports d'examens échographiques et de scintigraphies faites aux HUG. Le SMR 
déterminerait la suite à donner, à réception de ces éléments. 
33. Le généraliste traitant a adressé à l'OAI, le 25 mars 2015, la seule copie du rapport 
échographique en sa possession, soit celui des mains, du 20 janvier 2014, renvoyant 
pour le surplus au Prof H_____. L'indication de cette échographie était la recherche 
de synovites. Le résultat était négatif concernant d'éventuelles synovites ou 
ténosynovites. 
34. Le 7 juillet 2015, après plusieurs rappels, l'OAI a reçu des services du Prof H_____ 
la copie des rapports de consultations ambulatoires et consiliums depuis 2011 
(dossier de 121 pages incluant notamment des rapports d'analyse ainsi que les notes 
manuscrites de suivi (HUG) de 2009 à 2015, des rapports d'histologie, 


 
 
 
 
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d'électroneuromyographie, ainsi que la copie de rapports de divers spécialistes et de 
rapports d'hospitalisation). En particulier, ce dossier contenait : 
- 
un rapport du Prof H_____ du 17 février 2009, posant les diagnostics de 
possible spondylarthropathie indifférenciée ; d’un canal lombaire étroit avec 
lipomatose épidurale ; et d’une périarthrite de hanche droite. Le patient avait été 
hospitalisé au mois de novembre 2008 en rhumatologie pendant une semaine 
pour investigations de polyarthralgies et de lombalgies chroniques. Concernant 
les polyarthralgies, en l'absence d’arguments biologiques ni cliniques ni 
radiologiques pour un rhumatisme inflammatoire, il avait été conclu à des 
douleurs articulaires possiblement en lien avec une goutte avec une composante 
de syndrome douloureux chronique. Une IRM lombaire de la colonne lombaire 
avait mis en évidence un rétrécissement constitutionnel du canal lombaire. Les 
diagnostics différentiels qui pourraient expliquer les lombalgies avec atteinte 
polyarticulaire étaient : une spondylarthropathie ; une chondrocalcinose ; une 
goutte polyarticulaire (ce diagnostic semblait moins probable au vu d’une 
uricémie normale et de l’absence de lésions évocatrices à la radiographie) ; une 
ostéo-arthropathie hypertrophiante pneumique de Pierre Marie (évoquée en 
raison de douleurs à la palpation du périoste au niveau des radius et des tibias 
chez un ancien tabagique, mais moins probable en l’absence d’hypocratisme 
digital) ; une connectivite (mais semblait très peu probable au vu de l’absence 
de syndrome inflammatoire). Si toutes les investigations n’étaient pas 
contributives, il serait probablement retenu le diagnostic de spondylarthropathie 
indifférenciée ; 
- 
un rapport du service de rhumatologie des HUG du 23 août 2010, relevant 
notamment que, sur le plan biologique, il n’y avait pas de syndrome 
inflammatoire ; 
- 
un rapport du Prof H_____ du 27 septembre 2010, indiquant que le syndrome 
douloureux restait mal explicable avec des douleurs extrêmement marquées. 
Les tests d’imagerie étaient restés négatifs, « sous réserve de la biopsie 
musculaire qui était programmée pour éliminer une très éventuelle myopathie, 
peu probable au vu de la biologie et des IRM, et en dehors de modifications 
discrètes, à la scintigraphie osseuse, au niveau du coude gauche, non 
spécifiques et compatibles avec des troubles dégénératifs débutants ». Les 
seules anomalies biologiques mises en évidence (discrètes augmentation de 
l’IL1RA et des facteurs du complément) n’étaient pas claires mais possiblement 
en rapport avec l’hémochromatose qui pouvait provoquer des désordres 
métaboliques au niveau du foie. Il était donc extrêmement peu probable que le 
syndrome douloureux diffus soit dû à une maladie auto-inflammatoire. Le canal 
lombaire étroit avec lipomatose était peut-être en rapport avec des douleurs 
lombosciatalgiques 
mais 
n’expliquait 
certainement 
pas 
les 
douleurs 
périphériques multiples ; 


 
 
 
 
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- 
un rapport du Prof H_____ du 11 février 2011, posant les diagnostics de 
syndrome douloureux chronique, probablement multifactoriel dans le contexte 
d’un canal lombaire étroit avec lipomatose épidurale ; et d’une maladie 
inflammatoire d’origine indéterminée avec douleur synoviale, épisodes 
récurrents de tuméfactions, parfois accompagnées d’œdème à l’IRM, 
augmentation de IL1RA et des facteurs du complément ; 
- 
le rapport de la doctoresse P_____, spécialiste FMH en neurologie 
électroneuromyographie, du 13 octobre 2014 au sujet de divers examens 
cliniques et neurologiques, relevant que les résultats de l’examen 
électroneuromyographique étaient normaux et n’apportaient pas d’arguments 
électrophysiologiques en faveur d’une atteinte nerveuse périphérique, 
radiculaire ou tronculaire. Ces techniques n’étudiaient toutefois pas les petites 
fibres de la sensibilité thermo-algique qui semblaient davantage touchées. Un 
complément d’examen à la recherche d’une atteinte des petites fibres pourrait 
être effectué ; 
- 
un rapport du Dr E_____ du 30 octobre 2014, mentionnant que l’IRM dorso-
lombaire du 3 octobre 2014 était relativement stable. Il existait une très discrète 
discopathie D8-D9 et D9-D10 qui était assez banale. Au niveau L4-L5 et L5-
S1, il existait une surcharge au niveau des articulaires postérieures avec une 
réaction inflammatoire associée. Il existait surtout une lipomatose intracanalaire 
lombaire 
qui 
pourrait 
expliquer 
des 
tensions 
articulaires 
sciatiques 
occasionnelles. 
35. Le SMR (O_____) s'est à nouveau prononcé dans un avis du 10 septembre 2015, 
après étude du dossier médical reçu le 7 juillet 2015. Il a rappelé préalablement 
qu'il s'agissait de déterminer si l'état de santé s'était aggravé depuis le rapport final 
du SMR du 7 mai 2012 basé sur les deux expertises effectuées en 2011. 
Sur le plan rhumatologique, le SMR notait que des documents anciens (2011) 
évoquaient déjà un diagnostic différentiel avec une spondylarthrite ankylosante et 
mentionnent des « épisodes récurrents de tuméfactions, parfois accompagnés 
d'œdème à l'IRM ». Parmi les documents transmis, aucun rapport de radiologie 
n'était retrouvé. Toutefois, indirectement, les rapports d'hospitalisation et de 
consultations signalaient que l'imagerie n'avait pas permis d'objectiver de signes de 
synovites (exemples mentionnés). Il était encore noté que parmi les documents 
transmis, les notes manuscrites de consultations (jusqu'en octobre 2014) décrivaient 
une situation plutôt stationnaire, tant sur le plan subjectif qu'objectif avec au 
premier plan des douleurs diffuses. Dans ce contexte, il semblait que les éléments 
mis en avant par le rapport du 2 (recte : 12) décembre 2014 du Prof H_____ ne 
constituaient pas des nouveautés mais seraient plutôt des faits déjà connus de 
longue date et déjà discutés, notamment dans l'expertise du Prof J_____ de 2011. 
Concernant les autres spécialités, les documents les plus récents comprenaient entre 
autres : 


 
 
 
 
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- 
sur le plan neurologique, un EMG effectué le 8 octobre 2014 par la 
Dresse P_____, qui était normal. Néanmoins, cette dernière conseillait alors de 
réaliser un bilan afin d'exclure une atteinte des petites fibres; 
- 
sur le plan neurochirurgical, le Dr E_____ (consultation du 30 octobre 2014) 
retenait une situation stable sur le plan radiologique (IRM dorso-lombaire du 
3 octobre 2014); 
- 
sur le plan neurologique, selon la consultation du 12 novembre 2014 du 
Dr N_____, le syndrome obstructif connu était légèrement augmenté. Le 
spécialiste relevait un SAS probable, pour lequel un traitement par CPAP devait 
être mis en place, dont les effets devraient être réévalués. 
Le SMR a conclu qu'au vu de la complexité du dossier, considérant les hypothèses 
diagnostiques encore non résolues, les divergences entre spécialistes sur lesquelles 
il était difficile de trancher, du fait que les expertises remontaient désormais à 2011, 
et que depuis lors, non seulement la jurisprudence concernant les TSD avait évolué, 
mais les critères diagnostics concernant certaines affections rhumatologiques 
avaient également évolué, il convenait de déterminer si l'état de santé s'était aggravé 
depuis février 2008, ceci au moyen d'une expertise pluridisciplinaire via la plate-
forme Med@P, qui devait comporter les volets de médecine interne, rhumatologie 
psychiatrie, laissant aux experts le soin de déterminer si un complément 
neurologique et/ou pneumologique était nécessaire. En plus des questions 
habituelles, il convenait de transmettre les questions réactualisées et tenant compte 
de la nouvelle jurisprudence en matière de TSD. 
36. Répondant à une demande de renseignements de l'OAI, la doctoresse Q_____, 
médecin adjoint au centre multidisciplinaire d'étude et de traitement de la douleur 
des HUG, a transmis copie d'un rapport circonstancié et détaillé du 8 septembre 
2015, signé par elle-même, ainsi que par le Prof H_____ et la doctoresse R_____, 
médecin adjoint et psychiatre de liaison, consécutif à une consultation ambulatoire 
et des examens complémentaires des 6 juillet et 7 septembre 2015, à la demande du 
Dr E_____. Ce rapport relevait qu’à l’examen clinique, l’assuré marchait avec 
difficulté. Une ENMG en 2014 avait révélé un dysfonctionnement modéré des 
petites fibres de la nociception et du système nerveux autonome aux membres 
inférieurs polyneuropathie avec atteinte préférentielle des petites fibres 
probablement liée au diabète. Le score d’Oswestry à 66 % était compatible avec un 
handicap lombaire sévère. Les douleurs provoquaient de nombreux réveils qui 
perturbaient fortement le sommeil de l’assuré qui souffrait également d’apnées du 
sommeil non appareillées (intolérance à l’appareil). Il décrivait être très souvent 
découragé par la persistance des douleurs et des limites qu’elles imposaient dans sa 
vie quotidienne, familiale et sociale. Ses scores d’anxiété et de dépression sur le 
HAD étaient compatibles avec un épisode anxio-dépressif. Les médecins 
proposaient un changement de médicaments (Paroxétine remplacée par 
Venlafaxine, invitant le patient à limiter la consommation de Métamizole - dont 
l'action n'était pas claire et qui pouvait provoquer parfois des agranulocytoses). De 


 
 
 
 
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même, il lui était proposé de participer à un groupe de thérapies cognitivo-
comportementales spécialement élaborées pour les patients souffrant de douleurs 
chroniques. 
37. L'OAI a été informé par SuisseMED@P-Team, le 9 mars 2016, que l'expertise 
pluridisciplinaire avait été attribuée au CEMed, Centre d'Expertise Médicale à 
Nyon. Les experts désignés étaient: pour la médecine interne générale, le docteur 
S_____, FMH en médecine interne; en psychiatrie: le docteur T_____, psychiatre et 
psychothérapeute FMH; en rhumatologie: la doctoresse U_____, rhumatologue 
FMH; et en neurologie: le docteur V_____, neurologue FMH. 
38. Les experts ont déposé leur rapport le 17 août 2016. Ils ont examiné le dossier y 
compris radiologique, relevé les plaintes actuelles de l’assuré, procédé à une 
anamnèse (personnelle, familiale et socioprofessionnelle) ainsi qu’à son status 
clinique. Ils ont précisé que les indicateurs décrits dans l’arrêt du Tribunal fédéral 
9C_492/2014 du 3 juin 2015, en lien avec le syndrome douloureux somatoforme 
persistant, avaient été pris en compte et avaient été traités dans le corps de 
l’expertise, notamment dans la situation actuelle, les conclusions ainsi que dans les 
questions posées par l’OAI. 
Les experts ont retenu les diagnostics suivants avec répercussion sur la capacité de 
travail: BPCO depuis 2009; lombalgies chroniques sur troubles dégénératifs, 
trouble de la transition lombo-sacrée depuis 2001; possible spondylarthropathie 
indifférenciée HLA B 27 négatif, non confirmée depuis 2009; et les diagnostics 
sans répercussion sur la capacité de travail: obésité de stade I depuis 1987 ; diabète 
de type II depuis 2008 ; HTA essentielle depuis 1987 ; hémochromatose depuis 
2009 ; syndrome musculosquelettique douloureux diffus intéressant le rachis et les 
quatre extrémités avec troubles sensitivo-moteurs, sans substrat somatique des 
quatre extrémités, présent depuis 2008 ; possible discrète neuropathie des petites 
fibres sans conséquence fonctionnelle, depuis 2014 ; probable SAS avec intolérance 
à la CPAP ; troubles dégénératifs cervico-dorso-lombaires discrets à modérés sans 
évidence de canal cervical et lombaire étroits, depuis 2001 ; épisode dépressif léger, 
sans syndrome somatique (F32.00) ; et TSD persistant (F45.4). 
Dans la discussion du cas, ils ont indiqué que, sur le plan de la médecine interne, la 
BPCO interdisait des activités imposant des déplacements fréquents ou des efforts 
répétés. En dehors de cette dyspnée d’effort, il n’y avait pas d’affection retentissant 
de façon durable sur la capacité de travail, mais la BCPO, l’obésité et le syndrome 
d’apnées du sommeil pouvaient justifier une diminution de rendement de 20 %. 
Sur le plan rhumatologique, l’examen ostéo-articulaire ne mettait pas en évidence 
de signe inflammatoire en ce qui concernait les articulations. Toute palpation, toute 
mobilisation était douloureuse, mais il n’y avait pas de synovite. En ce qui 
concernait le rachis, l’anamnèse, l’examen clinique et les images radiologiques 
parlaient en faveur de lombalgies chroniques sur des troubles dégénératifs. Le 
tableau clinique parlait en faveur d’un syndrome musculosquelettique algique 


 
 
 
 
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diffus. À la lecture des documents médicaux, il n’y avait guère d’éléments ni sur le 
plan biologique, ni sur le plan clinique, ni sur le plan paraclinique qui permettaient 
d’attribuer toute la symptomatologie alléguée à un rhumatisme inflammatoire. Les 
facteurs du complément C3, C4 avaient un peu augmenté au cours de l’évolution. 
Les échographies n’avaient jamais démontré de signe de synovite, la scintigraphie 
du coude, de même que les IRM lombaires, avaient montré des signes compatibles 
avec des troubles dégénératifs. Une spondylarthropathie indifférenciée HLA B27 
négatif était toujours possible, mais il ne s’agissait pas d’un diagnostic 
prépondérant en regard du manque de critères objectifs. Les plaintes de l’assuré et 
l’intensité de celles-ci n’étaient pas concordantes avec la paucité des observations 
cliniques, biologiques et radiologiques. Il existait lors de l’examen 4/5 signes de 
non-organicité de Waddell et la présence de 16/18 points typiques de la 
fibromyalgie, douloureux à la pression avec jump sign, ce qui laissait supposer une 
nette composante subjective à la symptomatologie algique. Les experts ont jugé la 
capacité de travail dans une activité adaptée comme entière sur le plan 
rhumatologique, sans perte de rendement. 
Sur le plan neurologique, le patient était très algique et démonstratif durant tout 
l’examen. Les experts ont observé que la marche spontanée se faisant difficilement, 
de façon hésitante, avec une certaine instabilité. La marche spontanée était 
néanmoins possible même sans l’aide de la canne. Toute tentative de marche sur la 
pointe des pieds et sur les talons était impossible en raison d’un lâchage immédiat/ 
d’un manque d’effort volontaire. Une certaine instabilité était notée à la station 
pieds joints augmentant à l’occlusion des yeux ainsi qu’à la marche un pied devant 
l’autre, mais ces épreuves restaient réalisables. Les experts n’avaient pas répété 
l’ENMG, mais ils avaient pris note que les deux ENMG pratiqués aux HUG 
s’étaient révélés normaux, seul l’ENMG à la recherche d’une éventuelle atteinte des 
petites fibres se serait révélé anormal. Le patient était très démonstratif dans son 
comportement. Les examens cliniques et complémentaires n’avaient pas mis en 
évidence d’atteinte neurologique centrale et périphérique ni une atteinte musculaire, 
hormis l’éventualité d’une neuropathie à petites fibres qui ne saurait de toute façon 
pas rendre compte du tableau clinique tel qu’observé chez l’assuré. Il n’existait pas 
chez le patient d’éléments permettant de mettre en évidence une atteinte 
encéphalique, médullaire ni d’éléments en direction d’une compression radiculaire 
au niveau lombaire expliquant les lombalgies et les sciatalgies. Les troubles 
dégénératifs lombaires et la lipomatose pouvaient partiellement rendre compte des 
douleurs lombaires, mais les anomalies mises en évidence aux différents bilans 
radiologiques étaient clairement insuffisantes pour expliquer l’importance des 
douleurs et surtout des autres composantes de la symptomatologie. Le tableau 
clinique observé était clairement atypique avec des incohérences indubitables entre 
certains éléments du status, avec par exemple, des réflexes tendineux tous bien 
préservés, une trophicité musculaire intacte, mais des troubles moteurs 
apparemment majeurs contrastant avec une préservation d’une certaine capacité de 
déambulation que l’importance des troubles mise en évidence au testing formel ne 


 
 
 
 
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saurait autoriser logiquement. En définitive, le bilan neurologique n’apportait pas 
d’explication aux plaintes formulées par l’assuré. Ainsi, les experts ne retenaient 
pas d’incapacité de travail sur le plan strictement neurologique. 
Sur le plan psychiatrique, les experts ont retenu, sur la base des données 
anamnestiques et de leur observation, un épisode dépressif léger, sans syndrome 
somatique (F32.00). À l’examen clinique, l’assuré avait quelques difficultés à situer 
certains événements dans le temps, mais il ne présentait pas de troubles cognitifs 
particulièrement marqués, ni de tristesse marquée ni de labilité émotionnelle. 
L’évocation de certaines difficultés n’avait pas conduit à l’expression d’une 
émotivité trop importante. L’entretien s’était déroulé sur un bon rythme et il n’y 
avait pas de ralentissement psychomoteur particulièrement marqué. Il exprimait 
souvent des douleurs qui représentaient la plainte principale. Il n’y avait pas de 
comportement manifestement démonstratif concernant les plaintes algiques. Dès 
2010, le Prof H_____ mentionnait la possibilité d’une fibromyalgie. Actuellement, 
les experts pouvaient retenir un syndrome douloureux somatoforme persistant 
(F45.4) selon les critères de la CIM-10 avec une douleur persistante, intense, 
s’accompagnant d’un sentiment de détresse, non expliquée entièrement par un 
processus physiologique. Le trouble de l’humeur était secondaire au trouble 
somatoforme. Ce trouble était accompagné de phénomène d’amplification 
manifeste à la limite d’une majoration des symptômes physiques pour des raisons 
psychologiques. L’assuré ne présentait pas de cognition agoraphobe mais il était 
systématiquement accompagné pour sortir par son épouse en raison d’une faiblesse 
au niveau des membres inférieurs et d’une diminution de son endurance. Il pouvait 
toutefois se montrer plus autonome en se déplaçant en scooter. La compliance au 
traitement était bonne. L’appréciation fine des ressources personnelles de l’assuré 
était rendue quasiment impossible en raison des phénomènes d’amplification. Il 
pouvait se déplacer seul, notamment en scooter contrairement à ce qu’il avait 
affirmé (il avait indiqué qu’il se déplaçait peu en voiture et scooter [p. 31 du 
rapport]). Apparemment, il pouvait inviter des amis. Lors des groupes 
thérapeutiques, il intervenait en soutien aux autres participants. En dehors de cela, il 
se décrivait comme totalement passif au quotidien. Il était essentiellement pris dans 
un processus d’invalidation. Sur le plan psychiatrique, aucune limitation 
fonctionnelle n’était retenue. 
À titre de limitations fonctionnelles, les experts ont relevé que, sur le plan physique, 
la BPCO interdisait des activités imposant des déplacements fréquents ou des 
efforts répétés: impossibilité de se déplacer sur plus de 100 m; impossibilité de 
soulever des poids dépassant 5 kg. Il n’existait pas de limitations dans une activité 
sédentaire (bureau). L’assuré devait éviter les mouvements itératifs contraignants 
pour le rachis dorso-lombaire en flexion/ extension/ rotations/ inclinaison du tronc ; 
l'agenouillement/ relèvement itératif ; le port itératif de charges supérieures à 5 kg ; 
le travail avec des engins émettant des vibrations ; ainsi que les mouvements 


 
 
 
 
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répétitifs des poignets et des mains. Les changements de positions étaient possibles. 
Sur le plan psychique et mental, il n’y avait pas de limitation. 
La capacité de travail comme employé de bureau était complète. Les troubles 
n'avaient pas d'influence dans une telle activité. La capacité de travail résiduelle 
était complète et l'activité exercée jusqu'ici était possible à plein-temps, huit heures 
par jour, avec une diminution de rendement de 20 % du point de vue médical. Il n'y 
avait pas eu d'incapacité de travail durable au point de vue médical. D’autres 
activités étaient exigibles de la part de l'assuré à plein temps, huit heures par jour, 
avec une diminution de rendement de 20 % (activité sédentaire n'imposant pas de 
déplacements de plus de 100 m et le port de poids dépassant 5 kg), mais l'activité 
exercée actuellement était déjà adaptée. Il s’agissait d’une activité en position 
assise, permettant des changements de position, n’impliquant pas de port de charge, 
ni de mouvement répétitif pour le rachis, ni de mouvement répétitif des 
articulations, ni de déplacement. Cette exigibilité existait depuis toujours. 
39. Le SMR (Dresse O_____) s'est prononcé, après retour de l'expertise, par avis du 27 
septembre 2016. De façon globale, les experts constataient la prépondérance 
d'éléments subjectifs sur les constatations objectives ainsi que les phénomènes 
d'amplification manifestes, à la limite d'une majoration des symptômes physiques 
pour des raisons psychologiques. Sur le plan rhumatologique, l'expertise ne 
permettait toujours pas de confirmer la présence d'une atteinte inflammatoire ou 
microcristalline. L'expert retenait que le diagnostic de spondylarthropathie 
indifférenciée HLA B 27 négatif était toujours possible, mais paraissait peu 
prépondérant en regard du manque de critères objectifs. Sur le plan neurologique, 
l'examen était marqué par un comportement démonstratif, des lâchages, un tableau 
atypique, et des incohérences. Au final, il ne permettait pas de retenir une atteinte 
neurologique clairement documentée et aucun diagnostic n'était retenu. Sur le plan 
psychiatrique, les critères pour un TSD étaient dorénavant remplis. En outre, un 
épisode dépressif léger, sans répercussion sur la capacité de travail, était retenu. En 
ce qui concernait l'analyse des indicateurs standards, les experts renvoyaient au 
corpus de l'expertise. Il était à relever qu'il n'existait aucune affection somatique ou 
psychiatrique d'une gravité suffisante pouvant interférer avec la capacité de travail. 
La présence d'incohérences, de signes de non-organicité et d'éléments de majoration 
était soulignée. Les éléments d'amplification rendraient une appréciation objective 
des ressources personnelles quasiment impossible. Il était toutefois indiqué que 
l'assuré pouvait se déplacer seul, notamment en scooter. Il pouvait inviter des amis. 
Dans les groupes thérapeutiques, il intervenait en soutien chez les autres 
participants. L'assuré était lui-même soutenu par sa femme. En ce qui concernait la 
personnalité, aucun dysfonctionnement ou trouble de la personnalité n'était retenu. 
En outre, l'assuré continuait à travailler dans une activité aménagée par l'employeur, 
à raison d'une demi-journée par semaine. En ce qui concernait la capacité de travail 
résiduelle, les experts se ralliaient aux conclusions des expertises de 2013 (recte : 
2011) et confirmaient que la capacité de travail dans une activité adaptée, de type 


 
 
 
 
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employé de bureau, restait entière, moyennant une diminution de rendement de 
20 % telle que retenue par le Prof J_____. 
Au final, l'expertise du CEMed avait été réalisée conformément aux exigences de 
qualité en vigueur. Elle proposait notamment une discussion approfondie 
concernant les points litigieux. En outre, ses conclusions étaient superposables à 
celles fondées sur les expertises de 2013 (recte : 2011), si ce n'était que le 
diagnostic de TSD évoqué par le Prof J_____ était maintenant formellement 
reconnu. L'analyse des indicateurs standards ne permettait toutefois pas de retenir 
une répercussion de ce trouble sur la capacité de travail. Ainsi, l'expertise du 
CEMed confirmait l'absence d'aggravation objective depuis la décision du 
1er février 2008. Dans ce contexte, les conclusions du SMR dans son avis du 7 mai 
2012 restaient valables. 
40. Par courrier du 19 octobre 2016, l'OAI a notifié à l'assuré un projet « d'acceptation 
de rente: réduction de la rente d'invalidité ». Dans le cadre de la révision du droit à 
la rente, sur la base des éléments médicaux recueillis, le SMR estimait que, dans 
une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, sa capacité de travail était de 
100 % avec une baisse de rendement de 20 %, et ceci depuis 2012 au moins. La 
comparaison des revenus déterminants engendrait une perte de gain de 
CHF 51'028.-, soit un degré d'invalidité de 50.6 %, raison pour laquelle le droit à un 
trois-quarts de rente était remplacé par un droit à une demi-rente, basée sur un 
degré d'invalidité de 50 % (recte : 51 %). 
41. À la demande de l'assuré, une copie du dossier OAI sur CD-ROM a été adressée les 
26 et 27 octobre 2016 aux Drs D______, H_____, M_____, P_____ et E_____. 
42. Par courrier du 15 novembre 2016, l'assuré a indiqué être en désaccord total avec le 
projet de décision susmentionné. Son état de santé physique, psychique, 
neurologique et rhumatologique s'était notablement dégradé. Il invitait l'OAI à 
prendre contact avec ses médecins (susnommés). Si l'OAI devait maintenir sa 
position, il serait contraint de recourir contre la décision qui lui serait 
communiquée. 
43. Par courrier du 17 novembre 2016, l'OAI a accusé réception du courrier précédent. 
Dans le cadre du droit d'être entendu, il appartenait à l'assuré d'apporter des 
éléments médicaux probants s'il désirait faire modifier les conclusions retenues par 
l'office. Par conséquent, l'OAI ne contacterait pas les médecins, la procédure 
d'instruction étant terminée. L'OAI attirait l'attention de l'assuré sur le fait que le 
délai d'audition était fixé au 28 novembre 2016. Sans nouvelles de sa part à cette 
date, il rendrait une décision identique au projet du 19 octobre 2016. 
44. Sur demande de l'assuré, l'OAI a accordé une prolongation du délai au 9 décembre 
2016 pour produire les nouveaux éléments médicaux. 
45. Le 9 décembre 2016, l'OAI a reçu les documents suivants : 


 
 
 
 
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- 
une attestation-certificat du Dr D______ du 23 novembre 2016, indiquant qu’il 
suivait régulièrement le patient depuis vingt ans; ce dernier souffrait de 
polypathologies très invalidantes, lui permettant au maximum de travailler à 
10 %, dans un travail adapté. Le médecin confirmait les pathologies retenues 
par ses confrères rhumatologue, psychiatre, neurochirurgien, pneumologue et 
neurologue; 
- 
un certificat du Prof H_____, non daté mais se référant aux expertises 
susmentionnées (CEMed), aux termes duquel l'état de santé du patient 
continuait à se dégrader malgré les multiples traitements entrepris. Le médecin 
concédait qu'il n'y avait malheureusement toujours pas de certitudes 
diagnostiques, mais il rappelait que de multiples éléments pathologiques et 
anormaux avaient été retrouvés sur les plans clinique, biologique et 
radiologique. Les experts qui avaient décrété une absence de problèmes 
somatoformes pouvant expliquer une incapacité de travail n'avaient cependant 
jamais donné d'explication pour ces anomalies, notamment pour les 
tuméfactions récurrentes observées par plusieurs médecins dont lui-même, la 
scintigraphie osseuse (mai 2010) qui montrait une hypercaptation bilatérale 
relativement marquée des constituants osseux des coudes, des acromio-
claviculaires, des sterno-costales ddc, de la manubrio-sternale, des carpes et de 
plusieurs MCPs IPPs, les augmentations régulières de plusieurs cytokines 
inflammatoires, des facteurs du complément et des CKs. Les experts avaient 
donc émis des conclusions en omettant des éléments du dossier, ce qui ne lui 
paraissait pas acceptable. Ainsi n'ont-ils pas tenu compte en particulier de la 
possibilité de se trouver face à une pathologie encore inconnue, qui ne rentrait 
pas dans leur vision des cases diagnostiques qu'ils connaissaient. Enfin, il 
estimait que la capacité de travail actuelle du patient ne dépassait pas 20 % ; 
- 
un certificat du Dr E_____ du 25 novembre 2016, attestant que l'état de santé du 
patient se dégradait sur le plan rachidien avec des douleurs dorsales et 
lombaires devenant de plus en plus invalidantes et s'inscrivant dans le cadre de 
douleurs 
articulaires 
multiples 
d'origine 
inflammatoire. 
L'impotence 
fonctionnelle était accentuée par le fait que la plupart des médicaments restaient 
peu efficaces, lorsqu'ils étaient tolérés. À son avis, l'invalidité du patient se 
situait au-delà de 80 % ; 
- 
un rapport du Dr M_____ du 24 novembre 2016, dans lequel le psychiatre 
traitant constatait lui aussi une aggravation de l'état de santé du patient. 
S'agissant de l'aspect strictement psychique, il pouvait observer une péjoration 
de l'état thymique, avec une humeur dépressive présente pratiquement toute la 
journée, (également constaté par son entourage proche); un pessimisme 
croissant par rapport à son avenir, un découragement lié à la persistance des 
douleurs et aux limitations qu'elles imposaient dans sa vie quotidienne; une 
perte de l'intérêt et du plaisir dans la plupart des activités; une appréhension par 
rapport aux invitations ou les réunions de famille (comme récemment un 


 
 
 
 
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baptême); un sommeil chroniquement perturbé, peu réparateur avec réveils 
fréquents liés aux douleurs; un ralentissement psychomoteur; une perte 
d'énergie, avec fatigue constante; une perte d'estime de soi, angoisse, troubles 
mnésiques et de la concentration accrus, avec leurs éventuelles répercussions 
dans sa vie professionnelle; un sentiment d'avoir atteint ses limites avec 
l'évocation de plus en plus fréquente d'idées suicidaires avec crainte de passage 
à l'acte. Cette symptomatologie, caractéristique de la dépression majeure selon 
le DSM, avait des répercussions sur ses rares activités sociales ainsi que sur ses 
relations familiales et amicales (appauvrissement significatif), et ce, malgré un 
suivi régulier, une excellente compliance et le soutien constant de son 
entourage, de sa femme en particulier ; 
- 
un rapport du 1er novembre 2016 de la Dresse P_____, auquel était annexé un 
rapport récent d'électroneuromyographie: le patient lui avait été ré-adressé pour 
un bilan neurologique, dans le cadre de douleurs intraoculaires associées à un 
flou visuel intermittent avec contrôle ophtalmologique (le 5 juillet 2016 - 
normal), et pour un contrôle neurologique et électroneuromyographique de sa 
polyneuropathie douloureuse. Elle a décrit l'anamnèse médicale du patient, 
consigné les résultats détaillés de l'examen clinique et neurologique et de 
l'examen électroneuromyographique, relevant, dans le cadre de la discussion, 
que le patient présentait deux types de céphalées: d'une part, des migraines avec 
aura visuelle connues depuis l'enfance, pouvant expliquer les troubles visuels 
qu'il présentait par moments; et des céphalées de tension possiblement associées 
à une névralgie du nerf d'Arnold à droite. Les céphalées quasiment quotidiennes 
étaient probablement favorisées par les nombreux antalgiques qu'il prenait 
régulièrement, notamment la Novalgine et le Simponi. L'IRM cérébrale était 
rassurante, hormis un petit kyste arachnoïdien temporo-polaire gauche. 
S'agissant de la polyneuropathie, l'examen électroneuromyographique du jour 
mettait en évidence une diminution de l'amplitude de la réponse quantitative du 
nerf sural gauche par rapport à l'examen de 2014, compatible avec une 
aggravation de la polyneuropathie. Il n’y avait pas de signe d'aggravation de la 
neurographie motrice au membre inférieur gauche ni de signe de dénervation 
aiguë ou chronique ancienne. L'examen révélait encore un syndrome du tunnel 
carpien bilatéral prédominant à droite, pour lequel elle lui avait prescrit des 
attelles de contention baleinées. Selon l'évolution, une réévaluation permettrait 
d'étudier une progression de la neuropathie du nerf médian droit dans le canal 
carpien et de lui proposer une libération chirurgicale. Un complément 
électrophysiologique 
méritait 
d'être 
effectué 
dans 
le 
service 
électroneuromyographique des HUG à la recherche de signes d'aggravation de 
l'atteinte des petites fibres déjà mise en évidence en 2014 et qui étaient les plus 
touchées. 
46. Le SMR (Dr W_____) s'est à nouveau prononcé, sur audition, par avis du 7 février 
2017. Il a noté que les experts des différentes spécialités (médecine interne, 


 
 
 
 
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psychiatrie, neurologie, rhumatologie) avaient considéré que la capacité de travail 
de l'assuré était entière avec une diminution de rendement de 20 %. L'expertise 
avait été réalisée conformément aux exigences de qualité en vigueur. Dans le cadre 
de l'audition, le Prof H_____ retenait des éléments paracliniques datant de 2010 qui 
étaient restés sans explication médicale; mais lui-même n'apportait pas d'éléments 
médicaux nouveaux ou la proposition d'un autre diagnostic. Le psychiatre traitant 
n'apportait pas non plus d'éléments objectifs nouveaux. Il s'agissait, selon le SMR, 
d'une évaluation différente d'un même état de fait. Sur le plan neurologique, la 
Dresse P_____ retenait la présence de céphalées (depuis l'âge de 10 ans) sans 
retentissement sur la capacité de travail, une polyneuropathie connue, sans signe 
d'aggravation moteur et un syndrome du canal carpien bilatéral ne relevant ni 
d'infiltration, ni d'acte chirurgical. En conclusion, le SMR considérait que les pièces 
médicales postérieures au projet de décision de l'OAI n’étaient pas de nature à 
modifier son avis du 27 septembre 2016. 
47. Par décision du 24 février 2017, l'OAI, reprenant la teneur de son projet de 
décision, a réduit la rente de l'assuré de trois-quarts de rente à une demi-rente 
d'invalidité, avec effet au premier jour du 2e mois suivant la notification (en 
l'occurrence dès le 1er avril 2017), étant précisé que la décision entreprise avait 
retiré l'effet suspensif du recours. Les nouveaux éléments apportés n’étaient pas de 
nature à modifier le projet de décision. 
48. À la demande du conseil de l’assuré, le 14 mars 2017, l’OAI lui a transmis sous 
forme de CD-ROM une copie du dossier de son mandant. 
49. Par mémoire du 28 mars 2017, l'assuré, représenté par son conseil, a saisi la 
chambre des assurances sociales de la Cour de justice d'un recours contre la 
décision susmentionnée. Il a conclu préalablement à l'audition des Drs D______, 
E_____, P_____, et M_____ ainsi que du Prof H_____, et au besoin à la mise sur 
pied d'une expertise médicale judiciaire; principalement à l'annulation de la 
décision du 24 février 2017, et à ce qu'il soit dit et constaté qu’il a droit à une rente 
entière d'invalidité dès le 1er mars 2010, avec suite d'indemnité et frais. 
Le recourant a demandé à pouvoir compléter son recours, n'ayant pas été en mesure 
d'examiner les éléments sur lesquels l'intimé s'était fondé, en particulier le rapport 
d'expertise CEMed. Il a relevé à ce stade que les conclusions des experts étaient 
contredites par les avis unanimes des nombreux spécialistes qui le suivaient depuis 
des années et qui attestaient d'une aggravation notable de son état de santé et de son 
incapacité de travail. Comme l'avait relevé le Prof H_____, les experts ayant retenu 
une capacité de travail entière ne donnaient cependant aucune explication à de 
multiples atteintes objectives, dûment constatées, de sorte qu'ils avaient ainsi omis 
des éléments du dossier. 
Le recourant a joint notamment un rapport du Dr E_____ du 21 février 2011, 
relevant qu’en 2008 étaient apparues des symptômes inflammatoires touchant en 
particulier les membres supérieurs et surtout les poignets et les mains avec une 


 
 
 
 
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tuméfaction prurigineuse au niveau des articulations métacarpophalangiennes et des 
interphalangiennes. Aucun diagnostic n’avait pu être posé malgré une 
hospitalisation d’une semaine en novembre 2008 dans le service de rhumatologie 
des HUG. Les bilans entrepris n’avaient pas amené d’arguments biologiques et 
radiologiques pour un rhumatisme inflammatoire. Finalement, face à des lombalgies 
et polyarthralgies, qualifiées de spondylarthropathie indifférenciée, un traitement à 
base d’anti TNF avait été tenté, en vain. Seuls les corticoïdes montraient une 
certaine efficacité mais pour une durée limitée. 
50. L'intimé a répondu au recours par courrier du 24 avril 2017, concluant à son rejet. 
L'intéressé prétendait ne pas avoir encore eu connaissance du dossier, alors que 
l'OAI le lui avait adressé par courrier du 14 mars 2017. Pour le surplus, le recourant 
ne mentionnait aucun fait précis, étayé par un élément figurant au dossier 
susceptible de remettre en cause les conclusions de l'intimé tant sur le plan médical 
que sur le calcul du taux d'invalidité. 
51. Le recourant a répliqué et complété son recours par courrier du 29 juin 2017. La 
décision attaquée était fondée sur le rapport d'expertise du CEMed du 17 août 2016, 
qui ne saurait se voir reconnaître une force probante, pour plusieurs raisons : 
- 
elle n'avait pas été signée par la Dresse U_____, rhumatologue; 
- 
les conclusions de cette expertise étaient clairement contredites par les avis 
unanimes des nombreux spécialistes qui le suivaient depuis des années. Ses 
médecins attestaient d'une aggravation notable de l'état de santé et de 
l'incapacité de travail, pour des raisons tant somatiques que psychiques. Le 
Prof H_____ observait que les experts, s'ils arrivaient à la conclusion qu'il n'y 
avait pas d'incapacité de travail, ne donnaient en revanche aucune explication à 
de multiples atteintes objectives (anomalies), dûment constatées. Le rapport de 
la Dresse P_____ du 1er novembre 2016 attestait d'une évidente diminution de 
l'amplitude de la réponse sensitive du nerf sural gauche par rapport à l'examen 
2014, compatible avec une aggravation de la polyneuropathie. Le psychiatre 
traitant attestait de la gravité des troubles psychiques du recourant, soit d'une 
dépression majeure et non légère. Le Dr E_____, attestait de l'origine 
inflammatoire des douleurs dorsales et lombaires invalidantes ainsi que d'une 
impotence fonctionnelle résultant dans une invalidité de 80 % ; 
- 
les experts n'avaient quasiment procédé à aucun examen de l'incidence des 
troubles psychiques sur la question de l'exigibilité, en particulier en ce qui 
concernait le TSD, ce qui ne respectait clairement pas les exigences posées par 
la jurisprudence récente en la matière (ATF 141 V 281). Les experts n'avaient 
pas procédé à l'examen des indicateurs décrits par la jurisprudence, se bornant à 
évoquer quelques généralités et à affirmer que, selon eux, des éléments 
d'amplification rendaient l'appréciation objective des ressources personnelles 
quasiment impossible. Selon lui, dès lors que les médecins du CEMed avaient 
estimé être en présence de « signes de non-organicité », d’« incohérences » ou 


 
 
 
 
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autres 
« éléments 
de 
majoration », 
il 
leur 
incombait 
d'examiner 
consciencieusement ces questions à la lumière des indicateurs susmentionnés, 
ce qu'ils avaient omis de faire. 
52. L'intimé a dupliqué par courrier du 15 août 2017. Il a persisté dans ses conclusions. 
Pour l'essentiel, le recourant contestait la valeur probante du rapport d'expertise du 
CEMed. Dans un premier grief, ce dernier relevait que Dresse U_____ n'avait pas 
signé le rapport d'expertise. On ne saurait le suivre lorsqu'il prétendait, pour ce 
motif, que sa situation n'aurait pas fait l'objet d'une évaluation médicale globale, 
sans consilium pluridisciplinaire. L'absence de signature d'un expert consulté ne 
saurait invalider de manière automatique une expertise pluridisciplinaire. Il 
ressortait du rapport d'expertise que les appréciations des différents experts avaient 
été effectuées dans les règles de l'art; elles ne comportaient pas de contradictions, et 
avaient fait l'objet d'une synthèse et d'une discussion, y compris sur le plan 
rhumatologique. Les pièces sur lesquelles le recourant se fondait pour conclure que 
les conclusions de l'expertise seraient contredites par celles de ses médecins 
traitants avaient déjà fait l'objet d'une appréciation par le SMR, dans son avis du 
7 février 2017. Le service médical estimait que ces documents n’étaient pas de 
nature à remettre en question ses précédentes conclusions. Le diagnostic de TSD 
évoqué par le Prof J_____ en 2013 était formellement retenu par les experts, mais 
l'analyse des indicateurs standards ne permettait pas de retenir une répercussion de 
ce trouble sur la capacité de travail. Le rapport d'expertise querellé remplissait 
toutes les conditions jurisprudentielles pour se voir reconnaître une pleine valeur 
probante. 
53. Sur demande de la chambre de céans, par courrier du 23 août 2017, le CEMed lui a 
fait tenir la page 2 du rapport d'expertise, signée par la Dresse U_____, ainsi que le 
déroulé administratif de l'expertise de 2016 attestant de la signature des experts 
après qu'ils aient vu l'expertisé. 
54. Par courrier du 4 septembre 2017, le recourant s'est prononcé sur les 
renseignements produits par le CEMed. Il ignorait à quelle date l'experte en 
rhumatologie avait signé la page de l'expertise; le déroulé administratif produit 
n'attestait pas de la tenue d'une véritable discussion interdisciplinaire pas plus qu'il 
n'attestait que les spécialistes auraient établi le rapport conjointement. Il déniait 
donc le caractère d'expertise pluridisciplinaire à ce rapport, et persistait à solliciter 
l'audition de la rhumatologue concernée. 
55. Par courrier du 5 décembre 2017, le recourant a encore produit le rapport du 
Prof H_____ du 6 octobre 2017, attestant de la gravité des atteintes à la santé de 
son patient, dont l'origine était complexe et multifactorielle, mais probablement liée 
à la maladie inflammatoire correspondant à une spondylarthrite. Un ENMG 
pratiqué en janvier 2017 montrait une aggravation des paramètres de la 
polyneuropathie durant les deux dernières années. Sur le plan psychique, le rapport 
attestait d'un état dépressif avec envie et quasi passage à l'acte de tentamen à deux 
reprises. Le recourant a produit également un certificat du docteur X_____, 


 
 
 
 
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spécialiste FMH en médecine interne endocrinologie-diabétologie, du 22 novembre 
2017 qui, selon le recourant, attestait dans le cas présent qu'il devait se faire des 
injections en raison de l'aggravation de son diabète. 
56. Par courrier du 4 septembre 2018, le recourant a produit, en vue de l'audience du 
11 septembre 2018, des rapports médicaux postérieurs à son courrier du 
5 décembre 2017, soit : 
- 
un rapport de la doctoresse Q_____, médecin adjoint au service de 
pharmacologie et toxicologie clinique des HUG, du 24 janvier 2018 adressé au 
généraliste et au psychiatre traitant, relatif au suivi de consultation au Centre de 
la douleur. Elle avait revu le patient le 17 janvier 2018. Ce dernier décrivait la 
persistance de douleurs diffuses et une aggravation des arthralgies au niveau des 
mains et des genoux. Le Prof H_____ avait récemment introduit du 
sécukinumab (Cosentyx) pour obtenir un meilleur contrôle de la polyarthrite. Le 
patient présentait également une composante des douleurs liées à une 
polyneuropathie diabétique et à un canal lombaire étroit. L'intensité des 
douleurs était évaluée à 8/10, et leur impact négatif sur l'humeur et les activités 
quotidiennes à 9/10. Ces douleurs perturbaient également fortement son 
sommeil. Sur un questionnaire annexé, elle pouvait remarquer, en comparaison 
avec 2017, une diminution des scores de fonctionnement social et santé 
mentale, mais une légère amélioration des scores de fonctionnement physique et 
de santé générale ainsi qu'une nette amélioration du score de limitation 
émotionnelle. Un séjour à Charmey lui avait fait du bien du point de vue de 
l'humeur, mais n'avait pas modifié les douleurs. Il poursuivait tous les moyens 
personnels mis en place pour gérer les douleurs, en particulier les exercices de 
relaxation pour s'endormir et aller tous les lundis à son travail, ce qui lui 
permettait de se décentrer des douleurs. Les prises en charge par physio- et 
psychothérapie étaient efficaces; par contre les infiltrations ne l’étaient qu'à 
court terme. Elle ne proposait aucune modification du traitement antalgique 
actuel. Une adaptation pourrait être envisagée en fonction de la réponse du 
sécukinumab. Sauf avis contraire des médecins traitants, elle prévoyait de revoir 
le patient en juin 2018; 
- 
un rapport du service de rhumatologie des HUG au Prof H_____ du 16 février 
2018 relatif à un examen ultrasonographique du 14 février 2018. En conclusion, 
l'ultrason des mains et des poignets mettaient en évidence six synovites de 
grade I et deux synovites de grade II dont une synovite de grade II au poignet 
droit avec activité Doppler. Cela parlait pour une maladie inflammatoire active; 
- 
un rapport d'IRM du genou droit et du genou gauche du 6 mars 2018 du docteur 
Y_____, spécialiste FMH en radiologie auprès de l'institut AFFIDEA. Ces 
examens étaient indiqués par rapport à la notion de maladie inflammatoire de 
nature incertaine; à une augmentation de la créatine kinase; à la notion de 
nodules péri-rotuliens; et à la recherche de signes d'anthésite ou de synovite. En 
conclusion, l'IRM du genou droit montrait un discret épanchement intra-


 
 
 
 
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articulaire, une discrète irrégularité du cartilage tibia latéral, une discrète 
érosion chondrale de grade 2 intéressant le cartilage tibial cartilage fémoral 
médial sur son versant latéral, une érosion chondrale plus marquée au niveau 
patellaire, notamment en latéral, sans anomalie tendino-ligamentaires, ainsi 
qu’une discrète méniscopathie de la corne postérieure ménisque interne. L'IRM 
du genou gauche montrait quant à elle une discrète irrégularité du cartilage 
tibial latéral, une discrète ulcération du cartilage patellaire externe, un discret 
hypersignal de la corne postérieure ménisque interne, un discret épanchement 
intra-articulaire, une discrète enthésopathie proximale du tendon rotulien avec 
discrète bursopathie pré-patellaire en regard du bord antérieur du tiers distal de 
la patella; cette discrète inflammation s'étendait sur 5x8x13mm; 
- 
un rapport d'IRM lombaire du 6 mars 2018 du Dr Y_____ qui concluait à la 
mise en évidence de discopathies dégénératives étagées ; de hernies intra-
spongieuses étagées de L4 à D9, sans débord discal postérieur significatif ; 
d’arthrose étagée des articulaires postérieures de L5-S1 à L2-L3 ; d’un discret 
rétrécissement canalaire en L4-L5 en raison de la lipomatose épidurale 
postérieure et de l'arthrose des articulaires postérieures, sans rehaussement 
pathologique significatif au niveau des différents interlignes articulaires ainsi 
qu'au niveau des coins antérieurs des corps vertébraux ; d’un aspect 
discrètement inflammatoire du versement sacré inférieur de l'interligne sacro-
iliaque droit ; d’un aspect discrètement dégénératif des interlignes sacro-
iliaques. Comparativement au précédent scanner réalisé en mai 2012, il n’y 
avait pas de changement significatif. Étaient relevées une sacralisation de L5 
avec un disque quasiment fusionné en L5-S1; et une néo-articulation fusionnée 
entre l'apophyse transverse gauche de L5 avec le bord supérieur de l'aileron 
sacré gauche. À noter sur le précédent scanner, un aspect discrètement condensé 
du bord antéro-inférieur du versant sacré de l'interligne sacro-iliaque droit. 
Comparativement au précédent scanner, il n’existait pas de changement 
significatif. De même, il n’y avait pas de changement significatif par rapport à 
la précédente IRM réalisée en 2014; 
- 
un rapport de consultation spécialisée du 2 mai 2018 par le docteur Z_____, 
spécialiste FMH en chirurgie orthopédique (Clinique La Colline), par rapport 
aux problèmes des douleurs des membres inférieurs. En conclusion, les 
douleurs ressenties au niveau des membres inférieurs du patient paraissaient 
avoir une origine multiple. Celle ressentie au niveau des genoux semblait, sur la 
base de l'examen clinique confronté à la récente imagerie, s'accorder avec une 
enthésopathie rotulienne et quadricipitale. Par contre, les douleurs ressenties au 
niveau inguinal et irradiant sur la face antérieure des membres inférieurs avec 
prédominance gauche laissaient suspecter une origine coxale sans pouvoir 
écarter formellement une composante rachidienne, raison pour laquelle il avait 
sollicité une IRM du bassin, suite à laquelle il reverrait le patient. 


 
 
 
 
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57. La chambre de céans a entendu les parties en comparution personnelle le 
11 septembre 2018. Elle a également entendu à cette occasion le Prof H_____. 
Le Prof H_____ a déclaré qu’il suivait le recourant depuis une dizaine d’années, 
lequel lui avait été référé car les diagnostics étaient difficiles. Son patient présentait 
de nombreux phénomènes inflammatoires associés à des plaintes douloureuses très 
fortes, non expliquées. D’emblée, le médecin avait remarqué la présence de 
nombreux 
signes 
inflammatoires 
non 
habituels 
mais 
cliniquement 
et 
paracliniquement (examens de laboratoire et de radiographie) objectifs. Il avait 
également constaté la présence de douleurs au niveau des insertions des tendons et 
ligaments articulaires, qui se traduisaient parfois par des tuméfactions associées. En 
mai 2010, la première imagerie sous forme de scintigraphie osseuse montrait les 
hypercaptations au niveau des coudes en particulier, témoignant d’une activité 
inflammatoire anormale et inhabituelle. Au niveau biologique sanguin, il y avait 
également, par rapport aux résultats des analyses sanguines, une augmentation des 
facteurs du complément, qui reflétait une inflammation systémique qui, dans le cas 
d’espèce, était également inhabituelle d’autant que dans le cas particulier la CRP 
(facteur classique de l’inflammation) était normale ou quasi-normale. En raison de 
la conjonction des constats décrits ici, le spécialiste avait songé à un diagnostic de 
spondylarthrite à prédominance périphérique. Il avait tenté différents traitements 
qui avaient donné des résultats partiels. Par la suite, étaient venus s’ajouter d’autres 
diagnostics (lipomatose épidurale, diabète avec polyneuropathie et une 
hémochromatose). Tous ces diagnostics pouvaient provoquer des douleurs, mais 
non inflammatoires. Il en concluait à la présence d’une conjonction de diverses 
pathologies qui convergeaient vers le tableau douloureux et inflammatoire. 
Dans le dossier, il avait été évoqué des diagnostics comme le TSD ou la 
fibromyalgie. Ceci était une démarche nécessaire dans le cadre de diagnostics 
différentiels, mais il y avait à son sens trop d’éléments objectifs convergents pour 
retenir un diagnostic de fibromyalgie, ou de TSD. Après que la chambre de céans a 
fait observer que certains documents dont il était l’auteur pourraient laisser penser 
qu’il aurait, à un moment donné, retenu ce type de diagnostic, il a répondu que ce 
n’était pas le cas. Il n’avait jamais retenu ces diagnostics en tant que diagnostics 
primaires, mais il a précisé qu’à l’heure actuelle, il n’était pas exclu que des 
fibromyalgies soient associées à différentes arthropathies inflammatoires, ce qui 
rendait le traitement plus difficile. Si, dans le cas de ce patient, il n’existait pas une 
réponse satisfaisante au traitement, cela n’était pas dû à une composante de 
fibromyalgie exclusivement, dès lors que persistaient des phénomènes 
inflammatoires malgré le traitement. Ses conclusions préexistantes à la décision 
litigieuse avaient récemment été confortées par des examens pratiqués en février et 
en juillet 2018. Une échographie des mains montrait des signes d’inflammation au 
niveau du poignet droit et des MCP (articulations métacarpo-phalangiennes 2-3-4) 
ainsi que des synovites. 


 
 
 
 
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Sur question du conseil du recourant qui pointait l’opinion émise par les experts du 
CEMed, selon laquelle il y aurait une discordance entre les constatations objectives 
et les plaintes du patient, respectivement des phénomènes d’exagération des 
symptômes, le Prof H_____ a répondu qu’il ne pouvait partager ces points de vue, 
car il y avait manifestement pour lui une convergence, et l’existence effective d’une 
inflammation, qui dans le cas particulier était difficile à faire entrer dans les 
schémas diagnostics habituels, ce qui ne l’excluait toutefois pas. Il a relevé à cet 
égard que s’il n’était pas convaincu de cette convergence, il n’aurait pas engagé son 
patient dans les traitements qu’il avait prescrits au fil des ans, qui étaient 
potentiellement dangereux et coûteux. 
Le Prof H_____ avait établi le certificat médical pièce 12 recourant (non daté) 
après avoir étudié l’expertise du CEMed. Il a relevé une erreur, puisqu’il se référait 
à l’expertise en indiquant, de la part des experts, une « absence de problèmes 
somatoformes », ce qu’il fallait lire comme une « absence de problèmes 
somatiques ». L’adjectif somatoforme évoquait une ressemblance avec un problème 
somatique alors que, dans le cas particulier, il existait des problèmes somatiques. 
Le Prof H_____ a confirmé qu’à son sens les experts n’avaient pas pris en compte 
toute une série de signes objectifs (radiologiques et biologiques) qui révélaient la 
présence d’une maladie inflammatoire. Selon lui, le diagnostic qui s’approchait le 
plus de cette constellation était une spondylarthrite malgré le fait qu’elle n’entrait 
pas clairement dans les critères habituels des spondylarthrites. Mais ceci pouvait 
s’expliquer par la mise en évidence récente de la complexité de ce groupe de 
maladies qui était associé à plus d’une quarantaine de variants géniques. Cette 
complexité expliquait la variabilité de l’expression de ces spondylarthrites et 
notamment de leur impact sur le fonctionnement du patient (douleurs et intensité de 
celles-ci, pouvant varier d’un patient à l’autre, mais aussi dans la manière de les 
décrire) qui en souffrait et de la réponse aux différents traitements disponibles à ce 
jour, ce qui évidemment avait une incidence directe sur la possibilité pour ces 
patients de poursuivre ou non (voire partiellement) une activité professionnelle. 
À la question de la chambre de céans, pointant une certaine évolution dans 
l’évaluation du Prof H_____ de la capacité de travail résiduelle (de son patient), 
qui, globalement selon les divers documents dans le temps avait évolué de 0 % à 
20 %, le médecin a confirmé que le recourant avait partiellement répondu à certains 
traitements qui avaient très probablement eu des effets positifs, notamment le 
Simponi. Toutefois, son appréciation de la capacité actuelle (du patient), qui était 
déjà telle avant la décision entreprise, tenait essentiellement à la grande souplesse et 
à la disponibilité dont faisait preuve son employeur, par les nombreux 
aménagements qu’il lui avait dispensés. En pratique, si tel n’avait pas été le cas, le 
patient ne pourrait pas être réinséré dans un marché libre du travail. 
Les limitations fonctionnelles empêchant le recourant d’exercer une activité 
normale tenaient à l’intensité des douleurs inflammatoires dont il souffrait, qui 
l’empêchaient de manière significative dans nombre de mouvements, puisqu’elles 


 
 
 
 
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touchaient les membres inférieurs comme les membres supérieurs, et que ces 
inflammations généraient des douleurs. Il convenait de distinguer les douleurs et les 
inflammations, car certaines douleurs n’étaient pas d’origine inflammatoire, et dans 
le cas particulier, douleurs et inflammations se conjuguaient, certaines 
inflammations pouvant en elles-mêmes accentuer la fatigabilité. Il en résultait 
qu’après quelques heures d’activités, le patient était épuisé. 
Le Prof H_____ ne partageait pas les conclusions de l’expertise du Prof J_____ 
qu’il connaissait bien, son expertise allant dans la droite ligne des travers qui lui 
étaient unanimement reconnus, ce praticien étant très âgé et ses approches faisant 
partie d’une médecine du passé. Dans le cas d’espèce, lorsqu’il avait pratiqué cette 
expertise, il était totalement hors sujet. 
Le recourant a déclaré qu’il travaillait à 10 %, soit quatre heures par semaine le 
lundi matin auprès des SIG au service de comptabilité. Il se levait vers 03h00 – 
04h00 du matin pour être à 07h00 au travail. Il prenait de la morphine, étant précisé 
qu’il ne prenait plus de Tramal mais une substance plus forte, pour être à même 
d’accomplir son travail correctement. Ce conditionnement était nécessaire en raison 
des douleurs éprouvées, qui agissaient sur sa faculté de concentration. Son activité 
consistait à gérer les activités de validation de factures de ses collègues, via une 
application informatique qui procédait du relevé des imputations, déclenchant 
automatiquement le paiement des factures. Il ne maniait pas les chiffres, mais 
devait se concentrer pour ne pas se tromper de collègues. Il ne voyait pas 
physiquement ses collègues mais il devait être en contact téléphonique avec eux. Il 
n’avait plus la force de subir leur manque de réactivité. C’était d’autant moins 
évident que certains de ses interlocuteurs étaient des chefs de service ou des cadres 
vis-à-vis desquels il fallait respecter un certain ménagement. Le recourant a indiqué 
que le réaménagement de ses activités au sein de l’entreprise n’était plus possible, 
l’ayant déjà été à plusieurs reprises. Ce qui l’empêchait actuellement d’augmenter 
son temps de travail tenait à une fatigue extrême due aux douleurs qu’il ressentait 
en permanence, en particulier dans les articulations, ce qui avait des conséquences 
sur son état de santé général, et en particulier sur le plan psychique, une dépression 
chronique. Il n’arrivait plus à se concentrer, ni à se battre avec ses collègues qui 
persistaient à ignorer ses rappels, et à ne pas le prendre au sérieux. Sur le plan 
psychique, il était suivi par le Dr M_____ depuis 2011, à raison d’une fois par 
semaine, tous les vendredis à 13h00. Il avait fait deux tentatives de suicide à 
l’époque, comme décrites dans le dossier. 
58. Par courrier du 9 octobre 2018, l'intimé s'est déterminé après avoir soumis au SMR, 
pour appréciation, les pièces médicales et le procès-verbal d'audition du 
Prof H_____ évoqués ci-dessus. 
Dans son avis du 9 octobre 2018, le SMR a estimé que l'état de santé du recourant 
s’était aggravé sur le plan rhumatologique dès février 2018. La présence actuelle de 
synovites à l'examen radiologique des mains et du poignet du 16 février 2018 
parlait en faveur du diagnostic d'une maladie inflammatoire, comme retenu par le 


 
 
 
 
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Prof H_____. Après avoir rappelé que ce dernier lors de son audition avait relaté 
avoir observé à plusieurs reprises des éléments objectifs pour une maladie 
inflammatoire, contrairement aux constatations des experts rhumatologiques (2011 
et 2016), le SMR a relevé qu’une maladie inflammatoire fluctuait au cours du 
temps, avec des aggravations et des améliorations. Ainsi, le status pouvait varier au 
fil du temps. 
L’intimé s’est rallié à l'appréciation de son service médical, rappelant que, selon 
une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales appréciait la légalité 
des décisions attaquées en règle générale d'après l'état de fait existant au moment où 
la décision litigieuse avait été rendue. Les faits survenus postérieurement, et qui 
avaient modifié cette situation, devaient normalement faire l'objet d'une nouvelle 
décision administrative. Ainsi, la décision attaquée ayant été rendue le 24 février 
2017, seules pouvaient être retenues, dans le cadre de la procédure de recours, les 
faits antérieurs à cette date. L'existence d'une aggravation de l'état de santé du 
recourant ne saurait donc être prise en compte dans le cadre du présent litige. 
L'intimé a, sur cette base, persisté dans ses conclusions. 
59. Le recourant s'est prononcé au sujet de la détermination qui précède, par courrier du 
15 octobre 2018. La position de l'intimé, telle qu'elle ressortait de son écriture, était 
insoutenable. Ce dernier prétendait en substance que son état de santé se serait 
aggravé, mais postérieurement à la décision litigieuse, si bien que le recours devrait 
être rejeté nonobstant le fait que l'intimé lui-même semblait admettre qu'il y avait 
lieu d'octroyer une rente entière au recourant, ceci après le mois de février 2018. Ce 
faisant, l'intimé s'écartait sans le moindre motif, non seulement des explications 
claires du Prof H_____, mais également du rapport du SMR dont il se prévalait 
pourtant. Certes le service médical concluait-il en indiquant qu'il retenait une 
aggravation de l'état de santé de l'assuré, sur le plan rhumatologique, dès février 
2018. Mais une lecture attentive de son rapport, et surtout des explications du 
Prof H_____, que ni l'intimé ni le SMR ne remettaient en question, montraient qu'il 
ne s'agissait en l'occurrence pas d'une aggravation de l'état de santé du recourant, 
mais d'admettre la véracité d'un diagnostic et d'un état de santé qui existait déjà 
depuis des années, mais que l'intimé considérait, à tort, comme n'étant pas 
suffisamment vraisemblable pour lui reconnaître valeur de maladie invalidante au 
sens de l'assurance-invalidité. Ainsi, le SMR exposait bien que le Prof H_____ 
avait toujours évalué la capacité de travail résiduelle du recourant à moins de 20 %, 
mais que les experts rhumatologues (en 2011 et 2016) avaient émis des doutes 
quant à l'existence d'une maladie inflammatoire chronique, maladie dont l'existence 
était finalement admise par le SMR « comme retenu par le Prof H_____ ». En 
d'autres termes, le fait que des examens plus récents aient mis en exergue des 
synovites confirmant le diagnostic posé par le Prof H_____ depuis des années, ne 
signifiait nullement, a contrario, que ce diagnostic n'existait pas avant. De fait, rien 
dans le dossier ne parlerait en faveur d'une telle hypothèse. En définitive, l'intimé 
confondait volontairement le fait que certains outils diagnostiques - parmi d'autres 


 
 
 
 
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comme l'expliquait le professeur susmentionné - aient contribué à étayer un 
diagnostic déjà posé et, partant confirmé l'existence d'une maladie, avec le point de 
savoir depuis quand cette maladie existait et quelles en étaient les effets sur la 
capacité de travail du recourant. En l'occurrence, il ressortait indéniablement des 
éléments du dossier et de l'avis clair et convaincant du Prof H_____, que ladite 
maladie et ses répercussions sur la capacité de travail du recourant existaient depuis 
2010, lui ouvrant le droit à une rente entière depuis le 1er mars 2010, comme il le 
sollicitait. 
60. Le 9 juillet 2019, la chambre de céans a informé les parties qu’elle entendait confier 
une expertise pluridisciplinaire comportant les volets de médecine interne, 
rhumatologie et psychiatrie aux docteurs AA_____, spécialiste FMH en médecine 
interne et rhumatologie, et AB______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, et leur a imparti un délai pour se déterminer sur les experts et les 
questions à leur poser. 
61. Par courrier du 15 juillet 2019, le recourant a indiqué qu’il convenait de limiter les 
questions de l’expertise à la période du 3 janvier 2010 au 31 janvier 2018. Dans son 
écriture du 9 octobre 2018, l’intimé avait reconnu une aggravation notable de son 
état de santé et de son invalidité depuis le mois de février 2018, sur la base de l’avis 
du SMR joint à cette écriture. Bien que l’intimé ait conclu au rejet du recours au 
motif que la décision querellée était antérieure à cette date, l’admission d’une 
incapacité de travail donnant droit à une rente entière d’invalidité n’était plus 
litigieuse pour la période postérieure au mois de février 2018. 
62. Par pli du 15 juillet 2019, l’intimé a exposé qu’il s’opposait à la mise en œuvre 
d’une expertise judiciaire. Dans le cadre de la procédure judiciaire, aucun élément 
médical objectif, de nature clinique ou diagnostique, qui aurait été ignoré n’avait 
été apporté par le recourant. Si la chambre de céans persistait néanmoins dans son 
intention d’ordonner une telle expertise, l’intimé, se référant à l’avis du SMR du 
même jour, a indiqué qu’il n’avait pas de motifs de récusation à l’encontre des 
experts désignés ni de questions supplémentaires à poser. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-
invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 


 
 
 
 
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3. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). Interjeté dans la forme et le 
délai prévus par la loi, le recours est recevable, en vertu des art. 56ss LPGA. 
4. Le litige porte sur la modification du droit à la rente du recourant, à l'issue de 
l'instruction de la demande de révision, initiée par l'assuré, en mars 2010, en raison 
de l'aggravation alléguée de son état de santé, tendant, du point de vue de 
l'intéressé, à l'augmentation de la rente qu'il percevait alors (¾ de rente) à une rente 
entière, alors que l'OAI a abouti au contraire à une décision inverse (décision du 
24 février 2017), réduisant la rente préexistante à une demi-rente d'invalidité, avec 
effet au premier jour du 2e mois suivant la notification (en l'occurrence dès le 
1er avril 2017), étant encore précisé que la décision entreprise a retiré l'effet 
suspensif du recours. 
5. L’art. 17 al. 1 LPGA dispose que si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente 
subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour 
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Il 
convient ici de relever que l’entrée en vigueur de l’art. 17 LPGA, le 1er janvier 
2003, n’a pas apporté de modification aux principes jurisprudentiels développés 
sous le régime de l’ancien art. 41 LAI, de sorte que ceux-ci demeurent applicables 
par analogie (ATF 130 V 343 consid. 3.5). 
Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon 
l’art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification 
sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais 
que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important 
(ATF 134 V 131 consid. 3; ATF 130 V 343 consid. 3.5). Il n'y a pas matière à 
révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et que le motif de la 
suppression ou de la diminution de la rente réside uniquement dans une nouvelle 
appréciation du cas (ATF 141 V 9 consid. 2.3; ATF 112 V 371 consid. 2b; 
ATF 112 V 387 consid. 1b). Un motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA doit 
clairement ressortir du dossier (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 559/02 
du 31 janvier 2003 consid. 3.2 et les références). La réglementation sur la révision 
ne saurait en effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition 
du droit à la rente (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 406/05 du 13 juillet 
2006 consid. 4.1). Un changement de jurisprudence n'est pas un motif de révision 
(ATF 129 V 200 consid. 1.2). 
Le point de savoir si un changement notable des circonstances s’est produit doit 
être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la 
dernière révision de la rente entrée en force et les circonstances qui régnaient à 
l’époque de la décision litigieuse. C’est en effet la dernière décision qui repose sur 
un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, 
une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit 
qui constitue le point de départ temporel pour l’examen d’une modification du 


 
 
 
 
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degré d’invalidité lors d’une nouvelle révision de la rente (ATF 133 V 108 
consid. 5.4; ATF 130 V 343 consid. 3.5.2). 
6. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al. 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 
En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins. 
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 LAI). 
Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 
7. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 
8. La reconnaissance de l'existence de troubles somatoformes douloureux persistants 
suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et 
s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de classification reconnu 
(ATF 130 V 396 consid. 5.3). Comme pour toutes les autres atteintes à la santé 
psychique, le diagnostic de troubles somatoformes douloureux persistants ne 
constitue pas encore une base suffisante pour conclure à une invalidité. Au 


 
 
 
 
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contraire, il existe une présomption que les troubles somatoformes douloureux ou 
leurs effets peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement 
exigible (ATF 131 V 49 consid. 1.2). Une expertise psychiatrique est, en principe, 
nécessaire quand il s'agit de se prononcer sur l'incapacité de travail que les troubles 
somatoformes douloureux sont susceptibles d'entraîner (ATF 130 V 352 
consid. 2.2.2 et 5.3.2). Une telle appréciation psychiatrique n'est toutefois pas 
indispensable 
lorsque 
le 
dossier 
médical 
comprend 
suffisamment 
de 
renseignements pour exclure l'existence d'une composante psychique aux douleurs 
qui revêtirait une importance déterminante au regard de la limitation de la capacité 
de travail. 
Le caractère non exigible de la réintégration dans le processus de travail peut 
résulter de facteurs déterminés qui, par leur intensité et leur constance, rendent la 
personne incapable de fournir cet effort de volonté. Dans un tel cas, en effet, 
l’assuré ne dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs. La 
question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit être 
tranchée de cas en cas à la lumière de différents critères. Au premier plan figure la 
présence d’une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa 
durée (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 1093/06 du 3 décembre 2007 
consid. 3.2). Peut constituer une telle comorbidité un état dépressif majeur 
(ATF 132 V 65 consid. 4.2.2; arrêts du Tribunal fédéral 9C_387/2009 du 5 octobre 
2009 consid. 3.2). 
Parmi les autres critères déterminants, doivent être considérés comme pertinents, un 
processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable 
(symptomatologie inchangée ou progressive), des affections corporelles chroniques, 
une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie et l'échec de 
traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec 
différents types de traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne 
assurée. En présence d'une comorbidité psychiatrique, il sera également tenu 
compte de l'existence d'un état psychique cristallisé résultant d'un processus 
défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue 
psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie) 
(ATF 130 V 352 consid. 2.2.3). Plus ces critères se manifestent et imprègnent les 
constatations médicales, moins on admettra l’exigibilité d’un effort de volonté 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 590/05 du 27 février 2007 consid. 3.1). 
Il y a lieu d'observer que selon la doctrine médicale (cf. notamment Horst 
DILLING / Werner MOMBOUR / Martin SCHMIDT [Hrsg.], Internationale 
Klassifikation psychischer Störungen, ICD-10 Kapitel V [F], 4ème édition, p. 191) 
sur laquelle s'appuie le Tribunal fédéral, les états dépressifs ne constituent en 
principe pas une comorbidité psychiatrique grave et durable à un trouble 
somatoforme douloureux, dans la mesure où ils ne sont en règle générale qu'une 
manifestation réactive ne devant pas faire l'objet d'un diagnostic séparé (arrêt du 
Tribunal fédéral des assurances I 497/04 du 12 septembre 2005 consid. 5.1). 


 
 
 
 
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9. Compte tenu des difficultés, en matière de preuve, à établir l'existence de douleurs, 
les simples plaintes subjectives de l'assuré ne sauraient suffire pour justifier une 
invalidité (entière ou partielle). Dans le cadre de l'examen du droit aux prestations 
de l'assurance sociale, l'allégation de douleurs doit être confirmée par des 
observations médicales concluantes, à défaut de quoi une appréciation de ce droit 
aux prestations ne peut être assurée de manière conforme à l'égalité de traitement 
des assurés. Demeurent réservés les cas où un syndrome douloureux sans étiologie 
claire et fiable est associé à une affection psychique qui, en elle-même ou en 
corrélation avec l'état douloureux, est propre à entraîner une limitation de longue 
durée de la capacité de travail pouvant conduire à une invalidité (arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 421/06 du 6 novembre 2007 consid. 3.1; arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 382/00 du 9 octobre 2001 consid. 2b). L'égalité de 
traitement commande en effet de soumettre tous les tableaux cliniques présentant 
des syndromes sans origine pathogène ou étiologique claire aux mêmes exigences 
en matière d'assurances sociales (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 70/07 
du 14 avril 2008 consid. 5). Ainsi, les principes jurisprudentiels développés en 
matière de troubles somatoformes douloureux sont également applicables à la 
fibromyalgie (ATF 132 V 65 consid. 4.1). 
10. a. À l’ATF 141 V 281 (du 3 juin 2015), le Tribunal fédéral a abandonné la 
présomption qui prévalait jusqu’à ce jour, selon laquelle les syndromes du type 
troubles somatoformes douloureux (ci-après : TSD) et affections psychosomatiques 
assimilées peuvent être surmontés en règle générale par un effort de volonté 
raisonnablement exigible (ATF 132 V 65; ATF 131 V 49). Désormais, la capacité 
de travail réellement exigible doit être évaluée dans le cadre d'une procédure 
d'établissement des faits structurée et sans résultat prédéfini, permettant de mettre 
en regard les facteurs extérieurs incapacitants d’une part et les ressources de 
compensation de la personne d’autre part (ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4). Il n'y a 
plus lieu de se fonder sur les critères de l'ATF 130 V 352, mais sur une grille 
d’analyse comportant divers indicateurs qui rassemblent les éléments essentiels 
propres aux troubles de nature psychosomatique (ATF 141 V 281 consid. 4). 
Dans ce cadre, il convient d'évaluer globalement, sur une base individuelle, les 
capacités fonctionnelles effectives de la personne concernée en tenant compte, 
d'une part, des facteurs contraignants extérieurs limitant les capacités fonctionnelles 
et, d'autre part, les potentiels de compensation (ressources). Les indicateurs 
pertinents sont notamment l'expression des constatations et des symptômes, le 
recours aux thérapies, leur déroulement et leurs effets, les efforts de réadaptation 
professionnelle, les comorbidités, le développement et la structure de la 
personnalité, le contexte social de la personne concernée ainsi que la survenance 
des restrictions alléguées dans les différents domaines de la vie (travail et loisirs). 
Ces indicateurs sont classés comme suit : 
I. Catégorie « degré de gravité fonctionnelle » 


 
 
 
 
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Les indicateurs relevant de cette catégorie représentent l’instrument de base de 
l’analyse. Les déductions qui en sont tirées devront, dans un second temps, résister 
à un examen de la cohérence (ATF 141 V 281 consid. 4.3). 
A. Axe « atteinte à la santé » 
1. Expression des éléments pertinents pour le diagnostic et des symptômes 
Les constatations relatives aux manifestations concrètes de l’atteinte à la santé 
diagnostiquée permettent de distinguer les limitations fonctionnelles causées par 
cette atteinte de celles dues à des facteurs non assurés. Le point de départ est le 
degré de gravité minimal inhérent au diagnostic. Il doit être rendu vraisemblable 
compte tenu de l’étiologie et de la pathogenèse de la pathologie déterminante pour 
le diagnostic. Par exemple, sur le plan étiologique, la caractéristique du syndrome 
somatoforme douloureux persistant est, selon la CIM-10 F45.5, qu’il survient dans 
un contexte de conflits émotionnels ou de problèmes psycho-sociaux. En revanche, 
la notion de bénéfice primaire de la maladie ne doit plus être utilisée 
(consid. 4.3.1.1). 
2. Succès du traitement et de la réadaptation ou résistance à ces derniers 
Ce critère est un indicateur important pour apprécier le degré de gravité. L’échec 
définitif d’un traitement indiqué, réalisé lege artis sur un assuré qui coopère de 
manière optimale, permet de conclure à un pronostic négatif. Si le traitement ne 
correspond pas ou plus aux connaissances médicales actuelles ou paraît inapproprié 
dans le cas d’espèce, on ne peut rien en déduire s’agissant du degré de gravité de la 
pathologie. Les troubles psychiques sont invalidants lorsqu'ils sont graves et ne 
peuvent pas ou plus être traités médicalement. Des déductions sur le degré de 
gravité d’une atteinte à la santé peuvent être tirées non seulement du traitement 
médical mais aussi de la réadaptation. Si des mesures de réadaptation entrent en 
considération après une évaluation médicale, l’attitude de l’assuré est déterminante 
pour juger du caractère invalidant ou non de l’atteinte à la santé. Le refus de 
l'assuré d'y participer est un indice sérieux d'une atteinte non invalidante. À 
l’inverse, une réadaptation qui se conclut par un échec en dépit d’une coopération 
optimale de la personne assurée peut être significative dans le cadre d’un examen 
global tenant compte des circonstances du cas particulier (consid. 4.3.1.2). 
3. Comorbidités 
La comorbidité psychique ne joue plus un rôle prépondérant de manière générale, 
mais ne doit être prise en considération qu’en fonction de son importance concrète 
dans le cas d’espèce, par exemple pour juger si elle prive l’assuré de ressources. Il 
est nécessaire de procéder à une approche globale de l’influence du trouble 
somatoforme douloureux avec l’ensemble des pathologies concomitantes. Un 
trouble qui, selon la jurisprudence, ne peut pas être invalidant en tant que tel 
(cf. consid. 4.3.1.2; arrêt du Tribunal fédéral 9C_98/2010 du 28 avril 2010 
consid. 2.2.2, in : RSAS 2011 IV n° 17, p. 44) n’est pas une comorbidité (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_1040/2010 du 6 juin 2011 consid. 3.4.2.1, in : RSAS 2012 IV 


 
 
 
 
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n° 1 p. 1) mais doit à la rigueur être pris en considération dans le cadre du 
diagnostic de la personnalité (ATF 141 V 281 consid. 4.3.2). Ainsi, un trouble 
dépressif réactionnel au trouble somatoforme ne perd pas toute signification en tant 
que facteur d’affaiblissement potentiel des ressources, mais doit être pris en 
considération dans l’approche globale (ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.3). 
B. Axe « personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources personnelles) 
Il s’agit d’accorder une importance accrue au complexe de personnalité de l’assuré 
(développement 
et 
structure 
de 
la 
personnalité, 
fonctions 
psychiques 
fondamentales). Le concept de ce qu’on appelle les « fonctions complexes du Moi » 
(conscience de soi et de l’autre, appréhension de la réalité et formation du 
jugement, contrôle des affects et des impulsions, intentionnalité et motivation) entre 
aussi en considération. Comme les diagnostics relevant des troubles de la 
personnalité sont, plus que d’autres indicateurs, dépendants du médecin 
examinateur, les exigences de motivation sont particulièrement élevées 
(consid. 4.3.2). 
C. Axe « contexte social » 
Si des difficultés sociales ont directement des conséquences fonctionnelles 
négatives, elles continuent à ne pas être prises en considération. En revanche, le 
contexte de vie de l’assuré peut lui procurer des ressources mobilisables, par 
exemple par le biais de son réseau social. Il faut toujours s’assurer qu’une 
incapacité de travail pour des raisons de santé ne se confond pas avec le chômage 
non assuré ou avec d’autres difficultés de vie (consid. 4.3.3). 
II. Catégorie « cohérence » 
Cette seconde catégorie comprend les indicateurs liés au comportement de l’assuré. 
(consid. 4.4). 
A. Limitation uniforme du niveau des activités dans tous les domaines comparables 
de la vie 
Il s’agit ici de se demander si l’atteinte à la santé limite l’assuré de manière 
semblable dans son activité professionnelle ou dans l’exécution de ses travaux 
habituels et dans les autres activités (par exemple, les loisirs). Le critère du retrait 
social utilisé jusqu’ici doit désormais être interprété de telle sorte qu’il se réfère non 
seulement aux limitations mais également aux ressources de l’assuré et à sa 
capacité à les mobiliser. Dans la mesure du possible, il convient de comparer le 
niveau d’activité sociale de l’assuré avant et après la survenance de l’atteinte à la 
santé (consid. 4.4.1). 
B. Poids de la souffrance révélé par l’anamnèse établie en vue du traitement et de la 
réadaptation 
La prise en compte d’options thérapeutiques, autrement dit la mesure dans laquelle 
les traitements sont mis à profit ou alors négligés, permet d’évaluer le poids effectif 


 
 
 
 
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des souffrances. Tel n’est toutefois pas le cas lorsque le comportement est influencé 
par la procédure assécurologique en cours. Il ne faut pas conclure à l’absence de 
lourdes souffrances lorsque le refus ou la mauvaise acceptation du traitement 
recommandé est la conséquence d’une incapacité (inévitable) de l’assuré à 
reconnaître sa maladie (anosognosie). Les mêmes principes s’appliquent pour les 
mesures de réadaptation. Un comportement incohérent de l'assuré est là aussi un 
indice que la limitation fonctionnelle est due à d’autres raisons que l'atteinte à la 
santé assurée (consid. 4.4.2). 
Le juge vérifie librement si l’expert médical a exclusivement tenu compte des 
déficits fonctionnels résultant de l’atteinte à la santé et si son évaluation de 
l’exigibilité repose sur une base objective (consid. 5.2.2; ATF 137 V 64 consid. 1.2 
in fine). 
b. La reconnaissance de l'existence desdits troubles suppose d'abord la présence 
d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les 
critères d'un système de classification reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3). 
Ce diagnostic doit être justifié médicalement de telle manière que les personnes 
chargées d’appliquer le droit puissent vérifier que les critères de classification ont 
été effectivement respectés. Il suppose l’existence de limitations fonctionnelles 
dans tous les domaines de la vie (tant professionnelle que privée). Les médecins 
doivent en outre prendre en considération les critères d’exclusion de ce diagnostic 
retenus par la jurisprudence (ATF 141 V 281 consid. 2.1.1. et 2.2). Ainsi, si les 
limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des 
symptômes ou d'une constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à 
l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations d'assurance. Au 
nombre des situations envisagées figurent la discordance entre les douleurs décrites 
et 
le 
comportement 
observé, 
l'allégation 
d'intenses 
douleurs 
dont 
les 
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 
l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, 
ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 
intact (ATF 131 V 49 consid. 1.2). 
11. Dans sa jurisprudence récente (ATF 143 V 409 consid. 4.5 et ATF 143 V 418 
consid. 6 et 7 du 30 novembre 2017), le Tribunal fédéral a modifié sa pratique lors 
de l'examen du droit à une rente d'invalidité en cas de troubles psychiques. La 
jurisprudence développée pour les troubles somatoformes douloureux, selon 
laquelle il y a lieu d'examiner la capacité de travail et la capacité fonctionnelle de la 
personne concernée dans le cadre d'une procédure structurée d'administration des 
preuves à l'aide d'indicateurs (ATF 141 V 281), s'applique dorénavant à toutes les 
maladies psychiques. En effet, celles-ci ne peuvent en principe être déterminées ou 
prouvées sur la base de critères objectifs que de manière limitée. La question des 
effets fonctionnels d'un trouble doit dès lors être au centre. La preuve d'une 
invalidité ouvrant le droit à une rente ne peut en principe être considérée comme 


 
 
 
 
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rapportée que lorsqu'il existe une cohérence au niveau des limitations dans tous les 
domaines de la vie. Si ce n'est pas le cas, la preuve d'une limitation de la capacité de 
travail invalidante n'est pas rapportée et l'absence de preuve doit être supportée par 
la personne concernée. 
Même si un trouble psychique, pris séparément, n'est pas invalidant en application 
de la nouvelle jurisprudence, il doit être pris en considération dans l'appréciation 
globale de la capacité de travail, qui tient compte des effets réciproques des 
différentes atteintes. Ainsi, une dysthymie, prise séparément, n'est pas invalidante, 
mais peut l'être lorsqu'elle est accompagnée d’un trouble de la personnalité notable. 
Par conséquent, indépendamment de leurs diagnostics, les troubles psychiques 
entrent déjà en considération en tant que comorbidité importante du point de vue 
juridique si, dans le cas concret, on doit leur attribuer un effet limitatif sur les 
ressources (ATF 143 V 418 consid. 8.1). 
12. Une nouvelle jurisprudence ou un changement de celle-ci s'appliquent 
immédiatement et vaut pour les cas futurs, ainsi que pour les affaires pendantes 
devant un tribunal au moment de l'adoption de la nouveauté ou du changement 
(ex nunc et pro futuro; ATF 140 V 154 consid. 6). A fortiori, une nouvelle 
jurisprudence s’applique immédiatement lorsqu’elle intervient avant le prononcé de 
la décision. Par conséquent, la nouvelle jurisprudence du Tribunal fédéral de 
l’ATF 141 V 281 doit être prise en considération pour résoudre le présent litige. 
13. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 


 
 
 
 
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l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
Un rapport au sens de l'art. 59 al. 2bis LAI (en corrélation avec l'art. 49 al. 1 du 
règlement sur l'assurance-invalidité du 17 janvier 1961 [RAI – RS 831.201) a pour 
fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier et de 
prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan 
médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une 
expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR 
de procéder (art. 49 al. 2 RAI; arrêt du Tribunal fédéral 9C_542/2011 du 26 janvier 
2012 consid. 4.1). Ces rapports ne posent pas de nouvelles conclusions médicales 
mais portent une appréciation sur celles déjà existantes. Au vu de ces différences, 
ils ne doivent pas remplir les mêmes exigences au niveau de leur contenu que les 
expertises médicales. On ne saurait en revanche leur dénier toute valeur probante. 
Ils ont notamment pour but de résumer et de porter une appréciation sur la situation 
médicale d'un assuré, ce qui implique aussi, en présence de pièces médicales 
contradictoires, de dire s'il y a lieu de se fonder sur l'une ou l'autre ou s'il y a lieu de 
procéder à une instruction complémentaire (arrêt du Tribunal fédéral 9C_518/2007 
du 14 juillet 2008 consid. 3.2 et les références citées). 
L'art. 44 LPGA prévoyant les conditions de mise en œuvre d’une expertise externe 
indépendante ne s'applique pas aux examens médicaux réalisés par les SMR 


 
 
 
 
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(ATF 135 V 254 consid. 3.4). Cela étant, le juge peut accorder pleine valeur 
probante aux rapports et expertises établis par les médecins d'un assureur social 
aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs 
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de 
contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-
fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). Dans de telles constellations, il convient 
toutefois de poser des exigences sévères à l'appréciation des preuves. Une 
instruction complémentaire sera ainsi requise, s'il subsiste des doutes, même 
minimes, quant au bien-fondé des rapports et expertises médicaux versés au dossier 
par l'assureur (ATF 122 V 157 consid. 1d; ATF 123 V 175 consid. 3d; ATF 125 V 
351 consid. 3b ee; ATF 135 V 465 consid. 4.3 et ss; aussi arrêts du Tribunal fédéral 
I 143/07 du 14 septembre 2007 consid. 3.3 et 9C_55/2008 du 26 mai 2008 
consid. 4.2 avec références, concernant les cas où le service médical n'examine pas 
l'assuré mais se limite à apprécier la documentation médicale déjà versée au 
dossier). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 
On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il 
n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 
plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; arrêt 
du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV n. 15 
p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration 
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs 
médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces 
médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés 
dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en 
cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 
2009 consid. 2.2). 
14. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 


 
 
 
 
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sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la 
légalité des décisions attaquées, en règle générale, d’après l’état de fait existant au 
moment où la décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement, 
et qui ont modifié cette situation, doivent normalement faire l’objet d’une nouvelle 
décision administrative (ATF 121 V 366 consid. 1b et les références). Les faits 
survenus postérieurement doivent cependant être pris en considération dans la 
mesure où ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature à influencer 
l’appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue (ATF 99 V 102 et les 
arrêts cités; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 321/04 du 18 juillet 2005 
consid. 5). 
Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons 
pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du 
dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la 
simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En 
particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de 
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a; RAMA 1985 
p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 
consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction est 
nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il 
considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que 
l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 
consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment 
lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de 
demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4; 
SVR 2010 IV n. 49 p. 151 consid. 3.5; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 3). 
15. En l'espèce, on rappellera qu'en raison de problèmes de santé (lombaires chroniques 
et des deux hanches), le recourant avait formé une première demande de prestations 
de l'assurance-invalidité, en avril 2002, qui avait abouti à une décision du 26 janvier 
2004, lui octroyant une demi-rente d'invalidité, avec effet au 1er janvier 2002, basée 
sur un taux d'invalidité de 50 %. Par décision du 25 août 2008, sur instruction d'une 
révision initiée en novembre 2007 en raison de l'aggravation de l'état de santé du 
recourant, la rente avait été portée à un trois-quarts de rente, basée sur un taux 
d'invalidité de 60 %, avec effet dès le 1er février 2008. Le présent recours s'inscrit 
dans le cadre d'une nouvelle demande de révision, initiée en mars 2010, l'état de 
santé de l'intéressé ayant continué à se dégrader, et tend à l'octroi d'une rente 
entière, les médecins traitants et spécialistes qui le suivent depuis de nombreuses 
années ayant déterminé, au mieux, une capacité de travail résiduelle n'excédant pas 


 
 
 
 
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20 %, alors que dès la fin 2009, son absentéisme était total, en raison de la 
poursuite de cette dégradation. Conformément au principe rappelé précédemment, 
régissant la procédure de révision de la rente, il s'agit donc de déterminer si l'état de 
santé du recourant s'est dégradé, depuis la dernière décision s'étant prononcée sur 
l'état de santé et le degré d'invalidité de celui-ci, soit celle du 25 août 2008. On 
relève à cet égard que, compte tenu des aménagements que l'employeur avait 
consentis au recourant pour qu'il puisse poursuivre son activité, de façon adaptée à 
ses capacités résiduelles, la capacité de gain avec ou sans l'atteinte à la santé a été 
évaluée, tant en 2004 qu'en 2008 sur les mêmes bases, soit sur les renseignements 
salariaux fournis par l'employeur, de sorte que le taux d'invalidité se confondait 
avec le taux de capacité de travail résiduelle. 
16. À l’appui de sa décision du 25 août 2008, l’intimé s’est basé sur le rapport du 
Dr D______ (médecin-traitant) du 12 novembre 2007 ainsi que sur l’avis du SMR 
du 9 janvier 2007, lequel s’appuyait – implicitement − sur le rapport d’examen bi-
disciplinaire du 29 septembre 2003 (dont la valeur probante n’est pas sujette à 
caution) réalisé par les Drs F_____ (rhumatologue) et G_____ (psychiatre), 
médecins auprès du SMR, pour arrêter le degré d’invalidité à 60 %. Il ressort de ces 
données médicales que le recourant souffrait (exclusivement sur le plan somatique), 
avec répercussion sur la capacité de travail, de lombalgies chroniques persistantes 
dans le cadre de troubles dégénératifs lombaires et de discrète coxarthrose 
bilatérale. Il disposait d’une capacité de travail de 50 % du 4 février 2002 au 
31 octobre 2007, puis de 40 % depuis le 1er novembre 2007 dans son activité 
habituelle (employé administratif chargé de traitement du courrier), qui était 
adaptée à son état de santé. Les limitations fonctionnelles retenues en 2007 étaient 
identiques à celles décrites en 2003, soit possibilité de pouvoir alterner deux-trois 
fois par heure la position assise et la position debout; pas de soulèvement de 
charges; pas de port de charges excédant 5 kg et pas de travail en porte-à-faux du 
tronc. 
17. a. La décision litigieuse, quant à elle, qui fixe le degré d’invalidité à 51 %, se fonde 
sur les avis du SMR des 7 février 2017 et 27 septembre 2016, lesquels se basent sur 
le rapport d’expertise pluridisciplinaire (comportant les volets de médecine interne, 
rhumatologie, neurologie et psychiatrie) du CEMed du 17 août 2016. Aux termes 
de ce rapport, le recourant présente, avec incidence sur la capacité de travail, un 
BPCO (depuis 2009) ; des lombalgies chroniques sur troubles dégénératifs, trouble 
de la transition lombo-sacrée (depuis 2001) ; et un possible spondylarthropathie 
indifférenciée HLA B 27 négatif (non confirmée depuis 2009). Les diagnostics sans 
répercussion sur la capacité de travail étaient une obésité de stade I (depuis 1987); 
un diabète de type II (depuis 2008); une HTA essentielle (depuis 1987); une 
hémochromatose (depuis 2009); un syndrome musculosquelettique douloureux 
diffus intéressant le rachis et les quatre extrémités avec troubles sensitivo-moteurs, 
sans substrat somatique des quatre extrémités (présent depuis 2008); une possible 
discrète neuropathie des petites fibres sans conséquence fonctionnelle (depuis 


 
 
 
 
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2014); un probable SAS avec intolérance à la CPAP; des troubles dégénératifs 
cervico-dorso-lombaires discrets à modérés sans évidence de canal cervical et 
lombaire étroits (depuis 2001); un épisode dépressif léger, sans syndrome 
somatique (F32.00); et un TSD persistant (F45.4). Selon les experts, le recourant 
dispose d’une capacité de travail de 100 %, avec une diminution de rendement de 
20 %, dans toute activité n’imposant pas de déplacements de plus de 100 m, le port 
de charges dépassant 5 kg, les mouvements itératifs contraignant pour le rachis 
dorso-lombaire 
en 
flexion/ 
extension/ 
rotations/ 
inclinaison 
du 
tronc, 
l’agenouillement /relèvement itératif, l’utilisation des engins émettant des 
vibrations ainsi que les mouvements répétitifs des poignets et des mains. 
Dans son avis du 27 septembre 2016, le SMR relève que les conclusions de cette 
expertise sont superposables à celles retenues par le Prof J_____ le 23 mars 2011 et 
les Drs K_____ et L_____ le 26 octobre 2011 dans le cadre de leur expertise 
respective, si ce n’était que le TSD, évoqué par le Prof J_____, était formellement 
reconnu. 
b. Ces rapports d’expertise appellent les commentaires suivants. 
b/aa. Dans son rapport du 23 mars 2011, le Prof J_____ a retenu, avec répercussion 
sur la capacité de travail, les diagnostics de lombalgies chroniques ; d’anomalie 
transitionnelle L5-S1 ; de séquelles de maladie de Scheuermann ; de TSD ; et de 
coxarthrose légère. La capacité de travail dans l’activité habituelle était de 75 % (eu 
égard aux problèmes statiques rachidiens et à une possible coxarthrose débutante), 
avec une diminution de rendement de 25 % en raison de l’obésité morbide et du 
ralentissement moteur. Dans une activité adaptée (en position assise avec possibilité 
de se lever dix minutes chaque heure), la capacité de travail était jugée entière, avec 
une diminution de rendement de 20 %. 
Le Prof J_____ ne discute cependant pas l’avis du Dr F_____, selon lequel le rachis 
du recourant est bio-mécaniquement hautement fragilisé pour lequel il n’existe pas 
de solution thérapeutique efficace, de sorte que la capacité de travail exigible 
n’excède pas 50 % dans toute activité. Aussi le Dr F_____ considère-t-il que les 
lombalgies chroniques et la discrète coxarthrose bilatérale entraînent dans l’activité 
habituelle une incapacité de travail de 50 % du 4 février 2002 au 31 octobre 2007, 
puis de 40 % dès le 1er novembre 2007. À défaut d’explications circonstanciées, on 
ne comprend pas pour quels motifs le Prof J_____ − qui retient également que les 
lombalgies chroniques et la coxarthrose légère sont toujours incapacitantes − estime 
que la capacité de travail est supérieure (75 %) dans l’activité habituelle. En outre, 
si la diminution de rendement est de 25 % dans l’activité habituelle en raison de 
l’obésité morbide et du ralentissement moteur, il n’est pas clair sur la question de 
savoir pour quels motifs la diminution de rendement est moindre (20 %) dans une 
activité adaptée, alors que celle citée à titre d’exemple, soit en position assise avec 
possibilité de se lever dix minutes environ chaque heure, est comparable à celle 
exercée habituellement. Pour ces motifs, le rapport du Prof J_____ ne peut se voir 
reconnaître une force probante. 


 
 
 
 
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b/bb. Dans leur rapport d’expertise du 26 octobre 2011, les Drs K_____ et L_____ 
ont diagnostiqué une dépression d’intensité légère, apparue progressivement en 
réaction à la douleur chronique, qui n’était pas source d’incapacité en tant que telle. 
Le recourant présentait des troubles mnésiques occasionnels, liés à l’importante 
médication. Sur le plan strictement psychiatrique, sa capacité de travail était entière, 
avec probablement une légère baisse de rendement de 20 %. En ce qui concernait 
l’éventuel diagnostic de TSD, les experts ont relevé qu’il ne serait pas légitime de 
poser ce diagnostic, dans la mesure où les médecins traitants, les Drs H_____ 
(rhumatologue) et D______ (médecin généraliste), n’excluaient pas une affection 
somatique pouvant expliquer l’intensité et la persistance des douleurs articulaires 
rapportées. En outre, le recourant n’avait pas été soumis à des stress psycho-sociaux 
particuliers. 
Or, le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant présuppose une 
douleur persistante, intense, s'accompagnant d'un sentiment de détresse, non 
expliquée entièrement par un processus physiologique ou un trouble physique et 
survenant dans un contexte de conflits émotionnels et de problèmes psycho-sociaux 
suffisamment importants pour constituer la cause essentielle du trouble selon le 
clinicien (Classification internationale des maladies et des problèmes de santé 
connexes éditée par l'Organisation mondiale de la santé, 10ème révision [CIM-10], 
ad F45.40; arrêt du Tribunal fédéral 9C_533/2016 du 27 octobre 2016 consid. 4.2.). 
Force est ainsi de constater que si les troubles dépressifs ne jouaient − au moment 
de l’expertise psychiatrique − qu’un rôle secondaire dans le tableau clinique et, en 
soi, ne justifiaient pas de retenir l’existence d’une incapacité de travail dans 
l’activité habituelle (excepté une éventuelle diminution de rendement de 20 %), au 
vu des explications des Drs K_____ et L_____ et comme on le verra en détail ci-
après, il n’est pas certain que le recourant souffre effectivement d’un TSD. 
b/cc. Quant au rapport d’expertise du CEMed du 17 août 2016, la question de 
savoir si la critique formulée par le recourant au plan formel, selon laquelle cette 
expertise n’avait pas été établie de manière consensuelle, est fondée, peut rester 
ouverte, car de toute manière, sur le fond, ce rapport n’est pas probant. 
En effet, en premier lieu, on relève que les experts ont admis avec répercussion sur 
la capacité de travail, entre autres, le diagnostic de lombalgies chroniques sur 
troubles dégénératifs, trouble de la transition lombo-sacrée depuis 2001 − à l’instar 
de tous les médecins rhumatologues ayant examiné le recourant − mais de façon 
contradictoire, les experts ont retenu, sans répercussion sur la capacité de travail, 
des troubles dégénératifs cervico-dorso-lombaires discrets à modérés sans évidence 
de canal cervical et lombaire étroits, depuis 2001. Au demeurant, contrairement à 
ce qu'ils affirment, l’existence d’un canal lombaire étroit est corroborée par 
plusieurs rapports médicaux versés au dossier (cf. notamment le rapport du 
Prof H_____ du 17 février 2009 − qui se réfère à une IRM lombaire de la colonne 
lombaire, mettant en évidence un rétrécissement constitutionnel du canal lombaire 
– ainsi que le rapport du Dr E_____ du 11 novembre 2010). Par ailleurs, les experts 


 
 
 
 
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estiment que la capacité de travail du recourant est entière dans toute activité – 
l’activité habituelle étant adaptée −, avec une diminution de rendement de 20 % en 
raison de la BCPO, de l’obésité et du syndrome d’apnées du sommeil. Cela étant, à 
l’instar du Prof J_____, les experts, alors qu’ils retiennent que les lombalgies 
chroniques sont toujours incapacitantes, n’expliquent pas les motifs pour lesquels 
ils s’écartent de l’opinion du Dr F_____ selon laquelle la capacité de travail du 
recourant est dans l’activité habituelle (qui est adaptée) de 50 % du 4 février 2002 
au 31 octobre 2007, puis de 40 % dès le 1er novembre 2007, compte tenu d’un 
rachis bio-mécaniquement hautement fragilisé. C’est le lieu de rappeler que, dans 
son rapport du 8 septembre 2015, la Dresse Q_____ avait relevé que le score 
d’Oswestry à 66 % était compatible avec un handicap lombaire sévère. 
En second lieu, si l’examen ostéo-articulaire n’a pas mis en évidence de signe 
inflammatoire (synovite) en ce qui concernait les articulations, c’est par contre de 
manière erronée que les experts indiquent que, d’après les rapports médicaux, 
aucun élément sur le plan biologique, clinique ou paraclinique, ne permettait 
d’attribuer toute la symptomatologie alléguée à un rhumatisme inflammatoire. 
En effet, certes, les rapports des 17 février 2009, 20 avril 2010, 23 août 2010, 
27 septembre 2010, 21 février 2011, et 20 janvier 2014 mentionnent que les tests 
d’imagerie n’ont pas révélé d’inflammation. Cependant, lors de son entretien 
téléphonique avec le Drs K_____ et L_____ le 19 septembre 2011, le Prof H_____ 
avait déclaré que les modifications à l’IRM et les tuméfactions ponctuelles 
articulaires, 
avérées, 
ainsi 
que 
l’augmentation 
de 
certains 
marqueurs 
inflammatoires, étaient à son avis des arguments en faveur d’une maladie 
rhumatologique. Selon lui, la lipomatose épidurale, l’hémochromatose et la maladie 
rhumatologique expliquaient vraisemblablement le syndrome douloureux qu’il 
considérait comme étant d’origine somatique. Le Dr D______, quant à lui, avait 
affirmé le 4 octobre 2011 qu’il avait constaté à de multiples reprises des 
tuméfactions articulaires qui allaient dans le sens d’une maladie rhumatologique, 
peut-être atypique. Dans son rapport du 11 février 2011 (dont les experts n’ont pas 
fait mention), le Prof H_____ avait posé les diagnostics de syndrome douloureux 
chronique, probablement multifactoriel dans le contexte d’un canal lombaire étroit 
avec lipomatose épidurale; et d’une maladie inflammatoire d’origine indéterminée 
avec douleur synoviale, épisodes récurrents de tuméfactions, parfois accompagnées 
d’œdème à l’IRM, augmentation de IL1RA et des facteurs du complément. Dans 
son rapport du 12 décembre 2014, le Prof H_____ avait également relevé une 
arthropathie inflammatoire de nature incertaine (probable spondylarthrite) avec 
douleurs diffuses, épisode de tuméfaction des petites et grosses articulations, 
œdème du rachis à l'IRM, synovites à l'ultrason, augmentation du facteur du 
complément C3, augmentation de l'IL-1Ra sérique, et une hypercaptation 
scintigraphique (surtout au niveau des coudes). Le rapport d’IRM dorso-lombaire 
du 3 octobre 2014, quant à lieu, a mis en évidence au niveau L4-L5 et L5-S1 une 
surcharge au niveau des articulaires postérieurs avec une réaction inflammatoire 


 
 
 
 
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associée. Enfin, le rapport d’examen ultrasonographique des mains et des poignets 
du 14 février 2018 a conclu à la présence de synovites, évoquant une maladie 
inflammatoire active. On relèvera à cet égard que, quand bien même ce rapport 
d’examen est postérieur à la décision litigieuse du 24 février 2017, il n’y a pas lieu 
de l’écarter, dans la mesure où, comme on vient de le voir, l’état inflammatoire 
avait déjà été évoqué dans des rapports antérieurs à cette décision (ATF 99 V 102 et 
les arrêts cités; arrêt du Tribunal fédéral I.321/04 du 18 juillet 2005 consid. 5 ; 
cf. consid. 14 ci-dessus). 
Force est ainsi de constater que le recourant présente, à priori, un processus 
inflammatoire rhumatologique qui fluctue au cours du temps, avec des aggravations 
et des améliorations, raison pour laquelle le status pouvait varier au fil du temps, ce 
que le SMR n’a pas manqué de relever par avis du 9 octobre 2018. Or, les experts 
qui ont ignoré les rapports médicaux évoquant un état inflammatoire, notamment 
celui du 11 février 2011, n’ont pas pris en compte la problématique de l'évolution 
fluctuante (éventuelle) de la maladie sur la capacité de travail du recourant (cf. arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_153/2015 du 3 novembre 2015 consid. 3.2). Dans cet arrêt, 
le Tribunal fédéral a en effet considéré que lorsqu'il s'agit de déterminer la capacité 
résiduelle de travail d'une personne atteinte d'une maladie qui évolue par poussées, 
il convient d'intégrer dans le cadre de la réflexion la question de l'évolution dans le 
temps de la maladie, soit de tenir compte notamment de la fréquence et de 
l'intensité des poussées. Il n’est pas suffisant de se fonder sur une évaluation 
médicale qui ne reflète qu'une image instantanée de la situation; celle-ci devait bien 
au contraire tracer de manière précise l'évolution - passée et future - de la capacité 
de travail. À cet égard, le médecin doit examiner l'évolution temporelle de la 
capacité de travail, en tenant compte, eu égard à l'évolution fluctuante de la 
maladie, aussi bien des phases actives que des phases moins actives de celle-ci. En 
d'autres termes, il doit se prononcer sur l'évolution chronologique de la pathologie 
et apprécier, dans une perspective à long terme, le retentissement global que celle-ci 
a sur la capacité de travail de l'assuré. 
En troisième lieu, sur le plan neurologique, les experts indiquent que le recourant 
était très démonstratif et que le bilan neurologique n’apportait pas d’explication aux 
plaintes formulées par le recourant. Cela étant, aucun médecin ayant examiné le 
recourant n’a retenu une atteinte neurologique. 
En quatrième lieu, les experts n’expliquent pas pourquoi ils considèrent que le TSD 
était accompagné de phénomènes d’amplification manifestes à la limite d’une 
majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques alors qu’ils 
relèvent que l’examen avait mis en évidence 16 points algiques sur 18, et que le 
recourant n’était pas démonstratif concernant les plaintes algiques, qui 
représentaient la plainte principale. On relèvera au passage que, dans leur rapport 
du 26 octobre 2011, les Drs K_____ et L_____ avaient mentionné qu’il n’existait 
pas d’argument pour retenir le diagnostic de majoration de symptômes physiques 
pour des raisons psychologiques et que le recourant n’avait pas eu, lors des 


 
 
 
 
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entretiens, une attitude histrionique. Les experts du CEMed ont retenu un TSD – 
non incapacitant – selon les critères de la CIM-10 avec une douleur persistante, 
intense, s’accompagnant d’un sentiment de détresse, non expliquée entièrement par 
un processus physiologique. Or, comme on vient de l’exposer ci-dessus, il n’est pas 
exclu que le recourant souffre d’un état douloureux en relation avec un substrat 
organique (maladie inflammatoire) qui fluctue au cours du temps, avec des 
aggravations et des améliorations. Cette éventualité, évoquée par le SMR, mérite 
des investigations plus approfondies. 
L’intimé admet que le dossier du recourant est complexe ; les médecins traitants et 
les experts relèvent qu’il s’agit d’un tableau clinique atypique. Dans un rapport, non 
daté, reçu par l’intimé le 9 décembre 2016, le Prof H_____ a expliqué qu’il n’y 
avait toujours pas de certitudes diagnostiques et que le recourant souffrait d’une 
pathologie possiblement encore inconnue. Le médecin avait retenu une possible 
spondylarthropathie indifférenciée et listé les diagnostics différentiels auxquels il 
avait songé dans un rapport du 17 février 2009. Lors de son audition le 
11 septembre 2018, le professeur a déclaré que le recourant avait présenté de 
nombreux signes inflammatoires inhabituels mais cliniquement et paracliniquement 
(examen de laboratoire et de radiographie) objectifs qui révélaient la présence 
d’une maladie inflammatoire. Les insertions des tendons et des ligaments 
articulaires se traduisaient parfois par des tuméfactions associées. Selon lui, il 
existait trop d’éléments objectifs convergents vers le tableau douloureux et 
inflammatoire, qui persistaient malgré le traitement, pour retenir le diagnostic de 
TSD ou de fibromyalgie. Le cas du recourant se rapprochait du diagnostic de 
spondylarthrite malgré le fait qu’il n’entrait pas clairement dans les critères 
habituels des spondylarthrites, ce qui pouvait s’expliquer par la mise en évidence 
récente de la complexité de ce groupe de maladies qui était associé à plus d’une 
quarantaine de variants géniques. 
Ainsi, compte tenu de nombreux rapports médicaux évoquant par moments une 
atteinte inflammatoire, soit somatique (dont les experts n’ont pas tenu compte), 
pouvant expliquer l'origine des douleurs, on ne saurait suivre, à ce stade, les experts 
lorsqu’ils retiennent le diagnostic de TSD, au motif que la douleur persistante 
n’était pas entièrement expliquée par un processus physiologique. Les experts 
auraient dû procéder à de plus amples investigations afin de déterminer si le 
recourant souffre d’un processus inflammatoire rhumatologique qui fluctue au 
cours du temps, avec des aggravations et des améliorations, ayant une répercussion 
sur sa capacité de travail. 
Au vu de ces éléments, il apparaît que l’intimé a rendu la décision querellée sans 
disposer d’un rapport d’expertise pleinement probant. 
18. Quant aux rapports des médecins traitants, ils sont insuffisamment motivés 
s’agissant de la capacité de travail du recourant, qu’ils estiment nulle du 3 janvier 
au 9 août 2010, puis de 10 % depuis le 10 août 2010 dans l’activité habituelle en 
raison de l’augmentation des algies articulaires, en sus des lombalgies chroniques. 


 
 
 
 
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En effet, dans la mesure où les limitations fonctionnelles concernent la mobilité, les 
déplacements et le port de charge (cf. rapports des 23 mars et 21 septembre 2010, 
du 12 décembre 2014), on se demande pour quels motifs le recourant, qui travaille à 
10 % dans son activité habituelle, qui est adaptée à son état de santé − car il s’agit 
d’une activité en position assise, permettant des changements de position, 
n’impliquant pas de port de charge, ni de mouvements répétitifs pour le rachis, ni 
de mouvements répétitifs des articulations, ni des déplacements – ne serait pas apte 
à travailler davantage, au taux de 40 % à tout le moins, comme l’avait suggéré le 
Prof H_____ dans son rapport du 20 avril 2010. 
19. Enfin, sur le plan psychiatrique, c’est à tort que le SMR a considéré par avis du 
7 février 2017 que le Dr M_____, psychiatre-traitant, n’avait pas apporté, dans son 
rapport du 26 novembre 2016, pourtant antérieur à la décision litigieuse, d’éléments 
objectifs nouveaux. En effet, pour la première fois, le diagnostic de dépression 
majeure a été posé ; le recourant présentait, entre autres, un sommeil chroniquement 
perturbé, un ralentissement psychomoteur, des troubles mnésiques et de la 
concentration accrus, soit des symptômes dont l’intensité a augmenté en 
comparaison à ceux décrits auparavant. Ce point doit donc faire l’objet 
d’investigations. 
20. À défaut d’informations fiables et suffisantes sur les répercussions des diverses 
atteintes sur la capacité de travail, la chambre de céans n’est pas en mesure de 
procéder à une comparaison avec la situation prévalant au moment de la décision 
du 25 août 2008, octroyant un trois-quarts de rente. Partant, elle ne peut se 
prononcer de manière définitive sur le degré d’invalidité du recourant. 
21. Dans ces conditions, il se justifie, contrairement à ce que prétend l’intimé, de mettre 
en œuvre une expertise judiciaire, comportant les volets de médecine interne, 
rhumatologie et psychiatrie. 
Cet acte d’instruction ne saurait être limité à la période du 3 janvier 2010 au 
31 janvier 2018, comme l’entend le recourant. En effet, d’une part, s’il est vrai que, 
dans son avis du 9 octobre 2018, le SMR a retenu une aggravation de l’état de santé 
du recourant sur le plan rhumatologique dès février 2018, il ne s’est par contre pas 
prononcé sur les répercussions de cette aggravation sur la capacité de travail de 
celui-ci. L’assertion du recourant, selon laquelle « l’admission d’une incapacité de 
travail donnant droit à une rente entière d’invalidité n’est plus litigieuse pour la 
période postérieure au mois de février 2018 » est donc prématurée. D’autre part, 
comme déjà exposé ci-dessus, même si le rapport d’examen ultrasonographique des 
mains et des poignets du 14 février 2018 a conclu à la présence de synovites, 
évoquant une maladie inflammatoire active, document sur la base duquel le SMR a 
retenu une aggravation de l’état de santé dès février 2018, soit postérieurement à la 
décision litigieuse du 24 février 2017, ce fait doit être pris en considération dans la 
présente procédure, dans la mesure où il est étroitement lié à l’objet du recours et 
est de nature à influencer l’appréciation au moment où la décision attaquée a été 
rendue. En effet, il n’est pas exclu que le recourant souffre d’un état inflammatoire 


 
 
 
 
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− évoqué dans divers rapports antérieurs à la décision querellée − qui fluctue au 
cours du temps, avec des aggravations et des améliorations. Si ce fait se confirmait, 
alors, selon la jurisprudence, le médecin doit examiner l'évolution temporelle de la 
capacité de travail, en tenant compte, eu égard à l'évolution fluctuante de la 
maladie, aussi bien des phases actives que des phases moins actives de celle-ci. Il 
doit, en d’autres termes, se prononcer sur l'évolution chronologique de la pathologie 
et apprécier, dans une perspective à long terme, le retentissement global que celle-ci 
a sur la capacité de travail du patient. Or, aucun médecin ne s’est déterminé à ce 
sujet. Partant, les questions aux experts remonteront à la période dès le 3 janvier 
2010, date de l’incapacité de travail totale du recourant jusqu’au 10 août 2010, 
évaluée ensuite à 90 % par les médecins traitants, ce qui avait motivé la nouvelle 
demande de révision de la rente d’invalidité de trois-quarts octroyée depuis le 
1er février 2008. 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant préparatoirement 
1. 
Ordonne une expertise pluridisciplinaire de l’assuré comportant les volets de 
médecine interne, rhumatologie et psychiatrie. 
2. 
Commet à ces fins les docteurs AA_____, spécialiste FMH en médecine interne et 
rhumatologie, et AB______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. 
3. 
Dit que la mission d’expertise pluridisciplinaire sera la suivante : 
a) 
prendre connaissance du dossier de la cause ; 
b) 
si nécessaire, prendre tous renseignements auprès des médecins ayant 
traité ou examiné l’assuré ; 
c) 
examiner et entendre l’assuré, après s’être entourés de tous les éléments 
utiles, au besoin d’avis d’autres spécialistes ; 
d) 
si nécessaire, ordonner d’autres examens. 
4. 
Charge chacun des experts d’établir un rapport détaillé et de répondre aux 
questions suivantes : 
1. Anamnèse détaillée. 
2. Plaintes et données subjectives du recourant. 
3. Status clinique et constatations objectives. 
4. Diagnostics selon la classification internationale. 
Précisez quels critères de classification sont remplis et de quelle 
manière (notamment l’étiologie et la pathogénèse). 
5. En particulier, l’assuré souffre-t-il d’une atteinte rhumatologique qui 
fluctue au cours du temps, avec des aggravations et des améliorations ? 
L’assuré présente-t-il un syndrome du type trouble somatoforme 
douloureux ou des affections psychosomatiques assimilées? 
6. Quel est le degré de gravité de chacun des troubles diagnostiqués ? 
7. Depuis quand les différentes atteintes sont-elles présentes ? 
8. Les plaintes sont-elles objectivées ? 
9. Dans quelle mesure les atteintes diagnostiquées limitent-elles les 
fonctions nécessaires à la gestion du quotidien ? (N’inclure que les 
déficits 
fonctionnels 
émanant 
des 
observations 
qui 
ont 
été 
déterminantes pour le diagnostic de l’atteinte à la santé, en confirmant 
ou en rejetant des limitations fonctionnelles alléguées par l’assuré). 


 
 
 
 
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10. Y a-t-il exagération des symptômes ou constellation semblable 
(discordance 
substantielle 
entre 
les 
douleurs 
décrites 
et 
le 
comportement observé ou l’anamnèse, allégation d'intenses douleurs 
dont les caractéristiques demeurent vagues, absence de demande de 
soins médicaux, plaintes très démonstratives laissant insensible l'expert, 
allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 
intact) ? 
11. Dans l’affirmative, considérez-vous que cela suffise à exclure une 
atteinte à la santé significative ? 
12. Quels ont été les traitements entrepris et avec quel succès (évolution et 
résultats des thérapies) ? 
13. L’assuré a-t-il fait preuve de résistance à l’égard des traitements 
proposés ? La compliance est-elle bonne ? 
14. Dans quelle mesure les traitements ont-ils été mis à profit ou négligés ? 
15. Les limitations du niveau d’activité sont-elles uniformes dans tous les 
domaines (professionnel mais aussi personnel) ? Quel est le niveau 
d’activité sociale et comment a-t-il évolué depuis la survenance de 
l’atteinte à la santé ? 
16. Évaluer la possibilité d'améliorer la capacité de travail par des mesures 
médicales. Indiquer quelles seraient les propositions thérapeutiques et 
leur influence sur la capacité de travail. 
17. Mentionner, pour chaque diagnostic posé, les limitations fonctionnelles 
qu’il entraîne, depuis le 3 janvier 2010 
a) dans l’activité habituelle 
b) dans une activité adaptée. 
18. Indiquer et décrire l'évolution du taux de l’incapacité de travail depuis 
le 3 janvier 2010. 
19. En particulier, en cas d’atteinte d'une maladie qui évolue par poussées, 
veuillez vous prononcer sur l'évolution chronologique de la pathologie 
et apprécier, dans une perspective à long terme, le retentissement global 
que celle-ci a sur la capacité de travail de l'assuré. 
20. Mentionner globalement les conséquences des divers diagnostics 
retenus sur la capacité de travail de l’assuré, en pourcent, depuis le 
3 janvier 2010 
a) dans l’activité habituelle 
b) dans une activité adaptée. 


 
 
 
 
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21. Évaluer l'exigibilité, en pourcent, d'une activité lucrative adaptée, 
indiquer depuis quand une telle activité est exigible et quel est le 
domaine d'activité adapté. 
22. Dire s'il y a une diminution de rendement et la chiffrer. 
23. Commenter et discuter les avis médicaux du SMR, des experts s’étant 
déjà prononcés et des médecins traitants et indiquer - cas échéant - pour 
quelles raisons ces avis sont confirmés ou écartés. 
24. Formuler un pronostic global. 
25. Toute remarque utile et proposition des experts. 
5. 
S'agissant plus particulièrement des troubles psychiques, charge l’expert 
psychiatre de répondre également aux questions suivantes : 
a) Quel est le degré de gravité de chacun des troubles diagnostiqués 
(faible, moyen, grave) ? 
b) Les troubles psychiques constatés nécessitent-ils une prise en charge 
spécialisée ? 
c) Existe-t-il un trouble de la personnalité ou, une altération des 
capacités inhérentes à la personnalité ? 
Quelles sont ses répercussions fonctionnelles (conscience de soi et de 
l’autre, appréhension de la réalité et formation du jugement, contrôle 
des affects et des impulsions, intentionnalité, motivation, notamment) 
sur la capacité à gérer le quotidien, à travailler et/ou en termes 
d’adaptation ? Motiver votre position. 
d) De quelles ressources mobilisables l’assuré dispose-t-il ? 
e) Quel est le contexte social ? L’assuré peut-il compter sur le soutien 
de ses proches ? Motiver votre position. 
f) Pour le cas où il y aurait refus ou mauvaise acceptation d’une 
thérapie recommandée et accessible : cette attitude doit-elle être 
attribuée à une incapacité de l’assuré à reconnaître sa maladie ? 
g) Dans l’ensemble, le comportement de l’assuré vous semble-t-il 
cohérent ? Pourquoi ? 
6. 
Invite les experts à faire une appréciation consensuelle du cas s’agissant de 
toutes les problématiques ayant des interférences entre-elles, notamment 
l’appréciation de la capacité de travail résiduelle. 
7. 
Invite les experts à déposer à leur meilleure convenance un rapport en trois 
exemplaires à la chambre de céans. 
 
 


 
 
 
 
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8. 
Réserve le fond. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Florence SCHMUTZ 
 
Le président 
 
 
 
 
Mario-Dominique TORELLO 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le