ge_gerichte · ACPR/8/2025 · 2024-06-24 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/8743/2019 
ACPR/8/2025
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mardi 7 janvier 2025 
 
Entre 
A______, représentée par Me Agrippino RENDA, avocat, route des Acacias 6, case postale 
588, 1211 Genève 4, 
recourante, 
 
contre l'ordonnance de classement rendue le 24 juin 2024 par le Ministère public, 
 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 
Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé. 


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EN FAIT : 
A. 
a. Par acte expédié le 12 juillet 2024, A______ recourt contre l'ordonnance du 
24 juin 2024, notifiée le 2 juillet suivant, par laquelle le Ministère public a refusé 
d'administrer les preuves qu'elle avait requises et a ordonné le classement de la 
procédure. 
La recourante conclut, sous suite de frais et indemnités, préalablement, à ce qu'elle soit 
autorisée à répliquer et "produire toutes autres pièces utilise à la cause", à l'annulation 
de l'ordonnance querellée et à ce qu'il soit constaté une violation des art. 125, 127, 129, 
304 et 305 CP, en relation avec une violation des art. 9 et 29 Cst féd., ainsi que du 
principe "in dubio pro duriore"; cela fait, principalement, au renvoi du dossier au 
Ministère public avec injonction de donner suite aux actes d'enquête sollicités et de 
mettre en prévention la Dre B______ ou, subsidiairement, à ce que cette autorité 
transmette la cause au Tribunal de police. 
b. La recourante a versé les sûretés en CHF 1'000.- qui lui étaient réclamées par la 
Direction de la procédure. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. Par courrier du 19 avril 2019, complété le 10 mai suivant, A______ a déposé 
plainte contre la Dre C______ – médecin radiologue auprès de la Clinique D______ 
(ci-après, la Clinique) –, ainsi que tout autre participant, pour lésions corporelles 
graves (art. 122 CP), exposition (art. 127 CP) et mise en danger de la vie d'autrui 
(art. 129 CP). 
Le 22 janvier précédent, elle s'était rendue aux urgences de la Clinique, en raison d'une 
infection urinaire et d'une fièvre. Sur place, la Dre B______, médecin urgentiste, l'avait 
accompagnée chez E______, technicien en radiologie, pour lui faire passer un scanner, 
afin d'exclure tout risque de pyélonéphrite. Elle [A______] avait, d'abord, expliqué 
oralement à ce dernier avoir développé – lors d'un précédent scanner [au Centre 
F______], en 2012 – une allergie aux produits de contraste, puis avait mentionné dans 
le questionnaire idoine des symptômes tels que des "démangeaisons, rougeurs [et] 
boutons". E______ – [agissant selon les instructions de sa supérieure, la Dre C______] – lui 
avait tout de même injecté un produit de contraste, suite à quoi elle avait ressenti "de 
la chaleur et un endormissement de [s]es lèvres". Un instant plus tard, elle avait 
expliqué à la Dre B______ "qu'elle étouffait de plus en plus" et qu'elle ne parvenait 
plus à déglutir, ni à respirer. Le médecin urgentiste lui avait alors administré une dose 
d'adrénaline, puis lui avait précisé qu'elle avait développé une réaction allergique de 
stade III et qu'elle avait été victime d'un Œdème de Quincke. Elle avait été placée aux 
soins continus durant six heures. Suite à cet incident, elle avait dû prendre un 
traitement médicamenteux pendant une dizaine de jours. 
b. À l'appui de sa plainte, elle a produit: 


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 le "médiboard" la concernant imprimé par la Clinique le 18 février 2019 (ci-après, 
le médiboard) duquel il ressort que: 
 
la patiente présentait des allergies aux antibiotiques (p. 1); 
 
le 22 janvier 2019, son suivi des soins se présentait comme suit: à 13h18 "VVP 
18g posée MSD + BS envoyé au POCT"; à 14h20 "réaction allergique au produit 
de contraste. A reçu du tavegyl en IV au scanner […] patiente installée box 4, 
scopée epipen 0.3 mg fait cuisse droite solumedrol 125 mg Iv"; à 14h39, "patiente 
dit avoir des frissons, tremblements To; 37.4 transmi[s] au Dr B______ ordre oral 
faire une paire d'Hémoc"; à 15h00 "patiente se sent mieux, pas de gonflements de 
la gorge, bonnes constantes; à 16h13 "patiente peut être muté[e] aux soins continus 
en surveillance jusqu'à 20h […]; à 19h00 "patiente transférée des urgences vers 
16h25 pour surveillance post choc anaphylactique Scopée […] Patiente plutôt 
tachycarde à son arrivée vers 100 RSR, puis diminu vers 75 bpm. Re tachycarde à 
l'effort et émotions ~120 bpm. TA ~140/60 à son arrivée puis hypota ~95-110/50; à 
19h42 "[r]evue par le Dr B______ et sortante des soins continus"; 
 
ses constantes hémodynamiques se présentaient comme suit: à 12h21, TA 
(mHg) 111/62; Pouls 66; Temp. 37.1; à 14h15, "TA (mHg) 148/85; Pouls 87; SpO2 
air ambiant (%) 99"; à 14h50: "TA (mHg) 115/68; Pouls 93; SpO2 air ambiant (%) 
97"; à 15h01, "TA (mHg) 111/69; Pouls 96; SpO2 air ambiant (%) 95"; à 16h25, 
TA (mHg) 142/77; Pouls 97; SpO2 air ambiant (%) 99 […]; 
 le rapport de la Dre C______ du 22 janvier 2019 aux termes duquel "[a]vant le 
début de l'examen, la patiente relate un antécédent de réaction cutanée sur le visage 
lors d'un scanner injecté réalisé dans un autre institut d'évolution favorable avec la 
prise d'un comprimé de Zyrtec. Dans ce contexte une prémédication est réalisée avec 
une ampoule de Tavégyl I.V. sans complication objectivée dans les suites immédiates 
et jusqu'à 15 minutes après de l'injection de produit de contraste dans le service de 
radiologie. Après son transfert aux urgences, une réaction allergique de stade III est 
rapportée et prise en charge par l'équipe médicale des urgences […]"; 
 une lettre de la même date par laquelle la Dre B______ explique au médecin traitant 
de la plaignante qu'à la suite d'une injection de produit de contraste, cette dernière 
"présent[ait] une réaction allergique stade trois. Injection de 0.3 mg d'adrénaline, 
Tavegyl et 125 mg de Solumedrole […]"; 
 une lettre de G______ [mandataire de la Clinique] du 9 mai 2019 selon laquelle, le 
jour des faits, A______ avait déclaré dans un formulaire avoir eu "une réaction 
cutanée (stade I) par suite d'un CT antérieur injecté […] avec une évolution favorable 
après prise orale d'un comprimé de Zyrtec. En raison de cet antécédent, le 
Dr C______ a procédé à l'examen demandé avec prémédication et fait administrer 
une ampoule de Tavegyl. […]. [L]e CT abdominal a été demandé en urgence par le 
Dr B______ […] suite à un examen clinique […]". 


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c. 
Sur demande du Ministère public, par pli du 12 août 2019, G______ a transmis le 
dossier médical de A______, soit notamment: 
 un bon scanner du 22 janvier 2019 signé par la Dre B______ portant comme 
renseignement clinique "[c]olique néphr[étique] droit[e] connue pour syndrome 
Cacchi-Ricci" ; 
 un rapport de E______ du 22 janvier 2019 duquel il ressort que "[l]a patiente a fait 
une réaction allergique suite à une injection de produit de contraste: Xenetix 350 […] 
[Elle] se plaint d'une sensation de brûlure à la peau dans le cou à droite. […] Plus 
tard aux urgences, [elle] fera un œdème dans la gorge et recevra de l'adrénaline" ; 
 un rapport d'incident non daté de la Dre C______ aux termes duquel "[A______] 
n'a présenté aucune manifestation allergique dans les suites immédiates post injection 
ni durant les 10-15 minutes qui ont suivi, dans le service de radiologie. Elle est ensuite 
ramenée aux urgences, et c'est là qu'elle décrit une gêne au niveau du cou, 
symptomatologie qu'a immédiatement transmis[e] le technicien au médecin 
responsable des urgences. Il m'est ensuite rapporté qu'elle a développé une réaction 
allergique de stade III sans troubles respiratoires ni instabilité hémodynamique et 
qu'elle a rapidement évolué favorablement après traitement […]". 
 
d. Entre les 8 janvier et 18 mars 2020, la police a entendu E______, la Dre B______ 
et la Dre C______ en qualité de prévenus, ainsi que A______ en qualité de personne 
appelée à donner des renseignements. 
d.a. E______ a déclaré que A______ lui avait dit avoir développé par le passé une 
allergie de stade I aux produits de contraste et qu'un comprimé de Zyrtec lui avait 
ensuite été administré, ce qui avait permis d'éviter l'aggravation de son état de santé. 
La Dre C______ – dûment informée de ces faits par ses soins – lui avait alors donné 
comme instruction d'administrer à la patiente avant le scanner un antihistaminique 
(ampoule de Tavegyl), ce qu'il avait fait. Après l'injection du produit de contraste, l'état 
de santé de la patiente avait été stable, mis à part des "sensations de brûlures qu'elle 
ressentait au niveau de son cou". Elle n'avait présenté aucun autre symptôme. Au vu 
des précédents scanners effectués sur A______, il était difficile de prévoir une allergie 
de stade III. 
d.b. La Dre B______ a expliqué avoir pris en charge A______ aux urgences, laquelle 
s'était plainte d'une fièvre et de douleurs au niveau des loges rénales. Après examen et 
au vu des symptômes présentés, elle avait soupçonné une récidive colique néphrétique 
ou une pyélonéphrite. Elle avait décidé avec la Dre C______ de lui faire passer un 
scanner. Préalablement, la patiente lui avait répondu par la négative à la question de 
savoir si elle présentait des allergies aux produits de contraste. À la suite du scanner, 
le technicien en radiologie lui avait expliqué que A______ "avait la gorge qui 
grattait", ce qui pouvait correspondre à une allergie auxdits produits. Elle avait tout de 
suite mesuré ses paramètres vitaux, lesquels étaient stables et dans la norme. Sa vie 


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n'avait en aucun cas été en danger. Cliniquement, elle n'avait observé aucun signe de 
réaction allergique sévère sur la patiente. Cependant, dans la mesure où cette dernière 
lui avait fait part de signes pouvant mettre sa vie en danger, elle lui avait injecté de 
l'adrénaline. L'état de santé de la patiente était resté constamment stable. 
d.c. La Dre C______ a expliqué avoir été informée par E______ que A______ avait 
développé par le passé une allergie de stade I aux produits de contraste, ce qui ressortait 
également du formulaire idoine soumis à celle-ci. Dès lors, avant de procéder au 
scanner, elle avait administré à la patiente une ampoule de Tavegyl, afin de prévenir 
une nouvelle réaction allergique. À la suite du scanner, A______ était restée environ 
15 minutes au service de radiologie, sans qu'un signe d'allergie n'eût été constaté. 
Ultérieurement, la prénommée s'était plainte "d'une sensation de brûlure à la peau au 
niveau du cou". À sa connaissance, elle ne présentait pas de troubles respiratoires ni 
de déglutition, pas plus qu'une hypotension. Elle n'avait pas non plus développé une 
allergie de stade III, mais tout au plus de stade I. Un scanner sans injection de produit 
de contraste n'aurait pas permis d'avoir des informations suffisantes sur le foyer 
infectieux de la patiente. 
d.d. A______ a confirmé les termes de sa plainte. Elle s'était rendue à la Clinique en 
raison d'une infection urinaire, laquelle ne nécessitait toutefois pas un scanner avec un 
produit de contraste, ce d'autant qu'elle avait averti le médecin urgentiste de ses 
antécédents allergiques. Elle avait effectivement expliqué à E______ que, lors de sa 
précédente réaction allergique au Centre F______, on lui avait administré un 
comprimé de Zyrtec, lequel avait permis d'en atténuer les effets. Il était par ailleurs 
exact que le technicien en radiologie lui avait injecté du Tavegyl par intraveineuse 15 
minutes avant le scanner. Cela étant, le précité et la Dre C______ auraient dû prendre 
ses craintes et antécédents au sérieux et ne pas lui faire subir un scanner avec un produit 
de contraste. Ils avaient dès lors agi de manière inexcusable en n'ayant pas suivi les 
protocoles en la matière. Après le scanner, la Dre B______ – qui se trouvait en état de 
panique – lui avait fait comprendre que la situation était grave et qu'elle aurait pu 
mourir. Elle était très reconnaissante à cette doctoresse, laquelle "[lui] a[vait] sauvé 
la vie". 
Elle était toujours très affectée par ce qui s'était passé à la Clinique. Elle faisait 
régulièrement des cauchemars et avait consulté un psychiatre à une ou deux reprises. 
Elle ne présentait pas de séquelles physiques. 
e. 
Le 25 mai 2021, E______ et la Dre C______ ont été mis en prévention pour 
lésions corporelles par négligence (art. 125 CP). 
f. 
Le Ministère public a tenu des audiences de confrontation les 25 mai, 11 juin et 
18 novembre 2021. 
f.a. A______ a confirmé ses déclarations à la police. Le jour des faits, la Dre B______ 
– qui était au courant de son allergie au produit de contraste – ne lui avait pas dit que 


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sa situation médicale nécessitait une prise en charge en urgence. Elle avait accepté un 
scanner avec injection car elle faisait confiance aux médecins. Par la suite, elle avait 
entendu le médecin urgentiste dire "qu'elle étouffe, elle n'arrive plus à avaler, elle fait 
un œdème de Quincke, elle fait de la tachycardie, déshabillez-là […]". 
f.b. E______ a précisé que la décision de la Dre C______ d'administrer à la patiente 
une ampoule de Tavegyl avant le scanner ne lui avait pas paru inhabituelle, ni 
dangereuse. A______ était stressée et s'était plainte "d'une sensation de brûlure", ce 
qui était une réaction normale après un scanner avec produit de contraste. Il n'avait en 
revanche pas observé chez cette dernière de détresse respiratoire ni de réaction 
cutanée. Il n'avait pas non plus vu dans le médiboard de la patiente des signes d'une 
réaction allergique de niveau III. 
f.c. La Dre C______ a maintenu ses précédentes déclarations. La Dre B______ lui 
avait demandé, en urgence, de procéder à un scanner avec produit de contraste, dans 
la mesure où la patiente avait de la fièvre et était connue pour le syndrome de "Cacchi 
Ricci" – "pathologie qui la prédisposait aux calculs et aux infections urinaires" –. Au 
vu du "faible degré d'allergie" présenté par l'intéressée lors de son précédent scanner 
au Centre F______, elle avait suivi les recommandations de sa profession en lui 
administrant, préalablement, une ampoule de Tavegyl – soit un antihistaminique –, 
puis, en lui injectant un produit de contraste [Xenetix] différent de celui employé par le 
Centre précité [Iopaniron]. 
L'adrénaline était injectée en cas d'hypotension et de bronchospasme [le patient ne 
respire plus] – soit des caractéristiques d'une réaction allergique de niveau III –, mais 
pouvait également être administrée préventivement selon l'anamnèse du patient. En 
l'espèce, le médiboard de la patiente ne faisait pas état d'une dégradation de ses 
paramètres vitaux. Au contraire, on observait un pic hypertensif à 14h15, soit l'opposé 
d'une hypotension. Les réactions décrites par la plaignante pouvaient aussi être dues à 
une crise d'angoisse (difficultés à respirer, augmentation de la tension et sensation de 
mourir) et à un état de stress. 
Elle avait rédigé le rapport d'incident mentionnant une réaction allergique de stade III 
[supra B.c.] en se basant sur la lettre de sortie de la Dre B______, mais confirmait que 
la patiente avait, selon elle, développé – tout au plus – une allergie de stade I. 
f.d. La Dre B______, entendue en qualité de personne appelée à donner des 
renseignements, a confirmé ses précédentes déclarations, précisant que, le jour des 
faits, la patiente ne lui avait annoncé que des allergies aux antibiotiques, ce qui figurait 
également dans la page 1 du médiboard. Il était exact qu'elle ne lui avait pas demandé 
spécifiquement si elle présentait des allergies aux produits de contraste. Elle avait bien 
confirmé à la Dre C______ que A______ – connue pour le syndrome de "Cacchi 
Ricci" – pouvait passer un scanner avec injection, dès lors que ce type d'examen était 
le seul à pouvoir identifier des petits calculs et exclure tout risque d'infection. Si elle 


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avait su que la patiente présentait une allergie aux produits de contraste, elle n'aurait 
pas imposé un scanner avec injection. 
Elle avait déduit sur la base des dires de A______ que cette dernière faisait un choc 
anaphylactique – soit une réaction allergique de stade III –. Elle avait en conséquence 
pris immédiatement la décision de lui administrer de l'adrénaline et du Solumedrol à 
titre préventif, étant précisé qu'aux urgences "on ne prenait pas de risque d'attendre 
que les paramètres vitaux chutent". Objectivement, la patiente n'avait pas présenté de 
réaction allergique de niveau III, ses paramètres étant restés stables tout le long, ce qui 
ressortait également de son médiboard. Ce n'était qu'après l'injection des substances 
susmentionnées que l'on y avait observé une augmentation de la fréquence cardiaque 
et de la tension, ce qui pouvait également s'expliquer par une crise d'angoisse. À aucun 
moment, la patiente n'avait présenté une hypotension. 
À l'appui de ses déclarations, elle a produit un descriptif tiré du site internet de la Revue 
médicale suisse, aux termes duquel le stade III d'une réaction allergique avait comme 
symptômes: "dyspnée [respiration difficile] […], dysphagie [difficulté à la 
déglutition] […], faiblesse, confusion, sensation de mort imminente […] et le stade IV: 
"[h]ypotension, état de choc, perte de connaissance […]". 
g. Sur demande du Ministère public, le Centre F______ a, par courriers des 
30 novembre et 15 décembre 2021, expliqué que des produits de contraste (Iomapiro 
et Iomeron) avaient été administrés à A______ lors des examens effectués les 
12 novembre et 6 décembre 2012. Les rapports – [que le Centre précité a produits] – ne 
faisaient pas état d'une quelconque réaction allergique. Lorsqu'un patient était connu 
pour une allergie – ou qu'il avait présenté une telle réaction au décours d'un examen –
, cette information était notée dans son dossier informatique, ce qui n'avait pas été le 
cas pour A______. Un protocole de traitement des allergies – adapté aux différents 
stades de réaction – était affiché dans chacune des salles d'examen. Pour le stade I, il 
y était précisé comme protocole: "[t]avegyl iv 2 mg […]". Le stade III, quant à lui, 
présentait comme symptômes: "[é]rythème, […], urticaire, œdème, [b]ronchospasme 
[…] et comme protocole: "[t]avegyl iv 2 mg, [s]olucortef iv 100 mg, [r]emplissage 
NaCL, [a]drénaline iv, […] [é]pipen im 0.3 mg". 
h. Par courrier du 30 juin 2022, A______ a demandé la mise en prévention de la 
Dre B______ pour infractions aux art. 122, 127, 129, 304 et 305 CP. 
i. 
Par avis de prochaine clôture de l'instruction du 4 mars 2023, le Ministère public 
a informé les parties de son intention de rendre une ordonnance de classement et leur 
a accordé un délai au 7 avril suivant pour déposer leurs réquisitions de preuves. 
j. 
Par plis des 1er et 31 mai 2023, A______ s'est opposée au classement de la 
procédure et a sollicité une expertise médico-légale afin d'établir d'éventuels 
manquements des différents médecins – ou autres intervenants – se trouvant sur place 
le jour des faits. 


- 8/15 - 
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C. 
Dans l'ordonnance querellée, le Ministère public considère que l'enquête n'a pas permis 
d'établir que la plaignante avait subi une lésion corporelle quelconque, ni que sa vie 
aurait été mise en danger par l'injection d'un produit de contraste et d'adrénaline. En 
effet, ses paramètres vitaux étaient restés stables tout le long et aucune réaction cutanée 
– ni détresse respiratoire – n'avaient été constatées cliniquement. Rien ne permettait 
non plus de retenir que les prévenus auraient fait preuve de négligence ou violé les 
règles de l'art. Au contraire, il ressortait de la procédure qu'ils avaient pris les 
précautions nécessaires en la matière et suivi les protocoles en vigueur en cas de 
potentielle réaction allergique. Les éléments constitutifs de l'infraction de lésions 
corporelles par négligence n'étaient dès lors pas réunis. Faute de lésion constatée, il n'y 
avait pas non plus lieu d'ordonner une expertise médico-légale, ni d'ailleurs de mettre 
en prévention la Dre B______ pour infraction à l'art. 122 CP. Il en allait de même pour 
les chefs d'infraction aux art. 127 et 129 CP, dans la mesure où la vie de la patiente 
n'avait à aucun moment été mise en danger. Enfin, rien au dossier ne permettait de 
soupçonner que les éléments constitutifs des art. 304 et 305 CP étaient réunis. 
D. 
a. À l'appui de son recours, A______ expose que les professionnels de santé avaient 
violé leurs obligations professionnelles en lui administrant le produit de contraste sans 
tenir compte de son antécédent allergique et de ses avertissements. Par ailleurs, la 
doctoresse radiologue ne s'était à aucun moment présentée à son examen, ni n'avait 
pris contact avec le Centre F______ et ce, malgré les informations qui lui avaient été 
transmises par le technicien en radiologie. En outre, il ressortait du dossier – et plus 
particulièrement du rapport de la précitée du 22 janvier 2019 – qu'elle avait développé 
à la suite de l'injection du produit de contraste une réaction allergique de niveau III qui 
avait mis sa vie en danger. De même, elle avait fait état de séquelles psychiques ensuite 
de l'incident. Le Ministère public avait dès lors versé dans l'arbitraire en ayant exclu – 
qui plus est sur la base des déclarations contradictoires des professionnels de santé – 
l'application – à tout le moins – des art. 125 et 127 CP. En tout état de cause, une 
expertise médico-légale se justifiait au vu des "dénégations des prévenus" et du fait 
que l'autorité précédente ne disposait pas des connaissances et des capacités 
nécessaires pour établir les faits. Enfin, la Dre B______ devait être mise en prévention 
pour infraction aux art. 304 et 305 CP, dans la mesure où elle avait tenu des 
déclarations "volontairement inexactes et non conformes à la réalité". 
b. À réception des sûretés, la cause a été gardée à juger sans échange d'écritures, ni 
débats. 
EN DROIT : 
1. 
La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange d'écritures 
ni débats les recours manifestement irrecevables ou mal fondés (art. 390 al. 2 et 5 a 
contrario CPP). Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations qui suivent. 
2. 
2.1. Le recours a été déposé selon la forme et dans le délai prescrits (art. 385 al. 1 et 
396 al. 1 CPP), concerne une ordonnance sujette à recours auprès de la Chambre de 


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céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émane de la plaignante, partie à la procédure (art. 104 
al. 1 let. b CPP). 
2.2.1. Seule la personne qui a un intérêt juridiquement protégé à la modification ou à 
l'annulation de la décision querellée dispose de la qualité pour recourir (art. 382 al. 1 
CPP). 
Tel est, en particulier, le cas du lésé qui s'est constitué demandeur au pénal (art. 104 
al. 1 let. b cum art. 118 al. 1 CPP). La notion de lésé est définie à l'art. 115 CPP. Il 
s'agit de toute personne dont les droits ont été touchés directement par une infraction. 
Est atteint directement dans ses droits le titulaire du bien juridique protégé par la 
norme, même si ce bien n'est pas unique. Il suffit, dans la règle, que le bien juridique 
individuel dont le lésé invoque l'atteinte soit protégé secondairement ou 
accessoirement, même si la disposition légale protège en première ligne des biens 
juridiques collectifs. En revanche, celui dont les intérêts privés ne sont atteints 
qu'indirectement par une infraction qui ne lèse que des intérêts publics, n'est pas lésé 
au sens du droit de procédure pénale (ATF 145 IV 491 consid. 2.3 et 2.3.1). 
2.2.2. En l'espèce, l'induction de la justice en erreur (art. 304 CP) vise exclusivement 
la protection de la justice pénale (suisse), et non les intérêts privés de la recourante 
(ACPR/186/2024 du 13 mars 2024 consid. 1.2.3; A. MACALUSO / L. MOREILLON 
/ N. QUELOZ (éds), Commentaire romand, Code pénal II, vol. II, Partie spéciale : 
art. 111-392 CP, Bâle 2017, n. 1 ad art. 304; M. DUPUIS / L. MOREILLON / 
C. PIGUET / S. BERGER / M. MAZOU / V. RODIGARI (éds), Code pénal - Petit 
commentaire, 2ème éd., Bâle 2017, n. 1 ad art. 304). 
Il en va de même de l'entrave à l'action pénale (art. 305 CP; ACPR/510/2021 du 5 août 
2021 consid. 2.2.2). 
Partant, le recours est irrecevable en tant qu'il porte sur ces chefs d'infraction. 
Il est recevable au surplus. 
3. 
La recourante reproche au Ministère public d'avoir classé la procédure, estimant que 
l'instruction doit être complétée. 
3.1. Lorsqu'il estime que l'instruction est complète, le ministère public rend une 
ordonnance pénale ou informe par écrit les parties de la clôture prochaine de 
l'instruction et leur indique s'il entend rendre une ordonnance de mise en accusation 
ou une ordonnance de classement. En même temps, il fixe aux parties un délai pour 
présenter leurs réquisitions de preuves (art. 318 al. 1 CPP). 
Le ministère public ne peut écarter une réquisition de preuves que si celle-ci exige 
l'administration de preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité 
pénale ou déjà suffisamment prouvés en droit. Il rend sa décision par écrit et la motive 
brièvement (art. 318 al. 2 CPP). Ces motifs correspondent à ceux pour lesquels le 


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Ministère public peut, de manière générale, renoncer à administrer une preuve (art. 139 
al. 2 CPP). Le législateur a ainsi consacré le droit des autorités pénales de procéder à 
une appréciation anticipée des preuves. Le magistrat peut renoncer à l'administration 
de certaines preuves, notamment lorsque les faits dont les parties veulent rapporter 
l'authenticité ne sont pas importants pour la solution du litige. Ce refus d'instruire ne 
viole le droit d'être entendu que si l'appréciation anticipée de la pertinence du moyen 
de preuve offert, à laquelle le juge a ainsi procédé, est entachée d'arbitraire 
(ATF 144 II 427 consid. 3.1.3; arrêt du Tribunal fédéral 6B_277/2021 du 10 février 
consid. 2.1). 
3.2. Aux termes de l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le classement de 
tout ou partie de la procédure notamment lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise en 
accusation n'est établi (let. a) ou lorsque les éléments constitutifs d'une infraction ne 
sont pas réunis (let. b). La décision de classer la procédure doit être prise en application 
du principe "in dubio pro duriore", qui découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 
Cst. et art. 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 al. 1 CPP; 
ATF 138 IV 86 consid. 4.2 p. 91). Ce principe vaut également pour l'autorité judiciaire 
chargée de l'examen d'une décision de classement. Il signifie qu'en règle générale, un 
classement ou une non-entrée en matière ne peut être prononcé par le ministère public 
que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les 
conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. Le ministère public et l'autorité 
de recours disposent, dans ce cadre, d'un certain pouvoir d'appréciation 
(ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 6B_116/2019 du 11 mars 
2019 consid. 2.1). 
3.3. L'art. 122 CP réprime le comportement de quiconque, intentionnellement, blesse 
une personne de façon à mettre sa vie en danger (let. a), mutile le corps d'une personne, 
un de ses membres ou un de ses organes importants ou rend ce membre ou cet organe 
impropre à sa fonction, cause à une personne une incapacité de travail, une infirmité 
ou une maladie mentale permanente, ou défigure une personne d'une façon grave et 
permanente (let. b) ou encore fait subir à une personne toute autre atteinte à l'intégrité 
corporelle ou à la santé physique ou mentale (let. c). 
3.4. L'art. 125 réprime, sur plainte, le comportement de quiconque, par négligence, 
fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé (al. 1). Si la 
lésion est grave, l'auteur est poursuivi d'office (al. 2). 
3.4.1. Pour qu'il y ait négligence (art. 12 al. 3 CP), il faut que l'auteur ait, d'une part, 
violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder 
les limites du risque admissible et, d'autre part, qu'il n'ait pas déployé l'attention et les 
efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer à son devoir (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_170/2017 du 19 octobre 2017 consid. 2.2). 
L'auteur viole les règles de la prudence s'il omet, alors qu'il occupe une position de 
garant (art. 11 al. 2 et 3 CP) – à l'instar du médecin et du personnel soignant à l'égard 


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de leur patient (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1065/2013 du 23 juin 2014 consid. 1.1) 
– et que le risque dont il doit empêcher la réalisation vient à dépasser la limite de 
l'admissible, d'accomplir une action dont il devrait se rendre compte, de par ses 
connaissances et aptitudes personnelles, qu'elle était nécessaire pour éviter un 
dommage (arrêt du Tribunal fédéral 6B_170/2017 précité consid. 2.2). 
3.4.2. Pour déterminer concrètement l'étendue du devoir de prudence du médecin, il 
faut partir du devoir général qu'a le praticien d'exercer l'art de la guérison selon les 
principes reconnus de la science médicale et de l'humanité, de tout entreprendre pour 
guérir le patient et d'éviter tout ce qui pourrait lui porter préjudice. Les exigences que 
le devoir de prudence impose au médecin dépendent des circonstances du cas d'espèce, 
notamment du genre d'intervention ou de traitement, des risques qui y sont liés, du 
pouvoir du jugement ou d'appréciation laissé au médecin, des moyens à disposition et 
de l'urgence de l'acte médical (ATF 130 IV 7 consid. 3.3). Comme l'état de la science 
médicale lui confère souvent une latitude de jugement, tant en ce qui concerne le 
diagnostic que les mesures thérapeutiques ou autres, il ne manque donc à son devoir 
de diligence que si un diagnostic, une thérapie ou une autre acte médical n'apparaît 
plus défendable selon l'état général des connaissances de la branche, par exemple s'il 
ne discerne pas les symptômes typiques d'une maladie grave, prépare de manière 
insuffisante une opération qui ne s'impose pas, ou ne fait pas appel à un spécialiste 
(ATF 133 III 121 consid. 3.1; 113 II 429 consid. 3a; arrêts du Tribunal fédéral 
6B_999/2015 du 28 septembre 2016 consid. 5.1 et 6B_170/2017 précité consid. 2.2 et 
2.3). 
3.4.3. S'il y a eu violation des règles de prudence, encore faut-il que celle-ci puisse être 
imputée à faute, c'est-à-dire que l'on puisse reprocher à l'auteur, compte tenu de ses 
circonstances personnelles, une inattention ou un manque d'effort blâmable 
(ATF 135 IV 56 consid. 2.1; 134 IV 255 consid. 4.2.3). 
3.4.4. Il faut ensuite qu'il existe un rapport de causalité entre la violation fautive du 
devoir de prudence et les lésions subies par la victime (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_170/2017 précité consid. 2.2). 
3.5. Les voies de fait, réprimées à l'art. 126 CP, se définissent comme des atteintes 
physiques qui excèdent ce qui est socialement toléré et qui ne causent ni lésions 
corporelles, ni dommage à la santé (ATF 134 IV 189 consid. 1.2). 
Les voies de fait ne peuvent pas être commises par négligence (A. MACALUSO / 
L. MOREILLON / N. QUELOZ, op. cit., n. 6 ad art. 126). 
3.6. L'art. 127 CP réprime, du chef d'exposition, quiconque, ayant la garde d'une 
personne hors d'état de se protéger elle-même ou le devoir de veiller sur elle, l'expose 
à un danger de mort ou à un danger grave et imminent pour la santé ou l'abandonne en 
un tel danger. 


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3.7. Met en danger la vie d'autrui quiconque, sans scrupules, met autrui en danger de 
mort imminent (art. 129 CP). 
3.8. En l'espèce, le dossier ne fournit aucun indice qui permettrait de retenir que 
E______, la Dre C______ et la Dre B______ auraient intentionnellement cherché à 
porter atteinte à l'intégrité corporelle de la recourante, ou du moins accepté cette 
éventualité. Ni la plainte ni le recours ne comportent d'ailleurs de développements à 
ce propos. L'application des art. 122, 127 et 129 CP est dès lors exclue. 
S'agissant de l'art. 125 CP, la recourante reproche aux précités de lui avoir causé – en 
violation de leurs obligations de diligence – une réaction allergique ayant mis sa vie 
en danger. 
Il n'est tout d'abord pas établi que l'examen réalisé (scanner) n'était pas nécessaire pour 
connaître l'origine du foyer infectieux détecté chez la recourante, quoi qu'en pense 
cette dernière. Il ressort ensuite de l'instruction que les professionnels de santé mis en 
cause – informés par la recourante d'une précédente réaction allergique de niveau 1 
aux produits de contraste – ont pris la décision de lui injecter préalablement une 
ampoule de Tagevyl (antihistaminique), ce qui était, d'après les rapports du Centre 
F______, conforme aux protocoles en la matière. Ils ont par ailleurs administré à la 
patiente un produit de contraste différent de celui employé par le Centre F______ afin 
d’éviter tout risque de réaction allergique, ce qui ressort également des courriers des 
30 novembre et 15 décembre 2021 de cette institution. On ne saurait dès lors retenir 
une quelconque violation des devoirs de prudence. Que la doctoresse radiologue n'ai 
pas assisté la recourante lors du scanner ne change rien, dans la mesure où il est établi 
qu'elle a donné des instructions claires dans le sens précité au technicien présent sur 
place. Par ailleurs, on ne voit pas – et la recourante ne l'étaye nullement dans son 
recours – quelle règle de prudence aurait été violée par la médecin urgentiste. Elle ne 
soutient en effet pas que l'injection de l'adrénaline aurait été faite en violation des 
règles de l'art. Il s'ensuit qu'aucune négligence fautive ne saurait être imputée aux 
intéressés sous cet angle. 
La recourante n'établit pas ni ne rend vraisemblable l'existence d'une mise en danger 
de sa vie provoquée par l'administration du produit de contraste. Il ressort au contraire 
des éléments du dossier médical et des déclarations concordantes des soignants que 
ses paramètres vitaux étaient restés stables tout au long de sa prise en charge 
nonobstant les symptômes allégués. On n'y observe plus particulièrement pas 
d'hypotension, ni de bronchospasme – symptômes d'une réaction allergique de grade 
élevé –. La recourante ne remet de surcroit pas en cause qu'une augmentation de ses 
fréquence cardiaque et tension – constatées à la suite de l'injection d'adrénaline – 
pouvaient s'expliquer par l'administration de cette substance, voire par un état 
d'anxiété. Les autres atteintes décrites par la recourante – soit des sensations de 
brûlures à la suite des injections – n'atteignent enfin pas l'importance nécessaire pour 
qu'on puisse les qualifier des lésions corporelles. Elles constituent ainsi tout au plus 
des voies de fait, infraction ne pouvant pas être commise par négligence. 


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Au vu des considérations qui précèdent, l'expertise requise n'est pas pertinente pour 
constater et apprécier l'état de fait. On ne voit de surcroit pas ce que celle-ci – ordonnée 
plus de quatre ans et demi après les faits – pourrait révéler de nouveau. On ne saurait 
dès lors reprocher au Ministère public d'avoir, par une appréciation anticipée des 
preuves, refusé d'y procéder. 
Partant, c'est à bon droit que le Ministère public a ordonné le classement de la 
procédure, s'agissant des faits reprochés à la Dre C______ et E______, et indiqué qu'il 
n'entendait pas mettre la Dre B______ en prévention. 
4. 
La recourante, qui succombe, supportera les frais envers l'État, fixés en totalité à 
CHF 1'000.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en 
matière pénale, RTFMP; E 4 10.03). 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours, dans la mesure de sa recevabilité. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 1'000.-. 
Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 
Notifie le présent arrêt, en copie, à A______, soit pour elle son conseil, et au Ministère 
public. 
Le communique pour information à C______ et E______ – soit pour eux leurs conseils – 
ainsi qu'à B______. 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Madame Valérie LAUBER et 
Monsieur Vincent DELALOYE, juges; Monsieur Julien CASEYS, greffier. 
 
Le greffier : 
Julien CASEYS 
 
La présidente : 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 
de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 
conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé 
dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 
tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 
une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
915.00 
Total 
CHF 
1'000.00