ge_gerichte · ATAS/878/2025 · 2025-11-18 · fr


Siégeant : Marie-Josée COSTA, présidente suppléante ; Anny FAVRE et Christine 
TARRIT-DESHUSSES, juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1681/2025 
ATAS/878/2025 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 18 novembre 2025 
Chambre 8 
 
En la cause 
A______ 
représenté par Me Samir DJAZIRI, avocat 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
A/1681/2025 
- 2/16 - 
EN FAIT 
 
 A______ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né le ______ 1967, a travaillé 
comme bagagiste du 12 juin 2002 au 28 mars 2005 auprès de B______ SA. 
b. L'assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’office de l'assurance-
invalidité du canton de Genève (ci-après : l’OAI) le 12 septembre 2005 en raison 
d'une atteinte au genou droit. 
c. Par décision du 7 novembre 2007, l'OAI a octroyé à l’assuré une rente entière 
d'invalidité du 1er septembre 2005 au 31 octobre 2006. Il était considéré que 
l'assuré ne pouvait plus exercer son activité habituelle de manutentionnaire, mais 
qu'il avait une capacité de travail complète dans une activité sédentaire adaptée 
dès novembre 2006. 
d. L'assuré a déposé de nouvelles demandes les 25 février 2010, 2 mai 2014 et 
12 juillet 2016, lesquelles ont abouti à des refus d'entrer en matière. 
 Une nouvelle demande de prestations a été déposée le 16 septembre 2022. 
b. Dans leur rapport de consultation du 19 mars 2021, les docteurs C______ et 
D______, spécialistes en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil 
locomoteur, ont noté que l’assuré présentait une gonarthrose modérée du genou 
droit avec douleurs de la patte d’oie et compartiment interne après : 
- 
Entorse au foot avec rupture de LCA du genou droit en 1991, 
- 
Arthroscopie en 1993 avec méniscectomie, 
- 
Plastie du LCA par tendon rotulien en 1996, 
- 
Ostéotomie de fermeture externe en 2006, 
- 
Ablation du matériel d'ostéosynthèse en 2008, 
- 
Arthroscopie en 2008 et 
- 
Multiples infiltrations cortisonnées, dernière en juin 2019. 
L'assuré consultait pour son genou gauche, étant précisé qu’il avait déjà été vu en 
juillet et septembre 2020 suite à un traumatisme en torsion avec douleurs et 
impotence fonctionnelle. Il avait été retenu une rupture complète du ligament 
croisé antérieur (ci-après : LCA), une lésion complexe du ménisque interne et une 
entorse de grade I du ligament latéral externe (ci-après : LLE). Le traitement 
conservateur n’avait pas entièrement été satisfait. L’assuré se plaignait d’une gêne 
principalement au niveau du compartiment externe, sans notion de blocage mais 
instabilité avec lâchage deux à trois fois par semaine. 
c. Dans son rapport du 10 août 2022, les docteurs E______ et F______, 
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, 


 
 
 
 
A/1681/2025 
- 3/16 - 
respectivement médecin interne, ont relevé que l’assuré avait fait l’objet d’une 
plastie du ligament croisé antérieur à gauche en mars 2022. 
d. Selon le rapport du 3 février 2023 des docteurs E______ et G______, ce 
dernier étant médecin interne, l'assuré avait bénéficié d'une pose de prothèse 
totale du genou droit le 8 décembre 2022. L'évolution était lentement favorable 
avec la persistance de douleurs quotidiennes et diurnes. S'agissant des 
antécédents, il était relevé outre les atteintes au genou droit multiopéré, un 
débridement tendon des extenseurs au coude droit dans un contexte 
d’épicondylite et de désinsertion musculaire des extenseurs le 19 juin 2018. 
e. Dans son rapport de février 2023, le docteur H______, spécialiste en médecine 
interne, a indiqué comme diagnostics un état anxio-dépressif, un status post 
prothèses aux deux genoux, une épicondylite à droite et des apnées du sommeil. Il 
notait à titre de limitations le port de charges, la station debout et un état 
psychique labile. Il concluait à une incapacité de travail totale en raison de la 
limitation à la marche et à un état dépressif. 
f. Dans le rapport du 14 mars 2023, les docteurs E______ et I______, spécialistes 
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, ont indiqué 
que l'évolution était progressivement favorable à trois mois de la mise en place 
d'une prothèse totale du genou droit avec persistance de douleurs résiduelles 
principalement nocturnes nécessitant la prise de dafalgan et de tramadol. L'assuré 
se déplaçait actuellement sans canne depuis bientôt une semaine. La mobilité était 
encore restreinte avec une flexion-extension à 100/10/0. Il n'y avait pas 
d'épanchement intra-articulaire. Il présentait une raideur articulaire post-
opératoire avec flexum résiduel de 10° encore élastique. 
g. L'imagerie par résonance magnétique (IRM) de la colonne lombo-sacrée du 
26 mai 2023 a conclu à l'absence d'anomalie significative, il n’y avait en 
particulier aucune compression radiculaire. 
h. Dans leur rapport du 13 juin 2023, les docteurs E______ et J______, ce dernier 
étant médecin interne, ont indiqué que l'évolution était lentement favorable. Il 
existait des douleurs en regard du genou en diminution progressive et des 
douleurs en regard des adducteurs de la cheville étaient sans doute en lien avec le 
valgus résiduel. La mobilité était limitée avec un flexum de 10° déjà présent avant 
la chirurgie. 
i. Dans son rapport du 8 septembre 2023, le Dr E______ a noté que l'assuré, outre 
les atteintes au genou droit, avait présenté une rupture complète du ligament 
croisé antérieur et une lésion verticale du segment postérieur du ménisque externe 
du genou gauche en juillet 2020, ainsi qu'une lésion partielle du nerf médial de 
l'avant-bras gauche sur plaie palmaire le 6 janvier 2021. L'assuré rapportait une 
aggravation des douleurs au niveau latéral depuis un mois, lesquelles étaient 
associées à des dysesthésies médiales sur le trajet du nerf saphène depuis deux 
semaines. Outre les douleurs, il se plaignait principalement d'une raideur 


 
 
 
 
A/1681/2025 
- 4/16 - 
articulaire matinale avec impression que son pied partait vers l'extérieur. La 
mobilité à droite s'améliorait progressivement avec la physiothérapie. 
j. Selon les notes de suivi de la consultation du 29 novembre 2023, l'assuré avait 
subi une arthroscopie du genou gauche avec suture de la corne postérieure du 
ménisque externe le 1er mars 2022. La flexion et extension étaient complètes et 
symétriques, il y avait des douleurs à la palpation du tractus ilio-tibial. 
k. Dans leur rapport du 15 décembre 2023, les Drs E______ et C______, tous 
deux spécialistes en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil 
locomoteur, ont indiqué que la situation était stagnante. Les douleurs étaient 
principalement d'allure musculo-ligamentaire avec une tendinopathie de la patte 
d'oie et des douleurs insertionnelles du biceps fémoral. 
l. Dans son rapport du 18 mars 2024, le Dr H______ a conclu à une totale 
incapacité de travail en raison du genou droit et de l’état anxio-dépressif. 
m. Par rapport du 26 janvier 2024, la docteure K______, spécialiste en chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur et en chirurgie de la main, 
a noté que, depuis un an et demi, l'assuré souffrait de douleurs aux deux pouces, 
ainsi qu'au niveau des 2ème et 3ème rayons. Elles étaient présentes lors de la 
mobilisation des doigts, ainsi que lors du port de charges associées à un 
gonflement des articulations au niveau de la main. Le bilan radiologique des deux 
mains, ainsi que du pouce droit, avaient montré des interlignes conservées. Il était 
proposé un suivi rhumatologique. 
n. Dans le rapport de consultation d’antalgie ambulatoire du 24 janvier 2024, le 
docteur L______, spécialiste en anesthésiologie, a indiqué que l’assuré rapportait 
des gonalgies à droite, elles étaient devenues plus intenses après la chirurgie 
prothétique avec une limitation du périmètre de marche à 15 minutes. L’assuré 
notait une amélioration lente qui avait permis l’arrêt des cannes en journée, mais 
les gardait le matin en raison d’un dérouillage de 15 minutes. Il décrivait 
également une hypoesthésie sur le territoire du nerf saphène en amélioration. Les 
contrôles chirurgicaux n’avaient pas révélé d’autres anomalies qu’une atteinte 
tendineuse insertionnelle des muscles de la patte d’oie et du biceps fémoral. La 
physiothérapie apportait un soulagement modéré et restait associée à des douleurs 
plus importantes après les séances. Il était préconisé plusieurs mesures 
thérapeutiques dans l’optique d’augmenter le périmètre de marche, d’améliorer la 
qualité du sommeil en réduisant les réveils dus aux douleurs et à diminuer les 
douleurs pour arrêter complètement l’utilisation des cannes. 
o. Par rapport du 4 mars 2024, les docteurs M______ et N______, spécialistes en 
chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, ont mentionné 
que l'assuré devait poursuivre le traitement conservateur à l'aide de semelles de 
varisation de l'arrière-pied. Il présentait des pieds plats en valgus décompensé du 
côté droit post-prothèse totale de genou avec des douleurs. 


 
 
 
 
A/1681/2025 
- 5/16 - 
p. Dans son rapport de consultation de rhumatologie ambulatoire du 5 avril 2024, 
le professeur O______, spécialiste en rhumatologie, et la docteure P______, 
médecin interne, ont noté que, compte tenu du bilan biologique et de 
l’échographie des mains et des poignets réalisés, il n’y avait pas d’érosions 
osseuses il était constaté de discrets ostéophytes compatibles avec une arthrose 
débutante. S’agissant des douleurs aux niveaux des coudes, des épaules, des 
hanches, des cervicales et des lombaires, elles étaient clairement d’allure 
mécanique. En ce qui concernait l’épaule droite, l’examen clinique avait mis en 
évidence des signes compatibles avec un conflit sous-acromial. Il était relevé que 
l’assuré était connu pour des céphalées chroniques de longue date avec discrète 
allodynie du cuir chevelu. 
q. Le rapport de consultation du 19 avril 2024 a conclu à une échographie des 
mains et des poignets sans argument pour un rhumatisme inflammatoire ou de 
signes dégénératifs significatifs ainsi qu'à l'absence de signe de tendinopathie. 
r. Par rapport du 9 juillet 2024, les Drs E______ et C______ ont indiqué faire 
face à des douleurs latérales chroniques s'agissant du genou. En ce qui concernait 
la cheville, il était proposé de la physiothérapie à but de renforcement, 
mobilisation et proprioception. Quant aux douleurs coccygiennes, il était 
préconisé de poursuivre la physiothérapie. 
s. Dans son rapport du 2 août 2024, le docteur Q______, spécialiste en médecine 
interne générale, a expliqué qu’on pouvait s’attendre à une fluctuation des 
douleurs arthrosiques à court-moyen terme. Il y avait un risque d’aggravation au 
long terme. L’assuré était limité s’agissant du port de charges et pour les activités 
nécessitant une utilisation répétée de la pince. L’assuré était limité dans son 
activité habituelle de bagagiste. Les douleurs au niveau des mains n'influençaient 
que marginalement la capacité de travail, l’incapacité de travail étant 
principalement liée à la gonalgie droite qui n’avait pas été examinée lors des 
consultations en rhumatologie. 
t. Dans son rapport du 22 septembre 2024, la docteure R______, spécialiste en 
psychiatrie et psychothérapie, a retenu un épisode dépressif unique modéré sans 
symptômes psychotiques comme diagnostic sans répercussion sur la capacité de 
travail. Depuis l'introduction du traitement anti-dépresseur le 25 juin 2024, 
l'évolution de la thymie était favorable avec une rémission partielle des 
symptômes. Les limitations fonctionnelles restaient majoritairement liées à ses 
comorbidités somatiques, soit des douleurs chroniques. Sur le plan strictement 
psychiatrique, l'assuré était apte à suivre des mesures de réadaptation et présentait 
une pleine capacité de travail dans toute activité, il ne mentionnait que peu 
d'intérêt pour la réinsertion. Il était proche aidant de sa mère qui avait des 
problèmes de santé. 
u. Par avis du 18 novembre 2024, le service médical régional (ci-après : le SMR) 
a conclu à une capacité de travail nulle dans l'activité habituelle de bagagiste 


 
 
 
 
A/1681/2025 
- 6/16 - 
depuis à tout le moins le 14 juin 2019, date de l'infiltration du genou droit. Dans 
une activité adaptée, la capacité de travail était de 100% depuis le 23 juillet 2024. 
v. Par projet de décision du 29 novembre 2024, l'OAI a octroyé une rente entière 
d’invalidité du 1er mars 2023 au 31 octobre 2024. 
w. Par courrier du 18 décembre 2024, l’assuré a contesté la prise de position de 
l’OAI, faisant valoir que depuis décembre 2022, il faisait face à des complications 
importantes suite à la pose de la prothèse totale de genou droit. Il souffrait de 
douleurs persistantes, ce qui avait été confirmé par les examens médicaux. Une 
nouvelle intervention pourrait être envisagée en 2025. À 58 ans, il était limité 
dans les déplacements et son autonomie. Il ne pouvait pas envisager une reprise de 
travail à 100%. Il produisait le rapport des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-
après : les HUG) du 6 décembre 2024. 
Dans ce rapport, il était noté que l’assuré consultait en raison de douleurs au 
niveau de la prothèse. Celles-ci étaient principalement situées au niveau interne et 
postérieur avec irradiation dans le tibia en péjoration depuis 3 mois. Elles étaient 
présentes 24h/24h majorées s’il marchait plus d’un kilomètre. Il souffrait de 
douleur nocturne lors de la mobilisation avec claquement. Il pouvait monter 
uniquement un étage à pied en raison des douleurs. Il rapportait également des 
douleurs au niveau du pied droit malgré l’essai de plusieurs semelles 
orthopédiques. Les docteurs E______ et S______, cette dernière étant médecin 
interne, ont conclu à une situation restant difficile avec une importante 
répercussion sur les activités de la vie quotidienne malgré un examen clinique et 
radiologique rassurant, une mobilité acceptable, une bonne stabilité et des 
implants bien ancrés. 
x. Par avis du 6 janvier 2025, le SMR a maintenu son appréciation. 
y. Par décision du 27 mars 2025, reçue le lendemain, l’OAI a maintenu sa 
position. 
 Par acte de son conseil du 12 mai 2025, l’assuré a interjeté recours contre la 
décision du 27 mars 2025 auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice (ci-après : la Cour de céans) concluant sous suite de frais et dépens, 
principalement à son annulation et à l’octroi d’une rente entière d’invalidité dès le 
1er mars 2023 pour une durée indéterminée. Subsidiairement, il sollicitait 
l’annulation de la décision litigieuse et la constatation du droit à un reclassement. 
Il invoquait l’absence d’amélioration depuis juillet 2024 et faisait valoir qu’une 
réduction du salaire d'invalide de 25% était justifiée, de sorte que le droit aux 
mesures de réadaptation était à tout le moins ouvert. 
b. Interpellé, l’intimé a répondu par acte du 12 juin 2025 ; il concluait au rejet du 
recours en s’appuyant sur l’avis du SMR. 


 
 
 
 
A/1681/2025 
- 7/16 - 
c. Par écriture du 28 août 2025, le recourant a persisté. Il relevait ses nombreuses 
limitations, son âge et l’absence de formation. Ses médecins n’avaient jamais été 
invités à se prononcer sur sa capacité de travail dans une activité adaptée. 
d. Par acte du 22 septembre 2025, l’intimé a maintenu sa position. 
EN DROIT 
 
1. 
 
1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations 
prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances 
sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
1.2 À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
La procédure devant la chambre de céans est ainsi régie par les dispositions de la 
LPGA et de la loi sur la procédure administrative, du 12 septembre 1985 (LPA - 
E 5 10). 
1.3 Le délai de recours est de trente jours (art. 60 al. 1 LPGA ; art. 62 al. 1 LPA). 
En l’occurrence, la décision litigieuse a été notifiée au recourant le 28 mars 2025 
et le délai de recours a couru jusqu’au samedi 12 avril 2025. Compte tenu de la 
suspension des délais du 7e jour avant Pâques au 7e jour après Pâques – soit du 
13 au 27 avril 2025 inclus –, le délai de recours a été prorogé jusqu’au lundi 
28 avril 2025, par application cumulative des art. 38 al. 4 let. a LPGA (arrêts du 
Tribunal fédéral 4A_190/2019 du 8 octobre 2019 consid. 1.1 ; 9C_413/2011 du 
15 mai 2012 consid. 5.3 ; 5A_144/2007 du 18 octobre 2007 consid. 1). Posté le 
12 mai 2025, le recours a été interjeté en temps utile. 
Comme il respecte également les conditions de forme prévues par l’art. 61 let. b 
LPGA (cf. art. 89B LPA), il est recevable. 
2. 
Le litige porte sur le bien-fondé de la décision de l’intimé supprimant le droit du 
recourant à la rente entière qui lui était allouée et refusant les mesures 
professionnelles. 
3. 
 
3.1 Dans le cadre du développement continu de l’AI, la LAI, le règlement du 
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité (RAI - RS 831.201) et l'art. 17 LPGA 
notamment ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022 (modifications des 
19 juin 2020 et 3 novembre 2021 ; RO 2021 705 et RO 2021 706). 


 
 
 
 
A/1681/2025 
- 8/16 - 
En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de 
droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque 
les faits déterminants se sont produits (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 et la 
référence). 
Dans les cas de révision selon l'art. 17 LPGA, conformément aux principes 
généraux du droit intertemporel (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1), il convient 
d’évaluer, selon la situation juridique en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021, si 
une modification déterminante est intervenue jusqu’à cette date. Si tel est le cas, 
les dispositions de la LAI et celles du RAI dans leur version valable jusqu'au 
31 décembre 2021 sont applicables. Si la modification déterminante est intervenue 
après cette date, les dispositions de la LAI et du RAI dans leur version en vigueur 
à partir du 1er janvier 2022 sont applicables. La date pertinente de la modification 
est déterminée par l'art. 88a RAI (arrêts du Tribunal fédéral 8C_55/2023 du 
11 juillet 2023 consid. 2.2 ; 8C_644/2022 du 8 février 2023 consid. 2.2.3). 
Selon cette disposition, si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les 
travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin 
de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement 
n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations 
qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se 
maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel 
changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans 
qu'une complication prochaine soit à craindre (al. 1). Si la capacité de gain de 
l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son 
impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son 
invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit 
aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est 
toutefois applicable par analogie (al. 2). 
3.2 En l’occurrence, la décision litigieuse a été rendue après le 1er janvier 2022. 
Par ailleurs, l’intimé se prévaut d’un changement de circonstance qui serait 
survenu en juillet 2024. Par conséquent, les dispositions légales applicables seront 
citées dans leur nouvelle teneur. 
4. 
Selon l’art. 17 LPGA dans sa teneur depuis le 1er janvier 2022, la rente d’invalidité 
est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée, réduite ou 
supprimée, lorsque le taux d’invalidité de l’assuré subit une modification d’au 
moins 5 points de pourcentage (let. a), ou atteint 100% (let. b) (al. 1). De même, 
toute prestation durable accordée en vertu d’une décision entrée en force est, 
d’office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore 
supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement 
(al. 2). 
Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon 


 
 
 
 
A/1681/2025 
- 9/16 - 
l'art. 17 LPGA. En revanche, une simple appréciation différente d'un état de fait, 
qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé n'appelle pas à une révision au sens de 
l'art. 17 LPGA (ATF 112 V 371 consid. 2b ; ATF 112 V 387 consid. 1b). Un 
motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier. La 
réglementation sur la révision ne saurait en effet constituer un fondement 
juridique à un réexamen sans condition du droit à la rente (arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 111/07 du 17 décembre 2007 consid. 3 et les références). 
Un changement de jurisprudence n'est pas un motif de révision (ATF 129 V 
200 consid. 1.2). 
Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en 
comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision 
entrée en force reposant sur un examen matériel du droit à la rente avec une 
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison 
des revenus conformes au droit, et les circonstances régnant à l'époque de la 
décision litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5). 
5. 
L'invalidité est une notion économique et non médicale, où sont prises en compte 
les répercussions de l'atteinte à la santé sur la capacité de gain (arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 15/06 du 21 décembre 2006 consid. 2.2). Aux termes de 
l'art. 8 al. 1er LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle 
qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l'art. 6 LPGA, est réputée 
incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à 
accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut 
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, 
l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou 
d'un autre domaine d'activité. En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité de 
gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de 
l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et 
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Pour 
évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas 
invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut 
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 
al. 2 LAI). 
6. 
 
6.1 Pour pouvoir trancher le droit aux prestations, l'administration ou l'instance de 
recours a besoin de documents que le médecin ou d'autres spécialistes doivent lui 
fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à 
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour 
déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré 


 
 
 
 
A/1681/2025 
- 10/16 - 
(ATF 125 V 256 consid. 4 ; 115 V 133 consid. 2). Ces données médicales 
permettent généralement une appréciation objective du cas (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_713/2019 du 12 août 2020 consid. 5.2). 
6.2 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales, le juge 
n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de manière objective tous 
les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les 
documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit 
litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher 
l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour 
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. L'élément 
déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa 
désignation, mais son contenu. À cet égard, il convient que les points litigieux 
importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des 
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a, 122 V 157 consid. 1c). 
6.3 Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant 
est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison 
de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et 
les références). 
Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI ; 142 V 58 consid. 5.1; arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont 
cependant pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office 
intimé, ou la juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur 
contenu. Il convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de 
preuve ; une expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent 
quant à la fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR 
(ATF 142 V 58 consid. 5 ; 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 


 
 
 
 
A/1681/2025 
- 11/16 - 
7. 
L’art. 16 LPGA prévoit que, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que 
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il 
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui 
après les traitements et les mesures de réadaptation. Il s'agit là de la méthode dite 
de comparaison des revenus, qu'il convient d'appliquer aux assurés exerçant une 
activité lucrative (ATF 128 V 29 consid. 1). Pour procéder à la comparaison des 
revenus, il convient en principe de se placer au moment de la naissance du droit à 
la rente (ATF 128 V 174 consid. 4a). 
Le revenu sans invalidité se détermine en établissant au degré de la vraisemblance 
prépondérante ce que l’intéressé aurait effectivement pu réaliser au moment 
déterminant s’il était en bonne santé (ATF 129 V 222 consid. 4.3.1). Ce revenu 
doit être évalué de manière aussi concrète que possible si bien qu’il convient, en 
règle générale, de se référer au dernier salaire que l’assuré a obtenu avant 
l’atteinte à sa santé, en tenant compte de l’évolution des salaires. En effet, selon 
l’expérience générale, la dernière activité aurait été poursuivie sans atteinte à la 
santé. Les exceptions à ce principe doivent être établies au degré de la 
vraisemblance prépondérante (ATF 139 V 28 consid. 3.3.2 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_934/2015 du 9 mai 2016 consid. 2.2). La prise en compte d'un revenu 
accessoire suppose un lien entre l'atteinte à la santé et la cessation de l'activité s'y 
rapportant (arrêt du Tribunal fédéral 8C_274/2009 du 3 décembre 2009 consid. 6 
et les références). 
Pour déterminer le revenu d'invalide de l'assuré, il faut en l'absence d'un revenu 
effectivement réalisé se référer aux données salariales, telles qu'elles résultent de 
l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ci-après : ESS) (ATF 126 V 
75 consid. 3b,). Le revenu tiré d'activités simples et répétitives (niveau 4 jusqu'à 
l'ESS 2010 et niveau 1 dès l'ESS 2012) est une valeur statistique qui s'applique à 
tous les assurés qui ne peuvent plus accomplir leur ancienne activité parce qu'elle 
est physiquement trop astreignante pour leur état de santé, mais qui conservent 
néanmoins une capacité de travail importante dans des travaux légers (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_692/2015 du 23 février 2016 consid. 3.1). La notion de 
marché équilibré du travail est une notion théorique et abstraite qui sert de critère 
de distinction entre les cas tombant sous le coup de l'assurance-chômage et ceux 
qui relèvent de l'assurance-invalidité. Elle implique, d'une part, un certain 
équilibre entre l'offre et la demande de main d'œuvre et, d'autre part, un marché du 
travail structuré de telle sorte qu'il offre un éventail d'emplois diversifiés, tant au 
regard des exigences professionnelles et intellectuelles qu'au niveau des 
sollicitations physiques. Il n'y a donc pas lieu d'examiner la question de savoir si 
un assuré peut être placé eu égard aux conditions concrètes du marché du travail, 
mais uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter économiquement sa 
capacité résiduelle de travail sur un marché où les places de travail disponibles 
correspondent 
à 
l'offre 
de 
main 
d'œuvre 
(arrêt 
du 
Tribunal 
fédéral 9C_326/2018 du 5 octobre 2018 consid. 6.2 et les références). 


 
 
 
 
A/1681/2025 
- 12/16 - 
8. 
Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n'existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
9. 
 
9.1 En l’espèce, le recourant fait valoir qu’il présente une totale incapacité de 
travail, son état de santé ne s’étant pas amélioré, ce qui implique que le droit à la 
rente entière d’invalidité devrait être maintenu, subsidiairement, il aurait droit à 
un reclassement. L’intimé pour sa part s’appuie sur les conclusions du SMR et 
estime que le marché équilibré du travail offre des activités sans formation 
compatibles avec les limitations fonctionnelles du recourant. 
9.2 En premier lieu, la Cour de céans rappelle que, par décision du 7 novembre 
2007, l’OAI a octroyé au recourant une rente entière d'invalidité du 1er septembre 
2005 au 31 octobre 2006, le SMR estimant qu’il ne pouvait plus exercer son 
activité habituelle, mais qu'il avait une capacité de travail complète dans une 
activité adaptée. 
Le recourant a déposé par la suite plusieurs demandes de prestations, mais l’OAI 
n’est pas entré en matière, ce dernier n’ayant pas rendu vraisemblable une 
aggravation de son état de santé. 
Suite à la demande de septembre 2022, l’OAI a considéré qu’une aggravation 
avait été rendue vraisemblable en raison des gonalgies bilatérales et des 
infiltrations au genou droit en juin 2019. 
Dans son avis du 18 novembre 2024, le SMR a retenu que la capacité de travail du 
recourant était nulle dans l’activité habituelle de bagagiste depuis au moins le 
14 juin 2019, date de l’infiltration du genou droit, et ce de façon définitive en 
raison des atteintes aux deux genoux, aux deux pieds et aux deux mains. Dans une 
activité adaptée, la capacité de travail était de 100% depuis le 23 juillet 2024. 
Cette date était motivée par la stabilité à 6 mois d’intervalle des douleurs 
chroniques du genou droit, l’écoulement d’un an et demi depuis la pose de la 
prothèse du genou selon contrôle du 10 juin 2024 et la fin du suivi psychiatrique 
au 23 juillet 2024. 
S’agissant des rapports médicaux au dossier, il ressort du dossier que le recourant 
est suivi par plusieurs services des HUG et par le Dr H______. 


 
 
 
 
A/1681/2025 
- 13/16 - 
La Cour de céans considère que, contrairement aux allégations du recourant, ses 
médecins ont été que questionnés sur sa capacité de travail, cependant seuls les 
Drs H______ et R______ des HUG se sont prononcés sur ce point, les autres 
médecins des HUG s’étant essentiellement limités à transmettre leurs rapports de 
consultation. 
Dans ses rapports de février 2023 et mars 2024, le Dr H______ concluait à une 
totale incapacité de travail en raison des atteintes physiques et psychiques. 
Cependant, dans son rapport du 22 septembre 2024 basé sur la consultation du 
23 juillet 2024, la Dre R______ développait que l'état psychique du recourant 
s'était amélioré depuis l'introduction d'un traitement anti-dépresseur en juin 2024. 
Elle concluait à une totale capacité de travail sur le plan strictement psychiatrique. 
Les conclusions du Dr H______ sont ainsi contredites par la Dre R______, 
laquelle souligne se prononcer uniquement sur le plan psychique. 
À ce stade, il sied de relever qu'à la lecture du rapport de la Dre R______, cette 
dernière indique que le suivi psychiatrique auprès des HUG s’est terminé au 
23 juillet 2024, il a toutefois été proposé au recourant de poursuivre auprès d’un 
psychiatre privé. L’intimé n’a pas interpellé le recourant pour savoir si la 
recommandation de la Dre R______ avait été suivie. 
Il y a lieu de constater que, selon les éléments au dossier, l'état psychique s’était 
amélioré au 23 juillet 2024. Toutefois, on ignore ses répercussions avant et après 
cette date, la Dre R______ se limitant à se prononcer sur la capacité de travail lors 
de la dernière séance du recourant alors que la décision litigieuse est intervenue 
bien après. 
S’agissant des atteintes physiques, comme indiqué précédemment, dans son avis 
du 18 novembre 2024, le SMR retient que le recourant ne peut plus exercer son 
activité habituelle depuis juin 2019 à tout le moins, il omet toutefois que, suite à 
l’instruction de la demande de prestations initiale du recourant, l'activité 
habituelle était d'ores et déjà proscrite, seule une activité adaptée était possible 
depuis novembre 2006. 
Sur le plan physique, le SMR motive l'amélioration par la stabilité des douleurs 
chroniques au genou droit à 6 mois d'intervalle et l'écoulement d'un an et demi 
après la pose de la prothèse. 
Cependant, dans le rapport du 6 décembre 2024, les Drs E______ et S______ 
mentionnent que l'assuré consulte pour des douleurs au niveau interne et 
postérieur avec irradiation dans le tibia en péjoration depuis 3 mois. Celles-ci 
annoncées comme présentes 24h/24h sont majorées s’il marche plus d’un 
kilomètre. Lors de cette consultation, le recourant indiquait souffrir également de 
douleurs au niveau du pied droit malgré l’essai de plusieurs semelles 
orthopédiques. 


 
 
 
 
A/1681/2025 
- 14/16 - 
Ainsi, contrairement à ce qui est retenu par le SMR, les douleurs du recourant ne 
sont pas stables. S’agissant de l’écoulement du temps après la pose de prothèse, le 
SMR notait lui-même dans son avis qu’au contrôle post-opératoire à un an et 
demi, il n’y avait pas de franche amélioration. 
S’agissant des autres atteintes du recourant, dans son rapport du 2 août 2024, le 
Dr Q______ a indiqué que le recourant était limité s’agissant du port de charges et 
pour les activités nécessitant une utilisation répétée de la pince. En ce qui 
concernait l’exercice d’une activité adaptée, il ne pouvait pas se prononcer. Selon 
son appréciation, les douleurs au niveau des mains n'influençaient que 
marginalement la capacité de travail, l’incapacité de travail étant principalement 
liée à la gonalgie droite qui n’avait pas été examinée lors des consultations en 
rhumatologie. 
Par ailleurs, la Cour de céans constate que l’intimé n’a pas investigué les douleurs 
annoncées aux niveaux des coudes, des épaules, des hanches, des cervicales et des 
lombaires, ces dernières étant considérées d’allure mécanique sans autre précision 
quant à leurs répercussions selon le rapport des HUG du 5 avril 2024. Il sied de 
relever que, dans ledit rapport, le Prof. O______ et la Dre P______ ont noté que 
l’examen clinique de l’épaule droite a mis en évidence des signes compatibles 
avec un conflit sous-acromial et font état de céphalées chroniques de longue date 
avec une discrète allodynie du cuir chevelu. 
Au vu de ce qui précède, la Cour de céans considère que les rapports médicaux 
sont insuffisants pour se prononcer sur l’évolution de l’état de santé du recourant, 
étant relevé qu’il n’y a pas eu d’appréciation globale de toutes ses atteintes et de 
leurs répercussions sur la capacité de travail. 
Par conséquent, les éléments au dossier ne permettent pas de trancher de 
l’existence ou non d’une amélioration durable de l’état de santé du recourant. 
Il en résulte qu’un complément d’instruction médical doit être réalisé sous la 
forme d’une expertise comprenant à tout le moins les volets rhumatologique et 
orthopédique. 
Il incombera notamment aux experts de se prononcer sur tous les diagnostics et 
limitations fonctionnelles, l’influence des différentes atteintes sur la capacité de 
travail et son éventuelle évolution, en motivant suffisamment leur appréciation. 
Vu les carences dans l’instruction réalisée par l’Office et de la nécessité 
d’actualiser le dossier médical du recourant, un renvoi à l’intimé se justifie pour 
mise en œuvre d’une expertise. 
10. 
Il convient en conséquence d’admettre partiellement le recours, d’annuler la 
décision du 27 mars 2025 et de renvoyer la cause à l’intimé pour instruction 
complémentaire au sens des considérants et nouvelle décision motivée. 
Le recourant obtenant partiellement gain de cause, une indemnité de CHF 2'500.- 
lui sera accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA ; 


 
 
 
 
A/1681/2025 
- 15/16 - 
art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en matière 
administrative du 30 juillet 1986 - RFPA - E 5 10.03). 
Au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l’intimé au paiement d’un 
émolument de CHF 200.- (art. 69 al. 1bis LAI). 
 
 
*** 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 


 
 
 
 
A/1681/2025 
- 16/16 - 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement. 
3. Annule la décision du 27 mars 2025. 
4. Renvoie la cause à l’intimé pour instruction complémentaire et nouvelle décision au 
sens des considérants. 
5. Condamne l’intimé à verser une indemnité de CHF 2'500.- au recourant à titre de 
dépens. 
6. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Nathalie KOMAISKI 
 
La présidente suppléante 
 
 
 
 
Marie-Josée COSTA 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le