ge_gerichte · ATAS/5/2026 · 2026-01-09 · fr


Siégeant : Eleanor 
McGREGOR, 
présidente; 
Andres 
PEREZ 
et 
Michael 
RUDERMANN, juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3107/2025 
ATAS/5/2026 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 9 janvier 2026 
Chambre 9 
 
En la cause 
A______ 
représenté par Me Renato CAJAS, avocat 
 
 
recourant 
 
contre 
CNA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS 
 
 
intimée 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 A______ (ci-après : l’assuré), né le ______ 1976, a été employé en qualité de 
concierge par la Ville de Vernier (ci-après : l’employeur) à compter du 1er janvier 
2010. 
b. Dans ce cadre, il était assuré contre les accidents professionnels et non 
professionnels auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents 
(ci-après : la CNA). 
c. Par déclaration de sinistre du 12 janvier 2023, l’employeur de l’assuré a 
expliqué à la CNA que ce dernier s’était blessé en date du 9 janvier 2023 de la 
façon suivante : « [l’assuré] a ouvert la porte d’entrée de l’école pour contrôler la 
fermeture de cette dernière. En se retournant, la porte s’est refermée sur lui », ce 
qui avait occasionné une blessure au nez. 
d. À teneur du rapport médical du service des urgences de l’Hôpital de La Tour 
du 10 janvier 2023, l’assuré avait été pris en charge le 9 janvier 2023 en raison 
d’un traumatisme maxillo-facial. Il présentait une dermabrasion minime au niveau 
du nez et un saignement rapidement tari. Il ne présentait pas d’hématome au 
niveau septal, ni de mobilité au niveau du nez. Un diagnostic de traumatisme 
mineur du nez avec dermabrasion non suturée était retenu. Une désinfection avait 
été effectuée et des « steri-strip » avaient été posés. Des soins supplémentaires 
n’étaient pas prévus. 
e. Dans un rapport du 6 mars 2023, le docteur B______, spécialiste en oto-rhino-
laryngologie (ci-après : ORL), a indiqué que l’assuré se plaignait, depuis son 
accident, d’une obstruction nasale permanente prédominante du côté droit et d’un 
sifflement continu dans les deux oreilles. L’examen clinique révélait une 
déformation du septum nasal antérieur dextro-convexe en verre de montre, qui 
obstruait de façon subtotale la fosse nasale du côté droit, ainsi qu’un « pied de 
cloison » du côté gauche. Une septoplastie était indiquée. L’audiogramme réalisé 
montrait quant à lui des pertes auditives de 1% de chaque côté, soit un impact 
minime sur l’audition. Les acouphènes devaient être considérés comme étant le 
résultat d’une contusion de l’oreille interne, secondaire au choc. Il n’y avait pas de 
traitement pour les acouphènes, même si l’on pouvait s’attendre à une évolution 
spontanément favorable au cours de l’année qui suivait le traumatisme. Un 
contrôle clinique à une année de l’accident devait être effectué. 
 À teneur de deux notices téléphoniques du 4 avril 2024, la CNA a refusé la 
prise en charge d’une facture relative à l’assuré au motif que son dossier était 
« liquidé » au 11 juillet 2023 et lui a conseillé d’annoncer une « rechute » à son 
employeur. 


 
 
 
 
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Le même jour, l’employeur de l’assuré a adressé une nouvelle déclaration de 
sinistre à la CNA, en mentionnant que celui-ci avait subi une « rechute » en date 
du 13 février 2024. 
b. À teneur d’une notice téléphonique du 31 juillet 2024, l’assuré a expliqué à la 
CNA qu’en date du 9 janvier 2023, il avait reçu une porte sur le visage. Il avait 
saigné de la bouche et du nez et s’était rendu aux urgences dans la mesure où il 
avait de la peine à respirer d’une narine. Après avoir constaté que les troubles 
respiratoires ne s’estompaient pas, il avait consulté le Dr B______, qui avait 
constaté une « déviation » et préconisé une opération pour laquelle il fallait 
attendre huit mois, raison pour laquelle il l’avait revu au mois de février 2024. 
L’assuré souhaitait effectuer cette opération pendant son incapacité de travail due 
à une opération du genou, ce que le Dr B______ avait refusé. L’opération avait 
été fixée le 1er octobre 2024. L’assuré a confirmé qu’aucune radiographie n’avait 
été faite à la suite de son accident et qu’il n’avait aucun antécédent au nez. 
Dans le prolongement de cet entretien téléphonique, l’assuré à transmis à la CNA 
une attestation médicale du Dr B______ du 10 juillet 2024, mentionnant qu’il 
souffrait, depuis son accident, d’une obstruction nasale bilatérale dans le contexte 
d’une déformation septale et d’un hématome organisé de la cloison nasale. Une 
correction chirurgicale sur sa déformation septale, associée à une turbinectomie 
partielle inférieure bilatérale à visée fonctionnelle, était indiquée. 
c. Dans son rapport du 12 août 2024, le docteur C______, spécialiste en 
infectiologie et en médecine interne générale, a relevé que le choc accidentel sur 
le nez du recourant avec un impact direct avait provoqué une obstruction nasale 
permanente du côté droit, laquelle justifiait qu’une septoplastie fût effectuée. 
d. Le 18 août 2024, le docteur D______, spécialiste en médecine interne générale 
et chef de clinique à l’Hôpital de La Tour, a indiqué que l’assuré présentait, à la 
suite de l’accident, une dermabrasion du nez sans déformation, ni hématome. Le 
diagnostic de contusion nasale avait été retenu. 
e. Dans une appréciation médicale du 27 août 2024, le docteur E______, 
spécialiste ORL et médecin-conseil de la CNA, a relevé qu’il était difficile 
d’évaluer la problématique nasale et d’établir un lien avec l’évènement du 
9 janvier 2023. Des renseignements complémentaires devaient ainsi être obtenus 
de l’assuré et de l’Hôpital de La Tour. 
f. Par courriel du 9 septembre 2024, l’assuré a transmis à la CNA un document 
intitulé « questionnaire septorhinploastie », dans lequel il confirmait avoir saigné 
lors de l’accident durant une à deux heures, sans que le saignement ait dû être 
arrêté par un médecin. L’assuré précisait que l’accident avait provoqué une 
déviation d’un os interne du nez qui l’empêchait de respirer. Il a également 
communiqué à la CNA des photographies de son nez avant et après l’accident. 
g. Dans son appréciation médicale du 24 septembre 2024, le Dr E______, se 
fondant sur la notice d’entretien téléphonique du 19 septembre 2024, a relevé que 


 
 
 
 
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le cabinet du Dr B______ avait indiqué que l’endoscopie nasale réalisée après 
l’accident n’avait pas été documentée et qu’il n’existait pas de radiographie du 
nez. Aucun autre document ne pouvait être présenté pour aider à évaluer une 
problématique nasale d’origine traumatique. Selon lui, il n’existait donc pas, au 
degré de la vraisemblance prépondérante, de lésion traumatique du nez 
consécutive à l’accident du 9 janvier 2023. Il recommandait ainsi de ne pas 
prendre en charge l’intervention chirurgicale du nez, laquelle était du ressort de 
l’assurance-maladie. 
h. Par courrier du 25 septembre 2024, anticipé par la voie électronique, la CNA a 
informé l’assuré que l’opération prévue en date du 1er octobre suivant était à la 
charge de l’assurance-maladie, dès lors qu’il n’existait aucun lien de causalité 
entre l’accident du 9 janvier 2023 et ses troubles nasaux. 
i. Par courriel du même jour, l’assuré a formé opposition à l’encontre de cette 
décision, en indiquant que depuis son accident, il souffrait d’acouphènes aux deux 
oreilles et ne respirait plus qu’avec une seule narine, ce qui engendrait 
énormément de problèmes au quotidien. La CNA était ainsi invitée à revoir sa 
position. 
j. À teneur d’une notice téléphonique du 25 septembre 2024, la CNA a eu un 
entretien téléphonique avec le Dr B______, qui s’est montré scandalisé par sa 
décision. Selon lui, la déformation septale était d’origine traumatique et 
l’assurance-accidents devait prendre en charge l’opération prévue. 
k. Par courriel du 2 octobre 2024, l’assuré a adressé à la CNA un rapport du 
Dr C______ du 30 septembre 2024, par lequel celui-ci indiquait que le choc subi 
par l’assuré avait rapidement entraîné la présence d’une narine bouchée à droite 
de manière permanente, en relevant qu’il ne présentait pas de symptômes ORL 
avant son accident. L’obstruction nasale était ainsi attribuée au choc traumatique 
du mois de janvier 2023. 
l. Dans un rapport du 3 octobre 2024, le Dr B______ a rappelé que l’assuré 
souffrait d’une obstruction nasale droite invalidante et d’un sifflement aigu 
continu dans les deux oreilles à la suite de l’accident du 9 janvier 2023. Sur la 
base de l’anamnèse et d’un examen clinique, il avait conclu que l’obstruction 
nasale était due à une déformation post-traumatique du septum nasal, qui 
présentait une déformation dextro-convexe antérieure en verre de montre, un 
épaississement septal secondaire à un hématome organisé et un pied de cloison du 
côté gauche. Le bilan auditif était quant à lui évocateur d’un traumatisme 
acoustique expliquant la présence d’acouphènes et devant être mis en lien avec le 
choc subi à la tête le 9 janvier 2023. Une septoplastie fonctionnelle avait été 
prévue pour le 1er octobre 2024. Le médecin-conseil de la CNA avait mis en doute 
son diagnostic et l’indication chirurgicale en sollicitant la transmission d’images 
radiologiques, alors que le diagnostic retenu ne se posait pas sur la base d’un 


 
 
 
 
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examen radiologique, mais sur un examen clinique. En outre, il n’avait pas 
convoqué l’assuré en vue de valider l’indication chirurgicale. 
m. Par courrier du 4 novembre 2024, l’assuré a sollicité que le Dr E______, 
médecin-conseil de la CNA, n’intervienne plus dans son dossier. Dans la mesure 
où il n’était manifestement pas en mesure de rédiger en français, il était légitime 
de s’interroger sur son aptitude à comprendre un dossier traité dans cette langue. 
La CNA violait en outre son devoir d’instruction en se fondant exclusivement sur 
l’avis de son médecin-conseil. Des photographies et une vidéo jointes au courrier 
montraient que le choc subi par l’assuré avait été violent, ce dernier ayant 
d’ailleurs une cicatrice au nez. Se fondant sur le rapport du 6 mars 2023 du 
Dr B______, l’assuré considérait que le lien de causalité entre l’accident et la 
déformation du septum nasal était clairement établi. La CNA était ainsi invitée à 
prendre en charge l’opération de l’assuré, subsidiairement, à mettre en œuvre un 
CT-scan afin de déterminer l’origine de la déformation du septum nasal. 
n. Dans son appréciation médicale du 5 novembre 2024, le médecin-conseil de la 
CNA a relevé que la turbinectomie partielle des cornets prévue simultanément à la 
septoplastie visait une pathologie indépendante de l’accident. En outre, le rapport 
du Dr B______ du 6 mars 2023 ne mentionnait aucun hématome septal, 
contrairement à son attestation du 10 juillet 2024. L’absence d’hématome septal et 
de lésion osseuse ressortait du reste du rapport de l’Hôpital de La Tour du 
10 janvier 2023. Aucune objectivation de la problématique nasale ne pouvait être 
établie. Un lien de causalité naturelle entre l’accident et un hypothétique 
hématome septal n’était pas non plus démontré. Les acouphènes bilatéraux 
rapportés par l’assuré pouvaient difficilement être imputés à l’accident du 
9 janvier 2023, dès lors qu’aucun acouphène n’était mentionné dans le cadre du 
traitement initial à l’Hôpital de La Tour. 
o. Par courrier du 23 décembre 2024, la CNA a informé l’assuré que les 
appréciations de son médecin-conseil avaient été traduites et étaient à sa 
disposition. Son médecin-conseil disposait de toute la légitimité nécessaire pour 
apprécier la situation. Elle envisageait de rendre une décision sujette à opposition 
si, après lecture desdites appréciations médicales, l’assuré maintenait ou 
complétait son argumentaire. 
p. Le 7 janvier 2025, l’assuré a souligné que le médecin-conseil de la CNA faisait 
preuve de mauvaise foi en s’étonnant de l’absence de mention d’un hématome 
dans le rapport du Dr B______ du 6 mars 2023, établi près de deux mois après 
l’accident. Il faisait en outre abstraction de l’existence d’une cicatrice sur le nez et 
remettait en cause, les constatations cliniques du Dr B______. Le bien-fondé du 
refus de prester était contesté. 
q. Par courrier du 5 février 2025, l’assuré a maintenu les termes de son courrier du 
4 novembre 2024, en se référant au rapport que lui avait adressé le 
Dr B______ en date du 30 janvier précédent. Ce dernier précisait notamment 


 
 
 
 
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qu’une obstruction nasale chronique sur déformation post-traumatique du septum 
nasal pouvait revêtir des causes multiples, comme une déformation de la portion 
osseuse ou cartilagineuse de la cloison nasale ou un hématome organisé de la 
cloison nasale. Il n’avait mentionné la présence d’un hématome que dans son 
attestation du 10 juillet 2024 au motif que le médecin-conseil demandait plus de 
détails sur l’origine de la déformation du septum nasal. Il avait toutefois constaté 
la présence de cet hématome dès sa consultation du 6 mars 2023. En outre, il était 
habituel que le médecin consulté au service des urgences ne soit pas un spécialiste 
ORL en mesure de juger de la situation clinique endonasale, ce qui pouvait 
expliquer qu’aucun hématome n’ait été remarqué aux urgences de l’Hôpital de La 
Tour. 
La turbinectomie partielle des cornets n’était quant à elle pas une intervention liée 
à une maladie. En effet, dans le contexte d’une correction chirurgicale d’une 
déformation du septum nasal complexe, le résultat fonctionnel post-opératoire 
n’était jamais garanti, de sorte qu’il n’était pas rare d’effectuer un geste 
chirurgical sur les cornets afin d’améliorer la perméabilité nasale. Il ne s’agissait 
pas d’un geste lié à une maladie. 
Concernant les acouphènes, ils pouvaient constituer les séquelles de traumatismes 
acoustiques, qu’un traumatisme crânien était susceptible de provoquer, étant 
précisé que l’anamnèse et le test auditif étaient compatibles avec un traumatisme 
acoustique lié à l’accident du 9 janvier 2023. En outre, les acouphènes avaient pu 
être masqués par les symptômes nasaux ayant dans un premier temps attiré 
l’attention de l’assuré. 
r. Le 19 mars 2025, le Dr B______, répondant à une demande de rapport médical 
de la CNA, a informé cette dernière qu’il avait arrêté de répondre à ses requêtes 
en lien avec l’assuré, dès lors qu’elle refusait de lui rembourser ses honoraires le 
concernant. L’assuré avait été adressé au professeur F______, spécialiste ORL, en 
vue de la suite de sa prise en charge. 
s. Dans son rapport médical du 1er avril 2025, le Prof. F______ a constaté 
l’existence d’une déviation septale avec obstruction juste après la valve du côté 
droit. À gauche, l’obstruction était un peu plus postérieure. Il existait également 
une hypertrophie turbinale inférieure, compensatrice par rapport à la déviation. La 
déviation septale et l’obstruction nasale étaient confirmées par le CT-scan 
effectué. Le Prof. F______ concluait en indiquant que cette obstruction nasale 
mécanique serait apparue à la suite de l’accident du 9 janvier 2023. 
t. Par courrier du 7 avril 2025, l’assuré, se fondant sur le rapport du 
Prof. F______, a invité la CNA à prendre en charge l’intervention chirurgicale 
requise. 
u. Dans son appréciation médicale du 26 mai 2025, le docteur G______, 
spécialiste en médecine du travail, ORL et médecin-conseil de la CNA, a indiqué 
qu’il partageait l’avis du Dr E______ et a recommandé le refus de la prise en 


 
 
 
 
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charge de l’opération du nez de l’assuré. Les pièces du dossier ne montraient pas 
une fracture du nez ou du septum et le scanner réalisé le 1er avril 2025 mettait 
uniquement en évidence une déviation du septum et une hyperplasie des cornets 
nasaux inférieurs. Selon lui, un hématome consécutif à l’accident serait 
complètement résorbé après un an et demi et ne serait plus visible, de sorte que 
l’hématome décrit n’était pas, avec certitude, une conséquence de l’accident du 9 
janvier 2023. Les cornets nasaux étaient quant à eux des corps caverneux pouvant 
gonfler et dégonfler temporairement à tout moment, avec ou sans fracture du nez, 
de sorte que leur hyperplasie n’était pas post-traumatique, mais endogène. Par 
ailleurs, le fait que le Dr B______ n’ait pas voulu ou pu fournir la preuve, sous 
formes d’images endoscopiques, de la présence de la déviation du septum et de 
l’hématome procédait d’une démarche qui n’était ni transparente ni 
compréhensible. En résumé, le scanner du 1er avril 2025 avait permis d’exclure 
une ancienne fracture du nez ou du septum, la déviation du septum pouvant être 
congénitale ou préexistante. Il n’existait pas de preuves qu’elle fût, sous l’angle de 
la vraisemblance prépondérante, la conséquence de l’accident du 9 janvier 2023. 
 Par décision du 13 juin 2025, la CNA a indiqué qu’il n’existait aucun lien de 
causalité certain, ou du moins vraisemblable, entre l’évènement du 9 janvier 2023 
et les troubles du nez de l’assuré, de sorte qu’elle ne verserait pas de prestations 
d’assurance dans cette situation. 
b. Par courrier du 24 juin 2025, l’assureur-maladie de l’assuré a formé une 
opposition provisoire à l’encontre de cette décision, en sollicitant une copie du 
dossier. 
c. Le 27 juin 2025, l’assureur-maladie a retiré son opposition à l’encontre de cette 
décision, en mentionnant que sur la base des indications transmises, les frais 
médicaux inhérents à l’état de santé de l’assuré étaient à sa charge dès le 
13 février 2024. 
d. Par courrier du 9 juillet 2025, l’assuré a formé opposition à l’encontre de la 
décision du 13 juin 2025, en concluant à ce que la CNA prenne en charge 
l’opération de septo-turbinoplastie. 
Le Prof. F______ retenait que l’obstruction nasale était post-traumatique et les 
médecins-conseils de la CNA faisaient abstraction des constatations cliniques du 
Dr B______, en lui reprochant de ne pas avoir réalisé d’images endoscopiques. Le 
lien de causalité entre l’accident et ses troubles nasaux ne reposait pas uniquement 
sur le fait que ceux-ci étaient apparus postérieurement à l’évènement du 9 janvier 
2023. En effet, au vu de la violence du choc subi par l’assuré, l’accident était la 
cause de ses troubles, indépendamment d’un hypothétique état préexistant qui 
était en tout état de cause contesté. En cas de doute, il appartenait à la CNA de 
mettre en œuvre une expertise permettant d’établir la violence du choc subi par 
l’assuré, l’allégation de l’existence d’un état préexistant n’étant pas suffisante 
pour justifier le refus de prester. 


 
 
 
 
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e. Par décision du 31 juillet 2025, la CNA a écarté l’opposition formée par 
l’assuré en se référant aux diverses appréciations médicales de ses 
médecins-conseils et en relevant que leurs avis concordants devaient se voir 
reconnaître une pleine valeur probante. S’agissant des médecins de l’assuré, le 
Dr C______ retenait une obstruction nasale post-traumatique, terme qui pouvait, 
selon la jurisprudence, faire référence à l’élément temporel et non à la causalité. 
Le Prof. F______ n’attribuait quant à lui pas clairement l’obstruction nasale 
constatée à l’accident. S’agissant des explications du Dr B______, elles n’étaient 
pas de nature à remettre en cause les appréciations des médecins-conseils de la 
CNA, dès lors que la présence d’un hématome avait été exclue lors de la 
consultation de l’assuré au service des urgences de l’Hôpital de La Tour. Le 
Dr G______ avait en outre expliqué qu’un hématome nécessitait une intervention 
immédiate au risque d’occasionner une perforation du septum. Par ailleurs, le Dr 
B______ n’expliquait pas dans quelle mesure il retenait un lien de causalité entre 
l’accident et les troubles, alors qu’il n’y avait pas de fracture du nez, ni du septum, 
tant sur le plan clinique que radiologique. Le simple fait que les troubles se soient 
manifestés après l’accident n’était pas de nature à établir une relation de causalité 
naturelle au degré de la vraisemblance prépondérante. 
Il n’y avait pour le surplus pas lieu de mettre en œuvre l’expertise médicale 
requise par l’assuré dans la mesure où les pièces du dossier permettaient de statuer 
sur son dossier, sans que d’autres mesures soient susceptibles de modifier les faits 
pertinents. 
Enfin, la décision sur opposition ne traitait pas de la problématique des 
acouphènes, ceux-ci n’ayant pas fait l’objet de la décision initiale. L’assuré était 
libre de solliciter le prononcé d’une décision sujette à opposition à cet égard. 
 Par acte du 12 septembre 2025, l’assuré a interjeté recours contre la décision 
précitée auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice, 
concluant, préalablement, à son audition ainsi qu’à celle de son épouse, du 
Dr B______ et du Dr E______, et à la mise en œuvre d’une expertise ORL visant 
à 
déterminer 
l’origine 
de 
l’obstruction 
nasale 
sur 
déformation 
post-traumatique du septum nasal diagnostiquée par le Dr B______ et les soins 
rendus nécessaires par l’accident du 9 janvier 2023. Le recourant concluait, à titre 
principal, à l’annulation de la décision sur opposition du 31 juillet 2025 et à ce 
qu’il soit ordonné à l’intimée de prendre en charge les soins médicaux nécessaires 
au traitement de l’obstruction nasale, les frais inhérents à une septoplastie, ainsi 
que les frais de convalescence et de suivi médical consécutifs à la septoplastie. À 
titre subsidiaire, il concluait au renvoi de la cause à l’intimée pour instruction 
complémentaire. 
Il a fait valoir que le Dr E______ ne se référait à aucune source médicale 
confirmant qu’un hématome apparaissait immédiatement après un évènement 
traumatique, respectivement qu’une déviation du septum nasal ne pouvait pas 
intervenir sans la présence d’un hématome immédiatement après l’évènement 


 
 
 
 
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traumatique. La littérature médicale jointe à son recours mentionnait toutefois que 
la formation d’un hématome survenait usuellement dans un délai de 
24 à 72 heures après l’évènement traumatique, étant relevé que dans 5% des cas, 
l’hématome se manifestait au-delà de ce laps de temps. L’argument du 
Dr E______, qui relevait qu’aucun hématome n’avait été constaté au service des 
urgences de l’Hôpital de La Tour, était ainsi dénué de pertinence, dès lors que le 
recourant s’était présenté aux urgences moins de 24 heures après l’accident. 
Par ailleurs, une fracture n’était pas une condition préalable à la formation d’une 
déviation du septum nasal, la littérature médicale confirmant à cet égard qu’un 
léger traumatisme était suffisant pour créer un hématome septal pouvant 
engendrer une telle déviation. Or, le choc subi par le recourant excédait largement 
celui d’un traumatisme léger. Enfin, l’absence d’un dossier d’imagerie était 
compensée par les constations cliniques du Dr B______ et par le CT-scan réalisé 
par le Prof. F______. 
b. Par réponse du 8 octobre 2025, l’intimée a conclu au rejet du recours, en 
soulignant que le recourant n’alléguait aucun élément nouveau. Il ne se justifiait 
pas de mettre en œuvre une expertise ORL dans le cas d’espèce, ni de donner suite 
aux demandes d’audition du recourant, dès lors que les avis de ses 
médecins-conseils étaient pleinement probants et que les troubles étaient 
documentés par les pièces du dossier. 
c. Par courrier du 10 novembre 2025, le recourant a relevé qu’il avait produit 
deux éléments nouveaux à l’appui de son recours, à savoir de la littérature 
médicale contredisant les avis des médecins-conseils de l’intimée, de sorte que la 
mise en œuvre d’une expertise était pleinement justifiée. La littérature médicale 
produite indiquait notamment qu’un hématome pouvait apparaître après un délai 
de 72 heures, qu’une lésion mineure pouvait causer un hématome septal et qu’un 
hématome non traité pouvait conduire à la formation d’un abcès, respectivement à 
une déviation du septum nasal. Il n’y avait pour le surplus pas lieu de remettre en 
cause la véracité des constatations médicales du Dr B______. 
d. Le 11 novembre 2025, le recourant a communiqué à la chambre de céans une 
clé USB contenant des photographies de la porte ayant heurté le visage du 
recourant et une vidéo de cette dernière. 
e. Ces courriers ont été transmis à l’intimée. 
 
EN DROIT 
 
1. 
 
1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances 


 
 
 
 
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sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des contestations prévues 
à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, 
du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
1.2 Le délai de recours est de 30 jours (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 de la loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). 
Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, compte tenu de la suspension 
des délais du 15 juillet au 15 août inclusivement, (art. 38 al. 4 let. b LPGA et 
art. 89C let. b LPA), le recours est recevable. 
2. 
Le litige porte sur le droit du recourant aux prestations de l'assurance-accidents, 
singulièrement sur l’existence d’un lien de causalité entre l’accident du 9 janvier 
2023 et les troubles nasaux invoqués. 
Il ne porte toutefois pas sur les acouphènes dont se plaint le recourant, ni sur le 
lien de causalité entre l’accident du 9 janvier 2023 et ces troubles, l’intimée ayant 
expressément précisé que cette question ne faisait pas l’objet de la décision 
entreprise et que le recourant était libre de solliciter une décision sujette à 
opposition à cet égard. 
3. 
 
3.1 Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, l'assureur-accidents verse des prestations à 
l'assuré en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie 
professionnelle. Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et 
involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui 
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort 
(art. 4 LPGA). 
La responsabilité de l'assureur-accidents s'étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité 
naturelle (ATF 119 V 335 consid. 1 ; 118 V 286 consid. 1b et les références) et 
adéquate avec l'événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 
3.2 Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, 
entre l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un 
lien de causalité naturelle. Cette condition est réalisée lorsqu'il y a lieu d'admettre 
que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout 
ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire que 
l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé : il suffit 
qu'associé éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, 
c'est-à-dire qu'il apparaisse comme la condition sine qua non de cette atteinte 
(ATF 142 V 435 consid. 1). 


 
 
 
 
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- 11/20 - 
3.2.1 Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet 
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; 119 V 335 consid. 1 ; 
118 V 286 consid. 1b et les références). 
Le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la 
survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle 
avec cet accident (raisonnement « post hoc, ergo propter hoc » ; ATF 119 V 335 
consid. 2b/bb ; RAMA 1999 n. U 341 p. 408, consid. 3b). Il convient en principe 
d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de 
causalité avec l'événement assuré. 
Selon 
la 
jurisprudence, 
l'utilisation 
par 
un 
médecin 
du 
terme 
« post-traumatique » ne suffit pas, à elle seule, à reconnaître un lien de causalité 
entre un accident et des troubles. En effet, on peut entendre par une affection 
« post-traumatique » des troubles qui ne sont pas causés par l'accident mais qui ne 
sont apparus qu'après l'accident (arrêt du Tribunal fédéral 8C_493/2023 du 
6 février 2024 consid. 4.2 et la référence). 
3.2.2 En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les 
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations 
pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé n’est que 
partiellement imputable à l’accident. Lorsqu'un état maladif préexistant est 
aggravé ou, de manière générale, apparaît consécutivement à un accident, le 
devoir de l'assurance-accidents d'allouer des prestations cesse si l'accident ne 
constitue pas la cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier 
résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le cas lorsque l'état 
de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait immédiatement avant 
l'accident (statu quo ante) ou à celui qui existerait même sans l'accident par suite 
d'un développement ordinaire (statu quo sine). A contrario, aussi longtemps que 
le statu quo sine vel ante n'est pas rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa 
charge le traitement de l'état maladif préexistant, dans la mesure où il s'est 
manifesté à l'occasion de l'accident ou a été aggravé par ce dernier (ATF 146 V 51 
consid. 5.1 et les références). En principe, on examinera si l'atteinte à la santé est 
encore imputable à l'accident ou ne l'est plus (statu quo ante ou statu quo sine) sur 
le critère de la vraisemblance prépondérante, usuel en matière de preuve dans le 
domaine des assurances sociales (ATF 129 V 177 consid. 3.1), étant précisé que le 
fardeau de la preuve de la disparition du lien de causalité appartient à la partie qui 


 
 
 
 
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- 12/20 - 
invoque la suppression du droit (ATF 146 V 51 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_331/2024 du 29 novembre 2024 consid. 4.2). 
3.3 Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence 
d'un lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité 
est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le 
fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la 
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 
circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; 125 V 456 consid. 5a et les 
références). En présence d'une atteinte à la santé physique, le problème de la 
causalité adéquate ne se pose toutefois guère, car l'assureur-accidents répond aussi 
des complications les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent 
habituellement pas selon l'expérience médicale (ATF 118 V 286 consid. 3a ; 
117 V 359 consid. 5d/bb ; arrêt du Tribunal fédéral U.351/04 du 14 février 2006 
consid. 3.2). 
3.4 Les prestations d'assurance sont également allouées en cas de rechutes et de 
séquelles tardives (art. 11 de l’ordonnance sur l'assurance-accidents, du 
20 décembre 1982 - OLAA ; RS 832.202). Selon la jurisprudence, les rechutes et 
les séquelles tardives ont ceci en commun qu'elles sont attribuables à une atteinte 
à la santé qui, en apparence seulement, mais non dans les faits, était considérée 
comme guérie. Il y a rechute lorsque c'est la même atteinte qui se manifeste à 
nouveau. On parle de séquelles tardives lorsqu'une atteinte apparemment guérie 
produit, au cours d'un laps de temps prolongé, des modifications organiques ou 
psychiques qui conduisent souvent à un état pathologique différent (ATF 123 V 
137 consid. 3a ; 118 V 293 consid. 2c et les références). 
Les rechutes et suites tardives se rattachent donc par définition à un événement 
accidentel effectif. Corrélativement, elles ne peuvent faire naître une obligation de 
l'assureur-accidents (initial) de verser des prestations que s'il existe un lien de 
causalité naturelle et adéquate entre les nouvelles plaintes de l'intéressé et 
l'atteinte à la santé causée à l'époque par l'accident assuré (ATF 118 V 296 
consid. 2c et les références ; RAMA 2006 n. U 570 p. 74 consid. 1.5.2 ; arrêt du 
Tribunal fédéral U 80/05 du 18 novembre 2005 consid.1.1). 
Il incombe à l'assuré d'établir, au degré de vraisemblance prépondérante, 
l'existence d'un rapport de causalité naturelle entre la nouvelle atteinte et 
l'accident. À cet égard, la jurisprudence considère que plus le temps écoulé entre 
l'accident et la manifestation de l'affection est long, et plus les exigences quant à 
la preuve, au degré de la vraisemblance prépondérante, du rapport de causalité 
naturelle doivent être sévères (arrêt du Tribunal fédéral 8C_302/2023 du 
16 novembre 2023 consid. 6.1 et les références). 
4. 
 
4.1 La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l’accident, 
l’incapacité de travail, l’invalidité, l’atteinte à l’intégrité physique ou mentale) 


 
 
 
 
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- 13/20 - 
supposent l’instruction de faits d’ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit 
de l’assuré à des prestations, l’administration ou le juge a besoin de documents 
que le médecin doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). 
4.2 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux 
contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des 
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion 
médicale et non pas sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante 
d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. 
À cet égard, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une 
étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne 
également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences 
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées 
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450 consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 V 351 
consid. 3b). 
4.3 Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis 
par les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à 
des résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que 
ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet 
de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de 
l'impartialité d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement 
fondés. Étant donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des 
assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à 
l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
Lorsqu'un cas d'assurance est réglé sans avoir recours à une expertise dans une 
procédure au sens de l'art. 44 LPGA, l'appréciation des preuves est soumise à des 
exigences sévères : s'il existe un doute même minime sur la fiabilité et la validité 
des constatations d'un médecin de l'assurance, il y a lieu de procéder à des 
investigations complémentaires (ATF 145 V 97 consid. 8.5 et les références ; 
142 V 58 consid. 5.1 et les références ; 139 V 225 consid. 5.2 et les références ; 


 
 
 
 
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135 V 465 consid. 4.4 et les références). En effet, si la jurisprudence a reconnu la 
valeur probante des rapports médicaux des médecins-conseils, elle a souligné 
qu'ils n'avaient pas la même force probante qu'une expertise judiciaire ou une 
expertise mise en œuvre par un assureur social dans une procédure selon 
l'art. 44 LPGA (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références). 
Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances 
sociales, lorsqu'une décision administrative s'appuie exclusivement sur 
l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin 
traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère 
probant laisse subsister des doutes même faibles quant à la fiabilité et la 
pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur 
l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un 
médecin indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise 
judiciaire (ATF 139 V 225 consid. 5.2 et les références ; 135 V 465 consid. 4). 
Une appréciation médicale, respectivement une expertise médicale établie sur la 
base d'un dossier n’est pas en soi sans valeur probante. Une expertise médicale 
établie sur la base d'un dossier peut avoir valeur probante pour autant que celui-ci 
contienne suffisamment d'appréciations médicales qui, elles, se fondent sur un 
examen personnel de l'assuré (RAMA 2001 n. U 438 p. 346 consid. 3d). 
L’importance de l’examen personnel de l’assuré par l’expert n’est reléguée au 
second plan que lorsqu’il s’agit, pour l’essentiel, de porter un jugement sur des 
éléments d’ordre médical déjà établis et que des investigations médicales 
nouvelles s’avèrent superflues. En pareil cas, une expertise médicale effectuée 
uniquement sur la base d’un dossier peut se voir reconnaître une pleine valeur 
probante (arrêt du Tribunal fédéral 8C_681/2011 du 27 juin 2012 consid. 4.1 et 
les références). 
4.4 En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut 
et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. cc). S'il est 
vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (ATF 125 V 351 
consid. 3a 52 ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne justifient 
cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des médecins 
traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un doute 
sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 
4 mai 2012 consid. 3.2.1). 
5. 
 
5.1 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 


 
 
 
 
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comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 126 V 353 consid. 5b et les références ; 125 V 193 consid. 2 
et les références ; cf. 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les références). Aussi 
n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel 
l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré 
(ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la référence). 
5.2 Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine 
des assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de 
raisons pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices 
résultant du dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les 
parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 
consid. 4a). En particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît 
nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a ; 
RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; arrêt du Tribunal fédéral I 751/03 du 19 mars 2004 
consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction 
est nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il 
considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que 
l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 
consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment 
quand il est fondé uniquement sur une question restée complètement non instruite 
jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par 
l'administration ou de demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 
consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4 ; SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 
6. 
 
6.1 En l’occurrence, l’intimée ne conteste pas le déroulement des faits rapportés 
par le recourant en lien avec l’évènement du 9 janvier 2023, ni leur caractère 
accidentel. Se fondant sur l’appréciation de ses médecins-conseils, elle considère 
toutefois qu’il n’existe aucun lien de causalité entre l’accident du 9 janvier 2023 
et les troubles nasaux du recourant, raison pour laquelle elle refuse de prendre en 
charge l’opération préconisée par le Dr B______. 
Le recourant estime pour sa part, en se référant aux avis de ses médecins-traitants, 
que son obstruction nasale droite est en lien de causalité naturelle avec l’accident 
du 9 janvier 2023, lors duquel son visage a été frappé par une porte qui se 
refermait sur lui. 
6.2 La chambre de céans observe en préambule qu’on ne saurait parler d’une 
rechute dans le cas du recourant, bien que l’employeur de ce dernier, sur le conseil 


 
 
 
 
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de l’intimée, ait adressé à cette dernière, en date du 4 avril 2024, une déclaration 
de sinistre comportant cette mention. 
En effet, seul l’évènement du 9 janvier 2023 ressort du dossier de l’intimée, étant 
rappelé que le Dr B______ avait déjà préconisé, dans son rapport du 6 mars 2023, 
la réalisation d’une septoplastie, laquelle a vraisemblablement été repoussée en 
raison du fait que le recourant devait également subir une intervention chirurgicale 
du genou, et non parce que son atteinte aurait été considérée comme guérie dans 
l’intervalle. 
6.3 Il convient de déterminer si les appréciations médicales sur lesquelles s’est 
fondée l’intimée pour rendre la décision querellée peuvent se voir reconnaître une 
pleine valeur probante. 
Il sied tout d’abord de relever que celles-ci se fondent sur l’ensemble des rapports 
médicaux pertinents du dossier et rapportent les plaintes du recourant quant à ses 
problèmes de respiration nasale. Elles mentionnent également le diagnostic de 
status après contusion du visage/nez « avec une porte » et expliquent de façon 
cohérente pourquoi le lien de causalité naturelle entre l’accident du 9 janvier 2023 
et les troubles nasaux n’est pas retenu. 
Sur le fond, les médecins-conseils de l’intimée ont indiqué ce qui suit. 
S’agissant du Dr E______, premier médecin-conseil de l’intimée à avoir traité le 
dossier du recourant, celui-ci a relevé qu’il n’existait aucune documentation 
médicale permettant d’établir l’existence d’une lésion nasale d’origine 
traumatique consécutive à l’accident du 9 janvier 2023. En outre, le rapport du 
Dr B______ du 6 mars 2023 ne faisait aucune mention d’un hématome septal, 
contrairement à son attestation du 10 juillet 2024. Un hématome septal avait du 
reste été exclu par le service des urgences de l’Hôpital de La Tour dans son 
rapport du 10 janvier 2023. Enfin, la turbinectomie partielle des cornets prévue 
simultanément à la septoplastie concernait selon lui une pathologie indépendante 
de l’accident. 
Le Dr G______ a pour sa part confirmé l’appréciation du Dr E______ dans son 
avis du 26 mai 2025, en relevant que les pièces du dossier ne faisaient pas état 
d’une fracture du nez ou du septum, mais uniquement d’une déviation du septum 
et d’une hyperplasie des cornets nasaux inférieurs. D’après lui, si un hématome 
avait été causé par l’accident, il se serait résorbé depuis et ne serait plus visible. 
En outre, un hématome septal aurait dû être évacué chirurgicalement en urgence 
afin d’éviter une perforation du septum. L’hyperplasie des cornets nasaux n’était 
quant à elle pas post-traumatique, mais endogène. 
Il appert ainsi que l’exclusion de l’existence d’un lien de causalité naturelle entre 
l’accident du 9 janvier 2023 et les atteintes nasales du recourant repose sur une 
analyse cohérente de la documentation médicale du dossier, étant notamment 
rappelé que le rapport établi par le service des urgences de l’Hôpital de La Tour 
en date du 10 janvier 2023 et le CT-scan réalisé par le Prof. F______ le 1er avril 


 
 
 
 
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2025 ne témoignent pas de la présence d’un hématome septal, ni de celle d’une 
fracture. Les avis des médecins-conseils de l’intimée sont pour le surplus exempts 
de toute contradiction et comportent des conclusions convaincantes et motivées. 
Au vu de ce qui précède, il y a lieu d’admettre que les appréciations des 
médecins-conseils de l’intimée doivent se voir reconnaître une pleine valeur 
probante. 
6.4 Il y a désormais lieu d’examiner si les avis des médecins du recourant, 
singulièrement ceux du Dr B______, sont de nature à remettre en cause le bien-
fondé des conclusions des médecins-conseils de l’intimée, étant rappelé que des 
doutes mêmes minimes sur leur validité doivent conduire à la mise en œuvre 
d’investigations supplémentaires, dès lors que l’intimée a statué sur le dossier du 
recourant sans avoir recours à une expertise au sens de l'art. 44 LPGA. 
La chambre de céans relève tout d’abord que le fait que les médecins-conseils de 
l’intimée n’aient pas personnellement examiné le recourant n’est pas en soi de 
nature à dénier toute valeur probante à leur appréciation, dès lors qu’il se sont 
fondés sur les rapports médicaux des thérapeutes consultés par le recourant, qui 
l’ont examiné, ainsi que sur le CT-scan réalisé par le Prof. F______. 
À cet égard, le Prof. F______ a constaté, dans son rapport médical du 
1er avril 2025, la présence d’une déviation septale et d’une obstruction nasale, 
confirmées par le CT-scan effectué, en précisant que cette obstruction nasale 
mécanique « serait » apparue à la suite de l’accident du 9 janvier 2023. L’emploi 
du conditionnel par le Prof. F______ montre qu’il ne prend pas formellement 
position sur l’existence d’un lien de causalité entre le choc subi par le recourant en 
date du 9 janvier 2023 et l’existence des atteintes diagnostiquées. Son rapport ne 
précise du reste pas si la déviation septale et l’obstruction nasale sont d’origine 
traumatique. 
Concernant la prise en charge du recourant par le service des urgences de 
l’Hôpital de La Tour, il ressort du rapport du 10 janvier 2023 qu’il présentait une 
dermabrasion minime au niveau du nez et un saignement rapidement tari. Il n’y 
avait pas d’hématome à la face, ni de mobilité au niveau du nez. Il ne présentait 
pas non plus d’hématome au niveau septal. Un diagnostic de traumatisme mineur 
du nez avec dermabrasion non suturée avait été retenu, sans que des soins 
supplémentaires soient prévus. 
Le Dr C______ a quant à lui relevé, dans son rapport du 12 août 2024, que le choc 
accidentel sur le nez du recourant avait immédiatement provoqué une obstruction 
nasale permanente du côté droit et qu’au vu de cette obstruction nasale 
post-traumatique, une septoplastie était indiquée. Dans son rapport du 
30 septembre suivant, le Dr C______ a précisé que le choc subi par le recourant 
s’était rapidement compliqué d’une narine bouchée à droite de manière 
permanente, étant relevé qu’il ne présentait pas de symptômes ORL avant son 


 
 
 
 
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accident. L’obstruction nasale était donc attribuée au choc traumatique du mois de 
janvier 2023. 
S’il est vrai, comme le souligne l’intimée dans la décision querellée, que l’emploi 
du terme « post-traumatique » ne suffit pas à lui seul à reconnaître un lien de 
causalité entre un accident et des troubles, il appert néanmoins que le Dr C______ 
a explicitement indiqué que l’accident du recourant avait provoqué l’obstruction 
nasale dont il souffrait. Son avis n’est toutefois pas de nature à remettre en cause 
celui des médecins-conseils de l’intimée, dès lors qu’il ne se fonde sur aucun 
élément médical du dossier et ne comporte pas d’explications soutenant son 
appréciation. 
6.5 La chambre de céans observe toutefois que les différentes prises de position 
du Dr B______ sont de nature à instiller des doutes quant au bien-fondé des 
conclusions des médecins-conseils de l’intimée. 
En effet, dans son rapport du 30 janvier 2025, le Dr B______ a expliqué avoir 
constaté la présence d’un hématome de la cloison nasale dès sa consultation du 
6 mars 2023, en précisant ne l’avoir mentionné que dans son attestation du 
10 juillet 2024 au motif que le médecin-conseil de l’intimée demandait alors plus 
de détails sur l’origine de la déformation du septum nasal. En outre, il a souligné – 
à raison – que le recourant, lors de sa prise en charge aux urgences, n’avait pas été 
examiné par un médecin ORL, ce qui pouvait expliquer qu’aucun hématome n’ait 
été remarqué lors de sa consultation au service des urgences de l’Hôpital de La 
Tour. 
Par ailleurs, le Dr B______ a indiqué que des causes différentes d’une fracture 
pouvaient être à l’origine d’une déviation du septum nasal, telles qu’une 
déformation osseuse ou cartilagineuse, respectivement un hématome. Partant, le 
fait que le CT-scan réalisé par le Prof. F______ ne montre pas une ancienne 
fracture du nez ou du septum ne signifie pas nécessairement que la déviation du 
septum et l’obstruction en découlant ne sont pas d’origine traumatique. 
Concernant la critique adressée par les médecins-conseils de l’intimée au 
Dr B______ s’agissant de l’absence d’imagerie médicale en lien avec les troubles 
nasaux, celui-ci a expliqué que le diagnostic d’une déformation symptomatique du 
septum ne se posait pas sur la base d’un examen radiologique, mais sur celle d’un 
examen clinique. 
Il sera également souligné que moins de deux mois après l’accident, le 
Dr B______ a constaté, par son examen clinique du recourant, la présence d’une 
obstruction nasale sur déformation post-traumatique du septum, étant rappelé que 
la déviation septale et l’obstruction nasale ont par la suite été confirmées par le 
CT-scan réalisé par le Prof. F______. À cet égard, il n’est pas vain de relever que 
l’ampleur 
de 
cette 
atteinte 
justifie, 
selon 
le 
Dr B______, de pratiquer une septoplastie, intervention chirurgicale dont la 
pertinence n’est pas remise en cause par les médecin-conseils de l’intimée. Il est 


 
 
 
 
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ainsi tout à fait vraisemblable que la déviation septale dont souffre le recourant 
soit due à l’accident du 9 janvier 2023 dans la mesure où il ressort du rapport du 
Dr B______ du 6 mars 2023 que le recourant s’est plaint d’une obstruction nasale 
depuis cet évènement et qu’une déviation septale a été constatée par le 
Dr B______ quelques semaines plus tard. 
Quant à la turbinectomie partielle des cornets, dont le Dr E______ a estimé 
qu’elle ne visait pas à une pathologie d’origine accidentelle, le Dr B______ a 
expliqué de façon convaincante que ce geste chirurgical était nécessité par le 
contexte d’une correction chirurgicale d’une déformation du septum nasal 
complexe, dont le résultat fonctionnel post-opératoire n’était jamais garanti, de 
sorte qu’il n’était pas rare d’effectuer un geste chirurgical sur les cornets afin 
d’améliorer la perméabilité nasale. 
Compte tenu de ce qui précède et en l’absence d’expertise confiée par l’intimée à 
un médecin externe spécialisé ORL, il se justifie de lui renvoyer la cause afin 
qu’elle mette en œuvre une expertise ORL, avant de rendre une nouvelle décision 
portant sur le lien de causalité naturelle entre les atteintes présentées par le 
recourant et son accident et, par conséquent, sur son droit à la prise en charge de 
l’opération préconisée par le Dr B______. 
Il peut ainsi être renoncé à l’audition du recourant et à celle des témoins 
mentionnés à l’appui de certains allégués de son mémoire de recours. 
7. 
 
7.1 Au vu de ce qui précède, le recours sera partiellement admis, la décision 
querellée annulée et la cause renvoyée à l'intimée pour mise en œuvre d'une 
expertise et nouvelle décision. 
7.2 Le recourant obtenant partiellement gain de cause et étant assisté d'un avocat, 
une indemnité de CHF 2'500.- lui sera accordée au titre de participation à ses frais 
et dépens (art. 61 let. g LPA ; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et 
indemnités en matière administrative du 30 juillet 1986 - RFPA - E 5 10.03). 
7.3 Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. fbis LPGA). 
 
****** 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement. 
3. Annule la décision du 31 juillet 2025. 
4. Renvoie la cause à l'intimée pour mise en œuvre d'une expertise et nouvelle 
décision au sens des considérants. 
5. Condamne l'intimée à verser au recourant une indemnité de procédure de 
CHF 2'500.-. 
6. Dit que la procédure est gratuite. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Sylvie CARDINAUX 
 
La présidente 
 
 
 
 
Eleanor McGREGOR 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le