ge_gerichte · ATAS/259/2010 · 2010-03-11 · fr


Siégeant : Juliana BALDE, Présidente. 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
A/3859/2008 
ATAS/259/2010 
ORDONNANCE D’EXPERTISE 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
du 11 mars 2010 
 Chambre 4 
 
En la cause 
Monsieur H__________, domicilié à GENEVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Monique STOLLER 
FÜLLEMANN 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue de Lyon 97, GENEVE 
intimé 
 
 


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A/3859/2008 
EN FAIT 
1. Monsieur H__________ (ci-après l’intéressé ou le recourant), né en 1970, a obtenu 
un diplôme de pharmacien de l’Université de Genève en 1995. L’intéressé a 
travaillé comme pharmacien responsable dans diverses pharmacies à Genève, 
Lausanne et Martigny. Depuis le 25 mai 2003, il est pharmacien responsable au 
sein de la pharmacie familiale. 
2. En raison de divers problèmes de santé, l’intéressé a été mis en incapacité de travail 
de 25% dès le mois de janvier 2006, suivie d’une incapacité de travail totale depuis 
le 1er octobre de l’année 2007. Il exerce toutefois encore son activité dans le cadre 
de la pharmacie familiale à un taux d’environ 40%. 
3. Le 28 juin 2007, l’intéressé a déposé une demande de prestations auprès de l’Office 
cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après OAI) visant à l’octroi de mesures 
médicales et d’une rente. Il a indiqué souffrir d’un syndrome de Klinefelter 
entraînant diverses affections médicales. 
4. Dans un rapport adressé à l’OAI en date du 13 août 2007, le Dr L__________, 
médecin traitant, spécialiste FMH en médecine interne-cardiologie, a indiqué que le 
patient présentait une pathologie spécifique endocrinologique, notamment un 
syndrome de Klinefelter et des problèmes pneumologiques (asthme bronchique). Le 
patient présente en outre une obésité débilitante dans le cadre du syndrome de 
Klinefelter, une extrasystolie supraventriculaire accompagnée d’épisodes de 
tachycardie symptomatique, un asthme bronchique, un status post-entorse de 
cheville avec mise en place d’un plâtre, complication secondaire, et ré-opération. 
Le Dr L__________ suit le patient du point de vue cardiologie. Il a joint en annexe 
à son rapport divers documents médicaux, notamment un rapport d’ergométrie du 
15 avril 2005, un avis de sortie établi par l’hôpital Beau-Séjour, Hôpitaux 
universitaires de Genève (HUG), suite à une hospitalisation du 21 janvier 2005 au 
31 janvier 2005 pour des douleurs dorsales et du membre inférieur spécifiques ainsi 
qu’un asthme allergique sévère, un rapport du Dr M__________, spécialiste FMH 
en gastro-entérologie, du 7 décembre 2006, concluant à une stase alimentaire 
gastrique, ainsi que divers résultats de laboratoire. 
5. L’employeur a indiqué en date du 29 juin 2007 que l’intéressé travaillait depuis le 
1er juin 2003 en qualité de pharmacien responsable. L’horaire normal de travail de 
l’entreprise est de 11 heures par jour, 5 jours par semaine, plus un jour à 6 heures 
par jour. Depuis janvier 2006, l’intéressé ne travaille plus que 6 heures par jour et 


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depuis le 1er juin, 5 jours par semaine, en raison d’une grande fatigue et de grandes 
difficultés à rester debout. 
6. La Doctoresse N__________, spécialiste FMH en endocrinologie, diabétologie et 
médecine interne, a établi un rapport médical le 23 octobre 2007 à l’attention de 
l’OAI. Les diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de travail sont les 
suivants : asthme sévère avec décompensation itérative conduisant à des 
hospitalisations aux soins intensifs de médecine, polyneuropathie sensitive ou 
motrice des deux membres inférieurs, arthropathie avec importantes déformations 
du pied en relation probablement avec la polyneuropathie périphérique sévère, 
probable trouble de la personnalité avec état dépressif réactionnel sévère, obésité 
morbide et syndrome de Klinefelter. Les autres diagnostics, à savoir la 
polyarthralgie sévère et l’ostéoporose en relation avec le traitement stéroïdien au 
long court et l’hypogonadisme chronique sont sans répercussion sur la capacité de 
travail. L’incapacité de travail est de 100% dans l’activité exercée en tant que 
pharmacien depuis début 2007. Ce médecin indique que l’état de santé de l’assuré 
s’aggrave, que la capacité de travail pourrait potentiellement être améliorée par des 
mesures médicales et que des mesures professionnelles seront indiquées en mesure 
d’une réduction du temps de travail et d’une réorientation professionnelle. Un 
examen complémentaire semblait indiqué, le patient étant suivi en parallèle par 
plusieurs médecins sans pouvoir faire une synthèse correcte de son état de santé. 
7. Le 29 octobre 2007, l’employeur de l’intéressé à confirmé à l’OAI que l’intéressé 
travaille à temps partiel depuis le 1er janvier 2006, environ 28 à 30 heures par 
semaine et a indiqué les diverses dates d’interruption de l’activité à 100%, au cours 
des années 2005 à 2007. 
8. Dans un rapport du 27 novembre 2007 à l’attention de l’OAI, la Doctoresse 
O__________, spécialiste FMH en médecine interne, endocrinologie et 
diabétologie, a diagnostiqué un asthme sévère, une polyneuropathie sensitive et 
motrice des deux membres inférieurs, une arthropathie avec importantes 
déformations du pied gauche et multiples entorses à répétition, un status après 
ostéotomie valgisante du calcanéum en août 2006, de probables troubles de la 
personnalité avec état dépressif réactionnel sévère, une obésité morbide et un 
syndrome de Klinefelter. Les autres diagnostics, à savoir les polyarthralgies 
sévères, l’ostéopénie en relation avec un traitement stéroïdien de long cours et 
l’hypogonadisme chronique sont sans influence sur la capacité de travail. Elle a 
attesté d’une incapacité de travail totale dans l’activité exercée en tant que 
pharmacien depuis 2007. Elle a indiqué qu’elle ne connaissait ce patient que depuis 
le 25 octobre 2007, qu’elle ne s’occupait que de son problème endocrinologique et 


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que par rapport aux autres problèmes médicaux, elle n’était pas dans la capacité de 
juger de leur évolution. 
9. Au vu de la complexité du cas, l’OAI a mis en œuvre une expertise 
pluridisciplinaire auprès du Bureau romand d’expertises médicales (BREM). 
L’intéressé a été examiné par les Drs P__________, spécialiste FMH en médecin 
interne et rhumatologie, Q__________, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, R__________, spécialiste FMH en neurologie et S__________, 
spécialiste FMH en pneumologie. Dans leur rapport d’expertise du 18 juillet 2008, 
les médecins relèvent que lors d’une hospitalisation en pédiatrie à l’âge de 17 ans, 
les médecins auraient diagnostiqué une maladie de Klinefelter dont le résultat n’a 
pas été transmis à l’assuré, de sorte qu’il n’a pas été traité pour cette maladie. Ce 
n’est qu’il y a quatre ans au cours d’une nouvelle hospitalisation pour une crise 
d’asthme que le patient apprend par hasard qu’il souffre d’un syndrome de 
Klinefelter. A partir de là, son état de santé va se péjorer brutalement, avec des 
douleurs cardiaques et au niveau des deux jambes. Les investigations vont montrer 
la présence d’une polyneuropathie. Du point de vue rhumatologique et 
endocrinologique, le médecin a retenu les limitations suivantes : pas de station 
debout de plus de 60 minutes, possibilité de pouvoir s’asseoir toutes les heures et de 
ne pas devoir monter ou descendre des escaliers. En tant que pharmacien 
responsable, l’expertisé a la possibilité de déléguer certaines tâches et de faire 
principalement un travail de surveillance, de sorte qu’il peut adapter son travail à 
son handicap. La diminution de rendement est ainsi que 20%. Le rhumatologue a 
mis en évidence également une fibromyalgie mais qui ne peut pas être tenue 
comme incapacitante dans sa profession. Enfin, s’agissant du syndrome de 
Klinefelter, il n’entraîne aucune atteinte de la capacité intellectuelle, ni cardiaque, 
ni rénale. Le diagnostic de diabète n’est pas démontré. En définitive ce syndrome 
n’entraîne aucune incapacité de travail. Du point de vue neurologique, le médecin a 
constaté qu’objectivement les trouvailles neurologiques sont très ténues et que tout 
au plus constate-t-on une discrète diminution de la sensibilité dystale ainsi que la 
paresthésie. L’évaluation de la motricité est rendue difficile en raison de nombreux 
lâchages. Les différents électro-neuromyogrammes ont tous confirmé l’existence 
d’une polyneuropathie sensitivo-motrice très discrète. Le médecin a relevé de 
nombreux traits évocateurs d’une majoration ,parmi lesquels il faut relever la chute 
à l’épreuve de Mengazini bloquée au membre supérieur gauche, les troubles de la 
sensibilité ne correspondant pas à une atteinte systématisée telles que celles 
rencontrées dans une atteinte corticale. Une discordance entre les plaintes et les 
constatations cliniques a été relevée. Selon le médecin, l’ensemble de ce tableau 
s’est manifesté au moment où on lui aurait annoncé l’existence d’un syndrome de 
Klinefelter il y a quatre ans. En l’espèce il est possible mais non certain que sa 


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polyneuropathie puisse être rattachée à une intolérance au glucose entrant dans le 
cadre d’un futur diabète non clairement déclaré. Le médecin conclut qu’il n’existe 
aucun handicap significatif lié à une quelconque affection neurologique. La 
polyneuropathie rencontrée et objectivée n’est pas suffisante pour expliquer son 
tableau actuel. Du point de vue pneumologique, le médecin a observé un manque 
de collaboration entre 1999 et 2007 ne permettant jamais de mesurer la sévérité du 
syndrome obstructif. Il est confirmé que le patient souffre d’un asthme allergique 
perannuel depuis sa petite enfance. Sur la base de la consultation, le médecin 
indique qu’il est très difficile voire impossible d’évaluer le degré de sévérité de 
l’asthme compte tenu d’un « overlap » manifeste avec un syndrome psychiatrique. 
L’expert relève qu’il n’a pas pu revoir le patient le lendemain de sa première 
consultation comme prévu dans la mesure où celui-ci a dû être réhospitalisé pour 
une nouvelle détresse respiratoire avec séjour dans le service de pneumologie des 
HUG, sans passage aux soins intensifs, pour une surveillance. Enfin, sur le plan 
psychiatrique, l’expert relève qu’il n’a relevé aucun indice pour la présence d’une 
symptomatologie psychotique, ni d’indices en faveur d’une perception altérée de la 
réalité, même de manière furtive. Il n’y a pas de raison psychologique à l’origine 
d’une aptitude au travail diminuée car, d’une part, ces éléments sont partiellement 
conscients et accessibles à la volonté et, d’autre part, il s’agit d’un comportement 
dysfonctionnel sans troubles psychiatriques maladifs. La présence d’un épisode 
dépressif n’a pas pu être mis en évidence dans le passé et une telle atteinte n’existe 
pas actuellement. Le diagnostic de majoration de symptômes physiques pour des 
raisons psychologiques n’est pas à l’origine de l’aptitude diminuée de l’exercice 
d’une activité professionnelle. Les médecins du BREM ont ainsi retenu comme 
diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail un status après une 
ostéotomie valgisante du calcanéum gauche, associé à un transfert du long péronier 
sur le court péronier et un allongement du gastrocnémien depuis le 31 août 2006. Ils 
ont diagnostiqué encore une majoration de symptômes physiques pour des raisons 
psychologiques, une fibromyalgie, un syndrome de Klinefelter depuis la naissance, 
une polyneuropathie sensitivomotrice discrète, une obésité morbide et un asthme 
bronchique allergique perannuel, sans répercussion sur la capacité de travail. Du 
point de vue neurologique, endocrinologique, pneumologique, psychique et social, 
il n’y a aucune limitation en relation avec les troubles constatés dans l’activité 
exercée. Les seules limitations du point de vue rhumatologique sont les suivantes : 
le patient doit éviter de rester debout sans bouger plus de 60 minutes, il doit pouvoir 
s’asseoir toutes les heures et éviter de monter ou de descendre. Selon les experts, 
une diminution du rendement de 20% peut être décidée de ce point de vue. 
10. Le 29 août 2008, l’OAI a notifié à l’intéressé un projet de décision de refus de 
prestations, considérant qu’il pouvait travailler dans sa profession habituelle de 


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pharmacien 8 heures par jour avec une légère diminution de rendement d’environ 
20% à cause du problème du pied gauche. 
11. Le 5 septembre 2008, l’intéressé s’est opposé à ce projet, le considérant comme 
totalement infondé. 
12. Par décision du 3 octobre 2008, l’office AI a rejeté la demande de prestations, aux 
motifs qu’il ne souffrait d’aucune maladie invalidante et qu’il pouvait travailler 
dans sa profession habituelle de pharmacien, avec une légère diminution de 
rendement d’environ 20%. 
13. Par acte du 28 octobre 2008, l’intéressé a interjeté recours contre la décision 
précitée. Il expose qu’il est porteur d’une maladie génétique, le syndrome de 
Klinefelter, lequel, vu son âge, ne peut plus être soigné correctement. Il évoque le 
fait qu’il a dû être hospitalisé à plusieurs reprises aux soins intensifs depuis l’âge de 
14 ans pour des crises d’asthmes aigües. Il a pris également énormément de poids. 
Il fait valoir qu’il souffre de plusieurs problèmes physiques, notamment d’une 
polyneuropathie, d’une insuffisance veineuse aggravée, d’une ostéoporose, 
d’asthme et de problèmes au niveau des reins. 
14. Dans sa réponse du 25 novembre 2008, l’OAI conclut au rejet du recours, se 
référant au rapport d’expertise pluridisciplinaire du 18 juillet 2008. 
15. Le Tribunal a entendu les parties en comparution personnelle en date du 3 juin 
2009. A l’audience, le recourant, assisté de sa mandataire, a expliqué qu’il 
présentait plusieurs atteintes à la santé, notamment une polyneuropathie des 
membres inférieurs depuis son enfance, suite au syndrome de Klinefelter. Il a 
expliqué que ce diagnostic avait été posé alors qu’il avait 14 ans, mais à son insu, 
ainsi qu’à celui de ses parents et de son pédiatre. Il a appris ce diagnostic il y a cinq 
ans seulement, lors d’un séjour à l’hôpital. Dans son enfance déjà, il était 
constamment dispensé de gym car il n’avait pas de force dans les jambes et son 
pédiatre ne comprenait pas ce qui se passait. S’agissant de l’affection 
pneumologique, il précise qu’il souffre de bronchites asthmatiques depuis sa plus 
tendre enfance, nécessitant des hospitalisations. Il avait déjà subi 7 crises d’asthme 
majeures dans l’année, sans hospitalisation. En outre, il a un problème au pied 
droit : il a été opéré, mais la vis a cédé en raison de l’ostéoporose. Depuis le 30 
avril 2009, il est en arrêt à 100% pour une durée indéterminée. Selon le recourant, 
toutes ces affections, ajoutées à la fatigabilité extrême, rendent l’activité de 
pharmacien actuellement impossible, ce d’autant qu’il doit rester pratiquement 
debout toute la journée,. En tant que pharmacien responsable, il lui est impossible 
de s’asseoir tous les quarts d’heure. La société propriétaire de la pharmacie qui 


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l’emploie appartient à son père ce qui explique que malgré son taux d’absentéisme 
énorme, elle a pu continuer à l’employer. Au fil du temps, il a dû diminuer son taux 
d’activité jusqu’à un taux de 40% et son salaire a été réduit en conséquence. Le 
recourant a contesté les conclusions de l’expertise et sa mandataire a ajouté que 
selon le médecin traitant du recourant, la situation globale extrêmement complexe 
n’avait pas été prise en compte et qu’il convenait d’entendre le Professeur 
T__________, de la clinique des Grangettes, spécialiste reconnu en matière de 
syndrome de Klinefelter. En outre, les troubles anxieux devaient être élucidés. 
La représentante de l’OAI a déclaré que l’Office AI se fondait sur l’expertise 
pluridisciplinaire réalisée en 2008 par le BREM, qu’il considère comme probante, 
complète et détaillée. 
16. Le Tribunal a entendu le Pr T__________, à titre de témoin, en date du 26 août 
2009. Ce professeur a déclaré qu’il avait examiné le recourant à trois reprises 
depuis 2008, et confirmé qu’il présentait un syndrome de Klinefelter depuis la 
naissance. Il a expliqué que cette maladie est une affection génétique qui a pour 
conséquence une diminution de production de testostérone, de sorte que les malades 
ont moins de musculature et développent en contrepartie de la graisse. Ils sont en 
surpoids. Si les patients ne sont pas traités pour ce manque de testostérone, ils 
développent pratiquement sûrement une ostéoporose. Un grand pourcentage des 
patients présentant le syndrome de Klinefelter présente un retard mental important 
par rapport aux hommes sains ; ils présentent également, selon son expérience, une 
déficience psychologique, sous forme de difficulté de concentration, de difficulté à 
terminer un travail, de fuite des responsabilités, points parfois sous estimés par les 
praticiens. Les bronchites et l’insuffisance respiratoire sont connues comme étant 
liées au syndrome de Klinefelter, ce qui n’est pas le cas de l’asthme, selon la 
littérature actuelle. S’agissant en revanche des polynévrites, les personnes souffrant 
du syndrome de Klinefelter ne développent pas plus que d’autres cette affection. Il 
s’agit des conséquences de l’excès de poids. Le recourant présente une déficience 
sévère en testostérone. Le diagnostic ne lui a été communiqué qu’en 2003, alors 
qu’il était âgé de 33 ans, ce qui est évidemment très grave. Cet événement a causé 
un grave choc chez le recourant. L’aspect psychologique est chez lui crucial, tant 
du point de vue la vie sexuelle que conjugale. En effet, en tant que juif pratiquant, il 
est très important pour lui d’avoir des enfants, il s’agit pratiquement d’une 
obligation religieuse. Le fait d’avoir connu un tel diagnostic à l’âge adulte a 
entraîné un effondrement psychologique total. Le patient a une intelligence 
normale, mais les symptômes cliniques psychologiques que l’on retrouve chez les 
personnes souffrant d’une tel syndrome ont été en tous les cas accentués depuis la 
révélation du diagnostic. Selon le Professeur T__________, à chaque fois qu’un 


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traitement de testostérone a été instauré, même à des doses minimes, il a été très 
mal supporté par le patient qui a présenté une énorme irritabilité, ainsi qu’une 
agressivité. Il n’a jamais pu bénéficier d’un traitement continu. En raison de 
l’obésité, il risque également de développer un diabète. Concernant l’asthme 
important, qui pourrait aussi être déclenché par de l’anxiété, il relève du 
pneumologue. S’agissant du problème des membres inférieurs, le témoin s’est 
référé aux rapports des neurologue, rhumatologue et chirurgien orthopédique qui 
ont examiné le recourant. Le témoin a déclaé qu’un soutien psychologique était 
hautement recommandé, mais là encore on se heurtait au caractère fuyant des 
personnes souffrant du syndrome de Klinefelter. D’autre part, du fait de la 
connaissance tardive du diagnostic, le recourant n’a pas la volonté forcément de 
travailler avec un psychologue ou un psychiatre. Le témoin a déclaré qu’il a eu 
connaissance de l’expertise réalisée par le BREM, par le biais de la mandataire du 
patient. Grosso modo, les diagnostics retenus par les experts ne sont pas en 
contradiction avec ses propres déclarations, sauf en ce qui concerne l’instabilité 
psychologique, qui est indépendante de l’intelligence. De son point de vue, les 
experts n’ont pas vu suffisamment de cas pour comprendre qu’il s’agit d’un 
élément essentiel des personnes souffrant d’un tel syndrome. Les experts ont parlé 
de manque de volonté, ce qui n’est pas le cas ; il s’agit d’un trait de caractère que 
tous les malades atteints du syndrome de Klinefelter présentent. Cela se retrouve 
déjà dans l’enfance, avant les troubles hormonaux : il s’agit d’une anomalie de la 
cellule. Selon le Pr T__________, les experts ont également sous-estimé la rupture 
importante présentée par le patient dès qu’il a connu le diagnostic, ainsi que le fait 
qu’il est juif très pratiquant et qu’il est indispensable de procréer, de sorte que dans 
sa conception, il s’agit d’une tare supplémentaire. Selon le Pr T__________, le 
patient présente typiquement les traits de caractère du syndrome de Klinefelter, 
l’aspect psychologique étant le plus difficile à traiter. Ce point de vue lui a été 
confirmé par un confrère allemand, le Professeur U_________, qui est un grand 
spécialiste européen du syndrome de Klinefelter. S’agissant de la capacité de 
travail, il convient de tenir compte du fait que le patient est très atteint 
psychologiquement, qu’il souffre d’une obésité importante, qu’il présente aussi des 
difficultés orthostatiques, de sorte qu’il peine à fonctionner en tant que pharmacien. 
Il lui était difficile de se prononcer de façon précise sur la capacité de travail, mais 
il pouvait dire qu’une activité de 50% en tant que pharmacien serait réaliste. Le fait 
que l’activité actuelle du patient se déroule dans une environnement familial est par 
ailleurs favorable au maintien d’une capacité de travail de 50%. Il pensait qu’une 
expertise psychiatrique serait idéale, par un expert psychiatre connaissant le 
syndrome de Klinefelter, ce qui, à sa connaissance, n’est pas le cas à Genève. 


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17. Le Tribunal a entendu le Dr V_________, spécialiste FHM en médecine interne, 
médecin traitant du recourant, en qualité de témoin, en date du 26 août 2009. Ce 
dernier a déclaré qu’il suivait le recourant depuis novembre 2007. Le patient lui a 
demandé de l’aider à coordonner les différents intervenants ainsi que les 
investigations à faire, au regard de son cas très complexe. Le problème de base chez 
le patient est le syndrome de Klinefelter qui entraîne une évolution progressive 
pathologique à plusieurs niveaux. Le patient présente également une maladie 
asthmatique très sévère que l’on ne peut pas intégrer dans le cadre du syndrome de 
Klinefelter. Quant à la polyneuropathie, le problème est plus complexe parce 
qu’elle pourrait être liée au syndrome, sans que l’on en ait toutefois la preuve. Le 
praticien a produit un rapport du Dr W_________ du 24 février 2009, dont il résulte 
une progression de la polyneuropathie, ce qui contribue à l’actuel handicap du 
patient. Cette atteinte a été objectivée par l’électroneuromyographie effectuée par le 
Dr W_________. Il a envoyé son patient chez le Professeur T__________ qui est à 
sa connaissance un des grands spécialistes en Suisse du syndrome de Klinefelter, 
afin de tenter d’instaurer un traitement. Mais la réponse a été, à ce jour, 
insuffisante. Le médecin traitant explique que la maladie elle-même a des 
répercussions au niveau du caractère et que le fait de présenter une maladie 
définitive génétique et évolutive entraîne aussi des répercussions, notamment une 
anxiété et une angoisse importantes qu’il est difficile à gérer. Selon le médecin 
traitant, le patient présente un état d’angoisse sous-jacent. Il souhaitait ardemment 
avoir un enfant et il n’a pu le faire que grâce à un procédé qui n’existe pas en 
Suisse, à savoir une ponction directe testiculaire suivie d’une insémination in vitro. 
Il a pu le faire en Israël, moyennant paiement d’une somme importante, et c’est 
ainsi qu’il a pu avoir un enfant l’été. Selon le médecin traitant, le patient présente 
une intelligence remarquable, mais également une composante psychologique 
complexe liée au syndrome de Klinefelter. S’agissant de la capacité de travail, il 
estimait qu’actuellement si son patient parvenait à effectuer un 50% c’était déjà pas 
mal compte tenu des douleurs et de la fatigue. Il a précisé que l’exercice actuel de 
la profession du patient dans le cadre d’un environnement familial est la meilleure 
solution possible, car aucun autre employeur n’accepterait une situation où 
l’employé présente des interruptions de travail complètes pendant plusieurs jours, 
dues parfois aussi à la maladie asthmatique. 
18. Le Tribunal a communiqué les procès-verbaux d’enquêtes du Professeur 
T__________ et du Dr V_________,ainsi que des rapports médicaux produits, au 
BREM, en priant les experts de se déterminer, tant du point de vue somatique que 
des répercussions de l’atteinte à la santé sur la capacité de travail. 


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19. Le 19 octobre 2009, le BREM a communiqué au Tribunal les positions des divers 
médecins ayant examiné le recourant dans le cadre de l’expertise. Pour le Dr 
S__________, pneumologue, le diagnostic d’asthme allergique persistant modéré 
de stade de sévérité III sur un total de IV est confirmé. Sur le plan clinique, il a 
constaté l’absence de nouvelles hospitalisations pour décompensation respiratoire 
depuis le dernier épisode de mars 2008. Sur la base de cette réponse au traitement et 
de l’amélioration fonctionnelle décrite ci-dessus il reconnaît un caractère persistant 
modéré de cet asthme allergique. Cette évolution récente ne modifie donc pas les 
conclusions de son expertise de mars 2008 concernant sa capacité de travail. 
L’évaluation de la sévérité des crises ayant mené aux hospitalisations avant mars 
2008 reste toujours aussi difficile. Il maintient donc ses conclusions dans le 
diagnostic différentiel d’une crise d’asthme aussi sévère entre une décompensation 
psychiatrique et une très probable dyskinésie laryngée rendant tout aussi difficile 
l’évaluation clinique et fonctionnelle réelle de la sévérité des crises d’asthme 
présentées jusqu’en mars 2008. Le Dr R__________, neurologue, considère que 
l’électroneuromyographie pratiquée par le Dr W_________ le 23 février 2009 est 
superposable à celle effectuée lors de leur expertise. Il n’y a pas d’aggravation de 
l’état de santé et les conclusions restent les mêmes. Enfin, le Dr Q__________, 
psychiatre, relève que lors de l’expertise psychiatrique du 18 juillet 2008, il n’a pas 
constaté d’anxiété ni de tension et que l’absence de prise de traitement anxiolytique 
parle contre la présence d’angoisses marquées. Il n’y a pas non plus de troubles 
psychotiques. Concernant la déficience et l’instabilité psychologique avec des 
difficultés à se concentrer, à terminer un travail et à fuir devant les responsabilités, 
si certains de ces aspects peuvent être présents, ils sont toutefois insuffisamment 
marqués pour constituer une affection psychiatrique selon les critères des 
classifications officielles. En effet, l’expertisé a été à même de mener à bien des 
études universitaires longues et difficiles, aspect incompatible avec une instabilité 
psychique majeure. D’une manière générale, la partie psychiatrique de l’expertise 
du 10 juillet 2008 a montré une symptomatologie réduite et disparate, non 
constitutive d’une entité nosologique psychiatrique. L’absence de traitement 
psychotrope en dehors d’un hypnotique, ainsi que l’absence d’hospitalisation en 
milieu psychiatrique et l’absence de suivi par un psychiatre parlent contre la 
présence d’une affection psychique incapacitante. 
20. Ces pièces ont été communiquées aux parties pour détermination. 
21. Dans ses écritures du 12 novembre 2009, l’OAI se réfère à l’avis médical du SMR 
Suisse romande et des experts du BREM. 


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22. Dans ses conclusions du 12 novembre 2009, le recourant relève en premier lieu que 
l’absence de suivi psychiatrique n’est pas un argument pour conclure à l’absence 
d’une affection psychique invalidante. Il persiste dans sa demande d’expertise 
psychiatrique dans la mesure où il s’agit d’un cas complexe avec de multiples 
atteintes à la santé dont la combinaison n’a pas été prise en compte par le BREM. 
23. Par courrier du 5 février 2010, le Tribunal de céans a informé les parties qu’il avait 
décidé de mettre en oeuvre une expertise psychiatrique et mandater le Dr 
A________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, Hôpitaux 
universitaires de Genève (HUG) à ce effet. Il leur a imparti un délai afin de faire 
valoir d’éventuels motifs de récusation et de communiquer les questions 
complémentaires à poser à l’expert. 
24. Dans le délai imparti, les parties ont informé le Tribunal de céans qu’elles n’avait 
pas de motif de récusation à faire valoir ni de questions complémentaires à poser, 
l’OAI se déclarant « surpris » de la mise sur pied d’une nouvelle expertise 
psychiatrique. 
25. Sur quoi, la cause a été gardée à juger. 
 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
22 novembre 1941 (LOJ ; RS E 2 05), le Tribunal cantonal des assurances sociales 
connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur 
la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA ; RS 
830.1) qui sont relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 
(LAI ; RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie 
2. Interjeté dans les forme et délai prescrits par la loi, le recours est recevable (art. 56 
et 60 LPGA). 
3. L’autorité administrative doit constater d’office les faits déterminants, c’est-à-dire 
toutes les circonstances dont dépend l’application des règles de droit (ATF 117 V 
261 consid. 3 p. 263 ; T. LOCHER Grundriss des Sozialversicherungsrecht, Bern 
2003, t.1, p. 443). Ainsi, l’administration est tenue d’ordonner une instruction 
complémentaire lorsque les allégations des parties et les éléments ressortant du 


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dossier requièrent une telle mesure, et en particulier, elle doit mettre en œuvre une 
expertise lorsqu’il paraît nécessaire de clarifier des aspects médicaux (ATF 117 V 
282 consid. 4a, p. 283 ; RAMA 1985 p. 240 consid.4 ; LOCHER loc. cit.). De son 
côté le juge qui considère que les faits ne sont pas suffisamment élucidés peut 
renvoyer la cause à l’administration pour complément d’instruction ou procéder lui-
même à une telle instruction complémentaire (RAMA 1993 p. 136). 
4. En l’espèce, le Tribunal de céans, au vu des avis totalement divergents des 
médecins quant à l’impact psychologique, voire psychiatrique, du syndrome de 
Kleinfelter et ses conséquences sur la capacité de travail du recourant, n’est pas en 
mesure de tirer des conclusions définitives, quoi qu’en dise l’intimé. 
Au regard de la complexité de la maladie dont souffre le recourant, telle qu’elle a 
été exposée au Tribunal lors des enquêtes, il se justifie d’ordonner une nouvelle 
évaluation psychiatrique par un spécialiste, qui pourra s’adjoindre le concours 
d’autres médecins, si nécessaire. 
*** 
PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant préparatoirement 
1. 
Ordonne une expertise psychiatrique, l’expert ayant pour mission d’examiner et 
d’entendre Monsieur H__________, après s’être entouré de tous les éléments 
utiles et après avoir pris connaissance du dossier de l’OAI, ainsi que du dossier de 
la présente procédure, en s’entourant d’avis de tiers au besoin. 
2. 
Charge l’expert de répondre aux questions suivantes : 
1. Anamnèse détaillée. 
2. Données subjectives de la personne. 
3. Constatations objectives et status clinique. 
4. Diagnostic(s) psychiatrique(s) au sens de la CIM-10. 
5. Les troubles psychiatriques diagnostiqués ont-ils valeur de maladie en 
tant que tels au sens de la CIM-10 ? expliquez. 
 
Indiquer le degré de gravité de chacun d’entre eux. 


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6. Compte tenu des diagnostics posés, le recourant présente-t-il des 
limitations psychiques ? si oui, lesquelles et depuis quand ? 
7. Mentionner pour chaque diagnostic posé ses conséquences sur la 
capacité de travail du recourant, en pour-cent : 
a) dans l’activité habituelle 
b) dans une activité adaptée. 
8. Dater la survenance de l’incapacité de travail durable et décrire son 
évolution jusqu’à ce jour. 
9. Dans 
quelle 
mesure 
une 
activité 
lucrative 
adaptée 
est-elle 
raisonnablement exigible du recourant, et dans ce cas depuis quand, à 
quel taux et dans quel(s) domaine(s) ? 
10. Evaluer les chances de succès d’une réadaptation professionnelle. 
11. La capacité de travail peut-elle être améliorée par des mesures 
médicales ? si oui, lesquelles ? 
 
Les mesures médicales envisagées sont-elles raisonnablement exigibles 
 
du recourant ? veuillez expliquer. 
12. Appréciation du cas et pronostic. 
3. 
Toute remarque utile et proposition de l’expert. 
4. 
Commet à ces fins le Dr A________, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie à enève. 
5. 
Invite l’expert à déposer à sa meilleure convenance un rapport en trois 
exemplaires au Tribunal de céans. 
6. 
Réserve le fond. 
 
La greffière 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La Présidente 
 
 
 
Juliana BALDE 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties le