ge_gerichte · ATA/524/2007 · 2007-10-16 · de

Résumé:
 Rejet d'un recours interjeté par une compagnie aérienne contre son assujettissement à la taxe d'encouragement au tourisme. Cette taxe doit être qualifiée de charge de préférence ou taxe causale. Elle n'est ainsi pas soumise au principe de l'imposition unique sur le revenu et/ou la fortune des entreprises de navigation. L'assujettissement à la taxe doit préalablement être contesté par une réclamation à l'autorité de perception avant de faire l'objet d'un recours au tribunal administratif. La compagnie aérienne, se trouvant proche de la gare Cornavin, bénéficie d'un afflux accru de touristes, et, partant, concourt au développement du tourisme en Suisse.

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE

POUVOIR JUDICIAIRE

A/3187/2007-FIN ATA/524/2007
ARRÊT
DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF

du 16 octobre 2007

dans la cause

contre

ADMINISTRATION FISCALE CANTONALE

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EN FAIT

L'entreprise A , dont le siège social se trouve à Al , en
A , possède une succursale (ci-après : A ), inscrite au registre du
commerce de Genève, à l'adresse C , dont le but social est le transport
aérien vers/de l'A

Le 5 juillet 2005, A a communiqué à l'administration fiscale
cantonale (ci-après : l'administration) sa déclaration pour la taxe d'encouragement
au tourisme (ci-après : la taxe) pour l'année 2005.

L'administration a adressé à A , en date du 9 janvier 2006, un
courrier dans lequel elle a requis toutes pièces probantes certifiant que celle-ci
était au bénéfice d'une exonération d'impôts et autres taxes sur le territoire suisse.

A a alors remis, en date du 3 février 2006, à l'administration la
"brochure d'information sur les transports aériens", publiée par l'administration
fédérale des contributions, division principale de la TVA, expliquant les
conditions dans lesquelles, en matière de trafic aérien et trafic de lignes, une
compagnie était exonérée, en Suisse, de l'impôt sur le revenu et la fortune.

Par bordereau du 21 juin 2007, A s'est vu notifier une taxe d'un
montant de CHF 1'950.- pour l'exercice 2005. Un courrier daté du 22 juin 2007
accompagnait ce bordereau, dans lequel l'administration expliquait les motifs de
l'assujettissement d'A à la taxe.

Le 18 juillet 2007, A a élevé réclamation contre le bordereau
susmentionné.

Elle a contesté être soumise à la taxe, aux motifs qu'elle était exonérée de
tout impôt en Suisse et que son entreprise ne participait pas au développement du
tourisme helvétique.

Par décision du 31 juillet 2007, l'administration a rejeté la réclamation.

A faisait manifestement partie du cercle des activités économiques
visées par l'article 26 alinéas 2 et 3 du règlement d'application de la loi sur le
tourisme du 22 décembre 1993 (RTour - I 1 60.01). L'intéressée semblait en outre
retirer un avantage économique du tourisme. Une exonération de ladite taxe ne
pouvait ainsi pas lui être accordée. Il était précisé que les bordereaux des années
2006 et 2007 parviendraient ultérieurement à A

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10.

Le 8 août 2007, l'administration a adressé à A deux bordereaux
relatifs à la taxe pour les années 2006 et 2007, d'un montant respectif de
CHF 1'950.- et CHF 2'000.-.

Ces bordereaux n'ont fait l'objet d'aucune réclamation.

A a recouru auprès du Tribunal administratif par acte du
20 août 2007 contre la décision du 31 juillet 2007. Le recours portait sur son
assujettissement à la taxe pour les exercices 2005, 2006 et 2007.

L'administration n'avait d'une part pas signé la décision tendant au maintien
de la taxe pour l'exercice 2005 et, d'autre part, elle ne l'avait pas suffisamment
motivée.

Dans son écriture responsive du 28 septembre 2007, l'administration s'est
opposée au recours.

Elle a rappelé que le principe de l'imposition unique sur le revenu et/ou la
fortune des entreprises de navigation aérienne ne comprenait pas les taxes dites
"causales", telle que la taxe d'encouragement au tourisme.

Selon la jurisprudence constante du Tribunal administratif, A
pouvait potentiellement bénéficier de l'encouragement au tourisme. Au moins une
partie des touristes visitant Genève étaient susceptibles d'acquérir des titres de
transport pour un pays méditerranéen tel que l'A . Enfin, A
n'avait apporté aucune preuve allant dans le sens contraire de ce qui précède.

L'administration conclut au rejet du recours.

EN DROIT

Interjeté en temps utile devant la juridiction compétente, le recours est
recevable (art. 56A de la loi sur l'organisation judiciaire du 22 novembre 1941 -
LOJ - E 2 05 ; art. 63 al. 1 litt. a de la loi sur la procédure administrative du
12 septembre 1985 - LPA -ES 10).

a. La recourante conteste son assujettissement à la taxe pour les exercices 2006
et 2007.

b. Conformément à l'article 27 de la loi sur le tourisme du 24 juin 1993
(LTour - I 1 60), les bordereaux de taxation établis par l'autorité de perception
peuvent faire l'objet d'une réclamation motivée auprès de cette dernière.

L'article 29 alinéa 3 RTour prévoit en outre que le débiteur qui conteste son
assujettissement à la taxe peut en former la réclamation écrite auprès du

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département dans un délai de trente jours dès réception du bordereau qui lui a été
notifié.

Selon l'article 64 alinéa 2 LPA, le recours adressé à une autorité
incompétente est transmis d’office à la juridiction administrative compétente et le
recourant en est averti. L’acte est réputé déposé à la date à laquelle il a été adressé
à la première autorité.

c. En l'espèce, aucune réclamation n'a été formulée par la recourante auprès de
l'autorité intimée, s'agissant des deux bordereaux notifiés en date du 8 août 2007.

Il ressort de ce qui précède que le recours est irrecevable sur ce point.
Celui-ci sera ainsi transmis à l'administration pour qu'elle statue sur
l'assujettissement de la recourante à la taxe pour les exercices 2006 et 2007.

a. La recourante soutient que l'intimée n'a pas suffisamment motivé sa décision
du 31 juillet 2007 et qu'elle ne l'a pas signée.

b. Sous le titre "contenu et notification des décisions", l’article 46 LPA prévoit
que les décisions doivent être désignées comme telles, motivées et signées, et
indiquer les voies ordinaires et délais de recours (al. 1). Selon l’article 47 LPA,
une notification irrégulière ne peut entraîner aucun préjudice pour les parties.

c. Conformément à la doctrine et la jurisprudence, ce n’est que dans
l’hypothèse d’une réparation impossible que la sécurité du droit ou le respect de
valeurs fondamentales impliquent l’annulabilité d’une décision viciée à la forme
(P. MOCR, Droit administratif, vol. II, Les actes administratifs et leur contrôle,
2°% éd., Berne 2002, p. 304). L’inobservation des mentions dont l’article 46 LPA
exige le respect, ne saurait par conséquent conduire à l’annulation de la décision
attaquée, dès lors que le vice qui affecte celle-ci peut être réparé, à travers le
contrôle qu’exerce le Tribunal administratif, sans occasionner de préjudice pour
les parties (ATA/17/2006 du 17 janvier 2006). Par ailleurs, si malgré l'irrégularité
d'une notification, l'intéressé a pu prendre connaissance de la décision en cause et
réagir dans le délai légal, le vice formel est en quelque sorte guéri (B. KNAPP,
Précis de droit administratif, 4ème éd., Bâle 1991, n° 698).

d. S'agissant plus particulièrement du droit à la motivation d'une décision,
celui-ci relève d'une garantie constitutionnelle de caractère formel qui est un
aspect du droit d'être entendu (art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la
Confédération suisse du 18 avril 1999 - Cst. - RS 101 ; ATF 126 I 97 consid. 2
pp. 102-103 ; 120 Ib 379 consid. 3b p. 383 ; 119 Ia 136 consid. 2b p. 138 et les
arrêts cités). Cette exigence vise à ce que le justiciable puisse comprendre la
décision dont il est l’objet et exercer ses droits de recours à bon escient. Elle vise
également à permettre à l’autorité de recours d’exercer son contrôle. Il suffit que
l’autorité mentionne, au moins brièvement, les motifs qui l’ont guidée et sur

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lesquels elle fonde sa décision, de manière à ce que l’intéressé puisse se rendre
compte de la portée de celle-ci et l’attaquer en connaissance de cause. Elle n’a pas
l’obligation d’exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs
invoqués par les parties, mais peut se limiter à ceux qui, sans arbitraire,
apparaissent pertinents (ATF 124 II 146 consid. 2 p. 149 ; 122 IV 8 consid. 2c
p. 14; ACOM/24/2004 du 15 mars 2004). Enfin, cette exigence est, selon la
doctrine, satisfaite, par exemple, si, dans une affaire simple, les motifs résultent de
correspondances antérieures claires (P. MOOR, op. cit., p. 300).

e. En l'espèce, l'absence de signature manuscrite sur la décision attaquée
constituerait certes un motif d'annulabilité de celle-ci. Toutefois, ce vice formel
n'a entraîné aucun préjudice pour la recourante qui a valablement recouru auprès
du tribunal de céans contre celle-ci.

Au vu de ce qui précède, on ne saurait, sans faire preuve de formalisme
excessif, invalider la décision du 31 juillet 2007 pour ce motif.

Quant à l'absence de motivation que fait valoir la recourante,
l'administration a clairement expliqué, dans son courrier du 22 juin 2007, les
raisons pour lesquelles elle était soumise à la taxe pour l'année 2005. Celles-ci ont
en outre été rappelées dans la décision sur réclamation du 31 juillet 2007. La
recourante a dès lors eu l'occasion de connaître les motifs qui ont conduit l'autorité
intimée à prendre la décision attaquée.

Par conséquent, ce grief doit être rejeté.

a. La recourante fait grief à l'administration de l'avoir assujettie à la taxe pour
l'année 2005, en considérant qu'elle retirait un bénéfice du tourisme.

b. Selon l'article 17 LTour, il est perçu les taxes de tourisme suivantes :
a) taxe hôtelière ;

b) taxe additionnelle aux licences, autorisations, concessions ;

c) taxe additionnelle à l'impôt sur certains véhicules à moteur ;

d) taxe d'encouragement au tourisme.

©. Sont assujettis au paiement des taxes de tourisme, les bénéficiaires
économiques directs ou indirects du tourisme exerçant les activités ou fournissant
les prestations énumérées aux articles 20 à 27 (art. 19 LTour).

d. Retirent un avantage direct du tourisme ceux qui sont en relation d'affaires
directes avec des visiteurs extérieurs, soit en leur fournissant des services, soit en
leur vendant des marchandises (art. 11 al. 1 RTour). Retirent un avantage indirect

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du tourisme ceux qui travaillent en relation avec des entreprises qui satisfont les
besoins des visiteurs extérieurs (art. 11 al. 2 RTour).

e. En vertu de l'article 25 LTour, il est perçu une taxe d'encouragement au
tourisme auprès des entreprises exerçant des activités économiques et
commerciales bénéficiant des retombées directes ou indirectes du tourisme.

Le Conseil d'Etat établit par voie réglementaire la liste des groupes
professionnels concernés (art. 25 al. 3 LTour). La taxe annuelle ne peut être
inférieure à CHF 200.- et supérieure à CHF 5'000.- (art. 25 al. 6 LTour). Le
Conseil d'Etat en fixe le montant en fonction de l'importance des retombées du
tourisme pour la catégorie professionnelle assujettie, de l'importance touristique
du secteur géographique où s'exerce l'activité considérée, ainsi que du nombre
d'employés (art. 25 al. 7 RTour).

f. Le Conseil d'Etat a défini deux secteurs géographiques, A et B, le secteur A
regroupant les zones proches du centre-ville, du lac et de l'aéroport (art. 12
RTour), la zone B le reste du canton. Certaines activités ne sont taxées que si elles
sont localisées dans la zone A et d'autres indépendamment de leur localisation
(art. 26 al. 3 RTour).

g. En vertu de l'article 26 alinéa 3 chiffre 6 RTour, les établissements
effectuant des transports aériens sont soumis à une taxe de base de CHF 1'950.-
qu'ils soient localisés en zone B ou en zone A. Par ailleurs, en vertu de l'article 27
lettre b RTour, le montant de la taxe de base est multiplié par un coefficient de 1
lorsque l'effectif du personnel est de six à dix personnes.

En l'espèce, la taxe a bien été calculée selon les principes prévus par la loi et
le règlement.

h. Dans une jurisprudence bien établie, le tribunal de céans a admis la
constitutionnalité de principe des taxes perçues en vertu de la LTour et en
particulier de la taxe d'encouragement au tourisme. Le tribunal de céans a qualifié
ces taxes de charges de préférence. Il a rappelé que l'avantage particulier dont
l'administré bénéficie, en contrepartie de la charge de préférence, peut être
simplement potentiel. Si la charge de préférence doit correspondre aux avantages
économiques et juridiques objectifs dont le contribuable bénéficie et à son intérêt
à l'acte étatique, une estimation forfaitaire de cet intérêt est néanmoins admissible,
à condition de ne pas être arbitraire. Il suffit donc, pour examiner si la LTour
repose sur des motifs raisonnables, de considérer que la fondation pour le
tourisme et l'office du tourisme utilisent effectivement les produits des taxes
visées à l'article 17 LTour afin de promouvoir le tourisme dans le canton de
Genève. Il n'apparaît pas possible, au vu des exigences de la pratique, de prouver
précisément, d'une part, que la promotion touristique a entraîné au cours d'une
année déterminée un afflux plus important de touristes et, d'autre part, que chaque

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commerce a effectivement bénéficié, au cours de cette même année de référence,
de la visite de touristes-acheteurs. Il est ainsi admissible de considérer que, d'une
manière générale, la promotion touristique entraîne une fréquentation plus grande
de touristes dans le canton de Genève et que les commerces retirent un avantage
économique direct de cette fréquentation (ATA/69/2003 du 4 février 2003).

1. S'agissant en l'espèce d'un établissement effectuant des transports aériens,
l'assujettissement prévu par le règlement est ici conforme aux buts visés par
l'article 25 LTour.

Par ailleurs, comme le tribunal de céans l'a déjà admis pour un commerce
d'antiquités (ATA/23/1996 du 23 janvier 1996) ou pour des cafés (RDFA 1995
p. 251), le critère géographique est tout à fait pertinent afin de définir quelles sont
les entreprises soumises à la taxe. En effet, il apparaît ici naturel qu'une agence
telle qu'A , Située dans une zone centrale de la ville, à proximité
immédiate de la gare de Cornavin, soit susceptible de bénéficier d'un afflux accru
de touristes.

La recourante prétend que son agence ne concourt pas au développement du
tourisme en Suisse. Elle n'apporte cependant aucun élément de preuve à l'appui de
son affirmation. En tout état de cause, cet élément n'est pas déterminant,
conformément à ce qui a été dit plus haut.

Elle a en outre contesté être soumise à la taxe, au motif qu'elle ne payait
aucun impôt en Suisse. Conformément à la jurisprudence du tribunal de céans
(ATA/60/2003 déjà cité), la taxe n'est pas un impôt proprement dit, mais une
charge de préférence. Elle n'est ainsi pas soumise au principe de l'imposition
unique sur le revenu et/ou la fortune des entreprises de navigation. Par
conséquent, le fait qu'A ait été exonérée de l'impôt sur le revenu et/ou la
fortune n'a pas d'incidence sur son assujettissement à la taxe.

Par conséquent, le recours doit être rejeté et la taxation maintenue pour
l'année 2005.

En tous points mal fondé, le recours sera rejeté dans la mesure où il est
recevable. Un émolument de CHF 500.- sera mis à la charge de la recourante
(art. 87 LPA).

XXE SX

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PAR CES MOTIFS
LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF

à la forme :

déclare recevable, s'agissant de l'assujettissement à la taxe d'encouragement au tourisme
pour l'exercice 2005, le recours interjeté le 20 août 2007 par A contre la
décision du 31 juillet 2007 de l’administration fiscale cantonale ;

déclare irrecevable en tant qu'il porte sur l'assujettissement à la taxe d'encouragement au
tourisme pour les exercices 2006 et 2007 ;

au fond :

rejette le recours en tant qu’il porte sur l’assujettissement à la taxe d’encouragement au
tourisme pour l’exercice 2005 ;

transmet le recours à l'administration fiscale cantonale en tant qu'il a pour objet la taxe
d'encouragement au tourisme pour les années 2006 et 2007 ;

met à la charge de la recourante un émolument de CHF 500.- ;

dit que, conformément aux articles 82 et suivants de la loi fédérale sur le Tribunal
fédéral du 17 juin 2005 (LTF -RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les
trente jours qui suivent sa notification par-devant le Tribunal fédéral, par la voie du
recours en matière de droit public ; le mémoire de recours doit indiquer les conclusions,
motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il
doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14, par voie postale ou par voie
électronique aux conditions de l’article 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en
possession de la recourante, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à
l’envoi ;

communique le présent arrêt à A ainsi qu'à l’administration fiscale cantonale.

Siégeants : Mme Bovy, présidente, MM. Paychère et Thélin, Mme Junod, juges,
M. Grodecki, juge suppléant.

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Au nom du Tribunal administratif :

la secrétaire-juriste : la vice-présidente :

E. Boillat L. Bovy

Copie conforme de cet arrêt a été communiquée aux parties.

Genève, le la greffière :

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