ge_gerichte · ATAS/11/2016 · 2016-01-12 · fr


Siégeant : Raphaël MARTIN, Président; Christian PRALONG et Teresa SOARES, 
Juges assesseurs 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2034/2013 
ATAS/11/2016 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 12 janvier 2016 
2ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée à GENÈVE, représentée par 
ASSUAS Association suisse des assurés 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Madame A______ (ci-après : l'assurée ou la recourante), née le ______ 1968 au 
Portugal, sans formation professionnelle, est arrivée en Suisse en 1980, où elle a 
travaillé comme employée de divers pressings, et notamment depuis le 1er février 
2004 pour B_____ S.A. (ci-après : l'employeur), en qualité de repasseuse à plein 
temps. 
2. Le 2 mars 2012, l’assurée a été admise aux urgences de l’Hôpital universitaire de 
Genève (ci-après : les HUG), en raison d’importantes douleurs abdominales et 
d’une asthénie. Elle a séjourné à l’hôpital jusqu’au 16 mars 2012, en raison d’une 
stéato-hépatite alcoolique, avec décompensation ascitique inaugurale. Les 
diagnostics secondaires étaient une cirrhose Child C d'origine éthylique (avec 
varices oesophagiennes de grade I, une gastropathie d'hypertension portale), un 
déficit en facteur vitamine K dépendant, une dépendance à l'alcool, une anémie 
macrocytaire normochrome d'origine mixte (inflammatoire et toxique sur l'alcool) 
et une bronchopneumonie basale droite. L'assurée avait présenté depuis deux mois 
des douleurs abdominales basses associées à des vomissements et une augmentation 
de son périmètre abdominal. L’assurée a accepté un sevrage d’alcool et a bénéficié 
d’un suivi spécialisé en milieu hospitalier. Les valeurs d’hémoglobine se sont 
progressivement améliorées suite à l’abstinence d’alcool, au traitement de la stéato-
hépatite et de la bronchopneumonie (lettre de sortie du service de gastroentérologie 
et d’hépatologie des HUG du 16 mars 2012). 
3. Le suivi a été assuré par le docteur C_____, spécialiste FMH en gastroentérologie 
auprès des HUG. L’évolution était globalement favorable avec disparition de 
l’ascite, mais avec deux épisodes fébriles en mars et avril 2012 (rapport du 2 mai 
2012). 
4. Par rapport du 30 août 2012, le docteur D_____, spécialiste FMH en médecine 
interne et médecin-traitant, a diagnostiqué une stéato-hépatique alcoolique avec 
décompensation ascitique. L'incapacité de travail était totale depuis le 2 mars 2012. 
5. Le 3 octobre 2012, l'assurée a déposé une demande de prestations d'invalidité 
auprès de l'office de l'assurance-invalidité (ci-après : l'OAI). 
6. Par rapport du 8 octobre 2012, le Dr C_____ a diagnostiqué une maladie chronique 
du foie stade cirrhose. Malgré une amélioration progressive de la fatigue, de la 
dénutrition et de l’ictère, l’assurée présentait encore de la fatigue et une faiblesse 
musculaire. Le pronostic était réservé à moyen et à long termes. L’assurée était 
totalement incapable de travailler depuis le 3 mars 2012 jusqu’à une date à revoir 
avec le médecin-traitant. L’assurée était limitée par une fatigue physique même en 
cas d’efforts modérés, impliquant une diminution de rendement. Le travail pouvait 
être repris à 30% au début, à adapter en fonction de la tolérance, et devait si 
possible avoir lieu en position assise. 
7. Par rapport du 1er novembre 2012, le Dr D_____ a diagnostiqué, avec répercussion 
sur la capacité de travail, une stéato-hépatite alcoolique, une cirrhose alcoolique 


 
 
 
 
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Child C et une anémie inflammatoire. Sans répercussion sur la capacité de travail, 
l'assurée présentait des varices oesophagiennes stade I. À l'anamnèse, le médecin a 
noté que l'assurée présentait une asthénie intense suite à l'hépatite. Il avait constaté 
une amélioration progressive de l'asthénie, de l'état général et une augmentation du 
poids. L'incapacité de travail était totale du 2 mars au 31 octobre 2012, car 
l'asthénie rendait l'activité de lingère impossible. L'assurée disposait dès le 
1er novembre 2012 d’une capacité de travail de 50% dans son activité de pressing et 
dans toute autre activité adaptée, avec une baisse de rendement en raison d’une 
fatigue rapide à l'effort, quelle que soit l’activité exigée. Elle pouvait travailler 
quatre heures par jour, avec un rendement de 75%. 
8. Dès le 1er novembre 2012, l'assurée a repris son activité professionnelle à 50%. 
9. Dans le questionnaire daté du 8 novembre 2012, l'employeur a noté que le salaire 
de l'assurée était de CHF 3'800.- par mois (versé treize fois l’an), pour une activité à 
plein temps en tant qu'employée de blanchisserie. L'assurée était souvent debout et 
l'endurance requise pour effectuer l'activité principale de repasseuse était grande. 
10. Selon le rapport d’évaluation de l'OAI du 23 novembre 2012, l’assurée, qui avait 
repris son activité de 12h.45 à 17h.00, éprouvait de la fatigue. À 100%, le travail 
s’effectuait à raison de huit heures trente par jour. Elle présentait de surcroît des 
troubles du sommeil. Employée depuis huit ans pour ce pressing, elle n’avait jamais 
été absente pour raison de maladie, sauf une période d’incapacité de travail 
d’environ dix mois en 2001, en raison d’une dépression. 
11. À la demande de l’assureur perte de gain maladie (AXA Winterthur asssurances 
S.A.), l’assurée a été soumise à une expertise médicale, auprès du CEMed, 
effectuée par le docteur E_____, spécialiste FMH en médecine interne générale et 
cardiologie. Selon son rapport du 1er février 2013, l'expert a diagnostiqué, sur la 
base d'un examen effectué le 14 janvier 2013, une stéato-hépatite alcoolique avec 
cirrhose hépatique, une hypertension portale (varices oesophagiennes), une 
décompensation ascitique inaugurale, une perturbation persistante des tests 
hépatiques, une dépendance alcoolique, actuellement en sevrage et un état dépressif 
actuellement compensé (ancien état dépressif en 2001). L’assurée travaillait à 50% 
depuis le 1er novembre 2012, mais sortait épuisée de ses demi-journées de travail. 
Elle bénéficiait d’un suivi psychiatrique régulier. Hormis l'asthénie, il n'y avait pas 
d'autre plainte. Sur le plan somatique, la récupération biologique depuis 
l’hospitalisation de mars 2012 était bonne, même si elle n’était pas complète 
(persistance d’une augmentation des gamma-GT, de l’hypo-albunémie, mais 
normalisation du temps de Quick et disparition de l’ascite). Sur le plan psychique, 
l’assurée ne semblait pas présenter de symptômes dépressifs incapacitants et cette 
constatation semblait corroborée par l'avis du psychiatre-traitant, car selon l'assurée, 
elle présentait un « petit état dépressif ne nécessitant pas de traitement 
médicamenteux. » Lors de l’examen, l’expert n’était pas en possession des examens 
de laboratoire qui lui ont été communiqués par la suite par le médecin-traitant et qui 
ont permis d'assurer son analyse clinique. Ils avaient évoqué avec le Dr D_____ 


 
 
 
 
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une éventuelle reprise complète de travail. Selon l'expert, l'état somatique 
(hépatique uniquement) ne devrait pas influencer la capacité de travail dans son 
activité habituelle, de sorte qu'une reprise d’activité à 75% était envisageable dès le 
18 février 2013 et à 100% dès le 18 mars 2013. Enfin, l’assurée était convaincue de 
son incapacité à reprendre un travail à plus de 50%, sans raison objective. 
12. Par avis du 28 mars 2013, le docteur F_____ du service médical régional AI (ci-
après : SMR) s’est rallié aux conclusions du Dr E_____, pleinement convaincantes. 
L'atteinte principale était une cirrhose; celles qui n'étaient pas du ressort de l'AI 
étaient les varices oesophagiennes, une décompensation ascitique, une dépendance 
alcoolique (actuellement en sevrage) et un état dépressif (en rémission actuelle). 
L'expert avait expliqué de façon précise que, comme confirmé par le psychiatre 
traitant, l'état dépressif n'était pas incapacitant et au niveau somatique la 
décompensation hépatique était guérie (normalisation des signes biologiques 
d'insuffisance hépatique et disparition de l'ascite). L’assurée était guérie au niveau 
hépatique et l’expert avait insisté sur la conviction de l’assurée, médicalement 
injustifiée, de ne pas pouvoir travailler à plus de 50%. Le SMR a par conséquent 
retenu une incapacité de travail de 100% du 2 mars au 31 octobre 2012, de 50% du 
1er novembre 2012 au 17 février 2013, de 25% du 18 février au 17 mars 2013 et une 
pleine capacité de travail au-delà dans l’activité habituelle et dans toute activité 
adaptée. 
13. Par projet du 15 avril 2013, confirmé par décision du 23 mai 2013, l'OAI a refusé à 
l’assurée, dont le statut était celui d'une personne salariée à 100%, toute rente 
d’invalidité et toute mesure professionnelle au motif que si l'incapacité de travail 
déterminante avait certes débuté le 2 mars 2012, toutefois, à compter du 18 février 
2013, la capacité de travail était de 75% et dès le 18 mars 2013, entière dans toute 
activité, sans baisse de rendement. 
14. Par acte du 24 juin 2013, l’assurée, représentée par ASSUAS, a interjeté recours 
contre cette décision, en concluant, sous suite de frais et dépens, à l’octroi d’une 
demi-rente d’invalidité. Les répercussions de la cirrhose sur son état de santé 
n’avaient pas été correctement appréciées. Elle présentait une importante asthénie, 
qui l’empêchait de travailler à plus de 50%. Au surplus, le rapport du CEMed ne 
tenait pas compte d’une tendinite ayant justifié une incapacité de travail du 
28 février au 30 mars 2013 et d’une hernie ombilicale ayant donné lieu à un arrêt de 
travail du 30 avril au 30 mai 2013. 
La recourante a produit diverses pièces comme suit : 
• Un courrier du Dr D_____ au médecin-conseil de l’assureur perte de gain du 
12 février 2013, dans lequel il contestait les conclusions du Dr E_____. Si la 
symptomatologie présentée par la patiente, soit une asthénie intense, pouvait être 
mise en doute en raison de la subjectivité de ce symptôme, l’important syndrome 
inflammatoire avec une vitesse de sédimentation à 93 accompagnée d’une 
hyperprotéinémie à 92 g/l sur élévation massive des immunoglobulines était un 


 
 
 
 
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paramètre objectif témoignant de la sévérité de la cirrhose et il ne faisait pas de 
doute qu’une telle inflammation s’accompagnait systématiquement d’une 
asthénie intense. Le Dr D_____ a ajouté que les conclusions du Dr E_____ 
étaient d’autant plus étonnantes que lors d’un entretien téléphonique avec lui, ils 
avaient pu partager ces réflexions et le Dr E_____ semblait se rallier à l'avis que 
ces paramètres biologiques, transmis par pli postal, étaient un argument 
indéniable soutenant la symptomatologie présentée par la patiente. Le Dr 
D_____ a expliqué qu'en outre il n'avait jamais évoqué une reprise du travail à 
plus de 50%, contrairement à ce qui était écrit dans le rapport d'expertise. 
• Un certificat médical du 16 avril 2013 du Dr D_____ indiquant que l’arrêt de 
travail dès le 28 février 2013 à 100% était majoritairement lié à une tendinite du 
biceps droit et non pas à l’affection hépatique. 
• Une lettre de sortie du 3 mai 2013 du service de chirurgie viscérale attestant 
d’une hospitalisation du 30 avril au 3 mai 2013, en raison d’une hernie 
ombilicale et une incapacité de travail totale du 30 avril au 15 mai 2013. 
15. Par réponse du 23 juillet 2013, l’OAI a conclu au rejet du recours pour les motifs 
indiqués dans sa décision. L’expertise du Dr E_____ était probante. Au surplus, 
selon l'avis joint du SMR du 11 juillet 2013, la tendinite et la hernie ombilicale 
n’avaient pas entraîné d’incapacité de travail durable. 
16. Par écriture du 3 septembre 2013, l’assurée a persisté dans son recours en se 
référant notamment à un courrier du Dr D_____ du 22 juillet 2013 à l'assureur perte 
de gain maladie. La capacité de travail de la recourante risquait d’être durablement 
réduite à 50% dans toute activité en raison d’une cirrhose et, au-delà, sa patiente 
présentait une fatigue excessive. Les paramètres objectifs attestant de cette situation 
étaient une élévation de la vitesse de sédimentation associée à une élévation des 
protéines sériques. Il précisait que ce point avait été discuté avec le Dr E_____. 
17. À la demande de la chambre des assurances sociales, le Dr D_____ a complété ses 
indications par pli du 23 septembre 2013 : la recourante avait présenté une 
incapacité de travail à 100% limitée du 28 février au 17 mars 2013 en raison d’une 
tendinite du biceps droit et du 30 avril au 30 mai 2013 en raison de l’opération 
d’une hernie ombilicale. Elle travaillait à nouveau à 50% depuis le 1er juin 2013. Il 
a joint les résultats de laboratoire qu'il avait transmis au Dr E_____. 
18. Les résultats des tests sanguins ont été soumis par la chambre des assurances 
sociales au Dr C_____, qui a répondu le 27 septembre 2013 aux questions posées : 
les tests sanguins n’indiquaient pas une aggravation mais plutôt une amélioration de 
l’insuffisance hépatique. Les dosages de la vitesse de sédimentation et des protéines 
n’avaient pas été effectués. Les résultats permettaient de déterminer le degré de 
gravité de la cirrhose et témoignaient d’une amélioration de la fonction hépatique 
par rapport à mars 2012, mais ne permettaient pas de se prononcer sur la capacité 
de travail et n’étaient pas des indicateurs de l’asthénie. Il ne pouvait pas se 
prononcer sur la capacité de travail de l’assurée sur la base de ces tests. 


 
 
 
 
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19. Le 1er novembre 2013, l’assurée a rappelé qu'elle souffrait notamment d'une 
maladie chronique du foie, stade cirrhose, et qu'il n'existait pas de traitement 
permettant la guérison car les lésions étaient irréversibles. Contrairement à ce 
qu'avançait le Dr C_____, les tests de la vitesse de sédimentation avaient été 
effectués et ceux-ci restaient toujours anormalement élevés. Les tests de 
sédimentation mesuraient indirectement l'étendue d'une inflammation dans le corps 
humain. Ces résultats confirmaient un état inflammatoire toujours présent, associé à 
une asthénie intense. Au surplus, le Dr C_____ n’écartait pas de façon irréfutable le 
lien entre l’asthénie et la symptomatologie présentée par la recourante. 
20. Le 5 novembre 2013, l’OAI a persisté dans ses conclusions, en se fondant sur un 
avis du SMR du même jour, selon lequel les tests montraient une amélioration de la 
fonction hépatique. Par ailleurs, le Dr D_____ n'expliquait pas pour quelle raison 
une capacité de travail entière dans une activité adaptée n'était pas possible. 
21. Le Dr C_____ a été à nouveau interrogé par la chambre des assurances sociales, qui 
lui a transmis les résultats des tests sanguins suivants : 
22.05.12
29.08.12 
25.09.12
25.10.12 
21.11.12 
21.02.13
01.07.13 
04.10.13 
Sédimentation 
120 
112 
120 
120 
20 
75 
25 
60 
Protéines 
-- 
100 
86 
90 
92 
86 
88 
88 
22. Le Dr C_____ a répondu le 9 décembre 2013 aux questions posées. Les tests 
montraient une amélioration des valeurs hépatiques, bien que celles-ci ne soient pas 
strictement normales le 4 octobre 2013. L’asthénie était un symptôme très 
difficilement chiffrable et les paramètres biologiques ne reflétaient pas 
nécessairement l’intensité de ce symptôme. À l’heure actuelle, aucun paramètre 
biologique ne permettait de chiffrer l’asthénie en présence d’une maladie chronique 
du foie compensée et il n’y avait pas d’examen scientifiquement reconnu 
permettant de déterminer la capacité de travail dans une telle situation. 
23. Le 28 janvier 2014, la chambre des assurances sociales a entendu le Dr D_____. Il 
suivait la recourante depuis le 23 mars 2012, à sa sortie des HUG. Il fondait la 
fatigue de l’assurée sur plusieurs éléments. D’une part, un élément subjectif, c’est-
à-dire ses dires. Toutefois, il la connaissait depuis deux ans et il pouvait donc juger 
qu’il n’y avait pas d’exagération de sa part, qu’elle faisait tout pour maintenir son 
activité professionnelle et qu’elle n’était pas une personne qui souhaitait profiter de 
l’AI. D’autre part, la fatigue pouvait s’expliquer par des paramètres objectifs, tels 
que la fièvre, etc. Ces paramètres-là faisaient défaut en cas de cirrhose. Finalement, 
les examens sanguins étaient des paramètres clairs. La vitesse de sédimentation 
était la mesure d’une inflammation. Chez l’assurée, cette vitesse de sédimentation 
était allée jusqu’à 120 et était de tout temps restée à des valeurs pathologiques. 
Dans son cas, ce paramètre, ainsi que celui de la protéine, étaient clairement des 
indicateurs d’une maladie hépatique. Lorsque la vitesse était de plus de 100, il 


 
 
 
 
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s’agissait d’un état gravement pathologique et on recherchait généralement un 
cancer, ou une maladie inflammatoire sévère, et cela correspondait à un état grippal 
grave. En-dessous, il s’agissait tout de même d’une mesure d’un mécanisme de 
défense du corps, qui impliquait logiquement de la fatigue. Ensuite, il était difficile 
de juger du pourcentage de capacité de travail résiduelle, en présence d’une fatigue, 
liée à la vitesse de sédimentation, la résistance personnelle variant d’une personne à 
l’autre. Cela étant, en tant que telle, une cirrhose impliquait de la fatigue qui avait 
un effet sur la capacité de travail. La dernière mesure faite en janvier 2014 était de 
60 et la protéine de 84. Lorsque le foie était atteint, il ne faisait plus son travail de 
filtre correctement, de sorte que les bactéries créaient une inflammation, ce qui 
expliquait l’augmentation des anticorps et l’élévation de la vitesse de 
sédimentation. Il avait recherché d’autres pathologies, en vain. C’était donc la 
cirrhose qui était à l’origine de l’élévation de ces valeurs. Il n’y avait pas de contre-
indication formelle entre la cirrhose à ce stade-là et la prise de somnifères ou 
d’antidépresseurs. En tous les cas, ces médicaments n’avaient pas d’incidence sur la 
vitesse de sédimentation et les protéines. La cirrhose provoquait des troubles du 
sommeil. Le suivi psychiatrique et la médication donnée pour les troubles du 
sommeil avaient surtout pour but de régler ce problème et d’améliorer la qualité de 
vie de l’assurée, qui n’était pas contente d’être contrainte de limiter son travail à 
50%. Elle aimait son travail et souhaitait pouvoir travailler à 100%. Il lui semblait 
que l’état dépressif n’était pas assez sévère pour avoir des répercussions sur la 
capacité de travail de l’assurée. Les médicaments prescrits n’impliquaient pas de la 
fatigue, ils avaient plutôt pour but d’améliorer l’état de l’assurée. 
24. L’assurée a également été entendue par la chambre des assurances sociales. Elle 
travaillait toujours à 50% et était très fatiguée après une demi-journée de travail. 
Généralement, elle travaillait l’après-midi, mais elle avait parfois dû échanger son 
horaire avec celui du matin et cela ne changeait rien à son état de fatigue. Elle avait 
repris à 50% en octobre 2012, sans transition par un travail à 30%. Elle prenait des 
antidouleurs pour la tendinite qu’elle avait eue à l’épaule il y a un an, ainsi que des 
antidépresseurs, servant également de somnifères (Trittico). Elle avait commencé 
ce traitement d’antidépresseurs après le début de sa maladie en mars 2012. Au 
début de la maladie, elle avait beaucoup maigri, elle ne tenait plus sur ses jambes et 
elle était très fatiguée. Elle était moins fatiguée maintenant, mais trop pour 
travailler à plein temps. Du point de vue psychiatrique, elle avait été suivie par les 
HUG, mais le psychiatre changeait chaque année, de sorte qu’elle avait trouvé un 
psychiatre privé, la doctoresse G_____, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, qu’elle voyait deux fois par mois. Suite à la tendinite de l’épaule 
droite, elle avait mal de temps en temps et elle prenait des anti-inflammatoires, 
lorsqu’elle avait mal. Elle assumait toutes les activités d’un pressing : réception, 
utilisation des machines à laver, repassage. Elle repassait debout, car il n’était pas 
envisageable de repasser en position assise. Le repassage correspondait aux trois 
quarts de son activité. Elle prenait du Trittico depuis octobre 2013, date du début du 
suivi par la Dresse G_____. Avant cela, les HUG lui avaient prescrit un somnifère, 


 
 
 
 
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à partir de début 2013, car auparavant, cela n’était pas compatible avec l’état de son 
foie. Enfin, elle a rappelé qu'elle travaillait dans des pressings depuis l’âge de 17-18 
ans, qu'elle avait toujours travaillé à 100% et n’avait jamais été absente pour cause 
de maladie, sauf lors d’une dépression en 2001 et en raison de ses grossesses. 
25. Le 4 février 2014, l’OAI a maintenu sa position en se référant à l'avis du SMR du 
30 janvier 2014 relevant que l’avis du médecin-traitant se fondait surtout sur les 
dires de sa patiente et des tests pathologiques. Il s’agissait donc d'une explication 
surtout subjective. En cas d'amélioration de l'état de santé, soit une cirrhose non 
décompensée, la fatigue ne pouvait pas entraîner une incapacité de travail durable, 
tout au plus une diminution de rendement de 10%-20%. La capacité de travail 
déterminée par l’expertise était convaincante. 
26. Le 3 mars 2014, l’assurée a persisté dans ses conclusions. Elle présentait toujours 
une grave asthénie liée à sa cirrhose, qui l’empêchait de travailler à plus de 50%. 
Son travail nécessitait une grande résistance physique, ce qu’elle tolérait mal en 
raison de sa fatigue, son état d'épuisement constant et ses troubles du sommeil. Il 
s’agissait d’une sensation subjective, mais les résultats des tests sanguins 
confirmaient l’état inflammatoire qui expliquait cette fatigue, sans compter la 
limitation de la tendinite à l’épaule droite pour effectuer sa tâche principale de 
repassage. La recourante était suivie du point de vue psychiatrique depuis mars 
2012, pour des troubles du sommeil et une dépression nerveuse, de sorte qu'une 
nouvelle évaluation s’imposait. Elle sollicitait un délai supplémentaire pour 
produire un certificat médical correspondant à son état de santé psychiatrique. 
27. Le 7 mars 2014, la recourante a introduit auprès de la chambre des assurances 
sociales une demande en paiement d'indemnités journalières contre l'assureur perte 
de gain maladie (cause A/711/2014). 
28. Le 11 juin 2014, la chambre des assurances sociales a ordonné l'apport de la 
procédure A/711/2014. Il en résulte notamment que par avis du 17 janvier 2014, le 
docteur H_____, spécialiste FMH en médecine interne générale et médecin conseil 
de l'assureur perte de gain maladie, avait expliqué que le fait qu'une vitesse de 
sédimentation soit élevée ou non n'avait aucun impact sur la capacité de travail et 
que dans le cas d'une cirrhose, la vitesse de sédimentation était systématiquement 
élevée. Le point de savoir si une cirrhose déterminait une incapacité de travail 
n'était pas liée à des mesures de laboratoire, mais plutôt à une appréciation globale 
tenant compte de l'examen clinique, biologique et permettant de conclure sur la 
question de savoir si une cirrhose était compensée ou non. En l'occurrence, la 
cirrhose de l’assurée étant compensée ; il n'y avait dès lors, morphologiquement, 
pas de raison de considérer qu'il subsistait une incapacité de travail. 
29. Par écriture du 17 juin 2014, l’assurée a persisté dans ses conclusions et a transmis 
un rapport établi le 5 juin 2014 par la Dresse G_____. Ce médecin a expliqué ne 
pas adhérer entièrement à l'expertise du 1er février 2013 en raison des conclusions 
psychiatriques qui ne traduisaient que partiellement les troubles dont souffrait la 


 
 
 
 
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patiente qu'elle suivait depuis décembre 2013. Sur le plan clinique, l’assurée 
présentait en début de traitement des troubles du sommeil associés à un trouble 
anxieux diffus pour lesquels un traitement antidépresseur de Trittico avait été initié 
au mois de mars 2014. La réponse à ce traitement s'était révélée globalement 
favorable sauf sur le plan de l'asthénie. Ce symptôme résistant, en plus des origines 
somatiques possibles, était à inclure dans le parcours de vie plus global de la 
patiente, chez qui le diagnostic retenu était une réaction à un facteur de stress 
important et des troubles de l'adaptation, avec une prédominance à l'asthénie 
(F43.28). Le médecin rappelait que l’assurée avait traversé des situations de vie 
traumatiques et stressantes en lien avec le contexte familial conflictuel et violent 
qu'elle avait affronté lors de son premier divorce. Par la suite, elle avait dû faire 
face à la naissance de son troisième enfant, qu'elle avait élevé seule, alors qu'il 
souffrait et souffre encore de troubles du comportement sévères. Ces difficultés de 
vie avaient mené la patiente à développer une dépendance à l'alcool dont elle était 
sevrée à ce jour. Sur le plan psychique, le fonctionnement global de la patiente 
reflétait un bon niveau d'autonomie et de stabilité. Toutefois, en situation de 
surmenage, son comportement pourrait se désorganiser et entraîner à son tour un 
risque de rechute alcoolique. 
30. Le 21 juillet 2014, l’OAI a également persisté dans ses conclusions. Le rapport de 
la Dresse G_____ n'apportait pas d'éléments susceptibles de modifier l'appréciation 
du cas ; il était incohérent et aucun status clinique n'y figurait. En outre, le suivi 
psychiatrique avait débuté en décembre 2013, soit postérieurement à la décision 
litigieuse. 
31. En date du 31 octobre 2014, la chambre des assurances sociales a informé les 
parties de la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire, leur a communiqué le 
nom des experts ainsi que les questions qu'elle entendait leur poser, en leur 
octroyant un délai au 12 novembre 2014 pour faire valoir une éventuelle cause de 
récusation et se déterminer sur les questions posées. 
32. L'assurée n'a pas pris position, tandis que l'OAI, par une écriture du 12 novembre 
2014, a estimé que les conditions de mise en place d'une expertise judiciaire 
n'étaient pas réalisées, mais indiquant subsidiairement n'avoir pas de motifs de 
récusation à faire valoir à l'encontre des experts pressentis ni de questions 
complémentaires à leur faire poser. 
33. Par ordonnance du 18 novembre 2014, la chambre de céans a mis en œuvre une 
expertise et a mandaté le docteur I_____, spécialiste FMH en gastroentérologie, la 
doctoresse J_____, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, et la 
doctoresse K_____, spécialiste FMH en rhumatologie. La chambre des assurances 
sociales a estimé que les conclusions du Dr E_____ ne pouvaient être confirmées. 
34. Par rapport du 23 juin 2015, les experts ont diagnostiqué, avec répercussion sur la 
capacité de travail de l’assurée, une cirrhose hépatique avec hypertension portale et 
une ténosynovite du long chef du biceps droit. L’assurée ne présentait pas de 


 
 
 
 
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trouble psychique. En raison de son atteinte hépatologique, la capacité de travail de 
l’assurée avait été nulle du 3 (recte : 2) mars 2012 au 30 octobre 2013 (recte : 2012) 
et depuis le 1er novembre 2013 (recte : 2012) elle était de 50% avec une baisse de 
rendement. L’activité habituelle était raisonnablement exigible de la part de 
l’assurée à 50% depuis novembre 2012 et n’avait pas évolué hormis une période 
d’incapacité de travail totale du 28 février au 17 mars 2013 en raison de son atteinte 
à l’épaule droite. La capacité de travail dans une activité adaptée était également de 
50% depuis novembre 2012 avec une baisse de rendement et ce taux n'avait pas 
évolué. Le rendement était diminué en raison d'une fatigue induite par la cirrhose. 
L’activité habituelle était adéquate, compte tenu de l'absence de formation de 
l’assurée et de son expérience professionnelle dans son domaine. 
Dans le cadre de l'expertise, l’assurée a été soumise à une polysomnographie le 
13 janvier 2015 au centre d'analyse du sommeil (ci-après : CENAS). Les experts 
ont relevé que cet examen révélait un sommeil organisé en trois cycles avec un 
endormissement rapide suivi d'un sommeil continu avec une bonne efficacité 
(94.2%) et une bonne distribution globale des différents stades de sommeil. Lors du 
test itératif de latences d'endormissement, l’assurée s'était endormie lors des cinq 
tests effectués pendant la journée, avec une latence moyenne de 2,7 minutes pour 
l'ensemble des tests avec un endormissement en sommeil paradoxal. Cet examen 
avait permis d’écarter la présence d’apnées du sommeil, par contre il avait permis 
d’objectiver une fatigue diurne sévère. Interrogé à ce sujet, le médecin examinateur, 
le docteur L_____, spécialiste FMH en médecine interne générale et pneumologie, 
parlait « d’une pression de sommeil massive ». Il n’avait pas le souvenir d’avoir vu 
un cas si important. 
Sur le plan gastroentérologique, le Dr I_____ a relevé que jusqu'à l'hospitalisation 
du mois de mars 2012, l’assurée avait eu une bonne santé. Elle avait présenté une 
hépatite alcoolique avec décompensation ascitique sur fond de cirrhose hépatique. 
Elle ne consommait plus d'alcool depuis lors et avait repris le travail à 50% depuis 
le 1er novembre 2012. Elle était suivie par le Dr D_____ et par la doctoresse 
L______, spécialiste FMH en gastroentérologie. Il persistait une fatigue importante. 
L’assurée travaillait le matin et rentrait à la maison pour le repas de midi de son 
fils. L'après-midi, souvent elle se recouchait en raison de la fatigue. Elle faisait son 
ménage surtout le week-end. 
Une gastroscopie et une échographie abdominale avaient été effectuées les 25 août 
et 20 novembre 2014. Des examens sanguins réalisés le 4 mars 2015 révélaient 
l'absence d'anémie. À l'examen de l'abdomen, le Dr I_____ était surtout frappé par 
une très importante hypertrophie du lobe gauche hépatique. Il n'y avait pas de 
splénomégalie cliniquement décelable, ni d'œdème des membres inférieurs. Le 
Dr I_____ a indiqué que l’assurée souffrait d'une cirrhose hépatique secondaire à 
un alcoolisme, découverte lors d'un épisode d'hépatite alcoolique particulièrement 
grave mettant sa vie en danger. Puis elle avait présenté une hémorragie digestive 
sur des varices oesophagiennes. 


 
 
 
 
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Les examens cliniques et paracliniques avaient confirmé un foie cirrhotique, 
dysmorphique avec des signes d'hypertension portale. La fatigue était un symptôme 
classique de la cirrhose hépatique. Deux études récentes, faites dans des pays 
différents, révélaient qu'environ la moitié des patients souffrant de cirrhose étaient à 
des degrés différents en incapacité de travail. Dans le cas de l’assurée, on disposait 
également d'une polysomnographie qui révélait, selon le Dr M_____, une pression 
de sommeil majeure, objectivant ainsi cette fatigue. Ces anomalies du sommeil 
n'étaient pas en rapport avec une encéphalopathie hépatique. Dans ces conditions, la 
fatigue de l’assurée était tout à fait cohérente et compatible, aussi bien pour son 
caractère et son intensité, avec les connaissances médicales actuelles. 
Le traitement suivi était adéquat et une transplantation hépatique ne modifierait pas 
la capacité de travail. Son état de santé était stable mais précaire. L’assurée avait 
présenté une hémorragie digestive importante en août 2014. Le risque d'une 
nouvelle hémorragie n'était pas négligeable. Elle présentait également un risque 
élevé de développer un hépato-carcinome. 
En raison de la cirrhose hépatique qui entraînait une fatigue et de la fatigabilité, la 
capacité de travail de l’assurée dans son activité habituelle était nulle de mars 2013 
(recte : 2012) au 30 octobre 2013 (recte : 2012). Elle était de 50% depuis lors. Une 
diminution de rendement paraissait probable en raison de l'atteinte hépatique, 
l'hypertension portale et « la pression de sommeil massive ». Quant aux activités 
adaptées, il fallait tenir compte de la fatigue induite par la cirrhose. Cette fatigue 
était non seulement physique mais aussi mentale. Vu l'expérience de l’assurée, 
l'activité habituelle, exercée à 50%, paraissait adéquate. Des mesures de 
réadaptation n'étaient pas envisageables, car la fatigue était un facteur limitant dans 
n'importe quelle activité. De ce fait, elle était moins limitante dans une activité 
qu'elle connaissait bien et dans laquelle elle jouissait d'une longue expérience. 
Le Dr I_____ n’était ni d’accord avec les conclusions du Dr F_____, ni avec celles 
du Dr E_____. Ce dernier était d'avis que l'état hépatique ne devrait pas influencer 
les capacités de travail de l’assurée dans son activité habituelle. Selon le Dr I_____, 
la fatigue était un symptôme classique de la cirrhose hépatique. Une étude récente, 
qu'il citait, avait confirmé l'existence d'une fatigue importante chez les patients 
cirrhotiques. Dans cette étude, 60% des patients étaient en incapacité de travail en 
raison de la fatigue. Dans une autre étude, également citée, près de la moitié des 
patients souffrant d'une maladie hépatique chronique avait une diminution de leur 
capacité de travail. En l'occurrence, l'examen du sommeil avait objectivé « une 
pression de sommeil massive ». Le Dr I_____ était par ailleurs d'accord avec 
l'appréciation du Dr D_____ émise dans son rapport du 1er novembre 2013 et lors 
de son audition. S'agissant du Dr H_____, celui-ci considérait que la capacité de 
travail dépendait uniquement de la compensation ou non de la cirrhose. Selon le 
Dr I_____, cette affirmation était contraire aux données de la littérature 
scientifique. Dans une étude qu'il citait, une analyse multivariée montrait l'absence 
de rapport entre la fatigue et le degré de compensation de la cirrhose, de sorte qu'il 


 
 
 
 
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n'était pas d'accord avec le Dr H_____. L'expert a ajouté que ses réponses auraient 
été identiques si elles avaient été données le 23 mai 2013, étant précisé que 
l'examen du sommeil, effectué postérieurement, était un élément objectif qui 
renforçait son appréciation, mais qui ne la changeait pas. 
Sur le plan rhumatologique, la Dresse K_____ a noté que l’assurée avait présenté 
vers la fin 2012, début 2013, des douleurs à l'épaule droite devenant de plus en plus 
importantes. Le 7 mars 2013, une échographie avait révélé une ténosynovite du 
long chef du biceps. L’assurée avait bien répondu à un traitement d'antalgiques, de 
physiothérapie et à une infiltration sous acromiale en mars 2013. Depuis, elle avait 
des douleurs occasionnelles à l'épaule, mais ne la handicapant pas actuellement, ni 
dans son activité professionnelle à 50%, ni dans la vie de tous les jours. 
L'examen clinique était sans particularité, hormis des douleurs modérées à la 
mobilité active de l'épaule et au testing. 
En conclusion, l’assurée avait présenté un épisode aigu de ténosynovite du long 
chef du biceps droit en février-mars 2013 qui avait entraîné un arrêt à 100% du 
28 février au 17 mars 2013 et qui avait bien répondu au traitement. En raison des 
douleurs persistantes de l'épaule droite, l’assurée restait limitée dans les activités 
répétées avec le membre supérieur droit, surtout en élévation. Les douleurs ne 
limitaient l’assurée dans son activité habituelle à 50% et il n'y avait pas de 
diminution de rendement. L'expert a relevé toutefois qu'en raison de la persistance 
de douleurs modérées en travaillant à 50%, il n'était pas exclu que les symptômes 
s'aggravent dans le cadre d'une augmentation du temps de travail, en augmentant les 
activités répétées avec le membre supérieur droit telles que le repassage. L'activité 
habituelle à un taux de 50% était adaptée. Dans une activité légère, sans port de 
charges et sans mouvements répétés toute la journée avec le membre supérieur 
droit, la capacité de travail sur le plan rhumatologique était totale depuis le 18 mars 
2013. 
Sur le plan psychiatrique, la Dresse J_____ a relevé notamment que l’assurée se 
décrivait comme plutôt organisée. Auparavant, elle ne manquait jamais le travail. 
Avant la cirrhose hépatique, elle était rarement fatiguée. Depuis son hospitalisation, 
elle était souvent triste, mais cela était entrecoupé par des moments joyeux, surtout 
en compagnie d'amis proches et de sa famille. Au cours de ces dernières années, 
elle était devenue méfiante, elle évitait le bruit et la foule. Elle présentait des 
troubles du sommeil depuis plusieurs années de type difficultés d'endormissement, 
des réveils fréquents, le sentiment de dormir peu et des ronflements. 
À l'examen, l'expert a relevé notamment que l’assurée ne présentait pas de baisse 
d'estime de soi, ni de baisse d'élan vital ni de culpabilisations excessives. Son 
discours était plutôt laconique, informatif. Les propos étaient cohérents et adéquats, 
il y avait peu d'introspection. Elle présentait une fatigabilité durant toute la journée 
et se réveillait fatiguée. Elle avait des troubles de la mémoire, récente et ancienne, 


 
 
 
 
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des troubles importants de la concentration. Elle présentait des inquiétudes face à 
l'avenir mais pas d'idées noires, ni d'idéation suicidaire. 
Selon l'expert, il était fort possible que la recourante ait souffert d'un ou plusieurs 
états dépressifs par le passé. Même si un certain nombre d'observations de l'examen 
clinique mettaient en évidence des symptômes que l'on pouvait retrouver dans la 
dépression, ces éléments n'étaient pas actuellement présents en nombre suffisant 
pour poser ce diagnostic. La survenue d'un diagnostic potentiellement létal 
(cirrhose avec décompensation ascitique en 2012) pouvait entraîner des réactions 
très individuelles, dont une forme de sidération psychique expliquant qu'un certain 
nombre de diagnostics aient été évoqués à cette époque : petit état dépressif en 
février 2013 (Dr E_____) et une réaction à un facteur de stress et trouble de 
l'adaptation en juin 2014 (Dresse G_____). Plus de deux ans plus tard, la situation 
avait évolué. L'examen clinique ne permettait pas de retrouver le diagnostic de 
« réaction à un facteur de stress et trouble de l'adaptation ». Cela pouvait être en 
lien avec une prise en charge adéquate qui avait aidé efficacement l’assurée. La 
présence de ronflements prononcés durant la nuit et d'une fatigue dès le réveil avait 
motivé la demande d'un examen polysomnographique au CENAS. Une fatigue 
diurne avait bien été objectivée, mais la présence d'apnées du sommeil avait été 
exclue. La prise d'un médicament métabolisé par le foie pouvait engendrer, dans le 
cas d'une cirrhose hépatique, un surdosage avec, entre autres symptômes, une 
fatigue excessive. Dans le cas de l’assurée, le dosage sanguin de Trittico avait 
permis d'exclure cette situation. 
L'expert était d'accord avec la Dresse G_____. La survenue d'une cirrhose 
hépatique grave avec les conséquences potentiellement létales de ce diagnostic 
pouvait expliquer une réaction à un facteur de stress avec trouble de l'adaptation. 
Ce trouble était aigu ou chronique. Il pouvait se résorber avec une bonne prise en 
charge, ce qui semblait avoir été le cas pour l’assurée. 
Ainsi, l’assurée ne présentait pas de trouble psychique. La Dresse J_____ a précisé 
que ses réponses n'auraient pas été les mêmes à la date de la décision rendue par 
l’OAI le 23 mai 2013, car l'examen clinique psychiatrique semblait avoir évolué 
favorablement. 
Enfin, les experts estimaient que des mesures de réadaptation n’étaient pas 
envisageables dès lors que la fatigue était un facteur limitant dans n’importe quelle 
activité. De fait, elle était moins limitante dans une activité que l’assurée 
connaissait bien et dans laquelle elle jouissait d’une longue expérience. Ils n'étaient 
pas d'accord avec les capacités de travail retenues par le Dr F_____ dans son avis 
du 28 mars 2013, qui les avait simplement reprises des conclusions de l'expertise du 
Dr E_____, lesquelles étaient fausses pour les raisons déjà exposées. 
35. Par écriture du 17 août 2015, l’OAI s'est référé à l'avis du Dr F_____ du 28 juillet 
2015. Selon ce médecin, le Dr I_____ expliquait qu'il était reconnu que la fatigue 
était un symptôme classique chez les porteurs de cirrhose. Or, les deux études qu'il 


 
 
 
 
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mentionnait n'étaient pas utiles pour le cas de l’assurée. La première étude 
présentait un faible nombre de participants et le biais déclaratif empêchait de 
pouvoir évaluer cette étude comme probante. Les auteurs insistaient fortement sur 
les causes de la fatigue et écrivaient qu'elle était uniquement liée à la dépression, 
l'anxiété, la gravité de la cirrhose et de faibles niveaux sériques de cortisol. Ils 
ajoutaient que l'anémie et l'insuffisance rénale contribuaient également à la fatigue 
psychique. Or, l’assurée ne présentait aucune de ces raisons pour expliquer cette 
fatigabilité. Par ailleurs, les auteurs de la deuxième étude ne se prononçaient 
absolument pas sur les causes de l'incapacité de travail. L'expert s'opposait en outre 
à l'avis du Dr H_____ qui liait les conséquences de la cirrhose à la décompensation 
hépatique, alors que la littérature médicale était tout à fait explicite pour confirmer 
les dires de ce médecin. Par ailleurs, l'expert rhumatologue retenait une capacité de 
travail de 50% dans l'activité habituelle, mais il précisait que l'examen ostéo-
articulaire était strictement normal. L’assurée ne présentait donc aucune raison 
médicale objective à la fatigabilité et aux douleurs du membre supérieur droit. Sa 
capacité de travail était donc pleine dans son activité habituelle. 
Pour l’OAI, l'expertise n'avait pas de valeur probante. La conclusion selon laquelle 
l’assurée avait une capacité de travail de 50% dans toute activité à cause de la 
fatigabilité due à l'atteinte hépatique était surprenante étant précisé que d'un point 
de vue psychiatrique, l'expert ne retenait aucun diagnostic. Par ailleurs, les 
conclusions de l'expert rhumatologue étaient contradictoires, car il retenait que 
l'activité habituelle à 50% était adéquate alors qu'il n'y avait pas d'élément objectif 
pour retenir une telle capacité. Il se fondait sur les simples plaintes subjectives de 
l’assurée, qui disait avoir des douleurs modérées persistantes, mais qui étaient 
occasionnelles, supportables et ne l'empêchaient pas d'effectuer toutes ses activités 
quotidiennes. 
En outre, les études sur lesquelles se fondait l'expert gastroentérologue n'étaient pas 
pertinentes. L'appréciation de la capacité de travail par le Dr I_____ ne pouvait être 
retenue puisqu'elle se fondait uniquement sur les plaintes de l’assurée, alors que les 
conclusions du Dr E_____ se fondaient sur son examen clinique. 
36. Par écriture du 18 août 2015, l’assurée s'est ralliée aux conclusions de l'expertise, 
soit une capacité de travail de 50% avec une baisse de rendement depuis novembre 
2012. 
37. Le 28 septembre 2015, la chambre des assurances sociales a soumis l'avis du 
Dr F_____ du 28 juillet 2015 au Dr I_____, a requis un rapport établi par le 
Dr M_____ et posé des questions complémentaires, auxquelles les experts étaient 
invités à répondre en consilium. 
38. Par rapport du 14 octobre 2015, le Dr I_____ a relevé que c'était à tort que le Dr 
F_____ considérait que l'étude n'était pas probante puisqu'elle avait compté 108 
patients – nombre qui ne pouvait être qualifié de faible - présentant le diagnostic de 
cirrhose de n'importe quelle origine. Il n'y avait donc aucun biais de sélection. En 


 
 
 
 
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outre, le Dr F_____ avait mal cité une phrase de l'étude. Les auteurs relevaient qu'il 
semblait que l'anxiété, la dépression, la sévérité de la cirrhose et le taux faible de 
cortisol étaient des facteurs importants de la fatigue, tandis que l'anémie et une 
diminution de la fonction rénale étaient des facteurs supplémentaires. Les auteurs 
n'écrivaient donc à aucun moment que la fatigue était uniquement liée à ces 
facteurs. Contrairement à ce que notait le Dr F_____ s'agissant de la deuxième 
étude, les auteurs avaient examiné non seulement le coût de la prise en charge, mais 
également les coûts indirects sous forme de perte de productivité, ce qui englobait 
l'absence de travail et la diminution de rendement, bien que les deux aspects ne 
soient pas différenciés. C'est en outre de manière inexacte que le Dr F_____ 
relevait que le Dr I_____ s'opposait à l'évaluation du Dr H_____, qui liait les 
conséquences de la cirrhose à la décompensation hépatique. Le Dr I_____ a 
expliqué que le Dr H_____ estimait que seule une cirrhose décompensée pouvait 
induire une incapacité de travail. Or, comme l'expert l'avait noté dans sa réponse 
17, il contestait que l'incapacité de travail dépende uniquement de la 
décompensation de la cirrhose. Il affirmait qu'une incapacité de travail était 
également possible chez les patients souffrant d'une cirrhose compensée. Une 
récente étude italienne publiée en 2015 étayait ce fait. Enfin, le Dr F_____ estimait 
que la lecture médicale était tout à fait explicite pour confirmer les dires du Dr 
H_____. Or, le Dr F_____ ne donnait aucune référence en support à son 
affirmation. 
39. Le 26 octobre 2015, les Drs I_____, K______ et J_____ ont répondu aux questions 
complémentaires. Ils ont indiqué que sur le plan gastroentérologique, selon le Dr 
I_____, il semblait probable que l’assurée présentait une diminution de rendement 
de l'ordre de 5% à 10% dans son activité habituelle et dans une activité adaptée 
exercées à 50%. L’assurée présentait la même incapacité de travail dans toute 
activité, car le facteur déterminant de son incapacité de travail était l'importante 
fatigue, qui était présente quelles que soient les activités. Cette fatigue était moins 
limitante en exerçant l'activité que l’assurée avait toujours pratiquée, qu'elle 
connaissait bien et dont elle avait acquis de longue date les automatismes, raison 
pour laquelle elle pouvait continuer à l'exercer à 50%. Sur le plan rhumatologique 
uniquement, en théorie, l’assurée pourrait exercer une activité adaptée à ses 
limitations rhumatologiques à 100% (sans mouvements répétés en élévation avec le 
membre supérieur droit et sans port de charges). Enfin, les experts ont transmis une 
copie du rapport de polysomnographie effectuée le 13 janvier 2015 par le Dr 
M_____, concluant notamment à la présence d'une somnolence diurne objective 
sévère objectivée par le test itératif de latences d'endormissement. 
40. Par pli du 13 novembre 2015, l’OAI a joint un avis du Dr F_____ du 10 novembre 
2015 auquel il se référait. Selon ce médecin, l'étude évoquée par le Dr I_____ 
n'était pas de bonne qualité. Par ailleurs, l’assurée ne présentait pas de signe de 
fatigue physique, mais seulement psychique. S'agissant de la deuxième étude, le Dr 
F_____ ne comprenait pas la remarque du Dr I_____. Que les auteurs s'intéressent 


 
 
 
 
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aux coûts indirects des atteintes hépatiques ne permettait en rien de préjuger des 
justifications médicales éventuelles. Les précisions apportées par l'expert 
confirmaient que l’assurée ne présentait aucune raison médicale à la fatigabilité 
alléguée. Par ailleurs, la baisse de rendement se fondait sur une étude sans rapport 
avec le cas de l’assurée. Les experts confirmaient que la capacité de travail n'était 
diminuée que par la fatigue et que sur le plan rhumatologique ; la capacité était 
entière. Enfin, le rapport de polysomnographie ne montrait aucun trouble du 
sommeil nocturne. On ne retrouvait qu'une somnolence diurne avec un 
endormissement rapide sans étiologie précise. Cela ne permettait pas de justifier 
une capacité de travail limitée à 50%, mais uniquement éventuellement une baisse 
de rendement modérée. Au vu des nouveaux rapports, il n'était pas possible de 
s'écarter des conclusions précédentes du SMR. 
Par ailleurs, l’OAI a fait valoir que les experts indiquaient que l'incapacité de 
travail de l’assurée était due uniquement à la « fatigue », soit une conclusion basée 
sur des éléments purement subjectifs, en particulier sur des études dont les résultats 
n'étaient pas fiables. Sur le plan rhumatologique, l'expert concluait à une capacité 
de travail de 100% dans une activité adaptée et de 50% dans l'activité habituelle, ce 
qui était en totale contradiction avec les conclusions finales d'une capacité de 
travail de seulement 50% dans toute activité. Par ailleurs, la baisse de rendement 
était seulement probable et étayée par une seule étude. Les conclusions prises en 
consilium sur la capacité de travail n'étaient toujours pas convaincantes. L'expertise 
judiciaire devait être écartée. 
41. Le 7 décembre 2015, la chambre des assurances sociales a adressé une copie de 
cette écriture à l’assurée. 
42. La cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. La chambre de céans a déjà examiné les questions de sa compétence et de la 
recevabilité du recours dans son ordonnance du 18 novembre 2014, de sorte qu’il 
n’y a pas lieu d’y revenir ici (ATAS/1185/2014). 
2. L’objet du litige consiste à déterminer si la recourante présente une atteinte à la 
santé ouvrant droit à des prestations de l’assurance-invalidité. 
3. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al. 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 


 
 
 
 
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d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 
4. En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins. 
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 LAI). 
Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 
5. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 
6. Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement les 
preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en 
procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit 
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle qu’en soit la 
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit 
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. 
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, ce qui est déterminant 
c’est que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en 
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en 
pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et 
l’appréciation de la situation médicale soient claires et qu’enfin, les conclusions de 
l’expert soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la 
valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme 
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 
consid. 3). 


 
 
 
 
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7. Le juge ne s'écarte en principe pas sans motifs impératifs des conclusions d'une 
expertise médicale, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 
de s'écarter d'une expertise le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une 
surexpertise ordonnée par le Tribunal en infirme les conclusions de manière 
convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et 
les références). 
8. Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf 
dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière 
irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent 
un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse 
être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments 
de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui 
paraissent les plus probables (ATF 126 V 360 consid. 5 let. b ; 125 V 195 consid. 2 
et les références). Aussi n'existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un 
principe selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en 
faveur de l'assuré (ATF 126 V 322 consid. 5a). 
9. a. En l'occurrence, l'intimé a nié le droit de la recourante à des prestations 
d'invalidité, considérant, sur la base des conclusions du Dr E_____ et du SMR, que 
l'état de santé de la recourante lui permettait d'exercer son activité habituelle à 50% 
du 1er novembre 2012 au 17 février 2013, à 75% dès le 18 février 2013 et à 100% 
dès le 18 mars 2013. L'intimé ne conteste pas que la recourante a présenté une 
incapacité de travail totale du 2 mars au 31 octobre 2012. 
b. Dans le cadre de l'instruction de la cause, la chambre de céans a mis en œuvre 
une expertise pluridisciplinaire auprès du Dr I_____ et des Dresses K_____ et 
J_____, étant donné que les conclusions du Dr E_____ ne pouvaient être 
confirmées. 
Par rapport du 23 juin 2015, complété le 15 octobre 2015 par le Dr I_____ et le 26 
octobre 2015 par l'ensemble des experts, ceux-ci ont diagnostiqué, avec 
répercussion sur la capacité de travail de la recourante, une cirrhose hépatique avec 
hypertension portale et une ténosynovite du long chef du biceps droit. La 
recourante ne présentait pas de trouble psychique. La capacité de travail de la 
recourante avait été nulle du 2 mars 2012 au 31 octobre 2012 et depuis le 1er 
novembre 2012 elle était de 50% avec une baisse de rendement de 5% à 10% dans 
son activité habituelle et dans une activité adaptée. Ce taux n’avait pas évolué, 
hormis une période d’incapacité de travail totale du 28 février au 17 mars 2013 en 
raison de son atteinte à l’épaule droite. L'activité habituelle était adaptée et des 


 
 
 
 
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mesures de réadaptation n’étaient pas envisageables dès lors que la fatigue était un 
facteur limitant dans n’importe quelle activité. 
La chambre de céans constate que le rapport d'expertise se base sur des examens de 
la recourante et sur son dossier médical. Les anamnèses sont complètes et les 
plaintes ont été prises en considération. Les descriptions et les appréciations de sa 
situation médicale sont claires. Les experts se sont exprimés sur l'évolution de l'état 
de santé de la recourante, sur sa capacité de travail et sur ses limitations 
fonctionnelles. Enfin, ils ont dûment expliqué et motivé leur point de vue eu égard 
notamment aux avis des Drs D_____, G_____, E_____, H_____ et F_____. Leurs 
conclusions sont cohérentes et convaincantes. 
c. Il convient encore d’examiner si d’autres spécialistes ont émis des opinions 
contraires aptes à mettre en doute les conclusions des experts. 
L’intimé conteste la valeur probante de l'expertise en se référant aux rapports du 
Dr F_____ du 28 juillet et du 10 novembre 2015. Les appréciations du Dr F_____ 
ne permettent cependant pas d’écarter les conclusions rendues par les experts 
judiciaires, et ce pour les motifs qui suivent. 
Tant le Dr F_____ que l’intimé font état de ce que la recourante ne présente aucune 
raison médicale à la fatigabilité alléguée. Selon eux, en retenant une incapacité de 
travail de 50% en raison de la fatigue, les experts se sont fondés sur des éléments 
purement subjectifs et sur des études qui ne sont pas fiables. L'intimé et le Dr 
F_____ contestent également la baisse de rendement de 5% à 10% retenue par le Dr 
I_____, et selon le Dr F_____, la recourante ne présenterait pas de signe de fatigue 
physique, mais seulement psychique (avis du 10 novembre 2015). 
La chambre de céans relèvera que le Dr I_____ a noté que les examens cliniques et 
paracliniques avaient confirmé un foie cirrhotique, dysmorphique avec des signes 
d'hypertension portale. L'expert a ensuite dûment expliqué, de manière détaillée et 
convaincante, que la fatigue est un symptôme classique de la cirrhose hépatique, 
comme l'avaient révélé deux études récentes. S'agissant de la fiabilité de ces études, 
force est de constater que le Dr I_____ a répondu, par rapport du 14 octobre 2015, 
de manière circonstanciée aux critiques émises par le Dr F_____. De surcroît, les 
experts disposaient également d'une polysomnographie effectuée le 13 janvier 2015 
par le Dr M_____, examen qui a mis en évidence une somnolence diurne objective 
sévère. Dans ces conditions, le Dr I_____ a estimé que la fatigue de la recourante 
était tout à fait cohérente et compatible, aussi bien pour son caractère que pour son 
intensité, avec les connaissances médicales actuelles. Il a ajouté que même si 
l'examen du sommeil avait été effectué postérieurement au 23 mai 2013 (date de la 
décision litigieuse), ses réponses auraient été identiques à cette date-là, car cet 
examen était un élément objectif qui renforçait son appréciation, mais qui ne la 
changeait pas. Au vu de ces éléments, l'expert a estimé que la cirrhose hépatique 
entraînait une incapacité de travail de 50% avec une baisse de rendement de 5% à 
10% dans toute activité en raison de la fatigue et de la fatigabilité. 


 
 
 
 
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On relèvera que le Dr I_____, en se référant à l'ensemble des éléments objectifs, a 
dûment expliqué et de manière convaincante que les conclusions du Dr E_____, qui 
estimait que l'atteinte hépatique ne devrait pas influencer la capacité de travail de la 
recourante dans son activité habituelle, étaient fausses (page 20 du rapport 
d'expertise). 
S'agissant de la baisse du rendement de 5% à 10%, le Dr I_____ a expliqué qu'elle 
était due à l'atteinte hépatique, à l'hypertension portale et à la pression de sommeil 
massive (page 19 du rapport d'expertise) et il s'est par ailleurs référé à une étude 
(rapport du 26 octobre 2015). Selon le Dr F_____, cette étude ne concernerait pas la 
recourante et l'intimé fait valoir que la baisse de rendement était seulement 
probable. 
La chambre de céans relèvera que s'il apparaît que le titre de l'étude citée par 
l'expert concerne l'hépatite C, il n'en demeure pas moins qu'il s'agit d'une atteinte 
qui touche également le foie. Au demeurant, le Dr I_____, qui est un spécialiste 
FMH en gastroentérologie, est à même de déterminer les répercussions de la 
cirrhose, de l'hypertension portale et de la pression de sommeil massive sur le 
rendement de la recourante. 
Par ailleurs, contrairement à ce qu'avance le Dr F_____ lorsqu'il fait valoir que la 
recourante ne présente pas de signe de fatigue physique, mais uniquement 
psychique, le Dr I_____ a dûment relevé que la fatigue induite par la cirrhose chez 
la recourante était notamment physique (page 19 du rapport d'expertise). 
Enfin, l'expert a également expliqué que l'avis du Dr H_____, qui considérait que la 
capacité de travail dépendait uniquement de la compensation ou non de la cirrhose, 
était contraire aux données de la littérature scientifique, puisqu'une analyse 
multivariée montrait l'absence de rapport entre la fatigue et le degré de 
compensation de la cirrhose (page 21 du rapport d'expertise). 
Sur le plan rhumatologique, le Dr F_____ et l'intimé font valoir que la 
Dresse K_____ retient une capacité de travail de 50% dans l'activité habituelle sur 
la seule base de plaintes subjectives alors que l'examen ostéo-articulaire était 
strictement normal (avis du 28 juillet 2015 et écriture du 17 août 2015). En outre, 
selon l'intimé, cet expert se contredit dès lors qu'il retient une capacité de travail de 
100% dans une activité adaptée et de 50% dans l'activité habituelle, alors que les 
conclusions finales font état d'une capacité de travail de seulement 50% dans toute 
activité. 
La chambre de céans relèvera que contrairement à ce que font valoir le Dr F_____ 
et l'intimé, la Dresse K_____ a noté, au status ostéo-articulaire de l'épaule droite de 
la recourante, des douleurs modérées en fin de rotation externe, en élévation 
antérieure à partir de 80° et en abduction à partir de 160°. Par ailleurs, les tests de 
Jobe et Patte étaient sensibles (page 12 du rapport d'expertise). De surcroît, l'expert 
a dûment expliqué que la recourante avait présenté une ténosynovite du long chef 
du biceps droit en 2013 qui avait entraîné une incapacité de travail totale du 28 


 
 
 
 
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février au 17 mars 2013. Depuis, les douleurs étaient fluctuantes mais supportables 
et ne limitaient pas l'activité habituelle exercée à 50%. L'expert a précisé que dans 
le cas d'une augmentation du temps de travail, il n'était pas exclu que les 
symptômes s'aggravent en augmentant les activités répétées avec le membre 
supérieur droit, telles que le repassage. Dans une activité légère, sans port de 
charges et sans mouvements répétés toute la journée avec le membre supérieur 
droit, la capacité de travail sur le plan rhumatologique était totale depuis le 18 mars 
2013. Enfin, la chambre de céans ne voit pas de contradiction entre l'appréciation 
de la capacité de travail sur le seul plan rhumatologique, et la capacité de travail 
résultant des conclusions finales, puisque celles-ci ont été prises en consilium, 
compte 
tenu 
non 
seulement 
de 
l'atteinte 
rhumatologique, 
mais 
aussi 
gastroentérologique. 
Force est dès lors de retenir que le rapport d'expertise ne contient pas de 
contradictions et aucun spécialiste en gastroentérologie, en rhumatologie et en 
psychiatrie n'a émis des opinions contraires aux conclusions des experts judiciaires. 
Il s’ensuit que le rapport d'expertise remplit en tous points les réquisits 
jurisprudentiels pour que lui soit accordée une pleine valeur probante. 
10. Il y a donc lieu de retenir que la recourante souffre d'une cirrhose hépatique avec 
hypertension portale et d'une ténosynovite du long chef du biceps droit. Sa capacité 
de travail a été nulle du 2 mars au 31 octobre 2012. Depuis le 1er novembre 2012, 
elle est de 50% avec une baisse de rendement de 5% à 10% dans son activité 
habituelle et dans une activité adaptée. Ce taux n’a pas évolué, hormis une période 
d’incapacité de travail totale du 28 février au 17 mars 2013 en raison de son atteinte 
à l’épaule droite. L'activité habituelle est adaptée et des mesures de réadaptation ne 
sont pas envisageables. 
11. Compte tenu de ce qui précède, c'est à tort que l'intimé a retenu, dans sa décision 
litigieuse, une capacité de travail de 50% du 1er novembre 2012 au 17 février 2013, 
puis de 75% du 18 février au 17 mars 2013, puis totale dans toute activité. 
12. Par conséquent, le recours est partiellement admis et la décision du 23 mai 2013 
annulée et la cause renvoyée à l'intimé pour calcul du degré d'invalidité que 
présente la recourante et nouvelle décision. 
13. La recourante, obtenant partiellement gain de cause, une indemnité de CHF 4'000.- 
lui sera accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA ; 
art. 89 H LPA ; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en 
procédure administrative du 30 juillet 1986 - RFPA ; RS E 5 10.03). 
14. La procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus 
de prestations de l’assurance-invalidité étant soumise à des frais de justice, un 
émolument de CHF 500.- est mis à charge de l’intimé (art. 69 al. 1 bis LAI). 
15. a. Il convient encore de statuer sur le sort des frais de l’expertise judiciaire mise en 
œuvre par la chambre de céans, à hauteur de CHF 8'124.-. 


 
 
 
 
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b. Selon la jurisprudence, les frais découlant de la mise en œuvre d’une expertise 
judiciaire mono ou pluridisciplinaire peuvent, le cas échéant, être mis à la charge de 
l’assureur (ATF 137 V 210 consid. 4.1et 4.4.1.4). Encore faut-il que l'autorité 
administrative ait procédé à une instruction présentant des lacunes ou des 
insuffisances caractérisées et que l'expertise judiciaire serve à pallier les 
manquements commis dans la phase d'instruction administrative. Il doit ainsi 
exister un lien entre les défauts de l'instruction administrative et la nécessité de 
mettre en œuvre une expertise judiciaire (ATF 137 V 210 consid. 4.4.2 p. 265). Tel 
sera notamment le cas lorsque l'autorité administrative aura laissé subsister, sans la 
lever par des explications objectivement fondées, une contradiction manifeste entre 
les différents points de vue médicaux rapportés au dossier (ATF 135 V 465 
consid. 4.4; voir également ATF 139 V 225 consid. 4 et arrêt du Tribunal fédéral 
8C_71/2013 du 27 juin 2013 consid. 2), lorsqu'elle aura laissé ouverte une ou 
plusieurs questions nécessaires à l'appréciation de la situation médicale ou 
lorsqu'elle aura pris en considération une expertise qui ne remplissait 
manifestement pas les exigences jurisprudentielles relatives à la valeur probante de 
ce genre de documents (ATF 125 V 351 consid. 3a). 
c. En l’occurrence, dans la mesure où l'atteinte principale à la santé de la recourante 
relevait du domaine de la gastroentérologie et qu'elle bénéficiait d'un suivi 
psychiatrique régulier (page 6 du rapport du Dr N_____), l’intimé ne pouvait se 
fonder sur les seules conclusions du Dr E_____, spécialiste FMH en médecine 
interne générale et cardiologie, sans procéder à une instruction complémentaire 
avant de rendre sa décision. On relèvera d'ailleurs qu'il résulte de la lecture du 
rapport du Dr E_____, que ce médecin n'a posé aucune question concernant le 
sommeil de la recourante, alors que celle-ci se plaignait d'épuisement. La chambre 
de céans n’ayant pas eu d’autre alternative que de mettre en œuvre une expertise 
judiciaire afin de pouvoir statuer sur le présent litige, il se justifie dès lors de mettre 
les frais de l’expertise judiciaire à charge de l’intimé. 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L'admet partiellement. 
3. Annule la décision de l'office de l'assurance-invalidité du 23 mai 2013. 
4. Dit que Madame A______ a présenté une incapacité de travail entière du 2 mars au 
31 octobre 2012, puis une capacité de travail de 50% avec une baisse de rendement 
entre 5% et 10% dans son activité habituelle et dans une activité adaptée. 
5. Renvoie la cause à l'office de l'assurance-invalidité pour calcul du degré d'invalidité 
et nouvelle décision. 
6. Condamne l'office de l'assurance-invalidité à verser à Madame A______ CHF 
4'000.- à titre de dépens. 
7. Met les frais de l’expertise judiciaire à hauteur de CHF 8'124.- à charge de l'office 
de l'assurance-invalidité. 
8. Met un émolument de CHF 500.- à la charge de l'office de l'assurance-invalidité. 
9. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
Sylvie SCHNEWLIN 
 
Le président 
 
 
 
Raphaël MARTIN 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le