ge_gerichte · ATAS/375/2018 · 2018-05-03 · fr


Siégeant : Karine STECK, Présidente; Diane BROTO et Christine LUZZATTO, Juges 
assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2483/2017 
ATAS/375/2018 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 3 mai 2018 
3ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié c/o Mme B______, à CHAMBESY 
comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Jacques 
EMERY 
recourant 
 
contre 
SUVA, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, LUCERNE 
intimée 
 
 
 


 
 
 
 
A/2483/2017 
- 2/14 - 
 
EN FAIT 
 
1. Monsieur A______ (ci-après l'assuré), né en 1958, travaillait en tant qu’aide-
monteur électricien pour C______ SA, lorsqu’il a été victime d'un accident sur un 
chantier, le 11 juillet 2013. 
2. Du 11 juillet au 2 août 2013, l'assuré a été hospitalisé aux Hôpitaux universitaires 
de Genève (ci-après : HUG) en raison d'une fracture Sanders III calcanéum du 
membre inférieur droit, traitée chirurgicalement le 23 juillet 2013. Une incapacité 
de travail totale a été constatée. 
3. La CAISSE NATIONALE SUISSE D’ASSURANCE EN CAS D’ACCIDENTS 
(Schweizerische Unfallversicherungsanstalt ; ci-après : la SUVA) a pris en charge 
les suites du cas, notamment par le versement d’indemnités journalières. 
4. Par courrier du 16 décembre 2014, l'assureur a informé l'assuré qu’il mettait fin à la 
prise en charge des soins médicaux et au paiement des indemnités journalières avec 
effet au 31 janvier 2015. Son droit éventuel à une rente d’invalidité et/ou à une 
indemnité pour atteinte à l’intégrité devait encore être examiné. Il rappelait qu’il 
appartenait à l’assuré de mettre en valeur sa capacité de travail restante en exerçant 
une activité en harmonie avec son état de santé. 
5. Le 29 avril 2015, l’assuré a annoncé à l’assureur qu’une nouvelle intervention était 
prévue. 
6. Par décision du 3 juillet 2015, l’assureur a évalué la perte de gain à 6.23%, soit un 
taux insuffisant pour ouvrir le droit à une rente d’invalidité. Il a en revanche 
reconnu à l’assuré le droit à une indemnité pour atteinte à l’intégrité (IPAI) de 15% 
et lui a précisé que si son état de santé exigeait la reprise du traitement médical, il 
devrait l’annoncer. 
Cette décision a été rendue à l’issue d’une instruction ayant permis de recueillir 
notamment les éléments suivants : 
- 
un rapport du 6 février 2014 des docteurs D______ et E______-, spécialistes FMH en 
chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur aux HUG, relatant 
que l'assuré se plaignait de douleurs quotidiennes et invalidantes au niveau de son 
arrière-pied et d’une tuméfaction ; un scanner du 10 décembre 2013 avait montré, 
notamment, une arthrose sous-talienne ; la fracture semblait consolidée ; 
- 
un rapport rédigé le 24 juin 2014 par les docteurs F______ et G______, spécialistes 
FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur aux HUG, 
suite à une arthrodèse pratiquée le 16 juin 2014 par le docteur H______, spécialiste 
FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur aux HUG ; 
les suites post-opératoires ont été qualifiées de favorables ; 


 
 
 
 
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- 
un rapport du 12 août 2014 du docteur I______, médecin interne au département de 
chirurgie des HUG, confirmant une évolution favorable, mais décrivant le patient 
comme encore algique ; les consultations avaient lieu toutes les six semaines et le 
traitement durerait probablement un an ; 
- 
un rapport rédigé le 27 octobre 2014 par le Dr H______, confirmant la bonne 
évolution, expliquant que le traitement consistait en des séances de physiothérapie et 
que les consultations avaient lieu toutes les six semaines ; le médecin ne pouvait dire 
combien de temps durerait le traitement, ni à quelle date l'assuré pourrait reprendre son 
travail ; toutefois, il ne fallait pas s'attendre à un dommage permanent ; 
- 
l’avis émis en décembre 2014 par le docteur J______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur et médecin d'arrondissement de 
la SUVA, après examen de l’assuré, concluant que le dossier pouvait être clôturé ; la 
reprise de l’ancienne activité d’aide-monteur électricien n’était pas exigible, mais, dans 
une activité adaptée, la capacité de travail était entière ; s’agissant des suites médicales 
à long terme, le médecin proposait d’accepter trois bilans en 2015, puis un par année 
selon l’évolution ; des séances de physiothérapie ne lui semblaient pas indiquées, mais 
pourraient être utiles en cas d’aggravation ; des chaussures adaptées ou des semelles ou 
des supports plantaires pouvaient être indiqués sur le moyen ou le long terme ; l’assuré 
avait droit à une indemnité pour atteinte à l’intégrité (IPAI) de 15% (cf. rapport du 
15 décembre 2014) ; 
- 
un rapport du 3 mars 2015 du Dr H______ indiquant que l'évolution était lente et l'état 
partiellement consolidé depuis l’intervention ; il proposait des investigations 
supplémentaires pour exclure une pseudarthrose ; la capacité de travail de l’assuré à 
moyen et à long terme était prétéritée. 
7. Le 3 septembre 2015, l’assuré a subi une nouvelle intervention chirurgicale à la 
cheville effectuée par le Dr E______. 
8. Par décision du 15 juin 2016, l’assureur a mis fin au versement des prestations avec 
effet au 30 juin 2016. L'assuré avait droit à la prise en charge de deux consultations 
en 2016, puis d’une seule par année selon l'évolution. Un traitement antalgique 
pouvait être utile, ainsi que des chaussures adaptées ou des supports plantaires sur 
le moyen ou long terme. 
Cette décision reposait notamment sur les éléments suivants : 
- 
un rapport du scanner effectué le 22 janvier 2015 par le service de radiologie des HUG, 
montrant un début de fusion de l'articulation sous-talienne postérieure et antérieure ; 
- 
un rapport du 17 juillet 2015 du Dr E______ expliquant que les suites de l'arthrodèse 
pratiquée en juin 2014 étaient marquées par la persistance de la symptomatologie 
douloureuse, notamment au niveau de l’arrière-pied, mais aussi par une limitation de la 
densification de la cheville ; cela était dû à une pseudarthrose de l’arthrodèse de juin 
2014, ainsi qu’à la présence d’un bec ostéophytaire au niveau du talus et du tibia, ce 
qui provoquait un conflit antérieur de la cheville ; un scanner effectué en janvier 2015 


 
 
 
 
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montrait la non-consolidation de l’arthrodèse ; le médecin préconisait une nouvelle 
intervention chirurgicale ; 
- 
un avis émis le 29 juillet 2015 par le Dr J______ considérant que les troubles à la 
cheville de l'assuré étaient en lien de causalité avec l’accident du 11 juillet 2013 et qu’il 
s’agissait d’une rechute ; 
- 
deux notes téléphoniques des 2 octobre et 10 novembre 2015, relatant que, selon le 
Dr E______, il ne s’agissait pas d’une rechute mais d’une « suite de cas » ; le médecin 
reprochait au médecin d’arrondissement d’avoir conclu trop tôt à une consolidation ; 
l’arthrodèse pratiquée en septembre 2015 était une complication de l’intervention 
effectuée en juin 2014 ; autrement dit, l’état du patient n’était pas encore stabilisé en 
décembre 2014 et l’opération de septembre 2015 ne pouvait être considérée comme 
une rechute ; 
- 
l’avis émis le 4 décembre 2015 par le Dr J______, selon lequel l’intervention effectuée 
en septembre 2015 ne modifiait pas l’exigibilité reconnue dans son rapport du 
15 décembre 2014 ; 
- 
un rapport du 19 janvier 2016 du Dr E______ expliquant notamment que l’arthrodèse 
de juin 2014 s’était compliquée par une pseudarthrose, confirmée par un scanner en 
janvier 2015, avec la persistance de la symptomatologie douloureuse ; une nouvelle 
intervention avait eu lieu le 3 septembre 2015 et il y avait eu amélioration de la 
symptomatologie, mais l’état de santé de l’assuré n’était pas encore stabilisé ; une 
reprise de l'activité habituelle ne semblait pas envisageable ; le médecin préconisait 
plutôt un travail de bureau ou sédentaire ; il insistait sur le fait qu’il ne s’agissait pas 
d’une rechute mais d’une complication de la chirurgie pratiquée en juin 2014 ; en effet, 
les douleurs au niveau du site opératoire et les tuméfactions avaient persisté ; en janvier 
2015, un scanner avait montré la présence d’une pseudarthrose confirmant l’état 
clinique de l’assuré. 
- 
un courrier rédigé le 7 mars 2016 par le Dr J______, confirmant au Dr E______ la 
capacité de travail reconnue lors de l’examen clinique effectué fin 2014 - correspondait 
à celle d’un métier de bureau ou sédentaire ; 
- 
un courrier du 23 mai 2016 du Dr E______ considérant que la reprise d’un emploi 
adapté sédentaire était désormais possible. 
9. Les 29 juin et 16 août 2016, l'assuré s'est opposé à cette décision. 
Par ailleurs, il a reproché à l’assureur de n’avoir jamais reconsidéré, malgré 
l’évolution défavorable de son état de santé depuis janvier 2015, sa décision du 
16 décembre 2014, le mettant en demeure de lui verser CHF 63'967.45, somme 
correspondant aux indemnités journalières du 1er février 2015 au 30 juin 2016. 
10. Par décision sur opposition du 27 septembre 2016, l’assureur a confirmé sa décision 
du 15 juin 2016. 


 
 
 
 
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11. Le 30 janvier 2017, l’assureur a invité l’assuré à motiver sa demande de 
reconsidération. 
12. Le 16 février 2017, l’assuré a fait valoir que, puisque l’intervention du 2 septembre 
2015 devait être considérée comme une complication de celle de juin 2014, son état 
de santé n’était pas stabilisé en décembre 2014, contrairement à ce que l’assureur 
avait retenu. Cela avait d’ailleurs été confirmé par le Dr E______ le 19 janvier 
2016. 
Dès lors, la décision du 16 décembre 2014 de mettre un terme au versement des 
indemnités journalières au 31 janvier 2015 était donc manifestement erronée. Elle 
entrait en contradiction manifeste avec ses souffrances et avec le scanner effectué 
en janvier 2015, lequel avait permis d’objectiver la persistance d’une 
symptomatologie douloureuse. Les conditions d’une reconsidération étaient donc 
établies. 
13. Par décision du 13 mars 2017, l’assureur a constaté que la décision du 16 décembre 
2014, rendue selon une procédure simplifiée, n'avait pas été contestée, de sorte 
qu'elle était entrée en force. 
Il a considéré que cette décision n'était pas manifestement erronée car, au moment 
où il s’était prononcé, aucun traitement n’était en cours ou proposé, dont on aurait 
pu attendre une amélioration notable de l’état de santé de l'assuré. 
14. Le 27 avril 2017, l’assuré s’est opposé à cette décision. 
Il s’est référé au rapport rendu le 19 janvier 2016 par le Dr E______, dont il ressort 
qu’il a toujours souffert de douleurs au niveau du site opératoire, en tirant la 
conclusion que cela établissait clairement que des complications étaient survenues à 
la suite de l’intervention pratiquée en juin 2014. En janvier 2015, un scanner avait 
montré la présence d’une pseudarthrose qui avait confirmé son état clinique. Cela 
démontrait que le diagnostic du Dr J______ était manifestement inexact, justifiant 
ainsi la reconsidération de la décision du 16 décembre 2014, le versement des 
indemnités journalières du 1er février 2015 au 30 juin 2016 et la mise au bénéfice de 
l’assistance judiciaire. 
15. Par décision du 5 mai 2017, l'assureur a rejeté l'opposition. 
Il a maintenu que sa décision du 16 décembre 2014 n'était pas manifestement 
erronée : selon le rapport du Dr H______ du 27 "août" 2014, l’évolution était 
bonne, des séances de physiothérapie étaient en cours et aucun autre traitement 
n’était proposé. Le 9 décembre 2014, à l’issue de l’examen personnel de l’assuré, 
fondé sur l’ensemble du dossier médical et radiologique, avec la dernière 
radiographie réalisée en août 2014 notamment, le Dr J______ avait considéré qu’il 
n’y avait alors aucune indication pour une reprise chirurgicale et que, vu l’évolution 
de la dernière opération pour arthrodèse et l’absence de complication, l’état 
assécurologique du cas était suffisant pour permettre l’examen final. Seuls des 
bilans médicaux espacés étaient recommandés pour suivre l’évolution. 


 
 
 
 
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Fondée sur la situation juridique et les faits médicaux au moment où elle avait été 
rendue, la décision du 16 décembre 2014 n’était pas manifestement erronée. L’avis 
médical dont se prévalait l’assuré correspondait à des faits postérieurs à ladite 
décision, qui avaient conduit à la prise en charge d’une rechute, six mois plus tard, 
parce que l’évolution justifiait alors une nouvelle intervention. 
Quant à la demande d’assistance gratuite, elle ferait l’objet d’une décision séparée. 
16. Par acte du 7 juin 2017, l'assuré, par l'intermédiaire de son conseil, a interjeté 
recours contre cette décision, en concluant, sous suite de frais et dépens, à son 
annulation, à la reconsidération de la décision du 16 décembre 2014 et au renvoi de 
la cause à l'assureur pour calcul des indemnités journalières dues du 1er février 2015 
au 30 juin 2016. 
Le recourant relève que, dans son rapport du 15 décembre 2014, le Dr J______ ne 
fait état d'aucune radiographie effectuée en août 2014. Il en tire la conclusion que le 
médecin d’arrondissement ne disposait d’aucune radiographie du pied permettant 
de penser que le cas était stabilisé et qu’il pouvait être mis fin aux soins. 
Il reproche à l’intimée d’avoir décidé de clôturer le dossier alors que le seul scanner 
en sa possession justifiait la nécessité d’une nouvelle intervention. En procédant à 
la clôture du cas en l’absence de données certaines sur le plan radiologique et en 
mettant fin aux indemnités journalières alors que le scanner du 22 janvier 2015 
objectivait une pseudarthrose provoquée par une complication de l’opération, 
l’intimée a, selon lui, procédé à une appréciation insoutenable du cas justifiant la 
reconsidération de sa décision du 16 décembre 2014. 
17. Invitée à se déterminer, l’intimée, dans sa réponse du 14 août 2017, a conclu, sous 
suite de frais et dépens, au rejet du recours. 
L’intimée fait valoir que le Dr J______ s'est prononcé en ayant les informations 
médicales nécessaires et sur la base des éléments pertinents, également au regard du 
bilan radiologique. 
Elle ajoute que, quoi qu'il en soit, le grief invoqué par le recourant n’est pas de 
nature à fonder un motif de reconsidération, dès lors qu'il se rapporte à 
l'appréciation des preuves. Le fait d'avoir reconnu une pleine valeur probante au 
rapport du Dr J______ était parfaitement admissible au regard de la situation de fait 
déterminante. Du moins, une telle position ne peut être assimilée à une inexactitude 
manifeste. 
Au surplus, c'est en vain que le recourant entend tirer argument des circonstances 
postérieures à la décision dont la reconsidération est requise, de telles circonstances 
devant être ignorées. 
18. Le 13 septembre 2017, le recourant a répliqué. 
Il fait notamment valoir que, lorsque le Dr J______ a rendu son rapport du 
15 décembre 2014, il ne disposait d'aucun autre élément qu'une simple note écrite 


 
 
 
 
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du Dr H______. En outre, le Dr I______ a délivré régulièrement des certificats 
d'incapacité de travail. Malgré cela, le Dr J______ a retenu une évolution favorable 
de l'arthrodèse avec consolidation satisfaisante sur bilan radiologique. Or, on ne 
trouve aucune trace de ce bilan radiologique post-opératoire. En revanche, le 22 
janvier 2015, un scanner des HUG a mis en évidence une pseudarthrose. Une telle 
erreur de diagnostic ne peut se justifier que par l'absence de précautions prises par 
le Dr J______ au moment où il a rendu son rapport. 
En outre, le 19 janvier 2016, le Dr E______ a expliqué qu’il ne s’agissait pas d’une 
rechute mais d'une complication et souligné que l’assuré avait continué à souffrir au 
niveau du site opératoire. Le rapport du Dr J______ était donc manifestement 
incomplet et totalement inexact. 
Le recourant a ajouté que, si, par impossible, la Cour de céans devait juger que les 
conditions de la reconsidération n'étaient pas réalisées, la décision de l'intimée de 
ne payer les indemnités journalières sur la base d'une rechute qu’à partir de juillet 
2015 ne résistait pas à l'examen, puisque c'était depuis janvier 2015 qu'il souffrait 
d'une pseudarthrose entraînant une incapacité de travail totale. 
19. Par écriture du 6 octobre 2017, l'intimée a dupliqué. 
Elle relève que le recourant, s’il qualifie l'appréciation du Dr J______ du 
15 décembre 2014 de lacunaire et incomplète, ne se prévaut d'aucun élément 
établissant le caractère manifestement erroné de sa décision. 
Selon elle, l'instruction postérieure à la décision du 16 décembre 2014 ne peut pas 
non plus justifier une demande de reconsidération. 
Enfin, le recourant ne peut remettre en cause la décision lui reconnaissant le droit à 
des indemnités journalières dès juillet 2015 puisque la décision litigieuse ne porte 
pas sur cette question. 
20. Après avoir adressé une copie de cette écriture au recourant, la Cour de céans a 
gardé la cause à juger. 
 
EN DROIT 
 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la Chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents, du 20 mars 
1981 (LAA - RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 


 
 
 
 
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2. Le 1er janvier 2017 est entrée en vigueur la modification du 25 septembre 2015 de 
la LAA. Dans la mesure où l'accident est survenu avant cette date, le droit de la 
recourante aux prestations d'assurance est soumis à l'ancien droit (cf. dispositions 
transitoires relatives à la modification du 25 septembre 2015; arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_662/2016 du 23 mai 2017 consid. 2.2). Les dispositions légales seront 
citées ci-après dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2016. 
3. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). Interjeté dans la forme et le 
délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 38 et 56 à 61 LPGA). 
4. Le litige porte sur la question de savoir si c'est à bon droit que l'intimée a refusé de 
reconsidérer sa décision informelle du 16 décembre 2014. 
5. a. Selon l'art. 49 al. 1 LPGA, l’assureur doit rendre par écrit les décisions qui 
portent sur des prestations, créances ou injonctions importantes ou avec lesquelles 
l’intéressé n’est pas d’accord. 
Aux termes de l'art. 51 LPGA, les prestations, créances et injonctions qui ne sont 
pas visées à l’art. 49, al. 1, peuvent être traitées selon une procédure simplifiée 
(al. 1). L’intéressé peut exiger qu’une décision soit rendue (al. 2). 
b. La suspension du traitement médical et de l'indemnité journalière dans le cadre 
d'une liquidation du cas doit être décidée formellement. L'importance d'une 
suppression de prestations temporaires (indemnité journalière, traitement médical) 
ne se mesure pas à la durée du versement de ces prestations, car ce qui est 
important ne réside pas dans la fin de la période d'indemnisation - qu'elle ait été 
longue ou courte -, mais dans la liquidation du cas ex nunc et pro futuro puisque les 
personnes assurées ne peuvent plus compter sur aucune prestation. C'est pourquoi, 
en cas de suspension du traitement médical et de l'indemnité journalière, l'assureur 
doit liquider le cas en rendant une décision formelle et ne peut pas le faire selon une 
procédure informelle (ATF 132 V 412 consid. 4). 
c. Celui qui entend contester le refus (total ou partiel) de prestations communiqué à 
tort par l'assurance-accidents selon une procédure simplifiée, sans décision 
formelle, doit en principe le déclarer dans un délai d'une année. L'assureur doit 
alors rendre une décision formelle, contre laquelle la procédure d'opposition est 
ouverte. A défaut de réaction dans le délai utile, le refus entre en force comme si la 
procédure simplifiée prévue par l'art. 51 al. 1 LPGA avait été appliquée à juste titre 
(ATF 134 V 145 consid. 5). 
d. En l’occurrence, le recourant n’a réagi qu'en août 2016, soit près de deux ans 
après avoir pris connaissance de la volonté de l'intimée de mettre fin au versement 
des prestations, exprimée dans son courrier du 16 décembre 2014. Par conséquent, 
la position de l’intimée du 16 décembre 2014 a acquis la force de chose décidée, ce 
que le recourant ne conteste pas au demeurant. 
6. a. En vertu de l’art. 53 al. 2 LPGA, l’assureur peut revenir sur les décisions ou les 
décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu’elles sont 


 
 
 
 
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manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable. Cette 
réglementation l’emporte sur celle de la révision au sens de l’art. 17 LPGA 
(ATF 130 V 343 consid. 3.5). 
b. Ni l’assuré, ni le juge ne peuvent, de jurisprudence constante, exiger que 
l’assureur reconsidère sa décision (ATF 117 V 8 consid. 2a et les références). Un 
droit à la reconsidération d’une décision, susceptible d’être déduit en justice par 
l’assuré, n’existe donc pas. Cependant, lorsque l’assureur entre en matière sur une 
demande de reconsidération et examine si les conditions en sont réalisées, le refus 
d’entrer en matière est susceptible d’être attaqué par la voie d’un recours ; le 
contrôle juridictionnel dans la procédure de recours subséquente se limite alors au 
point de savoir si les conditions d’une reconsidération (inexactitude manifeste de la 
décision initiale et importance notable de la rectification) sont réunies (ATF 119 V 
475 consid. 1b/cc ; ATF 117 V 8 consid. 2a ; ATF 116 V 62 consid. 3a ; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_609/2010 du 22 mars 2011 consid. 2.1 et 2.2). A contrario, 
quand l’assureur n’entre pas en matière sur une demande de reconsidération, le 
recours interjeté contre cette décision de refus n’est pas recevable (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_866/2009 du 27 avril 2010 consid. 2). 
c. Par le biais de la reconsidération, on corrigera une application initiale erronée du 
droit, de même qu’une constatation erronée résultant de l’appréciation des faits. Un 
changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en principe justifier une 
reconsidération (ATF 117 V 8 consid. 2c ; ATF 115 V 308 consid. 4a/cc). Une 
décision est sans nul doute erronée non seulement si elle a été rendue sur la base de 
normes fausses ou non pertinentes, mais encore lorsque les dispositions pertinentes 
n'ont pas été appliquées ou qu'elles l'ont été de manière erronée (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_187/2007 du 30 avril 2008 consid. 4.3). Tel est notamment le cas 
lorsque l’administration a accordé une rente d’invalidité au mépris du principe de la 
priorité de la réadaptation sur la rente (arrêt du Tribunal fédéral des assurances 
I 406/05 du 13 juillet 2006 consid. 5.2). Pour des motifs de sécurité juridique, 
l'irrégularité doit être manifeste, de manière à éviter que la reconsidération 
devienne un instrument autorisant sans autre limitation un nouvel examen des 
conditions à la base des prestations de longue durée. En particulier, les organes 
d'application ne sauraient procéder en tout temps à une nouvelle appréciation de la 
situation après un examen plus approfondi des faits. Le caractère inexact de 
l'appréciation doit bien plutôt résulter de l'ignorance ou de l'absence - à l'époque - 
de preuves de faits essentiels (arrêt du Tribunal fédéral 9C_76/2010 du 24 août 
2011 consid. 4.2). Ainsi, une inexactitude manifeste ne saurait être admise lorsque 
l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont l'examen suppose un 
pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects ou de leurs éléments, et que 
la décision initiale paraît admissible compte tenu de la situation antérieure de fait et 
de droit. S'il subsiste des doutes raisonnables sur le caractère erroné de la décision 
initiale, les conditions de la reconsidération ne sont pas remplies (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_71/2008 du 14 mars 2008 consid. 2 ; arrêt du Tribunal fédéral des 


 
 
 
 
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assurances U 5/07 du 9 janvier 2008 consid. 5.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_575/2007 du 18 octobre 2007 consid. 2.2 ; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 907/06 du 7 mai 2007 consid. 3.2.1). 
Une nouvelle appréciation des faits après un examen plus complet et approfondi de 
la situation médicale effectuée dans le cadre d'une révision ne permet pas une 
reconsidération, car même s'il apparaît ultérieurement que l'instruction ou 
l'appréciation médicale faite à l'époque peut sembler aujourd'hui critiquable, cela ne 
rend pas pour autant la décision prise sur cette base comme étant manifestement 
insoutenable au regard de la situation de fait et de droit de l'époque (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_709/2012 du 27 novembre 2012). 
Pour juger s'il est admissible de reconsidérer une décision pour le motif qu'elle est 
sans nul doute erronée, il faut se fonder sur les faits et la situation juridique existant 
au moment où cette décision a été rendue, compte tenu de la pratique en vigueur à 
l'époque (ATF 141 V 405 consid. 5.2; arrêt du Tribunal fédéral 9C_265/2016 du 
16 août 2016 consid. 2). 
7. a. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, 
l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) 
supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de 
l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le 
médecin doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit aux 
prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments médicaux 
fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). 
b. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3 ; ATF 125 V 351 consid. 3). 
c. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 


 
 
 
 
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manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 
V 351 consid. 3b). 
Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
8. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3, ATF 126 V 353 consid. 5b, ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
9. a. En l’occurrence, le recourant fait valoir que la décision informelle du 
16 décembre 2014, entrée en force, est manifestement erronée, ce que conteste 
l’intimée. 
b. Par courrier du 16 décembre 2014, l'intimée a mis fin au versement des 
prestations au 31 janvier 2015, en se fondant sur les conclusions du Dr J______. 
Celui-ci, dans un rapport du 15 décembre 2014, a retenu que l'évolution de 
l'arthrodèse sous-talienne du 16 juin 2014 était tout à fait favorable. 
Subjectivement, le recourant évoquait des douleurs et des limitations fonctionnelles 
modérées. Objectivement, il y avait une diminution de la mobilité de la cheville 
droite. Il n’y avait aucune indication pour une reprise chirurgicale à l’heure 
actuelle. Le Dr J______ a estimé, au vu de l’évolution de la dernière opération pour 
arthrodèse sous-talienne droite et de l’absence de complications, pouvoir procéder à 
l’examen final. La reprise de l’ancienne activité d’aide-monteur électricien n’était 
pas exigible. En revanche, dans une activité adaptée, la capacité de travail du 
recourant était entière. S’agissant des suites médicales à long terme, il proposait 
d’accepter trois bilans en 2015, puis un par année selon l’évolution. le dossier 
pouvait être clôturé. 


 
 
 
 
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La Cour de céans constate que ce rapport satisfait aux conditions dégagées par le 
Tribunal fédéral pour se voir reconnaître une pleine valeur probante. Il se fonde en 
effet sur l’étude du dossier médical du recourant, prend en compte les plaintes de ce 
dernier et repose sur un examen et des observations cliniques. Ses conclusions sont 
claires et motivées. 
La Cour de céans relève en outre qu’à l’époque où ce rapport a été rendu, les 
conclusions du Dr J______ n'étaient contredites par aucun autre élément au dossier. 
Au contraire, le Dr H______, médecin ayant procédé à l'intervention chirurgicale le 
16 juin 2014, avait, dans son rapport du 27 octobre 2014, expliqué que le recourant 
suivait des séances de physiothérapie et que l'évolution était bonne. Ce médecin 
n'avait alors fait état d'aucune complication et n'avait proposé ni traitement 
particulier, ni investigations. 
Le recourant reproche au Dr J______ d’avoir apprécié son état de santé sans 
disposer d'une radiographie de son pied et d’avoir conclu à tort que son état de 
santé était stabilisé. 
À la lecture des pièces versées à la procédure, force est en effet de constater que, 
postérieurement à l'intervention chirurgicale effectuée le 16 juin 2014, aucun bilan 
radiographique n’a été versé au dossier, excepté celui de janvier 2015. Cela étant, 
contrairement à ce qu'avance le recourant, le Dr J______ a signalé dans son rapport 
que les documents radiologiques, et notamment une dernière radiographie effectuée 
en août 2014, étaient disponibles dans le dossier PACS de l'intimée (p. 3 rapport du 
15 décembre 2014). En outre, il apparaît que le Dr J______ s'est fondé sur cette 
dernière radiographie pour retenir que l'évolution de l'arthrodèse était tout à fait 
favorable, puisqu’il a expliqué que la consolidation semblait satisfaisante sur le 
bilan radiographique le plus récent (p. 4 rapport précité). À cet égard, on ajoutera 
que, dans la mesure où le docteur H______ n'a fait état d'aucune problématique 
concernant l'évolution de l'arthrodèse (cf. son rapport du 27 octobre 2014), force est 
d'admettre que le bilan radiographique effectué en août 2014 était effectivement 
satisfaisant, comme l’a retenu le Dr J______. 
Par conséquent, les conclusions du Dr J______ apparaissaient convaincantes à 
l'époque et n'étaient contredites par aucun autre élément au dossier. 
Le recourant fait également valoir que la décision du 16 décembre 2014 est 
manifestement erronée puisque le scanner effectué le 22 janvier 2015 a révélé une 
non-consolidation de l’arthrodèse au niveau de la sous-talienne et la nécessité d'une 
nouvelle intervention chirurgicale. 
Le Dr E______ a certes expliqué que l'arthrodèse de juin 2014 s'était compliquée 
d’une pseudarthrose, confirmée par le scanner en question. Ce faisant, il a porté une 
appréciation différente sur la situation en se référant à des investigations effectuées 
en janvier 2015, soit postérieurement au courrier de l'intimée du 16 décembre 2014. 
Or, on rappellera qu'il convient d'examiner la situation (de fait et de droit) telle 
qu'elle se présentait au moment où l'intimée a rendu sa décision informelle, soit le 


 
 
 
 
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16 décembre 2014. Un nouvel examen sur la base d'une appréciation différente ne 
suffit pas pour faire apparaître comme manifestement erronée la décision initiale. 
Le caractère inexact d’une appréciation doit résulter de l’ignorance ou de l’absence 
- à l’époque - de preuves de faits essentiels. Or, tel n’était pas le cas en l’espèce. 
Rien ne permet de retenir que l’intimée a statué sur la base d’un dossier 
manifestement insuffisant ou lacunaire ou qu’elle aurait fait un usage 
manifestement erroné de son pouvoir d’appréciation. Il n’y avait en effet aucun 
élément médical divergent au dossier au moment où elle a rendu la décision 
informelle contestée. 
Compte tenu de ce qui précède, la décision de l'intimée du 16 décembre 2014 ne 
saurait être qualifiée de manifestement erronée, de sorte qu’il n’y a pas de place 
pour une reconsidération. 
10. Enfin, dans son écriture du 13 septembre 2017, le recourant conteste la date à 
laquelle l'intimée a fixé sa rechute (juillet 2015). 
On relèvera que, dans la mesure où la décision contre laquelle le recourant a 
interjeté recours porte exclusivement sur la reconsidération de la décision du 
16 décembre 2014, la Cour de céans ne saurait se pencher ici sur l’examen de ce 
grief (cf. ATF 131 V 164 consid. 2.1 ; ATF 125 V 414 consid. 1a ; ATF 119 Ib 36 
consid. 1b et les références citées). 
11. Au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté. 
L’intimée conclut à l’octroi de dépens. 
De jurisprudence constante, les assureurs sociaux qui obtiennent gain de cause 
devant une juridiction de première instance n'ont droit à une indemnité de 
dépens dans aucune des branches de l’assurance sociale fédérale, sauf en cas de 
recours téméraire ou interjeté à la légère par l'assuré ou lorsque, en raison de la 
complexité du litige, on ne saurait attendre d'une caisse qu'elle se passe des services 
d'un avocat indépendant (ATF 126 V 143 consid. 4b). 
Les conditions justifiant une dérogation à la règle n’étant pas réalisées dans le cas 
d'espèce, l'intimée ne peut se voir allouer une telle indemnité. 
Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA). 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Marie-Catherine SÉCHAUD 
 
La Présidente 
 
 
 
 
Karine STECK 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le