ge_gerichte · ATAS/453/2007 · 2007-05-03 · de


REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/3040/2006 ATAS/453/2007

ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES

Chambre 3
du 3 mai 2007

En la cause

Monsieur M , domicilié GENEVE, représenté par recourant
PROCAP, Maître Caroline LEDERMANN

contre

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE INVALIDITE, sis rue intimé
de Lyon 97, case postale 425, GENEVE

Siégeant : Karine STECK, Présidente, Nicole BOURQUIN et Violaine LANDRY-
ORSAT, Juges assesseurs

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EN FAIT

Monsieur M , né le 1954, de nationalité britannique, a suivi une
formation de sculpteur à l'issue de laquelle il a travaillé pendant plusieurs années
dans le bâtiment par le biais de plusieurs agences temporaires. La dernière mission
temporaire exécutée par l'assuré s'est étendue du 14 mai au 28 juin 2002 et a été
exécutée pour X SA en tant que manœuvre à raison de 41 heures par
semaine. L'assuré s'étant retrouvé dans l'incapacité de s'orienter sur le chantier sur
lequel il travaillait, il a été licencié et n'a plus repris le travail depuis lors.

Le 1° mai 2003, il a déposé auprès de l'office cantonal de l'assurance-invalidité (ci-
après l'OCAT) une demande de prestations. Il a allégué être dans l'incapacité totale
de travailler depuis le mois de juin 2002. Il a expliqué qu'il sollicitait en premier
lieu des mesures de réadaptation professionnelle, subsidiairement une rente.

Le Dr. A , Spécialiste FMH en médecine interne, a diagnostiqué dans un
rapport du 16 juin 2003 une neuropathie optique bilatérale d'origine toxique, une
maladie alcoolique, une amblyopie de l'œil droit, une hépatite C, une stéatose
hépatique ainsi qu'un état dépressif. Il a indiqué que ces atteintes étaient présentes
depuis des années et que l'état de santé de son patient s'aggravait. Il estimait que sa
capacité de travail ne pourrait être améliorée par des mesures médicales et que des
mesures professionnelles n'étaient pas indiquées. Selon lui, la capacité de travail du
patient était nulle, non seulement dans son ancienne activité mais également dans
toute autre, son patient étant victime d'une "quasi-cécité". Il a joint à son rapport les
documents suivants :

- un rapport d'observation établi le 15 juillet 2002 par le Dr. B ,
chef de la clinique d'ophtalmologie des "établissement hospitalier", posant les
diagnostics suivants : neuropathie optique bilatérale prédominant à gauche
d'origine toxique probable, amblyopie de l'œil droit, éthylisme chronique avec
polyneuropathie et hépatite C; l'assuré s'est présenté aux urgences le 5 juillet
2002 pour une baisse progressive de l'acuité visuelle sans douleurs
accompagnée d'une dyschromatopsie; l'altération du champ visuel a été

confirmée;
- un courrier à lui adressé par la Dresse. C , cheffe de la clinique

d'ophtalmologie des Hôpitaux universitaires de Genève ("établissement
hospitalier") daté du 26 mai 2003 dont il ressort que le patient a présenté une
neuropathie optique bilatérale prédominant à l'œil gauche le 8 juillet 2002; le
bilan neuro-ophtalmologique effectué ce jour-là a montré une stabilisation de la
vision centrale mais une péjoration des deux côtés du champ visuel; cette
atteinte périphérique du champ visuel a été expliquée d'une part par le fait que
le patient avait consommé certaines drogues quelques années auparavant,
d'autre part, par un problème de consommation d'alcool combiné à une
hypertension artérielle pouvant être à l'origine de problèmes de perfusion
rétinienne.

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Dans un avis daté du 22 janvier 2004, le Dr. D , du service médical
régional AI (SMR) a estimé que l'affirmation du médecin traitant qui avait parlé de
"quasi-cécité" ne correspondait pas aux données de la clinique d'ophtalmologie,
laquelle avait fait mention d'une acuité visuelle de 0,2 et de 0,9. Il a jugé que des
renseignements plus précis étaient nécessaires pour évaluer les limitations
fonctionnelles de l'assuré, l'importance de son alcoolisme et les possibilités de
mesures professionnelles éventuelles. Il a préconisé de demander des
renseignements supplémentaires à l'unité d'alcoologie des "établissement
hospitalier" ainsi qu'à la clinique d'ophtalmologie.

Le Dr. E , Spécialiste FMH en ophtalmologie, a indiqué dans un rapport
daté du 27 juillet 2004 que son patient souffrait d'amblyopie de l'œil droit depuis
1992, de neuropathie bilatérale, d'hypermétropie et d'hépatite C, étant précisé que
cette dernière était sans répercussion sur la capacité de travail. Il a jugé l'état de
santé de l'assuré stationnaire et émis l'avis que sa capacité de travail pourrait être
améliorée par le port de lunettes. Il a indiqué qu'en 2002, la vision de l'œil droit
s'élevait à 0,3, celle de l'œil gauche à 0,8. En 2004, elle était de 0,16 à droite et de
0,8 à gauche.

Le 29 octobre 2004, le Dr C. D , du SMR, a indiqué que les documents
recueillis ne lui permettaient toujours pas de se faire une idée claire des limitations
et de la capacité de travail de l'assuré. Il a estimé que l'acuité visuelle indiquée par
l'ophtalmologue, quoique diminuée, devrait permettre la poursuite d'une certaine
activité. Pour préciser les limitations fonctionnelles, l'importance de l'alcoolisme et
de la toxicomanie, il a préconisé une expertise supplémentaire.

Celle-ci a été confiée à la Dresse. F , médecin-adjoint à la clinique de la
Métairie. Afin d'établir son expertise, la Dresse F a collecté un certain
nombre de rapports auprès des personnes qui s'étaient occupées du patient :

- La Dress D. C , de la clinique d'ophtalmologie des
"établissement hospitalier", lui a indiqué par courrier du 17 février 2005
qu'après avoir effectué plusieurs examens, l'acuité visuelle corrigée à l'œil droit
avait été fixée à 0,1 et celle de l'œil gauche à 0,8; la vision corrigée de près
était de 0,3 des deux côtés. La Dresse C a expliqué que l'assuré
présentait une baisse de vision surtout à l'œil droit avec une impossibilité de
percevoir les contrastes liée à une forte photophobie et à une altération
périphérique du champ visuel; l'acuité visuelle, le champ visuel et la vision des
contrastes étaient restés assez bons du côté gauche; tous ces signes
ophtalmologiques, liés aux troubles psychiques et aux troubles neurologiques
se manifestant au niveau des membres inférieurs rendaient imprudent l'exercice
de son ancien métier par l'assuré; le médecin a émis l'opinion qu'il n'était pas
non plus envisageable qu'il continue à travailler avec des machines ou en
conduisant un véhicule mais qu'il lui serait en revanche possible d'exercer une

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activité à l'intérieur, qui ne nécessiterait pas une grande précision visuelle. Du
point de vue ophtalmologique, aucun traitement ne pouvait être proposé; la
Dresse C ne pouvait que recommander à son patient de ne pas
boire, de ne pas fumer et de s'alimenter sainement, ce qui ne pourrait faire
régresser les problèmes déjà présents mais pourrait empêcher en partie leur
progression.

- Madame M , psychologue spécialiste en neuropsychologie, a
procédé à l'examen neuro-psychologique ambulatoire de l'assuré. Cet examen
n'a mis en évidence aucun trouble cognitif chez le patient dont Madame
M a indiqué que la collaboration et la concentration avaient été
bien maintenues pendant toute la durée de la séance. Seul un discret
ralentissement à une tâche graphique a été relevé, non significatif chez un
patient mal voyant.

- Madame F1 , ergothérapeute spécialisée en basse vision, a
indiqué dans un courrier daté du 8 février 2005 qu'elle était intervenue aux
côtés de l'assuré d'avril 2003 à avril 2004 pour rechercher des solutions à ses
problèmes visuels, à la demande de son médecin. A cette époque, l'assuré
exprimait son souhait de reprendre une activité lucrative mais pas dans le
domaine du bâtiment car il ne distinguait plus certains outils et courait le risque
de se blesser ou de blesser un tiers. L'évaluation de sa vision en 2003 a mis en
évidence les difficultés suivantes : éblouissement accru à l'extérieur par tous les
temps, lecture difficile (plutôt déchiffrage), champ visuel restreint sur la droite
et vision des couleurs altérée. Madame F1 a précisé que les
capacités visuelles de l'assuré étaient fluctuantes, ce qui entraînait des
possibilités d'action variables même s'il employait les moyens optiques adaptés
à ses capacités visuelles. Elle a relevé que cela pourrait poser problème dans
l'exercice d'une activité professionnelle à 100%, d'autant plus qu'il faudrait
également prendre en considération la fatigue liée aux efforts visuels et les
risques liés aux obstacles. Madame F1 a encore précisé que les
difficultés évoquées relevaient autant de la vision que de l'état général du pa-

tient.
- Madame L , ergothérapeute spécialisée en locomotion, a pour sa

part indiqué qu'elle était intervenue auprès de l'assuré de juillet 2003 à juillet
2004 dans le cadre d'un apprentissage des techniques de déplacement. Les
principales difficultés exprimées et observées concernaient alors la vision de
certains obstacles (bords de trottoirs, poteaux), l'orientation et la prise de points
de repère et la sécurité lors des déplacements (chutes, pertes d'équilibre, heurts
d'obstacles, désorientation, inquiétude). Pour ces raisons, une longue canne
blanche a été fournie à l'assuré ainsi qu'un apprentissage spécifique. Depuis,
ses déplacements sont devenus plus aisés mais lui demandent toujours
beaucoup de concentration et les difficultés sont augmentées lors de mauvaises
conditions de lumière ou de contrastes. Les risques ne sont pas totalement

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écartés; certains déplacements restent difficiles et peuvent générer de la
fatigue, du stress et un ralentissement général de mouvement. Ces conditions
particulières sont à considérer dans le cadre de toute activité ou un déplacement
intérieur ou extérieur est envisagé.

La Dresse F a rendu son rapport d'expertise en date du 3 mars 2005
(pièce 55 OCAÏ).

Celui-ci est basé sur trois entretiens avec l'expertisé, un examen neuro-
ophtalmologique, un examen neuro-psychologique, un examen de locomotion et de
basse vision, une analyse biologique, deux entretiens téléphoniques avec le Dr

A , médecin traitant, un entretien téléphonique avec Madame
G1 , assistante sociale de l'Hospice général à Genève, un entretien
téléphonique avec Madame T , de l'Association pour le bien des

aveugles et malvoyants, et enfin, sur l'étude des autres rapports et examens annexés

au dossier.
Il ressort de l'anamnèse que l'assuré a travaillé en tant que manœuvre : il a ainsi été

successivement menuisier, charpentier, ébéniste, vitrier, serrurier, poseur de
ventilation et de carrelage, maçon, monteur de cuisine et peintre en bâtiment. Ses
engagements ont toujours été d'une durée déterminée ou limités à une mission. En
mars 2002, il s'est retrouvé au chômage puis a retravaillé de mai à juin 2002 en tant
que maçon.

L'assuré bénéficie d'une aide de la part de l'Hospice général pour son ménage une
fois par semaine. Son assistante sociale l'aide à lire son courrier et à gérer ses
factures. Il fait ses courses toujours dans le même magasin, où on l'aide à choisir
car il n'arrive pas à voir les indications sur les étiquettes. Pour ses déplacements en
ville, il utilise les transports publics et pour les trajets en train, il doit être
accompagné. Muni d'une loupe optique annexée à ses lunettes, il peut écrire et lire
certains textes en grandes lettres.

Entre l'âge de 17 et 24 ans, il a pris régulièrement des drogues. Par la suite, il a
consommer de l'alcool irrégulièrement, souvent à doses excessives. En 2002, il a
été mis en garde contre les effets toxiques de l'alcool pour sa santé. Après un
sevrage en ophtalmologie, il en a à nouveau repris la consommation et a été adressé
à la consultation d'alcoologie des "établissement hospitalier" mais sans donner
suite. Plusieurs sevrages ont été conduits par la suite en ambulatoire par le Dr
A avec l'obtention de périodes d'abstinence de quelques mois suivies
par la reprise de la consommation. Les symptômes dépressifs se sont installés
progressivement.

Les diagnostics suivants ont été retenus comme ayant une répercussion sur la
capacité de travail : neuropathie optique bilatérale, amblyopie de l'œil droit
congénitale, polynévrite sensitivomotrice des quatre membres, troubles anxieux et
dépressifs mixtes, hépatopathie (toxique et hépatite C). Ces troubles ont été

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diagnostiqués en 2002 mais évoluent toutefois depuis de nombreuses années. Ont
été également retenus comme diagnostics, mais sans répercussion sur la capacité de
travail : syndrome de dépendance à l'alcool, utilisation continue, syndrome de
dépendance au tabac, utilisation continue, anémie toxico-carentielle et ancienne
polytoxicomanie.

Selon la Dresse F , le trouble visuel est apparu clairement comme un
trouble non transitoire : même s'il y a des fluctuations, le trouble est installé de
manière chronique. On constate une baisse de l'acuité visuelle surtout à droite, une
altération du champ visuel périphérique et une importante photophobie. Plus
concrètement, une activité à l'extérieur, sur un terrain avec des obstacles ou
exigeant un bon équilibre n'est pas envisageable compte tenu du fait que l'assuré a
déjà des difficultés avec les trajets de la vie de tous les jours et qu'il utilise une
canne blanche. La lecture rapide, le calcul par écrit et le travail avec des couleurs
lui sont également interdits.

La polyneuropathie des quatre membres a été documentée par un examen
neurologique. Cette neuropathie reste présente et stationnaire par rapport au status
en 2002. La présence simultanée de cette neuropathie et du trouble visuel explique
la difficulté chez l'expertisé à se repérer sur un terrain inconnu, à repérer les
obstacles, à monter les escaliers et à effectuer des travaux manuels de précision. Il
est évident qu'une alcoolisation éventuelle aggrave encore les difficultés que
l'expertisé rencontre déjà d'une manière systématique lorsqu'il est sobre. selon la
Dresse F , un accompagnement socio-professionnel adéquat pourrait lui
donner plus de motivation pour le maintien de l'abstinence.

La symptomatologie anxieuse et dépressive est quant à elle de nature chronique,
liée en partie à la limitation des activités en présence du handicap visuel et en partie
aux échecs accumulés. L'effet dépressiogène et anxiogène de la consommation
d'alcool chronique contribue probablement à l'aggravation du trouble.

L'hépatopathie chronique, quant à elle, peut contribuer à la sensation de fatigue,
aggravant ainsi les symptômes dépressifs et favorisant le manque de motivation.

L'éthylo-tabagisme est présent mais la Dresse F a souligné qu'il était
difficile d'en estimer les répercussions, que ce soit sur la carrière professionnelle ou
la vie familiale et sociale. Elle a expliqué que l'expertisé n'était pas preneur d'une
aide spécialisée à ce sujet : l'absence relative d'une symptomatologie physique de
sevrage d'alcool lui donne la fausse impression de pouvoir gérer sa consommation,
ce qui favorise sa persistance dans le déni. L'expert a indiqué qu'il était difficile de
mettre en évidence ce qui était lié dans l'incapacité de travail et ce qui était la
conséquence de la dépendance à l'alcool et quels seraient les symptômes absents si
l'expertisé devait être abstinent.

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Selon la Dresse F , il faudrait encourager l'assuré à l'abstinence, par
exemple grâce à un séjour à long terme dans un milieu protégé. L'appréciation du
cas suite à ces mesures serait alors plus exacte.

Ont été énumérées comme limitations sur le plan physique : le danger de perte
d'équilibre et de chutes sur un terrain irrégulier, la difficulté à monter et à descendre
les escaliers, le travail en hauteur, le fait de devoir utiliser les deux bras lors des
déplacements, le fait de ne pouvoir porter de lourdes charges ni exercer une activité
manuelle de précision fine. Selon l'expert, certaines activités manuelles à l'intérieur
pourraient être proposées après une évaluation, à condition d'écarter tout risque de
brûlure ou de coupure.

Selon l'experte, il n'y a pas de limitations psychiques mais les capacités sont
partiellement limitées en raison du trouble visuel. La loupe semble rendre possible
la lecture de dessins et de lettres agrandis ainsi qu'une écriture lente. Cependant ces
activités sont fatigantes et ne peuvent être pratiquées que pendant un temps limité
avec des possibilités de repos. La maîtrise des langues pourrait être mise en valeur
tout en tenant compte à nouveau des limitations de lecture et d'écriture. Le handicap
visuel limite tout ce qui relève de la comptabilité, du calcul, de l'archivage etc.

L'expert a conclu à une incapacité de travail de 100% dans l'activité exercée
précédemment puis a suggéré une tentative de réinsertion dans une nouvelle activité
très différente, laquelle ne devrait pas dépasser 50%. Selon la Dresse F ,
une réadaptation professionnelle pourrait être tentée dans une activité manuelle
et/ou intellectuelle s'exerçant à l'intérieur et tenant compte des limitations
énumérées. Le choix de cette activité devrait se faire en collaboration avec le centre
pour les malvoyants et les ateliers protégés de l'AI. Une formation adéquate
s'imposerait alors. Quoi qu'il en soit, le temps d'exercice ne devrait pas dépasser

50%.
En définitive, l'expert a suggéré que l'assuré soit intégré dans les ateliers protégés

de l'AI en collaboration avec le Centre pour les malvoyants afin de se livrer à une
évaluation qui permettrait de mieux préciser les activités possibles pour lui.

Le Dr C. D , du SMR, auquel a été soumis le dossier, a rédigé un avis
daté du 21 avril 2005. Il a retenu de l'expertise du Dr G qu'elle avait
mis en évidence des troubles liés à la consommation chronique d'alcool sous forme
de polyneuropathie avec troubles de la sensibilité profonde, des troubles visuels
fluctuants et un état anxio-dépressif, que les évaluations neuroradiologiques et
neuropsychologiques n'avaient pas révélé de déficit, que toutes les activités
comportant des risques d'accident étaient contre-indiquées mais que la persistance
d'une bonne vision de loin et l'absence d'un déficit neuropsychologique
permettaient de penser qu'une activité adaptée serait exigible à mi-temps pour tenir
compte d'une diminution du rendement due à la vision déficiente. Le Dr

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D a proposé d'étudier les possibilités de réadaptation en tenant compte
des limitations et conditions mentionnées dans l'expertise.

L'assuré a été entendu par un collaborateur de l'OCAT le 12 juillet 2005. Il a indiqué
que des démarches avaient été entreprises avec la Fondation PRO et le Centre
d'intégration professionnelle pour lui trouver une activité adaptée mais qu'elles
n'avaient pas abouti.

Dans un rapport du 3 août 2005 la division de réadaptation professionnelle a conclu
à un taux d'invalidité de 57% ouvrant droit à une demi-rente (pièce 78 OCAÏT).

Pour ce faire, elle s'est basée sur l'avis de la Dresse F - laquelle avait
indiqué que, si une activité était envisagée, elle ne devrait pas dépasser 50% - et sur
l'avis du SMR préconisant une capacité de travail de 50% dans une activité adaptée.
La division a relevé que le discours de l'assuré était ambivalent dans la mesure où il
se disait prêt à effectuer une mesure d'ordre professionnel tout en spécifiant qu'il ne
pouvait plus travailler en raison d'une vision déficiente. Elle a donc procédé à une
comparaison théorique des gains.

Considérant que l'assuré avait travaillé pendant de nombreuses années en tant
qu'indépendant et en tant que salarié, que ses revenus avaient toujours oscillé en
fonction des commandes et de ses emplois temporaires, qu'à compter de 2001, il
avait travaillé uniquement en tant que salarié pour le compte d'agences temporaires,
la division de réadaptation a retenu comme salaire sans invalidité le salaire que
pourrait réaliser, selon les statistiques, un homme non qualifié travaillant dans le
secteur du bâtiment (Fr. 57'790.-).

Pour déterminer le salaire d'invalide, elle s'est référée au salaire qu'aurait pu
réaliser, toujours selon les statistiques, un homme travaillant dans l'industrie
(conditionnement, assemblage d'objets d'une certaine taille par exemple), ou dans le
secteur tertiaire (réceptionniste, téléphoniste notamment), ceci pour tenir compte du
fait que l'activité devrait se dérouler à l'intérieur avec une luminosité suffisante et
constante et ne pas requérir une très bonne acuité visuelle. Elle a appliqué à ce
revenu une réduction de 10% pour tenir compte des limitations fonctionnelles (Fr.
4'557.- par mois en 20072, soit Fr. 54'684.- par an en 2002, soit Fr. 55'459.- en 2003,
soit Fr. 27'729.- à 50%, soit Fr. 24'956.- après réduction de 10%).

Par décision du 24 octobre 2005, l'assuré s'est vu reconnaître un degré d'invalidité
de 57% lui ouvrant droit à une demi-rente d'invalidité à compter du 1° juillet 2003.

Par courrier du 28 novembre 2005, l'assuré a formé opposition à cette décision. Il a
fait remarquer que, dans son expertise, la Dresse G avait clairement
invité l'assurance-invalidité à compléter la détermination de sa capacité de travail.
L'assuré a fait valoir que c'était par conséquent à tort que l'OCAI avait conclu à une
capacité de travail de 50% dans l'industrie ou le secteur tertiaire sans retenir la

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diminution de rendement qui s'impose à l'évidence compte tenu de ses nombreuses
limitations. Comme secrétaire-réceptionniste ou téléphoniste, on ne saurait exiger
de sa part un rendement total dans une activité de 50%. Il a rappelé qu'il ne lit que
difficilement avec l'aide d'une loupe, ne reconnaît pas les personnes, n'est pas
indépendant dans ses déplacements, etc.

Il a conclu à l'annulation de la décision du 24 octobre 2005, à ce qu'il soit procédé à
une nouvelle détermination de sa capacité de travail encore exigible par le biais
d'une collaboration avec le centre pour les malvoyants afin de préciser quelles sont
les activités encore possibles, à ce qu'une contre-expertise médicale
pluridisciplinaire soit ordonnée afin d'écarter les divergences médicales du dossier
et à ce qu'une rente d'invalidité lui soit accordée sur la base d'une nouvelle
détermination de la capacité de travail exigible.

Dans un avis daté du 17 juillet 2006, le Dr. H , du SMR, a rappelé que
l'éthylisme ne pouvait en soi être considéré comme une cause d'invalidité et que
seules étaient prises en compte les éventuelles conséquences importantes comme
ici, la polyneuropathie. Selon lui, l'élément essentiel était l'atteinte visuelle de
l'assuré. Le Dr H a retenu de l'expertise pluridisciplinaire qu'elle
concluait à une capacité de travail de 50% dans un poste adapté, que la vision
centrale de l'œil gauche était quasiment normale mais qu'il existait une atteinte du
champ visuel des deux yeux, ce qui expliquait une certaine gêne dans les
déplacements. Il a émis l'avis que la diminution de la capacité de travail de 50%
relevait essentiellement de l'atteinte visuelle mais ne tenait pas compte des
limitations pour le temps de travail. La question se posait donc de savoir s'il existait
des activités sur le marché du travail pour des personnes présentant essentiellement
une atteinte du champ visuel. Selon lui, pour des activités sédentaires ne requérant
pas une vision d'une certaine précision, tel serait le cas. Il faudrait mettre l'assuré en
situation et qu'il montre une bonne volonté de collaboration. Estimant que tel ne
serait sans doute pas le cas puisqu'il s'estimait totalement incapable de travailler et
que dans un tel cas un stage ne pourrait aboutir à des conclusions convaincantes, le
DrH en a écarté l'éventualité.

Par décision sur opposition du 24 juillet 2006, l'OCAI a confirmé sa décision
d'octroi d'une demi-rente du 24 octobre 2005. Il a jugé que la mise en place d'un
stage d'observation professionnelle n'avait pas lieu d'être en l'occurrence compte
tenu du fait que l'assuré ne souhaitait pas entrer en matière concernant un éventuel
reclassement professionnel et qu'il s'estimait absolument incapable de travailler;
une observation professionnelle n'aboutirait pas, selon l'OCAÏI, à des résultats
suffisamment fiables vu l'attitude de l'assuré.

Par courrier du 24 août 2006, l'assuré a interjeté recours. Il conclut à l'annulation de
la décision sur opposition de l'OCAI, au renvoi du dossier à l'intimé pour procéder à

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une nouvelle évaluation de sa capacité de travail résiduelle, subsidiairement à ce
que soit ordonnée une expertise pluridisciplinaire.

Il rappelle que la Dresse G , Si elle a clairement déterminé un taux
d'activité maximum, ne s'est pas prononcée définitivement sur la question de
rendement, estimant que le Centre pour les malvoyants et les ateliers protégés de
l'AI étaient plus à même de se prononcer sur la question.

L'avis du SMR, qui a retenu malgré tout la persistance d'une bonne vision de loin et
l'absence de déficit neuropsychologique permettant une activité adaptée à mi-temps
relève selon le recourant d'une simple supposition qui ne repose sur aucun élément
concret du dossier. On ne saurait dès lors en tirer des conclusions déterminantes
pour évaluer le rendement attendu dans une activité adaptée à sa santé.

Il parait pourtant évident, selon le recourant, au vu de ses problèmes de santé, qu'il
ne pourra avoir le même rendement qu'une personne en bonne santé travaillant à
50%. Il précise que s'il ne s'estime pas apte à reprendre un travail à 50%, il n'en est
pas moins favorable à une mesure de reclassement et à un stage d'observation
professionnelle.

Enfin, il allègue que son alcoolisme n'a pas été suffisamment pris en compte, bien
qu'il ait provoqué une maladie entraînant une atteinte à la santé. Selon lui, il
apparaît nécessaire de compléter l'instruction par une observation professionnelle et
de recalculer ensuite son degré d'invalidité compte tenu des résultats obtenus, sur la
base d'un revenu sans invalidité correspondant au revenu effectivement réalisé et
d'un revenu d'invalide avec réduction de 25%.

Invité à se prononcer, l'OCAI, dans sa réponse du 21 septembre 2006, a conclu au
rejet du recours.

EN DROIT

Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l’organisation
judiciaire du 22 novembre 1941 (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales
connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale
sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA)
relatives à la loi sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAÏT). Sa compétence
pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi le présent recours est recevable
(art. 56 à 60 LPGA).

LPGA est entrée en vigueur le ler janvier 2003, entraînant la modification de
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Du point
de vue temporel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au

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moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits et le juge des
assurances sociales se fonde en principe, pour apprécier une cause, sur l'état de fait
réalisé à la date déterminante de la décision sur opposition litigieuse (ATF 129 V 1,
consid. 1; ATF 127 V 467, consid. 1 et les références). C’est ainsi que lorsque l’on
examine le droit éventuel à une rente d’invalidité pour une période précédant
l’entrée en vigueur de la LPGA, il y a lieu d’appliquer l’ancien droit pour la période
jusqu’au 31 décembre 2002 et la nouvelle réglementation légale après cette date
(ATF 130 V 433 consid. 1 et les références).

En l'espèce, la décision sur opposition litigieuse, du 24 juillet 2006, est postérieure
à l'entrée en vigueur de la LPGA ainsi qu'à l'entrée en vigueur, le ler janvier 2004,
des modifications de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 21 mars 2003
(4ème révision). Par conséquent, du point de vue matériel, le droit éventuel à une
rente d'invalidité doit être examiné au regard des nouvelles normes de la LPGA et
des modifications de la LAT consécutives à la 4ème révision de cette loi, dans la
mesure de leur pertinence (ATF 130 V 445 et les références; voir également ATF
130 V 329).

En ce qui concerne la procédure, et à défaut de règles transitoires contraires, le
nouveau droit s'applique sans réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 117
V 93 consid. 6b, 112 V 360 consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b).
C'est pourquoi les procédures pendantes au ler janvier 2003 ou introduites après
cette date devant un tribunal cantonal compétent en matière d'assurances sociales
sont régies par les nouvelles règles de procédure contenues dans la LPGA et par les
dispositions de procédure contenues dans les différentes lois spéciales modifiées
par la LPGA.

Enfin, la loi fédérale du 16 décembre 2005 modifiant la loi fédérale sur l'assurance-
invalidité est entrée en vigueur le ler juillet 2006 (RO 2006 2003), apportant des
modifications qui concernent notamment la procédure conduite devant le Tribunal
cantonal des assurances (art. 52, 58 et 61 let. a LPGA). Le présent cas est soumis au
nouveau droit, du moment que le recours de droit administratif a été formé après le
ler juillet 2006 (ch. II let. c des dispositions transitoires relatives à la modification
du 16 décembre 2005).

Le litige porte sur la question de savoir dans quelle mesure les atteintes à la santé
dont souffre le recourant sont invalidantes et à quel niveau doit s'établir son degré
d'invalidité.

a) En vertu des art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAÏT, est réputée invalidité l'incapacité de
gain totale ou partielle présumée permanente ou de longue durée et résultant d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident. Quant à l'incapacité de gain,
elle est définie à l'art. 7 LPGA comme la diminution de l'ensemble ou d'une partie
des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré, si cette

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diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Il y a lieu de préciser
que selon la jurisprudence, la notion d’invalidité, au sens du droit des assurances
sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont les conséquences
économiques objectives de l’incapacité fonctionnelle qu’il importe d’évaluer (ATF
110 V 275 consid. 4a ; 105 V 207 consid. 2). Lorsqu’en raison de l’inactivité de
l’assuré, les données économiques font défaut, il y a lieu de se fonder sur les
données d’ordre médical, dans la mesure où elles permettent d’évaluer la capacité
de travail de l’intéressé dans des activités raisonnablement exigibles (ATF 115 V
133 consid. 2 ; 105 V 158 consid.1).

b) Parmi les atteintes à la santé psychique, qui peuvent, comme les atteintes
physiques, provoquer une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAÏ en liaison avec l'art.
8 LPGA, on doit mentionner - à part les maladies mentales proprement dites - les
anomalies psychiques qui équivalent à des maladies. On ne considère pas comme
des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à
prendre en charge par l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain
que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce
qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible. Il faut donc
établir si et dans quelle mesure un assuré peut, malgré son infirmité mentale,
exercer une activité que le marché du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes.
Le point déterminant est ici de savoir quelle activité peut raisonnablement être
exigée dans son cas.

Pour admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé
mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative
insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à
profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement
exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 102 V 165;
VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in
fine). Ces principes sont valables, selon la jurisprudence, pour les psychopathies,
les altérations du développement psychique (psychische Fehlentwicklungen),
l'alcoolisme, la pharmacomanie, la toxicomanie et pour les névroses (RCC 1992 p.
182 consid. 2a et les références) (ATFA non publié du 30 novembre 2004, I

237/04).
c) À teneur de la jurisprudence constante concernant les dépendances comme

l'alcoolisme, la pharmacodépendance et la toxicomanie, une telle dépendance ne
constitue pas en soi une invalidité au sens de la loi. En revanche, elle joue un rôle
dans l'assurance-invalidité lorsqu'elle a provoqué une maladie ou un accident qui
entraîne une atteinte à la santé physique ou mentale, nuisant à la capacité de gain,
ou si elle résulte elle-même d'une atteinte à la santé physique ou mentale qui a
valeur de maladie (ATF 99 V 28 consid. 2; VSI 2002 p. 32 consid. 2a, 1996 p. 319
consid. 2a, 321 consid. la et 325 consid. la).

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a) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu
un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement
sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré
est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément
utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de
l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c,
105 V 158 consid. 1).

b) Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objective tous les
moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les
rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l'affaire sans apprécier
l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la
personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la
description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions du médecin soient dûment motivées. Au
demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du
moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a et les références). Ces principes,
développés à propos de l'assurance-accidents, sont applicables à l'instruction des
faits d'ordre médical dans toutes les branches d'assurance sociale (SPIRA, La
preuve en droit des assurances sociales, in Mélanges en l'honneur de Henri-Robert
SCHÜPBACH, Bâle 2000 p. 268).

Dans sa décision sur opposition litigieuse, l'intimé a retenu que les atteintes à la
santé dont souffre le recourant lui permettraient d'exercer une activité adaptée à mi-
temps. Il se fonde pour cela sur les conclusions du rapport de la Dresse
F et sur l'avis du SMR. Pour sa part, le recourant soutient que ses
atteintes à la santé provoquent une incapacité de travail plus importante et demande
que celle-ci soit évaluée de manière plus approfondie.

En l'espèce, l'intimé a tenu compte de l'alcoolisme du recourant dans la mesure où il
a admis qu'il avait provoqué une maladie entraînant une atteinte à la santé physique
ou mentale nuisant à sa capacité de gain et qu'en tant que tel, il était invalidant.

Reste à déterminer dans quelle mesure cette capacité de gain est réduite par les
atteintes dont souffre le recourant. Ces atteintes ont été clairement diagnostiquées,
elles ne sont pas contestées et elles ont été documentées en détail, de sorte que le

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tribunal de céans ne juge pas utile de procéder à une nouvelle expertise médicale
pluridisciplinaire.

En revanche, la demande du recourant visant à la mise en œuvre d'une observation
professionnelle paraît légitime dans la mesure où, ainsi qu'il le fait remarquer, la
Dresse F , aux termes d'un rapport médical dont il convient de relever
qu'il répond aux critères posés par la jurisprudence en matière de valeur probante, a
clairement indiqué que, si elle pouvait estimer que l'assuré ne pourrait exercer une
nouvelle activité adaptée à plus de 50%, il était en revanche pas dans sa capacité et
dans ses compétences de fixer de manière plus précise le rendement qui pourrait
être le sien. C'est précisément pour cette raison que la Dresse F a
suggéré de procéder à une observation professionnelle en collaboration avec le
centre pour les malvoyants et les ateliers protégés de l'assurance-invalidité; cette
mesure permettrait qui plus est, selon elle, de déterminer plus précisément quelles
activités pourraient être exigées de l'assuré.

Le Tribunal de céans rejoint également le recourant lorsqu'il reproche au SMR
d'avoir interprété le rapport de la Dresse F en ce sens qu'il pourrait en
tout cas exercer une activité à 50%. En effet, si la Dresse F a
clairement indiqué que, quoi qu'il en soit, le taux d'activité ne devrait pas dépasser
50%, fixant ainsi un maximum exigible, elle ne s'est pas prononcée de manière
détaillée, laissant supposer que le taux de capacité de travail réel pourrait être

moindre.
En l'état, une telle mesure d'observation semble indispensable au Tribunal de céans

pour pouvoir déterminer d'une part plus concrètement avec l'aide de professionnels
quelles activités professionnelles pourraient être envisagées dans le cas de l'assuré,
d'autre part, quelle serait sa baisse de rendement compte tenu de l'ensemble de ses
limitations, ce d'autant plus que le seul expert à s'être véritablement penché sur la
question de manière approfondie l'a en quelque sorte laissée ouverte en préconisant
de procéder à des investigations supplémentaires.

Quant à l'argument de l'intimé selon lequel le fait que le recourant s'estime dans
l'incapacité de travailler et serait peu motivé pourrait fausser les résultats de cette
observation professionnelle, il fait peu de cas du fait que l'observation sera bien
évidemment diligentée par des professionnels, auxquels il appartiendra également
de dire si l'assuré a manifestement fait preuve de mauvaise volonté et d'en tenir
compte dans leurs conclusions.

D'après la jurisprudence, le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit renvoyer la
cause à l'assureur pour complément d'instruction, soit procéder lui-même à une telle
instruction complémentaire. Un renvoi à l'assureur, lorsqu'il a pour but d'établir
l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et de rapidité de la procédure, ni le
principe inquisitoire. Qui plus est, le renvoi à l'administration apparaît en général

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justifié si celle-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l'idée que le tribunal
les éclaircirait comme il convient en cas de recours (voir RAMA 1986 n° K 665
p. 87; ATFA I 806/03 du 20 octobre 2004 consid. 3.1)

L'OCAI ne pouvait faire l'économie d'une telle mesure d'instruction. La cause lui
sera donc renvoyée à cette fin. Après avoir mis en place une mesure d'observation
professionnelle en collaboration avec les ateliers protégés de l'AI et le centre pour
aveugles et malvoyants, il lui appartiendra de rendre une nouvelle décision
concernant le degré d'invalidité de l'assuré.

Compte tenu de ce qui précède, le recours est partiellement admis.

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PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :
Statuant

A la forme :

1. Déclare le recours recevable.

Au fond :

2. Constate que Monsieur M a droit à une demi-rente d'invalidité au
moins à compter du 1°” juillet 2003.

3. Admet partiellement le recours.

4. Renvoie la cause à l'OCAI à charge de ce dernier de procéder à instruction
complémentaire, sous forme d'observation professionnelle menée en collaboration
avec l'Association des aveugles et malvoyants, puis de rendre une nouvelle décision
concernant le degré d'invalidité de l'assuré.

5. Condamne l’intimé à verser au recourant la somme de Fr. 800, -- à titre de dépens.

6. Condamne l'intimé à un émolument de 200 fr.

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt

dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17

juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.

La greffière La Présidente :

Janine BOFFI Karine STECK

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral

par le greffe le

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