ge_gerichte · ATAS/94/2025 · 2025-02-18 · fr


Siégeant : Joanna JODRY, Présidente ; Christine TARRIT-DESHUSSES et Andres 
PEREZ, Juges assesseurs. 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2093/2024 
ATAS/94/2025 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 18 février 2025 
Chambre 10 
 
En la cause 
Madame A______ 
Représentée par Maître Stéphane GROSSIN 
 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
A/2093/2024 
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EN FAIT 
 
 Madame A______ (ci-après : l’assurée), née le ______ 1986, originaire du 
Kosovo, est arrivée en Suisse en 1997. Mère d’une fille née en 2008 d’une 
première union, mariée, sans formation, est aidée par l’Hospice général depuis 
2008. 
b. Le 18 septembre 2014, l’assurée a rempli une demande de prestations de 
l'office assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : OAI) mentionnant 
souffrir d'anxiété majeure avec attaque de panique et agoraphobie. 
c. Dans le cadre de l’instruction du dossier, l’OAI a reçu de nombreux rapports et 
sollicité de son service médical régional (ci-après : SMR) un examen 
rhumatologique et psychiatrique. Dans leur rapport du 17 décembre 2015, les 
examinateurs ont diagnostiqué un trouble de la personnalité émotionnellement 
labile type borderline non décompensé, une agoraphobie avec un trouble panique 
en rémission, diagnostic anamnestique, des lombopygialgies gauches sans déficit 
neurologique sur une dysfonction sacro-iliaque et un nodule de Copenman 
gauche, et des cervico-scapulalgies gauches sans déficit neurologique. Ces 
atteintes n’avaient aucune répercussion sur la capacité de travail. 
d. Par décision du 14 mars 2016, l’OAI a rejeté la demande au motif que 
l’intéressée ne présentait aucune atteinte à la santé susceptible d'entraver sa 
capacité de travail. 
Cette décision est entrée en force. 
e. L’assurée a suivi 40 heures de cours de français à l’université ouvrière de 
Genève entre les 28 août et 10 octobre 2017, 80 périodes de cours de français 
intensif en janvier 2018 auprès de l’IFAGE (suivi avec « assiduité »), un stage 
d’assistante administrative à 50% au Centre photographique de Genève qui a pris 
fin le 13 novembre 2018 pour des raisons de santé. 
 En date du 18 mai 2022, l’assurée a sollicité à nouveau des prestations de la 
part de l’OAI, faisant état d’une spondylarthrite et de maux de dos chroniques. 
b. Dans un rapport du 14 juillet 2022, la docteure B______, spécialiste FMH en 
médecine interne, médecin traitante de l’assurée depuis 2010, a retenu les 
diagnostics de spondylarthropathie HLA B27, de fibromyalgie / syndrome 
douloureux, de trouble de la personnalité borderline, d’agoraphobie, de phobie 
spécifique des aiguilles, d’état dépressif modéré à sévère accompagné d'idées 
suicidaires avec un tentamen dès l’âge de 11 ans. Les symptômes consistaient 
notamment en des lombalgies et cervicalgies, des insomnies et de troubles du 
sommeil, des idées suicidaires et une impulsivité. La reprise du travail n’était pas 
possible. La patiente déléguait à sa fille et son mari le ménage, la préparation des 
repas et le nettoyage, et était incapable de prendre seule les transports publics. 


 
 
 
 
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c. Par rapport du 29 juin 2022, le docteur C______, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie, a diagnostiqué un trouble de la personnalité 
émotionnellement labile type borderline (F60.31) et un trouble panique sévère 
(F41.01). Depuis 2018, l'assurée décrivait des difficultés à poursuivre une 
quelconque activité professionnelle en raison de son vécu d'angoisse d'une part, et 
de ses douleurs de dos d'autre part. Elle avait ainsi dû quitter un poste après 
quelques mois d’activité. Elle rapportait avoir fait une tentative de suicide par 
intoxication médicamenteuse en 2019. S’agissant de la journée de l’assurée, cette 
dernière ne sortait seule que dans un rayon limité autour de son appartement du 
fait de ses angoisses à l'imminence perçue d'une attaque de panique. Compte tenu 
de ses affections somatiques, elle se rendait régulièrement chez sa médecin dans 
son quartier. Lorsqu'elle devait aller à des séances de psychothérapie, elle se 
faisait accompagner d'un proche, le trajet en tram étant très éprouvant à cause de 
son agoraphobie. Il lui arrivait régulièrement de ne pas parvenir à sortir de chez 
elle à cause d’un ressenti de débordement d'angoisse. Lors de ses crises, elle disait 
devoir s'isoler dans une pièce sombre, où elle se reposait plusieurs heures. Elle 
devait fournir beaucoup d’efforts pour effectuer les tâches courantes à son 
domicile et les crises d'angoisse l'empêchaient régulièrement dans son sommeil, et 
survenaient parfois brusquement en pleine tâches. Les symptômes liés au trouble 
panique sévère empêchaient largement l’assurée dans son quotidien. De la même 
manière, les difficultés en lien avec l'instabilité affective, l'impulsivité et la 
dépressivité entrainaient une grande difficulté à soutenir des exigences 
professionnelles. Les manifestations phobiques du trouble panique associé 
empêchaient parfois la venue de sa patiente en personne au cabinet et une 
consultation téléphonique était alors proposée. Le suivi psychiatrique était 
hebdomadaire et requérait parfois des interventions d'urgences supplémentaires. 
D'un point de vue strictement psychiatrique, l’incapacité de travail était totale en 
raison du trouble de la personnalité émotionnellement labile, type borderline, et 
du 
trouble 
panique 
sévère. 
Concernant 
les 
limitations 
fonctionnelles 
incapacitantes, le premier de ces diagnostics engendrait un mode de relations 
interpersonnelles instables et intenses caractérisé par l’alternance entre des 
positions extrêmes d’idéalisation excessive et de dévalorisation, l’impulsivité 
dans la colère, ainsi que l’instabilité due à une réactivité marquée de l’humeur. 
Ces difficultés impactaient la capacité de travail dans le quotidien, mais pouvaient 
également engager la patiente dans des crises émotionnelles empêchant 
l’engagement à plus long terme. Le sentiment chronique de vide montré par la 
patiente comprenait un impact motivationnel important. Quant au second 
diagnostic, les attaques panique étaient récurrentes et inattendues, et 
s'accompagnaient de palpitations, d'une impression d'étouffement, de frissons et 
de bouffées de chaleur, de la peur de perdre le contrôle de soi et de mourir, de la 
crainte persistante d'autres attaques de panique, de leurs conséquences et du 
changement de comportement significatifs et inadapté qui les accompagnaient 
(évitement, sédentarisme, isolement). En effet, ces différents éléments 


 
 
 
 
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engageaient la patiente dans une peur de se rendre dans des endroits publics et des 
transports. Ils la plongeaient dans un état d’attente anxieuse impactant ses 
capacités de concentrations. Ces limitations fonctionnelles avaient un impact sur 
la possibilité d’avoir un projet professionnel à court, moyen et long terme. La 
patiente exprimait que les cercles familiaux et sociaux étaient des ressources 
essentielles, qu’elle disposait d’un environnement familial et amical plutôt 
préservé et soutenant, d’une bonne connaissance de ses difficultés et de ses 
limites et montrait une bonne aptitude à solliciter de l’aide lors des moments de 
crise, et une motivation à retrouver une certaine autonomie. Une capacité de 
travail à 50% dans une activité strictement adaptée aux limitations fonctionnelles 
pourrait être retrouvée d’ici quelques mois si l’intéressée continuait d’évoluer 
favorablement grâce à son suivi. 
d. Le 21 septembre 2022, la docteure D______, spécialiste FMH en 
rhumatologie, a répondu à l’OAI qu’elle n’était pas en mesure de répondre au 
questionnaire de santé, dès lors qu’elle n’avait vu l’assurée qu’à une seule reprise 
durant l’année. 
e. En date du 19 octobre 2022, la Dre D______ a informé l’OAI que l’assurée 
l’avait consultée le 19 octobre 2022 et qu’un bilan radiologique avait été réalisé et 
avait confirmé la présence d’une maladie rhumatologique inflammatoire. 
L’intéressée serait prochainement mise sous traitement pour cette atteinte. 
f. Par rapport du 24 avril 2023, le Dr C______ a confirmé les diagnostics 
précédemment posés et indiqué que l’état de santé et les symptômes étaient 
inchangés. Le suivi psychiatrique de l'assurée avait débuté le 21 septembre 2021. 
Elle présentait un état anxieux découlant de sa crainte d’une récidive de sa crise 
de panique de 2015 et montrait une vigilance importante vis-à-vis de toute 
palpitation, tremblement, vertige ou gêne thoracique. Le tableau dépressif était 
très présent avec une baisse de l’énergie, un sentiment de désespoir et une humeur 
triste. Il existait toujours une instabilité affective, une impulsivité, des idéations 
suicidaires et des vécus d’angoisse envahissants. Il existait des manifestations 
typiques d’un trouble de la personnalité borderline. La patiente bénéficiait d'une 
prise en charge bifocale associant une psychothérapie individuelle hebdomadaire 
par le psychologue en délégation et des consultations psychiatriques sporadiques 
à visée essentiellement diagnostique et évaluative. En raison des limitations 
fonctionnelles entraînées par le trouble panique, elle était suivie trois fois par 
semaine en consultations à distance et se rendait une fois par mois au cabinet. 
Cette thérapie devait être poursuivie au moins durant une année. Le pronostic 
était réservé en raison du caractère chronique du trouble de la personnalité et de la 
massivité du trouble panique. Les capacités de concentration, de compréhension, 
d’adaptation à la résistance étaient modérées. Aucune indication n’a été donnée 
concernant la capacité de travail de la patiente. 
g. Le 26 mai 2023, l’assurée a répondu au questionnaire relatif au statut, 
mentionnant que sans atteinte à la santé, elle exercerait une activité à 70%. 


 
 
 
 
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h. Le 29 mai 2023, la Dre B______ a rapporté qu’elle suivait l’assurée depuis le 
25 juin 2020, à raison d'un rendez-vous tous les trois mois. L’incapacité de travail 
était totale depuis 2020, en raison de la spondylarthropathie HLA B27, du trouble 
de la personnalité borderline, du trouble anxieux généralisé avec des attaques de 
panique, de l’agoraphobie et d'un état dépressif modéré à sévère accompagné des 
idées suicidaires. Les limitations fonctionnelles comprenaient l’impossibilité de 
porter des charges à cause des lombalgies, et l’impossibilité de se déplacer seule 
en bus en raison de l’agoraphobie. L’exercice d’une activité professionnelle 
adaptée n’était pas possible et une mesure de réadaptation professionnelle 
paraissait peu envisageable. 
i. Selon une note datée du 14 juillet 2023, l’OAI a considéré que l’assurée avait 
un statut d’active, car elle travaillerait à 100% dans le domaine de la logistique 
sans atteinte à la santé. Le dernier contrat de travail fourni mentionnait un taux 
d’activité de 100%. 
j. Par avis du 7 août 2023, le SMR a préconisé la réalisation d'une expertise 
rhumatologique et psychiatrique de l’assurée. 
k. Mandatés par l’OAI, le docteur E______, spécialiste FMH en rhumatologie, et 
le docteur F______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, médecins 
auprès de G______, ont rendu leur rapport d’expertise bidisciplinaire le 26 février 
2024. Les experts ont retenu les diagnostics de spondylarthrite axiale avec la 
présence d’une sacro-iliite bilatérale à prédominance droite, de HLA B27, de 
rachialgies inflammatoires et de fessalgies à bascule, de trouble de la personnalité 
émotionnellement labile type borderline non décompensé et d’agoraphobie avec 
un trouble panique d’intensité légère, diagnostic anamnestique (F40.01). Ils ont 
conclu que l’assurée présentait, depuis au moins 2015, une capacité de travail 
complète, tant sur le plan rhumatologique que psychiatrique, et que seules 
pouvaient être retenues des limitations fonctionnelles à titre préventif, à savoir 
d’éviter de porter des charges de plus de 5 à 10 kg de façon répétée pour ne pas 
surcharger le rachis. 
Dans le cadre de l'expertise, l'assurée a notamment fourni : 
- 
un rapport relatif à une scintigraphie osseuse effectuée le 22 décembre 2020 
concluant à des remaniements sclérotiques pathologiques des articulations 
sacro-iliaques témoignant d’une sacro-iliite chronique, sans remodelage 
osseux actif franc ce jour en scintigraphie, compatible avec une 
spondylarthropathie actuellement non inflammatoire ; 
- 
un rapport suite à une IRM dorso-lombo sacrée du 29 juin 2022 révélant que 
les images étaient compatibles avec une sacro-iliite bilatérale à prédominance 
droite ; 
- 
un rapport du 26 avril 2022 du Dr C______ portant sur la période du 
21 septembre 2021 au 1er juin 2022 ; 


 
 
 
 
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- 
un courrier du 30 mai 2023 de la Dre D______ au professeur H______ afin de 
solliciter son avis ; la patiente présentait depuis des années des polyarthralgies 
et des rachialgies surtout dans la région des deux SI compatibles cliniquement 
et radiologiquement avec un diagnostic de spondylarthropathie HLA B27 
positive ; la situation s’était péjorée depuis l’année dernière et l’introduction 
d’un traitement biologique de fond (Cosentyx) avait été convenue, pour autant 
que ce traitement n’entraine pas de risque de récidive des précédentes 
infections intestinales ; 
- 
un courrier du 8 juin 2023 de la Dre D______ à la Dre B______, aux termes 
duquel elle s’entretiendrait avec sa patiente au sujet du risque induit par le 
traitement envisagé et des options thérapeutiques ; 
- 
un rapport du 3 juillet 2023 du Dr C______ concernant le suivi de la patiente 
du 1er juin au 31 juillet 2023. 
l. Par avis du 5 mars 2024, le SMR a considéré que le rapport d’expertise était 
convaincant et que rien ne justifiait de s’en écarter. Il a conclu que l’assurée 
disposait d’une capacité de travail entière dans l’activité habituelle d’assistante 
administrative ou de vendeuse, dès le mois de mars 2016, sauf en cas de poussées 
inflammatoires. Les diagnostics de spondylarthrite axiale avec la présence d’une 
sacro-iliite bilatérale à prédominance droite, de HLA B27 et de rachialgies 
inflammatoires et des fessalgies à bascule, de trouble de la personnalité 
émotionnellement labile type borderline non décompensé et d’agoraphobie avec 
un trouble panique d’intensité légère, diagnostic anamnestique n’avaient aucune 
influence sur la capacité de travail. À titre préventif, l’intéressée devait éviter de 
porter des charges de plus de 5 à 10 kg de façon à ne pas surcharger le rachis. 
 Le 13 mars 2024, l’OAI a informé l’assurée qu’il envisageait de rejeter sa 
demande de prestations, faute de toute atteinte à la santé invalidante. 
b. Dans une lettre du 12 avril 2024, l’assurée s’est opposée à ce projet de 
décision, relevant que ses médecins avaient été surpris par la position de l’OAI. 
c. Par décision du 14 mai 2024, notifiée le 21 mai 2024, l’OAI a refusé d’octroyer 
des prestations à l’assurée, au motif qu’il ne pouvait pas retenir une atteinte à la 
santé invalidante. 
d. Par décision du 27 mai 2024, l’assurée été mise au bénéfice de l’assistance 
juridique. 
 Par acte du 20 juin 2024, l’assurée, représentée par un avocat, a interjeté 
recours contre cette décision par-devant la chambre des assurances sociales de la 
Cour de justice. Elle a conclu, sous suite de frais et dépens, préalablement, à son 
audition, à ce que des renseignements écrits soient sollicités auprès du 
Dr C______ et de la Dre B______, et à la mise en œuvre d’une nouvelle expertise 
bidisciplinaire rhumatologique et psychiatrique. Principalement, elle a conclu à 
l’annulation de la décision litigieuse et à l’octroi d’une rente entière. 


 
 
 
 
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En substance, la recourante a nié toute valeur probante à l’expertise, relevant que 
les examens des experts avaient été trop brefs pour leur permettre d’arrêter un 
avis médical pertinent. En outre, des bilans médicaux n’avaient pas été versés à la 
procédure, dont le bilan radiologique qui confirmait la présence d’une maladie 
rhumatologique inflammatoire. Elle était suivie depuis de nombreuses années en 
raison de sa spondylarthrite, d’une fibromyalgie, de maux de dos, de lombalgies, 
de cervicalgies, mais le seul rapport établi par sa rhumatologue traitante était une 
lettre laconique du 19 octobre 2022. Les experts avaient d’ailleurs préconisé que 
la Dre D______ soit contactée pour obtenir le bilan radiologique et biologique, ce 
qui n’avait pas été fait. Elle a précisé qu’elle n’était pas en possession de ce bilan 
et que cette médecin avait récemment mis un terme à son activité médicale. 
Depuis lors, elle ne disposait d'aucun suivi sur le plan rhumatologique. Les 
conclusions des experts s’agissant de sa capacité de travail contrastaient 
étonnamment avait celles de ses médecins-traitants, qui la suivaient régulièrement 
depuis longtemps. En outre, ses souffrances n’avaient pas été suffisamment prises 
en considération alors que les experts avaient considéré que ses plaintes étaient 
cohérentes et plausibles, et que le diagnostic de spondylarthrite était plausible. 
Les rapports de la Dre B______ et du Dr C______ établissaient qu’elle présentait 
des incapacités de gain et de travail totales qui ne pouvaient être rétablies. Elle a 
rappelé à cet égard avoir dû interrompre la seule activité qu’elle avait pu effectuer 
au cours des dernières années, soit son stage à temps partiel de septembre à 
novembre 2023 en raison des symptômes anxieux envahissants qui l’empêchaient 
de travailler convenablement. 
b. Dans sa réponse du 12 septembre 2024, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il 
avait sollicité à deux reprises des rapports médicaux de la rhumatologue traitante, 
laquelle lui avait répondu qu'elle était incapable de fournir des informations 
pertinentes vu la consultation unique effectuée durant l’année et en l’absence des 
résultats d'examens demandés. Elle l’avait par la suite informé que la recourante 
souffrait d'une maladie rhumatologique inflammatoire et serait mise sous 
traitement prochainement, sans autres indications. L'instruction du dossier avait 
montré que les plaintes de la recourante se focalisaient essentiellement sur le plan 
psychiatrique, ce qui était rapporté par le psychiatre et le généraliste traitant. 
L'expertise répondait aux exigences jurisprudentielles pour se voir reconnaitre 
pleine valeur probante et les divergences soulevées par la recourante ne 
permettaient pas de s'écarter de l'appréciation des experts. 
Sur le plan rhumatologique, l'expert avait constaté que son examen était 
principalement normal, avec une mobilité générale conservée et des amplitudes 
dans la norme. Il avait estimé que les plaintes étaient plausibles, même si les 
limitations décrites n’étaient pas retrouvées à l'examen. Les documents apportés 
par l’expertisée évoquaient le diagnostic de sacro-iliite bilatérale à prédominance 
droite, même si l'IRM ne montrait pas d'anomalie notable. Au jour de l'expertise, 
la recourante était sans traitement rhumatologique depuis plus de 11 ans, malgré 


 
 
 
 
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un traitement efficace à l'époque, avec des anti-inflammatoires non stéroïdiens en 
réserve. Le rhumatologue avait retenu la spondylarthrite axiale, ce qui justifiait à 
titre préventif une activité sans port de charge avec une épargne du rachis, et 
estimé que la capacité de travail était totale dans une activité adaptée. La 
Dre D______ ne s'était pas prononcée de manière détaillée sur les limitations et 
les atteintes de la patiente, malgré ses demandes de renseignements. En outre, elle 
ne rapportait pas d'atteinte qui aurait été ignorée par les experts, puisque ces 
derniers avaient admis son diagnostic. La Dre B______ avait fait état d’une 
incapacité de travail complète en l'expliquant par un port de charges impossible et 
une agoraphobie, et précisant que les obstacles à une réinsertion étaient 
psychiatriques à son sens. Ainsi, sur le plan rhumatologique, en présence d'un 
examen clinique normal et d'un quotidien adapté mais préservé, en l’absence de 
traitement depuis de nombreuses années, aucun élément objectif ne permettait de 
s'écarter de l'appréciation de l'expert. 
Sur le plan psychiatrique, l'expert avait décrit une journée type préservée, 
l’intéressée mobilisant ses ressources internes et externes. Elle s'intéressait aux 
actualités, sortait faire les courses, regardait la télévision, faisait du bricolage le 
soir, se promenait dans la forêt, allait à la piscine, essayait d'organiser des 
moments agréables avec sa fille et gardait le contact avec ses amies par téléphone. 
À l'examen clinique, l’expert n’avait pas retrouvé de ralentissement psychomoteur 
ou d'agitation psychomotrice, de trouble cognitif, de symptôme physique en 
faveur d'une hyperactivité neurovégétative pouvant renvoyer à la présence d'un 
état anxieux, et il n’y avait donc pas de signe en faveur d'un trouble dépressif 
majeur ou d'une sévérité significative. Il n'y avait pas de trouble de la série 
psychotique ou de trouble dissociatif, et les analyses avaient révélé la non prise de 
médicament anxiolytique, alors que l’intéressée avait pris le train de Genève 
jusqu'à Aigle, qu'elle expliquait avoir dû prendre des médicaments pour ne pas 
être anxieuse et qu'elle se présentait à une évaluation psychiatrique par nature 
anxiogène. Aucun signe de décompensation dépressive significative n'avait été 
mis en évidence et les troubles anxieux semblaient contrôlés. Le diagnostic de 
trouble de la personnalité borderline était retenu et celui de trouble panique avec 
agoraphobie était vraisemblable sur une base anamnestique. Ces troubles 
n'avaient cependant pas d'impact sur la capacité de travail au regard des données 
de l'examen clinique, du descriptif de la journée type et de l'absence de traitement 
de fond, qu'il soit antidépresseur ou stabilisateur de l'humeur. L’expert avait 
souligné une mauvaise adhésion aux traitements et une absence de limitations 
uniformes dans tous les domaines de la vie, l’absence d'hospitalisation ou de 
consultation d'urgence dans ce contexte parlant également en défaveur d'une 
atteinte considérable. Il partageait les diagnostics de personnalité borderline et 
d’agoraphobie avec le psychiatre traitant, mais considérait que son examen 
clinique ne permettait pas de retenir un trouble incapacitant au vu du quotidien 
majoritairement préservé. En outre, le psychiatre traitant préconisait une reprise à 
50% dans une activité adaptée. 


 
 
 
 
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Ainsi, aucun élément ne permettait de s'écarter de l'appréciation détaillée et 
cohérente des experts, de sorte que l'expertise bidisciplinaire réalisée devait se 
voir reconnaitre pleine valeur probante. 
c. Par réplique du 8 octobre 2024, la recourante a persisté dans ses conclusions. 
Elle a exposé que sa médecin traitante était toujours à la recherche d’un nouveau 
médecin pour son suivi rhumatologique, mais que ses démarches étaient dénuées 
de succès. Elle avait récemment sollicité son psychiatre traitant pour être 
hospitalisée en raison de ses atteintes à la santé mentale et psychique. L’intimé 
aurait dû s’enquérir auprès de la Dre D______ de toutes informations pertinentes 
et réclamer tous documents utiles en lien avec sa maladie inflammatoire, dont le 
bilan, ce qu’il n’avait pas fait. Cette omission était difficilement compréhensible 
puisqu’il la savait suivie par cette médecin au cours de l’année 2023. L’instruction 
rhumatologique était partant incomplète et l’intimé ne pouvait valablement 
soutenir que la Dre D______ n’avait pas fait état d’atteinte qui aurait été ignorée 
par les experts. Sa médecin traitante avait indiqué que la lombalgie et la 
spondylarthropathie 
rendaient 
impossibles 
l’exercice 
d’une 
activité 
professionnelle adaptée, de sorte que ses plaintes ne se focalisaient pas sur le plan 
psychiatrique. Son psychiatre avait indiqué que son suivi requérait des 
interventions d’urgence supplémentaires et elle avait récemment sollicité une 
hospitalisation, ce qui démontrait l’errance de l’argumentation de l’intimé. Enfin, 
contrairement à ce que soutenait l’intimé, son psychiatre n’avait pas préconisé une 
reprise du travail à 50%, mais uniquement évoqué une possible capacité de travail 
partielle si l’évolution favorable se poursuivait. Il convenait d’obtenir des 
renseignements de sa part à cet égard. 
d. Le 30 octobre 2024, l’intimé a également persisté dans ses conclusions, en 
l’absence d’élément objectif pertinent. Il a relevé que la recourante n’avait produit 
aucun rapport médical. 
e. Copie de cette écriture a été communiquée à la recourante le 
1er novembre 2024. 
 
EN DROIT 
 
1. 
 
1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire 
du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la 
Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de 
la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 
6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 


 
 
 
 
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1.2 À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
1.3 Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 de la loi sur 
la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). Si le délai, 
compté par jours ou par mois, doit être communiqué aux parties, il commence à 
courir le lendemain de la communication (art. 38 al. 1 LPGA). 
En l’occurrence, la décision litigieuse a été notifiée le 21 mai 2024, de sorte que le 
délai de recours a commencé à courir le 22 mai 2024 et est donc arrivé à échéance 
le 20 juin 2024. 
Interjeté en temps utile, le recours est recevable (art. 60 al. 1 LPGA). 
2. 
 
2.1 Le 1er janvier 2022, les modifications de la LAI du 19 juin 2020 
(développement continu de l’AI ; RO 2021 705), ainsi que celles du 
3 novembre 2021 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 
(RAI – RS 831.201 ; RO 2021 706) sont entrées en vigueur. 
En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de 
droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque 
les faits déterminants se sont produits (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 et la 
référence). Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, est 
déterminant le moment de la naissance du droit éventuel à la rente. Si cette date 
est antérieure au 1er janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes 
dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. Si 
elle est postérieure au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_60/2023 du 20 juillet 2023 consid. 2.2. et les références). 
2.2 En l’espèce, un éventuel droit à une rente d’invalidité naîtrait au plus tôt en 
novembre 2022, soit six mois après le dépôt de la demande du 18 mai 2022 
(cf. art. 29 al. 1 LAI), de sorte que les dispositions légales applicables seront citées 
dans leur nouvelle teneur. 
3. 
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de la part de l’intimé. 
4. 
À teneur de l’art. 8 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou 
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L’art. 4 LAI précise en 
outre que l’invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou 
d’un accident. 
Selon l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble 
ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail 
équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la 
santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les traitements et les mesures 
de réadaptation exigibles (al 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé 
sont prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, 


 
 
 
 
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- 11/18 - 
il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable 
(al. 2). 
En vertu de l’art 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente aux conditions 
suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne 
peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation 
raisonnablement exigibles (let. a) ; il a présenté une incapacité de travail 
(art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption 
notable (let. b) ; au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au 
moins (let. c). 
4.1 Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y 
a eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l’assuré est, à ce motif, incapable de travailler (ATF 140 V 193 
consid. 3.2 et les références ; 125 V 256 consid. 4 et les références). En outre, les 
données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on 
peut encore, raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les 
références). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable 
sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450 
consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la 
base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le 


 
 
 
 
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- 12/18 - 
juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de 
douter de leur bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4. et les références ; 
125 V 351 consid. 3b/bb). 
Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI ; ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR 
(ATF 142 V 58 consid. 5 ; 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (ATF 125 V 351 
consid. 3a ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne justifient 
cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des médecins 
traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un doute 
sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 
4 mai 2012 consid. 3.2.1). 
On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, 
il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit 
bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, 
il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 
entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; 
arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV 
Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 


 
 
 
 
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- 13/18 - 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_755/2020 du 19 avril 2021 consid. 3.2 et les références). 
Le but des expertises multidisciplinaires est de recenser toutes les atteintes à la 
santé pertinentes et d'intégrer dans un résultat global les restrictions de la capacité 
de travail qui en découlent. L'évaluation globale et définitive de l'état de santé et 
de la capacité de travail revêt donc une grande importance lorsqu'elle se fonde sur 
une discussion consensuelle entre les médecins spécialistes participant à 
l'expertise. La question de savoir si, et dans quelle mesure, les différents taux liés 
aux limitations résultant de plusieurs atteintes à la santé s'additionnent, relève 
d’une appréciation spécifiquement médicale, dont le juge ne s'écarte pas, en 
principe (ATF 137 V 210 consid. 3.4.2.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_162/2023 
du 9 octobre 2023 consid. 2.3 et les références). 
4.2 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les références ; 126 V 353 
consid. 5b et les références ; 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi 
n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel 
l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré 
(ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la référence). 
Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, 
sont convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier 
cette appréciation, il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation 
anticipée des preuves ; ATF 145 I 167 consid. 4.1 et les références ; 140 I 285 
consid. 6.3.1 et les références). Une telle manière de procéder ne viole pas le droit 
d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la Confédération 
suisse du 18 avril 1999 (RS 101 - Cst; SVR 2001 IV n. 10 p. 28 consid. 4b), la 
jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant toujours valable 
(ATF 124 V 90 consid. 4b; ATF 122 V 157 consid. 1d). 
5. 
En l’espèce, l’intimé considère, sur la base du rapport du SMR du 
5 mars 2024, lui fondé sur les conclusions du rapport d’expertise du 
26 février 2024, que la recourante ne présente aucune atteinte à la santé 
invalidante, de sorte qu’elle n’a pas droit à des prestations. 
La recourante nie toute valeur probante au rapport d’expertise et se réfère à 
l’appréciation de ses médecins traitants. 


 
 
 
 
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- 14/18 - 
5.1 En ce qui concerne la valeur probante du rapport d’expertise, la chambre de 
céans constate que les experts ont résumé le dossier à leur disposition, présenté 
des anamnèses détaillées, rapporté les plaintes de la recourante, consigné les 
résultats de leurs examens cliniques et développé leurs conclusions. Ce document 
remplit donc a priori les réquisits jurisprudentiels en la matière. 
5.1.1 Dans leur évaluation consensuelle, les experts ont indiqué que la recourante 
était titulaire d’une formation qualifiante d’assistante administrative obtenue en 
2018, ce qui lui avait permis d’être engagée dans un poste administratif 
(cf. rapport p. 21). Elle disposait d’une capacité d’adaptation et de résilience 
notable, étant rappelé qu’elle avait eu une enfance et une adolescence difficile et 
mouvementée, marquée par des carences et des violences en milieu familial, de 
nombreuses hospitalisations durant l’adolescence avec plusieurs tentamens et des 
consommations de toxiques plusieurs années. Elle avait cependant été en capacité 
de travailler pendant de nombreuses années de 2003 à 2010, de mener une 
maternité et de s’occuper de sa fille seule pendant des années, de se séparer de ses 
deux maris, d’arrêt de sa consommation de drogue et de contrôler celle d’alcool. 
Elle était autonome dans les tâches de la vie quotidiennes et pour ses 
déplacements et s’adonnait à de nombreuses activité distractives (cf. rapport 
23-24). 
La chambre de céans observe que cette analyse est celle développée par le 
Dr F______ dans sa partie du rapport (cf. rapport p. 58). Toutefois, la recourante a 
expressément déclaré au Dr E______ qu’elle était « sans activité, depuis 
toujours », à l’exception d’un petit travail de vendeuse à 40% en 2011 dans un 
kiosque (cf. rapport p. 28) et les experts n’ont pas discuté de cette divergence 
notable. Cela interroge non seulement sur l’existence d’une réelle évaluation 
interdisciplinaire, mais remet en outre en cause l’anamnèse professionnelle 
retenue par les experts. 
À cet égard, les explications données par la recourante à l’expert rhumatologue 
sont corroborées par son extrait de compte individuel, duquel il ressort qu’elle n’a 
jamais travaillé avant 2005, que ses revenus annuels se sont élevés à 
CHF 1'202.- en 2005 (pour les mois de février à juin), à CHF 4'406.- en 2007, 
2008 et 2009, et à CHF 6'503.- en 2010 (pour les mois de juin à septembre chez 
Naville SA). Il appert donc que l’activité à temps partiel de vendeuse s’est en 
réalité déroulée en 2010, durant quatre mois seulement. 
En ce qui concerne la « formation qualifiante d’assistante administrative », les 
pièces du dossier attestent uniquement du suivi de cours de français à l’université 
ouvrière de Genève et à l’Ifage. Quant au stage d’assistante administrative mis en 
œuvre par l’Hospice général en 2018, à 50%, si la case « Oui » du formulaire 
rempli par l’Hospice général le 30 juin 2022 est cochée à la rubrique « Formation 
achevée », ce document mentionne expressément que le stage a pris fin le 
13 novembre 2018 « pour des raisons de santé ». Cette fin prématurée est 
confirmée par le Dr C______, lequel a indiqué que ce stage avait été interrompu 


 
 
 
 
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« à cause des symptômes anxieux envahissants (cf. rapport du 29 juin 2022). 
Enfin, l’obtention d’un tel diplôme en 2018 ne ressort ni des écritures de la 
recourante, ni de sa demande de prestations, ni de son curriculum vitae, ni des 
attestations produites. 
L’indépendance et l’autonomie de la recourante pour la gestion de ses tâches 
ménagères et quotidiennes est remise en question par les déclarations de 
l’intéressée, qui a indiqué à l’expert rhumatologue qu’elle bénéficiait de 
« beaucoup d’aide de sa fille » (cf. rapport p. 30) et à l’expert psychiatre 
« partager » avec sa fille les tâches ménagères (cf. rapport p. 51) et avoir des 
difficultés avec les tâches administratives, étant précisé qu’elle voyait son 
assistante sociale tous les trois mois (cf. rapport p. 45). 
On pourra encore relever que les déplacements ne semblent pas aisés, puisque la 
recourante a été accompagnée pour se rendre à l’expertise en train, de sa cousine 
selon le Dr E______ (cf. rapport p. 43) de sa sœur selon le Dr F______ 
(cf. rapport p. 45). 
Quant aux activités distractives mentionnées, elles semblent se limiter à de la 
marche, tous les deux à trois jours dans le parc en fonction de son humeur et de 
son état, « Cinéma, lecture et films sur Netflix » sans aucune autre précision 
(cf. rapport p. 30), la piscine et le soir le bricolage, mais elle n’en faisait pas 
beaucoup (cf. rapport p. 50). 
Eu égard à tout ce qui précède, l’évaluation des experts s’agissant des ressources 
de la recourante est sujette à caution. 
5.1.2 Sur le plan rhumatologique, la chambre de céans observera encore que le 
Dr E______ a constaté qu’il manquait au dossier la confirmation de la 
sacro-iliite et d’un syndrome inflammatoire. Il a relevé que les examens de 
laboratoire avaient révélé la présence du HLA B27 positif et qu’il fallait demander 
à la Dre D______ de leur communiquer l’ensemble du bilan biologique 
(cf. rapport p. 37), qu’un complément radiologique n’était pas nécessaire, mais 
qu’il convenait de contacter la Dre D______ pour obtenir « plus d'informations et 
récupérer le bilan radiologique et biologique fait récemment » (cf. rapport 
p. 39). 
On peine donc à comprendre comment l’expert a pu rendre son rapport sans avoir 
préalablement sollicité ces renseignements. En outre, il a relevé qu’un nouveau 
traitement serait prochainement introduit, l’intéressée ayant rendez-vous avec la 
Dre D______ le 6 décembre 2023 pour une première injection de Cosentyx 150 
(cf. rapport p. 28), ce qui constituait un élément supplémentaire justifiant qu’il 
s’entretienne avec la rhumatologue traitante. 
Il pourra également être relevé que le Dr E______ a estimé que la capacité de 
travail était entière en dehors des poussées inflammatoires (cf. rapport p. 44), sans 
toutefois interroger l’intéressée sur leur fréquence et leur durée. 


 
 
 
 
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Dans ces conditions, il s’impose de constater que l’expert n’a pas rendu son 
rapport en pleine connaissance du dossier de la recourante et qu’il ne s’est pas 
entouré de tous les renseignements utiles et nécessaires pour pouvoir se 
déterminer, en particulier s’agissant des répercussions de l’atteinte à la santé, qu’il 
a admise, sur la capacité de travail de la recourante. 
5.1.3 Au niveau psychiatrique, l’expert a écarté le diagnostic de trouble panique 
sévère, posé par le Dr C______ à maintes reprises (cf. rapports des 6 avril et 
29 juin 2022, 24 avril et 3 juillet 2023) au profit de celui d’agoraphobie avec un 
trouble panique d’intensité légère, diagnostic anamnestique (F40.01). Compte 
tenu du suivi régulier du Dr C______ depuis le mois de septembre 2021, de la 
symptomatologie rapportée, étayée de nombreux exemples concrets, du caractère 
chronique du trouble de la personnalité et de la « massivité » du trouble panique 
(cf. rapport du 24 avril 2023 du Dr C______), dont les attaques étaient récurrentes 
et inattendues (cf. rapport du 29 juin 2022), l’analyse du Dr F______, qui a 
rencontré la recourante à une seule reprise et ne s’est pas entretenu avec le 
psychiatre traitant, parait insuffisamment argumentée. 
En ce qui concerne l’appréciation des ressources et des capacités, l’expert a noté 
que la recourante était capable de respecter les règles, d’honorer ses rendez-vous, 
de tenir ses engagements, de suivre des instructions ou s’insérer dans des 
processus organisationnels, étant relevé qu’elle avait travaillé pendant de 
nombreuses années, fait et réussi une formation. Elle pouvait planifier et 
structurer ses journées et les tâches qui lui incombaient sans limitation. Elle était 
capable de mettre en pratique ses compétences professionnelles (cf. rapport p. 57). 
Comme déjà constaté, la recourante n’a presque jamais travaillé et n’a pas obtenu 
de diplôme en 2018. On voit mal à quelles « compétences professionnelles » se 
réfère l’expert. La recourante est en outre arrivée en retard à l’entretien d’une 
demi-heure (cf. rapport p. 52), constat qui paraît contradictoire avec l’appréciation 
de l’aptitude à respecter les rendez-vous et les obligations. Enfin, l’expert n’a pas 
tenu compte des déclarations de la recourante, laquelle lui a indiqué qu’il lui 
arrivait 
de 
ne 
pas 
se 
doucher 
pendant 
deux 
jours 
(cf. 
rapport 
p. 46), de ne pas sortir et rester dans son lit quand elle était triste (cf. rapport 
p. 46), qu’environ six fois par trimestre, elle ne pouvait pas sortir pendant 
plusieurs jours, entre trois jours à deux semaines (cf. rapport p. 47). 
Le Dr F______ a également relevé qu’il n’y avait eu aucune consultation en 
urgence et aucune hospitalisation (cf. rapport p. 56), mais la recourante a relaté 
qu’elle avait voulu sauter par la fenêtre une année auparavant, que sa fille avait 
tout vu et qu’ « ils » avaient dû appeler une ambulance (cf. rapport p. 46). Il est 
surprenant que l’expert n’ait pas jugé utile d’obtenir un rapport d’intervention ou 
à tout le moins de se renseigner auprès du psychiatre traitant. En outre, ce dernier 
avait signalé que le suivi psychiatrique requérait parfois des interventions 
d'urgences supplémentaires (cf. rapport du 29 juin 2022). 


 
 
 
 
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5.1.4 Eu égard à tout ce qui précède, le rapport d’expertise ne saurait se voir 
reconnaitre une quelconque valeur probante. 
5.2 L’instruction du dossier étant lacunaire, il se justifie de renvoyer le dossier à 
l’intimé afin qu’il la complète. 
Il sera encore relevé que, contrairement à ce que soutient l’intimé, la 
Dre B______ n’a pas retenu que les obstacles à une reprise professionnelle étaient 
essentiellement psychiatriques, puisqu’elle a indiqué que sa patiente était limitée 
par les lombalgies et rencontrait des difficultés dans la réalisation des tâches 
ménagères en raison des diagnostics somatiques. De même, le Dr C______ n’a 
pas suggéré une capacité de travail de 50% dans une activité adaptée, puisqu’il a 
indiqué qu’une telle reprise pourrait intervenir en cas de poursuite de l’évolution 
favorable (cf. rapport du 29 juin 2022). Toutefois, dans son rapport suivant, il a 
noté que les diagnostics, l’état de santé et les symptômes étaient inchangés (cf. 
rapport du 24 avril 2023), ce qui parle en défaveur d’une évolution positive, étant 
toutefois relevé que le psychiatre traitant ne s’est pas expressément déterminé sur 
la capacité de travail dans ce dernier rapport. 
À toutes fins utiles, la chambre de céans relèvera que l’intimé a considéré, dans sa 
note datée du 14 juillet 2023, que la recourante avait un statut d’active, car elle 
travaillerait à 100% dans le domaine de la logistique sans atteinte à la santé, 
faisant référence au contrat de travail fourni le 13 juillet 2023 mentionnant un 
taux d’activité de 100%. Ce document ne semble toutefois pas concerner le 
dossier de la recourante, laquelle a répondu dans le questionnaire relatif au statut 
qu’elle exercerait une activité à 70% sans atteinte à la santé (cf. questionnaire du 
26 mai 2023). 
6. 
Il convient donc d’admettre partiellement le recours de renvoyer la cause à 
l’intimé pour qu'il complète l’instruction du dossier, en interrogeant les médecins 
traitants et en mettant en œuvre une nouvelle expertise bidisciplinaire comportant 
des volets rhumatologique et psychiatrique, puis se prononce à nouveau sur le 
droit de la recourante à des prestations de l'assurance-invalidité. 
La recourante, qui obtient partiellement gain de cause et est assistée d’un avocat, a 
droit à des dépens, fixés à CHF 2'000.- (art. 61 let. g LPGA). 
La procédure en matière d'assurance-invalidité n'étant pas gratuite (art. 69 
al. 1bis LAI), un émolument de CHF 200.- est mis à la charge de l'intimé. 
 
 
 
 


 
 
 
 
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- 18/18 - 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement. 
3. Annule la décision de l’intimé du 27 mai 2024. 
4. Renvoie la cause à l’intimé pour instruction complémentaire et nouvelle décision au 
sens des considérants. 
5. Alloue à la recourante, à la charge de l’intimé, une indemnité de CHF 2'000.-, à titre 
de dépens. 
6. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans 
un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
Melina CHODYNIECKI 
 
La présidente 
 
 
 
Joanna JODRY 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le