ge_gerichte · ATAS/830/2024 · 2024-10-22 · fr


Siégeant : Joanna JODRY, Présidente; Saskia BERENS TOGNI et Pierre-Bernard 
PETITAT, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/4002/2023 
ATAS/830/2024 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 22 octobre 2024 
Chambre 10 
 
En la cause 
A______ 
représenté par Maître Sarah BRAUNSCHMIDT SCHEIDEGGER, 
avocate 
 
 
recourant 
 
contre 
SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN 
CAS D'ACCIDENTS 
représentée par Maître Filip BANIC, avocat 
 
 
intimée 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), né le ______ 1975, a effectué une 
formation d’électricien en Serbie, est arrivé en Suisse en 2007 et est titulaire d’un 
livret C. Il a travaillé en qualité de monteur électricien pour différentes 
entreprises, 
en 
dernier 
lieu 
pour 
la 
société 
B______ 
SA 
(ci-après : l’employeur) dès le 1er juillet 2015. À ce titre, il était assuré auprès de 
la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la SUVA) 
contre les accidents professionnels et non professionnels. 
b. Le 22 novembre 2019, l’assuré a chuté d’un échafaudage et subi une entorse de 
grade I du ligament collatéral interne du genou gauche, traitée par physiothérapie. 
Les examens complémentaires ont notamment révélé une minime fissure de la 
corne postérieure du ménisque interne et une minime ulcération cartilagineuse. 
L’évolution a été favorable et l’intéressé a repris le travail à 100% le 
25 juillet 2020. 
c. Par déclaration de sinistre du 19 avril 2021, l'employeur a informé la SUVA 
que l’assuré s'était blessé au genou gauche en tombant d'une échelle le 
15 avril 2021. 
d. Les premiers soins ont été prodigués au Centre Médical de Chêne-Bourg le 
16 avril 2021 par le docteur C______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique 
et traumatologie de l'appareil locomoteur, lequel a diagnostiqué une entorse du 
genou gauche. 
e. Suite à une imagerie par résonnance magnétique (ci-après : IRM) du genou 
gauche réalisée le 22 avril 2021, la docteure D______, spécialiste FMH en 
radiologie, a conclu à un aspect tronqué du bord libre du ménisque interne et un 
aspect déstructuré du corps du ménisque faisant suspecter un status post-ancienne 
méniscectomie partielle, à un petit ostéophyte isolé sur la surface articulaire du 
condyle interne, avec un cartilage aminci en regard, pouvant créer un conflit 
mécanique douloureux avec l'épine tibiale interne, à une chondropathie de bas 
grade rotulienne et à un épanchement articulaire modéré. 
f. Le 7 décembre 2021, le docteur E______, spécialiste FMH en radiologie, a 
procédé à une nouvelle IRM du genou gauche laquelle a mis en évidence une 
méniscopathie de la corne postérieure et de la partie médiale du ménisque interne 
avec une fissuration oblique de la corne postérieure vers la face inférieure, une 
amputation du bord libre et peut-être une discrète ébauche de languette sans 
réaction synoviale. 
g. Dans son rapport du 21 mars 2022, la docteure F______, spécialiste FMH en 
chirurgie orthopédique et médecin d'assurance, a retenu les diagnostics de 
méniscopathie de la corne postérieure du ménisque interne post-traumatique, 
consécutive à un accident le 15 avril 2021, de flexum non réductible du genou 


 
 
 
 
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gauche, d’ancienne fissure du ménisque interne gauche consécutive à la chute du 
22 novembre 2019 et d'obésité. Elle a souligné que l'assuré présentait un flexum 
irréductible de 20 degrés et une boiterie, et préconisé un séjour auprès de la 
Clinique romande de réadaptation (ci-après : CRR). 
h. Du 13 avril au 10 mai 2022, l'assuré a séjourné au sein de la CRR. Dans son 
rapport y relatif du 23 mai 2022, le docteur G______, spécialiste FMH en 
médecine physique et réadaptation, a diagnostiqué des gonalgies gauches 
persistantes suite à un traumatisme du genou survenu le 15 avril 2021, avec une 
méniscopathie de la corne postérieure et une amputation du bord libre du 
ménisque interne, une chondropathie de grade III du condyle fémoral interne et 
un flexum du genou gauche. La participation du patient aux thérapies avait été 
moyenne, les douleurs et les autolimitations ayant restreint la mise en place d'un 
programme de rééducation adéquate. La situation n'était toutefois pas stabilisée 
du point de vue médical et la poursuite du traitement de physiothérapie était 
recommandée afin de diminuer les douleurs et améliorer la mobilité du genou 
gauche, la force et l'endurance du membre inférieure gauche. Aucune intervention 
chirurgicale n’était proposée. 
Des radiographies réalisées le 15 avril 2022 avaient montré un léger 
rétrécissement de l’interligne articulaire interne du genou gauche, associé à une 
discrète formation ostéophytaire tibiale supérieure interne, un début d’arthrose 
fémoro-patellaire gauche et une bonne minéralisation osseuse pour l’âge. 
i. Dans un rapport du 13 juillet 2022, le Dr C______ a relevé que depuis le séjour 
à la CRR, le patient parvenait à marcher sans boiterie et sans douleurs. Le 
pronostic était favorable et une reprise du travail était prévue pour le 8 août 2022. 
j. Le 12 août 2022, l'assuré a informé la SUVA qu'il n'avait pas pu reprendre son 
activité d'électricien, dès lors que son employeur avait été déclaré en faillite. Son 
médecin avait prolongé son incapacité de travail jusqu'au 8 septembre 2022. 
k. Le 14 décembre 2022, le Dr C______ a indiqué que l'assuré ressentait une 
fatigue et des douleurs au niveau de la jambe gauche. L’arrêt de travail était 
reconduit et la poursuite des séances de physiothérapie préconisée. À la question 
de savoir si un dommage permanent était à craindre, le médecin traitant a 
mentionné des douleurs épisodiques. 
l. Sur demande de l’assuré, un second séjour a été organisé à la CRR, du 
14 février au 9 mars 2023. Dans son rapport du 23 mars 2023, le Dr G______ a 
confirmé les diagnostics précédemment posés. La participation de l’intéressé aux 
thérapies avait été considérée comme bonne, mais fluctuante en raison de la 
focalisation sur la douleur, la volonté de donner le maximum comme incertaine et 
le niveau de cohérence pendant l'évaluation comme moyen. Les limitations 
fonctionnelles définitives comprenaient le port de charges supérieures à 15-20 kg, 
le port répété de charges supérieures à 5-10 kg, les montées et descentes répétées 
d’escaliers et l’utilisation répétée d'échelles, les positions accroupies et à genoux, 


 
 
 
 
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et la station debout statique prolongées. La situation était sur le point d'être 
stabilisée sur le plan médical, et la poursuite de la physiothérapie permettrait 
d'améliorer l'endurance et la force du membre inférieure gauche, sans toutefois 
avoir une influence sur les limitations fonctionnelles retenues. Le pronostic de 
réinsertion dans l'ancienne activité était considéré comme défavorable. Dans une 
activité respectant les limitations fonctionnelles, l'assuré présentait des chances de 
réinsertion, bien que des facteurs non médicaux puissent influencer son retour sur 
le marché du travail. 
Étaient notamment joints à ce rapport une évaluation portant sur une mesure aux 
ateliers professionnels de la CRR, ainsi qu’un rapport de radiographies du genou 
gauche du 16 février 2023, aux termes duquel la gonarthrose gauche débutante 
était d’aspect inchangé par rapport à 2022. 
m. Dans un rapport du 26 avril 2023, la Dre F______ a confirmé les diagnostics 
précédemment posés, à l’exception du flexum non réductible du genou gauche, 
lequel avait pu être bien récupéré suite aux deux séjours, ainsi que les limitations 
fonctionnelles retenues par le Dr G______. La gonarthrose fémoro-tibiale interne 
minime n'était pas présente sur les radiographies effectuées dans les suites de 
l'événement de 2019 et était visible sur les premiers clichés standards du 15 avril 
2022. Il en allait de même de la calcification de l'épine tibiale antérieure. 
L’arthrose d'origine post-traumatique était, selon la vraisemblance prépondérante, 
liée au premier accident de 2021. Elle n'avait pas évolué depuis le dernier examen 
et était susceptible d'expliquer des douleurs et de s'aggraver par la suite. L'état de 
santé était stabilisé. La capacité de travail dans l'activité d'électricien était nulle. 
Dans une activité respectant les limitations fonctionnelles retenues par la CRR, 
l'assuré présentait une pleine capacité de travail, sans diminution de rendement. Il 
n’y avait pas à envisager d’atteinte à l’intégrité. En cas d’aggravation de 
l’arthrose, l’indemnité pour atteinte à l’intégrité serait à réévaluer. 
n. Le 16 mai 2023, la SUVA a informé l'assuré qu'elle mettrait un terme au 
versement des indemnités journalières dès le 1er juillet 2023 et poursuivrait 
l'examen du cas pour déterminer si d'autres prestations pourraient être allouées. 
 Par décision du 15 juin 2023, la SUVA a nié le droit de l’assuré à une rente 
d'invalidité, au motif que la perte de revenu s’élevait à 9%, après comparaison des 
revenus sans invalidité (CHF 73'749.55) et avec invalidité (CHF 67'263.-). Par 
ailleurs, sur la base des constatations de la CRR, l’intéressé ne pouvait pas 
prétendre à une indemnité pour atteinte à l'intégrité. 
b. Dans une opposition du 6 juillet 2023, complétée le 21 juillet 2023, l'assuré a 
contesté cette décision. Un abattement sur le revenu d'invalide aurait dû être 
retenu, puisque le pronostic de réinsertion sur le marché de l'emploi était difficile, 
et il ne comprenait pas les raisons pour lesquelles le revenu hypothétique avait été 
calculé sur la base d’une durée de travail hebdomadaire de 41.7 heures. Enfin, une 
indemnité pour atteinte à l'intégrité aurait dû lui être allouée, compte tenu de son 


 
 
 
 
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atteinte définitive au genou gauche, qui engendrait encore des douleurs et une 
boiterie. 
c. Par décision sur opposition du 27 octobre 2023, distribuée le 31 octobre 2023, 
la SUVA a rejeté l’opposition de l’assuré. Elle a relevé que l’intéressé était âgé de 
48 ans, vivait en Suisse depuis 2010 et avait été en mesure de fournir ses services 
en qualité de monteur-électricien pour plusieurs entreprises. Il comprenait donc 
suffisamment le français et avait d’ailleurs été capable d'échanger avec ses 
collaborateurs et le personnel de la CRR. En outre, le niveau de compétence 1 
déterminant ne nécessitait pas une bonne maîtrise d'une langue nationale. Par 
ailleurs, une réduction au titre du handicap dépendait de la nature des limitations 
fonctionnelles présentées et n'entrait en considération que si, sur un marché du 
travail équilibré, il n'y avait plus un éventail suffisamment large d'activités 
accessibles à l'assuré. En l'occurrence, les limitations fonctionnelles ne justifiaient 
pas d'appliquer un abattement d'invalide dès lors qu'elles ne restreignaient pas de 
manière significative les activités légères, étant encore rappelé que l'abattement 
au titre du handicap n'était pas automatique et que le salaire statistique retenu était 
tiré d'un tableau de l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ci-après : ESS) 
correspondant à un faible niveau d'exigence englobant un grand nombre de tâches 
légères ou moyennement lourdes. Les limitations fonctionnelles ne restreignaient 
pas de manière significative les activités légères. S'agissant de la durée 
hebdomadaire de travail à retenir, elle a précisé que les salaires bruts standardisés 
tenaient compte d'un horaire de travail de 40 heures, soit une durée hebdomadaire 
inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises. Dans la mesure où les 
salaires tirés de l'ESS étaient en principe déterminés en fonction d'un horaire de 
40 heures par semaine, le Tribunal fédéral a estimé qu'il fallait les rapporter à la 
durée hebdomadaire de travail durant l'année considérée. Le revenu de valide 
avait été déterminé sur la base des indications fournies par l'employeur et fixé à 
CHF 5'544.45, ce qui correspondait à un salaire annuel de CHF 72'104.45 
(CHF 5'544.45 x 13). Après adaptation du salaire, le gain de valide a été arrêté à 
CHF 73'749.55. La comparaison de ces gains révélait une perte de CHF 6'486.55, 
soit un taux d’invalidité de 9%, insuffisant pour ouvrir le droit à une rente. 
S’agissant de l’indemnité pour atteinte à l'intégralité, l’intéressé n'avait apporté 
aucun élément de preuve sur le plan médical justifiant de s'écarter des 
observations du Dr G______ et de la Dre F______, laquelle avait livré des 
conclusions claires et dûment étayées, qui n’étaient remises en question par aucun 
élément médical objectif. Les désagréments invoqués par l’assuré au niveau de sa 
vie privée, respectivement professionnelle, ne pouvaient être pris en considération 
que dans un cadre médical objectif. 
 Par acte du 30 novembre 2023, complété le 16 février 2024, l’assuré, 
représenté par une avocate, a interjeté recours contre la décision précitée. Il a 
conclu, sous suite de frais et dépens, à l’annulation de la décision entreprise, à 
l’octroi d’une rente d’invalidité de 19% et au renvoi du dossier à l’intimée pour 


 
 
 
 
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qu’elle statue sur son droit à une indemnité pour atteinte à l’intégrité, dont il 
requérait un taux de 10%. Il a contesté l’absence de tout abattement, faisant valoir 
qu’il présentait d’importantes limitations fonctionnelles qui excluaient toute 
activité avec un port de charges légères et que son rendement était faible dans la 
plupart des activités, comme constaté à la CRR. En outre, il n’avait suivi que la 
scolarité obligatoire en Serbie et avait ensuite appris le métier d’électricien, qu’il 
avait exercé durant toute sa vie professionnelle, soit plus de 33 ans. Il était âgé de 
49 ans, maitrisait mal le français et ne pouvait plus travailler dans le seul domaine 
dans lequel il avait de l’expérience. Il devrait donc accepter des activités 
professionnelles mal rémunérées pour rester compétitif. Sa situation justifiait un 
abattement de 10%. Concernant l’indemnité pour atteinte à l’intégrité, il a rappelé 
qu’une aggravation prévisible avait été retenue pour l’arthrose du genou gauche, 
de sorte que l’intimée devrait demander à son médecin-conseil de se prononcer 
sur l’aggravation prévisible et statuer en fonction sur le taux de l’indemnité. 
b. Dans sa réponse du 18 avril 2024, l’intimée a conclu au rejet du recours. Aucun 
abattement sur le revenu d’invalide n’était justifié. En effet, s’agissant des 
limitations fonctionnelles, un abattement n’entrait en considération que pour 
autant que, sur un marché du travail équilibré, il n’y ait plus un éventail 
suffisamment large d’activités accessibles à l’assuré. Or, les restrictions retenues 
ne limitaient pas excessivement le nombre de postes à disposition du recourant, 
notamment au regard du fait qu’il pouvait porter des charges allant jusqu’à 15 kg, 
et de façon répétée des charges de 5 à 10 kg. Elle a notamment rappelé que 
d’importantes autolimitations avaient été observées à la CRR et que le 
Dr C______ avait conclu à une capacité de travail entière avant le second séjour à 
la CRR, de surcroît dans l’activité habituelle. L’absence d’expérience et de 
formation n’était pas déterminante lorsque le revenu d’invalide était fixé en 
référence au salaire statistique pour des activités simples et répétitives de niveau 
de compétence 1, soit une catégorie d’emplois ne nécessitant ni formation ni 
expérience professionnelle spécifique. Ce niveau de compétence ne nécessitait pas 
une bonne maitrise d’une langue nationale, de sorte que la méconnaissance du 
français ne devait pas être prise en compte. De plus, le recourant était domicilié en 
Suisse depuis 14 ans, avait été en mesure d’exercer une activité exigeante et 
s’était exprimé sans recours à un interprète avec les collaborateurs de l’intimée, 
avec les médecins de la CRR et ses propres médecins. Le salaire d’invalide 
pouvait donc être confirmé. Concernant l’atteinte à l’intégrité, le Dr G______ 
avait constaté des signes dégénératifs « discrets », la Dre F______ avait retenu 
une gonarthrose fémoro-tibiale interne « minime », et observé que l’atteinte était 
stable et n’avait pas évolué en une année, après examen des radiographies d’avril 
2022 et avril 2023. En l’absence de toute évolution entre ces deux clichés, il 
n’était pas possible de quantifier l’importance de la péjoration, au degré de la 
vraisemblance prépondérante requise. 


 
 
 
 
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c. Par réplique du 17 mai 2024, le recourant a persisté dans les termes de son 
recours. Il a notamment souligné que sa formation d’électricien n’était pas 
reconnue par un titre suisse, qu’il n’avait aucune autre expérience professionnelle, 
qu’il présentait de nombreuses limitations fonctionnelles, qu’il parlait très mal le 
français et n’avait pas de connaissances en anglais ou dans une langue nationale. 
À cet égard, il ressortait du dossier que les contacts avaient été très compliqués et 
exclusivement possibles avec la traduction de son ex-belle-mère. Il convenait de 
déterminer si les limitations fonctionnelles constituaient un facteur qui l’obligerait 
à mettre en valeur sa capacité de travail résiduelle sur le marché du travail à des 
conditions économiquement plus défavorables que la moyenne, soit entrainaient 
un désavantage salarial. Dans les cas similaires aux siens, le Tribunal fédéral avait 
systématiquement reconnu le bien-fondé d’un abattement. Concernant l’indemnité 
pour atteinte à l’intégrité, l’absence d’évolution durant un bref laps de temps ne 
permettait pas d’affirmer que l’atteinte n’évoluerait pas à l’avenir. Les médecins 
avaient relevé que l’arthrose était responsable des douleurs et s’aggraverait. La 
question était donc centrale et les médecins de l’intimée n’avait pas été interpellés 
à son sujet. Il existait très probablement des données médicales détaillées pour 
l’évolution usuelle de ce type d’arthrose. 
d. Dans sa duplique, l’intimée a également maintenu ses conclusions. Elle a 
rappelé qu’elle avait déjà tenu compte des restrictions fonctionnelles dans la 
détermination de la capacité de travail du recourant. Le niveau de compétences 1 
contenait, selon la jurisprudence, de nombreux emplois avec des tâches simples et 
légères compatibles avec les limitations retenues. Il n’y avait aucune raison 
d’effectuer un abattement à ce titre. Elle a en outre relevé que l’intéressé avait 
occupé un poste durant plusieurs années en qualité d’électricien avec toutes les 
exigences qui accompagnaient ce travail et sans que la langue ne constitue un 
frein à son intégration au sein de l’entreprise. L’arthrose avait fait l’objet d’une 
appréciation par la Dre F______, le 26 avril 2023, laquelle avait confirmé que 
l’atteinte était stable du point de vue radiologique. Il n’existait aucune raison de 
penser qu’une aggravation était à attendre justifiant une indemnité pour atteinte à 
l’intégrité. 
e. Copie de cette écriture a été envoyée au recourant le 23 juillet 2024. 
 
EN DROIT 
 
1. 
 
1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire 
du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la 
Cour de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de 
la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 


 
 
 
 
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2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents du 
20 mars 1981 (LAA - RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
1.2 À teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
1.3 Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 de la de loi 
sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). 
Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable. 
2. 
Le litige porte sur le bien-fondé de la décision de l’intimée niant les droits du 
recourant à une rente d'invalidité et à une indemnité pour atteinte à l'intégrité, 
singulièrement sur la prise en compte d’un abattement dans la détermination du 
revenu d’invalide et sur une éventuelle aggravation prévisible de l’arthrose du 
genou gauche. 
3. 
Conformément à l’art. 18 al. 1 LAA, si l’assuré est invalide (art. 8 LPGA) à 10% 
au moins par suite d’un accident, il a droit à une rente d’invalidité, pour autant 
que l’accident soit survenu avant l’âge de référence. 
L’art. 16 LPGA prévoit que pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que 
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il 
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui 
après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail 
équilibré. 
3.1 Chez les assurés actifs, le degré d'invalidité doit être évalué sur la base d'une 
comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il 
n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant 
l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les 
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. En règle ordinaire, il 
s'agit de chiffrer aussi exactement que possible ces deux revenus et de les 
confronter l'un avec l'autre, la différence permettant de calculer le taux 
d'invalidité. Dans la mesure où ils ne peuvent être chiffrés exactement, ils doivent 
être estimés d'après les éléments connus dans le cas particulier, après quoi l'on 
compare entre elles les valeurs approximatives ainsi obtenues (méthode générale 
de comparaison des revenus ; ATF 137 V 334 consid. 3.3.1). 
Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment 
de la naissance du droit à la rente ; les revenus avec et sans invalidité doivent être 
déterminés par rapport à un même moment et les modifications de ces revenus 
susceptibles d'influencer le droit à la rente survenues jusqu'au moment où la 
décision est rendue doivent être prises en compte (ATF 129 V 222 consid. 4.1 et 
les références). 


 
 
 
 
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3.2 Pour déterminer le revenu sans invalidité, il convient d'établir ce que l'assuré 
aurait, au degré de la vraisemblance prépondérante, réellement pu obtenir au 
moment déterminant s'il n'était pas devenu invalide. Le revenu sans invalidité doit 
être évalué de la manière la plus concrète possible. Partant de la présomption que 
l'assuré aurait continué d'exercer son activité sans la survenance de son invalidité, 
ce revenu se déduit en principe du salaire réalisé en dernier lieu par l'assuré avant 
l'atteinte à la santé, en prenant en compte également l'évolution des salaires 
jusqu'au moment de la naissance du droit à la rente ; des exceptions ne peuvent 
être admises que si elles sont établies au degré de la vraisemblance prépondérante 
(ATF 144 I 103 consid. 5.3 ; 139 V 28 consid. 3.3.2 et les références ; 135 V 297 
consid. 5.1 et les références ; 134 V 322 consid. 4.1 et les références). Toutefois, 
lorsque la perte de l'emploi est due à des motifs étrangers à l'invalidité, le salaire 
doit être établi sur la base de valeurs moyennes. Autrement dit, dans un tel cas, 
n'est pas déterminant pour la fixation du revenu hypothétique de la personne 
valide le salaire que la personne assurée réaliserait actuellement auprès de son 
ancien employeur, mais bien plutôt celui qu'elle réaliserait si elle n'était pas 
devenue invalide. Selon la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, un tel cas 
d’exception se présente par exemple lorsque le poste de travail que l’assuré 
occupait avant la survenance de l’atteinte à la santé n’existe plus au moment de 
l’évaluation de l’invalidité, lorsqu’il n’aurait pas pu conserver son poste en raison 
des difficultés économiques, en cas de faillite ou de restructuration de l’entreprise 
(arrêt du Tribunal fédéral 8C_746/2023 du 7 juin 2024 consid. 4.3 et les 
références). 
Lorsque la personne assurée, en bonne santé, ne travaillerait plus à son ancien 
poste, le revenu de valide doit être déterminé, conformément à la pratique, au 
moyen des valeurs statistiques (arrêt du Tribunal fédéral 8C_214/2023 du 
20 février 2024 consid. 4.2.1 et les références). 
3.3 En l'absence d'un revenu effectivement réalisé, soit lorsque la personne 
assurée, après la survenance de l'atteinte à la santé, n'a pas repris d'activité 
lucrative ou alors aucune activité normalement exigible, le revenu d'invalide peut 
être évalué sur la base de salaires fondés sur les données statistiques résultant de 
l'ESS (ATF 148 V 174 consid. 6.2 et les références ; 143 V 295 consid. 2.2 et les 
références). 
Il convient de se fonder, en règle générale, sur les salaires mensuels indiqués dans 
la table ESS TA1_tirage_skill_level, à la ligne « total secteur privé » 
(ATF 124 V 321 consid. 3b/aa). On se réfère alors à la statistique des salaires 
bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale 
(ATF 126 V 75 consid. 3b/bb ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_58/2021 du 
30 juin 2021 consid. 4.1.1), étant précisé que, depuis l'ESS 2012, il y a lieu 
d'appliquer le tableau TA1_skill_level et non pas le tableau TA1_b 
(ATF 142 V 178). Lorsque cela apparaît indiqué dans un cas concret pour 
permettre à l'assuré de mettre pleinement à profit sa capacité résiduelle de travail, 


 
 
 
 
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il y a lieu parfois de se référer aux salaires mensuels de secteurs particuliers 
(secteur 2 [production] ou 3 [services]), voire à des branches particulières ; tel est 
notamment le cas lorsqu'avant l'atteinte à la santé, l'assuré a travaillé dans un 
domaine pendant de nombreuses années et qu'une activité dans un autre domaine 
n'entre pas en ligne de compte. Il y a en revanche lieu de se référer à la ligne 
« total secteur privé » lorsque l'assuré ne peut plus raisonnablement exercer son 
activité habituelle et qu'il est tributaire d'un nouveau domaine d'activité pour 
lequel l'ensemble du marché du travail est en principe disponible (arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_709/2023 du 8 mai 2024 consid. 6.2.1 et les références). En 
outre, lorsque les circonstances du cas concret le justifient, on peut s'écarter de la 
table TA1 (salaire mensuel brut [valeur centrale] selon les branches économiques 
dans le secteur privé) pour se référer à la table TA7 (salaire mensuel brut [valeur 
centrale] selon le domaine d'activité dans les secteurs privé et public ensemble), si 
cela permet de fixer plus précisément le revenu d'invalide et que le secteur en 
question est adapté et exigible. C'est le lieu de préciser que les tables TA1, T1 et 
TA7 des ESS publiées jusqu'en 2010 correspondent respectivement aux tables 
TA1_skill_level, T1_tirage_skill_level et T17 des ESS publiées depuis 2012 (arrêt 
du Tribunal fédéral 8C_205/2021 du 4 août 2021 consid. 3.2.2 et les références). 
La valeur statistique – médiane – s'applique, en principe, à tous les assurés qui ne 
peuvent plus accomplir leur ancienne activité parce qu'elle est physiquement trop 
astreignante pour leur état de santé, mais qui conservent néanmoins une capacité 
de travail importante dans des travaux légers. Pour ces assurés, ce salaire 
statistique est suffisamment représentatif de ce qu'ils seraient en mesure de 
réaliser en tant qu'invalides dès lors qu'il recouvre un large éventail d'activités 
variées et non qualifiées (branche d'activités), n'impliquant pas de formation 
particulière, et compatibles avec des limitations fonctionnelles peu contraignantes 
(arrêts du Tribunal fédéral 9C_603/2015 du 25 avril 2016 consid. 8.1 et 
9C_242/2012 du 13 août 2012 consid. 3). Il convient de se référer à la version de 
l'ESS publiée au moment déterminant de la décision querellée (ATF 143 V 295 
consid. 4 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_801/2021 du 
28 juin 2022 consid. 3.6), étant précisé que les tableaux TA1, T1 et T17 de 
l’ESS 2022 ont été publiés le 29 mai 2024 et l’ESS 2020 le 23 août 2022. 
3.3.1 La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent être 
réduits dépend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du 
cas particulier (limitations liées au handicap, âge, années de service, 
nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux d'occupation) et résulte d'une 
évaluation dans les limites du pouvoir d'appréciation. Une déduction globale 
maximum de 25% sur le salaire statistique permet de tenir compte des différents 
éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité lucrative (ATF 148 V 174 
consid. 6.3 et les références ; 135 V 297 consid. 5.2 ; 134 V 322 consid. 5.2 et les 
références). Une telle déduction ne doit pas être opérée automatiquement, mais 
seulement lorsqu'il existe des indices qu'en raison d'un ou de plusieurs facteurs, 
l'intéressé ne peut mettre en valeur sa capacité résiduelle de travail sur le marché 


 
 
 
 
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du travail qu'avec un résultat économique inférieur à la moyenne (ATF 148 V 174 
consid. 6.3 et les références ; 146 V 16 consid. 4.1 et les références ; 126 V 75 
consid. 5b/aa). Il n'y a pas lieu de procéder à des déductions distinctes pour 
chacun des facteurs entrant en considération ; il faut bien plutôt procéder à une 
évaluation globale, dans les limites du pouvoir d'appréciation, des effets de ces 
facteurs sur le revenu d'invalide, compte tenu de l'ensemble des circonstances du 
cas concret (ATF 148 V 174 consid. 6.3 et les références ; 126 V 75 consid. 5b/bb 
et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_608/2021 du 26 avril 2022 
consid. 3.3 et les références). D'éventuelles limitations liées à la santé, déjà 
comprises dans l'évaluation médicale de la capacité de travail, ne doivent pas être 
prises en compte une seconde fois dans l’appréciation de l’abattement, conduisant 
sinon à une double prise en compte du même facteur (ATF 148 V 174 consid. 6.3 
et les références ; 146 V 16 consid. 4.1 et ss. et les références). 
3.3.2 Concernant l'abattement pour les limitations fonctionnelles, on rappellera 
qu'une réduction au titre du handicap dépend de la nature des limitations 
fonctionnelles présentées et n'entre en considération que si, sur un marché du 
travail équilibré, il n'y a plus un éventail suffisamment large d'activités accessibles 
à l'assuré (ATF 148 V 419 consid. 6 et les références ; arrêts du Tribunal fédéral 
8C_454/2023 du 19 décembre 2023 consid. 5.4 ; 8C_147/2023 du 8 août 2023 
consid. 5.2.2 et les arrêts cités). 
La jurisprudence accorde notamment une déduction sur les revenus d'invalide si la 
capacité de travail d'une personne assurée est limitée, même lorsqu'elle effectue 
un travail physiquement léger et non qualifié (ATF 126 V 75 consid. 5a/bb). Si, 
en revanche, un travail léger à moyen-lourd est raisonnable, aucune déduction 
n'est justifiée, même si les performances sont limitées, car le salaire barème au 
niveau d'exigence 4 (niveau de compétence de l’ESS de 2012) comprend déjà un 
grand nombre de tâches légères et moyennement lourdes (arrêts du Tribunal 
fédéral 8C_381/2017 du 7 août 2017 consid. 4.2.2 ; 8C_253/2017 du 29 juin 2017 
consid. 4.3.2 ; 8C_805/2016 du 22 mars 2017 consid. 3.4.2). 
Dans une affaire concernant un assuré qui devait éviter les montées et les 
descentes d'escaliers, la marche sur terrain inégal et les marches prolongées sur 
terrain plat, le port de charges lourdes et le port répétitif de charges moyennes, 
ainsi que les positions contraignantes pour le genou, le Tribunal fédéral a constaté 
qu’au regard des nombreuses activités que recouvraient les secteurs de la 
production et des services, un nombre suffisant d'entre elles correspondaient à des 
travaux respectant les limitations fonctionnelles de l'assuré. Une déduction 
supplémentaire sur le salaire statistique ne se justifiait ainsi pas pour tenir compte 
des circonstances liées à son handicap (arrêt du Tribunal fédéral 8C_659/2021 
précité consid. 4.3.1). 
3.3.3 L'absence d'expérience et de formation ne joue pas de rôle lorsque le revenu 
d'invalide est déterminé en référence au salaire statistique auquel peuvent 
prétendre les hommes effectuant des activités simples et répétitives de niveau de 


 
 
 
 
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compétence 1. En effet, ce niveau de compétence de l'ESS concerne une catégorie 
d'emplois ne nécessitant ni formation ni expérience professionnelle spécifique 
(arrêts du Tribunal fédéral 8C_659/2021 précité consid. 4.3.2 ; 8C_118/2021 du 
21 décembre 2021 consid. 6.3.2 ; 8C_175/2020 du 22 septembre 2020 
consid. 4.2). 
3.3.4 Par ailleurs, le niveau de compétence 1 ne nécessite pas, selon la 
jurisprudence constante, une bonne maîtrise d'une langue nationale (arrêts du 
Tribunal fédéral 8C_64/2021 du 14 avril 2021 consid. 6.3 ; 9C_115/2018 du 
5 juillet 2018 consid. 5.2 et les références). 
3.3.5 L'étendue de l'abattement justifié dans un cas concret relève du pouvoir 
d'appréciation (ATF 132 V 393 consid. 3.3). 
À cet égard, le pouvoir d'examen de l’autorité judiciaire cantonale n'est pas limité 
à la violation du droit (y compris l'excès ou l'abus du pouvoir d'appréciation), 
mais s'étend également à l'opportunité de la décision administrative 
(« Angemessenheitskontrolle »). En ce qui concerne l'opportunité de la décision 
en cause, l'examen porte sur le point de savoir si une autre solution que celle que 
l'autorité, dans un cas concret, a adoptée dans l'exercice de son pouvoir 
d'appréciation et en respectant les principes généraux du droit n'aurait pas été plus 
judicieuse quant à son résultat. A cet égard, le tribunal des assurances sociales ne 
peut pas, sans motif pertinent, substituer sa propre appréciation à celle de 
l'administration ; il doit s'appuyer sur des circonstances de nature à faire apparaître 
sa propre appréciation comme la mieux appropriée (ATF 137 V 71 consid. 5.2 et 
la référence). 
3.4 Le salaire fondé sur les ESS doit encore être adapté à l’horaire de travail usuel 
de la branche et indexé à l’année déterminante en tenant compte des valeurs 
spécifiques au sexe (ATF 129 V 408). 
Le cas échéant, il y a lieu d'adapter le salaire statistique à l'évolution des salaires 
nominaux en appliquant soit le chiffre définitif de l'indice suisse des salaires 
nominaux publié au moment déterminant de la décision litigieuse, soit la plus 
récente estimation trimestrielle (ATF 143 V 295 consid. 4.1.3 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_659/2022 du 2 mai 2023 consid. 7.2). 
3.5 Le taux d'invalidité doit être arrondi au pourcentage supérieur ou inférieur 
selon les règles mathématiques reconnues. Si le résultat est inférieur ou égal à 
x.49...%, il convient donc de l’arrondir à x%. Cela vaut également dans 
l'assurance-accidents, même si l'arrondi à l'unité supérieure ou inférieure (hormis 
la valeur de référence de 10% [cf. art. 18 al. 1 LAA]) représente une perte ou un 
gain de quelques francs sur le montant mensuel de la rente (ATF 131 V 121 
consid. 3.2. et 3.3 et les références; arrêt du Tribunal fédéral 8C_167/2022 du 
18 août 2022 consid. 5.4). 
3.6 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 


 
 
 
 
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comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références.). Aussi n’existe-t-il 
pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou 
le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 135 V 39 
consid. 6. 1 et la référence). 
4. 
En l’espèce, l’intimée a nié le droit du recourant à une rente au motif que son 
degré d’invalidité, fixé à 9%, était insuffisant. Il ressort de la décision litigieuse 
qu’elle a déterminé le revenu avec invalidité sur la base de l’ESS 2020 (homme, 
secteur privé, niveau de compétence 1, CHF 5'251.- par mois). Après adaptation à 
la durée de travail hebdomadaire usuelle en Suisse (CHF 5'251.- : 40 x 41.70 
heures x 12), le salaire annuel était de CHF 65'815.11, porté à CHF 67'262.62 
compte tenu de l'évolution des salaires jusqu'en 2023. Quant au salaire sans 
invalidité, elle l’a arrêté à CHF 73'749.55, sur la base des indications fournies par 
l’ancien employeur (CHF 5'544.45 x 13 et adaptation du salaire). 
4.1 Le recourant conteste uniquement l’absence de prise en considération d’un 
abattement dans la détermination du revenu d’invalide. 
4.1.1 En ce qui concerne un éventuel abattement lié aux limitations 
fonctionnelles, la chambre de céans rappellera que doivent être évités le port de 
charges supérieures à 15-20 kg, le port répété de charges supérieures à 5-10 kg, 
les montées et descentes répétées d’escaliers et d'échelles, les positions 
accroupies, à genoux et debout prolongées. Le recourant ne remet pas en cause ces 
restrictions, qui représentent des mesures relativement classiques d'épargne en vue 
d'éviter des gonalgies. 
Elles ne sauraient donc être considérées comme importantes. Il sera encore 
observé que contrairement à ce que soutient l’intéressé, les activités impliquant un 
port de charges légères sont exigibles, puisqu’aucune restriction n’est retenue 
pour celles de moins de 5 kg et celles entre 5 et 10 kg devant uniquement être 
évitées de façon répétée. 
Le niveau de compétence 1 de l'ESS contient suffisamment d'emplois avec des 
tâches simples et légères, compatibles avec les limitations fonctionnelles du 
recourant. Une déduction sur le salaire statistique ne se justifie donc pas à ce titre. 
4.1.2 Le recourant fait également valoir que le rapport de la CRR attesterait d’un 
rendement faible dans la plupart des activités. 
Certes, l’évaluation aux ateliers professionnels a mis en évidence une vitesse 
d’exécution ralentie pour certaines activités. Toutefois, il ressort très clairement 
du rapport y relatif que les observations n’étaient que le reflet des limitations et 
des performances auxquelles l’intéressé avait bien voulu consentir, qu’il avait 
adopté des comportements opposés, soit en s’autolimitant soit en effectuant des 


 
 
 
 
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manutentions en force et en vitesse sans réflexion ergonomique. De plus, le 
patient rapportait diverses douleurs aux niveaux des épaules, du dos et de la fesse 
droite, lesquelles sont sans rapport avec l’accident assuré. Il sera également relevé 
que le Dr G______ a fait état d’une participation aux thérapies fluctuante en 
raison de la focalisation sur la douleur, et retenu une incertitude quant à la volonté 
du patient « de donner le maximum ». 
Il a été conclu que le recourant était, d'un point de vue strictement médical, 
objectivement en mesure de reprendre à plein temps l'exercice d'une activité 
lucrative sans diminution de rendement, ce que l’intéressé ne conteste pas. 
4.1.3 S’agissant du niveau de français du recourant, il est rappelé la jurisprudence 
constante, aux termes de laquelle le niveau de compétence 1, déterminant en 
l’occurrence, ne nécessite pas une bonne maîtrise d'une langue nationale. 
Si les pièces du dossier attestent des difficultés du recourant, elles permettent 
également de conclure que celui-ci « se débrouille pour parler et comprendre » 
(notice téléphonique de l’intimée du 12 août 2022). Son niveau de français, avec 
une « expression et compréhension simple » n’a par ailleurs pas été un obstacle 
lors de ses activités aux ateliers de la CRR. On relèvera encore que l’intéressé a 
été en mesure de travailler pour différents employeurs depuis son arrivée à 
Genève en 2007. 
4.1.4 Le recourant ne peut pas non plus se prévaloir de son impossibilité à exercer 
le seul métier dans lequel il dispose d’une expérience et de son absence de toute 
formation reconnue en Suisse, dès lors que les activités pertinentes dans le cas 
présent ne nécessitent ni formation ni expérience professionnelle spécifiques. 
4.1.5 En définitive, rien ne permet de retenir que le recourant, âgé de 48 ans au 
moment de la décision litigieuse, au bénéfice d'un permis d'établissement, vivant 
en Suisse depuis 2007, qui dispose d'une certaine capacité d'adaptation sur le plan 
professionnel, aurait des perspectives de gain moindres. 
La chambre de céans ne pouvant pas, sans motif pertinent, substituer sa propre 
appréciation à celle de l'administration, aucun abattement ne sera appliqué au 
salaire statistique. 
4.2 À toutes fins utiles, la chambre de céans observera à l’attention du recourant 
que le calcul opéré par l’intimée lui est avantageux. 
4.2.1 En effet, concernant le salaire sans invalidité, il ressort du dossier que 
l’intéressé a perdu son travail suite à la faillite de son employeur, et non pas en 
raison de ses problèmes de santé. Dans de telles circonstances, le revenu de valide 
doit être déterminé, conformément à la pratique, au moyen des valeurs 
statistiques. L’intimée aurait donc dû se rapporter aux ESS. 
Si on se référait au tableau T17 « Salaire mensuel brut (valeur centrale) selon les 
groupes de professions, l'âge et le sexe ; Secteur privé et secteur public 
(Confédération, cantons, districts, communes, corporations) ensemble, Suisse, en 


 
 
 
 
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2020 », étant rappelé que l’ESS 2022 n’avait pas encore été publiée lors du 
prononcé de la décision litigieuse, il conviendrait de retenir le « Grand groupe de 
professions 9 », soit celui correspondant au niveau de compétence 1, puisque la 
catégorie 7 des « Métiers qualifiés de l’industrie et de l’artisanat » ne saurait 
entrer en considération, dès lors que le recourant ne peut se prévaloir d’aucun 
diplôme reconnu en Suisse. Pour un homme âgé entre 30 et 49 ans, le salaire 
mensuel pour les « Profession élémentaires » s’élève à CHF 5'329.- et le revenu 
de la ligne 93, « Manœuvres des mines, du bâtiment, des trav. publics, 
ind. manufact. et transp. » mentionne un revenu mensuel de CHF 5'564.-. En 
tenant compte de ce dernier, plus élevé, il en résulte un revenu annuel de CHF 
66'768.-, lequel doit être adapté à l’horaire de travail usuel de la branche, soit 41.1 
heures en 2020 (Durée normale du travail dans les entreprises selon la division 
économique, D 35 - Production et distribution d’énergie) et qui correspond à un 
montant de CHF 68'604.10. Compte tenu des indices déterminants (2020 : 2298 ; 
2023 : 2343 pour un homme [Évolution des salaires nominaux, des prix à la 
consommation et des salaires réels, 2010-2023]), le revenu se monte à 
CHF 69'947.50 après indexation à 2023. 
Une telle solution serait donc défavorable pour le recourant, au vu du salaire de 
valide fixé par l’intimée à CHF 73'749.55, d’après les indications de l’ancien 
employeur. 
4.2.2 S’agissant du revenu avec invalidité, l’intimée a retenu un salaire mensuel 
de CHF 5'261.- en se référant à l’ESS 2020, sans toutefois en préciser le tableau. 
Cette information ne ressort pas non plus clairement de son document intitulé 
« Calcul du taux d’invalidité avec les chiffres de l’enquête suisse sur la structure 
des salaires » (pièce 146), qui mentionne uniquement « Branche économique : 
01-96 TOTAL ». 
Comme relevé précédemment, il convient de se référer au TA1_skill_level, ligne 
« Total ». Or, en 2020, le revenu s’élevait à CHF 5'357.- pour un homme avec un 
niveau de compétence 1, ce qui correspond à un revenu annuel de CHF 64'284.-, 
porté à CHF 67'016.10 compte tenu de la durée normale de travail de 41.7 heures, 
puis à CHF 68'328.40 après indexation à 2023, soit un montant supérieur à celui 
pris en considération par l’intimée. 
5. 
Aux termes de l'art. 24 LAA, si par suite d'un accident, l'assuré souffre d'une 
atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a 
droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité (al. 1). L'indemnité est 
fixée en même temps que la rente d'invalidité ou, si l'assuré ne peut prétendre une 
rente, lorsque le traitement médical est terminé (al. 2). 
D'après l'art. 25 LAA, l'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme 
de prestation en capital (al. 1, 1ère phrase) ; elle ne doit pas excéder le montant 
maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée 


 
 
 
 
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- 16/20 - 
selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité (al. 1, 2e phrase). Le Conseil fédéral édicte 
des prescriptions détaillées sur le calcul de l'indemnité (al. 2). 
Selon l’art. 36 de l’ordonnance sur l'assurance-accidents du 20 décembre 1982 
(OLAA - RS 832.202), édicté conformément à la délégation de compétence de 
l’art. 25 al. 2 LAA, une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est 
prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie 
(al. 1, 1ère phrase) ; elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique ou 
mentale subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une 
altération évidente ou grave (al. 1, 2ème phrase). L’indemnité pour atteinte à 
l'intégrité est calculée selon les directives figurant à l'annexe 3 à l'OLAA (al. 2). 
En cas de concours de plusieurs atteintes à l'intégrité physique ou mentale, dues à 
un ou plusieurs accidents, l'indemnité pour atteinte à l'intégrité est fixée d'après 
l'ensemble du dommage (al. 3, 1ère phrase). Il est équitablement tenu compte des 
aggravations prévisibles de l'atteinte à l'intégrité ; une révision n'est possible qu'en 
cas exceptionnel, si l'aggravation est importante et n'était pas prévisible (al. 4). 
5.1 L'indemnité pour atteinte à l'intégrité vise à compenser le préjudice immatériel 
(douleurs, souffrances, diminution de la joie de vivre, limitation des jouissances 
offertes par l'existence etc.) qui perdure au-delà de la phase du traitement médical 
et dont il y a lieu d'admettre qu'il subsistera la vie durant (ATF 133 V 224 
consid. 5.1 et les références). Elle se caractérise par le fait qu'elle est 
exclusivement fixée en fonction de facteurs médicaux objectifs, valables pour tous 
les assurés, et sans égard à des considérations d'ordre subjectif ou personnel. En 
cela, elle se distingue de l'indemnité pour tort moral du droit civil, qui procède de 
l'estimation individuelle d'un dommage immatériel au regard des circonstances 
particulières du cas. Cela signifie que pour tous les assurés présentant un status 
médical identique, l'atteinte à l'intégrité est la même, et sans égard à des 
considérations d'ordre subjectif ou personnel (ATF 115 V 137 consid. 1 ; arrêts du 
Tribunal fédéral 8C_656/2022 du 5 juin 2023 consid. 3.2 et les références ; 
8C_703/2008 du 25 septembre 2009 consid. 5.1 et les références). 
Contrairement à l’évaluation du tort moral, la fixation de l’indemnité pour atteinte 
à l’intégrité peut se fonder sur des critères médicaux d’ordre général, résultant de 
la comparaison de séquelles similaires d’origine accidentelle, sans qu’il soit 
nécessaire de tenir compte des inconvénients spécifiques qu’une atteinte entraîne 
pour l’assuré concerné. En d’autres termes, le montant de l’indemnité pour 
atteinte à l’intégrité ne dépend pas des circonstances particulières du cas concret, 
mais d’une évaluation médico-théorique de l’atteinte physique ou mentale, 
abstraction faite des facteurs subjectifs (ATF 115 V 147 consid. 1 ; 113 V 218 
consid. 4b et les références ; voir aussi 125 II 169 consid. 2d). 
5.2 L’art. 36 OLAA a été jugée conforme à la loi en tant qu'elle définit le 
caractère durable de l'atteinte (ATF 133 V 224 consid. 2 ; arrêt du Tribunal 
fédéral U 401/06 du 12 janvier 2007 consid. 2.2). Le caractère durable de l'atteinte 
doit être à tout le moins établi au degré de la vraisemblance prépondérante 


 
 
 
 
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(ATF 124 V 29 consid. 4b/cc). Quant au caractère important de l'atteinte, le ch. 1 
de l'annexe 3 à l'OLAA précise que les atteintes à l'intégrité qui sont inférieures à 
5% selon le barème ne donnent droit à aucune indemnité. Il faut en conclure 
qu'une atteinte est réputée importante si elle atteint au moins ce pourcentage 
(Thomas FREI et Juerg P. BLEUER, Évaluation d'atteintes à l'intégrité multiples, 
in SUVA Medical 2012, p. 202). 
Le taux d'une atteinte à l'intégrité doit être évalué exclusivement sur la base de 
constatations médicales (ATF 115 V 147 consid. 1 ; 113 V 218 consid. 4b ; 
RAMA 2004 p. 415 ; arrêt du Tribunal fédéral U 134/03 du 12 janvier 2004 
consid. 5.2). Il incombe, dans un premier temps, au médecin de se prononcer, en 
tenant compte des atteintes énumérées à l'annexe 3 de l'OLAA et dans les tables 
de la SUVA, sur la question de savoir si, et dans quelle mesure, il existe un 
dommage. Il appartient toutefois à l'administration ou au tribunal de procéder à 
l'évaluation juridique, sur la base des constatations médicales, de l'existence d'une 
atteinte à l'intégrité, de déterminer si le seuil de gravité est atteint et, dans 
l'affirmative, l'étendue de l'atteinte. Bien que l’administration et le tribunal 
doivent s'en tenir aux données médicales, l'évaluation de l'atteinte à l'intégrité, en 
tant que fondement du droit aux prestations, relève, en fin de compte, de leur 
domaine de compétence (arrêt du Tribunal fédéral 8C_746/2022 du 
18 octobre 2023 consid. 4.2 et les références). 
5.3 L’annexe 3 à l'OLAA comporte un barème, reconnu conforme à la loi et non 
exhaustif (ATF 124 V 29 consid. 1b et les références ; 124 V 209 consid. 4a/bb et 
les références ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_745/2022 du 29 juin 2023 consid. 3.2 
et la référence), des lésions fréquentes et caractéristiques, évaluées en pour cent 
(ATF 124 V 209 consid. 4bb). 
Pour les atteintes à l'intégrité spéciales ou qui ne figurent pas dans la liste, le 
barème est appliqué par analogie, en fonction de la gravité de l'atteinte (ch. 1 al. 2 
annexe 3 OLAA). On procédera de même lorsque l’assuré présente simultanément 
plusieurs atteintes à l’intégrité physique, mentale ou psychique. Les atteintes à 
l’intégrité pour lesquelles un taux inférieur à 5% serait appliqué selon le barème 
ne donnent droit à aucune indemnité. Les atteintes à l’intégrité sont évaluées sans 
les moyens auxiliaires – à l’exception des moyens servant à la vision (ch. 1 al. 2 
de l'annexe 3). 
La Division médicale de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents 
(CNA) a établi plusieurs tables d'indemnisation des atteintes à l'intégrité selon la 
LAA (disponibles sur www.suva.ch). Ces tables n'ont pas valeur de règles de droit 
et ne sauraient lier le juge. Toutefois, dans la mesure où il s'agit de valeurs 
indicatives, destinées à assurer autant que faire se peut l'égalité de traitement entre 
les assurés, elles sont compatibles avec l'annexe 3 à l'OLAA (ATF 132 II 117 
consid. 2.2.3 ; 124 V 209 consid. 4a/cc ; 116 V 156 consid. 3a). 


 
 
 
 
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Selon la table 5, « Indemnisation des atteintes à l ’intégrité selon la LAA », 
relative à l’atteinte à l ’intégrité résultant d ’arthroses, aucune indemnité n’est 
prévue en cas d’arthrose légère. 
5.4 S'il y a lieu de tenir équitablement compte d'une aggravation prévisible de 
l'atteinte lors de la fixation du taux de l'indemnité, cette règle ne vise toutefois que 
les aggravations dont la survenance est vraisemblable et - cumulativement - 
l'importance quantifiable. Le taux d'une atteinte à l'intégrité dont l'aggravation est 
prévisible, au sens de l'art. 36 al. 4 OLAA, doit être fixé sur la base de 
constatations médicales (arrêt du Tribunal fédéral 8C_745/2022 du 29 juin 2023 
consid. 3.3 et les références). 
Si l'atteinte à la santé évolue dans le cadre du pronostic initial, il est exclu de 
réviser une indemnité pour atteinte à l'intégrité une fois que celle-ci a été 
accordée. En revanche, l'indemnité peut être réévaluée si l'atteinte à l'intégrité 
s'aggrave ultérieurement de manière significative (d’au moins 5%) par rapport au 
pronostic (arrêt du Tribunal fédéral 8C_746/2022 du 18 octobre 2023 
consid. 2.2 et les références ; RAMA 1991 n° U 132 p. 305). 
À titre d'exemples, le Tribunal fédéral a nié le caractère prévisible d'une 
aggravation en fonction de l'indication du médecin selon laquelle « il n'était pas 
impossible » que l'affection (périarthrite scapulo-humérale) entraînât « d'ici 
quelques années » une arthrose moyenne (RAMA 1998 p. 602 consid. 3b) ; à 
l'inverse, il a admis l'aggravation prévisible d'une arthrose du genou dans le cas où 
le médecin a fait état d'une telle aggravation « en raison de l'évolution toujours 
défavorable de l'arthrose » (arrêt du Tribunal fédéral 8C_459/2008 du 
4 février 2009 consid. 2.3, in SVR 2009 UV n° 27 p. 98) ; il a également admis 
que le développement d’une arthrose fémoro-patellaire moyenne est une 
aggravation importante, laquelle n’avait pas été prise en considération initialement 
(arrêt du Tribunal fédéral 8C_751/2023 du 21 mai 2024 consid. 6.2.2). 
6. 
En l’occurrence, le recourant requiert le renvoi de la cause à l’intimée pour que 
cette dernière invite son médecin-conseil à se déterminer sur l’aggravation 
prévisible de l’arthrose du genou gauche. 
6.1 La chambre de céans relèvera cependant que la Dre F______ s’est prononcée 
sur la question, dans son rapport du 26 avril 2023. Elle a expliqué qu’aucune 
indemnité n’était à envisager pour cette arthrose, qu’elle a qualifiée de minime. 
Cette appréciation quant au degré de gravité de cette atteinte n’est pas critiquable, 
puisque le rapport de radiographie du 16 février 2023 fait état d’une arthrose 
débutante. 
L’arthrose n’étant que légère, ce que le recourant ne conteste au demeurant pas, 
celle-ci n’ouvre en principe pas le droit à une indemnité, dès lors que le recourant 
ne présente pas d’autres troubles, notamment pas de troubles fonctionnels de son 
membre inférieur gauche. 


 
 
 
 
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6.2 En ce qui concerne l’aggravation prévisible, il ressort des explications de la 
Dre F______ que l’arthrose n’a pas évolué entre les 15 avril 2022 et 
16 février 2023, mais qu’elle est susceptible de s’aggraver, qu’une « rechute » est 
possible. 
L’absence d’évolution entre les examens radiologiques de 2022 et 2023 est 
également attestée dans les rapports de radiographie, ainsi que par le rapport du 
Dr G______. 
Dans ces circonstances, l’intimée était fondée à retenir que l’aggravation, qui ne 
peut certes pas être exclue, n’est en l’état pas prévisible. Son évolution ne peut pas 
être estimée en l’absence de toute progression lors des deux derniers contrôles. 
Cela étant, conformément à la jurisprudence, en cas de développement d’une 
arthrose de degré moyen, celle-ci sera considérée comme une aggravation 
importante, qui n’avait initialement pas été prise en considération, et pourra alors 
faire l’objet d’une demande de réévaluation. 
7. 
Au vu de ce qui précède, le recours est rejeté. 
Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. fbis LPGA a contrario). 
 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Julia BARRY 
 
La présidente 
 
 
 
 
Joanna JODRY 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le