ge_gerichte · ATAS/1237/2011 · 2011-12-12 · fr


Siégeant : Florence KRAUSKOPF, Présidente; Christine TARRIT-DESHUSSES et 
Luis ARIAS, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1501/2011 
ATAS/1237/2011 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 12 décembre 2011 
9ème Chambre 
 
En la cause 
Madame P___________, domiciliée à Thônex, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Pierre STASTNY 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue de Lyon 97, 1203 Genève 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Madame P___________ (ci-après l’assurée ou la recourante), née en 1976, de 
nationalité brésilienne, est arrivée en Suisse le 5 juin 2003. Elle a travaillé à plein 
temps, en qualité de collaboratrice de caisse, auprès de la société X___________ 
SA dès le 30 octobre 2006 ainsi qu’à raison de 10 heures par semaine, en qualité de 
nettoyeuse, auprès de Y___________ SA dès le 1er novembre 2006. Dès le 5 
novembre 2009, elle était en totale incapacité de travail. 
2. Dans un rapport du 14 janvier 2010, la Dresse A___________, spécialiste FMH en 
médecine interne et rhumatologie, a posé le diagnostic de fibromyalgie, attendu que 
l’assurée souffrait de douleurs généralisées sans horaire inflammatoire. 
3. En date du 10 février 2010, l’assurée s’est annoncée auprès de l’OFFICE DE 
L’ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE (ci-après l’OAI ou 
l’intimé) en vue d’une détection précoce, en expliquant qu’elle présentait une 
fibromyalgie. 
4. Le 23 février 2010, l’OAI a mené un entretien de détection précoce et dressé un 
procès-verbal. L’assurée se plaignait d’une fibromyalgie, d’un burnout, de 
tendinites aux bras et aux épaules, de maux de tête importants, de douleurs du dos 
(arthrose), de gonflement des articulations et de dépression. Son activité de 
collaboratrice de caisse consistait notamment à la tenue et à la fermeture de la 
caisse, à la mise en place du buffet, au réapprovisionnement du buffet, du café et 
des boissons, au service à table ou au nettoyage de celles-ci. Elle subissait du 
harcèlement sexuel et psychologique au travail. 
5. En date du 17 mars 2010, l’assurée a déposé une demande de prestations auprès de 
l’OAI, en vue de l’octroi de mesures pour une réadaptation professionnelle. 
6. Dans un questionnaire daté du 30 mars 2010, X___________ SA a indiqué à l’OAI 
que l’assurée a exercé l’activité de caissière dès le 30 octobre 2006 à 100%, soit 41 
heures par semaine, jusqu’au 5 novembre 2009, date à partir de laquelle elle 
présentait une totale incapacité de travail. Dès le 25 janvier 2010, elle travaillait à 
nouveau à 50%, soit durant 20.5 heures par semaine, en raison de son incapacité de 
travail de 50%. Son revenu annuel était de 50'895 fr. depuis le 1er janvier 2009. 
7. Par questionnaire du 9 avril 2010, Y___________ SA a attesté que l’assurée 
travaillait en tant que nettoyeuse depuis le 1er novembre 2006, à raison 10 heures 
par semaine, pour un revenu horaire de 20 fr. 10, indemnités de vacances et 
gratification comprises. 
8. Par rapport du 13 avril 2010, le Dr B___________, généraliste et médecin traitant 
de l’assurée, a retenu une fibromyalgie et une discopathie L5-S1, diagnostics 


 
 
 
 
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existant depuis 2009 et ayant une influence sur sa capacité de travail, ainsi qu’une 
galactorrhée. L’incapacité de travail était totale du 5 novembre 2009 au 17 janvier 
2010 et de 50% depuis lors. Les limitations fonctionnelles de l’assurée concernaient 
essentiellement les activités uniquement en position debout, le travail avec les bras 
au dessus de la tête ainsi que les activités en position assise plus de 4 heures par 
jour. Les douleurs de l’assurée augmentaient en cours de journée avec l’activité 
professionnelle et elle présentait également une fatigabilité accrue. 
9. Le 20 mai 2010, l’assurée a été reçue en entretien par une conseillère en 
réadaptation professionnelle de l’OAI. Il résulte du rapport du même jour que son 
incapacité de travail était totale du 5 novembre 2009 au 25 janvier 2010, de 50% 
jusqu’au 2 mai 2010, date à partir de laquelle elle était à nouveau totale. La 
conseillère en réadaptation professionnelle a proposé l’inscription de l’assurée à 
l’atelier Club Emploi, la mise en place d’une orientation professionnelle auprès des 
Établissements publics pour l’intégration (ci-après les EPI), afin de déterminer les 
cibles professionnelles et d’établir un dossier de candidature correspondant à celles-
ci, et la mise en œuvre d’une expertise rhumato-psychiatrique auprès du Service 
médical régional AI (ci-après SMR). 
10. Du 7 juin au 2 juillet 2010, l’assurée a suivi un stage auprès des EPI, lesquels ont 
établi un rapport en date du 13 août 2010. Il en résulte notamment que l’assurée 
était très enthousiaste au début du stage, toutefois, elle s’était peu à peu trouvée 
confrontée à ses limitations dans les activités physiques. Elle ne se sentait pas apte 
à reprendre une activité lucrative. L’assurée a participé à la bonne dynamique du 
groupe. Toutefois, elle n’était pas parvenue à dégager des pistes professionnelles 
réalistes. A cet égard, les EPI se sont demandés si des pistes réalistes existaient 
réellement, eu égard aux propos de l’assurée relatifs à ses douleurs. S’agissant des 
cibles professionnelles, les EPI doutaient de l’adéquation de l’activité de 
télémarketing, au vu de l’accent prononcé de l’assurée et ont finalement proposé 
d’organiser un stage de confrontation dans le domaine de l’onglerie et de maintenir 
une occupation. 
11. Du 5 au 16 juillet 2010, l’assurée a participé à l’atelier Club Emploi auprès de 
l’OAI. Dans un rapport établi en date du 21 juillet 2010, un conseiller en 
réadaptation de l’OAI a déterminé que la cible professionnelle n’était pas encore 
bien définie et qu’il avait été décidé de laisser l’assurée poursuivre l’atelier avec la 
seule piste proposée par les EPI, soit le télémarketing. Cependant, elle restait fixée 
sur deux pistes peu réalistes, soit celles de caissière de banque ou d’employée dans 
le domaine du social. Le conseiller a précisé que l’assurée ne semblait pas être prête 
à travailler, en raison de ses douleurs, mais qu’elle avait souhaité bénéficier d’une 
mesure complémentaire d’orientation professionnelle. 


 
 
 
 
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12. Par communication du 17 août 2010, l’OAI a informé l’assurée qu’aucune mesure 
de réadaptation d’ordre professionnel n’était possible actuellement, en raison de son 
état de santé. 
13. Par rapport du 31 août 2010, la Dresse C___________, médecin interne auprès du 
Département de psychiatrie des Hôpitaux Universitaires de Genève (ci-après les 
HUG), a attesté que l’assurée était suivie depuis le 9 août 2010 auprès de la 
Consultation des Eaux-Vives, qu’elle souffrait d’un épisode dépressif moyen et 
bénéficiait d’une prise en charge psychothérapeutique, d’un entretien médical une 
fois toutes les deux semaines, d’une psychothérapie déléguée avec une psychologue 
une fois par semaine, de type cognitivo-comportementale, et d’un traitement 
psychotrope de type antidépresseur et anxiolytique. 
14. Dans un rapport établi en date du 4 novembre 2010, le Dr D___________, médecin 
interne auprès du Département de psychiatrie des HUG, a retenu le diagnostic 
d’épisode dépressif sévère sans symptômes « psychiques » existant depuis le mois 
de décembre 2009. Il a constaté que l’assurée présentait une anhédonie, une 
asthénie, une aboulie massive, un déficit de concentration et d’attention, une 
fatigabilité, une diminution de l’appétit et une hypersomnie. Elle s’était également 
plainte d’idées suicidaires et de dévalorisation, d’un sentiment d’échec et de 
culpabilité et de douleurs diffuses. Une amélioration des symptômes était possible 
sur le plan de l’humeur et des autres symptômes psychiques. L’incapacité de travail 
dans l’activité habituelle était totale depuis le 9 août 2010, en raison de l’épisode 
dépressif. Les limitations de l’assurée dans le cadre d’une activité lucrative étaient 
les suivantes : des difficultés de concentration et d’attention, une asthénie, une 
fatigabilité et des douleurs diffuses, avec un ralentissement sur le fonctionnement 
professionnel. 
15. L’OAI a mis en œuvre un examen rhumato-psychiatrique, qui a été confié à deux 
médecins du SMR, soit les Drs E___________, spécialiste FMH en médecine 
physique et réadaptation, et F___________, psychiatre « FMH », lesquels ont 
examiné l’assurée en date du 3 novembre 2010. Dans leur rapport du 7 décembre 
2010, ils ont retenu les diagnostics suivants, lesquels étaient sans répercussion sur 
la capacité de travail : une fibromyalgie, des troubles dégénératifs modérés du 
rachis lombaire (discopathie L5-S1), des antécédents de tendinite de De Quervain à 
gauche et un épisode dépressif moyen sans syndrome somatique. 
Sur le plan somatique, les examinateurs n’ont pas mis en évidence de pathologie 
ostéoarticulaire significative ou de pathologie inflammatoire décelable sur le plan 
clinique. Les seules limitations dans les amplitudes articulaires constatées étaient en 
relation avec une attitude oppositionnelle et antalgique. L’examen neurologique 
était sans particularité. D’après la documentation radiologique, il existait un trouble 
dégénératif modéré au niveau du rachis lombaire, sous la forme d’une discopathie 
débutante L1-S1 sans véritable traduction clinique significative. Partant, l’assurée 


 
 
 
 
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présentait une symptomatologie douloureuse diffuse dans un contexte de surcharge 
professionnelle et de trouble dépressif, de sorte qu’un diagnostic de fibromyalgie 
était retenu, lequel était l’expression corporelle d’une souffrance psychique 
d’origine vraisemblablement plurifactorielle. 
Sur le plan psychiatrique, les examinateurs ont confirmé le diagnostic d’épisode 
dépressif d’intensité moyenne sans syndrome somatique. En revanche, ils ne 
retrouvaient pas les critères diagnostics caractérisant une dépression sévère, soit en 
particulier les idées suicidaires. Dans ces conditions, la discussion d’une éventuelle 
comorbidité psychiatrique manifeste à la fibromyalgie n’avait pas lieu d’être. Quant 
aux critères de sévérité définis par la jurisprudence, ils n’étaient pas réunis. En 
effet, même s’il y avait lieu de retenir actuellement l’échec du traitement de la 
douleur, il était trop tôt pour affirmer la réalité d’une affection chronique s’étendant 
sur plusieurs années sans rémission durable et la présence d’un état psychique 
cristallisé. De plus, il n’y avait pas de perte d’intégration sociale dans toutes les 
manifestations de la vie. 
Les examinateurs ont conclu que la capacité de travail de l’assurée était entière 
dans l’activité habituelle, dans une activité se situant dans son domaine de 
compétence (onglerie et pédicure) ou dans une activité adaptée. En effet, l’examen 
clinique ne mettait pas en évidence de pathologie somatique significative 
engendrant des incapacités de travail de longue durée. La problématique 
douloureuse exprimée par l’assurée était, aux yeux des examinateurs, l’expression 
corporelle d’une souffrance psychique sous-jacente. En outre, en l’absence 
d’atteinte sur le plan ostéoarticulaire significative, ils n’ont pas retenu de limitation 
fonctionnelle, hormis les conseils d’usage habituels s’agissant de l’épargne du 
rachis et la recommandation par rapport au port de poids établi par la SUVA en 
relation avec l’âge et le sexe de l’assurée. 
16. Le 7 février 2010 (recte 2011), l’OAI a signifié à l’assurée un projet de refus de 
prestations, au motif que l’examen du SMR du 3 novembre 2010 ne mettait pas en 
évidence d’atteinte à la santé au sens de l’assurance-invalidité, justifiant une 
incapacité totale de travail dans toute activité lucrative. 
17. Par pli du 14 mars 2011, l’assurée a contesté ce projet de décision, en sollicitant 
principalement, son annulation et l’octroi d’une formation complémentaire, dès que 
son état de santé le permettrait, et subsidiairement, l’octroi d’une rente. Elle a 
invoqué se trouver dans l’impossibilité d’exercer une activité lucrative ou 
d’accomplir ses travaux habituels dans le ménage, et ce pour trois motifs. Elle 
souffrait premièrement d’une fibromyalgie, laquelle était totalement invalidante 
tant dans sa vie quotidienne que dans son travail, étant précisé que ses douleurs 
s’étaient aggravées malgré les traitements qu’elle prenait. Deuxièmement, son 
disque intervertébral L5-S1 était abîmé. Toutefois, les médecins ne prévoyaient pas 
de l’opérer. Troisièmement, elle souffrait d’une dépression suite à ses douleurs, 


 
 
 
 
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pleurait tout le temps et était désespérée par l’avenir. Par ailleurs, elle a soutenu que 
l’OAI avait agi de manière contradictoire en procédant, d’une part, à une 
communication le 17 août 2010, par laquelle il avait constaté qu’aucune mesure de 
réadaptation d’ordre professionnel n’était envisageable, en raison de son état de 
santé, et en affirmant d’autre part, dans son projet de décision du 17 mars 2010, 
qu’elle ne souffrait d’aucune atteinte à la santé justifiant une incapacité de travail. 
Partant, il lui paraissait évident que le projet de décision ne tenait pas compte de la 
réalité, attendu que les EPI n’avaient même pas imaginé lui proposer une formation 
complémentaire au vu de son état de santé, et elle suspectait que les examinateurs 
étaient partiaux. 
18. Par décision du 6 avril 2011, l’OAI a confirmé son projet de décision. 
19. Par décision du 13 avril 2011, l’assurée a été mise au bénéfice de l’assistance 
juridique. 
20. Par acte du 23 mai 2011, l’assurée, représentée par un conseil, a interjeté recours 
contre la décision de l’OAI, concluant préalablement, au renvoi du dossier à l’OAI 
pour l’établissement d’un dossier conformément à l’art. 46 LPGA, à ce que les 
qualifications du Dr F___________ soient précisées, à la mise en œuvre d’une 
expertise auprès de médecins indépendants - et non pas auprès du CEMED - et 
d’une comparution personnelle des parties et à l’ouverture d’enquêtes, soit en 
particulier à l’audition des Drs B___________, G___________ et D___________. 
Principalement, elle a requis l’annulation de la décision du 6 avril 2011 et l’octroi 
d’une rente entière d’invalidité dès le 1er avril 2010, sous suite de dépens. 
Elle invoque tout d’abord une violation de son droit d’être entendu, en ce sens que 
le dossier de l’OAI est difficile d’accès, car il ne comprend pas de liste de pièces, 
lesquelles sont classées par ordre chronologique, de sorte que les documents 
médicaux, économiques et sociaux sont dispersés dans tout le dossier. 
En outre, elle soutient qu’il convient de suivre l’avis des médecins l’ayant suivie, 
lesquels concluent à une totale incapacité de travail liée à l’existence d’une 
fibromyalgie accompagnée d’un état dépressif majeur. Quant à l’examen bi-
disciplinaire du SMR, il ne présente pas, d’après elle, de valeur probante au sens de 
la jurisprudence. En effet, le Dr F___________ se prétend être titulaire d’un titre 
FMH, alors que tel n’est pas le cas. Elle estime également que les médecins du 
SMR sont partiaux, attendu qu’ils lui ont indiqué, lors de l’examen, qu’elle n’aurait 
pas droit à des prestations AI « avec ce qu’elle avait » et qu’il lui appartenait 
« d’aller se chercher du travail ». Qui plus est, l’anamnèse est établie sans aucun 
plan logique, tous les éléments étant mélangés et plusieurs affections ont été 
oubliées, soit les problèmes d’allergies cutanées, l’opération à l’œil gauche ou 
encore le kyste cervical. Quant au nom de son médecin traitant, il est orthographié 


 
 
 
 
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de manière erronée. Par ailleurs, le rapport du SMR n’est pas motivé, est 
contradictoire et ne prend pas suffisamment en considération le rapport des EPI. 
A l’appui de son recours, elle transmet notamment à la Cour de céans les 
documents suivants : 
- un rapport établi le 20 janvier 2011 par la Dresse G___________, médecin 
responsable du Centre multidisciplinaire d’étude et de traitement de la douleur des 
HUG, laquelle a posé les diagnostics suivants : des lombalgies chroniques non 
déficitaires, une fibromyalgie et un épisode dépressif majeur. Elle a constaté 
l’existence de douleurs diffuses principalement nociceptives pouvant entrer dans le 
cadre d’une fibromyalgie. L’hypoesthésie au niveau de la cuisse et les décharges 
électriques évoquaient la présence d’une composante neurogène. Le médecin a 
également fait des propositions de traitements et de suivi ; 
- un rapport du 2 mai 2011 établi par le Dr B___________, qui a rappelé 
l’historique des affections somatiques et psychiques de la recourante. Il a noté que, 
lors de son premier contact avec celle-ci, ses antécédents étaient ceux d’opération 
de l’œil gauche pour strabisme, d’opération pour un kyste cervical et de 
galactorrhée, affection pour laquelle elle était suivie depuis 4 ans environ par un 
endocrinologue. Puis, les autres affections connues actuellement étaient 
progressivement apparues, soit les troubles dégénératifs discaux lombaires en L5-
S1 mis en évidence par des radiographies effectuées le 12 novembre 2009, la 
fibromyalgie, diagnostic confirmé en janvier 2010 par la Dresse A___________ et 
les troubles dépressifs, caractérisés par des pleurs fréquents et un sentiment de 
désespoir. Le Dr B___________ a déterminé que la recourante était en incapacité 
de travail totale dès le 5 novembre 2009, incapacité qui a été entrecoupée par une 
tentative de reprise de travail à 50% du 25 janvier au 2 mai 2010, sur demande de la 
recourante elle-même. Il estimait qu’aucun élément d’ordre médical ou social 
n’indiquait que cette incapacité de travail pouvait être remise en cause, dans la 
mesure où le suivi médical somatique et psychiatrique rapproché avait permis 
d’évaluer la recourante régulièrement et en temps réel. Il a enfin contesté 
l’appréciation des médecins du SMR du 3 novembre 2011, en tant qu’ils retenaient 
qu’aucune atteinte à la santé ne justifiait d’incapacité totale de travail dans toute 
activité lucrative, et s’est demandé si les médecins du SMR avaient effectivement 
examiné la recourante ; 
- un rapport du 16 mai 2011 du Dr D___________, lequel a énuméré les divers 
traitements psychotropes qui ont été pris par l’assurée, laquelle était actuellement 
sous Efexor et compliante. 
21. Par réponse du 21 juillet 2011, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il déclare que, 
certes, le Dr F___________ a signé en indiquant être psychiatre FMH, mais que la 
simple formalité d’inscription au registre FMH n’est pas déterminante pour attester 


 
 
 
 
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de ses compétences médicales. En effet, c’est la titularité d’un diplôme postgrade 
équivalent qui est importante et l’attestation de reconnaissance délivrée par l’Office 
fédéral de la santé publique est suffisante pour obtenir l’adhésion à l’ISFM (Institut 
suisse pour la formation médicale postgraduée et continue) et l’inscription au 
registre FMH (Fédération suisse des médecins). Dès lors, il estime que seule la 
formalité d’inscription au registre FMH, laquelle a une portée purement déclarative, 
a été omise, de sorte qu’il n’existe pas d’irrégularité liée à la personne du 
Dr F___________ et à l’exercice de son activité au sein du SMR susceptible 
d’entacher la fiabilité de son rapport du 3 novembre 2010. Par ailleurs, il considère 
que les arguments soulevés par la recourante ne remettent pas en cause la pleine 
valeur probante du rapport des Drs F___________ et E___________, de sorte que 
leurs conclusions doivent être suivies et que les critères jurisprudentiels pour retenir 
un caractère incapacitant à la fibromyalgie ne sont pas réalisés. Pour le surplus, 
l’intimé s’est référé à un avis du SMR du 16 juin 2011. 
L’OAI produit à l’appui de son écriture : 
- une attestation de reconnaissance du diplôme de médecin du Dr F___________, 
établi par la Commission des professions médicales MEBEKO (ci-après la 
MEBEKO) en date du 30 juin 2010, de sorte que celui-ci figurait désormais dans le 
registre fédéral concernant les titulaires de diplômes fédéraux ou étrangers 
reconnus ; 
- une attestation de reconnaissance du titre postgrade de Médecine Spécialiste en 
psychiatrie obtenu en France par le Dr F___________, établie par la MEBEKO en 
date du 12 août 2010. Partant, il bénéficiait depuis lors d’un titre postgrade fédéral 
correspondant, soit de celui de médecin spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, 
et figurait également, à ce titre, dans le registre fédéral concernant les titulaires de 
titres postgrades fédéraux ou étrangers reconnus ; 
- un avis du 16 juin 2011 de la Dresse H___________, médecin auprès du SMR, 
laquelle a déterminé que le rapport du Dr B___________ ne mettait en exergue 
aucun élément médical objectif permettant de penser que la recourante présentait 
une aggravation de son état de santé ou une nouvelle atteinte. Quant au rapport du 
Dr D___________ du 16 mai 2011, il ne concernait que le traitement en lui-même, 
lequel n’est pas litigieux. Enfin, la Dresse A___________ ne fait que confirmer le 
diagnostic de fibromyalgie, laquelle n’est pas une maladie incapacitante de longue 
durée, ce qui est établi par la jurisprudence fédérale. 
22. Dans sa réplique du 22 août 2011, la recourante persiste dans l’ensemble de ses 
conclusions. Elle réaffirme contester les compétences professionnelles du 
Dr F___________, celui-ci s’étant notamment prévalu du titre FMH, dont il n’était 
pas porteur. Enfin, elle maintient également que le rapport du SMR ne présente pas 
de valeur probante, eu égard notamment aux contradictions qu’il recèle et à un 


 
 
 
 
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status psychiatrique très court. Pour le surplus, elle indique, contrairement à ce 
prétendent les médecins du SMR, qu’elle ne fonctionne pas normalement avec ses 
amis et sa famille, attendu que son état de santé l’a contrainte à vivre retirée, par 
exemple, en ayant recours à une voisine pour faire ses courses. 
23. Par écriture du 22 septembre 2011, l’intimé ajoute qu’il avait l’obligation 
d’enregistrer de manière systématique tous les documents pouvant être 
déterminants lors de chaque procédure, raison pour laquelle le dossier comporte des 
pièces qui peuvent être étrangères aux besoins de l’argumentation des parties lors 
d’un litige judiciaire. Il estime ainsi avoir satisfait aux réquisits de l’art. 46 LPGA. 
24. Sur requête de la Cour de céans, Monsieur Q___________, directeur du SMR, 
produit, par courrier du 7 octobre 2011, l’autorisation de pratiquer dès le 1er juillet 
2010, en qualité de médecin dépendant au sein du SMR (50%), délivrée au Dr 
F___________ par le Département de la santé et de l’action sociale du Canton de 
Vaud en date du 4 mars 2011. Les qualifications professionnelles du 
Dr F___________ étaient les suivantes : un certificat fédéral de reconnaissance du 
diplôme de médecin par la MEBEKO du 30 juin 2010 et un certificat fédéral de 
reconnaissance 
du 
diplôme 
de 
spécialiste 
en 
psychiatrie-psychothérapie 
(MEBEKO) du 12 août 2010. 
25. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la Chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. La LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003, est applicable au cas d’espèce. 
3. Interjeté dans les formes et délai prévus par la loi, le présent recours est recevable 
(art. 56 à 61 LPGA et 38 al. 4 let. a LPGA p.a.). 
4. Le litige porte sur la question de savoir si c’est à juste titre que l’OAI a nié le droit 
de la recourante à une rente d’invalidité. 
5. En premier lieu, il convient d’examiner si l’OAI a enregistré de manière 
systématique les documents pouvant être déterminants. 


 
 
 
 
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En vertu de l’art. 46 LPGA, lors de chaque procédure relevant des assurances 
sociales, l’assureur enregistre de manière systématique tous les documents qui 
peuvent être déterminants. 
Il en découle que le dossier doit former un tout complet et cohérent au moment où 
la décision est rendue. Cette exigence est d'une part le corollaire obligé du droit de 
consulter le dossier (art 29 al. 2 Cst); elle sert d'autre part à garantir les prises de 
décisions conformes au droit (ATAF C-8355/2007 du 23 juin 2009 consid. 7.1.1 ; 
ATF 130 II 473 consid. 4.1; ATF 9C_231/2007 du 5 novembre 2007 consid. 3). 
La loi ne pose pas d’exigences concrètes quant à la manière dont les documents 
doivent être maniés, paginés, indexés, etc. L’obligation qui est faite à 
l’administration d’avoir la charge de la gestion du dossier est le pendant du droit de 
l’assuré d’avoir accès au dossier, conformément à l’art. 29 al. 2 Cst. (ATF 124 V 
372 consid. 3b), en ce sens que le droit d’avoir accès au dossier de l’assuré est une 
condition du devoir de gestion du dossier de l’administration (ATF 130 II 473 
consid. 4.2 et ATF 9C_231/2001 du 5 novembre 2007 consid. 3.2). 
Ce qui est déterminant est l’établissement d’un dossier de manière systématique. 
Cela suppose que le dossier soit classé d’après des critères généraux, de manière 
appropriée et conformément à l’objectif envisagé. La manière de classer les 
documents doit avoir lieu, de sorte que l’activité de l’administration puisse être 
retracée et être comprise. Les assurés doivent ainsi être en mesure de déterminer 
comment les faits ont été établis et la décision prise (KIESER Ueli, ATSG-
Kommentar, 2ème édition, 2009, ad art. 46, no 13, p. 588 et ATF 8C_319/2010 du 
15 décembre 2010 consid. 2.2.2). 
6. En l’espèce, la recourante invoque une violation de son droit d’être entendu, en ce 
sens que l’accès à son dossier lui était rendu difficile, car celui-ci ne comporte pas 
de liste ou de résumé de toutes les pièces qui y figurent. 
La Cour de céans constate que certes l’OAI n’a pas établi de liste ou de résumé des 
pièces du dossier de la recourante Toutefois, les documents sont tous classés de 
manière chronologique depuis la communication en vue d’une détection précoce en 
date du 10 février 2010 et sont tous numérotés. De plus, le classement des différents 
documents de manière chronologique permet à la recourante de comprendre 
aisément, d’une part, la manière de procéder de l’OAI, les raisons qui ont poussé 
celui-ci à ordonner différentes mesures d’instruction, soit par exemple le stage aux 
EPI ou l’examen rhumato-psychiatrique et, d’autre part, la motivation de la 
décision. Cette classification chronologique est ainsi appropriée. Par ailleurs, quand 
bien même le dossier de l’OAI comporte 82 documents - ce qui n’est pas excessif -, 
une lecture rapide du dossier permet de trouver facilement les documents médicaux 
ou économiques qui y figurent, de sorte qu’en l’espèce, l'absence de numérotation 
listage de la totalité des pièces ne prétérite pas la lecture du dossier ni, à fortiori, 


 
 
 
 
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l'accès à celui-ci. En outre, un bordereau de pièces ne permettrait pas, au vu du 
nombre de pièces non pertinentes pour l’issue du litige, un meilleur aperçu du 
dossier. Pour le surplus, il n’apparait pas que l’OAI n’ait pas géré le dossier de la 
recourante de manière transparente. 
Partant, le grief de la recourante doit dès lors être rejeté. 
7. En deuxième lieu, il sied de déterminer la capacité de travail de la recourante et son 
degré d’invalidité. 
a) Aux termes de l’art. 8 al. 1er LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain 
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon 
l'art. 6 LPGA, est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de 
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le 
travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte 
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue 
durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession 
ou d'un autre domaine d'activité. En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité 
de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de 
l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et 
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. 
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 
b) Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; ATFA non publié I 786/04 du 
19 janvier 2006, consid. 3.1). 
Dans l'éventualité où des troubles psychiques ayant valeur de maladie sont 
finalement admis, il y a alors lieu d'évaluer le caractère exigible de la reprise d'une 
activité lucrative par l'assuré, au besoin moyennant un traitement thérapeutique. A 
cet effet, il faut examiner quelle est l'activité que l'on peut raisonnablement exiger 
de lui. Pour admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la 
santé mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative 
insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à 
profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement 


 
 
 
 
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exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 127 V 294, 
consid. 4c, ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références). Ces 
principes sont valables, selon la jurisprudence, pour les psychopathies, les 
altérations 
du 
développement 
psychique 
(psychische 
Fehlentwicklungen), 
l'alcoolisme, 
la 
pharmacomanie, 
la 
toxicomanie 
et 
pour 
les 
névroses 
(RCC 1992 p. 182 consid. 2a et les références; ATF non publié I 237/04 du 
30 novembre 2004, consid. 4.2). 
8. Dans un arrêt du 8 février 2006 (ATF 132 V 65), le Tribunal fédéral des assurances 
a considéré qu’il se justifiait, sous l’angle juridique, et en l’état actuel des 
connaissances, d’appliquer par analogie les principes développés par la 
jurisprudence en matière de troubles somatoformes douloureux lorsqu’il s’agit 
d’apprécier le caractère invalidant d’une fibromyalgie. Ces deux atteintes à la santé 
présentent en effet des caractéristiques communes, en tant que leurs manifestations 
cliniques – plaintes douloureuses diffuses – sont pour l’essentiel similaires et qu’il 
n’existe pas de pathogenèse claire et fiable pouvant en expliquer l’origine. Cela 
rend dans les deux cas la limitation de la capacité de travail difficilement 
mesurable, car l’on ne peut pas déduire l’existence d’une incapacité de travail du 
simple diagnostic posé, dès lors que celui-ci ne renseigne pas encore sur l’intensité 
des douleurs ressenties par la personne concernée, ni sur leur évolution ou sur le 
pronostic qu’on peut poser dans un cas concret. 
Aussi convient-il également, en présence d’une fibromyalgie, de poser la 
présomption que cette affection ou ses effets peuvent être surmontés par un effort 
de volonté raisonnablement exigible (ATF 131 V 49). 
Le Tribunal fédéral a toutefois reconnu qu’il existe des facteurs déterminés qui, par 
leur intensité et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort 
de volonté, et établi des critères permettant d’apprécier le caractère invalidant de 
troubles somatoformes douloureux (cf. ATF 131 V 49 et 130 V 352), que l’on peut 
transposer au contexte de la fibromyalgie. On retiendra, au premier plan, la 
présence d’une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa 
durée. Peut constituer une telle comorbidité un état dépressif majeur (voir en 
matière de troubles somatoformes douloureux ATF 130 V 352 consid. 3.3.1 et la 
référence). Parmi les autres critères déterminants, doivent être considérés comme 
pertinents un processus maladif s’étendant sur plusieurs années sans rémission 
durable (symptomatologie inchangée ou progressive), des affections corporelles 
chroniques, une perte d’intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie 
et l’échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l’art 
(même avec différents types de traitement), cela en dépit de l’attitude coopérative 
de la personne assurée. En présence d’une comorbidité psychiatrique, il sera 
également tenu compte de l’existence d’un état psychique cristallisé, sans évolution 
possible au plan thérapeutique, résultant d’un processus défectueux de résolution du 
conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire 


 
 
 
 
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tiré de la maladie, fuite dans la maladie). Enfin, on conclura à l’absence d’une 
atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d’assurance si les limitations liées 
à l’exercice d’une activité résultent d’une exagération des symptômes ou d’une 
constellation semblable, par exemple une discordance entre les douleurs décrites et 
le comportement observé, l’allégation d’intenses douleurs dont les caractéristiques 
demeurent vagues, l’absence de demande de soins, de grandes divergences entre les 
informations fournies par le patient et celles ressortant de l’anamnèse, le fait que 
des plaintes très démonstratives laissent insensible l’expert, ainsi que l’allégation de 
lourds handicaps malgré un environnement psychosocial intact (ATF 132 V 65 
consid. 4.2.1 et 4.2.2). 
Quand bien même le diagnostic de fibromyalgie est d’abord le fait d’un médecin 
rhumatologue, il convient d’exiger le concours d’un médecin spécialiste en 
psychiatrie lorsqu’il s’agit de se prononcer sur l’incapacité de travail que la 
fibromyalgie est susceptible d’entraîner, dès lors que les facteurs psychosomatiques 
ont, selon l’opinion dominante, une influence décisive sur le développement de 
cette atteinte à la santé. Une expertise interdisciplinaire tenant à la fois compte des 
aspects rhumatologiques et psychiques apparaît donc la mesure d’instruction 
adéquate pour établir de manière objective si l’assuré présente un état douloureux 
d’une gravité telle – eu égard également aux critères déterminants précités – que la 
mise en valeur de sa capacité de travail sur le marché du travail ne peut plus du tout 
ou seulement partiellement être exigible de sa part (voir aussi HENNINGSEN, Zur 
Begutachtung somatoformer Störungen in Praxis 94/2005, pp. 2007 ss). Demeurent 
réservés les cas où le médecin rhumatologue est d’emblée en mesure de constater, 
par des observations médicales concluantes, que les critères déterminants ne sont 
pas remplis, ou du moins pas d’une manière suffisamment intense, pour conclure à 
une incapacité de travail (ATF 132 V 65 consid. 4.3). 
9. a) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu 
un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré 
est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément 
utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de 
l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4). 
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement 
les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en 
procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit 
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle qu’en soit la 
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit 
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. 
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, ce qui est déterminant 


 
 
 
 
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c’est que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en 
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en 
pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et 
l’appréciation de la situation médicale soient claires et qu’enfin, les conclusions de 
l’expert soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la 
valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme 
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 
consid. 3a, 122 V 157 consid. 1c et les références ; ATF non publié du 23 juin 
2008, 9C_773/2007, consid. 2.1). 
c) Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis 
par les médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions soient sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne permette de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l’assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l’objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l’égard de l’assuré. Ce n’est 
qu’en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de 
l’impartialité d’une appréciation peuvent être considérés comme objectivement 
fondés. Étant donné l’importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des 
assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à 
l’impartialité de l’expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee ; ATFA non publié du 
13 mars 2000, I 592/99). 
En particulier, dans un arrêt du 31 août 2007 (I 65/07), le Tribunal fédéral a 
considéré qu’un rapport SMR signé par le docteur I___________ avec l’indication 
« Psychiatre FMH » ne pouvait se voir attribuer pleine valeur probante en raison 
d’une irrégularité d’ordre formel liée à l’utilisation d’un titre auquel ce médecin ne 
pouvait prétendre. Au moment de son expertise, elle ne disposait pas d’une 
autorisation d’exercer une activité à titre de médecin dépendant puisque cette 
autorisation lui avait été délivrée le 24 novembre 2006 par le Département vaudois 
de la santé et de l’action sociale. Le Tribunal fédéral a estimé qu’indépendamment 
des compétences professionnelles propres du docteur I___________, les 
irrégularités d’ordre formel liées à sa personne et à l’exercice de son activité au sein 
du SMR entachaient la fiabilité du rapport médical établi sur mandat de 
l’administration. Aussi, la juridiction cantonale n’était-elle pas en droit de fonder 
son appréciation sur ce seul avis médical, d’une valeur probante affaiblie. 
d) S’agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l’unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu’à l’appréciation de 


 
 
 
 
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l’incapacité de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et 
les références ; RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2). 
10. a) En l’espèce, la décision litigieuse est fondée sur l’examen rhumato-psychiatrique 
effectué en date du 3 novembre 2010 par les Drs E___________ et F___________, 
médecins auprès du SMR. Ils ont posé les diagnostics suivants, indiquant qu’ils 
n’avaient pas d’influence sur la capacité de travail : une fibromyalgie, des troubles 
dégénératifs modérés du rachis lombaire (discopathie L5-S1), des antécédents de 
tendinite de De Quervain à gauche et un épisode dépressif moyen sans syndrome 
somatique. La capacité de travail de la recourante était entière dans l’activité 
habituelle, dans une activité se situant dans son domaine de compétence (onglerie et 
pédicure) ou dans une activité adaptée. 
La Cour de céans constate que ce rapport a été établi à la suite d'un examen 
rhumatologique et psychiatrique de la recourante, en tenant compte de ses plaintes, 
de son dossier médical et qu’il est fondé sur une anamnèse familiale, 
professionnelle, médicale, psychosociale et psychiatrique. Il n’est toutefois que peu 
motivé. En effet, d’une part, le rhumatologue expose ses constatations sans les 
discuter, retenant une fibromyalgie, en expliquant en substance qu’aucune atteinte 
significative n’a été mise en exergue. D’autre part, le psychiatre confirme le 
diagnostic d’épisode dépressif moyen et exclut celui de dépression sévère, évoquant 
l’absence d’idées suicidaires. Toutefois, il ne mentionne pas les symptômes qui lui 
permettent d’arriver à la conclusion que l’épisode dépressif est de degré moyen. En 
outre, en ce qui concerne les limitations fonctionnelles, les médecins s’expriment 
en termes généraux, déclarant qu’il convient de suivre les conseils d’usage 
habituels s’agissant de l’épargne du rachis et la recommandation par rapport au port 
de poids établi par la SUVA en relation avec l’âge et le sexe de l’assurée, sans 
déterminer, dans le cas de la recourante, quelles sont précisément ses limitations 
fonctionnelles dans l’exercice d’une activité lucrative. De plus, on ne sait pas, à la 
lecture de ce rapport d’examen, si son atteinte à la santé psychique pourrait limiter 
la recourante dans une telle activité. Par ailleurs, les examinateurs relèvent que 
celle-ci se plaint notamment d’une anxiété généralisée en relation avec son état de 
santé somatique, mais retiennent que l’examen n’a pas permis d’objectiver 
d’anxiété généralisée, sans autre explication, ce qui parait contradictoire. Au vu de 
ces éléments, le rapport des Drs E___________ et F___________ ne saurait se voir 
reconnaitre valeur probante au sens de la jurisprudence. 
Pour le surplus, la recourante fait valoir notamment que le Dr F___________ s’est 
prévalu du titre de psychiatre « FMH », alors même qu’il n’était pas inscrit au 
registre FMH, ce que l’intimé a implicitement admis dans son écriture du 21 juillet 
2011. La Cour de céans estime toutefois qu’il n’est pas nécessaire de requérir, en 
l’occurrence, des informations complémentaires auprès de la Fédération des 
médecins suisses ou de se déterminer plus précisément sur cette question, dans la 


 
 
 
 
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mesure où cet élément ne vient que s’ajouter au fait que le rapport des médecins du 
SMR ne présente pas, en tout état de cause, de valeur probante. 
Il sera toutefois souligné que quand bien même un médecin remplit les conditions 
pour solliciter son inscription auprès de la FMH, mais ne le fait pas, il ne saurait 
signer en qualité de psychiatre « FMH », attendu qu’il n’est effectivement pas 
membre de la Fédération des médecins suisses. En procédant de la sorte, il se 
prévaut d’un titre auquel il ne peut prétendre, ce qui permet de douter de la valeur 
probante d’un tel rapport médical, même si le médecin est habilité à exercer à titre 
de médecin dépendant ou indépendant en Suisse (ATF I 65/07 du 31 août 2007 
consid. 3). 
b) Quant aux divers rapports des médecins ayant suivi ou examiné la recourante, 
soit les Drs A___________, B___________, C___________, D___________ ou 
G___________, ils ne sont pas susceptibles d’apporter une réponse définitive sur 
l’état de santé somatique et psychique de la recourante ainsi que sur sa capacité de 
travail, dans la mesure où ils ne sont pas suffisamment motivés pour qu’on puisse 
uniquement se fonder sur leurs rapports. 
c) Eu égard aux doutes qui subsistent quant à la sévérité du trouble dépressif dont 
souffre la recourante et aux conséquences des troubles somatiques et psychiatriques 
sur sa capacité de travail et ses limitations fonctionnelles, la Cour de céans n’est pas 
en mesure de statuer sur sa capacité de travail et partant, sur son degré d’invalidité. 
11. a) Selon la jurisprudence qui prévalait jusqu'à récemment, le juge cantonal qui 
estimait que les faits n'étaient pas suffisamment élucidés avait en principe le choix 
entre deux solutions: soit renvoyer la cause à l'administration pour complément 
d'instruction, soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire (ATF 
U 58/01 du 21 novembre 2001, consid. 5a). Dans un récent arrêt de principe, le 
Tribunal fédéral a cependant modifié sa jurisprudence en ce sens que les instances 
cantonales de recours sont en principe tenues de diligenter une expertise judiciaire 
si les expertises médicales ordonnées par l'OAI ne se révèlent pas probantes 
(ATF 9C_243/2010 du 28 juin 2011, consid. 4.4.1.3). Cela étant, un renvoi à 
l'administration pour mise en œuvre d'une nouvelle expertise reste possible, même 
sous l'empire de la nouvelle jurisprudence, notamment lorsqu'une telle mesure est 
nécessaire en raison du fait que l'administration n'a pas instruit du tout un point 
médical (consid. 4.4.1.4 in fine de l'arrêt précité du 28 juin 2011). 
b) En l’occurrence, la décision litigieuse se base sur un seul rapport, soit sur un 
rapport d’examen du SMR qui n’a pas valeur probante au sens de la jurisprudence, 
car il présente une motivation déficiente, les points essentiels ne pouvant pas être 
établis, et il semblerait également que l’un des examinateurs s’est prévalu d’un titre 
auquel il ne pouvait pas prétendre. Ces éléments justifient de renvoyer la cause à 


 
 
 
 
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l’OAI pour mise en œuvre d’une expertise rhumato-psychiatrique, ce d’autant plus 
qu’aucune expertise n’a été réalisée par l’OAI, mais uniquement un examen SMR. 
12. a) Au vu de ce qui précède, le recours est partiellement admis et la cause renvoyée 
à l’OAI, à charge pour lui de mettre en œuvre une expertise rhumato-psychiatrique, 
confiée à des experts indépendants, afin de déterminer précisément les atteintes de 
la recourante, leurs répercussions sur sa capacité de travail et les limitations 
fonctionnelles. 
b) La recourante, représentée par un conseil, obtenant partiellement gain de cause, 
une indemnité de 1'500 fr. lui est accordée à titre de dépens (art. 61 let. g LPGA). 
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus 
de prestations de l’assurance-invalidité étant soumise à des frais de justice (art. 69 
al. 1bis LAI), un émolument de 200 fr. sera mis à la charge de l’OAI. 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement. 
3. Annule la décision de l’OAI du 6 avril 2011 et lui renvoie le dossier pour mise en 
œuvre d’une expertise rhumato-psychiatrique. 
4. Condamne l’OAI à verser à la recourante une indemnité de 1'500 fr. à titre de 
dépens. 
5. Met un émolument de 200 fr. à la charge de l’OAI. 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Maryse BRIAND 
 
La présidente 
 
 
 
 
Florence KRAUSKOPF 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le