ge_gerichte · ATAS/351/2023 · 2023-05-17 · fr


Siégeant : Catherine TAPPONNIER, présidente; Antonio Massimo DI TULLIO et 
Larissa ROBINSON-MOSER, juges assesseur·e·s 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
 CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3471/2022 
ATAS/351/2023 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 17 mai 2023 
Chambre 4 
 
En la cause 
A______ 
 
recourante 
 
contre 
CSS ASSURANCE 
 
 
intimée 
 


 
 
 
 
A/3471/2022 
- 2/8 - 
EN FAIT 
 
 Madame A______ (ci-après : l’assurée ou la recourante) est assurée auprès de 
A. a.
CSS ASSURANCE-MALADIE SA (ci-après : CSS ou l’intimée) pour l’assurance 
obligatoire des soins. 
b. Le 3 avril 2022, elle a demandé à la CSS le remboursement de frais 
d’hospitalisation en Thaïlande. À son arrivée, elle avait été testée positive à la 
Covid-19 avec symptômes, et avait été hospitalisée pendant dix jours. Tout cas 
positif en Thaïlande devait être hospitalisé, selon confirmation de l’ambassade de 
Suisse en Thaïlande. Son mari resté en Suisse avait immédiatement informé le 
TCS, le Groupe Mutuel (couverture Mundo) et la CSS (assurance de base). 
Malgré la confirmation de couverture à l’étranger, incluant la Thaïlande, reçue 
avant son départ, le Groupe Mutuel avait estimé qu’il n’y avait pas d’urgence 
médicale, vu que ses symptômes étaient légers, et avait refusé de prendre en 
charge ses frais d’hospitalisation. 
L’hôpital avait quant à lui estimé qu’il s’agissait d’une urgence et avait voulu 
procéder à une radio du thorax, des prises de sang et à l’administration d’un 
traitement oral par Avigan®. Elle était elle-même médecin et traitait des patients 
Covid positifs depuis deux ans. Ce traitement médicamenteux ne faisant pas partie 
des protocoles validés en Suisse, elle l’avait refusé, craignant les effets 
secondaires possibles sur sa santé. Si elle l’avait accepté le traitement, l’hôpital 
aurait confirmé son état de santé urgent à son assurance. 
Sur la base des justificatifs qu’elle annexait à sa demande, elle pensait être en bon 
droit d’obtenir le remboursement de ses frais d’hospitalisation. 
En annexe de sa demande, l’assurée a notamment transmis : 
- 
une attestation établie à Bangkok le 21 février 2022 par l’ambassade de Suisse 
confirmant que les voyageurs étrangers qui entraient en Thaïlande et étaient 
testés positifs au Covid devaient aller en quarantaine à l’hôpital ou dans un 
hôtel avec soins médicaux au moins dix jours. 
- 
une note écrite de façon manuscrite en anglais, sur papier sans entête, non 
datée ni signée, indiquant en substance que si l’assurée acceptait le traitement 
et qu’elle présentait des symptômes, des informations seraient envoyées à sa 
compagnie d’assurance pour qu’elle approuve les faits. Si elle n’acceptait rien, 
elle devrait régler elle-même les frais avant de partir. 
c. Par décision du 16 juin 2022, la CSS a informé l’assurée que celle-ci était 
assurée au titre de l’assurance obligatoire des soins par le biais du modèle 
alternatif médecin de famille, pour le risque maladie et accident. Elle avait été 
hospitalisée du 14 au 22 février 2022 en Thaïlande dans deux établissements. La 
CSS avait établi un décompte de prestations le 18 avril 2022 refusant de prendre 
en charge ses frais d’hospitalisation, considérant qu’ils correspondaient à une 


 
 
 
 
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quarantaine imposée par les autorités thaïlandaises lors d’un test positif au Covid-
19 à l’arrivée de l’assurée sur le territoire thaïlandais et que les conditions de prise 
en charge de ceux-ci n’étaient pas remplies. 
d. L’assurée a formé opposition à la décision de la CSS, faisant valoir que 
l’hôpital thaïlandais avait estimé qu’il s’agissait d’une urgence médicale et non 
d’une quarantaine de confort. En effet, elle n’avait pas été placée en isolement 
dans un hôtel/hôpital, mais transférée dans un hôpital pour y recevoir des soins 
médicaux. Au moment de son hospitalisation, la Thaïlande imposait un traitement 
selon un protocole strict à toute personne testée positive, selon les règles 
instaurées au niveau national par le gouvernement. Un retour en Suisse n’était 
donc ni approprié ni possible. L’hôpital voulait qu’elle suive un traitement 
médical avec un anti-rétroviral nommé Avigan®, des radiographies et des prises 
de sang quotidiennes. Elle était médecin interniste, installée en cabinet. Au 
moment de son hospitalisation en Thaïlande, elle avait une solide expérience dans 
le suivi et le traitement des cas Covid. Elle avait accepté le suivi de ses signes 
vitaux, mais refusé le traitement proposé par l’hôpital, en raison du risque 
d’hépatite médicamenteuse ou d’autres effets secondaires pouvant être provoqués 
par les traitements anti-rétroviraux. L’hôpital avait fait pression sur elle en 
refusant d’annoncer sa maladie à son assurance suisse tant qu’elle n’acceptait pas 
son traitement. Ils lui avaient expliqué qu’elle risquait de mourir du Covid si elle 
ne le prenait pas. Une note manuscrite de l’hôpital le confirmait. 
e. Par décision sur opposition du 5 octobre 2022, la CSS a indiqué que ce qui était 
déterminant pour la prise en charge par l’assurance obligatoire des soins des coûts 
des prestations à l’étranger, c’était que l’assurée ait subitement besoin et de 
manière imprévue d’un traitement à l’étranger. Il fallait que des raisons médicales 
s’opposent à un report du traitement et qu’un retour en Suisse apparaisse 
inapproprié. En tant qu’exception au principe de territorialité, le caractère 
d’urgence devait être interprété de manière restrictive. Il convenait dès lors de 
déterminer si l’état de santé de l’assurée avait nécessité des soins immédiats à son 
arrivée en Thaïlande. D’une manière générale, on savait que seule une partie de la 
population infectée par le virus de la Covid-19 nécessitait un traitement médical. 
Encore moindre était la proportion des personnes infectées qui devaient être 
hospitalisées. En l’espèce, il apparaissait que l’assurée avait souffert de 
symptômes légers, selon ce qui ressortait de son courrier du 3 avril 2022. Or, les 
symptômes légers ne justifiaient pas une hospitalisation, ni même un traitement 
médical spécifique. Aucun document n’attestait d’un tel besoin sur le plan 
médical. Selon les déclarations de l’assurée, le personnel soignant avait procédé 
au suivi des signes vitaux, éventuellement à des radiographies et à des prises de 
sang, ce qui ne constituait pas des mesures thérapeutiques, ni d’ailleurs des 
mesures diagnostiques, le diagnostic ayant déjà été posé. Le refus de l’assurée de 
se voir administrer un traitement oral par Avigan® n’était pas déterminant. D’une 
part, il aurait fallu que le caractère approprié de ce médicament soit démontré 


 
 
 
 
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dans le cas particulier, ce qui paraissait difficile en l’état des connaissances 
médicales actuelles, et d’autre part, la prise orale d’un tel médicament ne justifiait 
pas encore une hospitalisation. 
Les éléments du dossier ne permettaient pas de conclure que l’hospitalisation 
avait été motivée par les symptômes présentés par l’assurée à son arrivée en 
Thaïlande et les éventuels traitements nécessités par ceux-ci. Il apparaissait donc, 
au degré de la vraisemblance prépondérante, que l’hospitalisation de l’assurée 
n’avait pas été justifiée par des raisons médicales, mais qu’elle avait été ordonnée 
par le gouvernement thaïlandais afin d’endiguer la pandémie. L’urgence, au sens 
de la loi n’était dès lors pas avérée. 
En conséquence, c’était à juste titre que la CSS avait refusé la prise en charge des 
factures litigieuses. 
Le Département fédéral des affaires étrangères avait recommandé, au début de 
l’année 2022, de reporter les voyages en Thaïlande non essentiels, mettant en 
garde contre les mesures sanitaires prises à l’intérieur du pays. Il n’appartenait 
pas à l’assurance obligatoire des soins de combler l’absence de prise en charge 
d’une assurance-voyage ou d’une assurance complémentaire avec une couverture 
mondiale. Au contraire, au regard du principe de la mutualité, les exigences de 
prises en charge en matière d’assurance obligatoire des soins devaient être 
interprétées restrictivement. 
En conséquence, les frais médicaux supportés par l’assurée en raison de son 
hospitalisation en Thaïlande du 14 au 22 février 2022 n’étaient pas à la charge de 
l’intimée. 
 L’assurée a formé recours auprès de la chambre des assurances sociales de la 
B. a.
Cour de justice contre la décision précitée. Elle ne comprenait pas les motifs du 
refus de prise en charge de l’intimée. Une hospitalisation même forcée restait une 
hospitalisation. Dans le cas d’espèce, il s’agissait d’une mesure sanitaire et pas 
uniquement une simple quarantaine. Elle concluait à la prise en charge par la CSS 
des frais occasionnés par son hospitalisation à l’étranger. 
b. L’intimée a répondu au recours et conclu à son rejet. 
 
EN DROIT 
 
1. 
Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 4 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-maladie, du 18 mars 
1994 (LAMal - RS 832.10). 


 
 
 
 
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- 5/8 - 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. 
Interjeté en temps utile, le recours est recevable (art. 60 LPGA). 
3. 
Le litige porte sur le bien-fondé de la décision de l’intimée refusant la prise en 
charge des frais d’hospitalisation de la recourante en Thaïlande. 
4. 
 
4.1 L’assurance-maladie est régie par le principe de territorialité, ancré à 
l’art. 34 al. 2 LAMal. Selon ce principe, seules sont à la charge de la caisse-
maladie les prestations dispensées en Suisse ou, s’agissant de prestations délivrées 
sur ordonnance, celles qui sont prescrites par un fournisseur de prestations admis 
à pratiquer en Suisse afin d’être fournies en Suisse (Martin ZOBL / Kerstin Noëlle 
VOKINGER 
in 
Basler 
Kommentar, 
Krankenversicherungsgesetz 
und 
Krankenversicherungsaufsichtsgesetz, 2020, n. 3 ad art. 34 LAMal). 
L'art. 34 al. 2 let. a LAMal confère au Conseil fédéral la possibilité de prévoir la 
prise en charge par l’assurance obligatoire des soins des coûts des prestations 
visées aux art. 25 al. 2 et 29 qui sont fournies à l’étranger, pour des raisons 
médicales ou dans le cadre de la coopération transfrontalière, à des assurés qui 
résident en Suisse. 
Aux termes de l'art. 34 al. 3 LAMal, le Conseil fédéral peut limiter la prise en 
charge des coûts des prestations fournies à l'étranger. La notion de raisons d’ordre 
médical prévue à l’art. 34 al. 2 LAMal doit être interprétée de manière restrictive 
(ATF 134 V 330 consid. 2.4). 
4.2 Sur la base de la délégation de compétence de l’art. 34 LAMal, le Conseil 
fédéral a édicté l'art. 36 de l’ordonnance sur l'assurance-maladie du 27 juin 1995 
(OAMal - RS 832.102), qui définit l'étendue de la prise en charge des prestations à 
l'étranger. 
Selon l’al. 2 de cette disposition, l'assurance obligatoire des soins prend en charge 
le coût des traitements effectués en cas d'urgence à l'étranger. Il y a urgence 
lorsque l'assuré, qui séjourne temporairement à l'étranger, a besoin d'un traitement 
médical et qu'un retour en Suisse n'est pas approprié. Il n'y a pas d’urgence 
lorsque l'assuré se rend à l'étranger dans le but de suivre ce traitement. 
Ce qui est déterminant dans l’application de cette disposition est que l'assuré ait 
subitement besoin et de manière imprévue d'un traitement à l'étranger. Il faut que 
des raisons médicales s'opposent à un report du traitement et qu'un retour en 
Suisse apparaisse inapproprié (arrêt du Tribunal fédéral des assurances K 65/03 
du 5 août 2003 consid. 2.2). Le déplacement à l'étranger en vue d'y effectuer un 
traitement exclut que ce traitement soit considéré comme urgent (ATF 128 V 75 
consid. 2a). 
4.3 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 


 
 
 
 
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- 6/8 - 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante 
suppose que, d'un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour 
l'exactitude d'une allégation, sans que d'autres possibilités ne revêtent une 
importance significative ou n'entrent raisonnablement en considération (ATF 139 
V 176 consid. 5.3 et les références). Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 126 V 360 consid. 5b; 125 V 195 consid. 2 et les références; 
cf. ATF 130 III 324 consid. 3.2 et 3.3). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 322 consid. 5a). 
4.4 Le principe inquisitoire, qui régit la procédure dans le domaine de l'assurance 
sociale (cf. art. 43 al. 1 et 61 let. c LPGA), exclut que la charge de l'apport de la 
preuve ("Beweisführungslast") incombe aux parties, puisqu'il revient à 
l'administration, respectivement au juge, de réunir les preuves pour établir les faits 
pertinents. Dans le procès en matière d'assurances sociales, les parties ne 
supportent en règle générale le fardeau de la preuve que dans la mesure où la 
partie qui voulait déduire des droits de faits qui n'ont pas pu être prouvés en 
supporte l'échec. Cette règle de preuve ne s'applique toutefois que s'il n'est pas 
possible, dans les limites du principe inquisitoire, d'établir sur la base d'une 
appréciation des preuves un état de fait qui correspond, au degré de la 
vraisemblance prépondérante, à la réalité (ATF 128 V 218 consid. 6; ATF 117 V 
261 consid. 3b; arrêt du Tribunal fédéral 9C_632/2012 du 10 janvier 2013 consid. 
6.2.1). 
5. 
En l’espèce, il ressort des faits de la cause que l’hospitalisation dont la prise en 
charge est demandée par la recourante n’a pas été due à une urgence médicale, 
mais à des mesures sanitaires ordonnées par le gouvernement thaïlandais. En 
effet, la recourante a été hospitalisée, selon ses propres dires, à son arrivée en 
Thaïlande, en raison du fait qu’elle avait été testée positive à la Covid-19 avec 
symptômes. Elle n’a pas rendu vraisemblable que les symptômes dont elle 
souffrait justifiaient une hospitalisation en urgence pour des raisons médicales. Il 
est en revanche établi par l’attestation de l’ambassade de Suisse produite que les 
voyageurs étrangers qui entraient en Thaïlande et étaient testés positifs au Covid 
devaient aller à l’hôpital ou dans un hôtel avec soins médicaux en quarantaine au 
moins dix jours. 
Le fait que l’hôpital ait procédé à une radio du thorax de la recourante ainsi qu’à 
des prises de sang et voulu qu’elle prenne un traitement oral par Avigan® ne 
suffit pas à établir une urgence médicale. Le fait qu’elle ait dû être hospitalisée, 
sur instruction du gouvernement thaïlandais, ne suffit pas à lui ouvrir le droit à 
une prise en charge de cette hospitalisation par l’intimée. 


 
 
 
 
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Il en résulte que les conditions de l’art. 36 al. 2 OAMal ne sont pas remplies et la 
décision de l’intimée doit être confirmée. 
6. 
Infondé, le recours sera rejeté. 
La procédure est gratuite. 


 
 
 
 
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- 8/8 - 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification par la voie du recours en matière de 
droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal 
fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110), auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Catherine TAPPONNIER 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office 
fédéral de la santé publique par le greffe le