ge_gerichte · ACJC/972/2024 · 2024-08-07 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 7 août 2024. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/22034/2023 
ACJC/972/2024 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MERCREDI 10 JUILLET 2024 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______ [GE], recourant contre un jugement rendu par la 
8ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 27 février 2024, 
représenté par Me Jean REIMANN, avocat, Etude de Me C. Aberle, route de Malagnou 
32, 1208 Genève, 
et 
Madame B______, domiciliée ______, Norvège, intimée, représentée par Me Anca 
APETRIA, avocate, AF Partners, boulevard des Tranchées 36, 1206 Genève. 
 
 
 


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C/22034/2023 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/2833/2024 du 27 février 2024, reçu le 4 mars 2024 par 
A______, le Tribunal de première instance, statuant par voie de procédure 
sommaire, a prononcé la mainlevée définitive de l'opposition formée par A______ 
au commandement de payer, poursuite n° 1______ (ch. 1 du dispositif), compensé 
les frais judiciaires – arrêtés à 500 fr. – avec l'avance effectuée par B______ 
(ch. 2), les a mis à la charge de A______ et l'a condamné à les verser à B______ 
(ch. 3) ainsi que 500 fr. à titre de dépens (ch. 4). 
B. 
a. Par acte expédié le 14 mars 2024 au greffe de la Cour de justice, A______ a 
formé recours contre ce jugement, dont il a sollicité l'annulation. 
Il a conclu, principalement, au renvoi de la cause au Tribunal et à ce que la Cour 
"enjoigne" ce dernier à rendre une décision sur sa demande de rectification du 
12 février 2024, subsidiairement, au rejet de la mainlevée définitive, sous suite de 
frais et dépens. 
b. Par réponse du 15 avril 2024, B______ a conclu au rejet du recours, sous suite 
de frais et dépens. 
Elle a produit des pièces nouvelles. 
c. Par réplique spontanée du 25 avril 2024, A______ a persisté dans ses 
conclusions. 
d. Par pli du greffe de la Cour du 16 mai 2024, les parties ont été informées de ce 
que la cause était gardée à juger. 
C. 
Les faits pertinents suivants résultent de la procédure: 
a. B______, née le ______ 1974, et A______, né le ______ 1973, tous deux de 
nationalité norvégienne, se sont mariés le ______ 2004 à C______ (Norvège). 
b. Trois enfants sont issus de cette union, soit D______, née le ______ 2005, 
E______, né le ______ 2007 et F______, né le ______ 2010. 
c. Les époux vivent séparés depuis août 2021, date à laquelle B______ a quitté le 
domicile conjugal, sis, route 2______ no. ______, pour s'installer en Norvège 
avec E______ et F______. D______ les y a rejoint en novembre 2021. 
d. Par ordonnance du 14 juillet 2022, statuant sur une requête de mesures 
superprovisionnelles formées par B______, le Tribunal a condamné A______ à 
verser à son épouse, par mois, d'avance et par enfant, 600 fr. à titre de contribution 


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à l'entretien de chaque enfant, ainsi que 1'200 fr. à titre de contribution à son 
entretien propre. 
e. Par jugement JTPI/2666/2023 du 1er mars 2023, le Tribunal, statuant sur 
mesures protectrices de l'union conjugale, a autorisé les parties à vivre séparées et 
condamné l'époux à verser en mains de l'épouse les frais scolaires des enfants 
ainsi que, par mois et d'avance, 1'500 fr. par enfant, allocations familiales 
éventuelles non comprises, 1'000 fr. pour l'épouse, le tout à compter du 
1er décembre 2021 et sous déduction des sommes déjà versées à cet effet. 
Dans les considérants de la décision, le montant déjà versé n'a pas non plus été 
spécifié. 
f. Par arrêt ACJC/861/2023 du 20 juin 2023, la Cour, statuant sur appel de 
B______, a confirmé ce jugement. 
La Cour n'a pas non plus déterminé le montant versé entre décembre 2021 et mai 
2022. Elle a notamment retenu que A______ avait versé pour l'entretien de son 
épouse et des enfants un montant total de 20'434 fr. 96 entre le 24 juin 2022 et 
25 janvier 2023. Les époux avaient convenu que A______ pouvait déduire des 
contributions dues à compter du mois d'août 2022 un montant mensuel de 600 fr., 
correspondant aux frais d'une voiture qu'il louait pour son épouse. En février 
2023, A______ avait déduit 300 fr. de la contribution d'entretien, sans l'accord de 
son épouse. Celle-ci lui avait fait savoir qu'à compter du mois de mars 2023, il 
n'était plus autorisé à déduire un quelconque montant de la contribution d'entretien 
en sa faveur et devait la payer dans son intégralité, la voiture louée devant être 
restituée. Au mois de mars 2023, A______ avait encore déduit 1'065 fr. du 
montant de contributions dû, dès lors qu'il avait directement payé certains frais de 
logement au nom de son épouse; il avait également déduit 600 fr. pour la voiture 
de location qui n'était pas restituée. En avril 2023, A______ n'avait versé que 
2'590 fr. à B______; il avait déduit des contributions des frais liés à la maison et 
ceux de la voiture de location. Bien qu'il ait effectivement couvert une partie des 
frais de B______, il n'était pas autorisé à compenser sa créance contre cette 
dernière en remboursement de ces frais avec sa dette envers elle et les enfants en 
paiement des contributions d'entretien. Il s'était ainsi retrouvé en défaut de 
paiement dès le mois de mars 2023. Il avait versé l'intégralité des contributions 
d'entretien au mois de mai 2023, soit 5'500 fr., et il apparaissait vraisemblable 
qu'il versait depuis lors l'intégralité des contributions dues. 
g. Par requête déposée le 29 août 2023 au Tribunal, B______ a requis le 
séquestre, à concurrence de 62'091 fr. 70, de comptes bancaires détenus par 
A______ auprès de G______, faisant valoir une créance d'arriérés de 
contributions d'entretien de 62'091 fr. 70 due pour la période allant du mois de 


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décembre 2021 au mois d'août 2023 sur la base du jugement du 1er mars 2023 et 
de l'arrêt du 20 juin 2023 précités. 
B______ a produit à l'appui de sa requête un tableau, établi par ses soins, des 
montants dus par A______ entre décembre 2021 et août 2023, des montants reçus 
de ce dernier pour cette même période et de ce qu'il devait encore lui verser, soit 
62'091 fr. 70 (cf. consid. j infra pour le détail dudit tableau). 
Elle a précisé avoir accepté que, pour la période allant de juillet 2022 à février 
2023, A______ lui verse mensuellement 4'900 fr. au lieu de 5'500 fr., soit qu'il 
réduise les contributions d'entretien de 600 fr. par mois, pour tenir compte de la 
location en sa faveur d'une voiture en Norvège. 
h. Par courrier du 14 septembre 2023, B______ a requis la poursuite en validation 
du séquestre ordonné le 29 août 2023 pour le montant de 62'091 fr. 70. 
Elle a fait valoir que le montant précité portait sur les arriérés des contributions 
d'entretien dues pour la période de décembre 2021 à août 2023 selon le jugement 
du 1er mars 2023 et l'arrêt du 20 juin 2023. Elle s'est référée au tableau produit en 
annexe de la requête de séquestre s'agissant du détail des montants de chaque 
mois. 
Le formulaire de réquisition de poursuite était annexé à ce courrier. Le jugement 
JTPI/2666/2023 du 1er mars 2023 et l'arrêt ACJC/861/2023 du 20 juin 2023 y 
étaient mentionnés comme "titre de la créance". 
i. Le 2 octobre 2023, A______ s'est vu notifier un commandement de payer, 
poursuite n°1______, portant sur la somme de 62'091 fr. 70, sans intérêts 
moratoires. Le jugement JTPI/2666/2023 du 1er mars 2023 et l'arrêt 
ACJC/861/2023 du 20 juin 2023 étaient mentionnés comme "titre de la créance". 
A______ y a formé opposition. 
j. Le 16 octobre 2023, B______ a saisi le Tribunal d'une requête de mainlevée 
définitive de l'opposition précitée. La requête de séquestre et ses annexes étaient 
notamment joints à ladite requête. 
Elle a allégué que le séquestre du 29 août 2023 se fondait sur le jugement du 
1er mars 2023 et l'arrêt du 20 juin 2023, qui étaient exécutoires. A______ refusait 
toutefois de lui verser les contributions d'entretien dues à titre rétroactif. Elle en 
avait requis le paiement à plusieurs reprises en vain. Un montant de 62'091 fr. 70 
restait impayé pour la période allant du mois de décembre 2021 au mois d'août 
2023, selon le tableau joint en annexe de la requête. 
Ce tableau détaille les montants dus par A______ de décembre 2021 à août 2023, 
soit un total de 110'700 fr. ([5'500 fr. x 13 mois] + [4'900 fr. x 8 mois]), les 


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montants qu'il a versés pour cette même période, soit 48'608 fr. 30, et les montants 
restant à verser, soit 62'091 fr. 70. Il ressort du tableau que l'époux a intégralement 
versé les contributions des mois de mai et juin 2023; il a versé 5'488 fr. 50 en 
juillet 2023 et 5'299 fr. 20 en août 2023. 
k. Le ______ novembre 2023, l'enfant D______ est devenue majeure. 
l. Lors de l'audience de mainlevée du Tribunal du 2 février 2024, A______ n'a pas 
pris de conclusions. Il a soutenu avoir "trop payé". 
Sur quoi, le Tribunal lui a imparti un délai au 12 février 2024 pour fournir la 
preuve du paiement prévu dans le jugement du 1er mars et l'arrêt de la Cour du 
20 juin 2023. 
m. Par déterminations du 12 février 2024, A______ a conclu au rejet de la requête 
de mainlevée. 
Il a fait valoir que le jugement du 1er mars 2023 ne constituait pas un titre de 
mainlevée dès lors que son dispositif ne permettait pas d'appréhender le montant 
exact de contributions à verser. Par ailleurs, B______ n'avait pas mentionné dans 
la réquisition de poursuite la période pour laquelle les contributions étaient 
réclamées, de sorte que le commandement de payer était aussi muet sur ce point. 
La requête de mainlevée ne comportait pas d'indications suffisantes quant au 
montant d'arriérés réclamés et renvoyait à des pièces auxquelles le juge devait se 
référer, ce qu'il ne lui appartenait pas de faire. B______ n'avait pas distingué les 
contributions réclamées. Cette dernière avait aussi agi au nom de sa fille, 
désormais majeure, sans légitimation. Enfin, A______ avait payé un montant total 
de 99'309 fr. pour la période de décembre 2021 à août 2023; il s'était directement 
acquitté de certaines charges comprises dans les contributions d'entretien 
réclamées et avait excipé de compensation pour ces montants. 
n. Le même jour, A______ a sollicité du Tribunal qu'il rectifie le procès-verbal de 
l'audience précitée, en le complétant de sa déclaration selon laquelle sa fille était 
majeure. 
A teneur du dossier, ce courrier n'a pas été communiqué à B______. 
D. 
Dans le jugement querellé, le Tribunal a retenu que B______ avait fait notifier à 
A______ un commandement de payer portant sur la somme de 62'091 fr. 70, aux 
termes duquel les causes de l'obligation étaient le jugement du 1er mars 2023 et 
l'arrêt du 20 juin 2023. Il était établi que par jugement du 1er mars 2023, confirmé 
par arrêt du 20 juin 2023, le Tribunal avait condamné l'époux à verser en main de 
l'épouse des contributions périodiques d'entretien en faveur de cette dernière et 
des enfants, dès le 1er décembre 2021. La requête de mainlevée du 16 octobre 
2023 précisait les périodes pour lesquelles les contributions étaient demandées, 


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soit de décembre 2021 à août 2023. A______ n'avait produit aucun titre 
exécutoire valant créance valablement compensante, de sorte qu'il ne faisait ainsi 
valoir aucun moyen libératoire susceptible de faire échec au prononcé de la 
mainlevée. Il serait en conséquence fait droit aux conclusions de B______. Le 
jugement ne fait pas mention de la requête de rectification du 12 février 2024. 
EN DROIT 
1. 
1.1 S'agissant d'une procédure de mainlevée, seule la voie du recours est ouverte 
(art. 309 let. b ch. 3 et 319 let. a CPC). 
La décision - rendue par voie de procédure sommaire (art. 251 let. a CPC) - doit 
être attaquée dans un délai de dix jours dès sa notification (art. 321 al. 2 CPC), par 
un recours écrit et motivé (art. 130 et 131 CPC), adressé à la Cour de justice. 
Le recours ayant été interjeté dans le délai et les formes prévus par la loi, il est par 
conséquent recevable. 
1.2 Le pouvoir d'examen de la Cour est limité à la violation du droit et à la 
constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC). 
1.3 Dans le cadre d'un recours, les conclusions, les allégations de faits et les 
preuves nouvelles sont irrecevables (art. 326 al. 1 CPC). 
En l'espèce, les pièces nouvelles produites par l'intimée à l'appui de sa réponse 
sont irrecevables. 
2. 
Le recourant fait grief au premier juge de ne pas avoir examiné la légitimation 
active de l'intimée, vu l'accession à la majorité de leur fille aînée, D______, en 
cours de procédure. Il se prévaut à cet égard de ce qu'il aurait mentionné à 
l'audience du Tribunal la majorité de sa fille, ce qui n'a pas été porté au procès-
verbal d'audience. Il se plaint de ce que le premier juge n'a pas donné suite à sa 
requête de rectification sur ce point, y voyant un déni de justice. 
2.1 L'enfant est le créancier des contributions d'entretien et dispose de la qualité 
pour agir en paiement de celles-ci (art. 279 al. 1 CC; ATF 129 III 55 consid. 3.1.2; 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_445/2015 du 13 octobre 2015 consid. 2.3.1). S'il est 
mineur, il a la capacité d'être partie (Parteifähigkeit), mais est dépourvu de celle 
d'ester en justice et doit donc être représenté en procédure par son représentant 
légal (art. 304 CC). 
Selon l'art. 318 al. 1 CC, les père et mère administrent les biens de l'enfant aussi 
longtemps qu'ils ont l'autorité parentale. La jurisprudence en a déduit que le 
détenteur de l'autorité parentale, qui a l'administration et la jouissance des biens de 


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l'enfant mineur en vertu d'un droit propre, peut protéger en son nom les droits 
patrimoniaux de l'enfant (ATF 136 III 365 consid. 2.2). 
Cela vaut en particulier pour le pouvoir des parents de poursuivre en justice, en 
leur propre nom, le droit de leur enfant à la place de celui-ci ("Prozessstandschaft" 
ou "Prozessführungsbefugnis"). Cette faculté n'existe toutefois que durant la 
période durant laquelle les parents disposent de l'autorité parentale et elle cesse 
avec la majorité de l'enfant. Un parent n'a dès lors plus le droit, après la majorité 
de ce dernier, d'agir en justice ou de réclamer par voie de poursuite des 
contributions d'entretien, et cela même pour les prétentions qui auraient dû être 
exécutées durant la minorité de l'enfant (ATF 142 III 78 consid. 3.3). 
Le Tribunal fédéral a cependant laissé ouverte la question de savoir si le 
représentant légal ou le détenteur de la garde peut poursuivre une procédure 
d'exécution forcée ou un procès en mainlevée d'opposition lorsqu'il a entamé la 
poursuite ou requis la mainlevée en son nom pour l'entretien dû à l'enfant avant la 
majorité de celui-ci et que ce dernier devient majeur en cours de procédure, par 
analogie avec ce qui prévaut en matière de divorce (ATF 142 III 78 consid. 3.3). 
En pareil cas, il est en effet admis que la faculté d'agir du parent qui détient 
l'autorité parentale perdure au-delà de la majorité de l'enfant, lorsque celle-ci 
survient en cours de procédure. L'enfant devenu majeur durant la procédure doit 
cependant être consulté dans la mesure où le procès porte sur les contributions 
d'entretien réclamées pour la période postérieure à la majorité (ATF 129 III 55 
consid. 3.1.5). 
Certains auteurs relèvent qu'à teneur de la loi, les contributions d'entretien doivent 
être versées en mains de la personne qui a effectivement fourni les prestations 
d'entretien. Il s'agit généralement du détenteur de l'autorité parentale, et ce même 
après la majorité de l'enfant, lorsqu'il a effectué des paiements en lieu et place du 
débirentier (BREITSCHMID/KAMP, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, 2010, n. 
8 ad art. 289 CC et réf. citées). 
2.2 En l'espèce, l'intimée a introduit la poursuite en septembre 2023 et la 
procédure de mainlevée en octobre 2023, soit avant la majorité de D______, 
intervenue en novembre 2023, pour des contributions d'entretien échues durant la 
minorité de l'enfant. 
Contrairement à ce que soutient le recourant, il n'est aujourd'hui pas exclu par la 
jurisprudence du Tribunal fédéral que l'intimée puisse poursuivre le recouvrement 
de telles contributions, ainsi que le présent procès en mainlevée, en son nom. La 
Cour retiendra que l'intimée conserve la légitimation active s'agissant des 
prétentions relatives à l'entretien de D______. 


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Peu importe pour le surplus que le recourant ait ou non mentionné à l'audience du 
Tribunal la majorité de sa fille (dont la date est connue), déclaration au demeurant 
contestée par l'intimée dans sa réponse au recours. Si le Tribunal aurait dû statuer 
sur la requête du recourant, après avoir recueilli la détermination de l'intimée, il 
n'en demeure pas moins que la déclaration alléguée par le recourant n'est pas 
établie et est en tout état sans pertinence sur le sort du grief au fond. Il n'y a donc 
pas à s'arrêter davantage sur ce point. 
3. 
Le recourant reproche au Tribunal d'avoir admis la requête de l'intimée alors que 
la réquisition de poursuite ne mentionnait pas les périodes pour lesquelles les 
arriérés de contributions d'entretien étaient réclamés et que le montant réclamé en 
poursuite n'était pas explicité dans la requête de mainlevée. 
3.1 Selon l'art. 80 al. 1 LP, le créancier au bénéfice d'un jugement exécutoire peut 
requérir du juge la mainlevée définitive de l'opposition. 
Saisi d'une requête de mainlevée définitive, le juge doit notamment vérifier si la 
créance en poursuite résulte du document produit (jugement ou titre assimilé). 
Pour constituer un titre de mainlevée définitive, ce document doit clairement 
obliger définitivement le débiteur au paiement d'une somme d'argent déterminée. 
Le juge de la mainlevée doit seulement décider si cette obligation en ressort. 
Certes, il peut prendre en considération à cette fin d'autres documents, dans la 
mesure où le titre y renvoie. En revanche, il n'a ni à revoir, ni à interpréter le titre 
qui lui est soumis (ATF 143 III 564 consid. 4.3-4.4 et les références; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_183/2018 du 31 août 2018 consid. 6.1.2). 
Le poursuivant doit encore indiquer le "titre de la créance", par exemple un 
jugement ou une décision condamnatoire, un contrat ou un document intitulé 
"reconnaissance de dette", etc. (GILLLIERON, Commentaire de la loi fédérale sur la 
poursuite pour dettes et la faillite, vol. I, 1999, n. 75 ad art. 67 LP); le titre doit 
être accompagné de l'indication de sa date, par quoi il faut entendre le jour de la 
naissance de la créance, et non de son échéance (qui peut être multiple ou 
périodique) ou de son exigibilité (ATF 78 III 12 consid. 1; 44 III 102). A défaut 
de titre, le poursuivant doit mentionner la "cause de l'obligation", à savoir la 
source de l'obligation. Le but de cette exigence n'est pas de permettre à l'office de 
procéder à un examen de l'existence de la prétention, mais de répondre à un 
besoin de clarté et d'information du poursuivi quant à la prétention alléguée afin 
de lui permettre de prendre position; toute formulation relative à la cause de la 
créance qui permet au poursuivi, conjointement aux autres indications figurant sur 
le commandement de payer, de discerner la créance déduite en poursuite suffit. En 
d'autres termes, le poursuivi ne doit pas être contraint de former opposition pour 
obtenir, dans une procédure de mainlevée subséquente ou un procès en 
reconnaissance de dette, les renseignements sur la créance qui lui est réclamée 
(ATF 141 III 173 consid. 2.2.2; 121 III 18 consid. 2; 95 III 33 consid. 1; 58 III 1 


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p. 2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_861/2013 du 15 avril 2014 consid. 2.2, in Pra 
2014 n. 70 p. 516; GILLLIÉRON, op. cit., n. 77 ad art. 67 LP). C'est par la voie de la 
plainte (art. 17 LP) que le débiteur doit faire valoir que la cause de la créance qui 
lui est réclamée n'est pas reconnaissable, autrement dit que le commandement de 
payer n'est pas clair. Il ne peut invoquer un tel moyen dans la procédure de 
mainlevée (ABBET/VEUILLET, La mainlevée de l'opposition, 2022, n. 90 ad art. 80 
LP et les références jurisprudentielles citées). 
Lorsque la poursuite tend au recouvrement de prestations périodiques 
(contributions d'entretien, salaires, loyers, etc.), la jurisprudence exige que la 
réquisition de poursuite indique avec précision les périodes pour lesquelles ces 
prestations sont réclamées ; même si elles dérivent d'une même cause juridique 
("Rechtsgrund"), elles ne sont pas moins des créances distinctes, soumises à leur 
propre sort (ATF 141 III 173 ibid; arrêt du Tribunal fédéral 5A_861/2013 précité 
consid. 2.3; arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 16 mars 2012, in 
BlSchK 2013 p. 32, STAEHELIN, in Basler Kommentar, Bundesgesetz über 
Schuldbetreibung und Konkurs, 3e éd. 2021, n. 40 ad art. 80 LP et la 
jurisprudence citée). Le défaut de précision quant aux périodes concernées 
conduira au rejet de la mainlevée, dès lors que le juge ne peut vérifier l'identité 
entre les créances déduites en poursuite et le titre (ATF 141 III 173 consid. 2.2.2; 
ABBET/VEUILLET, La mainlevée de l'opposition, 2022, n. 91 ad art. 80 LP). 
Il ne s'agit cependant pas là d'une règle absolue, dans la mesure où il suffit que le 
débiteur sache à quoi s'en tenir, sans que le commandement de payer et la requête 
de mainlevée le renseignent de façon spécifique sur le détail de chaque créance s'il 
dispose d'éléments clairs et cohérents quant à la teneur de la créance en poursuite 
(arrêt du Tribunal fédéral 5P.149/2005 du 21 décembre 2005 consid. 2.3). 
Dans un arrêt du 8 janvier 2024 (ACJC/34/2024) relatif à des loyers arriérés, la 
Cour a retenu, que si certes, la période concernée des arriérés de loyer ne résultait 
pas avec précision du commandement de payer, elle avait été précisée par la 
créancière dans le cadre de la procédure de mainlevée et qu'en tout état, la 
débitrice ne pouvait l'ignorer. Il fallait, dans ces circonstances, admettre que la 
cause de la créance, ainsi que la période pour laquelle les loyers étaient réclamés, 
était reconnaissable pour la débitrice, de sorte que la mainlevée provisoire devait 
être prononcée. 
3.2 En l'espèce, la réquisition de poursuite et le commandement de payer notifié 
au recourant mentionnent le titre sur lequel l'intimée fonde sa poursuite, soit l'arrêt 
de la Cour du 20 juin 2023 et le jugement du 1er mars 2023, lequel (outre 
l’autorisation de vivre séparés) n'a pour objet que la condamnation du précité à 
contribuer à l'entretien de sa famille. Le recourant ne saurait sérieusement 
prétendre qu'il ignorait la nature de la créance en poursuite. Le commandement de 
payer était donc clair quant à la cause de la créance, étant encore relevé que le 


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recourant n'est pas admis à soutenir, dans le cadre de la procédure de mainlevée, 
que la créance réclamée par l'intimée n'était pas reconnaissable ; il aurait dû, cas 
échant, le faire par la voie de la plainte (art. 17 LP). 
Certes la période concernée ne résulte pas du commandement de payer. Celle-ci 
(décembre 2021 à août 2023) a toutefois été précisée par l'intimée dans le courrier 
accompagnant le formulaire de réquisition de poursuite ainsi que dans le cadre des 
procédures de séquestre et de mainlevée. En particulier, l'intimée a relevé dans sa 
requête de mainlevée que le montant réclamé en poursuite était un arriéré de 
contributions dues pour la période de décembre 2021 à août 2023 calculé selon un 
tableau qu'elle a joint en annexe. Ledit tableau détaille, pour chacun des 21 mois 
de la période précitée, le montant dû par le recourant, selon le jugement du 
1er mars 2023 et comprend la déduction de 600 fr. admise par l'intimée pour les 
mois concernés; y figure aussi le montant que l'intimée reconnait avoir reçu du 
recourant. Il en résulte que le recourant devait à l'intimée 110'700 fr. pour les 
21 mois ([5'500 fr. x 13 mois] + [4'900 fr. x 8 mois]) et qu'il lui a versé 
48'608 fr. 30, soit un solde dû de 62'091 fr. 70, qui correspond à la somme 
réclamée en poursuite par l'intimée. 
A cela s'ajoute que la procédure de mainlevée a été précédée par une procédure de 
séquestre portant sur le même montant d'arriérés de contributions que précité, 
ainsi déjà connu du recourant. Lors de l'audience de mainlevée, le recourant n'a 
d'ailleurs pas fait valoir son ignorance des périodes pour lesquelles l'arriéré lui 
était réclamé, se limitant à soutenir avoir "trop payé". 
Dans ces circonstances, la cause de la créance, ainsi que la période pour laquelle 
les contributions étaient réclamées, étaient reconnaissables par le recourant. 
L'intimée a fourni des indications suffisantes pour permettre au juge de vérifier 
l'identité entre les créances déduites en poursuite et le titre produit. C'est donc à 
bon droit que le Tribunal a retenu que l'intimée disposait d'un titre de mainlevée 
définitive valable. 
En conséquence, le grief est infondé. 
4. 
Le recourant reproche enfin au Tribunal d'avoir considéré que le jugement du 
1er mars 2023 comportait une condamnation claire de payer un montant déterminé 
et valait, partant, titre de mainlevée définitive. 
4.1 La mainlevée définitive de l'opposition n'est accordée que si le jugement 
condamne le poursuivi à payer une somme d'argent déterminée, c'est-à-dire 
chiffrée. Le juge de la mainlevée doit vérifier que la prétention déduite en 
poursuite ressort du jugement qui lui est présenté. Il ne lui appartient toutefois pas 
de se prononcer sur l'existence matérielle de la prétention ou sur le bien-fondé du 
jugement. Si ce jugement est peu clair ou incomplet, il appartient au juge du fond 
de l'interpréter (ATF 135 III 315 consid. 2.3). Néanmoins, ce pouvoir d'examen 


- 11/15 - 
 
C/22034/2023 
limité du juge de la mainlevée ne signifie pas que ce magistrat ne pourrait tenir 
compte que du dispositif du jugement invoqué. Il peut aussi prendre en 
considération les motifs du jugement pour décider si ce dernier constitue un titre 
de mainlevée au sens de l'art. 80 al. 1 LP; ce n'est que si le sens du dispositif est 
douteux et que ce doute ne peut être levé à l'examen des motifs que la mainlevée 
doit être refusée. Le juge peut aussi prendre en considération à cette fin d'autres 
documents, dans la mesure où le jugement y renvoie (ATF 138 III 583 
consid. 6.1.1 et les références citées). 
Selon la jurisprudence, lorsque le dispositif du jugement condamne le débiteur au 
paiement de contributions d'entretien d'un montant déterminé, tout en réservant 
néanmoins les prestations d'entretien déjà versées, et que le montant qui reste dû à 
titre d'arriéré ne peut pas être déduit des motifs, ce jugement ne vaut pas titre de 
mainlevée, faute d'une obligation de payer claire (ATF 138 III 583 consid. 6.1.1; 
ATF 135 III 315 consid. 2). Le créancier doit, dans un tel cas, agir en 
reconnaissance de dette (ATF 135 III 315 consid. 2.6). Il en découle que, si le 
débirentier prétend avoir déjà versé des prestations d'entretien au crédirentier 
depuis la séparation des époux, il est nécessaire que le juge du fond statue sur les 
montants qui doivent être déduits de l'arriéré, sur la base des allégués et des 
preuves offertes en procédure. Il ne peut pas se contenter de réserver dans sa 
décision l'imputation des prestations déjà versées sans en chiffrer le montant; 
sinon le jugement rendu ne sera pas susceptible d'exécution forcée 
(ATF 138 III 583 consid. 6.1.1). 
4.1.2 Dans les deux premières hypothèses visées à l’art. 318 al. 1 CPC, l’instance 
d’appel statue avec effet réformatoire, soit en confirmant la décision attaquée 
(let. a) soit en statuant à nouveau (let. b). L’arrêt rendu par l'instance d'appel 
tranche le fond du litige et se substitue à la décision de première instance, même 
en cas de rejet complet de l’appel ; c’est l’arrêt rendu par l’instance d’appel qui – 
dans les deux hypothèses visées à l’art. 318 al. 1 let. a et b – devient le titre à 
exécuter (JEANDIN, in Code de procédure civile, Commentaire romand, 2ème éd., 
2019, n. 3 art. 318 CPC). 
4.2.1 En l'espèce, l'arrêt de la Cour du 20 juin 2023 a confirmé le jugement du 
1er mars 2023 condamnant le recourant à verser mensuellement 1'500 fr. par 
enfant et 1'000 fr. à l'intimée (soit 5'500 fr. au total) au titre de contribution à leur 
entretien, dès le 1er décembre 2021, soit pour une période rétroactive, sous réserve 
des sommes déjà versées à cet effet. 
Ni les considérants ni le dispositif du jugement du 1er mars 2023 n'indiquent le 
montant déjà versé à l’intimée par le recourant entre le 1er décembre 2021 et le 
1er mars 2023, de sorte que la créance de cette dernière n'est pas déterminable à la 
lecture de ce jugement. 


- 12/15 - 
 
C/22034/2023 
L'arrêt de la Cour du 20 juin 2023 est muet s'agissant des montants qui auraient 
déjà été versés par le recourant du 1er décembre 2021 à mai 2022. En revanche, il 
précise, dans ses motifs, que, pour la période allant du 24 juin 2022 au 25 janvier 
2023, le recourant a versé 20'434 fr. 96 à l'intimée au titre de contribution 
d'entretien. 
Le recourant devait verser à l'intimée 5'500 fr. pour le mois de juin 2022, puis 
4'900 fr. par mois jusqu'à janvier 2023, les parties ayant toutes deux admis, dans 
le cadre de la présente procédure, que le recourant pouvait déduire 600 fr. par 
mois dès juillet 2022 pour la location de la voiture en Norvège. Le recourant 
devait donc verser à l'intimée un montant d'entretien total de 39'800 fr. [5'500 fr. + 
(4'900 fr. x 7 mois)] pour la période de juin 2022 à janvier 2023, de sorte qu'à 
teneur de l'arrêt précité, cette dernière est créancière d'un arriéré de contributions 
d'entretien à concurrence de 19'365 fr. 04 pour cette période (39'800 fr. – 
20'434 fr. 96). 
L'arrêt de la Cour du 20 juin 2023 retient, en outre, que le recourant doit encore à 
l'intimée les sommes suivantes: 300 fr. déduits sans autorisation en février 2023, 
1'665 fr. déduits sans autorisation en mars 2023, 2'910 fr. en avril 2023, dès lors 
que le recourant n'avait versé que 2'590 fr., et qu'il a intégralement versé à 
l'intimée les contributions de mai et juin 2023, ce qui est confirmé par le tableau 
produit par l'intimée. 
Dès lors, le recourant doit verser à l'intimée un montant d'entretien total de 
24'240 fr. 04 (19'365 fr. 04 + 300 fr. + 1'665 fr. + 2'910 fr.) pour la période allant 
de juin 2022 à juin 2023. L'arrêt de la Cour du 20 juin 2023 vaut donc titre de 
mainlevée définitive dans cette mesure, ainsi que s'agissant de la période 
postérieure à son prononcé, soit pour les mois de juillet et août 2023 (selon le 
tableau produit par l'intimée, l'arriéré s'élève à 212 fr. pour cette période). 
Au vu de ce qui précède, l'arrêt de la Cour du 20 juin 2023 ne vaut titre de 
mainlevée qu'à concurrence de 24'452 fr. 04 (24'240 fr. 04 + 212 fr.) pour la 
période de juin 2022 à août 2023. 
Le grief du recourant est ainsi partiellement fondé. 
5. 
En définitive, le chiffre 1 du dispositif du jugement querellé sera annulé et il sera 
statué à nouveau (art. 327 al. 3 let. b CPC) dans le sens que la mainlevée 
définitive sera prononcée à concurrence de 24'452 fr. 04. 
6. 
6.1 Si l’instance de recours statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de 
première instance (art. 318 al. 3 CPC, applicable par analogie: JEANDIN in Code 
de procédure civile, Commentaire romand, 2ème éd., 2019, n. 9 ad art. 327 CPC). 


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C/22034/2023 
En l'espèce, le montant des frais judiciaires arrêté par le Tribunal, soit 500 fr., est 
conforme aux normes applicables (art. 48 al. 1 OELP) et n'est pas critiqué dans le 
cadre du recours. Au vu de l'annulation partielle du jugement entrepris, ces frais 
seront mis à la charge du recourant à hauteur de 150 fr. et à la charge de l'intimée 
à hauteur de 350 fr. (art. 106 al. 2 CPC). Ils seront compensés avec l'avance de 
frais fournie par l'intimée, qui demeure acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 
CPC) et le recourant sera condamné à lui verser la somme de 150 fr. à titre de 
remboursement des frais judiciaires (art. 111 al. 2 CPC). 
Pour les mêmes motifs, le recourant sera condamné à payer à l'intimée un montant 
réduit de 350 fr., débours et TVA compris, à titre de dépens de première instance 
(art. 106 al. 2 CPC). 
Les chiffres 2 à 4 du dispositif du jugement entrepris seront réformés en ce sens. 
6.2 Les frais judiciaires de recours seront arrêtés à 750 fr. (art. 48 et 61 OELP) et 
entièrement compensés avec l'avance versée par le recourant, qui demeure acquise 
à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 
Au vu de l'issue du litige et compte tenu du fait que le recourant obtient 
partiellement gain de cause, puisque la mainlevée n'est accordée qu'à concurrence 
de 24'452 fr. 04 sur le total de 62'091 fr. 70 pour lequel elle était requise 
initialement, les frais seront laissés à sa charge à hauteur de 250 fr. et mis à la 
charge de l'intimée à hauteur de 500 fr. (art. 106 al. 2 CPC), montant qu'elle sera 
condamnée à verser au recourant à titre de restitution partielle de son avance 
(art. 111 al. 2 CPC). 
Compte tenu de l'issue du litige, le recourant sera, en outre, condamné à verser à 
l'intimée un montant réduit de 500 fr. à titre de dépens de recours, débours et TVA 
compris (art. 96, 105 al. 2 et 106 al. 2 CPC; art. 84, 85, 89, 88 et 90 RTFMC; 
art. 25 et 26 LaCC). 
* * * * * 


- 14/15 - 
 
C/22034/2023 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours interjeté le 14 mars 2024 par A______ contre le jugement 
JTPI/2833/2024 rendu le 27 février 2024 par le Tribunal de première instance dans la 
cause C/22034/2023–S1 SML. 
Au fond : 
Annule ce jugement. 
Statuant à nouveau: 
Prononce la mainlevée définitive de l'opposition formée au commandement de payer, 
poursuite n. 1______, à concurrence de 24'452 fr. 04. 
Arrête les frais judiciaires de première instance à 500 fr. et les compense avec l'avance 
effectuée par B______. 
Les met à la charge de A______ à hauteur de 150 fr. et de B______ à hauteur de 350 fr. 
Condamne A______ à verser à B______ 150 fr. à titre de frais judiciaires de première 
instance. 
Condamne A______ à verser à B______ 350 fr. à titre de dépens de première instance. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires de recours à 750 fr., les met à la charge de A______ à hauteur 
de 250 fr. et de B______ à hauteur de 500 fr. 
Les compense avec l'avance versée par A______. 
Condamne B______ à verser 500 fr. à A______ à titre de frais judiciaires de recours. 
Condamne A______ à verser à B______ 500 fr. à titre de dépens de recours. 
Siégeant : 
Madame Pauline ERARD, présidente; Madame Sylvie DROIN, Madame Nathalie 
LANDRY-BARTHE, juges; Madame Laura SESSA, greffière. 
La présidente : 
Pauline ERARD 
 
La greffière : 
Laura SESSA 
 
 
 
 
 


- 15/15 - 
 
C/22034/2023 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.