ge_gerichte · ACPR/412/2020 · 2020-05-13 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/21544/2019 
ACPR/412/2020
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mardi 16 juin 2020 
 
Entre 
A______, actuellement détenu à la prison de B______ [GE], comparant par Me C______, 
avocat, ______, route ______, Genève, 
recourant, 
contre l'ordonnance de prolongation de la détention provisoire rendue le 13 mai 2020 par le 
Tribunal des mesures de contrainte, 
et 
LE TRIBUNAL DES MESURES DE CONTRAINTE, rue des Chaudronniers 9, 1204 
Genève, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés. 


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EN FAIT : 
A. 
Par acte expédié au greffe de la Chambre de céans le 23 mai 2020 depuis la prison de 
B______ [GE], complété par un mémoire "spontané" de son défenseur d'office du 
28 mai 2020, A______ recourt contre l'ordonnance du 13 mai 2020, notifiée le 
lendemain, dans la cause P/21544/2019, par laquelle le Tribunal des mesures de 
contrainte (ci-après : TMC) a prolongé sa détention provisoire jusqu'au 13 juillet 
2020. 
 
Le recourant conclut, sous suite de frais et dépens, à l'annulation de ladite ordonnance 
et à sa mise en liberté immédiate, cas échéant sous mesures de substitution. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
a. A______ a été interpellé le 23 octobre 2019 par la police. 
Il a été prévenu d'injure (art. 177 CP), de menaces (art. 180 CP), de violence ou 
menace contre les autorités et fonctionnaires (art. 285 CP) et de contravention à la loi 
sur les stupéfiants (art. 19a LStup), pour avoir, à Genève : 
- à réitérés reprises depuis une date indéterminée et pour la dernière fois le 
22 octobre 2019, injurié sa compagne, D______, en la traitant notamment de 
pute; 
- à réitérés reprises depuis une date indéterminée et pour la dernière fois le 
22 octobre 2019, menacé sa compagne, D______ en lui disant qu'elle ne 
reverrait plus leurs enfants, qu'il allait la frapper, la brûler, la tuer ou encore 
l'égorger, de même que sa famille, menaces l'ayant effrayée; 
- le 22 octobre 2019, poussé sa compagne, D______ alors qu'elle quittait 
l'appartement, cela en présence de leurs enfants; 
- le 22 octobre 2019, menacé les policiers qui devaient procéder à son 
interpellation, notamment en déclarant, qu'ils allaient "regretter", "tu va voir 
quelle lange je parle moi " (sic), "je jure que je vais vous menez une guerre 
sans merci" (sic), "je bute tout geneve" (sic), "toi l'inspecteur quand je ressort 
je toublierai pas" (sic) ou "soit j'ai nouvelle et bonne nouvelle soit demain 
geneve ne serait plus jamais pareil" (sic); 
- le 22 octobre 2019, détenu 1.4 grammes de cannabis, drogue destinée à sa 
consommation personnelle. 


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b. Lors de l'audience de confrontation des parties, le 8 novembre 2019, le Ministère 
public a étendu l'instruction aux infractions de lésions corporelles simples (art. 123 
CP) et de violation des devoirs d'assistance et d'éducation (art. 219 CP), reprochant 
au prévenu d'avoir : 
- entre le mois d'octobre 2017 et le mois d'aout 2018, régulièrement frappé sa 
compagne, D______, en lui donnant des coups, en lui tirant les cheveux et en la 
mordant à une reprise, lui occasionnant de la sorte de multiples lésions 
corporelles attestées par des photographies; 
- entre le mois d'octobre 2017 et le mois d'octobre 2019, exposé ses enfants 
mineurs à de la violence, notamment en disant à leur mère qu'elle était une 
"pute", en menaçant de l'égorger, de la découper, de la brûler, de même que de 
brûler l'ensemble de sa famille, ainsi qu'en la dénigrant, faits mettant en danger 
le bon développement des enfants. 
c. Le prévenu a reconnu avoir injurié et menacé de mort sa compagne sous le coup de 
la colère ainsi que consommer régulièrement du cannabis. Il a contesté avoir menacé 
les policiers, tout comme avoir poussé sa compagne le 22 octobre 2019. 
Il a également contesté tout acte de violence passé sur sa compagne. Il admettait être 
jaloux et souvent le couple se disputait. 
d. La mise en détention provisoire du prévenu ordonnée par le TMC le 23 octobre 
2019 a été régulièrement prolongée jusqu'au 17 mai 2020. 
e. Plusieurs témoins (père de la plaignante, proches, voisins et amis) ont été entendus. 
Aucun d'eux n'a constaté de traces de violence physique sur la plaignante. Cette 
dernière avait toutefois évoqué des menaces de mort et des insultes. Les voisins 
avaient entendu des cris et des disputes. 
f. Le 12 décembre 2019, le Ministère public a ordonné l'expertise psychiatrique du 
prévenu, confiée à la Dresse E______. 
À teneur de ladite expertise, rendue le 18 février 2020, le prévenu souffre d'un trouble 
de la personnalité, paranoïaque et dyssocial de sévérité importante, ainsi que 
d'utilisation nocive pour la santé de cannabis. Il présente un risque de récidive moyen 
pour des actes de violence, l'expert préconisant un traitement ambulatoire et retenant 
une responsabilité légèrement restreinte. 


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g. Lors de l'audition de l'experte, le 14 avril 2020, D______ a évoqué qu'il arrivait au 
prévenu de perdre son rapport à la réalité et de délirer. Elle avait des exemples mais 
elle n'avait pas envie d'en parler à l'audience. 
L'experte a alors indiqué que l'existence de délires, lesquels n'avaient pas été mis en 
évidence dans son expertise sur la base des éléments à sa disposition, pourrait 
remettre en cause son diagnostic et révéler une décompensation psychotique, 
précisant que le trouble de la personnalité paranoïaque pouvait évoluer en psychose 
paranoïaque, que la consommation de cannabis était un facteur de risque, qu'une 
psychose paranoïaque aurait une incidence sur le risque de récidive et qu'il faudrait 
un traitement médicamenteux (anti-psychotique de type neuroleptique) en plus du 
suivi ambulatoire. 
S'agissant du risque de récidive, si le diagnostic devait être modifié, l'experte 
préférait réserver sa réponse au complément d'expertise, après un éventuel entretien 
avec le prévenu. 
Un traitement ambulatoire pouvait être mis en place en détention. 
h. Par ordonnance du 28 mai 2020, le Ministère public a, compte tenu de ces 
nouveaux éléments, invité l'expert-psychiatre à compléter son rapport d'ici au 12 juin 
2020. 
C. 
Dans son ordonnance querellée, le TMC relève que les charges – sans conteste 
graves – demeuraient suffisantes pour justifier le maintien en détention provisoire du 
prévenu, eu égard notamment aux déclarations précises de la partie plaignante, 
lesquelles étaient accréditées par les photographies produites, les nombreux 
messages, tant verbaux que vocaux, extrêmement virulents du prévenu à son égard 
ainsi que les constatations de la police. L'instruction se poursuivait avec le 
complément d'expertise ordonné. Il existait un risque de fuite, de collusion et de 
réitération. Ce dernier était concret, sous l'angle d'un passage à l'acte en tant que le 
prévenu avait proféré des menaces extrêmement virulentes et à de très nombreuses 
reprises. Enfin, il ressortait de l'expertise psychiatrique que le prévenu, compte tenu 
de son trouble de la personnalité, pouvait facilement se mettre dans des situations de 
conflits lors desquels il allait se sentir lésé ou menacé, du fait d'une certaine 
impulsivité et d'une empathie limitée, et pourrait se montrer violent ou menaçant; 
dans un contexte conjugal, les éléments de jalousie constituaient un facteur important 
de récidive, lequel pourrait aussi se manifester avec une autre compagne; le risque de 
récidive violente était moyen, qu'il s'agisse de violence au sein du couple ou en 
dehors de la relation conjugale. Le principe de la proportionnalité était respecté et 
aucune mesure de substitution n'était apte à pallier les risques susévoqués, étant 
relevé que le prévenu n'avait nullement pris conscience de son état psychique 
puisqu'il contestait le diagnostic. Il ne semblait par ailleurs pas avoir entrepris de 


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démarches pour mettre en place le suivi préconisé en prison, pas plus que pour 
l'entreprendre à l'extérieur. La durée de la prolongation de deux mois était nécessaire 
au Ministère public pour recevoir le complément d'expertise et déterminer la suite de 
la procédure. 
D. 
a. À l'appui de son recours, A______ conteste les charges s'agissant des violences 
physiques. Il conteste les risques de fuite, collusion et réitération. S'agissant de cette 
dernière et d'un risque de passage à l'acte, il ne reconnaissait que les infractions 
d'injures et de menaces. Il s'était excusé auprès de la partie plaignante, laquelle avait 
elle-même déclaré, à l'audience du 14 avril 2020, que du moment où elle n'était plus 
avec lui et qu'il n'y avait plus de consommation de stupéfiants, il n'y aurait pour elle 
plus de problème. Cela accréditait que les menaces n'avaient pas été prises 
sérieusement par sa compagne. Il ne représentait pas un danger. Cas échéant, il avait 
proposé à plusieurs reprises des mesures de substitution (caution, interdiction de se 
rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble, port d'un bracelet électronique, 
saisie de ses documents d'identité, obligation de se rendre à un service administratif 
ou interdiction d'entretenir des relations avec la plaignante et sa famille). À 
l'échéance de la nouvelle prolongation de la détention provisoire, il aura purgé 
presque neuf mois de détention, ce qui contrevenait au principe de la 
proportionnalité, compte tenu des infractions qu'il reconnaissait. Le complément 
d'expertise se fondait par ailleurs sur les déclarations "particulièrement vagues" de la 
plaignante. Il reprochait enfin au Ministère public une violation du principe de 
célérité. L'expertise psychiatrique n'avait été ordonnée que deux mois après son 
incarcération, le rapport rendu quatre mois après celle-ci et l'experte entendue encore 
deux mois plus tard. 
 
b. Le Ministère public conclut au rejet du recours. Les faits étaient graves – ceux-ci 
ne se cantonnant pas à un épisode où le prévenu aurait été en colère – et les charges 
suffisantes, vu les messages écrits et vocaux et les photographies produites par la 
plaignante, étant précisé que cette dernière n'avait jamais cherché à alourdir les 
charges mais souhaité que le prévenu se soigne. L'expertise complémentaire était en 
cours et il n'était pas exclu que l'experte modifie ses conclusions. Pour le surplus, il 
faisait sienne la motivation du TMC. 
c. Le TMC maintient les termes de son ordonnance sans autre remarque. 
 
d. Le recourant réplique et persiste dans son recours. Les déclarations de la 
plaignante étaient contradictoires et donc non probantes s'agissant des lésions 
corporelles. 
 
 


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EN DROIT : 
1. 
1.1. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP) et émaner du prévenu 
qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. a CPP), a qualité pour agir, ayant un 
intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision 
querellée (art. 382 al. 1 CPP). 
1.2. La motivation d'un acte de recours doit être entièrement contenue dans l'acte de 
recours lui-même et ne peut être complétée ou corrigée ultérieurement (arrêt du 
Tribunal fédéral 1B_183/2012 du 20 novembre 2012 consid. 2). 
En l'occurrence, le défenseur d'office du recourant a complété l'acte de ce dernier, 
sans y être requis, postérieurement à l'échéance du délai de recours. 
Dans la mesure toutefois où la motivation contenue dans l'acte rédigé en personne 
par le recourant – en tant qu'il ne conteste que les charges – peut être considérée 
comme lacunaire, l'écriture de son avocat est recevable (art. 385 al. 2 CPP). 
2. 
Le recourant conteste la gravité des charges. 
2.1. À teneur de l'art. 221 al. 1 première phrase CPP, la détention provisoire ne peut 
être ordonnée que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un 
crime ou un délit. En d'autres termes, pour qu'une personne soit placée en détention 
préventive, il doit exister à son égard des charges suffisantes ou des indices sérieux 
de culpabilité, c'est-à-dire des raisons plausibles de la soupçonner d'avoir commis 
une infraction. Il n'appartient cependant pas au juge de la détention de procéder à une 
pesée complète des éléments à charge et à décharge et d'apprécier la crédibilité des 
personnes qui mettent en cause le prévenu. Il doit uniquement examiner s'il existe 
des indices sérieux de culpabilité justifiant une telle mesure. L'intensité des charges 
propres à motiver un maintien en détention préventive n'est pas la même aux divers 
stades de l'instruction pénale ; si des soupçons, même encore peu précis, peuvent être 
suffisants dans les premiers temps de l'enquête (cf. arrêt du Tribunal fédéral 
1B_215/2014 du 4 juillet 2014 consid. 3.2), la perspective d'une condamnation doit 
apparaître 
vraisemblable 
après 
l'accomplissement 
des 
actes 
d'instruction 
envisageables (ATF 137 IV 122 consid. 3.2 p. 126 ; 116 Ia 143 consid. 3c p. 146), 
l'autorité devant indiquer les éventuels éléments – à charge ou à décharge – que 
l'instruction aurait fait apparaître depuis sa précédente décision relative à la détention 
(arrêt du Tribunal fédéral 1B_295/2014 du 29 septembre 2014 consid. 2.3). 


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2.2. En l'espèce, le recourant admet les injures, les menaces et l'infraction à la 
LStup. Il conteste l'infraction de lésions corporelles simples, arguant que la 
plaignante n'a pas démontré la réalité des violences qu'elle dit avoir subies. 
Or, comme relevé plus haut, il n'appartient pas à la Chambre de céans de procéder à 
une pesée complète des éléments à charge et à décharge et d'apprécier la crédibilité 
de la partie plaignante, mais au juge du fond. 
Même si aucun témoin n'a déclaré avoir assisté aux lésions corporelles dénoncées, les 
photographies produites par la plaignante montrent des hématomes principalement au 
visage, à l'épaule, au bras et au pied (PP C13-C18). La plaignante a également 
confirmé ces épisodes de violence physique lors de l'audience de confrontation du 
8 novembre 2019 (PP C-49ss), auxquelles se sont ajoutées de nombreuses menaces 
de mort et injures, corroborées par les extraits de conversation et enregistrements 
audio produits. 
Les charges graves, mises en exergue par le TMC dans sa première ordonnance de 
mise en détention, perdurent ainsi toujours. 
3. 
Le recourant conteste tout risque de récidive et de passage à l'acte. 
3.1. Aux termes de l'art. 221 al. 1 let. c CPP, la détention provisoire peut être 
ordonnée lorsqu'il y a sérieusement lieu de craindre que le prévenu "compromette 
sérieusement la sécurité d'autrui par des crimes ou des délits graves après avoir déjà 
commis des infractions du même genre". Selon la jurisprudence, il convient de faire 
preuve de retenue dans l'appréciation du risque de récidive : le maintien en détention 
ne peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est très défavorable et si les délits 
dont l'autorité redoute la réitération sont graves (ATF 137 IV 13 consid. 4.5 p. 21 ; 
135 I 71 consid. 2.3 p. 73 ; 133 I 270 consid. 2.2 p. 276 et les arrêts cités). Bien 
qu'une application littérale de l'art. 221 al. 1 let. c CPP suppose l'existence 
d'antécédents, le risque de réitération peut être également admis dans des cas 
particuliers alors qu'il n'existe qu'un antécédent, voire aucun dans les cas les plus 
graves. La prévention du risque de récidive doit en effet permettre de faire prévaloir 
l'intérêt à la sécurité publique sur la liberté personnelle du prévenu (ATF 137 IV 13 
consid. 3/4 p. 18 ss ; cf. arrêt du Tribunal fédéral 1B_133/2011 du 12 avril 2011 
consid. 4.7). Le maintien en détention se justifie s'il y a lieu de présumer, avec une 
certaine vraisemblance, qu'il existe un danger de récidive, étant observé qu'il doit 
s'agir non pas de crimes graves, mais bien de tout crime au sens de l'art. 10 al. 2 CP, 
ou de délits graves ("Verbrechen oder schwere Vergehen", ATF 137 IV 84 consid. 
3.2 p. 86 ; DCPR/205/2011 du 9 août 2011), étant observé que, lorsqu'il s'agit de 
délits de violence graves ou de délits sexuels, la jurisprudence se montre moins 
stricte dans l'exigence de ladite vraisemblance, car le risque à faire courir aux 
victimes potentielles est alors considéré comme trop important. En pareil cas, il 


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convient de tenir compte de l'état psychique du prévenu, de son imprévisibilité ou de 
son agressivité (ATF 123 I 268 consid. 2 p. 271). Le risque de récidive peut 
également se fonder sur les infractions faisant l'objet de la procédure pénale en cours, 
si le prévenu est fortement soupçonné – avec une probabilité confinant à la certitude 
– de les avoir commises (ATF 137 IV 84 consid. 3.2 p. 86 et les références citées). 
3.2. En l'occurrence, à teneur des conclusions de l'expertise psychiatrique du 
18 février 2020, le recourant souffre d'un trouble de la personnalité, paranoïaque et 
dyssocial de sévérité importante et présente un risque de récidive moyen pour des 
actes de violence. Un traitement ambulatoire est préconisé. Alertée par de possibles 
épisodes de délires du prévenu, l'experte a indiqué que son diagnostic et le risque de 
récidive pourraient être remis en cause, ce que son complément d'expertise, 
actuellement en cours, aurait pour but de préciser. 
Le recourant dit s'être excusé et que même la plaignante avait affirmé que du 
moment où elle n'était plus avec lui, il n'y aurait plus de problèmes, ce qui confirmait 
selon lui l'absence de menaces sérieuses. 
Celles-ci ne sont toutefois pas anodines, vu la violence des termes employés, et 
peuvent faire craindre, au vu des conclusions de l'experte à ce stade, un possible 
passage à l'acte en cas de remise en liberté, la jalousie constituant un facteur de 
récidive important. 
Ce risque est d'autant plus accru que le recourant, qui semble nier sa pathologie, n'a, 
en l'état, entrepris apparemment aucun suivi ambulatoire en détention ni effectué des 
démarches pour un tel suivi à sa sortie de prison. 
Partant, c'est à bon droit que le TMC a retenu un risque de réitération. 
4. 
L'admission de ce risque rend inutile l'examen des autres risques retenus. 
5. 
5.1. Conformément au principe de la proportionnalité (art. 36 al. 3 Cst.), il convient 
d'examiner les possibilités de mettre en œuvre d'autres solutions moins 
dommageables que la détention (règle de la nécessité). Cette exigence est concrétisée 
par l'art. 237 al. 1 CPP, qui prévoit que le tribunal compétent ordonne une ou 
plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention si ces mesures 
permettent d'atteindre le même but que la détention, par exemple la saisie des 
documents d'identité et autres documents officiels (al. 2 let. b), l'obligation de se 
présenter régulièrement à un service administratif (let. d), d'avoir un travail régulier 
(let. e), de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles (let. f). La liste des 
mesures de substitution énoncée à l'art. 237 CPP n'est pas exhaustive. 


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5.2. En l'occurrence, force est de constater que les mesures proposées par le 
recourant sont inaptes à pallier le risque concret de récidive, l'interdiction de 
contacter la partie plaignante ou de se rendre en certains lieu étant clairement 
insuffisantes. 
6. 
6.1. À teneur des art. 197 al. 1 et 212 al. 3 CPP, les autorités pénales doivent 
respecter le principe de la proportionnalité lorsqu'elles appliquent des mesures de 
contrainte, afin que la détention provisoire ne dure pas plus longtemps que la peine 
privative de liberté prévisible. Selon une jurisprudence constante, la possibilité d'un 
sursis, voire d'un sursis partiel, n'a en principe pas à être prise en considération dans 
l'examen de la proportionnalité de la détention préventive (ATF 133 I 270 consid. 
3.4.2 p. 281-282 ; 125 I 60 ; arrêts du Tribunal fédéral 1B_750/2012 du 16 janvier 
2013 consid. 2, 1B_624/2011 du 29 novembre 2011 consid. 3.1 et 1B_9/2011 du 7 
février 2011 consid. 7.2). 
 
6.2. Le recourant estime que presque neuf mois de détention sont trop longs, 
compte tenu des infractions qu'il reconnaît. 
 
Il omet toutefois que même en faisant abstraction des lésions corporelles, qu'il 
conteste, la seule infraction de menaces est déjà passible d'une peine privative de 
liberté de trois ans au plus. 
 
Il considère également que la prolongation ordonnée, en tant qu'elle est justifiée par 
le complément d'expertise ordonné, serait fondée sur les déclarations vagues de la 
plaignante. Or, s'il est vrai que la plaignante n'a pas souhaité s'exprimer à la dernière 
audience sur les épisodes "délirants" du prévenu, ceux-ci ont paru suffisamment 
sérieux à l'experte-psychiatre, eu égard à la consommation de cannabis par le 
prévenu, pour déclarer qu'ils pourraient remettre en cause son diagnostic et par là le 
risque de récidive. 
 
La durée de la prolongation de la détention provisoire ordonnée, eu égard à cet acte 
d'instruction, apparaît dès lors encore compatible avec le principe de la 
proportionnalité. 
7. 
Le recourant se plaint enfin d'une violation du principe de célérité. 
 
7.1. Le caractère raisonnable de la durée d'une procédure pénale s'apprécie selon les 
circonstances particulières de la cause, eu égard en particulier à la complexité de 
l'affaire, au comportement du requérant et à celui des autorités compétentes, ainsi 
qu'à l'enjeu du litige pour l'intéressé (ATF 133 I 270 consid. 3.4.2 p. 281 et les arrêts 
cités). S'agissant de la complexité, il faut prendre en considération le nombre de 
parties au procès, le volume du dossier, la difficulté et la complexité des preuves 
(CourEDH Guillemin c. France du 21 février 1997, § 38, et Katikaridis et autres c. 


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Grèce du 15 novembre 1996, § 41). Comme on ne peut exiger de l'autorité pénale 
qu'elle s'occupe constamment d'une seule et unique affaire, il est inévitable qu'une 
procédure comporte quelques temps morts; lorsqu'aucun d'eux n'est d'une durée 
vraiment choquante, c'est l'appréciation d'ensemble qui prévaut. Des périodes 
d'activité intense peuvent donc compenser le fait que le dossier a été laissé 
momentanément de côté en raison d'autres affaires. Par ailleurs, le fait qu'une 
opération de la procédure aurait pu être avancée de quelques semaines, du moins 
dans une affaire d'une certaine gravité et d'une certaine complexité, ne suffit pas à 
faire admettre une violation du principe de la célérité (ATF 124 I 139 consid. 2c 
p. 142). 
 
7.2. En l'espèce, le recourant se plaint d'une certaine inaction du Ministère public, 
qui n'aurait sollicité une expertise que deux mois après son arrestation, du fait que le 
rapport d'expertise n'ait été rendu que deux mois plus tard et que l'audition de 
l'experte n'ait eu lieu que deux mois après la reddition de son rapport. 
 
Force est toutefois de constater que le recourant ne s'est jusqu'ici jamais plaint d'un 
manque de célérité de l'instruction. 
 
S'il est vrai que l'audition de l'experte aurait pu survenir plus tôt, nonobstant la crise 
sanitaire, on ne décèle pas encore un problème de célérité manifeste, eu égard aux 
principes jurisprudentiels sus-rappelés. 
 
Il conviendra néanmoins que le Ministère public, une fois le complément d'expertise 
rendu, fasse diligence pour entendre l'experte et le prévenu et clore son instruction. 
8. 
Le recours s'avère ainsi infondé et doit être rejeté. 
9. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui comprendront un 
émolument de CHF 900.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif 
des frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 
10. 
Il n'y a pas lieu d'indemniser à ce stade le défenseur d'office (art. 135 al. 2 CPP), 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
Rejette le recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, qui comprennent un émolument 
de CHF 900.-. 
Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, au recourant (soit, pour lui, son défenseur), au 
Ministère public et au Tribunal des mesures de contrainte. 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et 
Madame Alix FRANCOTTE CONUS, juges; Monsieur Sandro COLUNI, greffier. 
 
Le greffier : 
Sandro COLUNI 
 
La présidente : 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 
de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 
conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 
formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
900.00 
- 
CHF 
 
Total 
CHF 
 985.00