ge_gerichte · ATAS/167/2017 · 2017-03-06 · fr


Siégeant : Mario-Dominique TORELLO, Président; Willy KNOPFEL et Jean-Pierre 
WAVRE, Juges assesseurs 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2865/2016 
ATAS/167/2017 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 6 mars 2017 
10ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à GENEVE, p.a Service de 
protection de l'adulte, Mme B______ 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur A______ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né le ______ 1968, a 
présenté une première demande de prestations de l'assurance-invalidité le 18 juillet 
2008. A l'époque son médecin traitant, le docteur C______, médecin praticien, avait 
indiqué que son patient, alors âgé de 39 ans était alcoolo-tabagique, avait fréquenté 
l'école jusqu'au cycle d'orientation sans avoir pu le terminer; il avait fait un 
apprentissage de trois mois comme aide-cuisinier, puis deux autres apprentissages 
qui n'avaient pas pu être suivis en raison de sa personnalité borderline, l'intéressé 
n'arrivant pas à travailler régulièrement; il était angoissé, caractériel et doté d'une 
personnalité 
dépendante. 
Il 
recommandait 
un 
suivi 
psychiatrique 
et 
psychothérapeutique de sevrage comme future thérapie, le traitement de l'époque 
consistant en un traitement aux antidépresseurs et anxiolytiques pour lutter contre 
les dépendances. 
2. L'office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l’OAI ou 
l’intimé) avait mis en place une expertise psychiatrique confiée aux HUG – Belle-
Idée. Dans leur rapport, les docteurs D______ et E______, médecins chefs de 
clinique, avaient retenu uniquement des diagnostics sans répercussion sur la 
capacité de travail, de troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation 
d'alcool, syndrome de dépendance, utilisation continue (F10.25) et autres troubles 
spécifiques de la personnalité (F60.8), présents respectivement depuis cinq ans au 
moins, et depuis l'adolescence. Dans leur appréciation du cas, ils relevaient que 
l'expertisé souffre d'un trouble de la personnalité de longue date, qui ne l'avait pas 
empêché de travailler par le passé. Il souffre également d'une dépendance à l'alcool 
qui à l'époque n'avait pas d'influence sur sa capacité de travail. La quantité d'alcool 
pouvant fluctuer, il était difficile de se prononcer à moyen et à long terme sur une 
limitation future de la capacité de travail. Ils retenaient que les troubles psychiques 
de l'expertisé n'avaient pas d'influence actuellement sur l'activité exercée jusqu'ici; 
les troubles lombaires et de la cheville droite semblaient rendre impossible une 
activité de déménageur, mais pas certaines des activités professionnelles exercées 
jusqu'ici. Une activité professionnelle prenant en compte des limitations physiques 
était envisageable à 100%. Du point de vue psychique, l'activité exercée jusqu'ici 
était exigible à 100% sans diminution de rendement, du point de vue physique, une 
activité de déménageur n'était plus exigible. L'intéressé étant incapable de travailler 
depuis le 3 avril 2006, les experts recommandaient comme fort souhaitable que 
l'expertisé puisse bénéficier d'une réadaptation professionnelle progressive, par 
l'intermédiaire d'un stage d'évaluation et d'orientation Pro, mais l'activité adaptée 
pourrait être exercée à plein temps sans diminution de rendement après plusieurs 
mois de réadaptation professionnelle. Le SMR avait repris les diagnostics et 
conclusions des experts et du médecin traitant sur le plan somatique et avait 
reconnu une capacité de travail de 100% dans toutes activités. 
3. Par projet de décision du 12 juin 2009, confirmé par décision du 18 août 2009, 
l'OAI avait rejeté la demande. 


 
 
 
 
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4. Le 15 décembre 2015, l'assuré a déposé une nouvelle demande de prestations 
auprès de l'OAI. Il était assisté / représenté par le service de protection de l'adulte. Il 
était en incapacité de travail à 100% depuis bientôt neuf ans. Les précisions quant 
au genre d'atteintes à la santé étaient les suivantes : actuellement côtes fracturées, 
cholestérol, anémie, ostéoporose (vertèbres cassées), crise d'épilepsie, deux 
infarctus, bronchopneumonie infectieuse, état dépressif (tentamen), trouble OH, état 
anxieux important depuis 2005. Ses médecins traitants étaient le Dr C______, et la 
doctoresse F______ au CAAP Grand-Pré pour la psychiatrie et l'addictologie ; pour 
les troubles dépressifs et problèmes d'alcool, dès juin 2015, les HUG ; suite à ses 
infarctus; il était en outre suivi par Madame G______, physiothérapeute. 
5. Le 3 mai 2016, l'OAI a adressé au service de protection de l'adulte, un projet de 
refus d'entrer en matière, précisant notamment : " Avant de notifier la décision 
munie des moyens de droit, nous vous donnons la possibilité de nous apporter dans 
les 30 jours, par écrit ou oralement dans le cadre d'une entrevue sur rendez-vous, 
vos objections fondées à l'encontre des présentes conclusions ou de demander des 
renseignements complémentaires à ce sujet ». La précédente demande de 
prestations avait été rejetée par décision du 18 août 2009, au motif qu'aucune 
invalidité n'était reconnue à l'assuré. Un nouvel examen de la demande ne peut être 
envisagé que si le recourant rend plausible que l'état de fait s'est modifié après cette 
date et qu'il est désormais susceptible de changer le droit aux prestations. Par 
courrier du 18 décembre 2015, l'OAI avait demandé au service de protection de 
l'adulte de faire parvenir à l'office dans les trente jours les documents médicaux 
permettant de rendre plausible l'aggravation de l'état de santé de l'assuré. Faute 
d'avoir reçu les pièces demandées dans le délai imparti, l'OAI considère qu'il n'a pas 
été rendu vraisemblable que l'état de santé de l'assuré s'est modifié de manière 
essentielle depuis la dernière décision. Au vu de ce qui précède l'OAI refuse 
d'entrer en matière. 
6. Par courrier recommandé du 6 juin 2016, le service de protection de l'adulte a 
contesté le projet de décision susmentionné. Malgré de nombreuses relances aux 
HUG suite à la demande de l'OAI de lui faire parvenir des documents médicaux, il 
n'avait pu recevoir un certificat médical – du 27 mai 2016, des HUG Service 
d'addictologie CAAP Grand-Pré établi par la doctoresse H______, cheffe de 
clinique FMH (joint) -, qu'en date du 1er juin 2016. A lecture de ce document, on 
constate que l'assuré présente un état dépressif moyen, qu'il souffre d'un trouble de 
la personnalité non spécifique avec des traits schizotypiques et que sa capacité de 
travail est nulle. Sur le plan somatique il se plaint de douleurs très importantes au 
dos et la cheffe de clinique auteur dudit certificat suggère de contacter le Dr 
C______ à ce sujet. Ces éléments démontrent l'aggravation de son état de santé au 
point qu'il apparait qu'il est en incapacité totale de travailler. L'OAI doit ainsi entrer 
en matière et accorder à l'assuré une rente entière d'invalidité. 
7. L'OAI a soumis le nouveau document médical au SMR: dans le délai d'audition ; 
après un projet de refus d'entrer en matière, le Spad a transmis des documents 


 
 
 
 
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médicaux: Au vu desdits documents le Dr I______ du SMR a considéré dans un 
avis du 22 juin 2016 qu'il n'y a pas d'aggravation de l'état de santé. 
8. Sur quoi, par décision du 28 juin 2016, notifiée à la curatrice de l'assuré, l'OAI a 
rendu une décision de refus d'entrer en matière Reprenant pour l'essentiel les 
éléments consignés dans le projet de décision du 3 mai 2016, l'OAI a précisé qu'à 
l'appui de la contestation du projet de décision l'assuré avait produit des documents 
médicaux, lesquels ont été soumis au SMR. Selon l'appréciation de ce service, il n'y 
a pas d'éléments en faveur d'une aggravation de l'état de santé, de sorte que le projet 
de décision est confirmé dans son ensemble. Le refus d'entrer en matière est 
confirmé.. 
9. Par courrier recommandé du 30 août 2016, le service de protection de l'adulte, en 
tant que curateur de représentation et de gestion de l'assuré, a saisi la chambre des 
assurances sociales de la Cour de justice d'un recours contre cette décision. Il 
conclut préalablement à l'octroi d'un délai supplémentaire au 30 septembre 2016 
pour complément de recours et à ce qu'une nouvelle expertise soit ordonnée, pour 
statuer sur la capacité de travail du recourant, et au fond à l'annulation de la 
décision entreprise et à ce qu'il soit ordonné à l'intimé de rendre une nouvelle 
décision d'octroi d'une rente entière d'invalidité, et subsidiairement au renvoi du 
dossier à l'intimé pour instruction complémentaire et nouvelle décision. Après un 
premier refus de prestations d'invalidité prononcé par l'OAI en date du 12 juin 
2009, fondé sur un rapport d'expertise psychiatrique du 23 février 2009, considérant 
que la capacité de travail de l'assuré était estimée comme totale, une nouvelle 
demande de prestations a été déposée au nom et pour le compte de l'assuré en date 
du 15 décembre 2015. Le projet de refus d'entrer en matière de l'OAI du 3 mai 2016 
a été contesté par la production d'un rapport de la Dresse J______. Selon ce 
certificat médical, l'assuré avait été adressé aux HUG pour un suivi médical 
consécutif à un tentamen par veinosection dans le contexte d'un épisode dépressif 
sévère. Ainsi à l'heure actuelle, l'intéressé présente un état dépressif moyen (F33.1) 
avec une anhédonie, trouble de la concentration, et une perturbation du rythme 
nycthéméral. Il souffre d'un trouble de la personnalité non spécifique (F69.0) avec 
traits schizotypiques, et d'une dépendance à l'alcool depuis de nombreuses années 
actuellement abstinent (F10.20). Le rapport du médecin traitant conclut que compte 
tenu des maladies mentales sévères dont il souffre, le recourant n'est pas en capacité 
de travailler, dans une activité rémunérée ; même avec un traitement psychiatrique 
adapté (suivi psychiatrique intégré) et une abstinence à l'alcool; sa capacité de 
travail est de 0%. Selon un certificat de la Dresse J______ du 23 août 2016, 
l'assuré avait été hospitalisé dès le 20 mai 2016, suite à sa tentative de suicide. 
L'assuré se plaint également de douleurs très importantes au niveau du dos et de 
multiples problèmes somatiques, son médecin traitant étant désormais le docteur 
C______, spécialiste FMH en médecine générale. Un délai supplémentaire était 
sollicité, pour produire le consentement écrit de l'assuré et pour compléter le 


 
 
 
 
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recours, un raport médical du Dr C______ étant attendu, s'agissant des aspects 
somatiques. 
10. Un délai supplémentaire a été accordé au recourant, puis prolongé à la demande de 
son représentant au 17 octobre 2016, pour compléter le recours et produire les 
documents médicaux annoncés dans le recours, puis une seconde fois au 31 octobre 
2016, le médecin traitant n'ayant toujours pas établi son rapport.. 
11. Par courrier du 28 octobre 2016 le curateur du recourant a produit le consentement 
du recourant au recours, et le certificat médical du médecin traitant du 19 octobre 
2016, selon lequel les problèmes principaux empêchant le recourant de travailler 
sont de nature psychiatrique, mais le tassement vertébral D6-D8-D12 et les 
dorsalgies et douleurs chroniques de la cheville droite limitent aussi la capacité de 
travail. Enfin lors d'un entretien téléphonique du 27 octobre 2016, le médecin 
traitant a indiqué au curateur du recourant qu'il estime qu’une aggravation de l'état 
de santé psychique du recourant est probable depuis environ une année. Il est ainsi 
rendu vraisemblable que l'état de santé du recourant se soit aggravé. Fort de ces 
éléments il persiste dans ses conclusions. 
12. Par courrier du 29 novembre 2016 l'intimé a conclu au rejet du recours. Le litige 
porte sur la question de savoir si c'est à juste titre que l'OAI a refusé d'entrer en 
matière. En l'occurrence, il s'agit de comparer les faits tels qu'ils se présentaient lors 
de la décision de refus entrée en force du 18 août 2009 avec ceux qui prévalaient au 
moment de la décision litigieuse. Au sujet du rapport du 27 mai 2016 de la Dresse 
J______, le SMR a considéré dans son avis du 22 juin 2016 que l'assuré ne présente 
pas d'aggravation de son état de santé, les diagnostics retenus dans le rapport des 
HUG du 7 mai 2016 étaient déjà connus lors de la première demande de 
prestations. C'est donc à juste titre que l'OAI avait refusé d'entrer en matière. La 
production de nouveaux documents médicaux n'a pas lieu d'être, la seule question 
litigieuse étant de savoir si l'intimé était légitimé à refus d'entrer en matière au vu 
des éléments en sa possession lorsqu'il a statué, l'examen du juge des assurances 
sociales étant dans le cadre de l'art. 87 al.3 RAI d'emblée limité au point de savoir 
si les pièces médicales déposées en procédure administrative justifiaient ou non la 
reprise de l'instruction du dossier. Dès lors, le rapport du Dr C______ du 19 octobre 
2016 ne doit pas être pris en compte dans le cadre du présent litige. 
13. La chambre de céans a adressé copie des écritures de l'intimé au recourant et fixé 
une audience de comparution personnelle des parties, étant précisé qu'il était 
loisible au recourant de venir consulter les pièces du dossier de l'intimé dans la 
perspective de l'audience. 
14. Par courrier du 16 décembre 2016, le recourant a brièvement pris position sur la 
réponse de l'intimé: il a rappelé certains passages déjà relevés du rapport du 27 mai 
2016 de la Dresse J______, et considéré que sur cette base les conditions de l'art. 87 
al. 2 RAI étaient entièrement remplies. 
15. La chambre de céans a entendu les parties le 9 janvier 2017 : 


 
 
 
 
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Le recourant a notamment déclaré être toujours assisté par l’Hospice général son 
état de santé ne lui permettant pas d’exercer la moindre activité professionnelle. 
S’agissant des atteintes à la santé, il a confirmé être notamment atteint dans le dos 
(trois vertèbres cassées, tassées), souffrir d’ostéoporose, d’anémie, tous ces 
problèmes n’ayant pas été facilités par ses problèmes d’alcool. S’agissant des 
infarctus mentionnés dans sa demande, il ne pouvait pas situer exactement la date 
de ceux-ci, mais il devrait vérifier. A priori, ils avaient dû se dérouler en 2014-
2015. La première fois, c’était quelque chose de léger: il n’avait plus de souffle et 
se demandait ce qui lui arrivait. Le médecin lui avait dit à l’époque que cela devait 
provenir du stress. Mais la deuxième fois, c’était plus grave. Il avait dû demander à 
son père de faire appel au cardiomobile. Il était d’ailleurs tombé sur le pas de la 
porte. Pour cet aspect, il est suivi, comme pour ses autres problèmes somatiques, 
par son médecin traitant, le Dr C______. Il prend régulièrement de l’aspirine 
cardio. Il est par ailleurs suivi régulièrement par le CAAP depuis juin 2015 pour ses 
problèmes d’alcool et de dépression. Une infirmière de l’IMAD vient à domicile 
tous les jours pour lui administrer ses médicaments. Au début, cette infirmière de 
l’IMAD venait tous les jours, puis la fréquence est allée en diminuant, jusqu’à une 
rechute il y a un certain temps, où le régime quotidien a repris. Elle vient donc à 
nouveau tous les jours. Le Dr C______ lui administre en outre des piqures pour 
l’ostéoporose à raison de deux fois par année, mais il le voit tous les mois, à raison 
d’une ou deux fois. Son prochain rendez-vous était fixé au 31 janvier 2017. 
S'agissant de son addiction à l'alcool, sur la question de savoir si cette addiction 
s'était aggravée entre 2009 et 2015, au moment de sa nouvelle demande de 
prestations, il a indiqué que son évolution, sur ce plan-là et d’une manière générale 
sur le plan psychique, est allée avec des hauts et des bas, mais en 2015, il avait 
notamment fait une tentative de suicide, au mois de mai 2015, avec hospitalisation, 
au terme de laquelle il avait commencé un suivi au CAAP. En plus, il avait perdu 
une amie proche dans le courant de l’été 2015, ce qui n’avait pas contribué à 
apaiser les difficultés qu'il rencontrait. Il prend régulièrement des antidépresseurs et 
des anxiolytiques, ainsi que du Seroqual pour dormir. Ce dernier médicament a été 
introduit à hauteur de 50 mg par jour, jusqu’à 250 mg actuellement. Les 
anxiolytiques doivent être de temps en temps diminués pour éviter l’accoutumance, 
mais d’après ce qu'on lui explique, il s’agit de trouver un équilibre, car une trop 
faible dose engendrerait de nouveau des problèmes. 
Toujours en relation avec l’évolution de sa situation sur le plan de l’alcool, le 
recourant a souhaité préciser spontanément que cela faisait aujourd’hui vingt-cinq 
jours qu'il était à nouveau abstinent. La dernière fois qu'il avait été abstinent 
pendant un certain temps, devait à son souvenir remonter au printemps 2016, où il 
avait pu tenir environ trois mois, avant de rechuter. Il faudrait demander au CAAP. 
Il a encore déclaré que dans son ancienne profession de déménageur, il ne pouvait 
absolument plus envisager de recommencer. Par contre, il avait toujours dit qu'il 
retravaillerait volontiers s'il pouvait trouver une activité comme celle de coller des 


 
 
 
 
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enveloppes, en position assise, sans trop d’agitation autour de lui, mais pas non plus 
dans une situation où il se retrouverait seul et isolé, car trop d’agitation génère un 
stress pour lui, et lorsque l’environnement est trop calme ou silencieux, il " pique 
du nez " ! 
Pour ce qui est de l'intimé, la chambre de céans se référant au rapport d'expertise du 
Dr K______ de 2009, (Doc 21 dossier AI p. 5 ch. 5 appréciation du cas et lettre B.) 
indiquant qu'à l'époque, l'expert (respectivement les experts) relevai(en)t au sujet du 
recourant: « Il n'a actuellement pas les ressources psychiques nécessaires à 
l'abstinence. » Au dernier paragraphe de l'appréciation du cas : « Il souffre 
également d'une dépendance à l'alcool, avec une variabilité de consommation, 
actuellement compatible avec une capacité professionnelle. Toutefois, une nouvelle 
augmentation des consommations pourrait potentiellement compromettre une 
activité professionnelle. » Et enfin, sous le chapitre « influences sur la capacité de 
travail », les experts relevaient : « d'un point de vue psychique et mental, l'expertisé 
souffre d'un trouble de personnalité, qui sera présent toute sa vie et qui n'a pas 
d'influence sur la capacité de travail en tant que telle. Il y a également une 
dépendance à l'alcool qui actuellement n'a pas d'influence sur la capacité de 
travail. La quantité d'alcool pouvant fluctuer, il est difficile de se prononcer à 
moyen et à long terme sur une limitation future de la capacité de travail », ayant 
interpellé l'intimé pour savoir comment il appréhendait les réserves ainsi émises par 
les experts pour l'avenir, dès le moment où, quelques années plus tard, l'OAI était 
saisi d'une nouvelle demande, laquelle évoque notamment les problèmes d'alcool, 
la représentante de l'OAI a pris acte de ces réserves tout en relevant qu’en 2009 
aucune atteinte handicapante n’avait été retenue, ce qui avait conduit l’OAI à 
rejeter la demande de prestations. Il s’agissait à son sens d’un cas d’alcoolisme 
primaire. La chambre de céans lui faisant observer qu’à aucun moment dans le 
dossier, cette expression ou cette qualification n’est évoquée, ni par l’expert, ni par 
le SMR, la représentante de l'intimé a fait remarquer que l’un des documents parle 
effectivement de troubles liés à la consommation de substances, non du ressort de 
l’AI. 
Sur quoi un délai a été imparti à l’OAI pour examiner la question de l’original du 
rapport du SMR (Doc 46 p. 1 du dossier AI), la chambre de céans lui ayant fait 
observer que l'exemplaire figurant au dossier remis à la juridiction, paraissait 
incomplet ou tronqué. La suite de la procédure était réservée. 
16. Par courrier du 13 janvier 2017, l'intimé a confirmé à la chambre de céans que le 
rapport du SMR (pièce 46) est conforme à l'original. 
17. Sur quoi la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 


 
 
 
 
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contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). Le recours, interjeté dans 
les forme et délai prescrits par la loi, est recevable (art. 56 ss LPGA), sous réserve 
de ce qui va être relevé ci-dessous par rapport à l'objet du litige. 
3. L'objet du litige - circonscrit par la décision litigieuse - porte uniquement sur la 
question de savoir si c'est à juste titre que l'OAI a refusé d'entrer en matière sur la 
nouvelle demande déposée par l’intéressé le 15 décembre 2015. 
Dans un arrêt récent, le Tribunal fédéral a considéré que l’OAI que la recourante 
ayant seulement produit des certificats d'incapacité de travail à l'appui de sa 
nouvelle demande, de telle sorte que l'administration lui avait imparti un délai pour 
rendre plausible l'aggravation de son état de santé. Elle avait alors produit un 
rapport de la doctoresse B.________ daté du 17 octobre 2014. Pour sa part, l'office 
s'était contenté d'interpeller le médecin traitant et de demander l'avis de son service 
médical régional (SMR). Ces démarches ne signifient cependant pas encore que 
l'administration était entrée en matière sur la demande de la recourante. En effet, 
même s'il appartient à l'assuré qui introduit une nouvelle demande de rendre 
plausible que son invalidité s'est modifiée (cf. ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 p. 68 s.), 
l'office AI reste libre de prendre lui-même des mesures limitées pour clarifier la 
situation, sans qu'on puisse déjà en déduire qu'il est entré en matière sur cette 
demande. Il peut ainsi obtenir l'avis d'un médecin du SMR (arrêt 9C_789/2012 du 
27 juillet 2013 consid. 3) ou, lorsque la demande repose sur un simple certificat du 
médecin traitant, s'adresser à ce médecin pour obtenir un rapport complet (arrêts 
8C_844/2012 du 5 juin 2013 consid. 2.1 et les arrêts cités). (Arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_472/2016 consid. 4.2). 
4. a. L’art. 17 al. 1er LPGA dispose que si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la 
rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée 
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. 
Il convient ici de relever que l’entrée en vigueur de l’art. 17 LPGA, le 1er janvier 
2003, n’a pas apporté de modification aux principes jurisprudentiels développés 
sous le régime de l’ancien art. 41 LAI, de sorte que ceux-ci demeurent applicables 
par analogie (ATF 130 V 343 consid. 3.5). 
Tout changement important des circonstances, propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon 
l’art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification 
sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais 
que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important 
(ATF 134 V 131 consid. 3; ATF 130 V 343 consid. 3.5). Tel est le cas lorsque la 
capacité de travail s'améliore grâce à une accoutumance ou à une adaptation au 


 
 
 
 
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handicap (ATF 141 V 9 consid. 2.3; arrêt du Tribunal fédéral 9C_622/2015 
consid. 4.1). Il n'y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées 
inchangées et que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside 
uniquement dans une nouvelle appréciation du cas (ATF 141 V 9 consid. 2.3; 
ATF 112 V 371 consid. 2b; ATF 112 V 387 consid. 1b). Un motif de révision au 
sens de l'art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier (arrêt du Tribunal fédéral 
des assurances I 559/02 du 31 janvier 2003 consid. 3.2 et les références). La 
réglementation sur la révision ne saurait en effet constituer un fondement juridique 
à un réexamen sans condition du droit à la rente (arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 406/05 du 13 juillet 2006 consid. 4.1). Un changement de 
jurisprudence n'est pas un motif de révision (ATF 129 V 200 consid. 1.2). 
Le point de savoir si un changement notable des circonstances s’est produit doit 
être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la 
dernière révision de la rente entrée en force et les circonstances qui régnaient à 
l’époque de la décision litigieuse. C’est en effet la dernière décision qui repose sur 
un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, 
une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit 
qui constitue le point de départ temporel pour l’examen d’une modification du 
degré d’invalidité lors d’une nouvelle révision de la rente (ATF 133 V 108 
consid. 5.4; ATF 130 V 343 consid. 3.5.2). 
b. Selon l'art. 87 du règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité du 
17 janvier 1961 (RAI - RS 831.201), lorsqu'une demande de révision est déposée, 
celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du 
besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est 
modifiée de manière à influencer ses droits (al. 2). Lorsque la rente, l'allocation 
pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré 
d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le 
besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle 
demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies 
(al. 3). 
c. Les conditions d'entrée en matière prévues par l'art. 87 al. 2 et 3 RAI ont pour but 
de restreindre la possibilité de présenter de manière répétée des demandes de rente 
identiques (ATF 133 V 108 consid. 5.3.1). Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle 
demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations de 
l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est 
liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en 
matière. À cet égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour 
apprécier le caractère plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui 
s'est écoulé depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain 
pouvoir d'appréciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit 
examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que 
lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en 


 
 
 
 
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matière et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité 
judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en 
matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b). Ces principes, 
développés par la jurisprudence en relation avec la nouvelle demande de prestations 
(art. 87 al. 3 RAI), sont applicables par analogie à la demande de révision 
(130 V 71 consid. 3 ; ATF 109 V 262 consid. 3). Le principe inquisitoire, selon 
lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'autorité 
(cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 RAI 
(ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Eu égard au caractère atypique de celle-ci dans le 
droit des assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que l'administration 
pouvait appliquer par analogie l'art. 73 aRAI (cf. art. 43 al. 3 LPGA depuis le 
1er janvier 2003) - qui permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en 
cas de refus de l'assuré de coopérer - à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, à la 
condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi 
(cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst.; ATF 124 II 265 consid. 4a). 
Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une 
procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité s'est modifiée, 
notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu'il propose de 
produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être 
recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour 
déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur 
sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin, cela 
présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d'autres termes qu'ils 
soient de nature à rendre plausibles les faits allégués. Si cette procédure est 
respectée, le juge doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il se 
présentait à l'administration au moment où celle-ci a statué (ATF 130 V 64 
consid. 5.2.5 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.1, 
2.2, 2.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_708/2007 du 11 septembre 2008 consid. 2.3). 
L’examen du juge se limite, ainsi, au point de savoir si les pièces déposées en 
procédure administrative justifient ou non la reprise de l'instruction du dossier (arrêt 
TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 4.1), étant précisé que peuvent 
également être pris en compte les rapports rendus postérieurement à la décision 
litigieuse, s'ils permettent d'apprécier les circonstances au moment où cette décision 
a été rendue (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I.249/02 du 31 octobre 2002 
consid. 2.3 et les arrêts cités). 
Lors de l'appréciation du caractère plausible d'une modification déterminante des 
faits influant sur le droit aux prestations, on compare les faits tels qu'ils se 
présentaient au moment de la décision administrative litigieuse et les circonstances 
prévalant à l'époque de la dernière décision d'octroi ou de refus des prestations 
(ATF 130 V 64 consid. 2 ; ATF 109 V 262 consid. 4a). 
L'exigence relative au caractère plausible ne renvoie pas à la notion de 
vraisemblance prépondérante usuelle en droit des assurances sociales. Les 


 
 
 
 
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exigences de preuves sont, au contraire, sensiblement réduites en ce sens que la 
conviction de l'autorité administrative n'a pas besoin d'être fondée sur la preuve 
pleinement rapportée qu'une modification déterminante est survenue depuis le 
moment auquel la décision refusant les prestations a été rendue. Des indices d'une 
telle modification suffisent lors même que la possibilité subsiste qu'une instruction 
plus poussée ne permettra pas de l'établir (VALLAT, La nouvelle demande de 
prestations AI et les autres voies permettant la modification de décisions en force, 
RSAS 2003, p. 396 ch. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I.724/99 du 
5 octobre 2001 consid. 1c/aa). 
5. Selon la jurisprudence, parmi les atteintes à la santé psychique, qui peuvent, comme 
les atteintes physiques, provoquer une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI, on doit 
mentionner - à part les maladies mentales proprement dites - les anomalies 
psychiques qui équivalent à des maladies. On ne considère pas comme des 
conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à 
prendre en charge par l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain 
que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce 
qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible. Il faut donc 
établir si et dans quelle mesure un assuré peut, malgré son infirmité mentale, 
exercer une activité que le marché du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes. 
Le point déterminant est ici de savoir quelle activité peut raisonnablement être 
exigée dans son cas. Pour admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par 
une atteinte à la santé mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une 
activité lucrative insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre 
que la mise à profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être 
raisonnablement exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société 
(ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références; cf. aussi 
ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). 
Au sujet des facteurs psychosociaux ou socioculturels et de leur rôle en matière 
d'invalidité, le Tribunal fédéral des assurances a, dans un arrêt ATF 127 V 294, 
précisé sa jurisprudence relative aux atteintes à la santé psychique. Ainsi, les 
facteurs psychosociaux ou socioculturels ne figurent pas au nombre des atteintes à 
la santé susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. 
Pour qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un 
substrat médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière 
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs 
psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte à la 
santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau 
clinique soit constitué d'atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels; il faut au 
contraire que le tableau clinique comporte d'autres éléments pertinents au plan 
psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état 
psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte 


 
 
 
 
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psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de 
manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive pour 
que l'on puisse parler d'invalidité. En revanche, là où l'expert ne relève pour 
l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le 
champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte à la santé à caractère 
invalidant (ATF 127 V 299 consid. 5a in fine; arrêt I 382/03 du 21 janvier 2004, 
consid. 3.1). 
6. Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la 
légalité des décisions attaquées, en règle générale, d’après l’état de fait existant au 
moment où la décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement, 
et qui ont modifié cette situation, doivent normalement faire l’objet d’une nouvelle 
décision administrative (ATF 121 V 366 consid. 1b et les références). Les faits 
survenus postérieurement doivent cependant être pris en considération dans la 
mesure où ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature à influencer 
l’appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue (ATF 99 V 102 et les 
arrêts cités ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I.321/04 du 18 juillet 2005 
consid. 5). 
7. En l'espèce, au vu de ce qui précède, la chambre des assurances sociales ne peut se 
prononcer que sur la question de savoir si c'est à tort ou à raison que l'intimé a 
refusé d'entrer en matière sur la demande de révision, respectivement la nouvelle 
demande de prestations du 15 décembre 2015. En tant que le recourant conclut à ce 
qu'une rente entière d'invalidité lui soit accordée, cette conclusion n'est pas 
recevable. 
8. a. Il s’agit de déterminer si les conditions de fait se sont modifiées, de manière 
notable, depuis la décision du 18 août 2009. 
b. Il y a préalablement lieu de rappeler que la première demande avait abouti à la 
décision de l'OAI du 18 août 2009 rejetant la demande de prestation, sur la base de 
l'avis du SMR lui-même fondé sur les conclusions d'une expertise psychiatrique 
confiée aux HUG – Belle-Idée. Dans leur rapport, les docteurs D______ et 
E______, médecins chefs de clinique, avaient retenus uniquement des diagnostics 
sans répercussion sur la capacité de travail, de troubles mentaux et du 
comportement liés à l'utilisation d'alcool, syndrome de dépendance, utilisation 
continue (F10.25), et autres troubles spécifiques de la personnalité (F60.8), présents 
respectivement depuis cinq ans au moins, et depuis l'adolescence. Dans leur 
appréciation du cas ils relevaient que l'expertisé souffre d'un trouble de la 
personnalité de longue date, qui ne l'avait pas empêché de travailler par le passé. Il 
souffrait également d'une dépendance à l'alcool qui à l'époque n'avait pas 
d'influence sur sa capacité de travail. La quantité d'alcool pouvant fluctuer, il était 
difficile de se prononcer à moyen et à long terme, sur une limitation future de la 
capacité de travail. Ils retenaient que les troubles psychiques de l'expertisé n'avaient 
pas d'influence actuellement sur l'activité exercée jusqu'ici; les troubles lombaires et 
de la cheville droite semblent rendre impossible une activité de déménageur, mais 


 
 
 
 
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pas certaines des activités professionnelles exercées jusqu'ici. Une activité 
professionnelle prenant en compte des limitations physiques était envisageable à 
100%. Du point de vue psychique l'activité exercée jusqu'ici était exigible à 100% 
sans diminution de rendement, du point de vue physique une activité de 
déménageur n'était plus exigible. Le SMR avait repris les diagnostics et conclusions 
des experts sur le plan psychique et du médecin traitant sur le plan somatique et 
avait reconnu capacité de travail de 100% dans toutes activités. 
c. La chambre de céans constate certes, que la nouvelle demande de rente, déposée 
le 15 décembre 2015 auprès de l'OAI comportait un certain nombre de 
renseignements sur le genre d'atteinte à la santé, soit « actuellement côtes 
fracturées, cholestérol, anémie, ostéoporose, (vertèbres cassées), crises d'épilepsie, 
2 infarctus, bronchopneumonie infectieuse, état dépressif (tentamen), troubles OH, 
état anxieux important, l'atteinte existant depuis 2005 », mais mentionnait 
également la référence, dans les médecins traitants, à la doctoresse F______, 
spécialiste FMH en médecine interne au service d'addictologie des HUG, (CAAP 
Grand-Pré), auprès de qui l'assurer se trouvait en traitement depuis juin 2015, en 
cours, pour trouble dépressif et anxieux et problèmes d'alcool, mais cette demande 
ne comportait aucun document médical en annexe. Dans ces conditions, l'OAI ne 
pouvant considérer cette demande comme suffisante pour rendre plausible une 
aggravation de l’état de santé, c’est à juste titre que l’OAI a invité l’assuré, par 
courrier du 18 décembre 2015, à produire un rapport médical circonstancié dans un 
délai de trente jours, ceci conformément à la jurisprudence précitée. 
d. Certes l’assuré n’a pas produit de rapport détaillé de ces médecins traitants dans 
le délai de trente jours mentionné dans le courrier de l’intimé susmentionné, ce qui 
a donné lieu au projet de refus d’entrer en matière de l’OAI du 3 mai 2016, reçu le 
10 mai, selon les indications du représentant de l'intéressé. Toutefois le libellé de ce 
dernier courrier a clairement donné à l’assuré la possibilité de pallier cette carence 
dans un (nouveau) délai de trente jours. C’est du moins ainsi que ce dernier, 
respectivement son curateur, fonctionnaire au service de protection de l'adulte - qui 
s'est manifesté dans le délai de 30 jours visé dans le projet de décision 
susmentionné - a pu le comprendre. 
e. C'est ainsi que par courrier du 6 juin 2016, le curateur de l'assuré a indiqué à 
l'OAI, par rapport aux documents médicaux demandés et susceptibles de rendre 
plausible l'aggravation de l'état de santé, avoir pris contact avec les HUG, et n'avoir 
pu, malgré de nombreuses relances, recevoir le certificat médical - annexé au 
courrier - qu'en date du 1er juin 2016. 
Selon le rapport médical du CAAP Grand-Pré, établi le 27 mai 2016 par la 
doctoresse H______, l'assuré a été adressé au CAAP dès le 16 juin 2015, suite à un 
tentamen par veinosection dans le contexte d'un épisode dépressif sévère. Il est 
relevé que ce patient a souffert de plusieurs épisodes dépressifs dans le passé, alors 
d'un trouble dépressif récurrent. Elle a posé le diagnostic d'état dépressif moyen 
(F33.1) avec une anhédonie, troubles de la concentration et une perturbation durée 


 
 
 
 
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nycthéméral, retenant aussi une dépendance à l'alcool depuis de nombreux années 
actuellement abstinent (F10.20), expliquant encore qu'il présente des traits 
schizotypiques. Elle estime, au vu des maladies mentales sévères de l'assuré que, 
même avec un traitement adapté sous forme de suivi psychiatrique intégré, et une 
abstinence à l'alcool, la capacité de travail reste nulle. Elle a incidemment relevé 
que le patient se plaint de douleurs très importantes au niveau du dos et de 
multiples problèmes somatiques. Elle a renvoyé pour ces derniers au Dr. C______, 
médecin traitant. 
f. Au vu de ces éléments, l'OAI a soumis ce rapport médical au SMR, lequel dans 
un avis non motivé a conclu : « Au vu des documents transmis, le SMR considère 
qu'il n'y a pas d'aggravation de son état de santé. » 
La chambre de céans considère que cet avis, lapidaire, et dépourvu de toutes 
motivation, n'emporte pas la conviction. On rappellera que le contexte de ce dossier 
est celui d'une nouvelle demande, dans le cadre de laquelle, l'OAI ne devait, dans 
un premier temps, ne se prononcer que sur la plausibilité de l'aggravation alléguée 
et de l'état de santé de l'assuré, et de ce point de vue, comme rappelé dans la 
jurisprudence susmentionnée, les exigences sont moindres que d'ordinaire, en 
matière d'assurances sociales, dès lors que l'on n'exige pas de l'assuré qu'il rapporte 
d'emblée la preuve d'une telle aggravation, au degré de la vraisemblance 
prépondérante. Or, force est de constater qu'a priori l'état de santé du recourant, en 
particulier sur le plan psychique, a évolué, depuis la dernière décision de refus de 
rente, du 18 août 2009, et plus particulièrement par rapport aux constatations et 
diagnostics que les experts avaient retenus dans leur rapport du 23 février 2009 : 
Ainsi, à l'époque, les experts avaient retenu que des diagnostics sans répercussion 
sur la capacité de travail, soit : troubles mentaux et du comportement liés à 
l'utilisation d'alcool, syndrome de dépendance, utilisation continue (F10.25) et 
autres troubles spécifiques de la personnalité (F60.8). Ils avaient également observé 
que le patient ne présentait pas de symptômes de la lignée dépressive, même s'il 
était en souffrance. En relation avec la dépendance à l'alcool, ils avaient observé 
une variabilité de la consommation, à l'époque compatible avec une capacité 
professionnelle. Ils relevaient néanmoins qu'une nouvelle augmentation des 
consommations pourrait potentiellement compromettre une activité professionnelle. 
S'agissant du trouble de la personnalité, existant de longue date, celui-ci ne l'avait 
pas empêché de travailler dans le passé. S'agissant de l'influence des troubles 
constatés sur la capacité de travail, les experts avaient conclu que les troubles 
psychiques de l'expertisé n'avaient pas d'influence, à ce moment-là, sur l'activité 
exercée jusqu'ici, et ceci sans diminution de rendement. En revanche, la nouvelle 
demande de rente, enregistrée par l'OAI le 15 décembre 2015, faisait d'emblée état 
d'un traitement en cours depuis juin 2015 auprès du CAAP Grand-Pré, pour trouble 
dépressif et anxieux ainsi que problèmes d'alcool. Le rapport médical du 27 mai 
2016, du service d'addictologie CAAP Grand-Pré /Dresse H______ indique 
cependant que l'assuré est suivi dans leur consultation depuis le 16 juin 2015, 


 
 
 
 
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adressé suite à un tentamen par veinosection dans le contexte d'un épisode dépressif 
sévère s'inscrivant dans le cadre d'un trouble dépressif récurrent. Ce médecin posait 
les diagnostics actuels d'état dépressif moyen (F33.1) avec une anhédonie, troubles 
de la concentration et une perturbation du rythme nycthéméral, d'un trouble de la 
personnalité non-spécifique (F69.0) avec des traits schizotypiques, caractérisé par 
des bizarreries et une difficulté à reconnaître ses sentiments, présent depuis 
l'adolescence. Elle reprenait également le diagnostic de dépendance à l'alcool, 
depuis de nombreuses années, mais actuellement abstinent (F10.20). Elle fait valoir 
que le patient n'est pas en capacité de travailler dans une activité rémunérée à cause 
de difficultés relationnelles, même s'il garde une abstinence à l'alcool. Le stress 
qu'un travail présenterait pour l'intéressé pourrait aggraver les épisodes dépressifs. 
Les baisses d'humeur peuvent être influencées par une consommation d'alcool plus 
élevée dans des périodes de stress important, mais aussi les consommations - qu'on 
peut voir comme une automédication - peuvent être augmentées dans des périodes 
de baisse d'humeur,. Elle concluait que vu les maladies mentales sévères de ce 
patient, même avec un traitement adapté (suivi psychiatrique intégré) et une 
abstinence à l'alcool, la capacité de travail resterait nulle. Ceci abstraction faite des 
affections somatiques. 
Ainsi, si le diagnostic de dépendance à l'alcool, depuis de nombreuses années, avait 
déjà été retenu par les experts en 2009, à ceci près qu'en 2015, l'intéressé était en 
période d'abstinence, et si celui de troubles de la personnalité non spécifiques a été 
retenu en 2015, les experts de 2009 avaient déjà retenu un diagnostic de cet ordre, 
quand bien même il était classifié sous un autre chiffre de la nomenclature. En 
revanche, et à la différence de la situation présentée en 2009, il était rapporté au 
printemps 2015 une tentative de suicide dans le contexte d'un épisode dépressif 
sévère, s'inscrivant dans le cadre d'un trouble dépressif récurrent ; la situation en 
mai 2016 était celle d'un état dépressif moyen, l'ensemble du tableau entraînant 
selon le médecin traitant une incapacité totale de travail, et ceci en dépit d'une 
abstinence à l'alcool. Ainsi, alors que les experts de 2009 n'avaient retenu aucun 
diagnostic de la lignée dépressive le patient ne présentant pas de symptômes de cet 
ordre, à l'époque, même en ayant à l'esprit le principe selon lequel le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc), la 
chambre de céans considère qu'à tout le moins au degré de plausibilité exigé, on 
doit admettre que l'état de santé du recourant s'est très vraisemblablement détérioré 
entre 2009 et 2015, de sorte que l'OAI aurait à ce stade dû entrer en matière sur la 
nouvelle demande de prestations du recourant du 15 décembre 2015 et procéder à 
une instruction pour vérifier de manière plus approfondie la réalité de ce qui 
apparaissait à tout le moins comme plausible. 
9. Au vu de ce qui précède, le recours sera partiellement admis et la décision du 
28 juin 2016 annulée au sens des considérants. La cause sera ainsi retournée à 


 
 
 
 
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l’intimé pour qu’il entre en matière sur la demande de prestations litigieuse et 
reprenne l’instruction médicale du dossier, y compris par rapport à l'état actuel des 
plaintes sur le plan somatique, pour rendre ensuite une nouvelle décision. 
10. Selon la jurisprudence, un assuré représenté gratuitement par une institution 
publique d’assistance ne peut prétendre à des dépens devant l’autorité judiciaire 
cantonale, faute de justification économique. Contrairement aux représentants 
relevant d’organismes tels que l’Association suisse des invalides, le Service 
juridique de la Fédération suisse pour l’intégration des handicapés ou Pro Infirmis, 
une telle institution ne tire en effet pas ses ressources des cotisations ou du soutien 
financier de ses membres, mais essentiellement de subventions étatiques destinées à 
lui permettre de mener à bien sa fonction d’organisme d’assistance publique 
(ATF 126 V 11 consid. 2 et 5). Représenté par ses curateurs, salariés d'une 
administration publique, il ne lui sera donc pas alloué de dépens. D'ailleurs le 
représentant du recourant n'y a, à juste titre, pas conclu. 
11. Étant donné que depuis le 1er juillet 2006, la procédure n'est plus gratuite (art. 69 
al. 1bis LAI), au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au 
paiement d'un émolument de CHF 200.-. 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable, sauf en ce qui concerne la conclusion tendant à 
l'octroi d'une rente entière au recourant. 
Au fond : 
2. L'admet partiellement; 
3. Annule la décision du 28 juin 2016 et retourne la cause à l'office de l'assurance-
invalidité du canton de Genève pour qu’il reprenne l’instruction médicale du 
dossier, et rende ensuite une nouvelle décision, dans le sens des considérants. 
4. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l'intimé. 
5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Florence SCHMUTZ 
 
Le président 
 
 
 
 
Mario-Dominique TORELLO 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le