ge_gerichte · ACPR/721/2026 · 2026-07-27 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/1954/2026 
ACPR/721/2026
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du lundi 27 juillet 2026 
 
Entre 
A______, représentée par Me Romain JORDAN, avocat, MERKT & ASSOCIÉS, 
rue Général-Dufour 15, case postale , 1211 Genève 4, 
recourante, 
contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 9 avril 2026 par le Ministère public, 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé. 


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P/1954/2026 
EN FAIT : 
A. 
a. Par acte expédié le 23 avril 2026, A______ recourt contre l'ordonnance du 9 avril 
2026, notifiée le 13 suivant, par laquelle le Ministère public n'est pas entré en matière 
sur sa plainte pénale. 
La recourante conclut, à titre provisionnel, au séquestre des procès-verbaux et projets 
de procès-verbaux de la Commission F______ de la [commune de] G______ [GE]; 
principalement, avec suite de frais et indemnité, à l'annulation de l'ordonnance 
susmentionnée et au renvoi de la cause au Ministère public pour l'ouverture d'une 
instruction. 
b. Par ordonnance du 24 avril 2026 (OCPR/25/2026), la demande de mesures 
provisionnelles a été rejetée. 
c. La recourante a versé les sûretés en CHF 1'500.- qui lui étaient réclamées par la 
Direction de la procédure. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. Depuis 2023, A______ dirige [l'institution culturelle] B______. 
b. Le ______ 2025, [le média] C______ a publié sur son site Internet un article 
intitulé "______". 
Il était mentionné que des membres de l'équipe, démissionnaires ou encore en fonction, 
témoignaient de l'ambiance délétère qui régnait à [l'institution culturelle] B______. 
Toutes et tous avaient souhaité garder l'anonymat, mais les faits décrits étaient 
concordants. Les allégations faisaient état de "comportement toxique et pervers" et de 
"discriminations", de "recrutements arbitraires et dénués de logique", d'un "langage 
abusif", de "dénigrement au travail", d'une "absence totale d'écoute auprès des 
équipes et de volonté de collaborer". Plus loin dans l'article, il était encore précisé que 
si tous les interrogés s'accordaient à reconnaître "la visionnaire et l'artiste hors pair" 
qu'était A______, ils lui attribuaient des "discriminations", des "humiliations", un 
"langage abusif" et du "dénigrement au travail". 
Les "comportements inadaptés" dépassaient les murs de B______, car "la ______ 
[fonction] afficherait un mépris intense et persistant envers la Suisse et son milieu 
______". Dans son cahier des charges, la directrice de B______ avait pour mission de 
promouvoir les productions locales et régionales et de collaborer avec des acteurs 
culturels romands. Au cœur des séances de programmation, ce rôle serait mené "avec 
un dédain qui choque les esprits". Plusieurs sources révélaient que A______ avait créé 
un sigle méprisant qu'elle utilisait de manière fréquente : "PPSDM", pour les "petites 
productions suisses de merde". Une source anonyme précisait : "Elle n'a aucune estime 
pour le ______ de la région, il n'a pour elle aucune valeur. Elle ne répond jamais aux 
sollicitations, très nombreuses, des ______ [fonctions] locaux qui lui proposent de 


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reprendre leurs pièces. Et quand elle est obligée de le faire pour obtenir les 
subventions, elle dit avec le plus grand dédain : « Calons cette PPSDM ici et l'autre 
là »". 
L'article précisait qu'en tant que directrice de B______, A______ programmait ses 
propres productions, travail autorisé et même encouragé par son cahier des charges. 
D'après les témoignages recueillis, cet aspect "dépasserait aujourd'hui certaines 
bornes". Un employé anonyme résumait la situation ainsi : "Elle investit du temps – 
celui de ses employés –, de l'argent – celui des subventions – et surtout de l'espace, 
celui de l'établissement, pour promouvoir ses propres créations, dans une démesure 
absolue". 
c. Dans les jours qui avaient suivi, d'autres articles de presse s'étaient saisis de 
l'affaire. 
d. Parallèlement, la commission du personnel de B______ a informé les employés, 
par courriel du 12 novembre 2025, qu'elle avait eu des contacts avec la Fondation 
D______ (ci-après, D______) ainsi que le Syndicat E______ (ci-après, E______). 
Le courriel contient notamment le paragraphe suivant : "Une deuxième rencontre a eu 
lieu le mardi 11 novembre en présence d'une partie du bureau de D______ et du 
Syndicat. Nous avions eu vent, avant cette rencontre, que A______ et une partie de la 
direction préparaient avec le soutien d'avocats et experts en gestion de crise un dossier 
contre le personnel. Dans un tel climat, le syndicat a donc déclaré à D______ que la 
sécurité du personnel était en péril et qu'une suspension du poste de A______ était 
nécessaire, dès la fin de la présentation de ses deux spectacles, en attendant qu'un 
audit RH et managérial puisse être effectué, en plus de celui financier de la Cour des 
comptes". 
La commission du personnel énonçait, ensuite, les mesures mises en place et termine 
par l'information suivante : "Il est important de vous signaler que le climat est 
extrêmement tendu. Les conditions pour nous sont de plus en plus difficiles. Il est donc 
urgent que vous nous transmettiez tous vos témoignages en tant que témoin ou victime 
de situation difficile ou propos inadéquats. Il est essentiel aussi que vous témoigniez 
de vos difficultés et vos souffrances. Cela nous sera utile pour les rapports 
hebdomadaires qui nous seront demandés. Merci de les transmettre à la commission 
du personnel et au syndicat : témoignages@E______.ch". 
e. 
Le 21 janvier 2026, A______ a déposé plainte pénale contre tout auteur des faits 
et propos relatés, constitutifs de calomnie (art. 174 CP) subsidiairement diffamation 
(art. 173 CP). 
Les propos tenus à son égard, qu'ils figurassent dans les articles de presse ou dans le 
courriel du 12 novembre 2025, étaient manifestement faux et attentatoires à son 
honneur. 


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Le tableau qui était dressé de sa personne et les propos tenus à son égard la faisaient 
apparaître comme une personne méprisable aux yeux d'un destinataire non prévenu. 
Malgré sa position hiérarchique au sein de B______, les déclarations figurant dans 
l'article de C______ dépassaient manifestement ce qui était considéré comme un 
propos propre à ternir la réputation dont elle jouissait dans son entourage. Elles la 
faisaient apparaître comme une personne qui aurait endossé un comportement 
réprouvé par les conceptions morales généralement admises. Affirmer qu'elle avait 
endossé un comportement discriminatoire, soit un comportement pénalement 
répréhensible, était à lui seul constitutif d'une atteinte à l'honneur. De plus, le courriel 
du 12 novembre 2025 mentionnait qu'elle préparait un dossier contre le personnel, de 
sorte que "la sécurité du personnel était en péril". Ces propos jetaient un soupçon sur 
elle de tenir une conduite contraire à l'honneur, soit d'endosser un comportement qui 
mettrait en péril la sécurité des employés, c'est-à-dire un comportement pénalement 
répréhensible. 
Elle a requis la perquisition de l'adresse e-mail témoignages@E______.ch – qui devait 
permettre l'identification des auteurs des propos attentatoires à son honneur ainsi que 
de potentiels instigateurs –, l'identification de l'auteur des courriels de la commission 
du personnel dont celui du 12 novembre 2025 et l'identification des auteurs des propos 
qui figuraient anonymement dans les médias. 
f. Le 9 mars 2026, le conseil de A______ a informé le Ministère public avoir appris 
que la Commission F______ du Conseil municipal de la [commune de] G______ (ci-
après, F______) avait entendu plusieurs représentants du personnel de B______, 
lesquels avaient "gravement attaqué" la précitée, "sous une forme à tout le moins 
diffamante et probablement calomniatrice", au point que plusieurs élus avaient voulu 
interpeller D______ à ce sujet et avaient évoqué la nécessité de dénoncer les faits au 
Ministère public. Ces auditions avaient fait l'objet de procès-verbaux, ou à tout le 
moins de projets, voire d'enregistrements, dont elle demandait le séquestre sans délai. 
Par ailleurs, D______ refusait de lui remettre les données en sa possession, lesquelles 
permettraient probablement d'identifier les personnes "à la manœuvre de la grave 
campagne de calomnie" dont elle était victime. Il se justifiait de procéder à leur 
perquisition de manière urgente. 
C. 
Dans la décision querellée, le Ministère public a refusé d'ordonner le séquestre des 
procès-verbaux des personnes auditionnées par F______ et la perquisition des données 
en mains de D______. L'administration de ces preuves n'était pas de nature à modifier 
sa conviction, apparaissait disproportionnée et n'était pas utile pour la solution du 
litige. 
 
La plainte n'était pas dirigée contre les journalistes auteurs des articles incriminés, mais 
des individus – demeurés majoritairement anonymes – qui s'étaient exprimés dans la 
presse, ainsi que des auteurs des courriels de la commission du personnel. 


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Les déclarations litigieuses parues dans la presse portaient sur le climat de travail au 
sein de B______ et sur le comportement de A______ en tant que directrice de cette 
institution. Bien que ces allégations eussent brossé un portrait négatif de A______, 
critiquant ses qualités et aptitudes professionnelles, elles ne portaient pas atteinte à son 
honorabilité en tant qu'individu. Les propos relatés par la presse ne visaient pas une 
attitude clairement réprouvée par les conceptions morales généralement admises, mais 
uniquement les méthodes et le comportement professionnels de l'intéressée, en 
particulier sa gestion du personnel et des productions ______ de B______. Ainsi, les 
termes utilisés ne remettaient pas en cause son intégrité morale ni ne la faisaient 
apparaître comme méprisable comme être humain. 
 
Il en allait de même du contenu des courriels de la commission du personnel, en 
particulier celui du 12 novembre 2025. Les propos tenus mettaient en évidence un 
climat de travail délétère à même de porter atteinte à l'intégrité du personnel, sans 
toutefois mentionner qu'une attitude de A______ réprouvée par les conceptions 
morales généralement admises en serait la cause. 
D. 
a. Dans son recours, A______ reproche en premier lieu au Ministère public d'avoir 
retenu, "gratuitement et sans aucune référence", que sa plainte ne viserait pas les 
journalistes, alors qu'elle avait dénoncé des faits et que tout auteur devait être poursuivi 
en vertu du principe de l'indivisibilité de la plainte, prévu à l'art. 32 CP. 
 
Elle relève ensuite qu'elle était accusée d'avoir investi le temps de ses employés, 
l'argent des subventions et l'établissement de B______ pour promouvoir ses propres 
créations, dans une démesure absolue. Ces accusations remplissaient les conditions de 
la gestion déloyale (art. 158 CP) voire de l'abus de confiance (art. 138 CP). Partant, 
elles portaient atteinte à son honneur pénalement protégé. 
 
Par ailleurs, il lui était reproché de vouer un mépris intense et persistant envers la 
Suisse et son milieu ______. Ces propos remettaient en cause son intégrité morale, car 
le mépris intense et persistant qu'elle aurait contre la Suisse – dont elle avait 
notamment la nationalité – faisait partie de son honorabilité en tant qu'individu. Ce 
mépris ne disparaissait pas à la fin du travail mais était directement rattaché à sa 
moralité en tant qu'être humain. Qui plus est, au regard de sa place hiérarchique ainsi 
que de la mission qui y était rattachée, soit la promotion des artistes suisses grâce à des 
subventions versées par l'État, le fait de tenir les propos litigieux contre les productions 
qu'elle devait promouvoir était un comportement clairement réprouvé par les 
conceptions morales généralement admises. Ces accusations atteignaient donc son 
honneur pénalement protégé. 
 
De plus, le courriel du 12 novembre 2025 mentionnait clairement qu'elle aurait mis la 
sécurité du personnel en péril. Un tel reproche constituait une infraction, étant précisé 
que le Code pénal protégeait justement la sécurité des personnes. Contrairement à ce 
qui était allégué par le Ministère public, ce n'étaient pas les termes "atteinte à l'intégrité 
du personnel", mais bien "la sécurité" du personnel qui était visée par le syndicat. 


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Celle-ci visait l'intégrité physique et psychique. Le destinataire non prévenu ne pouvait 
que comprendre que les faits qui lui étaient reprochés étaient d'une gravité telle que 
seule une mise à l'écart permettrait de remédier à l'atteinte. Partant, le syndicat jetait 
sur elle le soupçon d'adopter un comportement contraire au droit pénal et atteignait 
ainsi son honneur. 
 
Au vu de leur fausseté, ces allégations étaient constitutives de calomnie. 
 
Enfin, en refusant d'administrer les preuves qu'elle avait sollicitées, sous prétexte 
qu'aucune infraction n'avait été commise et en justifiant que l'administration sollicitée 
n'aurait pas modifié sa conviction, le Ministère public avait procédé à une appréciation 
arbitraire des faits et des moyens de preuve, violant de la sorte son droit d'être 
entendue. 
 
Les actes d'instruction requis devaient être ordonnés. C'était d'autant plus le cas qu'il 
ressortait d'un article [du média] H______, du ______ 2026 [nouvellement produit à l'appui 
du recours], que ce média avait pu se procurer les procès-verbaux des auditions des 
témoins effectuées par F______. Or, "tout" permettait de confirmer que ces procès-
verbaux contenaient des propos calomnieux et permettraient d'identifier leurs auteurs, 
participants et instigateurs. 
b. À réception des sûretés, la cause a été gardée à juger sans échange d'écritures, ni 
débats. 
EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai prescrits 
(art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours auprès de 
la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner de la partie plaignante qui, 
partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt 
juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée 
(art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange d'écritures 
ni débats les recours manifestement irrecevables ou mal fondés (art. 390 al. 2 et 5 a 
contrario CPP). Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations qui suivent. 
3. 
La recourante reproche au Ministère public de ne pas être entré en matière sur sa 
plainte. 
3.1. L'art. 173 ch. 1 CP réprime le comportement de quiconque, en s'adressant à un 
tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire 
à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, ou propage 
une telle accusation ou un tel soupçon. 


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3.2. Cette disposition protège la réputation d'être un individu honorable, c'est-à-dire de 
se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions 
généralement reçues. Il faut donc que l'atteinte fasse apparaître la personne visée 
comme méprisable. L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale 
comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne 
visée au mépris en sa qualité d'être humain (ATF 148 IV 409 consid. 2.3; 137 IV 313 
consid. 2.1.1; 132 IV 112 consid. 2.1). 
3.3. La réputation relative à l'activité professionnelle ou au rôle joué dans la 
communauté n'est pas pénalement protégée. Il en va ainsi des critiques qui visent 
comme tels la personne de métier, l'artiste ou le politicien, même si elles sont de nature 
à blesser et à discréditer (ATF 145 IV 462 consid. 4.2.2; 119 IV 44 consid. 2a; 
105 IV 194 consid. 2a). Dans le domaine des activités socio-professionnelles, il ne 
suffit ainsi pas de dénier à une personne certaines qualités, de lui imputer des défauts 
ou de l'abaisser par rapport à ses concurrents. En revanche, il y a atteinte à l'honneur, 
même dans ces domaines, si on évoque une infraction pénale ou un comportement 
clairement 
réprouvé 
par 
les 
conceptions 
morales 
généralement 
admises 
(ATF 145 IV 462 consid. 4.2.2 et les arrêts cités). 
3.4. Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non 
pas sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation objective 
selon la signification qu'un destinataire non prévenu doit, dans les circonstances 
d'espèce, lui attribuer (ATF 148 IV 409 consid. 2.3.2; 145 IV 462 consid. 4.2.3; 
137 IV 313 consid. 2.1.3). Pour qu'il y ait diffamation, il n'est pas nécessaire que 
l'auteur ait affirmé des faits qui rendent méprisable la personne visée; il suffit qu'il ait 
jeté sur elle le soupçon d'avoir eu un comportement contraire aux règles de l'honneur 
ou qu'il propage – même en citant sa source ou en affirmant ne pas y croire – de telles 
accusations ou de tels soupçons (ATF 117 IV 27 consid. 2c; arrêts du Tribunal fédéral 
6B_479/2022 du 9 février 2023 consid. 5.1.1; 6B_541/2019 du 15 juillet 2019 
consid. 2.1). 
3.5. La calomnie est une forme qualifiée de diffamation (art. 173 CP), dont elle se 
distingue en cela que les allégations attentatoires à l'honneur sont fausses, que l'auteur 
doit avoir eu connaissance de la fausseté de ses allégations et qu'il n'y a dès lors pas de 
place pour les preuves libératoires prévues dans le cas de la diffamation (arrêt du 
Tribunal fédéral 7B_10/2022 du 25 septembre 2023 consid. 4.3.4). 
3.6. En l'espèce, peu importe que la plainte de la recourante ait visé ou non également 
l'auteur de l'article de presse du ______ 2025, au vu de ce qui suit. 
La recourante fait tout d'abord grief au Ministère public de ne pas avoir retenu une 
atteinte à son honneur en tant qu'une gestion déloyale (art. 158 CP), voire un abus de 
confiance (art. 138 CP), lui était reprochée par l'article de presse litigieux, puisqu'elle 
était accusée d'avoir investi le temps de ses employés, l'argent des subventions et 
l'établissement pour promouvoir ses propres créations, "dans une démesure absolue". 


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Or, l'article commence par rappeler, sur cet aspect, que la recourante était autorisée et 
encouragée par son cahier des charges à programmer ses propres productions, de sorte 
que cette pratique était non seulement légale, mais favorisée. En tant qu'un employé 
aurait estimé que la recourante programmait davantage ses propres créations, plutôt 
que celles d'autres artistes, il critiquait la recourante sur la prépondérance de ses 
œuvres dans la programmation, ainsi que le temps et les ressources qu'elle consacrait 
à celles-là plutôt qu'à celles-ci. La critique vise l'activité professionnelle de la 
recourante et il n'y a, dans cet avis, aucune allusion à une quelconque infraction pénale, 
même si l'intervenant ajoutait que la promotion des œuvres de la directrice atteignait 
selon lui une "démesure absolue". Il n'y a donc pas d'atteinte à l'honneur de la 
recourante. 
La recourante estime ensuite que la mention du sentiment de "mépris intense et 
persistant envers la Suisse et son milieu ______", qui lui était faussement attribué, était 
attentatoire à son honneur, car il dépassait le cadre professionnel. Or, le contexte de 
cette critique est exclusivement lié à l'activité de la recourante en sa qualité de 
directrice de B______. Les intervenants lui reprochaient en effet de ne programmer 
que rarement les (petites) productions suisses et seulement avec une réserve, voire une 
réticence, telle qu'elle était décrite comme du dédain. Quant à l'acronyme "PPSDM", 
pour qualifier ces petites productions suisses, lequel aurait – réellement ou non – été 
utilisé par la recourante, il s'inscrit strictement dans le cadre professionnel. Partant, 
cette critique, qui vise la manière dont la recourante gérait la programmation, n'est pas 
attentatoire à l'honneur au sens des art. 173ss CP. 
La recourante estime enfin que le courriel du 12 novembre 2025 lui reprochait une 
infraction au Code pénal, en tant qu'elle y était présentée comme constituant un 
danger pour "la sécurité" du personnel. Il faut tout d'abord relever que le courriel 
de la commission du personnel s'adresse exclusivement aux membres du personnel 
de B______, soit précisément à ceux susceptibles d'être atteints par les 
comportements reprochés à la recourante, et non à des tiers. Ensuite, ce courriel est 
une réponse à l'information obtenue par la commission du personnel selon laquelle 
la recourante et une partie de la direction préparaient "avec le soutien d'avocats et 
experts en gestion de crise un dossier contre le personnel". Le courriel précise que, 
dans un tel climat, le syndicat avait déclaré à D______ que "la sécurité du personnel 
était en péril et qu'une suspension du poste de [la recourante] était nécessaire". Or, 
on comprend de ce message, que le syndicat était inquiet qu'un tel degré de tensions 
entre la direction et le personnel ne conduise à des situations personnelles 
problématiques, sans que cette crainte ne permette de soupçonner la directrice 
d'infractions contre l'intégrité corporelle et psychique au sens du Code pénal – étant 
relevé que la recourante ne mentionne pas quelles infractions pénales seraient selon 
elle ici visées. Ainsi, dans ce contexte, l'évocation de la "sécurité" du personnel, par 
la commission du personnel et/ou le syndicat, n'est nullement attentatoire à 
l'honneur de la recourante. 


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3.7. Au vu de ce qui précède, et en l'absence de suspicion d'infraction contre l'honneur 
de la recourante, le refus du Ministère public de procéder aux perquisition et séquestre 
requis par celle-ci ne procède nullement à une appréciation arbitraire des faits et des 
moyens de preuve, ni ne viole le droit d'être entendue de la recourante. Cette 
conclusion est valable même alors qu'un média se serait, le ______ 2026, procuré le 
procès-verbal des auditions menées par F______, le contenu de celles-ci n'étant pas 
visé par la présente plainte pénale. 
4. 
Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. 
5. 
La recourante, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui seront fixés en 
totalité à CHF 1'500.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des 
frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03), lesquels seront prélevés sur les sûretés 
versées. 
6. 
En tant qu'elle n'obtient pas gain de cause, la recourante n'a pas droit à une indemnité 
pour ses frais de procédure (art. 433 al. 1 let. a a contrario CPP). 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 1'500.-. 
Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 
Notifie le présent arrêt, en copie, à la recourante, soit pour elle son conseil, et au Ministère 
public. 
Siégeant : 
Madame Daniela CHIABUDINI, présidente; Mesdames Valérie LAUBER et Françoise 
SAILLEN AGAD, juges; Madame Clara ARGOUD, greffière. 
 
La greffière : 
Clara ARGOUD 
 
La présidente : 
Daniela CHIABUDINI 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière 
pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 
173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées par les 
art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui suivent la 
notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent 
être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de 
ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 
48 al. 1 LTF). 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
1'415.00 
Total 
CHF 
 1'500.00