ge_gerichte · DAS/137/2022 · 2015-12-16 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/27112/2018-CS 
DAS/137/2022
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU LUNDI 20 JUIN 2022 
Recours (C/27112/2018-CS) formé en date du 9 février 2022 par les mineurs A______ 
et B______, domiciliés ______ Genève, tous deux représentés par leur curateur, Me 
C______, avocat, en l'étude duquel ils élisent domicile 
et 
Recours (C/27112/2018-CS) formé en date du 16 février 2022 par Madame D______, 
domiciliée ______[GE], comparant par Me Yaël HAYAT, avocate, en l'étude de 
laquelle elle élit domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 27 juin 2022 
à : 
- Mineurs A______ et B______ 
c/o Me C______, avocat. 
______. 
- Madame D______ 
c/o Me Yaël HAYAT, avocate. 
Place du Bourg-de-Four 24, CP 3504, 1211 Genève 3. 
- Monsieur E______ 
c/o Me Nicolas MOSSAZ, avocat. 
Place de Longemalle 1, 1204 Genève. 
- Madame F______ 
Monsieur G______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
 Case postale 75, 1211 Genève 8. 


 
 
 
 
C/27112/2018-CS 
- 2 - 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 
 
 


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C/27112/2018-CS 
EN FAIT 
A. 
a) Par jugement du 16 décembre 2015, le Tribunal de première instance, statuant 
sur mesures protectrices de l'union conjugale, a autorisé les époux D______, née 
le ______ 1976, et E______, né le ______ 1974, à vivre séparés et a notamment 
attribué à la mère la garde des enfants A______, née le ______ 2006, et B______, 
né le ______ 2010, un droit de visite devant s'exercer, à défaut d'entente entre les 
parties, à raison d'un week-end sur deux, du vendredi à la sortie de l'école au 
mardi retour en classe ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, étant 
réservé au père. 
b) Au mois de novembre 2018, D______ et les deux mineurs ont été reçus dans le 
cadre de la permanence du Service de protection des mineurs (ci-après: SPMi), en 
raison du fait que les enfants avaient relaté être victimes d'attouchements de la 
part de leur père. 
Une procédure pénale a été ouverte; une ordonnance de classement a été rendue 
par le Ministère public le 11 décembre 2020, confirmée par la Cour de justice, 
saisie par la mère, cette dernière ayant ensuite porté la cause au Tribunal fédéral. 
c) Par ordonnance du 23 novembre 2018, le Tribunal de protection de l'adulte et 
de l'enfant (ci-après: le Tribunal de protection), statuant sur mesures 
superprovisionnelles, a suspendu le droit de visite du père sur les deux enfants. 
d) Dans ses observations du 5 décembre 2018, E______ a contesté les accusations 
portées à son encontre, niant avoir jamais eu le moindre geste déplacé à l'égard de 
ses enfants. Il a allégué que D______ tentait de l'écarter du cercle familial, surtout 
depuis qu'elle avait appris qu'il fréquentait une autre femme domiciliée au 
Vietnam. Elle impliquait en outre les deux mineurs dans le conflit conjugal et leur 
donnait une image négative de lui. 
Il ressort de la procédure que D______ avait de son côté un nouveau compagnon, 
lequel est toutefois subitement décédé le ______ 2022. 
e) Par ordonnance du 15 janvier 2019, le Tribunal de protection a réservé à 
E______ un droit de visite sur ses enfants devant être instauré auprès du centre de 
consultation H______, selon les disponibilités de celui-ci. Une curatelle 
d'organisation et de surveillance des relations personnelles a par ailleurs été 
instaurée, deux intervenants en protection des mineurs ayant été désignés aux 
fonctions de curateurs. Les parties ont enfin été exhortées à entreprendre une 
médiation. 
f) Il ressort d'un rapport du SPMi du 18 juin 2019 que D______ n'avait pas honoré 
les rendez-vous qui lui avaient été fixés par la thérapeute de H______. Elle 
repoussait en outre le commencement du processus de médiation avec E______. 


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g) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 27 novembre 2019, à l'issue de 
laquelle il a, d'entente entre les parties, autorisé des visites séparées pour chaque 
enfant avec leur père au sein de H______, si possible avant la fin de l'année, et a 
gardé la cause à juger sur la mise en œuvre d'une expertise familiale. 
h) Par ordonnance DTAE/3624/2020 du 7 juillet 2020, le Tribunal de protection, 
statuant sur mesures provisionnelles, a réservé à E______ un droit de visite sur les 
mineurs A______ et B______ devant s'exercer au sein du centre H______ à 
raison d'une séance par mois entre le père et chacun des enfants, et d'une séance 
par mois entre le père et les deux enfants, enjoint D______ de respecter l'exercice 
du droit de visite, sous la menace de la peine prévue par l'art. 292 CP, instauré une 
curatelle d'assistance éducative, étendu en conséquence le mandat confié aux deux 
intervenants en protection de l'enfant et débouté les parties de toutes autres 
conclusions. 
Le Tribunal a par ailleurs ordonné une expertise familiale, confiée au Centre 
Universitaire romand de médecine légale. 
i) Le rapport d'expertise a été rendu le 30 mars 2021. 
En résumé, E______ ne présentait aucun trouble psychiatrique ou d'autre affection 
psychique. Aucun suivi psychothérapeutique individuel n'était préconisé. Il 
disposait de représentations éducatives cohérentes et adéquates concernant les 
besoins des enfants. Ses bonnes capacités parentales étaient cependant limitées 
par la situation familiale. Il avait pu faire preuve de maladresse dans le passé et 
son mode éducatif n'était pas toujours idéal. Néanmoins, il s'agissait plus d'un 
besoin de réajustement que d'un véritable dysfonctionnement. 
S'agissant de D______, elle n'atteignait pas les critères pour un diagnostic clinique 
mais présentait une anxiété et des signes de persécution manifestes. Un suivi 
individuel était préconisé. Elle disposait des compétences parentales nécessaires 
pour répondre aux besoins primaires des enfants mais ses angoisses débordantes 
et peu contenues entravaient le développement psychoaffectif des enfants. Elle 
mettait en échec toutes les actions du réseau qui tentaient d'assouplir ou 
d'améliorer la situation familiale. 
A______ présentait une certaine anxiété, mais n'atteignait pas les critères pour un 
diagnostic de trouble anxieux. L'emprise maternelle la privait en partie de sa 
liberté de penser ainsi que d'investir de bonnes relations avec son père. Elle 
pouvait encore manifester une certaine perplexité et conserver certaines capacités 
de jugement. Elle souffrait ainsi d'un autre trouble émotionnel avec des éléments 
anxieux en lien avec une communication intrafamiliale inadéquate. Un suivi 
individuel était préconisé. 


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B______ présentait des manifestations anxieuses et était impacté de manière 
conséquente par la dynamique familiale. Il était pris de façon importante dans 
l'emprise maternelle, ce qui le mettait en danger dans son développement 
psychique. Il montrait moins d'ambivalence que sa sœur et adhérait de façon 
massive au discours de la mère, l'amenant dans un processus de coalition à sa 
mère contre son père. Il souffrait ainsi également d'un autre trouble émotionnel 
avec des éléments anxieux en lien avec une communication intrafamiliale 
inadéquate. Un suivi individuel était également préconisé. 
Au terme du rapport, les expertes ont recommandé, afin de permettre un 
rétablissement de la parentalité du père, la mise en œuvre d'un "droit de garde 
élargi". Afin de limiter le pouvoir d'emprise de la mère sur les enfants et de les 
sortir progressivement de ce processus délétère, une garde alternée était 
recommandée, laquelle devait pouvoir s'établir dans les trois à six mois à venir, 
après un élargissement progressif du droit de visite du père, tout d'abord par un 
travail avec un psychologue ou un pédopsychiatre, puis, si possible, à l'extérieur, 
avec un éducateur, et enfin au domicile du père. Si toutefois la mère devait 
continuer de mettre en échec une reprise de lien apaisé avec le père, il serait alors 
urgent (avant les six mois proposés) d'extraire les enfants du foyer maternel. Dans 
ce cas, il était recommandé de placer B______ en institution et A______ chez son 
père. En ce qui concernait la "coparentalité", un travail de médiation était indiqué 
et obligatoire. 
j) Entendues par le Tribunal de protection le 20 mai 2021, les expertes ont précisé 
que le critère essentiel était celui du réinvestissement du père par les enfants, qui 
devrait se traduire par un plaisir de ceux-ci à passer des moments et à échanger 
avec lui. Ce résultat serait possible si les enfants changeaient de position vis-à-vis 
de leur père, avec ou sans l'accompagnement de leur mère. En l'état, le seul 
problème dans le réinvestissement du père par les enfants était celui de ne pas 
faire souffrir leur mère. Grâce à leur suivi, il y avait eu une évolution ces deux 
dernières années chez les mineurs, en particulier chez A______, qui avait pu 
nuancer ses propos et prendre de l'assurance. Cela étant, leur langage restait 
adultomorphe et plaqué, et le conflit de loyauté dans lequel ils se trouvaient 
impactait leur développement. Aucune symptomatologie post-traumatique n'avait 
été constatée chez les enfants. Le père avait depuis le début de la procédure 
présenté ses excuses aux enfants, y compris devant les expertes, et il leur semblait 
qu'il n'y avait plus rien à médier, au sens strict du terme. Dans ce type de situation, 
une séparation de la fratrie était conforme à la littérature, de manière à éviter que 
la dynamique entre eux les maintienne dans l'emprise, par loyauté intra-
fraternelle. Un placement et une interruption des contacts entre le mineur et son 
parent à l'origine de l'emprise étaient recommandés. Dans le cas d'espèce, bien 
que les enfants présentaient des signes d’anxiété et étaient peu ouverts aux aspects 
ludiques, ils étaient très investis dans leur scolarité et dans leur vie sociale. Il était 


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ainsi difficile pour les expertes de préconiser un placement, sans laisser la 
possibilité à la mère de changer sa posture. 
k) Par ordonnance du 20 mai 2021, le Tribunal de protection a retiré aux deux 
parents le droit de garde et de déterminer le lieu de résidence des mineurs, les a 
placés auprès de leur mère, a réservé au père un droit de visite devant s'exercer, à 
compter du 1er novembre 2021, à raison d'un week-end sur deux, du vendredi à la 
sortie de l'école jusqu'au mardi matin retour en classe, en alternance avec un soir 
et une nuit par semaine, à quinzaine, soit du lundi à la sortie de l'école au mardi 
retour en classe. D'ici là, le père exercerait son droit de visite selon des modalités 
plus restreintes précisément décrites, au sein d'un Point rencontre. La mère a été 
enjointe de respecter le droit de visite, sous la menace de la peine de l'art. 292 CP 
et diverses curatelles ont été maintenues ou instaurées. 
l) Les relations père-enfants n'ont pas pu reprendre sereinement, les mineurs, bien 
que s'étant rendus pendant une certaine période au Point rencontre, ayant persisté 
à refuser toute interaction avec leur père. 
Les visites avec A______ ont fini par cesser; celles avec B______ se sont 
poursuivies sur le même mode. 
m) Le Tribunal de protection a poursuivi l'instruction de la cause. 
Dans un rapport du 21 juillet 2021, le SPMi a indiqué que dans le cas présent, le 
placement des enfants en institution serait plus délétère que bénéfique. Tant 
A______ que B______ étaient des pré-adolescents socialement intégrés, qui 
obtenaient d'excellents résultats scolaires. Leur mère leur apportait une éducation 
adéquate, bien que rigide, ainsi qu'un bon équilibre dans leur quotidien. Un 
placement en institution ne ferait qu'amplifier leur détermination à ne pas voir leur 
père et, surtout, casserait un système familial qui fonctionnait. A______ et 
B______, capables de discernement, refusaient l'idée du placement. La première, 
qui entrait dans l'adolescence, risquait fortement de réagir en opposition et en 
confrontation à une décision qu'elle ne comprenait pas et qu'elle estimait injuste. 
Si l'on devait déplacer deux enfants équilibrés qui allaient bien de leur cadre de 
vie pour favoriser le droit de visite de leur père, la mesure serait très certainement 
contreproductive et ne nourrirait que davantage le ressentiment des mineurs 
envers leur père. Le SPMi recommandait que le père renonce momentanément à 
son droit de visite formel mais qu’il puisse en revanche assister à des 
manifestations musicales, sportives ou autres auxquelles participaient les enfants 
pour leur prouver sa présence malgré tout. Le SPMi espérait ainsi qu'en avançant 
en âge les enfants puissent se faire leur propre opinion et demandent à renouer des 
liens avec leur père. 
n) Le 26 août 2021, le Tribunal de protection a procédé à l'audition des deux 
mineurs ainsi que des intervenants du SPMi. 


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Ces derniers ont confirmé qu'il leur semblait risqué de placer une mineure en 
totale opposition, comme l'était A______. Dans l’hypothèse où un placement 
serait malgré tout décidé, ils ont rappelé la nécessité pour le père d'être prêt à des 
confrontations qui pourraient être encore plus difficiles que celles qui avaient eu 
lieu jusque-là. Les intervenants du SPMi se rapportaient à justice sur un traitement 
différencié des enfants. 
o) Dans un rapport du 17 septembre 2021, le Point rencontre a indiqué ne pas 
avoir les moyens de répondre aux besoins de la famille, qui nécessitait un 
accompagnement plus soutenu. Le Point rencontre n'apparaissait pas être un lieu 
adapté à la situation. 
p) Par ordonnance du 17 septembre 2021, le Tribunal de protection a notamment 
renoncé en l'état au placement institutionnel des mineurs A______ et B______, 
maintenu le dispositif de l'ordonnance du 21 (recte: 20) mai 2021 dans son 
intégralité, à l'exception du lieu pour le rétablissement des relations père-enfants 
qui devait être dorénavant l'antenne de médiation de I______, maintenu 
l'injonction faite à D______ de respecter le droit de visite sous la menace de la 
peine de l'art. 292 CP, dont la teneur a été rappelée. D______ et E______ étaient 
exhortés à entreprendre une médiation auprès de l'antenne de médiation de 
I______. Les curateurs devaient s'assurer que la mère respecte la limitation de son 
autorité parentale en matière de soins médicaux, cas échéant faire cesser toute 
intervention médicale non autorisée et au besoin faire examiner B______ dans 
une permanence pédopsychiatrique, dans l'attente de la mise en œuvre de son 
suivi pédopsychiatrique, la décision étant déclarée immédiatement exécutoire, 
nonobstant recours. 
Le Tribunal de protection a déploré une rigidification accrue des positions tant des 
parents que des mineurs depuis la dernière décision rendue et s'est déclaré 
particulièrement inquiet de l'attitude manifestée par B______ durant son audition, 
dans la mesure où il avait présenté aux juges un discours en plusieurs points 
identique à celui de sa mère et s'était montré convaincu de dangers pourtant non 
établis, liés à son père. Il subissait par ailleurs une forte tension intérieure que 
seules les larmes semblaient pouvoir soulager. Les derniers documents que la 
mère avait transmis au Tribunal de protection étaient par ailleurs de nature à 
convaincre l'enfant que son prétendu retard de croissance, allégué par la mère, 
était dû à divers éléments liés à son père, ce qui ne faisait que conforter les 
inquiétudes du Tribunal de protection. Quant à A______, elle était revenue sur les 
propos pourtant clairs tenus en audience sitôt après être retournée auprès de sa 
mère, qui en avait informé le Tribunal de protection, ce qui témoignait du manque 
d'autonomie de pensée de la mineure dans son contexte de vie actuel. Cela étant, 
le Tribunal de protection considérait prématuré de se prononcer sur la demande de 
placement institutionnel des deux enfants, dès lors que le délai initialement fixé au 
1er novembre 2021 pour la mise en œuvre du droit de visite père-enfants n'était 


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pas atteint et que ni les thérapies des enfants, ni la médiation parentale, n'avaient 
pu être mises en œuvre. Le Tribunal de protection était par ailleurs conscient de 
l'échec de l'évolution du droit de visite, le père ayant de lui-même préféré y 
renoncer s'agissant de sa fille, par crainte d'actes auto-dommageables de celle-ci 
durant les visites, voire de nouvelles plaintes pénales déposées à son encontre par 
la mineure. Un espace comme l'antenne de médiation de I______ pouvait se 
charger tant du rétablissement des relations personnelles père-enfants que de la 
médiation parentale, voire familiale. Il convenait donc de modifier le droit de 
visite du père en conséquence, le reste du dispositif de la décision du 20 mai 2021 
étant maintenu. 
q) Le 11 novembre 2021, le Tribunal de protection a entendu une nouvelle fois les 
deux enfants, le curateur de représentation des mineurs ainsi que les 
représentantes du SPMi. 
A______ a indiqué qu'elle n'avait pas besoin de thérapie. Elle ne voyait pas quel 
avantage il pouvait y avoir à être placée et s'opposait ainsi à son placement et à 
celui de son frère. Elle estimait qu'une telle mesure interromprait ses projets et la 
séparerait de son frère, craignant les conséquences que cela pourrait avoir sur sa 
formation. Elle ne voulait ni voir, ni parler à son père et ne voyait aucun intérêt à 
se rendre à I______. Elle préférait "économiser ce temps pour faire des choses 
utiles". 
B______ s'opposait également à son placement, car il perdrait ses amis, ses 
repères, ses habitudes et son école. Il avait été informé par sa mère qu'il devrait se 
rendre à I______. Il pensait y faire la même chose qu'au Point rencontre, à savoir 
lire des mangas et ne pas parler à son père. Il reprendrait peut-être un lien avec 
son père quand il aura fait ses études, vers 18 ans. 
Les représentantes du SPMi ont indiqué que la médiation auprès de I______ et le 
suivi de A______ avaient débuté et le suivi de B______ était sur le point de 
commencer. Les visites n'avaient en revanche pas été exercées, sans explication 
claire si ce n'était que la situation était très enkystée. Les représentantes du SPMi 
ont rappelé leur précédente position et ont insisté sur la nécessité de tenir compte 
du fait que A______ allait avoir 16 ans. En cas de placement des deux enfants, 
elles précisaient qu'il serait impossible de leur trouver un foyer commun. 
Le curateur de représentation des enfants a, lors de la même audience, tout d'abord 
conclu qu'il soit renoncé au placement, à la suspension de tout droit de visite avec 
le père et à ce qu'il soit renoncé à une thérapie pour A______, les enfants ayant 
clairement exposé cette position, de manière ferme et persistante. Après avoir 
rappelé que la situation était très enkystée, ledit curateur a toutefois indiqué que, 
soit le Tribunal de protection devait aller dans le sens des souhaits de ses protégés, 
soit dans le sens des conclusions de l'expertise, celle-ci ayant pleine valeur 


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probante. Il a finalement conclu qu'il convenait "d'ordonner le placement des 
enfants" (sic). 
r) Le 18 novembre 2021, les médiateurs de I______ ont constaté qu'un processus 
de médiation était contre-indiqué compte tenu de "la construction éloignée de la 
réalité" fabriquée par D______. 
B. 
Par nouvelle ordonnance DTAE/7781/2021 du 2 décembre 2021, le Tribunal de 
protection a retiré à D______ et à E______ le droit de garde et de déterminer le 
lieu de résidence de leurs deux enfants (chiffre 1 du dispositif), placé les mineurs 
en foyer (ch. 2), suspendu les relations personnelles entre les mineurs et leur mère 
et réservé leur reprise à des séances thérapeutiques dans le lieu déterminé pour la 
thérapie de famille, selon des modalités à convenir avec ledit lieu (ch. 3), réservé 
au père un droit de visite devant s'exercer dans un premier temps dans le cadre de 
séances auprès du centre thérapeutique déterminé pour la thérapie de famille (ch. 
4), instauré des curatelles d'organisation, de surveillance et de financement des 
placements, pour faire valoir les créances alimentaires des mineurs, pour gérer 
leurs assurances maladies et leurs frais médicaux (ch. 5), maintenu les curatelles 
déjà en vigueur (ch. 6), étendu en conséquence les mandats confiés aux deux 
intervenants du SPMi (ch. 7), ordonné la poursuite des suivis thérapeutiques des 
deux mineurs (ch. 8), exhorté les parents à entreprendre une thérapie de famille 
(ch. 9), invité les curateurs à tenir le Tribunal informé de la mise en œuvre du 
placement et des mesures prises (ch. 10), déclaré la décision immédiatement 
exécutoire nonobstant recours (ch. 11) et débouté les parties de toutes autres 
conclusions (ch. 12). 
En substance, le Tribunal de protection a exposé que le retrait de la garde et du 
droit de déterminer le lieu de résidence des mineurs avait été prononcé par 
ordonnance du 20 mai 2021, à l'issue d'une longue instruction de la cause et en 
référence aux conclusions et recommandations du rapport d'expertise du 
30 mars 2021. Cette décision était demeurée sans contestation. Bien que la 
reconstruction du lien entre les enfants et leur père ait toujours été reconnue par 
les parties comme un objectif prioritaire pour améliorer la situation familiale, les 
mesures prises pour la mettre en œuvre avaient été systématiquement mises en 
échec par la mère depuis 2018, puis par les mineurs. Les suivis thérapeutiques 
avaient également été mis en échec, la mère ayant mis fin unilatéralement au suivi 
thérapeutique de son fils. La mère avait par ailleurs maintenu son emprise sur les 
mineurs, en les confortant dans leur position dure et intraitable à l'égard de leur 
père, continuant d'exiger de lui qu'il admette avoir commis des actes 
répréhensibles, voire pédophiles, à leur égard. Cette position, inlassablement 
soutenue par les mineurs et leur mère, s'était même renforcée avec le temps, alors 
qu'elle ne reposait sur aucune réalité, ni factuelle, ni judiciaire, ni médicale, les 
enfants ne présentant pas de syndrome post-traumatique. L'objectif de rétablir 
progressivement des relations père-enfants par le biais des professionnels 


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expérimentés de l'antenne de médiation de I______ avait également été mis en 
échec par la mère. Par leur hostilité à l'égard de leur père, les enfants démontraient 
qu'ils se trouvaient sous l'emprise de leur mère et demeuraient incapables de se 
différencier d'elle, au point d'être amputés de pensée propre et empêchés de 
distinguer ce qui appartenait à l'histoire conjugale de leurs parents de ce que 
représentait réellement leur père pour eux. Le développement des mineurs dans 
leur environnement familial était par conséquent mis en danger, tant l'emprise et 
le comportement clivant de leur mère étaient préjudiciables à leur autonomie de 
pensée. Le grave conflit de loyauté des enfants, manifesté par des attitudes de rejet 
et de toute puissance à l'encontre de leur père avait atteint son paroxysme et 
justifiait l'instauration d'une mesure plus radicale pour les protéger. Le Tribunal 
de protection n'avait d'autre solution que d'ordonner le placement des mineurs 
pour mettre un terme à la dynamique actuelle. Un nouveau sursis au placement 
n'était plus envisageable, tant les positions restaient figées, ne laissant aucun 
espoir de remise en question ni d'amélioration du fonctionnement familial. 
C. 
a) Le 9 février 2022, les mineures A______ et B______, représentés par leur 
curateur, ont formé recours contre l'ordonnance du 2 décembre 2021 devant la 
Chambre de surveillance de la Cour de justice, concluant, sur le fond, à son 
annulation et, cela fait, à la renonciation à leur placement en foyer, à la restitution 
du droit de garde et de déterminer leur lieu de résidence à leurs parents, au 
maintien de leur lieu de vie auprès de leur mère et à la suspension du droit aux 
relations personnelles réservé à leur père ainsi que de tout suivi thérapeutique 
père-enfants. 
b) Le 16 février 2022, D______ a également formé recours contre l'ordonnance 
précitée, concluant, sur le fond, à l'annulation de celle-ci et, cela fait et 
principalement, à la renonciation au placement institutionnel des enfants, à la 
restitution en sa faveur du droit de garde et de déterminer leur lieu de résidence, à 
ce qu'un droit de visite sur les enfants soit réservé au père dans un premier temps 
dans le cadre des séances auprès du centre thérapeutique déterminé pour la 
thérapie de famille, à ce que la curatelle d'organisation et de surveillance des 
relations personnelles soit maintenue, à ce que les curatelles d'assistance éducative 
et de soins médicaux en faveur de A______ et B______ soient confirmées, à ce 
que la poursuite des suivis thérapeutiques de A______ et B______ soit ordonnée 
et à ce que les parents soient exhortés à entreprendre une thérapie de famille. 
Subsidiairement, elle conclut à ce qu'une expertise complémentaire à celle du 
30 mars 2021 soit ordonnée, à ce qu'il soit renoncé en l'état au placement 
institutionnel des mineurs A______ et B______ et à ce que ceux-ci soient placés 
auprès d'elle. Pour le surplus, elle reprend ses conclusions principales. 
Encore plus subsidiairement, elle conclut au renvoi de la cause au Tribunal de 
protection pour nouvelle décision dans le sens des considérants. 


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c) Par décision du 25 février 2022, la Chambre de surveillance de la Cour de 
justice a accordé la restitution de l'effet suspensif aux recours formés par la mère 
et les mineurs contre l'ordonnance du 2 décembre 2021. 
d) Le Tribunal de protection a persisté dans les termes de l'ordonnance attaquée. 
e) Le SPMi s'en est remis à l’appréciation de la Chambre de surveillance et à sa 
décision. 
f) Dans sa réponse, E______ a conclu à la confirmation de l'ordonnance attaquée. 
g) D______ et les mineurs ont répliqué, persistant dans leurs conclusions 
respectives. 
h) La cause a été mise en délibération à l'issue de ces échanges. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 
applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant (art. 314 
al. 1 CC). 
Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 
de la Chambre de surveillance de la Cour de justice dans un délai de trente jours 
dès leur notification (art. 450 al. 1 CC ; art. 450b al. 1 CC et 53 al. 1 LaCC). 
Interjetés par la mère et les mineurs, soit des personnes ayant qualité pour 
recourir, dans le délai utile et suivant la forme prescrite, les recours sont 
recevables. 
1.2 Compte tenu de la matière, soumise aux maximes inquisitoire et d'office 
illimitée, la cognition de la Chambre de surveillance est complète. Elle n'est pas 
liée par les conclusions des parties (art. 446 CC). 
2. 
Les recourants contestent l'ordonnance en tant qu'elle ordonne le placement 
immédiat des mineurs dans un foyer. 
2.1 Selon l'art. 310 al. 1 CC, lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le 
développement d'un mineur ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant 
retire ce dernier aux père et mère et le place de façon appropriée. 
La cause du retrait doit résider dans le fait que le développement corporel, 
intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le 
milieu de ses père et mère. Les raisons de la mise en danger du développement 
importent peu : elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue l'enfant ou 
résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres 


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personnes de l'entourage. Le fait que les parents soient ou non responsables de la 
mise en danger ne joue pas non plus de rôle. Il convient d'être restrictif dans 
l'appréciation des circonstances, un retrait n'étant envisageable que si d'autres 
mesures ont été vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée insuffisantes. Une 
mesure de retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant n'est ainsi 
légitime que s'il n'est pas possible de prévenir le danger par les mesures moins 
énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC (principes de proportionnalité et de 
subsidiarité). Parmi tous les autres facteurs pertinents, le souhait de l'enfant doit 
être pris en considération. Cette mesure de protection a pour effet que le droit de 
déterminer le lieu de résidence de l'enfant passe des père et mère à l'autorité, 
laquelle choisit alors son encadrement (arrêts du Tribunal fédéral 5A_153/2019 
consid. 4.3; 5A_548/2015 du 15 octobre 2015 consid. 4.3). 
A l'instar de toutes mesures de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde 
est régi par les principes de subsidiarité, de complémentarité et de proportionnalité 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009 consid. 4.2). 
La Chambre de céans a déjà eu l'occasion de rappeler que si le retrait de garde est 
une ultima ratio, le placement d'un enfant en foyer en constitue également une, 
qui ne doit être ordonné que lorsqu'aucune mesure de protection moins incisive 
n'est envisageable (par ex. DAS/45/2020; DAS/242/2019; DAS/153/2019). 
2.2 Pour trancher le sort des enfants, le juge peut ordonner une expertise. Il n'est 
en principe pas lié par le rapport de l'expert, qu'il doit apprécier en tenant compte 
de l'ensemble des autres preuves administrées. Sur les questions techniques, le 
juge ne peut toutefois s'écarter d'une expertise judiciaire que pour des motifs 
pertinents. En l'absence de tels motifs, il ne doit pas substituer son propre avis à 
celui de l'expert (cf. ATF 101 IV 129 consid. 3a). Le juge doit examiner si, sur la 
base des autres preuves et des allégations des parties, il existe des objections 
sérieuses quant au caractère concluant des explications de l'expert. Si le caractère 
concluant d'une expertise lui semble douteux sur des points essentiels, le tribunal 
doit au besoin administrer des preuves complémentaires afin de lever ce doute. A 
défaut, en se fondant sur une expertise non concluante, il pourrait commettre une 
appréciation arbitraire des preuves (ATF 146 IV 114 consid. 2.1; 142 IV 49 
consid. 2.1.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_381/2020 du 1er septembre 2020 
consid. 4.1). 
Le juge peut également avoir recours aux services de protection de l'enfance ou de 
la jeunesse pour demander un rapport sur la situation familiale. Il peut cependant 
s'écarter des conclusions dudit rapport à des conditions moins strictes que celles 
applicables lorsqu'il s'agit d'une expertise judiciaire (ATF 142 III 617 
consid. 3.2.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_805/2019 du 27 mars 2019 
consid. 4.1). 


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Si le juge n'est pas lié par les conclusions du SEASP, le rapport émanant de ce 
service constitue néanmoins une preuve au sens des art. 168 et 190 CPC et il est 
soumis à la libre appréciation des moyens de preuve consacrée par l'art. 157 CPC 
(arrêts du Tribunal fédéral 5A_794/2017 du 7 février 2018 consid. 4.1; 
5A_512/2017 du 22 décembre 2017 consid. 3.4.3). Cependant, une portée 
particulière peut être conférée au rapport d'évaluation sociale qui prend en compte 
toute une série d'éléments objectifs, basés sur les déclarations d'intervenants 
scolaires, médicaux ou sociaux; il contient des appréciations subjectives, 
lesquelles dénotent souvent une grande expérience en la matière, mais ne 
sauraient remplacer le pouvoir de décision du juge (DAS/61/2022 du 
1er mars 2022 consid. 2.1.2; ACJC/1311/2017 du 11 octobre 2017 consid. 3.1.2; 
ACJC/993/2017 du 10 août 2017 consid. 5.1; ACJC/372/2017 du 28 mars 2017 
consid. 5.1). 
2.3 En l'espèce, il ressort tout d’abord du dossier que si les enfants présentent des 
éléments anxieux en lien avec une communication intrafamiliale inadéquate et une 
importante emprise maternelle, ces éléments n'atteignaient toutefois pas les 
critères exigés pour poser un diagnostic de trouble anxieux de l'enfant. Il apparaît 
en outre que cette anxiété peut être prise en charge par un suivi thérapeutique 
régulier, lequel a été mis en œuvre en fin d'année dernière. La situation des 
mineurs n'est en outre pas décrite, par plusieurs intervenants tiers, comme aussi 
préoccupante que ce qui ressort de l’expertise. 
En particulier, il ressort de la procédure que les enfants, qui vivent avec leur mère 
depuis la séparation, vont bien, sont socialement intégrés et obtiennent 
d'excellents résultats scolaires. 
Personne, ni le pédiatre des enfants, ni les intervenants du SPMi, ni le curateur de 
représentation, ni les divers thérapeutes ou les enseignants, n'expose que les 
enfants seraient exposés auprès de leur mère à un danger physique quelconque, 
une absence de soins quotidiens ou un manque d'affection. Il ressort par contre de 
la procédure que la perspective d'une séparation potentielle avec leur 
environnement constitue pour les enfants un stress supplémentaire délétère pour 
leur équilibre. 
Certes et depuis de nombreuses années, diverses mesures de protection ont été 
tentées pour sortir les enfants du conflit de loyauté dans lequel ils se trouvent, et 
reconstruire le lien avec leur père. Leur mise en œuvre n'a toutefois pas permis 
d’atteindre le résultat escompté mais a conduit à une dégradation du lien, compte 
tenu de l'attitude de la mère, puis de celle des enfants eux-mêmes. 
En prenant en considération l’intérêt des mineurs, la Cour est d'avis que la mesure 
de placement, qui permettrait certes, à terme, de libérer les enfants de l’emprise 
maternelle, n’irait pas dans le sens d'un rétablissement du lien père-enfant et ne 
garantirait pas que leur développement psychoaffectif serait amélioré. La Cour 


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considère au contraire que le placement des mineurs en foyer, en tant que cela 
implique de les couper de leur milieu quotidien, de leurs habitudes et de leurs 
camarades, en sus de la séparation de la fratrie, ne garantirait pas la sauvegarde de 
leur intérêt, de sorte qu'elle serait, dans les faits, contraire à celui-ci. 
La Cour relève encore que les expertes focalisent leur analyse sur la nécessité de 
rétablir une relation entre les enfants et leur père, relation rendue mauvaise, voire 
inexistante, notamment par l'attitude de la mère à son égard et par l'emprise de la 
mère sur les enfants. Cela dit, il s'agit de rappeler que si, en principe, une relation 
saine avec leurs deux parents favorise l'équilibre et la construction personnelle des 
enfants, l'existence d'une telle relation n’est pas un but en soi. Or, dans le cas 
présent, il doit être admis que les tentatives qui ont été faites d’imposer aux 
enfants d’entretenir avec leur père des relations régulières se sont avérées 
contreproductives, puisque la situation s'est au contraire enkystée et que les 
enfants refusent désormais tout contact avec leur père. En outre, compte tenu de 
l'âge de l'aînée, la contraindre encore davantage, par son placement en foyer, ne 
ferait que renforcer son ressentiment envers son père. De même, s'agissant du 
cadet, il n'existe aucune assurance que cette mesure aura pour effet d’améliorer 
ses relations personnelles avec son père. Pour les deux enfants, il existe en 
revanche un risque concret, en cas de placement, que leur état de santé général, 
leurs relations sociales et leur scolarité se dégradent. 
Par conséquent, en suivant les conclusions de l’expertise, le Tribunal de 
protection n'a pas prononcé une mesure de protection opportune et proportionnée. 
En ordonnant le placement des enfants en foyer, il n'a pas tenu compte de l'intérêt 
des enfants à conserver la stabilité de leurs relations affectives, de leur lieu de vie, 
de leur scolarité et de leur quotidien, laquelle est assurée auprès de leur mère. Il 
n'apparaît au demeurant pas non plus opportun de retirer aux parents leur droit de 
garde et de déterminer le lieu de résidence compte tenu de ce qui précède, le lieu 
de vie des enfants devant demeurer auprès de leur mère. 
Le recours doit être admis et les chiffres 1 à 3, 5, 7 et 10 de l'ordonnance querellée 
annulés. 
3. 
Les recourants sollicitent la suspension de toutes relations personnelles avec leur 
père, ainsi que de tout suivi thérapeutique père-enfants. 
3.1.1 Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas 
l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le 
droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. Le 
droit aux relations personnelles est conçu à la fois comme un droit et un devoir 
des parents (art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de 
l'enfant, qui doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 142 III 617 
consid. 3.2.3; 141 III 328 consid. 5.4; 131 III 209 consid. 5; arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_489/2019, 5A_504/2019 du 24 août 2020 consid. 5.1; 5A_41/2020 du 


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10 juin 2020 consid. 4.1). C'est pourquoi le critère déterminant pour l'octroi, le 
refus et la fixation des modalités du droit de visite est le bien de l'enfant, et non 
une éventuelle faute commise par le titulaire du droit (VEZ, Le droit de visite – 
Problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006, p. 101 ss, 105). Le rapport de 
l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le 
processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 
consid. 3c; 122 III 404 consid. 3a). 
Cependant, si les relations personnelles compromettent le développement de 
l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne 
se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le 
droit d'entretenir ces relations peut leur être refusé ou retiré. D'après la 
jurisprudence, il existe un danger pour le bien de l'enfant si son développement 
physique, moral ou psychique est menacé par la présence, même limitée, du 
parent qui n'a pas l'autorité parentale. Il importe en outre que cette menace ne 
puisse être écartée par d'autres mesures appropriées. Cette règle découle du 
principe de la proportionnalité auquel sont soumis le refus ou le retrait de relations 
personnelles avec l'enfant en tant que mesures de protection. Le retrait de tout 
droit à des relations personnelles constitue l'ultima ratio et ne peut être ordonné 
dans l'intérêt de l'enfant que si les effets négatifs des relations personnelles ne 
peuvent être maintenus dans des limites supportables pour lui (ATF 122 III 404 
consid. 3b; arrêts du Tribunal fédéral 5A_489/2019, 5A_504/2019 du 
24 août 2020 consid. 5.1; 5A_23/2020 du 3 juin 2020 consid. 4; 5A_266/2019 du 
5 août 2019 consid. 3.3.1; 5A_478/2018 du 10 août 2018 consid. 5.2.1). 
Si, en revanche, le préjudice engendré pour l'enfant par les relations personnelles 
peut être limité par la mise en œuvre d'un droit de visite surveillé ou accompagné, 
le droit de la personnalité du parent non détenteur de l'autorité parentale, le 
principe de la proportionnalité, mais également le sens et le but des relations 
personnelles, interdisent la suppression complète du droit auxdites relations 
(ATF 122 III 404 consid. 3c; arrêts du Tribunal fédéral 5A_478/2018 du 
10 août 2018 consid. 5.2.1; MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 6ème éd. 2019, 
p. 661 ss, n° 1014 ss). 
Pour fixer le droit aux relations personnelles, le juge fait usage de son pouvoir 
d'appréciation (art. 4 CC; ATF 131 III 209 consid. 3; 120 II 229 consid. 4a; arrêts 
du Tribunal fédéral 5A_489/2019, 5A_504/2019 du 24 août 2020 consid. 5.1; 
5A_41/2020 du 10 juin 2020 consid. 4.1; 5A_454/2019 du 16 avril 2020 
consid. 4.2.1). 
3.1.2 L'autorité de protection de l'enfant peut, en particulier, rappeler les père et 
mère à leurs devoirs, donner des indications ou des instructions relatives au soin, à 
l'éducation et à la formation de l'enfant, et désigner une personne ou un office 
qualifiés qui aura un droit de regard et d'information (art. 307 al. 3 CC). 


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3.2 En l'espèce, les mineurs persistent à s'opposer à l'idée de revoir ou de parler à 
leur père. Certes, les expertes ont relevé quelques maladresses de la part de ce 
dernier et un mode éducatif « pas toujours idéal ». Cela étant, elles ont également 
relevé qu'il s'était excusé auprès des enfants, qu'il disposait de représentations 
éducatives cohérentes et adéquates concernant leurs besoins et aucun autre 
intervenant n'a relevé qu'il représenterait un danger quelconque pour les mineurs. 
Au contraire, les expertes ont recommandé un élargissement du droit de visite 
pour tendre au final à une garde alternée. La procédure pénale dirigée à l'encontre 
du père a été classée et il n'a pas non plus été établi que le prétendu retard de 
croissance de B______, allégué par la mère, soit dû à la relation père-enfant. 
L'instruction n'a ainsi pas permis d'objectiver les accusations portées par les 
mineurs et la mère à l'encontre du père. 
Compte tenu de ce qui précède, il ne se justifie pas de suspendre le droit de visite 
entre les enfants et leur père. 
En revanche, il apparaît nécessaire que le suivi thérapeutique individuel des 
enfants mis en place en fin d'année dernière se poursuive, ce nonobstant le fait que 
A______ n'y voit aucun bénéfice. La décision ne lui appartenant pas et la 
thérapeute n'ayant pas été entendue sur ce point, il n'y a pas lieu, pour l'instant, de 
suspendre son suivi. Il en va de même du suivi individuel de B______. Afin 
d'éviter le risque de mise en échec par la mère, la limitation de son autorité 
parentale en matière de soins médicaux et l'élargissement du mandat de curatelle 
sur ce point, prévue dans l'ordonnance du 17 septembre 2021, sera également 
maintenue. 
En sus, dans la mesure où la médiation a échoué et est, selon les médiateurs, 
contre-indiquée en l’état, il convient de maintenir l'exhortation des parents à 
entreprendre une thérapie de famille afin de tenter d'apaiser les conflits et de 
renouer le dialogue, dans l’intérêt bien compris de leurs enfants. Il n'y a toutefois 
pas lieu de faire dépendre l'exercice du droit de visite de cette thérapie. En effet, 
les relations père-enfants devraient avoir lieu tant dans ce cadre que dans un cadre 
plus ludique, ce afin de pouvoir créer, comme le recommandent les expertes, des 
moments de plaisir entre les enfants et leur père et de ne pas se focaliser 
uniquement sur le travail thérapeutique. 
A______ est désormais âgée de 16 ans et elle manifeste en l’état une opposition 
totale à renouer quelque relation que ce soit avec son père. Compte tenu de son 
âge et de cette forte opposition, les relations personnelles entre elle et son père 
devront être fixées d’accord entre eux. Il y a lieu d’espérer que le suivi 
thérapeutique permette peu à peu à la mineure de prendre ses distances par rapport 
à la position adoptée par sa mère à l’égard de son père, de se forger une opinion 
plus objective et de découvrir l’intérêt qu’elle pourrait trouver, pour son 
développement personnel, à entretenir des contacts apaisés et sereins avec ses 
deux parents. 


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En ce qui concerne B______, la reprise des contacts avec son père doit s'effectuer 
de manière progressive, soit, au minimum, à raison d’un repas un week-end sur 
deux durant les trois mois suivant la notification du présent arrêt, puis d’un après-
midi un week-end sur deux durant les trois mois suivants, puis d’une journée un 
week-end sur deux durant les trois mois suivants, et enfin d’un week-end sur deux 
du vendredi après l'école au lundi matin retour à l'école, ainsi que durant la moitié 
des vacances scolaires. 
Compte tenu de l’âge de B______, il n’y a pas lieu de prévoir de modalité 
particulière pour le lieu de passage, le mineur pouvant rejoindre seul son père à 
proximité du domicile maternel et y être reconduit à la fin du droit de visite. 
Enfin, la mère sera enjointe à respecter le droit de visite tel que fixé ci-dessus, 
sous la menace de la peine prévue par l'art. 292 du Code pénal. 
Ainsi, le chiffre 4 du dispositif de l'ordonnance attaquée sera réformé dans le sens 
qui précède et les chiffres 6, 8 et 9 seront confirmés. 
4. 
La procédure, portant sur des mesures de protection de l'enfant, est gratuite 
(art. 81 al. 1 LaCC). 
* * * * * 


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C/27112/2018-CS 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevables les recours formés par D______ et les mineurs A______ et B______ 
contre l'ordonnance DTAE/7781/2021 du 2 décembre 2021 rendue par le Tribunal de 
protection de l'adulte et de l'enfant dans la cause C/27112/2018. 
Au fond : 
Annule les chiffres 1 à 5, 7 et 10 du dispositif de l'ordonnance et statuant à nouveau: 
Restitue à D______ et E______ le droit de garde et de déterminer le lieu de résidence 
des mineurs A______ et B______, nés respectivement les ______ 2006 et ______ 2010. 
Réserve à E______ un droit de visite sur l’enfant B______ devant s'exercer, au 
minimum à raison: 
- 
d’un repas un week-end sur deux durant les trois mois suivant la notification du 
présent arrêt, puis 
- 
d’un après-midi un week-end sur deux durant les trois mois suivants, puis 
- 
d’une journée un week-end sur deux durant les trois mois suivants, 
- 
puis d’un week-end sur deux du vendredi après l'école au lundi matin retour à 
l'école ainsi que durant la moitié des vacances scolaires. 
Dit que les relations personnelles entre la mineure A______ et son père s’exerceront 
d’entente entre eux. 
Enjoint D______ à respecter le droit de visite tel que posé ci-dessus sous la menace de 
la peine de l'art. 292 du Code pénal ainsi libellé : « Celui qui ne se sera pas conformé à 
une décision à lui signifiée sous la menace de la peine prévue au présent article par une 
autorité ou un fonctionnaire compétents sera puni d’une amende ». 
Confirme l'ordonnance attaquée pour le surplus. 
Déboute les parties de toute autre conclusion. 
 
 


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C/27112/2018-CS 
Sur les frais : 
Dit que la procédure est gratuite. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Jessica QUINODOZ, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.