ge_gerichte · ACJC/1532/2020 · 2020-11-03 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 1er décembre 2020, 
ainsi qu'au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant le même jour. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/21155/2018 
ACJC/1532/2020 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 3 NOVEMBRE 2020 
 
Entre 
Le mineur A______, représenté par sa mère Madame B______, domicilié ______ [GE], 
appelant et intimé sur appel joint d'un jugement rendu par la 2ème Chambre du Tribunal 
de première instance de ce canton le 14 janvier 2020, comparant par Me Virginie Jordan, 
avocate, rue de la Rôtisserie 4, 1204 Genève, en l'étude de laquelle il fait élection de 
domicile, 
et 
Monsieur C______, domicilié rue ______ [GE], intimé et appelant sur appel joint, 
comparant par Me Samir Djaziri, avocat, rue Leschot 2, 1205 Genève, en l'étude duquel il 
fait élection de domicile. 
 


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C/21155/2018 
EN FAIT 
A. 
a. B______, née le ______ 1978, de nationalités suisse et portugaise, a donné 
naissance le ______ 2011, hors mariage, à l'enfant A______. 
b. C______, né le ______ 1979, de nationalité portugaise, a reconnu sa paternité 
sur A______ par acte d'état civil du ______ 2011. 
c. C______ est également le père de l'enfant D______, né le ______ 2005 et issu 
de son union avec E______, union qui a été dissoute par jugement 
JTPI/14439/2007 du 30 octobre 2007. 
Aux termes dudit jugement, le Tribunal de première instance a, notamment, donné 
acte à C______ de son engagement à verser une contribution mensuelle à 
l'entretien de D______ de 900 fr. de 10 ans à 15 ans, puis de 1'000 fr. de 15 ans à 
la majorité. 
A tout le moins jusqu'en 2014, C______ s'est acquitté, avec régularité, de cette 
contribution. Depuis quelques années, il exerce une garde partagée sur D______, 
verse une contribution à son entretien de 105 fr. par mois et s'acquitte des frais 
d'assurance-maladie et de transport de l'enfant. 
d. Par ordonnance DTAE/687/2014 du 12 février 2014, le Tribunal de protection 
de l'adulte et de l'enfant (ci-après : "le TPAE"), ratifiant la convention des parties 
du 7 décembre 2013, a attribué à C______ et B______ l'autorité parentale 
conjointe sur A______ et donné acte aux parents de leur engagement à assumer 
conjointement l'entretien de ce dernier pour la durée du ménage commun. 
e. C______ et B______ se sont séparés dans le courant de l'année 2015. 
f. Le 10 septembre 2015, ils ont soumis une nouvelle convention portant sur la 
fixation d'un droit de visite usuel et le versement par C______ d'une contribution 
à l'entretien de A______ à l'approbation du TPAE, lequel a refusé de l'approuver 
par décision DTAE/4101/2015 du 1er octobre 2015, au motif, notamment, que les 
montants proposés au titre de contribution d'entretien ne permettaient pas de 
couvrir les besoins effectifs de l'enfant, alors que le revenu disponible du père 
était largement suffisant pour ce faire. 
B. 
a. Après avoir déposé une requête de conciliation le 17 novembre 2018 et obtenu 
une autorisation de procéder le 22 novembre suivant, A______ a, par acte déposé 
le 23 novembre 2018 au Tribunal, formé une action alimentaire à l'encontre de son 
père, tendant à ce que ce dernier soit condamné : 
- à lui verser, dès le 14 novembre 2017, sous déduction des sommes déjà versées, 
une contribution mensuelle à son entretien - indexée - de 1'600 fr. jusqu'à l'âge de 


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10 ans, de 1'800 fr. jusqu'à l'âge de 15 ans, puis de 2'000 fr. jusqu'à l'âge de 
18 ans, voire au-delà en cas de formation sérieuse et régulière, 
 
- à contribuer à la moitié de ses frais extraordinaires (tels que frais d'orthodontie, 
de lunettes, de camps de vacances, etc.), 
 
- à rétrocéder à sa mère les allocations familiales perçues en sa faveur depuis le 
14 septembre 2017, 
 
- à informer automatiquement chaque année B______ de l'évolution de ses 
revenus, 
 
et à ce que soit fixé en faveur de son père un droit de visite devant s'exercer, 
d'entente avec l'enfant et sauf accord contraire, à raison d'un week-end sur deux et 
durant la moitié des vacances scolaires, son père étant enjoint à exercer 
personnellement son droit de visite. 
b. Par courrier adressé le 21 janvier 2019 au Tribunal, A______ a conclu à ce que 
le Tribunal autorise son déplacement au Portugal avec sa mère à la fin de l'année 
scolaire 2019, soit dès le 1er juillet 2019. 
c. Lors de l'audience tenue le 1er février 2019 par le Tribunal, B______ a persisté 
dans les termes de la requête formée pour le compte de son fils. Elle s'est 
également exprimée sur sa situation financière et a exposé qu'elle avait épuisé son 
droit aux indemnités-chômage, de sorte qu'elle émargeait à l'aide sociale depuis 
octobre 2018. Ne parvenant pas à trouver un emploi à Genève, elle souhaitait 
s'établir à F______ (Portugal), où l'attendait un emploi de secrétaire de direction 
dans une maison pour personnes âgées. 
C______ s'est opposé au départ de son fils, sollicitant, le cas échéant, que la garde 
de A______ lui soit attribuée. Il a relevé que l'exercice de son droit de visite se 
déroulait bien jusqu'à l'introduction de la présente procédure, moment dès lequel 
la mère avait commencé à l'empêcher de voir son fils. La mère a répondu que 
A______ ne voulait plus aller chez son père, car il ne voulait plus revoir l'épouse 
de ce dernier, celle-ci l'ayant, selon l'enfant, frappé à deux reprises à la tête et lui 
ayant posé un coussin sur la tête avant de s'asseoir dessus, ce que le père a 
contesté. 
C______ a également déclaré que B______ avait partagé sur ______ [réseau 
social] des publications émanant d'un mouvement spirituel appelé "G______", 
qu'il la soupçonnait d'appartenir à ce mouvement, pour lequel elle travaillerait 
dans l'hypothèse d'un déménagement au Portugal, et que la mère faisait prendre 
des bains de sel à l'enfant et porter différents colliers. Il était en conséquence 
inquiet quant aux capacités parentales de celle-ci et redoutait des répercussions de 
son comportement sur l'éducation de son fils. La mère a expliqué qu'elle n'avait 
fait que partager des publications d'un ami qui était intéressé par l'ésotérisme, que 
le sel avait des vertus purifiantes sur l'esprit et que les bains de sel avaient pour 
effet de calmer l'enfant, qui souffrait d'un trouble d'agitation. 


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Dans l'attente de l'établissement d'un rapport d'évaluation sociale par le Service 
d'évaluation et d'accompagnement à la séparation parentale (ci-après : "le 
SEASP"), les parties se sont accordées sur l'exercice des relations personnelles à 
raison d'une journée par semaine, en principe le dimanche toute la journée, hors la 
présence de la belle-mère. B______ s'est engagée à ne pas quitter la Suisse avec 
l'enfant avant la fin du mois de juin 2019, à l'exclusion de quelques jours de 
vacances à Pâques, et C______ à continuer à verser la somme de 400 fr. par mois 
à titre d'entretien de A______ pendant la durée de la procédure. 
d. En date du 24 juin 2019, le SEASP a rendu son rapport d'évaluation sociale 
(sous la plume, notamment, de H______), dans lequel il a préconisé que le 
Tribunal maintienne l'autorité parentale conjointe, autorise la mère à déplacer le 
lieu de vie de l'enfant, limite l'autorité parentale en conséquence, attribue la garde 
à la mère et réserve au père un droit aux relations personnelles devant s'exercer à 
raison d'un contact téléphonique ou M______ [logiciel vidéoconférence] par 
semaine, trois semaines de vacances durant l'été, ainsi qu'une semaine pendant les 
fêtes de fin d'année. 
Ledit service a, notamment, relevé que l'enfant était demeuré avec sa mère lors de 
la séparation du couple. Depuis février 2019, le père exerçait son droit de visite à 
raison d'une fois par semaine à raison de quelques heures. Auparavant, il voyait 
son fils un week-end sur deux du vendredi à la sortie de l'école au dimanche à 
18h. Ce dernier a admis que son ex-compagne était une bonne mère. Il craignait 
cependant qu'elle fasse partie d'une secte, sans toutefois objectiver ses craintes. 
A______ était un enfant très agité avec un rapport à la réalité confus et des 
questions se posaient quant à son développement. Sa situation restait 
préoccupante malgré l'intense suivi thérapeutique mis en place. L'enfant se 
trouvait dans un fort conflit de loyauté, amplifié par le projet de départ au 
Portugal. La poursuite de la psychothérapie était indispensable à son bon 
développement. 
Les parents avaient, par le passé, été capables de prendre des décisions communes 
pour leur fils. Les relations, tant entre les parents qu'entre l'enfant et son père et sa 
belle-mère, s'étaient dégradées, de sorte qu'il apparaissait essentiel d'entreprendre 
un travail thérapeutique pour rétablir une relation parentale saine et les modalités 
antérieures du droit de visite. 
S'agissant de la mère, elle souhaitait s'installer au Portugal dans le village où 
vivaient ses parents et sa famille élargie. Ce projet semblait soudain et peu 
réfléchi sous l'angle du bien de A______. La mère déplorait le manque 
d'investissement du père, mais faisait le choix de partir à l'étranger. A priori, 
l'intérêt de l'enfant était de maintenir sa stabilité en restant auprès de sa mère et 
mettant en place un suivi thérapeutique pour rétablir les liens père-fils. En l'état, 


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compte tenu de la situation relationnelle entre l'enfant et son père, ainsi qu'avec sa 
belle-mère, l'attribution de la garde de l'enfant au père était inenvisageable. Ainsi, 
si le départ risquait d'occasionner des inconvénients pour A______ (nécessité de 
mettre en place un suivi thérapeutique particulier, liens père-fils fragilisés, 
absence d'un travail thérapeutique pour améliorer ceux-ci), le SEASP considérait 
néanmoins que la demande de la mère était légitime, puisqu'il s'agissait de son 
pays d'origine et que A______ comprenait et parlait portugais. 
Lors de son audition devant le SEASP, l'enfant avait déclaré qu'il aimerait partir 
au Portugal avec sa mère, qu'il ne voulait plus voir son père et que sa mère lui 
aurait fait dire qu'il ne voulait plus voir l'épouse de ce dernier. 
I______, la psychologue-psychothérapeute de A______, a indiqué que l'enfant lui 
avait dit ne pas vouloir partir au Portugal. Il ne s'était jamais exprimé 
spontanément s'agissant des agissements de sa belle-mère à son encontre et n'avait 
fait que répéter les éléments relatés par sa mère à ce propos. 
e. A______ a adhéré aux conclusions du SEASP, sollicitant toutefois que le droit 
de visite soit exercé hors la présence de sa belle-mère. L'enfant a reproché à son 
père de lui avoir imposé la présence de celle-ci à plusieurs reprises lors de 
l'exercice du droit de visite. Récemment, son père avait également organisé un 
entretien par vidéoconférence avec elle, dont l'enfant était sorti très en colère. Il a 
également reproché à son père de ne plus se préoccuper de lui depuis 
l'introduction de la présente procédure. 
f. C______ a persisté à s'opposer au départ de son fils pour le Portugal. Il a fait 
valoir que ce dernier ne parlait ni ne lisait ni n'écrivait le portugais, qu'il ne serait 
pas en mesure de poursuivre sa scolarité normalement et qu'il ne pourrait 
vraisemblablement pas bénéficier d'un suivi psychothérapeutique. 
Il a exposé que le comportement de la mère de A______ l'inquiétait, qu'elle avait 
des tendances dépressives, qu'il avait appris qu'elle prenait régulièrement des 
bains avec son fils en faisant des rituels, que "G______" - qui n'était pas inscrite 
au Registre du commerce - avait des activités douteuses (conseils spirituels, tarot 
et sortilèges) et que J______, l'ancien compagnon de la mère de A______ pourrait 
apporter des informations pertinentes quant au comportement de la mère, 
notamment à l'égard de son fils. Il a, par ailleurs, relevé que, contrairement aux 
déclarations faites par la mère au SEASP, la famille maternelle demeurait au 
village de ______, qui se trouvait à 85 km du village de F______. 
C______ a, enfin, contesté les accusations portées à son encontre et à l'encontre 
de son épouse. Il a indiqué que A______ aurait admis auprès de sa tante paternelle 
(K______) avoir été forcé de mentir au sujet de sa belle-mère, que, depuis février 
2019, il avait systématiquement vu A______ hors la présence de son épouse 
conformément à son engagement et que, s'agissant de l'entretien par 


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vidéoconférence, 
il 
était 
en 
train 
de 
discuter 
avec 
celle-ci lorsque A______ avait demandé à parler avec elle. 
C______ a requis le prononcé de mesures superprovisionnelles et provisionnelles 
tendant à ce qu'il soit fait interdiction à la mère de modifier le lieu de vie de 
A______. 
Sur le fond, il a conclu l'attribution en sa faveur de la garde de A______, à 
l'instauration d'un droit de visite en faveur de la mère, à la fixation de l'entretien 
convenable de l'enfant et à la condamnation de la mère à verser une contribution à 
l'entretien de son fils. 
Préalablement, il a sollicité l'audition de I______, H______, K______ et J______, 
ainsi que l'établissement d'une expertise psychiatrique familiale. 
 
g. Par ordonnance du 16 juillet 2019, le Tribunal a rejeté la requête de mesures 
superprovisionnelles. 
h. Lors de l'audience tenue le 23 septembre 2019 par le Tribunal, les parties ont 
persisté dans leurs conclusions respectives. 
B______ a déclaré que A______ comprenait très bien le portugais, qu'il ne le 
parlait pas encore couramment, mais assez bien, qu'il le lisait un peu, qu'il allait 
bénéficier d'un appui à l'école au Portugal, qu'elle projetait de s'installer à 
F______, à 85 km du domicile de ses parents, qu'elle n'avait pas indiqué au 
SEASP qu'elle entendait s'installer dans le même village qu'eux, mais à proximité, 
qu'elle disposait d'ores et déjà d'un logement, se trouvant proche de l'école où 
serait scolarisé A______ et de son travail, et qu'elle allait travailler pour la société 
"L______", qui n'avait pas de lien avec "G______". 
C______ a sollicité un élargissement de son droit de visite à un week-end sur 
deux et durant les vacances. Il a déclaré que cette modalité avait perduré sans 
problème pendant cinq ans avant la procédure. La mère s'y est opposée, au motif 
que A______ avait peur de sa belle-mère et qu'il ne voulait pas se trouver en sa 
présence. Le père a persisté dans sa requête d'élargissement du droit de visite et 
proposé de s'engager à ne pas laisser seul A______ avec son épouse si cela 
rassurait la mère. 
i. Dans ses plaidoiries finales écrites du 11 octobre 2019, A______ a, 
préalablement, sollicité la production des pièces relatives aux revenus réalisés par 
son père le samedi et la constatation que sa garde appartenait à sa mère. 
A titre principal, il a conclu à ce que le Tribunal : 
 
- autorise son départ à F______ (Portugal) avec sa mère, 


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- réserve à son père un droit de visite, devant s'exercer à raison d'un contact 
téléphonique ou M______ [logiciel vidéoconférence] chaque semaine, trois 
semaines de vacances durant l'été ainsi qu'une semaine pendant les fêtes de fin 
d'année, 
 
- enjoigne son père à exercer personnellement son droit de visite, sans la présence 
de son épouse, 
 
- condamne C______ à verser une contribution à son entretien - indexée à l'indice 
portugais, subsidiairement à l'indice suisse -, dès le 11 octobre 2018, sous 
déduction des sommes déjà versées, de 592 fr. par mois (contre-valeur de 540 
Euros) jusqu'à l'âge de 10 ans, de 702 fr. (contre-valeur de 640 euros) jusqu'à l'âge 
de 15 ans et de 812 fr. (contre-valeur de 740 euros) jusqu'à l'âge de 18 ans, voire 
au-delà en cas de formation sérieuse et régulière, 
 
- le condamne également à contribuer à la moitié de ses frais extraordinaires (tels 
que frais d'orthodontie, de lunettes, de camps de vacances, etc.), et 
 
- l'enjoigne à informer automatiquement chaque année B______ de l'évolution de 
ses revenus. 
Subsidiairement, au cas où le départ de Suisse devait être refusé, A______ a 
conclu à ce que le Tribunal : 
 
- condamne son père à verser une contribution à son entretien, dès le 11 octobre 
2018, sous déduction des sommes déjà versées, de 2'600 fr. par mois jusqu'à l'âge 
de 12 ans, de 1'200 fr. jusqu'à l'âge de 15 ans, puis de 1'300 fr. jusqu'à l'âge de 18 
ans, voire au-delà en cas de formation sérieuse et régulière, 
 
- réserve à C______ un droit de visite usuel, et 
 
- enjoigne ce dernier à exercer personnellement son droit de visite, sans la 
présence de son épouse, à défaut de quoi, le droit de visite ne sera pas exercé. 
 
j. Dans ses plaidoiries finales écrites du 31 octobre 2019, C______ a conclu à ce 
que : 
- principalement, le Tribunal lui attribue la garde de A______, réserve à la mère 
un droit de visite devant s'exercer à raison d'un week-end sur deux et durant la 
moitié des vacances scolaires, fixe l'entretien convenable de l'enfant à 550 fr. 55 
par mois et condamne la mère à verser une contribution à l'entretien de A______ 
de 550 fr. par mois jusqu'à ses 10 ans, puis de 750 fr. jusqu'à sa majorité, voire au-
delà en cas d'études suivies et sérieuses, 
- subsidiairement, au cas où la garde de l'enfant serait attribuée à la mère, le 
Tribunal lui réserve un droit de visite devant s'exercer à raison d'un week-end sur 
deux et durant la moitié des vacances scolaires, fixe l'entretien convenable de 
l'enfant à 419 fr. par mois tant que l'enfant serait domicilié en Suisse, le condamne 
à verser une contribution à l'entretien de A______ de 419 fr. par mois, constate 
que, dès le départ de l'enfant au Portugal, les allocations familiales couvriraient 


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ses charges et qu'il ne devrait pas avoir à payer de contribution à l'entretien de 
A______. 
Il a, pour le surplus, persisté dans ses conclusions préalables. 
k. Par réplique du 14 novembre et duplique du 6 décembre 2019, les parties ont 
persisté dans leurs conclusions. 
l. La cause a été gardée à juger à l'issue d'un délai de 15 jours après transmission 
des dernières déterminations des parties. 
C. 
Par jugement JTPI/542/2020 rendu le 14 janvier 2020, notifié aux parties le 
16 janvier suivant, le Tribunal a débouté C______ de ses conclusions 
provisionnelles formées le 12 juillet 2019 (ch. 1 du dispositif sur mesures 
provisionnelles) et réservé le sort des frais judiciaires (ch. 2). 
 
Sur le fond, le premier juge a : 
- maintenu l'autorité parentale conjointe de B______ et C______ sur A______ 
(ch. 1 du dispositif sur le fond), 
- limité en tant que de besoin l'autorité parentale de B______ en ce sens qu'il lui 
était fait interdiction de déplacer le lieu de résidence de A______ en dehors de la 
Suisse (ch. 2), 
- attribué la garde de A______ à sa mère (ch. 3), 
- réservé à C______ un droit de visite sur A______ devant s'exercer, sauf accord 
contraire des parties, à raison d'un week-end sur deux et la moitié des vacances 
scolaires (ch. 4), 
- ordonné l'instauration d'une curatelle d'organisation et de surveillance des 
relations personnelles, transmis le jugement au TPAE pour nomination et 
instruction du curateur et mis les frais de la mesure à la charge de chacun des 
parents à raison de moitié (ch. 5), 
- fixé l'entretien convenable de A______, allocations familiales déduites, à 600 fr. 
par mois jusqu'à 12 ans, à 800 fr. dès 12 ans et à 1'000 fr. dès 16 ans révolus 
jusqu'à 18 ans, voire au-delà en cas d'études ou de formation professionnelle 
sérieuses et suivies, mais au maximum jusqu'à 25 ans (ch. 6), 
- condamné C______ à verser en mains de B______, une contribution à l'entretien 
de A______ de 600 fr. par mois dès le 17 septembre 2017, de 800 fr. dès 12 ans et 
de 1'000 fr. dès 16 ans révolus jusqu'à 18 ans, voire au-delà en cas d'études ou de 
formation professionnelle sérieuses et suivies, mais au maximum jusqu'à 25 ans, 
sous déduction de toute somme déjà versée à ce titre (ch. 7), et 
- dit que les frais extraordinaires de A______, décidés d'accord entre les parents et 
sur la base de justificatifs, devraient être partagés à raison de la moitié entre les 
parties (ch. 8). 
Le Tribunal a arrêté les frais judiciaires à 1'650 fr., compensés avec l'avance de 
frais fournie par C______ d'un montant de 250 fr. et répartis par moitié entre les 


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parties, laissé à la charge de l'Etat de Genève la part aux frais judiciaires de 
A______, sous réserve du devoir de remboursement consacré par l'art. 123 al. 1 
CPC, et condamné C______ à verser le solde de 575 fr. à l'Etat de Genève, soit 
pour lui les Services financiers du Pouvoir judiciaire (ch. 9), dit qu'il n'était pas 
alloué de dépens (ch. 10) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 
11). 
Le premier juge a considéré que l'intérêt de l'enfant commandait son maintien 
dans son environnement actuel et familier. Il s'est, par conséquent, opposé à la 
modification de son lieu de résidence, aux motifs que A______ était né à Genève, 
où il avait grandi, qu'il semblait traverser une période émotionnellement difficile 
eu égard aux tensions entre ses parents, que sa situation restait préoccupante, que 
le fort conflit de loyauté dans lequel il se trouvait était amplifié par le projet de 
départ au Portugal, que sa maîtresse d'école de l'année scolaire 2018-2019 avait 
relevé une belle progression en cours d'année, tant en termes d'acquisitions de 
connaissances que de comportement, que sa psychologue insistait sur l'importance 
de poursuivre son suivi, que le fait de le changer brusquement de son 
environnement habituel, de la présence de son père et de son demi-frère, de son 
entourage scolaire (enseignants, amis, etc.), de son équipe de sport et de son suivi 
psychothérapeutique ne paraissait pas conforme à son intérêt, que ses 
connaissances linguistiques et, partant, sa capacité à s'adapter à ce nouveau pays, 
n'apparaissait pas suffisante, que les conditions de vie envisagées au Portugal 
n'étaient pas claires non plus, le père faisant part de ses vives préoccupations 
quant au fait que la mère de l'enfant ferait partie ou serait proche d'une secte 
animée notamment par N______, auprès duquel elle entendait s'installer, qu'un tel 
éloignement géographique viderait de sa substance les relations personnelles, 
alors que le maintien du lien père-fils, déjà mis à mal, était indispensable et qu'il 
priverait A______ d'entretenir des contacts réguliers avec son demi-frère. 
Les parties s'accordaient sur un droit de visite usuel. Les éléments portés à la 
connaissance du Tribunal n'avaient pas permis d'établir l'existence d'un conflit 
tangible entre A______ et sa belle-mère, mettant en danger le bien-être ou la santé 
de l'enfant, et les propos de celui-ci, retranscrits par le SEASP, mettaient 
davantage en lumière le conflit de loyauté auquel il se trouvait confronté et 
devaient être appréciés avec retenue, de sorte qu'il ne pouvait être imposé au père 
d'exercer son droit de visite sur A______ - surtout pendant la moitié des vacances 
scolaires - hors la présence de son épouse, sans complication inutiles et 
disproportionnées, étant au demeurant rappelé qu'il ne pouvaient être que 
bénéfique pour A______ d'entretenir des rapports familiaux harmonieux avec son 
demi-frère et sa belle-mère. 
Sur le plan financier, la mère ayant travaillé à temps partiel en 2017 et projetant 
de travailler à temps plein en cas de déménagement au Portugal, son absence 
d'activité professionnelle ne pouvait être imputée à son fils et aucune contribution 


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de prise en charge ne se justifiait. Il appartenait à la mère de déployer les efforts 
nécessaires pour retrouver un travail. Cela étant, vu la prise en charge en nature de 
la mère, il appartenait au père d'assumer la totalité des frais fixes de l'enfant. Il n'y 
avait, en revanche, pas lieu d'indexer ces montants à un quelconque indice des 
prix à la consommation, aucun élément du dossier ne permettant de penser que le 
débiteur d'entretien aurait une quelconque opportunité de voir lui-même son 
salaire indexé dans la même mesure à court ou moyen terme. 
D. 
a. Par acte déposé le 17 février 2020 à la Cour, A______ a appelé de ce jugement, 
dont il a sollicité l'annulation des chiffres 2, 4, 6, 7 et 11 du dispositif sur le fond. 
 
Il a conclu à ce que son départ avec sa mère pour le Portugal soit autorisé et à ce 
que son père soit condamné à verser une contribution à son entretien, dès le 
17 septembre 2017 et jusqu'à son départ au Portugal, de 2'600 fr. jusqu'à 12 ans, 
de 1'200 fr. jusqu'à 15 ans, puis de 1'300 fr. jusqu'à 18 ans, voire au-delà en cas de 
formation sérieuse et régulière, sous déduction des sommes déjà versées, a fixé au 
17 septembre 2017 le dies a quo de l'entretien réclamé à titre subsidiaire et a, pour 
le surplus, repris ses conclusions de dernière instance (cf. supra EN FAIT let. B.i). 
 
Préalablement, il a sollicité la production de pièces par son père, à savoir son 
certificat de salaire 2019, toutes ses fiches de salaire pour l'année 2020, les 
documents relatifs à ses revenus complémentaires perçus le samedi et aux 
prétendus travaux réalisés dans sa maison en France et tout document attestant 
que cette maison est inhabitable. 
b. Dans le délai imparti, C______ a répondu à l'appel et formé un appel joint, 
sollicitant l'annulation des chiffres 3, 4, 6 et 7 du dispositif sur le fond du 
jugement attaqué. 
Il a conclu, principalement, avec suite de frais judiciaires et dépens, à ce que la 
garde de A______ lui soit attribuée, soit réservé à la mère un droit de visite devant 
s'exercer à raison d'un week-end sur deux et durant la moitié des vacances 
scolaires, l'entretien convenable de l'enfant soit fixé à 482 fr. 85 par mois et la 
mère soit condamnée à verser une contribution à l'entretien de A______ de 500 fr. 
par mois jusqu'à ses 10 ans révolus, puis de 700 fr. jusqu'à sa majorité, voire au-
delà en cas d'études suivies et sérieuses. 
Subsidiairement, au cas où la garde de l'enfant serait attribuée à la mère, il a 
conclu à ce qu'il lui soit réservé un droit de visite, devant s'exercer à raison d'un 
week-end sur deux et durant la moitié des vacances scolaires, à ce que l'entretien 
convenable de l'enfant soit fixé à 402 fr. 30 par mois tant que ce dernier serait 
domicilié en Suisse, à ce qu'il soit condamné à verser une contribution à l'entretien 
de A______ de 400 fr. par mois, et à ce qu'il soit constaté que, dès le départ de 
l'enfant au Portugal, les allocations familiales couvriraient ses charges et qu'il ne 
devrait payer aucune contribution à l'entretien de A______. 


- 11/34 - 
 
C/21155/2018 
 
Préalablement, il a sollicité la production de tout document en lien avec l'offre 
d'emploi qu'il avait fait suivre à la mère de A______ le 20 avril 2020, soit 
notamment le dossier de candidature de cette dernière et la totalité des courriels 
échangés à ce sujet; il a, pour le surplus, repris ses conclusions préalables de 
première instance. 
c. Dans sa réponse à l'appel joint, A______ a, préalablement, sollicité la 
production par son père de la preuve du paiement du loyer de l'appartement sis rue 
______ [GE], d'une attestation de son employeur confirmant qu'il commence 
régulièrement son travail à 4h du matin, de tous les documents relatifs au salaire 
perçu par son épouse, et a, pour le surplus, persisté dans ses conclusions d'appel. 
d. Par courrier du 9 juillet 2020, A______ a requis le prononcé de mesures 
provisionnelles tendant à ce que ce sa mère soit autorisée à l'emmener en vacances 
au Portugal du 24 juillet au 16 août 2020, avec suite de frais et dépens. 
Un délai de 10 jours a été imparti au père pour se déterminer. 
e. Par courrier du 21 juillet 2020, A______ a, compte tenu dudit délai octroyé à 
son père et de la date des vacances prévues, sollicité le prononcé de mesures 
superprovisionnelles tendant à ce que sa mère soit autorisée à l'emmener en 
vacances au Portugal du 24 juillet au 16 août 2020, avec suite de frais et dépens. 
La Cour a rejeté cette requête par arrêt ACJC/1045/2020 rendu le 22 juillet 2020 
et dit qu'il serait statué sur les frais dans l'arrêt au fond. Elle a considéré que 
l'enfant n'avait fourni aucune indication utile sur la nécessité de la mesure requise, 
ni sur les raisons qui rendraient impératif le fait de se rendre au Portugal aux dates 
mentionnées, ni sur les motifs pour lesquels un départ ultérieur ne serait pas 
possible, et que le prononcé de telles mesures superprovisionnelles rendraient sans 
objet les mesures provisionnelles. 
f. C______ s'est déterminé sur mesures provisionnelles le 27 juillet 2020. 
g. Par réplique du 4 septembre 2020, C______ a persisté dans ses conclusions. 
h. Par courrier adressé le 21 septembre 2020 à la Cour, A______ a renoncé à 
dupliquer. 
i. Les parties ont produit, à l'appui de leurs écritures d'appel, des pièces nouvelles 
relatives à leur situation personnelle et financière. 
j. Elles ont été informées par la Cour de ce que la cause était gardée à juger sur le 
fond par courrier du 21 septembre 2020. 
E. 
La situation personnelle et financière des parties et de la mère de A______ se 
présente de la manière suivante : 


- 12/34 - 
 
C/21155/2018 
 
a. C______ est marié à Q______ depuis 2016. Depuis la mi-mars 2019, ils vivent 
dans un appartement de 5 pièces, où A______ partage une chambre avec son 
demi-frère, D______, sur qui C______ a une garde alternée. 
Les époux sont copropriétaires d'une maison à P______ (France), achetée pour le 
prix de 350'000 Euros, financée au moyen d'un prêt hypothécaire de 
305'000 euros. Selon C______, ce bien n'est, en l'état, pas habitable et est en cours 
de rénovation par ses soins durant les week-ends. En réponse aux allégations de 
A______ selon lesquelles il habiterait en réalité en France, il a produit un extrait 
internet 
faisant 
état 
d'une 
consommation 
d'électricité 
de 
106 kWh pour sa maison à P______ [F] entre le 1er janvier et le 15 juillet 2020 et 
une facture des SIG indiquant une consommation de 1'736 kWh pour son 
appartement à O______ [GE] pour la même période. 
Sur le plan professionnel, C______ travaille comme maçon pour la société 
R______ SA et a perçu un salaire mensuel net d'environ 4'700 fr. en 2017 et 2018. 
La mère de A______ allègue - sans le justifier - qu'en sus de cette activité, 
C______ travaillerait également les samedis. 
L'épouse de ce dernier, Q______, travaille au sein de T______ (T______) en 
qualité de conseillère pour un salaire indéterminé. 
Les charges incompressibles retenues par le premier juge à l'égard de C______ 
s'élèvent à 2'350 fr. 50, comprenant le loyer pour l'appartement (966 fr. 60, soit 
10% de 2'148 fr. pour D______ et 45% pour chacun des époux, à l'exclusion du 
loyer pour une place de parc de 130 fr.), la prime d'assurance-maladie LAMal 
(458 fr. 90), les frais de transports publics (75 fr.) et le montant de base selon les 
normes OP (850 fr.), à l'exclusion des intérêts hypothécaires du bien en France, 
non documentés et relatifs à une résidence secondaire, des frais pour un véhicule, 
dont la nécessité n'a pas été démontrée, et de la charge fiscale, au vu la situation 
financière des parties. 
C______ soutient qu'il convient de tenir compte d'un montant de 2'408 fr. à titre 
de loyer (justifié par des bulletins de versement), de la moitié des frais 
hypothécaires relatifs à la maison de P______ [F] (415 fr.), des frais pour un 
véhicule (935 fr. 30), des impôts (300 fr., soit la moitié du montant annuel de 
6'804 fr. dû par le couple pour l'année fiscale 2018) et des frais qu'il assume pour 
D______ (environ 400 fr., soit 47 fr. 10 de prime d'assurance-maladie, 45 fr. de 
frais de transports publics, 200 fr. de montant de base et 105 fr. de contribution 
d'entretien). 
Sa prime d'assurance-maladie s'est montée à 496 fr. 90 en 2019, puis à 459 fr. 85 
en 2020. 


- 13/34 - 
 
C/21155/2018 
Le loyer de l'appartement de 3,5 pièces dans lequel il vivait avant mars 2019 
s'élevait à 1'680 fr. par mois, charges comprises. 
b. B______ détient un diplôme d'employée de commerce et de gestion obtenu à 
Genève. Depuis la naissance de son fils, elle a exercé différents emplois. En 
dernier lieu, elle a travaillé à mi-temps pour la société S______ SA pour un 
salaire 
mensuel 
net 
d'environ 
3'773 
fr. 
du 
1er janvier 2017 au 17 octobre 2017. 
Entre octobre 2017 et septembre 2018, elle a perçu des indemnités de l'assurance-
chômage calculées pour une activité à plein-temps à hauteur de 80% du gain 
assuré de 4'158 fr., soit des indemnités d'environ 2'900 fr. nets par mois. Depuis 
octobre 2018, elle est au bénéfice d'une aide d'environ 2'500 fr. versée par 
l'Hospice général. Elle a suivi une formation de secrétaire médicale dans le cadre 
des prestations de l'Hospice général. 
Elle allègue ne pas avoir retrouvé d'emploi malgré ses recherches, s'agissant 
desquelles elle n'a justifié que huit candidatures à U______ pour un taux 
d'occupation non précisé entre mars 2015 et décembre 2018. Elle soutient devoir 
travailler à temps partiel selon un horaire flexible pour pouvoir s'occuper de 
A______, qu'elle doit amener deux fois à raison de deux matinées par semaine 
chez son thérapeute. 
C______ soutient que B______ n'a pas effectué les démarches nécessaires pour 
retrouver un emploi en Suisse, qu'il lui a fait part d'une offre d'emploi d'assistante 
à domicile pour T______, qu'elle a refusée, et qu'il convient de retenir à son 
encontre un revenu hypothétique de 3'773 fr., équivalent à son dernier emploi. 
B______ fait valoir qu'un emploi à temps plein en qualité d'assistante de direction 
l'attend au Portugal. Sur ce point, elle a produit les documents suivants : 
- une attestation de travail établie le 13 janvier 2019 par V______, en qualité de 
directrice de la maison pour personne âgée "W______" à F______ [P], selon 
laquelle B______ serait engagée comme assistante de direction dès son arrivée au 
Portugal pour une durée indéterminée à temps plein avec horaires flexibles pour 
qu'elle puisse s'occuper de son fils, 
- un "contrat de promesse de travail" conclu le 14 février 2020 entre V______, 
agissant en qualité de gérante de L______), à F______, société inscrite le ______
 2020 au Registre du commerce portugais, et B______, prévoyant que cette 
dernière serait engagée, dès son arrivée au Portugal, en qualité d'assistante de 
direction pour un salaire de 700 euros à temps plein selon un horaire de trois 
tournus rotatif (3/8), incluant les week-ends, pour une durée initiale de six mois 
renouvelable, et 


- 14/34 - 
 
C/21155/2018 
- une attestation datée du 25 juin 2020, dans laquelle V______ déclare que 
B______ serait engagée en qualité de directrice adjointe dès son arrivée au 
Portugal, et rémunérée 700 euros pour 40 heures de travail par semaine en 
journée, avec horaire flexible adapté à sa situation familiale. 
Selon une attestation du 13 janvier 2019, V______ a également déclaré mettre à 
disposition de A______ et de sa mère deux chambres dans la maison où elle 
demeure avec N______, à F______, qui se trouve à côté de l'école de l'enfant et 
du travail de la mère. 
Selon C______, N______ semble être l'animateur tant de "G______" que de 
L______, qu'il logerait A______ et sa mère en cas de départ au Portugal, que 
"G______" vendrait des objets ésotériques permettant notamment de faire des 
sortilèges, que la mère a admis avoir donné des bains de sel à A______, ces bains 
ayant pour vertu de purifier l'esprit, qu'il est troublant que l'emploi de la mère au 
Portugal l'attende depuis plus d'une année, que l'on ne sait pas comment A______ 
serait pris en charge lorsque sa mère sera au travail, que la mère présente des 
tendances dépressives, que tous ces éléments sont inquiétants et que la situation 
envisagée au Portugal n'est pas claire. 
N______, animateur de "G______" a déclaré, dans une attestation datée du 12 
novembre 2019, qu'il n'avait aucun lien avec l'établissement L______. 
B______ 
a, 
enfin, 
produit 
une 
attestation 
établie 
le 
1er juillet 2019, dans laquelle la Dresse X______ certifie qu'elle l'a suivie entre 
juin 2013 et fin 2015 pour un état dépressif dans un contexte de difficultés au 
travail et d'un conflit de couple, que la prise en charge avait bien évoluée, que 
B______ lui avait demandé l'évaluation de son état psychique actuel à l'occasion 
d'une consultation, lors de laquelle la thérapeute avait constaté qu'elle ne souffrait 
d'aucun trouble psychiatrique et qu'elle disposait de toute sa capacité de 
discernement pour prendre des décisions concernant ses projets de vie future et 
pour continuer à s'occuper seule de son fils. 
Les charges incompressibles de B______ retenues par le Tribunal s'élèvent à 
2'876 
fr. 
15, 
comprenant 
sa 
part 
du 
loyer 
(80%, 
soit 
1'054 fr. 15, allocation au logement de 333 fr. 35 déduite), la prime d'assurance-
maladie LAMal (397 fr., subside déduit), les frais de transports publics (75 fr.) et 
le montant de base (1'350 fr.). 
B______ soutient qu'il convient de tenir compte de sa prime d'assurance-maladie 
hors subside (489 fr. 20), de ses frais médicaux non remboursés (50 fr. justifiés 
pour l'année 2019), de ses frais pour un véhicule (411 fr. 75), dont elle aurait 
besoin pour l'enfant, et du loyer pour une place de parc (140 fr.). 


- 15/34 - 
 
C/21155/2018 
C______ considère, quant à lui, qu'il ne doit être tenu compte que de la moitié du 
montant de base et du loyer, dans la mesure où B______ vivrait en colocation 
avec son père. Dans une attestation établie le 25 juin 2020, ce dernier - lequel est 
officiellement domicilié au Portugal - a déclaré n'être que garant du loyer de sa 
fille et ne pas vivre avec elle. 
B______ allègue qu'en cas de départ au Portugal, ses charges s'élèveront à 763 fr. 
(500 euros de montant de base, 133 euros de loyer, 100 euros d'assurance-
maladie, 25 euros d'assurance pour un véhicule et 5 euros de frais médicaux, sans 
preuve à l'appui) et qu'elle sera indépendante financièrement. 
c. Concernant A______, il n'est pas contesté que B______ est son parent de 
référence. L'enfant allègue que son père n'a jamais réellement été présent pour lui, 
d'autant plus depuis le dépôt de la présente procédure, ce à quoi ce dernier 
rétorque que sa mère a restreint, de manière unilatérale et injustifiée, son droit de 
visite dès ce moment-là. 
 
A______ est suivi depuis 2019 en raison d'une agitation entravant son 
apprentissage. Selon une attestation établie par sa psychologue le 30 janvier 2020, 
son évolution était plutôt favorable, l'enfant arrivant mieux à exprimer ses 
émotions et ses pensées; la poursuite du suivi à raison de deux séances par 
semaine était indispensable. 
 
La mère de l'enfant a pris contact avec Y______, psychologue à F______, laquelle 
serait à même de poursuivre ce suivi. 
 
Sur le plan linguistique, l'enfant relève qu'il est ressortissant suisse et portugais, 
que toute sa famille maternelle et paternelle est portugaise et que ses parents ne 
communiquent qu'en portugais. Selon une attestation établie par la sœur de sa 
mère le 22 janvier 2020, il parle fréquemment portugais avec sa famille, 
comprend parfaitement ce qu'on lui dit et répond de manière correcte et 
compréhensible. Il a également produit une attestation établie le 6 février 2020 par 
le Service de l'enseignement du Consulat Général du Portugal à Genève, dans 
laquelle il est certifié que l'enfant sait lire le portugais, comprendre des textes, 
avoir une conversation, répondre et poser des questions appropriées, avec 
quelques interférences en français, ceci étant normal pour un enfant scolarisé en 
français, et que ses compétences linguistiques sont clairement suffisantes pour 
intégrer une classe de l'enseignement régulier au Portugal. 
 
L'enfant se rend régulièrement avec l'un ou l'autre de ses parents au Portugal. Son 
père allègue que l'enfant ne dispose d'aucune attache au Portugal, que ses grands-
parents maternels vivent à 85 km de F______ et ses grands-parents paternels à 
400 km de ladite localité. 


- 16/34 - 
 
C/21155/2018 
 
Il n'a pas de contact avec son demi-frère, D______, qu'il n'a pas vu lors de 
l'exercice du droit de visite de son père. 
 
En ce qui concerne les accusations de mauvais traitement de la belle-mère de 
A______, celles-ci sont formellement contestées par le père, qui les considère 
comme infondées et non prouvées. Ce dernier a produit, en appel, une attestation 
établie le 17 juillet 2020 par la mère de D______, laquelle a déclaré que son fils 
entretenait une très bonne relation avec l'épouse de C______, qu'il avait demandé 
à bénéficier d'une garde alternée depuis ses 12 ans, qu'il n'avait jamais fait part de 
mauvais traitements verbaux ou physiques de la part de sa belle-mère tant sur lui-
même que sur A______, qu'il ne faisait, au contraire, que des retours positifs sur 
celle-ci et qu'il partait régulièrement avec son père et cette dernière. 
 
Le premier juge a retenu à l'égard de A______ des charges incompressibles 
s'élevant à 896 fr. 65, comprenant sa part du loyer (20%, soit 263 fr. 55), la prime 
d'assurance-maladie LAMal (33 fr. 10, assurance-accident comprise et subside 
déduit), les frais de transports publics (45 fr.), les frais de restaurant scolaire et de 
parascolaire (110 fr.), les frais pour les cours de football (environ 45 fr., soit 23 fr. 
de cotisation et 20 fr. pour le matériel) et le montant de base (400 fr.), hors 
allocations familiales perçues de 300 fr. 
 
Il soutient qu'il convient de tenir compte en sus des frais médicaux non 
remboursés (20 fr.) et des frais de psychologue non couverts. Selon un décompte 
établi par sa caisse d'assurance-maladie, la part non couverte de ses frais de 
psychologue se sont élevés à 458 fr. 55 entre juillet 2018 et mai 2019 (environ 
20 fr. par mois). 
 
A______ évalue ses charges au Portugal à 542 euros, incluant le loyer (67 euros), 
les frais médicaux (25 euros), les frais de psychothérapie (200 euros), les frais de 
fourniture scolaire (10 euros), les frais de restaurant scolaire (15 euros), les frais 
pour les cours de football (25 euros) et le montant de base (200 euros), sans 
preuve à l'appui. Son père les estime plutôt à 152 fr. (52 fr. de participation au 
loyer, 0 fr. pour l'assurance-maladie et 100 fr. pour le montant de base), de sorte 
que le coût de son fils au Portugal serait couvert par les allocations familiales qu'il 
percevrait. 
 
 
L'enfant reçoit une contribution à son entretien de 400 fr. de son père depuis la 
séparation de ses parents. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable contre les décisions finales de première instance, dans 
les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au dernier état des 
conclusions devant l'autorité inférieure, est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 1 
let. a et al. 2 CPC). 


- 17/34 - 
 
C/21155/2018 
Dès lors qu'en l'espèce, le litige porte notamment sur les droits parentaux, soit sur 
une affaire non pécuniaire, la voie de l'appel est ouverte indépendamment de la 
valeur litigieuse (arrêts du Tribunal fédéral 5A_781/2015 du 14 mars 2016 
consid. 1 et 5A_331/2015 du 20 janvier 2016 consid. 1). 
Les actions alimentaires étant soumises à la procédure simplifiée (art. 295 et 
244 ss CPC), le délai pour l'introduction de l'appel est de trente jours à compter de 
la notification de la décision (art. 311 al. 1 CPC). 
En l'espèce, l'appel, formé en temps utile et selon la forme prescrite par la loi 
(art. 130 al. 1 et 311 al. 1 CPC), est recevable. 
1.2 Formé dans la réponse à l'appel (art. 313 al. 1 CPC) et dans le respect des 
formes énoncées ci-dessus, l'appel joint est également recevable. 
Par souci de simplification et pour respecter le rôle initial des parties en appel, 
l'enfant sera ci-après désigné en qualité d'appelant et le père en qualité d'intimé. 
1.3 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC). 
La présente cause est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée en 
tant qu'elle concerne un enfant mineur (art. 296 al. 1 et al. 3 CPC), de sorte que la 
Cour n'est liée ni par les conclusions des parties sur ce point (art. 296 al. 3 CPC) 
ni par l'interdiction de la reformatio in pejus (ATF 129 III 417 consid. 2.1.1; arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_562/2009 du 18 janvier 2010 consid. 3.1). 
1.4 Les parties ont produit des pièces nouvelles relatives à leurs relations 
personnelles et à leurs situations financières respectives. 
Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont pris 
en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et 
s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance bien 
que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
Lorsque la procédure est soumise à la maxime inquisitoire illimitée, les parties 
peuvent présenter des nova en appel même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC 
ne sont pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1). 
Les pièces nouvelles produites en appel sont, ainsi, recevables. 
2. 
La cause présente un caractère international en raison de la nationalité de 
l'appelant. 
Les parties ne contestent, à juste titre, pas la compétence des autorités genevoises 
(art. 5 de la Convention de La Haye du 19 octobre 1996 sur la compétence, la loi 


- 18/34 - 
 
C/21155/2018 
applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de 
responsabilité parentale; art. 79 al. 1 LDIP; 2 et 5 ch. 2 let. a CL) et l'application 
du droit suisse (art. 15 de la convention susvisée; art. 83 al. 1 LDIP; 4 al. 1 et 15 
de la Convention de La Haye du 2 octobre 1973 sur la loi applicable aux 
obligations alimentaires) au présent litige. 
3. 
L'appelant a formulé une requête de mesures provisionnelles le 9 juillet dernier. 
Compte tenu des mesures sollicitées et de l'écoulement du temps, celle-ci est 
devenue sans objet. 
4. 
Sur le fond, l'appelant sollicite la production par son père de documents relatifs à 
sa situation financière. 
 
L'intimé requiert, pour sa part, l'audition de la thérapeute de l'appelant, de 
l'intervenante auprès du SEASP, de sa sœur et d'un ancien compagnon de la mère 
de l'appelant, l'établissement d'une expertise psychiatrique familiale, ainsi que la 
production de documents relatifs à l'offre d'emploi qu'il a transmise à la mère de 
l'appelant le 20 avril 2020. 
4.1 Conformément à l'art. 316 al. 3 CPC, l'instance d'appel peut librement décider 
d'administrer des preuves : elle peut ainsi ordonner que des preuves administrées 
en première instance le soient à nouveau devant elle, faire administrer des preuves 
écartées par le tribunal de première instance ou encore décider l'administration de 
toutes autres preuves. Néanmoins, cette disposition ne confère pas à l'appelant un 
droit à la réouverture de la procédure probatoire et à l'administration de preuves. 
Le droit à la preuve, comme le droit à la contre-preuve, découlent de l'art. 8 CC 
ou, dans certains cas, de l'art. 29 al. 2 Cst., dispositions qui n'excluent pas 
l'appréciation anticipée des preuves. L'instance d'appel peut en particulier rejeter 
la requête de réouverture de la procédure probatoire et d'administration d'un 
moyen de preuve déterminé présentée par l'appelant si celui-ci n'a pas 
suffisamment motivé sa critique de la constatation de fait retenue par la décision 
attaquée. Elle peut également refuser une mesure probatoire en procédant à une 
appréciation anticipée des preuves, lorsqu'elle estime que le moyen de preuve 
requis ne pourrait pas fournir la preuve attendue ou ne pourrait en aucun cas 
prévaloir sur les autres moyens de preuve déjà administrés par le tribunal de 
première instance, à savoir lorsqu'il ne serait pas de nature à modifier le résultat 
des preuves qu'elle tient pour acquis (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1. et 4.3.2; 
arrêts du Tribunal fédéral 4A_228/2012 consid. 2.3 et 5A_906/2012 du 
18 avril 2013 consid. 5.1.2). 
 
4.2 En l'espèce, les documents dont la production est sollicitée par l'appelant 
n'apparaissent pas nécessaires au vu de l'issue du litige. 


- 19/34 - 
 
C/21155/2018 
 
S'agissant de l'audition de la thérapeute de l'enfant, de l'intervenante auprès du 
SEASP et de la sœur de l'intimé, ce dernier n'indique pas quels éléments 
pertinents supplémentaires ces personnes seraient susceptibles d'apporter. 
 
En ce qui concerne enfin l'audition d'un ancien compagnon de la mère de 
l'appelant et l'établissement d'une expertise psychiatrique familiale, lesquelles 
seraient, selon l'intimé, justifiées par le comportement récent de la mère, il 
apparaît que les capacités parentales de cette dernière n'ont été remises en cause 
par aucun intervenant auprès de l'appelant, et que l'intimé lui-même a déclaré à 
l'intervenante auprès du SEASP que son ex-compagne était une bonne mère. En 
outre, aucun élément ne permet de retenir que l'état psychique de cette dernière 
serait actuellement altéré et le fait que celle-ci serait proche de l'animateur de 
"G______" - dont rien au dossier ne permet de considérer qu'il s'agirait d'une secte 
- ou encore la circonstance qu'elle aurait donné des bains de sel à son fils pour 
l'apaiser ne sont pas de nature à fonder des inquiétudes sur sa capacité à s'occuper 
de manière adéquate de l'enfant. 
 
Au vu de ce qui précède, il ne se justifie pas de donner suite aux conclusions 
préalables formulées par les parties. 
5. 
L'enfant sollicite que son départ avec sa mère pour le Portugal soit autorisé. Il fait 
valoir que cette dernière est sa personne de référence et que toutes les conditions 
(amélioration 
de 
son 
comportement 
à 
l'école, 
poursuite 
du 
suivi 
psychothérapeutique, connaissance de la langue et de la culture portugaise, famille 
proche, parascolaire, etc.) sont réunies pour que ce départ soit dans son intérêt. 
 
L'intimé soutient, quant à lui, que ce départ ne serait pas conforme à l'intérêt de 
l'enfant, puisque ce dernier - qui ne voudrait pas partir - serait isolé dans un 
village où il ne connaîtrait personne, qu'il serait livré à lui-même pendant que sa 
mère travaillera, qu'il ne parle pas portugais - ce qui causerait des problèmes 
d'intégration sociale et scolaire, ainsi que dans son suivi psychothérapeutique -, 
qu'il serait logé chez N______, dont les activités sont préoccupantes, que le 
comportement de la mère serait inquiétant, que la situation professionnelle de 
celle-ci ne serait pas claire et qu'il serait dans l'intérêt de l'enfant de maintenir une 
stabilité en Suisse et de conserver des liens étroits avec son demi-frère et lui-
même. 
 
5.1 L'autorité parentale inclut le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant 
(art. 301a al. 1 CC). 
 
Un parent exerçant conjointement l'autorité parentale ne peut modifier le lieu de 
résidence de l'enfant qu'avec l'accord de l'autre parent ou sur décision du juge ou 
de l'autorité de protection de l'enfant lorsque le nouveau lieu de résidence se 
trouve à l'étranger (art. 301a al. 2 let. a CC). 


- 20/34 - 
 
C/21155/2018 
S'agissant de l'autorisation de déplacer le lieu de résidence de l'enfant au sens de 
l'art. 301a al. 2 let. a CC, le modèle de prise en charge préexistant constitue, sous 
réserve d'une modification de la situation, le point de départ de l'analyse. Ainsi, 
dans l'hypothèse où l'enfant était pris en charge à parts plus ou moins égales par 
chacun des parents, et où ceux-ci sont disposés à continuer à le prendre en charge 
à l'avenir, la situation de départ est neutre; il faut alors recourir aux critères 
pertinents pour l'attribution de la garde afin de déterminer quelle solution 
correspond le plus à l'intérêt de l'enfant. En revanche, si le parent qui souhaite 
déménager était titulaire de la garde exclusive sur l'enfant ou était le parent de 
référence, à savoir celui qui prenait jusqu'ici l'enfant en charge de manière 
prépondérante (ATF 144 III 469 consid. 4.1; 142 III 502 consid. 2.5; 138 III 565 
consid. 4.3.2), il sera en principe dans l'intérêt de l'enfant de déménager avec lui, 
pour autant qu'il puisse lui garantir une prise en charge similaire dans son futur 
lieu de vie et que le déménagement n'entraîne pas une mise en danger du bien de 
l'enfant (ATF 142 III 481 consid. 2.7 et les réf. cit.; 142 III 502 consid. 2.5). Une 
telle mise en danger sera par exemple admise lorsque l'enfant souffre d'une 
pathologie qui ne pourra pas être soignée correctement dans son futur lieu de vie 
ou lorsque le déménagement est envisagé peu de temps avant la fin d'un cycle 
scolaire. En revanche, les difficultés usuelles inhérentes à l'intégration dans un 
nouveau lieu de vie et à l'apprentissage d'une nouvelle langue ne constituent pas 
dans la règle une mise en danger du bien de l'enfant (ATF 136 III 353 
consid. 3.3). Même lorsque ces conditions sont remplies, il faut encore tenir 
compte des circonstances concrètes du cas d'espèce et notamment de l'âge de 
l'enfant et des souhaits exprimés par ce dernier, dès lors que plus un enfant grandit 
moins il sera dépendant et attaché à son parent de référence alors que son 
environnement, les activités auxquelles il prend part et son cercle social gagneront 
en importance (ATF 144 III 469 consid. 4.1; 142 III 612 consid. 4.3; 142 III 481 
consid. 2.7; arrêt du Tribunal fédéral 5A_530/2020 du 17 août 2020 
consid. 4.1.3). 
Les modalités de la prise en charge de l'enfant existant au moment de la requête 
sont déterminantes (WYSSEN/BURGAT, L'autorité parentale conjointe et le droit de 
déterminer le lieu de résidence de l'enfant; analyse de l'arrêt du Tribunal fédéral 
5A_945/2015 (=ATF 452 III 502 précité), in : Newsletter DroitMatrimonial.ch 
septembre 2016, p. 5). Suivant les cas, il n'est plus possible de tenir compte de la 
situation prévalant au moment du départ, ou du moins pas de manière décisive, en 
raison de circonstances nouvelles, de sorte que l'intérêt de l'enfant commande que 
l'évaluation se réfère à la situation actuelle (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_397/2018 du 16 août 2018 consid. 4.1). 
L'exigence d'une autorisation ne concerne que le changement de lieu de résidence 
de l'enfant (cf. art. 301a al. 2 CC), non celui des parents. L'autorité parentale 
conjointe ne doit pas priver de facto les parents de leur liberté d'établissement 


- 21/34 - 
 
C/21155/2018 
(art. 
24 
Cst.) 
en 
les 
empêchant 
de 
déménager 
(FF 
2011 
8331 
ch. 1.5.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_641/2015 du 3 mars 2016 consid. 4.1). Par 
conséquent, le juge ne doit pas répondre à la question de savoir s'il est dans 
l'intérêt de l'enfant que ses deux parents demeurent au domicile actuel. Il doit 
plutôt se demander si le bien-être de l'enfant sera mieux préservé dans l'hypothèse 
où il suivrait le parent qui envisage de déménager, ou dans celle où il demeurerait 
auprès du parent restant sur place, tout en tenant compte du fait que la garde, les 
relations personnelles et la contribution d'entretien pourront toujours être adaptées 
en conséquence en application de l'art. 301a al. 5 CC (ATF 142 III 502 
consid. 2.5; 142 III 481 consid. 2.6; arrêts du Tribunal fédéral 5A_444/2017 du 
30 août 2017 consid. 5.3.1; 5A_274/2016 du 26 août 2016 consid. 6). 
La décision du tribunal ou de l'autorité doit uniquement tenir compte du bien de 
l'enfant. L'autorité ne doit pas examiner les motifs qui poussent un parent à 
déménager à l'étranger, sauf si ceux-ci reposent sur une volonté d'éloigner l'enfant 
de l'autre parent. Dans ce cas, l'aptitude même du parent à s'occuper de l'enfant 
serait remise en cause. La question déterminante à laquelle le juge doit répondre 
est donc celle de savoir si le bien de l'enfant est mieux préservé en partant à 
l'étranger avec un parent ou en restant en Suisse avec l'autre parent. Cette réponse 
dépend de l'ensemble des circonstances du cas concret et, en particulier, des 
rapports entre l'enfant et ses parents, des capacités éducatives des parents, de la 
volonté du parent à s'occuper de l'enfant, de la stabilité des relations nécessaires à 
son développement, de la langue du futur domicile, des perspectives économiques 
du parent à l'étranger, de l'environnement familial à l'étranger, des besoins 
particuliers de santé de l'enfant, de son âge et de son avis (ATF 142 III 481 
résumé in : LawInside.ch/296). 
Il est vrai que l'exercice du droit de visite devient de plus en plus difficile à 
distance, non pas légalement, mais dans les faits. Toutefois, ce n'est pas une raison 
en soi pour interdire au conjoint séparé ayant la garde exclusive de déménager à 
l'étranger, du moins si les contacts personnels avec l'autre parent restent possibles 
et si le déménagement est basé sur des raisons factuelles (ATF 136 III 353 
consid. 3.3). Il est possible de contrecarrer l'éloignement linguistique et physique 
entre un enfant et son père par un aménagement adapté des droits de visite et de 
vacances (ATF 144 III 10 consid. 6.4). 
En règle générale, on exigera un projet de déménagement concret avant d'accepter 
le départ, mais sans aller jusqu'à requérir la preuve d'engagements réels (contrats 
de travail ou de bail) qui devraient être annulés en cas de refus (BUCHER, La 
résidence habituelle - pivot de la procédure internationale relative à l'enfant, 
10ème symposium en droit de la famille, 2019, n. 65 et le renvoi à l'ATF 142 III 
481 consid. 2.8). 


- 22/34 - 
 
C/21155/2018 
5.2 Le juge n'est pas lié par les conclusions du SPMi ou du SEASP. Le rapport de 
ces services (lequel constitue une preuve au sens des art. 168 et 190 CPC) est 
soumis, à l'instar des autres preuves, au principe de la libre appréciation consacré 
par 
l'art. 
157 
CPC 
(HAFNER, 
Basler 
Kommentar, 
Schweizerische 
Zivilprozessordnung, 2017, n. 4 ad art. 190 CPC; WEIBEL/NAEGELI, Kommentar 
zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 2016, n. 8 ad art. 190 CPC). 
Cependant, une portée particulière peut être conférée au rapport d'évaluation 
sociale, qui prend en compte toute une série d'éléments objectifs, basés sur les 
déclarations d'intervenants scolaires, médicaux ou sociaux; il contient également 
des appréciations subjectives, lesquelles dénotent souvent une grande expérience 
en la matière, mais ne sauraient remplacer le pouvoir de décision du juge 
(ACJC/1311/2017 du 11 octobre 2017 consid. 3.1.2; ACJC/993/2017 du 
10 août 2017 consid. 5.1; ACJC/372/2017 du 28 mars 2017 consid. 5.1). 
 
5.3 Il convient ainsi d'examiner si le bien de l'enfant serait préservé en cas de 
départ avec sa mère au Portugal. 
 
En l'occurrence, il n'est pas contesté que la mère s'est toujours occupée de manière 
prépondérante de l'enfant. Il est, dès lors, établi que cette dernière - dont rien ne 
permet de remettre en question les capacités parentales, comme constaté ci-avant 
(cf. supra consid. 4.2) - est la personne de référence de l'appelant, de sorte que, 
conformément à la jurisprudence précitée du Tribunal fédéral, il est a priori dans 
l'intérêt de l'enfant de suivre sa mère si elle devait concrétiser son projet de 
déménagement au Portugal. 
 
A cela s'ajoute que tant sa maîtresse d'école durant l'année scolaire 2018-2019 que 
sa psychothérapeute ont constaté que le comportement de l'enfant s'était amélioré, 
que la mère, qui a mis en place à Genève un suivi psychothérapeutique à raison de 
deux séances par semaine, est attentive aux besoins de l'enfant, qu'elle a pris les 
dispositions nécessaires auprès d'une thérapeute au Portugal pour que le suivi soit 
poursuivi dès l'arrivée de l'enfant, que A______ est ressortissant portugais, qu'il se 
rend régulièrement au Portugal, où résident ses grands-parents tant maternels que 
paternels, qu'il baigne dans la culture portugaise depuis toujours et que, selon les 
autorités consulaires portugaises, il dispose des capacités linguistiques pour 
intégrer l'école régulière dans ce pays. Il apparaît ainsi que l'enfant, qui est âgé de 
9 ans, ne sera pas culturellement déraciné et qu'il ne sera pas confronté à des 
obstacles majeurs pour s'adapter à ce nouvel environnement. 
 
L'appelant a, par ailleurs, justifié par pièces que sa mère disposera d'un travail à 
horaire flexible, ainsi que d'un logement adéquat pour son fils et elle-même, à 
proximité de l'école qu'il pourrait intégrer et de son psychothérapeute. Le père 
s'inquiète du fait que la mère et l'enfant habiterait chez N______, qui est 
l'animateur de "G______", et sa compagne, laquelle est la gérante de la maison de 
retraite dans laquelle la mère travaillerait. Il ne fait toutefois pas valoir de dangers 


- 23/34 - 
 
C/21155/2018 
concrets et se contente de citer la vente d'objets ésotériques sur le site internet de 
"G______", alors que cet élément n'est en tant que tel et à lui seul pas de nature à 
inquiéter. De plus, contrairement à ce que soutient l'intimé, rien ne laisse penser 
que l'enfant serait livré à lui-même et que sa mère ne prendrait pas les dispositions 
nécessaires pour le faire garder durant ses heures de travail si besoin comme elle 
l'a fait jusqu'alors. Cette dernière a ainsi présenté un projet suffisamment concret 
et détaillé pour assurer un cadre de vie stable pour l'enfant. 
 
En ce qui concerne, enfin, les relations personnelles, il est indéniable que ce 
départ aura des conséquences sur le lien que l'enfant entretient avec son père, 
respectivement sur le lien qu'il entretient avec son demi-frère, ce dernier lien, bien 
qu'actuellement ténu, devant néanmoins être préservé autant que possible pour 
l'équilibre familial. Toutefois, une nouvelle organisation pourra être mise en place 
pour maintenir autant que possible des relations régulières tant avec l'un qu'avec 
l'autre, étant relevé que le père se rend régulièrement au Portugal. 
Au vu des éléments qui précèdent, aucune raison particulière ne s'y opposant, l'on 
ne saurait déroger au principe selon lequel le déménagement de l'enfant avec le 
parent qui s'occupe de lui de manière prépondérante doit être autorisé. 
 
Compte tenu du fait que la mère de l'enfant a mis son projet de départ en attente 
depuis février 2019, la garde de l'enfant sera maintenue auprès de celle-ci et le 
déplacement du domicile de l'appelant sera autorisé dès à présent, en cours 
d'année scolaire, et non dès la prochaine rentrée scolaire. 
 
Par conséquent, le chiffre 2 du dispositif du jugement entrepris sera annulé et il 
sera statué dans le sens de ce qui précède. Il n'y a pas lieu de revenir sur le 
chiffre 3. 
6. 
Il convient, dès lors, d'adapter la réglementation relative aux relations 
personnelles. 
 
L'appelant sollicite que soit instauré, après son départ pour le Portugal, un droit de 
visite en faveur de l'intimé devant s'exercer à raison d'un contact téléphonique ou 
M______ [logiciel de vidéconférence] chaque semaine, trois semaines de 
vacances durant l'été, ainsi qu'une semaine pendant les fêtes de fin d'années, 
subsidiairement, au cas où son départ ne serait pas autorisé, à raison d'un week-
end sur deux, ainsi que pendant la moitié des vacances scolaires, et que l'intimé 
soit en tout état enjoint à exercer son droit de visite personnellement, sans la 
présence de son épouse. 
 
L'appelant reproche au Tribunal de ne pas avoir tenu compte des actes que lui 
aurait fait subir sa belle-mère et de la crainte que celle-ci lui inspire. 


- 24/34 - 
 
C/21155/2018 
 
L'intimé conteste les accusations portées à l'encontre de son épouse, lesquelles 
n'ont pas été mentionnées dans la requête du 23 novembre 2018, semblent avoir 
été présentées uniquement pour les besoins de la cause et n'ont pas été rapportées 
par l'enfant à sa psychothérapeute. L'intimé s'oppose donc à ce que ses relations 
personnelles avec l'appelant soient exercées hors la présence de son épouse. Il ne 
s'oppose, en revanche, pas aux autres modalités du droit de visite sollicitées par 
l'enfant au cas où son départ pour le Portugal serait autorisé. 
 
6.1 Si besoin est, les parents s'entendent, dans le respect du bien de l'enfant, pour 
adapter le régime de l'autorité parentale, la garde, les relations personnelles et la 
contribution d'entretien; s'ils ne peuvent pas s'entendre, la décision appartient au 
juge ou à l'autorité de protection de l'enfant (art. 301a al. 5 CC). 
6.2 Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas 
l'autorité parentale ou la garde, ainsi que l'enfant mineur, ont réciproquement le 
droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. 
Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci 
(cf. art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il 
doit servir en premier lieu l'intérêt de l'enfant, celui des parents venant en seconde 
position (ATF 136 I 178 consid. 5.3). 
Le droit aux relations personnelles n'est pas absolu. Si les relations personnelles 
compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui les 
entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de 
l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut 
leur être retiré ou refusé (art. 274 al. 2 CC). Il importe en outre que cette menace 
ne puisse être écartée par d'autres mesures appropriées. Cette règle découle du 
principe de la proportionnalité auquel sont soumis le refus ou le retrait de relations 
personnelles avec l'enfant en tant que mesures de protection. Le retrait de tout 
droit à des relations personnelles constitue l'ultima ratio et ne peut être ordonné, 
dans l'intérêt de l'enfant, que si les effets négatifs des relations personnelles ne 
peuvent être maintenus dans des limites supportables pour l'enfant (ATF 120 II 
229 consid. 3b/aa; arrêts du Tribunal fédéral 5A_699/2017 du 24 octobre 2017 
consid. 5.1; 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et les références). 
Par ailleurs, la réglementation du droit de visite ne saurait dépendre seulement de 
la volonté de l'enfant, notamment lorsqu'un comportement défensif de celui-ci est 
principalement influencé par le parent gardien. Il s'agit d'un critère parmi d'autres; 
admettre le contraire conduirait à mettre sur un pied d'égalité l'avis de l'enfant et 
son bien, alors que ces deux éléments peuvent être antinomiques et qu'une telle 
conception pourrait donner lieu à des moyens de pression sur lui. Le bien de 
l'enfant ne se détermine pas seulement en fonction de son point de vue subjectif 


- 25/34 - 
 
C/21155/2018 
selon son bien-être momentané, mais également de manière objective en 
considérant son évolution future. Pour apprécier le poids qu'il convient d'accorder 
à l'avis de l'enfant, son âge et sa capacité à se forger une volonté autonome, ce qui 
est en règle générale le cas aux alentours de 12 ans révolus, ainsi que la constance 
de son avis sont centraux (arrêt du Tribunal fédéral 5A_459/2015 du 13 août 2015 
consid. 6.2.2). 
 
6.3 En l'espèce, l'intimé ne s'opposant pas aux modalités du droit de visite 
sollicitées, il sera fait droit aux conclusions de l'appelant, lesquelles apparaissent 
conformes à l'intérêt de l'enfant, ses conclusions subsidiaires trouvant application 
pour la période précédant son départ et correspondant aux conclusions de 
première instance de l'intimé. 
 
Par conséquent, le chiffre 4 du dispositif du jugement entrepris sera annulé et il 
sera instauré un droit de visite en faveur de l'intimé devant s'exercer, avant le 
départ de l'appelant pour le Portugal, à raison d'un week-end sur deux et de la 
moitié des vacances scolaires et, après son départ, à raison d'un contact 
téléphonique ou M______ [logiciel de vidéoconférence] chaque semaine, trois 
semaines de vacances durant l'été, ainsi qu'une semaine pendant les fêtes de fin 
d'année. 
 
6.4 S'agissant de la question de la présence de l'épouse de l'intimé lors des visites, 
le raisonnement du Tribunal est exempt de critique. En effet, il ne ressort pas du 
dossier d'éléments permettant d'établir l'existence d'un conflit tangible ou d'un 
comportement inadéquat de la part de la belle-mère de l'enfant, qui mettraient 
objectivement en danger le bien-être ou la santé de ce dernier. L'appelant n'a pas 
spontanément rapporté à sa psychothérapeute les accusations qu'il a formulées à 
l'encontre de sa belle-mère et le rapport du SEASP met davantage en lumière 
l'important conflit de loyauté auquel il est confronté et qui conduit à apprécier ses 
propos avec retenue. Il ne saurait donc être imposé à l'intimé d'exercer son droit 
de visite hors la présence de son épouse sans compliquer inutilement et de 
manière disproportionnée l'organisation des relations personnelles, étant au 
demeurant relevé qu'il ne peut être que bénéfique pour l'enfant d'entretenir des 
rapports familiaux harmonieux avec son demi-frère et sa belle-mère. 
L'appelant sera, donc, débouté de ce chef de conclusion. 
7. 
L'appelant remet en cause la contribution d'entretien fixée par le premier juge. 
 
Il soutient que sa situation financière et celle de sa mère auraient été mal évaluées, 
que cette dernière aurait mis sa carrière de côté pour se consacrer à lui, que, 
depuis septembre 2017, elle ne serait pas parvenue à retrouver un emploi malgré 
toute sa bonne volonté, qu'aucun revenu hypothétique ne pourrait lui être imputé 
et qu'une contribution de prise en charge devrait être fixée. 


- 26/34 - 
 
C/21155/2018 
 
L'intimé conteste que la mère aurait mis sa carrière entre parenthèses et considère 
qu'un revenu hypothétique de 3'773 fr. devrait lui être imputé. 
7.1 En vertu de l'art. 276 CC, les père et mère doivent pourvoir à l'entretien de 
l'enfant et assumer, par conséquent, les frais de son éducation, de sa formation et 
des mesures prises pour le protéger (al. 1); l'entretien est assuré par les soins et 
l'éducation ou, lorsque l'enfant n'est pas sous la garde de ses père et mère, par des 
prestations pécuniaires (al. 2). 
La contribution à l'entretien de l'enfant doit correspondre à ses besoins, ainsi qu'à 
la situation et aux ressources des père et mère; il est tenu compte de la fortune et 
des revenus de l'enfant, ainsi que de la participation de celui des parents qui n'a 
pas la garde de l'enfant à la prise en charge de ce dernier (art. 285 al. 1 CC). Ces 
différents critères doivent être pris en considération; ils exercent une influence 
réciproque les uns sur les autres (arrêt du Tribunal fédéral 5A_892/2013 du 
19 juillet 2014 consid. 4.4.3 et les réf. citées). 
L'enfant peut agir contre son père et sa mère, ou contre les deux ensemble, afin de 
leur réclamer l'entretien pour l'avenir et pour l'année qui précède l'ouverture de 
l'action (art. 279 al. 1 CC). 
Seules les charges effectives, dont le débirentier ou le crédirentier s'acquitte 
réellement, doivent être prises en compte (ATF 140 III 337 consid. 4.2.3, 121 III 
20 consid. 3a; arrêts du Tribunal fédéral 5A_65/2013 du 4 septembre 2013 
consid. 3.2.1 et 5A_860/2011 du 11 juin 2012 consid. 2.1.). 
Le minimum vital du débirentier doit dans tous les cas être préservé (ATF 135 III 
66, JT 2010 I 167; 127 III 68 consid. 2, SJ 2001 I 280; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_662/2013 du 24 juin 2014 consid. 3.2.1). 
Le législateur n'a pas arrêté de mode de calcul pour fixer la contribution à 
l'entretien d'enfants mineurs (ATF 144 III 481 consid. 4.1; 140 III 337 
consid. 4.2.2; 128 III 411 consid. 3.2.2; arrêts 5A_864/2018 du 23 mai 2019 
consid. 2.1; 5A_129/2019 du 10 mai 2019 consid. 2.1), l'une des méthodes 
préconisées par la doctrine et considérée comme conforme au droit fédéral étant 
celle dite du minimum vital. Sa fixation relève de l'appréciation à laquelle le juge 
doit procéder selon les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC; ATF 134 III 577 
consid. 4; 127 III 136 consid. 3a; 111 II 410 consid. 2a; arrêts 5A_637/2018 du 
22 mai 2019 consid. 1.5; 5A_20/2017 du 29 novembre 2017 consid. 4.2, publié in 
FamPra.ch 2018 p. 595; 5A_90/2017 du 24 août 2017 consid. 3.3). Le Tribunal 
fédéral se montre réservé en cette matière; il n'intervient que lorsque l'autorité 
cantonale a pris en considération des éléments qui ne jouent pas de rôle au sens de 
la loi ou a omis de tenir compte de facteurs essentiels, ou bien encore si, d'après 
l'expérience de la vie, le montant arrêté apparaît manifestement inéquitable au 
regard des circonstances (ATF 142 III 617 consid. 3.2.5; 141 III 97 consid. 11.2). 


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7.2 Selon l'art. 285 al. 2 CC, la contribution d'entretien sert aussi à garantir la prise 
en charge de l'enfant par les parents et les tiers. Lorsque la prise en charge est 
assurée par l'un des parents (ou les deux), l'obligeant ainsi à réduire son activité 
professionnelle, la contribution de prise en charge doit permettre de garantir sa 
présence auprès de l'enfant. Si les parents exercent tous deux une activité lucrative 
sans toutefois se partager la prise en charge de l'enfant ou, au contraire, s'ils 
s'occupent tous deux de manière déterminante de l'enfant, le calcul de la 
contribution de prise en charge se fera sur la base du montant qui, selon les cas, 
manque à un parent pour couvrir ses propres frais de subsistance. Même si les 
deux parents travaillent et se partagent à égalité la prise en charge, il se peut en 
effet que l'un d'eux ne parvienne pas à assumer seul son propre entretien. Dans ce 
cas également, on peut donc envisager, pour garantir la prise en charge de l'enfant, 
d'imposer à l'autre parent le versement de la contribution correspondante. A 
défaut, le premier parent se verrait contraint d'augmenter son taux d'activité pour 
subvenir à ses propres besoins. Non seulement cela risquerait de se faire au 
détriment de l'enfant, mais des dépenses supplémentaires pourraient en découler, 
par exemple en cas de prise en charge par des tiers, qu'il reviendrait de toute 
manière au parent le plus argenté de financer (ATF 144 III 337 consid. 7.1; arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_968/2017 du 25 septembre 2018 consid. 3.1.1). 
7.3 Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du 
revenu effectif des parties, tant le débiteur d'entretien que le créancier pouvant 
néanmoins se voir imputer un revenu hypothétique supérieur (ATF 137 III 102 
consid. 4.2.2.2; 128 III 4 consid. 4a). Lorsque le juge entend tenir compte d'un 
revenu hypothétique, il doit examiner successivement deux conditions. Il doit 
d'abord déterminer si l'on peut raisonnablement exiger d'une personne qu'elle 
exerce une activité lucrative ou augmente celle-ci, eu égard, notamment, à sa 
formation, à son âge et à son état de santé. Le juge doit ensuite établir si la 
personne a la possibilité effective d'exercer l'activité ainsi déterminée et quel 
revenu elle peut en obtenir, compte tenu des circonstances subjectives 
susmentionnées, ainsi que du marché du travail. Pour arrêter le montant du salaire, 
le juge peut se baser sur l'enquête suisse sur la structure des salaires, réalisée par 
l'Office fédéral de la statistique, ou sur d'autres sources (ATF 137 III 118 
consid. 3.2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_1008/2015 du 21 avril 2016 
consid. 3.3.2; 5A_933/2015 du 23 février 2016 consid. 6.1). 
Le versement régulier d'indemnités de chômage sans suspension jusqu'en fin de 
droits constitue uniquement un indice permettant de retenir, en fait, qu'une 
personne a entrepris tout ce qu'on pouvait raisonnablement exiger d'elle pour 
éviter de se trouver sans revenus et, partant, qu'elle a fait des recherches pour 
retrouver un emploi (arrêt du Tribunal fédéral 5A_829/2012 du 7 mai 2013 
consid. 7). Cet indice ne dispense toutefois nullement le juge civil d'examiner si 
l'on peut imputer un revenu hypothétique au débirentier, parce que les critères qui 
permettent de retenir un revenu hypothétique sont différents en droit de la famille 


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et en droit des assurances sociales. En droit de la famille, lorsque l'entretien d'un 
enfant mineur est en jeu et que l'on est en présence de situations financières 
modestes, le débirentier peut notamment se voir imputer un revenu basé sur une 
profession qu'il n'aurait pas eu à accepter selon les règles prévalant en matière 
d'assurance sociale (ATF 137 III 118 consid. 3.1; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_587/2013 
du 26 novembre 2013 
consid. 
6.1.1; 
5A_99/2011 
du 
26 septembre 2011 consid. 7.4.2). 
7.4 Les contributions pécuniaires fixées par le juge dans le cadre des mesures 
provisoires peuvent être réclamées pour l'avenir et pour l'année qui précède 
l'introduction de la requête (art. 303 CPC cum art. 279 CC; PFANDER-BAUMANN, 
ZPO 
Kommentar, 
BRUNNER, 
GASSER, 
SCHWANDER 
éditeurs, 
2016, 
n° 6 ad art. 303 CPC; OBERHAMMER, DOMEJ, HAAS, KuKo ZPO, 2014, n° 2 
ad art. 303 CPC; pour l'ancien droit : PIOTET, CR-CC I, n° 5 ad art. 281 aCC). 
 
7.5 Conformément à l'art. 286 al. 1 CC, le juge peut décider que les contributions 
d'entretien seront augmentées ou réduites d'office en fonction de variations 
déterminées du coût de la vie. L'indexation automatique peut être ordonnée, même 
si le revenu du débiteur n'est pas indexé; il faut cependant que l'on puisse prévoir 
que les revenus du débiteur seront régulièrement adaptés au coût de la vie 
(ATF 115 II 309 consid. 1, in JT 1992 I 323; arrêts du Tribunal fédéral 
5C.171/2006 du 13 juin 2006 consid. 5.1 et 5C.271/2005 du 23 mars 2006 
consid. 11.2; Pichonnaz, Commentaire Romand, 2010, CC I, n° 9 ad art. 128 CC; 
Perrin, Commentaire romand CC I, 2010, n° 7 ad. art. 286 CC). 
7.6 En l'espèce, l'application de la méthode du minimum vital n'est, à juste titre, 
pas contestée. 
 
7.6.1 L'intimé perçoit un salaire mensuel net d'environ 4'700 fr. L'appelant n'a mis 
en évidence aucun élément qui permettrait de soutenir son allégué selon lequel 
son père travaillerait les samedis en sus. 
 
Les charges incompressibles de l'intimé s'élèvent à environ 2'450 fr. par mois 
jusqu'à mi-mars 2019, puis à 2'660 fr. dès mi-mars 2019, comprenant le loyer 
pour l'appartement (756 fr. jusqu'à mi-mars 2019, soit 10% de 1'680 fr. pour 
D______ et 45% pour chacun des époux; 966 fr. 60 dès mi-mars 2019, soit 10% 
de 2'148 fr. pour D______ et 45% pour chacun des époux, à l'exclusion du loyer 
pour une place de parc de 130 fr.), la prime d'assurance-maladie LAMal (458 fr. 
90 en 2018, 496 fr. 90 en 2019, puis à 459 fr. 85 en 2020), les frais de transports 
publics (75 fr.), les impôts (environ 300 fr.) et le montant de base selon les normes 
OP (850 fr.). 
 
Il ne sera pas tenu compte des intérêts hypothécaires du bien en France qui 
concernent une résidence secondaire, ni des frais pour un véhicule, dont la 
nécessité n'a pas été démontrée, ni du loyer pour une place de parc non couplée au 


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loyer de l'appartement. S'agissant dudit loyer, le montant de 2'148 fr. sera 
comptabilisé dès mi-mars 2019, à l'exclusion du montant supérieur allégué par 
l'appelant, lequel n'a pas justifié que le loyer de l'appartement pris à bail 
récemment aurait été augmenté ou que le montant qu'il allègue ne comprendrait 
pas de loyers pour des places de parc. 
L'intimé dispose, ainsi, d'un montant disponible de plus de 2'000 fr. par mois. 
7.6.2 La mère de l'appelant a exercé différents emplois depuis la naissance de son 
fils. Elle a, en dernier lieu, travaillé à temps partiel pour un salaire mensuel net 
d'environ 3'773 fr. du 1er janvier 2017 au 17 octobre 2017. Entre octobre 2017 et 
septembre 2018, elle a perçu des indemnités-chômage d'environ 2'900 fr. pour une 
activité à plein-temps. Depuis octobre 2018, elle est au bénéfice d'une aide 
d'environ 2'500 fr. versée par l'Hospice général. Elle a suivi une formation de 
secrétaire médicale dans le cadre des prestations de l'Hospice général. 
La mère de l'appelant n'a justifié que de huit candidatures à U______ pour un taux 
d'occupation non précisé entre mars 2015 et décembre 2018. Contrairement à ce 
qu'elle allègue, elle n'a pas démontré avoir effectué les démarches que l'on pouvait 
attendre d'elle pour retrouver un travail depuis la perte de son dernier emploi. Un 
revenu hypothétique d'un montant de 3'773 fr. équivalent à son dernier salaire lui 
sera, par conséquent, imputé dès la fin de sa couverture par l'assurance-chômage, 
soit dès octobre 2018. 
Les charges incompressibles de la mère de l'appelant à Genève s'élèvent à environ 
2'900 fr. par mois, comprenant 80% de son loyer (1'054 fr. 15, allocation au 
logement déduite), la prime d'assurance-maladie LAMal (397 fr., subside déduit), 
les frais de transports publics (75 fr.), les impôts (environ 20 fr. dès octobre 2018, 
estimés au moyen de la calculette disponible sur le site internet de 
l'Administration fiscale genevois) et le montant de base (1'350 fr.), à l'exclusion 
des frais pour un véhicule, du loyer pour un place de parc et des frais médicaux 
non remboursés, dont la nécessité pour les premiers, respectivement la régularité 
pour les seconds n'ont pas été démontrées. 
Il ne sera pas retenu que le grand-père de l'appelant vit avec sa mère et lui-même, 
dans la mesure où celui-ci n'apparaît que garant du loyer et où l'intimé n'a pas 
démontré qu'il demeurerait en réalité à Genève, plutôt qu'au Portugal où il est 
domicilié. 
La mère de l'appelant dispose, ainsi, d'un montant disponible d'environ 20 fr. par 
mois entre novembre 2017 et septembre 2018, respectivement d'environ 880 fr. 
par mois dès octobre 2018. Ses charges étant couvertes, la question d'une 
contribution de prise en charge ne se pose pas. 


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Dès le départ de la mère au Portugal, il sera, de même, retenu qu'elle sera 
indépendante financièrement et couvrira ses charges, comme l'enfant l'allègue. 
7.6.3 Quant à l'appelant, ses charges incompressibles à Genève s'élèvent à 
594 fr. 65 par mois, comprenant 20% du loyer (263 fr. 55), la prime d'assurance-
maladie LAMal (33 fr. 10, assurance-accident comprise et subside déduit), les 
frais de transports publics (45 fr.), les frais de restaurant scolaire et de parascolaire 
(110 fr.), les frais pour les cours de football (23 fr. de cotisation, à l'exclusion du 
montant - non justifié et non admis - de 20 fr. pour le matériel), les frais médicaux 
non remboursés (20 fr. pour les frais de psychologue, à l'exception d'autres frais 
non documentés) et le montant de base (400 fr.), allocations familiales déduites 
(300 fr.). 
Ses frais au Portugal s'élèveront à environ 324 fr. par mois, comprenant le 
loyer (52 fr. admis par le père, en l'absence de justificatifs produits par l'enfant), 
les frais de fourniture scolaire (20 euros, soit 22 fr. pour les livres scolaires, qui ne 
sont pas fournis par l'école; cf. notamment https://vivreauportugalconsulting.com/ 
le-systeme-scolaire-portugais/), les frais de restaurant scolaire (15 euros, soit 
environ 16 fr., tel qu'allégué par l'appelant, ce montant apparaissant adéquat), les 
frais pour les cours de football (estimés au maximum au montant de 20 fr. retenu 
pour Genève) et le montant de base (200 euros, allégué par l'appelant, soit environ 
215 fr., étant relevé que, selon l'étude Z______ "Prix et salaires" établie en 2018, 
le coût de la vie à AA_____ [P] est d'environ 60% de ce qui prévaut à Genève, de 
sorte que la prise en compte de la moitié du montant de base pour le coût de la vie 
en province n'apparaît pas inadéquat). 
 
Il ne sera pas tenu compte de frais d'assurance-maladie et des frais médicaux, dans 
la mesure où, selon le système de santé portugais, le Serviço Nacional de Saúde 
couvre gratuitement tous les frais médicaux des enfants jusqu'à 18 ans (art. 4 let. b 
du 
Décret-loi 
portugais 
nº 
61/2015 
du 
22 
avril 
2015, 
https://dre.pt/application/conteudo/67051306) et où l'appelant n'a pas justifié de 
frais non couverts par la couverture-santé de base. 
 
De ladite somme de 324 fr., il convient de déduire les allocations familiales que 
percevra l'appelant, lesquelles s'élèveront à 300 fr. par mois et seront constituées 
des éventuelles allocations familiales portugaises, ainsi que du complément 
différentiel européen à concurrence du montant de 300 fr. versé à Genève 
(https://www.ocas.ch/af). 
 
7.6.4 Au vu de ce qui précède, en particulier de la situation financière respective 
des parents de l'appelant et du fait que la mère assume les soins en nature de 
l'enfant, il convient de mettre à la charge de l'intimé l'intégralité des charges de 
l'appelant et de fixer les contributions mensuelles suivantes : 


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- avant le départ de l'enfant au Portugal, la somme de 600 fr. par mois depuis le 
17 novembre 2017 jusqu'à son départ au Portugal, et 
- dès le départ de l'enfant pour le Portugal, la somme arrondie de 50 fr. par mois 
jusqu'à 12 ans, de 150 fr. de 12 ans à 16 ans, puis de 250 fr. dès 16 ans et jusqu'à 
sa majorité, voire au-delà en cas de poursuite suivie et régulière d'études ou d'une 
formation professionnelle. 
De ces contributions doivent être déduits les montants dont l'intimé s'est d'ores et 
déjà acquitté à titre d'entretien (arrêt du Tribunal fédéral 5A_454/2017 du 
17 mai 2018 consid. 5.3). 
7.7 L'appelant sollicite que la contribution à son entretien soit indexée à l'indice 
portugais des prix à la consommation, subsidiairement l'indice suisse, et que 
l'intimé soit enjoint à l'informer automatiquement chaque année de l'évolution de 
ses revenus. 
L'appelant ne formulant aucun grief à l'encontre du jugement entrepris s'agissant 
de ces questions, il ne sera pas entré en matière sur ces points. 
Il sera, à titre superfétatoire, relevé que l'entretien fixé ci-dessus couvre les 
besoins de l'enfant, si bien que ni la fixation d'une indexation - qui risquerait de 
nouveaux conflits entre les parents, ce qu'il convient d'éviter - ni l'obligation pour 
le débirentier d'informer sur l'état de ses revenus n'apparaissent nécessaires. 
7.8 Partant, les chiffres 6 et 7 du dispositif du jugement attaqué seront annulés et 
l'intimé sera condamné dans le sens de ce qui précède. 
8. 
Les frais sont mis à la charge de la partie succombante (art. 95 et 106 
1ère phrase CPC). La Cour peut s'écarter des règles générales et répartir les frais 
selon sa libre appréciation, notamment lorsque le litige relève du droit de la 
famille (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
8.1 Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la 
première instance (art. 318 al. 3 CPC). 
 
Dès lors que ni la quotité ni la répartition des frais judiciaires et des dépens de 
première instance n'ont été remises en cause en appel et que ceux-ci ont été arrêtés 
conformément aux règles légales (art. 95, 96, 104 al. 1, 107 al. 1 let. c CPC; 
art. 32 RTFMC), le jugement entrepris sera confirmé sur ce point. 
 
8.2 Les frais judiciaires de la procédure d'appel sont fixés à 3'000 fr., comprenant 
la décision sur mesures superprovisionnelles du 22 juillet 2020 (art. 31, 32 et 
35 RTFMC), partiellement couverts par l'avance de frais opérée par l'intimé de 
2'000 fr., laquelle demeure entièrement acquise à l'Etat (art. 111 al. 1 CPC). 


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C/21155/2018 
 
Pour des motifs d'équité liés à la nature et à l'issue du litige, ils seront répartis à 
parts égales entre les parties (art. 95, 104 al. 1, 105, 106 al. 1 et 107 al. 1 
let. c CPC). 
Dans la mesure où l'appelant plaide au bénéfice de l'assistance juridique, ses frais 
judiciaires seront provisoirement supportés par l'Etat de Genève (art. 122 al. 1 
let. b CPC), étant rappelé que le bénéficiaire de l'assistance juridique est tenu au 
remboursement des frais judiciaires mis à la charge de l'Etat dans la mesure de 
l'art. 123 CPC (art. 19 RAJ). 
 
Les Services financiers du Pouvoir judiciaire seront, par conséquent, invités à 
restituer la somme de 500 fr. à l'intimé. 
Pour les mêmes motifs, chaque partie supportera ses propres dépens d'appel 
(art. 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 17 février 2020 par A______ contre les chiffres 2, 
4, 6, 7 et 11 du dispositif du jugement JTPI/542/2020 rendu, sur le fond, le 14 janvier 
2020 par le Tribunal de première instance dans la cause C/21155/2018-2. 
Déclare recevable l'appel joint interjeté le 4 mai 2020 par C______ contre les chiffres 3, 
4, 6 et 7 dudit dispositif. 
Sur mesures provisionnelles : 
Dit que la requête de mesures provisionnelles formée le 9 juillet 2020 par A______ est 
devenue sans objet. 
Au fond : 
Annule les chiffres 2, 4, 6 et 7 dudit dispositif et, statuant à nouveau sur ces points : 
Autorise le déplacement du domicile de A______ au Portugal avec sa mère, B______. 
Réserve à C______, avant le départ de A______ pour le Portugal, un droit de visite sur 
ce dernier devant s'exercer à raison d'un week-end sur deux et la moitié des vacances 
scolaires. 
Réserve à C______, après le départ de A______ pour le Portugal, un droit de visite sur 
ce dernier devant s'exercer à raison d'un contact téléphonique ou M______ [logiciel de 
vidéoconférence] chaque semaine, trois semaines de vacances durant l'été, ainsi qu'une 
semaine pendant les fêtes de fin d'année. 
Dit que l'entretien convenable de A______ à Genève, allocations familiales déduites, 
s'élève à 600 fr. par mois jusqu'à 12 ans. 
Dit que l'entretien convenable de A______ au Portugal, allocations familiales déduites, 
s'élève à 50 fr. par mois jusqu'à 12 ans, à 150 fr. de 12 à 16 ans, puis à 250 fr. dès 16 
ans. 
Condamne C______ à verser, en mains de B______, par mois et d'avance, allocations 
familiales non comprises, une contribution mensuelle à l'entretien de A______, sous 
déduction des montants déjà versés à ce titre, de : 


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- 600 fr. depuis le 17 novembre 2017 jusqu'au départ de l'enfant pour le Portugal, et 
- dès le départ de l'enfant au Portugal, de 50 fr. jusqu'à 12 ans, 150 fr. dès 12 ans, puis 
de 250 fr. dès 16 ans et jusqu'à la majorité, voire au-delà en cas de poursuite suivie et 
régulière d'études ou d'une formation professionnelle. 
Confirme le jugement entrepris pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 3'000 fr. et les met à la charge des parties par moitié 
chacune. 
Dit qu'ils sont partiellement compensés par l'avance de 2'000 fr. fournie par C______, 
laquelle demeure entièrement acquise à l'Etat. 
Dit que les frais à la charge de A______ sont provisoirement supportés par l'Etat de 
Genève, vu l'octroi de l'assistance judiciaire. 
Invite les Services financiers du Pouvoir judiciaire à restituer la somme de 500 fr. à 
C______. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, présidente; Madame Sylvie DROIN, 
Monsieur Jean REYMOND, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. 
La présidente : 
Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI 
 
La greffière : 
Camille LESTEVEN 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification 
avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du 
recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.