ge_gerichte · CAPH/20/2024 · 2024-03-07 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 12 mars 2024. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/8970/2021 
CAPH/20/2024 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre des prud’hommes 
DU JEUDI 7 MARS 2024 
 
Entre 
CLUB A______, ayant son siège social ______, appelant d’un jugement rendu par le 
Tribunal des prud’hommes le 1er février 2023 (JTPH/29/2023), représenté par 
Me Serge FASEL, avocat, rue du 31-Décembre 47, case postale 6120, 1211 Genève 6, 
et 
Monsieur 
B______, 
c/o 
C______, 
______, 
intimé, 
représenté 
par 
Me Alexandre ZEN-RUFFINEN, avocat, rue des Terreaux 5, 2001 Neuchâtel, et 
CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE CHÔMAGE, sise rue de Montbrillant 40, 
case postale 2293, 1211 Genève 2, intimée. 


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EN FAIT 
A. 
a. Par jugement JTPH/29/2023 du 1er février 2023 le Tribunal des prud’hommes, 
groupe 5, a, à la forme, déclaré recevable la demande formée le 2 août 2021 par 
B______ contre le CLUB A______ (ch. 1 du dispositif) : déclaré recevable la 
demande d’intervention formée le 7 septembre 2021 par la CAISSE CANTONALE 
GENEVOISE DE CHÔMAGE (ch. 2) ; déclaré recevables les allégués et moyens 
de preuve nouveaux formulés dans les mémoires des 15, 29 juillet et 12 août 2022 
(ch. 3) ; déclaré irrecevables les allégués et moyens de preuve nouveaux formulés 
dans les mémoires des 18 et 28 octobre 2022 (ch. 4) ; et renoncé à l’audition des 
témoins D______, E______, F______, G______, H______, I______, J______, 
K______, L______, M______, N______, O______, P______, Q______, R______, 
S______, T______, U______, V______, W______ et X______ (ch. 5) ; 
Statuant au fond, le Tribunal a condamné le CLUB A______ à payer B______ la 
somme brute de 577'213 fr. 86 avec intérêts moratoires à 5% l’an dès le 20 
novembre 2020, sous déduction de la somme nette de 110'374 fr. 85, avec intérêts 
moratoires à 5% l’an dès le 2 mars 2021 (ch. 6) ; invité la défenderesse à opérer les 
déductions sociales et légales usuelles (ch. 7) ; condamné le CLUB A______ à 
verser à la CAISSE CANTONALE DE CHÔMAGE la somme nette de 
110'374 fr. 85 avec intérêts moratoires à 5% l’an dès le 2 mars 2021 (ch. 8) ; 
condamné le CLUB A______ à verser à B______ la somme nette de 92'166 fr. 85 
avec intérêts moratoires à 5% l’an dès le 20 novembre 2020 (ch. 9) ; ordonné la 
mainlevée définitive de l’opposition faite au commandement de payer dans la 
poursuite No. 1______ de l’Office cantonal des poursuites de la République et 
Canton de Genève à hauteur de 559'005 fr. 86, avec intérêts moratoires à 5% l’an 
dès le 20 novembre 2020 (ch. 10) ; et débouté les parties de toute autre conclusion 
(ch. 11). 
Statuant sur les frais, le Tribunal a arrêté les frais de la procédure à 6'920 fr. 
(ch. 12) ; mis lesdits frais intégralement à la charge du CLUB A______ (ch. 13) ; 
les a compensés avec l’avance de frais de 6'920 fr. effectuée par B______ restant 
acquise à l’Etat de Genève (ch. 14) ; condamné le CLUB A______ à verser à 
B______ la somme de 6'920 fr. (ch. 16) ; dit qu’il n’est pas alloué de dépens 
(ch. 16) et débouté les parties de toute autre conclusion (ch. 17). 
b. Ce jugement a été notifié aux parties, en leurs domiciles élus respectifs, par plis 
recommandés du 1er février 2023 et reçu des destinataires le 2 février 2023 (dossier 
judiciaire). 
B. 
a. Par acte expédié le 2 mars 2023 à la Cour de justice et réceptionné au Greffe le 
6 mars 2023, le CLUB A______ (ci-après : le A______) a formé appel contre le 
jugement précité dont il requiert l’annulation, et, cela fait, a conclu à ce que 
B______ soit débouté de toutes les conclusions, que la CAISSE CANTONALE 
GENEVOISE DE CHOMAGE soit également déboutée de ses conclusions, que les 


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intimés soient condamnés en tous les frais judiciaires de première instance et 
d’appel, et qu’ils soient déboutés de toutes leurs conclusions. 
Subsidiairement, le A______ requiert l’annulation du jugement et, cela fait, le 
renvoi de la cause au Tribunal pour nouvelle décision dans le sens des considérants, 
qu’il soit ordonné au Tribunal de requérir de la Caisse de chômage, respectivement 
de l’intimé, la production de toute décision de suspension et/ou d’interruption du 
droit au versement des indemnités de chômage, qu’il soit ordonné au Tribunal, en 
outre, d’auditionner Madame P______, et qu’enfin, les parties intimées soient 
condamnées en tous les frais judiciaires et déboutées de leurs conclusions (liasse I, 
p. 3-4). 
L’acte d’appel, de 47 pages, était accompagné d’un chargé comprenant le jugement 
entrepris, la procuration, les procès-verbaux des 19, 27 et 31 octobre 2022, 
l’Ordonnance d’instruction et de preuves du 26 septembre 2022 et le courrier de 
son conseil au Tribunal du 18 octobre 2022 (liasse I a). 
Par décision du 7 mars 2023, la Cour a fixé à l’appelant un délai au 24 avril 2023 
pour verser à l’Etat de Genève une avance de frais, fixée à 6'000 fr. Ce montant a 
été versé dans le délai imparti (dossier judiciaire). 
b. Par lettre du 25 mai 2023, la CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE 
CHOMAGE, partie intervenante, a persisté dans les conclusions prises en première 
instance et fait savoir qu’elle renonçait à se déterminer sur l’appel, se remettant à 
l’appréciation de la Cour (liasse II). 
c. Dans sa réponse du 30 mai 2023, B______ a conclu au rejet de l’appel formé par 
le A______ et à son déboutement de toutes ses conclusions avec suite de frais 
judiciaires (liasse III p. 15). 
d. Par acte du 3 juillet 2023, le A______ a fourni une réplique et persisté (liasse IV). 
e. Par pli du 27 septembre 2023, B______ a fait parvenir à la Cour une duplique, 
confirmant ses propres conclusions (liasse V). 
f. Par courrier du 31 octobre 2023, la Cour a informé les parties que la cause était 
gardée à juger (dossier judiciaire). 
g. Par pli du 22 novembre 2023, faisant état de faits nouveaux, le A______ a adressé 
à la Cour copie de l’arrêt de la Cour de justice, Chambre des assurances sociales 
ATAS/395/2023 du 31 mai 2023, tel que publié, sous forme anonymisée, sur le site 
web du Pouvoir judiciaire, et il l’a accompagné d’une écriture concluant à ce qu’il 
soit, préalablement, ordonné à B______ de produire ledit arrêt, ainsi que la lettre 
du [Club] « Y______ » indiquant son engagement au 1er décembre 2022, ainsi que 
« toute fiche de salaire perçue depuis novembre 2020 » (liasses VI et VIa). 
h. Par écriture responsive du 22 décembre 2023, B______ a contesté la recevabilité 
de l’écriture de la défenderesse, affirmant, entre autres, l’absence d’intérêt juridique 
à l’appui des conclusions (nouvelles) y prises (liasse VII). 


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i. Le 12 janvier 2024, exerçant son droit inconditionnel à la réplique, le A______ a 
persisté (liasse VIII p. 3). 
j. Le 25 janvier 2024, l’intimé a réagi par une « Réplique spontanée » (liasse IX). 
k. Sur ce, et par avis du 30 janvier 2024, la Cour a informé les parties que la cause 
était définitivement gardée à juger (dossier judiciaire). 
C. 
La Cour retient, sur le vu du dossier et des conclusions prises en appel, les éléments 
de faits pertinents suivants : 
a. Le CLUB A______ (ci-après le A______ ou le club) est une association à but 
non lucratif au sens de l’art. 60 ss. CC, sise à Z______ [GE], dont le but est la 
pratique et le développement du ______, la formation des juniors, l’organisation et 
la participation à des tournois, à des rencontres amicales, et championnats. Le 
CLUB A______ peut exercer toutes les activités commerciales, financières ou 
autres susceptibles de promouvoir ses buts (art. 1 Statuts du 3. 2. 2021 = pièce 1 
dem = pièce 1 déf). En 2020, il comptait env. 400 membres actifs (témoin 
AA______, PV 19. 10. 2022 p. 6). 
Le club comporte comme organes notamment l’Assemblée générale, un Comité – 
de 4 à 15 membres – ayant à sa tête un Président et un Vice-Président, ainsi qu’une 
Commission technique (ibid, arts. 17, 18, 23 – 24, 29). Le Comité est chargé de la 
direction du club et il le représente auprès de tiers (art. 23). 
Selon une pratique interne, le Club engage le personnel par la signature de deux 
membres du Comité, à savoir le Président et le Vice-Président du moment. 
ab. De 2011 au 5 juin 2018, la présidence du A______ avait été assumée par 
AB______. l’Assemblée Générale du 5 juin 2018 a élu, comme nouveau Président, 
AA______ et D______, comme Vice-président (pièce 5 déf. p. 4). 
ac. De l’avis de certains membres, la présidence de AA______ n’a pas donné 
satisfaction. Ces membres, regroupés autour de AC______ – ancien joueur – et 
AD______ – entraîneur – ont, après avoir réuni le nombre de signatures requis, 
sollicité, par la plume de l’actuel conseil du A______ – et contre les hésitations du 
précédent conseil du Club – une Assemblée Générale extraordinaire aux fins 
d’obtenir le remplacement de l’équipe dirigeante en place, ainsi qu’un nouveau 
Comité. A cet effet, les signataires ont présenté un « Comité alternatif ». 
AC______, a présenté sa candidature pour la Présidence, et AE______ pour la 
Vice-Présidence (pièces 10, 12, 13 déf). AD______ a postulé pour le poste, au 
Comité, de « Responsable Technique ». 
ad. Réunie le 8 juillet 2020, l’Assemblée Générale a pris acte de la démission de 
AA______ et du Vice-Président. Elle a élu AC______ nouveau Président, 
AE______, nouveau Vice-Président, et désigné AD______ nouveau Responsable 
Technique, au sein du nouveau Comité, (Procès-verbal, pièce 14 déf. p. 7 = pièce 7 
dem p. 7). L’Assemblée a refusé de donner décharge au Comité sortant et à sa 
Présidence (ibid, p. 6). 


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Dans son rapport, AA______, président démissionnaire, a, entre autres, remercié 
B______, Directeur technique, pour son travail et il s’est félicité des « excellents 
résultats sportifs du club » (pièce 14 déf. p. 2 – 3 et annexe p. 1). 
b. B______, ressortissant français né le ______ 1964, a évolué comme joueur 
professionnel de ______ dans diverses équipes françaises de 1980 à 2003. En 2001, 
il est également devenu entraîneur. Il est arrivé en Suisse en 2003 où il a entraîné 
l’équipe du [club] AF______ avant de devenir, en 2005, l’entraîneur principal dudit 
club. Il est titulaire d’un diplôme d’Etat d’éducateur sportif français, avec 
spécialisation dans le ______ et de l’équivalence Swiss Olympic (pièce 2 dem). 
A un moment donné – antérieur à son engagement par le A______ - B______, 
résidant en Suisse, a obtenu le permis d’établissement (permis « C »), et, de ce fait, 
ne faisait plus l’objet d’une retenue sur salaire au titre de l’impôt à la source (cf. 
pièce 40 dem ; pièces 65-70 déf et 74 déf). 
ba. Par contrat du 6 mai 2011, B______ a été engagé par le A______, pour une 
durée indéterminée, en qualité d’entraîneur de ______. Les parties sont convenues 
d’un emploi à plein temps (40 H/sem). Le montant du salaire n’a pas été spécifié 
(pièce 4 dem). 
Ce premier contrat aura duré jusqu’au 30 novembre 2018. 
bb. Par contrat de travail de durée déterminée signé le 15 novembre 2018, B______ 
a été engagé par le A______, représenté par AA______ et D______, en qualité 
d’entraîneur de ______ et directeur technique du club à 100% (40 H/sem) à partir 
du 1er décembre 2018 jusqu’au 30 avril 2025 (pièce 5 dem). 
Le préambule du texte a la teneur suivante : « Le présent contrat de travail, sur une 
durée de cinq années, est établi entre le Club A______, employeur et Monsieur 
B______, employé (…) ». 
Les parties sont convenues d’un salaire annuel brut de 110'000 fr., payable en 
12 tranches mensuelles, d’une « part variable » de 10'000 fr., versée en deux fois 
(décembre et fin de saison), de cinq semaines de vacances, de la mise à disposition 
d’une voiture de fonction. 
Le contrat stipule également qu’il « ne pourra être résilié avant le terme qu’en 
accord entre les deux parties ou pour fautes professionnelles graves » et il ajoute : 
« En cas de licenciement abusif et injustifié, un montant de 10'000 fr. par année 
d’ancienneté dans le club A______ lui sera dû ». 
Enfin, il est convenu que « l’employé accepte les conditions générales et le cahier 
des charges annexé et signé, et s’engage au respect des règlements internes 
annexés ». 
De fait, le Cahier de charges n’aura été signé qu’en date du 23 septembre 2019 
(pièce 6 dem p. 3). 


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En substance, selon ce Cahier des charges, B______, en sa qualité de Directeur 
technique, avait pour « Mandat général » la tâche « d’assurer le bon fonctionnement 
de l’organisation du club et de l’encadrement technique ainsi que de définir et de 
mettre en œuvre le cadre de la formation des joueurs de l’ensemble des catégories 
du « mouvement junior » conformément à la politique sportive définie par le 
Comité et/ou la Commission technique du A______ » (Cahier des charges = pièce 6 
dem). 
Il lui incombait, notamment, de décider des « méthodes d’enseignement et 
d’entraînement appropriées au développement des jeunes et du suivi des objectifs 
sportifs y associés », de collaborer avec les entraîneurs de toutes les catégories et 
avec le « staff technique », de participer, sur demande, aux réunions du Comité, de 
coordonner les relations avec les parents des joueurs mineurs ou les joueurs majeurs 
eux-mêmes, et aussi, « être en accord avec la Charte du A______ » et la faire 
respecter (ibid). 
En outre, il s’est vu remettre copie d’un Règlement du [Club] A______ du 
29 janvier 2006 (pièce 3 déf), dont l’art. 34, a la teneur suivante : « Les relations 
entre le club et les moniteurs et les entraîneurs sont régies par contrats (écrits ou 
oraux). Tout manquement grave au code déontologique voulu par la fonction fera 
l’objet d’une décision immédiate de la part du Comité, lequel peut exclure 
immédiatement un moniteur ou prendre une mesure de licenciement envers un 
entraîneur professionnel » (pièce 3 déf). 
La nomination de B______ au poste de Directeur technique du club n’a pas 
rencontré d’oppositions (témoin AA______, PV 19. 10. 2022 p. 6). 
c. Durant les rapports de travail, B______, marié, beau-père, était domicilié, 
d’abord à AG______ [GE], puis à AH______ [GE], puis, depuis le mois d’août 
2020, au no. ______, rue 2______, à Z______ (pièces 54, 55 dem). En sus, il avait 
un appartement à AI______, commune adjacente à Z______, mais sise en France 
voisine. 
ca. L’utilisation de la voiture de fonction n’était pas réglementée (témoin 
AA______, PV 19. 10. 2022, p. 6). Le véhicule n’était pas à disposition d’autres 
personnes, sauf exception (ibid, p. 6). Des déplacements privés – notamment du 
travail au domicile – étaient autorisés (témoin AB______, PV 19. 10. 2022, p. 4 ; 
pièce 21 dem p. 14 ; pièce 48 déf). 
cb. B______ a, à tout le moins entre mars 2019 et juillet 2020, perçu une indemnité 
mensuelle de 199 fr. pour « frais de téléphone » (pièces 40 dem et 72 déf). Pour la 
saison 2019/2020, il a également perçu un montant brut de 6'700 fr. à titre de 
pourcentage sur les revenus de publicité (pèce 41 dem). 
cc. A l’instar d’autres entraîneurs, B______ donnait des fois des cours privés, mais, 
en tout cas jusqu’en été 2018, l’argent rentrait directement dans les caisses du club 
(témoin AB______, PV. 19. 10. 2022 p. 4). Ultérieurement, ces montants 
revenaient aux professeurs (témoin AA______, PV, 19. 10. 2022, p. 5). Parfois, il 


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______ [préparait] également les ______ (ibid. p. 4); là-également, l’argent reçu, il 
le versait dans les caisses du club (témoin AJ______, PV 19. 10. 2022, p. 8). 
cd. De 2019 à 2020, son épouse, AK______, exploitait, en raison individuelle, un 
commerce en ligne d’articles de sport, à l’enseigne AN______, d’abord à partir de 
AL______ (F), puis à partir d’une adresse à AM______ [GE] (pièce 50 dem). 
Jusqu’en été 2020, le A______, par le truchement de son Comité, y passait des 
commandes pour des articles de sport, notamment des maillots et des casques. Le 
Comité vérifiait que l’offre était compétitive (témoin AJ______, PV 19. 10. 2022, 
p. 8). Les factures adressées au club pour les livraisons effectuées portaient la 
mention AN______, B______ (pièces 17, 21 déf). Elles ont été payées (ibid). 
d. Doté d’une forte personnalité et d’un fort caractère, il arrivait à B______ d'être 
grossier, voire insultant (témoins AB______, PV. 19. 10. 2022 p. 5 ; AA______, 
ibid, p. 6 ; pièce 15 déf) ou autoritaire (pièce 16 déf). Il était craint de son entourage 
(témoin AO______, PV 27. 10. 2022, p. 2). 
da. Par e-mail du 6 décembre 2018, N______, entraîneur au [Club] AP______, a 
rapporté au A______ avoir été insulté par B______ lors d’un match, et que ce 
dernier aurait, selon lui, que « trop sévi dans le paysage du ______ genevois » 
(pièce 15 déf). Il n’y a pas eu de suite. 
db. Par e-mail du 24 juin 2019, un dénommé AQ______, s’est plaint, pour le 
compte des habitants du « Parc AR______ » à AI______ [France], d’un 
stationnement gênant, à réitérées reprises, d’une voiture immatriculée GE 4______ 
aux couleurs du A______ (pièce 31 déf). 
dc. Par courrier du 20 janvier 2020, AS______ et U______, parents de AT______, 
ont écrit au comité du A______ pour annoncer la démission de leur fils et se 
plaindre du comportement de B______, indiquant qu’il était déplorable qu’un 
enfant de douze ans ait à subir les « humeurs » d’un directeur technique (pièce 16 
déf). 
Par courrier du 6 février 2020, le A______, soit pour lui AA______, a répondu aux 
parents de AT______. Il n’acceptait ni le ton ni les propos diffamatoires à l’encontre 
de B______. Il avait entière confiance en ce dernier pour gérer tous les aspects du 
club qui lui incombaient, raison pour laquelle il acceptait la démission de leur fils 
(pièce 16 déf). 
e. Par suite d’une erreur administrative de B______, le A______ a été relégué, au 
printemps 2019, en 2ème ligue. La presse s’en est fait l’écho (pièce 40 déf). 
f. Par e-mail du 22 juin 2020, B______ a demandé à AA______, alors encore 
Président du A______, s’il pouvait prendre quatre semaines de vacances du 
13 juillet au 9 août 2020. Par e-mail réponse du même jour, AA______ a accepté 
cette demande (pièce 9 dem) 


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g. Le 14 juillet 2020, après l’Assemblée générale du 8 juillet 2020, une réunion du 
nouveau Comité s’est tenue, et ce sous la Présidence de AC______. A l’en-tête de 
l’Ordre du jour figurait le « vote du Comité pour approbation des coûts d’avocats 
pour révision du contrat du directeur technique et opinions/options pour briser » 
(pièce 8 dem). 
Le nouveau Comité ne souhaitait pas continuer à travailler avec B______ (témoin 
AJ______, PV 19. 10. 2022, p. 8). 
AD______, membre du nouveau Comité, briguait la place du Directeur technique 
du club. L’actuel titulaire du poste aurait, par suite d’une erreur administrative, 
provoqué la relégation du club, en 2019, en 2ème ligue (cf. pièce 40 déf). 
 
h. Le 10 septembre 2020, le club a appris, à la faveur d’un e-mail de [la compagnie 
d'assurances] AU______, assureur casco, que le véhicule du club, marque 
AV______/5______ [modèle], immatriculé GE 4______, restitué au garage le 
25 juin 2020, faisait l’objet de deux sinistres ; le premier entraînait un coût de 
réparation de 3'713 fr., le deuxième un montant de 1'163 fr. 50, ajoutant que, selon 
« l’interlocuteur du 25 juin 2020, le véhicule était conduit par plusieurs personnes » 
de sorte qu’il était « difficile de savoir qui, quoi et comment » (pièces 26, 27 déf). 
 
Le Club a retenu, à charge de l’intimé, que le deuxième sinistre était imputable à 
l’intimé. De ce fait, il lui aura retenu, sur la fiche de paie de novembre 2020, un 
montant de 1'163 fr. 50 (pièce 28 déf). 
ha. Le 19 juillet 2020, à bord de son (nouveau) véhicule de fonction, une 
AW______/6______ [marque, modèle], immatriculée GE 4______, B______ a 
commis, dans la région de AX______ [France], un excès de vitesse de 13 km/h. 
puis, le 1er août 2020, un autre de 8 km/h, et enfin, le 8 aout 2020, entre AY______ 
et AL______ [France], un troisième de 11 km/h, entraînant, à chaque fois, une 
contravention adressée au club de EUR 45 ( avis de contravention des 28.7, 6. 8, et 
27. 8. 2020 = pièce 30/1, 30/2, 30/3 déf. = 19/1, 19/2, 19/3 dem). 
Le Club a déduit de ce fait un montant de 172 fr. 30 sur la paie de novembre 2020 
de l’intimé (pièce 28 déf). 
 
hb. Sur le salaire d’août 2020 de B______, le Club a retenu les sommes nettes de 
226 fr. 11 à titre d’ajustement sur « gratification 19/20 selon échanges de mails 
(erreur de MB) », et de 508 fr. 35 à titre d’ajustement sur « versement % pub saison 
19/20 (erreur de MB) » (pèce 40 dem). Une indemnité nette de 125 fr. était par 
contre versée, à titre de frais de téléphone «(selon contrat 6.05.2011) ». 
i. Par e-mail du 9 août 2020, B______ a informé le A______ ne pas se « sentir au 
mieux » de sa forme, raison pour laquelle il était prévu qu’il se rende chez son 
médecin. 
ia. Par e-mail du 23 septembre 2020, AC______ a indiqué à B______ être navré de 
le savoir atteint dans sa santé. Il l’a convoqué à un « entretien professionnel » (sic) 
fixé au 28 septembre 2020, en présence d’autres membres du club, afin de « régler » 


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plusieurs sujets, tels que l’usage du véhicule de fonction, la vente avortée de 
casques de sa « société » au club et plusieurs plaintes des membres du club à son 
égard (pièce 13 dem). 
ib. Par attestation médicale du 24 septembre 2020, B______ a été déclaré dans 
l’impossibilité de se rendre à l’entretien précité pour raisons médicales (pièce 14 
dem). L’incapacité de travail aura duré jusqu’au 9 novembre 2020 (pièce 11 dem 
p. 4). 
ic. Par courrier du 29 octobre 2020, le A______ a formellement convoqué B______ 
à un entretien le 9 novembre 2020 afin de faire le « point » sur l’état actuel du club, 
les attentes du Comité, la révision de son cahier des charges ainsi que les points 
évoqués dans l’e-mail du 23 septembre 2020 de AC______ (pièce 17 dem). 
j. Par courrier du 2 novembre 2020, le A______ a adressé un avertissement formel 
à B______ en raison des trois avis de contravention pour excès de vitesse au volant 
de son véhicule de fonction les 19 juillet, 1er et 10 août 2020. Il l’a également 
informé de sa décision « d’imputer » sur son salaire les frais de remise en état de 
son (précédent) véhicule de fonction ensuite d’un accident de la route (pièces 18 et 
19 dem). 
ja. Par courrier du 6 novembre 2020 adressé au A______, B______ a contesté 
l’avertissement formel du 2 novembre 2020, arguant en substance que le motif 
allégué était factice et l’avertissement sur lequel il était basé était nul, mais montrant 
la volonté de «construire un motif de résiliation » pour son contrat (pièce 20 dem). 
k. Le 9 novembre 2020, B______ s’est rendu à l’entretien sollicité par le A______. 
Il a été reçu par AC______, AE______, AD______ et AZ______. L’entretien a été 
enregistré à la demande de B______ (pièce 21 dem, p. 1-8). 
ka. Lors dudit entretien, ont notamment été thématisés, par le Président ou sous son 
impulsion, le « rapport de confiance » entre le Directeur technique et le A______, 
la longue absence due à l’arrêt maladie, les « insultes » et « punitions » infligées 
aux membres du club ou bénévoles, « l’affaire des casques » commandés mais 
jamais livrés, les cours privés qu’il avait donnés et le flux d’argent en découlant, le 
(précédent) véhicule de fonction et les sinistres constatés lors de sa restitution au 
garage, en été 2020, son compte e-mail (professionnel) bloqué et sa « vraie 
adresse » (sic) (pièce 21 dem p. 16). 
kb. Au sujet des cours privés, B______ a notamment expliqué avoir été autorisé à 
en donner par l’ancien président, AA______, et avoir restitué à tout le moins partie 
des recettes au Club (pièce 21 dem, p. 10). S’agissant des sinistres, il a laissé 
entendre avoir prêté le véhicule à un autre membre du club, avec l’accord du 
président AA______ (ibid, p. 13). Quant à sa « vraie adresse », il a déclaré l’avoir 
toujours au no. ______, rue 2______, [code postal] Z______ [GE] (ibid, p. 16). 


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kc. Enfin, B______ s’est vu remettre un nouveau cahier des charges – approuvé, le 
26 octobre 2020, par 12 membres du Comité, dont AC______, Président du club, 
et AD______, Responsable de la Commission technique (pièce 22 dem). 
kd. En substance, le nouveau cahier des charges prévoyait, entre autres – et à la 
différence de celui du 23 septembre 2019 – que B______ a. monte sur la glace ou 
coache des matchs selon les besoin du club et de la Commission technique, b. assiste 
aux entraînements, tournois et matchs des catégories du Mouvement Junior tous les 
weekends, sauf lors de permissions accordées par la Commission technique ; 
c. fasse l’inventaire du club avec photos, et étiquetage et localisation ; d. organise, 
range, tire et assure l’ordre dans les locaux de matériels du club ; e. ______ 
[prépare] les ______ des membres du club au besoin tous les matins (lundi -
vendredi), f. soit présent, au minimum, 40 heures par semaine (pièce 22 dem). 
ke. Par e-mail du 10 novembre 2020, B______ a notamment fait savoir au A______ 
qu’il n’acceptait pas le nouveau cahier des charges qui lui était proposé, lequel 
comportait une modification unilatérale de son contrat de travail (pièce 23 dem ; cf. 
aussi pièce 25 dem). 
l. Par courrier du 17 novembre 2020, le A______ a demandé à AA______ s’il avait 
autorisé B______ à donner des cours privés de ______, respectivement que ce 
dernier était autorisé à conserver une partie des montants perçus (pièce 22 déf). En 
réponse, AA______ a indiqué que « de telles pratiques » n’avaient pas été 
autorisées » (pièce 23 déf). 
m. Par courrier e-mailé du 19 novembre 2020, le A______ a informé B______ qu’il 
était suspendu avec effet immédiat de ses fonctions sans versement de son salaire, 
et ce jusqu’au 1er mai 2021, tout en lui adressant un « dernier avertissement » le 
priant de restituer sans délai les outils de travail encore en sa possession. En 
substance, le A______ justifiait la suspension en raison du fait que l’adressataire 
s’était « muré dans la contestation, le déni et le mépris » lors de la réunion du 
9 novembre 2020, alors que des « faits avérés » avaient été évoqués et afin qu’il 
puisse « prendre la mesure de ce qui est attendu » de lui sans avoir à prendre « une 
décision plus définitive » (pièce 24 dem). 
ma. Par courrier de son assurance protection juridique du 19 novembre 2020, 
B______ a indiqué au A______ que la suspension de ses fonctions et de son salaire 
était « totalement illégale », et qu’il restait à disposition pour exécuter son travail 
conformément à son contrat du 17 novembre 2018 et au cahier des charges du 
23 septembre 2019. Il a aussi indiqué qu’il apparaissait que le nouveau Comité 
cherchait par tous les moyens à trouver un juste motif pour le licencier avec effet 
immédiat, bien qu’il travaillât au A______ depuis 2011 et qu’il avait toujours 
effectué ses tâches à l’entière satisfaction de l’ancien Comité durant toutes ces 
années. Il se voyait complètement évincé de son poste de Directeur technique et mis 
à l’écart par le Comité ce qui n’était pas admissible et portait gravement atteinte à 
sa personnalité (pièce 25 dem). 


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mb. Par courrier du 20 novembre 2020, le conseil du A______ a indiqué à B______ 
que la décision de le suspendre de ses fonctions et de son salaire était la seule qui 
puisse être conforme aux intérêts du Club et de ses membres ainsi qu’aux siens 
(pièce 26 dem). 
mc. Par e-mail de son assurance protection juridique du 23 novembre 2023, 
B______ a à nouveau contesté la licéité et le bien-fondé de la suspension, et offert 
ses services (pièce 27 dem). 
md. Par courrier-réponse du 23 novembre 2020, le A______ a confirmé à B______ 
maintenir sa suspension de ses fonctions et son salaire. Il l’a également invité à 
restituer sans délai ses outils de travail tout en lui indiquant que s’il venait à 
réclamer l’indemnité de 10'000 fr. par année d’ancienneté contractuellement 
prévue, le Club serait contraint de constituer une provision dans ses comptes, 
laquelle conduirait inexorablement à son insolvabilité (pièce 28 dem). 
me. Par courrier du 26 novembre 2020, le A______ a notamment imparti un ultime 
délai au 30 novembre 2020 à B______ pour la restitution des outils de travail encore 
en sa possession, faute de quoi son licenciement avec effet immédiat serait 
prononcé (pièce 29 dem). 
mf. Par courrier recommandé du 27 novembre 2020 de son conseil, B______ a 
formellement mis en demeure le A______ de le réintégrer sous cinq jours dans ses 
fonctions avec l’ensemble de ses prérogatives, respectivement de lui verser son 
salaire pour le mois de novembre 2020 et de s’abstenir de porter des atteintes 
quelconques à sa personnalité (pièce 30 dem). 
n. La rémunération versée à B______, pour le mois de novembre 2020 s’est élevée 
à 5'805 fr. 75 bruts, de laquelle a été déduite la somme de 172 fr. 30 pour 
« 3 amendes de circulation routière en France » et la somme de 1'163 fr. 50 pour 
« frais de réparation véhicule AV______/5______ » (pièce 40 dem). 
o. Par courrier recommandé, du 1er décembre 2020, le A______ a notifié à B______ 
sa décision – non-motivée – de le licencier avec effet immédiat et l’a invité à rendre 
sans délai son badge, le matériel informatique du Club et le véhicule de service 
(pièce 31 dem). 
oa. Par courrier de son conseil du 3 décembre 2020, B______ a contesté le bien-
fondé du licenciement immédiat. Il a demandé la motivation écrite de la mesure 
(pièce 32 dem). 
ob. Par courrier de son conseil du 4 décembre 2020, le A______ a notamment 
indiqué à B______ que si d’aventure les tribunaux devaient lui donner raison, le 
Club devrait constater son insolvabilité (pièce 33 dem). 
p. Par e-mail du 4 décembre 2020, BA______, expert fiduciaire, a transmis au 
A______ son rapport au sujet notamment du « cas B______ ». En substance, il 
apparaissait que B______ aurait ______ [préparé] les ______ et encaissé les 
recettes correspondantes, qu’il aurait facturé une TVA « française » à 20% pour un 


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montant total de 1'533 fr. 60, sans être inscrit au registre des contribuables TVA, et 
que le A______ lui avait versé en trop un montant total de 5'077 fr. 44 qu’il faudrait 
retenir sur son prochain salaire (pièce 37 déf). 
q. Par courrier de son conseil du 8 décembre 2020, le A______ a motivé le 
licenciement immédiat de B______ par le fait que ce dernier n’aurait pas restitué le 
véhicule de fonction, et les deux ordinateurs du club, à la date et selon les modalités 
demandées. Il lui a également été reproché d’avoir menti lors de l’entretien du 
9 novembre 2020, avoir « dissimulé sa tricherie et sa conséquence économique ». 
Ces deux griefs, pris ensemble, avaient rompu tout lien de confiance avec lui. 
 
 


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A cela, et « sans ordre d’importance », s’ajoutaient les griefs suivants : 
B______ aurait facturé au A______ des casques modèle 7______ alors qu’il 
s’apprêtait à livrer des casques de modèle 8______, dont la valeur était de moitié 
moins, étant précisé que le Club avait découvert ceci et annulé la commande en août 
2020. 
Il avait proféré des insultes et des menaces en mars 2020 à l’encontre d’un bénévole 
du A______. Il avait infligé des sanctions sportives à de nombreux joueurs en raison 
de différends avec leurs parents, puni des joueurs de manière humiliante en leur 
imposant de se changer dans les couloirs de la patinoire et non pas dans les 
vestiaires. 
En septembre 2020, il se serait vanté de s’être mis en arrêt maladie pour nuire au 
A______. 
L’usage, par B______, du véhicule de service avait fait l’objet d’un avertissement. 
Il avait commis trois excès de vitesse. Il serait responsable des sinistres subis par le 
précédent véhicule. Il avait fait l’objet de plainte d’habitants de BF______ [France] 
pour stationnement gênant. Il avait refusé d’obtempérer aux demandes de restitution 
du véhicule et de deux ordinateurs du club. 
Il aurait proféré de graves mensonges et accusations à l’encontre de AA______ et 
le « détournement d’argent correspondant ». 
Pendant le temps de glace, il aurait donné des cours privés et procédé à ______ [la 
préparation] de ______ dont il avait encaissé les rémunérations sans l’autorisation 
du Club. 
Sous le couvert de AN______, il aurait facturé au Club du matériel, en tant 
qu’intermédiaire, en chargeant indûment de la TVA alors que ni lui ni le 
[commerce] AN______ n’étaient inscrits au Registre du commerce, 
Il nierait de manière systématique tous les reproches qui lui étaient adressés, 
bloquant de la sorte le dialogue et empêchant la mise en œuvre de mesures de 
correction des situations et l’évolution de la relation de travail. Il n’avait fait preuve 
d’aucune bonne volonté pour procéder à la révision de son cahier des charges. 
De « manière surprenante », il aurait « obtenu des précédents Président et Vice-
Président du Club que son contrat à durée indéterminée soit transformé en contrat 
à durée déterminée avec une très importante augmentation de salaire, contre le bon 
sens et contre les recommandations du Président sortant de l’époque » 
qa. Par courrier de son conseil du 3 décembre 2020, B______ a une nouvelle fois 
contesté les motifs invoqués à l’appui de son licenciement immédiat. Le considérant 
comme injustifié, il a mis en demeure le A______ de lui verser un montant de 
691'985 fr. 30 (pièce 35 dem). 


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r. Le 26 février 2021, le A______ s’est vu notifier, par l’Office des poursuites de 
Genève, un commandement de payer sous la poursuite No. 1______, pour un 
montant de 691'985 fr. 30 auquel il a formé opposition totale (pièce 43 dem). 
s. Le 23 novembre 2020, B______ s’est inscrit auprès de l’Office cantonal de 
l’emploi pour faire enregistrer son chômage (ATA/395/2023 du 31. 5. 2023 p. 2). 
sa. Du 23 novembre 2020 au 30 juin 2022, B______ a régulièrement fait contrôler 
son chômage (dossier partie intervenante). 
sb. Pour les mois de février 2021 à juin 2022, B______ aura été indemnisé par la 
CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE CHÒMAGE (ci-après : CCGC) à 
concurrence d’un montant net total de 110'374 fr. 85 (pièces 1 à 24 partie 
intervenante). 
sc. Le 11 mai 2022, le A______ a mandaté X______, détective privé, à 
BB______ [GE], pour contrôler les adresses connues du demandeur, tant dans le 
Canton de Genève qu’en France (pièce 54 déf). Ce dernier a établi son Rapport le 
11 juin 2022 (pièce 54 déf). Copie de ce Rapport est parvenue à l’intervenante 
(ATA/395/2023 du 31. 5. 2023 p. 2). 
sd. Par décision du 12 septembre 2022, l’Office cantonal de l’emploi (OCE) a nié 
le droit à l’indemnité AC de B______ depuis le premier jour contrôlé, soit le 
23 novembre 2020, au motif qu’il n’avait pas sa résidence habituelle en Suisse 
depuis cette date. L’opposition y subséquente de l’intéressé a été rejetée le 
16 novembre 2022. Par arrêt – entré en force – ATAS/395/2023 du 31 mai 2023, la 
Cour de Justice, Chambre des assurances sociales a rejeté le recours de l’assuré 
(liasse VI/a, p. 3 et 9). 
t. Le 22 juillet 2022, le Directeur technique du [Club] Y______ a adressé à B______ 
le courrier suivant : « Cher B______, Selon nos diverses discussions je te confirme 
ma volonté de t’engager à partir du 1er décembre 2022 au sein du Mouvement 
Juniors du Y______. En effet, nous avons certaines ambitions et ton aide sera 
importante. Dans l’attente de tes nouvelles… » (liasse VII, annexe). 
Il ressort de la procédure ce qui suit : 
A. 
Par Requête de conciliation déposée à l’office postal le 28 avril 2021, B______ a 
assigné le A______ en paiement de la somme totale de 691'512 fr. 95, avec intérêts 
moratoires à 5% l’an dès le 1er décembre 2020. 
Une audience de conciliation s’est tenue le 3 juin 2021, sans succès de sorte qu’à 
l’issue de celle-ci, l’autorisation de procéder a été délivrée à B______. 
B. 
 Par demande déposée à l’Office postal le 2 août 2021, B______ a assigné le 
A______ en paiement de la somme totale de 691'512 fr. 95, avec intérêts moratoires 
à 5% l’an dès le 1er décembre 2020, sous menace d’une amende d’ordre de 1'000 fr. 
par jour d’inexécution avec suite de frais judiciaires et dépens. Ladite somme se 
décompose comme suit (liasse 1) : 


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- 
5'518 fr. 30 bruts, à titre de salaire ; 
- 
595'994 fr. 65 bruts, à titre de salaire « dû pendant le délai de congé » ; 
- 
90'000 fr. nets, à titre d’indemnité pour licenciement immédiat injustifié ; 
Le demandeur a également réclamé le prononcé de la mainlevée définitive de 
l’opposition formée au commandement de payer notifié le 26 février 2021 dans la 
poursuite No. 1______ de l’Office des poursuites de Genève, à concurrence d’un 
montant de 691'985 fr. 30 avec intérêts moratoires à 5% l’an dès le 1 décembre 
2020. 
a. A l’appui de ses conclusions, le demandeur a, en substance, allégué qu’à la suite 
de pressions exercées à son encontre, le Comité avait été contraint de démissionner 
« en masse » et avait été remplacé, à l’occasion de l’Assemblée générale du 8 juillet 
2020, par le nouveau Comité. Les membres de ce dernier, par l’entremise 
notamment de son Président, l’avaient approché de manière informelle le 10 juillet 
2020 pour lui demander de démissionner ce qu’il avait refusé de faire. 
b. Le 14 juillet 2020, le (nouveau) Comité avait organisé une réunion dont le but 
était notamment l’approbation « des coûts d’avocats pour révision du contrat du 
Directeur technique et opinion/options pour le briser ». Ensuite de quoi le A______ 
avait tout mis en œuvre pour le « pousser à démissionner », ce qui s’était matérialisé 
par des pressions à son encontre, un harcèlement durant son incapacité de travail, 
un avertissement de licenciement fondé sur des « prétextes futiles », la mise en 
place d’une séance au cours de laquelle le Comité avait exercé une fois de plus des 
pressions, la modification de son cahier des charges réduisant à néant son poste 
ainsi que sa suspension sans salaire avec effet immédiat au 19 novembre 2020. 
Ne démissionnant pas malgré ce qui précédait, le A______, soit pour lui son 
Président, lui avait signifié son licenciement avec effet immédiat par courrier du 1er 
décembre 2020, tout en le sommant de restituer son badge et son véhicule de 
fonction. Ledit licenciement immédiat reposait notamment sur une liste de quinze 
prétendus motifs tous contestés. En tout état et même à supposer que l’un des motifs 
soit justifié, ils étaient invoqués de façon tardive. En réalité, la défenderesse avait 
cherché à « construire un cas de licenciement immédiat », quitte à justifier cela par 
tous les moyens afin de « s’épargner ses prétentions ». 
Le demandeur a aussi allégué avoir continué à percevoir, ensuite de son contrat du 
15 novembre 2018 et bien qu’elles n’y figurent pas, les indemnités d’équipement et 
de téléphone prévues par son contrat du 6 mai 2011. De même, et bien qu’ils ne 
soient pas mentionnés dans son contrat, il percevait un pourcentage sur les revenus 
publicitaires du A______, dans la mesure où il était chargé de lui amener des 
sponsors. A titre d’exemple, pour la saison 2019/2020, les revenus dégagés des 
sponsors s’élevaient à 6'700 fr. Il a enfin allégué pouvoir prétendre, en vertu de son 
contrat du 15 novembre 2018, à une indemnité de 90'000 fr. correspondant à neuf 
fois 10'000 fr. en raison de son licenciement injustifié. 


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c. Ce mémoire était accompagné d’un chargé de 43 pièces (classeur gris). 
Le demandeur s’est acquitté d’une avance de frais de 6'920 fr. (dossier judiciaire). 
C. 
Par mémoire déposé à l’Office postal le 7 septembre 2021, la CCGC a formé une 
demande d’intervention à titre principal et conclu à ce que la défenderesse soit 
condamnée à lui verser la somme totale de 42'486 fr. 20 avec intérêts moratoires à 
5% l’an dès le 2 mars 2021, correspondant aux indemnités AC versées au 
demandeur pour les mois de février à août 2021. 
D. 
Par mémoire-réponse déposé au Greffe du Tribunal des prud’hommes le 
6 décembre 2021, le A______ a conclu au déboutement de son adverse partie, avec 
suite de frais judiciaire et dépens (liasse 11). 
a. A l’appui de ses conclusions le club a notamment allégué que le contrat du 
demandeur du 15 novembre 2018 était « tout à fait inusuel » dans sa durée et « tout 
à fait atypique » dans le montant de la rémunération. Ni ledit contrat, ni celui du 
6 mai 2011 ne comprenaient de rémunération relative au sponsoring, aucun autre 
collaborateur ne bénéficiant d’ailleurs de quelconque pourcentage sur les revenus 
publicitaires. 
b. En substance, le club reprochait au demandeur d’avoir manqué plus d’une fois à 
ses obligations entre 2019 et 2020, en portant atteinte aux droits de la personnalité 
de plusieurs collaborateurs, soit en les injuriant soit en les humiliant, en ne préparant 
pas la saison de ______ 2020/2021 et ne fournissant pas de « plan Covid » à la 
commune de Z______ [GE] dans le délai imparti, en commettant au moins trois 
excès de vitesse avec le véhicule de fonction alors qu’il était en arrêt maladie ou en 
vacances, en restituant ledit véhicule endommagé, en facturant des casques du 
modèle « 7______ » alors qu’il s’apprêtait à livrer des casques de modèle 
« 8______ » dont la valeur était de moitié moins, en donnant des cours privés de 
______ pendant les temps de glace et en encaissant les rémunérations s’y rapportant 
sans autorisation du club, en proposant de ______ [préparer] les ______ des 
membres du club contre rémunération sans en reverser des redevances au club, en 
mentant délibérément à réitérées reprises au sujet notamment des détournements 
d’argent précités, en se vantant de s’être mis exprès en arrêt maladie pour agacer le 
Comité et, ce faisant, d’avoir fait preuve d’un comportement déloyal à son encontre. 
c. Soupçonnant le demandeur de lui avoir menti lors d’un entretien du 9 novembre 
2020, le club s’était renseigné auprès de AA______, lequel avait désavoué ce 
dernier en indiquant qu’il n’était pas autorisé à donner des cours privés de ______ 
par le passé. Ce mensonge, cumulé au refus du demandeur de restituer ses outils de 
travail malgré une mise en demeure en ce sens avaient « inexorablement » rompu 
le lien de confiance, de sorte qu’il l’avait licencié avec effet immédiat. 
d. Ce mémoire – réponse était accompagné d’un chargé de 37 pièces (classeur noir). 
E. 
a. Par mémoire déposé à l’office postal le 25 avril 2022, le demandeur a répliqué, 
persistant intégralement dans ses conclusions (liasse 22). 


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Il a notamment allégué avoir, en réalité, exercé la fonction de Directeur technique 
du « Mouvement junior » depuis le début de sa relation contractuelle avec la 
défenderesse. Il avait entretenu de très bonnes relations avec tous les membres du 
Comité présidé par AB______ et avait donné entière satisfaction dans l’exercice de 
ses fonctions, ayant même reçu chaque année depuis le mois d’avril 2013 une 
gratification d’un montant variable pour son travail et son investissement. Il en avait 
été, en substance, de même avec le Comité suivant présidé par AA______. 
Ce mémoire-réplique était accompagné d’un chargé complémentaire (pièces 44 – 
53 dem ; classeur gris). 
b. Par mémoire déposé à l’office postal le 30 juin 2022, le A______ a dupliqué et 
persisté dans ses conclusions. Il a allégué, rapport de détective privé à l’appui (pièce 
54 déf), que le demandeur résidait à AL______ (France) où il exploitait notamment 
un food truck et non aux différentes adresses communiquées. Ce dernier avait 
ensuite précipité son départ de AL______ en juin 2022, lorsqu’il avait été mis au 
courant de l’enquête dudit détective privé. Enfin, le A______ a, pour la première 
fois et à titre éventuel, invoqué l’art. 337 c al. 2 CO, mais sans prendre des 
conclusions formelles (liasse 26, p. 26). 
Ce mémoire-duplique était accompagné d’un chargé complémentaire (pièces 36 – 
64 déf. = liasse insérée dans le classeur noir), comprenant le Rapport d’enquête de 
X______, détective privé à BB______ [GE], du 11 juin 2022 (pièce 54 déf). 
Le A______ a également déposé, le même jour, une liste de 20 témoins, dont 
P______, et, in fine, il y a requis, entre autres, que le demandeur fût acheminé à 
produire « toutes les demandes et postulations pour un nouvel emploi » (dossier 
judiciaire). 
c. Par mémoire déposé à l’office postal le 15 juillet 2022, le demandeur a fait valoir 
de nouveaux allégués, à savoir qu’il avait été domicilié au no. ______, rue 2______, 
[code postal] Z______, et ce du mois d’août 2020 à février 2022 (pièce 54 dem). 
Qu’auparavant, il était domicilié à AG______, puis à AH______. Depuis son départ 
de Z______, il habiterait chez son fils, C______, au no. ______, rue 3______, [code 
postal] Genève (pièce 55 dm). A AL______, il avait des membres de sa famille, 
notamment sa mère. Depuis quelque temps, il était séparé de son épouse, 
AK______. C’est cette dernière qui exploitait un food truck à AL______. Il n’avait 
pas retrouvé d’emploi depuis son licenciement malgré ses recherches (liasse 30). 
Ce mémoire était accompagné d’un chargé complémentaire (pièces 54-59 dem ; 
liasse 31). 
d. Par une « détermination spontanée », déposée à l’office postal le 29 juillet 2022, 
le A______ a contesté les éléments et moyens de preuves nouveaux contenus dans 
la dernière écriture du demandeur (liasse 32). 


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e. Par une « réplique spontanée » déposée à l’office postal le 12 août 2022, le 
demandeur s’est déterminé sur les allégués du mémoire-duplique du A______ du 
30 juin 2022, et, ce faisant, a persisté dans ses conclusions (liasse 33). 
f. Par une écriture intitulée « Déterminations » du 12 août 2022 également, le 
demandeur a répliqué de façon spontanée sur les déterminations spontanées du 
A______ formulées dans son écriture du 29 juillet 2022. A cette occasion, il a 
notamment soulevé l’irrecevabilité desdites « déterminations spontanées », 
respectivement soutenu que le Rapport du détective précité relevait davantage 
d’une manœuvre visant à le placer dans une mauvaise posture vis-à-vis des autorités 
(liasse 34). 
g. Le 15 août 2022, le demandeur a fait parvenir au Tribunal une liste de 10 témoins 
(dossier judiciaire). 
F. 
A l’audience de débats d’instruction du 22 août 2022, les parties ont confirmé leurs 
conclusions et elles ont indiqué ne pas avoir d’éléments nouveaux à ajouter, ni 
d’offres de preuves nouvelles (liasse 35). 
a. Par mémoire déposé à l‘office postal le 1er septembre 2022, la CCGC a amplifié 
ses conclusions, portant celles-ci à la somme totale de 110'374 fr. 85, avec intérêts 
moratoires à 5% l’an dès le 2 mars 2021 (liasse 36). 
b. Le 26 septembre 2022, le Tribunal a rendu une Ordonnance d’instruction et de 
preuves détaillée. Il y a acheminé le demandeur, entre autres, à « produire tout 
contrat de travail passé et actuel, depuis novembre 2020 », « toutes les demandes et 
postulations pour un nouvel emploi effectuées depuis le mois de novembre 2020 à 
ce jour », « toute fiche de salaire ou extrait de comptes bancaires permettant 
d’attester de tout montant perçu à titre de rémunération depuis novembre 2020 à ce 
jour » ainsi que tout autre élément permettant de définir le revenu et les autres 
avantages perçus aux mêmes dates » (liasse 37). Il a acheminé le défendeur à 
produire « les fiches de salaire et gratification du demandeur depuis le mois de 
janvier 2013 jusqu’au mois de novembre 2019 ainsi que l’ensemble des décomptes 
relatifs aux revenus sponsoring touchés par ce dernier » (ibid). 
S’agissant des témoins, le Tribunal a admis l’audition de AB______, AA______, 
AJ______, AK______, AD______ et de AO______, réservant l’audition, « en 
l’état » des autres témoins cités par les parties. (ibid). 
c. Le 10 octobre 2022, le A______ a déposé au Greffe du Tribunal une partie des 
pièces demandées par l’Ordonnance du 26 septembre 2022, à savoir les recherches 
d’emploi entreprises du 23 novembre 2020 au 27 septembre 2022, sous l’égide de 
l’Office régional de placement (ORP, liasse 39, p.1-44). Le même jour, le 
demandeur a expédié à l’intention du Tribunal, notamment, les « Récapitulatifs 
mensuels de l’assurance-chômage des recherches d’emploi effectuées par lui 
jusqu’en septembre 2022 », ajoutant, dans la lettre d’accompagnement n’avoir pas 
retrouvé d’emploi depuis novembre 2022, et « ne pas être en mesure, de ce fait, de 
produire de contrat de travail passé ou actuel » (liasse 40). 


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d. Par écriture déposée à l’office postal le 18 octobre 2022, le A______ a fait valoir 
de nouveaux allégués et moyens de preuve. Il a notamment allégué avoir contrôlé 
la véracité de certaines des postulations du demandeur, lesquelles n’étaient, pour 
certaines, pas réelles (liasse 42). 
G. 
A l’audience des débats principaux du 19 octobre 2022, l’écriture du A______ du 
10 octobre 2022 a été remise au demandeur ainsi qu’à la CCGC. Le demandeur a 
contesté les nouveaux allégués du défendeur et il a, de son côté, versé aux débats 
une liasse d’e-mails, censés attester du réel et sérieux de ses recherches d’emploi 
en 2021 et 2022 (liasse 43). 
a. AB______, témoin, a indiqué avoir été membre du Comité du A______ en 
qualité de trésorier, de vice-président puis de Président entre juin 2011 et juin 2018. 
Le demandeur avait été engagé en 2011, en même temps que deux autres 
entraîneurs. A leurs départs, le demandeur a exercé, de facto, en sus de ses fonctions 
d’entraîneur, les fonctions de Directeur technique. Le témoin a expliqué avoir été 
satisfait du travail fourni par le demandeur et avoir entretenu de bonnes relations 
avec lui. Le demandeur ayant un fort caractère, et, comme beaucoup de joueurs 
professionnels, un « gros ego », certaines personnes ne l’appréciaient pas. En 
revanche, il entretenait de bonnes relations avec le Comité. Le témoin a précisé 
n’avoir jamais reçu de plaintes le concernant, exceptées quelques-unes pour 
violences verbales qu’il avait lui-même tolérées à l’époque des faits (PV, 19. 10. 
2022, p. 4 ss). 
Le témoin a expliqué que le demandeur, comme tous les membres du club qui 
amenaient des sponsors, avait droit à un pourcentage d’environ 20% des sponsors 
apportés. Ces rétrocessions ne figuraient pas dans le contrat, car elles étaient à bien 
plaire. Concernant les gratifications, à partir d’avril 2013, celles-ci étaient versées 
en fonction des résultats financiers et de la satisfaction des membres. A cet égard, 
le témoins a précisé que le demandeur, comme tous les employés, les avait perçues. 
En ce qui concerne les cours privés, le témoin a confirmé que les entraîneurs, dont 
le demandeur faisait partie, en donnaient, mais que l’argent desdits cours entrait 
directement dans les caisses du club. Le demandeur n’avait pas accès à la caisse du 
club, bien qu’il ait entretenu une relation de confiance avec le trésorier. ______ [la 
préparation de matériel] ______ n’entrait pas dans le cahier des charges du 
demandeur. A cet égard, le témoin a précisé qu’il était arrivé au demandeur de 
______ [préparer] des ______, mais à sa connaissance, il n’avait pas facturé ses 
services. 
S’agissant du véhicule de fonction, chaque entraîneur disposait d’une voiture mise 
à sa disposition pour les trajets professionnels et pour se rendre à son domicile, étant 
précisé que lesdites voitures n’étaient pas à disposition d’autres personnes. 
b. AA______, témoin, a expliqué avoir été président du A______ de juin 2018 à 
juin 2020. A son arrivée au club, le demandeur était responsable du développement 
mais il occupait déjà, dans les faits, le poste de Directeur technique. Par la suite, 


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avec le contrat de 2018, le demandeur était formellement devenu Directeur 
technique de l’ensemble du club (PV 19. 10. 2022, p. 6 ss). 
Le demandeur avait un caractère fort, ce qui était nécessaire dans ce métier. Bien 
qu’il soit fort probable que des mots aient été échangés avec des membres du club, 
le demandeur s’entendait bien avec tout le monde. A cet égard, le témoin a indiqué 
avoir eu du plaisir à travailler avec le demandeur, car malgré sa forte personnalité, 
il était très agréable, n’ayant d’ailleurs aucun grief à son encontre. Le demandeur 
avait certes un langage cru, mais il n’avait en revanche jamais été humiliant. En 
tout état, le demandeur avait plutôt réglé des problèmes de comportement qu’il n’en 
avait créés. 
Le témoin a encore expliqué que chaque personne qui amenait un sponsor avait 
droit à un pourcentage de 10 à 20%, sans pouvoir se rappeler avec précision du 
montant exact dudit pourcentage. En ce qui concernait les indemnités d’équipement 
et de téléphone portable, le demandeur les touchait dès son engagement et il avait 
continué à les percevoir après 2018, bien que cela ne figurât pas dans son contrat 
de travail. 
Le témoin a indiqué qu’il y avait eu très peu de cours de ______ lors de sa 
présidence, ces derniers étant payés directement au professeur sans que le club ne 
touche de rémunération. Le demandeur avait ______ [préparé] les ______, 
moyennant une faible rémunération allant de 5 fr. à 10 fr. qui lui revenait 
directement, sans qu’il ne reverse au club des montants sur cette prestation. 
Concernant le véhicule de fonction, le demandeur avait une voiture attribuée 
laquelle n’était, sauf exception, pas à disposition des autres personnes. Il a encore 
expliqué qu’à son souvenir, il n’y avait pas de contrat entre le salarié et le club 
concernant l’utilisation de la voiture, mais que des attestations étaient établies 
l’autorisant à le faire. Lors du prêt de véhicule, le demandeur devait vérifier au 
retour que le véhicule était en bon état. 
S’agissant de problèmes avec AT______ et l’entraîneur S______, le témoin a 
expliqué ne pas se souvenir de ce qui avait pu se passer, respectivement ne pas avoir 
été au courant d’un problème. Il en allait de même pour un problème au sujet de 
casques 7______. Le témoin a néanmoins expliqué qu’à prix égal ou inférieur, il 
n’aurait pas eu d’objection à commander chez AN______ [commerce], sans 
toutefois se souvenir s’il y avait déjà eu des commandes auprès dudit commerce. 
c. AJ______, témoin, a indiqué avoir été trésorier du A______ de juillet 2019 à 
juillet 2020. Il n’avait pas souvenir que les personnes qui amenaient un sponsor 
touchaient un pourcentage. S’agissant des cours privés, le témoin a confirmé que le 
demandeur en donnait, sans toutefois se souvenir comment ces derniers étaient 
payés. En tout état, cette pratique était autorisée (PV, 19. 10. 2022, p. 8). 
Le témoin a aussi confirmé que le demandeur avait ______ [préparé] les ______ et 
que cette prestation était facturée. A son souvenir, les montants perçus à ce titre 
rentraient dans les caisses du club. En ce qui concernait les commandes du club 


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chez AN______, celles-ci avaient été faites par le Comité, lequel avait à chaque fois 
vérifié si l’offre était compétitive. Enfin, il était su de tous que le nouveau Comité 
ne souhaitait pas continuer à travailler avec le demandeur. 
H. 
A l’audience de débats principaux du 27 octobre 2022, le A______ a indiqué que 
le témoin AD______ participerait à la suite de la procédure en qualité de partie. Le 
demandeur a, quant à lui, renoncé à l’audition de son épouse, AK______. Il a encore 
indiqué souhaiter pouvoir se déterminer par écrit sur les allégués et moyens de 
preuve contenus dans l’écriture du A______ du 18 octobre 2022 (liasse 46 p. 1). 
a. AO______, témoin, a expliqué avoir travaillé d’août 2017 jusqu’en avril 2020, 
en qualité d’entraîneur au sein du A______. Le demandeur était, en sa qualité de 
Directeur technique, son supérieur hiérarchique. Au début, ses relations avec lui 
étaient bonnes mais elles s’étaient dégradées au fil du temps, le demandeur n’ayant 
pas eu un comportement correct à son égard (PV 27. 10. 2022 p. 2). 
b. Le poste de Directeur technique étant supérieur à celui d’entraîneur, il était 
normal selon le témoin d’être payé plus pour cette fonction. Le demandeur avait 
quelques amis dans le club, mais le reste du monde le craignait. Certaines personnes 
lui avaient d’ailleurs parlé de manière négative de ce dernier. Il lui était reproché 
de « prendre un maximum d’argent dans les clubs » avant de partir. Le témoin a 
ajouté également avoir entendu dire que lorsque le demandeur ne s’entendait pas 
avec des parents, alors il réservait un traitement défavorable à leurs enfants. A ce 
sujet, le témoin a précisé que plusieurs joueurs lui avaient rapporté avoir été 
sanctionnés par le demandeur, car celui-ci était en litige avec les parents. Il avait 
entendu parler d’un épisode, lors duquel le demandeur aurait forcé des jeunes 
joueurs à se changer dans le couloir. 
Le témoin a ajouté n'avoir jamais entendu le demandeur insulter qui que ce soit ou 
être particulièrement grossier. Il était arrivé que S______ se plaigne auprès de lui 
d’un manque de respect, sans donner plus de détails à ce sujet. Le témoin a précisé 
que S______ avait eu les mêmes soucis avec le demandeur que lui-même. 
S’agissant des cours privés, le témoin a confirmé que le demandeur en donnait. Il a 
encore déclaré imaginer que lesdits cours étaient payants, tout en précisant n’avoir 
jamais vu de transactions financières. Il a finalement déclaré qu’il lui semblait avoir 
entendu dire qu’il y avait une commission à toucher en cas d’apport de sponsors. 
I. 
Par mémoire déposé à l’office postal le 28 octobre 2022, le demandeur s’est 
déterminé sur les faits et moyens alignés par le A______ lors de l’audience du 
19 octobre 2022. Il a notamment allégué, e-mails à l’appui, avoir postulé, « entre 
2021 et 2022 » auprès de plusieurs clubs de ______ et même auprès d’une école en 
qualité de directeur des sports (liasses 47, 48, 49). 
J. 
A l’audience de débats principaux du 31 octobre 2022, le demandeur, interrogé, a 
expliqué qu’il était évident qu’en dix ans de travail pour le A______, il n’ait pas 
toujours fait juste de même qu’il ait pu commettre des erreurs. Il a encore expliqué 
avoir été mis au « placard » par le nouveau Comité à son retour de maladie. Il se 


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disait persuadé que ce nouveau Comité avait été élu pour le « mettre dehors », et ce 
faisant, mettre fin à « l’ère B______ » (liasse 50). 
Interrogé, AC______, pour le A______, a indiqué être choqué par les propos de son 
prédécesseur à la présidence du fait qu’il ait cautionné des comportements qu’il 
considérait, lui, comme étant inadmissibles. Ensuite de son élection, le nouveau 
Comité avait passé en revue tous les contrats de travail. Le demandeur étant la 
personne avec le plus d’ancienneté et la fonction la plus importante au sein du club, 
le nouveau Comité comptait totalement sur lui, raison pour laquelle celui-ci l’avait 
sollicité même pendant les vacances. Malgré l’annulation du camp « BC______ » 
par le demandeur et le fait qu’il n’ait pas organisé le calendrier de la saison lors de 
ses vacances, le A______ avait souhaité le garder à condition de pouvoir changer 
son cahier des charges pour être plus réaliste par rapport à la taille du club. 
AC______ a déclaré que les mensonges du demandeur lors des négociations 
relatives à son cahier des charges l’avaient obligé à résilier son contrat. Enfin il a 
contesté les allégués et moyens de preuve nouveaux de ce dernier dans son écriture 
du 28 octobre 2022. 
Les parties n’ont pas demandé l’audition de témoins figurant sur leurs listes de 
témoins, mais dont le Tribunal avait, dans son Ordonnance du 26 septembre 2022 
réservé la convocation. 
A l’issue de l’administration des preuves, les parties ont plaidé et le Tribunal a gardé 
la cause à juger (liasse 50). 
K. 
a. Dans son jugement du 1er février 2023 (liasse Ia), le Tribunal a d’abord déclaré 
irrecevables les allégués et moyens de preuve nouveaux formulés par le A______ 
dans son mémoire du 18 octobre 2022, respectivement par le demandeur, dans son 
mémoire du 28 octobre 2022. Il n’a pas écarté les pièces que le demandeur avait 
déposées à l’audience du 19 octobre 2022 (= liasse 43). Le Tribunal a expliqué 
pourquoi il avait renoncé à l’audition d’autres témoins que ceux entendus – il l’a 
fait par appréciation anticipée des preuves offertes, et aussi, compte tenu du fait 
que, à l’issue des débats, aucune des parties n’ait relancé le Tribunal au sujet de leur 
audition (liasse Ia, p. 17-18). 
b. Sur le fond, le Tribunal a considéré que la suspension provisoire de travail sans 
salaire du demandeur, le 19 novembre 2022, et ce jusqu’au 1er mai 2021, constituait 
– à la lumière de l’arrêt du Tribunal fédéral 4A_372/2016 du 2 février 2017 – un 
licenciement immédiat. En conséquence, les faits survenus après cette date ne 
sauraient fournir une justification de cette mesure. 
A l’appui de cette suspension, le A______ avait invoqué le fait que le demandeur, 
lors de la réunion du 9 novembre 2020, se serait « muré dans la contestation, le déni 
et le mépris » face aux « faits avérés » qui lui avaient été présentés. La mesure était 
injustifiée du fait, notamment, que les griefs invoqués portaient sur des faits 
longtemps connus et tolérés, et partant, l’employeur était forclos à s’en prévaloir. 


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Par ailleurs, et en tout état, le Tribunal ne comprenait pas quel acte du demandeur 
aurait été susceptible de rompre le rapport de confiance. Il ressort des enquêtes que 
le demandeur n’avait pas menti. Il ressortait des témoignages de AB______ et 
AA______, présidents successifs du A______, que le demandeur avait donné 
satisfaction dans son travail, et qu’il ne pouvait être formulé aucun grief à son 
encontre. Enfin, comme l’affirmait le demandeur, le nouveau Comité cherchait à 
« construire un motif de résiliation » pour « briser » son contrat. 
Dès lors, le Tribunal a retenu que la résiliation immédiate du contrat de travail du 
demandeur était injustifiée (liasse Ia, p. 21-22). 
Sur le vu de l’art. 337 c al. 1 CO, le demandeur était fondé à réclamer, à titre de 
dommages-intérêts, le salaire afférent jusqu’à la fin du contrat de durée déterminée, 
soit du 19 novembre 2020 jusqu’au 30 avril 2025. Ce montant était immédiatement 
exigible. 
Le salaire du demandeur était composé de plusieurs éléments, soit un revenu 
mensuel fixe de 9'167 fr. correspondant à 110'004 fr. l’an (12 X 9'167 fr.) et un 
salaire annuel variable de 10'000 fr. Il ressortait des fiches de salaire que le 
A______ lui versait, en sus, une indemnité mensuelle de 199 fr., soit 2'388 fr. l’an 
(12 x 199 fr.), pour « frais de téléphone » et des indemnités d’équipement à raison 
de 700 fr. par an. Bien que ces indemnités ne figurent pas dans le contrat, le témoin 
AA______ avait confirmé qu’il les touchait dès son engagement et qu’il avait 
continué à les percevoir après 2018. Les témoins AB______, AA______ et 
AO______ ont aussi confirmé l’existence de revenus découlant du sponsoring bien 
qu’ils ne figurent pas dans les contrats des employés du club. A ce titre, le 
demandeur avait perçu un montant brut de 6'700 fr. pour la saison 2019/2020. Ces 
éléments cumulés, le demandeur percevait un salaire annuel de 129'792 fr. 
(110'004 fr. + 10’000 fr. + 2'388 fr. + 700 fr. + 6'700 fr.), soit un salaire mensuel 
brut de 10'816 fr. (129'792 fr. / 12). 
Le contrat ayant pris fin le 19 novembre 2019, il aurait dû percevoir la somme de 
3'965 fr. 86 jusqu’à la fin de ce mois (10'816 fr. /30 X 11 jours), puis 10'816 fr. 
jusqu’à la fin de l’année 2020 (10'816 fr. X 1 mois). Ensuite, pour les années 2021 
à 2024, le demandeur aurait dû percevoir la somme totale de 519'168 fr. 
(129’792 fr. x 4). Enfin, pour 2025, c’est un montant de 43'264 fr. (10'816 fr. x 4) 
qui était dû. Au total, le demandeur aurait dû percevoir le montant de 577'213 fr. 86 
(3'965 fr. 86 + 10'816 fr. + 619'168 fr. + 43'264 fr.). (liasse Ia, p. 23-24). 
c. Enfin, le Tribunal a considéré que « l’administration des preuves et témoins ne 
démontrait pas que le demandeur avait tiré d’un autre travail un revenu ou qu’il ait 
renoncé intentionnellement à pareil revenu ». Il a conclu que, de ce fait, « aucun 
montant n’était à imputer à ce titre » (liasse Ia p. 24). 
En conséquence, le Tribunal a condamné le A______ a verser au demandeur la 
somme brute de 577'213 fr. 86 avec intérêts moratoires à 5% l’an dès le 
20 novembre 2020. 


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d. Le Tribunal a également fait droit à la conclusion du demandeur fondée sur 
l’art. 337 c al. 3 CO et la clause contractuelle relative à « l’indemnité forfaitaire » 
de 10'000 fr. par année d’ancienneté, en condamnant le A______ au paiement d’un 
montant de 90'000 fr. (9 X 10'000 fr.) avec intérêts moratoires à 5% l’an dès le 
20 novembre 2020 (liasse Ia, p. 25). 
e. S’agissant des retenues opérées par le A______ sur les salaires du mois d’août et 
novembre 2020, le Tribunal a considéré que celles-ci n’étaient pas entièrement 
fondées. Le demandeur réclamait, à ce titre, la restitution d’une retenue de 
5'518 fr. 30 « nets ». 
Ladite somme comprenait le différentiel entre l’indemnité pour frais de téléphone 
perçue d’août à novembre 2020 et celle initialement convenue, la retenue sur son 
salaire d’août 2020 de 226 fr. 11 à titre d’ajustement sur « gratification 19/20 selon 
échanges de mails (erreur de MB) », et de 508 fr. 35 à titre d’ajustement sur 
« versement % pub saison 19/20 (erreur de MB) », la retenue sur son salaire de 
novembre 2020 d’un montant de 172 fr. 30 pour « 3 amendes de circulation routière 
en France » et de 1'163 fr. 50 à titre de « frais de réparation véhicule 
AV______/5______». 
Le Tribunal a constaté que le A______ versait une indemnité mensuelle pour frais 
de téléphone au demandeur de 199 fr., à tout le moins depuis le mois de mars 2019. 
A partir du mois d’août 2020, le club a unilatéralement réduit cette prime à 125 fr. 
par mois, justifiant cela par une mention sur les fiches de salaire du demandeur 
d’indemnité « selon contrat 6.05.2011 ». Attendu que ladite modification était 
intervenue unilatéralement, celle-ci n’était pas valable, de sorte que le demandeur 
était fondé à réclamer la différence entre l’indemnité pour téléphone versée et celle 
convenue, soit une différence de 74 fr. Du mois d’août à octobre 2020, ce 
différentiel s’élève à 222 fr. (74 fr. X 3) auquel il faut ajouter 46 fr. 88 pour le mois 
de novembre 2020 (199 fr. /30 X 19 = 126 fr. 03 – 79 fr. 15 = 46 fr. 88), soit un 
montant total de 268 fr. 88 à titre d’indemnité pour frais de téléphone (222 fr. 
+ 46 fr. 88). 
S’agissant des retenues sur le salaire d’août 2020 précitées, le A______ n’avait pas 
apporté la preuve des erreurs figurant sur la fiche de salaire y relative. Le contrat 
du demandeur ne prévoyant pas la faculté d’opérer de telles retenues, les retenues 
effectuées avaient donc été opérées à tort sur le salaire du demandeur. Partant et à 
ce titre, le A______ devra lui restituer la somme totale de 734 fr. 46 (226 fr. 11 
+ 508 fr. 35). 
Lors du versement du salaire du demandeur du mois de novembre 2020, le A______ 
avait opéré une déduction d’un montant de 172 fr. 30 pour « 3 amendes de 
circulation routière en France » ainsi qu’une déduction de 1'163 fr. 50 à titre de 
« frais de réparation véhicule AV______/5______ ». S’agissant des amendes, il 
ressortait de la procédure que le demandeur avait reconnu en être l’auteur bien qu’il 
n’ait pas fait exprès (pièce 21 dem). Il avait donc admis avoir violé par négligence 


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son obligation de diligence et de fidélité et, ce faisant, d’avoir cause de façon 
causale un dommage de 172 fr. 30 à son employeur. Le demandeur a donc causé un 
dommage pour lequel le A______ était en droit d’opérer une compensation sur 
salaire. 
Il en allait, en revanche, différemment pour ce qui était des frais de réparation du 
véhicule « AV______/5______ », dans la mesure où le demandeur contestait avoir 
commis les dommages, respectivement que le A______, alors qu’il en avait la 
charge, n’avait pas apporté la preuve de la réunion des conditions permettant 
l’indemnisation de son dommage. Attendu également que le contrat du demandeur 
ne prévoyait pas la faculté pour l’employeur d’opérer de retenues sur salaire, celle 
opérée à raison de 1'163 fr. 50 à titre de « frais de réparation véhicule 
AV______/5______ » n’était pas valable. 
En conséquence, le demandeur était en droit de réclamer la somme de 2'166 fr. 84 
(268 fr. 88 + 734 fr. 46 + 1'163 fr. 50) à titre de salaire (liasse Ia p. 26-28). 
f. La CCGC, partie intervenante, avait conclu au paiement de la somme nette de 
110'374 frs. 85 avec intérêts à 5% l’an à compter du 2 mars 2021, à titre 
d’indemnités de chômage versées au demandeur/assuré pour les mois de février 
2021 à juillet 2022. Le Tribunal, motif pris à l’art. 29 al. 2 et à l’art. 54 al. 1 LACI, 
a admis le bien-fondé de la subrogation et condamné le A______ à payer ledit 
montant à la CCGC (liasse Ia, p. 28). 
g. Le demandeur avait réclamé le prononcé de la mainlevée définitive à l’opposition 
formée au commandement de payer notifié au A______ le 26 février 2021 dans la 
poursuite No. 1______ de l’Office des poursuites de Genève, et ce à concurrence 
de 691'985 fr. 30 avec intérêts moratoires à 5% l’an dès le 2 décembre 2020. 
Sur le vu de ce qui précède, le Tribunal a prononcé la mainlevée définitive dans 
cette poursuite à concurrence de 559'005 fr. 86 (669'380 fr. 71 – 110'374 fr. 85) 
(liasse Ia, p. 28-29). 
h. Enfin, vu l’issue du litige, et vu la valeur litigieuse, le Tribunal a fixé les frais de 
procédure à 6'920 fr. Il les a mis en totalité à la charge du A______, condamnant ce 
dernier à rembourser au demander l’avance de 6'920 fr. effectuée. 
L. 
a. Dans son mémoire-appel, qui comporte 47 pages, l’appelant fait d’abord et 
longuement grief au Tribunal d’avoir procédé à une constatation inexacte des faits 
(liasse Ia, p. 28-33). Il aurait, notamment, a. omis de tenir compte des divers 
Règlements et Statuts du club qui énoncent les devoirs et obligations des employés ; 
b. ne pas avoir rapporté les devoirs professionnels auxquels l’intimé était astreint 
en vertu de son contrat, ni certaines déclarations du témoin AB______ permettant 
de « contextualiser » la conclusion du contrat du 15 novembre 2018 », c. omis de 
constater la « contradiction relative à la durée du contrat » ; d. déduit de l’ ordre du 
jour du Comité du 14 juillet 2020 une intention du Club de se séparer de l’intimé ; 
e. ne pas avoir dûment tenu compte des « fautes professionnelles commises par 
l’intimé », soit des « violences verbales », du conflit d’intérêts relatif aux 


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commandes de casques à AN______ [commerce], des « dégâts occasionnés au 
véhicule de fonction », des excès de vitesse commis lors de trajets non-
professionnels en France, de son mensonge quant à son domicile ; e. renoncé, à tort, 
à l’audition du témoin M______, victime d’insultes, et ne pas avoir tenu compte de 
faits découverts après la suspension de l’intimé, à savoir le courrier de AA______ 
du 26 novembre 2020 et le rapport X______ du 11 juin 2022 sur son domicile en 
France ; g. omis de tenir compte du non-respect, par l’intimé, de l’Ordonnance de 
preuve du 26 septembre 2022. 
b. L’appelant fait ensuite grief au Tribunal d’avoir mal appliqué le droit (liasse I, 
p. 35-47). Ainsi, il aurait a. méconnu les principes relatifs à l’existence de justes 
motifs, b. les principes relatifs à l’immédiateté du licenciement, et c. la possibilité, 
pour l’employeur, d’invoquer a posteriori, des motifs de congé. 
La décision de suspension, sans salaire du 19 novembre 2020, pour une durée 
déterminée et provisoire, ne saurait être assimilée, comme l’a fait le Tribunal, à un 
licenciement immédiat, la « mesure étant spécifiquement prévue par le Règlement 
du club » (pièce 3 déf). Elle justifiait, tout au plus, une application de l’art. 324 CO. 
La fin des rapports de travail serait donc survenue non pas le 19 novembre 2020, 
mais le 1er décembre 2020. 
Le Tribunal n’aurait pas tenu compte, dans son appréciation, des « antécédents » de 
l’intimé, ni des griefs articulés par le club lors de l’entretien du 9 novembre 2020, 
ni des « mensonges effrontés » de l’employé lors dudit entretien. Notamment, et 
s’agissant des dégâts subis par le véhicule de fonction, ceux-ci étaient clairement 
imputables à l’intimé, dès lors que ce véhicule lui était attribué. Et le Tribunal 
aurait, à tort, ne pas tenu compte du fait que l’intimé avait « détourné des bénéfices 
revenant au Club », c’est-à-dire les montants qu’il avait encaissés pour les cours 
privés et ______ [la préparation] de ______. Enfin, l’intimé aurait menti au sujet 
de sa domiciliation – fait que le Club n’aurait appris qu’à la faveur du rapport du 
détective privé du 11 juin 2022. 
A titre éventuel, l’appelant a ensuite fait grief au Tribunal d’avoir violé l’art. 337 c 
al. 1 et 2 CO. Il aurait mal calculé les dommages-intérêts (i. e. le salaire afférent au 
solde de la durée contractuelle), en se basant sur des montants inexacts ; ainsi, il 
était erroné de retenir, comme éléments de salaire, la gratification de 10'000 fr., et 
l’indemnité mensuelle de 199 fr. pour « frais de téléphone », un montant de 700 fr. 
par année à titre d’indemnité « d’équipement » et un montant de 6'700 fr. découlant 
du « sponsoring » (liasse I, p. 45). 
Par ailleurs, et surtout, le Tribunal aurait fait abstraction complète d’imputations de 
gains réalisés par l’intimé, ou de ses gains futurs réalisables. En particulier, le 
Tribunal aurait omis de tenir compte du fait que le demandeur n’avait pas produit 
les éléments requis dans l 'Ordonnance d’instruction du 26 septembre 2022, i. e. 
l’ensemble des extraits de ses comptes bancaires (crédit) permettant de déterminer 
un éventuel revenu qu’il aurait perçu de novembre 2020 « à ce jour ». Et que si, à 


- 27/46 - 
 
 
C/8970/2021 
ce qu’il semble, la CCGC avait suspendu l’intimé dans son droit aux indemnités de 
chômage, c’est que ce dernier aura probablement touché un autre revenu (ibid. 
p. 45-46). 
Enfin, c’est à tort que le Tribunal a retenu que le A______ n’aurait pas prouvé la 
responsabilité de l’intimé pour les dégâts subis par le véhicule AV______/5______. 
M. 
Dans son mémoire-réponse à l’appel, l’intimé conteste notamment que le Tribunal 
ait versé dans une constatation inexacte des faits. En substance, et à supposer que 
l’un ou l’autre des nombreux griefs de l’appelant à l’appui du licenciement 
immédiat fonde un juste motif, ce grief serait – comme les autres – tardif, et 
également sans pertinence pour la solution du litige. Quant à la suspension sans 
salaire du 19 novembre 2020, contrairement à ce que l’appelant soutient, le 
Règlement invoqué ne prévoit pas ce type de sanction. Par ailleurs, l’intimé conteste 
n’avoir pas déféré à l’Ordonnance de preuve du Tribunal du 26 septembre 2022 ; 
faute d’avoir trouvé un emploi et touché un salaire, il n’était pas en mesure de 
produire quoi que ce soit. S’agissant de la question de la domiciliation de l’intimé, 
ce point n’a aucune relevance. Enfin, à supposer que la détermination, par le 
Tribunal, des éléments du salaire, et la fixation du dommage-intérêts était juste. 
L’employeur n’a pas prouvé les circonstances justifiant une réduction des 
indemnités dues aux titres des arts. 337 c al. 2 et 3 CO. 
N. 
Dans sa réplique, le A______, appelant, a réitéré son grief tiré de la non-
obtempérance complète de l’intimé à l’Ordonnance de preuve du Tribunal du 
26 septembre 2022. L’intimé a réalisé des gains « ailleurs », peut-être en France. 
Partant, c’est à tort que le Tribunal a refusé d’appliquer l’art. 337 c al. 2 CO. (liasse 
IV, p. 6 -7). Par ailleurs, la suspension était, en l’espèce, parfaitement admissible, 
dès lors qu’elle était d’une durée déterminée. Enfin, s’agissant de la thématique 
« tardiveté », certains éléments, de nature à rompre le lien de confiance, ne sont 
parvenus à la connaissance du Club qu’après le licenciement immédiat ; il pouvait 
donc les invoquer. Il s’agit du « prélèvement de la TVA par l’intimé au détriment 
du Club », de « l’enrichissement acquis sur la vente d’articles de ______ à un prix 
supérieur que celui du marché, ainsi que la non-véracité du domicile indiqué lors 
de l’entretien du 9 novembre 2020 (ibid. p. 11). Vu la « surabondance » des griefs, 
l’on ne pouvait raisonnablement exiger du Club de garder ce cadre à son emploi 
jusqu’à l’échéance de son contrat, soit encore durant plus de 4 ans (ibid. p. 12). 
Enfin, il a rappelé, s’agissant de l’art. 337 c al. 2 CO, que « l’employeur pouvait se 
contenter de démontrer que dans la profession concernée, il existait au moment 
concerné une demande de forces de travail ». 
O. 
Dans sa Duplique, l’intimé a persisté, après avoir souligné, une nouvelle fois, avoir 
apporté la preuve de ses recherches d’emploi, et que rien au dossier ne permettait 
de soutenir qu’il aurait tiré d’un autre travail un revenu ou qu’il aurait renoncé 
intentionnellement à pareil revenu (liasse V, p. 2). 


- 28/46 - 
 
 
C/8970/2021 
P. 
Dans son écriture du 22 novembre 2022, l’appelant expose « venir prendre 
connaissance » de l’arrêt ATAS/395/2023 de la Chambre des assurances sociales 
du 31 mai 2023 opposant l’intimé, qua assuré, à l’Office cantonal de l’emploi. Il 
ressortit dudit arrêt que ce dernier, n’ayant pas sa résidence habituelle en Suisse, 
son véhicule étant immatriculé en France, il avait, en conséquence, perçu les 
indemnités de chômage à tort. Et qu’à la lecture de cet arrêt, il apparaissait que 
l’intimé avait été engagé par le [Club] « Y______» au 1er décembre 2022 ». L’arrêt 
prouverait que l’intimé avait « bel et bien menti de manière éhontée » au Club, 
« justifiant ainsi son licenciement » (liasse VI, p.3). L’appelant a requis qu’il fût 
ordonné à l’intimé de produire ladite lettre d’engagement (liasse VI, p.4). 
Q. 
Dans ses « Déterminations » du 22 décembre 2023, l'intimé conteste la recevabilité 
des « faits nouveaux » allégués par l’appelant. L’arrêt de la Chambre des assurances 
sociales du 31 mai 2023 ne constitue pas un « nova » au sens de l’art. 317 al. 1 CPC, 
ni, comme le soutient l’appelant, un fait de notoriété judiciaire. Si toutefois ledit 
arrêt devait être pris en considération – il n’en ressort pas que lui, l’intimé, aurait 
retrouvé un nouvel emploi dès le 1er décembre 2022. De fait, cet engagement ne 
s’était pas fait parce que le [Club] Y______ ne lui offrait qu’un poste à temps très 
partiel (liasse VII, p. 9). Enfin, la question du domicile de l’intimé n’avait pas été 
invoquée comme juste motif à l’appui de son licenciement, et ce point n’a pas de 
pertinence pour la solution du litige (ibid. p. 11). 
L’intimé à joint à son écriture copie de la lettre du Y______ du 22 juillet 2022 
(liasse VII, annexe). 
R. 
Dans sa réplique du 12 janvier 2024, l’appelant relève que l’intimé, sommé, par 
Ordonnance d’instruction et de preuve du Tribunal du 26 septembre 2022 de 
produire « tous éléments » permettant de déterminer ses revenus, avait 
« dissimulé » la lettre du Y______ du 22 juillet 2022 – alors qu’il eût pu et dû la 
produire, au plus tard jusqu’à l’audience du Tribunal du 31 octobre 2022 (liasse 
VIII, p. 2). Par ailleurs, ce courrier montre que l’intimé disposait d’une promesse 
d’engagement ; il admet donc avoir intentionnellement renoncé sans raison valable 
à réduire le dommage (ibid. p. 4 – 5). Enfin, l’appelant a, pour la première fois, 
thématisé la question de l’impôt à la source. 
S. 
Dans une ultime écriture, intitulée « Réplique spontanée », du 25 janvier 2024, 
l’intimé a réitéré que la question de sa domiciliation n’a aucune pertinence pour la 
solution du litige. Et, s’agissant de la lettre du Y______ – et de la non-conclusion 
de l’engagement proposé – ces éléments ne prouvent pas que l’intimé aurait renoncé 
à la réduction de son dommage (liasse IX). 
T. 
La CCGC, co-intimée, a maintenu ses conclusions et elle s’est rapportée à justice 
(lettre du 25. 5. 2023 = liasse II). Bien qu’invitée à se déterminer aussi par rapport 
à l’écriture de l’appelant du 22 novembre 2023, elle a gardé le silence (dossier 
judiciaire). 
U. 
Sur ce, la Cour a définitivement gardé la cause à juger. 


- 29/46 - 
 
 
C/8970/2021 
EN DROIT 
1. Recevabilité 
1.1. 
Interjeté contre une décision finale (art. 308 al. 1 let. a CPC) auprès de l’autorité 
compétente (art. 124 let. a LOJ) dans le délai utile de 30 jours et selon la forme prescrite 
par la loi (art. 142 al. 1 et 3 et art. 311 CPC), et vu que la valeur litigieuse au dernier état 
des conclusions (c’est-à-dire en première instance ; TF 5A_261/2013 du 13. 9. 2013 
consid. 3.3) dépassait le seuil de 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC), l’appel est recevable. 
1.2. 
L’appel peut être formé pour a. violation du droit et/ou b. constatation inexacte 
des faits (art. 310 CPC). Ces mêmes règles s’appliquent à l’appel joint. 
1.3. 
Le juge d’appel dispose d’un pouvoir d’examen complet et il revoit librement les 
questions de fait comme les questions de droit (art. 310 CPC). Il n’est pas lié à l’état de 
faits dressé par l’instance précédente ; il peut le compléter (ATF 144 III 394 consid. 4.1.4. 
= JdT 2019 II 147 ; SEILER, Die Berufung nach ZPO, Zurich, 2013, p. 206). Il contrôle 
librement l’appréciation des preuves effectuée par le Tribunal et il vérifie si celui-ci 
pouvait admettre les faits qu’il a retenus (art. 157 CPC ; ATF 138 III 374 consid. 4.3.1. ; 
TF 4A_153/2014 du 28 août 2014 consid. 2.2.3). Enfin, il applique le droit d’office 
(art. 57 CPC). 
1.4. 
Il incombe à la partie appelante de motiver la démarche, et notamment, la ou les 
conclusion(s) prise(s) (cf. art. 311 al. 1 CPC). Elle doit indiquer pourquoi et dans quelle 
mesure, le jugement entrepris doit être annulé ou modifié (ATF 142 III 413 consid. 2.2.4 ; 
138 III 374 consid. 4.3.1). 
1.5. 
Le juge examine d’office la recevabilité des conclusions prises par les parties, y 
compris de celles prises en appel. 
1.5.1. En principe, les parties sont tenues, si elles envisagent ne pas l’emporter sur toute 
la ligne avec leur conclusion principale, de prendre, dès le départ, une conclusion 
subsidiaire (« Eventualantrag » ; GULDENER, Schweizerisches Zivilprozessrecht, Zurich, 
1979, p. 214 FN 3 ; KLINGLER, Die Eventualmaxime in der Schweizerischen 
Zivilprozessordnung, Zurich, p. 24 ; TAPPY, in : Bohnet/Haldy/Jeandin/ Schweizer/ 
Tappy (éd), Code de procédure civile, CR, Bâle, 2eme éd. 2019, N. 19 ad art. 221 CPC). 
L’impossibilité de chiffrer ex ante cette conclusion subsidiaire ne saurait faire obstacle à 
sa formulation (BOHNET, Articulation et chiffrage des conclusions, in : Bohnet/Dupont 
(éd), Les conclusions en procédure civile et pénale, Bâle, 2021, p. 15). 
1.5.2. Le non-respect de cette règle, au maniement parfois difficile, n’est cependant pas 
sanctionné. Il suffit que la partie concernée évoque, fût-ce implicitement, l’éventualité 
d’un échec, en référençant, à titre subsidiaire, une norme topique à l’appui de son « idée », 
et ce au plus tard lors du 2ème échange d’écritures. Elle n’est même pas forcément tenue 
de prendre une conclusion subsidiaire chiffrée. 
1.5.3. En l’espèce, l’appelant a omis, tant en première qu’en deuxième instance, de 
conclure formellement à ce que, pour le cas où il succombe de sa thèse d’avoir procédé à 
un licenciement immédiat justifié, le demandeur doive se laisser imputer, sur ses 


- 30/46 - 
 
 
C/8970/2021 
dommages-intérêts, ce qu’il a gagné, ou intentionnellement omis de gagner, ailleurs. Il a 
cependant, pour la première fois, évoqué la norme topique, à savoir l’art. 337 c al. 2 CO 
dans sa Duplique du 30 juin 2022. 
1.5.4. Cela est suffisant. En effet, l’art. 337 c al. 2 CO énonce un principe général de 
droit, à savoir l’obligation du lésé à contribuer à diminuer le dommage ; et il incombe au 
juge d’appliquer cette norme d’office, sans qu’il n’incombe à l’employeur de formuler, à 
titre éventuel, une conclusion, voire, une conclusion chiffrée. 
1.6. 
En revanche, l’appel, à tout le moins en procédure ordinaire, doit être motivé et 
indiquer, par la formulation de griefs précis, quels points du jugement et de son dispositif 
doivent être reformés (« Begründungspflicht ; JEANDIN, in : CR CPC, op. cit., N 3 ad 
art. 311 CPC ; BASTONS BULLETTI, in : Chabloz/ Dietschy-Martenet/ Heinzmann (éd), 
Petit Commentaire CPC, Bâle, 2021, N. 4 ad art. 311 CPC). Une conclusion en annulation 
du jugement et au déboutement de l’intimé de « toutes ses conclusions » ne saurait suffire. 
1.7. 
Pas de faits nouveaux en appel – sauf aux conditions strictes de l’art. 317 al. 1 
CPC. Et, en principe, l’application, par analogie, de l’art. 229 al. 3 CPC est exclue (cf. 
ATF 138 III 625 consid. 2.1 et 2.2). Les faits et moyens de preuve ne sont pris en compte 
que a. s’ils sont invoqués ou produits sans retard, et b. ils ne pouvaient être invoqués ou 
produits devant la première instance bien que la partie qui s’en prévaut ait fait preuve de 
la diligence requise. 
1.7.1. Toutefois, les faits notoires n’ont pas besoin d’être allégués ou prouvés (cf. 
art. 151 CPC). Il en va de même des faits qui sont immédiatement connus du juge 
(« gerichtsnotorische Tatsachen »), notamment parce qu’ils ressortent d’une autre 
procédure entre les mêmes parties. Ils doivent être pris en considération lors de 
l’appréciation des preuves (TF 5A_252/2021 du 8. 11. 2021, consid. 2.3 ; 143 II 224 
consid. 5.1 ; 117 II 321 consid. 2 ; LEU, in : Brunner/Gasser/Schwander, Schweizerische 
Zivilprozessordnung (ZPO), Zurich, 2ème éd., 2016, N. 9 ad art. 151 CPC). 
1.7.2. En l’espèce, l’appelant a produit en appel, après que la cause fût gardée à juger – 
mais avant la délibération – un arrêt de la Chambre des assurances sociales 
(ATAS/395/2023 du 31 mai 2023, rendu dans une cause opposant l’Office cantonal de 
l’emploi (OCE) à l’intimé, en sa qualité d’assuré AC), arrêt dont il affirme avoir pris 
connaissance, tout récemment et fortuitement, en consultant la jurisprudence publiée sur 
le site web du Pouvoir judiciaire. 
1.7.3. L’arrêt en question considère qu’après son licenciement et son inscription y 
subséquente au chômage, l’intimé n’avait plus son domicile – au sens de la LACI – en 
Suisse, et que dès lors il avait touché les indemnités AC à tort. Il évoque incidemment 
l’existence d’une lettre, sans la dater, du Y______ qui indiquait que l’intimé était engagé 
au 1er décembre 2022. 
1.7.4. Vu ce qui précède, cet arrêt de la Chambre des assurances sociales sera pris en 
considération. 


- 31/46 - 
 
 
C/8970/2021 
1.8. 
L’appelant demande que la Cour ordonne la production, par l’intimé, de la lettre 
du Y______ évoquée par l’arrêt de la Chambre des assurances sociales. 
1.8.1. L’intimé y a déféré sans attendre une décision de la Cour. Ce qui, sur ce plan, clôt 
la discussion. La pièce est recevable. 
1.8.2. Ce point mis à part, dans la mesure où, profitant de l’échange d’écritures relatif à 
cet arrêt l’appelant a cru bon de revenir et d’approfondir des moyens déjà développés, 
sous prétexte de « faits nouveaux », ceux-ci, ne répondant pas aux conditions strictes de 
l’art. 317 al. 1 CPC, s’avèrent irrecevables. 
1.8.3. L’appelant demande encore que la Cour entende le témoin P______, qu’il avait 
déjà fait figurer sur sa liste en première instance. Le Tribunal, procédant par appréciation 
anticipée des preuves offertes, avait, comme la jurisprudence l’autorise (cf. 
ATF 146 III 73 consid. 5.2.2. ; 143 III 297 consid. 9.3.2), provisoirement, renoncé (cf. 
son Ordonnance du 26. 9. 2022). Dans la mesure où l’appelant n’avait pas remis en cause 
cette décision devant les premiers juges et ne s’était pas opposé à la clôture des débats, il 
ne saurait vouloir « rattraper » la situation en appel (cf. JEANDIN, CPC CR, op. cit, N. 9 
ad art. 317 CPC). 
1.8.4. L’appelant demande enfin qu’il soit ordonné à l’intervenante, respectivement à 
l’intimé, de « produire toute décision de suspension et/ou d’interruption du droit au 
versement des indemnités de chômage ». Il s’agit-là d’une conclusion nouvelle, non 
fondée sur des faits nouveaux, et partant, irrecevable en appel. Du reste, il ressort des 
décomptes des indemnités AC versées, produits par l’intervenante, que l’intimé n’a pas 
subi de suspension (dossier judiciaire). 
2. 
Dans un premier moyen, l’appelant fait grief au Tribunal d’avoir procédé à une 
constatation inexacte des faits. 
2.1. Le grief est infondé. Le Tribunal a correctement retenu les faits pertinents pour, à 
tout le moins, la question centrale de savoir si le licenciement immédiat reposait ou non 
sur un juste motif. Il n’a pas mésusé de l’appréciation des preuves en ne retenant pas tous 
les éléments que l’appelant lui fait grief d’avoir omis. 
2.1.1. Le droit à la preuve (art. 8 CC) ne prescrit pas quelles sont les mesures probatoires 
qui doivent être ordonnées (ATF 127 III 519 consid. 2), ni ne dicte au juge comment 
forger sa conviction (ATF 128 III 22 consid. 2d ; 127 III 248 consid. 3a). Il n’exclut pas 
l’appréciation anticipée des preuves (ATF 143 III 297 ; 130 III 591 = JdT 2006 I 131), ni 
la preuve par indices (ATF 129 II 18 consid. 2.6 ; 127 III 520 consid. 2a). Au demeurant, 
lorsque l’appréciation des preuves convainc le juge qu’un fait est établi à satisfaction de 
droit ou réfuté, la question de la répartition du fardeau de la preuve ne se pose plus. 
2.1.2. L’appelant ne montre pas en quoi les faits non pris en compte eussent dû aboutir à 
une solution différente du litige. En effet, comme le relève l’intimé, les faits ou allégués 
de contraventions au contrat « non constatés » dans l’état des faits du Tribunal remontent 
trop dans le temps pour avoir une incidence pour l’application de l’art. 337 CO. Quant 


- 32/46 - 
 
 
C/8970/2021 
aux faits « durables », tels que clauses contractuelles, statutaires ou réglementaires, 
invoqués par l’appelant, leur portée relève de l’application du droit. 
2.3. Enfin, et à toutes fins utiles, la Cour a pris soin de compléter l’état des faits, là où elle 
le jugeait utile. 
3. En droit, l’appelant fait grief au Tribunal d’avoir violé l’art. 337 CO en ne retenant pas 
que le licenciement immédiat reposait sur de justes motifs. 
3.1. A teneur de l’art. 337 CO « l’employeur et le travailleur peuvent résilier 
immédiatement le contrat en tout temps pour de justes motifs ; la partie qui résilie 
immédiatement le contrat doit motiver sa décision par écrit si l’autre partie le demande 
(al. 1) ; sont notamment considérées comme de justes motifs toutes les circonstances qui, 
selon les règles de la bonne foi, ne permettent pas d’exiger de celui qui donne le congé, 
la continuation des rapports de travail » (al. 2) ; « le juge apprécie librement s’il existe de 
justes motifs » (al.3). 
3.1.1. La possibilité de résilier un contrat de durée – tel le contrat de travail – pour de 
justes motifs relève d’un principe général de droit (ATF 122 II 262 ; VENTURI – ZEN-
RUFFINEN, La résiliation pour justes motifs de contrats de durée, Zurich, 2007, p. 119 ; 
id., La résiliation pour justes motifs des contrats de durée, SJ 2006 p. 2 ; CHERPILLOD, La 
fin des contrats de durée, Lausanne, 1988, p. 100 ss). 
3.1.2. Mesure exceptionnelle, la résiliation immédiate pour justes motifs du contrat de 
travail ne doit être admise que de manière restrictive (ATF 130 28 consid. 4.1. = 
JdT 2004 I 63 ; 127 III 351 consid. 4a = JdT 2001 I 369). Seul un manquement 
particulièrement grave l’autorise ; si ce manquement est moins grave, il ne peut entraîner 
une résiliation immédiate que s’il a été répété malgré un avertissement (ATF 142 III 579 
consid. 4.2 = JdT 2016 II 327 ; 130 III 213 consid. 3.1. ; 129 III 380 consid. 2.1 ; 
STREIFF/VON KAENEL/RUDOLPH, Arbeitsvertrag, Zurich, 2012, p. 1098 N. 2 ad art. 337 
CO). Par manquement, l’on entend, en règle générale, la violation d’une obligation 
découlant du contrat de travail, y compris de textes en faisant partie, ou, d’une façon 
générale, d’obligations découlant de la loi. 
3.1.3. Le comportement des cadres appelle une appréciation avec une rigueur accrue en 
raison du crédit et de la responsabilité que leur confère leur fonction dans l’entreprise 
(ATF 130 III 28 consid. 4.1. ; TF 4A_212/2012 du 2. 8. 2012, consid. 2.2). 
3.1.4. La durée résiduelle du contrat de travail peut également entrer en considération lors 
de l’examen des justes motifs ( cf. lorsque celle-ci est courte : REHBINDER/STÖCKLI, 
Berner Kommentar, 2014, N. 2 ad art. 337 CO ; STREIFF/VON KAENEL/RUDOLPH, op. cit., 
N. 16 ad art. 337 CO, p. 1125). Cependant, le fait pour l’employeur de s’être lié durant 
une période relativement longue, par un contrat de durée déterminée ou par un délai de 
congé dépassant la durée minimale légale, ne lui permet pas de déroger au caractère 
exceptionnel de l’art. 337 CO, en se prévalant d’une acceptation large du juste motif de 
résiliation immédiate pour se libérer de ses obligations contractuelles (TF 4C_106/2001 
du 14. 2. 2002 consid. 3 c. ; 4C_98/2001 du 12. 6. 2001 consid. 4 d). 


- 33/46 - 
 
 
C/8970/2021 
3.1.5. En règle générale, la gravité objective du manquement entraîne ipso facto la 
destruction du lien (subjectif) de confiance – lien nécessaire pour la poursuite des rapports 
de travail. Il est cependant des cas où, en dépit de la gravité objective du fait constaté, 
l’employeur, de par son attitude (absence de réaction ; réaction tardive) donne à penser 
que pour lui, subjectivement, le maintien des rapports de travail était encore possible 
(zumutbar) (GLOOR in : DUNAND/MAHON, Commentaire du contrat de travail, Berne, 
2e ed., 2022, N. 21 ad art. 337 CO). 
3.1.6. Le refus d’accepter une modification (immédiate) du contrat, fût-elle objectivement 
fondée, ne justifie pas un licenciement immédiat (TF 4A_690/2012 du 13. 3. 2013 
consid. 3.2.1. = JAR 2014 p. 165). 
3.2. Le licenciement immédiat est l’exercice d’un droit formateur unilatéral par 
l’employeur. Cette manifestation de la volonté doit être claire et immédiate. 
3.2.1. La partie qui entend se prévaloir d’un fait justifiant la résiliation immédiate doit 
agir sans tarder, sous peine de forclusion ; si elle tarde, elle est réputée avoir 
définitivement renoncé à la résiliation immédiate (TF 4A_402/2021 du 14. 3. 2022 
consid. 6.4 ; TF 4A_481/2020 du 10. 6. 2021 consid. 4.3). Un délai de réflexion 
(Bedenkzeit/ Erklärungsfrist) de deux à trois jours ouvrables est présumé approprié 
(ATF 139 I 113 consid. 6.3.2. = JdT 2012 I 231 ; 130 III 28 consid. 4.4. = JdT 2004 I 63). 
Des circonstances exceptionnelles peuvent justifier un petit allongement de ce délai : 
ainsi, une semaine (cinq jours ouvrables) a été admise pour permettre à une personne 
morale de recueillir l’approbation des organes compétents (ATF 138 I 113 consid. 6.3.2. 
= JdT 2012 I 231 ; TF 4A_236/2012 du 2. 8. 2012 consid. 2.4). Enfin, lorsqu’un état 
répréhensible est durable ou se reproduit périodiquement, le délai de réflexion part de la 
disparition de cet état durable ou du dernier fait confirmant cette répétition 
(REHBINDER/STÖCKLI, op. cit., N. 16 let. d ad art. 337 CO ; CAPH du 11. 2. 1998 in : JAR 
1999 p. 308). 
3.2.2. Il est exclu d’invoquer comme justes motifs de congé immédiat des circonstances 
qui sont survenues après la déclaration de résiliation du contrat (ATF 133 III 657 
= JdT 2009 I 56 = SJ 2008 I 68). En revanche, il est possible, sous certaines conditions, 
de se prévaloir après coup de circonstances antérieures à la résiliation immédiate que la 
partie qui a donné le congé ne connaissait pas et ne pouvait pas connaître (Nachschieben 
von Kündigungsgründen ; ATF 142 III 579 consid. 4.2 = JdT 2016 II 327 ; 124 III 25 
= JdT 1998 I 127 ; 121 III 467 consid. 5 = SJ 1996 412). 
3.3. La mesure, qu’elle soit justifiée et dépourvue de justes motifs, une fois prise et 
communiquée au travailleur, met une fin immédiate, de facto et de iure, aux rapports de 
travail – peu importe que l’on se trouve en présence d’un contrat conclu pour une durée 
déterminée ou indéterminée (ATF 138 I 113 consid. 6.4.2 ; TF 4A_35/2017 c. 4.1. du 
31. 5. 2017, consid. 4.1 ; ATF 117 II 270 cons 3b = JdT 1992 I 398 ; WYLER/HEINZER, 
Droit du travail, Berne 2019, p. 750 ; GLOOR, op. cit., N. 76 ad art. 337 CO). 
3.4. La suspension de travail sans salaire prononcée par l’employeur à l’encontre d’un 
employé ne correspond à aucune mesure prévue par le droit privé suisse ; elle doit être 


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assimilée à une résiliation immédiate pour de justes motifs au sens de l’art. 337 al.1 CO 
(TF 4A_372/2016 consid. 6.1 ; WYLER/HEINZER, op. cit. p. 713 ; note critique NOVIER 
in : Newsletter DroitDuTravail.ch avril 2017). 
3.4.1. Dans le doute, il convient de procéder à une interprétation objective, c’est-à-dire 
effectuée selon le principe de la confiance, de la manifestation de volonté de l’employeur. 
Comment pouvait-elle être comprise de bonne foi, par le travailleur, compte tenu de 
l’ensemble des circonstances ? (ATF 131 III 606 consid. 4.1. ; 130 III 417 consid. 3.2 : 
TF 4C_321/2005 du 27. 2. 2006 consid. 3 = JAR 2007 p. 190). 
3.5. Conformément à l’art. 8 CC, il incombe à la partie qui a résilié le contrat de travail 
avec effet immédiat d’établir l’existence des conditions matérielles et formelles requises 
pour cette mesure (justes motifs, avertissements, immédiateté) (TF 4A_37/2010 du 
13. 4. 2010 consid. 4.2 ; TF 4C_12/2004 du 8. 4. 2004 cons 2.1. = JAR 2005 p. 170). 
3.6. En l’espèce, il ressort du dossier que le licenciement immédiat de l’intimé ne satisfait 
à aucune des conditions formelles et matérielles sus-énoncées. 
3.6.1. L’appelant soutient d’emblée que le licenciement immédiat serait survenu le 
1er décembre 2020, par l’envoi de sa lettre topique, non pas comme l’affirme l’intimé, le 
19 novembre 2020. La suspension, sans salaire, prononcée le 19 novembre 2020, se 
fonderait sur le « Règlement du Club ». 
3.6.1.1. Or, il paraît plus que douteux que l’art. 34 dudit Règlement (pièce 3 déf) fournisse 
la base contractuelle pour une telle mesure « disciplinaire ». Par ailleurs, dût-elle y 
figurer, elle violerait, de par sa disproportion (cf. BezGer Dielsdorf, 20. 10. 2014, Salatic, 
in : causa sport, 2014, p. 387) l’art. 27 CC, et partant, serait nul et de nul effet. 
3.6.1.2. L’intimé pouvait, de bonne foi, partir de l’idée que la communication patronale 
du 19 novembre 2020 – lui signifiant une suspension sans salaire jusqu’au 1er mai 2021 
– , mesure confirmée par la missive du 23 novembre 2020 lui intimant de rendre les outils 
de travail, valait rupture immédiate des rapports de travail. Preuve en est le fait qu’il 
s’était aussitôt inscrit au chômage, sans attendre un licenciement explicite (cf. 
ATAS/395/2023 du 31. 5. 2023 p. 1 Aa). 
3.6.1.3. L’on ajoutera que, selon le Tribunal fédéral, le fait, pour un club de football, de 
condamner un capitaine, fût-ce définitivement, au banc de touche (avec maintien du 
salaire) conférait à ce dernier le droit de rompre le contrat avec effet immédiat pour justes 
motifs. En effet, ce cadre avait, bien qu’il ait pu commettre une incartade, un intérêt 
légitime à continuer à fournir la prestation prévue contractuellement (ATF 137 III 303 
consid. 2.1 Barea c/ Neuchâtel Xamax). 
3.6.2. Comme l’a relevé le Tribunal, la totalité des griefs alignés à l’appui du renvoi 
immédiat de l’intimé, tant à l’époque, qu’ultérieurement, en procédure (relatés supra), 
reposent sur des faits (ou de faits ou imputations contestés et non-établis) bien antérieurs 
au 19 novembre 2020. L’appelant est donc forclos de vouloir s’en prévaloir. 
3.6.2.1. L’appelant doit se laisser opposer le fait que l’ancien Comité, sous la présidence 
de AB______ et, puis de AA______, organe exécutif et représentatif du Club, ait accepté, 


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ou, à tout le moins, toléré les incartades, à présent critiquées, de l’intimé. Si ce dernier 
avait été éligible, à l’époque, pour un renvoi immédiat, l’appelant ne lui aurait pas conféré 
le « bien-fait », en novembre 2018, d’un contrat de durée déterminée de plus de 5 ans. 
Son travail donnait, tout compte fait, entière satisfaction au Club. Par ailleurs, il ne saurait 
être reproché à l’intimé d’avoir bien négocié ce nouveau contrat, notamment sa durée, 
pas plus qu’à l’ancien Comité, de s’être assuré les services de ce cadre, promu Directeur 
technique, pour plusieurs années. Enfin, dans le monde du sport collectif, notamment le 
______, il n’est pas inhabituel d’engager un Directeur technique (= Directeur sportif) 
pour cinq ans (cf. BD______ – [Club] BE______, in : Watson ______ 2023). 
3.6.2.2. Le fait que le nouveau Comité, élu le 8 juillet 2020, ait, à l’occasion de sa 
première réunion, le 14 juillet 2020, mis à son Ordre du jour : « Vote du Comité pour 
approbation des coûts d’avocats pour révision du contrat du directeur technique et 
opinions/options pour briser » (cf. pièce 8 dem) montre, à l’envi, qu’il avait, dès le départ, 
et comme l’a précisé le témoin AJ______, la volonté « de ne pas continuer à travailler 
avec B______ » (PV 19. 10. 2022, p. 8). Et ce, non pas parce que l’intimé faisait mal son 
travail, mais parce que – et telle est la conviction de la Cour – que le nouveau Comité 
souhaitait le remplacer dès que possible, cas échéant, par la « construction » de griefs 
justifiant une rupture immédiate. 
3.6.3. L’appelant ne démontre pas la commission par l’intimé, quelques jours avant le 
19 novembre 2020, sur un point précis, d’une contravention particulièrement grave à ses 
obligations professionnelles ou, d’une contravention de moindre portée, mais qui, en dépit 
d’un avertissement, ait été réitérée, et qui plus est, sur le point qui avait fait l'objet de 
l’avertissement, quelques jours avant cette date. 
3.6.3.1. Ainsi, il est certes exact qu’en date du 2 novembre 2020, l’intimé avait reçu un 
« Avertissement pour « fautes professionnelles » et « préjudices » causés au matériel » 
du Club (pièce 18 dem). Il s’agissait des trois petits excès de vitesses commis par l’intimé, 
le 19 juillet 2020, le 1er et le 10 août 2020, lors de déplacements privés, avec le véhicule 
de fonction, en France – faits dont le Club avait été informé par les avis de contraventions 
des 28 juillet, 6 et 27 août 2020 respectivement. A ce propos, l’on observera qu’il 
s’agissait d’incartades que l’intéressé n’aura pas répétées et qui, par ailleurs, n’avaient 
aucune incidence sur la qualité de son travail. 
3.6.3.2. Pour ce qui est des dégâts occasionnés à l’AV______/5______, ces faits étaient 
connus de l’appelant dès l’été 2020, d’une part, et, d’autre part, à supposer que l’intimé 
en fût responsable – ce que ce dernier aura contesté (pièce 20 dem) – il n’y aura pas eu 
de récidive, ici non plus. 
3.6.3.3. Enfin, le fait, reproché à l’intimé, d’avoir « donné des cours privés », « d'avoir 
______ [préparé] les ______ », voire gardé une partie des recettes en découlant, a été 
connu et toléré par le Club. Le témoin AA______, ancien Président, l’a confirmé. 
3.6.3.4. Le fait est que le courrier patronal du 19 novembre 2020 sanctionne le refus, par 
l’intimé, d’accepter le cahier des charges que le Comité lui avait remis lors de « l’entretien 
professionnel » du 9 novembre 2020. Or, dans la mesure où ce document entendait lui 


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attribuer des tâches exorbitantes de sa position et de sa fonction, il dépassait clairement 
le droit de l’employeur de donner des directives (art. 321 d CO), et touchait au noyau – 
et partant – à l’équilibre du contrat, l’intimé était fondé à le refuser. Qu’une acceptation, 
par l’intimé, de ce nouveau cahier de charges l’aurait préservé du risque de perdre son 
emploi, n’est pas certain, vu la détermination affichée par le nouveau Comité de se séparer 
de lui, avant l’échéance de son contrat, et ce quoi qu’il en coûte. 
3.6.3.5. L’on ne peut se défaire de l’impression que l’appelant usait d’un stratagème 
destiné à provoquer une résiliation immédiate du contrat par l’intimé ; en effet, dans ce 
cas, le Club aurait, à tout le moins, fait l’économie d’encourir la pénalité prévue par 
l’art. 337 c al. 3 et le contrat. 
3.6.3.6. Enfin, la motivation du renvoi immédiat – telle qu’elle apparaît dans le courrier 
de l’appelant du 8 décembre 2020 – laisse pantois. La mesure aurait été prise, 
principalement, parce que l’intéressé n’aurait pas immédiatement déféré à l’ordre donné 
dans le courriel du 19 novembre 2020 de restituer sans délai « votre badge, matériel 
informatique et le véhicule de service » et parce que, lors de l’entretien du 9 novembre 
2020, il aurait « menti » au Comité – au sujet de ses « tricheries », notamment sa 
domiciliation réelle. L’absence de gravité particulière de ces deux griefs paraît être 
démontrée du fait que l’appelant, a senti le besoin de faire valoir 15 griefs 
supplémentaires, à portée limitée et, en tout cas, avancés tardivement (cf. pièce 34 dem). 
3.6.4. A l’appui du licenciement immédiat, l’appelant fait encore valoir des motifs, 
justifiant cette mesure, qu’elle aurait découverte après coup. Ainsi, il aurait appris après 
coup le fait que l’intéressé aurait sans droit ajouté, au prix de vente des casques, une TVA 
non due (Rapport BA______ [expert fiduciaire] du 4. 12. 2020, pièce 37 déf), et transféré 
son domicile réel en France (Rapport X______ [détective privé] du 11. 6. 2022, pièce 54 
déf). 
3.6.4.1. La vente des casques, si tant est que, comme l’affirme l’appelant, l’intimé aurait 
été le vendeur – ce que ce dernier conteste –, et les prix pratiqués étaient connus du Club. 
3.6.4.2. Au moment de son renvoi immédiat, l’intimé était domicilié au no. ______, 
rue 2______, [code postal] Z______ [GE]. Il ne lui était pas prescrit, par contrat, de 
demeurer en Suisse, voire à Genève. Si ultérieurement, après son renvoi immédiat, il ait 
changé de domicile, qu’il l’ait transféré en France, n’a aucune relevance pour la solution 
du présent litige prud’homal. Elle a, en revanche, une portée précise en droit de 
l’assurance-chômage, et peut en avoir une, en droit fiscal. – Cela étant, le fait pour un 
travailleur de transférer son domicile à l’étranger, fût-ce à l’insu de l’employeur, ne 
saurait constituer un motif justifiant son licenciement immédiat (TF 4A_447/2021 du 8. 
2. 2022 consid. 4.4.1 = JAR 2023 p. 173). 
3.7. Force est de conclure, avec le Tribunal, que l’intimé a fait l’objet d’un licenciement 
immédiat sans justes motifs, et ce le 19 novembre 2020. 
4. Envisageant cette éventualité, l’appelant reproche ensuite au Tribunal d’avoir violé 
l’art. 337 c al. 1 CO. 


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4.1. L’art. 337 c al. 1 CO prévoit que « lorsque l’employeur résilie immédiatement le 
contrat sans justes motifs, le travailleur a droit à ce qu’il aurait gagné, si les rapports de 
travail avaient pris fin à l’échéance du délai de congé ou à la cessation du contrat conclu 
pour une durée déterminée ». 
4.2. Les parties s’accordent à dire avoir conclu, le 15 novembre 2018, un contrat de durée 
déterminée. A ce propos, l’appelant évoque une contradiction entre le préambule de ce 
contrat, qui parle d’un « contrat d’une durée de cinq années » et la durée évoquée dans le 
corps du texte : « 1er décembre 2018 jusqu’au 30 avril 2025 » (cf. pièce 5 dem). 
4.2.1. Cette contradiction se résout selon le principe que, selon la volonté hypothétique 
des parties, elles ont voulu que dans leur contrat, la règle spéciale doit l’emporter sur la 
règle générale (JÄGGI/HARTMANN, Zürcher Kommentar, 2014, N. 476 ad art. 18 CO). 
4.2.2. En l’occurrence, en fixant la date d’échéance du contrat au 30 avril 2025, les parties 
sont convenues, en réalité, non pas d’un contrat de durée déterminée de 5 ans, mais d’un 
contrat de durée déterminée de 6 ans et 5 mois. Il s’agit d’une disposition spéciale qui 
l’emporte sur celle, qui, au préambule, énonce la durée « usuelle » de 5 ans. 
4.3. La prétention du travailleur fondée sur l’art. 337 c al. 1 CO est une créance en 
dommages-intérêts, équivalant à l’intérêt positif au contrat (ATF 129 III 380 consid. 4 ; 
117 II 270 consid. 3b). Le travailleur a droit à ce qu’il aurait gagné si les rapports de 
travail avaient pris fin à l’échéance du délai de congé ou à l’expiration du contrat conclu 
pour une durée déterminée (ATF 138 I 113 consid. 6.4.3 = JdT 2012 I 231 ; 135 III 405 
consid. 3.1. ; 117 II 270 consid. 3b ; DONATIELLO, in : Thévenoz/Werro, éd, CR CO I, 
2e éd., Bâle, 2021, N. 1 ad art. 337 c CO; KOUTSOGIANNAKIS, Der Spielervertrag im 
Schweizer Berufs______, unter besonderer Berücksichtigung der Vertragsbeendigung, 
Zurich, 2018, p. 157). Cette créance est immédiatement exigible, dès la résiliation 
immédiate (ATF 118 II 139 cons 1a = JdT 1993 I 390 ; DONATIELLO, op. cit. N. 12 ad 
art. 337 c CO). Enfin, elle ne saurait faire l’objet d’une réduction pour faute concomitante 
(ATF 120 II 243 consid. 3). 
4.3.1. Font partie des dommages-intérêts, outre le salaire brut, toutes les prestations 
accessoires, telles que primes, bonus ou gratifications bruts versés régulièrement, ainsi 
que les frais et indemnités versés, régulièrement et forfaitairement (REHBINDER/STÖCKLI, 
op. cit., N. 7 ad art. 337 c CO, STAEHELIN, Zürcher Kommentar, 2014, N. 2 ad art. 337 c 
CO ; DE FABRO, Der Trainervertrag, Berne, 1992, p. 336). Lorsque la durée du préavis 
non respecté (ou le solde de la durée déterminée non respecté) du contrat est importante, 
il n’y a pas lieu d’y ajouter l’indemnité – vacances (ATF 129 III 380 consid. 4 non publié; 
128 III 271 consid. 4a/bb ; 117 II 270 consid. 3 b). 
4.4. En l’espèce, l’appelant soutient que les « frais de téléphone » et « d’équipement » 
devaient être retranchés du salaire retenu – considérant qu’avec la fin des rapports de 
travail, ces prestations n’avaient plus lieu d’être. 
4.4.1. Le moyen est infondé. Il ressort du jugement entrepris que l’intimé touchait – et ce 
n’est pas contesté – sur une base régulière, une indemnité mensuelle de 199 fr. pour frais 
de téléphone, et des indemnités d’équipement de 700 fr. par an. Ces prestations, parce 


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que versées régulièrement et forfaitairement, font partie du salaire, et le Tribunal était 
fondé à les prendre en considération dans la détermination des dommages-intérêts. 
4.5. L’appelant affirme, en outre, que tant les « gratification variable de 10'000 fr. que les 
rétrocessions pour le sponsoring, ne faisaient pas non plus partie du salaire ». 
4.5.1. Le moyen est infondé, ici également. En effet, il a été constaté et non contesté que 
l’intimée avait touché, chaque année, un « salaire annuel variable » de 10'000 fr. Cette 
prestation était prévue par le contrat, de façon inconditionnelle et n’avait donc, 
contrairement à ce que l’appelant soutient, les traits d’une « gratification » à « bien 
plaire ». S’agissant des revenus en provenance du sponsoring, il est exact qu’ils ne sont 
pas mentionnés dans les contrats, ni dans celui de 2011, ni dans celui de 2018. Il ressort 
des enquêtes que l’intimé les percevait également, sur une base régulière, année par 
année. Il s’agissait donc de prestations devenues partie du salaire. Leur montant pouvait 
varier. Le Tribunal n’a pas versé dans l’arbitraire en se fondant sur les montants versés 
pour la saison 2019/2020, soit 6'900 fr. bruts. 
4.6. Tous les éléments salariaux cumulés, le Tribunal est parvenu, à juste titre, à un salaire 
annuel de 129'792 fr. bruts (110'004 fr. + 10'000 fr. + 2'388 fr. + 700 fr. + 6'700 fr.), soit 
à un salaire mensuel de 10'816 fr. bruts (129'792 fr. / 12). 
4.6.1. La Cour rejoint le Tribunal également pour ce qui est de la détermination des 
dommages-intérêts pour la période du 19 novembre 2020 au 30 avril 2025. En effet, le 
contrat ayant pris fin le 19 novembre 2020, l’intimé aurait dû percevoir la somme de 
3'965 fr. 86 jusqu’à la fin de ce mois (10’816 fr. /30 X 11), puis 10'816 fr. jusqu’à la fin 
de l’année (10'816 fr. X 1). Ensuite, pour les années 2021 à 2024, l’intimé aurait dû 
percevoir la somme totale de 519'168 fr. brute (129'792 fr. X 4). Enfin, pour 2025, c’est 
un montant de 43'264 fr. bruts (10'816 fr. X 4) qui est dû. Au total, le demandeur aurait 
dû percevoir le montant de 577'213 fr. 86 bruts (3'965 fr. 86 + 10'816 fr. + 43'264 fr.). 
5. L’appelant fait grief au Tribunal d’avoir violé l’art. 337 c al. 2 CO, en omettant de 
procéder à toute imputation de gains réalisés ou réalisables. Le moyen est fondé. 
5.1. A teneur de cette disposition, « on impute sur ce montant (i. e. les dommages-intérêts) 
ce que le travailleur a épargné par suite de la cessation du contrat de travail ainsi que le 
revenu qu’il a tiré d’un autre travail ou le revenu auquel il a intentionnellement renoncé ». 
5.2.1. La norme codifie, en droit du travail, un principe général imposant au lésé de faire 
tout ce que l’on peut raisonnablement exiger de lui pour réduire le dommage subi (art. 44 
al. 1 CO « Schadenminderungspflicht »; TF 4C_321/2005 du 27. 2. 2006 consid. 6.1. 
= JAR 2007 p. 190 ; TF 4C_177/2006 du 22. 9. 2006 consid. 2.2.1). Il ne saurait vouloir 
s’enrichir (TF 4C_67/2003 du 5. 5. 2003 consid. 4.2, « Ueberentschädigungsverbot »). Il 
incombe au juge d’aborder d’office la thématique visée par l’art. 337 c al. 2 CO. 
5.2.2. Cela étant, c’est à l’employeur d’alléguer et de prouver l’existence et le montant 
des gains imputables sur le salaire dû, le travailleur étant tenu de collaborer en vertu du 
principe de la bonne foi. Cette preuve est difficile à rapporter s’agissant du gain 
hypothétique. En principe, l’employeur peut se contenter de démontrer que, dans la 


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profession concernée, il existait au moment concerné, une demande de force de travail 
(ATF 96 II 52 consid. 3 ; TF 4A_362/2015 du 1. 12. 2015 consid. 5.2. ; STREIFF/VON 
KAENEL/RUDOLPH, op. cit., N. 7 ad art. 337 c CO, p. 1154). Pour déterminer si le 
travailleur a renoncé intentionnellement à un revenu, il faut tenir compte des circonstances 
du cas. Là également, la charge de la preuve appartient en principe à l’employeur (TC 
VD 4. 4. 2012 consid. 3b in : JAR 2013 p. 562). 
5.2.3. Même s’il est vrai que le travailleur doit chercher un nouvel emploi dans les 
meilleurs délais (TF 4C_158/2002 du 20. 8, 2002 consid. 4.2), il n’est pas tenu d’accepter 
n’importe quel autre travail ne correspondant pas à ses connaissances ou à son profil 
personnel (TF 14. 2. 1978 consid. 2 c in : SJ 1979 33 ; TC VD 4. 12. 2017 consid. 5.2 in: 
JAR 2018 p. 594; STREIFF/VON KAENEL/RUDOLPH, op. cit. N. 7 ad art. 337 c CO p. 1155 ; 
WYLER/HEINZER, op. it, p. 764). La notion de « travail convenable » est, en droit du 
travail, moins sévère que celle en droit de l’assurance-chômage (cf. art. 16 al. 1 et al. 2 
LACI). Ainsi, dans le domaine voisin du football amateur, l’on ne saurait exiger d’un 
entraîneur licencié avec effet immédiat, sans justes motifs, d’accepter, pour le solde de la 
durée déterminée de son contrat, un emploi similaire dans une ligue inférieure ; il peut se 
contenter de rechercher un emploi similaire dans un club de même niveau (TC TG 18. 
11. 2008 in : causa sport 2/2009 p. 179 = JAR 2009 p 613). 
5.2.4. Le reproche d’une violation de l’obligation de limiter le dommage est évidemment 
infondé lorsque le travailleur licencié a touché des indemnités de chômage, sans 
suspension pour recherches d’emploi insuffisantes (TF 27. 11. 1997 consid. 3 in : JAR 
1999 p. 201 ; STREIFF/VON KAENEL/RUDOLPH, N. 7 ad art. 337 c CO p. 1155). 
5.2.5. Enfin, les indemnités journalières que l’assurance-chômage – suisse ou française – 
a versées au travailleur durant le préavis (ou le reste de la durée déterminée) ne sauraient 
profiter à l’employeur (CAPH 23. 5. 2014 cons 3.3. in: JAR 2015 p. 463 ; CAPH/4/2007 
du 12. 1. 2007). 
5.3. Le Tribunal a considéré que l’administration des preuves n’avait pas permis de 
déterminer si le demandeur (i. e. l’intimé) avait tiré d’un autre travail un revenu ou qu’il 
ait renoncé intentionnellement à pareil revenu », et que partant, aucun montant ne devait 
lui être imputé à ce titre (jugement, consid. 6 c, p. 24). 
5.3.1. Vu les circonstances particulières du cas d’espèce, ce raisonnement ne saurait être 
suivi. 
5.3.2. Certes, il est constant que l’intimé a touché des indemnités de l’assurance-chômage 
jusqu’à fin juillet 2022. Pour les avoir touchées, il est logiquement réputé avoir déféré du 
19 novembre 2020 au 31 juillet 2022 à son devoir de recherche d’emploi, et partant, en 
droit du travail, à son obligation de diminuer son dommage. Le problème est ailleurs. 
5.3.2.1. L’on a affaire, en l’espèce, à un contrat de durée déterminée de 6 ans et 5 mois, 
conclu pour la période du 1er décembre 2018 jusqu’au 30 avril 2025. Le licenciement 
immédiat est survenu le 19 novembre 2020. Au moment de la clôture de l’instruction, fin 
octobre 2022, il subsistait encore une durée de 2 ans et 7 mois jusqu’à l’échéance 
(théorique) de ce contrat. 


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5.3.2.2. Ce solde de la durée déterminée s’avère, à l’évidence, trop long pour – 
apparemment – en application de l’art. 42 al. 2 CO – vouloir retenir ex ante et 
« équitablement » que l’appelant n’aura pas établi que l’intimé aurait réalisé un gain 
ailleurs, dans une occupation similaire, ou qu’il aura échoué à prouver que ce dernier y 
aurait renoncé intentionnellement. Ce serait priver l’employeur de son droit à la preuve 
(art. 8 CC) et dispenser sommairement le travailleur de son obligation découlant de 
l’art. 337 c al. 2 CO. L’argument selon lequel cette situation aurait été voulue par le 
législateur, énoncé dans une ancienne jurisprudence (TF 4C_98/2001 du 12. 6. 2001 
consid. 6 d) ne convainc pas. Du reste, le recours à l’art. 42 al. 2 CO ne se justifie que 
lorsque le dommage concret ne peut être établi. 
5.3.3. Dans ce contexte, l’appelant, de son côté, soutient que l’intimé aurait sciemment 
omis de déférer correctement à l’Ordonnance de preuves du Tribunal du 26 septembre 
2022, en omettant de produire la lettre du Y______ du 22 juillet 2022, portant offre 
d’engagement à compter du 1er décembre 2022. 
5.3.3.1. Cette critique paraît infondée. Rien ne permet de dire, à lire le dossier, que 
l’intimé aurait manœuvré pour induire le Tribunal en erreur, en celant une pièce utile à 
l’instruction. Il l’a jugée non pertinente, dès lors que l’offre ne lui convenait pas. 
Cependant, il eût été approprié qu’il la mentionne. 
5.3.4. Il convient donc de renvoyer, sur ce volet-là, le dossier au Tribunal pour qu’il 
complète l’état des faits et détermine, avec le concours des parties, le dommage concret 
de l’intimé (cf. TF, rr, 24. 3. 1981 in : AUBERT, 400 arrêts sur le contrat de travail, 
Lausanne, 1984 No. 272 ; TC VD 4. 10. 1994 consid. 5 = JAR 1996 p. 265), et ce pour la 
période du 19 novembre 2020 au 30 avril 2025, sous déduction du total des montants 
bruts (cf. TF 4C_275/2002 du 5. 12. 2002 consid. 3. 1 in : ARV/DTA 2003 p. 94) que ce 
dernier aura touchés de l’assurance-chômage dans la période de février 2021 à juillet 
2022. Ce renvoi évite par ailleurs que les parties se voient privées d’une 2ème instance 
pour cet aspect du litige (cf. CAPH, 11. 1. 2013 consid. 9.3. in fine = JAR 2014 p. 414). 
5.3.4.1. L’instruction devra porter sur la période postérieure au 1er juillet 2022. Il instruira, 
en particulier, les circonstances de l’offre d’engagement, pour le 1er décembre 2022, du 
Y______ du 22 juillet 2022 et du rejet, par l’intimé, de ladite offre. A l’employeur 
d’apporter la preuve, par ailleurs, de places vacantes, pour un poste de Directeur 
technique (= Directeur sportif) dans un club de ______ en Suisse romande, dans la période 
considérée, et de la preuve que l’intimé y aura renoncé intentionnellement. A l’intimé de 
fournir la preuve de ses recherches pour ce type d’emploi, à compter du 1er juillet 2022 
également. Enfin, le Tribunal acheminera l’intimé à produire aux débats, pour la même 
période, la preuve de tous les revenus bruts (TF 4C_275/2002 du 5. 12. 2002 
consid. 1.3.1) réalisés ailleurs, notamment par le dépôt de ses bordereaux de taxation 
suisses ou, s’il a transféré son domicile en France, des « avis d’imposition » du Trésor 
public français. 
6. L’appelant fait grief au Tribunal d’avoir écarté, dans le calcul du salaire dû pour le 
mois de novembre 2020, la retenue opérée pour les dommages occasionnés sur le véhicule 


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C/8970/2021 
AV______/5______. Le Tribunal a fondé sa décision sur le fait que l’appelant n’aurait 
pas établi les conditions fondant la responsabilité contractuelle de l’intimé (art. 97 CO, 
art. 321 e CO). 
6.1. A teneur de l’art. 97 CO, quatre conditions fondent la responsabilité contractuelle : 
a. l’exécution imparfaite ou la violation d’une obligation contractuelle ; b. un dommage ; 
c. un lien de causalité adéquat entre ces deux éléments ; ainsi que d. la faute. Les trois 
premières doivent être prouvées par le créancier (ATF 144 III 155 consid. 2.3 = 
JdT 2018 II 287), la quatrième étant présumée, ce qui signifie que le débiteur doit établir 
qu’il n’a pas commis de faute pour échapper à sa responsabilité (« Exkulpationsbeweis »). 
Ces principes valent également en droit du travail (art. 321 e CO ; ATF 144 III 327 
consid. 4.2.1 ; DUNAND, La responsabilité civile du travailleur, in : BOHNET (éd), 
Quelques actions en responsabilité, Zurich, 2008, p. 77 – 81). 
6.2. En l’espèce, l’appelant a démontré l’existence et l’étendue – 1'163 fr. 50 – du 
dommage causé au véhicule de fonction de l’intimé ; en revanche, il n’a pas, en l’état, 
réussi à prouver que ce dernier aurait, en rapport avec les dégâts constatés, commis une 
violation de ses obligations contractuelles ; néanmoins, prima facie, cette violation 
semble s’être produite. L’intimé de son côté n’a pas apporté la preuve d’une absence de 
faute de sa part. Il s’est borné à contester avoir été l’auteur des dégâts, laissant entendre 
que le véhicule aurait été conduit par d’autres personnes. Cela ne saurait suffire. Mais il 
est constant qu’exceptionnellement le véhicule de fonction pouvait être utilisé par d’autres 
personnes. Dès lors, l’imputabilité à l’intimé du dommage constaté n’est pas certaine. 
6.3. A teneur de l’art. 56 CPC, le tribunal interpelle les parties lorsque leurs actes ou 
déclarations sont peu clairs, imprécis ou manifestement incomplets et leur donne 
l’occasion de les clarifier et de les compléter (« richterliche Fragepflicht » ; 
OBERHAMMER/WEBER, in : Oberhammer/ Domej/Haas, KUKO ZPO, Bâle, 2021, N.10 
ad art. 56 CPC). 
6.4. En l’état du dossier, la Cour n’est pas en mesure de se prononcer sur le bien-fondé 
de la retenue de 1'163 fr. 50 opérée par l’appelant. Il se peut que l’intimé ait confié le 
véhicule à un collègue de travail sur instruction de l’appelant, ou que ce dernier, 
disposant d’un double des clés, l’ait fait rouler par une autre personne. Il convient donc 
d’annuler le jugement en tant qu’il a estimé infondée la retenue opérée par l’employeur, 
et de renvoyer au Tribunal le dossier pour une instruction complémentaire, dans le sens 
de ces considérants. 
6.5. Pour le surplus, l’appelant ne critique pas les calculs salariaux opérés par le Tribunal 
pour la période du 1er novembre 2020 au 19 novembre 2020. Le Tribunal est parvenu à 
un montant de 2'166 fr. 84 « nets » (268 fr. 88 + 734 fr. 46 + 1'163 fr. 50) à titre de solde 
de salaire pour la période du 1er novembre 2020 au 19 novembre 2020. Il l’a ajouté au 
poste de 90'000 fr. nets alloués à titre d’indemnité pour licenciement immédiat injustifié 
(cf. ci-après ; jugement, dispositif No. 9). Vu ce qui précède (cf. 6.1.), la retenue de 
1'163 fr. 50 ne sera, en l’état, pas prise en considération. Pour des raisons de clarté, et 
comme ces retenues sur salaire, une fois restituées, constituent des montants bruts, il y a 


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lieu de condamner l’appelant, dans le cadre d’un numéro du dispositif distinct, au 
remboursement à l’intimé de 1’033 fr. 34 bruts, ( soit 268 fr. 88 + 734 fr.46) avec intérêts 
moratoires à 5% dès le 20 novembre 2020. 
7. Le Tribunal a alloué à l’intimé un montant de 90'000 fr. nets, avec intérêts moratoires 
à 5% l’an à compter du 1er décembre 2020 (sic), à titre d’indemnité pour licenciement 
injustifié au sens de l’art. 337 c al. 3 CO et du contrat. 
7.1. L’appelant n’a pas remis en cause ce volet-là du jugement. Il sera donc confirmé. 
8. La CCGC, partie intervenante, a conclu, en appel, à la confirmation du jugement en 
tant que ce dernier lui avait alloué un montant de 110'374 fr. 85 nets avec intérêts 
moratoires à 5% l’an dès le 2 mars 2021, à titre d’indemnités de chômages versées pour 
les mois de février 2021 à juillet 2022. 
8.1. Aucune des deux parties principales n’a remis en cause le bien-fondé de la prétention 
subrogatoire de la CCGC, fondée sur l’art. 29 al. 2 LACI – dans l’éventualité où le 
jugement retenant que l’intimé avait été licencié avec effet immédiat sans justes motifs 
dût être confirmé. 
8.2. Toutefois, l’appelant, dans son écriture sur « faits nouveaux » du 22 novembre 2022 
paraît croire que le fait, retenu par la Chambre des assurances sociales dans son arrêt du 
30 mai 2022 (ATAS/395/2023), que l’intimé serait, à tout le moins, depuis son 
licenciement immédiat, domicilié en France, aurait une incidence sur la subrogation. La 
Chambre des assurances sociales avait relevé que le droit à l’indemnité de chômage 
supposait que l’assuré soit domicilié en Suisse (art. 8 al. 1 let. c LACI). Fort de ce constat, 
l’appelant semble penser que, dès lors que l’intervenante dispose, du fait dudit arrêt du 
30 mai 2022, d’une créance en restitution contre l’assuré (= intimé), elle ne serait plus 
fondée à se prévaloir d’une subrogation à son égard. 
8.2.1. Ce raisonnement tombe faux. La subrogation est une forme de cession légale. Le 
droit d’une caisse de chômage de subroger, selon l’art 29 al. 2 LACI, dans les droits de 
l’assuré contre l’employeur à concurrence des montants versés au titre d’indemnités de 
chômage, ne suppose pas que l’assuré, parce que domicilié en Suisse, les ait touchées, 
sous l’angle de l’art. 8 al. 1 let. c LACI, à juste titre. Il suffit que l’assuré, lui, ait une 
créance en dommages-intérêts contre l’employeur, auteur d’un licenciement immédiat 
injustifié, , à tout le moins à hauteur des indemnités AC versées (RUBIN, Commentaire de 
la loi sur l’assurance-chômage, Zurich, 2014, p. 294 – 295). 
8.2.2. La CCGC est fondée à vouloir « récupérer » le montant de 110'374 fr. 85 net, que 
ce soit de la part de l’assuré (= intimé) qui, du fait de sa domiciliation en France, aura 
touché cette somme à tort, ou, par la subrogation, directement auprès de l’employeur. En 
maintenant sa conclusion subrogatoire contre l’appelant, en dépit de l’arrêt de la Chambre 
des assurances sociales du 30 mai 2022, la CCGC a opté pour la voie la plus pragmatique. 
Il n’existe aucune disposition légale prohibant cette façon de faire. Ni l’art. 25 al. 1 LPGA, 
ni l’art. 95 LACI n’interdisent à une caisse de chômage de s’adresser, en maintenant la 
subrogation, à l’employeur débiteur de l’assuré tenu à restitution. 


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8.3. En conséquence, la Cour confirmera la condamnation de l’appelant au 
remboursement à la CCGC d’un montant de 110'374 fr. 85 nets avec intérêts moratoires 
à 5% l’an dès le 2 mars 2021. 
9. En concluant au déboutement de l’intimé de « toutes ses conclusions », l’appelant 
s’oppose également à la mainlevée définitive de l’opposition faite au commandement de 
payer dans la poursuite No. 1______ de l’Office des poursuites de Genève. Le Tribunal 
avait levé cette opposition à hauteur de 559'005 fr. 86. 
9.1. Une erreur semble s’être glissée dans la computation des postes alloués par le 
Tribunal. Il a prononcé la mainlevée définitive à concurrence d’un montant de 
559'005 fr. 86. Or, si l’on additionne les montants alloués, bruts et nets confondus, l’on 
parvient à un total de 539'005 fr. 86 (557'213 fr. 86, salaire pour la période 20. 12. 2020 
– 30. 4. 2025, + 90'000 fr, indemnité de licenciement immédiat, + 2'166 fr. 85, solde 
salaire pour la période 1. 11. 2020 – 19. 11. 2020, moins 110'374 fr. 85, subrogés par la 
CCGC). 
9.2. Ceci dit, l’on ne saurait additionner les montants bruts et nets, d’une part, et 
prononcer, sans autre la mainlevée définitive sur des montants bruts, d’autre part (cf. 
ATF 149 III 258 consid. 6.3). 
9.2.1. A tout le moins, le travailleur poursuivant doit s’attendre à ce que l’employeur 
poursuivi en paiement d’un salaire brut soulève, avec succès, devant le juge de mainlevée, 
un grief de violation de l’art. 81 al. 1 LP (ATF 149 III 258 consid. 6.3.4). De sorte que 
ledit juge devra lui impartir un délai pour déduire les cotisations sociales dues, ainsi que, 
s’il échet, l’impôt à la source du salarié contribuable. 
9.2.2. En conséquence, la Cour ne prononcera la mainlevée, dans la susdite poursuite, 
qu’à concurrence de la somme nette de 90'000 fr., relative à l’indemnité pour licenciement 
immédiat, montant qui est, ex lege, exonéré tant de déductions sociales ou fiscales 
(ATF 123 V 5 ; ATF 148 II 156). 
10. Vu ce qui précède, la Cour – comme elle est habilitée à le faire – rendra une décision 
partielle (« Teilentscheid » (cf. TF 4C_406/2005 du 2. 8. 2006 consid. 1.1 ; JEANDIN, CR 
– CPC, op.cit., N. 8 ad art. 308 CPC; STAEHELIN, in: Kommentar zur Schweizerischen 
Zivilprozessordnung (ZPO), Zurich 3e éd., 2016, N. 4 ad art. 125 CPC). Le juge statue 
sur un objet dont le sort est indépendant de celui qui reste en cause. Prise à des fins de 
« simplification du procès » au sens de l’art. 125 CPC, la décision partielle s’assimile à 
une décision finale dans la mesure où elle tranche définitivement une partie du litige, pour 
laquelle le procès prend fin ; elle s’en distancie toutefois puisqu’elle ne met pas fin à la 
procédure dès lors que l’instance perdure à raison de la partie non tranchée du litige 
(JEANDIN, ibid). Ainsi, le jugement sur partie (non mentionné à l’art. 308 al. 1 CPC) est 
attaquable immédiatement, sous peine de péremption du droit d’appel ou de recours, au 
même titre qu’une décision finale. 
11. Frais judiciaires 
11.1. Première instance 


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C/8970/2021 
11.1.1. Si l’instance d’appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la première 
instance (art. 318 al. 2 CPC). 
11.1.2. S’agissant des frais judiciaires de première instance, il convient de confirmer le 
montant de 6'920 fr. fixé par le Tribunal, ainsi que de confirmer qu’il reste acquis à l’Etat. 
En revanche, vu l’issue, à ce stade, du litige, il convient d’annuler la répartition de ces 
frais opérée ; le Tribunal procédera à la répartition des frais, dans le cadre du futur 
jugement sur renvoi. 
11.2. Deuxième instance 
11.2.1. En appel, les règles régissant la fixation des frais judiciaires et leur répartition sont 
identiques à celles de première instance. La Cour renvoie, à cet égard, aux considérants 
du jugement entrepris. 
11.2.2. Toutefois, en appel, l’émolument forfaitaire de décision est fixé, pour une valeur 
litigieuse de 300'001 à 1'000'000 fr., de 2'000 à 8'000 fr. (cf. art. 71 RTFMC, 
RS/GE E 1.05.10). 
11.2.3. En l’espèce, la valeur des conclusions litigieuses en appel s’élève à 669'380 fr. 71. 
Vu ce qui précède, et compte tenu de la complexité du dossier, l’émolument de décision 
d’appel sera fixé à 6'000 fr. Il sera compensé avec l’avance de frais versée par l’appelant, 
qui reste acquise à l’Etat. 
11.2.4. Les frais sont mis à la charge de la partie qui succombe ou sont partagés 
proportionnellement si aucune partie n’obtient entièrement gain de cause (art. 106 CPC). 
11.2.5. En l’espèce, l’appelant a succombé sur le point principal du litige, à savoir la 
question de savoir si le licenciement immédiat était justifié ou non. En revanche, il a 
obtenu un succès s’agissant de l’application de l’art. 337 c al. 2 CO, entraînant le renvoi 
du dossier, sur ce volet-là du litige, au Tribunal. 
11.2.6. Au vu du résultat de la procédure d’appel, la Cour répartit les frais d’appel comme 
suit : l’appelant assume les 4/5èmes de 6'000 fr., soit 4'800 fr., l’intimé le 1/5ème, soit 
1'200 fr. 
11.2.7. L’intimé sera donc condamné à rembourser à l’appelant le montant de 1'200 fr. 
11.3. Dans le canton de Genève, et en matière prud’homale, il n’est pas alloué de dépens 
(cf. art. 22 al. 2 LaCC, RS/GE E 1.05). 
 * * * * * 
 
 


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C/8970/2021 
 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre des prud’hommes : 
 
A la forme : 
Déclare recevable l’appel interjeté le 6 mars 2023 par le CLUB A______ contre le 
jugement JTPH/29/2023 rendu le 1er février 2023 dans la cause C/8970/2021. 
Au fond : 
Confirme les points 1 à 5 et 8 du dispositif du jugement. 
Confirme le jugement en tant qu’il a retenu que le licenciement immédiat de l’intimé ne 
reposait pas sur de justes motifs. 
Confirme le jugement en tant qu’il a déterminé les dommages-intérêts (art 337 c al. 1 CO) 
pour la période du 19 novembre 2020 au 30 avril 2025 à 577'213 fr. 86. 
Confirme le jugement en tant qu’il a condamné l’appelant à verser à la CAISSE 
CANTONALE GENEVOISE DE CHOMAGE la somme nette de 110'374 fr. 85, avec 
intérêts moratoires à 5% l’an dès le 2 mars 2021. 
Annule le jugement pour le surplus. 
Cela fait et statuant à nouveau : 
Condamne le CLUB A______ à verser à B______ le montant de 1’033 fr 34 bruts, sous 
déduction des charges sociales et légales ; avec intérêts moratoires à 5% l’an dès le 
20 novembre 2020. 
Condamne le CLUB A______ à verser à B______ la somme nette de 90'000 fr., avec 
intérêts moratoires à 5% l’an dès le 20 novembre 2020. 
Prononce la mainlevée définitive au commandement de payer dans la poursuite 
No. 1______ de l’Office cantonal des poursuites de la République et Canton de Genève 
à hauteur de 90'000 fr., avec intérêts moratoires à 5% l’an dès le 20 novembre 2020. 
Renvoie le dossier au Tribunal des prud’hommes pour qu’il détermine, à l’issue d’une 
instruction sur les imputations de gains réalisés ou réalisables, l’étendue de la réparation 
due à l’intimé (art. 337 c al. 2 CO) et rende, sur ce volet-là du litige, un nouveau jugement. 
Renvoie le dossier au Tribunal des prud’hommes pour que, s’agissant de la question du 
bien-fondé de la retenue de 1'163 fr. 50, il complète l’instruction et statue à nouveau. 
Déboute les parties de toute autre conclusion. 
Sur les frais : 
Première instance : 


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C/8970/2021 
Arrête les frais de la procédure à 6'920 fr. et les compense avec l’avance de frais de 
6'920 fr. effectuée par le demandeur qui reste acquise à l’Etat de Genève. 
Réserve au Tribunal la répartition définitive des frais. 
Deuxième instance : 
Arrête les frais d’appel à 6'000 fr. et les compense avec l’avance de frais versée par 
l’appelant, qui reste acquise à l’Etat. 
Met les 4/5èmes des frais d’appel à la charge de l’appelant, et les 1/5èmes à la charge de 
B______. 
Condamne B______ à rembourser au CLUB A______ la somme de 1'200 fr. 
Dit qu’il n’est pas alloué de dépens. 
Déboute les parties de toute autre conclusion. 
Siégeant : 
 
Monsieur Werner GLOOR, président ; Monsieur Michael RUDERMANN, Madame 
Filipa CHINARRO, juges assesseurs ; Madame Fabia CURTI, greffière. 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours et valeur litigieuse : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral 
par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
15'000.- fr.