ge_gerichte · DAS/229/2023 · 2018-12-17 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/16406/2017-CS 
DAS/229/2023
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU LUNDI 2 OCTOBRE 2023 
 
Recours (C/16406/2017-CS) formé en date du 5 juillet 2023 par Madame A______, 
domiciliée ______ (Genève), représentée par Me Carole REVELO, avocate. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 3 octobre 2023 
à : 
- Madame A______ 
c/o Me Carole REVELO, avocate 
Rue des Glacis-de-Rive 23, 1207 Genève. 
- Monsieur B______ 
c/o Me Bernard NUZZO, avocat 
Rue Leschot 2, 1205 Genève. 
- Maître C______ 
 
______, ______ [GE]. 
- Madame D______ 
Monsieur E______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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C/16406/2017-CS 
EN FAIT 
A. 
La mineure F______, née le ______ 2017, est issue de la relation hors mariage 
entretenue par A______ et B______; les parties sont titulaires de l’autorité 
parentale conjointe sur leur fille. 
 
Par acte du 4 avril 2018, B______ a saisi le Tribunal de protection de l'adulte et 
de l'enfant (ci-après: Tribunal de protection) d’une demande portant notamment 
sur la fixation d’un droit de visite sur sa fille, en expliquant qu'il n'avait plus eu 
accès à celle-ci depuis le mois de février 2018. 
Par ordonnance du 17 décembre 2018, le Tribunal de protection a accordé à 
B______ un droit de visite sur l’enfant devant s’exercer durant deux mois à raison 
de 1h30 par semaine au sein du Point rencontre en prestation accueil, puis, sauf 
contre-indication des curatrices, à partir du 3ème mois, un après-midi par semaine 
de 14h00 à 18h00 avec passage de l’enfant au Point rencontre et enfin, sauf 
contre-indication des curatrices, à partir du 5ème mois, une journée par semaine, 
avec passage de l’enfant au Point rencontre; une curatelle d’organisation et de 
surveillance du droit de visite a été instaurée. 
Par ordonnance du 21 novembre 2019, les modalités du droit de visite du père sur 
sa fille ont été modifiées, pour devenir progressives et être fixées, dès le 
1er mars 2020, à un week-end à quinzaine, du samedi à 14h00 au dimanche à 
18h00; une partie des vacances scolaires a également été attribuée au père. 
Par ordonnance du 8 septembre 2021, statuant d'entente entre les parents, le 
Tribunal de protection a fixé le droit de visite du père sur l'enfant du mardi à la 
sortie de l'école jusqu'au mercredi à 18h00, ainsi qu'à raison d'un week-end sur 
deux du vendredi à la sortie de l'école jusqu'au lundi matin à la reprise de l'école 
et durant la moitié des vacances scolaires, les passages de l'enfant par le biais du 
Point rencontre étant en outre supprimés. 
En date du 17 décembre 2021, les Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) ont 
adressé au Service de protection des mineurs (SPMi) et au Tribunal de protection 
un signalement faisant état de ce que la mineure avait déclaré que son père avait 
commis à son encontre des abus sexuels durant le week-end du 7-8 
décembre 2021 et qu'en outre, il l'avait frappée durant les vacances 
d'octobre 2021. 
Le Tribunal de protection, statuant sur mesures superprovisionnelles et sur préavis 
des curateurs, a, par ordonnance du 22 décembre 2021, instauré une curatelle 
d'assistance éducative en faveur de l'enfant et exhorté la mère à respecter les 
modalités du droit de visite en vigueur, ce sous la menace de la peine prévue par 
l'art. 292 du Code pénal, dont la teneur a été rappelée; le Tribunal de protection a 
également ordonné une expertise familiale. 


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C/16406/2017-CS 
Le 3 février 2022, le Tribunal de protection a désigné C______, avocat, aux 
fonctions de curateur d'office de l'enfant, son mandat étant limité à la 
représentation de celle-ci dans la procédure pendante devant le Tribunal de 
protection. 
Par nouvelle décision superprovisionnelle du 4 février 2022, le Tribunal de 
protection a limité le droit de visite de B______ à 1h30 à quinzaine au sein du 
Point rencontre et pris acte de l'accord de ce dernier de suspendre son droit de 
visite dans l'attente de la mise en place des visites en milieu protégé. 
Le 23 février 2022, le mandat de C______ a été étendu aux fins d'assurer la 
représentation de l'enfant dans le cadre de la procédure en cours par-devant le 
Ministère public. 
Par nouvelle décision superprovisionnelle du 8 avril 2022, statuant sur préavis des 
curateurs, le Tribunal de protection a instauré un temps de battement pour les 
relations personnelles entre l'enfant et son père, a ordonné à la mère de quitter le 
Point rencontre et ses environs une fois l'enfant confiée aux intervenants de cette 
institution, a fait interdiction à l'intéressée d'être présente au Point rencontre en 
même temps que le père et, enfin, lui a rappelé son devoir de préserver l'enfant de 
tout propos ou personnes pouvant la placer dans un conflit de loyauté vis-à-vis de 
son père. 
Dans son rapport d'expertise du 21 juillet 2022, le Centre universitaire romand de 
médecine légale (CURML) a recommandé que l'enfant puisse vivre auprès de son 
père, la mère devant bénéficier d'un droit de visite, dans un premier temps dans un 
lieu médiatisé, le passage à un droit de visite usuel pouvant être envisagé une fois 
que l'intéressée serait parvenue à se dégager de ses angoisses; si toutefois elle 
venait à élaborer des accusations ou des allégations portant sur des maltraitances 
sexuelles ou physiques, son droit de visite devrait à nouveau être "médiatisé". En 
substance, les experts ont considéré que, alors que les compétences parentales du 
père étaient intactes, celles de la mère étaient fortement altérées par son 
fonctionnement psychologique singulier, la limitation de son efficience 
intellectuelle et par la "massivité" des angoisses quant à la relation père-fille et ses 
projections sur cette dernière, cette manière d'agir impactant lourdement son rôle 
de mère et compromettant une relation sereine, rassurante et contenante avec 
l'enfant. 
Les expertes ont été entendues par le Tribunal de protection le 27 septembre 2022 
en présence des parties. Elles ont confirmé la teneur et les conclusions du rapport 
précité. Elles ont notamment précisé que selon leurs constats, l'opposition 
manifestée par l'enfant vis-à-vis de son père était à mettre en lien avec l'impact de 
A______ sur sa fille et que tant que la fillette resterait sous l'emprise de celle-ci, 
elle ne pourrait pas se libérer des projections maternelles et de l'image paternelle 
négative que celle-ci véhicule. 


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Par décision superprovisionnelle du 14 octobre 2022, statuant sur préavis du 
Service de protection des mineurs, le Tribunal de protection a fait interdiction à 
A______ d'emmener ou de faire emmener sa fille hors de Suisse, sous la menace 
de la peine prévue à l'art. 292 CP et a ordonné l'inscription de l'enfant dans les 
registres RIPOL-SIS, de même que le dépôt des documents d'identité de l'enfant 
auprès des curateurs. 
Dans son rapport du même jour, le SPMi a préavisé l'instauration, sur mesures 
provisionnelles, d'une curatelle d'assistance éducative en faveur de l'enfant, le 
maintien d'un suivi thérapeutique de celle-ci, ainsi que la fixation d'un droit de 
visite entre l'enfant et son père au Point rencontre à raison d'une heure une fois par 
semaine jusqu'à la fin de la procédure pénale. Sur le fond, les curateurs ont 
recommandé, à l'issue de l'enquête pénale et sous réserve de ses conclusions, le 
retrait de la garde de l'enfant à la mère, le placement de l'enfant auprès de son 
père, la fixation d'un droit de visite "médiatisé" mère-fille dans une structure 
thérapeutique et, enfin, la mise en place d'une guidance parentale en faveur des 
père et mère. 
Par ordonnance du 6 décembre 2022, le Tribunal de protection, statuant à titre 
provisionnel, a notamment confirmé le droit de visite accordé au père sur sa fille, 
droit devant s’exercer, jusqu’à l’issue de la procédure pénale en cours devant le 
Ministère public, à raison d’une heure par semaine au sein du Point rencontre, 
avec un temps de battement avant et après chaque visite. L’interdiction faite à la 
mère d’emmener ou de faire emmener sa fille hors de Suisse a été confirmée et la 
mise en place d’un suivi thérapeutique de l’enfant au sein d’une consultation 
pédopsychiatrique de type institutionnel a été ordonnée, les curateurs devant 
veiller à sa mise en œuvre effective. 
Dans un rapport du 6 mars 2023, le Service de protection des mineurs a préavisé 
l'attribution de la garde de l'enfant à son père, la fixation d’un droit de visite 
"médiatisé" en faveur de la mère dans une structure thérapeutique, tout en 
confirmant ses précédentes recommandations. Ce préavis a été confirmé par le 
Service de protection des mineurs le 23 juin 2023 ; 
Le 27 juin 2023, le Tribunal de protection a procédé à l'audition des différents 
professionnels en charge de la situation, soit en particulier le curateur du SPMi, 
deux psychologues, un pédopsychiatre, un intervenant du Point rencontre et un 
intervenant AEMO. 
Le représentant du SPMi a confirmé la teneur de ses préavis visant le transfert de 
la garde de l'enfant au père, considérant que l'enfant ne pourrait pas évoluer dans 
l'environnement actuel qui est le sien auprès de sa mère. Dans la mesure où il 
s'agissait de préserver l'enfant du discours de sa mère, seules des relations 
strictement encadrées devraient être réservées. 


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L'une des psychologues a déclaré que l'enfant, suivie depuis février 2023, 
présentait un développement conforme à celui de son âge mais présentait une 
charge mentale quant au discours qu'elle tenait au sujet de son père et se sentait 
assez préoccupée par ce discours. L'enfant répétait les mêmes propos de manière 
répétitive et identique, impliquant une charge émotionnelle importante pour elle. 
Le témoin a fait part de ses doutes quant au changement immédiat du lieu de vie 
de l'enfant du fait de l'image dégradée qu'elle avait de son père, selon un discours 
qui cependant ne lui apparaissait pas en lien avec la réalité. Elle a également 
déclaré que l'amélioration de l'image du père serait impossible tant que l'enfant 
vivrait auprès de sa mère. 
La seconde psychologue entendue a confirmé que le père était adéquat avec 
l'enfant. 
La pédopsychiatre entendue a déclaré ne pas suivre l'enfant mais avoir eu des 
contacts avec la mère. Selon elle, celle-ci, en révolte et en colère, n'était pas prête 
à effectuer un suivi personnel, ni à entendre que sa fille devait être suivie de façon 
individuelle dans un endroit où elle ne pouvait pas interférer. Elle a relevé que la 
mère avait besoin que l'on adhère à son discours. Elle a fait part de sa crainte 
quant au transfert immédiat de l'enfant chez le père du fait de l'image négative 
qu'elle en avait et préconisait un placement intermédiaire dans un foyer. 
L'intervenante du Point rencontre quant à elle a déclaré que lorsque les visites 
avaient lieu, l'enfant était toujours joyeuse de voir son père, lui sautait dans les 
bras et lui faisait des câlins, les interactions entre eux étant positives. Les divers 
intervenants présents avaient cependant toujours été surpris d'entendre l'enfant 
répondre à sa mère que les visites se passaient mal, ce qui était en décalage avec 
leurs propres observations. 
L'intervenant AEMO enfin, dont l'intervention a duré plusieurs mois auprès de la 
mère de l'enfant et dont le mandat restreint visait les limites et le cadre sur le plan 
éducatif pour lesquels la mère avait besoin d'aide, a déclaré que quand bien même 
il n'avait pas abordé la question des relations père-fille, cette question revenait à 
chacun de ses passages dans la bouche de la mère. Il a estimé que la mère avait 
appris suite à son intervention à mettre des règles à l'enfant, à l'inscrire dans une 
routine et à se remettre en question. 
B. 
Par ordonnance DTAE/4990/2023 du 29 juin 2023, le Tribunal de protection a 
notamment accordé à B______ la garde exclusive de sa fille F______ (ch. 1 du 
dispositif), retiré à A______ le droit de déterminer le lieu de résidence de la 
mineure, l'interdiction faite à son endroit d'emmener l'enfant hors de Suisse étant 
confirmée (ch. 2), autorisé le père à effectuer seul toutes démarches requises 
s’agissant des aspects administratifs, scolaires et extrascolaires liées à l’enfant, 
ainsi que de son suivi médical et thérapeutique, l’autorité parentale de la mère 
étant limitée en conséquence (ch. 3), réservé à A______ un droit de visite 


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médiatisé sur sa fille, devant s’exercer à raison d'une heure à quinzaine, puis, dès 
que possible, par semaine, en milieu thérapeutique (ch. 4), pris acte de la 
prochaine mise en place d’une mesure AEMO au domicile paternel (ch. 5), fait 
interdiction à la mère d’approcher l’enfant à moins de 300 mètres, de même que 
son école, son lieu de vie et tout autre endroit que celle-ci sera appelée à 
fréquenter, sous la menace de la peine de l’art. 292 CP, dont la teneur a été 
rappelée (ch. 6), ordonné la poursuite du suivi individuel de l’enfant, ainsi que des 
suivis de guidance parentale à l’intention de ses père et mère (ch. 7), exhorté la 
mère à entreprendre un suivi thérapeutique personnel auprès d’un lieu de 
consultation approprié (ch. 8), invité les curateurs à restituer les documents 
d’identité de l’enfant au père (ch. 9), confirmé la curatelle d’assistance éducative 
existante (ch. 10), prononcé la mainlevée de la curatelle d’organisation et de 
surveillance des relations personnelles entre l’enfant et son père (ch. 11), instauré 
une curatelle d’organisation et de surveillance du droit de visite entre l’enfant et sa 
mère (ch. 12), invité pour le surplus les curateurs à saisir sans délai le Tribunal de 
protection en cas de nécessité d’adapter le dispositif sus-décrit (ch. 13); 
l'ordonnance ayant été déclarée immédiatement exécutoire et les parties étant 
déboutées de toutes autres conclusions (ch. 14 et 15). 
En substance, le Tribunal de protection a retenu que la situation de la mineure 
concernée n'était pas conforme à ses besoins, ni à son intérêt. Les compétences 
parentales de A______ étaient grandement entravées par son fonctionnement 
personnel et relationnel, et, en dépit du travail éducatif soutenu dont elle avait 
bénéficié durant une année entière, l'intéressée était certes parvenue à accomplir 
des progrès notables dans la prise en charge de sa fille au quotidien, mais sans 
réussir à modifier en profondeur ledit fonctionnement et à préserver l'enfant de ses 
propres projections et angoisses. La mère de l'enfant avait également entretenu 
chez elle une image menaçante de son père, y compris alors que les visites avaient 
lieu en milieu protégé et n'était pas en mesure de favoriser le lien père-fille. 
C. 
Par acte du 5 juillet 2023, A______ a interjeté recours contre cette ordonnance 
auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice, sollicitant l'annulation 
des chiffres 1 à 6, 9 et 11 à 14 de son dispositif, concluant à la restitution de l'effet 
suspensif s'agissant des chiffres 1 à 6 du dispositif de la décision querellée, effet 
suspensif restitué par décision DAS 168/2023 rendue le 5 juillet 2023 par la 
Présidente ad interim de la Chambre de céans, confirmée en date du 13 juillet 
2023 (DAS/173/2023). 
Sur le fond, A______ fait grief au Tribunal de protection d'avoir violé le principe 
de proportionalité en rendant une décision "brutale" que rien ne justifiait. Elle fait 
en particulier grief au Tribunal de protection d'avoir considéré que les intérêts de 
la mineure n'étaient pas protégés auprès d’elle, alors qu'aucun danger pour son 
développement n'était mis à jour par le dossier et d'avoir fait complètement 
abstraction du fait que la procédure pénale ouverte contre le père n'était pas 


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terminée. Elle estime nécessaire de s'écarter des conclusions de l'expertise au 
dossier, dont les prémisses et constatations de base sont, selon elle, erronées. 
Par mémoire réponse de 41 pages (!), B______ a conclu au rejet du recours et à la 
confirmation de la décision attaquée, sous suite de frais et dépens. En substance, il 
relève que l'intégralité des intervenants à la procédure (curateurs SPMI, expertes, 
psychologue, enseignante, curateur d'office) considère que le développement de la 
mineure est susceptible d'être mis en danger par le comportement de la mère à 
l'égard du père. Aucun élément ne devrait conduire à s'écarter des conclusions de 
l'expertise au dossier. Par ailleurs, au vu de l'accumulation des éléments allant à 
l'encontre du développement favorable de l'enfant, la décision rendue est 
parfaitement proportionnée. Enfin, en février 2023 déjà, le Ministère public avait 
informé les parties de son intention de classer la procédure à son encontre. 
Par déterminations du 17 août 2023, le curateur de représentation de l'enfant a 
conclu au rejet du recours, faisant siennes les conclusions de l'expertise rendue à 
la demande du Tribunal de protection. Il a considéré que si la garde de l'enfant 
restait à la mère, l'intérêt de la mineure ne serait pas sauvegardé. 
Entre temps, la mère a persisté à ne pas présenter l'enfant au Point rencontre aux 
dates prévues pour l'exercice du droit de visite du père. En outre, elle a été arrêtée 
en France avec l'enfant le 26 août 2023, malgré l'interdiction qui lui avait été 
imposée de sortir de Suisse avec la mineure. 
Par réplique du 11 septembre 2023, A______ a persisté dans ses conclusions, 
relevant que tant les pédopsychiatres de l'enfant, que son enseignante ou 
l'éducateur AEMO étant intervenu avaient constaté que la mineure ne présentait 
aucun problème de développement. 
Par duplique du 18 septembre 2023, B______ a persisté dans ses propres 
conclusions. 
Suite à quoi la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 
applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant (art. 314 
al. 1 CC). 
Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 
de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 
al. 1 LaCC). 


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Interjeté par une personne ayant qualité pour recourir, dans le délai utile de trente 
jours et suivant la forme prescrite, le recours est recevable (art. 450 al. 2 et 3 et 
450b CC). 
1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
1.3 Les pièces nouvellement déposées devant la Chambre de céans par les parties 
sont recevables, dans la mesure où l'art. 53 LaCC, qui régit de manière exhaustive 
les actes accomplis par les parties en seconde instance, à l'exclusion du CPC 
(art. 450 f CC cum art. 31 al. 1 let. c et let. d a contrario LaCC), ne prévoit aucune 
restriction en cette matière. 
2. 
La recourante fait grief au Tribunal de protection d'avoir violé le principe de 
proportionalité en rendant une décision "brutale" que rien ne justifiait en lui 
retirant la garde de l'enfant, le développement de celle-ci n'étant pas en danger 
auprès d'elle. Il aurait fallu s'écarter des conclusions de l'expertise rendue. 
2.1 L'enfant est soumis, pendant sa minorité, à l'autorité parentale conjointe 
(art. 296 al. 2 CC). A la requête de l'un des parents ou de l'enfant ou encore 
d'office, l'autorité de protection de l'enfant modifie l'attribution de l'autorité 
parentale lorsque des faits nouveaux importants le commandent pour le bien de 
l'enfant (art. 298d al. 1 CC). Selon l'al. 2 de cette disposition, elle peut aussi se 
limiter à statuer sur la garde de l'enfant, les relations personnelles ou la 
participation de chaque parent à sa prise en charge. 
Toute modification dans l'attribution de la garde suppose que la nouvelle 
réglementation soit requise dans l'intérêt de l'enfant en raison de la survenance de 
faits nouveaux essentiels et qu'elle s'impose pour le bien de l'enfant (notamment, 
DAS/1/2020 consid. 2.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_756/2019 c.3.1.1). En 
d'autres 
termes, 
une 
nouvelle 
réglementation 
de 
l'autorité 
parentale, 
respectivement de la garde, ne dépend pas seulement de l'existence de 
circonstances nouvelles importantes; elle doit être aussi commandée par le bien de 
l'enfant. La modification ne peut être envisagée que si le maintien de la 
règlementation actuelle risque de porter atteinte au bien de l'enfant et le menace 
sérieusement. La nouvelle règlementation doit ainsi s'imposer impérativement en 
ce sens que le mode de vie actuel nuit plus au bien de l'enfant que le changement 
de règlementation et la perte de continuité dans l'éducation et les conditions de vie 
qui en est consécutive (ATF 5A_781/2015 c. 3.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_428/2014 c. 6.2; AFFOLTER-FRINGELI, Berner Kommentar, 2016, ad 
art. 298d n. 6). 
Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne soit 
compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier au père et mère et 


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le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe ainsi à 
l'autorité de protection qui détermine alors le lieu de résidence du mineur et 
choisit son encadrement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2020 c. 3.1). Le 
danger doit être tel qu'il soit impossible de le prévenir par les mesures moins 
énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC. La cause de la mesure doit résider 
dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant n'est 
pas assez protégé ou encouragé dans le milieu dans lequel il vit. Les raisons de 
cette mise en danger du développement importent peu; elles peuvent être liées au 
milieu dans lequel évolue le mineur ou résider dans le comportement inadéquat de 
celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_729/2013 c. 4.1). 
A l'instar de toutes mesures de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde, 
composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 c. 4a) est régi par les principes 
de subsidiarité, de complémentarité et de proportionnalité (arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_858/2008 c. 4.2). 
2.2 En l'espèce, le Tribunal de protection, suivant les avis du Service de protection 
des mineurs, des experts mandatés par lui et du curateur de représentation de 
l'enfant et tenant compte des avis émis au cours de la procédure par les divers 
intervenants psychologues et enseignants notamment, a considéré que le 
développement de l'enfant était mis en danger par les comportements de la mère, 
de sorte qu'il a attribué au père la garde exclusive de celle-ci. Il a retenu que les 
capacités parentales de la mère étaient grandement entravées par son 
fonctionnement personnel et relationnel, celle-ci ne parvenant pas à modifier ce 
fonctionnement, projetant sur son enfant ses propres angoisses, notamment, et ce 
malgré l'aide apportée durant une année par un travail éducatif soutenu à son 
profit. L'enfant faisait face à un dénigrement permanent de son père, la recourante 
entravant le droit de visite de celui-ci de manière récurrente, faisant fi des 
décisions judiciaires à ce propos même lorsque celles-ci étaient prononcées avec 
la menace de sanctions pénales. Par ailleurs l'enfant était régulièrement présentée 
en retard à l'école, sans son matériel. La mère avait en outre dénoncé pénalement 
un comportement répréhensible que le père aurait eu à l'égard de l'enfant, le 
Ministère public ayant annoncé par avis de prochaine clôture le classement à venir 
de la procédure. Le père était décrit comme parfaitement apte à s'occuper de sa 
fille, de sorte que la garde devait lui être confiée. 
Comme la Cour a eu l'occasion de le rappeler à plusieurs reprises, la modification 
de la réglementation de la garde, conformément à la jurisprudence, ne doit 
intervenir que lorsque le développement du mineur est mis en péril par le maintien 
de la réglementation existante. Il ne sera procédé à la modification de la 
réglementation que si celle-ci est nécessaire au développement harmonieux de 
l'enfant, au vu des nouvelles circonstances invoquées. 


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Le cas d'espèce se distingue des autres cas dans lesquels la Cour s'était distanciée 
d'expertises prônant la modification de la réglementation de la garde d'un mineur 
et son placement en foyer notamment, en ce sens que l'instrumentalisation de 
l'enfant apparaît aussi massive que l'est l'angoisse de la mère quant aux relations 
père-fille et l'obstruction à la continuation de relations apaisées entre eux. Une 
poursuite de l'exposition de l'enfant à de tels troubles est à l'évidence à même de 
mettre en danger rapidement son bon développement. Le cas présent diffère 
également des précédents en ce sens que l'enfant est encore jeune et peu affectée 
par les conséquences des enjeux entre ses parents et par le conflit de loyauté que 
le comportement récurrent de la mère fait naître chez elle. Il est dès lors encore 
temps de protéger l'enfant de la nocivité de ce comportement à son égard. En 
outre, il s'agit de prendre en considération le fait qu'alors que la recourante a 
bénéficié de nombreux suivis devant lui permettre, dans l'intérêt de l'enfant, de 
relativiser ses angoisses et de cesser de l'impliquer dans son conflit, sa bonne 
volonté en vue d'un changement a confiné au néant, de sorte qu'elle a non 
seulement mis en échec toutes les aides prodiguées mais a en outre refusé de se 
plier aux injonctions sous menace de sanctions pénales de l'autorité judiciaire 
précédente. Son comportement, sourd à toute raison, et pour lequel elle refuse 
d'admettre la nécessité d'un traitement, constitue en lui-même un danger pour le 
développement de la mineure. On relèvera également à ce stade et à ce propos 
l'unanimité des curateurs (du Service de protection des mineurs et de 
représentation) à considérer avec le Tribunal de protection que le développement 
de la mineure est compromis si la réglementation de la garde et des relations 
personnelles existante devait être maintenue. 
Enfin, contrairement à ce qu'elle tente de soutenir très succinctement par ailleurs, 
il n'y a aucune raison de s'écarter de l'expertise rendue. Le fait qu'elle ne décèle 
pas en quoi le maintien de la mineure chez elle présenterait un danger pour son 
développement n'est, pour les raisons qui précèdent, pas un motif suffisant pour ce 
faire. Les experts ont par ailleurs été interrogés par les parties et ont répondu à 
leurs interrogations, sans remettre en cause leurs conclusions. 
L'ordonnance attaquée doit dès lors être confirmée en totalité, les autres points du 
dispositif ne faisant pas objet de contestation précise. 
3. 
La procédure est gratuite (art. 81 LaCC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 5 juillet 2023 par A______ contre l'ordonnance 
DTAE/4990/2023 rendue le 29 juin 2023 par le Tribunal de protection de l’adulte et de 
l’enfant dans la cause C/16406/2017. 
Au fond : 
Le rejette. 
Sur les frais : 
Dit que la procédure est gratuite. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.