ge_gerichte · ATA/947/2024 · 2024-08-14 · fr


ÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
A/1448/2024-PRISON 
ATA/947/2024 
COUR DE JUSTICE 
Chambre administrative 
Arrêt du 14 août 2024 
1re section 
 
 dans la cause 
 
 
A______ 
recourant 
 
contre 
PRISON DE CHAMP-DOLLON 
intimée 
 
 


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A/1448/2024 
EN FAIT 
A. a. A______ est incarcéré à la prison de Champ-Dollon depuis le 9 février 2024 en 
détention avant jugement. 
b. Selon le rapport d’incident établi le 7 avril 2024, lorsqu’il s’apprêtait à rentrer le 
précité après sa douche, un agent de détention avait constaté qu’il avait un seau dans 
les mains avec des habits lavés à l’intérieur. L’agent lui avait alors rappelé que la 
douche n’était pas prévue pour laver les affaires personnelles. Mécontent, le détenu 
lui avait dit : « Vas-y parle moi pas et prends-moi pas la tête, je fais le ramadan. 
Ouvre moi cette porte ». L’agent lui avait dit qu’il n’avait pas à lui donner des 
ordres et lui avait rappelé le cadre d’utilisation des douches. Au moment de lui 
ouvrir la porte, il lui avait dit : « De toute façon ici personne ne t’aime. Ils disent 
tous que t’es méchant. Espèce de sale merde ». L’agent avait alors informé le 
gardien-chef adjoint de la situation, qui avait décidé du transfert du détenu en cellule 
forte. 
Le rapport d’incident indique que le détenu a pu s’exprimer sur les faits. Il avait 
reconnu avoir pris son bidon d’habits pour les nettoyer. Il contestait avoir injurié le 
gardien. 
c. Par « notification de sanction » du 7 avril 2024, il a été sanctionné d’un jour de 
cellule forte pour « injures envers le personnel ». 
B. a. Par acte expédié le 30 avril 2024 à la chambre administrative de la Cour de justice, 
A______ a recouru contre cette décision. 
Il s’était muni d’un récipient afin de pouvoir faire sa lessive. Le gardien l’avait 
conduit au point d’eau et ne lui avait pas mentionné qu’il n’était pas autorisé à 
prendre ce matériel. À son retour en cellule, un autre gardien s’était interposé en lui 
disant qu’il n’était pas autorisé à avoir ce récipient. Il s’était alors excusé, pensant 
qu’il y avait droit et avait demandé à ce qu’on lui ouvre sa cellule. L’agent s’était 
opposé à sa requête pensant qu’il ne voulait pas l’écouter. Il était resté respectueux 
et l’agent lui avait ouvert la porte en le menaçant, en l’insultant et lui disant qu’il 
allait rédiger un rapport à son encontre. Il lui avait ensuite interdit de prendre son 
traitement anxiolytique et son repas de l’après-midi lui avait été refusé alors qu’il 
faisait le ramadan. Il avait vécu cette situation comme un abus de pouvoir. 
b. Le 16 mai 2024, A______ a complété son recours. 
Il a ajouté qu’alors qu’il demandait à l’agent de retourner dans sa cellule, ce dernier 
lui avait dit : « tu es qui pour me donner des ordres ? », ce à quoi il avait répondu 
calmement qu’il ne voulait pas donner d’ordres mais qu’il pensait que sa place était 
en cellule, tentant de mettre un terme à « l’escalade de la discussion ». L’agent lui 
avait alors indiqué qu’il n’ouvrirait pas sa cellule. Il avait alors dit : « Frère, s’il te 
plaît ouvre moi la porte », ce à quoi l’agent lui avait répondu : « Je ne suis pas ton 
frère ». Il lui avait alors expliqué qu’il s’agissait d’une manière de parler et ils 


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étaient d’accord sur le fait qu’ils n’étaient pas frères. Il avait finalement ouvert la 
cellule en lui disant : « J’espère que tu as compris, parce que les prochaines fois tu 
verras ce que je vais faire, tu verras qui décide ici, espèce d’enculé ». Il avait ensuite 
quitté la cellule en claquant la porte. Environ dix à quinze minutes après, il était 
revenu avec un autre détenu chargé de récupérer la poubelle de sa cellule. Alors 
qu’il tendait la poubelle pleine, l’agent lui avait jeté le sac poubelle de rechange au 
visage. Il avait ensuite fait demi-tour et, à nouveau, avait claqué la porte. 
c. La direction de la prison a conclu au rejet du recours. 
Il ressortait des images de vidéosurveillance que l’agent de détention et le recourant 
avaient eu une discussion. Cela étant, les images n’enregistrant pas le son et aucun 
élément ne permettant de s’écarter de la version des faits telle qu’établie dans le 
rapport d’incident, une force probante plus importante devait être accordée à la 
version du personnel pénitentiaire, qui avait prêté serment. 
Il avait ainsi enfreint le règlement de la prison en adoptant une attitude 
irrespectueuse et en proférant des propos injurieux à l’encontre d’un membre du 
personnel pénitentiaire. Ce comportement n’était pas acceptable et compromettait 
la tranquillité, l’organisation et le bon fonctionnement de la prison. La sanction 
n’avait au demeurant pas affecté son droit à la promenade, laquelle avait été 
maintenue pendant la durée de la sanction. 
d. Le recourant n’a pas répliqué dans le délai imparti à cet effet, si bien que la cause 
a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. 
Le recours a été interjeté en temps utile devant la juridiction compétente 
(art. 132 de la loi sur l'organisation judiciaire du 26 septembre 2010 - LOJ - E 2 05 ; 
art. 62 al. 1 let. a de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 
1985 - LPA - E 5 10). 
2. 
Bien que la sanction ait été exécutée, le recourant conserve un intérêt actuel à 
l'examen de la légalité de celles-ci, dès lors qu'il pourrait être tenu compte de la 
sanction contestée en cas de nouveau problème disciplinaire ou de demande de 
libération conditionnelle (ATF 139 I 206 consid. 1.1 ; ATA/498/2022 du 
11 mai 2022 consid. 2 ; ATA/50/2022 du 18 janvier 2022 consid. 2). 
Le recours est donc recevable. 
3. 
Le recours ne contient pas de conclusions formelles. 
3.1 L’acte de recours contient, sous peine d’irrecevabilité, la désignation de la 
décision attaquée et les conclusions du recourant (art. 65 al. 1 LPA). Il contient 
également l’exposé des motifs, ainsi que l’indication des moyens de preuve. Les 
pièces dont dispose le recourant doivent être jointes. À défaut, la juridiction saisie 


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impartit un bref délai au recourant pour satisfaire à ces exigences, sous peine 
d’irrecevabilité (art. 65 al. 2 LPA). 
3.2 Compte tenu du caractère peu formaliste de cette disposition, il convient de ne 
pas se montrer trop strict sur la manière dont sont formulées les conclusions du 
recourant. Le fait que les conclusions ne ressortent pas expressément de l’acte de 
recours n’est pas, en soi, un motif d’irrecevabilité, pourvu que l’autorité judiciaire 
et la partie adverse puissent comprendre avec certitude les fins du recourant 
(ATA/657/2022 du 23 juin 2022 consid. 2b). Une requête en annulation d’une 
décision doit par exemple être déclarée recevable dans la mesure où le recourant a, 
de manière suffisante, manifesté son désaccord avec la décision ainsi que sa volonté 
qu’elle ne développe pas d’effets juridiques (ATA/1068/2023 du 27 septembre 
2023 consid. 2.2). 
3.3 En l'espèce, il résulte des écritures du recourant que celui-ci trouve la sanction 
injustifiée et qu'il demande donc son annulation. Le recours est ainsi recevable. 
4. 
Le recourant conteste les faits qui lui sont reprochés. 
4.1 Le droit disciplinaire est un ensemble de sanctions dont l'autorité dispose à 
l'égard d'une collectivité déterminée de personnes, soumises à un statut spécial ou 
qui, tenues par un régime particulier d'obligations, font l'objet d'une surveillance 
spéciale. Il s'applique aux divers régimes de rapports de puissance publique et 
notamment aux détenus. Le droit disciplinaire se caractérise d'abord par la nature 
des obligations qu'il sanctionne, la justification en réside dans la nature 
réglementaire des relations entre l'administration et les intéressés. L'administration 
dispose d'un éventail de sanctions dont le choix doit respecter le principe de la 
proportionnalité (Pierre MOOR/Étienne POLTIER, Droit administratif, vol. 2, 
3ème éd., 2011, p. 142 à 145 et la jurisprudence citée). 
Les sanctions disciplinaires sont régies par les principes généraux du droit pénal, 
de sorte qu'elles ne sauraient être prononcées en l'absence d'une faute 
(ATA/412/2022 du 13 avril 2022 consid. 4a ; ATA/43/2019 du 15 janvier 
2019 ; ATA/1108/2018 du 17 octobre 2018 et les références citées). 
4.2 Les détenus doivent observer les dispositions du règlement sur le régime 
intérieur de la prison et le statut des personnes incarcérées du 30 septembre 1985 
(RRIP - F 1 50.04), les instructions du directeur général de l'office cantonal de la 
détention ainsi que les ordres du directeur et du personnel pénitentiaire 
(art. 42 RRIP). En toute circonstance, ils doivent observer une attitude correcte à 
l'égard du personnel pénitentiaire, des autres personnes incarcérées et des tiers 
(art. 44 RRIP). Il est interdit aux détenus, d’une façon générale, de troubler l’ordre 
et la tranquillité de l’établissement (art. 45 let. h RRIP). 
4.3 Si un détenu enfreint le RRIP, une sanction proportionnée à sa faute, ainsi qu'à 
la nature et à la gravité de l'infraction, lui est infligée (art. 47 al. 1 RRIP). Avant le 
prononcé de la sanction, le détenu doit être informé des faits qui lui sont reprochés 
et être entendu (art. 47 al. 2 RRIP). 


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À teneur de l'art. 47 al. 3 RRIP, le directeur ou, en son absence, son suppléant sont 
compétents pour prononcer a) la suppression de visite pour 15 jours au plus, b) la 
suppression des promenades collectives, c) la suppression des activités sportives, 
d) la suppression d’achat pour 15 jours au plus, e) suppression de l’usage des 
moyens audiovisuels pour 15 jours au plus f) la privation de travail ou encore g) le 
placement en cellule forte pour dix jours au plus. Le directeur peut déléguer ces 
compétences à un membre du personnel gradé (art. 47 al. 7 RRIP). 
4.4 Le principe de la proportionnalité, garanti par l'art. 5 al. 2 Cst., se compose des 
règles d'aptitude – qui exige que le moyen choisi soit propre à atteindre le but fixé 
–, de nécessité – qui impose qu'entre plusieurs moyens adaptés, l'on choisisse celui 
qui porte l'atteinte la moins grave aux intérêts privés – et de proportionnalité au sens 
étroit – qui met en balance les effets de la mesure choisie sur la situation de 
l'administré et le résultat escompté du point de vue de l'intérêt public 
(ATA/219/2020 du 25 février 2020 consid. 6d et la référence citée). 
En matière de sanctions disciplinaires, l'autorité dispose d'un large pouvoir 
d'appréciation, le pouvoir d'examen de la chambre administrative se limitant à 
l'excès ou l'abus de ce pouvoir d'appréciation (art. 61 al. 2 LPA ; ATA/97/2020 
précité consid. 4f et les références citées). 
De jurisprudence constante, la chambre de céans accorde généralement une pleine 
valeur probante aux constatations figurant dans un rapport de police, établi par des 
agents assermentés, sauf si des éléments permettent de s'en écarter. Dès lors que les 
agents de détention sont également des fonctionnaires assermentés (art. 19 de la loi 
sur l'organisation des établissements et le statut du personnel pénitentiaire du 
3 novembre 2016 - LOPP - F 1 50), le même raisonnement peut être appliqué aux 
rapports établis par ces derniers (ATA/284/2020 précité consid. 4f et les références 
citées). 
Dans sa jurisprudence, la chambre de céans a confirmé une sanction de deux jours 
de cellule forte infligée à un détenu qui avait traité un agent de détention de « sale 
fils de pute » (ATA/502/2018 du 22 mai 2018). Elle a également confirmé une 
sanction d'un jour de cellule forte prononcée en raison des propos de « sale fils de 
chiottes » désignant un infirmier de l'établissement pénitentiaire (ATA/1066/2015 
du 6 octobre 2015) ainsi qu’une sanction de deux jours de cellule forte à un détenu 
ayant traité les agents de détention de « fils de pute » (ATA/383/2021 du 30 mars 
2021). Récemment, la chambre administrative a constaté le caractère illicite d’une 
sanction de deux jours de cellule forte pour avoir utilisé le terme « zobi » à 
l’encontre d’un agent de détention, considérant qu’une sanction d’un jour de cellule 
forte paraissait plus appropriée (ATA/679/2023 du 26 juin 2023 consid. 6) 
4.5 En l’espèce, le recourant conteste avoir tenu les propos reprochés. Il indique 
s’être excusé et avoir répondu calmement alors que l’agent haussait la voix. Il 
demandait uniquement à ce que l’agent lui ouvre la porte de la cellule. 


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Il ressort du visionnement des images de vidéosurveillance qu’alors que le 
recourant attendait devant la porte de sa cellule avec le seau posé sur le sol, l’agent 
de détention s’est approché de lui. Une longue discussion s’en est suivie sans qu’il 
ne soit possible de déterminer les propos qui ont été échangés, les images de 
vidéosurveillance n’enregistrant pas le son. L’agent de détention a ensuite ouvert la 
porte de la cellule pour laisser entrer le détenu. Il est également entré dans la cellule 
après le détenu, vraisemblablement pour continuer la conversation. Il en est ensuite 
ressorti et a fait signe au détenu de jeter son sac poubelle dans le container tenu par 
un autre détenu, ce qu’il a fait. L’agent lui a ensuite lancé un nouveau sac poubelle 
et a fermé la porte. Contrairement à ce que prétend le recourant, il ne ressort pas 
des images de vidéosurveillance que l’agent ait claqué la porte, encore moins à deux 
reprises. On ne peut pas non plus retenir qu’il ait jeté le sac poubelle de rechange 
au visage du recourant, même s’il l’a effectivement lancé dans sa direction. 
L’épisode du sac poubelle n’est au demeurant pas intervenu dix à quinze minutes 
après celui du seau, mais dans le prolongement de celui-ci. Ainsi, et en l’absence 
d’éléments permettant de s’écarter de la version des faits telle que décrite dans le 
rapport d’incident, établi par un agent de détention assermenté, il y a lieu de s’y 
référer. Il convient donc de retenir que le recourant a tenu des propos injurieux à 
l’égard de l’agent de détention. Un tel manque de respect était susceptible de porter 
atteinte à la personnalité de l’agent de détention et de troubler l'ordre et la 
tranquillité de l'établissement, violant ses obligations de détenu, telles que figurant 
aux art. 42 ss RRIP, en particulier aux art. 44 et 45 let. h RRIP. Il s'ensuit que 
l'autorité intimée était fondée à sanctionner le recourant en relation avec ces faits. 
La sanction paraît au demeurant proportionnée. S'il est vrai que le placement en 
cellule forte constitue la sanction la plus sévère mentionnée à l'art. 47 al. 3 RRIP, il 
n'en demeure pas moins que les propos tenus par le recourant étaient grossiers et 
irrespectueux. Un tel comportement est inadmissible et ne saurait être toléré, si bien 
que l’autorité intimée était fondée à faire preuve de sévérité en lui infligeant une 
sanction d’un jour de cellule forte, dont la quotité correspond au minimum de la 
fourchette légale. 
Compte tenu de l'ensemble de ces éléments, l'autorité intimée n'a ni abusé ni excédé 
son pouvoir d'appréciation en prononçant le placement du recourant en cellule forte 
pour un jour. 
Mal fondé, le recours sera rejeté. 
4.6 Vu la nature et l’issue du litige, aucun émolument ne sera perçu (art. 87 
al. 1 LPA cum art. 12 al. 1 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en 
procédure administrative du 30 juillet 1986 (RFPA - E 5 10.03), ni aucune 
indemnité de procédure allouée (art. 87 al. 2 LPA). 
 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS 
LA CHAMBRE ADMINISTRATIVE 
à la forme : 
déclare recevable le recours interjeté le 30 avril 2024 par A______ contre la décision de 
la prison de Champ-Dollon du 7 avril 2024 ; 
au fond : 
le rejette ; 
dit qu’il n’est pas perçu d’émolument ni alloué d’indemnité de procédure ; 
dit que conformément aux art. 78 et ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 
2005 (LTF - RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent 
sa notification par-devant le Tribunal fédéral, par la voie du recours en matière pénale ; 
le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter 
la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral 
suisse, av. du Tribunal fédéral 29, 1000 Lausanne 14, par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l’art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession 
du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l’envoi ; 
communique le présent arrêt à A______ ainsi qu'à la prison de Champ-Dollon. 
Siégeant : Francine PAYOT ZEN-RUFFINEN, présidente, Patrick CHENAUX, 
Eleanor McGREGOR, juges. 
 
Au nom de la chambre administrative : 
la greffière : 
 
 
S. CARDINAUX 
 
 
la présidente siégeant : 
 
 
F. PAYOT ZEN-RUFFINEN
 
 
Copie conforme de cet arrêt a été communiquée aux parties. 
 
Genève, le 
 
la greffière : 


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