ge_gerichte · ACPR/909/2025 · 2025-10-10 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/17970/2025 
ACPR/909/2025
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mercredi 5 novembre 2025 
 
Entre 
A______, actuellement détenu à la prison de Champ-Dollon, représenté par Me B______, 
avocate, 
recourant, 
 
contre l’ordonnance de mise en détention provisoire rendue le 10 octobre 2025 par le Tribunal 
des mesures de contrainte, 
 
et 
LE TRIBUNAL DES MESURES DE CONTRAINTE, rue des Chaudronniers 9, 1204 
Genève, case postale 3715, 1211 Genève 3, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 
Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés. 


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EN FAIT : 
A. 
Par acte expédié le 20 octobre 2025, A______ recourt contre l'ordonnance du 
10 octobre 2025, notifiée le même jour, par laquelle le Tribunal des mesures de 
contrainte (ci-après, TMC) a ordonné son placement en détention provisoire jusqu’au 
8 janvier 2026. 
 
Le recourant conclut à l’annulation de l’ordonnance querellée, à sa mise en liberté 
immédiate avec des mesures de substitution [qu’il énumère]; subsidiairement, à ce que la 
durée de la détention provisoire ne dépasse pas un mois. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
a. A______, ressortissant suisse, né en 2005, est prévenu de brigandage aggravé 
(art. 140 ch. 1 et 2 CP), injure (art. 177 CP) et empêchement d’accomplir un acte officiel 
(art. 286 al. 1 CP), pour avoir à Genève, le 13 août 2025 vers 00h05 : 
- dans le Parc des Évaux, tenté de dérober la sacoche et le porte-monnaie de C______ 
et lui avoir volé CHF 10.–, en usant de violence, dans le but de se les approprier et de 
s’enrichir illégitimement à concurrence de leur valeur, étant précisé qu’il a ordonné, 
d’un ton menaçant, à la victime de lui remettre sa sacoche, tout en mettant sa main dans 
la poche de son pantalon en lui disant "tu continues à jouer au con, je te plante", puis a 
sorti un couteau dont il a posé la lame sur le cou de la victime, l’effrayant de la sorte, et 
l’a traitée de "petite pute" portant atteinte à son honneur; 
- à la hauteur de la route 1______ no. _______, à D______ [GE], pris la fuite, malgré 
les injonctions des policiers de s’arrêter, dans le but de les empêcher de procéder à son 
arrestation. 
b. À teneur des rapports d’interpellation du 13 août 2025, l’intervention de la police 
avait été requise sur les lieux précités pour un individu (identifié ultérieurement 
comme étant A______) qui menaçait des passants avec un couteau. 
Lors de son arrestation, l’intéressé détenait un couteau pliable dans l’une de ses poches 
ainsi qu’un billet de CHF 10.-, une cagoule et des gants noirs dans sa sacoche. Il 
présentait un résultat de 0.41mg/l à l'éthylotest, réalisé à 01h39. 
c. Entendu par la police, le 13 août 2025, A______ a contesté les faits qui lui étaient 
reprochés. 
d. Lors de son audition par le Ministère public, le lendemain, le prévenu a fait usage 
de son droit au silence. S’agissant de sa situation personnelle, il a expliqué souffrir de 
schizophrénie, pour laquelle il était suivi aux Hôpitaux Universitaires de Genève 
(ci-après ; HUG), et bénéficier de prestations de l’assurance invalidité. 


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e. Lors de l’audience du TMC du 14 août 2025, A______ a persisté dans ses 
précédentes déclarations. Il a produit une attestation établie le même jour par la Dre 
E______, médecin au service de psychiatrie des HUG, confirmant ses troubles 
psychiatriques pour lesquels il bénéficiait d’un suivi et d’un traitement antipsychotique 
depuis décembre 2023. Le jour précédent les faits reprochés, sa mère avait informé ses 
médecins qu’il était en rupture de traitement depuis deux semaines et présentait 
notamment une réapparition et une aggravation de ses symptômes (hallucinations 
auditives verbales, idées délirantes de persécution) et une agressivité verbale. Après 
discussion avec sa mère, les médecins avaient proposé son hospitalisation en urgence 
à la Clinique de F______. 
À l’issue de l’audience, A______ a été placé en détention provisoire par le TMC 
jusqu'au 12 novembre 2025, en raison des risques de collusion et de récidive. Sa mise 
en liberté était toutefois ordonnée, avec effet au jour de son transfert effectif à l’hôpital 
psychiatrique de F______, avec des mesures de substitution en vue de pallier ces deux 
risques [l’interdiction de contacter toutes les personnes concernées par la présente procédure, y 
compris C______ ; l’obligation d’intégrer l’hôpital psychiatrique de F______ et d’y résider jusqu’à 
décision contraire de la direction de la procédure ou du TMC ainsi que de suivre un traitement 
psychothérapeutique et de prendre les médicaments prescrits par les médecins; l’obligation de se 
soumettre à l’expertise psychiatrique envisagée par le Ministère public] (OTMC/2527/2025). 
Le lendemain, à 18h11, l’intéressé a été mis en liberté par le Ministère public, avant 
d’être conduit à l’unité hospitalière G______ de F______. 
f. Lors de l’audience de confrontation du 29 août 2025, A______ – qui avait été mis 
en cause par C______ – a déclaré ne pas se souvenir des faits qui lui étaient reprochés. 
S’agissant des objets qu’il détenait lors de son interpellation, il a indiqué qu’il lui 
arrivait de se promener avec un couteau « au cas où [il en avait besoin] ». La cagoule 
«[l’] aidait » pour son anxiété et les gants étaient utiles «[s’il] avai[t] froid ». 
g. Par courriel du 5 septembre 2025, le Dr H______, médecin à la Clinique de 
F______, a informé le Service de la réinsertion et du suivi pénal (ci-après, SRSP) que 
A______ avait, le jour précédent, vers 15h, quitté l’unité G______ sans autorisation 
médicale. Contacté par téléphone à 16h30, l’intéressé avait répondu qu’il se trouvait 
sur le domaine de F______ et reviendrait 10 minutes plus tard, ce qu’il n’avait pas fait. 
Une recherche urgente avait été lancée dès lors qu’il ne répondait plus au téléphone, 
Le lendemain matin, la mère de l’intéressé avait informé l’équipe soignante qu’il 
s’était rendu à Paris et rentrait en train à Genève. 
Ces informations ont été communiquées le même jour au Ministère public par le SRSP. 
h. Dans son rapport du 8 septembre 2025, le SRSP a confirmé au Ministère public que 
A______ avait réintégré la Clinique de F______ le 5 septembre 2025 vers 16h45. Lors 
de la réunion de réseau du 8 septembre 2025, le précité avait déclaré avoir décidé de 
partir à Paris « sur un coup de tête, influenc[é] par des hallucinations auditives 


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(voix) ». Après s’être vu rappeler les règles établies pour son suivi ainsi que les 
mesures de substitution ordonnées, il s’était engagé à les respecter, sollicitant par 
ailleurs un réajustement de son traitement. 
i. Le 12 septembre 2025, le SRSP a annoncé au Ministère public que le prévenu avait, 
le 10 précédent vers 15h00, quitté sans autorisation la Clinique de F______, avant de 
revenir vers 23h30. Il avait agi de même le lendemain, en s’absentant de 19h30 à 2h00 
du matin. Lors de ses retours, il ne présentait pas de signe de crise comportementale, 
ni d’hallucinations et semblait globalement se porter bien. Par la suite, il avait admis 
avoir consommé des stupéfiants et de l’alcool avait été retrouvé dans sa chambre. Il 
était constaté que l’intéressé ne respectait pas les conditions fixées lors de la réunion 
de réseau du 8 septembre 2025 [possibilité d’effectuer des sorties en dehors du périmètre de 
l’hôpital, mais de manière encadrée, avec des règles et horaires à respecter, et après validation de 
l’équipe soignante]. 
j. A______ a été arrêté une seconde fois, le 12 septembre 2025, en exécution du 
mandat d'amener urgent délivré le même jour par le Ministère public. 
k. Entendu par la police, l’intéressé a admis avoir, les 4, 10 et 11 septembre 2025, 
quitté l’enceinte de l’hôpital, soutenant toutefois avoir demandé l’autorisation au 
personnel soignant et considérant n’avoir « juste pas respecté les heures de rentrée ». 
Il avait consommé de l’alcool, le 11 septembre 2025, mais pas de stupéfiants. S’il avait 
dit que tel était le cas, c’était parce qu’il « pensai[t] que l’alcool était considéré comme 
un stupéfiant ». 
l. Devant le Ministère public, le lendemain, A______ a en substance confirmé ses 
précédentes déclarations à la police. Son attention a été expressément attirée sur le fait 
qu’une « dernière chance » lui était donnée et que s’il « souhaitait sortir de F______, 
il [fallait] que cette sortie [fut] autorisée par l’équipe soignante avec des heures de 
rentrée [qu’il devait] respecter ». Un avertissement formel a été prononcé avec le 
rappel des conséquences en cas de « nouvelle sortie non autorisée, ou de la 
commission de nouveaux faits ». L’intéressé a répondu avoir compris cette obligation 
et pris note qu’il pouvait encore s’entretenir à ce sujet avec son conseil. 
Il a été remis en liberté à l’issue de l’audience. 
m. L’expertise psychiatrique du prévenu a été ordonnée le 24 septembre 2025 par le 
Ministère public afin de déterminer, notamment, sa responsabilité pénale au moment 
des faits, s’il souffrait de troubles mentaux ou d’une addiction, s’il présentait un risque 
de commettre de nouvelles infractions et, le cas échéant, s’il existait un traitement ou 
des soins spéciaux susceptibles de diminuer un tel risque. Un délai de trois mois était 
imparti aux experts pour rendre leur rapport. 
n. Le 29 septembre 2025, le SRSP a informé le Ministère public que A______ avait, à 
nouveau, transgressé les règles et le cadre imposé par l’équipe médicale en 


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consommant du CBD et en faisant consommer cette substance à un autre patient, ce 
qui constituait un comportement strictement interdit au sein de l’hôpital. 
o. Par courriel du 6 octobre 2025 (confirmé par rapport du lendemain), le SRSP a avisé 
le Ministère public que l’intéressé avait, le jour même à 14h15, fugué de l’unité 
G______, sans l’accord de l’équipe soignante qui avait tenté en vain, à plusieurs 
reprises, de le joindre par téléphone. Il était revenu vers 19h en trottinette, soutenant 
que son téléphone n’avait plus de batterie. 
p. Par courriel du 8 octobre 2025 (confirmé par rapport du lendemain), le SRSP a 
signalé une nouvelle fugue du prévenu, le jour même à 16h30. L’intéressé qui était 
resté injoignable au téléphone, avait réintégré l’unité à 21h30. 
q. A______ a été arrêté une troisième fois le 9 octobre 2025, en exécution du mandat 
d'amener urgent délivré par le Ministère public. 
À teneur du rapport d’arrestation, la police a découvert, lors de la fouille de l’intéressé, 
un sachet contenant de la résine de cannabis pour un poids total de 1.4 gramme. 
r. Entendu à la police, A______ a commencé par admettre être parti « sans 
autorisation » et avoir quitté l’enceinte de F______ à une reprise durant la semaine, 
sans se souvenir du jour exact. Il a ensuite prétendu être resté sur le domaine et s’être 
« baladé afin de croiser et voir du monde », pensant avoir l’autorisation de le faire. Le 
6 octobre 2025, il n’avait pas quitté l’enceinte de l’hôpital, et s’était endormi à 
l’extérieur. Il consommait seulement du CBD, ne se souvenant plus qu’il avait de la 
résine de cannabis dans ses affaires personnelles. Cette substance était « sûrement » 
destinée à sa consommation personnelle. 
s. Devant le Procureur, le même jour, le prévenu a déclaré être resté sur le domaine de 
F______ les 6 et 8 octobre 2025 et s’être endormi. Il n’avait pas répondu aux appels 
des soignants en raison « d’un moment d’énervement », concédant ne pas avoir 
demandé « toutes les fois » l’accord de l’équipe soignante avant de quitter son unité. 
t. Le 9 octobre 2025, le Ministère public, a requis le placement en détention provisoire 
de A______ pour une durée de trois mois. 
u. À teneur du casier judiciaire suisse, l’intéressé n'a jamais été condamné. 
C. 
Dans l'ordonnance querellée, le TMC retient l’existence de charges graves et 
suffisantes, au vu des déclarations du plaignant qui a reconnu le prévenu comme étant 
son agresseur et des éléments du dossier. L’instruction se poursuivait par l’expertise 
psychiatrique de l’intéressé. Le risque de collusion qui devait être retenu vis-à-vis de 
la victime ne suffisait toutefois plus, à lui seul, pour justifier son maintien en détention, 
vu la confrontation déjà intervenue. Il existait toutefois un risque de récidive concret, 
compte tenu de la nature des faits reprochés, le prévenu étant soupçonné d’avoir tenté 
de porter gravement atteinte à l’intégrité physique du plaignant au moyen d’un 


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couteau. Ce risque était renforcé par les troubles psychiatriques dont semblait souffrir 
l’intéressé qui disait entendre des voix, avait fugué à plusieurs reprises de la Clinique 
de F______ en violation des mesures de substitution ordonnées et consommait des 
stupéfiants, ainsi que de l’alcool. Il était ainsi à craindre que le prévenu, s’il était remis 
en liberté, ne portât à nouveau atteinte à l’intégrité corporelle d’autrui. Seule 
l’expertise psychiatrique permettrait de déterminer l’intensité de ce risque et les 
mesures aptes à le pallier. Aucune mesure de substitution n’était envisageable. Quand 
bien même il n’avait pas commis d’infractions durant ses fugues, le prévenu avait 
démontré, par son comportement, que son placement à F______ était insuffisant pour 
prévenir une récidive. 
D. 
a. Dans son recours, A______ soutient que son placement en détention provisoire était 
disproportionné. Il avait respecté la presque totalité des mesures de substitution 
ordonnées. S’il avait omis de respecter « strictement les horaires fixés par le personnel 
hospitalier », un tel manquement – qui s’était traduit «uniquement par un retard de 
quelques heures lors de son retour» – devait être relativisé compte tenu des troubles 
psychiatriques dont il souffrait et de son traitement médicamenteux. 
Il conteste l’existence d’un risque de collusion, plusieurs mois après sa mise en liberté 
provisoire du 14 août 2025, soulignant qu’il n’avait jamais tenté de prendre contact 
avec la victime. Le risque de récidive ne pouvait pas être retenu. Il n’avait pas 
d’antécédents et n’avait pas commis de nouvelle infraction. En outre, aucun élément 
au dossier ne permettait de retenir qu’il présenterait un danger pour la sécurité 
publique. La prison n’était pas adaptée à son état de santé qui s’était détérioré car il 
entendait à nouveau des voix et ne recevait pas régulièrement son traitement 
médicamenteux. 
Les mesures de substitution prononcées le 14 août 2025, qui avaient permis 
d’améliorer sa stabilité psychique grâce à l’encadrement psychothérapeutique, 
restaient adéquates et devaient être maintenues, voire renforcées pour assurer « un 
suivi renforcé, mais sans recours à la détention ». 
b. Le Ministère public conclut au rejet du recours. Depuis les faits, le comportement 
du prévenu renforçait le risque de récidive, considérant notamment ses troubles 
psychiatriques qui influençaient ses décisions, ses fugues de F______, ainsi que sa 
consommation d’alcool et de CBD. Contrairement à ce qu’il soutenait, il n’avait pas 
seulement omis de respecter les horaires imposés, mais avait violé les mesures de 
substitution auxquelles il était astreint, en fuguant à cinq reprises en moins de cinq 
semaines et en consommant des toxiques en violation des règles, et ceci malgré deux 
recadrages, le premier lors de la réunion de réseau du 8 septembre 2025 et le second à 
la suite de son arrestation du 12 septembre 2025. 
c. Le TMC maintient les termes de son ordonnance et renonce à formuler des 
observations. 


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d. A______ réplique et persiste dans ses conclusions. Les mesures de substitution 
ordonnées ne « constituai[en]t pas une assignation à résidence au sens strict, mais 
avai[en]t pour objectif de favoriser [son] traitement thérapeutique ». S’il n’avait pas 
toujours respecté les horaires de retour et avait, en violation des règles internes de la 
Clinique de F______, consommé de l’alcool et du CBD, de tels manquements ne 
constituaient pas des violations graves des mesures de substitution et partant, ne 
pouvaient pas justifier sa mise en détention provisoire. Enfin, il était « notoire » qu’une 
prise en charge psychothérapeutique était moins adaptée en prison qu’à F______. 
EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai prescrits 
(art. 384 let. b, 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP) et émaner du prévenu 
qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. a CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt 
juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée 
(art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
Le recourant ne revient pas sur l’existence de charges suffisantes. Il n'y a donc pas à 
s'y attarder, mais à renvoyer, en tant que de besoin, à la motivation adoptée par le 
premier juge (art. 82 al. 4 CPP; ACPR/747/2020 du 22 octobre 2020 consid. 2 et les 
références), qui expose les indices graves et concordants pesant sur lui. 
3. 
Le risque de collusion est, comme retenu par le TMC, ténu, et pourrait être pallié par 
les mesures de substitution précédemment prononcées [l’interdiction de contacter toutes les 
personnes concernées par la présente procédure, y compris C______]. 
4. 
Le recourant conteste le risque de réitération, considérant à tout le moins que celui-ci 
peut être pallié par les mesures de substitution révoquées. 
4.1. L'art. 221 al. 1 let. c CPP, relatif au risque de récidive, dans sa nouvelle teneur au 
1er janvier 2024 (RO 2023 468), présuppose désormais que l'auteur compromette 
sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes 
ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre. 
Selon la jurisprudence relative à l'art. 221 al. 1 let. c aCPP (dans sa teneur en vigueur 
jusqu'au 31 décembre 2023 [RO 2010 1881]) – transposable au nouveau droit 
(ATF 150 IV 149 consid. 3.1 s.) –, trois éléments doivent être réalisés pour admettre 
le risque de récidive : en premier lieu, le prévenu doit en principe déjà avoir commis 
des infractions du même genre, et il doit s'agir de crimes ou de délits graves; 
deuxièmement, la sécurité d'autrui doit être sérieusement compromise; troisièmement, 
une réitération doit, sur la base d'un pronostic, être sérieusement à craindre 
(ATF 146 IV 136 consid. 2.2; 143 IV 9 consid. 2.5). 
Bien qu'une application littérale de l'art. 221 al. 1 let. c CPP suppose l'existence 
d'antécédents, le risque de réitération peut être également admis dans des cas 


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particuliers alors qu'il n'existe qu'un antécédent, voire aucun dans les cas les plus 
graves. La prévention du risque de récidive doit en effet permettre de faire prévaloir 
l'intérêt à la sécurité publique sur la liberté personnelle du prévenu (ATF 137 IV 13 
consid. 3 et 4). 
4.2. Conformément au principe de la proportionnalité (art. 36 al. 3 Cst.), il convient de 
mettre en œuvre d'autres solutions moins dommageables que la détention (règle de la 
nécessité). Cette exigence est concrétisée par l'art. 237 al. 1 CPP, qui prévoit que le 
tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place 
de la détention si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention. 
4.3. Le tribunal peut en tout temps révoquer les mesures de substitution, en ordonner 
d'autres ou prononcer la détention provisoire ou la détention pour des motifs de sûreté 
si des faits nouveaux l'exigent ou si le prévenu ne respecte pas les obligations qui lui 
ont été imposées (art. 237 al. 5 CPP ; arrêts du Tribunal fédéral 1B_264/2014 du 22 
août 2014 consid. 3.3 ; 1B_201/2013 du 26 juin 2013 consid. 2.1 ; A. KUHN/Y. 
JEANNERET (éds), Précis de procédure pénale, Berne 2013, n. 15067). Cette 
disposition, qui ne prévoit aucun automatisme, offre une grande latitude de jugement 
au tribunal compétent. Le prévenu qui, par exemple, ne se présente pas à l'autorité 
désignée ou ne suit pas son traitement ambulatoire, ne devra pas nécessairement 
retourner immédiatement en détention provisoire. Il faut que, par son comportement, 
le prévenu démontre son absence de volonté de respecter les mesures qui lui ont été 
imposées, respectivement son incapacité à le faire (A. KUHN / Y. JEANNERET (éds), 
op. cit., n. 16 ad art. 237). Une réincarcération n'est possible que lorsque les précédents 
motifs de détention existent toujours et que les mesures de substitution ne sont pas 
suffisantes (arrêt du Tribunal fédéral 1B_473/2012 du 12 septembre 2012 consid. 5. ; 
N. 
SCHMID 
/ 
D. 
JOSITSCH, 
Schweizerische 
Strafprozessordnung 
: 
Praxiskommentar, 3e éd. Zurich 2018, n. 20 ad art. 237 ; N. SCHMID, Handbuch des 
schweizerischen Strafprozessrechts, 2e éd. Zurich 2013, p. 454), ou que d'autres 
mesures ne sont pas possibles (ATF 140 IV 19 consid. 2.6). 
4.4. En l'espèce, le recourant n’a certes pas d’antécédents judiciaires. Il est toutefois 
poursuivi dans la présente cause pour avoir, notamment, fait usage d’un couteau à 
l’encontre du plaignant durant la nuit du 12 au 13 août 2025. Ces faits sont très graves 
puisqu’il a été prévenu de brigandage aggravé, étant rappelé que l’intéressé – qui 
souffre de troubles psychiatriques – était alors en rupture de traitement et présentait 
des hallucinations auditives verbales, des idées délirantes de persécution et une 
agressivité verbale, raison pour laquelle ses médecins avaient, avant ces événements, 
envisagé son hospitalisation en urgence à la Clinique de F______. Ces circonstances 
font craindre un risque de récidive de faits de même nature à l’égard de tiers. Ce constat 
s’impose d’autant plus que le recourant n’a pas jugé bon de se conformer aux mesures 
de substitution ordonnées, en se rendant, le 4 septembre 2025, « sur un coup de tête » 
à Paris, puis en fuguant à nouveau de F______ les 10 et 11 suivants, ceci quand bien 
même son attention avait été expressément attirée, lors de la réunion de réseau du 


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8 septembre 2025, sur les conséquences d’une réincarcération en cas de non-respect 
des mesures de substitution. L’avertissement formel qui lui avait été adressé le 
13 septembre 2025 par le Ministère public ne l’a pas non plus dissuadé de fuguer à 
nouveau les 6 et 8 octobre 2025. 
Un tel comportement – combiné avec la consommation d’alcool et de CBD, voire de 
cannabis [de la résine de cannabis ayant été retrouvée dans ses affaires personnelles], son 
imprévisibilité et son incapacité à respecter les règles imposées lors de son placement 
à F______ –, est apte à fonder un risque de récidive de nouveaux comportements 
répréhensibles susceptibles de porter atteinte à l’intégrité physique de tiers. Ce risque 
apparait d’autant plus concret au vu des explications persistantes du recourant 
consistant en substance à minimiser ses manquements, en invoquant seulement un 
dépassement d’horaires. Que le recourant soit revenu de lui-même à F______, sans 
commettre d’infractions de même type, n’est pas déterminant, vu la gravité des faits 
qui lui sont ici reprochés et l’importance de la sécurité publique qui l’emporte sur son 
intérêt privé. 
Aucune mesure de substitution n’entre en ligne de compte, en l’état, pour pallier le 
risque de réitération, en particulier pas le placement à F______, déjà ordonné le 
14 août 2025, qui a montré ses limites dès lors que le recourant s’y est soustrait en 
fuguant à réitérées reprises malgré les rappels et l’avertissement formel des autorités. 
Seule l’expertise psychiatrique ordonnée par le Ministère public permettra de préciser 
les troubles psychiatriques dont souffre le recourant, d’évaluer précisément le risque 
de récidive de comportements dangereux pour autrui qu’il présente et les mesures 
susceptibles de le pallier. 
5. 
Le principe de la proportionnalité (art. 197 CPP) n'est pas violé, compte tenu de la 
durée de la détention ordonnée et de la peine concrètement encourue si les faits 
reprochés étaient confirmés. Le recourant qui invoque une meilleure prise en charge 
en milieu hospitalier ne démontre pas qu’il ne pourrait pas bénéficier d’un traitement 
adapté en milieu carcéral ni, comme allégué, qu’il ne pourrait pas obtenir de traitement 
médicamenteux. 
6. 
Le recours s'avère ainsi infondé et doit être rejeté. 
7. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui comprendront un 
émolument de CHF 900.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif 
des frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). En effet, l'autorité de recours est 
tenue de dresser un état de frais pour la procédure de deuxième instance, sans égard à 
l'obtention de l'assistance judiciaire (arrêts du Tribunal fédéral 1B_372/2014 du 8 avril 
2015 consid. 4.6 et 1B_203/2011 du 18 mai 2011 consid. 4). 
8. 
Le recourant plaide au bénéfice d'une défense d'office. 


- 10/12 - 
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8.1. Selon la jurisprudence, le mandat de défense d'office conféré à l'avocat du prévenu 
pour la procédure principale ne s'étend pas aux procédures de recours contre les 
décisions prises par la direction de la procédure en matière de détention avant 
jugement, dans la mesure où l'exigence des chances de succès de telles démarches peut 
être opposée au détenu dans ce cadre, même si cette question ne peut être examinée 
qu'avec une certaine retenue. La désignation d'un conseil d'office pour la procédure 
pénale principale n'est pas un blanc-seing pour introduire des recours aux frais de 
l'État, notamment contre des décisions de détention provisoire (arrêt du Tribunal 
fédéral 1B_516/2020 du 3 novembre 2020 consid. 5.1). 
8.2. En l'occurrence, quand bien même le recourant succombe, on peut admettre que 
l'exercice du présent recours ne procède pas d'un abus. 
 
L'indemnité du défenseur d'office sera fixée à la fin de la procédure (art. 135 al. 2 
CPP). 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Admet l'assistance judiciaire pour le recours. 
Met à la charge de A______ les frais de la procédure de recours, qui comprennent un 
émolument de CHF 900.-. 
Notifie le présent arrêt, en copie, au recourant (soit, pour lui, son défenseur), au Ministère 
public et au Tribunal des mesures de contrainte. 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Madame Françoise SAILLEN AGAD 
et Monsieur Vincent DELALOYE, juges; Madame Arbenita VESELI, greffière. 
 
La greffière : 
 
La présidente : 


- 11/12 - 
P/17970/2025 
Arbenita VESELI 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens de 
l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres conditions 
pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les 
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
 


- 12/12 - 
P/17970/2025 
P/17970/2025 
ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale (E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
30.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
900.00 
Total 
CHF 
1'005.00