ge_gerichte · ACPR/804/2024 · 2024-06-11 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/10768/2022 
ACPR/804/2024
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du jeudi 31 octobre 2024 
 
Entre 
A______, représenté par Me Cyril-Marc AMBERGER, avocat, AMBERGER AVOCAT, 
route des Jeunes 9, 1227 Les Acacias, 
recourant, 
 
contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 11 juin 2024 par le Ministère public, 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé. 


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EN FAIT : 
A. 
a. Par acte expédié le 24 juin 2024, A______ recourt contre l'ordonnance du 
11 juin 2024, notifiée le 13 juin suivant, par laquelle le Ministère public a refusé 
d'entrer en matière sur sa plainte contre B______. 
Le recourant conclut à l'annulation de cette ordonnance et au renvoi de la cause au 
Ministère public pour l'ouverture d'une instruction. 
b. Le recourant a versé les sûretés en CHF 800.- qui lui étaient réclamées par la 
Direction de la procédure. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. 
A______ a eu trois enfants avec B______, soit C______ et D______, nés le 
17 1______ 2013, et E______, né le ______ 2018. 
Les parents, non mariés, se sont séparés en 2019 et ont continué d'exercer 
conjointement l'autorité parentale sur leurs enfants. La garde a été attribuée à la mère, 
le père disposant d'un droit de visite. 
A______ est actuellement marié avec F______, avec laquelle il a eu trois enfants, 
dont G______, né le ______ 2012. 
b. 
Le 14 avril 2022, A______ a déposé plainte contre B______ pour dénonciation 
calomnieuse. Alors qu'il avait été convenu que leurs enfants passeraient la nuit du 
16 1______ 2022 et la journée du lendemain chez lui pour célébrer l'anniversaire des 
deux aînés, au lieu d'aller à l'école, respectivement à la crèche, B______ avait fait 
appel à la police dans la journée du 17 1______ 2022 pour déclarer qu'il ne lui avait 
pas ramené leurs enfants la veille au soir, contrairement à la convention judiciaire 
l'ordonnant, et dénoncer leur enlèvement. B______ avait pourtant parlé avec leurs 
enfants le soir avant qu'ils n'aillent se coucher, donnant des indications aux aînés au 
cas où ils se rendraient "par hypothèse" à l'école dans la matinée. Il avait pour sa part 
contacté l'école des plus grands et la garderie du dernier pour les excuser. 
c. 
Les 25 mai, 31 mai, 1er juin et 2 juin 2022, A______ a déposé plainte contre 
B______ pour diffamation, calomnie et induction de la justice en erreur, au vu des 
propos qu'elle avait tenus à son égard dans une lettre adressée le 29 avril 2022 au 
Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après : le TPAE). Elle avait en 
substance allégué qu'il "débarquait" chez elle à l'improviste, exerçait son droit de 
visite à sa guise et de manière totalement irrégulière, ce qui perturbait les enfants, et 


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ne s'occupait pas personnellement d'eux, laissant ce soin à sa nouvelle épouse, 
affirmations qui étaient entièrement fausses. 
d. 
A______ et son épouse F______, se présentant comme les parents de 
G______, ont déposé plainte à l'encontre de B______ les 30 juin, 1er juillet et 28 août 
2022 pour diffamation et calomnie. 
Par courriel du 8 mai 2022, B______ avait fait savoir à A______ que leur fille 
C______ lui avait confié qu'en son absence, alors qu'ils étaient chez F______, son 
demi-frère G______ avait voulu dormir avec elle, mais qu'elle "avait refusé car 
celui-ci voulait lui toucher ses parties intimes". Elle préférait donc garder leurs 
enfants communs si leur père ne pouvait pas être avec eux durant l'exercice de son 
droit de visite. 
Par pli adressé le 8 juillet 2022 par le biais de son conseil au TPAE, B______ avait 
ensuite déclaré vouloir rajouter "un nouvel élément inquiétant", soit que "sa fille 
C______ lui avait raconté avoir subi des attouchements de la part de son demi-frère 
pendant une nuit chez son père", si bien qu'elle "n'osait plus se doucher chez celui-ci 
de peur que son demi-frère ne l'espionne" et qu'il convenait dès lors de "faire la 
lumière sur cet épisode très préoccupant", étant relevé que si A______ disait ne pas 
la croire, il dormait pourtant dans le salon avec les enfants depuis cette révélation. 
Auparavant, G______ avait déjà suivi C______ et ses cousines dans une salle de 
bain en Belgique, en 2019. 
Immédiatement interrogé par ses parents, G______ avait nié avoir eu de quelconques 
gestes déplacés à l'égard de sa demi-sœur, étant précisé que les enfants avaient été 
sous la surveillance constante de F______ durant le week-end du 7 et 8 mai 2022, 
respectivement sous celle de leur père durant leur séjour en Belgique en 2019. 
C______ continuait par ailleurs de se doucher à leur domicile et leur père ne dormait 
pas dans le salon avec ses enfants, contrairement à ce que B______ prétendait. 
e. 
Les 31 octobre 2022 et 18 janvier 2023, A______ a déposé plainte contre 
B______ pour insoumission à une décision de l'autorité, au motif qu'elle n'avait pas 
respecté les modalités relatives aux vacances scolaires d'octobre 2022. Il ressortait 
pourtant clairement du rapport d'évaluation sociale rendu le 20 janvier 2020 par le 
Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale (ci-après : le 
SEASP), approuvé le 29 juin 2020 par le TPAE, ainsi que du calendrier fixant la 
répartition des vacances scolaires 2022-2023 entre les parents, que B______ devait 
être présente à son domicile le 23 octobre 2022 à 17h00 pour récupérer leurs enfants. 
f. 
Entendue le 16 mars 2023, B______ a expliqué que, selon la "convention 
judiciaire", A______ devait ramener leurs enfants à son domicile le 16 1______ 
2022 à 17h30, ce qu'il n'avait pas fait. Ce jour-là, vers 19h00, elle l'avait appelé et 


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leur fils D______ avait répondu au téléphone, l'informant qu'ils allaient rester chez 
leur père jusqu'au lendemain en raison de leur anniversaire. Elle s'y était opposée et 
pensait que A______ déposerait les enfants à l'école le lundi matin. Le lendemain 
vers 11h30, les cuisines scolaires l'avaient appelée pour l'informer de l'absence de ses 
enfants. Elle avait tenté de joindre A______ à une reprise, en vain, puis s'était rendue 
à la police. Celle-ci avait réussi à joindre A______ et lui avait demandé de ramener 
les enfants au domicile de leur mère à 17h30, ce qu'il n'avait pas fait. Elle s'était à 
nouveau rendue à la police, qui avait rappelé A______. Après avoir prétexté ne pas 
avoir compris qu'il devait ramener les enfants à 17h30, il s'était finalement exécuté à 
19h30. 
S'agissant du courrier envoyé au TPAE le 29 avril 2022, elle a nié son caractère 
diffamatoire, calomnieux ou susceptible d'induire la justice en erreur. 
Elle reconnaissait ne pas avoir été présente le 23 octobre 2022 pour accueillir ses 
enfants pour les vacances d'octobre 2022. A______ était reparti avec ses enfants et 
lui avait demandé de venir les récupérer à la gare de H______ [VD], ce qu'elle avait 
fait dans la foulée. 
g. 
À nouveau auditionnée le 29 juin 2023, B______ a déclaré que lorsque sa fille 
C______, alors âgée de neuf ans, était rentrée du week-end passé chez son père, elle 
lui avait raconté que "G______ était collant". Il avait souhaité dormir dans le salon 
avec elle et ses deux frères, au lieu de dormir dans sa chambre, comme à 
l'accoutumée. Il s'était assis à côté d'elle et avait commencé à lui toucher l'épaule. 
Elle lui avait demandé de la laisser seule et d'aller se mettre à côté des garçons. Elle 
n'osait plus aller se doucher lorsqu'elle était chez son père car elle avait peur que 
G______ la suive pour l'espionner dans la salle de bain, comme il l'avait fait lors d'un 
voyage à I______ [Belgique] en 2019, lorsqu'elle et ses cousines allaient sous la 
douche. Elle ne savait pas si, par "parties intimes", sa fille signifiait que son corps 
entier était une partie privée et que G______ n'avait pas à lui toucher l'épaule. Cela 
pouvait bien être le cas car, à l'époque, elle et A______ lui avaient appris que 
personne n'avait le droit de la toucher sur n'importe quelle partie de son corps, que 
c'était privé. Depuis, sa fille avait eu un cours à l'école sur la "vie" et elle identifiait 
mieux qu'avant ce que pouvait être une partie intime. 
Le terme "d'attouchements" employé dans le courrier envoyé au TPAE désignait 
quant à lui simplement le fait que G______ avait touché l'épaule de sa fille sans que 
celle-ci ne lui ait donné son accord. Elle n'avait pas d'élément lui laissant penser que 
G______ aurait touché C______ au niveau de son sexe. Elle avait envoyé ce courrier 
au TPAE, car celui-ci était chargé de la médiation concernant les enfants et qu'il lui 
paraissait logique que cette autorité sache que G______ avait touché sa fille sans son 
consentement. Elle n'estimait pas que les termes "attouchements" et "parties intimes" 
puissent impliquer des faits plus graves que ceux qu'elle décrivait, dans la mesure où 


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le TPAE les convoquait et leur donnait l'occasion de s'expliquer après l'envoi de 
chaque courrier, ce qu'elle avait fait. 
C. 
Dans son ordonnance querellée, le Ministère public constate que les déclarations des 
parties entourant l'absence de leurs enfants à l'école le 17 1______ 2022 sont 
contradictoires. Il ne pouvait en tout état pas être retenu que B______ aurait 
calomnieusement dénoncé A______ à la police, faute de dessein particulier, ni 
qu'elle aurait agi dans le but de faire ouvrir une poursuite pénale à son encontre. 
Aucune infraction pénale n'était par ailleurs reprochée à A______ dans le pli envoyé 
le 29 avril 2022 au TPAE. Les propos tenus n'atteignaient pas le seuil requis pour 
être attentatoires à l'honneur. Même à considérer qu'ils le soient, ils ne seraient en 
tout état pas punissables, dans la mesure où ils avaient été adressés à une autorité 
judiciaire soumise au secret de fonction et dans le contexte d'une procédure. 
Les faits dénoncés dans les plaintes des 31 octobre 2022 et 18 janvier 2023 étaient 
susceptibles d'être constitutifs d'insoumission à une décision de l'autorité, mais le 
climat très tendu qui régnait entre les parties pouvait expliquer l'éventuel quiproquo 
s'agissant de la répartition des vacances scolaires de 2022. Quoi qu'il en soit, les 
enfants ne s'étaient à aucun moment retrouvés seuls ou sans surveillance. B______ 
était venue les chercher dès qu'elle avait eu vent de sa méprise. Sa culpabilité et les 
conséquences de son acte apparaissaient peu importantes, si bien que le Ministère 
public renonçait ici à la poursuivre. 
La qualité de lésés de A______ et de F______ s'agissant des accusations portées à 
l'égard de leur fils G______ était douteuse, mais cette question a été laissée ouverte, 
compte tenu de la non-entrée en matière. Les propos visant G______ s'inscrivaient 
eux aussi dans le cadre d'une procédure judiciaire, dont le bien-être et la protection 
des enfants étaient la préoccupation première. Dès lors, bien que ces allégations 
puissent être considérées comme attentatoires à l'honneur de G______, des motifs 
suffisants pour les formuler étaient établis au regard des intérêts en jeu, étant précisé 
qu'elles n'avaient pas été tenues dans le but de nuire à ou de dire du mal de G______, 
mais de faire part d'inquiétudes vis-à-vis d'une situation dénoncée par C______, en 
reprenant précisément les termes utilisés par celle-ci. 
D. 
a. Dans son recours, qu'il entendait compléter "dans un bref délai", A______ 
conteste en particulier les déclarations faites à la police par B______. Il n'était en 
particulier pas possible qu'elle ait appelé D______ le 16 1______ 2022, comme elle 
le prétendait, puisque leur fils n'avait pas de téléphone, tout comme il avait bien 
informé l'école du fait que leurs enfants n'iraient pas en cours le lendemain, rappelant 
qu'il bénéficiait de l'autorité parentale conjointe. Concernant la répartition des 
vacances en 2022, il avait démontré que B______ avait contrevenu à "l'ordonnance" 
du TPAE en ne récupérant pas leurs enfants le 23 octobre 2022, comme le prévoyait 


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pourtant clairement le calendrier pour l'année 2022-2023 établi par le SEASP. Enfin, 
cette dernière voulait nuire à son fils G______ en affirmant qu'il avait touché les 
parties intimes de leur fille C______, ce qui ne sous-entendait en aucun cas l'épaule. 
B______ et lui-même ne lui avaient d'ailleurs jamais appris que les épaules devaient 
être considérées comme des parties intimes. Par ses déclarations mensongères, 
B______ avait non seulement pour intention de salir son image et de gâcher sa 
relation avec leurs enfants communs, mais aussi de ternir les relations entre tous ses 
enfants. 
b. À réception des sûretés, la cause a été gardée à juger sans échange d'écritures, ni 
débats. 
EN DROIT : 
1. 
La motivation d'un acte de recours doit être entièrement contenue dans l'acte de 
recours lui-même, qui ne saurait dès lors être complétée ou corrigée ultérieurement 
(arrêts du Tribunal fédéral 7B_57/2022 du 27 mars 2024 consid. 7.3.1 ; 
5A_357/2019 du 27 août 2021 consid. 4.1 ; 6B_510/2020 du 15 septembre 2020 
consid. 2.2 ; 6B_120/2016 du 20 juin 2016 consid. 3.1 ; 1B_363/2014 du 7 janvier 
2015 consid. 2.1). Il n'y a dès lors pas lieu d'accorder un quelconque délai au 
recourant pour motiver davantage son recours comme celui-ci semble vouloir le 
demander. 
2. 
Dès lors que la Chambre de céans jouit d'un plein pouvoir de cognition en droit et en 
fait (art. 393 al. 2 CPP ; ATF 137 I 195 consid. 2.3.2), les éventuelles constatations 
incomplètes ou inexactes du Ministère public auront été corrigées en tant que besoin 
dans l'état de fait établi ci-devant. 
3. 
3.1. Le recours a été déposé selon la forme et dans le délai prescrits (art. 90 al. 2, 
385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerne une ordonnance sujette à recours auprès de la 
Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émane du plaignant (art. 104 al. 1 
let. b CPP), partie à la procédure. 
3.2. Il convient cependant d'examiner si le recourant dispose de la qualité pour 
recourir en tant qu'il conteste le refus du Ministère public d'entrer en matière sur les 
accusations portées à l'égard de son fils G______. 
3.2.1 La partie dont émane le recours doit pouvoir se prévaloir d'un intérêt 
juridiquement protégé à l'annulation ou à la modification de la décision querellée 
(art. 382 al. 1 CPP). 
Revêt la qualité de partie plaignante, le lésé qui déclare expressément vouloir 
participer à la procédure comme demandeur au civil ou au pénal (art. 104 al. 1 let. b 


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et 118 al. 1 CPP). Le lésé est celui dont les droits sont directement touchés par une 
infraction (115 al. 1 CPP). 
En règle générale, seul peut se prévaloir d'une atteinte directe le titulaire du bien 
juridique protégé par la disposition pénale qui a été enfreinte (ATF 147 IV 269 
consid. 3.1 ; 145 IV 491 consid. 2.3 ; 143 IV 77 consid. 2.2). Les droits touchés sont 
les biens juridiques individuels tels que la vie et l'intégrité corporelle, la propriété, 
l'honneur, etc. (ATF 141 IV 1 consid. 3.1 et la réf. citée). Pour être directement 
touché, le lésé doit en outre subir une atteinte en rapport de causalité directe avec 
l'infraction poursuivie, ce qui exclut les dommages par ricochet (ATF 147 IV 269 
consid. 3.1 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_140/2022, 6B_841/2022 du 9 mai 2023 
consid. 3.3 ; 6B_1067/2022 du 17 janvier 2023 consid. 4). 
3.2.2. L'art. 173 ch. 1 CP réprime le comportement de quiconque, en s'adressant à un 
tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire 
à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, de même 
que quiconque propage une telle accusation ou un tel soupçon. 
Cette disposition protège la réputation d'être un individu honorable, c'est-à-dire de se 
comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions 
généralement reçues. Il faut donc que l'atteinte fasse apparaître la personne visée 
comme méprisable. L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale 
comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la 
personne visée au mépris en sa qualité d'être humain (ATF 148 IV 409 consid. 2.3 
destiné à la publication ; 137 IV 313 consid. 2.1.1 ; 132 IV 112 consid. 2.1 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_450/2024 du 8 août 2024 consid. 1.1.2). 
3.2.3. En l'occurrence, le recourant, qui recourt en son nom propre, n'expose pas avec 
précision les motifs pour lesquels il s'estime fondé à recourir personnellement contre 
le refus de poursuivre l'infraction à l'art. 173 CP. Il se borne, de manière toute 
générale, à déclarer que la mise en cause, par ses déclarations "mensongères", aurait 
tenté de "salir son image" et de gâcher sa relation avec leurs enfants communs, 
respectivement "la relation entre tous ses enfants". Le recourant ne laisse ainsi pas 
entrevoir qu'il s'estimerait directement visé ou atteint dans son honneur par les 
propos de la mise en cause en tant que ceux-ci viseraient son fils mineur G______, 
mais qu'il subirait tout au plus un préjudice indirect ou par ricochet du fait de ces 
accusations. Ce préjudice ne lui confère pas le statut de lésé. 
Le recourant n'a non plus jamais déclaré agir au nom de son fils mineur (art. 106 al. 2 
CPP). Sa plainte et son recours ont été déposés en son nom personnel uniquement, 
sans qu'il ne soit possible d'en déduire qu'il entendait représenter son fils, seul 
titulaire du bien juridique protégé par la disposition en cause. 


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Partant, faute d'intérêt juridique personnel, le recourant n'a pas qualité pour agir 
s'agissant de l'infraction prévue à l'art. 173 CP. Il s'ensuit que le recours est 
irrecevable sur ce point. 
3.2.4. Eût-il été recevable, que le recours serait en tout état infondé. 
En tant que les propos rapportés par C______ à sa mère et ceux rapportés par écrit au 
TPAE se référaient à des "attouchements" sur des "parties intimes", ils pouvaient 
jeter le soupçon d'une conduite contraire à l'honneur et porter ainsi atteinte à la 
considération de G______ au sens de l'art. 173 CP. 
Cela étant, une fois replacés dans leur contexte, les termes dénoncés paraissent 
justifiés sous l'angle de l'art. 14 CP, qui dispose que celui qui agit comme la loi 
l'ordonne ou l'autorise se comporte de manière licite, même si l'acte est punissable. 
La mise en cause s'est en l'occurrence contentée, à l'instar de son avocate, de 
rapporter des propos que sa fille lui aurait tenus, dont le contenu justifie à l'évidence 
d'être signalé aux autorités compétentes et de faire l'objet d'une investigation. Ses 
allégations sont par ailleurs restées dans les limites pénalement admises par la 
jurisprudence puisque la mise en cause n'a pas cherché à nuire ou à blesser 
inutilement le fils du recourant en dépassant ce qui était nécessaire et pertinent à la 
dénonciation des faits (cf. ATF 135 IV 177 consid. 4 ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_632/2022 du 6 mars 2023 consid. 2.5.1), ni le cercle étroit des personnes 
concernées ou tenues au secret professionnel. Soucieuse du bien-être de sa fille, elle 
s'est au contraire d'abord adressée au recourant pour lui faire part de la situation et de 
son inquiétude, puis à l'autorité compétente en demandant que celle-ci fasse la 
lumière sur les dires de sa fille, dans le strict respect du devoir de protection qu'une 
mère se doit d'avoir à l'égard de ses enfants. Rien au dossier ne permet ainsi 
d'affirmer que la mise en cause ne se serait pas exprimée de bonne foi ou aurait 
inventé ou déformé les propos de sa fille, comme semble le soutenir le recourant. 
Dans ces circonstances, c'est à bon droit que le Ministère public a en tout état refusé 
d'entrer en matière sur la plainte du recourant, l'éventuelle atteinte à l'honneur étant 
justifiée par un devoir d'alléguer des faits dans le cadre d'une procédure judiciaire 
(art. 14 CP). 
3.3. Le recourant se verra toutefois reconnaitre la qualité pour recourir pour le 
surplus, en tant que les infractions concernées le lèsent directement. 
4. 
Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend immédiatement 
une ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la dénonciation ou du rapport 
de police que les éléments constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture 
de l'action pénale ne sont manifestement pas réunis. 


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Conformément à cette disposition, la non-entrée en matière est justifiée lorsque la 
situation est claire sur le plan factuel et juridique. Tel est le cas lorsque les faits visés 
ne sont manifestement pas punissables, faute, de manière certaine, de réaliser les 
éléments constitutifs d'une infraction, ou encore lorsque les conditions à l'ouverture 
de l'action pénale font clairement défaut. Au stade de la non-entrée en matière, on ne 
peut admettre que les éléments constitutifs d'une infraction ne sont manifestement 
pas réalisés que lorsqu'il n'existe pas de soupçon suffisant conduisant à considérer un 
comportement punissable ou lorsqu'un éventuel soupçon initial s'est entièrement 
dissipé. En revanche, si le rapport de police, la dénonciation ou les propres 
constatations du ministère public amènent à retenir l'existence d'un soupçon 
suffisant, il incombe alors à ce dernier d'ouvrir une instruction (art. 309 al. 1 let. a 
CPP). Les indices relatifs à la commission d'une infraction impliquant l'ouverture 
d'une instruction doivent toutefois être importants et de nature concrète. De simples 
rumeurs ou de simples suppositions ne suffisent pas. Le soupçon initial doit au 
contraire reposer sur une base factuelle plausible, laissant apparaître la possibilité 
concrète qu'une infraction ait été commise (ATF 141 IV 87 consid. 1.3.1 ; arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_212/2020 du 21 avril 2021 consid. 2.2 ; 6B_196/2020 du 
14 octobre 2020 consid. 3.1 et les arrêts cités). Dans le doute, lorsque les conditions 
d'une non-entrée en matière ne sont pas réalisées avec une certitude absolue, 
l'instruction doit être ouverte (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; 138 IV 86 consid. 4.1 ; 
arrêts du Tribunal fédéral 6B_488/2021, 6B_496/2021 du 22 décembre 2021 
consid. 5.3 et les arrêts cités). 
5. 
Le recourant reproche au Ministère public d'avoir considéré que les conditions de la 
dénonciation calomnieuse n'étaient pas réalisées. 
5.1. L'art. 303 ch. 1 CP réprime du chef de dénonciation calomnieuse quiconque 
dénonce à l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une personne qu'il sait 
innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale. 
Sur le plan objectif, cette norme suppose qu'une communication imputant faussement 
à une personne la commission d'un crime ou d'un délit ait été adressée à l'autorité 
(ATF 132 IV 20 consid. 4.2 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_859/2022 du 6 mars 2023 
consid. 3.1 ; 6B_1248/2021 du 16 août 2022 consid. 2.1.1 ; 6B_483/2020 du 
13 octobre 2020 consid. 1.1.1). Une dénonciation n'est calomnieuse que si la 
personne mise en cause est innocente. Est innocente la personne qui n'a pas commis 
les faits délictueux qui lui sont faussement imputés, soit parce que ceux-ci ne se sont 
pas produits, soit parce qu'elle n'en est pas l'auteur (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_483/2020 du 13 octobre 2020 consid. 1.1.1). Est notamment considéré comme 
innocent celui qui a été libéré par un jugement d'acquittement ou par le prononcé 
d'un classement (arrêt du Tribunal fédéral 6B_859/2022 du 6 mars 2023 précité 
consid. 3.1). 


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L'élément constitutif subjectif de l'infraction implique que l'auteur sache que la 
personne qu'il dénonce est innocente. Il s'agit d'une connaissance au sens strict. Le 
dol éventuel ne suffit pas (ATF 136 IV 170 consid. 2.1 ; arrêts du Tribunal fédéral 
6B_859/2022 du 6 mars 2023 précité consid. 3.2 et les réf. citées). Par ailleurs, 
l'auteur doit agir en vue de faire ouvrir une poursuite pénale contre la personne qu'il 
accuse injustement, le dol éventuel étant suffisant quant à cette intention 
(ATF 136 IV 170 consid. 2.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_324/2015 du 18 janvier 
2016 consid. 2.1). 
L'art. 303 CP n'exige pas tant l'innocence de la personne dénoncée que la 
connaissance certaine de cette innocence par l'auteur (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1003/2017 du 20 août 2018 consid. 4.2). En l'absence d'aveu, l'élément subjectif 
se déduit d'une analyse des circonstances permettant de tirer, sur la base des éléments 
extérieurs, des déductions sur les dispositions intérieures de l'auteur (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_502/2017 du 16 avril 2018 consid. 2.1). 
5.2. En l'espèce, il ressort des déclarations concordantes des parties que la mise en 
cause s'est entretenue, par téléphone, avec au moins l'un de ses enfants le 16 1______ 
2022 au soir, alors que ceux-ci se trouvaient chez leur père, et qu'elle ne s'est pas 
opposée à ce qu'ils y passent la nuit, contrairement aux modalités du droit de visite 
fixées par le TPAE. 
Rien au dossier ne permet en revanche d'affirmer que la mise en cause avait accepté 
que ses enfants manqueraient l'école et la crèche le lendemain pour passer la journée 
avec leur père, ni qu'elle savait où ses enfants se trouvaient au moment de se rendre à 
la police. Le recourant soutient – sans le prouver – qu'il avait averti l'école et la 
crèche pour dispenser ses enfants de leur présence le lundi matin, ce dont il y a lieu 
de douter dès lors que les cuisines scolaires ont contacté la mise en cause pour 
l'avertir de l'absence des concernés. Il ne conteste pas davantage que celle-ci avait 
tenté de le joindre dans la foulée pour savoir ce qu'il en était. 
Il n'apparaît pas que la mise en cause, en se rendant à la police, avait l'intention de 
faire ouvrir une procédure pénale contre le recourant. Elle n'a déposé aucune plainte 
formelle à la police, qui s'est limitée à prendre contact téléphoniquement avec le 
recourant pour lui demander de ramener les enfants à leur mère, ce qu'il a finalement 
fait après qu'un second téléphone de la police eut été nécessaire. Aussi, rien ne laisse 
entrevoir que la mise en cause, en s'adressant à la police, aurait voulu obtenir autre 
chose que son soutien pour qu'il ramène ses enfants chez elle, le rapport de police ne 
mentionnant aucunement qu'elle aurait accusé le recourant d'avoir enlevé leurs 
enfants ou commis un autre comportement pénalement relevant. 
À défaut d'éléments probants, il s'ensuit que les éléments constitutifs de la 
dénonciation calomnieuse n'apparaissent pas remplis. 


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P/10768/2022 
6. 
Le recourant fait encore grief au Ministère public d'avoir écarté une violation de 
l'art. 292 CP. 
6.1. Aux termes de l'art. 292 CP, quiconque ne se conforme pas à une décision à lui 
signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un 
fonctionnaire compétents est puni d'une amende. 
L'insoumission à une décision de l'autorité n'est punissable que si la commination a 
été signifiée sous la menace de la peine prévue par l'article 292 CP. Une simple 
référence à cette disposition ou la mention de sanctions pénales ne suffit pas ; il faut 
indiquer précisément la menace de l'amende (ATF 124 IV 297 consid. 4e ; 
105 IV 248 consid. 1 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_388/2018 du 13 septembre 2018 
consid. 2). 
6.2. En l'espèce, ni le rapport d'évaluation sociale du SEASP, approuvé par le 
TPAE, ni le calendrier fixant la répartition des vacances scolaires 2022-2023 entre 
les parents ne font état d'une quelconque mention de la peine prévue à l'art. 292 CP. 
Les faits dénoncés par le recourant ne constituent dès lors pas une infraction pénale. 
Partant, le recours sera rejeté sur ce point et la décision querellée confirmée par 
substitution de motifs. 
7. 
Pour le surplus, le recourant ne conteste pas la décision du Ministère public de ne pas 
être entré en matière sur ses plaintes des 25 mai, 31 mai, 1er juin et 2 juin 2022, de 
sorte qu'il n'y a pas lieu de les examiner plus avant. 
8. 
Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. 
9. 
Au vu de l'issue du recours, la Chambre de céans pouvait statuer d'emblée sans 
échange d'écritures ni débats (art. 390 al. 2 et 5 a contrario CPP). 
10. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui seront fixés en 
totalité à CHF 800.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des 
frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours, dans la mesure où il est recevable. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 800.-. 
Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 
Notifie le présent arrêt, en copie, au recourant, soit pour lui son conseil, ainsi qu'au 
Ministère public. 
Siégeant : 
Madame Daniela CHIABUDINI, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et Madame 
Corinne CHAPPUIS BUGNON, juges; Madame Olivia SOBRINO, greffière. 
 
La greffière : 
Olivia SOBRINO 
 
La présidente : 
Daniela CHIABUDINI 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 
matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 
par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui 
suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent 
être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention 
de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse 
(art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
715.00 
- demande sur récusation (let. b) 
CHF 
 
Total 
CHF 
 800.00