ge_gerichte · ACJC/53/2019 · 2019-02-05 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 5 février 2019. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/5893/2015 
ACJC/53/2019 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MERCREDI 16 JANVIER 2019 
 
Entre 
Madame A______, domiciliée rue ______, Genève, appelante et intimée d'un jugement 
rendu par la 21ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 22 mai 
2018, comparant par Me Lorenzo Paruzzolo, avocat, route des Acacias 6, case postale 
588, 1211 Genève 4, en l'étude duquel elle fait élection de domicile, 
et 
Monsieur B______, domicilié route ______ (France), intimé et appelant, comparant par 
Me Cyrielle Friedrich, avocate, rue de la Fontaine 7, 1211 Genève 3, en l'étude de 
laquelle il fait élection de domicile. 
 
 


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C/5893/2015 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/8066/2018 du 22 mai 2018, notifié aux parties le 30 mai 2018, 
statuant sur requête unilatérale de divorce, le Tribunal de première instance a 
dissous par le divorce le mariage contracté le ______ 2006 à Genève par 
A______, née ______ (Nom de jeune fille) le ______ 1974 à Genève, originaire 
de Genève, et B______, né C______ le ______ 1979 à ______ (Portugal), citoyen 
du Portugal (chiffre 1 du dispositif), maintenu l'autorité parentale conjointe de 
A______ et de B______ sur les enfants D______, née le ______ 2007 à _____ 
(GE), et E______, née le ______ 2010 à ______ (GE) (ch. 2), attribué à A______ 
la garde des enfants D______ et E______ (ch. 3), réservé à B______ un droit aux 
relations personnelles sur les enfants D______ et E______, droit qui s'exercerait, 
sauf accord contraire des parties, une semaine sur deux, du vendredi à la sortie de 
l'école jusqu'au jeudi matin de la semaine suivante, retour à l'école, ainsi que 
durant la moitié des vacances scolaires (ch. 4), condamné B______ à payer à 
A______, par mois et d'avance, à titre de contribution à l'entretien de chacune des 
enfants D______ et E______, par enfant, le montant de 400 fr. jusqu'à l'âge de 10 
ans, le montant de 450 fr. jusqu'à l'âge de 12 ans, le montant de 500 fr. jusqu'à 
l'âge de 15 ans et le montant de 550 fr. de 15 ans jusqu'à la majorité, voire au-delà 
en cas d'études ou de formation professionnelle sérieuses et suivies, au maximum 
jusqu'à l'âge de 25 ans (ch. 8) et dit que les montants indiqués au chiffre 8 seraient 
indexés le 1er janvier de chaque année, la première fois le 1er janvier 2019, à 
l'indice genevois des prix de la consommation en cours du 30 novembre de l'année 
précédente, l'indice de référence étant celui du mois dudit jugement (ch. 10). 
 
Le Tribunal a également dit que la bonification pour tâches éducatives selon la 
LAVS était attribuée à A______ (ch. 5), maintenu la curatelle d'organisation de 
surveillance des relations personnelles (art. 308 al. 2 CC), en cours, pour une 
durée de deux ans, prolongeable en cas de besoin, transmis le jugement au 
Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant, pour qu'il procède à la désignation 
du 
curateur 
et 
dit 
que 
l'éventuel 
émolument 
de 
curatelle 
(art. 84 LaCC) sera pris en charge par moitié par chaque parent (ch. 6), ordonné 
aux parties de poursuivre la guidance parentale ordonnée sur mesures 
provisionnelles par OTPI/656/2016 du 15 décembre 2016 (ch. 7), dit que les frais 
extraordinaires des enfants (frais dentaires et orthodontiques non remboursés par 
les assurances, camps scolaires et voyages d'études, séjours linguistiques, etc.) 
seraient pris en charge par moitié par chaque partie, moyennant prise de décision 
préalable commune au sujet de l'engagement de ces frais (ch. 9), dit que les 
allocations familiales et d'études concernant D______ et E______ étaient perçues 
par A______ (ch. 11), débouté B______ de toutes ses conclusions en lien avec le 
bien immobilier de F______ (France) (ch. 12), donné acte aux parties de leur 
accord que l'ensemble de salon G______ composé de deux canapés et d'un 
fauteuil, était attribué à B______, à charge pour lui de venir en prendre livraison 


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et dit que moyennant cette attribution, le régime matrimonial des parties était 
liquidé et qu'elles n'avaient plus aucune prétention à faire valoir l'une envers 
l'autre (ch. 13), ordonné à la Caisse H______, ______ Genève, de prélever la 
somme de 28'044 fr. 40 de l'avoir de libre-passage de A______, n° d'assurée 
1______, et de la transférer en faveur du compte de libre-passage de B______, n° 
d'assuré 2______ auprès de la Fondation I______, comptes de libre passage, case 
postale, ______ Zürich (ch. 14) et donné acte aux parties de leur renonciation 
réciproque à une contribution d'entretien post-divorce (ch. 15). 
Il a arrêté les frais judiciaires à 6'500 fr., les a compensés avec les avances 
effectuées, les a mis pour moitié à charge de chaque partie, condamné B______ à 
payer 125 fr. à A______, et ordonné la restitution à A______ du solde de ses 
avances (ch. 16), dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 17) et débouté les 
parties de toutes autres conclusions (ch. 18). 
B. 
a. Par acte expédié le 29 juin 2018 au greffe de la Cour de justice, A______ a 
appelé de ce jugement, dont elle a sollicité l'annulation du chiffre 4 de son 
dispositif. 
 
Principalement, elle a conclu à ce que la Cour réserve un droit de visite élargi sur 
les enfants en faveur de B______, une semaine sur deux, du vendredi après-midi 
après l'école au mardi soir à 19h30, ainsi que la moitié des vacances scolaires et 
des jours fériés en alternance chaque année. 
 
A l'appui de son appel, elle a fait valoir des faits nouveaux. Elle a exposé que les 
séances de guidance parentale se déroulaient mal entre les parents, que B______ 
n'avait pas accompagné ses filles aux promotions 2018, déléguant cette tâche à sa 
compagne, qu'à la rentrée scolaire 2018, l'enfant E______ avait intégré la classe 
5P et suivait, depuis, des cours le mercredi matin de 8h à 11h30, comme sa sœur 
D______, et que les filles étaient inscrites à des activités extra-scolaires à Genève 
le mercredi après-midi. 
 
Elle a également fait valoir, comme elle l'avait fait en première instance, que les 
capacités parentales de B______ n'étaient pas suffisantes, dès lors qu'il arrivait 
souvent en retard lorsqu'il s'agissait de récupérer les enfants, et qu'il ne vérifiait 
pas les devoirs de ses filles. 
 
b. Par acte déposé au greffe de la Cour le 29 juin 2018, B______ a également 
appelé de ce jugement, dont il a sollicité l'annulation des chiffres 3, 4, 8 et 10 de 
son dispositif. 
 
Principalement, il a conclu à ce que la Cour fixe le lieu de résidence des enfants 
D______ et E______, alternativement au domicile de B______ et au domicile de 
A______, à raison d'une semaine sur deux, chaque parent exerçant en 
conséquence la garde de fait lorsque les enfants résidaient à son domicile, dise que 


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le transfert des enfants D______ et E______ aurait lieu les vendredis à la sortie de 
l'école en période scolaire et en période de vacances, la première fois dès le 
vendredi qui suivait l'entrée en force du jugement de divorce; fixe le domicile des 
enfants D et E______ à la rue ______ Genève et dise qu'il n'était pas alloué de 
contribution d'entretien pour les enfants D______ et E______, chacun des parents 
prenant en charge les frais afférents à l'exercice de la garde de fait. 
 
A l'appui de ses conclusions, il a produit une pièce non soumise au Tribunal, soit 
des échanges de SMS entre A______ et lui-même. 
 
c. Dans leurs réponses respectives, les parties ont conclu au rejet de l'appel formé 
par leur partie adverse. 
 
c.a A l'appui de son écriture, B______ a produit des pièces non soumises au 
Tribunal, soit des itinéraires Google Maps (de son domicile à l'école des enfants, 
de l'ancien domicile familial à l'école des enfants, du domicile de A______ à 
l'école J______, du domicile de A______ au club de K______, de son domicile à 
l'école J______, et de son domicile au club de K______), des échange de SMS 
entre les parties et divers échanges de courriels ou extraits des 26 mai au 31 juillet 
2018, 
et 
des 
courriels 
des 
23 
août 
et 
6 septembre 2018, un courriel du 10 septembre 2018, un échange de courriels des 
12 et 14 septembre 2018 et un courrier du Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant du 10 juillet 2018 et annexes. 
 
Cette dernière contient en annexe une prise de position du 4 juillet 2018 du 
Service de protection des mineurs (ci-après : SPMi) préavisant la non-
prolongation de la curatelle d'organisation et de surveillance des relations 
personnelles, motif pris de l'évolution favorable de la collaboration parentale. 
 
Dans son écriture, B______ a notamment expliqué qu'il n'était plus arrivé en 
retard pour amener ou récupérer ses filles depuis 2013, sous réserve du 24 août 
2018. Ce retard, causé par un accident sur l'autoroute, était exceptionnel et il avait 
réagi immédiatement en contactant les responsables du camp de gymnastique de 
sa fille afin que cette dernière ne l'attende pas seule. 
 
c.b A______ a allégué des faits nouveaux concernant les difficultés éprouvées par 
les parties lors de l'inscription de leurs filles à des activités extra-scolaires. 
 
Elle a également produit des pièces non soumises au premier juge, soit un e-mail 
du 10 septembre 2018 adressé par B______ à A______, un e-mail du 12 
septembre 2018 adressé par A______ à B______, un e-mail du 14 septembre 
2018 adressé par B______ à A______, un e-mail du 17 septembre 2018 adressé 
par A______ à B______, des échanges de SMS entre B______ et A______ des 12 
septembre 
2017, 
31 
janvier 
2017, 
1er février 2017 et 7 mars 2017, ainsi qu'un e-mail du 18 octobre 2017 adressé par 


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L______ (secrétaire du directeur de l'école des enfants) à A______ (avec l'e-mail 
adressé le 17 octobre 2017 par B______ au directeur de l'école, déjà produit en 
première instance). 
 
d. Les parties ont répliqué et dupliqué sur chacun des appels, persistant dans leurs 
conclusions respectives. 
 
Elles ont chacune produit des pièces nouvelles à l'appui de leurs écritures. 
 
A l'appui de sa réplique dans le cadre de son appel, A______ a produit ses 
déterminations du 13 août 2018 adressées au TPAE suite à la proposition faite par 
le SPMi de ne pas prolonger la curatelle d'organisation et de surveillance des 
relations personnelles, en raison, selon leur avis, d'une évolution favorable de la 
collaboration parentale. 
 
A l'appui de sa duplique, B______ a produit un échange de messages avec le 
parascolaire du 9 octobre 2018. 
 
A l'appui de sa réplique dans le cadre de son appel, B______ a produit un courriel 
du 19 septembre 2018 adressé à A______ revenant sur les difficultés à se mettre 
d'accord sur les activités extra-scolaires des enfants. 
 
Quant à A______, elle a produit, à l'appui de sa duplique, une réquisition de 
poursuite à l'encontre de B______ datée du 1er décembre 2016. 
 
e. Les parties ont été avisées le 7 novembre 2018 par le greffe de la Cour de ce 
que la cause était gardée à juger. 
C. 
Les faits pertinents suivants résultent du dossier : 
 
a. Les époux A______, née le ______ 1974 à Genève, originaire de Genève, et 
B______, né le ______ 1979 à ______ (Portugal), de nationalité portugaise, se 
sont mariés le ______ 2006 à Genève. 
 
b. Ils n'ont pas conclu de contrat de mariage. 
 
c. Les époux A/B______ sont les parents de deux filles : D______, née le 
______ 2007 et E ______, née le ______ 2010. 
 
d. Entre 2002 et 2012, A______ et B______ ont vécu à F______ (France), en 
France voisine, dans une maison construite sur un terrain acquis par A______ et 
les parents de celle-ci. 
 
e. La vie commune des époux A/B______ a pris fin en avril 2012. B______ a 
quitté la maison de F______ (France), et s'est installé à proximité, soit à ______, 
également en France voisine. 


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Les deux enfants ont été scolarisées, dès leur première année respective d'école 
enfantine, à l'école de M______, à Genève, dans le quartier ______ (GE), école 
dans laquelle A______ était et est toujours enseignante. 
 
A la séparation des parties, B______ a, tout d'abord exercé son droit aux relations 
personnelles à raison d'un week-end sur deux avec des contacts en semaine au 
domicile de A______. Puis, à partir de septembre 2013, son droit de visite s'est 
exercé de manière plus étendue, à savoir une semaine sur deux, du vendredi en fin 
de journée jusqu'au mercredi suivant, en fin d'après-midi. 
 
f. Le 15 mars 2015, A______ et ses enfants ont déménagé en ville de Genève. 
 
g. Le 20 mars 2015, A______ a saisi le Tribunal d'une requête unilatérale en 
divorce, avec demande de mesures provisionnelles. 
 
Sur le fond, A______ a conclu au prononcé du divorce, au maintien de l'autorité 
parentale conjointe sur les enfants D______ et E______, à l'attribution à elle-
même de la garde sur les enfants, à ce que le droit de visite réservé à B______ soit 
fixé, sauf accord contraire des parties, à un week-end sur deux, du vendredi après-
midi après l'école au dimanche soir à 18h30, un soir par semaine ainsi que cinq 
semaines de vacances scolaires par année. Sur le plan financier, A______ a conclu 
à ce que B______ soit condamné à payer pour l'entretien de chacune des filles, 
des montants échelonnés entre 600 fr. et 1'100 fr. en fonction de leur âge et à ce 
qu'il prenne en charge la moitié des frais médicaux non remboursés, à ce qu'il soit 
dit qu'aucune contribution d'entretien n'est due entre les parties, et à ce que le 
Tribunal n'ordonne pas le partage des avoirs de prévoyance acquis par les parties 
au cours du mariage. 
 
Sur mesures provisionnelles, A______ a conclu à l'attribution de la garde sur les 
deux enfants, et à ce qu'un droit de visite d'un week-end sur deux, du vendredi 
après l'école au dimanche soir à 18h30, un soir par semaine et cinq semaines de 
vacances par an, soit réservé à B______. 
 
h. Lors des audiences du 28 mai 2015 et du 30 juin 2015 du Tribunal, A______ a 
confirmé sa demande. 
 
B______ s'est déclaré d'accord avec le prononcé du divorce et le maintien de 
l'autorité parentale conjointe. Il a sollicité la garde alternée sur les enfants. Dans 
cette hypothèse, il a conclu à ce qu'aucune contribution d'entretien ne soit mise à 
sa charge. Il a sollicité le partage des avoirs de prévoyance et a annoncé des 
prétentions en liquidation du régime matrimonial. Il a confirmé qu'aucune 
contribution post-divorce entre époux n'était sollicitée. 
 
i. Le 2 novembre 2015, le SPMi a rendu un rapport d'évaluation sociale, qui a été 
établi après entretiens avec les deux parents, les enseignantes des enfants, le 


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pédiatre et la pédopsychiatre des enfants, la compagne de B______ ainsi qu'un 
entretien avec D______. 
 
Le rapport a relevé l'implication des deux parents dans la santé et la scolarisation 
des enfants et une relation de qualité des enfants avec chacun des nouveaux 
compagnons de leurs parents. 
 
Le développement des enfants était bon, leur vie scolaire se déroulait bien sur les 
plans de l'apprentissage et de la vie collective, et les filles entretenaient toutes 
deux de bons liens, sécurisants, avec chacun de leurs parents. 
 
Toutefois, le pédiatre avait constaté que E______ souffrait d'angoisses et 
manquait parfois d'application, signes qui pouvaient être compris comme une 
extériorisation des difficultés parentales. Quant à D______, la pédopsychiatre 
avait observé qu'elle avait tendance à protéger ses deux parents. 
 
S'agissant des capacités parentales des époux, aucun des parents n'avait 
d'inquiétude lorsque les enfants étaient avec l'autre et chacun reconnaissait 
qu'elles avaient besoin de leurs deux parents. Sur ce point, le SPMi indiquait que 
les parties avaient des compétences parentales équivalentes, en termes de cadre 
fourni aux enfants, d'implication dans les suivis ou de partage d'activités, et qu'ils 
étaient tous les deux impliqués dans les suivis scolaires et de santé. 
Compte tenu de l'investissement du père et des compétences parentales 
équivalentes, le Service recommandait de maintenir l'autorité parentale conjointe. 
Toutefois, compte tenu des différends opposant les parents, qui avaient des 
répercussions sur le bien-être des filles, ne leur procurant pas la sécurité affective 
nécessaire, et de la fragilité de la communication entre les parents, le Service a 
estimé qu'une garde alternée, bien qu'envisageable, était prématurée. 
 
S'agissant du droit aux relations personnelles de B______, la diminution des 
visites, demandée par A______ sur mesures provisionnelles en mars 2015, n'était 
pas conforme à l'intérêt des enfants, au vu de l'investissement de B______ auprès 
des filles et de la relation qui se construisait avec le fils récemment né de la 
relation du père avec sa compagne. B______ et cette dernière prônaient 
l'apaisement des tensions entre les parents et soulignaient l'importance de la place 
de la mère auprès des enfants. 
Les trajets entre le domicile de B______ à ______ (France) et l'école des enfants 
n'était pas un obstacle à un droit de visite élargi, dès lors qu'il était constant que 
les parties avaient fait le choix, dès le début de la scolarité des enfants, de les 
scolariser dans l'école ______ (GE) où enseigne A______, ce qui impliquait des 
trajets depuis F______ (France), alors qu'il aurait été possible de scolariser les 
enfants en France à proximité de leur domicile. 


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Afin d'éviter que les enfants assistent au conflit parental, le SPMi a recommandé 
d'étendre le droit aux relations personnelles de B______ jusqu'au jeudi matin, au 
retour à l'école. 
 
Lors de son audition, D______ a mentionné qu'elle aimerait changer l'organisation 
et faire "sept dodos" chez chaque parent, "afin que ses parents ne soient plus 
jaloux l'un de l'autre". 
 
Compte tenu de ce qui précède, le rapport a conclu qu'il était conforme à l'intérêt 
des enfants de maintenir l'autorité parentale conjointe, d'attribuer la garde de fait à 
A______, de réserver à B______ un droit de visite s'exerçant, sauf accord 
contraire entre les parents, du vendredi à la sortie de l'école, au jeudi matin retour 
à l'école, une semaine sur deux, ainsi que la moitié des vacances scolaires, et de 
prendre acte de l'engagement des parents à entamer une médiation. 
 
j. Dans son écriture de réponse du 6 novembre 2015, B______ a conclu, sur le 
fond, notamment à ce que le lieu de résidence des enfants soit fixé alternativement 
à son domicile, et alternativement à celui de A______, une semaine sur deux, 
chaque parent exerçant la garde de fait une semaine sur deux, le transfert se 
faisant chaque vendredi à la sortie de l'école, à ce que le domicile des enfants soit 
fixé au domicile de leur mère, ______ (GE), et à ce qu'aucune contribution 
d'entretien ne soit allouée pour les enfants, chacun des parents prenant en charge 
les frais afférents à l'exercice de la garde de fait. 
 
A titre subsidiaire, B______ a conclu à ce que la garde des enfants soit attribuée à 
leur mère, et à ce que son droit de visite s'exerce une semaine sur deux, du 
vendredi soir après l'école jusqu'au jeudi matin à l'entrée de l'école, la moitié des 
vacances scolaires et jours fériés, et à ce que les contributions d'entretien mises à 
sa charge pour l'entretien des enfants soient fixées à des montants échelonnés 
entre 200 fr. et 400 fr. par mois. 
 
k. Par ordonnance OTPI/698/2015 du 2 décembre 2015, le Tribunal a statué sur 
mesures provisionnelles. 
 
La garde des enfants D______ et E______ a été confiée à A______. Le droit aux 
relations personnelles réservé à B______ a été fixé, sauf accord contraire des 
parties, à une semaine sur deux, du vendredi à la sortie de l'école, jusqu'au 
mercredi suivant, en fin d'après-midi, ainsi que durant la moitié des vacances 
scolaires. B______ a été condamné à payer une contribution d'entretien de 350 fr. 
par mois globalement pour l'entretien des deux enfants. 
 
Cette ordonnance a été confirmée s'agissant de la garde et des relations 
personnelles par arrêt de la Cour ACJC/643/2016 du 6 mai 2016. En revanche, la 
Cour a modifié les contributions d'entretien dues par B______ pour l'entretien de 
D______ à 450 fr. par mois entre avril 2015 et août 2015, 500 fr. de septembre 


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2015 à juin 2016, puis 450 fr. dès le 1er juillet 2016, sous déduction de 300 fr. 
payés le 2 juillet 2015, et pour l'entretien de E______ à 400 fr. par mois entre avril 
et août 2015, 450 fr. de septembre 2015 à juin 2016 et 400 fr. dès juillet 2016. 
 
l. Courant 2016, deux séances de médiation familiale ont été effectuées par les 
parties auprès de l'Institution Couple et Famille. Au vu des positions 
inconciliables des parties, il a été mis fin au processus. 
 
m. Une requête de mesures superprovisionnelles a été déposée par B______ le 3 
novembre 2016, concernant l'exercice de son droit aux relations personnelles, 
requête qui a été rejetée par ordonnance du 4 novembre 2016. 
 
Cette même ordonnance a ordonné une curatelle d'organisation et de surveillance 
des relations personnelles. 
 
Suite à l'audition des parties le 8 décembre 2016 sur mesures provisionnelles, une 
ordonnance a été rendue le 15 décembre 2016, qui a confirmé la curatelle mise en 
place et a ordonné aux parties d'entreprendre une guidance parentale auprès d'un 
organisme compétent en la matière, dont les coûts seraient pris en charge par 
moitié par chacune des parties. 
 
Il ressort du dossier que la guidance parentale n'a pas été entreprise, A______ 
s'étant adressée à N______, et B______ à O______. 
 
n. Une nouvelle requête de mesures provisionnelles a été déposée par A______ le 
22 décembre 2016. Elle a conclu à ce que le droit de visite réservé au père des 
enfants soit fixé, une semaine sur deux, du vendredi à la sortie de l'école au mardi 
à 19h30. 
 
Le Tribunal a requis un rapport d'évaluation sociale complémentaire, qui a été 
remis le 15 mars 2017. 
 
Dans ce rapport complémentaire, qui a été établi après entretiens avec les parents 
et les deux enfants, le SPMi a confirmé les conclusions de son rapport du 
2 novembre 2015, qu'il jugeait toujours conforme à l'intérêt des enfants. Il a 
estimé que l'organisation actuelle convenait aux enfants et qu'il n'était donc pas 
dans leur intérêt de la modifier. 
D______ avait, à nouveau, indiqué souhaiter passer un peu plus de temps chez 
son père, et E______ a confié aimer passer du temps chez ses deux parents, et 
vouloir que l'organisation reste la même. 
Le SPMi s'est également référé à l'ordonnance rendue le 15 décembre 2016 et a 
encouragé les parents à mettre en place le plus rapidement possible une guidance 
parentale auprès des organismes compétents, dont les coordonnées leur avaient été 
remises par le SPMi. 


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Les parties se sont accordées lors de l'audience du 4 mai 2017 pour entreprendre 
un travail chez N______. 
 
Par ordonnance du 10 mai 2017, le Tribunal a débouté A______ de sa requête, 
décision qui n'a pas fait l'objet d'un appel. 
 
o. Par ordonnance du 11 mai 2017, le Tribunal a ordonné que les enfants D et 
E______ soient représentées par un curateur de représentation dans la procédure, 
et a désigné Me P______ à cette fin. 
 
Cette ordonnance a fait l'objet d'un appel de B______ et a été annulée par arrêt de 
la Cour ACJC/1444/2017 du 7 novembre 2017, en raison d'une violation du droit 
d'être entendu. La Cour a invité le Tribunal à statuer à nouveau sur la nomination 
d'un curateur de représentation en faveur des enfants, après avoir invité les parties 
à s'exprimer sur ce point. 
 
p. Lors de l'audience de débats principaux du 30 novembre 2017, B______ a 
exprimé son opposition à ce qu'un curateur de représentation soit désigné pour la 
procédure. A______ s'est déclaré favorable à une telle mesure. 
 
Au terme de l'audience, les débats principaux ont été déclarés clos, sous réserve 
de la question de l'expertise immobilière sollicitée par B______, à laquelle 
A______ s'est opposée. 
 
q. Dans son écriture du 16 mars 2018, A______ a confirmé ses conclusions 
antérieures relatives à l'autorité parentale conjointe et la garde des enfants à elle-
même. Elle a demandé que le droit de visite réservé à B______ soit fixé, une 
semaine sur deux, du vendredi après-midi après l'école au mardi soir à 19h30, 
ainsi que la moitié des vacances scolaires et des jours fériés et que la curatelle 
d'organisation et de surveillance des relations personnelles soit maintenue. Sur le 
plan financier, elle a conclu à ce que les contributions d'entretien dues par 
B______ pour l'entretien de chacune des filles soient fixées, allocations familiales 
non 
comprises, 
à 
900 fr. 
par 
mois 
jusqu'à 
16 ans, puis à 1'200 fr. jusqu'à la majorité voire au-delà en cas d'études suivies, et 
à ce que B______ prenne en charge la moitié des frais extraordinaires, en 
particulier les frais médicaux des enfants non remboursés par les assurances. Elle 
a également demandé que la bonification pour tâches éducatives soit attribuée à 
elle-même. Pour le surplus, elle a confirmé les conclusions antérieurement prises. 
 
r. Le 16 mars 2018, B______ a déposé deux écritures distinctes : une écriture sur 
expertise et une écriture sur le fond. Dans cette dernière, il a notamment conclu, à 
titre préalable, à ce que le Tribunal ordonne à la Fondation N______ d'établir un 
rapport suite à la guidance parentale en lien avec le bien-être des enfants, 
notamment quant aux qualités parentales de B______, et un second concernant la 
communication entre les parties s'agissant de leurs filles. Sur le fond, B______ a 


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C/5893/2015 
notamment confirmé les conclusions antérieurement prises s'agissant de l'autorité 
parentale, de la garde alternée de semaine en semaine, du domicile et de l'absence 
de contribution d'entretien. Il a également persisté dans les conclusions 
subsidiaires antérieurement prises tendant à ce que la garde des enfants soit 
attribuée à leur mère, et à ce que son droit de visite soit fixé une semaine sur deux 
du vendredi après l'école jusqu'au jeudi matin, la moitié des vacances scolaires et 
des jours fériés. Dans cette hypothèse, il a proposé des contributions d'entretien de 
415 fr. par mois et par enfant jusqu'à 10 ans, 515 fr. au-delà, et s'est engagé à 
prendre en charge la moitié des frais extraordinaires des enfants, acceptés par lui. 
 
s. Les écritures des parties ont été communiquées par le Tribunal le 20 mars 2018, 
avec mention de ce que la garde serait gardée à juger dans un délai de 15 jours. 
 
Dans leurs écritures des 4 et 19 avril 2018, les parties ont persisté dans leurs 
conclusions respectives. 
D. 
La situation financière des parties est la suivante : 
 
a. B______ 
exerce 
la profession d'architecte indépendant 
depuis 
le 
______ 2013 et est inscrit au Registre du Commerce du canton de Vaud sous 
l'entreprise individuelle B______ Architecte, à ______ (VD), depuis 2011, date à 
laquelle il était encore employé chez Q______ à ______ (VD). 
 
Il a allégué avoir été salarié pendant cinq ans et demie, jusqu'au 30 juin 2013. En 
2012, son revenu annuel net était de 82'265 fr., soit un revenu mensuel net de 
6'855 fr. 40. 
Pour l'année 2014, le compte d'exploitation indiquait une perte de 25'258 fr. 40. 
Le compte d'exploitation de l'année 2015 n'a pas été versé à la procédure. Le 
compte de pertes et profits de l'exercice 2016 indiquait un bénéfice net de 
l'exercice de 28'229 fr. 40, avec des honoraires de 80'554 fr. 35, et mentionnait 
que le bénéfice de l'exercice 2015 était de 6'910 fr. 20. 
Parallèlement, B______ a eu, en 2015 et 2016, une activité accessoire 
d'enseignement au R______ de Genève, pour laquelle il a reçu une rémunération 
mensuelle de l'ordre de 1'200 fr. 
 
Dans son écriture au fond du 16 mars 2018, B______ a fait référence à un revenu 
mensuel d'environ 5'000 fr. par mois, tel que mentionné lors de l'audience du 26 
novembre 2015. 
 
Dans le jugement entrepris, le premier juge a retenu une capacité contributive de 
l'ordre de 6'500 fr. à 7'000 fr., montants admis et repris par B______ dans son 
appel du 29 juin 2018. 


- 12/22 - 
 
C/5893/2015 
 
B______ est locataire d'un appartement à ______ (France) depuis avril 2012. Le 
loyer est de 1'400 EUR, auquel s'ajoutent diverses charges, représentant une 
charge mensuelle de 1'527.24 EUR. B______ y vit avec sa compagne et leur fils 
S______, né le ______ 2015. 
 
B______ est assuré en Suisse pour la maladie, pour une prime de 572 fr. en 2015, 
et de 594 fr. 50 en 2018. 
 
Il allègue, en outre, d'autres charges, notamment 2'147 fr. 70 par an d'assurance 
responsabilité civile et casco voiture pour un véhicule T______ et 1'591 fr. 80 
pour un véhicule U______. 
 
S'agissant des charges relatives à son fils S______, il a fait valoir sa prime 
d'assurance-maladie, LAMal et LCA, en 150 fr. 60 et des frais de garde (assistante 
maternelle), selon facture du mois de janvier 2018 pour 9 jours de garde, facture 
adressée à V______, pour un montant de 312 EUR. 
 
b. A______ est enseignante à l'école primaire. En 2017, son revenu annuel a été 
de 106'916 fr. 85, soit 8'909 fr. par mois. 
 
Du 15 mars 2015 au 15 août 2017, elle était locataire, avec ses deux filles, d'un 
appartement de cinq pièces, pour un loyer de 2'680 fr., charges comprises. Depuis 
le 16 août 2017, elle est locataire d'un appartement de sept pièces, dont le loyer est 
de 3'240 fr., charges comprises. 
 
En 2018, sa prime d'assurance-maladie était de 509 fr. 90. 
 
c. Les enfants D______ et E______ vivent auprès de leur mère, qui reçoit 300 fr. 
à titre d'allocations familiales pour chacune d'elles. 
Les charges mensuelles de D et E______, telles que retenues par le premier juge, 
et non contestées par les parties, s'élèvent à 709 fr. par enfant et sont composées 
de 402 fr. de participation à l'ancien loyer de sa mère (15% de 2'680 fr., dès lors 
que le nouveau loyer de A______ apparaissait excessif), 131 fr. d'assurance-
maladie, 56 fr. d'accueil parascolaire, 94 fr. de cuisines scolaires, 26 fr. de cours 
de gymnastique. 
E. 
Dans le jugement entrepris, le Tribunal a considéré qu'au vu de l'ensemble des 
circonstances, notamment des capacités de communication limitées entre les 
parents et des conflits récurrents au sujet de questions mineures, telles les devoirs 
scolaires ou les pique-nique lors des activités de loisirs, la garde alternée 
n'apparaissait pas conforme au bien des enfants et la garde des enfants serait donc 
attribuée à A______. 
 
S'agissant du droit de visite de B______, le premier juge a suivi les 
recommandations du SPMi et l'a fixé, à raison d'une semaine sur deux, du 


- 13/22 - 
 
C/5893/2015 
vendredi à la sortie de l'école jusqu'au jeudi matin, retour à l'école, de la semaine 
suivante, de manière à éviter le trajet de retour du mercredi en fin de journée et un 
contact entre les parents, afin de préserver les enfants des conséquences négatives 
dérivant des tensions persistant entre les parties. 
 
Sur la question des trajets entre le domicile de B______ à ______ (FR) et l'école 
fréquentée par les enfants, le Tribunal a jugé qu'il était établi que, dès le début de 
la scolarité des filles, les époux avaient fait le choix de les scolariser dans le 
quartier ______ (GE), alors que A______ était elle-même domiciliée à F______ 
(FR). Les parties ont ainsi fait leur choix, impliquant des trajets en voiture 
quotidiens à leurs filles pour se rendre à l'école. Il n'y avait donc pas lieu de 
remettre en cause le large droit aux relations personnelles de B______ sur le 
prétendu motif des trajets, inconfortables pour les enfants, entre son domicile à 
______ (FR) et l'école. 
 
S'agissant des contributions d'entretien, le Tribunal a retenu des charges à hauteur 
de 409 fr. par mois et par enfant, allocations familiales déduites, et a jugé 
équitable de maintenir celles fixées par la Cour dans son arrêt du 6 mai 2016, soit 
actuellement 450 fr. pour D______ et 400 fr. pour E______, puis 500 fr. à l'âge de 
12 ans, et, enfin, 550 fr. à l'âge de 15 ans jusqu'à 18 ans, voire au-delà en cas 
d'études ou de formation suivies, au maximum jusqu'à 25 ans. 
 
Le premier juge a considéré que ces montants étaient en rapport avec les facultés 
financières de B______, dès lors qu'il avait lui-même proposé, à titre subsidiaire, 
dans ses écritures du 16 mars 2018, des contributions de 415 fr. par mois jusqu'à 
10 ans et 515 fr. par mois au-delà, et que, de par sa profession d'architecte, une 
capacité contributive de l'ordre de 6'500 fr. à 7'000 fr., soit celle résultant de son 
emploi salarié d'architecte chez Q______, pouvait être retenue. 
 EN DROIT 
1. 
1.1 Les jugements de divorce sont susceptibles d'appel si l'affaire est non 
pécuniaire ou si, pécuniaire, la valeur litigieuse au dernier état des conclusions 
devant le Tribunal de première instance atteint 10'000 fr. au moins (art. 308 CPC). 
 
En l'espèce, le litige porte notamment sur la réglementation des droits parentaux, 
de sorte que l'affaire doit être considérée comme étant non pécuniaire dans son 
ensemble; la voie de l'appel est ouverte indépendamment de la valeur litigieuse 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_765/2012 du 19 février 2013 consid. 1.1). 
 
Interjetés contre une décision finale de première instance, dans le délai utile de 30 
jours et selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131, 142, 145 al. 1 let. c et 311 
CPC), les appels émanant des deux parties sont recevables (art. 308 al. 2 CPC). 
Dirigés contre le même jugement et comportant des liens étroits, il se justifie de 
les joindre et de les traiter dans un seul arrêt. 


- 14/22 - 
 
C/5893/2015 
 
Il en va de même des mémoires de réponses, répliques et dupliques des parties, 
déposés dans les formes et délais prescrits (art. 312 et 316 al. 2 CPC). 
 
Les deux appels seront traités dans la présente décision (art. 125 CPC). 
 
Par simplification, l'épouse sera désignée en qualité d'appelante et l'époux en 
qualité d'intimé. 
 
1.2 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC). 
 
S'agissant du sort d'un enfant mineur, les maximes d'office et inquisitoire illimitée 
s'appliquent (art. 296 al. 3 CPC). Ainsi, le juge n'est pas lié par les conclusions des 
parties (art. 58 al. 2 CPC) et il établit les faits d'office (art. 55 al. 2 CPC). 
Toutefois, les parties ne sont pas dispensées de collaborer activement à la 
procédure et d'étayer leurs propres thèses en renseignant le juge sur les faits de la 
cause et en lui indiquant les moyens de preuve disponibles (ATF 128 III 411 
consid. 3.2.1; arrêt 5A_808/2012 du 29 août 2013 consid. 4.3.2). 
2. 
Les parties ont allégué des faits nouveaux et produit des pièces nouvelles à l'appui 
de leurs écritures déposées devant la Cour. 
 
2.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise 
(let. b). 
 
Dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, où les 
maximes d'office et inquisitoire illimitée s'appliquent, tous les novas sont admis, 
même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC ne sont pas réunies 
(ATF 144 III 349 consid. 4.2.1). 
 
2.2 Il s'ensuit que toutes les pièces nouvelles produites par les parties pour statuer 
sur les droits parentaux et pour fixer la contribution d'entretien des enfants sont 
recevables. 
3. 
L'intimé reproche au premier juge d'avoir violé son droit d'être entendu en se 
limitant à attribuer le droit de garde exclusif à la mère, sans motiver son choix. 
3.1 La jurisprudence a déduit du droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.) le devoir 
pour le juge de motiver sa décision, afin que le justiciable puisse la comprendre, la 
contester utilement s'il y a lieu et exercer son droit de recours à bon escient. Pour 
répondre à ces exigences, le juge doit mentionner, au moins brièvement, les 
motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision, de manière à ce que 
l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en 


- 15/22 - 
 
C/5893/2015 
connaissance de cause (ATF 142 II 154 consid. 4.2, 138 I 232 consid. 5.1). Ainsi, 
les parties doivent pouvoir connaître les éléments de fait et de droit retenus par le 
juge pour arriver au dispositif (TAPPY, Code de procédure civile commenté, 
2ème éd. 2019, n. 7 ad art. 238 CPC). 
Le juge n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens 
de preuve et griefs invoqués par les parties, mais peut au contraire se limiter à 
l'examen des questions décisives pour l'issue du litige (ATF 134 I 83 consid. 4.1; 
arrêts du Tribunal fédéral 9C_3/2011 et 9C_51/2011 du 8 juin 2011 consid. 4.1). 
Dès lors que l'on peut discerner les motifs qui ont guidé la décision de l'autorité, le 
droit à une décision motivée est respecté même si la motivation présentée est 
erronée. La motivation peut d'ailleurs être implicite et résulter des différents 
considérants de la décision (arrêts du Tribunal fédéral 2C_23/2009 du 25 mai 
2009 consid. 3.1, publié in RDAF 2009 II p. 434; 9C_3/2011 et 9C_51/2011 
précités ibidem). En revanche, une autorité se rend coupable d'un déni de justice 
formel prohibé par l'art. 29 al. 2 Cst. si elle omet de se prononcer sur des griefs 
qui présentent une certaine pertinence ou de prendre en considération des allégués 
et arguments importants pour la décision à rendre (ATF 133 III 235 consid. 5.2; 
126 I 97 consid. 2b; arrêts du Tribunal fédéral 9C_3/2011 et 9C_51/2011 précités 
ibidem). 
Le droit d'être entendu est une garantie constitutionnelle de caractère formel, dont 
la violation doit en principe entraîner l'annulation de la décision attaquée 
indépendamment des chances de succès du recourant sur le fond (ATF 127 V 431 
consid. 3d/aa; arrêt du Tribunal fédéral 8C_104/2010 du 20 septembre 2010 
consid. 3.2). Par exception au principe de la nature formelle du droit d'être 
entendu, la jurisprudence admet qu'une violation de ce dernier principe est 
considérée comme réparée lorsque l'intéressé jouit de la possibilité de s'exprimer 
librement devant une autorité de recours disposant du même pouvoir d'examen 
que l'autorité précédente et pouvant ainsi contrôler librement l'état de fait et les 
considérations juridiques de la décision attaquée (ATF 133 I 201 consid. 2.2; 129 
I 129 consid. 2.2.3; 127 V 431 consid. 3d/aa; 126 V 130 consid. 2b; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_104/2010 précité ibidem). 
3.2 En l'espèce, même à admettre une violation du droit d'être entendu faute de 
motivation suffisante, celle-ci peut être réparée devant la Cour, qui dispose d'un 
plein pouvoir d'examen en fait et en droit et devant laquelle l'intimé a pu 
s'exprimer, de sorte qu'elle est donc sans conséquence. 
Le grief de l'intimé sera, dès lors, écarté. 
4. 
Les parties contestent le droit de visite octroyé à l'intimé par le premier juge. 


- 16/22 - 
 
C/5893/2015 
 
L'appelante estime que la décision du Tribunal d'étendre le droit de visite du 
mercredi en fin de journée au jeudi matin est contraire au droit au vu des éléments 
de preuve recueillis et n'est pas dans l'intérêt des enfants. 
 
L'intimé considère, lui, que c'est à tort que le premier juge a refusé d'ordonner une 
garde alternée. 
 
4.1 Selon l'art. 133 al. 1 CC, le juge du divorce règle les droits et les devoirs des 
père et mère conformément aux dispositions régissant les effets de la filiation. 
Cette réglementation porte notamment sur la garde de l'enfant et les relations 
personnelles. 
Bien que l'autorité parentale conjointe soit désormais la règle et qu'elle comprenne 
le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant (art. 296 al. 2 et 301a 
al. 1 CC; ATF 142 III 56 consid. 3; 142 III 1 consid. 3.3), elle n'implique pas 
nécessairement l'instauration d'une garde alternée (arrêt du Tribunal fédéral 
5_425/2016 du 15 décembre 2016 consid. 3.4.2 et les références). Le juge doit 
examiner si celle-ci est possible et compatible avec le bien de l'enfant (ATF 142 
III 617 consid. 3.2.3, 612 consid. 4.2). En matière d'attribution des droits 
parentaux, le bien de l'enfant constitue la règle fondamentale (ATF 141 III 328 
consid. 5.4), les intérêts des parents devant être relégués au second plan (ATF 142 
III 617 consid. 3.2.3; 131 III 209 consid. 5). 
 
Lorsque le juge détermine auquel des deux parents il attribue la garde, il doit 
évaluer, sur la base de la situation de fait actuelle ainsi que de celle qui prévalait 
avant la séparation des parties, si l'instauration d'une garde alternée est 
effectivement à même de préserver le bien de l'enfant. A cette fin, le juge doit en 
premier lieu examiner si chacun des parents dispose de capacités éducatives, 
lesquelles doivent être données chez chacun d'eux pour pouvoir envisager 
l'instauration d'une garde alternée, ainsi que l'existence d'une bonne capacité et 
volonté des parents de communiquer et coopérer, compte tenu des mesures 
organisationnelles et de la transmission régulière d'informations que nécessite ce 
mode de garde. A cet égard, l'on ne saurait déduire une incapacité à coopérer entre 
les parents du seul refus d'instaurer la garde alternée. En revanche, un conflit 
marqué et persistant entre les parents portant sur des questions liées à l'enfant 
laisse présager des difficultés futures de collaboration et aura en principe pour 
conséquence d'exposer de manière récurrente l'enfant à une situation conflictuelle, 
ce qui apparaît contraire à son intérêt (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3). 
Si les parents disposent tous deux de capacités éducatives, le juge doit dans un 
deuxième temps évaluer les autres critères d'appréciation pertinents pour 
l'attribution de la garde à l'un des parents. Au nombre des critères essentiels pour 
cet examen, entrent en ligne de compte la situation géographique et la distance 
séparant les logements des deux parents, la capacité et la volonté de chaque parent 


- 17/22 - 
 
C/5893/2015 
de favoriser les contacts entre l'autre parent et l'enfant, la stabilité que peut 
apporter à l'enfant le maintien de la situation antérieure - en ce sens notamment 
qu'une garde alternée sera instaurée plus facilement lorsque les deux parents 
s'occupaient de l'enfant en alternance déjà avant la séparation -, la possibilité pour 
chaque parent de s'occuper personnellement de l'enfant, l'âge de ce dernier et son 
appartenance à une fratrie ou à un cercle social ainsi que le souhait de l'enfant 
s'agissant de sa propre prise en charge, quand bien même il ne disposerait pas de 
la capacité de discernement à cet égard. Les critères d'appréciation précités sont 
interdépendants et leur importance varie en fonction du cas d'espèce (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_450/2016 du 4 octobre 2016 consid. 4.3.1 et les arrêts cités, 
singulièrement ATF 142 III 617 consid. 3.2.3). 
Pour apprécier ces critères, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation 
(art. 4 CC; ATF 115 II 317 consid. 2 et 3; arrêts du Tribunal fédéral 5A_794/2017 
du 7 février 2018 consid. 3.1; 5A_450/2016 du 4 octobre 2016 consid. 4.3.1). 
Si le juge arrive à la conclusion qu'une garde alternée n'est pas dans l'intérêt de 
l'enfant, il devra alors déterminer auquel des deux parents il attribue la garde en 
tenant compte, pour l'essentiel, des mêmes critères d'évaluation et en appréciant, 
en sus, la capacité de chaque parent à favoriser les contacts entre l'enfant et l'autre 
parent (ATF 142 III 617 consid. 3.2.4). 
Pour trancher le sort des enfants, le juge peut avoir recours aux services de 
protection de l'enfance ou de la jeunesse pour demander un rapport sur la situation 
familiale, une enquête sociale pouvant avoir son utilité en cas de situation 
conflictuelle et de doute sur la solution adéquate pour les enfants (ATF 142 III 
617 consid. 3.2.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_512/2017 du 22 décembre 2017 
consid. 3.4.1). 
 
4.2.1 En l'espèce, lors de la séparation des parties en avril 2012, l'intimé a exercé 
tout d'abord son droit de visite à raison d'un week-end sur deux avec des contacts 
en semaine au domicile de l'appelante. 
Depuis septembre 2013, l'intimé exerce un droit de visite élargi et voit ses filles, 
une semaine sur deux, du vendredi en fin de journée jusqu'au mercredi suivant, en 
fin d'après-midi. 
 
Dans son rapport d'évaluation social établi en octobre 2015, le SPMi a considéré 
qu'une garde alternée, bien qu'envisageable à l'avenir, était prématurée compte 
tenu de la fragilité de la communication entre les parents et a estimé qu'il 
convenait d'élargir ce droit de visite prévoyant un retour des enfants le jeudi matin 
à l'école afin que celles-ci n'assistent pas aux rencontres de leurs parents et soient 
ainsi préservées des tensions. 


- 18/22 - 
 
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Le rapport a relevé que le développement des enfants était bon, que leur vie 
scolaire se déroulait bien sur les plans de l'apprentissage et de la vie collective, et 
qu'elles entretenaient de bons liens, sécurisants, avec chacun de leur parent. 
E______ souffrait toutefois d'angoisses et manquait parfois d'application, signes 
pouvant être compris comme une extériorisation des difficultés parentales, et 
D______ avait tendance à protéger ses deux parents. 
 
En somme, les différends entre les parents avaient des répercussions sur le bien-
être des filles, qui ne bénéficiaient pas de la sécurité affective nécessaire à leur 
épanouissement. 
 
S'agissant des capacités éducatives des parents, bien que l'appelante allègue des 
retards et des devoirs non faits lorsque les filles sont confiées à leur père, aucun 
des parents n'avait d'inquiétude lorsque les enfants étaient avec l'autre et tous deux 
reconnaissaient qu'elles avaient besoin de leurs deux parents. Le SPMi a considéré 
qu'ils disposaient de compétences parentales équivalentes, en termes de cadre 
fourni aux enfants, d'implication dans les suivis ou de partage d'activités. 
 
S'agissant des retards du père, ce dernier les a reconnus et s'est engagé à 
s'organiser afin que cela ne se reproduise plus, ce qu'il semble avoir fait, le seul 
incident intervenu depuis 2013 ne lui étant pas imputable dès lors qu'il résultait de 
circonstances exceptionnelles (accident sur l'autoroute) et que l'intimé a pris toutes 
ses dispositions pour que sa fille ne reste pas seule. 
 
Quant au suivi des devoirs scolaires, les allégations de l'appelante n'ont jamais été 
prouvées. Les institutrices des enfants, entendues dans le cadre de l'établissement 
du rapport d'évaluation sociale, n'ont pas relevé de différences lorsque les enfants 
étaient chez l'un ou l'autre des parents. Au contraire, elles ont indiqué que les 
parents étaient tous les deux présents dans le suivi scolaire de leurs filles. 
 
Il convient également de relever que le SPMi a constaté que l'intimé et sa 
compagne prônaient l'apaisement des tensions entre les parents et soulignaient 
l'importance de la place de la mère auprès des enfants. 
 
Lorsqu'elle a été entendue, D______ a indiqué qu'elle souhaitait qu'une garde 
alternée soit instaurée afin que ses parents ne soient plus jaloux l'un de l'autre. 
 
En mars 2017, lorsqu'un rapport complémentaire a été établi par le SPMi, la 
situation n'avait pas évolué. D______ avait, néanmoins, réitéré son souhait de 
passer un peu plus de temps chez son père. Quant à E______, elle a confié qu'elle 
aimait passer du temps chez sa mère et chez son père et qu'elle aimerait que cela 
reste ainsi. 
 
Bien qu'il ressorte de sa prise de position du 4 juillet 2018, produite en appel, que 
le SPMi considère l'évolution de la collaboration parentale favorable, la situation 


- 19/22 - 
 
C/5893/2015 
semble être identique à celle prévalant au moment du prononcé du jugement 
entrepris. 
 
En effet, il ressort des pièces produites en appel que le conflit parental persiste. 
Les nouveaux faits allégués et les nombreux échanges produits qui datent de mai à 
septembre 2018 démontrent que les parents éprouvent toujours de grandes 
difficultés à communiquer, en particulier s'agissant de l'organisation du droit de 
visite et des activités extrascolaires des enfants. 
 
Quant au fait que l'appelante allègue ne pas être régulièrement tenue informée par 
l'intimé de l'organisation de la vie des enfants, il s'agit d'un point supplémentaire 
démontrant leur incapacité à communiquer, et non pas d'incapacités éducatives de 
l'intimé. 
 
Ces éléments rendent suffisamment vraisemblable que la situation entre les parties 
reste conflictuelle et tendue, et entraîne des effets négatifs sur les deux enfants. 
 
Le dysfonctionnement des parents consistant dans leurs conflits marqués et 
persistants portant sur des questions liées à leurs enfants et leurs difficultés 
importantes de collaboration ainsi que de communication étant établi, peu importe 
de déterminer à cet égard lequel de ceux-ci en endosse la responsabilité si cette 
responsabilité ne devait pas être partagée, dans la mesure où cette situation 
conflictuelle est contraire aux intérêts des enfants, ce qui est également établi. 
Au vu de ce qui précède, c'est à bon droit que le premier juge a refusé d'instaurer 
une garde alternée, une telle solution étant pour l'heure prématurée et n'étant pas 
dans l'intérêt des deux filles des parties. 
 
Il reste à examiner auquel des deux parents la garde des enfants doit être confiée, 
et fixer le droit aux relations personnelles du parent qui ne détient pas la garde. 
 
4.2.2 Il résulte du dossier que les parents disposent de capacités éducatives 
équivalentes et partagent des valeurs éducatives similaires. 
 
Ils sont tous les deux impliqués auprès de leurs enfants et leur disponibilité est 
similaire dans la mesure où chacun travaille à temps plein. 
 
Par ailleurs, le dossier démontre que les enfants se portent bien et se développent 
normalement. 
 
Bien que l'intimé ait toujours occupé une place importante dans la vie de ses filles, 
c'est l'appelante qui s'en est occupée de manière prépondérante depuis la 
séparation des parties. 
 
Les éléments produits en appel démontrent que la situation entre ces derniers reste 
conflictuelle, motif principal qui a conduit le premier juge à décider d'une garde 


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en faveur de la mère, avec cependant un large droit de visite en faveur du père, 
dans l'intérêt des enfants afin de préserver leur besoin de stabilité. 
 
4.3 Par conséquent, c'est à bon droit que le Tribunal a attribué la garde des enfants 
à la mère, dès lors qu'elle est dans l'intérêt des enfants. 
5. 
5.1 Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, auquel renvoie l'art. 133 al. 1 CC, le père ou 
la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur 
ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les 
circonstances. Autrefois considéré comme un droit naturel des parent, le droit aux 
relations personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir 
de ceux-ci, mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il doit servir 
en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 130 III 585 consid. 2.1; 127 III 295 
consid. 4a; 123 III 445 consid. 3b; arrêt du Tribunal fédéral 5A_422/2015 du 
10 février 2016 consid. 4.2). 
 
5.2 En l'espèce, les parties se sont séparées alors que leurs filles n'avaient que 4 et 
2 ans. Bien que la mère se soit occupée de manière prépondérante des enfants, ces 
dernières ont conservé des liens étroits avec leur père, ce d'autant plus qu'un droit 
de visite élargi a été mis en place depuis septembre 2013. 
L'intimé est très investi auprès des enfants et représente une figure d'attachement 
centrale pour elles. 
De plus, D______ et E______ sont en train de construire une relation avec 
S______, leur demi-frère, et la construction et l'influence de la fratrie sont 
essentielles dans l'épanouissement psychologique des enfants. 
Les filles sont satisfaites de passer du temps avec chacun de leurs parents. 
D______ a même évoqué, à plusieurs reprises, son souhait de passer plus de 
temps chez son père afin que chacun des parents bénéficient autant l'un que l'autre 
des enfants. 
Il convient toutefois de prendre en considération l'impact que les tensions entre les 
parents provoquent sur le moral des enfants et les préserver au mieux du conflit 
parental. 
La solution recommandée par le SPMi et suivie par le premier juge permet 
d'éviter que les enfants assistent à ces épisodes de tensions en prévoyant le 
passage des enfants d'un parent à l'autre par l'intermédiaire de l'école. 
Cette solution permet de plus aux enfants de maintenir un contact régulier avec 
leur père et leur mère. Les changements de lieux ainsi que les trajets ne sauraient 
déstabiliser les enfants, qui ont eu le temps d'intégrer ces habitudes. 


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C/5893/2015 
5.3 Partant, le droit aux relations personnelles réservé par le Tribunal à l'intimé est 
conforme et adapté aux besoins des enfants et aux circonstances. 
Les chiffres 3 et 4 du dispositif du jugement entrepris seront donc confirmés. 
5.4 Sur ce point, compte tenu du conflit persistant entre les parents, il sied de 
maintenir la curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite instaurée, 
dans le jugement entrepris, pour une durée de deux ans, prolongeable en cas de 
besoin. Le chiffre 6 ne sera, par conséquent, pas modifié. 
6. 
Il ressort de l'argumentation de l'intimé que sa conclusion en suppression de la 
contribution d'entretien en faveur de ses enfants n'était formée qu'au cas où une 
garde alternée aurait été fixée, ce qui n'est pas le cas en espèce. 
 
En effet, l'intimé ne remet pas en cause les montants retenus par le premier juge à 
titre de contribution ou à titre de charges des enfants, ni même le revenu 
hypothétique qui lui a été imputé. 
 
Pour le surplus, dès lors qu'elles tiennent compte des capacités financières des 
parties, des charges découlant de l'entretien des enfants, et du droit de visite 
exercé par le père, les contributions fixées par le Tribunal sont équitables et 
conformes aux principes applicables en la matière. 
 
Par conséquent, la conclusion de l'intimé tendant à supprimer toute contribution 
d'entretien pour les enfants D______ et E______ est rejetée, et le jugement 
entrepris sera confirmé sur ce point également. 
7. 
7.1 S'agissant des frais judiciaires des appels interjetés par les parties, il sera fait 
masse de ceux-ci, qui seront fixés à 2'500 fr. (art. 30 et 35 RTFMC). Eu égard à la 
nature du litige et à son issue, lesdits frais seront répartis à parts égales entre les 
parties et entièrement compensés avec les avances de frais de 1'250 fr. fournies 
par chacune des parties, qui restent acquises à l'Etat (art. 111 al. 1 CPC). 
7.2 Compte tenu de la nature familiale du litige, chaque partie supportera ses 
propres dépens d'appel (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 


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C/5893/2015 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevables l'appel interjeté par A______ le 29 juin 2018 contre le chiffre 4 du 
dispositif du jugement JTPI/8066/2018 rendu le 22 mai 2018 par le Tribunal de 
première instance dans la cause C/5893/2015-21, et l'appel interjeté par B______ le 29 
juin 2018 contre les chiffres 3, 4, 8 et 10 de ce même dispositif. 
Au fond : 
Confirme le jugement entrepris. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires des appels à 2'500 fr., les met à la charge des parties par 
moitié chacune et les compense à due concurrence avec les avance de frais fournies, qui 
demeurent acquises à l'Etat de Genève. 
Dit qu'il n'est pas alloué de dépens. 
Siégeant : 
Madame 
Jocelyne 
DEVILLE-CHAVANNE, 
présidente; 
Mesdames 
Nathalie 
LANDRY-BARTHE et Eleanor McGREGOR, juges; Madame Jessica ATHMOUNI, 
greffière. 
La présidente : 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE 
 
La greffière : 
Jessica ATHMOUNI 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.