ge_gerichte · ACJC/462/2018 · 2018-04-30 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 30 avril 2018. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/9485/2013 
ACJC/462/2018 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 27 MARS 2018 
Entre 
Madame et Monsieur A______ et B______, domiciliés ______, appelants d'un 
jugement rendu par la 2ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 
12 juin 2017, comparant tous deux par Me Raphaël Treuillaud, avocat, cours de Rive 2, 
case postale 3477, 1211 Genève 3, en l'étude duquel ils font élection de domicile, 
et 
C______ SA, sise ______ (GE), 
MASSE EN FAILLITE DE D______ SA, p.a. Office des faillites, route de Chêne 54, 
case postale 115, 1211 Genève 17, 
intimées, comparant toutes deux par Me Pierre Vuille, avocat, rue des Alpes 15, case 
postale 1592, 1211 Genève 1, en l'étude duquel elles font élection de domicile. 
 
 


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C/9485/2013 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/7667/2017 du 12 juin 2017, reçu par les parties le 19 juin 
2017, le Tribunal de première instance a condamné les époux B______ et 
A______, pris conjointement et solidairement, à payer à C______ SA et D______ 
SA, en liquidation, conjointement et solidairement, le montant de 160'606 fr. 40 
avec intérêts à 5 % dès le 22 novembre 2012 (ch. 1 du dispositif), ordonné au 
Conservateur du Registre foncier de Genève de procéder, à l'encontre de 
B______, à l'inscription définitive au profit de C______ SA et D______ SA, en 
liquidation, d'une hypothèque légale des artisans et entrepreneurs à concurrence 
de 160'606 fr. 40 avec intérêts à 5% dès le 22 novembre 2012, sur la parcelle 
n° 1______, plan n° 2______, de la commune de E______ [GE], propriété de 
B______ (ch. 2), arrêté les frais judiciaires à 16'340 fr., compensés avec les 
avances versées par les parties et mis à la charge des époux A______/B______, 
pris conjointement et solidairement, et condamné les époux A______/B______, 
pris conjointement et solidairement, à payer à C______ SA et D______ SA, en 
liquidation, conjointement et solidairement, le montant de 16'040 fr. (ch. 3), 
condamné les époux A______/B______, pris conjointement et solidairement, à 
payer à C______ SA et D______ SA, en liquidation, conjointement et solidaire-
ment, le montant de 15'000 fr. TTC à titre de dépens (ch. 4), et débouté les parties 
de toutes autres conclusions (ch. 5). 
 
En substance, le premier juge a considéré que C______ SA et D______ SA, en 
liquidation [recte : la MASSE EN FAILLITE DE D______ SA; cf. infra partie 
"EN DROIT", consid. 2], avaient droit, en qualité d'entrepreneurs individuels, à 
une rémunération supplémentaire pour les frais rendus nécessaires par les 
modifications de commande ordonnées par l'architecte en charge de la direction 
des travaux, compte tenu de l'existence d'une procuration externe apparente. 
B. a. Par acte expédié au greffe de la Cour de justice le 21 août 2017, les 
époux A______/B______ appellent de ce jugement, dont ils sollicitent 
l'annulation, avec suite de frais judiciaires et dépens. Principalement, ils concluent 
à ce qu'il leur soit donné acte de ce qu'ils offrent de payer la somme de 39'470 fr. 
97 à C______ SA et à D______ SA, en liquidation [recte : la MASSE EN 
FAILLITE DE D______ SA], conjointement et solidairement, pour solde de tous 
comptes. Subsidiairement, ils concluent au renvoi de la cause au premier juge 
pour exécution d'une expertise, puis déboutement de C______ SA et de D______ 
SA, en liquidation [recte : la MASSE EN FAILLITE DE D______ SA], de leurs 
conclusions en paiement. 


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 b. C______ SA et D______ SA, en liquidation [recte : la MASSE EN FAILLITE 
DE D______ SA], concluent au rejet de l'appel, avec suite de frais judiciaires et 
dépens. 
 
 c. Les appelants ayant renoncé à répliquer, les parties ont été informées par pli du 
13 novembre 2017 de ce que la cause était gardée à juger. 
C. 
Les faits pertinents suivants résultent de la procédure : 
 
a. B______ est propriétaire depuis 2007 de la parcelle n° 1______, plan 
n° 2______, de la commune de E______, sise 3______. 
 
b. Désireux d'y faire construire une villa, lui-même et son épouse, A______, ont 
mandaté F______, architecte, en 2009, auquel ils ont confié la direction des 
travaux. Il n'est pas allégué qu'un contrat écrit aurait été signé à cet effet. 
 
c. Les travaux de construction de la villa ont débuté courant 2009. 
 
d. Par courrier du 5 octobre 2009, F______ a informé C______ SA et D______ 
SA, sociétés actives dans le domaine de la construction, que les travaux de gros 
œuvre (maçonnerie et béton armé) leur avaient été adjugés pour un montant de 
1'010'195 fr. 90 HT. Des travaux complémentaires ayant été effectués, la facture 
finale a été arrêtée à 1'200'000 fr. TTC. Celle-ci n'a fait l'objet d'aucune 
contestation et a été intégralement réglée par les époux A______/B______. 
 
e. En juin 2011, C______ SA et D______ SA se sont vues adjuger des travaux 
d'aménagements extérieurs (construction d'un mur de soutènement, d'une cave, 
d'un portique d'entrée, ainsi que d'escaliers et de murs extérieurs) pour un montant 
forfaitaire de 260'000 fr. HT, selon soumissions n° 4, 6 et 8 qui avaient budgété 
les travaux à environ 280'000 fr. HT. Le contrat était soumis à la Norme SIA 118. 
La cave n'ayant finalement pas été construite, le prix a été arrêté à 230'000 fr. HT. 
Il n'a fait l'objet d'aucune contestation. 
 
f. En sus des travaux de gros œuvre et des travaux d'aménagements extérieurs 
précités, C______ SA et D______ SA ont exécuté certains travaux de 
terrassement extérieurs en 2012. Ces travaux, incombant initialement à 
I______ SA, n'avaient pas pu être effectués par cette dernière car elle avait déjà 
quitté le chantier lorsqu'il avait été possible de les entreprendre (témoignages de 
F______, de G______, l'employé de F______ ayant suivi le chantier dès 2011, 
et de H______, le contremaître maçon employé par C______ SA s'étant occupé 
du chantier). Devisés à hauteur de 39'470 fr. 97 par I______ SA en 2009, le prix 
de ces travaux a été arrêté par C______ SA et D______ SA à 57'694 fr. 56 HT. 


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g. Divers autres travaux d'aménagements extérieurs, qualifiés d'imprévisibles par 
les entrepreneurs individuels, ont été exécutés entre janvier et juillet 2012 par 
C______ SA et D______ SA pour un montant total de 34'099 fr. 75 HT. 
 
Il s'agit des travaux suivants : découpe des palplanches aux niveaux nécessaires à 
la pose des volées d'escalier préfabriquées (2'272 fr. 50 HT), déplacements 
multiples des containers d'installation de chantier au gré des nécessités de la 
direction des travaux au vu de l'exiguïté des abords (1'252 fr. HT), mise en place 
des canalisations des eaux pluviales et services sous les escaliers extérieurs 
(6'010 fr. HT), couverture provisoire en urgence du bassin de la piscine (1'556 fr. 
HT), débroussaillage pour permettre la pose de l'escalier et la réalisation du local 
container (3'716 fr. 25 HT), réduction d'une porte d'accès au local nourrice après 
l'introduction du bouilleur (2'024 fr. HT), mise à niveau définitive des cheminées 
de visite à l'extérieur (1'644 fr. 50 HT), exécution d'un regard de visite pour 
l'électricien au niveau du local vers le portail d'accès (1'443 fr. 50 HT), mise à 
niveau définitive des couvercles sur gros regard dans le garage (687 fr. 25 HT), 
pose de couvercles sur pipes de drainage au garage (1'006 fr. 25 HT), 
modification significative de la sortie d'air (1'621 fr. HT), complément de travaux 
pour pose d'un bloc d'escalier préfabriqué monolithe (2'151 fr. 50 HT), 
protection en urgence de la longrine du portail pour permettre l'intervention de 
l'entreprise de génie civil (965 fr. HT), extension du bord du radier devant le 
garage (3'408 fr. HT), dépose de la façade provisoire fermant l'accès au sous-sol 
(1'432 fr. HT) et dépose fermeture de l'enceinte du chantier (2'910 fr. HT). 
 
Il s'agissait de travaux urgents découlant de décisions prises lors des rendez-vous 
de chantier, d'oublis ou de demandes spécifiques des maîtres d'ouvrage (témoin 
H______), de travaux nécessaires pour l'avancement du chantier (témoin 
G______), ou de travaux qui ne pouvaient pas être prévus au départ (témoins 
G______ et H______). 
 
Selon le témoin G______, ces travaux n'avaient pas été discutés dans leur 
intégralité avec les maîtres d'ouvrage. 
 
h. De janvier à septembre 2012, C______ SA et D______ SA ont remis six devis 
complémentaires à l'architecte pour des travaux devant être réalisés sur la parcelle 
des époux A______/B______ pour un coût total de 52'994 fr. 50 HT. 
 
Les six devis ont été paraphés par G______. Ils ont été approuvés par l'architecte 
(témoin F______). Certains d'entre eux ont été vérifiés par l'ingénieur civil (cf. 
annotation manuscrite figurant sur lesdits documents) et certains ont été 
approuvés par les maîtres d'ouvrage (témoin G______). 


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h.a. Le premier devis (le devis complémentaire n° 13 du 19 janvier 2012) 
budgétait à 18'359 fr. HT les travaux relatifs à la cabine SIG, selon nouveau plan 
du 10 janvier 2012. 
h.b. Le deuxième devis (le devis complémentaire n° 14 du 19 janvier 2012) 
budgétait à 16'326 fr. HT les travaux relatifs aux "chambres pour sorties de 
ventilation", selon nouveau plan. Il s'agissait, selon les termes de ce document, 
d'un correctif au plan d'origine de l'ingénieur du 29 septembre 2010. Il ressort d'un 
courrier électronique du 4 juin 2012 que ce devis était d'exécution urgente. 
 
h.c. Le troisième devis (le devis complémentaire n° 16 du 30 mai 2012) budgétait 
à 5'383 fr. HT les travaux relatifs aux "caniveaux d'écoulement des eaux à 
l'intérieur du garage". 
 
h.d. Le quatrième devis (le devis complémentaire n° 17 du 30 mai 2012) 
budgétait à 4'685 fr. HT les travaux relatifs aux "caniveaux d'écoulement des eaux 
pluviales à l'entrée de la propriété au niveau du portail". Selon le témoin 
F______, ce poste n'avait volontairement pas été intégré dans le devis initial dans 
l'attente de la réalisation du projet voisin, dont l'éventuel caniveau aurait pu être 
utilisé, ce qui n'avait finalement pas été le cas. 
 
h.e. Le cinquième devis (le devis complémentaire n° 19 du 1er juin 2012) 
budgétait à 5'485 fr. HT les travaux relatifs à la "modification arasées supérieures 
murs aménagements extérieurs suite à une mise en conformité autorisation de 
construire". Il ressort des enquêtes qu'un mur avait dû être abaissé en cours de 
chantier. Les raisons de ce sciage restent incertaines. Selon les témoins F______ 
et G______, cette modification avait été causée par un conflit avec un voisin. 
Dans un courrier électronique du 29 avril 2016, un voisin des époux 
A______/B______ a toutefois déclaré n'avoir eu aucun conflit avec B______ 
"quant à un quelconque mur de [sa] piscine". Toujours selon le témoin F______, 
une autorisation complémentaire avait été requise à la demande des maîtres 
d'ouvrages qui souhaitaient des plateaux supérieurs assez hauts; celle-ci n'ayant 
pas été obtenue, les murs avaient dû être rabaissés après la dénonciation du voisin. 
 
h.f. Le sixième devis (le devis complémentaire n° 23 du 4 septembre 2012) 
budgétait à 2'756 fr. 50 les travaux relatifs à la "finition arasée supérieure 
enterrée isolation extérieure". Il s'agissait, selon le témoin F______, de travaux 
d'isolation pour un dressing au 1er étage initialement prévu comme cave. 
 
i. Les époux A______/B______ étaient très présents sur le chantier (témoins 
F______, H______ et J______, l'installateur électricien ayant procédé aux 
installations électriques sur le chantier). Ils participaient activement à la plupart 
des réunions (témoins J______ et G______) et il leur arrivait d'appeler 


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directement les entrepreneurs individuels, dont ils détenaient le numéro (témoin 
H______). 
 
Selon K______, l'ingénieur-civil employé de L______SA s'étant occupé du 
chantier dès la fin 2011, les maîtres d'ouvrage n'ont pas participé aux rendez-vous 
concernant les aménagements extérieurs. Ils étaient toutefois régulièrement 
informés de l'évolution du chantier par l'architecte (témoins G______ et 
K______). 
 
j. Les plans initiaux relatifs aux aménagements extérieurs ont subi un certain 
nombre de modifications en cours de chantier (témoins F______, H______, 
G______ et K______). 
 
Selon le témoin F______, ces changements résultaient principalement de la 
décision de créer plusieurs paliers de terrain en lieu et place d'une pente linéaire. 
Ces divers paliers, dont l'un des éléments était constitué d'une piscine extérieure, 
avaient entraîné le recul (et l'agrandissement) du portique du garage, le 
déplacement des chambres pour sorties de ventilation de la piscine intérieure, le 
déplacement de la cabine SIG, ainsi que la réalisation d'un escalier en plusieurs 
paliers de matériaux différents, dont une autorisation complémentaire avait dû être 
requise et qui avait entraîné le blocage du chantier pendant deux mois. 
 
Le témoin G______ a confirmé la modification des escaliers, qui avaient été 
construits en zigzag autour de la piscine, avec des décrochements, ce qui avait 
impliqué une réalisation plus complexe. 
 
Les témoins G______ et H______ ont également confirmé la nécessité de devoir 
déplacer (dans l'urgence selon le témoin H______) la cabine SIG, car elle était 
attachée au mur d'un local de dépôt dont l'autorisation de construire n'avait pas été 
obtenue (témoin G______). 
 
k. Chaque procès-verbal de chantier précisait que "les travaux non prévus dans le 
descriptif des travaux et contrat", mais qui "se révèle[raie]nt nécessaires" au 
cours de l'exécution, étaient à soumettre par écrit à la direction des travaux dans 
les 8 jours comme devis complémentaire; ils devaient être contrôlés et approuvés 
par le maître d'ouvrage et la direction des travaux et ne pourraient être exécutés 
que sur ordre donné expressément par écrit. En outre, les devis, les demandes 
d'acomptes, les factures et autres documents contractuels étaient à adresser au 
bureau d'architectes, au nom du maître de l'ouvrage. 
 
Ce processus de décision a été suivi pour les soumissions importantes, c'est-à-dire 
supérieures à 6'000 fr. / 7'000 fr. selon le témoin G______ et supérieures à 
1'000 fr. selon le témoin F______. 


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l. Le 23 juillet 2012, C______ SA et D______ SA ont adressé une première 
mouture de facture finale à la direction des travaux. Après avoir été corrigée par 
l'ingénieur civil, puis par l'architecte, cette facture a été communiquée aux époux 
A______/B______ le 30 octobre 2012. 
Elle faisait état d'un coût total de 367'294 fr. 50 HT comprenant trois blocs de 
travaux : 
- 
un premier bloc de 230'000 fr. HT pour les "aménagements extérieurs", 
déduction faite d'un montant de 30'000 fr. pour la cave (cf. lettre C.e supra); 
- 
un deuxième bloc de 91'794 fr. 31 HT pour les "terrassements et divers", à 
savoir 57'694 fr. 56 HT pour les travaux de terrassement effectués en 
remplacement de I______ SA (cf. lettre C.f supra) ainsi que 34'099 fr. 75 HT 
pour les travaux en régie (cf. lettre C.g supra). Le coût total pour ce bloc était 
toutefois réduit à 84'300 fr. HT; 
- 
un troisième bloc de 52'994 fr. 50 HT pour les "travaux selon devis" (cf. lettre 
C.h supra). 
Après rabais de 5%, reprise d'escompte de 2% sur 230'000 fr. et TVA à 8%, 
le coût des travaux était fixé à un total de 394'232 fr. 16 TTC, duquel 
il fallait déduire un acompte de 184'680 fr., laissant un solde à payer de 
209'552 fr. 16 TTC, arrondi à 209'552 fr. TTC. 
 
m. Les époux A______/B______ se sont acquittés des sommes de 45'320 fr. et 
3'625 fr. 60 en novembre 2012. Par courrier recommandé du 19 novembre 2012, 
C______ SA et D______ SA ont mis en demeure B______ de leur verser le solde 
dû dans les 48 heures. B______ a refusé de payer ce montant. 
n. Les époux A______/B______ ne se sont jamais plaints de la qualité du travail 
des entrepreneurs individuels. Selon les témoins F______ et G______, C______ 
SA et D______ SA ont correctement exécuté tous les travaux qui leur avaient été 
adjugés. 
D. 
a. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 22 novembre 2012, 
confirmée par ordonnance de mesures provisionnelles du 11 février 2013, 
C______ SA et D______ SA ont obtenu l'inscription provisoire d'une hypothèque 
légale des artisans et entrepreneurs sur l'immeuble de B______ pour un montant 
de 164'232 fr. 
b. Par ordonnance du 14 mars 2013, reçue le 18 mars 2013, un délai 
supplémentaire de 30 jours a été imparti aux entrepreneurs pour faire valoir leurs 
droits en justice. 


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c. Par acte expédié au greffe du Tribunal de première instance le 2 mai 2013, 
C______ SA et D______ SA ont ouvert action contre B______ en inscription 
définitive de l'hypothèque légale des artisans et entrepreneurs à concurrence de 
160'606 fr. 40 (209'552 fr. – 45'320 fr. – 3'625 fr. 60) avec intérêts à 5% l'an dès le 
23 juillet 2012. 
 
d. Par acte du même jour, elles ont saisi le Tribunal d'une demande en paiement à 
l'encontre des époux A______/B______ portant sur la somme de 160'606 fr. 40 
avec intérêts à 5% l'an dès le 23 juillet 2012. 
 
e. Ces deux procédures ont été jointes par le Tribunal le 24 janvier 2014. 
 
f. Dans leur réponse du 30 mai 2014, les époux A______/B______ ont conclu à ce 
qu'il leur soit donné acte de ce qu'ils reconnaissaient devoir la somme de 
39'470 fr. 97, les entrepreneurs devant être déboutés pour le surplus. 
 
Ils ont fait valoir que tous les travaux d'aménagements extérieurs exécutés par 
C______ SA et D______ SA étaient inclus dans le contrat conclu en juin 2011 qui 
prévoyait un prix forfaitaire de 260'000 fr. HT, à l'exception des travaux effectués 
en lieu et place de la société I______ SA, mais uniquement pour le montant 
devisé par cette dernière. En tout état de cause, dès lors qu'ils n'avaient pas été 
avertis de la commande ni de l'exécution de travaux imprévus, supplémentaires ou 
complémentaires, ils n'étaient pas obligés d'en assumer le paiement. 
 
g. Ensuite de la faillite de D______ SA, prononcée le ______ 2014 et publiée 
dans la FOSC du ______ 2014, la cause a été suspendue par ordonnance du 
2 septembre 2014, en application de l'art. 207 LP. Elle a été reprise le 
30 septembre 2015, après que la masse en faillite a accepté, par courrier de 
l'Office des faillites du 3 septembre 2015, que le procès soit poursuivi en son nom. 
 
h. Entendus par le Tribunal, les époux A______/B______ ont déclaré avoir payé 
bien plus que ce qui était prévu à l'origine, reconnaissant toutefois que le devis de 
base avait été dépassé de 40% avec leur accord. Interrogés sur les travaux 
litigieux, ils ont exposé, s'agissant des aménagements extérieurs, que le devis avait 
été accepté et payé, mais que les travaux n'étaient pas terminés en raison d'un 
litige avec leur voisin. 
 
i. Le Tribunal a ouvert les enquêtes et procédé à l'audition de sept témoins. Leurs 
déclarations ont été intégrées dans la partie "EN FAIT" du présent arrêt, dans la 
mesure utile à la solution du litige. 
 
j. Par ordonnance du 25 octobre 2016, le Tribunal a refusé d'ordonner l'expertise 
requise par les époux A______/B______ aux fins de déterminer si les travaux 
effectués étaient inclus dans le devis initial et quels travaux constitueraient 
éventuellement des travaux complémentaires. Il a considéré que l'expertise 


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sollicitée ne portait pas sur des faits contestés et/ou pertinents, puisqu'il n'avait pas 
été allégué que les travaux n'avaient pas été exécutés, ni qu'il existait des 
malfaçons, des défauts ou des imperfections dans la réalisation des travaux, et que 
le problème de l'adjudication des travaux était à résoudre entre les maîtres 
d'ouvrage et leur architecte, voire l'ingénieur civil. 
 
k. Les parties ont persisté dans leurs conclusions respectives dans leurs plaidoiries 
finales écrites des 24 et 27 février 2017. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable pour avoir été interjeté auprès de l'autorité compétente 
(art. 120 al. 1 let. a LOJ), dans le délai utile de 30 jours et selon la forme prescrite 
par la loi (art. 130 al. 1, 131, 142 al. 1 et al. 3, 145 al. 1 let. b et 311 CPC), à 
l'encontre d'une décision finale de première instance (art. 308 al. 1 let. a CPC), qui 
statue sur des conclusions pécuniaires dont la valeur litigieuse, compte tenu des 
prétentions demeurées litigieuses en première instance, est supérieure à 10'000 fr. 
(art. 91 al. 1 et 308 al. 2 CPC). 
 
1.2 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC), dans les limites posées par les maximes des débats et de 
disposition applicables au présent contentieux (art. 55 al. 1 et 58 al. 1 CPC). 
 
1.3 L'art. 311 al. 1 CPC exige que l'appelant discute au moins de manière 
succincte les considérants du jugement qu'il attaque. Ce n'est pas le cas si 
l'appelant se borne à renvoyer aux arguments qu'il a présentés en première 
instance, se contente de se référer à de précédents actes de procédure ou ne 
critique le jugement attaqué que de manière générale. Une motivation 
suffisamment complète et claire suppose que l'appelant désigne précisément les 
considérants qu'il attaque ainsi que les pièces du dossier qui fondent sa critique. 
Si elle fait défaut, le tribunal supérieur n'entre pas en matière sur l'appel (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_209/2014 du 2 septembre 2014 consid. 4.2.1). 
2. 
A titre liminaire, la Cour relève que le Tribunal n'a pas procédé à la rectification 
de la qualité de la partie demanderesse D______ SA, en liquidation, lorsqu'il a 
ordonné la reprise de la procédure le 30 septembre 2015. 
Or, suite au prononcé de sa faillite le 8 mai 2014, D______ SA a perdu la capacité 
de disposer de ses biens (art. 204 al. 1 LP) au profit de la masse en faillite, 
représentée par l'administration de la faillite – en l'occurrence l'Office des faillites 
–, qui lui a succédé dans l'instance, sans substitution de partie, selon accord 
signifié le 3 septembre 2015 (arrêt du Tribunal fédéral 4A_242/2015 du 19 août 
2015 consid. 2.4.2 et la jurisprudence citée; ROMY, in Commentaire romand, 


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Poursuite et faillite, 2005, n. 19 ad art. 207 LP; GILLIERON, Commentaire de la loi 
fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, 1999, n. 8 ad art. 197 LP). 
La qualité de la partie intimée sera donc rectifiée en conséquence. 
3. 
Les appelants font grief au premier juge d'avoir considéré que les intimées avaient 
droit à une rémunération supplémentaire pour les travaux d'aménagements 
extérieurs effectués en 2012. Ils exposent que les parties se sont mises d'accord 
sur un prix forfaitaire de 260'000 fr. HT pour l'ensemble des travaux 
d'aménagements extérieurs, de sorte qu'aucun montant supplémentaire n'est dû à 
ce titre, à l'exception de la somme de 39'470 fr. 97 HT initialement devisée par la 
société I______ SA pour les travaux de terrassement qui avaient finalement été 
exécutés par les intimées. 
 
3.1 Il est constant que les parties se sont liées par un contrat d'entreprise 
(art. 363 ss CO) soumis à la Norme SIA 118, aux termes duquel les intimées se 
sont engagées à exécuter des travaux d'aménagements extérieurs dans la villa en 
construction des appelants, moyennant un (des) prix que ces derniers se sont 
engagés à lui payer. 
3.2.1 A teneur de l'art. 373 CO, lorsque le prix a été fixé à forfait, l'entrepreneur 
est tenu d'exécuter l'ouvrage pour la somme fixée, et il ne peut réclamer aucune 
augmentation, même si l'ouvrage a exigé plus de travail ou de dépenses que ce qui 
avait été prévu (al. 1). A l'inverse, le maître est tenu de payer le prix intégral, 
même si l'ouvrage a exigé moins de travail que ce qui avait été prévu (al. 3). En ce 
sens, on admet que le prix forfaitaire - ou prix ferme - fixe une limite à la fois 
maximale et minimale pour la rémunération de l'entrepreneur (arrêt du Tribunal 
fédéral 4C.23/2004 du 14 décembre 2004 consid. 3.1; ZINDEL/PULVER, in Basler 
Kommentar, Obligationenrecht I, 6ème éd. 2015, n. 11 ad art. 373 CO; CHAIX, in 
Commentaire romand, Code des obligations I, 2ème éd. 2012, n. 9 ad art. 373 CO; 
GAUCH, Der Werkvertrag, 5ème éd. 2011, n. 900 ss, 1014 et les références citées). 
 
Toutefois, le caractère ferme du prix forfaitaire n'est pas absolu. En effet, 
l'art. 373 al. 2 CO prévoit notamment une exception en cas de modification de 
commande par rapport à l'objet du contrat initialement convenu. Le prix ferme 
arrêté par les parties n'est déterminant que pour l'ouvrage alors projeté, sans 
modifications qualitatives ou quantitatives (arrêt du Tribunal fédéral 4C_23/2004 
précité consid. 4.1 et l'arrêt cité). 
 
3.2.2 La modification de commande transforme l'obligation d'exécuter qui a été 
convenue, en ce sens que l'entrepreneur doit par exemple effectuer des travaux 
supplémentaires, des travaux en partie différents, ne doit pas exécuter certains 
travaux ou les exécuter d'une manière autre que prévue (par exemple avec d'autres 
matériaux ou selon une autre méthode). La modification de commande doit être 


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distinguée de la simple concrétisation de la prestation d'entrepreneur définie 
contractuellement, par laquelle la prestation due par l'entrepreneur n'est pas 
modifiée mais uniquement précisée (GAUCH, Le contrat d'entreprise, adaptation 
française par Benoît CARRON, 1999, n. 768 p. 229; CARRON, Le mandataire face à 
l'entreprise générale ou totale, in Journées suisses du droit de la construction 2007, 
p. 165 ss). 
 
3.2.3 Les modifications de commande donnent droit à une augmentation du prix 
dans la mesure où elles ont nécessité des prestations supplémentaires de 
l'entrepreneur. Sauf convention spéciale, cette rémunération se calcule sur la base 
de l'art. 374 CO (prix effectifs), c'est-à-dire d'après la valeur du travail et les 
dépenses de l'entrepreneur. Il n'est pas nécessaire que le maître d'ouvrage ait 
commandé les travaux supplémentaires pour qu'ils soient mis à sa charge; il suffit 
qu'il les ait acceptés. En pratique, il est difficile de déterminer si une modification 
de commande alléguée existe réellement, ou si une prestation prétendument 
supplémentaire fait encore partie des prestations convenues à l'origine, raison pour 
laquelle le degré de précision du contrat initial a son importance. Il convient 
d'interpréter le contrat d'entreprise pour déterminer quelles prestations 
l'entrepreneur devait initialement fournir (arrêt du Tribunal fédéral 4D_63/2013 
du 18 février 2014 consid. 2.2 et les références citées). 
 
3.2.4 Il incombe à l'entrepreneur de prouver les frais et les dépenses occasionnés 
par le travail qu'il a déjà exécuté (arrêt du Tribunal fédéral 4A_566/2015 du 
8 février 2016 consid. 4.3 et les références citées; CHAIX, op. cit., n. 22 ad 
art. 377 CO). Comme c'est lui qui entend déduire un droit à une rémunération 
supplémentaire, c'est lui qui supporte le fardeau de la preuve de la modification de 
commande et des frais supplémentaires en résultant (arrêt du Tribunal fédéral 
4C.23/2004 précité consid. 4.1 et les références citées). 
 
3.3 La modification de commande, qu'elle soit contractuelle ou unilatérale, ne 
suppose pas que le maître manifeste personnellement sa volonté. Il peut au 
contraire se faire représenter (GAUCH, Le contrat d'entreprise, op. cit., p. 232 
n. 780 et la référence citée). 
3.3.1 Pour que l'effet de représentation se produise, le représentant doit disposer 
de pouvoirs appropriés (cf. art. 32 al. 1 CO). Tel sera le cas s'il est habilité à faire 
naître des droits et des obligations directement en faveur et à la charge du 
représenté, d'une part, et si le représentant a la volonté d'agir comme tel, d'autre 
part (ATF 126 III 59 consid. 1b et les arrêts cités). L'entrepreneur est cependant 
protégé dans sa bonne foi, dans la mesure où elle est compatible avec l'attention 
que les circonstances permettaient d'exiger de lui (art. 3 al. 2 CC), s'il se fie aux 
pouvoirs qui lui ont été communiqués (art. 33 al. 3 CO). 


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3.3.2 Les prestations relatives à la direction des travaux de construction sont 
soumises aux règles du mandat selon l'art. 394 CO (ATF 134 III 361 consid. 5.1). 
Selon l'art. 396 al. 2 CO, le mandataire a le pouvoir d'accomplir tous les actes 
juridiques nécessités par l'exécution du mandat. Jurisprudence et doctrine en 
déduisent une présomption naturelle, selon laquelle l'architecte qui établit des 
plans et assume la direction des travaux agit en principe pour le compte d'autrui et 
lie en conséquence son mandant par ses actes. Cette présomption a toutefois ses 
limites et l'architecte ne peut pas accomplir tous les actes juridiques; en sont 
exclus tous les actes susceptibles d'entraîner pour son client des engagements 
financiers importants, comme par exemple l'adjudication des travaux aux 
entrepreneurs, des pouvoirs exprès étant nécessaires pour assumer des fonctions 
de ce genre (ATF 118 II 313 consid. 2a, in JdT 1993 I p. 567; ATF 109 II 452 
consid. 5c, in JdT 1984 I p. 470; arrêts du Tribunal fédéral 4C_85/2003 du 25 août 
2003 consid. 5.1 et 4C.93/2003 du 25 août 2003 consid. 5.2.2). 
En intégrant la Norme SIA 118 au contrat d'entreprise concret, le maître 
communique cependant à l'entrepreneur le fait que la direction des travaux a en 
principe le droit de modifier la commande au nom du maître (art. 33 al. 2 de la 
Norme SIA 118, dont la teneur est la suivante : "à moins qu'une clause figurant 
dans le texte du contrat (art. 21 al. 3) n'en dispose autrement, la direction des 
travaux représente le maître dans ses rapports avec l'entrepreneur; le maître est 
lié par tous les actes de la direction des travaux relatifs à l'ouvrage, notamment 
par les ordres, les commandes, les confirmations et les remises de plans; la 
direction des travaux reçoit pour le maître les communications et déclarations de 
l'entrepreneur"). Dans ce cas, la communication (externe) peut aller au-delà des 
pouvoirs que le maître a effectivement octroyés à l'architecte. L'existence et 
l'étendue des pouvoirs sont donc déterminés, à l'égard de l'entrepreneur, selon les 
termes de la communication qui lui a été faite, conformément à l'art. 33 al. 3 CO. 
Le maître de l'ouvrage peut donc être contraint de rémunérer l'entrepreneur 
général pour une modification de commande qu'il n'a ni souhaitée ni ordonnée. 
Il suffit, pour cela, que la Norme SIA 118 ait été intégrée au contrat passé avec 
l'entrepreneur général et qu'il n'ait pas pris la peine d'informer ce dernier sur 
l'étendue réelle des pouvoirs de représentation conférés à ses mandataires 
(GAUCH, Le contrat d'entreprise, op. cit., p. 232 ss n. 780 ss; CARRON, op. cit., 
p. 166). 
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, en vertu du principe de la confiance, 
une personne représentée sans sa volonté doit être considérée comme obligée à 
l'égard d'un tiers si elle s'est comportée de manière telle que ce tiers pouvait en 
déduire de bonne foi l'existence d'une volonté de représentation déterminée. 
Le représenté involontaire qui a fait une certaine déclaration est lié par celle-ci 
lorsque le destinataire a été induit à croire qu'une procuration avait été délivrée au 
représentant et qu'il s'est fié à cette apparence (ATF 120 II 197 consid. 2a). 


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Pareille possibilité suppose que le représentant agisse vis-à-vis du tiers au nom 
d'une autre personne, que l'attitude du représenté puisse être objectivement 
comprise comme la communication de ces pouvoirs au tiers et enfin que la bonne 
foi du tiers soit suffisamment établie. La bonne foi est présumée, conformément à 
l'art. 3 al. 1 CC, ce qui signifie que ce n'est pas la bonne, mais la mauvaise foi qui 
doit être prouvée (ATF 131 III 511 consid. 3.2.2). 
Dans le domaine particulier du contrat d'entreprise, du point de vue de la 
représentation, le fait que la direction des travaux soit mentionnée en lieu et place 
du maître de l'ouvrage vaut communication des pouvoirs. Si la représentation du 
maître requiert des pouvoirs appropriés, l'entrepreneur est protégé dans sa bonne 
foi (sous réserve de l'art. 3 al. 2 CC) s'il se fie aux pouvoirs qui lui ont été 
communiqués, ce qui vaut également lorsqu'un architecte ou un ingénieur agit à la 
place du maître (arrêt du Tribunal fédéral 4C_232/2006 du 4 janvier 2007 
consid. 3.1.2). Par ailleurs, s'il est informé du déroulement du chantier, en 
assistant aux réunions y relatives, respectivement en recevant les procès-verbaux 
desdites réunions, le maître ratifie tacitement les décisions de l'architecte en ne s'y 
opposant pas immédiatement (arrêt du Tribunal fédéral 4C_189/1999 du 19 avril 
2000 consid. 2c). Il appartient à la partie qui invoque une restriction des pouvoirs 
de l'architecte de la prouver (arrêt du Tribunal fédéral 4A_376/2011 
consid. 4.2.3). 
3.4 En l'espèce, il n'est pas contesté que les intimées ont exécuté les travaux pour 
lesquels elles demandent une rémunération supplémentaire, à savoir les trois blocs 
mentionnés dans leur facture du 23 juillet 2012, dont le prix a été arrêté à 
230'000 fr. HT pour le premier bloc ("aménagements extérieurs"), à 84'300 fr. HT 
pour le deuxième bloc ("terrassements et divers") et à 52'994 fr. 50 HT pour le 
troisième bloc ("travaux selon devis"). 
Le présent litige porte sur la qualification de ces travaux, plus particulièrement sur 
la question de savoir s'il s'agit de travaux supplémentaires exécutés en raison 
d'une ou de plusieurs modifications de commande, ou, ainsi que le plaident les 
appelants, de travaux déjà compris dans le prix forfaitaire initial de 230'000 fr. HT 
ou concrétisant la prestation d'entrepreneur définie contractuellement. 
Le litige porte également sur l'étendue des pouvoirs de représentation de 
l'architecte, dans l'hypothèse où il devait être retenu que ce dernier a commandé 
des travaux supplémentaires sans l'accord des appelants. 
3.4.1 S'agissant tout d'abord de l'existence de travaux supplémentaires, les 
différents documents versés à la procédure (notamment le contrat d'entreprise de 
juin 2011, les soumissions n° 4, 6 et 8, les devis complémentaires n° 13, 14, 16, 
17, 19 et 23, le récapitulatif des travaux exécutés en régie, ainsi que la facture 
finale du 23 juillet 2012) ne représentent pas des preuves concluantes des 


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allégations des intimées, selon lesquelles des travaux supplémentaires auraient été 
effectués. En effet, ces documents ne permettent pas de déterminer quels travaux 
étaient prévus dans le devis initial et quels travaux ont été commandés en cours de 
chantier. 
Les enquêtes, en particulier les témoignages de l'architecte, de son employé, du 
contremaître maçon et de l'ingénieur-civil (cf. supra partie "EN FAIT", let. C.j), 
ont toutefois permis d'établir que l'obligation d'exécuter des entrepreneurs avait 
été transformée en cours de chantier s'agissant des aménagements extérieurs, en ce 
sens que les intimées avaient dû effectuer des travaux supplémentaires ou exécuter 
certains travaux d'une manière différente, ce qui avait impliqué des plus-values, 
notamment pour les travaux incombant initialement à l'entreprise I______ SA. 
Plusieurs paliers de terrain ont été créés en lieu et place d'une pente linéaire, le 
portique du garage a été reculé, les sorties de ventilation de la piscine intérieure 
ont été déplacées, un escalier par paliers en zigzag tout autour de la piscine a été 
créé en lieu et place d'un escalier linéaire, la cabine SIG a été déplacée, un 
caniveau d'écoulement des eaux pluviales a été créé, un mur a été scié et une cave 
a été transformée en dressing. 
Il ressort également des déclarations des témoins précités (cf. supra partie 
"EN FAIT", let. C.g) que d'autres travaux imprévus ont été rendus nécessaires par 
l'avancement du chantier, tels que le déplacement des containers de l'installation 
de chantier au vu de l'exiguïté des abords, la couverture provisoire en urgence du 
bassin de la piscine, le débroussaillage afin de permettre la pose de l'escalier, la 
mise à niveaux des cheminées de visite et des couvercles sur gros regard, 
l'exécution d'un regard de visite pour l'électricien, la pose des couvercles sur pipes 
de drainage au garage, la protection en urgence de la longrine du portail pour 
permettre l'intervention de l'entreprise de génie civil, la dépose de la façade 
provisoire fermant l'accès au sous-sol et la fermeture de l'enceinte du chantier. 
Les appelants font valoir que les témoignages recueillis à ce sujet par le Tribunal 
ne sont pas suffisamment crédibles, compte tenu du fait que certains témoins sont 
employés par les intimées et que d'autres ont un intérêt personnel à soutenir la 
position des entrepreneurs. Aucun élément du dossier ne permet cependant de 
mettre en doute la force probante de leurs déclarations, pour la plupart 
concordantes, étant relevé que les relations contractuelles et/ou professionnelles 
liant les témoins aux intimées ne suffisent pas, à elles seules, à affaiblir la 
crédibilité de leurs témoignages. 
A l'instar du Tribunal, il convient donc de retenir que les travaux pour lesquels les 
intimées ont requis une rémunération complémentaire constituent des travaux 
supplémentaires, non prévus dans le contrat conclu en juin 2011. 


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Dès lors que l'expertise judiciaire requise par les appelants n'apparaît pas 
pertinente pour l'issue du litige – seul le juge ayant à trancher la question de savoir 
si les travaux supplémentaires allégués par les intimées étaient compris ou non 
dans le contrat initial –, la Cour renoncera à ordonner cette mesure probatoire, 
respectivement à renvoyer la cause en première instance pour ce faire (sur la 
question de l'appréciation anticipée des preuves: cf. ATF 138 III 374 consid. 4.3.1 
et la jurisprudence citée). 
3.4.2 La réalisation des travaux supplémentaires ne peut toutefois donner lieu au 
versement d'un supplément que si le maître d'ouvrage a accepté ces travaux, soit 
directement, soit en étant valablement représenté. 
3.4.2.1 En l'occurrence, il ne résulte pas de l'instruction de la cause que les 
appelants 
auraient 
personnellement 
approuvé 
la 
totalité 
des 
travaux 
supplémentaires précités. Aux dires de l'architecte et de son employé, certains 
devis complémentaires ne leur ont pas été soumis et ils n'ont pas été informés de 
l'exécution de certains travaux en régie. Selon les déclarations de l'ingénieur civil, 
les appelants, quoique très présents sur le site, étaient absents aux rendez-vous de 
chantier portant sur les aménagements extérieurs. 
Reste à déterminer si les appelants sont tout de même engagés par les actes de 
l'architecte, dont il n'est pas contesté qu'il a approuvé tous les travaux 
supplémentaires précités. 
 
3.4.2.2 Savoir si l'architecte disposait – sur le plan interne – de pouvoirs spéciaux 
pour ordonner, au nom des appelants, une modification de commande ou pour 
convenir d'une telle modification avec les entrepreneurs dépend de la convention 
passée entre l'architecte et les maîtres d'ouvrage. A cet égard, l'existence d'un 
contrat écrit n'est pas alléguée. Sur la base des éléments soumis à son examen, la 
Cour n'est pas en mesure de déterminer si les maîtres d'ouvrage ont autorisé 
l'architecte à entreprendre de tels actes, lesquels étaient susceptibles d'entraîner 
des engagements financiers importants pour eux. 
Cette question peut cependant demeurer indécise, dès lors que les entrepreneurs 
individuels doivent être protégés dans leur bonne foi au sens de l'art. 33 al. 3 CO. 
En effet, en intégrant la Norme SIA 118 au contrat d'entreprise conclu avec les 
intimées, les appelants ont communiqué à ces dernières le fait qu'ils estimaient 
être liés par les commandes effectuées par la direction des travaux. 
En outre, aucun élément du dossier ne permet de retenir que les intimées auraient 
été de mauvaise foi ou qu'elles auraient agi de manière négligente en considérant 
que l'architecte pouvait valablement engager les appelants à ce titre. S'il est exact 
que les procès-verbaux de chantier précisaient que les modifications de 
commande devaient être contrôlées et acceptées par la direction des travaux et par 


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les maîtres d'ouvrage, il n'en reste pas moins qu'aucun indice objectif ne justifiait 
que les intimées doutent des pouvoirs de représentation de l'architecte ou de leur 
étendue. En effet, les appelants ont fait appel aux services de cet architecte afin de 
lui confier la direction des travaux de construction de la villa, les intimées étaient 
généralement en contact avec lui et c'est également à la direction des travaux 
qu'incombaient toutes les formalités, en particulier la signature des contrats, des 
adjudications, des devis et autres documents propres à engager les maîtres 
d'ouvrage. A cela s'ajoute que les appelants, bien que tenus informés par 
l'architecte de l'évolution générale du chantier et régulièrement présents sur place 
pour en vérifier l'avancée, n'ont jamais réagi face à l'exécution des travaux 
complémentaires concernés. 
Les intimées pouvaient ainsi valablement se fier aux pouvoirs apparents de 
l'architecte. 
Dans ces circonstances, il appartenait aux appelants, désireux de restreindre les 
pouvoirs de représentation de leur mandataire, d'informer les entrepreneurs sur 
l'étendue réelle de ces pouvoirs. Faute de l'avoir fait, ils doivent se laisser opposer 
la protection que l'art. 33 al. 3 CO confère aux tiers de bonne foi. 
3.4.3 Il résulte des considérations qui précèdent que les appelants sont tenus de 
rémunérer les intimées pour les travaux supplémentaires commandés, dont 
l'exécution (selon les règles de l'art) et le coût ne sont pas contestés, quand bien 
même les pouvoirs conférés à l'architecte pourraient ne pas couvrir la totalité des 
actes accomplis. 
Infondé, l'appel sera par conséquent rejeté sur ce point. 
4. 
Dans leurs écritures, les appelants concluent au déboutement des intimées de 
toutes leurs conclusions de première instance – et donc également de leurs 
conclusions en inscription définitive d'une hypothèque légale des artisans et 
entrepreneurs. Ils ne formulent toutefois aucun grief à cet égard et ne critiquent 
pas la décision du premier juge, par exemple en soutenant que les conditions de 
cette inscription ne seraient pas réunies in casu. 
 
En tant qu'elles visent l'inscription définitive d'une hypothèque légale des artisans 
et entrepreneurs, leurs conclusions sont ainsi irrecevables, faute de motivation 
suffisante. 
5. 
En définitive, le jugement attaqué sera confirmé, sous réserve de la rectification 
dont il a été question ci-dessus sous consid. 2. 
6. 
6.1 Les frais judiciaires d'appel seront arrêtés à 5'814 fr. (art. 95 al. 1 let. a et al. 2 
et 105 al. 1 CPC; art. 13, 17 et 35 RTFMC), compensés avec l'avance de frais du 
même montant versée par les appelants, laquelle demeure acquise à l'Etat de 


- 17/18 - 
 
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Genève (art. 111 al. 1 CPC), et mis à la charge de ces derniers, qui succombent 
intégralement (art. 106 al. 1 CPC). 
 
6.2 Compte tenu de la valeur litigieuse et de l'activité déployée par le conseil des 
intimées, qui a consisté pour l'essentiel à rédiger une réponse à l'appel d'une 
dizaine de pages, les appelants seront condamnés, solidairement entre eux, à 
verser aux intimées la somme de 4'500 fr., débours et TVA compris, à titre de 
dépens de seconde instance (art. 95 al. 1 let. b et al. 3 et 105 al. 2 CPC; art. 84, 85 
et 90 RTFMC; art. 20 al. 1, 25 et 26 al. 1 LaCC; art. 25 al. 1 LTVA). 
 
* * * * * * 


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C/9485/2013 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 21 août 2017 par B______ et A______ contre le 
jugement JTPI/7667/2017 rendu le 12 juin 2017 par le Tribunal de première instance 
dans la cause C/9485/2013-2. 
Au fond : 
Modifie le dispositif du jugement querellé, en ce sens que la MASSE EN FAILLITE 
DE D______ SA a succédé à D______ SA, EN LIQUIDATION, dans la présente 
procédure. 
Confirme le jugement attaqué pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 5'814 fr., les met à la charge de B______ et 
A______ et les compense entièrement avec l'avance de frais, qui reste acquise à l'Etat de 
Genève. 
Condamne B______ et A______, solidairement entre eux, à verser à C______ SA et à 
la MASSE EN FAILLITE DE D______ SA, solidairement entre elles, la somme de 
4'500 fr. à titre de dépens d'appel. 
Siégeant : 
Monsieur Ivo BUETTI, président; Madame Sylvie DROIN, Madame Nathalie RAPP, 
juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. 
Le président : 
Ivo BUETTI 
 
La greffière : 
Camille LESTEVEN 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 
173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec 
expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours 
en matière civile. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Valeur 
litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.