ge_gerichte · DAS/250/2023 · 2023-07-28 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/4461/2018-CS 
DAS/250/2023
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU MERCREDI 18 OCTOBRE 2023 
Recours (C/4461/2018-CS) formé en date du 28 juillet 2023 par Monsieur A______, 
domicilié ______ (Genève), représenté par Me Ivan HUGUET, avocat. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 20 octobre 2023 
à : 
- 
Monsieur A______ 
c/o Me Ivan HUGUET, avocat 
Rue Sautter 29, 1211 Genève 12. 
- 
Madame B______ 
c/o Me Olivia de WECK, avocate 
Rue du 31-décembre 47, case postale 6120, 1211 Genève 6. 
- 
Mesdames C______ et D______ 
SERVICE D'EVALUATION ET D'ACCOMPAGNEMENT 
DE LA SEPARATION PARENTALE 
Route des Jeunes 1E, case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
Pour information, dispositif uniquement au : 
- TRIBUNAL JUDICIARE, 3ème Chambre civile 
______, ______, France (RG 23/______). 


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C/4461/2018-CS 
EN FAIT 
A. 
a. Le 3 février 2018, B______ a donné naissance à l'enfant E______. Celui-ci 
a été reconnu auprès de l'état civil par A______. 
b. Le 14 août 2022, A______ s'est adressé au Tribunal de protection de 
l'adulte et de l'enfant (ci-après: le Tribunal de protection). B______ refusait, 
selon lui, l'autorité parentale conjointe et avait annoncé qu'elle entendait 
s'installer à F______ (France) avec le mineur. A______ était opposé à ce 
départ et souhaitait obtenir la garde de l'enfant, éventuellement une garde 
partagée ou au moins un large droit de visite. 
Le Tribunal de protection a sollicité un rapport du Service d'évaluation et 
d'accompagnement de la séparation parentale (ci-après: SEASP). 
c. Celui-ci a été rendu le 16 novembre 2022. 
Il en ressort que les parents avaient signé et déposé une déclaration d'autorité 
parentale conjointe le 23 février 2018 auprès de l'état civil. 
A______ effectuait un stage de réinsertion en tant qu'assistant administratif et 
bénéficiait des prestations de l'Hospice général. La séparation des parties était 
intervenue lorsque l'enfant avait environ un an. Pendant une période de l'ordre 
d'une année et demie, le père s'était occupé de lui, selon ses dires, pendant que 
la mère travaillait aux G______. Puis, B______ avait commencé à limiter les 
contacts entre A______ et l'enfant. 
B______, de nationalité française, avait quitté Genève avec le mineur le 
27 août 2022 et s'était installée à F______, où vivait son frère. Depuis lors, 
A______, qui s'était rendu à F______, n'avait pu voir l'enfant que quelques 
minutes, en présence de la mère. 
Le SEASP avait tenté de prendre contact avec cette dernière, en vain. Il 
préconisait l'instauration d'un droit de visite en faveur du père devant 
s'exercer, à défaut d'autres accords entre les parents, à raison d'un week-end 
sur deux, le samedi et le dimanche de 9h00 à 19h00 à F______, ainsi que 
durant la moitié des vacances scolaires à Genève. 
d. Par demande du 9 décembre 2022, A______ a sollicité auprès du Tribunal 
de protection l'attribution exclusive de l'autorité parentale et de la garde de son 
fils E______. Il a assorti sa demande de conclusions sur mesures 
superprovisionnelles et provisionnelles, identiques à celles prises sur le fond. 
e. Dans ses déterminations du 17 mars 2023, B______ a conclu à ce qu'il soit 
dit que le domicile légal de l'enfant E______ était auprès d'elle, à l'attribution 


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en sa faveur de l'autorité parentale et de la garde exclusives du mineur, un 
droit de visite surveillé à raison d'au maximum un week-end (sans la nuit) tous 
les deux mois pouvant être réservé au père. B______ a pris des conclusions 
similaires sur mesures superprovisionnelles et provisionnelles. 
Elle a notamment exposé que A______, contrairement à ce qu'il affirmait 
désormais, avait donné son consentement à son départ avec l'enfant pour 
F______, départ qui avait eu lieu le 20 août 2022. 
B______ a allégué que A______ consommait quotidiennement du cannabis et 
souffrait d'une pathologie psychotique. Il avait été suivi jusqu'en avril 2016 
par le Dr H______, psychiatre, puis par d'autres médecins. Il avait souffert de 
plusieurs crises, lors desquelles il entendait des voix et avait des 
hallucinations. Du Risperdal et de l'Abilify, soit des médicaments 
antipsychotiques, lui avaient été prescrits. L'intéressé avait cessé de prendre 
son traitement en 2018 et B______ avait alors constaté un changement dans 
son comportement, avec davantage d'agressivité. Il avait été hospitalisé à la 
Clinique I______ pendant deux semaines au mois de janvier 2019. 
Le mineur E______ souffrait pour sa part d'un diabète de type 1 insulino-
dépendant, pathologie qui s'était déclarée au cours de l'été 2021. Il avait par 
conséquent besoin de soins quotidiens, notamment l'administration d'insuline 
par injections, ainsi que d'une alimentation équilibrée. Il avait été hospitalisé à 
plusieurs reprises aux HUG en octobre et novembre 2021 et devait faire l'objet 
d'une attention et d'une vigilance constantes. B______, aide-soignante, avait 
en outre suivi une formation complémentaire afin d'être en mesure de 
s'occuper de son fils. Le père pour sa part n'avait jamais véritablement compris 
les spécificités de la maladie de E______ et ses implications, notamment sur 
le plan nutritionnel et ne savait pas administrer l'insuline. 
Dès son arrivée à F______, B______ avait pris contact avec un pédiatre, afin 
d'organiser le suivi de E______ et l'avait inscrit dans une école primaire 
privée. L'enfant s'était bien intégré à la vie scolaire et s'était fait des amis. 
B______ était pour sa part à la recherche d'un emploi, au bénéfice du revenu 
de solidarité active et aidée par son frère. A______ s'était rendu à F______ le 
12 novembre 2022 et s'était montré agressif. Il avait par ailleurs déposé une 
demande de retour de l’enfant, un jugement devant être rendu sur ce point le 
24 mars 2023. B______ n'était pas opposée à ce que l'enfant entretienne des 
relations personnelles avec son père. Ce dernier n'était toutefois pas en mesure 
de s'en occuper, de sorte que les visites devaient avoir lieu à F______, en 
présence d'un tiers ou dans un milieu protégé. 
f. Le 23 mars 2023, la troisième chambre civile du Tribunal judiciaire de 
F______ a ordonné le retour immédiat en Suisse de l'enfant E______, mesure 
qui n’a toutefois pas été exécutée. 


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g. Le 12 avril 2023, A______ a adressé au Tribunal de protection ses 
déterminations et allégués complémentaires, persistant dans les conclusions 
prises le 9 décembre 2022. 
h. Le 12 avril 2023, le SEASP a rendu un rapport d'évaluation 
complémentaire. 
Selon les déclarations de B______, les relations entre E______ et son père 
n'étaient pas coupées, tous deux se parlant régulièrement par téléphone ou 
visioconférence. Elle faisait également écouter à l'enfant les messages que son 
père lui envoyait une ou deux fois par semaine. Elle ne s'opposait pas à ce que 
le père voie l'enfant, à condition qu'il soit dans de bonnes dispositions. Elle 
avait quitté Genève car la situation devenait trop difficile pour elle, entre la 
découverte du diabète de son fils et l'état de santé inquiétant de A______; il 
s'agissait pour elle d'une question de "survie". A F______, elle bénéficiait du 
soutien de sa famille, alors qu'à Genève elle n'en avait aucun. 
Le père pour sa part estimait être en capacité de s'occuper de l'enfant à plein 
temps, en garde alternée ou dans le cadre d'un droit de visite. Il ne fumait du 
cannabis qu'occasionnellement, n'en ayant plus besoin depuis qu'il avait cessé 
de travailler. Il avait effectivement souffert de psychose, mais les médecins lui 
avaient confirmé qu'il n'avait pas besoin de médicaments. Ses crises, décrites 
par B______ (selon elle, il arrivait à A______ notamment de rire et de parler 
seul, de présenter des mimiques incontrôlées de la bouche, d'avoir de l'écume 
aux lèvres, de ne plus prendre soin de lui et de porter des vêtements sales), 
ressemblaient, selon l'intéressé, à des "crises chamaniques". Il concédait 
qu'elles puissent être impressionnantes. Il travaillait sur ces crises, qui 
concernaient "la vie spirituelle qui l'appelle". Elles apparaissaient lorsqu'il 
était fatigué et manquait de repos, mais elles n'étaient pas incontrôlables et il 
suffisait de peu pour qu'elles s'arrêtent. 
Les deux parents ne parvenaient plus à communiquer. 
Selon la mère, E______ allait bien. Il était scolarisé dans la même école que sa 
cousine et faisait du judo. Il avait fallu apprendre à vivre avec le diabète, gérer 
l'hypo ou l'hyper glycémie, calculer les calories pour chaque repas. A______ 
considérait que la mère était très alarmiste sur ce sujet; il fallait avoir de la 
discipline, mais il n'y avait pas de quoi s'inquiéter. Il s'était inscrit à une 
formation sur le diabète, qui aurait lieu prochainement. 
La Dre J______, médecin traitant de A______ depuis plusieurs années, avait 
contacté l’un de ses anciens psychiatres. A la lecture du dossier médical, il 
ressortait que l’intéressé avait consulté ledit psychiatre après avoir vécu 
pendant six ans coupé du monde. Il présentait des idées délirantes de contenu 
mystique, religieux et paranoïaque et était convaincu de devoir s'infliger des 


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supplices physiques pour expier ses péchés. Sous médication, l'activité 
délirante avait nettement diminué, sans disparaître totalement. A cette époque, 
l'intéressé était capable de travailler et de suivre des études en théologie. Le 
diagnostic retenu était celui de schizophrénie. Le suivi avec ce psychiatre 
s'était interrompu, A______ ayant souhaité se tourner vers un médecin plus 
ouvert à la spiritualité. Il apparaissait que l'état de santé de l'intéressé était 
incompatible avec la prise en charge d'un enfant souffrant d'un diabète de 
type 1, nécessitant des soins spécifiques et une vigilance constante. En cas de 
mauvaise gestion de son diabète, il existait en effet un risque vital pour 
l'enfant. De plus, ce dernier avait besoin d'un cadre calme, serein et sécurisant, 
qui ne pouvait être garanti avec le père en cas de crises psychotiques. La 
Dre J______ avait évoqué avec A______ la nécessité de reprendre un suivi 
psychiatrique et de déposer une demande auprès de l'assurance invalidité; 
l'intéressé y était opposé. Il refusait tout suivi avec un psychiatre, en raison "de 
leur incompréhension de la situation". Il réfutait le fait d'être malade et pensait 
être capable de maîtriser ce qu'il appelait des "crises chamaniques", qui le 
mettaient en lien avec des divinités de la nature. 
Au terme de son rapport, le SEASP a considéré qu'il semblait inopportun de 
faire subir de nouveaux changements à l'enfant en exigeant son retour en 
Suisse. Il était nécessaire, sur mesures urgentes, de limiter l'autorité parentale 
du père s'agissant du choix du lieu de résidence de l'enfant. Sur le fond, il se 
justifiait d'attribuer l'autorité parentale exclusive à la mère ou de limiter le 
père dans son autorité parentale en lien avec toutes les démarches à 
entreprendre d'ordre administratif, médical et scolaire, d'attribuer la garde du 
mineur à la mère et de conditionner la reprise des relations personnelles avec 
le père à un suivi médical régulier et attestant que le droit de visite pouvait se 
réaliser en milieu protégé. 
i. B______ s'est déterminée le 17 avril 2023, persistant dans les conclusions 
prises précédemment. 
j. Le Tribunal de protection a tenu une audience le 19 avril 2023. 
B______ a indiqué être d'accord avec les dernières recommandations du 
SEASP. E______ vivait bien sa maladie et son école gérait très bien la 
situation. Elle se situait à 10 minutes de son domicile et en cas de problème, 
l'institutrice appelait B______, qui s'y rendait immédiatement afin 
d'administrer de l'insuline à E______ ou pour le "resucrer" ou encore pour 
changer son cathéter. S'il mangeait à la cantine, une infirmière venait lui 
administrer son insuline. Il fallait faire très attention, sans quoi l'enfant 
pouvait être exposé à un risque vital sous la forme d'un coma diabétique. Le 
cathéter devait être changé tous les deux ou trois jours et le capteur que 
E______ portait au bras tous les dix jours. Tous ses aliments devaient être 
pesés et en fonction de ce qu'il ingérait, il fallait lui administrer la dose 


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d'insuline exacte; il devait également respecter un régime alimentaire strict. Il 
arrivait à B______ de devoir se lever la nuit, car le cathéter s'était arraché ou 
déplacé. B______ a également précisé que son frère l’aidait dans la prise en 
charge de E______; il allait en particulier le chercher à l’école le vendredi 
après-midi et s’en occupait parfois durant le week-end. Sa propre fille, âgée 
de cinq ans, fréquentait par ailleurs la même école que E______. 
A______ en revanche était opposé aux recommandations du SEASP. Il 
persistait à solliciter l'octroi de la garde exclusive de son fils, le maintien de 
l'autorité parentale conjointe, un droit de visite devant être fixé en faveur de la 
mère. Il n'avait eu que de rares contacts avec son fils, alors même qu'il avait 
essayé de l'appeler deux ou trois fois par jour, sans succès. Il était toujours 
assisté par l'Hospice général et n'avait pas de compétences professionnelles 
spécifiques à faire valoir sur le marché de l'emploi. En revanche, il se sentait 
"appelé à cheminer de façon individuelle sur un questionnement relatif à 
l'interaction existant entre les questions psychiques, sociales, religieuses et 
spirituelles". Il n'envisageait pas, ce faisant "un but spécifique, comme par 
exemple le fait d'écrire un livre ou d'intégrer un ordre religieux". Son objectif 
était "de répondre en profondeur à ces diverses questions", qui l'avaient 
occupé toute sa vie et de déterminer pourquoi il se sentait appelé sur ce 
chemin-là. Ledit cheminement lui laissait la disponibilité suffisante pour 
s'occuper de son fils, y compris à plein temps; "il se pourrait même que 
E______ fasse partie de cet appel". Il avait effectué une formation au sujet du 
diabète au sein des HUG. Il avait achevé la partie théorique et la pratique 
allait avoir lieu une fois qu'il aurait obtenu la garde de l'enfant. Durant sa 
formation, il lui avait été dit que E______ n'avait pas besoin de suivre un 
régime alimentaire particulier; il pouvait même manger des bonbons, tant que 
les glucides ingérés étaient comptés. Lui-même n'avait ni suivi, ni traitement 
psychiatrique; il n'en voyait pas l'utilité, compte tenu du chemin important 
qu'il avait accompli depuis son hospitalisation de 2018. Ses médecins ne 
s'opposaient pas à sa manière de voir les choses. S'il n'avait pas le choix, il 
était prêt à se rendre à F______, mais ne voyait pas la nécessité des visites en 
milieu surveillé. 
Au terme de l'audience, la cause a été gardée à juger. 
B. 
Par ordonnance DTAE/3076/2023 du 19 avril 2023, le Tribunal de protection 
a maintenu l'autorité parentale conjointe de B______ et de A______ sur le 
mineur E______ (chiffre 1 du dispositif), autorisé la mère à déplacer en 
France le lieu de résidence du mineur et limité en conséquence le droit du père 
de déterminer le lieu de résidence dudit mineur (ch. 2), autorisé la mère à 
effectuer seule, pour le compte de l'enfant, toute démarche requise à l'avenir 
en matière administrative (y compris en vue de l'obtention ou du 
renouvellement de ses documents d'identité), scolaire et extrascolaire, mais 


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aussi s'agissant de sa prise en charge médicale et a limité en conséquence 
l'autorité parentale du père (ch. 3), attribué la garde de l'enfant à la mère 
(ch. 4), réservé au père un droit aux relations personnelles devant s'exercer de 
la manière suivante: à raison d'un appel téléphonique ou par visioconférence 
par semaine, devant avoir lieu les dimanches à 10h00, sauf accord contraire 
préalable entre les parents, avec la précision que ces appels seront d'une durée 
et d'un contenu adaptés à l'âge et aux besoins de l'enfant; par le biais d'un à 
deux messages par semaine, ainsi que d'un éventuel courrier postal par mois, 
charge à la mère de veiller à l'adéquation de leur contenu avant de les 
soumettre, en tout ou en partie, à l'enfant; à raison d'une visite tous les deux 
mois dans la localité de résidence de l'enfant ou ses environs, ce pour une 
journée durant les trois premières visites, puis, si celles-ci se déroulent à 
satisfaction, pour deux journées d'affilée, mais sans la nuit, selon des horaires 
à convenir entre les parents et le professionnel concerné en fonction du rythme 
de l'enfant; le Tribunal de protection a par ailleurs précisé que ces visites ne 
pourront avoir lieu qu'aux conditions suivantes: elles devront se dérouler en 
présence d'un professionnel et, partant, sous l'égide d'un organisme français 
officiellement reconnu pour ses prestations en matière d'accompagnement des 
droits de visite et de soutien parental dans pareil contexte; A______ devra 
communiquer audit professionnel, avant la première visite, une attestation des 
HUG démontrant avoir achevé le programme complet d'éducation 
thérapeutique des HUG pour personnes atteintes du diabète 1; A______ devra 
en outre communiquer audit professionnel, avant chaque visite, une attestation 
de son psychiatre confirmant qu'il poursuit effectivement un suivi sérieux et 
régulier, qu'il se conforme au traitement qui lui est le cas échéant prescrit et, 
enfin, que ce praticien ne voit pas de contre-indication, au moment de 
l'établissement dudit document, à ce que son patient se rende en France pour y 
rencontrer son fils selon les modalités fixées (ch. 5). Le Tribunal de protection 
a en outre fait instruction à A______ d'entreprendre un suivi au long cours, ce 
de façon sérieuse et régulière, auprès d'un psychiatre (ch. 6), a fait instruction 
à B______ de transmettre à A______, deux fois par année, soit en milieu et en 
fin d'année scolaire, copie des bulletins scolaires de l'enfant et des éventuels 
commentaires y relatifs de ses enseignants, ainsi que, dès leur réception, copie 
de tous documents importants concernant la scolarité ou la santé du mineur 
(ch. 7), donné acte à B______ de ce qu'elle s'engage à contacter sans délai les 
services d'aide à l'enfance et/ou de soutien parental en France, afin de mettre 
en œuvre les visites protégées prévues sous chiffre 5 ci-dessus, charge à elle 
de collaborer ensuite avec ces derniers de façon sérieuse et régulière (ch. 8), 
invité au surplus le Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation 
parentale à transmettre aux services français concernés les renseignements 
nécessaires en prévision de la mise en œuvre desdites visites protégées (ch. 9), 
dit que l'ordonnance est immédiatement exécutoire (ch. 10), laissé les frais à la 
charge de l'Etat (ch. 11) et débouté les parties de toutes autres conclusions 
(ch. 12). 


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En substance, le Tribunal de protection a considéré que le déménagement du 
mineur dans le pays d’origine de sa mère n’était pas contraire à son intérêt, 
dans la mesure où ses conditions de vie à F______ s’avéraient favorables. Sa 
prise en charge scolaire et médicale était assurée de manière adéquate et il 
était entouré par une partie de sa famille maternelle. B______ avait par 
ailleurs démontré de bonnes compétences parentales. En ce qui concernait 
A______, ses difficultés psychiques impactaient ses compétences parentales et 
ne lui permettaient pas d’assurer la prise en charge du mineur au quotidien, en 
dépit de sa bonne volonté, ce d’autant plus compte tenu des besoins médicaux 
spécifiques de l’enfant. Rien ne s’opposait dès lors au fait que le mineur 
puisse s’installer à F______ avec sa mère. S’il se justifiait de restreindre 
l’autorité parentale du père dans certains domaines, afin que la mère puisse 
accomplir seule différentes démarches inhérentes à la vie courante, il 
convenait de maintenir pour le surplus ladite autorité parentale, afin de 
permettre au père de solliciter plus aisément de la part des professionnels 
concernés, les informations importantes relatives à l’évolution scolaire et 
médicale de son fils. En ce qui concernait les relations personnelles, rien ne 
s’opposait à ce que A______ puisse maintenir de manière régulière un contact 
à distance avec l’enfant, si toutefois pareils échanges se déroulaient de façon 
adaptée aux besoins et à l’âge de ce dernier. S’agissant des rencontres, le bien 
du mineur commandait la prise de précautions particulières, au vu des 
difficultés psychiques avérées du père et de la nécessité d’en préserver au 
mieux l’enfant. 
C. 
a. Le 28 juillet 2023, A______ a formé recours contre cette ordonnance, 
reçue le 28 juin 2023, concluant à son annulation et cela fait à ce qu'il soit dit 
que le domicile légal de l'enfant E______ est au domicile de son père, à ce 
que le retour du mineur en Suisse, auprès de lui, soit ordonné, à ce que 
l'autorité parentale exclusive sur l'enfant lui soit attribuée, ainsi que la garde, 
un droit de visite devant être réservé à la mère, à exercer d'entente avec lui. 
Subsidiairement, il a conclu à l'annulation de l'ordonnance attaquée et au 
renvoi de la cause au Tribunal de protection. Plus subsidiairement, il a conclu 
à l'annulation de l'ordonnance, au maintien de l'autorité parentale conjointe, à 
ce que la mère soit autorisée à déplacer en France le lieu de résidence du 
mineur, la garde de ce dernier devant être attribuée à la mère, à ce qu'un droit 
de visite sur son fils lui soit réservé, devant s'exercer d'entente avec la mère 
ou, à défaut, à raison d'une fois deux jours, nuit comprise, par mois et durant 
la moitié des vacances scolaires et des jours fériés, à ce qu'il soit fait 
instruction à la mère de lui transmettre, trois fois par année, soit à l'issue de 
chaque trimestre scolaire, copie des bulletins scolaires de l'enfant et des 
éventuels commentaires y relatifs de ses enseignants, ainsi que, dès leur 
réception mais au plus tard sous dix jours, copie de tous documents 
importants concernant la scolarité, ainsi que la santé de l'enfant. Le recourant 
a pris des conclusions encore plus subsidiaires (sic), portant sur l'annulation 


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de l'ordonnance attaquée, les modalités des contacts téléphoniques et par 
visioconférence, l'envoi des messages et courriers à l'enfant et les modalités 
des visites, ainsi que la transmission d'informations par la mère. 
A titre préalable, le recourant a sollicité la restitution de l'effet suspensif, 
requête rejetée par décision DAS/188/2023 du 8 août 2023 de la Chambre de 
surveillance de la Cour de justice (ci-après: la Chambre de surveillance). 
Sur le fond, le recourant a contesté souffrir d’un quelconque trouble 
psychique. Il a produit un certificat du 6 juillet 2023, non signé mais 
mentionnant le nom du Dr K______, médecin interne au sein des HUG. 
Celui-ci a attesté que l’intéressé avait demandé un suivi au CAPPI [du 
quartier] L______. A l’heure actuelle, il n’y avait pas de contre-indication à 
ce que le patient se rende en France pour rencontrer son fils selon les 
modalités fixées par le Tribunal de protection. Le recourant a souligné qu’à 
aucun moment le Dr K______ n’avait fait état d’un quelconque trouble 
psychiatrique dont il souffrirait. Bien que ne fumant plus de cannabis depuis 
de nombreux mois, il s’était adressé par courriel, le 25 juillet 2023, sur 
recommandation de son conseil, à la Fondation M______, afin de solliciter 
des renseignements. Le recourant a allégué s’être toujours montré disponible 
pour son fils et avoir même remplacé la mère auprès de lui, lorsque celle-ci 
travaillait. Il avait toujours fait preuve d’exemplarité dans ses relations avec 
l’enfant et sa « posture parentale » ne prêtait pas le flanc à la critique. Les 
seuls « reproches » qui lui avaient été adressés concernaient des supposés 
troubles psychiatriques et une supposée consommation de cannabis, 
reproches qui se fondaient sur les seules allégations de B______, laquelle 
n’avait pas apporté « le début d’une preuve tangible à ses accusations 
pourtant graves ». La mère persistait par ailleurs à entraver les relations 
personnelles père-fils. Le Tribunal de protection avait par conséquent rendu 
l’ordonnance attaquée sur la base d’un état de fait erroné et dans le mépris des 
dispositions légales et de la jurisprudence applicables. Il se justifiait dès lors 
d’attribuer au recourant la garde et l’autorité parentale exclusive sur l’enfant 
et d’ordonner son retour auprès de lui. Le recourant a soutenu être 
parfaitement apte à recueillir l’enfant et à s’en occuper. A défaut, il sollicitait 
l’octroi d’un droit de visite étendu, dans la mesure où il ne représentait aucun 
danger pour son fils. 
b. Le Tribunal de protection a persisté dans les termes de l'ordonnance 
attaquée. 
c. Le SEASP a maintenu son préavis du 12 avril 2023. 
d. Par avis du greffe de la Chambre de surveillance du 10 août 2023, reçu le 
11 août 2023 par le conseil de B______, un délai de 30 jours lui a été imparti 
pour répondre au fond. 


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Le mémoire réponse de B______ a été déposé au greffe de la Cour de justice 
le 14 septembre 2023. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte 
sont applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant 
(art. 314 al. 1 CC). 
Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours 
auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC 
et 53 al. 1 LaCC). 
Interjeté par une personne ayant qualité pour recourir, dans le délai utile de 
30 jours et suivant la forme prescrite, le recours est recevable (art. 450 al. 2 et 
3 et 450b CC). 
1.2 Compte tenu de la matière, soumise aux maximes inquisitoire et d'office 
illimitées, la cognition de la Chambre de surveillance est complète. Elle n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 CC). 
 
2. 
B______ bénéficiait d’un délai de 30 jours, à compter du 11 août 2023, pour 
adresser à la Chambre de surveillance son mémoire de réponse. Le délai pour 
ce faire est par conséquent arrivé à échéance le 10 septembre 2023, soit le 
lundi 11 septembre, le dernier jour du délai tombant sur un dimanche (art. 142 
al. 3 CPC) et la suspension des délais prévue à l’art. 145 al. 1 let. b CPC 
n’étant pas applicable devant le Tribunal de protection (art. 31 al. 2 let. e 
LaCC). Déposée au greffe de la Cour de justice le 14 septembre 2023, la 
réponse de B______ est par conséquent tardive et, partant, irrecevable. 
3. 
Le recourant a principalement conclu à ce que l’autorité parentale exclusive et 
la garde de l’enfant E______ lui soient attribuées. 
 
 
3.1.1 L’enfant est soumis, pendant sa minorité, à l’autorité parentale conjointe 
de ses père et mère (art. 296 al. 1 CC). 
 
A la requête de l’un des parents ou de l’enfant ou encore d’office, l’autorité 
de protection de l’enfant modifie l’attribution de l’autorité parentale lorsque 
des faits nouveaux importants le commandent pour le bien de l’enfant 
(art. 298d al. 1 CC). Elle peut aussi se limiter à statuer sur la garde de 
l’enfant, les relations personnelles ou la participation de chaque parent à sa 
prise en charge (art. 298d al. 2 CC). 


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3.1.2 L’autorité parentale inclut le droit de déterminer le lieu de résidence de 
l’enfant (art. 301a al. 1 CC). Un parent exerçant conjointement l’autorité 
parentale ne peut modifier le lieu de résidence de l’enfant qu’avec l’accord de 
l’autre parent ou sur décision du juge ou de l’autorité de protection de l’enfant 
lorsque le nouveau lieu de résidence se trouve à l’étranger (art. 301a al. 2 
let. a CC). Si besoin est, les parents s’entendent, dans le respect du bien de 
l’enfant, pour adapter le régime de l’autorité parentale, la garde, les relations 
personnelles et la contribution d’entretien. S’ils ne peuvent pas s’entendre, la 
décision appartient au juge ou à l’autorité de protection de l’enfant (art. 301a 
al. 5 CC). 
S'agissant de l'autorisation de déplacer le lieu de résidence d'un enfant, le 
modèle de prise en charge préexistant constitue, sous réserve d'une 
modification de la situation, le point de départ de l'analyse. (ATF 142 III 617 
consid. 3.2.3-3.2.4; arrêt du Tribunal fédéral 5A_701/2021 du 24 février 2022 
consid. 3.1.2). 
L'exigence d'une autorisation ne concerne que le changement de lieu de 
résidence de l'enfant (cf. art. 301a al. 2 CC), non celui des parents. L'autorité 
parentale conjointe ne doit pas priver de facto les parents de leur liberté 
d'établissement (art. 24 Cst.) en les empêchant de déménager. Par conséquent, 
le juge, respectivement l'autorité de protection de l'enfant, ne doit pas 
répondre à la question de savoir s'il est dans l'intérêt de l'enfant que ses deux 
parents demeurent au domicile actuel. Il doit plutôt se demander si le bien-
être de l'enfant sera mieux préservé dans l'hypothèse où il suivrait le parent 
qui envisage de déménager, ou dans celle où il demeurerait auprès du parent 
restant sur place, tout en tenant compte du fait que la garde, les relations 
personnelles et la contribution d'entretien pourront toujours être adaptées en 
conséquence en application de l'art. 301a al. 5 CC (ATF 142 III 502 
consid. 2.5; 142 III 481 consid. 2.6; arrêt du Tribunal fédéral 5A_916/2019 
du 12 mars 2020 consid. 3.1 et les arrêts cités). 
 
La décision du juge sera prise dans l'intérêt de l'enfant, lequel est protégé par 
la Constitution (art. 11 Cst.) et constitue la ligne directrice pour l'ensemble 
des affaires se rapportant aux enfants (ATF 141 III 312 consid. 4.2.4, 328 
consid. 5.4; arrêt du Tribunal fédéral 5A_444/2017 du 30 août 2017 
consid. 5.3.1). 
 
3.2 Le recourant fait grief au Tribunal de protection d’avoir retenu, selon lui 
sans autres éléments que les déclarations de B______, qu’il souffre de 
troubles psychiatriques. 
 
Ce grief est non seulement infondé, mais également téméraire, puisque 
contraire au contenu des déclarations de son médecin traitant et de l’un de ses 
anciens psychiatres. Il ressort ainsi du dossier médical du recourant que ce 


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dernier présentait, lorsqu’il avait consulté son ancien psychiatre, des idées 
délirantes de contenu mystique, religieux et paranoïaque; le diagnostic de 
schizophrénie avait été retenu. Le recourant avait ensuite cessé son suivi 
auprès de ce psychiatre, souhaitant consulter un médecin davantage tourné 
vers la spiritualité. Bien que son médecin traitant lui ait conseillé de reprendre 
un suivi auprès d’un psychiatre, il s’y était refusé, soutenant être capable de 
maîtriser ce qu’il nomme des « crises chamaniques », qui le mettent 
prétendument en lien avec des divinités de la nature. 
 
Le recourant ne saurait sérieusement soutenir que le certificat médical établi 
le 6 juillet 2023 par le Dr K______ permettrait de retenir qu’il ne souffre 
d’aucun trouble psychiatrique. Ce certificat, au demeurant très bref, ne fait 
que mentionner le fait qu’il n’y avait, au moment de sa rédaction, aucune 
contre-indication à ce que le patient, qui avait demandé un suivi auprès du 
CAPPI L______, se rende en France pour rencontrer son fils, selon les 
modalités fixées par le Tribunal de protection, à savoir en présence d’un tiers. 
A aucun moment dans ledit certificat le Dr K______ ne s’est prononcé sur la 
santé psychique du recourant, lequel ne saurait par conséquent en tirer aucune 
conclusion sur ce point. 
 
Enfin, certains propos tenus par le recourant devant le Tribunal de protection 
lors de l’audience du 19 avril 2023, ayant un contenu mystique et peu 
cohérent, voire délirant, confirment l’existence des troubles psychiatriques 
qu’il s’obstine à nier. 
 
Au vu de ce qui précède, le recourant ne saurait faire grief au Tribunal de 
protection d’avoir considéré, sans qu’il s’agisse d’un « reproche » formulé à 
son encontre mais d’un simple constat factuel, qu’il n’était pas en mesure de 
s’occuper d’un enfant âgé de 5 ans, qui plus est souffrant d’un diabète de type 
I, nécessitant par conséquent des soins appropriés et une surveillance 
constante. Au demeurant, le fait d’avoir autorisé le mineur à suivre sa mère à 
F______ est conforme à la situation qui prévalait depuis la séparation des 
parties, la mère ayant été, à tout le moins depuis lors, le parent de référence 
de l’enfant. Il est dès lors dans l’intérêt de celui-ci de continuer à être pris en 
charge par sa mère, dont rien ne permet de retenir qu’elle ne disposerait pas, 
contrairement au recourant, des capacités parentales requises. 
 
Pour le surplus, le Tribunal de protection, conformément à l’art. 296 al. 1 CC, 
a maintenu l’autorité parentale conjointe des deux parents sur l’enfant, se 
contentant de restreindre celle du père afin de permettre à la mère d’effectuer 
seule certaines démarches en faveur du mineur. Une telle solution, qui 
maintient pour l’essentiel l’autorité parentale du père, ne souffre aucune 
critique et est conforme à l’intérêt du mineur. 


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Les chiffres 1, 2, 3 et 4 du dispositif de l’ordonnance attaquée seront 
confirmés. 
4. 
 Subsidiairement, le recourant remet en cause les modalités des relations 
personnelles fixées par le Tribunal de protection, sollicitant, en substance, 
l’octroi d’un droit de visite comprenant les nuits, ainsi que la moitié des 
vacances scolaires et des jours fériés. 
 
 
4.1.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde 
ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations 
personnelles indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 
Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de 
ceux-ci (art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de 
l'enfant; il doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 127 III 295 
consid. 4a; 123 III 445 consid. 3b). C'est pourquoi le critère déterminant pour 
l'octroi, le refus et la fixation des modalités du droit de visite est le bien de 
l'enfant, et non une éventuelle faute commise par le titulaire du droit (VEZ, Le 
droit de visite – Problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006, p. 101 ss, 
105). Le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer 
un rôle décisif dans le processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 
consid. 4a; 123 III 445 consid. 3c; 122 III 404 consid. 3a et les références 
citées). 
4.1.2 A teneur de l'art. 274 al. 2 CC, si les relations personnelles 
compromettent le développement de l’enfant, si les père et mère qui les 
entretiennent violent leurs obligations, s’ils ne se sont pas souciés 
sérieusement de l’enfant ou s’il existe d’autres justes motifs, le droit 
d’entretenir ces relations peut leur être refusé ou retiré. Le droit de visite peut 
aussi être restreint. 
D'après la jurisprudence, il existe un danger pour le bien de l'enfant si son 
développement physique, moral ou psychique est menacé par la présence, 
même limitée, du parent qui n'a pas l'autorité parentale. La jurisprudence cite 
la maltraitance psychique ou physique (arrêt 5P_131/2006 du 25 août 2006 
consid. 3 s., publié in FamPra.ch 2007 p. 167). Quel que soit le motif du refus 
ou du retrait du droit de visite, la mesure ne doit être envisagée que si elle 
constitue l'ultime moyen d'éviter que le bien de l'enfant ne soit mis en péril. 
Un refus des relations personnelles doit ainsi respecter les principes de 
subsidiarité et de proportionnalité, et ne saurait être imposé que si une autre 
mesure d'encadrement ne suffit pas à écarter efficacement et durablement le 
danger. En revanche, si le risque engendré pour l'enfant par les relations 
personnelles peut être limité grâce à d'autres mesures moins incisives telles 
que la présence d'un tiers ou l'exercice du droit dans un milieu protégé, le 


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principe de la proportionnalité et le sens des relations personnelles interdisent 
la suppression complète de ce droit (ATF 122 III 404, consid. 3b, JdT 1998 I 
46; arrêts du Tribunal fédéral 5C.244.2001, 5C_58/2004; Kantonsgericht SG 
in RDT 2000 p. 204; VEZ, Le droit de visite, problèmes récurrents, in Enfant 
et divorce, 2006 p. 122 et réf. citées; MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 
6ème éd. n. 1014 ss). 
Pour imposer de telles modalités (en particulier un droit de visite 
accompagné), il faut également des indices concrets de mise en danger du 
bien de l'enfant (il ne suffit pas que celui-ci risque abstraitement de subir une 
mauvaise influence): la différence réside uniquement dans le fait que ce 
danger paraît pouvoir être écarté autrement que par un retrait pur et simple du 
droit (MEIER/STETTLER, op. cit. n. 1015). 
Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans la fixation du droit de 
visite (ATF 122 III 404 consid. 3d = JdT 1998 I 46). 
4.2 En l’espèce et bien que le recourant le conteste, il est établi qu’il souffre 
d’une maladie psychiatrique, laquelle affecte ses capacités parentales. En 
l’état, il ne bénéficie d’aucun traitement et ne prend pas de médicaments. Le 
simple fait qu’il ait demandé un suivi auprès du CAPPI, selon le certificat du 
Dr K______ et qu’il ait adressé un courriel à la Fondation M______, sur 
conseil de son avocat et par conséquent pour les seuls besoins de la 
procédure, ne permet pas de retenir qu’il est conscient de sa pathologie et 
qu’il entend se soumettre à une prise en charge médicale. 
Le mineur E______ n’est âgé que de 5 ans et est atteint d’une maladie 
chronique nécessitant des soins particuliers tant en ce qui concerne son 
alimentation que l’administration de l’insuline; il a également besoin d’une 
surveillance constante, étant relevé qu’il risque, en cas de forte hypoglycémie, 
de tomber dans le coma. Pour l’instant et compte tenu de son jeune âge, 
l’enfant n’est pas en mesure de gérer seul sa maladie et dépend par 
conséquent entièrement des personnes qui s’occupent de lui. 
Compte tenu de ce qui précède, il n’est pas envisageable de confier l’enfant à 
son père dans le cadre d’un droit de visite excédant quelques heures, en 
présence d’un tiers. Le risque que le recourant se montre inadéquat dans la 
prise en charge de l’enfant est en effet trop élevé, ce d’autant plus que les 
conséquences pourraient être dramatiques pour le mineur, ce dont le recourant 
ne semble avoir aucune conscience. 
Compte tenu de ce qui précède, c’est à juste titre que le Tribunal de protection 
a fixé un droit de visite limité à quelques heures tous les deux mois, en 
présence d’une tierce personne. Ces modalités doivent être confirmées. 


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Pour le surplus, le Tribunal de protection a autorisé un appel par semaine, un 
ou deux messages hebdomadaires et un éventuel courrier mensuel. En l’état, 
compte tenu de l’âge de l’enfant et des problèmes non soignés du recourant, 
de telles modalités paraissent adéquates et seront confirmées. Il appartiendra 
au recourant de se montrer régulier et adéquat dans l’exercice des relations 
personnelles, telles qu’elles ont été fixées par le Tribunal de protection, ce qui 
lui permettra, à l’avenir, de solliciter un élargissement de celles-ci. 
4.3 Enfin, le Tribunal de protection a fait instruction à la mère de transmettre 
au recourant, deux fois par année, copie des bulletins scolaires du mineur et 
des éventuels commentaires des enseignants. Rien ne justifie en l’état, compte 
tenu du jeune âge de l’enfant, qui n’en est qu’à ses débuts scolaires, 
d’astreindre la mère à des communications plus fréquentes. Il sera en outre 
rappelé que le père étant titulaire de l’autorité parentale conjointe, il a tout 
loisir de se renseigner directement auprès de l’établissement scolaire 
fréquenté par son fils. 
Infondé, le recours sera rejeté. 
5. 
La procédure, qui ne porte pas sur des mesures de protection de l’enfant, n’est 
pas gratuite (art. 81 al. 1 LaCC a contrario ; art. 67A et 67B RTFMC). 
 
Les frais judiciaires seront fixés à 500 fr., comprenant les frais relatifs à la 
décision rendue sur effet suspensif, et seront mis à la charge du recourant, qui 
succombe. Ils seront toutefois provisoirement laissés à la charge de l’Etat de 
Genève, compte tenu du bénéfice de l’assistance judiciaire accordé au 
recourant. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé par A______ contre l’ordonnance DTAE/3076/2023 
rendue le 19 avril 2023 par le Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant dans la 
cause C/4461/2018. 
Au fond : 
Le rejette. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires de la procédure de recours à 500 fr., les met à la charge de 
A______ et dit qu’ils sont provisoirement laissés à la charge de l’Etat de Genève. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.