ge_gerichte · ATAS/253/2016 · 2016-03-24 · fr


Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Christine BULLIARD MANGILI et Monique 
STOLLER FÜLLEMANN, Juges assesseurs 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1320/2015 
ATAS/253/2016 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 24 mars 2016 
5ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée à CAROUGE, représentée par 
SYNDICAT UNIA 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
A/1320/2015 
- 2/20 -
EN FAIT 
1. Madame A______, née le ______ 1961 et originaire du Portugal, est mariée et mère 
de deux enfants. Depuis son entrée en Suisse en janvier 2003, elle était engagée en 
tant que nettoyeuse, en dernier lieu de 2005 à 2007 (selon l'extrait du compte 
individuel de la caisse de compensation) chez B______ SA, de janvier à août 2010 
chez C______ SA et, de 2003 à mars 2013, chez D______ SA (aujourd'hui 
D______ SA). Selon le contrat de travail du 10 février 2006 avec cette dernière 
entreprise, la date de l’engagement était le 21 octobre 2003 et l’horaire de travail 
moyen de 21h/semaine. 
2. En raison d'une incapacité de travail depuis le 21 mai 2010, l'intéressée a été 
annoncée en août 2010 par D______ SA à l'assurance-invalidité dans le cadre de la 
détection précoce de l'invalidité. Selon le rapport d'évaluation du 12 septembre 
2010, une dépression était à l'origine de l'arrêt de travail. L'assurée avait des 
difficultés relationnelles avec sa responsable de C______ SA et cet employeur lui 
avait donné son congé pour le 30 août 2010. 
3. L’intéressée étant secourue par l’Hospice général depuis mars 2012, cette 
institution a mandaté les Etablissements publics pour l’intégration (EPI) pour un 
stage d’évaluation à l’emploi de l’intéressée. Ce stage a eu lieu du 19 mars au 13 
avril 2012. Il ressort du rapport des EPI y relatif du 16 avril 2012 qu’elle est 
analphabète et ne parle pas le français. Elle a toujours travaillé en Suisse à temps 
partiel dans le secteur du nettoyage. Elle aurait été licenciée au 30 avril 2012 par 
son dernier employeur. Elle n’a pas les aptitudes pour suivre même une petite 
formation de quelques jours dans le nettoyage, en raison de la méconnaissance du 
français, et même dans cette activité, elle doit se cantonner à des tâches simples 
(toilettes, bureaux) et être exécutante au sein d’une équipe. Selon les conclusions 
des EPI, elle pourrait travailler en tant que nettoyeuse dans un atelier adapté, mais 
non pas dans le circuit économique normal. Il est précisé à cet égard que 
l’activité exercée en dernier lieu se rapprochait du contexte d’un poste adapté. Il y 
avait également des problèmes de santé à approfondir, l’intéressée alléguant 
souffrir de deux hernies discales, de troubles du sommeil et de pertes de mémoire. 
Elle ne pouvait rester debout longtemps ni porter des charges. Selon ses dires, elle 
ne pourrait pas travailler à plus que 50% en raison de ses problèmes de santé. 
4. Selon la lettre de sortie de séjour de la Clinique genevoise de Montana, l’intéressée 
y a séjourné du 8 au 22 juillet 2012. Le diagnostic principal était un trouble 
dépressif récurrent, épisode actuel moyen à sévère avec somatisations. Le motif 
d’hospitalisation était un éloignement des facteurs de stress et une réévaluation du 
traitement médicamenteux. Les troubles psychiques étaient en lien avec des 
difficultés conjugales, professionnelles et des soucis de santé. Elle présentait des 
idées suicidaires sans projet concret. Elle se plaignait aussi de multiples douleurs, 
dont des céphalées, probablement en tout ou partie tensionnelles. La 
symptomatologie s’était améliorée durant le séjour. 


 
 
 
 
A/1320/2015 
- 3/20 -
5. Selon le rapport du 20 août 2012 du docteur E______, spécialiste FMH en 
médecine interne, l’intéressée souffre d’un trouble dépressif récurrent d’intensité 
sévère dont les symptômes étaient apparus de manière insidieuse pendant les 
dernières années. 
6. Dans son rapport du 24 août 2012, le docteur F______, psychiatre FMH, a indiqué 
qu’il suivait la patiente depuis le 13 mars 2012 en raison d’épisodes dépressifs 
remontant à l’âge de 18 ans, avec un tentamen médicamenteux, une deuxième 
dépression à l’âge de 23 ans, également avec un tentamen médicamenteux, une 
hospitalisation rapportée en milieu spécialisé de quelques semaines à l’âge de 31 
ans et une récidive d’état dépressif le 15 août 2012. La capacité de travail était nulle 
depuis le 1er juillet 2012 pour une durée indéterminée. 
7. En novembre 2012, l’intéressée a requis des prestations de l’assurance-invalidité. 
8. Dans son rapport du 6 novembre 2012, le Dr F______ a précisé que l’évolution 
était en dent de scie et que l’état de santé s’était discrètement dégradé au fil des 
derniers mois. Les douleurs s’étaient accentuées et la patiente présentait un 
ralentissement psychomoteur important et un manque d’énergie. 
9. Selon le questionnaire pour l’employeur du 5 décembre 2012, les rapports de 
service chez D______ SA ont commencé le 21 octobre 2003 et le contrat est 
toujours en vigueur. Depuis le 21 février 2012, l’intéressée a travaillé à raison de 
2h/jour, respectivement 10h/semaine. 
10. Selon le rapport du 17 décembre 2012 du Dr F______, l’assurée souffre d’un 
trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, de cervicobrachialgies bilatérales 
et de lombalgies chroniques depuis 2011. Une incapacité de travail avait été attestée 
par le Dr G______ à 100% et, du 22 février au 30 juin 2012, par le Dr E______ à 
50%. 
11. Dans son rapport du 27 décembre 2012, le Dr E______ a diagnostiqué un trouble 
dépressif récurrent depuis 2006 avec effet sur la capacité de travail. A titre de 
diagnostics sans effet sur la capacité de travail, il a mentionné des douleurs 
abdomino-lombaires gauches récurrentes sur maladie de la jonction avec dilatation 
urétéro-pyalo-calicielle gauche, un calcul intra-caliciel inférieur gauche, un status 
après incontinence urinaire, avec hyper-mobilité urétrale traitée par pose de 
bandelettes TOT, de gonalgies droites récurrentes sur déchirure « grade II » de la 
corne postérieure du ménisque interne, de status après résection de polypes coliques 
en mai 2010, de status après gastrite chronique traitée, de cervico-nucalgies 
récurrentes et de gonalgies gauches récurrentes sur déchirure-grade III et de la 
corne postérieure du ménisque interne. Actuellement, la patiente se plaignait 
essentiellement de sa dépression, mais également de gonalgies bilatérales et de 
douleurs lombaires gauches épisodiques. La capacité de travail était nulle du 8 août 
2011 au 19 février 2012, ainsi qu’à partir du 1er juillet 2012 pour une durée 
indéterminée. Les limitations fonctionnelles étaient essentiellement d’ordre 
psychique. 


 
 
 
 
A/1320/2015 
- 4/20 -
12. Selon le rapport d 12 mars 2013 du docteur H______, spécialiste FMH en médecine 
interne et en affections rhumatologiques, l'assurée signale des lombalgies 
chroniques depuis plusieurs années et des douleurs des deux genoux perturbant la 
marche et surtout la montée des escaliers depuis deux ans. Elle décrivait une 
activité très réduite, évitant de marcher longtemps, de porter des charges et faire 
tout effort dans le ménage. Les nuits étaient perturbées par des lombalgies et toute 
position prolongée couchée, assise ou debout entraînait des douleurs lombaires ou 
des genoux. A l'examen clinique, ce médecin a notamment constaté, à la palpation, 
des contractures sensibles paravertébrales bilatérales, des douleurs électives à droite 
au niveau L5 et S1. Le rachis cervical gardait une mobilité relativement conservée, 
très discrètement limitée à droite. La mobilisation de l'épaule gauche était 
douloureuse et évoquait des conflits tendineux, mais les tests spécifiques des 
tendons de la coiffe des rotateurs n'étaient pas douloureux. La mobilisation de la 
rotule des genoux était douloureuse et la palpation des interlignes également 
diffusément. La mobilité des genoux était relativement satisfaisante, mais la flexion 
forcée douloureuse. Cela étant, le Dr H______ a retenu un syndrome douloureux 
chronique depuis plusieurs années en lien avec une spondylodiscarthrose lombaire 
étagée sans canal étroit, ni conflit disco-radiculaire précis, ainsi qu'une arthropathie 
dégénérative des deux genoux, relativement avancée, responsable des gonalgies 
mécaniques, actuellement sans signe inflammatoire. Cette situation évoluait dans le 
contexte d'un état dépressif, en lien avec une probable désinsertion sociale du 
couple dont ni l'un ni l'autre ne travaillait. Il a proposé un traitement de mobilisation 
en piscine, évoqué la possibilité d'infiltration de corticoïdes au niveau lombaire en 
cas d'exacerbation des lombalgies ou d'infiltration de corticoïdes ou d'acide 
hyaluronique au niveau des deux genoux suivant l'évolution. 
13. Le 27 juin 2013, le Dr F______ a attesté que l’état était stationnaire, quoique 
évoluant en dent de scie, avec actuellement un trouble dépressif récurrent, épisode 
moyen. Dans les limitations fonctionnelles, il a mentionné une thymie abaissée, une 
fatigue, une irritabilité, un ralentissement psychomoteur, une démotivation et un 
découragement. Il y avait une bonne concordance entre les plaintes et l’examen 
clinique. Le traitement consistait en antidépresseurs et psychothérapie. Une reprise 
du travail n’était actuellement pas possible. 
14. L'imagerie par résonance magnétique (IRM) du cerveau du 24 septembre 2013 a 
montré un meningiome sans œdème locorégional ni effet de masse, qui n'avait pas 
évolué depuis l'examen d 25 avril 2012. 
15. Selon le rapport du 11 novembre 2013 du docteur I______, neurologue FMH, 
l'assurée se plaignait de céphalées, répondant peu aux médicaments, et qu'elle se 
perdait relativement aisément en chemin. Selon son fils qui est venu avec sa mère à 
la consultation, son père devait pratiquement toujours l'accompagner. Elle quittait 
aussi le domicile "sans raison". Le couple connaissait d'importantes difficultés 
financières actuellement. Son fils a également relaté que le comportement de sa 
mère avait changé et s'aggravait depuis cinq à six ans environ. Elle devenait 


 
 
 
 
A/1320/2015 
- 5/20 -
agressive, se fâchait ou stressait beaucoup. A l'examen neurologique, il n'y avait pas 
de franche anomalie motrice ou sensitive. Il semblait y avoir un élément de 
céphalées de tension, mais un élément de migraines n'était pas impossible. 
16. Le 19 février 2014, l’assurée a été soumise à une expertise psychiatrique par le 
docteur J______, psychiatre FMH, avec l'aide d'un interprète. Dans son rapport du 
10 mars 2014, l’expert n’a posé aucun diagnostic avec répercussion sur la capacité 
de travail. Les diagnostics suivants étaient sans répercussion sur celle-ci : syndrome 
douloureux somatoforme persistant, troubles dépressifs récurrents, épisode actuel 
léger, avec syndrome somatique, autres troubles spécifiques de la personnalité 
(personnalité immature, difficulté d’adaptation à une nouvelle étape de vie et 
difficultés liées à l’acculturation). Ainsi, sur le plan psychiatrique, la capacité de 
travail était entière. Il ressort de l'anamnèse que le père de l’assurée s’était pendu, 
lorsqu’elle était petite. Elle ignore l’âge de ses frères et sœurs, ainsi que de ses 
enfants. Dans les plaintes, il est notamment mentionné qu’elle disait se perdre tout 
le temps et qu’elle devait toujours être accompagnée. Elle est également triste en 
permanence, ce qui n’a cependant pas été objectivé par l’expert. Concernant les 
activités journalières, l’assurée disait rester toujours dans sa chambre et ne pas 
regarder la télévision. En août 2013, elle avait fait un voyage au Portugal en avion 
où elle était restée avec son mari pendant deux semaines dans un appartement d’un 
de ses fils. L’assurée se plaignait également de douleurs dans la tête, aux genoux et 
pratiquement dans toutes les articulations. L’expert avait essayé de prendre contact 
avec le psychiatre traitant, mais celui-ci n’avait pas répondu à ses sollicitations. Le 
mari de l’assurée était au bénéfice d’une rente d’invalidité en raison de problèmes 
de dos. Dans la discussion, l’expert a admis que l’assurée présentait un trouble 
dépressif récurrent vraisemblablement depuis l’adolescence. Au moment de 
l’entretien, il n’y avait toutefois pas de signes et de symptômes d’un trouble 
dépressif sévère. Les symptômes correspondaient à un « bas seuil » d’un trouble 
dépressif « mais qui ne semble pas handicaper l’assurée pour exécuter des travaux 
de nettoyage comme elle l'a fait jusqu’à maintenant ». Elle semblait être plus 
régressée que déprimée, avec des bénéfices secondaires de la maladie. Quant au 
dosage plasmatique des médicaments, il était négatif pour les benzodiazépines et se 
situait dans l’intervalle thérapeutique pour la Fluctine. 
17. Le 26 mai 2014, un status neurocomportemental en portugais a été réalisé par les 
docteurs K______ et L______ de l'unité de neuropsychologie et neurologie 
comportementale des HUG. Cet examen a montré un syndrome dysexécutif 
caractérisé par un défaut en accès lexical et un manque de flexibilité mentale 
associé à des troubles de la mémoire de travail, sans troubles visio-spatitiaux ou 
pariétaux, et majoré par un faible niveau d'acquisition, des céphalées chroniques et 
un état dépressif. Il n'y avait aucun argument en faveur d'une maladie 
neurodégénérative sous-jacente. 
18. Le 10 juin 2014, l’assurée a fait l’objet d’une expertise rhumatologique, en 
présence d’un traducteur, par la doctoresse M______, spécialiste en médecine 


 
 
 
 
A/1320/2015 
- 6/20 -
physique, rééducation et rhumatologie FMH. Dans son rapport du 22 juin 2014, 
l’experte n’a retenu aucun diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail sur 
le plan rhumatologique. Les diagnostics sans répercussion sur celle-ci étaient les 
suivants : incontinence fécale sur rectocèle, en voie de résolution, incontinence 
urinaire minime après cervicopexie, diabète de type II, hypercholestérolémie 
traitée, chondropathie rotulienne de grade II et arthrose fémoro-patellaire à droite, 
déchirure de grade II de la corne postérieure du ménisque interne, status post-
entorse du ligament collatéral et interne grade III, asymptomatique, chondropathie 
rotulienne et condylienne grade III au genou gauche, déchirure grade III de la corne 
postérieure du ménisque interne, asymptomatique, cervicalgies dans le contexte 
d’une discarthrose C5-C6 et C6-C7 sévère, avec ostéophytose réduisant les 
dimensions antéro-postérieures du canal cervical avec compression du cordon 
médullaire, mais sans signe de myélomalacie ni compression radiculaire, 
lombalgies sur discopathie dégénérative L4-L5, arthrose inter-apophysaire 
postérieure au même niveau, discopathie L5-S1 sans retentissement sur le canal 
lombaire, plaintes constrictives médio-sternales, arthralgies traitées et méningiome 
temporal droit stable. L’assurée a une première fois été en arrêt de travail le 21 mai 
2010 pour un trouble dépressif jusqu’au 3 octobre 2010, puis à 100% du 13 août 
2011 jusqu’au 21 février 2012, avant d’être en incapacité totale de travailler à partir 
du 2 juillet 2012, et à 50% en janvier et février 2013. Elle a été licenciée le 15 
janvier 2013 avec effet au 31 mars 2013. L’incontinence fécale est présente depuis 
longue date, mais n’engendre pas une incapacité professionnelle. Une prise en 
charge sur le plan proctologique semblait être prévue prochainement. Au niveau 
cervical, elle décrivait des douleurs nocturnes et diurnes d’une intensité de 8 sur 10, 
ce qui paraissait exagéré à l’experte. L’examen clinique des cervicales, hormis une 
discrète limitation de la rotation de l’inclinaison gauche, était complètement 
normal. Il n’y avait pas de douleur métamérique correspondant à la topographie du 
trouble dégénératif sévère décrit sur l’IRM de novembre 2011, ni contracture 
musculaire dans les trapèzes supérieurs, moyens et les angulaires de l’omoplate. 
L’expert en a déduit que la problématique cervicale n’avait aucune traduction 
physique actuellement. Il n’y avait pas non plus d’irradiation dans les membres 
supérieurs de la discopathie relativement sévère. En ce qui concerne les lombaires, 
l’assurée décrivait des douleurs de 6/10 sur l’échelle de la douleur. L’IRM de 
janvier 2012 montrait des discopathies modérées très faiblement protrusives, sans 
contrainte radiculaire. L'examen n'avait pas mis en évidence de contracture 
musculaires paravertébrale dorsale et lombaire, ni fessière ni décompensation 
algique, de sorte qu’il y avait une nette divergence entre l’intensité des douleurs 
alléguées et les données objectives cliniques. Il n’y avait ainsi pas de limitation 
fonctionnelle dans la profession habituelle. S’agissant des gonalgies bilatérales, 
l’experte n’a retenu aucune douleur provoquée par la mobilisation en flexion 
forcée, aucun signe inflammatoire ni de décompensation d’une problématique 
méniscale, de sorte qu’il n’y avait pas non plus de limitation fonctionnelle au regard 
de cette problématique. Les points de la fibromyalgie étaient négatifs. Le pronostic 


 
 
 
 
A/1320/2015 
- 7/20 -
dépendait des épisodes de décompensation des lombalgies, cervicalgies et gonalgies 
qui jusqu’à présent pouvaient être résolus par des traitements AINS et antalgiques. 
Dans les limitations fonctionnelles, l'experte a mentionné qu'il fallait éviter 
l'extension des cervicales de manière prolongée, comme le lavage des vitres et le 
travail des membres supérieurs au-dessus de la tête. Ces mouvements n’étaient 
toutefois pas nécessaires de manière soutenue dans la profession d’agent 
d’entretien. L'activité devait aussi permettre une alternance des positions assise et 
debout, ainsi que la marche. Le port de charges de plus de 5 kg de manière 
répétitive et de plus de 10 kg de manière occasionnelle était proscrit. Le ressenti des 
douleurs physiques était sans doute majoré par la problématique psychologique. Il 
ressort d’ailleurs de l’anamnèse que le mari de l’assurée est maçon de profession et 
a travaillé en dernier lieu comme employé pour le nettoyage de bureaux avant son 
arrêt de travail depuis 2007 en raison de gonalgies et de lombalgies. Il reçoit un 
quart de rente mensuelle de CHF 114.- et de CHF 207.-. A cela s’ajoutent des 
prestations complémentaires de CHF 2'600.-par mois. Concernant le ménage, 
l’assurée a rapporté que les douleurs l'empêchaient totalement de faire le ménage 
depuis trois ans. Sa belle-fille s’en occupait le week-end et son mari passait 
l’aspirateur et préparait les repas. L’assurée ressentait de la fatigue dans les bras, 
même en épluchant les légumes. Elle faisait les courses avec son mari, soit à pied 
ou en scooter, ou avec la voiture de leur fils. 
19. Dans son avis médical du 26 janvier 2015, la doctoresse N______ du Service 
médical régional pour la Suisse romande de l’assurance-invalidité (SMR) a estimé 
qu’il y avait lieu de suivre les conclusions des experts et de retenir une exigibilité 
de la reprise du travail dans l’activité habituelle à 100%, tout en admettant une 
incapacité de travail totale du 1er juillet au 31 décembre 2012, de 50% jusqu'au 28 
février 2013. Les limitations fonctionnelles étaient les suivantes: activité de ménage 
légère, port de charges limité à 10 kg, absence de mouvements en porte-à-faux du 
tronc, à genoux ou accroupi, accès libre aux toilettes. 
20. Le 2 février 2015, l’OAI a fait savoir à l’assurée qu’il avait l’intention de lui refuser 
les prestations de l’assurance-invalidité. 
21. Par décision du 16 mars 2015, l’OAI a confirmé le projet de décision précité sur la 
base des expertises effectuées et l’avis du SMR. 
22. Par acte du 22 avril 2015, l’assurée a recouru contre cette décision, par 
l’intermédiaire de son conseil. 
23. Par écriture du 7 mai 2015, soit dans le délai fixé par la chambre de céans pour 
compléter le recours, elle a conclu à l’annulation de la décision et à l’octroi d’une 
rente d’invalidité entière. Subsidiairement elle a conclu à l’octroi de mesures 
professionnelles, sous suite de dépens. Elle était toujours en incapacité de travail 
pour une durée indéterminée, comme cela était attesté par ses médecins-traitants. 
Par ailleurs, au vu de l’étendue des problèmes médicaux dont elle souffrait, tant sur 
le plan psychiatrique, neurologique et urologique, sa capacité de travail ne pouvait 


 
 
 
 
A/1320/2015 
- 8/20 -
être estimée sur la seule base rhumatologique. L’intimé n’avait par ailleurs pas pris 
en compte la globalité des symptômes dont l’interaction les renforçait. 
24. A l’appui de ses dires, la recourante a produit le certificat médical du Dr F______ 
du 14 avril 2015, confirmant les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode 
actuel moyen, de cervicalgies bilatérales et de lombalgies chroniques. A cela 
s’ajoutaient des troubles de la mémoire, des troubles sphinctériens, pour lesquels 
une intervention chirurgicale était prévue les prochains jours. Compte tenu de 
l’ensemble de ces atteintes à la santé, la capacité de travail était nulle depuis le 
1er juillet 2012. 
25. La recourante a aussi produit le certificat médical du 17 avril 2015 de la doctoresse 
O_____, certifiant qu’elle était suivie par ce médecin depuis le 3 septembre 2013 et 
que sa capacité de travail était jugée nulle depuis cette date pour une durée 
indéterminée. Ce médecin a posé les diagnostics suivants avec répercussion sur la 
capacité de travail : trouble dépressif récurrent, troubles cognitifs modérés 
(exécutifs, attentionnels), céphalées chroniques, troubles de défécation et miction 
sur asynchronisme abdomino-pelvien et rectocèle antérieur, discopathies L4-L5 et 
L5-S1 et douleurs des épaules en investigation. Les diagnostics de diabète type II, 
d'hypercholestérolémie, de lithiase urinaire et méningiome temporal n’avaient pas 
de répercussion sur la capacité de travail. 
26. Dans sa réponse du 1er juin 2015, l’intimé a conclu au rejet du recours au motif que 
rien ne permettait de douter de la pleine valeur probante des rapports d’expertise. 
Quant aux certificats médicaux des médecins-traitants, ils n’amenaient aucun 
élément objectivement vérifiable, dès lors qu’ils se contentaient d’avancer des 
diagnostics sans les motiver, et d’affirmer que la recourante ne pouvait plus 
travailler. Le SMR avait par ailleurs admis la présence de cervicalgies et de 
lombalgies chroniques, ainsi que d’un trouble dépressif récurrent, épisode léger, 
avec les limitations fonctionnelles en découlant. 
27. Le 9 juillet 2015, le Dr F______ a informé la chambre de céans que la recourante 
était toujours en incapacité de travail totale pour des raisons essentiellement 
psychiatriques. Elle souffrait cependant également d'un grand nombre d'atteintes 
somatiques. Certes, prises isolément, aucune de ces atteintes n'était invalidante. Le 
psychiatre traitant se demandait néanmoins si la somme de celles-ci n'aboutirait pas 
à une incapacité de travail totale. La recourante faisait par ailleurs partie d'une 
famille au passé psychiatrique lourd. Son père s'était pendu. Peu scolarisée, elle 
avait vécu toute sa vie appuyée sur son mari et n'avait travaillé que par périodes à 
temps partiel. Plusieurs décompensations psychiques graves s'étaient produites dans 
le passé, de sorte que l'épisode dépressif actuel apparaissait comme la continuation 
d'une pathologie existant depuis son plus jeune âge. L'épisode actuel était d'une 
intensité moyenne et rendait la recourante totalement incapable de travailler, ce en 
quoi il était en désaccord avec l'expert psychiatre. Par ailleurs, la recourante ne 
présentait pas de limitations fonctionnelles pour le ménage sur le plan 
psychiatrique. 


 
 
 
 
A/1320/2015 
- 9/20 -
28. Lors de son audition par la chambre de céans en date du 26 août 2015, la recourante 
a déclaré ce qui suit : 
« J’ai effectivement aussi travaillé pour B______ SA parallèlement à mon activité 
pour D______ SA. Je ne me rappelle plus très bien pendant combien d’heures par 
semaine. Selon mes souvenirs, j’ai travaillé tous les jours de 6h à 8h du matin et 
mon travail consistait à nettoyer les bureaux. Pour D______ SA, je travaillais le 
soir. 
Je ne me rappelle plus pourquoi le contrat de travail avec B______ SA a pris fin en 
2007. En 2008 j’ai essayé de trouver un autre travail, à côté de celui pour D______ 
SA. Toutefois, mes recherches sont restées vaines. 
A la question de la juge de savoir si j’ai déjà travaillé à 100 % depuis son arrivée en 
Suisse, je réponds que je ne me rappelle plus. J’ignore aussi le salaire de mon mari 
avant qu’il devienne invalide. 
Depuis longtemps, je ne fais plus le ménage chez moi. Toutefois je ne me rappelle 
plus depuis quelle année exactement ». 
29. Dans son avis médical du 25 août 2015, la Dresse P_____ du SMR a considéré que 
le courrier du Dr F______ n’apportait pas d’éléments cliniques objectifs 
susceptibles de modifier l’appréciation de l’état de santé sur le plan psychiatrique. 
Il en allait de même du rapport de la Dresse O_____, de sorte qu’il y avait lieu de 
maintenir les précédentes conclusions. 
30. Par écriture du 25 août 2015, l’intimé a persisté dans ses conclusions, en se 
prévalant essentiellement de l’avis médical précité. 
31. Le 7 septembre 2015, la chambre de céans a ordonné une expertise 
neuropsychologique et l’a confiée à la Madame Q_____, psychologue spécialiste en 
neuropsychologique FSP. 
32. Dans son rapport du 23 décembre 2015, l'experte a constaté, sur le plan du langage 
oral, un stock lexical très pauvre et de légères difficultés d’accès lexical 
(ralentissement important). La recourante ne connaissait pas l’écriture et présentait 
une limitation très importante pour la lecture, ainsi qu'une connaissance imparfaite 
de l’alphabet et des mois de l’année. Dans le domaine du calcul, la recourante 
ignorait les opérations arithmétiques de base, à l'exception d'un comptage de un à 
vingt avec des hésitations et autocorrections. Dans les tests de mémoire épisodique, 
les scores étaient sévèrement déficitaires. Il y avait aussi des troubles de la mémoire 
de travail en modalité visuelle et des scores faibles dans les épreuves appréciant le 
fonctionnement visuo-constructif et l’intégration visuo-motrice. Sur le plan 
attentionnel, les scores qualitatifs étaient légèrement meilleurs mais aussi faibles, en 
raison d’un ralentissement massif de la vitesse de traitement de l’information et 
d’une fluctuation des performances. A l’échelle d’intelligence de Wechsler (WAIS-
IV) les résultats étaient clairement en-dessous de ce qui était attendu pour son âge. 
Les indices de raisonnement perceptif, de vitesse de traitement et de mémoire de 


 
 
 
 
A/1320/2015 
- 10/20 -
travail étaient aussi très faibles. Cependant, il y avait de bonnes performances dans 
les tâches évaluant les gnosies visuelles et les praxies gestuelles. Compte tenu de 
ces résultats, Mme Q_____ a conclu à une problématique développementale 
probable. Alors même que les personnes peu scolarisées, voire analphabètes, mais 
n’ayant pas de trouble de développement, acquéraient généralement quelques 
notions de mathématique et d’arithmétique, la recourante n’avait jamais pu, selon 
ses dires et ceux de son époux, faire des courses seules, dans la crainte de ne pas 
pouvoir gérer son argent. La recourante souffrait ainsi vraisemblablement d’un 
handicap intellectuel léger. Les déficiences intellectuelles étaient cependant 
difficilement quantifiables, en l’absence de matériel adapté à des personnes de petit 
niveau de scolarisation et éduquées au Portugal, en l’absence de stimulation sur le 
plan scolaire et environnemental et en raison de la composante émotionnelle. La 
recourante présentait vraisemblablement des difficultés développementales 
d’origine organique, mais il était difficile d’évaluer dans quelle mesure une 
meilleure stimulation lui aurait permis d’améliorer quelque peu l’acquisition de ses 
compétences cognitives tout au long de son développement. Quant au déficit 
attentionnel, la difficulté à mobiliser les ressources attentionnelles était 
fréquemment observée auprès de patients souffrant de troubles thymiques. Le 
méningiome ne pouvait pas à lui seul expliquer les troubles cognitifs actuels, mais 
pourrait, en s’aggravant, y contribuer. Sur le plan fonctionnel il était peu probable 
que la recourante pût exercer à ce jour une activité professionnelle dans le circuit 
économique traditionnel, le ralentissement et les difficultés touchant des capacités 
de raisonnement et de mémoire ayant sans doute un impact sur le rendement et sur 
ses compétences professionnelles. Compte tenu de la méconnaissance du langage 
écrit, elle ne pouvait pas non plus développer des stratégies visant à palier ses 
troubles mnésiques et attentionnels. 
33. Dans son avis médical du 8 février 2016, le docteur R_____ du SMR a relevé que 
Mme Q_____ estimait que les déficiences intellectuelles étaient difficilement 
quantifiables et qu’elle ne pouvait donc se prononcer sur l’importance des troubles 
cognitifs. Elle avait insisté également sur le rôle prépondérant de la composante 
émotionnelle. Selon le médecin du SMR, l’experte aurait expliqué que les facteurs 
psychiques, bien que pas assez sévères pour être incapacitants, jouaient un rôle 
prépondérant dans les limitations neuropsychologiques. Elle a mentionné également 
le rôle essentiel des facteurs psychosociaux dans l’importance des conséquences 
des déficiences, telles que la méconnaissance du langage écrit et l’absence de 
stimulation. L’experte ne pouvait ainsi qu’estimer la capacité de travail et il n'y 
avait aucune certitude quant à cette évaluation. Elle a donc confirmé, selon le 
médecin du SMR, que les facteurs psychosociaux, ne pouvant être pris en compte 
par l’intimé, étaient responsables des limitations neuropsychologiques. 
34. Par écriture du 11 février 2016, l’intimé a persisté dans ses conclusions, sur la base 
de l’avis du SMR précité. Il n’était pas établi au degré de la vraisemblance 


 
 
 
 
A/1320/2015 
- 11/20 -
prépondérante que les limitations neuropsychologiques dont souffrait la recourante 
relevaient de l’assurance-invalidité. 
35. Dans ses écritures du 22 février 2016, la recourante a également persisté dans ses 
conclusions. Elle a mis en exergue que l’examen neuropsychologique confirmait le 
rapport des EPI, dans le sens qu’elle était dans l’incapacité d’effectuer une activité 
professionnelle dans le circuit économique traditionnel. Selon l’experte, les déficits 
relevés ne pouvaient s’expliquer uniquement par l’absence de scolarisation, mais 
trouvaient vraisemblablement leur origine dans un handicap intellectuel léger. Son 
incapacité de travail ne reposait pas non plus sur des considérations socio-
économiques, mais sur le léger handicap intellectuel, conjugué à une lourde 
dépression. 
36. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Interjeté dans les délai et forme prescrits par la loi, le recours est recevable (art. 56 
ss LPGA). 
3. L’objet du litige est la question de savoir si la recourante présente une invalidité 
ouvrant le droit à une rente. 
4. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 
5. En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins. 


 
 
 
 
A/1320/2015 
- 12/20 -
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 LAI). 
Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 
6. En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en 
matière d'invalidité, ils ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé 
susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Pour 
qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat 
médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière 
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs 
psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte à la 
santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau 
clinique soit constitué d'atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels; il faut au 
contraire que le tableau clinique comporte d'autres éléments pertinents au plan 
psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état 
psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte 
psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de 
manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive pour 
que l'on puisse parler d'invalidité. En revanche, là où l'expert ne relève pour 
l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le 
champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte à la santé à caractère 
invalidant (ATF 127 V 294 consid. 5a in fine). 
7. a. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a 
eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 
b. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 


 
 
 
 
A/1320/2015 
- 13/20 -
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 
8. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
a. Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
b. Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise 
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 
de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et 
les références). 
c. En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 
9. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 


 
 
 
 
A/1320/2015 
- 14/20 -
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
10. En premier lieu, il convient de déterminer le statut de la recourant. 
Tant lors de l'examen initial du droit à la rente qu'à l'occasion d'une révision de 
celle-ci (art. 17 LPGA), il faut examiner sous l'angle des art. 4 et 5 LAI quelle 
méthode d'évaluation de l'invalidité il convient d'appliquer (art. 28a LAI, en 
corrélation avec les art. 27 ss RAI). Le choix de l'une des trois méthodes entrant en 
considération (méthode générale de comparaison des revenus, méthode mixte, 
méthode spécifique) dépendra du statut du bénéficiaire potentiel de la rente : assuré 
exerçant une activité lucrative à temps complet, assuré exerçant une activité 
lucrative à temps partiel, assuré non actif. On décidera que l'assuré appartient à 
l'une ou l'autre de ces trois catégories en fonction de ce qu'il aurait fait dans les 
mêmes circonstances si l'atteinte à la santé n'était pas survenue. Pour les assurés 
travaillant dans le ménage, il convient d'examiner si l'assuré, étant valide, aurait 
consacré l'essentiel de son activité à son ménage ou à une occupation lucrative 
après son mariage, cela à la lumière de sa situation personnelle, familiale, sociale et 
professionnelle. Ainsi, pour déterminer voire circonscrire le champ d'activité 
probable de l'assuré, s’il était demeuré valide, on tiendra compte d'éléments tels que 
la situation financière du ménage, l'éducation des enfants, l'âge de l'assuré, ses 
qualifications professionnelles, sa formation ainsi que ses affinités et talents 
personnels étant précisé qu’aucun de ces critères ne doit toutefois recevoir la 
priorité d’entrée de jeu (ATF 117 V 194 consid. 3b; Pratique VSI 1997 p. 301 ss 
consid. 2b). Cette évaluation tiendra également compte de la volonté hypothétique 
de l'intimée, qui comme fait interne ne peut être l'objet d'une administration directe 
de la preuve et doit être déduite d'indices extérieurs (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_55/2015 du 11 mai 2015 consid. 2.3 et l'arrêt cité) établis au degré de la 
vraisemblance prépondérante tel que requis en droit des assurances sociales 
(ATF 126 V 353 consid. 5b). 
Selon la pratique, la question du statut doit être tranchée sur la base de l'évolution 
de la situation jusqu'au prononcé de la décision administrative litigieuse, encore 
que, pour admettre l'éventualité de la reprise d'une activité lucrative partielle ou 
complète, il faut que la force probatoire reconnue habituellement en droit des 
assurances sociales atteigne le degré de vraisemblance prépondérante (ATF 137 V 
334 consid. 3.2; ATF 130 V 393 consid. 3.3 et ATF 125 V 146 consid. 2c ainsi que 
les références). 
11. En l’occurrence, il ressort du compte individuel de la recourante qu’elle a travaillé à 
partir d’octobre 2003 pour D______ SA. Selon le contrat de travail du 10 février 
2006 avec cette entreprise, l’horaire de travail moyen était de 21 heures par 
semaine, ce qui correspond à un taux d’activité de 50 %. Dans le questionnaire pour 


 
 
 
 
A/1320/2015 
- 15/20 -
l’employeur, D______ SA a indiqué que l’horaire de travail était à partir du 21 
février 2012 de dix heures par semaines, soit de 25 % approximativement. 
Parallèlement à son emploi chez D______ SA, la recourante a aussi travaillé auprès 
des entreprises suivantes : 
- de septembre 2003 à décembre 2004 pour S____ de nettoyage pour un salaire 
annuel de CHF 13'739.- ; 
- d’octobre 2004 à juin 2006 pour T_____ pour un salaire annuel de CHF 
4'692.- ; 
- de janvier 2005 à novembre 2007 pour B______ (Suisse) SA pour un salaire 
annuel de CHF 8'794 en 2006 ; 
- de janvier à août 2010 pour C______ SA pour un salaire de CHF 5'286.- 
Il résulte de ces données, que, jusqu’en novembre 2007, la recourante a presque 
toujours travaillé pour deux entreprises, voire pour trois. De janvier à août 2010, 
elle était aussi engagée, à côté de son emploi pour D______ SA, chez C______ SA. 
Selon ses déclarations devant la chambre de céans et au vu du salaire réalisé, elle 
avait dû travailler pour B______ (Suisse) SA à 25 %. Le salaire obtenu en dernier 
lieu chez C______ SA semble correspondre également à une activité de 25 % 
environ. Quant à l'horaire de travail réalisé chez son employeur principal, D______ 
nettoyages SA, il était de 21 heures au départ et a ensuite été réduit à 10 heures par 
semaine dès le 21 février 2012. Ainsi convient-il d'admettre qu'elle a travaillé au 
taux de 75% jusqu'en novembre 2007, puis à 50% et de nouveau à 75% dès janvier 
2010 pendant une courte période. 
Cela étant, il y a lieu de retenir qu'elle aurait travaillé à 75% sans atteinte à la santé, 
même si elle n'a travaillé qu'à 50% de décembre 2007 à décembre 2009, ayant été 
licenciée par B______ (Suisse) SA en novembre 2007. En effet, selon les 
déclarations devant la chambre de céans, elle avait cherché un second emploi en 
2008, mais sans succès. Cette intention est également corroborée par le fait qu'elle a 
accepté en 2010 un emploi chez C______ SA, en plus de celui chez D______ SA. 
A cela s'ajoute qu'au vu de l'invalidité partielle de son époux et des difficultés 
financières en résultant, il est à supposer qu'elle aurait dû aussi augmenter son 
temps de travail pour cette raison. Enfin, si elle n'a pas cherché un autre emploi 
après son licenciement par C______ SA, cela tient manifestement à ses problèmes 
de santé. En effet, selon l'IRM du genou droit réalisé le 30 mars 2010, la recourante 
souffrait d'un épanchement intra-articulaire, d'une chondropathie rotulienne « grade 
III » et d'une arthrose fémoro-patellaire, de lésions ostéochondrales, une déchirure 
« grade II » de la corne postérieure du ménisque interne avec une dégénérescence 
du ménisque externe, d'une tuméfaction du ligament croisé antérieur traduisant un 
status post-étirement et un status post-entorse du ligament collatéral interne « grade 
III », ainsi qu’une tendinopathie rotulienne et une bursite. Selon le formulaire pour 
la détection précoce de l’invalidité, rempli le 10 août 2010 par la Zurich 
Assurances, l’assureur perte de gain de D______ SA, l’assurée était en outre en 


 
 
 
 
A/1320/2015 
- 16/20 -
incapacité de travail à 100 % à partir du 21 mai 2010 en raison d’une dépression. 
Son incapacité de travail a duré jusqu'au 3 janvier 2011. Dès le 12 août 2011 
jusqu'au 20 février 2012, elle était de nouveaux en incapacité de travail à 100%, 
puis à partir du 2 juillet 2012 jusqu'à ce jour (cf. expertise du 22 juin 2014 de la 
Dresse M______ p. 11). 
Ainsi, la recourante présente un statut mixte, soit un taux d'activité de 75 % dans la 
sphère professionnelle et de 25% dans la sphère du ménage. 
12. a. En ce qui concerne la capacité de travail de la recourante dans la sphère 
professionnelle, celle-ci était nulle sur le plan psychique du 8 août 2011 au 19 
février 2012 et de 50 % dès cette date jusqu’au 30 juin 2012. A partir du 1er juillet 
2012, la capacité de travail était de nouveau nulle pour une durée indéterminée, 
comme cela ressort des rapports des Drs F______ et E______ des respectivement 
24 août et 17 décembre 2012, ainsi que du 27 décembre 2012. 
Selon le Dr F______, la recourante souffre d’un trouble dépressif récurrent 
remontant à l’âge de dix-huit ans, avec un tentamen médicamenteux. A l’âge de 23 
ans elle a présenté une deuxième dépression avec tentamen médicamenteux et à 31 
ans elle a été hospitalisée durant quelques semaines, selon le rapport du 24 août 
2012 de ce médecin. Elle a également séjourné du 8 au 22 juillet 2012 à la Clinique 
genevoise de Montana en raison d’un trouble dépressif récurrent, épisode moyen à 
sévère avec somatisation lors de son hospitalisation, en lien à des difficultés 
conjugales, professionnelles et des soucis de santé. Dans son rapport du 6 novembre 
2012, le Dr F______ rapporte que l’évolution est en dents de scie et que l’état de 
santé s’est discrètement dégradé au fil des derniers mois. Il y a un ralentissement 
psychomoteur important et un manque d’énergie. Selon le Dr E______, le trouble 
dépressif récurrent est présent depuis 2006. Le 27 juin 2013, le Dr F______ atteste 
un trouble dépressif récurrent, épisode moyen. Lors de l’expertise en date du 19 
février 2014 par le Dr J______, un trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger, 
est notamment retenu, ainsi qu’un syndrome douloureux somatoforme persistant et 
autre trouble spécifique de la personnalité (personnalité immature, difficultés 
d’adaptation à une nouvelle étape de vie et difficultés liées à l’acculturation). Au 
moment de l’expertise, il n’y avait pas d’incapacité de travail pour des raisons 
psychiques. La recourante semblait être plus régressée que déprimée, avec des 
bénéfices secondaires de la maladie. De l'anamnèse de cet expert, il ressort que le 
père de la recourante s’était pendu lorsqu’elle était petite. 
Aux atteintes psychiques, s'ajoute enfin un méningiome, sans effet sur la capacité 
de travail, selon le rapport du Dr F______ du 17 décembre 2012. 
b. L’examen neuropsychologique réalisé en décembre 2015 par Mme Q_____ 
GUMY met en évidence un handicap intellectuel léger, au vu des faiblesses 
objectivées dans les tests et le parcours scolaire et professionnel de la recourante 
(difficultés possibles d’apprentissage scolaire, emplois à temps partiel, difficultés 
d’intégration à des postes requérant l’acquisition de procédures nouvelles et/ou plus 


 
 
 
 
A/1320/2015 
- 17/20 -
complexes…). Cette hypothèse est corroborée par les limitations observées lors du 
stage effectué aux EPI. Les déficiences intellectuelles sont cependant difficilement 
quantifiables en raison du fait que le matériel utilisé (tests etc.) n’est pas adapté à 
des personnes de petit niveau de scolarisation et éduquées au Portugal, de l’absence 
de stimulation sur le plan scolaire et environnemental qui a pu avoir une incidence 
sur le développement et les apprentissages, et finalement la composante 
émotionnelle qui accentue "sans doute" les déficits attentionnels et mnésiques. Les 
conclusions de Mme Q_____ confirment celles de la consultation neurologique du 
26 mai 2014, lors de laquelle un syndrome dysexécutif et des troubles de la 
mémoire de travail avaient déjà été mis en évidence. 
Mme Q_____ conclut qu’il est peu probable que la recourante puisse exercer une 
activité professionnelle dans le circuit économique traditionnel. Le ralentissement 
et les difficultés touchant les capacités de raisonnement et de mémoire ont sans 
doute aussi un impact sur son rendement et sur les compétences professionnelles. 
c. Dans son avis médical du 8 février 2016, le Dr R_____ estime que cette experte 
n’a pu qu’estimer la capacité de travail et que l'évaluation de la neuropsychologue 
ne comporte aucune certitude, dès lors qu’elle indique que « il est peu probable que 
la patiente puisse exercer à ce jour une activité professionnelle dans le circuit 
économique traditionnel » et que les déficiences intellectuelles aux résultats des 
tests sont difficilement quantifiables. De surcroît, elle considère que la composante 
émotionnelle joue un rôle prépondérant dans les limitations neuropsychologiques. 
Certes, les tests neuropsychologiques utilisés ne sont pas forcément adaptés à 
l’évaluation d’une personne analphabète scolarisée et éduquée au Portugal. 
Toutefois, en ce qui concerne l’absence de stimulation sur le plan scolaire et 
environnemental qui a pu avoir une incidence sur le développement et les 
apprentissages, cet élément intervient seulement pour évaluer la cause des 
difficultés développementales. Compte tenu d’une absence de stimulation, ces 
difficultés ne sont ainsi pas seulement d’origine organique. Il n’en demeure pas 
moins que ces difficultés sont bien présentes, indépendamment de leur cause. Quant 
à la composante émotionnelle qui intervient également comme cause des difficultés 
intellectuelles, le médecin du SMR ne peut pas écarter cet élément, en considérant 
que les facteurs psychiques ne sont pas assez sévères pour être incapacitants, 
probablement en se référant à l’expertise du Dr J______. En effet, l’examen 
neuropsychologique a au contraire mis en évidence que les conséquences du trouble 
dépressif sont considérables, dans la mesure où elles ont une influence directe sur 
les facultés cognitives et les limitent notablement, dans un contexte vraisemblable 
d’un handicap intellectuel léger d’origine organique et un environnement peu 
stimulant sur le plan intellectuel. 
Il convient également de relever que la consultation neurologique du 26 mai 2014, 
qui est postérieure à l'expertise du Dr J______, a également mis en évidence un 
syndrome dysexécutif et des troubles de la mémoire de travail, soit un tableau 
compatible avec le profil cognitif actuel constaté par l’experte neuropsychologue. 


 
 
 
 
A/1320/2015 
- 18/20 -
A cela s’ajoute que le caractère récurrent du trouble dépressif est admis par tous les 
médecins consultés. Seule la sévérité de ce trouble est contestée. Dans la mesure où 
le Dr J______ qualifie également le trouble dépressif de récurrent, il reconnaît donc 
qu’il y a des fluctuations des épisodes dépressifs avec des intensités différentes, de 
moyennes à sévères, comme cela est attesté par les psychiatres de la recourante. 
L’anamnèse confirme au demeurant la récurrence du trouble dépressif qui est 
présent depuis l’âge de 18 ans au moins. L'expert rapporte également deux 
tentatives de suicide et une hospitalisation en milieu spécialisé à l’âge de 31 ans. 
Dernièrement, la recourante a encore été hospitalisée du 8 au 22 juillet 2012 à la 
Clinique genevoise de Montana où les médecins ont diagnostiqué un trouble 
dépressif récurrent, épisode actuel moyen à sévère avec somatisation. 
Ainsi, même si l'intensité du trouble dépressif au moment de l'expertise n'était que 
léger, il sied de reconnaître que ce trouble a été avant et après l'expertise 
régulièrement d'intensité moyenne à sévère et a provoqué des incapacités de travail 
depuis 2010. Sa répercussion sur la capacité de travail, indépendamment du 
handicap 
intellectuel 
léger, 
a 
été 
objectivée 
par 
les 
évaluations 
neuropsychologiques de mai 2014 et de décembre 2015. 
Il sied à cet égard de relever que le seul déficit intellectuel de la recourante ne 
permet pas d'expliquer son incapacité de travail, dès lors qu'elle a pu travailler dans 
le circuit économique normal au Portugal et, depuis 2003, en Suisse. Ce n'est que 
depuis qu'elle souffre du trouble dépressif qu'elle est diminuée dans ses facultés 
cognitives au point de ne plus pouvoir faire face aux exigences d'un travail dans le 
circuit économique traditionnel, même simple et répétitif, indépendamment de 
plusieurs atteintes somatiques indéniables. De même, son incapacité de travail ne 
peut pas être liée uniquement à des facteurs socio-culturels, tels que la faible 
scolarisation, l'analphabétisme et la méconnaissance du français, ces facteurs 
n'ayant pas empêché la recourante de travailler auparavant. Par contre, il est à 
supposer que ces facteurs réduisent fortement les ressources psychiques de la 
recourante pour surmonter le trouble dépressif, lequel est nonobstant bien présent et 
a valeur de maladie. 
Le Dr R_____ du SMR ne peut enfin pas être suivi en ce qu'il considère que Mme 
Q_____ n'a pas pu évaluer la capacité de travail. En premier lieu, il sied de relever 
qu'une telle appréciation constitue toujours une estimation, en présence d'atteintes à 
la santé indéniables, et jamais une certitude, comme en témoignent les 
appréciations médicales parfois diamétralement opposées d'un même état de fait. 
De surcroît, les termes de "peu probable" utilisés par cette experte doivent être 
traduits par "selon la vraisemblance prépondérante". Sur la base du bilan 
neuropsychologique judiciaire, il doit donc être admis que la force probatoire 
requise en assurances sociales est en l'occurrence atteinte. 
Compte tenu du diagnostic psychiatrique de trouble dépressif récurrent et de ses 
conséquences sur les facultés cognitives de la recourante, il convient par 
conséquent de considérer que la capacité de travail de la recourante est nulle dans le 


 
 
 
 
A/1320/2015 
- 19/20 -
circuit économique traditionnel, comme cela a déjà été constaté lors du stage en 
mars et avril 2012 aux ateliers des EPI. 
13. La capacité de travail de la recourante dans la sphère professionnelle au taux de 
75% étant nulle, une perte de gain de ce pourcentage doit être admis en l'absence 
d'une capacité de gain partielle résiduelle et au vu du statut mixte. Ainsi, le taux 
d'incapacité de travail dans une activité lucrative se confond en l'espèce avec le taux 
d'invalidité. Un degré d'invalidité de 75% ouvre le droit à une rente entière, de sorte 
que la question de l'invalidité de la recourante dans le ménage peut rester ouverte. 
14. La demande de la recourante étant de novembre 2012, le droit aux prestations naît à 
partir de mai 2013. 
15. Ainsi, le recours sera admis, la décision annulée et la recourante mise au bénéfice 
d’une rente d’invalidité entière à compter du 1er mai 2013. 
16. La recourante obtenant gain de cause, une indemnité de CHF 2'500.- lui est 
octroyée à titre de dépens. 
17. Dans la mesure où le recours est admis, l’émolument de justice, fixé à CHF 200.-, 
est mis à la charge de l’intimé. 
 
*** 


 
 
 
 
A/1320/2015 
- 20/20 -
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet. 
3. Annule la décision du 16 mars 2015. 
4. Met la recourante au bénéfice d’une rente d’invalidité entière à compter du 1er mai 
2013. 
5. Condamne l’intimé à verser à la recourante une indemnité de CHF 2'500.- à titre de 
dépens. 
6. Met un émolument de justice de CHF 200.- à la charge de l’intimé. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Diana ZIERI 
 
La présidente 
 
 
 
 
Maya CRAMER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le