ge_gerichte · ACJC/826/2022 · 2022-06-23 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 23 juin 2022. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/6671/2020 
ACJC/826/2022 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 14 JUIN 2022 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______ (Vaud), recourant contre un jugement rendu par 
la 1ère Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 19 août 2021, 
comparant en personne, 
et 
B______ SA, sise ______ (Vaud), intimée, comparant par Me Julien PACOT, avocat, 
Banna & Quinodoz, rue Verdaine 15, case postale 3015, 1211 Genève 3, en l'Étude 
duquel elle fait élection de domicile. 
 
 


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EN FAIT 
A. 
a. A______ est propriétaire d'une parcelle arborée de 5'375 m2 – comprenant 
1'872 m2 de jardin et 3'114 m2 de pré-champ – sise 1______ (Vaud), sur laquelle 
est construite une maison d'habitation. Il y a transféré son domicile officiel, 
antérieurement sis 2______ [à] Genève, au cours de la présente procédure, soit en 
décembre 2020. 
b. B______ SA est une société sise à C______ (Vaud) qui a pour but social la 
création de jardins, l'aménagement et l'entretien des extérieurs de propriétés. 
D______ en est l'administratrice unique. 
c. Le 5 juin 2015, B______ SA a établi un devis à l'attention de A______ pour 
l'entretien du jardin de celui-ci, lequel prévoyait l'intervention de deux jardiniers 
deux après-midi par mois, soit 16 heures de main d'œuvre, au tarif horaire de 65 
fr. HT. L'évacuation des déchets de jardin était fixée à 64 fr. HT le m3 (ce 
montant est passé à 65 fr. dès novembre 2017 et à 66 fr. dès mai 2018) et les tarifs 
horaires des machines proposés variaient en fonction du type de machine. 
d. De juin 2015 à décembre 2018, B______ SA est régulièrement intervenue sur 
la parcelle de A______. Elle a facturé ses interventions au fur et à mesure de 
celles-ci pour un total de quelque 10'460 fr. en 2015, 8'240 fr. en 2016, 5'850 fr. 
en 2017 et 4'580 fr. de janvier à fin octobre 2018. B______ SA a appliqué sur 
toutes ses factures les tarifs ressortant du devis du 5 juin 2015. 
Sur certaines des factures établies de juin 2015 à octobre 2018, B______ SA a 
indiqué être intervenue notamment pour tailler un arbre dont l'essence était 
spécifiée, à savoir un cyprès (à quatre reprises), un forsythia (à deux reprises), des 
noisetiers et un noyer (à une reprise) et un figuier (à une reprise). 
Une seule facture, datée de mars 2018, mentionnait la taille d'un groupe d'arbres et 
d'arbustes sans en spécifier l'essence; le montant total facturé de 1'950 fr. HT, se 
décomposait comme suit : 24 heures de main d'œuvre pour 1'500 fr. HT (24h 
x 65 fr.), 6 heures de tronçonneuse pour 60 fr. HT (6h x 10 fr.) et l'évacuation de 
6 m3 de déchets et taxes pour 390 fr. HT (6 m3 x 65 fr.). 
e. Le 13 décembre 2018, B______ SA a établi une facture de 15'616 fr. 50 TTC 
pour divers travaux, dont des travaux "de taille et rabattage" d'arbres et d'arbustes, 
ayant duré sept jours, entre le 21 novembre et le 11 décembre 2018. La facture 
mentionnait 159.5 heures de main d'œuvre pour un total de 10'527 fr. HT, 54 
heures d'utilisation de diverses machines pour un total de 1'415 fr. HT et 49 m3 de 
déchets végétaux évacués pour un total de 3'185 fr. HT. 


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f. A réception de la facture du 13 décembre 2018, A______ en a contesté le 
montant, selon lui excessif, auprès de B______ SA, laquelle a accepté à bien 
plaire de la réduire de 15'616 fr. 50 à 13'500 fr., à condition que cette somme lui 
soit payée immédiatement. 
g. Les 28 janvier et 7 mai 2019, A______ a versé à B______ SA deux acomptes à 
faire valoir sur la facture litigieuse, le premier d'un montant de 4'000 fr. et le 
second d'un montant de 3'000 fr. 
h. Le 22 janvier 2020, B______ SA a fait notifier à A______ un commandement 
de payer, poursuite n° 3______, portant sur la somme de 8'616 fr. 50, avec intérêts 
à 5% dès le 13 décembre 2018, réclamée au titre du solde de la facture du 
13 décembre 2018. 
Cette poursuite a été frappée d'opposition totale. 
i. En février 2020, A______ a fait deviser par deux entreprises des travaux de 
taille et d'élagage sur des arbres de sa parcelle. 
E______ ("F______ Sàrl") a établi un devis pour un montant total de 5'335 fr. 
TTC, faisant état des éléments suivants : "élagage des arbres mentionnés lors de 
notre un rendez-vous", ramassage des branches et évacuation des déchets pour 
3'650 fr. HT, location, transport, assurance et essence de deux nacelles à chenille 
pour 615 fr. et taxe de décharge facturée à 455 fr. pour 3.5 tonnes, soit 130 fr. la 
tonne. 
G______, jardinier-paysagiste, a listé, dans son devis, les travaux à effectuer pour 
un montant de 5'500 fr. HT, soit tailler la grande haie, l'arbre "au fond de l'entrée", 
les arbres autour de la maison, l'arbre "près de la route près de la maison", les 
rosiers, les plantes du jardin, ainsi que "toutes les plantes qui sont sorties de la 
propriété de la vigne", et évacuer les déchets. 
j. En décembre 2020, H______, "Expert I______" [association d'entreprises 
horticoles], a procédé à une inspection du jardin de A______, à la demande de ce 
dernier, afin d'en évaluer l'état d'entretien. Dans son rapport d'inspection du 
11 décembre 2020, il a précisé que son mandat avait pour objet la "Facturation 
excessive de travaux d'entretien (taille de ligneux et fruitiers) du 13 décembre 
2018 par l'entreprise B______ SA". Il a estimé que les travaux effectués en 
décembre 2018 par B______ SA nécessitaient 66 heures de main d'œuvre ("33h à 
deux personnes, un jardinier qualifié avec un aide") à 65 fr. de l'heure, soit un coût 
total de 4'290 fr. HT, frais d'utilisation de machines et d'évacuation des déchets – 
non estimés – en sus. Il a encore précisé que A______ lui avait désigné les arbres 
taillés par B______ SA, laquelle avait été instruite d'entretenir l'aspect ornemental 
des végétaux du jardin, soit les noisetiers, les noyers, les cerisiers, les peupliers, 


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les frênes et les tilleuls, de réduire l'emprise des bambous à la limite du bien-fonds 
voisin (vigne) et de conserver une vue depuis l'habitation. 
B. 
a. Le 23 mars 2020, A______ a saisi le Tribunal de première instance d'une action 
en annulation de la poursuite au sens de l'art. 85a LP. Il a conclu à ce que le 
Tribunal constate qu'il n'était pas débiteur envers B______ SA de la somme de 
8'616 fr. 50, intérêts en sus, et annule la poursuite n° 3______. 
b. Par réponse et demande reconventionnelle du 7 octobre 2020, B______ SA a 
conclu au rejet de la demande principale et, sur reconvention, à la condamnation 
de A______ au paiement de 8'616 fr. 50, avec intérêts à 5% dès le 13 décembre 
2018, ainsi qu'au prononcé de la mainlevée définitive de l'opposition formée à la 
poursuite n° 3______. 
Elle a sollicité l'audition de plusieurs témoins, dont celle de J______. 
c. Un second échange d'écritures ayant été ordonné par le Tribunal, A______ a 
répliqué le 14 décembre 2020. Il a conclu au rejet de la demande 
reconventionnelle et persisté dans ses conclusions principales. Il a produit des 
pièces sans formuler d'autres offres de preuve. 
En substance, A______ a fait valoir que le montant de la facture du 13 décembre 
2018 était disproportionné par rapport aux prestations fournies par B______ SA, 
les travaux réalisés ne nécessitant pas autant d'heures de travail. Il en voulait pour 
preuve le rapport d'inspection de H______ et les deux devis qu'il avait versés au 
dossier. En outre, une facturation à la tonne de la quantité de déchets évacués 
aboutissait à un résultat "invraisemblable" au vu de l'ampleur des travaux 
entrepris. 
d. Par duplique du 22 février 2020, B______ SA a persisté dans ses conclusions et 
dans ses offres de preuve. 
e. Lors de l'audience du Tribunal du 26 mars 2021, K______ – entendu pour le 
compte de B______ SA – a déclaré que les travaux à l'origine de la facture 
litigieuse étaient d'une ampleur différente de ceux qui avaient été fournis 
précédemment, lesquels consistaient en de petits travaux de jardinage et petites 
tailles sur les arbres. En décembre 2018, A______ avait demandé à B______ SA 
de procéder à de grands élagages sur l'ensemble de la propriété et l'intégralité de 
son pourtour, soit des travaux qui n'étaient pas effectués chaque année. Ces 
travaux avaient occupé "plusieurs personnes" pendant cinq jours. A______ était 
sur place tous les jours et donnait des instructions aux ouvriers, de sorte qu'il 
pouvait se rendre compte que les travaux étaient très différents de ceux qui avaient 
été faits par le passé. A______ ne lui avait pas demandé de devis et il ne l'avait 
pas informé du montant prévisible des travaux. 


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De son côté, A______ a déclaré qu'il n'était pas sur place quand les ouvriers 
avaient exécuté les travaux litigieux. Il s'y était peut-être rendu à une reprise. Il 
avait instruit les ouvriers de tailler les arbres comme ils l'avaient fait les années 
précédentes. 
A l'issue de l'audience, le conseil de A______ a sollicité l'audition de H______ en 
qualité de témoin, ce à quoi B______ SA s'est opposée, au motif que cette offre de 
preuve était tardive et non pertinente pour l'issue du litige. 
f. Par ordonnance de preuves du 15 avril 2021, le Tribunal a ordonné l'audition du 
témoin J______, à l'exclusion de celle des autres témoins mentionnés par les 
parties. Dans la mesure où l'on pouvait partir du principe que H______ se 
limiterait à confirmer la teneur de son rapport d'inspection du 11 décembre 2020, 
il n'apparaissait pas nécessaire de l'entendre comme témoin. 
g.a Lors de l'audience du Tribunal du 11 juin 2021, J______, employé de 
B______ SA, a déclaré qu'il avait été "systématiquement" sur place pour 
l'ensemble des travaux effectués sur la propriété de A______. Pendant deux ans, il 
s'était rendu sur cette propriété avec un autre employé à raison d'un après-midi 
toutes les deux semaines, avec une présence moindre en hiver. Il s'agissait de 
travaux d'entretien régulier du jardin sur les herbages, les plantes et les arbustes. 
S'agissant des travaux facturés en décembre 2018, une équipe de quatre à cinq 
ouvriers était intervenue (J______ étant le chef d'équipe), au lieu d'une équipe de 
deux comme à l'accoutumée, car B______ SA savait que les travaux seraient 
différents des fois précédentes. Quatre ouvriers avaient été occupés pendant toute 
la durée des travaux et le cinquième était intervenu plusieurs jours. Il s'agissait de 
gros travaux différents de ceux portant sur l'entretien régulier du jardin. Les 
ouvriers avaient d'abord procédé aux travaux initialement prévus, soit notamment 
la taille de certains arbres sur lesquels ils étaient déjà intervenus. Puis, après deux 
jours environ, J______ avait fait le tour de la propriété avec A______ qui lui avait 
demandé de procéder à la taille de plusieurs arbres supplémentaires, notamment 
celle des grands arbres situés à l'arrière de la propriété. Jusque-là, A______ n'avait 
pas demandé à B______ SA de rabattre la taille de ces arbres qui faisaient office 
de "barrière anti-bruit" sur la parcelle. Les noisetiers côté route et les arbres "à 
l'arrière vers le potager" n'avaient pas été taillés depuis environ dix ans. Les 
travaux effectués avaient été requis par A______, qui lui avait donné des 
instructions en continu pendant leur réalisation. Ce dernier n'était pas sur place en 
permanence, car les ouvriers savaient ce qu'ils devaient faire. A______ était venu 
"sur place à la fin des travaux et, entre deux, à une ou deux reprises". Lui-même 
avait été présent pendant toute la durée des travaux litigieux, étant précisé qu'il 
était chargé de donner des instructions aux autres ouvriers. 


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J______ a encore déclaré qu'il notait les heures de travail effectuées, puis les 
transmettait à K______ pour la facturation. Celui-ci facturait le nombre d'heures 
indiqué sur les bons que le témoin lui remettait chaque jour "sans contrôle 
supplémentaire". J______ avait également évalué le volume total des déchets à 
évacuer sur la base du nombre de bennes remplies suite aux travaux de taille. 
A______ n'avait pas été informé du montant prévisible des travaux litigieux. Il 
n'avait pas demandé de devis mais la nature des travaux à effectuer était différente 
de l'habitude. Le dernier jour, J______ avait refait le tour de la propriété avec 
A______. Celui-ci n'a pas formulé de remarques sur la qualité et/ou la quantité du 
travail effectué. 
g.b A l'issue de l'audience, les parties ont plaidé et persisté dans leurs conclusions 
respectives, après quoi le Tribunal a gardé la cause à juger. 
h. Par jugement JTPI/10802/2021 du 19 août 2021, reçu par les parties le 30 août 
2021, le Tribunal a condamné A______ à payer à B______ SA la somme de 
8'616 fr. 50 avec intérêts à 5% dès le 13 décembre 2018 (chiffre 1 du dispositif), 
prononcé la mainlevée définitive de l'opposition formée par A______ au 
commandement de payer, poursuite n° 3______ (ch. 2), arrêté les frais judiciaires 
à 1'500 fr., mis à la charge de A______ et compensés avec l'avance de 1'000 fr. 
fournie par celui-ci, condamné A______ à payer la somme de 500 fr. à l'Etat de 
Genève, soit pour lui les Services financiers du Pouvoir judiciaire (ch. 3) et la 
somme de 2'285 fr. à B______ SA à titre de dépens (ch. 4) et débouté les parties 
de toutes autres conclusions (ch. 5). 
Le Tribunal a retenu que A______ ne contestait pas que les travaux lui avaient été 
facturés selon les tarifs horaires – pour la main la d'œuvre, l'utilisation des 
machines et l'évacuation des déchets végétaux – convenus et appliqués entre les 
parties depuis 2015. En outre, il n'avait formulé aucune allégation ou contestation 
motivée quant au nombre d'heures d'utilisation des machines et de volume de 
déchets évacués qui lui avait été facturé. Abstraction faite de considérations, non 
étayées, sur le tonnage des déchets évacués, dépourvues de pertinence puisque 
ceux-ci étaient facturés au volume et non au poids, A______ limitait sa critique au 
nombre d'heures de main d'œuvre qui lui avait été facturé, soit un total de 159.5 
heures de travail. Or ce total avait été attesté par le chef d'équipe de B______ SA, 
lequel avait confirmé avoir relevé quotidiennement les heures de travail, telles que 
facturées, de chacun des membres de son équipe. Ce nombre d'heures était du 
reste compatible avec la durée des travaux effectués par l'équipe dépêchée sur 
place. Enfin, les pièces produites par A______ à l'appui de sa thèse de 
surfacturation par B______ SA du nombre d'heures travaillées étaient dépourvues 
de force probante et impropres à établir quoi que ce soit de pertinent concernant 
les travaux de taille des arbres effectués à la fin de l'année 2018. 


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C. 
a. Par acte expédié le 29 septembre 2021 au greffe de la Cour de justice, A______ 
a formé recours contre ce jugement. Il a conclu à son annulation et, cela fait, "à la 
récusation du témoin J______" et à l'annulation de la poursuite n° 3______ 
dirigée contre lui, le tout sous suite de frais et dépens. 
Il a allégué des faits nouveaux et produit des pièces nouvelles. 
b. Par réponse du 16 décembre 2021, B______ SA a conclu, sous suite de frais et 
dépens, au rejet du recours et à la confirmation du jugement entrepris. 
c. A______ a répliqué le 18 janvier 2022 et produit une pièce nouvelle. 
A la suite de la duplique de B______ SA du 26 janvier 2022, la Cour a informé 
les parties que la cause était gardée à juger par pli du 27 janvier 2022. 
d. Par courrier du 23 mars 2022, A______ a allégué des faits nouveaux et produit 
des pièces nouvelles. 
e. Par courrier du 28 mars 2022, B______ SA a fait valoir que le courrier de 
A______ du 23 mars 2022, ainsi que ses annexes, devaient être déclarés 
irrecevables en raison de leur tardiveté. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Selon l'art. 308 al. 2 CPC, l'appel est recevable dans les affaires patrimoniales, 
si la valeur litigieuse est de 10'000 fr. au moins au dernier état des conclusions. Si 
tel n'est pas le cas, seul le recours est recevable (art. 319 let. a CPC). 
En l'espèce, seule la voie du recours est ouverte au vu de la valeur litigeuse qui 
s'élève à 8'616 fr. 50. 
1.2 Le recours a été introduit dans le délai utile de 30 jours (art. 243 al. 1 et 321 
al. 1 CPC), selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 321 al. 1 CPC) et 
devant l'autorité compétente pour en connaître (art. 85a al. 1 LP; art. 120 al. 1 let. 
a LOJ), de sorte qu'il est recevable. Il en va de même de la réponse de l'intimée 
(art. 322 al. 2 CPC) et des écritures subséquentes de réplique et de duplique. 
En revanche, les observations spontanées des parties des 23 et 28 mars 2022 sont 
irrecevables, dès lors qu'elles ont été déposées plus de vingt jours après que la 
Cour a gardé la cause à juger, le 27 janvier 2022, soit dans un délai supérieur à ce 
qu'autorise la jurisprudence (cf. arrêts du Tribunal fédéral 5A_17 2020 du 20 mai 
2020, consid. 3.2.2; 1B_214/2019 du 25 juin 2019 consid. 2.1 et les références 
citées). 
1.3 Aux termes de l'art. 326 al. 1 CPC, les conclusions, les allégations de faits et 
les preuves nouvelles sont irrecevables dans une procédure de recours. 


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Les allégations et les pièces nouvelles dont le recourant se prévaut devant la Cour 
sont donc irrecevables. La conclusion nouvelle du recourant tendant à la 
"récusation du témoin J______" ne constitue en réalité qu'un grief relatif à 
l'audition de ce témoin et non une conclusion au fond, de sorte qu'elle sera 
examinée ci-après. 
1.4 Le recours est recevable pour violation du droit et constatation manifestement 
inexacte des faits (art. 320 CPC). 
Dans le cadre d'un recours, l'autorité de seconde instance a un plein pouvoir 
d'examen en droit, mais un pouvoir limité à l'arbitraire en fait (HOHL, Procédure 
civile, Tome II, 2ème éd., 2010, n. 2307). En d'autres termes, la Cour doit 
conduire son raisonnement juridique sur la base des faits retenus par le premier 
juge et ne peut s'en écarter que s'ils ont été établis de façon manifestement 
inexacte, ce qui correspond à la notion d'arbitraire. Autrement dit, l'appréciation 
des preuves par le premier juge ne peut être revue par la Cour que si le juge n'a 
manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuves, s'il a omis 
sans raison sérieuse de tenir compte d'un fait important propre à modifier la 
décision attaquée ou encore si, sur la base des éléments recueillis, il a fait des 
déductions insoutenables (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 136 III 552 consid. 4.2). 
Encore faut-il que cette appréciation erronée porte sur des faits pertinents qui 
seront susceptibles d'avoir une incidence déterminante sur le sort de la cause 
(JEANDIN, Commentaire romand CPC, 2ème éd., 2019, n. 5 ad art. 320 CPC). 
En l'espèce, les éléments de fait que le recourant considère comme établis de 
façon manifestement inexacte par le Tribunal ont – sur la base des actes et pièces 
de la procédure – été intégrés dans l'état de fait dressé ci-avant dans la mesure 
utile. 
2. 
Le recourant fait grief au Tribunal d'avoir retenu qu'il n'avait pas valablement 
contesté les postes de la facture litigieuse relatifs à l'utilisation des machines et à 
l'évacuation des déchets. Il soutient à cet égard que l'intimée aurait dû facturer ce 
dernier poste au poids et non au volume. 
Il reproche également au Tribunal d'avoir admis le nombre d'heures facturées par 
l'intimée pour la main d'œuvre, en se fondant sur le seul témoignage de J______, 
dont l'indépendance était douteuse compte tenu de son statut d'employé – voire 
d'organe – de l'intimée. Il soutient que le Tribunal aurait violé son droit d'être 
entendu en refusant d'entendre H______ comme témoin, d'une part, et en 
l'empêchant de "prendre la parole" au sujet du montant facturé par l'intimée pour 
l'évacuation des déchets, d'autre part. Enfin, il reproche au Tribunal de ne pas 
avoir apprécié correctement les preuves, en ne tenant pas compte du rapport 
d'inspection de H______ et des devis de E______ et de G______, alors que ces 
pièces prouveraient selon lui la surfacturation opérée par l'intimée. 


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2.1 Selon l'art. 85a LP, dans sa nouvelle version entrée en vigueur le 1er janvier 
2019, le débiteur poursuivi peut agir en tout temps au for de la poursuite pour 
faire notamment constater, en procédure ordinaire ou simplifiée, que la dette 
n'existe pas ou plus, et ce que la poursuite ait été frappée d’opposition ou non (al. 
1); s'il admet la demande, le tribunal ordonne l'annulation de la poursuite (al. 3). 
 
Dans le cadre de l'action en annulation de la poursuite, c'est au créancier 
poursuivant, défendeur, qu'il incombe d'établir l'existence et l'exigibilité de la 
créance déduite en poursuite (art. 8 CC; ATF 140 III 41; 120 II 20), créance dont 
il peut le cas échéant demander le paiement à titre reconventionnel 
(BRÖNNIMANN, in KUKO SchKG, 2ème éd. 2014, n. 5 ad art. 85a LP). 
 
2.2 Selon l'art. 363 CO, le contrat d'entreprise est un contrat par lequel une des 
parties (l'entrepreneur) s'oblige à exécuter un ouvrage, moyennant un prix que 
l'autre partie (le maître) s'engage à lui payer. 
Le contrat d'entretien ou de maintenance désigne le contrat par lequel une partie 
s'engage à l'égard d'une autre, contre rémunération, à contrôler un objet et à le 
maintenir en état de fonctionner (TERCIER/BIERI/CARRON, Les contrats spéciaux, 
5ème éd. 2016, n. 3549). Le contrat d'entretien ou de maintenance est un contrat 
innommé qui se distingue du contrat d'entreprise par le fait que l'obligation 
d'exécuter l'ouvrage incombant à l'entrepreneur ne s'éteint pas lorsqu'elle est 
accomplie, mais subsiste jusqu'à l'échéance du contrat (arrêt du Tribunal fédéral 
4C_231/2004 du 8 octobre 2004; GAUCH, Le contrat d'entreprise, 1999, n. 322 et 
323). 
 
Lorsque le prix a été fixé à forfait, l'entrepreneur est tenu d'exécuter l'ouvrage 
pour la somme fixée, et il ne peut réclamer aucune augmentation, même si 
l'ouvrage a exigé plus de travail ou de dépenses que ce qui avait été prévu (art. 
373 al. 1 CO). 
 
Si le prix n'a pas été fixé d'avance, ou s'il ne l'a été qu'approximativement, il doit 
être déterminé d'après la valeur du travail et les dépenses de l'entrepreneur 
(art. 374 CO). Il appartient à l'entrepreneur de déterminer le montant des prix 
effectifs. Cela suppose qu'il démontre l'existence des éléments nécessaires au juge 
pour fixer le prix, notamment que les frais évoqués (salaires, matériel, etc.) sont 
réels et ont effectivement été supportés, que les frais effectivement engagés 
étaient nécessaires à une exécution soigneuse de l'ouvrage effectuée par un 
entrepreneur diligent et que les prix retenus pour chaque prestation sont 
applicables en l'espèce, qu'ils découlent d'un système établi par les parties, de 
normes valablement intégrées au contrat ou de prix usuels (CHAIX, CR CO I, 
3ème éd., 2021, n. 15 ad art. 374 CO; JdT 1971 I 274). 
 
2.3 Lorsque la maxime des débats est applicable (art. 55 al. 1 CPC), il incombe 
aux parties, et non au juge, de rassembler les faits du procès. Les parties doivent 


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alléguer les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions (fardeau de 
l'allégation subjectif), produire les moyens de preuve qui s'y rapportent (art. 55 al. 
1 CPC) et contester les faits allégués par la partie adverse, le juge ne devant 
administrer les moyens de preuve que sur les faits pertinents et contestés (art. 150 
al. 1 CPC; ATF 144 III 519 consid. 5.1). 
 
La partie adverse peut en principe se contenter de contester les faits allégués (ATF 
115 II 1 consid. 4), puisqu'elle n'est pas chargée du fardeau de la preuve et n'a 
donc en principe pas le devoir de collaborer à l'administration des preuves (ATF 
117 II 113 consid. 2). Dans certaines circonstances exceptionnelles, il est toutefois 
possible d'exiger d'elle qu'elle concrétise sa contestation (charge de la motivation 
de la contestation), de façon que le demandeur puisse savoir quels allégués précis 
sont contestés et, partant, puisse faire administrer la preuve dont le fardeau lui 
incombe; plus les allégués du demandeur sont motivés, plus les exigences de 
contestation de ceux-ci par la partie adverse sont élevées (ATF 144 III 519 
consid. 5.2.2). Ainsi, lorsque le demandeur allègue dans ses écritures un montant 
dû en produisant une facture ou un compte détaillés, qui contient les informations 
nécessaires de manière explicite, on peut exiger du défendeur qu'il indique 
précisément les positions de la facture ou les articles du compte qu'il conteste, à 
défaut de quoi la facture ou le compte est censé admis et n'aura donc pas à être 
prouvé (art. 150 al. 1 CPC; ATF 144 III 519 consid. 5.2.2.1 à 5.2.2.3). 
 
2.4 Conformément à l'art. 157 CPC, le tribunal établit sa conviction par une libre 
appréciation des preuves administrées. Une preuve est tenue pour établie lorsque 
le tribunal, par un examen objectif, a pu se convaincre de la vérité d'une allégation 
de fait (ATF 133 III 81 consid. 4.2.2; 132 III 715 consid. 3.1). 
 
Toute personne qui n'a pas la qualité de partie au procès peut témoigner sur des 
faits dont elle a eu une perception directe (art. 169 CPC). La suspicion de 
partialité d'un témoin, résultant par exemple d'un lien conjugal, de parenté, 
d'alliance ou d'amitié avec une partie, doit être prise en considération au stade de 
l'appréciation du témoignage; néanmoins, la suspicion n'exclut pas d'emblée que 
la déposition soit tenue pour digne de foi et il incombe au juge du fait d'apprécier 
sa force probante (arrêt du Tribunal fédéral 4A_181/2012 du 10 septembre 2012 
consid. 3). De même, le fait qu'un témoin puisse paraître plus enclin à défendre les 
intérêts de l'une des parties n'implique pas nécessairement que son témoignage 
doive d'emblée être écarté (arrêt du Tribunal fédéral 5P.312/2005 du 14 décembre 
2005 consid. 3.1.2). C'est notamment le cas pour un témoin employé au service 
d'une partie (arrêt du Tribunal fédéral 4A_29/2011 du 21 mars 2011 consid. 1.2). 
 
De simples allégations de parties, fussent-elles même plausibles, ne suffisent pas à 
prouver un fait, à moins qu'elles ne soient corroborées par des pièces qui 
accréditent la thèse soutenue (ATF 141 III 433; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_795/2013 du 27 février 2014 consid. 5.2; 5A_414/2012 du 19 octobre 2012 


- 11/18 - 
 
C/6671/2020 
consid. 7.3). Une expertise privée établie pour l'une ou l'autre des parties ne 
constitue pas un moyen de preuve au sens de l'art. 168 al. 1 CPC, quand bien 
même elle serait réalisée par un spécialiste expérimenté et reconnu; elle n'a que la 
valeur d'une simple allégation de la partie qui la produit et doit être prouvée si elle 
est contestée par la partie adverse (ATF 141 IV 369 consid. 6.2; 141 III 433 
consid. 2.6; arrêts du Tribunal fédéral 4A_551/2015 du 14 avril 2016 consid. 4.2 
et 4A_318/2016 du 3 août 2016 consid. 3.1). Elle peut cependant être probante 
pour autant qu'elle soit corroborée par des indices qui, eux, sont établis par des 
moyens de preuve (ATF 141 III 433 consid. 2.6; arrêt du Tribunal fédéral 
4A_299/2017 du 2 octobre 2017 consid. 4.1). 
 
2.5 Garanti aux art. 29 al. 2 Cst et 53 CPC, le droit d'être entendu comprend en 
particulier le droit pour le justiciable de s'expliquer avant qu'une décision ne soit 
prise à son détriment, de fournir des preuves quant aux faits de nature à influer sur 
la décision, d'avoir accès au dossier, de participer à l'administration des preuves, 
d'en prendre connaissance et de se déterminer à leur sujet (ATF 135 II 286 
consid. 5.1; 135 I 187 consid. 2.20; 129 II 497 consid. 2.2). Cette garantie 
constitutionnelle n'empêche pas le juge de mettre un terme à l'instruction lorsque 
les preuves administrées lui ont permis de se forger une conviction et que, 
procédant de manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui 
lui sont encore proposées, il a la certitude qu'elles ne pourraient pas l'amener à 
modifier son opinion. Le refus d'une mesure probatoire ne viole ainsi le droit 
d'être entendu des parties que si l'appréciation anticipée de la pertinence du moyen 
de preuve offert, à laquelle le juge a procédé, est entachée d'arbitraire (ATF 144 II 
427 consid. 3.1.3; 141 I 60 consid. 3.3; 136 I 229 consid. 5.3; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_31/2020 du 6 juillet 2020 consid. 3.1). 
2.6 
2.6.1 En l'espèce, les parties ont été liées, dès le mois de juin 2015, par un contrat 
de maintenance, les prestations fournies par l'intimée consistant à mettre deux de 
ses employés à disposition du recourant, à raison de deux après-midis par mois, 
afin d'entretenir le jardin – notamment pour tailler les arbustes et quelques arbres 
– situé sur la propriété de ce dernier. Les prestations convenues incluaient 
également la mise à disposition des machines et l'évacuation des déchets 
végétaux. 
Il résulte des pièces produites et des déclarations du témoin J______ que les 
travaux effectués entre le 21 novembre et le 11 décembre 2018 – soit les travaux 
faisant l'objet de la facture querellée du 13 décembre 2018 – étaient différents des 
travaux usuels d'entretien du jardin, tant par leur nature que par l'ampleur (cf. infra 
consid. 2.6.3). La Cour retiendra par conséquent que ces travaux ne relevaient pas 
d'un contrat de maintenance, mais d'un contrat d'entreprise au sens de l'art. 363 
CO. 


- 12/18 - 
 
C/6671/2020 
 
2.6.2 A juste titre, le Tribunal a retenu que le recourant – qui a comparu par 
avocat durant la procédure de première instance – n'a pas contesté valablement la 
facture litigieuse s'agissant des postes relatifs à l'utilisation des machines et à 
l'évacuation des déchets. Dans sa réponse du 7 octobre 2020, l'intimée a allégué 
que le montant réclamé de 8'616 fr. 50 correspondait au solde impayé de sa 
facture du 13 décembre 2018, dont elle a détaillé les différents postes et les tarifs 
appliqués pour la main d'œuvre, l'utilisation des machines et l'évacuation des 
déchets (allégués 8 à 13 de la réponse). De son côté, le recourant s'est limité à 
contester le montant facturé, en précisant que les "travaux réalisés ne nécessitaient 
pas autant d'heures de travail". Or il lui incombait d'indiquer précisément les 
différents postes de la facture qu'il contestait (charge de la motivation de la 
contestation), ce qu'il n'a pas fait s'agissant du temps d'utilisation des machines 
(54 heures au total pour 1'415 fr.) et du volume de déchets évacués (49 m3 pour 
3'185 fr.); il n'a pas non plus contesté les tarifs appliqués par l'intimée. Il en 
découle que le recourant a admis ces deux postes, qui n'avaient donc pas à être 
prouvés (cf. supra consid. 2.3). Pour cette raison déjà, le recourant ne saurait 
remettre en question les montants précités. 
 
Au surplus, c'est avec raison que le Tribunal a rejeté les arguments du recourant 
relatifs à une facturation de l'évacuation des déchets au poids plutôt qu'au volume. 
Les parties n'ont pas fixé le prix des travaux litigieux par avance et aucun devis 
n'a été requis par le recourant. Le témoin J______ a affirmé que quatre à cinq 
ouvriers de l'intimée avaient procédé pendant sept jours à l'élagage de nombreux 
arbres du jardin du recourant, dont plusieurs n'avaient pas été taillés depuis 
plusieurs années. L'évacuation des déchets végétaux engendrés par ce travail 
d'envergure a été facturée sur la base du système établi entre les parties depuis 
2015 (i.e. au tarif de 65 fr. HT par m3 de déchets évacués) qui n'a jamais été remis 
en cause par le recourant. A cet égard, celui-ci n'allègue pas – et a fortiori ne 
démontre pas – qu'il aurait requis, avant le début de travaux litigieux, que 
l'évacuation des déchets lui soit facturée non pas au volume mais au poids. En 
outre, on ne voit pas en quoi le coût facturé par la déchetterie à l'intimée pour se 
débarrasser des déchets serait pertinent pour statuer sur la rémunération due à 
celle-ci pour l'évacuation et le transport des déchets jusqu'à la déchetterie. 
 
Enfin, dans la mesure où le Tribunal a ordonné un double échange d'écritures et 
tenu deux audiences, le recourant – assisté de son conseil – a eu la possibilité de 
s'exprimer librement sur tous les aspects du litige, y compris sur la question du 
montant qui lui a été facturé pour l'évacuation des déchets. Il s'ensuit qu'aucune 
violation de son droit d'être entendu ne saurait être reprochée au premier juge. 
 
2.6.3 Le recourant a, en revanche, suffisamment contesté le nombre d'heures de 
travail effectué par les employés de l'intimée. Il convient dès lors d'examiner si 
cette dernière, qui supporte le fardeau de la preuve, a démontré la réalité et l'utilité 
des heures facturées à ce titre. 


- 13/18 - 
 
C/6671/2020 
 
Il ressort de la facture litigieuse qu'entre quatre et cinq employés de l'intimée ont 
travaillé 159.5 heures au total pendant sept jours sur la parcelle du recourant, soit 
une moyenne de 5 heures par jour et par employé. Comme l'a retenu le Tribunal, 
ce nombre d'heures est compatible avec la nature et la durée des travaux effectués 
par l'équipe d'ouvriers mise en œuvre par l'intimée et ne paraît pas manifestement 
démesuré et/ou invraisemblable. 
 
Ainsi, le type de prestations fournies et le nombre d'heures facturées pour la main-
d'œuvre ont été confirmés par le témoin J______, chef d'équipe de l'intimée, qui a 
déclaré avoir personnellement relevé les heures de travail effectuées chaque jour 
par lui-même et les autres ouvriers. Le fait que l'intéressé est un employé (et non 
un organe) de l'intimée ne permet pas, en soi, d'écarter d'emblée son témoignage 
ni de retenir que ses déclarations ne seraient pas dignes de foi. Il appert au 
contraire que les explications du témoin sont crédibles et cohérentes au vu des 
pièces produites, en particulier des factures de l'intimée relatives aux travaux 
d'entretien effectués entre juin 2015 et octobre 2018. Devant le premier juge, le 
témoin a affirmé que les travaux litigieux, tels que sollicités par le recourant, 
différaient de ceux entrepris précédemment, tant par leur nature que par leur 
ampleur, en soulignant que le recourant avait – pour la première fois – demandé à 
l'intimée de rabattre la taille des arbres faisant office de "barrière anti-bruit" sur la 
parcelle. A cet égard, on constate en effet qu'aucun travail de rabattage ne figure 
sur les factures de l'intimée pour les mois de juin 2015 à octobre 2018, étant 
précisé que le fait de rabattre un arbre consiste à le tailler jusqu'à la naissance des 
branches afin de favoriser une repousse plus vigoureuse; il s'agit d'une technique 
de taille plus sévère que celle réalisée pour assurer l'entretien régulier d'un végétal 
(cf. https://www.linternaute.fr/dictionnaire/fr/definition/rabattre-un-arbre; 
https://www.cmonjardinier.com/taille-de-rabattage). Par ailleurs, plusieurs arbres 
cités dans le rapport d'inspection de H______ comme faisant partie des arbres 
taillés par l'intimée à fin 2018 (cerisiers, peupliers, frênes et tilleuls) ne 
correspondent pas aux arbres mentionnés dans les factures de juin 2015 à octobre 
2018 (cyprès, forsythia, noisetiers, noyer et figuier) – ce qui corrobore 
l'affirmation du témoin selon laquelle les arbres traités au cours des travaux 
litigieux n'avaient plus été taillés depuis plusieurs années. Il ressort encore des 
factures produites qu'avant le mois d'octobre 2018, l'intimée n'a procédé à la taille 
simultanée d'un groupe d'arbres et d'arbustes qu'à une reprise, en mars 2018, les 
travaux ayant nécessité l'intervention de deux ouvriers pendant une journée, ce qui 
atteste également que l'ampleur des travaux de taille et de rabattage – exécutés en 
novembre-décembre 2018 par quatre à cinq ouvriers pendant sept jours – n'était 
pas similaire ou comparable aux travaux de taille effectués par l'intimée au cours 
des trois années précédentes. 
Contrairement à ce que plaide le recourant, le Tribunal n'a pas violé son droit 
d'être entendu en refusant, par appréciation anticipée des preuves, l'audition de 
H______ en qualité de témoin. D'une part, cette offre de preuve était tardive, et 


- 14/18 - 
 
C/6671/2020 
donc irrecevable, car postérieure au double échange d'écritures ordonné par le 
premier juge (art. 229 CPC; cf. ATF 146 III 55 consid. 2.5.2; 140 III 312 
consid. 6.3.2.3). D'autre part, l'audition requise n'était pas de nature à influer sur 
l'issue du litige, dans la mesure où H______ a établi une expertise privée pour le 
compte du recourant, laquelle n'a pas plus de valeur qu'une simple allégation. En 
effet, le rapport d'inspection du 11 décembre 2020 n'émane pas d'un expert 
judiciaire indépendant, mais d'un expert privé mandaté et instruit par le recourant, 
et aucun élément probant ne corrobore les conclusions de ce rapport. Les autres 
pièces dont se prévaut le recourant sont également impropres à établir quoi que 
soit de pertinent pour l'issue du litige. Le devis établi par E______ ne précise pas 
l'essence des arbres à tailler/élaguer, pas plus qu'il ne mentionne le nombre 
d'heures de travail nécessaires ou le tarif horaire appliqué pour la main d'œuvre et 
le matériel; en outre, l'évacuation des déchets est facturée à la tonne, ce qui 
empêche toute comparaison avec les prix pratiqués par l'intimée, qui facturait ce 
poste au m3. Le devis établi par G______ n'est pas plus détaillé, puisqu'il ne 
mentionne pas les tarifs appliqués, ni le matériel utilisé, ni le nombre d'heures de 
travail à effectuer; par ailleurs, ce devis fait état de travaux de taille de rosiers et 
de plantes du jardin, ce qui n'est pas comparable à des travaux de taille/élagage 
d'arbres. Au surplus, ces deux devis, qui ont été établis en février 2020, soit plus 
d'un an après les travaux litigieux, concernent nécessairement et par définition des 
travaux différents de ceux réalisés par l'intimée à la fin de l'année 2018, ainsi que 
l'a justement retenu le premier juge. 
 
2.6.4 Il résulte des considérations qui précèdent que le Tribunal a correctement 
apprécié les preuves administrées et que sa décision d'admettre le bien-fondé des 
prétentions reconventionnelles de l'intimée n'est pas critiquable. 
 
L'ensemble des griefs soulevés par le recourant à ce sujet sont infondés. En tant 
qu'il est dirigé contre les chiffres 1 et 2 du dispositif du jugement attaqué, le 
recours sera donc rejeté. 
3. 
Dans un dernier moyen, le recourant conteste la quotité des frais judiciaires fixée 
par le Tribunal, selon lui trop élevée eu égard à la simplicité de la cause et à la 
durée des audiences. Il reproche également au premier juge d'avoir augmenté de 
10% le montant des dépens alloué à l'intimée par rapport au tarif prévu à l'art. 85 
RTFMC. 
3.1 Les frais, qui comprennent les frais judiciaires et dépens, sont fixés et répartis 
d'office (art. 95 al. 1 et 105 al. 1 CPC). Ils sont mis à la charge de la partie 
succombante (art. 106 al. 1 CPC). 
Les frais judiciaires comprennent en particulier l'émolument forfaitaire de 
décision (art. 95 al. 2 let. b CPC). Les dépens comprennent notamment le 


- 15/18 - 
 
C/6671/2020 
défraiement d'un représentant professionnel (art. 95 al. 3 let. b CPC). Frais 
judiciaires et dépens sont arrêtés selon le tarif cantonal (art. 96 CPC). 
Dans les causes pécuniaires, l'émolument forfaitaire de décision est fixé entre 
200 fr. et 2'000 fr. pour une valeur litigieuse allant jusqu'à 10'000 fr. (art. 17 
RTFMC). 
Le défraiement d'un représentant professionnel est, en règle générale, 
proportionnel à la valeur litigieuse. Sans effet sur les rapports contractuels entre 
l'avocat et son client, il est fixé d'après l'importance de la cause, ses difficultés, 
l'ampleur du travail et le temps employé (art. 84 RTFMC). Pour les affaires 
pécuniaires, le défraiement prend pour base le tarif indiqué à l'art. 85 al. 1 
RTFMC. Sans préjudice de l'art. 23 de la loi d'application du code civil, il peut 
s'en écarter de plus ou moins 10% pour tenir compte des éléments rappelés à l'art. 
84 RTFMC. Au-delà de 5'000 fr. et jusqu'à 10'000 fr. de valeur litigieuse, le 
défraiement est de 1'250 fr. plus 23% de la valeur litigieuse dépassant 5'000 fr. 
(art. 85 RTFMC). Les débours nécessaires sont estimés, sauf éléments contraires, 
à 3% du défraiement et s'ajoutent à celui-ci (art. 25 LaCC). La juridiction fixe les 
dépens d'après le dossier en chiffres ronds incluant la taxe sur la valeur ajoutée 
(art. 26 al. 1 LaCC). 
3.2 En l'espèce, la valeur litigieuse s'élève à 8'616 fr. 50. L'émolument de décision 
fixé par le Tribunal à 1'500 fr. se situe ainsi dans la fourchette prévue par l'art. 17 
RTFMC. Contrairement à ce que soutient le recourant, le montant en question ne 
paraît pas excessif au vu de la nature de la cause et des mesures prises pour son 
instruction. Le montant des frais judiciaires de première instance sera par 
conséquent confirmé. 
S'agissant des dépens de première instance, le défraiement dû en vertu de 
l'art. 85 RTFMC s'élève à 2'081 fr. 80, auquel il convient d'ajouter les débours et 
la TVA pour un total arrondi de 2'304 fr. Il apparaît ainsi que le Tribunal n'a pas 
augmenté de 10% le montant découlant de l'art. 85 RTFMC, mais l'a au contraire 
réduit en fixant les dépens à 2'285 fr., débours et TVA compris. En tout état, ce 
montant n'apparaît pas critiquable, de sorte qu'il sera confirmé. 
En définitive, le recours, entièrement mal fondé, sera rejeté. 
4. 
Les frais judiciaires de recours seront arrêtés à 900 fr. (art. 17 et 38 RTFMC) et 
mis à la charge du recourant qui succombe (art. 95 al. 2, art. 106 al. 1 CPC). Ils 
seront compensés avec l'avance de frais de même montant fournie par le 
recourant, qui demeure acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 
Le recourant sera également condamné à verser à l'intimée la somme de 1'000 fr. à 
titre de dépens de recours, débours et TVA compris (art. 95 al. 3 CPC; art. 84, 85 
et 90 RTFMC; art. 23, 25 et 26 LaCC). 


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C/6671/2020 
* * * * * 


- 17/18 - 
 
C/6671/2020 
 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours interjeté le 29 septembre 2021 par A______ contre le 
jugement JTPI/10802/2021 rendu le 19 août 2021 par le Tribunal de première instance 
dans la cause C/6671/2020-1. 
Au fond : 
Rejette ce recours. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires de recours à 900 fr., les met à la charge de A______ et les 
compense avec l'avance versée, qui demeure acquise à l'Etat de Genève. 
Condamne A______ à payer à B______ SA la somme de 1'000 fr. à titre de dépens de 
recours. 
Siégeant : 
Monsieur Ivo BUETTI, président; Madame Sylvie DROIN, Madame Nathalie RAPP, 
juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 113 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral 
par la voie du recours constitutionnel subsidiaire. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 


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C/6671/2020 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF inférieure à 30'000 fr.