ge_gerichte · ATAS/364/2018 · 2018-04-30 · fr


Siégeant : Mario-Dominique TORELLO, Président; Jean-Pierre WAVRE et Willy 
KNÖPFEL, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1918/2016 
ATAS/364/2018 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 30 avril 2018 
10ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A_______, domicilié à VERNIER, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Eric MAUGUÉ 
 
 
recourant 
 
contre 
SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, LUCERNE 
 
 
intimée 
 


 
 
 
 
A/1918/2016 
- 2/21 - 
EN FAIT 
1. Monsieur A_______ (ci-après : l’assuré), né le ______ 1981, travaille en qualité de 
staffeur pour l’entreprise B______ SA. À ce titre, il est assuré contre les accidents 
professionnels et non professionnels au sens de la loi fédérale sur l'assurance-
accidents auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-
après : la SUVA). 
2. Le 26 juin 2015, B______ SA a annoncé qu’alors qu’il circulait à vélo, l’assuré 
avait chuté en voulant éviter un enfant sur la route. L’accident était survenu le 25 
juin 2015 et il avait été touché au niveau de l’épaule, du genou et du poignet. 
3. Par courrier du 30 juin 2015, la SUVA a informé l’assuré qu’elle prendrait en 
charge les suites de l’accident, notamment par le versement d’indemnités 
journalières. 
4. Après avoir reçu, le 3 août 2015, un courrier de B______ SA l’invitant à enquêter 
sur le sinistre dans la mesure où le médecin généraliste de l’assuré, le 
docteur C______, avait établi des certificats d’arrêt de travail pour plusieurs 
employés de même nationalité, la SUVA a informé l’assuré, par pli du 
2 novembre 2015, qu’elle émettait des réserves et suspendait ses prestations. 
5. Le 10 novembre 2015, l’assuré a été opéré de l’épaule gauche (acromioplastie et 
résection de la clavicule distale) par le docteur D______, spécialiste FMH en 
chirurgie orthopédique. Le rapport d’intervention mentionnait, à titre de diagnostic, 
« [un] conflit sous-acromial et surtout [une] pré-arthrose acromio-claviculaire post-
traumatique très symptomatique de l’épaule gauche ». 
6. En décembre 2015, la SUVA a reçu : 
- 
deux bilans radiographiques ainsi qu’un bilan d’imagerie par résonnance 
magnétique (IRM), datés des 10, 20 et 26 août 2015, émanant des docteurs 
E______ et F______, radiologues, concluant à une sclérose de l’extrémité 
proximale de la clavicule gauche, avec un élargissement de l’espace articulaire 
acromio-claviculaire mesurant 6 mm du côté gauche contre 4.5 mm du côté 
droit, ce qui témoignait d’une subluxation de grade II. L’IRM du genou droit 
était par ailleurs normale ; 
- 
un bilan IRM du poignet droit et de l’épaule gauche établi le 26 octobre 2015 
par le docteur G______, radiologue, concluant, au niveau du poignet droit, à 
une déchirure de l’insertion ulnaire du triangle fibrocartilagineux du carpe, et au 
niveau de l’épaule gauche, à une entorse acromio-claviculaire de grade I à II, 
accompagnée d’un œdème osseux sous-chondral, d’un épaississement de la 
capsule articulaire et d’un épanchement intra-articulaire, sans signe de luxation. 
7. Dans ses rapports des 13 novembre 2015 et 16 janvier 2016, le Dr C______ a 
confirmé que l’assuré avait souffert, du fait de sa chute, de contusions multiples 
ainsi que d’entorses de l’épaule et du poignet. Des anti-inflammatoires ainsi que de 


 
 
 
 
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la physiothérapie lui avaient été prescrits. Sa capacité de travail était jugée nulle 
depuis le 25 juin 2015. 
8. Le docteur H______, médecin d’arrondissement, a rendu un premier rapport le 22 
janvier 2016 : l’assuré disait avoir chuté à vélo le 25 juin 2015, puis avoir consulté 
le Dr C______ en juillet 2015, mais restait relativement évasif sur le déroulement et 
les suites immédiates de l’accident. Au mois d’août 2015, il avait subi des 
radiographies et IRM et en novembre 2015, il s’était fait opérer de l’épaule gauche. 
Actuellement, la mobilité de cette épaule était limitée, comme celle du poignet 
droit, tandis que le genou droit semblait douloureux, même si le bilan IRM était 
rassurant. L’assuré avait apporté une IRM de l’épaule gauche réalisée le 14 janvier 
2016, dont il ressortait des lésions dégénératives évidentes (ostéophyte, sclérose, 
etc). Toutefois, comme le Dr H______ ne disposait d’aucun rapport du Dr C______ 
pour la période courant du 25 juin au 13 novembre 2015, il avait invité l’assuré à se 
procurer ces documents, à réception desquels pourraient être clarifiées les questions 
de la causalité et de la prise en charge de l’opération scapulaire. 
9. À l’issue d’un consilium avec les docteurs I______, J______ et K______, médecins 
d’arrondissement, le Dr H______ a établi un rapport final le 1er février 2016: après 
la déclaration d’accident intervenue en juin 2015, l’évaluation médicale n’avait pas 
immédiatement été suivie d’une évaluation radiologique, une IRM du genou droit 
n’ayant été réalisée qu’après six semaines. S’agissant de l’épaule gauche, aucun 
traitement hormis antalgique n’était intervenu pendant deux mois, avant qu’une 
IRM ne mette en évidence une asymétrie de l’espace acromio-claviculaire et une 
sclérose de la clavicule gauche. On pouvait observer une telle asymétrie soit en cas 
de luxation acromio-claviculaire, soit en cas d’arthropathie chronique avec conflit 
acromio-claviculaire ancien, alors qu’une sclérose osseuse était toujours d’origine 
dégénérative. En l’occurrence, l’absence de prise en charge immédiate plaidait 
plutôt pour un conflit acromio-claviculaire, soit une pathologie ancienne. Si une 
luxation était intervenue, elle n’aurait pas manqué d’entraîner une limitation 
fonctionnelle importante et de nécessiter un traitement de physiothérapie ainsi 
qu’une évaluation médicale approfondie. Ces éléments faisaient toutefois défaut. 
En novembre 2015, l’assuré avait signalé avoir transmis par fax les rapports de son 
médecin traitant, documents que la SUVA n’avait jamais reçu. En définitive, les 
informations obtenues tardivement ne permettaient pas de confirmer que 
l’intervention chirurgicale pratiquée en novembre 2015 était consécutive à 
l’accident. Selon le Dr H______, les atteintes de l’épaule gauche « ne [pouvaient] 
être considérées comme de nature exclusivement traumatique mais plutôt 
dégénérative ». En outre, l’assuré s’était contenté de prendre des médicaments dans 
le mois qui avait suivi l’accident, sans bénéficier d’un suivi paramédical. 
L’événement n’était pas à l’origine d’une décompensation définitive d’un état 
pathologique préalable et une arthrose acromio-claviculaire ne pouvait pas se 
développer sur une période de seulement cinq mois, de sorte qu’il s’agissait 
manifestement d’une pathologie ancienne, sans lien causal avec la chute. Partant, 


 
 
 
 
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l’intervention chirurgicale n’était pas consécutive à l’accident, pas plus que 
l’incapacité de travail qu’elle avait engendré. 
10. Sur question de la SUVA, le Dr H______ a précisé le 2 février 2016 que « compte 
tenu du diagnostic évoqué et en l’absence d’informations de gravité pour juillet et 
début août 2015, [on pouvait] considérer qu’au plus tard deux mois après le 
traumatisme annoncé, la symptomatologie de l’épaule gauche [n’était] pas la 
conséquence de l’accident annoncé le 25 juin 2015 ». 
11. Invité derechef à se déterminer, le Dr H______ a conclu dans un rapport du 
28 février 2016 que les symptômes du genou droit ne résultaient pas de l’accident 
du 25 juin 2015 mais qu’en revanche, un lien de causalité pouvait être admis entre 
la chute et la lésion ligamentaire du ligament ulno-carpien du poignet droit, pour 
laquelle une intervention d’arthroscopie pourrait être prise en charge. 
12. Par décision 4 mars 2016, la SUVA a accepté de prendre en charge les troubles 
dont souffrait l’assuré au niveau du poignet droit, mais a refusé de prester pour ses 
troubles de l’épaule gauche et du genou droit, considérant que leur lien de causalité 
avec l’accident n’était pas établi au degré de vraisemblance requis. 
13. L’assuré a formé opposition contre cette décision le 13 avril 2016, arguant en 
substance que ses troubles de l’épaule gauche étaient en relation directe avec 
l’accident de juin 2015, ce qui était également le cas de ses troubles du genou droit. 
Il a joint : 
- 
un questionnaire médical rempli le 8 avril 2016 à la demande de son assurance 
de protection juridique par le Dr C______, à teneur duquel l’accident était 
responsable de lésions de gravité importante, dont l’évolution était chronique, 
« surtout car le sujet [n’avait] jamais souffert des mêmes pathologies ». L’état 
de santé ne s’était pas significativement amélioré et la capacité de travail restait 
nulle ; 
- 
un courrier du 12 avril 2016 du Dr D______, répondant également à un 
questionnaire de l’assurance de protection juridique. L’assuré avait chuté à vélo 
le 25 juin 2015 et s’était réceptionné sur l’épaule gauche et le poignet droit. Il 
avait par ailleurs subi une entorse cervicale. Il avait initialement été pris en 
charge par son médecin traitant, lequel lui avait prescrit de la physiothérapie et 
un traitement conservateur. Après avoir reçu l’assuré le 13 octobre 2015, le 
Dr D______ avait mis en évidence une entorse de la colonne cervicale, 
actuellement presque asymptomatique, ainsi qu’un handicap sévère de l’épaule 
gauche et du poignet droit. Cinq mois après l’accident, l’examen clinique avait 
mis en évidence une douleur lorsque l’articulation acromio-claviculaire était 
palpée, malgré des séances de physiothérapie et d’autres traitements 
conservateurs. Deux IRM pratiquées le 23 octobre 2015 avaient montré une 
probable déchirure ligamentaire du carpe droit ainsi qu’une entorse de grade 1 à 
2 de l’articulation acromio-claviculaire de l’épaule gauche, avec un œdème 
osseux sous-chondral. L’atteinte acromio-claviculaire post-traumatique de 


 
 
 
 
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l’épaule gauche, avec chondrolyse des berges de l’articulation, avait motivé une 
intervention chirurgicale le 10 novembre 2015. Les suites post-opératoires 
avaient permis à l’assuré de récupérer 90% de la mobilité de son épaule, mais le 
port de charges au-dessus de la tête demeurait pénible et les tests de préhension 
restaient douloureux. Depuis avril 2016, l’assuré paraissait apte à exercer, à 
100%, une activité lucrative adaptée à ses problèmes d’épaule gauche et de 
poignet droit. Selon le Dr D______, il était évident que l’accident de juin 2015 
était en relation directe avec la luxation acromio-claviculaire de l’épaule 
gauche, ainsi qu’avec la chondrolyse et l’œdème péri-articulaire, lesquels 
avaient nécessité une intervention chirurgicale. Il jugeait « incompréhensible » 
le refus de la SUVA de prendre en charge cette intervention. 
14. Après que le Dr H______ lui a confirmé maintenir ses conclusions, la SUVA, par 
décision du 10 mai 2016, a rejeté l’opposition. Selon son médecin 
d’arrondissement, l’accident n’avait pas conduit à une aggravation définitive d’un 
état pathologique préalable (conflit sous-acromial et pré-arthrose acromio-
claviculaire symptomatique). Une arthrose acromio-claviculaire ne pouvant se 
développer en cinq mois seulement, l’on avait manifestement affaire à une 
pathologie ancienne, sans lien de causalité probable avec la chute. Le conflit 
acromio-claviculaire avait cessé de déployer ses effets au plus tard deux mois après 
le traumatisme et aucune prise en charge immédiate n’avait été nécessaire. L’avis 
contraire du chirurgien D______ n’était pas motivé et reposait sur l’adage post hoc, 
ergo propter hoc. S’agissant du genou droit, l’IRM d’août 2015 et l’examen du 
Dr H______ de janvier 2016 s’étaient avérés normaux, tandis que les « contusions 
sévères » mentionnées par le Dr C______ n’étaient pas documentées. En tout état 
de cause, une relation de causalité adéquate entre l’accident et les troubles du genou 
devait être niée. 
15. Par acte du 9 juin 2016, l’assuré a saisi la chambre de céans d’un recours contre 
cette décision, concluant, sous suite de dépens, à son annulation et à l’octroi de 
prestations de l’assurance-accident, singulièrement à la prise en charge des soins et 
des indemnités journalières. En présence d’un état maladif préexistant aggravé par 
un accident, l’obligation de prester de l’assureur cessait lorsque le dommage 
résultait exclusivement de causes étrangères à l’accident. Dans son cas, les 
médecins de la SUVA avaient reconnu le caractère causal de l’accident, puisque 
dans leur rapport du 1er février 2016, ils avaient indiqué que les lésions de l’épaule 
gauche « […] ne [pouvaient] être considérées comme de nature exclusivement 
traumatique mais plutôt dégénérative ». Par ailleurs, le Dr D______ avait exposé de 
manière convaincante que l’arthrose était post-traumatique, tandis que 
l’appréciation des médecins de la SUVA trahissait une approche non objective et 
dogmatique de la médecine d’assurance, incompatible avec la loi. Ses troubles de 
l’épaule étant en relation causale avec l’accident, il estimait avoir droit aux 
prestations de l’intimée, notamment à la prise en charge de ses soins et au 


 
 
 
 
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versement d’indemnités journalières. Le recourant a joint à son mémoire un 
courrier du Dr D______, daté du 20 mai 2016 : 
« […] le mécanisme de la chute ainsi que les divers documents radiologiques 
susmentionnés (ndr : la radiographie du 20 août 2015 et l’IRM du 23 octobre 2015) 
confirment clairement l’existence d’une atteinte post-traumatique de cette 
articulation acromio-claviculaire. Comme cela a été décrit largement dans la 
littérature, ce type d’entorse bénigne peut amener jusque dans 23% des cas à une 
"distal osteolysis of clavicle" (DOC), qui peut être très handicapante et 
symptomatique, comme cela a été le cas chez notre patient. Cette lésion de lyse, 
que l’on peut appeler pré-arthrose puisque cette lyse va souvent amener une 
arthrose par la suite, a été clairement démontrée avec cet œdème de la clavicule 
distale, bien visible sur l’IRM du mois d’octobre 2015. Ces DOC peuvent survenir 
lors d’un événement traumatique, comme c’est le cas chez notre patient, ou lors de 
sports répétitifs, type haltérophilie. Chez notre patient, nous avons clairement 
affaire à la variante post-traumatique et la relation entre l’accident et la pathologie 
qui en a découlé est clairement établie. Prétendre que nous avons affaire à un état 
préexistant et invoquer la soi-disant existence de lésions dégénératives de cette 
épaule est simplement erroné […]. Afin d’étayer mon argumentation, je joins deux 
articles que j’ai retrouvé dans la littérature […] ». 
16. Dans sa réponse du 8 août 2016, l’intimée a conclu au rejet du recours. Elle avait 
soumis le dossier à la doctoresse L______, spécialiste FMH en chirurgie et médecin 
d’arrondissement, laquelle avait exclu que les lésions de l’épaule gauche puissent 
résulter de l’événement du 25 juin 2015, dont les effets délétères avaient cessé au 
plus tard après trois mois. L’opération de l’épaule gauche concernait des atteintes 
antérieures au traumatisme et le Dr D______ ne pouvait valablement diagnostiquer 
une luxation acromio-claviculaire de grade 2, alors que les radiographies ne 
permettaient pas de se prononcer sur l’importance d’une éventuelle asymétrie 
acromio-claviculaire et qu’aucune rupture ligamentaire n’avait été mise en 
évidence. En tout état de cause, une telle luxation aurait cessé de produire ses effets 
trois mois après l’accident. Par ailleurs, la Dre L______ n’observait pas, sur les 
imageries versées au dossier, d’œdème osseux ou de chondrolyse. Pour le reste, le 
Dr D______ n’avait pas discuté l’opinion des médecins de la SUVA selon laquelle 
les atteintes en cause n’auraient pas pu se développer dans un intervalle aussi bref 
depuis l’accident, soit quelques mois. En définitive, l’accident avait tout au plus 
exacerbé pendant trois mois les symptômes découlant d’atteintes préexistantes, de 
sorte que le recourant ne pouvait prétendre à la prise en charge de l’opération qu’il 
avait subie en novembre 2015. À l’appui de sa réponse, l’intimée a produit un 
rapport établi le 5 août 2016 par la Dre L______, on l'on peut notamment lire : 
« […] compte tenu de ce qui précède et en particulier des faits que 
radiologiquement, [l’assuré] présente un acromion de type II, que l’IRM d’octobre 
2015 montre déjà des troubles dégénératifs au niveau de son articulation 
acromio-claviculaire, qu’un remaniement arthrosique ne peut pas se développer sur 


 
 
 
 
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une période de quatre mois et que le Dr D______ a effectué une intervention ayant 
pour but de traiter des troubles dégénératifs, nous pouvons conclure que [l’assuré] 
souffr[ait] déjà lors de son accident du 25 juin 2015 de troubles dégénératifs de son 
articulation acromio-claviculaire gauche. D’autre part, les examens d’imagerie de 
l’épaule gauche prouvent que l’accident du 25 juin 2015 n’a pas entraîné de lésions 
structurelles. En effet, comme nous l’avons déjà dit, l’IRM du 23 octobre 2015 ne 
montre que la présence d’atteintes typiquement dégénératives ; il n’y a en 
particulier aucune lésion ligamentaire. Nous ne contestons pas qu’un remaniement 
arthrosique post-traumatique puisse se développer au niveau de chaque articulation 
lésée. Mais nous avons montré dans le cas présent que l’assuré n’a pas développé, 
comme l’affirme le Dr D______, d’ostéolyse de la clavicule distale suite à cet 
accident et que l’arthrose acromio-claviculaire concernée par l’intervention du 
Dr D______ était déjà présente lors de l’accident. Si l’accident du 23 juin 2015 n’a 
entraîné aucune lésion structurelle au niveau de l’articulation acromio-claviculaire, 
il a par contre pu entraîner une décompensation symptomatique des troubles 
dégénératifs préexistants. Mais cette décompensation ne peut avoir été que 
transitoire […]. L’effet de cet accident sur l’épaule gauche de l’assuré et en 
particulier sur son articulation acromio-claviculaire a dû durer environ trois mois. 
En effet, en présence d’une pathologie préexistante, on admet en pratique médicale 
et assécurologique, se reposant pour cela toutefois davantage sur l’expérience que 
sur des travaux scientifiques, qu’un traumatisme n’ayant entraîné aucune lésion 
structurelle puisse avoir des conséquences symptomatiques plus importantes que si 
ce traumatisme survenait sur une articulation indemne de toute lésion. On concède 
alors que les symptômes en relation avec ce traumatisme n’ayant entraîné aucune 
lésion structurelle puisse persister jusqu’à trois, voire maximum six mois après 
l’accident en fonction de l’évolution clinique (statu quo sine alors atteint). Les 
renseignements cliniques en notre possession ne nous permettent pas de dire que le 
statu quo sine a été atteint au-delà de la valeur moyenne de trois mois. 
L’intervention du Dr D______ […] ne peut donc être mise en relation de causalité 
atteignant un degré de vraisemblance prépondérante avec cet accident ». 
17. Le recourant a répliqué le 21 septembre 2016, relevant en substance que la décision 
attaquée reposait exclusivement sur l’appréciation d’un médecin interne à 
l’assureur, que l’opinion de la Dre L______ selon laquelle l’accident n’avait pu 
entraîner une décompensation de troubles préexistants pendant plus de trois mois ne 
trouvait aucun appui dans la loi ou la littérature scientifique et qu’il n’appartenait 
pas à ce médecin de se prononcer sur la question de la causalité adéquate, qui était 
de nature juridique. À l’inverse, le Dr D______ avait attesté d’atteintes non pas 
dégénératives mais post-traumatiques (ostéolyse et arthrose acromio-claviculaire) et 
exposé les raisons pour lesquelles l’appréciation de la Dre L______ devait être 
écartée. Le Dr C______ s’était également distancié de l’argumentation de la Dresse 
L______. Le recourant a joint un courrier du Dr D______ du 6 septembre 2016, 
dans lequel ce médecin faisait part de ses désaccords avec l’appréciation de la Dre 
L______ : 


 
 
 
 
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« […] Une radiographie de stress n’était absolument pas nécessaire pour mettre en 
évidence un élargissement acromio-claviculaire, car on peut avoir un élargissement 
de cet espace sans faire appel à ce test de stress […]. Lors de l’échographie de 
l’épaule gauche réalisée le 20 août 2015, le radiologue évoque une augmentation 
de l’espace articulaire qui paraît plus large que du côté droit, cela veut bien dire ce 
que cela veut dire et on ne peut pas jouer sur les mots […]. Page 13 : il est faux de 
prétendre qu’une entorse de grade I de l’articulation acromio-claviculaire sera 
guérie à trois mois, sans exception, car justement dans la littérature, on retrouve en 
cas d’entorse traumatique de type I à II de cette articulation acromio-claviculaire 
une incidence jusqu’à 30%-40% de complications avec persistance de douleurs et 
évolutions défavorables, avec constitution d’une ostéolyse / décompensation 
post-traumatique acromio-claviculaire. Le bilan radiologique du 23 octobre 2015 
est clair et démontre une souffrance acromio-claviculaire avec œdème de la 
clavicule distale qui n’était bien sûr absolument pas présente avant le traumatisme 
et il n’y a aucun signe de lésion dégénérative de longue durée précédant ce 
traumatisme au niveau de cette IRM. Dans le rapport opératoire, je mentionne 
clairement une pré-arthrose post-traumatique, ce qui équivaut à une ostéolyse. Page 
14 : conclusion erronée, cette intervention a bien été faite non pas pour adresser un 
problème de dégénérescence chronique mais une souffrance acromio-claviculaire 
post-traumatique aigüe […]. L’accident du 25 juin 2016 (recte : 2015) a bien 
entraîné l’ostéolyse susmentionnée et cette pré-arthrose post-traumatique classique, 
décrite de nouveau dans la littérature. Page 15 : conclusion erronée à nouveau, il y 
a bien eu une lésion de type ostéolyse-arthrose post-traumatique acromio-
claviculaire de cette épaule gauche et il y a clairement une relation de cause à effet 
entre l’accident et la pathologie qui est apparue par la suite ». 
18. L’intimée a dupliqué le 14 novembre 2016, en rétorquant que la Dre L______ ne 
s’était pas prononcée sur la question de la causalité adéquate, qu’elle avait apprécié 
le cas à l’aune d’enseignements tirés de l’expérience médicale et que l’avis du 
Dr D______ n’était pas propre à faire douter de ses conclusions. Elle a produit un 
nouveau rapport de la Dre L______, daté du 8 novembre 2016 : 
« […] Il est vrai que le traitement conservateur des stades I et II [de luxations 
acromio-claviculaires] est régulièrement remis en question et selon la littérature, la 
persistance d’une symptomatologie douloureuse à long terme pourrait atteindre 
27%, encore faut-il être sûr que la symptomatologie douloureuse [soit] due 
uniquement à la luxation acromio-claviculaire […]. L’examen radiologique du 
23 octobre 2015 montre la présence d’ostéophytes sous-acromiaux, qui sont 
également confirmés sur l’iconographie en 2016. Les ostéophytes sont, comme 
déjà cité dans l’appréciation du 5 août 2016, pathognomoniques de l’arthrose. 
L’arthrose est un phénomène dégénératif qui se développe lentement et il faut 
beaucoup plus que quatre mois d’évolution pour que ce phénomène aboutisse à la 
formation d’ostéophytes. Les ostéophytes que présente [l’assuré] au niveau sous-
acromial gauche sont donc l’expression d’une lésion dégénérative évoluant depuis 


 
 
 
 
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longtemps. L’ostéolyse est par définition une destruction du tissu osseux, alors que 
l’arthrose est une dégénérescence du cartilage articulaire. Ce sont deux structures 
différentes qui sont atteintes (respectivement l’os et le cartilage). Par conséquent, 
une pré-arthrose ne peut pas correspondre à une ostéolyse […]. Le Dr D______, 
dans son avis orthopédique, s’est contenté de rappeler la présence d’une souffrance 
acromio-claviculaire qui selon lui est d’origine traumatique. Il n’apporte aucun 
élément médical susceptible de modifier nos conclusions et de justifier de s’écarter 
de notre appréciation du 5 août 2016 ». 
19. La chambre de céans a tenu une audience de comparution personnelle et d’enquêtes 
le 5 septembre 2017, au cours de laquelle le médecin du recourant et le médecin 
d’arrondissement de la SUVA ont été invités à confronter leurs points de vues. Ils 
se sont exprimés comme suit : 
« Le Dr D______ : […] Pour situer le contexte, je rappelle que nous nous situons 
dans le contexte d’une entorse stade 1 / stade 2 acromio-claviculaire. En principe, 
ce type d’entorse ne nécessite pas de traitement, mais il existe exceptionnellement 
des cas pour lesquels l’on va observer des complications qui peuvent aller jusqu’à 
une arthrose post-traumatique. Il s’agit dans ces cas d’être attentif à l’origine des 
constatations, et en l’espèce l’IRM a relevé notamment un œdème osseux au niveau 
des deux berges, soit des deux côtés de l’articulation. L’ostéolyse est un terme 
global qui se manifeste par une évolution, en ce sens qu’initialement nous sommes 
en présence d’un œdème osseux qui pourra évoluer par la suite vers une destruction 
de l’os et se transformer en arthrose. Je rappelle que l’œdème osseux marque le 
début d’un processus global qu’est l’ostéolyse. Cela ne se produit pas très souvent, 
dans le cas d’entorses du type dont est atteint M. A_______, mais c’est possible 
quelquefois. L’œdème osseux confirme l’état de souffrance. Ce processus initial 
pourra ensuite déboucher sur une lyse de l’os avec concurremment des atteintes du 
cartilage et le développement d’une arthrose. De tels cas ne sont tout de même pas 
si rares et j’en vois plusieurs par année, même si ce n’est pas la règle, comme je l’ai 
dit précédemment. Je pense que d’après la description des faits, l’entorse post-
traumatique en tant que telle n’est guère contestée dans ce dossier. 
La Dre L______ : Sur ce que vient de dire mon confrère D______, il est vrai que 
l’ostéolyse peut être d’origine post-traumatique, mais les cas sont rares ; ils 
concernent les personnes qui font notamment de la musculation, de l’haltérophilie, 
portent des poids sur les épaules. L’ostéolyse peut également avoir bien d’autres 
origines, soit neurologiques, endocrinologiques (diabète et thyroïde), provenant 
d’infections également. L’ostéolyse montre une souffrance acromio-claviculaire 
dans le cas particulier. Par rapport au diagnostic, l’ostéolyse est apparue dans les 
années 50. À l’époque, la littérature n’était pas très étoffée. Ce diagnostic pouvait 
être posé par la radiographie conventionnelle : on pouvait ainsi poser ce diagnostic 
après deux semaines et demie post-accident. Mon confrère s’est référé à une partie 
de la doctrine (LEVIN) de 1976, à une époque où l’IRM n’était pas encore 
courante. Actuellement, on procède systématiquement à ce type d’investigation, 


 
 
 
 
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dans tous les cas pour déterminer si l’on est en présence d’atteinte des ligaments ou 
des tendons. L’œdème osseux peut également être diagnostiqué même après une 
simple contusion. L’œdème osseux des deux berges n’est pas spécifique, mais ce 
n’est qu’à un stade très avancé d’ostéolyse, soit à plusieurs mois de l’événement 
que l’on peut visualiser un œdème osseux des deux berges. Dans l’ostéolyse, 
initialement, seule la berge claviculaire est atteinte d’ostéolyse. Dans le cas 
particulier, la radiographie, pratiquée à six semaines de l’événement, ne révélait 
rien de particulier, tandis que l’IRM pratiquée à quatre mois a révélé un œdème 
osseux des deux côtés (ddc). A mon sens, une telle évolution, si elle devait avoir 
une origine traumatique remontant au mois de juin 2015, serait beaucoup trop 
rapide pour que l’on constate un œdème ddc. Ceci m’amène effectivement à la 
conclusion que l’ostéolyse de l’épaule gauche du recourant n’est pas d’origine 
traumatique. Il y a eu certes une chute, qui a provoqué une contusion, mais pas 
engendré l’ostéolyse en tant que telle. Cette conclusion est d’ailleurs confortée par 
la description opératoire pratiquée par le Dr D______ qui relève que le patient a 
une nature morphologique de nature à provoquer des atteintes dégénératives, ce qui 
est illustré par l’imagerie dans le cas d’espèce, sous forme d’ostéophytes 
(irrégularités de l’os que l’on pourrait décrire comme des "petits crochets"). 
Le Dr D______ : Je ne partage pas l’opinion de ma consoeur, sur plusieurs points : 
la radiographie initiale du 20 août 2015 montrait déjà une différence d’espace 
articulaire entre l’épaule gauche et l’épaule droite ; l’échographie pratiquée le 
même jour montrait la même chose et concluait à une entorse de grade 2. L’étude 
des années 50 à laquelle se réfère la Dre L______ indique qu’après deux semaines 
de l’événement, une simple radiographie pouvait montrer des signes de lyse 
osseuse, et dès lors, je ne comprends pas que la Dre L______ puisse prétendre que 
quatre mois (IRM) soit un délai trop court pour que l’on puisse retenir l’origine 
post-traumatique de l’accident du mois de juin. Il ne faut pas mélanger articulation 
acromio-claviculaire (AC) et acromion. Certes, le patient a un acromion incurvé, 
qui le prédispose à un conflit sous-acromial, mais pas du tout à une décompensation 
de l’articulation AC. Il s’agit également de prendre en compte l’anamnèse du 
patient, qui ne s’est jamais plaint avant l’accident du 25 juin 2015 ; la description et 
les plaintes du patient sont claires, et je ne comprends ainsi pas que mon confrère 
puisse en arriver à une telle conclusion. J’observe également, par rapport à l’IRM 
du 23 octobre 2015, qu’il n’y est pas question de trace de nature dégénérative ; on 
parle clairement d’œdème osseux au niveau AC, d’épaississement capsulaire, qui 
représente les stigmates d’un traumatisme. 
La Dre L______ : Le point d’achoppement tient en réalité à la question de savoir si 
le recourant a été victime d’une luxation AC de stade 2 ou non. Dans le cas 
d’espèce, nous n’avons pas de radiographie selon projection de Zanca, la projection 
normale ne permettant pas de détecter de façon sûre un espace AC pathologique. En 
principe, dans ce genre de situation, on doit procéder par une radiographie 
panoramique (visualisation des deux épaules en même temps), avec stress ou sans 


 
 
 
 
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stress (n.b. : avec stress = avec port de poids ddc). Si ce n’est pas possible, on a 
recours à la projection de Zanca (radiographie de face avec un angle de 15 degrés, 
ce qui ne nécessite pas une prise des deux épaules). Les différents examens qu’a 
subis le recourant montrent un espace acromio-claviculaire dans les normes 
physiologiques (dans la littérature jusqu’à 6 mm). Tout cela me conduit à conclure 
que l’on ne peut pas diagnostiquer de façon certaine une entorse avec pour 
conséquence une ostéolyse, et si ostéolyse il y a, elle peut être, comme je l’ai 
rappelé précédemment, d’une autre origine, maladive. J’ajoute encore qu’il est très 
difficile de diagnostiquer une entorse AC de stade 1 à 2, dans la mesure où ces 
degrés ne montrent en principe pas d’atteinte ligamentaire, respectivement s’il n’y a 
qu’une élongation, elle ne peut pas être visualisée, mais en tout cas, l’on n’est pas 
en présence de déchirure de ligament. Le fait que l’on n’ait pas de projection de 
Zanca ou panoramique, fait que l’on ne peut retenir le diagnostic d’entorse de stade 
1 à 2. 
Le Dr D______ : Ce que dit ma consoeur ne fait aucun sens, dans la mesure où une 
visualisation de Zanca ne peut par définition que montrer une luxation que si 
l’atteinte est de degré 2 à 3, mais surtout 3, alors qu’au stade 1 à 2, cette 
visualisation ne sert à rien car il n’y a pas d’atteinte ligamentaire coraco-
claviculaire, mais uniquement une atteinte capsulaire. Ceci dit, on peut admettre ce 
que mon confrère considère comme un espace dans la limite physiologique (6 mm), 
mais je pointe toutefois l’anamnèse, l’examen clinique et l’échographie du même 
jour, qui montrent effectivement un épaississement capsulaire, concluant à une 
subluxation grade 2. 
La Dre L______ : Pour répondre à votre question, lorsqu’on parle de 
« remaniement », comme c’est le cas dans le rapport d’IRM du 14 janvier 2016 
(Prof. F______), qui évoque un « remaniement important de la spongieuse, de 
l’acromion et de la clavicule avec œdème majeur de la spongieuse,… », le 
« remaniement » évoque un phénomène dégénératif, ; c’est le cas lorsqu’on parle de 
tissus, notamment, tandis que, lorsqu’on évoque un phénomène post-traumatique, 
on parle plutôt de lésion. 
Le Dr D______ : La distinction entre remaniement et lésion est affaire de 
sémantique, mais quoi qu’il en soit, et je suis d’accord sur ce point avec la 
Dresse L______, l’IRM du 14 janvier 2016 n’apporte rien de significatif, en ce sens 
qu’il faut tenir compte du fait que dans l’intervalle, le patient avait subi une 
intervention chirurgicale par mes soins en novembre 2015, ce qui est de nature à 
engendrer de tels remaniements. 
La Dre L______ : J’apporte une nuance à ce que vient de dire mon confrère, en ce 
sens que l’IRM en question apporte tout de même une information importante, soit 
l’augmentation d’ostéophytes, par rapport aux observations antérieures. 
Pour répondre à une question de la chambre, on parle de sclérose lorsqu’il y a un 
début d’arthrose : il s’agit d’un des premiers signes radiologiques de l’arthrose. 


 
 
 
 
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Quant à la notion d’épanchement intra-articulaire, celle-ci peut se retrouver tant le 
contexte d’arthrose que post-traumatique, voire d’atteinte maladive. La seule 
interprétation possible et objective, c’est de constater qu’il y a eu quelque chose. 
[…] Je souhaite également préciser par rapport à ce qu’a dit le Dr D______ qu’il 
est en effet important de tenir compte non seulement de l’imagerie, mais également 
et surtout de l’examen clinique, car « on ne traite pas une radiographie, mais un 
patient ». Toutefois, dans le cas particulier, force est de constater que pour les six à 
huit semaines de l’accident, nous n’avons aucun document médical de la part du 
médecin traitant, et ce n’est pas faute d’avoir essayé de le relancer. Quant au 
Dr D______, nous ne disposons d’aucun document évoquant les examens cliniques 
; nous ne disposons que de la description, fort bien faite, du protocole opératoire qui 
ne contient pas d’examen clinique. Nous n’avons donc pu analyser le cas qu’en 
fonction des éléments ressortant du dossier. 
Le Dr D______ : Il n’est pas usuel de faire figurer dans un rapport opératoire le 
résumé d’un examen clinique. Je tiens à disposition de la chambre des assurances 
sociales, ainsi que de l’intimée, un article de doctrine médicale complémentaire 
relatif à l’entorse AC de grades 1 et 2. 
Sur question du conseil du recourant, je confirme mon commentaire du 
6 septembre 2016, page 2, 1er paragraphe, où il est question précisément des cas 
d’entorse traumatique de grade 1 à 2. Mes observations sont d’ailleurs corroborées 
par l’article de doctrine que je viens de verser à la procédure. Je confirme en 
particulier la fréquence de 30 à 40 % que je mentionne. Il est bien clair toutefois 
que ces chiffres peuvent varier selon les études. Toujours sur question du conseil du 
recourant, qui me demande si je peux exclure, à l’analyse des examens 
radiologiques et autres imageries pratiqués, la présence d’éléments dégénératifs, je 
vais m’efforcer de répondre de façon précise : Nous sommes bien d’accord que 
nous ne parlons que de l’articulation AC. Il s’agit ensuite de distinguer selon 
l’époque où ont été pratiqués les examens. Si l’on prend la radiographie et 
l’échographie initiale du 20 août 2015, ainsi que l’IRM d’octobre 2015, nous 
n’avons pas de stigmates nets d’arthrose, sinon le début d’une souffrance AC, qui 
peut être les prémices d’une arthrose. L’IRM du 14 janvier 2016 était surtout 
marquée par des modifications post-opératoires œdémateuses ne permettant pas de 
juger sur la présence ou non d’arthrose AC, mais surtout permet d’exclure la 
présence d’arthrose à d’autres niveaux de cette épaule. 
Sur question de l’intimée, qui me demande si j’ai constaté lors de l’opération de 
novembre 2015 des atteintes dégénératives, je réponds que j’ai d’abord constaté une 
fausse mobilité de l’articulation AC, même s’il s’agit en réalité d’une micro-
instabilité locale ; j’ai également constaté un contact osseux entre les deux os de 
l’articulation AC ; macroscopiquement, je n’ai toutefois pas vu d’ostéophyte. 
Sur question de la Dre L______, qui me demande si la fausse mobilité ou micro-
instabilité locale, que je viens d’évoquer, pourrait ne provenir que d’une laxité 
(spécificité constitutionnelle dans le cas d’espèce), je réponds que d’évidence, je ne 


 
 
 
 
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peux pas, lors d’une intervention chirurgicale, faire la différence entre une laxité 
préexistante ou constitutionnelle et les séquelles d’une entorse AC, mais une fois 
encore, on doit également tenir compte de l’examen clinique et de l’anamnèse. 
La Dre L______ : Sur question de l’intimée, qui me demande s’il faut considérer 
des conclusions du Dr D______ en tant qu’il se fonde sur l’anamnèse en particulier, 
que le recourant n’éprouvait pas de douleur avant l’accident du 25 juin 2015, je 
considère que l’on ne peut pas sans autre retenir l’origine traumatique prétendue de 
la situation existante sur de tels éléments, car dans de très nombreux cas, des 
atteintes préexistantes d’origine dégénérative sont compensées dans la vie de tous 
les jours par les personnes, qui ne se rendent pas compte de ce qu’elles ont une 
atteinte, laquelle n’est révélée qu’à l’occasion d’un accident, ce qu’on appelle une 
décompensation. D’autre part, le Dr D______ a relevé dans l’un de ses rapports 
(6 septembre 2016) que ses conclusions étaient confortées par le fait que nous 
n’avons pas de documentation antérieure à l’accident qui montre des signes 
dégénératifs, ce qui n’exclut évidemment pas leur existence, étant précisé que 
lorsque nous n’avons rien à disposition, nous ne pouvons tirer aucune conclusion 
d’absence de documentation. Toujours sur question de l’intimée, qui me demande, 
par rapport à l’objection du Dr D______, qui ne comprend pas que je puisse 
considérer le délai de quatre mois comme trop court dans le cas d’espèce pour que 
l’on puisse conclure à l’origine de l’accident du 25 juin 2015 (par comparaison 
avec la doctrine des années 1950 que j’évoquais), je réponds, et rappelle d’ailleurs 
ce que j’avais précisé, que dans ce genre de phénomène, l’apparition d’œdèmes 
osseux touche principalement la berge claviculaire, mais l’observation d’œdèmes 
osseux touchant les deux berges (acromiale et claviculaire) ne peut intervenir que 
bien plus tard, raison pour laquelle en fonction de l’IRM d’octobre 2015, j’estime 
que le délai était trop court pour qu’apparaisse un œdème osseux sur les deux 
berges, dont l’origine serait l’accident de fin juin 2015. 
Le Dr D______ : Je ne comprends pas d’où la Dre L______ pourrait tirer une règle 
consistant à affirmer que systématiquement l’apparition d’un œdème osseux 
d’abord sur la berge claviculaire et ensuite sur la berge acromiale, dans la mesure 
où il tombe sous le sens, à mon avis, que lorsque deux os s’entrechoquent, il est à 
tout le moins possible que les deux berges puissent être atteintes en même temps, ce 
qui n’exclut pas une atteinte d’abord d’un côté puis de l’autre d’ailleurs ». 
20. Les parties se sont déterminées une dernière fois les 26 septembre et 
10 octobre 2017 : 
a. Le recourant a persisté dans ses conclusions au fond et requis à titre préalable la 
mise en œuvre d’une expertise judiciaire. En prétendant que le traumatisme 
n’avait entraîné des symptômes sur un état préexistant que pendant trois à six 
mois au maximum, la Dre L______ érigeait un principe pratiquement normatif 
qui ne reposait sur aucun fondement scientifique. Cette dernière n’invoquait pas 
d’élément probant quant à un état dégénératif préexistant et se livrait à de 
simples conjectures. Considérant que la confrontation du Dr D______ avec la 


 
 
 
 
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Dre L______ avait fait naître des doutes importants quant au bienfondé de 
l’appréciation de cette dernière, le recourant estimait qu’une expertise était 
justifiée. 
b. L’intimée a persisté dans ses conclusions tendant au rejet du recours. Le 
Dr D______ avait certes expliqué lors de l’audience que l’accident avait 
entraîné 
un 
œdème 
osseux 
des 
deux 
berges 
de 
l’articulation 
acromio-claviculaire, ayant évolué vers une ostéolyse, puis vers une arthrose 
traitée chirurgicalement, mais il avait reconnu qu’il s’agissait d’un processus 
exceptionnel, l’ostéolyse survenant généralement dans un contexte dégénératif. 
Ce médecin avait par ailleurs fondé son raisonnement sur l’adage « post hoc 
ergo propter hoc », sans motiver de manière convaincante ses conclusions, 
lesquelles s’avéraient donc impropres à remettre en cause celles de la Dre 
L______. 
21. Sur quoi, la cause a été gardée à juger. 
 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des 
contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. La LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003, est applicable (art. 1 al. 1 LAA). 
3. Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 60 
al. 1 LPGA ; art. 89B de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 
1985 – LPA ; RS/GE E 5 10). 
4. Est seule litigieuse la prise en charge par l’intimée des troubles dont souffre 
l’assuré au niveau de l’épaule gauche, singulièrement la question de savoir si ces 
atteintes sont en lien de causalité avec l’accident du 25 juin 2015. 
En revanche, l’assuré ne remet pas en question dans son recours le refus de l’intimé 
de prendre en charge ses troubles du genou droit. Cette question n’est donc pas 
litigieuse devant la chambre de céans. 
5. Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, l'assureur-accidents verse des prestations à l'assuré 
en cas d'accident professionnel ou non professionnel. Par accident, on entend toute 
atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une 
cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou 
psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA). 


 
 
 
 
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6. a. La responsabilité de l'assureur-accidents s'étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle 
(ATF 119 V 335 consid. 1; ATF 118 V 286 consid. 1b et les références) et adéquate 
avec l'événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 
b. L’exigence du lien de causalité naturel est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre 
que, sans l’événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou 
qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, 
que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il 
suffit que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait 
provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se 
présente comme la condition sine qua non de celle-ci. 
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet 
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1, ATF 119 V 335 
consid. 1 et ATF 118 V 286 consid. 1b et les références). 
c. Une fois que le lien de causalité naturelle a été établi au degré de la 
vraisemblance prépondérante, l’obligation de prester de l’assureur cesse lorsque 
l'accident ne constitue pas (plus) la cause naturelle et adéquate du dommage, soit 
lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le 
cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait 
immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu tôt ou 
tard même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo sine) 
(RAMA 1994 n° U 206 p. 328 consid. 3b; RAMA 1992 n° U 142 p. 75 consid. 4b). 
En principe, on examinera si l’atteinte à la santé est encore imputable à l’accident 
ou ne l’est plus (statu quo ante ou statu quo sine) selon le critère de la 
vraisemblance prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des 
assurances sociales (ATF 126 V 360 consid. 5b ; ATF 125 V 195 consid. 2 ; 
RAMA 2000 n° U 363 p. 46). 
d. Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence 
d'un lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité 
est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait 
considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la 
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 
circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 et ATF 125 V 456 consid. 5a et les 
références). En présence d'une atteinte à la santé physique, le problème de la 
causalité adéquate ne se pose toutefois guère, car l'assureur-accidents répond aussi 


 
 
 
 
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des complications les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent 
habituellement pas selon l'expérience médicale (ATF 118 V 286 consid. 3a et ATF 
117 V 359 consid. 5d/bb; arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 351/04 du 14 
février 2006 consid. 3.2). 
7. Aux termes de l'art. 10 al. 1 LAA, l'assuré a droit au traitement médical approprié 
des lésions résultant de l'accident. 
Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance 
du droit à la rente au sens de l'art. 19 al. 1 LAA (art. 19 al. 1, 2ème phrase, LAA). Il 
cesse également s'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement 
médical une sensible amélioration de l'état de santé de l'assuré et qu'aucune mesure 
de réadaptation de l'assurance-invalidité n'entre en considération, mais qu'aucune 
rente n'est allouée parce que l'assuré présente un taux d'invalidité inférieur au seuil 
de 10% prévu par l'art. 18 al. 1 LAA (cf. ATF 134 V 109 consid. 4.1 ; ATF 133 V 
57 consid. 6.6.2). 
En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de 
frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont 
pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident. 
Lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît 
consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents d'allouer des 
prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle (et adéquate) du 
dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à 
l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui 
existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait 
survenu tôt ou tard même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire 
(statu quo sine) (RAMA 1994 n° U 206 p. 328 consid. 3b ; RAMA 1992 n° U 142 
p. 75 consid. 4b). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est 
pas rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état 
maladif préexistant, dans la mesure où il a été causé ou aggravé par l'accident 
(arrêts du Tribunal fédéral 8C_1003/2010 du 22 novembre 2011 consid. 1.2 et 
8C_552/2007 du 19 février 2008 consid. 2). 
8. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 


 
 
 
 
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exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3 ; ATF 125 V 351 consid. 3). 
Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3, ATF 126 V 353 consid. 5b, ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
9. En l’occurrence, la décision attaquée, fondée sur les rapports du Dr H______, 
retient que les troubles qu’a subis l’assuré au niveau de l’épaule gauche, ayant 
motivé une intervention chirurgicale le 10 novembre 2015, étaient antérieurs à sa 
chute à vélo du 25 juin 2015, laquelle ne s’est répercutée sur ses symptômes que 
pendant deux mois, ensuite de quoi le statu quo sine a été atteint. En conséquence, 
l’intimée refuse de prendre en charge ses troubles de l’épaule gauche et l’opération 
qu’il a subie en novembre 2015. 
De son côté, le recourant requiert la prise en charge de son traitement médical et le 
versement d’indemnités journalières, en faisant valoir que ses troubles de l’épaule 
gauche (ostéolyse et pré-arthrose) sont bel et bien en relation de causalité avec 
l’accident, comme en témoignent les rapports de son chirurgien, le Dr D______. 
10. a. On se trouve en présence d’opinions médicales diamétralement opposées, 
émanant de spécialistes en chirurgie orthopédique, soit les Drs H______ et 
L______, médecins d’arrondissement, ainsi que le Dr D______, chirurgien de 
l’assuré. 
Dans ses rapports, le Dr H______ expose en substance qu’une asymétrie de 
l’espace acromio-claviculaire peut résulter soit d’une luxation, soit d’une 
arthropathie chronique et qu’en l’occurrence, le fait que l’assuré n’a pas été traité 
hormis par antalgique pendant les deux premiers mois ayant suivi son accident 
plaide pour une pathologie ancienne. Par ailleurs, il estime que l’arthrose ne résulte 
pas de la chute, car elle n’aurait pas pu se développer en cinq mois. Il en conclut 
que les troubles de l’épaule gauche ne sont pas de nature exclusivement 
traumatique et qu’au plus tard deux mois après l’accident, la symptomatologie 
n’était plus en relation avec celui-ci. 
La Dre L______ estime pour sa part que l’IRM d’octobre 2015 ne montre que des 
troubles acromio-claviculaires typiquement dégénératifs, tels qu’une sclérose et des 
ostéophytes. Si l’accident n’a pas entraîné de lésion, il a en revanche pu provoquer 


 
 
 
 
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une décompensation des troubles dégénératifs préexistants pendant environ trois 
mois. À cet égard, elle explique que la pratique médicale admet qu’une telle 
décompensation puisse se répercuter sur la symptomatologie pendant trois, voire 
six mois au maximum, tout en précisant que cette fourchette ne repose pas à 
proprement parler sur des travaux scientifiques mais sur « l’expérience ». 
Quant au Dr D______, il rétorque que les imageries réalisées en août et octobre 
2015 démontrent l’existence d’une atteinte post-traumatique de l’épaule gauche, 
soit une pré-arthrose, respectivement une ostéolyse acromio-claviculaire. À l’appui 
de son point de vue, il souligne que l’échographie réalisée en août 2015 a montré 
une différence d’espace articulaire entre l’épaule gauche et l’épaule droite ainsi 
qu’un œdème osseux, ce qui a permis au radiologue de conclure à une subluxation 
de grade II. L’IRM pratiquée en octobre 2015 a également mis en évidence un 
épaississement de la capsule articulaire, ce qui témoigne également d’un 
traumatisme. 
b. Comme cela vient d’être exposé, les médecins interrogés divergent notamment 
sur le point de savoir si l’assuré a subi, en raison de sa chute, une entorse et une 
lésion structurelle de l’épaule gauche : le Dr D______ déduit des imageries versées 
au dossier que le recourant a souffert d’une telle entorse et qu’il en a résulté une 
ostéolyse, un œdème, un épaississement de la capsule articulaire et une asymétrie 
de l’espace acromio-claviculaire. De son côté, la Dre M______ estime que 
l’intéressé n’a souffert que d’une simple contusion et que les troubles apparaissant 
sur les imageries sont typiquement dégénératifs, tout en concédant qu’ils ont pu être 
décompensés par l’accident pendant environ trois mois. Quant au Dr H______, il 
n’exclut pas une origine partiellement accidentelle de ces troubles mais retient 
implicitement leur retour au statu quo sine au plus tard après deux mois. 
11. a. Bien qu’ils répondent à certains réquisits jurisprudentiels, les rapports des 
médecins d’arrondissement n’emportent pas pleinement la conviction de la 
chambre de céans. 
En premier lieu, en admettant que les troubles apparaissant sur les imageries de 
l’épaule gauche (notamment l’élargissement de l’espace articulaire) soient 
purement dégénératifs, comme le soutient la Dre L______, on peine alors à 
s’expliquer pourquoi ils n’ont pas également été constatées sur la radiographie de 
l’épaule droite (controlatérale), réalisée au mois d’août 2015. 
En second lieu, les médecins d’arrondissement conviennent l’un et l’autre que si un 
processus dégénératif a sans doute joué un rôle dans l’avènement des troubles de 
l’épaule gauche, cela n’exclut pas que l’accident ait à tout le moins décompensé ces 
troubles pendant une certaine durée. Or, leurs conclusions relatives à un supposé 
retour au statu quo sine ne concordent pas et ne sont pas motivées à satisfaction de 
droit. En effet, dans son appréciation du 2 février 2016, le Dr H______ a 
implicitement retenu un retour au statu quo sine au plus tard deux mois après 
l’accident, soit à la fin du mois d’août 2015, mais son argumentation sur ce point 


 
 
 
 
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s’avère incompréhensible. Quant à la Dresse L______, elle a évoqué une 
décompensation de troubles préexistants pendant « environ trois mois », ce qui 
reviendrait à fixer le statu quo sine à la fin du mois de septembre 2015. Au-delà du 
fait que sa conclusion s’écarte dans une certaine mesure de celle du Dr H______, 
cette praticienne ne justifie pas le retour au statu quo sine autrement que par des 
considérations générales tirées de l’expérience médicale et n’explique pas pourquoi 
il se justifierait de le fixer trois mois après l’accident plutôt qu’à un autre moment, 
étant précisé que le courrier du Dr D______ du 12 avril 2016 permet plutôt de 
supposer que trois mois après l’accident, l’assuré n’avait pas encore totalement 
récupéré la mobilité de son épaule gauche. 
Dès lors que les conclusions des médecins d’arrondissement ne coïncident pas sur 
la date du statu quo sine et qu’au surplus, leur appréciation n’est pas suffisamment 
motivée sur cet aspect, la chambre de céans n’est pas en mesure de déterminer à 
partir de quand l’on est en droit, dans le cas du recourant, de considérer que le statu 
quo sine vel ante a été atteint au degré de la vraisemblance prépondérante. Les avis 
de ces médecins, qui reposent davantage sur des considérations d'ordre général 
(l'expérience médicale et le cours ordinaire des choses) que sur les données 
individuelles du cas - même si ces considérations ne sont pas dénuées d'importance 
dans une évaluation médicale -, ne sont pas parfaitement convaincants. 
b. Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances 
sociales, le Tribunal fédéral a précisé que lorsqu'une décision administrative 
s'appuie exclusivement sur l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et 
que l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert privé auquel on peut également 
attribuer un caractère probant laisse subsister des doutes suffisants quant à la 
fiabilité et la pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se 
fondant sur l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une 
expertise par un médecin indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une 
expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4 ; arrêt du Tribunal fédéral 
8C_923/2010 du 2 novembre 2011 consid. 5.2). 
c. Dans la mesure où des doutes subsistent quant à l’existence d’un lien de 
causalité entre l’accident du 25 juin 2015 et les troubles de l’épaule gauche, 
notamment sous l’angle de leur éventuel retour au statu quo sine vel ante, une 
instruction complémentaire s’impose. Aucune expertise n’ayant été diligentée à ce 
stade, la cause sera renvoyée à l’intimée pour ce faire, conformément à l’art. 44 
LPGA. 
Partant, le recours est partiellement admis, la décision du 10 mai 2016 annulée et la 
cause renvoyée à l’intimée pour qu’elle complète l’instruction dans le sens qui 
précède, puis rende une nouvelle décision. 
12. Le recourant, qui est représenté par un mandataire, a droit à une indemnité de 
dépens, que la chambre de céans fixe en l’occurrence à CHF 2’000.- (art. 61 let. g 
LPGA ; art. 89H al. 3 de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 


 
 
 
 
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1985 - LPA; RS E 5 10 ; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités 
en procédure administrative du 30 juillet 1986 - RFPA ; RS E 5 10.03). 
13. La procédure est gratuite (art. 89H al. 4 LPA). 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement et annule la décision du 10 mai 2016. 
3. Renvoie la cause à l’intimée pour instruction complémentaire et nouvelle décision 
dans le sens des considérants. 
4. Condamne l’intimée à verser au recourant une indemnité de CHF 2'000.- à titre de 
dépens. 
5. Dit que la procédure est gratuite. 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Florence SCHMUTZ 
 
Le président 
 
 
 
 
Mario-Dominique TORELLO 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le