ge_gerichte · ATAS/7/2010 · 2010-01-13 · fr


Siégeant : Juliana BALDE, Présidente; Nicole BOURQUIN et Olivier LEVY, Juges 
assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/708/2007 
ATAS/7/2010 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 4 
du 13 janvier 2010 
 
En la cause 
Madame A_________ , domiciliée à GENÈVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Maurizio LOCCIOLA 
 
recourante 
 
contre 
ZURICH SUISSE, Service juridique, ZURICH, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Didier ELSIG 
 
intimée 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Madame A_________ , née en 1956, travaillait en qualité de nettoyeuse pour le 
compte de X_________ SA depuis le 7 mai 2001. A ce titre, elle était assurée 
contre les risques accident professionnel et non professionnel, ainsi que maladie 
professionnelle auprès de ZURICH, COMPAGNIE D’ASSURANCES (ci-après : la 
ZURICH). 
2. Le 13 juin 2001, alors qu’elle passait la machine à nettoyer le sol dans le magasin, 
pour éviter une cliente, elle a tiré ladite machine contre elle qui a heurté son genou 
gauche. L’assurée a immédiatement cessé le travail et s’est vu prodiguer les pre-
miers soins par les urgences de l’Hôpital universitaire cantonal de Genève (ci-
après : HUG). Un arrêt de travail complet du 14 juin (date du certificat médical) au 
14 juillet 2001 a été attesté par le docteur L_________ , médecin assistant. 
3. Le 16 juillet 2001, le docteur M_________ , de la Policlinique de chirurgie des 
HUG, a rempli un certificat médical, mentionnant que sa patiente s’était fait écraser 
la jambe gauche avec une machine utilisée sur le lieu du travail. Il précisait une 
douleur et une impotence du membre inférieur gauche et constatait, au niveau du 
genou, une tuméfaction et une douleur à la palpation de la tête du péroné, un test 
méniscal négatif, un valgus positif et l’absence de signe de tiroir. Il a posé le dia-
gnostic d’entorse moyenne de la cheville droite et fixait la reprise du travail au 15 
juillet 2001. 
4. L’employeur de l’assurée a signalé une rechute de l’accident du 13 juin 2001 le 8 
août suivant. Selon la déclaration d’accident, l’intéressée a dû interrompre son tra-
vail le 3 août 2001 en raison d’une enflure du genou gauche. 
5. Le docteur N_________ a fait procéder à un examen par résonnance magnétique 
(IRM) le 7 août 2001, qui a conclu à une contusion osseuse du plateau tibial in-
terne, une dégénérescence mucoïde de grade II de la corne postérieure du ménisque 
interne et un épanchement intra-articulaire avec plica synoviale. 
6. Le 24 novembre 2001, le docteur O_________ , spécialiste FMH en orthopédie, a 
diagnostiqué un status post-contusion osseuse du tibia (plateau interne) suite à une 
chute et une lésion du ménisque interne. L’évolution était défavorable. Il faisait par 
ailleurs état d’un discret début d’arthrose en tant que facteur antérieur à l’accident. 
7. Ce médecin a procédé à une arthroscopie en décembre 2001. Il en est résulté les 
diagnostics suivants : lésion cartilagineuse de grave IV au condyle fémoral interne 
du genou gauche, lésion cartilagineuse de grade III à la facette interne de la rotule 
du genou gauche et lésion de grade II à la partie moyenne et à la corne postérieure 
du ménisque. 


 
 
 
 
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8. Sur question de la ZURICH, le docteur O_________ a précisé que suite à 
l’arthroscopie (traitement par micro-fractures selon Steadmann au niveau du 
condyle interne et de la rotule gauche), l’évolution était marquée par une récupéra-
tion très lente. La patiente présentait, en date du 10 avril 2002, un épanchement du 
genou gauche, une flexion-extension de 140-5-0°, une gêne à la palpation et au 
stress de la fémoro-rotulienne gauche et le périmètre de marche était limité à une 
heure, sans canne. Les plaintes subjectives consistaient en des douleurs antérieures 
du genou gauche. 
Les lésions cartilagineuses mises en évidence lors de l’arthroscopie étaient à mettre 
en relation avec le traumatisme du 14 (recte : 13) juin 2001, au contraire de la lé-
sion de grade II du ménisque interne qui était vraisemblablement dégénérative. Les 
plaintes actuelles de la patiente étaient dues à l’accident. La lésion cartilagineuse de 
grade IV du condyle fémoral interne se trouvait en zone de charge et présentait 
donc une lésion arthrogène. 
9. Le docteur P_________ a répondu aux questions de l’assureur-accidents par lettre 
du 8 août 2002. Il a relaté que l’assurée se plaignait toujours de douleurs au niveau 
du genou gauche, dont l’examen était pourtant tout à fait satisfaisant. Il qualifiait de 
traumatiques les lésions cartilagineuses, mais pas la lésion méniscale. Il y avait une 
relation de causalité entre les plaintes de la patiente et l’événement du 13 juin 2001. 
Néanmoins, l’évolution se faisait actuellement vers un état maladif du genou. Enfin, 
il signalait une probable évolution vers une arthrose progressive du genou. 
10. Le 18 juillet 2002, l’assurée a déposé une demande de prestations de l’assurance-
invalidité sous la forme d’une rente auprès de l’Office cantonal de l’assurance-
invalidité (ci-après : OCAI). 
11. Le 23 septembre 2002, le docteur Q_________ , spécialiste en radiologie, a prati-
qué notamment un arthro-scanner du genou gauche. Cet examen lui a permis de 
conclure à un épanchement intra-articulaire, une dystrophie osseuse diffuse, une 
chondropathie rotulienne « grade III » avec arthrose fémoro-patellaire et un pince-
ment du compartiment interne du genou avec sclérose et kystes synoviaux sous-
chondraux de part et d’autre. 
12. En date du 15 novembre 2002, l’assurée a été opérée par les docteurs O_________ 
et P_________ , qui ont posé les diagnostics de lésion cartilagineuse de IVème de-
gré du condyle interne post-traumatique, status post-traitement par micro-fractures 
selon Steadmann du condyle interne et de la rotule et de lésion centrale du ménis-
que externe. Ils sont intervenus au moyen des techniques suivantes : ostéotomie de 
valgisation selon Puddu et allogreffe osseuse bicortiquée, micro-fractures selon 
Steadmann du condyle interne et débridement a minima de la lésion cartilagineuse 
de la rotule, résection a minima de la corne postérieure du ménisque externe. 


 
 
 
 
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13. Le 10 juillet 2003, le docteur O_________ a a signalé une persistance de douleurs 
diffuses dans la jambe gauche, une amélioration lente, ainsi qu’une fracture de vis à 
4 mois et demi après l’opération avec déplacement secondaire actuellement en 
consolidation. Une nouvelle intervention chirurgicale était prévue. 
14. L’intervention envisagée s’est déroulée le 29 octobre 2003 et a consisté en un trai-
tement par micro-fractures selon Steadmann du condyle interne en antéro-interne, 
une résection des flaps cartilagineux instables et une chondroplastie du condyle in-
terne du plateau tibial interne, l’ablation par instrumentation du matériel 
d’ostéosynthèse cassé puis allogreffe par os spongieux et mobilisation sous narcose. 
La perte de correction de l’ostéotomie était estimée à 10° sur fracture des implants 
ainsi que flexum secondaire de 15°. 
15. Le docteur R_________ , médecin-conseil de la ZURICH, a considéré le 29 janvier 
2004 qu’au vu du diagnostic de contusion osseuse initialement posé, la contusion 
du cartilage décelée pouvait être admise comme une conséquence de l’accident. Eu 
égard aux complications lors de la guérison, il fallait s’attendre à une guérison 
lente, d’un minimum de 4 à 6 mois, avec une probable atteinte à l’intégrité. 
16. Le 14 juin 2004, le docteur S_________ , spécialiste en chirurgie, a rendu un rap-
port d’expertise à la demande de l’OCAI. Il a estimé que, sur le plan médical, la si-
tuation n’était pas stabilisée, l’état du genou gauche n’étant pas satisfaisant avec 
flexum et limitation de la flexion, atrophie massive du quadriceps et perte de cor-
rection de la valgisation. Le pronostic était sombre et une ré-ostéotomie, voire vu le 
contexte, une arthroplastie totale du genou, devraient être envisagées. 
17. Le docteur O_________ a mentionné, dans un avis du 21 août 2004, que 
l’éventualité d’une ré-ostéotomie était à discuter et que le cas ne serait stabilisé que 
lorsque le stock osseux serait suffisant et que la patiente serait prête pour une ré-
opération. 
18. Sur mandat de la ZURICH, le docteur T_________ , spécialiste en orthopédie et 
chirurgie FMH, a rendu un rapport d’expertise en date du 12 septembre 2005. Il a 
posé les diagnostics suivants : status après contusion du genou gauche ; status après 
trois opérations (arthroscopie avec micro-fractures cartilagineuses de la rotule, du 
condyle fémoral interne et du plateau tibial interne, status après ostéotomie de val-
gisation de la tête tibiale gauche et status après AMO) ; flexum résiduel par conso-
lidation de l’ostéotomie en flexum et abaissement de la rotule. En ce qui concerne 
la causalité naturelle entre les troubles présentés et l’accident du 13 juin 2001, il a 
estimé que cette dernière était possible mais non vraisemblable. La surcharge pon-
dérale et l’habitus en varus du genou lui semblaient jouer un rôle prépondérant, ces 
deux facteurs pouvant très bien, combinés l’un avec l’autre, entraîner une surcharge 
chronique du compartiment interne du genou. La localisation des lésions cartilagi-
neuses et leur importance six mois après l’accident parlaient plutôt en faveur de lé-


 
 
 
 
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sions dégénératives progressives. Enfin, l’accident décrit ne paraissait pas expliquer 
d’une manière probante l’évolution entre 2001 et 2005. Quant à l’évolution, elle 
avait été difficile ; l’ostéotomie de valgisation avait une indication tout à fait logi-
que et raisonnable. Malheureusement, elle avait consolidé avec une bascule du pla-
teau tibial en arrière et une légère diminution de la correction espérée. Une nouvelle 
intervention lui paraissait nécessaire et consistait en le seul traitement médical envi-
sageable, qui n’était donc pas terminé. La capacité de travail était nulle dans une 
profession en permanence debout, telle que celle préalablement exercée. Ladite in-
capacité de travail n’était toutefois pas vraisemblablement imputable à l’accident. 
Le docteur T_________ a fixé le statu quo sine au 3 décembre 2001, date de 
l’arthroscopie ayant permis de poser un diagnostic précis des lésions du genou gau-
che. 
19. Le 23 septembre 2005, la ZURICH a signifié à l’assurée la fin du versement des 
prestations de l’assurance-accidents à compter du 31 octobre 2005. Elle a considéré 
que le statu quo sine avait été atteint au 3 décembre 2001 et que la relation de cau-
salité entre l’accident assuré, du 13 juin 2001, et les troubles présentés à compter de 
cette date n’était que possible. L’assurance a toutefois renoncé à réclamer le rem-
boursement des indemnités journalières et autres prestations versées ultérieurement. 
20. Dans un avis médical adressé au conseil de l’assurée, le docteur O_________ a fait 
savoir qu’il ne partageait pas l’avis de son confrère expert, le docteur T_________ . 
Il a notamment exposé que les lésions cartilagineuses du condyle interne comme de 
la rotule étaient des lésions localisées et tout à fait compatibles avec un choc direct 
du genou ; aucun signe de gonarthrose n’avait été mis en évidence lors de 
l’arthroscopie initiale du 3 décembre 2001. Il ne s’agissait pas d’une gonarthrose 
diffuse ni d’une gonarthrose varisante sur défaut en varus bien que ceci puisse ag-
graver une lésion cartilagineuse traumatique du compartiment interne par la suite. Il 
n’y avait pas eu de symptômes de ce genou ni de l’autre avant l’accident. Par ail-
leurs, l’IRM effectuée en août 2001 avait clairement mis en évidence une contusion 
osseuse notamment du plateau tibial interne gauche, constatation connue pour té-
moigner d’un choc violent et important, compatible avec des lésions cartilagineuses 
focalisées. Il s’ensuivait que les troubles de santé présentés par l’assurée étaient en 
relation de causalité avec l’accident. 
21. L’expert a pris position suite aux propos du docteur O_________ et a maintenu ses 
conclusions. Pour ce faire, il s’est en particulier appuyé sur les éléments suivants : 
la patiente n’avait consulté pour la première fois que le lendemain de l’accident, 
soit le 14 juin 2001 et le docteur M_________ , des HUG, avait mentionné une re-
prise de travail dès le jour suivant, le 15 juin 2001. Sur le même certificat, le genou 
passait au second plan dans la description des constatations et n’était pas mentionné 
dans le diagnostic. Le rapport opératoire du 3 décembre 2001 mentionnait des lé-
sions cartilagineuses du condyle interne comme ayant atteint la surface de charge 
du condyle interne de même que la face interne de la facette articulaire rotulienne. 


 
 
 
 
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22. Le 15 septembre 2006, la ZURICH a confirmé par décision sa position et a nié la 
persistance d’un lien de causalité entre les troubles et l’événement accidentel au-
delà du 3 décembre 2001. 
23. L’opposition formée par l’assurée a été rejetée par décision sur opposition du 23 
novembre 2006, dans laquelle la ZURICH a toutefois précisé qu’elle renonçait à 
requérir le remboursement des prestations versées à tort au-delà du 3 décembre 
2001. 
24. Par mémoire du 23 février 2007, A_________ interjette recours contre cette déci-
sion, dont elle requiert l’annulation, concluant, sous suite de dépens, à ce que la 
ZURICH soit condamnée à poursuivre le versement des indemnités journalières au-
delà du 31 octobre 2005, avec intérêts moratoires à 5 %. 
En substance, elle fait valoir que l’accident du 13 juin 2001 est la condition sine 
qua non du dommage qu’elle subi et que le statu quo sine n’a pas été rétabli à ce 
jour. Elle critique le rapport du docteur T_________ , eu égard aux facteurs sur les-
quels il se fonde, ainsi qu’à sa motivation. Il y a lieu de retenir que le lien de causa-
lité naturelle a été démontré à suffisance par l’ensemble des pièces médicales au 
dossier. En outre, la recourante relève qu’il n’a pas été établi que l’arthroscopie du 
3 décembre 2001 avait révélé des lésions correspondant au statu quo sine. Les doc-
teurs T_________ et R_________ ont certes estimé que le genou présentait des 
antécédents sous la forme de lésions dégénératives dues à une surcharge pondérale 
et à un varus bilatéral, mais elle ne s’était jamais plainte de son genou avant 
l’événement assuré de juin 2001. A titre subsidiaire, la recourante estime que les lé-
sions cartilagineuses et la contusion osseuse du plateau tibial interne doivent être 
assimilées à des fractures. En pareille hypothèse, il appartient à l’assureur de dé-
montrer que de telles lésions, dont il doit prendre normalement les suites à sa 
charge (aux termes de l’art. 9 al. 2 OLAA), sont dues à une maladie ou à un phé-
nomène dégénératif. Or, telle preuve n’a pas été rapportée. Si tant est que la Juridic-
tion de céans devait ne pas faire sienne son argumentation, l’assurée requiert la 
mise en œuvre d’une expertise. 
L’assurée produit notamment, à l’appui de ses conclusions, un avis du docteur 
U_________ , chef de clinique au sein du département de chirurgie des HUG. Se-
lon ce médecin, qui s’est prononcé sur la base du dossier médical de l’intéressée, on 
peut présumer que la majorité des lésions cartilagineuses du genou étaient de type 
traumatique à imputer à l’accident de juin 2001. Un processus dégénératif a aussi, 
selon le docteur U_________ , contribué à la dégradation du cartilage articulaire, 
mais il ne lui est pas possible d’établir dans quelle mesure le traumatisme et ledit 
processus ont respectivement mené à la dégradation du cartilage articulaire. 
25. L’intimée conclut, par mémoire du 1er mai 2007, au rejet du recours et à la confir-
mation de sa décision attaquée. 


 
 
 
 
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Elle relève tout d’abord les circonstances douteuses et floues de l’accident du 13 
juin 2001, l’assurée n’ayant même pas été capable d’indiquer à quel endroit du ge-
nou elle s’était cognée. A ce propos, il ressort de l’ensemble des pièces et déclara-
tions que l’événement doit être considéré comme un simple heurt. Par ailleurs, il y a 
lieu de conclure à l’existence de lésions de nature manifestement dégénérative, en 
particulier en ce qui concerne les diagnostics de gonarthrose, chondropathie rotu-
lienne, arthrose fémoro-patellaire et lambeaux cartilagineux se détachant progressi-
vement de la surface de la rotule. Selon l’intimée, l’expertise réalisée par le docteur 
T_________ a permis de confirmer les opinions des docteurs V_________ , 
P_________ et R_________ qui ont très tôt estimé que le cas relevait de la mala-
die. Les conclusions opposées du docteur O_________ ne sont pas de nature à re-
mettre en question la valeur probante de l’expertise, ce d’autant que ce médecin est 
en réalité le médecin traitant. 
26. Le 4 juillet 2007, le Tribunal a tenu une audience lors de laquelle la recourante, 
revenant sur les circonstances de l’accident, a déclaré être en train de nettoyer le sol 
avec une machine lourde à autopropulsion lorsque cette machine, qui pivotait, avait 
touché le soulier d’une cliente ; pour éviter cette dernière, elle avait fait tourner la 
machine qui avait percuté le milieu de son genou. Elle n’était pas tombée, s’était 
raccrochée à la machine et avait crié, ensuite de quoi quelqu’un était venu l’aider. 
Elle était rentrée chez elle et son genou s’était bloqué à la descente du bus. Elle 
avait alors appelé sa fille qui l’avait conduite en taxi à l’hôpital. Elle a confirmé, 
s’être rendue aux urgences et avoir été examinée le jour de l’accident. On lui avait 
posé une attelle, donné des médicaments et conseillé de mettre de la glace. Elle 
avait attendu six heures et il lui avait été indiqué de revenir le lendemain. 
27. Par ordonnance du 5 juillet 2007, la Juridiction de céans a requis l’apport du dossier 
maladie de la recourante auprès d’INTRAS à Carouge. L’assurance-maladie n’avait 
toutefois pas de pièces autres que celles figurant déjà au dossier de l’intimée. 
28. Le docteur R_________ , médecin conseil de la ZURICH, a été entendu lors de 
l’audience du 7 novembre 2007. Il a déclaré que d’après les pièces du dossier, le 
genou de la recourante présentait un état dégénératif préexistant (vraisemblable-
ment de plusieurs années) et l’événement incriminé n’avait pas pu, de son point de 
vue, entraîner les lésions dont elle souffrait. Les lésions cartilagineuses de grade III 
et IV mises en évidence lors de l’arthroscopie du 3 décembre 2001 étaient des lé-
sions dégénératives avancées et, mécaniquement, il ne pouvait s’expliquer les lé-
sions de la rotule et du condyle par le traumatisme. Le diagnostic de sub-luxation 
de la rotule avec arthrose fémoro-patellaire posé lors de l’arthro-scanner - soit une 
malposition de la rotule pouvant fragiliser le genou et susceptible d’entraîner des 
lésions dégénératives - démontrait le phénomène dégénératif. En conséquence, 
l’accident n’avait été, selon le docteur R_________ , que révélateur de lésions dé-
génératives, mais ne les avait pas provoquées. 


 
 
 
 
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29. Le 31 janvier 2008, ont été entendus les docteurs O_________ et T_________ . 
Pour le premier, les circonstances exactes de l’accident ne pouvaient pas être défi-
nies, mais en tout cas il y avait eu un événement subi et aigu par choc direct. En 
L'arthroscopie qu’il avait pratiquée en 2001 ne montrait pas de signes d'arthrose 
généralisée, mais une lésion focale cartilagineuse de degré IV. Le cartilage autour 
était tout à fait sain. Ces lésions étaient compatibles avec des lésions traumatiques. 
L'élément-clé pour affirmer que la lésion est d'origine traumatique était d'une part le 
contexte relevé lors de l'anamnèse, à savoir un choc compatible avec les lésions 
constatées, et l'absence de douleur au genou avant l'événement. S’il y avait eu des 
lésions préexistantes, il aurait constaté lors de l'arthroscopie d'autres lésions cartila-
gineuses plus généralisées, ce qui n’avait pas été le cas. Le genou était asymptoma-
tique avant l’accident, de même que le genou droit. L’évolution du genou gauche 
avait bien sûr pu être influencée par le genou en varus, vu l’augmentation de charge 
dans le compartiment interne : ceci pouvait peut-être expliquer l’aggravation cons-
tatée de la lésion lors de la seconde intervention en novembre 2002. Les suites post 
opératoires défavorables pouvaient être influencées par le genou varus sans qu’il 
soit possible de quantifier cette influence. Le bris du matériel d’ostéosynthèse avait 
fait perdre la correction obtenue lors de l’intervention et favorisé l’évolution défa-
vorable. Le docteur O_________ a précisé que les douleurs après l’accident étaient 
situées dans le compartiment interne et antérieur du genou ; or, une contusion os-
seuse du compartiment interne, compatible avec un traumatisme, avait été mise en 
évidence à l’IRM. Quant à la lésion du ménisque, elle était minime, stable et n’avait 
pas nécessité de résection. 
Le docteur T_________ , quant à lui, a confirmé avoir examiné la recourante en 
août 2005 à la demande de la ZURICH, en qualité d’expert neutre et indépendant. Il 
avait déterminé le mécanisme de l'accident lors de son entretien avec la patiente et 
il avait indiqué ne pas comprendre comment l’événement en question avait pu cau-
ser les lésions constatées. L’intéressée lui avait clairement dit ne pas être tombée et 
avoir continué à travailler jusqu'au soir, ce qui signifiait à ses yeux que le choc 
n’avait pas été très important, ce d’autant plus que sur le premier rapport des HUG, 
il n’était pas fait état d’un diagnostic de contusion du genou, mais uniquement 
d’une entorse de la cheville. On ne pouvait donc pas parler d'une contusion osseuse 
traumatique. La patiente est par contre en surcharge pondérale et a des genoux en 
varus, ce qui peut favoriser une hyperpression sur le compartiment interne des ge-
noux. Petit à petit, cela peut provoquer des lésions qui ne sont pas forcément visi-
bles à l'examen clinique ou à l'IRM. A ce propos, le fait que l'on ait trouvé lors de 
l'arthroscopie des lésions focales isolées ne le faisait pas changer d'avis. La lésion 
telle que décrite dans le rapport du docteur O_________ correspondait, pour le 
docteur T_________ , à un choc sur genou fléchi. Ce dernier a ajouté que la lésion 
constatée du ménisque démontrait que le genou n’était pas en bon état, indépen-
damment de l’accident, mais que cela n’était pas forcément douloureux et les lé-
sions cartilagineuses découvertes lors de l’arthroscopie pouvaient tout à fait être 


 
 
 
 
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dégénératives, favorisées par la surcharge pondérale et le genou varus. Une lésion 
cartilagineuse peut être une pré-arthrose et l’ostéotomie pratiquée par le docteur 
O_________ visait précisément à prévenir le développement d’une telle patholo-
gie. 
30. Le 29 janvier 2008, le docteur W________ , qui suit la recourante depuis le 15 mai 
2007, a répondu aux questions adressées par le Tribunal de céans. Sur la base de la 
description de l’accident faite par le Tribunal et tout en mentionnant qu’il ne 
connaissait pas lesdites circonstances, le docteur W________ a estimé que l’état 
actuel du genou était probablement dû au choc subi le 13 juin 2001. A la question 
de savoir si des facteurs maladifs avaient pu, en partie, causer ledit état, il a répondu 
« probablement non ». 
31. Dans sa prise de position après enquêtes, la recourante, qui persiste intégralement 
dans ses conclusions, mentionne notamment que les circonstances de l’accident, 
singulièrement l’endroit lésé de son genou, apparaissaient de façon suffisamment 
claire au dossier. Le certificat du docteur M_________ mentionnait qu’elle avait 
eu la jambe écrasée avec une machine et il y était fait état d’une tuméfaction du ge-
nou gauche, ainsi que d’une douleur à la palpation de la tête du péroné. L’absence 
de diagnostic y relatif était très vraisemblablement due à l’impossibilité d’en établir 
un sans effectuer des examens poussés. Le certificat du docteur N_________ men-
tionnait quant à lui un traumatisme avec une machine du membre inférieur gauche. 
Pour le surplus, la recourante met en exergue sa mauvaise maîtrise du français, ce 
qui a inévitablement occasionné des problèmes de communication avec les méde-
cins. En ce qui concerne le lien de causalité naturelle entre l’événement du 13 juin 
2001 et ses troubles de santé, la recourante fait remarquer que ses lésions étaient 
logées dans le compartiment interne du genou, soit là où se situaient les douleurs 
post-accident et où fut également mise en évidence une contusion osseuse par IRM. 
De plus, son genou était asymptomatique avant l’accident litigieux. Par conséquent, 
l’hypothèse formulée par le docteur T_________ ne saurait être suivie et il y a en 
revanche lieu de considérer que le varus ainsi que le surpoids ont été des causes 
d’aggravation de l’évolution des lésions post-traumatiques, dont une extension avait 
été constatée lors de la seconde intervention. La causalité doit ainsi être admise, 
l’état actuel du genou étant toujours dû à l’accident et aux difficultés et complica-
tions intervenues en cours de traitement. 
32. L’intimée, quant à elle, a exposé que les déclarations de la recourante n’étaient pas 
fiables, dès lors qu’elle se contredisait ou était contredite par les pièces du dossier. 
Or, les circonstances de l’accident étaient importantes. A ce propos, l’assureur 
constate que le docteur O_________ avait admis à tort une chute de sa patiente et 
donc un traumatisme supplémentaire qui n’avait pas eu lieu et le nouvel orthopé-
diste traitant s’était prononcé tout en avouant ne pas connaître les circonstances de 
l’événement accidentel. Par contre, le docteur T_________ avait clairement exposé 
en quoi le mécanisme du traumatisme n’était pas propre à engendrer les lésions car-


 
 
 
 
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tilagineuses constatées subséquemment, avis qui était partagé par le docteur 
R_________ . Enfin, le docteur O_________ avait également mentionné deux ge-
noux asymptomatiques avant l’accident, ce qui n’était pas exact selon les constata-
tions rapportées par l’expert S_________ dans son rapport du 1998 à l’attention de 
l’AI. L’intimé a dès lors maintenu ses conclusions. 
33. Le 11 novembre 2008, le Tribunal de céans a ordonné une expertise judiciaire sur la 
personne de l’assurée. Le mandat a été confié au docteur B________ , spécialiste 
en chirurgie orthopédique et traumatologie, membre du Groupe d’experts « genou » 
de la Société suisse d’orthopédie. 
L’expert a rendu son rapport en date du 11 août 2009 après avoir procédé à une 
anamnèse et à un examen clinique de la recourante, examiné les pièces du dossier, 
requis quelques pièces complémentaires auprès des HUG, fait procédé à de nouvel-
les radiographies et revu tous les documents radiographiques avec le professeur 
C________ , responsable de la radiologie ostéo-articulaire du CHUV. Les diagnos-
tics posés sont : un status post contusion du genou gauche par machine de net-
toyage industriel ; un status post décompensation douloureuse de troubles dégénéra-
tifs pré-existants au niveau fémoro-patellaire et fémoro-tibial interne suite à cette 
contusion ; un status post ostéotomie de valgisation du tibia proximal gauche avec 
augmentation chirurgicale de la pente tibiale et abaissement concomitant de la ro-
tule ; un status post non-consolidation et débricolage de l’ostéotomie avec perte de 
la correction de départ ; un status post multiples arthroscopies de débridement et de 
micro-fractures selon Steadmann au niveau fémoro-tibial interne et fémoro-
patellaire ; un status post ostéotomie de déflexion du tibia proximal gauche et une 
gonarthrose tricompartimentale du genou gauche. 
Pour le médecin, seuls les deux premiers diagnostics, soit la contusion du genou par 
la machine de nettoyage industriel et la décompensation douloureuse de lésions dé-
génératives pré-existantes peuvent avoir un lien de causalité naturel vraisemblable 
avec l’événement du 13 juin 2001. Il considère que les clichés radiologiques à dis-
position démontrent clairement que la patiente présentait déjà ces lésions dégénéra-
tives avant l’accident et que celui-ci n’a fait que créer un phénomène de décompen-
sation douloureuse, cas de figure fréquent. La position de la jambe au moment du 
choc contre la machine entre en ligne de compte en plus des autres éléments radio-
logiques et a son importance, notamment en regard de l’absence de signes de contu-
sion osseuse visible sur le 1er IRM. Les lésions cartilagineuses constatées lors de 
l’arthroscopie du 3 décembre 2001 sont des lésions localisées avec caractère ar-
throgène ; il s’agit d’arthrose débutante puisque les lésions sont encore localisées 
mais déjà profondes (classées grade IV notamment au niveau du condyle interne). 
L’utilisation, à propos de cette arthrose débutante, du qualificatif « diffus » ne re-
présente pas de critère en soi. Le genou varus et le surpoids de la recourante sont 
deux facteurs prédisposant à développer des troubles dégénératifs et ils représentent 
également des facteurs aggravants sur les douleurs suite à un accident, ainsi que des 


 
 
 
 
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facteurs d’évolution négative en post opératoire. Leur influence est certaine, mais 
non quantifiable. En ce qui concerne précisément le choc survenu le 13 juin 2001, il 
est effectivement susceptible d’entraîner une tuméfaction du genou, de même 
qu’une contusion osseuse. Cela étant, il ne semble pas possible de parler dans le cas 
d’espèce de contusion osseuse, mais bien plutôt d’œdème de surcharge du compar-
timent interne dans le cadre d’un varus et d’un surpoids sur des lésions dégénérati-
ves. Enfin, le choc n’est, selon l’expert, pas susceptible d’entraîner des lésions tel-
les que celles constatées au niveau du cartilage (en particulier à l’arrière du genou) ; 
il aurait fallu un mouvement de rotation violent en flexion. L’ensemble de la patho-
logie témoigne d’un processus cohérent, mais la tuméfaction et les douleurs présen-
tées par la patiente sont une décompensation douloureuse de lésions dégénératives 
pré-existantes suite à un choc n’étant pas de nature à les créer. Le processus dégé-
nératif ne nécessite pas la constatation d’autres lésions pour être confirmé. Il est 
usuel que des lésions dégénératives ne provoquent aucune douleur jusqu’à ce qu’un 
accident banal crée une symptomatologie douloureuse. Le médecin précise encore 
qu’il est très habituel que des personnes constatent l’apparition de douleurs avec ou 
sans notion de traumatisme et qu’une arthrose radiologique très avancée soit alors 
mise en évidence. La surcharge pondérale est un des facteurs prédisposant à déve-
lopper des troubles dégénératifs du compartiment antérieur (rotule et trochlée), 
mais de façon moins importante que pour les compartiments fémoro-tibiaux. Le fait 
que le genou droit soit sain ne joue aucun rôle, l’arthrose n’étant pas systématique-
ment bilatérale. 
Le statu quo sine a été atteint le 3 décembre 2001, après la première arthroscopie 
ayant permis de faire le diagnostic des lésions dégénératives. Par ailleurs, la pa-
tiente présente un certain de degré de surcharge pondérale et un status varus des 
membres inférieurs qui prédisposent au développement de troubles dégénératifs 
fémoro-tibiaux internes et fémoro-patellaires, ainsi qu’à la décompensation doulou-
reuse de ces lésions après un choc banal sur le genou. L’intervention du 15 décem-
bre 2002 (ostéotomie de valgisation) était nécessitée par une pathologie maladive et 
par une aggravation des lésions pré-existantes à l’accident, mais qui se sont aggra-
vées dans les suites de l’arthroscopie réalisée le 3 décembre 2001. En ce qui 
concerne les causes du phénomène d’aggravation, il expose que la première ar-
throscopie du 3 décembre 2001 n’était pas complètement indiquée. Par ailleurs, une 
fois l’arthroscopie commencée, s’il pouvait se justifier de réaliser des micro-
perforations selon Steadmann dans la lésion du condyle interne pour essayer de 
créer un effet de cicatrice fibreuse, il n’en allait pas de même dans la lésion cotée 
de stade III au niveau de la rotule. Ce dernier geste s’est compliqué d’une nécrose 
localisée du cartilage avec extension en profondeur de la lésion, d’un amincisse-
ment des couches de cartilage et d’un pincement fémoro-tibial interne. En pareilles 
circonstances, l’ostéotomie de valgisation du tibia proximal représentait vraisem-
blablement l’option chirurgicale de choix, mais, lors de cette intervention le 15 no-
vembre 2002, il y a vraisemblablement eu effraction de la corticale externe du tibia 


 
 
 
 
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avec augmentation de la pente tibiale et abaissement très significatif de la rotule in-
compatible avec une extension complète et une bonne fonction du membre ; en sus, 
il y a eu démontage et non-consolidation de l’ostéotomie. La nouvelle greffe subsé-
quente avait permis de consolider l’ostéotomie, mais dans une position vicieuse 
avec perte de la correction recherchée au départ. Il aurait fallu proposer une reprise 
immédiate de l’ostéotomie suite aux radiographies post opératoires réalisées le 5 
décembre 2002, l’indication d’une évolution défavorable y étant objectivable. En-
fin, ce n’est pas la rupture du matériel d’ostéosynthèse, intervenue en février 2003, 
qui est un facteur d’aggravation important, mais le fait que la pente tibiale soit 
augmentée et que la rotule soit basse, car le genou devient non fonctionnel, doulou-
reux avec une impossibilité d’extension complète et donc une boiterie. La non-
consolidation de cette ostéosynthèse et le débricolage ont péjoré la situation puis-
que la correction la valgus recherchée a été perdue. Il n’est pas possible de tirer de 
conclusion certaine de la dégradation rapide du cartilage condylien interne et des 
troubles au niveau du compartiment interne, hormis le fait que le geste arthroscopi-
que du 3 décembre 2001 a précité l’aggravation des lésions cartilagineuses. 
Vu l’état actuel du genou, la capacité de travail est nulle, mais elle pourrait être en-
tière après reconversion dans une activité sédentaire sans port de charge, sans dé-
placement en montée, en descente d’escaliers, en terrain irrégulier et sans station 
debout ou assise prolongée. L’amélioration de la capacité de travail dépend uni-
quement de la motivation de l’assurée à reprendre le travail dans une profession 
compatible avec son handicap. En outre, la capacité de travail pourrait également 
être améliorée par des mesures médicales sous la forme de la pose d’une prothèse 
totale du genou gauche. Bien que la patiente soit jeune, son cas est actuellement 
sans issue sur le plan thérapeutique, vu les douleurs invalidantes, la nécessité de se 
déplacer avec deux cannes et une mobilité très réduite de l’articulation. Les risques 
liés à cette intervention consistent en les risques généraux liés à toute chirurgie de 
ce type, mais aussi en l’obtention d’un résultat compromis par un genou multi-
opéré, douloureux depuis longtemps, dans un cadre assécurologique tendu. De toute 
manière, le pronostic de l’expert est sombre tant sur le plan objectif et médical que 
sur le plan psychologique et subjectif de la patiente. 
Par ailleurs, le docteur B________ estime que les blocages du membre inférieur 
droit antérieurs à l’accident sont dépourvus d’importance dans le présent contexte. 
La sub-luxation de la rotule mise en évidence par arthro-scanner ne peut pas être in-
terprétée précisément et il est impossible de dire si l’état méniscal intervient ou non 
dans le processus. Quoi qu’il en soit, les douleurs et les limitations fonctionnelles 
suite à l’accident sont pluri-factorielles, la cause principale en étant les lésions du 
cartilage. Pour terminer, l’expert considère les plaintes de l’intéressée tout à fait 
justifiées, au vu de l’examen de son genou et de l’analyse de ses radiographies ac-
tuelles. 


 
 
 
 
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34. Les parties ont été invitées à se prononcer sur le rapport d’expertise. La recourante 
y a renoncé, se contentant de requérir l’audition de l’expert (pli du 15 septembre 
2009). Quant à l’intimée, elle a exposé que l’expert judiciaire est catégorique en ce 
qu’il déclare que les lésions cartilagineuses de la recourante ne sont pas d’origine 
accidentelle, mais relèvent d’une processus dégénératif. Le statu quo sine a été fixé 
au 3 décembre 2001. C’est donc à juste titre qu’elle avait elle-même mis un terme à 
ses prestations à cette date ; par ailleurs, le fait de ne pas réclamer le rembourse-
ment des prestations versées à tort à compter de cette date procédait d’une grande 
générosité. En conclusion, l’intimée a considéré la cause en état d’être jugée et per-
sisté intégralement dans ses conclusions. 
35. Copie de ce courrier a été transmis à la recourante, sur quoi la cause a été gardée à 
juger. 
EN DROIT 
1. La compétence du Tribunal de céans, ainsi que la recevabilité du recours ayant été 
examinés dans le cadre de l’ordonnance d’expertise, il n’y sera pas revenu dans le 
présent arrêt. 
2. Est litigieux le droit aux prestations de l’assurance-accidents au-delà de la date du 3 
décembre 2001. En particulier, se pose la question de savoir si l’état de santé de la 
recourante à cette date est encore en lien de causalité avec l’événement accidentel 
assuré du 13 juin 2001. 
3. Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident 
professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. 
Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose notamment, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne 
serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que 
l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit 
que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait pro-
voqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se 
présente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'événement assuré 
et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question 
de fait, que l'administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant essen-
tiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en se 
conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée généra-
lement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'exis-
tence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît possible, 
mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à 


 
 
 
 
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des prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 
consid. 3.1, 129 V 402 consid. 4.3.1, 119 V 355 consid. 1, 118 V 286 consid. 1b et 
les références). 
Si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que déclencher un processus qui serait 
de toute façon survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les 
symptômes présentés par l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif an-
térieur est revenu au stade où il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il 
est parvenu au stade d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine; 
RAMA 1992 no U 142 p. 75, consid. 4b; FRÉSARD/MOSER-SZELESS, L'assurance-
accidents obligatoire, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale 
Sicherheit, 2e éd., n. 80 p. 865). Le seul fait que des symptômes douloureux ne se 
sont manifestés qu'après la survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rap-
port de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement «post hoc, ergo propter 
hoc»; cf. ATF 119 V 335 consid. 2b/bb p. 341 sv.; RAMA 1999 no U 341 p. 408 
sv., consid. 3b). Il convient en principe d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur 
cette base, l'existence du rapport de causalité avec l'événement assuré. 
4. D'après une jurisprudence constante, en présence d'avis médicaux contradictoires, 
le juge doit apprécier l'ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs 
pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt que sur une autre. A cet égard, 
l'élément décisif pour apprécier la valeur probante d'une pièce médicale n'est en 
principe ni son origine, si sa désignation sous la forme d'un rapport ou d'une exper-
tise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer pleine valeur probante à 
un rapport médical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstan-
ciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en 
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en 
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'ap-
préciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de 
l'expert soient dûment motivées (ATF 125 V 352 ss consid. 3 et les références). 
5. En l’espèce, le dossier médical de la recourante contient de très nombreuses pièces, 
y compris une expertise orthopédique diligentée par l’intimée. Or, les avis médi-
caux exprimés sont très partagés sur la nature des lésions constatées chez la recou-
rante ; par ailleurs, certains médecins, tel le docteur R_________ , ont modifié leur 
appréciation et/ou ont tenu compte d’éléments factuels incorrects (p. ex. la mention 
d’une chute dans un rapport du docteur O_________ , celle de la poursuite du tra-
vail après le choc par le docteur T_________ , etc.). Dans ces circonstances, il est 
apparu au Tribunal de céans impossible de rendre une décision sans la mise en œu-
vre préalable d’une expertise judiciaire qu’il a confiée à un chirurgien orthopédiste 
spécialiste des pathologies du genou, en la personne du docteur B________ . 
Le rapport rendu par ce médecin remplit à l’évidence les critères pour que lui soit 
reconnue une pleine valeur probante. Il a été rédigé après examen de la recourante, 


 
 
 
 
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analyse de l’intégralité du dossier médical et radiologique et après avoir fait procé-
dé à de nouveaux examens de ce type. Il tient compte des plaintes de l’intéressée, 
est dûment motivé et extrêmement clair dans les réponses aux questions posées. En 
conséquence, le Tribunal se fondera sur les conclusions du docteur B________ 
pour apprécier l’existence d’un lien de causalité naturelle entre l’accident du 13 juin 
2001 et les troubles présentés au-delà du 3 décembre de cette même année. 
Or, force est de constater qu’un tel lien est catégoriquement nié par le spécialiste, 
qui argumente de façon détaillée la question. Les lésions cartilagineuses de la re-
courante sont des lésions d’origine dégénérative, soit relevant de la maladie, et pré-
existantes à l’accident assuré. De toute manière, de telles lésions n’auraient pu être 
provoquées par un choc tel que celui du 13 juin 2001. Certes, ce dernier a déclen-
ché le processus douloureux, mais comme le relate l’expert, il n’en est pas à 
l’origine et pareil processus, vu le stade d’avancement de l’arthrose, aurait très bien 
pu survenir sans choc aucun, comme cela est très fréquemment le cas. Au demeu-
rant, on rappellera que le fait que des douleurs n’apparaissent qu’après un accident 
ne suffit pas à les lui attribuer (non-applicabilité du raisonnement post hoc, ergo 
propter hoc en assurance-accidents, cf. les références citées ci-avant). Bien au 
contraire, dans la mesure où l’étiologie des lésions engendrant les douleurs est 
étrangère à l’accident, il sied de suivre l’expert dans ses conclusions et ne retenir un 
lien de causalité que jusqu’au 3 décembre 2001, date à laquelle il a été procédé à 
une arthroscopie du genou permettant de confirmer le type de lésions de 
l’articulation. Les considérations contraires du docteur O_________ ne sauraient 
remettre en question l’avis de l’expert judiciaire, dans la mesure où son apprécia-
tion n’est pas suffisamment motivée. On rappellera encore que ce médecin, de 
même que le docteur W________ , doit être considéré comme le médecin traitant 
de l’intéressée et, à ce titre, son opinion doit être prise avec circonspection eu égard 
au lien de confiance qu’il entretient avec sa patiente (cf. ATF 125 V 353 consid. 
3b7cc). Quant aux autres avis contraires à celui de l’expert figurant au dossier, on 
doit constater qu’il s’agit d’affirmations péremptoires sans commune mesure avec 
l’appréciation fouillée et documentée de l’expert B________ . 
Les problèmes subséquents, soit l’aggravation de la pathologie, sont en partie dus 
aux gestes chirurgicaux subis par la recourante. Toutefois, lesdits actes médicaux 
ont été effectués dans le cadre du traitement lié aux lésions dégénératives et non à 
des troubles en relation de causalité avec l’accident. Par conséquent, d’éventuelles 
erreurs médicales (dont la preuve n’est d’ailleurs pas rapportée) ou complications 
ne sauraient être mises à la charge de l’assureur-accidents. 
Enfin, il sied de relever que l’avis du docteur B________ est corroboré par divers 
autres praticiens ayant eu à connaître du cas de la recourante, notamment l’expert 
mandaté par l’intimée en procédure administrative et le témoignage de son médecin 
conseil par-devant la Juridiction de céans. Toutefois, pour les raisons exposées ci-


 
 
 
 
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dessus, il n’était pas possible de se fier aux conclusions du docteur T_________ 
sans autre examen du cas par un spécialiste. 
Pour terminer, on mentionnera qu’au vu de l’exhaustivité et de la clarté du rapport 
d’expertise, nul n’est besoin d’entendre le docteur B________ comme le requiert 
la recourante. 
6. Il suit de ce qui précède que le lien de causalité naturelle ne subsistant pas au-delà 
du 3 décembre 2001, la décision attaquée ne peut qu’être confirmée. Aussi, le re-
cours sera rejeté, sans frais ni dépens (gratuité de la procédure). 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant au fond 
1. Rejette le recours. 
2. Dit que la procédure est gratuite. 
3. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizer-
hofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit pu-
blic, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux condi-
tions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, in-
voquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Juliana BALDE 
 
La secrétaire-juriste : Laurence SCHMID-PIQUEREZ 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le