ge_gerichte · ATAS/732/2022 · 2022-08-24 · fr


Siégeant : Catherine TAPPONNIER, Présidente; Antonio Massimo DI TULLIO et 
Larissa ROBINSON-MOSER, Juges assesseur·e·s 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
 CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/4143/2021 
ATAS/732/2022 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 24 août 2022 
4ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à COINTRIN, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Thierry STICHER 
 
 
recourant 
 
contre 
ALLIANZ 
SUISSE 
SOCIÉTÉ 
D'ASSURANCES 
SA, 
sise 
Richtiplatz 1, WALLISELLEN, p.a. service des sinistres, ZURICH 
 
 
intimée 
 


 
 
 
 
A/4143/2021 
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EN FAIT 
 
 Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1965, travaille en 
A. a.
tant que gérant de restaurants. À ce titre, il est assuré contre les accidents et les 
maladies professionnelles auprès de l’Allianz suisse société d'assurances SA (ci-
après : l’assurance ou l’intimée). 
b. Le 21 octobre 2016, la voiture dont l’assuré était passager à l’arrière a subi une 
collision frontale avec un autre véhicule. Celui-ci était assoupi au moment de 
l’accident. Il a été conduit à l’Hôpital de la Tour, où il a séjourné jusqu’au 
24 octobre 2016. Un scanner réalisé lors de son admission n’a pas révélé de 
fracture de la colonne cervico-dorso-lombaire, ni de lésion cérébrale, thoracique 
ou abdominale. 
c. Dans un rapport du 26 octobre 2016, les médecins de l’Hôpital de la Tour ont 
posé les diagnostics de traumatisme crânien, de fracture du sinus maxillaire droit 
avec hémato-sinus et fracture non déplacée de l'os propre du nez, et de dorso-
lombalgies à la suite d’une contusion. Lors de l’accident, l’assuré avait perdu 
connaissance, sans somnolence, avec nausées mais sans vomissements. Il avait eu 
des céphalées diffuses après le traumatisme crânien simple, que les antalgiques 
avaient rapidement soulagées et qui avaient disparu. Il persistait quelques dorso-
lombalgies. 
d. La doctoresse B______, spécialiste FMH en médecine générale, a attesté une 
incapacité de travail totale de l’assuré de la date de l’accident au 30 novembre 
2016, puis de 50% dès le 1er décembre 2016. L’assuré a repris le travail à plein 
temps le 12 janvier 2017. 
e. Interpellé par l’assurance sur son état de santé, l’assuré a signalé le 28 juin 2017 
qu’il ressentait encore des douleurs dans la mâchoire lors de la mastication, de 
fréquents maux de tête et de légères pertes de mémoire. Après avoir une nouvelle 
fois été interrogé sur l’évolution de son état de santé, il a mentionné le 
3 novembre 2017 une insensibilité au niveau de la pommette, une impossibilité à 
mastiquer du côté droit, et des douleurs au dos. 
f. Le 9 novembre 2017, le docteur C______, spécialiste FMH en neurologie, a été 
consulté par l’assuré, qu’il avait déjà vu en 2011 en raison d’une aura 
migraineuse. L'évolution clinique après l’accident avait été satisfaisante, mais 
l’assuré se plaignait parfois encore d'une céphalée matinale et d'un léger trouble 
de la concentration. Il avait repris son travail et était capable de gérer ses 
employés et de tenir la comptabilité. A l’issue de son examen, le Dr C______ a 
retenu que la symptomatologie était vraisemblablement compatible avec un léger 
syndrome post-traumatique persistant, tout de même très favorable. Il a prescrit de 
l’amitriptyline contre la céphalée matinale et afin d’améliorer le sommeil, un peu 
fractionné. 


 
 
 
 
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g. Le docteur D______, médecin au Service de chirurgie maxillo-faciale des 
Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : les HUG), a rapporté à la suite de la 
consultation du 27 novembre 2017 une nette amélioration dans le territoire du nerf 
V2 à droite. Il n'y avait pas de déficit moteur ni d'atteinte de ce nerf. Le reste de 
l'examen était sans particularité. Depuis le traumatisme crânien, l’assuré décrivait 
des céphalées importantes, persistant malgré un traitement hypotenseur adapté. Le 
Dr D______ notait la persistance d'une gêne au niveau du quadrant I sur une 
probable lésion de la branche alvéolaire du V2. Une IRM du crâne était prescrite 
pour explorer ces céphalées persistantes. 
h. Le 31 août 2018, l’assuré a indiqué à l’assurance qu’il n’était toujours pas 
rétabli. Il souffrait d’énormes maux de tête, de légères pertes de mémoire, et de 
douleurs à la mâchoire et au dos. 
i. Dans un rapport du 20 novembre 2018, le Dr C______ a indiqué que l’assuré 
décrivait une céphalée extrêmement brève durant une ou deux minutes, se répétant 
une à deux fois par jour, peu invalidante puisqu'il travaillait toujours, et qui 
s’inscrivait probablement dans le cadre d'une légère céphalée de tension. Il 
signalait également des céphalées beaucoup plus intenses en altitude, compatibles 
avec des épisodes migraineux intenses. Le Dr C______ avait rassuré l’assuré sur 
l'origine de ces céphalées et lui avait prescrit un médicament qui devait le 
soulager et au moins diminuer la fréquence des céphalées de tension. 
j. Le 16 janvier 2019, l’assurance a rendu une décision niant à l’assuré le droit aux 
prestations pour accident en lien avec les céphalées. 
k. L’assuré a contesté cette décision le 16 février 2019, affirmant que ses maux de 
tête, survenant ponctuellement et pour quelques secondes, n’étaient apparus 
qu’après l’accident. Son traitement aux HUG se poursuivait. 
l. Le docteur E______, spécialiste FMH en neurochirurgie, a été consulté par 
l’assuré le 7 mars 2019 en raison d’une augmentation de ses lombalgies basses. 
L’IRM du même jour montrait une légère aggravation de la hernie discale 
préexistante L4-L5 droite et l’apparition d’une sténose foraminale bilatérale L5-
S1. Ce médecin préconisait quelques séances de physiothérapie. 
m. Le 19 mars 2019, l’assurance a précisé à l’assuré qu’elle n’avait reçu aucune 
facture des HUG pour le problème maxillaire, ni pour la physiothérapie. Elle 
s’était uniquement prononcée sur les maux de tête, relevant des céphalées de 
tension selon le Dr C______. Elle a invité l’assuré à lui faire parvenir un rapport 
de son médecin traitant exposant les motifs pour lesquels les conclusions du 
Dr C______ seraient erronées. 
Les 18 avril et 26 juillet 2019, l’assurance a derechef invité l’assuré à lui faire 
parvenir tout document utile à l’appui de son opposition. 
n. Dans un rapport du 3 mai 2019, un médecin du service de chirurgie maxillo-
faciale des HUG a rappelé le diagnostic de fracture de la paroi antérieure sous-


 
 
 
 
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maxillaire droite. L’évolution et le pronostic étaient bons, et il n’y avait aucun 
traitement en cours. 
o. Le docteur F______, spécialiste FMH en neurologie, au service de neurologie 
des HUG, a examiné l’assuré le 20 juin 2019. Il a diagnostiqué un syndrome après 
traumatisme crânien mineur persistant, avec céphalées épisodiques, troubles de la 
concentration et de la mémoire de travail, sensations épisodiques d'ébriété et 
anxiété. Dans les antécédents, le Dr F______ a relevé des notions de migraines 
avec aura visuelle. Depuis le traumatisme, l’assuré présentait des céphalées 
constrictives quotidiennes durant quelques secondes, d'intensité sévère, 
d'occasionnels vertiges non rotatoires, et surtout des plaintes cognitives touchant 
la concentration et la mémoire de travail, avec oubli de l'activité en cours. Il n’y 
avait pas de répercussion au quotidien, et l’assuré ne suivait pas de traitement. 
L’IRM du 8 décembre 2017 s’était révélée normale. Le Dr F______ a prescrit un 
traitement pour les céphalées, et des séances de rééducation avec une 
neuropsychologue pour les plaintes cognitives. Il préconisait les habituelles 
mesures d'hygiène de vie (activité physique régulière, éviter le stress, bon 
sommeil). 
p. La doctoresse G______, neuropsychologue, a indiqué dans un rapport du 
14 octobre 2019 au médecin-conseil de l’assurance que l’assuré, qu’elle avait vu à 
trois reprises, se plaignait d'oublis et d'erreurs dans son travail. Au niveau 
émotionnel, il stressait plus rapidement et n’arrivait pas toujours à faire les choses 
et à se concentrer. Il était devenu un peu plus agressif, ce qui avait un impact sur 
ses relations. Il s’était montré assez revendicateur par rapport à la mauvaise prise 
en charge médicale des suites de son accident. La neuropsychologue lui avait 
expliqué les séquelles possibles à long terme après un traumatisme crânien, et la 
nécessité de mettre en place des stratégies afin de pouvoir fonctionner 
adéquatement. Elle l’avait également encouragé à adopter une bonne hygiène de 
vie. Enfin, ils avaient abordé quelques éléments de gestion du stress, notamment 
par des techniques comportementales. L’assuré semblait espérer de cette prise en 
charge une guérison miraculeuse, ce qui n’était naturellement pas possible, de 
surcroît chez une personne ayant probablement déjà subi plusieurs traumatismes 
crâniens, qui dormait peu, qui était patron de restaurants et travaillait selon des 
horaires tardifs et sous stress. Pour cette raison, la poursuite de la prise en charge 
n’avait pas été jugée nécessaire au-delà de trois séances. 
q. Dans une appréciation du 1er novembre 2019, le docteur H______, spécialiste 
FMH en chirurgie orthopédique et médecin-conseil de l’assurance, a retenu un 
traumatisme crânien mineur avec perte de connaissance, et une fracture de la paroi 
antérieure du sinus maxillaire droit. Au plan neurologique, des céphalées de deux 
types avaient été diagnostiquées. L'examen IRM était normal, sans séquelles d'un 
traumatisme crânien initial. Sur le plan stomatologique, une névralgie d'une 
branche terminale du nerf trijumeau en voie de récupération était retenue. Il n’y 
avait pas de motif de revenir sur la prise de position antérieure, selon laquelle les 


 
 
 
 
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céphalées 
étaient 
des 
pathologies 
médicales 
(sic), 
et 
les 
troubles 
neuropsychologiques décrits n’avaient pas de substrat organique. 
r. Par courrier du 6 novembre 2019, l’assurance a indiqué à l’assuré que le 
traitement des atteintes somatiques à la santé (fracture de la paroi antérieure du 
sinus maxillaire droit) était terminé au plus tard le 3 mai 2019, et que son 
obligation de prester pour cette atteinte s’éteignait à cette date. Il n’y avait pas de 
relation de causalité entre l'accident et les céphalées selon son service médical. 
Les critères dégagés par la jurisprudence pour établir un lien de causalité entre les 
troubles neuropsychologiques décrits et l’accident, de gravité moyenne à la limite 
des accidents légers, n’étaient pas réalisés. 
s. Par décision du 16 janvier 2020, annulant et remplaçant celle du 16 janvier 
2019, l’assurance a repris les termes de son courrier du 6 novembre 2019 et mis 
un terme à la prise en charge du cas à partir du 3 mai 2019. 
t. L’assuré s’est opposé à cette décision le 20 février 2020, arguant que le 
traumatisme crânien causé par l'accident avait encore des répercussions sur son 
quotidien, avec des oublis ou des erreurs. Il avait fréquemment des maux de tête 
très violents et des nausées, ainsi que des craquements de la mâchoire lors de la 
mastication. Son degré de stress avait augmenté et il avait des difficultés de 
concentration. Ces troubles étaient indéniablement en lien avec son accident. Il a 
conclu à l’annulation de la décision et à la mise en œuvre d’une expertise. 
Il a joint une attestation du 16 décembre 2019 de la doctoresse I______, 
spécialiste FMH en psychiatrie, selon laquelle il souffrait de séquelles de son 
accident, qui malgré une prise en charge adéquate entraînaient des céphalées de 
tension quasi quotidiennes, des épisodes migraineux intenses et persistants, et des 
plaintes au niveau de la sensibilité de la moitié droite du visage, correspondant 
aux fractures décrites. Sa qualité de vie était réduite et il décrivait une importante 
souffrance au quotidien. Par ailleurs, il présentait un syndrome dépressif 
réactionnel d'intensité moyenne, consécutif à la persistance des séquelles de son 
accident, une importante fatigabilité, de même qu'une symptomatologie évoquant 
un état de stress post-traumatique avec des symptômes traduisant une 
hyperactivité neurovégétative, aggravée par un important sentiment de détresse 
face à la situation. Il était actuellement en arrêt de travail à 50 % afin d'éviter toute 
surstimulation stressante susceptible d’entraîner une péjoration thymique. Il était 
indispensable de réévaluer les séquelles somatiques et psychiques de son accident 
afin qu’il puisse poursuivre ses soins et retrouver une meilleure qualité de vie. 
u. Par décision du 19 juin 2020, l’assurance a nié le droit aux prestations pour 
accident liées à l’état dépressif moyen invoqué, qui n’était pas en relation de 
causalité adéquate avec l’accident. 
v. L’assuré s’est opposé à cette décision le 29 juillet 2020, concluant à son 
annulation et à la mise en œuvre d’une expertise. Il a affirmé que ses troubles 
étaient en lien avec son accident et reproché à l’assurance de ne pas avoir procédé 


 
 
 
 
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à des investigations. La position de l’assurance exacerbait son état anxio-
dépressif. Il a joint un rapport du 28 juillet 2020 de la doctoresse J______, 
généraliste, faisant état d’une consultation le 14 juillet 2020 et indiquant que l’état 
anxio-dépressif pourrait avoir été déclenché par des accidents (braquage en 2000 
et accident en 2016), et qu’une évaluation cognitive et neuropsychologique pour 
en déterminer l’incidence était nécessaire. 
w. Par décision du 8 novembre 2021, l’assurance a écarté les oppositions de 
l’assuré, répétant que les céphalées, les troubles neuropsychologiques et l’état 
anxio-dépressif n’étaient pas en lien de causalité adéquate avec l’accident. 
 L’assuré a interjeté recours contre cette décision par écriture du 6 décembre 
B. a.
2021. Il a conclu, sous suite de dépens, préalablement à la mise en œuvre d’une 
expertise rhumatologique, psychiatrique et neurologique afin de déterminer si les 
affections étaient en lien de causalité tant naturelle qu'adéquate avec l'accident du 
21 octobre 2016 ; principalement à l’annulation de la décision sur opposition et 
des décisions du 16 janvier et 19 juin 2020 ; à ce qu’il soit dit et constaté que ses 
affections étaient en lien de causalité avec l’accident ; à ce que l’intimée soit 
condamnée à verser les prestations d’assurance ; et subsidiairement à l’annulation 
de la décision sur opposition et des décisions du 16 janvier et 19 juin 2020 ; au 
renvoi de la cause à l’intimée afin qu’elle procède aux actes d'instruction 
nécessaires pour déterminer l'existence d'un lien de causalité entre l'accident du 
21 octobre 2016 et ses affections, notamment par une expertise multidisciplinaire. 
Le recourant a soutenu que l’accident avait été grave et impressionnant et l’avait 
profondément marqué. Il a reproché à l’intimée d’avoir violé le droit en se 
contentant de l’avis du Dr H______ sans autre mesure d’instruction. Une 
expertise devrait déterminer si ses céphalées, apparues après l’accident, étaient 
dues à ce dernier ou à la maladie. La position de l’intimée selon laquelle le statu 
quo ante serait survenu en 2019 ne reposait sur aucune donnée médicale. Même si 
l’accident devait être qualifié de gravité moyenne, force était de constater que 
quatre des critères requis par la jurisprudence pour admettre un lien de causalité 
adéquate avec ses troubles étaient réalisés : le caractère impressionnant de 
l’accident, la gravité des lésions, l'intensité des douleurs ayant nécessité un 
traitement à base de morphine dans les premiers jours suivant l’accident, et les 
difficultés apparues en cours de guérison, avec persistance des céphalées et d'un 
syndrome dépressif d'intensité moyenne, en raison notamment de l'échec des 
traitements médicaux depuis plus de 4 ans et du stress post-traumatique. Le lien 
de causalité adéquate devait ainsi être admis. 
Le recourant a notamment produit des photographies de l’accident, sur lesquelles 
on voit un véhicule au capot complètement embouti et un airbag déployé, ainsi 
qu’un rapport du 23 novembre 2021 du docteur K______, spécialiste FMH en 
médecine interne générale, selon lequel le recourant souffrait depuis 2016 de 
vertiges chroniques associés à des sensations nauséeuses dues à un déficit 
vestibulaire périphérique gauche ainsi que de céphalées chroniques, ces 


 
 
 
 
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symptômes étant survenus à la suite d'un accident ayant entraîné un traumatisme 
cranio-cérébral. Le recourant était suivi par des spécialistes en ORL et neurologie 
depuis ce jour et suivait un traitement médicamenteux avec un effet mitigé sur les 
symptômes, et de séances de physiothérapie vestibulaire. Il présentait également 
des lombalgies chroniques depuis l’accident, dans un contexte de cure de hernie 
discale. Des troubles du sommeil étaient décrits. Un syndrome de stress post-
traumatique était suspecté et devrait être confirmé par un psychiatre. 
b. Dans sa réponse du 7 mars 2022, l’intimée a conclu au rejet du recours, sous 
suite de dépens. 
Elle a allégué que le rapport du Dr H______ avait valeur probante. Le rapport de 
la Dresse I______, fondé sur les allégations du recourant, ne suffisait pas à établir 
un lien de causalité naturelle entre l’accident et ses troubles. Le rapport de la 
Dresse J______ ne permettait pas non plus de retenir un tel lien. L'atteinte 
psychique n’avait été évoquée que le 20 février 2020. Le recourant n'apportait 
aucun élément médical attestant la durée de sa prise en charge, le suivi psychique 
mis en place et les incapacités de travail. La fin du droit aux prestations au 3 mai 
2019 correspondait au rapport des HUG du même jour. En toute hypothèse, il n’y 
avait pas de lien de causalité adéquate entre les troubles neuropsychologiques et 
l’accident. 
c. Dans sa réplique du 22 mars 2022, le recourant a persisté dans ses conclusions. 
Il a fait valoir qu’il ne lui incombait pas de fournir des éléments médicaux 
démontrant un lien de causalité naturelle entre ses affections et son accident. Vu 
la force de la collision, ayant projeté la voiture en l’air, l’accident devait être 
qualifié de grave. 
d. Par duplique du 7 avril 2022, l’intimée a persisté dans ses conclusions. Elle a 
affirmé avoir instruit le dossier de manière conforme au droit en recueillant 
plusieurs rapports médicaux et en sollicitant son médecin-conseil. 
e. La chambre de céans a transmis copie de cette écriture au recourant le 11 avril 
2022. 
f. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. 
Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents, du 20 mars 
1981 (LAA - RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 


 
 
 
 
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2. 
La modification du 21 juin 2019 de la LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 
2021. Elle est ainsi applicable au présent recours, dès lors qu'il n'était pas pendant 
à cette date (art. 82a LPGA a contrario). 
3. 
Le litige, tel que circonscrit par les dispositifs des décisions confirmées sur 
opposition, porte sur la fin de la prise en charge du cas à partir du 3 mai 2019 
d’une part et sur l’absence de droit aux prestations en ce qui concerne l’état anxio-
dépressif d’autre part. 
4. 
Le recours a été déposé dans les forme et délai prévus par les art. 56ss LPGA. 
S’agissant des autres conditions de recevabilité du recours, on rappellera qu’elles 
supposent notamment que le recourant ait la qualité pour recourir (Jean METRAL 
in Commentaire romand LPGA, nn. 1 et 11 ad art. 59). L'art. 59 LPGA dispose 
que quiconque est touché par la décision ou la décision sur opposition et a un 
intérêt digne d'être protégé à ce qu'elle soit annulée ou modifiée a qualité pour 
recourir. La notion d'intérêt digne de protection de l'art. 59 LPGA est la même que 
celle prévue dans la procédure fédérale de recours (ATF 130 V 388 consid. 2.2). 
L'intérêt digne de protection consiste en l'utilité pratique que l'admission du 
recours apporterait au recourant ou, en d'autres termes, dans le fait d'éviter un 
préjudice de nature économique, idéale, matérielle ou autre que la décision 
attaquée lui occasionnerait. L'intérêt doit être direct et concret (ATF 130 V 196 
consid. 3). Exceptionnellement, il convient de renoncer à l'exigence d'un intérêt 
actuel lorsque la contestation peut se reproduire en tout temps dans des 
circonstances identiques ou analogues, que sa nature ne permet pas de la trancher 
avant qu'elle ne perde de son actualité et qu'il existe un intérêt public 
suffisamment important à la solution de la question litigieuse (arrêt du Tribunal 
fédéral 2C_867/2019 du 14 avril 2020 consid. 3.3). 
Les prestations dues en raison d’un accident couvrent le droit au traitement 
médical (art. 10 LAA), le droit à une indemnité journalière (art. 16 et 17 LAA) en 
cas d’incapacité de travail, puis dès la stabilisation de l’état de santé le droit à une 
rente d'invalidité (art. 18 ss LAA) ainsi que le droit à une indemnité pour atteinte à 
l'intégrité (art. 24 et 25 LAA). 
En l’espèce, le recourant a notamment conclu à ce que l’intimée soit condamnée à 
verser les prestations d’assurance, sans préciser quelles sont les prestations qu’il 
sollicite concrètement. Or, s’agissant du droit à des indemnités journalières, les 
médecins traitants n’ont pas signalé de restriction de sa capacité de travail au-delà 
du 3 mai 2019, les Drs C______ et F______ soulignant en particulier que les 
plaintes neurologiques n’avaient pas de répercussion sur ce plan. Par la suite, la 
Dresse I______ a bien mentionné une activité exercée à 50 % dans son certificat 
du 16 décembre 2019, mais le recourant n’a pas allégué d’incapacité de travail 
dans son recours et n’a pas fourni de certificat médical qui l’attesterait. En ce qui 
concerne le droit au traitement médical, il n’affirme pas qu’il poursuivrait un 
traitement en lien avec ses troubles. Certes, le Dr K______ a fait état de suivis 


 
 
 
 
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ORL et neurologiques en novembre 2021. Le recourant ne s’en est toutefois pas 
prévalu dans ses écritures, et il n’a produit aucune facture ou attestation de suivi 
par un médecin spécialisé dans l’un de ces domaines. Les Drs F______ et 
C______ n’ont d’ailleurs pas mentionné de traitement suivi postérieurement au 
3 mai 2019, pas plus que le Dr D______. Les quelques séances de physiothérapie 
préconisées par le Dr E______, à supposer qu’elles soient en lien avec l’accident, 
ont également été prescrites largement avant cette date. 
Cela étant, le remboursement des trois séances de neuropsychologie avec la 
Dresse G______, qui ont vraisemblablement eu lieu après le 3 mai 2019, pourrait 
être litigieux – quand bien même il n’apparaît pas en l’état du dossier que le 
recourant en aurait requis la prise en charge et que l’intimée l’aurait refusée. 
L’admission du recours pourrait ainsi conférer un avantage au recourant, celui-ci 
pouvant éventuellement demander le paiement par l’intimée de ces soins. Cela 
suffit à reconnaître l’existence d’un intérêt digne de protection, et partant de la 
qualité pour recourir. 
Le recours est ainsi recevable. 
5. 
 
5.1 La responsabilité de l'assureur-accident s'étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité 
naturelle avec l'événement assuré (ATF 119 V 335 consid. 1). 
5.2 Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence 
d'un lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte la santé. Il faut que 
d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, l'accident soit propre 
à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat 
paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 
consid. 3.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_628/2007 du 22 octobre 2008 
consid. 5.1), au point que le dommage puisse encore équitablement être mis à la 
charge de l'assurance-accidents, eu égard aux objectifs poursuivis par la LAA 
(arrêt du Tribunal fédéral 8C_336/2008 du 5 décembre 2008 consid. 3.1). 
5.3 Dans le domaine de l'assurance-accidents obligatoire, en cas d'atteinte à la 
santé physique, la causalité adéquate se recoupe largement avec la causalité 
naturelle, de sorte qu'elle ne joue pratiquement pas de rôle (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_416/2019 du 15 juillet 2020 consid. 3.2). En revanche, il en va 
autrement lorsque des symptômes, bien qu'apparaissant en relation de causalité 
naturelle avec un événement accidentel, ne sont pas objectivables du point de vue 
organique. Dans ce cas, il y a lieu d'examiner le caractère adéquat du lien de 
causalité en se fondant sur le déroulement de l'événement accidentel, compte tenu, 
selon les circonstances, de certains critères en relation avec cet événement. En 
présence de troubles psychiques apparus après un accident, on examine les 
critères de la causalité adéquate en excluant les aspects psychiques, tandis qu'en 
présence d'un traumatisme de type « coup du lapin » à la colonne cervicale, d'un 


 
 
 
 
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traumatisme analogue à la colonne cervicale ou d'un traumatisme cranio-cérébral, 
on peut renoncer à distinguer les éléments physiques des éléments psychiques 
(arrêt du Tribunal fédéral 8C_339/2007 du 6 mai 2008 consid. 2.1 et les 
références). 
5.4 Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait que l'administration, ou le cas échéant 
le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée à la lumière de la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale (ATF 142 V 435 consid. 1). En revanche, l’existence d’un 
rapport de causalité adéquate entre l'événement assuré et l'atteinte à la santé est 
une question de droit (arrêt du Tribunal fédéral 8C_649/2019 du 4 novembre 2020 
consid. 6.1.3). Dans la mesure où le caractère naturel et le caractère adéquat du 
lien de causalité doivent être remplis cumulativement pour octroyer des 
prestations d'assurance-accidents, la jurisprudence admet de laisser ouverte la 
question du rapport de causalité naturelle dans les cas où ce lien ne peut de toute 
façon pas être qualifié d'adéquat (ATF 135 V 465 consid. 5.1). 
6. 
La jurisprudence a dégagé des critères objectifs qui permettent de juger du 
caractère adéquat du lien de causalité entre des troubles non objectivés et un 
accident. Elle a tout d'abord classé les accidents en trois catégories, en fonction 
de leur déroulement : les accidents insignifiants, ou de peu de gravité; les 
accidents de gravité moyenne et les accidents graves. En présence d'un accident 
de gravité moyenne, il faut prendre en considération un certain nombre de critères, 
dont les plus importants sont les suivants : 
- les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère 
particulièrement impressionnant de l'accident; 
- la gravité ou la nature particulière des lésions physiques, compte tenu 
notamment du fait qu'elles sont propres, selon l'expérience, à entraîner des 
troubles psychiques; 
- la durée anormalement longue du traitement médical; 
- les douleurs physiques persistantes; 
- les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des 
séquelles de l'accident; 
- les difficultés apparues au cours de la guérison et des complications 
importantes; 
- le degré et la durée de l'incapacité de travail due aux lésions physiques. 
Tous ces critères ne doivent pas être réunis pour que la causalité adéquate soit 
admise. De manière générale, lorsque l'on se trouve en présence d'un accident de 
gravité moyenne, il faut un cumul de trois critères sur les sept ou au moins que 


 
 
 
 
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l'un des critères retenus se soit manifesté de manière particulièrement marquante 
pour l'accident (arrêt du Tribunal fédéral 8C_729/2016 du 31 mars 2017 
consid. 5.2 et les références). 
7. 
Sont seules déterminantes pour apprécier le degré de gravité d'un accident les 
forces générées par l'accident et non pas les conséquences qui en résultent. La 
gravité des lésions subies, qui constitue l'un des critères objectifs pour juger du 
caractère adéquat du lien de causalité, ne doit être prise en considération à ce stade 
de l'examen que dans la mesure où elle donne une indication sur les forces en jeu 
lors de l'accident (arrêt du Tribunal fédéral 8C_1007/2012 du 11 décembre 2013 
consid. 5.3.1. et les références). 
Parmi les accidents qualifiés de gravité moyenne par la jurisprudence, on peut 
citer les cas suivants : véhicule de l’assuré qui est abruptement freiné lors d’une 
manœuvre de dépassement à 100 km/h, dérape, heurte un muret de pierre, se 
renverse et s’arrête sur le côté conducteur (arrêt du Tribunal fédéral 8C_169/2007 
du 5 février 2008 consid. 4.2.2) ; voiture qui lors d’un dépassement est touchée 
sur le côté par un camion et se renverse (arrêt du Tribunal fédéral 8C_743/2007 
du 14 janvier 2008 consid. 3), automobile qui quitte la route et se renverse (arrêt 
du Tribunal fédéral des assurances U 213/06 du 29 octobre 2007 consid. 7.2) ; 
voiture qui sur l’autoroute dérape dans un virage, se retourne et atterrit sur le toit 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 258/06 du 15 mars 2007 consid. 5.2) ; 
assuré qui perd la maîtrise de son véhicule lancé à 90 km/h sur l’autoroute, lequel 
heurte la glissière centrale de sécurité avant de se retourner et d’atterrir sur la voie 
opposée (arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 492/06 du 16 mai 2007 
consid. 4.2) ; piéton renversé par une voiture roulant entre 40 km/h et 50 km/h 
alors qu’il traverse la route (arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 128/03 du 
23 septembre 2004 consid. 5.2.2) ; voiture percutée à l'avant droit par un 
automobiliste circulant à une vitesse de l'ordre de 50 km/h (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_788/2008 du 4 mai 2009 consid. 3) ; assuré arrêté à un feu de 
signalisation et dont la voiture est percutée à l'arrière par un autre véhicule et 
projetée sur une distance de quinze mètres (arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances U 142/05 du 6 avril 2006 consid. 4.2) ; voiture qui est percutée à 
l’arrière sur l’autoroute et qui emboutit l’automobile qui la précède (arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_720/2012 du 15 octobre 2013 consid. 7.1) ; voiture percutée à 
120 km/h sur l’autoroute par un véhicule venant de l'arrière, et qui sous l'effet du 
choc fait plusieurs tours sur elle-même avant de heurter le talus herbeux longeant 
la bande d'urgence et de se retourner sur le toit (arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances U 172/06 du 10 mai 2007 consid. 7.3) ; cycliste percuté par l’arrière 
par une voiture (arrêt du Tribunal fédéral 8C_495/2007 du 31 janvier 2008 
consid. 4.3) ; piétonne heurtée frontalement sur un passage piéton par un véhicule 
roulant à environ 40-50 km/h (arrêt du Tribunal fédéral 8C_546/2013 du 
24 septembre 2013 consid. 3.2) ; conductrice d'une motocyclette renversée par un 
automobiliste qui lui a soudainement coupé la route (arrêt du Tribunal fédéral des 


 
 
 
 
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assurances U 119/06 du 23 mai 2007 consid. 6) ; assurée qui traversait à vélo, à 
une vitesse réduite, un passage sécurisé par des feux lorsqu'elle a été heurtée 
latéralement par un scooter roulant à vitesse modérée mais sans avoir freiné, 
projetant la victime à une distance de plus de 9 mètres (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_816/2012 du 4 septembre 2013 consid. 7.3) ; assuré à moto remontant une 
colonne de voitures à l'arrêt, entrant en collision avec une automobile venant en 
sens inverse qui lui a coupé la priorité (arrêt du Tribunal fédéral des assurances 
U 183/00 du 29 janvier 2001 consid. 3a) ; collision frontale entre deux véhicules 
roulant à une vitesse modérée au moment de l'impact (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_961/2012 du 18 juillet 2013 consid. 5.1). 
Ont été considérés comme des accidents moyens à la limite des accidents graves 
la violente collision d'un poids-lourd avec la voiture d’un assuré, qui se trouvait à 
l'arrêt et a été entraînée en avant sur plusieurs dizaines de mètres (arrêt du 
Tribunal fédéral des assurances U 190/04 du 22 juin 2005 consid. 5.1), le cas d’un 
conducteur de scooter qui est précipité au sol lorsqu’il est percuté par une 
camionnette qui n’a pas freiné avant l’impact, le Tribunal fédéral ayant noté que 
l’assuré au guidon d’un scooter est très vulnérable en cas de collision frontale 
avec un véhicule de ce type (arrêt du Tribunal fédéral 8C_917/2010 du 
28 septembre 2011 consid. 5.3) ; violente collision de front d’une voiture par une 
voiture venant en sens inverse, entraînant plusieurs fractures chez la passagère 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 412/05 du 20 septembre 2006 
consid. 5.2.1), accident entraînant l’éjection à grande vitesse de l’assurée d’une 
voiture qui fait plusieurs tonneaux sur la voie opposée (arrêt du Tribunal fédéral 
des assurances U 502/06 du 23 avril 2007 consid. 3.2.2) ; chute d’une hauteur de 
plusieurs mètres sur le dos et le séant avec des fractures et des contusions (RAMA 
1998/5 n° U 307 p. 448 consid. 3a). 
8. 
En l’espèce, il n’est pas contesté que le recourant ne présente pas de lésion 
organique pouvant expliquer les troubles neurologiques, neuropsychologiques et 
psychiques. 
8.1 On soulignera que l’existence d’un lien de causalité naturelle entre ces 
atteintes et l’accident d’octobre 2016 n’a pas été établie à satisfaction de droit - les 
rapports du Dr C______ semblant toutefois plaider à l’encontre d’un tel lien, 
s’agissant des maux de tête, puisqu’il retient des céphalées de tension. Des 
investigations médicales pour élucider cette question sont cependant inutiles, 
conformément à la jurisprudence, dès lors qu’un lien de causalité adéquate entre 
les atteintes non objectivées par un substrat organique et l’accident doit en toute 
hypothèse être nié. 
8.2 En ce qui concerne la qualification de l’événement d’octobre 2016, ayant 
consisté en une collision frontale entre deux véhicules, il doit être classifié dans 
les accidents de gravité moyenne au vu de la casuistique rappelée ci-dessus. On ne 
saurait considérer qu’il est à la limite des accidents peu graves, comme le soutient 
l’intimée. Le recourant ne peut quant à lui pas être suivi en tant qu’il affirme que 


 
 
 
 
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l’accident serait grave. Il se réfère notamment sur ce point à l’audition du 26 
octobre 2016 du conducteur du véhicule accidenté, qui a déclaré à la gendarmerie 
qu’il avait ressenti que la voiture s’était soulevée « parce qu’il avait entendu le 
bruit du véhicule touchant ensuite le sol ». Le recourant affirme que le 
soulèvement de la voiture démontre les forces en jeu, et partant la gravité de 
l’accident. Il soutient également que les lésions qu’il a subies révèlent la violence 
et la gravité de l’accident. Or, le fait que le véhicule ait pu se soulever quelque 
peu – ce qui n’est d’ailleurs pas établi au degré de la vraisemblance prépondérante 
mais correspond uniquement à la sensation décrite par son conducteur – en 
réaction à un impact ne suffit pas à conclure à des forces particulièrement 
marquées. Le véhicule n’a en particulier ni été renversé, ni quitté la route. Quant 
aux fractures subies, elles ne sont pas un critère déterminant pour la classification 
de l’accident, conformément à la jurisprudence. Par ailleurs, le fait que les deux 
autres passagers du véhicule accidenté se sont sortis quasiment indemnes de cet 
accident selon les déclarations à la gendarmerie – le conducteur ayant notamment 
exposé avoir pu quitter l’hôpital le jour même de l’événement – démontre que le 
critère des lésions subies n’est pas nécessairement pertinent pour juger de la 
violence d’un accident. 
8.3 En ce qui concerne les différents critères permettant de retenir un lien de 
causalité adéquate entre un accident et des atteintes non objectivées, la chambre 
de céans retient ce qui suit. 
Pour ce qui a trait au caractère impressionnant, le Tribunal fédéral admet qu'à tout 
accident de gravité moyenne est associé un certain caractère impressionnant, 
lequel ne suffit toutefois pas pour admettre l'existence du critère en question 
(arrêts du Tribunal fédéral 8C_96/2017 du 24 janvier 2018 consid. 5.1 et 
8C_1007/2012 du 11 décembre 2013 consid. 5.4.1). Ce critère a été considéré 
comme réalisé dans le cas d’une collision entre une voiture et un camion dans un 
tunnel d’autoroute, avec de nombreux heurts contre le mur du tunnel ; d’une 
collision entre une voiture et un semi-remorque, le conducteur du semi-remorque 
n’ayant pas remarqué le véhicule dans lequel se trouvait l’assuré et l’ayant poussé 
sur une distance de 300 mètres ; ou d’une importante embardée du véhicule qui 
perd une roue sur l’autoroute alors qu’il circule à haute vitesse, avec plusieurs 
tonneaux et projection d’un passager hors du véhicule (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_817/2009 du 26 mars 2010 et les références). Il a également été reconnu dans 
le cas d’un accident où la voiture que conduisait l’assurée s'est encastrée dans un 
arbre, entraînant le décès de sa mère qui occupait le siège passager. Il a en 
revanche été nié dans plusieurs cas de chutes à vélo sur la chaussée, consécutives 
à un freinage brusque sans collision avec un autre véhicule (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_1007/2012 du 11 décembre 2013 consid. 5.4.1 et les références). 
En l’espèce, ce critère doit être nié. Il n’existe en effet aucune circonstance 
particulière qui confèrerait un caractère particulièrement dramatique ou 
impressionnant à cet accident. On doit en outre souligner que le recourant était 


 
 
 
 
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endormi au moment du choc avec l’autre voiture, de sorte qu’il n’a précisément 
pas vu venir le danger et craint pour sa vie dans l’anticipation du choc en voyant 
cette voiture arriver en sens inverse. Il a du reste déclaré lors de son audition par 
la gendarmerie qu’il n’avait pas compris ce qui s’était passé. 
Quant au traitement médical, il n’a pas été particulièrement long ni invasif, étant 
souligné que le recourant a pu quitter l’hôpital quelques jours après l’accident et 
que les médecins n’ont pas évoqué de suivi particulier après son retour à domicile. 
On ne déplore pas non plus d’erreur dans le traitement de l’accident, dont la 
Dresse I______ a d’ailleurs souligné l’adéquation. Il n’y a pas non plus eu de 
difficultés ou de complications durant la convalescence. A ce sujet, contrairement 
à ce que semble retenir le recourant, les troubles neuropsychologiques ou 
psychiques - dont l’existence conduit précisément à l’analyse de ce critère - ne 
sauraient être considérés comme relevant de telles difficultés ou complications, 
faute de quoi ledit critère serait par définition systématiquement réalisé. Quant à 
l’incapacité de travail, elle a été brève puisque le recourant a pu reprendre son 
activité à temps partiel environ un mois après l’accident, et a recouvré une pleine 
capacité de travail moins de trois mois après sa survenance. 
En ce qui concerne les deux derniers critères, s’il n’est pas question de minimiser 
les fractures subies par le recourant, on peut néanmoins se demander si elles sont 
d’une gravité telle que ce critère devrait être considéré comme rempli. Quant aux 
douleurs physiques persistantes, il est loin d’être certain que les céphalées de 
tension, quelle que soit leur origine, suffisent à l’admission de ce critère. En effet, 
si elles sont décrites comme très intenses, elles ne durent qu’une à deux minutes 
une à deux fois par jour et ne sont donc pas permanentes. 
Quoi qu’il en soit, en toute hypothèse, même si ces deux critères devaient être 
considérés comme remplis, le seuil de trois critères exigés pour admettre 
l’existence d’un lien de causalité adéquate entre des troubles non objectivés et un 
accident de gravité moyenne ne serait pas pour autant atteint. 
Ainsi, on ne saurait retenir que les troubles non organiques du recourant sont en 
rapport de causalité adéquate avec l’accident d’octobre 2016. 
8.4 Compte tenu de ce qui précède, la décision de l’intimée est conforme au droit. 
Elle doit ainsi être confirmée, sans qu’il soit besoin de procéder aux mesures 
d’instruction requises par le recourant, par appréciation anticipée des preuves 
(arrêt du Tribunal fédéral 9C_97/2020 du 10 juin 2020 consid. 3.2). 
9. 
Le recours est rejeté. 
Le recourant, qui succombe, n’a pas droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA). 
Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. f LPGA a contrario). 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Catherine TAPPONNIER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le