ge_gerichte · ACJC/372/2024 · 2023-08-18 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 21 mars 2024 
ainsi qu’au Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant le même jour. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/25569/2021 
ACJC/372/2024 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 19 MARS 2024 
 
Entre 
Madame A______, domiciliée ______ [GE], appelante d'un jugement rendu par la 
20ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 18 août 2023 et 
intimée, représentée par Me Simona MÜLLER, avocate, Aubert Spinedi Street & 
Associés, rue Saint-Léger 2, 1205 Genève, 
et 
Monsieur B______, domicilié ______, Russie, intimé et appelant, représenté par 
Me Gëzim ILAZI, avocat, Charles Russell Speechlys SA, rue de la Confédération 5, 
case postale 1364, 1211 Genève 1. 


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C/25569/2021 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/9221/2023 rendu sur mesures protectrices de l'union conjugale 
le 18 août 2023, notifié aux parties le 21 août suivant, le Tribunal de première 
instance (ci-après : le Tribunal) a : 
- donné acte aux parties de ce qu'ils vivaient séparés depuis le 6 octobre 2020 
(ch. 1 du dispositif), 
- attribué à A______ la jouissance exclusive du domicile conjugal sis chemin 
1______ no. ______, [code postal] Genève (ch. 2), 
- limité l'autorité parentale de B______ sur C______ et D______, s'agissant des 
démarches administratives nécessaires à l'obtention de documents d'identité des 
enfants, ainsi que des aspects médicaux les concernant, que A______ pourrait 
entreprendre seule (ch. 3), 
- maintenu l'autorité parentale conjointe pour le surplus (ch. 4), 
- attribué à la mère la garde exclusive sur C______ et D______ (ch. 5), 
- réservé au père un droit de visite devant s’exercer selon les modalités suivantes 
(ch. 6) : 
- pendant trois mois, au sein du Point Rencontre, en modalité "Accueil", 
durant une heure et demie, à quinzaine, 
- puis, selon la modalité "Passage" du Point Rencontre, le samedi de 
14h à 18h, 
- dès que la situation le permettrait et pour autant que B______ dispose d'un 
logement dans lequel accueillir ses enfants, un week-end sur deux, étant 
précisé que, dès que possible, le droit de visite du père pourrait être élargi à 
des périodes de vacances, d'abord une semaine en été et pendant la période 
de vacances de Noël, à charge au curateur de proposer toute adaptation des 
modalités des visites en fonction de l'évolution de la situation, 
- instauré une curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite, le 
jugement étant transmis au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant afin 
qu'il procède à la désignation d'un curateur et les frais de curatelle étant mis à 
la charge des deux parties à raison de la moitié chacune (ch. 7), 
- ordonné le maintien de l'interdiction faite à B______ de quitter le territoire 
suisse avec C______ et D______ ou de leur faire quitter le territoire suisse 
(ch. 8), 
- ordonné le maintien de la mesure d'inscription de C______ et D______ dans 
les systèmes de recherches informatisées de la police RIPOL et SIS (ch. 9), 
- condamné B______ à verser en mains de A______, par mois et d'avance, 
allocations familiales non comprises, une contribution à l'entretien de C______ 
de 4'049 fr. entre le 24 décembre 2020 et le ______ décembre 2024, puis de 
4'249 fr. dès le ______ décembre 2024 et jusqu'à sa majorité, voire au-delà en 
cas d'études sérieuses et régulières, sous déduction de 17'764 fr. 10 déjà 
acquittés par le père (ch. 10), 


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C/25569/2021 
- condamné B______ à verser en mains de A______, par mois et d'avance, 
allocations familiales non comprises, une contribution à l'entretien de D______ 
de 3'548 fr. entre le 24 décembre 2020 et le ______ avril 2030, puis de 3'748 fr. 
dès le ______ avril 2030 et jusqu'à sa majorité, voire au-delà en cas d'études 
sérieuses et régulières, sous déduction de 14'465 fr. déjà acquittés par le père 
(ch. 11), 
- dit que les allocations familiales revenaient à la mère (ch. 12), 
- condamné B______ à contribuer à l'entretien de A______, par mois et 
d'avance, sous déduction de 53'441 fr. déjà acquittés par lui, à hauteur de 
10'463 fr. entre le 24 décembre 2020 et le 31 janvier 2022, 9'163 fr. entre le 
1er février et le 31 décembre 2022, 8'000 fr. entre le 1er janvier et le 31 juillet 
2023, 15'214 fr. entre le 1er août et le 30 septembre 2023 et 8'659 fr. dès le 
1er octobre 2023 (ch. 13), 
- ordonné la libération en faveur de A______ des 112'102 fr. 74 dus à B______ 
en lien avec la vente d'une part de copropriété sur la parcelle n° 2______ sise 
route 3______ no. ______ à E______, bloqués en mains de Me F______, cette 
somme, une fois versée à A______, devant venir en déduction des 
contributions d'entretien fixées aux chiffres 10, 11 et 13 du dispositif (ch. 14), 
et 
- prononcé ces mesures pour une durée indéterminée (ch. 15). 
Le Tribunal a arrêté les frais judiciaires à 10'480 fr., compensés avec les avances 
payées par les parties et répartis à raison de la moitié à la charge de chacune 
d'elles, B______ étant condamné à verser à A______ 1'740 fr. à titre de restitution 
d'avance de frais (ch. 16), dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 17), condamné 
A______ et B______ à respecter et à exécuter les dispositions du jugement 
(ch. 18) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 19). 
B. 
a. Par acte déposé le 30 août 2023 à la Cour de justice (ci-après : la Cour), 
A______ a appelé de ce jugement, dont elle a sollicité l’annulation des chiffres 7 
(3ème paragraphe), 10 et 11 de son dispositif. 
 
Cela fait, elle a conclu, avec suite de frais judiciaires et dépens, à ce que les frais 
liés à la curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite soient 
intégralement mis à la charge du père et à ce que ce dernier soit condamné à 
verser les contributions d'entretien suivantes : 
 
- pour C______, 10'000 fr. entre le 24 décembre 2020 et le ______ décembre 
2024, puis 10'200 fr. dès le ______ décembre 2024 et jusqu'à sa majorité, voire 
au-delà en cas d'études sérieuses et régulières, sous déduction de 17'764 fr. 10 
dont il s'est déjà acquitté, et 
 
- pour D______, 10'000 fr. entre le 24 décembre 2020 et le ______ avril 2030, 
puis 10'200 fr. dès le ______ avril 2030 et jusqu'à sa majorité, voire au-delà en 
cas d'études sérieuses et régulières, sous déduction de 14'465 fr. dont il s'est 
déjà acquitté. 


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b. Par acte déposé le 31 août 2023 à la Cour, B______ a également appelé dudit 
jugement, dont il a sollicité l'annulation des chiffres 3, 4 et 8 à 14 de son 
dispositif. 
 
Il a conclu, avec suite de frais judiciaires et dépens, à ce que : 
 
- l'autorité parentale conjointe soit maintenue, l'interdiction à lui faite de quitter 
le territoire suisse avec ses filles ou de leur faire quitter le territoire soit levée et 
l'inscription de C______ et D______ dans les systèmes RIPOL et SIS soit 
radiée, 
 
- lui soit réservé un droit de visite devant s'exercer, à défaut d'entente entre les 
parties, à raison de deux samedis par mois de 9h à 18h en modalité "Passage" 
au Point Rencontre durant les trois premiers mois suivant le prononcé de la 
décision à rendre par la Cour, puis d'un week-end sur deux, ainsi que durant 
une partie des vacances scolaires (les années paires : les deux premières 
semaines des mois de juillet et d'août, la totalité des vacances de février et 
d'octobre, le 1er mai, les vacances de Pâques et la première semaine des fêtes de 
fin d'année, Noël inclus; les années impaires : les deux dernières semaines des 
mois de juillet et d'août, la totalité des vacances de février et d'octobre, la 
Pentecôte, le pont de l'Ascension et la deuxième semaine des fêtes de fin 
d'année, Nouvel An inclus), 
 
- il soit dit qu'il pourra, en tout état, parler aux enfants par appels téléphoniques 
et/ou vidéos trois fois par semaine lorsqu'il n'a pas les enfants auprès de lui, 
 
- il soit constaté qu'il s'est acquitté des contributions dues à l'entretien des 
enfants jusqu'à leurs 25 ans par le paiement unique en mains de la mère de 
1'000'000 USD le 27 août 2020, 
 
- soit libéré en sa faveur le montant de 112'102 fr. 74 qui lui est dû en lien avec 
la vente d'une part de copropriété sur la parcelle n° 2______ sise route 3______ 
no. ______ à E______, bloqué en mains de Me F______, et 
 
- soit levé le blocage sur son compte personnel IBAN 4______ auprès de [la 
banque] G______. 
 
Subsidiairement, il a sollicité la production par A______ des documents suivants : 
 
- une déclaration des relations ouvertes et clôturées au nom de celle-ci auprès de 
la banque H______, 
 
- les relevés de comptes mensuels et avis d'opérations du 1er septembre 2020 au 
jour de l'envoi des pièces requises de l'ensemble des comptes de celle-ci, 
notamment du compte n° 5______ auprès de [la banque] H______, 
 
- les relevés mensuels de portefeuille de titres détenus par celle-ci auprès de 
H______, et 
 
- les déclarations fiscales des années 2020 et 2021 de celle-ci, ainsi que les 
bordereaux de taxation y afférents. 
 
Préalablement, il a requis la suspension du caractère exécutoire attaché aux 
chiffres 10, 11, 13 et 14, requête qui été admise par la Cour par arrêt 


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ACJC/1201/2023 du 18 septembre 2023 s'agissant du chiffre 14, ainsi que des 
chiffres 10, 11 et 13 en tant qu'ils portent sur l'entretien pour la période allant du 
24 décembre 2020 au 31 août 2023. 
 
c. Dans leurs réponses respectives, chacune des parties a conclu au rejet de l'appel 
de sa partie adverse. A______ a, par ailleurs, préalablement, sollicité la 
production par B______ des titres visés dans sa propre réquisition en production 
de titres du 4 avril 2002 au jour de leur production (cf. infra let. C.i.). 
 
d. Par répliques et dupliques, les parties ont persisté dans leurs explications et 
conclusions respectives. 
e. A l'appui de leurs écritures, elles ont produit des pièces nouvelles relatives à 
leur situation personnelle et financière respective et à celle de leurs enfants. 
 
f. Les parties ont été informées par la Cour de ce que la cause était gardée à juger 
par courriers du 4 décembre 2023. 
 
g. Par écritures spontanées du 8 mars 2024, A______ a invoqué des faits 
nouveaux et produit des pièces nouvelles. 
C. 
Les faits suivants résultent du dossier soumis à la Cour : 
a. A______, née en Russie le ______ 1987, et B______, né en Biélorussie le 
______ 1989, tous deux ressortissants suisses, se sont mariés le ______ 2012 à 
AG______ (Vaud), sans conclure de contrat de mariage. 
De cette union sont issues : 
- C______, née le ______ 2014, et 
- D______, née le ______ 2020. 
b. Les parties se sont séparées le 6 octobre 2020, date à laquelle B______ a 
annoncé à A______ quitter le domicile conjugal sis chemin 1______ no. ______, 
[code postal] Genève, dans lequel la mère est demeurée avec les enfants. 
c. En date du 30 mars 2021, A______ a introduit une demande de divorce par-
devant le Tribunal du district de I______, à J______ (Russie), tendant à la 
dissolution du mariage des parties, à la liquidation de leur régime matrimonial et 
au paiement par le père d'une contribution à l'entretien des enfants. 
Elle a, par la suite, retiré ses conclusions en dissolution du mariage et en entretien 
des enfants. 
Par ordonnances des 8 septembre et 1er décembre 2021, le Tribunal du district de 
I______ a mis fin à la procédure s'agissant de ces volets, celle-ci ayant, en 
revanche, suivi son cours s'agissant du partage des biens sis en Russie. 


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d. Le 31 août 2021, B______ a annoncé aux autorités suisses qu'il quittait le 
territoire helvétique. 
Durant la procédure de première instance, il a indiqué être domicilié ______ 
(Russie). 
e. Par acte déposé au Tribunal le 24 décembre 2021, A______ a requis le 
prononcé de mesures protectrices de l’union conjugale. 
S'agissant des conclusions litigieuses en appel, elle a conclu à ce que l'autorité 
parentale conjointe soit maintenue, à ce que soit réservé au père un droit de visite 
devant s'exercer en Suisse exclusivement et selon les modalités des 
recommandations du Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation 
parentale (ci-après : le SEASP) à rendre et à ce que B______ soit condamné à 
verser, dès le 24 décembre 2020, une contribution à l'entretien des enfants de 
3'880 fr. pour C______ (comprenant la couverture des charges et une part 
d'excédent de 1'280 pour couvrir 980 fr. d'activités extrascolaires et 300 fr. de 
frais de vacances) et de 3'000 fr. pour D______ (comprenant la couverture des 
charges et une part d'excédent de 300 fr. pour couvrir les frais de vacances), sous 
déduction de toutes les avances d'entretien payées à compter de cette date, ainsi 
qu'une contribution à son propre entretien de 3'663 fr. (comprenant la couverture 
de son déficit et une part d'excédent de 920 fr. afin de couvrir ses frais de 
sport/hobbies (300 fr.), de coffre-fort bancaire (20 fr.) et de vacances (600 fr.)). 
f. Dans sa réponse du 15 mars 2022, B______ a, notamment, conclu au maintien 
de l'autorité parentale conjointe et à l'octroi d'un large droit de visite, devant 
s'exercer en Suisse et/ou à l'étranger, d'entente entre les parents, mais au minimum 
à raison de deux week-ends par mois, du vendredi à 18h au dimanche à 18h, ainsi 
que la moitié des vacances scolaires. Sur le plan financier, il s'est opposé au 
versement de toutes contributions d'entretien, subsidiairement il a conclu à ce qu'il 
soit dit qu'aucune contribution d'entretien en faveur de ses filles n'était due 
jusqu'au 24 décembre 2021 et que, dès cette date, les contributions s'élevaient au 
maximum à 2'478 fr. 50 pour C______ et à 2'093 fr. 70 pour D______. 
g. Par acte déposé le 3 mars 2022, B______ a saisi le Tribunal du district de 
I______ d'une demande en divorce. 
h. Le 30 mars 2022, B______ a déposé des allégués complémentaires au Tribunal 
et partiellement modifié ses conclusions en ce sens que, à la forme, la requête 
déposée par A______ soit déclarée irrecevable, compte tenu notamment de la 
procédure de divorce pendante en Russie. 
 
i. Lors de l'audience tenue le 4 avril 2022 par le premier juge, à laquelle B______ 
était représenté par son conseil, A______ a requis du Tribunal qu'il ordonne à la 


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partie adverse de remettre toute pièce susceptible d'établir sa situation financière 
complète dès le 1er janvier 2018. 
 
Elle a, à cette occasion, déclaré qu'il lui était impossible de communiquer avec 
B______, celui-ci l'ayant "bloquée sur tous les moyens de communication" sans 
plus de précisions. 
A______ a, par ailleurs, augmenté ses conclusions relatives à l'entretien de 
C______ et D______ à 7'000 fr. par mois et par enfant "pour tenir compte de la 
part de l'excédent". 
À l'issue de l'audience, le Tribunal a imparti à B______ un délai au 30 avril 2022 
pour produire les pièces requises par A______. 
B______ ne s'y est pas conformé. 
j. Sur requête de A______, le Tribunal a, par ordonnance rendue sur mesures 
superprovisionnelles le 13 avril 2022, ordonné le blocage, en mains de 
Me F______, notaire, d'un montant de 112'102 fr. 74 dus à B______. 
A l'appui de sa requête, A______ a exposé que, considérant que B______ était en 
train de préparer son départ aux Émirats Arabes Unis, elle avait saisi le Tribunal 
du district de I______ [Russie] d'une demande de blocage et de partage des avoirs 
détenus par ce dernier en Russie. Dans ce cadre, il était apparu que B______ était 
titulaire de comptes gérés par la société L______ LLC, présentant des soldes 
créditeurs de plusieurs millions de dollars. Le 1er décembre 2021, la saisie des 
biens lui appartenant à hauteur de 242'180'590 RUB avait été ordonnée, mais il 
était parvenu à vider la plupart de ses comptes avant que le jugement 
correspondant ne soit exécuté. Les parties avaient signé une promesse de vente 
relative à un appartement dans un immeuble en cours de construction à la 
route 3______ no. ______, à E______ [GE], et versé 480'000 fr. au notaire, 
Me F______. Le 31 mars 2022, elles avaient reçu un projet d'acte de vente, mais 
avaient finalement renoncé à l'acquisition de l'appartement, de sorte que 
224'205 fr. 48 devaient leur être restitués à raison de 50% chacune. Cette somme 
allait être libérée sous peu et semblait constituer parmi les derniers actifs que 
B______ possédait encore en Suisse. 
k. Sur requête de A______, le Tribunal a, par ordonnance rendue sur mesures 
superprovisionnelles le 21 avril 2022, ordonné à [la banque] G______ de procéder 
au blocage du compte personnel (IBAN 4______) ouvert par B______, ainsi que 
de tout autre compte dont il serait titulaire, co-titulaire ou ayant-droit économique. 
l. En date du 25 mai 2022, le Juge de paix du district judiciaire n° 6______ de 
J______ [Russie] a dissous le mariage des parties. Cette décision est entrée en 
force faute d'appel. 


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m. Par acte déposé le 30 mai 2022, A______ a saisi le Tribunal d'une action en 
reconnaissance et en complément dudit jugement de divorce rendu en Russie 
(C/7______/2022), pendante à ce jour. 
n. Dans ses écritures du 10 juin 2022 déposées dans le cadre de la présente 
procédure, B______ a modifié ses conclusions en ce sens que le Tribunal devait 
déclarer la requête irrecevable, subsidiairement sans objet. 
o. Le SEASP a rendu un rapport d'évaluation sociale le 7 juillet 2022, dans lequel 
il a préconisé la restriction de l'autorité parentale de B______ s'agissant des 
démarches administratives nécessaires à l'obtention de documents d'identité des 
enfants, ainsi que des aspects médicaux, l'attribution de la garde à la mère et la 
renonciation à fixer, en l'état, un droit aux relations personnelles en faveur du 
père. 
En substance et sans être parvenu à entendre le père malgré diverses tentatives 
pour entrer en contact avec lui (messages téléphoniques et courriels), le SEASP a 
retenu que, faute de collaboration en ce sens de la part de ce dernier, la mère 
rencontrait des difficultés à faire établir des documents d'identité pour ses filles, à 
partir avec elles à l'étranger et à mettre en place des soins thérapeutiques en leur 
faveur. Le père n'avait, en particulier, pas donné son autorisation pour le suivi 
psychologique de D______. La thérapeute de C______ n'avait, pour sa part, pas 
donné son avis sur la situation de l'enfant en l'absence de l'accord du père. Les 
enfants étaient pris en charge depuis leur naissance de façon prépondérante par 
leur mère et, de l'avis unanime de tous les professionnels les entourant, C______ 
et D______ s'épanouissaient malgré un contexte familial perturbant grâce à son 
dévouement et son investissement. B______ était, quant à lui, absent depuis deux 
ans et n'avait formulé aucune demande s'agissant de son droit aux relations 
personnelles. En tout état, si à l'avenir il souhaitait renouer des liens avec ses 
filles, il conviendrait de procéder de manière progressive, en particulier s'agissant 
de l'aînée, qui vivait mal l'absence de son père. 
p. Sur requête de la mère, le Tribunal a, par ordonnance de mesures 
superprovisionnelles du 14 septembre 2022, fait interdiction au père de quitter le 
territoire suisse avec ses enfants, prononçant cette mesure sous la menace de la 
peine de l'art. 292 CP, et ordonné à la Police cantonale de procéder à l'inscription 
des mineures dans le système RIPOL et le Système d'information Schengen (SIS). 
À l'appui de sa requête, A______ a, notamment, fait valoir que le père avait 
déposé par-devant le Tribunal de J______ une requête visant, notamment, à 
déterminer le lieu de résidence de leurs filles et que, dans ce cadre, il tentait de 
faire croire aux autorités russes qu'il ignorait où elles se trouvaient et sollicitait 
que la résidence des mineures soit fixée chez lui. Elle a également indiqué que, le 
4 septembre 2022, sa belle-mère avait proposé d'amener C______ à un cours de 


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peinture, duquel l'enfant était rentrée en pleurant, expliquant que son père s'était 
présenté par surprise et lui avait dit qu'elle vivrait désormais avec lui en Russie. 
La directrice adjointe de la crèche fréquentée par D______ l'avait par ailleurs 
informée de ce que le père de l'enfant s'était présenté à l'établissement les 5 et 
6 septembre 2022, demandant où se trouvait sa fille, avant de disparaître. 
q. Par courriel adressé au SEASP le 10 octobre 2022, B______ a en substance 
indiqué que les faits exposés dans le rapport du 7 juillet 2022 étaient basés sur des 
mensonges de la mère, qui exerçait, selon lui, une emprise psychologique sur 
C______, cherchait à le discréditer et lui faisait du chantage. 
r. Le SEASP a rendu un rapport complémentaire le 2 février 2023 après s'être 
entretenu, notamment, avec les deux parents, dans lequel il a préconisé 
l'attribution de la garde à la mère, la restriction de l'autorité parentale de B______ 
s'agissant des démarches administratives nécessaires à l'obtention de documents 
d'identité des enfants, ainsi que des aspects médicaux les concernant, et 
l'instauration d'une curatelle d'organisation et de surveillance des relations 
personnelles. S'agissant des relations personnelles, il s'est prononcé en faveur de 
l'instauration d'un droit de visite en faveur du père devant s'exercer au sein du 
Point Rencontre, en modalité "Accueil", durant une heure et demie, à quinzaine, 
pendant trois mois, puis selon la modalité "Passage" le samedi de 14h à 18h, et 
dès que la situation le permettrait et pour autant qu'il disposerait d'un logement 
dans lequel accueillir ses enfants, un week-end sur deux, étant précisé que, dès 
que possible, son droit de visite devrait être élargi à des périodes de vacances, 
d'abord une semaine en été et pendant la période des vacances de Noël, à charge 
pour le curateur de proposer toute adaptation des modalités des visites en fonction 
de l'évolution de la situation. 
En substance, le SEASP a retenu que l'intérêt des enfants était souvent 
subordonné aux mésententes des parents, ce qui pouvait avoir des répercussions 
sur leur développement. Afin de les protéger, vu l'absence de communication 
parentale et l'absence du père du territoire suisse, la limitation de l'autorité 
parentale se justifiait, la mère devant pouvoir entreprendre seule les démarches 
administratives précitées et prendre les décisions médicales pour les enfants, 
notamment les suivis psychologiques. Selon la mère, le père avait refusé de 
prendre contact avec la thérapeute de C______, alors qu'elle lui avait demandé de 
l'aide pour expliquer à l'enfant "la disparition" de son père; elle lui avait envoyé 
plusieurs courriels pour lui dire que leurs filles avaient besoin de lui, mais il n'y 
avait pas répondu; elle était toujours "bloquée" par le père sur tous les canaux de 
communication. Le père a admis l'absence de communication avec la mère. 
Compte tenu de l'intensité du conflit parental et des accusations de la mère à 
l'égard du père (consommation excessive d'alcool et de stupéfiants), difficilement 
objectivables dans le cadre de l'évaluation, de l'absence d'informations précises 


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sur le lieu de vie du père, du fait que les enfants, notamment D______, avaient 
créé peu de liens avec lui, l'aînée ayant d'ailleurs été fortement perturbée par ses 
apparitions imprévisibles et ne se sentant plus en sécurité, et du fait que B______ 
ne semblait pas saisir l'importance de la préparation et de la progressivité de ses 
visites, il apparaissait nécessaire que les enfants renouent avec leur père dans un 
cadre sécurisant et d'une façon progressive en Point Rencontre, où les capacités 
parentales de ce dernier pourraient être observées et objectivées, les visites 
planifiées et les inquiétudes de la mère apaisées. 
s. Sur requête du père, le Tribunal a, par ordonnance rendue le 16 mars 2023 sur 
mesures provisionnelles et sur accord entre les parties - lesquelles ont déclaré 
s'accorder sur l'exercice du droit de visite tel que préconisé par le SEASP lors de 
l'audience tenue le 15 mars précédent -, attribué la garde des enfants à la mère et 
accordé au père un droit de visite à raison d'une heure et demie à quinzaine ou 
dans le cadre de M______ [centre de consultations familiales], en présence de 
thérapeutes, pendant trois mois au minimum. 
t. Lors de l'audience tenue le 10 mai 2023 par le Tribunal, les parties ont indiqué 
que le droit de visite fixé sur mesures provisionnelles n'avait pas encore été mis en 
place en raison du calendrier de M______. 
La mère a exposé que C______ était très attachée à son père et n'avait pas compris 
le départ de ce dernier. L'enfant pensait que son père était parti à cause de la 
naissance de D______ et rejetait sa sœur qui avait alors quatre mois, raison pour 
laquelle A______ avait dû contacter un psychologue pour C______. Ce 
thérapeute avait essayé de contacter le père pour qu'il donne des explications à 
l'enfant, mais ce dernier n'avait jamais réagi. B______ avait finalement accepté 
que C______ soit suivie, mais avait refusé pour D______. 
A cette occasion, A______ a déposé des conclusions écrites tendant, notamment, 
à ce que le Tribunal : 
- maintienne l'autorité parentale conjointe, sous réserve de la restriction de 
l'autorité parentale du père recommandée par le SEASP, 
- l'autorise formellement à effectuer, sans le concours de B______, toutes les 
démarches administratives nécessaires à l'obtention des documents d'identité 
des enfants et à prendre seule les décisions médicales les concernant, 
- fixe les droits parentaux des parties tel que préconisé par le SEASP, sous 
réserve de l'ouverture vers un droit de visite libre du père, les relations 
personnelles devant continuer à s'exercer en tout état de manière surveillée, soit 
au Point Rencontre, une fois la reprise de contact organisée par M______, 
- s'agissant de la reprise des contacts entre le père et ses enfants, donne acte aux 
parties que, selon accord des parties, elle interviendra par l'intermédiaire de 
M______, durant trois mois au minimum, à raison d'une fois toutes les deux 
semaines, durant une heure et demie, sous la surveillance des thérapeutes, 


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C/25569/2021 
 
- fasse interdiction au père de quitter le territoire suisse avec C______ et 
D______, 
 
- condamne B______ à s'acquitter, dès le 24 décembre 2020, d'une contribution 
mensuelle de 20'000 fr. pour l'entretien de chacune de ses filles, sous déduction 
des montants déjà payés, ainsi que d'une contribution à son propre entretien de 
40'000 fr., et 
 
- confirme les ordonnances rendues sur mesures superprovisionnelles les 13 et 
21 avril 2022 (mesures de blocage). 
Lors de leurs plaidoiries, les parties ont persisté dans leurs conclusions 
respectives. 
La cause a été gardée à juger à l'issue de cette audience. 
u. Aux termes du jugement entrepris, le Tribunal a, notamment, considéré que 
l'exercice conjoint de l'autorité parentale était un moyen de renforcer 
l'investissement du père dans la vie de ses enfants. Il a toutefois limité l'autorité 
parentale du père sur le plan géographique aux motifs qu'il habitait en Russie, que 
le conflit latent et le manque de communication entre les parents constituaient un 
réel obstacle à certaines démarches du quotidien en faveur des enfants et que ce 
dernier s'était montré peu collaborant à certains égards. 
S'agissant du droit aux relations personnelles, le premier juge s'est rallié aux 
modalités préconisées par le SEASP au vu de l'intérêt des mineures à entretenir un 
lien avec leur père et eu égard à la nécessité, pour leur bien-être, que ce lien 
s'établisse progressivement, rien ne permettant, à ce stade, de s'écarter du système 
graduel proposé en ordonnant, comme le souhaitait la mère, que le droit de visite 
s'exerce systématiquement de manière surveillée. Le Tribunal a, néanmoins, limité 
géographiquement le droit du père, considérant que la situation n'avait pas changé 
depuis le prononcé de l'ordonnance de mesures superprovisionnelles du 
14 septembre 2022 (cf. supra let. C.p.), qu'il ne pouvait être exclu que ce dernier, 
qui était domicilié à l'étranger et, selon le SEASP, ne semblait pas saisir 
l'importance de la préparation et de la progressivité des relations personnelles, 
profite de l'exercice de son droit de visite pour emmener ses filles en Russie ou 
ailleurs hors du territoire helvétique, de sorte qu'il se justifiait, en l'état, de 
protéger les enfants et de confirmer l'interdiction et l'inscription ordonnées à titre 
superprovisionnel. Compte tenu des importantes tensions entre les parents et de la 
nécessité que les liens père-filles s'établissent progressivement et dans le respect 
du ressenti des mineures, le Tribunal a instauré une curatelle d'organisation et de 
surveillance des relations personnelles, dont il a mis les frais à la charge des 
parties à concurrence de la moitié chacune. 
Pour statuer sur le plan financier, le premier juge a retenu que B______ disposait 
d'un solde de plus de 560'000 fr. par mois (environ 565'000 fr. de revenus pour 
2'027 fr. de charges). A______, quant à elle, faisait face à un déficit mensuel de 


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C/25569/2021 
2'463 fr. entre le 24 décembre 2020 et le 31 janvier 2022, de 1'163 fr. entre le 
1er février 2022 et le 31 décembre 2022, de 7'214 fr. entre le 1er août et le 
30 septembre 2023, puis de 659 fr. dès le 1er octobre 2023; elle avait disposé d'un 
solde de 272 fr. entre le 1er janvier et le 31 juillet 2023 (7'486 fr. de revenus entre 
le 24 décembre 2020 et le 31 janvier, 8'786 fr. entre le 1er février 2022 et le 
31 juillet 2023, 1'300 fr. entre le 1er août et le 30 septembre 2023 et 7'855 fr. dès le 
1er octobre 2023 pour 9'949 fr. de charges entre le 24 décembre 2020 et le 
31 décembre 2022, puis 8'514 fr. dès le 1er octobre 2023). L'entretien convenable 
(allocations familiales déduites) de C______ a été chiffré à 3'149 fr. par mois 
entre le 24 décembre 2020 et le ______ décembre 2024, puis à 3'349 fr. dès le 
______ décembre 2024, et celui de D______ à 3'348 fr. par mois entre le 
24 décembre 2020 et le ______ avril 2030, puis à 3'548 fr. dès le ______ avril 
2030. Au vu des revenus du père et de la garde exercée par la mère sur les enfants, 
il incombait à ce dernier de prendre en charge l'intégralité de l'entretien 
convenable de ses filles, ainsi que du déficit de la mère, auquel il convenait 
d'ajouter une part d'excédent limitée à 900 fr. pour C______ et à 200 fr. pour 
D______ pour des motifs éducatifs, et à 8'000 fr. pour la mère au vu du train de 
vie des parties (lieux fréquentés, objets acquis et/ou utilisés et montant mensuel de 
plus de 20'000 fr. versée à la mère) et pour éviter un déplacement de patrimoine 
entre époux anticipant la liquidation du régime matrimonial. Le Tribunal a fixé le 
dies a quo au 24 décembre 2020 tel que sollicité par la mère, dès lors que 
l'entretien de la famille n'avait été assumé que partiellement par B______ depuis 
la séparation. De ces montants, il convenait de déduire les sommes d'ores et déjà 
acquittées par ce dernier, soit 53'441 fr. en faveur de A______, 17'764 fr. en 
faveur de C______ et 14'465 fr. en faveur de D______. 
S'agissant des mesures superprovisionnelles, B______ disposait, dans différents 
pays du monde, de plusieurs comptes bancaires, ainsi que diverses participations, 
à différents titres, dans des sociétés. Il avait mis en échec le séquestre ordonné sur 
certains des avoirs qu'il détenait en Russie en les déplaçant. Ses avoirs en Suisse 
paraissent se limiter aux 112'102 fr. 74 bloqués en mains de Me F______, dès lors 
que son compte personnel auprès de [la banque] G______ – sur lequel il avait 
procédé à plusieurs retraits en espèces – était vide. Compte tenu du fait qu'il avait 
progressivement cessé de s'acquitter des charges de la famille et maintenu, tout au 
long de la présente procédure, une opacité latente sur sa situation patrimoniale, il 
y avait lieu de retenir, sous l'angle de la vraisemblance, une mise en danger des 
intérêts de A______ et des enfants liée au paiement des contributions d'entretien, 
de sorte qu'il convenait d'ordonner la libération, en faveur de A______, des 
112'102 fr. 74 bloqués en mains de Me F______. Le Tribunal ne s'est pas 
prononcé sur le blocage auprès de G______. 
 
 


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C/25569/2021 
D. 
La situation personnelle et financière des parties et de leurs enfants se présente de 
la manière suivante : 
a. Les parties sont copropriétaires d'un appartement à N______ (Vaud), lequel est 
loué à un tiers pour 2'600 fr. par mois. Entre le 1er février 2019 et le 31 janvier 
2022, B______ a perçu des revenus locatifs de cet appartement correspondant au 
montant total du loyer. Depuis le 1er février 2022, lesdits revenus sont perçus par 
les parties par moitié chacune. 
En juin 2020, elles ont acquis un appartement dans un immeuble en cours de 
construction à la route 3______ no. ______, à E______, et ont versé 480'000 fr. 
au notaire, Me F______, projet auquel elles ont renoncé au printemps 2022. 
A une date indéterminée durant l'année 2022, B______ a acheté un appartement à 
O______ (Genève). Il a été envisagé par les parties que A______ et les enfants s'y 
installent, mais B______ l'a finalement vendu quelques mois plus tard. 
Dans sa déclaration fiscale pour l'année 2021, A______ a indiqué une valeur 
fiscale de sa part de copropriété de 296'000 fr., une valeur locative de 15'000 fr., 
une dette hypothécaire de 280'000 fr., des intérêts hypothécaires de 2'280 fr. et des 
charges d'immeubles de 2'287 fr. 
b. Il n'est pas contesté que B______ a assumé seul l'intégralité des charges du 
couple et des enfants pendant de nombreuses années avant la séparation. 
Les parties s'accordent à dire que, durant la vie commune, B______ versait 
chaque mois de l'argent (environ 20'000 fr.) sur le compte bancaire personnel de 
A______, au moyen duquel elle s'acquittait des charges de la famille s'élevant 
également à environ 20'000 fr. (dont loyer et impôts; vacances, loisirs et autres 
dépenses non comprises selon cette dernière). 
Le 27 août 2020, A______ a reçu de B______, la somme de 1'000'000 USD sur 
son compte n° 5______ auprès de la banque H______. 
A______ a spontanément déclaré ce versement à titre de donation aux autorités 
fiscale suisses le 22 mars 2022. 
En première instance, B______ a allégué lui avoir versé ce montant pour couvrir 
son entretien futur, ainsi que celui de leurs enfants jusqu'à ce qu'elles atteignent 
l'âge de 25 ans, au motif qu'il souhaitait se lancer dans un projet en qualité 
d'indépendant. Cette dernière a, pour sa part, exposé que cette somme lui avait été 
donnée par B______ lorsque leur relation était encore bonne; de cette somme, 
250'000 USD avaient été investis dans un fonds d'assurance et 500'000 USD dans 
des actions; s'agissant du premier fonds d'assurance, ce dernier s'était engagé à 
verser 250'000 USD supplémentaires chaque année, ce qu'il n'avait finalement pas 
fait, causant ainsi la perte de la somme investie; il ne lui restait alors plus que 
300'000 USD qu'elle avait convertis en espèces, étant précisé qu'elle devait encore 


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C/25569/2021 
payer à la banque 50'000 USD et que le solde servait à payer les charges courantes 
du ménage; selon elle, les versements opérés en sa faveur postérieurement au 
27 août 2020 par B______ démontraient que, malgré ses allégations, il considérait 
encore devoir assumer l'entretien de la famille. 
Par courriel adressé le 25 février 2021 à B______, A______ mentionne des 
discussions en cours en vue de la signature d'une convention, en particulier 
concernant l'appartement à O______, dont la propriété pourrait lui revenir, 
finissant son email de la manière suivante : "As I have mentionned several times to 
you I am not asking for more, if the situation with an apartment will be solved. I 
admit your financial contribution for girls payments". 
Le 28 juillet 2021, elle lui a adressé un autre courriel, dans lequel elle lui indique 
qu'elle continue à recevoir des rappels concernant les factures impayées des 
enfants, qu'elle regrette qu'il néglige ses responsabilités de père, tant sur le plan 
financier que sur le plan de la communication avec ses filles et qu'il sait que les 
2'000 fr. qu'il a offert de lui verser par l'intermédiaire de son avocat ne suffisent 
pas à payer les frais des enfants. 
B______ s'est acquitté des montants suivants au titre de l'entretien de la famille : 
- entre juin 2019 et octobre 2020, un total de 376'250 fr. (par versements mensuels 
sur le compte personnel de A______ allant de 10'000 fr. à 61'500 fr., mais le plus 
souvent de l'ordre de 20'000 fr.), dont 16'500 fr. en août 2020, 22'000 fr. en 
septembre 2020, 21'000 fr. en octobre 2020, 21'000 fr. en novembre 2020 et 
5'900 fr. le 14 décembre 2020, et 
 
- entre le 24 décembre 2020 et le 13 janvier 2022, un total de 53'442 fr. 10 en 
faveur de A______, de 17'764 fr. 10 en faveur de C______ et de 14'465 fr. 10 en 
faveur de D______ (par versements mensuels moindres sur le compte personnel 
de la mère et paiements directs). 
Le Tribunal n'a pas suivi B______ et a considéré que rien n'indiquait que le 
montant de 1'000'000 USD ait été versé pour couvrir tout l'entretien future de la 
famille, B______ ayant continué à participer – partiellement du moins – aux 
charges de la famille durant les mois qui ont suivi le transfert de ce montant et une 
grande partie ayant été perdue, notamment en raison des manquements de 
B______. 
En appel, B______ persiste à alléguer que ce montant en capital visait à couvrir 
l'entretien en faveur de ses filles. 
c. B______ a exercé en qualité de trader au sein de la société P______ SA entre 
2015 et août 2019, ainsi qu'en qualité de consultant au sein de la société 
Q______ SA. 
Il 
a 
ensuite 
travaillé 
en 
tant 
que 
trader 
auprès 
de 
R______ (UK) LTD à S______ (Grande-Bretagne) entre septembre 2019 et 
septembre 2020, activité pour laquelle il a, selon les fiches de salaires produites, 


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C/25569/2021 
perçu un salaire net moyen d'environ 11'860 GBP (154'174,90 GBP / 13 mois), 
soit l'équivalent d'environ 13'639 fr. A______ a allégué, en première instance, 
qu'il aurait reçu, lors de sa prise d'emploi, des primes de bienvenue pour un total 
de l'ordre de 1'500'000 fr., qu'il percevait son salaire sur trois comptes différents, 
en Russie, à Singapour et à Genève, que les fiches de salaires produites 
correspondaient au salaire reçu à Genève et qu'il touchait 75'000 USD 
supplémentaires par mois en Russie, hors bonus qu'elle a chiffré à plus de 
2'000'000 USD. 
Il ressort de la déclaration d'impôts de la famille pour l'année 2019 qu'il a perçu 
environ 500'000 fr. nets (550'139 fr. bruts – 36'041 fr. de charges), soit plus de 
40'000 fr. nets par mois, bonus compris. 
Il ressort, par ailleurs, des pièces produites par A______ que la société 
R______ PTE LTD, sise à Singapour, lui a versé, sur son compte 
n° 8______/9______ détenu auprès de la banque russe T______, 2'250'000 USD 
avec la mention "U______" le 22 janvier 2020, 225'000 USD avec la mention 
"DEC19-FEB20" le 2 mars 2020, à six reprises, 75'000 USD avec la mention 
"U______" les 24 mars, 23 avril, 21 mai, 23 juin, 22 juillet et 24 août 2020, ainsi 
que 2'885'430,25 USD avec la mention "TERMINATION PAYMENT DD 
30/09/2020 10______" le 19 octobre 2020, soit un montant total de 5'810'430,25 
USD entre le 22 janvier et le 19 octobre 2020. 
En juin 2022, B______ a saisi le Tribunal de J______ d'une action dans laquelle il 
a allégué que, le 15 janvier 2020, il avait conclu avec R______ PTE LTD un 
contrat de prêt selon lequel la société lui avait versé 6'000'000 USD de manière 
échelonnée et qu'il devait rembourser ce montant au plus tard le 14 janvier 2023 
avec intérêts, que, sur cette base, entre le 15 janvier 2020 et le 20 octobre 2020, la 
société lui avait versé un montant total de 5'885'430 USD et que ces fonds étaient 
destinés aux besoins des époux durant le mariage, de sorte qu'il réclamait qu'il soit 
reconnu que les parties étaient responsables par moitié de cette dette commune. 
A la demande de A______ qui alléguait que ce contrat de prêt était un faux, un 
rapport d'expertise légale du contrat de prêt du 15 janvier 2020 a été établi le 
17 mars 2023 dans le cadre de la procédure russe, dont il ressort que ce document 
n'a pas été établi à la date prétendue de sa conclusion, mais six à douze mois avant 
la réalisation de l'expertise. 
 
Il ressort en outre que, à la page consacrée à V______ GMBH sur le site 
"www.W______.com" – lequel permet de rechercher des informations librement 
accessibles sur une entreprise donnée –, B______ y est indiqué comme ayant eu 
un rôle de "supervisor" au sein de cette société, sise à X______ (Autriche), entre 
le 10 juin et le 23 octobre 2020. Il n'a fourni aucune information s'agissant des 
revenus perçus dans ce cadre. 


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C/25569/2021 
 
B______ a expliqué avoir démissionné de R______ (UK) LTD pour rejoindre, dès 
le 1er novembre 2020, en qualité de directeur général et trader, Y______ SA, 
société sise à Genève, active dans le domaine du pétrole et des produits pétroliers. 
Il avait été mandaté par un certain Z______, domicilié à Singapour, aux fins de 
constituer cette société, avait souscrit l'ensemble des actions pour le compte de cet 
individu et avait par la suite conclu un contrat de cession avec ce dernier. Afin de 
permettre à la société de déployer ses activités sous sa responsabilité, il avait par 
ailleurs été nommé administrateur, sans toutefois, selon lui, percevoir de 
rémunération additionnelle autre que son salaire. Il avait résilié son contrat de 
travail avec effet au 30 septembre 2021 et avait été radié de sa fonction 
d'administrateur le 11 octobre 2021. Selon l'extrait du Registre du commerce 
relatif à la société Y______ SA, il a exercé la fonction d'administrateur, avec 
signature individuelle, entre le ______ 2020, date de la création de la société, et le 
6 octobre 2021. Il ressort par ailleurs du contrat d'achat d'actions du 28 décembre 
2020 que B______, alors unique propriétaire et administrateur de Y______ SA, a 
vendu l'intégralité des actions de la société à Z______ pour le prix de 70'000 fr. et 
qu'il a été autorisé à demeurer administrateur jusqu'à la suivante assemblée 
ordinaire devant avoir lieu durant la première moitié de l'année 2022. Il n'a fourni 
aucune information s'agissant des revenus perçus dans l'exercice de ses fonctions 
de directeur général, de trader et d'administrateur au sein de cette société. 
 
Au début de la procédure, B______ a allégué ne plus exercer d'activité lucrative et 
ne plus percevoir de revenus depuis la fin de son activité au sein de Y______ SA. 
Il a exposé qu'en raison de la situation extrêmement instable en Russie et des 
sanctions économiques internationales en vigueur qui rendaient difficile, voire 
impossible, de trouver une activité lucrative dans le domaine des matières 
premières, il n'arrivait pas à trouver d'emploi en qualité de trader. Il n'a fourni 
aucune information s'agissant des éventuelles recherches d'emploi qu'il aurait 
effectuées en Suisse, puis en Russie, voire des raisons l'ayant poussé à déménager 
dans ce pays, excepté le fait qu'il n'avait pas droit aux indemnités de l'Assurance-
chômage en raison de ses fonctions de directeur général et administrateur au sein 
de Y______ SA. 
 
A______ a produit la copie d'un relevé de compte n° 12______ détenu par la 
société AA______ SA sise à AU______ [Panama] auprès de AB______, société 
sise à AC______ [États-Unis], faisant état, pour la période allant du 1er au 
31 janvier 2021, d'actifs en gestion à hauteur de 2'138'496,87 USD, s'agissant 
desquels il n'a fourni aucune information. 
 
Lors de l'audience tenue le 15 mars 2023 par le Tribunal, B______ a expliqué que 
sa situation patrimoniale avait beaucoup changé, qu'il gagnait désormais 
150'000 USD par an en qualité de négociant en matières premières et que ses 
charges s'élevaient entre 8'000 fr. à 10'000 fr. par mois. Il n'a fourni aucune 


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information supplémentaire s'agissant de cette activité professionnelle ou pièce 
permettant notamment d'établir les gains réalisés dans ce cadre. 
 
Le Tribunal a retenu, au vu de son manque de collaboration, de ses dépenses 
élevées, de la délocalisation de ses avoirs, de sa participation à plusieurs titres 
dans diverses sociétés, de l'absence d'explication pour justifier son départ en 
Russie (pays qui est actuellement en guerre et dans lequel il n'avait 
vraisemblablement aucune perspective professionnelle), que la situation décrite 
par l'intéressé ne reflétait pas la réalité et qu'il avait volontairement diminué sa 
capacité de gain, de sorte qu'il convenait de lui imputer un revenu hypothétique 
correspondant au revenu qu'il gagnait avant son départ pour la Russie, d'après les 
pièces figurant au dossier, avec effet rétroactif au 24 décembre 2020 (date à partir 
de laquelle des contributions d'entretien lui sont réclamées). Pour ce faire, le 
premier juge a tenu compte des revenus de R______ (UK) LTD entre août 2019 et 
septembre 2020 (13'638 fr. 55 nets par mois) et de R______ PTE LTD entre le 
22 janvier et le 19 octobre 2020 (4'945'257 fr. 20, correspondant à 549'473 fr. par 
mois), ainsi que des revenus locatifs (2'600 fr. entre le 1er février 2019 et le 
31 janvier 2022 et 1'300 fr. depuis le 1er février 2022) pour arrêter les revenus à 
565'712 fr. par mois jusqu'au 31 janvier 2022 et 564'412 fr. dès le 1er février 2022. 
En appel, B______ allègue que ses revenus se sont élevés à 12'500 fr. par mois 
depuis 2022, ses revenus antérieurs ayant tout au plus culminé à environ 17'000 fr. 
Dans sa réplique à l'appel de A______ du 20 octobre 2023, B______ a produit - 
"pour faire état de sa situation professionnelle", mais sans alléguer une baisse de 
revenus - un nouveau contrat de travail daté du 28 août 2023, selon lequel il été 
engagé à plein temps pour une activité de directeur exécutif déployée à K______ 
[Russie] au sein de la société russe AD______ SARL au salaire mensuel de 
500'000 RUB (soit entre 4'500 fr. et 5'000 fr.), le contrat indiquant également que 
"l'employé n'est pas obligé de subir la période d'essai". Il allègue qu'après un 
essai entre les mois de juin et juillet 2023 durant lesquels il a été défrayé 
uniquement des frais encourus (qu'il n'a ni chiffrés ni justifiés) et qu'en raison de 
la situation géopolitique et les procédures diligentées à son encontre par A______, 
il aurait entamé cette activité tout en continuant une activité de courtage à titre 
indépendant, s'agissant de laquelle il n'a fourni aucun renseignement. A______ 
relève qu'il est curieux qu'il n'en ait pas fait état antérieurement, notamment dans 
ses propres écritures d'appel du 31 août 2023. 
S'agissant de ses charges, il a, notamment, allégué en première instance une 
charge de loyer d'environ 4'000 fr. et produit une facture de la compagnie 
AE______ pour la location d'un appartement de catégorie "AE______ Suite", situé 
13______ nab. no. ______, [code postal] K______ (soit une autre adresse que 
celle qu'il a déclarée), entre le 12 août et le 12 septembre 2021, au prix de 
330'000 RUB, correspondant à l'époque à 4'092 fr. Il n'a pas produit de preuve de 


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paiement de cette facture. Il a également fait état de frais liés à l'exercice de son 
droit de visite, constitués par le prix des vols K______-Genève, dont le montant 
mensuel était à définir. Par pli du 6 février 2023, il a adressé au Tribunal la copie 
de billets d'avion en classe affaires auprès de la compagnie AF______, dont le 
prix pour un vol aller-retour peut être estimé entre 11'000 fr. et 13'000 fr. selon le 
site internet de ladite compagnie. 
Le premier juge a arrêté le minimum vital selon le droit de la famille de B______ 
à 2'027 fr. par mois, se composant uniquement de son loyer (estimé à 1'271 fr. 
pour un appartement de trois chambre au cœur de K______ (cf. Cost of Living in 
K______) au lieu du loyer d'environ 4'000 fr. allégué pour un appartement dont 
l'adresse ne correspondait pas à l'adresse à laquelle il avait indiqué vivre et dont le 
loyer paraissait particulièrement élevé eu égard au niveau de vie en Russie) et du 
montant de base selon les normes OP (63% de 1'200 fr. pour tenir compte du 
niveau de vie à K______ (cf. Prix - Indices des niveaux de prix - OCDE Data), 
soit 756 fr.), à l'exclusion des frais pour un véhicule, des frais liés à l'appartement 
de N______ [VD] et d'internet, ceux-ci correspondant à ceux allégués par 
A______, ainsi que du remboursement d'un crédit privé. 
En appel, il allègue que l'indice du coût de la vie fondé sur les pays n'est pas 
pertinent pour comparer deux grandes villes, dont le coût de la vie est notoirement 
supérieur à la moyenne nationale, que rien ne permet de retenir qu'il ne 
s'acquitterait pas du loyer allégué de 4'000 fr., qu'en tout état, un tel loyer 
n'apparaissait pas excessif au vu des revenus arrêtés par le Tribunal et que, depuis 
le 30 mai 2023, l'exercice du droit de visite impliquait au moins deux trajets aller-
retour par avion entre K______ et Genève par mois pour un coût se situant entre 
700 fr. et 1'500 fr. par trajet avec une nuit au prix moyen de 150 fr. selon des 
extraits de sites internet qu'il a produits, soit au moins 2'500 fr. par mois. 
S'agissant de sa fortune, B______ détenait auprès de la banque H______ sise à 
AV______ [Émirats Arabes Unis] 1'173'833,65 USD sur le compte n° 14______ 
le 26 août 2020, 44'413,35 USD sur le compte n° 15______ le 11 octobre 2020 et 
AED 9'627.33 sur le compte n° 16______ le 4 octobre 2020. 
Il a également versé, le 4 juin 2020, par le débit de son compte 
n° 8______/11______ auprès de [la banque russe] T______, la somme de 
1'000'000 USD en faveur de [la société] L______ LLC, le paiement mentionnant 
en objet une convention de gestion de placements du même jour. 
A la date du 1er janvier 2021, il détenait 132'052 fr. 38 sur le compte 
IBAN 4______ auprès de G______, sur lequel il a effectué plusieurs retraits en 
espèces de l'ordre d'environ 15'000 fr. chacun entre le 5 et le 21 janvier 2021 et a 
versé des sommes de 10'000 fr. sur son compte les 1er octobre, 3 novembre et 
3 décembre 2021. 


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d. A______ est titulaire d'un doctorat en chimie et génie chimique délivré par 
[l'université suisse de] AG______. 
Elle a exercé en qualité de maître-assistante à temps plein au sein de l'Université 
de Genève entre le 1er décembre 2018 et le 31 juillet 2023, date à laquelle son 
contrat à durée déterminée a pris fin. Il ressort des pièces produites qu'elle a perçu 
de cette activité un salaire mensuel net de 6'945 fr. 05 (83'340 fr. 40 par année) 
entre le 1er janvier 2020 et le 31 décembre 2020, de 8'802 fr. 10 entre mai 2021 et 
juillet 2021 (7'544 fr. 65 en mai 2021, 11'317 fr. en juin 2021 et 7'544 fr. 65 en 
juillet 2021) et de 6'711 fr. 35 entre septembre 2022 et novembre 2022. 
A______ a expliqué, en première instance, qu'elle avait cherché un autre poste 
dans la région, mais qu'elle n'avait reçu que des refus, qu'il y avait des possibilités 
d'emploi à Bâle et Zurich, qu'elle avait eu plusieurs entretiens dans ces deux villes 
et qu'elle envisageait de s'y installer quand bien même les salaires n'étaient pas 
très élevés. Elle n'a produit aucune pièce relative à ses démarches. 
A______ est également, depuis le 30 janvier 2019, associée gérante de 
AH______ SARL, société vaudoise active dans le développement et la production 
de produits biotechniques, dont le capital s'élève à 20'000 fr. et les parts sociales 
sont détenues par ses soins. Il ressort des avis de taxation fiscale que la société a 
essuyé une perte de 13'700 fr. 2019, puis a généré un bénéfice net de 9'743 fr. en 
2020 et de 0 fr. en 2021. A______ a allégué ne percevoir aucun revenu de cette 
activité. 
 
Considérant que, en voyant la fin de son contrat de travail approcher et son 
divorce prononcé, A______ aurait dû s'investir davantage dans ses recherches 
d’emploi, afin de pouvoir assumer ses propres charges, ce d'autant plus que les 
parties étaient séparées depuis près de trois ans, le premier juge lui a imputé un 
revenu hypothétique mensuel d'environ 6'555 fr. nets (7'534 fr. bruts – 13% de 
charges sociales) pour une activité dans la région lémanique à raison de 40 heures 
par semaine (100 %), dans la branche économique "Recherche-développement 
scientifique" et le groupe de professions "Spécialistes de l'enseignement" (comme, 
par exemple, instituteur/institutrice, éducateur/éducatrice de la petite enfante, 
enseignant/enseignante, professeur/professeure, pédagogue, formateur/formatrice, 
chargé(e) de cours, etc.), sans années de service au sein de l'entreprise et sans 
fonction de cadre et pour une employée suisse de 35 ans, au bénéfice d'une 
formation d'une Haute école universitaire (UNI, EPF) selon le calculateur 
statistique des salaires "Salarium", et ce dès le 1er octobre 2023 pour tenir compte 
de la période estivale durant laquelle il était plus difficile de trouver un emploi. 
 
Le Tribunal a, ainsi, arrêté ses revenus mensuels à environ 7'486 fr. entre le 
24 décembre 2020 et le 31 janvier 2022, à 8'786 fr. (7'486 fr. 15 + 1'300 fr.) entre 


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1er février 2022 et le 31 juillet 2023, à 1'300 fr. entre le 1er août et le 30 septembre 
2023 et à 7'855 fr. (6'555 fr. + 1'300 fr.) dès le 1er octobre 2023. 
 
B______ allègue que A______ pourrait prétendre à un salaire de l'ordre de 
11'466 fr. par mois en qualité de Docteure en chimie dans l'industrie 
pharmaceutique et qu'elle était éligible aux indemnités-chômage. 
 
En appel, il allègue qu'elle serait employée par la société AI______ SA depuis le 
mois d'août 2023; il se réfère sur ce point à un courriel qu'il lui a adressé en 
septembre 2023 dans lequel il la félicite pour son nouvel emploi. A______ est 
restée muette sur cette question et n'a fourni aucun renseignement. 
 
Le premier juge a retenu que le minimum vital selon le droit de la famille de 
A______, hors frais de loisirs et de vacances, s'élevait à 9'949 fr. entre le 
24 décembre 2020 au 31 décembre 2022, puis à 8'514 fr. dès le 1er janvier 2023, 
comprenant sa part du loyer ([70% de 3'650 fr. + 70% de 3'764 fr. 10] / 2, soit 
2'595 fr. entre le 24 décembre 2020 au 31 décembre 2022; 70% de 3'842 fr., soit 
2'689 fr. dès le 1er janvier 2023), la prime d'assurance-maladie (497 fr. jusqu'au 
31 décembre 2022, puis 519 fr.), les frais médicaux non remboursés (39 fr. 
jusqu'au 31 décembre 2022, puis 18 fr.), la garantie de loyer (46 fr. jusqu'au 
31 décembre 2022), la prime d'assurance RC-ménage (14 fr. jusqu'au 31 décembre 
2022, puis 28 fr.), la prime d'assurance de protection juridique (31 fr. jusqu'au 
31 décembre 2022), les frais de téléphone portable (100 fr.) et d'internet (73 fr. 
jusqu'au 31 décembre 2022, puis 40 fr.), les frais relatifs à l'appartement de 
N______ [VD] (947 fr. jusqu'au 31 décembre 2022, puis 39 fr.), les frais pour un 
coffre-fort bancaire (17 fr.), les impôts (estimés à 4'240 fr. jusqu'au 31 décembre 
2022, puis à 3'742 fr.) et le montant de base (1'350 fr.), à l'exclusion des frais pour 
un véhicule, dont la nécessité n'avait pas été démontrée, des arriérés d'impôts et 
des frais de SIG compris dans le montant de base. 
 
A la fin du mois de janvier 2023, A______ a déménagé dans un appartement de 
4,5 pièces; le contrat de bail indique que le loyer s'élève à 2'930 fr., mais que 
celui-ci fait l'objet d'une réduction de 850 fr. et se monte à 2'080 fr. entre la 
conclusion du contrat et le 30 juin 2024 en raison des nuisances occasionnées par 
les travaux de rénovation de l'immeuble en cours. 
Dans sa requête de mesures protectrices de l'union conjugale, A______ a sollicité 
la couverture de son déficit et une part d'excédent de 920 fr. afin de couvrir ses 
frais de sport/hobbies (300 fr.), de coffre-fort bancaire (20 fr.) et de vacances 
(600 fr.). Selon le procès-verbal de l'audience du 4 avril 2022, elle a augmenté les 
conclusions des enfants "pour tenir compte de la part de l'excédent" sans plus de 
précisions. Ce n'est que lors de la dernière audience tenue le 10 mai 2023, qu'elle 
a, pour la première fois, allégué que le train de vie de la famille en 2019 et 2020 
était luxueux, que B______ finançait directement les frais de vacances, de 


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restaurants, de bijoux et d'habits de luxe (AJ______, AK______, AL______, 
AM______ et AN______), en sus du montant mensuel de l'ordre de 20'000 fr. 
qu'il lui versait pour payer les charges courantes (loyer de 4'000 fr., impôts et 
assurances), qu'ils avaient loué également un appartement à AW______ 
[Royaume-Uni] lorsqu'il avait travaillé à S______ entre septembre 2019 et mars 
2020, ainsi que, pendant la pandémie du COVID, un appartement à AX______ 
[France] pour 20'000 euros et un duplex à Monaco, qu'ils louaient alors des yachts 
le week-end et des jets privés, qu'elle dépensait son salaire en sus, et qu'elle 
disposait également d'une carte de crédit sur le compte de B______ auprès de [la 
banque] H______ entre 2019 et 2020, au moyen de laquelle elle dépensait 
5'000 fr. à 7'000 fr. par mois, celui-ci lui donnant par ailleurs entre 4'000 fr. à 
6'000 fr. d'argent liquide. 
A l'appui de ses allégations, elle a produit, en mai 2023, un échange d'emails 
concernant la location d'un appartement à S______ pour un loyer de 950 GBP par 
semaine depuis octobre 2019, ainsi que des photos non datées ou prises en 2020 à 
Monaco, de voyages (X______, K______ et AV______) ou d'achats (AK______, 
AM______ et AO______ [marques de luxe]) et de B______ dans des voitures de 
luxe, deux factures de chez AP______ à son nom concernant l'achat de bijoux 
pour 30'000 fr. en mai 2020 et d'une montre [de marque] AQ______ pour 9'200 fr. 
en septembre 2020, ainsi qu'une facture de chez AJ______ [marque de luxe] de 
7'350 fr. datée d'octobre 2020. Elle a expliqué ne pas avoir été en mesure de 
produire les relevés de la carte de crédit auprès de [la banque] H______, celle-ci 
étant liée au compte de B______ qui recevait lui-même la documentation y 
relative. Elle n'a pas produit de pièces (tels que les relevés de son compte sur 
lequel était versé son salaire) attestant de ses dépenses au moyen de son salaire. 
B______ relève qu'elle n'a ni chiffré ni rendu vraisemblable le train de vie 
allégué, que les lieux de luxe fréquentés par le couple l'avaient été à la faveur des 
invitations à des évènements professionnels et voyages d'affaires, que les rares 
cadeaux qu'il lui avait faits ne reflétaient pas le train de vie de la famille et que le 
montant mensuel qu'il lui versait était entièrement utilisé pour couvrir les charges 
courantes, dont les impôts. Il se réfère, notamment, aux premières déclarations de 
la mère au SEASP, selon lesquelles ils étaient partis en voyage d'affaires à 
AV______ en 2019. 
e. Quant aux enfants, le Tribunal a retenu leur minima vitaux selon le droit de la 
famille, hors frais de loisirs et de vacances, à : 
- pour C______, 2'549 fr. jusqu'au ______ décembre 2024, puis 2'749 fr., 
comprenant sa part du loyer ([15% de 3'650 fr. + 15% de 3'764 fr. 10 + 15% de 
3'842 fr.] / 3, soit 563 fr.), la prime d'assurance-maladie LAMal et LCA 
([150 fr. + 159 fr.], soit 155 fr.), les frais médicaux non remboursés ([18 fr. 10 
+ 11 fr. 90] / 2, soit 15 fr.), les frais de nounou (750 fr.), les frais de 


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parascolaire ([76 fr. 65 + 95 fr. 50] / 2, soit 86 fr.), les frais de restaurant 
scolaire (90 fr.), la part des impôts (790 fr.) et le montant de base (400 fr. 
jusqu'au ______ décembre 2024, puis 600 fr. dès le ______ décembre 2024), 
allocations familiales déduites (300 fr.), et 
- pour D______, 3'348 fr. jusqu'au ______ avril 2030, puis 3'548 fr. dès le 
______ avril 2030, comprenant sa part du loyer (563 fr.), la prime d'assurance-
maladie LAMal et LCA ([146 fr. + 155 fr.], soit 151 fr.), les frais médicaux 
non remboursés ([18 fr. + 7 fr. 60] / 2, soit 13 fr.), les frais de crèche ([1'200 fr. 
25 selon facture d'octobre 2021 + 762 fr. 50 selon facture de décembre 2022] / 
2, soit 981 fr.), les frais de nounou (750 fr.), la part des impôts (790 fr.) et le 
montant de base (400 fr. jusqu'au ______ avril 2030, puis 600 fr. dès le ______ 
avril 2030), allocations familiales déduites (300 fr.). 
Les parties ne contestent pas que les frais de crèche se sont élevés à 1'200 fr. 25 
par mois en 2021. La mère allègue que ces frais ont augmenté en 2022 en raison 
d'un réajustement à la hausse des frais. Il ressort des pièces produites (attestation 
des frais pour l'année 2022, factures courantes, facture de réajustement du 19 avril 
2023 concernant les mois d'août 2022 à avril 2023 résultant de l'augmentation des 
revenus déterminants de 95'547 fr. à 162'530 fr. et avis de paiement) que ces frais 
se sont élevés à : 
- en 2022, 868 fr. 50 en moyenne de janvier à juillet, 727 fr. en août et à 
1'454 fr. 25 de septembre à décembre, soit à 1'052 fr. par mois, 
- en 2023, 1'454 fr. 25 de janvier à juin, 655 fr. 90 en juillet, 745 fr. en août et 
1'490 fr. 25 de septembre à décembre, soit 1'286 fr. par mois, 
- en 2024, 1'490 fr. 25, soit 1'304 fr. par mois ([1'490 fr. 25 x 7 mois] / 8 mois 
compte tenu de l'entrée de l'enfant à l'école à la rentrée 2024-2025). 
Le père allègue, en appel, que les frais de nounou ne seront plus nécessaires 
lorsque D______ aura passé l'âge de 12 ans, soit dès le ______ avril 2032, ce que 
la mère conteste, celle-ci alléguant ne pas être en mesure d'assumer les 
déplacements des enfants à leurs nombreuses activités extrascolaires compte tenu 
de son activité professionnelle et du fait qu'elle assume seule leur prise en charge 
quotidienne. S'agissant de la charge fiscale, le père allègue qu'elle serait nulle, dès 
lors qu'il se serait acquitté en avance de l'entretien par le versement d'un capital de 
1'000'000 USD le 27 août 2020. 
En appel, la mère allègue, pour sa part, que les frais de loisirs de C______ 
s'élèvent à au moins 860 fr. par mois et à 200 fr. pour D______, hors frais de 
vacances chiffrés à 300 fr. par mois en première instance. Il ressort des 
justificatifs produits (factures et justificatifs de paiement) que C______ participe à 
des cours de gymnastique pour 184 fr. par mois depuis janvier 2021 et D______ 
depuis septembre 2023 (2'200 fr. / 12 mois), et que C______ suit également des 
cours d'équitation (justifiés à hauteur de 1'480 fr. en 2021, de 2'460 fr. en 2022, de 


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680 fr. en 2023), d'anglais (2'196 fr. en 2022, ainsi que 1'025 fr. entre février et 
juin 2023) et de russe (3'115 fr. en 2021, 3'235 fr. en 2022 et 2'835 fr. de janvier à 
juin 2023). La mère allègue également que C______ participe régulièrement à des 
concours de danse à l'étranger, les dernières fois à AR______ [Italie] et à 
AS______ [Italie], ceci impliquant des frais "significatifs supplémentaires" 
concernant lesquels elle n'a produit que deux paiements en Italie en juin 2023 
(353 fr. 25. et 37 fr. 20). 
 
Le père a effectué deux versements de 3'581 fr. (soit 7'162 fr.) le 25 septembre 
2023 à titre d'entretien des enfants. 
E. 
Il ressort en outre de la procédure d'appel les faits pertinents suivants : 
a. A la connaissance de la Cour, B______ a rencontré C______ et D______ à 
trois reprises en présence d'une thérapeute de M______, soit le 30 mai, le 13 juin 
et le 19 septembre 2023. Il ressort des échanges de courriels entre les parents et 
cette thérapeute que le père a annulé la visite du 27 juin 2023, qu'il n'était pas 
disponible tout le mois de juillet, qu'en raison des vacances de la mère, la 
prochaine visite avec le père avait été fixée au 22 août suivant et qu'il avait annulé 
cette visite. 
 
Lors de la visite suivante intervenue le 19 septembre 2023, le père avait 
commencé à s'adresser en russe aux enfants. La thérapeute lui avait demandé de 
leur parler en français et il lui avait répondu que le russe était la langue qu'il 
utilisait avec ses filles. Il avait, par la suite, parlé en français et en russe, si bien 
que la thérapeute n'avait pu comprendre tous les échanges. 
A la suite de cette visite, elle a écrit à la mère pour lui indiquer que, si le père 
refusait à l'avenir de se conformer à sa demande de parler français aux enfants, les 
visites ne pourraient pas se poursuivre au sein de M______. 
b. Durant l'été 2023, A______ a appris qu'en novembre 2022, le père avait 
sollicité et obtenu des autorités russes l'interdiction de sortie du territoire des 
enfants jusqu'à l'âge de 18 ans. 
 
Elle a alors déposé une demande au Tribunal de AT______ à K______ [Russie] 
aux fins de faire annuler cette interdiction. Il ressort d'un courrier que lui a adressé 
son avocat russe le 18 octobre 2023 que cette demande n'avait pu être signifiée à 
B______ à son domicile russe (le courrier n'ayant pas été retiré dans le délai de 
garde et renvoyé à l'expéditeur), qu'il ne s'était pas présenté à la première audience 
du 2 octobre 2023 et qu'une prochaine audience était prévue le 27 octobre 2023. 
 
c. Lors d'un échange de courriels intervenu entre les parties en septembre 2023, 
B______ a prétendu ne pas pouvoir s'acquitter des contributions d'entretien via ses 
comptes bancaires en Russie en raison des sanctions imposées à ce pays, ce à quoi 


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C/25569/2021 
A______ lui a répondu que renseignements pris auprès de sa banque notamment, 
les paiements depuis la Russie étaient possibles pour autant qu'ils aient fait l'objet 
d'une demande préalable auprès de la banque destinataire. B______ a réclamé des 
bulletins de versements vierges ou les coordonnées d'un compte bancaire de 
A______ en Russie, sans quoi il a refusé d'effectuer tout paiement. Cette dernière 
- alléguant ne pas disposer de compte bancaire en Russie - lui a fourni les 
bulletins de versement demandés. 
 
Le père a effectué deux versements de 3'581 fr. en date du 25 septembre 2023 
pour l'entretien des enfants de septembre et octobre 2023. Il ressort des avis de 
transferts que le donneur d'ordre est B______ avec pour adresse celle de son 
conseil suisse. Il a justifié ces paiements partiels par le fait qu'il ne disposait pas 
des moyens d'en acquitter l'intégralité et qu'il aurait à nouveau changé de travail. 
 
La mère allègue que, ce faisant, le père persiste à violer son obligation d'entretien 
et continue d'occulter toute information susceptible de renseigner sur sa situation 
financière. 
 
d. Sur appel de B______ contre un jugement rendu le 21 mars 2022 par les 
autorités judiciaires de première instance russes dans le cadre d'une procédure 
relative au partage de biens entre époux, un jugement sur appel a été rendu le 
28 avril 2023, dans lequel l'autorité retient que ce dernier avait détenu des titres et 
des fonds sous gestion fiduciaire en faveur d'un client et qu'après résiliation de 
l'accord de gestion fiduciaire le 5 novembre 2020, les "fonds" avaient été restitués 
au client, sous déduction de la rémunération et des frais du gestionnaire pour un 
montant de 399'562,05 USD. 
 
Ce jugement sur appel a été confirmé par décision rendue par la Cour de cassation 
le 31 juillet 2023, contre laquelle A______ a allégué avoir saisi la Cour suprême 
de Russie. 
 
B______ allègue, en appel, en s'appuyant sur ces décisions, que les versements 
intervenus entre le 22 janvier et le 19 octobre 2020 de la société 
R______ PTE LTD n'auraient jamais été sa propriété, mais représentaient les 
avoirs confiés à sa gestion. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable contre les jugements de mesures protectrices de l'union 
conjugale, qui doivent être considérés comme des décisions provisionnelles au 
sens de l'art. 308 al. 1 let. b CPC, dans les causes dont la valeur litigieuse au 
dernier état des conclusions devant l'autorité inférieure est supérieure à 10'000 fr. 
(art. 308 al. 2 CPC). 


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C/25569/2021 
Dès lors que le litige porte, notamment, sur les droits parentaux, soit sur une 
affaire non pécuniaire, la voie de l'appel est ouverte indépendamment de la valeur 
litigieuse (arrêts du Tribunal fédéral 5A_781/2015 du 14 mars 2016 consid. 1 et 
5A_331/2015 du 20 janvier 2016 consid. 1). 
Les jugements de mesures protectrices étant régis par la procédure sommaire 
selon l'art. 271 CPC, le délai d'introduction de l'appel est de 10 jours à compter de 
la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure de la 
motivation (art. 239, 311 al. 1 et 314 al. 1 CPC). 
Formés en temps utile et selon la forme prescrite par la loi (art. 130 al. 1 et 
314 al. 1 CPC), les appels sont donc recevables. 
1.2 Dirigés contre le même jugement et comportant des liens étroits, les appels 
seront traités dans la même décision (art. 125 let. c CPC). 
A______ sera ci-après désignée en qualité d'appelante et B______ en qualité 
d'intimé. 
1.3 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC). 
La présente cause est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée dès 
lors qu'elle concerne les enfants mineures des parties (art. 296 al. 1 et al. 3 CPC), 
de sorte que la Cour n'est liée ni par les conclusions des parties sur ce point (art. 
296 al. 3 CPC) ni par l'interdiction de la reformatio in pejus (ATF 129 III 417 
consid. 2.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_843/2018 du 12 février 2020 
consid. 5.2). 
En revanche, s'agissant de la contribution d'entretien sollicitée par l'appelante, les 
maximes de disposition (art. 58 al. 1 CPC; ATF 128 III 411 consid. 3.2.2; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_693/2007 du 18 février 2008 consid. 6) et inquisitoire limitée 
sont applicables (art. 272 CPC; ATF 129 III 417 précité; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_386/2014 du 1er décembre 2014 consid. 6.2; 5A_757/2013 du 14 juillet 2014 
consid. 2.1). 
1.4 Les mesures protectrices de l'union conjugale étant soumises à la procédure 
sommaire (art. 271 let. a et d CPC; arrêts du Tribunal fédéral 5A_918/2014 du 
17 juin 2015 consid. 4.2.1; 5A_635/2013 du 28 juillet 2014 consid. 3.2.1), sa 
cognition est limitée à la simple vraisemblance des faits et à un examen sommaire 
du droit, l'exigence de célérité étant privilégiée par rapport à celle de sécurité 
(ATF 127 III 474 consid. 2b/bb; arrêt du Tribunal fédéral 5A_392/2014 du 
20 août 2014 consid. 1.5). 
Le tribunal établit les faits d'office (art. 272 CPC). 


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1.5 La Cour applique le droit d'office (art. 57 CPC). Conformément à l'art. 311 
al. 1 CPC, elle le fait uniquement sur les points du jugement que l'appelant estime 
entachés d'erreurs et qui ont fait l'objet d'une motivation suffisante et, partant, 
recevable. Hormis les cas de vices manifestes, elle doit en principe se limiter à 
statuer sur les critiques formulées dans la motivation écrite contre la décision de 
première instance (ATF 142 III 413 consid. 2.2.4; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_111/2016 du 6 septembre 2016 consid. 5.3). 
1.6 Les parties ont produit de nouvelles pièces en appel. 
1.6.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne 
sont pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
 
Lorsque la procédure est soumise à la maxime inquisitoire illimitée, les parties 
peuvent présenter des novas en appel même si les conditions de l'art. 317 al. 1 
CPC ne sont pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1). 
La partie intimée à l'appel peut elle aussi présenter des griefs dans sa réponse à 
l'appel, si ceux-ci visent à exposer que malgré le bien-fondé des griefs de 
l'appelant, ou même en s'écartant des constats et du raisonnement juridique du 
jugement de première instance, celui-ci est correct dans son résultat. L'intimé à 
l'appel peut ainsi critiquer dans sa réponse les considérants et les constats du 
jugement attaqué qui pourraient lui être défavorables au cas où l'instance d'appel 
jugerait la cause différemment (arrêt du Tribunal fédéral 4A_258/2015 du 
21 octobre 2015 consid. 2.4.2 et les réf. cit.). 
En revanche, à partir du début des délibérations, les parties ne peuvent plus 
introduire de nova, même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC sont réunies. La 
phase des délibérations débute dès la clôture des débats, s'il y en a eu, 
respectivement dès que l'autorité d'appel a communiqué aux parties que la cause a 
été gardée à juger (arrêts du Tribunal fédéral 5A_524/2017 du 9 octobre 2017 
consid. 4.1; 5A_456/2016 du 28 octobre 2016 consid. 4.1.2). 
 
1.6.2 En l'espèce, les allégués nouveaux et les pièces nouvelles produites en appel 
sont recevables, dès lors qu'elles sont en lien avec l'entretien de leurs enfants, à 
l'exception toutefois de ceux invoqués par l'appelante dans ses écritures 
spontanées déposées le 8 mars 2024, soit après que la cause a été gardée à juger. 
Le présent arrêt sera donc fondé sur un état de faits arrêté au 4 décembre 2023. 
1.7 L'intimé a pris de nouvelles conclusions subsidiaires en appel. 


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C/25569/2021 
1.7.1 La Cour examine d'office la recevabilité des conclusions nouvelles en appel 
(REETZ/HILBER, Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 2016, 
n. 26 ad art. 317 CPC). 
Selon l'art. 317 al. 2 CPC, la demande ne peut être modifiée que si les conditions 
fixées à l'art. 227 al. 1 CPC sont remplies (let. a) et si la modification repose sur 
des faits ou des moyens de preuve nouveaux (let. b). L'art. 227 al. 1 CPC autorise 
la modification de la demande si la prétention nouvelle ou modifiée relève de la 
même procédure et présente un lien de connexité avec la dernière prétention ou, à 
défaut d'un tel lien, si la partie adverse consent à la modification de la demande. 
Lorsque la cause est soumise à la maxime d'office, le dépôt de conclusions 
nouvelles en appel est admissible jusqu'aux délibérations. Les restrictions posées 
par l'art. 317 al. 2 CPC n'entrent en effet pas en considération dans ce cadre 
(ACJC/1159/2020 du 14 avril 2020 consid. 4.1; ACJC/774/2018 du 14 juin 2018 
consid. 5.1; ACJC/592/2017 du 19 mai 2017 consid. 4; SCHWEIGHAUSER, 
Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 2016, n. 3 ad art. 296 
CPC; JEANDIN, CR-CPC, 2019, n. 18 ad art. 296 CPC; HOHL, Procédure civile, 
tome II, 2010, n. 2091 et 2392). 
1.7.2 Les nouvelles conclusions – qui sont en lien avec l'entretien des enfants 
mineures – ont été formulées avant la mise en délibération et sont soumises à la 
maxime d'office, de sorte qu'elles sont recevables, indépendamment de la 
réalisation des conditions posées par l'art. 317 al. 2 CPC. 
2. 
L'intimé sollicite, subsidiairement, la production de pièces. Il fait valoir que, dans 
l'hypothèse où le montant de 1'000'000 USD ne devait pas être retenu comme 
ayant servi au paiement anticipé de l'entretien des enfants, il convient d'élucider le 
sort réservé à ce montant et, le cas échéant, le solde restant à ce jour pour le 
déduire de l'éventuelle obligation d'entretien restante due aux enfants. 
 
L'appelante sollicite également la production de pièces. Elle ne motive toutefois 
pas son appel sur ce point. 
 
2.1 Conformément à l'art. 316 al. 3 CPC, l'instance d'appel peut librement décider 
d'administrer des preuves : elle peut ainsi ordonner que des preuves administrées 
en première instance le soient à nouveau devant elle, faire administrer des preuves 
écartées par le tribunal de première instance ou encore décider l'administration de 
toutes autres preuves. Néanmoins, cette disposition ne confère pas à l'appelant un 
droit à la réouverture de la procédure probatoire et à l'administration de preuves. 
Le droit à la preuve, comme le droit à la contre-preuve, découlent de l'art. 8 CC 
ou, dans certains cas, de l'art. 29 al. 2 Cst., dispositions qui n'excluent pas 
l'appréciation anticipée des preuves. L'instance d'appel peut en particulier rejeter 
la requête de réouverture de la procédure probatoire et d'administration d'un 
moyen de preuve déterminé présentée par l'appelant si celui-ci n'a pas 


- 28/54 - 
 
C/25569/2021 
suffisamment motivé sa critique de la constatation de fait retenue par la décision 
attaquée. Elle peut également refuser une mesure probatoire en procédant à une 
appréciation anticipée des preuves, lorsqu'elle estime que le moyen de preuve 
requis ne pourrait pas fournir la preuve attendue ou ne pourrait en aucun cas 
prévaloir sur les autres moyens de preuve déjà administrés par le tribunal de 
première instance, à savoir lorsqu'il ne serait pas de nature à modifier le résultat 
des preuves qu'elle tient pour acquis (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1. et 4.3.2; 
arrêts du Tribunal fédéral 4A_228/2012 consid. 2.3 et 5A_906/2012 du 18 avril 
2013 consid. 5.1.2). 
 
2.2 En l'occurrence, compte tenu de l'attitude adoptée par l'appelant en première 
instance et en appel, les chances qu'il se conforme à une éventuelle ordonnance de 
preuves apparaissent bien faibles. En tout état, les mesures d'instruction sollicitées 
par les parties n'apparaissent pas nécessaires pour la solution du litige, la situation 
financière des parties pouvant être déterminée avec un degré de vraisemblance 
suffisant au moyen des pièces d'ores et déjà produites. 
La Cour s'estime, à ce stade de la procédure et compte tenu de la nature sommaire 
de celle-ci, suffisamment renseignée sur la situation financière des parties. Il ne se 
justifie dès lors pas de donner suite aux mesures d'instruction sollicitées par elles. 
3. 
L'intimé reproche au Tribunal d'avoir violé l'art. 296 al. 2 CC en limitant son 
autorité parentale. 
 
Il soutient que le premier juge s'est retranché derrière les constatations du SEASP, 
alors que le premier rapport a été établi sans qu'il ait été entendu et que le second 
ne fait état d'aucun élément supplémentaire à cet égard. Il relève que les parties 
sont même parvenues à un accord lors de l'audience du 16 mars 2023 concernant 
la reprise du lien père-filles, qu'il n'a pas été tenu compte de cette reprise et qu'il 
n'est pas expliqué en quoi le développement de C______ et D______ serait mis en 
danger. Il considère que la limitation de son autorité parentale conforte la mère 
dans son attitude hostile à son égard, alors que l'intérêt des enfants commanderait 
de le soutenir dans son rôle de père. 
 
La mère relève que, lors de l'établissement du premier rapport, le SEASP avait été 
confronté aux mêmes difficultés qu'elle pour contacter l'intimé. Les parties avaient 
toutes deux confirmé l'absence de communication entre elles au moment de 
l'établissement du second rapport. Lors de l'audience du 10 mai 2023, elle avait 
déclaré ne toujours pas parvenir à joindre le père. L'on ne pouvait, contrairement à 
ce que soutenait ce dernier, retenir qu'après l'établissement du premier rapport du 
SEASP, elle n'avait "plus affirmé en procédure ou devant le SEASP être limitée 
d'une quelconque manière dans la gestion du quotidien des filles". 


- 29/54 - 
 
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3.1 En vertu de l'art. 176 al. 3 CC, relatif à l'organisation de la vie séparée, lorsque 
les époux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures nécessaires d'après 
les dispositions sur les effets de la filiation (cf. art. 273ss CC). 
L'autorité parentale conjointe est la règle depuis l'entrée en vigueur des nouvelles 
dispositions du CC relatives à l'autorité parentale, ce indépendamment de l'état 
civil des parents (art. 296 al. 2, 298a al. 1, 298b al. 2 et 298d al. 1 CC). Il n'est 
qu'exceptionnellement dérogé à ce principe, lorsqu'il apparaît que l'attribution de 
l'autorité parentale exclusive à l'un des parents est nécessaire pour le bien de 
l'enfant. Une telle exception est en particulier envisageable en présence d'un 
conflit important et durable entre les parents ou d'une incapacité durable pour 
ceux-ci de communiquer entre eux à propos de l'enfant, pour autant que cela 
exerce une influence négative sur celui-ci et que l'autorité parentale exclusive 
permette d'espérer une amélioration de la situation. De simples différends, tels 
qu'ils existent au sein de la plupart des familles, d'autant plus en cas de séparation 
ou de divorce, ne constituent pas un motif d'attribution de l'autorité parentale 
exclusive, respectivement de maintien d'une autorité parentale exclusive 
préexistante (ATF 142 III 53 consid. 3; arrêts du Tribunal fédéral 5A_504/2019 
du 24 août 2020 consid. 4.1 et 5A_153/2019 du 3 septembre 2019 consid. 3.3). 
 
En cas de conflit, même très important, mais apparaissant comme un fait isolé, il 
convient en outre de vérifier, conformément au principe de subsidiarité, si une 
décision judiciaire concernant quelques éléments de l'autorité parentale, 
respectivement l'attribution judiciaire de quelques compétences décisionnelles 
exclusives dans les affaires en cause (par exemple en ce qui concerne l'éducation 
religieuse, les questions liées à l'école ou le droit de décider du lieu de résidence 
de l'enfant au sens des art. 298 al. 2 et 298d al. 2 CC) constituent un remède 
suffisant. L'attribution de l'autorité parentale exclusive à l'un des parents doit 
rester une exception strictement limitée (ATF 141 III 472 consid. 4.7, 
in JT 2016 II 130; arrêt du Tribunal fédéral 5A_819/2016 du 21 février 2017 
consid. 6.3). 
Le déménagement d'un des parents à l'étranger peut justifier l'attribution de 
l'autorité parentale exclusive au parent gardien. L'autorité parentale conjointe est 
toutefois en principe aussi la règle dans le cas de relations parent-enfant 
transfrontalières; la seule distance géographique entre les parents n'est pas en soi 
suffisante pour déroger au principe de l'autorité parentale conjointe. Toutefois, la 
question décisive semble être de savoir si, malgré la distance géographique, la 
concertation nécessaire entre les parents et l'enfant pour l'exercice commun 
de l'autorité parentale est possible (SCHWENZER/COTTIER, Basler Kommentar, 
Zivilgesetzbuch I, 2022, n. 16 ad art. 298 CC). 


- 30/54 - 
 
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La règle fondamentale pour attribuer les droits parentaux est le bien de l'enfant, 
les intérêts des parents devant être relégués au second plan (ATF 142 III 617 
consid. 3.2.3). 
3.2 Le juge n'est pas lié par les conclusions du SEASP. Le rapport de ce service 
(lequel constitue une preuve au sens des art. 168 et 190 CPC) est soumis, à l'instar 
des autres preuves, au principe de la libre appréciation consacré par l'art. 157 CPC 
(ACJC/372/2017 du 28 mars 2017 consid. 5.1; ACJC/1681/2016 du 15 décembre 
2016 consid. 5.1.2 et la doctrine citée). Cependant, une portée particulière peut 
être conférée au rapport d'évaluation sociale, qui prend en compte toute une série 
d'éléments objectifs, basés sur les déclarations d'intervenants scolaires, médicaux 
ou sociaux; il contient également des appréciations subjectives, lesquelles 
dénotent souvent une grande expérience en la matière, mais ne sauraient 
remplacer le pouvoir de décision du juge (ACJC/1311/2017 du 11 octobre 2017 
consid. 3.1.2; ACJC/993/2017 du 10 août 2017 consid. 5.1; ACJC/372/2017 du 
28 mars 2017 consid. 5.1). 
3.3 En l'occurrence, le raisonnement du Tribunal sur ce point est exempt de toute 
critique. En effet, si l'exercice conjoint de l'autorité parentale constitue certes un 
moyen de renforcer l'investissement du père dans la vie de ses enfants, il convient 
cependant de tenir compte de sa domiciliation en Russie depuis la séparation des 
parties, de l'intense conflit parental et de l'absence de communication entre les 
parents, admise par ces derniers et vraisemblablement imputable prioritairement 
au père. Le SEASP a constaté, dans son premier rapport, que ce dernier s'était 
montré peu collaborant à certains égards. Les difficultés rencontrées par la mère 
(démarches administratives nécessaires à l'obtention des documents d'identités des 
enfants et aspects médicaux) étaient de manière évidente susceptibles de porter 
atteinte aux enfants. Au vu de l'absence d'amélioration dans les relations 
parentales, le SEASP a considéré, dans son second rapport, que lesdites difficultés 
précitées rencontrées par la mère allaient vraisemblablement perdurer. 
Contrairement à ce soutient l'intimé, la mère s'est, tout au long de la procédure de 
première instance, plainte de ne pouvoir contacter le père, ce qui avait engendré 
des difficultés dans la gestion du quotidien avec les enfants. Le fait que des 
démarches soient actuellement en cours pour la reprise des relations parentales ne 
remet pas en cause ce qui précède. 
Partant, c'est à raison que le Tribunal a considéré qu'une limitation de l'autorité 
parentale du père apparaissait une mesure proportionnée et dans l'intérêt des 
enfants. 
Par conséquent, le chiffre 3 du dispositif du jugement entrepris sera confirmé. 
4. 
L'intimé conteste les modalités des relations personnelles et la limitation 
géographique qui lui est imposée. 


- 31/54 - 
 
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4.1 Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, auquel renvoie l'art. 176 al. 3 CC, le père ou 
la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde, ainsi que l'enfant 
mineur, ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles 
indiquées par les circonstances. 
Le droit aux relations personnelles est considéré à la fois comme un droit et un 
devoir des parents, mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant, qui 
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci; dans chaque cas, la décision doit 
donc être prise de manière à répondre le mieux possible à ses besoins, l'intérêt des 
parents étant relégué à l'arrière-plan (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; 141 III 328 
consid. 5.4; 131 III 209 consid. 5; arrêts du Tribunal fédéral 5A_95/2023 du 
17 juillet 2023 consid. 4.2.1; 5A_177/2022 du 14 septembre 2022 consid. 3.1.1; 
5A_654/2019 du 14 mai 2020 consid. 3.1 et les réf. cit.). 
Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, le droit 
d'entretenir ces relations peut être retiré ou refusé en tant qu'ultima ratio (art. 274 
al. 2 CC; arrêts du Tribunal fédéral 5A_95/2023 du 17 juillet 2023 consid. 4.2.1; 
5A_177/2022 du 14 septembre 2022 consid. 3.1.1; 5A_699/2021 du 21 décembre 
2021 consid. 6.1 et la jurisprudence citée). Si le préjudice engendré pour l'enfant 
par les relations personnelles peut être limité par la mise en œuvre d'un droit de 
visite surveillé ou accompagné, le droit de la personnalité du parent concerné, le 
principe de la proportionnalité, mais également le sens et le but des relations 
personnelles, interdisent la suppression complète du droit auxdites relations 
(ATF 122 III 404 consid. 3c; arrêts du Tribunal fédéral 5A_177/2022 du 
14 septembre 2022 consid. 3.1.1; 5A_68/2020 du 2 septembre 2020 consid. 3.2); 
l'une des modalités particulières à laquelle il est envisageable de subordonner 
l'exercice du droit de visite, par une application conjointe des art. 273 al. 2 et 
274 al. 2 CC, peut ainsi consister en l'organisation des visites, avec ou sans 
curatelle de surveillance, dans un lieu protégé spécifique, tel un Point Rencontre 
ou une autre institution analogue (arrêts du Tribunal fédéral 5A_177/2022 du 
14 septembre 2022 consid. 3.1.1; 5A_962/2018 du 2 mai 2019 consid. 5.2.2; 
5A_478/2018 du 10 août 2018 consid. 5.2.2 et les réf. cit.). 
Comme le retrait ou le refus du droit aux relations personnelles selon 
l'art. 274 CC, l'établissement d'un droit de visite surveillé nécessite des indices 
concrets de mise en danger du bien de l'enfant (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_501/2022 du 21 juin 2023 consid. 3.2.2). Une mise en danger concrète n'exige 
pas la réalisation d'un résultat, à savoir que des abus sexuels aient effectivement 
été commis et que les enfants aient été atteints dans leur santé; il suffit que ce 
risque apparaisse à tout le moins vraisemblable dans le cas concret 
(ATF 126 IV 136 consid. 1b; 125 IV 64 consid. 1a; arrêt du Tribunal fédéral 
5C_58/2004 du 14 juin 2004 consid. 2.3.1). Autrement dit, un risque abstrait de 
subir une mauvaise influence ne suffit pas pour qu'un droit de visite surveillé soit 
instauré (ATF 122 III 404 consid. 3c; arrêts du Tribunal fédéral 5A_177/2022 du 


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14 septembre 2022 consid. 3.1.1; 5A_191/2018 du 7 août 2018 consid. 6.2.2.1) et 
il convient de faire preuve d'une certaine retenue lors du choix de cette mesure 
(ATF 122 III 404 consid. 3c; arrêts du Tribunal fédéral 5A_177/2022 du 
14 septembre 2022 consid. 3.1.1 et les réf. cit.). 
Le parent bénéficiaire du droit de visite peut emmener l'enfant avec lui à l'étranger 
pendant les vacances : exercer le droit aux relations personnelles hors du pays de 
résidence et de domicile de l'enfant n'est pas exclu par principe. Le bien de 
l'enfant doit alors être confronté aux risques qu'impliquent l'exercice du droit de 
visite hors des limites géographiques ordinaires : le juge doit ainsi examiner, selon 
l'ensemble des circonstances d'espèce et notamment au regard du risque d'un 
enlèvement international de l'enfant (art. 3 de la Convention de La Haye du 
25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants 
[CLaH80]), si le droit de visite peut se dérouler hors du territoire suisse. Dans 
cette perspective, l'une des modalités particulières à laquelle il est envisageable de 
subordonner l'exercice du droit de visite, par une application conjointe des 
art. 273 al. 2 et 274 al. 2 CC, peut ainsi consister en l'interdiction de quitter le 
territoire suisse avec l'enfant (arrêt du Tribunal fédéral 5A_177/2022 du 
3 novembre 2022 consid. 6.1 et les réf. cit.). 
La fixation du droit aux relations personnelles relève de l'appréciation du juge du 
fait, qui jouit pour cela d'un large pouvoir et applique les règles du droit et de 
l'équité (arrêts du Tribunal fédéral 5A_669/2019 précité consid. 6.3; 5A_334/2018 
précité consid. 3.1). 
4.2 
4.2.1 L'intimé sollicite la modification du droit de visite tel qu'instauré par le 
Tribunal, en tant que ce dernier ne tient pas compte de l'évolution du temps et de 
la reprise du lien père-enfants auprès de M______. S'il est conscient de la 
nécessité d'une reprise progressive du lien, il considère qu'il ne se justifie pas de 
"recommencer l'exercice qu'il a déjà mise en œuvre auprès de M______". Il 
considère donc que la première étape devrait être "évacuée" et qu'il devrait dès à 
présent lui être octroyé un droit de visite à raison de deux samedis par mois, 
relevant que, compte tenu de la durée des voyages, de leur coût et de son 
calendrier professionnel, il lui est impossible de venir à Genève tous les samedis. 
Il n'a pas motivé son appel sur les questions de l'élargissement de la 2ème étape 
(droit de visite à la journée au lieu de la demi-journée), des vacances et des appels 
téléphoniques et/ou vidéo avec ses filles malgré ses conclusions étendues en ce 
sens. 
 
L'appelante fait, quant à elle, valoir que, bien que le père ait accepté les 
recommandations du SEASP lors de l'audience du 15 mars 2023 et donc la reprise 
des relations au sein de M______ durant au moins trois mois (soit à raison d'au 
moins 6 visites), il n'a pas été disponible durant tout l'été et n'a pas tenu compte de 
la demande de la thérapeute de s'adresser en français aux enfants devant elle. 


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Cette première étape est, selon la mère, nécessaire et la supprimer reviendrait à 
faire fi de la régularité et de la sécurité dont les enfants ont besoin selon les 
intervenants auprès de celles-ci. 
 
Dans sa réplique, le père a indiqué s'estimer en droit de parler en russe aux enfants 
lors des visites au sein de M______, langue dans laquelle il leur a toujours parlé. 
La mère relève que de tels propos témoignent d'une incompréhension manifeste 
du père quant au rôle de la thérapeute et de la volonté du premier d'exclure la 
seconde, alors que, de manière évidente, il est nécessaire que l'intervenante de 
M______ puisse comprendre les échanges père-filles pour évaluer la situation et 
s'assurer de la reprise adéquate de la relation. 
4.2.2 In casu, les parents s'accordent sur la nécessité d'une reprise progressive du 
lien père-filles. A cette fin, le Tribunal a, sur mesures provisionnelles rendues le 
16 mars 2023 et sur accord des parties, fixé le droit de visite en faveur du père à 
raison d'une heure et demie à quinzaine ou dans le cadre de M______, en présence 
de thérapeutes, pendant trois mois au minimum, soit à raison d'au moins six 
rencontres. A la connaissance de la Cour, seules trois rencontres ont eu lieu entre 
mai et septembre 2023. Dès lors qu'il n'est pas établi qu'au moins six rencontres 
ont eu lieu selon ces modalités, il convient de maintenir cette première étape, étant 
relevé qu'il s'agira de tenir compte des rencontres ayant déjà eu lieu avant le 
prononcé de la présente décision et de déduire celles-ci des six rencontres 
prescrites. Ainsi, dans l'hypothèse où, avant le prononcé de la décision, le père et 
les enfants se seraient rencontrées selon ces modalités à au moins six reprises dans 
de bonnes conditions selon la thérapeute de M______ ou selon l'intervenant 
auprès du Point Rencontre (dans le cas où le suivi par M______ n'aurait pu être 
poursuivi), le droit de visite pourra être exercé selon les modalités de la deuxième 
étape, soit en mode "Passage" au Point Rencontre. 
S'agissant de cette deuxième étape, le père a indiqué ne pas pouvoir se déplacer à 
Genève tous les week-ends. L'élargissement du droit de visite ne pourra ainsi se 
faire qu'à quinzaine selon la modalité "Passage" du Point Rencontre. Pour tenir 
compte d'éventuels empêchements du père en raison de son éloignement 
géographique (étant toutefois relevé l'importance pour les enfants de relations 
personnelles régulières, prévisibles et sécurisantes), la Cour considère que les 
visites doivent être fixées non pas par périodes temporelles, mais par périodes de 
visites effectives, et qu'elles pourront avoir lieu de 14h à 18h à six reprises, puis 
de 9h à 18h à six reprises afin de permettre au père et aux enfants de disposer de 
rencontres suffisamment longues tous les quinze jours et de bénéficier de 
moments de qualité. 
Dans un troisième temps, si la situation le permet et pour autant que l'intimé 
dispose d'un logement dans lequel accueillir ses enfants, les relations personnelles 
pourront être élargies à un week-end sur deux. Dès cette troisième étape, le droit 


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de visite pourra également être exercé à raison de deux semaines de vacances non 
consécutives durant les six premiers mois, puis de la moitié des vacances scolaires 
en cas d'évolution favorable et selon la répartition proposée par le curateur. 
Quand bien même l'intimé n'a pas motivé son appel sur ce point et dans la mesure 
où la mère ne s'y est pas opposée, il apparaît dans l'intérêt des enfants de 
maintenir le lien parental avec le père et de permettre à ce dernier, dès l'exercice 
du droit de visite selon les modalités de la deuxième étape, de pouvoir contacter 
ses filles par appels téléphoniques et/ou vidéo à raison de deux fois par semaine, 
cette fréquence apparaissant plus adaptée que les trois appels sollicités. 
Partant, le chiffre 6 du dispositif du jugement entrepris sera annulé et il sera 
réservé à l'intimé un droit de visite sur les enfants devant s’exercer selon les 
modalités précitées. 
4.3 
4.3.1 L'intimé sollicite la levée de l'interdiction qui lui est faite de quitter le 
territoire suisse avec les enfants ou de leur faire quitter le territoire suisse, ainsi 
que la radiation de l'inscription de cette mesure dans les systèmes RIPOL et SIS. 
Il relève qu'il n'a plus effectué de visite impromptue depuis septembre 2022, qu'il 
a collaboré à la restauration progressive du lien père-filles, qu'il n'entend pas 
bouleverser la progressivité des visites ou enlever les enfants et que les procédures 
russes relative à la garde des enfants, aux relations personnelles et à leur entretien 
ont été clôturées, de sorte qu'il n'existe aucun risque d'enlèvement qui justifierait 
de faire perdurer cette mesure et qu'il apparaît "arbitraire" de lui faire supporter 
l'obligation de saisir à nouveau la justice suisse pour lui permettre de passer des 
vacances avec ses filles en dehors de Suisse une fois que le droit de visite aura été 
élargi. 
La mère souligne, pour sa part, que le père considère avoir restauré le lien père-
filles alors que seulement trois rencontres d'une heure trente ont eu lieu au sein de 
M______ en mai, juin et septembre 2023, que, durant celles-ci, il aurait parlé 
russe aux enfants, excluant ce faisant la thérapeute, et qu'il prétend ne pas vouloir 
bouleverser la progressivité des visites, bien qu'il sollicite des modalités de visites 
élargies. Il en ressort, selon elle, que, comme l'a relevé le SEASP, l'intimé ne 
semble pas saisir l'importance de la préparation et de la progressivité de ses 
visites. Elle relève, par ailleurs, l'absolu nécessité du maintien de cette mesure 
compte tenu de l'interdiction de sortie du territoire russe des enfants et des doutes 
quant à la résidence effective en Russie du père. 
4.3.2 En l'espèce, la restriction géographique du droit de visite a été ordonnée sur 
mesures superprovisionnelles après que, en septembre 2022, le père s'était 
présenté de manière imprévue à un cours auquel participait C______, lui 
annonçant qu'elle vivrait désormais en Russie avec lui et effrayant l'enfant, et qu'il 


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C/25569/2021 
s'était également présenté à la crèche que fréquentait D______. Depuis lors, le 
père n'a pas réitéré ce type de comportement et s'est engagé dans une démarche de 
reprise progressive du lien père-filles. Toutefois, malgré ses déclarations selon 
lesquelles il indique être conscient de l'importance de la progressivité de cette 
démarche, le père n'a non seulement pas été régulier (seules trois visites d'une 
heure trente ayant eu lieu à la connaissance de la Cour), mais il réclame, de 
surcroît, un droit de visite élargi en appel, alors que la reprise des relations 
personnelles est à peine entamée. Au vu du contexte, il apparaît dans l'intérêt des 
enfants que le droit de visite s'exerce de la manière la plus rassurante pour les 
mineures, ce que permet, notamment, l'exercice du droit de visite en Suisse 
exclusivement, en particulier pour C______ compte tenu des déclarations que lui 
a faites son père en septembre 2022. De plus, si ce dernier affirme que toutes les 
procédures russes relatives aux enfants ont été clôturées, il a omis d'indiquer qu'il 
a sollicité et obtenu, en novembre 2022, l'interdiction de sortie du territoire russe 
de ses filles jusqu'à l'âge de 18 ans. 
A l'instar du Tribunal, la Cour considère que le risque ne peut, en l'état, être exclu 
que le père, qui est domicilié à l'étranger, ne ramène pas les enfants à leur mère 
après avoir exercé son droit de visite en Russie ou ailleurs hors du territoire 
helvétique, de sorte qu'il se justifie de valider les mesures litigieuses. 
Ainsi, les chiffres 8 et 9 du dispositif du jugement entrepris seront confirmés. 
5. 
L'appelante remet en cause le partage par moitié entre les parents des frais de la 
curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles et sollicite 
qu'ils soient mis intégralement à la charge du père. 
 
Elle considère qu'un partage par moitié de ces frais est inéquitable en raison de la 
disparité significative des situations financières des parties et du fait que la 
curatelle est, selon elle, nécessaire en raison du comportement du père (manque de 
régularité dans l'exercice de son droit de visite et non-respect de parler en français 
devant la thérapeute de M______). 
 
Le père le conteste et relève, en particulier, que la nécessité de la curatelle n'est 
pas de son simple fait, mais résulte du conflit parental, alimenté par la mère. 
 
5.1 Les autorités judiciaires peuvent charger le service de protection des mineurs 
d'un mandat de curatelle portant sur la surveillance des relations personnelles 
(art. 82 LaCC). Un émolument peut être perçu auprès des parents. Les autorités 
judiciaires en fixent le montant, dans une fourchette établie par voie 
réglementaire, ainsi que la répartition entre eux (art. 84 LaCC). 
5.2 Les coûts des mesures de protection, qui sont au service du bien de l'enfant, 
doivent, généralement, être supportés selon les règles relatives à l'entretien de 
l'enfant; en principe, les parents doivent subvenir ensemble à tout l'entretien de 


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l'enfant, chacun selon ses moyens, la solidarité existant de par la loi dans le 
rapport de base (ATF 141 III 401 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_506/2017 du 19 juillet 2017 consid. 2). 
 
5.3 En l'espèce, la curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite a 
été instaurée en raison de l'important conflit parental et de la nécessité de rétablir 
le lien père-filles progressivement et dans le respect du ressenti des mineures. 
Contrairement à ce que soutient l'appelante, il n'est pas établi que le conflit 
parental serait imputable exclusivement à l'intimé. Par ailleurs, l'instauration de la 
curatelle est également nécessaire en vue d'élargir progressivement le droit de 
visite en fonction de l'évolution du déroulement des visites. 
Au vu de ce qui précède, la répartition des frais de la curatelle par moitié entre les 
parties n'est pas critiquable. 
 
Le chiffre 7 du dispositif du jugement entrepris sera, dès lors, confirmé. 
6. 
L'intimé conclut à l'annulation du chiffre 12 du dispositif du jugement entrepris 
relatif à l'attribution à la mère des allocations familiales. 
 
Au vu de l'absence de conclusion et de motivation de l'appel sur cette question, il 
ne sera pas entré en matière sur ce point (REETZ/THEILER, Kommentar zur 
Schweizerischen Zivilprozessordnung, 2016, n. 12 et n. 38 ad art. 311 CPC). 
7. 
Les parties remettent en cause les contributions d'entretien fixées par le Tribunal 
en faveur des enfants. Le père conteste également devoir contribuer à l'entretien 
de l'appelante. 
Elles considèrent que leur situation financière et celle des enfants a été mal 
évaluée. 
 
L'intimé reproche, en particulier, au premier juge d'avoir apprécié ses revenus de 
manière arbitraire. Il soutient, en premier lieu, que l'autorité judiciaire ne lui a 
ordonné "de produire aucun document (…) depuis son retour dans la procédure 
suisse, intervenu à la faveur de l'élucidation des compétences respectives des 
tribunaux russes et suisses". Il soutient que la réquisition de production de titres 
de l'appelante lors de l'audience du 4 avril 2022 a été formulée "dans une étape de 
la procédure à laquelle [il avait] annoncé ne pas participer en raison du conflit de 
compétences". L'appelante relève que l'intimé n'a jamais annoncé ne pas participer 
à la procédure suisse et qu'il avait été dûment représenté par son conseil lors de 
l'audience du 4 avril 2022. 
 
L'intimé soutient, en second lieu, que les fonds versés par R______ PTE LTD 
correspondaient à des fonds sous gestion et non à des rémunérations, qu'ayant été 
employé par des sociétés russophones, son départ en Russie s'expliquait par son 


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C/25569/2021 
réseau professionnel important dans ce pays, qu'il n'avait dès lors pas tenté de fuir 
ses obligations d'entretien, que ses perspectives de gain étaient similaires en 
Suisse et en Russie, seule sa qualité d'indépendant étant nouvelle, qu'il n'avait pas 
pu prévoir la poursuite de la crise COVID et l'éclatement du conflit avec 
l'Ukraine, qui avaient eu un impact sur sa situation financière, de sorte que l'on ne 
pouvait retenir qu'il avait volontairement diminué sa capacité de gain et que ses 
revenus s'élevaient bien à 12'500 fr. par mois depuis 2022, ses revenus antérieurs 
ayant tout au plus culminé à environ 17'000 fr. 
 
L'appelante considère que l'intimé persiste, en appel, dans sa volonté de 
dissimuler ses revenus et de ne pas documenter sa situation financière. Elle 
soutient que ce dernier percevait de R______ PTE LTD un salaire comprenant 
75'000 USD - lesquels ont été versés régulièrement sur son compte russe et qui 
portent notamment les mentions "DEC19-FEB20" et "TERMINATION PAYMENT 
DD 30/09/2020 10______", cette dernière date correspondant à la date de fin des 
rapports de travail - et que le montant de 2'250'000 USD du 22 janvier 2020 
correspondait à un bonus de bienvenue. Elle relève que l'intimé a voyagé en classe 
affaire pour se rendre à Genève au début de l'année 2023, dont le prix 
correspondait au salaire mensuel qu'il alléguait. Ultérieurement, il avait allégué 
que le coût des voyages en avion pour l'exercice des relations personnelles se 
situait entre 700 fr. et 1'500 fr. pour des billets en classe économique en se 
référant aux prix affichés sur un site internet, sans toutefois produire aucun billet, 
ce qui, selon elle, attestait du fait qu'il ne voyageait pas effectivement en classe 
économique. Elle rappelle également que l'intimé aurait produit un faux contrat de 
prêt du 15 janvier 2020. Elle considère que le Tribunal a bien évalué les revenus 
de l'intimé. 
 
S'agissant des enfants, l'intimé soutient que leur entretien est couvert par le 
montant de 1'000'000 USD qu'il a versé à l'appelante en août 2020, ce qu'atteste le 
fait que ce versement était intervenu quelques jours avant son départ en Russie, le 
courriel de l'appelante du 25 février 2021, ses propres déclarations constantes sur 
ce point, la tardiveté de la déclaration spontanée de donation auprès de 
l'administration fiscale dudit montant uniquement à des fins procédurales et 
l'absence d'explications crédibles d'un tel cadeau représentant "la quasi-totalité de 
ses économies". Il allègue, pour la première fois en appel dans une de ses 
répliques, avoir continué à s'acquitter de l'entretien de la famille après le 
versement litigieux par le fait que la mère était en charge des paiements du temps 
de la vie commune, que, pour ce faire, des paiements automatisés sur son compte 
personnel étaient effectués et que ce système avait perduré "en l'absence de 
solution complète à l'accord contemplé par les époux". Il reproche également au 
Tribunal de ne pas avoir examiné la question du solde du montant de 
1'000'000 USD demeurant à disposition de l'appelante. 


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Sur ce point, l'appelante relève que, contrairement à ce qu'allègue l'intimé, si 
celui-ci lui versait certes une somme mensuelle pour le paiement des charges 
familiales durant la vie commune, tel n'avait plus été le cas depuis décembre 
2020, date dès laquelle il avait commencé à procéder à des paiements directs. Elle 
explique en outre que, dans son courriel du 25 février 2021, elle ne faisait que 
confirmer avoir reçu une contribution d'entretien de 3'500 fr. quelques jours 
auparavant, qu'elle avait attiré son attention au sujet des frais impayés des enfants 
dans son courriel du 28 juillet 2021, cet email infirmant les dires de ce dernier, et 
qu'il disposait d'autres économies. 
 
Elle reproche, pour sa part, au Tribunal d'avoir accordé une part d'excédent 
différente aux enfants (900 fr. pour C______ et 200 fr. pour D______), cette part 
permettant de surcroît à peine de couvrir leurs activités extrascolaires, sans tenir 
compte des vacances. 
 
En ce qui concerne l'entretien de l'appelante, l'intimé considère que les revenus de 
cette dernière ont été mal estimés, dès lors qu'elle pourrait prétendre à un salaire 
d'environ 11'500 fr. par mois dans l'industrie pharmaceutique et, à défaut, à des 
indemnités-chômage, dont le Tribunal n'a pas tenu compte. Il soutient en outre 
qu'elle n'a ni chiffré ni rendu vraisemblable le train de vie luxueux mené, selon, 
elle, par le couple durant la vie commune, relevant qu'au contraire, les parties 
avaient conservé le même loyer et avaient économisé en vue d'une acquisition 
immobilière. 
7.1 Le principe et le montant de la contribution d'entretien due selon 
l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC se déterminent en fonction des facultés économiques et 
des besoins respectifs des époux. Même lorsqu'on ne peut plus sérieusement 
compter sur une reprise de la vie commune, l'art. 163 CC demeure la cause de 
l'obligation d'entretien réciproque des époux (ATF 138 III 97 consid. 2.2; 
137 III 385 consid. 3.1; 130 III 537 consid. 3.2, in SJ 2004 I 529). Tant que dure 
le mariage, les époux doivent ainsi contribuer, chacun selon leurs facultés, aux 
frais supplémentaires engendrés par l'existence parallèle de deux ménages. Si la 
situation financière des époux le permet encore, le standard de vie antérieur, 
choisi d'un commun accord, doit être maintenu pour les deux parties. Quand il 
n'est pas possible de conserver ce niveau de vie, les époux ont droit à un train de 
vie semblable (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_173/2013 du 4 juillet 2013 consid. 4.2; 5A_236/2011 du 18 octobre 2011 
consid. 4.2.3). 
 
7.2 En vertu de l'art. 176 al. 3 CC, relatif à l'organisation de la vie séparée, lorsque 
les époux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures nécessaires d'après 
les dispositions sur les effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC). 


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Selon l'art. 276 CC, l'entretien est assuré par les soins, l'éducation et des 
prestations pécuniaires (al. 1). Les père et mère contribuent ensemble, chacun 
selon ses facultés, à l'entretien convenable de l'enfant et assument en particulier 
les frais de sa prise en charge, de son éducation, de sa formation et des mesures 
prises pour le protéger (al. 2). 
L'art. 285 CC prévoit que la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins 
de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources de ses père et mère; il est tenu 
compte de la fortune et des revenus de l'enfant (al. 1). 
 
7.3 Dans trois arrêts publiés (ATF 147 III 265, in SJ 2021 I 316; ATF 147 III 293 
et ATF 147 III 301), le Tribunal fédéral a posé, pour toute la Suisse, une méthode 
de calcul uniforme des contributions d'entretien du droit de la famille - soit la 
méthode du minimum vital avec répartition de l'excédent (dite en deux étapes). 
Selon cette méthode, on examine les ressources et besoins des personnes 
intéressées, puis les ressources sont réparties entre les membres de la famille 
concernés de manière à couvrir, dans un certain ordre, le minimum vital du droit 
des poursuites ou, si les ressources sont suffisantes, le minimum vital élargi du 
droit de la famille, puis l'excédent éventuel (ATF 147 III 265 consid. 7). 
Le juge jouit d'un large pouvoir d'appréciation et applique les règles du droit et de 
l'équité (art. 4 CC; ATF 140 III 337 consid. 4.2.2; 134 III 577 consid. 4; 
128 III 411 consid. 3.2.2). 
Les besoins sont calculés en prenant pour point de départ les lignes directrices 
pour le calcul du minimum vital du droit des poursuites selon l'art. 93 LP, en y 
dérogeant s'agissant du loyer (participation de l'enfant au logement du parent 
gardien). Pour les enfants, les frais médicaux spécifiques et les frais scolaires 
doivent être ajoutés aux besoins de base. Lorsque les moyens financiers le 
permettent, l'entretien convenable doit être étendu au minimum vital du droit de la 
famille. Pour les parents, les postes suivants entrent généralement dans l'entretien 
convenable (minimum vital du droit de la famille) : les impôts, les forfaits de 
télécommunication, les assurances, les frais de formation continue indispensable, 
les frais de logement correspondant à la situation (plutôt que fondés sur le 
minimum d'existence), les frais d'exercice du droit de visite, un montant adapté 
pour l'amortissement des dettes, et, en cas de circonstances favorables, les primes 
d'assurance-maladie complémentaires, ainsi que les dépenses de prévoyance 
privée des travailleurs indépendants. Chez l'enfant, le minimum vital du droit de la 
famille comprend une part des impôts, une part au logement du parent gardien et 
les primes d'assurance complémentaire. En revanche, le fait de multiplier le 
montant de base ou de prendre en compte des postes supplémentaires comme les 
voyages ou les loisirs n'est pas admissible. Ces besoins doivent être financés au 
moyen de la répartition de l'excédent. Toutes les autres particularités devront 


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également être appréciées au moment de la répartition de l'excédent 
(ATF 147 III 265 consid. 7.2). 
 
Lorsqu'il reste des ressources après la couverture du minimum vital de droit de la 
famille, l'entretien convenable de l'enfant peut inclure une participation à cet 
excédent (ATF 147 III 265 consid. 7.2). L'excédent doit en principe être réparti 
entre les parents et les enfants mineurs par "grandes têtes" et "petites têtes", la 
part d'un enfant correspondant à la moitié de celle d'un parent (ATF 147 III 265 
consid. 7.3). 
L'enfant ne peut pas prétendre, dans le cadre de la répartition de cet excédent, à un 
train de vie supérieur à celui dont il bénéficiait avant la séparation. Dans des 
situations particulièrement favorables, la part de l'excédent de l'enfant doit ainsi 
être arrêtée en fonction de ses besoins concrets et en faisant abstraction du train de 
vie mené par les parents; ceci se justifie également d'un point de vue éducatif. La 
décision fixant l'entretien doit exposer pour quels motifs la règle de répartition par 
grandes et petites têtes a été appliquée ou non (ATF 147 III 265 consid. 7.3). 
Si l'enfant est sous la garde exclusive d'un de ses parents, en ce sens qu'il vit dans 
le ménage de celui-ci et qu'il ne voit l'autre parent que lors de l'exercice du droit 
de visite ou pendant les vacances, le parent gardien fournit déjà complétement sa 
contribution à l'entretien en nature, en ce sens qu'il fournit à l'enfant les soins et 
l'éducation. En pareil cas, eu égard au principe de l'équivalence des prestations en 
argent et en nature, l'obligation d'entretien en argent incombe en principe 
entièrement à l'autre parent, même si dans certaines circonstances il peut se 
justifier de s'écarter de ce principe (ATF 147 III 265 consid. 5.5). 
 
Le minimum vital du débirentier doit en principe être préservé (ATF 137 III 59 
consid. 4.2). 
 
7.4 Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du 
revenu effectif des parties, tant le débiteur d'entretien que le créancier pouvant 
néanmoins se voir imputer un revenu hypothétique supérieur. Il s'agit ainsi 
d'inciter la personne à réaliser le revenu qu'elle est en mesure de se procurer et 
qu'on peut raisonnablement exiger d'elle afin de remplir ses obligations 
(ATF 143 III 233 consid. 3.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_645/2020 du 19 mai 
2021 consid. 5.2.1). 
Lorsque le juge entend tenir compte d'un revenu hypothétique, il doit examiner 
successivement deux conditions. Il doit d'abord déterminer si l'on peut 
raisonnablement exiger d'une personne qu'elle exerce une activité lucrative ou 
augmente celle-ci, eu égard, notamment, à sa formation, à son âge et à son état de 
santé. Le juge doit ensuite établir si la personne a la possibilité effective d'exercer 
l'activité ainsi déterminée et quel revenu elle peut en obtenir, compte tenu des 
circonstances subjectives susmentionnées, ainsi que du marché du travail 


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(ATF 143 III 233 consid. 3.2; 137 III 102 consid. 4.2.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_645/2020 précité consid. 5.2.1). Pour déterminer si un revenu hypothétique 
peut être imputé, les circonstances concrètes de chaque cas sont déterminantes. 
Les critères dont il faut tenir compte sont notamment l'âge, l'état de santé, les 
connaissances linguistiques, la formation, l'expérience professionnelle et la 
situation du marché du travail (arrêts du Tribunal fédéral 5A_734/2020 du 
13 juillet 2021 consid. 3.1). 
Pour arrêter le montant du salaire hypothétique, le juge peut éventuellement se 
baser sur l'enquête suisse sur la structure des salaires réalisée par l'Office fédéral 
de la statistique, ou sur d'autres sources (ATF 137 III 118 consid. 3.2; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_466/2019 du 25 septembre 2019 consid. 3.1), pour autant 
qu'elles soient pertinentes par rapport aux circonstances d'espèce (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_764/2017 du 7 mars 2018 consid. 3.2). 
Lorsqu'on exige d'une personne qu'elle reprenne ou étende une activité lucrative, 
il y a en principe lieu de lui accorder un délai d'adaptation approprié aux 
circonstances pour lui permettre de s'y conformer. Il n'est donc pas possible de lui 
imputer un revenu hypothétique avec effet rétroactif (ATF 137 III 118; 
129 III 417 consid. 2.2, in JT 2004 I 115; 128 III 4 consid. 4c/bb, 
in JT 2002 I 294; arrêts du Tribunal fédéral 5A_720/2011 du 8 mars 2012 
consid. 6.1; 5P_79/2004 du 10 juin 2004 consid. 4.3; 5P_95/2003 du 28 avril 
2003 consid. 2.3). 
L’obligation d’exploiter pleinement sa capacité de gain subsiste lorsqu’un parent 
déménage à l’étranger, si la poursuite du travail en Suisse est possible et 
raisonnable. A cet égard, le parent débiteur d’une contribution d’entretien n’est 
pas libre de renoncer de son plein gré, à tout ou partie du revenu qu’il pourrait 
gagner au prix d’un effort raisonnable, au motif qu’il souhaite réaliser d’autres 
souhaits personnels ou professionnels. L’imputation d’un revenu hypothétique ne 
viole pas des droits constitutionnels, à condition que le revenu retenu soit 
raisonnable. Un revenu hypothétique peut également être crédité au père ou à la 
mère en cas de réduction du revenu effectivement gagné. Dans ce cas, la raison de 
la réduction du revenu n’est pas pertinente, à condition que le parent concerné soit 
capable de gagner plus avec un effort raisonnable. Dans ce cas, l’imputation d’un 
revenu hypothétique est également autorisée en cas de diminution du revenu sans 
fautes du parent. Si, en revanche, la réduction du revenu est effectivement 
irréversible, un revenu hypothétique peut uniquement être imputé si le parent 
concerné a réduit ses gains dans l’intention de nuire. Il faut ici que le parent agisse 
avec malveillance et qu’il soit accusé de comportement abusif (arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_561/2020 du 3 mars 2021 consid. 5.1.2 et 5.1.3). 
7.5 Seules les charges effectives, dont le débirentier ou le crédirentier s'acquitte 
réellement, doivent être prises en compte (ATF 140 III 337 consid. 4.2.3, 


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121 III 20 consid. 3a; arrêts du Tribunal fédéral 5A_65/2013 du 4 septembre 2013 
consid. 3.2.1 et 5A_860/2011 du 11 juin 2012 consid. 2.1.). 
Les prestations pour l'entretien des enfants intègrent une participation à leurs frais 
de logement, de sorte que le loyer imputé à l'époux attributaire de leur garde doit 
être diminué dans cette mesure (arrêts du Tribunal fédéral 5A_464/2012 du 
30 novembre 2012 consid. 4.6.3; 5A_533/2010 du 24 novembre 2010 
consid. 2.1). La part au logement peut être fixée à 30% pour deux enfants 
(BASTONS BULLETTI, L'entretien après divorce : Méthodes de calcul, montant, 
durée et limites, in SJ 2007 II 77, p. 102). 
Dans un ménage fortuné, il n'est pas insoutenable de prendre en considération des 
dépenses de luxe pour fixer la contribution d'entretien, seules étant exclues celles 
qui, de par leur nature ou leur montant, sont tellement insolites qu'on ne peut 
raisonnablement pas les faire entrer dans la notion d'entretien; savoir si une 
dépense est insolite ou exorbitante relève du pouvoir d'appréciation du juge (arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_315/2016 du 7 février 2017 consid. 5.1). 
7.6 Les contributions pécuniaires fixées par le juge dans le cadre des mesures 
protectrices de l'union conjugale ou sur mesures provisionnelles dans le cadre 
d'une procédure de divorce peuvent être réclamées pour l'avenir et pour l'année 
qui précède l'introduction de la requête (art. 173 al. 3 CC par renvoi de 
l'art. 276 al. 1 CPC; ATF 115 II 201 consid. 4.1; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_251/2016 du 15 août 2016 consid. 2.1.3 et les réf. cit.). 
L'effet rétroactif ne se justifie que si l'entretien dû n'a pas été assumé en nature ou 
en espèces ou dès qu'il a cessé de l'être (arrêts du Tribunal fédéral 5A_371/2015 
du 29 septembre 2015 consid. 3.1 et 5A_591/2011 du 7 décembre 2011 
consid. 5.2). 
7.7 Des contributions doivent être déduits les montants dont l'intimé s'est d'ores et 
déjà acquitté à titre d'entretien (arrêt du Tribunal fédéral 5A_454/2017 du 17 mai 
2018 consid. 5.3, non publié in ATF 144 III 377). 
Si le débiteur prétend avoir déjà versé des prestations d'entretien au crédirentier 
depuis la séparation des époux, il est nécessaire que le juge du fond statue sur les 
montants qui doivent être déduits de l'arriéré; il ne peut pas se contenter de 
réserver dans sa décision l'imputation des prestations déjà versées sans en chiffrer 
le montant (ATF 138 III 583 consid. 6.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_428/2012 
du 20 septembre 2012 consid. 3.3). 
 
7.8 Les parties sont tenues de collaborer à l'administration des preuves et ont en 
particulier l'obligation de produire les titres requis (art. 160 al. 1 let. b CPC). 


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Si l'une des parties refuse de collaborer sans motif valable, l'art. 164 CPC prévoit 
que le tribunal en tient compte lors de l'appréciation des preuves. Cette dernière 
disposition ne donne toutefois aucune instruction s'agissant des conséquences que 
le tribunal doit tirer du refus de collaborer dans l'appréciation des preuves. Il n'est 
en particulier pas prescrit que le tribunal doit automatiquement conclure à la 
véracité de l'état de fait présenté par la partie adverse ; il s'agit bien plus de traiter 
le refus injustifié de collaborer comme un élément parmi d'autres à prendre en 
compte dans la libre appréciation des preuves (art. 157 CPC; ATF 140 III 264 
consid. 2.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_651/2014 du 27 janvier 2015 
consid. 2.1). 
 
Lorsqu'un époux manque à son devoir de collaboration, en renseignant avec peine 
le juge sur sa situation économique, celui-ci peut sans arbitraire se limiter à une 
estimation du revenu tiré de l'activité constatée (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_81/2011 du 23 septembre 2011 consid. 6.1.3). 
 
7.9 En l'espèce, les parties ne contestent pas que leur situation financière et celle 
de leurs enfants peuvent être arrêtées en tenant compte de leurs minima vitaux 
selon le droit de la famille au vu de leurs revenus et que le dies a quo doit être fixé 
au 24 décembre 2020. 
 
7.9.1 A l'instar du Tribunal, il sera retenu que, tant en première instance qu'en 
appel, l'intimé n'a pas collaboré de manière satisfaisante à l'établissement de sa 
situation financière et a volontairement œuvré à maintenir le flou sur son activité 
professionnelle et sur son train de vie, en ne produisant que quelques pièces 
éparses et ses allégations s'agissant de ses gains ne correspondant pas avec 
certaines dépenses élevées (loyer de 4'000 fr. à K______ et billets d'avions en 
classe affaire pour ses déplacements privés à Genève de 13'000 fr., soit 
l'équivalent du salaire allégué), de sorte que la situation financière alléguée ne 
reflète manifestement pas la réalité. En tout état, quand bien même sa situation se 
serait effectivement péjorée comme il le prétend, il n'a pas clairement expliqué les 
raisons qui l'auraient poussé à renoncer aux prétentions salariales auxquelles il 
pouvait prétendre en Suisse, à s'installer en Russie et, surtout, à y demeurer 
malgré les difficultés rencontrées (pandémie du COVID et conditions 
géopolitiques actuelles). 
C'est ainsi à raison que le premier juge a retenu que ses revenus dès le 
24 décembre 2020 pouvaient être arrêtés sur la base de ce qu'il gagnait avant la 
séparation. 
 
Or, il ressort de la déclaration d'impôts de la famille pour l'année 2019 qu'il a fait 
état d'un salaire net de plus de 40'000 fr. par mois (bonus compris) pour cette 
année-là. En 2020, il a perçu – à tout le moins sur un compte en Suisse – un 
salaire mensuel d'environ 13'600 fr. La question de savoir si les montants qui lui 


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ont été transférés par R______ PTE LTD durant l'année 2020 représentent ou non 
de la rémunération peut en l'état demeurer ouverte. En effet, il ressort du jugement 
rendu le 28 avril 2023 par les autorités judiciaires russes qu'il a également perçu 
en 2020 une rémunération de l'ordre de 350'000 fr. (399'562,05 USD) pour la 
gestion à titre fiduciaire de titres et des fonds pour un client, soit environ 
30'000 fr. par mois supplémentaires. A cela s'ajoutent ses revenus locatifs 
(2'600 fr. entre le 1er février 2019 et le 31 janvier 2022 et 1'300 fr. depuis le 
1er février 2022), portant ses revenus à au moins 45'000 fr. par mois. 
 
Dès lors, quand bien même l'on retiendrait l'entier des deux charges alléguées par 
celui-ci (4'000 fr. de loyers et 1'200 fr. de montant de base selon les normes OP), 
il dispose d'un solde de près de 40'000 fr. par mois. 
7.9.2 Il n'est pas contesté que l'appelante a perçu des revenus de 7'486 fr. entre le 
24 décembre 2020 et le 31 janvier 2022 et de 8'786 fr. entre 1er février 2022 et le 
31 juillet 2023 (7'486 fr. 15 de salaire + 1'300 fr. de revenus locatifs). 
 
L'intimé a allégué que cette dernière était employée depuis août 2023 auprès de 
AI______ SA et qu'elle pourrait prétendre à un salaire de l'ordre de 11'466 fr. par 
mois en qualité de Docteure en chimie dans l'industrie. L'intéressée n'ayant pas 
contesté lesdites allégations et n'ayant pas renseigné la Cour sur sa situation 
financière depuis août 2023, il sera retenu qu'elle travaille depuis lors 
effectivement dans l'industrie. Son salaire sera estimé, au moyen du calculateur 
national de salaires disponible sur le site (www.entsendug.admin.ch/lohnrechner), 
à environ 11'620 fr. bruts au vu de sa formation et de son expérience 
professionnelle en qualité de Maître-assistante en milieu universitaire, pour une 
activité à temps plein de spécialiste des sciences techniques avec une position de 
cadre moyen, soit 9'860 fr. nets, étant relevé que le montant brut correspond au 
montant allégué par l'intimé. A ce montant net de 9'860 fr. doivent être ajoutés les 
revenus locatifs de 1'300 fr., de sorte que ses revenus seront arrêtés à environ 
11'160 fr. dès août 2023. 
 
Son minimum vital selon le droit de la famille s'élève, hors impôts, à environ 
5'135 fr. jusqu'au 31 décembre 2022, à 4'132 fr. du 1er janvier 2023 au 30 juin 
2024, puis à 4'162 fr. dès le 1er juillet 2024 (cf. supra EN FAIT let. D.d), 
comprenant, notamment, une part de 70% de son loyer correspondant à un 
montant moyen de 2'021 fr. jusqu'au 30 juin 2024 (70% de 3'650 fr. en 2021, de 
3'764 fr. 10 en 2022, de 3'842 fr. en janvier 2023 et de 2'080 fr. de février 2023 à 
juin 2024), puis de 2'051 fr. dès juillet 2024 (70% de 2'930 fr.). 
Jusqu'en janvier 2022, il sera tenu compte d'une charge fiscale estimée à environ 
2'300 fr. au moyen de la calculette disponible sur le site internet de 
l'Administration fiscale genevoise en tenant compte de ses revenus salariés, de la 
valeur locative de l'appartement de N______ [VD], des revenus locatifs, des 


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C/25569/2021 
contributions d'entretien fixées ci-après pour elle-même et les enfants des 
allocations familiales, ainsi que de la part de copropriété dudit appartement, sous 
déduction des frais d'assurance-maladie, des frais de garde, de la dette et des 
intérêts hypothécaires, et des frais d'entretien de l'immeuble (3'875 fr. d'impôts par 
mois au total – 790 fr. d'impôts retenus pour chacun des enfants et non contestés). 
 
Elle dispose ainsi d'un solde de 51 fr. jusqu'au 31 janvier 2022 (7'486 fr. de 
revenus– 7'435 fr. de charges), impôts compris. L'évolution de sa situation 
financière dès février 2022 sera examinée ci-après (cf. infra consid. 7.9.4 5ème §). 
7.9.3 S'agissant des enfants, leur minima vitaux selon le droit de la famille, hors 
frais de loisirs et de vacances, s'élèvent, respectivement, à : 
- pour C______, environ 2'450 fr. jusqu'en juin 2024, 2'430 fr. entre juillet 2024 et 
novembre 2024, puis 2'630 fr. dès décembre 2024, comprenant sa part de 15% du 
loyer de la mère (15% de 3'650 fr. en 2021, 15% de 3'764 fr. 10 en 2022, 15% de 
3'842 fr. en janvier 2023, 15% de 2'080 fr. de février à juin 2023 et 15% de 
2'930 fr. dès juillet 2024, soit une moyenne de 458 fr. entre 2021 et juin 2024, 
puis un montant de 440 fr. dès juillet 2024), la prime d'assurance-maladie LAMal 
et LCA (155 fr.), les frais médicaux non remboursés (15 fr.), les frais de nounou 
(750 fr.), les frais de parascolaire (86 fr.), les frais de restaurant scolaire (90 fr.), la 
part des impôts (790 fr. non contestés) et le montant de base (400 fr. jusqu'à la 
date du 30 novembre 2024 par souci de simplification, puis 600 fr. dès le 
1er décembre 2024), allocations familiales déduites (300 fr., augmentés à 311 fr. 
dès janvier 2023), et 
- pour D______, environ 3'470 fr. jusqu'en juin 2024, 3'450 fr. en juillet et août 
2024, puis 2'420 fr. dès septembre 2024, comprenant sa part du loyer (458 fr. 
entre 2021 et juin 2024, puis 440 fr. dès juillet 2024), la prime d'assurance-
maladie LAMal et LCA (151 fr.), les frais médicaux non remboursés (13 fr.), les 
frais de crèche (1'200 fr. 25 en 2021, 1'052 fr. en 2022, 1'286 fr. en 2023 et 
1'304 fr. entre janvier et août 2024, soit une moyenne d'environ 1'202 fr. jusqu'en 
août 2024), les frais de nounou (750 fr.), les frais de restaurant scolaire et de 
parascolaire (90 fr. et 86 fr. dès septembre 2024, sur la base des montants retenus 
pour C______), la part des impôts (790 fr.) et le montant de base (400 fr.), 
allocations familiales déduites (300 fr., augmentés à 311 fr. dès janvier 2023). 
Le père allègue, en appel, que les frais de nounou ne seront plus nécessaires 
lorsque D______ aura passé l'âge de 12 ans, soit dès le ______ avril 2032. 
Compte tenu de l'âge des enfants, du fait que les mesures provisionnelles ne sont 
pas destinées à durer et de la procédure en complément du jugement de divorce 
russe pendante auprès du Tribunal, cette question peut rester ouverte. Pour les 
mêmes motifs, il ne sera pas tenu compte de l'augmentation du montant de base de 
D______. 


- 46/54 - 
 
C/25569/2021 
7.9.4 Au vu de ce qui précède, en particulier de la situation financière respective 
des parties, soit du disponible mensuel de l'intimé et du fait que la mère assume 
entièrement la prise en charge quotidienne des enfants, il se justifie que le père 
assume l'entier des coûts précités de ses filles, la mère couvrant, pour sa part, ses 
charges au moyen de ses propres revenus. 
S'agissant de la question du train de vie de la famille et de la répartition de 
l'excédent du père, il sera souligné que, dans sa requête, l'appelante a sollicité une 
part d'excédent de 1'280 fr. pour C______ (pour couvrir 980 fr. d'activités 
extrascolaires et 300 fr. de frais de vacances), de 300 fr. pour D______ (vacances) 
et de 920 fr. pour elle-même (pour couvrir ses frais de sport/hobbies (300 fr.), de 
coffre-fort bancaire (20 fr.) et de vacances (600 fr.)). Lors de l'audience tenue le 
4 avril 2022, elle a augmenté les conclusions des enfants "pour tenir compte de la 
part de l'excédent" sans plus de précisions. Ce n'est que lors de la dernière 
audience tenue le 10 mai 2023 qu'elle a, pour la première fois, invoqué un train de 
vie luxueux de la famille en 2019 et 2020 et produit des pièces y relatives. Or, il 
ne ressort pas des photographies et des quelques factures produites que les achats 
de bijoux et de vêtements de luxe auraient représenté plus que des achats/cadeaux 
occasionnels et exceptionnels et que les voyages à X______, AV______ et 
Monaco et les évènements auxquels ils ont participé auraient été fondés sur des 
motifs personnels plutôt que professionnels (l'appelante ayant notamment admis la 
nature professionnelle du voyage à AV______ dans ses déclarations au SEASP). 
Ne peuvent être considérés comme représentatifs du train de vie de la famille ni la 
location d'un appartement à S______ pour 950 GBP par semaine (entre septembre 
2019 et mars 2020 selon l'appelante), dans lequel l'appelante et les enfants n'ont 
pas vécu, ceux-ci étant demeurés à Genève, ni la location d'un appartement à 
AX______ pour 20'000 EUR durant le confinement lors de la pandémie du 
COVID, soit durant une période exceptionnelle. L'appelante n'a, par ailleurs, pas 
renseigné sur la manière dont elle aurait dépensé chaque mois l'entier de son 
salaire, sans jamais constituer d'économies comme elle l'allègue, et n'a pas été en 
mesure de rendre vraisemblable l'ampleur des dépenses intervenues au moyen de 
la carte de crédit sur le compte de l'intimé auprès de [la banque] H______. 
Sur cette base, au stade des mesures protectrices de l'union conjugale et afin de ne 
pas anticiper la liquidation du régime matrimonial, une part d'excédent limitée à 
1'500 fr. sera octroyée à C______ lui permettant de couvrir ses nombreuses 
activités extrascolaires (et éventuels concours), ainsi que ses frais de vacances, et 
de continuer à bénéficier du train de vie – si ce n'est luxueux – à tout le moins très 
confortable de la famille au moment de la séparation, de sorte qu'elle pourra 
prétendre à une contribution à son entretien arrondie à 3'950 fr. par mois jusqu'au 
30 novembre 2024 (entre 2'450 fr. et 2'430 fr. de charges jusqu'en novembre 2024 
+ 1'500 fr. d'excédent), puis à 4'150 fr. dès le 1er décembre 2024 (2'630 fr. de 
charges + 1'500 fr. d'excédent). 


- 47/54 - 
 
C/25569/2021 
En ce qui concerne D______, il ne se justifie pas de lui attribuer une part 
d'excédent équivalente à sa sœur jusqu'à son entrée à l'école à la rentrée 2024-
2025 compte tenu de son jeune âge et du fait qu'elle n'a été inscrite qu'à une 
activité depuis septembre 2023 (cours de gymnastique pour 200 fr. par mois). Sa 
part d'excédent sera dès lors arrêtée à 400 fr. par mois jusqu'en août 2023, à 
600 fr. de septembre 2023 à août 2024 (pour tenir compte de son cours de 
gymnastique), puis à 1'500 fr. par mois dès septembre 2024 par égalité de 
traitement avec sa sœur, portant sa contribution d'entretien au montant arrondi de 
3'850 fr. par mois jusqu'en août 2023 (entre 3'470 fr. et 3'450 fr. de charges 
+ 400 fr. d'excédent), de 4'050 fr. entre septembre 2023 et août 2024 (3'450 fr. de 
charges + 600 fr. d'excédent), puis de 3'950 fr. dès septembre 2024 (2'420 fr. de 
charges + 1'500 fr. d'excédent). 
Quant à l'appelante, sa part d'excédent lui permettant de maintenir son train de vie 
sera arrêtée à 3'000 fr. par mois jusqu'au 31 janvier 2022. Dès février 2022, elle a 
bénéficié d'une augmentation de salaire d'environ 1'300 fr. par mois, engendrant la 
réduction de sa part d'excédent à 1'700 fr. (3'000 fr. – 1'300 fr.) afin de ne pas la 
faire bénéficier d'un train de vie supérieur à celui prévalant durant la vie 
commune, sans que sa charge fiscale ne se voie sensiblement modifiée. Entre 
janvier et juillet 2023, ses charges ont diminué d'environ 1'000 fr. par mois, 
justifiant une réduction de la part de l'excédent en conséquence (1'700 fr. 
– 1'000 fr. = 700 fr.). Dès le 1er août 2023, ses revenus ont, à la faveur de son 
changement d'emploi, augmenté d'un montant de 2'370 fr. par mois, lui permettant 
de couvrir la part d'excédent résiduelle de 700 fr. et l'augmentation de ses impôts 
résultant de la hausse de son salaire, si bien que l'intimé ne sera plus redevable 
d'une contribution à l'entretien de l'appelante dès cette date. 
De ces montants doivent être déduits les sommes dont l'intimé s'est d'ores et déjà 
acquitté à titre d'entretien et, en particulier, entre le 24 décembre 2020 et le 
13 janvier 2022, les sommes totales non contestées de 53'442 fr. 10 en faveur de 
l'appelante, de 17'764 fr. 10 en faveur de C______ et de 14'465 fr. 10 en faveur de 
D______, ainsi que la somme de 3'581 fr. en faveur de chacune des enfants le 
25 septembre 2023. 
 
A l'instar de ce qu'a considéré le Tribunal, il ne sera pas tenu compte du montant 
de 1'000'000 USD versé par l'intimé à l'appelante en août 2020. En effet, ce 
montant a été versé plusieurs semaines avant la séparation. Ce dernier a, par 
ailleurs, continué à participer aux charges de la famille durant les mois qui ont 
suivi le transfert du montant et la séparation des parties, ceci ne s'expliquant pas, 
comme il le prétend, par la continuation de l'exécution de paiements automatisés, 
puisqu'il versait un unique montant global à l'appelante pour la couverture de tous 
les frais de la famille durant la vie commune, que ce montant variait selon les 
mois et qu'en en tout état, il a commencé à procéder à des paiements directs dès 
décembre 2020. S'il relève l'absence d'explications crédibles par l'appelante d'un 


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C/25569/2021 
tel cadeau représentant, selon lui, "la quasi-totalité de ses économies" et le fait 
que ce versement serait intervenu au moment où il allait entreprendre de nouvelles 
activités professionnelles en Russie, il n'explique pas non plus la raison pour 
laquelle il aurait versé un tel capital pour l'entretien de sa famille avant la 
séparation du couple, alors qu'il avait déjà travaillé pour des sociétés étrangères et 
avait été amené à être absent fréquemment de Genève. Le seul fait que l'appelante 
ait tardé à déclarer ce montant à titre de donation auprès de l'Administration 
fiscale n'est pas déterminant. Enfin, l'intimé ne saurait, pour asseoir sa thèse, 
s'appuyer sur le contenu du courriel du 25 février 2021, lequel n'est pas explicite 
et ce, d'autant que l'appelante a attiré son attention au sujet des frais impayés des 
enfants dans son courriel du 28 juillet 2021. En l'état, il n'apparaît ainsi ni 
vraisemblable ni cohérent - aux vu des explications fournies à la Cour - que ce 
montant ait été versé pour l'entretien de la famille. 
 
Par conséquent, les chiffres 10, 11 et 13 du jugement entrepris seront annulés et 
l'intimé condamné dans le sens de ce qui précède. 
8. 
L'intimé sollicite la libération en sa faveur des fonds bloqués en mains de 
Me F______, au motif qu'il se serait déjà acquitté en plein de l'entretien des 
enfants, que l'appelante ne saurait devoir aucun entretien et que l'attribution de ces 
avoirs à cette dernière reviendrait à anticiper, de manière inadmissible, la 
liquidation du régime matrimonial. Il requiert également la levée du blocage de 
son compte auprès de G______, ce point ayant, selon lui, échappé au premier 
juge. 
 
L'appelante s'y oppose en se référant au raisonnement du premier juge, en 
particulier à une mise en danger de ses intérêts, liée au paiement des contributions 
d'entretien. Elle relève que l'examen du premier juge s'est révélé exact tant 
s'agissant des avoirs en mains du notaire que des avoirs auprès de la banque, 
puisque l'intimé ne s'est acquitté très partiellement des contributions auxquelles il 
a été condamné aux termes du jugement entrepris, et dont le caractère exécutoire 
dès le 1er septembre 2023 n'a pas été suspendu par arrêt sur effet suspensif 
ACJC/1201/2023 du 18 septembre 2023. 
 
8.1 Dans la mesure nécessaire pour assumer les conditions matérielles de la 
famille ou l'exécution d'obligations pécuniaires découlant du mariage, le juge 
peut, à la requête de l'un des époux, restreindre le pouvoir de l'autre de disposer de 
certains de ses biens sans le consentement de l'autre conjoint (art. 178 al. 1 CC). 
Le juge ordonne les mesures de sûretés appropriées (art. 178 al. 2 CC), lesquelles 
peuvent prendre, notamment, la forme de blocage des avoirs bancaires (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_949/2016 du 3 avril 2017 consid. 4.1; DE LUZE/PAGE/ 
STOUDMANN, Droit de la famille, 2013, n. 2.1 ad art. 178 CC). 


- 49/54 - 
 
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L'art. 178 CC tend à éviter qu'un époux, en procédant à des actes de disposition 
volontaires, se mette dans l'impossibilité de faire face à ses obligations pécuniaires 
envers son conjoint, que celles-ci découlent des effets généraux du mariage 
(devoir d'entretien, prétention de l'époux au foyer) ou du régime matrimonial 
(acquittement de récompense, participation aux acquêts; ATF 120 III 67 
consid. 2a; arrêt du Tribunal fédéral 5A_949/2016 précité consid. 4.1). Ces 
mesures de sûreté doivent respecter le principe de proportionnalité et ne pas 
dépasser ce qui est nécessaire pour atteindre l'objectif visé par la loi (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_866/2016 du 3 avril 2017 consid. 4.1.1 et les réf. cit.). 
Il appartient à l'époux requérant de rendre vraisemblable, sur la base d'indices 
objectifs, une mise en danger sérieuse et actuelle, soit le fait que son conjoint 
dilapide ou tente de dissimuler ses biens (ATF 118 II 378 consid. 3b; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_866/2016 précité consid. 4.1.1 et les réf. cit.). Peuvent 
notamment constituer de tels indices des retraits bancaires inhabituellement 
importants, le refus de communiquer des renseignements sur le patrimoine ou la 
transmission d’informations inexactes sur ce sujet (RIEBEN/CHAIX, CR-CC I, 
2023, n. 4 ad art. 178 CC; PELLATON, Droit matrimonial, commentaire pratique, 
2016, n. 15 ad art. 178 CC) ou des transferts de biens à l'étranger (PELLATON, 
op. cit., n. 15 ad art. 178 CC). 
Il ne faut pas nécessairement que les actes de disposition envisagés portent 
atteinte au minimum vital de l’autre conjoint : une mise en danger du niveau de 
vie adopté jusqu’alors par la famille est suffisant (RIEBEN/CHAIX, op. cit., n. 2 ad 
art. 178 CC). 
La restriction du pouvoir de disposer d'un époux doit respecter le principe de la 
proportionnalité, ne doit ainsi être prononcée que dans la mesure nécessaire à 
l'exécution d'obligations pécuniaires découlant du mariage, et doit en principe être 
limitée dans le temps (arrêt du Tribunal fédéral 5A_866/2016 précité 
consid. 4.1.1; RIEBEN/CHAIx, op. cit., n. 3 ad art. 178 CC). 
L’art. 178 CC déploie ses effets dès l’entrée en force du jugement sur mesures 
protectrices de l’union conjugale (RIEBEN/CHAIx, op. cit., n. 5 ad art. 178 C). 
 
8.2 In casu, l'intimé est redevable envers l'appelante et ses filles d'obligations 
d'entretien découlant des effets généraux du mariage et de la filiation. Or celui-ci 
ne s'est, à la connaissance de la Cour, acquitté que partiellement de ses obligations 
depuis la séparation et quasiment plus du tout depuis février 2022. Comme relevé 
précédemment, il a volontairement entretenu le flou sur la situation financière. Le 
Tribunal a relevé - ce qui n'a pas été contesté - qu'après avoir procédé à plusieurs 
retraits en espèces sur son compte bancaire auprès de G______, ledit compte était 
désormais vide. Il ne disposerait donc en Suisse que des avoirs bloqués auprès du 
notaire. 


- 50/54 - 
 
C/25569/2021 
 
Compte tenu de ces éléments, il convient de retenir, sous l'angle de la 
vraisemblance, une mise en danger des intérêts de l'appelante et des enfants quant 
au paiement de leur entretien. 
 
Toutefois, il n'appartenait pas au Tribunal, au stade des mesures protectrices de 
l'union conjugale, d'aller au-delà du maintien de la mesure de sûretés prévue par 
l'art. 178 CC, ce à quoi l'appelante n'avait au demeurant pas conclu. 
 
Par conséquent, le chiffre 14 du dispositif du jugement entrepris sera annulé et le 
blocage, en mains de Me F______, notaire, d'un montant de 112'102 fr. 74 dus à 
B______ sera maintenu. 
 
8.3 S'agissant de la mesure de blocage auprès de G______, le premier juge a 
semble-t-il renoncé à maintenir cette mesure compte tenu du fait que le compte 
visé était désormais vide. 
 
Pour la bonne forme et compte tenu de l'inutilité vraisemblable de cette mesure, la 
levée du blocage du compte personnel (IBAN 4______) ouvert par l'intimé auprès 
de G______, ainsi que de toute autre compte dont il serait titulaire, co-titulaire ou 
ayant-droit économique sera ordonnée. 
9. 
Les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie succombante (art. 95 et 
106 1ère phrase CPC). Le juge peut s'écarter des règles générales et répartir les 
frais selon sa libre appréciation, notamment lorsque le litige relève du droit de la 
famille (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
9.1 Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la 
première instance (art. 318 al. 3 CPC). 
 
Dès lors que ni la quotité ni la répartition des frais judiciaires et des dépens de 
première instance n'ont été remises en cause en appel et que ceux-ci ont été arrêtés 
conformément aux règles légales par le Tribunal (art. 95, 96, 104 al. 1, 107 al. 1 
let. c CPC; art. 31 RTFMC), le jugement entrepris sera confirmé sur ce point. 
 
9.2 Les frais judiciaires de la procédure d'appel seront, vu l'ampleur du dossier, 
fixés à 5'000 fr., comprenant ceux relatifs à l'arrêt ACJC/1201/2023 du 
18 septembre 2023 (art. 31, 35 et 37 RTFMC), partiellement couverts par les 
avances de frais opérées par les parties, lesquelles demeurent intégralement 
acquises à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 
 
Pour des motifs d'équité liés à la nature du litige, ils seront répartis à parts égales 
entre les parties, à savoir à hauteur de 2'500 fr. pour l'appelante et de 2'500 fr. 
pour l'intimé (art. 95, 104 al. 1, 105, 106 al. 1 et 107 al. 1 let. c CPC). 
 
L'appelante sera, par conséquent, condamnée à verser 500 fr. aux Services 
financiers du Pouvoir judiciaires et l'intimé 300 fr. 
 


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C/25569/2021 
Pour les mêmes motifs, chaque partie supportera ses propres dépens d'appel 
(art. 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 


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C/25569/2021 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
 
A la forme : 
Déclare recevables les appels interjetés par A______ contre les chiffres 7, 10 et 11 et 
par B______ contre les chiffres 3, 4 et 8 à 14 du dispositif du jugement JTPI/9221/2023 
rendu le 18 août 2023 par le Tribunal de première instance dans la cause C/25569/2021-
20. 
Au fond : 
Annule les chiffres 6, 10, 11, 13 et 14 du dispositif du jugement entrepris et, statuant à 
nouveau sur ces points : 
Réserve à B______ un droit de visite sur C______ et D______ devant s’exercer selon 
les modalités suivantes : 
- à six reprises au minimum, à quinzaine, au sein du Point Rencontre, en modalité 
"Accueil", durant une heure et demie, ou dans le cadre de M______, en présence d'un 
thérapeute, 
- puis, à six reprises au minimum, selon la modalité "Passage" du Point Rencontre, le 
samedi de 14h à 18h, 
- puis, à six reprises au minimum, selon la modalité "Passage" du Point Rencontre, le 
samedi de 9h à 18h, 
- puis, dès que la situation le permettra et pour autant que B______ disposera d'un 
logement dans lequel accueillir ses enfants, un week-end sur deux, ainsi que deux 
semaines de vacances non consécutives durant les six premiers mois, puis la moitié 
des vacances scolaires en cas d'évolution favorable et selon la répartition proposée 
par le curateur. 
Dit que, dès l'exercice du droit de visite en mode "Passage" au Point de rencontre, 
B______ pourra contacter les enfants par appels téléphoniques et/ou vidéo à raison de 
deux fois par semaine. 
Condamne B______ à verser en mains de A______, par mois et d'avance, allocations 
familiales non comprises, une contribution à l'entretien de C______ de 3'950 fr. entre le 
24 décembre 2020 et le 30 novembre 2024, puis de 4'150 fr. dès le 1er décembre 2024, 
sous déduction des montants d'ores et déjà versés à ce titre, dont un montant global de 
17'764 fr. 10 entre le 24 décembre 2020 et le 13 janvier 2022, ainsi qu'un montant de 
3'581 fr. le 25 septembre 2023. 
Condamne B______ à verser en mains de A______, par mois et d'avance, allocations 
familiales non comprises, une contribution à l'entretien de D______ de 3'850 fr. entre le 


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C/25569/2021 
24 décembre 2020 et le 31 août 2023, de 4'050 fr. entre le 1er septembre 2023 et 31 août 
2024, puis de 3'950 fr. dès 1er septembre 2024, sous déduction des montants d'ores et 
déjà versés à ce titre, dont un montant global de 14'465 fr. 10 entre le 24 décembre 2020 
et le 13 janvier 2022, ainsi qu'un montant de 3'581 fr. le 25 septembre 2023. 
Condamne B______ à verser à A______, par mois et d’avance, une contribution à son 
entretien de 3'000 fr. entre le 24 décembre 2020 et le 31 janvier 2022, de 1'700 fr. entre 
le 1er février 2022 et le 31 décembre 2022 et de 700 fr. dès le 1er janvier 2023 et le 
31 juillet 2023, sous déduction des montants d'ores et déjà versés à ce titre, dont un 
montant global de 53'441 fr. entre le 24 décembre 2020 et le 13 janvier 2022 
Maintient le blocage, en mains de Me F______, notaire, du montant de 112'102 fr. 74 
dû à B______. 
Ordonne la levée du blocage du compte personnel (IBAN 4______) ouvert par B______ 
auprès de G______, ainsi que de toute autre compte dont il serait titulaire, co-titulaire 
ou ayant-droit économique. 
Confirme le jugement entrepris pour le surplus. 
Déboute les parties de toute autre conclusion. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 5'000 fr., les met à la charge des parties par moitié 
chacune et les compense avec les avances fournies, lesquelles demeurent entièrement 
acquises à l'Etat de Genève. 
Condamne A______ à verser la somme de 500 fr. aux Services financiers du Pouvoir 
judiciaire. 
Condamne B______ à verser la somme de 300 fr. aux Services financiers du Pouvoir 
judiciaire. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Madame 
Jocelyne 
DEVILLE-CHAVANNE, 
présidente; 
Madame 
Verena PEDRAZZINI RIZZI, Madame Nathalie LANDRY-BARTHE, juges; 
Madame Camille LESTEVEN, greffière. 
 
 


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C/25569/2021 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile, les moyens étant limités selon l'art. 98 
LTF. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.