ge_gerichte · ACJC/638/2023 · 2023-05-19 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 19 mai 2023. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/80/2021 
ACJC/638/2023 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 16 MAI 2023 
 
Entre 
Madame A______, domiciliée ______, appelante d'une ordonnance rendue par la 
4ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 2 février 2023, 
comparant par Me Andres PEREZ, avocat, DROITS EGAUX Avocats, avenue Vibert 9, 
1227 Carouge, en l'Étude duquel elle fait élection de domicile, 
et 
Monsieur B______, domicilié ______, intimé, comparant par Me Vanessa GREEN, 
avocate, GREEN Avocats, rue Ferdinand-Hodler 9, 1207 Genève, en l'étude de laquelle 
il fait élection de domicile. 
 


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C/80/2021 
EN FAIT 
A. 
Par ordonnance OTPI/80/2023 rendue sur mesures provisionnelles le 2 février 
2023, notifiée aux parties le 9 février suivant, le Tribunal de première instance (ci-
après : le Tribunal) a supprimé la contribution d'entretien en faveur de A______ 
avec effet au 1er août 2022 (ch. 1 du dispositif), réservé sa décision finale quant au 
sort des frais judiciaires (ch. 2), dit qu’il n’était pas alloué de dépens (ch. 3) et 
débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 4). 
B. 
a. Par acte expédié le 20 février 2023 à la Cour de justice (ci-après : la Cour), 
A______ a appelé de cette ordonnance, sollicitant l'annulation du chiffre 1 de son 
dispositif. 
 
Cela fait, elle a conclu, avec suite de frais judiciaires et dépens d'appel, au 
déboutement de B______ de sa requête de mesures provisionnelles déposée le 
31 août 2022, au rétablissement des effets du jugement JTPI/10797/2021 du 
27 août 2021 le condamnant à lui verser une contribution à son propre entretien de 
5'174 fr. par mois et à la condamnation de son époux au versement de 31'044 fr. à 
titre d'arriérés de contributions d'entretien pour la période allant du mois de 
septembre 2022 à février 2023. 
 
Préalablement, elle a requis la suspension du caractère exécutoire de l'ordonnance 
entreprise, requête qui a été rejetée par la Cour par arrêt ACJC/309/2023 rendu le 
3 mars 2023. 
b. B______ a conclu à la confirmation du jugement entrepris et à la condamnation 
de A______ au paiement des frais judiciaires, ainsi qu'au versement d'une 
indemnité de 3'790 fr. à titre de dépens. 
Il a produit deux pièces nouvelles, à savoir un courrier adressé le 1er février 2023 
par Me C______, curateur de représentation des enfants des parties, au Tribunal 
de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après : le TPAE) et une note de frais et 
honoraires établie par son conseil le 6 mars 2023. 
c. Les parties ont été informées par la Cour de ce que la cause était gardée à juger 
par courriers du 23 mars 2023. 
C. 
Les faits suivants résultent du dossier soumis à la Cour : 
a. B______, né le ______ 1973, et A______, née le ______ 1975, tous deux 
ressortissants suisses, se sont mariés le ______ 2010 à D______ (Vaud). 
b. Ils sont les parents de E______, né le ______ 2010, et de F______, née le 
______ 2014. 


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c. A______ est également mère de deux autres enfants, aujourd'hui majeurs, nés 
en 1994 et 2001, de deux précédentes unions. 
d. Les époux se sont séparés en décembre 2018, date à laquelle A______ a quitté 
le domicile conjugal avec ses quatre enfants. 
e. Dès janvier 2019 et avant le prononcé de mesures protectrices de l'union 
conjugale, B______ s'est acquitté mensuellement du loyer de A______ (4'330 fr.), 
des primes d'assurance-maladie LAMal et LCA de celle-ci et des enfants 
(767 fr. 15) et des entretiens de base selon les normes OP (1'350 fr. pour l'épouse, 
respectivement 400 fr. pour chacun des enfants), soit d'un montant total de 
7'247 fr. 15 par mois pour l'entretien de sa famille. 
f. La vie séparée a été organisée par des mesures protectrices de l'union conjugale. 
f.a. Par jugement JTPI/18282/2019 du 19 décembre 2019, le Tribunal a, 
notamment, autorisé les parties à vivre séparées, attribué la garde des enfants à la 
mère, réservé un droit de visite au père devant s'exercer à raison d'un week-end 
sur deux, d'un mercredi sur deux et de la moitié des vacances scolaires et 
condamné ce dernier à verser en mains de la mère, pour la période allant du 
1er janvier au 31 décembre 2019, 39'034 fr. 20 à titre d'entretien de la famille, 
puis, dès le 1er janvier 2020, par mois et d'avance, allocations familiales non 
comprises, 2'000 fr. pour l'entretien de chacun des enfants, ainsi que 6'500 fr. pour 
l'entretien de son épouse. 
f.b. Par arrêt ACJC/797/2020 du 9 juin 2020, la Cour a annulé ce jugement, à 
l'exception de l'autorisation octroyée aux époux de vivre séparés, et renvoyé la 
cause au Tribunal pour nouvelle instruction et décision. 
Sur mesures provisionnelles, la Cour a attribué la garde des enfants à la mère et 
réservé un droit de visite au père devant s'exercer à raison d'un week-end sur 
deux, d'un mercredi sur deux et de la moitié des vacances scolaires. 
f.c. Dans son rapport du 8 janvier 2021, le Service d'évaluation et 
d'accompagnement de la séparation parentale (ci-après : le SEASP) a préconisé 
l'instauration d'une garde alternée devant s'exercer à raison d'une semaine chez 
chacun des parents du lundi matin au lundi matin, ainsi que de la moitié des 
vacances scolaires, et la fixation du domicile légal des enfants chez leur mère. 
En substance, le SEASP a relevé qu'il ressortait de l'ensemble des échanges, 
autant avec les professionnels qu'avec les parents, que les enfants étaient très 
envahis par le conflit parental, n'en étaient pas écartés, voire, au contraire, étaient 
conduits à y prendre parti. Les enfants avaient clairement perçu qu'ils étaient au 
centre de ces enjeux, le disaient et en souffraient. Bien qu'ils se soient exprimés 
clairement lors de l'audition concernant leur garde – qu'ils souhaitaient voir 


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attribuée à leur mère – leurs propos étaient à replacer dans le contexte. Leur parole 
était disqualifiée par chacun des parents puisqu'ils estimaient tous deux que l'autre 
parent avait préparé les enfants à parler aux professionnels. Dès lors, le point de 
vue des enfants concernant leur garde ne pouvait être pris en considération de 
manière littérale et il apparaissait urgent et nécessaire de les délester clairement 
des enjeux de leur prise en charge. En outre, le fait de mettre les enfants en 
situation de prendre parti entre leurs parents ou les attirer dans le conflit étaient 
des éléments qui pouvaient constituer un risque d'instrumentalisation de ceux-ci 
et, dès lors, devenir les prémices d'un syndrome d'aliénation parentale. Dans ces 
conditions, un large accès des enfants à leurs deux parents pouvait permettre de 
limiter ces risques, être une garantie de ne pas être coupé de l'un d'eux et militer 
en faveur de la mise en place d'une garde alternée, ce d'autant plus vu la proximité 
des domiciles des parents et l'âge des enfants. 
f.d. Le 14 mars 2021, la Dresse G______ (médecin scolaire) et le Dr H______ 
(pédiatre des enfants) ont adressé un signalement au TPAE, dans lequel ils 
considéraient qu'il était urgent de pouvoir offrir à F______ et E______ un suivi 
psychothérapeutique indépendant et protégé leur permettant d'élaborer autour de 
la séparation parentale et de se situer envers leurs deux parents. Le déséquilibre 
actuel du mode de garde contribuait de manière dangereuse à la confusion et à la 
souffrance des enfants et n'était pas de nature à leur permettre de développer une 
relation équilibrée envers leurs deux parents. Il interférait aussi avec les 
possibilités de suivi pédopsychiatrique, toutes les tentatives de suivi mises en 
place s'étant vues vouées à l'échec car envahies par le conflit parental qui était au 
premier plan et ne laissait aucun espace thérapeutique suffisant aux enfants. 
A la suite de ce signalement, la mère a dénoncé la démarche des Drs G______ et 
H______ à la Commission de déontologie et de conciliation. 
f.e. Par ordonnance rendue le 22 mars 2021 sur mesures superprovisionnelles 
requises par B______, le Tribunal a, notamment, instauré une curatelle 
d'organisation et de surveillance du droit aux relations personnelles, ordonné un 
suivi thérapeutique des enfants, chargé le Service de protection des mineurs (ci-
après : le SPMi) de mettre en place ledit suivi et de préaviser toutes mesures 
complémentaires si besoin et rappelé les époux A______/B______ à leur devoir 
de collaborer dans l'éducation et la prise en charge de E______ et F______, en les 
enjoignant à recourir à la guidance parentale, notamment à la consultation des 
HUG, afin de les aider à aborder avec un professionnel les obstacles actuels à la 
prise en charge des enfants. 
f.f. Par ordonnance rendue le 1er juin 2021 sur mesures superprovisionnelles 
requises par le SPMi, le Tribunal a instauré une curatelle d'assistance éducative et 
de soins. 


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f.g. Par jugement JTPI/10797/2021 du 27 août 2021, confirmé par la Cour par 
arrêt ACJC/166/2022 du 1er février 2022, le Tribunal a, notamment, institué une 
garde alternée sur E______ et F______, dit que le domicile légal des enfants serait 
chez la mère, maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance du droit aux 
relations personnelles, la curatelle de soins, ainsi que la curatelle d'assistance 
éducative en faveur des enfants, exhorté les parents à recourir à la guidance 
parentale, condamné le père à verser en mains de la mère, par mois et d'avance, 
allocations familiales non-comprises, une contribution de 800 fr. à l'entretien de 
chacun des enfants dès le prononcé du jugement, ainsi qu'une contribution 
mensuelle à l'entretien de la mère de 5'174 fr. 
 
g. Au printemps 2021, B______ a été en contact avec le médecin responsable de 
la Consultation psychothérapeutique pour familles et couples aux HUG afin 
d'entreprendre une guidance parentale. A______ a refusé d'y prendre part. 
h. Le 20 mai 2021, le compagnon de A______, I______, a dénoncé pénalement 
au Ministère public B______ pour violences sexuelles sur F______. 
Le 6 juin 2021, A______ a déposé plainte pénale au Ministère public contre 
B______ pour actes d'ordre sexuel avec des enfants, injures, menaces et calomnie. 
Le 5 novembre 2021, le Ministère public a rendu une ordonnance de non-entrée 
en matière en faveur de B______. Concernant les "faits de violence sexuelle" 
prétendument commis par B______ sur sa fille F______, il a notamment été 
retenu que les "épisodes de la douche" n'étaient corroborés par aucun élément 
objectif de preuve. Quoi qu'il en soit, les actes dénoncés, tels qu'ils ressortaient de 
la procédure, n'étaient pas constitutifs d'une infraction à l'intégrité sexuelle de 
l'enfant. Objectivement, celle-ci racontait que son père lui demandait de se laver 
les parties intimes lorsqu'elle prenait la douche. Rien ne permettait de retenir qu'il 
commettrait un quelconque attouchement sexuel. Le fait que l'enfant puisse être 
gênée par la présence de son père lors de la douche était une autre question, qui 
n'avait pas à être traitée par les autorités pénales. Les autres infractions dénoncées 
n'étaient pas non plus étayées, ni même datées. 
i. En parallèle à ceci, par acte du 4 janvier 2021, B______ a déposé une demande 
unilatérale en divorce, dans le cadre de laquelle il a, notamment, conclu au 
maintien de l'autorité parentale conjointe sur les enfants et de la garde partagée de 
ceux-ci. 
j. Lors de l'audience tenue le 23 juin 2021 par le Tribunal, A______ a accepté le 
principe du divorce, mais s'est opposée à la plupart des autres conclusions prises 
par son époux dans le cadre du divorce. 
k. Par ordonnance ORTPI/1038/2021 rendue le 24 septembre 2021 dans le cadre 
de la procédure de divorce, le Tribunal a ordonné l'établissement d'une expertise 


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du groupe familial, aux fins de déterminer les capacités des parents à exercer 
l'entier des prérogatives liées à l'autorité parentale, la garde et un droit de visite 
sur F______ et E______. 
l. Par courrier adressé au TPAE le 22 avril 2022 et transmis au Tribunal le 17 mai 
2022, le SPMi a indiqué que, dès réception de l'arrêt ACJC/166/2022 du 
1er février 2022, le Service avait contacté les parents et mis en place un calendrier 
pour organiser la garde alternée des enfants. Après discussion, A______ avait 
accepté de se conformer à la décision de justice et de mettre en place la garde 
alternée selon le calendrier proposé. Les enfants avaient pu passer une première 
semaine chez leur père du 7 au 14 mars 2022, puis une deuxième du 21 au 
28 mars 2022. Malgré les retours positifs des enseignants et éducateurs, les 
enfants avaient refusé de poursuivre ce type de garde et de se rendre à l'école, puis 
chez leur père le lundi 4 avril 2022. Le SPMi a ainsi sollicité que l'organisation 
mise en place soit ordonnée sous la menace de la peine prévue par l'art. 292 CP. 
m. Par requête de mesures provisionnelles du 2 mai 2022, A______ a requis du 
Tribunal, notamment, qu'il retire l'autorité parentale de B______ sur les enfants, 
lui attribue leur garde exclusive, accorde un droit de visite au père, devant 
s'exercer à raison d'un week-end toutes les deux semaines et de la moitié des 
vacances scolaires et des jours fériés en alternance et exhorte le père à une 
"thérapie de guidance parentale individuelle pour améliorer son comportement 
parental". 
n. Par ordonnance ORTPI/668/2022 du 9 juin 2022, confirmée par arrêt 
ACJC/1383/2022 du 18 octobre 2022, le Tribunal a, notamment, ordonné que les 
mineurs soient représentés par un curateur dans la procédure de divorce et a 
désigné, à cet effet, Me C______. 
o. Le Centre universitaire romand de médecine légale (CURML) a rendu son 
rapport d'expertise psychiatrique le 23 juin 2022, dont il ressort ce qui suit : 
o.a. A______ souffrait d'un trouble de la personnalité paranoïaque sévère. Elle 
était sujette à une perception biaisée de la réalité qu'elle alimentait avec des 
éléments qu'elle créait à cette fin, et elle discréditait, attaquait ou dénonçait tous 
les intervenants dont les avis et représentations divergeaient des siens. Elle 
fonctionnait avec son compagnon dans un registre de collusion en ce sens qu'ils 
s'influençaient, se stimulaient et se renforçaient réciproquement dans leurs 
convictions et leur représentations biaisées de la réalité. Elle était incapable 
d'introspection et sujette à une forte projectivité, son animadversion contre 
B______ la privait de tout sentiment d'empathie pour lui et rendait toute 
coopération parentale impossible. Elle considérait inconsciemment les deux 
mineurs comme des prolongements de sa personne, n'arrivait pas à différencier 
leurs besoins et intérêts des siens, et ne respectait pas leur espace propre qu'elle 


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tendait à envahir. Sur le plan de ses capacités parentales, elle peinait à satisfaire 
ou ne satisfaisait pas aux besoins primaires des deux mineurs sur le plan de 
l'alimentation, de la tenue vestimentaire, de l'hygiène, du sommeil et du suivi 
médical. Elle peinait également à satisfaire ou ne satisfaisait pas aux besoins 
secondaires des deux mineurs pour lesquels elle n'offrait pas de cadre éducatif 
sécurisant et ne parvenait pas à s'adapter à leurs besoins précis et spécifiques à 
leur âge. Elle était enfermée dans sa conviction de maltraitances et d'abus sexuels 
du père sur les enfants et s'épuisait dans ses démarches pour les faire reconnaître. 
Son fonctionnement psychique et ses capacités parentales étaient allés en se 
dégradant. Il était recommandé qu'elle entreprenne une thérapie cognitivo-
comportementale. 
o.b. B______, quant à lui, ne souffrait d'aucun trouble de la personnalité. Il était 
adéquat et collaborant avec les intervenants, se montrait demandeur et réceptif de 
conseils pour accompagner au mieux les deux mineurs, et capable de réflexion 
critique et de remise en cause de son propre fonctionnement. Il présentait des 
capacités parentales adéquates sur le plan des besoins primaires des enfants quant 
à leur alimentation, leur hygiène, leur tenue vestimentaire, leur sommeil et leur 
suivi médical. Sur le plan des besoins secondaires des mineurs, sa prise en charge 
de ceux-ci leur offrait un cadre structuré et sécurisant adapté à leurs besoins et 
leurs âges. Il répondait bien à leurs besoins intellectuels et éducatifs. Très investi, 
cohérent et responsable dans son rôle de père, il traitait les deux enfants comme 
des personnes distinctes de la sienne et, tout en étant compréhensif et à leur 
écoute, savait poser des limites qui leur étaient nécessaires. 
o.c Les deux mineurs, initialement nuancés et ambivalents à l'égard de leurs deux 
parents auprès de chacun desquels ils voulaient passer du temps, exprimaient 
depuis la garde alternée ordonnée en février 2022 une position inébranlable de 
rejet de leur père. Leurs discours, univoques, définitifs et sans nuances, étaient 
calqués sur celui de la mère qu'ils restituaient en bloc en usant à cette fin des 
mêmes mots de discrédits et narratifs de maltraitance qu'elle. Ils présentaient des 
signes manifestes d'aliénation parentale, étant sous l'emprise de leur mère 
(appuyée par son compagnon) qui les instrumentalisait et les manipulait dans le 
cadre et aux fins de son conflit conjugal. De ce fait, les deux mineurs étaient 
exposés à un risque d'altération de la santé mentale, spécialement E______ qui 
était au seuil de l'adolescence, période de fragilité et de risque en soi. 
En effet, le mineur E______ présentait un repli sur soi, des idées noires, des 
angoisses de séparation, ainsi que des accès de colère et une irritabilité le 
conduisant parfois à insulter de manière ordurière sa mère, son compagnon, son 
père ou sa sœur. Il était sujet à un fort conflit de loyauté à l'égard de ses parents et 
à des sentiments de responsabilité et de culpabilité quant à leurs conflits, ainsi qu'à 
des idées auto-accusatrices et auto-dépréciatives et, parfois, des actes auto-
agressifs. Eprouvant des difficultés à changer de foyer et à s'adapter aux règles de 


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chaque parent, il préférait être chez sa mère où il pouvait rester tout le week-end 
en pyjama en jouant sur ses écrans et sans sortir, ce que son père ne tolérait pas. Il 
était crucial et urgent, en vue de stabiliser la situation psychosociale de E______ 
avant son entrée dans l'adolescence, de le préserver et l'éloigner au plus vite de la 
relation d'emprise de sa mère et de son compagnon. 
Quant à la mineure F______, très affectée par le conflit parental, elle présentait un 
profond sentiment d'insécurité, des angoisses de séparation et était sujette à des 
cauchemars récurrents avec répétition d'un même scénario de perte de ses deux 
parents. Prise dans un fort conflit de loyauté, sa volonté de plaire à ses deux 
parents la rendait très vulnérable à la manipulation et à l'instrumentalisation, ce 
qui l'amenait à déformer son discours, voire à mentir pour complaire à son 
interlocuteur. Il était nécessaire, en vue de permettre à F______ un 
fonctionnement et un développement adéquat à son propre vécu émotionnel plutôt 
que calqué sur les attentes de ses interlocuteurs, que son environnement soit 
stabilisé, sécurisé et rassurant. Il était crucial et urgent de préserver la mineure 
F______ du conflit parental, en particulier de la préserver et l'éloigner au plus vite 
de la relation d'emprise et de l'instrumentalisation de sa mère et de son 
compagnon. 
o.d. Partant, les experts ont préconisé, dans l'intérêt des enfants, de retirer leur 
garde à la mère et de la confier au père, E______ devant préalablement être placé 
dans un foyer pour une période de trois à six mois avant d'envisager un retour 
progressif chez son père, pour permettre un rétablissement progressif du lien père-
fils. S'agissant du droit de visite de la mère, il devait, en l'état, être limité à une 
séance par quinzaine avec chaque mineur, sous la surveillance de professionnels 
de la santé psychologique. Au vu des conclusions de l'expertise et de l'état de 
santé psychique de la mère, le risque d'enlèvement des enfants par celle-ci était en 
outre non négligeable. 
p. Par ordonnance ORTPI/825/2022 rendue le 5 juillet 2022 sur mesures 
superprovisionnelles, le Tribunal, considérant qu'il était dans l'intérêt de la fratrie 
de ne pas être séparée, a ordonné le placement en foyer de E______ et F______ 
pour une durée déterminée, en principe de trois à six mois, avant d'envisager un 
retour progressif chez leur père. Il a également suspendu les relations personnelles 
entre A______ et les enfants et réservé à B______ un droit de visite sur les 
enfants, devant s'exercer en collaboration avec le curateur et le lieu de placement, 
en vue d'une restitution de garde en faveur de ce dernier. 
q. Après avoir été placés en urgence ce même 5 juillet 2022 au sein de l'hôpital 
pour enfant des HUG, les deux mineurs ont été placé en foyer le 14 juillet 2022. 
r. Par ordonnance OTPI/548/2022 rendue le 24 août 2022 sur mesures 
provisionnelles, le Tribunal a, notamment, maintenu le placement en foyer des 


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enfants, attribué leur garde au père dès leur sortie du foyer, fixé auprès de 
B______ le domicile légal des mineurs, réservé aux parents un droit de visite 
aussi longtemps que durerait le placement en foyer, à savoir, pour le père, un droit 
de visite devant être rapidement élargi à raison du vendredi soir au lundi matin et 
du mercredi soir au jeudi matin, et, pour la mère, au sein du foyer ou d'un point de 
rencontre, selon les modalités à définir, maintenu les curatelles déjà mises en 
place, condamné les parents à prendre en charge, à raison de la moitié pour 
chacun, les frais des curatelles et du placement des mineurs et supprimé les 
contributions à l'entretien des enfants fixées sur mesures protectrices de l'union 
conjugale, ordonné le versement en mains de B______ des allocations familiales 
et condamné le père à prendre en charge tous les frais ordinaires courants relatifs 
aux enfants. 
s. Ces mesures ont été confirmées par la Cour par arrêt ACJC/437/2023 du 
28 mars 2023. 
A cette occasion, la Cour a, notamment, considéré que le régime de la garde 
alternée avait abouti à un échec. En effet, une fois la garde alternée en place, bien 
que le premier constat des éducateurs et des enseignants fût positif, les enfants 
s'étaient par la suite rapidement radicalisés dans un refus absolu de voir leur père, 
avaient, de nouveau, été privé d'accès à un espace thérapeutique propre et avaient 
même refusé de se rendre à l'école pour éviter que leur père ne puisse les 
récupérer. Rien ne justifiait de s'écarter de l'expertise familiale ou de retenir qu'à 
leur sortie du foyer, une attribution exclusive de la garde des enfants à leur père 
serait contraire à leur intérêt. Au contraire, le père était favorable à une attribution 
de la garde des enfants en sa faveur. En outre, il n'empêchait pas l'exercice des 
relations personnelles des enfants avec leur mère, était adéquat dans son attitude 
avec eux, était réceptif aux conseils des professionnels entourant les enfants et 
savait satisfaire à leurs besoins primaires et secondaires. De plus, les enfants se 
portaient mieux et la relation père-enfants s'était nettement améliorée, le père 
continuant à être très investi pour le bien-être des enfants. Ces derniers rentraient 
heureux des visites chez leur père et du temps passé avec lui. 
t. B______ a rendu visite à ses enfants deux fois par jour aux HUG, les a ensuite 
amenés lui-même au foyer le 14 juillet 2022 et a exercé son droit de visite. 
u. Par requête de mesures provisionnelles déposée le 31 août 2022 - objet de la 
présente procédure -, B______ a sollicité la suppression de la contribution 
d'entretien en faveur de A______ dès le 1er août 2022. 
v. B______ a cessé de verser la contribution à l'entretien de son épouse dès le 
1er août 2022. 
w. Par réponse reçue par la poste le 23 novembre 2022, A______ a conclu au rejet 
de cette requête et au maintien de la contribution. 


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x. Par courrier du 2 décembre 2022, la curatrice des enfants auprès du Service de 
protection des mineurs (ci-après : le SPMi) a informé le TPAE de la bonne 
évolution des enfants qui avaient pu rétablir une bonne relation avec leur père, 
chez qui ils se rendaient avec plaisir. Ce dernier s'était organisé en vue de la garde 
exclusive. Il était investi et à l'écoute des conseils qui lui étaient donnés. La 
situation demeurait, en revanche, fragile du côté de la mère, dont le comportement 
envers le père était ambivalent et qui pourrait avoir un impact très négatif sur le 
bien-être des enfants et leur bonne évolution. 
Au vu des circonstances, la curatrice a, notamment, sollicité le placement des 
enfants chez le père avant le 16 décembre 2022 et le maintien du droit de visite 
médiatisé en faveur de la mère. 
y. Le TPAE a prononcé ces mesures par décision rendue sur mesures 
superprovisionnelles le 14 décembre 2022. 
z. Lors de l'audience tenue le 18 janvier 2023 par le Tribunal sur mesures 
provisionnelles, les parties ont pu s'exprimer sur leur situation financière et ont 
persisté dans leurs conclusions respectives. 
La cause a été gardée à juger à l'issue de cette audience. 
aa. Aux termes du jugement entrepris, le Tribunal a considéré que les 
circonstances de fait qui prévalaient au moment où les mesures protectrices 
avaient été ordonnées s'étaient modifiées de manière importante et durable, dès 
lors que le père assumait désormais l'intégralité de la prise en charge et des coûts 
liés aux mineurs. Si les contributions à l'entretien de chacun des enfants de 800 fr. 
par mois avaient été supprimées sur mesures provisionnelles, il encourait 
dorénavant des frais bien plus élevés pour les mineurs, ayant notamment dû 
engager une employée de maison/nounou pour le seconder, ce qui ne pouvait lui 
être reproché, compte tenu des circonstances, de l'âge des enfants et de son 
activité professionnelle à plein temps. Ses revenus moyens s'élevant à environ 
17'648 fr. par mois et l'ensemble de ses charges à près de 20'000 fr. par mois 
(12'525 fr. pour lui, 4'176 fr. 15 pour E______ et 2'923 fr. 70 pour F______), il 
n'était pas en mesure de couvrir ses charges globales, de sorte qu'il ne pouvait se 
voir contraint de verser une contribution à l'entretien de son épouse. Sans même 
tenir compte du salaire de l'employée de maison/nounou, son revenu moyen lui 
permettait à peine de couvrir ses charges et, dans tous les cas, pas de verser une 
contribution de plus de 5'000 fr. 
D. 
Il ressort en outre de la procédure d'appel les faits pertinents suivants : 
 
a. Par courrier du 24 janvier 2023, la curatrice des enfants auprès du SPMi a 
informé le TPAE que, depuis la sortie des enfants du foyer, la mère refusait la 
mise en place de visites médiatisées entre elle et les enfants, indiquant que, si elle 


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acceptait, cela signifierait qu'elle reconnaissait ne pas être apte à les rencontrer 
sans surveillance. La dernière visite avait ainsi été celle organisée en foyer le 
2 décembre 2022. A______ avait, cependant, rencontré les enfants à plusieurs 
reprises "de manière fortuite" (lorsque les enfants étaient à l'école en récréation ou 
au parascolaire, sur le chemin de l'école ou en balade avec leur père dans le 
village de J______ [GE]). Ces rencontres devenaient de plus en plus fréquentes. 
La curatrice s'interrogeait sur l'impact de ces évènements sur les enfants 
(messages contradictoires, insécurité, conscience du caractère non autorisé des 
rencontres, difficulté à se positionner, malaise), de sorte qu'elle a sollicité qu'il soit 
fait interdiction à la mère d'approcher les enfants à moins de 200 mètres du 
domicile du père, des enfants et de leur école, sauf pour les réunions avec les 
enseignants en dehors des heures scolaires, sous menace de la peine prévue à 
l'art. 292 CP. 
 
b. Dans un courrier adressé le 1er février au TPAE, le curateur de représentation 
des enfants a confirmé que ces rencontres "fortuites" provoquaient chez les 
enfants un malaise susceptible de mettre concrètement en danger leur 
développement et s'est prononcé en faveur d'une telle interdiction d'approcher, 
l'intérêt supérieur des enfants commandant que leurs relations personnelles avec la 
mère aient lieu, en l'état, de manière médiatisée. Il a, par ailleurs, relevé que les 
enfants se sentaient très bien avec leur père. 
 
c. Le TPAE a prononcé l'interdiction sollicitée par le SPMi par décision rendue 
sur mesures superprovisionnelles le 6 février 2023. 
E. 
La situation personnelle et financière des parties et de leurs enfants se présente de 
la manière suivante : 
 
a. A______, titulaire d'un MBA en commerce international, a travaillé à temps 
plein, dans la finance ou en qualité de traductrice, pour des revenus de l'ordre de 
100'000 fr. bruts par an jusqu'en 2014. Elle a ensuite cessé d'exercer un emploi 
salarié pour se consacrer à une formation et une activité de scénariste, écrivaine et 
dramaturge, activité qui a généré, en 2017, un revenu de 30'000 euros. Elle ne 
percevait pas de revenus lors du prononcé des mesures protectrices et a allégué 
que tel était toujours le cas, n'ayant toutefois produit aucune pièce confirmant ses 
déclarations en terme d'absence de revenus ou d'éventuelles économies qu'elle 
pourrait posséder. Le Tribunal a, par ailleurs, retenu que sa situation de 
concubinage ou non n'était pas claire, sa version ayant évolué en fonction des 
circonstances. 
Le premier juge a retenu qu'elle faisait valoir un minimum vital selon le droit de la 
famille à hauteur de 6'010 fr., comprenant son loyer (4'330 fr., loyer pour une 
place de parking inclus), la prime d'assurance-maladie LAMal (410 fr.), les frais 
de transports publics (70 fr.) et le montant de base selon les normes OP (1'200 fr.). 


- 12/19 - 
 
C/80/2021 
b. B______, titulaire d'un brevet d'avocat, travaille depuis le mariage à temps 
plein, actuellement comme associé d'une étude d'avocats. Le Tribunal a retenu 
qu'il percevait actuellement un salaire mensuel net moyen de 17'648 fr., montant 
qui n'est pas contesté par les parties. 
Le premier juge a arrêté son minimum vital selon le droit de la famille à environ 
12'525 fr. par mois, comprenant sa part du loyer (70%, soit 2'095 fr.), les primes 
d'assurance-maladie LAMal et LCA, ainsi que d'assurance-accident LAA 
(623 fr. 25), les frais médicaux non remboursés (670 fr. 10), les frais de transport 
(736 fr. 55), la charge fiscale (7'049 fr. 25) et le montant de base OP (1'350 fr.). 
c. Le Tribunal a retenu que les minima vitaux selon le droit de la famille des 
enfants se montaient, allocations familiales déduites (300 fr. par enfant), à : 
- 4'176 fr. 15 pour E______, comprenant sa part du loyer (15%, soit 442 fr. 50), 
les primes d'assurance-maladie LAMal et LCA (142 fr. 35), l'écolage à l'Ecole 
privée St Louis (1'358 fr. 30), les frais de cantine (208 fr.), les frais de nounou 
(1'725 fr.) et le montant de base OP (600 fr.), et 
- 2'923 fr. 70 pour F______, comprenant sa part du loyer (15%, soit 442 fr. 50), 
les primes d'assurance-maladie LAMal et LCA (159 fr. 20), les frais de cantine 
(111 fr.), les frais de parascolaire (386 fr.), les frais de nounou (1'725 fr.) et le 
montant de base OP (400 fr.). 
Depuis le placement des enfants en foyer, le père s'est acquitté de toutes les 
factures des enfants, notamment des frais relatifs au placement - lesquels se sont 
élevés, selon les factures produites, à environ 603 fr. par mois pour E______ 
(580 fr. de frais de placement moyens et 23 fr. de frais "FMX"), respectivement à 
608 fr. pour F______ (580 fr. de frais de placement moyens et 28 fr. de frais 
"FMX") et des frais ponctuels de nounou pour garder les enfants lors de leurs 
visites en octobre et en novembre 2022 (pour respectivement 698 fr. et 884 fr., 
hors charges sociales à la charge de l'employeur). Durant le placement, le 
versement des allocations familiales des enfants a été suspendu. Dès l'instauration 
de la garde exclusive en sa faveur, il a engagé une nounou, dont le Tribunal a 
arrêté le salaire mensuel - non contesté - à 3'450 fr. Le père indique, par ailleurs, 
louer un appartement adjacent pour loger cette dernière pour un loyer mensuel de 
3'100 fr. depuis octobre 2022, n'ayant pas de place pour elle dans son 
appartement. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable contre les décisions de première instance sur mesures 
provisionnelles, dans les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au 
dernier état des conclusions devant l'autorité inférieure, est supérieure à 10'000 fr. 
(art. 308 al. 1 let. b et al. 2 CPC). 


- 13/19 - 
 
C/80/2021 
L'appel, écrit et motivé, doit être introduit auprès de l'instance d'appel dans les 
dix jours à compter de la notification de la décision attaquée, s'agissant de 
mesures provisionnelles qui sont soumises à la procédure sommaire (art. 248 
let. d, 311 al. 1 et 314 al. 1 CPC). 
Dès lors qu'en l'espèce, le litige porte sur l'entretien de l'épouse, il est de nature 
pécuniaire (ATF 133 III 393 consid. 2). 
En vertu de l'art. 92 al. 2 CPC, la capitalisation du montant des contributions 
d'entretien restées litigieuses au vu des dernières conclusions des parties devant le 
premier juge excède 10'000 fr. 
Formé en temps utile et selon la forme prescrite par la loi (art. 130 al. 1 et 314 
al. 1 CPC), l'appel est recevable. 
1.2 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC). 
La présente cause est soumise à la maxime de disposition (art. 58 al. 1 CPC), ainsi 
qu'à la maxime des débats atténuée (art. 55 al. 1 et 277 al. 1 CPC). 
1.3 La Cour applique le droit d'office (art. 57 CPC). Conformément à l'art. 311 
al. 1 CPC, elle le fait uniquement sur les points du jugement que l'appelant estime 
entachés d'erreurs et qui ont fait l'objet d'une motivation suffisante et, partant, 
recevable. Hormis les cas de vices manifestes, elle doit en principe se limiter à 
statuer sur les critiques formulées dans la motivation écrite contre la décision de 
première instance (ATF 142 III 413 consid. 2.2.4; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_111/2016 du 6 septembre 2016 consid. 5.3; REETZ/THEILER, Kommentar zur 
Schweizerischen Zivilprozessordnung, 2016, n. 12 et n. 38 ad art. 311 CPC). 
1.4 L'intimé a produit de nouvelles pièces en appel. 
1.4.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne 
sont pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
 
1.4.2 En l'espèce, les pièces nouvelles produites par l'intimé ont été établies après 
que la cause a été gardée à juger par le Tribunal et ont été produites avec diligence 
en appel, de sorte qu'elles sont recevables. 
2. 
Dans le cadre d'une procédure de divorce (art. 274 ss CPC), le tribunal ordonne 
les mesures provisionnelles nécessaires en vertu de l'art. 276 al. 1 CPC; les 
dispositions régissant la protection de l'union conjugale sont dès lors applicables 
par analogie. 


- 14/19 - 
 
C/80/2021 
 
Ces mesures sont ordonnées à la suite d'une procédure sommaire (ATF 
127 III 474 consid. 2b/bb; arrêt du Tribunal fédéral 5A_661/2011 du 10 février 
2012 consid. 2.3; HOHL, Procédure civile, tome II, 2ème éd., 2010, nos 1900 à 
1904). 
La cognition du juge des mesures provisionnelles est limitée à la simple 
vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit. Les moyens de preuve 
sont limités à ceux qui sont immédiatement disponibles (ATF 127 III 474 
consid. 2b/bb; arrêt du Tribunal fédéral 5A_442/2013 du 24 juillet 2013 consid. 
2.1 et 5.1). 
3. 
L'appelante remet en cause la suppression de sa contribution d'entretien. 
 
3.1 Les mesures protectrices de l'union conjugale demeurent en vigueur même au-
delà de l'ouverture de la procédure de divorce. Une fois ordonnées, elles ne 
peuvent être modifiées par le juge des mesures provisionnelles qu'aux conditions 
de l'art. 179 CC, applicable par renvoi de l'art. 276 al. 1 CPC (ATF 137 III 614 
consid. 3.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_436/2020 du 5 février 2021 
consid. 4.1). 
3.1.1 Aux termes de l'art. 179 al. 1, 1ère phrase CC, le juge prononce les 
modifications commandées par les faits nouveaux et rapporte les mesures prises 
lorsque les causes qui les ont déterminées n'existent plus. 
Après l'introduction de l'action en divorce, les époux peuvent solliciter la 
modification de mesures protectrices de l'union conjugale si, depuis l'entrée en 
vigueur de celles-ci, les circonstances de fait ont changé d'une manière essentielle 
et durable, à savoir si un changement significatif et non temporaire est survenu 
postérieurement à la date à laquelle la décision a été rendue, si les faits qui ont 
fondé le choix des mesures provisoires dont la modification est sollicitée se sont 
révélés faux ou ne se sont par la suite pas réalisés comme prévu, ou encore si la 
décision de mesures provisoires est apparue plus tard injustifiée parce que le juge 
appelé à statuer n'a pas eu connaissance de faits importants (ATF 143 III 617 
consid. 3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_611/2019 du 29 avril 2020 consid. 4.1). 
La procédure de modification n'a cependant pas pour but de corriger le premier 
jugement, mais de l'adapter aux circonstances nouvelles (ATF 137 III 604 
consid. 4.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_611/2019 précité). 
Le moment déterminant pour apprécier si des circonstances nouvelles se sont 
produites est la date du dépôt de la demande de modification (ATF 137 III 604 
consid. 4.1.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_253/2020 du 25 mars 2021 
consid. 3.1.1; 5A_611/2019 précité). 
En cas de modification des circonstances en cours d’instance, les principes du 
CPC s'appliquent (PELLATON, Commentaire pratique, Droit matrimonial, 2015, 


- 15/19 - 
 
C/80/2021 
n. 40 ad art. 179 CC). Si un autre motif de modification survient après 
l'introduction de l'instance, mais avant le début des délibérations sur le jugement - 
c'est-à-dire jusqu'au moment où de vrais nova peuvent être présentés -, il peut et 
doit être invoqué dans la procédure en cours, pour autant toutefois que le caractère 
durable du changement soit intervenu avant cette limite temporelle (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_253/2020 précité consid. 3.1.1). 
Lorsqu'il admet que les circonstances ayant prévalu lors du prononcé de mesures 
provisoires se sont modifiées durablement et de manière significative, le juge doit 
fixer à nouveau la contribution d'entretien, après avoir actualisé tous les éléments 
pris en compte pour le calcul dans le jugement précédent et litigieux devant lui 
(ATF 138 III 289 consid. 11.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_689/2020 du 
27 avril 2021 consid. 3.1). 
Il appartient au requérant d'alléguer et de rendre vraisemblable le changement 
essentiel et durable des circonstances ou le fait que la décision de mesures 
protectrices reposait sur des constatations inexactes. Il doit en outre montrer que 
ces éléments justifient l'adaptation des mesures précédemment prononcées 
(PELLATON, Commentaire pratique, Droit matrimonial, 2016, n. 29 et 38 ad 
art. 179 CC; ISENRING/KESSLER, Basler Kommentar, ZGB I, 2022, n. 5 ad art. 179 
CC). Savoir si une modification essentielle est survenue par rapport à la situation 
existant au moment où la décision initiale a été prise doit s'apprécier en fonction 
de toutes les circonstances du cas d'espèce et relève du pouvoir d'appréciation du 
juge (art. 4 CC; arrêt du Tribunal fédéral 5A_228/2020 du 3 août 2020 consid. 3.1 
et les réf. cit.). 
3.1.2 La modification déploie ses effets pour l'avenir. Elle prend en principe effet 
au jour de l'entrée en force de la nouvelle décision, l'ancienne réglementation 
restant valable jusqu'à l'entrée en force formelle du nouveau jugement prononcé. 
Si des circonstances le justifient, le juge a le pouvoir d'accorder un effet rétroactif 
aux nouvelles mesures. Cet effet ne peut toutefois pas remonter à une date 
antérieure à celle du dépôt de la demande de modification (ATF 111 II 103 
consid. 4; arrêts du Tribunal fédéral 5A_364/2020 du 14 juin 2021 consid. 9.3.1; 
5A_539/2019 du 14 novembre 2019 consid. 3.3; 5A_685/2018 du 15 mai 2019 
consid. 5.3.4.1 ISENRING/KESSLER, op. cit., n. 8 ad art. 179 CC; CHAIX, CR-CC I, 
2010, n. 6 ad art. 179 CC). 
 
3.2.1 Dans un premier grief, l'appelante conteste l'existence d'une modification 
notable et durable des circonstances justifiant la modification des mesures 
protectrices de l'union conjugale. Selon elle, lors du dépôt de la requête le 31 août 
2022, les enfants venaient d'être placés en foyer pour une durée indéterminée et la 
situation était amenée à évoluer dans les prochains mois, l'instauration d'une 
nouvelle garde alternée n'étant pas exclue. 


- 16/19 - 
 
C/80/2021 
En l'espèce, comme la Cour l'a déjà souligné dans son arrêt ACJC/437/2023 du 
28 mars 2023, le régime de la garde alternée avait abouti à un échec, les enfants 
ayant rapidement adopté un comportement radical à l'encontre de leur père et 
ayant été privés d'accès à un espace thérapeutique propre. Selon le rapport 
d'expertise de la famille, il apparaissait urgent d'extraire les enfants, qui 
souffraient manifestement d'un syndrome d'aliénation parentale, de l'emprise 
maternelle – la mère souffrant d'un trouble de la personnalité paranoïaque et ne 
disposant pas des capacités parentales nécessaires pour satisfaire les besoins 
primaires et secondaires des enfants – pour les confier, après un placement 
temporaire en foyer, à leur père – qui, lui, ne présentait aucun trouble de la 
personnalité et disposait de compétences parentales adéquates. 
C'est dans ce contexte, au vu de l'échec de la garde alternée, du comportement 
inadéquat de la mère et du rapport de l'expertise familiale, que les enfants ont été 
placés en urgence en foyer et que leur garde exclusive a été octroyée au père, 
laquelle a été mise en place dès la mi-décembre 2022 et convient aux enfants qui 
vont mieux. L'éventualité d'attribuer à nouveau la garde des enfants à la mère n'a 
pas été envisagée par les autorités au vu des circonstances. 
 
A cela s'ajoute que, depuis le mois de juillet 2022, la mère n'a bénéficié que d'un 
droit de visite médiatisée et qu'elle a refusé de le pratiquer depuis le retour des 
mineurs chez le père en décembre dernier, préférant - plutôt que d'accepter la 
présence d'un tiers - ne plus voir ses enfants du tout et adopter un comportement 
inapproprié en les rencontrant "de manière fortuite", ce comportement - néfaste 
pour les mineurs - ayant conduit au prononcé d'une interdiction de les approcher. 
Partant, l'appelante ne saurait être suivie lorsqu'elle prétend que le retrait de la 
garde sur les enfants à son égard ne serait que temporaire et qu'elle pourrait être 
prochainement amenée à les prendre en charge en alternance avec le père. 
 
3.2.2 Dans un second grief, l'appelante reproche au premier juge d'avoir violé le 
principe selon lequel la modification essentielle et durable des circonstances doit 
être évaluée au moment du dépôt de la requête en retenant que l'intimé n'avait plus 
les ressources financières suffisantes pour lui verser une contribution à son propre 
entretien dès le 1er août 2022. Elle considère que les charges assumées par l'intimé 
n'ont augmenté que six mois plus tard, lors du retour des enfants chez ce dernier. 
 
En l'occurrence, il n'est pas contesté que l'intimé perçoit actuellement un salaire 
mensuel net moyen de 17'648 fr. et que son minimum vital selon le droit de la 
famille s'élève à environ 12'525 fr. par mois, de sorte qu'il dispose d'un solde de 
5'123 fr. par mois. 
 
Il assume l'entier des charges des enfants depuis leur placement en foyer. 


- 17/19 - 
 
C/80/2021 
 
Durant la période transitoire du placement en foyer, soit entre le début du mois de 
juillet et la mi-décembre 2022, le père a pris en charge un montant d'environ 
3'054 fr. pour E______ (cf. supra EN FAIT let. E.c.; 4'176 fr. 15, sous déduction 
des frais de la nounou engagée lors de la mise en place de la garde exclusive 
(1'725 fr.) et la moitié du montant de base OP (300 fr.) - compte tenu du droit de 
visite très élargi dont le père a bénéficié -, auxquels il convient d'ajouter les 
allocations familiales suspendues (300 fr.) et les frais de placement (603 fr.)) et 
d'environ 1'907 fr. pour F______ (2'923 fr. 70 - [1'725 fr. de frais de la nounou 
+ 200 fr. de montant de base OP] + [300 fr. d'allocations familiales suspendues 
+ 608 fr. de frais de placement]), soit des charges totales pour les deux enfants 
d'environ 4'961 fr. par mois. Une fois couvertes ses charges personnelles et celles 
des enfants, l'intimé a donc disposé d'un solde résiduel de l'ordre de 160 fr. par 
mois (5'123 fr. - 4'961 fr.) durant cette période, hors frais de garde ponctuels 
intervenus en octobre et novembre 2022. 
 
Dès la mise en place de la garde exclusive à la mi-décembre 2022, l'intimé a 
assumé pour les deux enfants des dépenses pour un montant global de l'ordre de 
7'100 fr. par mois (4'176 fr. 15 + 2'923 fr. 70), sa situation financière étant depuis 
lors déficitaire. 
 
3.2.3 Au vu de ce qui précède, c'est à raison que le Tribunal a considéré que les 
circonstances de fait qui prévalaient au moment où les mesures protectrices 
avaient été ordonnées s'étaient modifiées de manière importante et durable dès le 
1er août 2022 et que l'intimé n'était plus en mesure de verser une contribution à 
l'entretien de l'appelante dès cette date. 
Par conséquent, le chiffre 1 du dispositif de l'ordonnance entreprise sera confirmé. 
4. 
L'intimé conclut à ce que, s'en tenant à la répartition prévue par l'art. 106 al. 1 1ère 
phrase CPC, les frais judiciaires soient mis à la charge de l'appelante et que cette 
dernière soit condamnée à lui verser des dépens à hauteur de 3'790 fr. 
 
Il fait valoir que l'appel est mal fondé et dénué de toute motivation et que 
l'appelante 
adopte 
un 
comportement 
déraisonnable 
en 
contestant 
systématiquement toutes les décisions rendues. Il relève qu'outre les séquelles 
psychologiques causées par le comportement de son épouse sur l'ensemble des 
membres de la famille, celui-ci a également engendré pour lui un important coût 
de défense et qu'il doit faire face tant à un épuisement psychologique causé par les 
procédures judiciaires qu'à un épuisement financier ayant conduit à un lourd 
endettement. 
 
4.1 Les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie succombante (art. 95 et 
106 al. 1 1ère phrase CPC). Le juge peut s'écarter des règles générales et répartir 
les frais selon sa libre appréciation, notamment lorsque le litige relève du droit de 
la famille (art. 107 al. 1 let. c CPC). 


- 18/19 - 
 
C/80/2021 
Le tribunal dispose d'un large pouvoir d'appréciation non seulement quant à la 
manière dont les frais seront répartis, mais également quant aux dérogations à la 
règle générale de l'art. 106 CPC, y compris en matière de litige relevant du droit 
de la famille (ATF 139 III 358 consid. 3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_816/2013 
du 12 février 2014 consid. 4.1). 
 
4.2 Les frais judiciaires de la procédure d'appel seront fixés à 1'200 fr. (art. 31 et 
37 RTFMC), comprenant l'émolument de la décision ACJC/309/2023 du 3 mars 
2023. 
 
Ils seront mis à la charge de l'appelante qui succombe (art. 95, 104 al. 1, 105 et 
106 al. 1 1ère phrase CPC). 
Dans la mesure où celle-ci plaide au bénéfice de l'assistance judiciaire, ses frais 
judiciaires seront provisoirement supportés par l'Etat de Genève (art. 122 al. 1 let. 
b CPC), étant rappelé que les bénéficiaires de l'assistance judiciaire sont tenus au 
remboursement des frais judiciaires mis à la charge de l'Etat dans la mesure de 
l'art. 123 CPC (art. 19 RAJ). 
Pour des motifs d'équité liés à la nature du litige, chaque partie supportera, en 
revanche, ses propres dépens d'appel (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 


- 19/19 - 
 
C/80/2021 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 20 février 2023 par A______ contre le chiffre 1 du 
dispositif de l'ordonnance OTPI/80/2023 rendue le 2 février 2023 par le Tribunal de 
première instance dans la cause C/80/2021-4. 
Au fond : 
Confirme le chiffre 1 du dispositif de l'ordonnance entreprise. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 1'200 fr. et les met à la charge de A______. 
Dit que les frais judiciaires à la charge de A______ sont provisoirement supportés par 
l'Etat de Genève, sous réserve d'une décision de l'assistance judiciaire. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Monsieur Laurent RIEBEN, président; Monsieur Patrick CHENAUX, Madame 
Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, juges; Madame Sophie MARTINEZ, greffière. 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile, les moyens étant limités selon l'art. 98 
LTF. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.