ge_gerichte · ATAS/313/2023 · 2023-04-14 · fr


Siégeant : Eleanor McGREGOR, Présidente; Andres PEREZ, Michael RUDERMANN, 
Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
 CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3320/2022 
ATAS/313/2023 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 14 avril 2023 
9ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié c/o Madame B______, à BERNEX 
 
 
recourant 
 
contre 
CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, LUCERNE 
 
 
intimée 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le ______ 1983, a 
A. a.
travaillé dès le mois de mai 2017 comme nettoyeur pour l’entreprise C______ 
SA. 
b. À ce titre, il était assuré contre le risque d’accidents, professionnel ou non, 
auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la 
CNA). 
 Le 16 novembre 2021, l’assuré a transmis à la CNA une déclaration de sinistre. 
B. a.
Il y a indiqué que le 10 novembre 2021, il avait fait un faux mouvement avec son 
genou droit en voulant se rattraper, après avoir glissé sur un parquet. L’assuré a 
joint deux certificats d’arrêt de travail qui lui avaient été prescrits dès le 
12 novembre 2021 par la doctoresse D______, médecin généraliste. Ces 
certificats ont ensuite été renouvelés à diverses reprises. 
b. La CNA a pris en charge les suites de l’accident du 10 novembre 2021, 
notamment par le versement d’indemnités journalières. 
c. Une première radiographie du genou droit a été réalisée le 11 novembre 2021, à 
l’issue de laquelle le docteur E______, spécialiste FMH en radiologie, a fait état 
d’une absence de lésion post-traumatique visible, d’une ébauche ostéophytaire 
fémoro patellaire, ainsi que d’une irrégularité corticale (focale, distale et externe) 
du fémur, avec une ostéosclérose osseuse. 
d. Dans un rapport d’imagerie par résonance magnétique (ci-après : IRM) du 
genou droit daté du 19 novembre 2021, le docteur F______, spécialiste FMH en 
radiologie, a retenu les diagnostics suivants : lésion horizontale du segment 
intermédiaire du ménisque interne ; chondropathie de bas grade de la facette 
médiale de la rotule et du compartiment interne ; hypoplasie du condyle médial 
sans bascule de la rotule. L’indication médicale ayant justifié l’IRM correspondait 
à des douleurs persistantes du compartiment interne, à l’apparition d’un 
claquement, puis à une récidive suite à une entorse, chez un patient en surpoids. Il 
n’y avait pas d’antécédents antérieurs du genou. 
e. Dans un rapport adressé le 13 janvier 2022 à la Dresse D______, le docteur 
G______, du service de chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil 
moteur des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : les HUG), a retenu les 
diagnostics de lésion du ménisque interne et de gonarthrose du genou droit (21 
octobre 2021). Dans l’anamnèse dudit rapport, il était précisé que l’assuré, en 
bonne santé habituelle, âgé de 38 ans et travaillant dans le nettoyage ainsi que les 
déménagements, avait chuté au travail le 21 octobre 2021, avec un mécanisme de 
torsion du genou droit. Suite à l’accident, l’assuré rapportait des sensations de 
blocage, accompagnées de douleurs et, dans une moindre mesure, de lâchages du 
genou. Le bilan radiologique réalisé le 19 novembre 2021 avait montré une lésion 


 
 
 
 
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du segment postérieur du ménisque interne, avec une luxation de la languette 
méniscale au niveau de l’échancrure, ainsi qu’une arthrose fémoro-tibiale interne, 
sans lésion ligamentaire associée. 
f. Le 28 mars 2022, l’assuré a été opéré du genou droit (méniscectomie partielle 
interne par arthroscopie) par les docteurs G______, H______ et I______, du 
service de chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil moteur des HUG. 
Le rapport opératoire mentionne le diagnostic de lésion de la corne postérieure et 
du segment postérieur du ménisque interne. 
g. Une nouvelle radiographie du genou droit a été réalisée le 28 mars 2022, à 
l’issue de laquelle les docteurs J______ et K______, tous deux radiologues auprès 
des HUG, ont fait état d’une absence de lésion ostéo-articulaire post-traumatique 
aiguë visible, ainsi que d’un épanchement articulaire, associé à un emphysème 
intra-articulaire. 
h. Dans un rapport adressé à la CNA le 1er avril 2022, la Dresse D______ a fait 
état de gonalgies droites, avec une déchirure du ménisque interne et une 
chondropathie de bas grade. Son dernier contrôle remontait au 2 décembre 2021. 
Le traitement était conservateur, compte tenu d’une arthrose fémoro-tibiale. À la 
question de savoir s’il existait des circonstances particulières susceptibles 
d’influencer de façon défavorable le processus de guérison, elle a répondu : 
« travail professionnel multifonctionnel avec des travaux agenouillés (pose de 
parquet) ». 
i. Dans un « rapport initial LAA » transmis à la CNA le 13 juin 2022, la 
Dresse D______ a indiqué que, vers le 1er novembre 2021 et alors qu’il posait une 
lame de parquet en position assise-agenouillée, l’assuré avait présenté des 
douleurs du compartiment interne du genou droit en se relevant. L’assuré avait 
poursuivi le travail et « ces jours », et il avait encore subi une entorse externe du 
genou en descendant en arrière un escalier, ce qui avait exacerbé à nouveau les 
mêmes douleurs que celles qui s’étaient déjà manifestées le 1er novembre 2021. 
Dans ses constatations, la Dresse D______ a mentionné, outre une obésité, des 
algies lors de la flexion, de la palpation du compartiment antérieur interne, ainsi 
qu’un « testing positif » du compartiment interne du ménisque. 
j. Dans une appréciation médicale datée du 28 juin 2022, le Dr L______ a rappelé 
que l’assuré, qui avait fait un faux mouvement avec son genou droit en glissant 
sur un parquet, avait consulté le 11 novembre 2021 ; l’anamnèse du rapport de la 
Dresse D______ mentionnait qu’aux alentours du 1er novembre 2021, l’intéressé 
avait (déjà) souffert de gonalgies internes du côté droite, en se relevant après avoir 
posé une lame de parquet en position assise agenouillée. Un nouvel épisode s’était 
produit par la suite, en descendant des escaliers, motivant une consultation. 
Objectivement, on notait une obésité et la présence d’un « testing méniscal 
positif » du côté interne. Le bilan radiologique standard n’avait pas mis en 
évidence de lésions osseuses. Par ailleurs, l’IRM réalisée le 19 novembre 2021 


 
 
 
 
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avait montré une chondropathie du condyle fémoral interne, ainsi qu’une lésion 
complexe (avec extrusion millimétrique) du ménisque interne du genou, ce qui 
« signait » une atteinte dégénérative préexistante du ménisque interne. À la 
question de savoir si l’accident avait entraîné, au degré de la vraisemblance 
prépondérante, d’autres lésions structurelles objectivables, le Dr L______ 
répondait qu’il n’y avait pas eu de lésion structurelle objectivable aigüe, dans la 
mesure où préexistaient une atteinte dégénérative du comportement fémoro-tibial 
interne, ainsi qu’une extrusion du ménisque interne dans la gouttière interne. À la 
question de savoir si le « dommage » sur lequel avait porté l’opération était 
imputable, au degré de la vraisemblance prépondérante, à l’accident, le Dr 
L______ répondait que l’intervention effectuée le 28 mars 2022 ne pouvait être 
liée à l’événement déclaré autrement que de manière possible. Enfin, à la question 
de savoir à partir de quel moment les séquelles de l’accident ne jouaient, au degré 
de la vraisemblance prépondérante, plus de rôle au niveau du tableau clinique 
(abstraction faite de l’effet lié à l’opération), le Dr L______ répondait que devant 
l’absence de lésions traumatiques aigües, qu’il s’agisse de lésions cartilagineuses, 
osseuses, tendineuses, ligamentaires ou musculaires, l’événement avait cessé de 
déployer ses effets après deux mois. 
 Par décision du 4 juillet 2022, la CNA a informé l’assuré qu’elle mettait un 
C. a.
terme à ses prestations (indemnités journalières et prise en charge des frais de 
traitement) avec effet au 13 juillet 2022, au motif que, deux mois au plus tard 
après l’accident du 10 novembre 2021, ses troubles persistants n’avaient plus de 
lien avec ledit accident. 
b. Le 26 août 2022, l’assuré s’est opposé à la décision du 4 juillet 2022, en 
produisant deux rapports datés du 10 août 2022 établis par le docteur M______, 
chef de clinique auprès du département de chirurgie des HUG. 
Dans le premier rapport, le médecin a indiqué que, quatre mois après la 
méniscectomie partielle interne réalisée le 28 mars 2022, il y avait une 
problématique de douleurs, avec des épanchements. La radiographie avait montré 
un épanchement très important du genou droit. L’examen qu’il venait de réaliser 
montrait un épanchement plus modéré, mais encore présent, et des douleurs du 
compartiment fémoro-tibial interne. Des anti-inflammatoires avaient été prescrits, 
ainsi qu’une IRM visant à déterminer si l’assuré présentait une chondrolyse. 
Dans le deuxième rapport, le médecin a indiqué qu’hormis une chondropathie 
fémoro-tibiale interne droite, l’IRM montrait ce qui semblait être une fissure 
méniscale persistante. Celle-ci pouvait être « tout aussi responsable » de la 
symptomatologie douloureuse. Le Dr G______ avait estimé que la seule prise en 
charge envisageable aurait été une méniscectomie totale, donc un « trop grand 
prix à payer », compte tenu de l’âge de l’assuré. L’assurance-accidents avait 
considéré que la prise en charge du patient relevait d’une maladie, ce dont il se 
disait étonné. Selon lui, il s’agissait des suites non pas d’une maladie mais d’un 


 
 
 
 
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accident, puisqu’il existait un lien clair entre les douleurs du genou et l’accident 
initial, malgré une prise en charge chirurgicale. 
c. Par décision sur opposition du 8 septembre 2022, la CNA a rejeté l’opposition. 
La CNA s’est référée au rapport établi le 28 juin 2022 par le Dr L______, dont il 
ressortait que l’accident n’avait pas occasionné de lésion structurelle aiguë, chez 
un assuré présentant une atteinte dégénérative du compartiment fémoro-tibial et 
une extrusion du ménisque interne dans la gouttière interne. L’intervention du 
28 mars 2022 ne pouvait être liée à l’événement déclaré que de façon possible et 
les rapports du 10 août 2022 produits par l’assuré ne mettaient pas en évidence le 
moindre élément susceptible de mettre en doute l’avis du Dr L______. Pour la 
suite du traitement, la CNA invitait l’assuré à s’adresser à son assurance-maladie. 
 Par acte du 10 octobre 2022, l’assuré a saisi la chambre des assurances sociales 
D. a.
de la Cour de justice d’un recours, concluant à l’annulation de la décision du 
8 septembre 2022 et à l’octroi de prestations de l’assurance-accidents (indemnités 
journalières et prise en charge des soins) au-delà du 10 janvier 2022 (sic). 
En substance, il a fait valoir qu’il avait souffert d’une lésion complexe du 
ménisque interne (mise en évidence par une IRM) et que la CNA n’avait pas 
démontré que sa lésion méniscale serait manifestement due à l’usure ou à une 
maladie, en violation de l’art. 6 al. 2 let. c de la loi fédérale sur l'assurance-
accidents du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20). En outre, il jugeait 
« incompréhensible » que le Dr L______ retienne qu’il n’y avait « pas eu de 
lésion cartilagineuse », alors qu’il avait pourtant subi une arthroscopie du 
ménisque le 28 mars 2022. Par ailleurs, l’existence d’une chondropathie ne 
suffisait pas à renverser la « présomption du caractère accidentel » de la lésion 
assimilée dont il avait été victime, ni à démontrer son caractère manifestement 
maladif. L’assuré a joint : 
- 
un rapport du 10 octobre 2022 établi par le Dr M______, à teneur duquel il 
avait bénéficié d’une nouvelle infiltration au niveau de son genou droit ; 
- 
deux certificats signés par le Dr G______, attestant d’un « arrêt de travail pour 
accident » (à 100%) du 26 au 30 septembre 2022, puis du 1er au 31 octobre 
2022. 
b. Dans sa réponse du 8 novembre 2022, l’intimée a conclu au rejet du recours. Le 
grief du recourant tiré d’une violation de l’art. 6 al. 2 LAA était infondé, puisque 
l’al. 2 de cette disposition ne trouvait pas application en présence d’un accident au 
sens juridique, accident que la CNA n’avait en l’occurrence pas contesté. Par 
ailleurs, les conclusions du Dr L______ étaient probantes et son point de vue 
n’était pas mis en doute par d’autres pièces du dossier. En effet, seul le Dr 
M______ avait affirmé l’existence d’un « lien clair » entre les douleurs et 
l’accident initial, malgré une prise en charge chirurgicale, mais sans justifier 
médicalement son point de vue. C’était donc à bon droit qu’elle avait mis fin aux 
prestations avec effet au 13 juillet 2022. 


 
 
 
 
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À l’appui de sa réponse, l’intimée a joint une (nouvelle) appréciation médicale 
rédigée le 4 novembre 2022 par le Dr L______ : l’assuré, employé d’entretien, 
avait glissé sur un parquet le 10 novembre 2021 et effectué un faux mouvement 
avec son genou droit en voulant se rattraper. Il avait alors ressenti à nouveau des 
gonalgies internes, lesquelles étaient apparues pour la première fois autour du 
1er novembre 2021, alors qu’il se redressait d’une position agenouillée. Dans le 
dossier médical, on notait une surcharge pondérale, constatée à plusieurs reprises. 
L’arthroscopie du genou droit effectuée le 28 mars 2022, suite à l’échec du 
traitement conservateur, avait mis en évidence une atteinte cartilagineuse de grade 
II du compartiment fémoro-tibial interne, ainsi qu’une lésion de la corne 
postérieure et du segment postérieur du ménisque interne. L’évolution était 
défavorable, avec un épanchement récidivant, et une IRM de contrôle avait 
montré une absence de chondrolyse. À la question de savoir quelles atteintes 
initialement avaient été causées ou aggravées de manière déterminante, au degré 
de la vraisemblance prépondérante, par l’accident du 10 novembre 2021, le 
Dr L______ répondait que l’on était en présence d’une contusion simple du genou 
droit et qu’aucune atteinte n’avait été mise en évidence par l’IRM réalisée 
quelques jours après le traumatisme (le 19 novembre 2021) ; cette contusion 
simple avait cependant entraîné une aggravation transitoire aigüe d’un genou 
asymptomatique, la surcharge pondérale constituant un facteur de risque de 
pérennisation de la symptomatologie. Le Dr L______ maintenait que 
l’événement, soit une contusion simple du genou, avait cessé de déployer ses 
effets deux mois après le prétendu traumatisme. 
c. Le recourant a répliqué le 13 décembre 2022, persistant dans les conclusions de 
son recours. La méniscectomie partielle qu’il avait subie en mars 2022 visait 
précisément à remédier à la lésion horizontale du ménisque interne que lui avait 
provoquée l’accident du 10 novembre 2021. En outre, c’était à l’intimée qu’il 
appartenait d’écarter une origine accidentelle de cette lésion au degré de la 
vraisemblance prépondérante, et en l’occurrence, la présomption posée par 
l’art. 6 al. 2 let. c LAA ne pouvait pas être considérée comme étant renversée. 
d. Cette écriture a été transmise à l’intimée, pour information, puis la cause 
gardée à juger. 
 
 
 
 
 
EN DROIT 
 


 
 
 
 
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1. 
 
1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des contestations prévues 
à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, 
du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-
accidents, du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
1.2 Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable 
(art. 56 ss LPGA, applicable par le renvoi de l’art. 1 al. 1 LAA ; art. 62 ss et 89A 
de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). 
2. 
La modification de la LAA du 25 septembre 2015 est entrée en vigueur le 
1er janvier 2017. 
Dans la mesure où l'accident est survenu après cette date, le droit du recourant aux 
prestations d'assurance est soumis au nouveau droit (cf. dispositions transitoires 
relatives à la modification du 25 septembre 2015; arrêt du Tribunal fédéral 
8C_662/2016 du 23 mai 2017 consid. 2.2). Les dispositions légales seront citées 
ci-après dans leur teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2017. 
3. 
Le litige porte sur la question de savoir si les troubles dont souffre le recourant au 
niveau du genou droit doivent être pris en charge par l'intimée au-delà du 
13 juillet 2022. 
3.1 Les risques couverts par la LAA sont en particulier la survenance d’une 
atteinte à la santé issue d’un évènement accidentel (atteinte dite « accident » au 
sens de l’art. 4 LPGA) selon l’art. 6 al. 1 LAA, et les atteintes à la santé 
assimilées à un accident selon l’art. 6 al. 2 LAA. 
Les conditions d'application de ces deux normes sont distinctes et doivent donc 
être examinées séparément pour déterminer si un trouble à la santé est couvert par 
la LAA (ATF 146 V 51 consid. 8.5 ; arrêts du Tribunal fédéral 8C_630/2020 du 
28 janvier 2021 consid. 3.2 ; 8C_507/2020 du 15 décembre 2020 consid. 3.2 ; 
8C_382/2020 du 3 décembre 2020 consid. 3.2). Lorsque l'assureur-accidents 
admet l'existence d'un accident au sens de l'art. 4 LPGA et que l'assuré souffre 
d'une lésion corporelle au sens de l'art. 6 al. 2 LAA, le Tribunal fédéral a admis 
que l'assureur-accidents devait prendre en charge les suites de la lésion en cause 
sur la base de l'art. 6 al. 1 LAA; en revanche, en l'absence d'un accident au sens 
juridique, le cas doit être examiné sous l'angle de l'art. 6 al. 2 LAA (arrêts du 
Tribunal fédéral 8C_445/2021 du 14 janvier 2022 consid. 3.1 ; 8C_520/2020 du 
3 mai 2021 consid. 3.1 ; 8C_459/2019 du 11 septembre 2020 consid. 5.1 ; 
8C_412/2019 du 9 juillet 2020 consid. 5.2). 
3.2 Selon l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance sont notamment allouées 
en cas d’accident professionnel ou non professionnel. 


 
 
 
 
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3.2.1 Pour être couvert par l’art. 6 al. 1 LAA, un trouble à la santé doit ainsi avoir 
été causé par un évènement accidentel en ce sens qu’il doit exister entre ce dernier 
et le trouble une relation de causalité naturelle et adéquate (ATF 148 V 138 
consid. 5.1.1 ; ATF 146 V 51 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_114/2021 
du 14 juillet 2021 consid. 2.2). Il existe un lien de causalité naturelle entre un 
évènement et une situation de fait, si la seconde n’existerait pas en l’absence du 
premier (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; ATF 142 V 435 consid. 1 ; ATF 129 V 
402 consid. 4.3.1 ; ATF 115 V 133 consid. 3). Une causalité adéquate entre un 
évènement et un résultat existe si ledit évènement paraît propre à causer ladite 
atteinte au vu du cours ordinaire des choses et de l'expérience générale de la vie, 
en ce sens que le résultat en question apparaît comme généralement favorisé par la 
survenance de cette cause (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; ATF 125 V 456 
consid. 5c). En présence d’un trouble organique à la santé, la question de la 
causalité adéquate se recoupe presque complètement avec celle de la causalité 
naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 ; ATF 138 V 248 consid. 4 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1). 
3.2.2 Selon l’art. 36 al. 1 LAA, les remboursements de frais, les prestations pour 
soins, les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas 
réduits lorsque l’atteinte à la santé n’est que partiellement imputable à l’accident. 
Il découle donc tant de cette norme de l’art. 6 al. 1 LAA, que le seul fait qu’un 
trouble à la santé soit favorisé par un état maladif préexistant n’empêche pas sa 
prise en charge au titre de la LAA pour autant qu’il ait également été causé 
(naturellement et adéquatement) par un évènement accidentel (ATF 142 V 435 
consid. 2 ; ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; arrêts du Tribunal fédéral 8C_404/2020 
du 11 juin 2021 consid. 6.2.2 ; 8C_412/2018 du 26 février 2019 consid. 3.1). 
Même si un trouble à la santé serait survenu chez un assuré un jour ou l’autre, le 
fait qu’il soit déclenché par un évènement accidentel entraîne sa prise en charge 
sauf si la survenance de ce trouble à ce moment ne constitue qu’une réalisation 
aléatoire d’une apparition qui aurait pu se produire n’importe quand ; dans un tel 
cas, le lien de causalité entre l’évènement accidentel et la survenance du trouble à 
la santé est en effet si ténu qu’une prise en charge au titre de la LAA doit être 
exclue (arrêts du Tribunal fédéral 8C_287/2020 du 27 avril 2021 consid. 3.1 ; 
8C_669/2019 du 25 mars 2020 consid. 4.1 et 4.2 ; 8C_337/2016 du 7 juillet 2016 
consid. 4.1.1 et 4.1.2). Cette question doit être tranchée en premier lieu sur la base 
des informations des experts médicaux (arrêt du Tribunal fédéral 8C_287/2020 du 
27 avril 2021 consid. 3.1). 
3.2.3 L'existence ou non de la causalité naturelle entre une atteinte et un 
évènement est une question de fait qui s'établit au degré de preuve de la 
vraisemblance prépondérante (ATF 115 V 133 consid. 3). 
Le seul fait que des symptômes ne se soient manifestés qu'après la survenance 
d'un évènement accidentel ne suffit en tant que tel pas à établir un rapport de 
causalité naturelle avec cet accident (raisonnement dit "post hoc, ergo propter 


 
 
 
 
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hoc") (arrêts du Tribunal fédéral 8C_586/2021 du 5 mai 2022 consid. 5.2.2 ; 
8C_387/2021 du 2 août 2021 consid. 4.2.2 ; 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 
consid. 3.1). Cependant, dans des arrêts récents, le Tribunal fédéral a précisé 
qu’on ne saurait dénier toute force probante à une corrélation temporelle entre des 
évènements si d’autres éléments médicalement déterminants la corroborent (arrêts 
du Tribunal fédéral 8C_586/2021 du 5 mai 2022 consid. 5.2.2 ; 8C_348/2020 du 
7 juin 2021 consid. 4.3). 
3.2.4 Le fait que la procédure administrative sociale soit soumise à la maxime 
inquisitoire ne libère pas les parties du fardeau de la preuve, en ce sens qu’en cas 
d’absence de preuve c’est à la partie qui voulait en déduire un droit d’en supporter 
les conséquences (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; ATF 138 V 218 consid. 6 ; 
ATF 115 V 133 consid. 8a ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_593/2021 du 6 janvier 
2022 consid. 2.4). En conséquence, l’assuré supporte le fardeau de l’existence 
d’une causalité naturelle entre un évènement accidentel et un trouble à sa santé (en 
ce sens : arrêt du Tribunal fédéral 8C_232/2019 du 26 juin 2020 consid. 3.3). En 
revanche, le fardeau de la preuve de l’interruption, respectivement de la fin d’une 
causalité établie entre un évènement couvert par la LAA et une atteinte à la santé, 
repose sur l’assureur (ATF 146 V 51 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.2). 
3.3 Selon l’art. 6 al. 2 let. c LAA, les prestations d’assurance sont notamment 
allouées pour des déchirures d’un ménisque, pour autant que celles-ci ne soient 
pas dues de manière prépondérante à l’usure ou à une maladie. 
Selon la jurisprudence récente du Tribunal fédéral (ATF 146 V 51), lorsqu'une 
lésion corporelle comprise dans la liste énumérée à l'art. 6 al. 2 LAA est 
diagnostiquée, l'assureur-accidents est tenu à prestations aussi longtemps qu'il 
n'apporte pas la preuve libératoire que cette lésion est due de manière 
prépondérante, c'est-à-dire à plus de 50% de tous les facteurs en cause, à l'usure 
ou à une maladie (ATF 146 V 51 consid 8.6). En effet, contrairement à ce qui 
prévalait en matière de lésions corporelles assimilées à un accident sous l'empire 
de l'ancien droit, l'octroi de prestations sur la base de l'art. 6 al. 2 LAA (dans sa 
teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2017) ne suppose plus que les conditions 
constitutives de la notion d'accident (cf. art. 4 LPGA) soient réalisées à la seule 
exception du caractère "extraordinaire" de la cause extérieure (ATF 146 V 51 
consid. 7.5). Le seul fait que l'on soit en présence d'une lésion corporelle comprise 
dans la liste énumérée à l'art. 6 al. 2 LAA entraîne la présomption qu'il s'agit d'une 
lésion corporelle assimilée à un accident, qui doit être prise en charge par 
l'assureur-accidents ; celui-ci est dès lors tenu de prester aussi longtemps qu'il 
n'apporte pas la preuve, en s'appuyant sur des avis médicaux probants, que cette 
lésion est due de manière prépondérante à l'usure ou à la maladie (ATF 146 V 51 
consid 8.6). Cette jurisprudence a régulièrement été reprise par le Tribunal fédéral 
depuis lors (cf. arrêts du Tribunal fédéral 8C_593/2021 du 6 janvier 2022 consid. 
2.3 ; 8C_347/2021 du 10 novembre 2021 consid. 2.3 ; 8C_630/2020 du 28 janvier 


 
 
 
 
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2021 consid. 3.2). Elle est également régulièrement appliquée par la chambre de 
céans (cf. ATAS/747/2022 du 30 août 2022 consid. 7.2 ; ATAS/582/2022 du 
24 juin 2022 consid. 7.2). 
Le fait qu’une atteinte à la santé soit due de manière prépondérante à l’usure ou à 
une maladie doit être établi avec le degré de preuve de la vraisemblance 
prépondérante (ATF 146 V 51 consid 8.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_593/2021 
du 6 janvier 2022 consid. 2.3). 
3.4 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 
61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner 
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, 
puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement 
valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge 
ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les 
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une 
autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni 
son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les 
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que 
les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 
ATF 133 V 450 consid. 11.1.3 ; ATF 125 V 351 consid. 3). 
Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de 
l'impartialité d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement 
fondés. Étant donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des 
assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à 
l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 
351 consid. 3a ; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 


 
 
 
 
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justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter 
un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par 
conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 
Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; ATF 126 V 353 consid. 5b ; 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
3.5 En l'espèce, dans sa décision du 4 juillet 2022, confirmée sur opposition le 
8 septembre 2022, l'intimée a mis fin à ses prestations (indemnités journalières et 
frais de traitement) avec effet au 13 juillet 2022. En relation avec l’événement du 
10 novembre 2021 (faux mouvement avec le genou droit en glissant), l’intimée 
n’a pas contesté la survenance d'un accident au sens de l'art. 4 LPGA. Elle a 
toutefois considéré que, deux mois au plus tard après l’accident, les troubles 
persistant au-delà de cette date n’avaient plus de lien avec celui-ci. L’intimée a 
fondé sa décision sur le rapport rédigé le 28 juin 2022 par son médecin 
d’arrondissement, le Dr L______. Dans le cadre de la procédure de recours, 
l’intimée a invité le Dr L______ à se déterminer une nouvelle fois, suite à quoi ce 
médecin a maintenu son point de vue, dans un nouveau rapport daté du 
4 novembre 2022. 
De son côté, le recourant requiert l’octroi par l’intimée de prestations (indemnités 
journalières et remboursement des frais de traitement) au-delà du 10 janvier 2022 
(sic). En substance, il fait valoir que l’intimée, en retenant que des facteurs 
dégénératifs seraient à l’origine de son incapacité de travail, n’a pas démontré que 
sa lésion complexe du ménisque interne (mise en évidence par l’IRM de 
novembre 2021) serait manifestement due à l’usure ou à une maladie. Il se fonde 
en cela sur le rapport établi le 10 août 2022 par le Dr M______. 
Dès lors qu’en relation avec l’événement du 10 novembre 2021, la survenance 
d’un accident au sens de l’art. 4 LPGA est incontestée, la cause doit être examinée 
sous l’angle de l’art. 6 al. 1 LAA (ATF 146 V 51 consid. 5 et 9.1). Dans ce 
contexte, la question qui se pose est celle de savoir si les troubles du genou droit 
dont se plaint le recourant au-delà du 13 juillet 2022 sont en lien de causalité 
naturelle avec l’accident. 


 
 
 
 
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La radiographie du genou droit réalisée par le Dr E______ le 11 novembre 2021, 
soit le lendemain de l’accident, n’a pas mis en évidence de lésion 
post-traumatique visible. En revanche, ce médecin a fait état d’une ébauche 
ostéophytaire fémoro patellaire, ainsi que d’une irrégularité corticale du fémur, 
avec une ostéosclérose osseuse. Quant à l’IRM réalisée le 19 novembre 2021 par 
le Dr F______, elle a mis en exergue une lésion horizontale du segment 
intermédiaire du ménisque interne, une chondropathie de bas grade de la facette 
médiale de la rotule et du compartiment interne, ainsi qu’une hypoplasie du 
condyle médial. 
Le Dr L______, qui a analysé les imageries au dossier (y compris l’IRM, dont il a 
reproduit deux clichés dans son appréciation du 4 novembre 2022) et a examiné le 
cas à deux reprises (la seconde après avoir pris connaissance du rapport du 
Dr M______ du 10 août 2022), a considéré que les atteintes méniscales et 
cartilagineuses apparaissant sur l’IRM étaient préexistantes à l’événement du 
10 novembre 2021, et qu’elles résultaient d’une dégénérescence. À cet égard, le 
médecin d’arrondissement, après avoir retenu les diagnostics d’arthrose 
fémoro-tibiale interne droite symptomatique et de surcharge pondérale, a souligné 
l’absence d’atteinte traumatique (cartilagineuse, osseuse, tendineuse ou 
ligamentaire) observable sur le bilan radiologique standard du 11 novembre 2021 
et l’IRM du 19 novembre 2021, ainsi que la présence d’une chondropathie du 
condyle fémoral interne et d’une extrusion millimétrique du ménisque interne. Il 
est parvenu à la conclusion que l’aspect des lésions apparaissant sur les imageries 
était caractéristique d’une atteinte dégénérative préexistante du ménisque. En 
relation avec les clichés tirés de l’IRM, qu’il a reproduit dans son rapport, le 
Dr L______ a précisé que l’atteinte du cartilage et la déchirure complexe entraient 
dans le cadre de cette dégénérescence. Il a également souligné la présence d’une 
surcharge pondérale, laquelle constituait un facteur de risque de « pérennisation » 
de la symptomatologie, ainsi que le fait que le recourant avait déjà ressenti des 
gonalgies le 1er novembre 2021 (en se redressant d’une position agenouillée), soit 
antérieurement à l’événement du 10 novembre 2021. Il en a déduit que l’on était 
en présence d’une simple contusion du genou droit, qui n’avait provoqué qu’une 
aggravation transitoire pendant deux mois. 
La chambre de céans considère que les explications fournies par le Dr L______, 
en lien avec l’existence d’atteintes méniscales et cartilagineuses dégénératives 
préexistantes, sont convaincantes. Au demeurant, elles ne sont mises en doute par 
aucun autre rapport médical figurant au dossier. Les rapports du Dr L______ 
doivent ainsi être qualifiés de probants (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). On 
ajoutera que la thèse, avancée par le médecin d’arrondissement, d’atteinte 
préexistante, notamment au niveau du ménisque interne, paraît confortée par les 
indications figurant dans le bilan radiographique du 11 novembre 2021, dont il 
ressort, entre autres, l’absence de lésion post-traumatique visible. Dans ces 
conditions, il est compréhensible que le Dr L______ soit parti du principe que 


 
 
 
 
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l’on était en présence d'une simple aggravation transitoire d'un état dégénératif 
préexistant (cf., dans un cas proche, l’arrêt du Tribunal fédéral 8C_117/2020 du 
4 décembre 2020 consid. 4.4, concernant une déchirure horizontale du ménisque 
interne, associée à une chondropathie). 
S'il est vrai que pour admettre l'existence d'un lien de causalité naturelle, il suffit 
que la part traumatique, associée éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué 
l'atteinte à la santé, il n'en demeure pas moins que cette part traumatique doit être 
établie au degré de la vraisemblance prépondérante. Tel n’est pas le cas en 
l’espèce, au vu des explications et des particularités concrètes mises en évidence 
par le Dr L______, lesquelles plaident nettement en faveur d’un caractère 
dégénératif. Dans ce contexte, on précisera encore que si, dans son rapport du 
28 juin 2022, le Dr L______ avait indiqué que l’intervention du 28 mars 2022 ne 
pouvait être liée à l’événement déclaré « autrement que de manière possible », 
cela ne suffit quoi qu’il en soit pas pour admettre l'existence d'un lien de causalité, 
conformément à la jurisprudence (cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_331/2020 du 
4 mars 2021 consid. 5.4). 
Le recourant invoque un bref rapport (de quelques lignes) du Dr M______, daté 
du 10 août 2022. Le recourant produit également deux certificats d’arrêt de travail 
pour cause d’« accident » établis par le Dr G______, valables du 26 septembre au 
31 octobre 2022 et dépourvus de toute motivation. 
Dans son rapport du 10 août 2022, le Dr M______ a émis l’avis qu’il ressortait 
d’une IRM (il ne précise pas laquelle) non seulement une chondropathie 
fémoro-tibiale interne droite, mais aussi ce qui semblait être une fissure méniscale 
persistante ; cette fissure pouvait être « tout aussi responsable » de la 
symptomatologie douloureuse. L’assurance-accidents avait considéré que la prise 
en charge du patient relevait d’une maladie, ce dont le Dr M______ se disait 
étonné ; selon lui, il s’agissait des suites non pas d’une maladie mais d’un 
accident, puisqu’il existait un « lien clair » entre les douleurs du genou et 
l’accident initial, malgré une prise en charge chirurgicale. 
La chambre de céans observe que, dans son rapport, le Dr M______ ne discute 
pas la question – ici déterminante – du lien de causalité éventuel entre 
l’événement du 10 novembre 2021 et les atteintes apparaissant sur l’IRM du 
19 novembre 2021. En effet, le Dr M______ se borne à affirmer qu’il existerait un 
« lien clair » entre « l’accident initial » et les douleurs du genou, et non entre 
l’accident et les atteintes précitées. De surcroît, ce médecin ne justifie son postulat 
selon lequel il existerait un lien clair entre l’accident et les gonalgies par aucune 
motivation convaincante : il semble en effet considérer que la symptomatologie 
douloureuse pourrait s’expliquer aussi bien par une chondropathie fémoro-tibiale 
que par une fissure méniscale interne persistante, ce qui démontre qu’il n’est pas 
en mesure d’identifier la cause des douleurs. Surtout, ce médecin ne prétend pas 
que les deux atteintes qu’il mentionne (chondropathie fémoro-tibiale et fissure 
méniscale) seraient dues à l’accident du 10 novembre 2021. 


 
 
 
 
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En l'absence d'explications circonstanciées et propres à démontrer le caractère 
traumatique des atteintes (méniscales et cartilagineuses) apparaissant sur l’IRM, 
l’avis du Dr M______ semble reposer principalement, voire exclusivement, sur le 
fait que les douleurs du genou droit ont été rapportées postérieurement à 
l'événement survenu le 10 novembre 2021, si bien qu'elles se trouveraient, selon 
lui, forcément en relation causale avec celui-ci. Autrement dit, les conclusions du 
Dr M______ procèdent d’un raisonnement de type « post hoc, ergo propter hoc », 
dont la jurisprudence a précisé à maintes reprises qu'il n'était pas suffisant, à lui 
seul, pour établir un rapport de causalité naturelle entre une atteinte à la santé et 
un accident assuré (ATF 119 V 335 c. 2b/bb ; cf. également arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 4.4). 
En conclusion, l’affirmation – non étayée – du Dr M______ selon laquelle il 
existerait « un lien clair entre les douleurs du genou et l’accident initial, malgré 
une prise en charge chirurgicale » ne suffit pas à établir l'existence d'un lien de 
causalité naturelle entre l'accident assuré et les troubles persistants au niveau du 
genou droit. 
Pour le reste, le recourant ne saurait tirer aucun argument en sa faveur des deux 
certificats d’incapacité de travail (non motivés) qu’il a annexés à son recours : ces 
certificats se limitent à attester de périodes d’incapacité de travail et sont donc 
dénués de pertinence pour juger de la question du lien de causalité (arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_148/2016 du 23 janvier 2017 consid. 6.5). 
Au vu de ce qui précède, l’existence d’un lien de causalité naturelle entre 
l’évènement accidentel du 10 novembre 2021 et les troubles persistants déplorés 
par le recourant au niveau du genou droit n’est pas établie au degré de preuve de 
la vraisemblance prépondérante. Étant donné que le recourant supporte le défaut 
de preuve concernant le lien de causalité, ces troubles (y compris l’atteinte 
méniscale) n’ont pas à être couverts par l’intimée au-delà du 13 juillet 2022 sur la 
base de l’art. 6 al. 1 LAA. 
3.6 Il reste à déterminer si, malgré l’absence de lien de causalité entre l’accident et 
les troubles persistants au niveau du genou droit, l’intimée pourrait être tenue de 
verser des prestations postérieurement au 13 juillet 2022 sur la base de 
l’art. 6 al. 2 LAA, comme semble le considérer le recourant. 
En se référant à l’art. 6 al. 2 LAA, le recourant soutient en effet que l’intimée n’a 
pas démontré que sa lésion complexe du ménisque interne serait manifestement 
due à l’usure ou à une maladie. Le recourant insiste sur le fait que la « lésion 
assimilée » dont il a été victime est présumée être d’origine accidentelle et que 
c’est à l’intimée d’écarter une origine accidentelle au degré de la vraisemblance 
prépondérante, ce qu’elle n’a de son point de vue pas fait. 
D’emblée, la chambre de céans observe que l’existence d’une déchirure du 
ménisque, soit d’une lésion entrant dans la liste de l’art. 6 al. 2 LAA, ne peut être 
tenue pour établie dans le cas d’espèce, dans la mesure où la plupart des rapports 


 
 
 
 
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versés au dossier ne mentionnent aucune « déchirure ». En effet, le Dr F______ a 
diagnostiqué une « lésion horizontale […] » du ménisque interne (cf. rapport du 
19 novembre 2021). Pour sa part, le Dr G______, qui a opéré l’assuré, a retenu 
une « lésion de la corne postérieure et du segment postérieur du ménisque 
interne » (cf. rapport du 29 mars 2022), tandis que le Dr M______ a évoqué une 
« fissure méniscale persistante » (cf. rapport du 10 août 2022). Enfin, le Dr 
L______ a utilisé le terme de « lésion complexe » (cf. rapport du 28 juin 2022), 
avant d’évoquer une « atteinte du cartilage et déchirure complexe », sans qu’il soit 
clair si la « déchirure complexe » qu’il mentionne se rapporte au cartilage ou au 
ménisque. 
Par surabondance, on relèvera que, même à supposer que l’on puisse admettre, in 
casu, l’existence d’une lésion entrant dans la liste de l’art. 6 al. 2 LAA, cela 
n’aurait aucune incidence sur l’issue du litige : dans le cadre de l’art. 6 al. 2 LAA, 
l’assureur-accidents peut se libérer de son obligation de prester en apportant la 
preuve que la lésion est due à plus de 50% à l’usure ou à la maladie, autrement dit 
qu’elle est due « de manière prépondérante » à l’usure ou à la maladie. 
Contrairement à ce que laisse entendre le recourant, sous l’empire de l’art. 6 al. 2 
LAA, dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2017, l’assureur-accidents 
n’a plus à prouver (comme c’était le cas sous l’empire de l’ancien droit) que la 
lésion est « manifestement » due à la maladie, ce qui implique pour lui un 
allégement de la preuve libératoire (Jenny CASTELLA, Les lésions corporelles 
assimilées à un accident à l'aune de la première révision de la LAA, in RSAS 
2020, p. 35). 
Or, dans le cas d’espèce, le caractère dégénératif prépondérant de la lésion 
méniscale apparaît indiscutable, à la lumière des explications fournies par le 
Dr L______, que rien dans le dossier ne permet de mettre en doute et qui reposent 
sur des éléments concrets (absence d’atteinte traumatique observable sur les 
imageries, lésions dont l’aspect est caractéristique d’une dégénérescence, avec 
chondropathie du condyle fémoral interne et extrusion millimétrique du ménisque 
interne, surcharge pondérale, etc.). 
En conséquence, la preuve libératoire prévue par l’art. 6 al. 2 LAA devrait en 
toute hypothèse être considérée comme rapportée, et le recourant ne saurait 
valablement se prévaloir de l’art. 6 al. 2 LAA pour exiger la prise en charge de ses 
troubles du genou droit au-delà du 13 juillet 2022. 
4. 
Mal fondé, le recours est rejeté. 
5. 
La procédure est gratuite (art. 61 let. fbis a contrario LPGA). 
***** 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Sylvie CARDINAUX 
 
La présidente 
 
 
 
 
Eleanor McGREGOR 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le