ge_gerichte · ACJC/1393/2023 · 2022-12-07 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 20 octobre 2023 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/19869/2021 
ACJC/1393/2023 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 17 OCTOBRE 2023 
 
Entre 
Monsieur A______, c/o B______ [société], ______, appelant d'un jugement rendu par 
la 24ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 7 décembre 2022, 
représenté par Me C______, avocat, 
et 
Monsieur D______, p.a. E______, D______ [société], c/o F______ SA, ______, 
intimé, représenté par Me Kevin SADDIER, avocat, Saint-Léger Avocats, rue de Saint-
Léger 6, case postale 444, 1211 Genève 4. 
 


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C/19869/2021 
EN FAIT 
A. 
Par jugement du 7 décembre 2022, le Tribunal de première instance, statuant par 
voie de procédure simplifiée, a, en particulier, condamné A______ à payer à 
D______ la somme de 28'000 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 15 janvier 2021 
(ch. 1 du dispositif), mis les frais judiciaires, arrêtés à 2'100 fr, à la charge de 
A______ (ch. 2) et condamné ce dernier à verser ce montant à D______ qui en 
avait fait l'avance (ch. 3) ainsi que 5'000 fr. TTC à titre de dépens (ch. 6) et 
débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 7). 
B. 
a. Par acte daté du 23 janvier 2023, A______ a formé appel contre ce jugement. Il 
a conclu, avec suite de frais, à l'annulation des ch. 1, 2, 3 et 6 de son dispositif et, 
cela fait, au déboutement de D______ de toutes ses conclusions. 
b. D______ a conclu au déboutement de A______ de toutes ses conclusions et à 
la confirmation du jugement attaqué, avec suite de frais. 
c. Les parties ont répliqué et dupliqué, persistant dans leurs conclusions. 
d. Le 23 juin 2023, les parties ont été informées par la Cour de ce que la cause 
était gardée à juger. 
C. 
Les faits pertinents suivants résultent de la procédure. 
a. D______ est titulaire de l'entreprise individuelle E______, D______ inscrite au 
Registre du commerce de Genève. 
Celle-ci était auparavant constituée sous la forme d'une société en nom collectif 
(G______ SNC). 
Selon publication dans la FOSC du ______ 2021, la société a été dissoute et 
radiée à la suite de la sortie de l'associé H______, D______ continuant les affaires 
sous la raison individuelle "E______, D______" conformément à l'art. 579 CO. 
b. A______ était associé de la société I______ SARL, société radiée du Registre 
du commerce en date du ______ 2021 par suite de faillite. Son but était 
notamment l'exploitation d'un centre de fitness et ______ et ______ notamment 
entraînements ______, ______ et ______. 
La société exploitait notamment le J______, sis chemin 1______, à 
K______ [GE]. 
c. Les parties se sont rencontrées en août 2019, date à laquelle elles ont décidé de 
conclure un "partenariat". 


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d. Des travaux, notamment en agrandissement des vestiaires et en décoration du 
J______, ont débuté au mois de septembre 2019. 
D______ ainsi que son ancien associé, H______, ont proposé de se charger d'une 
partie des travaux. 
Aucun contrat ni devis écrits n'ont été établis. 
e. D______ et H______ ont travaillé pendant 56 jours entiers, œuvrant aux côtés 
d'autres entreprises et ouvriers. 
Les travaux ont été interrompus en novembre 2019 par manque d'argent. 
f. Le 15 janvier 2020, D______, H______ et A______ se sont réunis pour évoquer 
l'avancée des travaux. 
Une facture d'un total de 69'983 fr. 46 a été remise par D______ à A______. 
Celle-ci était libellée sur le papier entête de G______ SNC et adressée à 
"J______", no. ______ chemin 1______ à K______. 
Les parties ont réduit ce montant à un forfait de 500 fr. par jour travaillé, soit une 
somme totale de 28'000 fr. Le montant précédemment facturé a été biffé et le 
nouveau montant inscrit de manière manuscrite, avec à côté la signature de 
H______. 
g. Le 22 septembre 2020, G______ SNC a expédié un premier rappel à A______ 
avec la mention "Représentant du J______" pour le paiement de la facture. 
Un second rappel, avec le même libellé, a été envoyé le 6 octobre 2020 par 
G______ SNC. 
h. A______ a répondu le 12 octobre 2020 par la voix de son conseil en expliquant 
détenir la facture originale certifiant qu'un paiement en espèces avait été effectué. 
Il était mentionné "Concerne: J______, Monsieur A______". 
i. Le 17 décembre 2020, G______ SNC a fixé à A______ un ultime délai au 
15 janvier 2021 afin de payer le montant de 28'000 fr., s'étonnant de ne pas avoir 
reçu copie de la facture qui attesterait du paiement de la somme réclamée. 
j. Par demande déposée le 11 octobre 2021 par devant le Tribunal de première 
instance à l'encontre de A______, introduite le 31 janvier 2022 à la suite de 
l'échec de la tentative de conciliation, D______ a conclu au paiement par 
A______ de 28'000 fr. Il a produit à l'appui de ses écritures une copie en noir et 
blanc de la facture du 15 janvier 2020. 


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Outre les éléments liés à la créance qu'il soutient détenir, il a notamment relevé 
que A______ était associé de la société I______ SARL, laquelle exploitait le 
J______ à K______. Il a également exposé avoir rencontré A______ en 2019 à 
l'occasion de la soirée de rentrée des entreprises et qu'un "partenariat" avait été 
décidé, l'idée étant d'insuffler une nouvelle énergie au club de fitness de A______. 
k. Par réponse du 22 avril 2022, A______ a conclu au déboutement du 
demandeur. Il a soutenu avoir agi en sa qualité d'associé gérant avec signature 
individuelle de la société I______ SARL et que le montant de 28'000 fr. avait 
d'ores et déjà été payé le 15 janvier 2020. 
Il a produit un exemplaire de la facture comportant une annotation supplémentaire 
"Total payé en espèce", à gauche du montant de 28'000 fr. Le document produit 
est une photocopie en couleur de la facture, quand bien même la mention 
"originale" figure dans l'énoncé de la pièce du bordereau reçu le 25 avril 2022 par 
le Tribunal. A______ a également produit un document comprenant deux 
écritures, à savoir un crédit de 28'000 fr. au profit de G______ et un débit du 
même montant avec l'indication "Paiement A______", toutes deux du 15 janvier 
2020. A______ a allégué que ce document était une écriture comptable de la 
société I______ SARL. 
l. Lors de l'audience de débats principaux du 20 septembre 2022, D______ a 
notamment expliqué avoir présenté la facture de 69'983 fr. 46 le 15 janvier 2020 à 
A______. Lors de cette rencontre, H______ et lui-même avaient accepté de 
réduire le montant de la facture à 28'000 fr. La signature de H______ valait 
accord en ce sens. Il a souligné qu'il n'avait jamais conclu d'accord avec la société 
I______ SARL. La facture n'était libellée au nom d'aucune société ou personne, 
car A______ était en litige avec son associé et ne voulait pas que le nom de la 
société figure sur la facture, raison pour laquelle cette dernière a été libellée au 
nom "J______". 
A______ a quant à lui a expliqué que les discussions avec D______ s'étaient 
toujours faites au nom de I______ SARL. Il avait reçu la facture du 15 janvier 
2020 en décembre 2019 mais elle n'était pas conforme, car elle comprenait les 
matériaux qu'il avait payés lui-même avec sa société. Il a affirmé avoir payé 
28'000 fr. le 15 janvier 2020 en présence de L______, à qui il avait demandé 
d'être présent pour vérifier la conformité de la facture ainsi que la preuve de 
paiement. Il a précisé que la mention "Total payé en espèces" avait été ajoutée par 
lui-même devant toutes les personnes présentes. A______ a indiqué que le 
paiement avait été effectué en espèces et que l'argent provenait de son coffre-fort, 
bien que la société I______ SARL ait eu à l'époque un compte bancaire. Il passait 
des écritures comptables même si l'argent provenait du coffre-fort. 


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m. Deux témoins ont été entendus lors de l'audience du 20 septembre 2022, à 
savoir H______, ancien associé de D______, ainsi que L______, associé de 
A______ dans la société M______ SA. 
m.a H______ a expliqué avoir accepté de réduire le montant de la facture en 
échange d'une mise à disposition d'un espace de coaching à des prix préférentiels. 
Il avait signé la facture pour avaliser le montant de 28'000 fr., mais n'avait pas 
reçu d'argent à ce moment-là. A______ ne voulait pas entamer de discussions 
pour le compte de la société I______ SARL car il était en litige avec son ancien 
associé, de sorte que les échanges se faisaient directement avec lui. Il avait 
uniquement signé le document, mais les dates et le montant n'étaient pas de sa 
main. Par ailleurs, il a déclaré que seul A______, D______ et lui-même étaient 
présents lors des discussions sur le montant de la facture, laquelle avait été 
présentée le 15 janvier 2020 sans avoir été envoyée au préalable. 
m.b L______ a expliqué être associé avec A______ dans la société M______ 
depuis septembre 2020. Il était un professionnel dans le domaine de la rénovation 
du second œuvre et avait présenté des devis à A______ dans le cadre des travaux 
de son fitness. Il avait été "en quelque sorte évincé, car les coaches sportifs 
[avaient] décidé de faire une partie des travaux eux-mêmes". A______ lui avait 
demandé d'être présent le jour du paiement en cas de discussion sur la facture et 
pour avoir un témoin lors du paiement. Il a dit se rappeler avoir vu A______ 
remettre à H______ les vingt-huit billets de 1'000 fr. en espèces dans une 
enveloppe. Il a expliqué en revanche ne pas se rappeler si le devis qu'il avait 
présenté était adressé au nom de A______ ou de sa société. 
n. Le Tribunal a gardé la cause à juger à l'issue de l'audience de plaidoiries finales 
du 8 novembre 2022. 
o. Dans son jugement du 7 décembre 2022, le Tribunal a d'abord relevé que 
A______ contestait avoir agi à titre personnel lors de la conclusion du contrat 
d'entreprise avec la société G______ SNC, mais que les deux rappels étaient 
adressés personnellement à A______, "représentant du J______". Bien que la 
société exploite l'établissement du J______, il y avait lieu de retenir que si 
G______ SNC avait eu la volonté ou la conscience de contracter avec la société, 
elle aurait émis la facture au nom de I______ SARL. De surcroît, le courrier du 
12 octobre 2020 adressé par le mandataire de A______ porte comme en-tête la 
mention "J______, Monsieur A______" sans aucune référence à la société 
I______ SARL, ce qui confirmait que A______ agissait bien en son propre nom. 
Enfin, la charge de la preuve de l'existence d'un rapport de représentation dans le 
cadre du contrat d'entreprise incombait à A______. Or, aucun élément ne venait 
corroborer la représentation au nom de I______ SARL. En conséquence, il fallait 
retenir que A______ avait conclu le contrat d'entreprise en son propre nom et sa 
légitimation passive devait donc être admise. 


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Ensuite, les versions des parties et des témoins quant au paiement des 28'000 fr. 
s'opposaient. Or, L______ avait non seulement indiqué avoir été évincé des 
travaux au profit de D______, mais il était l'associé de A______, de sorte que son 
témoignage devait être apprécié avec retenue. En outre, dans ses écritures 
responsives, A______ avait admis l'allégué 35 de la demande selon lequel il avait 
demandé le 15 janvier 2020 à D______ et H______ d'être patients pour le 
paiement des 28'000 fr., ce qui excluait un paiement ce jour-là. En toute 
hypothèse, A______ avait reconnu l'existence de la créance de sorte qu'il lui 
appartenait d'apporter la preuve du fait destructeur, soit la preuve de paiement. Le 
document produit par lui contenant deux écritures de 28'000 fr., l'une de crédit et 
l'autre de débit, n'établissait en aucun cas l'acquittement de la dette. Il ne s'agissait 
en effet ni d'une écriture bancaire ni d'un document comptable certifié, mais d'un 
simple document sans force probante. Pour toutes ces raisons, A______ échouait 
à prouver l'extinction de la dette, de sorte qu'il devait être condamné à verser à 
D______ la somme réclamée. 
EN DROIT 
1. 
Interjeté selon la forme et dans le délai prescrits, l'appel est recevable (art. 308 
al. 1 let. a et al. 2 et 311 al. 1 CPC). 
L'appel peut être formé pour violation du droit (art. 310 let. a CPC) et constatation 
inexacte des faits (art. 310 let. b CPC). L'instance d'appel dispose ainsi d'un plein 
pouvoir d'examen de la cause en fait et en droit; en particulier, le juge d'appel 
contrôle librement l'appréciation des preuves effectuée par le juge de première 
instance (art. 157 CPC en relation avec l'art. 310 let. b CPC) et vérifie si celui-ci 
pouvait admettre les faits qu'il a retenus (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1). 
2. 
L'appelant conteste avoir la légitimation passive dans la mesure où le contrat avait 
été conclu avec I______ SARL. 
2.1 
2.1.1 La qualité pour agir (communément qualifiée de légitimation active) ou la 
qualité pour défendre (communément qualifiée de légitimation passive) relève du 
fondement matériel de l'action; elle appartient au sujet (actif ou passif) du droit 
invoqué en justice (ATF 142 III 782 consid. 3.1.3.2; 130 III 417 consid. 3.1 et 3.4; 
arrêts du Tribunal fédéral 4A_397/2018 du 5 septembre 2019 consid. 3.1; 
4A_619/2016 du 15 mars 2017 consid. 3). 
2.1.2 Pour déterminer si un contrat a été conclu, quels en sont les cocontractants et 
quel en est le contenu, le juge doit interpréter les manifestations de volonté des 
parties (cf. ATF 144 III 93 consid. 5.2 p. 97; 132 III 626 consid. 3.1 p. 632; arrêt 
du Tribunal fédéral 4A_155/2017 du 12 octobre 2017 consid. 2.3, qui mentionne 
explicitement la recherche de l'identité des cocontractants). La notion de "parties" 


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est ici comprise de manière large puisque, lorsque le juge doit déterminer l'identité 
des cocontractants (par l'interprétation des manifestations de volonté), ceux-ci ne 
sont précisément pas encore connus. 
Le juge doit tout d'abord rechercher la réelle et commune intention des parties 
(interprétation subjective), le cas échéant empiriquement, sur la base d'indices. 
Constituent des indices en ce sens non seulement la teneur des déclarations de 
volonté - écrites ou orales -, mais encore le contexte général, soit toutes les 
circonstances permettant de découvrir la volonté réelle des parties, qu'il s'agisse de 
déclarations antérieures à la conclusion du contrat ou de faits postérieurs à celle-
ci, en particulier le comportement ultérieur des parties établissant quelles étaient à 
l'époque les conceptions des contractants eux-mêmes (ATF 144 III 93 
consid. 5.2.2 et les références citées). 
Si le juge ne parvient pas à déterminer la volonté réelle et commune des parties – 
parce que les preuves font défaut ou ne sont pas concluantes – ou s'il constate 
qu'une partie n'a pas compris la volonté exprimée par l'autre à l'époque de la 
conclusion du contrat – ce qui ne ressort pas déjà du simple fait qu'elle l'affirme 
en procédure, mais doit résulter de l'administration des preuves –, il doit recourir à 
l'interprétation normative (ou objective), à savoir rechercher leur volonté 
objective, en déterminant le sens que, d'après les règles de la bonne foi, chacune 
d'elles pouvait et devait raisonnablement prêter aux déclarations de volonté de 
l'autre. Il s'agit d'une interprétation selon le principe de la confiance. Ce principe 
permet d'imputer à une partie le sens objectif de sa déclaration ou de son 
comportement, même si celui-ci ne correspond pas à sa volonté intime. La 
détermination de la volonté objective des parties, selon le principe de la confiance, 
est une question de droit, que le Tribunal fédéral examine librement; pour la 
trancher, il faut cependant se fonder sur le contenu des manifestations de volonté 
et sur les circonstances, lesquelles relèvent du fait. Les circonstances 
déterminantes à cet égard sont uniquement celles qui ont précédé ou accompagné 
la manifestation de volonté, mais non pas les événements postérieurs (ATF 
144 III 93 consid. 5.2.3 et les références citées). 
2.1.3 La "représentation" de la personne morale par ses organes est réservée par 
l'art. 40 CO. L'organe qui agit au nom de la personne morale n'agit pas à la place 
de la personne morale, mais pour elle, et ses actes sont attribués à celle-ci. 
Chaque gérant a le pouvoir de représenter la société (art. 814 al. 1 CO). Le droit 
de la société anonyme s’applique par analogie à l’étendue et à la limitation des 
pouvoirs de représentation ainsi qu’aux contrats conclus entre la société et son 
représentant (art. 814 al. 4 CO). 
Les personnes autorisées à représenter la société ont le droit d’accomplir au nom 
de celle-ci tous les actes que peut impliquer le but social (art. 718a al. 1 CO). 


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Cette disposition a avant tout pour but de protéger les tiers de bonne foi. Au 
nombre des actes que peut impliquer le but social, il faut non seulement englober 
ceux qui sont utiles à la société ou usuellement nécessaires à son activité, mais 
aussi ceux qui ont trait à des affaires inhabituelles qui rentrent toutefois dans le 
but social, c'est-à-dire qui n'en sont pas manifestement exclus. Les actes de 
représentation qui n'ont plus de lien avec le but social ne sauraient lier la société 
(ATF 116 II 320 consid. 3a p. 323; arrêts déjà cités 4A_459/2013 du 22 janvier 
2014 consid. 3.2.1; 4A_357/2007 du 8 avril 2008, ibidem). 
2.2 En l'espèce, même si l'intimé a toujours traité avec l'appelant, la société 
exploitant le fitness ne peut, nécessairement, agir que par ses représentants et les 
discussions ne pouvaient donc se faire qu'entre personnes physiques. En tant que 
tel, le fait que l'intimé ait traité avec l'appelant ne permet dès lors pas à l'intimé 
d'en déduire qu'il serait personnellement lié à l'intimé. 
La facture du 15 janvier 2020, qui fonde la prétention de l'intimé, est adressée à 
"J______", soit le fitness exploité par la société I______ SARL, sans que le nom 
de l'appelant n'apparaisse. Il ressort par ailleurs des courriers de l'intimé des 
22 septembre et 6 octobre 2020 qu'ils sont adressées à l'appelant, mais en sa 
qualité de représentant du J______, et donc pas à titre personnel. Il peut ainsi être 
déduit de ces pièces que l'intimé ne considérait pas que l'appelant était son 
cocontractant à titre personnel. L'intimé relève par ailleurs que l'appelant lui aurait 
demandé que le nom de la société ne figure pas sur la facture en raison de son 
conflit avec ses associés, ce qui tend également à démontrer que l'accord a été 
conclu avec ladite société, faute de quoi la question de la mention de cette 
dernière ne se serait pas posée. Quant à l'indication sur le courrier du mandataire 
de l'appelant du 12 octobre 2020 "J______, Monsieur A______", elle n'est pas 
pertinents pour déterminer la volonté des parties et il ne peut, en tout état de 
cause, rien en être déduit. 
L'intimé n'a pas expliqué dans sa demande pourquoi elle considérait l'appelant 
comme son cocontractant à titre personnel, alors qu'elle y mentionne par ailleurs 
la société I______ SARL et rappelle son but, à savoir l'exploitation d'un centre de 
fitness, ce qui serait inutile si elle était étrangère aux faits de la présente cause. 
En outre, on ne comprend pas, et l'intimé ne l'explique pas, pourquoi l'appelant 
aurait commandé des travaux à réaliser dans des locaux dont il n'est ni 
propriétaire, ni locataire, ni détenteur d'un quelconque droit d'utilisation, ni sur 
quelle base il aurait pu décider de réaliser à titre personnel des travaux dans de tels 
locaux, sur lesquels il ne dispose d'aucun droit. On ne comprend pas davantage, et 
aucun élément figurant à la procédure ne permet de le comprendre, pourquoi 
l'appelant aurait décidé de financer personnellement les travaux effectués dans le 
fitness exploité par une société tierce et dont il n'aurait dès lors tiré aucun bénéfice 


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direct. A l'inverse, la rénovation du fitness s'inscrivait dans le but de la société, à 
savoir l'exploitation de celui-ci. 
En définitive, au vu de ce qui précède, il convient de retenir que les parties 
n'avaient pas la volonté réelle et commune de conclure un contrat avec l'appelant à 
titre personnel. 
En tout état de cause, il paraît conforme à l'expérience générale, et l'appelant ne 
pouvait donc ignorer, que lorsque l'associé d'une société commande des travaux à 
effectuer dans les locaux de celle-ci, lesdits travaux ne sont pas commandés par 
l'associé à titre personnel, mais pour le compte de la société. Une interprétation 
objective de la volonté des parties ne parviendrait donc pas à un autre résultat. 
L'appelant ne dispose dès lors pas de la légitimation passive et il ne peut être tenu 
de s'acquitter du montant réclamé sur la base d'une relation contractuelle à 
laquelle il n'est pas partie. 
Le jugement attaqué sera dès lors annulé et la demande en paiement formée par 
l'intimé sera rejetée. 
3. 
Au vu de l'issue du litige, l'intimé sera condamné aux frais de la procédure de 
première instance et d'appel. 
3.1 Les frais judicaires de première instance seront arrêtés à 2'100 fr. (art. 17 
RTFMC) et compensés avec l'avance fournie par l'intimé. Le solde des avances 
sera restitué aux parties. L'intimé sera par ailleurs condamné à verser 4'500 fr. 
TTC à l'appelant à titre de dépens de première instance, débours et TVA compris 
(art. 84 et 85 RTFMC). 
3.2 L'intimé sera par ailleurs condamné aux frais judiciaires d'appel, arrêtés à 
1'800 fr. (art. 17 RTFMC) et compensés avec l'avance fournie par l'appelant qui 
reste acquise à l'Etat de Genève. Il sera dès lors condamné à payer ce montant à 
l'appelant. 
Il sera par ailleurs condamné à verser un montant de 2'500 fr. à titre de dépens 
d'appel, débours et TVA compris (art. 84, 85, 90 RTFMC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté par A______ contre le jugement JTPI/14604/2022 
rendu le 7 décembre 2022 par le Tribunal de première instance dans la cause 
C/19869/2021. 
 
Au fond : 
Annule ce jugement et, cela fait : 
Rejette la demande formée par D______ à l'encontre de A______ le 31 janvier 2022 
dans la cause C/19869/2021. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Arrête les frais judiciaires de première instance à 2'100 fr., les mets à la charge de 
D______ et dit qu'ils sont compensés avec l'avance fournie, qui reste acquise à l'Etat de 
Genève. 
Invite les Services financiers du Pouvoir judiciaire à restituer le montant de 100 fr. à 
D______. 
Invite les Services financiers du Pouvoir judiciaire à restituer le montant de 100 fr. à 
A______. 
Condamne D______ à payer 4'500 fr. TTC à A______ à titre de dépens de première 
instance. 
 
Sur les frais d'appel : 
Arrête les frais judicaires d'appel à 1'800 fr., les mets à la charge de D______ et dit 
qu'ils sont compensés avec l'avance fournie par A______, qui reste acquise à l'Etat de 
Genève. 
 
 


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C/19869/2021 
Condamne D______ à payer 1'800 fr. à A______ à titre de frais judiciaires d'appel. 
Condamne D______ à payer 2'500 fr. TTC à A______ à titre de dépens d'appel. 
 
Siégeant : 
Monsieur 
Laurent 
RIEBEN, 
président; 
Monsieur 
Patrick 
CHENAUX, 
Madame Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, juges; Madame Jessica ATHMOUNI, 
greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 113 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral 
par la voie du recours constitutionnel subsidiaire. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF inférieure à 30'000 fr.