ge_gerichte · ACJC/1671/2020 · 2020-11-24 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 1er décembre 
2020. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/3502/2019 
ACJC/1671/2020 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 24 NOVEMBRE 2020 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______, appelant et intimé d'un jugement rendu par la 
13ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 20 janvier 2020, 
comparant par Me Andres Martinez, avocat, rue du Vieux-Collège 10, 1204 Genève, en 
l'étude duquel il fait élection de domicile, 
et 
Madame B______, domiciliée ______, intimée et appelante, comparant par 
Me Vincent Latapie, avocat, boulevard Helvétique 4, 1205 Genève, en l'étude duquel 
elle fait élection de domicile. 
 


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C/3502/2019 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/1018/2020 rendu le 20 janvier 2020, le Tribunal de première 
instance a prononcé le divorce de B______ et de A______ (chiffre 1 du 
dispositif), attribué à A______ la jouissance exclusive du domicile conjugal, avec 
les droits et obligations qui en résultent (ch. 2), maintenu l'autorité parentale 
conjointe des parties sur leurs enfants C______ et D______ (ch. 3), attribué la 
garde de ceux-ci à leur mère (ch. 4), réservé au père un droit de visite devant 
s'exercer, sauf accord contraire des parties, du lundi dès la pause de midi au mardi 
matin à la reprise de l'école, un vendredi sur deux, de 16h à 19h, ainsi qu'un week-
end sur deux, du vendredi 16h au dimanche soir ainsi que la moitié des vacances 
scolaires (ch. 5) et donné acte aux parties de leur accord à entreprendre une 
thérapie familiale (ch. 6). 
Financièrement, le Tribunal a condamné A______ à verser en mains de B______ 
à titre de contribution à l'entretien de l'enfant C______, dès le 1er mai 2020, par 
mois et d'avance, allocations familiales non comprises, un montant de 1'100 fr. 
jusqu'à l'âge de 18 ans, voire au-delà en cas de formation professionnelle ou 
d'études sérieuses et régulières (ch. 7) et à titre de contribution à l'entretien de 
l'enfant D______, dès le 1er mai 2020, par mois et d'avance, allocations familiales 
non comprises, 1'150 fr. jusqu'à l'âge de 15 ans et 1'250 fr. jusqu'à l'âge de 18 ans, 
voire au-delà en cas de formation professionnelle ou d'études sérieuses et 
régulières (ch. 8), la bonification pour tâches éducatives étant attribuée à B______ 
(ch. 9). Il a, en outre, notamment ordonné le partage par moitié des avoirs de 
prévoyance professionnelle acquis au cours du mariage (ch. 12) et donné acte aux 
époux de ce qu'ils renonçaient à toute contribution d'entretien réciproque post-
divorce (ch. 13). Il a arrêté les frais judiciaires à 1'500 fr., les a répartis à raison de 
la moitié à la charge de chacune des parties et les a laissés à la charge de l'Etat, 
étant donné que les parties étaient au bénéfice de l'assistance juridique (ch. 14) et 
dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 15). 
B. 
a. Par acte déposé le 21 février 2020 au greffe de la Cour de justice, B______ a 
appelé de ce jugement, qu'elle a reçu le 23 janvier 2020. Elle a conclu à 
l'annulation des chiffres 5, 6 et 12 de son dispositif et, cela fait, à ce qu'un droit de 
visite soit réservé à A______ devant s'exercer, sauf accord contraire des parties, 
chaque lundi et chaque vendredi, après l'école de 16h à 19h, ainsi qu'un week-end 
sur deux et durant la moitié des vacances scolaires et à ce qu'il soit renoncé au 
partage des avoirs de prévoyance professionnelle accumulés durant le mariage par 
les parties, A______ devant être condamné aux frais de la procédure et les dépens 
compensés. 
b. Par acte expédié le 24 février 2020 au greffe de la Cour, A______ a également 
appelé de ce jugement, qu'il a reçu le 24 janvier 2020. Il a conclu à l'annulation 
des chiffres 7 et 8 de son dispositif et à ce qu'il soit constaté qu'il n'est pas, en 


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l'état, en mesure de verser une contribution à l 'entretien de ses enfants, sous suite 
de frais et dépens. Subsidiairement, il a proposé de verser une somme de 400 fr., 
par mois et par enfant, dès le 1er septembre 2020, à titre de contribution à leur 
entretien. 
 
c. Dans leurs réponses respectives, les parties ont conclu au rejet de l'appel formé 
par leur partie adverse. 
 
d. Les parties ont répliqué et dupliqué, persistant dans leurs conclusions 
respectives. 
 
e. Les parties ont produit des pièces nouvelles. A______ a produit des documents 
relatifs à ses revenus et B______ des courriers en rapport avec les droits 
parentaux. 
 
f. Les parties ont été informées le 18 juin 2020 de ce que la cause était gardée à 
juger. 
 
g. Par pli du 30 juillet 2020, A______ a transmis une pièce nouvelle à la Cour. 
C. 
Les éléments suivants résultent de la procédure : 
 
a. B______, née ______ [nom de jeune fille] le ______ 1976, de nationalité 
suisse, et A______, né le ______ 1968, de nationalité sénégalaise, se sont mariés 
le ______ 2005 à E______ [GE]. 
Ils sont les parents de C______, née le ______ 2005, et de D______, né le ______ 
2009. 
B______ est également la mère de F______, née le ______ 1999 d'une précédente 
union, qui vit encore avec elle. 
b. Par jugement sur mesures protectrices de l'union conjugale du 18 septembre 
2013, le Tribunal a autorisé les parties à vivre séparées (ch. 1), confié à B______ 
la garde des enfants C______ et D______ (ch. 2), donné acte aux parties de ce 
qu'elles fixeraient les modalités de la prise en charge au quotidien des enfants 
d'accord entre eux et, au besoin, par le biais d'une médiation auprès du Centre 
G______ (ch. 3), attribué à B______ la jouissance exclusive du domicile conjugal 
(ch. 4), imparti à A______ un délai au 31 octobre suivant pour quitter ledit 
domicile (ch. 5), donné acte à B______ de ce que A______ était autorisé à revenir 
audit domicile pour les besoins de l'exercice du droit de visite sur les enfants 
(ch. 6), donné acte à B______ de ce qu'elle entendait assumer l'entretien des deux 
enfants, en plus du sien et de celui de sa fille F______ (ch. 7), dispensé, en l'état, 
A______ du paiement d'une contribution d'entretien en faveur de C______ et 
D______ (ch. 8), prononcé la séparation de biens des époux et réservé la 
liquidation du régime matrimonial antérieur (ch. 9). 


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A la suite de ce jugement, A______ a quitté le logement conjugal. 
c. Par jugement du 25 mars 2019, le Tribunal, statuant sur nouvelles mesures 
protectrices de l'union conjugale, a annulé les chiffres 3 à 7 du jugement précité 
(ch. 1), attribué à A______ la jouissance exclusive du domicile conjugal ainsi que 
du mobilier le garnissant (ch. 2), condamné A______ à restituer à B______ les 
effets personnels qu'elle avait laissés au domicile conjugal (ch. 3), réservé à 
A______ un droit de visite sur les enfants C______ et D______ devant s'exercer, 
à défaut d'accord contraire entre les parties, chaque lundi de 16h à 19h, chaque 
vendredi de 16h à 19h, un week-end sur deux et la moitié des vacances scolaires 
(ch. 4), dit que l'entretien convenable de l'enfant C______ s'élevait à 880 fr., 
allocations familiales déduites (ch. 5) et celui de l'enfant D______ à 790 fr., 
allocations familiales déduites (ch. 6) et dit que le jugement du 18 septembre 2013 
restait inchangé pour le surplus (ch. 7). 
Devant le Tribunal, A______ avait notamment expliqué que les parties avaient 
fait une médiation avec le G______ en 2017 et établi un planning de répartition du 
temps des enfants. Ces derniers étaient chez lui tous les lundis après l'école 
jusqu'au mardi matin, tous les vendredis de la sortie de l'école à 19h, un week-end 
sur deux, jusqu'au dimanche soir, ainsi que la moitié des vacances scolaires. Il 
s'est toutefois rallié aux conclusions de son épouse s'agissant de l'étendue de son 
droit de visite lors de l'audience du 26 février 2019. 
d. Par acte déposé au greffe du Tribunal le 13 février 2019, A______ a formé une 
demande unilatérale en divorce. Il a conclu au prononcé du divorce, à ce que le 
Tribunal lui attribue la jouissance exclusive du domicile conjugal, constate que le 
régime matrimonial a été liquidé, ordonne le partage des avoirs de prévoyance 
professionnelle des époux par moitié, ordonne le maintien de l'autorité parentale 
conjointe sur les enfants, instaure une garde alternée sur les enfants à raison d'une 
semaine alternativement chez chacun des parents ainsi que la moitié des vacances 
scolaires et jours fériés, constate que l'entretien convenable de l'enfant C______ 
s'élevait à 1'390 fr. par mois et celui de l'enfant D______ à 1'280 fr. par mois, dise 
que chaque parent assumera les frais alimentaires des enfants durant leur temps de 
garde alternée, dise que B______ assumera les autres charges relatives aux 
enfants, constate qu'en l'état, il n'est pas en mesure de verser à B______ une 
contribution à l'entretien des enfants, déboute B______ de toutes autres ou 
contraires conclusions et partage les frais et dépens. 
e. Lors de l'audience de comparution personnelle du 2 avril 2019 du Tribunal, 
A______ a expliqué avoir déménagé dans l'ancien appartement conjugal et habiter 
à deux rues de son épouse. Il a exposé que le système de garde actuel ne lui 
laissait pas assez de temps pour aider les enfants dans leurs devoirs, de sorte que 
les notes scolaires de C______ avaient chuté. 


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B______ s'est opposée à une garde alternée au motif que les diverses décisions et 
élargissements du droit de visite avaient créé des "difficultés relationnelles avec 
eux". Il était notamment arrivé que D______ ne sache pas où il devait aller le midi 
car son père venait le chercher pour manger alors qu'il était prévu qu'il aille aux 
cuisines scolaires. 
f. Dans sa réponse du 29 juillet 2019, B______ a conclu au prononcé du divorce, à 
ce que le Tribunal lui attribue la garde des enfants, réserve à A______ un droit de 
visite devant s'exercer, sauf accord contraire des parties, chaque lundi après 
l'école, de 16h à 19h, chaque vendredi après l'école, de 16h à 19h, un week-end 
sur deux et durant la moitié des vacances scolaires, condamne A______ à lui 
verser, par mois, d'avance et par enfant, dès le 13 février 2018, à titre de 
contribution à l'entretien des enfants, 1'100 fr. de 10 ans à 13 ans, 1'200 fr. jusqu'à 
15 ans, 1'300 fr. jusqu'à 18 ans, voire au-delà en cas d'études ou de formation 
sérieuses et régulièrement suivies mais en tous cas jusqu'à 25 ans, fixe le montant 
de l'entretien convenable de l'enfant C______ à 1'125 fr. par mois, allocations 
familiales déduites, et celui de D______ à 1'115 fr. par mois, allocations 
familiales déduites, dise que les éventuelles bonifications pour tâches éducatives 
lui seront attribuées, attribue les droits et obligations du contrat de bail du 
domicile conjugal à A______, lui donne acte qu'elle s'était constituée un nouveau 
domicile, ordonne à A______ de lui restituer ses effets personnels restés au 
domicile conjugal, dise que moyennant restitution de ses effets personnels, le 
régime matrimonial pouvait être considéré comme liquidé, renonce à procéder au 
partage des avoirs de prévoyance professionnelle accumulés durant le mariage, 
déboute A______ de toutes autres ou contraires conclusions et compense les 
dépens. 
g. Dans son rapport du 3 septembre 2019, le Service d'évaluation et 
d'accompagnement de la séparation parentale (ci-après : SEASP) a considéré que 
l'intérêt des enfants ne recommandait pas l'attribution exclusive de l'autorité 
parentale à un seul parent, étant relevé que ces derniers ne s'opposaient pas au 
maintien de l'autorité parentale conjointe. Les conditions d'une garde alternée 
n'étaient pas remplies, compte tenu des problèmes de coordination éducative et 
pratique entre les parents. Il était dans l'intérêt des enfants de maintenir la garde 
auprès de leur mère et de réserver au père un droit aux relations personnelles tel 
qu'il s'exerçait déjà avec l'introduction d'une nuit en semaine, à défaut d'entente 
celle du lundi au mardi, afin d'assurer un moment privilégié, peu problématique 
d'un point de vue organisationnel. Il convenait ainsi de réserver au père un droit 
de visite sur les enfants du lundi dès la pause de midi au mardi matin à la reprise 
de l'école, un vendredi sur deux, de 16h à 19h, ainsi qu'un week-end sur deux, du 
vendredi 16h au dimanche soir, ainsi que la moitié des vacances scolaires. Enfin, 
une thérapie familiale a été préconisée dès lors que le conflit parental était 
mutuellement reconnu et que l'effort considérable pour le contenir ne permettait 
pas de préserver entièrement les enfants. 


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Entendu par le SEASP, l'enfant C______ a notamment exposé qu'il y avait eu des 
changements dans l'organisation de la semaine, qu'elle passait un week-end sur 
deux chez son père et mangeait chez lui tous les lundis et vendredis à midi comme 
le soir car elle le souhaitait. Elle ne dormait plus chez son père les lundis et les 
vendredis, mais préférerait que cela se passe comme avant et moins dormir chez 
sa mère. 
L'enfant D______ ne s'est pas exprimé sur ce point. Il a notamment indiqué qu'il 
désirait cesser ses activités musicales à la rentrée prochaine mais que sa mère y 
était opposée. 
h. A l'audience du 1er novembre 2019, A______ a indiqué qu'il n'était pas d'accord 
avec les conclusions du rapport du SEASP. Il désirait une garde alternée car les 
enfants lui avaient demandé de déménager auprès de leur mère et voulaient le voir 
plus souvent, ce que ne lui permettait pas son droit de visite actuel. 
B______ a déclaré qu'elle était opposée à une garde alternée. Elle avait cédé à la 
pression pour que les enfants aillent dormir chez leur père le lundi soir à la suite 
du suivi chez H______ [centre de consultations familiales] mais par la suite, les 
enfants avaient eu des problèmes de comportement, il y avait eu des vols et 
D______ avait quitté l'école à une reprise. Elle avait donc demandé que les 
enfants reviennent chez elle le lundi. La situation s'était ensuite stabilisée. De 
manière générale, elle constatait que les enfants étaient agités au retour de chez 
leur père. 
i. Lors de l'audience du 11 décembre 2019, I______, auteur du rapport du SEASP, 
en a confirmé la teneur. Concernant la nuit supplémentaire préconisée chez le 
père, qui existait déjà précédemment, il a expliqué qu'elle pouvait être 
accompagnée d'une complication organisationnelle, laquelle était limitée - par 
rapport à une garde alternée - et compensée par la possibilité pour les enfants de 
passer un moment de qualité avec leur père. 
D. 
Dans la décision querellée, s'agissant des points litigieux en appel, le Tribunal a 
retenu qu'il n'y avait aucune raison de s'écarter des recommandations du SEASP, 
qui préconisait le maintien du droit de visite actuel, augmenté de la nuit du lundi. 
L'introduction de cette nuit supplémentaire était conforme à l'intérêt des enfants et 
correspondait à leur souhait de voir plus leur père. Elle permettrait aux enfants de 
passer un moment de qualité avec celui-ci et le fait que cette nuit soit celle du 
lundi limiterait les problèmes organisationnels qui pourraient en résulter. Compte 
tenu du conflit parental et du besoin de préserver les enfants de celui-ci, il était 
important que les parties entreprennent une thérapie familiale, à laquelle ils 
avaient donné leur accord. 
 
L'entretien convenable de l'enfant C______, composé de ses frais effectifs, 
s'élevait à 1'069 fr. 75, arrondis à 1'100 fr., par mois comprenant sa part de loyer 


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(240 fr. 75, soit 15% de 1'605 fr.), la prime d'assurance-maladie (97 fr. 95), les 
frais médicaux non remboursés (174 fr. 50), les cours de musique (84 fr. 30), les 
frais de capoeira (56 fr. 25), les autres activités extrascolaires (71 fr.), les frais de 
transport (45 fr.) et l'entretien de base selon les normes OP (600 fr.), sous 
déduction des allocations familiales (300 fr.). L'entretien convenable de l'enfant 
D______, composé de ses frais effectifs, s'élevait à 1'132 fr. 15, arrondis à 
1'150 fr., par mois comprenant sa part de loyer (240 fr. 75, soit 15% de 1'605 fr.), 
la prime d'assurance-maladie (97 fr. 95), les frais médicaux non remboursés 
(29 fr. 15), les cours de musique (267 fr. 05), les frais de capoeira (56 fr. 25), les 
autres activités extrascolaires (96 fr.), les frais de transport (45 fr.) et l'entretien de 
base selon les normes OP (600 fr.), sous déduction des allocations familiales 
(300 fr.). 
B______ réalisait un revenu mensuel net de 4'730 fr. et ses charges 
incompressibles étaient de 3'112 fr. 85 comprenant sa part du loyer (1'123 fr., soit 
70% de 1'605 fr.), les primes d'assurance-ménage et RC (31 fr. 15), la prime 
d'assurance-maladie de base (466 fr. 55), le remboursement d'une dette (100 fr.), 
les frais de transport (41 fr. 65) et son entretien de base selon les normes OP 
(1'350 fr.). Elle disposait ainsi d'un solde mensuel de 1'617 fr. 15. 
A______ ne percevait pas de revenus. Il était titulaire d'une licence en ______, de 
plusieurs certificats en ______ et avait exercé plusieurs emplois, notamment dans 
le ______ et dans le ______. Au terme du stage d'évaluation à l'emploi qu'il venait 
d'effectuer [auprès de l'association] R______, un travail dans le domaine 
administratif, en tant qu'employé administratif ou assistant administratif, ou dans 
le domaine comptable, en tant qu'aide comptable, pouvait être envisagé. On 
pouvait donc raisonnablement exiger de lui qu'il exerce une activité lucrative, 
étant relevé qu'il venait de commencer un stage dans le secteur comptabilité. Le 
Tribunal a considéré qu'il pourrait travailler comme aide-comptable et ainsi 
percevoir un revenu mensuel brut de 6'530 fr., soit 5'550 fr. 50 après déduction 
des charges sociales d'environ 15%, selon les statistiques de l'observatoire 
genevois du marché du travail, ce dès le 1er mai 2020 à l'issue de son stage. Ce 
montant correspondait au salaire mensuel moyen pour un travail dans les services 
comptables et d'approvisionnement, sans formation professionnelle complète, sans 
expérience et sans fonction de cadre. Ses charges incompressibles étaient de 3'136 
fr. 70 comprenant le loyer (1'479 fr.), l'assurance-maladie de base (387 fr. 70), les 
frais de transport (70 fr.) et son entretien de base selon les normes OP (1'350 fr.). 
Il bénéficierait ainsi d'un solde mensuel de 2'350 fr. lui permettant de prendre en 
charge la totalité des frais des enfants. 
 
Enfin le Tribunal a constaté que même si B______ avait accumulé des avoirs de 
prévoyance professionnelle de 137'806 fr. alors que ceux de A______ n'étaient 
que de 3'119 fr. 05, cela ne suffisait pas à rendre inéquitable un partage par moitié 
des avoirs de prévoyance professionnelle, étant notamment relevé qu'il était plus 


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âgé que son épouse, de sorte qu'il lui serait plus difficile de se constituer une 
prévoyance adéquate. 
E. 
Les revenus réalisés par B______ et les charges des parties et de leurs enfants ne 
sont pas contestés en appel. Seule la capacité financière de A______ est remise en 
cause. 
Sur ce point, il résulte de la procédure que A______ est titulaire d'une licence en 
______, option ______, obtenue en 1998 à l'université de J______. 
Après avoir occupé plusieurs fonctions au Sénégal, il s'était inscrit en 2002 à 
l'université de Genève pour un DEA en ______. Il avait travaillé parallèlement à 
ses études universitaires, qu'il n'avait pas achevées faute de pouvoir mener de 
front celles-ci et ses deux emplois. En 2003 et 2004, il avait travaillé tôt le matin 
comme ______ et de janvier 2003 à août 2006 à plein temps comme employé 
______ chez K______ SA. 
Cette société ayant fait faillite, il avait connu une période de chômage durant 
laquelle il avait suivi plusieurs cours au L______, subventionnés par l'office 
cantonal de l'emploi, et obtenu trois certificats en ______. 
De janvier 2007 à avril 2008, il avait été placé par le chômage comme ______ 
chez M______. Il avait également effectué des remplacements auprès du N______ 
entre 2006 et 2008. 
Il avait été engagé pour une durée déterminée, d'avril 2008 à octobre 2008, 
comme ______ à O______. 
Il avait ensuite à nouveau été au chômage, lequel l'avait placé de juillet 2009 à 
janvier 2010 comme ______ chez P______. Il avait parallèlement obtenu une 
nouvelle certification en ______. 
Arrivé en fin de droit au chômage, il avait travaillé dans le ______ jusqu'à la fin 
de l'année 2012, puis a de nouveau obtenu des prestations de chômage jusqu'en 
2014. Depuis lors, il était assisté par l'Hospice général. 
A______ a produit des tableaux sur lesquels il a indiqué avoir effectué des 
recherches d'emploi, comme ______, ______, ______ ou ______, à raison de 
quatre par mois de janvier 2018 à juin 2019 et de dix par mois entre septembre et 
novembre 2019. 
A______ a effectué un stage d'évaluation à l'emploi [auprès de l'association] 
R______ du 25 mars au 18 avril 2019. Le rapport rédigé à l'issue de ce stage 
mentionne pour cibles un travail dans le domaine administratif en tant qu'employé 
administratif, assistant administratif ou un travail dans le domaine comptable en 
tant qu'aide comptable et précise que les places de travail existent et sont 


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nombreuses mais avec de la concurrence et que A______ doit tenir compte de 
l'existence de poursuites à son encontre. Au titre des freins au retour à l'emploi, il 
a été relevé que A______ ne possédait pas une expérience significative dans le 
domaine administratif et comptable et qu'il était resté éloigné du marché du travail 
depuis 2012. 
De novembre 2019 à fin juin 2020, A______ a effectué un stage à l'Etat de 
Genève au Service Q______ dans le secteur ______. Le bilan de ce stage a été 
très positif, la qualité du travail et le comportement de A______ ayant été très 
appréciés. Il a été relevé que pendant le stage, il avait pu améliorer sa maîtrise des 
aspects techniques du métier, acquérir les connaissances et les compétences 
requises dans le projet. Il était également respectueux et courtois vis-à-vis de 
chacun, n'avait pas de difficultés à communiquer et avait été apprécié de ses 
collègues et de sa hiérarchie. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable dans les causes non patrimoniales ou dont la valeur 
litigieuse au dernier état des conclusions est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 1 
let. a et al. 2 CPC). 
En l'espèce, le litige porte notamment sur l'étendue des droits parentaux, soit sur 
une affaire non pécuniaire dans son ensemble, de sorte que la voie de l'appel est 
ouverte indépendamment de la valeur litigieuse (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_611/2019 du 29 avril 2020 consid. 1). 
1.2 Interjetés dans le délai utile de 30 jours suivant la notification du jugement 
querellé et selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131, 142, 311 al. 1 et 2 
CPC), les appels sont recevables. 
Sont également recevables les réponses ainsi que les réplique et duplique 
respectives, déposées dans les délais légaux, respectivement impartis à cet effet 
(art. 312 al. 2, 316 al. 1 CPC). 
En revanche, l'écriture spontanée de A______ datée 30 juillet 2020, qui ne 
constitue pas une réplique et qui a été déposée plus de vingt jours après que la 
cause ait été gardée à juger le 18 juin 2020, est irrecevable. 
Dirigés contre le même jugement et comportant des liens étroits, il se justifie de 
de joindre les appels et de les traiter dans un seul arrêt (art. 125 CPC). 
Afin de respecter le rôle initial des parties, A______ sera désigné, ci-après, en 
qualité d'appelant, et B______ en qualité d'intimée. 
2. 
Le litige présente des éléments d'extranéité en raison de la nationalité étrangère de 
l'intimée. 


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La compétence à raison du lieu des juridictions genevoises est acquise compte 
tenu du domicile genevois des parties et de leurs enfants (art. 59 et 85 LDIP; art. 5 
ch. 1 CLaH 96). Le droit suisse est applicable (art. 61, 63 al. 2 et 82 al.1 et 3 
LDIP; art. 15 ch. 1 CLaH 96). 
3. 
3.1 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC) mais uniquement dans la limite des griefs qui sont formulés (ATF 
142 III 413 consid. 2.2.4). 
En vertu du principe de la force de chose jugée partielle instituée par l'art. 315 al. 
1 CPC, la Cour ne peut revoir que les dispositions de la décision entreprise qui 
sont remises en cause en appel, à la seule exception du cas visé par l'art. 282 al. 2 
CPC, non réalisé en l'espèce. Dès lors, les chiffres 1 à 4, 9 à 11 et 13 du dispositif 
du jugement querellé, non remis en cause par les parties, sont entrés en force de 
chose jugée. Les frais et dépens pourront être revus en cas de réformation du 
jugement (art. 318 al. 3 CPC). 
3.2 La présente cause est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée en 
tant qu'elle concerne les enfants mineurs des parties (art. 296 al. 1 et al. 3 CPC), 
de sorte que la Cour n'est liée ni par les conclusions des parties sur ce point 
(art. 296 al. 3 CPC) ni par l'interdiction de la reformatio in pejus (ATF 129 III 417 
consid. 2.1.1). 
Le juge établit les faits d'office pour toutes les questions qui touchent à la 
prévoyance professionnelle (art. 277 al. 3 et 307 CPC), sur lesquelles il statue 
même en l'absence de conclusions des parties, étant précisé que la maxime 
d'office et la maxime inquisitoire ne s'imposent cependant que devant le premier 
juge (arrêts du Tribunal fédéral 5A_18/2018 du 16 mars 2018 consid. 6 et 
5A_862/2012 du 30 mai 2013 consid. 5.3.2 et 5.3.3 et les références citées). 
4. 
Les parties ont chacune allégué des faits nouveaux et produit de nouvelles pièces 
en appel. 
4.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
Lorsque le juge est saisi de questions relatives aux enfants dans les affaires de 
droit de la famille, les pièces nouvelles sont recevables même si les conditions de 
l'art. 317 al. 1 CPC ne sont pas réunies, eu égard à la maxime inquisitoire illimitée 
(ATF 144 III 349 consid. 4.2.1). 
Cependant, à partir du début des délibérations, les parties ne peuvent plus 
introduire de nova, même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC sont réunies. La 


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C/3502/2019 
phase des délibérations débute dès la clôture des débats, s'il y en a eu, 
respectivement dès que l'autorité d'appel a communiqué aux parties que la cause a 
été gardée à juger (ATF 142 III 413 consid. 2.2.3-2.2.6; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_478/2016 du 10 mars 2017 consid. 4.2.2; 5A_456/2016 du 28 octobre 2016 
consid. 4.1.2). 
4.2 En l'espèce, les pièces nouvelles produites par les parties sont pertinentes pour 
statuer sur les droits parentaux et la contribution d'entretien de leurs enfants, si 
bien qu'elles sont recevables, de même que les faits auxquels elles se rapportent, à 
l'exclusion de la pièce produite par l'appelant avec son écriture du 30 juillet 2020 
et des faits allégués s'y rapportant, qui a été déposée après que la cause n'ait été 
gardée à juger. 
5. 
L'intimée conteste le droit de visite de l'appelant tel que fixé par le premier juge 
chaque semaine du lundi midi au mardi matin. 
 
5.1 L'art. 273 al. 1 CC prévoit que le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité 
parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit 
d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. 
Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles de l'art. 273 al. 1 CC est désormais conçu comme un droit-devoir 
réciproque qui sert en premier lieu les intérêts de l'enfant (ATF 131 III 209 
consid. 5; arrêt du Tribunal fédéral 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1). A 
cet égard, il est unanimement reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux 
parents est essentiel et qu'il peut jouer un rôle décisif dans le processus de 
recherche d'identité de l'enfant (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 
consid. 3c; arrêt du Tribunal fédéral 5A_699/2017 du 24 octobre 2017 consid. 
5.1). 
L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles doivent être 
appropriés à la situation, autrement dit tenir équitablement compte des 
circonstances particulières du cas. Le bien de l'enfant est le facteur d'appréciation 
le plus important (ATF 127 III 295 consid. 4a) et les éventuels intérêts des parents 
sont à cet égard d'importance secondaire (ATF 130 III 585 consid. 2.1; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_188/2012 du 15 mai 2012 consid. 6.1). 
5.2 En l'espèce, l'intimée souhaite que le droit de visite de l'appelant pour le début 
de semaine soit limité aux lundis de 16h à 19h. 
Elle fait valoir qu'aucun motif ne justifiait de changer l'organisation des relations 
personnelles. Or, il est établi qu'il est bénéfique pour les enfants de passer autant 
de temps que possible avec chacun de leurs deux parents. Il est donc dans leur 
intérêt de voir leur père plus souvent. Reste à examiner si cela est réalisable. 


- 12/19 - 
 
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S'agissant du lundi midi, l'intimée fait valoir qu'il n'a plus été possible pour 
l'appelant de prendre les enfants en charge depuis qu'il a recommencé à travailler. 
Cela étant, les enfants pourront, lorsque leur père travaillera, fréquenter les 
cuisines scolaires, ce que le cadet fait déjà, et/ou rentrer manger à leur domicile un 
repas préparé à l'avance, étant relevé que l'intimée n'a pas indiqué être disponible 
pour les accueillir les lundis midis et qu'ils mangent déjà régulièrement chez leur 
père ce jour-là. 
L'intimée ne conteste pas l'étendue du droit de visite de l'appelant pour les lundis 
de 16h à 19h, même si elle lui reproche de ne pas prendre en charge les enfants à 
16h compte tenu de son nouvel emploi. On relèvera qu'il appartiendra désormais à 
l'appelant de s'organiser pour que les enfants puissent suivre leurs activités 
extrascolaires les lundis après l'école, étant toutefois relevé qu'une certaine 
autonomie peut être demandée aux enfants âgés de 11 et 15 ans. En outre, il 
n'existe aucune raison pour que les enfants ne puissent pas effectuer correctement 
leurs devoirs lorsqu'ils sont chez leur père, ce dernier possédant, vu ses 
formations, les connaissances suffisantes pour les soutenir dans cette tâche. 
Enfin, l'intimée fait valoir que le fait pour les enfants de passer la nuit du lundi 
chez leur père va induire des problèmes organisationnels. C'est oublier que les 
domiciles des parties sont distants de 200 mètres et que les enfants sont assez 
grands pour passer rapidement chez leur mère le mardi matin afin d'y 
récupérer/déposer les affaires nécessaires pour la suite de leur journée, sans avoir 
à s'embarrasser à les transporter du fait de la nuit passée chez leur père. Cette 
éventuelle complication est donc négligeable par rapport aux bénéfices que 
pourront tirer les enfants du temps passé avec leur père. 
Par conséquent, le chiffre 5 du dispositif du jugement sera confirmé. 
6. 
L'intimée conclut à l'annulation du jugement en tant qu'il a donné acte aux parties 
de leur accord à entreprendre une thérapie familiale. Elle n'explique toutefois pas 
pourquoi la décision querellée devrait être modifiée sur ce point, étant relevé 
qu'elle avait donné son accord à celui-ci. Il est, en outre, dans l'intérêt des enfants 
que les parties entreprennent ce qui est possible pour améliorer leur 
communication. 
 
Par conséquent, le chiffre 6 du dispositif du jugement sera confirmé. 
7. 
L'appelant reproche au Tribunal d'avoir considéré qu'il était en mesure de 
contribuer à l'entretien des enfants. 
 
7.1.1 Selon l'art. 276 al. 1 CC, applicable par renvoi de l'art. 133 al. 1 ch. 4 CC, 
l'entretien est assuré par les soins, l'éducation et des prestations pécuniaires (al. 1). 
Les père et mère contribuent ensemble, chacun selon ses facultés, à l'entretien 


- 13/19 - 
 
C/3502/2019 
convenable de l'enfant et assument en particulier les frais de sa prise en charge, de 
son éducation, de sa formation et des mesures prises pour le protéger (al. 2). 
Selon l'art. 285 al. 1 CC, la contribution à l'entretien d'un enfant mineur doit 
correspondre aux besoins de celui-ci, ainsi qu'à la situation et aux ressources des 
père et mère; il est tenu compte de la fortune et des revenus de l'enfant ainsi que 
de la participation de celui des parents qui n'a pas la garde de l'enfant à la prise en 
charge de ce dernier. Ces différents critères doivent être pris en considération et 
exercent une influence réciproque les uns sur les autres (ATF 134 III 337 
consid. 2.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_96/2017 du 20 juillet 2017 consid. 
4.1). 
 
Il n'y a pas de méthode spécifique pour le calcul de la contribution d'entretien, ni 
de priorisation des différents critères. L'obligation d'entretien trouve sa limite dans 
la capacité contributive du débirentier, en ce sens que le minimum vital de celui-ci 
doit être préservé (ATF 141 III 401 consid. 4.1; 140 III 337 consid. 4.3 arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_254/2019 du 18 juillet 2019 consid. 4.1). 
 
7.1.2 Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du 
revenu effectif des parties (ATF 143 III 233 consid. 3.2). Néanmoins, lorsqu'il 
s'agit de l'entretien d'un enfant mineur, les exigences à l'égard des père et mère 
sont plus élevées, en sorte que ceux-ci doivent réellement épuiser leur capacité 
maximale de travail et ne peuvent pas librement choisir de modifier leurs 
conditions de vie si cela a une influence sur leur capacité à subvenir aux besoins 
de l'enfant (arrêt du Tribunal fédéral 5A_513/2012 du 17 octobre 2012 consid. 4). 
Un parent peut ainsi se voir imputer un revenu hypothétique, pour autant qu'il 
puisse gagner plus que son revenu effectif en faisant preuve de bonne volonté et 
en accomplissant l'effort que l'on peut raisonnablement exiger de lui (ATF 
137 III 102 consid. 4.2.2.2). Le débirentier peut notamment se voir imputer un 
revenu basé sur une profession qu'il n'aurait pas eu à accepter selon les règles 
prévalant en matière d'assurance-chômage (ATF 137 III 118 consid. 3.1; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_764/2017 précité, ibidem; 5A_400/2017 du 11 août 2017 
consid. 3.3.1; 5A_99/2011 du 26 septembre 2011 consid. 7.4.2 non publié in ATF 
137 III 604). 
Lorsqu'il entend tenir compte d'un revenu hypothétique, le juge doit examiner 
successivement deux conditions. Il doit d'abord déterminer si l'on peut 
raisonnablement exiger d'une personne qu'elle exerce une activité lucrative ou 
augmente celle-ci, eu égard, notamment, à sa formation, à son âge et à son état de 
santé. Il doit ensuite établir si la personne a la possibilité effective d'exercer 
l'activité ainsi déterminée et quel revenu elle peut en obtenir, compte tenu des 
circonstances subjectives susmentionnées, ainsi que du marché du travail. Pour 
arrêter le montant du salaire, le juge peut se baser sur l'enquête suisse sur la 
structure des salaires, réalisée par l'Office fédéral de la statistique, ou sur d'autres 


- 14/19 - 
 
C/3502/2019 
sources (ATF 137 III 118 consid. 3.2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_1008/2015 du 
21 avril 2016 consid. 3.3.2 et 5A_933/2015 du 23 février 2016 consid. 6.1). 
Si le juge entend exiger d'une partie la prise ou la reprise d'une activité lucrative, 
ou encore l'extension de celle-ci, il doit généralement lui accorder un délai 
approprié pour s'adapter à sa nouvelle situation et retrouver un emploi, délai qui 
doit être fixé en fonction des circonstances concrètes du cas particulier (ATF 
129 III 417 consid. 2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_251/2016 du 15 août 2016 
consid. 2.2.1). 
7.1.3 En cas de situations financières modestes ou moyennes, les charges se 
calculent en se fondant sur le minimum vital de base du droit des poursuites 
(art. 93 LP) élargi des dépenses incompressibles, tels que les frais de logement, les 
cotisations d'assurance-maladie obligatoire et les frais de transports publics (arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_329/2016 du 6 décembre 2016 consid. 4.1; BASTONS 
BULLETTI, L'entretien après divorce : méthode de calcul, montant, durée et limites 
in SJ 2007 II p. 84 ss et 101 ss). 
Les prestations pour l'entretien des enfants intègrent une participation à leurs frais 
de logement, de sorte que le loyer imputé à l'époux attributaire de leur garde doit 
être diminué dans cette mesure (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2019 du 
4 septembre 2019 consid. 3.3). La part au logement peut être fixée à 20% du loyer 
pour un enfant et à 30% pour deux enfants (BASTONS BULLETTI, op. cit., p. 102). 
Il convient de déduire des besoins de chaque enfant crédirentier ses propres 
allocations familiales (art. 285a al. 1 CC ; arrêt du Tribunal fédéral 5A_743/2017 
du 22 mai 2019 consid. 5.2.3). 
L'énumération dans la loi des frais à la charge des parents n'est pas exhaustive, cet 
entretien dépendant des besoins propres à chaque enfant, par exemple en relation 
avec une activité sportive, artistique ou culturelle. Le montant nécessaire pour 
garantir l'entretien convenable de l'enfant dépend aussi des ressources des parents. 
En présence d'une situation financière confortable des parents, on évaluera les 
besoins de l'enfant de façon plus généreuse que lorsque la situation financière des 
parents est modeste (STOUDMANN, Le nouveau droit de l'entretien de l'enfant en 
pratique, RMA 2016, p. 429). 
7.2 En l'espèce, l'appelant ne conteste pas la décision querellée en tant qu'elle 
retient qu'il peut être exigé de lui d'exercer une activité lucrative mais le montant 
du revenu hypothétique retenu. On ne saurait toutefois suivre l'appelant lorsqu'il 
fait valoir qu'il ne sera jamais en mesure de trouver un emploi stable et de longue 
durée dans le domaine de ses compétences au motif qu'il n'en a pas trouvé jusqu'à 
ce jour. En effet, si l'appelant a connu une longue période d'inactivité, lors de 
laquelle il n'a pas prouvé avoir cherché activement un emploi ni étendu ses 
recherches à d'autres types d'activités que la comptabilité, il a récemment pu 


- 15/19 - 
 
C/3502/2019 
effectuer un stage de huit mois dans ce domaine. Ce stage lui a permis de palier 
les freins à l'emploi identifiés par [l'association] R______, à savoir un manque de 
pratique et un éloignement du monde du travail. Ainsi, avec la nouvelle 
expérience qu'il a acquise pendant le stage au SPAD, dont il est ressorti avec de 
très bonnes appréciations, et en déployant activement ses recherches d'emploi, 
l'appelant sera en mesure de trouver un poste dans son domaine de qualification, 
un peu moins bien rémunéré que la moyenne, fixée à 6'500 fr. par mois par le 
Tribunal, compte tenu de son manque d'expérience. Il pourra à tout le moins 
trouver un emploi comme employé de bureau, ce qui lui rapporterait un salaire 
d'environ 6'180 fr. brut, soit 5'250 fr. net. Ce montant correspond, selon le 
calculateur statistique de salaire fédéral Salarium, au salaire mensuel net moyen 
pour un homme de 52 ans, bénéficiant d'un permis C, pour un travail d'employé 
de bureau à plein temps, avec une formation professionnelle supérieure, sans 
fonction cadre. 
Le dies a quo sera fixé au 1er juillet 2020 puisque le stage de l'appelant a été 
prolongé jusqu'à la fin du mois de juin 2020. Les charges retenues par le Tribunal 
à l'égard de l'appelant ne sont pas contestées en appel. Le solde mensuel de 
l'appelant sera ainsi de 2'086 fr. 30 (5'250 fr. – 3'136 fr. 70). 
Les revenus et les charges tels que fixés par le Tribunal pour l'intimée ne sont, à 
juste titre, par remis en cause en appel. Elle dispose d'un solde mensuel disponible 
de 1'617 fr. 15. 
L'entretien convenable de l'enfant C______ a été fixé à 1'069 fr. 75 par mois par 
le Tribunal, comprenant 211 fr. 55 d'activités extrascolaires et celui de l'enfant 
D______ a été fixé à 1'132 fr. 15 par mois, comprenant 419 fr. 30 d'activités 
extrascolaires. 
Compte tenu du fait qu'il n'est tenu compte que du strict minimum vital des 
parents dans leurs charges, il n'y a pas lieu de tenir compte dans les coûts des 
enfants d'activités extrascolaires de plus de 400 fr. par mois, étant relevé que 
l'exercice de ces activités est amené à varier dans le temps. L'enfant D______ a 
d'ailleurs souhaité cesser ses activités musicales. Il sera ainsi uniquement tenu 
compte d'un forfait de 200 fr. par enfant, chacun des parents devant en supporter 
la moitié dès lors que l'intimée dispose également d'un solde mensuel. Par 
conséquent, l'appelant sera condamné à s'acquitter des frais relatifs à l'ensemble 
des charges incompressibles des enfants ainsi que la moitié de leurs frais 
d'activités extrascolaires, dès le 1er juillet 2020, soit 958 fr. 20 (1'069 fr. 75 
– 211 fr. 55 + 100 fr.) pour C______, arrondi à 960 fr., et 812 fr. 85 (1'132 fr.15 
– 419 fr. 30 + 100 fr.) pour D______, arrondi à 820 fr., étant relevé qu'un palier à 
l'âge de 15 ans n'est pas objectivement justifié. Le versement de ces contributions 
d'entretien préservera le minimum vital de l'appelant qui disposera encore après 
leur paiement d'un solde mensuel de 306 fr. 30 (2'086 fr. 30 – 960 fr. – 820 fr.). 


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C/3502/2019 
Les chiffres 7 et 8 du dispositif du jugement seront annulés et réformés dans le 
sens de ce qui précède. 
8. 
L'intimée reproche au Tribunal d'avoir prononcé le partage par moitié des avoirs 
de prévoyance professionnelle accumulés pendant le mariage. Elle allègue avoir 
couvert l'ensemble des charges du ménage pendant que l'appelant effectuait des 
formations et qu'il ne s'était pas occupé de l'éducation des enfants. La perte de 
prévoyance de l'appelant ne découlait donc pas de la répartition des tâches durant 
le mariage. 
8.1 Selon l'art. 122 CC, les prétentions de prévoyance professionnelle acquises 
durant le mariage et jusqu'à l'introduction de la procédure de divorce sont 
partagées entre les époux. Les prestations de sortie acquises, y compris les avoirs 
de libre passage et les versements anticipés pour la propriété du logement, sont 
partagées par moitié (art. 123 al. 1 CC). 
Selon l'art. 124b al. 2 CC, le juge attribue moins de la moitié de la prestation de 
sortie au conjoint créancier ou n'en attribue aucune pour de justes motifs. C'est le 
cas en particulier lorsque le partage par moitié s'avère inéquitable en raison : de la 
liquidation du régime matrimonial ou de la situation économique des époux après 
le divorce (ch. 1); des besoins de prévoyance de chacun des époux, compte tenu 
notamment de leur différence d'âge (ch. 2). 
La liste des justes motifs énumérés à l'art. 124b al. 2 CC n'est pas exhaustive. Il 
convient toutefois de veiller à ce que l'application de l'art. 124b al. 2 CC ne vide 
pas de sa substance le principe du partage par moitié, le partage de la prévoyance 
professionnelle devant, dans l'idéal, permettre aux deux conjoints de disposer d'un 
avoir de prévoyance de qualité égale (ATF 145 III 56 consid. 5.3.2 et les 
références citées). 
Le comportement des époux durant le mariage ne constitue en principe pas un 
critère à prendre en considération; il ne s'agira donc pas d'analyser dans chaque 
situation la proportion dans laquelle chaque époux s'est impliqué dans l'entretien 
de la famille et de pondérer le partage des avoirs en fonction de ces éléments. 
Cependant, selon la volonté claire du législateur, le juge du divorce a désormais la 
possibilité de tenir compte, dans son appréciation, de la violation par un époux de 
son obligation d'entretenir la famille. Il ne peut toutefois le faire que de manière 
restrictive, afin d'éviter que le principe du partage par moitié des avoirs de 
prévoyance professionnelle des époux ne soit vidé de sa substance. En particulier, 
c'est seulement dans des situations particulièrement choquantes que de tels justes 
motifs peuvent l'emporter sur les considérations économiques liées aux besoins de 
prévoyance respectifs des époux, de sorte que le juge est habilité, sur cette base, à 
refuser totalement ou partiellement le partage des avoirs de prévoyance 


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C/3502/2019 
professionnelle, et ce même si la prévoyance du conjoint créancier n'apparaît pas 
adéquate (ATF 145 III 56 consid. 5.4 et les références citées). 
8.2 En l'espèce, durant le mariage l'appelant n'a que peu cotisé au deuxième pilier 
du fait qu'il n'a pas occupé d'emploi suffisamment bien rémunéré pendant une 
longue durée. Il n'est toutefois pas resté inactif. Il a occupé divers emplois 
temporaires entrecoupés de périodes de chômage. C'est à tort que l'intimée prétend 
avoir couvert la totalité des frais du ménage pendant le mariage puisque l'appelant 
a pu y participer par son salaire ou les indemnités de l'assurance-chômage. Ce 
n'est que depuis la séparation des parties que l'appelant bénéficie de l'aide de 
l'Hospice général. Les formations de l'appelant ont également été financées par 
l'Etat et non par l'intimée. Aussi, même à retenir que l'intimée s'est occupée de 
manière prépondérante des enfants tout en travaillant, cette situation ne saurait 
être qualifiée de particulièrement choquante au sens de la jurisprudence rappelée 
ci-dessus. 
Au vu de ce qui précède, c'est à bon droit que le premier juge a retenu qu'il 
n'existait aucune raison de déroger au principe du partage par moitié des avoirs de 
prévoyance professionnelle accumulés pendant le mariage par les parties. 
Par conséquent, le chiffre 12 du dispositif du jugement entrepris sera confirmé. 
9. 
9.1 Lorsque la Cour de céans statue à nouveau, elle se prononce sur les frais fixés 
par le Tribunal (art. 318 al. 3 CPC). 
En l'espèce, le premier juge a réparti les frais judiciaires, arrêtés à 1'500 fr., par 
moitié entre les parties et n'a pas alloué de dépens. 
Compte tenu de la nature du litige et de son issue, une modification de la décision 
déférée sur ces points ne s'impose pas (art. 106 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC). 
9.2 Les frais judiciaires d'appel seront fixés à 1'500 fr. (art. 95 al. 2 et 105 al. 1 
CPC; art. 30 et 35 RTFMC). 
Compte tenu de la nature familiale du litige, ils seront répartis à parts égales entre 
les parties, soit 750 fr. à charge de chacune (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
Les parties plaidant au bénéfice de l'assistance juridique, les frais seront 
provisoirement supportés par l'Etat de Genève (art. 122 al. 1 let. b, 123 al. 1 CPC 
et 19 RAJ). 
Pour les mêmes motifs d'équité liés à la nature du litige, les parties conserveront à 
leur charge leurs propres dépens d'appel (art. 95 al. 1 let. b et al. 3, 104 al. 1, 
105 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 


- 18/19 - 
 
C/3502/2019 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 24 février 2020 par A______ contre le jugement 
JTPI/1018/2020 rendu le 20 janvier 2020 par le Tribunal de première instance dans la 
cause C/3502/2019 et l'appel interjeté le 21 février 2020 par B______ contre ce même 
jugement. 
Au fond : 
Annule les chiffres 7 et 8 du dispositif du jugement. 
Cela fait, statuant à nouveau sur ces points : 
Condamne A______ à verser en mains de B______, dès le 1er juillet 2020, à titre de 
contribution à l'entretien de l'enfant C______, par mois et d'avance, allocations 
familiales non comprises, un montant de 960 fr. jusqu'à l'âge de 18 ans, voire au-delà en 
cas de formation professionnelle ou d'études sérieuses et régulières. 
Condamne A______ à verser en mains de B______, dès le 1er juillet 2020, à titre de 
contribution à l'entretien de l'enfant D______, par mois et d'avance, allocations 
familiales non comprises, un montant de 820 fr. jusqu'à l'âge de 18 ans, voire au-delà en 
cas de formation professionnelle ou d'études sérieuses et régulières. 
Confirme le jugement pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 1'500 fr. et les met à la charge de chacune des 
parties pour moitié. 
Dit que la somme de 750 fr. due à ce titre par A______, qui plaide au bénéfice de 
l'assistance juridique, est provisoirement supportée par l'Etat de Genève, sous réserve 
d'une décision de l'Assistance juridique. 
Dit que la somme de 750 fr. due à ce titre par B______, qui plaide au bénéfice de 
l'assistance juridique, est provisoirement supportée par l'Etat de Genève, sous réserve 
d'une décision de l'Assistance juridique. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
 
 


- 19/19 - 
 
C/3502/2019 
Siégeant : 
Madame 
Jocelyne 
DEVILLE-CHAVANNE, 
présidente; 
Mesdames 
Verena 
PEDRAZZINI 
RIZZI 
et 
Nathalie 
LANDRY-BARTHE, 
juges; 
Madame Jessica ATHMOUNI, greffière. 
 
La présidente : 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE 
 
La greffière : 
Jessica ATHMOUNI 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.