ge_gerichte · ACPR/334/2023 · 2022-11-28 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/10583/2021 
ACPR/334/2023
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mardi 9 mai 2023 
 
Entre 
A______, domiciliée ______ [GE], comparant par Me Pierre GABUS, avocat, Gabus 
Avocats, boulevard des Tranchées 46, 1206 Genève, 
recourante, 
 
contre l'ordonnance de classement rendue le 28 novembre 2022 par le Ministère public, 
 
et 
B______, domicilié ______ [AG], comparant par Me C______, avocat, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés. 


- 2/10 - 
P/10583/2021 
EN FAIT : 
A. 
a. Par acte expédié le 12 décembre 2022, A______ recourt contre l'ordonnance du 
28 novembre 2022, notifiée le 30 suivant, par laquelle le Ministère public a ordonné 
le classement de la procédure P/10583/2021. 
La recourante conclut, sous suite de frais et dépens, à l'annulation de l'ordonnance 
querellée et à ce qu'il soit ordonné au Ministère public de renvoyer en jugement 
B______ pour les "infractions reprochées". 
b. La recourante a versé les sûretés en CHF 1'000.- qui lui étaient réclamées par la 
Direction de la procédure. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
 
a. Le 14 novembre 2018, un accident de circulation, impliquant un camion conduit 
par B______ et le vélo électrique (un cyclomoteur léger sans immatriculation) sur 
lequel circulait A______, s'est produit sur la rue de la Servette, à Genève, à la 
hauteur du numéro 59, en direction de Chantepoulet. 
Selon le rapport de police établi le 27 novembre 2018, fondé sur les déclarations des 
protagonistes et du témoin D______, A______ avait entrepris de devancer un camion 
à l'arrêt, malgré l'espace insuffisant – 40 cm selon un croquis établi par la police le 
16 novembre 2018 – entre le poids lourd et le trottoir. Compte tenu de son gabarit, le 
poids lourd devait empiéter sur la piste cyclable sur la partie droite de la chaussée. La 
cycliste, surprise par le redémarrage du véhicule, avait été heurtée par le flanc droit 
de ce dernier, ce qui avait provoqué sa chute. Les roues jumelées de l'arrière droit du 
camion avaient alors roulé sur sa jambe gauche, la blessant grièvement. 
b. Le 7 janvier 2019, A______ a déposé plainte contre B______. 
Elle a contesté la version du rapport de police du 27 novembre 2018. Elle n'avait pas 
devancé par la droite une file de véhicules arrêtés, mais n'avait fait que poursuivre sa 
route sur la voie réservée aux cycles. 
c. 
Le 16 janvier 2019, l'intéressée a précisé que le jour de l'accident, le camion 
conduit par B______ prenait toute la chaussée, y compris la piste cyclable, de sorte 
qu'elle avait été contrainte de monter sur le trottoir pour dépasser ledit camion, avant 
de redescendre sur la piste cyclable, se positionnant devant le camion arrêté pour 
reprendre sa route. L'accident s'était produit lorsque le véhicule avait redémarré et 
l'avait dépassée. 


- 3/10 - 
P/10583/2021 
d. Le 18 mai 2021, A______ a, sur demande du Service des contraventions, précisé 
que sa plainte du 7 janvier 2019 visait la violation des règles sur la circulation 
routière (art. 90 LCR), la violation des devoirs en cas d'accident (art. 92 LCR) et 
l'infraction de lésions corporelles graves par négligence (art. 125 al. 2 CP). 
Après avoir devancé le camion à l'arrêt en passant sur le trottoir, elle s'était 
positionnée sur la bande cyclable, plusieurs mètres après le camion afin d'être vue 
par son conducteur. Sa chute avait ensuite été provoquée par le dépassement du 
camion, alors que l'espace entre celui-ci et le bord du trottoir était insuffisant pour 
son cycle. Après la chute, le camion avait roulé sur son pied gauche – et ne s'était 
arrêté qu'après y avoir été contraint par un témoin – lui causant une fracture de la 
malléole interne gauche, une fracture du gros orteil droit, d'importantes contusions 
cutanées au pied et à la cheville gauche, ainsi qu'un œdème, entraînant d'importantes 
difficultés à la marche. Elle ne récupérerait probablement jamais l'usage de son pied. 
e. 
Convoqué à une audience du 15 novembre 2021 devant le Ministère public, 
B______ ne s'est pas présenté. 
Entendue lors de ladite audience, A______ a précisé qu'après avoir devancé le 
camion en poussant son cycle sur le trottoir, elle s'était placée de manière visible 
devant le véhicule à l'arrêt, à savoir à 2 ou 3 mètres du chauffeur, avec lequel elle 
pouvait avoir un contact visuel. Lorsque le feu était passé au vert, elle avait démarré 
et, quelques dizaines de mètres plus loin, le camion l'avait dépassée, la heurtant et la 
projetant au sol. 
Elle a notamment produit un témoignage écrit du 9 juillet 2020 de D______, selon 
laquelle cette dernière avait "vu une femme à vélo, sur la bande cyclable, en train de 
perdre l'équilibre [puis] un camion lui rouler sur le pied alors qu'elle était à terre", 
un extrait de la base de données cartographiques et photographiques "Google Maps" 
concernant la voie de circulation à la hauteur des numéros 67-71 de la rue de la 
Servette, ainsi que plusieurs photographies de l'accident, dont une sur laquelle on 
aperçoit une cycliste à terre, environ deux mètres avant un abri d'arrêt de tram, et un 
camion quelques mètres plus loin. 
f. 
Par ordonnance pénale rendue le 23 novembre 2021, le Ministère public a 
reconnu B______ coupable d'infraction à l'art. 125 al. 1 CP, et l'a condamné à 40 
jours-amende à CHF 30.- le jour-amende avec sursis durant trois ans. 
g. Par courrier du 7 janvier 2022, B______ y a fait opposition. 
h. Entendu le 24 mai 2022 devant le Ministère public, B______ a déclaré n'avoir 
pas vu la plaignante lors de l'accident. Il supposait que l'intéressée avait avancé entre 
le trottoir et le camion, qui était en train de démarrer au feu vert. Après avoir 


- 4/10 - 
P/10583/2021 
parcouru 10 mètres, le camion était à nouveau à l'arrêt à cause de la circulation et 
quelqu'un avait alors frappé à sa porte pour lui demander de s'arrêter. 
i. 
Entendu le 20 septembre 2022, le policier E______, auteur du rapport du 
27 novembre 2018, a déclaré avoir retenu que A______ avait entrepris de devancer 
un poids lourd se trouvant devant elle, malgré un espace insuffisant à cet effet, sur la 
base des déclarations du témoin cité dans son rapport et des deux parties. Le 
chauffeur avait redémarré et l'intéressée, surprise, avait heurté le côté droit du 
camion. 
D______ a déclaré avoir entendu des cris, puis avoir vu une dame en train de perdre 
l'équilibre sur son vélo et tomber à côté d'un camion à l'arrêt. Son corps avait glissé 
sous le véhicule, un peu avant la dernière roue du camion. Il y avait très peu d'espace 
entre elle et le trottoir. Lorsque le conducteur avait redémarré, il ne s'était pas rendu 
compte que quelqu'un avait chuté sous ses roues. 
Invitée à se déterminer sur la question de savoir si le camion était à l'arrêt au moment 
de sa chute, A______ a déclaré ne pas savoir, ajoutant que ledit camion l'avait 
dépassée depuis le numéro 59 de la rue Carteret. 
j. 
Le 25 octobre 2022, le Ministère public a informé les parties qu'il entendait 
rendre une ordonnance de classement et leur a imparti un délai pour présenter leurs 
éventuelles réquisitions. 
k. Par courrier du 16 novembre 2022, A______ a requis qu'une ordonnance pénale 
soit prononcée à l'encontre de B______, sans formuler de réquisitions de preuve. 
C. 
Dans sa décision querellée, le Ministère public retient que A______ avait entrepris 
de dépasser le camion conduit par B______ par la droite, arrêté au feu rouge, malgré 
l'espace insuffisant entre le flanc droit du véhicule et la bordure du trottoir. Lorsque 
le camion s'était remis en marche, l'intéressée, surprise, avait chuté au sol après avoir 
heurté le flanc droit du véhicule. Cette version ressortait du rapport de police et du 
témoignage de D______. Enfin, les parties tenaient des versions contradictoires, 
aucun élément ne permettant de privilégier la version de la plaignante. 
D. 
a. Dans son recours, A______ soutient que l'existence de deux versions 
contradictoires commandait au Ministère public de soumettre le cas à l'appréciation 
du juge du fond, aucun élément ne corroborant la version du prévenu. Par ailleurs, le 
prévenu avait violé des règles de la circulation routière, en adoptant un 
comportement dangereux et en ne maîtrisant pas son véhicule, ce qui constituait une 
violation de l'art. 90 al. 1 cum art. 26 et 31 LCR. Enfin, l'ordonnance querellée, qui 
ne contenait aucune subsomption, n'était guère compréhensible. 


- 5/10 - 
P/10583/2021 
b. Le Ministère public conclut, sous suite de frais, au rejet du recours. A______ 
n'avait pas la qualité de partie plaignante en lien avec une infraction à l'art. 90 al. 1 
LCR. 
c. B______ conclut, sous suite de frais et dépens, au rejet du recours. La plaignante 
avait été blessée dans les circonstances décrites avec précision par l'unique témoin de 
l'accident, D______, qui avait vu la plaignante dépasser son camion, empruntant un 
très faible espace entre le véhicule et le trottoir. Elle était alors tombée, glissant sous 
le véhicule à l'arrêt. Immédiatement après la chute, il avait redémarré et roulé sur le 
pied de la plaignante, sans imaginer qu'une cycliste prendrait le risque de se faufiler 
dans l'espace étroit séparant le camion du trottoir. 
d. Dans sa réplique, A______ a précisé qu'elle ne requérait pas la condamnation de 
B______ pour une infraction à la LCR mais pour lésions corporelles par négligence. 
Le témoin n'avait rien vu des circonstances précédant sa chute, et ne pouvait donc 
affirmer que le camion était à l'arrêt. Il y avait ainsi deux versions contradictoires des 
événements. 
e. 
Dans sa duplique, B______ relève que la recourante ne conteste pas que l'espace 
dans lequel "l'unique témoin de l'accident l'a vue se faufiler mesurait à peine 40 
centimètres […]". 
EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner de la partie 
plaignante qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, 
ayant un intérêt juridiquement protégé à voir poursuivre l'auteur de la prétendue 
infraction commise contre son intégrité physique (art. 115 et 382 al. 1 CPP). 
2. 
La recourante semble reprocher au Ministère public de ne pas avoir motivé de 
manière compréhensible sa décision. 
2.1. 
Le droit d'être entendu, garanti par l'art. 3 al. 2 let. c CPP et 29 al. 2 Cst., 
implique pour l'autorité l'obligation de motiver sa décision, afin que le destinataire 
puisse la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et que l'autorité de recours 
puisse exercer son contrôle. Pour répondre à ces exigences, il suffit que l'autorité 
mentionne, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidée et sur lesquels elle a 
fondé sa décision de manière à ce que l'intéressé puisse se rendre compte de la portée 
de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause (ATF 139 IV 179 consid. 2.2 
p. 183). Elle n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de 
preuve et griefs invoqués par les parties, mais peut au contraire se limiter à ceux qui, 


- 6/10 - 
P/10583/2021 
sans arbitraire, peuvent être tenus pour pertinents (ATF 143 III 65 consid. 5.2 p. 70 
s.; 142 III 433 consid. 4.3.2 p. 436). La motivation peut être implicite et résulter des 
différents considérants de la décision. Dès lors que l'on peut discerner les motifs qui 
ont guidé la décision de l'autorité, le droit à une décision motivée est respecté, même 
si la motivation présentée est erronée (ATF 141 V 557 consid. 3.2.1 p. 565 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 1B_16/2020 du 24 juin 2020 consid. 2.1). 
2.2. 
En l'espèce, l'ordonnance entreprise discute le résultat de l'instruction, 
précisant quels éléments sont tenus pour établis et lesquels sont écartés. Sur cette 
base, le Ministère public a considéré que la version des faits de la recourante n'était 
pas établie, ce qui justifiait un classement au sens de l'art. 319 al. 1 let. a CPP. Une 
telle motivation est suffisante à l'aune des exigences du droit d'être entendu, étant 
rappelé que le motif qui fonde la décision de l'autorité peut être implicite et ressortir 
de différents considérants. Du reste, la recourante a été en mesure de comprendre les 
motifs de l'ordonnance querellée et de développer des griefs précis et motivés à son 
encontre. 
Ce grief sera ainsi rejeté. 
3. 
La recourante ne remet plus en cause l'appréciation du Ministère public sous l'angle 
de l'art. 90 LCR. Elle soutient qu'il existe une prévention suffisante de lésions 
corporelles par négligence à l'encontre de l'intimé. 
3.1. 
Selon l'art. 319 al. 1 let. a CPP, le ministère public ordonne le classement de 
tout ou partie de la procédure notamment lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise en 
accusation n'est établi. 
La décision de classer la procédure doit être prise en application du principe "in 
dubio pro duriore". Celui-ci signifie qu'en règle générale, un classement ne peut être 
prononcé par le ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont 
pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. Le 
ministère public dispose, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appréciation. La procédure 
doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un 
acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation 
apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave. En effet, 
en cas de doute s'agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n'est pas à 
l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il 
appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 p. 243; 138 IV 86 
consid. 4.1.2 p. 91). 
3.2.1. 
L'art. 125 CP réprime le comportement de celui qui, par négligence, aura 
causé une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé d'une personne. La réalisation 


- 7/10 - 
P/10583/2021 
de cette infraction suppose ainsi la réunion de trois conditions: l'existence de lésions 
corporelles, une négligence et un lien de causalité entre la négligence et les lésions. 
Conformément à l'art. 12 al. 3 CP, il y a négligence si, par une imprévoyance 
coupable, l'auteur a agi sans se rendre compte ou sans tenir compte des conséquences 
de son acte. La négligence suppose, tout d'abord, que l'auteur ait violé les règles de 
prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites du 
risque admissible. En second lieu, la violation du devoir de prudence doit être 
fautive, c'est-à-dire qu'il faut pouvoir reprocher à l'auteur une inattention ou un 
manque d'effort blâmable (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64; 134 IV 255 
consid. 4.2.3 p. 262 et les références citées). Pour déterminer plus précisément les 
devoirs imposés par la prudence, on peut se référer à des normes édictées par l'ordre 
juridique pour assurer la sécurité et éviter les accidents. Dans le domaine du trafic 
routier, il convient de se référer aux règles de la circulation routière (ATF 
122 IV 133 consid. 2a p. 135). Lorsque des prescriptions légales ou administratives 
ont été édictées dans un but de prévention des accidents, ou lorsque des règles 
analogues émanant d'associations spécialisées sont généralement reconnues, leur 
violation fait présumer la violation du devoir général de prudence (ATF 143 IV 138 
consid. 2.1). 
3.2.2. 
Selon l'art. 26 al. 2 LCR, chacun doit se comporter, dans la circulation, de 
manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément 
aux règles établies. 
À teneur de l'art. 42 al. 3 OCR, les cyclistes peuvent devancer une file de véhicules 
automobiles par la droite lorsqu’ils disposent d’un espace libre suffisant; il leur est 
interdit de la devancer en se faufilant entre les véhicules. Ils n’empêcheront pas la 
file de progresser et s’abstiendront notamment de se placer devant les véhicules 
arrêtés. 
3.3. 
En l'espèce, la recourante soutient avoir chuté de son cycle après avoir été 
heurtée par le flanc arrière droit du camion de l'intimé, lors d'une manœuvre de 
dépassement. Ce dernier allègue avoir démarré au feu vert, sans effectuer de 
dépassement ni apercevoir de cycliste, en émettant l'hypothèse d'une tentative de la 
recourante de le dépasser, en empruntant l'espace séparant le camion du trottoir. 
Selon le seul témoin des faits, le camion de l'intimé était à l'arrêt à cause du trafic 
lorsque la recourante a chuté, et l'espace séparant cette dernière du trottoir était très 
faible. La précision des déclarations du témoin contraste avec le flou de la version de 
la recourante. Confrontée aux déclarations du témoin, selon lesquelles elle avait 
perdu l'équilibre lorsque le camion était à l'arrêt, celle-ci n'a, lors de son audition du 
20 septembre 2022, fourni aucune explication, précisant simplement avoir été 
dépassée par le camion "depuis" le numéro 59 de la rue Carteret. Or, cet endroit se 


- 8/10 - 
P/10583/2021 
trouvant bien avant le carrefour de la rue de la Servette, et donc également avant le 
lieu de l'accident, le poids lourd paraît, à suivre la recourante, l'avoir déjà dépassée 
au moment de sa chute. De plus, ladite chute étant survenue au niveau des roues 
arrières du véhicule, l'hypothèse d'un dépassement par la recourante du camion à 
l'arrêt paraît bien plus vraisemblable qu'une manœuvre dangereuse entreprise par 
l'intimé. 
Au vu de ce qui précède, aucun élément concret ne permet de retenir que l'intimé 
aurait violé de manière fautive une règle de prudence. Il ne pouvait en effet pas 
s'attendre à ce qu'une cycliste le devance sur l'espace étroit entre le rebord de son 
véhicule et le trottoir, manœuvre qui viole l'art. 42 al. 3 OCR. 
Par conséquent, le Ministère public était fondé à classer, sur la base de l'art. 319 al. 1 
let. a CPP, les faits reprochés à l'intimé, la probabilité d'un acquittement sous l'angle 
de l'infraction visée à l'art. 125 CP étant largement supérieure à celle d'une 
condamnation. Aucun acte d'instruction ne paraît susceptible de modifier cette 
appréciation et la recourante n'en a du reste pas requis, se contentant d'opposer sa 
version des faits à celle retenue par le Ministère public, laquelle se fonde sur des 
éléments concrets, en particulier les déclarations précises du témoin. 
4. 
Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. 
5. 
La recourante, qui succombe (art. 428 al. 1, 1ère phrase, CPP), supportera les frais de 
la procédure de recours envers l'État, fixés en totalité à CHF 1’000.- (art. 3 cum 13 
al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en matière pénale [RTFMP ; E 4 10.03]). 
Cette somme sera prélevée sur les sûretés versées. 
6. 
L'intimé, prévenu qui obtient gain de cause, a droit à une juste indemnité pour ses 
frais d’avocat, conformément à l'art. 429 al. 1 let. a CPP, applicable en instance de 
recours (art. 436 al. 1 CPP). 
Il chiffre à CHF 2’423.25 l'indemnité requise, correspondant à cinq heures d'activité 
de chef d’étude (pour la prise de connaissance et l'analyse juridique du recours [acte 
qui comporte dix-huit pages de fait et d'argumentation] et la rédaction d’observations 
de quatorze pages), facturées au tarif horaire de CHF 450.-, majorées de la TVA. 
Le temps consacré aux opérations effectuées par le conseil du prévenu paraît 
raisonnable, de sorte que l'indemnité réclamée lui sera allouée. Cette indemnité sera 
laissée à la charge de l’État. 
 


- 9/10 - 
P/10583/2021 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, fixés en totalité à CHF 1'000.-. 
Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 
Alloue à B______, à la charge de l'État, une indemnité de CHF 2’423.25, TVA (7,7%) 
incluse. 
Notifie le présent arrêt, en copie, aux parties, soit pour elles leurs conseils respectifs, ainsi 
qu'au Ministère public. 
Siégeant : 
Monsieur Christian COQUOZ, président; Mesdames Corinne CHAPPUIS BUGNON et 
Alix FRANCOTTE CONUS, juges; Monsieur Julien CASEYS, greffier. 
 
Le greffier : 
Julien CASEYS 
 
Le président : 
Christian COQUOZ 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 
de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 
conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 
formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 
tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 
une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


- 10/10 - 
P/10583/2021 
P/10583/2021 
ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
20.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
905.00 
- demande sur récusation (let. b) 
CHF 
 
Total 
CHF 
1'000.00