ge_gerichte · ATAS/609/2016 · 2016-08-04 · fr


Siégeant : Karine STECK, Présidente; Michael BIOT et Claudiane CORTHAY, Juges 
assesseurs 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/4210/2015 
ATAS/609/2016 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 4 août 2016 
3ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée à GENÈVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître David METZGER 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 
 
 
 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
1. Madame A______ (ci-après : l'assurée), née en 1965, ressortissante italienne, 
arrivée en Suisse en 1972, a travaillé, en dernier lieu, en qualité de serveuse auprès 
du café-restaurant B______ (ci-après : l'employeur), du 4 mars 2005 au 29 octobre 
2006. Auparavant, elle avait exercé l'activité de serveuse-vendeuse dans un 
restaurant et une boulangerie-pâtisserie. 
Les rapports de travail entre l'employeur et l'assurée ont pris fin suite à la remise du 
commerce. L'assurée a bénéficié d’indemnités de chômage jusqu'en 2008. 
2. Le 30 janvier 2009, en raison d'une coxarthrose gauche sur dysplasie acétabulaire, 
une prothèse totale de la hanche gauche a été mise en place chez l'assurée par le 
docteur C______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de 
l'appareil locomoteur et chef de clinique auprès du service de chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur des hôpitaux universitaires 
de Genève (HUG). 
3. Le 1er décembre 2009, le Dr C______ a observé que l'assurée continuait à souffrir 
de douleurs au niveau de la hanche gauche, malgré l'intervention. 
Pour le praticien, sur le plan orthopédique, ces douleurs étaient inexplicables. En 
particulier, une scanographie réalisée le 15 octobre 2009 ne montrait pas de signes 
de descellement de la prothèse. 
Le médecin a attesté d’une incapacité totale de travail. 
4. Les douleurs persistantes ayant conduit à suspecter une métallose, l'assurée a subi 
en date du 24 juin 2010 une nouvelle intervention (révision de sa prothèse). 
5. Le 13 septembre 2010, le Dr C______ a fait état d'une évolution positive 
(disparition des douleurs). Il s’est montré optimiste quant à la suite des évènements, 
tout en précisant que sa patiente restait dans l'incapacité totale de travailler. 
6. Le 3 décembre 2010, une scintigraphie a conclu à l'absence de descellement de la 
prothèse. 
7. Le 26 janvier 2011, l'assurée a déposé une demande de prestations auprès de l'office 
de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l'OAI). 
8. Dans un rapport du 27 juin 2011, le Dr C______ a fait état d'une évolution 
défavorable. Il a émis l’avis qu’un problème psychosocial empêchait l'intéressée de 
suivre le traitement de physiothérapie préconisé. En effet, il n'y avait pas de signe 
de descellement de la prothèse. Le praticien recommandait une évaluation en 
ergothérapie à la clinique romande de réadaptation (CRR). 


 
 
 
 
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9. Le 8 août 2011, l'assurée a indiqué que son état de santé était stationnaire et qu'elle 
n'avait pas repris d'activité professionnelle. 
10. Dans un rapport du 24 janvier 2012, le Dr C______ a confirmé que l'état de sa 
patiente était stable, même si elle se plaignait toujours de douleurs à la péri-hanche 
gauche. En particulier, la mobilité était complète et le contrôle radiologique 
satisfaisant. Cependant, à l'examen clinique, le praticien était frappé par une forte 
douleur de l'assurée lors de la palpation du grand trochanter, ce qui évoquait une 
possible irritation de la bourse pré-trochantérienne. Un problème péri-articulaire 
pouvait également être envisagé. Le médecin préconisait une infiltration sous 
corticoïdes de cette bourse. 
Le Dr C______ remarquait enfin que l'assurée était toujours dans l'incapacité de 
reprendre une activité professionnelle et maintenait sa proposition de mettre en 
œuvre une évaluation en ergothérapie, afin de déterminer ses possibilités de 
réinsertion professionnelle. 
11. Le 18 juin 2012, le Dr C______ a attesté de la persistance des douleurs chez sa 
patiente. Une infiltration réalisée le 27 janvier 2012 n'avait amené qu'une 
amélioration temporaire. Le médecin ne pouvait ni poser de diagnostic précis, ni 
déterminer si l'origine des douleurs était vraiment coxale. Il préconisait la 
réalisation d'une imagerie par résonnance magnétique (IRM) du dos et de la hanche, 
afin d'investiguer davantage la situation. 
Dans l'intervalle, il a prolongé l’arrêt de travail de sa patiente tout en soulignant 
qu’il ne pourrait continuer à le faire par la suite si les examens complémentaires ne 
permettaient pas de déceler un problème sur le plan orthopédique. 
Enfin, le médecin a regretté que l’observation professionnelle préconisée n’ait pas 
été mise en place. 
12. Le 24 juin 2013, en raison d'un traumatisme du radius distal du poignet droit de 
l'assurée, une radiographie a été réalisée, qui a montré un enchondrome ou un 
ostéoblastome, ainsi qu'une fracture du muscle du carré pronateur. 
13. Le 5 juillet 2013, le Dr D______, spécialiste FMH et chef de clinique auprès du 
service de chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur des 
HUG a émis le diagnostic de suspicion de fracture pathologique de l'extrémité 
distale du radius droit sur enchondrome. 
14. Le 8 août 2013, l'assurée a subi une intervention (ablation de la tumeur de 
l'extrémité distale du radius à droite et mise en place d'un greffon cortico-spongieux 
stabilisé par des vis). 
15. Le 10 octobre 2013, le Dr D______ a indiqué que les suites de l'opération étaient 
lentement favorables, vu la diminution progressive des douleurs au niveau de la 
prise de greffe iliaque. 


 
 
 
 
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16. Le 14 octobre 2013, un scanner a conclu à un status post greffe osseuse méta-
épiphysaire distale du radius en voie de consolidation. 
17. Le 31 mars 2015, une radiographie du bassin n'a donné aucun argument pour une 
dysplasie cotyloïdienne à droite. 
18. L’OAI a alors confié le soin de réaliser une expertise pluridisciplinaire aux 
docteurs E______, spécialiste en médecine interne, F______, spécialiste en 
rhumatologie et G______, spécialiste en psychiatrie, tous médecins auprès de la 
clinique Corela. Les experts ont rendu leur rapport en date du 24 juin 2015. 
Sur le plan somatique, l'experte rhumatologue a rappelé qu’une dysplasie 
(caractérisée par une déformation de l'articulation de la hanche, à l'extrémité 
supérieure du fémur gauche) avait conduit à la pose d'une prothèse totale de la 
hanche le 29 janvier 2009, reprise le 24 juin 2010. Elle a constaté que des 
radiographies réalisées le 31 mars 2015 ne montraient toujours aucun signe de 
descellement de la prothèse et en a tiré la conclusion que les douleurs ne pouvaient 
s’expliquer de manière objective. En particulier, l’experte a exclu les possibles 
irritations de la bourse pré-trochantérienne et l’éventuel problème péri-articulaire 
évoqués par le Dr C______, au motif qu’il n'y avait pas d'élément suffisant en 
faveur de tels diagnostics. De même, elle a écarté celui de douleurs persistantes à la 
suite de la pose totale de la prothèse, qui faisait appel à un descriptif de plaintes et 
non à un diagnostic lésionnel. 
L'experte a en revanche retenu, à titre d’atteinte sans incidence sur la capacité de 
travail, un enchondrome métaphyso-épiphysaire du radius droit. Elle a expliqué que 
le poignet droit de l'assurée ne présentait aucune limitation de la mobilité, suite à 
l'opération du 8 août 2013, malgré les plaintes de l’intéressée. 
Une hypothyroïdie, également sans effet sur la capacité de travail, a aussi été 
relevée. 
Enfin, l’experte a indiqué que seuls six points de fibromyalgie sur dix-huit s’étaient 
révélés positifs (étant rappelé que onze sont nécessaires à l’admission de ce 
diagnostic). 
Sur le plan physique, l’experte a fait état des limitations suivantes, entraînées par la 
pose de la prothèse de hanche : éviter la position debout et la marche prolongées, le 
port de charges lourdes, la position accroupie, la montée et la descente d'escaliers 
ou d'échelles. L’experte a cependant considéré que ces limitations ne pouvaient être 
admises que jusqu’au 24 décembre 2010, soit six mois après la dernière 
intervention. Au-delà, aucune limitation ne pouvait plus être retenue, en dehors du 
port de charges. Or, celui-ci n'était pas requis dans la dernière activité de l'assurée ; 
certes, l’assurée devait parfois chercher des fûts de bière pouvant peser jusqu'à 
30 kg, mais elle pourrait obtenir de son employeur d’être exemptée de cette tâche 
ou d’être aidée par un tiers ou un engin de transport. L’experte a expliqué qu’une 
prothèse totale de la hanche, sans descellement et sans complication, ne contre-
indique véritablement aucune activité. 


 
 
 
 
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L’experte a émis l’avis que l’évaluation d'ergothérapie suggérée par le Dr C______ 
ne se justifiait pas, en l’absence de toute atteinte somatique objective. En revanche, 
elle a préconisé une réduction pondérale, afin de diminuer les forces de pression 
exercées sur la prothèse et de prévenir son usure. 
S'agissant de l'atteinte au poignet droit, l’experte a admis une incapacité de travail 
temporaire dans l'activité de serveuse ou de vendeuse depuis la chute du 23 juin 
2013 et jusqu’au 21 octobre 2013, en précisant que la reprise du travail dans une 
activité adaptée (monomanuelle à gauche) aurait été exigible dès le mois suivant 
l'opération du 8 août 2013. 
Sur le plan psychiatrique, l'experte n’a retenu aucun diagnostic. Certes, l'auto-
questionnaire de dépression révélait un score correspondant à une intensité sévère, 
mais un tel diagnostic n’avait été corroboré ni par l'examen clinique, ni par les 
plaintes de l'assurée. Pour l'experte, ce score était majoré par l'existence d'une 
morosité latente, d'un sentiment d'ennui et de déception en lien avec la situation 
d'inactivité professionnelle et la persistance des douleurs en dépit des différentes 
interventions chirurgicales pratiquées. De même, l'auto-questionnaire de l'anxiété 
donnait un score en faveur d'une tendance naturelle anxieuse élevée, qui n'avait pas 
non plus été confirmée par l'examen clinique. Pour l'experte, la majoration de ce 
score était due à l'existence d'une certaine appréhension de l’assurée quant à son 
avenir professionnel, compte tenu de son sentiment d'incapacité en lien avec les 
douleurs évoluant depuis de nombreuses années. 
L’experte psychiatre a relevé une tendance à l'exagération des plaintes, dans la 
description des douleurs, et à la dramatisation. Cela étant, malgré une surcotation 
des auto-questionnaires, aucune plainte psychique témoignant d'un processus 
anxieux ou thymique sous-jacent n'avait été formulée. Un syndrome de surcharge 
était toutefois évoqué et participait à l'explication des plaintes algiques manifestées. 
Au final, l'experte psychiatre a considéré qu'aucun diagnostic du registre des 
troubles de l'adaptation ne pouvait être retenu, faute de facteur de stress 
psychosocial, même si l'assurée avait été confrontée à des évènements stressants, 
notamment sur le plan médical. Seuls une réduction d'énergie, une fatigabilité et 
des troubles du sommeil étaient présents, ce qui n'était pas suffisant pour retenir le 
diagnostic d'épisode dépressif, de quelque intensité que ce soit. A son sens, ces 
problèmes ne fondaient pas une problématique d'ordre psychique, mais découlaient 
d'une problématique somatique, notamment douloureuse, voire endocrinienne. 
Les critères nécessaires à l'établissement d'un diagnostic de la lignée des troubles 
somatoformes (F45) n'étaient pas non plus réunis. Quoi qu’il en soit, les algies ne 
remplissaient pas les critères de gravité requis pour être qualifiées d'invalidantes au 
sens de la jurisprudence (affection corporelle chronique importante, perte 
d'intégration sociale, état psychique cristallisé et échec des traitements) puisqu’il y 
avait une possibilité d'amélioration, que l'ensemble des thérapeutiques antalgiques 
préconisées selon les règles de l'art n’avait pas été respectées - témoignant de 


 
 
 
 
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l'absence de douleurs réellement invalidantes - et que, malgré ses plaintes, l'assurée 
n'était pas totalement désinvestie par rapport aux actes de la vie quotidienne (elle 
était notamment capable d'assumer des tâches comme les courses ou la cuisine, 
mais également de vaquer à des occupations nécessitant de la concentration, comme 
la lecture ou la télévision). 
Aucun diagnostic de trouble de la personnalité ne pouvait non plus être retenu. 
L'experte psychiatre a relevé que l'assurée n'avait d'ailleurs jamais bénéficié de 
prise en charge particulière sur le plan psychiatrique. L'analyse anamnestique de 
son quotidien ne mettait en évidence aucune difficulté particulière sur le plan 
psychique ou social. L'assurée s'était du reste interrogée sur le motif de son examen 
par une psychiatre. En l'absence de diagnostic, l'experte a conclu à une pleine 
capacité de travail sur le plan psychique. 
De manière générale, les experts ont souligné que la multiplicité des discordances 
retrouvées au cours de l'examen clinique et la faible adhésion de l’intéressée aux 
différentes mesures thérapeutiques antalgiques proposées laissaient supposer 
l'existence d'une possible démotivation, remettant en question les chances de succès 
d'une éventuelle réadaptation ou de mesures d'aide de retour à l'emploi. Le 
déconditionnement important, après neuf ans d'inactivité professionnelle, les signes 
de majoration des plaintes, l'absence de formation et la prise en charge sociale dont 
l'assurée bénéficiait depuis de nombreuses années, semblaient interférer de manière 
défavorable avec sa motivation à reprendre une activité professionnelle. 
19. Le 4 août 2015, la doctoresse H______, médecin FMH auprès du service médical 
régional de l'OAI (ci-après : le SMR), s’est ralliée aux conclusions de cette 
expertise. 
20. Le 6 août 2015, l'OAI a adressé à l’assurée un projet de décision dont il ressortait 
qu’il se proposait de lui nier le droit à toute prestation. 
21. Le 4 septembre 2015, l’assurée a fait part de son désaccord en soulignant avoir fait 
l’objet de trois interventions, en janvier 2009, juin 2010 et août 2013. 
22. Par décision du 5 novembre 2015, l’OAI a nié à l’assurée le droit à toute prestation. 
L’OAI a considéré que si l’assurée avait certes été dans l’incapacité totale d’exercer 
son activité habituelle à l’issue du délai d'attente d'un an, courant du 29 janvier 
2009 au 29 janvier 2010, elle avait recouvré, dès le 19 août 2010, une pleine 
capacité de travail dans une activité adaptée. Or, le droit à la rente ne pouvait naître 
au plus tôt que six mois après le dépôt de la demande de prestations du 
26 janvier 2011, soit en juillet 2011, date à laquelle le degré d’invalidité était 
insuffisant pour ouvrir droit à des prestations. 
En effet, comparé à un revenu sans invalidité de CHF 53'771.- (selon l’enquête 
suisse sur la structure des salaire [ESS] 2010, TA1, tous secteurs confondus, pour 
une activité simple et répétitive), le revenu avec invalidité (CHF 45'705.- ; 
[CHF 47’455.- selon l’ESS 2010 mais avec une réduction supplémentaire de 10% 


 
 
 
 
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pour tenir compte des limitations fonctionnelles]) ne conduisait qu’à une perte de 
gain de 10%. 
En outre, l’OAI a considéré qu’à compter du 23 octobre 2013, l’assurée avait 
recouvré une pleine capacité de travail dans toute activité. 
23. Le 3 décembre 2015, l'assurée a interjeté recours auprès de la Cour de céans en 
concluant principalement à l'octroi d'une rente entière d'invalidité dès 
le 26 juillet 2011. 
La recourante soutient qu’elle ne peut exercer la moindre activité en raison des 
douleurs qualifiées d’insupportables dont elle souffre principalement au niveau de 
la hanche gauche, mais également du dos et d'autres articulations. 
24. Invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 14 décembre 2015, a conclu au 
rejet du recours. 
25. Le 15 janvier 2016, l'assurée, représentée par un conseil et plaidant au bénéfice de 
l'assistance juridique, a complété son recours en concluant à l'octroi d'une rente 
entière d'invalidité dès le 1er juillet 2011, soit six mois après le dépôt de sa demande 
de prestations. 
La recourante se prévaut, en premier lieu, d'une instruction lacunaire ; elle reproche 
à l'intimé de n’avoir pas mis sur pied l'évaluation ergothérapeutique préconisée par 
le Dr C______. 
La recourante conteste par ailleurs la valeur probante de l'expertise 
pluridisciplinaire de la clinique Corela à laquelle elle reproche de contenir des 
opinions personnelles (les experts ont émis l’avis que ses plaintes excessivement 
prolongées, du moins celles de la hanche, posaient la question de leur caractère 
conscient et utilitaire, visant peut-être à conserver certains bénéfices primaires), 
d’une part, de n’avoir mis en évidence aucune problématique psychosociale, d’autre 
part, alors même que celle-ci a été évoquée par le Dr C______, qui la suit depuis le 
début de son atteinte. Enfin, elle relève que les experts se réfèrent à des critères 
jurisprudentiels qui n’ont désormais plus cours pour examiner le caractère 
invalidant de ses atteintes. 
La recourante allègue que tous les intervenants à la procédure s'accordent à dire 
qu'elle souffre d'algies au niveau de la hanche gauche, de douleurs au poignet droit, 
de douleurs plus diffuses de l'ensemble des membres, de céphalées, d'asthénie 
matinale et d'épisodes occasionnels de paresthésie du membre inférieur gauche. 
Elle ajoute que l’exercice de son activité habituelle implique le port régulier de fûts 
de bière de 30 litres et en tire la conclusion qu’elle n’est plus adaptée à ses 
limitations. 
Enfin, elle considère que vu son âge, bientôt 52 ans, et ses limitations 
fonctionnelles, elle n’est pas en mesure de retrouver un emploi sur le marché du 
travail. 


 
 
 
 
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26. Par écriture du 9 février 2016, l'intimé a conclu une nouvelle fois au rejet du 
recours. 
 
EN DROIT 
 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), en vigueur depuis le 1er janvier 2011, la 
chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, 
des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit 
des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1), relatives à la loi 
fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. a. A teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 
b. Les modifications de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 21 mars 2003 
(4ème révision), du 6 octobre 2006 (5ème révision) et du 18 mars 2011 (révision 6a), 
entrées en vigueur le 1er janvier 2004, respectivement, le 1er janvier 2008 et le 
1er janvier 2012, entraînent la modification de nombreuses dispositions légales dans 
le domaine de l'assurance-invalidité. Sur le plan matériel, sont en principe 
applicables les règles de droit en vigueur au moment où les faits juridiquement 
déterminants se sont produits (ATF 129 V 1 consid. 1; ATF 127 V 467 consid. 1 et 
les références). En ce qui concerne en revanche la procédure, et à défaut de règles 
transitoires contraires, le nouveau droit s'applique sans réserve dès le jour de son 
entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b; ATF 112 V 360 consid. 4a; RAMA 
1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). 
c. En l'espèce, du point de vue matériel, au vu des faits pertinents jusqu'à la 
décision attaquée du 5 novembre 2015, le droit éventuel aux prestations doit être 
examiné au regard des modifications de la LAI suscitées, dans la mesure de leur 
pertinence (ATF 130 V 445 et les références; voir également ATF 130 V 329). Cela 
étant, ces novelles n'ont pas amené de modifications substantielles en matière 
d'évaluation de l'invalidité (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 249/05 du 
11 juillet 2006 consid. 2.1 et Message concernant la modification de la loi fédérale 
sur l'assurance-invalidité du 22 juin 2005, FF 2005 p. 4322). 


 
 
 
 
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3. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 LPGA; art. 62 al. 1 de la de loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). Interjeté dans la 
forme et le délai prévus par la loi, le recours du 3 décembre 2015, complété le 
15 janvier 2016, contre la décision attaquée du 5 novembre 2015, est recevable 
(art. 56 ss LPGA et 62 ss LPA). 
4. Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente d'invalidité dès le 1er juillet 
2011. 
5. a. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie 
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al. 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 
b. Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il 
n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant 
l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les 
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 
28a al. 1 LAI). 
Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 
c. En vertu de l’art. 28 al. 1er LAI, l’assuré a droit à une rente d’invalidité aux 
conditions suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux 
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de 
réadaptation raisonnablement exigibles (let. a); il a présenté une incapacité de 
travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans 
interruption notable (let. b); au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 
40 % au moins (let. c). L’art. 28 al. 2 LAI dispose que l’assuré a droit à une rente 
entière s’il est invalide à 70 % au moins, à trois quarts de rente s’il est invalide à 
60 % au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50 % au moins ou à un quart de 
rente s’il est invalide à 40 % au moins. 
6. a. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI, en liaison avec l'art. 8 LPGA. 


 
 
 
 
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On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 
b. En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en 
matière d'invalidité, ils ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé 
susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Pour 
qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat 
médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière 
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs 
psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte à la 
santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau 
clinique soit constitué d'atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels; il faut au 
contraire que le tableau clinique comporte d'autres éléments pertinents au plan 
psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état 
psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte 
psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de 
manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive pour 
que l'on puisse parler d'invalidité. En revanche, là où l'expert ne relève pour 
l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le 
champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte à la santé à caractère 
invalidant (ATF 127 V 294 consid. 5a in fine). 
c. La reconnaissance de l'existence de troubles somatoformes douloureux 
persistants suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un expert 
(psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de classification 
reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3). 
Le diagnostic d’un trouble douloureux somatoforme doit être justifié médicalement 
de telle manière que les personnes chargées d’appliquer le droit puissent vérifier 
que les critères de classification ont été effectivement respectés. A cet égard, dans 
un arrêt récent (ATF 141 V 281), le Tribunal fédéral a abandonné la présomption 
qui prévalait jusqu’à ce jour, selon laquelle les syndromes du type troubles 
somatoformes douloureux et affections psychosomatiques assimilées peuvent être 
surmontés en règle générale par un effort de volonté raisonnablement exigible 
(ATF 132 V 65; ATF 131 V 49; ATF 130 V 352). Désormais, la capacité de travail 
réellement exigible doit être évaluée dans le cadre d'une procédure d'établissement 
des faits structurée et sans résultat prédéfini, permettant de mettre en regard les 
facteurs extérieurs incapacitants d’une part et les ressources de compensation de la 
personne d’autre part (ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4). Il n'y a plus lieu de se 
fonder sur les critères de l'ATF 130 V 352, mais sur une grille d’analyse 


 
 
 
 
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comportant divers indicateurs qui rassemblent les éléments essentiels propres aux 
troubles de nature psychosomatique (ATF 141 V 281 consid. 4). Ces indicateurs 
concernent deux catégories, à savoir celle du degré de gravité fonctionnelle et celle 
de la cohérence. En particulier, l’exigence d’une douleur persistante, intense et 
s’accompagnant d’un sentiment de détresse doit être remplie. Un tel diagnostic 
suppose l’existence de limitations fonctionnelles dans tous les domaines de la vie 
(tant professionnelle que privée). Les médecins doivent en outre prendre en 
considération les critères d’exclusion de ce diagnostic retenus par la jurisprudence 
(ATF 141 V 281 consid. 2.1.1. et 2.2). Ainsi, si les limitations liées à l’exercice 
d’une activité résultent d’une exagération des symptômes ou d’une constellation 
semblable, on conclura, en règle ordinaire, à l’absence d’une atteinte à la santé 
ouvrant le droit à des prestations d’assurance. Au nombre des situations envisagées 
figurent la discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé, 
l’allégation d’intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, 
l’absence de demande de soins, les grandes divergences entre les informations 
fournies par le patient et celles ressortant de l’anamnèse, le fait que des plaintes très 
démonstratives laissent insensible l’expert, ainsi que l’allégation de lourds 
handicaps malgré un environnement psychosocial intact (ATF 131 V 49 
consid. 1.2). 
Une expertise psychiatrique est, en principe, nécessaire quand il s'agit de se 
prononcer sur l'incapacité de travail que les troubles somatoformes douloureux sont 
susceptibles d'entraîner (ATF 130 V 352 consid. 2.2.2 et 5.3.2). A cet égard, les 
expertises mises en œuvre selon l’ancien standard de procédure ne perdent pas en 
soi valeur de preuve. Lors de l’application par analogie des exigences désormais 
modifiées en matière de droit matériel des preuves, il faut examiner dans chaque 
cas si l’expertise administrative et/ou juridique demandée - le cas échéant dans le 
contexte d’autres rapports médicaux réalisés par des spécialistes - permet ou non 
une évaluation concluante à la lumière des indicateurs déterminants. Suivant le 
degré et l’ampleur de clarification nécessaire, un complément ponctuel peut dans 
certaines circonstances suffire (ATF 141 V 281 consid. 8). 
Les principes jurisprudentiels développés en matière de troubles somatoformes 
douloureux sont également applicables à la fibromyalgie (ATF 132 V 65 
consid. 4.1). 
7. a. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a 
eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 


 
 
 
 
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61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
b. Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
c. Un rapport au sens de l'art. 59 al. 2bis LAI (en corrélation avec l'art. 49 al. 1 
RAI) a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au 
dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier 
sur le plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il se 
distingue d'une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel 
il arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). Ces rapports ne posent pas de 
nouvelles conclusions médicales mais portent une appréciation sur celles déjà 
existantes. Au vu de ces différences, ils ne doivent pas remplir les mêmes exigences 
au niveau de leur contenu que les expertises médicales. On ne saurait en revanche 
leur dénier toute valeur probante. Ils ont notamment pour but de résumer et de 
porter une appréciation sur la situation médicale d'un assuré, ce qui implique aussi, 
en présence de pièces médicales contradictoires, de dire s'il y a lieu de se fonder sur 
l'une ou l'autre ou s'il y a lieu de procéder à une instruction complémentaire (arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_518/2007 du 14 juillet 2008 consid. 3.2 et les références 
citées). 
d. En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 


 
 
 
 
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généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 
e. On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, 
il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 
plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; arrêt 
du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 
p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration 
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs 
médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces 
médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés 
dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en 
cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 
2009 consid. 2.2). 
8. a. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
b. Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont 
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, 
il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; 
ATF 122 II 464 consid. 4a; ATF 122 III 219 consid. 3c). Une telle manière de 
procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 de la Constitution 
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (RS 101 - Cst; SVR 2001 IV 
n. 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant 
toujours valable (ATF 124 V 90 consid. 4b; ATF 122 V 157 consid. 1d). 
9. En l'espèce, dans sa décision litigieuse, l'intimé considère que la recourante, si elle 
a certes été dans l'incapacité totale de travailler à compter du 29 janvier 2009 en 
raison de l'atteinte à sa hanche, a recouvré une pleine capacité à exercer une activité 
adaptée dès le 19 août 2010 et la capacité à exercer son activité habituelle à partir 
du 24 décembre 2010. Le 26 juillet 2011, elle avait donc recouvré une pleine 


 
 
 
 
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capacité de travail. Quant à l'atteinte au poignet, elle ne justifiait qu’un arrêt 
temporaire, du 23 juin au 22 octobre 2013. 
La recourante conteste cette position. Elle soutient ne pouvoir exercer la moindre 
activité et se réfère à l’avis de son médecin traitant, le Dr C______. 
10. En premier lieu, il convient d’examiner la valeur probante de l'expertise 
pluridisciplinaire du 24 juin 2015. 
La Cour de céans constate que cette expertise se base sur le dossier médical de la 
recourante et son examen physique. L'anamnèse est complète et les plaintes de 
l’intéressée ont été prises en considération. La description et l'appréciation de la 
situation médicale sont claires. Les experts se sont prononcés sur l'évolution de 
l'état de santé de la recourante, sur sa capacité de travail et sur ses limitations 
fonctionnelles. Leurs conclusions sont cohérentes et convaincantes. L'expertise 
menée est ainsi conforme aux réquisits jurisprudentiels permettant de lui conférer 
une pleine valeur probante. 
Reste à examiner si d'autres avis médicaux commandent de s'écarter des 
conclusions de cette expertise. A cet égard, la recourante se prévaut en particulier 
de l'avis du Dr C______, pour soutenir que sa capacité de travail est restée nulle, 
contrairement à ce qu'ont retenu les experts. 
11. Sur le plan somatique, la recourante allègue souffrir d'algies au niveau de la hanche 
gauche, de douleurs au poignet droit, de douleurs plus diffuses dans les membres 
supérieurs et inférieurs, de céphalées, d'asthénies matinales et d'épisodes 
occasionnels de paresthésie du membre inférieur gauche. 
Le diagnostic de dysplasie de la hanche gauche n'est pas contesté, cependant, à 
l'issue de son examen clinique et au vu des radiographies réalisées, l'experte 
rhumatologue a constaté que les douleurs alléguées par la recourante ne pouvaient 
s’expliquer d’un point de vue physique. Ses observations et conclusions sont 
corroborées par celles du Dr C______, qui a lui aussi noté l’absence de signe de 
descellement de la prothèse et indiqué que les douleurs ressenties par sa patiente 
étaient inexplicables (cf. rapport du 1er décembre 2009, scintigraphie du 3 décembre 
2010 et rapports des 27 juin 2011 et 18 juin 2012). Le 24 janvier 2012, le médecin 
a en particulier constaté que la mobilité était complète et le contrôle radiologique 
satisfaisant. Finalement, cette absence d’explication objective a conduit le Dr 
C______ à évoquer la possibilité d’une problématique psychosociale. 
Force est de constater qu'à l'instar de l'experte rhumatologue, le Dr C______ n'est 
pas parvenu à expliquer d’un point de vue somatique les douleurs de la recourante. 
Il ressort clairement de ses rapports que s’il a accepté de reconduire l’arrêt de 
travail de sa patiente, c’est dans l’attente que des investigations supplémentaires 
permettent de trouver une cause objective aux douleurs, en vain. Alors que les 
experts ont expliqué au terme d'un examen détaillé et complet les raisons pour 
lesquelles ils considéraient que la capacité de travail de l’assurée pouvait être 
considérée comme entière dès le 19 août 2010 dans une activité adaptée, et dès le 


 
 
 
 
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24 décembre 2010 dans l’activité habituelle. Dans ces conditions, il n’y a pas 
d’éléments justifiant de s’écarter de leurs conclusions. 
La recourante ne conteste d'ailleurs pas véritablement ces conclusions. Elle se 
contente d’alléguer que, puisque son activité habituelle requiert le port de fûts de 
bière de 30 litres, sa capacité de travail devrait être considérée comme nulle. Elle ne 
se prévaut en revanche pas de davantage de limitations fonctionnelles que celles 
retenues par les experts. Or, les limitations retenues pourraient être aisément 
respectées dans une activité adaptée, voire dans celle de serveuse ou de serveuse-
vendeuse. 
Pour le reste, les experts ont diagnostiqué un enchondrome métaphyso-épiphysaire 
du radius droit de la recourante, ne justifiant qu'une incapacité de travail temporaire 
du 23 juin au 21 octobre 2013. 
La recourante ne se prévaut pas d'une incapacité de travail persistante de ce fait. Le 
14 octobre 2013, un scanner de la main-poignet en question avait d'ailleurs conclu à 
un status en voie de consolidation. 
Eu égard à ce qui précède, il n’y a pas lieu de s’écarter des conclusions des experts 
sur le plan somatique. 
12. Sur le plan psychiatrique, la recourante reproche à l'experte de n'avoir retenu 
aucune problématique psychosociale pourtant évoquée par le Dr C______. 
On relèvera tout d’abord que ce médecin n’est pas psychiatre et qu’il ne motive pas 
sa position. Au demeurant, la seule évocation d'une 
« problématique 
psychosociale » n'est pas de nature à justifier une invalidité, car il ne s’agit pas 
d’une atteinte à la santé psychique à proprement parler. 
Or, à l'issue d'une analyse complète et détaillée, l'experte psychiatre n'a mis en 
évidence aucun trouble psychique, en particulier, aucun trouble de la lignée des 
troubles somatoformes douloureux. Ainsi, aucune limitation, ni incapacité de travail 
ne peut être retenue de ce fait. D’ailleurs, comme l'a relevé l'experte, il n’y a aucun 
antécédent de trouble psychique chez la recourante qui n'émet d’ailleurs aucune 
plainte sur ce plan. Le Dr C______ n'a du reste jamais préconisé un suivi 
psychiatrique. Il s’est contenté de suggérer une évaluation ergothérapeutique afin 
d'évaluer précisément les possibilités de réadaptation de sa patiente. 
Dans ces conditions, en l'absence d'un diagnostic de trouble somatoforme 
douloureux ou d'une affection assimilée, le grief émis par la recourante quant au 
fait que l'experte psychiatre n'a pas fait application des nouveaux critères de 
jurisprudence pour déterminer le caractère incapacitant d'un tel trouble, établis dans 
l'arrêt rendu par le Tribunal fédéral le 3 juin 2015 (ATF 141 V 281), alors que 
ladite expertise a été rendue le 24 juin 2015 et que la décision attaquée se fondant 
sur cet examen date du 5 novembre 2015, apparaît dénué de pertinence. 
Enfin, la recourante considère que l'experte psychiatre a émis une opinion 
personnelle non prouvée et non clinique, lorsqu'elle a indiqué que ses plaintes 


 
 
 
 
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excessivement prolongées à la hanche posaient la question de leur caractère 
conscient et utilitaire, visant peut être à conserver certains bénéfices primaires, 
notamment l'aide apportée par ses fils et son entourage ou à obtenir, voire 
conserver, d'autres bénéfices secondaires, à travers l'obtention de prestations 
sociales. On ne saurait suivre la recourante sur ce point. En effet, il ne s’agit-là que 
d’une hypothèse de l'experte, présentée comme telle et admissible dans le cadre 
d'une appréciation psychiatrique, puisque, précisément, les experts sont invités à 
s’exprimer sur d’éventuelles discordances constatées et la recherche possible de 
bénéfices. 
Partant, sur le plan psychiatrique non plus, il n’y a pas lieu de s’écarter des 
conclusions de l’expertise. 
13. Pour le reste, il convient encore de souligner que des facteurs tels que l'absence de 
formation ou de connaissances linguistiques sont étrangers à l’invalidité, de sorte 
que les organes de l'assurance-invalidité ne peuvent en tenir compte (arrêt du 
Tribunal fédéral des assurances C 282/05 du 3 mars 2006 consid. 2.3). 
Quant à l’âge de la recourante, la chambre de céans rappelle que, selon la 
jurisprudence, l’assurance-invalidité n’a pas à répondre du fait qu’un assuré ne 
trouve plus d’emploi adapté à ses atteintes à la santé en raison de son âge. Dans le 
cadre de l’examen de l’exigibilité qu’imposent tant la notion de marché du travail 
équilibré que le devoir de réadaptation – examen qui interdit de partir d’hypothèses 
irréalistes – l’âge avancé ne constitue pas un facteur étranger à l’invalidité mais fait 
partie des caractéristiques qui, cumulées aux circonstances personnelles et 
professionnelles, peuvent avoir pour conséquence que la capacité résiduelle de gain 
de l’assuré n’est de manière réaliste plus demandée sur le marché équilibré du 
travail et que sa mise en valeur n’est plus exigible (arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 819/04 du 27 mai 2005 consid. 2.2 et les références). Le Tribunal 
fédéral a considéré que le seuil dès lequel on peut parler d’âge avancé se situe à 
60 ans (arrêt du Tribunal fédéral 9C_612/2007 du 14 juillet 2008 consid. 5.2). La 
recourante, née en 1965, est ainsi bien en-dessous de l’âge à partir duquel on peut 
admettre qu’une réinsertion professionnelle n’est plus réaliste. 
14. Eu égard aux considérations qui précèdent, c’est à juste titre que l'intimé a 
considéré que la recourante avait recouvré une pleine capacité de travail dès le 
19 août 2010 dans une activité adaptée. 
La conclusion selon laquelle, à partir du 24 décembre 2010, la recourante pouvait, 
en tous les cas, à nouveau exercer son activité habituelle de serveuse, avec un port 
de charges limité à 5 kg, n'apparaît pas non plus critiquable. On relèvera que cette 
limitation fonctionnelle n'est pas de nature à limiter substantiellement les 
possibilités d'emploi de la recourante. 
L'expertise diligentée permettant de se prononcer à satisfaction de droit sur le 
présent cas, il n'y a pas lieu d'ordonner plus amples mesures d'instruction, et en 
particulier, l'évaluation ergothérapeutique sollicitée par la recourante. 


 
 
 
 
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15. Cela étant, en vertu des art. 28 al. 1 et 29 al. 1 LAI (dans sa teneur en vigueur 
depuis le 1er janvier 2008), le droit à la rente prend naissance au plus tôt à la date 
dès laquelle l’assuré a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 
40% en moyenne pendant une année sans interruption notable et qu’au terme de 
cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins, mais au plus tôt à 
l’échéance d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait 
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA. 
En l'occurrence, la recourante a déposé sa demande le 26 janvier 2011. 
Dès lors, conformément aux dispositions précitées et compte tenu de l’incapacité 
totale de travail reconnue dans son activité habituelle du 29 janvier 2009 au 
23 décembre 2010, son droit aux prestations est né au plus tôt le 1er juillet 2011. 
Or, comme retenu précédemment, il doit être admis que la recourante a recouvré 
une pleine capacité de travail, dans une activité adaptée dès le 19 août 2010, et dans 
son activité habituelle de serveuse ou de serveuse-vendeuse, dès le 24 décembre 
2010. 
Force est de constater qu'au 1er juillet 2011, la recourante n'avait plus d'incapacité 
de travail à faire valoir. 
Il en découle que le recours doit être rejeté. 
La recourante, qui succombe, n'a pas droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA). 
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure en matière de contestations 
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI n’est pas gratuite (art. 69 al. 
1bis phr. 1 LAI). Toutefois, la recourante ne sera pas condamnée au paiement d'un 
émolument de jugement, dès lors qu'elle est au bénéfice de l’assistance juridique 
(art. 13 al. 1 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en procédure 
administrative du 30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]). 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Renonce à percevoir un émolument. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Marie-Catherine SECHAUD 
 
La présidente 
 
 
 
 
Karine STECK 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le