ge_gerichte · ATAS/246/2008 · 2008-03-04 · fr


Siégeant : Isabelle DUBOIS, Présidente; Anne REISER et Eugen MAGYARI, Juges 
assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2384/2007 
ATAS/246/2008 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 2 
du 4 mars 2008 
 
En la cause 
Madame B__________, domiciliée à VERSOIX, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître ROUVINET Serge 
 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, GENEVE 
Intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Madame B__________ (ci-après: la recourante), née en 1977, a déposé une 
demande de prestations AI pour adultes le 29 août 2003, visant l'octroi d'une rente 
en raison d'une infirmité congénitale aux pieds et des complications postérieures à 
l'opération de ceux-ci, ainsi que d'une dépression. 
2. La recourante est au bénéfice d'une formation d'employée de commerce. En dernier 
lieu, elle exerçait la profession d'assistante administrative, de laquelle elle fût 
congédiée avec effet au 28 février 2003, ayant accumulé de nombreuses périodes 
d'arrêt de travail pendant son engagement. Toutefois, son dernier jour de travail 
effectif remonte au 8 août 2002. 
3. Aux fins d'instruire la requête de la recourante, l'OFFICE CANTONAL DE 
L'ASSURANCE-INVALIDITE (ci-après: OCAI) a réuni un certain nombre de 
documents. Il ressort des éléments versés au dossier que la recourante souffre 
depuis son enfance de pieds creux et orteils en marteau. Elle a déjà bénéficié à cette 
époque de prestations AI en remise d'orthèses tibiales. En août 2001, la Doctoresse 
L__________, spécialiste F.M.H. en chirurgie orthopédique, opère la recourante à 
cause d'un hallux valgus bilatéral et aux fins de correction d'orteils en marteau. A la 
suite de cette intervention, la recourante se plaint de douleurs inhabituelles et une 
algodystrophie est alors suspectée. Ayant réalisé une scintigraphie osseuse le 14 
novembre 2001, le Docteur M__________, spécialiste F.M.H. en radiologie, écarte 
cette suspicion. Toutefois, dans ses conclusions du 19 avril 2002, le Docteur 
N__________, spécialiste F.M.H. en anesthésiologie, pose le diagnostic 
d'algodystrophie évoluant dans les suites de l'intervention chirurgicale et propose 
un traitement par insertion d'électrode épidurale. L'opération aux fins d'insertion de 
cette électrode a été réalisée par le Docteur N__________ lui-même les 27 et 29 
avril 2002. 
4. Fin 2002, le Docteur O__________, spécialiste F.M.H. en chirurgie, rend un 
rapport d'expertise sur demande de l'assureur perte de gain maladie de la 
recourante. Il relève que la recourante se dit "bien améliorée grâce à la 
neuromodulation". Elle se plaint de douleurs aux pieds, surtout lors de position 
debout prolongée, dans les deux jambes et dans la région sacro-iliaque gauche au 
niveau de la pile de l'électrode "que l'on sent très bien sous la peau". Le Docteur 
O__________ relève que le site d'implantation de la pile "est extrêmement 
douloureux et invalidant", et que la recourante traverse "un état dépressif 
relativement sévère avec troubles du sommeil, troubles de l'appétit, asthénie, perte 
de confiance en soi, crise de larmes nécessitant un traitement médicamenteux". 
L'incapacité de travail totale est pleinement justifiée. L'expert ne se hasarde pas à 
formuler un pronostic, mais relève que ce dernier est "lié de manière importante à 
l'état dépressif". 


 
 
 
 
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5. Derechef, la recourante a ressenti d'importantes douleurs à l'endroit de 
l'implantation, de sorte que l'électrode a du être retirée en janvier 2003. Malgré des 
traitements divers, la recourante ne constate aucune diminution durable de ses 
douleurs. 
6. Plusieurs autres rapports médicaux ont également étés rassemblés par l'OCAI. Dans 
son rapport du 15 septembre 2003, Le Docteur N__________ se limite 
laconiquement à confirmer son diagnostic et rappeler l'intervention accomplie. 
Suite à celle-ci, il voit "une amélioration de près de 100% des douleurs". Le 
Docteur P__________, spécialiste F.M.H. en médecine générale, note, le 8 octobre 
2003, sous diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de travail: hallux 
valgus bilatéral, orteils en marteau, pieds creux, algodystrophie et état dépressif. Il 
juge l'état de la recourante en amélioration. Le pronostic est bon: "la patiente doit 
arriver 
à 
complètement 
récupérer". 
Toutefois, 
"une 
psychothérapie 
est 
indispensable". Le 16 février 2004, la Doctoresse L__________, tout en constatant 
une aggravation de l'état de la recourante, réserve son pronostic, constatant qu'il n'y 
a "pas d'explication raisonnable au syndrome douloureux persistant". La recourante 
peut tenir la position assise 4 heures par jour, alterner les positions assis/debout, 
tenir la même position pendant 2 heures, incliner le buste, être à genoux ou se 
baisser. La position debout, la marche, la position accroupie, le travail en hauteur, 
les déplacements sur sol irrégulier ou en pente, le lever, le porter ou le déplacement 
de charges sont impossibles. La motivation de la recourante pour la reprise du 
travail est jugée plutôt faible. 
7. Sur ce, l'OCAI a demandé une expertise médicale de type Centre d'observation 
médicale de l'AI (ci-après :COMAI). Du rapport du 7 décembre 2004, il ressort de 
l'anamnèse familiale que le père de la recourante a également un problème de pieds 
creux avec orteils en griffe. D'un point de vue subjectif, la recourante se plaint de 
vertiges, se sent déprimée, découragée. L'anamnèse sociale relève que la recourante 
a grandi dans des conditions "correctes". Elle garde des relations avec ses parents 
(mange tous les soirs chez eux) et son frère (le voit une fois par semaine). Elle n'a 
toutefois plus aucune activité sociale. D'un point de vue professionnel, elle se 
plaisait à sa dernière place, malgré l'alternance des positions assise/debout et la 
nécessité de porter souvent des paquets de papier. La recourante indique encore des 
douleurs aux pieds, au niveau lombaire irradiant dans la fesse gauche, ainsi que 
dans les membres supérieurs et inférieurs. Les experts ont constaté une absence 
d'exagération des symptômes par la recourante, la présence d'une cicatrice sur le 
cadran supéro-externe de la fesse gauche provoquant des douleurs ainsi que des 
éléments dépressifs majeurs avec retrait social marqué. Une amélioration semble 
possible avec un traitement antidépresseur et un suivi psychiatrique adapté. 
L'évaluation rhumatologique fait apparaître des douleurs "invalidantes" des deux 
pieds. La localisation du boîtier du stimulateur au niveau de la fesse gauche, et les 
douleurs y afférentes, ont peut-être entrainé des lésions tissulaires à l'origine d'un 
syndrome douloureux chronique ainsi que des phénomènes de compensation avec 


 
 
 
 
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scoliose antalgique et surcharge musculo-articulaire. Sur ce point, le pronostic reste 
"sombre" au vu de l'échec des différents traitements antalgiques déjà administrés 
sans succès. Les experts concluent que "l'appréciation générale est difficile, tant 
l'histoire est compliquée". Malgré tout, ils ont eu l'impression de se trouver en face 
d'une personne "sincère, présentant une anamnèse cohérente avec les observations 
cliniques". Ils diagnostiquent des douleurs invalidantes aux pieds, un état dépressif, 
des douleurs au dos et à la fesse gauche, ayant des répercussions sur sa capacité de 
travail. Ils ne reconnaissent aucune capacité de travail à la recourante. Toutefois, ils 
pronostiquent une amélioration de celle-ci, par des mesures psychothérapeutiques, 
psychopharmaceutiques et orthopédiques (adaptation de souliers). 
8. En conséquence de quoi, l'OCAI a octroyé à la recourante, par décision du 8 avril 
2005, une rente AI entière avec effet rétroactif au 1er septembre 2002. Il était 
précisé à la recourante son devoir de diminuer le dommage et de faciliter des 
mesures de réadaptation. Ainsi, obligation lui a été faite de suivre un traitement 
psychiatrique comme préalable au réexamen de l'opportunité de mettre en œuvre 
des mesures professionnelles. 
9. Une procédure de révision de rente a été engagée en février 2006, par l'envoi d'un 
questionnaire à la recourante. Celle-ci y indique que sont état de santé est toujours 
le même et qu'elle a été hospitalisée pour subir une nouvelle opération du pied droit 
le 12 janvier 2006. 
10. Interrogé par l'OCAI, le Docteur Q__________, spécialiste F.M.H. en médecine 
interne et médecin traitant de la recourante, rappelle, dans son rapport du 11 avril 
2006, les importantes déformations des orteils, ayant entraîné des positions 
vicieuses et un état dépressif réactionnel. L'état de la recourante est stationnaire, 
voire s'améliore lentement. Le pronostic reste "sombre au vu des importantes 
douleurs et handicaps, ceci malgré les traitements tant chirurgicaux que 
médicamenteux ou paramédicaux". Il n'y a "aucune amélioration globale", de sorte 
que la capacité de travail de la recourante est toujours de "0%". 
11. Le Docteur R__________, spécialiste F.M.H. en chirurgie orthopédique, qui a 
opéré la recourante en janvier 2006, rend son rapport à l'OCAI le 26 juin 2006. Il 
pose le diagnostic de douleurs aux deux pieds consécutives à l'opération. Toutefois, 
il voit une "excellente évolution" de la recourante. "L'état s'améliore" au point que 
"la situation actuelle permet un travail sédentaire assis, tel que la patiente le 
pratiquait auparavant". A son avis, "cette patiente pourrait retravailler". La 
recourante peut tenir la position assise 8 heures par jour et celle debout 2 heures, 
faire des parcours à pied, ainsi qu'alterner les positions assis/debout/marche. Elle 
peut également lever, porter ou déplacer des charges de 5 à 10 kilos. Toutefois, la 
position à genoux, l'inclinaison du buste, la position accroupie, le fait de se baisser, 
les horaires de travail irréguliers, le travail en hauteur ainsi que les déplacements 
sur sol irrégulier ou en pente sont impossibles. "La situation actuelle permet un 


 
 
 
 
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travail sédentaire assis". Toutefois, à la question de savoir si l'activité exercée 
antérieurement par la recourante est encore exigible, il répond ne pas connaître 
exactement la description du poste de travail. 
12. Au vu de ces rapports, l'OCAI a demandé un avis médical au SERVICE MEDICAL 
REGIONAL AI (ci-après: SMR). En date du 4 août 2006, le SMR constate que 
"l'état de santé de l'assurée s'est amélioré sur le plan orthopédique". Toutefois, il 
semblerait que la recourante n'ait pas donné suite à l'obligation de prise en charge 
psychiatrique. 
13. Priée de s'expliquer sur ce point, la recourante affirme avoir eu une "expérience très 
décevante" avec un psychiatre des Hôpitaux universitaires genevois (ci-après: 
HUG), mais avoir repris contact avec un nouveau praticien, le Docteur 
S__________, spécialiste F.M.H. en psychiatrie-psychothérapie. 
14. Le 25 octobre 2006, ce dernier informe l'OCAI du fait qu'il n'a vu la recourante que 
cinq fois et que le traitement est interrompu suite à une nouvelle hospitalisation de 
la recourante. Au vu de cet état de fait, il ne peut donc "tirer quelque conclusion 
que ce soit sur les liens éventuels entre son invalidité [de la recourante] et ses 
difficultés psychiques". De plus, le Docteur S__________ dit n'avoir qu'une vision 
très superficielle et se sentir incompétent par rapport aux "problèmes somatiques 
complexes" qui ont conduit à l'invalidité. A nouveau sollicité, il déclare, le 
18 janvier 2007, ne plus avoir revu la recourante depuis octobre 2006. 
15. Continuant l'instruction de la cause, l'OCAI a derechef contacté les Docteurs 
R__________ et Q__________. Dans un rapport du 18 décembre 2006, adressé au 
Docteur R__________ mais rempli par la Doctoresse T__________, spécialiste 
F.M.H. en médecin interne, la bonne évolution, mentionnée dans le rapport du 26 
juin 2006, est confirmée. La capacité de travail de la recourante est de "100%" dans 
le métier de secrétaire grâce à une "bonne évolution postopératoire". Il est fait 
mention que la recourante a été vue quatre fois au cours de l'année 2006, la dernière 
le 29 mai. Le 13 février 2007, le Docteur Q__________ écrit que "malgré les 
corrections distales, les troubles de la marche persistent". Ces troubles sont en 
rapport avec les problèmes orthopédiques de la recourante et leurs suites 
opératoires, auxquelles vient s'ajouter un syndrome somatoforme douloureux ainsi 
qu'un état dépressif léger. Ainsi, le pronostic reste "sombre". Il dit voir la 
recourante une fois par mois. Dans un nouvel avis médical du 22 mars 2007, le 
SMR, après avoir rappelé que le Docteur R__________ estime une reprise 
d'activité possible, relève que "l'assurée n'a pas tous mis en œuvre pour réduire le 
dommage". Notamment, concernant la prise en charge psychiatrique exigée dans la 
décision d'octroi de rente AI "elle n'a obtempéré que sept mois plus tard et elle a 
abandonné la prise en charge". Dans ces conditions, la capacité de travail est 
"entière dès la date de révision dans son métier de secrétaire". 


 
 
 
 
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16. Se basant sur ces éléments du dossier, l'OCAI a rendu, le 2 avril 2007, un projet de 
décision selon lequel la rente AI est supprimée, laissant à la recourante un délai de 
30 jours pour faire valoir ses objections. 
17. Le 30 avril 2007, la recourante a écrit à l'OCAI pour l'informer que son "état de 
santé actuel ne [lui] permet malheureusement pas d'envisager une reprise d'activité 
à court terme". Elle relève également que les troubles de la marche et les douleurs 
permanentes ne se sont toujours pas estompées, malgré le fait qu'elle se soumette à 
un traitement de physiothérapie. Avouant n'avoir pas poursuivi de prise en charge 
psychiatrique, elle estime toutefois que ses douleurs "ne sont pas d'origine 
psychique, mais physique". En conclusion, elle assure "souhaiter participer 
activement à [son] rétablissement en vue d'une reprise d'activité à terme". Elle a 
joint à son courrier une attestation du Docteur Q__________, qui rappelle la 
persistance de troubles résiduels fonctionnels et que la recourante s'est toujours 
pliés à la médication antidépressive à elle prescrite. Toujours selon lui, "dire que du 
point de vue physique la patiente est apte à travailler à 100% […] semble abusif, vu 
la persistance de handicaps fonctionnels". 
18. Malgré ces nouvelles observations, le projet de décision a été maintenu. En 
conséquence, la recourante s'est vue notifier par l'OCAI, le 24 mai 2007, une 
décision supprimant son droit à une rente AI entière, avec effet au 1er août 2007. 
L'OCAI a invoqué l'absence du suivi psychiatrique exigé et exigible, ainsi que 
l'amélioration de son état physique d aux opérations de correction réalisées en 2006. 
Par ailleurs, l'effet suspensif d'un éventuel recours a été retiré. 
19. Recours devant le Tribunal de céans a été formé contre ladite décision, en date du 
19 juin 2007. La recourante critique le fait que cette décision soit exclusivement 
fondée sur les observations du Docteur R__________, qui ne l'a traitée que pour ses 
problèmes orthopédiques, alors même que l'opinion totalement discordante et 
maintes fois réitérée du Docteur Q__________ a été totalement balayée, malgré le 
fait que celui-ci soit son médecin traitant, la voie régulièrement à sa consultation, et 
bénéficie donc d'une vision globale de sa situation médicale. Par ailleurs, les 
rapports fournis par le Docteur Q__________ seraient très complets, alors que ceux 
présentés par le Docteur R__________ seraient lacunaires. En outre, ce dernier 
aurait constaté une capacité de travail pleine alors qu'il semble ignorer le travail 
antérieur de la recourante. La recourante critique également la suppression dérivant 
du motif qu'elle ne se serait pas conformée au traitement psychiatrique. En effet, ce 
dernier a été interrompu auprès du Docteur S__________ au bout de cinq 
consultations, du fait d'une nouvelle opération orthopédique et du fait que le 
praticien s'est déclaré incompétent. La recourante dit ne se sentir guère mieux ainsi 
qu'elle l'a fait savoir dans un questionnaire sur son état de santé à elle adressé par la 
clinique d'orthopédie et de chirurgie de l'appareil moteur des HUG. Elle relève 
également que la suppression abrupte de la rente AI, qui constitue sa seule source 
de revenus, la mettrait dans une situation de gêne financière. Enfin, la recourante 


 
 
 
 
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juge la décision de suppression totalement arbitraire. En conséquence, elle conclut 
préalablement à la restitution de l'effet suspensif, principalement à l'annulation de la 
décision litigieuse et à la restitution d'une rente AI entière, et subsidiairement à la 
mise en place d'une expertise afin de déterminer sa capacité de travail comme 
préalable à la restitution d'une rente AI entière, sous suite de dépens. 
20. L'OCAI a répondu sur la restitution de l'effet suspensif le 3 juillet 2007, proposant 
de refuser la restitution au motif que le risque de ne pas pouvoir recouvrer les 
montants indûment touchés au cas où la recourante serait déboutés par le Tribunal 
de céans est important. 
21. Par arrêt incident du 9 juillet 2007, le Tribunal de céans a rejeté la demande de 
restitution de l'effet suspensif, réservant la suite de la procédure. Recours n'ayant 
pas été formé en temps utile, ledit arrêt est désormais entré en force. 
22. Dans sa réponse du 20 août 2007 concernant le fond du litige, l'OCAI propose le 
rejet du recours dans la mesure où la capacité de travail de la recourante est rétablie 
à 100% du point de vue physique, à en croire les rapports du Docteur 
R__________, et que, du point de vue psychiatrique, tous les efforts possibles, 
notamment un suivi psychiatrique, n'ont pas étés faits en vue de réduire le 
dommage. 
23. Aux fins d'instruction du recours, le Tribunal de céans a requis le Docteur 
S__________, le 22 août 2007, afin qu'il s'exprime par écrit sur le diagnostic 
psychiatrique actuel de la recourante, sa capacité de travail du point de vue 
psychique, le cas échéant, les causes d'une éventuelle incapacité de travail totale. 
24. Par réponse du 18 octobre 2007, le Docteur S__________ tient à signaler qu'il a été 
frappé par l'attitude de la recourante éprouvant de la "honte face à sa situation 
actuelle d'invalide, qu'elle tentait de dissimuler". Il dit avoir envisagé, comme buts 
de la psychothérapie, l'accueil et l'extériorisation des souffrances éprouvées et 
refoulées par la recourante. Concernant la capacité de travail, le Docteur 
S__________ réitère ne pas pouvoir l'évaluer correctement, bien qu'il indique avoir 
dit à la recourante qu'une activité, même extrêmement limitée, serait profitable aux 
fins de retrouver confiance en soi. 
25. A la suite de quoi, les parties ont été invitées par le Tribunal de céans à lui faire 
parvenir toutes remarques ou pièces utiles en rapport. 
26. Le 7 novembre 2007, la recourante a indiqué au Tribunal de céans avoir repris une 
activité en tant que secrétaire à raison de neuf heures par semaine, ainsi qu'avoir 
repris un suivi auprès de la Doctoresse U__________, spécialiste F.M.H. en 
psychiatrie-psychothérapie, dont le certificat médical joint mentionne: "troubles 
douloureux chroniques associés à une affection médicale générale" et "trouble 
dysthymique". 


 
 
 
 
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27. Dans ses observations du 26 novembre 2007, l'OCAI relève que le Docteur 
S__________ n'a pas posé de diagnostic, notamment par rapport à une maladie 
psychiatrique invalidante. L'OCAI y voit un signe supplémentaire de l'amélioration 
de l'état de santé de la recourante et souligne que le Docteur S__________ pense 
qu'une activité adaptée serait bénéfique. 
28. Sur quoi, les parties ont été informées le 3 décembre 2007 que la cause a été gardée 
à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (ci-après: LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en 
instance unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la 
partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (ci-après: LPGA) 
qui sont relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (ci-
après: LAI). 
Sa compétence à raison de la matière pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le 
plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la lumière 
du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où 
les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 230 consid. 1.1; 
ATF 129 V 4 consid. 1.2; ATF 127 V 467 consid. 1; ATF 126 V 136 consid. 4b et 
les références). Les règles de procédure quant à elles s'appliquent sans réserve dès 
le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b; ATF 112 V 360 consid. 
4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). La LPGA s’applique donc au cas 
d’espèce. 
3. Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable, en vertu 
des art. 56 et ss. LPGA. 
4. La question litigieuse que le Tribunal de céans doit trancher consiste à savoir si 
c'est à juste titre que, sur révision, l'OCAI a supprimé la rente. 
5. Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une 
modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à 
savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Cela vaut 
également pour d'autres prestations durables accordées en vertu d'une décision 
entrée en force, lorsque l'état de fait déterminant se modifie notablement par la 
suite. Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 
LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de 


 
 
 
 
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l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses 
conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 130 
V 349 consid. 3.5 ; ATF 113 V 275 consid. 1a; ATF 112 V 372 consid. 2b et ATF 
112 V 390 consid. 1b). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit 
être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la 
décision initiale de rente et les circonstances régnant à l'époque de la décision 
litigieuse (ATF 130 V 351 consid. 3.5.2 ; 125 V 369 consid. 2 et la référence; 112 
V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). Enfin, l'art. 17 LPGA n'a pas apporté de 
modification aux principes jurisprudentiels développés sous le régime de l'ancien 
art. 41 LAI, en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002 (ATF 130 V 343 consid. 3.5). 
D'après la jurisprudence, si la capacité de gain d'un assuré s'améliore, il y a lieu de 
considérer que ce changement supprime, le cas échéant, tout ou partie de son droit 
aux prestations dès qu'on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se 
maintienne durant une assez longue période. Il en va ainsi lorsqu'un tel changement 
déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une 
complication prochaine soit à craindre (art. 88a RAI; cf. ATF 127 V 467 consid. 1 
et 121 V 366 consid. 1b). 
Savoir si l'état de santé de la recourante s'est modifié entre la décision d'octroi de la 
rente et celle de suppression, ou encore si le degré d'invalidité a subi des variations 
malgré un état de santé demeuré stable est une question délicate. Il s'agit de 
comparer les faits, essentiellement du point de vue médical, tels qu'ils étaient au 
moment de l'octroi, respectivement de la suppression, de la rente. 
6. Pour ce faire, le Tribunal de céans doit préalablement s'instruire en prenant 
connaissance des diverses pièces médicales versées à la procédure devant lui par les 
parties, et juger du poids respectif de celles-ci. 
La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité 
de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent 
l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de l'assuré à 
des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin 
doit lui fournir. L'appréciation des données médicales revêt ainsi une importance 
d'autant plus grande dans ce contexte. La jurisprudence a donc précisé les tâches du 
médecin, par exemple lors de l'évaluation de l'invalidité ou de l'atteinte à l'intégrité, 
ou lors de l'examen du lien de causalité naturelle entre l'événement accidentel et la 
survenance du dommage (ATF 122 V 158 consid. 1b et les références; SPIRA, La 
preuve en droit des assurances sociales, in : Mélanges en l'honneur de Henri-Robert 
SCHÜPBACH - Bâle, 2000, p. 268). 
Dans l'assurance-invalidité, l'instruction des faits d'ordre médical se fonde sur le 
rapport du médecin traitant destiné à l'Office de l'assurance-invalidité, les expertises 
de médecins indépendants de l'institution d'assurance, les examens pratiqués par les 


 
 
 
 
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Centres d'observation médicale de l'AI (ATF 123 V 175), les expertises produites 
par une partie ainsi que les expertises médicales ordonnées par le juge de première 
ou de dernière instance (VSI 1997, p. 318 consid. 3b; BLANC, La procédure 
administrative en assurance-invalidité, thèse Fribourg 1999, p. 142). Lors de 
l'évaluation de l'invalidité, la tâche du médecin consiste à porter un jugement sur 
l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est 
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile 
pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré 
(ATF 125 V 261 consid. 4 et les références). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. Sans 
remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances (ci-après: TFA) a posé des lignes directrices en ce qui 
concerne la manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux 
(ATF 125 V 352 ss consid. 3). 
En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant 
c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération 
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation 
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient 
dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante 
n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme 
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a; ATF 122 V 160 
consid. 1c et les références). D'une manière générale, le diagnostic des atteintes à la 
santé doit s'appuyer lege artis sur les critères d'un système de classification reconnu 
(ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6). 
S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité 
de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les références, 
RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2) 


 
 
 
 
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L'on peut et doit attendre d'un expert médecin, dont la mission diffère ici clairement 
de celle du médecin traitant, notamment qu'il procède à un examen objectif de la 
situation médicale de la personne expertisée, qu'il rapporte les constatations qu'il a 
faites de façon neutre et circonstanciée, et que les conclusions auxquelles il aboutit 
s'appuient sur des considérations médicales et non des jugements de valeur. D'un 
point de vue formel, l'expert fera preuve d'une certaine retenue dans ses propos 
nonobstant les controverses qui peuvent exister dans le domaine médical sur tel ou 
tel sujet: par exemple, s'il est tenant de théories qui ne font pas l'objet d'un 
consensus, il est attendu de lui qu'il le signale et en tire toutes les conséquences 
quant à ses conclusions. Enfin, son rapport d'expertise sera rédigé de manière sobre 
et libre de toute qualification dépréciante ou, au contraire, de tournures à 
connotation subjective, en suivant une structure logique afin que le lecteur puisse 
comprendre le cheminement intellectuel et scientifique à la base de l'avis qu'il 
exprime (voir à ce sujet MEINE, L'expert et l'expertise - critères de validité de 
l'expertise médicale, p. 1 ss., ainsi que PAYCHÈRE, Le juge et l'expert - plaidoyer 
pour une meilleure compréhension, page 133 ss., in : L'expertise médicale, éditions 
Médecine & Hygiène, 2002; également ATF 125 V 352 consid. 3a; ATF 122 V 160 
consid. 1c et les références). 
En principe, l'administration (ou le juge en cas de recours) ne s'écarte pas sans 
motifs impératifs des conclusions d'une expertise médicale, la tâche de l'expert 
étant précisément de mettre ses connaissances spéciales à disposition de 
l'administration afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. 
Selon la jurisprudence du TFA, peut constituer une raison de s'écarter d'une 
expertise le fait que celle-ci contient des contradictions ou que d'autres spécialistes 
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence 
des déductions de l'expert permettant une interprétation divergente des conclusions 
de ce dernier, ou au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d'une 
nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les références). 
7. En l'espèce, plusieurs pièces sont potentiellement pertinentes aux fins d'évaluer 
l'état de santé de la recourante au moment de la suppression de la rente: les rapports 
médicaux adressés à l'OCAI par les Docteurs Q__________ et R__________, le 
courrier du Docteur S__________ pendant la phase d'instruction écrite par devant 
le Tribunal de céans ainsi que l'attestation de la Doctoresse U__________ versée au 
dossier par la recourante. 
La recourante fait valoir que les rapports du Docteur R__________ seraient 
lacunaires. Cette constatation n'est pas partagée par le Tribunal de céans. Il est 
exact que les rapports du Docteur R__________ se réfèrent exclusivement à l'état 
physique de la recourante. Contrairement aux affirmations de celle-ci, cela n'est pas 
critiquable, car c'est exactement ce qui était attendu de lui. Le Docteur 
R__________ est, en tant que spécialiste, manifestement compétent pour juger de 
l'évolution orthopédique de la recourante, l'ayant lui-même opérée et ayant constaté 


 
 
 
 
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les suites de l'opération. Il n'avait pas à s'exprimer sur d'autres volets de l'état de 
santé de la recourante, hors de son champ d'expertise. Lorsqu'il s'exprime sur la 
capacité de travail de la recourante, il fait constamment référence à son évolution 
postopératoire. Il a donc une vision dynamique de la situation, ses constatations 
étant motivées par ses observations de l'évolution de la recourante. Bien sûr, il 
reconnait ne pas connaître exactement la description du poste de travail occupé par 
la recourante antérieurement à son invalidité. Toutefois, il dit croire qu'elle était 
secrétaire, ce qui est d'ailleurs exact. De plus, il est d'avis que la recourante pourrait 
retravailler dans une profession sédentaire, groupe duquel le secrétariat fait 
indéniablement partie, et c'est ce qui importe en définitive. Au cours de la 
procédure de révision, le SMR Léman s'est également basé sur les rapports du 
Docteur R__________ pour émettre ses avis médicaux allant dans le sens d'une 
amélioration de la situation orthopédique de la recourante. Ses considérations 
emportent donc la conviction, bien qu'elles soient systématiquement contestées par 
le Docteur Q__________. 
Déjà, le Tribunal de céans ne peut qu'accorder un poids inférieur aux rapports de ce 
dernier, médecin traitant de la recourante et non-spécialiste en orthopédie, au vu de 
la jurisprudence rappelée plus haut concernant l'appréciation des rapports médicaux 
émanant du médecin de famille. De plus, c'est essentiellement pour d'autres raisons 
que les rapports du Docteur Q__________ n'emportent point la conviction. 
D'abord, son opinion concernant l'état de santé physique de la recourante, qui, selon 
lui, ne s'est, au demeurant, que peu voire pas modifié depuis l'époque de l'octroi de 
la rente, reste isolée et ne bénéficie pas du degré d'expertise du Docteur 
R__________. Aucun confrère ne vient jamais confirmer ses dires. Par ailleurs, 
dans ses rapports adressés à l'OCAI, le Docteur Q__________ se réfère 
systématiquement et génériquement aux problèmes orthopédiques et psychiatriques 
de la recourante pour conclure à un pronostic sombre. Il n'explicite cependant 
jamais le raisonnement qu'il suit, du point de vue médical, pour parvenir à de telles 
conclusions. Ainsi, il apparaît au Tribunal de céans que les rapports médicaux et 
autres attestations émanant du Docteur Q__________ ne sont pas propres à fonder 
un doute raisonnable au point de remettre en cause et d'ébranler les opinions du 
Docteur R__________. 
Concernant le courrier du Docteur S__________, le Tribunal de céans constate que 
celui-ci regarde positivement une reprise de travail pouvant redonner confiance en 
soi à la recourante. Au demeurant, rien ne vient remettre en cause cette affirmation 
et la recourante a d'ailleurs indiqué au Tribunal de céans s'acheminer effectivement 
dans cette voie par la reprise partielle d'une activité dans son domaine de 
compétence. 
Quant à l'attestation de la Doctoresse U__________, il est difficile de s'y appuyer 
sans réserves dans la mesure où les diagnostics posés ne sont pas, à teneur de 
jurisprudence, étayés par une analyse conforme aux critères de classification 


 
 
 
 
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reconnus. Il en est de même du questionnaire adressé à la recourante par les HUG, 
dans lequel elle exprime d'un point de vue subjectif des douleurs la limitant dans 
ses activités, pour juger son état de santé objectif. 
Le Tribunal de céans considère les observations du Docteur R__________ comme 
ayant pleine force probante par rapport aux autres pièces mentionnées qui ont une 
force probante moindre. L'OCAI s'y est donc fondé à juste titre, suivant en cela 
l'avis du SMR. 
8. Il convient de rappeler que la recourante avait été mise au bénéfice d'une rente AI 
entière pour des problèmes orthopédiques accompagnés de douleurs et d'un état 
dépressif en rapport. Le Docteur R__________ affirme que les opérations 
correctrices qu'il a effectuées sur la recourante ont eu un impact positif sur 
l'amélioration de son état au point qu'une reprise d'activité à 100% est possible. 
Dans son rapport du 26 juin 2006, le Docteur R__________ estime que la 
recourante peut tenir la position assise 8 heures par jour et celle debout 2 heures, 
alterner les positions assis/debout/marche, ainsi que lever, porter ou déplacer des 
charges de poids moyen. Le Tribunal de céans est d'avis que cette description 
d'activités envisageables est dans la droite ligne des exigences des professions liées 
au secrétariat, activité exercée par la recourante avant sas mise au bénéfice d'une 
rente d'invalidité et reprise à temps partiel depuis peu. Ainsi, la raison physique 
ayant motivé l'octroi de la rente a disparu. Du point de vue psychiatrique, il n'est 
pas nécessaire de s'interroger longuement aux fins de déterminer si la recourante 
s'est effectivement pliée ou non à la prise en charge psychiatrique qui lui avait été 
indiquée au moment de l'octroi de la rente. En effet, il est indifférent de connaître 
en détail les thérapies effectuées ou omises par la recourante, dans la mesure où son 
état psychiatrique s'est de toute façon amélioré, conformément au pronostic formulé 
en son temps par les experts du COMAI. Même en prêtant foi aux observations des 
Docteurs Q__________ et U__________, qui ont, rappelons le, une force probante 
moindre, l'état dépressif suffisamment lourd pour constituer l'une des motivations 
de l'octroi d'une rente en 2005 a évolué vers une dysthymie, voire un épisode 
dépressif léger. Ces affections ne sont pas propres à justifier en elles-mêmes une 
atteinte à la capacité de gain telle que l'octroi d'une rente doive entrer en ligne de 
compte. Certes, les atteintes à la santé psychique peuvent, au même titre que celles 
physiques, entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 
8 LPGA. L'atteinte invalidante à la santé psychique, permanente ou de longue 
durée, doit être propre à entraîner une incapacité de travail (et donc de gain) durable 
malgré des mesures thérapeutiques (circulaire AI concernant l'invalidité et 
l'impotence - CIIAI, n°1007, p. 21). Pour admettre l'existence d'une incapacité de 
gain causée par une atteinte à la santé psychique, il n'est pas décisif que l'assuré 
exerce une activité lucrative insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu 
d'admettre que la mise à profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus 
être raisonnablement exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la 
société (ATFA non publié du 19 août 2002, I 607/01 consid. 2. 1 et référence). Le 


 
 
 
 
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Tribunal de céans est d'avis qu'il est raisonnable d'exiger que la recourante mette à 
profit sa capacité de travail, ce qu'elle a d'ailleurs fait en reprenant un travail à 
temps partiel. Il n'est nulle part allégué que cette reprise d'activité se déroule dans 
de telles conditions qu'elle en devienne déraisonnable ou insupportable pour la 
société. Au contraire, le Docteur S__________ y voit un moyen pour la recourante 
de reprendre confiance en elle-même. Il apparaît ainsi que l'état de santé de la 
recourante s'est amélioré entre la décision d'octroi et celle de suppression, tant du 
point de vue physique que psychiatrique, et que ceux-ci se situent dans un cadre 
général et constant d'amélioration de l'état de santé de la recourante. 
9. En conséquence, le Tribunal de céans constate que l'état de santé de la recourante 
ne justifie plus l'octroi d'une rente à teneur de loi. En effet, est réputée incapacité de 
gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de 
l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). En 
conséquence, il n'apparaît pas critiquable de procéder à une révision de la rente 
octroyée à la recourante dans le sens d'une suppression au motifs que les conditions 
présentes au moment de l'octroi de la rente se sont modifiées dans le sens d'une 
amélioration. 
10. Certes, il ressort du dossier que la recourante a enduré de grandes souffrances, ceci 
dès l'enfance, qui ne sont en rien minimisées. S'y sont ajoutées des douleurs 
consécutives à la pose d'un implant et des difficultés de cicatrisation vu 
l'emplacement choisi par le chirurgien. Ces douleurs sont bien réelles et l'on 
comprend qu'elles aient généré un état dépressif. Aujourd'hui, toutefois, l'état de 
santé est suffisamment amélioré pour permettre la reprise d'une activité lucrative. Il 
n'y a donc plus de perte de gain susceptible d'ouvrir le droit aux prestations de 
l'assurance-invalidité. 
11. La recourante se plaint de ce que la décision en cause serait arbitraire. 
Une décision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe 
juridique clair et indiscuté, ou lorsqu'elle contredit d'une manière choquante le 
sentiment de justice et d'équité. La décision doit apparaître insoutenable, en 
contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motifs objectifs ou 
en violation d'un droit certain. Il ne suffit pas que la motivation de la décision 
critiquée soit insoutenable; encore faut-il que celle-ci se révèle arbitraire dans son 
résultat. En outre, il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution que celle 
adoptée par l'autorité intimée serait concevable, voire préférable (ATF 133 I 149 
consid. 3.1; ATF 132 III 209 consid. 2.1; ATF 131 I 57 consid. 2; ATF 129 I 8 
consid. 2.1). L'arbitraire est le dernier rempart de l'administré contre les violations 
grossières du droit et de l'équité (AUBERT/MAHON, Petit commentaire de la 
Constitution fédérale de la confédération suisse du 18 avril 1999 - Zurich-Bâle-


 
 
 
 
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Genève, 2003, p. 93, n°4 ad art. 9 Cst). Il s'agit essentiellement de la constatation 
d'une illégalité qualifiée, venant sanctionner l'administration qui a fort mal 
interprété et appliqué la loi (AUER/MALINVERNI/HOTTELIER, Droit 
constitutionnel suisse, volume II-les droits fondamentaux - Berne, 2006, p. 535, n° 
1141). 
La décision litigieuse a été prise par l'OCAI, après avoir instruit le dossier en 
recueillant les avis de médecins ayant suivi la recourante. Des avis médicaux ont 
également étés sollicités auprès de SMR Léman. Après avoir apprécié les différents 
éléments du dossier, l'OCAI a pris une décision motivée en fait et en droit. La 
motivation, basée exclusivement sur des éléments du dossier, ne frappe pas par son 
caractère insoutenable, pas plus que par son résultat. D'ailleurs, la recourante 
conteste que l'OCAI fonde sa décision essentiellement sur les rapports du Docteur 
R__________ ignorant ceux du Docteur Q__________. Ainsi, elle se plaint d'une 
mauvaise appréciation des preuves, donc d'une question de légalité, et c'est sous cet 
angle que le Tribunal de céans à jugé la présente cause. 
12. On ajoutera que la LAI dispose d'une vaste panoplie de moyens, parmi lesquelles 
l'octroi d'une rente ne représente que l'ultima ratio. La priorité de la réadaptation sur 
la rente est en effet un principe fondamental en assurance-invalidité. Vu les efforts 
de la recourante en vue de se réinsérer professionnellement une mesure 
socioprofessionnelle de réaccoutumance au processus de travail (art. 14a al. 2 let. a 
LAI cum 4quinquies RAI) aurait été judicieuse. Malheureusement, le Tribunal de 
céans ne peut l'ordonner dans la mesure où l'art. 8 al. 1 LAI réserve le bénéfice de 
l'ensemble des moyens prévus par la loi aux assurés invalides ou menacés 
d'invalidité, ce qui n'est plus le cas de la recourante. 
13. La loi fédérale du 16 décembre 2005 modifiant la loi fédérale sur l'assurance-
invalidité est entrée en vigueur le 1er juillet 2006 (RO 2006 2003), apporte des 
modifications qui concernent notamment la procédure conduite devant le Tribunal 
cantonal des assurances (art. 52, 58 et 61 let. a LPGA). En particulier, la procédure 
de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations 
de l'AI devant le Tribunal de céans est désormais soumise à des frais de justice, qui 
doivent se situer entre 200 fr. et 1'000 fr. (art. 69 al. 1 bis LAI). En l'espèce, le 
présent cas est soumis au nouveau droit (ch. II let. c des dispositions transitoires 
relatives à la modification du 16 décembre 2005). 
La recourante succombant dans ses conclusions, il convient de mettre à sa charge 
un émolument de 200 fr. 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Met un émolument de 200 fr. à la charge de la recourante. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Yaël BENZ 
 
La présidente 
 
 
 
 
Isabelle DUBOIS 
 
 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le