ge_gerichte · ACJC/184/2024 · 2024-02-13 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 13 février 2024 
ainsi qu’au Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant le même jour. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/6730/2021 
ACJC/184/2024 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 13 FEVRIER 2024 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______, appelant d'un jugement rendu par la 
26ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 16 juin 2023, 
représenté par Me Katarzyna KEDZIA RENQUIN, avocate, Keppeler Avocats, rue 
Ferdinand-Hodler 15, case postale 6090, 1211 Genève 6, 
et 
Madame B______, domiciliée ______, intimée, représentée par Me Sandrine LUBINI, 
avocate, LUBINI AVOCATS, rue de la Cité 3, 1204 Genève. 
 


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C/6730/2021 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/7069/2023 du 16 juin 2023, reçu par A______ le 21 juin 2023, 
le Tribunal de première instance (ci-après le Tribunal), statuant par voie de 
procédure simplifiée, a maintenu l'autorité parentale conjointe de B______ et 
A______ sur leur fille C______, née le ______ 2017 (ch. 1), maintenu la garde de 
fait sur l'enfant C______ en faveur de B______ (ch. 2), annulé le chiffre 1 du 
dispositif de l'ordonnance du Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant 
DTAE/4523/2019 du 19 juillet 2019, tel que modifié par l'arrêt de la Cour de 
justice DAS/15/2020 du 27 janvier 2020 et, en lieu et place, réservé à A______ un 
droit de visite sur sa fille, à exercer, sauf accord contraire entre les parties, selon 
les modalités suivantes : 
- dès le prononcé du jugement jusqu'à fin juin 2023, un weekend sur deux, du 
samedi 10h au dimanche soir 18h, retour au domicile de la mère, et, la semaine 
sans le weekend, le mercredi de 17h au lendemain matin retour à l'école; 
- dès juillet 2023 jusqu'à la rentrée scolaire 2023, un weekend sur deux, du 
vendredi 17h au dimanche soir 18h retour au domicile de la mère, et, la semaine 
sans weekend, du mercredi 17h au jeudi matin 8h retour au domicile de la mère, 
ainsi que deux semaines de vacances; durant l'été 2023, le droit de visite se 
poursuivra hormis durant la moitié des vacances scolaires prises par la mère, le 
calendrier des vacances étant à établir par le curateur; 
- dès septembre 2023, un weekend sur deux, du vendredi à la sortie de l'école au 
lundi retour à l'école, et, la semaine sans weekend, du mercredi 17h au vendredi 
matin retour à l'école, ainsi que la moitié des vacances scolaires, organisées 
selon le calendrier du curateur (ch. 3). 
Le Tribunal a par ailleurs maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance 
des relations personnelles, à charge notamment pour le curateur de proposer aux 
autorités compétentes toute évolution du droit de visite qu'il estimerait appropriée 
en fonction de l'évolution de la situation (ch. 4), invité B______ et A______ à 
prendre contact, si besoin avec l'aide du curateur d'organisation et de surveillance 
du droit de visite, avec la fondation D______ en vue d'y obtenir un premier 
entretien et d'y discuter d'un accompagnement familial approprié à la situation et 
permettant de soutenir la bonne reprise des relations entre père et fille (ch. 5), 
transmis pour information copie du jugement au Tribunal de protection de l'adulte 
et de l'enfant (ch. 6), arrêté les frais judiciaires à 2'900 fr., compensés à due 
concurrence avec les avances fournies par A______ et mis à la charge des parties 
par moitié chacune, condamné le précité à verser à l'Etat de Genève, soit pour lui 
les Services financiers du Pouvoir judiciaire, un montant de 550 fr. au titre des 
frais judiciaires encore dus, condamné B______ à verser à l'Etat de Genève, soit 
pour lui les Services financiers du Pouvoir judiciaire, un montant de 1'450 fr. au 


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titre des frais judiciaires encore dus (ch. 7), dit qu'il n'était pas alloué de dépens 
(ch. 8) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 9). 
B. 
a. Par acte expédié à la Cour de justice le 22 août 2023, A______ - agissant contre 
B______ et contre la mineure C______, représentée par sa mère - a formé appel 
de ce jugement, dont il a sollicité l'annulation des chiffres 2 à 9 du dispositif, sous 
suite de frais et dépens. Cela fait, il a conclu à ce que la Cour annule le chiffre 1 
du dispositif de l'ordonnance DTAE/4523/2019 du 19 juillet 2019, tel que modifié 
par l'arrêt DAS/15/2020 du 27 janvier 2020 (C/1______/2017), ainsi que le chiffre 
1 du procès-verbal de transaction judiciaire du 13 décembre 2017 
(C/2______/2017) et, statuant à nouveau, instaure une garde alternée sur 
C______, à exercer une semaine sur deux, en alternance chez chaque parent, du 
lundi 8h au lundi suivant 8h, ainsi que pendant la moitié des vacances scolaires, 
dise que chaque parent assumerait, pendant sa semaine de garde, les frais 
d'entretien courant de C______, dise que les allocations familiales seraient 
perçues par B______, laquelle s'acquitterait des primes d'assurance-maladie, des 
frais médicaux non remboursés et des autres factures de C______, dise que si les 
allocations familiales ne suffisaient pas à couvrir les charges fixes de l'enfant, les 
parties se partageraient par moitié les autres dépenses courantes, et dise que les 
frais extraordinaires de C______ seraient partagés par moitié entre les parties, 
après que celles-ci se seraient entendues sur leur principe. 
Il a allégué des faits nouveaux et produit des pièces nouvelles. 
b. Dans sa réponse du 19 octobre 2023, B______ a conclu au déboutement de 
A______ de toutes ses conclusions, sous suite de frais et dépens. 
Elle a allégué des faits nouveaux et produit des pièces nouvelles. 
c. Les parties ont répliqué et dupliqué, persistant dans leurs conclusions 
respectives. 
d. La cause a été gardée à juger le 19 janvier 2024, ce dont les parties ont été 
avisées le jour même. 
C. 
Les faits pertinents suivants résultent du dossier : 
a. B______, née le ______ 1986 à Genève, de nationalité suisse, et A______, né 
le ______ 1979 à E______ (Sénégal), de nationalité sénégalaise, sont les parents 
non mariés de l'enfant C______, née le ______ 2017. 
Ils n'ont jamais fait ménage commun. 


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B______ est également la mère de deux autres enfants, issus de sa relation avec 
son nouveau compagnon, F______ : G______, né le ______ 2019, et H______, 
née le ______ 2021. 
b. Par ordonnance du 25 août 2017, le Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant (ci-après : le TPAE), a instauré l'autorité parentale conjointe des parties 
sur leur fille C______, fixé les relations personnelles entre la mineure et son père 
à raison d'une demi-journée à quinzaine, le samedi de 13h à 17h et tous les 
mercredis de 17h à 19h dès le mois de juillet 2017 pour une période de deux mois, 
puis, jusqu'à la première année de l'enfant, une journée à quinzaine, le samedi de 
9h à 17h, et tous les mercredis de 17h à 19h, puis à raison d'un week-end sur deux, 
du samedi 9h au dimanche 17h ainsi que tous les mercredis de 17h à 19h. Le 
TPAE a par ailleurs instauré une curatelle d'organisation et de surveillance des 
relations personnelles et pris acte de l'engagement des parties d'entreprendre un 
travail autour de leur communication par le biais d'une médiation. 
c. Le 24 octobre 2017, la mineure C______, représentée par sa mère, a saisi le 
Tribunal d'une action alimentaire à l'encontre de A______. Dans le cadre de cette 
procédure (C/2______/2017), les parties ont signé le 13 décembre 2017 une 
transaction judiciaire ACTPI/364/2017, aux termes de laquelle le Tribunal a, 
notamment, donné acte à A______ de son engagement à verser en main de 
B______, à titre de contribution à l'entretien de leur fille, par mois et d'avance, 
allocations familiales non comprises, 1'000 fr. du 1er janvier 2018 jusqu'à l'âge de 
10 ans révolus, 1'100 fr. jusqu'à l'âge de 16 ans révolus, puis 1'200 fr. jusqu'à la 
majorité, voire au-delà mais jusqu'à 25 ans au plus, si l'enfant poursuivait une 
formation professionnelle ou des études sérieuses et régulières (ch. 1 de la 
transaction), et donné acte aux parents de ce qu'ils assumeraient chacun par moitié 
les frais extraordinaires de leur fille (ch. 2). 
d. Le 7 novembre 2018, A______ a déposé une requête devant le TPAE en vue 
d'obtenir un élargissement de ses relations personnelles avec C______ pendant le 
week-end et durant les vacances scolaires. 
d.a Par ordonnance DTAE/4523/2019 du 19 juillet 2019 (C/1______/2017), le 
TPAE a réservé à A______ un droit de visite à exercer chaque mercredi de 17h à 
19h, un weekend sur deux, du vendredi 18h au dimanche 17h puis, dès les 3 ans 
de la mineure, un weekend sur deux, du vendredi 18h jusqu'au lundi matin, retour 
chez la "maman de jour", deux périodes d'une semaine pendant les vacances d'été 
2019 et une semaine pendant les vacances de Noël 2019, deux périodes de deux 
semaines pendant les vacances d'été 2020 et une semaine pendant les vacances de 
Noël 2020, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires dès l'intégration de 
C______ à l'école (ch. 1), maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance 
des relations personnelles (ch. 2), ordonné la reprise immédiate du travail 
thérapeutique de coparentalité (ch. 3), ordonné une évaluation de la mineure par 


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un pédopsychiatre de la Guidance infantile, à défaut d'accord entre les parents sur 
un autre thérapeute (ch. 4), et rappelé B______ et A______ à leurs devoirs 
mutuels d'aide, d'égards et de respect exigés par l'intérêt de la famille selon l'art. 
272 CC (ch. 5). 
Le TPAE a retenu que l'intérêt de la mineure était d'élargir les relations 
personnelles avec son père. Il ressortait de la procédure, notamment du rapport du 
Service de protection des mineurs (SPMi) et des constats des professionnels, dont 
la pédiatre de C______, que rien ne s'opposait au principe d'un tel élargissement 
(en particulier, il n'existait pas d'interrogation quant aux capacités de prise en 
charge du père), mais que le conflit parental, auquel l'enfant assistait, impactait 
son bon développement, au point que des inquiétudes commençaient à apparaître 
et qu'une évaluation par un pédopsychiatre devait être effectuée. Les parents 
peinaient toujours à se contenir en présence de l'enfant et ce, même pendant les 
quelques minutes nécessaires à son passage de l'un à l'autre. Cependant, le conflit 
parental n'était pas un motif suffisant pour faire obstacle à un élargissement du 
droit de visite du père et il était dans l'intérêt de la mineure d'avoir une relation 
suivie avec son parent non gardien. 
d.b Statuant sur recours de A______, la Cour, par arrêt DAS/15/2020 du 
27 janvier 2020, a modifié le chiffre 1 du dispositif de l'ordonnance précitée, en ce 
sens que le droit de visite du précité en semaine était fixé à raison d'une semaine 
sur deux du mercredi 17h au jeudi matin retour au lieu de garde de C______, la 
semaine au cours de laquelle le père n'exerçait pas de droit de visite le weekend, le 
chiffre 1 du dispositif étant confirmé pour le surplus. 
La Cour a relevé que les parents de la mineure étaient, depuis sa naissance, dans 
un conflit qui s'amplifiait au fil du temps. Il ressortait de la procédure, notamment 
des observations émises par le SPMi en novembre 2019, que C______ était 
régulièrement exposée aux tensions de ses parents et qu'elle commençait à être 
affectée par le conflit parental, de sorte qu'une évaluation à la Guidance infantile 
était en cours. S'il était certes important que le contact entre la mineure et son père 
soit maintenu de manière régulière, il était également important de préserver 
l'enfant du conflit qui animait ses parents et de limiter, en conséquence, les 
contacts entre ces derniers au moment des échanges, hors cadre thérapeutique. 
Cette limitation s'imposait d'autant plus que le travail thérapeutique de 
coparentalité, ordonné par le TPAE, ne semblait pas encore avoir débuté. Le droit 
de visite fixé par le TPAE chaque mercredi soir de 17h00 à 19h00, sans prévoir 
dorénavant de passage par le Point rencontre, mettait les parents en contact à deux 
reprises, dans un laps de temps très court, ce qui exposait la mineure à leur conflit 
exacerbé et était délétère pour son bon développement. Ce droit de visite de deux 
heures le mercredi soir ne permettait, de plus, pas à C______ de profiter 
sereinement de ce temps avec son père. Il était préférable de prévoir qu'elle puisse 
voir son père, une semaine sur deux, du mercredi 17h jusqu'au jeudi matin, retour 


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chez la "maman de jour", ou tout autre lieu de garde, afin de limiter son 
exposition au conflit parental et lui permettre de profiter plus longtemps de son 
parent non gardien. 
e. Par demande du 6 avril 2021 formée à l'encontre de B______ et de la mineure 
C______, représentée par sa mère, déclarée non concilié le 24 juin 2021 et 
introduite devant le Tribunal le 2 juillet 2021, A______ a sollicité l'instauration 
d'une garde alternée et la modification de la contribution d'entretien prévue par la 
transaction judiciaire du 13 décembre 2017. Dans sa demande, qui fait l'objet de la 
présente procédure, il a formulé les mêmes conclusions que dans son acte d'appel 
(cf. supra let. B.a). 
Dans sa réponse du 27 septembre 2021, B______ a conclu au déboutement de 
A______ de toutes ses conclusions. 
f. En cours de procédure, le droit aux relations père-fille a été suspendu à deux 
reprises par le TPAE, suite à des interpellations urgentes du curateur 
d'organisation et de surveillance des relations personnelles (ci-après : le curateur). 
f.a La première décision ordonnant la suspension du droit de visite paternel a été 
rendue le 8 avril 2021 (DTAE/1873/2021), sur mesures superprovisionnelles, à la 
suite d'une violente altercation survenue le samedi 3 avril 2021 entre F______ et 
A______, pour laquelle ce dernier a été condamné pour voies de fait par 
ordonnance pénale du Ministère public du 18 mai 2022. 
Les parties divergent sur les circonstances exactes de cette altercation, qui a eu 
lieu devant le domicile de B______, en présence de cette dernière et des enfants 
C______, G______ et H______. Dans son courrier du 7 avril 2021 adressé au 
TPAE, le curateur a fourni les explications suivantes : 
"Pour résumer, Monsieur n'a pas pu prendre C______ en visite comme prévu en 
mars suite au décès de sa grand-mère. Monsieur a dû se rendre au Sénégal. 
Lorsqu'il est revenu, il a souhaité pouvoir prendre la petite lors du week-end du 
2 au 4 avril. Il se trouve que selon l'alternance des week-ends, C______ était 
censée être avec sa mère à ce moment. Nous avons demandé à Madame si elle 
était d'accord d'effectuer un changement au vu de la situation particulière. 
Madame a refusé. Elle a expliqué que comme d'habitude Monsieur la traitait 
« comme une merde », qu'il ne lui avait pas demandé mais avait décidé 
unilatéralement qu'il devait avoir C______ alors que ce n'est pas son week-end et 
elle a aussi indiqué qu'elle avait une sortie de prévue en lien avec Pâques et que 
C______ se réjouissait d'y prendre part. Vu les messages de Monsieur A______, 
Madame s'est même absentée de chez elle le vendredi de peur que Monsieur 
vienne chercher C______ de force. Finalement, Monsieur est bien venu mais le 
lendemain et une altercation a bien eu lieu en présence des enfants". 


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Il ressort des courriels échangés par les parties que le 25 mars 2021, B______ a 
interpellé A______, dont elle était sans nouvelles, pour savoir s'il allait venir 
chercher C______ le lendemain soir, comme prévu selon le calendrier mis en 
place avec le curateur. A______ lui a répondu qu'il n'en était pas question et qu'il 
avait décidé de s'occuper de C______ le week-end du 3 avril 2021, de sorte qu'il 
viendrait la chercher à ce moment-là. B______ lui a indiqué que ce n'était pas 
possible, dans la mesure où elle avait déjà des projets en famille le week-end en 
question. A______ lui a rétorqué qu'il viendrait chercher C______ le vendredi 3 
avril 2021 qu'elle le veuille ou non. Le 3 avril 2021, veille de l'altercation, 
A______ s'est rendu au domicile de B______ et lui a adressé le courriel suivant : 
"Je sais que tu es chez toi car je vois les fenêtres du balcon ouvertes, tu refuses de 
respecter mes droits de visite [...] Planque-toi bien chez toi […]. Ton 
comportement est inacceptable, j'en suis excédé sache le. Tu seras responsable de 
tout ce qui arrivera. […] C'est la guerre que tu veux tu vas l'avoir !!!". 
f.b La suspension du droit de visite a duré environ deux mois. Durant ce laps de 
temps, deux séances père-fille ont notamment été organisées en présence de la 
Dre J______, pédopsychiatre de C______ au sein de la Guidance infantile. La 
reprise du droit de visite a finalement été ordonnée par le TPAE par décision sur 
mesures superprovisionnelles du 7 juin 2021 (DTAE/3090/2021), selon les 
modalités en vigueur avant la suspension provisoire. 
f.c La seconde décision ordonnant la suspension du droit de visite paternel a été 
rendue par le TPAE le 7 avril 2022 (DTAE/2271/2022). 
Cette décision a été prononcée à titre superprovisionnel, suite à des allégations de 
maltraitance formulées par C______ à l'encontre de son père et relayées au TPAE 
par le curateur. Celui-ci a sollicité la suspension des relations personnelles dans 
l'attente que l'enfant soit entendue par la police, conformément au protocole 
d'audition des enfants victimes d'infractions graves (EVIG). Il a fait état de ce qui 
suit : 
"Madame B______ indique que, le jeudi 31 mars 2022, en fin de journée, 
lorsqu'elle a récupéré C______ à l'école, la mineure avait le regard triste et 
présentait un comportement inhabituel. C______ a pu dire que la nuit précédente 
s'était mal passée avec son père, qui lui aurait tiré les cheveux et donné une 
fessée. En outre elle a pu expliquer à Madame B______ que son père se serait 
fâché parce qu'elle aurait parlé de sa mère et dit qu'elle l'aimait. Elle a indiqué 
qu'il lui aurait lancé un jouet au visage, craché dessus, tiré les cheveux, donné 
une fessée et poussée. La mineure a ajouté que le père aurait pris un couteau à la 
cuisine et aurait ouvert les doudous devant elle. C______ a également indiqué 
qu'elle n'aurait rien mangé. Madame B______ ajoute que, la nuit du jeudi 31 
mars, C______ n'a pas voulu dormir seule. De plus, le vendredi matin, C______ 
a uriné dans sa culotte, en classe; la maîtresse a confirmé que c'était la première 


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fois que cela lui arrivait. L'enseignante a ajouté qu'elle avait trouvé C______ un 
peu plus éteinte que d'habitude, ajoutant que celle-ci avait réclamé sa mère. Elle 
a aussi dit que, lors d'un travail sur les émotions, C______ lui aurait dit que ce 
qui la rend[ait] triste c'[était] d'aller chez son père. 
Nous avons pu contacter la thérapeute de la mineure le mardi 5 avril 2022. En 
effet, C______ a aussi été vue par Madame K______, le vendredi 1er avril 2022, 
dans le cadre de son suivi habituel. La thérapeute a pu dire que, par le passé, 
C______ avait déjà pu faire état de grosse colère de la part de son père et que, 
une fois, il l'aurait prise par les cheveux. En revanche, lors de la dernière séance, 
C______ est venue en confiance dans son bureau et a dit vouloir lui transmettre 
quelque chose. La petite a pu dire que son père avait découpé ses doudous (avec 
un couteau ou des ciseaux), puis les avait jetés à la poubelle, ajoutant qu'il l'avait 
poussée et […] craché dessus. Elle a aussi expliqué que son père avait tout cassé 
dans sa chambre et qu'il n'y aurait plus de jouet. C______ a également indiqué 
que son père l'avait tapée au niveau du front. C______ a pu dire que son père 
s'était énervé car elle avait parlé de sa mère. Elle a aussi pu dire qu'elle avait eu 
très peur et qu'elle a hésité à sauter par la fenêtre pour arrêter d'être avec lui. 
C______ a aussi dit qu'elle avait peur de retourner en visite chez son père. La 
thérapeute a pu préciser qu'il peut y avoir certaines confusions en lien avec le 
jeune âge de C______, mais que tous ces éléments interpellent beaucoup, 
notamment la peur de retourner en visite. […] 
Dès lors, et en date du 6 avril 2022, nous [i.e. le SPMi] avons dénoncé ces 
éléments de maltraitance à la police et avons demandé à ce que C______ puisse 
être entendue dans le cadre d'une audition [EVIG] dans les plus brefs délais". 
Les faits tels que relatés par B______ au SPMi, respectivement tels que rapportés 
par C______ à sa thérapeute, ont été catégoriquement contestés par A______. 
Selon lui, les accusations portées à son encontre étaient le fruit d'une manipulation 
de l'enfant par sa mère pour empêcher une évolution de son droit de visite. Les 
accusations étaient d'ailleurs intervenues juste après communication aux parties 
d'un rapport établi par le Service d'évaluation et d'accompagnement de la 
séparation parentale (ci-après : le SEASP) préconisant un élargissement des 
relations personnelles père-enfant (cf. infra let. g). 
f.d Le 7 juillet 2022, le curateur a transmis les informations suivantes au TPAE : 
"Les dénégations paternelles laissent clairement sous-entendre que C______ 
aurait inventé les propos qu'elle a tenus devant plusieurs personnes différentes et 
qu'elle a pu encore évoquer ponctuellement par la suite. Nous n'en sommes pas 
convaincus et, dans ce contexte délétère d'un conflit parental élevé, il nous paraît 
primordial de rester prudents. […] Concernant la reprise des relations 
personnelles […], il nous semble nécessaire d'accompagner cette reprise de 


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contact afin de pouvoir rassurer la mineure et être sûrs que Monsieur A______ ne 
s'en prendra pas à elle avec des reproches […]. Monsieur A______ semble 
parfois être en difficulté pour mettre en avant l'intérêt de sa fille, en tous cas 
avant le sien. […] pour rappel, lorsque Monsieur A______ est arrivé en bas de 
l'immeuble de Madame B______ au printemps 2021 avec l'altercation qui s'en est 
suivie, [le précité] a persisté à dire que cela n'avait pas eu d'impact négatif sur sa 
fille, ce qui [était] faux, car elle a[vait] pu nommer sa peur. […] Monsieur 
A______ a tendance à faire passer ses besoins avant ceux de sa fille, sous 
prétexte qu'il a des droits, qu'il est victime de la « malveillance » de Madame 
B______ ou encore d'un traitement injuste venant du curateur. […] Cela fait 
bientôt cinq ans que cela dure. C______ a bien grandi depuis et Madame 
B______ a pu évoluer. Même si elle reste très inquiète, elle n'a plus la même 
posture très fermée qu'elle pouvait avoir lorsque C______ était toute petite. Par 
contre, Monsieur A______ reste sur sa posture de victime et sur le sentiment qu'il 
doit se battre, même si son statut de père a été reconnu et n'est plus remis en 
question et quand bien même son combat alimente le conflit de loyauté qui fait 
souffrir sa fille. […] 
Nous pouvons comprendre que Monsieur A______ soit blessé de la manière dont 
la situation s'est déroulée, depuis la conception de C______ jusqu'à nos jours, 
mais à notre sens, c'est C______ qui est la victime principale de cette situation 
délétère […]. Cette posture en lien direct avec le rôle du curateur est mal 
comprise par Monsieur A______, qui attendait un soutien et une aide dans sa 
lutte contre Madame B______ qu'il n'a effectivement pas reçue, puisque tel n'est 
pas le rôle du curateur. […] par gain de paix, nous sommes d'accord de changer 
de curateur […] Cependant, Monsieur A______ doit être conscient que tant qu'il 
alimentera le conflit en s'attaquant à la mère de sa fille ou [aux] professionnels 
[qui l'entourent], il participera directement aux souffrances de C______, au 
conflit de loyauté présent et échouera ainsi à [la] protéger". 
Par décision du 6 septembre 2022, le TPAE a nommé un nouveau curateur 
d'organisation et de surveillance des relations personnelles (DTAE/5914/2022). 
f.e Le 21 octobre 2022, le Ministère public - à qui les faits susmentionnés avaient 
été dénoncés par le SPMi - a rendu une ordonnance de classement de la procédure 
pénale intentée à l'encontre de A______. 
Après audition de l'enfant conduite selon le protocole EVIG, confrontation des 
parents et prise de connaissance du rapport d'évaluation sociale du SEASP du 
28 mars 2022 (cf. infra let. g) notamment, le Ministère public a estimé que les 
probabilités d'acquittement de A______ pour les faits qui lui étaient reprochés 
apparaissaient plus vraisemblables qu'une condamnation. Lors de son audition 
selon le protocole EVIG, C______ avait certes exposé avoir été victime de 
violences, mais elle n'était pas parvenue à spécifier, ni à décrire le contexte dans 


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lequel s'étaient déroulés les faits allégués et répétait régulièrement qu'elle ne se 
souvenait plus lorsque des questions complémentaires lui étaient posées. Les 
révélations de la mineure devaient par ailleurs être prises avec précaution au vu du 
conflit houleux opposant ses parents et du conflit de loyauté dans lequel elle se 
trouvait. Les allégations de C______ ne s'étaient d'ailleurs pas toujours révélées 
véridiques. L'histoire relatée par l'enfant à sa mère, selon laquelle son père lui 
avait remis un "doudou" à travers son enseignante en s'excusant, avait notamment 
été contredite par l'enseignante en question. A______ avait par ailleurs transmis 
au Ministère public des photographies intitulées "Photo doudou et la chambre de 
ma fille" montrant des peluches sur un lit dans une chambre d'enfant et une vidéo 
non datée mais intitulée "Vidéo de ma fille de la nuit du 30 au 31 mars 2022", où 
l'on pouvait voir le père et sa fille se filmant souriants. Or, si aucun élément 
objectif ne permettait d'établir que ces photographies et/ou cette vidéo avaient été 
prises postérieurement aux faits en question, rien n'attestait non plus du contraire. 
En l'absence d'autre élément permettant d'établir que les faits avaient 
véritablement eu lieu, les confidences faites par C______ étaient insuffisantes 
pour justifier une mise en accusation du prévenu. 
Le 28 novembre 2022, le Ministère public a rendu une ordonnance de non-entrée 
en matière s'agissant de la plainte pénale déposée le 5 mai 2022 par A______ 
contre B______ - pour calomnie et diffamation - en lien avec ces mêmes faits. Le 
Ministère public a notamment relevé qu'aucun élément au dossier ne permettait de 
retenir que la précitée aurait formulé des accusations qu'elle savait fausses à 
l'encontre du père de sa fille. 
f.f Les relations personnelles père-enfant ont repris en décembre 2022, tout 
d'abord à quinzaine au Point rencontre selon les modalités "un pour un" (une 
heure dans les locaux en présence d'un intervenant), puis, dès le 12 février 2023, 
de manière hebdomadaire selon les modalités "accueil" du Point rencontre (une 
heure et demi au maximum dans les locaux) et enfin, dès le 29 avril 2023, 
toujours de manière hebdomadaire mais en mode "passage" à raison de demi-
journées (sortie à l'extérieur des locaux avec temps d'accueil obligatoire de 30 
minutes pour le parent visiteur et l'enfant à l'intérieur des locaux, avant et au 
retour de la sortie). De l'avis général, autant des professionnels, des parents que de 
l'enfant (selon le retour qu'elle en a fait aux professionnels), ces visites se sont 
bien déroulées, C______ se montrant contente de voir son père et osant exprimer 
ses ressentis face à celui-ci. 
g. Parallèlement aux faits susmentionnés, le Tribunal a sollicité un rapport 
d'évaluation sociale du SEASP qui a rendu un premier rapport le 28 mars 2022. 
Le SEASP a relevé qu'à la date de reddition de ce rapport, les parties s'accordaient 
à décrire des relations parentales difficiles dont ils s'attribuaient mutuellement la 
responsabilité. Ils n'avaient pas d'échanges directs et communiquaient par 


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C/6730/2021 
courriels, avec copie au curateur. Lorsqu'ils se croisaient lors du passage de 
C______ entre eux, ils ne se parlaient pas tout en déplorant l'attitude hostile de 
l'autre. Ils précisaient avoir entrepris cinq thérapies ou médiations qui n'avaient 
rien donné. 
Les psychologues de la Consultation L______ des HUG avaient confirmé ces 
difficultés, précisant qu'il était compliqué d'établir un climat thérapeutique 
adéquat. A l'époque de l'évaluation, A______ avait fait part aux thérapeutes de 
son découragement et de son épuisement émotionnel face à la situation globale et 
indiqué vouloir suspendre le suivi. Selon le SEASP, une suspension "transitoire" 
du travail de coparentalité était indiquée, dans la mesure où les parties n'étaient 
pas en mesure de s'y investir et ne feraient ainsi que gaspiller une opportunité 
ultérieure d'amélioration de leur relation. 
Le curateur qui suivait la famille depuis août 2017 avait fait état d'un conflit 
parental 
exacerbé, 
dans 
lequel 
C______ 
était 
directement 
impliquée. 
Individuellement, les parents semblaient adéquats avec l'enfant et s'en occupaient 
bien. Il était difficile de dire si une garde alternée aurait pour effet de calmer le 
conflit ou, ou contraire, de l'amplifier. 
La Dre J______, pédopsychiatre de l'enfant, avait évalué C______ à deux 
reprises, en 2020 puis en 2021, après la première suspension du droit de visite 
(consécutive à l'altercation entre le père et le concubin de la mère). De la première 
évaluation, il était ressorti que le développement de C______ était bon, mais que 
celle-ci était affectée par l'important conflit parental. L'enfant semblait à l'aise 
avec ses deux parents et l'évaluation n'avait révélé aucune inquiétude dans la 
relation à l'enfant, du père ou de la mère, malgré un père par moment plus 
maladroit. Toutefois, la mère semblait plus centrée sur les besoins de l'enfant, 
alors que le père était davantage absorbé par le conflit qui l'opposait à la mère. 
Lors de la deuxième évaluation, la pédopsychiatre avait souhaité dans un premier 
temps voir C______ seule sur deux séances avant d'envisager des entretiens père-
fille. Il était ressorti de ces entretiens que l'enfant avait subi un traumatisme en 
étant exposée directement à un épisode de violence entre des membres de sa 
famille. Elle avait développé des craintes, notamment celle que son père la prenne 
et qu'elle ne puisse plus revoir sa mère. Lors du premier rendez-vous père-fille, 
C______ avait peur d'être dans la même pièce que son père et ne voulait pas se 
séparer de sa mère; la pédopsychiatre avait dû la prendre dans ses bras pour que 
C______ accepte de venir. Le père avait toutefois développé de bonnes ressources 
et s'était montré adéquat dans la reprise des liens, permettant ainsi à C______ de 
se sentir progressivement à l'aise. La fillette avait besoin d'être rassurée. Le 
deuxième rendez-vous père-fille s'était également bien passé, C______ étant 
contente de revoir son père, et les deux ayant du plaisir à être ensemble et à faire 
des activités. Lors de l'entretien, C______ avait pu exprimer le fait qu'elle n'était 
pas autorisée à parler de ce qui se passait chez sa mère lorsqu'elle était avec son 


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C/6730/2021 
père; celui-ci avait pu entendre qu'il était important que sa fille puisse se sentir 
libre de lui parler de ce qui était important pour elle, notamment de sa famille 
maternelle (fratrie, beau-père). 
Selon la pédopsychiatre, le conflit parental commençait à impacter l'enfant. Par 
exemple, lorsque C______ partait en vacances avec l'un de ses parents, elle ne 
pouvait pas communiquer avec l'autre, ce qui était difficile pour un enfant de cet 
âge. Si elle n'entretenait pas de mauvaise relation avec l'un ou l'autre de ses 
parents, elle semblait plus sécure avec sa mère. Dans ces conditions, une garde 
alternée était difficilement imaginable. La praticienne avait conseillé aux parents 
de mettre en place un suivi psychologique pour C______ auprès d'un de ses 
confrères. La mère y était favorable et le père avait donné son accord, même s'il 
n'en voyait pas l'utilité. Pour lui, C______ allait bien et le conflit parental 
n'affectait pas l'enfant. 
Dans son analyse, le SEASP a relevé que depuis sa naissance, l'enfant vivait avec 
sa mère et voyait son père de manière très régulière. Nonobstant le conflit parental 
qui demeurait prégnant et l'absence de communication, le droit de visite se 
déroulait bien et ne posait pas de difficulté particulière au plan fonctionnel. Suite à 
la reprise des relations père-fille au printemps 2021, C______ évoluait 
favorablement et semblait "être en train de trouver un équilibre au sein des deux 
dynamiques familiales dans lesquelles elle évolu[ait]". Les parents étaient tous 
deux investis auprès de leur fille et désireux de le rester; ils étaient soucieux de 
son bien-être et entretenaient une très bonne relation avec elle. Leurs compétences 
parentales étaient comparables : ils présentaient tous deux de bonnes conditions 
d'accueil ainsi qu'une capacité à assurer un environnement stable à leur fille et à 
lui offrir un maximum de disponibilité. En revanche, ils peinaient à restaurer une 
communication fonctionnelle et à apaiser le conflit. S'agissant de la capacité à 
favoriser l'accès à l'autre parent et à prendre en compte les besoins de l'enfant, 
chacun d'eux semblait rencontrer des difficultés à les distinguer des siens propres 
et à se décentrer de son point de vue personnel. 
Bien que l'intérêt de l'enfant soit d'avoir des relations nourries et étroites avec ses 
deux parents, la garde alternée semblait difficilement envisageable et prématurée 
en l'état. Il y avait "lieu de tenir compte des besoins actuels de C______, au 
regard de la spécificité de sa place dans la constellation familiale, son jeune âge 
et sa stabilité actuelle et il apparte[nait] clairement aux parents de les prioriser 
aux leurs". C______ avait connu de nombreux changements auxquels elle avait dû 
s'adapter (séparation des parents, élargissement du droit de visite du père, 
suspension et reprise de celui-ci, concubinage de la mère, naissance d'un demi-
frère, puis d'une demi-sœur). "Située malgré elle au cœur de champs de tension et 
de nombreuses procédures, la fillette [devait] trouver un équilibre entre les deux 
parties de sa famille. Pour pouvoir naviguer entre elles en toute sécurité, se 
distancer de l'une pour pouvoir investir davantage l'autre, il [était] aujourd'hui 


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indispensable, et nécessaire à son bon développement, que tout soit mis en œuvre 
pour apaiser le climat de tensions et cesser l'inflation des procédures. Il [était] 
donc nécessaire de lui laisser le temps d'intégrer les nouveaux changements, sans 
pression, en douceur et de les envisager de manière progressive". 
Au terme de son rapport, le SEASP a considéré qu'il était conforme à l'intérêt de 
l'enfant de maintenir la garde de fait à la mère et de réserver au père un droit de 
visite allant s'élargissant jusqu'à atteindre, d'ici janvier 2023, (i) un weekend sur 
deux, du vendredi dès la sortie de l'école au lundi matin, retour à l'école, (ii) la 
semaine sans le weekend, du mardi à la sortie de l'école au vendredi matin, retour 
à l'école et (iii) la moitié des vacances scolaires; il convenait par ailleurs de 
maintenir la curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles. 
h. Le 20 janvier 2023, le SEASP a rendu un rapport d'évaluation sociale 
complémentaire faisant suite à la seconde période de suspension du droit de visite 
cf. supra let. f.c ss). 
Selon ses constatations, la situation parentale demeurait extrêmement mauvaise, 
les parties ne communiquant pratiquement pas ou a minima par courriel 
informatif, avec copie au curateur. Les allégations de C______ envers son père 
avaient également altéré les relations de confiance entre père et mère, déjà très 
fortement dégradées et fragiles auparavant. L'écart des points de vue respectifs des 
parties quant aux relations père-fille s'était encore creusé. La mère n'envisageait 
plus de visite qu'en milieu protégé et indiquait n'être ouverte à un élargissement 
que si elle sentait sa fille en confiance, ce qui n'était pas le cas en l'état. De son 
côté, le père estimait avoir été accusé à tort et injustement privé de sa fille pendant 
plus de six mois, ce qui était imputable à la mère; selon lui, celle-ci faisait 
obstruction aux relations père-fille et, en tous les cas, ne faisait rien pour les 
favoriser ni préserver sa place auprès de C______. Il n'était pas favorable à la 
mise en place d'un suivi thérapeutique, car six tentatives de thérapie ou médiation 
avaient déjà été initiées sans succès. 
La Dre K______, pédopsychiatre de l'enfant depuis novembre 2021, a exposé 
qu'au début du suivi, C______ lui était apparue comme une petite fille qui 
fonctionnait plutôt bien, mais qui était prise dans un contexte familial complexe. 
Le processus d'évaluation était encore en cours lorsque l'enfant lui avait rapporté 
des faits de maltraitance à la séance du 1er avril 2022. Si le discours de C______ 
avait pu contenir certaines invraisemblances, il était difficile, dans ce contexte 
d'urgence, d'ignorer l'importance des éléments amenés par l'enfant. D'autres 
éléments objectifs faisaient état du malaise de C______ comme un épisode 
d'énurésie le matin même de la visite (suivis de plusieurs autres accidents 
d'énurésie courant avril 2022). A la rentrée scolaire 2022-2023, l'enfant, qui était 
suivie sur une base hebdomadaire, avait spontanément verbalisé le fait qu'elle était 
triste et que son père lui manquait. Malgré cela, elle semblait assez sereine, était 


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moins dans le conflit avec ses copines à l'école et ne souffrait plus d'énurésie. Elle 
évoluait globalement bien. Lorsque la reprise des visites avait été annoncée, 
C______ était inquiète, disant être contente de revoir son père mais "ne voul[ant] 
pas parler avec lui". L'enfant était revenue des deux premières visites contente et 
rassurée. La pédopsychiatre n'avait plus de contact avec le père. Celui-ci lui avait 
téléphoné et adressé un courrier pour lui reprocher d'avoir continué le suivi sans 
l'avoir tenu au courant explicitement. Ayant marqué à deux reprises sa disposition 
à parler avec lui des griefs formulés, elle n'avait plus eu de ses nouvelles. Elle 
était favorable à l'instauration d'un soutien thérapeutique familial. 
Le SEASP a relevé que son rapport n'avait pas vocation à relancer les discussions 
au sujet des allégations formulées par C______ en mars-avril 2022, compte tenu 
de la décision de justice rendue et de l'absence de condamnation du père. Les 
événements en question, qui avaient induit une rupture des relations père-fille et 
renforcé le climat de suspicion entre les parents, avaient néanmoins laissé des 
traces que l'on ne pouvait ignorer. C______ demeurait au cœur de "champs de 
tensions extrêmement importantes et envahissantes entre les deux parties de sa 
famille". Elle était régulièrement exposée à ces tensions dont elle n'était pas 
suffisamment préservée. "La récurrente mésentente parentale et l'absence de 
communication et de relation de confiance [avaient] placé C______ dans un rôle 
de seul vecteur d'information entre [ses parents], avec toute la charge que 
[pouvait] possiblement prendre sa parole dans ce contexte". S'ils perduraient, ces 
éléments risquaient "de devenir délétères pour l'enfant, nuire à son 
développement et amoindrir la valeur de sa parole". 
S'agissant de la prise en charge de l'enfant, les éléments d'analyse du précédent 
rapport restaient d'actualité. Il convenait de tenir compte du fait que jusqu'ici, 
C______ avait principalement vécu auprès de sa mère et de ses demi-frère et 
sœur. Même si son intérêt bien compris était d'entretenir des relations étroites 
avec ses deux parents, il fallait lui laisser du temps et prévoir des étapes 
transitoires pour lui permettre de trouver son équilibre au sein de sa famille 
élargie. Pour soutenir la reprise des relations père-fille, l'accompagnement de la 
famille par un suivi thérapeutique pouvait être un atout. Des contacts avec la 
fondation D______ avaient été pris dans cette perspective. Néanmoins, ce suivi ne 
pourrait être envisagé qu'une fois un cadre clairement posé quant à la prise en 
charge de C______ par ses parents. 
Hormis l'introduction d'une période de transition et d'un ajustement de 
l'élargissement des relations père-fille, les conclusions du rapport d'évaluation de 
mars 2022 étaient donc maintenues. S'agissant du droit de visite du père, les 
modalités suivantes étaient proposées, sauf avis contraire du curateur : 


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- jusqu'à fin mars 2023, une rencontre par semaine, avec passage par le Point 
rencontre en modalité "passage"; après deux rencontres en demi-journée, les 
visites s'organiseraient à la journée, selon les disponibilités du Point rencontre; 
- dès avril 2023, un weekend sur deux, du samedi 10h au dimanche 18h et, la 
semaine sans le weekend, le mercredi 17h30 au lendemain matin retour à 
l'école; 
- dès mai 2023, un weekend sur deux, du vendredi à la sortie de l'école au lundi 
retour à l'école, et, la semaine sans week-end, du mercredi 13h30 au jeudi 
matin retour à l'école, ainsi que deux semaines de vacances durant l'été 2023; 
- dès septembre 2023, un weekend sur deux, du vendredi à la sortie de l'école au 
lundi retour à l'école, et, la semaine sans weekend, du mercredi 13h30 au 
vendredi matin retour à l'école, ainsi que la moitié des vacances scolaires, 
organisées selon le calendrier du curateur; 
- dès janvier 2024, un weekend sur deux, du vendredi à la sortie de l'école au 
lundi retour à l'école, et, la semaine sans weekend, du mardi à la sortie de 
l'école au vendredi matin retour à l'école, ainsi que la moitié des vacances 
scolaires, organisées selon le calendrier du curateur. 
i. Lors de l'audience du Tribunal du 20 mars 2023, A______ a déclaré qu'il 
souhaitait que son droit de visite soit directement élargi aux modalités préconisées 
par le SEASP dès le mois de mai 2023. Il souhaitait toutefois s'occuper de 
C______ durant la moitié des vacances scolaires et non seulement deux semaines 
pendant l'été. A l'issue de la dernière étape prévue par le SEASP, il sollicitait 
l'instauration d'une garde alternée. 
B______ a déclaré être d'accord avec les modalités proposées par le SEASP pour 
le mois de mars 2023, "soit une demi-journée par semaine voire une journée mais 
avec passage au Point rencontre", toute évolution subséquente devant se faire en 
accord avec le curateur. 
j. Lors de l'audience de plaidoiries finales du 8 mai 2023, les parties ont persisté 
dans leurs conclusions respectives, après quoi le Tribunal a gardé la cause à juger. 
k. Suite au prononcé du jugement attaqué, les relations personnelles père-fille se 
sont déroulées selon le calendrier suivant, en accord avec le curateur : 
- en juin 2023, un weekend sur deux, du samedi 10h au dimanche 18h et, la 
semaine sans le weekend, du mercredi 17h au jeudi matin retour à l'école; 


- 16/29 - 
 
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- durant l'été 2023, un weekend sur deux, du vendredi 17h au dimanche 18h et, la 
semaine sans le weekend, du mercredi 17h au jeudi 8h; en sus, père et fille ont 
passé ensemble deux semaines de vacances du 17 au 31 juillet 2023; 
- dès septembre 2023, un weekend sur deux, du vendredi à la sortie de l'école au 
lundi matin retour à l'école et, la semaine sans le weekend, du mercredi 17h au 
vendredi matin retour à l'école. 
l. Dans l'intervalle, par courriel du 7 juillet 2023, adressé en copie au curateur, 
A______ a informé B______ qu'il refusait de conduire C______ chez la 
pédopsychiatre pour son rendez-vous usuel du jeudi à 15h30 : "Concernant la 
pédopsychiatre, je te laisse lui trouver une autre date dès à présent, car je 
n'amènerai pas C______ là-bas. C______ se porte à merveille, si ton objectif est 
de la rendre folle tu vas y arriver. […] Tu as monté cette mascarade toute seule 
pour des raisons que nous connaissons tous. Je te laisse t'arranger pour t'y rendre 
toute seule. Je ne participerai pas à un événement qui a comme but final de me 
discréditer". 
Le même jour, le curateur a interpellé A______ à ce sujet : "Je ne comprends pas 
bien votre positionnement vis-à-vis du suivi de votre fille. Ces séances sont un 
espace [de parole] pour votre fille, afin qu'elle puisse se développer. Je ne vois 
donc pas en quoi cela la rendrait folle ? C______ a besoin de stabilité et elle 
apprécie ces rencontres. Il est donc important que vous la souteniez dans ce qui 
lui convient. De plus, cela vous permettra d'avoir un échange avec la 
pédopsychiatre de votre fille, même si cela reste son espace". 
Par courriel du 20 juillet 2023 adressé au curateur, A______ a pris note que 
B______ proposait d'amener C______ chez la pédopsychiatre le jeudi à 15h30, 
puis de la ramener ensuite à l'école vers 16h30 pour qu'il puisse venir la chercher. 
De son côté, il refusait d'accompagner sa fille à ce rendez-vous lorsqu'il exerçait 
son droit de visite. 
m. A l'issue de ses vacances avec C______ en juillet 2023, A______ a refusé de 
remettre la carte d'identité de l'enfant à B______, qui en avait besoin pour partir 
en vacances. 
Par courriel du 28 juillet 2023, le curateur a rappelé à A______ qu'il lui 
appartenait de remettre les documents d'identité de C______ à sa mère lorsqu'il 
ramenait l'enfant chez cette dernière. En refusant de le faire spontanément, il 
exposait C______ à de nouvelles tensions, ce qui était regrettable. 
A l'occasion d'un courriel adressé au curateur en septembre 2023, B______ a 
précisé que A______ ne lui avait jamais remis la carte d'identité de leur fille. 
D. 
La situation personnelle et financière des parties se présente comme suit : 


- 17/29 - 
 
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a. A______ occupe un appartement de 4 pièces sis avenue 3______ à Genève 
(quartier de M______), où C______ dispose de sa propre chambre. Il allègue, 
horaires de train/bus à l'appui, que le trajet entre son logement et celui de 
B______ prend environ 30 à 35 minutes. 
A______ travaille à temps plein pour la banque N______, ce qui était déjà le cas 
lorsque les parties ont signé la transaction judiciaire du 13 décembre 2017. Il n'a 
pas précisé quels étaient ses revenus et charges à fin 2017. Son salaire mensuel 
net s'élève actuellement à 8'453 fr. 30, bonus et 13ème salaire compris. 
Devant la Cour, A______ allègue télétravailler deux jours par semaine depuis l'été 
2023, soit les mercredis et les jeudis. Il produit à cet égard un courriel du 3 juillet 
2023 du "Swiss HR Office" de N______, précisant que les employés de la banque 
en Suisse sont autorisés à travailler depuis leur domicile en France deux jours par 
semaine au maximum, moyennant accord de leur supérieur hiérarchique. 
Il allègue que ses charges mensuelles s'élèvent à 5'154 fr., comprenant la base 
d'entretien (1'200 fr.), le loyer (2'110 fr.), les primes d'assurance-maladie LAMal 
et LCA (370 fr.), les frais médicaux non remboursés (66 fr.), l'assurance-ménage 
(7 fr.), les frais SIG (40 fr.), l'abonnement TPG (70 fr.), le macaron pour sa place 
de parking (17 fr.) et les impôts (1'274 fr.). 
 
b. En décembre 2017, B______ vivait seule avec C______. Elle percevait à cette 
époque des indemnités de l'assurance-chômage de l'ordre de 3'914 fr. par mois, 
pour des charges mensuelles (hors impôts) de l'ordre de 3'563 fr. (base d'entretien, 
loyer, parking, assurance-maladie, frais médicaux non remboursés, abonnement 
TPG). 
Elle occupe depuis septembre 2022 un appartement de 6 pièces sis à l'avenue 
4______ à O______ [GE] avec son concubin et ses trois enfants. Depuis le 15 mai 
2021, elle travaille à mi-temps en tant que gestionnaire contentieux auprès de la 
régie P______, pour un salaire mensuel net de 3'406 fr. 
Elle allègue que ses charges mensuelles totalisent 3'329 fr. 40, comprenant la base 
d'entretien (850 fr., 1'700 fr. / 2), le loyer (691 fr. 60, 2'515 fr. x 27.5% [le loyer 
étant réparti à raison de 15% par enfant et 27.5% par adulte]), les primes 
d'assurance-maladie LAMal et LCA (503 fr. 15), les frais médicaux non 
remboursés (66 fr. 40), l'assurance-ménage (18 fr. 55), les frais SIG (20 fr.), 
l'abonnement TPG (70 fr.), les frais de parking (50 fr.), les impôts (40 fr.) et le 
moitié des charges de ses enfants G______ (629 fr., 1'258 fr. / 2) et H______ (390 
fr. 45, 780 fr. 90 / 2). 
c. C______ est scolarisée à l'école primaire Q______ et bénéficie d'allocations 
familiales de 311 fr. par mois. 


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Le Tribunal a retenu que ses charges mensuelles étaient de 1'043 fr. 65, 
comprenant la base d'entretien, (400 fr.), sa part au loyer de sa mère (377 fr. 25, 
2'515 fr. x 15%), les primes d'assurance-maladie LAMal et LCA (76 fr. 40, 
subside déduit), ses frais médicaux non remboursés (32 fr. 50), ainsi que ses frais 
de cuisines scolaires (90 fr., 1'800 fr. / 12) et de parascolaire (67 fr. 50, [270 fr. x 
3] / 12). Après déduction des allocations familiales, le minimum vital du droit de 
la famille de C______ s'élevait à 732 fr. 65 par mois. L'enfant suivait également 
des cours de gymnastique et de natation, dont le coût mensuel se montait 
respectivement à 21 fr. 25 et 37 fr. 50. 
E. 
Dans le jugement querellé, le Tribunal a relevé que l'un des critères essentiels à 
prendre en compte pour déterminer s'il était conforme à l'intérêt de l'enfant 
d'instaurer une garde alternée était la capacité des parents à coopérer entre eux, de 
façon à ne pas exposer de manière récurrente l'enfant à leur conflit. A cet égard, le 
SEASP avait souligné dans son rapport (i) que C______ était au cœur de champs 
de tensions - extrêmement importantes et envahissantes - entre les deux parents, 
(ii) que la mésentente parentale récurrente et l'absence de communication et de 
relations de confiance l'avaient placée dans un rôle de seul vecteur d'information 
entre les parties, (iii) que ces éléments associés avaient entravé toute possibilité 
pour la fillette de trouver une place sereine et sécure entre ses parents et (iv) que 
ces éléments risquaient de devenir délétères pour l'enfant et nuire à son 
développement. Aucune des parties ne cherchait à cacher le fait que le degré 
d'animosité entre elles était encore très élevé et que leur capacité à communiquer 
sereinement était pour ainsi dire nulle. Le père marquait par ailleurs son 
opposition à la mise en place d'un suivi thérapeutique qui pourrait pourtant offrir 
aux parties un espace de restauration de la communication et de travail de la 
coparentalité. A la lumière de ces différents éléments, il n'était pas conforme à 
l'intérêt de C______ de prévoir un élargissement des relations père-fille allant 
bien au-delà des modalités prévues par l'arrêt de la Cour du 27 janvier 2020, étant 
précisé que si les relations parentales étaient alors déjà mauvaises, elles étaient 
néanmoins meilleures que celles prévalant aujourd'hui. 
Cela étant, il était essentiel que les parties parviennent à surmonter leurs 
appréhensions et frustrations et que la reprise des relations personnelles père-
enfant puisse se poursuivre de manière progressive. Si le Point rencontre avait pu 
dans un premier temps contribuer à rassurer l'enfant et sa mère dans la reprise des 
relations père-enfant, cette modalité ne conservait plus d'utilité aujourd'hui. Les 
accusations de maltraitance formulées à l'encontre du père n'avaient pas pu être 
confirmées et, selon les constatations du SEASP et des intervenants, les visites se 
déroulaient bien, dans la joie, et le père s'y montrait tout à fait adéquat dans ses 
relations avec l'enfant. Celle-ci s'y sentait suffisamment à l'aise pour exprimer ses 
ressentis en présence de son père. Le droit de visite pouvait dès lors tout aussi 


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bien s'exercer à domicile chez le père et évoluer progressivement, jusqu'à atteindre 
le stade qu'elles connaissaient avant le début de la procédure. 
En l'état des relations parentales, il n'était en revanche pas souhaitable que le droit 
de visite soit étendu en semaine au-delà de deux nuits à quinzaine. Il convenait de 
rappeler à cet égard que la capacité de collaboration et de communication des 
parents était d'autant plus importante lorsque l'enfant concerné était déjà scolarisé 
ou qu'un certain éloignement géographique entre les domiciles respectifs des 
parents nécessitait une plus grande organisation. Or C______ était désormais 
scolarisée et l'éloignement des domiciles respectifs des parties était relativement 
important (O______ - M______). Le risque était ici que l'accumulation des temps 
de visite en semaine s'accompagne d'une multiplication des sujets de querelles 
potentielles entre les parents, ce qui n'était pas dans l'intérêt de la mineure. 
La mesure de curatelle devait être maintenue, à charge pour le curateur de 
proposer aux autorités compétentes toute évolution du droit de visite qu'il jugerait 
opportune en fonction de l'évolution de la situation, en particulier au regard des 
efforts que chacun des parents mettrait pour pacifier leur différend. Si l'effort le 
plus conséquent en ce sens serait certainement à déployer par le père, qui de l'avis 
convaincant des professionnels (pédopsychiatre, ancien curateur) paraissait plus 
absorbé par le conflit parental, il relevait également de la responsabilité de la mère 
d'œuvrer activement à un climat plus apaisé entre les parties et au bon 
développement des relations père-fille, dans l'intérêt bien compris de cette 
dernière. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable contre les décisions finales de première instance, dans 
les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au dernier état des 
conclusions devant l'autorité inférieure, est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 1 
let. a et al. 2 CPC). 
Dès lors que le litige porte notamment sur les droits parentaux, soit sur une affaire 
non pécuniaire, la voie de l'appel est ouverte indépendamment de la valeur 
litigieuse (arrêts du Tribunal fédéral 5A_781/2015 du 14 mars 2016 consid. 1; 
5A_331/2015 du 20 janvier 2016 consid. 1). 
En l'espèce, formé en temps utile et selon la forme prescrite par la loi (art. 130 
al. 1, 145 al. 1 let. b et 311 al. 1 CPC), l'appel est recevable. 
1.2 Dans son acte d'appel, l'appelant a indiqué agir contre l'intimée et contre sa 
fille mineure, représentée par sa mère. Il n'a toutefois formulé aucune critique 
contre le jugement attaqué en tant que celui-ci a retenu que les parties à la 
présente procédure étaient les père et mère de l'enfant, aucun d'eux n'agissant au 


- 20/29 - 
 
C/6730/2021 
nom de celle-ci. Il n'a pas non plus sollicité la rectification de la qualité des 
parties. 
En tout état, dès lors qu'une telle rectification n'aurait aucune influence sur l'issue 
du litige, chacun des parents ayant la qualité pour agir/défendre selon les art. 286 
al. 2 et 298d CC, point n'est besoin d'examiner cette question plus avant. 
1.3 La Cour de céans revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir 
d'examen (art. 310 CPC), dans la limite des griefs suffisamment motivés qui sont 
formulés (arrêts du Tribunal fédéral 4A_290/2014 du 1er septembre 2014 
consid. 5; 5A_89/2014 du 15 avril 2014 consid. 5.3.2). 
Le litige, circonscrit au sort et à l'entretien de la fille mineure des parties, est 
soumis à la procédure simplifiée (art. 295 et 244 ss CPC) et aux maximes 
inquisitoire illimitée et d'office (art. 296 al. 1 et 3 CPC). 
1.4 Dans les causes de droit de la famille concernant des enfants mineurs, eu 
égard aux maximes applicables, tous les nova sont admis en appel, même si les 
conditions prévues par l'art. 317 al. CPC ne sont pas réalisées (ATF 144 III 349 
consid. 4.2.1). 
Les allégués et faits nouveaux dont les parties se prévalent devant la Cour, qui 
portent sur leur situation financière respective et sur les modalités de prise en 
charge de leur fille, sont donc recevables. 
2. 
Le recourant fait grief au Tribunal d'avoir refusé de modifier la prise en charge de 
sa fille dans le sens d'une garde alternée, d'une part, et d'avoir refusé de supprimer 
la contribution d'entretien mise à sa charge, d'autre part. Selon lui, les parties 
disposaient de capacités parentales similaires et la reprise des relations 
personnelles père-fille, de même que leur élargissement progressif à compter de 
janvier 2023, s'étaient merveilleusement bien passés. Rien ne s'opposait à 
l'instauration d'une garde alternée "parfaite", C______ ayant besoin de son père et 
de sa mère, à parts égales, pour se construire. La mésentente parentale affectait 
essentiellement les relations entre les parties elles-mêmes, mais ne mettait pas en 
péril le bon développement de l'enfant, qui s'était manifestement adaptée aux 
changements dans l'organisation familiale et se sentait bien chez chacun de ses 
parents. Une garde alternée aurait également l'avantage de limiter les passages de 
l'enfant d'un parent à l'autre et, partant, de limiter les sources potentielles 
d'altercation. Contrairement à ce qu'avait retenu le premier juge, la distance entre 
son domicile et celui de l'intimée ne faisait pas obstacle à la garde partagée, 
puisqu'il avait besoin de seulement 30 minutes pour amener C______ à l'école ou 
chez sa mère. 


- 21/29 - 
 
C/6730/2021 
2.1.1 A teneur de l'art. 286 al. 2 CC, si la situation change notablement, le juge 
modifie ou supprime la contribution d'entretien à la demande du père, de la mère 
ou de l'enfant. 
Cette modification ou suppression suppose que des faits nouveaux importants et 
durables surviennent, qui commandent une réglementation différente. La 
procédure de modification n'a pas pour but de corriger le premier jugement, mais 
de l'adapter aux circonstances nouvelles (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; 120 II 
177 consid. 3a; arrêt du Tribunal fédéral 5A_760/2016 du 5 septembre 2017 
consid. 5.1). 
La survenance d'un fait nouveau - important et durable - n'entraîne toutefois pas 
automatiquement une modification de la contribution d'entretien. Ce n'est que si la 
charge d'entretien devient déséquilibrée entre les deux parents, au vu des 
circonstances prises en compte dans le jugement précédent, en particulier si cette 
charge devient excessivement lourde pour le parent débirentier qui aurait une 
condition modeste, qu'une modification de la contribution peut entrer en 
considération (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_788/2017 du 2 juillet 2018 consid. 5.1, non publié in ATF 144 III 349). 
2.1.2 Lorsque le juge compétent est saisi d'une action alimentaire, il est également 
compétent pour modifier au besoin la manière dont l'autorité parentale ou les 
modalités d'exercice des relations personnelles ont été réglées (art. 298b al. 3 CC). 
Selon l'art. 298d CC, à la requête de l'un des parents ou de l'enfant ou encore 
d'office, l'autorité de protection de l'enfant - ou le juge compétent - modifie 
l'attribution de l'autorité parentale lorsque des faits nouveaux importants le 
commandent pour le bien de l'enfant (al. 1). Elle peut aussi se limiter à statuer sur 
la garde de l'enfant, les relations personnelles ou la participation de chaque parent 
à sa prise en charge (al. 2). 
Toute modification dans l'attribution de l'autorité parentale ou de la garde de fait 
suppose ainsi que la nouvelle réglementation soit requise dans l'intérêt de l'enfant 
en raison de la survenance de faits nouveaux essentiels. En d'autres termes, une 
nouvelle réglementation de l'autorité parentale, respectivement de l'attribution de 
la garde de fait, ne dépend pas seulement de l'existence de circonstances nouvelles 
importantes; elle doit aussi être commandée par le bien de l'enfant (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_951/2020 du 17 février 2021 consid. 4; 5A_756/2019 du 
13 février 2020 consid. 3.1.1; 5A_406/2018 du 26 juillet 2018 consid. 3.1 et les 
références). Déterminer si une modification essentielle est survenue par rapport à 
la situation existant au moment où la décision initiale a été prise doit s'apprécier 
en fonction de toutes les circonstances du cas d'espèce et relève du pouvoir 
d'appréciation du juge (art. 4 CC; arrêts du Tribunal fédéral 5A_800/2021 du 
25 janvier 2022 consid. 5.1; 5A_762/2020 du 9 février 2021 consid. 4.1). 


- 22/29 - 
 
C/6730/2021 
Dans l'arrêt 5A_963/2021 du 1er septembre 2022, le Tribunal fédéral s'est 
prononcé dans le cadre d'une procédure dans laquelle le père sollicitait 
l'instauration d'une garde alternée et, en conséquence, la modification de décisions 
cantonales (procédure antérieure) ayant octroyé la garde exclusive de l'enfant à la 
mère, décisions dans lesquelles le critère de la stabilité de l'enfant de parents non-
mariés avait été privilégié, afin de maintenir l'équilibre trouvé par l'enfant et de le 
ménager face à trois bouleversements significatifs (entrée à l'école, naissance 
d'une demi-sœur et déménagement). Le Tribunal fédéral a souligné que 
l'instauration d'une garde alternée avait été expressément réservée par les juges 
cantonaux dans la procédure antérieure et qu'une nouvelle évaluation de la 
situation pouvait être envisagée ultérieurement, une fois passés les évènements 
précités. Au vu des circonstances particulières du cas d'espèce, l'écoulement du 
temps constituait le fait nouveau à examiner dans la perspective du bien de 
l'enfant et l'on ne pouvait s'abstenir d'examiner si la situation désormais stabilisée 
de l'enfant recommandait d'envisager, dans son intérêt, la mise en place d'une 
garde alternée, dès lors que s'y refuser reviendrait à priver le père de toute 
perspective d'élargissement de ses prérogatives parentales, pourtant réservée dans 
la procédure antérieure (consid. 3.3.1 et 3.3.2). 
2.1.3 L'instauration d'une garde alternée s'inscrit dans le cadre de l'exercice 
conjoint de l'autorité parentale; la garde alternée est la situation dans laquelle les 
parents exercent en commun l'autorité parentale, mais prennent en charge l'enfant 
de manière alternée pour des périodes plus ou moins égales (arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_46/2015 du 26 mai 2015 consid. 4.4.3; 5A_928/2014 du 26 février 
2015 consid. 4.3; 5A_345/2014 du 4 août 2014 consid. 4.2). 
Bien que l'autorité parentale conjointe soit désormais la règle et qu'elle comprenne 
le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant (art. 296 al. 2, 301a al. 1 
CC), elle n'implique pas nécessairement l'instauration d'une garde alternée (ATF 
142 III 617 consid. 3.2.3). Ainsi, la garde de fait sur l'enfant peut être attribuée à 
un seul des parents même lorsque l'autorité parentale demeure conjointe. 
 
En matière d'attribution des droits parentaux, le bien de l'enfant constitue la règle 
fondamentale, les intérêts des parents devant être relégués au second plan. Le juge 
doit évaluer, sur la base de la situation de fait actuelle ainsi que de celle qui 
prévalait avant la séparation des parties, si l'instauration d'une garde alternée est 
effectivement à même de préserver le bien de l'enfant. A cette fin, le juge doit en 
premier lieu examiner si chacun des parents dispose de capacités éducatives, 
lesquelles doivent être données chez chacun d'eux pour pouvoir envisager 
l'instauration d'une garde alternée, ainsi que l'existence d'une bonne capacité et 
volonté des parents de communiquer et coopérer, compte tenu des mesures 
organisationnelles et de la transmission régulière d'informations que nécessite ce 
mode de garde. A cet égard, on ne saurait déduire une incapacité à coopérer entre 
les parents du seul refus d'instaurer la garde alternée. En revanche, un conflit 


- 23/29 - 
 
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marqué et persistant entre les parents portant sur des questions liées à l'enfant 
laisse présager des difficultés futures de collaboration et aura en principe pour 
conséquence d'exposer de manière récurrente l'enfant à une situation conflictuelle, 
ce qui apparaît contraire à son intérêt (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3). 
Si les parents disposent tous deux de capacités éducatives, le juge doit dans un 
deuxième temps évaluer les autres critères d'appréciation pertinents pour statuer 
sur l'attribution de la garde de l'enfant. Au nombre des critères essentiels pour cet 
examen entrent notamment en ligne de compte la situation géographique et la 
distance séparant les logements des deux parents, la capacité et la volonté de 
chaque parent de favoriser les contacts entre l'autre parent et l'enfant, la stabilité 
que peut apporter à l'enfant le maintien de la situation antérieure - en ce sens 
notamment qu'une garde alternée sera instaurée plus facilement lorsque les deux 
parents s'occupaient de l'enfant en alternance déjà avant la séparation -, la 
possibilité pour chaque parent de s'occuper personnellement de l'enfant, l'âge de 
ce dernier et son appartenance à une fratrie ou à un cercle social, ainsi que le 
souhait de l'enfant s'agissant de sa propre prise en charge, quand bien même il ne 
disposerait pas de la capacité de discernement à cet égard. Les critères 
d'appréciation précités sont interdépendants et leur importance varie en fonction 
du cas d'espèce (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_794/2017 du 7 février 2018 consid. 3.1). Ainsi, les critères de la stabilité et de 
la possibilité pour le parent de s'occuper personnellement de l'enfant auront un 
rôle prépondérant chez les nourrissons et les enfants en bas âge alors que 
l'appartenance à un cercle social sera particulièrement importante pour un 
adolescent (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; arrêts du Tribunal fédéral 5A_66/2019 
du 5 novembre 2019 consid. 4.1; 5A_34/2017 du 4 mai 2017 consid. 5.1). 
 
Si le juge arrive à la conclusion qu'une garde alternée n'est pas dans l'intérêt de 
l'enfant, il devra alors déterminer auquel des deux parents il attribue la garde en 
tenant compte, pour l'essentiel, des mêmes critères d'évaluation (ATF 142 III 617 
consid. 3.2.4). Pour apprécier ces critères, le juge dispose d'un large pouvoir 
d'appréciation (ATF 142 III 617 consid. 3.2.5). 
2.1.4 Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas 
l'autorité parentale ou la garde, ainsi que l'enfant mineur, ont réciproquement le 
droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. 
Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles de l'art. 273 al. 1 CC est désormais conçu comme un droit-devoir 
réciproque qui sert en premier lieu les intérêts de l'enfant (ATF 131 III 209 
consid. 5; arrêts du Tribunal fédéral 5A_497/2017 du 7 juin 2018 consid. 4.1; 
5A_618/2017 du 2 février 2018 consid. 4.2). A cet égard, il est unanimement 
reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et qu'il peut 
jouer un rôle décisif dans le processus de recherche d'identité de l'enfant 


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(ATF 130 III 585 consid. 2.2.2; 127 III 295 consid. 4a; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_887/2017 du 16 février 2018 consid. 5.3; 5A_184/2017 du 8 juin 2017 
consid. 4.1). 
La fixation du droit aux relations personnelles relève de l'appréciation du juge du 
fait, qui jouit pour cela d'un large pouvoir et applique les règles du droit et de 
l'équité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_669/2019 du 7 février 2020 consid. 6.3). 
2.1.5 Pour trancher le sort des enfants, le juge peut avoir recours aux services de 
protection de l'enfance ou de la jeunesse pour demander un rapport sur la situation 
familiale. Il peut cependant s'écarter des conclusions dudit rapport à des 
conditions moins strictes que celles applicables lorsqu'il s'agit d'une expertise 
judiciaire (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_805/2019 
du 27 mars 2019 consid. 4.1). 
Si le juge n'est pas lié par les conclusions du SEASP, le rapport émanant de ce 
service constitue néanmoins une preuve au sens des art. 168 et 190 CPC et il est 
soumis à la libre appréciation des moyens de preuve consacrée par l'art. 157 CPC 
(arrêts du Tribunal fédéral 5A_794/2017 du 7 février 2018 consid. 4.1; 
5A_512/2017 du 22 décembre 2017 consid. 3.4.3). Cependant, une portée 
particulière peut être conférée au rapport d'évaluation sociale qui prend en compte 
toute une série d'éléments objectifs, basés sur les déclarations d'intervenants 
scolaires, médicaux ou sociaux; il contient des appréciations subjectives, 
lesquelles dénotent souvent une grande expérience en la matière, mais ne 
sauraient remplacer le pouvoir de décision du juge (parmi d'autres : 
ACJC/1431/2020 du 6 octobre 2020 consid. 2.2; ACJC/1311/2017 du 11 octobre 
2017 consid. 3.1.2; ACJC/993/2017 du 10 août 2017 consid. 5.1; ACJC/372/2017 
du 28 mars 2017 consid. 5.1). 
2.2.1 Dans le cas d'espèce, les modalités de la pris en charge de la mineure par ses 
parents ont été réglées par ordonnance du TPAE du 19 juillet 2019, partiellement 
modifiée par arrêt de la Cour du 27 janvier 2020. 
Dans cette dernière décision, la Cour a retenu qu'il était conforme à l'intérêt de 
C______, bientôt âgée de 3 ans, d'élargir progressivement les relations 
personnelles père-enfant, étant souligné que les capacités du père à s'occuper 
convenablement de sa fille n'étaient pas remises en cause. Il n'en restait pas moins 
que la mineure était régulièrement exposée aux tensions de ses parents et qu'elle 
commençait à être affectée par le conflit parental, ce qui avait nécessité une 
évaluation pédopsychiatrique. S'il était certes important que le contact entre la 
mineure et son père soit maintenu de manière régulière, il était également 
important de préserver l'enfant du conflit qui animait ses parents et de limiter, en 
conséquence, les contacts entre ces derniers au moment des échanges, hors cadre 
thérapeutique. Le fait de prévoir un droit de visite à raison d'un weekend sur deux 


- 25/29 - 
 
C/6730/2021 
et, en alternance, d'un mercredi sur deux dès 17h jusqu'au lendemain matin, 
permettait à l'enfant de pouvoir profiter plus longtemps et plus souvent de son 
père, tout en limitant son exposition au conflit parental, susceptible d'entraver son 
bon développement. La possibilité de réévaluer la situation et, cas échéant, 
d'instaurer une garde alternée en cas d'évolution positive du droit de visite 
paternel n'a pas été réservée par la Cour, ni même évoquée. 
Environ quinze mois après le prononcé de l'arrêt susvisé, le 6 avril 2021, 
l'appelant a sollicité la modification des droits parentaux de façon à instaurer une 
garde alternée sur sa fille, alors âgée de 4 ans. Dans le cadre de l'instruction du 
dossier, le Tribunal a recueilli les recommandations du SEASP qui a rendu deux 
rapports d'évaluation sociale, préconisant de maintenir la garde de fait de l'enfant 
auprès de sa mère. Le SEASP a notamment souligné que l'appelant était un père 
investi auprès de sa fille, avec qui il entretenait une relation de qualité, mais que la 
dynamique familiale demeurait fortement marquée par le conflit parental, qui 
n'avait eu de cesse de s'amplifier et auquel l'enfant était régulièrement confrontée. 
L'altercation du 3 avril 2021 - vécue comme un réel traumatisme par C______, 
quoi qu'en dise l'appelant - et les événements survenus en mars-avril 2022 avaient 
encore renforcé le climat de méfiance, voire de franche animosité, qui régnait 
entre les parties et dont la mineure n'était nullement préservée. Cette mésentente 
et l'absence de toute communication entre les père et mère empêchaient l'enfant de 
s'extraire des tensions parentales et de trouver une place sereine et stable entre ses 
parents, ce qui risquait, à terme, de nuire à son bon développement. Dans ce 
contexte, une garde alternée n'était pas envisageable, ce qui a été confirmé par la 
pédopsychiatre de l'enfant. En outre, il fallait tenir compte du besoin de stabilité 
de C______ qui, malgré son jeune âge, avait déjà connu de nombreux 
changements (séparation des parents, élargissement du droit de visite du père, 
suspension et reprise de celui-ci, concubinage de la mère, naissance d'un demi-
frère et d'une demi-sœur), auxquels elle avait dû s'adapter. Même si l'intérêt bien 
compris de l'enfant était d'entretenir des relations étroites avec ses deux parents, il 
convenait de lui laisser le temps de trouver son équilibre au sein de sa famille 
élargie, à l'abri de toute pression et en douceur, sans lui imposer de changements 
trop abrupts. 
Dans ces circonstances, comme l'a retenu le Tribunal, il apparaît que la 
communication défectueuse des parents et leur faible capacité (et volonté) à 
collaborer entre eux ne permettent pas d'envisager l'instauration d'une garde 
alternée. La situation n'a d'ailleurs pas évolué suite au prononcé du jugement. Il 
ressort en effet des courriels échangés entre le curateur et les parties à l'été 2023 
que l'appelant reste centré sur les sujets de discorde et peine à se montrer 
constructif dans ses rares échanges avec l'intimée au sujet de leur fille, ce qui n'est 
pas compatible avec le bien de l'enfant et ne fait qu'alimenter les tensions 
auxquelles elle est soumise. 


- 26/29 - 
 
C/6730/2021 
Au regard de ces différents éléments, c'est à raison que le Tribunal a retenu que le 
bien de l'enfant ne commandait pas de modifier le mode de garde actuel à la 
faveur d'une garde alternée. Au contraire, les difficultés susmentionnées, dont rien 
ne permet d'espérer une amélioration prochaine, laissent présager que la mise en 
œuvre d'une garde partagée aurait pour effet de multiplier les sources de 
désaccord entre les père et mère et, partant, d'exposer l'enfant de manière accrue 
aux querelles parentales, ce qui lui serait préjudiciable. Par conséquent, la 
décision du premier juge de maintenir la garde de l'enfant en faveur de l'intimée 
n'est pas critiquable. 
S'agissant du droit de visite, le Tribunal a considéré, à juste titre, qu'il était 
important que la reprise des relations personnelles père-enfant puisse se 
poursuivre de façon progressive, jusqu'à atteindre les modalités mises en place 
avant le début de la procédure. C'est également à juste titre qu'il a considéré qu'en 
l'état des relations parentales, il n'était pas souhaitable d'étendre le droit de visite 
en semaine au-delà de deux nuits par quinzaine, étant précisé que l'enfant était 
désormais scolarisée et que les domiciles respectifs des parties étaient 
relativement éloignés, ce qui nécessitait une plus grande organisation. L'appelant 
n'expose pas en quoi ces modalités, qui correspondent à peu de choses près à 
celles qui prévalaient en janvier 2020, seraient contraires aux intérêts de l'enfant et 
il n'existe aucun élément au dossier permettant de retenir qu'elles ne seraient pas 
appropriées. Le droit de visite fixé apparaît en effet en adéquation avec le jeune 
âge de C______ et demeure dans la continuité de ce qui a prévalu jusqu'ici. 
L'enfant évolue par ailleurs favorablement, ce qui tend à démontrer que cette 
réglementation est conforme à son bien. Son maintien permettra de surcroît 
d'assurer une certaine stabilité à C______ dans sa prise en charge quotidienne, ce 
qui ne peut que lui être bénéfique au vu des nombreux changements successifs 
auxquels elle a récemment dû faire face. 
Il résulte de ce qui précède que les modalités fixées par le premier juge quant à la 
garde et aux relations personnelles sont adéquates au vu des besoins de C______, 
étant rappelé que les besoins de la mineure doivent prévaloir sur ceux de ses père 
et mère. Les chiffres 2 et 3 du dispositif du jugement attaqué seront dès lors 
confirmés. 
Au surplus, l'appelant n'a pas formulé de griefs motivés contre les chiffres 4 à 6 
du dispositif de ce jugement, de sorte que ceux-ci - qui sont par ailleurs conformes 
à l'intérêt de la mineure - seront également confirmés. 
2.2.2 Sur le plan financier, le Tribunal a retenu que l'appelant ne se prévalait 
d'aucun fait nouveau qui justifierait de modifier la contribution d'entretien en 
faveur de C______, telle que décidée librement par les parties dans leur 
transaction du 13 décembre 2017. La charge d'entretien de l'enfant n'était pas 
excessivement lourde pour l'appelant, puisqu'elle ne représentait pas même un 


- 27/29 - 
 
C/6730/2021 
tiers du solde disponible dont il admettait bénéficier. Un déséquilibre de cette 
charge entre les parties était quoi qu'il en soit exclu vu la modicité du salaire 
réalisé par l'intimée. Celle-ci assumait par ailleurs sa part à l'entretien de l'enfant 
"en nature", de sorte qu'il revenait à l'appelant de couvrir le volet financier de 
l'entretien de C______. 
Le fait que le minimum vital du droit de la famille de l'enfant était - après 
déduction des allocations familiales - inférieur à la contribution versée par 
l'appelant ne justifiait pas non plus de modifier la quotité de cette contribution. En 
effet, en cas de situation bénéficiaire, l'entretien convenable de l'enfant comprenait 
une part convenable à l'excédent du parent débirentier, dite part devant servir à 
couvrir, notamment, les activités extrascolaires de l'enfant, ainsi que ses frais de 
loisirs et de vacances. Eu égard au très large disponible de l'appelant, une 
contribution d'entretien de 1'000 fr. par mois, allocations familiales en sus, n'avait 
rien d'excessif. 
Cette appréciation n'est pas critiquable et doit être approuvée. L'appelant n'a du 
reste formulé aucun grief motivé sur ce point. 
En conséquence, le jugement attaqué sera intégralement confirmé. 
3. 
Les frais judiciaires d'appel, arrêtés à 1'000 fr., seront mis à la charge de 
l'appelant, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC), et compensés avec l'avance de frais 
versée, laquelle reste acquise à l'Etat de Genève (art. 32 et 35 RTFMC; art. 111 al. 
1 CPC). 
Compte tenu de la nature familiale du litige, chaque partie supportera ses propres 
dépens d'appel (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 


- 28/29 - 
 
C/6730/2021 
 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 22 août 2023 par A______ contre le jugement 
JTPI/7069/2023 rendu le 16 juin 2023 par le Tribunal de première instance dans la 
cause C/6730/2021. 
Au fond : 
Confirme ce jugement. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 1'000 fr., les met à la charge de A______ et les 
compense avec l'avance fournie, qui reste acquise à l'Etat de Genève. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Madame 
Nathalie 
RAPP, 
présidente; 
Madame 
Sylvie 
DROIN, 
Monsieur 
Jean REYMOND, juges; Madame Sophie MARTINEZ, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 


- 29/29 - 
 
C/6730/2021 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.