ge_gerichte · ACPR/123/2026 · 2026-02-04 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/24510/2025 
ACPR/123/2026
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mercredi 4 février 2026 
 
Entre 
A______, représenté par Me Aliénor WINIGER, avocate, MWR Avocats, rue des Glacis-de-
Rive 23, 1207 Genève, 
recourant, 
 
contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 18 novembre 2025 par le Ministère 
public, 
 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 
Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé. 


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EN FAIT : 
A. 
a. Par acte expédié le 1er décembre 2025, A______ recourt contre l'ordonnance du 
18 novembre 2025, notifiée le lendemain, par laquelle le Ministère public a décidé de 
ne pas entrer en matière sur les faits reprochés à B______ (chiffre 1. Du dispositif), 
les frais de la procédure étant laissés à la charge de l'Etat. 
Le recourant conclut, sous suite de frais et dépens, à l'annulation du chiffre 1 du 
dispositif de l'ordonnance déférée et au renvoi de la cause au Ministère public pour 
instruction et condamnation de B______ pour les infractions dénoncées ainsi qu'au 
versement de CHF 5'000.- en réparation de son tort moral et une indemnité pour ses 
honoraires d'avocate. 
b. Le recourant a versé les sûretés en CHF 1'200.- qui lui étaient réclamées par la 
Direction de la procédure. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. Le 12 juillet 2025 a eu lieu, sur l'avenue Appia, en direction de l'avenue de la Paix, 
une altercation impliquant deux automobilistes, A______ et B______. 
b. B______ a déposé plainte le 15 juillet 2025. A______ l'avait traitée notamment 
de "grosse pute", "grosse vache" et "pauvre conne"; il l'avait également menacée en 
lui disant "je vais te niquer ta race" et "tu veux quoi, je vais te frapper". 
Alors qu’elle circulait sur la route des Nations avec ses deux jeunes enfants, elle s'était 
rabattue sans danger devant le véhicule conduit par A______, lequel l'avait ensuite 
klaxonnée à plusieurs reprises et avait accéléré afin de se coller à l’arrière de sa voiture. 
Elle s'était ensuite arrêtée à un feu rouge et avait constaté que le prévenu, arrêté derrière 
elle, lui avait fait un geste de la main et semblait énervé. Elle l’avait vu sortir de son 
véhicule, ce qu'elle avait également fait, par peur que ses enfants assistent à une scène. 
Le précité, hors de lui, et sa passagère, qui était également sortie de la voiture, l'avaient 
alors agressée verbalement. Elle avait demandé à A______ d’arrêter, en lui expliquant 
que ses enfants étaient dans sa voiture, et il était reparti en direction de sa voiture, tout 
en la menaçant. Pensant qu'il allait prendre quelque chose dans celle-ci, elle l’avait 
suivi et il s’était retourné en lui disant, brutalement, "tu veux quoi, je vais te frapper ". 
Ils étaient très proches l’un de l’autre et par peur qu’il l’agresse, elle avait eu le réflexe 
de le repousser avec une ou deux mains. Tout était ensuite allé très vite. Il l’avait 
attrapée par l’avant-bras gauche et elle l’avait tenu par le t-shirt pour maintenir une 
distance entre eux. Il l’avait frappée à plusieurs reprises en finissant par lui donner un 
coup de poing dans le nez qui l'avait fait reculer puis tomber à la renverse. Elle avait 
alors immédiatement senti du sang couler sur son visage. Elle s'était relevée et avait 
appelé la police. Un témoin, cycliste, dont elle a donné le nom et le numéro de 
téléphone, avait tenté d'empêcher A______ de partir, mais celui-ci s'était également 
montré agressif à son encontre. 


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B______ a produit divers documents médicaux dont il ressort qu'elle a souffert, 
notamment, d'une fracture nasale, de griffures au niveau nasal et au niveau de la 
poitrine. Elle a été mise en arrêt de travail complet du 13 juillet au 3 août 2025, une 
reprise à 50 % étant attestée pour la période du 2 au 6 septembre 2025. Elle a également 
produit des photos de son visage ensanglanté, puis présentant, notamment, un 
pansement sur le haut du nez, lequel apparaît passablement œdématié, et deux 
hématomes conséquents au niveau des yeux. Elle atteste encore s'être vu prescrire des 
séances de psychothérapie. 
c. À cette suite, la police a procédé à l'audition de C______, passagère du véhicule 
de A______, et de ce dernier. 
c.a. C______, a déclaré, le 24 septembre 2025, que B______ leur avait coupé la route. 
Son mari avait dû fortement freiner et elle avait cru que leur véhicule avait été touché. 
Au feu rouge suivant, les deux conducteurs étaient sortis simultanément de leur 
véhicule, ce qu'elle avait également fait, pour voir s’il y avait eu un impact. B______ 
avait injurié son mari en premier en le traitant de "connard, fils de pute" et il avait 
répondu à ses injures. Alors qu’il retournait à son véhicule et était de dos, B______ 
s'était précipitée sur lui et avait saisi le col de son t-shirt en le déchirant. Il s’était alors 
retourné et elle lui avait donné des coups avec sa main sur le torse. C______ avait 
essayé de les séparer mais B______ l’avait repoussée. Son mari avait donné un coup 
qui avait fait tomber l'intéressée, mais elle ignorait comment. B______ était plus 
grande que son mari et avait une carrure imposante. 
c.b. A______, entendu en qualité de prévenu le 25 septembre 2025, a déclaré qu'il 
circulait à bord de son véhicule avec son épouse et trois enfants lorsque le véhicule de 
B______ lui avait coupé la route en se mettant devant lui. Il avait dû freiner et donner 
un coup de volant à gauche, puis avait klaxonné, mais pas à plusieurs reprises. Il était 
ensuite sorti de son véhicule en même temps que B______ qui l’avait traité de 
"connard, fils de pute", ce à quoi il avait répondu en la traitant de "conne, bouffonne" 
tout en retournant à son véhicule. Elle lui avait alors agrippé le col par l’arrière, ce qui 
lui avait coupé le souffle, l’empêchant de respirer, et avait déchiré son t-shirt. Elle lui 
avait à cette occasion griffé le cou. Une fois face à lui, elle lui avait encore donné des 
coups sur le torse avec son autre main, coups qu'il avait tenté de repousser. Son épouse 
avait également essayé de les séparer mais B______ l’avait repoussée de manière très 
agressive. Sous l’adrénaline et la peur, il avait donné un coup à cette dernière, sans se 
souvenir si c’était avec la main à plat ou le poing fermé. Il a contesté avoir fait un geste 
de la main ou avoir menacé, saisi l'avant-bras ou donné "des" coups au visage de l'autre 
conductrice. Le coup qu'il lui avait donné lorsqu'elle l'avait attaqué était sans doute la 
cause de son visage en sang. Lui-même avait été injurié mais pas menacé. B______ 
faisait "au moins" deux têtes de plus que lui et était imposante physiquement. Une 
passante avait filmé la scène mais indiqué qu'elle allait supprimer la vidéo, avant de 
monter dans le bus; il n'avait pas pris son nom ni ses cordonnées. 


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À la fin de son audition, A______ a déposé plainte contre B______. Il lui a reproché 
de l'avoir traité notamment de "connard" et "fils de pute", d'avoir saisi le col de son t-
shirt, de sorte à lui couper la respiration, et de l’avoir endommagé en le déchirant, et 
enfin de l'avoir griffé au cou et de l’avoir frappé à plusieurs reprises sur le torse. 
Il a produit des photographies montrant des traces de griffure sur sa nuque et le haut 
de son t-shirt déchiré, au niveau de l'arrière du col, sur une dizaine de cm. 
c.c. B______ a ainsi, le 13 octobre 2025, été réentendue par la police, désormais en 
qualité de prévenue. 
Elle a maintenu ses précédentes déclarations. Elle était sortie de son véhicule par peur 
pour ses enfants, ayant vu l'autre conducteur venir en sa direction, l'air agressif ou en 
colère. Elle ne s'était pas enfermée dans son véhicule de peur qu'il ne vienne effrayer 
les enfants. Il l'avait menacée ("je vais niquer ta race" puis "je vais te frapper"). Elle 
l'avait repoussé mais ne l’avait ni agrippé ni griffé, lui-même lui ayant arraché un 
collier durant l’altercation. Elle s’était retenue à son t-shirt, qui s’était déchiré, lorsqu’il 
l’avait frappée, pour se défendre. Elle ne l’avait pas injurié mais lui avait demandé de 
se calmer à plusieurs reprises. Elle était toujours en état de choc et était suivie par un 
psychiatre qui lui avait imposé un arrêt de travail à 50%. 
La copie de sa carte d'identité française indique qu'elle mesure 179 cm. 
d. Dans son rapport de renseignement du 14 octobre 2025, la police relève qu'aucune 
image n'était disponible pour établir le déroulement des faits, une caméra de 
vidéosurveillance présente sur les lieux n'étant pas tournée dans la bonne direction. 
Le témoin identifié par B______ avait été contacté mais ne souhaitait pas être 
auditionné de peur que A______ n'ait accès à ses données personnelles. Il avait 
cependant indiqué n'avoir pas été témoin de l'agression, ayant assisté aux faits ayant 
précédé celle-ci. Il était ensuite revenu sur ses pas et avait vu B______ en sang. 
Le rapport ne fait pas état de traces de contacts entre les deux véhicules. 
e. Le Ministère public a rendu deux ordonnances de non-entrée en matière le 
18 novembre 2025, concernant les deux plaintes déposées. L'ordonnance concernant 
les faits reprochés à A______ n'a pas été contestée par B______. 
C. 
Dans l'ordonnance querellée, le Ministère public a considéré que les faits susceptibles 
d’être qualifiés d’injure (art. 177 CP) étaient contestés par B______ et qu'en l'absence 
d'éléments de preuve objectifs, tel qu'un témoin neutre, il n'était pas possible de 
privilégier l'une ou l'autre des versions. Quant aux faits susceptibles d’être qualifiés de 
voies de fait (art. 126 al. 1 CP) et de dommages à la propriété (art. 144 CP), B______ 
avait déclaré avoir uniquement repoussé le plaignant alors qu’elle se sentait menacée 
et s’être retenue, pour se défendre, au t-shirt du plaignant qui l’avait frappée, contestant 
l’avoir griffé. L’élément intentionnel faisait ainsi défaut. 


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D. 
a. Dans son recours, A______ réitère les explications déjà données à la police. 
 
La motivation de l'ordonnance querellée était insoutenable. Le Ministère public n'avait 
pas apprécidé la crédibilité des déclarations recueillies. Les doutes sur le déroulement 
des faits ne permettaient pas de refuser d'entrer en matière. Il était d'ailleurs faux de 
retenir que le dossier se limitait aux déclarations des parties, qui n'avaient au 
demeurant pas été confrontées. En effet, ses propres déclarations, confirmées par celles 
de son épouse, l'étaient également par des photographies qu'il avait produites et par un 
constat médical. Au demeurant, les faits s'étaient déroulés près d'un arrêt de bus, soit 
un lieu de passages fréquents. Pourtant, aucune investigation policière n'avait été 
menée, auprès des TPG, des commerçants ou par appel à témoin. Il eût appartenu au 
Ministère public, outre la confrontation des parties, de procéder à l'audition de son 
épouse en qualité de témoin, voire de chercher d'autres témoins potentiels. 
 
Le caractère injurieux des propos dénoncés était indubitable, de même que les 
qualifications juridiques des lésions et dommages subis. Il présentait encore des 
croutes et des marques visibles quatre jours plus tard. 
 
L'ordonnance devait dès lors être annulée et la cause renvoyée au Ministère public 
pour qu'il procède selon les conclusions prises. 
 
À l'appui de son recours, A______ produit notamment un constat médical établi le 
16 juillet 2025 par le Centre universitaire de médecine légale (ci-après : CURML), 
faisant état de quatre cicatrices rose-brun au niveau de la région de la nuque, mesurant 
jusqu'à environ 1,5 cm de grand axe, partiellement recouvertes de croûtelles brunes 
punciformes, en rapport avec les faits selon l'intéressé. Celui-ci déclarait peser 80 kg 
et mesurer 175 cm. Il avait par ailleurs indiqué avoir, depuis les faits, des difficultés 
d'endormissement, une baisse d'appétit et des difficultés de concentration. 
b. À réception des sûretés, la cause a été gardée à juger sans échange d'écritures, ni 
débats. 
 
EN DROIT : 
1. 
1.1. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner du plaignant qui, 
partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt 
juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée 
(art. 382 al. 1 CPP). 
1.2. Les pièces nouvelles produites par le recourant sont recevables, la jurisprudence 
admettant la production de faits et moyens de preuve nouveaux en deuxième instance 
(arrêt du Tribunal fédéral 1B_550/2022 du 17 novembre 2022 consid. 2.1). 


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2. 
La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange d'écritures 
ni débats les recours manifestement irrecevables ou mal fondés (art. 390 al. 2 et 5 a 
contrario CPP). Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations qui suivent. 
3. 
Le recourant reproche au Ministère public de ne pas être entré en matière sur la plainte 
qu'il avait déposée contre B______. 
3.1. Selon l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend immédiatement une 
ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la dénonciation ou du rapport de 
police que les éléments constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de 
l'action pénale ne sont manifestement pas réunis. 
Conformément à cette disposition, la non-entrée en matière est justifiée lorsque la 
situation est claire sur le plan factuel et juridique. Tel est le cas lorsque les faits visés 
ne sont manifestement pas punissables, faute, de manière certaine, de réaliser les 
éléments constitutifs d'une infraction, ou encore lorsque les conditions à l'ouverture de 
l'action pénale font clairement défaut. Au stade de la non-entrée en matière, on ne peut 
admettre que les éléments constitutifs d'une infraction ne sont manifestement pas 
réalisés que lorsqu'il n'existe pas de soupçon suffisant conduisant à considérer un 
comportement punissable ou lorsqu'un éventuel soupçon initial s'est entièrement 
dissipé. En revanche, si le rapport de police, la dénonciation ou les propres 
constatations du ministère public amènent à retenir l'existence d'un soupçon suffisant, 
il incombe en principe à ce dernier d'ouvrir une instruction (art. 309 al. 1 let. a CPP). 
Cela implique que les indices de la commission d'une infraction soient importants et 
de nature concrète, ce qui n'est pas le cas de rumeurs ou de suppositions. Le soupçon 
initial doit reposer sur une base factuelle plausible, laissant apparaître la possibilité 
concrète qu'une infraction ait été commise (ATF 141 IV 87 consid. 1.3.1; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_196/2020 du 14 octobre 2020 consid. 3.1). Dans le doute, lorsque 
les conditions d'une non-entrée en matière ne sont pas réalisées avec une certitude 
absolue, l'instruction doit être ouverte (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1; 138 IV 86 
consid. 4.1; 137 IV 219 consid. 7). 
3.2. L'art. 177 CP réprime, du chef d'injure, quiconque attaque autrui dans son honneur 
par la parole, l'écriture, l'image, le geste ou par des voies de faits. 
L'art. 126 CP punit pour voies de fait quiconque se livre sur une personne à des voies 
de fait qui ne causent ni lésion corporelle ni atteinte à la santé. 
Selon l'art. 123 CP, est punit pour lésions corporelles simples quiconque, 
intentionnellement, fait subir à une personne une autre atteinte à l'intégrité corporelle 
ou à la santé. 
L'art. 181 CP réprime, au titre de contrainte, quiconque, en usant de violence envers 
une personne ou en la menaçant d'un dommage sérieux, ou en l'entravant de quelque 
autre manière dans sa liberté d'action, l'oblige à faire, à ne pas faire ou à laisser faire 
un acte. 


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Enfin, à teneur de l'art. 144 CP, se rend coupable de dommages à la propriété 
quiconque, sans droit, endommage, détruit ou met hors d'usage une chose appartenant 
à autrui ou frappée d'un droit d'usage ou d'usufruit au bénéfice d'autrui. 
3.3. Quiconque, de manière contraire au droit, est attaqué ou menacé d'une attaque 
imminente a le droit de repousser l'attaque par des moyens proportionnés aux 
circonstances ; le même droit appartient aux tiers (art. 15 CP). Si l'auteur, en repoussant 
l'attaque, a excédé les limites de la légitime défense au sens de l'art. 15 CP, le juge 
atténue la peine (art. 16 al. 1 CP). Si cet excès provient d'un état excusable d'excitation 
ou de saisissement causé par l'attaque, l'auteur n'agit pas de manière coupable (art. 16 
al. 2 CP). 
3.4. En l'espèce, il est établi qu'une altercation a eu lieu entre les parties, pour une 
question de priorité cas échéant non accordée. Il y a par ailleurs tout lieu de penser que 
le recourant a alors été, comme l'affirme la conductrice qu'il met en cause, contrarié 
voire en colère, du fait du comportement de celle qui s'était rabattue devant lui et l'avait 
obligé à freiner brusquement alors qu'il transportait sa femme et trois enfants. Le 
recourant a admis devant la police avoir klaxonné, à tout le moins à une reprise, la 
conductrice mise en cause. 
Cela étant, au-delà de la survenance d'une altercation entre les deux automobilistes qui 
étaient chacun sorti de leur véhicule, les éléments au dossier ne permettent pas de 
déterminer qui a proféré les premières insultes, la mise en cause contestant pour sa part 
en avoir formulées, indiquant que c'était le recourant qui en avait proférées. Par 
ailleurs, les déclarations de la témoin entendue, selon laquelle c'était la mise en cause 
qui avait insulté son mari en premier, doivent être considérées avec prudence au vu de 
ses liens avec le recourant. Dès lors, il n'est pas possible de retenir l'existence de doutes 
suffisants, qui imposeraient l'ouverture d'une instruction, au sujet des injures 
dénoncées par le recourant. 
Il en va de même du fait que la mise en cause l'aurait "étranglé" en saisissant le col de 
son t-shirt et l'aurait griffé. La précitée explique avoir voulu maintenir le recourant à 
distance, voire s'être défendue et avoir cherché à se retenir, alors qu'il l'avait attrapée 
par l'avant-bras, voire l'avait frappée. Là encore, les déclarations de la témoin entendue 
doivent être appréhendées avec circonspection. L'agressivité imputée au recourant par 
la mise en cause semble au demeurant corroborée par l'importance des lésions subies 
par celle-ci, qui ne sont en rien comparables avec celles subies par celui-là, ni 
aucunement en adéquation avec le comportement qu'elle aurait eu à son encontre selon 
les déclarations du recourant. Il sera encore relevé que contrairement aux affirmations 
de ce dernier, la mise en cause ne faisait pas "au moins" deux têtes de plus que lui 
puisque les deux intéressés ont approximativement la même taille, étant encore relevé 
que le recourant pèse 80 kg. Rien ne permet dès lors de retenir que la mise en cause 
aurait eu une autre intention que celle de se défendre ou à tout le moins de repousser 
son antagoniste. 


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Quant au fait qu'en s'agrippant au t-shirt du recourant, la mise en cause l'ait déchiré, 
on ne voit pas, vu ce qui précède, qu'elle ait agi volontairement, l'élément constitutif 
de l'intention faisant ainsi défaut. 
C'est donc à bon droit que le Ministère public a refusé d'entrer en matière sur la plainte 
du recourant et aucun acte d'instruction n'apparaît susceptible de modifier ce constat. 
En particulier, il paraît peu probable que les parties, ou l'épouse du recourant, 
modifient leurs déclarations en cas de confrontation. On ne voit par ailleurs pas quelles 
autres investigations policières permettraient de recueillir des informations utiles à la 
cause, si tant est que de telles investigations soient proportionnées aux lésions et 
dommages que le recourant allègue avoir subis. 
La décision querellée ne prête dès lors pas le flanc à la critique. 
4. 
Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. 
5. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui seront fixés en 
totalité à CHF 1'200.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des 
frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 
6. 
Corrélativement, aucun dépens ne lui sera alloué (ATF 144 IV 207 consid. 1.8.2). 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 1'200.-. 
Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 
Notifie le présent arrêt, en copie, au recourant, soit pour lui son conseil, et au Ministère 
public. 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Mesdames Catherine GAVIN et 
Françoise SAILLEN AGAD, juges; Monsieur Julien CASEYS, greffier. 
 
Le greffier : 
Julien CASEYS 
 
La présidente : 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
 


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Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 
de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 
conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé 
dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 
tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 
une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
1'115.00 
Total 
CHF 
1'200.00