ge_gerichte · ATAS/684/2009 · 2009-05-28 · fr


Siégeant : Karine STECK, Présidente; Violaine LANDRY-ORSAT et Christine 
LUZZATTO, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3669/2008 
ATAS/684/2009 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 3 
du 28 mai 2009 
 
En la cause 
Monsieur I__________, domicilié à Bellevue, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Adriano GIANINAZZI 
recourant 
contre 
SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne 
intimée 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur I__________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en 1965 et 
ressortissant kosovar, a travaillé en tant que manoeuvre dès le 17 février 1997 pour 
X__________ SA, entreprise générale du bâtiment. À ce titre, il était couvert contre 
les risques d’accidents professionnels et non professionnels par la Caisse nationale 
suisse d'assurances en cas d'accidents (Schweizerische Unfallversicherungsanstalt; 
ci-après : SUVA). 
2. Le 28 février 1997, sur un chantier, l'assuré est tombé d'une hauteur de 2,5 mètres 
sur le côté droit du corps. 
3. Le même jour, il a été examiné par le Dr L__________, médecin assistant à la 
Clinique d'orthopédie des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG), qui 
a diagnostiqué une fracture de la tête du radius droit et une fracture du col fémoral 
droit de degré III. Le jour de son admission, l'assuré a subi une ostéosynthèse par 
vis dynamique pour la hanche droite et un traitement conservateur pour la fracture 
de la tête du radius (cf. rapport du 17 avril 1997). 
4. L'assuré a séjourné du 1er décembre 1997 au 14 janvier 1998 à la CLINIQUE 
THERMALE ZUM SCHIFF à Baden. Le Dr M__________, chef de clinique, a 
mentionné la persistance d'une périarthropathie coxale à droite dans le contexte 
d'une attitude vicieuse et d'une superposition fonctionnelle de plus en plus 
importante (élaboration pathologique de la douleur, fixation sur la douleur et 
tendance à l'évolution de la chronicité), une légère épicondylite récidivante à droite 
et un syndrome lombospondylogène récidivant à droite. Le médecin a précisé qu’il 
n'y avait pas eu d'amélioration notable des douleurs et de la boiterie pendant les 
traitements bien que la consolidation fût objectivement bonne. Une évaluation 
abrégée de la capacité fonctionnelle en vue d'apprécier la capacité de charge avait 
été mise en place mais n'avait pas donné de résultats interprétables à la suite d'un 
manque de coopération du patient dû à de vives douleurs. Compte tenu des résultats 
objectivables normaux et de la positivité des tests de Waddel, y compris les tests 
complémentaires, le Dr M__________ a considéré que les douleurs résistant au 
traitement, malgré une coopération apparemment bonne, relevaient d’une 
superposition fonctionnelle de plus en plus importante avec élaboration 
pathologique de la douleur, fixation sur la douleur et évolution vers la chronicité. 
5. Dans son rapport d'examen final du 17 mai 1999, le Dr N__________, chirurgien-
orthopédiste FMH et médecin d'arrondissement de la SUVA, a indiqué que 
l'ablation du matériel d’ostéosynthèse avait eu lieu le 9 novembre 1998 et que 
depuis lors, les rapports médicaux signalaient une persistance de douleurs à la 
marche avec douleurs lombaires et au niveau de l'épicondyle droit. Le patient avait 
déclaré qu'il utilisait toujours une canne dès qu'il sortait de chez lui. Il se plaignait 
de douleurs à la hanche droite après une marche à plat d'une heure déjà, plus 


 
 
 
 
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rapidement en cas de montées et surtout de descentes. Il ressentait également des 
douleurs lombaires lorsqu'il était assis ou dormait sur le côté droit. Depuis 
l'opération, il estimait même son état moins bon qu’avant. Au niveau du coude 
persistaient des douleurs diffuses fluctuantes mais pas très fortes. 
A l’examen, le Dr N__________ a jugé que l’état psychique du patient était 
apparemment bon mais n’a pu exclure une tendance à l'exagération (en raison du 
fait que la pression douloureuse était variable selon l'attention que portait le patient 
et que la mobilité spontanée était très changeante d’un moment à l'autre). Le 
déroulement à la marche était un peu moins fluide à droite qu'à gauche, ce qui 
entraînait une légère perturbation des mouvements associés des ceintures scapulaire 
et pelvienne. 
Le Dr N__________ a constaté une excellente récupération de la mobilité au niveau 
du coude avec douleurs anamnestiques discrètes à moyennes ainsi qu'une très 
bonne récupération de la mobilité de la hanche droite, les douleurs alléguées étant 
quelque peu en discrépance avec les constatations cliniques et radiologiques. 
Le médecin a émis l’avis que l’on ne pouvait plus exiger de l’assuré qu’il continue 
à travailler comme manœuvre. Il devait éviter certaines sollicitations, surtout si 
elles étaient prolongées ou répétées, telles que la marche - surtout en montée ou en 
descente – les accroupissements et agenouillements, le port de charges, la position 
assise continue, les travaux nécessitant beaucoup de force au niveau du coté 
supérieur droit du corps. Dans toutes les activités respectant ces limitations 
fonctionnelles, le patient pouvait travailler à temps complet et avec un rendement 
total. 
6. Par courrier du 28 mai 1999, la SUVA a informé l'assuré que, selon son service 
médical, il n'y avait plus lieu d'attendre de la poursuite du traitement une 
amélioration notable des suites de l'accident et que par conséquent, elle mettait fin à 
la prise en charge des soins médicaux sous réserve de contrôles occasionnels et au 
versement de l’indemnité journalière avec effet au 30 juin 1999. La SUVA 
annonçait par ailleurs qu’elle allait examiner si les conditions pour l'indemnisation 
d'une invalidité partielle dès le 1er juillet 1999 étaient remplies. 
7. Par décision du 15 mai 2001, la SUVA, considérant que l’assuré était à même 
d'exercer à plein temps une activité légère dans différents secteurs de l'industrie, lui 
a alloué une rente d'invalidité de 15% dès le 1er juillet 1999 et une indemnité pour 
atteinte à l’intégrité de 10%. 
8. Le 14 juin 2001, l'assuré s’est opposé à cette décision en alléguant être dans 
l’incapacité d’exercer une activité, même légère. 
9. Par décision sur opposition du 16 juillet 2001, la SUVA a confirmé sa décision du 
15 mai 2001. Cette décision est entrée en force. 


 
 
 
 
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10. Le 15 septembre 2003, interrogé par la SUVA, l'assuré a informé cette dernière 
qu'il n'avait pas repris d'emploi. 
11. Le 17 mai 2005, le Dr O__________, médecin à la Permanence de Cornavin, a 
établi une ordonnance sur laquelle il a mentionné : « demande de réévaluation de la 
rente AI-SUVA » sans toutefois attester d’incapacité de travail sur la feuille-
accident LAA, hormis à 50% pour la période du 1er mars au 2 mai (?, illisible) 
2004. 
12. Dans un rapport du 1er juillet 2005, le Dr O__________ a annoncé une rechute à la 
SUVA. Il a diagnostiqué des dorso-lombalgies post-traumatiques et chirurgicales et 
constaté une limitation de la mobilité de la hanche importante et une rotation 
compensatoire du bassin. Il a attesté une incapacité de travail de 50%, sans préciser 
depuis quand. 
13. Le 16 février 2006, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations auprès 
de l’Office cantonal de l’assurance-invalidité (OCAI). 
14. Le 15 mai 2006, l'assuré a été examiné par le Dr P__________, chirurgien-
orthopédiste FMH et médecin d'agence de la SUVA, auquel il a déclaré être suivi 
par le Dr O__________ depuis 2001 pour des douleurs de la hanche droite situées 
au niveau inguinal et descendant dans le genou. 
L’assuré présentait une diminution de longueur de la jambe et de la mobilité de la 
hanche. Il se plaignait de ne pouvoir marcher ni rester assis longtemps, ainsi que de 
douleurs aux niveaux des lombaires et du coude droit, ces dernières étant toutefois 
au second plan. 
L’assuré a expliqué travailler depuis le 1er mars 2004 à 50% comme chauffeur-
livreur. 
Le Dr P__________ a relevé que les radiographies pratiquées en avril 2006 
révélaient une nette aggravation par rapport aux constatations faites en 1999 et aux 
radiographies effectuées en 2001, la fracture du col fémoral ayant évolué vers une 
nécrose aseptique avec destruction fonctionnelle de la hanche qui expliquait 
parfaitement la symptomatologie douloureuse. Le médecin a expliqué que la 
nécrose aseptique de la tête fémorale était une complication classique des fractures 
du col du fémur et qu’il faudrait mettre en place une prothèse totale de hanche. 
S'agissant du coude droit, il a observé une évolution vers une arthrose ainsi que des 
troubles fonctionnels encore relativement modestes de sorte qu'un traitement 
particulier n'était pas nécessaire à l'heure actuelle. 
15. Le 28 juillet 2006, l’assuré et son employeur ont résilié le contrat de travail d'un 
commun accord avec effet au 31 août 2006 en raison de la dégradation de l’état de 
santé de l’intéressé. 


 
 
 
 
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16. Dans un certificat daté du 6 septembre 2006, le Dr O__________ a attesté une 
incapacité de travail de 50% dès le 1er mars 2004 et de 100% dès le 1er septembre 
2006. 
17. Par courrier du 15 février 2007, la SUVA a informé l'assuré qu’elle reconnaissait 
son droit aux prestations pour la rechute et lui versait une indemnité journalière dès 
le 1er septembre 2006. 
18. Du 5 au 20 avril 2007, l’assuré a séjourné dans le service de rééducation 
locomotrice des HUG. La Dresse Q__________, interniste, a diagnostiqué une 
ostéo-arthrite sur ostéo-nécrose post-traumatique de la tête du fémur droit traitée 
par prothèse totale de hanche, le 28 mars 2007. Outre les fractures de 1997, elle a 
également diagnostiqué une maladie de Scheuermann. Elle a précisé que le patient 
avait subi une fracture péri-opératoire du fût fémoral droit traitée par trois cerclages 
(cf. rapport du 21 mai 2007). 
19. Dans un rapport du 27 juillet 2007 adressé à l’Office cantonal de l’assurance-
invalidité, le Dr O__________ a confirmé les diagnostics déjà posés et attesté une 
incapacité de travail entière du 8 octobre 2001 au 28 février 2004, de 50% du 1er 
mars 2004 au 31 août 2006 et de 100% à nouveau dès le 1er septembre 2006. 
20. Dans un rapport du 13 novembre 2007, le Dr R__________, médecin au 
département de chirurgie des HUG, a exposé que, lors de la consultation du 24 
septembre 2007, le patient se plaignait encore de quelques douleurs sur le côté 
latéral mais que, globalement, il y avait une amélioration. Le médecin a attesté une 
reprise du travail à 100% dès le 1er novembre 2007. 
21. Le 10 décembre 2007, le Dr S__________, chirurgien-orthopédiste FMH, a 
mentionné la persistance de douleurs à la hanche droite. Il a constaté que l’assuré 
rencontrait des difficultés dans l’habillage et le déplacement, qu’il marchait en 
boitant et présentait un valgus. 
22. A l’issue de l'examen final du 22 janvier 2008, le Dr P__________ a relaté que le 
patient se plaignait de douleurs constantes inguinales et de difficultés pour dormir 
sur le côté droit. L’assuré affirmait que son état était presque identique à celui qui 
était le sien en mai 2006. Le seul point positif était l’égalisation de la longueur des 
membres inférieurs. Il se plaignait également de problèmes dorsaux qu'il attribuait à 
l'accident ainsi que des troubles au bras. 
Le Dr P__________ a constaté une marche sans particularité, des longueurs 
équivalentes des membres inférieurs avec un valgus ainsi qu'une discrète limitation 
de la flexion. S'agissant du membre supérieur, il a mentionné une discrète réduction 
de la flexion du coude. Il a relevé que si, subjectivement, le résultat était moyen, 
objectivement, il y avait une nette amélioration par rapport aux constatations de mai 
2006. L’évolution après prothèse totale de hanche avait atteint un certain degré de 


 
 
 
 
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stabilité. Sur le plan professionnel, il était nécessaire de tenir compte de certaines 
limitations. L’assuré devait ainsi éviter les longues marches, les longues stations 
debout, les stations assises permanentes, la marche sur terrain inégal, les montées et 
descentes répétitives d'escaliers ou d'échelles ainsi que les positions accroupie et à 
genoux. Le médecin a émis l’avis que, dans un poste adapté tenant compte de ces 
limitations, l'assuré pourrait travailler à plein temps. Vu l'absence de lésions au 
niveau vertébral lors de l'accident, les troubles douloureux mentionnés désormais 
ne pouvaient pas être considérés comme étant en rapport de causalité certain ou 
vraisemblable avec l’évènement. 
23. Par décision du 22 juillet 2008, l’OCAI a rejeté la nouvelle demande de prestations 
de l’assuré. L’OCAI a considéré que les pièces médicales ne démontraient pas 
d’aggravation de son état de santé et que sa capacité de travail dans une activité 
adaptée restait entière. Cette décision a fait l’objet d’un recours devant le Tribunal 
de céans en date du 22 août 2008 (procédure A/3045/2008). 
24. Par décision du 29 juillet 2008, la SUVA a mis fin à la prise en charge temporaire 
des soins médicaux et au versement de l'indemnité journalière avec effet au 31 août 
2008. S'appuyant sur l'avis de son médecin d'arrondissement, elle a estimé que l'état 
de santé de l'assuré était suffisamment stabilisé pour clore la rechute. Il ressortait de 
ses investigations que, malgré la rechute, l'assuré était toujours à même d'exercer 
une activité légère dans différents secteurs de l'industrie en respectant les 
limitations fonctionnelles, de sorte qu’elle continuerait à lui verser la rente allouée 
précédemment, correspondant à un degré d’invalidité de 15%. En revanche, 
l'appréciation médicale ayant mis en évidence une aggravation de l'atteinte à 
l'intégrité à 22%, l’intégrité correspondante serait également versée à l’assuré. 
25. Par courrier du 8 août 2008 complété le 26 août 2008, l'assuré s’est opposé à cette 
décision en concluant à l’octroi d’une rente entière d'invalidité. Il a reproché aux 
médecins conseils de l'assurance-invalidité et de la SUVA de sous-estimer ses 
douleurs, lesquelles persistaient et s'aggravaient même. L’assuré a admis que les 
douleurs étaient difficilement mesurables et objectivables mais il a fait valoir qu’on 
lui reprochait à tort une tendance à l'exagération et un manque d'engagement. 
26. Par décision sur opposition du 15 septembre 2008, la SUVA a confirmé sa décision 
du 29 juillet 2008. La SUVA a fait remarquer que sa décision sur opposition du 
16 juillet 2001 était entrée en force et que les pièces du dossier ne permettaient pas 
de conclure à l'existence de faits nouveaux ou de nouveaux moyens de preuve 
permettant une révision procédurale. Elle a ajouté qu’elle n’entendait par ailleurs 
pas entrer en matière sur une éventuelle demande de reconsidération. 
27. Par écriture du 13 octobre 2008, l'assuré a interjeté recours auprès du Tribunal de 
céans. Il conclut, principalement et sous suite de dépens, à l'octroi d'une rente 
entière d'invalidité dès le moment où son droit a pris naissance, subsidiairement, à 


 
 
 
 
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la mise en oeuvre d'une expertise médicale afin d'établir son état de santé actuel, 
son degré d'invalidité économique réelle et le moment à partir duquel il a droit à 
une rente entière. Il reprend les mêmes arguments que ceux développés dans le 
cadre de son opposition. En outre, il allègue n’avoir jamais demandé la révision de 
la décision du 16 juillet 2001. Il justifie sa demande de nouvelle expertise en 
alléguant que les dossiers actuels de l'OCAI et de la SUVA ne comportent pas de 
documents médicaux suffisamment récents et sous-évaluent complètement 
l'intensité de ses douleurs ainsi que leurs conséquences sur sa capacité de travail, 
respectivement de gain. 
28. Invitée à se déterminer, l’intimée, dans sa réponse du 28 novembre 2008 a conclu 
au rejet du recours. Elle relève que les limitations fonctionnelles mises en évidence 
par le Dr P__________ – qui a examiné l’assuré près d'un an après la mise en place 
d'une prothèse de hanche - étaient parfaitement superposables à celles retenues par 
le Dr N__________, le 17 mai 1999 et en a tiré la conclusion que l'état de la hanche 
de l’assuré ne justifie pas une révision du taux de la rente d'invalidité. La SUVA 
soutient qu’il en va de même concernant le coude de l’intéressé dont l'état ne 
justifie pas de limitation fonctionnelle. 
Pour le reste, la SUVA fait valoir qu’il n’est pas vraisemblable que les douleurs 
dorsales soient vraisemblablement dues à l'accident et qu’il n’y a donc pas lieu de 
procéder à la révision matérielle de la rente. A l’appui de cette conclusion, la 
SUVA produit l’appréciation du Dr T__________, chirurgien-orthopédiste, auquel 
elle a soumis le dossier de l’assuré et qui s’est exprimé le 18 novembre 2008. 
Ce dernier a examiné la question d'un lien de causalité indirect entre les séquelles 
accidentelles au membre inférieur droit et les dorso-lombalgies. Il a rappelé que, 
d’après la littérature médicale, la relation entre des rachialgies lombaires et un 
raccourcissement de la jambe était mise en doute par différents auteurs et que, selon 
un consensus entre plusieurs spécialistes de disciplines diverses, la relation existant 
entre troubles statiques et douleurs lombaires ou sciatalgies était faible ou alors 
n'avait pas pu être démontrée. Dans le cas de l'assuré, le médecin a constaté que ce 
dernier avait développé une inégalité de longueur de jambe suite à l'apparition d'une 
nécrose aseptique de la tête fémorale qui avait provoqué, notamment, une 
coxarthrose secondaire caractérisée entre autre par une perte de hauteur de 
l'interligne articulaire coxo-fémoral. En 2000, respectivement 2002, les radiologues 
avaient constaté un raccourcissement du membre inférieur droit de 2 à 2,5 cm sans 
qu'à l'époque, une nécrose de la tête fémorale ne fût constatée de sorte que 
l'inégalité de longueur de jambe génératrice d'un trouble scoliotique de la colonne 
lombaire ne pouvait être que fonctionnelle, provoquée par exemple par un flexum 
s’inscrivant dans un contexte antalgique. Ce n'était qu'après 2002 que la nécrose 
fémorale s'était développée et avait induit une inégalité de longueur de jambe à 
véritable substrat anatomique. Grâce à l'arthroplastie, cette inégalité avait pu être 
corrigée sans pour autant que les lombalgies n'aient disparu. Il a relevé que le 


 
 
 
 
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développement d'une attitude scoliotique n'était pas lié à d'éventuels symptômes 
rachialgiques et que les radiologues n'avaient observé aucune discopathie à l'étage 
lombaire ce qui excluait tout phénomène dégénératif. Il a confirmé que l'examen 
radiologique de la colonne lombaire réalisé en avril 1997, soit un mois après 
l'accident, avait permis d'exclure toute atteinte à caractère traumatique de la 
colonne vertébrale. Selon le Dr T__________, le fait que les rachialgies aient 
persisté chez l'assuré, alors que la boiterie avait disparu, permettait de corroborer 
que cette dernière n'était pas un facteur de risque lombalgique. Eu égard à ces 
considérations, le Dr T__________ a conclu que les troubles lombaires de l'assuré 
n'étaient ni des conséquences directes, ni indirectes de l'accident du 28 février 1997. 
29. Dans sa réplique du 21 janvier 2009, le recourant a allégué que la seule diminution 
de boiterie à la marche accompagnée d'une augmentation et d'une intensification de 
ses douleurs au point de l'empêcher de travailler même dans un emploi léger et de 
dormir ne constituaient en aucun cas une nette amélioration de son état de santé. 
Quant à la négation du lien de causalité entre ses douleurs dorsales et l'accident, elle 
ne prouvait selon lui qu’une chose, que l'auteur de cette dénégation n'avait jamais 
vécu personnellement pareil accident. Le recourant a persisté dans ses conclusions 
précédentes. 
30. Le 23 janvier 2009, le Tribunal de céans a communiqué cette écriture à l'intimée et, 
sur ce, a gardé la cause à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 5 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) relatives à la 
loi fédérale sur l’assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA). Sa compétence pour 
juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. 
La LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003 et ayant entraîné la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine de l'assurance-accidents, est 
applicable en l'espèce, dès lors que la rechute annoncée le 1er juillet 2005 est 
postérieure à son entrée en vigueur (cf. ATF 130 V 446 consid. 1, 129 V 4 consid. 
1.2). 
3. Selon l’art. 60 al. 1 LPGA, le délai de recours est de trente jours. Interjeté dans les 
forme et délai prévus par la loi, le recours interjeté le 13 octobre 2008 contre la 
décision du 15 septembre 2008 est recevable, en vertu des art. 56 ss LPGA. 
4. Le litige porte sur la question de savoir, d’une part, si les lombalgies de l’assuré 
sont en rapport de causalité avec l’accident du 28 février 1997, d’autre part, si son 


 
 
 
 
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état de santé s’est aggravé depuis le 1er septembre 2008au point d’influencer son 
droit à la rente. 
5. La responsabilité de l'assureur-accidents s'étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle 
et adéquate avec l'événement assuré. Les prestations d'assurance sont donc 
également allouées en cas de rechutes et de séquelles tardives (art. 11 OLAA). 
Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne 
serait pas survenu de la même manière. Savoir si l'événement assuré et l'atteinte en 
question sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que 
l'administration ou, le cas échéant, le juge, examine en se fondant essentiellement 
sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en se conformant à 
la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à 
l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale (ATF 129 V 177 consid. 3.1, 402 
consid. 4.3.1). Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre 
l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de 
probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur l'accident 
assuré doit être nié (ATF 129 V 181 consid. 3.1, 406 consid. 4.3.1, 119 V 337 
consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les références). 
Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un 
lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. En tant que 
principe répondant à la nécessité de fixer une limite raisonnable à la responsabilité 
de l'assureur-accidents social, la causalité adéquate n'a pratiquement aucune 
incidence en présence d'une atteinte à la santé physique en relation de causalité 
naturelle avec l'accident, du moment que dans ce cas l'assureur répond aussi des 
atteintes qui ne se produisent habituellement pas selon l'expérience médicale (ATF 
127 V 102 consid. 5b/bb et les références). 
Selon la jurisprudence, il y a rechute lorsqu'une atteinte présumée guérie récidive, 
de sorte qu'elle conduit à un traitement médical ou à une (nouvelle) incapacité de 
travail. En revanche, on parle de séquelles ou de suites tardives lorsqu'une atteinte 
apparemment guérie produit, au cours d'un laps de temps prolongé, des 
modifications organiques ou psychiques qui conduisent souvent à un état 
pathologique différent. Les rechutes et suites tardives se rattachent donc par 
définition à un événement accidentel effectif. Corrélativement, elles ne peuvent 
faire naître une obligation de l'assureur-accidents (initial) de verser des prestations 
que s'il existe un lien de causalité naturelle et adéquate entre les nouvelles plaintes 
de l'intéressé et l'atteinte à la santé causée à l'époque par l'accident assuré (ATF 118 


 
 
 
 
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V 293 consid. 2c; RAMA 2006 N° U 570 p. 74 consid 1.5.2, U 357/04; 2005 N° U 
557 p. 388 consid. 3.2, U 244/04). 
Il incombe à l'assuré d'établir, au degré de vraisemblance prépondérante, l'existence 
d'un rapport de causalité entre l'état pathologique qui se manifeste à nouveau et 
l'accident (cf. ATFA non publié U 293/01 du 17 mai 2002, consid. 1, résumé dans 
REAS 2002 p. 307). Plus le temps écoulé entre l'accident et la manifestation de 
l'affection est long, plus les exigences quant à la preuve d'un rapport de causalité 
doivent être sévères (RAMA 1997 n° U 275 p. 191 consid. 1c). 
6. En vertu de l'art. 18 al. 1 LAA, l'assuré invalide (art. 8 LPGA) à 10% au moins par 
suite d'un accident a droit à une rente d'invalidité. Est réputée invalidité, l'incapacité 
de gain totale ou partielle présumée permanente ou de longue durée, résultant d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 18 al. 1 LAA). Est réputée incapacité de gain toute 
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le 
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte 
d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les traitements 
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Pour évaluer le taux 
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est 
comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut 
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA). 
Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une 
modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à 
savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout 
changement important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et 
donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 LPGA. La rente 
peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, 
mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur 
la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 130 V 349 consid. 3.5, 
113 V 275 consid. 1a; voir également ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 
1b). Il n'y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées 
inchangées et que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside 
uniquement dans une nouvelle appréciation du cas (ATF 112 V 372 consid. 2b et 
390 consid. 1b). Un motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA doit clairement 
ressortir du dossier (ATFA non publié I 559/02du 31 janvier 2003, consid. 3.2 et les 
arrêts cités). La réglementation sur la révision ne saurait en effet constituer un 
fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à la rente (ATFA non 
publié I 406/05 du 13 juillet 2006, consid. 4.1). Le point de savoir si un tel 
changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se 
présentaient au moment de la décision initiale de rente et les circonstances régnant 
à l'époque de la décision litigieuse (ATF 130 V 351 consid. 3.5.2; 125 V 369 
consid. 2 et la référence; 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). 


 
 
 
 
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7. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité 
de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent 
l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de l'assuré à 
des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin 
doit lui fournir (ATF 122 V 158 consid. 1b; ATFA non publié U 345/03 du 
13 octobre 2004, consid. 3.2). La tâche du médecin dans le cadre d'une révision de 
la rente selon l'art. 17 LPGA consiste avant tout à établir l'existence ou non d'une 
amélioration de l'état de santé de l'assuré en comparant les faits tels qu'ils se 
présentaient au moment de la décision initiale avec la situation au moment de son 
examen (ATF 125 V 369 consid. 2). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, une expertise 
médicale établie sur la base d'un dossier peut avoir valeur probante pour autant que 
celui-ci contienne suffisamment d'appréciations médicales qui, elles, se fondent sur 
un examen personnel de l'assuré (cf. RAMA 2001 n° U 438 p. 346 consid. 3d). Le 
juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par les 
médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats 
convaincants, que leurs conclusions soient sérieusement motivées, que ces avis ne 
contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permette de mettre 
en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à l'assureur 
par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité de son 
appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est qu'en 
présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité d'une 
appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés (ATF 125 V 353 
consid. 3b/ee). 


 
 
 
 
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En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc). 
8. En l’espèce, la rente d’invalidité initiale de 15% a été accordée à l’assuré par 
décision du 15 mai 2001 confirmée sur opposition le 16 juillet 2001. La décision 
refusant la révision de la rente date quant à elle du 29 juillet 2008 et a été confirmée 
sur opposition le 15 septembre 2008. Il convient dès lors de comparer les 
circonstances existant au moment où ces décisions ont été prises afin de déterminer 
si les faits se sont modifiés. 
La décision initiale de rente repose sur le rapport d’examen final du Dr 
N__________ du 17 mai 1999. Le recourant se plaignait alors de douleurs au 
niveau de la hanche droite, douleurs qui apparaissaient après la marche à plat 
pendant environ une heure ou en montées ou descentes. Il se plaignait également de 
douleurs lombaires, apparaissant en position assise ou lorsqu’il dormait sur le côté 
droit. Enfin, l’assuré évoquait également des douleurs au niveau de son coude droit. 
Au status, le Dr N__________ avait constaté une excellente récupération de la 
mobilité du coude, malgré des douleurs discrètes à moyennes, ainsi qu’une très 
bonne récupération de la mobilité de la hanche droite, malgré les douleurs 
alléguées, dont il a relevé la discrépance avec les constatations cliniques et 
radiologiques. Les limitations fonctionnelles avaient trait à la marche, surtout en 
montée ou descente, à l’accroupissement ou l’agenouillement, au port de charges, 
au maintient de la position assise et aux travaux de force sollicitant le membre 
supérieur droit. Le médecin avait alors conclu qu’une activité respectant ces 
limitations fonctionnelles était exigible à plein temps. 
Près d’une année après la mise en place d’une prothèse de hanche à droite, le 
Dr P__________ a procédé à un nouvel examen de l’assuré, le 22 janvier 2008. 
Lors de cet examen, le recourant s’est plaint que son état de santé était quasiment 
inchangé depuis mai 2006, précisant que les douleurs étaient inguinales et qu’il 
avait des difficultés pour dormir du côté droit. A la fin de l’examen, il a toutefois 
admis qu’il était mieux qu’avant l’opération. Rappelons qu’en mai 2006, l’assuré se 
plaignait de douleurs au niveau inguinal, descendant dans son genou droit, qui 
l’empêchaient de marcher et de rester longtemps assis ; il signalait également des 
douleurs au niveau des lombaires et, de façon secondaire, du coude droit suivant 
l’activité exercée. Au status, en janvier 2008, le Dr P__________ a constaté une 
nette amélioration par rapport à mai 2006 : la boiterie avait disparu et le recourant 
marchait beaucoup mieux. Le médecin a constaté que les membres inférieurs 
étaient désormais de longueur équivalente, avec une discrète limitation de la 
flexion. Il a également noté une réduction de la flexion du coude droit. Les 
limitations fonctionnelles retenues concernaient la marche de longue durée et/ou sur 
terrain inégal, les stations debout prolongées, les montées et descentes répétitives 


 
 
 
 
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d’escaliers ou d’échelles, l’accroupissement, l’agenouillement, la position assise 
statique. Le Dr P__________ a conclu à l’exigibilité à plein temps d’une activité 
respectant ces limitations et précisé qu’en l’absence de lésion au niveau vertébral 
lors de l’accident, le rapport de causalité entre celui-ci et les troubles lombaires ne 
pouvait être admis. 
Le Dr P__________ a rédigé son rapport après avoir étudié les pièces du dossier et 
les radiographies, établi une anamnèse, pris note des plaintes du recourant et 
procédé à un examen clinique. Il s’est exprimé sur l'évolution de l'état de santé du 
recourant depuis le premier examen final, sur sa capacité de travail et sur le lien de 
causalité naturelle. Son rapport ne contient pas de contradictions. En effet, dans la 
mesure où la boiterie a disparu et où la faculté à la marche s’est améliorée suite de 
la disparition de l’inégalité de longueur des membres inférieurs, on ne voit pas 
comment la capacité de travail raisonnablement exigible du recourant dans une 
activité adaptée pourrait être inférieure à celle admise en 1999, alors qu’il boitait et 
présentait une inégalité des membres inférieurs. De plus, cette amélioration est 
confirmée par le rapport du Dr R__________ du 13 novembre 2007. Par 
conséquent, le rapport du Dr P__________ doit se voir reconnaître pleine valeur 
probante. 
Le recourant reproche au Dr P__________ d’avoir minimisé ses douleurs. Or, 
compte tenu des difficultés à établir l'existence de douleurs – difficultés reconnues 
d’ailleurs par le recourant -, les simples plaintes subjectives de l'assuré ne suffisent 
pas pour justifier une invalidité (entière ou partielle; ATFA non publié I 600/03 du 
30 novembre 2004, consid. 3.2) mais doivent être confirmées par des observations 
médicales concluantes. En effet, au regard du seuil de tolérance de la douleur qui 
est variable suivant les personnes et est influencé par de nombreux éléments, 
notamment culturels, il appartient à l’expert de se baser sur des constatations 
objectives pour prendre ses conclusions. Par conséquent, c’est à juste titre que le 
médecin de la SUVA, tout en rapportant les plaintes de l’assuré, en a relativisé 
l'intensité en se fondant sur les limitations fonctionnelles objectivées, sur la 
mobilité mesurée lors de son examen clinique et sur les radiographies, soit sur des 
éléments objectifs, seuls pertinents dans ce type d'appréciation (cf. ATFA non 
publié I 366/05 du 12 juillet 2005). De plus, le recourant ne produit aucun rapport 
médical motivé à l’appui de son argumentation si ce n’est des rapports de son 
médecin traitant faisant simplement état de différentes périodes d’incapacité de 
travail sans apporter la moindre explication à cette égard. Ces rapports, faute d’être 
motivés, ne peuvent se voir reconnaître de valeur probante. 
Au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat 
thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; ATFA non publié 
I 113/06 du 7 mars 2007, consid. 4.4 et les arrêts cités), on ne saurait remettre en 
cause les conclusions d'une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et 
procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins 


 
 
 
 
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traitants ont une opinion contraire. Il n'en va différemment que si ces médecins 
traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le 
cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les 
conclusions de l'expertise (ATF non publié 9C_657/200 du 12 juin 2008, consid. 
2.3). Or, les rapports du Dr O__________ ne reprochent pas au Dr P__________ de 
ne pas avoir tenu compte d’éléments objectivement vérifiables de sorte que le 
rapport de ce dernier a une pleine valeur probante et ses conclusions seront suivies 
par le Tribunal de céans. 
Le recourant reproche par ailleurs aux assureurs de s’être basés sur des rapports 
médicaux trop anciens. Or, force est de constater que le rapport du Dr 
P__________ date du 22 janvier 2008 alors que la décision sur opposition de la 
SUVA a été rendue le 15 septembre 2008. On ne voit donc pas en quoi ledit rapport 
ne serait pas actuel, d’autant plus que le recourant ne produit aucun rapport médical 
rendant plausible que son état de santé se serait aggravé depuis lors. 
9. S’agissant du lien de causalité entre les troubles lombaires et l’accident, dans un 
rapport du 18 novembre 2008, le Dr T__________ a conclu qu’on pouvait exclure 
une étiologie traumatique indirecte aux douleurs lombaires provoquées par 
la boiterie induite par la nécrose de la tête fémorale. A cet égard, la doctrine 
médicale et les récentes expériences menées par les chercheurs démontraient que le 
phénomène de boiterie n'était pas responsable de l'émergence des lombalgies. Dans 
le cas de l'assuré, l’examen radiologique d’avril 1997, réalisé un mois après 
l’accident, avait démontré l’absence objective d'une atteinte traumatique de la 
colonne vertébrale au niveau lombaire et il n'était pas possible de documenter une 
discopathie lombaire ce qui excluait tout phénomène dégénératif. Par conséquent, le 
développement de l’attitude scoliotique n’était pas lié à d’éventuels symptômes 
rachialgiques. Par ailleurs, il était difficile d'admettre que la boiterie fût impliquée 
dans l'émergence des lombalgies. S'il était exact que le recourant avait développé 
avant la mise en place de sa prothèse de hanche une boiterie importante, la 
normalisation de la marche suite à cette opération ne s'était pas soldée par un 
amendement progressif des lombalgies, ce qui aurait dû être le cas si les lombalgies 
avaient été provoquées par la boiterie. Le Dr T__________ en a déduit qu'il n'était 
pas établi, au degré de la vraisemblance prépondérante, que les troubles lombaires 
qui se sont installés dans l'évolution consécutive à l'accident du 28 février 1997 
représentent une complication indirecte de ce traumatisme. 
Il n’y a pas lieu de s'écarter des conclusions du Dr T__________ puisqu’il s'est 
appuyé, en particulier, sur l'ensemble des pièces médicales y compris le dossier 
radiologique ainsi que sur une analyse très détaillée de l'anamnèse post-
accidentelle, complétée par des références à une abondante littérature médicale. De 
plus, il s’est exprimé sur le lien de causalité naturelle et ses explications sur la 
description ainsi que l'appréciation des interférences médicales sont suffisamment 
claires pour évaluer la situation du recourant. En effet, ses conclusions ne se 


 
 
 
 
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réfèrent pas uniquement à la littérature médicale, mais prennent également la peine 
d’examiner le phénomène de boiterie et de douleurs lombaires dans le cas concret 
du recourant ce qui permet de les retenir (RAMA 6/2003 337 consid. 5.2.2). Par 
conséquent, les conclusions de ce médecin répondent en tous points aux exigences 
permettant de lui reconnaître une pleine valeur probante au sens de la jurisprudence 
(ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352 ; ATF non publié U 300/06 du 22 juin 2007, 
consid. 6.1). 
Dès lors, on ne voit pas sur quel élément objectif le recourant se fonde pour, d'une 
part, considérer que ses douleurs lombaires sont invalidantes et, d'autre part, les 
mettre en relation de causalité avec l’accident assuré. A cet égard, le principe «post 
hoc, ergo propter hoc» qu’il semble implicitement invoquer, n'est pas suffisant pour 
établir de tels faits (cf. ATF 119 V 341 consid. 2b/bb; RAMA 1999 no U 341 p. 
408. consid. 3b). Aussi, au vu de l’appréciation du Dr T__________, l’intimée 
était-elle en droit de nier l'absence de lien de causalité naturelle entre les troubles 
lombaires et l’accident du 28 février1997. 
10. Le recourant requiert, à titre subsidiaire, la mise en œuvre d'une expertise médicale. 
Selon la jurisprudence, le juge peut renoncer à un complément d'instruction, sans 
violer le droit d'être entendu de l'assuré découlant de l'art. 29 al. 2 Cst., s'il est 
convaincu, en se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies, 
par les investigations auxquelles il doit procéder d'office, que certains faits 
présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures 
probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation (appréciation anticipée 
des preuves; ATF 122 II 469 consid. 4a, 120 Ib 229 consid. 2b, 119 V 344 consid. 
3c; ATFA non publié U 154/02 du 17 mars 2003, consid. 6.1 et les références 
citées). 
En l'espèce, les pièces médicales versées au dossier permettent de statuer en pleine 
connaissance de cause sur le présent litige, si bien que la mise en oeuvre d'une 
expertise s'avère superflue par appréciation anticipée des preuves. En conséquence, 
il n'y a pas lieu de donner suite à la demande d'instruction complémentaire formée 
par le recourant. 
11. En définitive, étant donné que les limitations fonctionnelles retenues pas le 
Dr P__________ sont globalement les mêmes que celles exposées par le Dr 
N__________, lors de l’octroi initial de rente, alors que l’exigibilité est la même 
dans une activité adaptée, c’est à juste titre que l’intimée a refusé de réviser la rente 
d’invalidité du recourant sans procéder à une nouvelle comparaison des revenus. 
Au vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, sera rejeté. Pour le surplus, la 
procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA). 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 
17 juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Florence SCHMUTZ 
 
La présidente 
 
 
 
 
Karine STECK 
 
 
Le secrétaire-juriste : 
 
Philippe LE GRAND ROY
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le