ge_gerichte · ACJC/87/2021 · 2021-02-04 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 4 février 2021. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/3658/2019 
ACJC/87/2021 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU VENDREDI 22 JANVIER 2021 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______, appelant et intimé d'une ordonnance rendue par 
la 1ère Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 7 août 2020, 
comparant par Me Michel Valticos, avocat, rue Pierre-Fatio 15, case postale 3782, 
1211 Genève 3, en l'étude duquel il fait élection de domicile, 
et 
Madame B______, domiciliée ______, intimée et appelante, comparant par 
Me José Coret, avocat, avenue de la Gare 1, case postale 986, 1001 Lausanne (VD), en 
l'étude duquel elle fait élection de domicile. 
 


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C/3658/2019 
EN FAIT 
A. 
Par ordonnance OTPI/501/2020 du 7 août 2020, notifiée aux parties le 10 août 
2020, statuant sur mesures provisionnelles de divorce, le Tribunal de première 
instance a condamné A______ à verser à B______, à titre de contribution 
mensuelle à son entretien, la somme de 2'600 fr. dès le mois d'octobre 2019, sous 
imputation des montants déjà versés (chiffre 1 du dispositif), dit que le dispositif 
de l'arrêt de la Cour de justice du 28 mai 2019 (ACJC/834/2019) était modifié en 
conséquence (ch. 2), réservé la décision finale du Tribunal quant au sort des frais 
judiciaires (ch. 3), dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 4) et débouté les 
parties de toutes autres conclusions (ch. 5). 
B. 
a. Par acte expédié au greffe de la Cour de justice le 20 août 2020, B______ 
appelle de cette ordonnance, dont elle sollicite l'annulation des chiffres 1 à 3 du 
dispositif. 
Principalement, elle conclut à ce que A______ soit condamné à lui verser une 
contribution d'entretien mensuelle de 3'910 fr. dès le mois de mai 2020 sous 
imputation des montants déjà versés, à ce que le dispositif de l'arrêt de la Cour de 
justice du 28 mai 2019 soit modifié en conséquence et à ce que A______ soit 
condamné à lui verser la somme de 3'000 fr. à titre de dépens. 
Subsidiairement, elle conclut au déboutement de A______ de toutes ses 
conclusions en suppression de la contribution d'entretien de 3'600 fr. par mois qui 
lui est due et à la condamnation du prénommé à lui verser la somme de 2'000 fr. à 
titre de dépens. 
Plus subsidiairement, elle conclut à ce que A______ soit condamné à lui verser 
une contribution d'entretien mensuelle de 2'600 fr. dès le 1er novembre 2019, sous 
imputation des montants déjà versés. 
A l'appui de ses conclusions, B______ produit un arrêt de la Cour de justice rendu 
le 13 juillet 2020 dans la présente cause, une requête de provisio ad litem formée 
le 17 août 2020 devant le juge du divorce, ainsi que des extraits de comptes 
bancaires datés du 13 août 2020. 
b. Par courrier de son conseil du 10 septembre 2020 B______ a également produit 
un procès-verbal d'audience du Ministère public du 7 septembre 2020 et s'est 
déterminée à ce sujet, persistant dans ses conclusions. 
c. Dans sa réponse, A______ a conclu au rejet de l'appel, avec suite de frais 
judiciaires et dépens. 


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Il a produit des relevés de comptes bancaires établis entre le 30 juin et le 
30 septembre 2020. 
d. B______ a répliqué, persistant dans ses conclusions. 
A______ n'a pas fait usage de son droit de dupliquer. 
C. 
a. Par acte expédié au greffe de la Cour de justice le 20 août 2020, A______ 
appelle également de l'ordonnance susvisée, dont il sollicite l'annulation du chiffre 
1 du dispositif. 
"Cela fait, statuant à nouveau sur mesures provisionnelles", il conclut à ce qu'il 
soit dit qu'aucune contribution d'entretien n'est due à B______ dès le mois d'avril 
2020, avec suite de frais judiciaires et dépens. 
Subsidiairement, il conclut à ce que sa contribution à l'entretien de B______ soit 
fixée à 2'600 fr. par mois du 1er avril 2019 au 30 juin 2020 et à ce qu'aucune 
contribution ne soit due dès le 1er juillet 2020. 
A l'appui de son appel, A______ produit des fiches de salaire pour les mois d'avril 
à juillet 2020, ainsi que des courriers de licenciement ou de démission datés du 
30 juin au 28 août 2020. 
b. Par courrier de son conseil du 21 août 202, A______ a indiqué à la Cour que 
ses conclusions d'appel comprenaient une erreur de plume et qu'il concluait 
principalement à la suppression de toute contribution d'entretien en faveur de 
B______ dès le 1er avril 2019, comme cela ressortait de l'argumentation 
développée, et non dès le 1er avril 2020. 
c. Dans sa réponse, B______ a conclu au déboutement de A______ des fins de 
son appel. 
Elle a produit le procès-verbal d'audience du Ministère public déjà produit à la 
suite de son propre appel, ainsi qu'un extrait du calculateur statistique de salaire 
2016 établi le 1er octobre 2020. 
d. Les parties ont répliqué et dupliqué, persistant dans leurs conclusions. 
B______ a produit un certificat médical daté du 29 octobre 2020. 
e. Les parties ont été informées de ce que la cause était gardée à juger sur chacun 
des appels par plis du greffe du 12 novembre 2020. 
 
 


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D. 
Les faits pertinents suivants résultent de la procédure : 
a. B______, née le ______ 1971, et A______, né le ______ 1969, tous deux de 
nationalité suisse, se sont mariés le ______ 1999 à D______ (GE). 
Deux enfants sont issues de cette union, soit E______, née le ______ 2001, et 
F______, née le ______ 2004. 
b. Les époux vivent séparés depuis le 1er mai 2015, date à laquelle B______ a 
quitté le domicile conjugal pour se constituer un domicile séparé. 
Les époux ont mis en place une garde alternée de leurs enfants et, jusqu'à la fin de 
l'année 2017, A______ a pris en charge tous les frais de la famille, vacances et 
impôts compris, à l'exception du loyer de son épouse. Il versait en sus à cette 
dernière une somme de 4'000 fr. par mois. 
Au mois d'octobre 2017, l'aînée, E______, a cessé la garde alternée pour ne vivre 
qu'avec son père. Depuis le mois de décembre 2017, A______ n'a plus pris en 
charge les primes d'assurance-maladie de son épouse et a réduit la somme qu'il 
versait à celle-ci à 2'400 fr. par mois. 
c. Par jugement JTPI/991/2019 du 18 janvier 2019, statuant sur mesures 
protectrices de l'union conjugale à la requête de B______, le Tribunal a 
notamment dit que la garde des enfants E______ et F______ s'exercerait de 
manière alternée, donné acte à A______ de ce qu'il continuerait à s'acquitter des 
charges relatives à chacune des enfants, soit mensuellement 3'800 fr. pour 
E______ et 2'685 fr. pour F______, donné acte à A______ de ce qu'il paierait en 
sus en mains de B______, à titre de contribution à l'entretien de F______, la 
somme de 800 fr. par mois, allocations familiales non comprises, et condamné 
A______ à verser une contribution d'entretien en faveur de B______ de 3'522 fr. 
par mois du 1er février 2017 au 31 mai 2018 et de 800 fr. par mois à partir du 
1er juin 2018, sous imputation des montants déjà versés. 
d. Par arrêt ACJC/834/2019 du 28 mai 2019, statuant sur appel formé par 
B______, la Cour de justice a partiellement réformé ce jugement. Elle a ainsi 
donné acte à A______ de ce qu'il prendrait à sa charge l'intégralité des frais des 
enfants E______ et F______, condamné A______ à verser en sus à B______, par 
mois et d'avance et par enfant, la somme de 400 fr. à titre de contribution à 
l'entretien de E______ et de F______, cette contribution devant être versée 
directement en mains de E______ dès le 1er décembre 2019, et condamné 
A______ à verser une contribution d'entretien en faveur de B______ de 4'100 fr. 
par mois du 1er février 2017 au 31 mai 2018 et de 3'600 fr. par mois à partir du 
1er juin 2018, sous imputation des montants déjà versés. 


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La Cour, qui a gardé la cause à juger le 25 mars 2019, a retenu que A______ 
réalisait des revenus de 20'215 fr. par mois, montant qui s'élevait encore à 
13'572 fr. après déduction des frais des enfants (arrêtés à 3'318 fr. pour E______ 
et 2'924 fr. pour F______, allocations familiales déduites) et de la contribution à 
leur entretien. Ses charges mensuelles s'élevaient à 8'600 fr., y compris 1'350 fr. 
d'entretien de base. B______ réalisait un revenu mensuel net de 5'000 fr. pour un 
taux d'activité de 50%; il n'y avait pas lieu de lui imputer un revenu supérieur, dès 
lors qu'elle n'apparaissait pas en mesure d'augmenter à court terme son taux 
d'activité auprès de son employeur. Ses charges mensuelles s'élevaient à 7'992 fr. 
jusqu'au 31 mai 2018, puis à 7'022 fr. depuis lors, compte tenu de la baisse de son 
loyer de 3'900 fr. à 2'930 fr. par mois. Le solde disponible des époux s'élevait 
ainsi à 3'128 fr. par mois dès le 1er juin 2018, ce qui, divisé par deux et après 
compensation du déficit de l'épouse, justifiait de fixer à 3'600 fr. par mois dès 
cette date le montant de la contribution due à l'entretien de B______. 
e. Par acte du 15 février 2019, A______ a formé une demande unilatérale en 
divorce, concluant notamment à l'attribution en sa faveur du domicile familial, à 
ce qu'il lui soit donné acte de son engagement de s'acquitter des charges 
mensuelles de E______ et de F______ et à ce qu'il soit dit qu'aucune contribution 
à l'entretien des époux ne serait due post divorce. 
Dans sa réponse, B______ a notamment conclu au prononcé du divorce, à ce que 
la vente aux enchères du logement de la famille soit ordonnée avec répartition du 
bénéfice net de la vente par moitié entre les parties, à l'octroi d'une contribution à 
l'entretien des enfants de 3'450 fr. par mois pour E______ et de 3'000 fr. par mois 
pour F______, à laquelle devaient s'ajouter les frais de scolarité privée, ainsi qu'au 
versement d'une contribution à son propre entretien de 12'000 fr. par mois. 
f. La procédure de divorce a d'emblée été émaillée de multiples incidents et 
requêtes de la part de B______. Par décisions des 27 février et 28 avril 2020, le 
Tribunal a notamment décidé de porter l'avance de frais, initialement fixée à 
1'000 fr., à 40'000 fr. et de charger chacune des parties d'en fournir la moitié, soit 
20'000 fr. C______ a formé contre ces décisions deux recours, qui ont été rejetés 
par arrêts de la Cour de justice ACJC/1001/2020 et ACJC/1002/2020 des 10 et 
13 juillet 2020. 
g. Le 10 octobre 2019, A______ a formé une requête de mesures provisionnelles 
dans laquelle il a conclu notamment à la suppression des contributions versées à 
son épouse pour l'entretien de E______ et de F______, à la suppression de la 
contribution versée à l'entretien de son épouse et à l'annulation des dispositions 
correspondantes prises sur mesures protectrices de l'union conjugale, ceci avec 
effet au 1er septembre 2019. 


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Sur mesures provisionnelles, B______ a notamment conclu au déboutement de 
son époux des fins de sa requête et à ce que ce dernier soit condamné à lui verser, 
à titre de contribution à l'entretien des filles, respectivement 4'000 fr. et 4'299 fr., 
allocations familiales en sus. 
h. Les parties ont trouvé un accord partiel sur mesures provisionnelles à l'audience 
du 6 décembre 2019, impliquant la suppression de la contribution de 400 fr. 
versée en mains de B______ pour l'entretien de F______ et l'engagement de 
A______ de verser une somme mensuelle de 2'750 fr. directement à E______ 
ainsi que le loyer dû au bailleur de sa chambre d'étudiante, soit 415 fr. par mois. 
Cet accord a été entériné par ordonnance du 10 décembre 2019, seule la question 
de la contribution due par A______ à l'entretien de B______ demeurant litigieuse 
sur mesures provisionnelles. 
Outre les faits décrits ci-dessus, les éléments suivants ressortent de la procédure : 
i. Depuis le mois de juin 2011, B______ est administratrice et directrice de la 
société G______, active dans la vente de meubles haut de gamme. Elle a occupé 
ce poste à un taux d'activité de 50% jusqu'au 31 mars 2019, réalisant en dernier 
lieu un salaire d'environ 5'000 fr. net par mois. 
A compter du 1er avril 2019 B______ a augmenté son taux d'activité à 100% et 
son salaire s'élève depuis lors à 7'073 fr. 25 net par mois. Elle a fait part de cette 
augmentation dans sa réponse à la demande de divorce, versée à la procédure le 
14 février 2020. Simultanément, B______ a allégué qu'elle souffrait d'un 
épicondylite chronique du coude droit pouvant diminuer sa capacité de travail lors 
d'épisodes douloureux. Selon un certificat médical daté du 29 octobre 2020, elle 
s'est trouvée en arrêt de travail à 50% du 30 octobre au 15 novembre 2020. 
j. Les charges mensuelles de B______, telles qu'établies dans l'arrêt de la Cour du 
28 mai 2019 sur mesures protectrices de l'union conjugale, comprennent le loyer 
de son logement (2'930 fr.), ses frais d'eau et d'électricité (340 fr.), ses primes 
d'assurance-maladie de base et complémentaires (756 fr.), ses frais médicaux non 
remboursés (61 fr.), ses frais de dentiste (15 fr.), l'assurance incendie (158 fr.), son 
assurance ménage/RC (79 fr.), ses impôts (1'333 fr.) ainsi que son entretien de 
base (1'350 fr.), soit un total de 7'022 fr. par mois. 
B______ occupait alors une maison de quatre pièces avec jardin à H______ (GE). 
A compter du 1er mai 2020, elle a déménagé dans un nouveau logement situé à 
I______ [GE], dont le loyer s'élève à 3'200 fr. par mois, charges non comprises. 
En 2020, ses primes d'assurance-maladie ont augmenté à 775 fr. par mois, ses 
frais médicaux non remboursés à 130 fr. par mois et ses frais de dentiste à 28 fr. 


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par mois. Elle soutient qu'un montant de 500 fr. par mois doit être ajouté à ses 
charges pour couvrir ses frais d'avocat dans le cadre de ladite procédure. 
k. A______ est directeur de la société genevoise J______ & CIE SA, qui exploite 
des boutiques de vêtements de luxe à Genève et Lausanne et dont le capital est 
détenu par sa famille. Son revenu mensuel net lors du prononcé des mesures 
protectrices de l'union conjugale s'élevait à 20'215 fr. 
Devant le juge des mesures provisionnelles de divorce, A______ a indiqué qu'en 
2020, le paiement de son salaire avait été suspendu pendant toute la durée du 
confinement. Dans le cadre du présent appel, il expose qu'à partir de fin juin 2020, 
son employeur a décidé de licencier une partie de son personnel et de réduire de 
moitié le salaire des employés restants, dont le sien, à compter du mois d'avril 
2020, en raison de difficultés économiques liées à la crise sanitaire. Il produit à ce 
sujet des fiches de salaire datées de fin avril 2020 à fin juillet 2020. 
l. Les charges mensuelles personnelles de A______, telles qu'établies dans l'arrêt 
de la Cour du 28 mai 2019 sur mesures protectrices de l'union conjugale, 
comprennent les intérêts hypothécaires du logement familial (2'576 fr.), ses 
primes d'assurance-maladie de base et complémentaires (554 fr.), ses frais 
médicaux non couverts (42 fr.), ses primes d'assurance ménage/RC (79 fr.), ses 
impôts cantonaux et fédéraux (4'000 fr.) et son entretien de base (1'350 fr.), soit 
un total de 8'601 fr. par mois. 
A teneur de ses déclarations fiscales, le compte actionnaire de A______ auprès de 
J______ & CIE SA présentait un solde débiteur de 704'823 fr. au 31 décembre 
2017 et de 896'847 fr. au 31 décembre 2018. 
m. Devant le juge du divorce, chacun des époux a allégué que l'autre vivait 
désormais avec une compagne, respectivement un compagnon, B______ 
produisant notamment une attestation écrite de sa fille E______ confirmant la 
présence régulière d'une tierce personne au domicile de son père, ainsi qu'une 
photographie de boîte aux lettres montrant le nom de cette personne apposé à côté 
du patronyme des époux. 
Le 7 septembre 2020, au cours d'une audience tenue par le Ministère public à la 
suite d'une plainte déposée par B______ contre A______ pour violation de son 
obligation d'entretien, chacun des époux a reconnu avoir un compagnon et 
simultanément contesté que celui-ci participe d'une manière quelconque ou 
significative aux charges de leur foyer. 
n. Après avoir annulé quatre audiences de plaidoiries à la demande des parties et 
une cinquième en raison de la situation sanitaire, le Tribunal a ordonné des 
plaidoiries écrites sur mesures provisionnelles. 


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Dans ses conclusions finales du 15 mai 2020, A______ a persisté dans ses 
conclusions tendant à la suppression de la contribution d'entretien due à son 
épouse, sollicitant désormais que cette suppression prenne effet au 1er avril 2019. 
Il a conclu à la condamnation de celle-ci à lui rembourser le trop-perçu dès cette 
date. 
Dans ses plaidoiries écrites du même jour, B______ a conclu à la condamnation 
de son époux à lui verser mensuellement une somme de 5'640 fr. à titre de 
contribution à son entretien. 
A______ a spontanément répliqué le 8 juin 2020, persistant dans ses dernières 
conclusions. B______ n'a pas dupliqué et le Tribunal a gardé la cause à juger sur 
mesures provisionnelles. 
E. 
Dans l'ordonnance entreprise, le Tribunal a considéré que la situation des parties 
avait connu une modification significative depuis l'arrêt prononcé sur mesures 
protectrices de l'union conjugale, puisque le revenu net de l'épouse avait augmenté 
de plus de 40% dans l'intervalle. Les revenus de l'époux n'avaient quant à eux pas 
évolué et la suppression de la contribution d'entretien de 400 fr. versée en faveur 
de la mineure F______ était compensée par le fait que celle-ci passait davantage 
de temps chez son père. Les dépenses assumées par ce dernier pour ses filles 
demeuraient au surplus comparables. Les charges personnelles des parties 
n'avaient pas changé de manière sensible, le déménagement de l'épouse dans un 
nouveau logement étant une décision personnelle qui n'entraînait qu'une 
augmentation peu importante de ses charges. Bien que chacun des époux allègue 
vivre seul, tandis que l'autre aurait selon eux un compagnon, leur situation au 
quotidien paraissait similaire voire identique, de sorte qu'aucun changement ne 
devait être retenu de ce point de vue. 
Seul le revenu de l'épouse avait en définitive augmenté et il n'y avait pas lieu de 
lui imputer un revenu hypothétique supérieur. Le solde disponible des époux s'en 
trouvait ainsi accru de 2'000 fr. par mois, qu'il convenait de répartir par moitié 
réduisant la contribution d'entretien due à l'épouse de 1'000 fr. par mois. Cette 
contribution devait être fixée à 2'600 fr. par mois dès le dépôt de la requête, soit 
dès le mois d'octobre 2019. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les appels des deux parties ont été interjetés auprès de l'autorité compétente 
(art. 120 al. 1 let. a LOJ), dans le délai utile de dix jours (art. 142 al. 1, art. 248 
let. d et art. 314 al. 1 CPC) et selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 
311 CPC), à l'encontre d'une décision sur mesures provisionnelles (art. 308 al. 1 
let. b CPC) qui statue sur des prétentions patrimoniales dont la valeur litigieuse 


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excède 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC), vu le montant de la contribution d'entretien 
litigieuse (art. 92 al. 2 CPC). Ils sont recevables de ces points de vue. 
Dirigés contre une même décision et comportant des liens étroits, il se justifie de 
les traiter dans un seul arrêt. Par souci de simplification, l'époux sera désigné en 
qualité d'appelant et l'épouse en qualité d'intimée. 
1.2 L'intimée soutient dans ses développements que les conclusions d'appel de son 
époux ne permettraient pas de rendre une nouvelle décision en cas d'annulation de 
l'ordonnance entreprise; elle ne conclut cependant pas formellement à 
l'irrecevabilité dudit appel ni desdites conclusions. 
S'il est vrai que la Cour examine d'office si les conditions de recevabilité sont 
remplies (art. 60 CPC), il convient d'observer que l'appelant ne se contente pas de 
conclure à l' annulation de la décision entreprise. Il conclut également, "cela fait, 
statuant à nouveau", à la suppression de la contribution d'entretien litigieuse dès 
le mois d'avril 2020, voire dès le mois d'avril 2019 si l'on admet avec lui que ses 
conclusions d'appel comportent une erreur de plume dans la date concernée, ce 
que l'intimée ne conteste pas. Dans les deux cas, cette dernière ne peut donc pas 
être suivie lorsqu'elle soutient que les conclusions de l'appelant ne permettraient 
pas de rendre une nouvelle décision sur la question à trancher. On relèvera 
également que l'appelant conclut subsidiairement à la suppression de la 
contribution litigieuse dès le mois de juillet 2020, pour autant que son montant 
soit préalablement réduit à 2'600 fr. par mois du 1er avril 2019 au 30 juin 2020; or, 
ceci permettrait également à l'instance d'appel de statuer s'il ne pouvait être 
matériellement fait droit aux conclusions principales de l'appelant, ou si celles-ci 
devaient être jugées irrecevables. Partant, le grief sera écarté et l'appel formé par 
l'époux sera déclaré recevable, comme celui de l'épouse. 
La recevabilité du courrier de l'appelant du 21 août 2020, comprenant la 
correction d'une "erreur de plume" et postérieur à l'échéance du délai d'appel, peut 
au surplus rester indécise, vu l'issue du litige. 
1.3 S'agissant d'un appel, la Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC). Sa cognition est cependant limitée à la simple vraisemblance des 
faits et à un examen sommaire du droit, dans la mesure où les mesures 
provisionnelles sont soumises à la procédure sommaire, avec administration 
restreinte des moyens de preuve (art. 254 CPC; ATF 127 III 474 consid. 2b/bb; 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_442/2013 du 24 juillet 2013 consid. 2.1 et 5.1). Les 
moyens de preuve sont limités à ceux qui sont immédiatement disponibles (arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_12/2013 du 8 mars 2013 consid. 2.2). 
La maxime des débats et le principe de disposition sont applicables aux 
contributions d'entretien entre époux (art. 55 al. 1 et 58 al. 1 CPC). 


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2. 
2.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
Il appartient au plaideur qui entend se prévaloir en appel de moyens de preuve 
déjà existants lors de la fin des débats principaux de première instance de 
démontrer qu'il a fait preuve de la diligence requise, ce qui implique notamment 
d'exposer précisément les raisons pour lesquelles le moyen de preuve n'a pas pu 
être invoqué devant l'autorité précédente (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1) 
La Cour examine d'office la recevabilité des faits et moyens de preuve nouveaux 
ainsi que des conclusions nouvelles en appel (REETZ/HILBER, Kommentar zur 
Schweizerischen Zivilprozessordnung, 3ème éd., 2016, n. 26 ad art. 317 CPC). 
2.2 En l'espèce, les pièces produites par l'intimée à l'appui de son appel et les 
pièces produites par l'appelant dans sa réponse audit appel, soit divers actes 
procéduraux et extraits de comptes bancaires établis entre la fin des mois de juin 
et de septembre 2020, sont postérieures à la date à laquelle le Tribunal a gardé la 
cause à juger. Elles sont donc recevables, ce qui n'est pas contesté. 
A l'appui de son propre appel, l'appelant produit notamment des fiches de salaire 
pour les mois d'avril à juillet 2020. Si les deux dernières de ces fiches sont en 
principe recevables, puisqu'établies postérieurement au 8 juin 2020, date limite à 
laquelle l'appelant pouvait encore les soumettre au premier juge, tel n'est en 
revanche pas le cas des allégués de fait auxquels elle se rapportent, soit en 
l'occurrence le fait que son salaire aurait été réduit de moitié dès le mois d'avril 
2020. A supposer qu'une telle réduction ait eu lieu à cette date, l'appelant aurait en 
effet pu et dû en faire état devant le Tribunal, notamment dans ses plaidoiries 
écrites du 15 mai 2020 ou dans sa réplique spontanée du 8 juin suivant. Or, il ne 
l'a pas fait; ses explications selon lesquelles la diminution de son salaire n'aurait 
été décidée par son employeur qu'à la fin du mois de juin 2020, à l'issue du 
premier confinement lié à la crise sanitaire, ne sont étayées par aucun élément 
probant. Les fiches de salaire des mois d'avril et de mai 2020 mentionnent au 
contraire une date de traitement située à la fin des mois concernés et les extraits de 
compte bancaire produits par l'appelant ne permettent pas de vérifier que la 
réduction de salaire invoquée aurait été effective à ces dates. Dans ces conditions, 
le seul fait que l'employeur de l'appelant ait pu procéder à des licenciements ou 
enregistrer des démissions à compter du 30 juin 2020 ne suffit pas à rendre 
vraisemblable que la baisse de salaire alléguée n'aurait été mise en place qu'à 
compter de cette date, avec effet rétroactif au mois d'avril précédent. Par 
conséquent, les allégués de fait de l'appelant relatifs à la réduction de son salaire 


- 11/19 - 
 
C/3658/2019 
sont irrecevables à ce stade, indépendamment de la recevabilité formelle des deux 
dernières fiches de salaire produites. 
Datés du 30 juin au 28 août 2020, les courriers de résiliation et de démission 
produits par l'appelant sont quant à eux recevables, de même que le procès-verbal 
du 7 septembre 2020 et le certificat médical du 29 octobre 2020 produits par 
l'intimée dans sa réponse et sa réplique aux conclusions de l'appelant. La 
recevabilité de l'extrait d'annuaire statistique 2016 produit par l'intimée est quant à 
elle douteuse, même si l'extrait en question a été établi le 1er octobre 2020; la 
question peut toutefois demeurer ouverte, le contenu d'un tel annuaire pouvant 
être considéré comme notoire (art. 151 CPC). 
3. 
Sur le fond, l'appelant reproche au Tribunal de ne pas avoir supprimé, sur mesures 
provisionnelles de divorce, la contribution à l'entretien de l'intimée fixée sur 
mesures protectrices de l'union conjugale. L'intimée reproche pour sa part au 
premier juge d'avoir réduit le montant de ladite contribution et sollicite au 
contraire son augmentation. 
3.1 Saisi d'une requête commune ou d'une demande unilatérale tendant au divorce 
(art. 274 CPC), le tribunal ordonne les mesures provisionnelles nécessaires, en 
appliquant par analogie les dispositions régissant la protection de l'union 
conjugale (art. 276 al. 1 CPC). 
Les mesures protectrices de l'union conjugale demeurent en vigueur même au-delà 
de l'ouverture de la procédure de divorce. Une fois que des mesures 
provisionnelles ont été ordonnées, elles ne peuvent être modifiées qu'aux 
conditions de l'art. 179 CC (ATF 137 III 614 consid. 3.2.2; arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_15/2014 du 28 juillet 2014 consid. 3; 5A_562/2013 du 24 octobre 
2013 consid. 3.1). 
3.1.1 Aux termes de l'art. 179 al. 1 1ère phrase CC, le juge prononce les 
modifications commandées par les faits nouveaux et rapporte les mesures prises 
lorsque les causes qui les ont déterminées n'existent plus. La modification des 
mesures provisoires ne peut être obtenue que si, depuis leur prononcé, les 
circonstances de fait ont changé d'une manière essentielle et durable, notamment 
en matière de revenus, à savoir si un changement significatif et non temporaire est 
survenu postérieurement à la date à laquelle la décision a été rendue (ATF 
129 III 60 consid. 2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_64/2018 du 14 août 2018 
consid. 3.1; 5A_787/2017 du 28 novembre 2017 consid. 5.1; 5A_732/2015 du 
8 février 2016 consid. 2). 
Parmi les changements qui peuvent être pris en considération figure notamment la 
perte d'un emploi (ATF 143 III 617 consid. 5.2; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_138/2015 du 1er avril 2015 consid. 4.1.1). La survenance d'une modification 


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essentielle et durable dans la situation familiale s'apprécie à la date du dépôt de la 
demande de modification (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_1001/2017 du 22 mai 2018 consid. 3; 5A_732/2015 du 8 février 2016 
consid. 2; 5A_22/2014 du 13 mai 2014 consid. 3.1). 
Lorsqu'il admet que les conditions susmentionnées sont remplies, le juge doit 
alors fixer à nouveau la contribution d'entretien, après avoir actualisé tous les 
éléments pris en compte pour le calcul dans le jugement précédent et litigieux 
devant lui, en faisant usage de son pouvoir d'appréciation. La survenance de faits 
nouveaux importants et durables n'entraîne pas automatiquement une modification 
du montant de la contribution d'entretien. Celle-ci ne se justifie que lorsque la 
différence entre le montant de la contribution d'entretien nouvellement calculée 
sur la base de tels faits et celle initialement fixée est d'une ampleur suffisante 
(ATF 138 III 289 consid. 11.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_64/2018 précité 
consid. 3.1). 
3.1.2 Tant le débiteur d'entretien que le créancier peuvent se voir imputer un 
revenu hypothétique supérieur à leur revenu réel. Il s'agit ainsi d'inciter la 
personne à réaliser le revenu qu'elle est en mesure de se procurer et qu'on peut 
raisonnablement exiger d'elle afin de remplir ses obligations (ATF 143 III 233 
consid. 3.2; 137 III 102 consid. 4.2.2.2). 
Lorsque le juge entend tenir compte d'un revenu hypothétique, il doit examiner 
successivement deux conditions. Il doit d'abord déterminer si l'on peut 
raisonnablement exiger d'une personne qu'elle exerce une activité lucrative ou 
augmente celle-ci, eu égard, notamment, à sa formation, à son âge et à son état de 
santé; il s'agit d'une question de droit. Le juge doit ensuite établir si la personne a 
la possibilité effective d'exercer l'activité ainsi déterminée et quel revenu elle peut 
en obtenir, compte tenu des circonstances subjectives susmentionnées, ainsi que 
du marché du travail; il s'agit là d'une question de fait (ATF 143 III 233 
consid. 3.2; 137 III 102 consid. 4.2.2.2). 
3.2 En l'espèce, le Tribunal a correctement retenu que depuis l'arrêt prononcé le 
28 mai 2019 sur mesures protectrices de l'union conjugale, la situation des parties 
avait connu un changement important et durable en cela que l'intimée avait 
augmenté son taux d'activité de 50% à 100% dès le 1er avril 2019, fait qui n'avait 
pas été pris en compte dans le calcul de la contribution d'entretien opéré dans ledit 
arrêt. Ce fait commande donc en principe de revoir le montant de la contribution 
d'entretien litigieuse. 
3.2.1 A ce propos, contrairement à ce que soutient l'appelant, il n'y a pas lieu 
d'imputer à l'intimée un revenu hypothétique supérieur, au sens des principes 
rappelés ci-dessus. On ne voit notamment pas comment celle-ci, qui a désormais 
un taux d'activité de 100%, pourrait encore augmenter ledit taux pour accroître ses 


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revenus. Le fait que lesdits revenus n'aient pas augmenté de manière comparable 
ou proportionnelle à l'augmentation de son taux d'activité ne permet pas non plus 
de retenir que l'intimée aurait délibérément renoncé à une partie des gains 
supplémentaires qu'elle pouvait escompter lors de l'augmentation de son taux 
d'activité. Les conditions d'une telle augmentation doivent en effet nécessairement 
faire l'objet de négociations avec son employeur. On relèvera également que 
durant le mariage, l'intimée a apparemment réduit son activité pour s'occuper 
majoritairement des soins et de l'éducation des enfants du couple, ce qui affecte 
encore vraisemblablement ses possibilités de gain aujourd'hui. 
Au surplus, la pathologie articulaire dont souffre l'intimée ne semble pas 
réellement affecter sa capacité de travail, le seul fait qu'elle ait se soit trouvée en 
arrêt à 50% pour une durée de 15 jours en octobre 2020 ne suffisant pas à rendre 
vraisemblable que tel serait le cas. Contrairement à ce qu'elle soutient, la Cour ne 
saurait dès lors revoir à la baisse le montant ses revenus actuels, qui s'élève à 
7'073 fr. net par mois. 
3.2.2 Il n'y a pas davantage lieu de retenir que les revenus de l'appelant auraient 
changé depuis leur dernière évaluation sur mesures protectrices de l'union 
conjugale, ni que celui-ci pourrait réaliser des revenus supérieurs. Comme indiqué 
ci-dessus, les allégations de l'appelant selon lesquelles son salaire aurait été réduit 
de moitié dès le mois d'avril 2020 sont irrecevables à ce stade. A supposer que les 
revenus de l'appelant aient connu une telle diminution en raison de la crise 
sanitaire, rien ne permet de retenir par ailleurs que ladite diminution aurait un 
caractère durable. En tout état, comme le relève l'intimée, l'appelant est 
apparemment en mesure de compenser une éventuelle baisse temporaire de ses 
revenus par des prélèvements sur son compte actionnaire auprès de la société qui 
l'emploie. Il n'y a dès lors pas lieu d'admettre à ce stade une quelconque baisse 
effective de ses revenus. 
3.2.3 S'agissant des charges des parties, la diminution des charges de l'appelant 
alléguée par l'intimée a trait au fait que celui-ci ferait désormais ménage commun 
avec une compagne. Devant le Ministère public, l'intimée a cependant reconnu 
qu'elle entretenait elle aussi une liaison durable avec un compagnon et aucune de 
ces relations n'apparaît nouvelle depuis le prononcé des mesures protectrices de 
l'union conjugale. S'il est vrai que le concubinage respectif des parties n'a pas été 
pris en compte dans le calcul de la contribution d'entretien fixée dans le cadre 
desdites mesures, la situation personnelle des parties apparaît néanmoins similaire 
ou comparable, comme l'a relevé le Tribunal. La relation des parties avec de 
tierces personnes ne semble pas dès lors devoir affecter le résultat du calcul 
susvisé, ce d'autant qu'aucun élément n'indique que l'une ou l'autre desdites 
personnes participerait d'une manière quelconque ou significative aux charges de 
leurs ménages respectifs. 


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L'intimée ne conteste par ailleurs pas que l'accord trouvé par les parties sur 
mesures provisionnelles n'entraîne pas de modification notable de la charge que 
représente l'entretien de E______ pour l'appelant. La pension de 2'750 fr. qu'il 
verse désormais à celle-ci, augmentée de son loyer d'étudiante (415 fr. par mois), 
totalise 3'165 fr. par mois et correspond pratiquement aux frais d'entretien pris en 
compte dans l'arrêt du 28 mai 2019 (3'318 fr.). L'intimée ne conteste pas non plus 
que F______ passe désormais davantage de temps chez son père, ce qui compense 
dans le budget de ce dernier le versement d'une contribution mensuelle de 400 fr. 
en faveur de celle-ci. 
3.2.4 Concernant ses propres charges, l'intimée reproche au Tribunal de ne pas 
avoir tenu compte de l'augmentation de ses frais de loyer suite à son 
déménagement. Comme l'a relevé le premier juge, l'intimée n'établit cependant 
pas avoir pris à bail un nouveau logement pour des raisons autres que de 
convenance personnelle. Ses allégations selon lesquelles elle aurait été contrainte 
de déménager pour cause de résiliation du bail de son précédent logement ne sont 
notamment pas étayées par pièces et l'intimée ne soutient pas avoir contesté en 
vain le congé invoqué. Elle ne soutient pas non plus que son déménagement 
faciliterait l'exercice de la garde alternée sur sa fille cadette et il est douteux que 
cela soit réellement le cas, compte tenu de la proximité entre les localités de 
H______ [GE] et de I______ [GE]. L'intimée n'ignorait par ailleurs pas que le 
montant de la contribution à son entretien était remis en cause par l'appelant 
lorsqu'elle a déménagé et elle devait s'attendre à ce que cette contribution puisse 
être réduite compte tenu de l'augmentation de ses revenus. Le montant de son 
nouveau loyer apparaît dans ses conditions élevé compte tenu des ressources à sa 
disposition, même après l'augmentation de son salaire. 
Dès lors, c'est à juste titre que le Tribunal a considéré qu'il n'y avait pas lieu de 
tenir compte de l'augmentation des frais de logement de l'intimée, étant observé 
que cette augmentation reste modérée dans l'absolu. Il en va de même de 
l'augmentation des autres charges courantes de l'intimée (assurance-maladie, frais 
médicaux), étant observé que les charges courantes de l'appelant ont 
vraisemblablement connu une augmentation similaire depuis le prononcé des 
mesures protectrices de l'union conjugale et que ce paramètre ne doit donc pas 
influencer le calcul de la contribution d'entretien litigieuse. 
Enfin, les frais d'avocat invoqués par l'intimée ne constituent pas une dépense 
courante incompressible, même dans le cadre d'un calcul du minimum vital élargi. 
Comme le relève l'appelant, la quotité des frais concernés est directement liée au 
nombre de requêtes formées et d'incidents soulevés par l'intimée dans le litige 
opposant les parties. Or, les frais d'avocat de l'intimée seront vraisemblablement 
indemnisés par le biais de dépens si lesdites requêtes et incidents sont fondés et, si 
tel n'est pas le cas, il n'appartient pas à l'appelant d'y participer par le biais de 


- 15/19 - 
 
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l'obligation d'entretien litigieuse. C'est donc également à bon droit que le Tribunal 
a écarté ce poste de son calcul. 
3.2.5 En définitive, seule l'augmentation de la rémunération de l'intimée doit 
aujourd'hui être prise en compte dans la révision du calcul opéré sur mesures 
protectrices de l'union conjugale. Comme l'a retenu le Tribunal, cette 
augmentation, qui s'élève à 2'000 fr. par mois en chiffre ronds, peut dès lors être 
simplement répartie par moitié entre les parties, puisque le calcul susvisé tendait à 
leur assurer un disponible mensuel identique. L'ordonnance entreprise sera dès 
lors confirmée en tant qu'elle a réduit de 1'000 fr. par mois le montant de la 
contribution d'entretien litigieuse, de 3'600 fr. à 2'600 fr. par mois, sur mesures 
provisionnelles de divorce. 
Il reste à examiner le point de départ de la réduction susvisée, qui est contesté par 
les deux parties. 
4. 
L'appelant reproche au Tribunal de ne pas avoir fait remonter la diminution de la 
contribution litigieuse à la date de l'augmentation des revenus de l'intimée, soit au 
mois d'avril 2019. L'intimée conteste quant à elle que cette diminution puisse 
intervenir avant la fin du mois suivant le dépôt de la requête de mesures 
provisionnelles de l'appelant, soit avant le 1er novembre 2019. 
4.1 De jurisprudence constante, la décision de modification des mesures 
protectrices ou provisoires ne déploie en principe ses effets que pour le futur, 
l'ancienne réglementation restant valable jusqu'à l'entrée en force formelle du 
nouveau prononcé. En matière de contributions d'entretien, la modification peut 
aussi prendre effet - au plus tôt - au moment du dépôt de la requête (ou à une date 
ultérieure), l'octroi d'un tel effet rétroactif relevant toutefois de l'appréciation du 
juge. Seuls des motifs très particuliers peuvent justifier une rétroactivité dans une 
plus large mesure, par exemple un comportement contraire à la bonne foi d'une 
partie (ATF 111 II 103 consid. 4; arrêts du Tribunal fédéral 5A_745/2015 du 
15 juin 2016 consid. 5.2.3; 5A_501/2015 du 12 janvier 2016 consid. 4.1; 
5A_274/2015 du 25 août 2015 consid. 3.5 non publié in ATF 141 III 376). 
Lorsque le motif pour lequel la modification d'une contribution d'entretien est 
demandée se trouve déjà réalisé au moment du dépôt de la requête, il ne se justifie 
normalement pas, du point de vue de l'équité, de faire remonter l'effet de la 
modification à un autre moment, le créancier de la contribution d'entretien devant 
tenir compte d'un risque de réduction ou de suppression de la rente dès l'ouverture 
de la procédure (arrêts du Tribunal fédéral 5A_501/2015 précité consid. 4.2; 
5A_894/2010 du 11 avril 2011 consid. 6.2). 
4.2 En l'espèce, il n'est pas contesté que l'augmentation du taux d'activité de 
l'intimée, et donc de ses revenus, était déjà réalisée lorsque l'appelant a formé la 


- 16/19 - 
 
C/3658/2019 
présente requête de mesures provisionnelles, soit le 10 octobre 2019. Le Tribunal 
a correctement retenu qu'il convenait de faire rétroagir la modification en 
découlant au moment du dépôt de la requête, conformément aux considérants 
rappelés ci-dessus. 
L'appelant soutient toutefois que l'intimée aurait agi de manière contraire à la 
bonne foi en dissimulant aux juges d'appel sur mesures protectrices de l'union 
conjugale que ses revenus allaient augmenter de façon imminente lorsque lesdits 
juges ont gardé la cause à juger. En l'occurrence, il est exact que l'intimée a connu 
une augmentation de son taux d'activité dès le 1er avril 2019, alors que la Cour a 
gardé la cause à juger le 25 mars précédent. Il n'est toutefois pas certain que 
l'intimée ait été informée de l'acceptation par son employeur d'une modification de 
ses conditions de travail avant la fin du mois de mars susvisé. A supposer qu'elle 
en ait été informée quelques jours auparavant, on peut estimer qu'il lui aurait été 
difficile d'en informer la Cour, par le bais de son conseil, avant que celle-ci ne 
garde effectivement la cause à juger. Sur mesures protectrices de l'union 
conjugale, l'intimée avait par ailleurs été invitée à se déterminer pour la dernière 
fois dans ses écritures de réplique, soit plusieurs semaines avant que la cause ne 
soit gardée à juger; il est encore moins certain que l'intimée dût alors tenir 
l'augmentation de son taux d'activité pour acquise. Si l'on peut éventuellement lui 
reprocher de ne pas avoir alors au moins annoncé son intention d'augmenter ledit 
taux d'activité, il est douteux que la Cour pût pour sa part donner une suite 
concrète à une telle intention, dont la réalisation demeurait théoriquement 
incertaine. Ainsi, la Cour considère aujourd'hui que l'existence de circonstances 
particulières permettant de faire rétroagir la modification de l'obligation plusieurs 
mois avant le dépôt de la requête n'est en l'occurrence pas suffisamment établie 
pour qu'il soit fait droit aux conclusions de l'appelant en ce sens. 
Compte tenu du doute entourant sa bonne foi procédurale, du fait qu'elle a encore 
bénéficié de la contribution litigieuse pendant six mois suivant l'augmentation de 
ses revenus et du fait que le dépôt de la requête est intervenu plus près du début 
du mois d'octobre 2019 que de la fin de ce mois, l'intimée est quant à elle 
malvenue de contester que le dies a quo de la modification ait été fixé au 
1er octobre 2019, plutôt qu'au 1er novembre suivant. Ce faisant, le Tribunal n'a pas 
mésusé de son pouvoir d'appréciation et l'intimée sera déboutée de ses conclusions 
subsidiaires en ce sens. 
4.3 Au vu des motifs qui précèdent, l'ordonnance entreprise sera intégralement 
confirmée. 
5. 
5.1 Sur les frais, l'intimée sollicite que l'appelant soit condamné à lui verser des 
dépens de première instance. Elle ne fournit cependant pas de motivation à ce 


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C/3658/2019 
propos et ne critique pas le choix opéré par le Tribunal, qui a renvoyé sa décision 
sur les frais à la décision finale. 
Ce choix, conforme à l'art. 104 al. 3 CPC, sera dès lors confirmé et il n'y a pas lieu 
de statuer à nouveau sur ce point, étant observé que l'intimée succombait 
partiellement en première instance (cf. art. 106 al. 2 CPC) et qu'elle succombe 
intégralement dans son appel (cf. art. 318 al. 3 CPC). 
5.2 Les frais judiciaires des deux appels seront arrêtés à 4'000 fr. au total (art. 31 
et 37 RTFMC) et mis pour moitié à la charge de chacune des parties, qui 
succombent dans leurs conclusions respectives (art. 95 et 106 al. 1 CPC). Ces frais 
seront partiellement compensés avec les avances de frais de 1'000 fr. chacune 
fournies par les parties, qui demeurent acquises à l'Etat, et celles-ci seront 
condamnées à verser chacune la moitié du montant restant (art. 111 al. 1 CPC). 
Au vu de la nature familiale du litige, chaque partie supportera ses propres dépens 
d'appel (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 
 
 


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C/3658/2019 
 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 20 août 2020 par A______ contre l'ordonnance 
OTPI/501/2020 rendue le 7 août 2020 par le Tribunal de première instance dans la cause 
C/3658/2019-1. 
Déclare recevable l'appel formé le 20 août 2020 par B______ contre cette même 
ordonnance. 
Au fond : 
Confirme l'ordonnance entreprise. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires des deux appels à 4'000 fr., les met à la charge des parties 
pour moitié chacune et les compense partiellement avec les avances de frais fournies, 
qui demeurent acquises à l'Etat de Genève. 
Condamne A______ à verser à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services financiers du 
Pouvoir judiciaire, la somme de 1'000 fr. à titre de solde des frais judiciaires. 
Condamne B______ à verser à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services financiers du 
Pouvoir judiciaire, la somme de 1'000 fr. à titre de solde des frais judiciaires. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Madame Pauline ERARD et 
Madame Paola CAMPOMAGNANI, juges; Madame Roxane DUCOMMUN, greffière. 
 
Le président : 
Cédric-Laurent MICHEL 
 
La greffière : 
Roxane DUCOMMUN 
 
 


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Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.