ge_gerichte · ACJC/642/2023 · 2023-05-25 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 25 mai 2023 ainsi 
qu’au Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant le même jour. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/22220/2017 
ACJC/642/2023 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 16 MAI 2023 
 
Entre 
Madame A______, domiciliée ______, France, appelante d'un jugement rendu par la 
15ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 10 janvier 2022 et 
intimée sur appels joints, comparant par Me Mireille KUBLER, avocate, rue 
du Trabli 32, 1236 Cartigny, en l'Etude de laquelle elle fait élection de domicile, 
et 
1) Monsieur B______, domicilié ______ [GE], intimé et appelant sur appel joint, 
comparant par Me Audrey HELFENSTEIN, avocate, rue De-Candolle 34, case 
postale 6087, 1211 Genève 6, en l'Etude de laquelle il fait élection de domicile, 
2) Les mineurs C______ et D______, domiciliés chez leur père, Monsieur B______, 
______ [GE], autres intimés et appelants sur appel joint, représentés par Me E______, 
curatrice, ______ [GE], en l'Etude de laquelle ils font élection de domicile. 


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EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/290/2022 du 10 janvier 2022, reçu par A______ le 24 janvier 
2022, le Tribunal de première instance (ci-après: le Tribunal), statuant sur 
demande en modification des droits parentaux et de l'entretien, a attribué à 
B______ l'autorité parentale exclusive sur les enfants C______ et D______ 
(chiffre 1 du dispositif), dit qu'il n'y avait pas lieu de modifier le droit aux 
relations personnelles des parents avec leurs enfants (ch. 2), maintenu la curatelle 
d'organisation et de surveillance du droit de visite pour une durée de vingt-quatre 
mois, les frais y afférents étant mis à la charge de A______ et de B______ à 
raison de la moitié chacun (ch. 3), condamné A______ à verser à B______, par 
mois et d'avance, allocations familiales non comprises, 900 fr. pour l'entretien de 
chaque enfant jusqu'à leur majorité, voire au-delà en cas d'études ou formation 
professionnelle régulières et suivies, ces contributions d'entretien étant indexées à 
l'indice genevois des prix à la consommation le 1er janvier de chaque année, la 
première fois le 1er janvier 2023, sur la base de l'indice du mois de novembre 
précédent, l'indice de référence étant celui du jour du prononcé de ce jugement 
(ch. 4), condamné A______ et B______ à verser à la curatrice de représentation 
des enfants 6'069 fr. 05 chacun (ch. 5), arrêté les frais judiciaires à 2'720 fr., mis à 
la charge de A______ et de B______ à raison de la moitié chacun, ordonné aux 
Services financiers du Pouvoir judiciaire de restituer les sommes de 1'420 fr. à 
A______ et 870 fr. à B______ (ch. 6), dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 7) 
et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 8). 
B. 
a. Par acte expédié le 23 février 2022 au greffe de la Cour de justice (ci-après: la 
Cour), A______ a formé appel de ce jugement, sollicitant son annulation. Cela 
fait, elle a conclu au maintien de l'autorité parentale conjointe sur les enfants, à la 
mise en place d'une garde alternée sur ceux-ci, leur domicile légal étant auprès du 
père, au maintien de la curatelle d'organisation et de surveillance des relations 
personnelles, au partage par moitié entre les parents de la bonification pour tâches 
éducatives, à ce que la Cour dise que B______ continuera de percevoir les 
allocations familiales, à charge pour lui de s'acquitter des primes d'assurance-
maladie et des frais médicaux non remboursés des enfants, et qu'elle ne versera 
plus de contribution d'entretien pour ces derniers en mains du père, avec effet 
rétroactif au 30 janvier 2018, l'ordonnance DTAE/4067/2015 du Tribunal de 
protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après: TPAE) du 30 septembre 2015 devant 
être modifiée en conséquence, sous suite de frais judiciaires et dépens. 
 
Elle a produit des pièces nouvelles. 
 
b. Dans sa réponse du 12 avril 2022, B______ a conclu au rejet de cet appel. 
 
Il a également formé appel joint, sollicitant l'annulation du chiffre 4 du dispositif 
du jugement entrepris. Cela fait, il a conclu à la condamnation de A______ à lui 


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verser, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, 1'200 fr. pour 
l'entretien de chaque enfant jusqu'à leur majorité, voire au-delà en cas d'études ou 
formation régulières et suivies, ces contributions devant être indexées à l'indice 
genevois des prix à la consommation, la première fois le 1er janvier 2023, l'indice 
de référence étant celui en vigueur au jour du prononcé du jugement, et à 
s'acquitter des honoraires de la curatrice des enfants relatifs à la présente 
procédure, sous suite de frais judiciaires et dépens. 
 
Il a produit des pièces nouvelles. 
 
c. Dans leur réponse du 28 avril 2022, les mineurs C______ et D______, 
représentés par leur curatrice, ont adhéré aux conclusions prises par leur mère 
s'agissant du maintien de l'autorité parentale conjointe, de l'instauration d'une 
garde alternée, du maintien de la curatelle d'organisation et de surveillance des 
relations personnelles, ainsi que de la fixation de leur domicile légal auprès de 
leur père. 
 
Ils ont également formé appel joint, concluant, préalablement, à l'établissement 
d'un rapport complémentaire et actualisé du Service de protection des mineurs (ci-
après: SPMi), ainsi que d'une expertise psychiatrique de la famille et, au fond, à 
l'instauration d'une curatelle de soins pour chacun d'eux, l'autorité parentale des 
parents devant être limitée en conséquence et à la condamnation de ces derniers à 
s'acquitter des honoraires de leur curatrice s'élevant à 1'866 fr. 80. 
 
Ils ont produit des pièces nouvelles. 
 
d. Le 13 juin 2022, A______ a, en substance, persisté dans ses conclusions, s'en 
est rapportée à justice s'agissant des conclusions préalables formulées par les 
enfants, conclu à ce qu'il lui soit donné acte de son accord avec l'instauration d'une 
curatelle de soins pour ces derniers, ainsi qu'avec la limitation de l'autorité 
parentale y afférente, et conclu à la condamnation de B______ à s'acquitter des 
honoraires de la curatrice, ainsi qu'au déboutement de ce dernier de toutes ses 
conclusions. 
 
Elle a également sollicité, au préalable, l'apport de la procédure concernant la 
famille 
introduite 
par-devant 
le 
TPAE 
et 
enregistrée 
sous 
cause 
n° C/1______/2011. 
 
e. Dans leur réponse à l'appel joint de B______, les mineurs s'en sont rapportés à 
justice s'agissant des contributions d'entretien requises et ont conclu à la 
condamnation de leurs parents à s'acquitter des honoraires supplémentaires de leur 
curatrice se montant à 856 fr. 


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f. Dans sa duplique et réponse à l'appel joint des mineurs, B______ a persisté dans 
ses conclusions et conclu au déboutement de ces derniers de toutes leurs 
conclusions. 
 
g. Par avis du greffe de la Cour du 3 octobre 2022, les parties ont été informées de 
ce que la cause était gardée à juger. 
C. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure: 
 
a. Les mineurs C______ et D______, nés respectivement le ______ 2011 et 
le ______ 2012, sont issus de la relation hors mariage entre A______, née 
le ______ 1974 et d'origine malgache, et B______, né le ______ 1970 et d'origine 
serbe. 
A______ est la mère de deux enfants majeurs issus d'une précédente relation. 
 
b. Par ordonnances des 22 juillet 2011 et 27 juin 2012, le Tribunal tutélaire (actuel 
TPAE) a attribué l'autorité parentale conjointe aux parents après ratification de 
leurs conventions y relatives. 
 
c. En décembre 2013, A______ et B______ se sont séparés, en raison de fortes 
tensions. Ce dernier est resté vivre au domicile familial, dont il est propriétaire, et 
A______ a quitté celui-ci avec les enfants et s'est rendue dans un foyer. 
 
d. Par ordonnance du 20 décembre 2013, le TPAE a, sur mesures 
superprovisionnelles, attribué à B______ la garde provisoire des enfants et réservé 
un droit de visite à la mère, cette dernière ne disposant pas encore d'un logement 
adéquat pour les accueillir (C/1______/2011). 
 
e. Par ordonnance du 16 janvier 2014, le TPAE a, sur mesures provisionnelles, 
attribué à B______ la garde provisoire des enfants et réservé à A______ un droit 
de visite s'exerçant à raison d'un week-end sur deux, ainsi que le jeudi de 9h00 à 
18h00 en alternance avec son week-end de prise en charge. 
 
f. Par ordonnance DTAE/5286/2014 du 15 mai 2014, le TPAE a maintenu 
l'autorité parentale conjointe sur les enfants, attribué la garde de ces derniers à 
B______, réservé à A______ un droit de visite s'exerçant un jour par semaine, un 
week-end sur deux, ainsi que la moitié des vacances scolaires, et instauré une 
curatelle d'organisation et de surveillance de ce droit de visite. 
 
Le TPAE a notamment considéré que l'important conflit parental ne suffisait pas à 
retenir que l'exercice de l'autorité parentale conjointe sur les enfants était devenu 
contraire aux intérêts de ceux-ci. Au vu de l'âge des enfants et leur besoin de 
stabilité, il convenait également de maintenir l'attribution de leur garde au père. Le 
TPAE a également relevé que, malgré les divergences éducatives, les parents 
disposaient de capacités éducatives équivalentes. 


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g. Par ordonnance DTAE/3407/2015 du 14 août 2015, le TPAE a, sur 
recommandation du SPMi, élargi le droit de visite réservé à A______, compte 
tenu notamment de l'évolution positive, mais encore "fragile" de la relation entre 
les parents, à un week-end sur deux, du vendredi 11h00 ou 16h00 au mardi matin, 
tous les lundis, ainsi que la moitié des vacances scolaires pour une durée de deux 
semaines consécutives au maximum, les vacances de février et d'octobre étant 
réparties en alternance et celles de Noël et Pâques partagées par moitié. 
 
h. Par décision DTAE/4067/2015 du 30 septembre 2015, le TPAE a ratifié la 
convention conclue par les parents fixant la contribution due par A______ pour 
l'entretien de chaque enfant à 800 fr. par mois jusqu'à l'âge de 10 ans, 1'000 fr. 
jusqu'à l'âge de 15 ans et 1'200 fr. jusqu'à la majorité, voire au-delà en cas d'études 
ou formation régulières et sérieuses. 
 
A teneur de la convention, A______ percevait un revenu annuel net de 70'200 fr. 
et ses charges mensuelles se composaient de son loyer (1'332 fr. 40) et de ses 
primes d'assurance-maladie (515 fr. 50). B______ percevait un revenu annuel net 
de 118'440 fr. et ses charges mensuelles se composaient de son loyer (2'247 fr.), 
de ses primes d'assurance-maladie (492 fr. 80) et de ses frais médicaux non 
couverts (281 fr.). Les frais relatifs aux enfants se composaient des primes 
d'assurance-maladie (300 fr. 20), des frais de garderie (330 fr.) et de nounou 
(1'790 fr.). 
 
i. Durant l'été 2016, A______ a déménagé à F______ [GE] à proximité du 
domicile de B______ et a sollicité, par le biais du SPMi, un élargissement 
progressif de son droit de visite sur les enfants, jusqu'à parvenir à une garde 
alternée. 
 
Elle s'est également plainte auprès du SPMi de ce que le père avait changé de 
pédiatre pour les enfants sans son accord. 
 
j. Dans ses rapports des 7 novembre 2016 et 10 février 2017 au TPAE, le SPMi a 
relevé que les parents étaient autonomes dans l'organisation du droit de visite, 
mais que certaines divergences éducatives pouvaient générer des tensions entre 
eux. Ils étaient chacun impliqué adéquatement dans le suivi des enfants, ceux-ci 
ne soulevant pas d'inquiétude sur le plan scolaire ou de la santé. 
 
Le SPMi a également relevé que le conflit parental était vif et que la 
communication entre les parents était devenue problématique depuis que la mère 
sollicitait la mise en place d'une garde partagée. 
 
k.a Par ordonnance DTAE/4186/2017 du 8 juin 2017, le TPAE a élargi le droit de 
visite accordé à A______, maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance 
de celui-ci, rappelé à B______ qu'en dehors des décisions courantes ou urgentes, 
le parent qui avait la charge de l'enfant ne pouvait prendre seul d'autres décisions 


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que si l'autre parent ne pouvait être atteint moyennant un effort raisonnable 
(art. 301 al. 1bis ch. 1 et 2 CC), et ordonné aux parents d'entreprendre une 
thérapie familiale. 
 
Le TPAE a reproché à B______ d'avoir changé de pédiatre pour les enfants, sans 
consulter au préalable la mère. Compte tenu des difficultés des parents dans 
l'exercice de leur coparentalité, ils devaient entreprendre une thérapie afin de 
travailler, ensemble ou séparément, sur la persistance de leur conflit. 
 
k.b Par arrêt DAS/59/2018 du 26 février 2018, la Chambre de surveillance de la 
Cour a annulé cette ordonnance en tant qu'elle prévoyait un élargissement du droit 
de visite de A______, compte tenu du conflit parental persistant et de 
l'insuffisance des mesures entreprises pour tenter de résoudre ce conflit, 
notamment sur le plan thérapeutique. 
 
l. Par courrier du 22 novembre 2017, le SPMi a indiqué au TPAE avoir contacté 
l'ancienne pédiatre des enfants, soit la Dresse G______, qui avait expliqué que le 
père avait régulièrement des suspicions de maltraitance de la part de la mère sur 
les enfants. Elle avait alors rencontré seule les enfants à plusieurs reprises. 
L'enfant C______ avait, dans un premier temps, attesté de "petites frappes" de la 
part de sa mère, puis son discours était devenu confus. N'ayant constaté aucune 
trace physique lors de ses examens, elle avait refusé de remettre au père un 
certificat de confirmation de maltraitance, raison pour laquelle ce dernier avait 
changé de pédiatre. 
 
m. Dans son rapport du 26 septembre 2018, le SPMi a relevé que la thérapie 
familiale ordonnée par le TPAE dans son ordonnance du 8 juin 2017 n'avait pas 
pu se poursuivre, en raison du positionnement du père, alors que la mère était 
prête à poursuivre ce travail thérapeutique et à faire évoluer la situation. Les 
aspects liés à l'exercice de l'autorité parentale étaient problématiques, dans la 
mesure où le dialogue parental ne s'effectuait pas correctement et que le père 
n'avait pas consulté la mère avant de changer de pédiatre. Les parents devaient 
chacun entamer un travail psychothérapeutique individuel. 
 
n. Par courrier du 8 novembre 2018 adressé au TPAE, le Dr H______, 
psychothérapeute suivant l'enfant C______ depuis 2014, avec une interruption 
entre juin 2014 et septembre 2016, a indiqué qu'au cours d'une séance, celle-ci lui 
avait confié que sa mère "la tapait sur les mains et d'autres parties de son corps 
(jambe, dos)". L'enfant avait précisé qu'il s'agissait d'actes répétitifs et que son 
frère subissait les mêmes sévices. 
 
o. En novembre 2018, B______ a porté plainte pénale contre A______ et la sœur 
de celle-ci pour voies de fait et violation du devoir d'éducation envers les enfants 
C______ et D______. 


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p. Dans son rapport du 28 janvier 2019, le SPMi a indiqué avoir rencontré les 
enfants, qui expliquaient que leur mère "tirait leurs oreilles" et "tapait sur leurs 
mains et leurs jambes", de même que leur tante maternelle. Interrogée sur ces 
faits, A______ avait admis avoir tiré les oreilles des enfants, précisant que cela ne 
s'était plus produit depuis longtemps. Elle reprochait au père de laisser les enfants 
aller seuls à l'école, ce que ce dernier justifiait par l'apprentissage de l'autonomie. 
 
Le SPMi a relevé que les faits précités s'inscrivaient dans un conflit parental avec 
des divergences éducatives et qu'il réservait son appréciation sur les maltraitances 
alléguées, l'enquête pénale étant en cours. 
 
q. Sur le plan psychologique, l'enfant D______ a été suivi par le Dr I______ de 
janvier 2017 à juillet 2018, par J______ au sein du cabinet K______ de juillet 
2018 à janvier 2019, puis par L______ au sein de cette même structure de janvier 
à mars 2019. 
 
Dans son rapport du 4 mars 2019 adressé au SPMi, L______ a observé que la 
mère avait manifesté son désaccord à ce que son fils soit suivi par le cabinet 
K______. En novembre 2018, l'enfant avait rapporté à J______ que sa mère le 
tapait et lui tirait les oreilles lorsqu'il faisait des bêtises. Lorsqu'elle-même avait 
repris le suivi de l'enfant, la mère avait refusé de la rencontrer, au motif que le 
père "ne respectait pas la procédure pour le choix des thérapeutes et qu'il prenait 
les décisions sans la consulter". Dès la première consultation, l'enfant avait 
spontanément verbalisé que sa mère le tapait. Elle avait alors contacté son pédiatre 
et l'intervenant du SPMi en charge du dossier. Ces derniers avaient relevé que les 
enfants étaient instrumentalisés dans le conflit parental et qu'ils se trouvaient dans 
un grave conflit de loyauté. Informée de ces démarches, A______ l'avait alors 
contactée et contesté les allégations de maltraitance, précisant que les enfants 
étaient manipulés par leur père, avec lequel il y avait des différences éducatives et 
culturelles. 
 
r. Par courrier du 8 mars 2019 adressé au SPMi, le Dr M______, pédiatre actuel 
des enfants, a indiqué avoir rencontré L______ à la suite des allégations de 
maltraitance maternelle rapportées par l'enfant D______ lors de son suivi 
thérapeutique. Les enfants lui avaient également rapporté des faits similaires lors 
de visites médicales, mais "sans affect particulier, en passant presque de façon 
anodine". Les enfants étaient instrumentalités dans le conflit parental. 
 
s. Par courriel du 19 août 2019 adressé au SPMi, N______, psychologue au 
O______ [cabinet de consultations familiales], a relaté avoir rencontré les enfants 
à six reprises entre avril et août 2019, tant en séance qu'aux domiciles des parents. 
Il n'avait relevé aucun indice de violences corporelles, précisant que les enfants 
dormaient et mangeaient bien. Ces derniers ne présentaient pas de réflexe de 
protection et semblaient très sociables. Ils n'étaient pas en difficulté scolaire et 


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étaient fidèles à eux-mêmes dans les différents environnements parentaux, où ils 
partageaient beaucoup d'affection et d'attention avec leurs parents. 
 
t. Par ordonnance de classement du 1er juin 2021, le Ministère public a considéré 
que les prétendus actes de maltraitance de la mère sur les enfants n'étaient pas 
établis et ne reposaient que sur les déclarations du père, qui devaient être 
appréciées avec retenue vu le conflit parental. Les professionnels entourant les 
enfants avaient recueilli leurs témoignages, selon lesquels ils subissaient des 
maltraitances de leur mère, mais aucun d'eux n'avait constaté de tels actes. 
D'ailleurs, chacun des parents instrumentalisait ces professionnels dans son propre 
intérêt, notamment au regard de la présente procédure. Les enfants se trouvaient 
dans un conflit de loyauté important, de sorte que leurs propos devaient être 
appréciés avec retenue. 
 
u. Dans son rapport du 14 juin 2022, le SPMi a indiqué au TPAE que les parents 
étaient entièrement autonomes dans l'organisation du droit de visite de la mère. 
Cette dernière avait également indiqué qu'elle communiquait peu avec le père, 
mais de manière efficace. Le SPMi préconisait la levée de la curatelle 
d'organisation et de surveillance du droit de visite. 
D. 
a. Par acte expédié le 29 janvier 2018 au greffe du Tribunal, A______ et les 
mineurs C______ et D______, représentés par celle-ci, ont formé contre B______ 
une demande tendant à la modification de la décision DTAE/4067/2015 du 
30 septembre 2015, en ce sens que A______ devait être libérée de contribuer à 
l'entretien de ses enfants, avec effet rétroactif au 1er septembre 2016, en raison 
d'une augmentation de ses propres charges financières. 
 
b. Dans sa réponse, B______ a conclu au rejet de la demande et, sur demande 
reconventionnelle, à la condamnation de A______ à lui verser, par mois et 
d'avance, 1'460 fr. à titre de contribution à l'entretien de chaque enfant jusqu'à leur 
majorité, voire au-delà en cas d'études ou formation sérieuses et régulières, ces 
contributions devant être indexées. 
 
c. Lors de l'audience du Tribunal du 14 mai 2018, A______ a déclaré que lorsque 
les parents avaient conclu la convention relative aux pensions des enfants en 
2015, son loyer était moins élevé, de sorte qu'elle ne parvenait plus à s'acquitter de 
celles-ci. 
B______ a déclaré que les contributions d'entretien de 800 fr. par mois et par 
enfant étaient régulièrement acquittées. En 2015, les parties avaient trouvé un 
"arrangement qui était déjà en soi relativement bas. Il était question [que la mère] 
participe également aux activités des enfants ce qu'elle n'a[vait] jamais fait". 


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d. Lors de l'audience du 10 octobre 2018, B______ a, en outre, conclu à 
l'attribution exclusive de l'autorité parentale en sa faveur, en raison du profond 
désaccord persistant entre les parents. 
 
e. Par requêtes des 15 novembre 2018 et 29 mars 2019, B______ a sollicité la 
suspension provisoire du droit de visite de A______ sur les enfants, ces derniers 
subissant des maltraitances de la part de celle-ci. 
 
Le Tribunal n'a pas fait droit à ces requêtes. 
 
f. Par jugement du 12 février 2019, le Tribunal a ordonné que les mineurs 
C______ et D______ soient représentés par un curateur dans la présente 
procédure. 
 
Me E______ a été désignée à cette fin. 
 
g. Par décision du 19 février 2019, le TPAE a transmis au Tribunal le dossier 
n° C/1______/2011, dans le cadre duquel il suivait la situation des parties depuis 
la naissance des enfants. 
 
h. Par requête du 9 avril 2019, B______ a conclu à ce que le Tribunal autorise, à 
titre provisoire, la reprise immédiate du suivi thérapeutique de l'enfant D______ 
auprès de la psychologue L______. 
 
Le Tribunal n'a pas fait droit à cette requête, ce que la Cour a confirmé, par arrêt 
ACJC/844/2020 du 16 juin 2020, au motif qu'il n'était pas conforme à l'intérêt de 
l'enfant que cette reprise s'effectue auprès de la psychologue susvisée, qui ne 
l'avait suivi que deux mois début 2019 et à laquelle l'intimée demeurait opposée. 
L'intérêt de l'enfant était d'être suivi par un thérapeute choisi par ses deux parents. 
En outre, l'enfant ne semblait pas affecté par l'interruption de son suivi 
thérapeutique. 
 
i. Dans leurs déterminations du 15 mai 2019, les enfants, représentés par leur 
curatrice, ont conclu au maintien du statu quo concernant les relationnelles 
personnelles avec leurs parents. 
 
La curatrice avait contacté les enseignants des enfants, qui lui avaient indiqué que 
ceux-ci étaient de bons élèves et que la situation familiale ne les affectait pas dans 
leurs apprentissages. 
 
j. Lors de l'audience du 22 mai 2019, A______ a conclu au maintien de l'autorité 
parentale conjointe sur les enfants, à l'instauration d'une garde partagée, au 
maintien de la curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles 
et à ce que le Tribunal rappelle aux parents la teneur de l'art. 301 al. 1bis ch. 1 et 2 
CC. 


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B______ a conclu au maintien de la garde exclusive des enfants en sa faveur, à la 
suspension du droit de visite octroyé à la mère et au maintien de la curatelle 
d'organisation et de surveillance des relations personnelles. 
 
La curatrice des enfants a conclu à la mise en place d'un suivi psychiatrique pour 
eux auprès d'un pédopsychiatre neutre et au maintien du statu quo s'agissant des 
droits parentaux. 
 
k. Lors des audiences des 7 octobre 2019, 5 mars et 12 novembre 2020, le 
Tribunal a entendu des témoins. 
L______ a déclaré avoir succédé à J______ en janvier 2019 au sein du cabinet 
K______. Cette dernière l'avait avertie que le cas était compliqué et que la 
collaboration serait difficile. La mère avait, en effet, refusé de la rencontrer, 
comme elle avait refusé de rencontrer J______, car elle ne souhaitait pas 
collaborer avec les thérapeutes désignés par le père. Le conflit parental était 
important; ils n'étaient d'accord sur rien. Il y avait des différences culturelles entre 
eux. Elle avait rencontré l'enfant D______ à six reprises, entre janvier et 
février 2019. Dès le premier entretien, il lui avait fait part d'actes de maltraitance 
maternelle. Elle avait noué une bonne alliance thérapeutique avec l'enfant, qui se 
trouvait pris dans un intense conflit de loyauté envers ses parents, raison pour 
laquelle elle était prudente s'agissant desdites allégations de maltraitance. Il était 
nécessaire que l'enfant continue d'être suivi par un thérapeute agréé par les deux 
parents. En l'état, tous les thérapeutes étaient instrumentalisés par ces derniers. 
 
Le Dr H______ a déclaré que l'enfant C______ lui avait révélé être tapée par sa 
mère. Il n'avait pas procédé à une inspection médico-légale, ni à des 
investigations. Toutefois, il avait cru l'enfant. Il y avait une confrontation 
culturelle entre les parents. Depuis novembre 2018, il avait constaté une évolution 
favorable de l'enfant, précisant avoir l'impression qu'un secret avait été levé, soit 
les maltraitances de la mère. Il avait constaté chez l'enfant un grand conflit de 
loyauté envers ses parents, de sorte qu'un suivi était nécessaire. Il n'avait rencontré 
la mère qu'une seule fois, en 2014, et elle ne l'avait plus sollicité par la suite. 
 
Le Dr M______, pédiatre des enfants depuis le printemps 2017, a déclaré que 
B______ lui avait demandé de reprendre leur suivi en raison d'un différend avec 
la précédente pédiatre. Il avait accepté le mandat, bien que A______ fût 
initialement opposée à ce changement. B______ lui avait fait part de ce que la 
mère n'était pas adéquate avec les enfants et les punissait trop sévèrement. Lui-
même n'avait jamais pu vérifier les dires du père, ni remarquer si quelque chose 
de particulier se passait chez l'un ou l'autre des parents, même si l'enfant D______ 
lui avait indiqué que sa mère avait pu lui tirer les oreilles ou lui arracher une dent 
de lait qui branlait. Il n'avait constaté aucun stress chez ce dernier par rapport à 
ces épisodes. Actuellement, les enfants se portaient bien tant sur le plan physique 


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que psychique. Il était toutefois nécessaire qu'ils poursuivent leur thérapie, ces 
derniers étant instrumentalisés par chacun des parents. 
P______, infirmière scolaire, a déclaré avoir reçu à deux reprises chacun des 
enfants, séparément. Lors du second entretien, en février 2020, l'enfant D______ 
lui avait dit que sa mère le tapait sur le bras ou la main et lui tirait parfois les 
oreilles. Il n'avait pas pu dire à quelle fréquence cela arrivait et avait précisé qu'en 
dehors de ces moments, tout se passait bien avec sa mère. L'enfant C______ avait, 
quant à elle, indiqué que tout se passait bien avec sa mère; cette dernière ne la 
frappait pas. Interrogée, la mère avait contesté frapper son fils, reconnaissant lui 
avoir tiré les oreilles à une seule reprise, parce qu'il n'obéissait pas; il lui arrivait 
également de le punir et de le mettre au coin. Le témoin a précisé n'avoir jamais 
constaté de traces de maltraitance sur l'enfant. 
 
La Dresse G______, pédiatre des enfants de 2013 à 2017, a déclaré que ces 
derniers étaient en bonne santé. Elle n'avait jamais constaté de signes de 
maltraitance, malgré les allégations du père contre la mère. En parlant avec les 
enfants, elle avait eu "l'impression qu'il s'agissait de choses induites" par le père. 
La mère avait reconnu avoir donné des fessées aux enfants et arraché une dent de 
lait de son fils avec un fil accroché à une porte, ce qui était normal dans sa culture. 
Le père cherchait à "monter un dossier" contre la mère et lui avait souvent 
demandé des certificats pour attester d'actes de maltraitance qu'elle n'avait jamais 
constatés. Elle avait systématiquement refusé, de sorte que le père avait changé de 
pédiatre. 
 
Le Dr Q______, psychiatre, a déclaré avoir rencontré les enfants à une reprise, en 
avril 2019, dans le cadre de leur suivi au sein du O______ [cabinet de 
consultations familiales]. Le but de cet entretien était de "déterminer s'il y avait 
suspicion de violences intra familiale". Il n'avait pas été en mesure de confirmer 
une quelconque apparence de sévices ou de maltraitances de la part de l'un ou 
l'autre des parents sur les enfants, précisant qu'un seul entretien ne pouvait mettre 
en avant "que des choses manifestes", ce qui n'avait pas été le cas. 
N______, psychologue au sein du O______, a déclaré n'avoir constaté aucun 
indice laissant suggérer que les enfants subissaient des violences corporelles 
(comportements de protection, moment de fuite, détresse en présence de la mère, 
moments de forte anxiété, de stress, décrochage scolaire par ex.). A la demande du 
SPMi, il avait observé les enfants au domicile et en présence de chacun des 
parents. Les enfants avaient le même comportement chez leur père et chez leur 
mère; "ils avaient les mêmes relations, le même amour, et ceci réciproquement". 
R______, nounou des enfants de 2012 à 2018, a déclaré avoir vécu au domicile du 
père, qui s'occupait bien de ces derniers et davantage que la mère. Ils étaient tous 
deux de bons parents. La mère avait une approche éducative plus légère; "un peu 


- 12/34 - 
 
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différente en raison de sa culture et de son éducation". Elle voulait accorder plus 
de liberté aux enfants que le père. Au moment de la séparation, les enfants avaient 
vécu des moments difficiles. L'enfant D______ avait indiqué que sa mère le tapait 
et, à une reprise, qu'elle l'avait puni en l'obligeant à rester sur le balcon. 
 
l. Lors de l'audience du 6 mai 2021, A______ a déclaré que les enfants se 
portaient bien. Actuellement, elle communiquait avec le père par messages et 
courriels pour transmettre les informations relatives aux enfants et aux calendriers 
des visites. La situation était apaisée et désormais ils se saluaient lorsqu'ils se 
voyaient. Lors de la séparation, elle avait suivi une thérapie à la demande du 
TPAE; elle avait consulté son thérapeute à trois ou quatre reprises depuis cette 
demande. Elle n'avait pas entrepris un travail sur ses compétences parentales, tous 
les intervenants ayant relevé qu'elle disposait des capacités nécessaires pour 
éduquer ses enfants. 
B______ n'a pas comparu. 
 
m. Dans ses plaidoiries finales écrites, la curatrice des enfants a conclu au 
maintien de l'autorité parentale conjointe, limitée par une curatelle de soins, à 
l'instauration d'une garde alternée s'exerçant du lundi (11h00 ou 16h00) au 
mercredi matin avec la maman, du mercredi (11h00 ou 16h00) au vendredi matin 
avec le papa et un week-end sur deux du vendredi (11h00 ou 16h00) au lundi 
matin en alternance une semaine sur deux avec chacun des parents, ainsi que la 
moitié des vacances scolaires, le domicile légal des enfants pouvant être fixé chez 
le père. Enfin, elle s'en rapportait à justice s'agissant des questions liées à 
l'entretien des enfants et à l'attribution des bonifications pour tâches éducatives. 
 
La curatrice avait rencontré les enfants le 10 mai 2021, qui se portaient bien. Ces 
derniers lui avaient dit que les relations personnelles avec leur mère se déroulaient 
bien et qu'ils souhaitaient la mise en place d'une garde alternée. L'enfant C______ 
avait précisé que sa mère lui manquait et qu'elle voulait la voir plus. Ils avaient 
également indiqué que leurs parents communiquaient par téléphone et par 
messages et qu'ils continuaient l'ensemble de leurs activités extrascolaires 
(musique, rythmique, équitation et natation), ce qui leur convenait. 
A______ a conclu au maintien de l'autorité parentale conjointe sur les enfants, à 
l'instauration d'une garde alternée s'exerçant la première semaine, le lundi, mardi, 
vendredi (11h00 ou 16h00) au mercredi matin et, une fois par mois, en plus du 
mercredi au jeudi matin, la deuxième semaine, le lundi et le mardi au mercredi 
matin, ou en alternance une semaine sur deux chez l'un des parents, ainsi que 
durant la moitié des vacances scolaires, le domicile légal des enfants étant auprès 
du père, et au maintien de la curatelle d'organisation et de surveillance des 
relations personnelles. Elle a également conclu à ce que le Tribunal dise qu'elle 
n'était plus tenue de verser des contributions d'entretien pour les enfants au père, 


- 13/34 - 
 
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avec effet rétroactif au 20 janvier 2018, la bonification pour tâches éducatives 
devant être partagée par moitié entre les parents et le père continuant à percevoir 
les allocations familiales, à charge pour lui de payer les primes d'assurances 
maladies des enfants et leurs frais médicaux non remboursés, et modifie en 
conséquence l'ordonnance DTAE/4067/2015 du TPAE du 30 septembre 2015. 
B______ a conclu à l'attribution exclusive en sa faveur de l'autorité parentale et de 
la garde des enfants, un droit de visite devant être octroyé à la mère à raison d'un 
week-end sur deux, du vendredi au mardi matin, tous les lundis, et la moitié des 
vacances scolaires en alternance. Il a également conclu à ce que le Tribunal 
autorise la reprise du suivi thérapeutique de l'enfant D______ auprès de L______, 
condamne A______ à contribuer à l'entretien de chaque enfant à hauteur de 
1'506 fr. par mois dès le "dépôt de l'action alimentaire" jusqu'à leur majorité, 
voire au-delà en cas d'études ou formation sérieuses et suivies, ces contributions 
devant être indexées, condamne les parents au paiement des honoraires de la 
curatrice à raison de la moitié chacun pour la procédure au fond et renonce à 
statuer sur les honoraires de celle-ci pour la procédure de mesures provisionnelles. 
 
n. Le Tribunal a gardé la cause à juger à l'issue des plaidoiries finales écrites 
susvisées, après répliques. 
E. 
La situation personnelle et financière des parties est la suivante: 
 
a. A______ a obtenu son diplôme d'infirmière en juillet 2014 et est actuellement 
employée à S______ à un taux de 80%. 
 
En 2019, son revenu annuel net s'élevait à 86'001 fr., composés de son salaire et 
"d'autres prestations accessoires" (5'249 fr.) (point 2.3 de son certificat de 
salaire), soit 7'166 fr. net par mois, treizième salaire compris. Entre septembre et 
novembre 2020, elle a perçu un revenu mensuel net moyen de 6'125 fr. et, en 
janvier 2022, de 5'410 fr. 15, après prélèvement de l'impôt à la source à hauteur de 
1'173 fr. 30. 
 
En 2022, elle a acquis un bien immobilier à T______ (France), situé proche du 
domicile de B______. 
 
Ses charges mensuelles, telles qu'arrêtées par le premier juge, s'élèvent à 
3'676 fr. 90, comprenant son entretien de base selon les normes OP (1'145 fr. 75 
[recte: 1'020 fr.], soit 1'200 fr. réduit de 15% pour tenir compte du fait qu'elle vit 
en France), ses frais de logement (1'853 fr. 80), de chauffage et d'eau chaude 
(220 fr.), sa prime d'assurance-maladie (314 fr., selon ses allégations), ses frais de 
repas pris à l'extérieur (73 fr. 35, selon ses allégations) et ses frais de transport 
(70 fr.). 


- 14/34 - 
 
C/22220/2017 
 
En appel, elle allègue que ses charges s'élèvent à 4'342 fr. 77, comprenant son 
entretien de base selon les normes OP (1'200 fr.), ses frais de logement 
(1'853 fr. 80, montant non contesté), son assurance habitation (74 fr. 45), les frais 
d'entretien et de copropriété de son logement (95 fr. 42, conformément à la pièce 
produite), ses frais de gaz (71 fr.), d'électricité (40 fr.), d'eau (40 fr., selon son 
estimation), de chauffage (140 fr., selon son estimation), sa prime d'assurance-
maladie LAMal pour l'année 2022 (292 fr. 20, conformément à la pièce produite), 
ses frais de déplacement (70 fr.), de parking professionnel (91 fr. 55, 
conformément à la pièce produite), de repas pris à l'extérieur (80 fr.), de téléphone 
(87 fr. 80), de télévision (67 fr. 55) et une "réserve pour imprévu" (150 fr.). 
 
A teneur des pièces produites en appel, son assurance habitation s'élève à 
35.53 euros par mois et ses frais de téléphone à 40 fr. par mois (sans prendre en 
compte les mensualités relatives au paiement de son téléphone portable). 
 
b. B______ travaille à temps plein en qualité de maître d'enseignement général à 
U______ à Genève. 
 
En octobre et novembre 2020, son revenu mensuel net moyen s'est élevé à 
10'390 fr. 25, treizième salaire compris. 
 
Il a allégué que ses frais d'eau et de chauffage s'élevaient à 587 fr. 25 par mois et a 
produit diverses factures des SIG à cet égard. Il a également allégué que les frais 
d'entretien de sa maison se montaient à 2'529 fr. 01 par mois et a produit diverses 
factures et tickets de caisse de magasins de bricolage. 
 
Sa prime d'assurance bâtiment s'élève à 109 fr. 80 par mois. 
 
Ses charges mensuelles, telles qu'arrêtées par le premier juge, s'élèvent à 
3'201 fr. 70, comprenant son entretien de base selon les normes OP (1'350 fr.), 
70% de ses frais de logement (866 fr. 25), ses frais de chauffage (220 fr., le 
montant allégué à cet égard étant excessif), ses primes d'assurance-maladie 
(695 fr. 45) et ses frais de transport (70 fr.). 
 
c. L'enfant C______ est actuellement âgée de 12 ans. 
 
Le Tribunal a retenu que ses besoins mensuels se montaient à 1'597 fr. 40, 
comprenant son entretien de base selon les normes OP (600 fr.), sa participation 
de 15% aux frais de logement de son père (185 fr. 63), ses prime d'assurance-
maladie (210 fr. 45), ses frais médicaux non remboursés (29 fr. 17), ses activités 
extrascolaires (527 fr. 14) et ses frais de transport (45 fr.). 
 
d. L'enfant D______ est actuellement âgé de 10 ans. 
 
Le Tribunal a retenu que ses besoins mensuels se montaient à 1'428 fr. 10, 
comprenant son entretien de base selon les normes OP (400 fr.), sa participation 


- 15/34 - 
 
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de 15% aux frais de logement de son père (185 fr. 63), ses primes d'assurance-
maladie (210 fr. 45), ses frais médicaux non remboursés (59 fr. 86), ses activités 
extrascolaires (527 fr. 14) et ses frais de transport (45 fr.). 
F. 
Dans le jugement entrepris, le Tribunal a retenu que le conflit parental était 
important et persistant. Les parents étaient incapables de s'entendre sur les aspects 
de la vie de leurs enfants. Ils avaient également des visions éducatives différentes 
et incompatibles, en raison de leurs origines culturelles. Ces tensions impactaient 
le bien-être des enfants. A titre d'exemple, le suivi thérapeutique de l'enfant 
D______, pourtant nécessaire, auprès de L______ avait pris fin en raison de 
l'opposition de la mère. Cette dernière n'avait, en outre, pas pris au sérieux la 
demande du TPAE d'entamer un suivi thérapeutique individuel. L'autorité 
parentale sur les enfants devait donc être exclusivement attribuée au père. 
 
La prise en charge actuelle des enfants fonctionnait bien, ces derniers étant en 
bonne santé et leur scolarité se déroulant parfaitement. Une garde alternée n'était 
pas envisageable, compte tenu du conflit de loyauté dans lequel se trouvaient les 
enfants. A cet égard, la curatrice s'était limitée à transmettre le désir des enfants de 
partager leur temps de manière égale entre leurs parents, sans analyser si celui-ci 
était compatible avec leurs intérêts. L'opposition constante de la mère avec les 
thérapies entreprises par le père, ou encore son opposition à certaines activités 
extrascolaires, commandaient de ne pas instaurer une garde partagée, mais de 
maintenir le statu quo. 
A______ disposait d'un solde mensuel de 3'489 fr. (7'166 fr. de revenus - 3'677 fr. 
de charges) et B______ de 7'188 fr. (10'390 fr. de revenus - 3'202 fr. de charges). 
Les besoins des enfants, après déductions des allocations familiales, s'élevaient à 
1'297 fr. 40 pour la mineure C______ et à 1'128 fr. 10 pour le mineur D______. 
Compte tenu de la différence entre les situations financières respectives des 
parents, du fait que le père bénéficiait de la garde des enfants et que le droit de 
visite de la mère était élargi, la contribution d'entretien de chaque enfant, à charge 
de la mère, devait être arrêtée à 900 fr. par mois. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable contre les décisions finales de première instance, dans 
les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au dernier état des 
conclusions devant l'autorité inférieure, est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 1 
let. a et al. 2 CPC). 
 
En l'espèce, le litige porte notamment sur les droits parentaux, soit une affaire non 
pécuniaire dans son ensemble, de sorte que la voie de l'appel est ouverte 
indépendamment de la valeur litigieuse (arrêts du Tribunal fédéral 5A_781/2015 
du 14 mars 2016 consid. 1 et 5A_331/2015 du 20 janvier 2016 consid. 1). 


- 16/34 - 
 
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1.2 Déposé dans le délai utile et selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 
311 al. 1 CPC), l'appel est recevable. 
 
1.3 Formés dans les réponses à l'appel (art. 313 al. 1 CPC) et dans le respect des 
formes énoncées ci-dessus (art. 145 al. 1 let. a CPC), les appels joints sont 
également recevables. 
 
Le fait que le père n'a pas expressément indiqué faire appel joint dans sa réponse 
est sans conséquence sur la recevabilité de celui-ci, dès lors qu'il a clairement 
formulé des conclusions excédant le rejet de l'appel (ATF 121 III 420 consid. 1; 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_618/2012 du 27 mai 2013 consid. 4.1). 
 
Par souci de simplification et pour respecter le rôle initial des parties en appel, la 
mère sera ci-après désignée en qualité d'appelante, le père en qualité d'intimé et 
les enfants seront désignés en cette qualité. 
2. 
S'agissant d'une action qui n'est pas liée à une procédure matrimoniale, la 
procédure simplifiée s'applique (art. 295 CPC). 
 
La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC), mais 
uniquement dans la limite des griefs suffisamment motivés qui sont formulés 
(arrêts du Tribunal fédéral 4A_290/2014 du 1er septembre 2014 consid. 5 et 
5A_89/2014 du 15 avril 2011 consid. 5.3.2). 
 
La cause est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée en tant qu'elle 
concerne des enfants mineurs (art. 296 al. 1 et 3 CPC). La Cour n'est liée ni par les 
conclusions des parties, ni par l'interdiction de la reformatio in pejus (ATF 
129 III 417 consid. 2.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_560/2009 du 18 janvier 
2010 consid. 3.1). La maxime inquisitoire ne dispense toutefois pas les parties de 
collaborer activement à la procédure et d'étayer leurs propres thèses; il leur 
incombe de renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les 
moyens de preuve disponibles (ATF 128 III 4.11 consid. 3.2.1; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_762/2013 du 27 mars 2014 consid. 4.1). 
3. 
Les parties ont produit des pièces nouvelles devant la Cour. 
 
3.1 En vertu de l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux 
ne sont pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans 
retard (let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise 
(let. b). 
 
Dans les causes de droit de la famille concernant des enfants mineurs, eu égard à 
l'application des maximes d'office et inquisitoire illimitée, tous les novas sont 


- 17/34 - 
 
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admis en appel, même si les conditions prévues par l'art. 317 al. CPC ne sont pas 
réalisées (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1). 
 
3.2 Il s'ensuit que les pièces nouvelles produites par les parties, qui sont 
susceptibles d'être utiles pour déterminer le sort des enfants et fixer leur 
contribution d'entretien, sont recevables, ainsi que les faits s'y rapportant, ce qui 
n'est pas contesté. 
4. 
Les enfants sollicitent préalablement l'établissement d'un rapport complémentaire 
et actuel du SPMi, ainsi que la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique de la 
famille. 
 
L'appelante, quant à elle, requiert l'apport de la procédure n° C/1______/2011 
introduite par-devant le TPAE. 
 
4.1 Conformément à l'art. 316 al. 3 CPC, l'instance d'appel peut librement décider 
d'administrer des preuves. 
 
En règle générale, la procédure d'appel est menée purement sur dossier, sans tenue 
d'une audience ni administration de preuves (ATF 142 III 413 consid. 2.2.1). 
 
Même lorsque le procès est soumis à la maxime inquisitoire en vertu de l'art. 296 
al. 1 CPC, applicable aux questions concernant les enfants, le juge est autorisé à 
effectuer une appréciation anticipée des preuves déjà disponibles et, s'il peut 
admettre de façon exempte d'arbitraire qu'une preuve supplémentaire offerte par 
une partie serait impropre à ébranler sa conviction, refuser d'administrer cette 
preuve (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1 et 4.3.2; 130 III 734 consid. 2.2.3; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_86/2016 du 5 septembre 2016 consid. 5.2.2). 
 
L'autorité jouit d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 142 III 413 consid. 2.2.1; 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_37/2017 du 10 juillet 2017 consid. 3.1.2). 
 
4.2 En l'occurrence, les enfants font valoir qu'un nouveau rapport du SPMi et une 
expertise familiale seraient nécessaires à la Cour afin de comprendre la situation 
des parties, la présente procédure n'étant que "la pointe de l'iceberg". 
 
Or, la Cour dispose déjà de l'intégralité du dossier de la cause n° C/1______/2011 
introduite par-devant le TPAE, l'apport de cette procédure ayant déjà eu lieu par 
décision du 19 février 2019. Dans le cadre de cette procédure, le SPMi, ainsi que 
divers autres intervenants auprès de la famille, ont rendu de nombreux rapports 
sur la situation de celle-ci. Les différents thérapeutes et pédiatres des enfants ont 
également été entendus par le premier juge et les parties n'allèguent pas que de 
nouveaux éléments pertinents seraient intervenus depuis. 
 
La Cour s'estime donc suffisamment renseignée sur la situation de la famille pour 
se déterminer sur la question des droits parentaux. 


- 18/34 - 
 
C/22220/2017 
 
Par ailleurs, le fait de soumettre les enfants à de nouvelles auditions par des 
experts serait contraire à leur intérêt, qui commande également de ne pas faire 
perdurer davantage la présente procédure. 
 
La cause étant en état d'être jugée, il ne sera pas donné suite aux conclusions 
préalables des parties. 
5. 
L'appelante reproche au Tribunal d'avoir procédé à une constatation inexacte et 
incomplète des faits sur plusieurs points. L'état de fait présenté ci-dessus a donc 
été rectifié et complété dans la mesure utile, sur la base des actes et pièces de la 
présente procédure et de la cause n° C/1______/2011. 
6. 
L'appelante et les enfants font grief au Tribunal d'avoir attribué l'autorité parentale 
exclusive à l'intimé et de ne pas avoir mis en place un système de garde alternée. 
Les enfants sollicitent, en outre, que l'autorité parentale conjointe soit limitée en 
instaurant une curatelle de soins pour chacun d'eux. 
 
6.1.1 En vertu de l'art. 298d al. 3 CC, lorsqu'il est saisi d'une action en 
modification de la contribution d'entretien, le juge modifie au besoin la manière 
dont l'autorité parentale et les autres points concernant le sort des enfants ont été 
réglés. 
 
Toute modification dans l'attribution de l'autorité parentale ou de la garde de fait 
suppose que la nouvelle réglementation soit requise dans l'intérêt de l'enfant en 
raison de la survenance de faits nouveaux essentiels. En d'autres termes, une 
nouvelle réglementation de l'autorité parentale, respectivement de l'attribution de 
la garde de fait, ne dépend pas seulement de l'existence de circonstances nouvelles 
importantes; elle doit aussi être commandée par le bien de l'enfant (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_428/2014 du 22 juillet 2014 consid. 6.2; 5A_63/2011 du 
1er juin 2011 consid. 2.4.1 et 5A_697/2009 du 4 mars 2010 consid. 3). Selon la 
jurisprudence, la modification ne peut être envisagée que si le maintien de la 
réglementation actuelle risque de porter atteinte au bien de l'enfant et le menace 
sérieusement; la nouvelle réglementation doit ainsi s'imposer impérativement, en 
ce sens que le mode de vie actuel nuit plus au bien de l'enfant que le changement 
de réglementation et la perte de continuité dans l'éducation et les conditions de vie 
qui en est consécutive (arrêts du Tribunal fédéral 5A_781/2015 du 14 mars 2016 
consid. 3.2.2; 5A_63/2011 précité consid. 2.4.1 et 5C_32/2007 du 10 mai 2007 
consid. 4.1). 
 
Savoir si une modification essentielle est survenue doit s'apprécier en fonction de 
toutes les circonstances du cas d'espèce et relève du pouvoir d'appréciation de 
l'autorité saisie (arrêt du Tribunal fédéral 5A_951/2020 17 février 2021 
consid. 3.2). 


- 19/34 - 
 
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6.1.2 L'autorité parentale conjointe est la règle depuis l'entrée en vigueur des 
nouvelles dispositions du Code civil relatives à l'autorité parentale, ce 
indépendamment de l'état civil des parents (art. 296 al. 2, 298a al. 1, 298b al. 2 et 
298d al. 1 CC). Il n'est qu'exceptionnellement dérogé à ce principe, lorsqu'il 
apparaît que l'attribution de l'autorité parentale exclusive à l'un des parents est 
nécessaire pour le bien de l'enfant. Une telle exception est en particulier 
envisageable en présence d'un conflit important et durable entre les parents ou 
d'une incapacité durable pour ceux-ci de communiquer entre eux à propos de 
l'enfant, pour autant que cela exerce une influence négative sur celui-ci et que 
l'autorité parentale exclusive permette d'espérer une amélioration de la situation. 
De simples différends, tels qu'ils existent au sein de la plupart des familles, 
d'autant plus en cas de séparation ou de divorce, ne constituent pas un motif 
d'attribution de l'autorité parentale exclusive, respectivement de maintien d'une 
autorité parentale exclusive préexistante (ATF 142 III 53 consid. 3; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_277/2021 du 30 novembre 2021 consid. 4.1.1; 5A_489/2019 
et 5A_504/2019 du 24 août 2020 consid. 4.1). 
 
En l'absence de toute communication entre les parents, le bien de l'enfant n'est 
cependant pas garanti par l'exercice de l'autorité parentale conjointe. Celle-ci 
suppose en effet que les parents s'entendent un minimum sur les questions 
principales concernant l'enfant et qu'ils soient au moins capables de coopérer dans 
une certaine mesure. Si tel n'est pas le cas, l'autorité parentale conjointe constitue 
presque inévitablement une charge pour l'enfant, qui s'accentue dès que celui-ci se 
rend compte du désaccord de ses parents. Cette situation comporte également des 
risques comme celui de retarder la prise de décisions importantes, par exemple en 
lien avec des suivis ou traitements médicaux (ATF 142 III 197 consid. 3.5; arrêts 
du Tribunal fédéral 5A_320/2022 du 30 janvier 2023 consid. 7.1; 5A_277/2021 
précité consid. 4.1.1 et 5A_194/2020 du 5 novembre 2020 consid. 3.1). 
 
6.1.3 En vertu de l'art. 308 CC, lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de 
protection de l'enfant - respectivement le juge (art. 298d al. 3 CC) - nomme un 
curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise 
en charge de l'enfant (al. 1). L'autorité parentale peut être limitée en conséquence 
(al. 3). 
 
L'institution d'une curatelle au sens de l'art. 308 CC suppose d'abord, comme toute 
mesure de protection de l'enfant (cf. art. 307 al. 1 CC), que le développement de 
celui-ci soit menacé. Il faut ensuite, conformément au principe de subsidiarité, que 
ce danger ne puisse être prévenu par les père et mère eux-mêmes, ni par les 
mesures plus limitées de l'art. 307 CC. Enfin, selon le principe de l'adéquation, 
l'intervention active d'un conseiller doit apparaître appropriée pour atteindre ce 
but. Le principe de la proportionnalité est la pierre angulaire du système de 
protection civile de l'enfant, la mesure ordonnée devant notamment être apte à 
atteindre le but de protection visé et nécessaire à cette fin (ATF 140 III 241 


- 20/34 - 
 
C/22220/2017 
consid. 2.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_7/2016 du 15 juin 2016 consid. 3.3.1 et 
5A_793/2010 du 14 novembre 2011 consid. 5.1). 
 
6.1.4 La garde alternée est la situation dans laquelle les parents exercent en 
commun l'autorité parentale, mais se partagent la garde de l'enfant de manière 
alternée pour des périodes plus ou moins égales (arrêts du Tribunal fédéral 
5A_345/2014 du 4 août 2014 consid. 4.2 et 5A_866/2013 du 16 avril 2014 
consid. 5.2). L'autorité parentale conjointe n'implique pas nécessairement 
l'instauration d'une garde alternée. Invité à statuer à cet égard, le juge doit 
néanmoins examiner, nonobstant et indépendamment de l'accord des parents quant 
à une garde alternée, si celle-ci est possible et compatible avec le bien de l'enfant 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_527/2015 du 6 octobre 2015 consid. 4). Le bien de 
l'enfant constitue en effet la règle fondamentale en matière d'attribution des droits 
parentaux, les intérêts des parents devant être relégués au second plan. Le juge 
doit évaluer, sur la base de la situation de fait actuelle ainsi que de celle qui 
prévalait avant la séparation des parties, si l'instauration d'une garde alternée est 
effectivement à même de préserver le bien de l'enfant (ATF 142 III 617 
consid. 3.2.3). 
 
Au nombre des critères essentiels pour cet examen, entrent en ligne de compte les 
capacités éducatives des parents, lesquelles doivent être données chez chacun 
d'eux pour pouvoir envisager l'instauration d'une garde alternée, ainsi que 
l'existence d'une bonne capacité et volonté des parents de communiquer et 
coopérer compte tenu des mesures organisationnelles et de la transmission 
régulière d'informations que nécessite ce mode de garde. A cet égard, on ne 
saurait déduire une incapacité à coopérer entre les parents du seul refus d'instaurer 
la garde alternée. En revanche, un conflit marqué et persistant entre les parents 
portant sur des questions liées à l'enfant laisse présager des difficultés futures de 
collaboration et aura en principe pour conséquence d'exposer de manière 
récurrente l'enfant à une situation conflictuelle, ce qui pourrait apparaître contraire 
à son intérêt. Il faut également tenir compte de la situation géographique et de la 
distance séparant les logements des deux parents, de la stabilité qu'apporte à 
l'enfant le maintien de la situation antérieure, en ce sens notamment qu'une garde 
alternée sera instaurée plus facilement lorsque les deux parents s'occupaient de 
l'enfant en alternance déjà avant la séparation, de la possibilité pour les parents de 
s'occuper personnellement de l'enfant, de l'âge de ce dernier et de son 
appartenance à une fratrie ou à un cercle social. Le juge dispose d'un large 
pouvoir d'appréciation (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_794/2017 du 7 février 2018 consid. 3.1). 
 
6.1.5 Le juge n'est pas lié par les conclusions du SEASP ou du SPMi. Le rapport 
de ces services (lequel constitue une preuve au sens des art. 168 et 190 CPC) est 
soumis, à l'instar des autres preuves, au principe de la libre appréciation 
consacré par l'art. 157 CPC (HAFNER, Basler Kommentar, Schweizerische 


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C/22220/2017 
Zivilprozessordnung, 2017, n° 4 ad art. 190 CPC; WEIBEL/NAEGELI, Kommentar 
zur Schweizerischen Zivilprozess-ordnung, 2016, n° 8 ad art. 190 CPC). 
Cependant, une portée particulière peut être conférée au rapport d'évaluation 
sociale, qui prend en compte toute une série d'éléments objectifs, basés sur les 
déclarations d'intervenants scolaires, médicaux ou sociaux; il contient également 
des appréciations subjectives, lesquelles dénotent souvent une grande expérience 
en la matière, mais ne sauraient remplacer le pouvoir de décision du juge 
(ACJC/1311/2017 du 11 octobre 2017 consid. 3.1.2). 
 
6.2.1 En l'espèce, par décision DTAE/5286/2014 du 15 mai 2014, le TPAE a 
maintenu l'autorité parentale conjointe sur les enfants, le conflit parental ne 
justifiant pas de déroger à cette règle. 
 
En première instance, l'intimé a motivé l'attribution en sa faveur de l'autorité 
parentale exclusive par la persistance du conflit parental, sans toutefois se 
prévaloir de faits nouveaux essentiels justifiant une nouvelle réglementation sur ce 
point. Il n'a pas allégué que la situation des parties, en particulier celle de la mère 
et des enfants, se serait modifiée ou encore que le conflit parental se serait péjoré 
d'une quelconque manière. Or, la survenance de circonstances nouvelles 
importantes est une condition sine qua non à une nouvelle réglementation de 
l'autorité parentale. Le Tribunal ne pouvait donc pas attribuer l'autorité parentale 
exclusive à l'intimé au motif que le conflit parental subsistait après plusieurs 
années de séparation. 
 
En outre, contrairement à ce qu'a retenu le Tribunal, il ressort du dossier que les 
parents s'entendent sur un minimum de questions principales concernant les 
enfants et sont capables de coopérer dans une certaine mesure. L'appelante évoque 
même une très légère amélioration de la communication. Les seules déclarations 
du témoin L______, selon lesquelles les parties ne s'entendent sur rien, ne 
sauraient suffire à cet égard, étant rappelé que ce témoin a reçu l'enfant D______ 
en consultation durant seulement deux mois, de surcroît en 2019. En effet, le 
SPMi a relevé, à plusieurs reprises, que les parents étaient autonomes concernant 
l'organisation du calendrier des visites, ce qui impliquait nécessairement une 
coopération entre eux. En outre, ils s'entendaient sur les questions relatives à la 
scolarité des enfants et aux activités extrascolaires. A cet égard, le SPMi a relevé 
que les parents étaient impliqués de manière adéquate dans le suivi scolaire des 
enfants, qui ne posait aucun problème, et ces derniers avaient indiqué à leur 
curatrice, en mai 2021, poursuivre leurs nombreuses activités extrascolaires, ce 
dont ils étaient satisfaits. Ces aspects de la vie des enfants ne génèrent donc pas de 
désaccord ou de conflit entre les parents. 
 
Les parents ont, certes, des visions éducatives divergentes, notamment concernant 
l'autonomie à accorder aux enfants. Cela étant, le TPAE et le SPMi ont considéré 
qu'ils disposaient de capacités éducatives équivalentes. La nounou des enfants a 


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C/22220/2017 
d'ailleurs déclaré qu'ils étaient tous deux de bons parents. En tous les cas, ces 
divergences éducatives ne sont pas suffisamment importantes pour faire obstacle 
au maintien de l'autorité parentale conjointe. 
 
L'opposition de l'appelante à la poursuite de la thérapie de l'enfant D______ 
auprès de L______ ne constitue pas un fait nouveau essentiel justifiant le retrait 
de l'autorité parentale à la mère et n'est pas uniquement imputable à celle-ci, 
contrairement à ce qu'a retenu le Tribunal. En effet, cette thérapie n'a duré que 
deux mois. En outre, il ressort du dossier que l'intimé a changé le pédiatre des 
enfants et le thérapeute du mineur D______, sans avertir ni obtenir le 
consentement préalable de l'appelante et sans justification valable. A cet égard, la 
Dresse G______ a déclaré que l'intimé avait changé de pédiatre, car elle avait 
refusé d'aller dans son sens en lui remettant un certificat de constatation de 
maltraitance. L'intimé n'a pas expliqué les raisons pour lesquelles il avait changé 
le thérapeute de l'enfant D______, alors que le Dr I______ le suivait depuis un an 
et demi. Le TPAE a d'ailleurs rappelé à l'intimé la teneur de l'art. 301 al. 1bis ch. 1 
et 2 CC et l'importance de prendre les décisions relatives au suivi médical des 
enfants avec l'accord de l'appelante, ce qu'il n'a pas respecté. Dans ces 
circonstances, l'opposition susvisée de l'appelante, qui ne refusait pas à un suivi 
thérapeutique pour ses enfants - la mineure C______ en suivant un depuis 2014 - 
ne justifie pas de lui retirer l'autorité parentale sur ces derniers. 
 
S'agissant des prétendus actes de maltraitance de l'appelante sur les enfants, ceux-
ci n'ont pas été établis. En effet, les propos des enfants en ce sens, recueillis par 
divers professionnels, doivent être appréciés avec retenue, compte tenu du conflit 
de loyauté dans lequel ils se trouvent, comme attesté par plusieurs témoins. Par 
ailleurs, bien que l'enfant C______ a verbalisé à son thérapeute que sa mère la 
tapait, elle a soutenu le contraire à l'infirmière scolaire. La Dresse G______ a 
également indiqué au SPMi, dans son courrier du 22 novembre 2017, que les 
allégations de l'enfant C______ à cet égard étaient par la suite devenues confuses. 
En outre, les pédiatres, les professionnels du O______ [cabinet de consultations 
familiales], ainsi que l'infirmière scolaire, n'ont pas constaté d'actes de 
maltraitance sur les enfants, ni même d'indices en ce sens. Après instruction, le 
Ministère public a également constaté que les allégations de maltraitance n'étaient 
pas établies et ne reposaient que sur les déclarations du père. A ce sujet, la Dresse 
G______ a déclaré avoir l'impression que les propos des enfants étaient induits 
par le père, qui souhaitait "monter un dossier" contre la mère. Il ne se justifie donc 
pas de retirer l'autorité parentale à cette dernière pour ce motif. 
 
Le Tribunal ne pouvait pas non plus prendre en compte le fait que l'appelante 
n'avait pas poursuivi sa thérapie individuelle pour lui retirer son autorité parentale. 
Suite à l'injonction du TPAE aux parents d'entreprendre une thérapie familiale, 
contenue dans son ordonnance DTAE/4186/2017 du 8 juin 2017, l'appelante a 
déclaré avoir encore consulté son thérapeute à trois ou quatre reprises, ce qui n'est 


- 23/34 - 
 
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manifestement pas suffisant pour apaiser sa relation avec l'intimé. Cela étant, ce 
dernier n'a pas établi avoir entrepris une quelconque démarche thérapeutique. De 
plus, la thérapie familiale ordonnée par le TPAE a pris fin en raison du 
positionnement de l'intimé, comme relevé par le SPMi dans son rapport du 
26 septembre 2018, dont il ressort également que l'appelante aurait souhaité 
poursuivre cette thérapie. 
 
Il s'ensuit qu'aucun fait nouveau essentiel n'est intervenu depuis mai 2014 
justifiant une nouvelle réglementation sur l'autorité parentale. 
 
En tous les cas, aucun élément du dossier ne permet de retenir que le maintien de 
l'autorité parentale conjointe risquerait de porter atteinte d'une quelconque 
manière au bien des enfants. En effet, ces derniers se portent bien actuellement, 
tant sur plan physique que psychologique, comme relevé par le Dr M______. Le 
Dr H______ a également relevé que l'enfant C______ évoluait favorablement 
depuis novembre 2018. Les enseignants des enfants ont indiqué à leur curatrice 
qu'ils étaient de bons élèves et que la situation familiale n'affectait pas leur 
apprentissage. Le témoin N______ a confirmé que les enfants se portaient bien, 
étaient sociables, ne présentaient pas de difficulté scolaire et se comportaient de la 
même manière auprès de leur père et de leur mère, avec lesquels ils partageaient 
beaucoup d'affection. 
 
En définitive, les conditions pour modifier la réglementation actuelle de l'autorité 
parentale ne sont pas réalisées. L'attribution de l'autorité parentale exclusive au 
père serait uniquement de nature à lui simplifier la prise de décisions au sujet des 
enfants, en particulier s'agissant de leur suivi thérapeutique, mais cette solution ne 
servirait pas le bien des enfants. Au contraire, il est primordial pour ces derniers 
que l'appelante continue à être impliquée dans les décisions importantes les 
concernant, s'investisse dans leur éducation et occupe son rôle parental. 
 
6.2.2 Comme relevé ci-dessus, le développement des enfants n'est pas menacé par 
le désaccord des parents sur leur suivi médical. En particulier, le bien-être de 
l'enfant D______ n'a pas été affecté par l'opposition de l'appelante à la poursuite 
de sa thérapie auprès de L______, ce que la Cour a déjà relevé dans son arrêt 
ACJC/844/2020 du 16 juin 2020. 
 
Cela étant, les témoins L______ et M______ ont tous deux attesté de la nécessité 
que l'enfant D______ poursuive une thérapie, comme sa sœur, compte tenu du 
conflit de loyauté dans lequel il se trouve et de son instrumentalisation par chacun 
des parents. Le témoin L______ a également relevé la nécessité de trouver un 
thérapeute neutre, agréé par les deux parents, ce que la Cour a déjà relevé dans 
l'arrêt susvisé. En outre, il apparaît que les différents thérapeutes intervenus 
auprès des enfants, choisis par les parents, ont été instrumentalisés par ces 


- 24/34 - 
 
C/22220/2017 
derniers, ce qui ressort du témoignage de L______ et des constatations du 
Ministère public dans son ordonnance du 1er juin 2021. 
 
Les parents n'ont toutefois pas été en mesure de se mettre d'accord sur un 
thérapeute, de sorte qu'une curatelle ad hoc sera instaurée uniquement pour le 
choix de celui-ci. En effet, le suivi thérapeutique de l'enfant C______, ainsi que le 
suivi des enfants auprès de leur pédiatre, ne posent actuellement aucun problème 
entre les parents. Ces derniers sont donc en mesure d'assurer le suivi thérapeutique 
de l'enfant D______ auprès d'un thérapeute neutre, choisi par un curateur, qui sera 
lui-même désigné par le TPAE. 
 
Partant, le chiffre 1 du dispositif du jugement entrepris sera annulé et il sera statué 
à nouveau sur ce point, en ce sens que l'autorité parentale conjointe sera 
maintenue et une curatelle ad hoc sera instaurée afin de choisir un thérapeute pour 
l'enfant D______. Le dossier sera transmis au TPAE pour la désignation de ce 
curateur. 
 
6.2.3 Les relations personnelles avec les enfants ont été réglées, en dernier lieu, 
par la décision DTAE/3407/2015 du 14 août 2015, par laquelle le TPAE a attribué 
leur garde à l'intimé et octroyé un droit de visite à l'appelante à raison d'un week-
end sur deux, du vendredi 11h00 ou 16h00 au mardi matin, tous les lundis, ainsi 
que durant la moitié des vacances scolaires. 
 
Comme relevé supra, aucune circonstance nouvelle importante ne commande de 
modifier cette réglementation. En outre, comme retenu par le Tribunal, il n'est pas 
établi que l'organisation actuelle relative à la prise en charge des enfants nuirait 
aux intérêts de ces derniers, qui se portent bien. 
 
Les parents disposent de compétences parentales équivalentes et leurs domiciles 
respectifs se situent à proximité l'un de l'autre. Toutefois la mise en place d'une 
garde alternée, comme requise par l'appelante et les enfants, n'apparaît pas 
appropriée. En effet, l'instauration d'un tel mode de garde suppose un travail de 
coparentalité important, qui n'est, en l'état, pas suffisant vu le conflit persistant 
entre les parents et leur méfiance mutuelle, ce que le TPAE a déjà relevé dans son 
ordonnance DTAE/4186/2017 du 8 juin 2017. La situation actuelle ne s'est pas 
suffisamment améliorée à cet égard, bien que l'appelante ait déclaré que ses 
relations avec le père se sont apaisées. Selon les propos des enfants recueillis par 
leur curatrice en mai 2021, les parents communiquent par téléphone et par 
messages. Cela étant, rien n'indique que leur communication présente désormais 
la sérénité nécessaire à l'exercice d'une garde alternée. Pour ces motifs déjà, les 
conditions relatives à l'instauration d'une garde alternée ne sont pas réalisées. 
 
De plus, il n'est pas démontré que l'instauration d'une garde alternée serait 
conforme à l'intérêt des enfants. En effet, plusieurs intervenants auprès de la 
famille ont relevé le conflit de loyauté dans lequel ils se trouvent. Or, un tel 


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C/22220/2017 
conflit doit précisément être évité et le besoin de stabilité des enfants quant à leur 
prise en charge doit primer, étant observé que l'organisation actuelle donne 
satisfaction de ce point de vue et leur assure un développement serein et 
harmonieux depuis plusieurs années. Les conclusions des enfants relatives aux 
relations personnelles avec leurs parents ont, en outre, varié durant la procédure 
de première instance, de sorte qu'aucun souhait ferme et définitif ne peut être 
retenu à cet égard. De plus, compte tenu de leur conflit de loyauté, le souhait des 
enfants ne peut être déterminant à lui seul. Le maintien de la situation actuelle doit 
dès lors être privilégié. 
 
La curatelle de surveillance et d'organisation du droit de visite de la mère, 
maintenue par le Tribunal pour une durée de vingt-quatre mois, soit jusqu'au 
10 janvier 2024, sera confirmée, ce qui n'est pas expressément remis en cause en 
appel et tient compte du préavis de levée de la mesure émis par le SPMi. 
 
Partant, les chiffres 2 et 3 du dispositif du jugement entrepris seront confirmés. 
7. 
La garde des enfants étant maintenue auprès de l'intimé, il ne serait pas fait droit à 
la conclusion de l'appelante tendant au partage par moitié entre les parents de la 
bonification pour tâches éducatives (art. 52fbis al. 1 et 2 RAVS). 
8. 
L'appelante et l'intimé remettent en cause les contributions d'entretien arrêtées par 
le Tribunal. 
 
8.1.1 A teneur de l'art. 286 al. 2 CC, si la situation change notablement, le juge 
modifie ou supprime la contribution d'entretien à la demande du père, de la mère 
ou de l'enfant. 
 
Cette modification ou suppression suppose que des faits nouveaux importants et 
durables surviennent, qui commandent une réglementation différente. La 
procédure de modification n'a pas pour but de corriger le premier jugement, mais 
de l'adapter aux circonstances nouvelles (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; 
120 II 177 consid. 3a; arrêt du Tribunal fédéral 5A_760/2016 du 5 septembre 
2017 consid. 5.1). Ces principes valent aussi s'agissant de la modification de 
contributions fixées par convention homologuée, à moins qu'une telle adaptation 
n'ait été exclue (art. 287 al. 2 CC; arrêt du Tribunal fédéral 5A_672/2017 du 
20 avril 2018 consid. 3.1). 
 
En principe, la modification de la contribution d'entretien prend effet à la date du 
dépôt de la demande (ATF 117 II 368 consid. 4c; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_230/2019 du 31 janvier 2020 consid. 6.1). 
 
8.1.2 Selon l'art. 276 CC, l'entretien de l'enfant est assuré par les soins, l'éducation 
et des prestations pécuniaires (al. 1). Ces trois éléments sont considérés comme 


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équivalents (ATF 147 III 265 consid. 5.5; arrêt du Tribunal fédéral 5A_450/2020 
du 4 janvier 2021 consid. 5.3). 
 
Les parents contribuent ensemble, chacun selon ses facultés, à l'entretien 
convenable de l'enfant et assument en particulier les frais de sa prise en charge, de 
son éducation, de sa formation et des mesures prises pour le protéger (art. 276 
al. 2 CC). 
 
La contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant, à la situation 
et aux ressources de ses père et mère et tenir compte de la fortune et des revenus 
de l'enfant (art. 285 al. 1 CC). Ainsi, les besoins de l'enfant doivent être répartis 
entre les père et mère en fonction de leurs capacités contributives respectives 
(arrêts du Tribunal fédéral 5A_583/2018 du 18 janvier 2019 consid. 5.1 et 
5A_119/2017 du 30 août 2017 consid. 7.1). 
 
8.1.3 Selon la méthode de calcul uniforme des contributions d'entretien du droit de 
la famille fixée par le Tribunal fédéral (ATF 147 III 265; 147 III 293 et 
147 III 301), soit la méthode du minimum vital avec répartition de l'excédent (dite 
en deux étapes), il convient, d'une part, de déterminer les moyens financiers à 
disposition, à savoir les revenus effectifs ou hypothétiques et, d'autre part, de 
déterminer les besoins de la personne dont l'entretien est examiné (entretien 
convenable). Les ressources à disposition sont ensuite réparties entre les différents 
membres de la famille, selon un certain ordre de priorité, de manière à couvrir le 
minimum vital du droit des poursuites, respectivement en cas de moyens 
suffisants, le minimum vital du droit de la famille. Enfin, l'éventuel excédent est 
réparti par "grandes et petites têtes", soit à raison de deux parts par adulte et d'une 
part par enfant mineur, ou de manière équitable en fonction de la situation 
concrète, en tenant compte de toutes les circonstances entourant la prise en charge 
de l'enfant et des particularités du cas d'espèce (ATF 147 III 265 consid. 7). 
 
Les besoins des parties sont calculés en partant du minimum vital au sens du droit 
des poursuites. Celui-ci comprend le montant de base fixé par les normes 
d'insaisissabilité (NI, RS/GE E 3 60.04), les frais de logement effectifs ou 
raisonnables, les coûts de santé, tels que les cotisations d'assurance-maladie 
obligatoire, les frais de transports publics et les frais professionnels, tels que les 
frais de repas à l'extérieur (art. 93 LP; ATF 147 III 265 consid. 7.2; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_329/2016 du 6 décembre 2016 consid. 4.1; BASTONS 
BULLETTI, L'entretien après divorce: méthodes de calcul, montant, durée et 
limites, in SJ 2007 II 77 p. 84 ss. et 101 ss.). Pour les enfants, outre la part au 
loyer (30% du loyer raisonnable pour deux enfants), les primes d'assurance-
maladie obligatoire, les frais médicaux spécifiques, les frais de garde par des tiers 
et les frais scolaires doivent être ajoutés aux besoins de base (ATF 147 III 265 
consid. 7.2). 


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Dans le canton de Genève, les normes d'insaisissabilité pour les années 2021 et 
2022 prévoient que le montant de base mensuel inclut notamment les frais pour 
l'alimentation, les vêtements et le linge y compris leur entretien, les soins 
corporels et de santé, l'entretien du logement, les assurances privées, les frais 
culturels ainsi que les dépenses pour l'éclairage, le courant électrique ou le gaz 
pour la cuisine (ch. I NI-2021/2022; RS/GE E 3 60.04). Selon la doctrine, le 
montant de base couvre également forfaitairement les dépenses de téléphone et 
raccord à la télévision câblée (BASTONS BULLETTI, op. cit., p. 85). 
 
Dans la mesure où les moyens financiers le permettent, la contribution d'entretien 
doit être étendue au minimum vital dit de droit familial. Chez les enfants, il peut 
être tenu compte d'une part d'impôts, d'une part des frais de logement 
correspondant aux circonstances financières concrètes et des primes d'assurance-
maladie complémentaires. En revanche, doivent être exclus les frais de voyage, 
les hobbies, etc. qui seront financés, cas échéant, par la part excédentaire, comme 
les autres particularités du cas individuel. Chez les parents, il peut être tenu 
compte des impôts, d'un forfait communication et d'assurances, de frais de 
formation, de frais de logement correspondant à la situation financière plutôt 
qu'orientés vers le minimum vital selon le droit des poursuites, les frais d'exercice 
du droit de visite, voire le remboursement de dettes. En cas de situations plus 
élevées, il peut encore être tenu compte des primes d'assurance-maladie 
complémentaires (ATF 147 III 265 consid. 4.1.5 et 7.2). 
 
Seules les charges effectives, dont le débirentier ou le crédirentier s'acquitte 
réellement, doivent être prises en compte (ATF 140 III 337 consid. 4.2.3; 
121 III 20 consid. 3a; arrêts du Tribunal fédéral 5A_65/2013 du 4 septembre 2013 
consid. 3.2.1 et 5A_860/2011 du 11 juin 2012 consid. 2.1.), à l'exclusion de 
dépenses hypothétiques dont on ne sait si elles existeront finalement - et à 
concurrence de quel montant - ni si elles seront en définitive assumées (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_751/2008 du 31 mars 2009 consid. 3.1). 
 
Les frais pour une voiture privée ne sont pas pris en compte, sauf si son usage est 
rendu nécessaire par l'exercice de la profession, soit pour le déplacement du 
domicile au lieu de travail (arrêt du Tribunal fédéral 5A_78/2019 du 25 juillet 
2019 consid. 4.3.1). 
 
Le minimum vital du droit des poursuites du parent débirentier doit dans tous les 
cas être préservé (ATF 140 III 337 consid. 4.3; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_103/2017 du 11 mai 2017 consid. 3.3.4.2). 
 
8.2.1 En l'espèce, le Tribunal a retenu que les conditions permettant d'entrer en 
matière sur la demande de modification des contributions d'entretien des enfants 
étaient remplies, ce qui n'est pas remis en cause par les parties. En effet, la 
situation financière de la famille, en particulier les besoins des enfants, s'est 


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durablement modifiée depuis la convention conclue par les parents et ratifiée par 
décision DTAE/4067/2015 du TPAE du 30 septembre 2015. 
 
Compte tenu de la situation financière des parties, il se justifie de tenir compte de 
leurs charges selon le minimum vital du droit de la famille. 
 
8.2.2 L'appelante est domiciliée en France depuis 2022, de sorte que l'impôt est 
dorénavant directement prélevé sur son revenu mensuel, ce dont il faut tenir 
compte, les charges de la famille étant établies comme précité. En janvier 2022, 
son revenu mensuel, après prélèvement de l'impôt, s'est élevé à 5'410 fr. 15, soit 
5'860 fr. (montant arrondi), treizième salaire compris. Ce montant sera donc 
retenu à titre de revenu de l'appelante, comme admis par l'intimé. 
 
D'ailleurs, si on ajoute à ce montant la charge fiscale de l'appelante, celui-ci 
correspond plus ou moins au revenu mensuel net moyen perçu par celle-ci en 
2019, soit 7'166 fr. (5'860 fr. + 1'173 fr. = 7'033 fr.) - contrairement à ce que 
soutient l'appelante il se justifie de comptabiliser dans son revenu 2019 les "autres 
prestations accessoires" (point 2.3 de son certificat de salaire) qui en font partie et 
ne correspondent pas à la "part de voiture de service", comme soutenu par elle. 
 
L'intimé a allégué, pour la première fois en appel, que l'appelante pourrait exercer 
une activité lucrative à temps plein, sans plus de précision, ni motivation. Aucun 
élément du dossier ne permet de retenir qu'elle pourrait augmenter son taux 
d'activité auprès de son employeur actuel, de sorte que son revenu effectif sera 
pris en compte et non un revenu hypothétique. 
 
S'agissant de ses charges, le premier juge a retenu un montant de base selon les 
normes OP de 1'020 fr., soit 1'200 fr. réduit de 15% en raison du coût de la vie en 
France, ce qui n'est pas critiquable. En effet, les éléments pris en compte dans le 
montant de base sont moins onéreux en France et ce même à proximité de la 
frontière Suisse. 
 
A teneur des pièces produites en appel, l'assurance habitation de l'appelante se 
monte à environ 35 fr. 50 par mois, de sorte que ce montant sera retenu dans son 
budget. Les frais d'entretien de son logement et de copropriété seront également 
retenus, ceux-ci étant dûment établis et non contestés par l'intimé, soit 95 fr. 40 
par mois. L'appelante a allégué en appel des frais d'eau et de chauffage moins 
onéreux que ceux retenus par le premier juge, de sorte qu'ils seront modifiés en 
conséquence. En revanche, ses frais de gaz et d'électricité ne seront pas 
comptabilisés dans ses charges, les frais d'énergie étant déjà compris dans le 
montant de base. 
 
Sa prime d'assurance-maladie pour l'année 2022 sera également retenue, soit 
292 fr. 20 selon la pièce produite en appel, étant relevé que le montant admis à ce 
titre par le premier juge était fondé sur les allégations de l'appelante. 


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L'appelante, infirmière à S______, travaille parfois de nuit, de sorte que ses frais 
de parking professionnel, établis, seront comptabilisés dans ses charges à hauteur 
de 91 fr. 55. L'intimé admet, en outre, la somme de 80 fr. alléguée en appel à titre 
de frais de repas pris à l'extérieur, de sorte que ce montant sera retenu. 
 
Il se justifie également de prendre en compte ses frais de téléphone, qui s'élèvent à 
40 fr. par mois. En revanche, les frais d'abonnement au réseau télévision ne seront 
pas pris en compte, ceux-ci excédant le minimum vital au sens du droit de la 
famille. 
 
Enfin, aucun montant ne sera comptabilisé dans son budget à titre de "réserve 
pour imprévu", cette charge n'étant pas effective. 
 
Ses autres charges, telles qu'arrêtées par le premier juge, ne sont pas remises en 
cause par les parties, de sorte qu'elles seront confirmées par la Cour. 
 
Les charges de l'appelante s'élèvent ainsi à 3'758 fr. 45 par mois, comprenant son 
entretien de base selon les normes OP (1'020 fr.), ses frais de logement 
(1'853 fr. 80), d'entretien de celui-ci et de copropriété (95 fr. 40), son assurance 
habitation (35 fr. 50), ses frais d'eau et de chauffage (180 fr.), sa prime 
d'assurance-maladie LAMal (292 fr. 20), ses frais de repas pris à l'extérieur 
(80 fr.), de téléphone (40 fr.), de transport (70 fr.) et de parking professionnel 
(91 fr. 55). 
 
L'appelante dispose ainsi d'un solde mensuel de 2'100 fr. (montant arrondi; 
5'860 fr. de revenus - 3'758 fr. 45 de charges). 
 
8.2.3 L'intimé perçoit un revenu mensuel net de 10'390 fr. 25, ce qui n'est pas 
remis en cause par les parties. 
 
S'agissant de ses charges, le premier juge n'a, à juste titre, pas pris en compte les 
frais de travaux de son logement, les tickets de caisse et factures produits auprès 
de magasins de bricolage ne démontrant pas qu'il s'agit d'une charge récurrente. 
 
Son assurance bâtiment s'élève à 109 fr. 80 par mois, ce qui sera comptabilisé 
dans son budget, une charge similaire ayant été retenue dans celui de l'appelante. 
Les frais d'eau et de chauffage allégués par l'intimé, soit 587 fr. 25 par mois, sont 
importants, mais crédibles au regard des factures SIG produites, de sorte que ce 
montant sera retenu. Cela se justifie d'autant plus qu'aucun frais de téléphone, de 
parking ou encore de repas pris à l'extérieur n'a été comptabilisé dans son budget, 
contrairement à celui de l'appelante. En tous les cas, l'exactitude de la situation 
financière de l'intimé n'est pas déterminante pour l'issue du litige (cf. consid. 8.2.5 
infra). Pour ce même motif, il n'est pas nécessaire d'établir sa charge fiscale. 


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Les charges de l'intimé, hors impôts, se montent ainsi à 3'678 fr. 50 par mois, 
comprenant son entretien de base selon les normes OP (1'350 fr.), 70% de ses frais 
de logement (866 fr. 25), son assurance bâtiment (109 fr. 80), ses frais d'eau et de 
chauffage (587 fr.), ses primes d'assurance-maladie (695 fr. 45) et ses frais de 
transport (70 fr.). 
 
Son solde disponible se monte ainsi à 6'710 fr. par mois (montant arrondi; 
10'390 fr. 25 de revenus - 3'678 fr. 50 de charges). 
 
8.2.4 A teneur de la jurisprudence du Tribunal fédéral, les frais de loisirs ne sont 
plus admissibles dans les charges des enfants mineurs, de sorte que les montants 
relatifs aux activités extrasolaires ne seront pas retenus dans leurs besoins, ceux-ci 
pouvant être financés au moyen de la part à l'excédent. 
 
Les autres charges des enfants, telles qu'arrêtées par le Tribunal, correspondent 
aux pièces du dossier, ce qui n'est pas contesté, de sorte qu'elles seront reprises 
par la Cour. 
 
Les besoins de C______ se montent ainsi à 1'070 fr. par mois (montant arrondi), 
comprenant son entretien de base selon les normes OP (600 fr.), sa participation 
de 15% aux frais de logement de son père (185 fr. 63), ses primes d'assurance-
maladie (210 fr. 45), ses frais médicaux non remboursés (29 fr. 17) et ses frais de 
transport (45 fr.). 
 
Les besoins de D______ s'élèvent à 1'100 fr. par mois (montant arrondi), 
comprenant son entretien de base selon les normes OP (600 fr.), sa participation 
de 15% aux frais de logement de son père (185 fr. 63), ses primes d'assurance-
maladie (210 fr. 45), ses frais médicaux non remboursés (59 fr. 86) et ses frais de 
transport (45 fr.). 
 
Après déductions de 300 fr. d'allocations familiales, les besoins mensuels de 
C______ se montent à 770 fr. et ceux de D______ à 800 fr. 
 
8.2.5 L'appelante, qui n'a pas la garde des enfants, est en mesure de s'acquitter de 
la somme de 800 fr. par mois et par enfant pour contribuer à leur entretien, en 
couvrant ainsi leurs besoins essentiels, hors activités extrascolaires, frais 
extraordinaires ou encore part d'impôt, ce qui correspond d'ailleurs au premier 
palier convenu par les parents dans leur convention ratifiée par décision 
DTAE/4067/2015 du TPAE du 30 septembre 2015. 
 
Compte tenu de l'importante différence entre les situations financières des parents, 
il se justifie que l'intimé assume le reste des autres besoins actuels et futurs des 


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enfants par son disponible conséquent de plus de 6'000 fr., amplement suffisant 
pour ce faire, même à déduire une charge fiscale. Dans ces circonstances, il ne se 
justifie pas de faire participer les enfants à l'excédent de l'appelante de 500 fr. par 
mois (2'100 fr. de solde disponible - 1'600 fr. de pension), qui finance déjà leurs 
besoins essentiels. En outre, les enfants bénéficieront de leur part à cet excédant 
lorsqu'ils seront pris en charge par leur mère, qui bénéficie d'un droit de visite 
élargi. 
 
L'appelante sera donc condamnée à verser à l'intimé, par mois et d'avance, 
allocations familiales non comprises, 800 fr. pour l'entretien de chacun des 
enfants, jusqu'à leur majorité, voire au-delà en cas de formation ou d'études 
suivies et régulières, la convention conclue par les parents et ratifiée par décision 
DTAE/4067/2015 du TPAE du 30 septembre 2015 étant modifiée en conséquence 
dès le dépôt de la requête en modification du 29 janvier 2018, soit sans palier 
évolutif des pensions en fonction de l'âge des enfants. 
 
Afin de tenir compte de l'augmentation du coût de la vie, il y a lieu d'indexer la 
contribution d'entretien à l'indice suisse des prix à la consommation le 1er janvier 
de chaque année, la première fois le 1er janvier 2023, pour autant toutefois que le 
revenu de l'appelant suive l'évolution de cet indice. Un ajustement au 1er janvier 
2021, tel que sollicité, ne se justifie pas, dès lors que les contributions d'entretien 
sont fixées dès le prononcé du présent arrêt. 
 
Afin de tenir compte de l'augmentation du coût de la vie, il se justifie d'indexer 
ces contributions d'entretien à l'indice suisse des prix à la consommation, vu 
l'employeur de l'appelante (S______), pour autant toutefois que le revenu de celle-
ci suive l'évolution de cet indice. 
 
Partant, le chiffre 4 du dispositif du jugement entrepris sera annulé et il sera statué 
à nouveau sur ce point dans le sens qui précède. 
9. 
La modification du jugement entrepris ne commande pas de revoir la décision du 
Tribunal sur les frais de première instance (art. 318 al. 3 CPC), laquelle ne fait 
l'objet d'aucun grief motivé et est conforme aux normes applicables (art. 32 
RTFMC; art. 107 al. 1 let c CPC). Il en va de même de la répartition et du 
montant des honoraires de la curatrice de représentation des enfants dus par les 
parents. 
 
Les frais judiciaires des appels seront fixés à 4'722 fr. 80, incluant l'émolument de 
décision (2'000 fr.; art. 32 et 35 RTFMC) et les honoraires de la curatrice de 
représentation des enfants en 2'722 fr. 80 - dont la quotité n'a pas été critiquée par 
les parties (1'866 fr. 80 + 856 fr.) - et partiellement compensés avec les avances de 
frais de 1'000 fr. chacune fournies par l'appelante et l'intimé, lesquelles demeurent 
acquises à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). Ils seront mis à la charge de ces 
derniers à raison d'une moitié chacun, soit 2'361 fr. 40 à charge de l'appelante et 


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2'361 fr. 40 à charge de l'intimé, compte tenu de la nature familiale du litige 
(art. 107 al. 1 let. c CPC) et du fait qu'aucune d'elles n'obtient entièrement gain de 
cause en seconde instance (art. 106 al. 1 CPC). L'appelante et l'intimé doivent 
donc encore s'acquitter d'un solde de 1'361 fr. 40 chacun. 
 
Pour les mêmes motifs d'équité liés à la nature du litige, l'appelante et l'intimé 
conserveront à leur charge leurs propres dépens d'appel. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 23 février 2022 par A______ contre le jugement 
JTPI/290/2022 rendu le 10 janvier 2022 par le Tribunal de première instance dans la 
cause C/22220/2017. 
Déclare recevables les appels joints interjetés les 12 et 28 avril 2022 par B______ et les 
mineurs C______ et D______. 
Au fond : 
Annule les chiffres 1 et 4 du dispositif de ce jugement, et, statuant à nouveau sur ces 
points: 
Maintient l'autorité parentale conjointe de A______ et B______ sur les mineurs 
C______ et D______, sous réserve du choix du thérapeute de ce dernier, confié à un 
curateur ad hoc qui sera désigné à cette fin par le Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant. 
Ordonne la communication du présent arrêt au Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant afin qu'il désigne le curateur ad hoc et l'instruise de sa mission. 
Condamne A______ à verser à B______, par mois et d'avance, allocations familiales 
non comprises, 800 fr. pour l'entretien de C______ et 800 fr. pour l'entretien de 
D______ jusqu'à leur majorité, voire au-delà en cas d'études ou formation sérieuses et 
régulières. 
Dit que ces contributions d'entretien seront indexées à l'indice genevois des prix à la 
consommation le 1er janvier de chaque année, la première fois le 1er janvier 2024, sur la 
base de l'indice du mois de novembre précédent, l'indice de référence étant celui du jour 
du prononcé du présent arrêt, pour autant que le revenu de A______ suive l'évolution de 
cet indice. 
Modifie en conséquence la décision DTAE/4067/2015 du 30 septembre 2015. 
Confirme le jugement entrepris pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
 
 


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Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 4'722 fr. 80 fr., les met à la charge de A______ et 
B______ à raison de la moitié chacun et les compense partiellement avec les avances de 
frais de 1'000 fr. fournie par chacun de ces derniers, qui demeurent acquises à l'Etat de 
Genève. 
Condamne A______ à verser 1'361 fr. 40 à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services 
financiers du Pouvoir judiciaire. 
Condamne B______ à verser 1'361 fr. 40 à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services 
financiers du Pouvoir judiciaire. 
Invite les Services financiers du Pouvoir judiciaire à verser à la curatrice de 
représentation des enfants, Me E______, la somme de 2'722 fr. 80 à titre d'honoraires 
pour la procédure d'appel. 
Dit que chaque partie supportera ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Monsieur 
Ivo 
BUETTI, 
président; 
Madame 
Sylvie 
DROIN 
et 
Monsieur 
Jean REYMOND, juges; Madame Sophie MARTINEZ, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.