ge_gerichte · ATAS/423/2006 · 2006-04-26 · de


RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/1273/2004 ATAS/423/2006

ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES

Chambre 4
du 26 avril 2006
En la cause
Monsieur C , domicilié à VEYRIER, représenté par recourant

CAP Protection juridique SA, rue Monnier 4, à Genève

contre

SUVA, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS intimée
D'ACCIDENTS, Fluhmattstrasse 1, 6002 LUCERNE

Siégeant : Madame Juliana BALDE, Présidente; Mesdames Karine STECK et Maya
CRAMER, Juges.

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EN FAIT
Monsieur C , né le 1943, a travaillé en qualité de carreleur pour
l’entreprise X à Onex, depuis le 1” décembre 1990. A ce titre, il était

assuré contre les accidents professionnels et non professionnels auprès de la Caisse
nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après: la SUVA).

Par déclaration d'accident datée du 20 novembre 2002, l'employeur a annoncé à la
SUVA que l'assuré était en arrêt de travail à 100% depuis le 13 septembre 2002, en
raison d'une affection au genou. Le cas avait été pris en charge par l'assurance perte
de gain en cas de maladie mais, selon le Dr A , médecin auprès de
l'Office cantonal de l'inspection et des relations de travail (ci-après: OCIRT), il
s'agissait d'une maladie professionnelle, dont la prise en charge relevait de
l'assurance-accidents.

L'assuré a été entendu par la SUVA le 5 décembre 2002. Il a expliqué qu'il exerçait
le métier de carreleur depuis 43 ans, ayant débuté son apprentissage de carreleur en
Valais en 1959 et obtenu le CFC correspondant en 1962. Son activité consistait à
poser du carrelage et du marbre. Il passait la plupart de son temps accroupi, pour
tirer la chape et poser les carreaux et les plaques de marbre. Il ne connaissait pas
d'antécédents médicaux particuliers aux genoux. Les douleurs avaient fait leur
apparition de manière progressive et leur intensité était plus marquée pendant les
jours de travail. En date du 13 septembre 2002, il a été contraint d'arrêter de
travailler, car les douleurs au genou l'empêchaient de maintenir la position
accroupie. [Il n'a plus été en mesure de retravailler depuis, les indemnités
journalières ayant été servies par l'assureur perte de gain en cas de maladie. Dans
un premier temps, il a consulté son médecin traitant, le Dr B , qui l'a
adressé au Dr C . Ce dernier a suggéré une arthroscopie du genou
gauche. L'assuré a souhaité obtenir un deuxième avis médical du Dr A

Par lettre du 17 décembre 2002, le Dr A a exposé à la SUVA que
l'assuré avait travaillé pendant 43 ans en tant que carreleur. Tant les articulations
des pouces que celles des genoux avaient été très sollicitées. Les conditions de
travail auxquelles l'assuré avait été exposé avaient certainement contribué dans une
proportion très importante à la survenue de la rhizarthrose bilatérale ainsi que de la
gonarthrose gauche invalidante dont il souffrait. Le Dr A a aussi
signalé que l'assuré avait travaillé dans les années 1960 - 1970 en contact étroit
avec les entreprises de flocage d'amiante.

Le Dr B , médecin traitant de l'assuré, a expliqué, dans un courrier du
13 janvier 2003 à la SUVA, que son patient souffrait, notamment, de gonalgies
gauches et d'une rhizartrose gauche stade II selon Dell. L'assuré avait aussi été
exposé à l'amiante au début des années 70. Il joignait à son courrier le rapport du Dr
C , Spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, daté du 28 octobre

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2002, et celui daté du 3 août 1999 du Dr D , Spécialiste en chirurgie de
la main. Le premier médecin faisait état d'une chondropathie fémoro-patellaire et
d'une lésion dégénérative du genou gauche. Quant au second, il précisait avoir été
consulté en raison de douleurs de la base du pouce gauche. L'examen clinique
mettait en évidence une importante déformation de la base du thénar avec
hyperextension compensatrice de la métacarpo-phalangienne, adduction du 1*
rayon sur le 2%*%, Par ailleurs, la palpation et la mobilisation passive des
articulations trapézo-métacarpienne et scapho-trapézo-trapézoïdienne étaient
douloureuses et permettaient de constater des grattages articulaires. Le Dr
D a constaté une importante rhizarthrose à prédominance trapézo-
métacarpienne avec présence d'une calcification volumineuse, quadrangulaire, dans
les parties molles para-trapéziennes dorso-radiales. Il a posé le diagnostic de
rhizarthrose gauche stade III selon Dell, le traitement préconisé étant la "résection
du trapèze et suspension du 1° métacarpien selon Kleinmann." Le courrier du Dr
B était aussi accompagné du rapport de l'Institut de radiologie de la
Clinique de la Colline, du 19 septembre 2002. La radiographie du genou gauche
mettait en évidence un possible étanchement intra-articulaire et une dysplapsie
fémoro-patellaire a minima.

Interpellé par la SUVA, le Dr C , à indiqué, dans un certificat du 27
janvier 2003, que l'assuré souffrait d'une gonalgie gauche depuis des années. Un
épanchement intra-articulaire avait eu lieu le 13 septembre 2002. Il n'y avait pas de
lésion ostéo-articulaire. Le diagnostic était de chondropathie fémoro-patellaire et de
lésion dégénérative du genou (ménisque interne). Il préconisait une arthroscopie.

Le cas a été soumis au médecin d'arrondissement de la SUVA, afin d'établir si
l'assuré souffrait d'une maladie professionnelle au sens de l'assurance-accidents.

Le Dr E a examiné l'assuré en date du 11 août 2003 et a fait procéder à
des radiographies supplémentaires. Dans son rapport du 22 septembre 2003, il a
posé les diagnostics de bursite pré-rotulienne gauche, de gonarthrose gauche et de
rhizarthrose bilatérale surtout symptomatique à gauche. Le Dr E a
considéré que seule la bursite prérotulienne était une maladie professionnelle, au
sens de l'art. 9 al. 1 LAA. Toutefois, celle-ci ne justifiait pas une incapacité de
travail de longue durée, même chez un carreleur. Quant à la rhizarthrose et la
gonarthrose, elles ne faisaient pas partie de la liste des maladies professionnelles au
sens de l'art. 9 al. 1 LAA et ne pouvaient pas non plus être considérées comme étant
liées de manière prépondérante (plus de 75%) à l'activité professionnelle, au sens de
l'art. 9 al. 2 LAA.

Par décision du 30 septembre 2003, la SUVA a informé l'assuré que les troubles
aux mains ne pouvaient pas être assimilés à une maladie professionnelle. Partant,
aucune prestation ne pouvait être allouée à cet égard. Le traitement des troubles du
genou gauche était en revanche à la charge de la SUVA, mais ces troubles ne

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justifiaient pas l'incapacité de travail. Partant, les conditions d'octroi des prestations
d'assurance n'étaient pas réunies.

HELSANA a formé opposition provisoire contre cette décision en date du 3 octobre
2003.

Représenté par CAP, Compagnie d'Assurance de Protection Juridique SA (ci-après:
CAP), l'assuré a formé opposition en date du 28 octobre 2003. Il a fait valoir que
tant l'affection aux mains que celle aux genoux étaient des maladies
professionnelles au sens de l'art. 9 al. 2 LAA, dans la mesure où elles trouvaient
leur origine, de manière prépondérante si ce n'est exclusive, dans l'activité
professionnelle de carreleur, exercée pendant plus que quarante ans.

En date du 31 octobre 2003, HELSANA a informé la SUVA qu'elle confirmait son
opposition provisoire après avoir recueilli l'avis de son médecin-conseil, dont elle
joignait le rapport. Le Dr F constait que le dossier médical mettait en
évidence la présence d'une rhizarthrose au stade III selon Dell. IL était aussi
question d'une gonarthrose gauche, bien qu'il y avait peu de signes selon les
rapports radiologiques. Il y avait en revanche des signes de bursite. Selon le Dr
F , le problème principal de l'assuré était la bursite due à la maladie
professionnelle, les lésions de gonarthrose ayant été surinterprétées quant à la
symptomatologie. Bien que ce diagnostic eût été posé beaucoup plus tard, les
symptômes de cette maladie étaient déjà présents, le patient n'ayant pas à souffrir
d'un délai de diagnostic. Le Dr F en a conclu que l'arrêt de travail était
imputable à un problème de maladie professionnelle, dont la prise en charge
incombait à la SUVA. Quant à la longue durée de l'arrêt de travail, d'une maladie
qui selon le Dr E devait être guérissable, elle était certainement due à
une non application par l'assureur LAA de ses devoirs d'assumer le cas.

La SUVA a soumis le rapport du Dr F d'HELSANA à son médecin-
conseil, pour observations. Le Dr E a confirmé ses conclusions
précédentes et précisé que la bursite, découverte en août 2003, était en l'occurrence
pratiquement asymptomatique et n'entraînait donc pas d'incapacité de travail. Quant
à la gonarthrose et à la rhizartrhrose, à l'origine de l'incapacité de travail, elles
n'étaient pas constitutives d'une maladie professionnelle.

L'assuré a complété son opposition en date du 22 janvier 2004. En s'appuyant sur
les conclusions du Dr F d'HELSANA, il a fait valoir que la bursite,
dont la SUVA ne contestait pas qu'il s'agissait d'une maladie professionnelle, était
aussi à l'origine de l'arrêt de travail. Il faisait également valoir que la gonartrhose
devait aussi être assimilée à une maladie professionnelle, au sens de l'art. 9 al. 2
LAA, dès lors qu'elle avait été causée par l'exercice de son activité professionnelle
en position agenouillée ou accroupie. A cet égard, il était renvoyé à plusieurs études
en la matière et à la pratique dans d'autres pays européens. Enfin, l'assuré se

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plaignait d'une paralysie nerveuse qui était aussi une maladie professionnelle selon
la LAA. Il fondait ce diagnostic sur le rapport du 23 octobre 2003 du Dr
G , Spécialiste FMH en neurologie electroneuromygraphique, qui
révélait l'existence d'une neuropathie bilatérale très importante des nerfs médians au
carpe touchant le versant sensitif et moteur et cela d'un point de vue myélinique et
axonale avec des signes de dégénération aiguë concernant en tout cas le côté droit.
Il existait par ailleurs une neuropathie du nerf cubital droit au coude touchant le
versant sensitif d'un point de myélinique et axonale et le versant moteur
uniquement d'un point de vue myélinique.

Interpellé par la SUVA, le Dr H , Spécialiste FMH en chirurgie
orthopédique, s'est déterminé en date du 17 février 2004 sur les différents
diagnostics évoqués par l'assuré. S'agissant de la paralysie nerveuse du bras droit et
du poignet gauche, il a relevé que le syndrome du tunnel carpien était, selon l'état
des connaissances, une pathologie qui pouvait avoir de multiples origines, dont
l'âge, le sexe, l'appartenance raciale, la dominance, la morphométrie du canal, la
constitution, l'abus de nicotine ainsi que des facteurs mécaniques agissant sur
l'articulation. Parmi les facteurs de prédispositions, le Dr H retenait en
l'espèce le surpoids de l'assuré (IMC de 30.5) une glycémie élevée et la bilatéralité
du syndrome. Quant à l'influence de l'activité de carreleur, le Dr H

estimait que l'apparition des symptômes en 2003, après environ quarante ans de
métier (l'assuré avait commencé son activité en 1959), militait contre une origine
professionnelle du syndrome du tunnel carpien. En effet, s'il s'était agi d'une
maladie professionnelle, le syndrome aurait dû faire son apparition quelques années
après le début de l'activité de carreleur. L'âge de l'assuré jouait ainsi à cet égard un
rôle important ainsi que les autres facteurs de prédisposition. Quant à la
rhizarthrose bilatérale, le Dr H exposait que les actions mécaniques
extrinsèques jouaient un rôle absolument insignifiant. Par ailleurs, l'examen
radiologique mettait en évidence une rhizarthrose légèrement plus marquée à
gauche, alors que l'assuré était vraisemblablement droitier. Cet aspect ainsi que la
répartition bilatérale de l'affection permettaient d'exclure une origine
professionnelle prépondérante de la pathologie. L'effet négatif que l'activité
professionnelle avait pu exercer ne pouvait pas être considéré comme la cause
effective de la rhizarthrose. Enfin, la gonarthrose ne pouvait pas non plus être
considérée comme une maladie professionnelle, compte tenu des autres facteurs
entrant en ligne de compte, soit notamment l'âge et le surpoids. Pour pouvoir être
qualifiée de maladie professionnelle au sens de la LAA, une affection devait
apparaître quatre fois plus souvent chez les personnes exerçant un métier
particulier, ce qu'aucune étude ne mettait en évidence s'agissant des arthroses dans
des métiers mettant à contribution des parties du corps. En conclusion, le Dr
H estimait que le syndrome du canal carpien n'avait pas été causé de
manière prépondérante par l'activité professionnelle et n1 la rhizarthrose, ni la
gonarthrose n'étaient causées essentiellement (75% ou plus) par l'activité de

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carreleur. L'activité professionnelle de l'assuré avait pu entretenir les symptômes et
même les aggraver mais pas en être l'origine. Partant, le cas relevait de l'assurance-
maladie et non pas de l'assurance accidents.

Par décision du 15 mars 2004, la SUVA a rejeté les oppositions, au motif qu'aucune
des affections dont souffrait l'assuré ne pouvait être qualifiée de maladie
professionnelle. Se fondant sur les avis médicaux des Drs E et
H , la SUVA retenait que l'activité de carreleur n'avait pas été la cause
prépondérante (plus de 75%) de la rhizartrhose et de la gonarthrose. Quant au
syndrome du canal carpien, il convenait aussi d'exclure l'existence d'une maladie
professionnelle, au vu de l'appréciation médicale documentée du Dr H

du 17 février 2004.

L'assuré a interjeté recours contre cette décision devant le Tribunal cantonal des
assurances sociales, en date du 15 juin 2004. Il a fait valoir, d'une part, que la
bursite, qui était une maladie professionnelle, avait été diagnostiquée au plus tard
en septembre 2002, et non pas en août 2003. Cela ressortait du rapport du Dr
B à HELSANA, du 23 septembre 2002. Partant, la position de la
SUVA consistant à retenir que cette affection n'avait pas eu d'influence sur la
capacité de travail de l'assuré puisqu'elle s'était déclarée lorsqu'il était déjà en arrêt
de travail, tombait à faux. Il a d'autre part allégué que les autres affections dont il
souffrait, à savoir la rhizarthrose et la gonarthrose, avaient été causées,
exclusivement ou de manière nettement prépondérante, par l'exercice de son
activité professionnelle. Le recourant a conclu, à titre préalable, à ce que la
procédure de recours soit suspendue dans l'attente du rapport du Dr I ,
dont il avait requis l'avis pour étayer sa position. Sur le fond, il a conclu à ce que la
SUVA soit condamnée à servir toutes les prestations d'assurance à compter du 13
septembre 2002.

Invitée à répondre, la SUVA a présenté ses observations en date du 16 septembre
2004. S'agissant de la bursite, la SUVA a reconnu, sur la base du rapport médical
du Dr B , du 23 septembre 2002, que le diagnostic de bursite avait été
posé en septembre 2002. Selon le médecin consulté par la SUVA à ce sujet, il était
donc question de prendre en charge l'incapacité de travail à 100% dès le 13
septembre 2002, mais uniquement pour une durée de 3 semaines. En effet, la
bursite était guérie après cette période, dès lors que le Dr C , lors de son
examen du 24 octobre 2002, n'évoquait pas ce diagnostic. Les poussées ultérieures
de bursite ne pouvaient pas être qualifiées de maladie professionnelle, étant donné
que le recourant n'avait plus repris le travail depuis. S'agissant des autres affections,
le recourant n'apportait aucune preuve de nature à mettre en doute les conclusions
de la décision sur opposition.

Dans sa réplique du 13 décembre 2004, le recourant a pris note que la SUVA
prendrait en charge trois semaines d'incapacité de travail pour la bursite. Pour le

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surplus, il a persisté dans les conclusions de son recours, en insistant sur le fait que
tant la rhizarthrorse que la gonarthrose avaient été causées, de manière nettement
prépondérante, par l'exercice de l'activité professionnelle, la SUVA devant dès lors
intervenir en application de l'art. 9 al. 2 LAA. Il joignait à sa réplique le rapport du
Dr I du 4 novembre 2004, spécialiste FMH en chirurgie-orthopédique.
Dans ses conclusions, le Dr I exposait que la bursite n'entraînait pas à
elle seule une incapacité de travail. S'agissant de la gonarthrose gauche, elle
trouvait son origine de manière nettement prépondérante dans la surcharge liée à
l'activité professionnelle. En particulier, le Dr I niait l'existence d'une
surcharge pondérale; les chiffres retenus par le Dr H (170 cm pour 87
kg) n'étaient pas correctes, le recourant mesurant 172 cm et pesant 83 kg, au 27
juillet 2004. Quant à la rhizarthrose, il était très probable que l'activité
professionnelle eût été le facteur déclanchant. Quant au syndrome du tunnel
carpien, le Dr I estimait qu'il n'était pas possible d'exclure une cause
professionnelle ou du moins l'aggravation d'une pathologie dont le point de départ
ne serait pas d'origine professionnelle. Le Dr I était d'avis qu'il fallait
considérer les affections dont souffrait le recourant dans leur globalité, et évaluer le
cas dans son ensemble.

La SUVA a présenté sa duplique en date du 15 mars 2005. Elle a relevé que le Dr
I était aussi d'avis que le diagnostic de bursite n'entraînait pas
d'incapacité de travail. Quant aux conclusions de ce médecin concernant l'origine
professionnelle de la gonarthrose, de la rhizarthrose et du syndrome du tunnel
carpien, elles étaient réfutées par le Dr H , dans son rapport
complémentaire du 9 février 2005. Ce médecin maintenait que le travail en position
agenouillée ou accroupie pendant des années était certainement une cause partielle
de survenue d'une arthrose aux genoux, mais, compte tenu des autres facteurs
entrant en ligne de compte, à savoir notamment l'âge et la surcharge pondérale de
l'assuré, l'origine professionnelle ne pouvait pas être qualifiée de fortement
prépondérante. Il n'était pas non plus possible d'établir une causalité nettement
prépondérante entre la rhizarthrose, d'une part, et l'activité professionnelle, d'autre
part. De manière générale, la littérature scientifique en la matière ne permettait pas
de conclure que des travaux pénibles étaient clairement la cause de l'arthrose. Une
causalité prépondérante de l'activité professionnelle, au sens de l'art. 9 al. 1 LAA,
pour le syndrome du tunnel carpien n'était pas non plus démontrée. Enfin, s'agissant
de la surcharge pondérale du recourant, le Dr H indiquait qu'il avait
calculé l'indice de masse corporelle en se fondant sur les données recueillies par le
Dr E , qu'il ne convenait pas de mettre en doute.

Le recourant a présenté une écriture complémentaire en date du 24 mai 2005, à
laquelle était jointe la détermination du Dr I du 20 avril 2005, en
réponse au rapport du Dr H du 9 février 2005. Le Dr I

exposait que les nombreuses références à la littérature scientifique évoquées par le
Dr H présentaient parfois des conclusions contradictoires, notamment

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quant à l'influence de travaux pénibles sur le développement de l'arthrose. Il
estimait par ailleurs que si l'arthrose a une origine multifactorielle, l'origine
professionnelle était dans le cas d'espèce prépondérante, soit plus de 50%. Enfin,
une étude danoise portant sur les troubles du genou par rapport aux positions à
genoux, accroupie et chez les travailleurs de force, montrait une augmentation
significative de la prévalence d'arthrose au genou pour les sujets avec un travail à
genou ou accroupi, le rapport de prévalence dans la plupart de ces études étant de
1.4 à 4.1 fois. Dans un courrier séparé, daté du 14 avril 2005, le recourant précisait
quant à lui, en substance, qu'il n'avait jamais été ni obèse ni en surpoids. Il mesurait
172 cm et il avait pesé pendant longtemps 72 kg.

Par courrier du 5 septembre 2005, le recourant a communiqué au Tribunal de céans
une copie de la décision de l'Office de l'assurance-invalidité (OCAT) du 31 août
2005, l'informant qu'une rente d'invalidité entière lui était octroyée à partir du 13
septembre 2003, en raison d'une maladie de longue durée.

Le Tribunal a transmis une copie de cette correspondance à l'intimée, qui a sollicité,
par courrier du 14 septembre 2005, la mise à disposition du dossier AL, et l'octroi
d'un délai supplémentaire aux deux parties pour présenter des observations
éventuelles.

Par ordonnance du 19 septembre 2005, le Tribunal a ordonné l'apport du dossier AI.
Il en résulte que l'assuré a été expertisé en date des 22 juin et 2 juillet 2004 par le
Dr J , Spécialiste FMH en chirurgie. D'après les constatations de ce
médecin, l'assuré présentait une surcharge pondérale, dès lors qu'il pesait 86 kg
pour 173 cm, soit un BMI de près de 29. Les diagnostics ayant une répercussion sur
la capacité de travail étaient la rhizarthrose bilatérale prédominant du côté gauche,
le syndrome bilatéral du tunnel carpien avec décompression chirurgicale du côté
droit en novembre 2003 (présent depuis 1997) et la gonarthrose gauche
prédominant au niveau des compartiments fémoro-tibial interne et fémoro-patellaire
(présente depuis 2002). La bursite prérotulienne bilatérale, qui avait fait son
apparition en 2002, était en revanche sans répercussion sur la capacité de travail de
l'assuré.

Après avoir pris connaissance du dossier de l'OCAI, la SUVA a informé le
Tribunal, par lettre du 31 octobre 2005, que celui-ci ne contenait aucun élément
nouveau de nature à modifier la décision entreprise.

En date du 30 novembre 2005, le recourant a indiqué au Tribunal que le dossier de
l'AI ne contenait aucun élément susceptible d'influencer la procédure qui l'opposait
à la SUVA. Si l'OCAI avait en effet bien retenu que les affections dont il souffrait
étaient à l'origine d'une incapacité de travail entière, il ne s'était en revanche pas
prononcé sur la question de savoir si ces diagnostics étaient constitutifs d'une
maladie professionnelle, cette question n'étant pas pertinente aux fins de

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l'assurance-invalidité. Pour le surplus, le recourant persistait dans les termes de ses
conclusions et sollicitait la prise en charge par la SUVA des troubles dont il
souffrait depuis le 13 septembre 2002.

Le 2 décembre 2005, le Tribunal a communiqué à la SUVA une copie de l'écriture
du recourant. Sur ce, la cause a été gardée à juger.

EN DROIT

La loi genevoise sur l’organisation judiciaire (LOJ) a été modifiée et a institué, dès
le 1% août 2003, un Tribunal cantonal des assurances sociales, composé de 5 juges,
dont un président et un vice-président, 5 suppléants et 16 juges assesseurs (art. 1 let.
ret 56 T LOJ).

Suite à l’annulation de l’élection des 16 juges assesseurs, par le Tribunal fédéral le
27 janvier 2004 (ATF 130 I 106), le Grand Conseil genevois a adopté, le 13 février,
une disposition transitoire urgente permettant au Tribunal cantonal des assurances
sociales de siéger sans assesseurs à trois juges titulaires, ce, dans l’attente de
l’élection de nouveaux juges assesseurs.

Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 5 LOJ, le Tribunal cantonal des
assurances sociales connaît en instance unique des contestations prévues à l’article
56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6

octobre 2000 (LPGA) qui sont relatives à la loi fédérale sur l’assurance-accidents
du 20 mars 1981 (LAA).

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

La LPGA est entrée en vigueur le ler janvier 2003, entraînant la modification de
nombreuses dispositions légales dans le domaine de l'assurance-accidents. Du point
de vue temporel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits et le juge des
assurances sociales se fonde en principe, pour apprécier une cause, sur l'état de fait
réalisé à la date déterminante de la décision sur opposition litigieuse (ATF 129 V 4
consid. 1.2 ; 129 V 169 consid. 1 ; 129 V 356 consid. 1 et les arrêts cités). Dans la
mesure où l'incapacité de travail a débuté le 13 septembre 2002, ces principes de
droit intertemporel commandent l'examen du bien-fondé de la décision sur
opposition du 15 mars 2004 à la lumière des anciennes dispositions de la LAA pour
la période s'étendant jusqu'au 31 décembre 2002 et, le cas échéant, au regard des
nouvelles dispositions de la LPGA pour la période postérieure (voir ATF 130 V
332 consid. 2.2 et 2.3). En ce qui concerne la procédure et à défaut de règles
transitoires contraires, le nouveau droit s'applique sans réserve dès le jour de son
entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b; 112 V 360 consid. 4a; RAMA 1998
KV 37 p. 316 consid. 3b).

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Interjeté dans les forme et délai légaux, devant l'autorité compétente, le recours est
recevable à la forme (art. 106 LAA dans sa teneur en vigueur depuis le 1° janvier
2003, en dérogation à l’art. 60 LPGA).

a) Dans un premier moyen, le recourant reproche à la SUVA de ne pas avoir servi
des indemnités journalières en relation avec la bursite dont il souffre.

b) Dans la décision sur opposition, la SUVA a reconnu que cette affection était
bien dans le cas d'espèce une maladie professionnelle au sens de l'art. 9 al. 1 LAA,
et que le traitement relatif aux troubles du genou gauche était par conséquent à sa
charge. Elle estimait toutefois que la bursite n'entraînait pas d'incapacité de travail,
dans la mesure où elle avait été diagnostiquée en août 2003, soit à une époque où
l'assuré n'exerçait plus d'activité professionnelle. Suite au dépôt du recours, la
SUVA a reconnu que la bursite avait déjà été diagnostiquée en septembre 2002.
Des indemnités journalières devaient donc être servies au recourant pendant trois
semaines tout au plus, la bursite n'ayant plus exercé d'influence sur la capacité de
travail de l'assuré à partir de la mi-octobre 2002. En effet, le Dr C , dans
son rapport du 28 octobre 2002, n'avait pas fait état du diagnostic de bursite. Quant
aux rechutes et réapparitions de cette affection, elles n'étaient pas à la charge de la
SUVA.

c) La SUVA ne contestant pas que la bursite est en l'occurrence une maladie
professionnelle, le litige ne porte que sur l'influence de cette affection sur la
capacité de travail de l'assuré.

Aux termes de l'art. 16 LAA, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002,
l’assuré totalement ou partiellement incapable de travailler à la suite d’un accident a
droit à une indemnité journalière. Une personne est considérée comme incapable de
travailler lorsque, à la suite d'une atteinte à la santé physique et/ou psychique due à
un accident, elle ne peut plus exercer son activité habituelle ou ne peut l'exercer que
d'une manière limitée ou encore qu'avec le risque d'aggraver son état, ou n'est pas
en mesure de pratiquer une autre activité adaptée à son état de santé (ATF 130 V
35, consid. 3.1; ATF 115 V 403, consid. 2). Cette notion d'incapacité de travail est
la même dans toutes les branches des assurances sociales et elle s'apprécie en
principe sur la base de données médicales et en fonction de la profession exercée
jusqu'alors par l'assuré (FRESARD, L'assurance-accidents obligatoire, in
Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, Soziale Sicherheit, Bâle 1998, n° 69). La
définition d'incapacité de travail dégagée par la jurisprudence a ensuite été reprise,
en substance, par l'art. 6 LPGA, auquel l'art. 16 LAA, dans sa teneur dès le 1*
janvier 2003, se réfère expressément (cf KIESER, ATSG-Kommentar, Zurich
2003, ad art. 6, n° 1).

Dans le cas d'espèce, il ressort des différents rapports médicaux versés au dossier,
en particulier des rapports des Drs E et H , Mais aussi du

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rapport du Dr I , Spécialiste FMH en chirurgie orthopédique consulté
par l'assuré, que de celui du Dr J , Intervenant en tant qu'expert mandaté
par l'OCAI, que la bursite n'est pas l'affection à l'origine de l'incapacité de travail de
longue durée de l'assuré. À cet égard, le Dr E avait retenu que la
bursite est une maladie accessible à un traitement et ne pouvait pas être une cause
d'incapacité de travail de longue durée, même chez un carreleur. Lors de son
examen du 11 août 2003, le Dr E retenait que l'importance actuelle de
la bursite n'indiquait pas une incapacité de travail. Sur ce point, le Dr H

avait quant à lui retenu, dans son rapport du 17 février 2004, que la bursite avait pu
justifier une incapacité de travail de courte durée, d'environ trois semaines, au mois
de septembre 2002. Cette affection était ensuite guérie à la mi-octobre, le Dr
C n'ayant pas constaté de bursite lors de son examen du 24 octobre
2002. Quant au Dr I , il constatait dans son rapport du 4 novembre
2004, que l'assuré présentait des signes d'une ancienne bursite chronique des deux
genoux. Toutefois, à son avis, l'arrêt de travail de l'assuré dès le 13 septembre 2002
était lié en majeure partie à la gonarthrose du genou gauche et non pas à la bursite.
Les plaintes du patient, qui avait déclaré qu'il ne pouvait plus se relever des
positions au sol, confirmaient cette interprétation, la bursite étant gênante pour se
mettre à genoux ou s'accroupir et non pas pour se relever. Le Dr I

arrivait à la conclusion que l'arrêt de travail intervenu le 13 septembre 2002 ne
trouvait pas son origine dans la bursite. Quant au Dr J , 1l a exposé, dans
son rapport du 16 septembre 2004, que l'assuré présentait une discrète bursite
rotulienne. Contrairement aux troubles arthrosiques, cette affection était selon lui
sans répercussion sur la capacité de travail de l'assuré. Le seul médecin ayant jugé
que la bursite constituait le problème principal du recourant c'est le Dr
F , médecin conseil d'HELSANA. Son avis est toutefois isolé, et ne
saurait partant emporter la conviction.

Au vu des éléments qui précèdent, il y a lieu de constater que la position de la
SUVA consistant à prendre en charge les frais de traitement en relation avec la
bursite et à servir des indemnités journalières pendant trois semaines apparaît
justifiée au vu de l'ensemble des pièces médicales versées au dossier. L'incapacité
de travail de longue durée du recourant trouve en effet son origine, d'après la
grande majorité des médecins consultés, dont les avis emportent la conviction du
Tribunal de céans, dans les affections arthrosiques aux genoux et aux mains. La
proposition de la SUVA relative au paiement de trois semaines d'indemnités
journalières ayant été formulée postérieurement à la décision sur opposition
litigieuse, le recours doit être admis sur ce point, l'intimée devant être condamnée
en conséquence.

Dans un second moyen, le recourant reproche à la SUVA d'avoir considéré que les
affections aux genoux et aux mains dont il souffre, soit la rhizarthrose, le syndrome
du tunnel carpien et la gonarthrose, ne sont pas des maladies professionnelles à la
charge de l'assurance-accidents.

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10. a) Selon l'art. 9 al. 1 LAA, sont réputées maladies professionnelles les maladies

11.

dues exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité
professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux. Le Conseil fédéral
établit la liste de ces substances ainsi que celle de ces travaux et des affections
qu'ils provoquent. Se fondant sur cette délégation de compétence, ainsi que sur l'art.
14 OLAA, le Conseil fédéral a dressé à l'annexe I de l'OLAA la liste - exhaustive
(RAMA 1988 n° U 61 p. 449; ATFA non publié du 4 janvier 2005, U 340/03,
consid. 3) des affections dues au travail. Selon la jurisprudence, l'exigence d'une
relation prépondérante est réalisée lorsque la maladie est due pour plus de 50 % à
l'action d'une substance nocive mentionnée dans la première liste, ou que, dans la
mesure où elle figure parmi les affections énumérées dans la seconde liste, elle a été
causée à raison de plus de 50 % par les travaux indiqués en regard. En revanche,
l'exigence d'une relation exclusive signifie que la maladie professionnelle est due
pratiquement à 100 % à l'action de la substance nocive ou du travail indiqué (ATF
119 V 200 consid. 2a et la référence; RAMA 2000 no. U 398 p. 333 et ss. consid. 3;
ATFA non publié du 22 février 2006, U 48/05, consid. 2.1).

b) Si la rhizarthrose et la gonarthrose ne figurent pas sur la liste de l'annexe I de
l'OLAA, ce que le recourant ne conteste du reste pas, le syndrome du tunnel carpien
a été rangé parmi les paralysies nerveuses périphériques par pression (ATFA du 4
mai 2001, U 60/00, consid. 1b non publié); cette dernière affection relève donc de
l'art. 9 al.1 LAA, si la relation de prépondérance requise par la jurisprudence est
réalisée.

a) A cet égard, le Dr H , médecin-conseil de la SUVA, a retenu, dans
son avis du 17 février 2004, que le syndrome du canal carpien était le syndrome
canalaire le plus courant des nerfs périphériques qui présentait une étiologie
multiple. Dans le cas du recourant, on pouvait retenir parmi les facteurs de
prédisposition, le surpoids ainsi qu'une glycémie élevée. En outre, la bilatéralité du
syndrome était aussi un facteur de prédisposition. L'âge jouait également un rôle,
l'affection étant apparue lorsque l'assuré avait la catégorie d'âge dans laquelle la
prévalence de ce syndrome devenait statistiquement plus élevée (le pic de
prévalence se situait entre 50 et 60 ans). Quant à l'activité professionnelle, le Dr
H considérait que la pose de carrelage n'impliquait pas des
mouvements répétitifs du poignet et la pression appliquée aux carreaux ne
provenait pas du poignet mais des doigts et de la paume des mains. Pour tous ces
motifs, il excluait que l'activité professionnelle puisse être l'origine prépondérante
(plus de 50%) de l'affection.

b) Le DrI a indiqué, dans son rapport du 4 novembre 2004, que bien
qu'il fût difficile de déterminer l'influence ou non des activités professionnelles
dans l'apparition de cette pathologie (syndrome du tunnel carpien), il n'était pas
possible à son avis d'exclure une cause professionnelle ou du moins l'aggravation
d'une pathologie qui n'avait pas une origine professionnelle. Il estimait que les

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mouvements répétitifs et en force des poignets généraient une hypertrophie du
ligament annulaire, qui a son tour comprimait le nerf médian et provoquait les
symptômes décrits, ce que confirmait une étude chez les nettoyeurs.

c) Dans son rapport complémentaire du 9 février 2005, le Dr H a
rajouté que l'activité de nettoyeur ne pouvait pas être comparée à celle de carreleur
s'agissant des répercussions sur le poignet.

d) Au vu de ce qui précède, force est de constater qu'aucun rapport médical versé
au dossier n'établit, au degré de la vraisemblance prépondérante, que le syndrome
du tunnel carpien dont souffre le recourant a une origine professionnelle
prépondérante (plus que 50%). Le Dr H exclut expressément cette
prépondérance, en procédant à une analyse convaincante. Quant au Dr
I , il estime que l'origine professionnelle est possible, sans toutefois
démontrer le caractère prépondérant de l'activité professionnelle. Les mouvements
répétitifs du poignet auxquels il se réfère n'apparaissent pas comme caractéristiques
de la profession de carreleur. Enfin, il est constant que le recourant se trouve dans
la tranche d'âge où la prévalence de cette maladie est la plus élevée et qu'il réalise
d'autres facteurs de prédisposition, soit une surcharge pondérale, même si les
mensurations diffèrent d'un médecin à un autre (170 cm et 87 kg pour le Dr

E en date du 11 août 2003 [IMC 30.5], 172 cm pour 83 kg selon le Dr
I en date du 27 juillet 2004 [IMC 28] et 173 cm pour 86 kg selon le Dr
J en date du 2 juillet 2004 [IMC 29]), un taux de glycémie élevé et la

bilatéralité du syndrome, si bien qu'il n'est pas possible de déterminer ce qui est
imputable à l'activité professionnelle ou aux autres facteurs de prédisposition. Dans
ces conditions, la preuve du caractère prépondérant de l'origine professionnelle n'a
pas été apportée au degré de vraisemblance prépondérante requis (ATFA non
publié du 22 février 2006, U 48/05, consid. 3.5).

S'agissant de la rhizarthrose et de la gonarthrose, le recourant fait valoir qu'il s'agit
de maladies professionnelles au sens de l'art. 9 al. 2 LAA, car causées de manière
nettement prépondérante par l'activité professionnelle.

a) Aux termes de l'art. 9 al. 2 LAA, sont aussi réputées maladies professionnelles
les autres maladies dont il est prouvé qu'elles ont été causées exclusivement ou de
manière nettement prépondérante par l'exercice de l'activité professionnelle.
D'après la jurisprudence, l'exigence d'une relation exclusive ou nettement
prépondérante est remplie lorsque la maladie est due pour 75 % au moins à
l'exercice d'une telle activité (ATF 126 V 186 consid. 2b, 119 V 201 consid. 2b et la
référence, ATFA non publié du 22 février 2006, U 48/05, consid. 2). En d'autres
termes, il faut que les cas d'atteintes pour un groupe professionnel déterminé soient
quatre fois plus nombreux que ceux enregistrés dans la population en général (ATF
116 V 143 consid. 5c; RAMA 2000, n° U 408, p. 407; ATFA non publié du 4
janvier 2005, U 340/03, consid. 4.1).

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14.

b) A plusieurs reprises, le Tribunal fédéral des assurances a examiné la question de
savoir si l'exigence d'une relation exclusive ou nettement prépondérante au sens de
l'art. 9 al. 2 LAA est à apprécier principalement sur le vu des bases
épidémiologiques médicalement reconnues ou si, au contraire, ce sont les
circonstances particulières de l'occupation professionnelle qui doivent prévaloir. Il
y a répondu, notamment, dans l'arrêt B. du 3 août 2000 (ATF 126 V 183) et dans
l'arrêt A. du 22 septembre 2000 (RAMA 2000 no U 408 p. 407). Aïnsi, en
médecine, la relation de cause à effet ne peut que rarement être tirée ou déduite à la
manière d'une science mathématique. Compte tenu du caractère empirique de la
médecine, lorsqu'une preuve directe ne peut être apportée à propos d'un état de fait
médical, il est bien plutôt nécessaire de procéder à des comparaisons avec d'autres
cas d'atteinte à la santé, soit par une méthode inductive ou par l'administration de la
preuve selon ce mode. Dans ce cadre, la question de savoir si et dans quelle mesure
la médecine peut, au regard de l'état des connaissances dans le domaine particulier,
donner ou non d'une manière générale des informations sur l'origine d'une affection
médicale joue un rôle décisif dans l'admission de la preuve dans un cas concret. S'il
apparaît comme un fait démontré par la science médicale qu'en raison de la nature
d'une affection particulière, il n'est pas possible de prouver que celle-ci est due à
l'exercice d'une activité professionnelle, il est hors de question d'apporter la preuve,
dans un cas concret, de la causalité qualifiée. Selon la jurisprudence, dans la mesure
où la preuve d'une relation de causalité qualifiée selon l'expérience médicale ne
peut pas être apportée de manière générale, l'admission de celle-ci dans le cas
particulier est exclue. En revanche, si les connaissances médicales générales sont
compatibles avec l'exigence légale d'une relation causale nettement prépondérante,
voire exclusive entre une affection et une activité professionnelle déterminée,
subsiste alors un champ pour des investigations complémentaires en vue d'établir,
dans le cas particulier, l'existence de cette causalité qualifiée (ATF 126 V 189 ss.
consid. 4c et les références ; ATFA non publié du 4 janvier 2005, U 340/03, consid.
4.2; ATFA non publié du 20 mars 2003, U 381/01, consid. 3.2-3.3).

a) Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objective tous les
moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les
rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l'affaire sans apprécier
l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la
personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la
description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions du médecin soient dûment motivées. Au
demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du

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moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a et les références). Ces principes,
développés à propos de l'assurance-accidents, sont applicables à l'instruction des
faits d'ordre médical dans toutes les branches d'assurance sociale (SPIRA, La
preuve en droit des assurances sociales, in Mélanges en l'honneur de Henri-Robert
SCHÜPBACH, Bâle 2000 p. 268).

b) Selon la jurisprudence, le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins de la CNA aussi longtemps que ceux-ci
aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement
motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice
concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin
consulté est lié à l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter
de l'objectivité de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de
l'assuré. Ce n'est qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au
sujet de l'impartialité d'une appréciation peuvent être considérés comme
objectivement fondés. Etant donné l'importance conférée aux rapports médicaux
dans le droit des assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences
sévères quant à l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 353 ss. consid. 3b/ee).

En l'espèce, en ce qui concerne la rhizarthrose, le Dr H relève qu'il
s'agit d'une maladie induite par plusieurs facteurs. Tant le Dr H que le
DrI relèvent qu'il existe peu d'études épidémiologiques sur la relation

entre la rhizarthrose et les contraintes exercées par des travaux pénibles. Selon le Dr
H , les quelques études existantes ne mettent pas en évidence une
influence supérieure à 75% de l'activité professionnelle sur l'apparition de
rhizarthrose. A cet égard, le Dr I ne fournit aucune étude qui aboutit à
reconnaître un rapport de 1 à 4 en ce qui concerne l'arthrose des mains. Il reconnaît
ainsi, à tout le moins de manière implicite, que la science médicale n'a pas permis
de prouver une relation de causalité qualifiée entre la rhizarthrose et l'activité
professionnelle. Par ailleurs, à toutes fins utiles, il y a lieu de retenir, comme le fait
le Dr H , que la présence de la rhizarthrose bilatérale, plus marquée à
gauche, chez un assuré droitier, milite à l'encontre d'une origine professionnelle de
la pathologie, dès lors qu'un droitier met généralement plus à contribution la main
dominante. Force est ainsi de constater qu'aucune pièce du dossier ne permet de
retenir le caractère de maladie professionnelle de la rhizarthrose.

a) En ce qui concerne la gonarthrose, tant le Dr H que le Dr
I admettent l'étiologie multiple de l'affection. Du point de vue
épidémiologique, le Dr H a exposé, dans son rapport du 17 février
2004, que si les études existantes mettent certes en évidence une relation manifeste
entre la gonarthrose et l'activité professionnelle, aucune ne fait état d'une incidence
quatre fois plus élevée dans les catégories professionnelles visées par rapport au
reste de la population. Le Dr I a indiqué quant à lui que toutes les

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études montraient une prévalence d'arthrose du genou plus élevée pour les sujets
travaillant à genoux ou accroupis, le taux d'incidence relevant allant de 1.4 à 4.1 par
rapport à la population normale. Le Dr I a rajouté que compte tenu de
l'origine multifactorielle de l'arthrose, la partie imputable à l'activité professionnelle
était difficile à établir avec certitude en fouillant la littérature: les chiffres variaient
selon les groupes de population étudiés. Toutefois, la part d'origine professionnelle
était à son avis prépondérante, c'est-à-dire supérieure à 50% dans l'éventail des
causes possibles.

b) Quant aux facteurs ayant une influence sur l'apparition de la gonarthrose, il y a
lieu de constater que l'assuré présente une surcharge pondérale, qui a aussi été
constatée par l'expert mandaté par l'OCAI, et qu'il était âgé de 59 ans lorsque le
diagnostic de gonarthrose a été posé, l'âge étant incontestablement un facteur de
prévalence de l'arthrose, indépendamment de l'activité professionnelle.

c) Au vu des explications qui précèdent, le Tribunal constate qu'en l'état des
connaissances médicales, il n'est pas démontré que l'exercice d'une activité
professionnelle accroupie ou agenouillée comporte une prévalence d'arthrose au
genou quatre fois plus élevée chez ces travailleurs par rapport à la population
normale, et ce compte tenu notamment de l'influence de l'âge et de la surcharge
pondérale, qui constituent des facteurs entrant en ligne de compte en l'espèce. Le Dr
I considère d'ailleurs que la part d'origine professionnelle est à son avis
supérieure à 50%, et non pas à 75%, comme requis par la jurisprudence. Le Dr
I ne saurait pas non plus retenir le rapport 4 à 1 de la citation d'une
étude danoise, selon laquelle toutes les études montrent une augmentation
significative de la prévalence de l'arthrose du genou pour les sujets effectuant un
travail à genoux ou accroupi, le rapport de prévalence dans la plupart de ces études
étant de 1.4 à 4.1 fois. Dans la mesure où la preuve d'une relation de causalité
qualifiée selon l'expérience médicale ne peut pas être apportée de manière générale,
l'admission de celle-ci dans le cas particulier est exclue (ATF 126 V 189 sv. consid.
4c). À toutes fins utiles, l'influence dans le cas d'espèce du facteur âge dans le
développement du phénomène arthrosique est de nature à empêcher à l'activité
professionnelle de constituer la cause nettement prépondérante de l'affection. Par
conséquent, c'est à juste titre que la SUVA a nié le caractère de maladie
professionnelle à la gonarthrose dont souffre le recourant.

En conséquence, force est de constater qu'il n'a pas été établi, au degré de la
vraisemblance prépondérante, que les affections dont souffre le recourant, à
l'exception de la bursite, sont des maladies professionnelles au sens de l'art. 9 al. 1
et al. 2 LAA.

Au vu de ce qui précède, le recours sera partiellement admis en ce qui concerne le
versement pendant trois semaines d'indemnités journalières en relation avec la
bursite; il sera rejeté pour le surplus.

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19. Le recourant n'obtenant que très partiellement gain de cause, une indemnité de

procédure de 500 fr. lui sera accordée à titre de participation à ses frais et dépens.

PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

(conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ)

A la forme :

1. Déclare le recours recevable.

Au fond :

2. L'admet partiellement.

3. Condamne la SUVA à verser au recourant des indemnités journalières en relation
avec la bursite dès le 13 septembre 2002 pendant trois semaines.

4. Rejette le recours pour le surplus.

5. Condamne l'intimée à verser au recourant une indemnité de 500.-- fr. à titre de
participation à ses frais et dépens.

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt

dans un délai de 30 jours dès sa notification par pli recommandé adressé au
Tribunal fédéral des assurances, Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE, en trois
exemplaires. Le délai ne peut être prolongé. Le mémoire doit: a) indiquer
exactement quelle décision le recourant désire obtenir en lieu et place de la décision

attaquée; b) exposer pour quels motifs il estime pouvoir demander cette autre
décision; c) porter sa signature ou celle de son représentant. Si le mémoire ne

contient pas les trois éléments énumérés sous lettres a) b) et c) ci-dessus. le

Tribunal fédéral des assurances ne pourra pas entrer en matière sur le recours qu’il
devra déclarer irrecevable. Le mémoire de recours mentionnera encore les moyens
de preuve, qui seront joints, ainsi que la décision attaquée et l’enveloppe dans

laquelle elle a été expédiée au recourant (art. 132, 106 et 108 OJ).

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Le greffier La Présidente :

BENAMER Walid BALDE Juliana

La secrétaire-juriste :

Verena PEDRAZZINI
RIZZI

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral
de la santé publique par le greffe le

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