ge_gerichte · ACPR/561/2021 · 2021-04-08 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/10392/2020 
ACPR/561/2021
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mardi 24 août 2021 
 
Entre 
A______, domicilié ______, France, comparant en personne, 
recourant, 
contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 8 avril 2021 par le Ministère public, 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé. 


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EN FAIT : 
A. 
a. Par acte expédié au greffe de la Chambre de céans le 23 avril 2021, A______ 
recourt contre l'ordonnance du 8 avril 2021, notifiée par pli simple, par laquelle le 
Ministère public a décidé de ne pas entrer en matière sur sa plainte pénale du 31 
juillet 2020. 
Il conclut à son annulation et au renvoi de la cause au Ministère public pour 
ouverture d'une instruction. 
b. Le recourant a versé, dans le délai imparti, les sûretés en CHF 1'000.- qui lui 
étaient réclamées par la Direction de la procédure. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. Le dimanche 14 juin 2020, peu avant 7h00, B______ a fait appel au 144 car son 
amie intime, C______, âgée de 39 ans, qui se trouvait à son domicile, ne donnait plus 
signe de vie. 
Dépêchée sur place, l'équipe du cardiomobile a tenté de la réanimer, sans succès, et a 
dû constater son décès. 
Les médecins du Centre universitaire romand de médecine légale (CURML) ont 
d’emblée observé que la défunte, qui était toxicomane depuis de nombreuses années, 
présentait une trace de ponction/injection au niveau du pli du coude droit, associée à 
une infiltration hémorragique des tissus mous sous-cutanés en profondeur, et des 
signes de broncho-aspiration de contenu gastrique, l’hypothèse privilégiée par les 
enquêteurs étant un décès consécutif à une overdose. 
Le rapport de renseignement rédigé par la police le lendemain ne contient aucune 
indication sur la présence, respectivement l'absence, de matériel d'injection près du 
corps. Seul un lot de médicaments retrouvés dans le sac à main de C______ figure 
par ailleurs à l'inventaire des pièces à conviction. 
b. Entendu le 15 juin 2020 par la police, B______ a expliqué être toxicomane depuis 
25 ans, tout d’abord au cannabis, puis à la cocaïne, et finalement à l’héroïne. Il 
prenait désormais un traitement de substitution sous forme de Sevre-Long® à raison 
de 840 mg par jour et avait recommencé à consommer de la cocaïne de manière 
festive, à raison d’un ou deux grammes par week-end, après sa rencontre avec 
C______, deux mois plus tôt, lors d’un séjour dans le service d’addictologie de 
D______. Il consommait également régulièrement de l’alcool. 
Son amie, malgré son séjour à D______, consommait de la cocaïne tous les jours, à 
raison d’au moins un gramme en semaine et environ trois à quatre grammes le week-
end, de même que régulièrement de l’alcool. Elle prenait également des 
benzodiazépines pour "redescendre". 


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C______ était venue chez lui le vendredi soir pour passer le week-end. Elle était 
sortie à plusieurs reprises seule, durant la journée du samedi, après des disputes pour 
des broutilles (par exemple, elle voulait sortir et lui dormir). Vers 22h00, alors qu’il 
dormait, elle était revenue tambouriner à sa porte, ce dont son voisin pourrait 
témoigner. Ils avaient passé le reste de la soirée ensemble, à discuter en écoutant de 
la musique, buvant des bières et consommant de la cocaïne, soit un demi gramme 
pour lui, alors qu’il pensait que C______ devait en avoir consommé quatre ou cinq 
grammes durant la journée. 
Vers 2h00 du matin, il s’était injecté 600 mg de Sevre-Long® par intraveineuse, 
étant précisé qu’il possédait du matériel d’injection chez lui et s’injectait 
régulièrement son médicament, dont la prise par cette voie lui procurait des 
sensations plus agréables que par voie orale. 
Il s’était déjà injecté une première dose de 600 mg le matin, ce qui avait donné à 
C______ l’envie d’essayer, au vu du plaisir que cela lui procurait. À plusieurs 
reprises, durant la journée et la soirée, elle lui avait demandé de lui faire une 
injection, ce qu’il avait refusé, d’une part car elle n’avait pas l’habitude de cette 
drogue et, d’autre part, car il considérait le geste barbare et ne se serait pas permis de 
le pratiquer sur un tiers. 
Après sa deuxième injection, il était allé se coucher, laissant C______ écouter de la 
musique assise sur le canapé. Le dimanche matin, lorsqu’il s’était réveillé vers 7h00, 
il avait constaté que son amie n’avait pas bougé, qu’elle était froide et ne réagissait 
pas lorsqu’il tentait de la bouger. Il avait immédiatement appelé le 144 et, sur les 
indications de l’opérateur, allongé C______ sur le dos pour lui pratiquer un massage 
cardiaque jusqu’à l’arrivée des secours, qui avaient pris le relais. 
Il avait ensuite constaté qu’il lui manquait deux doses de Sevre-Long® de 200 mg 
chacune et soupçonnait son amie de les avoir consommées pendant qu’il dormait. 
Elle savait en effet où se trouvait son matériel et l’avait vu procéder, de sorte qu’elle 
aurait tout à fait pu s’injecter ce médicament. 
c. B______ a spontanément montré à la police les messages échangés avec C______ 
la journée du 13 juin 2020, au nombre desquels figurent ceux-ci : "dis-moi que tu vas 
bien" (B______ - 14h04), puis, après deux appels manqués de C______ à 18h26 et 
18h28, un message de cette dernière : "non, oui" (C______ - 20h45) ; "non, oui, 
quoi", "pourquoi tu es partie, je n’ai rien compris", "tu me plaques?" (B______ – 
20h46) ; "tu veux pas faire ce que je te demande" (C______ - 20h53) ; "c’est pour ça 
que tu es partie?", "en gros, tu as le choix de passer la soirée et un dimanche avec le 
mec que tu kiffe" "et tu t’en vas parce qu’il ne veux pas te faire un shoot" (B______ 
– 20h56) ; "tu me fais essayer" (C______ – 21h21) ; "essayer quoi?" (B______ – 
21h23) ; "ton trip" (C______ – 21h24). S’ensuivent plusieurs appels manqués de 
C______, jusqu’à 22h07 et un dernier message que lui a adressé B______ le 


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dimanche à 12h20: "moi, je t’aime et tu choisis de partir… à jamais, tu auras une 
place dans mon cœur". 
d. Le 31 juillet 2020, A______, père de la défunte, désireux que "toute la lumière 
soit faite sur les circonstances de cette mort subite et prématurée", a déposé plainte 
pénale contre B______, estimant que certains faits (effacement de données sur le 
téléphone portable de sa fille, disparition de son ordinateur portable, auteur de 
l'injection létale) devaient être élucidés. 
e. Entendu par la police le 15 septembre 2020, il a expliqué qu’il avait des doutes sur 
les circonstances entourant la mort de sa fille et pensait que l’injection avait été faite 
par B______, à qui il reprochait également de ne pas s’être occupé de sa compagne 
après cette injection. 
C______ avait commencé à prendre des drogues de synthèse, lors de soirées 
"techno", vers l’âge de 15 ans. Il savait également qu’elle "sniffait" de la cocaïne et 
consommait de l’alcool, sans en connaître les détails, car elle était très discrète sur 
ses problèmes d’addiction, avait quasiment toujours pu travailler et rien dans son 
comportement ne laissait penser qu’elle était sous l’influence de stupéfiants, même 
s’il avait constaté une sérieuse aggravation de ses problèmes durant les fêtes de fin 
d’année 2019. Durant les semaines qui avaient précédé son décès, alors qu’il s’était 
installé à mi-mai chez elle, à E______ [GE], pour l’aider et s’occuper de ses petits-
enfants, il n’avait jamais vu de trace d’injection. Sa fille avait par ailleurs peur des 
seringues, était gauchère – l’endroit de l’injection avait donc toute son importance –, 
et une cousine lui avait expliqué qu’il était impossible de se faire une injection 
correctement la première fois, d’autant moins si la personne n’était pas dans son état 
normal. 
Il avait cru comprendre de ce que lui avait dit le précédent compagnon de sa fille, 
F______, qu'elle était venue le voir vers 6h30-7h00 le samedi matin, après avoir 
vraisemblablement passé une nuit blanche, et qu’ils avaient passé la journée 
ensemble. Tout s’était relativement bien déroulé, même si C______ n’était pas dans 
son état normal, qu’elle avait manifestement consommé et avait causé un esclandre 
dans une épicerie, dans l’après-midi, que F______ avait dû calmer. Il lui semblait 
également qu’il y avait eu un épisode où elle ne savait plus ce qu’elle avait fait de sa 
voiture, mais il n’avait pas tout compris de ce que lui racontait F______. Il savait par 
ailleurs qu’une altercation avait éclaté entre ce dernier et B______, le samedi, et que 
lorsque le premier avait appelé sa fille, le samedi soir, le second avait répondu au 
téléphone et qu’ils s’étaient disputés. Pour une raison que lui-même ignorait, 
F______, qui s’était toujours montré bienveillant envers sa fille et qui savait que 
celle-ci n’était déjà pas bien lorsqu’elle était allée rejoindre B______, avait 
manifestement senti qu’elle était en danger chez celui-ci. 


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Il était conscient que ses différentes consommations mettaient en danger la vie de sa 
fille, mais celle-ci n’avait pas d’idées suicidaires, se montrait combative et lui avait 
dit qu’elle allait s’en sortir. 
Son accusation relative à l’effacement des données sur le téléphone de sa fille 
résultait du fait que son beau-fils avait tenté de récupérer les messages de celle-ci 
après la restitution de l’appareil, mais n’y était parvenu que pour partie, étant précisé 
qu’il y avait apparemment deux cartes SIM. Il en avait déduit que des messages 
avaient été effacés. 
L’ordinateur portable avait été retrouvé par les déménageurs dans le tiroir du canapé-
lit. 
f. A______ a produit une lettre écrite par F______ à C______ avant qu’il apprenne 
son décès, dans laquelle il s’excusait notamment de l’avoir tirée par le sac à 
l’épicerie et lui avoir peut-être laissé penser qu’il s’était montré violent. Il y disait 
aussi combien il avait apprécié, le samedi en question, la "superbe matinée" et 
l’après-midi passés ensemble, expliquant l’avoir suivie lorsqu’elle était partie, car il 
voulait s’assurer qu’elle allait bien, ayant constaté qu’elle avait déjà "trop 
consommé". 
g. À la police, F______ a exposé avoir rencontré C______ en août 2019 sur un site 
de rencontre. Même si leur relation était "géniale", ils s’étaient séparés et remis 
ensemble à plusieurs reprises, jusqu’à ce que sa compagne rencontre B______ et le 
quitte. Ils étaient toutefois restés très bons amis et avaient continué de se voir 
régulièrement. 
Les addictions de C______, dont elle lui avait parlé dès leur première rencontre, 
étaient "horribles". Elle "sniffait" de la cocaïne, buvait beaucoup d’alcool et prenait 
de nombreux médicaments, dont une partie était vraisemblablement des produits de 
substitution. Elle basculait de l’un à l’autre, sans qu’il puisse dire à quelle fréquence 
elle consommait. Elle lui disait vouloir s’arrêter, mais ses rechutes se voyaient à son 
comportement. Lui-même n’était pas consommateur de produits stupéfiants. 
Le samedi 13 juin, ils s’étaient donné rendez-vous vers 9h00 à G______ [GE], sur un 
parking – ndlr : à cinq minutes à pied du domicile de B______ –, et étaient ensuite 
allés boire un verre dans une cafétéria, où ils avaient passé la matinée. C______, qui 
avait l’air de ne pas avoir dormi de la nuit, était ensuite allée acheter à manger dans 
un commerce et ils s’étaient rendus avec sa voiture en campagne, au bord d’un étang 
qu’ils affectionnaient, pour pique-niquer, discuter et écouter de la musique. Vers 
16h00, ils étaient retournés à G______ [GE], où il l’avait laissée sur le parking pour 
qu’elle puisse récupérer son propre véhicule. Après avoir quitté les lieux, il avait 
toutefois éprouvé un doute sur le fait qu’elle allait bien rentrer chez elle en voiture et 
était retourné sur place. Il l’avait alors vue en discussion avec un homme ressemblant 
à un SDF et était sorti de la voiture pour la rejoindre. Il était énervé et l’avait tirée par 


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le sac en lui disant qu’il fallait qu’elle rentre. Dans le mouvement, une canette était 
tombée du sac, ce qui l’avait surpris, car ils n’avaient pas acheté d’alcool ce jour-là. 
C______ avait semblé gênée et était partie sans rien dire. 
Une fois de retour chez lui, en France, il avait appelé C______ vers 18h00 et lui avait 
demandé si elle était rentrée chez elle. Elle n’avait pas répondu et il avait entendu un 
homme derrière elle, dont il pensait qu’il s’agissait de B______, qui disait "fils de 
pute". Il avait finalement raccroché sans savoir où elle était. 
Il avait ensuite échangé des messages de menaces et d'insultes en lien avec C______, 
via le téléphone de cette dernière. Il pensait, sans en être certain, que son 
correspondant était B______, car ce type de discussion ne ressemblait pas à 
C______. Il avait eu un dernier contact avec celle-ci à 20h36, lorsqu’elle lui avait 
envoyé un message pour lui demander s’il savait où se trouvait sa voiture, ce à quoi il 
avait répondu par la négative. 
Il avait appris ce jour-là, par son amie, que B______ s’injectait de la drogue et lui 
avait reproché de s’être mise en couple avec un toxicomane. Il n’était pas impossible 
qu’elle ait eu des tendances suicidaires. Il l’avait en effet entendu dire à une reprise à 
son fils qu’elle "voulait partir". 
h. Le rapport d’autopsie médico-légale, pratiquée le 15 juin 2020, a été rendu le 22 
septembre suivant. 
Il y est noté que C______ était connue pour un trouble dépressif récurrent et une 
dépendance à l’alcool et la cocaïne. Du 28 avril au 8 mai 2020, elle avait été 
hospitalisée à D______ pour une mise à l’abri après une tentative de suicide par 
défenestration (chute du 3ème étage avec atterrissage sur un balcon du 2ème, sans 
lésion traumatique), après que sa famille lui a dit qu’elle ne pouvait pas continuer à 
avoir la garde de ses enfants, compte tenu de sa consommation de stupéfiants. À 
l’hôpital, un sevrage avait été débuté, sans complication, et un suivi psychiatrique 
ambulatoire mis en place. Un traitement médicamenteux, sous forme de fluoxétine 
(antidépresseur) et Temesta®, avait été prescrit. 
Dans l’appartement de B______, une pochette bleue lui appartenant avait été 
retrouvée, contenant du Dafalgan® (paracétamol, antalgique), du Zoldorm® 
(zolpidem, sédatif hypnotique) et du Temesta® expidet (lorazépam, benzodiazépine). 
S’y trouvaient également, dans des boîtes en bois, des seringues graduées avec leurs 
aiguilles, du Sevre-Long®, de la morphine et de l’Ascorbin® (vitamine C), 
appartenant à B______. Nulle mention n'est faite de la présence de matériel 
d'injection à proximité du corps de la défunte. 
Les constatations physiques consistaient pour l’essentiel en une trace de 
ponction/injection d’aspect frais au niveau du pli du coude droit – soit une plaie 
punctiforme rougeâtre entourée par une ecchymose de couleur brun-violacé, mal 
délimitée, de forme irrégulière, mesurant environ 1,5 x 1 cm –, d’une broncho-


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aspiration du contenu gastrique et de signes aigus non spécifiques. Des lésions 
traumatiques contuses mineures avaient également été mises en évidence, mais 
n’avaient pas joué de rôle dans la survenue du décès (ecchymoses d’âges différents 
au niveau de l’abdomen et des membres, dermabrasions au niveau du dos et du 
membre inférieur gauche, dont certaines en voie de guérison, plaques parcheminées 
au niveau du genou et de la jambe à droite). Sous les ongles des mains, longs, avec 
un bord libre régulier et intact, se trouvaient des dépôts noirâtres, de l’aspect de 
salissures ; les téguments de la main droite étant également maculés d’une fine 
couche de matériel brunâtre, séché, de l’aspect de salissures. Le bras gauche ne 
présentait aucune trace d'injection. 
Le dosage de l’alcool éthylique montrait un taux de 1,15 g/kg dans le sang et de 1,91 
g/kg dans l’urine, dont on pouvait conclure que C______ avait ingéré une quantité 
importante d’éthanol avant son décès et se trouvait en phase de résorption éthylique. 
Son sang et son urine contenaient notamment de la morphine, de la cocaïne, de la 
MDMA (amphétamine, Ecstasy), du zolpidem (hypnotique, par exemple Stilnox®), 
du lorazépam (benzodiazépine, par exemple Temesta®) et de la fluoxétine 
(antidépresseur, par exemple Fluctine®). Dans son sang uniquement, ont été 
retrouvées des traces de THC (principale substance active du cannabis) et de 
cannabidiol (CBD), et dans son urine uniquement, des traces d’un métabolite du 
THC. 
La concentration d’opiacés mise en évidence dans le sang, qui se situait au-dessus de 
la fourchette des valeurs thérapeutiques, soit dans les valeurs toxiques, était 
indicatrice d’une consommation de morphine dans les heures ayant précédé le décès. 
La concentration de MDMA était signe d’une consommation dans les heures ayant 
précédé le décès ; il en allait de même de la cocaïne. Les résultats parlaient en faveur 
d’une consommation de cannabis à faible teneur en THC et à forte teneur en CDB. 
La concentration de lorazépam et de zolpidem se situaient dans les fourchettes de 
valeurs thérapeutiques et les concentrations de fluoxétine et de son métabolite dans 
les fourchettes hautes de celles-ci. 
Les experts en ont conclu que le décès de C______ était survenu dans le contexte 
d’une intoxication aiguë mixte à la morphine et à l’éthanol, en présence d’une 
imprégnation en amphétamine (MDMA), fluoxétine, zolpidem, lorazépam et 
cocaïne. Le décès avait également pu être précipité par la survenue d’un trouble du 
rythme cardiaque n’ayant pas laissé de trace à l’autopsie, provoqué par la présence 
concomitante dans l’organisme de fluoxétine (à dose supra-thérapeutique) et de 
cocaïne, substances qui pouvaient avoir un tel effet. 
i. Après avoir pris connaissance du dossier, A______ a écrit au Ministère public le 
1er décembre 2020, pour formuler diverses remarques. 


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Le témoignage de B______ ne correspondait en particulier pas à celui de F______, 
tous deux affirmant avoir passé le samedi avec sa fille. Le premier n’avait pas non 
plus évoqué l’altercation qu’il avait eue avec le second en fin d’après-midi, ni le fait 
qu’il avait utilisé le téléphone de C______ pour insulter son rival. L’on pouvait aussi 
s’interroger sur le fait qu’il était allé se coucher après avoir pris son médicament, 
laissant son amie seule dans une autre pièce, où il savait que ses produits se 
trouvaient. 
F______ avait de son côté mentionné que sa fille lui avait demandé à 20h26 où se 
trouvait sa voiture. Il était dès lors probable qu’elle comptait partir de chez B______. 
Si tel était le cas, l'on devait se demander pour quelle raison elle voulait partir et ce 
qui l’en avait empêchée. 
À cela s’ajoutait que l’injection intraveineuse avait été pratiquée de manière "propre" 
et qu’il n’y avait pas d’autres cicatrices ou traces d’essais ratés. Il était dès lors très 
improbable que C______ ait pu pratiquer seule l’injection, étant rappelé qu’elle était 
très fortement alcoolisée, avait peur des seringues, que la préparation du produit, la 
réalisation du garrot, le prélèvement du produit et son injection nécessitaient un 
apprentissage que sa fille n’avait pas et n’avait pu acquérir uniquement en regardant 
son compagnon. Il lui semblait également important de savoir à quand remontaient 
les ecchymoses constatées par les experts et leurs causes, la présence de dépôts 
noirâtres sous-unguéaux ne ressemblant pas à sa fille, très soucieuse de son aspect 
physique. 
j. Par courrier du 2 mars 2021, A______ a complété son argumentation, relevant que 
le médecin-traitant de sa fille l’avait informé que le Sevre-Long® se prenait 
d’ordinaire par voie orale et que sa préparation afin de l’injecter en intraveineuse 
n’était pas aisée et nécessitait un savoir-faire que ne possédait pas C______. Il était 
donc plus que probable que B______ soit l’auteur de l’injection ayant provoqué la 
mort de sa fille. 
C. 
Dans sa décision querellée, le Ministère public considère qu’aucun élément du 
dossier ne laisse supposer la commission d’une infraction pénale par B______ ou un 
tiers en lien avec le décès de C______ et qu’aucun acte d’enquête ne permettrait de 
l’établir. L’intéressée était en effet polytoxicomane et rien n’accréditait la thèse selon 
laquelle elle n’aurait pas ingéré de son plein gré les substances mises en évidence par 
les analyses toxicologiques : elle avait été seule dans le salon entre 2h00 et 7h00, 
connaissait l’emplacement des médicaments et ses modalités d’injection, et était 
désireuse de les essayer, de sorte que le fait qu’elle ait été gauchère, présentait une 
trace d’injection au bras gauche et détestait les piqûres n’était pas déterminant. 
B______ avait par ailleurs appelé les secours et effectué un massage cardiaque dès 
qu’il s’était aperçu de son état. L’on ne pouvait de toute façon établir que la seule 
prise de Sevre-Long® avait causé le décès, l’hypothèse d’une intoxication à plusieurs 
substances étant privilégiée. 


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D. 
a. Dans son recours, A______ explique qu'il avait une relation étroite avec sa fille et 
persistait à douter qu’elle aurait été à même de procéder seule aux opérations ayant 
conduit à la prise de Sevre-Long®, vu notamment la présence d’une seule trace 
d'injection dans le pli du coude gauche alors qu'elle était gauchère. Elle avait par 
ailleurs demandé à plusieurs reprises à son compagnon de procéder à l'injection, 
preuve qu'elle ne s'en sentait pas capable. Il était également peu probable qu'elle soit 
parvenue à s'administrer, qui plus est de sa "mauvaise" main, le produit, alors qu'elle 
manquait manifestement de sommeil et n'était pas en possession de tous ses moyens, 
compte tenu de la diversité des drogues, médicaments et alcool consommés. Tout 
laissait donc à penser que B______ avait procédé à l'injection et qu'il portait une part 
de responsabilité dans le décès de C______, dont il avait également mis la vie en 
danger en la laissant seule au salon, sans prendre le temps de la surveiller pour voir 
comment évoluerait son état. 
 
À cet égard, un relevé des empreintes sur la seringue ou les différents instruments 
ayant servi à l'injection aurait permis de déterminer si celles de sa fille pouvaient y 
être relevées. Une expertise médicale afin de déterminer la vraisemblance d'une 
"auto-injection" aurait également dû être ordonnée. 
 
b. À l’appui de son recours, A______ produit une attestation du médecin, spécialiste 
en addictologie, ayant suivi sa fille entre septembre 2013 et mars 2019. 
 
Ce praticien a expliqué que C______ était venue spontanément le consulter. Pendant 
la trentaine d'entretiens qu'ils avaient eus pendant cette période, ils avaient évoqué, 
en toute transparence et honnêteté, ses consommations d'alcool, de cocaïne et parfois 
ses troubles du comportement alimentaire. Sa patiente s'était toujours montrée 
soucieuse de protéger ses enfants et, après chaque interruption thérapeutique, de 
quelques semaines à quelques mois, elle était revenue à lui, poussée par la motivation 
de rester présente pour ces derniers. Ses relations affectives avaient rarement eu un 
effet positif et c'était souvent avec ses partenaires qu'elle avait beaucoup consommé 
d'alcool et de cocaïne. C______ n'avait en revanche jamais évoqué de consommation 
d'opiacés ni d'un quelconque produit par injection. Il lui semblait donc très 
surprenant qu'elle ait pu s'injecter elle-même une substance dont elle ne lui avait 
jamais parlé, qui plus est selon une modalité dont elle n'était pas coutumière, étant 
précisé qu'il s'agissait d'un produit solide, dont la transformation en solution 
injectable présentait une certaine technicité. La présence d'un seul point d'injection 
confirmait ce caractère inhabituel. 
c. La cause a été gardée à juger à réception, sans échange d'écritures ni audition des 
parties. 
EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et – les formalités de 
notification (art. 85 al. 2 CPP) n'ayant pas été observées – dans le délai prescrits 


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(art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours auprès 
de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner du père de la victime, 
qui, en sa qualité de proche (art. 110 al. 1 CP et 121 al. 1 CPP), partie plaignante à la 
procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt 
juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée 
(art. 382 al. 1 CPP; ATF 146 IV 76 consid. 2.2.1 p. 80; 142 IV 82 consid. 3.3 et 3.4 
p. 86). 
2. 
La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange 
d'écritures ni débats les recours manifestement mal fondés (art. 390 al. 2 et 5 a 
contrario CPP). Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations qui suivent. 
3. 
Aux termes de l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend immédiatement une 
ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la dénonciation ou du rapport de 
police notamment que les éléments constitutifs de l'infraction ou les conditions à 
l'ouverture de l'action pénale ne sont manifestement pas réunis. 
Cette disposition doit être appliquée conformément au principe "in dubio pro 
duriore", tel qu'il découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 1 CPP en 
relation avec les art. 309 al. 1, 319 al. 1 et 324 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 p. 
91). Ce principe signifie qu'en règle générale, une non-entrée en matière ne peut être 
prononcée que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou 
que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. Le ministère public et 
l'autorité de recours disposent, dans ce cadre, d'un certain pouvoir d'appréciation. La 
procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable 
qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation 
apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave (ATF 143 
IV 241 consid. 2.2.1 p. 243; 138 IV 86 consid. 4.1.2 p. 91 et les références citées). 
Des motifs de fait peuvent notamment justifier la non-entrée en matière. Il s'agit des 
cas où la preuve d'une infraction, soit de la réalisation en fait de ses éléments 
constitutifs, n'est pas apportée par les pièces dont dispose le ministère public et où 
aucun acte d'enquête ne paraît pouvoir amener des éléments susceptibles de renforcer 
les charges contre la personne visée (arrêt du Tribunal fédéral 1B_327/2012 du 20 
février 2013 consid. 2.1; A. KUHN / Y. JEANNERET / C. PERRIER 
DEPEURSINGE (éds), Commentaire romand : Code de procédure pénale suisse, 
2ème éd., Bâle 2019, n. 9 ad art. 310). 
4. 
Le recourant estime que le dossier contient suffisamment d'éléments accréditant la 
thèse selon laquelle B______ serait l'auteur de l'injection dont sa fille a été victime. 
4.1. Les art. 111 à 117 CP traitent des différentes formes d'homicide. 
4.1.1. L'art. 111 CP vise celui qui aura intentionnellement tué une personne. 


- 11/19 - 
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L'auteur doit adopter le comportement typique avec conscience et volonté. Le dol 
éventuel suffit. 
Il y a dol éventuel lorsque l'auteur se rend compte du danger qu'il induit et 
s'accommode de sa concrétisation potentielle, tandis qu'il y a négligence consciente – 
non punissable sous l'angle de l'art. 111 CP – si l'auteur, par une imprévoyance 
coupable, tient pour improbable la réalisation du risque qu'il cause. Savoir si l'auteur 
s'accommode de la concrétisation du risque dépend des circonstances. Doivent être 
pris en compte le degré de probabilité de la réalisation du risque, la gravité de la 
violation du devoir de diligence, les mobiles de l'auteur, ainsi que sa façon d'agir. 
Plus le risque que le danger se réalise est grand, plus la violation du devoir de 
diligence est grave, plus il se justifiera de retenir que l'auteur s'est accommodé de la 
survenance du résultat. Il n'est cependant pas nécessaire que le risque de voir le 
danger se concrétiser soit particulièrement élevé pour admettre le dol éventuel. La 
simple conscience du résultat potentiel n'est toutefois pas suffisante (ATF 133 IV 9 
consid. 4.1 et 4.4 p. 16 et 20). 
4.1.2. L'art. 117 CPP punit celui qui, par négligence, aura causé la mort d'une 
personne. 
Agit par négligence quiconque, par une imprévoyance coupable, commet un crime 
ou un délit sans se rendre compte des conséquences de son acte ou sans en tenir 
compte. L'imprévoyance est coupable lorsque l'auteur n'a pas usé des précautions 
commandées par les circonstances et sa situation personnelle (art. 12 al. 3 CP). 
4.1.3. La protection de la vie conférée par ces dispositions est en principe absolue. Il 
en résulte que le droit à l'autodétermination est restreint, en ce sens qu'il ne donne pas 
de véritable droit subjectif à mourir, que ce soit de la main d'un tiers ou avec 
l'assistance d'une autorité publique. Si un homicide peut être licite au regard de 
certains faits justificatifs (la légitime défense, par exemple), le bien juridique en 
cause n'en est donc pas moins indisponible, vu son importance, de sorte qu'il ne 
saurait être question de consentement de la victime dans ce contexte (M. DUPUIS / 
L. MOREILLON / C. PIGUET / S. BERGER / M. MAZOU / V. RODIGARI (éds), 
Code pénal - Petit commentaire, 2ème éd., Bâle 2017, n. 5 et 6 ad rem. prél. aux art. 
111 à 120 et n. 29 ad art. 111), ce dernier pouvant tout au plus constituer une 
circonstance atténuante de la répression (A. MACALUSO / L. MOREILLON / N. 
QUELOZ (éds), Commentaire romand, Code pénal II, vol. II, Partie spéciale : art. 
111-392 CP, Bâle 2017, n. 29 ad art. 111). 
4.2. En l'occurrence, c'est à juste titre que le recourant fait valoir qu'un consentement 
de sa fille à l'injection ne rendrait pas pour autant impunissable, du chef d'homicide, 
le tiers qui, par hypothèse, en aurait été l'auteur. 
Le recourant a d’emblée soupçonné B______ d’avoir joué ce rôle. 


- 12/19 - 
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Les différents éléments qu’il invoque à l’appui de sa thèse reposent cependant pour 
l’essentiel sur des suppositions transformées en certitudes, qui ne résistent pas à 
l'examen. 
Certaines de ses accusations, comme l’effacement des données sur le téléphone 
portable de la défunte ou la disparition de son ordinateur, se sont ainsi rapidement 
révélées dénuées de fondement, le fait que le beau-fils du plaignant ne soit pas 
parvenu à récupérer toutes les données ne signifiant pas pour autant qu’elles auraient 
été supprimées, qui plus est par le mis en cause, et l’appareil portable ayant été 
retrouvé. 
Aucune conclusion pertinente ne saurait non plus être tirée d’éventuelles disputes 
entre B______ et la défunte ou F______, dont on ne voit pas quel rôle elles auraient 
pu jouer dans le décès, indubitablement dû exclusivement à une prise excessive de 
substances toxiques. L’existence de telles altercations n’est au demeurant pas établie: 
les experts n’ont pas jugé significatives les ecchymoses et dermabrasions relevées, 
pas plus que les traces de saleté sous les ongles et sur les mains de la défunte. Cette 
dernière n’a jamais évoqué avoir subi des actes de violence de la part de son 
compagnon, y compris avec F______, dont elle était pourtant proche et avec lequel 
elle avait passé la journée. Il n’est pas non plus acquis que l’altercation téléphonique 
que ce dernier a eue dans l'après-midi du 13 juin 2020 l’ait été avec le mis en cause. 
En effet, outre le fait que ce dernier ne l’a pas évoquée, cet échange est intervenu 
après 18h00. Or, C______ a tenté de joindre B______ à deux reprises, à 18h26 et 
18h28, ce qui laisse à penser qu’elle ne se trouvait pas avec lui à ce moment-là, mais 
avec un tiers. Cette hypothèse est d’autant plus probable que F______ l’a aperçue en 
dernier lieu avec un homme dont il n’a pas prétendu qu’il s’agissait de B______ et 
que l’autopsie a mis en évidence la présence dans le corps de la défunte de 
différentes substances dont ce dernier n’a pas évoqué la consommation – MDMA 
notamment – et dont aucune n’a été retrouvée à son domicile, ce qui laisse supposer 
que C______ a eu des interactions avec d'autres personnes avant de rentrer chez son 
compagnon. Enfin, contrairement à ce que pense le recourant, le fait que sa fille ait 
appelé F______ à 20h36 pour lui demander s’il savait où était sa voiture ne permet 
pas d’en conclure qu’elle quittait alors le domicile de B______, à qui elle écrit peu 
après un message sibyllin paraissant plutôt répondre à son message de 14h04. Elle 
accrédite au contraire la thèse que, faute de retrouver son véhicule et de pouvoir 
rentrer chez elle à E______ [GE], C______, après avoir passé une partie de la soirée 
avec des tiers, s'est résolue à dormir chez son compagnon, à qui elle envoie son 
premier message de la journée à 20h45, peu après avoir raccroché avec F______. En 
toute hypothèse, un départ du domicile de B______ s'expliquerait aisément, au vu de 
leurs échanges, par le refus de son compagnon de lui faire essayer son traitement de 
substitution et ne saurait être recherché dans de quelconques comportements 
répréhensibles de ce dernier. 
Les indices sont également insuffisants pour permettre d’imputer à B______, en 
passant outre ses dénégations, un quelconque rôle dans l’injection de Sevre-Long® à 


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C______. En premier lieu, il ressort clairement des rapports de police et d’autopsie 
que l’injection a été faite dans le bras droit de la victime, et non le gauche, 
contrairement à l'information mentionnée dans l'ordonnance querellée et reprise par 
le recourant dans ses écritures. La thèse selon laquelle la défunte aurait dû exécuter 
une auto-injection de sa "mauvaise" main doit donc être écartée. Compte tenu de sa 
consommation de longue date de substances diverses, il n’est pas non plus possible 
d’affirmer que la quantité de substances retrouvées lors de l'autopsie l'aurait mise 
hors d'état de pratiquer elle-même une injection. L’on relèvera par ailleurs que si une 
seule trace d’injection a été détectée, celle-ci était associée à une ecchymose brun-
violacé, de sorte que l’on ne saurait parler d’injection "propre", ce qui rend d'autant 
plus plausible une auto-injection. Pour le surplus, indépendamment de la question de 
savoir si C______ avait effectivement peur des seringues et s’était déjà ou non 
injecté des drogues – l’on notera à cet égard que son médecin ne l’avait plus revue 
depuis près d’une année, que son père avait noté une sérieuse aggravation de son état 
en fin d’année 2019 et qu’elle cachait fort bien ses addictions à ses proches – il est 
établi, des déclarations de B______, confirmées par les messages échangés, que la 
défunte souhaitait vivement essayer ce produit par injection et insistait auprès de son 
compagnon pour qu'il y procède, démontrant qu'elle avait surmonté ses réticences. À 
cet égard, quand bien même elle souhaitait "s’en sortir", force est de constater qu'elle 
était suivie pour un trouble dépressif récurrent et avait été hospitalisée peu avant son 
décès après s’être défenestrée, F______ ayant confirmé de possibles tendances 
suicidaires. Dans ces conditions, rien ne permet d’exclure que, après avoir 
consommé une grande quantité de substances diverses et avoir été laissée seule dans 
une pièce où elle savait se trouver les doses de Sevre-Long® de son compagnon, 
C______ ait décidé, face au refus de ce dernier de lui faire essayer cette substance, 
de pratiquer une auto-injection, son état la poussant à faire fi des risques, ou à tout le 
moins à en atténuer la conscience. 
Les termes utilisés dans le dernier message adressé par B______ à la défunte ("tu 
choisis de partir"), quelques heures après la découverte de son corps et bien avant 
son audition par la police, accréditent également l’existence d’un geste accompli par 
sa compagne seule, en son absence. 
L’on ne voit pas que des actes d'enquête seraient à même de renverser ces différents 
arguments de manière suffisamment probante pour imputer l'injection à un tiers: si la 
préparation de la substance et son injection revêtaient certes un caractère technique, 
aucune expertise médicale ne pourra jamais établir que la défunte en était totalement 
incapable. Une analyse du matériel d’injection, serait-elle encore possible – ce qui 
n’est pas certain, dans la mesure où aucun des objets se trouvant, le cas échéant, à 
proximité du corps de la défunte ne figure à l'inventaire et où le dossier ne contient 
aucun constat à ce propos –, n’est quant à elle pas susceptible de déboucher sur un 
résultat exempt d’incertitude, une éventuelle absence de trace ne signifiant pas pour 
autant que la défunte n'aurait pas touché au matériel d'injection. 


- 14/19 - 
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Dans ces conditions, c’est à juste titre que le Ministère public a estimé qu’il n’existait 
pas de soupçons suffisants justifiant l’ouverture d’une instruction pénale pour 
homicide. 
5. 
Le recourant reproche également au mis en cause d'avoir laissé sa fille seule alors 
qu'elle se trouvait en danger. 
5.1. L'art. 127 CP punit, du chef d'exposition, celui qui, ayant la garde d'une 
personne hors d'état de se protéger elle-même ou le devoir de veiller sur elle, l'aura 
exposée à un danger de mort ou à un danger grave et imminent pour sa santé, ou 
l'aura abandonnée à un tel danger. 
Au contraire du devoir de veiller qui doit découler de la loi ou d'un contrat, le rapport 
de garde visé par cette disposition peut être la conséquence d'une simple situation de 
fait et notamment résulter d'une relation entre deux ou plusieurs personnes, dont 
l'une, dans le cadre d'une activité pouvant présenter un certain danger, apparaît plus 
forte et plus expérimentée que l'autre; il peut cependant aussi exister entre des 
partenaires également expérimentés et fonde alors un devoir de garde réciproque. La 
relation qui sous-tend le rapport de garde doit exister avant la survenance du danger, 
laquelle ne fait pas naître le devoir d'assistance, mais seulement l'occasion de fournir 
celle-ci. Dans tous les cas, l'auteur doit occuper une position de garant face aux biens 
juridiques protégés par l'art. 127 CP, laquelle peut résulter d'une situation de fait 
(ATF 125 IV 64 consid. 1a p. 68). 
Assume ainsi de fait une position de garant, celui qui a accepté tacitement de garder 
ou de surveiller autrui. C'est en fonction des circonstances que sera admise 
l'existence d'un devoir juridique eu égard à la situation de l'auteur et de la personne 
dans le besoin, au lien de confiance et à l'engagement du "garant". Une amitié de 
longue date, le fait de partager un appartement ou de passer une soirée ensemble ne 
créent pas ipso facto un rapport de garde. Ainsi, il n'existe pas d'obligation 
d'intervenir pour éviter la commission d'une infraction par son conjoint ou un proche 
responsable ou encore par un hôte du locataire, à moins que le conjoint ou le 
locataire revêtent, pour une autre raison, la qualité de garant. Ce qui fonde alors la 
position de garant c'est le rapport de confiance qui s'établit entre l'auteur et la 
personne nécessitant de l'aide: à la suite de l'engagement de l'auteur, la victime 
accepte de s'exposer à des dangers qu'elle n'affronterait pas seule ou ne prend elle-
même aucune mesure spécifique pour se protéger. En ce sens, l'auteur contracte ou 
assume des obligations personnelles de sécurité, son attitude dissuadant la victime ou 
d'autres tiers garants de prendre des mesures de protection. Il faut par ailleurs que la 
victime ait eu conscience qu'un tiers assumait à sa place certaines obligations de 
sécurité destinées à la protéger (arrêts du Tribunal fédéral 6S.70/2002 du 15 avril 
2002 consid. 2b et 6S.167/2000 du 24 juin 2000 consid. 1/a/cc). 
Le Tribunal fédéral a ainsi nié à plusieurs reprises une telle position de garant dans 
des cas d'overdose intervenus en présence d'autres toxicomanes, jugeant qu'une 


- 15/19 - 
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relation affective ne fondait pas à elle seule cette position et qu'au vu des 
circonstances du cas d'espèce, il n'était pas établi que les mis en cause auraient 
accepté tacitement de garder ou de surveiller la victime, ni que cette dernière aurait 
consommé la drogue sous leur influence et qu'elle se serait ainsi exposée à des 
risques qu'elle n'aurait pas pris s'ils n'avaient pas été présents (arrêt 6S.70/2002 et 
6S.167/2000 susmentionnés). 
5.2. L'art. 128 CP sanctionne quant à lui le comportement de celui qui n'aura pas 
prêté secours à une personne qu'il a blessée ou à une personne en danger de mort 
imminent, alors que l'on pouvait raisonnablement l'exiger de lui, étant donné les 
circonstances. 
Cette disposition, qui ne requiert pas de position de garant, réprime une mise en 
danger abstraite par omission. Elle met à la charge de toute personne qui est en 
mesure de le faire l'obligation générale de porter secours à autrui en cas d'urgence, 
sans créer une position de garant. Le secours qui doit être prêté se limite aux actes 
possibles, que l'on peut raisonnablement exiger de l'auteur et qui peuvent être utiles. 
Il s'agit de prendre les mesures commandées par les circonstances et un résultat n'est 
pas exigé (ATF 121 IV 18 consid. 2a p. 20 s. et les références citées). 
Dans la deuxième hypothèse prévue à l'art. 128 CP, l'obligation de prêter secours 
suppose que la personne qui en a besoin se trouve en danger de mort imminent, 
quelle que soit la cause de ce danger. Cette notion implique d'abord un danger 
concret, c'est-à-dire un état de fait dans lequel existe, d'après le cours ordinaire des 
choses, la probabilité ou un certain degré de possibilité que le bien juridique protégé 
soit lésé, sans toutefois qu'un degré de probabilité supérieur à 50 % soit exigé (ATF 
138 IV 57 consid. 4.1.2 p. 61; 121 IV 67 consid. 2b/aa p. 70 et les références citées). 
Le danger de mort imminent représente cependant plus que cela. Il est réalisé lorsque 
le danger de mort apparaît si probable qu'il faut être dénué de scrupules pour négliger 
sciemment d'en tenir compte. Quant à la notion d'imminence, elle n'est pas aisée à 
définir. Elle implique en tout cas, outre la probabilité sérieuse de la réalisation du 
danger concret, un élément d'immédiateté qui est défini moins par l'enchaînement 
chronologique des circonstances que par le lien de connexité directe unissant le 
danger et le comportement de l'auteur (ATF 121 IV 67 consid. 2b/aa p. 70 et les 
références citées). 
Sur le plan subjectif, l'infraction sanctionnée par l'art. 128 CP est intentionnelle, la 
négligence ne suffisant pas. Dans la deuxième hypothèse visée par cette disposition, 
l'auteur doit donc savoir que la personne est en danger de mort imminent, avoir 
conscience de sa capacité d'apporter une aide utile et décider de ne pas le faire (arrêt 
du Tribunal fédéral 6B_796/2013 du 30 juin 2014 consid. 2.1.2). 
5.3. En l'espèce, la réalisation des éléments constitutifs de l'art. 127 CP doit d'emblée 
être niée, aucun indice ne permettant d'étayer le fait que B______ aurait accepté 


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d'assumer une position de garant vis-à-vis de C______, telle que définie par la 
jurisprudence. 
Rien ne permet par ailleurs d'infirmer les déclarations de B______ selon lesquelles il 
serait allé se coucher en laissant sa compagne écouter dans la musique dans la pièce 
adjacente, après avoir consommé de l'alcool et de la cocaïne avec elle, mais pas de 
Sevre-Long®, à tout le moins pour elle. L'on ne saurait donc lui reprocher une 
omission de prêter secours au sens de l'art. 128 CP, serait-ce que pour les motifs 
exposés par le recourant dans ses différentes écritures. L’on ne voit en effet pas que 
l'intéressé, qui ne fréquentait C______ que depuis quelques semaines, aurait eu, 
davantage que la famille de la défunte, des raisons de penser qu’en la laissant seule 
dans une pièce à deux heures du matin, elle irait chercher son traitement pour se 
l’injecter. Rien n’indique en particulier qu’il avait connaissance d’éventuelles 
tendances suicidaires de sa part puisqu'au contraire, il l'avait rencontrée lors d'un 
séjour effectué peu auparavant à D______, auquel elle avait souscrit par crainte de 
perdre la garde de ses enfants. Il ressort par ailleurs clairement des échanges de 
messages produits que si elle avait déjà testé de nombreuses substances, elle n'avait 
en revanche jamais consommé de Sevre-Long®. Le recourant reconnaît lui-même 
que sa fille parvenait en grande partie à "donner le change", ses addictions ne l'ayant 
presque jamais empêchée de travailler et rien dans son comportement ne laissant 
penser qu'elle était sous l'influence de stupéfiants. Sa maîtrise d'elle-même était ainsi 
en apparence suffisante pour que B______ puisse partir du principe qu’elle ne 
passerait pas outre, en son absence, son refus de partager son produit avec elle. 
À cet égard, les déclarations de B______ à la police ne permettent pas de considérer 
que, lorsqu'il l'a laissée seule dans la pièce, C______ présentait des signes 
d'intoxication permettant de déduire que ses jours étaient en danger. Aucun élément 
ne permet non plus de penser qu'il n'aurait pas appelé les secours dès la découverte 
du corps. Il est pour le surplus peu vraisemblable qu'une réaudition de l'intéressé, en 
qualité de prévenu, plus d'une année après les faits, apporterait sur ces points des 
éléments susceptibles de l'incriminer, de sorte que l'on ne saurait reprocher au 
Ministère public de ne pas y avoir procédé. 
Le cas d'espèce diffère ainsi de celui traité par le Tribunal fédéral dans l'arrêt publié 
in ATF 121 IV 18 invoqué par le recourant. Dans ce dernier, il a en effet été retenu 
que le mis en cause, lui-même toxicomane, ne pouvait qu'avoir conscience que la 
victime se trouvait en danger de mort à la suite de l'absorption d'héroïne, pour avoir 
constaté qu'il ne parvenait plus à la réveiller, que sa respiration était saccadée et 
qu'elle avait les mains froides. C'est ce qui a conduit les juges, dans cette affaire, à 
confirmer que les conditions posées par l'art. 128 CP étaient réalisées. Cette solution 
ne peut être transposée à la présente cause, pour les raisons exposées supra. 
Le refus du Ministère public d’ouvrir une instruction pénale pour exposition ou 
omission de prêter secours est donc également fondé. 


- 17/19 - 
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6. 
Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. 
7. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, fixés en totalité à 
CHF 1'000.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du règlement fixant le tarif des frais en 
matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 
* * * * * 
 
 


- 18/19 - 
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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés en totalité à CHF 1'000.-. 
Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 
Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, au recourant et au Ministère public. 
Siégeant : 
Monsieur Christian COQUOZ, président; Madame Alix FRANCOTTE CONUS, juge, et 
Monsieur Louis PEILA, juge suppléant; Madame Olivia SOBRINO, greffière. 
 
La greffière : 
Olivia SOBRINO 
 
Le président : 
Christian COQUOZ 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 
de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 
conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 
formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 
tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 
une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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P/10392/2020 
ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
915.00 
- 
CHF 
 
Total 
CHF 
1'000.00