ge_gerichte · ATAS/276/2007 · 2007-03-08 · fr


Siégeant : Karine STECK, Présidente; Isabelle DUBOIS et Doris WANGELER, Juges 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1346/2006 
ATAS/276/2007 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 3 
du 8 mars 2007 
 
En la cause 
Monsieur G__________, domicilié c/o Madame P__________, 
GENEVE, représenté avec élection de domicile par X__________, 
Maître Franziska LÜTHY 
recourant 
 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, GENEVE 
intimé 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur G__________, ressortissant suisse né en 1961, a obtenu un diplôme en 
biologie à l'Université de Genève et a exercé une activité de bio-informaticien en 
qualité de salarié jusqu'au 31 juillet 2000. 
2. En date du 25 novembre 2003, l'assuré a déposé une demande de prestations 
d'invalidité, en invoquant une dépression et un alcoolisme chronique. L'Office 
cantonal de l'assurance-invalidité (ci-après l'OCAI) a, dans ce cadre, réuni les 
attestations des médecins traitants. 
3. Dans un rapport du 1er décembre 2003, le Dr A__________, spécialiste en 
gastroentérologie et hépatologie, a diagnostiqué un alcoolisme. Le pronostic était 
mauvais et le patient ne venait pas à ses rendez-vous; le suivi médical était 
impossible et un examen complémentaire s'avérait nécessaire. 
4. Dans un rapport du 29 décembre 2003, le Dr B__________, médecin traitant 
généraliste, a diagnostiqué un alcoolisme sévère chronique depuis plus de 20 ans. 
L'incapacité de travail était totale depuis le 10 janvier 2003. L'état de santé 
s'aggravait et plus aucune activité n'était plus exigible. Ce médecin a formulé les 
remarques suivantes : "Il s'agit d'un patient biologiste de formation âgé de 45 ans 
qui souffre d'alcoolisme depuis plus de 20 ans. On ne compte plus les cures de 
sevrage qu'il a effectuées d'ailleurs sans succès. Il est suivi également par le 
Dr . C__________, psychiatre. Ses derniers tests hépatiques sont éloquents : GOT 
147, GPT 117 et les gamma GT sont à 1432 U/1. Vu l'état du patient il n'est plus en 
état de gérer sa vie et de faire un quelconque travail". 
5. En juillet 1005, l'assuré a été soumis à un examen neuropsychologique effectué par 
Madame A__________, psychologue diplômée FSP. Dans son rapport d'examen du 
18 juillet 2005, cette dernière a formulé les remarques suivantes : 
"Cette symptomatologie clinique dans laquelle prédominent des troubles 
attentionnels et mnésiques est suggestive d'un dysfonctionnement sous-cortico-
frontal, compatible avec un éthylisme chronique. (…) En ce qui concerne les 
aspects psychosociaux, le tableau neuropsychologique mis en évidence au 
présent examen affecte très probablement les compétences du patient pour 
l'exercice d'une activité professionnelle. En effet, les difficultés attentionnelles 
sont sévères, de même que les problèmes à fixer de nouvelles informations. Le 
dysfonctionnement exécutif relevé est susceptible d'influencer les aptitudes du 
patient à s'adapter à des situations nouvelles. Il est toutefois important de 
signaler que l'assuré a consommé de l'alcool avant les deux séances d'examen 
(15 cl. de vodka), ce qui a pu affecter ses performances en cours d'évaluation. 
Dans ce contexte, une évaluation neuropsychologique après sevrage alcoolique 


 
 
 
 
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pourrait s'avérer utile afin d'évaluer les séquelles à long terme de l'éthylisme 
chronique". 
6. En mai et juin 2005, l'assuré a été soumis à une expertise psychiatrique conduite par 
le Dr E__________, psychiatre au département de psychiatrie des ("établissement 
hospitalier"). 
L'expert a diagnostiqué une dépendance à l'alcool, utilisation continue, un trouble 
dépressif récurrent, épisode actuel léger à moyen, ainsi qu'une dysthymie primaire 
(diagnostic probable). L'expertisé était dépendant de l'alcool depuis une vingtaine 
d'années. Il n'avait jamais connu une longue période d'abstinence. Il était suivi à 
l'unité d'alcoologie depuis mai 2004. 
A l'époque de l'expertise, sa consommation d'alcool restait excessive (un demi-litre 
de vodka quotidiennement). S'il ne buvait pas les matins, il présentait des 
symptômes de sevrage (tremblements, nausées). Il tendait à minimiser la gravité de 
son état et à surestimer ses capacités. Les vagues projets professionnels dans le 
domaine de l'informatique dont il avait fait part à l'expert étaient totalement 
irréalistes. Ils devaient être compris comme relevant d'un souci de prestance 
narcissique et non comme l'expression d'un plan organisé que l'assuré serait capable 
de mettre en œuvre. En effet, le bilan neuropsychologique révélait des déficits 
modérés à sévères dans l'apprentissage et la rétention d'un matériel verbal et visuo-
spatial. Les tâches évaluant l'attention montraient des troubles, en particulier un 
ralentissement pathologique. Des difficultés modérées apparaissaient également 
dans les fonctions exécutives. Sur le plan thérapeutique, une hospitalisation pour 
sevrage était recommandée par ses médecins, mais l'assuré n'avait pas encore donné 
son accord à ce projet. 
En résumé, l'incapacité de travail de l'assuré était actuellement totale dans n'importe 
quelle activité professionnelle, en raison de la sévérité du syndrome de dépendance 
à l'alcool et de l'état dépressif qui s'y associait. De plus, la tendance à minimiser la 
gravité de sa maladie, les échecs de toutes les tentatives de sevrage, l'isolement 
social progressif qui confinait à la désinsertion, les déficits révélés par le bilan 
neuropsychologique et la présence d'une atrophie cortico-sous-corticale amenaient 
l'expert à émettre un pronostic sombre, avec un risque d'évolution vers des troubles 
cognitifs irréversibles. 
Au plan psychique et mental, les limitations étaient importantes. L'assuré était 
perturbé et très ralenti dans ses opérations intellectuelles et dans l'expression de sa 
pensée et il présentait des troubles cognitifs (importante distractibilité, troubles 
mnésiques et attentionnels), dont d'ailleurs il ne se plaignait pas subjectivement. 
Comme cela était souvent le cas dans les troubles cognitifs secondaires à l'alcool, le 
sujet n'avait pas une appréhension réaliste et lucide de ses propres déficits et de la 


 
 
 
 
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gravité de son état. Au plan social, il était isolé et n'avait de contact qu'avec sa mère 
et son amie. 
En conclusion, aucune activité n'était possible en raison de la sévérité du syndrome 
de dépendance à l'alcool, à l'origine de troubles cognitifs importants, de la 
désinsertion sociale et de l'état dépressif. Celui-ci était susceptible de s'amender 
avec la prise d'un traitement antidépresseur mais une éventuelle résolution de l'état 
dépressif ne représentait qu'une condition nécessaire et en aucun cas suffisante au 
traitement global de la dépendance alcoolique, qui constituait le problème majeur. 
L'incapacité était totale depuis le 10 janvier 2003 (cf. expertise du Dr E__________ 
du 14 août 2005). 
7. Dans un rapport du 6 septembre 2005, sans examen clinique, le service médical 
régional AI (SMR) a estimé qu'il n'existait aucune limitation fonctionnelle au sens 
de l'assurance-invalidité et que la capacité de travail était totale dans l'activité 
habituelle. Les diagnostics de dysthymie et de trouble dépressif récurrent, épisode 
léger à moyen, n'étaient pas en eux-mêmes des facteurs invalidants au sens de 
l'assurance-invalidité et étaient entretenus par une consommation abusive d'alcool. 
Il s'agissait d'un point de vue assécurologique d'un alcoolisme primaire qui n'était 
pas reconnu comme invalidant par l'assurance-invalidité. Enfin, les tests 
psychologiques effectués avaient certes révélé des troubles cognitifs, mais ils 
avaient été effectués alors que l'assuré avait consommé de l'alcool avant les séances 
de tests, de sorte que les performances réalisées n'étaient pas objectives. 
8. Par décision du 29 septembre 2005, l'OCAI a rejeté la demande de l'assuré au motif 
que les diagnostics de dysthymie et de trouble dépressif récurrent, épisode léger à 
moyen, n'étaient pas invalidants au sens de l'assurance-invalidité. 
9. Par courrier du 26 octobre 2005, le Dr B__________ s'est adressé à l'OCAI. Il a 
expliqué que son patient ne présentait pas un alcoolisme primaire mais qu'il 
souffrait en réalité d'un alcoolisme chronique invalidant depuis 23 ans, avec de plus 
une toxicomanie aux benzodiazépines. Son état général était mauvais; il avait 
présenté récemment une pneumonie à légionella, ses gamma GT étaient à 1850 (la 
norme était à 50) et il souffrait d'une hépatomégalie avec début de cirrhose et d'un 
trémor aux extrémités. Il avait également fait une crise d'épilepsie. Le problème de 
ce patient était qu'il refusait de se soigner, car il niait son alcoolisme. 
10. Par courrier du 5 novembre 2005, l'assuré a formé opposition à la décision du 29 
septembre 2005, demandant à compléter ses écritures. 
11. En date du 28 novembre 2005, l'assuré, concluant à ce que l'OCAI reconnaisse qu'il 
était incapable de travailler pour toute activité, a exposé que selon l'expertise 
psychiatrique, il présentait une incapacité totale de travail. Il convenait ainsi 
d'admettre qu'il souffrait d'une dépendance à l'alcool qui tout au long de ces années 
avait causé un dommage physique et mental important, impliquant une diminution 


 
 
 
 
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considérable de sa capacité de travail. Le Dr B__________ avait également relevé 
qu'il présentait d'autres lésions physiques liées à son alcoolisme, qui n'était pas un 
alcoolisme primaire, mais un alcoolisme chronique invalidant. 
12. Par décision du 13 mars 2006, l'OCAI a rejeté l'opposition de l'assuré au motif que 
sur le plan psychique, la dépendance à l'alcool ne pouvait pas être considérée 
comme étant la cause d'une maladie psychique invalidante. Elle n'avait pas non plus 
entraîné une telle maladie psychique invalidante. Ainsi, en l'absence d'une 
pathologie somatique et psychiatrique, l'assuré ne souffrait d'aucune atteinte à la 
santé au sens de l'assurance-invalidité, sa capacité de gain étant entravée 
principalement par l'abus d'alcool (alcoolisme primaire). En l'absence d'atteinte à la 
santé invalidante, les conclusions de l'expert E__________, en tant qu'elles 
admettaient une capacité de travail nulle, ne pouvaient être suivies. 
13. Par courrier du 12 avril 2006, l'assuré a interjeté recours contre cette décision 
auprès du Tribunal cantonal des assurances sociales, en concluant, sous suite de 
dépens, à l'annulation de la décision de l'OCAI du 13 mars 2006 et au renvoi du 
dossier à cet office pour instruction complémentaire et nouvelle décision lui 
octroyant une rente entière d'invalidité. 
Il fait valoir qu'il souffre d'une dépendance à l'alcool et d'un trouble dépressif 
récurrent, épisode léger à moyen qui le privent de toute capacité de travail, comme 
l'a attesté le Dr E__________. Il fait remarquer que l'autorité intimée s'est écartée 
des conclusions de l'expert, au motif qu'il souffrait essentiellement d'alcoolisme 
primaire et que les troubles cognitifs décelés lors des tests psychologiques ne 
pouvaient être objectivement pris en considération dès lors qu'il se trouvait sur 
l'emprise de l'alcool lors de leur accomplissement. Le recourant fait valoir que, s'il a 
reconnu avoir consommé 15 cl d'alcool, on ne peut pour autant conclure que les 
résultats de l'examen étaient dénués de toute pertinence et cela ne justifie pas que 
l'on s'écarte des conclusions de l'expert. Par ailleurs, le seul fait que l'alcoolisme 
chronique constitue un élément prépondérant dans son incapacité de travail ne 
permet pas de faire abstraction des autres facteurs qui ont une influence sur sa 
capacité de travail. Il estime qu'il faut dès lors admettre qu'il souffre d'une 
dépendance à l'alcool, qui tout au long de ces 23 années, a causé un dommage 
physique, 
respectivement 
mental, 
important, 
impliquant 
une 
diminution 
considérable de sa capacité de travail. 
14. Dans sa réponse du 8 mai 2006, l'OCAI s'est référé à sa décision attaquée, 
concluant au rejet du recours. 
15. Sur ce, le Tribunal de céans a gardé la cause à juger. 


 
 
 
 
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EN DROIT 
1. La loi genevoise sur l’organisation judiciaire du 22 novembre 1941 (LOJ) a été 
modifiée et a institué, dès le 1er août 2003, un Tribunal cantonal des assurances 
sociales, composé de 5 juges, dont un président et un vice-président, 5 suppléants et 
16 juges assesseurs (art. 1 let. r et 56 T LOJ). 
Suite à l’annulation de l’élection des 16 juges assesseurs par le Tribunal fédéral le 
27 janvier 2004 (ATF 130 I 106), le Grand Conseil genevois a adopté, le 13 février, 
une disposition transitoire urgente permettant au Tribunal cantonal des assurances 
sociales de siéger sans assesseurs à 3 juges titulaires, ce, dans l’attente de l’élection 
de nouveaux juges assesseurs. 
2. Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 2 LOJ, le Tribunal cantonal des 
assurances sociales connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 
de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 
2000 (LPGA) qui sont relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 
19 juin 1959 (LAI). Sa compétence pour juger du cas d'espèce doit donc être 
reconnue. 
3. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant des modifications 
législatives notamment dans le droit de l'assurance-invalidité. Du point de vue 
temporel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au moment où 
les faits juridiquement déterminants se sont produits et le juge des assurances 
sociales se fonde en principe, pour apprécier une cause, sur l'état de fait réalisé à la 
date déterminante de la décision sur opposition litigieuse (ATF 129 V 4 consid. 1.2; 
169 consid. 1 ; 356 consid. 1 et les arrêts cités). L'incapacité de travail du recourant 
ayant débuté en janvier 2003, la LPGA est applicable à la présente cause. En ce qui 
concerne la procédure et à défaut de règles transitoires contraires, le nouveau droit 
s'applique sans réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 
6b; 112 V 360 consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). 
4. Le Tribunal de céans constate que le recours, interjeté dans les formes et délai 
légaux, est recevable à la forme, conformément à l’art. 60 LPGA. 
5. a) En vertu des art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI, est réputée invalidité l'incapacité de 
gain totale ou partielle présumée permanente ou de longue durée et résultant d'une 
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident. Quant à l'incapacité de gain, 
elle est définie à l'art. 7 LPGA comme la diminution de l'ensemble ou d'une partie 
des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Il y a lieu de préciser 
que selon la jurisprudence, la notion d’invalidité, au sens du droit des assurances 
sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont les conséquences 


 
 
 
 
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économiques objectives de l’incapacité fonctionnelle qu’il importe d’évaluer (ATF 
110 V 275 consid. 4a ; 105 V 207 consid. 2). Lorsqu’en raison de l’inactivité de 
l’assuré, les données économiques font défaut, il y a lieu de se fonder sur les 
données d’ordre médical, dans la mesure où elles permettent d’évaluer la capacité 
de travail de l’intéressé dans des activités raisonnablement exigibles (ATF 115 V 
133 consid. 2 ; 105 V 158 consid.1). 
b) Parmi les atteintes à la santé psychique, qui peuvent, comme les atteintes 
physiques, provoquer une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 
8 LPGA, on doit mentionner - à part les maladies mentales proprement dites - les 
anomalies psychiques qui équivalent à des maladies. On ne considère pas comme 
des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à 
prendre en charge par l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain 
que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce 
qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible. Il faut donc 
établir si et dans quelle mesure un assuré peut, malgré son infirmité mentale, 
exercer une activité que le marché du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes. 
Le point déterminant est ici de savoir quelle activité peut raisonnablement être 
exigée dans son cas. Pour admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par 
une atteinte à la santé mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une 
activité lucrative insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre 
que la mise à profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être 
raisonnablement exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société 
(ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références; cf. aussi ATF 127 V 
298 consid. 4c in fine). Ces principes sont valables, selon la jurisprudence, pour les 
psychopathies, 
les 
altérations 
du 
développement 
psychique 
(psychische 
Fehlentwicklungen), l'alcoolisme, la pharmacomanie, la toxicomanie et pour les 
névroses (RCC 1992 p. 182 consid. 2a et les références) (ATFA non publié du 30 
novembre 2004, I 237/04). 
c) A teneur de la jurisprudence constante concernant les dépendances comme 
l'alcoolisme, la pharmacodépendance et la toxicomanie, une telle dépendance ne 
constitue pas en soi une invalidité au sens de la loi. En revanche, elle joue un rôle 
dans l'assurance-invalidité lorsqu'elle a provoqué une maladie ou un accident qui 
entraîne une atteinte à la santé physique ou mentale, nuisant à la capacité de gain, 
ou si elle résulte elle-même d'une atteinte à la santé physique ou mentale qui a 
valeur de maladie (ATF 99 V 28 consid. 2; VSI 2002 p. 32 consid. 2a, 1996 p. 319 
consid. 2a, 321 consid. 1a et 325 consid. 1a). 
6. Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objective tous les moyens 
de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à 
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les 
rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l'affaire sans apprécier 
l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur 


 
 
 
 
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une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour 
conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux aient 
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens 
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la 
personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la 
description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient 
claires et enfin que les conclusions du médecin soient dûment motivées. Au 
demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du 
moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et 
bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a et les références). Ces principes, 
développés à propos de l'assurance-accidents, sont applicables à l'instruction des 
faits d'ordre médical dans toutes les branches d'assurance sociale (SPIRA, La 
preuve en droit des assurances sociales, in Mélanges en l'honneur de Henri-Robert 
SCHÜPBACH, Bâle 2000 p. 268). 
7. Il s'agit en l'occurrence de déterminer si le recourant présente des atteintes à sa 
santé invalidantes qui ouvriraient droit à des prestations de l'assurance-invalidité. 
 
Au préalable, le Tribunal de céans constate que l'expertise de du Dr E__________ 
présente pleine valeur probante au regard des critères jurisprudentiels, ce qui n'est 
remis en cause par aucune des parties. 
 
L'expert diagnostique une dépendance à l'alcool, utilisation continue, un trouble 
dépressif récurrent, épisode actuel léger à moyen, ainsi qu'une dysthymie primaire 
(diagnostic probable). Il relève en outre que le recourant consomme encore de 
l'alcool de manière abusive et qu'il présente des séquelles notables de cet 
alcoolisme sur le plan cognitif et neuropsychologique. 
S'agissant des limitations de l'assuré, l'expert s'est prononcé de la manière suivante : 
"Au plan physique, il n'y a pas de limitation. Au plan psychique et mental, les 
limitations sont importantes. L'assuré est perturbé et très ralenti dans ses opérations 
intellectuelles et dans l'expression de sa pensée (pensée circonstanciée, parfois 
diffluente, réponses à côté des questions, relâchement des associations) et il 
présente des troubles cognitifs (importante distractabilité, troubles mnésiques et 
attentionnels), dont d'ailleurs il ne se plaint pas subjectivement. (…) Les troubles 
décrits ci-dessus empêchent totalement l'exercice d'une activité professionnelle 
exigeant un effort intellectuel. Bien que l'assuré laisse entendre qu'il aimerait 
reprendre une activité indépendante dans son domaine professionnel, ses projets 
sont irréalistes et il surestime à l'évidence ses capacités. La capacité résiduelle de 
travail est nulle. Le degré d'incapacité paraît aller en augmentant, car l'assuré est 
aujourd'hui encore dépendant de l'alcool et sa consommation reste importante (un 
demi-litre de vodka par jour). On peut craindre que les troubles cognitifs, déjà 
présents, ne s'accentuent et ne deviennent irréversibles. (…) Aucune activité n'est 
actuellement possible en raison de la sévérité du syndrome de dépendance à 


 
 
 
 
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l'alcool, à l'origine de troubles cognitifs importants, de la désinsertion sociale et de 
l'état dépressif". 
Ainsi, l'expert constate que l'assuré présente d'importantes limitations au plan 
intellectuel. Les troubles cognitifs dont il est atteint sont avérés et rendent sa 
capacité de travail nulle dans toute activité. Aussi le Tribunal de céans ne peut-il 
que convenir que le recourant n'est plus capable d'exercer une quelconque activité, 
en raison des importantes séquelles cognitives et neuropsychologiques de son 
alcoolisme. 
Enfin, il y a lieu de relever que le fait que le recourant ait consommé avant les tests 
15 cl. de vodka ne saurait rendre le résultat de ces tests non probants. En effet, en 
l'état actuel, l'assuré ne peut se passer d'alcool sans présenter de graves symptômes 
de sevrage (tremblements, nausées) et ne saurait être en mesure, sans 
accompagnement médical, de renoncer à sa consommation quotidienne d'alcool. 
Aussi doit-on en l'état se contenter des tests effectués, qui, au vu de la faible prise 
d'alcool, conservent toute leur valeur probante. 
8. Il convient par conséquent de constater que le recourant, présentant une entière 
incapacité de travail en raison des séquelles de son alcoolisme, a droit à une rente 
entière d'invalidité à partir du 1er janvier 2004. 
Obtenant gain de cause, le recourant aura droit à des dépens fixés à 1'500 fr. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
(conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ) 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L'admet. 
3. Constate que le recourant a droit à une rente entière d'invalidité à partir du 1er 
janvier 2004. 
4. Annule la décision sur opposition de l'intimé du 13 mars 2006. 
5. Condamne l'intimé à verser au recourant une indemnité de 1'500 fr. à titre de 
dépens. 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
Janine BOFFI 
 
La présidente 
 
 
Karine STECK 
 
 
La secrétaire-juriste : 
 
 
 
Frédérique GLAUSER 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le