ge_gerichte · DAS/172/2013 · 2013-09-02 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/18599/2001-CS 
DAS/172/2013
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU MARDI 15 OCTOBRE 2013 
Recours (C/18599/2001-CS) formé en date du 2 septembre 2013 par Madame A______ 
B______ et Monsieur C______ B______, domiciliés ______ (GE), comparant par 
Me Roland BUGNON, avocat, en l'Etude duquel ils font élection de domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 16 octobre 2013 
à : 
- Madame A______ B______ 
Monsieur C______ B______ 
c/o Me Roland BUGNON, avocat 
Avenue Krieg 42, case postale 264, 1211 Genève 17. 
- Monsieur Manuel MOURO 
Rue Toepffer 11bis, 1206 Genève. 
- Madame D______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 3531, 1211 Genève 3. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
Pour information : 
- Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14 
(avec dossier TPAE – tomeVI). 


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C/18599/2001-CS 
EN FAIT 
A. 
a) Les mineurs E______, F______, G______ et H______ B______, nés 
respectivement les 20 octobre 2001, 18 décembre 2002, 17 septembre 2004 et 
13 mars 2007, sont issus de l'union de C______ B______ et de A______ 
B______. 
 
b) Durant l'année 2009, alors que la famille B______ était domiciliée au Mont-
sur-Lausanne dans le canton de Vaud, les services de police vaudois ont retrouvé 
H______, âgé de deux ans, seul au milieu de la route, vêtu uniquement d'une 
couche, à trois reprises, la dernière fois par une température de huit degrés. 
Informé de ces faits, le Service de protection de la jeunesse de Lausanne a tenté de 
prendre contact avec les parents de H______. Faute de collaboration de ceux-ci, 
ledit service a, le 10 mars 2010, dénoncé cette situation préoccupante à la Justice 
de paix de Lausanne, compétente en la matière, sollicitant une enquête "en 
limitation de l'autorité parentale" des parents B______ sur leurs enfants. 
 
Diverses personnes interrogées dans ce contexte, notamment des médecins du 
Centre médico-social du Mont-sur-Lausanne et le Directeur de l'école primaire 
fréquentée par les trois enfants aînés, avaient alors constaté des défaillances dans 
la prise en charge des enfants (hygiène corporelle insuffisante, parents souvent 
absents, enfants confiés à des tiers ne parlant pas français, fréquentes absences de 
l'école qui n'étaient pas justifiées), des rapports entre les parents très difficiles et 
des réactions très violentes de la part de la mère, laquelle refusait tout soutien de 
tiers dans son rôle éducatif. 
 
S'agissant de la santé des enfants, des membres de l'établissement scolaire 
fréquenté par les trois aînés nourrissaient des inquiétudes sur le développement de 
E______, l'aîné, de sorte qu'une demande avait été adressée à ses parents pour que 
soit établi un bilan psychomoteur le concernant. Les époux B______ n'y ont 
cependant pas donné suite. G______ souffre quant à lui d'une maladie génétique 
rare, la neurofibromatose, et a besoin d'un suivi médical régulier et d'assistance, sa 
mobilité étant réduite. Le plus jeune, H______, présente un retard dans son 
développement depuis sa première année de vie. Seul, F______ se portait alors 
bien. 
 
c) La famille a ensuite déménagé dans le canton de Genève, sans en informer le 
Service de protection de la jeunesse et le juge de paix vaudois. 
 
Dès qu'il a appris ce changement, le juge de paix a transmis le dossier au Tribunal 
tutélaire genevois (depuis le 1er janvier 2013 : le Tribunal de protection de 
l'adulte et de l'enfant, ci-après : le Tribunal), soit en date du 8 octobre 2010. Saisi 
du dossier, le Tribunal a sollicité un rapport d'évaluation du Service de protection 
des mineurs (ci-après : SPMi). 


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C/18599/2001-CS 
 
d) Le SPMi a rendu un premier rapport le 4 février 2011, concernant les époux 
B______ et leurs enfants, au terme duquel il ne préconisait aucune mesure. 
 
e) Après leur arrivée dans le canton de Genève, les trois enfants aînés ont été 
inscrits à l'école primaire de ______. Les premiers mois, G______ était capable de 
marcher seul puis, à cause de sa maladie, il a subi une opération chirurgicale afin 
de sauver l'une de ses jambes. Après l'intervention, il a été contraint de se déplacer 
en chaise roulante. Ses besoins spécifiques d'assistance ont alors conduit 
l'établissement scolaire à procéder à divers aménagements et à mettre en place un 
soutien avec l'aide d'une auxiliaire de vie. A cet égard, les parents de G______ ont 
été conviés à une réunion, le 31 janvier 2011, avec le Directeur de l'établissement 
scolaire, un médecin du Service de santé de la jeunesse, un ergothérapeute des 
Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG) et la cheffe du Service de la 
scolarité. Ils n'ont pas assisté à cette réunion. En revanche, ils ont dénoncé dans 
les médias la lenteur avec laquelle les aménagements étaient mis en place au sein 
de l'établissement scolaire pour accueillir leur fils. Malgré les dispositions prises 
par l'établissement scolaire, les époux B______ ont toujours refusé de collaborer 
avec le corps enseignant. Par ailleurs, les enfants étaient régulièrement et pour de 
longues périodes absents de l'école, sans que leurs parents n'expliquent leurs 
absences auprès de leurs professeurs, sous réserve de certaines absences de 
G______ que les parents justifiaient par des certificats médicaux. En outre, bien 
que H______ était en âge d'être scolarisé à la rentrée 2011, ses parents ne l'ont pas 
inscrit à l'école. 
 
Alerté par ces diverses carences, le Service de santé de la jeunesse a informé le 
Tribunal, par pli du 20 septembre 2011, des difficultés rencontrées avec les époux 
B______ et des craintes qu'il nourrissait, au vu du comportement de ces derniers, 
au sujet du développement et de la santé des quatre enfants. 
 
Le 20 octobre 2011, la Directrice de l'enseignement et de la scolarité a également 
signalé au Tribunal les difficultés rencontrées avec ces parents concernant la prise 
en charge des enfants et en particulier celles de H______, qui n'était pas inscrit à 
l'école, et de G______, dont l'état de santé demandait une collaboration des 
parents. 
 
f) Le Tribunal a alors requis du SPMi un nouveau rapport d'évaluation, que ce 
dernier a rendu le 13 décembre 2011. Aux termes de celui-ci, le SPMi préconisait 
le retrait de la garde des quatre enfants à leurs parents, le placement des enfants 
dans des institutions adaptées à leur état de santé et l'instauration de plusieurs 
curatelles. 
 
Il était en particulier reproché aux époux B______ de ne pas être à l'écoute des 
besoins de leurs enfants et de ne pas collaborer avec des tiers professionnels en 


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vue de la prise en charge adéquate des enfants, créant un climat d'insécurité 
affective mettant en péril le développement psychologique de ceux-ci. 
 
g) Par ordonnance du 5 avril 2012, le Tribunal, statuant provisoirement et en 
urgence, a retiré la garde des mineurs B______ à leurs parents, a placé E______ et 
F______ au Foyer de Salvan (Valais) et G______ et H______ à l'Unité de 
pédiatrie des HUG, réservant à leurs parents un droit de visite d'un week-end sur 
deux, du vendredi soir au dimanche soir, et a instauré différentes curatelles, dont 
une curatelle aux fins d'organiser les examens et les soins médicaux des mineurs 
B______. Cette ordonnance a été déclarée immédiatement exécutoire et D______, 
collaboratrice du SPMi, a été désignée en qualité de curatrice des enfants. 
 
Le 17 avril 2012, emmenés par la force publique, les mineurs B______ ont été 
placés conformément à l'ordonnance précitée. 
 
h) A l'Unité de pédiatrie des HUG, les médecins ont constaté que le 
développement de H______, d'un point-de-vue global, était "en grand péril". 
 
i) Les époux B______ ont formé opposition contre cette ordonnance, le 
2 mai 2012, sollicitant son annulation ainsi que la levée des mesures de protection 
prises en faveur de leurs quatre enfants. Un préavis négatif a été émis par le SPMi, 
les parents faisant preuve de négligence grave dans la prise en charge de leurs 
enfants, tant au niveau physique que psychologique. 
 
Le Tribunal a confirmé l'ordonnance du 5 avril 2012 et le retrait de la garde des 
quatre enfants (par ordonnance sur mesures provisionnelles du 12 juillet 2012). A 
titre provisoire, il a notamment prononcé le transfert de E______ et de F______ 
au Foyer Saint-Vincent à Anières et le placement de H______, avec effet 
immédiat, dans le Foyer d'accueil d'urgence Piccolo à Onex et celui de G______ 
auprès de ses parents en prévision d'une opération chirurgicale qu'il allait subir le 
9 août 2012. L'ordonnance a été déclarée immédiatement exécutoire. 
 
Les époux B______ ont vainement recouru contre cette nouvelle ordonnance 
auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice. Cette dernière, jugeant 
que les mesures de protection ordonnées étaient justifiées, a rejeté le recours en 
date du 10 septembre 2012. Parallèlement, les parents B______ avaient déposé 
une demande de reconsidération au Tribunal afin d'être réintégrés dans leur droit 
de garde. Cette demande a également été rejetée. 
 
j) Par ordonnance du 14 mai 2012, le Tribunal a ordonné l'établissement d'une 
expertise familiale avec audition des parents et des quatre enfants et commis la 
Dresse I______, psychiatre aux HUG, en qualité d'experte. 


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L'experte a rendu un rapport concernant E______, F______ et G______, cosigné 
par le responsable de la supervision, le Dr J______, le 31 octobre 2012 et un 
rapport concernant H______, le 19 décembre 2012. 
 
Il ressort de ces rapports que C______ B______ est, dans ses rapports avec l'autre, 
peu à l'aise, craintif de l'image qu'il peut donner et inquiet, il se sent vite persécuté 
et angoissé. Avec ses enfants, il est passif. Il s'est par ailleurs adressé à l'experte 
de manière très inadéquate, avec passablement de revendications, quittant 
l'entretien avant la fin. 
 
La mère est très inadéquate dans ses relations aux autres, insultant son 
interlocuteur et rejetant toute responsabilité sur celui-ci. Elle a, par moment, un 
comportement psychotique, perd la notion de la réalité et a développé des 
angoisses de persécution. Elle s'investit dans le traitement thérapeutique de 
G______ au détriment des autres enfants. 
 
E______ régresse en présence de sa mère. Il présente des troubles dans son 
développement psycho-affectif avec un mal-être à l'école et un absentéisme 
grandissant. Il est triste, angoissé et pleure souvent. Il a une mauvaise estime de 
lui et est mal habillé, mal soigné. Il n'a probablement pas reçu les soins suffisants 
au bon développement de la marche ce qui a conduit à la perte de son estime 
personnelle. Le diagnostic de son état de santé est le suivant : "il présente un 
trouble dépressif se manifestant par une importante tristesse, un mutisme vis-à-vis 
des personnes extérieures à l'entourage familial, une régression et un important 
sentiment de culpabilité. Il présente également, au niveau somatique, un terrain 
atopique qui nécessite des investigations et des douleurs psychosomatiques au 
niveau des jambes qui ne répondent favorablement aux antidouleurs. Il présente 
également un surpoids". Il a besoin de soins pédopsychiatriques et 
physiothérapeutiques. 
 
F______ ne présente pas de troubles somatique ou psychologique ni "de troubles 
particuliers dans son développement. Il a investi de manière probablement 
compensatoire dans le football, sport qu'il faudra continuer". 
 
Compte tenu de sa maladie, G______ a été protégé par sa mère et aidé pour ce qui 
est de la problématique orthopédique mais pas sur le plan psychomoteur. Il n'a 
d'ailleurs pas été soumis à un test neuropsychomoteur recommandé par différents 
médecins. Il a subi plusieurs interventions chirurgicales à la jambe, dont la 
dernière importante en date du 9 août 2012. 
 
H______ souffre d'un trouble envahissant du développement, dans un premier 
temps léger. Fin 2012, il présentait un sérieux "retard se situant à un 
développement moteur et mental en décalage sévère pour son âge, avec des 
compétences cognitives estimées autour d'un âge du développement d'environ 14 
mois et un niveau d'acquisition motrice de 27 mois pour un âge réel de 5.1 ans". 


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Selon les experts, "il est certain que si les parents avaient permis à H______ de 
bénéficier des soins dont il avait besoin à l'époque, l'évolution aurait été toute 
autre". 
 
L'experte préconisait le retour des trois enfants aînés chez leurs parents, avec 
instauration d'un suivi psychothérapeutique ou psychiatrique des deux parents, un 
suivi psychothérapeutique de E______ et, selon leur évolution psycho-affective, 
de F______ et de G______, suivi du même type de la famille et un soutien à 
l'éducation ainsi que le changement de l'aménagement des chambres de la famille. 
En outre, les enfants devaient être suivis par un pédiatre et des spécialistes selon 
leurs besoins. 
 
Quant à H______, elle a considéré que son développement serait compromis s'il 
restait vivre chez ses parents, de sorte qu'elle préconisait son placement dans un 
foyer ouvert la semaine et qu'il puisse continuer à fréquenter le centre de jour, où 
la famille pourrait obtenir un soutien éducatif. 
 
k) Considérant que leur fils souffre d'autisme et non pas d'un trouble envahissant 
du développement comme l'a diagnostiqué l'experte mandatée par le Tribunal, les 
époux B______ ont fait dresser un bilan psychologique "dans le domaine de 
l'autisme" par K______, psychologue au Centre de consultation spécialisée en 
autisme de l'Office médico-pédagogique du Département de l'instruction publique 
(ci-après : l'OMP). La psychologue a retenu que H______ souffrait d'un trouble 
autistique, indiquant toutefois qu'aucun test n'était absolument fiable et que le 
résultat dépendait de la motivation de l'enfant, de son degré d'attention, de ses 
intérêts et de ses opportunités d'apprentissage. 
 
l) A la suite de la reddition de la première partie du rapport concernant G______, 
E______ et F______, les deux aînés, qui étaient alors placés au Foyer Saint-
Vincent à Anières, ont pu retourner chez leurs parents au mois d'octobre 2012. 
 
m) Le Service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent des HUG a indiqué au 
Tribunal que l'état de santé de H______ ne nécessitait plus, dès le mois de 
mars 2013, qu'il soit hospitalisé aux HUG. 
 
Dans un rapport du 1er mars 2013, le SPMi a indiqué au Tribunal qu'il préconisait 
le placement de H______ à la Maison de Pierre-Grise à Genthod, laquelle 
s'adresse aux enfants âgés de 3 à 12 ans, d'intelligence moyenne, ayant des 
troubles importants de la relation et du comportement et nécessitant un soutien 
éducatif, scolaire et thérapeutique. Bien que cet établissement ne bénéficiait pas 
d'un encadrement médical proprement dit, le SPMi préconisait que H______ 
continue son suivi dans le centre de jour spécialisé qu'il fréquentait déjà, soit le 
Centre de jour de Champel. Le SPMi ne s'accordait pas avec la demande des 
parents B______ de changer H______ de centre de jour afin de le faire intégrer la 
maison Les Magnolias au lieu du Centre de jour de Champel, dès lors qu'il a créé 


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des liens importants et fait des progrès dans ce centre. Les Magnolias dispose 
d'une équipe particulièrement sensibilisée à l'autisme, mais à défaut d'un 
diagnostic d'autisme, le SPMi ne considérait pas nécessaire de changer H______ 
d'endroit. 
 
En outre, sur demande du SPMi, l'OMP a réservé une place à la Maison de Pierre-
Grise pour H______. 
 
n) Sur requête de ses parents, H______ a passé une nuit chez eux du 30 au 
31 mars 2013, laquelle s'est bien déroulée. Le droit de visite sur cet enfant a été 
élargi, avec l'accord des médecins des HUG et du SPMi, dès le 26 avril 2013, du 
samedi à 10h00 au dimanche à 17h00. 
 
o) Par ordonnance du 6 mars 2013, communiquée pour notification aux parties le 
jour même, le Tribunal a levé le placement du mineur H______ B______ au 
Foyer Piccolo à Onex (ch. 1 du dispositif), l'a placé à la Maison de Pierre-Grise à 
Genthod (ch. 2), a instauré une curatelle en faveur des mineurs E______, 
F______, G______ et H______ B______ aux fins de les représenter dans la 
présente procédure en retrait de garde et en placement (ch. 3), a désigné 
Me Manuel MOURO aux fonctions de curateur (ch. 4) et lui a imparti un délai au 
26 mars 2013 pour adresser ses observations et conclusions (ch. 5). 
 
p) Par acte du 8 avril 2013, les époux B______ ont recouru à la Chambre de 
surveillance contre cette ordonnance, dont ils ont sollicité l'annulation des chiffres 
2 à 5 du dispositif, ainsi que l'allocation de dépens. Ce faisant, ils ont contesté 
toute mesure de placement et de curatelle. A titre subsidiaire, ils ont conclu à ce 
que la Chambre de céans ordonne le placement du mineur H______ B______ à la 
Maison Les Magnolias et s'en sont rapportés à justice quant à la nomination de Me 
Manuel MOURO en tant que curateur des quatre enfants. 
 
q) Dans ses observations du 8 mai 2013, le SPMi a conclu à la confirmation de 
l'ordonnance entreprise, en rappelant qu'au vu des difficultés d'ordre médical 
rencontrées par H______, son placement est pris en charge par l'OMP, lequel 
considère la Maison de Pierre-Grise adaptée aux besoins de cet enfant. Un 
renforcement en personnel et un soutien à l'équipe éducative étaient prévus. Le 
SPMi a indiqué que la Maison Les Magnolias était un centre de jour où H______ 
ne pourrait pas être placé, mais où il pourrait tout au plus bénéficier d'un suivi 
thérapeutique, en complément au placement à la Maison de Pierre-Grise. Par 
ailleurs, s'agissant des mesures de curatelle, le SPMi a exposé que les parents 
B______ privaient leurs enfants d'un représentant alors qu'eux-mêmes ne 
parvenaient pas, dans l'intérêt de leurs enfants, à collaborer avec des tiers, 
notamment afin de mettre en place des moyens spécifiques au plan scolaire pour 
E______ et G______. 


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Par courrier du 23 avril 2013, le SPMi a encore alerté le Tribunal concernant 
E______ et G______. E______ n'étant pas scolarisé depuis plusieurs mois, il 
devait bénéficier d'un projet pédagogique et d'une prise en charge à domicile, mais 
sa mère les refusait. Les besoins de soutien de G______ avaient changé depuis 
son opération, de sorte que le projet d'accueil spécialisé devrait être adapté. A 
nouveau, la mère refusait de donner des informations nécessaires au service 
compétent et à l'établissement scolaire et s'opposait à ce que le médecin référant 
de cet établissement prenne contact avec l'orthopédiste de l'enfant. Le SPMi avait 
sollicité alors du Tribunal qu'il demande aux parents des mineurs B______ 
d'autoriser les médecins de ces derniers à répondre aux questions du service pour 
déterminer les besoins des enfants en vue d'une scolarisation adéquate. 
 
r) Par décision du 8 mai 2013, le Tribunal, statuant sur une nouvelle requête des 
époux B______ du 2 mai 2013 tendant au retour immédiat de H______ à leur 
domicile, a refusé de mettre un terme à l'hospitalisation de H______ aux HUG et 
de le réintégrer dans sa famille. 
 
s) Par décision du 31 mai 2013, la Chambre de surveillance a rejeté le recours 
formé par les époux B______ et a confirmé l'ordonnance du Tribunal du 6 mars 
2013, tant en ce qui concerne le placement du mineur H______ à la Maison de 
Pierre-Grise que pour l'instauration d'une curatelle de représentation en faveur des 
mineurs E______, F______, G______ et H______ B______ et de la nomination 
de Me Manuel MOURO en cette qualité. Un recours au Tribunal fédéral a été 
interjeté contre cette décision. A ce jour, cette autorité n'a pas statué sur le 
recours. 
B. 
a) Par courrier du 5 juillet 2013, le SPMi a informé le Tribunal du fait que la mise 
en place des mesures complémentaires nécessaires à l'encadrement de H______ à 
la Maison de Pierre-Grise était en cours. Son intégration débuterait le 5 août et 
devait se faire au rythme de H______. Dans ces circonstances, il convenait de ne 
pas multiplier les lieux de vie et par conséquent d'élargir le droit de visite du 
week-end à deux nuits supplémentaires, soit le vendredi et le dimanche, ainsi qu'à 
des vacances. 
Dans son préavis du 3 juillet 2013, le SPMi a préconisé le placement à la Maison 
de Pierre-Grise des mineurs E______, F______ et G______ B______, dès que des 
places seraient disponibles, la réserve de l'instauration d'un droit de visite en 
faveur des parents, à charge pour le curateur de proposer des modalités 
d'organisation de ce droit dès que la situation le permettrait, un complément 
d'expertise psychiatrique, l'autorisation donnée au curateur de faire examiner 
E______ par un psychiatre le jour de son placement, afin de déterminer la 
nécessité d'une éventuelle hospitalisation, l'autorisation donnée au curateur de 
prendre contact avec les médecins des quatre enfants afin de pouvoir être informé 
de leur état de santé, l'autorisation donnée au curateur de prendre contact avec 


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l'école afin de mettre en place, en collaboration avec cette dernière, toutes les 
mesures nécessaires à une bonne prise en charge et à une bonne intégration des 
enfants dans leur environnement scolaire ainsi que la restriction de l'autorité 
parentale en conséquence. 
Le SPMi a relevé le manque de collaboration de la part des époux B______. Les 
collaborateurs de ce service n'avaient pas pu se rendre au domicile en juin 2013 
malgré l'annonce de la visite par courrier. Les parents étaient incapables de 
répondre aux sollicitations des autorités. Le SPMi ne pouvait pas entrer en contact 
avec les enfants et par conséquent il était dans l'impossibilité de vérifier que les 
conditions d'accueil étaient appropriées. Le retour à domicile des trois aînés avait 
été soumis à des conditions très strictes (mesures d'accompagnement dont les 
suivis psychothérapeutiques et pédiatriques et soutien à l'éducation de type 
AEMO) et le SPMi était dans l'impossibilité de vérifier que ces conditions étaient 
réalisées, hormis le fait que le soutien AEMO n'avait pas pu être mis en place. 
 
b) En date du 11 juillet 2013, le SPMi, interpellé par le Tribunal à la suite de 
l'opposition formée par les époux B______ concernant la participation de leur fils 
H______ à un camp de vacances ou à un centre aéré, a indiqué que ceux-ci ne 
mettaient pas leur fils au centre de leurs intérêts, dans la mesure où ce dernier 
avait pu bénéficier d'activités pendant plusieurs jours hors du cadre hospitalier 
tout en ayant l'encadrement nécessaire à ses besoins. Par ailleurs, les époux 
B______ n'avaient pas répondu à la sollicitation de la Doctoresse L______ en ce 
qui concernait des projets envisagés pour H______. 
 
c) Par courrier du 16 juillet 2013, le Tribunal a autorisé le mineur 
H______ B______ à participer au centre aéré à la journée, si une place était 
disponible, tout en rappelant qu'autoriser les médecins du mineur de transmettre 
les informations médicales nécessaires n'était pas de son ressort. 
 
d) Par courrier du 19 juillet 2013, le Tribunal a invité les époux B______ à délier 
par écrit les médecins concernés de leur secret médical à l'endroit des 
professionnels du foyer, voire du centre de jour, en leur fixant un délai au 
31 juillet 2013 pour lui transmettre copie de cette levée de secret médical, faute de 
quoi le Tribunal se déterminerait sur la possibilité d'étendre, avec limitation de 
l'autorité parentale, les pouvoirs du curateur de représentation, aux fins d'autoriser 
ce dernier, à l'avenir, de relever les médecins de leur secret médical. 
 
e) Par courrier du 22 juillet 2013, le SPMi a maintenu les conclusions de son 
rapport du 3 juillet 2013, à l'exception du lieu de vie préconisé, dans la mesure où 
il était impossible d'installer des moyens auxiliaires garantissant l'accès d'une 
chaise roulante à toutes les parties du foyer au sein de la Maison de Pierre-Grise. 
En revanche, le Foyer Sous-Balme à Veyrier était structuré pour accueillir des 


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enfants à mobilité réduite, comme G______ et E______, et il pouvait accueillir les 
trois mineurs dès le mois d'août 2013. 
 
f) Par lettre du 31 juillet 2013, les époux B______ ont indiqué ne pas voir la 
nécessité de délier du secret médical les médecins en charge de H______ 
concernant le centre aéré pour lequel sa place était incertaine, sans se déterminer 
sur la levée du secret médical des médecins relatif aux informations à transmettre 
à la Maison de Pierre-Grise. 
 
g) Les époux B______ ont formulé leurs observations écrites en date du 6 août 
2013 et se sont opposés en substance au placement de leurs trois enfants, relevant 
que l'argumentation essentielle du SPMi était le manque de collaboration et qu'il 
était faux d'affirmer que ce service était privé d'informations relatives à E______, 
G______ et F______. Les reproches formulés à l'égard des époux B______ 
concernant l'enfant F______ étaient anecdotiques et il n'existait pas de défaut 
d'encadrement adéquat, dans la mesure où il était arrivé à deux reprises que celui-
ci attende dans la cours de récréation après la fin des cours, en raison des 
difficultés de circulation. Il n'existait aucune raison objective majeure pour que les 
trois mineurs soient placés. Les époux B______ avaient par ailleurs délié les 
médecins de E______ et de G______ de leur secret médical en faveur des 
médecins de l'OMP, sans savoir si des entretiens avaient eu lieu entre ces 
professionnels. Les époux B______ se sont opposés à un complément d'expertise 
et à la restriction de leur autorité parentale. 
 
h) Le Tribunal a entendu les parties en date du 7 août 2013. A cette occasion, seul 
C______ B______, assisté de son conseil, s'est présenté, son épouse étant excusée 
pour des raisons d'ordre médical. Il a confirmé qu'il s'opposait au placement de ses 
trois enfants, car cela était extrêmement nuisible pour eux. Il a relevé qu'à chaque 
fois qu'il transmettait des informations, il n'était pas écouté, comme par exemple 
au sujet du trouble de type autistique de H______, qui n'avait pas été pris en 
compte par le SPMi, l'OMP et le Tribunal. Il était de ce fait devenu méfiant 
concernant l'utilisation des informations transmises. 
C. 
a) Par ordonnance du 20 août 2013, le Tribunal a, statuant sur mesures 
provisionnelles, retiré le droit de garde de C______ B______ et A______ 
B______ sur leurs enfants mineurs E______, F______ et G______ (ch. 1 du 
dispositif), ordonné leur placement au Foyer Sous-Balme sis 53, chemin Sous-
Balme, 1255 Veyrier, dès que possible (ch. 2), réservé l'instauration du droit de 
visite en faveur des parents à charge pour le curateur de proposer des modalités 
d'organisation de ce droit, dès que la situation le permettrait, étant précisé que le 
droit aux relations personnelles ne saurait être limité à moins d'un week-end toutes 
les deux semaines (ch. 3), instauré une curatelle d'organisation et de surveillance 
du droit de visite (ch. 4), invité la curatrice à saisir le Tribunal, d'ici au 
2 septembre 2013, de propositions en vue de fixation plus précise du droit de 


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visite des époux B______ sur leurs fils E______, F______ et G______, en tenant 
compte des propositions du foyer (ch. 5), maintenu la curatelle d'assistance 
éducative et la curatelle aux fins d'organiser les examens et les soins médicaux des 
mineurs E______, F______ et H______ B______ confirmées par ordonnance du 
17 juillet 2012 (ch. 6), dit qu'à ce titre, la curatrice était autorisée à faire examiner, 
si nécessaire, E______ B______ par un psychiatre au moment de son placement 
(ch. 7), dit que E______ B______ devrait continuer à bénéficier de son suivi par 
le Docteur M_______ au cours de son placement (ch. 8), instauré une curatelle 
d'organisation, de surveillance et de financement du lieu de placement (ch. 9), 
instauré une curatelle aux fins de faire valoir la créance alimentaire (ch. 10), 
instauré une curatelle ad hoc aux fins de prendre contact avec les médecins des 
quatre enfants en vue d'être informé de leur état de santé, l'autorité parentale des 
époux B______ étant restreinte en conséquence (ch. 11), instauré une curatelle ad 
hoc aux fins de prendre contact avec l'école des mineurs, afin de mettre en place, 
en collaboration avec celle-ci, toutes les mesures nécessaires à une bonne prise en 
charge et à une bonne intégration des mineurs dans leur environnement scolaire, 
restreignant l'autorité parentale en conséquence (ch. 12), étendu le mandat de la 
curatrice, D______, du Service de protection des mineurs, à toutes ces curatelles 
(ch. 13), donné acte aux époux B______ de ce qu'ils autorisaient les médecins de 
H______ B______ en médecine A2 de communiquer aux personnes responsables 
de son intégration à la Maison de Pierre-Grise toutes les informations du dossier 
médical du mineur (ch. 14) et dit que la présente ordonnance était exécutoire 
nonobstant recours (ch. 15). Sur le fond, le Tribunal a ordonné un complément 
d'expertise (ch. 16) et imparti un délai au 3 septembre 2013 aux époux B______, 
au curateur de représentation des mineurs ainsi qu'au Service de protection des 
mineurs, pour déposer la liste de questions qu'ils entendaient faire poser à l'expert 
(ch. 17). 
 
Cette décision a été communiquée pour notification le même jour, soit le 
20 août 2013. 
 
b) Par acte expédié le 2 septembre 2013, A______ B______ et C______ B______ 
ont formé un recours contre cette ordonnance, sollicitant son annulation et 
concluant à ce qu'il soit dit qu'ils conservaient la garde de leurs enfants E______, 
F______ et G______ ainsi que l'autorité parentale sur ceux-ci sans restriction. Ils 
ont également sollicité qu'un curateur privé soit désigné aux trois enfants précités 
en lieu et place du Service de protection des mineurs avec lequel ils avaient des 
problèmes. En substance, ils ont fait valoir que le placement ordonné ne 
correspondait pas au bien des enfants et qu'il ne respectait pas le principe de 
proportionnalité. La mesure ordonnée par le Tribunal était contre-productive, car 
les enfants avaient été arrachés à leur domicile et rien n'avait été "gagné" en 
termes de progrès et de sécurité pour eux. E______ avait replongé dans une 
dépression, G______ se repliait sur lui-même et F______ souffrait de ne plus voir 
ses parents. Tout devait être tenté "avant d'en arriver à un éclatement d'une famille 


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et à l'enlèvement par la force publique d'enfants des bras de leurs parents à leur 
domicile". Ils ont allégué que leurs enfants étaient en danger, qu'ils souffraient et 
que la mesure n'était pas nécessaire. Le fait que les parents soient en conflit avec 
le SPMi n'était pas un motif suffisant pour leur retirer les enfants. 
 
c) Par décision du 9 septembre 2013, le Président de la Chambre de surveillance a 
refusé la restitution de l'effet suspensif que les époux B______ avaient sollicitée, 
au motif que l'intérêt des enfants commandait l'exécution de la décision entreprise 
jusqu'à décision sur le fond. 
 
d) Par courrier du 16 septembre 2013, le Tribunal a informé la Chambre de 
surveillance du fait qu'elle n'entendait pas faire usage des facultés prévues par 
l'art. 450d CC, applicable par renvoi de l'art. 314 CC. 
 
e) Par lettre du 10 septembre 2013, les époux B______ ont informé le Tribunal de 
ce que depuis son placement au Foyer Sous-Balme, la santé de E______ s'était 
brutalement dégradée. Celui-ci serait à nouveau sous antidépresseurs. Il n'avait 
donc pas pu commencer normalement l'année scolaire. En ce qui concerne 
G______, A______ B______ avait constaté que celui-ci portait son orthèse de 
manière partielle, soit sans coque à l'avant de la jambe et sans mousse protectrice. 
Contenu des soins spécifiques nécessaires à G______, elle a demandé à pouvoir 
assister aux rendez-vous à l'hôpital des enfants. F______ était perturbé depuis son 
placement et pleurait régulièrement. Compte tenu de ce qui précède, les époux 
B______ avaient demandé au Tribunal de reconsidérer sa décision relative au 
placement des enfants. Une copie de ce courrier avait été adressée à la Chambre 
de surveillance. 
 
f) Dans ses observations du 20 septembre 2013, le SPMi a rappelé que le manque 
de collaboration des époux B______ était généralisé à l'ensemble du réseau, à 
savoir l'Office médico-pédagogique, le Service de santé de la jeunesse, les HUG, 
la Direction de l'enseignement et de la scolarité et le Foyer Sous-Balme. Selon le 
SPMi, l'instauration d'un curateur privé n'aurait que peu d'effets sur l'évolution de 
la situation familiale, dès lors que les parents avaient démontré qu'ils n'étaient en 
mesure de collaborer avec aucun acteur du réseau social. Ce grave manque de 
collaboration constitue une violation du devoir d'éducation des parents tel qu'il 
découlait de l'art. 302 al. 3 CC. L'ensemble du dossier démontrait un défaut 
d'encadrement très important et des négligences graves de la part des parents, ce 
qui justifiait le placement. 
 
Le SPMi a également fait part de l'évolution des enfants depuis leur placement le 
22 août 2013. E______ avait repris son traitement médical et pouvait désormais 
suivre une scolarité "à domicile"; son évolution était doublement positive puisqu'il 
était à nouveau suivi correctement sur le plan médical et scolarisé, ce qui n'avait 
plus été le cas depuis son retour à domicile en octobre 2012. Ni l'école ni le foyer 


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n'avaient transmis au SPMi d'inquiétudes en ce qui concernait l'intégration de 
G______ et de F______ dans leur nouvel environnement. Enfin, toutes les 
dispositions avaient été prises pour que H______ bénéficie d'un encadrement 
adapté à son trouble. 
 
g) Par mémoire-réponse du 20 septembre 2013, E______, F______, G______ et 
H______ B______, représentés par Me Manuel MOURO en qualité de curateur, a 
conclu au déboutement des époux B______ de toutes leurs conclusions, dépens 
compensés. En guise de préambule, le curateur a appelé de ses vœux que les 
différents intervenants amenés à se prononcer sur la situation des enfants 
parviennent à renouer un dialogue dont la rupture avait conduit à une prise en 
charge inutilement polémique. 
 
Il a exposé que la situation des enfants B______ était préoccupante depuis 
plusieurs années. Dans son rapport d'expertise du 19 décembre 2012, la 
Doctoresse I______ avait préconisé un retour des trois enfants aînés chez leurs 
parents avec l'instauration d'un suivi psychothérapeutique ou psychiatrique des 
deux parents, un suivi psychothérapeutique de E______ et, selon leur évolution 
psycho-affective, de F______ et de G______, ainsi qu'un suivi du même type de 
la famille et un soutien d'éducation ainsi que le changement de l'aménagement des 
chambres. En outre, selon l'expert, les enfants devaient être suivis par un pédiatre 
et des spécialistes selon leurs besoins. L'expert avait retenu que le retour de 
H______ chez ses parents était de nature à compromettre son développement. Par 
courrier du 20 décembre 2012, la Doctoresse I______ avait indiqué au Tribunal 
que si les conditions demandées dans l'expertise n'étaient pas respectées par les 
parents, le développement des enfants serait compromis. Me Manuel MOURO a 
relevé que le Tribunal avait, sur la base de l'expertise judiciaire, pris sur mesures 
provisionnelles une décision prudente, conforme à un avis scientifique étranger 
aux querelles opposant les parents B______ au SPMi. En sollicitant un 
complément d'expertise, le Tribunal avait laissé ouverte la possibilité d'une 
reconsidération de la situation à la lumière des nouvelles conclusions. Le Tribunal 
avait également laissé ouverte "la possibilité d'examiner l'opportunité de mettre 
en place une mesure de type AEMO susceptible de répondre à la fois à la légitime 
exigence du SPMi d'avoir un regard sur la prise en charge des enfants B______ 
lorsqu'ils étaient au domicile de leurs parents et à la compréhensible réticence 
des parents à se voir imposer sur le long terme des mesures aussi incisives que 
celles que le Tribunal s'était vu contraint de prononcer". Le curateur des enfants a 
considéré qu'en ordonnant une mesure de placement assortie d'une expertise 
familiale complémentaire, le Tribunal avait concrétisé à la fois le devoir de 
protection qui lui incombait et respecté l'obligation qui était la sienne de prendre 
une décision sur le long terme qu'une fois clarifiée par expertise la situation du 
groupe familial. 


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Me Manuel MOURO s'en est rapporté à l'appréciation de la Chambre de céans en 
ce qui concerne la question du choix du curateur, en précisant toutefois que la 
désignation du curateur relevait de la compétence de l'autorité de protection et non 
du choix des parents et que la désignation d'un nouveau curateur aurait pour 
conséquence de ralentir une procédure qui devait, dans l'intérêt des enfants, se 
poursuivre à un rythme soutenu afin que l'encadrement mis en place pour les 
enfants B______ puisse être pérennisé rapidement. 
EN DROIT 
1. 
Les décisions du Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant sur mesures 
provisionnelles sont susceptibles d'un recours à la Chambre de surveillance de la 
Cour de justice dans les dix jours à compter de leur notification (art. 314 al. 1, 
art. 445 al. 3 CC; art. 31 al. 1 let. a et 53 al. 1 LaCC). 
En l'espèce, la décision querellée a été notifiée au recourant le 21 août 2013. Posté 
dans les dix jours et dans la forme prescrite (art. 130 ss CPC, applicables par 
renvoi de l'art. 31 al. 1 let. d LaCC), le recours est recevable. 
2. 
2.1 A teneur de l'art. 310 al. 1 CC, lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le 
développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant 
retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de 
façon appropriée. 
 
La cause du retrait doit résider dans le fait que le développement corporel, 
intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le 
milieu de ses père et mère ou dans celui où ceux-ci l'ont placé. Les raisons de la 
mise en danger du développement importent peu : elles peuvent être liées au 
milieu dans lequel évolue l'enfant ou résider dans le comportement inadéquat de 
celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage. Le fait que les parents 
soient ou non responsables de la mise en danger ne joue pas non plus de rôle. Il 
convient d'être restrictif dans l'appréciation des circonstances, un retrait n'étant 
envisageable que si d'autres mesures ont été vouées à l'échec ou apparaissent 
d'emblée insuffisantes (arrêts du Tribunal fédéral 5A_335/2012 du 21 juin 2012 
consid. 3.1; 5A_238/2010 du 11 juin 2010 consid. 4, publié in FamPra.ch 2010 
p. 713). 
 
Des parents qui ne sont pas aptes à déterminer les soins à donner à leur enfant, la 
direction de son éducation en vue de son bien ainsi que la prise des décisions 
nécessaires à cet égard (art. 301 al. 1 CC), de même ceux qui ne remplissent pas 
leur obligation de favoriser et de protéger le développement corporel, intellectuel 
et moral de leur enfant (art. 302 al. 1 CC), en refusant notamment de collaborer de 
façon appropriée avec l'école et, lorsque les circonstances l'exigent, avec les 


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institutions publiques et d'utilité publique de protection de la jeunesse (art. 302 
al. 3 CC), nuisent au développement de leur enfant. 
 
Le choix du lieu de placement doit être approprié aux besoins de l'enfant au sens 
de l'art. 310 al. 1 CC. 
 
2.2 En l'espèce, il ressort de la procédure que les conditions claires et précises 
posées par l'expertise pour le retour des mineurs E______, F______ et 
G______ B______ au domicile de leurs parents n'ont pas été respectées sur la 
durée, voire même n'ont jamais été mises en place par ces derniers. 
L'expert préconisait le retour des trois enfants ainés chez leurs parents, moyennant 
l'instauration d'un suivi psychothérapeutique ou psychiatrique des deux parents, 
un suivi psychothérapeutique de E______ et selon l'évolution psycho-affective de 
F______ et de G______, ainsi qu'un suivi du même type de la famille. Lors de son 
audition par le Tribunal, l'expert a précisé que si les conditions demandées dans 
son rapport du 31 octobre 2012 n'étaient pas respectées par les parents, le 
développement des enfants serait effectivement compromis. 
 
Il est établi en outre que les parents ont refusé de collaborer avec les 
professionnels de la santé et de l'éducation au sujet de leurs enfants. Cette absence 
de collaboration a encore été relevée par le SPMi dans ses observations du 
20 septembre 2013, dans lequel il est précisé qu'il concerne l'ensemble du réseau, 
à savoir l'Office médico-pédagogique, le Service de santé de la jeunesse, les 
HUG, la Direction de l'enseignement et de la scolarité et le Foyer Sous-Balme. 
Les recourants ne sauraient prétendre ainsi que le problème n'existe que dans le 
conflit qu'ils ont dans leurs rapports avec le SPMi. Il ressort également de la 
procédure que les recourants ont refusé la mise en place d'une mesure AEMO ou 
d'une prise en charge extérieure par le foyer, mesures qui auraient pourtant été 
susceptibles de les soulager dans la prise en charge de leurs enfants, contenu des 
difficultés auxquelles ils se trouvaient confrontés en raison de leur état de santé 
respectif. 
 
Les recourants ont soutenu que leurs enfants se portaient moins bien depuis leur 
placement, intervenus le 22 août 2013. Les pièces de la procédure ne corroborent 
toutefois pas leurs allégations. En effet, l'évolution de E______ est doublement 
positive puisqu'il est à nouveau suivi correctement sur le plan médical et qu'il est 
scolarisé, ce qui n'avait plus été le cas depuis son retour à domicile en octobre 
2012. Ni l'école ni le foyer n'ont transmis au SPMi d'inquiétudes quant à 
l'intégration de G______ et de F______ dans leur nouvel environnement. Enfin, 
toutes les dispositions ont été prises pour que H______ bénéficie d'un 
encadrement adapté à son trouble. 
 
Il apparaît ainsi que les mesures provisionnelles ordonnées par le Tribunal sont 
conformes à l'intérêt des enfants. Le curateur représentant les enfants a d'ailleurs 


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conclu au rejet du recours. Il a relevé avec raison que lesdites mesures 
provisionnelles ordonnées concrétisaient à la fois le devoir de protection qui 
incombait au Tribunal et le respect de l'obligation de ne pas prendre une décision 
sur le long terme qu'une fois la situation du groupe familial clarifiée par expertise. 
En conséquence, la Chambre de surveillance confirmera l'ordonnance entreprise, 
les conditions de l'art. 310 al. 1 CC étant réunies. 
3. 
La confirmation d'une collaboratrice du Service de protection des mineurs en tant 
que curatrice de toutes les curatelles prévues dans l'ordonnance querellée, sera 
également confirmée. 
Les recourants ont certes critiqué ce choix, concluant à ce qu'un curateur privé soit 
désigné. Ils se sont référés à un conflit personnel latent entre les personnes 
impliquées. Ils n'ont toutefois fourni aucun élément déterminant qui justifierait la 
nomination d'un autre curateur. Le fait que des divergences existent entre la 
curatrice désignée et les recourants ne justifie pas en l'espèce la révocation du 
mandat de celle-ci. 
La décision du Tribunal sera donc également confirmée sur ce point. 
4. 
Infondé, le recours sera donc rejeté. 
5. 
La procédure est gratuite (art. 81 al. 1 LaCC). 
6. 
La présente décision est susceptible d'un recours en matière civile au Tribunal 
fédéral (art. 72 al. 2 let. b ch. 6 LTF, dans sa teneur au 1er janvier 2013). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé par A______ B______ et C______ B______ contre 
l'ordonnance DTAE/4013/2013 rendue en date du 20 août 2013 par le Tribunal de 
protection de l'adulte et de l'enfant dans la cause C/18599/2001-6. 
Au fond : 
Le rejette et confirme l'ordonnance entreprise. 
Dit que la procédure est gratuite. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Siégeant : 
Monsieur Jean-Marc STRUBIN, président; Madame Marguerite JACOT-DES-
COMBES et Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, juges; Madame Carmen FRAGA, 
greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.