ge_gerichte · ATAS/455/2008 · 2008-04-11 · fr


Siégeant : Karine STECK, Présidente, Olivier LEVY et Christine KOEPPEL, Juges 
 assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3225/2005 
ATAS/455/2008 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 3 
du 11 avril 2008 
 
En la cause 
P__________, domicilié à BONS EN CHABLAIS, FRANCE 
recourant 
 
contre 
ALLIANZ SUISSE, sise avenue du Bouchet 2, case postale, GENEVE 
intimée 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Employé par X__________ GENÈVE, Monsieur P__________ était assuré à ce 
titre contre le risque d'accidents professionnels et non professionnels auprès de 
HELVETIA ACCIDENTS (compagnie reprise par la suite par ELVIA 
ASSURANCES puis par ALLIANZ SUISSE ASSURANCES ; ci-après : 
ALLIANZ ou l'assureur). 
2. Le 7 mars 1988, X__________ GENEVE a signalé à l'assureur que son employé 
avait été victime d'un accident "dans le courant de l'année 1987". La description de 
l'accident était la suivante : 
"Chaque jour, il poussait les palettes en s'aidant de l'épaule. Il 
pense qu'avec le temps, ce geste a provoqué le mal dont il souffre. 
D'autre part, aux environs de la fin de l'année, il s'est heurté l'épaule 
contre une vitre". 
3. Le 22 avril 1988, en complément à cette première annonce, l'assuré a déclaré : 
"Depuis deux ans à la X__________, nous recevons de gros 
chariots métalliques et pour les rentrer dans le magasin, avec un 
dénivelé entre le trottoir et le magasin de 50 cm, je tirais très 
fortement les deux chariots quotidiens. Environ une bonne année 
après, j'ai ressenti des douleurs à l'épaule gauche. Tout d'abord, j'ai 
mis ce mal sur le compte de rhumatismes et je ne me suis pas fait 
soigner. Vers Noël 1987, j'ai heurté une vitre sur la même épaule et 
la douleur s'est amplifiée. J'ai donc décidé d'aller voir le médecin à 
la fin janvier 1988. Le docteur A__________ a d'abord pronostiqué 
une tendinite. Mais après un traitement anti-inflammatoire, il n'y a 
pas eu d'amélioration. Alors il m'a été fait des radiographies par le 
docteur B__________ à Thonon et ainsi, il a été constaté un choc. 
Je vous enverrai les radios. J'ai manqué le travail jusqu'au 6 avril et 
j'ai été payé par la X__________ jusqu'au 31 mars 1988 car j'ai 
donné ma démission". 
4. Le 12 février 1988, le docteur B__________ a rendu un rapport dont il ressort qu'il 
a constaté sur les clichés radiologiques la présence d’une géode sous-corticale de la 
face antéro-externe du trochiter, constituée d’une zone déminéralisée cernée d’un 
liseré condensé, s’ouvrant au niveau de la corticale superficielle. Cette image peut 
correspondre soit à une lésion trophique, peut-être au niveau de l’insertion du 
ligament coraco-huméral, ou d’un faisceau antérieur du sus-épineux, soit à une 
inflammation de la bourse sous-deltoïdienne. Le médecin a estimé qu'une tumeur 
osseuse bénigne était moins probable. 


 
 
 
 
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Le 23 février 1988, il a pratiqué de nouveaux examens (tomographies de l’épaule 
gauche notamment). Les nouvelles images ont confirmé l’existence d’une vaste 
zone d’ostéopénie trochitérienne débordant sur la portion de la tête, sans rupture 
corticale. Le contour de cette zone était très discrètement limité par une très faible 
condensation, traduisant le caractère chronique. Une petite brèche corticale de la 
face externe du trochiter existait, correspondant certainement à une zone d’insertion 
tendineuse. Enfin, un aspect radiologique de l’algodystrophie était mentionné, 
traduisant des troubles trophiques chroniques consécutifs soit à un traumatisme, soit 
à des micro-traumatismes répétés, soit à une tendinite chronique. 
5. Le docteur A__________, médecin traitant, a fait état, dans un rapport reçu par 
l’assureur le 14 mars 1988, d’une lésion de l’épaule gauche et d’une algodystrophie 
post traumatique. L’incapacité de travail était totale à compter du 8 février 1988. 
6. Le 20 avril 1988, le médecin traitant a précisé qu’il y avait eu un traumatisme 
initial, à savoir un choc sur l’épaule, puis une gêne articulaire répétitive en fonction 
des mouvements imposés par le métier de son patient. L’incapacité de travail se 
poursuivait. 
7. L'assuré a entièrement retrouvé sa capacité de travail le 6 mai 1988, date jusqu'à 
laquelle des indemnités journalières lui ont été versées. 
8. Le 21 mai 1988, l'assuré a commencé à travailler chez un nouvel employeur, 
l'entreprise Y__________ SA. 
9. Le 30 août 1988, le docteur C__________, radiologue, a mis en évidence un aspect 
radiologique d’algodystrophie, probablement sur contiguïté avec une sinovite. 
L'état du patient s’améliorant cliniquement, il ne conseillait pas de nouvel examen 
avant une année. En tous les cas, il n’y avait pas de signe de malignité, ni de rupture 
de la corticale. 
Le médecin a procédé à un examen de contrôle le 18 mars 1991, lors duquel il a 
confirmé un aspect du trochiter évoquant non pas une tumeur bénigne, mais une 
algodystrophie probablement sous-jacente à une tendinite du sus-épineux. 
10. Le 28 avril 1993, X__________ GENEVE a annoncé à l'assureur une rechute. 
11. Le docteur D__________ a relaté, dans un rapport du 11 juin 1993, une rechute 
d’algodystrohpie de l’épaule gauche. Il constatait une récidive des douleurs et une 
limitation de l’articulation. 
12. En date du 19 juillet 1993, l’assuré a subi des examens radiologiques effectués par 
le docteur E__________, radiologue. Ce dernier a observé une légère incongruence 
articulaire de l’épaule, une acromio-claviculaire à bords peu nets surtout du côté 
claviculaire et un peu large. Enfin, il a retrouvé les remaniements osseux déjà 


 
 
 
 
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décrits antérieurement. Selon lui, la localisation dans la région du trochiter et 
l’aspect géodique entouré d’un liseré plus dense faisait penser avant tout à des 
troubles dystrophiques dont une étiologie traumatique était parfaitement possible. 
Le diagnostic différentiel pouvait être une dysplasie fibreuse banale, mais 
l’association de plusieurs lésions, au niveaux de l’acromio-claviculaire, de 
l’articulation de l’épaule et du grand trochanter orientait plutôt vers une origine 
commune de type post-traumatique. Le médecin a observé un liseré plus dense 
autour des zones géodiques, dont il a indiqué que cela correspondait à une évolution 
normale. 
13. Sur demande de l’assureur, le docteur F__________, spécialiste en chirurgie, a 
examiné à son tour l’assuré. Dans son rapport du 6 août 1993, l’expert a conclu à la 
présence d’une périarthrite probablement post-traumatique, au stade chronique avec 
image radiologique pratiquement fixée depuis 1988. Ladite périarthrite était avant 
tout douloureuse, mais n’entraînait pas de perte de mobilité de l’épaule gauche chez 
un gaucher. Le contexte radiologique objectif justifiait les plaintes de l’intéressé. Il 
n’y avait pas de signe en faveur d’un état maladif quel qu’il soit, ce qui faisait dire 
au médecin que l’état actuel était bien la conséquence de l’accident de juin 1987, 
d’autant plus que les périarthrites rebelles et longues à disparaître étaient connues. 
Il préconisait une ou plusieurs infiltrations de corticoïdes et, en cas d’échec, une 
physiothérapie voire, en dernier ressort, de la radiothérapie antalgique. L’assuré 
demeurait capable de continuer son travail normalement. 
14. Le 20 juin 1994, le docteur G__________, médecin généraliste, faisait état d’une 
persistance des douleurs (permanentes) de l’épaule gauche avec efficacité modérée 
des traitements multiples. La mobilisation était douloureuse et limitée. 
15. Le docteur PENZ a également mentionné la persistance des douleurs à 
prédominance nocturne (rapport du 14 décembre 1993). 
16. En novembre 2001, l'assuré a consulté la doctoresse H__________, médecin 
généraliste, qui a demandé des radiographies et un arthro-scanner. Une rupture de la 
coiffe des rotateurs - principalement de la partie externe du sus-épineux - et une 
rupture du tendon du long biceps dans sa portion haute - avec fissuration 
longitudinale de sa portion basse - ont été constatées. Le docteur I__________, 
chirurgien consulté en vue d'une éventuelle intervention, l'a déconseillée au motif 
qu'il s'agissait d'une rupture dégénérative avec un tendon très mince. Selon ce 
spécialiste, il était probable que la reprise du travail ne soit pas possible et, dans ces 
conditions, il lui paraissait plus logique d’admettre que l’état de l’épaule était 
incompatible avec l’activité professionnelle exercée. Si les douleurs devaient 
persister dans une activité plus calme, une intervention chirurgicale à visée 
antalgique pouvait être rediscutée, mais avec un objectif beaucoup moins 
ambitieux. 


 
 
 
 
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17. Le 31 mai 2002, l'assureur a informé son assuré que l'atteinte à la santé dont il 
souffrait ne pouvait être considérée comme une rechute de l'événement survenu 
dans le courant de l'année 1987. 
18. Par courrier du 28 août 2002, l’intéressé a fait part de son désaccord. Il a fait 
remarquer que, bien que les investigations faites au moment de l'accident initial 
n'aient pas permis de déceler le traumatisme, l'assureur avait néanmoins pris en 
charge les incapacités de travail en 1988 et les frais de traitement. Il s'est référé à 
l'avis du docteur F__________ et a ajouté que, selon son médecin actuel, la rupture 
de la coiffe des rotateurs constituait une aggravation de son traumatisme. 
19. L'assureur a confirmé, par courrier du 6 février 2003, que la reprise du traitement 
médical et l'éventuelle incapacité de travail qui pourrait en découler ne pourraient 
être prises en charge par l'assurance-accidents. 
20. L'assuré a requis la mise en œuvre d’une expertise, car son médecin traitant 
continuait d'affirmer que la rupture du long biceps était consécutive à l'accident 
survenu dans le courant de l'année 1987. 
21. Le 4 septembre 2003, l'assuré a été examiné par le docteur J_________, spécialiste 
en chirurgie orthopédique et chirurgie de la main, auquel a été soumis le dossier 
médical et radiographique. 
Dans son rapport du 16 septembre 2003, l’expert a relaté que l’assuré expliquait 
l'origine de ses douleurs par le fait qu'il avait dû tirer chaque matin une grosse 
palette de légumes en plus de son activité de boucher; il avait alors progressivement 
développé des douleurs aux faces supérieure et latérale de l'épaule gauche, à l'effort 
mais également la nuit. L’intéressé avait précisé avoir présenté des craquements 
douloureux transitoires de son épaule gauche à l'occasion d'un effort 
particulièrement pénible de traction du membre supérieur gauche. Quant au choc 
contre une vitre, il était survenu alors que l’expertisé marchait autour du rayon de 
sa boucherie : il avait heurté avec la face antérieure de l'épaule gauche une vitre 
épaisse d'isolation du froid ; il n'y avait eu ni mouvement d'arrachement ou extrême 
passif de l'épaule, ni mouvement actif contre résistance. L’assuré rapportait une 
contusion antérieure de l'épaule et des douleurs, sans tuméfaction, ni hématome, ni 
limitation fonctionnelle. 
Le docteur J_________ a examiné les radiographies qui lui ont été soumises et a 
relevé notamment que celle du 23 février 1988, contrairement à l'avis du docteur 
A__________, ne permettait pas de suspecter une algoneurodystrophie post-
traumatique, le reste de la texture osseuse étant tout à fait homogène et aucune 
déminéralisation mouchetée n'étant visible. Aucune lésion traumatique n'était 
constatable. L'expert a expliqué que cette radiographie permettait par contre de 
constater des troubles dégénératifs acromio-claviculaires bien visibles sur l'axial 
avec petite géode en miroir, une sclérose du sommet du trochiter avec quelques 


 
 
 
 
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formations géodiques lacunaires évoquant un conflit sous-acromial chronique ainsi 
qu'une impression de pincement de l'espace sous-acromial avec une distance 
résiduelle de 8 mm. Jusqu'à la radiographie pratiquée le 18 mars 1991, il n'y avait 
pas eu de changement significatif. Les clichés du 19 juillet 1993 montraient les 
mêmes lésions dégénératives scléro-géodiques du sommet du trochiter. Elle laissait 
toutefois apparaître le début de troubles dégénératifs gléno-huméraux dans le sens 
d'un effilement polaire inférieur de la glène. Quant aux clichés du 1er décembre 
1998, ils laissaient constater une légère augmentation du remaniement scléreux des 
lésions lacunaires et géodiques du trochiter. L'arthro-scanner pratiqué le 14 
décembre 2001 confirmait les troubles dégénératifs débutants de la gléno-humérale 
et plus avancés de l'acromio-claviculaire et permettait de constater une fuite du 
liquide de contraste à travers la coiffe des rotateurs. 
Le docteur J_________ a précisé que l'aspect radiologique était très évocateur d'une 
perte de substance dégénérative de la coiffe des rotateurs sur conflit sous-acromial 
chronique. Il a ajouté qu'il n'y avait aucun élément permettant de retenir le 
diagnostic d'une rupture traumatique pure. 
Finalement, l'expert a retenu les diagnostics suivants : conflit sous-acromial 
chronique de l'épaule gauche avec petite perte de substance dégénérative de la 
coiffe des rotateurs, arthrose acromio-claviculaire gauche peu symptomatique et 
status après contusions bénignes antérieures de l'épaule gauche en 1987. 
Concernant l'existence d'une relation de causalité naturelle entre l'« accident » 
survenu dans le courant de l'année 1987 et l'état de l'épaule gauche de l'assuré, le 
docteur J_________ a estimé qu'elle n'était que possible mais non probable. Pour 
étayer son opinion, il a mentionné les éléments suivants : 
- 
la notion peu claire de douleurs préexistantes de l'épaule gauche 
initialement attribuées à une surcharge professionnelle ; 
- 
le fait que l'action vulnérante des efforts de traction ou de la 
contusion de l'épaule gauche incriminée dans le courant de l'année 
1987 est inappropriée pour expliquer une lésion significative de la 
coiffe des rotateurs; en effet, il n'y avait ni notion de luxation, ni 
mouvement actif ou passif extrême de l'épaule, ni mouvement 
d'abduction contre résistance; 
- 
l'absence de notion de pseudo-paralysie ou même de limitation 
fonctionnelle initiale de l'épaule; 
- 
le développement progressif de la gêne, notamment professionnelle, 
ainsi que des douleurs nocturnes; 
- 
l'âge du patient (quarante ans), âge auquel les lésions dégénératives 
de la coiffe des rotateurs sont bien plus fréquentes que les lésions 
traumatiques; 
- 
la tardiveté de la déclaration d'accident; 


 
 
 
 
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- 
la présence de troubles manifestement dégénératifs anciens de 
l'épaule gauche sur les premières radiographies du 12 février 1988 
déjà, avec notamment un remaniement scléro-géodique du trochiter 
évoquant un conflit sous-acromial chronique sans élément objectif 
pour une quelconque lésion traumatique; 
- 
l'association d'autres lésions dégénératives de l'épaule gauche, 
notamment une arthrose acromio-claviculaire et une arthrose gléno-
humérale débutante. 
L'expert a ajouté que les facteurs étrangers, notamment le conflit sous-acromial 
chronique, jouaient vraisemblablement un rôle prédominant, voire exclusif, et qu'il 
était fort probable que les premiers symptômes invoqués en 1987 seraient apparus à 
d'autres occasions, dans des mouvements ordinaires ou extraordinaires de la vie. Il 
n'était par ailleurs pas possible de retenir d'élément objectif pour une aggravation 
anatomique transitoire ou durable. 
22. Par décision du 17 octobre 2003, ALLIANZ a nié le droit aux prestations 
d'assurance ab initio mais renoncé à réclamer le remboursement des prestations 
versées à tort. Elle a par ailleurs retiré l'effet suspensif à une éventuelle opposition. 
23. Par courrier du 6 novembre 2003, l'assuré a formé opposition à cette décision. Il a 
invoqué l'avis de ses médecins traitants selon lesquels la rupture de la coiffe des 
rotateurs et du long biceps serait la suite d'un traumatisme. 
24. Dans un avis du 4 novembre 2003, la doctoresse H__________, spécialiste FMH en 
médecine interne, a estimé, après lecture du rapport d'expertise, inexact de ne pas 
considérer l'état actuel de l’épaule de son patient comme étant séquellaire de 
l'accident de juin 1987. Les lésions radiologiques témoignaient à l'époque d'un 
conflit entre la tête humérale et l'acromion causé a priori par la rupture du tendon 
du sus-épineux d'origine traumatique étant donné l'âge du patient. Selon elle, les 
lésions actuelles étaient dues à l'évolution post-traumatique de l’épaule chez un 
patient ayant continué à exercer une activité professionnelle physique demandant 
beaucoup de manutentions. L’épaule était actuellement atrophiée, douloureuse et 
invalidante pour la poursuite de son activité professionnelle et il fallait en imputer 
en grande partie la cause à l'accident de travail de 1987. 
25. Le 1er mars 2005, le docteur I__________, chirurgien orthopédique à Lyon, a fait 
savoir que la rupture de la coiffe des rotateurs concernant la longue portion du 
biceps et le tendon sus-épineux présentait des caractéristiques évocatrices d'une 
lésion ancienne tout à fait compatible avec une rupture contemporaine de l'accident 
survenu le 15 juin 1987. 
Il a ajouté que, sans pouvoir affirmer de façon formelle que l'accident avait été la 
seule cause de cette rupture vu l’absence d'imagerie tendineuse peu après, on 
pouvait néanmoins constater que les douleurs évoluaient selon un mode chronique 


 
 
 
 
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depuis cette période, ce qui rendait tout à fait possible voire probable la relation de 
cause à effet entre l'accident survenu en 1987 et la rupture constatée sur l'arthro-
scanner en 2001. Les circonstances de cet accident ne paraissaient pas démentir 
cette hypothèse car il était fréquent en pathologie de coiffe d'observer une rupture 
lors d'un choc sur la face antérieure de l'épaule. La chronologie des différents 
symptômes apparus depuis 1986 et les signes radiographiques constatés entre 1988 
et 2001 plaidaient en faveur d'une tendinopathie dégénérative particulièrement 
précoce qui se serait aggravée lors de l'accident de 1987 par une rupture de l'attache 
distale du tendon sur le trochiter. Cette rupture s'était ensuite progressivement 
élargie, aboutissant aux lésions constatées sur l'arthro-scanner réalisé en 2001. 
Enfin, compte tenu de l'aspect actuel de cette rupture, le résultat d'une réparation 
chirurgicale ne paraissait pas compatible avec la reprise d'un travail impliquant des 
activités s'effectuant bras en l'air ou le soulèvement de charges lourdes, raison pour 
laquelle le docteur I__________ a conseillé à l'assuré de changer d'orientation 
professionnelle plutôt que d'opter pour une intervention. 
26. Le 23 mars 2005, une arthro-IRM de l'épaule gauche a démontré une rupture du 
sus-épineux à la hauteur de l'insertion trochitérienne, ainsi qu'une rupture partielle 
du sous-scapulaire à la hauteur de son insertion humérale. 
27. Le docteur K________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, s’est prononcé 
le 31 mars 2005, à la demande de l’assuré, sur la question de savoir si les lésions 
découvertes quatorze ans après le traumatisme étaient d'origine traumatique ou 
dégénérative. 
Il a indiqué qu'il était difficile d'y répondre de manière formelle, car tous les 
examens qui pourraient permettre de prendre position avaient été effectués 
beaucoup trop tard. 
Cependant, il a fait remarquer qu'à quarante ans, il n'était pas habituel de constater 
des lésions dégénératives de la coiffe des rotateurs chez un patient en bonne santé et 
sans antécédents traumatiques et qu'il était dès lors raisonnable de penser que 
l'accident initial décrit comme très violent par le patient avait pu occasionner une 
lésion de la coiffe des rotateurs. 
Les signes d'algoneurodystrophie visualisés sur les radiographies pratiquées 
quelques mois après l’accident tendaient à prouver que le traumatisme avait été 
suffisamment important pour déclencher ce type de pathologie. Il était en effet 
rarissime chez un patient en bonne santé et ne présentant pas de facteur de risque de 
voir se développer une algoneurodystrophie du membre supérieur sans facteur 
favorisant à la clé. 
Le docteur K________ a estimé que l'on pouvait exclure un syndrome du conflit 
sous-acromial comme étant à l'origine des troubles présentés par le patient. 


 
 
 
 
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Il a ajouté que ce dernier se plaignait toujours de douleurs et d'une diminution de 
force qui l'empêchaient d'effectuer des travaux de force et/ou répétitifs. 
Les lésions étant désormais clairement documentées, on pouvait noter une rupture 
chronique de la coiffe des rotateurs avec une atrophie du sus-épineux visible même 
cliniquement et d’une section du biceps, ce qui montrait que les lésions étaient très 
anciennes et qu'il y avait tout lieu de penser qu'elles s’étaient produites au moment 
du traumatisme initial, étayant ainsi l’hypothèse de la cause traumatique à l'origine 
de la situation actuelle. 
Finalement, selon le médecin, le simple bon sens permettait d'attribuer à l'accident 
les lésions actuelles puisque le patient n'avait semble-t-il jamais souffert de son 
épaule avant 1987. Il n'y avait pas de raison qu'à l'âge de quarante ans, il 
décompense subitement et sans facteur de risque une coiffe qui, jusqu'alors, ne lui 
posait aucun problème. 
28. Les avis de ces médecins ont été soumis au docteur J_________ qui a établi un 
rapport complémentaire le 21 avril 2005. 
Il a estimé que ceux-ci n'apportaient aucun élément nouveau susceptible de 
modifier les conclusions de son expertise. 
Un remaniement scléro-géodique du trochiter n'était selon lui pas caractéristique 
d'une rupture fraîche de la coiffe des rotateurs, mais indiquait au contraire un état 
dégénératif ancien et déjà présent sur les premières radiographies du 12 février 
1998. 
Quant aux lésions dégénératives de la coiffe des rotateurs, elles n’étaient pas rares 
chez un patient âgé de quarante ans, surtout chez un manutentionnaire appelé à 
fournir des efforts répétitifs. Qui plus est, le patient avait déjà présenté des épisodes 
de craquements douloureux à l'effort dans son épaule gauche avant l'accident de 
1987 et l'arthro-IRM récente montrait une perte de substance des diverses structures 
de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche évoquant une lésion ancienne et 
chronique. Selon lui, il était abusif de taxer cette perte de substance de rupture et de 
l'attribuer avec vraisemblance à un événement peu clair survenu en 1987. L'action 
vulnérable (choc antérieur sur l'épaule) n'était selon lui pas appropriée pour 
solliciter un ou plusieurs tendons de la coiffe des rotateurs au-delà de leur point de 
rupture chez un patient de quarante ans. 
Le docteur J_________ a finalement rappelé qu'un lien de causalité naturelle devait 
résulter de l'analyse différenciée de tous les éléments anamnestiques cliniques et 
radiologiques disponibles et que la valeur probante d'éléments isolés ou 
d'impressions subjectives était insuffisante. 


 
 
 
 
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29. L'assureur a confirmé sa décision du 17 octobre 2003 par décision sur opposition du 
15 juin 2005. 
Il a relevé que l'assuré avait consulté pour la première fois le 8 février 1988 et qu’il 
avait alors évoqué deux événements, l'un répétitif (fait de pousser quotidiennement 
un chariot), l'autre ponctuel (choc sur une vitre), pour expliquer ses douleurs 
initiales. L'assureur a donc examiné si l'un ou l'autre de ces évènements remplissait 
les conditions d'un accident. 
Pour le premier, il a estimé que, les douleurs étant apparues progressivement, 
l'élément de soudaineté faisait défaut et qu'il n'était dès lors pas nécessaire 
d'analyser plus avant cet événement, du fait qu'il ne remplissait déjà pas la 
condition pour être constitutif d'un accident ou d'une lésion corporelle assimilée. 
L'assureur a ensuite examiné si un choc sur une vitre était constitutif d'un accident. 
Il a admis qu'en soi, tel était le cas, en rappelant cependant que la vraisemblance de 
cet événement n'était pas si évidente, dans la mesure où il n'avait été annoncé qu'en 
mars 1988 et ne pouvait être daté précisément dans le temps. En effet, l'assuré a 
parlé d'un événement "vers Noël 1987", alors que certains rapports médicaux 
établis en 2003 et 2005 parlent d'un traumatisme intervenu en juin 1987. Dans tous 
les cas, l'assureur a fait remarquer que cet événement, qui devait être considéré 
comme mineur, n'avait fait que révéler et non pas causé l'état pathologique 
manifestement ancien de l'épaule gauche, sans que l'on puisse retenir d'éléments 
objectifs pour une aggravation anatomique transitoire ou durable. L'assureur s’est 
basé sur le rapport du docteur J_________, selon lequel le lien de causalité 
naturelle entre l'état de l'épaule gauche et un événement accidentel survenu en 1987 
n’était que possible mais non probable pour plusieurs raisons décrites précisément. 
Il a retenu que selon l'expert, des facteurs étrangers à l'accident jouaient 
vraisemblablement un rôle prédominant voire exclusif (il s'agissait notamment d'un 
conflit sous-acromial chronique banal de l'épaule gauche chez un assuré gaucher). 
L'assureur en a tiré la conclusion que les événements dont faisait état l'assuré 
n'avaient fait que révéler une symptomatologie chronique mais ne l'avaient pas 
causée et que, par conséquent, le statu quo avait été immédiatement retrouvé. 
Il a en outre relevé que le docteur I__________ avait admis qu'on ne pouvait 
affirmer de façon formelle que l'accident avait été la seule cause de la rupture. 
Quant à l'avis du docteur K________, il a considéré qu'il reposait sur la présence de 
signes d'algoneurodystrophie sur les radiographies pratiquées en février 1988 
relatés par le docteur A__________, alors qu'en fait les clichés ne montraient pas 
de déminéralisation mouchetée pouvant faire évoquer une alogoneurodystrophie de 
Sudeck. 
30. Par mémoire du 11 septembre 2005, l'assuré a interjeté recours contre cette 
décision, concluant implicitement à son annulation et à la prise en charge des suites 
de l’accident professionnel de 1987. Il fait valoir que ledit accident a été reconnu à 


 
 
 
 
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l'époque par son assureur-accidents et que, depuis lors, il a toujours souffert de 
l'épaule. Ce n'est qu'en 2001, suite à son changement de médecin traitant, qu'un 
examen essentiel a été réalisé et a mis en évidence une atteinte de la coiffe des 
rotateurs sous forme d'une rupture du sus-épineux et du sous-épineux. 
31. L'intimé, dans sa réponse du 9 novembre 2005, conclut au rejet du recours. En 
substance, il reprend les arguments développés dans sa décision sur opposition. 
32. Par duplique du 10 décembre 2005, l'assuré a fait remarquer que le docteur 
J_________ n'avait pas tenu compte de ce qu'il avait démissionné de son travail 
parce que son épaule gauche le faisait de plus en plus souffrir suite au choc et qu'il 
était dans l'impossibilité de continuer à exercer sa profession de boucher. Il allègue 
que sa démission est donc en lien de causalité avec l'accident et le préjudice subi. 
33. Le docteur J_________, convoqué par le Tribunal de céans, s'est déclaré dans 
l'impossibilité de venir à l'audience d'enquêtes prévue le 22 juin 2005. 
34. Par courrier du 19 février 2007, l'assuré a fait savoir qu'il n'avait pas de question 
particulière à poser au docteur J_________ et a rappelé que suite à son accident du 
travail, il a dû cesser d'exercer la profession de boucher et que l'assurance-
invalidité, à laquelle il s'est adressé, lui a répondu qu'un boucher gaucher victime 
d'une rupture de la coiffe de l'épaule gauche était dans l'impossibilité de continuer à 
exercer son activité. Il en tire la conclusion qu'il subit un préjudice moral et 
pécuniaire et demande que celui-ci soit reconnu. 
35. Le Tribunal a entendu, en qualité de témoin, le docteur K________ en date du 30 
août 2007. Celui-ci a confirmé la teneur de son rapport du 31 mars 2005 établi à la 
demande de l’assuré. S’il a penché en faveur d'une atteinte traumatique, c’est 
premièrement en raison de l’âge du patient (il y a statistiquement plus de chances, à 
cet âge, de voir des lésions accidentelles). Cela n’excluait toutefois pas une origine 
dégénérative. 
S’il avait indiqué dans son rapport que l’assuré n’avait jamais souffert auparavant, 
c’est parce que l’intéressé le lui avait mentionné. 
Quant aux raisons énoncées par le docteur J_________ à l'appui de la conclusion 
selon laquelle les lésions ne seraient pas dues à un événement traumatique, le 
témoin a déclaré que l'on peut effectivement le dire mais qu'on ne peut le 
démontrer. Il ne pouvait pas plus démontrer que la cause était traumatique. 
Les lésions dégénératives constatées en 1988 pouvaient parfaitement expliquer les 
douleurs éprouvées, mais l'accident à son avis aussi. 
Il est vrai que la rupture de la coiffe des rotateurs n'a été constatée qu'en novembre 
2001. L'assuré était alors âgé de 54 ans. A cet âge, les assurés présentent des 


 
 
 
 
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atteintes dégénératives. La rupture de la coiffe constatée peut donc très bien être 
attribuée à cette dégénérescence selon le docteur K________. Mais elle peut 
également l'être à l'accident. 
Le témoin a précisé que les signes cliniques qui peuvent faire soupçonner une 
rupture de la coiffe des rotateur sont : les douleurs nocturnes, les douleurs lors de 
l'élévation du membre supérieur, les douleurs en charge et la perte de force. 
Le médecin a déclaré que le problème, dans le cas d’espèce, est que les examens 
qui auraient pu écarter le doute n'ont pas été pratiqués à l'époque des faits. En 2001, 
l'arthroscopie a montré une rupture tendineuse ancienne, sans qu’elle puisse être 
datée exactement. 
Quant au diagnostic d'algoneurodystrophie, il est, de l’avis du témoin, difficile à 
poser sur la base de simples radiographies. 
En résumé, le docteur K________ a déclaré que les deux arguments principaux qui 
le font pencher en faveur de la thèse de l'accident sont d'une part l'âge de l'assuré et 
d'autre part le fait que les radiographies n'ont montré aucun argument spécifique 
prédisposant à une telle atteinte dégénérative chez l'assuré. D'un autre côté, il est 
vrai que l'activité exercée à l'époque par l'assuré n'est pas incompatible avec les 
diagnostics qui ont alors été posés. 
Pour conclure et de manière toute générale, le médecin a ajouté que le fait qu’un 
assuré d'âge mûr souffre de lésions dégénératives ne doit pas exclure l'éventualité 
d'un accident, d'autant plus qu'à cet âge, la coiffe est plus fragile qu'à 20 ans et 
qu'un événement moindre peut suffire à la rompre. 
L’assuré a quant à lui admis avoir parfois ressenti des douleurs avant l’accident, 
mais il a aussi précisé avoir travaillé dans le froid toute la journée. Il avait mis ces 
douleurs sur le compte de rhumatismes. Il a déclaré avoir la conviction profonde 
que sa coiffe s’est rompue lors du choc violent contre la vitre. Ce n’est qu’en 2001 
qu’il a fait la relation, car on lui avait demandé s’il avait subi un choc. Dans les 
jours suivants ce dernier, il était allé travailler malgré les douleurs, car c’était la 
période des fêtes, et il avait pris des analgésiques. 
36. Le 13 septembre 2007, l’intimé a fait savoir que les propos tenus en audience par le 
docteur K________ n’étaient pas de nature à mettre en doute les conclusions du 
rapport d’expertise sur lequel il s’était fondé. 
37. Cette écriture a été transmise au recourant, sur quoi la cause a été gardée à juger. 
 
 


 
 
 
 
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EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 5 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) relatives à la 
loi fédérale sur l’assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA). Sa compétence pour 
juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Interjeté dans les forme et délai légaux, le recours est recevable (art. 106 LAA dans 
sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2003, en dérogation à l’art. 60 LPGA). 
3. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine de l'assurance-accidents. 
Conformément au principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur 
au moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 
446 consid. 1.2.1, 127 V 467 consid. 1, 126 V 165 consid. 4b), le droit litigieux doit 
être examiné à l'aune des dispositions de la LAA en vigueur jusqu'au 31 décembre 
2002, pour la période courant jusqu'à cette date, puis à celle de la nouvelle 
réglementation pour la période postérieure. Il convient en outre de relever que les 
dispositions de la LPGA n'ont pas modifié les notions d'accident et d'invalidité 
(notamment) selon l'ancienne LAA et la jurisprudence du TFA y relative est 
toujours d'actualité. Enfin, en ce qui concerne la procédure et à défaut de règles 
transitoires contraires, le nouveau droit s'applique sans réserve dès le jour de son 
entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b, 112 V 360 consid. 4a; RAMA 1998 
KV 37 p. 316 consid. 3b). 
4. Est litigieux en l’espèce, le droit du recourant aux prestations de l’assurance-
accidents (frais de traitement et indemnité journalière particulièrement) ensuite des 
événements ayant eu lieu dans le courant de l’année 1987. 
Dans la mesure toutefois où l’assureur, qui a nié le droit à toute prestation, a 
expressément renoncé à requérir le remboursement des prestations versées à tort 
selon lui (soit celles accordées antérieurement à novembre 2001), le Tribunal de 
céans se limitera à examiner la question du droit aux prestations à compter de la 
« rechute » (novembre 2001) annoncée en décembre 2001. 
5. Aux termes de l'art. 10 al. 1 LAA l'assuré a droit au traitement médical approprié 
des lésions résultant d'un accident. 
Quant à l’art. 16 al. 1 LAA, il dispose que l'assuré totalement ou partiellement 
incapable de travailler à la suite d'un accident a droit à une indemnité journalière. 
En conséquence et préalablement à toute autre question, devrait être tranchée celle 
de l’existence d’un événement accidentel à l’origine des troubles de santé dont se 


 
 
 
 
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plaint le recourant. Toutefois, eu égard au fait, d’une part, que le choc subi par 
l’intéressé en 1987 est considéré par l’intimé comme un accident (la notion même 
n’étant donc pas contestée) et que, d’autre part, le droit aux prestations doit être nié 
pour des motifs relatifs au lien de causalité entre accident et atteinte à la santé (cf. 
ci-dessous), ladite question peut demeurer ouverte. 
6. a) Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne 
serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que 
l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit 
que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait 
provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se 
présente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'événement assuré 
et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question 
de fait, que l'administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant 
essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en 
se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée 
généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque 
l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît 
possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, 
le droit à des prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 181 
consid. 3.1, 406 consid. 4.3.1, 119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les 
références). 
Si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que déclencher un processus qui serait 
de toute façon survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les 
symptômes présentés par l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif 
antérieur est revenu au stade où il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il 
est parvenu au stade d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine; 
RAMA 1992 n° U 142 p. 75, consid. 4b). En principe, on examinera si l'atteinte à la 
santé est encore imputable à l'accident ou ne l'est plus (statu quo ante ou statu quo 
sine) sur le critère de la vraisemblance prépondérante, usuel en matière de preuve 
dans le domaine des assurances sociales (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 
consid. 2; RAMA 2000 n° U 363 p. 46). 
Par ailleurs, selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable 
en procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 
61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 


 
 
 
 
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L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées. Par ailleurs, il n'est pas nécessaire que le diagnostic 
posé par l'expert soit émaillé de références à la doctrine médicale. On attend bien 
plutôt de l'expert un diagnostic précis et formulé selon les règles de la science 
médicale. S'il ne s'agit que d'une suspicion ou d'un diagnostic possible, l'expert doit 
le signaler explicitement (ATFA non publié du 12 septembres 2005, I 435/05, 
consid,. 2; voir à ce sujet : MEINE, L'expert et l'expertise - critères de validité de 
l'expertise médicale in : L'expertise médicale, édition Médecine et Hygiène, 2002, 
p. 21). Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 
V 352 ss consid. 3). Lorsque, au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 353 consid. 3b/bb). Enfin, en ce qui concerne les 
rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait 
que, selon l'expérience, le médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, 
à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à ce 
dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc). 
En ce qui concerne la preuve, le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf 
dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière 
irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent 
un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être 
considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait 
allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui 
paraissent les plus probables (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les 
références; cf. ATF 130 III 324 ss. consid. 3.2 et 3.3). Aussi n'existe-t-il pas, en 
droit des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge 
devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 322 consid. 5a). 
La présomption d'un rapport de causalité ne suffit pas pour déterminer l'obligation 
de prestations de l'assureur. Il doit être prouvé sur le plan de la médecine des 
assurances que l'assuré souffre bien des conséquences d'un accident ou d'une 
maladie professionnelle. D'une manière générale la preuve doit ressortir du dossier 
selon le degré de la vraisemblance prépondérante, ce qui revient à dire que les 
indices positifs doivent nettement l'emporter dans le bilan des indices. Il y a 


 
 
 
 
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vraisemblance lorsque, en accord avec les enseignements de la science médicale, 
plus d'arguments parlent pour que contre un lien de causalité. On peut parler de 
vraisemblance prépondérante lorsque les arguments en faveur de la causalité ont 
tellement de poids que les arguments contraires restent à l'arrière plan. La simple 
possibilité (degré de preuve inférieur à 50 %) ne suffit pas pour la prise en charge. 
C'est la raison pour laquelle est fréquemment posée aux experts médicaux la 
question de savoir si le rapport de causalité doit être taxé de certain [100%], 
hautement vraisemblable [plus de 50%] ou possible [moins de 50%] 
(MEINE/BURRI, Guide LAA pour médecins-consultants, experts et spécialistes 
d'assurance, 2ème éd., Zurich 2000, p. 22 s.). 
b) Dans le cas d’espèce, l’intimé a donné mandat au docteur J_________ de 
procéder à une expertise sur la personne du recourant. La Juridiction de céans 
constate que le rapport y relatif, rendu par un spécialiste reconnu en date du 16 
septembre 2003, a été établi sur la base de l’intégralité du dossier de l’intéressé et 
en particulier des documents radiologiques, ainsi que d’une anamnèse détaillée. Les 
constatations cliniques et les plaintes du recourant sont documentées, les 
conclusions auxquelles le médecin arrive sont claires et motivées (en particulier les 
raisons pour lesquelles l’expert s’est prononcé en défaveur d’un lien de causalité 
naturelle entre le choc à l’épaule et les atteintes à la santé), de sorte qu'il convient 
de s'y référer. 
Les autres documents au dossier ne permettent pas de s’écarter de l’avis motivé de 
l’expert. En effet, la doctoresse H__________ - au demeurant médecin généraliste - 
qui s’est tout d’abord rapportée à l’avis émis par son confrère I__________ aux 
termes duquel le recourant souffrait d’une rupture dégénérative avec un tendon très 
mince, a changé d’opinion ensuite de la production du rapport d’expertise. Or, ce 
revirement n’est fondé que sur les seules données statistiques médicales (non 
produites) selon lesquelles des lésions telles que celles du recourant seraient, à son 
âge, bien plus fréquemment la conséquence d’un accident que de troubles 
dégénératifs. 
A l’instar de la doctoresse H__________, le docteur I__________ semble 
également avoir modifié son appréciation des faits dans un certificat du 1er mars 
2005 ; il relate effectivement que la relation de cause à effet entre l’accident 
survenu en 1987 et la rupture constatée sur l’arthro-scanner en 2001 est tout à fait 
possible, voire probable en raison des douleurs évoluant sur un mode chronique 
depuis la période de l’accident. Cela étant, il décrit également que la chronologie 
des différents symptômes depuis 1986 (soit antérieurement à l’événement 
accidentel) et les signes radiographiques constatés plaident en faveur d’une 
tendinopathie dégénérative particulièrement précoce, qui se serait aggravée par une 
rupture de l’attache distale du trochiter survenue lors de l’accident. Son avis, 
quelque peu confus, dans la mesure où il affirme tout d’abord que l’atteinte est 
dégénérative, puis possiblement, voire probablement accidentelle (au demeurant en 
retenant des troubles évoluant depuis une date non pas contemporaine de 
l’événement mais antérieure) et enfin dégénérative, mais aggravée (possiblement vu 


 
 
 
 
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l’emploi du conditionnel) par l’accident, ne saurait emporter la conviction. Tout au 
plus démontre-t-il que l’atteinte est possiblement due à un accident plutôt qu’à une 
maladie, mais un tel degré de certitude n’est de loin pas suffisant pour reconnaître 
un lien de causalité naturelle entre une atteinte à la santé et un accident. 
Quant aux conclusions du docteur K________, force est de constater qu’elles sont 
fondées sur des prémisses erronées, à savoir un choc « très violent » donc 
« suffisamment important pour déclencher » le type de pathologie constatée et 
l’absence de toute symptomatologie avant l’événement incriminé. En effet, le 
Tribunal de céans ne saurait retenir la violence particulière du choc au vu des 
circonstances. D’une part, l’événement accidentel n’a pas été décrit comme 
particulièrement violent dans les premières années qui l’ont suivi. Or, la 
jurisprudence constante donne la préférence aux premières déclarations, faites alors 
que l’intéressé en ignorait peut-être les conséquences juridiques, car les 
explications nouvelles peuvent être - consciemment ou non - le fruit de réflexions 
ultérieures (ATF 1221 V 47 consid. 2a, 115 V 143 consid. 8c notamment). D’autre 
part, il apparaît pour le moins douteux qu’un accident, dont les circonstances sont 
demeurées peu claires jusqu’à ce jour et dont la date même n’est pas déterminée 
avec précision, se soit révélé violent, car - si tant est que le recourant eut pu se 
passer de soins médicaux pendant plusieurs semaines à la suite d’une telle atteinte - 
l’expérience veut que l’intéressé aurait conservé un souvenir bien plus circonstancié 
de sa survenance. Or, il avoue lui-même ne s’être souvenu dudit événement 
qu’après que les médecins consultés lui ont demandé s’il avait subi un traumatisme. 
Enfin, il ressort du dossier - ce que ne conteste d’ailleurs pas le recourant - que des 
douleurs étaient déjà présentes à tout le moins plusieurs mois avant l’accident de 
1987, dont il y a lieu de considérer qu’il est survenu à l’époque de Noël, soit vers la 
fin de l’année. Nanti de cette information, le docteur K________ a maintenu ses 
conclusions lors de l’audience du 30 août 2007, mais de façon moins catégorique et 
en modifiant quelque peu son argumentation. Il a en effet déclaré que ces dernières 
reposaient sur l'âge de l'assuré et l’absence d’argument spécifique sur les 
radiographies en faveur d’une prédisposition du recourant à une atteinte 
dégénérative. En résumé, il s’est déclaré en mesure ni d’exclure une cause 
maladive, ni de démontrer que l’accident avait provoqué la lésion et a fait valoir 
l’expérience (statistique) selon laquelle il était plus fréquent, à l’âge de l’assuré, de 
constater des lésions suite à un traumatisme que maladives. Toutefois, l’activité 
précédemment exercée par l’intéressé était tout à fait compatible avec des atteintes 
dégénératives, de même que les douleurs relatées. 
Dans ces circonstances, on ne saurait dire que les arguments parlant en faveur d’un 
lien de causalité naturelle seraient plus nombreux et auraient plus de poids que ceux 
parlant en faveur d’une atteinte dégénérative et donc maladive, bien au contraire. 
Seule la possibilité, fondée sur des considérations générales (âge et statistiques), 
d’une origine accidentelle a été évoquée, alors que les éléments parlant pour une 
maladie (dégénérescence de l’articulation scapulo-humérale) ont été clairement 
exposés par le docteur J_________. 


 
 
 
 
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7. Il suite de ce qui précède que la décision de l’intimé doit être confirmée et le 
recours rejeté. 
PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Brigitte LUSCHER 
 
La présidente 
 
 
 
 
Karine STECK 
La secrétaire-juriste : Laurence SCHMID-PIQUEREZ 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le