ge_gerichte · ACPR/472/2020 · 2019-11-29 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/24175/2019 
ACPR/472/2020
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mardi 7 juillet 2020 
 
Entre 
A______, domicilié ______, comparant en personne, 
recourant, 
contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 29 novembre 2019 par le Ministère 
public, 
et 
 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé. 
 


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P/24175/2019 
EN FAIT : 
A. 
a. Par acte reçu au greffe de la Chambre de céans le 10 décembre 2019, A______ 
recourt contre l’ordonnance du 29 novembre 2019, notifiée par pli simple, par 
laquelle le Ministère public a refusé d’entrer en matière sur sa plainte contre inconnu 
pour lésions corporelles graves par négligence. 
Le recourant conclut, sous suite de frais, à l’octroi de l’assistance judiciaire, à 
l’annulation de l’ordonnance querellée et au renvoi de la cause au Ministère public 
afin de poursuivre l’instruction, une expertise médicale devant selon lui être 
ordonnée. 
b. Le recourant a été dispensé du versement des sûretés. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
I. 
S’agissant de la P/1______/2017 
a.a. Le 9 juillet 2014, A______, en l'absence de son médecin traitant – le 
Dr B______ –, s’est rendu dans une permanence médicale pour une consultation 
urgente en raison de douleurs au pied gauche. Une crise de goutte ayant été 
diagnostiquée, un traitement médicamenteux sous forme de I______ [ibuprofène] et 
d’Allopurinol lui a été prescrit. Le 17 suivant, il s'est rendu à la clinique de l'œil, où 
un traitement de pommade et de collyre lui a été prescrit en raison d'une 
conjonctivite folliculaire et deux chalazions. Le 25 juillet 2014, son médecin traitant, 
Dr B______ lui a prescrit du J______ [paracétamol] après avoir diagnostiqué une 
angine. Dans la soirée, l'épouse de A______ l'a conduit aux HÔPITAUX 
UNIVERSITAIRES DE GENEVE (ci-après : HUG). 
a.b. Quelques heures après l'admission du patient aux urgences, des lésions cutanées 
bulleuses ont été constatées au niveau des thorax, bras, dos et fesses. Un syndrome 
de Stevens-Johnson a alors été retenu. 
a.c. D'après le rapport établi par le Service de pharmacologie et toxicologie cliniques 
des HUG, la survenance de ce syndrome était probablement due à l'Allopurinol (étant 
précisé que les réactions à ce traitement étaient rares, oscillant entre 1:10'000 et 
1:1'000), sans toutefois qu'un lien avec la prise de paracétamol et d'ibuprofène puisse 
être exclu. A______ est resté hospitalisé durant plusieurs mois. 
b. Le 13 mars 2017, A______ a déposé plainte pénale contre le Dr B______ pour 
lésions corporelles graves par négligence. 
Il a expliqué que, quelques jours après avoir débuté le traitement d’Allopurinol, il 
avait commencé à ressentir un état grippal. Il s’était alors rendu chez le Dr B______, 
lequel avait diagnostiqué un simple refroidissement. Comme il présentait également 


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une inflammation au niveau des yeux, ce médecin l’avait adressé à la clinique de 
l'œil, où il s’était rendu le 17 juillet 2014. 
Lors du rendez-vous du 25 juillet 2014 avec le Dr B______, il se trouvait "dans un 
état catastrophique". Son médecin n'avait, à tort, pas décelé le syndrome de Stevens-
Johnson, lequel était l'un des effets indésirables, grave et connu, de l'Allopurinol, 
médicament qu'il lui avait pourtant indiqué avoir pris. Si le diagnostic correct avait 
été posé lors de la consultation de "mi-juillet", une prise en charge plus rapide aurait 
pu intervenir aux HUG. En lieu et place, Dr B______ lui avait fait perdre "un temps 
précieux" en l’adressant inutilement à la clinique de l’œil. 
c.a. Entendu par le Ministère public, A______ a confirmé sa plainte, précisant que, 
lorsqu'il était chez son médecin traitant le 25 juillet 2014, les taches sur sa peau 
étaient déjà présentes. 
c.b. Auditionné par la police, le Dr B______ a contesté avoir adressé A______ à la 
clinique de l'œil. Il l’avait reçu le 25 juillet 2014 et constaté un état fébrile (37.8o) et 
quelques aphtes dans la bouche au fond de la gorge. Le patient ne présentant aucune 
lésion cutanée sur la partie supérieure du corps, il lui avait prescrit des antibiotiques à 
large spectre, un bain de bouche et du J______. 
c.c. À la suite de l'avis de prochaine clôture de l'instruction, A______ a sollicité 
l'audition, notamment, du médecin l'ayant ausculté à la permanence, ainsi que la mise 
en œuvre d'une expertise médicale. 
d. Le 22 mai 2018, le Ministère public a rendu une ordonnance de classement 
(OCL/520/2018), par laquelle il a "ordonn[é] le classement de la procédure 
P/1______/2017 à l'égard de B______ (art. 319 al. 1 let. b CPP)". Il a rejeté les 
réquisitions de preuve et retenu qu'aucun élément ne permettait d'inférer que le 
médecin précité avait disposé des données nécessaires pour diagnostiquer le 
syndrome de Stevens-Johnson, dont les symptômes caractéristiques étaient apparus 
ultérieurement. 
e. A______ a formé recours contre cette ordonnance, soutenant, d'une part, que le 
Dr B______ était venu le voir à plusieurs reprises à l'hôpital pour lui dire que 
"c[']était une erreur" et, d'autre part, qu'il présentait déjà, au moment de la 
consultation du 25 juillet 2014, des lésions cutanées. Une expertise médicale 
s'imposait donc. 
f. Par arrêt ACPR/15/2019 du 8 janvier 2019, la Chambre de céans a rejeté 
l'administration des actes d'enquête sollicités et retenu que, lorsque le Dr B______ 
avait ausculté le plaignant, le 25 juillet 2014, il ne disposait pas des éléments 
nécessaires pour diagnostiquer un syndrome de Stevens-Johnson, tant en raison de 
l'absence de lésions cutanées bulleuses, évocatrices de cette maladie, que du fait que 
rien ne permettait d'envisager une réaction à l'Allopurinol, le recourant ne présentant 
pas d'allergie ni d'intolérance connue, cette réaction étant au demeurant rare. Dès 


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lors, le médecin avait agi de façon adéquate, en effectuant un examen complet de son 
patient, notamment en prenant sa température, qui ne s'élevait qu'à 37.8o, ainsi qu'en 
lui prescrivant des médicaments compatibles avec les symptômes décrits et constatés, 
tels que du J______. Partant, l'existence d'une négligence fautive devait être niée. 
Au surplus, la Chambre de céans n’a pas tenu pour établi que le recourant aurait eu, 
selon ses allégations, une consultation avec le Dr B______ au milieu du mois de 
juillet 2014. 
g. Ledit arrêt n'a pas fait l'objet d'un recours au Tribunal fédéral. 
II S'agissant de la P/24175/2019 
h. Le 25 novembre 2019, A______ a déposé une plainte pénale contre inconnu pour 
lésions corporelles graves par négligence. 
Il expliquait que le Dr C______ – soit le médecin l'ayant ausculté à la permanence 
médico-chirurgicale de D______ le 9 juillet 2014 – lui avait prescrit l'Allopurinol 
inutilement, malgré sa dangerosité, puisque la crise de goutte ne s'était jamais avérée. 
Le médecin ne lui avait pas fait remplir le formulaire concernant les traitements 
médicamenteux qu'il prenait, bien qu'il fût sous traitement pour son épilepsie, et ne 
l'avait pas non plus informé de la dangerosité de l'Allopurinol, ainsi que de ses effets 
secondaires. Une expertise devait ainsi être ordonnée afin de déterminer si la 
prescription d’Allopurinol était nécessaire. 
Il insistait sur le fait que le Dr B______ l'avait ausculté quelques jours après sa 
consultation chez le Dr C______ – bien que ce rendez-vous ne figurait pas dans le 
dossier du médecin précité – et l'avait adressé à la clinique de E______, où il avait 
été vu par la Dre F______. Les Drs C______, B______ et F______ ne l'avaient pas 
adressé aux urgences des HUG, malgré des "signes précurseurs détectables de la 
maladie". 
Il précisait que son ancien conseil, Me G______, n'avait déposé plainte pénale que 
contre le Dr B______, alors qu'il avait, à maintes reprises, attiré son attention sur 
l'"implication" du Dr C______ et celle d'autres médecins. Me G______ n'aurait pas 
dû le représenter, car il était aussi l'avocat de la permanence médico-chirurgicale de 
D______. 
À l’appui de son acte, outre des pièces qui figuraient déjà à la P/1______/2017, 
A______ a produit des rapports de consultation et d'analyse établis par le 
Dr C______, dont il ressort notamment qu’un traitement d’Allopurinol lui avait été 
prescrit en raison d'une crise de goutte, ainsi qu'un rapport de consultation de la 
Dre F______. 
C. 
Dans l’ordonnance querellée, le Ministère public a retenu que l’état de faits relaté 
dans la plainte pénale du 25 novembre 2019 était identique à celui qui avait été 


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examiné par la Chambre de céans dans l'ACPR/15/2019 précité. Le plaignant n’avait 
pas contesté être sujet à une crise de goutte et ses réquisitions de preuve, à savoir 
l’audition du Dr C______ et une expertise, avaient été rejetées tant par le Ministère 
public que par la Chambre de céans. Il existait ainsi un empêchement de procéder au 
vu du principe ne bis in idem (art. 310 al. 1 let. b CPP). 
D. 
a. À l'appui de son recours, A______ fait valoir que le principe ne bis in idem ne 
s’appliquait pas dans une procédure pénale qui n’était pas définitive. N’ayant pas 
épuisé toutes les voies de recours internes, il avait toujours la possibilité de 
poursuivre l’action pénale. 
 
Il reproche au Dr B______ de lui avoir prescrit des médicaments ayant eu pour effet 
de déclencher le syndrome et d'avoir retardé son envoi aux HUG. La Dre F______ 
n’avait pas détecté la maladie et n'aurait donc pas dû lui prescrire une ordonnance. 
Quant au Dr C______, il avait "une grande part de responsabilité", en raison de la 
prescription de l’Allopurinol. 
 
Il reproche, par ailleurs, à son ancien conseil d'avoir commis une faute, car il était en 
même temps l’avocat de la permanence de D______. Il en avait informé le 
Bâtonnier, qui l'avait renvoyé à la Commission du Barreau. 
 
b. Par pli du 4 mars 2020, A______ a produit des nouvelles pièces, parmi lesquelles, 
en particulier, un rapport médical du Dr H______, établi le 10 février 2020, dont il 
ressort qu’en juillet 2014, il était en excellente santé habituelle et connu seulement 
pour une épilepsie traitée par K______ [acide valproïque]. Il avait souffert de la 
grave maladie de Stevens-Johnson après avoir reçu un traitement d’Allopurinol et de 
L______ [antibiotique de la famille des pénicillines]. Cette maladie lui avait laissé 
des séquelles somatiques, psychiques et ophtalmologiques. Ces dernières 
nécessitaient un suivi régulier auprès du Service d’ophtalmologie des HUG. Le 
patient présentait également une petite toux chronique et des douleurs musculaires 
récurrentes, étant précisé qu'une complication tardive du syndrome de Stevens-
Johnson n’était pas exclue. 
 
Dr H______ précisait que "en 2014 comme actuellement, l'indication reconnue à un 
traitement d’Allopurinol est utilisé en cas de récidive de plusieurs épisodes de crise 
de goutte / an, après échec de mesures d’hygiène alimentaire et d’autres traitements 
en première intention. Un épisode unique comme Monsieur A______ a connu 
n'aurait probablement pas dû faire l'objet de ce type de traitement. Ce médicament 
est connu pour avoir un potentiel allergique important. Le patient doit en être 
informé lors de la délivrance du traitement et il doit faire l'objet d'un arrêt immédiat 
en présence de signe cutané ou muqueux d'irritation débutante." 
 
c. Le Ministère public déclare s'en rapporter sur le fond et s'en remet à sa décision du 
29 novembre 2019. 
 
d. A______ n'a pas répliqué. 


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EN DROIT : 
1. 
1.1. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP) – les formalités de notification (art. 85 al. 2 
CPP) n’ayant pas été observées – concerner une décision sujette à recours auprès de 
la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner du plaignant qui, partie à la 
procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt 
juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée 
(art. 382 al. 1 CPP). 
1.2. Les pièces nouvelles sont également recevables, la jurisprudence admettant la 
production de faits et de moyens de preuve nouveaux en deuxième instance (arrêts du 
Tribunal fédéral 1B_368/2014 du 5 février 2015 consid. 3.1 et 3.2 et 1B_768/2012 
du 15 janvier 2013 consid. 2.1). 
2. 
Les reproches du recourant à l'égard de son ancien conseil ne paraissent pas viser la 
commission d'une infraction pénale, de sorte qu'ils n'ont pas à être examinés par la 
Chambre de céans, le recourant ayant au demeurant été dûment renvoyé par le 
Bâtonnier de l'Ordre des avocats à saisir la commission ad hoc. 
3. 
Le recourant reproche au Ministère public de ne pas être entré en matière sur sa 
plainte contre les Drs C______, F______ et B______. 
3.1. À teneur de l'art. 310 al. 1 CPP, le ministère public rend immédiatement une 
ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la dénonciation ou du rapport de 
police que les éléments constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de 
l'action pénale ne sont manifestement pas réunis (let. a) ou s'il existe des 
empêchements de procéder (let. b). 
Selon le principe ne bis in idem, qui est un corollaire de l'autorité de chose jugée, nul 
ne peut être poursuivi ou puni pénalement par les juridictions du même État en raison 
d'une infraction pour laquelle il a déjà été acquitté ou condamné par un jugement 
définitif conformément à la loi et à la procédure pénale de cet État. Ce droit est 
consacré à l'art. 11 al. 1 CPP et découle en outre implicitement de la Constitution 
fédérale. Il est par ailleurs garanti par l'art. 4 al. 1 du Protocole n. 7 à la CEDH et par 
l'art. 14 al. 7 du Pacte-ONU II (ATF 144 IV 362 consid. 1.3.2 p. 366; 137 I 363 
consid. 2.1 p. 365; arrêts du Tribunal fédéral 6B_303/2019 du 9 avril 2019 
consid. 2.1.1; 6B_157/2019 du 11 mars 2019 consid. 2). L'autorité de chose jugée et 
le principe ne bis in idem requièrent qu'il y ait identité de la personne visée et des 
faits retenus, soit que les deux procédures ont pour origine des faits identiques ou des 
faits qui sont en substance les mêmes. La qualification juridique des faits ne 
constitue pas un critère pertinent (ATF 144 IV précité consid. 1.3.2 p. 366; 
137 I précité consid. 2.2 p. 366; 125 II 402 consid. 1b p. 404; arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_303/2019 du 9 avril 2019 consid. 2.3; 6B_279/2018 du 27 juillet 2018 
consid. 1.1; 6B_1053/2017 du 17 mai 2018 consid. 4.1). L'interdiction de la double 


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poursuite constitue un empêchement de procéder, dont il doit être tenu compte à 
chaque stade de la procédure (ATF 144 IV précité consid. 1.3.2 p. 366). 
Une ordonnance de classement entrée en force équivaut à un acquittement (art. 320 
al. 4 CPP) et acquiert donc l'autorité de chose jugée. Cela exclut, en application du 
principe ne bis in idem que le bénéficiaire du classement puisse faire l'objet d'une 
nouvelle poursuite à raison des mêmes faits (arrêts du Tribunal fédéral 6B_303/2019 
du 9 avril 2019 consid. 2.1.1; 6B_291/2018 du 17 octobre 2018 consid. 4.1). 
L'art. 11 al. 2 CPP réserve la reprise de la procédure close par une ordonnance de 
classement ou de non entrée en matière ainsi que la révision. La faculté de se 
prévaloir du principe ne bis in idem est donc expressément limitée par l'art. 323 al. 1 
CPP (ATF 144 IV 81 consid. 2.3.5 p. 88; arrêt du Tribunal fédéral 6B_303/2019 du 
9 avril 2019 consid. 2.1.2). À teneur de cette disposition, le ministère public ordonne 
la reprise d’une procédure préliminaire close par une ordonnance de classement 
entrée en force s’il a connaissance de moyens de preuve ou de faits nouveaux qui 
révèlent une responsabilité pénale du prévenu et qui ne ressortent pas du dossier 
antérieur. 
3.2. L'art. 125 al. 2 CP prévoit la poursuite d'office contre celui qui, par négligence, 
aura fait subir à une personne des lésions corporelles graves. 
3.3.1. En l'espèce, le classement de la poursuite pénale contre le Dr B______ a été 
ordonné par le Ministère public le 22 mai 2018 et confirmé par arrêt de la Chambre 
de céans (ACPR/15/2019 précité). Aucun fait nouveau, au sens de l'art. 323 CPP, 
n'est apporté concernant ce médecin, le recourant persistant dans sa version des faits 
déjà exposée dans la procédure P/1______/2017. Singulièrement, le rapport médical 
établi par le Dr H______ ne remet pas en cause l'intervention du précité. 
Partant, le Ministère public était fondé à refuser la reprise de la procédure 
préliminaire, au sens de l'art. 323 CPP. 
Sous cet angle, l’ordonnance querellée sera donc confirmée, par substitution de 
motifs. 
3.3.2. Dans sa plainte du 25 novembre 2019, le recourant fait état de faits nouveaux 
relatifs aux Drs C______ et F______, faits qui n'ont pas fait l'objet de l'ordonnance 
de classement précitée, ni n'ont été instruits, puisque ces médecins n'ont pas été 
entendus. Dans la mesure où le principe ne bis in idem s'attache à l'identité tant des 
faits que de la personne visée, une non-entrée en matière ne pouvait en l'espèce être 
prononcée, sur la base de l'art. 310 al. 1 let. b CPP, à réception de la nouvelle plainte 
pénale. 
Au vu du contenu du rapport médical établi par le Dr H______ en février 2020, l'on 
ne peut d'emblée exclure toute prévention pénale à l'égard du Dr C______ pour la 
prescription d’Allopurinol. Il appartiendra dès lors au Ministère public de procéder 


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aux actes d'instruction qu'il jugera nécessaires, à commencer par l'audition du mis en 
cause. 
Le recours sera dès lors admis sur ce point. 
3.3.3. Rien ne permet, en revanche, de retenir, en l'état du moins, une prévention 
pénale suffisante de lésions corporelles graves par négligence à l'égard de la 
Dre F______ sur la base des éléments au dossier, dès lors que, d'une part, le 
traitement ordonné par celle-ci, sous forme de pommade et collyre, ne paraît pas être 
à l'origine du syndrome de Stevens-Johnson et, d'autre part, le recourant ne présentait 
pas de lésions cutanées bulleuses le jour de l'auscultation. 
Dans la mesure où le recours est admis pour les faits retenus ci-dessus à l'égard du 
Dr C______, il appartiendra toutefois au Ministère public de déterminer s'il y a lieu 
d'instruire également cet autre aspect de la plainte. 
3.4. Dès lors que seules les lésions corporelles graves par négligence se poursuivent 
d'office, à l'exclusion des lésions corporelles simples, sujettes au dépôt d'une plainte 
pénale qui, ici, serait tardive, il appartiendra, le cas échéant, au Ministère public 
d'instruire la cause sous cet aspect également. 
4. 
Partiellement fondé, le recours sera admis. La décision querellée sera partiellement 
annulée et la cause renvoyée au Ministère public pour l'ouverture d’une instruction, 
dans le sens des considérants. 
5. 
Le recourant obtenant gain de cause pour l'essentiel de son recours, les frais de la 
procédure de recours seront laissés à la charge de l'État (art. 428 al. 4 CPP). 
6. 
Au vu de l'issue du recours, point n'était besoin de désigner un conseil juridique 
gratuit au recourant, qui est parvenu à défendre, seul, ses intérêts (art. 136 al. 2 let c 
CPP). 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Admet partiellement le recours. 
Annule l’ordonnance querellée en tant qu’elle vise les Drs C______ et F______ et renvoie 
la cause au Ministère public pour l'ouverture d'une instruction, au sens des considérants. 
Rejette la demande d’assistance judiciaire. 
Laisse les frais de la procédure de recours à la charge de l'État. 
Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, à A______ et au Ministère public. 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et 
Madame Daniela CHIABUDINI, juges; Monsieur Sandro COLUNI, greffier. 
 
Le greffier : 
Sandro COLUNI 
 
La présidente : 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 
de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 
conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 
formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 
tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 
une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF).