ge_gerichte · ACJC/157/2014 · 2014-02-12 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 12 février 2014. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/26134/2010 
ACJC/157/2014
ARRET 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU VENDREDI 7 FEVRIER 2014 
 
Entre 
A______, domicilié ______, Genève, appelant d'un jugement rendu par la 13ème 
Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 22 mars 2013, comparant par 
Me Pascal Junod, avocat, 6, rue de la Rôtisserie, case postale 3763, 1211 Genève 3, en 
l'étude duquel il fait élection de domicile aux fins des présentes, 
et 
B______, domiciliée ______, Genève, intimée, comparant par Me Alain Berger, avocat, 
9, boulevard des Philosophes, 1205 Genève, en l'étude duquel elle fait élection de 
domicile aux fins des présentes, 
 


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C/26134/2010 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI 4095/2013 du 22 mars 2013, le Tribunal de première instance 
(ci-après : le Tribunal) a modifié les chiffes 5, 14 et 15 du dispositif du jugement 
de divorce JTPI/5205/2008 rendu le 14 avril 2008 (ch. 1 du dispositif). 
Statuant à nouveau, il a : 
– réservé à A______ un droit de visite sur l'enfant C______ s'exerçant, sauf 
accord contraire des parties, à raison d'un week-end sur deux et de la moitié des 
vacances scolaires, et ce en accord entre le mineur et son père (ch. 2), 
– réservé à A______ un droit de visite sur l'enfant D______, s'exerçant, sauf 
accord contraire des parties, une semaine sur deux, du mercredi soir au lundi 
matin, rentrée de l'école, chaque semaine, un repas au moins, au milieu de la 
période qu'il passe auprès de sa mère, avec son père, et la moitié des vacances 
scolaires (ch. 3), 
– condamné A______, à verser en mains de B______, par mois et d'avance, 
allocations familiales non comprises, par enfant, dès le 1er janvier 2011, sous 
déduction des montants d'ores et déjà alloués à titre de contribution d'entretien des 
enfants C______ et D______, hors partage des frais par moitié, les sommes de 
700 fr. dès l'âge de 9 ans et jusqu'à 12 ans révolus et de 800 fr. dès l'âge de 13 ans 
et jusqu'à la majorité, voire au-delà mais jusqu'à 25 ans au plus, si l'enfant 
bénéficiaire poursuit une formation professionnelle ou des études sérieuses et 
régulières (ch. 4), 
– confirmé pour le surplus le jugement JTPI/5205/2008 du 14 avril 2008 (ch. 5), 
– compensé les dépens (ch. 6). 
B. 
a. Par acte déposé au greffe de la Cour le 7 mai 2013, A______ appelle de ce 
jugement. Il conclut, préalablement, à ce qu'une comparution personnelle des 
parties soit ordonnée. Au fond, principalement, il conclut à l'annulation du chiffre 
3 et 4 du dispositif du jugement du 22 mars 2013 en tant qu'il modifie les ch. 5, 14 
et 15 du jugement de divorce et, cela fait : 
– à ce qu'il soit dit et constaté que le droit de visite sur l'enfant D______ 
continuera à s'exercer conformément au jugement de divorce du 14 avril 2008, 
– à ce qu'il lui soit donné acte de ce qu'il continuera à verser, par mois et d'avance, 
une contribution à l'entretien de D______ telle que fixée par le jugement de 
divorce du 14 avril 2008, soit 400 fr. jusqu'à l'âge de 15 ans révolus et 500 fr. 
jusqu'à la majorité de D______, voire au-delà s'il poursuit une formation ou des 
études régulières et suivies, mais au plus tard jusqu'à l'âge de 25 ans révolus, 
– à ce qu'il soit dit qu'aussi longtemps que C______ poursuivra ses études en 
Angleterre, la contribution d'entretien de 500 fr. devra, avec effet au mois de 
septembre 2011, être imputée sur la totalité des frais déjà pris en charge 
directement par lui, 


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– et pour le surplus, à la confirmation du jugement entrepris. 
Subsidiairement, A______ conclut à ce que, dans l'hypothèse où la modification 
du droit de visite sur D______ était confirmée, la contribution d'entretien, telle 
que fixée dans le jugement de divorce du 14 avril 2008, soit maintenue. 
b. Dans sa réponse du 12 juillet 2013, B______ conclut à ce que A______ soit 
débouté de toutes ses conclusions, avec suite de frais, et à ce que les dépens soient 
compensés. 
Elle produit des pièces nouvelles. 
c. Les parties ont été informées par courrier du greffe de la Cour du 16 juillet 
2013 de la mise en délibération de la cause. 
Les parties n'ont pas fait usage de leur droit à la réplique. 
d. Devenu majeur le 12 avril 2013, C______ a été invité, par courrier de la Cour 
du 26 novembre 2013, à se déterminer sur les conclusions prises par les parties 
concernant la contribution d'entretien qui lui était destinée. Par courrier du 27 
décembre 2013, il a indiqué souhaiter que sa mère continue à le représenter dans 
le cadre de la procédure, précisant que la contribution d'entretien de 800 fr. 
pouvait éventuellement être réduite, mais qu'il laissait la Cour en décider. 
C. 
Les faits pertinents suivants résultent de la procédure : 
a. B______, née le ______ 1969, et A______, né le ______ 1952, se sont mariés 
le ______ 1994 au Grand-Saconnex (GE). Ils vivent séparés depuis le 1er janvier 
2006. 
Deux enfants sont issus de cette union, soit : 
− C______, né le ______ 1995 à ______ (Chine), et 
− D______, né le ______ 2001 à Genève. 
 
b.a Par jugement JTPI/5205/2008 du 14 avril 2008, le Tribunal de première 
instance, entérinant l'accord des parties, a, notamment : 
– prononcé leur divorce (ch. 1), 
– attribué à B______ l'autorité parentale et la garde sur les enfants C______ et 
D______ (ch. 2), 
– réservé à A______ un droit de visite s'exerçant une semaine sur deux du mardi 
soir, le cas échéant sortie de l'école, jusqu'au lundi matin, rentrée de l'école (soit 
six nuits consécutives chez A______ et huit nuits consécutives chez B______), 
chaque semaine, un repas au moins, au milieu de la période qu'ils passent auprès 
d'un parent, avec l'autre parent, pendant la moitié des vacances d'été, de fin 
d'année et de Pâques, les enfants passant alternativement une année sur deux avec 
chacun de leurs parents l'entier des vacances de février et d'automne (ch. 5), 


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– donné acte à A______ de ce qu'il s'engageait à verser à B______, par mois, 
d'avance et par enfant, allocations familiales non comprises, à titre de contribution 
à l'entretien de C______ et D______, les sommes de 300 fr. jusqu'à l'âge de 10 
ans, 400 fr. jusqu'à l'âge de 15 ans, et 500 fr. jusqu'à la majorité, voire au-delà 
mais jusqu'à 25 ans au plus, si l'enfant bénéficiaire poursuit une formation 
professionnelle ou des études sérieuses et régulières (ch. 14), 
– dit que cette somme couvrait l'assurance maladie, l'abonnement de bus, la quote-
part du loyer, la quote-part de nourriture et la quote-part de la garde des enfants 
(ch. 15), 
 – donné acte aux parties de ce que dès que A______ aurait retrouvé une 
rémunération correspondant à ses compétences, elles s'engageaient à rediscuter le 
montant des contributions d'entretien en fonction des nouveaux standards de 
revenus (ch. 18), 
– donné acte aux parties de ce qu'elles s'engageaient à prendre chacune en charge 
la moitié des frais d'éducation et de santé encourus pour les enfants, à savoir les 
frais médicaux, dentaires, d'orthodontie, de scolarité privée, de camps 
linguistiques ou de cours d'appui extrascolaires (ch. 19), 
– donné acte aux parties de ce qu'elles acceptaient de prendre chacune en charge 
la moitié des frais de loisirs encourus pour les enfants, tels que frais de camps 
sportifs hors du cadre de l'école ou cours d'agrément (comme la musique, le sport 
ou autres), sous réserve d'accord préalable entre elles (ch. 20), 
– donné acte aux parties de ce qu'elles avaient liquidé leur régime matrimonial et 
n'avaient plus de prétentions à faire valoir l'une envers l'autre de ce chef, 
moyennant bonne et fidèle exécution des obligations figurant dans la convention 
de divorce visant notamment le partage de divers biens immobiliers, valeurs 
mobilières, biens mobiliers et dettes fiscales (ch. 22). 
b.b Le jugement de divorce relève notamment qu’A______ a travaillé jusqu'en 
juin 2006 chez E______ et percevait une rémunération annuelle brute de l'ordre de 
230'000 fr. Depuis la fin de son emploi, il avait bénéficié d'indemnités 
journalières de chômage d'un montant de 6'300 fr. nets par mois environ. Dès 
décembre 2007, il avait eu le projet de reprendre une activité en qualité 
d'indépendant. 
Il assumait des charges mensuelles incompressibles composées d'un loyer de 
3'500 fr. et de primes d'assurance maladie de 297 fr. 80. 
b.c B______ travaillait quant à elle en qualité de directrice du ______ auprès de la 
société F______. Elle percevait une rémunération mensuelle nette de 10'220 fr., 
plus un bonus annuel de l'ordre d'un ou deux salaires mensuels. Son employeur lui 
versait encore un défraiement mensuel de 2'000 fr. au titre d'usage du domicile 
privé à des fins professionnelles. 


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Elle assumait des charges mensuelles incompressibles composées notamment d'un 
loyer de 4'250 fr. et de primes d'assurance maladie de 537 fr. 
c. Au mois de mai 2009, B______ s'est remariée avec G______, père d'un garçon 
du même âge que D______. Une fille, H______, est née de cette union le ______ 
2009. 
d. Depuis le prononcé du divorce, des problèmes sont survenus entre C______ et 
son père. A la suite d'une violente altercation au mois de décembre 2009, et après 
consultation du Service de protection des mineurs, l'exercice du droit de visite du 
père sur l'enfant a été réduit, à partir du mois de mars 2010, à un week-end sur 
deux ainsi qu'à la moitié des vacances scolaires. 
 
e.a Par acte déposé au greffe du Tribunal le 10 novembre 2010, B______ a 
sollicité une modification du jugement de divorce. 
Elle a fait valoir que l'équilibre psychique de C______ était mis en danger par des 
relations trop fréquentes avec son père et que l'enfant ne souhaitait plus voir ce 
dernier qu'un week-end sur deux. De plus, la relation extrêmement fusionnelle 
entre D______ et son ex-époux l'inquiétait. 
Elle a également fait valoir que la situation financière des parties s'était 
substantiellement modifiée depuis le jugement de divorce. A______ avait créé la 
société I______ SA. Elle ne connaissait pas ses revenus actuels, mais il était 
probable qu'ils étaient supérieurs à ceux de l'époque du jugement de divorce, 
compte tenu notamment de son excellente formation et de son parcours 
professionnel. Elle avait pour sa part donné naissance à un nouvel enfant. 
e.b Dans ses dernières écritures devant le Tribunal du 9 octobre 2012, B______ a 
conclu à ce qu'un droit de visite sur C______ soit réservé à A______, à exercer 
d'entente entre le père et le fils. S'agissant de D______, elle a conclu à ce que le 
droit de visite s'exerce une semaine sur deux du jeudi après l'école au lundi matin, 
ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, étant précisé que le droit de 
visite de A______ ne devrait débuter, le jeudi, qu'après la séance thérapeutique de 
D______, à l'issue de laquelle sa mère le conduirait au domicile de son père. Elle 
a conclu en outre à ce que A______ soit condamné à lui verser, par mois, 
d'avance, et par enfant, dès le 10 novembre 2009, sous déduction des montants 
déjà perçus, les montants de 1'600 fr. jusqu'à l'âge de 13 ans et de 1'800 fr. dès 
l'âge de 13 ans jusqu'à la majorité, voire au-delà mais jusqu'à 25 ans au plus en cas 
de formation professionnelle ou d'études sérieuses et régulières. Pour le surplus, 
elle a conclu à ce qu'il soit fait interdiction formelle à A______ de la dénigrer 
d'une quelconque manière en présence de ses enfants, sous menace de la peine de 
l'article 292 CP. 
 
f. A______ a conclu en dernier lieu, le 10 octobre 2012, à la réserve d'un droit de 
visite sur C______, lorsque celui-ci était à Genève, à défaut d'accord entre les 
parties, d'un week-end sur deux et de la moitié des vacances scolaires, à 
l'imputation de la contribution d'entretien de 500 fr. sur la totalité des frais déjà 


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pris en charge par ses soins, aussi longtemps que C______ poursuivrait ses études 
en Angleterre et ce avec effet au mois de septembre 2011, au maintien d'un droit 
de visite sur D______, à défaut d'entente entre les parties, tel qu'il était prévu par 
le jugement de divorce, au maintien, à défaut d'accord entre les parties, d'une 
contribution mensuelle de 400 fr. à verser pour D______, à ce qu'il soit ordonné à 
la demanderesse, sous menace de la peine de l'article 292 CP, de se conformer au 
jugement du 14 avril 2008, notamment que toutes les décisions concernant 
C______ et D______ devraient être prises avec lui d'un commun accord et à la 
confirmation du jugement de divorce pour le surplus. 
 
g. Aux termes de sa demande de modification du jugement de divorce, B______ 
avait également sollicité le prononcé de mesures provisoires, prenant dans ce 
cadre des conclusions identiques à celles prises sur le fond. 
 
Par jugement du 7 avril 2011 (JTPI/5294/2011), le Tribunal l'a déboutée de 
celles-ci, estimant que ni le caractère d'urgence des mesures sollicitées, ni la 
présence de circonstances particulières n'étaient établis à ce stade de la procédure. 
 
Saisie d'un appel formé par B______ à l'encontre de ce jugement sur mesures 
provisoires, la Cour de céans a, par arrêt du 23 septembre 2011 
(ACJC/1179/2011), octroyé à A______ un droit de visite sur C______ devant 
s'exercer, à défaut d'entente entre les parties, à raison d'un week-end sur deux et 
de la moitié des vacances scolaires. 
h. Une expertise familiale a été ordonnée par le Tribunal le 11 février 2011. 
Le Centre universitaire romand de médecine légale a rendu son rapport le 
20 septembre 2011. Les éléments essentiels suivants en résultent : 
 
h.a A______ est compétent pour prodiguer les soins de base à ses enfants en 
matière d'éducation, de santé et d'environnement social et matériel. Il démontre un 
amour fou pour ses enfants et une préoccupation paternelle fine et adéquate. 
Cependant, vivant ceux-ci comme un prolongement narcissique de lui-même, il 
peut avoir tendance à ne pas reconnaître et respecter leurs besoins différenciés des 
siens. 
 
Quant à B______, elle fait preuve d'adéquation dans sa relation avec ses enfants et 
de compétence à prodiguer les soins de base en matière de santé, d'éducation et 
d'encadrement social en s'adaptant à leurs besoins différenciés. 
 
h.b Le lien entre D______ et son père est marqué par une grande connivence et 
proximité, tant physique, qu'intellectuelle et occupationnelle. Ils partagent bon 
nombre d'intérêts et d'activités dans les domaines du sport, de l'art ou de la 
culture. Leur affection et leur amour sont évidents et D______ se montre très 
loyal par rapport à son père. Celui-ci voue un attachement particulier à son fils car 
il remplit ses attentes et ses exigences parentales. 
Le caractère idéalisé de leur relation tend toutefois à renforcer le sentiment de 
toute-puissance de D______, déjà établi dans la formation de sa personnalité. 


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Le défaut de partenariat dont fait preuve le père en regard des soins 
psychologiques alloués à son fils entrave la mise en place d'un espace psychique 
neutre pour ce dernier, dans lequel il pourrait laisser libre cours à ses processus de 
conflictualisation interne et à l'expression de ses affects. 
 
La relation entre D______ et sa mère apparaît pour sa part apaisée et de bonne 
qualité. Partageant peu de loisirs ensemble, ils trouvent tous deux des satisfactions 
dans 
certaines 
activités 
de 
la 
vie 
quotidienne. 
Grâce 
au 
travail 
psychothérapeutique mère-enfant, entrepris afin d'améliorer la qualité de leurs 
contacts, compte tenu des difficultés de comportement de D______ dans la 
nouvelle composition familiale, la fragilité relationnelle apparue à la suite de la 
séparation des parents a évolué positivement et a permis la levée du conflit de 
loyauté important éprouvé par D______. 
 
h.c L’attitude potentiellement arrogante et défiante de D______ vis-à-vis de 
l'adulte ainsi que l'inadéquation de ses propos par rapport à son âge l'exposent à 
un risque d'évolution vers un trouble antisocial ou narcissique. La possible 
fixation de ces aspects dans la construction de sa personnalité doit être considérée 
comme inquiétante et parle en faveur de la poursuite de son traitement 
psychothérapeutique, lequel doit être soutenu par les deux parents. 
 
En conclusion, l’expert ne préconise pas un changement quantitatif du droit de 
visite du père concernant D______ eu égard à la grande complicité qu'ils 
partagent dans la vie quotidienne. Toutefois, pour que ce droit de visite puisse être 
maintenu, il est fondamental que A______ puisse reconnaître le trouble de son fils 
cadet et qu'il adhère et participe à ses soins psychiatriques. 
 
h.d L'expert a confirmé le contenu de son rapport lors de son audition du 
10 février 2012. Il a confirmé qu'il était nécessaire que D______ continue son 
travail thérapeutique, mais également que le père y participe pleinement. La 
relation entre A______ et son fils ne créait pas une mise en danger, mais les 
capacités parentales de A______ pourraient être remises en question s'il n'arrivait 
pas à reconnaître son trouble et à comprendre que son fils avait besoin d'un suivi. 
 
h.e Lors de son audition par le Tribunal le 31 août 2012, D______ s'est déclaré 
satisfait de l'alternance d'une semaine de présence chez chacun de ses parents, le 
rythme avec le changement le mardi lui convenant. 
 
h.f A______ a lui-même entrepris un traitement thérapeutique auprès d'une 
psychosociologue et biothérapeute diplômée qui relève aux termes de son 
attestation du 20 février 2012 son assiduité, depuis le mois d'octobre 2011, et les 
progrès qu'il a fait. 
i. La situation personnelle des parties est la suivante : 
i.a L'emploi occupé par B______ au sein de la société F______ a pris fin au mois 
de juin 2008. Après s'être occupée de ses enfants, elle a bénéficié de janvier 2010 
à juin 2010, d'indemnités de chômage d'un montant de 7'300 fr. par mois en 


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moyenne. Depuis le 1er juillet 2010, elle a travaillé à plein temps pour la société 
J______ SA en qualité de directrice du ______. Depuis le 1er octobre 2010, elle a 
perçu un salaire mensuel net de l'ordre de 13'500 fr. Elle a toutefois démissionné 
avec effet immédiat au 1er mai 2012 en raison de la situation financière 
extrêmement difficile de la société. 
Depuis le 1er juin 2012, elle travaille pour la société K______, dont elle est 
l'associée depuis sa création le ______ 2011, pour un salaire de 5'000 fr. bruts, 
soit 4'566 fr. 60 nets, ce montant étant susceptible d'augmenter à moyen terme 
selon le développement de la société. 
Sa fortune mobilière était estimée à 6'586'715 fr. en 2009, à 5'472'685 fr. en 2010 
et à 9'179'570 fr. en 2011. 
Son époux est entrepreneur indépendant et a réalisé un bénéfice net de 16'892 fr. 
en 2009 et de 20'692 fr. en 2010. 
B______ a acquis avec son époux un bien immobilier pour lequel ils ont contracté 
un prêt hypothécaire de 2'700'000 fr. en juillet 2012. Le montant des intérêts 
hypothécaires est de 4'050 fr. par mois, auquel s'ajoute un amortissement 
volontaire de 2'250 fr. 
Pour 2010, elle a fait valoir des charges d'un montant de 11'461 fr. (loyer : 
4'295 fr.; assurance maladie 592 fr.; assurance maladie de H______: 136 fr. (les 
primes de D______ et C______ étant prises en charge par A______ et déduites de 
la contribution d'entretien); assurance auto : 100 fr.; impôts sur le véhicule : 225 
fr.; frais d'entretien et d'essence : 300 fr.; frais de transport : 90 fr.; frais de 
nounou : 2'800 fr.; assurance ménage : 423 fr.; impôts : 2'500 fr.). 
En 2011, elle indique s'acquitter de charges mensuelles à hauteur de 14'033 fr. 50 
(loyer : 4'348 fr., charges comprises; primes d'assurance maladie : 706 fr. pour 
elle, 182 fr. pour H______, 117 fr. pour D______ et 154 fr. pour C______; frais 
de crèche pour H______: 640 fr., en plus de la nounou; cours de football pour 
D______ : 25 fr. (300 fr. par saison); cours de piano : 100 fr. par mois; cours de 
tennis : 215 fr. 50 (425 fr., réglés par A______ et déduit pour moitié de la pension 
versée); impôts: 6'666 fr.; frais d'accueil et de transport pour son père atteint 
d'Alzheimer : 880 fr.). 
En 2012, ses charges n'ont pas évolué. Elle a précisé cependant qu'elle s'acquittait 
de cours de danse pour sa fille de 71 fr. par mois, des frais de crèche qui 
s'élevaient à 560 fr. et que les acomptes provisionnels pour le couple étaient de 
5'600 fr. 
i.b Au mois de janvier 2008, A______ a créé la société I______ SA, dont la 
faillite a été prononcée le 6 janvier 2011. 
A teneur de son bordereau de taxation pour l'année 2009, ses revenus bruts 
déclarés étaient de 36'000 fr. 


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Pour la période du 1er janvier au 30 septembre 2010, il a perçu, à teneur du 
certificat de salaire établi par I______ SA, une somme de 39'803 fr. net. 
Depuis le mois d'octobre 2010, il a exercé une activité de courtage immobilier 
sous la raison de commerce L______. Dans ce cadre, il indique avoir reçu trois 
commissions anticipées de 10'000 fr. bruts – soit environ 7'000 fr. nets par mois 
selon ses allégations – de la part de M______ SA, dans le cadre d'un "contrat de 
prestations de services" conclu avec cette dernière, en relation avec la mise en 
vente d'un bien immobilier à Nyon (VD). A teneur de sa déclaration fiscale 2010, 
le bénéfice net retiré de cette activité s'est élevé à 16'297 fr. Ses revenus mensuels 
moyens pour l'année 2010 se sont ainsi élevés, au total, à 4'675 fr. ([39'803 fr. + 
16'297 fr.] ÷ 12). 
En 2011, l'activité de A______ au profit de la société M______ SA lui a permis 
de réaliser, sur les sept premiers mois de l'année, un chiffre d'affaires de 70'000 fr. 
et un bénéfice net, après déduction des frais généraux et autres charges 
d'exploitation, de 49'340 fr. 
Selon l'intéressé, L______ n'a cependant plus eu d'activité depuis juillet 2011. Il 
n'a rien reçu en août 2011 car il était en vacances et la dernière commission de 
10'000 fr. versée par M______ SA remontait à septembre 2011. 
A teneur d'une attestation délivrée le 14 septembre 2011 par N______, 
administrateur de M______ SA, le projet à Nyon n'était plus d'actualité et la 
société ne pouvait plus, à partir de septembre 2011, verser de commissions en 
relation avec un autre projet que cette société avait à Genève, compte tenu du 
retard pris par celui-ci, ce qui avait pour effet de retarder les revenus envisagés. 
A______ a cependant encore reçu un montant de 10'000 fr. en août 2011 sur son 
compte privé et bénéficié d'un prêt de N______, qui est un ami, en septembre et 
octobre 2011 d'un montant de 20'000 fr. 
Pour 2012, A______ indique que L______ n'a plus eu d'activité et qu'il n'a touché 
aucune commission de la part de M______ SA. Il continuait néanmoins à 
travailler avec cette société, à raison d'environ 10%, sur un projet pour la vente 
d'un hôtel. Si celle-ci se réalisait, il toucherait une commission de 4%, avec trois 
autres personnes, mais sa part ne serait pas nécessairement d'un quart, et dans la 
meilleure des hypothèses il pourrait toucher 200'000 fr. Il était pour le surplus à la 
recherche d'un emploi dans son domaine de formation (high-tech). Il avait 
également le projet de créer une société de production d'objets de design. Il 
cherchait du travail grâce à ses contacts, sans envoyer de lettres d'embauche car 
son âge pouvait effrayer un employeur. 
La fortune de A______, qui était nulle en 2010, s'élevait au 31 décembre 2011, à 
2'490'130 fr. Celle-ci a été acquise à la suite de l'encaissement, en date du 2 mai 
2011, de la totalité de son 2ème pilier, soit un montant de 120'355 fr., et du partage 
des acquêts des époux conformément à la convention qu'ils ont conclue en octobre 
2011. Tous ses actifs étaient en espèces. 


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En juin 2012, il a encore encaissé une somme de 650'000 fr. en exécution de la 
convention d'octobre 2011 à la suite de la vente d'actions de la société F______. 
Il est par ailleurs propriétaire, en indivision avec son frère et sa sœur, d'un bien 
immobilier en Sardaigne, provenant d'un héritage en 2010. 
Pour 2010, il estime ses charges à 6'165 fr. 85 (minimum vital de 1'200 fr., loyer, 
charges et garage de 3'560 fr., assurance maladie de 320 fr., assurances diverses 
de 185 fr. 85, contributions pour D______ et C______ de 900 fr.). 
Pour 2011, il fait valoir des charges à hauteur de 7'693 fr. 10 (minimum vital : 
1'200 fr.; loyer avec charges : 3'560 fr.; assurance maladie : 320 fr.; contribution 
d'entretien de D______ : 400 fr. et de C______ : 500 fr. ; prise en charge par 
moitié des frais d'écolage de O______ et de P______ : 396 fr. 70 et 1'316 fr. 
40). 
Il n'a pas allégué que les charges précitées avaient augmenté en 2012. 
j. S'agissant des enfants, C______ étudie actuellement en Angleterre, mais il 
revient régulièrement à Genève, pour le week-end ou les vacances. Il a passé son 
baccalauréat au printemps 2013, mais bien qu'il l'ait réussi, il n'a pas obtenu les 
points nécessaires pour entrer dans les deux universités dans lesquelles il s'était 
inscrit à Londres. Il compte repasser ses examens pour obtenir les points 
nécessaires. 
 
B______ indique que malgré l'absence de C______, elle assume une part 
importante de l'entretien de celui-ci, lequel a passé plus de temps chez elle que 
chez son père. Elle allègue ainsi qu'entre les mois de juin 2012 et septembre 2013, 
C______ a passé 236 jours chez elle. A______ relève qu'il a passé deux semaines 
avec son fils durant les vacances d'été 2012. 
k. D______ ne suit plus de thérapie. B______ a expliqué qu'un dernier rendez-
vous avait eu lieu avec la thérapeute de l'enfant, à la suite d'un incident survenu en 
mars 2012 au cours duquel A______ s'était comporté de manière agressive à 
l'égard de celle-ci en présence de l'enfant. Il avait été suggéré à D______ qu'il 
continue une thérapie avec une autre personne, peut-être un homme. L'enfant est 
cependant opposé à la reprise d'un suivi. A______ a affirmé pour sa part qu'il 
n'était pas opposé à la thérapie de D______. Il souhaitait que les parties puissent 
s'entendre sur le choix d'un nouveau thérapeute. 
D. 
Les arguments des parties seront examinés ci-après dans la mesure utile à la 
solution du litige. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable dans les causes non patrimoniales ou dont la valeur 
litigieuse, au dernier état des conclusions devant l'autorité inférieure, est 
supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 1 let. a et al. 2 CPC). 


- 11/23 - 
 
C/26134/2010 
La cause est de nature tant non patrimoniale, en ce qui concerne le droit de visite, 
que patrimoniale, en ce qui concerne les contributions d'entretien en faveur des 
enfants. La valeur capitalisée de celles-ci au sens de l'art. 92 CPC est supérieure à 
10'000 fr., compte tenu des montants litigieux devant le premier juge, 
correspondant à la différence entre le montant réclamé par l'intimée (cf. supra 
let. C/e.b) et celui admis par l'appelant (cf. supra let. C/f). 
Interjeté contre une décision finale de première instance, dans le délai utile de 
30 jours et selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 311 CPC), l'appel est 
recevable. 
1.2 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC). 
Selon l'art. 296 CPC, les maximes inquisitoire et d'office s'appliquent lorsque le 
juge est saisi de questions relatives aux enfants dans les affaires de droit de la 
famille. L'application de ces maximes s'étend à la procédure devant les deux 
instances cantonales (arrêt du Tribunal fédéral 5A_807/2012 du 6 février 2013 
consid. 4.2.2. et 4.2.3). 
2. 
L'intimée a produit des pièces nouvelles à l'appui de sa réponse à l'appel, dont les 
deux premières, à savoir des courriels qu'elle a adressés à l'appelant concernant 
notamment les universités dans lesquelles il a postulés, sont antérieures à ses 
dernières écritures devant le Tribunal. 
2.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
Dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, la Cour de 
céans admet tous les novas (dans ce sens : TREZZINI, in Commentario al Codice di 
diritto processuale civile svizzero (CPC), COCCHI/TREZZINI/BERNASCONI 
[éd.], 2011, p. 1394; TAPPY, Les voies de droit du nouveau Code de procédure 
civile, in JdT 2010 III p. 115 ss, 139). 
2.2 Compte tenu en l'espèce des maximes d'office et inquisitoire applicables au 
sort des enfants, les pièces nouvelles produites par l'intimée sont recevables, dans 
la mesure où elles peuvent avoir une incidence sur les relations personnelles des 
parties avec leurs enfants. 
3. 
L'appelant réclame qu'une comparution personnelle des parties soit ordonnée afin 
d'actualiser la situation des enfants puisque la dernière remonte au 17 septembre 
2012. Selon lui, l'audition de l'intimée se justifie en particulier pour savoir où en 
est le suivi thérapeutique de D______. De plus, la situation de C______ est 
incertaine du fait qu'il devait passer son baccalauréat. 
 
L'intimée s'oppose à une telle comparution personnelle des parties au motif que 
les parents ont déjà largement eu l'occasion de s'exprimer et que l'appelant est au 


- 12/23 - 
 
C/26134/2010 
surplus parfaitement au courant de la situation des enfants, dont il est 
régulièrement informé. 
 
3.1 L'instance d'appel peut administrer des preuves (art. 316 al. 3 CPC) – parmi 
lesquelles figurent l'audition des parties (art. 191 et ss CPC) –, lorsqu'elle estime 
opportun de renouveler leur administration ou de donner suite à une offre que 
l'instance inférieure a refusé d'accueillir, de procéder à l'administration d'un 
moyen nouveau ou d'instruire à raison de conclusions et/ou de faits nouveaux. 
Cette administration n'intervient toutefois que dans les limites tracées par l'art. 
150 al. 1 CPC, aux termes duquel la preuve a pour objet les faits pertinents et 
contestés, susceptibles d'influer sur le sort de la cause (arrêt du Tribunal fédéral 
4A_229/2012 du 19 juillet 2012 consid. 4), et sous réserve de l'obligation de 
respecter le double degré de juridiction. 
3.2 En l'espèce, l'intimée a donné, aux termes de sa réponse à l'appel, les 
indications que l'appelant souhaitait qu'elle fournisse lors d'une audience de 
comparution personnelle des parties. Il ressort, en outre, des pièces figurant à la 
procédure que l'intimée informe l'appelant de ses démarches, notamment en 
relation avec la scolarité de C______, et l'appelant ne soutient pas que l'intimée ne 
répondrait pas à ses demandes concernant les enfants. 
Une comparution personnelle des parties afin d'actualiser la situation ne se justifie 
dès lors pas. La demande d'actes d'instruction de l'appelant sera rejetée. 
4. 
L'appelant conteste la modification du droit de visite sur l'enfant D______. Il 
soutient qu'aucune circonstance nouvelle propre à justifier un changement ne 
ressort de la procédure. 
4.1 Les conditions de la modification des relations personnelles instaurées dans un 
jugement de divorce sont définies par les dispositions relatives aux effets de la 
filiation, à savoir l'art. 273 CC pour le principe et l'art. 274 CC pour les limites 
(art. 134 al. 2 CC). 
4.1.1 L'action en modification ne doit pas aboutir à recommencer la procédure de 
divorce; il ressort de la systématique de l'art. 134 CC qu'il faut, au contraire, qu'un 
changement notable des circonstances soit intervenu (art. 134 al. 1 in fine CC), 
changement qui impose impérativement, pour le bien de l'enfant, une modification 
de la réglementation adoptée dans le jugement de divorce (arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_101/2011 du 7 juin 2011 consid. 3.1.1; 5A_381/2010 du 21 juillet 
2010 consid. 4.2). Cependant, cela ne signifie pas que la modification de la 
réglementation du droit de visite doive être soumise à des exigences 
particulièrement strictes. Il suffit que le pronostic du juge du divorce sur les effets 
des relations personnelles entre le parent auquel la garde n'a pas été confiée et 
l'enfant se révèle erroné et que le maintien de la réglementation actuelle risque de 
porter atteinte au bien de l'enfant. Ainsi, il faut surtout garder à l'esprit que le fait 
nouveau est important et suffisant pour modifier le jugement lorsqu'un tel 
changement apparaît comme nécessaire pour répondre au bien de l'enfant (arrêts 


- 13/23 - 
 
C/26134/2010 
du Tribunal fédéral 5A_120/2013 du 23 mai 2013 consid. 2.1.1; 5A_101/2011 du 
7 juin 2011 consid. 3.1.1). 
4.1.2 Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas 
l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le 
droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. 
Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci 
(cf. art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il 
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 
445 consid. 3b). C'est pourquoi, le critère déterminant pour l'octroi, le refus et la 
fixation des modalités du droit de visite est le bien de l'enfant, et non une 
éventuelle faute commise par le titulaire du droit (PARISMA VEZ, Le droit de visite 
– Problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006, p. 101 ss, p. 105). Le rapport 
de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le 
processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 
consid. 3c; 122 III 404 consid. 3a et les référence). 
4.1.3 La seule volonté d'un enfant ne suffit pas à fonder une modification du 
jugement de divorce. Cependant, son désir en matière de réglementation du droit 
de visite doit être pris en considération, lorsqu'il s'agit d'une résolution ferme et 
qu'elle est manifestée par un mineur dont l'âge et le développement – en règle 
générale à partir de 12 ans révolus – permettent d'en tenir compte (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_63/2011 du 1er juin 2011, consid. 2.4.1; 5A_107/2007 du 
16 novembre 2007, consid. 3.2, publié in FamPra.ch 2008 p. 429; ATF 127 III 
295 précité). 
4.2.1 L'appelant ne conteste pas la modification de son droit de visite sur 
C______. En tout état de cause, celui-ci est majeur depuis le ______ 2013, de 
sorte que depuis cette date, cette question est devenue sans objet. 
 
4.2.2 Le Tribunal a modifié le droit de visite réservé à l'appelant sur D______, 
prévoyant qu'il ne s'exercerait plus une semaine sur deux du mardi soir jusqu'au 
lundi matin, tel qu'il était prévu dans le jugement de divorce, mais une semaine 
sur deux du mercredi soir au lundi matin, les autres modalités du droit de visite 
restant inchangées. Il a estimé que si l'expert avait préconisé le maintien du droit 
de visite prévu, il avait néanmoins précisé que ce maintien était soumis à 
l'implication de l'appelant dans la prise en charge du suivi thérapeutique de son 
fils. Or, l'attitude dénigrante de l'appelant à l'égard de la mère de l'enfant et des 
démarches qu'elle entendait entreprendre pour le bien de leur fils commun 
remettait en question ses capacités parentales et l'adéquation du droit de visite 
actuel au regard de l'intérêt de l'enfant et de son besoin de prise en charge 
psychologique. Il convenait dès lors pour le premier juge d'adopter un système, 
proche de celui qui existait, mais favorisant la reprise d'un suivi thérapeutique 
hebdomadaire de l'enfant, auquel sa mère pourrait l'emmener. 


- 14/23 - 
 
C/26134/2010 
4.2.3 Il convient de relever en premier lieu que selon le rapport d'expertise, les 
compétences de l'appelant – comme celles de l'intimée – à prodiguer les soins de 
base de ses enfants en matière d'éducation, de santé et d'environnement social et 
matériel ne sont, en tant que telles, pas contestées, pas plus que sa connivence et 
sa proximité avec D______. 
Le rapport d'expertise préconise le maintien des modalités du droit de visite de 
l'appelant sur son fils D______ telles que prévues par le jugement de divorce, sous 
réserve du fait que l'appelant s'implique dans la prise en charge du suivi 
thérapeutique de son fils. Il apparaît toutefois, ainsi que le Tribunal le relève lui-
même, qu'aux termes de ses dernières écritures, l'appelant a indiqué ne pas être 
opposé à un tel suivi et qu'il souhaite que les parties puissent s'entendre sur le 
choix d'un nouveau thérapeute. 
La survenance d'un incident entre l'appelant et la thérapeute de l'enfant n'est à cet 
égard pas suffisante pour démontrer qu'il est opposé au suivi de l'enfant. L'intimée 
ne soutient pas que le traitement de D______ n'a pas repris à ce jour car l'appelant 
aurait refusé les propositions qu'elle avait faites ou que des tentatives de 
traitement auraient été entreprises, lesquelles auraient cependant été compromises 
par le comportement de l'appelant qui y aurait fait obstruction d'une manière ou 
d'une autre. Ce dernier a en outre lui-même entrepris un traitement thérapeutique 
auprès d'une psychosociologue et biothérapeute diplômée qui relève, aux termes 
de son attestation du 20 février 2012, son assiduité, depuis le mois d'octobre 2011, 
et les progrès qu'il a fait, cette démarche démontrant, selon le Tribunal, qu'il est, 
dans une certaine mesure, capable d'entendre les critiques faites à son encontre. 
Le Tribunal a par ailleurs expliqué que la suppression du droit de visite du 
mercredi devait permettre de favoriser la reprise d'un traitement thérapeutique 
hebdomadaire de l'enfant, auquel la mère pourrait l'emmener. Il n'est toutefois pas 
certain que ce suivi aura nécessairement lieu un mercredi, le Tribunal envisageant 
lui-même la possibilité qu'il ait lieu un jeudi. Dans cette hypothèse, l'éventuelle 
difficulté que la modification du droit de visite cherche à pallier n'est nullement 
résolue. 
Une réduction du droit de visite de l'appelant ne constitue par ailleurs pas, en elle-
même, une garantie que l'appelant adhère au traitement de son fils et l'incite à le 
suivre. Elle n'empêchera aucunement qu'il exprime à son fils, le cas échéant, ses 
doutes quant à l'utilité d'un suivi lors de l'exercice de son droit de visite tel qu'il 
est prévu par le Tribunal. 
Enfin, il ressort de l'expertise que le père et le fils partagent bon nombre d'intérêts 
et d'activités dans différents domaines, alors que D______ et sa mère trouvent 
plutôt des satisfactions dans des activités de la vie quotidienne. Il est dès lors 
important de donner la possibilité à l'appelant et à son fils d'exercer, le cas 
échéant, le mercredi, les activités auxquelles ils aiment s'adonner ensemble. 


- 15/23 - 
 
C/26134/2010 
Ainsi, en définitive, au vu des différents éléments mentionnés, l'exercice du droit 
de visite, tel qu'il était prévu par le jugement de divorce et qu'il est recommandé 
par l'expert, doit être maintenu en l'absence d'éléments permettant de retenir que le 
temps passé par le père avec son fils le mercredi pourrait être néfaste à son 
développement. 
L'appel sera admis sur ce point et le ch. 3 du dispositif du jugement attaqué sera 
annulé en conséquence. 
Ce maintien repose sur les signes d'adhésion de l'appelant au suivi d'un traitement 
par son fils. Dès lors, s'il devait s'avérer à l'avenir que l'exercice du droit de visite 
de l'appelant, tel qu'il est prévu par le présent arrêt, entrave la reprise ou les 
progrès du traitement qui doit être prodigué à l'enfant, une modification dudit 
droit de visite pourrait être envisagée. 
5. 
L'appelant conteste la modification du montant de la contribution d'entretien dont 
il doit s'acquitter en faveur de ses enfants. Il fait valoir que tant dans son principe 
que dans sa quotité, la contribution qu'il verse pour D______ doit compenser les 
lundis supplémentaires qu'il passerait chez sa mère. La convention prévoyait 
également que les montant des contributions pourraient être rediscutés "dès qu'[il] 
aura retrouvé une rémunération correspondant à ses compétences". Ses revenus 
n'avaient toutefois connus qu'une hausse momentanée, passant de 4'675 fr. en 
2010 à 10'000 fr. en moyenne en 2011 (l'appelant contestant toutefois que le 
rendement de sa fortune, issue de la liquidation du régime matrimonial, puisse être 
pris en compte), avant de s'effondrer en 2012. A cet égard, un revenu mensuel de 
10'000 fr. lui a été imputé pour l'année 2012 alors qu'il n'a rien perçu de sa société 
L______. Il soutient en outre qu'aussi longtemps que C______ poursuivra ses 
études en Angleterre, la contribution d'entretien devra être imputée sur les frais 
déjà pris en charge par lui. 
5.1 Selon l'art. 134 al. 2 CC, les conditions se rapportant à la modification de la 
contribution d'entretien de l'enfant sont définies par les dispositions relatives aux 
effets de la filiation, soit les art. 285 et suivants CC. Aux termes de l'art. 286 al. 2 
CC, si la situation change notablement, le juge modifie ou supprime la 
contribution d'entretien à la demande du père, de la mère ou de l'enfant. 
La procédure de modification n'a pas pour but de corriger le premier jugement, 
mais de l'adapter aux circonstances nouvelles (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; 131 
III 189 consid. 2.7.4). 
5.1.1 La modification de la contribution à l'entretien de l'enfant suppose que des 
faits nouveaux importants et durables surviennent, qui commandent une 
réglementation différente. Ce sont les constatations de fait et le pronostic effectués 
dans le jugement de divorce, d'une part, et les circonstances actuelles et futures 
prévisibles, d'autre part, qui servent de fondement pour décider si on est en 
présence d'une situation qui s'est modifiée de manière durable et importante. 
Un état de fait futur incertain et hypothétique ne constitue pas une cause de 


- 16/23 - 
 
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modification. Des éléments concrets relatifs à une modification prochaine des 
circonstances peuvent par contre être pris en considération, afin d'éviter autant que 
possible une nouvelle procédure ultérieure en modification (ATF 120 II 285 
consid. 4b; arrêt 5C.78/2001 du 24 août 2001 consid. 2a, non publié à l'ATF 127 
III 503; arrêt 5A_352/2010 du 29 octobre 2010 consid. 5.2, in FamPra.ch 2011 
p. 230). Le moment déterminant pour apprécier si des circonstances nouvelles se 
sont produites est la date du dépôt de la demande de modification. C'est donc à ce 
moment-là qu'il y a lieu de se placer pour déterminer le revenu et son évolution 
prévisible (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_829/2012 
du 7 mai 2013 consid. 3.1; 5A_186/2012 du 28 juin 2012 consid. 5.2.2; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_487/2010 du 3 mars 2011 consid. 2.1.1). 
La survenance d'un fait nouveau – important et durable – n'entraîne toutefois pas 
automatiquement une modification de la contribution d'entretien. Ce n'est que si la 
charge d'entretien devient déséquilibrée entre les deux parents, au vu des 
circonstances prises en compte dans le jugement précédent, en particulier si cette 
charge devient excessivement lourde pour le parent débirentier qui aurait une 
condition modeste, qu'une modification de la contribution peut entrer en 
considération (ATF 134 III 337 consid. 2.2.2). Le juge ne peut donc pas se limiter 
à constater une modification dans la situation d'un des parents, notamment une 
augmentation des revenus, pour admettre la demande; il doit procéder à une pesée 
des intérêts respectifs de l'enfant et de chacun des parents pour juger de la 
nécessité de modifier la contribution d'entretien dans le cas concret (ATF 137 III 
604 consid. 4.1.1; 5A_487/2010 du 3 mars 2011 consid. 2.1.2). 
Lorsqu'il admet que les conditions susmentionnées sont remplies, le juge doit 
alors fixer à nouveau la contribution d'entretien, après avoir actualisé tous les 
éléments pris en compte pour le calcul dans le jugement précédent. 
Une action en modification de jugement de divorce permet en principe d'obtenir, 
aux conditions des art. 129 et 134 CC, une nouvelle réglementation des effets du 
divorce entré en force, que ceux-ci aient été réglés par le tribunal ou qu'ils aient 
fait l'objet d'une convention ratifiée par le juge (TAPPY, in CPC, Code de 
procédure civile commenté, 2011, n. 6 ad art. 284 CPC). 
5.1.2 Un conjoint peut se voir imputer un revenu hypothétique, pour autant qu'il 
puisse gagner plus que son revenu effectif en faisant preuve de bonne volonté et 
en accomplissant l'effort que l'on peut raisonnablement exiger de lui. L'obtention 
d'un tel revenu doit donc être effectivement possible (ATF 137 III 102 
consid. 4.2.2.2 p. 108; 128 III 4 consid. 4a p. 5). Les critères permettant de 
déterminer le montant du revenu hypothétique sont, en particulier, la qualification 
professionnelle, l'âge, l'état de santé et la situation sur le marché du travail. 
Le débirentier qui décide de changer d'orientation professionnelle ou projette de 
créer sa propre entreprise en qualité d'indépendant, alors qu'il sait, ou doit savoir, 
qu'il doit assumer des obligations d'entretien, peut raisonnablement se voir 


- 17/23 - 
 
C/26134/2010 
imputer un revenu hypothétique, ce avec effet rétroactif au jour de la diminution 
(ATF 137 III 118 consid. 3.1 p. 121), si le changement professionnel envisagé par 
le débirentier implique une diminution significative de son revenu par rapport à 
celui qu'il pouvait réaliser grâce à son précédent emploi, d'une part, et s'il ne 
démontre pas avoir entrepris des démarches sérieuses afin de concrétiser sa 
réorientation professionnelle, d'autre part. 
Le revenu de la fortune est pris en considération au même titre que le revenu de 
l'activité lucrative et, lorsque la fortune ne produit aucun ou qu'un faible 
rendement, il peut être tenu compte d'un revenu hypothétique (arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_937/2012 du 3 juillet 2013 consid. 4.2.2; ATF 117 II 16 consid. 1b). 
Le Tribunal fédéral a admis qu’il n’était pas arbitraire de retenir un taux de 3% à 
titre de rendement de la fortune (cf. arrêt du Tribunal fédéral 5A_232/2011 du 
17 août 2011, consid. 2.2 et les références citées). 
5.2 En l'espèce, la demande de modification du jugement de divorce sur le 
montant des contributions à l'entretien des enfants se fonde sur le changement 
allégué de situation financière de l'appelant ainsi que sur une augmentation des 
charges de l'intimée après la naissance de sa fille en 2009. 
Afin de déterminer si le montant desdites contributions d'entretien doit être 
modifié, il convient de se placer, conformément à la jurisprudence, à la date du 
dépôt de la demande de modification, soit le 10 novembre 2010, sans qu'il ne soit 
exclu de prendre en compte des circonstances postérieures, prévisibles, afin 
d'éviter une nouvelle demande en modification. 
5.3 L'intimée a fait valoir, aux termes de sa demande en modification du jugement 
de divorce, en premier lieu, que la situation financière l'appelant s'était améliorée. 
5.3.1 Le Tribunal a retenu qu'il avait réalisé en 2010 des revenus mensuels 
moyens nets de 4'675 fr. en 2010, lesquels étaient inférieurs à ceux qu'il obtenait 
au moment du divorce. L'intimée ne conteste pas ce montant. De tels revenus ne 
justifient pas une modification de la contribution d'entretien. 
5.3.2 L'appelant a cependant débuté en octobre 2010 une activité de ______ sous 
la raison de commerce L______, laquelle lui a permis de réaliser sur les trois 
derniers mois de l'année, un bénéfice net de 16'297 fr., soit 5'432 fr. par mois en 
moyenne. En 2011, cette activité lui a rapporté, à teneur de sa déclaration fiscale, 
un chiffre d'affaires de 70'000 fr. sur les sept premiers mois de l'année 2011 et un 
bénéfice net, après déduction des frais généraux et autres charges d'exploitation, 
de 49'340 fr., ce qui représente un montant mensuel moyen de 7'048 fr. (49'340 fr. 
÷ 7). Il convient dès lors de retenir qu'au moment du dépôt de la demande de 
modification du jugement de divorce, l'activité lucrative de l'appelant était 
susceptible de lui rapporter un montant mensuel moyen net de l'ordre de 7'000 fr. 
Aucun élément figurant à la procédure ne permet de retenir que ce montant aurait 
augmenté par la suite ou ne rend prévisible une telle augmentation. 


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C/26134/2010 
5.3.3 L'intimée soutient qu'un revenu hypothétique devrait être retenu à la charge 
de l'appelant, qu'elle chiffre à 23'000 fr. bruts mensuels à tout le moins. 
L'appelant fait valoir que la convention de divorce n'a pas réservé la possibilité, 
pour revoir à la hausse le montant de la contribution d'entretien, de tenir compte 
d'un revenu hypothétique. Cette circonstance n'est cependant pas de nature à 
exclure une modification de la convention de divorce si les conditions de l'art. 134 
CC sont réunies. 
Cela étant, le montant de 23'000 francs bruts par mois énoncé par l'intimée est 
supérieur à celui qu'il percevait jusqu'en 2006 (230'000 fr. bruts par année). Il se 
fonde en outre sur le résultat obtenu au moyen du calculateur en ligne de 
l'Observatoire genevois du marché du travail et qui tient compte de dix années 
passées dans l'entreprise, ce qui ne serait pas le cas si l'appelant était engagé par 
un nouvel employeur, ainsi que d'un poste comportant "les travaux les plus 
exigeants", qui ne correspond pas nécessairement à celui que l'appelant pourrait 
obtenir. 
Enfin, l'âge de l'appelant, soit 58 ans au moment du dépôt de la requête en 
modification du jugement de divorce, constitue un élément qui rend, 
objectivement, son engagement difficile. Un revenu hypothétique d'un montant tel 
que celui énoncé par l'intimée ne peut donc être retenu à la charge de l’appelant. 
Dans la mesure où l'âge de l'appelant rend son engagement par un employeur 
difficile, il ne peut, par ailleurs, lui être reproché d'avoir choisi d'exercer une 
activité en qualité d'indépendant, avec le risque de subir une diminution de ses 
revenus. 
5.3.4 Au moment du divorce, l'appelant bénéficiait d'indemnités journalières de 
chômage d'un montant de 6'300 fr. et il supportait des charges à hauteur de 
3'797 fr. selon la convention de divorce (3'500 fr. de loyer et 297 fr. d'assurance 
maladie), auxquelles il convient d'ajouter le minimum vital de 1'100 fr. à teneur 
des normes d'insaisissabilité pour l'année 2008. Les charges de l'appelant 
s'élevaient ainsi à 4'897 fr. Son solde disponible était dès lors de 1'403 fr. 
Compte tenu des revenus de l'appelant arrêtés à 7'000 fr. et de ses charges qui 
s'élèvent, y compris les contributions d'entretien prévues par le jugement de 
divorce, à 5'980 fr. (minimum vital : 1'200 fr., loyer, charges et garage : 3'560 fr.; 
assurance maladie : 320 fr.; contributions d'entretien pour D______ et C______ : 
900 fr.), son solde disponible est de 1'020 fr. Il apparait dès lors que ledit solde est 
inférieur à celui dont l'appelant disposait au moment du divorce. 
Dès lors, même en admettant que celui-ci perçoit toujours, ou serait en mesure de 
percevoir, à titre de revenus de ses activités professionnelles (hors rendement de 
sa fortune mobilière; cf. infra consid. 5.4.2), un montant mensuel de 7'000 fr., 
l'évolution de sa situation financière à la suite du jugement de divorce ne constitue 
pas un fait nouveau important qui justifie de modifier le montant des contributions 
d'entretien alors prévues. 


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C/26134/2010 
5.4 Quant à l'intimée, elle a donné naissance à un nouvel enfant en 2009, ce qui 
constitue un fait nouveau important. Cette seule circonstance ne suffit toutefois 
pas pour autant pour que la contribution d'entretien soit à nouveau fixée. 
Compte tenu de sa situation financière plutôt favorable, il s'agit d'examiner si, de 
ce fait, la charge d'entretien est devenue déséquilibrée entre les deux parents 
(cf. supra consid. 5.1). 
5.4.1 Au moment du divorce, le salaire de l'intimée s'élevait à 10'220 fr., hors 
bonus, celui-ci pouvant s'élever à un ou deux salaires mensuels, soit au maximum 
à 11'923 fr. Il était de 13'500 fr. en 2010, au moment du dépôt de la demande en 
modification du jugement de divorce. 
Les charges de l'intimée s'élevaient au moment du divorce à 4'787 fr., hors 
minimum vital. 
A la suite de la naissance de sa fille en 2009, l'intéressée doit certes supporter des 
charges plus importantes qu'au moment du jugement de divorce. Ces coûts 
supplémentaires doivent cependant être partagés avec son époux. 
Le Tribunal a ainsi estimé les charges incompressibles de l'intimée à 9'700 fr. 
(½ loyer : 2'174 fr.; assurance maladie : 706 fr. 60; ½ frais de crèche : 320 fr.; 
minimum vital : 1'700 fr.; impôts : 4'816 fr., calculés proportionnellement aux 
revenus de chacun des époux). Ce montant de 9'700 fr. n'est pas contesté par 
l'intimée. Cela étant, un montant correspondant à la moitié du minimum vital, soit 
850 fr., aurait dû être retenu dans la mesure où l'intimée habite avec son époux. 
Seul un montant de 8'850 fr. sera donc pris en compte en définitive (9'700 fr. – 
850 fr.). 
Le solde disponible de l’intimée peut donc être estimé à 4'650 fr. par mois au 
moment du dépôt de la demande en divorce (13'500 fr. – 8'850 fr.). Il n'apparait 
dès lors pas, compte tenu de la situation financière de l'appelant, dont le solde 
disponible est de 1'020 fr., que la charge d'entretien était devenue déséquilibrée 
entre les deux parents au désavantage de l'intimée. 
5.4.2 Même en tenant compte du rendement de la fortune des époux issue de la 
liquidation du régime matrimonial – que l'intimée n'a pas invoqué comme fait 
nouveau et important à l'appui de sa demande de modification du jugement de 
divorce du 10 novembre 2010 –, la charge d'entretien n'est pas davantage 
déséquilibrée entre les parties. 
En effet, la fortune de l'appelant d'un montant total de 3'140'130 fr. (2'490'130 fr. 
+ 650'000 fr.) est susceptible de lui rapporter, au taux de 2,5%, pris en compte par 
le Tribunal – inférieur au taux de 3% admis par le Tribunal fédéral –, non contesté 
par les parties, un montant de 78'503 fr. par année, ou 6'541 fr. par mois. 
Quant à celle de l'intimée, d'un montant de 9'179’570 fr., elle est susceptible de lui 
rapporter, au même taux, une somme de 229'489 fr. par an, soit 19'124 fr. par 


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mois. Elle perçoit dès lors à ce titre, par mois, plus de 12'500 fr. de plus que 
l'appelant. 
Même s'il fallait tenir compte du fait que les revenus de l'intimée ont baissé à 
4'566 fr. depuis le mois de juin 2012 – ce qui n'était cependant pas prévisible au 
moment du dépôt de la demande en modification du jugement de divorce –, la 
charge d'entretien n'est pas pour autant devenue déséquilibrée entre les deux 
parents au vu du rendement tiré de leur fortune respective. 
5.4.3 Il ne se justifie dès lors pas, pour ce motif également, de modifier le montant 
de la contribution d'entretien prévue par le jugement de divorce. 
Cette solution ne préjudicie en rien l'intérêt des enfants, puisqu'il est rappelé que 
les contributions d'entretien ne doivent couvrir, selon le jugement de divorce, 
qu'une part limitée de leurs charges, à savoir l'assurance maladie, l'abonnement de 
bus, la quote-part du loyer, la quote-part de nourriture et la quote-part de la garde 
des enfants (ch. 15 du dispositif du jugement de divorce), et que ces postes sont 
également couverts par les allocations familiales, pour enfant ou pour formation 
professionnelle. Les frais d'éducation, de santé et de loisirs sont en revanche pris 
en charge en sus et pour moitié par chacune des parties (ch. 19 et 20). 
5.4.4 Le Tribunal a annulé le ch. 15 du dispositif du jugement de divorce – tout en 
laissant subsister les ch. 19 et 20 –, sans motivation à cet égard, ni indiquer 
quelles charges la contribution d'entretien devrait désormais couvrir. 
Dans la mesure où l'appelant ne remet pas en cause son engagement à s'acquitter 
de la moitié des frais mentionnés aux ch. 19 et 20 du dispositif du jugement de 
divorce, ce qui est dans l'intérêt des enfants, il n'y a pas lieu de modifier le ch. 15 
dudit jugement. 
5.5 L'appelant fait enfin valoir que depuis que C______ étudie en Angleterre, le 
montant dont il s'acquitte est disproportionné au regard du temps que l'enfant 
passe chez sa mère. 
Toutefois, cet enfant rentre régulièrement à Genève et il loge chez sa mère, ce qui 
entraîne des frais en rapport avec les postes qui doivent être couverts par la 
contribution d'entretien. Il se rend moins fréquemment chez son père que ce que 
prévoyait le jugement de divorce. Il peut donc être admis, concernant la charge 
d'entretien que doit supporter la mère, que le temps qu'il passe en Angleterre est 
compensé par le temps supplémentaire qu'il passe chez elle, du fait qu'il n'est pas 
chez son père aussi souvent que le prévoyait le jugement de divorce. Le poids de 
l'entretien de l'enfant reste pour l'essentiel supporté par l'intimée, et non par 
l'appelant, lequel doit assumer les dépenses engendrées par l'exercice du droit de 
visite. 
Le fait que C______ étudie en Angleterre – ce qui n'était pas le cas au moment du 
dépôt de la demande de modification du jugement de divorce – ne constitue donc 


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pas un fait nouveau qui justifierait d'imputer les frais assumés par l'appelant sur la 
contribution d'entretien qu'il doit payer selon le jugement de divorce. 
5.6 En définitive, au vu de ce qui précède, le ch. 4 du dispositif du jugement 
entrepris doit être annulé. La contribution d'entretien due par l'appelant à ses 
enfants telle qu'elle est prévue par le jugement de divorce du 14 avril 2008 reste 
due. 
Cela étant, il y lieu de relever que dans la mesure où C______ est majeur depuis 
le ______ 2013, l'appelant doit désormais verser à ce dernier la contribution due 
pour son entretien, et non à l'intimée, ce qui sera précisé dans le dispositif du 
présent arrêt. 
6. 
L'appel est partiellement admis. Le jugement entrepris doit être annulé. Il y a dès 
lors lieu de se prononcer à nouveau sur les frais judiciaires de première instance 
(art. 318 al. 3 CPC). 
Ceux-ci ne sont pas remis en cause en appel. Il n'y a pas lieu de revenir sur 
l'appréciation opérée par le premier juge, qui appliquant l'ancien droit de 
procédure cantonal, conformément à l'art. 404 al. 1 CPC, les a compensés, en 
application de l'art. 176 al. 3 aLPC. Le chiffre 6 du jugement sera confirmé. 
Les frais judiciaires de la procédure d'appel seront fixés, en application du CPC 
(cf. art. 405 al. 1 CPC), à 3'000 fr. (art. 95, 104 al. 1, 105 et 107 al. 1 let. c CPC; 
art. 30 et 35 RTFMC - RS/GE E 1 05.10). Pour des motifs d'équité liés à la nature 
de la cause, ces frais seront répartis à parts égales entre les parties. Ils seront 
compensés à concurrence de 1'200 fr. avec l'avance effectuée par l'appelant à 
hauteur de ce montant, qui reste acquise à l'Etat (art. 111 al. 1 CPC). L'appelant 
sera condamné à verser le solde de 300 fr. aux Services financiers du Pouvoir 
judiciaire. L'intimée sera quant à elle condamnée à verser à ceux-ci la somme de 
1'500 fr. 
Vu la nature et l'issue du litige, chaque partie gardera à sa charge ses propres 
dépens (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 
 
 


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C/26134/2010 
 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté par A______ contre le jugement JTPI/4095/2013 
rendu le 22 mars 2013 par le Tribunal de première instance dans la cause 
C/26134/2010-13. 
Au fond : 
L'admet partiellement. 
Annule les chiffres 1, 3 et 4 du dispositif de ce jugement. 
Confirme le ch. 5 du dispositif du jugement de divorce JTPI/5205/2008 du 14 avril 2008 
en tant qu'il a réservé à A______ un droit de visite sur D______ s'exerçant une semaine 
sur deux du mardi soir, le cas échéant sortie de l'école, jusqu'au lundi matin, rentrée de 
l'école (soit six nuits consécutives chez A______ et huit nuits consécutives chez 
B______), chaque semaine, un repas au moins, au milieu de la période qu'ils passent 
auprès d'un parent, avec l'autre parent, pendant la moitié des vacances d'été, de fin 
d'année et de Pâques, les enfants passant alternativement une année sur deux avec 
chacun de leurs parents l'entier des vacances de février et d'automne. 
Confirme le ch. 14 du dispositif du jugement de divorce JTPI/5205/2008 du 14 avril 
2008 en tant qu'il a donné acte à A______ de ce qu'il s'engageait à verser à B______, 
par mois, d'avance et par enfant, allocations familiales non comprises, à titre de 
contribution à l'entretien de C______ et D______, les sommes de 300 fr. jusqu'à l'âge de 
10 ans, 400 fr. jusqu'à l'âge de 15 ans, et 500 fr. jusqu'à la majorité, voire au-delà mais 
jusqu'à 25 ans au plus, si l'enfant bénéficiaire poursuit une formation professionnelle ou 
des études sérieuses et régulières. 
Dit que dès les 12 avril 2013, la contribution d'entretien due à C______ devra lui être 
versée en mains propres, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, 
jusqu'à 25 ans au plus, s'il poursuit une formation professionnelle ou des études 
sérieuses et régulières. 
Confirme pour le surplus le jugement entrepris. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Confirme le ch. 6 du dispositif du jugement attaqué. 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 3'000 fr. et les met à la charge de A______ et 
B______ à parts égales entre eux. 


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Dit qu'ils sont compensés à due concurrence par l'avance de frais de 1'200 fr. déjà 
opérée par A______, qui reste acquise à l'Etat. 
Condamne A______ à verser le solde de 300 fr. aux Services financiers du Pouvoir 
judiciaire. 
Condamne B______ à verser la somme de 1'500 fr. aux Services financiers du Pouvoir 
judiciaire. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens. 
Siégeant : 
Madame Valérie LAEMMEL-JUILLARD, présidente; Madame Nathalie LANDRY-
BARTHE, Monsieur Laurent RIEBEN, juges; Madame Barbara SPECKER, greffière. 
 
La présidente : 
Valérie LAEMMEL-JUILLARD 
 
La greffière : 
Barbara SPECKER 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.