ge_gerichte · ACJC/970/2015 · 2015-09-03 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 3 septembre 2015. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/757/2009 
ACJC/970/2015
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU VENDREDI 28 AOÛT 2015 
 
Entre 
1) Monsieur A______, 
2) Monsieur B______ et 
3) Monsieur C______, 
tous domiciliés ______ (GE), appelants d'un jugement rendu par la 21ème Chambre du 
Tribunal de première instance de ce canton le 3 octobre 2014, comparant tous par 
Me Jacques Roulet, avocat, boulevard des Philosophes 9, 1205 Genève, en l'étude 
duquel ils font élection de domicile, 
et 
D______, sise ______, Genève, intimée, comparant par Me François Membrez, avocat, 
rue Verdaine 12, case postale 3647, 1211 Genève 3, en l'étude duquel elle fait élection 
de domicile. 
 


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EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/12321/2014 du 3 octobre 2014, notifié aux parties par plis du 
même jour, le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal) a, sur 
demande principale et inscription d'hypothèque légale, condamné A______, 
B______ et C______ à payer à D______ la somme de 1'408'413 fr. 65 plus 
intérêts à 5% dès le 27 octobre 2008 (chiffre 1 du dispositif), a ordonné au 
Conservateur du Registre foncier de Genève de procéder à l'inscription définitive, 
au profit de D______, d'une hypothèque légale des artisans et entrepreneurs à 
concurrence 
de 
1'208'413 
fr. 
65 
plus 
intérêts 
à 
5% 
dès 
le 
27 octobre 2008, sur le bien-fonds n° 1______, plan ______, de la Commune 
______, propriété de A______, B______ et C______ (ch. 2), a condamné 
A______, B______ et C______ à payer à D______ le coût des extraits du 
Registre foncier, de l'inscription provisoire et des droits d'inscription et 
d'enregistrement de l'inscription définitive au Registre foncier (ch. 3), a condamné 
A______, B______ et C______ en tous les dépens, y compris une indemnité de 
procédure de 60'000 fr. valant participation aux honoraires d'avocat de D______ 
(ch. 4) et a débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 5). 
Sur demande reconventionnelle, le Tribunal a débouté A______, B______ et 
C______ des fins de leur demande (ch. 6), les a condamnés en tous les dépens, y 
compris une indemnité de procédure de 15'000 fr. valant participation aux 
honoraires d'avocat de D______ (ch. 7) et a débouté les parties de toutes autres 
conclusions (ch. 8). 
B. 
a. Par acte du 5 novembre 2014, A______, B______ et C______ ont formé appel 
contre le jugement du 3 octobre 2014 et ont conclu à son annulation. Cela fait et 
sur demande principale, ils ont conclu à ce que D______ soit déboutée de toutes 
ses conclusions, à ce qu'elle soit condamnée en tous les dépens de première 
instance, qui comprendront une équitable indemnité valant participation à leurs 
honoraires d'avocat, ainsi qu'aux frais et dépens d'appel. Sur demande 
reconventionnelle, les appelants ont conclu à la condamnation de D______ à leur 
verser la somme de 524'550 fr. et à sa condamnation en tous les dépens de 
première instance, qui comprendront une équitable indemnité valant participation 
à leurs honoraires d'avocat, ainsi qu'aux frais et dépens d'appel. 
A titre subsidiaire, les appelants ont conclu au renvoi de la cause au Tribunal pour 
complément d'instruction, à ce qu'il soit ordonné au Tribunal de faire procéder à 
une contre-expertise et à la condamnation de D______ en tous les dépens de 
première instance (comprenant une équitable indemnité valant participation à 
leurs honoraires d'avocat) et d'appel. 
b. Dans sa réponse du 26 janvier 2015, D______ a conclu au rejet de l'appel et à 
la confirmation du jugement entrepris, avec suite de frais et dépens. 


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c. Les parties ont répliqué et dupliqué, en persistant dans leurs conclusions. 
d. Par plis du 31 mars 2015, les parties ont été informées de ce que la cause était 
gardée à juger. 
C. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier. 
a. D______, sise à ______ (Genève) (ci-après : D______ ou l'intimée), exerce son 
activité notamment en tant qu'entreprise générale du bâtiment. E______ en est 
l'associé gérant avec signature individuelle. 
A______, B______ et C______ (ci-après : les consorts ou les appelants) sont 
copropriétaires du bien-fonds n° 1______, plan ______ de la Commune ______, 
sis à l'adresse ______. Une villa est érigée sur cette parcelle. 
b. Le 26 décembre 2006, D______ a fait parvenir au bureau d'architectes 
F______, dont G______ est l'administrateur président, une offre à hauteur de 
4'269'568 fr. TTC pour des travaux de transformation de la villa propriété des 
consorts. Le bureau F______ avait été mandaté par les consorts afin de concevoir 
l'agrandissement de la villa. Ce bureau avait établi des plans et obtenu la 
délivrance d'une autorisation de construire en 2007. 
c. Par contrat d'entreprise générale conclu le 27 avril 2007, les consorts ont confié 
à D______ les travaux de transformation de leur villa. Faisaient partie intégrante 
du contrat les documents énumérés ci-après, dans leur ordre de priorité : l'offre et 
le descriptif des travaux de l'entrepreneur général du 26 décembre 2006 et 
complément du 11 avril 2007; les plans, schémas et autres documents annexés à 
l'offre; le planning des travaux de l'entrepreneur général du 26 décembre 2006 et 
complément du 11 avril 2007 et lettre du 26 avril 2007; l'échéancier de paiement 
de l'ouvrage; la liste exhaustive des travaux non compris dans le prix forfaitaire de 
l'ouvrage (laquelle mentionnait les travaux de modification de la piscine, la 
réfection de la façade de la maison existante et la fourniture et pose d'un nouveau 
portail); la norme SIA 118, dans la mesure où il n'y était pas expressément dérogé 
dans le contrat d'entreprise générale; et enfin cette mention sibylline : 
"prédominent code des obligations (clause ______)". 
Le prix de l'ouvrage était fixé au montant maximum de 4'140'000 TTC. Il ressort 
toutefois du dossier et des déclarations des parties que l'adjudication des travaux 
s'est finalement élevée à 4'269'568 fr. TTC, prix forfaitaire net maximal, incluant 
les divers honoraires et taxes. 
Selon l'art. 4.1 du contrat d'entreprise générale, le prix de l'ouvrage était payable 
par tranches, aux échéances fixées par le plan de paiement annexé au contrat, sous 
réserve que le planning soit respecté. Les modifications, compléments ou frais 
n'entrant pas dans le prix forfaitaire de l'ouvrage étaient payables aux prochaines 


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échéances, sur la base des justificatifs ou factures présentés par l'entrepreneur 
général (art. 4.2). 
Le non-respect injustifié, par le maître de l'ouvrage, du plan de paiement 
contractuel, conférait à l'entrepreneur général le droit d'interrompre les travaux 
jusqu'au règlement des échéances dues, le maître de l'ouvrage supportant, dans ce 
cas, les conséquences éventuelles de son retard sur le prix et le délai de livraison 
de l'ouvrage (art. 4.3). Sauf le cas de défauts majeurs selon la norme SIA 118 ou 
code des obligations, le maître de l'ouvrage n'était pas autorisé à opérer des 
retenues sur le prix de l'ouvrage (art. 4.5). L'entrepreneur général garantissait au 
maître de l'ouvrage un droit plein et entier d'obtenir, en tout temps, tout 
renseignement ou tous documents (relatifs notamment aux contrats conclus avec 
les sous-traitants, factures ou instructions données à ces derniers), jugés utiles par 
le maître de l'ouvrage (art. 7.1). Selon l'art. 6.1 du contrat, l'entrepreneur général 
s'engageait à achever l'ouvrage conformément au descriptif des travaux, lequel 
mentionnait un délai d'exécution de 11 mois dès la commande et selon un 
planning non versé à la procédure. 
L'échéancier de paiement n'a cependant jamais été établi. En revanche et 
conformément aux discussions intervenues entre les parties, des demandes 
d'acomptes ont été régulièrement adressées par D______ aux consorts, soit pour 
eux la société H______ à l'attention de Madame I______, avant d'être soumises à 
G______ pour approbation et validation en fonction de la valeur des travaux 
réalisés. Ce mode de fonctionnement était conforme à l'art. 11 du contrat 
d'entreprise générale, lequel prévoyait que les communications destinées au maître 
de l'ouvrage ne seraient valables qu'à la condition d'avoir été adressées 
simultanément au bureau F______ et à Madame I______ c/o H______. Il ressort 
de la procédure que cette dernière est une société de services, dont J______ est le 
directeur, faisant partie du "conglomérat" appartenant à la famille des consorts. 
L'art. 5.2 du contrat d'entreprise générale prévoyait ce qui suit : tous les travaux 
que l'entrepreneur général est appelé à exécuter hors les prestations comprises 
dans le prix de l'ouvrage ne pourront être entrepris que sur la base d'une offre 
écrite de l'entrepreneur général, incluant ses honoraires et dûment acceptée par 
l'architecte ou le représentant du maître de l'ouvrage, dans le délai fixé par 
l'entrepreneur général pour ne pas retarder le bon déroulement des travaux. 
d. Les travaux objets du contrat d'entreprise étaient les suivants : 
- construction d'une annexe à trois niveaux : 2'090'000 fr., composés de : 
installation du chantier [15'000 fr.]; terrassement [125'000 fr.]; maçonnerie 
[810'000 fr.]; sanitaire [180'000 fr.]; chauffage [160'000 fr.]; serrurerie 
[210'000 fr.]; plâtrerie [70'000 fr.]; marbrerie [130'000 fr.]; stores extérieurs 
[60'000 fr.]; menuiserie [80'000 fr.]; parquet [50'000 fr.]; peinture [80'000 fr.]; 
électricité [120'000 fr.]; divers et imprévus [80'000 fr.]; 


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- construction d'un passage couvert allant de l'angle droit du bâtiment existant à 
l'annexe : 30'000 fr.; 
- réfection de la terrasse extérieure : 180'000 fr.; 
- construction d'un pool house : 260'000 fr.; 
- construction d'une cuisine professionnelle et d'une buanderie dans les sous-sols : 
1'048'000 fr., composés de : installation de chantier [5'000 fr.]; terrassement 
[38'000 fr.]; maçonnerie [230'000 fr.]; sanitaire [40'000 fr.]; chauffage 
[25'000 fr.]; plâtrerie/carrelage [80'000 fr.]; électricité [50'000 fr.]; équipement de 
cuisine [580'000 fr.]; divers et imprévus [70'000 fr.]; 
montants auxquels s'ajoutaient les honoraires prévus en 360'000 fr. et la TVA à 
7,6%, soit 301'568 fr. 
Le 14 mars 2008, D______ a adressé aux consorts, soit pour eux B______ et son 
épouse, une liste des plus-values non comprises dans les accords de base. Ce 
document mentionnait le fait qu'il faisait suite à divers entretiens entre D______, 
B______ et G______ et qu'il annulait et remplaçait un devis du 19 novembre 
2007; les travaux suivants étaient listés : 
- exécution de nouvelles introductions dans la maison depuis les réseaux publics 
de la rue : 36'800 fr.; 
- pose du compteur électrique : 5'100 fr.; 
- fourniture et pose d'un pavage dans la cour : 140'400 fr. avec une moins-value de 
39'600 fr. en raison de la non-exécution d'un asphalte; 
- installation d'une alimentation d'eau et écoulement pour la pose d'une fontaine : 
3'950 fr.; 
- pose d'un grillage : 7'120 fr.; 
- création d'un réseau d'écoulement WC et lavabo pour la buanderie existante : 
4'750 fr. pour la main d'œuvre et 1'550 fr. pour le matériel; 
- agrandissement de la cuisine d'environ 37 m2, soit 55% de plus que l'offre de 
base, comprenant la création de deux chambres d'employés et de deux salles de 
bain : 296'790 fr. avec une moins-value de 45'000 fr. pour la non-exécution d'une 
chambre froide et de 28'000 fr. pour la plomberie et le carrelage; 
- construction d'un local technique en fond de cour : 72'800 fr.; 
- création d'une extension devant le pool house : 91'050 fr.; 


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- création d'un local technique attenant au pool house : 52'000 fr.; 
- création d'un escalier d'accès à la cour : 223'200 fr. avec une moins-value de 
30'000 fr. pour non-exécution d'un abri vitré; 
- découpe de la terrasse existante afin de créer la salle de bain de la chambre du 
rez-de-chaussée : 7'500 fr.; 
- création d'un espace de rangement : 28'500 fr.; 
montants auxquels s'ajoutaient 84'891 fr. de frais et honoraires. Le total TTC de 
ces travaux s'élevait ainsi à 1'004'769 fr. 90. 
Le document ne mentionnait aucun délai d'exécution pour lesdits travaux. 
e. Les consorts ont, sans les contester, acquitté les cinq premières demandes 
d'acomptes, pour un montant total légèrement inférieur à 2'100'000 fr. 
f. Le 17 mars 2008, D______ a adressé aux consorts (soit pour eux la société 
H______) une demande d'acompte n° 6 d'un montant de 500'000 fr. HT. 
Les consorts ont refusé d'acquitter ce montant. 
Par télécopie du 27 mars 2008, H______ a indiqué à D______ que l'acompte 
demandé serait acquitté après sa validation par G______. En parallèle et faisant 
référence à l'art. 7.1 du contrat d'entreprise générale, H______ a sollicité la 
production de la liste des sous-traitants et la mise à jour de leur règlement. 
D______ a affirmé n'avoir pas reçu ce document. 
G______ ayant considéré qu'à ce stade d'avancement des travaux un acompte de 
250'000 fr. était plus approprié, c'est ce montant qui a été versé à l'entrepreneur 
général le 28 mars 2008, portant ainsi le montant total des acomptes versés à 
2'349'911 fr. 20 (arrondi à 2'349'910 fr. par le Tribunal). 
g. D______ a émis deux nouvelles demandes d'acomptes (n° 7 et 8) les 22 avril et 
2 juin 2008, pour un montant de 300'000 fr. chacune, dont les consorts ont refusé 
de s'acquitter, alléguant avoir sollicité à plusieurs reprises mais en vain la 
production des documents relatifs aux sous-traitants. 
Le 13 juin 2008, D______ a remis aux consorts, soit pour eux G______, les 
factures liées aux sous-traitants. Le 16 juin 2008, H______ a indiqué vouloir 
analyser lesdits documents, tout en précisant en avoir réclamé la remise depuis le 
"commencement du mandat, il y a plus d'un an". 
Par courrier du 18 juin 2008 adressé à H______, D______ a une nouvelle fois 
sollicité le paiement des acomptes en souffrance, tout en précisant ce qui suit : 


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"(…) vous nous avez demandé les documents (…) que depuis deux mois et non 
(…) depuis plus d'une année". 
Par courrier du 19 juin 2008, D______ a mis en demeure les consorts de lui verser 
le solde des acomptes n° 6, 7 et 8, soit 850'000 fr., dans un délai de dix jours, à 
défaut de quoi l'inscription provisoire d'une hypothèque légale serait sollicitée. 
Une séance a été organisée le 4 juillet 2008 entre les parties. Il ressort du procès-
verbal de cette séance que les discussions ont porté sur les travaux non compris 
dans le prix forfaitaire de l'ouvrage (chambres et salles de bain du personnel au 
niveau cuisine rez inférieur/ pavage de la cour/ modification escalier extérieur 
nord/ arborisation/ ascenseur master bed room) qui devaient faire l'objet d'un 
décompte plus-values/moins-values entre D______ et G______, à soumettre 
ensuite aux consorts. 
Le 6 août 2008, D______ relevait qu'aucun paiement n'était intervenu depuis sa 
mise en demeure du 19 juin 2008, de sorte que, se prévalant de l'art. 4.3 du contrat 
d'entreprise générale, elle interrompait immédiatement les travaux. 
Une réunion entre les parties et leurs conseils a eu lieu le 12 août 2008. Le 
lendemain, soit le 13 août 2008, D______ a indiqué être prête à reprendre les 
travaux et à les terminer, moyennant ce qui suit : recours à un expert afin d'évaluer 
le coût des travaux déjà réalisés, plus-values comprises; dès réception du rapport 
d'expertise, paiement immédiat par les consorts du montant arrêté par l'expert; 
direction générale des travaux confiée à G______, lequel devait devenir le seul 
interlocuteur de l'entreprise générale; validation par les consorts et par G______ 
de tous les travaux ne figurant ni dans le contrat de base du 26 avril 2007, ni dans 
le procès-verbal de la séance du 4 juillet 2008, ces travaux devant faire l'objet de 
factures. Il ne résulte pas du dossier que ce courrier du 13 août 2008 ait reçu une 
réponse. 
Le 18 août 2008, les consorts ont adressé une mise en demeure à D______, 
laquelle n'a toutefois pas repris les travaux dans la mesure où les conditions 
qu'elle avait posées n'avaient pas été acceptées et que les paiements requis 
n'avaient pas été effectués. 
h. Les consorts ont résilié avec effet immédiat le contrat d'entreprise en date du 19 
août 2008, invoquant l'application des articles 377 CO et 184 SIA 118, ainsi que 
des justes motifs, soit : "graves défauts de l'ouvrage dès le gros-œuvre, importants 
retards dans l'exécution des travaux, graves erreurs dans les décomptes présentés, 
hypothèque légale déposée par un sous-traitant, absence de garantie quant à la 
bonne et rapide exécution du second œuvre et des finitions et totale rupture du lien 
de confiance". Il était également fait interdiction à D______ de se rendre sur le 
chantier sans l'accord des consorts, sous peine de commettre une violation de 
domicile. 


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Par courrier du 20 août 2008, D______ a contesté les motifs de la résiliation 
immédiate du contrat d'entreprise générale allégués par les consorts, estimant qu'il 
n'existait aucun défaut, ni retard; les décomptes présentés étaient par ailleurs 
rigoureusement exacts et l'inscription d'une hypothèque légale par un sous-traitant 
résultait du défaut de paiement des échéances contractuelles par la famille des 
consorts. 
Les travaux n'ont pas été réceptionnés. 
Il est établi que postérieurement à la résiliation du contrat d'entreprise générale, 
les consorts ont mandaté d'autres entreprises afin de poursuivre les travaux 
commencés par D______. Selon les déclarations de B______ lors de l'audience du 
18 mai 2010 devant le Tribunal, les travaux n'étaient toutefois pas encore achevés 
à cette date. En particulier, les pavés de la cour n'avaient pas été retouchés. 
i. Le 25 août 2008, à la requête de B______, Maître K______, huissier judiciaire, 
a établi un procès-verbal de constat. Il ressort de celui-ci que l'allée d'accès à la 
propriété est une zone pavée. Dans la partie centrale de l'allée, les joints entre les 
pavés ne sont pas posés. Dans la deuxième partie, face aux garages du fond, des 
pavés sont à poser. Pour le surplus, l'huissier judiciaire a procédé à un constat 
photographique pour illustrer l'état de construction du pavillon, ainsi que de la 
zone environnante. Les trente-six photos ne comportent aucune légende. 
j. Le 26 septembre 2008 D______ a adressé sa facture finale aux consorts. Celle-
ci détaillait, pour chaque poste, le degré d'exécution des travaux au moment de 
l'arrêt du chantier. 
- construction d'une annexe à trois niveaux : 1'155'000 fr., composés de : 
installation du chantier [15'000 fr.]; terrassement [125'000 fr.]; maçonnerie 
[728'000 fr.]; sanitaire [25'000 fr.]; chauffage [115'000 fr.]; serrurerie [21'000 fr.]; 
plâtrerie [42'000 fr.]; marbrerie [0 fr.]; stores extérieurs [0 fr.]; menuiserie [0 fr.]; 
parquet [0 fr.]; peinture [0 fr.]; électricité [84'000 fr.]; 
- construction d'un passage couvert allant de l'angle droit du bâtiment existant à 
l'annexe : 0 fr.; 
- réfection de la terrasse extérieure : 18'000 fr.; 
- construction d'un pool house : 52'000 fr.; 
- construction d'une cuisine professionnelle et d'une buanderie dans les sous-sols : 
910'000 fr., composés de : installation de chantier [5'000 fr.]; terrassement 
[38'000 fr.]; maçonnerie [230'000 fr.]; sanitaire [32'000 fr.]; chauffage 
[20'000 fr.]; plâtrerie/carrelage [80'000 fr.]; électricité [50'000 fr.]; équipement de 
cuisine [455'000 fr.]; 


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A ce total de 2'135'000 HT, s'ajoutaient des honoraires de 8%, soit 170'800 fr., 
pour un total de 2'305'800 HT. 
 
La facture finale mentionnait également les travaux à plus-value, soit : 
- sur la construction de l'annexe à trois niveaux : 229'760 fr. composés de : 
construction d'un local technique en béton armé en bout de bâtiment [94'000 fr.]; 
coupe et évacuation du dallage de la terrasse existante, ainsi que deux murs 
d'appuis [24'200 fr.]; création d'un local hammam/sauna [25'800 fr.]; exécution de 
chapes en ciment [9'300 fr.]; création d'une terrasse en béton armé le long du 
bâtiment [41'400 fr.]; coupe et évacuation d'un escalier en béton armé [26'900 fr.]; 
coupe et évacuation d'un dallage en béton armé devant les vitrages des chambres 
du sous-sol de la maison existante [8'160 fr.]; 
- création d'un local technique pool house : 67'800 fr. composés de : coupe des 
dallages en terrasse [8'500 fr.]; terrassement [7'500 fr.]; béton armé [17'500 fr.]; 
étanchéité [6'500 fr.]; exécution d'une fouille, y compris le remblayage et les 
carottages et la création d'une ouverture dans le béton armé de la maison existante 
[27'800 fr.]; 
- travaux extérieurs : 41'900 fr. composés de : exécution des fouilles et fermeture 
[36'800 fr.] et pose du compteur électrique [5'100 fr.]; 
- création d'un réseau d'écoulement WC et lavabo pour la buanderie existante : 
6'300 fr.; 
- travaux sur cour : 151'069 fr. composés de : fourniture et pose d'un pavage pour 
la cour [104'520 fr]; création d'un passage sous la semelle du mur en béton armé 
du jardin [32'900 fr]; pose de tubes électriques sur le pourtour de la cour 
[4'150 fr]; pose de caniveaux [9'499 fr]; 
- couloir cuisine : 147'900 fr. composés de : installation d'un ascenseur 
hydraulique vitré et d'un passe-plats [135'000 fr.]; modification du passage sur le 
mur de séparation du couloir et création d'un passage technique [4'150 fr.]; 
fourniture et pose d'un carrelage [6'700 fr.]; bâtissage de cloisons de séparation en 
carreaux de plâtre [2'050 fr.]; 
- local technique en fond de cour : 87'650 fr. composés de : coupe et évacuation 
du voile béton et de la semelle du mur existant [19'600 fr.]; terrassement [13'800 
fr.]; béton armé avec drainage et étanchéité [39'700 fr.]; étanchéité/ferblanterie 
toiture [11'850 fr.]; carrelage [1'800 fr.]; peinture [900 fr.]; 
- escalier d'accès à la cour basse et cour basse : 166'600 fr. composés de : 
démolition et évacuation de l'escalier existant et des murs de soutènement 
[26'350 fr.]; déviation des réseaux des eaux usées et claires [8'150 fr.]; exécution 


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d'un radier [17'800 fr.]; exécution d'un escalier circulaire [69'500 fr.]; création 
d'un mur de soutènement en béton armé [44'800 fr.]; 
- agrandissement du bâtiment de la cuisine : 331'450 fr. composés de : coupe du 
mur en béton [12'150 fr.]; terrassement [22'850 fr.]; déviation des réseaux eaux 
usées/eaux claires de la propriété voisine [4'150 fr.]; mise en sécurité du talus du 
voisin [8'120 fr.]; pose d'un réseau de canalisation [9'130 fr.]; construction de la 
structure en béton armé [86'800 fr.]; création d'un passage entre le bâtiment 
existant et les chambres des employés [6'150 fr.]; déviation des réseaux des eaux 
claires et usées du voisin et pose de deux chambres de récupération [17'390 fr.]; 
création d'un réseau de ventilation et de chauffage pour les deux chambres 
[20'300 fr.]; fourniture et pose des équipements des salles de bains [59'800 fr.]; 
fourniture et pose de deux tablettes de lavabo [6'110 fr.]; fourniture et pose 
d'isolation et doublage en plâtre [11'600 fr.]; fourniture et pose de carrelages pour 
sols et murs [9'800 fr.]; création d'un réseau électrique courant fort et faible et 
lustreries [34'700 fr.]; pose d'armoires de rangement et armoires de toilette 
[22'400 fr.]; 
- cuisine professionnelle : 113'835 fr. composés de : fourniture et pose d'une porte 
coulissante [9'150 fr.]; fourniture et pose d'une porte en verre [2'915 fr.]; 
fourniture et pose d'armoires et de rayonnages [46'200 fr.]; fourniture et pose 
d'une table de dégustation [14'620 fr.]; modification des meubles en inox installés 
[38'800 fr.]; modification de la structure porteuse du faux plafond [2'150 fr.]; 
Le prix des travaux effectués en plus-value s'élevait ainsi à 1'344'264 fr. HT, 
auxquels s'ajoutaient 8'500 fr. pour l'exécution d'un projet d'aménagement 
extérieur HT, soit 1'352'764 fr. au total, plus des honoraires de 8% sur les travaux 
effectués (108'221 fr. 15), pour un résultat de 1'460'985 fr. 15. 
D______ estimait en outre avoir droit à une indemnité pour résiliation injustifiée 
de 336'000 fr. et réclamait par conséquent un montant total de 4'102'785 fr. 15 
plus la TVA à 7,6%, soit un total de 4'414'596 fr. 80. Compte tenu des acomptes 
versés, le montant encore dû s'élevait à 2'064'685 fr. 60 TTC. 
Les consorts ont refusé de s'acquitter du montant réclamé, précisant attendre la 
mise en œuvre et le résultat de l'expertise prétendument convenue entre les 
parties. 
k. Les parties ont, dans un premier temps, envisagé de faire appel conjointement à 
L______, architecte, afin qu'il procède à l'expertise de l'ouvrage. Selon ce qui 
ressort de la procédure, G______ avait travaillé pour L______ lorsqu'il était à 
l'EPFL. Par ailleurs, au moment des faits, L______ sous-louait un bureau dans les 
locaux de F______ et entretenait un lien d'amitié avec G______, tous deux 
collaborant par ailleurs sur certains dossiers. 


- 11/43 - 
 
C/757/2009 
L______ a proposé aux parties d'effectuer une expertise-arbitrage, proposition qui 
n'a pas été acceptée par D______. 
L______ a dès lors effectué une expertise de l'ouvrage pour le compte des 
consorts, qui l'ont rémunéré pour cette tâche. 
A teneur du rapport de L______ du 6 mai 2009, la valeur des travaux réalisés par 
D______ au 1er octobre 2008, date de son transport sur les lieux, s'élevait à 
2'182'449 fr., le calcul tenant compte du contrat conclu avec l'entreprise générale, 
de l'état du chantier lors du départ de l'entreprise, des travaux supplémentaires 
effectués, des travaux non effectués et de la qualité des travaux réalisés soit : 
- construction de l'annexe à trois niveaux : 1'001'260 fr.; 
- réfection terrasse : 15'000 fr.; 
- construction d'un pool house : 92'550 fr.; 
- construction d'une cuisine professionnelle : 522'100 fr.; 
- garage et buanderie : 6'300 fr.; 
- travaux sur cour : 38'150 fr.; 
- couloir cuisine : 52'900 fr.; 
- local technique en fond de cour : 72'465 fr.; 
-escalier : 113'355 fr.; 
- agrandissement de 37 m2 : 268'369 fr. 
L______ a par ailleurs retenu 6'800 fr. pour le projet d'aménagement extérieur et 
des honoraires en 210'000 fr., ainsi que 182'343 fr. de TVA, pour un total de 
2'581'592 fr. 
Il a considéré que les travaux réalisés par D______ étaient affectés de défauts, à 
savoir principalement un problème d'étanchéité, la moins-value étant fixée à 
524'550 fr. correspondant à des travaux à réaliser (127'500 fr. pour la construction 
de l'annexe à trois niveaux, 5'000 fr. pour le pool house, 112'000 fr. pour la 
cuisine professionnelle, 130'000 fr. pour le pavage sur cour, 5'000 fr. pour le local 
technique en fond de cour, 20'000 fr. pour l'escalier et 16'000 fr. pour 
l'agrandissement de 37 m2, auxquels s'ajoutaient 2'000 fr. d'aménagement 
extérieur, 70'000 fr. d'honoraires et 37'050 fr. de TVA). 
Le montant total dû à D______ par les consorts s'élevait ainsi, selon L______, à 
un total de 2'057'042 fr., inférieur aux acomptes versés. 


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C/757/2009 
L______ a indiqué s'être fondé sur "l'analyse des plans, le contrat d'entreprise 
générale, plusieurs séances avec l'architecte, la liste détaillée de l'exécution, les 
photos de chantier, la lecture d'adjudications, plusieurs visites sur place, 
l'appréciation de l'architecte expert". Il a précisé qu'étant donné le délai imparti et 
le coût limité pour son étude, il s'agissait d'une appréciation de chaque ouvrage 
exécuté par corps de métier. 
L______ a été entendu par le Tribunal le 15 novembre 2011. Il a expliqué s'être 
rendu sur le chantier en août et septembre 2008. Il y était également allé en tout 
cas en novembre 2008 et en avril 2009. Il a déclaré avoir été frappé par certains 
défauts très pénalisants au niveau de l'étanchéité du sol et du sous-sol. Les joints 
entre les sols et les murs verticaux du sous-sol présentaient une faiblesse de 
travail. Durant l'été 2008, il avait vu une chape et des joints humides entre les 
murs et le sol. Il y avait de l'humidité à l'intérieur du bâtiment. Il y avait 
manifestement une malfaçon à cet égard, peut-être une erreur de conception, sans 
que le témoin puisse donner de détails. Le second point principal qui posait 
problème à l'extérieur concernait les pavés de la cour. Il y avait des petits 
morceaux cassés dans les angles et cela n'avait pas bonne façon. Le coût de la 
cuisine, qui était importante en termes de volume, lui avait paru exorbitant. Il 
émettait cet avis sans avoir consulté de catalogues ou sollicité des devis 
d'entreprises tierces, mais après avoir regardé le nombre de meubles et la qualité 
du métal, ce qui lui avait permis d'établir un ordre de grandeur, qui était de la 
moitié du prix indiqué. L______ a déclaré ignorer que le contrat d'entreprise 
générale avait été résilié en cours de travaux et qu'il n'y avait pas eu de réception 
de ceux-ci. 
l. Le 9 octobre 2008 D______ a mis en demeure les consorts de s'acquitter du 
montant de la facture finale, soit 2'064'685 fr. 60 TTC, ou d'émettre une garantie 
bancaire de même montant, ce afin d'éviter le dépôt d'une requête en inscription 
d'hypothèque légale. 
m. Par requête du 29 octobre 2008, D______ a requis auprès du Tribunal 
l'inscription provisoire d'une hypothèque légale des artisans et entrepreneurs d'un 
montant de 2'064'685 fr. 60 plus intérêts, sur le bien-fonds n° 1______, plan 
______ de la Commune ______, propriété des consorts. 
Par ordonnance préprovisoire du 30 octobre 2008 et par ordonnance provisoire 
OTPI/735/2008 du 17 décembre 2008, rendue après audition des parties, le 
Président du Tribunal a accordé la mesure sollicitée et a fixé à D______ un délai 
de 30 jours pour agir en validation. 
n. Par courrier du 24 novembre 2008 de leur conseil, les consorts ont informé 
D______ de ce que d'importants dégâts d'eau étaient survenus le 30 octobre 2008 
sous la cour d'entrée de leur villa. D______ était priée d'annoncer le cas à son 
assurance. 


- 13/43 - 
 
C/757/2009 
o. Le 16 janvier 2009, D______ a formé une demande en paiement et en 
inscription définitive d'une hypothèque légale des artisans et entrepreneurs à 
l'encontre des consorts. Elle a principalement conclu à ce que le Tribunal les 
condamne, solidairement entre eux, à lui verser la somme de 2'064'685 fr. 60 avec 
intérêts à 5% dès le 27 octobre 2008, ordonne au Conservateur du Registre foncier 
de procéder à l'inscription définitive à son profit d'une hypothèque légale des 
artisans et entrepreneurs à concurrence de 2'064'685 fr. 60 avec intérêts à 5% dès 
le 27 octobre 2008, sur l'immeuble n° 1______, plan ______ de la Commune 
______, déboute les consorts de toutes autres ou contraires conclusions et les 
condamne, solidairement entre eux, en tous les dépens, à savoir notamment le 
remboursement du coût de l'inscription définitive de l'hypothèque légale et les 
droits d'enregistrement. 
p. Dans leur réponse du 28 septembre 2009, les consorts ont conclu 
principalement, avec suite de frais et dépens, à ce que le Tribunal dise et constate 
que D______ n'a droit à aucune indemnité fondée sur l'art. 377 CO, la déboute en 
conséquence de toutes ses conclusions et subsidiairement, dans l'hypothèse où 
l'indemnité fondée sur l'art. 377 CO serait allouée à D______, à ce que le Tribunal 
dise et constate, avec suite de frais et dépens, que le prix du travail effectué par 
D______ au sens de l'art. 377 CO au jour de la résiliation du contrat d'entreprise 
s'élève à 2'581'592 fr., dise et constate que le prix de l'ouvrage, arrêté à 
2'581'592 fr. a déjà été acquitté sous forme d'acomptes et à hauteur de 524'550 fr. 
au titre de la garantie pour les défauts, dise et constate que le prétendu gain 
manqué de 336'000 fr. n'est pas démontré et déboute en conséquence D______ de 
toutes ses conclusions. 
En substance, les consorts ont admis (p. 17 mémoire réponse et demande 
reconventionnelle du 28 septembre 2009) qu'à teneur du contrat d'entreprise 
générale conclu avec D______ le 27 avril 2007, les parties s'étaient entendues sur 
un prix total de 4'269'568 fr. TTC. Ils n'ont par ailleurs pas contesté avoir passé de 
nouvelles commandes et ont indiqué qu'au total, la commande passée à D______ 
s'élevait à environ 5'800'000 fr. TTC. Selon eux toutefois, les travaux réalisés au 
moment de la résiliation du contrat n'atteignaient pas les sommes réclamées par 
leur partie adverse, qui n'avait exécuté que le 45% environ de la commande totale, 
de sorte que les acomptes versés étaient pratiquement équivalents à la valeur des 
travaux exécutés. Par ailleurs, lors de l'état des lieux suite aux dégâts d'eau 
survenus le 30 octobre 2008, il avait été constaté que l'étanchéité n'avait pas été 
correctement réalisée par D______, de sorte que l'ouvrage était défectueux. 
Les consorts ont par conséquent formé une demande reconventionnelle et ont 
conclu principalement à ce que le Tribunal condamne D______, avec suite de 
frais et dépens, à leur verser, en tant que créanciers solidaires, la somme de 
524'550 fr. et subsidiairement à ce que le Tribunal condamne D______, avec suite 
de frais et dépens, à leur verser, en tant que créanciers solidaires, la somme 


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C/757/2009 
correspondant au solde de ce qui leur revient une fois la compensation appliquée 
sur le montant que le Tribunal jugera bon d'accorder à D______. 
q. Dans sa réponse sur demande reconventionnelle du 9 février 2010, D______ a 
persisté dans ses conclusions sur demande principale et a conclu, sur demande 
reconventionnelle, à ce que le Tribunal déboute les consorts de toutes leurs 
conclusions, avec suite de frais et dépens. 
D______ a considéré que les dégâts d'eau dont se plaignait sa partie adverse ne 
pouvaient lui être imputés. Au moment de la résiliation du contrat d'entreprise par 
les consorts, l'ouvrage était étanche et il appartenait au maître de l'ouvrage 
d'achever les travaux en cours en mettant en œuvre d'autres entreprises avant 
l'arrivée des intempéries de l'automne 2008. 
r. Le Tribunal a procédé à l'audition des parties et de plusieurs témoins, dont les 
déclarations pertinentes pour l'issue du présent litige peuvent être résumées 
comme suit : 
Lors de l'audience du 22 juin 2010, E______, représentant de D______, a indiqué 
qu'avant la résiliation du contrat aucune remarque concernant d'éventuels défauts 
ne lui avait été adressée; il avait au contraire reçu des félicitations au sujet du 
pavage de la cour. Par ailleurs, le sous-sol avait fait l'objet de multiples 
instructions successives de B______, de sorte que dans ce contexte, il n'était pas 
exclu qu'un tuyau n'ait pas été rescellé; cela n'était toutefois pas certain. 
Le Tribunal a procédé à l'audition des témoins M______, N______, O______, 
P______, Q______ et R______, tous employés de D______. Ceux-ci ont indiqué 
avoir travaillé sur le chantier de la villa des consorts. Ils ont, dans les grandes 
lignes, décrit les travaux qu'ils avaient personnellement exécutés, soit : pose de 
barrières, montage d'un échafaudage, installation des canalisations et des sacs 
d'écoulement, confection des radiers, construction de murs, pose de dalles et de 
faux-plafonds, de plaques d'alba, de carrelage, de pavés, coulage de chapes, 
renforcement du plafond de la cuisine et déplacement de spots lumineux, travaux 
de plâtrerie et de peinture. 
Ces mêmes témoins, ainsi que les témoins S______, T______, U______ et 
V______ ont indiqué que le maître de l'ouvrage avait demandé des changements 
pendant le chantier par rapport aux plans initiaux. 
Le témoin S______, directeur de l'entreprise W______SA, a par ailleurs expliqué 
que celle-ci avait été mandatée sur le chantier pour effectuer les travaux de 
terrassement et de gros-œuvre, pour agrandir la villa et pour créer une cuisine 
enterrée; elle s'était également occupée du béton armé, soit du gros-œuvre, de 
l'exécution d'un escalier et d'une cour, ainsi que de la création d'un local technique 
côté pool house. Des ouvriers de D______ étaient présents sur le chantier et ils 


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C/757/2009 
avaient participé aux travaux dont W______SA était chargée. W______SA n'avait 
fait l'objet d'aucune plainte au sujet de la qualité des travaux réalisés. 
X______, représentant de l'entreprise Y______, mandatée pour les travaux 
d'ingénierie civile concernant la réalisation d'une cuisine enterrée, d'un pool 
house, d'une partie extension et des plans de canalisations, a précisé qu'il avait 
fallu reprendre les fondations de la maison existante à cause de l'extension. Selon 
lui, les travaux avaient été réalisés correctement. Il a confirmé qu'il y avait eu des 
travaux complémentaires, lesquels avaient donné lieu à une demande d'honoraires 
complémentaires. Les dimensions de la cuisine enterrée avaient été augmentées et 
il y avait eu, en supplément, un espace vélos et une salle de ventilation pour la 
cuisine, ainsi qu'un mur de soutènement à l'arrière du bâtiment, un local technique 
à proximité du pool house, de même qu'un escalier. Y______ s'était encore 
occupée d'autres travaux supplémentaires, soit un passe-plat et une trémie pour 
l'ascenseur, ainsi que de la création d'une ouverture de plus au sous-sol, ainsi que 
de l'étude de divers percements. Le témoin a précisé, s'agissant de la cuisine, que 
du béton spécial, destiné à prévenir les arrivées d'eau avait été utilisé, lequel avait 
un surcoût et avait nécessité l'intervention d'une entreprise spécialisée. 
T______ s'est notamment occupé de la pose des nouvelles canalisations sous la 
cuisine à construire et de l'installation de plusieurs locaux techniques, ainsi que de 
nouvelles arrivées d'eau et de gaz depuis la route. Il n'y avait eu aucune plainte 
concernant la qualité des travaux. 
G______ a confirmé se souvenir de la demande d'acompte du mois de mars 2008. 
Selon lui, un montant de 250'000 fr. était plus approprié que la somme de 500'000 
fr. demandée par rapport à l'avancement des travaux. La remise des dossiers des 
sous-traitants ne s'était pas faite systématiquement au cours des travaux, mais 
avait eu lieu au moment où des difficultés étaient apparues. Il a également précisé 
que dans ce dossier, de nombreuses séances avaient été annulées. Après l'arrêt des 
travaux par D______, des entreprises avaient été mandatées directement par les 
consorts. Pour le surplus, il a indiqué que les infiltrations d'eau dans la villa des 
consorts s'étaient produites entre septembre et octobre 2008, voire entre octobre et 
novembre 2008, soit après l'arrêt des travaux de D______. Le témoin a précisé 
avoir déjà travaillé avant le chantier des consorts avec D______; de manière 
générale, il était satisfait de ses prestations. Selon lui, les problèmes étaient 
survenus entre D______ et les consorts en raison du fait que le contrat d'entreprise 
générale était mal rédigé au départ. Les consorts estimaient qu'ils disposaient d'un 
choix sans limite pour les matériaux, alors que selon D______, des limites 
existaient. Il s'agissait, selon le témoin, d'un chantier très complexe. Il y avait 
parfois eu du retard par rapport au calendrier prévu, en particulier avec la livraison 
de la cuisine. B______ était un client très exigeant, qui aimait prendre son temps 
pour choisir. 


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C/757/2009 
U______, architecte d'intérieur, a indiqué avoir été satisfaite de la qualité du 
travail exécuté par D______ et ses sous-traitants. 
Z______ a travaillé en qualité de sous-traitant de D______ sur le chantier en 
cause. Il avait été mandaté pour exécuter des travaux de sciage de béton, le but 
étant de supprimer le béton qui n'était plus utile et de conserver celui qui l'était 
encore, dans la perspective des travaux à venir. Il a expliqué avoir notamment scié 
un mur en fond de cour, ainsi que des escaliers et un mur de soutènement et avoir 
créé des ouvertures en sous-sol pour des futures portes. Le témoin a indiqué avoir 
fait, de manière générale, un très gros travail sur ce chantier. 
V______, de l'entreprise AA______, a expliqué s'être occupé de la planification 
de la cuisine se trouvant dans le sous-sol de l'annexe, à savoir la conception du 
projet, sa présentation, sa fabrication et sa pose; il s'agissait d'une cuisine 
professionnelle. Il y avait eu à la fois des modifications du projet initial suite à des 
changements d'avis des propriétaires, ainsi que des suppléments, suite à des plus-
values sur des rangements notamment. 
AB______, installateur sanitaire, a indiqué avoir travaillé sur le chantier en cause 
en qualité de sous-traitant. Il avait été contraint de faire inscrire une hypothèque 
légale sur le bâtiment, en raison du fait que "les paiements ne suivaient pas". 
D______ lui avait démontré qu'elle-même ne recevait pas d'argent. Elle lui avait 
finalement versé 50'000 fr. et la procédure n'était pas allée au-delà de l'inscription 
provisoire de l'hypothèque légale. La qualité de son travail n'avait pas été mise en 
cause. Par le passé et sur les autres chantiers gérés par D______, il n'y avait 
jamais eu de problèmes de paiement des acomptes. 
AC______, employé de AD______, a précisé que celle-ci avait travaillé sur le 
chantier en cause en qualité de sous-traitant de D______. Les demandes 
d'acomptes n'avaient été que partiellement honorées par celle-ci et selon le témoin 
une procédure d'inscription d'hypothèque légale était en cours. 
AE______, installateur sanitaire employé par l'entreprise AF______, a travaillé 
sur le chantier en cause, notamment dans le but de rechercher l'origine des 
infiltrations d'eau qui concernaient l'extension. Celles-ci se manifestaient au 
niveau de la jonction entre l'ancienne propriété et la nouvelle partie. Selon le 
témoin, des joints mal faits entre les dalles de l'extension, plus précisément des 
joints entre la dalle existante et la nouvelle dalle, posaient problème. A sa 
connaissance, D______ avait posé les dalles de l'annexe. L'entreprise AF______ 
avait dû refaire certains travaux réalisés par D______. Il s'agissait des collecteurs 
non raccordés. 
Selon J______, directeur de H______, le chantier souffrait d'un déficit de sécurité. 
Un fossé n'était pas protégé, des terrasses ne l'étaient pas suffisamment et il y 
avait des fils électriques apparents. Selon lui, c'était vers février ou mars 2008 que 


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C/757/2009 
les documents concernant les sous-traitants avaient commencé à être demandés à 
D______. Dans le courant du mois d'octobre 2008, le sous-sol de la villa avait été 
inondé, avec plus de dix centimètres d'eau. Il avait été constaté qu'une des 
évacuations d'une pièce sise au sous-sol, initialement prévue pour être une 
buanderie et qui avait peut-être reçu une autre affectation par la suite, n'était pas 
fermée. Plus tard, il y avait eu d'autres inondations, dues au fait que les 
évacuations étaient obstruées. La terrasse n'avait pas un dénivelé qui permettait 
l'évacuation des eaux de pluie ou son nettoyage, de sorte qu'il avait fallu la refaire 
avec un surcoût élevé. Le pavage de la cour n'était pas conforme : les pavés 
étaient pointus et blessants, potentiellement dangereux en cas de chute d'un enfant 
ou d'une personne âgée et de surcroît pas bien scellés. Le témoin a confirmé qu'il 
n'y avait pas eu de réception des travaux. Selon lui, l'inondation survenue dans la 
villa des consorts provenait d'une conduite d'évacuation qui n'avait pas été 
raccordée ou fermée proprement dans une pièce qui était prévue pour être une 
buanderie. D______ avait posé du carrelage directement dessus. Enfin, la 
facturation des travaux de la cuisine était double. Le témoin a admis avoir eu 
accès à la procédure avant de témoigner. 
AG______, associé et actionnaire de F______, a expliqué être intervenu sur le 
chantier en 2010 et 2011 pour des problèmes d'infiltrations d'eau, ainsi que de 
canalisations. Il ne s'était en revanche jamais rendu sur le chantier durant l'activité 
de D______, sa première visite remontant à deux ou trois mois après la 
suspension des travaux. Le chantier, abandonné, ne faisait pas bonne impression; 
il y avait de l'humidité partout et la maison n'était pas isolée de l'eau et de l'air. Le 
témoin avait constaté certains défauts, des bandes d'étanchéité étaient manquantes 
entre le béton nouveau et la maison existante, et des joints étaient défectueux. Il y 
avait un problème de liaison entre la nouvelle cuisine et le bâtiment existant. Sauf 
si du béton étanche avait été utilisé, il aurait fallu poser une couche de matériaux 
étanches à la fin du gros oeuvre, qui n'était pas présente. Cette couche avait été 
oubliée puisque les étapes suivantes du chantier avaient été exécutées. Le témoin a 
toutefois ajouté qu'il n'avait pas été en mesure de contrôler si du béton étanche 
avait été utilisé. Selon lui, le prix facturé par D______ pour la cuisine était 
surévalué du double ou du triple par rapport à la valeur objective des éléments. 
AH______, ferblantier employé de la société AI______, s'est rendu dans la villa 
des consorts à la suite d'un problème d'infiltrations d'eau. Il avait constaté que des 
tuyaux de drainage avaient été bouchés ou étaient insuffisants. Il y avait des 
fissures dans les raccords de béton, par lesquelles de l'eau s'écoulait aussi. La 
cuisine présentait également un problème d'humidité, avec pour conséquence le 
décollement des peintures et tapisseries. Selon le témoin, ce problème provenait 
du fait que plusieurs jardinières, contenant des arbustes, qui se trouvaient 
encastrées dans la cour pavée, avaient un problème de défaut d'étanchéité, de sorte 
que l'arrosage entraînait des écoulements d'eau. S'agissant de l'étanchéité, le 


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travail n'était pas achevé et les travaux effectués n'étaient, de l'avis du témoin, pas 
conformes aux règles de l'art. 
Il ressort de la procédure qu'in fine toutes les factures des sous-traitants de 
D______ ont été honorées par celle-ci. 
s. D______ a sollicité une expertise judiciaire portant sur le prix de l'ouvrage 
exécuté par elle et a produit, à l'appui de ses conclusions sur expertise, les factures 
de ses sous-traitants, pour un montant total de 2'147'560 fr. 30. La partie adverse 
s'est opposée à la nomination d'un expert, en indiquant que les travaux 
commencés par D______ avaient été repris et achevés par une ou plusieurs 
entreprises tierces, de sorte qu'il n'était pas possible d'en établir la valeur. 
Par ordonnance du 19 février 2013, le Tribunal a ordonné une expertise et a 
désigné AJ______, professeur et architecte EPF SIA AGA, en qualité d'expert, à 
charge pour lui de déterminer la valeur objective des prestations effectuées par 
D______, le montant de l'indemnité éventuellement due pour résiliation du contrat 
en cours de travaux, la cause des inondations survenues en octobre 2008 et, dans 
l'hypothèse où ces inondations proviendraient d'un défaut imputable à 
l'entrepreneur, de chiffrer la moins-value consécutive à ce défaut. 
Par ordonnance du 11 juin 2013, le Tribunal a prolongé le délai initialement fixé 
pour le dépôt du rapport d'expertise, en raison des difficultés soulevées par les 
consorts pour l'organisation d'une réunion sur place, destinée à permettre à l'expert 
de visiter les lieux et de visualiser les travaux en présence des parties, les consorts 
étant opposés à ce que des représentants de D______ pénètrent sur les lieux. 
L'expert a rendu son rapport le 31 octobre 2013. Celui-ci a été établi sur la base de 
la visite complète des secteurs concernés, de l'étude des chargés de pièces des 
parties, de l'examen du dossier de plans de coffrage/bétonnage fourni par 
D______ lors de la visite et du procès-verbal de constat de Me K______ du 25 
août 2008 remis par l'un des consorts. L'expert a rappelé que les réponses aux 
questions posées dans la mission d'expertise étaient principalement basées sur les 
visites, les constats visuels et complétées par son expérience professionnelle, 
l'usage et les règles professionnelles, la comparaison avec des solutions 
constructives locales et contemporaines, les prix appliqués à Genève dans le 
domaine 
de 
la 
construction 
en 
tenant 
compte 
de 
la 
période 
de 
construction/réalisation. L'expert a arrêté la "valeur estimée plausible des travaux" 
exécutés par D______ à 3'215'714 fr. HT (soit 1'983'500 fr. pour les travaux 
compris dans le contrat de base et 1'232'214 fr. pour les travaux supplémentaires), 
auxquels s'ajoutaient des honoraires de 8%, soit 257'257 fr., pour un total de 
3'472'971 fr. 


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L'expert a joint à son rapport un tableau comparatif sur lequel figurent les 
montants contractuels initiaux, les montants finaux demandés par D______, les 
montants considérés par L______ dans son rapport privé et sa propre appréciation. 
Il résulte en substance de ce tableau que les différences importantes d'appréciation 
concernent pour l'essentiel les points suivants : 
- 
équipement cuisine : 
 
facture D______ 
= 455'000 fr. 
 
L______ 
= 220'000 fr. 
 
 
expert 
 
= 365'000 fr. 
 
- 
travaux à plus-value sur construction annexe : 
 
 
facture D______ 
= 229'760 fr. 
 
 
L______ 
= 0 fr. 
 
 
expert 
= 229'760 fr. 
 
- 
travaux sur cour : 
 
 
facture D______, 
 
 
fourniture et pose pavage 
= 104'520 fr. 
 
 
L______ 
= 0 fr. 
 
 
expert 
= 60'000 fr. 
 
- 
installation ascenseur hydraulique : 
 
 
facture D______ 
= 135'000 fr. 
 
 
L______ 
= 40'000 fr. 
 
 
expert 
= 81'000 fr. 
 
- 
cuisine professionnelle, équipement : 
 
 
facture D______ 
= 113'835 fr. 
 
 
L______ 
= 0 fr. 
 
 
expert 
= 113'835 fr. 


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Selon l'expert et en raison de la rupture prématurée du contrat par le maître de 
l'ouvrage, une indemnité de 200'000 fr. en faveur de l'entreprise générale 
paraissait par ailleurs justifiée. Pour parvenir à ce résultat, l'expert a considéré que 
le montant des travaux prévus hors taxes (contrat de base et travaux 
supplémentaires) s'élevait à 4'952'264 fr. En tenant compte de travaux réalisés à 
hauteur de 3'215'714 fr., le solde non exécuté s'élevait à 1'736'550 fr. Il a appliqué 
à ce montant un pourcentage constitué des honoraires contractuels (8%), 
additionnés de "la part risques et bénéfices entreprise générale" comprise entre 7% 
et 15%, soit un total compris entre 15 et 23%, ce qui générait une somme 
comprise entre 260'482 fr. et 399'406 fr., soit un montant moyen de 329'944 fr. En 
prenant en compte une partie de l'absence de risques sur les travaux non réalisés 
ainsi que sur les honoraires, soit une pondération de − 40%, l'expert est parvenu à 
une indemnité de l'ordre de 197'966 fr., arrondie à 200'000 fr. 
En ce qui concerne l'inondation survenue au mois d'octobre 2008, l'expert a 
expliqué que selon les déclarations de D______ lors de la visite sur place, elle 
aurait été due à un joint de reprise de bétonnage problématique. L'élément étant 
toutefois caché au moment de la visite sur place de l'expert, de même que la partie 
supérieure de la dalle sur cuisine, dépôt et chambres du personnel, il était 
désormais difficile de déterminer avec fiabilité la cause et l'origine du sinistre. 
Selon les déclarations de l'architecte AG______, la dalle avait été réalisée avec un 
béton étanche, sans étanchéité dite classique. De l'avis de l'expert, compte tenu de 
la configuration des lieux (circulation de véhicules sur la dalle étanche), la 
solution retenue présentait un risque. L'expert n'a pas été en mesure d'imputer à 
D______ l'entière responsabilité de ce défaut, le choix de la méthode n'étant 
certainement pas unilatéral, l'architecte et l'ingénieur en génie civil ayant leur part 
de responsabilité. La seule mesure à même de supprimer totalement les 
infiltrations d'eau et de garantir la pérennité de l'ouvrage était la réalisation d'une 
étanchéité dans les formes et règles de l'art sur la dalle dite étanche (solution 
traditionnelle), nécessitant le renouvellement de l'ensemble des aménagements 
externes (pavés et fonds). Le coût de cette intervention a été estimé par l'expert à 
un montant compris entre 80'000 fr. et 100'000 fr. soit un montant moyen de 
90'000 fr. 
En résumé et selon le rapport d'expertise, le solde restant dû sur les travaux 
réalisés par D______, compte tenu des acomptes déjà versés, s'élevait à 865'804 
fr. , auxquels s'ajoutaient 257'257 fr. d'honoraires et 200'000 fr. d'indemnité pour 
extinction prématurée du contrat, moins 90'000 fr. de pénalité sur étanchéité de la 
dalle sous pavage, soit un montant arrondi à 1'200'000 fr. 
L'expert a enfin mentionné le fait qu'une autre approche plus précise aurait pu être 
envisagée. Celle-ci aurait toutefois nécessité beaucoup de temps, des documents et 
des plans de réalisation complets, accompagnés des détails de construction, des 
soumissions, des appels d'offres, des démolitions et des sondages, sans parler des 


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dérangements liés aux nombreuses visites nécessaires sur place avec différents 
corps d'état, du coût d'une telle analyse et travail, sachant qu'au final cela n'aurait 
pas permis de reconstituer avec précision l'histoire et les coûts des travaux, de 
nombreux éléments n'étant dorénavant plus appréciables et quantifiables. 
t. Longuement entendu le 25 février 2014, l'expert a confirmé la teneur de son 
rapport. Il a expliqué avoir demandé aux deux parties de se présenter à une séance 
fixée le 25 juin 2013 avec toutes les pièces ayant une relation étroite avec la 
mission d'expertise et pouvant l'éclairer. D______ lui avait remis un dossier de 
plans. L'un des consorts avait apporté le constat d'huissier et lui avait précisé qu'il 
pouvait se référer à l'architecte AG______ s'il avait besoin de documents précis. 
L'expert a indiqué que dans la mesure où il avait demandé aux deux parties de 
produire toutes les pièces utiles en vue de la séance du 25 juin 2013, il avait 
considéré qu'il ne lui appartenait pas d'en rechercher d'autres auprès de l'architecte 
AG______ en cours de mission. 
Pour le surplus, l'expert a apporté des précisions sur son rapport. Ainsi et en ce qui 
concerne l'ascenseur hydraulique, il a expliqué avoir retenu la somme de 
81'000 fr. dans la mesure où le prix d'un ascenseur standard est de l'ordre de 
60'000 fr., ce qui lui avait été confirmé par l'entreprise AK______. Or, celui 
installé présentait des qualités supérieures. Il ne s'était toutefois pas basé sur des 
factures, mais avait probablement procédé à une règle de trois entre le montant 
retenu par L______ et celui résultant de la facture finale de D______. 
S'agissant de l'équipement de la cuisine, il avait retenu un montant de 365'000 fr. 
alors que L______ n'avait retenu que 220'000 fr. pour le même poste. L'expert a 
indiqué que l'estimation de ce poste n'avait pas été aisée, compte tenu de ce qui lui 
avait été indiqué, de ce qu'il avait pu constater lui-même et en l'absence de 
documents précis mentionnant les éléments qui figuraient dans la cuisine installée 
au début des travaux par D______, étant précisé que des modifications avaient été 
apportées en cours de travaux par les consorts. Selon l'expert, il s'agissait d'une 
véritable cuisine professionnelle. Par le terme équipement, il entendait non 
seulement l'électroménager, mais également tout l'équipement en inox, lequel 
"vaut une fortune". Il avait par conséquent considéré que le montant retenu par 
L______ était trop faible et avait corrigé de 20% à la baisse la facture finale de 
D______. Pour être plus précis sur ce poste, l'expert a indiqué qu'il aurait dû être 
en possession d'un état des lieux avant les modifications apportées en cours de 
travaux, afin de déterminer exactement ce qui avait été livré. Il a enfin confirmé 
qu'il avait procédé à une appréciation sur la base de son expérience, tout en 
indiquant que L______ avait également dû procéder de la sorte. 
En ce qui concernait la somme de 113'835 fr. qu'il avait retenue pour la fourniture 
de portes coulissantes, ainsi que d'armoires et de rayonnages, d'une table de 
dégustation et pour la modification de meubles inox installés ainsi que de la 


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structure porteuse du faux plafond, l'expert a expliqué avoir retrouvé un certain 
nombre de factures, notamment pour les portes coulissantes, qui l'avaient guidé. Il 
s'était par ailleurs fondé sur les explications qui lui avaient été données au cours 
de sa visite sur place par D______, qui n'avaient pas été contredites par sa partie 
adverse. Selon l'expert, les postes qu'il avait retenus pour un montant total de 
113'835 fr. n'étaient pas prévus dans le contrat de base. 
S'agissant du pool house, l'expert a retenu d'une part la somme de 52'000 fr. 
résultant de la facture finale de D______ et a ajouté 67'800 fr. de travaux 
supplémentaires, pour un total de 119'800 fr. L______ de son côté avait retenu un 
montant de 92'550 fr. La différence, en 27'250 fr., provenait selon l'expert du fait 
que L______ avait procédé à une appréciation globale, qui omettait certains 
postes spécifiques. Il n'avait ainsi tenu aucun compte du local technique du pool 
house, alors que celui-ci avait été exécuté et qu'il était nécessaire. 
En ce qui concerne la maçonnerie, L______ avait opéré une retenue de 20% sur le 
montant de la facture finale de D______. Sur le principe et selon l'expert une 
retenue était admissible, afin de tenir compte des retouches de type nid de gravier 
ou coffrage à terminer, qui auraient été nécessaires. Toutefois et dans la mesure où 
il avait pu constater, sur la base des photos qu'il avait vues, que les travaux avaient 
été exécutés, il avait considéré qu'une retenue de 5% pour les retouches était 
raisonnable. De manière générale, L______ avait effectué un certain nombre de 
retenues qui étaient fondées sur la dégradation de l'ouvrage constatée le jour de sa 
visite, dégradation qui était imputable à l'exposition aux éléments naturels. Lui-
même avait choisi de ne pas tenir compte de ce type de dégradation et s'était 
centré sur une évaluation de la valeur du travail effectué. 
Sur la facture finale de D______ figurait un montant de 9'800 fr. pour du 
carrelage, que L______ n'avait pas retenu. L'expert a précisé avoir constaté, lors 
de sa visite, que les lieux étaient carrelés. Il avait opéré une réduction de 10% en 
raison de quelques petites retouches qui auraient dû être faites, telles que joints 
mal finis ou faïences cassées. Il avait également vu l'isolation, le doublage, les 
lavabos en marbre et l'équipement des salles de bain. 
L'expert a également fourni un certain nombre d'explications sur le montant de 
327'250 fr. qu'il avait retenu au titre de l'agrandissement du bâtiment cuisine pour 
en faire des chambres, étant relevé que D______ avait facturé ce poste 331'450 fr. 
et que L______ avait retenu un montant de 268'369 fr. L'expert a ainsi indiqué 
que le prix de base pour la construction à Genève est de 800 fr. le mètre cube, 
pouvant aller jusqu'à 2'500 fr., voire plus, pour des objets de luxe. En l'espèce, il 
s'agissait d'un dépôt en sous-sol, sans fenêtres, dans lequel loge le personnel, avec 
une ventilation mécanique. Ce local est surmonté d'une dalle sur laquelle passent 
des véhicules. La dalle doit donc être résistante. Selon l'expert, les travaux 
exécutés étaient délicats, dans la mesure où le propriétaire voisin possède une 


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piscine, ce qui entraînait une très forte poussée de poids. Il avait donc fallu faire 
des travaux de reprise dans la propriété des consorts, lesquels figuraient d'ailleurs 
dans le rapport de L______. Il avait en outre considéré qu'il y avait eu des travaux 
de terrassement et d'équipement, tels que des canalisations. 
L'expert a enfin expliqué avoir convoqué les parties le 9 octobre 2013 afin de 
tenter une conciliation. Il avait alors constaté que les chiffres qu'il avait fournis 
étaient systématiquement remis en cause par le maître de l'ouvrage. Il a admis que 
le tableau qu'il avait distribué aux parties à cette occasion mentionnait un coût 
total des travaux de 3'387'088 fr., alors que ledit montant, selon le rapport final 
d'expertise, s'élève à 3'215'714 fr. La différence entre les deux chiffres était due à 
une erreur de calcul informatique, ce qu'il avait indiqué aux parties au cours de la 
séance, en leur demandant de ne pas s'attacher aux chiffres, le but de la séance 
étant de voir si les parties étaient animées de la volonté de concilier leur litige, ce 
qui n'était pas le cas. N'étant pas parvenu, en cours de séance, à corriger de tête les 
calculs, il avait indiqué aux parties qu'il allait leur envoyer un nouveau tableau 
corrigé, ce qu'il avait fait le jour même. Le montant total des travaux qui figurait 
sur le second document transmis aux parties était identique à celui mentionné dans 
le rapport final d'expertise déposé au Tribunal, soit 3'215'714 fr. Le seul document 
devant être pris en considération était, selon l'expert, le rapport final d'expertise, 
les documents antérieurs étant de simples documents de travail, destinés à une 
tentative de conciliation. 
L'expert a enfin précisé que s'il avait disposé de documents complémentaires, il 
aurait pu apprécier plus finement certains points de son expertise. Il était toutefois 
convaincu que de nombreux postes seraient restés au niveau de l'approximation. Il 
a enfin indiqué avoir dû "faire vite" lors de sa visite sur place, en raison des 
exigences des consorts, lesquels avaient par ailleurs tenté d'obtenir des faveurs de 
sa part. La visite s'était déroulée en présence de l'un des consorts et d'un 
représentant de D______, les avocats n'ayant pas été autorisés à pénétrer dans la 
propriété. 
A l'issue de l'audience, le Tribunal a demandé au conseil des consorts si ses clients 
étaient disposés à fournir les soumissions, appels d'offre, procès-verbaux de 
chantier et surveillance des paiements, afin de permettre de compléter l'expertise. 
Ce dernier a indiqué que ses clients étaient prêts à remettre lesdits documents, 
mais uniquement dans le cadre d'une contre-expertise, qu'ils sollicitaient; ils 
étaient en revanche opposés à ce qu'un complément d'expertise soit demandé à 
AJ______. 
Le conseil de D______ pour sa part s'est opposé à une contre-expertise ainsi qu'à 
un complément d'expertise. 


- 24/43 - 
 
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u. Par ordonnance du 3 avril 2014, le Tribunal a rejeté les conclusions des 
consorts tendant à ce qu'une contre-expertise soit ordonnée et a dit qu'il n'y avait 
pas lieu d'ordonner un complément d'expertise. 
Le Tribunal a relevé qu'il n'existait pas d'incohérences grossières entre les 
différents tableaux établis par l'expert. Dans la logique de la tentative de 
conciliation initiée par l'expert lors de la séance du 9 octobre 2013, il était 
parfaitement concevable que celui-ci ait souhaité mettre l'accent sur la valeur 
objective des prestations de D______, en laissant de côté les questions des 
indemnités pour résiliation prématurée des travaux, respectivement pour le 
problème de l'étanchéité. Pour le surplus, le Tribunal a relevé qu'il ne pouvait être 
reproché à l'expert de ne pas avoir lui-même pris l'initiative de se mettre à la 
recherche de documents complémentaires, par exemple auprès du bureau 
d'architectes F______ En effet, l'expert avait demandé par écrit aux deux parties, 
par deux fois, de se munir de tous documents utiles lors de la séance qu'il avait 
organisée à grand peine et qui s'était finalement tenue le 16 juin 2013. Or, les 
consorts s'étaient bornés à remettre à l'expert le constat d'huissier qui figurait déjà 
à la procédure, alors que D______ avait remis un dossier de plans. L'expert ne 
s'était pas contenté de reprendre purement et simplement les montants résultant de 
la facture finale de D______, mais avait expliqué les difficultés auxquelles il avait 
été confronté, liées au fait que sa mission s'était déroulée près de cinq ans après 
l'arrêt des travaux et sur les méthodes qu'il avait utilisées pour apprécier 
l'adéquation de la facture finale de D______ au regard des documents dont il 
disposait, en particulier les factures des sous-traitants et des constatations qu'il 
avait été en mesure de faire de visu. Les conditions pour ordonner une nouvelle 
expertise n'étaient dès lors pas réunies. 
Il n'y avait pas non plus lieu de requérir un complément d'expertise de la part de 
l'expert déjà commis, les deux parties ayant manifesté leur opposition. 
La cause a été fixée pour plaider. 
v. D______ a réduit ses prétentions au paiement de la somme de 1'602'205 fr. 60 
avec intérêts à 5% dès le 27 octobre 2008 et à l'inscription d'une hypothèque 
légale de même montant. Pour le surplus, elle a persisté dans ses conclusions 
précédentes. 
Les consorts ont pour leur part persisté dans leurs conclusions. 
w. Dans son jugement du 3 octobre 2014, le Tribunal a retenu, en substance, que 
les défendeurs n'étaient pas en droit de se départir du contrat conformément à 
l'art. 366 al. 1 CO, le retard pris sur le chantier leur étant imputable notamment du 
fait de l'existence d'acomptes en souffrance. Le Tribunal a par ailleurs admis que 
la valeur des prestations fournies par D______ jusqu'à l'arrêt du chantier s'élevait 
à 3'215'714 fr. HT, soit 1'983'500 fr. de travaux selon le contrat de base et 


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1'232'214 fr. de travaux complémentaires. Il convenait de déduire de ce montant 
les acomptes versés, en 2'349'910 fr. et d'ajouter les honoraires de 8%, soit 
257'257 fr. Le solde dû par les consorts pour les travaux s'élevait ainsi à 1'123'061 
fr. HT, soit 1'208'413 fr. 65 TTC. Les consorts devaient en outre indemniser 
complètement l'entreprise générale du fait de la rupture anticipée du contrat, dans 
la mesure où ils avaient échoué à démontrer que le chantier souffrait d'importants 
retards dans l'exécution des travaux ou de graves erreurs dans les décomptes 
présentés. A ce titre, le Tribunal a considéré que la somme de 200'000 fr. retenue 
par l'expert était adéquate. 
En ce qui concerne la demande reconventionnelle, le Tribunal a retenu que 
D______ n'avait été avisée de l'existence d'un problème d'étanchéité que fin 
octobre 2008, soit plus de deux mois après la résiliation du contrat d'entreprise 
générale. Or, les consorts avaient, à la suite de la résiliation du contrat, entrepris 
des travaux dans leur propriété, par le biais d'entreprises tierces, avec pour 
conséquence que le problème constaté pouvait tout autant découler de 
l'intervention de ces dernières que des travaux entrepris par D______. Pour le 
surplus, les consorts, qui avaient estimé leur dommage à 524'550 fr., n'avaient 
produit aucun devis, ni aucune facture permettant d'étayer leurs dires. Ils n'avaient 
par conséquent ni prouvé que le dommage découlait des travaux réalisés par 
D______, ni la quotité de celui-ci, de sorte qu'ils devaient être déboutés de 
l'ensemble de leurs conclusions reconventionnelles. 
D. 
A l'appui de l'appel qu'ils ont déposé contre le jugement rendu le 3 octobre 2014, 
les consorts, dans un argumentaire confus, ont en substance invoqué le fait que le 
Tribunal avait omis de se pencher sur la question des travaux sur lesquels les 
parties s'étaient entendues contractuellement. Le contrat d'entreprise conclu par les 
parties le 26 avril 2007 portait sur des travaux de transformation de leur villa 
décrits de manière très large, pour un prix forfaitaire de 4'140'000 TTC. Ce contrat 
prévoyait que tous les travaux que D______ devait exécuter hors prestations 
comprises dans le prix de l'ouvrage ne seraient entrepris que sur la base d'une 
offre écrite de l'entrepreneur général. Dès lors, à moins d'avoir reçu une offre 
complémentaire 
par 
écrit 
qu'ils 
auraient 
acceptée, 
aucune 
prestation 
complémentaire ne pouvait avoir été convenue. Or, la seule offre complémentaire 
produite par D______ était le devis complémentaire du 14 mars 2008. Celui-ci 
n'avait toutefois jamais été accepté et contresigné par eux-mêmes, dans la mesure 
où ils estimaient que certaines prestations faisaient déjà partie du contrat du 27 
avril 2007, des variations ou modifications importantes n'étant pas exclues par 
ledit contrat. Selon les appelants, les seuls travaux supplémentaires qu'ils avaient 
acceptés avaient été listés lors de la séance du 4 juillet 2008, le procès-verbal de 
ladite séance valant accord. Il s'agissait des éléments suivants: chambres et salles 
de bain du personnel au niveau de la cuisine au rez inférieur, pavage de la cour, 
modification de l'escalier extérieur nord, arborisation et ascenseur du master bed 


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room. Or, seule l'extension pour le personnel et en partie le pavage de la cour 
avaient été réalisés. 
Les appelants ont également soutenu que D______ n'avait produit aucun procès-
verbal de chantier, aucun plan, aucun descriptif détaillé avec des métrés pour 
attester de l'avancement des travaux. Or, au moment de l'arrêt du chantier les 
travaux en étaient encore au stade de la plâtrerie ou du béton armé, sous réserve 
de la cuisine, dont les équipements avaient été installés. Dans la mesure où tous 
les sous-traitants avaient été régulièrement payés, il y avait lieu de retenir que les 
acomptes versés par les appelants couvraient l'intégralité du travail exécuté, ce 
que le Tribunal aurait dû retenir, avec la précision que G______ n'avait pas validé 
les demandes d'acompte n° 7 et 8. 
Toujours selon les appelants, le Tribunal avait erré en retenant que L______ était 
un expert privé, uniquement mandaté et rétribué par les appelants. En effet, 
initialement L______ avait été mis en oeuvre conjointement par les parties, sur les 
conseils de G______, pour évaluer l'ampleur des travaux réalisés et leur prix, ainsi 
que les défauts de l'ouvrage. L'intimée avait d'ailleurs fourni des pièces à L______ 
pour qu'il puisse procéder à l'expertise requise et ne s'était opposée à celle-ci qu'en 
raison d'une question liée au paiement de ses honoraires. 
Les appelants ont de surcroît soutenu que le Tribunal avait, à tort, refusé 
d'ordonner une contre-expertise, alors que celle réalisée par AJ______ comportait 
de nombreux points litigieux. Ainsi, l'expert avait présenté trois décomptes avec 
des chiffres différents et avait rendu son rapport alors qu'il n'était pas en 
possession des documents essentiels, soit les métrés, les plans d'exécution et les 
procès-verbaux de chantier. Les appelants ont pour le surplus contesté avoir tenté 
d'influencer l'expert. 
Les appelants ont également contesté l'indemnité allouée à D______ en raison de 
la rupture anticipée du contrat, considérant qu'ils étaient fondés à résilier ledit 
contrat sur la base de l'art. 366 CO. Selon le contrat, les travaux auraient dû être 
réalisés dans un délai de neuf mois. Or, plus d'un an après le début du chantier, 
seule la moitié des travaux prévus avait été réalisée, ce qui autorisait les appelants 
à se départir du contrat pour justes motifs. De surcroît, D______ avait surévalué 
ses demandes d'acomptes et les travaux réalisés comportaient des défauts. 
C'est également à tort que le Tribunal avait retenu qu'aucune malfaçon ne pouvait 
être reprochée à D______, alors que L______ les avait constatées durant l'été 
2008 déjà et qu'elles avaient été signalées au conseil de D______ au mois d'août 
2008; elles apparaissaient au demeurant également sur les photographies prises 
par l'huissier judiciaire. Enfin, l'expert avait mentionné le fait que D______ 
admettait que les inondations d'octobre 2008 pouvaient être dues à un joint de 
reprise de bétonnage problématique. AJ______ aurait dû, pour déterminer 
l'existence de défauts, se fonder sur les constatations faites par L______, ce 


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dernier étant le seul à pouvoir déterminer l'état du chantier au moment de la 
rupture contractuelle. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Aux termes de l'art. 405 al. 1 CPC, entré en vigueur le 1er janvier 2011, les 
recours sont régis par le droit en vigueur au moment de la communication de la 
décision entreprise. S'agissant en l'espèce d'un appel dirigé contre une décision 
notifiée après le 1er janvier 2011, la présente procédure d'appel est régie par le 
nouveau droit de procédure. 
1.2 En revanche, la procédure de première instance, qui a débuté en 2009, reste 
régie par l'ancien droit de procédure (art. 404 al. 1 CPC), soit par l'ancienne loi 
genevoise de procédure civile du 10 avril 1987 (ci-après : aLPC). 
L'examen par la Cour de l'application faite par le premier juge de l'ancien droit de 
procédure cantonal doit donc se faire à l'aune de cette dernière législation (arrêts 
du Tribunal fédéral 4A_608/2011 du 23 janvier 2012 et 4A_8/2012 du 12 avril 
2012). 
2. 
2.1 L'appel est recevable contre les décisions finales et incidentes de première 
instance (art. 308 al. 1 let. a CPC). Dans les affaires patrimoniales, il est recevable 
si la valeur litigieuse au dernier état des conclusions est de 10'000 fr. au moins 
(art. 308 al. 2 CPC), ce qui est le cas en l'espèce. 
L'appel a en outre été déposé dans le délai prescrit et dans la forme requise par le 
code de procédure civile (art. 311 al. 1, 142 al. 1 et 3 et 143 al. 1 CPC), de sorte 
qu'il est recevable. 
2.2 La Cour dispose d'un plein pouvoir d'examen, tant en fait qu'en droit (art. 310 
CPC; HOHL, Procédure civile, tome II, 2010, n. 2314 et 2416; RETORNAZ, L'appel 
et le recours, in Procédure civile suisse, 2010, p. 349 ss). 
2.3 Selon l'art. 318 CPC, l'instance d'appel peut confirmer la décision attaquée, 
statuer à nouveau ou renvoyer la cause à la première instance. Bien que 
principalement réformatoire, l'appel peut aussi être cassatoire, mais seulement si 
un élément essentiel de la demande n'a pas été examiné (art. 318 al. 1 let. c ch. 1 
CPC) ou si l'état de fait doit être complété sur des points essentiels (art. 318 al. 1 
let. c ch. 2 CPC). 
3. 
Les appelants concluent au renvoi de la cause au Tribunal de première instance 
afin que celui-ci ordonne une contre-expertise. 
3.1 Pour s'éclairer sur une question de fait qui requiert l'avis d'un spécialiste, le 
juge peut ordonner qu'il soit procédé à une expertise (art. 255 aLPC). 
L'intervention d'un expert s'impose chaque fois qu'il s'agit de déterminer ou 


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d'évaluer un fait et que le juge ne possède pas lui-même les connaissances 
techniques ou économiques indispensables à cette détermination ou à cette 
évaluation (ATF 101 Ia 102 = JdT 1977 I 111; ATF 102 II 11 = JdT 1977 I 61; 
SJ 1977 p. 176). Le juge n'est en principe pas lié par les conclusions de l'expert. 
Même s'il apprécie librement les preuves, il ne saurait toutefois, sans motifs 
sérieux, substituer son opinion à celle de l'expert (ATF 133 II 384 consid. 4.2.3, 
JdT 2008 I 451; ATF 130 I 337 consid. 5.4.2, JdT 2005 I 95; arrêt du Tribunal 
fédéral 4A_204/2010, consid. 3.1.1). De tels motifs existent lorsque l'expertise 
contient des contradictions et qu'une détermination ultérieure de son auteur vient 
la démentir sur des points importants, lorsqu'elle contient des constatations 
factuelles erronées ou des lacunes, voire lorsqu'elle se fonde sur des pièces dont le 
juge apprécie autrement la valeur probante ou la portée. En l'absence de tels 
motifs, le juge s'expose au reproche d'arbitraire s'il écarte l'expertise judiciaire 
(ATF 110 Ib 52 consid. 2; 101 IV 129 consid. 3a; arrêts du Tribunal fédéral 
4A_204/2010 du 29 juin 2010 consid. 3.1.1 et 4A_462/2008 du 22 décembre 2008 
consid. 6.2). 
Le juge peut ordonner la comparution de l'expert à l'audience pour confirmer son 
rapport sous la foi du serment et pour obtenir de lui les renseignements propres à 
éclairer son rapport écrit (art. 265 aLPC). 
Si le juge n'est pas suffisamment éclairé par le rapport de l'expert, il peut en 
ordonner un nouveau par le même ou par un autre expert (art. 267 aLPC). Cette 
disposition vise avant tout le complément de l'expertise, mais peut également 
servir de fondement à l'ordonnance d'une contre-expertise ou d'une expertise 
nouvelle (BERTOSSA/GAILLARD/GUYET, Commentaire de la loi de procédure 
civile genevoise, ad art. 267 n. 2 aLPC). 
S'il éprouve des doutes sur l'exactitude d'une expertise judiciaire, le juge doit 
recueillir des preuves supplémentaires. Il n'en demeure pas moins que le juge 
dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans ce domaine (ATF 133 II 384 
consid. 4.2.3, JdT 2008 I 451; ATF 130 I 337 consid. 5.4.2, JdT 2005 I 95; arrêt 
4A_204/2010 précité, consid. 3.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 4P.47/2006 du 2 juin 
2006, consid. 2.2.1). Une contre-expertise ne saurait être ordonnée au seul motif 
qu'une partie critique l'opinion de l'expert. De même, la divergence entre la 
solution de l'expert privé et celle de l'expert judiciaire ne justifie pas l'ordonnance 
d'une seconde expertise (BETTEX, L'expertise judiciaire, 2006, p. 190). 
 
3.2 Dans le cas d'espèce, le Tribunal a désigné en qualité d'expert AJ______, 
professeur et architecte EPF SIA AGA, dont les appelants n'ont pas démontré qu'il 
n'avait pas les compétences nécessaires pour mener à bien l'expertise qui lui a été 
confiée. L'expert a rendu un rapport en reprenant point par point la facture finale 
de D______ et a fourni des indications claires portant sur la méthode appliquée, 
les difficultés rencontrées et les résultats auxquels il est parvenu. Longuement 


- 29/43 - 
 
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entendu par le Tribunal lors de l'audience du 24 février 2014, l'expert a fourni des 
explications complémentaires, notamment sur les différences entre sa propre 
expertise et le rapport de L______ versé à la procédure par les appelants. L'expert 
s'est par ailleurs expliqué sur le fait qu'il avait initialement remis aux parties un 
rapport dont certains chiffres (soit essentiellement les totaux finaux, mais non 
chaque poste individuellement) différaient de ceux figurant dans le rapport final 
remis au Tribunal. Or, les explications fournies sur ce point par l'expert lors de 
son audition par le Tribunal, selon lesquelles il s'agissait de simples erreurs de 
calcul, sont convaincantes. La séance du 9 octobre 2013 en vue de laquelle 
AJ______ avait remis aux parties un premier rapport, corrigé par la suite, avait 
par ailleurs pour but de déterminer si une conciliation était envisageable. Dans 
cette optique, il s'agissait avant tout de tenter d'élaborer, dans les grandes lignes, 
une solution pouvant permettre de mettre un terme au litige entre les parties et non 
de s'attacher à des chiffres précis. AJ______ a de surcroît, lors de la séance elle-
même, reconnu que le tableau remis aux parties contenait des erreurs et s'est 
engagé à leur en fournir un nouvel exemplaire, corrigé, ce qu'il a fait sans 
attendre. L'erreur commise par l'expert n'a ainsi eu aucune conséquence négative 
pour les parties, seul faisant foi le rapport versé à la procédure. Or, les appelants 
ne sont pas parvenus à démontrer, au-delà des critiques qui seront examinées ci-
après, que le tableau chiffré faisant partie du rapport de l'expert sur lequel s'est 
fondé le Tribunal serait entaché d'erreurs grossières qui le rendraient 
incompréhensible ou qui lui feraient perdre toute crédibilité. La Cour relève au 
contraire que ledit tableau est parfaitement clair et intelligible, les additions et 
soustractions opérées par l'expert étant comptablement exactes. 
 
L'expert a accompli sa mission sur la base des pièces versées à la procédure par 
les parties, comprenant notamment les factures des sous-traitants intervenus sur le 
chantier, du dossier de plans de coffrage/bétonnage, du procès-verbal de l'huissier 
judiciaire du 25 août 2008, de ses propres constatations effectuées lors de sa (ou 
ses) visite(s) sur place et des explications fournies par les parties. L'expert a 
considéré, sur cette base, qu'il était en mesure de répondre aux questions posées 
par le Tribunal. Il a certes précisé qu'une approche plus précise aurait pu être 
envisagée, mais en a expliqué de manière détaillée les difficultés et les limites, 
puisqu'au final une telle méthode n'aurait pas permis de reconstituer avec 
précision l'histoire et les coûts des travaux, de nombreux éléments n'étant 
dorénavant plus appréciables et quantifiables. Il est dès lors douteux, alors que 
près de sept années se sont écoulées depuis l'arrêt des travaux par D______, qu'un 
autre expert, même muni des plans de réalisation complets, accompagnés des 
détails de construction, des soumissions et des appels d'offres, ainsi que des 
procès-verbaux de chantier, soit en mesure de présenter au final un rapport plus 
précis. La Cour n'est par ailleurs pas en mesure de déterminer si l'ensemble des 
documents mentionnés ci-dessus existe encore, ni quel est leur degré de précision, 
étant rappelé que la présente cause est rendue encore plus complexe par le fait que 
les consorts ont apporté de nombreuses modifications au projet initial, ce que 


- 30/43 - 
 
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plusieurs témoins ont confirmé. La Cour relèvera par ailleurs que les appelants, 
qui se fondent pourtant sur les conclusions de L______ auxquelles ils attachent 
une grande crédibilité, semblent perdre de vue le fait que ce dernier n'a pas non 
plus eu accès à tous les documents mentionnés ci-dessus et a utilisé une méthode 
similaire à celle mise en œuvre par l'expert judiciaire, qu'ils critiquent. 
 
La Cour rappellera enfin aux appelants qu'ils s'étaient initialement opposés à ce 
qu'une expertise judiciaire soit diligentée lorsque D______ l'a sollicitée devant le 
Tribunal et qu'ils n'ont que très médiocrement collaboré avec l'expert. Ils ne 
sauraient aujourd'hui solliciter une contre-expertise au motif que les conclusions 
de la première ne leur conviennent pas. 
 
Ce premier grief des appelants est dès lors infondé. 
4. 
Les appelants ont allégué que le Tribunal avait, à tort, retenu que L______ était un 
expert privé, uniquement mandaté et rétribué par eux-mêmes, alors qu'il avait 
selon eux été mis en œuvre par les deux parties. 
 
4.1 Il n'est pas rare que les parties au procès civil aient recours de leur propre 
initiative, généralement avant le procès, à l'aide d'un expert qu'elles choisissent 
unilatéralement. De telles expertises privées n'ont pas valeur de preuve et, si elles 
sont contestées, elles ne peuvent être retenues qu'au titre d'allégué de la partie qui 
les produit. L'avis des spécialistes mandatés par les parties pourra parfois 
"ébranler" la conviction du juge quant à l'exactitude ou à la pertinence du rapport 
établi par l'expert judiciaire et il pourra y être fait référence pour s'écarter du 
rapport officiel (SJ 1952 p. 409; BERTOSSA/GAILLARD/GUYET, op. cit., ad art. 255 
n. 2 aLPC). 
4.2 Dans le cas d'espèce et selon ce qui ressort de la procédure, lors des 
discussions menées par les parties afin de tenter de trouver une solution amiable à 
leur litige, il avait été envisagé de mandater un expert commun et de lui confier la 
mission d'évaluer les travaux réalisés par D______; le nom de L______ avait été 
évoqué. Il est toutefois établi que l'intimée avait refusé de se soumettre à 
l'expertise-arbitrage proposée par ce dernier, lequel a dès lors expertisé l'ouvrage 
pour le seul compte des consorts, par lesquels il a été exclusivement rémunéré. 
Les appelants ne sauraient par ailleurs prétendre que l'intimée aurait adhéré à 
l'expertise privée effectuée par L______ au seul motif qu'elle lui a remis un 
certain nombre de documents. 
La Cour relèvera enfin que l'impartialité de L______ est discutable, dans la 
mesure où il entretient des relations personnelles et partage les locaux qu'il loue 
avec G______, architecte mandaté et rémunéré par les consorts. 
C'est par conséquent à juste titre que le Tribunal a retenu que le rapport de 
L______ était une expertise privée, valant allégué des consorts. 


- 31/43 - 
 
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5. 
Dans leur mémoire d'appel, les appelants ont soutenu ne pas avoir accepté les 
travaux supplémentaires mentionnés dans le devis complémentaire du 14 mars 
2008; c'est dès lors à tort que le Tribunal les avait pris en considération. Ils avaient 
accepté, à titre de travaux supplémentaires, exclusivement ceux portant sur les 
chambres et salles de bains du personnel, le pavage de la cour, la modification de 
l'escalier extérieur, l'arborisation et enfin l'ascenseur de la chambre principale. Or, 
seule l'extension pour le personnel et pour partie le pavage de la cour avaient été 
réalisés. 
 
5.1 Le contrat d'entreprise est un contrat par lequel une des parties (l'entrepreneur) 
s'oblige à exécuter un ouvrage, moyennant un prix que l'autre partie (le maître) 
s'engage à lui payer (art. 363 CO). 
 
La conclusion d'un contrat d'entreprise suit les règles habituelles du droit des 
contrats (art. 1 ss CO). Le contrat est conclu dès que les parties ont échangé des 
manifestations de volonté réciproques et concordantes sur les essentialia negotii; 
la détermination de l'ouvrage et le caractère onéreux de son exécution. La 
conclusion du contrat d'entreprise n'est soumise au respect d'aucune forme 
particulière (art. 11 al. 1 CO). La manifestation de volonté des parties peut ainsi 
être expresse ou tacite (art. 1 al. 2 CO). 
 
5.2 Dans le cas d'espèce, aucune des parties ne conteste avoir été liée à l'autre par 
un contrat d'entreprise; les appelants remettent par contre en cause la 
détermination de l'ouvrage. 
 
En annexe au contrat d'entreprise générale conclu par les parties le 27 avril 2007 
figuraient notamment un descriptif des travaux du 26 décembre 2006 lequel avait 
été adressé au bureau d'architectes F______, ainsi que des plans et des schémas. 
Le 14 mars 2008, D______ a adressé à B______ la liste des plus-values non 
comprises dans les accords de base, laquelle décrivait et chiffrait un certain 
nombre de travaux qui ne figuraient pas dans le descriptif du 26 décembre 2006. 
Les consorts n'ont ni établi ni allégué avoir réagi à réception de ce document, le 
chantier s'étant poursuivi jusqu'au début du mois d'août 2008. L'art. 5.2 du contrat 
d'entreprise générale précisait certes que l'offre de l'entrepreneur général devait 
être "dûment acceptée par l'architecte ou le représentant du maître de l'ouvrage", 
mais cette disposition ne précisait pas que l'acceptation devait être faite par écrit, 
la conclusion d'un contrat d'entreprise n'étant par ailleurs soumise à aucune forme 
particulière. Les appelants ne sauraient par conséquent se prévaloir du fait que 
l'offre du 14 mars 2008 n'a pas été contresignée par eux-mêmes ou leur architecte. 
 
Ils sont d'autant moins fondés à le faire que L______ a tenu compte, dans son 
expertise privée, de travaux supplémentaires allant au-delà de ceux admis par les 
appelants (notamment sous les rubriques "garage buanderie", "travaux sur cour", 
"local technique en fond de cour", "escaliers" et "agrandissement") sans 
considérer, contrairement à la thèse évoquée en appel par les consorts, qu'ils 


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faisaient partie du descriptif initial et que leur exécution ne devait dès lors pas 
engendrer un supplément de prix. 
 
AJ______ a également tenu compte dans son expertise de travaux 
supplémentaires plus importants que ceux admis en appel par les consorts, 
considérant, comme L______, qu'ils ne faisaient pas partie de l'offre initiale. Or, 
l'expert judiciaire a pu constater personnellement l'exécution, totale ou partielle, 
desdits travaux lors de sa visite sur place. 
 
La Cour relèvera enfin l'incohérence des appelants, qui avaient, dans leurs 
écritures devant le Tribunal (p. 17 mémoire de réponse et demande 
reconventionnelle du 28 septembre 2009), admis la commande de travaux 
supplémentaires pour un montant de l'ordre de 1'530'000 fr. (5'800'000 fr. 
correspondant à la commande totale – 4'269'568 fr. correspondant à la commande 
initiale), dès lors supérieur au total des plus-values figurant dans le devis du 
14 mars 2008. Ils n'ont pas expliqué, en appel, à quels travaux correspondait la 
somme admise en première instance, ni à quel montant ils évaluaient les travaux à 
plus-value admis en seconde instance. Sur ce point, leur mémoire d'appel est 
demeuré très vague, les appelants s'étant contentés de critiquer le jugement du 
Tribunal sans prendre la peine de procéder au chiffrage précis des différents 
travaux admis par eux ou contestés, étant par ailleurs rappelé que leur appréciation 
de la situation ne correspond pas aux conclusions auxquelles est parvenu leur 
propre expert L______. 
 
Au vu de ce qui précède, la Cour retiendra que les consorts ont accepté les travaux 
à plus-value figurant dans le devis du 14 mars 2008, dont le degré de réalisation a 
été établi par AJ______ dans son rapport d'expertise. Le fait que les parties aient 
entrepris des négociations au mois de juillet 2008 dans le but de tenter de trouver 
une solution amiable à leur litige demeure sans influence sur ce qui précède, dès 
lors qu'aucun accord n'a finalement pu être trouvé. Les appelants ne sauraient dès 
lors se fonder sur le procès-verbal de la séance du 4 juillet 2008. 
 
5.3 Les appelants ont également soutenu que, dans la mesure où les sous-traitants 
de D______ avaient été régulièrement payés, le Tribunal aurait dû retenir que les 
acomptes qu'ils avaient versés couvraient l'intégralité du travail exécuté. 
 
L'argumentation des appelants ne saurait être suivie. 
 
En effet, il ressort de l'audition de plusieurs témoins (M______, N______, 
O______, P______, Q______ et R______) que les travaux exécutés sur le 
chantier en cause n'ont pas été confiés dans leur intégralité à des sous-traitants 
mais ont, pour partie, été exécutés par les propres employés de D______. Les 
témoins susmentionnés ont décrit les travaux dont ils se sont personnellement 
chargés; leurs déclarations attestent du fait que D______ a réalisé des travaux 
importants, tels que confection des radiers, construction de murs, pose de dalles et 


- 33/43 - 
 
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de faux-plafonds, de plaques d'alba, de carrelage, de pavés, coulage de chapes, 
ainsi que travaux de plâtrerie et de peinture. Le témoin S______, directeur de 
l'entreprise sous-traitante W______SA, a également confirmé que des ouvriers de 
D______ avaient participé aux travaux confiés à W______SA. 
 
Les appelants ne sauraient par conséquent prétendre que les acomptes qu'ils ont 
versés, en 2'349'910 fr., suffisent à couvrir l'intégralité des travaux exécutés sur 
leur propriété, étant précisé que les seuls travaux réalisés par les sous-traitants 
s'élevaient déjà à 2'147'560 fr. 30. 
5.4 Aucune des critiques formulées par les appelants à l'encontre du jugement du 
3 octobre 2014 n'étant fondée en ce qui concerne le montant des travaux, il sera 
admis que le Tribunal a, à juste titre, retenu que la valeur des prestations fournies 
par l'intimée jusqu'à l'arrêt du chantier s'élevait à 3'215'714 fr. HT, auxquels 
s'ajoutent des honoraires de 8% (ce pourcentage n'ayant pas été formellement 
contesté par les appelants) en 257'257 fr., pour un total de 3'472'971 fr. HT, soit 
3'736'916 fr. 80 TTC, sous déduction des acomptes reçus en 2'349'910 fr. Sur 
cette base, le montant dû par les appelants à l'intimée, hors éventuelle indemnité 
pour résiliation anticipée du contrat et sous réserve d'une réduction pour défauts, 
s'élève à 1'387'006 fr. 80. 
Le Tribunal, qui n'a pas appliqué la TVA sur l'ensemble des travaux et honoraires 
mais exclusivement sur le solde dû, est parvenu à la conclusion que la somme due 
à D______ s'élevait à 1'208'413 fr. 65, montant en capital pour lequel il a ordonné 
l'inscription d'une hypothèque légale. D______ n'ayant pas formé appel contre le 
jugement du Tribunal, la Cour n'est par conséquent pas en mesure de rectifier ce 
montant, la reformatio in pejus étant interdite par la maxime de disposition (ATF 
134 III 151, c. 3.2, JdT 2010 I 124). 
6. 
Les appelants ont contesté l'indemnité allouée à D______ au titre de la rupture 
anticipée du contrat, considérant qu'ils étaient fondés à résilier ledit contrat sur la 
base de l'art. 366 CO en raison du retard pris dans l'exécution des travaux, 
lesquels auraient dû être achevés dans un délai de neuf mois à compter de leur 
mise en oeuvre. Les appelants ont également invoqué le fait que l'intimée avait 
surévalué ses demandes d'acomptes et que les travaux étaient défectueux. 
 
6.1 Si l'entrepreneur ne commence pas l'ouvrage à temps, s'il en diffère l'exécution 
contrairement aux clauses de la convention, ou si, sans la faute du maître, le retard 
est tel que, selon toute prévision, l'entrepreneur ne puisse plus l'achever pour 
l'époque fixée, le maître a le droit de se départir du contrat sans attendre le terme 
prévu pour la livraison (art. 366 al. 1 CO). Lorsqu'il est possible de prévoir avec 
certitude, pendant le cours des travaux, que, par la faute de l'entrepreneur, 
l'ouvrage sera exécuté d'une façon défectueuse ou contraire à la convention, le 
maître peut fixer ou faire fixer à l'entrepreneur un délai convenable pour parer à 
ces éventualités, en l'avisant que, s'il ne s'exécute pas dans le délai fixé, les 


- 34/43 - 
 
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réparations ou la continuation des travaux seront confiées à un tiers, aux frais et 
risques de l'entrepreneur (art. 366 al. 2 CO). 
 
L'art. 366 CO confère certains droits au maître lorsque l'entrepreneur, au cours des 
travaux, enfreint ses obligations relatives aux délais de livraison de l'ouvrage 
(al. 1) ou à l'exécution sans défaut de l'ouvrage (al. 2). 
S'il y a un retard dans l'exécution de l'ouvrage au sens de l'une des trois 
hypothèses susrappelées de l'art. 366 al. 1 CO, le maître peut se départir du contrat 
de manière anticipée s'il en fait la déclaration immédiate et exercer le droit 
d'option que lui confère l'art. 107 al. 2 CO (ATF 126 III 230 consid. 7a/bb p. 234). 
Toutefois, le maître doit fixer à l'entrepreneur un délai supplémentaire convenable 
pour s'exécuter afin de lui donner une chance de livrer à temps l'ouvrage (art. 107 
al. 1 CO), la fixation d'un tel délai n'étant pas nécessaire dans les cas prévus par 
l'art. 108 CO (ATF 115 II 50 consid. 2a p. 55; 98 II 113 consid. 2p. 115; CHAIX, in 
Commentaire romand, Code des obligations, vol. II éd. 2012, n. 15 ad art. 366). 
Selon l'art. 366 al. 2 CO, le maître doit obligatoirement fixer à l'entrepreneur, sous 
la réserve des cas décrits à l'art. 103 CO, un délai d'exécution convenable et le 
menacer qu'à l'échéance du délai, s'il ne réagit pas, il fera appel aux services d'un 
tiers (ZINDEL/PULVER, in Basler Kommentar, Obligationenrecht, vol. I, 5e éd. 
2011, n° 36 ad art. 366 CO; CHAIX, op. cit. n. 33 et 34 ad art. 366 CO). 
Il incombe au maître de démontrer la réalisation des conditions d'application tant 
de l'art. 366 al. 1 CO que de l'art. 366 al. 2 CO (ZINDEL/PULVER, p. cit. n° 43 
ad art. 366 CO; CHAIX, op. cit. n° 42 ad art. 366 CO). 
6.2.1 Dans le cas d'espèce, les appelants ont déclaré résilier le contrat conclu avec 
l'intimée en date du 19 août 2008, invoquant l'application des art. 377 CO et 184 
SIA 118, ainsi que des justes motifs, soit : "graves défauts de l'ouvrage dès le gros 
œuvre, importants retards dans l'exécution des travaux, graves erreurs dans les 
décomptes présentés, hypothèque légale déposée par un sous-traitant, absence de 
garantie quant à la bonne et rapide exécution du second œuvre et des finitions et 
totale rupture du lien de confiance". Les appelants n'ont ainsi, au moment de la 
résiliation du contrat, pas formellement invoqué l'art. 366 CO, dont ils ne se sont 
prévalus qu'ultérieurement. 
Quoiqu'il en soit et s'agissant de l'application de l'art. 366 al. 1 CO, il ressort du 
dossier que les travaux se sont poursuivis jusqu'au début du mois d'août 2008 sans 
que les consorts se soient jamais plaints d'un quelconque retard dans l'exécution 
de ceux-ci, étant rappelé qu'outre les travaux initialement convenus, les appelants 
ont sollicité des travaux complémentaires pour lesquels aucun délai d'exécution 
n'avait été fixé. Les appelants n'étaient ainsi pas fondés à se départir du contrat au 
motif que "plus d'un an après le début du chantier seule la moitié des travaux 
prévus avait été réalisée", argument soulevé dans le cadre de l'appel. 


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Il est par ailleurs établi que D______ a interrompu les travaux en se fondant sur 
l'art. 4.3 du contrat d'entreprise générale, dans la mesure où les acomptes qu'elle 
avait sollicités n'avaient pas été payés. Or, il résulte des développements figurant 
ci-dessus que les travaux exécutés jusqu'à l'arrêt du chantier s'élevaient à 
3'215'714 fr. HT, sous déduction des acomptes reçus en 2'349'910 fr., soit une 
différence de l'ordre de 865'000 fr., correspondant grosso modo au montant des 
acomptes réclamés par l'intimée. 
Il ressort dès lors de ce qui précède que D______ était fondée à invoquer l'art. 4.3 
du contrat d'entreprise générale et à suspendre les travaux le 6 août 2008. A 
compter de cette date, l'avancement des travaux a certes pris du retard, mais celui-
ci découle de la faute exclusive du maître de l'ouvrage, lequel ne s'est pas acquitté 
de ses obligations en retenant le paiement d'acomptes justifiés par l'avancement du 
chantier. 
Les consorts n'étaient dès lors pas fondés à se prévaloir de l'art. 366 al. 1 CO pour 
se départir du contrat de manière anticipée. 
6.2.2 Dans leur mémoire d'appel, les consorts ont également affirmé avoir été en 
droit de résilier le contrat de manière anticipée en raison des défauts qui 
affectaient l'ouvrage, hypothèse visée par l'art. 366 al. 2 CO. 
Les appelants n'ont toutefois pas établi avoir invoqué l'existence de défauts et 
avoir imparti à l'intimée un délai pour remédier à ceux-ci avant la résiliation du 
contrat, de sorte qu'ils ne sont pas fondés à se prévaloir de l'art. 366 al. 2 CO. 
La Cour relèvera par ailleurs que si la lettre de résiliation du 19 août 2008 
mentionne l'existence de défauts, force est de constater qu'elle est libellée de façon 
extrêmement vague et qu'elle ne fournit aucune précision à leur sujet. 
Compte tenu de ce qui précède, c'est à juste titre que le Tribunal a retenu que les 
appelants n'étaient pas en droit de se départir du contrat conformément à l'art. 366 
CO. 
7. 
7.1 Tant que l'ouvrage n'est pas terminé, le maître peut toujours se départir du 
contrat, en payant le travail fait et en indemnisant complètement l'entrepreneur 
(art. 377 CO). 
L'"indemnité complète" due par le maître en vertu de l'art. 377 CO consiste en des 
dommages-intérêts positifs qui correspondent à l'intérêt de l'entrepreneur à 
l'exécution complète du contrat; elle comprend conséquemment le gain manqué 
(ATF 96 II 192 consid. 5 p. 196). Deux méthodes peuvent être appliquées pour 
calculer cette indemnité : la méthode de la déduction (Abzugsmethode) dans 
laquelle sont soustraits du prix de l'ouvrage l'économie réalisée par l'entrepreneur 
ainsi que le gain qu'il s'est procuré ailleurs ou qu'il a délibérément renoncé à se 


- 36/43 - 
 
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procurer; la méthode dite positive (Additionsmethode) consiste à établir le total 
des dépenses de l'entrepreneur pour la partie de l'ouvrage qu'il a déjà exécutée et 
d'y ajouter le bénéfice brut manqué pour l'entier de l'ouvrage (ATF 96 II 192 
consid. 5a et 5b p. 196/197). Le Tribunal fédéral a laissé indécise la question de 
savoir laquelle de ces deux méthodes est préférable, étant donné qu'elles 
aboutissent pratiquement au même résultat et que le choix de l'une d'entre elles 
dépendra des circonstances d'espèce (ATF 96 II 92 consid. 5b p. 197). 
 
Le Tribunal fédéral a admis que l'indemnité due à l'entrepreneur en cas de 
résiliation d'après l'art. 377 CO peut être réduite ou supprimée si ce dernier, par 
son comportement fautif, a contribué dans une mesure importante à l'événement 
qui a poussé le maître à se départir du contrat. Toutefois, un motif susceptible de 
permettre la réduction, voire la suppression de l'indemnité prévue par l'art. 377 
CO ne peut pas résider dans la mauvaise exécution ou dans les retards imputables 
à l'entrepreneur survenant en cours de travaux, dès l'instant où de telles 
éventualités tombent sous le coup des règles spéciales de l'art. 366 CO. En 
d'autres termes, si le maître a la possibilité de résilier le contrat en vertu de l'art. 
366 CO, en respectant les modalités prévues par cette disposition, et qu'il ne le fait 
pas, mais se départit du contrat selon l'art. 377 CO, il ne peut pas se libérer des 
conséquences légales de cette dernière norme, soit l'obligation d'indemniser 
pleinement l'entrepreneur, même en cas de justes motifs (arrêts 4D_8/2008 du 
31 mars 2008 consid. 3.4.1; C.393/2006 du 27 avril 2007 consid. 3.3.3 in fine; 
TERCIER/FAVRE, Les contrats spéciaux, 4e éd. 2009, ch. 579 p. 175; CHAIX, in 
Commentaire romand, Code des obligations, vol. II, 2e éd. 2012 n. 18 ad art. 377 
CO). 
 
La perte de confiance du maître en l'entrepreneur ne saurait à elle seule constituer 
un motif suffisant pour permettre au premier de résilier le contrat sans devoir 
indemniser le second conformément à l'art. 377 CO (4D_8/2008 du 31 mars 2008 
déjà cité, ibidem; 4C.281/2005 du 15 décembre 2005 consid. 3.6, in SJ 2006 I 
p. 174; TERCIER/FAVRE, op. cit., ch. 4810 in fine p. 721; CHAIX, op. cit. n° 18 
ad art. 377 CO). 
 
7.2 En l'espèce, il résulte du courrier que les appelants ont adressé le 19 août 2008 
à l'intimée, que la résiliation du contrat d'entreprise, alors que les travaux n'étaient 
pas achevés, était fondée sur les "graves défauts de l'ouvrage dès le gros œuvre, 
importants retards dans l'exécution des travaux, graves erreurs dans les décomptes 
présentés, hypothèque légale déposée par un sous-traitant, absence de garantie 
quant à la bonne et rapide exécution du second œuvre et des finitions et totale 
rupture du lien de confiance". 
 
Or, comme cela a été vu ci-dessus, les appelants n'ont pas invoqué l'application de 
l'art. 366 CO dans leur courrier de résiliation, alors qu'ils auraient pu le faire 


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s'agissant des retards et des défauts allégués et ils n'ont pas respecté les 
incombances de cette disposition. 
 
Quant aux autres motifs invoqués à l'appui de la résiliation, ils apparaissent 
infondés. Il est en effet établi qu'au moment de l'arrêt du chantier des sommes 
importantes étaient dues à l'intimée, ce qui ne permet pas de retenir qu'elle aurait 
présenté des décomptes erronés et qui explique l'inscription d'une hypothèque 
légale par un sous-traitant qui n'avait pas été intégralement payé. Au moment de la 
résiliation du contrat, aucun manquement ne pouvait être reproché à D______. 
Quant à la perte de confiance du maître en l'entrepreneur, elle ne constitue pas à 
elle seule un motif suffisant pour permettre au premier de résilier le contrat sans 
devoir indemniser le second conformément à l'art. 377 CO. 
 
C'est dès lors à juste titre que le Tribunal a alloué à l'intimée une indemnité pour 
résiliation anticipée du contrat. 
 
Le Tribunal a considéré qu'une indemnité de 200'000 fr., telle que calculée par 
l'expert, était adéquate. Les appelants n'ont remis en cause ni la méthode de calcul 
adoptée par l'expert, ni son résultat, se contentant de contester le seul principe de 
l'allocation d'une indemnité. Le montant fixé par le Tribunal à ce titre sera dès lors 
confirmé. 
8. 
Au vu de ce qui précède, l'appel portant sur la demande principale et l'inscription 
définitive d'une hypothèque légale est en tous points infondé. 
9. 
Les appelants ont enfin soutenu que le Tribunal, sur demande reconventionnelle, 
aurait dû retenir l'existence de malfaçons, lesquelles étaient déjà présentes et 
visibles durant l'été 2008 et ont été énumérées dans le rapport de L______. 
 
9.1.1 A la suite de la résiliation du contrat sur la base de l'art. 377 CO, le contrat 
se change en rapport de liquidation. Le maître doit payer "le travail fait". La loi ne 
traite pas directement du sort de l'ouvrage inachevé. On déduit de l'obligation du 
maître de payer le travail fait le droit de celui-ci à conserver l'ouvrage commencé 
ou à en prendre possession. Le maître a donc une prétention en livraison de 
l'ouvrage inachevé. (…). Les parties d'ouvrage livrées sont assimilées à un 
ouvrage complet, notamment pour ce qui concerne les droits découlant de la 
garantie (ATF 130 III 362 consid. 4.2; CHAIX, op. cit., n. 10 et 11 ad art. 377). 
 
La situation est la même en cas de résiliation du contrat sur la base de l'art. 366 
CO (ATF 116 II 450). 
 
9.1.2 La notion de défaut est régie par l'art. 166 al. 1 et 2 SIA 118, dont la teneur 
est similaire à celle de l'art. 368 CO. L'ouvrage est entaché d'un défaut au sens de 
ces dispositions lorsqu'il ne possède pas les qualités convenues - expressément ou 


- 38/43 - 
 
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tacitement - par les parties, ou les qualités auxquelles le maître pouvait s'attendre 
d'après les règles de la bonne foi (ATF 114 II 239 consid. 5/a/aa, JdT 1989 I 162). 
 
9.1.3 Après la livraison de l'ouvrage, le maître doit en vérifier l'état aussitôt qu'il 
le peut d'après la marche habituelle des affaires, et en signaler les défauts à 
l'entrepreneur, s'il y a lieu (art. 367 al. 1 CO). 
 
En tant que l'art. 367 CO est de droit dispositif, il est loisible aux parties de 
prévoir des dérogations au système légal (CHAIX, op. cit. n. 30 ad art. 367 CO; 
ZINDEL/PULVER, Commentaire bâlois, n. 29 ad art. 367 CO; GAUCH, Le contrat 
d'entreprise, adaptation française par BENOIT CARRON, Zurich 1999, n. 2467 ss 
p. 677 ss). Ainsi, la norme SIA 118, applicable en l'espèce par intégration au 
contrat d'entreprise, prévoit à son art. 172 que le délai de garantie, qui commence 
à courir à partir de la réception de l'ouvrage, est de deux ans. L'art. 173 al. 1 
précise que, pendant la durée du délai de garantie (délai de dénonciation des 
défauts), le maître a le droit, en dérogation aux dispositions légales (art. 367 et 
370 CO), de faire valoir en tout temps les défauts, de quelque nature qu'ils soient. 
Lorsque le contrat est soumis à la norme SIA 118, le maître n'a ainsi pas à 
respecter l'obligation légale d'avis immédiat tant qu'il agit à l'intérieur du délai 
conventionnel de deux ans; sous cette réserve, la question de savoir quand le 
maître a eu connaissance du défaut est sans pertinence (arrêt du Tribunal fédéral 
4C.346/2003 du 26 octobre 2004 consid. 4.1.1; GAUCH, op. cit., n. 2683 p. 728 s). 
 
Selon sa lettre, l'art. 367 al. 1 CO impose seulement au maître de "signaler" les 
défauts, c'est-à-dire aviser l'entrepreneur qu'il ne considère pas l'ouvrage comme 
conforme au contrat. Cette seule communication n'est pas suffisante; elle doit être 
accompagnée de la déclaration de volonté du maître selon laquelle il tient 
l'entrepreneur pour responsable du défaut constaté (CHAIX, op. cit., n. 25 ad 
art. 367 CO). 
L'avis des défauts doit être motivé en fait et indiquer exactement les défauts 
incriminés. Des formules générales telles que "l'ouvrage est défectueux" ou "n'est 
pas conforme au contrat", "votre travail n'est pas satisfaisant" ne sont pas 
suffisantes. L'avis doit être suffisamment précis pour permettre à l'entrepreneur de 
saisir la nature, l'emplacement sur l'ouvrage et l'étendue du défaut et rendre ainsi 
possible une constatation par lui-même (CHAIX, op. cit., n. 27 ad art. 367 CO). 
 
9.2 Dans le cas d'espèce, les appelants ont fait valoir des prétentions 
reconventionnelles qu'ils ont chiffrées à 524'550 fr., en soutenant que l'ouvrage 
non achevé exécuté par l'intimée était affecté de défauts. 
 
Il ressort de la procédure que la première mention de l'existence de défauts 
affectant l'ouvrage réalisé par D______ figure dans le courrier du 19 août 2008 
par lequel les appelants ont résilié le contrat d'entreprise. Ledit courrier se 
contente toutefois de faire état de "graves défauts de l'ouvrage dès le gros œuvre", 


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sans décrire les défauts incriminés. Il en découle que ce document ne remplit pas 
les conditions de motivation nécessaires. 
 
Les appelants se réfèrent par ailleurs aux photos prises par l'huissier judiciaire, sur 
lesquelles des défauts seraient selon eux visibles, ainsi qu'au rapport de L______, 
daté du 6 mai 2009, dans lequel ce dernier décrit l'état des travaux et du chantier 
au moment de sa visite sur les lieux, qu'il précise avoir effectuée le 1er octobre 
2008. Les appelants n'ont toutefois pas établi avoir adressé, après la réception du 
rapport de l'huissier judiciaire et du rapport de L______, un avis des défauts à 
l'intimée décrivant précisément les malfaçons dont ils la tenaient pour 
responsable. 
 
Les appelants ont par contre informé l'intimée, par courrier du 24 novembre 2008, 
qu'une inondation s'était produite le 30 octobre 2008 dans l'extension sous la cour 
d'entrée de leur villa. Dans la mesure où ils priaient D______ d'annoncer le 
sinistre à son assurance, il ressort clairement de ce courrier que les consorts 
entendaient lui imputer la responsabilité de la survenue de ces dégâts d'eau. Le 
courrier du 24 novembre 2008 est dès lors suffisamment précis pour valoir avis 
des défauts au sens de l'art. 367 al. 1 CO. 
Cet avis a par ailleurs été donné dans le délai de deux ans prévu par les art. 172 et 
173 de la norme SIA 118, de sorte qu'il est valable. 
Il convient dès lors de déterminer si le contenu du dossier permet de retenir que 
l'ouvrage exécuté par l'intimée était affecté de défauts au niveau de l'étanchéité. 
AJ______ a indiqué dans son rapport d'expertise qu'il était difficile de déterminer 
avec fiabilité la cause et l'origine des inondations. Il a toutefois retenu que la dalle 
avait été réalisée avec un béton étanche, sans étanchéité dite classique ou 
traditionnelle, solution qui aurait été préférable dans les conditions d'espèce. Selon 
les déclarations verbales faites par le représentant de D______ lors de la visite sur 
place avec l'expert, les causes de l'inondation pouvaient être dues à un joint de 
reprise de bétonnage problématique. 
Lors de son audition devant le Tribunal, E______, en lien avec les dégâts d'eau 
survenus dans la villa des appelants, a expliqué qu'il n'était pas exclu, même si 
cela n'était pas certain, qu'un tuyau n'ait pas été rescellé à la suite des multiples 
instructions successives de B______. 
Le témoin AE______ a précisé que les fuites d'eau se manifestaient au niveau de 
la jonction entre l'ancienne propriété et la nouvelle partie. Des joints avaient été 
mal faits entre la dalle existante et la nouvelle dalle de l'extension, exécutée à sa 
connaissance par D______. 


- 40/43 - 
 
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L'architecte AG______ a pour sa part constaté que des bandes d'étanchéité étaient 
manquantes entre le béton nouveau et la maison existante et que des joints étaient 
défectueux. Il y avait un problème de liaison entre la nouvelle cuisine et le 
bâtiment existant. 
Des problèmes en lien avec l'étanchéité ont également été constatés par le témoin 
AH______. 
Ces divers témoignages concordants, ajoutés à l'appréciation de l'expert, 
permettent d'imputer à tout le moins en partie à D______ les problèmes 
d'infiltration d'eau survenus dans la villa des consorts quelques mois après la 
résiliation du contrat. Sur ce point, AJ______ a précisé qu'outre l'entreprise 
générale, l'architecte et l'ingénieur civil avaient également une part de 
responsabilité dans la survenue des inondations. Il a néanmoins considéré qu'il se 
justifiait de mettre à la charge de D______ un montant de 90'000 fr. à ce titre. 
Les consorts, qui réclamaient à titre reconventionnel un montant supérieur à 
500'000 fr., n'ont pour leur part pas démontré que celui-ci était justifié. 
Au vu de ce qui précède, le chiffre 6 du dispositif du jugement querellé sera 
annulé et D______ sera condamnée à verser aux consorts, pris conjointement et 
solidairement, la somme de 90'000 fr. 
Les consorts n'ayant pas conclu au versement d'intérêts, il ne leur en sera pas 
alloué. 
10. 
10.1 Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la 
première instance (art. 318 al. 3 CPC). 
 
10.2 La Cour ne reverra pas les frais relatifs à la demande principale, dans la 
mesure où le jugement a été intégralement confirmé sur ce point, les dépens 
n'ayant par ailleurs pas été remis en cause. 
 
10.3 En ce qui concerne la demande reconventionnelle, les consorts, s'ils ont 
obtenu gain de cause sur le principe, ont en revanche émis des prétentions 
largement exagérées, dont moins d'un cinquième leur a été alloué. 
Il se justifie dès lors de laisser les quatre cinquièmes des dépens relatifs à la 
demande reconventionnelle à la charge des consorts, un cinquième étant mis à la 
charge de D______. 
Cette dernière sera en outre condamnée à verser aux consorts, pris conjointement 
et solidairement, une indemnité de procédure de 8'000 fr. à titre de participation à 
leurs honoraires d'avocat. 


- 41/43 - 
 
C/757/2009 
11. 
11.1 Les frais judiciaires d'appel seront arrêtés à 40'000 fr., compte tenu de la 
valeur litigieuse et de la complexité du dossier (art. 13, 17 et 35 du Règlement 
fixant le tarif des frais en matière civile, RTFMC – E 1 05.10). Ils seront 
partiellement compensés avec l'avance de frais en 34'800 fr. versée par les 
appelants, laquelle reste acquise à l'Etat (art. 111 al. 1 CPC). 
Les appelants ayant été intégralement débouté de leurs conclusions prises en appel 
sur demande principale, qui portaient sur une somme de l'ordre de 1'400'000 fr. et 
n'ayant eu que très partiellement gain de cause sur leurs prétentions 
reconventionnelles, soit à concurrence de 90'000 fr., l'intégralité des frais 
judiciaires d'appel sera mise à leur charge. Les consorts seront dès lors condamnés 
à verser à l'Etat de Genève la somme de 5'200 fr. correspondant au solde des frais 
judiciaires. 
 
11.2 Les dépens dus sur demande principale seront fixés, compte tenu de la valeur 
litigieuse, à 26'250 fr. débours et TVA compris, le défraiement étant réduit de 1/3 
par rapport au tarif de l'art. 85 RTFMC, conformément à l'art. 90 RTFMC. Sur les 
prétentions reconventionnelles, les consorts obtiennent toutefois gain de cause à 
hauteur de 90'000 fr. et peuvent dès lors prétendre, sur la base de cette valeur 
litigieuse, en application des mêmes dispositions légales et avec le même taux de 
réduction de 1/3 par rapport au tarif fixé par l'art. 85 RTFMC, à des dépens à 
concurrence de 7'600 fr., débours et TVA compris. 
 
Au vu de ce qui précède, les consorts seront condamnés, conjointement et 
solidairement, à verser à D______ la somme arrondie à 19'000 fr., débours et 
TVA compris, à titre de dépens d'appel. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté par A______, B______ et C______ contre le 
jugement JTPI/12321/2014 rendu le 3 octobre 2014 par le Tribunal de première instance 
dans la cause C/757/2009-21. 
Au fond : 
L'admet partiellement et annule les chiffres 6 et 7 du jugement attaqué. 
Cela fait et statuant à nouveau sur demande reconventionnelle : 
Condamne D______ à payer à A______, B______ et C______, conjointement et 
solidairement, la somme de 90'000 fr. 
Condamne A______, B______ et C______, conjointement et solidairement, à prendre 
en charge les quatre cinquièmes des dépens relatifs à la demande reconventionnelle, le 
1/5 étant mis à la charge de D______. 
Condamne D______ à verser à A______, B______ et C______, conjointement et 
solidairement, une indemnité de procédure de 8'000 fr. à titre de participation à leurs 
honoraires d'avocat. 
Confirme pour le surplus le jugement attaqué. 
Sur les frais d'appel : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 40'000 fr. et les compense partiellement avec 
l'avance de frais en 34'800 fr. versée par les appelants, qui reste acquise à l'Etat. 
Les met à la charge de A______, B______ et C______, conjointement et solidairement. 
Condamne en conséquence A______, B______ et C______, conjointement et 
solidairement, à verser à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services financiers du 
Pouvoir judiciaire, la somme de 5'200 fr. à titre de solde des frais judiciaires. 


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Condamne A______, B______ et C______, conjointement et solidairement, à verser à 
D______ la somme de 19'000 fr. à titre de dépens d'appel. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Madame Pauline ERARD et Madame 
Paola CAMPOMAGNANI, juges; Madame Marie NIERMARÉCHAL, greffière. 
 
Le président : 
Cédric-Laurent MICHEL 
 
La greffière : 
Marie NIERMARÉCHAL 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec 
expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière 
civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.