ge_gerichte · ACPR/70/2013 · 2013-01-07 · fr


Communique l'arrêt aux parties en date du lundi 4 mars 2013. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/2354/2011 
ACPR/70/2013
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du lundi 4 mars 2013 
 
Entre 
A______, domiciliée ______ à Genève, comparant par Me Catherine CHIRAZI, avocate, 
CHIRAZI CORMINBOEUF, boulevard Helvétique 30, 1207 Genève, 
 
recourante 
 
contre l’ordonnance de classement rendue le 7 janvier 2013 par le Ministère public, 
 
Et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6b, 
1213 Petit-Lancy - case postale 3565 - 1211 Genève 3, 
 
intimé.


- 2/13 - 
P/2354/2011 
 
EN FAIT : 
A. 
Par acte déposé au greffe de la Chambre de céans le 18 janvier 2013, A______ 
recourt contre l'ordonnance rendue par le Ministère public, le 7 janvier 2013, notifiée 
le lendemain, dans la cause P/2354/2011, par laquelle cette autorité a classé sa 
plainte pénale contre B______ pour contrainte sexuelle et viol. 
 
La recourante conclut, sous suite de frais et dépens, à l’annulation de la décision 
entreprise et au renvoi de la cause au Ministère public pour qu’il « engage 
l’accusation devant le Tribunal compétent ». 
B. 
Les faits pertinents pour l'issue du litige sont les suivants : 
 
a. Le 25 janvier 2011, A______ a déposé plainte pénale contre B______ pour 
contrainte sexuelle et viol. 
 
A l’appui de cette plainte, elle a indiqué avoir rencontré B______ le 15 décembre 
2010, lors d’une soirée où elle s’était rendue en compagnie d’un ami, C______, et 
exposé ce qui suit : 
 
aa. Après avoir convenu de boire un verre, elle s’était rendue au domicile de 
B______. Ils s’étaient installés au salon et B______ avait immédiatement commencé 
à lui caresser un sein, qu’il avait ensuite mordu. Cela lui avait fait mal, de sorte 
qu’elle avait protesté et dit ne pas aimer ces pratiques. B______ lui avait alors 
demandé de parler moins fort, car son fils, âgé de 22 ans, dormait. Elle avait 
constaté, alors que B______ était aux toilettes, que la porte de l’appartement était 
verrouillée. 
 
B______ étant « devenu gentil », elle avait accepté de le suivre dans la chambre à 
coucher, puis il l’avait convaincue, par des mots gentils, de se déshabiller. Alors 
qu’elle s’était couchée sur le lit, sur le dos, B______ avait mis son sexe dans sa 
bouche en la saisissant par les cheveux. Cela n’avait pas duré longtemps, elle lui 
avait dit qu’il devait arrêter, qu’elle était fatiguée et n’avait pas envie. Il l’avait 
ensuite pénétrée vaginalement ; elle avait senti qu’il lui éjaculait sur la jambe. Il avait 
été brusque et elle n’avait pas apprécié qu’il la prenne pour une « fille facile, pour 
une pute ». 
 
A la suite de cela, il avait pris un objet sur la table de nuit et le lui avait enfilé avec 
force dans son anus. Elle avait alors compris qu’il s’agissait d’un « vibreur en 
marche ». Elle lui avait dit qu’elle ne voulait pas, que cela lui faisait mal, mais il lui 
avait répondu de ne pas bouger et que « les femmes aiment ça ». Elle s’était alors 
rendue dans la salle de bain pour ôter l’objet, mais n’y était pas parvenue. Elle lui 
avait dit ne pas vouloir aller à l’hôpital pour qu’on le lui enlève, car elle avait honte. 


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Il l’avait alors aidée en « enfonçant sa main entière dans son vagin » et avait réussi à 
extraire l’objet. Il y avait beaucoup de sang. 
 
Ils étaient ensuite retournés dans la chambre. Exténuée, elle s’était couchée et 
B______ en avait fait de même. Il s’était écoulé une demi-heure avant que B______ 
introduise à nouveau son sexe dans sa bouche, en lui maintenant la tête par les 
cheveux et en la lui faisant bouger de force. Il n’avait pas été jusqu’à l’éjaculation. 
 
Son « calvaire » avait duré jusqu’à 4h00 du matin. Puis, ils s’étaient tous deux 
endormis, nus, dans le lit. Aux environs de 8h00, elle avait entendu la porte de 
l’appartement s’ouvrir. Elle en avait profité pour se préparer et partir. B______ 
n’avait compris qu’à ce moment là qu’elle était contrariée. Il ne semblait pas avoir 
ressenti qu’il y avait eu un problème. 
 
A______ a précisé avoir exprimé clairement son refus des pratiques sexuelles 
imposées par B______. Elle avait honte. Elle n’avait pas crié, ayant eu peur que 
B______ ne la tue, dès lors qu’il s’était montré violent envers elle. 
 
ab. Un peu plus tard dans la journée, B______ l’avait appelée en l’accusant de lui 
avoir volé CHF 3'250.-, ce qui était faux. Elle avait également été contactée par un 
gendarme, à qui elle avait répété n’avoir pas volé cet argent. Elle n’avait pas parlé du 
viol lors du téléphone, préférant attendre un rendez-vous pour en discuter de vive 
voix. Elle a expliqué que, lorsqu’elle avait dit au gendarme que « tout c’était bien 
passé », elle voulait dire que « tout c’était bien passé au niveau du vol », soit qu’elle 
n’avait pas volé B______. 
 
ac. Le 22 décembre 2010, elle était partie au Portugal pour les fêtes de Noël. A son 
retour – le 28 décembre 2010 –, elle avait trouvé une lettre d’un avocat, l’accusant 
d’avoir volé la somme de CHF 3'250.- à B______. Un arrangement lui était proposé, 
faute de quoi une plainte pénale serait déposée. 
 
ad. Ayant des douleurs à l’anus, elle avait parlé de ce qu’il lui était arrivé à son 
médecin, le Dr. D______, qui lui avait conseillé de se rendre à l’hôpital pour faire 
établir un constat d’abus sexuel. 
 
ae. Le 6 janvier 2011, elle avait consulté la Dresse E______, gynécologue, qui a 
établi, en présence d’un médecin légiste, une « attestation médicale provisoire », 
relevant une « ectasie de la muqueuse urétrale, des ragades péri anales, un 
hématome péri anal et des pétéchies de la muqueuse vaginale (1/3 distale) ». Le 25 
mars 2011, ce constat avait été confirmé. 
af. Elle avait encore dû effectuer une coloscopie auprès du Dr. F______, dont le 
rapport du 18 janvier 2011 concluait à la présence d’une « cicatrice érythémateuse 
au niveau de la paroi du colon. Petits polypes d’allure hyperplasique (…) ». 


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b. Le 11 février 2011, B______ a déposé une plainte pénale contre A______ pour le 
vol des CHF 3'250.-, procédure ouverte sous le numéro P/______. 
 
A l’appui de cette plainte, B______ a produit divers courriers – en relation avec ce 
vol – adressés les 22 et 23 décembre 2010 à C______ et 23 décembre 2010 et 20 
janvier 2011 à A______. 
 
c. Le 24 février 2011, le Dr. G______, psychiatre et psychothérapeute, qui suivait 
A______ depuis début 2007 pour un « état dépressivo anxieux », a établi un certificat 
médical, dans lequel il a exposé les faits relatés par sa patiente et évoqué le passé de 
celle-ci, soit les violences conjugales qu’elle avait subies de son ex-mari, passé qui 
expliquait « sa paralysie psychologique face aux menaces de B______ et son 
incapacité à réagir et à dénoncer le viol ». 
 
d. Le 6 juillet 2011, la Police a procédé à l’audition de B______, qui a refusé de 
répondre aux questions qui lui étaient posées, n’ayant pas eu accès au dossier. 
 
e. Le 16 août 2011, B______ a déposé une nouvelle plainte pénale contre A______ 
pour calomnie, dénonciation calomnieuse et pour avoir induit la justice en erreur. 
 
f. Le 14 novembre 2011, le Ministère public a procédé à l’audition des parties. 
B______ a expliqué, en substance, qu’il avait été convenu avec A______ de se 
retrouver devant son immeuble, puis de se rendre à son domicile pour y boire un 
verre. Une fois chez lui, ils s’étaient installés, avaient discuté, avant de commencer à 
« se faire des bisous ». Elle était venue dans sa chambre. Ils avaient passé « une nuit 
d’amour, pleine de câlins ». Ils avaient fait l’amour plusieurs fois, « d’égal à égal ». 
Son fils était déjà sorti lorsqu’ils étaient arrivés à l’appartement, mais était rentré 
dormir aux alentours des 2h ou 2h30. Il s’était levé à plusieurs reprises durant la nuit 
pour aller chercher des verres d’eau. Vers 8h45 – 9h00, A______ avait reçu un appel 
et il avait entendu des « petits enfants » pleurer. Elle s’était rendue à la salle-de-bain, 
s’était habillée et était revenue dans la chambre. Bien qu’il somnolait, il l’avait vue 
s’approcher de la chaise où, la veille, il avait posé son pantalon, qui contenait la 
somme CHF 3'250.-. 
 
A______, quant à elle, a contesté avoir volé cet argent. Elle a persisté dans les termes 
de sa déclaration à la Police du 25 janvier 2011. Elle a indiqué avoir été d’accord, 
dans un premier temps, d’entretenir des relations sexuelles. Elle a affirmé s’être 
débattue lors de la fellation, l’avoir repoussé et avoir exprimé verbalement le fait 
qu’elle avait envie que cela s’arrête. Elle n’avait pas osé crier par peur et par honte. 
La porte de l’appartement étant verrouillée, elle était restée toute la nuit. Elle a ajouté 
que B______ aurait dû comprendre, mais que vraisemblablement il n’avait pas 
remarqué qu’elle n’était pas d’accord ; elle avait réalisé que pour lui « tout était 
normal ». 


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B______ a persisté à contester le déroulement des faits tels que relatés par A______ 
et répété qu’il s’agissait d’une relation consentie, niant l’usage d’un vibromasseur. Il 
a également affirmé que la porte de son appartement n’avait jamais été verrouillée. 
 
g. Le 15 décembre 2011, A______ a adressé au Ministère public une attestation 
établie, le 7 décembre 2011, par F______, intervenante LAVI. Cette dernière 
concluait, après avoir rapporté les faits relatés par A______, que ses propos avaient 
toujours été clairs, cohérents, sans variation dans le déroulement des faits. Son récit 
ainsi que leurs observations avaient permis aux intervenants LAVI de mettre en 
évidence les symptômes consécutifs aux contraintes sexuelles, à savoir un sentiment 
de détresse important à l’évocation des abus subis, une grande fatigue et une grande 
tristesse, un état de stress constant les premières semaines, avec difficultés 
d’endormissement et problèmes de concentration, des efforts pour éviter tout ce qui 
pouvait lui rappeler « cette nuit de cauchemar », une angoisse importante diffuse et 
quotidienne, une peur de représailles et des sentiments de culpabilité et de honte 
intenses. 
 
h. Le 9 mars 2012, le Ministère public a procédé à l’audition de plusieurs témoins, à 
savoir : 
ha. H______, gendarme, a expliqué avoir reçu B______ au poste de Police de 
Plainpalais. Selon son souvenir, ce dernier souhaitait déposer une plainte pour vol. Il 
lui avait expliqué avoir rencontré une dame, le 16 décembre 2010, dans un café 
restaurant ; comme l’entente était bonne, il l’avait emmenée à son domicile et avaient 
passé la soirée ensemble ; le lendemain, il s’était rendu compte du vol d’environ 
CHF 3'000.-. Convoqué une semaine plus tard pour finaliser sa plainte, B______ lui 
avait transmis les coordonnées de la dame en question, soit son numéro de téléphone 
et son identité. Il avait alors téléphoné à A______. D’après son souvenir, cette 
dernière avait confirmé avoir connu B______ le 16 décembre 2010, être tombée sous 
son charme et avoir passé la nuit au domicile de celui-ci. Elle avait dit qu’elle avait 
passé un bon moment, mais avait nié avoir volé de l’argent. B______ s’était présenté 
au rendez-vous fixé, mais avait souhaité ne pas « embêter cette dame », préférant 
trouver un arrangement avec l’aide de son avocat. 
 
hb. La Dresse D______, après avoir confirmé son constat d’agression du 6 janvier 
2011, a déclaré ne pas pouvoir dater les lésions présentées par A______. Les lésions 
gynécologiques vaginales et anales décrites et constatées pouvaient être compatibles 
avec la description des faits de A______. Les lésions constatées au niveau de l’anus 
pouvaient provenir de l’introduction d’un vibromasseur, mais également avoir une 
autre cause, notamment, naturelle, sans intervention d’un tiers. 
 
hc. Le Dr. G______ a confirmé son certificat médical du 24 février 2011. Lorsque sa 
patiente lui avait parlé de son agression sexuelle, elle lui avait paru cohérente et les 
émotions exprimées pendant son récit correspondaient à la personnalité de cette 
dernière. Il avait trouvé son discours crédible. Il estimait que A______ n’avait pas les 


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moyens psychologiques pour mentir au sujet de l’agression afin de se défendre d’une 
accusation de vol. Elle était « trop simple dans sa psychologie et trop proche de ses 
émotions pour simuler ». Ce n’était pas dans l’habitude de sa patiente de se laisser 
séduire ou de se faire séduire, de chercher les aventures ou à rencontrer des hommes. 
Il avait diagnostiqué chez elle une certaine agoraphobie. Il ne pouvait pas parler de 
« viol caractérisé ». A______ avait « accepté de suivre un homme charmant, 
consciente de ce qui allait suivre. Cela ne s’était pas passé comme elle l’aurait 
pensé ». B______ avait eu une attitude qu’elle avait vécue comme autoritaire et 
exigeante, comme une agression, qu’elle n’était pas prête à subir. Son partenaire 
n’avait pas respecté sa disponibilité en lui imposant des pratiques sexuelles pour 
lesquelles elle n’aurait pas été consentante. D’après ce qu’elle lui avait décrit, elle 
avait eu tellement peur qu’elle en avait été paralysée et n’avait pas eu la capacité de 
réagir, « ce qui était dans sa personnalité ». Elle n’avait pas les ressources de 
s’opposer effectivement aux pratiques qu’elle désapprouvait. 
 
ia. Lors de cette audience, les parties ont été informées que le Ministère public 
entendait rendre une ordonnance de classement, dans le cadre des deux procédures, 
faute de charges suffisantes. Un délai au 13 avril 2012 leur était imparti pour faire 
valoir d’autres actes d’instruction. 
 
ib. L’extrait de l’inscription au journal du poste de Police, enregistrée par le 
gendarme H______ le 21 décembre 2010, a été communiqué aux parties. A teneur 
dudit extrait, des saisies ont été effectuées par H______, les 21 et 22 décembre 2010 
ainsi que le 28 janvier 2011, saisies qui confirmaient ses déclarations au Ministère 
public lors de l’audience du 9 mars 2012. 
 
j. Par courrier du 27 mars 2012, B______ a informé le Ministère public qu’aucun 
autre acte d’instruction ne devait être ordonné et a conclu au classement de la plainte 
pénale de A______. 
 
k. Le 28 mars 2012, A______ a fait valoir des conclusions civiles. Par ailleurs, elle a 
sollicité l’audition du Dr. I______, médecin légiste, du Dr. J______, de la Dresse 
K______, sa gynécologue, et, enfin, la ré-audition du gendarme H______. 
 
l. Le 11 avril 2012, A______ a transmis au Ministère public un rapport médical 
établi le 3 avril 2012 par L______, psychologue auprès de l’Unité interdisciplinaire 
de médecine et de prévention de la violence (UIMPV), qui l’avait suivie du 5 janvier 
au 4 mars 2011. Il ressortait du rapport que, de par les faits rapportés, A______ avait 
été exposée à différentes violences à la fois sexuelles, physiques et psychologiques 
particulièrement sévères et humiliantes. La symptomatologie présentée par cette 
dernière a été fréquemment observée chez les personnes victimes de telles violences 
et était évocatrice de symptômes post-traumatiques. 
C. 
Dans sa décision querellée, le Ministère public, après un exposé des versions 
contradictoires des parties, relève que les constatations médicales ne permettaient pas 


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d’établir que les lésions de A______ étaient dues aux agissements reprochés à 
B______. Les déclarations de H______ et l’extrait du journal du poste de Police 
permettaient de jeter des doutes sur le déroulement des événements, étant rappelé que 
les propos de A______ qui y étaient rapportés faisaient état d’une relation 
consentante. Le Dr. G______ avait expliqué, ce qui était essentiel, qu’en raison de sa 
personnalité, A______ était dans l’incapacité de réagir. Selon le Ministère public, il 
semblait que cette dernière n’avait pas adhéré aux pratiques de B______, qui ne 
l’avait pas compris, vraisemblablement, car son opposition n’avait pas été manifestée 
clairement. Il ressortait des déclarations de A______ qu’elle n’avait pas, au 
demeurant, fait l’objet de violences. Bien que déçue et surprise par le comportement 
de B______, elle n’en avait pas pour autant été traumatisée au point qu’elle ne 
pouvait s’opposer aux agissements qu’elle lui reprochait. Au vu des circonstances, il 
n’était pas possible d’affirmer que A______ se trouvait dans une situation sans issue, 
malgré la honte et la peur qu’elle disait avoir éprouvées. Les déclarations 
contradictoires des parties constituaient les seuls éléments sur lesquels l’accusation 
pouvait se fonder, aucun témoin n’ayant assisté à la scène dénoncée. Nonobstant une 
certaine cohérence dans les propos de A______, lesquels avaient également été 
qualifiés de crédibles, ses affirmations ne suffisaient pas à établir une prévention de 
viol, ni de contrainte sexuelle, à défaut d’éléments objectifs. Il était impossible de 
privilégier l’une ou l’autre des versions, ni d’établir la réalisation des éléments 
constitutifs du viol. L’acquittement de B______ apparaissait comme l’issue la plus 
probable, les éléments constitutifs de l’infraction dénoncée faisant défaut. 
D. 
a. A l’appui de son recours, A______, après avoir exposé sa version des faits, relève 
qu’il existait un faisceau d’indices important permettant de retenir que les conditions 
des art. 189 et 190 CP étaient réalisées, à savoir la contrainte et l’intention de 
B______ de commettre les viols et les agressions sexuelles reprochés. Son récit avait 
été objectivé par les différents médecins qui l’avaient examinée. Le fait que les 
parties avaient des versions contradictoires quant à la nature des rapports sexuels ne 
permettait pas, à ce stade, une application du principe in dubio pro reo. Il n’était pas 
d’emblée certain que B______ serait acquitté par le Tribunal compétent s’il était 
renvoyé en jugement, autorité à laquelle il appartenait de procéder à cette 
appréciation. Le Ministère public ne pouvait dès lors classer la procédure, les 
conditions de l’art. 319 al. 1 let. b CPP n’étant pas réalisées. Par ailleurs, il ressortait 
clairement des déclarations de A______ qu’elle avait manifesté, tant verbalement 
que physiquement, son désaccord, de sorte que B______ ne pouvait ignorer qu’elle 
n’était pas consentante. Le Ministère public avait violé arbitrairement les art. 189 et 
190 CP. 
 
b. A réception du recours, la cause a été gardée à juger, sans échange d’écritures ni 
débats. 
 
 


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EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 396 al. 1, 390 al. 1 et 385 al. 1 CPP), concerner une décision du 
Ministère public sujette à recours auprès de la Chambre de céans (art. 20 al. 1 let. b 
et 393 al. 1 let. a CPP; art. 128 al. 1 let. a et al. 2 let. a LOJ) et émaner de la 
plaignante, qui a un intérêt juridiquement protégé à l’annulation ou à la modification 
de la décision entreprise (art. art. 382 al. 1, 104 al. 1 let. b et 118 al. 1 CPP). 
2. 
La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter, sans échange 
d'écritures, ni débats, les recours manifestement mal fondés (art. 390 al. 2 et 5 CPP a 
contrario). 
Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations qui suivent. 
3. 
3.1. À teneur de l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le classement de 
tout ou partie de la procédure lorsque, notamment, aucun soupçon justifiant une mise 
en accusation n'est établi (let. a) ou lorsque les éléments constitutifs d'une infraction 
ne sont pas réunis (let. b). 
3.2. De manière générale, les motifs de classement sont ceux « qui déboucheraient à 
coup sûr ou du moins très probablement sur un acquittement ou une décision 
similaire de l'autorité de jugement » (Message relatif à l'unification du droit de la 
procédure pénale du 21 décembre 2005, FF 2006 p. 1255). Le principe « in dubio pro 
duriore » découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 2 CPP en relation 
avec les art. 319 al. 1 et 324 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2). Il signifie qu'en 
principe, un classement ou une non-entrée en matière ne peuvent être prononcés par 
le ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas 
punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. La 
procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable 
qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation 
apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave (arrêt du 
Tribunal fédéral 1B_329/2012 du 18 septembre 2012 consid. 3.1 ; ATF 138 IV 86 
consid. 4.1.2; 137 IV 285 consid. 2.5). 
4. 
4.1. Selon l’art. 190 al. 1 CP, se rend coupable de viol, celui qui, notamment en usant 
de menace ou de violence, en exerçant sur sa victime des pressions d’ordre psychique 
ou en la mettant hors d’état de résister, aura contraint une personne de sexe féminin à 
subir l’acte sexuel. 
L’art. 189 al. 1 CP, punit celui qui, notamment en usant de menace ou de violence 
envers une personne, en exerçant sur elle des pressions d’ordre psychique ou en la 
mettant hors d’état de résister, l'aura contrainte à subir un acte analogue à l’acte 
sexuel ou un autre acte d'ordre sexuel. 


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4.2.1. Pour qu’il y ait contrainte en matière sexuelle, au sens des art. 189 et 190 CP, il 
faut que la victime ne soit pas consentante, que l’auteur le sache ou accepte cette 
éventualité et qu’il passe outre en profitant de la situation ou en employant un moyen 
efficace à cette fin (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100), notamment en usant de 
menace, de pressions d’ordre psychique ou en mettant sa victime hors d’état de 
résister (ATF 131 IV 167 consid. 3 pp. 169-170). Il y a menace lorsque l’auteur, par 
ses paroles ou son comportement, fait volontairement redouter à sa victime la 
survenance d’un préjudice, ce qui l’amène à céder ; par violence, il faut entendre 
l’emploi volontaire de la force physique sur la victime (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 
100). L’auteur peut mettre sa victime hors d’état de résister, notamment en exerçant 
sur elle des pressions d’ordre psychique, en la mettant dans une situation désespérée 
(ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_912/2009 du 22 
février 2010 consid. 2.1.2). En introduisant la notion de « pressions psychiques », le 
législateur a ainsi voulu viser les cas où la victime se trouve dans une situation sans 
espoir, sans pour autant que l'auteur ait recouru à la force physique ou à la violence. 
Ainsi, l'infériorité cognitive et la dépendance émotionnelle et sociale peuvent – en 
particulier chez les enfants et les adolescents – induire une pression psychique 
extraordinaire et, partant, une soumission comparable à la contrainte physique, les 
rendant incapables de s'opposer à des atteintes sexuelles. La jurisprudence parle de 
« violence structurelle » pour désigner cette forme de contrainte d'ordre psychique 
commise par l'instrumentalisation de liens sociaux. L’exploitation de rapports 
généraux de dépendance ou d’amitié ne suffisent, en règle générale, pas pour 
admettre une pression psychologique (arrêt du Tribunal fédéral 6B_287/2011 du 3 
novembre 2011 consid. 3.1.1). Dès lors, l’auteur doit exploiter une situation qui lui 
permet d’accomplir ou de faire accomplir l’acte sans tenir compte du refus de la 
victime, notamment parce que la résistance physique de celle-ci ou l’appel aux 
secours seraient voués à l’échec (B. CORBOZ, Les infractions en droit suisse, 
volume I, 3ème édition, Berne 2010, n. 18 ad art. 189). Pour déterminer si l’on se 
trouve en présence d’une contrainte sexuelle, il faut procéder à une appréciation 
globale des circonstances concrètes, les dispositions réprimant la contrainte sexuelle 
devant toutefois être appliquées avec prudence (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_287/2011 du 3 novembre 2011 consid. 3.1.1). Pour dire si les pressions d’ordre 
psychique étaient suffisantes pour rendre compréhensible le choix de la victime, il 
faut tenir compte de son état (ATF 128 IV 97 consid. 2b/aa p. 99; B. CORBOZ, op. 
cit., n. 18 ad art. 189). 
4.2.2. Tant la contrainte sexuelle que le viol requièrent l’intention de l’auteur ; le dol 
éventuel suffit (M. DUPUIS /B. GELLER /G. MONNIER /L. MOREILLON /C. 
PIGUET /C. BETTEX, D. STOLL (éds.), Petit Commentaire CP, Bâle 2012, n° 37 
ad. art. 189 et n°19 ad. art. 190). 
S’agissant plus particulièrement du viol, l’intention doit porter sur le moyen de 
contrainte, l’acte sexuel et la causalité. En particulier, l’auteur doit vouloir ou 
accepter que la femme n’était pas consentante et qu’elle s’est soumise sous l’effet de 


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la contrainte. Si l’auteur pense à tort que la femme était consentante, il commet une 
erreur de fait (art. 19 CP) et n’est pas punissable (M. DUPUIS /B. GELLER /G. 
MONNIER /L. MOREILLON /C. PIGUET /C. BETTEX, D. STOLL (éds.), op. cit., 
n° 19-20 ad. art. 190). 
 
4.3. En l’espèce, la recourante allègue avoir manifesté clairement son opposition à 
entretenir des rapports sexuels complets avec l’intimé, à lui prodiguer des fellations 
ainsi qu’à l’introduction d’un vibromasseur dans son anus. A ce titre, elle a indiqué 
avoir été d’accord d’entretenir des relations sexuelles lorsqu’il l’avait emmenée dans 
sa chambre et qu’il l’avait convaincue de se déshabiller en étant « gentil ». Toutefois, 
elle avait manifesté son opposition dès que celui-ci avait voulu lui imposer une 
fellation, en se débattant physiquement et en le repoussant ; elle lui avait dit qu’elle 
voulait que cela s’arrête. Elle n’avait pas crié, par honte et par peur. Elle a expliqué 
être restée toute la nuit, car la porte de l’appartement était verrouillée. 
L’intimé, quant à lui, a contesté la version des faits de la recourante et répété qu’il 
s’agissait d’une relation consentie, niant l’usage d’un vibromasseur et affirmant, 
notamment, que la porte de son appartement n’avait jamais été verrouillée. 
Il ressort des différentes attestations médicales que les propos de la recourante, 
s’agissant des faits reprochés à l’intimé, avaient toujours été clairs, cohérents, sans 
variation dans le déroulement (rapport du 7 décembre 2011 établi par F______). Son 
discours apparaissait « crédible » et elle ne disposait pas des moyens psychologiques 
pour simuler ses émotions et mentir sur l’agression pour se défendre d’une 
accusation de vol (Dr. G______, procès-verbal d’audience du 9 mars 2011). 
 
Néanmoins, il apparaît que la recourante avait déclaré au gendarme H______, qui 
l’avait contactée le 21 décembre 2012, que « tout s’était bien passé », ce qui ressort 
de la plainte pénale de la recourante elle-même (procès-verbal d’audition du 25 
janvier 2011, page 5 in fine), des déclarations du gendarme H______ et de 
l’inscription au journal du poste de Police auquel ce dernier est rattaché. 
 
En outre, le Dr. G______ a déclaré que, d’après ce que la recourante lui avait décrit, 
elle avait eu tellement peur qu’elle en avait été paralysée et n’avait pas eu la capacité 
de réagir ; elle n’avait pas les ressources de s’opposer effectivement aux pratiques 
qu’elle désapprouvait. A cet égard, la recourante a déclaré s’être rendue compte que 
l’intimé n’avait pas compris son désaccord et constaté que, pour lui, tout était 
« normal ». 
 
Il en découle qu’en l’absence de témoins et sur la base des seules déclarations 
contradictoires des parties, il n’est pas possible de privilégier l’une ou l’autre des 
versions. Si les dires de la recourante sont apparus crédibles (rapports médicaux des 
7 décembre 2011 et 3 avril 2012), les déclarations du Dr. G______ et du gendarme 
H______ laissent planer des doutes plus que sérieux quant aux déroulements des 
faits litigieux. 


- 11/13 - 
P/2354/2011 
 
Par ailleurs, si les rapports médicaux produits par la recourante confirment la 
présence de lésions vaginales et anales, les examens médicaux ont été réalisés 
plusieurs semaines après les faits litigieux et, en tous les cas, ne permettent pas 
d’établir que les lésions soient dues aux agissements reprochés à l’intimé, celles-ci 
pouvant également avoir, aux dires des médecins, des causes naturelles, sans 
intervention d’un tiers. 
Dans ces conditions, il apparaît qu’aucun élément objectif ne permet d’établir que la 
recourante a exprimé, de manière compréhensible et reconnaissable pour l’intimé, 
son refus d’adhérer aux pratiques sexuelles de ce dernier, admettant elle-même que 
l’intimé n’avait pas compris qu’elle n’en avait pas envie, voire s’y opposait. 
Enfin, on ne saurait faire abstraction du contexte dans le cadre duquel la plainte 
pénale de la recourante s’est inscrite, à savoir à la suite des accusations de vol émises 
par l’intimé à son encontre, lequel en avait référé à la Police et avait mandaté un 
avocat aux fins de récupérer l’argent prétendument volé par l’intéressée. 
Partant, les probabilités de condamnation de l'intimé n'apparaissent pas plus élevées 
ni équivalentes aux probabilités d'acquittement. Il s’ensuit que le principe in dubio 
pro duriore ne trouve pas application dans le cas d’espèce, de sorte que l'accusation 
ne saurait être engagée à l'encontre de l'intimé. 
5. 
Justifiée, l’ordonnance querellée sera confirmée. 
6. 
La recourante, qui succombe, supportera les frais de la procédure envers l'État 
(art. 428 al. 1 CPP). 
* * * * * 


- 12/13 - 
P/2354/2011 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Reçoit le recours formé par N______ contre l’ordonnance de classement rendue le 7 janvier 
2013 par le Ministère public dans la procédure P/2354/2011. 
Le rejette. 
Condamne N______ aux frais de la procédure de recours, qui comprennent un émolument 
de CHF 1'500.-. 
Siégeant : 
Messieurs Christian COQUOZ, président ; Louis PEILA et Christian MURBACH, juges ; 
Julien CASEYS, greffier. 
 
 
Le greffier : 
Julien CASEYS 
 
Le président : 
Christian COQUOZ 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 
matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF ; 
RS 173.110) ; la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 
par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui 
suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 


- 13/13 - 
P/2354/2011 
 
 
ETAT DE FRAIS 
P/2354/2011
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10 03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
20.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
 
- délivrance de copies (litt. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (litt. b) 
CHF 
 
- état de frais (litt. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
- décision indépendante (litt. c) 
CHF 
1'500.00 
- 
CHF 
 
Total 
CHF 
1'595.00