ge_gerichte · ATAS/362/2011 · 2011-04-05 · fr


Siégeant : Thierry STICHER, Président; Monique STOLLER FÜLLEMANN et 
Christine LUZZATO, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/704/2010 
ATAS/362/2011 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 5 avril 2011 
8ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur T__________, à Genève, comparant avec élection de 
domicile en l'étude de Maître David METZGER 
 
 
recourant 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue de Lyon 97, 1203 Genève 
intimé 
 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur T__________ (ci-après : le recourant), né en 1959, marié et père de deux 
enfants nés en 1985 et 1989, a déposé une demande de prestations AI pour adultes 
le 8 octobre 1999 auprès de l’Office de l’assurance-invalidité du canton de Genève 
(ci-après : OAI). Sa demande était motivée par les suites d’un accident survenu le 
18 janvier 1999 ayant atteint son genou droit. 
2. Le recourant est né au Kosovo où il a effectué sa scolarité et une formation dans le 
domaine de la sécurité, avant d’arriver en Suisse, en 1991. Il a alors travaillé 
comme aide-paysan, comme aide-cuisinier, puis comme ouvrier du bâtiment. 
Il a travaillé en dernier lieu, du mois de février 1998 au moment de son accident, 
comme aide-foreur, selon un horaire de 43 heures par semaine, pour un salaire 
mensuel fixé dès l’année 2009 à 3'600 fr. et payé treize fois l’an. 
3. Une arthroscopie du genou droit pratiquée le 25 mars 1999 par le Dr A__________, 
spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, a permis de poser le diagnostic de 
déchirure du ménisque interne. 
4. Le recourant a séjourné du 30 juin au 4 août 1999 à la Clinique de réadaptation de 
Bellikon. Selon un avis de ladite clinique daté du 9 septembre 1999, le recourant 
présentait une tendance à la tuméfaction et une limitation de la mobilité du genou 
droit. Une IRM avait mis en évidence une lésion du ménisque interne au stade I 
avec une petite déchirure du bord externe, une zone contuse à la partie antérieure du 
plateau tibial interne et une tuméfaction prérotulienne atypique avec une collection 
liquidienne. Le recourant ne pouvait pas encore reprendre son activité d’ouvrier du 
bâtiment. 
5. Le Dr B__________, dans un rapport du 17 novembre 1999 suspecta une 
algoneurodystrophie suite à une chute et attesta d’un status post lésion de la corne 
postérieure du ménisque interne, ainsi qu’un état dépressif. 
6. Le 3 février 2000, le Dr B__________ écrivit à l’OAI pour que lui soient 
communiquées les mesures professionnelles possibles, afin d’occuper le recourant 
qui devenait de plus en plus dépressif en raison de son incapacité de travail. Il 
évoquait une réintégration partielle dans un travail à rendement réduit. 
7. Par décision du 19 mai 2000, il fut mis fin aux prestations LAA en raison d’absence 
de lien de causalité entre l’accident et les troubles justifiant encore une incapacité 
de travail. 
8. Le 18 septembre 2001, le Dr B__________ releva une aggravation de l’état de 
santé du recourant, renvoyant à un avis du Dr C__________, spécialiste FMH en 


 
 
 
 
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psychiatrie et psychothérapie, daté du 25 mars 2001, lequel avis contient des 
considérations essentiellement philosophiques. 
9. Un stage d’observation professionnelle a été mis en place pour une période prévue 
du 15 octobre 2001 au 28 janvier 2002, auprès de la FONDATION PRO. Selon un 
rapport de la division de réadaptation professionnelle de l’OAI le stage avait été 
mis en place, malgré les capacités professionnelles extrêmement limitées, afin 
d’examiner s’il subsistait une capacité exploitable dans un milieu protégé, mais 
aussi pour permettre au recourant de se rendre compte que son état de santé 
empêchait une reprise professionnelle, de manière à ce qu’il puisse mieux accepter 
son invalidité et le versement d’une rente AI. 
Le rapport indique encore : 
« Dès le 1er jour de stage, [le recourant]a consulté son médecin pour que le stage se 
poursuive à 50%, au vu des violentes douleurs ressenties. 
[La FONDATION PRO] nous a contacté à deux reprises au sujet de l’évolution du 
stage de notre assuré placé dans l’atelier le plus léger, proposant des activités très 
simples. 
Elle nous a appris que [le recourant] était quotidiennement suivi par le Centre de 
Thérapie Brève, à la Rue de Lausanne, qu’il avait complètement décompensé et que 
la problématique psy était au moins aussi importante que l’atteinte physique. 
Très démonstratif, il a perturbé les autres personnes en stage, en se couchant par 
exemple, par terre. 
Le Docteur D__________ a établi un certificat médical, à 100%, dès le 29.10.2001, 
date à laquelle le stage a été interrompu. 
Nous avons contacté le Docteur E__________ du CTB pour obtenir de plus amples 
informations. Ce médecin nous a fait part de son étonnement et ne pas comprendre 
que cette personne ne soit pas au bénéfice d’une rente AI, nous lui avons expliqué 
le but du stage. 
Atteint d’un état dépressif important, il estime que [le recourant] n’est pas en 
mesure de travailler ou de suivre un stage. » 
La mise au bénéfice d’une rente AI entière, basée sur un degré d’invalidité de 
100%, était proposée. 
10. Par décision du 19 février 2002, le recourant fut mis au bénéfice d’une rente entière 
d’invalidité, dès le mois de janvier 2000. 


 
 
 
 
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11. Le 21 juillet 2004, l’OAI adressa au recourant un questionnaire pour la révision de 
la rente. Le recourant indiqua que son état de santé était toujours le même et que le 
Dr B__________ était toujours son médecin traitant. 
12. Dans un rapport du 27 août 2004, le Dr B__________ attesta d’un état de santé 
resté stationnaire. Il relevait la persistance surtout d’un état dépressif mais associé à 
des douleurs importantes au niveau de la jambe. Le recourant se déplaçait avec 
l’aide d’une canne anglaise et était suivi par le Centre de thérapie brève (ci-après : 
CTB) qui lui prescrivait un traitement antidépresseur. L’association du syndrome 
douloureux chronique avec l’état dépressif ne permettait pas la reprise du travail. 
13. Dans un rapport médical du 2 novembre 2004, le Dr F__________, chef de clinique 
aux HUG, posa les diagnostics de trouble somatoforme douloureux et de trouble 
dépressif récurrent, épisode moyen, tous deux présents depuis 1999. L’état de santé 
était stationnaire et le suivi avait pris fin le 10 août 2004 et repris par le médecin 
traitant en raison de l’échec du suivi spécialisé psychiatrique. Le pronostic était 
mauvais, sans ouverture thérapeutique. L’incapacité de travail était complète. 
14. Selon un mandat SMR du 8 novembre 2004, il avait été estimé par l’Office fédéral 
des assurances sociales (ci-après : OFAS) que l’assuré pourrait travailler dans une 
activité légère sans port de charge. Le dossier a ainsi été soumis au Dr 
G__________ du Service médical régional AI (ci-après : SMR), lequel a proposé 
d’instruire le dossier par un examen rhumatologique et psychiatrique au SMR. 
15. Cet examen fut confié à la Dresse H__________, signant avec le titre psychiatre 
FMH et au Dr I__________, spécialiste FMH en médecine interne et en 
rhumatologie. 
Selon le rapport de ces médecins du 8 juillet 2005, les diagnostics avec 
répercussion sur la capacité de travail étaient les suivants : Gonalgies droites 
résiduelles dans le cadre d’un status après contusion du genou droit et après 
méniscectomie interne droite compliquées d’une algoneurodystrophie localisée en 
2003 ; Lombosciatalgie droite et cervicalgies dans le cadre de troubles statiques et 
dégénératifs du rachis ; et Syndrome douloureux somatoforme persistant. S’y 
ajoutait, mais sans répercussion sur la capacité de travail le diagnostic de trouble de 
l’adaptation, réaction mixte anxieuse et dépressif d’intensité légère. 
Les limitations fonctionnelles retenues étaient les suivantes pour le genou droit : 
pas de travail impliquant des génuflexions répétées, ni de travail imposant de 
monter sur un escabeau, échelles ou escaliers. S’agissant du rachis : nécessité de 
pouvoir alterner deux fois par heure la position assise et la position debout, pas de 
soulèvement régulier de charges de plus de 8kg, pas de port régulier de charge de 
plus de 15kg, et pas de travail en porte-à-faux statique prolongé du tronc. Sur le 
plan psychiatrique : amplification des plaintes somatiques. 


 
 
 
 
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La capacité de travail était limitée à 70 % dans l’activité habituelle, mais complète 
dans une activité adaptée, ceci sur le plan somatique. Au plan psychiatrique, la 
capacité de travail était de 70% selon les critères de la nouvelle jurisprudence du 
Tribunal fédéral (postérieure à la décision revue) dans toute activité. 
Il était notamment fait état d’une amplification des plaintes, d’un comportement 
démonstratif, d’une divergence entre les douleurs décrites et le comportement 
observé, de même qu’entre les informations fournies par le recourant et celles 
ressortant de l’anamnèse. 
16. Selon un mandat SMR du 7 janvier 2008, ladite expertise ne serait parvenue à 
l’OAI qu’à la fin de l’année 2007. Les éléments médicaux au dossier étaient ainsi 
anciens et non concordants avec des éléments plus anciens. Il fut donc convenu 
avec la Dresse J__________ du SMR d’une nouvelle expertise bidisciplinaire à 
confier au Bureau romand d’expertises médicales (ci-après : BREM). 
17. Le rapport d’expertise du BREM du 18 septembre 2008 signé par les Dr 
K__________, spécialiste FMH en médecine interne et rhumatologie, et 
L__________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, contient une 
anamnèse détaillée et tient compte des avis médicaux exprimés précédemment et 
des plaintes du recourant. 
Le rapport d’expertise mentionne les diagnostics suivants : Trouble dépressif 
récurent, épisode actuel moyen à sévère chez une personnalité émotionnellement 
labile à traits narcissiques décompensée, Majoration de symptômes physiques pour 
des raisons psychologiques ; Gonalgies droites suite à une chute, status après une 
intervention chirurgicale en mars 1999 pour une résection du ménisque interne, 
status après une algoneurodystrophie du genou droit, et chondropathie rotulienne et 
déchirure partielle au sein de la corne postérieures du ménisque interne. Ces 
diagnostics étaient présents depuis le mois de janvier 1999. 
Il ressort de l’appréciation somatique que le comportement du recourant semble très 
exagéré. Sur le plan somatique, le recourant « souffre de gonalgies sur cette 
déchirure partielle du ménisque interne et sur cette chondropathie. Cette atteinte 
entraîne certaines restrictions de travail. [Le recourant] ne peut pas monter ou 
descendre, ne peut pas rester debout plus de 45 minutes. Par contre, dans une 
position assise avec la possibilité de changer de position, sans devoir marcher sur 
un plan instable, ni devoir monter ou descendre des échafaudages ni des escaliers, 
sa capacité de travail est pleine et entière. » 
Sur le plan psychiatrique, il était notamment expliqué que le diagnostic de trouble 
somatoforme douloureux devait être écarté car les gonalgies du recourant étaient 
d’abord expliquées par une pathologie somatique avérée. Il s’agissait ainsi d’une 
majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques. Quant à 
l’état dépressif, il avait été constaté un épisode moyen à sévère. Le psychiatre 


 
 
 
 
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traitant avait été contacté téléphoniquement et il était apparu que la description de 
la Dresse H__________ correspondait à une période d’amendement du trouble 
dépressif du recourant, alors sous d’importantes doses d’antidépresseurs. Le 
diagnostic de trouble de l’adaptation, réaction mixte anxieuse et dépressive 
d’intensité légère posé par la Dresse H__________ était inadéquat, compte tenu de 
la durée des symptômes dépressifs. Les limitations fonctionnelles psychiatriques 
étaient une thymie dépressive, des troubles de l’attention et de la concentration, une 
fatigabilité marquée, une anhédonie, une aboulie, une irritabilité et un retrait social. 
Au plan psychique, la capacité de travail exigible du recourant ne dépassait pas 
30% dans une activité adaptée en milieu protégé. Dans l’activité habituelle la 
capacité de travail était nulle. Cette capacité ne pouvait être améliorée par des 
mesures médicales. 
18. Cette expertise fut remise en cause par le Dr M__________ du SMR, dans un avis 
du 7 octobre 2010. Il considérait que : « S’il est démontré que l’assuré présente un 
épisode dépressif sévère actuel on ne peut réfuter qu’il était en rémission en mai-
juin 2005 lors de l’examen SMR, alors qu’il bénéficiait d’un traitement efficace 
d’Efexor ER ; et que le suivi au CTB était interrompu depuis le 10.08.04. Selon les 
différents éléments d’anamnèse, il apparaît que l’assuré reprend un suivi au CTB 
dès le 09.10.07, qui peut marquer l’aggravation de son état ». Les experts ne 
s’étaient pas posé la question d’un éventuel échec du traitement, de l’observance 
thérapeutique du recourant, et le traitement avait été jugé lege artis sans mesure de 
psychotrope dans le sang. L’un des diagnostics n’était pas documenté par 
l’anamnèse et les signes cliniques. Le Dr M__________ considérait qu’avec un 
traitement adéquat le recourant serait en rémission. 
Etait jointe à cet avis une note manuscrite : « La dépression n’est pas soignée de 
façon optimale actuellement. L’échec du traitement n’est pas vrai ; avec EFEXOR 
ER, la dépression était amendée. Donc la CT est entière, dès 2000. » 
19. Selon un nouvel avis du Dr M__________ du 31 mars 2009, il était ressorti de 
plusieurs entretiens téléphoniques avec la Dresse N__________, responsable du 
BREM, que l’expert psychiatre n’avait pas tenu compte de plusieurs éléments 
pertinents dans son appréciation. Il fut ainsi convenu de mettre sur pied une 
nouvelle expertise au BREM 
20. Cette nouvelle expertise fut confiée au Dr K__________ et à la Dresse 
O__________, psychiatre et psychothérapeute FMH. Selon leur rapport, daté du 9 
juillet 2009, les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail étaient les 
suivants sur le plan psychique : Trouble dépressif récurrent, actuellement en 
rémission, présent depuis janvier 2001 ; Personnalité émotionnellement labile, type 
borderline (mal compensée), présente depuis jeune adulte. S’y ajoutaient les 
diagnostics suivants, mais sans répercussion sur la capacité de travail : Majoration 
de symptômes physiques pour des raisons psychologiques, présente depuis 1999 ; 


 
 
 
 
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Syndrome de dépendance au tabac, utilisation continue, présent depuis de 
nombreuses années. 
Le status décrit par le Dr L__________ incluait des éléments relatés par le 
recourant et pouvant correspondre à un épisode moyen à sévère. Il ne permettait ni 
de confirmer, ni d’infirmer le diagnostic de personnalité émotionnellement labile à 
traits narcissiques décompensée. Lors de l’examen clinique, le recourant s’était 
montré très tonique, sans diminution de l’élan vital et sans ralentissement 
psychomoteur. Il avait le projet de partir en vacances, comme chaque année et 
pouvait, malgré d’importantes douleurs, monter et descendre trois fois par jour les 
quatre étages de son immeuble sans ascenseur. Les limitations étaient les suivants : 
l’anhédonie, la perte de l’intérêt ou du plaisir, la perte de confiance en soi et la 
réactivité caractérielle. Ces limitations interféraient à raison de 30 % dans une 
activité simple. La capacité de travail sur le plan psychique était ainsi de 70%, sans 
diminution de rendement. Des mesures de réadaptation professionnelle n’étaient 
pas à envisager car le recourant s’estimait dans l’impossibilité totale d’exercer une 
quelconque activité et était démotivé à l’idée d’éventuelles mesures de réinsertion. 
Sur le plan somatique, les conclusions de la précédente expertise effectuée au 
BREM étaient confirmées. 
21. Dans un avis du 12 août 2009, le Dr M__________ considéra que la capacité de 
travail était de 70 % tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée, 
ceci dès le mois de mai 2000. 
22. Par projet de décision du 13 août 2009, l’OAI projeta de supprimer la rente du 
recourant dès le 1er jour du deuxième mois suivant la notification de la décision, car 
le degré d’invalidité de 30% découlant de l’avis du Dr M__________ et de la 
seconde expertise confiée au BREM était insuffisant à l’octroi d’une rente. 
23. Le 14 septembre 2009, le recourant s’opposa à ce projet de décision, se fondant sur 
un avis du Dr B__________ du 8 septembre 2009. Selon ledit avis, le recourant 
souffrait d’un état dépressif sévère, toujours présent à sa connaissance. Il 
considérait qu’une capacité de travail n’était pas suffisamment documentée, mais 
concédait une meilleure acceptation au niveau du syndrome douloureux chronique 
permettant une réintégration professionnelle dans un travail léger. Les autres 
diagnostics, comme le syndrome d’apnée du sommeil n’avaient pas pu être 
investigués en raison de l’aggravation psychique. Un avis du CTB était nécessaire. 
24. Dans un avis du 18 janvier 2010, le Dr M__________ mentionnait que le Dr 
B__________ indiquait sans certitude que le recourant présentait un état 
psychiatrique sévère. Les conclusions du SMR ne pouvaient être modifiées sur la 
base d’une conviction nullement documentée. 
25. Par décision du 26 janvier 2010, le projet de décision du 13 août 2009 fut confirmé. 


 
 
 
 
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26. Le recourant contesta cette décision par courrier recommandé du 25 février 2010. 
Son recours fut complété le 29 mars 2010. Il concluait préalablement à ce qu’une 
comparution personnelle soit ordonnée, à l’audition des Drs B__________ et 
P__________, et à la mise sur pied d’une nouvelle expertise judiciaire établie après 
au moins trois entretiens. Sur le fond, il concluait à l’annulation de la décision du 
26 janvier 2010 et à ce qu’il soit constaté qu’il avait toujours droit à une rente 
entière d’invalidité, ce avec suite de dépens. 
Il relevait notamment n’avoir jamais été examiné par le Dr M__________ et qu’en 
présence de deux expertises aux conclusions contradictoires, le Dr L__________ 
n’avait pas été interrogé. Ainsi l’avis du SMR du 12 août 2009 fondé uniquement 
sur les conclusions de la seconde expertise n’était pas objectif. Il en découlait la 
nécessité d’une expertise judiciaire. L’instruction médicale menée par l’OAI était 
par ailleurs lacunaire, dès lors que la Dresse P__________, suivant le recourant au 
CTB, n’avait pas été interrogée. 
Le recourant produisit des avis du Dr B__________ et de la Dresse P__________ 
et résuma une partie des avis médicaux au dossier pour en tirer la conclusion de 
l’absence d’amélioration de son état de santé. Sa capacité de travail était nulle. 
27. Selon l’avis de la Dresse P__________ du 25 février 2010, le recourant avait été 
suivi du 6 novembre 2001 au 30 septembre 2004, puis dès le 9 octobre 2007. Il 
présentait une symptomatologie dépressive modérée à sévère en lien avec un 
accident du travail en 1998. Le recourant venait souvent aux rendez-vous et 
bénéficiait d’un traitement médicamenteux sous forme d’antidépresseur, 
stabilisateur de l’humeur et de petites doses de neuroleptique à but anxiolytique. 
Toutefois, l’état du recourant s’améliorait peu et restait dépendant des situations de 
stress concomitantes. La capacité de travail était ainsi nulle actuellement. 
28. L’OAI répondit au recours le 27 avril 2010, concluant à son rejet et à la 
confirmation de la décision attaquée. La seconde expertise du BREM avait été 
rendue nécessaire par le fait que le Dr L__________ n’avait pas tenu compte de 
l’amélioration sous traitement médicamenteux. La seconde expertise était probante, 
claire et motivée. La première décision était erronée car la synthèse des documents 
médicaux aurait dû être faite par le SMR et non par le réadaptateur qui n’avait pas 
les compétences requises. L’appréciation médicale avait été faite de manière 
sommaire et hâtive. Un avis du SMR du 21 juin 2010 était annexé au sujet des 
rapports médicaux produits dans le cadre du recours. 
29. Selon ledit avis du SMR, l’avis de la Dresse P__________ ne donnait pas de 
précision suffisante. Quant à l’avis du Dr B__________, il était tenu pour 
contradictoire à plusieurs égards. Il ne découlait pas de ces deux avis d’élément 
objectif faisant penser à une aggravation ou à une nouvelle atteinte. 


 
 
 
 
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30. Le Tribunal ordonna la comparution des parties et l’audition de la Dresse 
P__________ et du Dr L__________, ceci par ordonnance du 31 mai 2010. 
31. Le Dr L__________ fut entendu en audience, le 6 juillet 2010. 
Il expliqua que s’agissant du trouble dépressif, la Dresse O__________ et lui-même 
avaient posé le même diagnostic, avec toutefois une intensité différente. Il rappelait 
que l’état de rémission ressortant de l’expertise de la Dresse O__________ 
intervenait après 14 à 15 mois de traitement antidépresseur supplémentaire, alors 
que lors de sa propre expertise, ledit traitement n’avait pas encore fait 
complètement effet. 
Il divergeait toutefois de l’avis de la Dresse O__________ quant au fond de 
personnalité. Le diagnostic de trouble émotionnellement labile à traits narcissiques 
était, selon lui, décompensé par la perte de la capacité de travail, alors qu’il n’était 
pas décompensé selon la Dresse O__________. 
Le Dr L__________ considérait que le fond de personnalité avait été sous-estimé et 
persistait à considérer que lors de son examen, la capacité de travail n’était que de 
30% en milieu protégé, alors qu’elle pouvait être estimée à environ 50% au moment 
de l’expertise de la Dresse O__________, étant précisé qu’il lui était difficile de se 
prononcer sans avoir revu le recourant. 
Le Dr L__________ releva que le Dr M__________ n’était pas psychiatre et 
n’avait ni la compétence ni l’expérience pour émettre des critiques quant à son avis. 
32. La comparution des parties eut également lieu le 6 juillet 2010. 
La représentante de l’OAI expliqua que selon le Dr M__________, l’état de santé et 
la capacité de travail du recourant ne s’étaient pas modifiés depuis le mois de mai 
2000. La décision initiale du 19 février 2002 était manifestement erronée, car le 
gestionnaire avait suivi l’avis du Service de réadaptation sans que le SMR ne se soit 
prononcé. Il s’agissait ainsi d’un cas de reconsidération et non de révision. 
Le recourant précisa qu’il devait s’arrêter plusieurs fois pour monter et descendre 
les escaliers, ce qui ne figurait pas dans l’expertise de la Dresse O__________. 
Les parties ne sollicitèrent l’audition d’aucun autre médecin que la Dresse 
P__________. 
33. La Dresse P__________ fut entendue le 2 novembre 2010. 
Elle expliqua en préambule suivre le recourant depuis le mois de novembre 2008, 
au CTB puis dans le cadre de sa consultation. Elle avait eu accès à son dossier du 
CTB concernant le suivi du recourant en 2001-2002 durant 18 mois et pouvait donc 
renseigner le Tribunal au sujet de cette période. 


 
 
 
 
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En 2002, le recourant avait été suivi pour un trouble dépressif récurrent modéré 
durant 18 mois. Il avait été mis fin à ce suivi car la situation ne pouvait être 
améliorée. Le médecin généraliste avait alors poursuivi le traitement, comme il était 
apte à le faire. 
Au moment de l’expertise de la Dresse H__________, il est possible que le 
recourant ait pu connaître une période plus stable, à savoir un état dépressif léger à 
modéré. 
Le recourant avait fait une rechute dépressive en 2005, suite au rejet d’un recours 
en matière d’assurance-accident. Il avait présenté les mêmes symptômes 
qu’auparavant à un degré sévère ayant nécessité une prise en charge au CTB, puis à 
un degré modéré. 
En 2008, au début de la prise en charge par la Dresse P__________, le trouble 
dépressif était modéré et s’était progressivement aggravé suite aux demandes de 
renseignement de l’AI. Le recourant avait vraiment rechuté au moment de la 
suppression de sa rente. 
Au moment de l’audition de la Dresse P__________, le trouble dépressif était à 
nouveau sévère, ceci depuis le début de l’année 2010 au moins. 
L’état dépressif du recourant variait passablement, car il était très sensible aux 
facteurs de stress environnants. 
Le traitement médicamenteux était peu efficace. La Dresse P__________- suivait le 
recourant à raison d’une fois par mois, ceci afin de le soutenir, voire de stabiliser 
son état, une amélioration ne pouvant être envisagée, même à long terme. 
Actuellement, comme avant l’aggravation de 2010, la capacité de travail du 
recourant est nulle en raison d’une agitation psychomotrice l’empêchant de rester 
assis plus d’une demi-heure, et en raison de difficultés de concentration et 
d’attention. Dans une phase d’amélioration, le recourant pourrait travailler en 
milieu protégé afin d’améliorer son estime de lui-même, puis, cas échéant, dans le 
circuit économique normal. 
Le recourant souffrait également d’un trouble de la personnalité émotionnellement 
labile avec traits narcissiques depuis au moins avant 2000 ou 2001, mais c’est 
plutôt l’état dépressif qui est invalidant. 
34. Dans un avis médical du SMR du 26 novembre 2010, la Dresse J__________ 
releva qu’il fallait que les diagnostics reposent sur les critères du CIM-10, ce qui 
n’était pas le cas de la névrose de caractère mentionnée par le Dr L__________. 
Elle releva également que le Dr M__________ a des compétences psychiatriques. 


 
 
 
 
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L’avis du Dr M__________ du 31 mars 2009 ne pouvait ainsi être remis en 
question par l’audition du Dr L__________. 
La Dresse P__________ n’avait pas été questionnée sur le traitement et la 
compliance du recourant, de sorte qu’il n’était pas possible de se déterminer à 
propos de l’aggravation dès le début de l’année 2010 attestée par la Dresse 
P__________. Pour le surplus, les conclusions de la Dresse O__________- ne 
pouvaient être remises en cause. 
35. Par acte du 13 décembre 2010, l’OAI persista dans ses conclusions tendant au rejet 
du recours et à la confirmation de la décision attaquée. Les enquêtes n’avaient 
apporté aucun élément nouveau. 
36. Par acte du même jour, le recourant persista lui aussi dans ses précédentes 
conclusions. Il rappelait le contenu de la jurisprudence en matière de 
reconsidération et expliqua que la décision initiale du 19 février 2002 n’était pas 
manifestement erronée, compte tenu des avis médicaux sur lesquels elle se fondait. 
A titre subsidiaire, son état de santé tant physique que psychique s’était aggravé et 
justifiait de retenir un taux d’invalidité suffisant pour maintenir la rente. 
37. La cause fut gardée à juger le 15 décembre 2010. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
22 novembre 1941 en vigueur jusqu’au 31 décembre 2010 (aLOJ; RS E 2 05), le 
Tribunal cantonal des assurances sociales connaissait, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 
Dès le 1er janvier 2011, cette compétence revient à la Chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice, laquelle reprend la procédure pendante devant le 
Tribunal cantonal des assurances sociales (art. 143 al. 6 de la LOJ du 26 septembre 
2010). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. La loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 
2000 (ci-après : LPGA), entrée en vigueur le 1er janvier 2003, est applicable en 
l’espèce. 
3. Adressé au Tribunal cantonal des assurances sociales – alors compétent – par pli 
postal du 25 février 2010, le recours contre la décision de l’OAI du 26 janvier 2010 
intervient en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA). 


 
 
 
 
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Les autres conditions prévues par les art. 56 et ss LPGA étant réalisées, le recours 
est recevable. 
4. Le litige porte sur la suppression de la rente entière d’invalidité octroyée par 
décision du 19 février 2002, avec effet au mois de janvier 2000. Selon la décision 
entreprise la capacité de travail du recourant s’est modifiée dès le mois de mai 
2000. Cette décision ne mentionne pas clairement si elle intervient au motif d’une 
révision au sens de l’art. 17 LPGA ou au motif d’une reconsidération au sens de 
l’art. 53 al. 2 LPGA. L’OAI a par la suite précisé qu’elle intervenait au motif d’une 
reconsidération de la décision du 19 février 2002 qu’il tient pour manifestement 
erronée. Le recourant quant à lui invoque une aggravation de son état de santé au 
sens de l’art. 17 LPGA, à titre subsidiaire. 
Le litige porte ainsi tant sur le point de savoir si la décision initiale du 19 février 
2002 est manifestement erronée que sur celui concernant une éventuelle 
modification du degré d’invalidité. 
5. Aux termes de l'art. 8 al. 1 et 3 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain 
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Les assurés 
majeurs qui n’exerçaient pas d’activité lucrative avant d’être atteints dans leur santé 
physique ou mentale et dont il ne peut être exigé qu’ils en exercent une sont réputés 
invalides si l’atteinte les empêche d’accomplir leurs travaux habituels. Selon l’art. 4 
LAI, l'invalidité peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident. L’invalidité est réputée survenue dès qu’elle est par sa nature et sa gravité, 
propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération. 
Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de 
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut 
être raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte de sa santé physique ou 
mentale. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être 
exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine 
d’activité (art. 6 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de 
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du 
travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte 
à sa santé physique ou mentale et qu’elle persiste après les traitements et les 
mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). 
Selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du droit des assurances 
sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont les conséquences 
économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 
110 V 275 consid. 4a, 105 V 207 consid. 2). Lorsqu'en raison de l'inactivité de 
l'assuré, les données économiques font défaut, il y a lieu de se fonder sur les 
données d'ordre médical, dans la mesure où elles permettent d'évaluer la capacité de 


 
 
 
 
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travail de l'intéressé dans des activités raisonnablement exigibles (ATF 115 V 133 
consid. 2, 105 V 158 consid. 1; ATFA non publié du 19 avril 2002, I 554/01). 
Chez les assurés actifs, le degré d'invalidité doit être évalué sur la base d'une 
comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il 
n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant 
l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les 
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. La comparaison des 
revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les 
montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la différence 
permettant de calculer le taux d'invalidité (méthode générale de comparaison des 
revenus; ATF 130 V 348 consid. 3.4, 128 V 30 consid. 1, 104 V 136 consid. 2a et 
2b; jusqu'au 31 décembre 2002: art. 28 al. 2 LAI; du 1er janvier au 31 décembre 
2003: art. 1 al. 1 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA; depuis le 1er janvier 2004: 
art. 28 al. 2 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA). Pour procéder à la 
comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance du 
droit à la rente; les revenus avec et sans invalidité doivent être déterminés par 
rapport à un même moment et les modifications de ces revenus susceptibles 
d'influencer le droit à la rente, survenues jusqu'au moment où la décision est 
rendue, doivent être prises en compte (ATF 129 V 223 consid. 4.1, 128 V 174). 
Le revenu d'invalide doit être évalué avant tout en fonction de la situation 
professionnelle concrète de l'intéressé. En l'absence d'un revenu effectivement 
réalisé, il y a lieu de se référer aux données statistiques, telles qu'elles résultent des 
enquêtes sur la structure des salaires de l'Office fédéral de la statistique (ATF 126 
V 76 consid. 3b/aa et bb). La mesure dans laquelle les salaires ressortant des 
statistiques doivent être réduits, dépend de l'ensemble des circonstances 
personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations liées au handicap, 
âge, années de service, nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux 
d'occupation) et résulte d'une évaluation dans les limites du pouvoir d'appréciation. 
Une déduction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir 
compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité 
lucrative (cf. ATF 126 V 78 consid. 5). 
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré a droit à une rente entière s'il est invalide à 70 % 
au moins, à trois quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins, à une demi-rente 
s'il est invalide à 50 % au moins ou à un quart de rente s'il est invalide à 40 % au 
moins. 
6. En vertu du principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement 
les preuves médicales qu'il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en 
procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit 
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit la 


 
 
 
 
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provenance, puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit 
litigieux. 
En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant 
c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération 
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation 
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient 
dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante 
n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme 
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 
consid. 1c et les références). 
D'après la jurisprudence (ATF 131 V 49 consid. 1.2), la reconnaissance de 
l'existence d'une atteinte à la santé psychique, suppose d'abord la présence d'un 
diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères 
d'un système de classification reconnu (ATF 130 V 398 ss consid. 5.3 et consid. 6). 
Le juge peut et doit tenir compte du fait que selon l’expérience, le médecin traitant 
est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison 
de la relation de confiance qui l’unit à ce dernier (ATF 125 V 353, consid. 3b/cc et 
les références). 
7. Il se justifie de traiter de la question de la reconsidération en premier lieu. 
a) Selon un principe général du droit des assurances sociales, l'administration peut 
reconsidérer une décision formellement passée en force de chose jugée et sur 
laquelle une autorité judiciaire ne s'est pas prononcée quant au fond, à condition 
qu'elle soit sans nul doute erronée et que sa rectification revête une importance 
notable. Par le biais de la reconsidération, on corrigera une application initiale 
erronée du droit, de même qu'une constatation erronée résultant de l'appréciation 
des faits (ATF 117 V 17 consid. 2c, 115 V 314 consid. 4a/cc). En outre, par 
analogie avec la révision des décisions rendues par les autorités judiciaires, 
l'administration est tenue de procéder à la révision d'une décision entrée en force 
formelle lorsque sont découverts des faits nouveaux ou de nouveaux moyens de 
preuve, susceptibles de conduire à une appréciation juridique différente (ATF 126 
V 23 consid. 4b et les références citées). A noter que la révision et la 
reconsidération sont désormais explicitement réglées à l'art. 53 LPGA (ATFA 
publié partiellement du 12 mars 2004, K 147/03 consid. 5.3). 
b) Selon l'art. 53 al. 2 LPGA, l'assureur peut revenir sur les décisions formellement 
passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification 
revêt une importance notable. Pour juger s'il est admissible de reconsidérer une 
décision pour le motif qu'elle est sans nul doute erronée, il faut se fonder sur les 


 
 
 
 
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faits et la situation juridique existant au moment où cette décision a été rendue, 
compte tenu de la pratique en vigueur à l'époque (ATF 125 V 383 consid. 3 p. 389 
et les références). Par le biais de la reconsidération, on corrigera une application 
initiale erronée du droit, de même qu'une constatation erronée résultant de 
l'appréciation des faits. Un changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait 
en principe justifier une reconsidération (ATF 117 V 8 consid. 2c p. 17, 115 V 308 
consid. 4a/cc p. 314). Pour des motifs de sécurité juridique, l'irrégularité doit être 
manifeste, de manière à éviter que la reconsidération devienne un instrument 
autorisant sans autre limitation un nouvel examen des conditions à la base des 
prestations de longue durée. En particulier, les organes d'application ne sauraient 
procéder en tout temps à une nouvelle appréciation de la situation après un examen 
plus approfondi des faits. Ainsi, une inexactitude manifeste ne saurait être admise 
lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont l'examen 
suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects ou de leurs 
éléments, et que la décision initiale paraît admissible compte tenu de la situation 
antérieure de fait et de droit. S'il subsiste des doutes raisonnables sur le caractère 
erroné de la décision initiale, les conditions de la reconsidération ne sont pas 
remplies (arrêts 9C_71/2008 du 14 mars 2008, consid. 2; U 5/07 du 9 janvier 2008, 
consid. 5.2; 9C_575/2007 du 18 octobre 2007 consid. 2.2; I 907/06 du 7 mai 2007 
consid. 3.2.1). 
c) En l’espèce, l’OAI indique que la décision initiale du 19 février 2002 est 
manifestement erronée en raison du fait que la synthèse des documents médicaux 
avait été faite par le SMR et non pas par le service de réadaptation qui n’avait pas 
les compétences requises. 
Le Tribunal note toutefois qu’une telle affirmation ne permet encore pas de tirer 
une conclusion sur le point de savoir si dans son résultat, la décision initiale était 
manifestement erronée. 
La décision initiale est conforme aux avis des Dr B__________, certes médecin 
traitant, et Q__________ du CTB, lequel a attesté d’un état dépressif important. 
D’un autre côté, trois expertises ont eu lieu dans le cadre de la procédure de 
révision mise en œuvre par l’OAI. La Dresse H__________ (rapport d’examen 
bidisciplinaire du 8 juillet 2005) a retenu une capacité de travail de 70 % tant dans 
l’activité habituelle que dans une activité adaptée, ceci depuis le 31 mai 2000, 
retenant la date de fin des prestations LAA, sans motivation plus détaillée. Le Dr 
L__________ (expertise du 18 septembre 2008) a quant à lui retenu une capacité de 
travail restée nulle. Quant à la Dresse O__________ (expertise du 9 juillet 2009), 
elle retient un trouble dépressif récurent en rémission, présent depuis janvier 2001 
et justifiant une incapacité de travail de 50% jusqu’à mi-2002, moment de la fin du 
traitement au CTB. 


 
 
 
 
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Compte tenu des divergences entre les avis des trois experts, tant sur la quotité de 
l’incapacité de travail que sur les dates retenues, et vu que la Dresse P__________ 
a expliqué en audience le 2 novembre 2010 que le suivi au CTB avait pris fin en 
raison de l’absence d’amélioration de l’état dépressif, il apparaît qu’il subsiste un 
large doute quant au caractère erroné de la décision initiale du 19 février 2002. 
Il s’en suit que les conditions d’une reconsidération ne sont pas réalisées. 
8. Reste à examiner les conditions d’une révision. 
a) Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une 
modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à 
savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Cela vaut 
également pour d'autres prestations durables accordées en vertu d'une décision 
entrée en force, lorsque l'état de fait déterminant se modifie notablement par la 
suite. Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 
LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de 
l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses 
conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 130 
V 349 consid. 3.5 ; 113 V 275 consid. 1a; 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). 
Il n'y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées 
et que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside uniquement 
dans une nouvelle appréciation du cas (ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 
1b). Un motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA doit clairement ressortir du 
dossier (ATFA non publié du 31 janvier 2003, I 559/02, consid. 3.2 et les arrêts 
cités). La réglementation sur la révision ne saurait en effet constituer un fondement 
juridique à un réexamen sans condition du droit à la rente (ATFA non publié du 
13 juillet 2006, I 406/05, consid. 4.1). Le point de savoir si un tel changement s'est 
produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment 
de la décision initiale de rente et les circonstances régnant à l'époque de la décision 
litigieuse (ATF 130 V 351 consid. 3.5.2; 125 V 369 consid. 2 et la référence; 112 V 
372 consid. 2b et 390 consid. 1b). Enfin, l'art. 17 LPGA n'a pas apporté de 
modification aux principes jurisprudentiels développés sous le régime de l'ancien 
art. 41 LAI, en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002 (ATF 130 V 343 consid. 3.5). A 
cet égard, un changement de jurisprudence n'est pas un motif de révision au sens 
de l'art. 41 LAI (ATF 129 V 200, consid 1.2) 
b) En l’espèce, tant le psychiatre traitant, la Dresse P__________, que la Dresse 
O__________ (expertise du BREM du 9 juillet 2009) font état d’une fluctuation 
dans le temps de l’état dépressif du recourant. Le Dr L__________ (audience du 6 
juillet 2010) l’indique également lorsqu’il explique que le taux d’incapacité de 
travail retenu s’est probablement amélioré à la suite du traitement médicamenteux. 


 
 
 
 
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La Dresse H__________ ne fait pas état d’une telle fluctuation, mais son avis est 
moins probant pour être plus ancien, son examen ayant eu lieu en 2005. De surcroît, 
le rapport de la Dresse H__________ mentionne le titre « psychiatre FMH », alors 
qu’elle n’en avait pas le titre et qu’elle n’était pas autorisée à travailler en tant que 
médecin dépendant. Il s’en suit que son rapport ne peut se voir attribuer une pleine 
valeur probante (ATF non publié du 31 août 2007, n° I 65/07). 
S’agissant de la quotité de la capacité de travail du recourant, il ne peut être tenu 
compte de l’appréciation du Dr L__________ pour deux motifs. D’une part, il n’a 
pas examiné le recourant au moment où le traitement médicamenteux était efficace 
(audience du 6 juillet 2010). D’autre part, son appréciation tient compte d’un 
trouble de la personnalité émotionnellement labile avec traits narcissiques 
décompensés, alors que la Dresse O__________ considère qu’il n’est pas 
décompensé, ce qui est corroboré par le fait que le psychiatre traitant n’indique pas 
qu’il soit décompensé et précise que « c’est plutôt l’état dépressif qui est 
invalidant ». 
Quant à l’avis de la Dresse P__________, il est moins probant, dès lors qu’il émane 
du psychiatre traitant. 
Il convient ainsi de retenir l’avis de la Dresse O__________ dans le cadre de 
l’expertise du 9 juillet 2009, à savoir une incapacité de travail de 50 % de janvier 
2001 à mi-2002, puis de 30 % de mi-2002 à mi-2007, puis de 70 % d’octobre 2007 
à mi-2008, puis à nouveau de 30 % dès mi-2008. Cet avis d’un expert externe à 
l’assurance-invalidité revêt une pleine valeur probante et est convainquant. En 
particulier, la Dresse O__________ explique les raisons qui la poussent à s’écarter 
de l’avis du Dr R__________. 
Il découle de cet avis une amélioration notable de l’état de santé psychique du 
recourant, puisque la décision initiale de rente du 19 février 2002 est fondée sur un 
degré d’invalidité de 100%. 
La capacité de travail retenue sur le plan psychiatrique est compatible avec la 
capacité pleine et entière du recourant sur le plan somatique attestée par le Dr 
K__________, étant toutefois précisé que la capacité de travail sur le plan 
somatique s’entend exclusivement dans le cadre d’une activité adaptée, soit dans 
une position assise avec la possibilité de changer de position, sans devoir marcher 
sur un plan instable, ni devoir monter ou descendre des échafaudages ni des escalier 
(expertise du BREM du 18 septembre 2008, confirmée par l’expertise du 9 juillet 
2009). 
De telles limitations ne sont en effet pas compatibles avec un travail de foreur, de 
paysan ou même de cuisinier. 


 
 
 
 
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c) Il s’en suit que la décision entreprise ne peut être confirmée. En effet, dans le cadre 
de ladite décision, l’OAI a retenu un taux d’invalidité de 30 % – insuffisant à 
l’octroi d’une rente – considérant que le recourant avait une capacité de travail de 
70 % tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée. 
Si cette affirmation est fondée sur le plan psychique, elle ne l’est pas sur le plan 
somatique, comme indiqué précédemment. 
Il convient en conséquence de retourner le dossier à l’OAI afin qu’il détermine le 
taux d’invalidité du recourant, au terme d’une comparaison de revenus. 
d) Quant à l’aggravation de l’état dépressif mentionné par la Dresse O__________, 
elle est nécessairement intervenue postérieurement à la décision litigieuse, puisque 
ce médecin indique qu’elle intervient en lien avec la suppression de la rente AI. 
Cette question ne fait ainsi pas partie de l’objet du litige, mais devra être instruite 
par l’OAI compte tenu du renvoi de l’affaire qui intervient pour le motif mentionné 
au point précédent. 
9. Le recours sera ainsi partiellement admis, en ce sens que la décision du 26 janvier 
2010 est annulée et que le dossier est renvoyé à l’OAI pour instruction et nouvelle 
décision au sens des considérants. 
10. Le recourant obtenant partiellement gain de cause, une indemnité réduite de 
1'650 fr. lui est octroyée, à titre de dépens. 
11. Un émolument de 500 fr. est mis à charge de l’intimé, qui succombe (art. 69 al. 1bis 
LAI) 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement. 
3. Annule la décision du 26 janvier 2010 et retourne le dossier à l’OFFICE DE 
L’ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE pour complément 
d’instruction et nouvelle décision au sens des considérants. 
4. Condamne l’intimé à verser au recourant une indemnité de 1’650 fr. à titre de 
dépens. 
5. Met un émolument de 500 fr. à la charge de l’intimé. 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
Le président 
 
 
 
 
Thierry STICHER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le