ge_gerichte · DAS/97/2021 · 2021-01-15 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/5375/2009-CS 
DAS/97/2021
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU LUNDI 10 MAI 2021 
Recours (C/5375/2009-CS) formé en date du 15 janvier 2021 par Madame A______, 
domiciliée ______, comparant par Me Sandy ZAECH, avocate, en l'Etude de laquelle 
elle élit domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 12 mai 2021 
à : 
- Madame A______ 
c/o Me Sandy ZAECH, avocate 
Rue de Saint-Victor 4, 1206 Genève. 
- Monsieur B______ 
c/o Me Anne ISELI DUBOIS, avocate 
Rue Neuve-du-Molard 4-6, 1204 Genève. 
- Maître C______ 
______, ______. 
- Monsieur D______ 
Monsieur E______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 


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C/5375/2009-CS 
EN FAIT 
A. 
a. Le ______ 2008, A______, née le ______ 1970, divorcée, de nationalité 
suisse, a donné naissance à Genève à un garçon prénommé F______, puis, 
le ______ 2010, à une fille prénommée G______. 
Les deux enfants ont été reconnus auprès de l'état civil par B______, né 
le ______ 1977, de nationalité française. 
b. La situation entre les parents, qui se sont séparés à une date indéterminée, est 
devenue conflictuelle. 
Par courrier du 14 avril 2011, B______ s'est adressé au Tribunal tutélaire 
(désormais le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant, ci-après: le 
Tribunal de protection) afin de solliciter la fixation de relations personnelles 
entre lui-même et ses enfants, qu'il ne pouvait plus voir seul. 
Par ordonnance du 7 décembre 2011, le Tribunal tutélaire a accordé à B______, 
sur mesures provisoires, un droit de visite sur les enfants F______ et G______ à 
raison de deux heures par semaine dans un Point rencontre et a instauré une 
curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite. Il apparaissait que la 
situation entre les deux parents était extrêmement tendue. 
Une expertise familiale a été ordonnée. 
c. Le droit de visite de B______ sur ses enfants a connu successivement diverses 
modifications. 
d. Le 30 avril 2013, le Centre universitaire romand de médecine légale a rendu 
son rapport d'expertise. Il en ressort, en substance, que A______ présente un 
fonctionnement prépsychotique et des troubles mixtes de la personnalité, le tout 
dans un contexte d'une efficience intellectuelle déficitaire, le QI total s'élevant 
à 75. B______ présentait pour sa part un trouble de la personnalité 
émotionnellement labile, "type état-limite". Les experts avaient été frappés par 
sa confusion et ses faibles capacités de synthèse. Ils avaient identifié une 
composante voyeuriste et exhibitionniste, mais n'avaient pas fait état de 
déviances sexuelles pathologiques ou dangereuses. Les experts préconisaient des 
visites en milieu surveillé à raison d'une fois par semaine ou tous les quinze 
jours pendant un an, une nouvelle évaluation de la situation devant être faite 
après ce délai. 
e. Par ordonnance du 4 septembre 2013, le Tribunal de protection, statuant sur le 
fond, a accordé un droit de visite à B______ devant s'exercer à raison de deux 
heures par semaine au sein d'un Point rencontre, a notamment maintenu la 
curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles et ordonné 


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la mise en place d'un suivi de guidance parentale, ainsi qu'une curatelle 
d'assistance éducative. Le Tribunal de protection a enfin ordonné une expertise 
de B______ relative à l'existence d'éventuelles déviances sexuelles en lien avec 
sa relation avec ses enfants. 
f. Le Département de santé mentale et de psychiatrie des HUG a rendu son 
rapport le 12 décembre 2014. Les experts ont confirmé, pour B______, le 
diagnostic de trouble de la personnalité émotionnellement labile, type 
borderline, mais n'ont pas relevé d'éléments en faveur d'une déviance sexuelle, 
ni de paraphilie. Le trouble dont souffrait l'expertisé pouvait toutefois rendre 
difficile l'exercice d'une autorité paternelle structurante, mais ne créait pas de 
danger pour l'intégrité physique, psychique et le développement de ses enfants. 
Il apparaissait important, selon les experts, de maintenir l'exercice du droit de 
visite en milieu protégé, afin d'évaluer la capacité de l'expertisé à répondre aux 
besoins de ses enfants. 
g. Par requête du 17 février 2015, B______ a sollicité l'autorité parentale 
conjointe sur ses deux enfants et l'octroi d'un droit de visite d'une journée par 
semaine; il souhaitait également pouvoir les emmener en France voisine, au 
domicile de leur grand-mère paternelle. 
A______ s'est opposée à cette requête. 
h. Par décision du 22 mai 2015, le Tribunal de protection a suspendu, sur 
mesures superprovisionnelles et avec effet immédiat, le droit de visite de 
B______. Cette décision faisait suite à un événement survenu le 16 mai 2015: 
F______ avait fait état du comportement prétendument exhibitionniste de son 
père dans les toilettes du Point rencontre réservées aux enfants. La mineure 
G______ avait, pour sa part, raconté à sa mère que son père lui avait mis la main 
entre les jambes et l'avait frottée. Les deux enfants exprimaient un sentiment de 
peur et de colère. 
i. Par décision du 30 juin 2015, le Tribunal de protection a désigné C______, 
avocat, en qualité de curateur d'office des deux mineurs, son mandat étant limité 
à les représenter dans la procédure civile pendante devant le Tribunal de 
protection. 
j. Le 30 juillet 2015, le Tribunal de protection, statuant sur mesures 
provisionnelles, a ordonné la reprise progressive des relations personnelles entre 
B______ et ses enfants au sein du Point rencontre. Cette ordonnance faisait suite 
à une décision de non-entrée en matière du Ministère public, aux motifs que le 
dossier ne laissait apparaître aucun élément objectif permettant d'établir que 
B______ se serait livré aux actes qui lui étaient imputés par son fils, décision 
confirmée par la Chambre des recours de la Cour de justice. Par la suite, le 
Ministère public a refusé, sur requête de la mère des enfants, de reprendre la 


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procédure pénale, cette décision ayant également été confirmée par la Chambre 
pénale de recours. 
L'ordonnance du Tribunal de protection du 30 juillet 2015 a été, pour l'essentiel, 
annulée par décision de la Chambre de surveillance du 20 janvier 2016 et la 
cause renvoyée au premier juge pour complément d'instruction et nouvelle 
décision. Il convenait de s'assurer, avant d'ordonner la reprise des relations 
personnelles entre B______ et ses enfants, que le droit de visite était 
effectivement dans l'intérêt des mineurs, lesquels manifestaient une franche 
opposition à l'idée de revoir leur père. 
Par ordonnance du 28 juillet 2016, le Tribunal de protection a réservé à 
B______ un droit aux relations personnelles au sein du Point rencontre, les 
enfants devant être préalablement préparés à la reprise du droit de visite par leur 
thérapeute. 
La Chambre de surveillance a annulé, pour l'essentiel, cette ordonnance et a 
renvoyé la cause au Tribunal de protection pour complément d'instruction et 
nouvelle décision. Selon la Chambre de surveillance, après le premier renvoi de 
la cause devant le Tribunal de protection, ce dernier s'était contenté d'entendre 
l'un des thérapeutes des enfants et avait donné aux divers intervenants l'occasion 
de s'exprimer, puis avait rendu son ordonnance du 28 juillet 2016. Il n'avait en 
revanche pas tenté de déterminer si l'exercice d'un droit de visite était conforme 
à l'intérêt des enfants, s'il ne risquait pas de créer ou de raviver un traumatisme 
et si les enfants pouvaient, le cas échéant, être influencés ou manipulés par leur 
mère. 
Après le renvoi de la cause, le Tribunal de protection a ordonné une nouvelle 
expertise familiale. La Chambre de surveillance a rejeté le recours formé par 
A______ contre cette ordonnance par décision du 26 octobre 2017, confirmée 
par arrêt du Tribunal fédéral du 6 mars 2018. 
k. Par arrêt du 24 novembre 2017, la Cour de droit pénal du Tribunal fédéral a 
annulé les arrêts rendus par la Chambre pénale de recours les 1er septembre 2016 
et 15 juin 2017 et a renvoyé la cause à l'autorité cantonale pour qu'elle ordonne 
au Ministère public d'ouvrir une instruction à l'encontre de B______. 
Par ordonnance du 7 février 2019, le Ministère public a ordonné le classement 
de la procédure pénale diligentée à l'encontre de B______, au motif, notamment, 
que les experts avaient conclu à la faible crédibilité des déclarations du mineur 
F______, G______ s'étant pour sa part rétractée. 
l. Le 10 juillet 2018, le Service de protection des mineurs a adressé un rapport au 
Tribunal de protection. Il en ressort que les enfants, scolarisés au sein de [l'école 
privée] P______, avaient été absents du 15 mai 2018 jusqu'à la fin de l'année 


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scolaire. Leur mère avait fourni des certificats médicaux afin d'expliquer cette 
longue absence, mais les enseignants n'avaient eu aucun contact avec la famille 
et étaient inquiets. Un entretien avait eu lieu le 14 mai 2018 entre le directeur de 
l'école et A______ en raison des difficultés rencontrées par F______ au sein de 
l'établissement. L'enfant se mettait régulièrement ses camarades à dos, ce qui 
impliquait le prononcé de sanctions; lors du dernier événement, la réaction de 
F______ avait été disproportionnée. A l'issue de l'entretien du 14 mai 2018, 
A______ avait rappelé la direction de l'école en se plaignant du fait que la 
sanction décidée à l'égard de son fils était inadmissible; le mineur ne souhaitait 
plus revenir en classe. Selon la direction de l'école, F______ était devenu, au fil 
des mois, un enfant de plus en plus violent; désormais il frappait, parfois sans 
que ses camarades ne comprennent l'origine de sa colère. Sa mère passait 
beaucoup de temps à justifier les actes de son fils, qu'elle considérait comme une 
victime. Elle s'opposait parfois vivement aux explications des enseignants et se 
mettait à pleurer. Elle n'avait pas souhaité travailler conjointement avec les 
enseignants afin de comprendre les besoins de son enfant et d'adhérer au choix 
de l'école, qui travaillait autour de la non-violence. F______ avait en outre de 
grosses difficultés à rester concentré en classe et se laissait perturber par le 
moindre bruit, de sorte qu'il était difficile d'évaluer ses réelles capacités. Sa sœur 
G______ était impactée par la vie de la famille. Par contre, à l'école, tout allait 
bien dans l'ensemble. Elle avait de bonnes compétences scolaires et sociales, 
même si sa concentration était perturbée. Les deux enfants n'avaient par ailleurs 
participé qu'à une seule reprise à un camp organisé par l'école. Selon le 
Dr N______, pédopsychiatre des enfants, ceux-ci craignaient que la reprise des 
contacts avec leur père puisse être ordonnée. Interpellée par le Service de 
protection des mineurs sur les raisons de la longue absence des enfants à l'école, 
A______ avait invoqué un virus et renvoyé la curatrice au Dr N______, lequel 
déciderait également, selon elle, du retour ou non des enfants à l'école à la 
rentrée. 
Il résulte des informations figurant au dossier qu'à la rentrée scolaire de fin août 
2018 les deux mineurs ont changé d'établissement pour intégrer l'école [privée] 
O______. 
m. Les parties ont été invitées à transmettre au Tribunal de protection les 
questions qu'elles souhaitaient voir poser à l'expert. 
n. Par ordonnance du 12 octobre 2018, le Tribunal de protection a ordonné une 
expertise psychiatrique familiale, commis à titre d'expert unique la 
Dre H______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie de l'enfant et de 
l'adolescent, médecin adjointe auprès du Centre universitaire romand de 
médecine légale (CURML) et lui a notamment confié la mission de décrire l'état 
de santé psychique des deux parents et l'état psychologique des deux mineurs, de 
déterminer les capacités parentales des deux intéressés, ainsi que de se 


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prononcer sur l'intérêt des enfants à une reprise des relations personnelles avec 
leur père. 
o. A la suite du prononcé de l'ordonnance de classement de la procédure pénale 
dirigée contre lui du 7 février 2019, B______ a demandé à pouvoir à nouveau 
entretenir des relations personnelles avec ses enfants. 
Selon le Dr N______, une telle reprise était susceptible de déstabiliser les deux 
mineurs. 
p. L'expertise familiale a été effectuée par la Dre I______, médecin interne au 
CURML avec, comme co-experte, la Dre J______, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie de l'adulte et spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie d'enfants et d'adolescents (laquelle a assisté à deux entretiens 
avec la mère, à trois entretiens avec le père, à un entretien avec la mère et 
l'enfant F______ et à un entretien avec la mère et l'enfant G______), médecin 
______ au CURML. En raison du départ à l'étranger de cette dernière, la 
Dre H______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie de l'enfant et de 
l'adolescent, spécialisée en psychiatrie et psychothérapie forensique, médecin 
adjointe au CURML, a supervisé la finalisation de l'expertise. 
Dans leur rapport du 19 décembre 2019, les expertes ont retenu le diagnostic de 
trouble de la personnalité paranoïaque pour A______ et celui de trouble de la 
personnalité émotionnellement labile, type borderline, pour B______; tous deux 
devaient suivre une thérapie. Toujours selon les expertes, A______ avait des 
compétences parentales partielles. Elle ne permettait pas à ses enfants de 
bénéficier d'un environnement adéquat et sécurisant pour leurs besoins de base 
physique, choisissant par exemple une école trop éloignée de leur domicile. Elle 
ne parvenait pas à donner une autonomie à ses enfants dans leurs tâches 
scolaires, leur culture générale, leurs relations avec leurs camarades et leurs 
enseignants; elle vivait une relation très forte avec ses enfants. La projection 
négative qu'elle avait envers B______ et qu'elle transmettait aux deux mineurs 
n'était pas propice au bon développement du lien entre eux. Le père était figuré 
comme un homme abuseur devant être mis à distance. Elle ne protégeait pas les 
deux mineurs du conflit entretenu avec leur père. Les enfants ne pouvaient se 
différencier de la position maternelle concernant la représentation de leur père, 
au risque de perdre l'amour de leur mère. Ainsi, A______ présentait un 
fonctionnant aliénant ayant un effet délétère et sérieux sur le développement 
psycho-affectif des enfants. Elle ne collaborait pas suffisamment avec l'école 
pour que les mineurs puissent poursuivre une scolarité comme les autres. 
Les capacités parentales de B______ étaient touchées de manière durable et 
chronique par le trouble de la personnalité qu'il présentait. Il pouvait être 
débordé par ses émotions et ne pouvait par conséquent imposer un cadre 
sécurisant à ses enfants. Bien qu'il ait pu se montrer dénigrant envers la mère de 


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ses enfants par le passé, tel n'était désormais plus le cas et il s'était déclaré prêt à 
collaborer avec elle pour pouvoir rencontrer les mineurs. B______ avait besoin 
d'un encadrement lors des visites, qui devaient avoir lieu dans un espace de 
médiation, accompagnées et guidées. 
Les deux mineurs souffraient de troubles du fonctionnement social de l'enfant, 
de dyslexie, de la discorde familiale entre les adultes, ainsi que de "la privation 
d'expériences". Tous deux avaient besoin d'un traitement psychothérapeutique, 
mais il était souhaitable qu'ils aient deux praticiens distincts, afin de différencier 
la fratrie. 
En conclusion de leur rapport, les expertes ont préconisé un placement des 
enfants au sein d'un foyer et, dans un premier temps, la suspension de tout droit 
de visite en faveur de la mère. En fonction de l'évolution de la situation, une 
reprise des relations personnelles avec elle pourrait avoir lieu au travers d'une 
structure permettant la médiatisation du lien. Les visites du père pouvaient être 
organisées selon les modalités mentionnées ci-dessus. Les expertes ont enfin 
préconisé la mise en place d'une curatelle d'organisation et de surveillance des 
relations personnelles, ainsi qu'une curatelle ad hoc de soins, au vu des possibles 
difficultés de la mère des enfants à accepter les changements de thérapeute. 
q. Le Tribunal de protection a tenu une audience le 6 février 2020. 
A______ a proposé la reprise des relations personnelles entre les enfants et leur 
père au sein, par exemple, du [cabinet de consultations familiales] Q______. 
Elle a par ailleurs indiqué être suivie par un psychiatre, le Dr K______ et avoir 
l'intention de s'adresser à un psychothérapeute. 
Selon la Dre H______, si la proposition de A______ d'organiser la reprise des 
relations personnelles entre les enfants et leur père avait pour but d'éviter le 
placement de ceux-ci, la mère n'était pas "dans la protection" des mineurs. Le 
placement de ceux-ci avait pour but de les protéger du fonctionnement de leur 
mère, dont elle n'était pas forcément consciente et qui les enfermait dans une 
situation délétère et contraire à leur bon développement. La reprise des relations 
avec le père ne pourrait être envisagée qu'après le placement. La Dre I______ a 
précisé que les enfants étaient sous l'emprise maternelle. En les séparant d'elle, le 
but était qu'ils puissent également s'en détacher, car la relation fusionnelle qu'ils 
entretenaient les empêchaient d'avoir des relations avec des tiers. Pour la 
thérapie des mineurs, l'Office médico-pédagogique semblait indiqué, dans la 
mesure où il apparaissait nécessaire, compte tenu de la complexité de la 
situation, que les thérapeutes puissent travailler en collaboration avec le réseau. 
Le travail du thérapeute serait d'accompagner la reprise du lien entre le père et 
les enfants à la suite d'une rupture des relations sur une longue période. 


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Selon la Dre H______, il était urgent que les enfants soient placés, ce d'autant 
plus que cette question avait déjà été évoquée par la mère devant les mineurs, ce 
qu'elle n'aurait pas dû faire. Toutes les semaines qui passaient augmentaient leur 
sentiment de ne pas être protégés et le risque de passage à l'acte de leur part, à 
savoir un risque de suicide. Toujours selon l'experte, il était hautement 
vraisemblable que A______ passe à l'acte s'agissant d'elle-même ou des enfants. 
Si les enfants n'étaient pas placés, ils allaient évoluer vers un gros trouble de la 
personnalité. L'experte a également ajouté que le placement pouvait être 
traumatique et générer un stress et des angoisses; cette transition difficile serait 
toutefois moins délétère que de ne pas les placer. L'experte préconisait un 
placement d'une durée minimale de six mois, dont le but serait de permettre aux 
mineurs de reconstruire un lien avec leur père, ainsi qu'avec leur mère. 
B______ pour sa part a précisé être suivi à raison d'une fois par semaine par une 
psychothérapeute. Il acceptait de reprendre les relations avec ses enfants par 
l'intermédiaire d'un thérapeute. 
Le représentant du Service de protection des mineurs a précisé que soixante 
enfants environ étaient en liste d'attente pour être placés dans un foyer. 
A l'issue de l'audience, le Tribunal de protection a ordonné des actes 
d'instruction complémentaires, notamment l'audition des deux mineurs. 
r. Par courrier du 17 février 2020, les curateurs des deux mineurs ont indiqué au 
Tribunal de protection ne pas être totalement en accord avec les conclusions de 
l'expertise familiale et les recommandations des expertes concernant le 
placement des deux enfants et la suppression des relations avec leur mère. Même 
si les mineurs pouvaient présenter certains troubles qui devaient encore être 
évalués dans un cadre thérapeutique neutre et individuel, leur mère répondait à 
leurs besoins primaires. La guidance parentale apparaissait nécessaire et devait 
être maintenue, la mère pouvant parfois ne pas avoir la bonne attitude envers les 
deux mineurs lors de la restitution d'événements ou de discussions, ce qui 
pouvait créer des angoisses chez ses derniers. Il était également nécessaire que 
A______ puisse continuer à bénéficier d'un soutien thérapeutique individuel à 
fréquence régulière et il en allait de même pour les enfants. Il était également 
nécessaire que les relations personnelles puissent reprendre avec le père et ce 
dans un milieu thérapeutique sécurisant, afin que chacun puisse s'exprimer 
librement. La mère n'était pas opposée à cette reprise des relations personnelles, 
même si, en toile de fond, se jouait l'éventuel placement des enfants. En 
conclusion, le placement devait être l'ultima ratio. 
s. Par courrier du 21 février 2020, le curateur de représentation des deux mineurs 
a informé le Tribunal de protection de l'inquiétude de la directrice de l'école 
O______. Le comportement de F______ s'était considérablement dégradé, 
devenant de plus en plus violent. Par ailleurs, le 17 février 2020, A______ avait 


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adopté un comportement inadéquat à l'école, en formulant des remarques 
déplacées sur la fille de la directrice, par ailleurs camarade de classe de 
G______, ce qui avait généré un différend verbal assez vif entre les deux mères. 
Le lendemain 18 février 2020, les mineurs F______ et G______ ne s'étaient pas 
présentés à l'école. B______ avait pour sa part appelé l'école, afin de s'assurer 
que ses enfants étaient encore en vie. Selon le curateur de représentation, rien ne 
justifiait de s'écarter des conclusions de l'expertise familiale et les mesures 
préconisées devaient être prises dans les plus brefs délais. 
t. Par courrier du 21 février 2020, le conseil de A______ a contesté les faits 
rapportés par le curateur de représentation des enfants. Les difficultés des 
mineurs, qui souffraient au sein de l'école O______ mais souhaitaient y achever 
leur année scolaire, étaient exclusivement dues à l'attitude de la directrice de 
l'établissement. La situation était suivie au quotidien par la psychologue 
L______. 
u. Le Tribunal de protection a entendu le mineur F______ le 21 février 2020. 
Celui-ci n'a pas souhaité parler de sa scolarité, mais est revenu sur la description 
des abus que son père lui aurait fait subir, se mettant à pleurer et expliquant que 
personne ne voulait le croire depuis des années. Il a terminé son récit en 
affirmant ne plus vouloir voir son père. Il a ensuite indiqué avoir lu les 
conclusions de l'expertise et avoir été choqué. Il faisait des cauchemars et était 
fatigué de la situation. S'il devait être placé dans un foyer, ce serait "mort pour 
son père". 
Le même jour, le Tribunal de protection a entendu la mineure G______. Celle-ci 
a expliqué ne pas aimer son école, la directrice "n'aidant pas les gens et racontant 
des mensonges". Elle a indiqué avoir fait l'objet de menaces et avoir été 
confrontée à des insultes dirigées contre sa mère de la part d'une enseignante. 
Elle avait également vécu deux épisodes difficiles avec la fille de la directrice, 
qui lui avait marché sur les pieds avec des chaussures à crampons et l'avait 
contrainte à manger un yaourt qu'elle avait préalablement souillé. Spontanément, 
l'enfant a abordé son possible placement en foyer, en affirmant que dans un tel 
cas ce serait "mort pour son père". Elle a par ailleurs relaté les abus dont son 
père se serait rendu coupable à son égard en demandant au Tribunal de 
protection de la croire, affirmant par ailleurs ne pas avoir besoin de voir son 
père, n'en avoir aucune envie et le haïr. Elle n'était pas retournée à l'école à cause 
de la fille de la directrice. Si elle avait une baguette magique, elle souhaiterait 
que son père aille en prison et qu'elle n'ait plus besoin de voir "tous les 
médecins", sans préciser lesquels. Elle ne souhaitait pas non plus revoir sa 
grand-mère paternelle. 
Les deux enfants se sont exprimés sur leurs activités extrascolaires, qu'ils 
effectuaient avec leur mère (piano, solfège, toilettage de leurs chiens et 


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promenades et la mention de quelques amis dans le quartier pour F______); 
aucun des deux n'a mentionné des activités de groupe. 
v. Dans un rapport du 2 juin 2020, la psychologue L______ a fourni quelques 
explications sur les difficultés rencontrées par les deux mineurs à l'école, 
apparues progressivement durant l'année 2019-2020. F______ en particulier se 
sentait comme le mauvais élève de la classe, image négative qui allait de pair 
avec l'exclusion du groupe et les sanctions; il avait par conséquent de la 
difficulté à se concentrer sur ses apprentissages scolaires, avec le risque qu'il se 
retrouve en échec, alors qu'il avait les capacités de réussir. L'anxiété de G______ 
s'était accrue en observant ce qui se passait avec son frère; elle avait en outre été 
blessée par certains propos concernant notamment sa mère. Selon la directrice, la 
situation mettait en danger le bon fonctionnement de la classe. Le Dr N______, 
pédopsychiatre des enfants, avait pris la décision de leur fournir un certificat 
médical et un retour à l'école paraissait encore prématuré. 
w. Le 4 juin 2020, le Tribunal a tenu une audience. 
Selon le représentant du Service de protection des mineurs, les enfants ne 
s'étaient pas présentés à l'école entre le 21 février 2020 et le début du 
confinement; ils n'étaient pas revenus après la levée de la mesure. Des certificats 
médicaux établis par le Dr N______ avaient été présentés semaine après 
semaine. 
A______ a précisé que des démarches allaient être effectuées afin d'inscrire les 
enfants à l'école publique. Elle poursuivait son suivi avec un psychiatre à raison 
d'une fois par mois; elle avait par ailleurs un entretien avec un psychologue une 
fois par semaine. Elle a déclaré être d'accord avec la reprise progressive des 
relations personnelles entre les enfants et leur père, en présence d'un "tiers 
spécialiste". 
A l'issue de l'audience, la cause a été gardée à juger. 
B. Par ordonnance DTAE/7258/2020 du 4 juin 2020, le Tribunal de protection a 
retiré à A______ le droit de déterminer le lieu de résidence et la garde des 
mineurs F______ et G______ (chiffre 1 du dispositif), placé en l'état les mineurs 
auprès de leur mère (ch. 2), ordonné la reprise des relations personnelles entre 
les mineurs et leur père, sous forme de visites médiatisées, par l'entremise d'un 
thérapeute spécialisé dans un centre tel que M______ ou Q______ (ch. 3), 
ordonné la mise en œuvre pour les deux mineurs d'un suivi psychothérapeutique 
individualisé auprès de nouveaux thérapeutes pédopsychiatres, si possible auprès 
de l'Office médico-pédagogique – OMP (ch. 4), maintenu la curatelle 
d'assistance éducative (ch. 5), ainsi que la curatelle de surveillance et 
d'organisation des relations personnelles (ch. 6), instauré une curatelle 
d'organisation et de surveillance du placement (ch. 7), instauré une curatelle ad 


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hoc aux fins d'organiser et de surveiller les suivis psychothérapeutiques des 
mineurs et de mettre en œuvre les nouveaux suivis (ch. 8), instauré une curatelle 
ad hoc aux fins d'organiser, de mettre en œuvre et de surveiller la scolarité des 
mineurs (ch. 9), limité l'autorité parentale de A______ en conséquence (ch. 10), 
ordonné la mise en œuvre d'une Action éducative en milieu ouvert - AEMO au 
sein de la famille (ch. 11), rappelé le droit à l'information du parent non gardien 
(ch. 12), exhorté les deux parents à poursuivre leurs suivis psychothérapeutiques 
individuels de manière soutenue et régulière (ch. 13), ordonné la mise en œuvre 
d'une thérapie de famille auprès de R______ [consultation psychothérapeutique 
pour familles et couples] (ch. 14), exhorté les parties à collaborer à la poursuite 
régulière des suivis de leurs enfants et de l'intervention AEMO à domicile et 
avec les curateurs et les intervenants (ch. 15), confirmé la curatelle de 
représentation des mineurs confiée à C______, avocat (ch. 16), étendu le mandat 
des curateurs aux nouvelles curatelles (ch. 17), invité tous les curateurs à établir 
un rapport sur l'évolution de la situation dans un délai fixé au 30 mars 2021 
(ch. 18), laissé les frais à la charge de l'Etat (ch. 19), dit que la décision était 
immédiatement exécutoire nonobstant recours (ch. 20) et débouté les parties de 
toutes autres conclusions (ch. 21). 
Le Tribunal de protection a retenu, en substance, que la situation des deux 
mineurs s'était gravement péjorée depuis la première expertise et qu'ils 
présentaient désormais des troubles psychiques et des besoins accrus en termes 
de soins, de prise en charge et d'accompagnement dans leur développement. 
L'exposition au conflit parental persistant et au dysfonctionnement familial, 
évoluant vers un enfermement dans une relation fusionnelle avec leur mère et 
une focalisation sur l'exclusion du père, mettait gravement en danger leur 
développement. Il apparaissait dès lors indispensable qu'ils puissent être, avant 
leur entrée dans l'adolescence, libérés de l'emprise maternelle, laquelle avait des 
répercussions délétères sur leur développement psychique et leur santé mentale 
et les empêchait de devenir autonomes dans leur travail scolaire et d'établir des 
relations sereines et stables avec leur père et des tiers. La procédure pénale 
s'était terminée par une ordonnance de classement du 7 février 2019 en raison de 
la faible crédibilité des déclarations de F______, de la rétractation de sa sœur et 
du fait qu'il ne pouvait être exclu que les mineurs aient été influencés par leur 
mère. Le Tribunal de protection a également relevé que les deux enfants, lors de 
leur audition devant lui, avaient formulé leurs explications en usant de mots et 
de mimiques similaires. De plus, G______ s'était rétractée lors de son audition 
devant la police, avouant avoir menti à sa mère pour obtenir des cadeaux. 
L'expertise avait par ailleurs mis en évidence l'emprise de la mère sur les 
enfants. Ceux-ci apparaissaient fragilisés par les ruptures de liens sociaux 
causées par les changements successifs de médecins et d'établissement scolaires 
et la non-participation à toutes les activités scolaires proposées, notamment au 
nom de leur religion, changements décidés par leur mère, laquelle faisait preuve 
d'une toute puissance à l'égard des intervenants, des thérapeutes et des 


- 12/24 - 
 
 
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établissements scolaires, dont elle contestait les orientations dès qu'elles ne 
correspondaient pas à ses désirs. En raison de ses propres troubles de la 
personnalité, la mère n'était pas en mesure de protéger ses enfants et projetait sur 
eux son hostilité à l'égard du père, en leur donnant notamment accès à des 
documents des diverses procédures en cours. Les mineurs se trouvaient par 
conséquent en danger dans leur milieu familial en raison de l'attitude inadéquate 
de leur mère. Le Tribunal de protection considérait primordial que les deux 
enfants puissent développer leur propre personnalité dans le cadre protégé d'une 
institution, s'ouvrir au monde, améliorer leur propre estime et leur autonomie, de 
sorte qu'il se justifiait de retirer à la mère la garde des mineurs et le droit de 
déterminer leur lieu de résidence. Toutefois, faute de lieu adéquat pour les 
accueillir, les enfants pouvaient rester, en l'état, placés après de leur mère et ce à 
la condition que les mesures instaurées en leur faveur soient mises en place. Le 
Tribunal de protection a pris acte de l'engagement de la mère à ce qu'une reprise 
des relations personnelles avec le père puisse avoir lieu. A condition que la mère 
respecte ses engagements et qu'elle fasse en sorte de rendre effective la mise en 
œuvre des suivis psychothérapeutiques individuels des mineurs, tels 
qu'ordonnés, visant notamment la reprise des relations avec le père, le Tribunal 
de protection pouvait "envisager provisoirement de retarder l'exécution du 
placement en foyer des mineurs, bien que la situation reste hautement 
inquiétante". Le Tribunal de protection a également ajouté que dans la mesure 
où la mère respectait et participait à la mise en œuvre de tous les suivis, 
démarches et mesures de curatelle ordonnés et placés sous la surveillance des 
curateurs, il pouvait laisser "les mineurs auprès de leur mère, où ils seront placés 
jusqu'à la prochaine évaluation de la situation par les curateurs". S'agissant du 
droit de visite du père, le Tribunal de protection a considéré que les enfants ne 
l'avaient plus vu depuis plus de cinq ans et qu'ils exprimaient une grande 
hostilité à son égard. Il convenait par conséquent de procéder à une reprise des 
relations personnelles sous forme de visites médiatisées, avec une préparation 
des intéressés par un intervenant spécialisé et auprès d'une structure 
thérapeutique. Les enfants devaient par ailleurs être suivis par un pédopsychiatre 
autre que celui choisi par la mère, dont il convenait de limiter l'autorité parentale 
sur ce point. Pour le surplus, le Tribunal de protection a considéré que bien que 
la mère ait donné son accord à la reprise des relations personnelles entre les 
enfants et leur père, le dossier avait été émaillé de recours et d'obstacles divers 
ayant empêché la mise en œuvre concrète des visites par le passé, de sorte qu'il 
était indispensable qu'un curateur les organise et les surveille. Il convenait 
également de maintenir la curatelle d'assistance éducative, compte tenu des 
difficultés de la mère à ne pas exposer les enfants au conflit parental et à ses 
propres projections négatives à l'égard du père; elle devait donc être 
accompagnée par un professionnel qui puisse lui rappeler ses engagements, la 
conseiller et au besoin agir lui-même. Au vu de l'instabilité créée par les 
nombreux changements d'école, le Tribunal de protection a estimé utile 
d'instaurer également une curatelle ad hoc aux fins d'organiser et de surveiller la 


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C/5375/2009-CS 
scolarité des enfants. Une mesure AEMO devait en outre être ordonnée, pour 
permettre aux mineurs d'expérimenter d'autres relations avec l'adulte; une telle 
intervention pourrait ensuite évoluer en vue d'accompagner les enfants dans la 
reprise des relations personnelles avec leur père, une fois le processus auprès 
d'un tiers spécialisé mis en œuvre et exercé. La poursuite du suivi des mineurs 
auprès du Dr N______, fortement impliqué dans le cadre familial, n'apparaissant 
pas opportune et ne correspondait pas au besoin des mineurs de pouvoir 
s'exprimer dans un cadre neutre, contrairement à une institution telle que l'Office 
médico-pédagogique. Une curatelle ad hoc devait par conséquent être instaurée 
pour les suivis thérapeutiques des enfants, l'autorité parentale de la mère devant 
être limitée en conséquence. 
C. a. Le 15 janvier 2021, A______ a formé recours contre l'ordonnance du 4 juin 
2020, notifiée par pli du 15 décembre 2020, reçue par la recourante le 
lendemain, concluant à son annulation et au renvoi de la cause au Tribunal de 
protection, en ordonnant à ce dernier de mettre en œuvre une contre-expertise 
psychiatrique de la famille, hors Centre universitaire romand de médecine légale 
et confiée conjointement à un psychologue, un pédopsychiatre spécialisé en 
matière d'enfants et "un psychiatre adulte" (sic). 
Subsidiairement, la recourante a conclu à l'annulation des chiffres 1, 2, 3, 4, 7, 8, 
9, 10, 11, 14, 15 (concernant l'AEMO), 17, 20 et 21 du dispositif de l'ordonnance 
attaquée et cela fait, à ce que l'attribution à elle-même de l'autorité parentale et 
de la garde des enfants soit maintenue, à ce qu'elle soit invitée à poursuivre le 
suivi thérapeutique individuel des mineurs auprès du Dr N______, à ce qu'il soit 
dit que la thérapie individuelle des deux mineurs devra "leur permettre d'avoir un 
espace de parole individuel", à ce qu'il soit dit que le droit de visite du père ne 
reprendra qu'une fois que les enfants seront psychologiquement prêts, à ce que le 
pédopsychiatre des enfants soit invité à transmettre régulièrement au curateur un 
rapport sur l'état de santé des enfants, leur évolution et la question de la reprise 
du droit de visite; la recourante a en outre conclu au maintien de la guidance 
parentale et à la confirmation, pour le surplus, de l'ordonnance attaquée. 
Préalablement, la recourante a sollicité la restitution de l'effet suspensif, requête 
refusée par décision de la Chambre de surveillance du 28 janvier 2021, le 
recours auprès du Tribunal fédéral interjeté par A______ ayant été déclaré 
irrecevable. 
b. Le Tribunal de protection a persisté dans les termes de l'ordonnance attaquée. 
c. Le curateur de représentation des enfants, dans ses observations du 1er mars 
2021, a conclu au rejet du recours. 
d. Dans sa réponse du 1er mars 2021, B______ a conclu au déboutement de la 
recourante de l'ensemble de ses conclusions et à l'attribution à lui-même de 


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l'autorité parentale exclusive sur les deux mineurs, avec suite de frais et dépens à 
charge de la recourante. 
e. Le Service de protection des mineurs n'a pas déposé d'observations. 
f. Par avis du 9 mars 2021, le greffe de la Chambre de surveillance a informé les 
parties et les intervenants de ce que la cause serait mise en délibération à l'issue 
d'un délai de dix jours. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 
applicables par analogie aux mesures de protection de l'enfant (art. 314 al. 1 CC). 
Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 
de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 al. 1 
LaCC) dans un délai de trente jours à compter de leur notification (art. 450b al. 1 
CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit auprès du juge 
(art. 450 al. 3 CC). 
Interjeté par la mère des mineurs concernés, dans le délai utile et selon la forme 
prescrite, le recours est recevable. 
1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
2. 
La recourante fait tout d'abord grief au Tribunal de protection d'avoir constaté les 
faits de manière inexacte ou incomplète et a repris, dans son écriture de quarante-
quatre pages, de nombreux éléments remontant, pour les plus anciens, à l'année 
2011, portant essentiellement sur l'attitude de B______ en lien avec l'organisation 
du droit de visite et tendant à souligner la bonne collaboration de la recourante 
elle-même avec le Service de protection des mineurs, l'évolution positive des 
enfants et les déclarations faites par ces derniers lors de leur audition par la police. 
Pour le surplus, elle a allégué que les enfants étaient bien intégrés dans leur 
nouvelle école et obtenaient de bons résultats. Ils pratiquaient des activités 
extrascolaires, soit de la musique, de la natation, des sorties dans la nature et des 
sorties entre amis. 
 
Elle a également considéré que le Tribunal de protection avait, à tort, refusé 
d'ordonner la contre-expertise qu'elle avait demandée et a remis en cause les 
compétences tant de la Dre H______ que de la Dre I______. En effet, aucune des 
deux ne disposait du titre de spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie de 
l'adulte. Quant à la Dre J______, elle n'avait pas signé l'expertise. Les diagnostics 
posés tant pour elle-même que pour B______ étaient dès lors remis en cause et 


- 15/24 - 
 
 
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entraient en contradiction avec les constatations faites par le Dr K______, qui 
suivait la recourante et selon lequel le diagnostic posé la concernant était inexact. 
Par ailleurs, l'expertise n'était pas documentée et aucune des méthodes préconisées 
en pédopsychiatrie n'avait été utilisée et explicitée et le milieu de vie des deux 
enfants n'avait pas été évalué de manière complète, puisque ni le professeur de 
piano ni celui de natation n'avaient été interrogés. Or, si des méthodes claires 
avaient été utilisées, les recommandations auraient été différentes. La recourante 
considère, au vu de ce qui précède, que son droit d'être entendue a été violé. 
2.1.1 Le droit d'être entendu est une garantie de caractère formel, dont la violation 
entraîne en principe l'annulation de la décision attaquée, indépendamment des 
chances de succès du recours au fond (ATF 135 I 279 consid. 2.6.1, JdT 
2010 I 255). 
Le droit d'être entendu ne confère pas au justiciable un droit absolu à ce qu'une 
expertise requise soit effectuée, dans la mesure où l'autorité peut mettre un terme à 
l'instruction lorsque les preuves administrées lui permettent de se forger une 
conviction et que, procédant d'une façon non arbitraire à une appréciation 
anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, elle a la certitude que ces 
dernières ne pourraient plus l'amener à modifier son opinion (arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_304/2014 du 13 octobre 2014 consid. 3.3 à 3.5; 4A_683/2010 du 
22 novembre 2011 consid. 3.1). 
Le tribunal établit sa conviction par une libre appréciation des preuves 
administrées (art. 157 CPC). 
2.1.2 Dans le domaine de la protection de l'adulte et de l'enfant, l'autorité de 
protection applique les maximes d'office et inquisitoire illimitées (art. 446 CC). 
Elle établit les faits et applique le droit d'office, procède à la recherche et à 
l'administration des preuves nécessaires et n'est pas liée par les conclusions des 
parties (art. 36 al. 2 LaCC). Elle peut en tout temps ordonner un complément 
d'enquête (art. 36 al. 6 LaCC). 
Ce n'est que si le juge éprouve des doutes sur des points essentiels d'une expertise 
qu'il lui incombe de les dissiper en ordonnant un complément d'expertise, voire 
une contre-expertise (arrêt du Tribunal fédéral 5A_839/2008 du 2 mars 2009 
consid. 3.2). Le caractère concluant d'une expertise doit notamment être considéré 
comme douteux lorsque des faits importants, soigneusement détaillés, ou des 
indices, entament sérieusement le pouvoir de persuasion de l'expertise (arrêt du 
Tribunal fédéral 4A_612/2015 du 9 mai 2016 consid. 3.3). Le fait de se fonder sur 
une expertise non concluante, respectivement de renoncer à l'administration de 
preuves supplémentaires nécessaires peut constituer une appréciation arbitraire 
des preuves (ATF 138 III 193 consid. 4.3.1). 


- 16/24 - 
 
 
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Une contre-expertise ne saurait être ordonnée au seul motif qu'une partie critique 
l'opinion de l'expert (DAS/20/2015 du 29 janvier 2015 consid. 3.1; 
ACJC/777/2012 du 25 mai 2012 consid. 6.3). 
 
2.2.1 La présente procédure se compose de huit tomes, auxquels s'ajoutent les 
diverses écritures produites devant la Cour. Pour établir l'état de fait de la présente 
décision, la Chambre de surveillance s'est exclusivement fondée sur les pièces de 
la procédure, faisant totalement abstraction de l'état de fait rédigé par le Tribunal 
de protection. Aucune des deux instances ne saurait toutefois, compte tenu du 
volume de la procédure, en résumer tous les éléments de manière exhaustive. Au 
demeurant et contrairement à ce que semble penser la recourante, la décision à 
rendre ne saurait se fonder sur des éléments vieux de dix ans, mais dépend, pour 
l'essentiel, de l'état actuel des enfants et des parents et de l'attitude qu'ils adoptent 
à ce jour. Le simple fait que le Tribunal de protection n'ait pas mentionné dans son 
ordonnance tous les éléments que la recourante, qui a sa propre lecture du dossier, 
aurait voulu y voir figurer, ne saurait pour autant constituer une violation de son 
droit d'être entendue. 
Ce premier grief est infondé. 
 
2.2.2 C'est par ailleurs à raison que le Tribunal de protection a renoncé à ordonner 
une contre-expertise. Il résulte en effet du rapport d'expertise du 19 décembre 
2019 que celle-ci a été exécutée par la Dre I______, médecin interne au CURML 
avec, comme co-experte, la Dre J______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie de l'adulte et spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie 
d'enfants et d'adolescents, alors médecin ______ au CURML. La Dre J______ 
avait par conséquent les compétences nécessaires pour se déterminer sur l'état tant 
des adultes que des enfants. Cette praticienne n'a, certes, pas signé le rapport 
d'expertise, étant précisé qu'elle est partie à l'étranger. Il ressort toutefois 
clairement du contenu de celui-ci qu'elle y a participé de façon active, en assistant 
notamment à plusieurs entretiens entre la Dre I______, les parents et chacun des 
enfants. La recourante ne saurait dès lors, pour des raisons purement formelles, 
contester l'activité déployée par la Dre J______, dont elle n'a au demeurant pas 
sollicité l'audition devant le Tribunal de protection. Pour le surplus, les critiques 
émises par la recourante sur la qualité de l'expertise et la méthodologie utilisée ne 
suffisent pas à retenir que celle-ci serait affectée de vices qui nécessiteraient le 
recours à une contre-expertise. Le fait que les conclusions de l'expertise ne 
conviennent pas à la recourante n'apparaît en effet pas comme un motif suffisant 
pour désigner un autre expert. La recourante perd enfin de vue le fait que la 
procédure a été initiée en 2009, alors que les enfants étaient encore très jeunes et 
qu'elle perdure toujours plus de dix ans plus tard, les mineurs ayant été confrontés, 
durant toutes ces années, non seulement au conflit entre leurs parents, mais 
également aux diverses procédures initiées, tant civiles que pénales. Ils ont en 
outre été auditionnés à plusieurs reprises par des médecins, des assistants sociaux, 


- 17/24 - 
 
 
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la police et la juge du Tribunal de protection. Ils ne sauraient dès lors, sans 
nécessité absolue, qui n'existe pas en l'espèce, être confrontés une nouvelle fois à 
un expert. 
 
La recourante sera par conséquent déboutée de sa conclusion portant sur 
l'annulation de l'ordonnance attaquée et le renvoi de la cause en première instance 
pour qu'une contre-expertise soit ordonnée. 
 
Le dossier apparaît au demeurant suffisamment instruit pour qu'une décision 
puisse être rendue. 
3. 
Dans sa réponse au recours, B______ a non seulement conclu au déboutement de 
la recourante, mais également à l'attribution à lui-même de l'autorité parentale 
exclusive sur les enfants. 
 
Il ne sera toutefois pas entré en matière sur cette conclusion, qui ne fait pas l'objet 
de la décision attaquée puisque le Tribunal de protection ne s'est pas prononcé sur 
la question de l'autorité parentale conjointe. 
4. 
La recourante reproche également au Tribunal de protection une violation des 
art. 298d al. 1 et 310 al. 1 CC, considérant qu'il était contradictoire de considérer à 
la fois que les enfants étaient en danger auprès d'elle au point qu'il faille lui en 
retirer la garde, tout en les plaçant chez elle. Or, les mineurs avaient toujours vécu 
avec elle, étaient bien intégrés à l'école et faisaient des activités extrascolaires, de 
sorte que leur développement corporel et moral était protégé et encouragé. De 
plus, plusieurs curatelles étaient en cours. Toutes ces circonstances auraient dû 
conduire le Tribunal de protection à considérer qu'il ne se justifiait pas de lui 
retirer la garde des enfants. 
 
4.1.1 L'autorité de protection de l'enfant prend les mesures nécessaires pour 
protéger l'enfant si son développement est menacé et que les père et mère n'y 
remédient pas d'eux-mêmes ou soient hors d'état de le faire (art. 307 al. 1 CC). 
 
Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne soit 
compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et mère et 
le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe ainsi au 
Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence du mineur et 
choisit son encadrement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 du 21 juin 2012 
consid. 3.1). Le danger doit être tel qu'il soit impossible de le prévenir par les 
mesures moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC. La cause de la mesure 
doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de 
l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu dans lequel il vit. Les 
raisons de cette mise en danger du développement importent peu : elles peuvent 
être liées au milieu dans lequel évolue le mineur ou résider dans le comportement 
inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage (arrêt du 


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Tribunal fédéral 5A_729/2013 du 11 décembre 2013 consid. 4.1; 5A_835/2008 du 
12 février 2009 consid. 4.1). 
A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde - 
composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 consid. 4a et les références 
citées) - est régi par les principes de subsidiarité, de complémentarité et de 
proportionnalité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009 consid. 
4.2). 
4.1.2 L'autorité de protection prend d'office ou à la demande d'une personne partie 
à la procédure toutes les mesures provisionnelles nécessaires pendant la durée de 
la procédure (…) (art. 445 al. 1 CC, applicable par analogie aux mineurs par le 
biais de l'art. 314 al. 1 CC). 
4.2.1 La Chambre de surveillance relève en premier lieu que la nature de 
l'ordonnance attaquée est douteuse. Celle-ci semble en effet avoir été rendue sur le 
fond, si l'on en croit l'absence de toute référence à des mesures provisionnelles et 
la mention d'un délai de 30 jours pour recourir, délai propre aux décisions rendues 
au fond. Toutefois, au chiffre 18 de son dispositif, le Tribunal de protection a 
invité les curateurs à établir un rapport sur l'évolution de la situation dans un délai 
fixé au 30 mars 2021. Par ailleurs, les considérants de la décision permettent 
également de supposer que les premiers juges avaient d'ores et déjà envisagé de 
rendre une nouvelle décision après la reddition de ce rapport, soit à bref délai. 
L'ordonnance attaquée semble dès lors avoir plutôt été rendue à titre provisionnel, 
dans l'attente d'une prochaine décision. 
Dans la présente affaire, la situation des divers intéressés est certes évolutive et 
nécessitera probablement à l'avenir des ajustements, voire le prononcé de 
nouvelles décisions. L'ordonnance attaquée porte la date du 4 juin 2020, mais n'a 
été notifiée aux parties que près de sept mois plus tard, soit en décembre 2020. Il 
est par conséquent douteux qu'un rapport rendu par les curateurs à fin mars 2021 
déjà puisse être de nature à renseigner utilement le Tribunal de protection sur 
l'évolution de la situation, alors que les diverses mesures ordonnées auront, dans 
la meilleure des hypothèses, à peine pu être mises en œuvre, sans que l'on puisse 
encore juger de leurs effets. Il appartiendra dès lors aux curateurs de renseigner le 
Tribunal de protection sur l'efficacité des mesures ordonnées dès que celles-ci 
pourront être évaluées, sans tenir compte du délai fixé au chiffre 18 du dispositif 
de l'ordonnance attaquée, lequel ne sera toutefois pas formellement annulé faute 
d'avoir été contesté par la recourante. 
4.2.2 Sur le fond, le grief de la recourante relatif au caractère contradictoire de 
l'ordonnance attaquée apparaît fondé. 
Le Tribunal de protection a en effet tout d'abord décrit une situation délétère pour 
les enfants au domicile de leur mère, considérant qu'ils y étaient en danger en 


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raison de l'attitude inadéquate de celle-ci, ce qui justifiait que la garde lui soit 
retirée. Alors même que la conclusion logique d'une telle analyse aurait dû 
conduire à ce que le placement des enfants au sein d'un foyer soit ordonné, le 
Tribunal de protection a au contraire considéré qu'il pouvait "envisager 
provisoirement de retarder l'exécution" d'un tel placement, faute de lieu adéquat 
pour accueillir les enfants et à la condition que des suivis et curatelles soient mis 
en œuvre. Force est de constater qu'une telle ordonnance, contradictoire dans son 
analyse, est source d'une grande incertitude tant pour la recourante que pour les 
deux mineurs. Le contenu de ladite décision ne permet en effet pas de comprendre 
si le Tribunal de protection a d'ores et déjà décidé d'ordonner dans un avenir 
proche le placement en foyer des deux enfants (ce que laissent supposer les termes 
"peut envisager provisoirement de retarder l'exécution du placement en foyer des 
mineurs") ou si un tel placement dépendra en réalité de l'évolution de la situation 
et de la compliance de la recourante aux diverses mesures ordonnées. La situation 
mérite, quoiqu'il en soit, d'être clarifiée. 
Le placement des deux mineurs en foyer a été préconisé par un rapport d'expertise 
rendu le 19 décembre 2019, soit il y a près d'un an et demi. Alors même que selon 
les expertes il était urgent que les enfants soient placés, aucune mesure en ce sens 
n'a été prise jusqu'à la notification, un an plus tard, de l'ordonnance attaquée. 
Entretemps, les mineurs sont demeurés auprès de leur mère et ont intégré une 
école publique lors de la dernière rentrée scolaire; ils bénéficieront par ailleurs de 
diverses mesures, lesquelles seront détaillées ci-après. Par ailleurs, le placement 
des mineurs préconisé par les expertes ne fait pas l'unanimité parmi les divers 
intervenants. Ainsi, par courrier du 17 février 2020 adressé au Tribunal de 
protection, les curateurs des deux mineurs ont indiqué ne pas être totalement en 
accord avec les recommandations des expertes concernant le placement des deux 
enfants (qui devait demeurer l'ultima ratio) et la suppression de toutes relations 
avec leur mère. La mesure de placement n'a pas davantage recueilli l'approbation 
du Dr N______, pédopsychiatre des enfants. L'une des expertes avait d'ailleurs 
expliqué, lors de son audition par le Tribunal de protection, le fait que le 
placement pourrait être traumatique pour les mineurs et générer un stress et des 
angoisses, conséquences qui ne sauraient, à l'évidence, être ignorées. 
Au vu de ce qui précède, il ne saurait être reproché au Tribunal de protection 
d'avoir renoncé à ordonner le placement des mineurs en foyer. Compte tenu de 
cette renonciation, il ne se justifiait toutefois pas de retirer à la recourante la garde 
de ses enfants, cette mesure ne présentant aucun intérêt immédiat compte tenu du 
maintien du statu quo, les enfants continuant de vivre auprès d'elle, comme par le 
passé. 
Les chiffres 1, 2 et 7 de l'ordonnance litigieuse seront dès lors annulés. 
La recourante sera toutefois rendue attentive au fait que si la situation des enfants 
ne devait pas évoluer favorablement en dépit des mesures mises en place et 


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détaillées ci-après, il appartiendra au Tribunal de protection d'envisager à 
nouveau, sans attendre, un retrait de garde et un placement en foyer ou en famille 
d'accueil, à charge pour le Service de protection des mineurs de tout mettre en 
œuvre pour trouver deux places disponibles à Genève ou hors canton. 
5. 
La recourante soutient que bien qu'elle ait accepté une reprise des relations 
personnelles entre le père et les enfants, ceux-ci persistaient à refuser tout contact 
avec lui, justifiant leur position par les abus sexuels dont ils estimaient avoir été 
victimes. Or, une exécution forcée du droit de visite reviendrait à exercer une 
pression morale et physique contre-indiquée pour le bien-être et l'intérêt des 
enfants. 
5.1.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi 
que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations 
personnelles indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 
Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci 
(art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il 
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 127 III 295 consid. 4a; 
123 III 445 consid. 3b). C'est pourquoi le critère déterminant pour l'octroi, le refus 
et la fixation des modalités du droit de visite est le bien de l'enfant, et non une 
éventuelle faute commise par le titulaire du droit (VEZ, Le droit de visite – 
Problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006, p. 101 ss, 105). Le rapport de 
l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le 
processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 
consid. 3c; 122 III 404 consid. 3a et les références citées). 
5.1.2 A teneur de l'art. 274 al. 2 CC, si les relations personnelles compromettent le 
développement de l’enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs 
obligations, s’ils ne se sont pas souciés sérieusement de l’enfant ou s’il existe 
d’autres justes motifs, le droit d’entretenir ces relations peut leur être refusé ou 
retiré. Le droit de visite peut aussi être restreint. 
D'après la jurisprudence, il existe un danger pour le bien de l'enfant si son 
développement physique, moral ou psychique est menacé par la présence, même 
limitée, du parent qui n'a pas l'autorité parentale. La jurisprudence cite la 
maltraitance psychique ou physique (arrêt 5P_131/2006 du 25 août 2006 
consid. 3 s., publié in FamPra.ch 2007 p. 167). Quel que soit le motif du refus ou 
du retrait du droit de visite, la mesure ne doit être envisagée que si elle constitue 
l'ultime moyen d'éviter que le bien de l'enfant ne soit mis en péril. Un refus des 
relations personnelles doit ainsi respecter les principes de subsidiarité et de 
proportionnalité, et ne saurait être imposé que si une autre mesure d'encadrement 
ne suffit pas à écarter efficacement et durablement le danger. En revanche, si le 
risque engendré pour l'enfant par les relations personnelles peut être limité grâce à 


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d'autres mesures moins incisives telles que la présence d'un tiers ou l'exercice du 
droit dans un milieu protégé, le principe de la proportionnalité et le sens des 
relations personnelles interdisent la suppression complète de ce droit (ATF 
122 III 404, consid. 3b, JdT 1998 I 46; arrêts du Tribunal fédéral 5C_244.2001, 
5C_58/2004; Kantonsgericht SG in RDT 2000 p. 204; Parisima VEZ, Le droit de 
visite, problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006 p. 122 et réf. citées; 
MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, Tome II, 3ème éd. 2006, p. 148/149 nos 
270/272 et réf. citées, p. 157 no 283 et réf. citées). 
 
5.2 En l'espèce, la procédure pénale initiée à l'encontre de B______ a été classée, 
l'expertise de crédibilité ayant conclu que les déclarations du mineur F______ 
n'étaient que faiblement crédibles; quant à sa sœur, elle avait rétracté ses dires et 
l'influence de la mère ne pouvait être écartée. Il n'appartient au demeurant pas à la 
Chambre de surveillance de revenir sur ces points. 
 
Dans les faits, les relations personnelles entre les enfants et leur père sont 
suspendues depuis environ cinq ans, sans que les expertes aient recommandé une 
suppression de celles-ci. Il convient par conséquent de trouver une solution 
permettant une reprise en douceur de ces liens, dans un cadre sécurisant. En effet 
et contrairement à ce que semble soutenir la recourante, il ne s'agit pas de 
contraindre les enfants, mais de les guider, avec l'aide d'un spécialiste, dans la 
reprise des relations personnelles avec leur père. Les modalités prévues par les 
premiers juges (reprise des relations personnelles sous forme de visites 
médiatisées, par l'entremise d'un thérapeute spécialisé dans un centre tel que 
M______ ou Q______) sont parfaitement adéquates. Les deux mineurs ne seront 
ainsi pas livrés à eux-mêmes en présence de leur père, mais accompagnés par un 
thérapeute, ce qui devrait permettre de calmer leurs appréhensions. 
 
Le chiffre 3 de l'ordonnance attaquée sera par conséquent confirmé et la 
recourante vivement incitée, dans l'intérêt bien compris de ses enfants, à envisager 
positivement la reprise des relations personnelles avec leur père. 
6. 
La recourante fait grief au Tribunal de protection d'avoir ordonné le suivi 
thérapeutique des enfants auprès de nouveaux pédopsychiatres, si possible auprès 
de l'Office médico-pédagogique. Elle conteste également l'instauration d'une 
curatelle ad hoc aux fins d'organiser, de mettre en œuvre et de surveiller la 
scolarité des mineurs, ainsi que la mesure AEMO ordonnée et la mise en œuvre 
d'une thérapie familiale. 
 
6.1 L'autorité de protection de l'enfant peut, en particulier, rappeler les père et 
mère à leurs devoirs, donner des indications ou instructions relatives au soin, à 
l'éducation et à la formation de l'enfant, et désigner une personne ou un office 
qualifié qui aura un droit de regard et d'information (art. 307 al. 3 CC). 


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Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme un 
curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise 
en charge de l'enfant (art. 308 al. 1 CC). 
 
L'autorité parentale peut être limitée en conséquence (art. 308 al. 3 CC). 
 
6.2.1 En l'espèce, les enfants sont suivis depuis plusieurs années par le 
Dr N______, pédopsychiatre choisi par la recourante, sans que ledit suivi ait 
véritablement porté ses fruits. Il résulte en effet de la procédure que les enfants et 
plus particulièrement F______ ont vécu des périodes difficiles, notamment à 
l'école. Bien que la recourante ait systématiquement tenté d'attribuer la 
responsabilité des problèmes rencontrés à des tiers, dont l'école elle-même, il est 
manifeste que les enfants vivent depuis leur petite enfance dans une situation 
conflictuelle et ont été mêlés, malgré eux, à des procédures judiciaires, ce qui va à 
l'encontre de leurs intérêts. Par ailleurs et en dépit du suivi du Dr N______, les 
relations avec leur père sont interrompues depuis plus de cinq ans, la situation 
étant manifestement bloquée. Ce praticien n'a de surcroît pas hésité à établir des 
certificats médicaux à la demande de la recourante, ce qui a eu pour effet que les 
deux enfants ont été déscolarisés pendant de longues périodes, au détriment de 
leur bonne intégration dans leur établissement scolaire. Il est par conséquent 
indispensable d'orienter différemment désormais la thérapie des deux enfants, 
dans l'espoir qu'ils puissent évoluer favorablement. 
 
Le chiffre 4 du dispositif de l'ordonnance attaquée sera confirmé. 
 
Il en ira de même des chiffres 8 et 10. En effet, compte tenu de l'opposition 
manifestée par la recourante au suivi de ses enfants par un autre thérapeute que le 
Dr N______, il est évident qu'elle ne mettra rien en œuvre pour l'organiser elle-
même, d'où la nécessité d'instaurer une curatelle ad hoc; il y a également tout lieu 
de craindre qu'elle ne s'oppose aux décisions du curateur, ce qui rend nécessaire la 
limitation de son autorité parentale. 
6.2.2 Après avoir fréquenté deux établissements privés, les enfants sont désormais 
inscrits à l'école publique, à leur satisfaction selon la recourante. Aucun élément 
concret ne permet de penser que cette dernière aurait l'intention de modifier une 
fois de plus leur lieu de scolarité, de sorte que la curatelle ad hoc instaurée par le 
Tribunal de protection pour organiser, mettre en œuvre et surveiller ladite 
scolarité, n'apparaît pas indispensable. 
Le chiffre 9 du dispositif de l'ordonnance attaquée sera dès lors annulé. 
6.2.3 En ce qui concerne la mesure AEMO, le Tribunal de protection a motivé son 
instauration par le fait qu'elle permettrait aux enfants "d'expérimenter d'autres 
relations avec l'adulte" et que cette mesure pourrait, cas échéant, également 


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évoluer en vue d'accompagner les enfants dans la reprise des relations 
personnelles avec leur père. 
Or, les enfants bénéficieront déjà d'une prise en charge psychothérapeutique 
individuelle et la reprise des relations personnelles avec leur père sera encadrée 
par un autre thérapeute; dans ce contexte, il paraîtrait contreproductif de mobiliser 
un autre intervenant. Pour le surplus, les enfants étant désormais régulièrement 
scolarisés, ils expérimentent déjà d'autres relations avec l'adulte, sans qu'une 
mesure AEMO ne paraisse nécessaire. 
Au vu de ce qui précède, le chiffre 11 du dispositif de l'ordonnance attaquée sera 
annulé. 
6.2.4 Le Tribunal de protection a ordonné une thérapie familiale dont le but serait 
d'aider les parties à reprendre la voie du dialogue et de la coparentalité. 
Une telle proposition apparaît certes raisonnable, mais elle se heurte à l'opposition 
de la recourante, qui refuse de se retrouver en présence de B______. De toute 
évidence, la recourante ne parvient pas à différencier ses états d'âme des besoins 
de ses enfants, qui devraient pouvoir évoluer dans un environnement serein, ce qui 
implique que leurs parents renouent un minimum de dialogue et collaborent pour 
leur prise en charge. Cela étant et compte tenu de l'opposition de la recourante, 
une thérapie familiale serait vouée à l'échec, de sorte qu'elle ne sera pas ordonnée. 
Le chiffre 14 du dispositif de l'ordonnance attaquée sera annulé et le chiffre 15 
modifié, en ce sens que les parties seront exclusivement exhortées à collaborer à 
la poursuite régulière des suivis de leurs enfants. Pour davantage de clarté, le 
chiffre 15 sera toutefois entièrement annulé et reformulé. 
7. 
La procédure est gratuite s'agissant de mesures de protection concernant des 
mineurs (art. 81 al. 1 LaCC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé par A______ contre l'ordonnance DTAE/7258/2020 
du 4 juin 2020 rendue par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant dans la 
cause C/5375/2009. 
Au fond : 
Annule les chiffres 1, 2, 7, 9, 11, 14 et 15 et cela fait: 
Exhorte les parties à collaborer à la poursuite régulière des suivis de leurs enfants. 
Confirme pour le surplus l'ordonnance attaquée. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Dit que la procédure est gratuite. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.