ge_gerichte · DAS/87/2024 · 2023-11-10 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/12493/2016-CS 
DAS/87/2024
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU MERCREDI 10 AVRIL 2024 
 
Recours (C/12493/2016-CS) formé en date du 10 novembre 2023 par Madame 
A______, domiciliée ______ (Genève), représentée par Me Jean-Jacques MARTIN, 
avocat. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 16 avril 2024 
à : 
- Madame A______ 
c/o Me Jean-Jacques MARTIN, avocat. 
Rue Jacques-Grosselin 8, 1227 Carouge. 
- Monsieur B______ 
c/o Me Nathalie BÜRGISSER SCHEURLEN, avocate. 
Promenade de Saint-Antoine 20, 1204 Genève. 
- Madame C______ 
Monsieur D______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 


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C/12493/2016-CS 
EN FAIT 
A. 
a) L'enfant E______ est né le ______ 2013 de la relation hors mariage entretenue 
par A______ et B______. La première est par ailleurs la mère d'une fille, 
F______, née en 2005 d’une autre relation; quant au second, il est le père de deux 
filles, G______ et H______, nées respectivement en 1999 et 2005. 
b) A la suite d'une dispute, la police est intervenue au domicile des parties le 
19 mai 2016 et une mesure d'éloignement d'une durée de dix jours a été prononcée 
à l'encontre de B______, prolongée jusqu'au 28 juin 2016 par décision du 
Tribunal administratif de première instance du 27 mai 2016. 
Le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant a été informé de la situation, de 
même que le Service de protection des mineurs, lequel après une évaluation de 
l'Office médico-pédagogique, a considéré qu'aucune mesure de protection n'était 
nécessaire. 
c) Par courrier du 21 juin 2016, B______ a sollicité du Tribunal de protection la 
fixation d'un droit de visite sur son fils E______, à raison d'un week-end sur deux 
du vendredi soir au lundi matin, d'un soir par semaine avec la nuit ainsi que durant 
la moitié des vacances scolaires. Il a expliqué, en substance, avoir loué un 
logement et s'être séparé de A______. 
d) Le Service de protection des mineurs a rendu un rapport le 23 décembre 2016, 
préconisant l’octroi d’un droit de visite au père devant s’exercer un week-end sur 
deux du vendredi soir au lundi matin, ainsi que durant la moitié des vacances 
scolaires et des jours fériés, voire tous les mercredis si la situation le permettait. 
Il était également suggéré que les parents entreprennent une thérapie auprès de la 
consultation psychothérapeutique I______, en travaillant notamment sur la notion 
de coparentalité. 
e) A______ s’est opposée à ces recommandations. A plusieurs reprises les parties 
avaient tenté d’entreprendre une thérapie afin d’améliorer leur communication, en 
vain. L’enfant, alors âgé de 4 ans, n’avait encore jamais passé la nuit chez son 
père et avait besoin d’être rassuré au moment du coucher. Il convenait dès lors de 
prévoir dans un premier temps des visites à raison d'un week-end sur deux du 
samedi matin au dimanche soir, ainsi que tous les mercredis de 8h00 à 14h00. 
f) Le mineur E______, représenté par sa mère, ayant déposé devant le Tribunal de 
première instance une action alimentaire, le dossier du Tribunal de protection a été 
transféré à cette juridiction. 
Par jugement du 6 mars 2018, le Tribunal de première instance a réservé à 
B______ un droit de visite sur son fils E______ devant s'exercer, sauf accord 


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contraire, un week-end sur deux du vendredi à la sortie de l'école jusqu'au 
dimanche soir à 18h00, le mercredi à la sortie de l'école jusqu'au soir à 18h00 
lorsque le père devait avoir l'enfant durant le week-end et le mercredi à la sortie 
de l'école jusqu'au jeudi matin lorsqu'il ne l'aurait pas, ainsi que durant la moitié 
des vacances scolaires; le passage de l'enfant devait se faire par le biais du Point 
rencontre le dimanche soir et la curatelle d'organisation et de surveillance du droit 
de visite a été maintenue. Les parties ont par ailleurs été invitées à entreprendre 
une médiation et le Tribunal de première instance a fixé la contribution à 
l'entretien de l'enfant, mise à la charge de son père. 
g) Le 25 mai 2018, A______ a déposé plainte pénale à l'encontre de B______, 
l'enfant E______ lui ayant raconté que son père touchait son sexe et vice versa. 
Le 29 mai 2018, une éducatrice de [l'école privée] J______ fréquentée par l'enfant 
E______, a signalé son comportement anormalement sexualisé au Service de 
protection des mineurs, qui a transmis ces renseignements au Tribunal de 
protection. 
Une procédure pénale a été ouverte et, par décision du même jour, le Tribunal de 
protection a, sur mesures superprovisionnelles, suspendu le droit de visite de 
B______ sur son fils E______. 
h) Un rapport (expertise de crédibilité) a été rendu le 23 janvier 2019 par le Centre 
universitaire de médecine légale, dont il est ressorti que les déclarations faites par 
le mineur E______ étaient faiblement crédibles. Les experts ont relevé que le 
dépôt de la plainte pénale de la mère s'inscrivait dans une relation coparentale 
conflictuelle. Le père avait évoqué le fait que, pour des questions d'hygiène et 
dans un but éducatif, il veillait à ce que son fils se lave les parties intimes 
correctement. Il avait également admis avoir touché le sexe de son fils et accepté 
que ce dernier touche le sien à une reprise (alors qu'il sortait de la douche et que 
l'enfant était présent dans la salle de bains), les experts ayant relevé qu'"en termes 
d'éducation à la sexualité, ce comportement apparaît inadéquat". Cependant, il 
apparaissait "difficile d'attribuer ces faits à un abus sexuel". 
i) Par ordonnance du 23 septembre 2019, le Ministère public a classé la procédure 
ouverte à l'encontre de B______, estimant que les conditions objectives et 
subjectives de la commission d'un acte d'ordre sexuel avec un enfant au sens de 
l'art. 187 CP n'étaient pas remplies. 
j) Le droit de visite de B______ sur son fils a repris et a été modifié à plusieurs 
reprises, passant d’une heure par quinzaine au Point rencontre, avec la présence 
continue d’un intervenant, à des visites une semaine sur deux devant se dérouler 
de 10h00 à 16h20 avec passage de l’enfant au Point rencontre. Cet élargissement 
était fondé sur le classement de la procédure pénale, ainsi que sur le compte rendu 
des visites au Point rencontre, qui mentionnait la bonne progression de la reprise 


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du lien entre l'enfant et son père et l'absence d'éléments justifiant le maintien de la 
modalité "1 pour 1". 
k) 
k.a) Par ordonnance du 18 novembre 2019, le Tribunal de protection a ordonné 
une expertise familiale, confiée à la Dre K______, spécialiste FMH en psychiatrie 
et psychothérapie de l'enfant et de l'adolescent, médecin ______ auprès de l'unité 
de psychiatrie légale du Centre universitaire romand de médecine légale. 
Le rapport d'expertise (celle-ci ayant été confiée à L______, psychologue et à la 
Dre M______, spécialiste en psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent), a été rendu 
le 3 septembre 2020; il comporte plus de soixante pages et est très détaillé. Il en 
ressort en premier lieu qu'au vu des éléments contradictoires de l'anamnèse et du 
dossier médical, les expertes ont sollicité une analyse toxicologique (alcool, 
cannabis et cocaïne) sur la personne de B______. L'expertise, effectuée le 4 août 
2020, avait mis en évidence la présence de phosphatidyléthanol dans le sang, de 
cocaïne, de benzoylecgonine et d'éthylglucuronide dans les cheveux. Ces résultats 
étaient compatibles avec une consommation basse d'éthanol ne dépassant pas trois 
verres standard par semaine pendant les deux à trois semaines ayant précédé le 
prélèvement, voire une absence totale de consommation durant cette période. Les 
résultats étaient également indicateurs d'une absence de consommation de 
cannabis durant les jours, voire les semaines avant le prélèvement. Les résultats de 
l'analyse des cheveux étaient évocateurs d'une consommation de cocaïne et, soit 
d'une consommation modérée d'éthanol dans les deux à quatre semaines ayant 
précédé le prélèvement, soit d'une consommation chronique et excessive d'éthanol 
antérieure à cette même période, suivie d'une période d'abstinence. Lors des 
entretiens avec les expertes, B______ avait déclaré n'avoir consommé de l'alcool 
que durant les disputes conjugales, n'avoir jamais fumé et ne pas consommer de 
stupéfiants. Les expertes ont relevé que le fait que l'intéressé se soit rasé le crâne 
alors qu'il venait d'apprendre qu'il allait subir des tests toxicologiques était 
"particulièrement questionnant quant à d'éventuelles consommations d'alcool et/ou 
de cocaïne". Les expertes ont retenu, s'agissant de B______, un trouble de la 
personnalité non spécifié, des troubles mentaux et du comportement liés à 
l'utilisation de cocaïne, syndrome de dépendance, utilisation actuelle de la drogue, 
ainsi que des troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool, 
sans précision. Selon les expertes, B______ se montrait partiellement adéquat 
dans sa compétence à être père. La sphère éducative et le fait de poser un cadre et 
des limites péchaient. Les consommations de cocaïne, non reconnues par 
l'intéressé, venaient entraver lesdites compétences. Les expertes ont également 
relevé que "lors de l'entretien père-fils le côté sexualisé du lien s'était montré 
exacerbé". Le fonctionnement de B______ a été qualifié par les expertes de 
"particulièrement complexe". 


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En ce qui concerne A______, les expertes ont retenu un trouble de l'adaptation, 
avec prédominance d'autres symptômes spécifiés. Ses compétences parentales 
étaient préservées. 
S'agissant de l'enfant E______, les expertes ont retenu un trouble émotionnel de 
l'enfance, sans précision, ainsi qu'une communication intrafamiliale inadéquate ou 
distordue. Que les allégations d'abus sexuels soient avérées ou fantasmées, 
l'enfant grandissait et se développait dans une famille où la sexualité occupait une 
place particulière et l'introduisait à une place qui n'était pas la sienne. L'intime 
était fragilisé dans ses limites et ses contours, ce qui plaçait E______ "face à une 
excitation (sexuelle)" que l'immaturité de son appareil psychique n'était pas en 
mesure de traiter et de contenir. L'enfant avait besoin d'un cadre de vie stable, 
structuré et contenant, avec des règles de vie et éducatives claires. Le lien père-fils 
devait évidemment perdurer, mais de manière médiatisée, "du moins pour 
l'instant". 
Selon les expertes, la garde du mineur pouvait être attribuée à la mère, un droit de 
visite devant s'exercer un dimanche sur deux en journée de 10h00 à 18h00, avec 
un passage de l'enfant au Point rencontre, pouvait être réservé au père, à la 
condition que celui-ci s'engage dans un suivi en addictologie. A défaut, le droit de 
visite devrait être médiatisé. 
k.b) Lors de l’audience du 1er décembre 2020 devant le Tribunal de protection, les 
expertes ont été auditionnées et ont confirmé la teneur et les conclusions de leur 
rapport. Elles ont précisé, s'agissant du mineur E______, qu'il avait un 
comportement ajusté en leur présence et en présence de sa mère, et un 
comportement sexualisé qui les questionnait lorsqu'il était en présence de son 
père. L'enfant était très content de le voir et avait un très bon lien avec lui. 
B______ peinait à lui poser un cadre et des limites montrant à l'enfant ce qui était 
admissible en matière d'intimité et ce qui ne l'était pas. Depuis 2017, le mineur 
avait présenté différents comportements sexualisés notamment en milieu scolaire; 
tel n'était désormais plus le cas, ce qui montrait qu'il avait intégré des limites à ce 
sujet. Tel n'était en revanche pas le cas lorsqu'il se trouvait avec son père. 
Toutefois et selon le sexologue consulté, il n'existait pas d'éléments conduisant à 
retenir que B______ souffrirait d'un trouble de la sexualité. La procédure pénale 
avait plutôt eu un effet recadrant par rapport à ces comportements de l'enfant et la 
mère ne voyait pas le père comme un abuseur. Aucun mécanisme d'aliénation 
parentale n'avait été relevé. Les expertes ont préconisé un droit de visite limité en 
l'état à la journée en raison du cadre et des limites encore insuffisants et de la 
persistance des comportements sexualisés de l'enfant avec son père. S'ajoutait à 
cela le problème de la consommation de cocaïne, voire d'alcool, avec la précision 
que c'était surtout le déni de B______ qui posait problème. Il convenait dès lors 
d'envisager des relations personnelles progressives, lesquelles devaient être 
fonction des avancées de B______ sur les différents points relevés à son sujet. Les 


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éventuelles 
consommations 
étant 
susceptibles 
d'entraîner 
une 
certaine 
désinhibition, il était préconisé de ne pas prévoir des visites la nuit, afin d'éviter 
les moments d'intimité. Si le seuil relevé par les services de toxicologie était assez 
bas s'agissant de la consommation d'alcool, des analyses n'avaient pas été 
possibles pour la période remontant à plus de quatre semaines, l'intéressé s'étant 
coupé les cheveux. Les expertes ont ajouté que si le comportement sexualisé de 
l'enfant disparaissait à la faveur d'un changement du cadre fixé par son père et si 
ce dernier parvenait à effectuer un travail s'agissant de sa consommation, elles 
seraient favorables à un élargissement des visites avec l'introduction de nuits. 
B______ a expliqué que les traces de cocaïne retrouvées dans les analyses 
provenaient d'une prise datant de fin mai 2020, à l'occasion d'un dîner entre amis, 
ce qui a été contredit par les expertes, selon lesquelles et sur la base de la 
restitution de la chimiste ayant procédé aux analyses, il ne s'agissait pas que d'une 
consommation isolée. B______ a par ailleurs prétendu que les expertes ne 
l'avaient pas interrogé sur sa consommation. Il a contesté s'être coupé les cheveux 
à dessein et a produit une attestation du Dr N______, attestant du fait qu'il avait 
bénéficié d'un suivi psychothérapeutique du 2 octobre au 25 novembre 2020; le 
Dr N______ attestait du fait que B______ ne répondait pas aux critères 
diagnostics des troubles mentaux et du comportement liés à la consommation 
d'alcool ou de cocaïne. L'intéressé a également contesté rencontrer un problème 
dans la fixation de limites à son fils ou avoir des gestes ambigus à son égard. Il 
n'estimait dès lors pas nécessaire d'effectuer un suivi ou un travail thérapeutique 
personnel, mais il était néanmoins disposé à le faire si cela pouvait lui permettre 
de voir son fils. Il était d'accord de refaire de façon ponctuelle des tests 
toxicologiques et de poursuivre un suivi de parentalité auprès du Dr O______. 
A______ s'est déclarée d'accord de poursuivre les séances avec ce praticien et a 
expliqué pour le surplus qu'elle effectuait un travail thérapeutique personnel 
depuis plusieurs années déjà. 
A l'issue de l'audience, le Tribunal a sollicité du Service de protection des mineurs 
un dernier préavis. 
l) Dans son rapport du 23 décembre 2020, le Service de protection des mineurs a 
indiqué avoir contacté le Dr O______. Selon celui-ci, son travail thérapeutique 
devait rester concentré sur l'enfant E______, chaque parent devant effectuer un 
travail de guidance parentale individualisé. Après réflexion, le Dr O______ avait 
ensuite précisé que les parents devaient surtout travailler sur leur coparentalité, 
afin d'apprendre à se faire mutuellement confiance et permettre ainsi à leur fils de 
construire librement sa relation avec chacun d'eux. 
m) Par ordonnance DTAE/2461/2021 du 23 mars 2021, le Tribunal de protection 
a notamment accordé à B______ un droit de visite sur son fils E______ devant 
s'exercer selon les modalités progressives suivantes: un week-end sur deux du 


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samedi matin au dimanche en fin de journée, avec passage de l'enfant par le Point 
rencontre, ainsi qu'un mercredi sur deux de la sortie de l'école jusqu'à 18h00 et ce 
pendant trois mois, puis, sauf avis contraire des curateurs, un week-end sur deux 
du vendredi à la sortie de l'école jusqu'au dimanche à 18h00, ainsi qu'un mercredi 
sur deux de la sortie de l'école jusqu'à 18h00 ; le Tribunal de protection a en outre 
prévu des modalités pour les vacances d’été 2021, les parents devant se partager 
les vacances scolaires à partir de l’été 2022 ; sauf accord contraire entre les 
parents et les curateurs, les passages de l'enfant qui ne pourraient avoir lieu en 
milieu scolaire devraient se dérouler au pied du domicile de l'enfant et hors la 
présence de la mère ; il a également été rappelé à B______ qu’il devait s'abstenir 
de toute consommation d'alcool ou de stupéfiants avant et pendant chaque visite, 
donné acte aux parents de ce qu'ils consentaient à participer à un suivi de 
parentalité auprès du Dr O______, ordonné de surcroît la mise sur pied, d'entente 
entre les parents, les curateurs et le pédopsychiatre de l'enfant, d'un suivi de 
guidance parentale auprès d'un lieu de consultation spécialisé, invité les curateurs 
à s'assurer le cas échéant de la mise sur pied effective dudit suivi et précisé qu'en 
cas de désaccord parental sur le lieu de consultation pressenti, la décision sur ce 
point appartiendrait aux curateurs; le suivi pédopsychiatrique du mineur E______ 
devait également se poursuivre et le père a été exhorté à entreprendre, de façon 
sérieuse et régulière, un suivi thérapeutique individuel comportant également une 
prise en charge addictologique auprès d'un lieu de consultation approprié, 
instruction lui étant faite de transmettre aux curateurs, de façon périodique et pour 
la première fois au plus tard le 31 juillet 2021, les résultats des tests 
toxicologiques inopinés réalisés par ses médecins, comportant tous commentaires 
médicaux utiles à la compréhension de la situation. 
n) A______ a formé recours auprès de la Chambre de surveillance contre cette 
ordonnance. 
Dans sa décision DAS/179/2021 du 14 septembre 2021, la Chambre de 
surveillance a notamment retenu que le Tribunal de protection, compte tenu de la 
complexité de la situation, avait ordonné une expertise familiale qui avait donné 
lieu à un rapport détaillé de plus de soixante pages, les expertes ayant par ailleurs 
été longuement entendues par le Tribunal de protection. Les expertes avaient fait 
un certain nombre de recommandations s’agissant des modalités du droit de visite, 
dont le Tribunal de protection ne pouvait s'écarter que si des objections sérieuses 
étaient venues ébranler le caractère concluant de l'expertise. Or, tel n'était pas le 
cas, contrairement à ce que les premiers juges avaient retenu. 
Les expertes avaient en effet expliqué que l'intimé peinait à poser un cadre et des 
limites à son fils, en particulier s'agissant de ce qui était admissible et de ce qui ne 
l'était pas en matière d'intimité. La procédure pénale ouverte à son encontre avait 
certes été classée et les allégations du mineur E______ considérées comme 
faiblement crédibles par les experts ayant rendu le rapport de crédibilité du 


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23 janvier 2019. Lesdits experts avaient toutefois retenu que l'intimé avait accepté 
que son fils touche son sexe à une reprise, comportement qu'ils considéraient 
comme inadéquat en terme d'éducation à la sexualité, sans qualifier les faits d'abus 
sexuel. Ces faits ne pouvaient être purement et simplement passés sous silence, 
comme l'avait fait le Tribunal de protection dans les considérants de sa décision. 
Si les expertes avaient retenu, dans le cadre de l'expertise familiale, que l'enfant 
avait intégré des limites au sujet de l'intime, notamment à l'école, tel n'était en 
revanche pas le cas lorsqu'il se trouvait avec son père, raison pour laquelle elles 
préconisaient, en l'état, un droit de visite limité, sans les nuits, afin d'éviter les 
moments d'intimité, avec un élargissement possible en fonction des avancées de 
B______ sur les différents points problématiques relevés à son sujet. 
A cette première problématique, non prise en considération par le Tribunal de 
protection, s'ajoutait celle, découverte lors de l'expertise familiale, de la 
consommation de cocaïne et d'alcool par B______. Or, il résultait des analyses 
toxicologiques effectuées que l'intimé consommait de la cocaïne. Ce dernier avait 
certes allégué qu'il s'était agi d'une seule prise, lors d'une soirée chez des amis, 
affirmation contredite par la chimiste ayant effectué les analyses, selon laquelle 
les résultats n'étaient pas compatibles avec une consommation isolée. Il en 
découlait que B______ s’était montré pour le moins fuyant s'agissant de sa 
consommation d'alcool et de cocaïne, qu'il avait tenté de dissimuler aux expertes 
et par voie de conséquence au Tribunal de protection. A nouveau, le Tribunal de 
protection n'avait tenu aucun compte de ces éléments, considérant, sur la seule 
base des rapports du Point rencontre et du fait que les professionnels entourant 
l'enfant n'avaient pas exprimé d'inquiétudes particulières, qu'il pouvait s'écarter 
des conclusions de l'expertise. Les éléments mentionnés par le Tribunal de 
protection n’étaient toutefois pas suffisants pour s'écarter desdites conclusions. 
La Chambre de surveillance a par conséquent réservé à B______ un droit de visite 
sur son fils E______ devant s’exercer un dimanche sur deux (semaines impaires) 
de 9h20 à 17h00, avec passage de l’enfant au Point rencontre, à la condition qu’il 
s’engage dans un suivi en addictologie. Un délai de 15 jours lui était imparti pour 
fournir aux curateurs de l’enfant une preuve dudit suivi et il lui a été ordonné de 
remettre aux curateurs, une fois par mois, une attestation faisant état de la 
poursuite régulière dudit suivi, à défaut de quoi le droit de visite devrait s’exercer 
au sein du Point rencontre, à raison d’une heure à quinzaine, selon la modalité « 1 
pour 1 ». 
Le recours formé par B______ auprès du Tribunal fédéral a été rejeté par arrêt du 
13 mai 2022. 
o) Dans un courrier du 14 décembre 2021, le Service de protection des mineurs 
indiquait au Tribunal de protection que B______ avait mis en place le suivi 
psychothérapeutique recommandé ; il était suivi par le Dr N______, psychiatre. 
Selon une attestation de celui-ci du 4 novembre 2021, plusieurs analyses 


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toxicologiques avaient été effectuées ; les résultats de la recherche de 
consommations de toxiques, par des prises urinaires, s’étaient tous avérés négatifs 
et les examens sanguins montraient une consommation limitée d’alcool, voire une 
abstinence sur le dernier mois. 
Dans une attestation du 8 juin 2022, le Dr N______ a préconisé l’arrêt de la 
thérapie. En effet, B______ n’avait pas de demande thérapeutique particulière et 
aucun élément objectivable en faveur d’une problématique de dépendance à 
l’alcool et à la cocaïne n’était apparu durant le suivi. 
p) A______ a persisté à faire part au Service de protection des mineurs de ses 
inquiétudes quant à la consommation de B______. Une connaissance de A______ 
lui avait rapporté avoir vu B______, au début du mois de juin 2022, sortant d’un 
cabaret dans le quartier des Pâquis à 7h45, complètement « défoncé ». 
Selon le Point rencontre, B______ était collaborant et ne s’était jamais présenté en 
état d’intoxication apparente. 
q) Sur demande du Service de protection des mineurs, B______ s’est vu impartir 
par le Tribunal de protection, le 30 août 2022, un délai de dix jours pour fournir 
aux curateurs et au Tribunal une attestation de suivi en addictologie, à défaut de 
quoi les visites avec son fils devraient s’exercer au Point rencontre à raison d’une 
heure à quinzaine en modalité « 1 pour 1 ». 
r) Dans une nouvelle attestation du 27 septembre 2022, le Dr N______ a confirmé 
que suite à un entretien du 8 juin 2022 avec B______, la curatrice du mineur et un 
infirmier, il avait été décidé de mettre un terme au suivi thérapeutique de 
B______, « en raison de l’absence de demandes de soin particulières de sa part et 
d’aucun autre objectif de poursuivre la thérapie pour ce qui concerne les 
dépendances ». 
s) Il ressort d’un compte-rendu rédigé par le Point rencontre le 17 octobre 2022 
que des visites au sein de celui-ci avaient été programmées à quinzaine. 
t) Le 10 octobre 2022, B______ a sollicité auprès du Tribunal de protection un 
élargissement de son droit de visite et qu’il soit mis un terme à son obligation de 
suivre une thérapie en addictologie. 
u) Dans un nouveau rapport du 15 novembre 2022, le Service de protection des 
mineurs constatait que la posture des parents était figée ; le conflit parental et 
l’opposition à l’autre continuaient à prévaloir sur la réflexion autour du bien-être 
de l’enfant. Une certaine déresponsabilisation était constatée chez B______, qui 
peinait à répondre aux exigences du Tribunal de protection. A______ pour sa part 
avait de la difficulté à collaborer de manière constructive avec les professionnels. 
Ainsi et alors qu’un rendez-vous avait été fixé au sein du service lors duquel le 
mineur aurait dû être entendu, il ne s’était pas présenté. 


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v) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 22 novembre 2022. 
B______ a expliqué avoir entrepris, en septembre 2022, une thérapie individuelle 
auprès de la Dre P______, de centre V______, à raison d’une fois par quinzaine. 
Il avait ressenti le besoin d’être accompagné, afin de mieux gérer l’impact de la 
procédure concernant son fils E______ et il lui paraissait nécessaire de « mettre à 
plat deux ou trois choses », afin de comprendre pourquoi il en était là aujourd’hui. 
Il s’agissait en outre d’effectuer un travail sur sa parentalité, dans un contexte où 
il voyait assez rarement son fils. Les visites d’une heure trente tous les quinze 
jours se passaient plutôt bien et de façon détendue, sous réserve de la première, 
qui avait été plutôt chargée sur le plan émotionnel. A______ a confirmé ce point. 
Elle s’opposait en revanche à l’élargissement des modalités des visites, la requête 
en ce sens de B______ lui paraissant prématurée. Le suivi addictologique n’avait 
été que de courte durée, car il n’avait pas souhaité le poursuivre. 
B______ a indiqué que le suivi en question avait pris fin, car selon l’équipe qui le 
suivait, il ne présentait pas de troubles de l’addiction. Selon lui, son fils avait 
exprimé le souhait de le voir plus souvent, ainsi que ses demi-sœurs (dont l’une, 
âgée de 17 ans, se trouvait fréquemment chez son père) et ses grands-parents 
paternels, ce qui a été contesté par A______. 
Selon le Service de protection des mineurs, qui avait contacté la thérapeute du 
mineur, celui-ci allait plutôt bien et avait très envie de plaire à ses deux parents, ce 
qui le plaçait parfois dans une position inconfortable. 
Au terme de cette audience, le Tribunal de protection a notamment ordonné la 
production d’une attestation circonstanciée de la thérapeute de B______ quant à la 
régularité de son suivi, à ses modalités et à la compliance du patient. Le Service 
de protection des mineurs a été invité à organiser une séance de réseau et de 
transmettre au Tribunal de protection des propositions s’agissant des relations 
personnelles entre le mineur et son père, ou encore le lien de l’enfant avec chaque 
parent. 
w) Le 22 décembre 2022, le Service de protection des mineurs a rendu un 
nouveau rapport. Il en ressort que le suivi de B______ auprès de la Dre P______, 
débuté en septembre et repris en novembre après une interruption d’un mois, avait 
finalement cessé le 20 décembre 2022. Selon les explications fournies par le 
conseil de B______, la Dre P______ n’avait pas souhaité rédiger l’attestation 
demandée par le Tribunal de protection et la confiance semblait rompue ; la 
Dre P______ avait choisi de mettre un terme aux consultations et un autre 
praticien était activement recherché. 
Une réunion réseau avait eu lieu. Il en ressortait que le cadre des visites convenait 
au mineur, qui ne souhaitait pas de changements. Celui-ci avait besoin de stabilité 
et de transitions accompagnées. 


- 11/19 - 
 
 
C/12493/2016-CS 
x) Le Point rencontre a dressé un nouveau compte-rendu des visites le 7 février 
2023. Il en ressort que B______ et A______ avaient respecté les horaires ; 
lorsqu’ils se croisaient, ils se saluaient poliment, sans échanger. Père et fils se 
retrouvaient avec joie et tendresse et jouaient à des jeux apportés par le premier ; 
ils échangeaient de manière complice au sujet des vacances, de l’école et des 
activités du mineur. Des échanges constructifs avaient pu avoir lieu avec 
A______. 
Un rapport de même teneur a également été rendu le 21 septembre 2023. 
y) Par courrier du 27 février 2023, le conseil de B______ a informé le Tribunal de 
protection de ce que ce dernier avait repris, en janvier 2023, un suivi régulier 
auprès du Dr Q______, à raison d’un rendez-vous par semaine. 
Une attestation de ce suivi a été adressée au Tribunal de protection le 4 avril 2023. 
Il ressort en outre de ce document que le contrôle toxicologique effectué par 
B______ le 16 février 2023 s’était révélé totalement négatif. 
Dans une seconde attestation du 14 juillet 2023, le Dr Q______ a précisé que le 
suivi de B______ consistait en une séance hebdomadaire ; le patient s’était 
sérieusement investi et s’était montré tout à fait régulier dans le respect des 
rendez-vous. Les 16 mars et 13 juillet 2023 des examens toxicologiques avaient 
été effectués ; leurs résultats s’étaient avérés négatifs. Lors des séances, le patient 
n’avait jamais montré le moindre signe d’intoxication. 
z) Dans un nouveau rapport du 3 avril 2023, le Service de protection des mineurs 
a confirmé qu’information prise auprès du CAPPI, B______ était présent, avec 
une fréquence quasi hebdomadaire, aux rendez-vous psychothérapeutiques du 
Dr Q______. Le travail de guidance parentale peinait à se mettre en place, en 
raison de questions soulevées par A______, qui persistait à exprimer des 
inquiétudes concernant la sécurité de E______ en présence de son père, qu’elle 
décrivait comme manipulateur et violent. Elle était par ailleurs revenue sur les 
dangers liés à l’abus sexuel que l’enfant avait subi de la part de son père et sur la 
problématique d’addiction. 
Quant au mineur E______, il avait déclaré ne plus vouloir rester seul avec son 
père, lequel l’avait mis mal à l’aise durant une visite en raison des questions qu’il 
lui avait posées. 
Le Service de protection préconisait un complément d’expertise. 
B. 
Par ordonnance DTAE/7754/2023 du 13 juin 2023, le Tribunal de protection a 
autorisé la reprise de l’exercice du droit de visite de B______ sur son fils 
E______, à raison d’un dimanche sur deux, en principe de 9h30 à 18h00, avec la 
précision que les passages de l’enfant s’effectueront par le biais du Point 
rencontre, avec maintien du quart d’heure de battement en l’état (chiffre 1 du 


- 12/19 - 
 
 
C/12493/2016-CS 
dispositif), fait instruction à B______ de poursuivre, de façon investie et régulière, 
son suivi thérapeutique auprès du Dr Q______ (ch. 2), lui a ordonné de faire 
parvenir aux curateurs, tous les trois mois, une attestation circonstanciée de son 
thérapeute confirmant la poursuite dudit suivi, ainsi que les résultats de ses 
derniers tests toxicologiques, assortis de tous commentaires à même d’en faciliter 
la bonne compréhension (ch. 3), lui a rappelé, en tant que de besoin, son devoir de 
s’abstenir de toute consommation d’alcool ou de stupéfiants avant et pendant 
chaque visite (ch. 4), a ordonné la mise en place par les parties d’une thérapie de 
parentalité au sein de la même consultation, avec la précision qu’en l’état, les 
séances auront lieu séparément et a précisé qu’en cas de désaccord parental quant 
au lieu de consultation, la décision sur ce point appartiendrait aux curateurs 
(ch. 5), ordonné la continuation du suivi pédopsychiatrique du mineur auprès de la 
consultation R______ (ch. 6), invité les père et mère à délier les différents 
thérapeutes concernés de leur secret professionnel aux fins de leur permettre de 
collaborer avec les curateurs dans le cadre d’une action en réseau ; invité de 
surcroît les curateurs à s’assurer le cas échéant de la tenue, dans la mesure utile à 
une bonne coordination de leurs interventions respectives, d’échanges 
professionnels entre le thérapeute de parentalité et celui de l’enfant (ch. 7), 
rappelé les père et mère à leur devoir d’apaiser leur conflit et d’instaurer entre eux 
le dialogue et la collaboration indispensables pour éviter à leur enfant un conflit 
de loyauté propre à avoir des conséquences sur son développement (ch. 8), 
maintenu la curatelle aux fins d’organiser et de surveiller les relations 
personnelles entre l’enfant et son père (ch. 9), confirmé C______, intervenante en 
protection de l’enfant et S______, chef de groupe, dans leurs fonctions de 
curateurs du mineur susqualifié (ch. 10), invité les curateurs à saisir sans délai le 
Tribunal de protection s’il devait s’avérer que l’évolution de la situation le 
requiert (ch. 11), dit que la décision est immédiatement exécutoire (ch. 12), arrêté 
les frais judiciaires à 800 fr., mis à la charge des parties pour moitié chacune 
(ch. 13) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 14). 
En substance, le Tribunal de protection a retenu que conformément à la décision 
de la Chambre de surveillance du 14 septembre 2021, le droit de visite du père 
avait été ramené, à compter du 30 août 2022, à une visite par quinzaine au sein du 
Point rencontre en modalité « 1 pour 1 » du fait de l’arrêt du suivi thérapeutique et 
en raison de l’absence de transmission des résultats de tests toxicologiques. 
Depuis lors, B______ avait démontré avoir repris un suivi régulier auprès du 
Dr Q______, auquel il avait transmis le rapport d’expertise; des tests 
toxicologiques avaient par ailleurs été effectués, dont les résultats s’étaient révélés 
négatifs. Il se justifiait par conséquent de rétablir le droit de visite du père selon 
les modalités prévues dans la décision de la Chambre de surveillance du 
14 septembre 2021. Le fait de pouvoir passer des moments privilégiés avec son 
père, avec lequel les contacts étaient bons et, le cas échéant, avec ses demi-sœurs, 
était dans l’intérêt du mineur. Les anxiétés maternelles devaient être travaillées. 


- 13/19 - 
 
 
C/12493/2016-CS 
C. 
a) Le 10 novembre 2023, A______ a formé recours auprès de la Chambre de 
surveillance de la Cour de justice (ci-après : la Chambre de surveillance) contre 
cette ordonnance, reçue le 12 octobre 2023, concluant à l’annulation des chiffres 1 
et 3 du dispositif et cela fait, au renvoi de la cause au Tribunal de protection, afin 
qu’il procède aux actes d’instruction suivants : clarifier les besoins et les 
recommandations de suivi pour le mineur E______ et chacun des parents, 
identifier les risques éventuels, liés à la consommation d’alcool et autres 
substances et si nécessaire, indiquer la fréquence et la nature des analyses 
toxicologiques recommandées, déterminer les modalités de visite entre le père et 
le fils plus adaptées à la situation actuelle et aux besoins de l’enfant, ainsi que les 
conditions requises pour les faire évoluer ; la recourante a également sollicité 
l’audition du Dr Q______, de T______ et de U______. Subsidiairement, la 
recourante a conclu au maintien du droit de visite de B______ sur E______ au 
sein du Point rencontre à raison d’une heure à quinzaine, selon la modalité 
« 1 pour 1 » et à ce qu’il soit ordonné à B______ de faire parvenir aux curateurs 
chaque mois une attestation circonstanciée de son thérapeute confirmant la 
poursuite du suivi ainsi que les résultats de ses derniers tests toxicologiques, 
assortis d’explications sur les modalités des tests. 
A titre préalable, la recourante a sollicité l’octroi de l’effet suspensif. 
Par décision DAS/287/2023 du 21 novembre 2023, la Chambre de surveillance a 
fait droit à cette requête. 
En substance, la recourante a soutenu que B______ faisait du « tourisme 
médical » dans le seul but d’obtenir l’élargissement de son droit de visite, sans 
s’engager véritablement dans une thérapie sur le long terme comme le 
préconisaient les experts. Les modalités des tests qu’il avait effectués n’étaient, au 
demeurant, pas connues et l’on ignorait si l’intéressé poursuivait, ou pas, sa 
thérapie auprès du Dr Q______ ; il ne ressortait pas du dossier que des attestations 
en ce sens aient été remises régulièrement aux curateurs de l’enfant. C’était par 
ailleurs à tort que le Tribunal de protection avait renoncé au complément 
d’expertise préconisé par le Service de protection des mineurs. 
b) Le Tribunal de protection a persisté dans les termes de l’ordonnance attaquée. 
c) B______ a conclu au rejet du recours dans ses écritures du 22 décembre 2023. 
Il a notamment allégué s’être rendu trente-trois fois à la consultation du 
Dr Q______, la dernière séance ayant eu lieu le 12 décembre 2023. A l’appui de 
ses allégations, B______ a notamment produit une attestation du Dr Q______ du 
12 décembre 2023, mentionnant toutes les dates des consultations, depuis le 
13 janvier 2023. Il en ressort que durant toute l’année 2023, l’intéressé a été vu 
entre une et cinq fois par mois par le Dr Q______. Celui-ci a en outre précisé que 
le patient s’était présenté de manière ponctuelle et qu’il s’était montré investi et 


- 14/19 - 
 
 
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sérieux dans sa thérapie. Trois prélèvements d’urine avaient été effectués pour la 
recherche de toxiques (16 mars, 17 juillet et 8 décembre 2023) et s’étaient révélés 
négatifs, ce qui était cohérent avec les observations faites durant le suivi, à savoir 
qu’à aucun moment B______ n’avait montré de signes d’intoxication. 
d) A______ a répliqué, persistant dans les conclusions de son recours. 
e) B______ a dupliqué. 
f) La cause a été mise en délibération au terme de ces échanges. 
EN DROIT 
1. 
1.1. Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte 
sont applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant (art. 314 
al. 1 CC). 
Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 
de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 al. 1 
LaCC). 
Interjeté par une personne ayant qualité pour recourir, soit la mère de l'enfant en 
cause, dans le délai utile de 30 jours et suivant la forme prescrite, le recours est 
recevable (art. 450 al. 2 et 3 et 450b CC). 
1.2. Compte tenu de la matière, soumise aux maximes inquisitoire et d'office 
illimitée, la cognition de la Chambre de surveillance est complète. Elle n'est pas 
liée par les conclusions des parties (art. 446 CC). 
2. 
La recourante fait grief au Tribunal de protection d’avoir élargi les modalités du 
droit de visite dont bénéficie B______ sur l’enfant E______ et de ne pas avoir 
ordonné un complément d’expertise. Elle sollicite en outre l’audition de plusieurs 
témoins. 
 
2.1.1 L’autorité de protection de l’adulte ordonne, si nécessaire, un rapport 
d’expertise (art. 446 al. 2 CC). 
 
En principe, il n’y pas de débats devant la Chambre de surveillance de la Cour de 
justice, sauf en matière de placement à des fins d’assistance (art. 53 al. 5 LaCC). 
2.1.2 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi 
que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations 
personnelles indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 
Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci 


- 15/19 - 
 
 
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(art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il 
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 127 III 295 consid. 4a; 
123 III 445 consid. 3b). C'est pourquoi le critère déterminant pour l'octroi, le refus 
et la fixation des modalités du droit de visite est le bien de l'enfant, et non une 
éventuelle faute commise par le titulaire du droit (VEZ, Le droit de visite – 
Problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006, p. 101 ss, 105). Le rapport de 
l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le 
processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 
consid. 3c; 122 III 404 consid. 3a et les références citées). 
A teneur de l'art. 274 al. 2 CC, si les relations personnelles compromettent le 
développement de l’enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs 
obligations, s’ils ne se sont pas souciés sérieusement de l’enfant ou s’il existe 
d’autres justes motifs, le droit d’entretenir ces relations peut leur être refusé ou 
retiré. Le droit de visite peut aussi être restreint. 
D'après la jurisprudence, il existe un danger pour le bien de l'enfant si son 
développement physique, moral ou psychique est menacé par la présence, même 
limitée, du parent qui n'a pas l'autorité parentale (ou la garde). La jurisprudence 
cite la maltraitance psychique ou physique (arrêt 5P_131/2006 du 25 août 2006 
consid. 3 s., publié in FamPra.ch 2007 p. 167). Quel que soit le motif du refus ou 
du retrait du droit de visite, la mesure ne doit être envisagée que si elle constitue 
l'ultime moyen d'éviter que le bien de l'enfant ne soit mis en péril. Un refus des 
relations personnelles doit ainsi respecter les principes de subsidiarité et de 
proportionnalité, et ne saurait être imposé que si une autre mesure d'encadrement 
ne suffit pas à écarter efficacement et durablement le danger. En revanche, si le 
risque engendré pour l'enfant par les relations personnelles peut être limité grâce à 
d'autres mesures moins incisives telles que la présence d'un tiers ou l'exercice du 
droit dans un milieu protégé, le principe de la proportionnalité et le sens des 
relations personnelles interdisent la suppression complète de ce droit 
(ATF 122 III 404, consid. 3b, JdT 1998 I 46; arrêts du Tribunal fédéral 
5C_244.2001, 5C_58/2004; Kantonsgericht SG in RDT 2000 p. 204; VEZ, Le 
droit de visite, problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006 p. 122 et réf. 
citées; MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 6ème éd. n. 1014 ss). 
Pour imposer de telles modalités (en particulier un droit de visite accompagné), il 
faut également des indices concrets de mise en danger du bien de l'enfant (il ne 
suffit pas que celui-ci risque abstraitement de subir une mauvaise influence): la 
différence réside uniquement dans le fait que ce danger paraît pouvoir être écarté 
autrement que par un retrait pur et simple du droit (MEIER/STETTLER, op. cit. 
n. 1015). 
Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans la fixation du droit de 
visite (ATF 122 III 404 consid. 3d = JdT 1998 I 46). 


- 16/19 - 
 
 
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2.2.1 En l’espèce, les parties s’opposent depuis 2016 sur les modalités du droit de 
visite du père sur son fils. La cause a fait l’objet d’une instruction approfondie et 
une expertise particulièrement détaillée a été rendue, laquelle a notamment décrit 
le fonctionnement des parties et les besoins du mineur. Le dossier contient en 
outre de nombreux rapports du Service de protection des mineurs. La cause est en 
état d’être jugée, sans qu’il apparaisse nécessaire de solliciter un complément 
d’expertise ou l’audition de témoins, ce qui ne ferait que prolonger inutilement la 
durée de la procédure. 
2.2.2 La Chambre de surveillance a procédé à une analyse détaillée de la situation 
dans sa décision du 14 septembre 2021, pour parvenir à la conclusion qu’il 
convenait de se référer aux recommandations des experts mis en œuvre par le 
Tribunal de protection. Sur la base desdites recommandations, dont aucun élément 
sérieux ne permettait de s’écarter, la Chambre de surveillance a réservé au père un 
droit de visite sur son fils devant s’exercer un dimanche sur deux de 9h20 à 
17h00, avec passage de l’enfant au Point rencontre. Ce droit de visite a toutefois 
été soumis à la condition que le père s’engage dans un suivi en addictologie, un 
délai de 15 jours lui étant imparti pour fournir aux curateurs de l’enfant une 
preuve dudit suivi ; il lui a également été ordonné de remettre aux curateurs, une 
fois par mois, une attestation faisant état de la poursuite régulière dudit suivi, à 
défaut de quoi le droit de visite devrait s’exercer au sein du Point rencontre, à 
raison d’une heure à quinzaine, selon la modalité « 1 pour 1 ». 
Après le prononcé de cette décision, B______ a initié dans un premier temps un 
suivi auprès du Dr N______, puis de la Dre P______, lesquels ont toutefois 
rapidement pris fin, ce qui a conduit, conformément à la décision de la Chambre 
de céans du 14 septembre 2021, à ce que le droit de visite soit ensuite exercé au 
sein du Point rencontre. 
Très rapidement, B______ a sollicité du Tribunal de protection un élargissement 
de son droit de visite, contestant par ailleurs la nécessité de se soumettre à un suivi 
thérapeutique. 
En l’état, aucun élément concret ne justifie de remettre en cause l’analyse de la 
situation à laquelle s’est livrée la Chambre de surveillance dans sa décision du 
14 septembre 2021, qui reste d’actualité. La seule question pertinente, qui sera 
traitée ci-après, consiste par conséquent à déterminer si les conditions sont réunies 
pour rétablir les modalités, hors Point rencontre, du droit de visite du père, telles 
que fixées dans ladite décision. 
A l’instar du Tribunal de protection, la Chambre de surveillance considère que tel 
est le cas. 
Après l’arrêt de son suivi auprès des Dr N______ et P______, B______ en a 
débuté un autre auprès du Dr Q______. Il résulte de la dernière attestation 


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délivrée par ce dernier le 12 décembre 2023 qu’il a vu son patient à trente-trois 
reprises entre janvier et décembre 2023, de sorte que ce suivi peut être qualifié de 
régulier. Selon le Dr Q______, B______ s’est par ailleurs montré investi et 
sérieux dans sa thérapie. En ce qui concerne la consommation de stupéfiants, les 
tests effectués les 16 février, 16 mars, 17 juillet et 8 décembre 2023 ont donné des 
résultats négatifs ; le Dr Q______ a par ailleurs indiqué n’avoir jamais constaté de 
signes d’intoxication chez son patient et il en va de même des intervenants du 
Point rencontre, selon ce qui figure dans leurs rapports. 
Il est également établi que B______ a été régulier dans l’exercice de son droit de 
visite, se présentant ponctuellement au Point rencontre. Il s’est, pour l’essentiel, 
montré adéquat dans ses interactions avec son fils et leurs échanges ont été décrits 
comme tendres et joyeux. 
Certes, il ressort du rapport du Service de protection des mineurs du 3 avril 2023 
que l’enfant a déclaré ne plus vouloir rester seul avec son père, celui-ci l’ayant 
mis mal à l’aise durant une visite en raison de ses questions. Ce seul événement ne 
saurait toutefois suffire à empêcher un élargissement du droit de visite. Le mineur 
est désormais âgé de 11 ans ; il est entouré de professionnels (curateurs, 
thérapeute) auxquels il peut faire part de ses ressentis par hypothèse négatifs, ce 
qui permettra, si nécessaire, un recadrage du père, voire une nouvelle restriction 
de son droit de visite. 
Au vu de ce qui précède, il n’apparaît pas qu’un droit de visite exercé à raison 
d’une journée tous les quinze jours soit de nature à mettre en péril l’intérêt du 
mineur, ce d’autant plus que la décision attaquée a fait instruction au père de 
continuer son suivi thérapeutique auprès du Dr Q______ et lui a ordonné de faire 
parvenir aux curateurs, tous les trois mois, une attestation circonstanciée 
confirmant ce suivi, ainsi que les résultats des tests toxicologiques. Il appartient 
dès lors à B______ de poursuivre sa thérapie et de continuer de se soumettre à des 
tests toxicologiques réguliers. 
La décision attaquée sera par conséquent confirmée, le recours étant infondé. 
Il appartiendra par ailleurs à la recourante de tout mettre en œuvre afin que le 
travail de guidance parentale, également ordonné par le Tribunal de protection, 
puisse se mettre en place dans les plus brefs délais. Le maintien de la situation 
hautement conflictuelle entre les parties est en effet susceptible, à terme, de nuire 
au bon équilibre du mineur, étant relevé qu’il connaît cette situation depuis son 
plus jeune âge. 
Il conviendra enfin, dans l’intérêt bien compris de l’enfant, qui a besoin de 
stabilité, de faire en sorte que le droit de visite puisse s’exercer pendant une 
certaine durée selon les modalités ainsi fixées, sauf faits nouveaux importants et 
durables. 


- 18/19 - 
 
 
C/12493/2016-CS 
3. 
La procédure, qui porte sur les relations personnelles, n’est pas gratuite (art. 77, 
67A et 67B RTFMC). 
 
Les frais judiciaires de la procédure seront arrêtés à 400 fr., mis à la charge de la 
recourante, qui succombe, et compensés avec l’avance de frais de même montant 
versée par la recourante, qui reste acquise à l’Etat (art. 111 al. 1 CPC). 
 
Compte tenu de la nature familiale du litige, il ne sera pas alloué de dépens 
(art. 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé par A______ contre l’ordonnance DTAE/7754/2023 
rendue le 13 juin 2023 par le Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant dans la 
cause C/12493/2016. 
Au fond : 
Le rejette. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires de la procédure de recours à 400 fr., les met à la charge de 
A______ et les compense avec l’avance de frais versée, qui reste acquise à l’Etat de 
Genève. 
Dit qu’il n’est pas alloué de dépens. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Stéphanie MUSY, juges; Madame Jessica QUINODOZ, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.