ge_gerichte · ACJC/187/2021 · 2021-02-05 · fr


Le présent arrêt est communiqué à la partie demanderesse par pli recommandé du 
______ 2021, à B______ CO. LTD par insertion dans la Feuille d'Avis Officielle, et à 
l'Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle, pour information, le même jour. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/6464/2018 
ACJC/187/2021 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU VENDREDI 5 FÉVRIER 2021 
 
Entre 
A______ S.P.A, sise ______ (Italie), demanderesse, comparant par Me Philippe 
Gilliéron, avocat, avenue de Rumine 13, 1002 Lausanne (VD), en l'étude duquel elle fait 
élection de domicile, 
et 
B______ CO. LTD, sise ______ (Chine), défenderesse, comparant en personne. 
 


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EN FAIT 
A. 
a. A______ S.P.A, sise à C______ (Italie), est notamment active dans l'industrie 
du textile et de l'habillement. 
 
b. Elle est titulaire, en Suisse, de la marque verbale : 
"A______" 
(no 2P-1______) enregistrée le ______ 1985, notamment en classes 9 (lunettes), 
14 (montres) et 25 (habits), échéant en 2025, et de deux marques figuratives 
identiques (no 2P-2______ et 2P-3______) enregistrées les ______ et ______ 
1997, également en classes 9, 14 et 25, échéant en 2027, représentées ainsi : 
 
[image en n/b] 
 
c. Le 7 avril 2016, la société B______ CO. LTD, dont le siège se trouve à 
D______ (Chine), a déposé en Suisse la marque combinée (no 4______), en 
classes 9, 14 et 25, représentée ainsi : 
[image en n/b; texte] 
 
d. Cette marque a été admise à l'enregistrement le ______ 2016. 
Le registre des marques SWISSREG-Marques précise que le mandataire de 
B______ CO. LTD est la dénommée F______, [no.] ______, rue 5______, [code 
postal] Genève. 
B. 
a. Par acte déposé le 20 mars 2018 auprès de la Cour de justice de Genève, 
A______ S.P.A, agissant à l'encontre de B______ CO. LTD, a conclu à ce que la 
nullité de la marque no 4______ "A______ STYLE" soit constatée et à ce qu'il 
soit ordonné à l'Institut fédéral de propriété intellectuelle de procéder à la 
radiation de celle-ci dans son intégralité dans le registre des marques, dans un 
délai de dix jours à compter du jugement définitif et exécutoire, sous suite de frais 
et dépens. 
 
Selon A______ S.P.A, B______ CO. LTD avait enregistré la marque "A______ 
STYLE", qui reprenait intégralement sa marque verbale "A______" avec l'ajout 
du mot "STYLE" et comportait un élément figuratif représentant un ______ 
stylisé similaire à celui de sa propre marque figurative, dans le but de proposer à 
la vente des produits contrefaisant les siens et alors que ses propres marques 
avaient été enregistrées antérieurement. Il existait par conséquent un risque de 


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confusion entre les marques, ce tant du point de vue des éléments verbaux que 
graphiques, étant relevé que la marque "A______" est de grande renommée. 
 
b. B______ CO. LTD n'ayant pu être atteinte, la demande de A______ S.P.A lui a 
été notifiée par voie édictale le ______ 2020, un délai de 30 jours lui étant octroyé 
pour répondre. 
 
c. B______ CO. LTD n'ayant pas fait usage de son droit de réponse, la cause a été 
gardée à juger le 16 décembre 2020. 
EN DROIT 
1. 
Les parties ayant leur siège respectivement en Italie pour la demanderesse et en 
Chine pour la défenderesse, la cause présente des éléments d'extranéité. 
 
1.1 Dans la mesure où aucun traité international n'entre en ligne de compte, 
l'examen doit se faire au regard des règles de conflit de la LDIP (cf. art. 1 al. 2 
LDIP). 
Les tribunaux suisses du domicile du défendeur sont compétents pour connaître 
des actions portant sur la validité ou l’inscription en Suisse de droits de propriété 
intellectuelle. Si le défendeur n’a pas de domicile en Suisse, ces actions peuvent 
être intentées devant les tribunaux suisses du siège commercial du mandataire 
inscrit au registre, ou, à défaut, devant les tribunaux du lieu où l’autorité qui tient 
le registre a son siège (art. 109 al. 1 LDIP). 
C’est l’inscription au registre qui détermine le premier for subsidiaire de l’art. 109 
al. 1, 2e phrase, et non la réalité du rapport de représentation. Le représentant 
pertinent est celui inscrit au registre au moment de l’introduction de l’action 
(DUCOR, Commentaire romand, LDIP, 2011, n. 20 ad art. 109 LDIP et réf. citées). 
A Genève, la Cour de justice est compétente à raison de la matière pour connaître, 
en qualité d'instance cantonale unique, des litiges portant sur des droits de 
propriété intellectuelle (art. 5 al. 1 let. a CPC, art. 120 al. 1 let. a LOJ). 
1.2 En l'espèce, la procédure tend à la constatation de la nullité de la marque que 
la défenderesse a fait enregistrer en Suisse. Or, un mandataire de la défenderesse, 
domicilié à Genève, est inscrit au registre des marques SWISSREG, de sorte que 
la Cour de justice est compétente pour connaître de la demande. 
2. 
Il n'est pas contesté que la demande respecte les exigences de forme prévues aux 
art. 130 ss et 221 ss CPC. 
 
La demande est ainsi recevable. 


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3. 
La protection de droits de propriété intellectuelle étant revendiquée en Suisse, au 
sujet de droits enregistrés en Suisse, le droit suisse est applicable (art. 110 al. 1 
LDIP). 
4. 
La demanderesse soutient que l'utilisation de la marque de la défenderesse 
présente un risque de confusion avec les marques dont elle est titulaire. Elle 
conclut, pour ce motif, à ce que la nullité de la marque de la défenderesse soit 
constatée et à ce qu'il soit ordonné à l'Institut fédéral de la propriété intellectuelle 
de procéder à sa radiation. 
4.1.1 L'action en constatation d'un droit ou d'un rapport juridique prévu par la Loi 
fédérale sur la protection des marques (LPM – RS 232.11) est ouverte à toute 
personne qui établit qu'elle a un intérêt juridique à une telle constatation 
(art. 52 LPM). 
Un intérêt juridique à la constatation est reconnu au titulaire d'un droit exclusif sur 
une dénomination avec laquelle la marque litigieuse entre en conflit 
(ACJC/1378/2011 dans la cause C/6______/2010, publié in: sic! 3/2012, 
consid. 4.1.1 à 4.1.3). 
4.1.2 Une marque est un signe propre à distinguer les produits ou les services 
d'une entreprise de ceux d'autres entreprises (art. 1 al. 1 LPM). Le droit à la 
marque prend naissance par l'enregistrement (art. 5 LPM) et appartient à celui qui 
la dépose le premier (art. 6 LPM). 
Le droit à la marque confère au titulaire le droit exclusif d'en faire usage pour 
distinguer les produits ou les services enregistrés et d’en disposer (art. 13 al. 1 
LPM). Il peut interdire à des tiers l’usage des signes dont la protection est exclue 
en vertu de l’art. 3 al. 1 (art. 13 al. 2 LPM). Cette disposition exclut notamment de 
la protection les signes identiques ou similaires à une marque antérieure et 
destinés à des produits ou services similaires, lorsqu'il en résulte un risque de 
confusion (art. 3 al. 1 let. b et c LPM). 
Un risque de confusion au sens de l'art. 3 al. 1 let. c LPM existe lorsque la 
fonction distinctive de la marque antérieure est atteinte par l'utilisation du signe le 
plus récent. On admettra cette atteinte lorsqu'il est à craindre que les milieux 
intéressés se laissent induire en erreur par la similitude des signes et imputent les 
marchandises qui le portent (ou les services auxquels les signes renvoient) au faux 
titulaire; on l'admettra aussi lorsque le public arrive à distinguer les signes mais 
présume des relations en réalité inexistantes, par exemple en y voyant des familles 
de marques qui caractérisent différentes lignes de produits (ou de services) de la 
même entreprise ou des produits (services) d'entreprises liées entre elles (ATF 
128 III 96 consid. 2a; 127 III 160 consid. 2; arrêt du Tribunal fédéral 
4A_617/2017 du 27 avril 2018 consid. 3.1). 


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L'analyse du risque de confusion implique que l'on examine l'impression 
d'ensemble qui se dégage de la marque pour l'usager moyen, en Suisse, du produit 
ou du service (ATF 122 III 382 consid. 2a et 5a). 
Le périmètre de protection d'une marque dépend notamment de sa force 
distinctive. Pour les marques faibles, il est plus restreint que pour les marques 
fortes. Sont fortes les marques qui sont imaginatives ou qui ont acquis une 
notoriété dans le commerce (ATF 122 III 382 consid. 2a). Ainsi, une marque 
ayant acquis une telle notoriété ou présentant un degré élevé de fantaisie 
bénéficiera d'une sphère de protection accrue, en ce sens que la similarité des 
signes sera plus facilement admise et on requerra alors d'autant plus de différences 
entre les marchandises (arrêt du Tribunal fédéral 4C_88/2007 du 17 juillet 2007, 
consid. 2.2.2; ATF 128 III 96 consid. 2c). 
L'impression d'ensemble est également déterminante en cas de marque combinée 
ou mixte. Selon la jurisprudence, il n'y a pas lieu d'accorder schématiquement plus 
d'importance à l'élément verbal ou à l'élément graphique. Il convient au contraire 
de vérifier dans chaque cas la force distinctive que revêtent les différents éléments 
et l'influence qu'ils exercent sur l'impression d'ensemble (SCHLOSSER/MARADAN, 
Commentaire romand, Propriété intellectuelle, 2013, n. 104 ad art. 3 LPM et réf. 
citées). Lorsque l'un des éléments est générique, descriptif ou banal, la reprise de 
cet élément ne peut fonder un risque de confusion; lorsque les deux éléments ont 
une certaine force distinctive, ni l'un ni l'autre ne pourront en principe figurer dans 
une marque concurrente (CHERPILLOD, Le droit suisse des marques, 2007, p. 117). 
Une marque combinée peut le cas échéant porter atteinte à une marque verbale et 
inversement (SCHLOSSER/MARADAN, op. cit., n. 103s ad art. 3 LPM et réf. citées). 
En outre, plus les produits ou les services pour lesquels sont enregistrées les 
marques sont similaires, plus le risque de confusion est grand et plus le nouveau 
signe doit se distinguer de la marque antérieure pour éviter tout risque de 
confusion. Ce principe sera appliqué de manière d'autant plus rigoureuse lorsque 
les deux sortes de produits sont identiques (ATF 122 II 382 consid. 3a). 
4.1.3 Une marque individuelle sera déclarée nulle si elle ne satisfait pas aux 
conditions posées par les art. 1 à 4 LPM (KILLIAS/DE SELLIERS, Commentaire 
romand, Propriété intellectuelle, 2013, n. 85 ad art. 52 LPM). 
La LPM ne prévoit pas d'action en radiation d'un enregistrement de marque. 
Les tribunaux civils doivent se borner à constater la nullité de la marque faisant 
l'objet de la procédure et l'Institut fédéral de la Propriété intellectuelle doit 
révoquer l'enregistrement lorsque le jugement entre en force (cf. art. 35 LPM; 
MÜHLSTEIN, Commentaire romand, Propriété intellectuelle, 2013, n. 6 ad art. 35 
LPM). 


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4.2.1 En l'espèce, la demanderesse a déposé la marque verbale "A______" et ses 
marques graphiques en 1985 et 1997, soit antérieurement à la défenderesse, qui 
n'a déposé la sienne qu'en 2016. Les marques de la demanderesse sont encore 
protégées à ce jour, les échéances étant fixées respectivement en 2025 et 2027. 
L'intérêt de la demanderesse à agir doit dès lors être admis. 
4.2.2 La demanderesse est titulaire de la marque verbale "A______" et du logo 
représentant un ______ stylisé; la défenderesse pour sa part est titulaire de la 
marque combinée composée d'un ______ stylisé, auquel sont adjoints les mots 
"A______ STYLE". 
La marque verbale "A______" possède une force distinctive importante du fait de 
sa notoriété internationale dans le milieu de la mode. Elle bénéficie ainsi d'une 
sphère de protection accrue. La marque attaquée reprend l'élément verbal 
indépendant et distinctif "A______", de sorte que pour cette raison déjà, la 
marque de la défenderesse présente un risque de confusion évident avec celle de la 
demanderesse. Ceci est d'autant plus vrai que la défenderesse n'y a pas adjoint un 
élément distinctif qui lui serait propre, mais a simplement accolé au nom 
"A______" le mot "STYLE", terme couramment utilisé dans le domaine de la 
mode, qui n'est, en lui-même, pas distinctif. De plus, la marque graphique de la 
défenderesse est très proche de celle de la demanderesse, puisque toutes deux 
représentent un ______ stylisé constitué, en tout ou en partie, de ______. Ainsi, 
même en admettant que le consommateur moyen soit à même de différencier - 
verbalement et visuellement - la marque opposante de la marque attaquée, ce qui 
est douteux, il sera amené, quoiqu'il en soit, à associer les deux marques, 
supposant qu'elles appartiennent à une seule et même entreprise, commercialisant 
ses produits en plusieurs gammes. Ce risque est d'autant plus important que les 
marques ont été déposées pour les mêmes classes de produits, soit des lunettes, 
des montres et des vêtements. 
L'existence d'un risque de confusion entre les marques des parties doit dès lors 
être admise et la nullité de la marque de la défenderesse constatée dès lors que les 
marques de la demanderesse ont été enregistrées antérieurement. 
4.3 Le présent arrêt sera transmis à l'Institut de la propriété intellectuelle afin qu'il 
soit procédé à la révocation de l'enregistrement de la marque de la défenderesse 
(cf. également art. 54 LPM). 
5. 
Compte tenu de ce qui précède, il n'y a pas lieu d'examiner si le comportement de 
la défenderesse est également constitutif, comme le plaide la demanderesse, d'un 
acte de concurrence déloyale. 
6. 
Les frais judiciaires, arrêtés à 10'000 fr. (art. 95 al. 1 let. a et al. 2, art. 96 CPC, 
art. 19 al. 3 et 6 LaCC, art. 17 RTFMC), comprenant les frais de traduction (en 


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6'067 fr. 20) et de publications FAO, seront mis à la charge de la défenderesse, qui 
succombe (art. 106 al. 1 CPC). Ils seront compensés avec l'avance de frais de 
10'049 fr. 60 fournie par la demanderesse, qui reste acquise à l'Etat à due 
concurrence. La défenderesse sera condamnée à verser à la demanderesse la 
somme de 10'000 fr. (art. 111 al. 1 et 2 CPC) et les Services financiers du pouvoir 
judiciaires seront invités à restituer à la demanderesse la somme de 40 fr. 60. 
La défenderesse sera par ailleurs condamnée à payer à la demanderesse la somme 
de 3'000 fr. à titre de dépens (art. 95 al. 1 let. b et al. 3 let. b, art. 96 CPC, art. 20 
al. 1 LaCC, art. 84 RTFMC), débours compris, sans TVA, la demanderesse ayant 
son siège à l'étranger (arrêt du Tribunal fédéral 4A_623/2015) (art. 25 et 26 
LaCC). 
7. 
En matière de droits de propriété intellectuelle, notamment en matière de nullité 
ou de violation de tels droits, le recours en matière civile au Tribunal fédéral est 
ouvert indépendamment de la valeur litigieuse (art. 72 al. 1, 74 al. 2 lit. b LTF, 
art. 5 al. 1 let. a CPC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable la demande en constatation de nullité de marque formée le 20 mars 
2018 par A______ S.P.A contre B______ CO. LTD. 
Au fond : 
Constate la nullité de la marque combinée suisse no 4______ "A______ STYLE" 
accompagnée de son logo, enregistrée en Suisse par B______ CO. LTD. 
Invite en conséquence l'Institut fédéral de la Propriété Intellectuelle à révoquer du 
Registre des marques suisses la marque combinée suisse no 4______ "A______ 
STYLE" accompagnée de son logo. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires à 10'000 fr., les met à la charge de B______ CO. LTD., dit 
qu'ils sont entièrement compensés avec l'avance fournie par A______ S.P.A, qui 
demeure acquise à l'Etat de Genève à due concurrence. 
Condamne B______ CO. LTD. à verser 10'000 fr. à A______ S.P.A à titre de 
remboursement des frais judiciaires. 
Invite les Services financiers du Pouvoir judiciaire à restituer la somme de 49 fr. 60 à 
A______ S.P.A. 
Condamne B______ CO. LTD. à verser 3'000 fr. à A______ S.P.A à titre de dépens. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Pauline ERARD et 
Paola CAMPOMAGNANI, juges; Madame Roxane DUCOMMUN, greffière. 
 
Le président : 
Cédric-Laurent MICHEL 
 
La greffière : 
Roxane DUCOMMUN 
 
 


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Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.