ge_gerichte · ATAS/901/2015 · 2015-11-24 · fr


Siégeant : Raphaël MARTIN, Président; Maria COSTAL et Christian PRALONG, 
Juges assesseurs 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2733/2014 
ATAS/901/2015 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 24 novembre 2015 
2ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à Onex, comparant avec élection de 
domicile en l'étude de Maître STOLLER FÜLLEMANN Monique 
recourant 
 
contre 
GENERALI ASSURANCES GENERALES SA, sis avenue 
Perdtemps 23, Nyon 
intimée 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le ______ 1956, 
travaille à la Ville de Genève depuis le 1er juillet 1982, en dernier lieu en qualité 
d’adjoint au chef des chambres mortuaires aux B______. Il est assuré à ce titre 
auprès de GENERALI Assurances SA (ci-après : GENERALI, l’assureur ou 
l’intimée) pour les accidents professionnels et non professionnels ainsi que pour les 
maladies professionnelles. 
2. Le 8 janvier 2014, lors de la mise en place d’une urne funéraire sur le colombarium, 
l’assuré a glissé, a chuté d’une hauteur d’un mètre et demi et s’est cogné le genou 
gauche. Il a continué de travailler, mais, les douleurs ne cessant pas, il est allé 
consulter le docteur C______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et 
traumatologique de l’appareil moteur et médecin du sport, le 21 janvier 2014. 
3. Le 22 janvier 2014, l’assuré a subi une IRM du genou gauche. Dans le rapport qu’il 
a établi le même jour à l’intention du Dr C______, le docteur D______ a fait état, 
d’un point de vue osseux et cartilagineux, d’une gonarthrose tricompartimentale 
discrète à modérée au niveau fémoro-patellaire et fémoro-tibial externe, et 
importante au niveau fémoro-tibial interne avec une ulcération cartilagineuse et un 
remaniement géodique et oedémateux sous-chondral plus marqués sur le versant 
tibial interne, ainsi que quelques ébauches ostéophytaires au niveau du 
compartiment fémoro-tibial interne. Du point de vue tendineux et ligamenteux, il a 
relevé l’intégralité du pivot central, des ligaments latéraux et de l’appareil 
extenseur. Du point de vue méniscal, il a noté, pour le ménisque externe, une 
absence d’anomalie de signal ou de morphologie significative, et, pour le ménisque 
interne, une perte de substance au niveau de la corne postérieure avec une lésion 
complexe au niveau du ménisque résiduel, luxé de manière subtotale médialement. 
Il a en outre signalé une minime lame d’épanchement intra-articulaire, mais aucun 
kyste poplité postérieur significatif. En conclusion, le Dr D______ a noté une 
gonarthrose tricompartementale importante au niveau fémoro-tibial interne et 
discrète à modérée au niveau des autres compartiments, ainsi qu’une perte de 
substance importante au niveau de la corne postérieure du ménisque interne avec 
une lésion complexe dans le ménisque résiduel, luxé de manière subtotale 
médialement. 
4. Le 28 janvier 2014, le Dr C______ a signé un arrêt de travail de l’assuré pour une 
durée d’un mois dès le 28 janvier 2014, à renouveler au plus tard un mois plus tard. 
5. Le même 28 janvier 2014, la Ville de Genève a adressé à l’assureur une déclaration 
de sinistre pour l’accident précité, en faisant mention d’une déchirure du ménisque 
et des ligaments du genou gauche et en précisant qu’une opération aurait lieu le 
31 janvier 2014 à la clinique générale Beaulieu. 
6. Dans un rapport médical initial à l’intention de l’assureur, du 29 janvier 2014, le 
Dr C______ a noté que l’assuré, le 8 janvier 2014, avait glissé et chuté au travail et 
avait eu de fortes douleurs qui ne passaient pas, au genou gauche, et que la date des 


 
 
 
 
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premiers soins était le 21 janvier 2014. Il a noté un mini signe de flot et un choc 
rotulien, une déchirure du ménisque interne et du ligament latéral interne, une 
limitation de la flexion et des douleurs. L’IRM avait montré une déchirure 
complexe du ménisque interne et une gonarthrose tricompartementale, qui 
constituaient le diagnostic provisoire. L’accident entrait en considération comme 
cause des symptômes de l’assuré, et ce dernier avait déjà souffert auparavant 
d’atteintes similaires à la santé et été soigné en 1998. 
7. Le 3 février 2014, l’assureur s’est engagé à prendre en charge le séjour hospitalier 
de l’assuré à la clinique générale Beaulieu. 
8. Dans son compte-rendu opératoire du 31 janvier 2014, le Dr C______ a fait état 
d’une déchirure complexe du ménisque interne en résection, d’une chondropathie 
de degré I au niveau de la rotule, du plateau tibial interne et du plateau tibial 
externe, d’une chondropathie de degré III au niveau du condyle interne. 
9. Dans un rapport du 21 février 2014 à l’attention de l’assureur, le docteur E______, 
spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, médecin-conseil de l’assureur, a 
répondu « Oui, probablement, mais seulement les douleurs, à l’exclusion de toute 
lésion structurelle » à la question de savoir si les douleurs ressenties par l’assuré 
étaient en lien de causalité avec l’évènement du 14 novembre 2013 (recte : 8 janvier 
2014), et, sur la question du statu quo (recte : d’un statu quo ante ou sine), il a 
indiqué : « Oui. Aucune lésion n’a été objectivée d’origine traumatique sûre. 
L’événement a probablement causé seulement une aggravation temporaire et non 
déterminante d’une situation arthrosique existante. Le pronostic se situe entre 
quelques jours et un maximum de deux semaines ». 
10. Par décision du 17 mars 2014, l’assureur a indiqué qu’au vu des éléments en sa 
possession, le cas avait bien constitué un accident, pour lequel il était donc 
intervenu en couvrant la perte de salaire et les différents frais médicaux, mais qu’à 
teneur des pièces médicales qu’il avait reçues, l’accident ne constituait plus la cause 
naturelle et adéquate de l’atteinte à la santé, autrement dit que le dommage n’était 
plus qu’à mettre sur le compte de facteurs étrangers à l’accident, et que, selon l’avis 
du Dr E______, aucune lésion n’était d’origine traumatique et le statu quo sine 
avait été atteint le 17 janvier 2014, date à partir de laquelle il cessait le versement 
de ses prestations en relation avec ledit événement accidentel. Une éventuelle suite 
relevait de l’assurance-maladie (la SWICA), à laquelle cette décision, sujette à 
opposition, était aussi communiquée, de même qu’à la Ville de Genève. 
11. Le 10 avril 2014, le Dr C______ a attesté que l’assuré avait subi, lors de son 
accident du 8 janvier 2014, une déchirure complexe de la corne postérieure du 
ménisque interne et que cette affection était liée à 100 % audit accident. Le 
traitement entrepris avait consisté en une arthroscopie, le 31 janvier 2014, avec 
résection partielle interne. L’évolution avait été favorable ; l’assuré était guéri ; le 
cas était terminé. 


 
 
 
 
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12. En date du 15 avril 2014, désormais représenté par un avocat d’Assista Protection 
juridique SA, l’assuré a formé opposition contre cette décision, rétroactive, en 
faisant référence au complément précité de rapport du Dr C______ du 10 avril 
2014. Le caractère accidentel de l’événement du 8 janvier 2014 n’était pas 
contesté ; il y avait bien lien de causalité naturelle et adéquate entre ledit événement 
et la lésion subie, et l’assureur-accident devait prendre en charge les frais générés 
par l’intervention du corps médical. 
13. Le 20 mai 2014, le Dr E______ a indiqué à l’assureur que les « radios longues axes 
confirm(aient) un état arthrosique évolué, préexistant » et que cela ne faisait que 
confirmer la « justification du refus selon soumission du 17.04.2014 (écrite le 
21.02.2014) ». 
14. Le 27 mai 2014, l’assureur a demandé à la clinique générale Beaulieu de lui faire 
parvenir le rapport opératoire et les photos originales de l’opération. Le 
Dr C______ les lui a envoyés le 16 juin 2014. 
15. Dans un rapport de juillet 2014 (sans date précise), le Dr E______ a confirmé que 
selon les éléments médicaux en sa possession - notamment l’IRM pratiquée le 
22 janvier 2014 -, il n’y avait aucune lésion d’origine traumatique objectivée. 
L’IRM certifiait une lésion complexe du ménisque interne, qui était par ailleurs 
luxée, situation classique et bien connue dans une situation d’arthrose 
tricompartimentale, notamment interne. Le Dr E______ maintenait sa position ; il 
n’y avait pas de causalité entre la lésion méniscale interne et l’évènement du 8 
janvier 2014. Celui-ci n’avait causé, selon toute vraisemblance, qu’une aggravation 
temporaire et non déterminante d’une situation arthrosique préexistante, bien 
documentée. Le questionnaire rempli par le Dr C______ le 10 avril 2014 
n’apportait aucun argument en faveur d’une origine traumatique de la lésion 
méniscale interne ; ce médecin se bornait à poser une affirmation non étayée. Le 
cas n’était pas à la charge de l’assureur-accident, mais de l’assureur-maladie. 
16. Par décision sur opposition du 4 août 2014, GENERALI s’est appuyé sur l’avis du 
Dr E______, qui avait relevé un important état préexistant maladif sous forme de 
chondropathie sévère (arthrose avancée), mais aucune lésion d’origine traumatique 
sûre objectivée. L’accident avait causé une aggravation temporaire mais non 
déterminante d’une situation arthrosique préexistante, avec un retour au statu quo 
(ante ou sine) au bout de deux semaines. Les photos originales de l’arthroscopie du 
31 janvier 2014 confirmaient que la déchirure méniscale était ici complexe, soit 
manifestement dégénérative ; l’opération avait été nécessaire pour traiter cet état 
préexistant. L’avis du Dr C______ que l’affection était due à l’accident n’était pas 
motivé. GENERALI prenait le cas en charge jusqu’à l’échéance de deux semaines, 
soit jusqu’au 22 (et non 17) janvier 2014. Tout effet suspensif était retiré à un 
éventuel recours. 
17. Par acte du 12 septembre 2014, l’assuré a interjeté recours contre cette décision 
auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice, en concluant à 


 
 
 
 
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son annulation et au prononcé que GENERALI devait prendre en charge l’accident 
du 8 janvier 2014 au-delà du 22 janvier 2014. Sur le plan des faits, il a expliqué 
qu’il lui avait fallu monter sur le colombarium pour y installer une urne funéraire, 
et que, les marches étant glissantes le 8 janvier 2014, il avait glissé et chuté d’une 
hauteur d’un mètre cinquante à deux mètres. Il avait continué à travailler, malgré la 
douleur. Son état ne s’améliorant pas, il avait consulté le Dr C______, le 21 janvier 
2014. L’assuré avait été en incapacité totale de travail du 28 janvier 2014 (date de 
son opération) au 10 avril 2014 (date de reprise du travail). En droit, il y avait 
rapport de causalité naturelle et adéquate entre l’événement du 8 janvier 2014 et 
l’opération du 28 janvier 2014 et ses suites. Une déchirure du ménisque était 
assimilée à un accident, pour autant qu’elle ne soit pas manifestement imputable à 
une maladie ou à des phénomènes dégénératifs. Il allait demander au Dr C______ 
de motiver son appréciation. 
18. Dans un courrier du 15 octobre 2014 à l’adresse de l’avocate de l’assuré, le 
Dr C______ a indiqué qu’il lui était impossible d’affirmer que la déchirure 
complexe du ménisque interne qu’avait eue l’assuré était liée uniquement à 
l’accident du 8 janvier 2014. On pouvait estimer que la gonarthrose mise en 
évidence par l’IRM du 22 janvier 2014 était une maladie que l’assuré présentait 
depuis de nombreux mois, voire années, et qu’avant ledit accident, il ne présentait à 
ce genou aucune douleur et aucune limitation fonctionnelle, alors qu’après 
l’accident, ce genou était limité dans sa fonction, avec un épanchement intra-
articulaire et, surtout, l’assuré était arrivé à un point de douleurs l’empêchant 
quasiment de dormir. L’arthroscopie avec méniscectomie partielle interne et lissage 
du cartilage lui avaient permis de retrouver un genou quasiment normal et, surtout, 
plus aucune plainte, malgré l’arthrose toujours présente. Dès lors, même si le 
ménisque interne avait, effectivement, des déchirures dégénératives préalables, il 
était probablement certain que l’accident avait complété une déchirure et surtout 
luxé un fragment du ménisque, lui occasionnant les vives douleurs qu’il avait 
ressenties. 
19. Dans son complément au recours du 13 novembre 2014, l’assuré a relevé qu’il n’y 
avait pas de raison que l’assureur-accident limite sa prise en charge de l’accident 
considéré au 22 janvier 2014, date à laquelle l’IRM avait été faite. Une déchirure du 
ménisque était une lésion assimilée à un accident, et elle le restait aussi longtemps 
que son origine maladive ou dégénérative, à l’exclusion d’une origine accidentelle, 
n’était pas clairement établie. Même si une atteinte dégénérative avait joué un rôle, 
il était indiscutable que la chute avait déclenché les symptômes et que les examens 
pratiqués avaient mis en évidence une déchirure du ménisque. L’assuré a persisté 
dans ses conclusions. 
20. GENERALI a conclu au rejet du recours en date du 26 novembre 2014, faisant 
référence à une détermination (orale) du Dr E______ sur le rapport du Dr C______ 
du 15 octobre 2014. Le médecin traitant de l’assuré reconnaissait que des lésions 
dégénératives étaient déjà présentes au moment de l’évènement accidentel, et il 


 
 
 
 
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n’avait pu certifier l’existence d’un lien de causalité entre l’accident et une 
déchirure complémentaire du ménisque, ce lien n’étant que probablement certain. 
Le médecin-conseil de l’assureur relevait qu’un ménisque typiquement luxé – 
comme en l’espèce – était le signe d’une importante atteinte dégénérative. Le 
bénéfice qu’avait procuré le geste chirurgical ne voulait rien dire sur l’origine des 
lésions. Le choc rotulien constaté par le Dr C______ n’avait rien à voir avec un 
choc traumatique ; il s’agissait d’un test clinique confortant la probabilité d’un 
épanchement articulaire modéré. Le fait que l’épanchement avait été minime était 
tout à fait compatible avec une origine dégénérative des troubles. Il était en outre 
tout à fait possible qu’une déchirure méniscale ainsi qu’une gonarthrose 
n’entrainent aucune limitation fonctionnelle. L’événement du 8 janvier 2014 
remplissant les conditions juridiques d’un accident, il n’avait pas lieu de raisonner 
en termes de lésions assimilées. L’ensemble des lésions révélées par l’IRM du 
22 janvier 2014 étaient d’origine dégénérative, et l’opération du 31 janvier 2014 
avait consisté à réparer ces troubles maladifs. L’accident du 8 janvier 2014 avait 
provoqué une aggravation de cet important état antérieur, de façon toutefois 
temporaire, soit pour deux semaines selon le médecin-conseil de l’assureur. La 
persistance des troubles au-delà du 22 janvier 2014 ne pouvait plus être mise sur le 
compte de la « glissade », mais relevait de la maladie. C’était à juste titre que 
l’intimée avait mis fin aux prestations à compter du 22 janvier 2014. 
21. Par courrier du 22 décembre 2014 à la chambre des assurances sociales, 
GENERALI a transmis une prise de position écrite du Dr E______ du même jour 
sur les arguments présentés par le Dr C______ en date du 15 octobre 2014. 
Selon le médecin-conseil de l’assureur, il pouvait être contesté que tous les 
symptômes s’étaient déclarés avec l’événement accidentel considéré, dès lors que le 
médecin traitant de l’assuré ne produisait aucun examen fonctionnel objectif 
antérieur au 8 janvier 2014. Un tel examen aurait révélé, selon toute vraisemblance, 
des limitations de mobilité et la présence d’un liquide synoval. L’importance de la 
symptomatologie n’était souvent pas en relation directe avec les lésions constatées. 
Aucune lésion structurelle, d’origine traumatique, n’avait été objectivée, ni par 
l’IRM, ni par la vision directe lors de l’arthroscopie, bien documentée par des 
images photographiques. L’hypothèse selon laquelle l’accident aurait pu compléter 
une déchirure méniscale préexistante était purement spéculative et aléatoire, et ne 
se trouvait confirmée par aucun document, le médecin traitant lui-même ne 
l’avançant d’ailleurs pas comme certaine. Le constat qu’après une méniscectomie 
interne partielle et un lissage du cartilage l’assuré avait pu retrouver un genou 
quasiment normal était régulièrement fait après des « toilettages articulaires », 
notamment en cas de situation dégénérative ; cela n’orientait pas sur l’origine des 
lésions. Le Dr E______ ne trouvait pas d’arguments susceptibles de lui faire 
modifier son appréciation. 
22. Le 29 janvier 2015, l’assuré a persisté dans les termes de son recours. Le 
Dr C______ n’avait pas pu lui donner d’informations complémentaires à son 


 
 
 
 
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courrier du 15 octobre 2014. Mais le Dr E______ n’amenait pas d’éléments 
nouveaux, puisqu’il maintenait son appréciation initiale. 
23. Par courrier du 30 septembre 2015 répondant à des questions que la chambre des 
assurances sociales lui a posées par courrier du 29 septembre 2015, le Dr C______ 
a indiqué que l’opération du 31 janvier 2014 avait été dictée par une nécessité de 
mettre fin à des douleurs persistantes (surtout en hyper-extension) et de rétablir la 
fonctionnalité du genou de l’assuré, dont la flexion était limitée à 100°, 
consécutivement à l’accident du 8 janvier 2014. L’opération avait été décidée au vu 
du résultat de l’IRM du 22 janvier 2014, révélant une déchirure complexe du 
ménisque interne (en confirmation du diagnostic clinique), mais surtout compte 
tenu des vives douleurs que ressentait l’assuré, au point de ne pas pouvoir dormir la 
nuit. Les lésions dégénératives, touchant essentiellement le cartilage du condyle 
interne, en regard de la déchirure méniscale, n’étaient absolument pas douloureuses 
ni handicapantes dans le cadre d’une activité quelconque. Cette intervention 
n’aurait absolument pas eu lieu sans l’événement accidentel du 8 janvier 2014, en 
l’absence duquel l’assuré n’aurait d’ailleurs absolument pas consulté un médecin 
pour une quelconque douleur au genou. Le mini signe du flot et le choc rotulien 
étaient deux examens cliniques effectués pour repérer et évaluer un épanchement 
intra-articulaire ; le premier était un signe extrêmement fin permettant d’apprécier 
un petit épanchement, alors que le second permettait d’apprécier un épanchement 
plus important ; en l’espèce, l’assuré présentait les deux signes, confirmant 
pleinement l’épanchement intra-articulaire ; l’épanchement était de type modéré, 
parlant en faveur d’une inflammation du genou occasionnée par une lésion 
méniscale importante, sans rapport aucun avec une origine dégénérative. Si, dans 
son rapport d’IRM du 22 janvier 2014, le radiologue décrivait une gonarthrose 
tricompartimentale, le Dr C______ ne l’avait absolument pas retrouvée lors d’une 
radiographie de contrôle, en face-profil du genou gauche, et moins encore lors de 
l’arthroscopie du 31 janvier 2014. La luxation d’un fragment du ménisque n’était 
absolument pas le signe d’une importante atteinte dégénérative antérieure. Il 
existait plusieurs types de déchirures méniscales (radiaire, horizontale, oblique, 
périphérique) ; chacune d’elles pouvait amener une clinique, des douleurs ou des 
limitations fonctionnelles différentes. Les déchirures méniscales étaient décrites 
selon des degrés de I à IV ; celles de grade I et II, situées plutôt dans la masse du 
ménisque, se traitaient plutôt conservativement (de façon non chirurgicale) ; les 
lésions de grade III et IV étaient des lésions traversant la surface méniscale, ayant 
peu de pouvoir de guérison et se traitant plutôt chirurgicalement, celles de grade IV 
étant plus importante et occasionnant un lambeau de ménisque instable appelé 
« Flap ». 
24. Par écriture du 16 octobre 2015, l’assuré a relevé qu’à teneur du courrier précité du 
Dr C______ du 30 septembre 2015, l’opération qu’il avait subie le 31 janvier 2014 
n’avait pas consisté à réparer des troubles dégénératifs, mais bien les suites de son 
accident du 8 janvier 2014, qui subsistaient au-delà du 22 janvier 2014. Les 


 
 
 
 
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déchirures méniscales étaient au demeurant assimilées à un accident, pour autant 
qu’elles ne fussent pas manifestement imputables à une maladie ou à des 
phénomènes dégénératifs. Elles restaient assimilées à un accident aussi longtemps 
que leur origine maladive ou dégénérative, à l’exclusion d’une origine accidentelle, 
n’était pas clairement établie. En l’espèce, une cause extérieure avait pour le moins 
déclenché les symptômes dont l’assuré avait souffert après son accident, et il n’était 
pour le moins pas établi que les lésions subsistant au-delà du 22 janvier 2014 et 
leurs symptômes avaient résulté exclusivement de troubles dégénératifs. L’assuré 
persistait dans les termes de son recours. 
25. Le 9 novembre 2015, GENERALI a fait référence aux arguments de son médecin-
conseil, le Dr E______, consignés dans un rapport médical du 9 novembre 2015, et 
rappelé qu’il ne suffisait pas, pour admettre l’existence d’un lien de causalité 
naturelle, que l’intéressé n’ait jamais émis de plainte avant un traumatisme. Il a 
déclaré maintenir sa position. 
Dans ledit rapport médical, le Dr E______ a contesté les explications fournies par 
le Dr C______. Des douleurs relevaient d’un aspect subjectif; elles ne démontraient 
pas que l’intervention du 31 janvier 2014 avait été nécessaire pour traiter des 
lésions qui seraient liées à l’accident du 8 janvier 2014. Il n’était pas possible 
d’affirmer que les limitations fonctionnelles constatées étaient imputables audit 
accident, le médecin traitant ne produisant aucun examen fonctionnel objectif qui 
aurait été effectué avant cet accident et aurait révélé d’éventuelles limitations de 
mobilité. L’assuré n’avait consulté que deux semaines après ledit événement 
accidentel et n’avait été en arrêt de travail qu’à partir du 28 janvier 2014. Il n’était 
pas admissible de distinguer – comme le faisait le Dr C______ – une atteinte 
méniscale de la gonarthrose, en ce sens que la première aurait nécessité l’opération 
et la seconde n’aurait pas été douloureuse, car il était reconnu, dans le milieu 
orthopédique, qu’une lésion complexe du ménisque s’installait régulièrement en cas 
de dégénérescence de type arthrosique, notamment du compartiment interne du 
genou. Il avait résulté de l’IRM du 22 janvier 2014 et du rapport opératoire que 
l’assuré avait une atteinte avancée du cartilage, d’origine dégénérative, qu’on ne 
pouvait distinguer de la pathophysiologie de la lésion méniscale, qui serait 
traumatique, et les ligaments de l’assuré étaient intacts. Il n’était dès lors pas établi 
au degré de vraisemblance prépondérante que l’accident en question était à 
l’origine de la déchirure méniscale complexe. Une articulation présentant ce stade 
avancé de gonarthrose était régulièrement douloureuse et handicapante. Le médecin 
traitant n’expliquait pas en quoi l’opération pratiquée n’aurait pas eu lieu sans la 
survenance de l’accident considéré ; pour le médecin-conseil de l’assureur, une 
opération aurait été incontournable. Un épanchement révélé par un choc rotulien 
n’indiquait rien sur la nature traumatique ou non de troubles, alors qu’une IRM était 
un examen particulièrement fiable et sensible à la présence de liquide dans une 
articulation ; en l’espèce, c’était une minime lame d’épanchement intra-articulaire 
qu’avait révélée l’IRM du 22 janvier 2014. Le Dr C______ se contredisait, dès lors 


 
 
 
 
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que son rapport opératoire du 31 janvier 2014 ne décrivait pas de luxation de 
fragment de ménisque, mais que son rapport du 15 octobre 2014 relevait comme 
probablement certain que l’accident avait complété une déchirure et surtout luxé un 
fragment du ménisque. Pour le médecin-conseil de l’assureur, la complexité de la 
lésion méniscale, figurant sur les images opératoires, pouvait expliquer la présence 
d’un fragment méniscal luxé, comme cela se voyait très fréquemment dans les 
situations de déchirures complexes dégénératives. Le Dr C______ en venait même 
à nier l’existence d’une gonarthrose, alors que dans son rapport du 15 octobre 2014 
il avait évoqué lui-même une maladie présente sous forme de gonarthrose présente 
depuis de nombreux mois, voire années, et qu’au surplus, selon le rapport 
opératoire, la lésion du cartilage (condyle interne) était grave, de degré III et que 
l’opération avait consisté notamment à procéder à une chondroplastie, soit un geste 
chirurgical servant à traiter une gonarthrose. Le médecin traitant avait au demeurant 
lui-même indiqué, dans son rapport du 15 octobre 2014, ne pas pouvoir affirmer 
que la déchirure méniscale était liée uniquement à l’accident considéré. Aucune 
lésion traumatique n’avait donc été objectivée, que ce soit intra ou extra-articulaire. 
L’accident n’avait provoqué qu’une aggravation temporaire d’une situation 
arthrosique préexistante. La survenance d’un statu quo (sans précision s’il s’agissait 
d’un statu quo ante ou sine) s’était produite deux semaines après l’accident. La 
suite relevait de l’état antérieur dégénératif. 
26. Ces deux écritures ont été transmises respectivement à la GENERALI et à l’assuré. 
EN DROIT 
1. a. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, 
du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), en vigueur dès le 1er janvier 2011, la 
chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique 
des contestations prévues par l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du 
droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1), relatives à la 
loi fédérale sur l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20). Sa 
compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie, la décision attaquée étant 
une décision sur opposition de l’assureur-accident confirmant la mise d’un terme à 
des prestations prévues par la LAA. 
b. La procédure devant la chambre de céans est régie par les dispositions de la 
LPGA et celles du titre IVA (soit les art. 89B à 89I) de la loi sur la procédure 
administrative du 12 septembre 1985 (LPA - E 5 10), complétées par les autres 
dispositions de la LPA en tant que ses articles précités n'y dérogent pas (art. 89A 
LPA), les dispositions spécifiques que la LAA contient sur la procédure restant 
réservées (art. 1 al. 1 LAA). 
Le présent recours a été déposé en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA), étant précisé 
que le délai de recours n’a commencé à courir que le 16 août 2015 (art. 38 al. 4 
let. b et 60 al. 2 LPGA). Il satisfait aux exigences de forme et de contenu prévues 


 
 
 
 
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par l’art. 61 let. b LPGA (cf. aussi art. 89B LPA). L’assuré a qualité pour recourir 
(art. 59 LPGA). 
c. Le présent recours sera donc déclaré recevable. 
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de la part de l’intimée au-
delà du 22 janvier 2014 pour les suites de l’accident qu’il a subi le 8 janvier 2014. 
Il doit être tranché au regard de la LAA et, dans la mesure de son applicabilité 
(art. 1 al. 1 LAA), de la LPGA. Comme pour les questions de procédure, les 
dispositions de la LPGA constituent, en règle générale, une version formalisée dans 
la loi de la jurisprudence relative aux notions correspondantes avant l'entrée en 
vigueur de la LPGA ; il n'en découle aucune modification du point de vue de leur 
contenu, de sorte que la jurisprudence développée à leur propos peut être reprise et 
appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 
3. a. Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas 
d'accident 
professionnel, 
d'accident 
non 
professionnel 
et 
de 
maladie 
professionnelle. Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et 
involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui 
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 
LPGA; ATF 129 V 402 consid. 2.1 ; 122 V 230 consid. 1 et les références). En 
vertu d’une délégation de compétence figurant à l’art. 6 al. 2 LAA, visant à éviter, 
au profit des assurés, la distinction souvent difficile entre maladie et accident, le 
Conseil fédéral a assimilé à un accident – donc inclus dans l’assurance-accidents – 
les lésions corporelles suivantes, énumérées exhaustivement à l’art. 9 al. 2 de 
l’ordonnance sur l’assurance-accidents, du 20 décembre 1982 (OLAA - RS 
832.202), pour autant qu’elles ne soient pas manifestement imputables à une 
maladie ou à des phénomènes dégénératifs, et même si elles ne sont pas causées par 
un facteur extérieur de caractère extraordinaire : les fractures, les déboîtements 
d’articulations, les déchirures du ménisque, les déchirures de muscles, les 
élongations de muscles, les déchirures de tendons, les lésions de ligaments et les 
lésions du tympan. 
La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle 
(ATF 119 V 335 consid. 1 ; 118 V 286 consid. 1b et les références) et adéquate 
avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 
b. Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord un lien 
de causalité naturelle entre l'événement dommageable de caractère accidentel et 
l'atteinte à la santé. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout ou ne serait 
pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident 
soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé ; il faut et il suffit que 
l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué 
l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente 


 
 
 
 
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comme la condition sine qua non de celle-ci (ATF 129 V 402 consid. 4.3.1 ; 119 V 
335 consid. 1 ; 118 V 286 consid. 1b et les références). Les lésions assimilées à un 
accident, selon l’art. 9 al. 2 OLAA, le sont même si elles ont, pour l’essentiel, une 
origine vraisemblablement maladive ou dégénérative, pour autant qu’une cause 
extérieure ait, au moins, déclenché les symptômes dont souffre l’assuré (ATF 129 
V 466, 123 V 43 consid. 2b). 
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, voulant qu’en matière d’assurances sociales les faits 
retenus soient ceux qui, à défaut le cas échéant d’être irréfutables, paraissent les 
plus probables parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables (ATF 130 
III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; 126 V 353 consid. 5b ; ATF 126 V 319 consid. 5a ; 125 
V 193 consid. 2). Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre 
l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de 
probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur l'accident 
assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; 119 V 335 consid. 1 et 118 V 286 
consid. 1b et les références). Demeure toutefois réservé le cas des lésions assimilées 
à un accident (art. 6 al. 2 LAA ; art. 9 al. 2 OLAA), qui le sont – et le restent – tant 
que leur origine maladive ou dégénérative n’est pas clairement établie, au-delà du 
degré de vraisemblance prépondérante (arrêts du Tribunal fédéral 8C_381/2014 du 
11 juin 2015 ; 8C_846/2014 du 23 avril 2015 consid. 3.2 ; 8C_578/2013 du 13 août 
2014 consid. 2.2 ; 8C_381/2014 du 11 juin 2014 consid. 3.2). 
Le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance 
d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet 
accident (raisonnement « post hoc ergo propter hoc » ; ATF 119 V 335 
consid. 2b/bb ; RAMA 1999 n. U 341 p. 408 consid. 3b). Il convient en principe 
d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de 
causalité avec l'événement assuré (arrêt du Tribunal fédéral 8C_347/2013 du 18 
février 2014 consid. 2.2). 
c. Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence 
d'un lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité 
est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait 
considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la 
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 
circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; 125 V 456 consid. 5a et les références). 
En présence d'une atteinte à la santé physique, le problème de la causalité adéquate 
ne se pose toutefois guère, car l'assureur-accidents répond aussi des complications 
les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent habituellement pas selon 
l'expérience médicale (ATF 118 V 286 consid. 3a ; 117 V 359 consid. 5d/bb ; arrêt 
du Tribunal fédéral des assurances U 351/04 du 14 février 2006 consid. 3.2). 


 
 
 
 
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4. a. Le devoir qu’a l'assurance-accidents d'allouer des prestations lorsque le lien de 
causalité a été établi cesse lorsque l'accident ne constitue plus la cause naturelle et 
adéquate du dommage, question qu’il y a lieu d’examiner en principe selon le 
critère de la vraisemblance prépondérante, usuel en matière de preuve dans le 
domaine des assurances sociales, le cas des lésions assimilées à un accident restant 
réservé (cf. ci-dessus consid. 3b). Ainsi, lorsqu’un état maladif préexistant est 
aggravé ou, de manière générale, apparaît consécutivement à un accident, le devoir 
de l'assurance-accidents d'allouer des prestations cesse si l'accident ne constitue pas 
ou plus la cause naturelle et adéquate du dommage, soit lorsque ce dernier résulte 
exclusivement de causes étrangères à l'accident. 
Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait 
immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu tôt ou 
tard même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo sine) 
(RAMA 1994 n° U 206 p. 328 consid. 3b; RAMA 1992 n° U 142 p. 75 consid. 4b). 
A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est pas rétabli, 
l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état maladif 
préexistant, dans la mesure où il a été causé ou aggravé par l'accident (arrêts du 
Tribunal fédéral 8C_1003/2010 du 22 novembre 2011 consid. 1.2 ; 8C_552/2007 
du 19 février 2008 consid. 2). La simple possibilité que l'accident n'ait plus d'effet 
causal ne suffit pas à justifier la cessation du versement des prestations (ATF 126 V 
360 consid. 5b ; 125 V 195 consid. 2 ; RAMA 2000 n. U 363 p. 46). 
b. L'assureur-accidents a la possibilité de mettre fin avec effet ex nunc et pro futuro 
à son obligation de prester, qu'il avait initialement reconnue en versant des 
indemnités journalières et en prenant en charge les frais de traitement, sans devoir 
se fonder sur un motif de révocation (reconsidération ou révision procédurale). Il 
peut ainsi liquider le cas en invoquant le fait qu'un événement assuré - selon une 
appréciation correcte de la situation - n'est jamais survenu (ATF 130 V 380). 
5. a. La plupart des éventualités assurées (notamment la maladie, l'accident, 
l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) 
supposent l'instruction de faits d'ordre médical (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour 
apprécier le droit aux prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur 
des éléments médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid. 5.1). 
b. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 


 
 
 
 
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litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450 
consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3). 
c. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 
V 351 consid. 3b). 
aa. Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis 
par les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
bb. Lorsqu'une décision administrative s'appuie exclusivement sur l'appréciation 
d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin traitant ou d'un 
expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant laisse subsister 
des doutes suffisants quant à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation, la 
cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre de ces avis ; il y a 
lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant selon la 
procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4 ; 
arrêt du Tribunal fédéral 8C_923/2010 du 2 novembre 2011 consid. 5.2). 
cc. Une appréciation médicale, respectivement une expertise médicale établie sur 
la base d'un dossier peut avoir valeur probante pour autant que celui-ci contienne 
suffisamment d'appréciations médicales qui, elles, se fondent sur un examen 
personnel de l'assuré (RAMA 2001 n. U 438 p. 346 consid. 3d). L’importance de 
l’examen personnel de l’assuré par l’expert n’est reléguée au second plan que 
lorsqu’il s’agit, pour l’essentiel, de porter un jugement sur des éléments d’ordre 
médical déjà établis et que des investigations médicales nouvelles s’avèrent 
superflues. En pareil cas, une expertise médicale effectuée uniquement sur la base 
d’un dossier peut se voir reconnaître une pleine valeur probante (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_681/2011 du 27 juin 2012 consid. 4.1 et les références). 


 
 
 
 
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dd. En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut 
et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant peut être 
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de 
confiance qu’ils ont nouée entre eux (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc ; arrêt du 
Tribunal fédéral des assurances I 244/05 du 3 mai 2006 consid. 2.1). 
6. Dans le domaine des assurances sociales notamment, la procédure est régie par le 
principe inquisitoire, selon lequel il appartient à l’administration, respectivement au 
juge, d'établir d'office l'ensemble des faits déterminants pour la solution du litige et 
d'administrer, le cas échéant, les preuves nécessaires (cf. art. 43 al. 1 et 61 let. c 
LPGA). En principe, les parties ne supportent ni le fardeau de l'allégation ni celui 
de l'administration des preuves. Cette maxime doit cependant être relativisée par 
son corollaire, soit le devoir de collaborer des parties, lequel comprend l'obligation 
d'apporter, dans la mesure où cela est raisonnablement exigible, les preuves 
commandées par la nature du litige et des faits invoqués (ATF 138 V 86 
consid. 5.2.3 ; 125 V 193 consid. 2). Si le principe inquisitoire dispense les parties 
de l'obligation de prouver, il ne les libère pas du fardeau de la preuve, dans la 
mesure où, en cas d'absence de preuve, c'est à la partie qui voulait en déduire un 
droit d'en supporter les conséquences, sauf si l'impossibilité de prouver un fait peut 
être imputée à la partie adverse (ATF 124 V 372 consid. 3 ; RAMA 1999 n. U 344 
p. 418 consid. 3). Cette règle ne s'applique toutefois que s'il se révèle impossible, 
dans le cadre de la maxime inquisitoire et en application du principe de la libre 
appréciation des preuves, d'établir un état de fait qui correspond, au degré de la 
vraisemblance prépondérante, à la réalité (ATF 139 V 176 consid. 5.2 et les 
références). 
Dans le contexte de la suppression du droit à des prestations, le fardeau de la preuve 
n'appartient pas à l'assuré mais à l'assureur (RAMA 2000 n. U 363 p. 46 consid. 2 ; 
arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 179/03 du 7 juillet 2004 consid. 3). Cette 
règle entre seulement en considération s'il n'est pas possible, dans le cadre du 
principe inquisitoire, d'établir sur la base d'une appréciation des preuves un état de 
fait qui, au degré de vraisemblance prépondérante, corresponde à la réalité (ATF 
117 V 261 consid. 3b et les références). La preuve de la disparition du lien de 
causalité naturelle ne doit pas nécessairement être apportée par la preuve de 
facteurs étrangers à l'accident. Il est encore moins question d'exiger de l'assureur-
accidents la preuve négative qu'aucune atteinte à la santé ne subsiste plus ou que la 
personne assurée est dorénavant en parfaite santé. Est seul décisif le point de savoir 
si les causes accidentelles d'une atteinte à la santé ne jouent plus de rôle et doivent 
ainsi être considérées comme ayant disparu (arrêts du Tribunal fédéral des 
assurances U 359/04 du 20 décembre 2005 consid. 2 ; U 389/04 du 27 octobre 2005 
consid. 4.1 et U 222/04 30 novembre 2004 consid. 1.3). 
7. En l’espèce, alors que tant l’IRM du 22 janvier 2014 que l’opération du 31 janvier 
2014 avaient déjà été effectuées, l’intimée s’était engagé, le 3 février 2014, à 
prendre en charge le séjour hospitalier du recourant pour ladite opération, sans faire 


 
 
 
 
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de réserve s’agissant des autres prestations qu’elle serait appelée à fournir en lien 
avec l’événement du 8 janvier 2014 au titre de l’assurance-accidents, en particulier 
les frais médicaux et la perte de salaire. C’est par la suite que, sur la base de l’avis 
de son médecin-conseil du 21 février 2014, l’intimée a décidé, le 17 mars 2014, de 
mettre un terme à ses prestations avec effet rétroactif au 17 janvier 2014, échéance 
reportée au 22 janvier 2014 par la décision sur opposition du 4 août 2014, 
présentement attaquée. Selon elle, l’accident n’avait causé qu’une aggravation 
temporaire d’un état maladif préexistant, en l’occurrence de nature dégénérative, et 
ce pour une durée de deux semaines ; dès le 23 janvier 2014, les troubles du 
recourant relevaient le cas échéant de l’assurance-maladie, mais plus de 
l’assurance-accident. 
Le recourant est de l’avis contraire que, notamment, l’opération du 31 janvier 2014 
a été nécessaire pour soigner les suites de l’accident, eu égard aux douleurs mais 
aussi aux limitations fonctionnelles qu’il éprouvait à la suite et en raison de cet 
accident, même s’il était possible qu’une atteinte dégénérative préexistante, 
jusqu’alors indolore et non handicapante, ait exercé une influence sur la survenance 
des lésions. 
8. Il n’est pas en soi décisif, en l’espèce, que les avis des parties s’appuient sur des 
rapports médicaux émanant respectivement du médecin traitant du recourant et du 
médecin-conseil de l’intimée. Quand bien même la jurisprudence incline en général 
à faire montre d’une certaine circonspection à l’endroit de rapports établis par le 
médecin traitant d’un assuré en considération du lien de confiance liant le médecin 
traitant à son patient, alors qu’elle relève que le lien du médecin-conseil à l’égard 
de l’assureur (soit un lien de subordination s’il en est l’employé) ne rejaillit pas 
forcément sur l’indépendance de ses avis médicaux, il n’y a pas en l’occurrence de 
raison de donner a priori plus de crédit à l’un ou l’autre des deux médecins 
considérés en raison de leur lien avec respectivement l’assuré et l’assureur. Il sied 
aussi de relever que les deux médecins considérés sont des médecins spécialistes en 
chirurgie orthopédique ; une absence de spécialisation dans la discipline médicale 
dans laquelle la question à trancher se pose tendrait à affaiblir l’avis émis par un 
médecin ne l’ayant pas. 
C’est au regard du contenu des rapports médicaux – autrement dit du point de 
savoir lesquels fournissent une étude fouillée des points litigieux, fondée sur des 
examens complets, prenant en compte les plaintes de l’intéressé, effectuée en 
connaissance de cause du dossier, et comportent des conclusions convaincantes – 
qu’il faudrait pouvoir déterminer lequel des avis médicaux considérés doit se voir 
reconnaître la plus forte valeur probante. À défaut de pouvoir le faire, parce que 
subsisteraient des doutes sur la fiabilité et la pertinence desdits avis ne permettant 
pas de dissiper des divergences les opposant, la chambre de céans devrait 
poursuivre l’instruction, voire ordonner une expertise. Encore faudrait-il, 
cependant, que cela soit nécessaire pour résoudre les questions pertinentes. 


 
 
 
 
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9. a. En l’espèce, force est de relever que l’avis du médecin-conseil de l’intimée, 
repris à son compte par cette dernière, n’apparaît pas convaincant en tant qu’il 
minimise manifestement, sinon ignore tout simplement sous prétexte de subjectivité 
(ou de défaut d’objectivation), les vives douleurs, en elles-mêmes handicapantes, en 
plus des limitations fonctionnelles l’étant aussi, que le recourant a respectivement 
ressenties et présentées de façon crédible dans le court laps de temps entre 
l’accident du 8 janvier 2014 et l’opération du 31 janvier 2014, mais ni auparavant 
ni ultérieurement. Sans doute ne suffit-il pas que des symptômes douloureux se 
soient manifestés après la survenance d’un accident pour qu’un lien de causalité 
naturelle avec ce dernier puisse être retenu. Cela relève néanmoins d’une défense 
fort peu convaincante, ayant des relents de partialité jetant un certain discrédit sur 
les avis émis, d’objecter qu’un accidenté n’est pas à même de présenter des 
résultats d’examens médicaux antérieurs à l’accident dans la mesure où, ne 
ressentant ni douleur ni limitation fonctionnelle, il n’avait alors aucune raison de 
consulter un médecin et de se soumettre à de tels examens, en quelque sorte 
préventivement, à seules fins de pouvoir démontrer que des douleurs et limitations 
fonctionnelles qu’il aurait le cas échéant en cas d’accident, par définition non 
prévisible, devraient être imputées à l’accident, et non à une maladie ignorée. 
Jointe à la brièveté du laps de temps s’étant écoulé entre l’accident et l’opération 
(soit trois semaines), la considération que les douleurs et les limitations 
fonctionnelles n’étaient pas présentes avant l’accident et ont disparu après 
l’opération commande de relativiser la portée du moyen de défense tiré de la non-
applicabilité de l’adage « post hoc ergo propter hoc ». Le fait que le recourant n’a 
pas consulté immédiatement un médecin et s’est efforcé de ne pas arrêter de 
travailler, en dépit de ses douleurs et limitations fonctionnelles, ne saurait en 
l’espèce se retourner contre lui. 
Enfin, le médecin-conseil de l’intimée n’a aucunement justifié la limitation à deux 
semaines seulement de la durée de ce qui n’était selon lui qu’une aggravation 
temporaire d’un problème dégénératif à caractère maladif, ni avancé d’argument un 
tant soit peu crédible en faveur de la survenance d’un statu quo sine dès le 
23 janvier 2014 (autrement dit d’une apparition dès cette date, en l’absence de 
l’accident du 8 janvier 2014, de douleurs et de limitations fonctionnelles que le 
recourant n’avait jusqu’alors respectivement pas ressenties et présentées), étant 
ajouté qu’il n’a pas soutenu qu’il y avait eu retour à un statu quo ante dès cette 
date. Il s’est contenté d’affirmer sa conviction qu’une opération aurait été 
incontournable, dans un délai qu’il s’est cependant gardé de préciser. Il paraît 
difficile de ne voir qu’un élément fortuit dans le fait que cette limitation à deux 
semaines, fixée rétroactivement, de la prétendue aggravation temporaire d’un état 
maladif dégénératif antérieur a pour effet que l’opération du recourant tombe en 
dehors de ladite période, et, partant, ne doive pas être à la charge de l’intimée. 
b. La chambre de céans n’exclut pas pour autant que certaines des remarques que le 
médecin-conseil de l’intimée a faites à l’endroit des rapports du médecin traitant 


 
 
 
 
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aient quelque pertinence, en particulier en tant que ce dernier, dans son rapport du 
30 septembre 2015, paraissait nier l’existence d’une gonarthrose, alors qu’il en 
avait fait mention dans son rapport du 15 octobre 2014 et que l’opération avait 
comporté un geste médical servant à traiter une gonarthrose. 
Il n’est pas impossible qu’un complément d’instruction, voire une expertise 
devraient être ordonnés s’il s’agissait de déterminer si et dans quelle mesure la 
déchirure méniscale complexe constatée était due, au degré de vraisemblance 
prépondérante (soit dans la perspective retenue par l’intimée), à l’événement 
accidentel du 8 janvier 2014. Telle n’est toutefois pas la question pertinente. 
10. a. En effet, il est avéré que le recourant a présenté une déchirure du ménisque, à 
savoir une lésion a priori à assimiler à un accident (art. 9 al. 1 let. c OLAA), si bien 
que la question est de savoir si – de façon clairement établie, donc au-delà du degré 
de vraisemblance prépondérante – elle est manifestement imputable à une maladie 
ou des phénomènes dégénératifs, auquel cas cette assimilation devrait être niée ou 
prendre fin. 
En l’espèce, il n’est pas contestable que le recourant était atteint, sans en souffrir, 
de troubles arthrosiques dégénératifs déjà avant son accident du 8 janvier 2014, et il 
est par ailleurs indéniable que ce dernier a pour le moins aggravé la situation et 
déclenché les symptômes que le recourant a dès lors présentés en termes de 
douleurs et de limitations fonctionnelles. Or, une lésion assimilée à un accident l’est 
même si elle a, pour l’essentiel, une origine vraisemblablement maladive ou 
dégénérative, pour autant qu’une cause extérieure ait au moins déclenché les 
symptômes dont souffre l’assuré, ce qui est le cas en l’occurrence. C’est donc à 
juste titre que l’intimée a accepté initialement d’intervenir. Elle ne pouvait mettre 
un terme à sa prise en charge du cas que si et à partir de la date à laquelle il était le 
cas échéant établi que cette cause extérieure ne jouait manifestement plus aucun 
rôle dans la poursuite des troubles présentés par le recourant et qu’il était ainsi 
certain que ces derniers ne s’expliquaient plus que pas des causes exclusivement 
étrangères à l’accident. 
Or, force est de nier que cette condition était réalisée dès le 23 janvier 2014 et en 
particulier avant que l’opération n’avait été effectuée et avait produit ses effets 
guérisseurs. 
b. En effet, dans son rapport du 21 février 2014, le médecin-conseil de l’intimée 
n’a évoqué qu’une probabilité que l’événement accidentel expliquât la poursuite 
des troubles présentés par le recourant au-delà du 17 janvier 2014 (date corrigée par 
la suite en 22 janvier 2014), alors que, prenant position le 10 avril 2014 sur cette 
détermination, le médecin traitant a attribué la déchirure complexe de la corne 
postérieure du ménisque interne du recourant à 100 % à l’accident du 8 janvier 
2014. Encore dans son rapport de juillet 2014, le médecin-conseil de l’intimée a 
indiqué que ce dernier n’avait causé, « selon toute vraisemblance », qu’une 
aggravation temporaire et non déterminante d’une situation arthrosique 


 
 
 
 
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préexistante. Dans son rapport du 15 octobre 2014, le médecin traitant a dit certes 
ne pas pouvoir affirmer que la déchirure complexe du ménisque interne qu’avait 
eue le recourant était liée uniquement à l’accident considéré, mais il a précisé que si 
le ménisque interne du recourant avait effectivement des déchirures dégénératives 
préalables, il était « probablement certain » que l’accident avait complété une 
déchirure et surtout luxé un fragment du ménisque. Dans son rapport du 
30 septembre 2015, ledit médecin a affirmé que l’opération du 31 janvier 2014 
n’aurait « absolument pas eu lieu » sans l’événement accidentel du 8 janvier 2014, 
et que l’épanchement intra-articulaire constaté cliniquement parlait en faveur d’une 
inflammation du genou occasionnée par une lésion méniscale importante « sans 
rapport aucun avec une origine dégénérative ». Enfin, même encore dans son 
rapport du 9 novembre 2015, le médecin-conseil de l’intimée a émis l’avis qu’il 
n’était pas établi « au degré de vraisemblance prépondérante » que l’accident 
considéré était à l’origine de la déchirure méniscale complexe du recourant. 
c. Il n’est ainsi pas établi de façon certaine que la poursuite des troubles présentés 
par le recourant au-delà du 22 janvier 2014 et l’opération du 31 janvier 2014 n’ont 
pas de lien de causalité avec l’événement accidentel du 8 janvier 2014. De plus, 
comme la chambre de céans l’a déjà relevé (consid. 9a), l’argument que lesdits 
troubles (les douleurs, mais aussi les limitations fonctionnelles) sont apparus avec 
cet accident et ont disparu après l’opération plaident en défaveur de la cessation de 
causalité retenue par l’intimée. Il sied en outre de relever que l’événement du 
8 janvier 2014 n’a pas tenu qu’à une glissade ayant amené le recourant au sol, mais 
a comporté une chute d’une hauteur d’un mètre et demi, ce qui renforce, en termes 
de simple bon sens, la thèse soutenue par le médecin traitant du recourant. 
La décision attaquée est mal fondée. 
11. Il n’est dès lors pas nécessaire d’examiner si cette décision serait valable au regard 
du principe de la bonne foi, eu égard à la garantie de prise en charge que l’intimée a 
donnée au recourant le 3 février 2014. 
12. Le recours sera donc admis, et la décision sur opposition attaquée annulée (ce qui 
ne fait pas revivre la décision du 17 mars 2014). Il appartient à l’intimée, comme 
assureur-accidents, de prendre en charge les suites de l’événement du 8 janvier 
2014 au-delà du 22 janvier 2014, jusqu’à une date qu’il n’incombe pas à la chambre 
de céans de préciser ici autrement qu’en disant qu’elle est postérieure au 31 janvier 
2014, donc à l’opération subie par le recourant. 
13. La procédure étant gratuite (art. 61 let. a LPGA), il ne sera pas perçu d’émolument. 
Le recourant obtenant gain de cause, une indemnité de procédure lui sera allouée, 
d’un montant de CHF 1'500.- (art. 61 let. g LPGA ; art. 89H LPA ; art. 6 du 
règlement sur les frais, émoluments et indemnités en procédure administrative du 
30 juillet 1986 - E 5 10.03), à la charge de l’intimée. 
* * * * * * 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet. 
3. Annule la décision sur opposition de GENERALI Assurances SA du 4 août 2014. 
4. Dit que la procédure est gratuite. 
5. Alloue à Monsieur A______ une indemnité de procédure de CHF 1'500.-, à la 
charge de GENERALI Assurances SA. 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Sylvie SCHNEWLIN 
 
Le président 
 
 
 
 
Raphaël MARTIN 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le