ge_gerichte · ATAS/23/2025 · 2025-01-21 · fr


Siégeant : Marine WYSSENBACH, Présidente; Yves MABILLARD et Maria Esther 
SPEDALIERO, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3098/2023 
ATAS/23/2025 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 21 janvier 2025 
Chambre 15 
 
En la cause 
A______ 
représenté par Me Sarah BRAUNSCHMIDT SCHEIDEGGER, 
avocate 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le ______ 1991, est 
arrivé en Suisse avec ses parents alors qu’il n’était âgé que de 9 mois. Il a fait un 
apprentissage de gestionnaire de commerce de détail dans le domaine de la 
chocolaterie entre 2009 et 2010, mais n’a pas obtenu de certificat. 
b. Le 25 juin 2010, l’assuré a fait une première demande de prestations auprès de 
l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l’OAI ou 
l’intimé) en vue d’une réadaptation professionnelle. Il souhaitait continuer son 
apprentissage de gestionnaire de commerce dans un autre domaine. Son médecin 
généraliste traitant, la docteure B______ avait alors indiqué que son patient 
souffrait probablement d’un trouble dépressif avec état anxieux important et 
conversion hystériforme. Il était nécessaire qu’il poursuive un traitement 
médicamenteux et des séances de psychothérapie. L’atteinte à la santé ne justifiait 
pas d’incapacité de travail (rapport du 12 juillet 2010). Un examen neurologique 
avait été pratiqué par le docteur C______, neurologue, dans la mesure où le 
patient s’était plaint de malaises avec perte de connaissance. L’examen 
neurologique avait permis de retenir tout au plus une scapula alata à droite 
(décollement de l'omoplate) (rapport adressé par le Dr C______ à la Dre B______ 
le 24 février 2010). Le docteur D______, pneumologue, a, pour sa part, reçu 
l’assuré le 3 mars 2010 pour des tests du sommeil et a rejoint l’avis du Dr 
C______ selon lequel les malaises dont se plaignait l’assuré n’étaient pas de 
nature épileptique. En revanche, l’assuré présentait une classe dentaire II associée 
à une discrète rétrognatie qui pouvaient contribuer à des hypopnées du sommeil. 
Une prothèse dentaire d’avancement mandibulaire devait lui être proposée 
(rapport du 9 mars 2010). Enfin, son psychiatre traitant, le docteur E______, dans 
son rapport à l’OAI du 9 mai 2011, a indiqué qu’il ne retenait pas de diagnostic 
psychiatrique, hormis la dépression réactionnelle aux malaises-convulsions et aux 
conséquences psychosociales de ceux-ci (arrêt des études, de l’apprentissage, du 
sport, humiliations au travail), soit une symptomatologie dépressive réactionnelle 
non pathologique. Ce médecin a rapporté que sur une démarche spontanée du 
patient et du père de celui-ci en Serbie, le diagnostic d’épilepsie partielle avait été 
posé 
en 
février 
2011 
et 
un 
traitement 
instauré 
contre 
l’épilepsie 
(LAMOTRIGINE). Dès le mois d’octobre 2011, il n’y avait plus d’incapacité de 
travail (rapports du Dr E______ des 9 mai 2011 et 18 février 2012). 
c. À l’issue de l’instruction, l’assuré a été mis au bénéfice d’une mesure de 
réadaptation professionnelle sous forme de formation professionnelle initiale (à 
l’école F______) (décision du 9 juillet 2013). 
d. Au cours de la mesure, l’école a allégé la formation suivie par l’assuré au vu de 
son manque d’endurance et de concentration. Sur demande de son service de 
réadaptation, l’OAI a décidé de mettre en œuvre un complément d’instruction 
médicale. 


 
 
 
 
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e. Le 21 décembre 2013, le Dr E______ a indiqué qu’il retenait des symptômes 
anxieux-dépressifs depuis la reprise d’une formation et a jugé la capacité de 
travail à 50%. 
f. Un examen neuropsychologique a été confié par l’OAI au docteur G______ 
lequel a constaté d’un point de vue cognitif qu’il existait une capacité à se former 
en vue d’obtenir une attestation fédérale de formation professionnelle (AFP), 
mais pas un certificat fédéral de capacité (CFC), dans une formation adaptée au 
faible niveau des acquisitions scolaires de l’assuré, notamment en français. La 
capacité de travail était de 100% avec un rendement normal dans des tâches 
adaptées, c’est-à-dire ne requérant pas une réactivité et une rapidité élevée. 
g. L’OAI a ainsi octroyé une nouvelle formation initiale à l’assuré compatible 
avec l’instruction complémentaire (décision du 22 décembre 2014). 
h. À l’issue de la mesure, l’assuré a obtenu son AFP de l’école F______ et un 
stage aux EPI dès le mois de septembre 2015 (décision d’octroi de formation 
professionnelle initiale du 9 novembre 2015, décisions des 3 mai 2016, 11 août 
2016, 6 février 2017). 
i. Le 15 janvier 2016, l’assuré s’est blessé au genou et a été en arrêt de travail 
jusqu’au 28 janvier 2016, date où il s’est fait opérer aux HUG. La reprise du 
travail était possible deux mois après l’opération. 
j. Le 9 mai 2017, l’orthopédiste traitant de l’assuré, le docteur H______, a retenu 
une capacité de travail globale de 50% pour l’atteinte somatique au genou et les 
autres atteintes. 
k. Interrogé par l’OAI sur l’état actualisé de l’assuré, le Dr E______ a répondu le 
14 juin 2017 que l’état de santé de son patient s’était amélioré. Sur le plan 
psychique, était observée une bonne évolution de la symptomatologie anxieuse et 
dépressive, ce qui contribuait à une légère amélioration de son état de santé, ainsi 
que de ses capacités socio-professionnelles et relationnelle. Le psychiatre 
rappelait que sur le plan psychiatrique son patient ne présentait pas de diminution 
de sa capacité de travail. 
l. Le docteur I______, spécialiste en neurologie, a reçu l’assuré et a indiqué, sur 
demande de l’OAI, que le patient était sujet à des malaises d’origine incertaine, le 
diagnostic reposant sur une épilepsie partielle ou des pseudo-crises, et que sa 
capacité de travail était de 50% dès le 1er août 2017. Le traitement au 
LAMOTRIGINE proposé par une neurologue en Serbie (Dre J______) était 
considéré comme un excellent choix sur le plan comitial et de la stabilisation de 
l’humeur. Une IRM cérébrale pratiquée à Genève sur demande du Dr I______ 
s’était avérée entièrement normale. 
m. La mesure de formation professionnelle a été prolongée le 14 août 2017, puis 
le 21 septembre 2017 et le 5 février 2018. 


 
 
 
 
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n. L’OAI a décidé la mise en œuvre d’une expertise neurologique qu’il a confiée 
au docteur K______, lequel a fondé son expertise sur le dossier, les déclarations 
de l’assuré et le résultat de l’examen neurologique pratiqué par ses soins. Ce 
dernier a pris connaissance et a rappelé la teneur de l’intégralité des documents 
médicaux et des mesures ordonnées par l’OAI avant de se prononcer sur le cas. 
L’examen clinique avait montré quelques éléments « bradydyrythmiques » 
diffusément répartis sur les deux hémisphères, mais pas de franches figures 
épileptogènes, ce qui rejoignait les constatations faites jusqu’alors sur le plan 
neurologique par les médecins genevois. Au terme du bilan, l’expert a retenu que 
l’origine des malaises n’était pas épileptique. Il s’agissait de pseudo-crises 
épileptiques d’origine dissociative chez une personnalité décrite par son 
psychiatre comme ayant des traits histrioniques et à tendances somatoformes. Il 
n’y avait pas sur le plan neurologique d’incapacité de travail, toute activité étant 
exigible à plein temps sans baisse de rendement. L’expert relevait également qu’il 
apparaissait évident que l’expertisé, de par sa structure de personnalité, était 
rapidement déstabilisé par ses difficultés à accomplir les tâches simples par 
rapport à ses collègues, ce qui entrainait fatigabilité et en conséquence une 
augmentation des crises, même si celles-ci n’étaient pas de nature épileptique, et 
de malaises répondant à des facteurs de décompensation psychique. Il estimait 
que si d’un point de vue neurologique, la capacité de travail était de 100%, en 
tenant compte des facteurs psychiques, cette capacité n’était que de 50%. 
o. À l’issue des mesures de réadaptation, le service compétent a clos le mandat en 
indiquant que la capacité de travail était de 60% (rapport du 5 juin 2018). 
p. L’assuré a dû être réopéré du genou droit le 9 janvier 2019. La docteure 
L______, chirurgienne orthopédique, a attesté une capacité de travail de 50% 
dans toute activité respectant les limitations fonctionnelles d’épargne dudit genou 
à partir de juin 2019. 
q. Au vu de ces derniers événements, le SMR, sous la plume du docteur 
M______, a retenu dans un avis du 9 avril 2019 que la capacité de travail de 
l’assuré était nulle entre le 9 janvier 2019 et le 8 juin 2019, puis de 50% dans les 
activités respectant les limitations d’épargne du genou (activité essentiellement 
assise, sans montée et descente d’escaliers), à partir du 9 juin 2019 (soit six mois 
après l’intervention). 
 Par projet de décision du 1er octobre 2019 confirmé par décision du 
11 novembre 2019, l’assuré a été mis au bénéfice de trois-quarts de rente 
d’invalidité fondé sur un degré d’invalidité de 60% dès le 1er mai 2018, d’une 
rente entière fondé sur un degré d’invalidité de 100% dès le 1er avril 2019 et à 
nouveau de trois-quarts dès le 1er septembre 2019 fondé sur un degré d’invalidité 
de 60%. 
b. Le 29 juin 2021, l’assuré a sollicité la révision de sa rente, au motif que son 
état de santé s’était aggravé. Il sollicitait une rente à 100%. 


 
 
 
 
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c. L’OAI a procédé à une instruction et a, dans ce cadre, interrogé les médecins 
de l’assuré. 
d. Le Dr H______ a estimé la capacité de travail de l’assuré à 20% au maximum 
dans une activité strictement adaptée à ses limitations fonctionnelles d’épargne du 
genou droit dont l’état allait encore se péjorer (lettre du 27 avril 2021). 
e. La Dre B______ a quant à elle estimé l’incapacité à 100% et a également 
relevé que l’état de santé de son patient s’aggravait de jour en jour. Sur le plan 
somatique, en sus des gonalgies chroniques du genou droit, son patient souffrait 
de périarthrite aux hanches et avait été opéré d’une hernie inguinale des deux 
côtés le 3 octobre 2020 (rapport du 30 avril 2021). 
f. Le SMR a jugé plausible l’aggravation de l’état de santé de l’assuré (avis du 
23 février 2022). 
g. Le 30 novembre 2020, l’assuré s’est marié. Il est devenu père de jumeaux, le 
30 novembre 2021. 
h. Interrogé par l’OAI, le psychiatre E______ a indiqué que d’un point de vue 
psychiatrique, les diagnostics incapacitants étaient un épisode dépressif moyen 
F32.1 et un trouble mixte de la personnalité F61.0 (rapport du 30 avril 2022). 
i. L’OAI a ordonné une expertise pluridisciplinaire (médecine interne, 
rhumatologique, orthopédique, neurologique et psychiatrique). L’évaluation 
pluridisciplinaire n’a pas conclu à l’existence d’une atteinte neurologique ou 
psychiatrique. Les limitations fonctionnelles relevaient de la problématique 
somatique. Les crises de l’assuré apparaissaient stabilisées malgré une mauvaise 
compliance au traitement lequel était présenté comme efficace par l’assuré. Sur le 
plan psychiatrique, les plaintes de l'assuré et informations fournies par le 
psychiatre traitant pouvaient évoquer un trouble dissociatif ou une majoration des 
symptômes pour des raisons psychologiques, mais ne permettaient pas de retenir 
un trouble précis ni une sévérité des troubles suffisante. L’assuré conservait de 
bonnes ressources, maintenait et investissait sa relation et son rôle paternel, 
partait en vacances, conduisait sa voiture. Les experts n’ont pas relevé de 
modification de l'état de santé de l’assuré entre le dépôt de la demande de révision 
jusqu'au moment de l'examen réalisé. 
 Par projet de décision du 9 juin 2023, l’OAI a informé l’assuré que son droit à 
la rente allait être supprimé deux mois suivant la notification de la décision. 
b. Le 6 juin 2023, le psychiatre traitant s’est dit surpris du projet de supprimer la 
rente, alors qu’il estimait que la capacité de travail de son patient était réduite de 
manière significative, de 50% à 75%. 
c. Le SMR a rappelé que les experts s’étaient prononcés sur l’avis du psychiatre 
du Dr E______ et avaient exposé pourquoi les diagnostics posés par ce dernier 
n’étaient pas retenus. 


 
 
 
 
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d. Par décision du 22 août 2023, l’OAI a supprimé la rente de l’assuré avec effet 
au premier jour du 2ème mois suivant la notification de la décision. Il avait 
considéré que l’état de santé de l’assuré s’était amélioré et que sa capacité de 
travail dans son ancienne activité d’employé de commerce était à nouveau entière 
dès le 1er juin 2021 (début de la révision). 
e. Le 5 septembre 2023, la Dre B______ a répété les diagnostics incapacitants 
selon elle et le fait que son patient était en incapacité totale de travailler. Elle a 
joint un rapport du docteur N______, chef de clinique auprès de la Clinique de la 
douleur. 
 Par acte de son mandataire posté le 25 septembre 2023, l’assuré a saisi la 
chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : chambre des 
assurances sociales) d’un recours contre la décision du 22 août 2023, en concluant 
à ce que la décision querellée soit annulée et qu’il lui soit accordé une pleine rente 
d’invalidité. 
b. L’OAI a persisté dans sa décision et a conclu au rejet du recours. 
c. L’assuré a répliqué et l’OAI dupliqué. 
d. L’assuré a produit une nouvelle écriture le 1er juillet 2024 et y a joint un 
rapport de la docteure O______, spécialiste FMH en anesthésiologie, 
pharmacologie er toxicologie clinique, spécialiste en douleur SPS, AFC en 
hypnose médicale et ancien médecin responsable du centre multidisciplinaire de 
la douleur aux HUG que l’assuré avait consulté le 12 avril 2024 pour des 
gonalgies chroniques et des lombosciatalgies à droite chroniques. Selon ce 
médecin, l’assuré présentait des douleurs musculosquelettiques chroniques 
secondaires à des modifications structurelles. À l’examen clinique, étaient 
retrouvés quelques signes d’un syndrome de Maigne. Des mécanismes de 
sensibilisation centrale s’étaient certainement installés avec le temps contribuant 
au maintien et au caractère rebelle des douleurs. La docteure a exposé ensuite que 
les douleurs liées à une sensibilisation centrale impliquaient une réorganisation 
anatomique et fonctionnelle au niveau de la moelle et du cerveau. Elles pouvaient 
être accompagnées par une anxiété et une dépression des symptômes de type 
douleur neuropathique, de la fatigue, et des répercussions cognitives négatives, 
ainsi qu'à une hypersensibilité à d'autres stimuli, par ex. auditifs ou visuels. Elle a 
précisé que le Dr I______ qui avait examiné l’assuré avec un EEG lors d'une crise 
avait conclu devant la clinique et le tracé normal à des malaises et pseudo-crises 
épileptiques d'origine fonctionnelle (lettre Dr I______ du 13.10.23). La Dre 
O______ ajoutait avoir bien spécifié à l’assuré qu'une amputation à but antalgique 
ou une automutilation de son membre inférieur droit dont il se plaignait seraient 
fortement susceptibles d'aggraver les douleurs. Elle avait relevé une vision 
pessimiste de son avenir physique, l’assuré s'attendait à une dégradation de sa 
santé. Du point de vue de la prise en charge médicamenteuse, elle avait précisé 
que la prise de tramadol 150mg (60 gtt) en une seule prise le rendait somnolent et 


 
 
 
 
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pouvait aussi diminuer le seuil de convulsion, en plus en association avec la 
lidocaïne. Comme le tramadol le soulageait que très moyennement et qu'il y avait 
une légère interaction avec le Lamictal (dépression centrale, troubles 
psychomoteurs), elle proposait de diminuer la posologie du tramadol retard à 
100mg en laissant en réserve sous forme rapide 1 x 25 à 50 mg (10 à 20 gttes). 
Les perfusions mensuelles de lidocaïne le soulageaient partiellement environ 15 
jours après la perfusion. En plus de la somnolence, il décrivait des actes 
irréfléchis (achats compulsifs, sortie en état confus) qui nécessitaient le contrôle 
de sa famille. Il reliait ces effets aux médicaments. Ainsi, la docteure laissait le 
psychiatre, le Dr I______, évaluer la poursuite de la LAMOTRIGINE (épilepsie 
et trouble bipolaire) et le Dr N______ celle de la lidocaïne 1x/mois. Du point de 
vue de la prise en charge physique, elle avait souligné le bénéfice d'une 
mobilisation régulière adaptée pour éviter un déconditionnement ; selon les 
dernières études, une amélioration des douleurs chroniques. En effet, une revue 
Cochrane (Geneen LJ et al 2017) concluait que malgré la faible qualité des 
études, les preuves disponibles suggéraient que l'activité physique et l'exercice 
pouvaient améliorer partiellement les douleurs et la fonction physique, et par 
conséquent la qualité de vie. Ainsi, elle avait encouragé l’assuré à faire 
régulièrement du vélo d'appartement et une courte balade 2x/jour au parc près de 
chez lui. Du point de vue de la prise en charge psychologique, elle remarquait la 
diminution importante de tous les scores de qualité de vie et un épisode dépressif. 
Elle ne connaissait pas son diagnostic psychiatrique, mais remarquait qu'à part la 
LAMOTRIGINE qui pouvait être poursuivie en raison d'un trouble bipolaire, 
l’assuré n’avait pas mentionné l'essai d'un antidépresseur à but antalgique et 
thymique. Elle laissait le psychiatre évaluer la pertinence d'un antidépresseur une 
fois la posologie du tramadol diminuée, voire stoppée en prise systématique. 
e. À l’issue de l’instruction écrite, la cause a été gardée à juger. 
 
EN DROIT 
 
1. 
 
1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations 
prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances 
sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
1.2 À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 


 
 
 
 
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Le 1er janvier 2021 est entrée en vigueur la modification du 21 juin 2019 de la 
LPGA. Dans la mesure où le recours a été interjeté postérieurement au 1er janvier 
2021 et que le droit litigieux porte sur la période postérieure au 1er juin 2023, le 
recours est soumis au nouveau droit (cf. art. 82a LPGA a contrario). 
1.3 Interjeté en temps utile et devant l’autorité compétente, le recours est 
recevable (art. 60 al. 1 LPGA). 
2. 
Le litige porte sur le droit à la rente d’invalidité de l’assuré à partir du 1er juin 
2021 et singulièrement sur l’aggravation ou amélioration de l’état de santé du 
recourant dans le cadre d’une demande de révision. 
3. 
 
3.1 Le 1er janvier 2022, les modifications de la LAI du 19 juin 2020 
(développement continu de l’AI ; RO 2021 705) ainsi que celles du 3 novembre 
2021 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 (RAI – RS 
831.201 ; RO 2021 706) sont entrées en vigueur. 
En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de 
droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque 
les faits déterminants se sont produits (cf. ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 et la 
référence). Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, est 
déterminant le moment de la naissance du droit éventuel à la rente. Si cette date 
est antérieure au 1er janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes 
dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. Si 
elle est postérieure au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (cf. arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_60/2023 du 20 juillet 2023 consid. 2.2. et les références). 
3.2 En l’occurrence, le litige porte sur le droit à la rente d’invalidité et son 
éventuelle quotité dès le 1er juin 2021, de sorte que les dispositions légales 
applicables seront citées dans leur ancienne teneur. 
4. 
 
4.1 Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée 
permanente ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain 
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré 
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution 
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). 
Contrairement à l’incapacité de travail, est déterminante ici, non pas l’aptitude de 
la personne assurée à accomplir un travail dans son domaine professionnel, mais 
la capacité de gain qui, après l’application des mesures de traitement et de 
réadaptation, subsiste, pour elle, dans une profession quelconque entrant en ligne 
de compte sur un marché équilibré du travail. La perte ou la réduction de cette 
capacité est considérée comme une incapacité de gain (ATF 130 V 343 c. 3.2.1). 
Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger 


 
 
 
 
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de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si 
celle-ci n’est pas objectivement surmontable (art. 7 al. 2 LPGA). 
4.2 Selon l'art. 28 al. 1 LAI, a droit à une rente l'assuré dont la capacité de gain ou 
la capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue 
ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles (let. a), 
qui a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40% en 
moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) et qui, au terme de 
cette année, est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (let. c). Une rente au sens 
de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens 
de l'art. 8 al. 1bis et 1ter LAI n'ont pas été épuisées (art. 28 al. 1bis LAI). 
4.3 Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l'article 17 
LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible 
de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses 
conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 130 
V 343 consid. 3.5 ; 113 V 273 consid. 1a ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_1006/2010 du 22 mars 2011 consid 2.2). 
4.4 Lors d'une nouvelle demande ou demande de révision, l'assuré doit rendre 
plausible une modification des circonstances. Si l'administration accepte d'entrer 
en matière sur la nouvelle demande, elle doit examiner la cause quant au fond 
(examen matériel) et vérifier si la modification du degré d'invalidité alléguée par 
l'assuré s'est réellement produite; elle procédera alors d'une manière analogue à 
celle qui est applicable à un cas de révision selon l'art. 17 al. 1 LPGA (SVR 2011 
IV n° 2 c. 3.2). Si elle constate que le degré d'invalidité ne s'est pas modifié depuis 
la décision précédente passée en force, elle rejette la nouvelle demande. Sinon, 
elle examine d'abord si la modification constatée suffit pour admettre, cette fois, 
une invalidité ouvrant droit à une rente et rend une décision en conséquence. En 
cas de recours, la même obligation d'examiner l'affaire quant au fond incombe 
aussi au juge (ATF 117 V 198 c. 3a; SVR 2008 IV n° 35 c. 2.1). 
4.5 Pour pouvoir évaluer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, en cas 
de recours) a besoin de documents que le médecin et éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données fournies par le 
médecin constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut 
encore exiger de l'assuré (ATF 140 V 193 c. 3.2, 132 V 93 c. 4; SVR 2021 IV n° 
54 c. 2.3). 
4.6 Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge des assurances 
sociales doit, quelle que soit leur provenance, examiner l'ensemble des moyens de 
preuve de manière objective et décider s'ils permettent de trancher la question des 
droits litigieux de manière sûre. En particulier, le juge ne saurait statuer, en 


 
 
 
 
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présence de rapports médicaux contradictoires, sans avoir examiné l'ensemble des 
moyens de preuve disponibles et sans indiquer les motifs qui le conduisent à 
retenir un avis médical plutôt qu'un autre (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 125 V 351 c. 
3a). 
4.7 En l’occurrence, l’intimé a mis en œuvre une expertise pluridisciplinaire pour 
déterminer le droit à la rente du recourant dans le cadre de la procédure de 
révision de la rente, et a, sur la base de cette expertise, considéré que le recourant 
n’était plus invalide dès le mois de juin 2021, ce qui impliquait de supprimer sa 
rente avec effet deux mois après le prononcé de la décision litigieuse. 
4.8 Le recourant conteste cette expertise et la décision en découlant. 
5. 
 
5.1 Il convient d'examiner la valeur probante du rapport d’expertise 
multidisciplinaire, sur lequel la décision attaquée est fondée. 
5.2 Avant l’expertise et dans le cadre de la procédure ayant conduit à l’octroi 
d’une rente d’invalidité dès 2018, les éléments médicaux indiquaient que sur le 
plan psychiatrique, l’état de santé du recourant s’était amélioré et il était observé 
par le psychiatre traitant une bonne évolution de la symptomatologie anxieuse et 
dépressive, ce qui contribuait à une légère amélioration de l’état de santé et des 
capacités socio-professionnelles et relationnelles du recourant. Le psychiatre 
rappelait cependant que sur le plan psychiatrique son patient ne présentait pas de 
diminution de sa capacité de travail (rapport du Dr E______ du 14 juin 2017). Sur 
le plan neurologique, le Dr I______ estimait que l’assuré était sujet à des malaises 
d’origine incertaine, le diagnostic reposant sur une épilepsie partielle ou des 
pseudo-crises, et que sa capacité de travail était de 50% dès le 1er août 2017. Le 
traitement au LAMOTRIGINE proposé par la neurologue (Dre J______) 
consultée à Belgrade était considéré comme un excellent choix sur le plan 
comitial et de la stabilisation de l’humeur. Une IRM cérébrale s’était avérée 
entièrement normale. Enfin, selon l’expert neurologue, l’origine des malaises 
n’était pas épileptique. Il s’agissait de pseudo-crises épileptiques d’origines 
dissociative chez une personnalité décrite par son psychiatre comme ayant des 
traits histrioniques et à tendances somatoformes. Pour l’expert, il n’y avait pas sur 
le plan neurologique d’incapacité de travail, toute activité étant exigible à plein 
temps sans baisse de rendement. Cependant, il relevait qu’il apparaissait évident 
que l’expertisé, de par sa structure de personnalité, était rapidement déstabilisé par 
ses difficultés à accomplir les tâches simples par rapport à ses collègues, ce qui 
entrainait fatigabilité et en conséquence une augmentation des crises, même si 
celles-ci n’étaient pas de nature épileptique, et des malaises répondant à de 
facteurs de décompensation psychique. L’expert avait dès lors estimé que si d’un 
point de vue neurologique, la capacité de travail était de 100%, en tenant compte 
des facteurs psychiques, cette capacité n’était que de 50%. Sur le plan somatique, 
le SMR, se fondant sur les derniers rapports de la Dre L______, avait retenu dans 


 
 
 
 
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un avis du 9 avril 2019 que la capacité de travail de l’assuré était nulle entre le 9 
janvier 2019 (opération du genou) et le 8 juin 2019, puis de 50% dans les activités 
respectant les limitations d’épargne du genou (activité essentiellement assise, sans 
montée et descente d’escaliers), à partir du 9 juin 2019 (soit six mois après 
l’intervention). N’était pas retenue d’incapacité sur le plan psychique ou 
neurologique. Par décision du 11 novembre 2019, l’OAI a ainsi mis l’assuré au 
bénéfice de trois-quarts de rente d’invalidité fondée sur un degré d’invalidité de 
60% du 1er mai 2018 au 28 février 2019, d’une rente entière fondée sur un degré 
d’invalidité de 100% dès le 1er avril 2019 (soit trois mois après le début de 
l’incapacité de travail totale due à l’opération du genou) jusqu’au 31 aout 2019, et 
à nouveau de trois-quarts dès le 1er septembre 2019 en se fondant sur un degré 
d’invalidité de 60%. Cette décision n’a pas été contestée par le recourant. Ce 
dernier a demandé une révision de sa rente, au motif de l’aggravation de son état 
de santé en juin 2021. À l’appui de pièces médicales nouvelles et en particulier de 
pièces en lien avec l’atteinte au genou et aux hanches, le SMR a considéré 
plausible l’aggravation de l’état de santé de l’assuré (avis du 23 février 2022). 
5.3 L’expertise pluridisciplinaire devait déterminer si l’état de santé du recourant 
s’était aggravé comme il le soutenait. Elle est arrivée à la conclusion qu’il n’y 
avait pas eu de modification depuis la demande de révision en juin 2021, retenant 
ainsi implicitement une amélioration de la situation depuis la dernière décision 
(octroi d’une rente). Elle a mis en évidence les éléments suivants : 
Après une synthèse et un résumé exhaustif des éléments médicaux du dossier, des 
plaintes de l’expertisé et des observations cliniques, les experts ont pris des 
conclusions qu’ils ont motivées individuellement en fonction de leurs spécialités 
et après avoir discuté des avis médicaux préexistants au dossier, et sont parvenus à 
une conclusion consensuelle reposant sur leurs avis concordants sur le cas 
analysé. 
5.4 L’expert en charge de l’expertise neurologique a constaté l’absence de cause 
neurologique aux pseudo-crises de l’expertisé. En cela, il a confirmé les éléments 
médicaux au dossier concernant les malaises investigués par de nombreux 
neurologues. L’expert a relevé à l’issue de la discussion avec l’expertisé que les 
malaises 
étaient 
moins 
fréquents 
depuis 
l’introduction 
du 
traitement 
antiépileptique (1 fois toutes les deux semaines, parfois plusieurs crises par jour, 
parfois aucune crise durant plusieurs mois). L’expert a retenu que du point de vue 
neurologique, la capacité de travail était et avait toujours été entière. 
Ce premier volet de l’expertise concorde ainsi avec les avis précédemment 
exprimés quant aux crises ou pseudo-crises et leur origine non neurologique et 
l’absence d’incapacité de travail fondée d’un point de vue neurologique. 
5.5 L’examen psychiatrique clinique a révélé que l’expertisé était orienté au 
quatre modes, l'humeur était neutre, il pleurait brièvement quand il expliquait 
qu’il redoutait l’expertise psychiatrique, car il n'aimait pas s'ouvrir ou quand il a 


 
 
 
 
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évoqué le fait que ses parents s'attendaient à ce qu'il décède. Durant le reste de 
l'examen, l’expertisé était tonique, calme, serein, dynamique, souriant à plusieurs 
moments. L'attention et la concentration étaient stables et de très bonne qualité, 
sans trouble de la mémoire. Il n'y avait pas de tristesse, pas de crise de larmes, pas 
de ralentissement psychomoteur, pas de symptôme neurovégétatif observable en 
faveur d'un état anxieux. Les réponses étaient claires et cohérentes, le récit de vie 
était chronologique et structuré, il n'y avait aucune détresse quand l’expertisé 
évoquait ses douleurs qu'il décrivait comme insupportables, sans participation 
émotionnelle correspondant à cette description, sans détresse, sans anxiété, sans 
crise de larmes. Il ne rapportait aucun contexte de conflit émotionnel ou de 
problème psychosociaux suffisamment important pour être considéré comme la 
cause essentielle du trouble. Il n'y avait pas de trouble psychotique. 
L'examen clinique ne retrouvait ni ralentissement psychomoteur ni tristesse 
pathologique ni symptôme neurovégétatif en faveur d'un état anxieux. Aucune 
pathologie psychiatrique incapacitante n'avait pu être mis en évidence. Les 
plaintes de l'assuré et les données de son psychiatre traitant pouvaient, tout au 
plus, évoquer un diagnostic d'autres troubles de l'humeur persistants (F34.8), 
troubles dont la durée ou l'intensité étaient insuffisantes pour poser un diagnostic 
d'épisode dépressif léger ou de dysthymie qui n’avaient aucun impact sur la 
capacité de travail. Aucune pathologie incapacitante n’était donc mise en évidence 
chez un assuré qui ne recevait aucun traitement à visé psychiatrique et dont le 
Lamictal était renouvelé, selon le rapport de son psychiatre traitant, pour des 
motifs purement neurologiques. 
Les plaintes concernant les crises épileptiques alors que les rapports de plusieurs 
neurologues ne retenaient pas ce diagnostic, l'absence de suivi neurologique et la 
prescription de LAMOTRACIDE par un psychiatre, la mauvaise compliance au 
Lamictal alors que ce médicament était présenté comme le remède qui avait sauvé 
l’assuré, l'ensemble de ces éléments pouvait faire évoquer un trouble dissociatif 
(F44) versus une majoration de symptômes physiques pour des raisons 
psychologiques (F68.0). En l'absence de troubles spécifiques de la personnalité, 
de comorbidité psychiatrique, au regard du caractère peu sévère des troubles 
(1 crise par semaine) et de la présence d'incohérences (mauvaise compliance au 
traitement), les critères jurisprudentiels de gravité ne sont pas réunis. Les 
présentations histrioniques décrites dans certains rapports et les plaintes de 
l'assuré pouvaient faire retenir le diagnostic Z73.1 d'accentuation de certains traits 
de la personnalité. 
L’expert rappelait que l’assuré ne se reconnaissait pas dépressif, ne signalait 
aucune pathologie psychiatrique à l'origine de son incapacité à travailler et, il 
n'était retrouvé ni à l'examen clinique ni selon la description de la journée type, de 
limitation fonctionnelle concrète de nature psychiatrique. 
L’expert a exposé pourquoi il s’écartait des autres diagnostics au dossier. Le SMR 
n’avait, en avril 2018, retrouvé aucune pathologie psychiatrique influent sur la 


 
 
 
 
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capacité de travail et un trouble mixte de la personnalité était retenu. L’expert ne 
retrouvait pas les définitions d'un trouble spécifique de la personnalité qui 
supposait la présence d'attitude et comportement disharmonieux dans plusieurs 
secteurs du fonctionnement, mode anormal et profondément enraciné et 
clairement inadapté à des situations sociales très variées. L'assuré avait pour sa 
part un comportement adapté sur le plan familial et des relations harmonieuses 
avec son épouse, ses parents et le reste de sa famille. Il ne rapportait pas de 
comportement inadapté dans son fonctionnement au quotidien avec ses amis ou 
lors des stages. Les présentations histrioniques et les plaintes de l'assuré peuvent 
faire retenir le diagnostic Z73.1 d'accentuation de certains traits de la personnalité 
qui n'ont aucun impact sur la capacité de travail. L'assuré est suivi par le même 
psychiatre depuis 2011 qui, lors du rapport, ne posait que des diagnostics sans 
incidence sur la capacité de travail que ce soit le diagnostic d'épisodes dépressifs 
léger, de troubles de l'adaptation ou de troubles persistants et qui, dans plusieurs 
rapports, ont considéré que les limitations fonctionnelles et les pertes de 
fonctionnalités en liens avec la capacité de travail était liée à des problèmes 
somatiques. Les experts partageaient ces diagnostics. Cependant, dans son dernier 
rapport, le Dr E______ posait un diagnostic d'épisode dépressif moyen et un 
trouble mixte de la personnalité. 
Les experts avaient développé les arguments qui expliquaient pourquoi ils ne 
pouvaient pas suivre le diagnostic de troubles mixtes de la personnalité. Quant à 
l'épisode dépressif moyen, ils ne le retenaient pas en exposant que lors d'un 
épisode dépressif, l'humeur dépressive ne varie guère d'un jour à l'autre ou selon 
les circonstances. Il est retrouvé, lors d'un épisode dépressif moyen, une humeur 
dépressive et une diminution de l'intérêt et du plaisir, une diminution de la 
concentration et de l'attention, des idées de culpabilité et de dévalorisation, des 
idées ou actes auto-agressifs, une perturbation du sommeil, une diminution de 
l'appétit. Les présentations histrioniques et les plaintes de l'assuré pouvaient les 
faire retenir le diagnostic Z73.1 d'accentuation de certains traits de la personnalité. 
L'assuré ne rapportait ni trouble de l'appétit, ni trouble de la libido, il se plaignait 
de troubles du sommeil, mais aucun traitement inducteur du sommeil n’était 
prescrit depuis plusieurs années. II ne décrivait pas de perte d'intérêt ou de plaisir 
chez une personne qui s'intéressait et se passionnait pour de nombreux sports et 
qui suivait de manière régulière ces activités sportives et se disait incollable au 
niveau des résultats. Lors d’épisode dépressif moyen, la personne a des difficultés 
importantes à mener à bien les activités professionnelles, sociales ou ménagères. 
Or, aucune difficulté de nature psychiatrique n'était décrite dans le descriptif 
détaillé de la journée type et l'assuré ne se reconnaissait pas comme dépressif. Ce 
diagnostic n’était donc pas partagé. 
5.6 La divergence de diagnostics entre l’avis des experts et le dernier avis du 
psychiatre traitant repose ainsi sur un examen attentif des plaintes et des éléments 
au dossier. Il est très motivé et permet de comprendre la raison des conclusions 


 
 
 
 
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prises par les experts et les diagnostics posés par eux. Ce volet de l’expertise revêt 
ainsi une valeur probante incontestable. Il sied de relever par ailleurs que le 
psychiatre traitant n’a pas retenu de diagnostics psychiques incapacitant lors du 
prononcé de la décision de rente et dans le cadre de la révision. 
Son avis du 30 avril 2022, s’agissant de l’incapacité du travail de son patient à 
hauteur de 75% semble se fonder sur des symptômes physiques douloureux et de 
malaise plus fréquent et non sur une atteinte psychique. Ce médecin a indiqué que 
la capacité de travail était six mois plus tôt de 50% et était ensuite réduite à 25%. 
Il a ajouté que les malaises étaient plus fréquents alors que le dossier démontre le 
contraire et le recourant lui-même a indiqué le contraire. En outre, le médecin 
explique que le patient présente une plus grande stabilité psychique, malgré une 
fragilité narcissique toujours présente. Sa dépréciation est moins forte, mais reste 
présent. Son rôle de père de famille semble être de ce point de vue un étayage 
important. Son patient présente des mécanismes de défense rigides et primaires 
pour se défendre face au manque ou à la tristesse afin de les rendre acceptables ou 
en tout cas dépassables. Ces éléments ont eux aussi été retenus par les experts, ce 
qui accroît la valeur probante de leur rapport. Par ailleurs, le psychiatre traitant 
retient une bonne observance thérapeutique, alors que les experts ont pu observer 
sur la base des examens réalisé que le dosage médicamenteux était inférieur à ce 
qui était attendu. Pour ces motifs, l’avis du psychiatre traitant ne permet pas de 
remettre en cause l’expertise sur le plan psychiatrique. 
5.7 Sur le plan orthopédique, l’on rappellera que le SMR (Dr M______) avait 
retenu une capacité de travail nulle pour toute activité du 9 janvier au 8 juin 2019, 
puis de 50% et seulement dans les activités respectant des limitations 
fonctionnelles à partir du 9 juin 2019, soit six mois après l’intervention (avis du 
9 avril 2019). Dès le 1er septembre 2019, le recourant avait droit à une rente, 
fondée sur un taux d’invalidité de 60%, soit trois-quarts de rente. Il s’agissait ainsi 
d’une invalidité tenant à l’aspect orthopédique. Selon des certificats médicaux du 
19 février 2019 au 30 septembre 2020 de la Dre L______ et du Dr H______, le 
recourant était en incapacité totale de travailler du 19 février 2019 au 
30 septembre 2020, mais ce dernier ne s’est pas opposé à la décision lui 
reconnaissant que trois-quarts de rente. 
5.8 Quant à l’expertise, le volet orthopédique prend en compte les nombreuses 
plaintes de l’expertisé quant à ses douleurs chroniques, mais relève que s’agissant 
du genou, l’expertisé a été opéré en janvier 2019 et que les plaintes persistantes ne 
s’expliquent pas sur la base de l’examen clinique. Il relève que la Dre L______ 
ayant opéré l’expertisé avait considéré que l’intervention avait été objectivement 
un succès. Il existait des dégâts cartilagineux fémoro-patellaires du genou droit. Il 
n’y avait aucune lésion retenue expliquant les douleurs coxo-fémorales de hanche. 
L'examen clinique était caractérisé par une très nette amplification des symptômes 
douloureux allégués par l'assuré face à une articulation du genou exempte 
d'épanchement, stable et pleinement mobile en flexion-extension. Il n’y avait pas 


 
 
 
 
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d'information divergente au dossier ressortant des différents spécialistes. Les 
plaintes actuelles n’étaient pas expliquées par les découvertes arthroscopiques et 
radiologiques du genou et de la hanche. Le traitement prodigué depuis 2016 face à 
une instabilité fémoro-patellaire D correspondait aux directives thérapeutiques 
reconnues. Les possibilités thérapeutiques avaient probablement été épuisées. On 
attendait à long terme à un possible développement d’une arthrose fémoro-
patellaire droite. Il n'y avait pas d'autre mesure médicale ou chirurgicale à 
envisager. La chondropathie fémoro-patellaire ne contre-indiquait pas un emploi 
en position assise, sans grand déplacement et permettant l'alternance de position 
debout et assise. La capacité de travail en tant qu'employé de commerce demeurait 
donc, au niveau orthopédique, 100% exigible. 
5.9 À l’appui de sa demande de révision, le recourant a fait parvenir un document 
médical le concernant du 20 avril 2021, établi par le Dr H______, selon lequel son 
degré d’invalidité était de 80% et qu’il ne cesserait d’augmenter au fil des ans. Ce 
médecin ne voyait pas quel traitement futur serait à même d’inverser l’aggravation 
des lésions ostéoarticulaires présentées par le patient. Le dossier, en particulier 
l’avis du docteur H______, a alors conduit le SMR à considérer qu’il existait une 
vraisemblable aggravation durable de l’état de santé de l’assuré (l’avis du 23 
février 2022). Dans un avis du 7 octobre 2022 adressé dans le cadre de la révision 
à l’intimé, le Dr N______, chef à la clinique de la douleur, a constaté une situation 
clairement chronique et difficile des douleurs, aggravées par la position debout et 
la marche. Le traitement par injection de PRP semblait perdre de son efficacité au 
fil du temps et l’atteinte du cartilage semblait également plutôt progresser. 
5.10 Pour déterminer si le volet orthopédique de l’expertise a une valeur probante, 
il faut pouvoir comprendre le raisonnement de l’expert. En l’occurrence, ce 
dernier estime que la capacité de travail sur le plan orthopédique est entière depuis 
la demande de révision de juin 2021 et qu’il n’y a pas eu de modification de la 
situation. Il n’explique ainsi pas comment la capacité de travail du recourant qui 
était de 50% lors du prononcé de la décision d’octroi de la rente a augmenté à 
100%. Pourtant, il était établi que la capacité de travail était de 50%, raison pour 
laquelle l’intimé avait estimé le taux d’invalidité, après comparaison des revenus 
avec et sans invalidité, à 60%. Faute d’explication sur cette amélioration de la 
santé du recourant, l’expertise sur le volet orthopédique n’est pas probante. 
5.11 En revanche, le recourant a apporté des éléments médicaux dans le cadre de 
la révision pour exposer l’aggravation de son état sur le plan somatique. En effet, 
le Dr H______ a exposé par deux fois son avis sur l’aggravation des douleurs 
liées à l’atteinte au genou et a dressé un pronostic sombre, dans la mesure où il 
estimait qu’il n’y avait plus de moyen thérapeutique à envisager et que l’état de 
santé allait progressivement s’aggraver. Son avis permet ainsi de comprendre et 
d’estimer la capacité de travail du recourant, à savoir 20%. L’expertise n’étant pas 
probante sur ce point et ne permettant pas de contester l’avis du chirurgien 
orthopédique de l’assuré interrogé par l’intimé, il y a lieu d’admettre que l’état de 


 
 
 
 
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santé du recourant a effectivement connu une aggravation et que sa capacité de 
travail est dès le 1er juin 2012*2021 de 20% dans une activité adaptée aux 
limitations retenues par les médecins. L’avis de la Dre B______ (incapacité de 
100%) ne saurait en revanche être suivi, dans la mesure où cette médecin associe 
les éléments physiques et psychiques pour obtenir une incapacité totale de travail 
alors que les médecins spécialisés en psychiatrie ne partagent cet avis. 
*Rectification d'une erreur matérielle le 18.02.2025/WMA/wmh 
5.12 Dans ces circonstances, la décision attaquée doit être annulée et le dossier 
renvoyé à l’intimé pour nouvelle décision au sens des considérants, soit un 
nouveau calcul du taux d’invalidité fondé sur une capacité de travail de 20% dans 
une activité adaptée et un nouveau calcul de rente. 
5.13 Le recours est admis. 
5.14 Le recourant a droit à des dépens qui seront fixé à CF 2'500.- à charge de 
l’intimé, lequel sera tenu de payer un émolument de CHF 200.-. 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet. 
3. Annule la décision du 22 août 2023. 
4. Renvoie le dossier à l’intimé pour nouvelle décision au sens des considérants. 
5. Alloue une indemnité de CHF 2'500.- au recourant à charge de l’intimé. 
6. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Nathalie KOMAISKI 
 
La présidente 
 
 
 
 
Marine WYSSENBACH 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le