ge_gerichte · DAS/45/2022 · 2021-07-28 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/23537/2012-CS 
DAS/45/2022
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU LUNDI 21 FEVRIER 2022 
 
Recours (C/23537/2012-CS) formé en date du 28 juillet 2021 par Madame A______, 
domiciliée ______ (Genève), comparant par Me Nora LEDERREY, avocate, en l'Etude 
de laquelle elle élit domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 23 février 2022 
à : 
- Madame A______ 
c/o Me Nora LEDERREY, avocate 
Avenue Henri-Dunant 2, 1205 Genève. 
- Maître Tatiana TENCE 
Place du Bourg-de-Four 8, case postale 3707, 1211 Genève 3. 
- Madame B______ 
Monsieur C______ 
Monsieur D______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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C/23537/2012-CS 
EN FAIT 
A. 
Par ordonnance DTAE/3789/2021 datée du 6 mai 2021 et notifiée le 8 juillet (sic) 
2021 aux parties, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après: 
Tribunal de protection) a notamment maintenu le retrait du droit de déterminer le 
lieu de résidence et de la garde du mineur E______, né le ______ 2012 à sa mère 
A______ (ch. 1 du dispositif), maintenu le placement du mineur au Foyer 
F______ (ch. 2), maintenu les relations personnelles entre le mineur et sa mère, 
"lequel" (sic) s'exerce à raison d'une journée par week-end, sans les nuits, d'une 
journée supplémentaire par semaine pendant les vacances scolaires et si l'enfant 
ne se trouve pas en camp, et, en période scolaire, sur les temps de pause du lundi 
et du vendredi midi (ch. 3), maintenu les curatelles d'assistance éducative (ch. 4), 
d'organisation et de surveillance des relations personnelles (ch. 5), d'organisation, 
de surveillance et de financement du placement (ch. 6), de soins relative au suivi 
thérapeutique du mineur avec restriction de l'autorité parentale de la mère (ch. 7), 
et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 11). 
En substance, le Tribunal de protection, statuant sur une demande de la mère de 
l'enfant visant à l'élargissement progressif de son droit de visite sur celui-ci, dans 
le but de préparer un retour rapide à domicile, a considéré que les conditions pour 
qu'un nouvel élargissement des relations personnelles de la recourante avec son 
enfant suivant celui décidé le 26 novembre 2020 et pratiqué au jour de la décision, 
n'étaient pas réalisées, notamment du fait des mauvais rapports qu'entretenait la 
recourante avec certains intervenants au dossier. D'autre part, il a estimé qu'aucun 
changement notable ne lui permettait de considérer que la recourante pourrait 
offrir au mineur un cadre propre à assurer son bon développement. Le Tribunal de 
protection relevait néanmoins qu'il ressortait de manière unanime des propos des 
personnes entendues par lui que le mineur, alors que les visites se déroulaient 
régulièrement comme arrêté précédemment, se portait mieux, évoluait 
favorablement et qu'aucune influence négative n'avait été ressentie de 
l'élargissement précédent du droit de visite. 
B. 
a) Par acte, expédié le 28 juillet 2021 à l'adresse de la Chambre de surveillance de 
la Cour de justice, A______ a recouru contre l'ordonnance précitée, concluant à 
l'annulation des chiffres 1, 2, 3, 5 et 11 de son dispositif, à l'annulation du retrait 
du droit de déterminer la résidence et de la garde sur l'enfant, à l'annulation du 
placement et à l'ordonnance, nonobstant recours, du retour de l'enfant chez sa 
mère, moyennant la mise sur pied d'une aide à domicile. Subsidiairement, elle 
conclut à l'ordonnance de "mesures de protection proportionnées" visant l'exercice 
des relations personnelles entre son fils et elle-même s'exerçant à raison d'une nuit 
et d'une journée complète pendant la semaine ainsi que l'ensemble des week-ends 
du vendredi soir au lundi matin pendant 3 mois, puis à raison de trois nuits par 
semaine, ainsi que l'ensemble des week-ends et toutes les vacances scolaires 
durant un mois, puis dès le 5ème mois le retour complet de l'enfant à domicile. 


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Plus subsidiairement, elle conclut encore à l'annulation des chiffres visés du 
dispositif de l'ordonnance et au renvoi de la cause au Tribunal de protection pour 
nouvelle décision au sens des considérants. Elle conclut en tout état à l'audition de 
l'enfant. 
En substance, elle reproche au Tribunal de protection une constatation inexacte, 
voire arbitraire, des faits pertinents exposant que rien au dossier ne permet 
d'affirmer qu'elle ne serait pas en mesure d'offrir à l'enfant un cadre propre à 
assurer son bon développement. Le contraire était vrai comme l'avaient relevé les 
thérapeutes et les diverses personnes entendues par le Tribunal de protection. De 
même, ce dernier avait retenu, contrairement au dossier, des problèmes de 
communication entravant les relations entre la recourante et les intervenants, alors 
que les professeurs de l'enfant et les thérapeutes avaient précisément déclaré 
l'inverse. En outre, l'une des psychologues de l'enfant avait fait part de la volonté 
de celui-ci de passer plus de temps avec sa mère, faits dont le Tribunal de 
protection n'avait pas tenu compte. Pour le surplus, le Tribunal de protection avait 
violé la loi en maintenant un retrait de garde violant le principe de 
proportionnalité, la recourante ayant démontré depuis plus d'un an, suite à 
l'élargissement des relations, sa capacité à prendre en charge son enfant, aucun 
élément de danger n'existant empêchant son retour à domicile. L'évolution 
favorable de la situation commandait une adaptation des mesures prises. Ne 
l'ayant pas fait, le Tribunal de protection avait violé la loi. De même, l'avait-il fait 
en conditionnant sa décision à ce sujet à l'"accord collégial" d'intervenants en 
protection, ce qui n'était pas une condition légale. Le Tribunal de protection avait 
enfin violé la loi en n'entendant pas le mineur comme requis par elle. 
b) En date du 3 août 2021, le Tribunal de protection a déclaré ne pas souhaiter 
reconsidérer sa décision. 
c) Le 5 août 2021, le Service de protection des mineurs (ci-après: SPMi) a conclu 
à la confirmation de l'ordonnance attaquée se référant, sans plus de détail, à ses 
"précédents préavis". 
d) La curatrice de représentation du mineur a conclu à la confirmation de la 
décision attaquée. Le Tribunal de protection n'avait pas apprécié les faits de 
manière inexacte ou arbitraire. Pas plus n'avait-il violé la loi. Il n'y avait pas 
d'évolution justifiant la prise de nouvelles mesures. L'évolution favorable de 
l'enfant n'était pas contestée, mais le maintien des mesures de protection était 
néanmoins indispensable. De graves problèmes de communication perduraient 
entre la recourante et les intervenants. Quant à l'audition de l'enfant, il devait y 
être renoncé pour son bien. Un telle audition serait un fardeau inacceptable pour 
lui et n'était pas nécessaire. Il n'était pas contesté que l'enfant souhaitait rentrer à 
domicile auprès de sa mère. 


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e) Le 20 septembre 2021, la recourante a répliqué persistant dans ses conclusions. 
Elle produit notamment un rapport établi le 22 octobre 2021 par le Dr G______, 
psychiatre, et la psychologue H______ qui suivent l'enfant, décrivant l'évolution 
de celui-ci comme très positive. Celui-ci fait part de son souhait de passer plus de 
temps avec sa mère, ce qu'appuient les auteurs du rapport, faisant référence à la 
nécessité de renforcer sa présence auprès de sa figure d'attachement, celle-ci étant 
apte à assurer ce rôle, aucun élément de danger n'ayant pu être mis en évidence 
par eux. L'enfant ne devait "pas faire les frais des difficultés que peut rencontrer 
sa maman avec le réseau", le but du placement étant de garantir son 
développement serein et harmonieux. La perspective du retour à domicile est 
l'objectif. 
f) Par courrier du 11 octobre 2021, rendant le SPMI attentif au fait que les 
rapports auxquels se référait sa prise de position se fondaient sur des faits datant 
de plus d'un an, la Cour a requis de ce service un rapport actualisé de la situation 
du mineur. 
En date du 27 octobre 2021, le SPMi a fait suite à cette demande et a adressé à la 
Cour un rapport par lequel il conclut à la confirmation de l'ordonnance attaquée, la 
situation actuelle étant décrite comme convenant au mineur, celui-ci étant apaisé 
et stabilisé. L'enfant, qui a peur de commettre des erreurs, doit acquérir de la 
confiance en soi. Les contacts entre la mère de l'enfant et les intervenants ne 
permettent pas d'échanges constructifs relatifs à celui-ci. La recourante disqualifie 
les intervenants, tient des propos inadéquats, voire insultants, et menaçants à 
l'égard des autres enfants du foyer. Elle a une attitude d'opposition relative à la 
thérapie de l'enfant et ne le laisse pas s'exprimer librement. En résumé, le rapport 
constate la difficulté des relations entre la recourante et les intervenants s'occupant 
de son fils, et les tensions entre eux, ce qui perturbe l'enfant. Le dispositif actuel 
est décrit comme nécessaire et bénéfique à l'enfant, celui-ci étant stressé et pris 
dans un conflit de loyauté. 
g) Par observations du 12 novembre 2021, la recourante a persisté à nouveau dans 
ses conclusions, considérant que le SPMi ne justifiait le maintien du placement de 
l'enfant que par les difficultés de collaboration alléguées entre elle et lui. Elle a 
produit un procès-verbal d'une réunion du "réseau" en charge de l'enfant du 
30 septembre 2021, duquel il ressort en substance que pour le foyer, alors que 
l'enfant a fait de gros progrès durant l'été, les relations avec la mère restent 
compliquées. De gros progrès de l'enfant ont été constatés par l'école également, 
de même que par la logopédiste. La psychologue H______ l'avait trouvé calme, 
content et ouvert à la discussion à la reprise de septembre, ce qui était nouveau. Il 
y avait eu antérieurement un rendez-vous "compliqué" avec la recourante. 
h) Par nouveau courrier du 11 janvier 2022 adressé à la Cour, la recourante a 
persisté une nouvelle fois dans ses conclusions, considérant notamment que le 
foyer n'était pas en mesure d'assurer la protection de l'enfant. Elle a produit un 


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procès-verbal d'une réunion du "réseau" qu'elle indique dater de décembre 2021, 
mais daté, semble-t-il par erreur, du 30 septembre 2021. Il en ressort que l'école et 
le foyer considèrent que l'enfant va bien dans l'ensemble mais est confronté à une 
classe agitée à l'école et à des enfants violents au foyer. Scolairement, il évolue 
bien. Il a une relation de confiance avec la psychologue. L'enfant a évolué de 
manière impressionnante dans le cadre des séances de logopédie, qu'il s'agit de 
poursuivre, notamment pour la lecture. Quant au SPMi, il a constaté lors d'un 
contact avec l'enfant que les règles de politesse étaient respectées. L'enfant a 
requis de voir sa mère plus souvent. 
i) En date du 27 janvier 2022, la Cour a tenu audience et procédé à l'audition de la 
recourante. Celle-ci a fait part de la levée de sa propre curatelle en octobre 2021. 
Elle a confirmé suivre sa propre thérapie, mais ne prendre aucun traitement 
médicamenteux. Elle considère pouvoir apporter à son enfant un cadre sécurisant 
et adapté. Son appartement est bien tenu. Les problèmes initiaux n'existent plus. 
Ils étaient dû à un surmenage. Les relations avec son fils sont bonnes. Lorsque les 
relations étaient plus importantes avec lui, il n'y a pas eu de problèmes entre eux. 
Elle se sent pleinement capable d'accueillir son fils à domicile. Les relations ne 
sont tendues qu'avec les intervenants qui ne la connaissent pas. 
A l'issue de l'audience, la cause a été gardée à juger. 
C. 
Ressortent pour le surplus de la procédure les faits pertinents suivants: 
a) En date du 13 août 2014, le SPMi a prononcé une clause-péril en faveur de 
l'enfant E______, âgé alors de deux ans, suite à l'établissement d'un rapport de 
police ayant constaté que celui-ci vivait, avec sa soeur plus âgée et sa mère, dans 
un appartement insalubre et encombré. Il a été placé en foyer. Il y est resté jusqu'à 
ce jour. 
La clause-péril a été ratifiée le 4 septembre 2014 par le Tribunal de protection qui 
a retiré à la mère de l'enfant la garde sur celui-ci et instauré diverses mesures de 
curatelle. Cette décision a été confirmée par la Cour le 9 décembre 2014, 
considérant que la mère des enfants n'était pas en mesure de leur apporter un cadre 
adéquat à leur épanouissement, les laissant seuls et abandonnés à eux-mêmes dans 
un logement insalubre et ne les nourrissant pas en suffisance, de sorte que ceux-ci 
étaient confrontés à des éléments de danger, qui justifiaient la mesure prise. Le 
Tribunal fédéral a rejeté le recours de la mère des enfants. 
b) En octobre 2014, la recourante a été placée sous curatelle de représentation 
avec gestion. 
c) Les ordonnances de retrait de garde et ratification de "clause-péril" prononcées 
postérieurement par le Tribunal de protection sur mesures provisionnelles ont été 


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confirmées en dernier lieu par décision de la Chambre de surveillance de la Cour 
du 4 mai 2015. 
d) En date du 17 décembre 2015, le Tribunal de protection a fixé les relations 
personnelles entre l'enfant E______, alors âgé de trois ans, et sa mère à raison de 
tous les week-ends du vendredi soir au lundi matin, ainsi que le mercredi à la 
demi-journée, sur la base notamment d'une expertise ordonnée par lui, reçue le 
12 octobre 2015. 
L'expertise en question diagnostiquait chez la recourante un trouble de la 
personnalité mixte avec des traits paranoïaques et narcissiques, avec probable 
consommation de cannabis. Elle diagnostiquait un trouble émotionnel 
apparaissant spécifiquement durant l'enfance chez l'enfant E______. Elle retenait 
que l'évolution de l'enfant depuis son placement était très satisfaisante et que le 
droit de visite de la mère se déroulait très bien. Elle retenait, d'autre part, qu'avant 
son placement, l'enfant E______ ne se développait pas harmonieusement, son 
développement psychomoteur étant en retard, l'enfant ne parlant pas et n'émettant 
que quelques sons; la stimulation n'étant pas suffisante et l'étayage parental 
pauvre, l'expert recommandait, au vu de l'âge de l'enfant et de son histoire, de 
maintenir le bénéfice d'un environnement protégé et étayant au minimum pendant 
une année. La suite du placement devait permettre en outre à la mère de continuer 
de profiter du soutien des éducateurs; elle devrait en outre entreprendre un suivi 
psychiatrique personnel. De plus, l'expert estimait que la mère peinait à garantir 
un environnement sécurisant pour ses enfants, présentait des manquements quant 
aux soins de base, changeant notamment régulièrement de pédiatre et "n'était pas 
ajustée" aux besoins affectifs de son fils. Il en était de même sur le plan 
alimentaire. Son trouble avait un impact important sur ses compétences 
parentales. L'enfant E______ était à risque de présenter un trouble dans son 
développement psychomoteur s'il devait à nouveau être confronté à une maman 
instable et épuisée n'arrivant pas à se différencier de son fils et ayant une relation 
fusionnelle. L'expert relevait enfin les difficultés de celle-ci dans la gestion de son 
quotidien, avec des manquements dans les paiements, dans l'hygiène de son 
appartement et dans les soins à apporter à son animal, lesquels pouvaient mettre à 
mal l'environnement dans lequel évoluaient ses enfants. La sécurité physique et 
psychologique de ceux-ci ne pouvait pas être garantie. L'expert qualifiait la mère 
de source de risque pour le développement de l'enfant. La mesure de retrait de 
garde était dès lors toujours indiquée et le foyer restait l'endroit le plus approprié. 
e) Cette décision a été confirmée sur recours par la Chambre de surveillance de la 
Cour le 2 mai 2016. 
f) En date du 22 mars 2018, considérant l'évolution favorable de l'enfant et de la 
collaboration entre sa mère et les intervenants, qualifiée d'apaisée et constructive, 
le Tribunal de protection a élargi les relations personnelles entre la mère et 
l'enfant à la période comprise entre le mardi soir après l'école au jeudi matin 


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retour à l'école. Dans le cadre de la même ordonnance, le Tribunal de protection a 
requis un complément d'expertise. 
Diverses décisions d'élargissement du droit de visite durant les week-ends et 
durant des périodes de vacances ont été prises par la suite, sur préavis du SPMi. 
g) Par rapport du 25 juillet 2019, le SPMi a proposé la limitation des relations 
personnelles entre la mère et l'enfant aux week-ends et vacances, et la suppression 
des droits de visite en semaine, ceux-ci étant générateurs de complications, 
notamment du fait de la collaboration à nouveau problématique avec la mère de 
l'enfant et de transitions domicile-foyer difficiles. 
h) Par décision du 12 septembre 2019, Le Tribunal de protection a modifié ses 
décisions précédentes en fixant nouvellement les relations personnelles entre la 
mère et son fils à tous les week-ends du vendredi soir au lundi matin, considérant 
qu'il était nécessaire que l'enfant puisse en semaine se concentrer sur sa scolarité, 
les propos dénigrants de sa mère relatifs aux intervenants étant pour lui 
anxiogènes et déstabilisants. D'autre part, l'enfant était déstructuré après avoir 
passé une longue période de vacances chez sa mère. En outre, les fréquentes 
transitions domicile-foyer étaient difficiles à gérer pour lui. 
i) Le 17 décembre 2019, l'expertise complémentaire requise a été remise au 
Tribunal de protection. Elle confirme les diagnostics précédents, tout en relevant 
que l'enfant souffre d'un trouble de l'attachement. Les compétences de la mère 
pour les besoins matériels sont préservées mais non pour les besoins affectifs et de 
sécurité. Elle n'est pas capable d'assumer la garde de l'enfant. Un placement "à 
temps complet" est préconisé. Un droit de visite médiatisé est recommandé à 
raison d'une heure tous les quinze jours tout d'abord, puis un élargissement. 
Le comportement de l'enfant s'est apaisé suite aux diverses mesures mises en 
place. Les épisodes hétero-agressifs ont disparu. Le placement est nécessaire pour 
l'éloigner des contradictions du fonctionnement psychique de sa mère et lui 
permettre de vivre avec des informations constantes et claires, dans un monde 
stable. 
Quant à la mère, sa pathologie délirante est qualifiée de massive. Elle ne tient pas 
compte du discours et des besoins psychiques de son fils. Sa relation à lui est 
fusionnelle. Elle n'accepte pas le processus d'individualisation de celui-ci. 
j) La Chambre de surveillance a confirmé, par décision du 28 février 2020, sur 
recours de la mère de l'enfant, l'ordonnance du Tribunal de protection du 
12 septembre 2019, retenant que celle-ci était notamment justifiée par la 
corrélation entre l'exercice trop fréquent des relations personnelles et les troubles 
de comportement et le mal-être ressenti nouvellement par l'enfant. La Cour avait 
considéré par ailleurs que la décision était opportune et proportionnée en tant 


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qu'elle réduisait raisonnablement le droit de visite de la mère, en fixant des 
modalités d'exécution permettant des relations régulières et d'une certaine durée, 
conformes aux intérêts des parties. 
k) Par rapport du 9 mars 2020, le SPMi, se concentrant sur les difficultés 
rencontrées avec la recourante et faisant référence à l'expertise reçue par le 
Tribunal de protection, a requis celui-ci de modifier dans le sens de l'expertise les 
relations personnelles entre l'enfant et sa mère, pour les fixer à 1 heure tous les 
quinze jours. Le SPMi relevait toutefois que, malgré les difficultés subsistant dans 
l'apprentissage de certaines branches et les soutiens à poursuivre, la situation 
globale de l'enfant était "plutôt bonne". 
l) Les relations entre l'enfant et sa mère ont été interrompues durant la période de 
confinement, par décision du 1er avril 2020 du Tribunal de protection. Le 30 avril 
2020, le Tribunal de protection a confirmé la suspension des relations 
personnelles, à titre superprovisionnel, par une décision du 30 avril 2020, pour les 
mêmes raisons dues à la pandémie. 
m) Fondé essentiellement sur des motifs relatifs à la situation sanitaire, le 
Tribunal de protection a, par décision du 13 mai 2020, fixé nouvellement "sur 
mesures provisoires " les relations personnelles entre la mère et l'enfant à une 
journée pendant le week-end, hors du foyer de 9h00 à 18h00. 
n) Par rapports des 12 et 15 mai 2020, le SPMi, faisant à nouveau référence à 
l'opposition de la mère et aux conclusions de l'expertise, requérait du Tribunal de 
protection la poursuite de la suspension des relations entre la mère et son fils 
jusqu'à mise en place de visites médiatisées à raison d'une heure tous les quinze 
jours. 
Après avoir procédé à diverses mesures d'instruction et auditions, le Tribunal de 
protection, statuant à nouveau sur "mesures provisoires", a confirmé sa précédente 
décision relative au déroulement des relations un jour par week-end et a ajouté, 
sous certaines contraintes, une journée en semaine sans la nuit durant la période 
estivale. 
o) Par ordonnance du 26 novembre 2020, le Tribunal de protection a maintenu le 
retrait de garde et le placement de l'enfant E______, et maintenu les relations 
personnelles à un jour par week-end sans les nuits, ainsi qu'un jour en semaine 
durant les périodes de vacances, si l'enfant ne se trouve pas en camp organisé. Il a 
en outre fixé des relations personnelles durant les pauses scolaires des lundis et 
vendredis en période scolaire. Il a de plus prescrit, pour qu'un élargissement des 
relations entre la mère et l'enfant puisse avoir lieu, la condition de la collaboration 
"de manière fonctionnelle sans aucun discrédit" entre la mère de l'enfant et 
"l'ensemble du réseau", et soumis cet élargissement à "l'adhésion de tous les 
membres du réseau". 


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En substance le Tribunal de protection a retenu que, quand bien même la mère de 
l'enfant répondait à ses besoins primaires et ne le maltraitait pas, ses problèmes 
psychiques entravaient ses capacités affectives à l'égard de l'enfant et ne lui 
permettaient pas de répondre à ses besoins de sécurité. Le placement restait 
nécessaire. Quant au maintien des relations personnelles restreintes, le Tribunal de 
protection le motive essentiellement par les difficultés de la mère à collaborer 
avec "le réseau". 
p) Le 25 mars 2021, le SPMi requérait du Tribunal de protection la limitation du 
droit aux relations personnelles de la recourante sur son fils à un samedi par 
semaine uniquement. Le SPMi, faisait part du fait que "l'ouverture des temps de 
visites sur les temps de midi des lundis et vendredis " dès mi-décembre 2020 
s'était avérée contreproductive et trop contraignante pour l'enfant. 
Suite à quoi, l'ordonnance querellée a été rendue. En substance elle reprend la 
précédente ordonnance, qu'elle confirme. 
EN DROIT 
1. 
1.1.1 Les décisions de l'autorité de protection de l'adulte et de l'enfant peuvent 
faire l'objet d'un recours devant le juge compétent qui, dans le canton de Genève, 
est la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC; 53 
al. 1 LaCC; 126 al. 1 let. b LOJ). 
Ont qualité pour recourir, les personnes parties à la procédure (art. 450 al. 2 
ch. 1 CC). 
Le délai de recours est de trente jours à compter de la notification de la décision 
(art. 450b al. 1 CC). 
1.2 En l'espèce, le recours a été formé par une partie à la procédure dans le délai 
utile de trente jours et devant l'autorité compétente. Il est donc recevable à la 
forme. 
1.3 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
2. 
La recourante reproche tout d'abord au Tribunal de protection de ne pas avoir 
entendu l'enfant, dont l'opinion doit être prise en considération vu son âge. 
 
2.1 Avant de statuer sur le sort des enfants, le juge ou un tiers nommé à cet effet 
entend ceux-ci personnellement et de manière appropriée, pour autant que leur âge 
ou d'autres motifs ne s'y opposent pas (art. 298 al. 1 CPC). 


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Selon la jurisprudence fédérale, l'audition d'un enfant est indiquée dès qu'il est âgé 
de six ans révolus (ATF 131 III 553 consid. 1.2., in JT 2008 I 244). 
L'audition peut être entreprise par un spécialiste de l'enfance, par exemple un 
pédopsychiatre ou le collaborateur d'un service de protection de la jeunesse (ATF 
133 III 553 consid. 4, in SJ 2007 I 596 et 127 III 295 consid. 2a-2b et les 
références citées; arrêt du Tribunal fédéral 5A_50/2010 du 6 juillet 2010 consid. 
2.1). 
Lorsque l'enfant a déjà été entendu par un tiers, en général dans le cadre d'une 
expertise, le juge peut renoncer à l'entendre une nouvelle fois si une audition 
répétée représente pour cet enfant une charge insupportable (par ex. en cas de 
conflit de loyauté aigu) et que l'on ne peut attendre aucun nouveau résultat d'une 
audition supplémentaire ou que l'utilité escomptée est sans rapport raisonnable 
avec la charge causée par la nouvelle audition. Le juge peut alors se fonder sur les 
résultats de l'audition effectuée par le tiers pour autant qu'il s'agisse d'un 
professionnel indépendant et qualifié, que l'enfant ait été interrogé sur les 
éléments décisifs pour l'affaire à juger et que l'audition, respectivement ses 
résultats, soient actuels (ATF 133 III 553 précité consid. 4; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_50/2010 du 6 juillet 2010 consid. 2.1). 
L'audition de l'enfant constitue à la fois un droit de participation de l'enfant à la 
procédure qui le concerne et un moyen pour le juge d'établir les faits (arrêts du 
Tribunal fédéral 5C.316/2006 du 5 juillet 2007 consid. 2, non publié aux ATF 133 
III 553; arrêt du 5A_50/2010 du 6 juillet 2010 consid. 2.1). 
 
2.2 Le bien de l'enfant ne se détermine pas seulement en fonction de son point de 
vue subjectif selon son bien-être momentané, mais également de manière 
objective en considérant son évolution future. Pour apprécier le poids qu'il 
convient d'accorder à l'avis de l'enfant, son âge, sa capacité à se forger une volonté 
autonome ainsi que la constance de son avis sont centraux (arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_819/2016 du 21 février 2017 consid. 7.3 et 5A_459/2015 du 13 août 
2015 consid. 6.3, in SJ 2016 I 133 et les références citées). 
 
2.3 In casu, l'enfant E______ a été entendu à de nombreuses reprises par divers 
intervenants au dossier, soit notamment sa psychologue, qui a rapporté ses propos, 
et sa curatrice de représentation, qui a fait de même. Il ressort de ses déclarations, 
rapportées de manière concordante, que l'enfant souhaite passer plus de temps 
avec sa mère, respectivement retourner à domicile. Le Tribunal de protection a 
donc valablement renoncé à entendre l'enfant lui-même, sa position étant connue 
et une audition supplémentaire par devant lui apparaissant contraire à l'intérêt de 
l'enfant âgé de neuf ans et demi, et décrit comme stressé, doutant de soi et pris 
dans un conflit de loyauté. 


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3. 
La recourante conteste en outre le maintien du placement de son fils en foyer et du 
retrait de la garde de celui-ci. 
 
3.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne soit 
compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et mère et 
le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe ainsi au 
Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence du mineur et 
choisit son encadrement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 du 21 juin 2012 
consid. 3.1). Le danger doit être tel qu'il soit impossible de le prévenir par les 
mesures moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC. La cause de la mesure 
doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de 
l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu dans lequel il vit. Les 
raisons de cette mise en danger du développement importent peu: elles peuvent 
être liées au milieu dans lequel évolue le mineur ou résider dans le comportement 
inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_729/2013 du 11 décembre 2013 consid. 4.1; 5A_835/2008 du 
12 février 2009 consid. 4.1). 
A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde - 
composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 consid. 4a et les références 
citées) - est régi par les principes de subsidiarité, de complémentarité et de 
proportionnalité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009 
consid. 4.2). 
3.2 
3.2.1 En l'espèce, le dossier enseigne ce qui suit: 
L'enfant E______ a été placé en foyer alors qu'il était âgé de deux ans. Il y a 
toujours vécu depuis lors. Il est actuellement âgé de neuf ans et demi. Les 
relations avec sa mère ont toujours été maintenues. Elles ont évolué au gré des 
décisions judiciaires les fixant. 
L'état psychique de la recourante a été décrit dans les deux expertises au dossier. 
Cet état ne permettait pas d'envisager une restitution de la garde sur l'enfant, la 
recourante ayant des difficultés à répondre aux besoins affectifs et de stabilité de 
l'enfant, notamment. Son état a cependant également évolué. La curatelle de 
représentation et gestion instaurée à son égard en 2014 a été levée en 2021. 
Toutes les décisions prises par le Tribunal de protection antérieurement ont été 
confirmées par la Chambre de céans. Elles étaient justifiées notamment par le 
besoin de protection de l'enfant et l'incapacité de la mère à l'assumer. Au moment 
de la prise des premières mesures, l'enfant était en bas âge. La recourante, qui 
vivait dans un appartement insalubre et était surmenée, n'était manifestement pas 
en mesure de répondre à ses besoins. 


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3.2.2 Force est d'admettre qu'entre la situation qui prévalait au moment du retrait 
de garde de l'enfant à sa mère et le moment présent, les circonstances ont évolué 
de sorte que les éléments qui justifiaient les décisions antérieures doivent être 
réexaminés. 
D'une part, l'enfant qui est âgé maintenant de neuf ans et demi n'est plus en bas 
âge. Il est, grâce aux mesures prises lors de son placement et à la mise en place de 
divers suivis, en cours de rattrapage avec succès de ses retards, de langage 
notamment, est en train d'acquérir une certaine confiance en lui, de maîtriser ses 
impulsions physiques et verbales, et est scolarisé à satisfaction. 
D'autre part, les conditions de vie de la recourante, dont la curatelle a été levée, 
n'ont plus fait l'objet d'une quelconque critique. Celle-ci suit en outre de manière 
régulière une thérapie propre. Elle s'est cependant opposée, pour finalement 
l'accepter, à la mise sur pied d'une thérapie pour l'enfant. Celle-ci est maintenant 
suivie de manière régulière. 
En outre, l'interaction entre la recourante et l'enfant n'est pas remise en cause à 
teneur des différents rapports et prises de position au dossier. 
Les rapports d'expertise, notamment, dont le dernier datant de 2019, considéraient 
que le placement de l'enfant était encore justifié du fait de l'instabilité psychique 
de la recourante représentant un élément de danger pour son fils, dans la mesure 
où celle-ci vivait dans son monde que l'enfant n'était pas en mesure d'appréhender. 
Par ailleurs, d'incessants revirements de la recourante entraînaient une 
désécurisation de l'enfant. Seul le foyer était en mesure de lui offrir la stabilité 
souhaitée. 
Le Tribunal de protection, contrairement au SPMi, s'est distancé de ce dernier 
rapport d'expertise, dont les conclusions relatives aux relations personnelles entre 
l'enfant et sa mère apparaissaient excessives, contraires à la situation de fait ayant 
existé depuis le placement et contraires à l'intérêt de l'enfant, en réservant un droit 
de visite à la mère plus important que préavisé. Il y sera revenu plus loin. 
Il n'en demeure pas moins que la situation de fait décrite implique, qu'en l'état, le 
placement de l'enfant apparaît encore justifié. Il n'est pas contesté que la 
recourante fait encore face à des difficultés personnelles d'une certaine intensité. Il 
n'est pas contesté, ni contestable, que l'évolution favorable de l'enfant est à mettre 
au crédit des décisions initiales de placement et du travail effectué avec lui depuis 
lors. Il n'est pas contesté non plus que ce travail doit se poursuivre. Il n'est pas 
contestable cependant que, la situation évoluant comme relevé plus haut, la 
perspective d'un retour progressif à domicile doit être envisagée et préparée, étant 
rappelé que le maintien d'un mineur en foyer n'est pas une fin en soi. Il 
appartiendra au Tribunal de protection de conduire à l'avenir la procédure dans 
cette perspective (cf. consid. 4.2). 


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Contrairement à ce que soutient la recourante, le foyer assure à satisfaction la 
sécurité de l'enfant. Si certes, comme à l'école d'ailleurs, peuvent se faire jour des 
problématiques de violence ou d'agitation, le personnel chargé de la prise en 
charge ou les enseignants sont formés pour gérer ce genre de situations et les faire 
cesser. Rien n'indique que tel ne puisse pas être le cas en l'espèce. 
4. 
En l'état, se pose dès lors la question de l'étendue des relations personnelles entre 
la recourante et son fils, conclusion subsidiaire de la première nommée. 
 
4.1 Selon l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité 
parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur, ont réciproquement le droit 
d'entretenir des relations personnelles indiquées par les circonstances. 
Le droit aux relations personnelles est conçu à la fois comme un droit et un devoir 
des parents, mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant. Le droit de 
visite doit servir en premier lieu l'intérêt de l'enfant (ATF 127 III 295 consid. 4.a). 
Le critère déterminant pour l'octroi, le refus et la fixation des modalités du droit 
de visite est le bien de l'enfant et non une éventuelle faute commise par le titulaire 
du droit (VEZ, Le droit de visite, problèmes récurrents, in Enfants et divorce, 2006 
p. 101 et ss 105). 
Lorsque le juge fixe l'étendue d'un droit de visite, il convient d'avoir à l'esprit le 
but auquel tend la relation personnelle entre le parent titulaire du droit de visite et 
l'enfant et de voir ce que l'enfant est en mesure de supporter, le bien de l'enfant 
étant déterminant (ATF 120 II 229). Pour apprécier ce qui est le bien de l'enfant, 
le juge tiendra compte de manière équitable de l'ensemble des circonstances, 
notamment de l'âge de l'enfant, de sa santé physique et des relations qu'il 
entretient avec l'ayant droit (MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 4ème 
édition, 2009 N. 700, p. 407). 
4.2 En l'espèce, il ressort de l'état de faits qu'en 2015, alors que l'enfant était âgé 
de trois ans et placé depuis une année, les relations personnelles entre la 
recourante et celui-ci avaient lieu tous les week-ends, ainsi qu'une demi-journée le 
mercredi, relations fixées sur la base, notamment, de la première expertise requise 
par le Tribunal de protection. Des problèmes spécifiques dans l'exercice de ces 
relations ne sont pas apparus, au point que trois ans plus tard, soit le 
22 mars 2018, alors que l'enfant était âgé de six ans, le Tribunal de protection, sur 
préavis du SPMi, a étendu les relations à tous les week-ends, ainsi qu'à la période 
du mardi soir au jeudi matin en semaine. L'enfant se trouvait, dès lors, au domicile 
maternel durant trois jours par semaine. Néanmoins, le 12 septembre 2019, le 
Tribunal de protection a restreint le droit de visite à tous les week-ends, 
supprimant la période en semaine au vu des difficultés, notamment 
organisationnelles et dues au comportement de la recourante avec son enfant 
comme avec les tiers, qui mettaient celui-ci dans une situation d'instabilité telle 
qu'il en arrivait à ne plus pouvoir gérer ses émotions et son comportement. 


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L'exercice en semaine du droit de visite faisait peser sur l'enfant un poids qui se 
ressentait sur son comportement en particulier, entraînant chez lui un mal-être 
croissant. La Cour a confirmé cette décision sur recours, considérant que celle-ci 
était "opportune et proportionnée en tant qu'elle réduisait raisonnablement le droit 
de visite de la mère (i.e. en ne supprimant que la période en semaine), en fixant 
des modalités d'exécution permettant des relations régulières et d'une certaine 
durée, conformes aux intérêts des parties". Ce nonobstant et sur la base de la 
seconde expertise reçue par le Tribunal de protection, le SPMi a préavisé la 
restriction drastique du droit de visite de la mère à une seule heure médiatisée tous 
les quinze jours. Refusant de suivre ces conclusions, le Tribunal de protection a 
rendu les décisions des 26 novembre 2020 et 6 mai 2021, après que les relations 
personnelles aient été suspendues durant la période de confinement. 
Si pour tous les motifs évoqués plus haut, le placement de l'enfant, qui dure depuis 
neuf ans, est encore nécessaire, la restriction à un jour par week-end, telle qu'elle 
existe, des relations personnelles entre l'enfant et la mère n'est pas justifiable ni 
justifiée. En effet, il a été rappelé ci-dessus qu'avant la suspension des relations 
personnelles due à la pandémie, l'enfant passait tous les week-ends chez sa mère, 
ainsi que, précédemment, des périodes en semaine. Ces dernières ont été 
supprimées à juste titre, comme confirmé par la Cour, notamment du fait du poids 
que leur organisation et les frictions entre la mère de l'enfant et les intervenants 
faisaient peser sur l'enfant. Il n'y avait aucune raison de ne pas permettre, après la 
suspension due au confinement, le retour à la situation ante relativement à 
l'organisation des week-ends. Cela est d'autant plus vrai que l'historique rappelé 
plus haut des relations entre la mère et son enfant enseigne qu'alors que celui-ci 
était plus jeune, et nécessitait un besoin de protection accru, les relations entre eux 
étaient plus fréquentes et les périodes passées par l'enfant au domicile maternel 
plus longues. Par ailleurs, comme il ressort du dossier, l'enfant, à l'heure actuelle 
capable d'exprimer une opinion, rapportée par la psychologue qui le suit et sa 
curatrice de représentation, souhaite l'extension des relations avec sa mère, ce qui 
doit aussi être pris en considération. Comme l'a fait à juste titre le Tribunal de 
protection, qui n'est toutefois pas allé au bout de sa démarche, il s'agit d'exclure 
les conclusions excessives de la seconde expertise reçue par lui. On rappellera à 
ce propos que les relations personnelles fixées à une durée cumulée de trois jours 
par semaine lorsque l'enfant avait trois ans avaient été fixées sur la base de la 
première expertise rendue, dont les diagnostics relatifs à la recourante, 
notamment, et les potentiels éléments de dangers étaient strictement les mêmes 
que ceux repris dans la seconde. Il est à ce propos tout à fait singulier que le 
SPMi, qui suit la situation depuis près de dix ans, ait pu préaviser à l'adresse du 
Tribunal de protection une restriction des relations personnelles similaire à celle 
que le second expert envisageait, sans tenir compte du fait que celle-ci, au vu de 
l'historique général, pouvait ne pas être dans l'intérêt du mineur, malgré les 
difficultés relationnelles entre certains intervenants et la recourante. 


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Par conséquent, en l'état, il sera revenu à la situation ante confinement, en ce sens 
que l'enfant passera tous ses week-ends du vendredi soir au lundi matin chez sa 
mère, le Tribunal de protection étant chargé de fixer les relations durant les 
vacances. Durant la semaine, il a été vu que le mineur nécessitait une stabilité et 
une régularité de planning qui empêche en l'état de réserver des plages 
supplémentaires de visite. Les frictions entre la recourante et divers intervenants, 
non contestables malgré les dénégations de la recourante, plaident également en 
l'état contre des visites en semaine. A ce stade, il doit être précisé que l'enfant et sa 
mère ont des contacts téléphoniques journaliers, qui doivent pouvoir perdurer. 
5. 
S'agissant d'une procédure globalement relative à la protection du mineur, quand 
bien même les relations personnelles en son l'élément saillant in fine, la procédure 
est gratuite (art. 81 LaCC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 28 juillet 2021 par A______ contre l'ordonnance 
DTAE/3789/2021 rendue le 6 mai 2021 par le Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant dans la cause C/23537/2012. 
Au fond : 
Annule le chiffre 3 du dispositif de l'ordonnance et statuant à nouveau sur ce point: 
Fixe les relations personnelles entre A______ et son fils E______ à tous les week-ends 
du vendredi soir au lundi matin. 
Invite le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant à statuer sur le droit de visite 
durant les vacances. 
Confirme l'ordonnance attaquée pour le surplus, au sens des considérants. 
Sur les frais : 
Dit que la procédure est gratuite. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.