ge_gerichte · CAPH/175/2008 · 2008-10-03 · fr

Résumé:
 T, serveur dans une pizzeria, a fait l'objet d'un licenciement immédiat intervenu suite à une réclamation d'une cliente ayant donné ensuite lieu à un échange d'insultes entre E et T. A l'instar du Tribunal, la Cour considère que l'incident entre E et T, ainsi placé dans son contexte, n'était pas d'une gravité telle qu'il puisse justifier un licenciement avec effet immédiat. En effet, malgré que le fait d'insulter son supérieur est a priori inadmissible, il convient ici de tenir compte du contexte particulier, à savoir que T était apparemment le seul à s'activer dans cet établissement et qu'au moment de la réclamation de la cliente, il n'était objectivement pas en mesure d'intervenir efficacement. Des réclamations de ce type de la part de clients sont monnaie courante et il n'y avait pas matière à en faire un incident. Partant, la Cour déboute E et confirme la décision entreprise.

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE 
Juridiction des prud’hommes 
 
Cause n° C/9533/2007 - 2 
 
POUVOIR JUDICIAIRE 
* COUR D’APPEL* 
 
 
(CAPH/175/2008) 
 
 
E___ 
Dom. élu : Me Olivier CARRARD 
Cours des Bastions 14 
Case postale 401 
1211 Genève 12 
 
Partie appelante 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
D’une part 
T___ 
Rue Liotard 65 
1203 Genève 
 
 
 
Partie intimée 
 
 
Caisse de chômage A___ 
 
 
 
 
Partie intervenante 
 
 
 
 
D’autre part 
 
 
 
 
 
 
ARRÊT 
 
du 3 octobre 2008 
 
 
 Mme 
Renate PFISTER-LIECHTI, présidente 
 
 
 MM. 
Daniel CHAPELON et Jean-Paul METRAL, juges employeurs 
 
 MM. 
Peter HUSI et Marc LABHART, juges salariés 
 
 
 Mme 
Silvia GARAVAGNO BUSTROFF, greffière d’audience 
 
 
 


 
Juridiction des prud’hommes 
 
Cause n° C/9533/2007 - 2 
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* COUR D’APPEL * 
 
 
EN FAIT 
 
 
A. 
Par jugement du 5 mars 2008, notifié le 13 mars suivant, le Tribunal des 
prud'hommes a condamné E___ à payer à T___ la somme brute de 6'634 fr. 60, 
avec intérêts à 5 % dès le 1er avril 2007, sous déduction de la somme nette de 
2'370 fr. 20 et les intérêts, a condamné E___ à payer à la Caisse de chômage 
 A___ ci-après la Caisse, la somme nette de 2'370 fr. 20, avec intérêts à 5% dès le 
26 mai 2007, a encore condamné E___ à payer à T___ un montant net de 
4'000 fr., avec intérêts à 5 % dès le 1er avril 2007, a invité la partie qui en avait la 
charge à opérer les déductions sociales, légales et usuelles, et a débouté les par-
ties de toutes autres conclusions. 
 
 
Le Tribunal des prud'hommes a considéré, en substance, sur la base des témoi-
gnages recueillis, que les conditions restrictives au prononcé d’un licenciement 
immédiat n’étaient pas réunies, de sorte que l’employé avait droit à son salaire 
durant le délai de préavis, au 13e salaire pro rata temporis, à la rémunération 
pour 2.92 jours de vacances non prises et à 1/22e du salaire mensuel brut en rai-
son d’un jour férié non pris, enfin à une indemnité pour licenciement injustifié. 
 
 
B. 
Par acte déposé au greffe du Tribunal des prud'hommes le 14 avril 2008, 
E___ a appelé de ce jugement, concluant, préalablement, à la réouverture des 
enquêtes et, principalement, à l’annulation du jugement et au déboutement de 
T___ de toutes ses conclusions. Elle s'est plainte de ce que le Tribunal des 
prud'hommes avait violé son droit à la preuve pour n'avoir pas tenu compte des 
déclarations écrites des responsables de l'établissement qu’elle avait produites, 
plus complètes que leurs témoignages, avait violé le principe de la maxime d'of-
fice pour n'avoir pas interrogé de manière complète lesdits témoins et avait mal 
apprécié les témoignages. Elle n'a pas remis en cause les calculs effectués par les 
premiers juges ni critiqué le montant de l’indemnité pour résiliation injustifiée. 
 
T___ n’a pas fait d’observations écrites. 
 
À l'audience du 18 septembre 2008, devant la Cour d'appel, il a conclu au rejet 
de l’appel et à la confirmation du jugement. 
 
 La Caisse a persisté dans ses conclusions en subrogation des droits de l’employé 
à hauteur des prestations versées. 
 
 
C. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier soumis à la Cour d'appel : 
 
a. E___, dont le siège est à Zurich, est la propriétaire économique de la chaîne 
de restaurants B___, notamment de l'établissement situé dans le centre commer-
cial C___ à Genève. Le gérant régional pour la Suisse romande est D___. 


 
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b. Par contrat du 22 juillet 2004, E___ a engagé T___ en qualité de serveur, avec 
effet rétroactif au 14 juillet 2004 et jusqu'au 30 septembre 2004, moyennant un 
salaire mensuel brut correspondant aux 10,8 % du chiffre d'affaires mensuel réa-
lisé personnellement, mais au moins 3'820 fr. La Convention collective nationale 
de travail pour l'hôtellerie a été déclarée applicable. 
 
Le 4 septembre 2004, les relations de travail ont été reconduites pour une durée 
indéterminée, dès le 1er octobre 2004, les autres clauses du contrat restant in-
changées. 
 
Il est à noter que les deux documents contractuels ont été signés, pour l'em-
ployeur, par D___, notamment. 
 
c. Par courrier du 31 mars 2007, remis en mains propres, E___, soit pour elle 
F___, gérant, a licencié T___, avec effet immédiat, pour faute grave. Il était re-
proché à l'employé d'avoir insulté le gérant précité, devant des clients, et d'avoir 
lancé une ampoule dans sa direction. 
 
Les explications et témoignages recueillis à propos de cet incident sont contra-
dictoires, étant précisé qu'aucun client présent dans l'établissement à ce moment-
là n'a été cité à comparaître. 
 
F___, responsable du restaurant C___ depuis 2003, a indiqué que, le 31 mars 
2007, il était en train de manger avec son collègue, G___, s'agissant du supérieur 
direct de T___. Une cliente était passée à côté de lui et avait demandé si la pizza 
commandée était prête ou si elle n'était pas encore au four. Il avait alors interpel-
lé T___ pour savoir si la pizza n'était pas encore au four. « Je lui avais dit que 
c'était toujours avec lui, qu'il y avait de petits soucis comme cela. » Sur ce, T___ 
était descendu de son escabeau, l'avait insulté en arabe, puis avait quitté la salle 
pour aller se changer. Compte tenu de ce comportement, il s'était rendu au bu-
reau pour préparer la lettre de licenciement qu'il avait faite signer à T___. 
 
G___ a expliqué qu'il avait demandé à T___ de changer les ampoules des lustres 
et de servir les clients en même temps. Une dame qui attendait sa pizza depuis 
30 minutes s'était plainte du retard, lui-même étant en train de manger avec 
F___, raison pour laquelle ce dernier était intervenu auprès de l'employé. « Ils se 
sont alors insultés et T___ a balancé une ampoule qu'il avait à la main par terre 
et les clients proches de lui ont reçu des éclats de verre. T___ est descendu de 
l'escalier, a jeté son tablier, est descendu se changer, est remonté faire la caisse 
et est allé au bureau avec M. F___. » La lettre de licenciement lui avait alors été 
remise. 
 
H___, gérant adjoint de l'établissement depuis le 1er mars 2007, a indiqué que, 
durant l'après-midi en question, il n'y avait pas eu beaucoup de clients et il avait 
demandé à T___ de changer une ampoule. Ce dernier s'était exécuté. Une cliente 


 
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avait réclamé en raison du retard dans le traitement de sa commande. Le direc-
teur -- F___ -- avait interpellé T___ pour lui demander pourquoi la cliente n'était 
pas servie. T___ s'était alors énervé, avait dit quelque chose d'incompréhensible 
pour lui et avait fait un geste agressif en lançant une ampoule par terre; par la 
suite, il était descendu et avait balancé son tablier sur le bar. Lui-même se trou-
vait à environ 1 m de l'échelle et il avait ramassé les bris de verre. Certains 
clients avaient été choqués par cet incident. 
 
Il convient de relever, d'une part, que les témoins entendus ont affirmé n'avoir 
pas été mis sous pression en vue de leur déclaration, d'autre part, que lecture in-
tégrale du procès-verbal les concernant leur a été donnée. 
 
I___, serveuse de l'établissement entre le 21 février et le 25 avril 2007, a pour sa 
part affirmé que, le jour en question, les trois responsables de l'établissement 
avaient donné des instructions. Au moment de l'incident, elle se trouvait derrière 
le bar. Alors que son collègue T___ se trouvait sur l'échelle pour changer une 
ampoule, une cliente s'était plainte de ce que la pizza qu'elle avait commandée 
n’était pas encore servie. En réalité, le pizzaiolo était en train de dresser la pizza 
sur l'assiette. Elle avait entendu une dispute en arabe entre T___ et F___ et une 
ampoule était tombée. T___ ne l'avait pas jetée volontairement; si tel avait été le 
cas, elle l'aurait vu. Par la suite, son collègue était descendu de l'échelle et il y 
avait encore eu des insultes. À son avis, G___ et H___ se trouvaient à la cave au 
moment de l'incident, occupés à faire un inventaire, alors que F___ était en train 
de manger. Environ une semaine plus tard, F___ avait voulu lui faire signer une 
lettre selon laquelle T___ avait lancé l'ampoule, ce qu'elle avait refusé de faire, 
car c’était contraire à la vérité. Elle avait personnellement été licenciée du fait 
qu'elle était enceinte. 
 
L’audition de ce témoin est intervenu sur ordre du Tribunal des prud'hommes. 
 
T___ lui-même a expliqué que, pendant qu’il était en train de changer les am-
poules sur les lustres, sur ordre de H___, F___, lequel était assis avec les autres 
responsables de l’établissement, s’était levé et l’avait « engeulé » à propos d’une 
pizza qui n’était pas encore servie. Il lui avait répondu, puis s’était fait insulter 
en arabe. « J’ai alors pété les plombs et je l’ai aussi insulté en arabe étant tou-
jours sur l’échelle. En descendant, j’ai fait tomber l’ampoule». Aucun client 
n’avait été touché par des débris. Peu après, F___ lui avait remis la lettre de li-
cenciement. 
 
d. Il ressort des pièces produites par E___ que celle-ci a adressé à son employé, 
par courrier du 13 avril 2006, un premier avertissement, pour ne pas s'être pré-
senté, la veille, à un stage de sécurité en rapport avec l'activité de l'entreprise. 
L'attention de T___ a été attirée sur le fait que si «cette situation venait à se ré-
péter, nous serions dans l'obligation de prendre une sanction ». Le 11 septembre 
2006, un nouvel avertissement a été adressé à T___, au motif qu'il avait eu un 
comportement désagréable à l'égard des clients et des collègues. Il était précisé 


 
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que ce courrier faisait suite à des avertissements oraux relatifs au même sujet. 
«Ce comportement est naturellement inconcevable pour notre établissement et 
suppose pour vous une remise en question et une réflexion par rapport à votre 
travail. … Dans le cas contraire, nous nous verrions obligés de prendre les me-
sures qui s'imposent». 
 
T___ n'a pas contesté avoir reçu ce courrier auquel il ne semble pas avoir réagi, 
du moins par écrit. 
 
Concernant le premier avertissement, il a expliqué, devant la Cour d'appel, qu'il 
avait participé, une année auparavant, à une séance consacrée aux questions de 
sécurité, que rien n'avait changé à cet égard dans le Centre commercial, de sorte 
qu'il avait considéré qu'il n'avait pas à s'y rendre, ce d'autant moins qu'il avait ef-
fectué la fermeture de l'établissement la veille. Relativement aux avertissements 
oraux, il a déclaré ne pas s'en souvenir et n'avoir jamais reçu de menace de li-
cenciement. 
 
D___ a pour sa part déclaré que la pratique de l'employeur consistait à adresser à 
l'employé d'abord deux avertissements oraux, suivis d'un avertissement écrit. 
Deux ou trois mois avant l'incident ayant conduit au licenciement, il avait per-
sonnellement adressé un avertissement à T___ pour avoir manqué de respect à 
ses supérieurs. Concernant les déclarations écrites établies par G___, H___ et 
F___, le 31 mars 2007, soit le jour même de l'incident, elles avaient été deman-
dées dans le but d'éviter que leurs témoignages ne soient altérés par l'écoulement 
du temps. 
 
 


 
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EN DROIT 
 
 
1. 
Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi, l'appel est recevable (art. 57 de 
la loi sur la juridiction des prud'hommes). 
 
 
2. 
S’agissant du grief de l'appelante concernant la manière dont le Tribunal des 
prud'hommes a mené l'instruction, il est clairement infondé. En effet, tous les 
témoins dont l'audition a été requise ont été entendus et le Tribunal a pris la pré-
caution de relire à chaque témoin le procès-verbal le concernant. Cette façon de 
procéder permettait à toutes les parties de s'assurer que les dires des témoins 
avaient été retranscrits de manière fidèle et complète. Aucune d'elles n’a sollicité 
de rajout, de précision ou de rectification. 
 
 
Dès lors que le Tribunal n'a pas accepté les déclarations écrites des témoins 
telles quelles, la production d’affidavits n'étant pas usuelle en procédure civile 
genevoise, l'appréciation des preuves devait, à juste titre, s'effectuer sur la base 
des déclarations recueillies à l'audience. Quoi qu'en pense l'appelante, le Tribu-
nal n'était nullement tenu d'interroger ces témoins sur toutes sortes de circons-
tances auxquelles les parties elles-mêmes ne s'intéressaient pas. Le Tribunal n'est 
pas le tuteur des plaideurs et ceux-ci font le libre choix de comparaître en per-
sonne ou de se faire assister par un avocat. 
 
 
Il n'y avait en conséquence pas lieu non plus de citer à nouveau ces témoins en 
appel, les déclarations protocolées en première instance ne présentant aucune la-
cune manifeste, bien au contraire. 
 
 
3 
 3.1 L'article 337 al. 1 CO prévoit que tant l'employeur que le travailleur peut 
résilier immédiatement le contrat en tout temps pour de justes motifs, soit toutes 
circonstances qui, selon les règles de la bonne foi, ne permettent pas d'exiger de 
celui qui a donné le congé la continuation des rapports de travail. Il est constant 
que les manquements retenus à charge de l'employé/e doivent être d’une gravité 
certaine, de nature à ruiner les relations de confiance devant nécessairement 
exister entre les parties au rapport de travail. Il est également constant que lors-
qu'il s'agit de manquements de moindre gravité, l'employeur doit adresser à 
l'employé des avertissements, soit d'une mise en demeure signifiant un rappel à 
l'ordre. La Cour d'appel se réfère pour le surplus aux développements pertinents 
contenus dans le jugement entrepris et aux jurisprudences citées. 
 
 
3.2 Le Tribunal des prud'hommes a en l'espèce considéré qu'il y avait lieu de 
donner la préférence au témoignage de I___ plutôt que de retenir les déclarations 
des responsables de l'établissement. Cette manière d'apprécier les témoignages 
n'est pas critiquable non plus. Certes, le fait que le témoin précité a par la suite 
été licencié pour une raison, qui n'aurait vraisemblablement pas pu être validée 


 
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en justice, pouvait constituer un indice en faveur d'un témoignage de complai-
sance. Cette hypothèse n’est toutefois confortée par aucun élément du dossier. 
L'appelante fait grand cas du passage de ce témoignage relatif à la présence, au 
moment de l'incident, des autres responsables que F___, soit G___ et H___, qui 
se trouvaient, selon les dires du témoin, à la cave pour faire un inventaire. Cette 
critique n’est pas relevante. Le souvenir défaillant du témoin sur ce point montre 
au contraire qu'il ne s'est pas concerté avec l'intimé avant de faire son témoi-
gnage, ce qui est un gage de crédibilité. Ce qui est déterminant est que le témoin 
a concrètement assisté à l'altercation verbale et a observé l'épisode de l'ampoule. 
De l'endroit où I___ se trouvait, soit derrière le bar, elle était en parfaite position 
à cet effet. L'appelante n'a d'ailleurs pas prétendu que la vue du témoin n'était 
pas complète ou qu'il se trouvait ailleurs qu'à l'endroit indiqué. 
 
 
Devant la Cour d'appel, l’appelante, par la bouche de son représentant, a expres-
sément admis avoir fait signer des déclarations écrites aux personnes qui avaient 
assisté à l'incident. Il n'appartient pas à la Cour de céans de juger, de manière di-
rimante et une fois pour toutes, si cette façon de procéder est critiquable ou non. 
Dès lors que l'un des témoins, soit précisément I___, s’est précisément plaint 
d'avoir été mis sous pression par son employeur, il est en l’espèce permis de 
douter de la légitimité de la méthode. C'est d'autant plus vrai si l'on prend en 
compte que le témoin H___ ne travaillait dans cet établissement que depuis un 
mois. Quant à F___, il était parti prenante à l'incident et il est établi que tant lui 
que l'intimé se sont emportés, en langue arabe, que les autres personnes pré-
sentes n’étaient pas en mesure de comprendre leurs dires et qu’il n’est dès lors 
pas possible d’apprécier la nature précise des propos échangés. 
 
 
Il y a également lieu de tenir compte du fait que c'est le Tribunal des 
prud'hommes qui a ordonné l'audition de I___ et que l'appelante n'a fait citer au-
cun des clients témoins de l'incident. Elle n'a au demeurant pas prétendu que 
l'identité de tous ces clients lui était inconnue. 
 
 
 
La Cour d'appel parvient ainsi à la conclusion que le Tribunal des prud'hommes 
était en droit de se forger sa conviction sur la base des témoignages qu'il a lui-
même recueillis et que rien ne justifie que la Cour substitue son appréciation à 
celle des premiers juges. Il n'est donc pas retenu à la charge de l'intimé qu'il au-
rait volontairement jeté l'ampoule en direction du gérant de l'établissement, au 
risque d'atteindre un client ou un collègue. 
 
 
3.3 L'intimé a expressément reconnu avoir répondu aux insultes de son supé-
rieur. Étant donné qu'aucun des témoins n'a compris l'échange verbal, il est im-
possible de dire lequel des deux protagonistes a insulté l'autre en premier. Quoi 
qu'il en soit, le fait pour un employé d’insulter son supérieur est a priori inadmis-
sible, tout comme on devrait pouvoir s'attendre d'un supérieur hiérarchique qu'il 
fasse preuve d’un minimum de maîtrise de soi et de ne pas recourir à l'insulte 
vis-à-vis de ses employés. 
 


 
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Cela étant, force est d'admettre que même si l'intimé devait avoir dépassé l'ac-
ceptable, il conviendrait de tenir compte du contexte tout de même particulier, à 
savoir le fait que l'intimé était apparemment le seul à s'activer dans cet établis-
sement et qu'au moment de la réclamation de la cliente, il n’était objectivement 
pas en mesure d'intervenir efficacement. Des réclamations de ce type de la part 
de clients sont monnaie courante et il n'y avait pas matière à en faire un incident. 
Il aurait assurément été plus professionnel que F___, soit calme la cliente en 
question, soit prenne les choses en main et intervienne auprès de la personne 
responsable de la confection des plats, laquelle n'incombait pas à l'intimé. 
 
 
L'incident, ainsi placé dans son contexte, n'était donc pas d'une gravité telle 
qu'un licenciement avec effet immédiat ait pu se justifier. 
 
Concernant les avertissements adressés précédemment à l'intimé, l'on ne saurait 
en exagérer la portée. Le premier avait trait à un objet totalement différent, à sa-
voir l'absence de l'intimé à une réunion consacrée à la sécurité. On peine à voir 
le rapport entre une absence injustifiée de cette nature et les comportements pré-
sentement reprochés à l'intimé. De surcroît, cet épisode, relativement ancien, ne 
s'est pas répété. Le second avertissement, non contesté par l'intimé, est plus sé-
rieux, en tant qu'il a trait à son attitude vis-à-vis des collègues et des clients. Là 
encore, les reproches de l'employeur n’étaient cependant pas tels qu’une menace 
de licenciement pour justes motifs se soit imposé. 
 
La Cour d'appel parvient ainsi la conclusion, à l'instar du Tribunal des 
prud'hommes, que la mesure prise par l'appelante, représentée par la personne 
même qui était impliquée dans l'incident et qui avait fait preuve, pour le moins, 
d'un manque de maîtrise de soi, ne justifiait pas un renvoi immédiat. 
 
Le jugement entrepris sera donc confirmé sur ce point. 
 
 
 
4. L'appelante n'a pas critiqué les différents montants alloués à l'intimé par le 
Tribunal des prud'hommes, s'agissant pour l'essentiel de l'application de la Con-
vention collective applicable aux relations de travail. La Cour d'appel n'a en con-
séquence pas de raison de s'écarter du jugement. 
 
 
Le seul point qui autorisait une certaine liberté d'appréciation concerne l'indem-
nité pour résiliation injustifiée. À cet égard, la Cour d'appel considère que les 
premiers juges ont équitablement tenu compte de l'ensemble des circonstances. 
L'octroi d'un montant de 4’000 fr., ce qui équivaut à environ un mois de salaire, 
n'a rien d'excessif et sera confirmé. 
 
 
 
 
5. Le principe de la subrogation de la Caisse en raison des prestations versées 
n'est pas litigieux et sera également confirmé. 
 


 
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6. Aucun émolument n'a été prélevé, la valeur litigieuse ne justifiant pas une 
taxation. 
 
 
 
 
 
 
PAR CES MOTIFS 
 
La Cour d'appel des prud'hommes, groupe 2, 
 
 
 
 
A la forme : 
 
 
Déclare recevable l'appel interjeté par E___ contre le jugement du 
Tribunal des prud'hommes du 5 mars 2008 dans la cause C/9533/2007 - 2. 
 
 
 
Au fond : 
 
Rejette l’appel et confirme ce jugement. 
 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
 
 
 
 
 
 
 
La greffière de juridiction 
La présidente