ge_gerichte · CAPH/117/2012 · 2012-05-30 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 30 mai 2012. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/8360/2010-4 
CAPH/117/2012
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre des prud'hommes 
DU 30 MAI 2012 
 
Entre 
A______, domicilié à Conches, appelant d'un jugement rendu par le Tribunal des 
prud'hommes le 23 septembre 2011 (TRPH/705/2011), comparant par Me Philippe 
EIGENHEER, avocat, Rue Bartholoni 6, Case postale 5210, 1211 Genève 11, en l'Étude 
duquel il fait élection de domicile, 
 
d'une part, 
 
Et 
B______ SA, ayant son siège à Genève, intimée, comparant par Me Vibeke JAGGI, 
avocate, Froriep Renggli, Rue Charles Bonnet 4, Case postale 399, 1211 Genève 12, en 
l'Étude de laquelle elle fait élection de domicile, 
 
d'autre part. 


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EN FAIT 
A. 
Constituée à Genève en 1994, B______ SA a pour but les services et conseils, 
notamment en matière financière, administrative et comptable rendus plus 
spécifiquement aux sociétés du groupe B______, actif dans les domaines de la 
construction et du génie civil, médical, bancaire et financier. 
 
C______ et son épouse D______, tous deux ressortissants d’Arabie Saoudite, 
siègent avec signatures individuelles au conseil d’administration de B______ SA, 
le premier en qualité de président, aux côtés de quatre autres administrateurs 
disposant de signatures collectives à deux. 
 
La société avait comme principales clientes B______ I ______ LTD (ci-après 
BI ______ ) aux Iles Cayman et, semble-t-il depuis 2006, E______ BANK LTD 
(ci-après E______) à Bahreïn, dont C______ était l’actionnaire principal (pièces 1 
dem. et 2 déf; mém. du 2.8.2010 p. 2) 
B. 
a. Par contrat du 2 novembre 1997, B______ SA a engagé A______ à partir du 1er 
juillet de la même année en qualité de gestionnaire en investissement sur le 
marché des actions (« equity investment manager »), avec un salaire annuel brut 
de 189'000 fr. payable en douze mensualités. L’employeur s’est en outre engagé à 
payer les impôts dus sur le revenu de son employé, à mettre à sa disposition un 
logement meublé, à participer à l’écolage de ses enfants et à prendre en charge ses 
frais médicaux ainsi que ceux de la famille. 
 
L’art. 4 (ii) du contrat prévoyait encore que « des bonus seront pris en 
considération » (ou envisagés, note de la Cour) « annuellement, fondés sur la 
performance et octroyés uniquement à la discrétion de la Société » (« Bonuses will 
be considered annually based on performance and will be granted solely at the 
Company’s discretion »; pièces 3 dem. et déf; pv du 8.3.2011 p. 1). 
 
Au sein de B______ SA, A______, qui avait déjà travaillé pendant plusieurs 
années à Bahreïn pour le compte du groupe B______ avant d’être transféré à 
Genève en compagnie de sept autres cadres, a essentiellement reçu la charge de 
gérer les avoirs de BI______ et de E______ (mém. du 16.4.2010 p. 2; du 2.8.2010 
p. 3, 9). 
 
b. Sur l’organigramme de B______ SA, il figurait en tant que responsable du 
département des titres (« equities »), aux côtés de F______ en charge de la 
trésorerie et sous la direction de G______, lui-même assistant du directeur général 
H______ (pièce 2 dem; pv du 8.3.2011 p. 4, déposition G______). 
 
A______ avait comme collaborateur de son département I______, même si ce 
dernier a contesté avoir été son subordonné (pv du 8.3.2011 p. 4). 
 
Au sein de B______ SA, J______ supervisait enfin les services du contrôle 
financier et juridique, en rendant le plus souvent directement compte de son 
activité à C______ (pv du 17.11.2010 p. 2, 4, dépositions J______ et K______; 
pièce 2 dem.). 


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C. 
a. B______ SA a allégué n’avoir alloué aucun bonus à A______ de 1997 à 2003, 
puis lui a versé à ce titre, semble-t-il en janvier 2004, la somme brute de 87'430 fr. 
pour l’année 2003 (mém. du 2.8.2010 p. 4; pièce 4 déf.). 
 
b. Au mois de mai ou juin 2004, C______ a informé A______ qu’un bonus net de 
150'000 fr. lui serait payé pour la période allant de juin 2003 à décembre 2004, 
arrêté sur des bases similaires à deux précédentes allocations de même nature et 
majoré encore d’un petit supplément (mém. du 16.4.2010 p. 4; pièces 5 dem; 6 
déf.). 
 
c. Le 7 mars 2006, A______ a fait savoir H______ qu’il acceptait le calcul de son 
profit net réalisé en 2005 sur les portefeuilles discrétionnaires dont il avait la 
charge, arrêté à US$ 4'422'707. En fonction de ce résultat et des conditions 
appliquées à d’autres collaborateurs de la société, l’employé estimait avoir droit à 
un bonus de US$ 346'135,35 correspondant à 10% de la première tranche de profit 
jusqu’à 2'500'000 US$, puis à 5% de l’excédent (pièce 6 dem.). 
 
Un mois plus tard, H______ l’a averti que C______ lui octroyait un bonus net de 
309'443 fr. destiné à récompenser son engagement professionnel pendant l’année 
2005 (pièces 7-8 dem; mém. du 16.4.2010 p. 5; du 2.8.2010 p. 4). 
 
d. A partir du 1er juillet 2007, le salaire annuel net de A______ a été porté à 
203'580 fr. (pièce 4 dem). 
 
e. A des dates non précisées en 2007, puis en 2008, J______ a établi des 
décomptes des profits obtenus par A______ sur les portefeuilles de BI______ et 
de E______ pendant les années 2006 et 2007 (pièces 9, 20 dem; pv du 17.11.2010 
p. 3). Selon ces documents, un bénéfice avait été réalisé en 2006, de US$ 
10'530'288 sur le compte de BI______ et US$ 7'210'621 sur le compte de 
E______. En 2007, le profit sur les avoirs de BI______ s’élevait à US$ 
16'181'683, tandis que ceux de E______ avaient enregistré une perte de 
US$ 568'127. 
 
Les décomptes permettaient de déterminer les bonus de performance auquel le 
collaborateur pouvait prétendre (US$ 541'431 en 2006 et US$ 1'025'474 en 
2007), calculés selon une nouvelle formule que J______ avait élaborée. Selon le 
système conçu, le bonus correspondait à 10% du profit réalisé pour BI______ et 
E______, plus 2,5% du profit non réalisé – soit du bénéfice potentiel lissé dans le 
temps (sur quatre ans) relatif aux titres conservés à la fin de l’année -, sous 
déduction de 2,5% du coût au taux libor des fonds investis, auquel venait s’ajouter 
en dernier lieu le 10% des dividendes encaissés sur les valeurs gérées (pv du 
17.11.2010 p. 3 déposition J______). 
 
Les 5 avril, 30 avril et 11 mai 2007, A______ a perçu des bonus net de 302'312 
fr., 149'985 fr. et 341'864 fr. – ou de 439'088 fr., 217'842 fr. et 341'864 fr. selon 
B______ SA - calculés sur sa performance de gestion en 2006 du compte de 
BI______, de celui de E______, puis sur la deuxième tranche des valeurs non 


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réalisées des deux comptes pendant le même exercice (pièces 9-16 dem; 9-11 déf; 
mém. du 16.4.2010 p. 7-8; du 2.8.2010 p. 5; pv du 4.10.2010 p. 3). 
 
Un bonus supplémentaire net de 50'079 fr. lui a encore été versé en date du 3 
janvier 2007, « en reconnaissance de son engagement, de sa diligence et de son 
efficacité » (pièces 17-18 dem; mém. du 2.8.2010 p. 5). 
 
Au premier semestre de 2008, l’employé a reçu un bonus net 994'103 fr. calculé 
sur sa performance de gestion des comptes de BI______ et de E______ en 2007, 
qui incluait encore la troisième tranche des valeurs non réalisées durant l’année 
2006. Le 24 juin 2008, H______ lui a notamment écrit : 
 
 
« Cher A______, 
 
 A la suite du paiement partiel de mars 2008, j’ai le plaisir de confirmer que le 
 Président du conseil d’administration a approuvé le solde du bonus 2007 
 auquel vous avez droit. …» 
 
S’y est enfin ajouté un bonus de 94'068 fr. versé le même mois, en considération 
« de son engagement, de sa diligence et de son efficacité durant l’année 2007 » 
(pièces 19-22 dem; 13 déf; mém. du 16.4.2010 p. 9-11; du 2.8.2010 p. 11; pv du 
17.11.2010 p. 2). 
 
 
f. Selon l’assertion non contestée de B______ SA, A______ a réalisé les résultats 
suivants dans la gestion du portefeuille de BI______ (pièce 2 déf; mém. du 
2.8.2010 p. 5-6) : 
 
- pour l’année se terminant au 30 juin 1997 : perte nette de US$ 1'054'316, 
 
- pour l’année se terminant au 30 juin 1998 : perte nette de US$ 1'507'355, 
 
- pour l’année se terminant au 30 juin 1999 : perte nette de US$ 1'645'811, 
 
- pour l’année se terminant au 30 juin 2000 : profit net de US$ 16'809'839, 
 
- pour l’année se terminant au 30 juin 2001 : perte nette de US$ 11'463'914, 
 
- pour l’année se terminant au 30 juin 2002 : perte nette de US$ 13'995'507, 
 
- pour l’année se terminant au 30 juin 2003 : profit net de US$ 3'537'667, 
 
- pour l’année se terminant au 30 juin 2004 : profit net de US$ 8'572'444, 
 
- pour l’année se terminant au 30 juin 2005 : perte nette de US$ 6'000'069, 
 
- our le second semestre 2005 : profit net de US$ 9'777'057, 
 
- en 2006 : profit net de US$ 10'530'288, 
 
- en 2007 : profit net de US$ 16'181'683, 
 
- en 2008 : perte nette de US$ 48'737'530, 
 
et dans la gestion du portefeuille de E______ : 
- en 2006 : profit net de US$ 7'210'621, 
- en 2007 : perte nette de US$ 568'127, 
- en 2008 : profit net de US$ 2'481'713. 
g. 
Intégré dans le département de A______ (cf. let. B/b), I______ s’est pour sa part 
vu reconnaître, à l’entendre selon son contrat de travail, un droit à des bonus sur 
les profits réalisés au moyen du « discretionary equity portofolio » qu’il gérait, au 
taux de 10% pour le bénéfice jusqu’à US$ 2'500'000, puis de 5% jusqu’à US$ 
5'500'000, enfin de 2,5% pour la tranche excédant ce dernier chiffre. Un bonus sur 
les profits obtenus grâce au « house equity portofolio », dont il avait également la 


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charge, était par ailleurs laissé à la libre discrétion de C______ (pv du 8.3.2011 et 
annexe au pv). 
D. 
a. A______ n’a perçu aucun bonus de performance pour la gestion des avoirs de 
BI______ et de E______ pendant les années 2008 et 2009, mais uniquement, en 
juin 2009, un bonus brut de 94'068 fr. et une indemnité de 45'989 fr. pour des 
vacances non prises (pièces 26 dem; 13, 18 déf; pv du 17.11.2010 p. 2, déposition 
J______). 
 
b. Au printemps 2009, l’ensemble du groupe B______ s’est trouvé confronté à 
des difficultés tant économiques que judiciaires, qui l’ont contraint à réduire 
sensiblement ses coûts et à se restructurer. E______ et BI______ sont chacune 
entrées en liquidation (mém. du 2.8.2010 p. 6; pv du 4.10.2010 p. 2). 
 
A la suite d’ordres apparemment transmis par F______, A______ a cessé 
d’acheter ou de vendre des titres sur les marchés à partir du 28 mai 2009. Il s’est 
ensuite limité à assister les liquidateurs désignés de E______ et BI______, 
respectivement à se conformer à leurs instructions (pv du 4.10.2010 p. 2; du 
8.3.2011 p. 2). 
 
c. Dans le cadre d’une procédure de licenciement collectif, B______ SA a signifié 
à A______, par lettre du 28 août 2009, la résiliation de son contrat de travail pour 
le 30 novembre suivant. En parallèle, les emplois des autres collaborateurs de la 
société, comprenant une cinquantaine de personnes, ont été dénoncés (pièces 23 
dem. et 15 déf; pv du 17.11.2010 p. 4, déposition J______). 
 
Au mois de septembre 2009, B______ SA a versé à A______ un montant de 
441'914 fr. correspondant à une indemnité de départ de 329'238 fr., à sa 
rémunération pendant le délai de préavis, soit 94'067 fr., calculée apparemment en 
fonction d’un multiple de son salaire mensuel dépendant de son ancienneté, enfin 
à un solde de vacances de 18'609 fr. L’employé a refusé de contresigner un 
courrier de son employeur postérieur au paiement, indiquant que la somme ainsi 
perçue était encaissée pour solde de compte (pièces 24-25 dem; pv du 4.10.2010 
p. 4; du 17.11.2010 p. 1-2). 
 
A______ a cessé de travailler le 30 novembre 2009 pour le compte de la société 
(pv du 4.10.2010 p. 2-3). 
 
d. Par l’intermédiaire de son conseil, il a réclamé le lendemain à son employeur 
un bonus de performance non chiffré pour la gestion des portefeuilles de 
BI______ et de E______ en 2008 et 2009, requête que ce dernier a rejetée dix 
jours plus tard (pièces 25-26 dem.). 
E. 
Le 16 avril 2010, A______ a ouvert action devant le Tribunal des prud’hommes 
contre B______ SA, en paiement de 3'508'056 fr., contrevaleur de US$ 3'508'055 
représentant le solde de ses bonus de performance en 2006 (US$ 410'887) et 2007 
(US$ 535'881), calculés au taux de 2,5% sur les valeurs non réalisées au 31 
décembre 2006, puis à la fin de 2007, ainsi que son bonus pour la période allant 


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du 1er janvier au 28 mai 2009 (US$ 7'186’870) après imputation de sa 
participation (de 10%) à la perte nette enregistrée en 2008 dans la gestion du 
compte de BI______ (US$ 4'873'753 – US$ 248'171 [profit 2008 réalisé sur les 
avoirs de E______] = US$ 4'625’582), le tout avec intérêts moratoires au taux de 
5% l’an à compter du 1er décembre 2009. Les bénéfices arrêtés au 28 mai 2009 
s’élevaient selon ses calculs à US$ 10'361’810 et à US$ 9'664’780 pour les 
valeurs réalisées de BI______ et de E______, ainsi qu’à US$ 19'573'345 plus 
US$ 30'482'120 pour les valeurs non réalisées, qui leur appartenaient. 
 
A l’appui de ses conclusions, le demandeur a en particulier produit un tableau 
récapitulatif de sa performance au 28 mai 2009 incluant le reliquat de ses bonus 
de 2006 et 2007 sur les valeurs non réalisées de BI______ et de E______, ainsi 
qu’une estimation des portefeuilles des deux filiales du groupe à la fin de mai 
2009 établie sur la base des cours publiés par l’agence BLOOMBERG (mém. du 
16.4.2010 p. 15-17; pièces 27-28 dem; pv du 4.10.2010 p. 3-4). 
 
La défenderesse s’est opposée à la demande, en rappelant que l’octroi de bonus à 
ses collaborateurs avait invariablement été subordonné à l’accord préalable de 
C______ et que sa cliente BI______ avait subi une perte de US$ 48'737'530 en 
2008. L’employeur et l’employé n’avaient en outre conclu aucun accord destiné à 
modifier le caractère facultatif des bonus, qui devaient donc être assimilés à des 
gratifications. Enfin, les versements de 94'068 fr. et de 441'194 fr. intervenus en 
2009 couvraient largement l’éventuelle créance résiduelle du demandeur. La 
défenderesse a contesté globalement les calculs du demandeur relatifs à son bonus 
au 28 mai 2009, en soulignant une nouvelle fois lui avoir versé une indemnité de 
licenciement pour solde de compte au moment de son licenciement, qu’en vertu 
du contrat de travail, les bonus devaient lui être payés à l’entière discrétion de 
l’employeur, qu’ils ne lui avaient pas été alloués pendant plusieurs années 
jusqu’en 2005, enfin qu’aucun employé n’en avait perçu pour sa performance 
personnelle en 2009 (mém. du 2.8.2010 p. 13). 
 
Les parties se sont exprimées en comparution personnelle, puis les témoins 
J______, K______, F______ et I______ ont déposé. 
 
Statuant le 23 septembre 2011, le Tribunal a considéré qu’à partir de 2006, un 
nouveau régime avait été institué, suivant lequel le demandeur devait percevoir 
des bonus dépendant de ses performances de gestion, assorti d’un mécanisme 
particulier de paiement différé sur quatre ans pour les profits non réalisés durant 
l’année écoulée, destiné à garantir l’employeur et ses deux clientes (BI______ et 
E______) contre les risques futurs de fluctuations des marchés boursiers. Il ne 
s’agissait donc plus de gratifications au sens de l’art. 322d CO, mais d’un élément 
du salaire convenu avec l’employé. Toutefois, en fonction des pertes enregistrées 
sur le compte de BI______ pendant le second semestre de 2008, il n’était pas 
certain qu’un bénéfice avait été réalisé lors des cinq premiers mois de 2009, sur 
les avoirs qu’avait gérés le demandeur. Quoi qu’il en soit, le profit réclamé pour 
2009 ne pouvait être calculé qu’à partir d’un taux de 2,5% sur les actifs non 


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réalisés et non de 10%, comme retenu par l’employé dans sa demande. Avec un 
taux de seulement 2,5%, le profit de 2009 ne s’élevait qu’à US$ 3'432'711 (US$ 
1'644'593 + US$ 1'788'118). Or, ce chiffre restait inférieur, d’après l’analyse du 
demandeur, à sa participation à la perte encourue par BI______ en 2008 (US$ 
4'625'582). Le droit à un bonus en 2009 n’avait donc pas été établi, à supposer que 
l’on pût se fonder sur les résultats financiers que l’employé avait allégués, et ses 
conclusions devaient en conséquence être rejetées. 
F. 
A______ appelle du jugement rendu et reprend ses conclusions pécuniaires. Il 
reproche pour l’essentiel au Tribunal d’avoir fait abstraction de ses calculs 
présentés en première instance, pourtant non contestés par la défenderesse, 
destinés à établir son droit à un bonus pour la période 2006 à 2009. 
 
B______ SA, qui a transféré le 9 janvier 2012 son siège à l'adresse indiquée en 
en-tête du présent arrêt, propose la confirmation de la décision attaquée et 
maintient son objection fondée sur le fait que les bonus constituaient des 
gratifications sujettes à l’approbation préalable de C______. Subsidiairement et 
dans la mesure où il se serait agi là d’un élément du salaire, elle se réfère au 
jugement rendu pour en déduire qu’aucun droit à un bonus n’a été démontré. Elle 
conteste de surcroit les chiffres allégués par l’appelant, destinés à établit ses 
prétentions (mém. du 12.12.2011 p. 6-7, 9-10). A l’appui de son écriture, 
l’intimée produit enfin quatre justificatifs complémentaires composés de courriers 
que l’appelant lui a adressés, ou à ses organes, entre 2004 et octobre 2009 (pièces 
19-22 déf.). 
G. 
Les éléments suivants ressortent encore du dossier : 
 
a. Évoquant le nouveau régime des bonus institués à partir de 2006, J______ a 
précisé que ceux-ci restaient discrétionnaires et subordonnés à l’accord préalable 
des clientes de l’intimée, soit BI______ et E______. La formule trouvée, suivant 
laquelle le profit non réalisé justifiait le paiement d’un bonus au taux annuel de 
2,5% différé sur quatre ans, n’avait pas pour but de fidéliser les collaborateurs 
concernés, dont le demandeur, mais était destinée à prémunir BI______ et 
E______ contre les risques de pertes subséquentes sur les investissements 
conservés. Dans l’éventualité où ces derniers se révélaient déficitaires la deuxième 
année après un premier exercice positif, l’employé pouvait uniquement prétendre 
au versement d’un bonus de performance, si l’ensemble des placements effectués 
restait bénéficiaire. 
 
Le témoin a ajouté qu’il appartenait aux clients de B______ SA, soit à BI______ 
et E______, d’avaliser l’octroi de bonus, lesquels supposaient que la gestion de 
leurs actifs ait engendré des profits (pv du 17.11.2010 p. 2-4). 
b. 
Parmi le personnel de B______ SA, la ou les formules permettant de calculer des 
bonus de performance conçues par J______ (cf. let. C/e) ont été intégrées en 
premier lieu dans le contrat de travail de F______. 


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Dans son cas, elles devaient s’appliquer aux portefeuilles « fixed income » et 
« forex », qu’il gérait, mais ne concernaient pas le portefeuille « equities », qui lui 
avait également été confié (pv du 8.3.2011 p. 2-3). 
c. 
I______ a indiqué pour sa part avoir été informé, postérieurement à son 
engagement, que d’éventuelles pertes encourues dans la gestion d’un portefeuille 
donc il avait la charge devaient être entièrement couvertes par des bénéfices 
ultérieurs, avant qu’il ne puisse prétendre à un bonus (pv du 8.3.2011 p. 5). 
d. 
L’appelant a confirmé en comparution personnelle avoir su que le versement d’un 
bonus devait être préalablement approuvé par C______, aussi bien dans son 
principe que dans sa quotité. A défaut rien ne lui était payé. Le demandeur a 
néanmoins ajouté ne jamais s’être heurté au refus d’une semblable allocation 
durant sa carrière chez la défenderesse. 
 
Il a encore expliqué qu’un comité d’investissement au sein du groupe B______ 
filtrait ses recommandations de placements avant de les soumettre à C______ 
pour accord. Il disposait toutefois personnellement d’une certaine latitude pour 
procéder seul à des investissements jusqu’à hauteur d’environ US$ 1'500’000 (pv 
du 4.10.2010 p. 4 ; du 8.3.2011 p. 2). 
e. 
Comme l’ont attesté les témoins entendus, aucun employé de B______ SA n’a 
reçu de bonus de performance pour les exercices 2008 et 2009 ni n’en a réclamé, à 
l’exception du demandeur. Seules des primes arrêtées en fonction de l’ancienneté 
de chaque collaborateur ont été payées en 2009 (pv du 17.11.2010 p. 4, 
6, dépositions J______ et K______; du 8.3.2011 p. 3, 5, dépositions F______ et 
I______). 
 
F______ a indiqué s’être abstenu de solliciter le versement d’un bonus de 
performance en 2008, même si les placements en devises gérés par ses soins 
avaient engendré un bénéfice. Il a en effet estimé, qu’une telle démarche aurait été 
inappropriée au regard de la situation financière de BI______ et de E______. 
 
EN DROIT 
1.1. Comme le prévoit l’art. 405 al. 1 CPC, ledit Code régit le présent appel, 
valablement interjeté dans le délai utile de l’art. 311 al. 1 CPC, contre une 
décision attaquable au sens de l’art. 308 al. 1 let. a et al. 2 CPC. 
 
Portant sur une valeur litigieuse supérieure à 30'000 fr., l’appel se trouve soumis à 
la maxime des débats, ainsi que le prescrivent les art. 55 et 247 al. 2 lit. b ch. 2 a 
contrario CPC (DIETSCHY, Les conflits du travail en procédure civile suisse, 
2011, n. 269). A titre subsidiaire, la Cour rappellera ici qu’un avocat assiste 
l’employé (DIETSCHY, op. cit., n. 291). 
1.2. Selon l’art. 317 al. 1 let. b CPC, des faits et moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en compte en appel qu’à la condition de n’avoir pu être invoqués ou produits 


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devant la juridiction première instance, bien que la partie qui s’en prévaut ait fait 
preuve de la diligence requise. Conformément à l’art. 60 CPC, le juge doit 
examiner d’office si un nova est recevable (REETZ/HILBER, Commentaire 
zurichois du CPC, n. 15 ad art. 317 CPC). 
 
La partie, qui veut tirer avantage de faits nouveaux, supporte le fardeau de 
l’allégation et de la preuve de leur recevabilité (VOLKART, DIKE-Komm-ZPO, n. 
14-15 ad art. 317 CPC). Si elle se prévaut d’un nova improprement dit, il lui 
appartient d’expliquer pourquoi elle n’a pu l’invoquer en temps utile; 
l’impossibilité ainsi requise doit être appréciée de manière objective 
(REETZ/HILBER, op. cit., n. 60-63 ad art. 317 CPC). Un moyen nouveau 
improprement dit se révèle enfin irrecevable, si le plaideur qui s’en prévaut s’est 
montrée négligent en première instance (JEANDIN, CPC annoté, n. 3 ad art. 317 
CPC). 
 
L’intimée s’est abstenue de communiquer les raisons, qui l’ont empêchée de 
produire avec sa première écriture de réponse du 2 août 2010 les quatre 
justificatifs complémentaires signifiés en appel, alors que ceux-ci avaient été 
expédiés entre 2004 et octobre 2009 et qu’ils sont apparemment parvenus à 
destination dans les délais usuels. En l’absence de toute explication utile sur le 
sujet, la Cour ne prendra donc pas en considération ces documents. 
2. 
L’existence d’une quittance pour solde de compte ne se présume point et ne doit 
être admise qu’avec prudence, notamment en matière de contrat de travail (ATF 
127 III 222 consid. 1/a; LOERTSCHER, Commentaire romand, n. 4 ad art. 88 CO). 
 
L’intimée a versé la somme de 441'914 fr. à l’appelant, puis lui a écrit le 29 
septembre 2009, en l’invitant à contresigner une copie de son courrier par lequel il 
confirmait n’avoir plus de prétentions à formuler à son encontre. Le destinataire a 
cependant décliné cette proposition (cf. let. D/c). Sur la base des faits ainsi 
rappelés, il ne saurait donc être question d’admettre, dans le cas d’espèce, 
l’existence d’une quittance pour solde de compte valablement donnée. 
3.1. Les parties divergent d’opinion à propos de la nature juridique des bonus de 
performance, objets du présent litige. 
 
Ainsi que l’ont relevé les premiers juges, le droit suisse ne contient aucune 
disposition qui définisse et traite de façon spécifique du bonus. Selon ses 
caractéristiques, celui-ci sera considéré soit comme une gratification au sens de 
l’art. 322d CO, soit comme un élément du salaire (art. 322 CO), pouvant revêtir, 
suivant le cas, la forme d’une participation au résultat de l’exploitation (art. 322a 
al. 1 CO; TF, JAR 2007 p. 200 consid. 5.1). 
 
La qualification juridique se révèle déterminante, car le régime des gratifications 
est bien plus flexible que les règles applicables aux éléments du salaire. 
Contrairement à ce dernier, la gratification dépend, au moins partiellement, du 
bon vouloir de l’employeur. Si elle n’a pas été convenue expressément ou par acte 
concluant, elle est entièrement facultative et, si un versement a été convenu, 


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l’employeur est tenu d’y procéder, mais jouit d’une certaine liberté dans la 
fixation du montant à allouer. Il est également admis que l’employeur peut, dans 
les limites de l’art. 27 CC, subordonner le droit à la gratification à des conditions, 
par exemple à la présence du salarié dans l’entreprise lors de son versement ou à 
l’absence de résiliation du contrat. De plus, si les rapports de travail ont pris fin 
avant l’échéance de la gratification, le salarié ne peut prétendre à une part pro rata 
temporis que s’il en a été convenu ainsi (art. 322a al. 2 CO). 
 
A l’inverse, le salaire régi par l’at. 322 al. 1 CO est une prestation en argent versée 
en contrepartie du travail fourni. La fonction même du salaire exclut donc la 
possibilité pour l’employeur de soumettre la rémunération d’un travail déjà 
accompli à des conditions, notamment celle requérant que l’employé fasse encore 
partie du personnel de l’entreprise, ou de subordonner son paiement à son 
consentement préalable en se réservant la liberté de refuser celui-ci arbitrairement 
(ATF 136 III 313 consid. 2; 131 III 615 consid. 5.2). 
3.2. La gratification est une rétribution spéciale accordée à certaines occasions et 
versée en sus du salaire (ATF 136 précité). 
 
En principe, elle ne peut avoir qu’une importance secondaire dans la rétribution 
du travailleur et, en conséquence, un montant très élevé en comparaison du salaire 
annuel, équivalant ou même supérieur à ce dernier, payé régulièrement, doit être 
considéré comme un salaire variable, même si l’employeur s’est réservé son 
caractère facultatif (ATF 131 III 615 consid. 5.2; TF, arrêt 4A_115/2007 consid. 
4.1). Une partie de la doctrine a suggéré, il est vrai, de déroger à cette dernière 
règle dans le cas d’un revenu très élevé (WYLER, op. cit. p. 168-169), mais le 
Tribunal fédéral a réservé son avis sur la question, avant d’y répondre semble-t-il 
négativement (arrêts 4A_509/2008 du 3.2.2009 consid. 4.3.2.1; 4A_705/2011 du 
20.12.2011 consid. 3). 
 
Jurisprudence et doctrine admettent pour le surplus que le versement régulier 
d’une gratification, effectué de manière ininterrompue pendant au moins trois ans 
et sans réserve quant à son caractère facultatif, peut donner naissance à une 
prétention de l’employé au paiement de gratifications futures, en application du 
principe de la confiance. L’employeur peut néanmoins empêcher la naissance 
d’une telle prétention par un accord, par une réserve, voire par un règlement 
d’entreprise soulignant le caractère facultatif de la gratification, à la condition 
encore, selon certains auteurs, de rappeler lors de chaque paiement le caractère 
facultatif de son octroi (WYLER, Droit du travail, 2ème éd., p. 167-168 et les réf.). 
3.3. Le contrat de travail signé le 2 novembre 1997 mentionnait le versement, à la 
discrétion de l’employeur, de bonus prenant en compte le rendement ou la 
performance de l’employé, mais ne précisait pas la manière dont ceux-ci seraient 
arrêtés. 
 
Jusqu’en 2004, l’appelant a perçu à quelques reprises des bonus, sans indication 
de leur base de calcul. Pour l’année suivante, l’employé a estimé avoir droit à un 


- 11/16 - 
 
 
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bonus de performance de US$ 346'135,55 et s’est vu allouer la somme nette de 
309'443 fr. à titre de récompense pour son engagement professionnel, résultat dont 
il s’est contenté. 
 
A partir de 2006 et comme l’a confirmé J______, une formule a en revanche été 
arrêtée, destinée à fixer la quotité des bonus de performance en fonction des 
bénéfices obtenus, assortie d’un régime de paiement différé pour les valeurs non 
réalisées ayant pour finalité de protéger les deux clientes de l’intimée contre les 
fluctuations futures des marchés boursiers. A compter de cette époque, les bonus 
constituaient donc un élément du salaire, comme l’a admis avec raison le 
Tribunal. Le fait que leur paiement restait discrétionnaire à teneur du contrat de 
travail n’était plus déterminant. Dans sa lettre du 24 juin 2008, le directeur général 
de l’intimée a d’ailleurs reconnu qu’un solde du bonus de performance pour 
l’année 2007 restait dû, ce qui vient corroborer l’analyse qui précède. 
 
L’employé a en outre perçu à ce titre à tout le moins 794'161 fr. pour 2006 et 
994'103 fr. pour 2007, montants qui excédaient chacun largement le salaire de 
base convenu et qui pouvaient en conséquence d’autant moins être assimilés à des 
gratifications. 
 
Le témoin J______ a enfin rappelé que les bonus de performance promis 
n’avaient nullement pour vocation de fidéliser les collaborateurs, alors qu’il s’agit 
là d’un des buts recherchés au travers des sommes allouées en application de l’art. 
322d CO (WYLER, op. cit., p. 170). 
3.4. Les bonus de performance perçus depuis 2006 ne se définissaient probablement 
pas comme des participations aux résultats de l’entreprise, telles que prévues à 
l’art. 322a CO, mais comme une forme particulière de provisions arrêtées en 
fonction du bénéfice au sens de l’art 322b CO, puisqu’ils dépendaient 
exclusivement des résultats de l’activité de l’appelant distingués de ceux de 
l’intimée (WYLER, op. cit., p. 165; STREIFF/VON KAENEL, Arbeitsvertrag, 6ème éd., 
n. 2 ad art. 322b CO; CRAMER, Der Bonus im Arbeitsvertag, Schriften zum 
schweizerischen Arbeitsrecht, Vol. 66, p. 48, 50-51, 55-56). 
3.5. A teneur du contrat de travail, l’employé s’est d’autre part vu promettre une 
rémunération fixe, qui lui permettait d’assurer largement son entretien et celui de 
ses proches. Les parties disposaient en conséquence d’une grande liberté pour 
arrêter conventionnellement les conditions du versement des bonus, qui venaient 
compléter les salaires (CRAMER, op. cit. p. 110-112). 
4. 
En première instance, le demandeur a présenté des calculs précis de sa créance 
accompagnés de justificatifs, parmi lesquels figurait une estimation détaillée des 
portefeuilles de BI______ et de E______ au 28 mai 2009 (pièce 28 déf.). A ce 
stade, la défenderesse s’est contentée de contester globalement les prétentions de 
l’employé, en rappelant qu’une perte importante avait été encourue en 2008 et que 
les bonus payés épisodiquement avaient un caractère discrétionnaire. Le 
« décompte Bloomberg» au 28 mai 2009 n’a en particulier pas été remis en cause, 


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y compris à l’occasion des trois audiences qu’a convoquées le Tribunal. 
 
Pour les raisons déjà exposées, liées à l’art. 317 al. 1 let. b CPC (cf. consid. 1.2), 
les objections formulées en seconde instance par l’intimée dans son écriture de 
réponse du 12 décembre 2011 (p. 6-7), tenant à la nécessité de vérifier les chiffres 
articulés par l’appelant à l’appui du relevé produit ou d’opérer une distinction 
entre les portefeuilles « discrétionnaires » et « non discrétionnaires » qu’il gérait, 
ne seront pas prises en considération. S’agissant du second moyen de défense, 
J______ ne paraît d’ailleurs pas avoir fait de différence entre plusieurs catégories 
de portefeuilles, lorsqu’il a arrêté les profits de gestion réalisés en 2006 et 2007 
par l’appelant, avant de fixer les bonus qui lui ont été alloués. Aucune question ne 
lui a de surcroît été posée à ce propos pendant sa déposition (pièces 9, 20 dem; pv 
du 17.11.2010 p. 2-4). 
Enfin, le choix de l’employé de se référer à la situation existante au 28 mai 2009 
pour définir son droit au bonus, date à laquelle il a cessé de gérer les portefeuilles 
de BI______ et E______, n’a pas été critiqué et apparaît cohérent. 
 
Les estimations figurant dans le « décompte Bloomberg » seront dès lors retenues 
comme pertinentes et conformes à la réalité. 
5.1. Certains principes consacrés à l’art. 322a CO sont susceptibles de s’appliquer par 
analogie dans le cadre de l’art. 322b CO, s’agissant en particulier de la 
détermination des participations au bénéfice consenties au travailleur. 
Dans un arrêt rendu en 1955, le Tribunal fédéral a considéré que le bénéfice 
auquel l’employé pouvait prétendre en vertu de l’art. 322a CO était le profit 
réalisé « pendant un certain temps » par l’exploitation; le bénéficiaire n’était donc 
pas tenu de subir une réduction de ses prétentions à raison de pertes provenant 
d’un exercice antérieur ou de frais d’exploitation encourus précédemment, même 
si ces charges avaient été portées pour des raisons comptables dans les comptes de 
l’exercice litigieux (ATF 81 II 145 = JdT 1956 I 138; cf. aussi WYLER, op. cit., p. 
161; STREIFF/VON KANEL, op. cit., n. 5 ad art. 322a CO). 
Au sein de la doctrine, un auteur a cependant relevé que la portée de la 
jurisprudence précitée devait être relativisée, car la règle posée par le Tribunal 
fédéral pouvait aboutir, suivant les circonstances, à des résultats inéquitables, 
voire incohérents (CRAMER, op. cit., p. 36). 
5.2. La façon de calculer le bénéfice selon l’art. 322a CO dépend avant tout de 
l’accord de volontés des parties (ATF 81 précité, consid. 1/c). La même 
conclusion vaut pour la provision prévue à l’art. 322b al. 1 CO, vu le libellé du 
texte légal (« S’il est convenu que … »; STAEHELIN, Commentaire zurichois, n. 3 
ad art. 322b CO). 
 
A partir de 2005, les bonus ont été arrêtés au 31 décembre de chaque année. Selon 
la volonté concordante des parties, l’année civile devait donc servir de période de 
référence. 


- 13/16 - 
 
 
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5.3. L’appelant a d’autre part admis dans ses écritures qu’une partie au moins de la 
perte nette encourue en 2008, dans la gestion des comptes qu’il assumait au profit 
des deux filiales du groupe B______, devait venir compenser son droit aux bonus 
de performance entre 2006 et 2009 (mém. du 16.4.2010 p. 17; du 25.11.2011 p. 
39). L’analyse ainsi présentée démontre que les parties avaient bien choisi de 
prendre en considération d’éventuels exercices déficitaires pour tempérer la 
quotité des salaires variables afférents à d’autres périodes bénéficiaires 
(JÄGGI/GAUCH, Commentaire zurichois, n. 359-361 ad art. 18 CO; ATF 132 III 
626 consid. 3.1), ce qu’elles avaient la liberté de prévoir (CRAMER, op. cit, p. 139-
140; cf. supra consid. 3.5). 
5.4. Les calculs présentés par l’employé à l’appui de ses prétentions (mém du 
16.4.2010 p. 15; du 25.10.2011 p. 31-32) doivent être corrigés, en ce sens qu’il ne 
saurait réclamer le solde des bonus sur les valeurs non réalisées afférents aux 
exercices 2006 et 2007, représentant US$ 946'768 (US$ 410'887 + US$ 535'881), 
puisque l’administration du compte de BI______ a engendré une perte importante, 
en 2008. 
 
J______ a en effet indiqué que le mécanisme de paiement différé dans le temps 
des bonus, calculés sur les actifs conservés à la fin d’un exercice, avait pour but 
de prémunir BI______ et E______ contre les risques de variations subséquentes 
des marchés boursiers et qu’il n’était donc plus question de les verser si des pertes 
étaient encourues ultérieurement (pv du 17.11.2010 p. 4). L’explication donnée 
apparaît logique et l’appelant ne l’a pas contestée. 
 
Les soldes des profits afférents aux exercices 2006 et 2007 ne sauraient donc être 
réclamés, compte tenu de la perte de US$ 48'737'530 encourue en 2008 dans la 
gestion des avoirs de BI______. 
6.1. Reste à se prononcer sur le bonus relatif à l’année 2009. 
 
En premier lieu et comme déjà dit, puisqu’il s’agissait là d’un salaire variable, 
l’employeur ne peut se soustraire à son obligation de s’en acquitter au motif que 
l’ayant droit ne faisait plus partie de son personnel après avoir été licencié (TF, 
arrêts 4C.426/2005 du 28.2.2006 consid. 5.2 et 4A_509/2009 du 3.2.2009 consid. 
5.3). 
6.2. Le Tribunal a considéré que le bonus de performance de 2009 ne devait pas être 
calculé en prenant en compte un taux de 10% sur les valeurs non réalisées, comme 
le réclamait le demandeur, mais qu’il fallait au contraire s’en tenir, pour ces actifs, 
au pourcentage de 2,5% convenu depuis 2006 (jugement p. 14-15). 
 
Le fait que le terme du contrat de travail ait rendu aussitôt exigibles toutes les 
créances qui en découlaient, conformément à l’art. 339 al. 1 CO, ne suffit pas à 
admettre que l’appelant peut réclamer la totalité du bonus convenu pour quatre 
ans sur les valeurs non réalisées au 28 mai 2009. Il ne s’agit en effet pas de se 
prononcer sur l’exigibilité de la prétention de l’employé, mais sur le mode de 
calcul du bonus défini contractuellement (CRAMER, op. cit., p. 164). 


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Dans le cas d’espèce cependant, les deux clientes de l’employeur (BI______ et 
E______) sont entrées en liquidation au début de 2009. La totalité des 
portefeuilles autrefois gérés par l’appelant a en conséquence dû être réalisée à bref 
délai après la date déterminante du 28 mai 2009. Or, l’intimée, à l’évidence la 
mieux placée pour fournir des informations pertinentes sur le bénéfice qui en a été 
retiré, n’a communiqué aucun renseignement. 
 
Il convient donc d’admettre le taux de 10% mentionné par l’appelant à l’appui de 
l’ensemble de ses prétentions pour les cinq premiers mois de 2009. 
6.3. Au dire de J______, un bonus de performance après une année déficitaire ne 
devenait exigible qu’au moment où la perte encourue avait été entièrement 
couverte, selon le régime conventionnel en vigueur à partir de 2006. I______ a 
également évoqué un mécanisme semblable (cf. let. G/a et G/c). 
 
Aucun document écrit n’a toutefois été produit, démontrant que l’appelant a été 
informé personnellement de l’existence d’une telle condition et qu’il l’a acceptée. 
Le fait qu’aucun collaborateur de l’intimée n’a réclamé de bonus de performance 
pour 2009 n’est à cet égard pas plus déterminant. 
 
Il convient de rappeler pour le surplus que la demande relative aux bonus 
résiduels de 2006 et 2007 a déjà été écartée (consid. 5.4) et que des profits 
importants ont été réalisés sur la gestion des avoirs de BI______ et E______ en 
2009 (cf. let. E). 
 
La Cour admettra en conséquence la demande relative au bonus de performance 
pour l’exercice 2009, sous déduction de la participation à la perte nette des avoirs 
gérés encourue en 2008, selon les calculs proposés par l’appelant. L’intimée n’a 
présenté aucun décompte précis démontrant qu’elle serait redevable d’une somme 
inférieure à ces chiffres et il n’incombe pas à la Cour, saisie d’une procédure 
soumise à la maxime des débats, de rechercher si tel serait le cas. 
 
Du bonus de performance de US$ 7'186'870 pour l’année 2009 doit ainsi être 
déduite la participation à la perte nette encourue en 2008, de US$ 4'625'582, ce 
qui laisse un solde de US$ 2'561'288 ou de 2'561'288 fr, monnaie du contrat 
(mém. du 16.4.2010 p. 25; pièce 20 dem.), montant qui s’entend comme un 
chiffre brut (mém. du 16.4.2010 p. 7). 
6.5. Une récompense promise contractuellement cesse enfin d’être exigible,, lorsque 
surviennent des circonstances inattendues qui ont pour effet de rendre 
manifestement inéquitable l’accord conclu. Il sied cependant de faire une 
application restrictive de la théorie de la clausula rebus sic stantibus rappelée ci-
dessus, notamment pour invalider l’allocation de bonus (CRAMER, op. cit, p. 150-
151). 
 
L’intimée a certes évoqué la liquidation de BI______ et de E______, provoquée 
par une tempête économique et judiciaire à laquelle s’est heurté le groupe 
B______. Elle n’a toutefois pas affirmé que la perte enregistrée à la fin de 2008 


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dans la gestion des avoirs de BI______ aurait été à l’origine de ces déboires. Il n’y 
a donc pas lieu d’invalider pour une telle raison les accords alors en vigueur 
relatifs à l’octroi des bonus de performance. 
6.6. Du solde brut de 2'561'288 fr. doit encore être imputé le bonus brut de 94'068 fr. 
payé par l’intimée au mois de juin 2009, en récompense des services 
professionnels rendus dans le premier semestre de l’année (cf. let. D/a). Le 
montant en question n'aurait en effet pas été acquitté si l'intimée avait su qu'elle 
serait amenée à devoir verser la somme fixée à teneur du présent arrêt. 
Le montant brut finalement dû représente donc 2'467'220 fr. 
6.7. A la différence du principe général énoncé à l’art. 339 al. 1 CO, la créance 
dépendant des résultats de l’entreprise ou du bénéfice réalisé par l’employé est 
exigible aussitôt que ceux-ci sont constatés, mais au plus tard six mois après la fin 
de l’exercice (art. 339 al. 3 CO ; WYLER, op. cvit. P. 583-584). 
 
Aucune mise en demeure chiffrée et documentée n’a valablement été formulée le 
1er décembre 2009 (cf. let. D/d). 
 
Les intérêts moratoires au taux de 5% l’an courront dès lors à partir du 28 mai 
2010, soit un mois après la notification de la demande. 
7. 
L’intimée, qui succombe sur l’essentiel, remboursera à sa partie adverse les frais 
d’appel (art. 104 CPC), arrêtés à 10'000 fr. (art. 71 RTFMC), et couverts par 
l’avance déjà opérée. 
 
Il ne sera pas alloué de dépens (art. 17 al. 2 LaCC). 
* * * * * 


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C/8360/2010-4 
 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre des prud'hommes, groupe 4 : 
À la forme : 
Reçoit l’appel interjeté par A______ contre le jugement TRPH/705/2011 rendu le 23 
septembre 2011 dans la présente cause par le Tribunal des prud’hommes. 
Déclare irrecevable les pièces produites par B______ SA le 12 décembre 2011. 
Au fond : 
Annule le jugement attaqué et, statuant à nouveau : 
Condamne B______ SA à payer à A______ la somme brute de 2'467'220 fr., plus 
intérêts au taux de 5% l’an dès le 28 mai 2010. 
Invite B______ SA à déduire les charges sociales sur ladite somme. 
Met à la charge de B______ SA les frais d’appel (art. 104 CPC), arrêtés à 10'000 fr. (art. 
71 RTFMC), et condamne celle-ci à rembourser à A______ l’avance de frais du même 
montant (net) déjà versée par ce dernier, plus intérêts au taux de 5% l’an dès le 7 
novembre 2011. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
 
Siégeant : 
Monsieur Richard BARBEY, président; Monsieur Michel BOHNENBLUST, Madame 
Christine PFUND, juges, Madame Anne-Lise JAQUIER, greffière. 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours et valeur litigieuse : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF ; RS 
173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition 
complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à fr. 15'000.-.