ge_gerichte · ATAS/631/2023 · 2023-08-23 · fr


Siégeant : Catherine TAPPONNIER, présidente; Antonio Massimo DI TULLIO et 
Larissa ROBINSON-MOSER, juges assesseur·e·s 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
 CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/4265/2022 
ATAS/631/2023 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 23 août 2023 
Chambre 4 
 
En la cause 
A______ 
 
recourant 
 
contre 
SWICA ASSURANCE-MALADIE SA 
 
 
intimée 
 


 
 
 
 
A/4265/2022 
- 2/11 - 
EN FAIT 
 
 Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le ______ 1994, est 
A. a.
assuré auprès de SWICA assurance-maladie SA (ci-après : l’assurance ou 
l’intimée) pour l’assurance obligatoire des soins (ci-après : AOS) depuis le 1er 
janvier 2022. 
b. Par courrier du 12 juillet 2022, le docteur B______, spécialiste en chirurgie 
plastique, reconstructive et esthétique s’est adressé à l’assurance pour l’informer 
de ce que l’assuré présentait une gynécomastie bilatérale asymétrique vraie. Le 
chirurgien préconisait une mastectomie bilatérale permettant d’exciser l’ensemble 
des glandes mammaires et de symétriser le thorax. Il sollicitait la prise en charge 
de cette intervention au titre de l’AOS. 
Le Dr B______ joignait à son courrier un rapport du 28 juin 2022 du docteur 
C______, spécialiste en radiologie, relatif à une imagerie par ultrason de la paroi 
thoracique/mammaire de l’assuré. Le radiologue y relevait la présence d’un noyau 
glandulaire relativement étendu des deux côtés (3.2 cm de diamètre transverse et 
2.5 cm de diamètre craniocaudal à droite, respectivement 3.4 et 3.1 cm à gauche), 
discrètement asymétrique en faveur de la gauche. Il soulignait une discordance 
entre le caractère discret de l’asymétrie et le ressenti de l’assuré. 
c. Le 22 juillet 2022, l’assurance a informé le Dr B______ de ce que la prise en 
charge de l’opération était refusée, son médecin-conseil ayant considéré que « les 
conséquences de cette intervention peu ciblée n’étaient [ne sont] pas 
suffisamment importantes pour avoir valeur de maladie ». 
d. Le 9 août 2022, le Dr B______ a fait part à l’assurance de son étonnement face 
au refus de prise en charge de la mastectomie et a sollicité des explications quant 
à ses motifs. Son patient, en excellente santé habituelle, sans antécédent majeur ni 
adiposité, présentait des glandes de plus de 3.5 cm de diamètre de chaque côté, 
soit la taille d’une prune. Il s’agissait d’une gynécomastie vraie bilatérale, 
importante et symptomatique, soit une pathologie pour laquelle les mastectomies 
s’avéraient salvatrices. 
e. L’assurance ayant persisté dans sa position le 17 août 2022, le Dr B______ a 
dès le lendemain demandé une nouvelle fois que les raisons du refus de prise en 
charge lui soit expliquées. 
f. Suite à un entretien téléphonique entre le chirurgien traitant et le médecin-
conseil de l’assurance, celle-ci a motivé par écrit, le 1er septembre 2022 les raisons 
du refus de prise en charge, soit : 
- 
La gynécomastie n’était pas visible sur les photos ; 
- 
Selon l’échographie, l’épaisseur de la glande était millimétrique, soit 3 mm à 
droite et 4 mm à gauche; le diamètre se situait autour de 3 et 3.5 cm des deux 
côtés, ce qui confirmait la situation illustrée par les photos ; 


 
 
 
 
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- 
Les plaintes se limitaient à une hypersensibilité des mamelons variable, sans 
syndrome douloureux et sans limitation fonctionnelle dans la vie quotidienne. 
Ces symptômes n’avaient pas une gravité suffisante pour avoir valeur de 
maladie. 
g. Le 14 septembre 2022, l’assuré a écrit à l’assurance que la gynécomastie dont il 
souffrait avait un impact sur sa vie quotidienne. La sensibilité anormale de ses 
tétons le dérangeait fréquemment tant la journée que la nuit, y compris dans sa vie 
sexuelle. En outre, des sécrétions blanchâtres l’avaient déjà mis dans l’embarras et 
avaient été à l’origine de moqueries et de remises en question de sa virilité. À ces 
symptômes physiques s’en ajoutaient d’autres, à caractère psychologique. Son 
estime de soi était affectée et il ressentait une gêne tant en public qu’en privé, 
notamment lorsque son entourage lui faisait remarquer que ses aréoles étaient 
visibles à travers ses vêtements. 
h. Par décision du 23 septembre 2022, l’assurance a formalisé sa position 
précédente, considérant que les symptômes n’avaient pas une gravité suffisante 
pour avoir valeur de maladie. 
i. Le 16 octobre 2022, l’assuré a formé opposition contre cette décision, réitérant 
sa demande de prise en charge pour les motifs avancés dans son courrier du 
14 septembre 2021. 
j. Par décision sur opposition du 18 novembre 2022, l’assurance a maintenu son 
refus de prendre en charge l’intervention sollicitée. Deux médecins du service de 
son médecin-conseil avaient examiné les photographies et constaté que la 
gynécomastie n’était pas visible, ce qui était confirmé par l’échographie qui 
laissait apparaître une épaisseur millimétrique (3 mm à droite et 4 mm à gauche) 
de la glande. Le Dr B______ avait en outre indiqué lors de son entretien 
téléphonique avec le médecin conseil que le patient ne présentait pas de syndrome 
douloureux, mais uniquement une hypersensibilité variable des mamelons. Quant 
à la souffrance psychique secondaire, elle n’avait pas justifié de traitement 
particulier. Enfin, selon les médecins-conseils, il n’y avait pas de caractère 
défigurant ni de troubles fonctionnels dus à l’atteinte. 
 L’assuré a recouru contre cette décision le 14 décembre 2022, concluant à son 
B. a.
annulation et à la prise en charge de la mastectomie bilatérale. Outre les 
arguments soulevés dans ses précédents écrits, il a relevé que contrairement à ce 
que l’intimée soutenait, il suivait un traitement psychothérapeutique depuis le 
3 juin 2022 afin de faire face à sa souffrance psychique. 
b. Dans sa réponse du 13 janvier 2023, l’intimée a conclu au rejet du recours. 
Outre les éléments déjà évoqués dans sa décision sur opposition, elle relevait 
notamment que le traitement psychothérapeutique avait uniquement débuté le 
3 juin 2022, qu’il n’avait jamais été invoqué par le Dr B______ dans le cadre de 
sa demande de prise en charge de la mastectomie et que rien n’indiquait qu’il fût 
en lien avec l’atteinte gynécomastie alléguée. 


 
 
 
 
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c. Le 3 février 2023, le recourant a indiqué que le fait que le lien entre son 
traitement psychothérapeutique et sa demande de prise en charge ne soit pas 
manifeste ne constituait pas un motif de refus. Il ne concevait pas d’éventer les 
raisons de son suivi du seul fait que l’intimée avait affirmé que la gynécomastie 
n’avait nécessité aucune thérapie d’ordre médical. 
d. Le 1er mars 2023, le recourant a produit un certificat du 27 février 2023 de 
Madame D______, psychologue. Elle attestait suivre l’intéressé en psychothérapie 
depuis le 3 juin 2022, la démarche étant « notamment en lien avec l’apparence de 
ses aréoles ». 
Le recourant a indiqué consulter Mme D______ depuis 2021 dans le cabinet de la 
docteure E______. Il concluait son courrier en sollicitant une deuxième expertise 
par un chirurgien. 
e. Le 24 mars 2023, l’intimée a relevé que l’attestation succincte de 
Mme D______ ne posait aucun diagnostic, impliquait que la démarche 
thérapeutique visait également d’autres pathologies et n’était guère pertinente. 
Pour le surplus, il ressortait des décomptes de l’ancien assureur AOS que le 
recourant avait déjà suivi des traitements auprès d’autres psychiatres en 2017, 
2018 et 2019, sans qu’il ne soit établi que ces thérapies étaient principalement en 
lien avec l’apparence de ses alvéoles. Cela paraissait d’ailleurs d’autant moins 
vraisemblable que le Dr B______ qui avait procédé à la demande de prise en 
charge de la mastectomie n’avait jamais fait état de troubles psychiques se 
rapportant à la gynécomastie. 
f. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
 
EN DROIT 
 
1. 
Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 4 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-maladie, du 
18 mars 1994 (LAMal - RS 832.10). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. 
Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours du 28 janvier 2019 
contre la décision sur opposition du 10 décembre 2018 est recevable. 
3. 
Le litige porte sur le droit du recourant à la prise en charge des frais liés à une 
mastectomie bilatérale au titre de l'assurance obligatoire des soins. 
4. 
 


 
 
 
 
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4.1 Conformément à l'art. 1a al. 2 let. a LAMal, l'assurance-maladie sociale alloue 
des prestations en cas de maladie (art. 3 LPGA). 
En vertu de l’art. 25 LAMal, l’assurance obligatoire des soins prend en charge les 
coûts des prestations qui servent à diagnostiquer ou à traiter une maladie et ses 
séquelles (al. 1). 
Selon l’art. 3 al. 1 LPGA, est réputée maladie toute atteinte à la santé physique, 
mentale ou psychique qui n’est pas due à un accident et qui exige un examen ou 
un traitement médical ou provoque une incapacité de travail. 
La notion de maladie suppose, d'une part, une atteinte à la santé physique, mentale 
ou psychique dans le sens d'un état physique, psychique ou mental qui s'écarte de 
la norme et, d'autre part, la nécessité d'un examen ou d'un traitement médical. La 
notion de maladie est une notion juridique qui ne se recoupe pas nécessairement 
avec 
la 
définition 
médicale 
de 
la 
maladie 
(ATF 
124 
V 
118 
consid. 3b s et les références). Pour qu'une altération de la santé ou un 
dysfonctionnement du corps humain soient considérés comme une maladie au 
sens juridique, il faut qu'ils aient valeur de maladie (« Krankheitswert ») ou, en 
d'autres termes, atteignent une certaine ampleur ou intensité et rendent nécessaires 
des soins médicaux ou provoquent une incapacité de travail (arrêts du Tribunal 
fédéral 9C_552/2018 du 21 décembre 2018, consid. 5.2, 9C_465/2010 du 
6 décembre 2010 consid. 4.1). 
Les défauts esthétiques en tant que conséquence d'une maladie ou d'un accident 
n'ont pas valeur de maladie. La jurisprudence reconnaît cependant que l'assurance 
obligatoire des soins est tenue de prendre en charge un traitement chirurgical 
lorsque, servant à l'élimination d'une atteinte secondaire due à la maladie ou à un 
accident, il permet de corriger des altérations externes de certaines parties du 
corps - en particulier le visage - visibles et spécialement sensibles sur le plan 
esthétique ; aussi longtemps que subsiste une imperfection de ce genre due à la 
maladie ou à un accident, ayant une certaine ampleur et à laquelle une opération 
de chirurgie esthétique peut remédier, l'assurance doit assumer les frais de cette 
intervention, à condition qu'elle eût à répondre également des suites immédiates 
de l'accident ou de la maladie. Il faut également réserver les situations où 
l'altération, sans être visible ou particulièrement sensible ou même sans être grave, 
provoque des douleurs ou des limitations fonctionnelles qui ont clairement valeur 
de maladie. Il en est ainsi des cicatrices qui provoquent d'importantes douleurs ou 
qui limitent sensiblement la mobilité (ATF 134 V 83 consid. 3.2 et les références ; 
arrêts du Tribunal fédéral 9C_552/2018 consid. 3.2, 9C_465/2010 consid. 4.2). 
4.2 Dans un arrêt du 8 juin 2018, la Cour des assurances sociales du Tribunal 
cantonal de Fribourg (arrêt 608 2017 40) a jugé le cas d’un assuré qui, souffrant 
de gynécomastie algique entraînant une sensibilité exacerbée de la poitrine ainsi 
que des douleurs en cas de contact, requérait la prise en charge d'une mastectomie 
totale de la glande mammaire gauche puis droite, réalisée à l’âge de 20 ans. Elle a 


 
 
 
 
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constaté que la présence d'une atteinte ayant valeur de maladie n’était que peu/mal 
documentée, l'accent étant porté sur les douleurs, soit un élément éminemment 
subjectif, sans que l'origine de celles-ci, respectivement de la gynécomastie, ne 
soit réellement investiguée. Cela étant, même en admettant que l'atteinte subie 
constituait une maladie, les conditions d'une prise en charge devraient être 
réfutées sous un autre angle. En effet, les médecins traitants s’étaient très 
rapidement orientés vers une intervention chirurgicale, alors même que d'autres 
options entraient manifestement en ligne de compte. Elle a notamment relevé que 
la gynécomastie pouvait avoir différentes origines et que plusieurs options 
thérapeutiques étaient ouvertes, notamment l'application de crèmes spécifiques. 
Selon la littérature médicale, en cas de gynécomastie de la puberté persistante, 
nouvelle ou en l'absence d'étiologie claire, un bilan biologique complémentaire 
était recommandé. Celui-ci porte sur les éléments suivants: testostérone, estradiol, 
hormone lutéinisante (LH) et β-hCG. Il était ainsi surprenant de constater que, sur 
la base d'une première consultation et principalement à la lumière des déclarations 
de l'assuré, le généraliste traitant avait immédiatement adressé l’assuré à un 
confrère spécialiste en chirurgie, et que ce dernier avait confirmé la nécessité 
d'une opération. Sans dénier le fait que l’intervention avait permis de résorber les 
douleurs de l’assuré, il n'en demeurait pas moins qu'elle aurait dû être précédée 
d'examens plus approfondis et/ou de l'évaluation préalable d'alternatives 
thérapeutiques. Ainsi que le relevait le médecin-conseil, l'unique examen de 
laboratoire effectué (contrôle du taux HCG) avait pour finalité de détecter un 
éventuel cancer. Or, s'il se justifiait effectivement d'écarter un tel diagnostic, il 
aurait convenu de s'assurer que d'autres éléments ne pouvaient pas entrer en ligne 
de compte pour expliquer la persistance des douleurs. La Cour cantonale a 
également noté que l'examen radiologique réalisé ne retenait qu'une gynécomastie 
à gauche. Globalement, la présence de douleurs persistantes dans le cadre d'une 
gynécomastie banale aurait dû inciter les médecins à envisager d'autres 
possibilités. Partant, elle a jugé que l'assurance était fondée à refuser la prise en 
charge des interventions litigieuses, auxquelles il avait été procédé sans que 
l'assuré n'obtienne l'aval préalable de l'assurance et sans que ses médecins n'aient 
évalué l'existence d'alternatives tout aussi efficaces et vraisemblablement plus 
économiques. Enfin, une prise en charge sous l'angle de la correction d'un défaut 
esthétique ne paraissait pas défendable, la présence d'un défaut esthétique 
susceptible d'avoir une conséquence psychique n'était pas rendue vraisemblable et 
l'invocation (tardive) de difficultés psychologiques n'était corroborée par aucun 
suivi spécialisé (thérapie et/ou médicaments). 
5. 
La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, 
l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) 
supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de 
l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le 
médecin doit lui fournir. L'appréciation des données médicales revêt ainsi une 
importance d'autant plus grande dans ce contexte. 


 
 
 
 
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Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement 
les preuves médicales qu'il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en 
procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit 
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle qu'en soit la 
provenance, puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit 
litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre. 
En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant 
c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en 
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi 
en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et 
l'appréciation de la situation médicale soient claires et qu'enfin, les conclusions de 
l'expert soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la 
valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme 
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 
consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de 
l'impartialité d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement 
fondés. Étant donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des 
assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à 
l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc ; 
arrêt du Tribunal fédéral des assurances I.244/05 du 3 mai 2006 consid. 2.1). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant 
peut 
influencer 
l'objectivité 
ou 
l'impartialité 
de 
celui-ci 
(cf. ATF 125 V 351 consid. 3a ; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces 
relations ne justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis 
émanant des médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments 


 
 
 
 
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pouvant jeter un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, 
par conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 
9C/973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 
6. 
Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; ATF 126 V 353 consid. 5b ; 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, 
sont convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier 
cette appréciation, il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation 
anticipée des preuves ; ATF 122 II 464 consid. 4a ; ATF 122 III 219 consid. 3c). 
Une telle manière de procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 
al. 2 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 
(RS 101 – Cst ; SVR 2001 IV n. 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous 
l’empire de l’art. 4 a Cst. étant toujours valable (ATF 124 V 90 consid. 4b ; 
ATF 122 V 157 consid. 1d). 
7. 
En l’espèce, il convient d’examiner en premier lieu si l’atteinte à la santé alléguée 
par le recourant a valeur de maladie au sens juridique du terme (et non pas au sens 
médical pur, cf. ATF 124 V 118, consid 3b), notamment si elle atteint l’ampleur 
ou l’intensité nécessaire à cette qualification (cf. 9C_465/2010). 
Dans sa demande initiale de prise en charge du 12 juillet 2022, le Dr B______ 
justifie la mastectomie bilatérale par le fait que le recourant présente une 
gynécomastie bilatérale se manifestant par des glandes mammaires asymétriques, 
de 6 à 7 cm de diamètre à gauche et de 5 à 6 cm à droite. Le chirurgien explique 
que l’intéressé est gêné par la situation et présente des phénomènes itératifs 
d’hypersensibilité 
« lors 
des 
changements 
de 
temps 
et 
de 
pression 
atmosphérique ». À l’appui de ses dires, il joint cinq photographies du torse du 
patient prises sous divers angles et un rapport du Dr C______ relatif à une 
imagerie par ultrason. Celui-ci fait état de noyaux glandulaires nettement moins 
étendus que ce qui est avancé par le chirurgien traitant et d’une épaisseur de 3 mm 
à droite et 4 mm à gauche. L’asymétrie entre les deux côtés y est en outre décrite 
comme discrète et « potentiellement discordante avec l’asymétrie ressentie » par 
le recourant. 


 
 
 
 
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Au vu de ces éléments, force est de constater que d’un point de vue strictement 
médical, l’existence d’une atteinte à la santé ayant valeur de maladie n’est que peu 
documentée. 
Sous l’angle esthétique tout d’abord, il ressort des cinq photos du torse, prises 
sous différents angles, qu’un éventuel défaut est difficilement perceptible. Comme 
relevé par les médecins-conseils de l’intimée, l’apparence et la taille des 
mamelons ne s’écartent pas sensiblement de la norme. Quant à l’asymétrie, elle 
n’est pas visible sur les images. Même à l’ultrason, le radiologue souligne la 
discrétion de cette asymétrie, relevant d’ailleurs la discordance entre la faible 
ampleur de la différence et le ressenti de l’assuré. 
Des limitations fonctionnelles d’ordre physique et revêtant une certaine intensité 
ne sont pas davantage démontrées. Le recourant ne fait pas mention de douleurs, 
mais uniquement de gênes et d’hypersensibilité au niveau des aréoles et des 
mamelons. En outre, selon le chirurgien traitant celle-ci se manifestent « lors des 
changements de temps et de pression atmosphérique ». Quant aux sécrétions 
blanchâtres dont le recourant fait état à une seule reprise, suite au refus initial de 
prise en charge par l’assurance, elles ne sont pas documentées et le médecin 
traitant ne les mentionne pas. 
Enfin, aucune atteinte à la santé psychique n’est évoquée par le médecin traitant, 
que ce soit dans la demande initiale ou dans ses courriels subséquents adressés à 
l’intimée. Suite au refus de prise en charge, le recourant explique que l’apparence 
de ses aréoles affecte son estime de soi et occasionne une gêne et un désagrément 
aussi bien en privé qu’en public et qu’il lui est par exemple pénible que son 
entourage lui fasse remarquer que ses aréoles sont visibles à travers ses vêtements. 
Au stade du recours, il produit cependant uniquement à l’appui de ses dires une 
brève attestation de sa psychologue traitante qui confirme qu’elle suit bien 
l’intéressé 
en 
psychothérapie 
depuis 
le 
3 
juin 
2022, 
la 
démarche 
psychothérapeutique étant « notamment en lien avec l’apparence de ses aréoles ». 
Le recourant indique pour le surplus ne pas se voir « éventer les raisons pour 
lesquelles il suit [je suis] un traitement psychothérapeutique ». Dans ces 
circonstances, on ne peut retenir une atteinte à la santé psychique ayant valeur de 
maladie. 
Il ressort de ces éléments qu’en l’état, l’altération tissulaire dont est affecté la 
poitrine du recourant (et qui est établie) n’atteint pas une ampleur ou une intensité 
nécessitant objectivement un examen ou un traitement médical. Les gênes 
alléguées, que ce soit sous l’angle physique, psychique et/ou esthétique ne 
revêtent en effet pas une incidence fonctionnelle suffisante pour que la pathologie 
se voie juridiquement reconnaître valeur de maladie. Elles reposent en outre 
essentiellement sur les seules considérations subjectives du recourant, ne 
permettant pas de les considérer comme avérées. 


 
 
 
 
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Pour le surplus, aucun des documents médicaux produits par le recourant ne 
permettant de mettre en doute la fiabilité et la validité des conclusions des 
médecins-conseils de l’intimée, il n’y a pas lieu de procéder à des investigations 
complémentaires. Aussi n'est-il pas nécessaire, par appréciation anticipée des 
preuves (ATF 122 II 464 consid. 4a), de mettre en œuvre une expertise judiciaire. 
8. 
Eu égard à ce qui précède, le recours sera rejeté et la décision du 
18 novembre 2022 confirmée. 
La procédure est gratuite (art. 89H al. 1 LPA-GE). 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification par la voie du recours en matière de 
droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal 
fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110), auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Catherine TAPPONNIER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le