ge_gerichte · ATAS/1207/2013 · 2013-12-09 · fr


Siégeant : Francine PAYOT ZEN-RUFFINEN, Présidente; Maria Esther 
SPEDALIERO et Jean-Pierre WAVRE, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2391/2013 
ATAS/1207/2013 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 9 décembre 2013 
9ème Chambre 
 
En la cause 
Madame M__________, domiciliée à GENEVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Bénédict FONTANET 
 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue des Gares 12, GENEVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Madame M__________, (ci-après l’assurée ou la recourante), née en 1962, a exercé 
divers emplois avant d’exploiter un bureau de tabac de 2000 à 2005. Hormis 
quelques activités ponctuelles pour une société de nettoyage en 2007 et 2008, elle 
n’a plus exercé d’activité lucrative dès 2005. 
2. L’assurée a séjourné à la Clinique de Belle-Idée du 30 décembre 2000 au 3 janvier 
2001. Dans le résumé de séjour, la Dresse A__________, cheffe de clinique, a fait 
état d’un trouble de l’adaptation avec réaction dépressive prolongée (F 43.21) à titre 
de diagnostic principal. Un conflit avec son mari et un surmenage professionnel 
constituaient par ailleurs des facteurs de stress aigu. L’hospitalisation avait eu lieu 
en raison d’un état dépressif majeur avec épuisement et idées suicidaires 
persistantes. Le médecin a constaté que la principale difficulté provenait d’un 
conflit conjugal lié à l’alcoolisme du mari de l’assurée. Cette dernière avait bien 
supporté le traitement médicamenteux mis en place. La sortie était autorisée afin 
que l’assurée puisse rendre visite à sa grand-mère mourante au Maroc et à condition 
qu’elle suive un traitement ambulatoire à son retour. 
3. L’assurée a à nouveau été hospitalisée au Département de psychiatrie des 
HÔPITAUX UNIVERSITAIRES DE GENEVE (HUG) du 19 février au 2 mars 
2001. La Dresse B__________, cheffe de clinique, a diagnostiqué un état dépressif 
moyen avec syndrome somatique (F 32.11) et une probable personnalité 
histrionique (F 60.4), des facteurs de stress liés à un conflit conjugal, au surmenage 
et au décès de sa grand-mère étant en outre présents. Le status à l’entrée révélait un 
ralentissement psychomoteur, une thymie triste, une asthénie, une diminution de la 
concentration et une irritabilité décrite avec perte de contrôle et accès de violence. 
Grâce au traitement médicamenteux, l’assurée ne souffrait pas de troubles du 
sommeil. Son appétit était diminué. Elle ne présentait pas d’idéation suicidaire ni 
d’élément de la lignée psychotique. L’assurée avait déclaré à son mari lors d’un 
entretien de couple qu’elle ne rentrerait pas à la maison et était allée vivre chez une 
connaissance à sa sortie. 
4. Lors du séjour de l’assurée au Département de psychiatrie des HUG du 8 au 18 juin 
2001, la Dresse B__________ a diagnostiqué un épisode dépressif léger avec 
syndrome somatique (F 32.01) et confirmé le diagnostic de probable personnalité 
histrionique (F 60.4). La patiente était en outre surmenée. Lors du status, ce 
médecin a constaté un ralentissement psychomoteur, une thymie triste et un 
épuisement. En revanche, le discours était cohérent, l’assurée était orientée, le 
sommeil était sans particularité et l’assurée ne présentait pas d’idéation suicidaire ni 
d’élément de la lignée psychotique. Durant le séjour, la thymie dépressive s’était 
améliorée. L’assurée avait pu se réalimenter, mais une certaine difficulté à se 
nourrir en quantité satisfaisante persistait. 
5. L’assurée a séjourné du 8 au 10 mai 2010 au Centre d’accueil et d’urgences des 
HUG. Dans son rapport du 12 mai 2010, le Dr C__________, chef de clinique, a 


 
 
 
 
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notamment relevé dans l’anamnèse un abus médicamenteux en janvier 2007. Il a 
posé les diagnostics selon le DSM-IV de trouble dépressif majeur, épisode dépressif 
récurrent bref ; de trouble de la personnalité de type borderline et de problèmes liés 
au groupe de support principal. Il existait un conflit de couple avec une importante 
violence verbale. Le 7 mai 2010, l’assurée avait ingéré plusieurs médicaments à la 
suite d’une dispute avec son mari et avait été emmenée aux urgences. Les entretiens 
durant le séjour avaient mis en évidence la relation de dépendance à caractère 
masochiste qu’elle entretenait avec son époux, lequel avait réintégré le domicile 
conjugal après une absence de 8 mois. L’assurée ressentait une culpabilité 
importante. Le geste auto-agressif apparaissait plutôt comme un passage à l’acte 
dans le cadre du suivi que comme une nouvelle crise. La thymie de l’assurée s’était 
rapidement améliorée, sans modification du traitement habituel. Sa sortie avait été 
autorisée, faute d’éléments de dangerosité justifiant la poursuite de l’hospitalisation 
contre son gré. Dans le status à la sortie, le Dr C__________ a signalé une thymie 
légèrement anxieuse à l’idée de quitter l’hôpital, mais pas d’élément de la lignée 
dépressive au premier plan. L’assurée ne manifestait par ailleurs pas d’idées 
suicidaires ni de symptômes de la lignée psychotique. 
6. Le 26 octobre 2011, l’assurée a adressé une demande de prestations à l’OFFICE 
D’ASSURANCE-INVALIDITE (ci-après l’OAI ou l’intimé) en invoquant une 
dépression existant depuis 2000. 
7. Dans un rapport du 15 février 2012, la Dresse D__________, médecin auprès de la 
Clinique de Belle-Idée, a diagnostiqué un trouble dépressif récurrent, épisode actuel 
sévère sans symptômes psychotiques (F 33.2) depuis 2008 et un trouble de la 
personnalité émotionnellement labile, type borderline, depuis 2004. L’assurée avait 
été hospitalisée en 2001 et en 2002. Elle avait commis un abus médicamenteux en 
2007 et subi plusieurs épisodes de crise nécessitant l’intervention du CENTRE DE 
THERAPIE BREVE (CTB), dont la dernière était en cours. 
Dans l’anamnèse, le médecin a noté que l’assurée avait des relations très 
conflictuelles avec son mari. Elle était très ambivalente et tentait régulièrement de 
se séparer de lui. Elle avait fait de nombreux abus médicamenteux entraînant des 
hospitalisations en milieu psychiatrique. La compliance au traitement n’était 
qu’irrégulière et l’assurée ne consultait en général qu’en catastrophe. Lors des 
crises, elle était très angoissée, triste, avec des symptômes neurovégétatifs d’anxiété 
et des troubles du sommeil. Elle s’était beaucoup dépensée pendant quelques 
années pour l’exploitation d’un commerce, et les horaires interminables avaient 
dégradé son état psychique. La Dresse D__________ a constaté un discours fluide, 
légèrement ralenti, et une diminution de la concentration et de la mémoire. La 
thymie était sévèrement déprimée avec des angoisses importantes, une forte 
tristesse, des pleurs fréquents, des troubles du sommeil avec des difficultés 
d’endormissement, une perte de l’élan vital, une anhédonie, une aboulie, une 
asthénie, une fatigue quasi-constante et un sentiment de désespoir profond. Les 
idéations suicidaires restaient présentes mais étaient fluctuantes. Lors des crises, 


 
 
 
 
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l’assurée avait le sentiment d’être poursuivie dans la rue. Le pronostic était très 
réservé en raison du mauvais suivi, en lien avec l’instabilité émotionnelle, 
l’ambivalence et l’impulsivité de l’assurée. L’incapacité de travail était totale 
depuis novembre 2005, hormis la période du 1er mai au 31 août 2006 où elle était de 
50 %. L’activité antérieure n’était plus exigible. Des mesures médicales 
permettraient de réduire partiellement la baisse de rendement. Il y avait lieu de 
réévaluer la capacité de travail une année plus tard. La capacité de concentration, 
d’adaptation et la résistance étaient limitées. 
8. Le 27 février 2012, l’OAI a communiqué à l’assurée que des mesures 
d’intervention précoce n’étaient pas indiquées car son état n’était pas stabilisé. 
9. A la demande de l’OAI, la Dresse D__________ a précisé par courrier du 11 juin 
2012 que l’incapacité de travail imputable à des motifs purement psychiatriques 
était totale de novembre 2005 au 1er mai 2006, de 50 % du 1er mai au 31 août 2006 
et totale depuis le 31 juin 2006 (sic). L’état de santé était globalement stationnaire 
mais l’assurée présentait souvent des péjorations thymiques à la suite de situations 
stressantes. La capacité de travail restait nulle, en raison de sa fragilité, de son état 
émotionnel instable et de difficultés relationnelles importantes. L’assurée ne 
parvenait pas à se conformer à un horaire même à temps partiel et renversait 
souvent le rythme diurne. Elle n’avait pas de capacité d’adaptation pour faire face 
aux situations stressantes. 
10. En date du 12 novembre 2012, le Dr E__________, spécialiste FMH en psychiatrie 
et médecin au SERVICE MEDICAL REGIONAL DE L’AI (SMR), a examiné 
l’assurée. Dans son rapport du 17 décembre suivant, ce médecin a résumé le dossier 
médical de l’assurée avant d’établir son anamnèse familiale et professionnelle, 
notant que l’assurée s’était séparée de son mari en 2004 mais que le couple s’était 
réconcilié en 2010. De 1999 à 2005, elle avait beaucoup souffert de la mésentente 
entre son mari et son grand frère, dont les disputes entraînaient souvent 
l’intervention de la police. L’assurée était préoccupée par leur sort et épuisée par 
son travail, qu’elle commençait à 7 heures pour l’achever à 3 heures du matin. 
L’assurée, qui n’avait plus vu son psychiatre depuis deux mois au moment de 
l’examen, se disait en outre affectée par le récent décès du neveu de son mari dans 
un accident de la circulation. Elle déclarait que son état psychique connaissait des 
hauts et des bas. Elle se plaignait de pertes de mémoire et d’une angoisse 
fluctuante. Elle se sentait trop responsable de ses frères, se faisait beaucoup de 
souci pour la sclérose en plaques de son mari et se disait épuisée par ses 
responsabilités. Elle se décrivait comme une personne qui n’arrivait pas à dire non. 
Son sommeil était bon, grâce à ses médicaments. Elle n’avait que peu d’appétit. Ses 
enfants étaient une source de plaisir et de joie. Elle estimait que son problème 
principal était la dépression. 
Invitée à décrire sa vie quotidienne, l’assurée a indiqué qu’elle se levait vers 11h30 
pour préparer le repas des enfants avant de se recoucher jusqu’à 15h30-16h00. Elle 
passait beaucoup de temps à la maison l’après-midi. Elle faisait le ménage et sortait 


 
 
 
 
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faire des courses. Elle prenait le repas du soir avec sa mère et ses enfants vers 
20h00, avant de regarder la télévision. Une fois les enfants couchés, elle sortait se 
promener avec une amie à qui elle aimait parler. Elle se couchait vers minuit ou 
1 heure du matin. 
Lors du status clinique, le psychiatre a constaté que l’assurée était bien orientée 
dans le temps, dans l’espace, par rapport à la situation et sur elle-même. L’examen 
ne mettait pas en évidence de troubles de la mémoire, de la concentration, de 
l’attention. Le discours était cohérent. L’assurée ne présentait pas de trouble du 
cours de la pensée, pas de perte des associations, pas de fuite des idées, pas de 
digressions. Le contenu de la pensée n’était pas perturbé. La thymie était fluctuante 
en cours d’examen, l’assurée passait du sourire aux larmes en fonction des sujets 
abordés. Elle ne présentait pas d’idées noires ni d’idées suicidaires. La sphère 
émotionnelle présentait une labilité observable. Le Dr E__________ n’a pas 
constaté de diminution de l’intérêt et du plaisir pour les activités habituellement 
agréables en compagnie de ses enfants, ni de manque de réactivité émotionnelle aux 
évènements et aux circonstances habituellement agréables. L’assurée ne présentait 
pas de réveil matinal précoce ni de dépression matinale. Aucune agitation ni 
ralentissement psychomoteur n’étaient constatés durant l’examen. L’assurée 
signalait qu’elle avait peu d’appétit mais elle ne mentionnait pas de perte de poids 
au cours du dernier mois. Elle ne se plaignait pas d’une réduction de l’énergie 
entraînant une augmentation de la fatigabilité et une diminution de l’activité. 
L’estime de soi et la confiance en soi étaient légèrement diminuées subjectivement 
par le fait que l’assurée s’estimait incapable de dire non aux demandes d’autrui. 
Elle présentait une attitude interrogative face à l’avenir. Il n’y avait pas de 
perturbation du sommeil mais l’assurée prenait des somnifères. Le psychiatre 
n’observait pas d’angoisse, pas d’attaque de panique et pas de trouble phobique ou 
obsessionnel objectivé. Il ne relevait pas non plus de signes de la série psychotique, 
d’idées délirantes, d’idées de persécution ou d’attitude évocatrice de phénomènes 
hallucinatoires. 
A l’issue de son examen, le Dr E__________ a posé les diagnostics de trouble de la 
personnalité émotionnellement labile de type borderline (F 60.31) et de dysthymie 
(F 34.1), sans répercussions sur la capacité de travail. Dans son appréciation, il a 
relevé que l’assurée présentait une symptomatologie dépressive réactionnelle et 
fluctuante. Les épisodes réactionnels et les difficultés conjugales ou familiales 
étaient de brève durée avec une amélioration rapide selon le dossier médical de 
l’assurée. De courtes hospitalisations avaient eu lieu en 2001 et en 2010. 
Entretemps, l’assurée était suivie irrégulièrement au CTB. L’examen clinique 
psychiatrique mettait en évidence une labilité émotionnelle et une humeur 
légèrement abaissée, mais les critères diagnostiques d’un trouble dépressif récurrent 
d’intensité légère ou moyenne n’étaient pas présents. L’abaissement de l’humeur 
constaté était caractéristique du diagnostic de dysthymie selon la CIM-10, soit une 
dépression chronique de l’humeur dont la sévérité est insuffisante et où la durée des 


 
 
 
 
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différents épisodes est trop brève pour justifier un diagnostic de trouble dépressif 
récurrent léger ou moyen. La plupart du temps, les sujets dysthymiques se sentent 
fatigués et déprimés, tout leur coûte, rien ne leur est agréable, ils ruminent et se 
plaignent, dorment mal et perdent confiance en eux-mêmes, mais ils restent 
capables de faire face aux exigences élémentaires de la vie quotidienne. L’histoire 
personnelle de l’assurée était caractérisée par une maltraitance subie de la part de 
ses grands frères dès l’enfance, la charge de trop lourdes responsabilités de type 
parental envers toute sa fratrie, de difficultés relationnelles sur le plan sentimental, 
des moments de crise ayant nécessité des interventions psychiatriques de brève 
durée en 2001 et 2010. Le diagnostic de trouble de la personnalité borderline 
mentionné par la Dresse D__________ était donc retenu. Ce trouble de la 
personnalité n’était pour l’heure pas décompensé. Il avait son origine dans 
l’enfance et l’adolescence de l’assurée et n’avait pas été une cause d’incapacité de 
travail durable puisqu’elle avait pu travailler jusqu’en 2007 (recte : 2005), date à 
laquelle elle avait vendu son commerce. Ce trouble s’était décompensé de manière 
ponctuelle, comme cela ressortait des documents médicaux. L’assurée disait se 
sentir chroniquement fatiguée et déprimée, ce qui n’était pas objectivé durant 
l’examen psychiatrique. L’atteinte psychique de l’assurée était donc constituée de 
moments de crise en réaction à des facteurs psychosociaux, conjugaux et familiaux. 
En ce sens, elle ne présentait pas de maladie psychiatrique d’une intensité et d’une 
durée suffisantes pour être considérée comme incapacitante à long terme. En 
conclusion, la capacité de travail était nulle du 30 décembre 2000 au 3 janvier 2001, 
du 19 février au 2 mars 2001, du 8 juin au 18 juin 2001 et du 8 mai au 10 mai 2010. 
La capacité de travail était entière dans toute activité depuis le 11 mai 2010. 
11. Dans son avis du 3 janvier 2013, la Dresse F__________, médecin au SMR, s’est 
ralliée à l’avis du Dr E__________, retenant que l’assurée ne présentait pas 
d’atteinte psychiatrique incapacitante. L’atteinte psychique était liée à des moments 
de crise en réaction à des facteurs psychosociaux, conjugaux et familiaux et n’était 
pas d’une intensité et d’une durée suffisantes pour être considérée comme 
incapacitante. 
12. L’OAI a adressé un projet de décision à l’assurée en date du 14 janvier 2013, 
retenant que l’assurée ne présentait pas d’atteinte incapacitante à long terme et niant 
le droit à des prestations. 
13. Par courrier du 8 mars 2013, l’assurée, par son mandataire, a contesté le projet de 
décision. Elle a affirmé souffrir de troubles de la personnalité depuis 1998 et ajouté 
que son médecin généraliste lui avait alors recommandé de cesser son activité 
lucrative. Ces troubles s’étaient depuis intensifiés et étaient responsables de l’arrêt 
de son activité de buraliste en 2005. Elle était depuis incapable de travailler. Les 
troubles de la personnalité entraînaient des crises d’angoisse particulièrement 
violentes ayant conduit à de nombreuses hospitalisations. Ces crises, imprévisibles, 
empêchaient l’exercice d’une activité lucrative et restreignaient l’assurée dans sa 
vie quotidienne. Son traitement médicamenteux avait augmenté. Il semblait 


 
 
 
 
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fonctionner car les crises s’étaient estompées depuis plusieurs mois mais il avait des 
effets secondaires limitant la capacité de travail, tels que perte d’appétit, difficultés 
de concentration, angoisse et fatigue. L’assurée avait par ailleurs connu des 
épisodes d’abus médicamenteux. Elle affirmait en outre être suivie de manière plus 
ou moins régulière, contrairement à ce que laissait entendre l’OAI. Elle était traitée 
par la Dresse D__________, qui avait diagnostiqué un état dépressif majeur. Le 
Dr C__________ avait également conclu à un trouble dépressif majeur. Il était 
étonnant que ces symptômes n’aient pas été constatés par le Dr E__________. Il 
était d’ailleurs malaisé de diagnostiquer une maladie psychiatrique sur la base 
d’une seule consultation. Elle a contesté la conclusion de l’expert, selon laquelle 
elle disposait d’une entière capacité de travail même s’il est vrai qu’elle parvenait à 
faire face aux exigences élémentaires de la vie quotidienne hors de périodes 
d’angoisse. En raison de ses difficultés de concentration, elle ne satisfaisait pas aux 
exigences du marché du travail. L’assurée disait présenter une atteinte incapacitante 
au sens de la loi, conformément aux conclusions de la Dresse D__________. 
14. Dans son avis du 13 juin 2013, la Dresse F__________ a noté que l’assurée ne 
produisait aucune pièce médicale à l’appui de ses objections. Le SMR n’avait ainsi 
pas de raison de modifier ses conclusions. 
15. Par décision du 18 juin 2013, l’OAI a confirmé les termes de son projet. Il a précisé 
qu’il avait soumis les observations de la recourante au SMR, lequel avait conclu 
dans son avis du 13 juin 2013 qu’aucun élément médical ne modifiait ses 
conclusions. 
16. Par décision du 15 juillet 2013, la Vice-présidente du Tribunal civil a octroyé 
l’assistance juridique à l’assurée. 
17. Par écriture du 19 juillet 2013, l’assurée interjette recours contre la décision de 
l’intimé. Elle conclut, sous suite de dépens, préalablement à la mise en œuvre d’une 
expertise médicale, et au fond à son annulation et à l’octroi d’une rente entière 
d’invalidité dès le 27 mars 2013. Elle reprend l’argumentation développée dans son 
écriture du 8 mars 2013 au sujet de ses atteintes et de sa capacité de travail. Elle 
conteste derechef les conclusions du Dr E__________ et allègue que ses troubles de 
la personnalité sont médicalement prouvés et qu’ils n’ont pas cessé de s’aggraver. 
Elle affirme que l’expertise réalisée par le Dr E__________ comprend de 
nombreuses erreurs et imprécisions et qu’elle s’écarte des autres avis médicaux en 
ne retenant aucune limitation fonctionnelle psychiatrique. Ces constats ne 
correspondent pas à ceux de la Dresse D__________, auxquels il convient 
d’accorder un crédit particulier puisque cette praticienne a suivi la recourante sur 
une longue période. Compte tenu de ces divergences, il y a lieu d’ordonner une 
expertise judiciaire. La recourante ajoute qu’elle est incapable de faire face aux 
exigences élémentaires de la vie quotidienne, contrairement aux affirmations de 
l’intimé. Elle allègue que l’avis du SMR du 13 juin 2013 ne lui a pas été 
communiqué et qu’elle n’a pu se déterminer à ce sujet, ce qui constitue une 


 
 
 
 
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violation de son droit d’être entendue puisque c’est sur cette pièce que s’est fondé 
l’intimé pour refuser ses prestations. Partant, la décision doit être annulée. 
18. Dans sa réponse du 20 août 2013, l’intimé conclut au rejet du recours. S’agissant de 
la violation du droit d’être entendue alléguée par la recourante, il expose la 
procédure prévue par la loi et le règlement et soutient qu’elle a été respectée en 
l’espèce, puisque la recourante a pu se déterminer sur le projet de décision. Il ajoute 
qu’une éventuelle violation du droit d’être entendu peut être réparée dans le cadre 
de la procédure de recours. L’intimé rappelle les exigences en matière de valeur 
probante des rapports médicaux et soutient que le rapport du Dr E__________ y 
correspond en tous points. En ce qui concerne les rapports de la Dresse 
D__________, l’intimé affirme qu’ils ont été pris en compte puisque l’expert a 
étudié le dossier médical. L’intimé souligne que selon la jurisprudence, la durée 
d’un examen ne permet pas de juger de la valeur d’un rapport médical. Il n’y a donc 
pas lieu de mettre en œuvre une expertise judiciaire. 
19. Dans sa réplique du 17 septembre 2013, la recourante persiste dans ses conclusions. 
Elle cite plusieurs extraits des rapports de la Dresse D__________. Elle relève que 
la Dresse F__________, dans son avis du 13 juin 2013, indique qu’il n’y a aucune 
pièce médicale présentée. La recourante semble en conclure qu’il y aurait eu lieu 
d’ordonner une nouvelle expertise et allègue que l’avis du SMR n’est pas crédible 
et pas pertinent dans la procédure. Elle répète que son droit d’être entendue n’a pas 
été respecté et conteste que ce vice puisse être réparé dans la présente procédure. 
Elle requiert une nouvelle fois la mise en œuvre d’une expertise médicale en 
répétant que l’avis du Dr E__________ est isolé. 
20. Par duplique du 16 octobre 2013, l’intimé persiste dans ses conclusions. Il conteste 
que les indications de la Dresse D__________ méritent un crédit particulier en 
raison du suivi assuré par cette praticienne, en soulignant qu’elle a fait état d’une 
compliance insuffisante au traitement et que la recourante a indiqué à l’expert 
qu’elle n’avait plus vu sa psychiatre depuis deux mois. L’intimé considère que les 
informations données par la Dresse D__________, selon lesquelles l’assurée ne 
parvient pas à sortir de chez elle durant de longues périodes, sont en contradiction 
avec la description faite à l’expert de promenades quotidiennes avec une amie. Il 
souligne que la Dresse G__________ (recte: B__________) relevait dans son 
rapport du 27 juin 2011 que l’état dépressif était léger et que la thymie s’était vite 
améliorée. Ce médecin ne s’était d’ailleurs pas prononcé sur la capacité de travail. 
Le Dr C__________ en 2010 faisait également état d’une amélioration rapide de la 
thymie. Ainsi, les rapports de ces médecins corroborent les observations du Dr 
E__________. Partant, une expertise ne se justifie pas. 
21. La Cour de céans a transmis copie de cette écriture à la recourante le 22 octobre 
2013. 
22. Par courrier du 31 octobre 2013, les parties ont été informées que la cause était 
gardée à juger. 


 
 
 
 
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EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire du 
26 septembre 2010 (LOJ; RSG E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la 
Chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, 
des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit 
des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi 
fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. La LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003, est applicable à la présente 
procédure. 
3. Le recours, interjeté dans les délai et forme légaux, est recevable (art. 56 ss LPGA). 
4. Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente de l’assurance-invalidité, en 
particulier sur l’existence d’une atteinte invalidante. 
5. Il convient en premier lieu d’examiner la violation du droit d’être entendue 
invoquée par la recourante. 
Tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 de la Constitution (Cst ; RS 101), le droit d'être 
entendu comprend notamment le droit de toute partie de s'exprimer sur les éléments 
pertinents avant qu'une décision ne soit prise touchant sa situation juridique, le droit 
d'avoir accès au dossier, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit 
donné suite à ses offres de preuves pertinentes, de participer à l'administration des 
preuves essentielles ou à tout le moins de s'exprimer sur leur résultat lorsque ceci 
est de nature à influer sur la décision à rendre (ATF 135 II 286 consid. 5.1; 
ATF non publié 8C_509/2011 du 26 juin 2012, consid. 2.2). 
La violation du droit d’être entendu doit en principe entraîner l’annulation de la 
décision attaquée, indépendamment des chances du recourant sur le fond (ATF 127 
V 431 consid. 3d/aa ; ATF non publié 8C_104/2010 du 29 septembre 2010, 
consid. 3). Selon la jurisprudence, la violation du droit d'être entendu - pour autant 
qu'elle ne soit pas d'une gravité particulière - est réparée lorsque la partie lésée a la 
possibilité de s'exprimer devant une autorité de recours jouissant d'un plein pouvoir 
d'examen. Toutefois, la réparation de la violation du droit d'être entendu doit rester 
l'exception et n'est admissible que dans l'hypothèse d'une atteinte qui n'est pas 
particulièrement grave aux droits procéduraux de la partie lésée. Si par contre 
l'atteinte est importante, il n'est pas possible de remédier à la violation (ATF 135 I 
279 consid. 2.6.1; ATF non publié 8C_53/2012 du 6 juin 2012, consid. 6.1). 
Contrairement à ce qu’allègue la recourante, on ne saurait considérer l’avis du SMR 
du 13 juin 2013 comme une pièce essentielle à la procédure. On rappellera en effet 
que si l’intimé fait bien référence à ce document, le refus de prestations ne se fonde 


 
 
 
 
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pas sur ce dernier avis mais sur les conclusions du Dr E__________ et les 
déterminations de la Dresse F__________ du 3 janvier 2013, dont la recourante a 
pu prendre connaissance. De plus, l’intimé a rapporté la teneur de l’avis du 13 juin 
2013 dans la décision litigieuse, si bien que la recourante en connaissait le contenu. 
Partant, ce grief n’est pas fondé. 
6. En vertu de l’art. 28 al. 1er LAI, l’assuré a droit à une rente d’invalidité aux 
conditions suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux 
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de 
réadaptation raisonnablement exigibles (let. a); il a présenté une incapacité de 
travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne durant une année sans 
interruption notable (let. b); au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 
40% au moins (let. c). L’art. 28 al. 2 LAI dispose que l’assuré a droit à une rente 
entière s’il est invalide à 70% au moins, à trois quarts de rente s’il est invalide à 
60% au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50% au moins ou à un quart de 
rente s’il est invalide à 40% au moins. 
À teneur de l’art. 29 LAI, le droit à une rente d’invalidité prend naissance au plus 
tôt à l’échéance d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a 
fait valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1er LPGA, mais pas 
avant le mois qui suit son dix-huitième anniversaire. 
7. a) Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d’apprécier certains types d’expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, le juge ne 
s’écarte en principe pas sans motifs impératifs des conclusions d’une expertise 
médicale judiciaire, la tâche de l’expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l’éclairer sur les 
aspects médicaux d’un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer 
une raison de s’écarter d’une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des 
contradictions, ou qu’une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les 
conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d’autres spécialistes 
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence 
des déductions de l’expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation 
divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction 
complémentaire sous la forme d’une nouvelle expertise médicale (ATF 118 V 286 
consid. 1b). 
b) Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis 
par les médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions soient sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne permette de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l’assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l’objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l’égard de l’assuré. Ce n’est 


 
 
 
 
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qu’en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de 
l’impartialité d’une appréciation peuvent être considérés comme objectivement 
fondés. Étant donné l’importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des 
assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à 
l’impartialité de l’expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee ; ATFA non publié U 
216/04 du 21 juillet 2005, consid. 5.2). Une expertise médicale établie sur la base 
d’un dossier peut avoir valeur probante pour autant que celui-ci contienne 
suffisamment d’appréciations médicales qui, elles, se fondent sur un examen 
personnel de l’assuré (RAMA 2001 n° U 438 p. 346 consid. 3d). 
c) En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l’unit à celui-ci (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc). 
d) D'après une jurisprudence constante, en présence d'avis médicaux 
contradictoires, le juge doit apprécier l'ensemble des preuves à disposition et 
indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt que sur une 
autre. A cet égard, l'élément décisif pour apprécier la valeur probante d'une pièce 
médicale n'est en principe ni son origine, si sa désignation sous la forme d'un 
rapport ou d'une expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer 
pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux aient fait l'objet 
d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il 
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne 
examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la 
description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient 
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées (ATF 125 V 
351 consid. 3 et les références). 
8. En l’espèce, le rapport du Dr E__________ correspond en tous points aux réquisits 
jurisprudentiels. Il repose en effet sur l’étude du dossier, notamment des résumés de 
séjour de la recourante au sein du Département de psychiatrie des HUG, comprend 
une anamnèse retraçant également les antécédents familiaux et rapporte les plaintes 
de la recourante. Le médecin examinateur a en outre procédé à un examen clinique 
avant d’exposer sur quels éléments se fondent ses diagnostics. De plus, ses 
conclusions quant à la capacité de travail sont claires et motivées. Partant, il 
convient de lui reconnaître une pleine valeur probante et d’admettre que la 
recourante ne présente pas d’atteinte incapacitante. 
La recourante allègue que le rapport du Dr E__________ contiendrait des 
imprécisions et des erreurs. Or, une telle assertion ne suffit pas à remettre en cause 
les conclusions du médecin examinateur dès lors qu’elle n’est étayée par aucun 
exemple concret. 
Les autres rapports médicaux ne justifient pas non plus que l’on s’écarte des 
conclusions du Dr E__________. S’agissant des résumés des hospitalisations de 


 
 
 
 
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2001 et 2010, ils ne contiennent pas tous les éléments formels requis pour se voir 
reconnaître valeur probante. En particulier, ils ne se prononcent pas sur la capacité 
de travail de la recourante. En ce qui concerne le rapport d’hospitalisation le plus 
récent, émanant du Dr C__________, il est en outre contradictoire dans la mesure 
où ce médecin fait état d’un trouble dépressif majeur, alors qu’il ne constate aucun 
élément de la lignée dépressive à la sortie. Quant aux rapports de la 
Dresse D__________, ils appellent les remarques suivantes. En premier lieu, les 
diagnostics retenus ne sont pas motivés et cette praticienne n’explique en particulier 
pas pourquoi elle date la survenance du trouble dépressif récurrent à 2008 alors 
qu’il n’existe aucun rapport médical ou élément anamnestique établissant que c’est 
à cette période que le trouble allégué serait apparu. Il n’y a en particulier pas de 
trace d’un traitement médical instauré à cette époque. Quant aux nombreux abus 
médicamenteux évoqués, il n’existe en réalité qu’un seul rapport d’hospitalisation 
pour ce motif, même si le Dr C__________ a également évoqué la survenance d’un 
tel geste en 2007 dans son rapport. S’agissant de l’estimation de la capacité de 
travail, on s’étonne qu’elle soit antérieure à l’apparition du trouble dépressif 
récurrent qui semble la fonder. Il semble de plus que l’incapacité de travail attestée 
par la Dresse D__________ corresponde en réalité au taux d’activité effectif de la 
recourante, qui a cessé l’exploitation de son commerce en 2005, et non à la capacité 
de travail médicalement exigible. Elle n’est en outre pas motivée. 
Partant, les rapports de la Dresse D__________ ne peuvent se voir reconnaître 
valeur probante et il y a lieu de se rallier aux conclusions du Dr E__________, aux 
termes desquelles la recourante dispose d’une pleine capacité de travail. 
9. Les arguments de la recourante ne permettent pas de parvenir à une autre 
appréciation. D’une part, les graves troubles de la personnalité qu’elle allègue ne 
sont pas établis. Il n’y a en particulier pas trace dans son dossier d’un document 
attestant d’une aggravation de ses troubles en 2005 et démontrant qu’ils sont à 
l’origine de la cessation de l’exploitation d’un bureau de tabac. Son affirmation, 
selon laquelle les troubles de la personnalité entraînent des crises d’angoisse 
justifiant des hospitalisations, n’est pas non plus étayée. A lire les rapports établis 
par les HUG, il semble en réalité que les séjours soient en lien avec un conflit 
conjugal et ne soient pas survenus en raison d’un trouble de la personnalité. Quant 
à la fréquence des crises, seuls quatre épisodes en dix ans ressortent du dossier 
médical, si bien qu’on ne saurait conclure à une incapacité de travail totale à ce 
titre. La recourante semble d’ailleurs admettre que son état de santé s’améliore 
grâce au traitement médical. Elle évoque certes des effets secondaires incapacitants. 
Cependant, cette dernière allégation n’est pas non plus étayée et la Dresse 
D__________ ne mentionne pas de tels effets secondaires. 
Par surabondance, même s’il fallait admettre les conclusions de la Dresse 
D__________, il convient de souligner s’agissant du traitement médical et du suivi 
qu’il ressort effectivement des rapports de cette praticienne que la compliance de la 
recourante est loin d’être optimale. Bien que ce médecin ne décrive pas de manière 


 
 
 
 
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détaillée les mesures médicales qui permettraient de réduire les limitations qu’elle 
retient chez la recourante, on peut supposer au vu des différents éléments du dossier 
et du recours aux médecins durant les périodes de crise uniquement qu’elle fait 
référence à un traitement plus régulier. Or, selon l’art. 7 al. 1 LAI, l’assuré doit 
entreprendre tout ce qui peut être raisonnablement exigé de lui pour réduire la durée 
et l'étendue de l'incapacité de travail (art. 6 LPGA) et pour empêcher la survenance 
d'une invalidité (art. 8 LPGA). L’art. 7 al. 2 let. d LAI dispose que l'assuré doit 
participer activement à la mise en œuvre de toutes les mesures raisonnablement 
exigibles contribuant soit au maintien de son emploi actuel, soit à sa réadaptation à 
la vie professionnelle ou à l'exercice d'une activité comparable (travaux habituels). 
Il s'agit en particulier de traitements médicaux au sens de l'art. 25 LAMal. Selon la 
lettre même de l’art. 28 al. 1 let. a LAI, le droit à la rente est subsidiaire à des 
mesures de réadaptation permettant de rétablir, maintenir ou améliorer la capacité 
de gain de l’assuré. Partant, la recourante n’a pas droit à une rente si un traitement 
médical raisonnablement exigible permettrait de réduire une éventuelle incapacité 
de travail ou de gain. 
10. Enfin, il faut souligner que la recourante était femme au foyer lors du dépôt de sa 
demande. Selon l’art. 28a al. 2 LAI, l'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas 
d'activité lucrative et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il en entreprenne 
une est évaluée, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à 
accomplir ses travaux habituels. L’art. 27 1ère phrase du règlement sur l’assurance-
invalidité (RAI ; RS 831.201) dispose que par travaux habituels des assurés 
travaillant dans le ménage, il faut entendre notamment l'activité usuelle dans le 
ménage, l'éducation des enfants ainsi que toute activité artistique ou d'utilité 
publique. Or, selon la description faite par la recourante au Dr E__________ de ses 
journées, elle s’occupe du ménage, des emplettes et des repas dans son foyer et 
prend soin de ses proches. La recourante a au demeurant admis dans ses 
observations du 8 mars 2013 qu’elle parvenait à faire face aux exigences de sa vie 
quotidienne en dehors des périodes de crise, avant de revenir – sans explication – 
sur cette déclaration dans son écriture du 19 juillet 2013. On doit donc admettre que 
sa capacité à s’occuper des travaux du ménage n’est pas altérée par les éventuelles 
atteintes psychiques. 
Eu égard à ces éléments, la recourante ne présente pas d’invalidité. 
11. La recourante conclut encore à la mise en œuvre d’une expertise. Si le droit d'être 
entendu confère notamment à un justiciable le droit de faire administrer des preuves 
essentielles (ATF 127 V 431 consid. 3a), ce droit n'empêche cependant pas 
l'autorité de mettre un terme à l'instruction lorsque les preuves administrées lui ont 
permis de former sa conviction, et que procédant d'une manière non arbitraire à une 
appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, elle a la certitude 
que ces dernières ne pourraient l'amener à modifier sa décision (Ueli KIESER, 
ATSG-Kommentar: Kommentar zum Bundesgesetz über den Allgemeinen Teil des 
Sozialversicherungsrechts vom 6. Oktober 2000, 2ème éd., Zurich 2009, n. 72 ad 


 
 
 
 
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art. 61 ; ATF 130 II 425 consid. 2.1; ATF 124 V 90 consid. 4b; ATF 122 V 157 
consid. 1d). En l’espèce, dans la mesure où la recourante ne produit aucun 
document médical qui justifierait que l’on s’écarte des conclusions du 
Dr E__________ et se contente d’opposer son appréciation aux constatations du 
médecin examinateur, une telle mesure s’avère superflue, par appréciation anticipée 
des preuves. 
12. La décision de l’intimé sera confirmée. 
La recourante, qui succombe, n’a pas droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA). 
La procédure n'est pas gratuite (art. 69 al. 1bis LAI). Toutefois, la recourante étant 
au bénéfice de l’assistance judiciaire, il y a lieu de renoncer au paiement d'un 
émolument conformément à l’art. 13 al. 1 du règlement sur les frais, émolument et 
indemnités en procédure administrative du 30 juillet 1986 (RFPA ; RSG E 5 10.03). 
 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Renonce à la perception d’un émolument. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Brigitte BABEL 
 
La présidente 
 
 
 
 
Francine PAYOT ZEN-
RUFFINEN 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le