ge_gerichte · ATAS/1377/2007 · 2007-11-29 · de


REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/4380/2006 ATAS/1377/2007

ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES

Chambre 3
du 29 novembre 2007
En la cause
Monsieur L , comparant avec élection de domicile en recourant

l'étude de Maître Anne-Laure HUBER

contre

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE INVALIDITE, sis rue intimé
de Lyon 97, case postale 425, GENEVE

Siégeant : Karine STECK, Présidente, Christine KOEPPEL et Violaine LANDRY ORSAT,
Juges assesseurs

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EN FAIT

Monsieur L , né en août 1953, est originaire du Kosovo. En Suisse
depuis 1990, il a d'abord travaillé durant plusieurs années dans une grande
entreprise en tant qu'étancheur puis, au cours de l'année 2000, il a trouvé un
nouvel emploi de responsable de chantier. Son salaire horaire était de 26 fr. 65
(pce 8 OCAT) alors qu'en 1999, son revenu annuel s'est élevé à 61'095 fr. (56'565.-
+ 4530 fr. ; pce 11 OCAT).

Dans le cadre de son activité professionnelle nécessitant des efforts physiques
importants, l'assuré a été victime de plusieurs accidents. Le dernier et le plus
important a eu lieu le 16 novembre 2001 : il a chuté sur le dos alors qu'il
transportait un grand bac à fleurs et sa tête a heurté le sol. Depuis lors, l'assuré
souffre de lombalgies et de vertiges de manière récurrente. Il a toutefois toujours
précisé que cet accident n'avait fait qu'aggraver des douleurs présentes depuis
1991 déjà. A la suite de ce dernier accident, l'assuré a été dans l'incapacité totale
de travailler.

Du 27 mars au 26 avril 2002, il a séjourné à la Clinique romande de réadaptation
(CRR) de la CAISSE NATIONALE SUISSE D’ASSURANCE EN CAS
D’ACCIDENTS (Schweizerische Unfallversicherungsanstalt ; ci-après la SUVA).
L'assuré y a fait l'objet de plusieurs examens.

- Le Dr A a procédé à un examen neurologique (pièce 27 OCAÏT).

Il ressort de son rapport que le patient souffre depuis 1991 de douleurs
lombaires. Depuis la chute dont il a été victime le 16 novembre 2001, le patient
s'est plaint d'une exacerbation des douleurs lombaires et d'une irradiation dans
le membre inférieur droit.

Le médecin a décrit le patient comme démonstratif avec des signes de non-
organicité. L'examen neurologique n'a pas montré de signes d'atteinte
radiculaire irritative ou déficitaire aux membres inférieurs et en particulier pas
de signe d'atteinte LS-S1 à droite.

Le médecin n'a pas exclu absolument un conflit radiculaire mais a noté que les
douleurs décrites par le patient ne correspondaient pas à un territoire
radiculaire spécifique et souligné que l'examen neurologique avait montré des
signes de non-organicité.

- Le Dr B a procédé à un examen psychiatrique (pièce 27 OCAT).

Ce médecin a relevé plusieurs éléments dépressifs avec baisse de l'estime de
soi, plaintes, trous de mémoire attribuables à une baisse de la concentration et
de l'attention, sentiment de dévalorisation, troubles du sommeil et irritabilité

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accrue. Il n'a en revanche pas constaté de troubles anxieux spécifiques ni de
troubles psychotiques.

Il a finalement posé le diagnostic de troubles de l'adaptation avec réaction
dépressive. Il a conclu à une symptomatologie dépressive d'intensité modérée
s'inscrivant dans un trouble de l'adaptation après un accident de travail ayant
entraîné des lombalgies ainsi que des céphalées et des vertiges.

Le médecin a attribué les plaintes du patient concernant sa mémoire à des
troubles de concentration peut-être en lien avec la médication de Tramal,
relativement élevée que le patient utilisait également comme somnifère. Il a
relevé que pesait sur l'assuré une pression psychosociale importante vu son rôle
de chef de famille et ses responsabilités financières importantes; selon le
médecin, ces éléments contribuaient certainement à la surcharge
psychologique.

- Le Dr C a posé le diagnostic de syndrome douloureux
somatoforme persistant. Il n'a pas exclu que la situation psychiatrique soit
d'ores et déjà chronique et stabilisée.

S'agissant de la capacité de travail du patient, le Dr C a souligné
qu'un trouble de l'adaptation avec syndrome douloureux somatoforme
persistant ne devrait pas dans ce cas donner lieu à une incapacité de travail
psychiatrique stricto sensu significative mais devrait être intégré dans
l'évaluation globale comme facteur aggravant. Il a précisé que ce trouble était
avant tout déterminé par le contexte socio-culturel difficile

- Le Dr D , Spécialiste en réadaptation générale a lui aussi relevé
des signes de non-organicité. Il n'a pas constaté de réelle limitation des
mouvements dorso-lombaires ni de syndrome radiculaire irritatif ou déficitaire.

S'agissant des vertiges, le médecin a estimé qu'il fallait déterminer s'il existait
réellement un vertige d'origine périphérique sur cubulo-lithiase car les malaises
pourraient avoir du moins en partie une composante fonctionnelle.

S'agissant de la colonne dorso-lombaire, le médecin a indiqué qu'on ne pouvait
pas retenir d'anomalie objective à l'examen et a souligné que la spondylolise et
le spondylolisthésis LS-S1 n'avaient pas varié depuis 1992. Il n'a pas exclu que
ces anomalies radiologiques génèrent quelques lombalgies mais a précisé que
le handicap fonctionnel démontré ainsi que les plaintes et l'expression de
souffrance étaient largement disproportionnées. Le médecin a exprimé l'avis
que la chute survenue en novembre 2001 ne jouait plus de rôle dans le tableau
clinique lombaire.

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Le Dr D a conclu que, du point de vue orthopédique et
traumatologique, aucun élément ne justifiait une incapacité de travail.

- Du rapport final de la CRR établi le 2 mai 2002, il ressort que le diagnostic
primaire retenu est celui de thérapie physique et fonctionnelle. S'y ajoutent les
diagnostics secondaires de lombalgies chroniques, spondylolisthésis LS-S1 de
stade 1, spondylolyse LS bilatérale, spondylose dorsale en L4. Ont enfin été
mentionnées à titre de comorbidités : de possibles vertiges paroxystiques
bénins actuellement résolus, un trouble somatoforme persistant et des troubles
de l'adaptation avec réaction dépressive.

Il a été précisé que les vertiges décrits par le patient ont été l'objet de deux
évaluations par le Dr E , Spécialiste en otorhinolaryngologie qui,
sans permettre de nier l'existence d'un vertige paroxystique bénin quelques
mois auparavant ont permis d'affirmer que le patient ne présentait plus de
pathologie vestibulaire périphérique.

Les anomalies constatées au niveau psychologique n'ont pas permis de justifier
une incapacité de travail sur ce plan.

Par ailleurs, les nombreuses investigations effectuées du point de vue du rachis
et du point de vue neurologique n'ont pas permis non plus d'objectiver une
atteinte pouvant expliquer le comportement douloureux du patient. De
nombreuses discordances ont été notées. Il a été souligné qu'il était
vraisemblable que des facteurs sortant du champ médical interviennent dans
l'évolution subjectivement défavorable du patient.

Les médecins ont conclu qu'une reprise du travail était médicalement exigible à
compter du 29 avril 2002.

A sa sortie de la CRR, l'assuré a tenté de reprendre une activité professionnelle
mais a dû renoncer dès le lendemain. Depuis lors il n'a plus exercé la moindre
activité lucrative.

Le 16 août 2002, l'assuré a été examiné par le Dr F , Spécialiste FMH
en médecine interne et rhumatologie et médecin-conseil de la caisse maladie
FTMH. Ce médecin a constaté une totale incapacité de travail. Sous réserve d'une
légère incertitude sur la cause accidentelle ou maladive de l'invalidité, il a conclu
à la nécessité de considérer cette dernière comme totale et a ajouté que le dépôt
d'une demande de prestations de l'assurance-invalidité était indispensable.

Dans un courrier daté du 30 août 2002, le Dr F a exprimé la
perplexité qui était la sienne suite à l'interrogatoire et à l'examen du patient ainsi
qu'à la lecture du volumineux dossier SUVA. Il a admis que le patient ne souffrait
certainement plus des séquelles de son accident du 16 novembre 2001. Selon lui,

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l'état antérieur avait pris le dessus sur les plaintes exprimées depuis l'événement
accidentel et expliquait à lui seul toute la symptomatologie. Le médecin a indiqué
: "Je dois admettre que l'imagerie médicale est suggestive et explique l'ITT
actuelle et laisse imaginer qu'il n'y aura jamais de reprise. S'il est vrai que
l'examen clinique est peu subjectif, si la CRR de Sion laisse sous-entendre que
l'ITT serait plutôt d'éthyologie psychologique, il n'en reste pas moins vrai qu'une
objection à considérer le patient comme invalide à 100% serait réfutée vivement
par un tribunal administratif en cas de recours. Force nous est d'admettre les
démarches nécessaires auprès de l'AI pour une rente entière."

Le 20 décembre 2002, l'assuré a donc déposé une demande de prestations auprès
de l'Office cantonal de l'assurance-invalidité (ci-après OCAT).

Dans un courrier adressé le 9 juillet 2003 au Dr G , le Dr
H , chef de clinique de neurochirurgie des HUG, a indiqué qu'après
avoir revu le patient, qui avait décrit la persistance d'une douleur lombaire basse
associée à une irradiation dans tout le membre inférieur droit, il avait constaté que
l'examen neurologique montrait la persistance d'un sévère syndrome vertébral
avec une distance doigts-sol d'environ 80 cm et des signes cliniques d'instabilité
(pièce 27 OCAÏ).

Dans un rapport daté du 28 octobre 2003, le Dr G , médecin traitant
de l'assuré, a posé les diagnostics suivants : syndrome lombaire chronique sur lyse
isthmique LS avec spondylolisthésis LS sur S1 grade 1, discopathies étagées,
status après tassement post-traumatique de LI en mars 2000, sclérose des
articulations sacro-iliaques, trouble somatoforme persistant, état dépressif,
vertiges paroxystiques et troubles statiques et dégénératifs de la colonne cervicale.
Il a également mentionné, à titre de diagnostic sans répercussion sur la capacité de
travail : tabagisme et séquelles de maladie de Scheuermann. Selon le médecin
traitant, ces troubles seraient présents depuis l'année 2000, voire même
auparavant.

Le Dr G a attesté d'une incapacité de travail de 100% du 21 mars au
13 juin 2000, du 30 octobre au 27 novembre 2000, du 16 novembre 2001 au 30
juin 2002 et depuis le 30 juillet 2002.

Le médecin a expliqué que le patient avait été victime de multiples accidents du
travail de sorte que ses lombalgies se sont chronicisées et sont devenues
invalidantes : le patient souffre de douleurs et de blocage lombaire au moindre
effort, les sciatalgies du membre inférieur droit l'empêchent de marcher plus de
quinze minutes; il ne peut porter de charges; il se plaint également de céphalées et
de cervicalgies, de troubles du sommeil, d'une symptomatologie vertigineuse
fluctuante, de myalgies diffuses et d'une thymie triste.

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Le Dr G a estimé que la poursuite d'une activité telle que celle
exercée précédemment, impliquant des charges physiques, était impossible. Il a
également exclu l'exercice d'une autre activité en raison des symptômes
somatiques et psychiques (pièce 23 OCAÏT).

Le dossier de l'assuré a été soumis au service médical régional Léman (SMR) et
les Drs I etJ ont émis un avis en date du 4 mai 2004.

Ces médecins se sont basés sur le rapport de la CRR. Ils ont retenu que les
investigations très approfondies menées par cette dernière avaient permis de
mettre en évidence de nombreuses discordances entre les plaintes et les éléments
objectifs ainsi que des signes et symptômes de non-organicité. Les documents
radiologiques et les examens cliniques montraient un retour à la situation d'avant
le dernier accident et ne permettaient d'objectiver aucune atteinte pouvant
expliquer le comportement douloureux de l'assuré. La consultation neurologique
avait permis d'exclure une atteinte radiculaire déficitaire ou irritative, la
consultation ORL d'exclure une pathologie vestibulaire périphérique. Les
diagnostics de trouble somatoforme persistant et troubles de l'adaptation avec
réaction dépressive avaient été retenus par deux psychiatres différents, les Drs
B et C , Sans justifier cependant aucune incapacité de
travail

Le SMR a considéré que l'évaluation multidisciplinaire de la CRR était très bien
documentée et permettait de conclure, en tenant compte du rôle aggravant d'une
pathologie psychiatrique, à une capacité de travail de 100% comme étancheur
(pièce 35 OCAI).

Par décision du 13 mai 2004, l'OCAI a donc rejeté la demande de prestations de
l'assuré (pce 36 OCAÏT).

Par courrier du 3 juin 2004, la FTMH, assurance-maladie et accidents a formé
opposition contre cette décision. Elle a reproché à l'OCAI de s'être fondé
uniquement sur le dossier SUVA et a produit son propre dossier en priant l'OCAI
de bien vouloir revoir sa décision au vu de ces nouveaux éléments, plus récents.

Dans un rapport adressé au Dr G le 20 juillet 2004, les Drs
K et M , de la consultation ambulatoire de
rhumatologie des Hôpitaux Universitaires de Genève (HUG), ont indiqué que le
patient avait été suivi dans leur consultation du 26 février au 14 juin 2004. Ils ont
conclu à des lombo-sciatalgies chroniques non déficitaires et souligné que les
médicaments n'avaient qu'un effet limité sur les douleurs, de même que la
physiothérapie antalgique. Les médecins se sont déclarés frappés par une
expression de souffrance intense et de nombreux signes de non-organicité selon
Wadell. Ils ont relevé que le patient limitait au minimum les mouvements dorso-
lombaires en raison de sa douleur mais qu'en revanche, ils n'avaient décelé aucun

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signe biologique ni clinique pour une pathologie inflammatoire. Il n'y avait pas
non plus d'arguments pour évaluer une alternative chirurgicale et le port d'un
corset s'était révélé inefficace. S'agissant de la capacité de travail du patient, les
médecins ont estimé que l'assuré devrait être capable d'assumer un poste à 50%
dans une profession adaptée, c'est-à-dire sans port de charges (pièce 58 OCAT).

Le DrI , du SMR, a brièvement constaté, dans un avis daté du 27
septembre 2004, que le Dr F , dans la lettre du 30 août 2002, avait
mentionné une fracture de L1 "séquelle d'un accident" alors que quatre mois
auparavant, la même image avait été interprétée par les spécialistes de la CRR
comme "séquelle de dystrophie de croissance dorso-lombaire". Le Dr
I a exprimé l'opinion que le rapport de la CRR était globalement
nettement plus probant que l'avis du Dr F , lequel n'était pas étayé et
comportait des contradictions internes. Il a par ailleurs fait remarquer que le
caractère invalidant du syndrome douloureux somatoforme persistant devait être
évalué par un psychiatre sous l'angle des critères de Mosimann. Pour des raisons
juridiques, le SMR a proposé de clarifier ces questions par une expertise au
COMAI de Genève.

Par décision sur opposition du 30 novembre 2004, l'OCAI a donc admis
l'opposition et prononcé la réouverture de l'instruction.

Le centre d'expertise médicale a rendu son rapport le 8 mars 2005 (pièce 58
OCAD).

Ce rapport a été établi sur la base du dossier médical, d'une anamnèse, d'un
examen clinique, d'un examen spécialisé en rhumatologie et d'un examen
spécialisé en psychiatrie. La quantification des limitations de la capacité de travail
en termes de présence et de rendement a été estimée lors d'une conférence de
consensus entre les médecins qui ont participé à l'expertise.

De l'évaluation rhumatologique du Dr N , il ressort que l'assuré
souffre d'un spondylolisthésis L5-S1 sur lyse isthmique bilatérale de LS sans signe
d'instabilité mais avec des signes d'altération discale en LS-S1. Il présente
également des séquelles de maladie de Scheuermann dorso-lombaire documentée.
Lors de l'examen clinique, l'assuré s'est montré très démonstratif avec une
démarche précautionneuse et des plaintes fréquentes lors de l'examen et de la
moindre palpation ou mobilisation articulaire. L'examen du rachis est resté peu
cohérent : les mobilités en position debout étaient fortement limitées et
douloureuses dans toutes les amplitudes, alors qu'en position assise et en
s'asseyant depuis la position couchée, le médecin a noté une mobilité du rachis
relativement bien conservée. Les palpations sont restées difficiles mais le médecin
n'a relevé ni dysfonction segmentaire précise ni contracture de la musculature
para-vertébrale lombaire. Il a en revanche noté de nombreux signes de Wadell

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évoquant un syndrome somatoforme douloureux persistant. L'examen
neurologique s'est révélé normal.

En conclusion, le rhumatologue a retenu principalement le diagnostic de
lombalgies chroniques en relation avec un spondylolisthésis de L5-S1 stable et un
tableau de syndrome douloureux chronique qui semble prédominer. Du point de
vue strictement rhumatologique, il a estimé qu'il y avait peu d'éléments cliniques
ou radiologiques pouvant justifier une restriction de la capacité de travail. Le
rhumatologue a cependant écarté le métier d'étancheur dont il a expliqué qu'il était
contraignant pour le dos, vu la présence d'un spondylolisthésis avec discopathie
LS-S1 significative. Il a cependant estimé dans un travail plus léger et moins
contraignant pour le dos, il n'y aurait pas de restriction pouvant justifier une
incapacité de travail, si ce n'est la présence d'un syndrome douloureux chronique
dû à un vraisemblable déconditionnement psycho-physique présenté par l'assuré.

De l'évaluation psychiatrique du Dr O , il ressort que l'assuré souffre
d'un épisode dépressif moyen avec syndrome somatique. Le patient a été décrit
comme souffrant d'une symptomatologie dépressive plutôt importante,
accompagnée de douleurs diffuses et d'une anxiété qui font le tableau clinique
d'un épisode dépressif moyen avec syndrome somatoforme. Le psychiatre a
estimé que la symptomatologie dépressive en elle-même représentait une
limitation de la capacité de travail de l'assuré d'environ 50%.

En définitive, les médecins on retenu un épisode dépressif moyen avec syndrome
somatique sous forme d'un trouble douloureux chronique et un spondylolisthésis
LS-S1. Ils n'ont trouvé aucune explication somatique aux douleurs constamment
présentes. Vu l'absence d'un substrat somatique pour les douleurs diffuses mal
systématisées, les médecins y ont vu une expression somatique de la souffrance
psychique dont ils ont précisé qu'elle était susceptible d'amélioration avec un
traitement psycho-pharmacologique et psychothérapeutique d'autant plus que
l'assuré était demandeur d'une telle assistance thérapeutique et qu'il disposait d'une
capacité d'introspection.

Les médecins ont conclu que l'assuré était inapte à reprendre son activité de
couvreur en raison des lésions dégénératives du rachis et des douleurs diffuses
dans le cadre de la dépression mais qu'en revanche, il était exigible de sa part qu'il
exerce une activité évitant le port de charges, lui permettant de soulager son dos et
de changer de position à raison de quatre heures par jour, ajoutant qu'après une
amélioration de l'état psychique de l'assuré, une augmentation du temps de travail
jusqu'à un horaire entier serait envisageable. Les médecins ont préconisé une
réévaluation psychique à moyen terme un an et demi à deux ans après la mise en
route d'une thérapie.

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Les médecins ont précisé qu'au plan physique, compte tenu du spondylolisthésis et
des troubles dégénératifs du rachis dorso-lombaire, l'assuré devait éviter de lever
et porter de lourdes charges ou d'adopter des positions l'obligeant à incliner le
torse vers l'avant; aux niveaux psychique et mental, il était limité par un épisode
dépressif avec anhédonie, perte d'énergie vitale et de confiance en soi.

A la question de savoir si des mesures de réadaptation professionnelle étaient
envisageables, les médecins ont répondu par l'affirmative. Ils ont souligné les
ressources existantes, à savoir la bonne scolarisation initiale de l'assuré et sa
formation d'ingénieur et la faculté d'adaptation dont il a fait preuve en devenant
rapidement dans son dernier travail la personne responsable. Les médecins se sont
déclarés convaincus que l'assuré possédait les ressources intellectuelles pour être
soumis à une réadaptation professionnelle dans un autre travail et qu'une fois le
choix établi, il devrait pouvoir se réhabituer à un rythme de travail et se réintégrer
dans un tissu social sans mesures spéciales.

De ce rapport d'expertise, le Dr I , du SMR, a retenu que les
observations des médecins étaient divergentes quant à la limitation fonctionnelle
induite par le spondylolisthésis. Cependant, il a admis que les arguments du Dr
N étaient médicalement recevables et qu'il était juste de considérer
que l'activité d'étancheur n'était plus adaptée car trop contraignante pour le dos.
Néanmoins, il a estimé que le trouble somatoforme douloureux et l'épisode
dépressif moyen qui l'accompagne, ne sont pas à la charge de l'assurance-
invalidité. Quant aux mesures professionnelles, il a estimé qu'elles étaient
indiquées mais que toutefois, compte tenu du trouble somatoforme, il était
prévisible qu'elles seraient mises en échec.

La division de réadaptation professionnelle, retenant une capacité de travail de
100% depuis le 16 décembre 2001 dans une activité adaptée respectant les
limitations fonctionnelles de l'assuré (éviter le port répété de charges de plus de 15
kg et le travail en porte-à-faux du tronc) a procédé à une comparaison entre le
revenu que l'assuré aurait pu réaliser sans son invalidité en 2002, soit 64'433 fr., et
celui qu'il aurait pu obtenir malgré son invalidité la même année dans une activité
simple et répétitive et compte tenu d'une réduction de 10% vu l'âge de l'assuré,
soit 51'307 fr. (ESS 2002 tableau TA 1 : 4'557.- pour 40 h./sem., soit 4'751.- pour
41,7 h./sem., soit 57'008.- par an avant réduction de 10%). Elle a ainsi obtenu un
degré d'invalidité de 20,4%. Bien que le degré minimum pour l'octroi de mesures
professionnelles soit atteint, la division de réadaptation professionnelle, suivant
l'avis du SMR, a estimé que de telles mesures ne seraient pas de nature à diminuer
le dommage ou à favoriser la reprise d'une activité pour le moment et devaient en
conséquence être refusées. Cependant, elle a ajouté que, sur demande expresse et
motivée de l'assuré, une éventuelle mesure de placement pourrait être examinée
(pièce 68 OCAÏ).

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Par décision du 15 juillet 2005, l'OCAI lui a refusé l'octroi de prestations.

Le 14 septembre 2005, l'assuré a formé opposition à cette décision en faisant
valoir qu'il y avait lieu de suivre les conclusions médicales émises dans le rapport
d'expertise du 8 mars 2005.

Dans un courrier adressé au conseil de l'assuré le 29 septembre 2005, la Dresse A.
P , Spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a indiqué
suivre l'assuré depuis le 22 avril 2005 à sa consultation ambulatoire non seulement
en psychothérapie mais également en traitement de la douleur chronique vu sa
formation en soins palliatifs.

La Dresse P a affirmé qu'il lui serait difficile d'obtenir un résultat
aussi attendu et rapide que celui évoqué par le Dr Q en faisant
remarquer que l'assuré n'était pas stabilisé sur le plan algique et que ses douleurs
l'occupaient plus de dix heures par jour, sept jours sur sept, quelle que soit son
activité. Elle a ajouté que le sommeil de son patient était perturbé sévèrement
(plus de trois réveils par nuit) et que son état dépressif était sévère. Elle a fait
valoir qu'il serait difficile de remobiliser en moins de six mois une personne ayant
souffert d'algies chroniques depuis plus de deux ans. Elle a rappelé que l'état
dépressif de son patient nécessitait la prise d'antidépresseurs. Elle a enfin précisé
avoir découvert en date du 28 septembre 2005 un état inflammatoire des voies
aériennes supérieures avec torticolis et tuméfaction des ganglions sus-
claviculaires des deux côtés et a conclu à une incapacité totale de travailler de son
patient (pce 82 OCAT).

La Dresse P a encore adressé à l'OCAT un rapport le 12 décembre
2005. Elle y soutient que le chemin vers la reprise du travail sera de longue
haleine et qu'il est inimaginable que l'assuré puisse travailler d'ici plusieurs mois
sans avoir préalablement été traité pour ses problèmes algiques et sa dépression et
qu'il devrait bénéficier d'une structure de réinsertion socio-professionnelle en
parallèle au traitement.

Quant à lui, le Dr G a indiqué que depuis 2003 l'évolution était peu
spectaculaire puisque les plaintes douloureuses généralisées de lombalgies rendant
la mobilisation et les activités quotidiennes pénibles persistaient. Il a mentionné
que le suivi psychothérapeutique chez la Dresse P semblait pouvoir
lentement améliorer l'état dépressif du patient, qui avait repris quelques activités
et projets : à l'instigation de la Dresse P , il avait débuté des cours de
français mais éprouvait beaucoup de difficultés à rester assis durant les deux
heures que durait le cours. Sur le plan respiratoire, le médecin a ajouté que l'assuré
souffrait d'un syndrome obstructif chronique (COPD) aggravé d'un tabagisme
important et qu'il avait présenté plusieurs épisodes de surinfection ayant nécessité
l'association d'antibiotiques et de brèves corticothérapies. Le Dr G a

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émis un pronostic très réservé quant au syndrome lombaire, ajoutant qu'une
amélioration de l'état global du patient passerait par une éventuelle stabilisation ou
amélioration de sa thymie qui ne peut être réalisée en quelques semaines ni même
en quelques mois (pièce 84 OCADT).

Dans un avis médical établi le 31 janvier 2006, le Dr I a fait
remarquer que l'incapacité totale de travailler attestée par les Drs P

et G résultait du trouble douloureux somatoforme et de l'épisode
dépressif moyen qui l'accompagne. Il a précisé que cette incapacité n'était pas
mise en doute, raison pour laquelle il avait d'ailleurs conclu, dans son avis du 10
mai 2005, qu'il était prévisible que des mesures professionnelles seraient mises en
échec. Le DrI a cependant estimé que les atteintes de l'assuré ne
remplissaient pasw les conditions leur permettant de se voir reconnaître un
caractère invalidant au sens de l'AT (pièce 89 OCAT).

Par courrier du 10 août 2006, le Dr G a fait remarquer que selon le
rapport de la CRR, son patient souffrait non seulement d'un trouble somatoforme
douloureux mais également d'un trouble dépressif récurrent, épisode sévère, d'un
COPD modéré, d'un tabagisme chronique, d'un spondylolisthésis LS-S1, d'une
spondylolyse bilatérale L5-S1, de vertiges et de chutes à répétition. Le Dr
G a encore informé l'OCAI que durant les huit derniers mois, l'état
de santé de son patient n'avait guère évolué : l'état dépressif nécessitait toujours
une prise en charge constante et des réajustements du traitement médicamenteux,
le syndrome lombaire chronique avait été à de nombreuses reprises exacerbé, le
syndrome obstructif chronique sur surinfections à répétitions avait été
décompensé et la maladie de reflux symptomatique péjorée. Vu ce contexte
médical global, le Dr G a émis l'opinion que l'assuré serait incapable
d'entreprendre un recyclage professionnel ou d'exercer une activité professionnelle
(pièce 94 OCADT.

Quant à la Dresse P , elle a souligné que son patient avait dû être
hospitalisé pour trouble dépressif majeur et que, suicidaire, il avait exprimé dans
sa langue et en français des idées claires de passage à l'acte nécessitant des
interventions en urgence à domicile et des restructuration dans le cadre familial.
S'y ajoutaient des pneumonies, des bronchites chroniques, un COPD sévère
motivant l'administration de cortisone malgré des effets indésirables sur le plan
thymique, une adjonction d'opiacées et un sevrage progressif pour un syndrome de
lombalgies aiguës, de gros troubles de la mémoire de travail et de la mémoire
immédiate. Le médecin a conclu qu'il était difficile d'imaginer une quelconque
activité physique adaptée quelle que soit la thérapie familiale ou cognitive
appliquée (pièce 95 OCAT.

Par décision sur opposition du 20 octobre 2006, l'OCAI a confirmé sa décision de
refus de prestations.

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S'agissant du droit éventuel à une rente, l'OCAI a estimé que l'état dépressif
moyen avec syndrome somatique dont était atteint l'assuré ne constituait pas une
comorbidité psychiatrique d'une acuité et d'une durée suffisamment importantes
pour admettre qu'un effort de volonté en vue de surmonter la douleur et de
réintégrer un processus de travail n'était pas exigible de sa part. L'OCAI s'est
référé à la jurisprudence selon laquelle les états dépressifs constituent des
manifestations réactives d'accompagnement des troubles somatoformes
douloureux qui ne sauraient faire l'objet d'un diagnostic séparé.

Par ailleurs, il a considéré que les autres critères dont le cumul permet d'apprécier
le caractère invalidant du trouble somatoforme douloureux n'étaient pas remplis
puisque le suivi psychiatrique venait de débuter.

S'agissant du droit au reclassement professionnel, l'OCAI s'est référé à l'avis du
SMR selon lequel une mesure de réadaptation ne serait pas appropriée en raison
de l'état dépressif dont souffre l'assuré dont le SMR a estimé qu'il rend prévisible
que d'éventuelles mesures professionnelles seront mises en échec.

L'OCAI a ajouté qu'en revanche, une aide au placement serait accordée sur
demande écrite et motivée de l'assuré.

Par courrier du 23 novembre 2006, l'assuré a interjeté recours contre cette
décision. Il conclut à l'octroi d'une rente d'invalidité et à des mesures
professionnelles de reclassement.

Le recourant conteste le calcul du degré d'invalidité auquel s'est livré l'OCAI au
motif qu'il est fondé sur l'idée qu'il a conservé une capacité de travail entière dans
une activité adaptée, ce qui est manifestement contraire à tous les avis médicaux
émis. Il souligne que depuis des années, son médecin traitant, le
Dr G , à attesté d'une incapacité de travail totale dans tout type
d'activité et que même les experts du COMAI ont fait état d'une capacité de travail
dans une activité adaptée de quatre heures par jour, ce qui correspond à une
capacité de 50%.

Le recourant fait valoir que les conditions permettant de reconnaître un caractère
invalidant au trouble somatoforme douloureux dont il souffre sont réunies. A cet
égard, il allègue souffrir de douleurs et d'affections corporelles chroniques sans
rémission durable qui ont nécessité plusieurs hospitalisations à la clinique de
Montana. Il ajoute qu'il y a comorbidité psychiatrique sous la forme d'un état
dépressif sévère qui perdure et va même en s'aggravant; il souligne que le
traitement psychiatrique n'a pas apporté d'amélioration malgré un suivi régulier de
dix-huit mois. Le recourant estime que sa perte d'intégration sociale est évidente;
il fait remarquer que la Dresse P a relevé le grand isolement qui est
le sien, et allègue par ailleurs que sa vie sociale se limite à un rendez-vous
hebdomadaire au centre d'ergothérapie et à un café hors de chez lui de temps en

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- 13/26 -

29.

30.

temps. Il fait remarquer qu'il ne reçoit plus de prestations de l'assurance accidents
et qu'il a été contrait de s'adresser à l'Hospice général, ce qui engendre une grave
atteinte à son estime pour lui-même.

Par ailleurs, s'agissant du revenu d'invalide à retenir, le recourant souligne qu'il est
âgé de 53 ans, qu'il parle très mal le français, qu'il écrit à peine, qu'il a quitté le
marché de l'emploi depuis cinq ans, qu'il vit dans un environnement social très
restreint, qu'il souffre de problèmes de concentration après vingt minutes dans une
activité intellectuelle simple et d'angoisses telles que, parfois, il ne peut pas sortir
de chez lui. Il en tire la conclusion qu'un abattement de 25% doit être appliqué
dans le calcul de son revenu d'invalide.

Quant aux mesures de réadaptation, il fait valoir que son invalidité rend un
reclassement nécessaire, qu'il souhaite réellement pourvoir reprendre une activité
lucrative adaptée à son état de santé et qu'il est prêt à tout mettre en œuvre pour
pouvoir retrouver une activité lucrative. Il relève que l'expertise indique que ce
souhait n'est pas totalement irréalisable puisque les maîtres de stage étaient
convaincus que l'assuré possède les ressources intellectuelles pour être soumis à
une réadaptation à un autre travail. Le recourant fait valoir qu'il est contradictoire
de considérer d'une part qu'il est parfaitement capable de travailler dans une
activité adaptée et, dans le même temps, qu'il n'est pas apte à être reclassé. Selon
lui, soit l'on admet qu'il n'est plus capable de pratiquer une quelconque activité
lucrative et il convient de lui accorder une rente, soit l'on considère qu'il est
capable d'exercer une activité adaptée dans un autre domaine et il convient alors
de l'aider à se réadapter.

Le 9 janvier 2007, le Dr I , du SMR, a rendu un avis médical après
que les derniers rapports du Dr G ,P et R
lui ont été soumis.

Il a estimé que l'incapacité de travail dans toute activité, même adaptée, attestée
par le Dr G ne reposait sur aucun argument médical objectif et
qu'elle était en contradiction avec les conclusions des experts du COMAT. Quant à
la Dresse P , il a indiqué qu'elle n'apportait aucun élément médical
nouveau, en particulier sur le plan psychiatrique.

Le DrI a retenu d'un rapport d'ergothérapie établi par Monsieur
R le 13 novembre 2006 que l'assuré dispose de certaines ressources
et d'une capacité d'apprentissage notamment en français et en informatique, qu'il
est motivé et ne présente pas une perte de l'intégration sociale dans toutes les
manifestations de la vie.

Invité à se prononcer, l'OCAI, dans sa réponse du 22 janvier 2007, a conclu au
rejet du recours.

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- 14/26 -

31.

32.

Entendu par le Tribunal de céans en date du 14 juin 2007, le Dr G a
souligné qu'outre les diagnostics de trouble somatoforme douloureux et d'état
dépressif, s'ajoutent les diagnostics rhumatologiques posés dans les différents
rapports médicaux. Selon lui, si les troubles rhumatologiques sont objectivement
stables, il y a en revanche eu aggravation de l'état respiratoire du patient ainsi que
de son état psychique.

S'agissant d'éventuelles mesures professionnelles de réinsertion, le médecin a
indiqué que le patient fait des efforts qui ne débouchent sur aucun véritable
débouché professionnel. Selon lui, de telles mesures auraient plutôt l'avantage de
tenter d'améliorer son moral.

Du point de vue purement physique, toute activité lourde ou semi-lourde est
exclue. Même dans une activité légère, il faudrait qu'une alternance des positions
fréquente soit possible.

Egalement entendue, la Dresse P a rappelé qu'elle suit l'assuré
depuis la fin de l'année 2005. Selon elle, le premier diagnostic est celui d'état
dépressif. L'assuré est totalement désespéré par sa situation économique et
familiale. Il a à plusieurs reprises fait part d'idées suicidaires. Son état psychique
est fluctuant et très dépendant des circonstances. Son état dépressif n'a jamais été
mieux que moyen, malgré les changements de traitement. La plus grande
amélioration qui ait pu être constatée a été consécutive au séjour qu'il a effectué à
la Clinique de Montana du 2 au 13 mars 2006. Tout a alors été mis en œuvre
autour de lui et le médecin avait l'espoir de pouvoir l'intégrer dans un atelier
protégé. Cela n'a cependant pas duré.

La Dresse P a souligné que la fille cadette de l'assuré souffre de
troubles psychiques (personnalité borderline et troubles du comportement) et
qu'elle exerce une influence importante sur l'état psychique de son père. Quant à
sa fille aînée, elle vient de se séparer de son compagnon et est à nouveau à la
charge de son père, de même que son nourrisson.

Le témoin a indiqué qu'à l'époque où les expertises ont été pratiquées, le trouble
dépressif était au second plan par rapport au trouble somatoforme douloureux
mais selon elle, cet état de fait a changé de puis lors, durant les 3 à 6 premiers
mois durant lesquels elle a suivi l'assuré, parallèlement à sa situation économique
et aux problèmes familiaux qui sont apparus. Sont également apparues depuis lors
des cervicalgies et des myalgies diffuses.

Le médecin a indiqué avoir doublé la dose d'anti-dépresseur et mis l'assuré sous
neuroleptiques depuis novembre 2006. En décembre 2006, le TSD s'est à nouveau
aggravé et est revenu au premier plan. L'humeur s'est quant à elle améliorée avant
de s'aggraver à nouveau en avril 2007, d'abord sous forme de trouble de la
concentration puis de tristesse. Les idées suicidaires sont réapparues de telle

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33.

manière que pour la première fois, le médecin a craint pour l'assuré. Ce sont ces
circonstances qui ont conduit à sa dernière hospitalisation à Montana.

Le recourant a subi une perte de poids importante qui a conduit à une
hypoprotéinie et qui a également aggravé son amphyzème. Selon les dernières
informations de la clinique, l'assuré n'a plus d'idées suicidaires mais les médecins
estiment qu'une capacité de travail exigible de 50% en milieu protégé est déjà
difficile à atteindre.

Le témoin a estimé que, dans un objectif de socialisation, des mesures de
réadaptation seraient une bonne chose même si elle doute qu'elles puissent aboutir
à une réinsertion sur le marché du travail normal. De telles mesures permettraient
selon elle de stimuler l'assuré, de le valoriser et de lui rendre son identité.

Par écriture du 5 juillet 2007, le recourant a persisté dans ses conclusions.
L'intimé a fait de même.

EN DROIT

Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l’organisation
judiciaire du 22 novembre 1941 (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales
connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale
sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA)
relatives à la loi sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAÏT). Sa compétence
pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 à
60 LPGA).

La LPGA est entrée en vigueur le ler janvier 2003, entraînant la modification de
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Du point
de vue temporel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits et le juge des
assurances sociales se fonde en principe, pour apprécier une cause, sur l'état de fait
réalisé à la date déterminante de la décision sur opposition litigieuse (ATF 129 V 1,
consid. 1; ATF 127 V 467, consid. 1 et les références). C’est ainsi que lorsque l’on
examine le droit éventuel à une rente d’invalidité pour une période précédant
l’entrée en vigueur de la LPGA, il y a lieu d’appliquer l’ancien droit pour la période
jusqu’au 31 décembre 2002 et la nouvelle réglementation légale après cette date
(ATF 130 V 433 consid. 1 et les références).

En l'espèce, la décision sur opposition litigieuse, datée du 20 octobre 2006, est
postérieure à l'entrée en vigueur de la LPGA ainsi qu'à l'entrée en vigueur, le ler

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janvier 2004, des modifications de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 21
mars 2003 (4ème révision). Par conséquent, du point de vue matériel, le droit
éventuel à une rente d'invalidité doit être examiné au regard de l'ancien droit pour la
période jusqu'au 31 décembre 2002 (la demande d’invalidité ayant été déposée le
20 décembre 2002), et, après le ler janvier 2003, respectivement le ler janvier
2004, en fonction des nouvelles normes de la LPGA et des modifications de la LAI
consécutives à la 4ème révision de cette loi, dans la mesure de leur pertinence (ATF
130 V 445 et les références; voir également ATF 130 V 329).

En outre, la loi fédérale du 16 décembre 2005 modifiant la loi fédérale sur
l'assurance-invalidité est entrée en vigueur le ler juillet 2006 (RO 2006 2003),
apportant des modifications qui concernent notamment la procédure conduite
devant le Tribunal cantonal des assurances (art. 52, 58 et 61 let. a LPGA). Le
présent cas est soumis au nouveau droit, du moment que le recours de droit
administratif a été formé après le ler juillet 2006 (ch. II let. c des dispositions
transitoires relatives à la modification du 16 décembre 2005).

Le litige consiste à déterminer si les atteintes à la santé que présente le recourant
entraînent une incapacité de travail pouvant ouvrir droit, le cas échéant, à une rente
de l'assurance-invalidité.

De l’art. 4 al. 1 LAL il ressort que l’invalidité est la diminution de la capacité de
gain, présumé permanente ou de longue durée, qui résulte d’une atteinte à la santé
physique, ou mentale provenant d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident. Pour qu’une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas,
qu’un diagnostic médical pertinent soit posé par un spécialiste et que soit mise en
évidence une diminution importante de la capacité de travail (et de gain; ATF 127
V 299). Ainsi, pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le
juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement
aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir.

Il convient de rappeler que la notion d’invalidité, au sens du droit des assurances
sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont les conséquences
économiques objectives de l’incapacité fonctionnelle qu’il importe d’évaluer (ATF
110 V 275 consid. 4a ; 105 V 207 consid. 2). L’atteinte à la santé n’est donc pas à
elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré
(MEYER-BLASER, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung, Zurich 1997, p.
8). Lorsqu’en raison de l’inactivité de l’assuré, les données économiques font
défaut, il y a lieu de se fonder sur les données d’ordre médical, dans la mesure où
elles permettent d'évaluer la capacité de travail de l’intéressé dans des activités
raisonnablement exigibles (ATF 115 V 133 consid. 2, 105 V 158 consid.1). La
tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans
quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre,

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les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux
on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115
V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1), étant rappelé que
l'obligation pour l'assuré de diminuer le dommage est un principe général du droit
des assurances sociales (ATF 129 V 463 consid. 4.2, 123 V 233 consid. 3c, 117 V
278 consid. 2b, 400 et les arrêts cités). Dès lors, le juge ne peut pas se fonder
simplement sur le travail que l'assuré a fourni ou s'estime lui-même capable de
fournir depuis le début de son incapacité de travail, ceci pour éviter que le recourant
soit tenté d'influencer à son profit, le degré de son invalidité (ATF 106 V 86 consid.
2 p. 87).

Dans l'assurance-invalidité, l'instruction des faits d'ordre médical se fonde sur le
rapport du médecin traitant destiné à l'Office AI, les expertises de médecins
indépendants de l'institution d'assurance, les examens pratiqués par les Centres
d'observation médicale de l'AI (ATF 123 V 175), les expertises produites par une
partie ainsi que les expertises médicales ordonnées par le juge de première ou de
dernière instance (VSI 1997, p. 318 consid. 3b; Stéphane BLANC, La procédure
administrative en assurance-invalidité, thèse Fribourg 1999, p. 142). Lors de
l'évaluation de l'invalidité, la tâche du médecin consiste à porter un jugement sur
l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile
pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré
(ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158
consid. 1 in fine).

S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité
de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les références,
RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2)

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre.
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur

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10.

des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 352 ss consid. 3).

Parmi les atteintes à la santé psychique, qui peuvent, comme les atteintes
physiques, provoquer une invalidité, on doit mentionner — à part les maladies
mentales proprement dites — les anomalies psychiques qui équivalent à des
maladies. On ne considère pas comme des conséquences d’un état psychique
maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge pas l’assurance-
invalidité, les diminutions de la capacité de gain que l’assuré pourrait empêcher en
faisant preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être
déterminée aussi objectivement que possible. Il faut donc établir si et dans quelle
mesure un assuré peut, malgré son infirmité mentale, exercer une activité que le
marché du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes. Le point déterminant est
ici de savoir quelle activité peut raisonnablement être exigée dans son cas. Pour
admettre l’existence d’une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé
mentale, il n’est donc pas décisif que l’assuré exerce une activité lucrative
insuffisante ; il faut bien plutôt se demander s’il y a lieu d’admettre que la mise à
profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement
exigée de lui, ou qu’elle serait même insupportable pour la société (ATF 102 V
165 ; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid.
4c in fine).

S'agissant plus particulièrement des troubles somatoformes douloureux, la
jurisprudence admet qu'ils peuvent, dans certaines circonstances, conduire à une
incapacité de travail (ATF 120 V 119 consid. 2c/cc; RAMA 1996 no U 256 p.
217ss consid. 5 et 6). De tels troubles entrent dans la catégorie des affections
psychiques, pour lesquelles une expertise psychiatrique est en principe nécessaire
quand il s'agit de se prononcer sur l'incapacité de travail qu'ils sont susceptibles
d'entraîner (VSI 2000 p. 160 consid. 4b; arrêt I 683/03, du 12 mars 2004, consid.
2.2.2 et les arrêts cités). Compte tenu des difficultés, en matière de preuve, à établir
l'existence de douleurs, les simples plaintes subjectives de l'assuré ne suffisent pas
pour justifier une invalidité (entière ou partielle). Dans le cadre de l'examen du
droit aux prestations de l'assurance sociale, l'allégation des douleurs doit être
confirmée par des observations médicales concluantes, à défaut de quoi une
appréciation de ce droit aux prestations ne peut être assurée de manière conforme à
l'égalité de traitement des assurés (ATFA I 683/03 précité, consid. 2.2.2) et être
reportée à un diagnostic posé dans le cadre d'une classification reconnue (ATFA I
457/02 du 18 mai 2004, consid. 6.3).

Un rapport d'expertise attestant la présence d'une atteinte psychique ayant valeur de
maladie - tels des troubles somatoformes douloureux - est une condition juridique
nécessaire, mais ne constitue pas encore une base suffisante pour que l'on puisse

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admettre une limitation de la capacité de travail susceptible d'entraîner une
invalidité (ATFA I 683/03 précité, consid. 2.2.3; Ulrich MEVER-BLASER, Der
Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung in der
Sozialversicherung, namentlich für den Einkommensvergleich in der
Invaliditätsbemessung, in : René SCHAUFFHAUSER/Franz SCHLAURI (éd.),
Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St-Gall 2003, p. 64 s., et note 93). En effet, selon
la jurisprudence, les troubles somatoformes douloureux persistants n'entraînent pas,
en règle générale, une limitation de longue durée de la capacité de travail pouvant
conduire à une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAÏ (voir sur ce point MEYER-
BLASER, op. cit., p. 76 ss, spéc. p. 81 s.). Une exception à ce principe est admise
dans les seuls cas où, selon l'estimation du médecin, les troubles somatoformes
douloureux se manifestent avec une telle sévérité que, d'un point de vue
objectif, la mise en valeur de sa capacité de travail ne peut, pratiquement plus,
- sous réserve des cas de simulation ou d'exagération (SVR 2003 IV no 1 p. 2
consid. 3b/bb; voir aussi MEYER-BLASER, op. cit. p. 83, spéc. 87 s.) -
raisonnablement être exigée de l'assuré, ou qu'elle serait même insupportable
pour la société (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 s. consid. 2b et les références;
ATFA I 683/03 précité, consid. 2.2.3 et les arrêts cités; voir également ATF 127 V
298 consid. 4c in fine).

Admissible seulement dans des cas exceptionnels, le caractère non exigible d'un
effort de volonté en vue de surmonter la douleur et de la réintégration dans un
processus de travail suppose, dans chaque cas, soit la présence manifeste d'une
comorbidité psychiatrique d'une acuité et d'une durée importantes, soit le cumul
d'autres critères présentant une certaine intensité et constance. Ce sera le cas (1) des
affections corporelles chroniques distinctes ou d'un autre processus maladif
s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable, (2) d'une perte d'intégration
sociale dans toutes les manifestations de la vie, (3) d'un état psychique cristallisé,
sans évolution possible au plan thérapeutique, marquant simultanément l'échec et la
libération du processus de résolution du conflit psychique (profit primaire tiré de la
maladie), ou enfin (4) de l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires
conformes aux règles de l'art et de mesures de réhabilitation, cela en dépit de la
motivation et des efforts de la personne assurée pour surmonter les effets des
troubles somatoformes douloureux (VSI 2000 p. 155 consid. 2c; ATFA I 683/03
précité, consid. 2.2.3 in fine; MEYER-BLASER, op. cit. p. 76 ss, spéc. 80 ss).

Les prises de position médicales sur la santé psychique et sur les ressources dont
dispose l'assuré constituent une base indispensable pour trancher la question
(juridique) de savoir si et dans quelle mesure on peut exiger de celui-ci qu'il mette
en œuvre toute sa volonté pour surmonter ses douleurs et réintégrer le monde du
travail. Dans le cadre de la libre appréciation dont ils disposent, l'administration et
le juge (en cas de litige) ne sauraient ni ignorer les constatations de fait des
médecins, ni faire leurs les estimations et conclusions médicales relatives à la
capacité (résiduelle) de travail, sans procéder à un examen préalable de leur

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pertinence du point de vue du droit des assurances sociales. Cela s'impose en
particulier lorsque l'expert atteste une limitation de la capacité de travail fondée
uniquement sur le diagnostic de troubles somatoformes douloureux. Dans un tel
cas, 1l appartient aux autorités administratives et judiciaires d'examiner avec tout le
soin nécessaire si l'estimation médicale de l'incapacité de travail prend en
considération également des éléments étrangers à l'invalidité (en particulier des
facteurs psychosociaux et socio-culturels) qui ne sont pas pertinents du point de vue
des assurances sociales (ATF 127 V 299 consid. 5a; VSI 2000 p. 149 consid. 3), ou
si la limitation (partielle ou totale) de la capacité de travail est justifiée par les
critères juridiques déterminants, énumérés ci-dessus (cf. ATFA I 683/03 précité
consid. 2.2.5).

En l'espèce, pour déterminer la capacité de travail du recourant, l'OCAI s'est fondé
dans un premier temps sur le rapport effectué par la Clinique romande de
réadaptation (CRR). Le patient y a en effet séjourné durant un mois en 2002 et y a
fait l'objet de plusieurs examens approfondis par différents spécialistes. Le
Dr B , psychiatre, a conclu à des troubles de l'adaptation avec réaction
dépressive. Le Dr C a posé le diagnostic de syndrome douloureux
somatoforme persistant en soulignant qu'il était possible que la situation
psychiatrique soit d'ores et déjà chronique et stabilisée. S'agissant de la capacité de
travail résiduelle de l'assuré, il a émis l'opinion qu'un trouble de l'adaptation avec
syndrome douloureux somatoforme persistant ne devrait pas, dans ce cas, donner
lieu à une incapacité de travail psychiatrique significative mais devrait être intégré
dans l'évaluation globale comme facteur aggravant. Il a précisé que ce trouble était
avant tout déterminé par le contexte socio-culturel difficile. Le Dr A ,
neurologue, a relevé la présence de signes de non-organicité, tout comme le
Dr D , Spécialiste en réadaptation générale, lequel a conclu que, du
point de vue orthopédique et traumatologique, aucun élément ne justifiait une
incapacité de travail. Dans son rapport final, la CRR a retenu le diagnostic primaire
de thérapie physique et fonctionnelle et les diagnostics secondaires de lombalgies
chroniques, spondylolysthésis LS-S1, spondylolise LS bilatérale, spondylose
dorsale LA, possible vertiges paroxystiques bénins résolus, trouble somatoforme
persistant et troubles de l'adaptation avec réaction dépressive. Les médecins ont
conclu à une reprise du travail médicalement exigible à compter du 29 avril 2002.

Le rapport de la CRR , établi par plusieurs spécialistes, sur la base d'un dossier
complet et d'un examen approfondi du recourant, dont il faut rappeler qu'il a
séjourné à la CRR durant un mois entier, doit se voir reconnaître pleine valeur
probante, d'autant qu'il tient compte des remarques et des plaintes de l'assuré et
relate de façon précise les constatations cliniques objectives des médecins.

L'avis du Dr F qui, en août 2002, a conclu à une totale incapacité de
travail, ne saurait être suffire à mettre en cause le bien-fondé des conclusions des
auteurs du rapport de la CRR. En effet, le Dr F se contente d'affirmer

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qu' "une objection à considérer le patient comme invalide à 100% serait réfutée
vivement par un tribunal administratif en cas de recours", sans motiver pour autant
son opinion de manière convaincante.

D'autant que les observations de la CRR sont confirmées par celles des Drs
K et M , de la consultation ambulatoire de rhumatologie

des HUG, qui ont eux aussi relevé la présence de nombreux signes de non-
organicité et n'ont décelé aucun signe biologique ni clinique pour une pathologie
inflammatoire. Qui plus est, ces médecins ont conclu à une capacité résiduelle de
travail de 50% dans une profession adaptée, c'est-à-dire évitant le port de charges.

Le diagnostic de trouble somatoforme douloureux ayant été posé par plusieurs
médecins, c'est à juste titre que l'OCAI a considéré qu'il fallait procéder à une
évaluation par un psychiatre.

Le rapport rendu par le centre d'expertise médicale en date du 8 mars 2005 a été
établi sur la base du dossier médical, d'une anamnèse, d'un examen clinique
spécialisé en rhumatologie et d'un examen spécialisé en psychiatrie. La
quantification des limitations de la capacité de travail a été estimée lors d'une
conférence de consensus entre les médecins qui ont participé à l'expertise. La
consultation rhumatologique a permis de confirmer le spondilolysthésis L5-S1 et la
présence de nombreux signes de Waddell évoquant effectivement un syndrome
somatoforme douloureux persistant. Le rhumatologue a retenu principalement le
diagnostic de lombalgie chronique en relation avec un spondilolysthésis stable LS5-
S1 stable et un tableau de syndrome douloureux chronique, mais il a estimé, du
point de vue strictement rhumatologique, qu'il y avait peu d'éléments cliniques
pouvant justifier une restriction de la capacité de travail. Le rhumatologue a
cependant écarté le métier d'étancheur dont il a expliqué qu'il était trop contraignant
pour le dos. Il a en revanche estimé que dans un travail plus léger, il n'y aurait pas
de restriction pour justifier une incapacité de travail, si ce n'est la présence du
syndrome douloureux chronique.

De l'évaluation psychiatrique, il est ressorti que l'assuré souffrait d'un épisode
dépressif moyen avec syndrome somatique, dont il a été estimé qu'à lui seul, il
représentait une limitation de la capacité de travail de l'assuré d'environ 50%.

A ce stade, 1l y a lieu de constater que les atteinte médicales dont souffre l'assuré ne
sont pas contestées. En revanche, les appréciations quant à une capacité résiduelle
de travail exigible de sa part divergent.

Il convient à cet égard de se référer à la jurisprudence susmentionnée relative aux
troubles somatoformes douloureux. Si le rapport du centre d'expertise médicale doit
se voir reconnaître pleine valeur probante eu égard au fait qu'il tient compte des
remarques et plaintes de l'assuré et relate de façon précise les constatations
cliniques objectives des médecins, le Tribunal de céans ne peut cependant se rallier

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à ses conclusions quant à la capacité de travail résiduelle du recourant. En effet,
l'état dépressif dont il est fait mention est manifestement réactionnel aux douleurs
puisqu'il est apparu après ces dernières (en avril 2002, il ne s'agissait encore que
d'un trouble de l'adaptation avec réaction dépressive, selon le rapport de la CRR) et
quand bien même il ne le serait pas, au vu de la jurisprudence en matière de
troubles somatoformes douloureux, un épisode dépressif moyen ne saurait
constituer une comorbidité psychiatrique d'une acuité et d'une durée suffisamment
importantes (cf. notamment ATFA I 600/03 du 30 novembre 2004, consid. 4.2.2).

Quant aux autres conditions posées par la jurisprudence pour voir reconnaître au
trouble somatoforme douloureux un caractère invalidant, elles ne sont pas remplies
en l'espèce. Certes, dans le cas du recourant, la présence d'affections corporelles
chroniques distinctes s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable doit
être admise. En revanche, on ne saurait conclure à un "état psychique cristallisé
sans évolution possible au plan thérapeutique", puisque les médecins ont estimé que
la souffrance psychique de l'assuré était susceptible d'amélioration avec un
traitement psychopharmacologique et psychothérapeutique, que l'assuré était
demandeur d'une telle assistance thérapeutique et qu'il disposait d'une bonne
capacité d'introspection. Ils ont par ailleurs souligné ses ressources. Le Dr
G a d'ailleurs confirmé que le suivi psychothérapeutique chez la
Dresse P semblait pouvoir améliorer lentement l'état dépressif du
patient qui avait d'ailleurs, sur son instigation, commencé à suivre des cours de
français. Enfin, il ressort du rapport d'ergothérapie de Monsieur R que
l'assuré dispose de ressources et d'une capacité d'apprentissage, qu'il est motivé et
ne présente pas de perte de l'intégration sociale dans toutes les manifestations de la
vie.

Force est donc de constater que les conditions cumulatives énoncées par la
jurisprudence pour voir reconnaître un caractère invalidant au trouble somatoforme
douloureux du recourant ne sont pas remplies en l'espèce. Or, l'incapacité totale de
travail dont attestent les Drs P et G résulte avant tout de

ce trouble somatoforme douloureux. Le Tribunal de céans n'oublie pas que le
patient souffre également de troubles lombaires sous la forme d'un
spondylolysthésis L5-S1 et d'une spondylolise bilatérale LS-S1. Néanmoins, les
experts du centre d'expertise médicale ont retenu que malgré ces diagnostics,
l'assuré pourrait exercer une activité évitant le port de charges, lui permettant de
soulager son dos et lui permettant de changer de position, sans restriction. La
diminution de travail de 50% qui a été acceptée par les médecins du centre médical,
ainsi qu'on l'a vu, ne peut être admise, dans la mesure où elle est relative à l'état
dépressif du recourant et à son trouble somatoforme douloureux.

C'est dès lors à juste titre que l'OCAI a considéré que, selon la jurisprudence, il est
exigible de l'assuré qu'il exerce à plein temps une activité adaptée à ses limitations.

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12.

S'il devait s'avérer que l'état psychique du recourant continue à s'aggraver, comme
l'a indiqué la Dresse P lors de son audition, il lui appartiendra de faire
valoir cette aggravation auprès de l'OCAI par le biais d'une demande de révision,
étant rappelé que le Tribunal de céans ne peut prendre en considération que les faits
antérieurs à la décision litigieuse.

Il convient à présent de vérifier le calcul auquel l'intimé s'est livré pour déterminer
le degré d'invalidité du recourant.

a) En vertu de l'art. 28 al. 1 LAT (dans sa version en vigueur dès le ler janvier
2004), l'assuré a droit à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins, à trois-
quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une demi-rente s'il est invalide à
50% au moins, ou à un quart de rente s'il est invalide à 40% au moins. Selon l'art.
29 al. 1 let. b LAIT, le droit à la rente prend naissance au plus tôt à la date à laquelle
l'assuré a présenté, en moyenne, une incapacité de travail de 40% au moins pendant
une année sans interruption notable (art. 6 LPGA).

b) Chez les assurés actifs, le degré d'invalidité doit être évalué sur la base d'une
comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il
n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant
l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. La comparaison des
revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les
montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la différence
permettant de calculer le taux d'invalidité (méthode générale de comparaison des
revenus; ATF 130 V 348 consid. 3.4, 128 V 30 consid. 1, 104 V 136 consid. 2a et
2b; du ler janvier au 31 décembre 2003: art. 1 al. 1 LAI en corrélation avec l'art. 16
LPGA, depuis le ler janvier 2004: art. 28 al. 2 LAI en corrélation avec l'art. 16
LPGA).

Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de
la naissance du droit à la rente; les revenus avec et sans invalidité doivent être
déterminés par rapport à un même moment et les modifications de ces revenus
susceptibles d'influencer le droit à la rente, survenues jusqu'au moment où la
décision est rendue, doivent être prises en compte (ATF 129 V 223 consid. 4.1, 128
V 174).

c) Le revenu de la personne valide se détermine en établissant au degré de la
vraisemblance prépondérante ce qu'elle aurait effectivement pu réaliser au moment
déterminant si elle était en bonne santé (ATF 129 V 224 consid. 4.3.1 et la
référence). Il doit être évalué de manière aussi concrète que possible si bien qu'il
convient, en règle générale, de se référer au dernier salaire que l'assuré a obtenu
avant l'atteinte à la santé.

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13.

14.

d) Le revenu d'invalide doit être évalué avant tout en fonction de la situation
professionnelle concrète de l'intéressé. S'il exerce une activité lucrative après la
survenance de l'invalidité et que - cumulativement - les rapports de travail sont
particulièrement stables, qu'il y a lieu d'admettre qu'il utilise sa capacité de travail
résiduelle dans la mesure qu'on est en droit d'exiger de lui et que le revenu versé en
contrepartie de son travail est approprié et ne représente pas un salaire social, le
gain effectivement réalisé est en principe considéré comme le salaire d'invalide
(ATF 129 V 475 consid. 4.2.1; 126 V 76 consid. 3b/aa et les arrêts cités).

Si l'assuré ne réalise aucun revenu réel parce qu'il n'a plus repris d'activité depuis
son invalidité ou du moins n'exerce pas l'activité que l'on pourrait raisonnablement
exiger de lui, le revenu d'invalide peut être évalué sur la base des données
statistiques ressortant de l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ATF 126 V
76 consid. 3b/aa, 117 V 18). On se réfère alors à la statistique des salaires bruts
standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale (ATF 124 V
321).

En l'espèce, il convient de se référer au salaire qu'aurait pu obtenir l'assuré dans son
ancien poste en 2002, soit 64'433 fr. et de le comparer à celui qu'il pourrait réalisé
dans une activité simple et répétitive, soit 57'008 fr. Il est à relever que même en
appliquant la réduction maximale de 25 % comme le demande le recourant, on
obtient un degré d'invalidité de 33.65 %, de sorte que c'est à juste titre que l'intimé
lui a refusé une rente.

Reste à examiner le droit à des mesures de réadaptation professionnelle. En effet,
le recourant conclut à l'octroi d'un reclassement, que l'intimé lui a refusé, bien qu'il
lui ait reconnu un degré d'invalidité suffisant, au motif qu'une telle mesure serait
vouée à l'échec.

Selon l'art. 17 LAIT, l'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si
son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi,
selon toute vraisemblance, être sauvegardée ou améliorée (al. 1).

L'étendue des mesures ne saurait être déterminée de manière abstraite, puisque cela
suppose un minimum de connaissances et de savoir-faire et que seules seraient
reconnues comme mesures de réadaptation professionnelle celles se fondant sur le
niveau minimal admis. Au contraire, il faut s'en tenir aux circonstances du cas
concret (ATF 124 V 110 consid. 2a; VSI 1997 p. 85 consid 1).

Le droit au reclassement suppose que l'assuré soit invalide ou menacé d'une
invalidité imminente (art. 8 al. 1 première phrase LAI). Le seuil minimum fixé par
la jurisprudence pour ouvrir droit à une mesure de reclassement est une diminution
de la capacité de gain de 20 % environ (ATF 124 V 110 consid. 2b et les
références).

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En l'espèce, force est de constater que le recourant remplit à l'évidence les
conditions objectives mises à l'octroi d'un reclassement (nécessité d'un changement
de profession, taux d'invalidité supérieur à 20 %). Reste à examiner s'il présente
l'aptitude subjective nécessaire. Le Tribunal de céans est d'avis que tel est le cas. En
effet, le centre d'expertise médicale a jugé que de telles mesures seraient
envisageables et a souligné les ressources existantes du recourant, à savoir une
bonne scolarisation initiale, sa faculté d'adaptation, ses ressources intellectuelles.
Selon eux, il devrait pouvoir se réhabituer à un rythme de travail et se réintégrer
dans un tissu social sans mesures spéciales. On comprend mal dès lors que dans son
rapport, le DrI du SMR ait conclu que de telles mesures seraient
probablement mises en échec.

Certes, il est à craindre que la situation du recourant se soit dégradée depuis lors
puisque le Dr G , en date du 10 août 2006, a émis l'opinion que
l'assuré serait incapable d'entreprendre un recyclage professionnel ou d'exercer une
activité professionnelle et que, de la même manière, la Dresse P a
indiqué qu'il lui paraissait difficile d'imaginer une quelconque activité physique
adaptée à son patient.

Il ne suffit certes pas, pour admettre des mesures de reclassement, de considérer
que celles-ci rempliraient un objectif de socialisation. Il n'en ressort pas moins du
rapport d'ergothérapie de Monsieur R qu'en date du 13 novembre
2006 encore, l'assuré disposait de certaines ressources, d'une capacité
d'apprentissage et qu'il était motivé.

Par ailleurs, ainsi que le fait remarquer le recourant, si le fait qu'il ait encore des
ressources et soit motivé est retenu pour conclure qu'il est encore exigible de sa part
qu'il exerce une activité lucrative, il serait pour le moins contradictoire de lui
refuser ensuite l'opportunité d'une réadaptation au motif que ces ressources et
motivation feraient défaut.

Eu égard aux considérations qui précèdent, aux conclusions du Centre d'expertise
médicale et à celles de l'ergothérapeute, le Tribunal de céans considère qu'on ne
peut d'emblée considérer que des mesures de réadaptation seraient vouées à l'échec
et que l'on peut espérer que le recourant pourra se remobiliser suffisamment pour en
profiter pleinement et retrouver, au moins partiellement, une capacité de gain. Le
recours est donc admis sur ce point.

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PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

A la forme :

1. Déclare le recours recevable.

Au fond :

2. L'admet partiellement en ce sens que Monsieur L se voit reconnaître
le droit à des mesures de réadaptation.

3. Renvoie la cause à l'OCAI à charge pour ce dernier de mettre en œuvre les mesures
de réadaptation qui lui paraitront les mieux adaptées.

4. Condamne l’intimé à verser au recourant la somme de Fr. 1'500,-- à titre de dépens.

5. Met un émolument de fr 200, - à la charge de l'OCAI.

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt

dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17

juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.

La greffière La Présidente :

Janine BOFFI Karine STECK

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral
des assurances sociales par le greffe le

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