ge_gerichte · ATAS/576/2008 · 2008-05-14 · fr


Siégeant : Juliana BALDE, Présidente; Nicole BOURQUIN et Olivier LEVY , Juges 
assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3605/2007 
ATAS/576/2008 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 4 
du 14 mai 2008 
 
En la cause 
Monsieur O__________, domicilié à VERSOIX, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître A_________-Marie 
FAIVRE 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, GENEVE 
intimé 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur O__________, de nationalité algérienne, est en Suisse depuis 1980, au 
bénéfice d’un permis « C ». Il a travaillé en dernier lieu comme cuisinier pour le 
compte de X_________ SA qui exploite un établissement public à Genève. Il 
réalisait un gain de 4'500 fr. par mois depuis le 1er janvier 2004, pour une activité 
de 41 heures par semaine. 
2. En raison de divers problèmes de santé, l'intéressé a cessé toute activité lucrative à 
compter du 21 février 2005. Il a perçu des indemnités journalières pour incapacité 
de gain depuis cette date. 
3. Le 9 novembre 2006, l'intéressé a déposé une demande de prestations auprès de 
l'assurance invalidité (ci-après l'OCAI), visant à l'octroi d'une rente. 
4. Dans un rapport adressé à l'OCAI en date du 4 décembre 2006, le Dr A_________, 
spécialiste FMH en médecine générale, médecin traitant, a posé les diagnostics 
avec répercussion sur la capacité de travail d'éthylo-tabagisme, poly-neuropathie 
des membres inférieurs et trouble dépressif grave. Les autres diagnostics, à savoir 
un diabète de type II compliqué, une hypertension artérielle ainsi que la 
dyslipidémie, la cardiopathie ischémique, la néphropathie de stade III et une 
amputation des deux phalanges à la main droite sont sans influence sur la capacité 
de travail. Dans son rapport annexé, le Dr A_________ a relevé que le patient est 
suivi à son cabinet depuis l'année 2000 et qu'il a subi une cardiopathie ischémique 
qui s'est soldée par un infarctus en 2005 avec pose d’un stent sur l’IVA. En outre, 
une néphropathie de stade III commande de surveiller son traitement désormais 
lourd. Le médecin traitant indique que les troubles métaboliques du patient ne font 
que s’aggraver avec le temps. Il a essayé à plusieurs reprises de lui faire admettre 
une aide psychologique en l‘adressant à des confrères psychiatres, mais ses 
démarches sont restée sans succès. Le décès accidentel de son fils dans un accident 
de la circulation est venu aggraver sa santé mentale et sa femme se sépare de lui. La 
poly-neuropathie est grave avec troubles de la sensibilité profonde et des douleurs 
des extrémités. Le patient est fortement dépressif et il ne semble pas disposé ni n’a 
les moyens et la force de s’en extraire. L’incapacité de travail est de 100% dès le 21 
février 2005 pour une durée indéterminée. L'état de santé s'aggrave. Selon le 
médecin, l'assuré est incapable d'assumer ses tâches de cuisinier tant physiquement 
que psychiquement. 
5. Le médecin traitant a communiqué divers rapports médicaux, dont un rapport du 23 
février 2005 établi par le Centre d'accueil et d'urgences des hôpitaux universitaires 
de Genève (ci-après HUG). Les médecins des HUG relèvent que l'intéressé a été 
hospitalisé pour une thrombose coronaire n'entraînant pas un infarctus du 
myocarde. Il a été diagnostiqué une sténose d'IVA sans infarctus qui a nécessité la 
pose de stent. 


 
 
 
 
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Le Dr B_________, médecin chef à la Clinique genevoise de Montana, a rédigé un 
rapport en date du 2 mai 2000 à l’attention du médecin traitant, suite à une 
hospitalisation du patient du 29 mars au 18 avril 2000 pour des difficultés liées à un 
état d'épuisement. Le médecin mentionnait plusieurs comorbidités, notamment une 
dépendance à l'alcool, un diabète de type II traité par ADO, une 
hypercholestérolémie à index athérogène défavorable et un tabagisme actif. 
Dans un rapport du 14 septembre 2005 adressé au médecin traitant, le Dr 
C_________, spécialiste FMH en médecine interne et angiologie, indique que le 
bilan artériel peut être considéré comme normal et que la symptomatologie est à 
mettre en rapport avec une poly-neuropathie mixte (diabète et alcool). Le médecin a 
préconisé, en plus du traitement actuel, des vitamines B et l'arrêt total du tabac et de 
l'alcool. 
6. L’OCAI a soumis le dossier au SMR Suisse romande. Dans un rapport du 2 juillet 
2007, le Dr D__________, spécialiste FMH en médecine générale auprès du SMR, 
relève que l'intéressé souffre d'une importante dépendance à l'alcool et au tabac 
ainsi que d'un syndrome métabolique avec diabète, hypercholestérolémie et 
cardiopathie ischémique ayant nécessité la pose d'un stent pour sténose de l'IVA. 
Ce patient est modérément compliant, il souffre d'un état dépressif qui semble 
réactionnel, mais il n'est pas fait mention du traitement, ni du suivi par un 
psychiatre. Il estime en conséquence que cet état dépressif n’est pas invalidant au 
sens de l’AI. Le mauvais état de santé actuel de l'assuré est la conséquence de son 
éthylo-tabagisme décrit comme dévastateur par le médecin traitant. La poly-
neuropathie est due au diabète et à l'alcool. Ce sont les problèmes d'alcool et de 
tabac qui sont responsables de l'incapacité de travail de l'assuré et de l'aggravation 
de l'état physique et psychique. Pour le SMR, ceci n'est pas du ressort de l'AI et si 
l'assuré cesse toute consommation de tabac et d'alcool, son état sera grandement 
amélioré et lui permettra de retravailler. Par ailleurs, la pose d'un stent n'est pas 
invalidant en soi et n'empêche pas de travailler si ce n'est de faire de gros efforts et 
là aussi l'éthylo-tabagisme ne peut qu'aggraver la cardiopathie ischémique. 
7. Par décision du 21 août 2007, l'OCAI a rejeté la demande de prestations de 
l'assurance invalidité au motif que l'incapacité de gain n'est pas due à une atteinte à 
la santé et qu’il n’y a pas d’invalidité au sens de la loi. 
8. Par l'intermédiaire de son mandataire, l'assuré interjette recours en date du 24 
septembre 2007. Il soutient que l'ensemble de la symptomatologie physique et 
psychique dont il souffre est manifestement constitutif d'invalidité au sens de la loi, 
puisqu'il génère durablement par sa nature et sa gravité une incapacité de travail. 
D'autre part, l'éthylo-tabagisme dont il souffre s'inscrit parallèlement ou 
conséquemment à la constatation d'atteintes diverses et majeures à la santé. En 
conséquence, l'entier des problèmes de santé n’est pas consécutif à l'éthylo-
tabagisme, même s'ils en sont probablement la cause et pas seulement l'origine. Le 


 
 
 
 
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recourant soutient notamment que l'éthylisme constaté est la conséquence de graves 
problèmes familiaux, à savoir le décès accidentel de son fils et la séparation d'avec 
son épouse, qui ont engendré un état dépressif constitutif d'une dépendance à 
l'alcool. Il relève aussi que son médecin traitant a signalé une dégradation 
psychique et physique. Il fait valoir qu’aucun élément du dossier ne permet de 
conclure à l'existence d'une volonté délibérée et consciente de sa part de s'adonner à 
l'alcool, voire au tabagisme, dans une mesure propre à provoquer un état maladif de 
la gravité constatée. L'éthylisme procède avant tout de circonstances familiales 
dramatiques ; dans ces conditions, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, il est 
pratiquement impossible de réaliser, en cas d'alcoolisme et de tabagisme chronique, 
l'état de fait de la faute intentionnelle. D’autre part, le droit international 
directement applicable, notamment la Convention OIT n° 128 concernant les 
prestations d'invalidité, de vieillesse et de survivants du 29 juin 1967 et le Code 
européen de sécurité sociale (CESS) du 16 avril 1964, retient que seule une faute 
grave intentionnelle permet de réduire ou de supprimer les prestations de l'AI. Le 
recourant conclut à l'annulation de la décision et, préalablement, à la mise en œuvre 
d’une expertise pluridisciplinaire aux fins de déterminer l'ampleur des atteintes à la 
santé dont il souffre, tant sur le plan physique que psychique, leur incidence sur sa 
capacité de gain, de savoir sil est raisonnable d’exiger de lui, au regard des 
circonstances, qu’il cesse toute consommation d’alcool ou de tabac et enfin, quelle 
pourrait être l'incidence d'une abstinence d'alcool et de tabac sur la capacité de gain. 
9. Dans sa réponse du 17 octobre 2007, l'OCAI conclut au rejet du recours. Il relève 
que chaque cas particulier de dépendance nécessite l'examen de ses origines et de 
ses conséquences sur l'état de santé physique et mental de l'intéressé. Concernant la 
poly-neuropathie, le bilan artériel effectué par le Dr C_________ le 14 septembre 
2005 se révèle normal, la poly-neuropathie étant due au diabète et à l'alcool. Ce 
médecin insiste par ailleurs pour que le recourant cesse la consommation de tabac 
et d'alcool. Quant à l'état dépressif rapporté par le médecin traitant, il y a lieu de 
constater qu'il n'est pas fait mention d'un traitement psychiatrique de sorte qu'il ne 
peut être considéré comme invalidant au sens de l'AI. De surcroît, les médecins 
s'accordent pour constater une mauvaise compliance et que l'état de santé ne 
pourrait que s'améliorer par un arrêt de l'éthylo-tabagisme. Dès lors, le SMR a 
constaté que si effectivement l’éthylo-tabagisme a des conséquences néfastes sur 
l’état de santé, il n’a jusqu'ici pas entraîné d'atteintes physiques suffisamment 
graves pour empêcher l'assuré de travailler. En conséquence, le recourant doit être 
considéré comme entravé dans sa capacité de travail uniquement par sa dépendance 
qui ne constitue pas une invalidité au sens de la loi. 
10. Dans sa réplique du 19 novembre 2007, le recourant rappelle qu'il vit en Suisse 
depuis près de 25 ans et qu'il souffre d'une multitude de comorbidités. En raison de 
ses divers problèmes de santé, il a dû cesser toute activité lucrative à compter du 21 
février 2005. Il relève que l'assureur maladie-perte de gain l'a reconnu incapable de 
travailler à 100% à compter du 24 février 2005, après consultation de son médecin 


 
 
 
 
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conseil. S’agissant de la poly-neuropathie, le Dr C_________ n'a procédé qu'à un 
bilan artériel qui devait être mis en rapport avec une poly-neuropathie mixte. 
L’OCAI ne saurait tirer aucun argument de ce rapport sur le plan neurologique, 
toute appréciation à ce sujet ne pouvant procéder que d'un neurologue compétent. 
Concernant l'état dépressif, il relève que celui-ci a été relevé non seulement par le 
médecin traitant mais également par les médecins de la Clinique genevoise de 
Montana - où il a été hospitalisé du 10 au 26 novembre 2005, qui font état d'un 
trouble dépressif récurrent, pour lequel il s'est vu prescrire des antidépresseurs. Il 
produit copie d'un rapport du 9 décembre 2005 rédigé par les médecins de la 
Clinique genevoise de Montana qui précisent qu'il a bénéficié d'un soutien médico-
infirmier régulier et d'entretiens avec le psychothérapeute de la clinique. Son 
médecin traitant a souligné dans un courrier récent adressé au médecin conseil de la 
SWICA l'état de détresse dans laquelle il se trouve, en précisant que la situation n'a 
jamais évolué de façon favorable au point d'ailleurs que c'est lui qui suggéra la mise 
en œuvre de l'AI. Il n'est dès lors pas possible de se départir de ces appréciation du 
seul fait des réticences de l'AI qui a une certaine propension à nier 
systématiquement toute invalidité. Le recourant considère par ailleurs que si le 
dossier médical est incomplet, il appartiendra au Tribunal de mettre en œuvre une 
expertise pluridisciplinaire de manière à mettre en exergue le taux d'incapacité de 
travail en fonction des multiples problèmes de santé dont il souffre tant au plan 
physique que psychique. En ce qui concerne l'alcoolisme et le tabagisme, aucun 
élément du dossier ne permet de conclure à l'existence d'une volonté délibérée et 
consciente de s'adonner à l'alcool dans une mesure propre à provoquer ou aggraver 
un état maladif préexistant. Il n'y a dès lors pas lieu de refuser toute prestation. Le 
recourant persiste dans les termes de son recours. 
11. Invité à se déterminer, l'OCAI, dans ses écritures du 11 décembre 2007, a conclu au 
rejet du recours. 
12. Sur quoi, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale 
du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont relatives à la 
loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). 
2. La loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 
2000 (LPGA) est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification 
de nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le 
plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la lumière 
du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où 


 
 
 
 
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les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 230 consid. 1.1; 
335 consid. 1.2; ATF 129 V 4 consid. 1.2; ATF 127 V 467 consid. 1, 126 V 136 
consid. 4b et les références). Les règles de procédure quant à elles s'appliquent sans 
réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b, 112 V 360 
consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). La LPGA s’applique donc au 
cas d’espèce. 
3. Le recours interjeté le 24 septembre 2007 contre la décision notifiée au recourant 
par pli simple en date du 21 août 2007 est recevable, dès lors qu'il respecte la forme 
et le délai prévus par la loi (art. 56 et 60 LPGA). 
4. L'objet du litige consiste à déterminer si c'est à bon droit que l'intimé a refusé au 
recourant l'octroi de toute prestation de l'assurance-invalidité. 
5. Selon l’art. 4 LAI, l'invalidité (art. 8 LPGA) peut résulter d'une infirmité 
congénitale, d'une maladie ou d'un accident. L’invalidité est réputée survenue dès 
qu’elle est par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant 
en considération. 
Aux termes de l'art. 8 al. 1 et 3 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain 
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Les assurés 
majeurs qui n’exerçaient pas d’activité lucrative avant d’être atteints dans leur santé 
physique ou mentale et dont il ne peut être exigé qu’ils en exercent une sont réputés 
invalides si l’atteinte les empêche d’accomplir leurs travaux habituels.. 
 
Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de 
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut 
être raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte de sa santé physique ou 
mentale. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être 
exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine 
d’activité (art. 6 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de 
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du 
travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte 
à sa santé physique ou mentale et qu’elle persiste après les traitements et les 
mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). 
Selon l'art. 28 al. 1 LAI dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2003, 
l'assuré a droit à une rente entière s'il est invalide à 66 2/3 % au moins, à une demi-
rente s'il est invalide à 50 % au moins, ou à un quart de rente s'il est invalide à 40 % 
au moins; dans les cas pénibles, l'assuré peut, d'après l'art. 28 al. 1bis LAI, 
prétendre à une demi-rente s'il est invalide à 40 % au moins. L'entrée en vigueur, le 
1er janvier 2004, de la 4ème révision de la LAI a modifié la teneur de l'art. 28 al. 1 
LAI relatif à l'échelonnement des rentes selon le taux d'invalidité. Alors qu'une 
rente entière était accordée auparavant à un assuré dès que le degré d'invalidité 
atteignait 66 2/3 %, cette disposition prévoit désormais d'octroyer un trois-quarts de 


 
 
 
 
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rente à un assuré présentant un degré d'invalidité d'au moins 60 % et une rente 
entière à celui dont le taux est supérieur à 70 %, les conditions relatives à l'octroi 
d'un quart ou d'une demi-rente demeurant inchangées. En revanche, les principes 
développés jusqu'alors par la jurisprudence en matière d'évaluation de l'invalidité 
conservent leur validité, que ce soit sous l'empire de la LPGA ou de la 4ème 
révision de la LAI (ATF 130 V 348 consid. 3.4; ATFA non publiés du 17 mai 2005, 
I 7/05, consid. 2, du 6 septembre 2004, I 249/04, consid. 4). 
6. Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un 
recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré 
est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément 
utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de 
l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 
105 V 158 consid. 1). 
En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant 
c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération 
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation 
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient 
dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante 
n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme 
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 
consid. 1c et les références). 
S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité 
de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les références, 
RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2). 
Il convient par ailleurs de rappeler que l'obligation pour l'assuré de diminuer le 
dommage est un principe général du droit des assurances sociales (ATF 129 V 463 
consid. 4.2, 123 V 233 consid. 3c, 117 V 278 consid. 2b, 400 et les références 
citées). Ainsi, avant de requérir des prestations de l'assurance-invalidité, l'assuré 
doit entreprendre de son propre chef tout ce qu'on peut raisonnablement attendre de 
lui pour atténuer le mieux possible les conséquences de son invalidité (Arrêt T. du 
30 août 2004 (I 10/03), publié in Plädoyer 2005/2, p. 65; 113 V 28 consid. 4a; 
MEYER-BLASER, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung [IVG] ad art. 28 


 
 
 
 
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LAI, p. 221). Le juge ne peut pas se fonder simplement sur le travail que l'assuré a 
fourni ou s'estime lui-même capable de fournir depuis le début de son incapacité de 
travail, ceci pour éviter que le recourant soit tenté d'influencer à son profit, le degré 
de son invalidité (ATF 106 V 86 consid. 2 p. 87). 
7. En l’espèce, il résulte du dossier médical que le recourant présente de multiples 
atteintes à la santé. Selon le médecin traitant, l'éthylo-tabagisme, la poly-
neuropathie des membres inférieurs et le trouble dépressif grave entraînent une 
incapacité de travail de 100 % depuis le 21 février 2005. Il présente d'autres 
comorbidités objectivées par les médecins, à savoir un diabète de type II 
(compliqué d'une néphropathie stade III et d'une poly-neuropathie des membres 
inférieurs), une HTA, une hyperlipidémie ainsi qu'une cardiopathie ischémique. Le 
Dr A_________ considère que le recourant est incapable d'assumer ses tâches de 
cuisinier tant physiquement que psychiquement, que la capacité de travail au poste 
occupé précédemment ne peut être améliorée et que l'on ne peut exiger de l'assuré 
qu'il exerce une autre activité. 
Le Dr C_________, les médecins des HUG et de la Clinique genevoise de Montana 
ne se sont pas prononcés sur la capacité de travail du recourant. 
Le SMR estime quant à lui que la seule limitation fonctionnelle du recourant est 
due à la pose du stent et consiste à éviter les gros efforts. Le bilan artériel est en 
effet normal et la poly-neuropathie est principalement due à l'alcool. S'agissant de 
l'état dépressif, il semble réactionnel, mais le recourant a refusé de voir un 
psychiatre et il ne bénéficie pas d'un traitement, de sorte qu'il ne peut être retenu. 
Pour le reste, l'alcool et le tabac sont responsables de son incapacité de travail et de 
l'aggravation de l'état psychique et physique, notamment sur le plan cardio-
vasculaire. Le SMR considère que si l'assuré veut aller mieux et pouvoir travailler, 
il doit faire l'effort de diminuer sa consommation d'alcool et de tabac; or, en l'état, il 
ne fait pas les efforts nécessaires et exigibles par la loi. En revanche, si le recourant 
devait faire une complication grave de son éthylo-tabagisme, tels que cancer du 
poumon, infarctus étendu, accident vasculo-cérébral important, il y aurait lieu de 
revenir sur la décision. 
Le recourant conteste cette appréciation et soutient que c'est en raison de ses 
nombreux problèmes de santé qu'il a dû cesser son activité de cuisinier. Il considère 
que le SMR fait preuve d'arbitraire en argumentant le refus de prestations en 
fonction de la seule addiction à l'alcool et au tabac. Il fait valoir de surcroît que 
l'intimé ne saurait refuser des prestations en se fondant sur ce seul motif, dès lors 
qu'aucune faute grave intentionnelle ne peut lui être reprochée et qu'au demeurant, 
se pose la question de savoir s'il est raisonnable d'exiger de lui, au regard des 
circonstances, qu'il cesse toute consommation d'alcool ou de tabac. 


 
 
 
 
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Le Tribunal de céans constate que l'état dépressif du recourant a été relevé non 
seulement par son médecin traitant, mais aussi par les médecins de la Clinique 
genevoise de Montana. Certes, le recourant a refusé de consulter un psychiatre, 
mais le médecin traitant a expliqué l'état de détresse dans lequel il se trouve. Alors 
que le médecin traitant constatait un trouble dépressif grave, lors de la dernière 
hospitalisation à la Clinique de Montana, un trouble dépressif récurrent, épisode 
actuel moyen, a été diagnostiqué et le recourant a bénéficié d'un soutien médico-
infirmier régulier et d'entretiens avec le psychothérapeute. Sur la base du dossier, 
on ignore si un traitement d'antidépresseurs a été prescrit et quelle a été l'évolution 
de l'état de santé psychique. S'agissant de la poly-neuropathie, contrairement à ce 
que soutient le SMR, il ne ressort nullement du rapport du Dr C_________ qu'elle 
est essentiellement due à l'alcoolisme. Elle est bien plutôt d'origine mixte (diabète 
et alcool). Le médecin traitant a indiqué par ailleurs que cette poly-neuropathie est 
grave, avec des troubles de la sensibilité profonde et des douleurs des extrémités. 
Quant à l'éthylo-tabagisme, rien ne permet en l'état actuel du dossier d'affirmer 
péremptoirement qu'il n'est ni la cause ni la conséquence d'une atteinte à la santé 
physique ou psychique ayant valeur de maladie. 
En effet, si selon la jurisprudence constante concernant les dépendances similaires 
que sont l'alcoolisme, la pharmacodépendance et la toxicomanie, une dépendance 
de ce type ne constitue pas en soi une invalidité au sens de la loi, en revanche, elle 
joue un rôle dans l'AI lorsqu'elle a provoqué une maladie ou un accident qui 
entraîne une atteinte à la santé physique ou mentale, nuisant à la capacité de gain, 
ou si elle résulte elle-même d'une atteinte à la santé physique ou mentale qui a 
valeur de maladie (RCC 1992 p. 182 consid. 2b et les références). 
Au vu des multiples atteintes à la santé que présente le recourant, seule une 
approche multidisciplinaire est à même de préciser les diagnostics psychiatrique et 
physiques, de décrire les limitations fonctionnelles et de déterminer exactement 
quelles sont les répercussions sur la capacité de travail, dans l'activité habituelle 
ainsi que dans une activité adaptée. Force est de constater que le dossier n'est pas 
suffisamment instruit. 
La cause sera en conséquence renvoyée à l'intimé afin qu'il mette en œuvre une 
expertise multidisciplinaire, dans les meilleurs délais. Les experts appelés à se 
prononcer devront notamment préciser si l'éthylo-tabagisme a entraîné une atteinte 
à la santé physique ou psychique ou s'il résulte lui-même d'une atteinte à la santé 
physique ou mentale ayant valeur de maladie. Enfin, compte tenu de l'ensemble des 
atteintes à la santé, ils devront indiquer quelles en sont les conséquences sur la 
capacité de travail. 
8. Bien fondé, le recours est admis. 


 
 
 
 
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9. Le recourant, représenté par un avocat, a droit à une indemnité à titre de 
participation à ses frais et dépens, fixée en l'espèce à 1'000 fr. (art. 89H al. 3 LPA) 
10. Vu l'issue du litige, un émolument de 500 fr. est mis à la charge de l'intimé (art. 69 
al.1bis LAI). 
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A/3605/2007 
- 12/12 -
PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L'admet et annule la décision du 21 août 2007. 
3. Renvoie la cause à l'OCAI pour instruction complémentaire dans le sens des 
considérants et nouvelle décision. 
4. Condamne l'OCAI à payer au recourant une indemnité de 1'000 fr. à titre de 
participation à ses frais et dépens. 
5. Met un émolument de 500 fr. à la charge de l'OCAI. 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Juliana BALDE 
 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le