ge_gerichte · ACJC/41/2020 · 2020-01-07 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties, ainsi qu'à l'Office des poursuites par plis 
recommandés du 21.01.2020. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/9275/2019 
ACJC/41/2020 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 7 JANVIER 2020 
 
Entre 
A______ SA, sise ______ (GE), recourante contre un jugement sur opposition à 
séquestre rendu par la 24ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 
4 septembre 2019, comparant par Me Hrant Hovagemyan, avocat, boulevard du 
Théâtre 3bis, case postale 5740, 1211 Genève 11, en l'étude duquel elle fait élection de 
domicile, 
et 
B______ SPA, sise ______ (Italie), intimée, comparant par Me Elisa Bianchetti, 
avocate, rue Gourgas 5, case postale 31, 1211 Genève 8, en l'étude de laquelle elle fait 
élection de domicile. 
 


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C/9275/2019 
EN FAIT 
A. 
Par jugement OSQ/33/2019 du 4 septembre 2019, reçu par les parties le 
9 septembre 2019, le Tribunal de première instance, statuant par voie de 
procédure sommaire, a déclaré recevable l'opposition formée le 9 mai 2019 par 
A______ SA contre l'ordonnance de séquestre rendue le 26 avril 2019 (chiffre 1 
du dispositif), déclaré irrecevables les pièces n° 25 à 27 produites par 
B______ SPA (ch. 2), rejeté l'opposition à séquestre formée par A______ SA 
(ch. 3), mis les frais à la charge de celle-ci (ch. 4), arrêté les frais judiciaires à 
750 fr. (ch. 5), compensés ceux-ci avec l'avance fournie par A______ SA (ch. 6), 
condamné celle-ci à verser à B______ SPA la somme de 4'500 fr. à titre de dépens 
(ch. 7) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 8). 
B. 
a. Par acte expédié le 19 septembre 2019 au greffe de la Cour de justice, 
A______ SA recourt contre ce jugement, dont elle sollicite l'annulation. Cela fait, 
elle conclut à ce que la Cour renvoie la cause au Tribunal pour nouvelle décision, 
subsidiairement, annule l'ordonnance de séquestre rendue le 26 avril 2019 et 
ordonne à l'Office des poursuites de Genève de libérer les biens séquestrés 
concernés par ladite ordonnance, sous suite de frais et dépens. 
 
b. B______ SPA conclut au rejet de ce recours, sous suite de frais et dépens, et 
produit les écritures de première instance des parties. 
 
c. Dans leurs réplique et duplique, les parties ont persisté dans leurs conclusions. 
 
d. Par avis du greffe du 12 novembre 2019, les parties ont été informées de ce que 
la cause était gardée à juger. 
C. 
Les faits pertinents suivants résultent de la procédure : 
 
a. A______ SA est une société anonyme inscrite au Registre du commerce de 
Genève active notamment dans la création, la fabrication et la commercialisation 
de produits d'horlogerie, de bijouterie, d'orfèvrerie et de composants horlogers et 
industriels. 
 
b. B______ SPA est une société de droit italien active dans le domaine de la 
construction, l'importation, la commercialisation, ainsi que la location de navires. 
 
c. Le 19 septembre 2014, A______ SA, B______ SPA et C______ LTD ont 
conclu un accord de partenariat et de licence portant sur la création d'une ligne de 
bateau de luxe, soit D______, ainsi qu'une nouvelle ligne de montres. Elles ont 
notamment prévu que tous litiges seraient soumis à un Tribunal arbitral 
conformément aux règles de la London Court of International Arbitration. 
 
Cet accord était rédigé en italien et en anglais. 


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d. Par requête du 10 décembre 2015 libellée "ricorso per sequestro conservativo 
ex art. 671 c.p.c", B______ SPA a sollicité du Tribunal de E______ (Italie) le 
séquestre conservatoire de tous biens propriétés de A______ SA jusqu'à 
concurrence de la somme de 601'257.87 euros, au motif que celle-ci ne s'était pas 
acquittée des montants dus en vertu de l'accord du 19 septembre 2014. 
e. Par "decreto" manuscrit du 11 décembre 2015, le Tribunal de E______ a 
autorisé B______ SPA à procéder à la saisie conservatoire des biens de 
A______ SA et de C______ LTD jusqu'à concurrence de 600'000 euros. Ces 
dernières n'ayant pas été entendues, le Tribunal de E______ a fixé une audience 
de comparution des parties au 12 janvier 2016, qui a finalement été reportée au 
22 mars 2016. 
A______ SA n'a pas recouru contre cette décision. 
f. Lors de l'audience du 22 mars 2016, le Tribunal de E______ a confirmé sa 
décision du 11 décembre 2015. 
g. Le 28 décembre 2015, l'autorité italienne compétente a dressé un procès-verbal 
de séquestre, dont il ressort qu'elle a procédé, sur la base de la décision du 
11 décembre 2015 du Tribunal de E______, au séquestre de vingt-six montres 
d'une valeur estimée à 226'440 euros, dont A______ SA était propriétaire ("In 
esecuzione del provvedimento per Sequestro Conservativo, emesso in data 
11.12.15 dal Tribunale di E______"). 
h. Le 25 avril 2016, B______ SPA a introduit à l'encontre de A______ SA une 
procédure arbitrale à ______ (Royaume Uni). 
i. Le 31 août 2017, l'autorité italienne compétente a dressé un nouveau procès-
verbal de séquestre, dont il ressort qu'elle a procédé, sur la base de la décision du 
11 décembre 2015 du Tribunal de E______, au séquestre de cinq montres de 
A______ SA, estimées à 40'000 euros ("In esecuzione del provvedimento per 
Sequestro Conservativo, emesso in data 11.12.15 dal Tribunale di E______"). 
j. Par requête expédiée le 6 novembre 2017 au greffe du Tribunal de première 
instance de Genève, B______ SPA a sollicité la reconnaissance et l'exequatur de 
la décision du 11 décembre 2015 rendue par le Tribunal de E______ ("sequestro 
conservativo"), ainsi que le séquestre des biens de A______ SA à concurrence de 
387'913 fr. 50. 
La procédure a été enregistrée sous n° C/1______/2017. 
k. Par ordonnance SQ/1049/2017 du 9 novembre 2017, le Tribunal a rejeté la 
requête en séquestre précitée, faute de titre de mainlevée définitive, et, statuant 
préparatoirement sur exequatur, a imparti un délai à B______ SPA pour produire 
un certificat confirmant le caractère définitif et exécutoire de la décision du 


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11 décembre 2015 du Tribunal de E______, conformément à l'art. 54 de la 
Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la 
reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (CL - 
RS.0.275.12). 
 
Le Tribunal a notamment relevé que le "sequestro conservativo prononcé le 
11 décembre 2015 […] ne port[ait] pas sur la condamnation de la citée à payer à 
la requérante une somme d'argent" et qu'il "ne s'agi[ssait] même pas d'une mesure 
d'exécution anticipée provisoire". 
l. Le 30 novembre 2017, le Tribunal de E______ a établi une attestation du 
caractère exécutoire de sa décision du 11 décembre 2015 ("Decreto del 
11.12.2015 di concessione del sequestro e fissazione udienza"). 
m. Par ordonnance OTPI/678/2017 du 14 décembre 2017, le Tribunal a 
notamment reconnu et déclaré exécutoire en Suisse le "Sequestro conservativo du 
11 décembre 2015 du Tribunal de E______" et condamné A______ SA à verser à 
B______ SPA les sommes de 500 fr. à titre de remboursement d'avance de frais et 
de 6'000 fr. à titre de dépens. 
n. Par arrêt ACJC/902/2018 du 9 juillet 2018, la Cour a rejeté le recours formé par 
A______ SA contre l'ordonnance précitée et condamné celle-ci à verser à 
B______ SPA la somme de 4'000 fr. à titre de dépens. 
La Cour a notamment considéré que "l'ordonnance de séquestre du 11 décembre 
2015" avait été validée, conformément au droit italien, par l'introduction d'une 
procédure en exécution, dans le délai imparti, un premier séquestre ayant été 
exécuté le 28 décembre 2015. Elle a ajouté : "Les autres conditions en vue de la 
reconnaissance du sequestro conservativo et la délivrance d'une déclaration 
constatant sa force exécutoire n'étant pas contestées, le recours sera rejeté". 
o. Par arrêt 5A______/2018 du ______ 2019, le Tribunal fédéral a confirmé l'arrêt 
précité et condamné A______ SA à verser à B______ SPA la somme de 500 fr. à 
titre de dépens. 
 
p. Le 4 mars 2019, B______ SPA a fait notifier à A______ SA un 
commandement de payer, poursuite n° 2______, portant sur un montant total de 
11'000 fr., correspondant aux frais judiciaires et dépens précités. 
q. Par requête du 26 avril 2019, B______ SPA a sollicité du Tribunal qu'il 
ordonne le séquestre de tous biens (stock de marchandises, montres de luxe, objets 
d'art, mobilier, véhicules, titres, espèces, papier-valeurs et autres objets de 
valeurs) et créances appartenant à A______ SA et en mains de celle-ci à son siège 
social, sis [no.] ______, route 3______ à F______ [GE] route ______ à F______, 
dans ses boutiques, sises [no.] ______, rue 4______ et [no.] ______, [rue] 


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5______ à G______ [GE], ainsi que sa parcelle n° 6______ sise 
au siège social précité, jusqu'à concurrence de 379'165 fr. 40 [contrevaleur de 
333'560 euros (600'000 euros - 226'440 euros - 40'000 euros)], de 10'500 fr., avec 
intérêts à 5% dès le 10 juillet 2018, et de 500 fr., avec intérêts à 5% dès le 
10 janvier 2019. 
 
Elle a allégué être au bénéfice de titres de mainlevée définitive, soit le "décret" du 
11 décembre 2015 du Tribunal de E______, reconnu et déclaré exécutoire en 
Suisse et partiellement exécuté en Italie (à hauteur de 266'440 euros), ainsi que 
l'ordonnance OTPI/678/2017 du 14 décembre, l'arrêt ACJC/902/2018 du 9 juillet 
2018 et l'arrêt 5A______/2018 du ______ 2019. Elle a fait valoir que le "décret" 
du 11 décembre 2015 précité constituait un titre de mainlevée définitive au sens 
de l'art. 271 al. 1 ch. 6 LP, conformément à l'arrêt de principe ATF 143 III 693. 
 
A l'appui de sa requête, elle a produit un chargé de pièces, dont les titres n° 1, 3, 4, 
7 à 13, 23 et 24, rédigés en anglais ou en italien, concernent essentiellement les 
procédures judiciaires italiennes ayant opposé les parties. A teneur de son 
bordereau de pièces, B______ SPA a produit sa "requête de séquestre du 
10 décembre 2015", le "décret manuscrit du 11 décembre 2015" (pièce n° 5) et 
l'"attestation du caractère exécutoire délivrée le 25 août 2017" (n° 6), ainsi que la 
traduction française de ces documents. Les pièces contenues sous n° 6 
correspondaient aux attestations du caractère exécutoire des décisions du Tribunal 
de E______ du 11 décembre 2015 et du 22 mars 2016, établies respectivement le 
30 novembre 2017 et le 25 août 2017, et à la traduction française de cette dernière 
attestation. 
r. Par ordonnance SQ/408/2019 du 26 avril 2019, le Tribunal a rejeté la requête 
précitée en tant qu'elle visait le séquestre de la parcelle n° 6______, sise à 
F______, et l'a admise au surplus. 
 
s. Le 29 avril 2019, l'Office des poursuites de Genève a dressé le procès-verbal de 
séquestre n° 7______, dont il ressort que trente-deux montres, d'une valeur totale 
estimée à 1'515'500 fr., ont été séquestrées en mains de A______ SA à la 
rue 4______ [no.] ______. 
 
t. Par acte du 9 mai 2019, A______ SA a formé une plainte auprès de la Chambre 
de surveillance de la Cour de justice au sens de l'art. 17 LP contre l'exécution 
dudit séquestre. 
 
Cette plainte a été rejetée par décision DCSO/527/2019 du 28 novembre 2019. 
u. Par acte du 9 mai 2019, A______ SA a formé opposition contre l'ordonnance 
de séquestre du 26 avril 2019, concluant à l'annulation de celle-ci et à ce que qu'il 
soit ordonné à l'Office des poursuites de libérer les biens séquestrés afférents. 


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Elle a soutenu que B______ SPA avait produit de nombreuses pièces en langue 
étrangère. Celle-ci avait, en outre, sciemment omis d'évoquer l'ordonnance 
SQ/1049/2017 du 9 novembre 2017 rejetant sa première requête de séquestre et ne 
démontrait pas les raisons pour lesquelles l'ATF 143 III 693 remettait en cause 
l'ordonnance précitée. Selon elle, un sequestro conservativo déployait directement 
ses effets sur le créancier concerné et non sur le débiteur, de sorte qu'il ne 
constituait pas une décision in rem. En tous les cas, B______ SPA fondait sa 
requête en séquestre sur le "décret" du 11 décembre 2015 du Tribunal de 
E______, alors qu'aucune pièce produite n'était ainsi libellée. Il n'était donc pas 
établi que l'exequatur du sequestro conservativo du 11 décembre 2015 s'étendait 
au "décret" prononcé à cette même date. De plus, les pièces produites par 
B______ SPA ne correspondaient pas au bordereau afférent. Enfin, A______ SA 
a fait valoir que la requête en séquestre était abusive et exploratoire, dès lors 
qu'elle portait sur trois boutiques et sur une parcelle, alors que la créance due ne 
s'élevait qu'à 11'000 fr., correspondant aux frais judiciaires et dépens, auxquels 
elle avait été condamnée. 
v. B______ SPA a conclu au déboutement de A______ SA de toutes ses 
conclusions. 
Elle a soutenu que les autorités judiciaires suisses s'étaient référées à l'ordonnance 
du 11 décembre 2015 du Tribunal de E______ en utilisant divers termes, soit 
"décret," "ordonnance" ou encore "décision", ce qui ne signifiait pas qu'il 
s'agissait d'une autre décision que celle dont l'exequatur avait été prononcée en 
Suisse. A______ SA s'était accommodée, dans une procédure connexe, de la 
production de pièces en italien et en anglais. Les passages importants avaient 
toutefois été traduits, si bien que ces griefs formels étaient purement chicaniers. 
B______ SPA a rectifié une erreur dans son écriture et son bordereau de pièces du 
26 avril 2019, à savoir la date de l'attestation de caractère exécutoire de la 
décision du 11 décembre 2015 (30 novembre 2017, et non 25 août 2017). 
Elle a notamment produit deux courriers adressés le 29 avril 2019 à la chargée de 
séquestres de l'Office des poursuites de Genève, par lesquels elle indiquait ne pas 
solliciter l'enlèvement des biens inventoriés dans le procès-verbal de séquestre 
n° 7______ et ne pas s'opposer à ce que seul le stock de l'une des boutiques de 
A______ SA soit mis sous séquestre, respectivement inventorié, si l'estimation 
dudit stock devait s'avérer suffisante pour couvrir sa créance. Elle a également 
produit sa requête en reconnaissance, exequatur et séquestre du 6 novembre et ses 
pièces (pièce n° 25), un courrier adressé au Tribunal de première instance le 
12 décembre 2017, dans la cause n° C/1______/2017, et ses pièces (n° 26), ainsi 
que le recours de A______ SA contre l'ordonnance OTPI/678/2017 rendue dans la 
cause précitée et ses pièces (n° 27). 
w. Lors de l'audience du 15 juillet 2019, les parties ont persisté dans leurs 
conclusions, sur quoi le Tribunal a gardé la cause à juger. 


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D. 
Dans le jugement entrepris, le Tribunal a considéré que les pièces n° 25 à 27 
produites par B______ SPA ne constituaient pas de vrais novas, de sortes qu'elles 
étaient irrecevables. En revanche, il n'était pas justifié d'écarter les pièces 
produites en langue étrangère, la majorité de celles-ci étant déjà connues de 
A______ SA. En tous les cas, les pièces pertinentes pour trancher la requête en 
séquestre, soit l'ordonnance du 11 décembre 2015 du Tribunal de E______ et 
l'attestation du caractère exécutoire de celle-ci, étaient accompagnées de 
traductions en français complètes, dont A______ SA n'avait pas contesté la 
teneur. 
 
Le Tribunal a retenu qu'il ne faisait aucun doute que le séquestre requis se fondait 
sur l'ordonnance de sequestro conservativo du 11 décembre 2015 du Tribunal de 
E______ et ce, indépendamment des diverses désignations utilisées par 
B______ SPA et de son erreur de plume en lien avec la date de l'attestation du 
caractère exécutoire de ladite ordonnance. 
 
En se fondant sur l'ATF 143 III 693, le Tribunal a retenu que l'ordonnance du 
11 décembre 2015 du Tribunal de E______ prononçant le sequestro conservativo, 
et déclarée exécutoire en Suisse, déployait des effets directement à l'encontre du 
patrimoine de A______ SA, autrement dit des effets in rem. Celle-ci valait donc 
titre de mainlevée définitive au sens de l'art. 271 al. 1 ch. 6 LP, de même que les 
décisions invoquées à l'appui du séquestre concernant les dépens et frais 
judiciaires. 
 
Enfin, le Tribunal a considéré que le séquestre requis n'était pas exploratoire et 
que l'étendue de celui-ci ne pouvait être contestée que par la voie de la plainte. 
 
Les conditions du séquestre étaient ainsi toutes réalisées. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Le jugement entrepris étant une décision sur opposition à séquestre, seule la 
voie du recours est ouverte (art. 278 al. 3 LP; art. 309 let. b ch. 6 et art. 319 let. a 
CPC). 
Déposé dans le délai de dix jours (art. 278 al. 1 LP, art. 321 al. 2 CPC) et selon la 
forme prescrits par la loi (art. 130, 131, et 321 al. 1 CPC), le recours est recevable. 
1.2 La cognition de la Cour est limitée à la violation du droit et à la constatation 
manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC). 
La procédure d'opposition au séquestre étant une procédure sommaire au sens 
propre (art. 251 let. a CPC), il est statué sur la base de la simple vraisemblance 
des faits et après un examen sommaire du droit (ATF 138 III 232 consid. 4.1.1). 


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De plus, cette procédure est soumise dans toutes ses phases aux maximes de 
disposition et des débats (art. 58 al. 2 CPC; art. 255 CPC a contrario). 
2. 
Par exception au principe général de l'art. 326 al. 1 CPC, l'art. 278 al. 3 LP prévoit 
que, dans le cadre d'un recours contre une décision rendue sur opposition à 
séquestre, les parties peuvent alléguer des faits nouveaux et produire, à l'appui de 
ces faits, des moyens de preuve nouveaux (art. 326 al. 2 CPC). 
 
En l'occurrence, les pièces produites par l'intimée devant la Cour sont déjà 
contenues dans le dossier, dès lors qu'il s'agit des écritures de première instance 
des parties. 
3. 
La recourante fait grief au premier juge d'avoir commis un déni de justice et violé 
son droit d'être entendue, l'état de fait du jugement attaqué ne se référant pas aux 
pièces produites. Elle soutient ainsi ne pas être en mesure d'"identifier quel fait est 
déduit de quelle(s) pièce(s) et l'interprétation donnée par le Tribunal de telle ou 
telle pièce, ni même quelles sont les pièces déposées par les parties". 
 
3.1.1 La décision contient le cas échéant, les considérants (art. 238 let. g CPC). 
Ceux-ci sont les éléments de faits et de droit retenus par le tribunal pour parvenir 
au dispositif. Les parties doivent pouvoir les connaître en raison de leur droit 
d'être entendues et afin d'être en mesure de se déterminer sur les chances d'un 
appel ou d'un recours (JEANDIN, Commentaire romand CPC, 2019, n° 7 ad 
art. 238 CPC). 
La jurisprudence a déduit du droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.) le devoir pour 
le juge de motiver sa décision, afin que le justiciable puisse la comprendre, la 
contester utilement s'il y a lieu et exercer son droit de recours à bon escient. Pour 
répondre à ces exigences, le juge doit mentionner, au moins brièvement, les 
motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision, de manière à ce que 
l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en 
connaissance de cause. Il n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous 
les faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties, mais peut au 
contraire se limiter à l'examen des questions décisives pour l'issue du litige 
(ATF 134 I 83 consid. 4.1; 133 III 235 consid. 5.2). 
En revanche, une autorité se rend coupable d'un déni de justice formel prohibé par 
l'art. 29 al. 2 Cst. si elle omet de se prononcer sur des griefs qui présentent une 
certaine pertinence ou de prendre en considération des allégués et arguments 
importants pour la décision à rendre (ATF 133 III 235 précité consid. 5.2; 
126 I 97 consid. 2b). 
3.1.2 L'arbitraire dans la constatation des faits présuppose une appréciation des 
preuves manifestement insoutenable, en contradiction avec le dossier ou contraire 
au sens de la justice et de l'équité; elle intervient lorsque l'autorité ne tient pas 


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compte, sans raison sérieuse, d'un élément propre à modifier sa décision, se 
trompe sur le sens et la portée de celui-ci ou encore, se fondant sur les éléments 
recueillis, en tire des constatations insoutenables. Le recourant a la charge de 
démontrer que la correction du vice dont il se prévaut est susceptible d'influer sur 
le sort de la cause (JEANDIN, op. cit., n° 5a ad art. 320 CPC). 
3.2 En l'espèce, le jugement entrepris comporte un état de fait de quatre pages, qui 
porte sur le litige survenu entre les parties en Italie, la procédure suisse 
d'exequatur n° C/1______/2017, ainsi que la présente procédure de séquestre. 
La recourante ne prétend pas que le premier juge n'aurait pas tenu compte de faits 
pertinents pour rendre sa décision, ni qu'il aurait constaté les faits de manière 
inexacte ou encore qu'il aurait retenu des faits qui ne ressortent pas des pièces 
produites. Elle se limite à critiquer, de manière générale, l'absence de référence 
aux pièces produites. Or, aucune base légale n'impose au juge de viser 
spécifiquement la pièce sur laquelle il se fonde pour retenir un fait et ce, même en 
procédure sommaire où la preuve est rapportée par titres (art. 254 al. 1 CPC). Rien 
non plus n'exige qu'il énumère les titres déposés à la procédure, dont chacune des 
parties à connaissance. 
En tous les cas, la recourante a, dans son acte de recours, développé les motifs qui 
la conduisent à remettre en cause le jugement de première instance. Elle a ainsi 
manifesté que la motivation de celui-ci était suffisante pour qu'elle puisse le 
critiquer. 
 
Ainsi, les griefs de déni de justice et de violation du droit d'être entendu sont 
infondés. 
4. 
La recourante reproche au premier juge de ne pas avoir déclaré la requête en 
séquestre du 26 avril 2019 irrecevable, dès lors que les pièces produites à l'appui 
de celle-ci n'étaient pas toutes traduites en français. 
 
4.1 Selon l'art. 129 CPC, la procédure est conduite dans la langue officielle du 
canton dans lequel l'affaire est jugée, soit, pour le canton de Genève, en français 
(art. 16 LaCC). 
Cette exigence s'applique également aux titres produits comme moyens de preuve 
par les parties, la doctrine préconisant toutefois que, par analogie avec la règle 
prévue par l'art. 54 al. 3 LTF et dans un souci de pragmatisme, des titres rédigés 
dans une langue autre que la langue officielle puissent être pris en considération 
par le juge, pour autant que ce dernier et les autres parties à la procédure la 
comprennent (GSCHWEND/BORNATICO, Basler Kommentar, Schweizerische 
Zivilprozessordnung, 2017, n° 6 ad art. 129 CPC; WEBER, Kurzkommentar, 
Schweizerische Zivilprozessordnung, 2014, n° 3 ad art. 129 CPC). Il n'y a pas lieu 
de faire de formalisme excessif, notamment s'agissant des pièces accompagnant 


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les écritures. Si l'on doit exiger que les écritures des parties soient rédigées dans la 
langue officielle et que les débats se déroulent dans cette langue, l'on peut se 
montrer plus souple en ce qui concerne les titres produits en procédure (BOHNET, 
Commentaire romand CPC, 2019, n° 3 ad art. 129 CPC). L'obligation de 
traduction pour les pièces peut être limitée aux passages topiques, pour autant 
naturellement qu'il ne s'agisse pas de procéder à une traduction orientée 
dénaturant le sens général du texte (ATF 128 I 273 consid. 2.2). 
 
4.2 En l'occurrence, le premier juge a retenu que les pièces pertinentes pour 
prononcer le séquestre, soit la décision du 11 décembre 2015 du Tribunal de 
E______ et l'attestation du caractère exécutoire de celle-ci - constituant le titre de 
mainlevée définitive dont l'intimée se prévaut - étaient accompagnées de 
traductions complètes en français. 
 
Or, la recourante n'indique pas quelles autres pièces produites en langue étrangère, 
soit en italien ou en anglais, auraient impérativement dû être traduites en français 
pour résoudre le litige. Elle n'a d'ailleurs pas requis la traduction de pièces devant 
le premier juge, ni allégué ne pas avoir compris le contenu des documents 
produits en langue étrangère, ni encore contesté les traductions effectuées par 
l'intimée. 
 
Par ailleurs, le premier juge a, à juste titre, relevé que la majorité des pièces 
produites en langue étrangère était déjà connue de la recourante, ce que celle-ci ne 
conteste pas formellement. En effet, ces titres concernent essentiellement le 
déroulement de la procédure de séquestre en Italie initiée à son encontre. 
 
Enfin, le contrat conclu entre les parties le 19 septembre 2014 était rédigé en 
anglais et en italien, de sorte qu'il est vraisemblable que la recourante maîtrise ces 
deux langues. 
 
Dans ces circonstances, une stricte application de l'art. 129 CPC ne viserait à 
protéger aucun intérêt digne de protection, de sorte qu'il était justifié d'admettre 
les titres en langue étrangère à la procédure. 
5. 
La recourante fait grief au premier juge de s'être fondé sur les explications de 
l'intimée et non uniquement sur les pièces produites pour retenir que le sequestro 
conservativo du 11 décembre 2015, objet de la procédure d'exequatur 
n° C/1______/2017, correspondait au "décret" du 11 décembre 2015, sur lequel 
l'intimée fonde sa requête en séquestre. 
5.1 Dans le cadre d'une procédure sommaire, la preuve est rapportée par titres 
(art. 254 al. 1 CPC). 
Dans les causes soumises à la procédure sommaire au sens propre, les faits 
doivent être rendus simplement vraisemblables, le juge examine sommairement le 


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bien-fondé juridique de la prétention et il rend une décision provisoire, ne réglant 
donc pas définitivement la situation juridique des parties et ne revêtant l'autorité 
de la chose jugée. Pour rappel, la procédure d'opposition au séquestre (art. 278 
LP) est une procédure sommaire au sens propre; elle présente les trois 
caractéristiques précitées (simple vraisemblance des faits, examen sommaire du 
droit et décision provisoire) (ATF 138 III 232 consid. 4.1.1; arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_317/2009 du 20 août 2009 consid. 3.2 et 5A_364/2008 du 12 août 
2008 consid. 5.2). En conséquence, seule la production de titres, au sens de 
l'art. 254 al. 1 CPC, doit être admise dans la procédure d'opposition au séquestre 
(ATF 138 III 636 consid. 4.3.2). De simples allégations de partie, fussent-elles 
même plausibles, ne suffisent donc pas à prouver un fait, à moins qu'elles ne 
soient corroborées par des pièces qui accréditent la thèse soutenue (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_795/2013 du 27 février 2014 consid. 5.2). 
 
5.2 En l'espèce, à la lecture des pièces produites, dont l'appréciation s'effectue 
sous l'angle de la vraisemblance, il apparaît que le sequestro conservativo 
prononcé par le Tribunal de E______ le 11 décembre 2015, et déclaré exécutoire 
en Suisse dans le cadre de la procédure n° C/1______/2017, correspond à la 
décision dont l'intimée se prévaut dans la présente procédure de séquestre. La 
lecture de l'ordonnance SQ/1049/2017 du 9 novembre 2017, rendue dans la 
procédure n° C/1______/2017, suffit à s'en convaincre. 
Le fait que l'intimée ait employé différents termes, notamment "ordonnance" ou 
"décret", pour désigner la décision du 11 décembre 2015 du Tribunal de E______, 
rendue en italien, sur laquelle elle fonde sa requête en séquestre, n'est pas suffisant 
pour créer une source de confusion. 
 
Contrairement à ce que soutient la recourante, il ressort également des pièces 
produites que l'intimée a commis une erreur dans son écriture et son bordereau du 
26 avril 2019, comme allégué par cette dernière. En effet, l'attestation du caractère 
exécutoire de la décision du 11 décembre 2015 du Tribunal de E______ est sans 
ambiguïté datée du 30 novembre 2017 et non du 25 août 2017, comme indiqué à 
tort par l'intimée. La date à laquelle cette attestation a été établie ressort en outre 
notamment de l'arrêt ACJC/902/2018 rendu dans la procédure d'exequatur 
n° C/1______/2017. 
Ainsi, il est établi par pièces que la décision sur laquelle l'intimée fonde sa requête 
en séquestre correspond à celle objet de la procédure d'exequatur précitée, ce qu'a 
retenu le premier juge. 
Le grief de la recourante est ainsi sans fondement. 
6. 
La recourante reproche au premier juge d'avoir considéré que l'intimée est au 
bénéfice d'un titre de mainlevée définitive, la décision du 11 décembre 2015 
rendue par le Tribunal de E______ n'étant, selon elle, qu'une autorisation de 


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procéder à une mesure conservatoire et non le prononcé d'une telle mesure, soit 
d'un sequestro conservativo. 
6.1 A teneur de l'art. 272 al. 1 LP, le séquestre est autorisé par le juge du for de la 
poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le 
créancier rende vraisemblable que sa créance existe (ch. 1), qu'on est en présence 
d'un cas de séquestre (ch. 2) et qu'il existe des biens appartenant au débiteur. 
Selon l'art. 271 al. 1 ch. 6 LP, le créancier d'une dette échue et non garantie par 
gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur en Suisse lorsqu'il possède 
contre celui-ci un titre de mainlevée définitive. 
Cet article vise un titre de mainlevée définitive au sens de l'art. 80 LP, à savoir, en 
particulier, un jugement exécutoire (ATF 143 III 693 consid. 3.4.2; ATF 
139 III 135 consid. 4.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_866/2012 du 1er février 2013 
consid. 4). Un jugement ne vaut titre à la mainlevée définitive que s'il condamne 
le poursuivi à payer une somme d'argent déterminée, c'est-à-dire chiffrée 
(ATF 138 III 583 consid. 6.6.1). Le juge de la mainlevée doit vérifier que la 
prétention déduite en poursuite ressort du jugement qui lui est présenté. Il ne lui 
appartient toutefois pas de se prononcer sur l'existence matérielle de la prétention 
ou sur le bien-fondé du jugement. En particulier, il n'a pas à examiner les moyens 
de droit matériel que le débiteur pouvait faire valoir dans le procès qui a abouti au 
jugement exécutoire (arrêt du Tribunal fédéral 5A_953/2017 du 11 avril 2018). 
Dans l'ATF 143 III 693 du 27 novembre 2017, le Tribunal fédéral a estimé qu'un 
séquestre pouvait également être prononcé en Suisse pour garantir l'exécution de 
mesures provisionnelles étrangères prononcées dans un Etat partie à la 
Convention de Lugano (CL) - comme en l'espèce l'Italie -, à condition que ces 
mesures provisionnelles étrangères déploient leurs effets directement à l'encontre 
des biens du débiteur (in rem) et soient exécutoires en Suisse. Il convient ainsi de 
déterminer si la décision étrangère impose au débiteur (ad personam) une 
obligation de faire, de s’abstenir ou de tolérer, auquel cas les mesures 
conservatoires qui peuvent être prononcées en Suisse sont celles du CPC, ou 
déploie ses effets directement à l'encontre des biens du débiteur (in rem), auquel 
cas le séquestre LP peut être ordonné. 
Le "sequestro conservativo" de l'art. 671 CPC italien contient un ordre du tribunal 
garantissant une protection provisionnelle à la partie avant ou pendant le procès au 
fond. Il s'agit d'une ordonnance de mesures provisionnelles, soit une décision au 
sens de l'art. 32 CL, qui est susceptible d'être exécutée en Suisse (ATF 135 III 670 
consid. 3.1.2, in JdT 2011 II 564; 131 III 660, in SJ 2006 I 109). 
6.2.1 En l'espèce, le libellé de la requête de l'intimée du 10 décembre 2015 était 
"ricorso per sequestro conservativo ex art. 671 c.p.c". C'est sur la base de cette 
requête que le Tribunal de E______ a rendu sa décision du 11 décembre 2015. 


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Les autorités italiennes compétentes en matière d'exécution se sont fondées sur 
ladite décision, en date du 28 décembre 2015 et 31 août 2017, pour procéder au 
séquestre de plusieurs montres propriétés de la recourante. 
Ainsi, la décision rendue par le Tribunal de E______ le 11 décembre 2015 
constitue un sequestro conservativo, soit le prononcé d'une mesure conservatoire 
et non une simple autorisation de procéder à une telle mesure. 
6.2.2 La traduction de ladite décision, proposée par l'intimée et non contestée, est 
libellée comme suit : le Tribunal de E______ "autorise la requérante - soit 
l'intimée - à procéder à la saisie des biens de la citée - soit la recourante - et de 
C______ LTD jusqu'à concurrence de EUR 600'000.-". 
Cette mesure n'impose donc pas à la recourante une obligation de faire, de 
s'abstenir ou de tolérer, mais déploie ses effets directement à l'encontre du 
patrimoine de cette dernière, ce qui constitue une décision in rem, comme retenu 
par le premier juge. 
Le fait que la décision du 11 décembre 2015 ne condamne pas la recourante à 
verser une somme d'argent précise ne saurait remettre en question la jurisprudence 
du Tribunal fédéral rendue dans l'ATF 143 III 693 du 27 novembre 2017. Cet 
arrêt est d'ailleurs postérieur à l'ordonnance SQ/1049/2017 du 9 novembre 2017, 
refusant la qualité de titre de mainlevée définitive au sequestro conservativo du 
11 décembre 2015, de sorte que celle-ci est sans incidence sur ce qui précède. 
Partant, la décision de sequestro conseravtivo rendue par le Tribunal de E______ 
le 11 décembre 2015, et déclarée exécutoire en Suisse, vaut titre de mainlevée 
définitive au sens de l'art. 271 al. 1 ch. 6 LP. 
7. 
La recourante fait grief au premier juge de ne pas avoir considéré la requête en 
séquestre litigieuse comme consacrant un abus de droit, au motif que celle-ci était 
exploratoire, car n'identifiant pas concrètement des biens lui appartenant. 
 
7.1 L'abus manifeste de droit (art. 2 al. 2 CC) est un principe qui permet de 
corriger les effets de la loi dans certains cas où l'exercice d'un droit allégué 
créerait une injustice manifeste. Le juge apprécie la question au regard des 
circonstances concrètes, qui sont déterminantes. L'emploi dans le texte légal du 
qualificatif "manifeste" démontre que l'abus de droit doit être admis 
restrictivement. Les cas typiques en sont l'absence d'intérêt à l'exercice d'un droit, 
l'utilisation d'une institution juridique de façon contraire à son but, la 
disproportion manifeste des intérêts en présence, l'exercice d'un droit sans 
ménagement ou l'attitude contradictoire (ATF 143 III 279 consid. 3.1; 140 III 583 
consid. 3.2.4; 135 III 162 consid. 3.3.1). 
L'abus de droit peut être en lien avec le but poursuivi par le séquestre, en ce sens 
que l'institution même du séquestre est détournée de sa finalité (ATF 137 III 625 


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consid. 4.3; arrêts du Tribunal fédéral 5A_306/2010 du 9 août 2010 consid. 8 et 
5D_112/2007 du 11 février 2008 consid. 4.3), notamment le séquestre 
investigatoire (ATF 125 III 391 consid. 2d/cc; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_812/2010 du 24 novembre 2011 consid. 3.2.2), et doit être soulevé dans 
l'opposition à séquestre (arrêt du Tribunal fédéral 5A_947/2012 du 14 mai 2013 
consid. 4.1). 
Afin d'éviter tout séquestre investigatoire, le requérant doit rendre vraisemblable 
le lieu où sont localisés les droits patrimoniaux à séquestrer ou du tiers débiteur ou 
détenteur (arrêts du Tribunal fédéral 5A_307/2012 du 11 avril 2013 consid. 3.3.2 
et 5A_402/2008 du 15 décembre 2008 consid. 3.1; GILLIERON, Commentaire de la 
loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n° 54 ad art. 272 LP). Il doit 
fournir des indices concrets sur l'existence d'éléments de fortune (STOFFEL, 
Kommentar zum Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 2010, n° 38 
ad art. 272 LP). 
7.2 En l'espèce, comme retenu, à juste titre, par le premier juge, l'intimée a rendu 
vraisemblable l'existence de biens à séquestrer appartenant à la recourante dans 
ses deux boutiques sises à G______ [GE], dont les adresses ont été expressément 
mentionnées dans la requête en séquestre. Il ressort d'ailleurs du procès-verbal de 
séquestre n° 7______ que trente-deux montres ont été séquestrées en mains de la 
recourante dans sa boutique, sise rue 4______ [no.] ______ à G______. 
Dans son recours, la recourante ne relève aucun élément mettant au cause ce qui 
précède. 
Par ailleurs, l'intimée a précisé à l'Office des poursuites, par courriers du 29 avril 
2019, ne pas solliciter l'enlèvement des biens inventoriés dans le procès-verbal de 
séquestre n° 7______ et ne pas s'opposer à ce que seul le stock de l'une des 
boutiques de la recourante soit mis sous séquestre. 
Ainsi, la requête en séquestre litigieuse ne consacre aucun abus de droit. 
Partant, le recours entièrement infondé, sera rejeté. 
8. 
Les frais judiciaires du recours seront arrêtés à 1'125 fr. (art. 48 et 61 al. 1 OELP). 
Ils seront mis à charge de la recourante, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC), et 
entièrement compensés avec l'avance versée par cette dernière, laquelle reste 
acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 
La recourante sera en outre condamnée à verser 3'500 fr. à l'intimée à titre de 
dépens, débours et TVA compris (art. 85, 89 et 90 RTFMC; art. 25 et 26 LaCC). 
* * * * *


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C/9275/2019 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours interjeté le 19 septembre 2019 par A______ SA contre le 
jugement OSQ/33/2019 rendu le 4 septembre 2019 par le Tribunal de première instance 
dans la cause C/9275/2019-24 SQP. 
Au fond : 
Le rejette. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires du recours à 1'125 fr., les met à la charge de A______ SA et 
dit qu'ils sont entièrement compensés avec l'avance fournie, qui reste acquise à l'Etat de 
Genève. 
Condamne A______ SA à payer à B______ SPA la somme de 3'500 fr. à titre de dépens 
de recours. 
Siégeant : 
Madame Nathalie LANDRY-BARTHE, présidente; Madame Sylvie DROIN et 
Monsieur Ivo BUETTI, juges; Madame Mélanie DE RESENDE PEREIRA, greffière. 
 
La présidente : 
Nathalie LANDRY-BARTHE 
 
La greffière : 
Mélanie DE RESENDE PEREIRA 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification 
avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du 
recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.