ge_gerichte · JTCO/29/2020 · 2020-03-10 · fr


Siégeant : M. François HADDAD, président, M. Antoine HAMDAN et M. Vincent 
LATAPIE, juges, Mme Séverine CLAUDET, greffière 
P/16334/2018 
RÉPUBLIQUE ET 
CANTON DE GENÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
JUGEMENT 
DU TRIBUNAL CORRECTIONNEL 
 
Chambre 11 
 
10 mars 2020 
 
MINISTÈRE PUBLIC 
Madame A______, partie plaignante, assistée de Me B______ 
 
Monsieur C______, partie plaignante, assisté de Me B______ 
 
Madame D______, partie plaignante, assistée de Me E______ 
contre 
Monsieur F______, né le ______ 1986, actuellement détenu à la Prison de G______, 
prévenu, assisté de Me H______ 


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CONCLUSIONS FINALES DES PARTIES : 
Le Ministère public conclut à la culpabilité du prévenu pour toutes les infractions figurant 
dans l’acte d’accusation, au prononcé d’une peine privative de liberté de 4 ans, à ce qu’il 
soit prononcé une mesure soit un traitement ambulatoire, à ce qu’il soit expulsé du 
territoire suisse pour une durée de 5 ans et conclut au maintien en détention pour des 
motifs de sûreté de F______. 
C______ et A______, parties plaignantes mineures, par la voix de leur curateur, concluent 
à ce que le prévenu soit reconnu coupable de toutes les infractions qui lui sont reprochées, 
à ce qu'il soit donné une suite favorable aux conclusions civiles qu'elles ont déposées. 
Elles concluent enfin au prononcé d'une clause d'éloignement en relation avec C______. 
D______, par la voix de son conseil, conclut à ce que le prévenu soit reconnu coupable 
de toutes les infractions qui lui sont reprochées, qu’il soit donné une suite favorable aux 
conclusions civiles qu’elle a déposées et s’en rapporte à justice s’agissant de l'expulsion. 
F______, par la voix de son conseil, s’en rapporte à justice s'agissant du chef de tentative 
de meurtre et de violation du devoir d’assistance ou d’éducation au préjudice de C______. 
Il conclut à son acquittement d’infraction à l'art. 219 CP au préjudice d’A______ ainsi 
que du chef d’infraction à l'art. 33 al. 1 let. a LArm. Il conclut au prononcé d’une peine 
compatible avec un sursis partiel ainsi qu’au prononcé d'un traitement ambulatoire à titre 
de règle de conduite. Il conclut à ce qu’il soit renoncé au prononcé de l’expulsion. Il 
conclut à ce qu’il soit donné bon accueil aux conclusions civiles de C______ et s’en 
rapporte à justice s’agissant de celles d’A______. Il conclut enfin au rejet des conclusions 
civiles de D______. 
 
EN FAIT 
A.a. Par acte d’accusation du 13 décembre 2019, il est reproché à F______ : 
- une tentative de meurtre (art. 22 cum 111 CP) pour avoir, le 28 août 2018 vers 
12h50, après avoir quitté l’appartement de ses parents, sis avenue I______ 7A [GE] et 
s’être muni de quatre couteaux (un avec un manche en bois, un de lancer gris, un petit à 
manche noir et un grand à manche noir) ainsi qu’un coup de poing américain, donné 
plusieurs coups de couteaux à son beau-fils, C______, âgé de 15 ans au moment des faits, 
occasionnant des lésions notamment aux cuisses, à l’avant-bras, au front, au cou à gauche 
au niveau de la trachée, à hauteur de l’abdomen et aux doigts de la main droite. C______ 
s’apprêtait à sortir de son appartement situé 25 rue J______ à Genève, dans lequel il 
logeait avec sa mère, D______, compagne de F______, et sa sœur, A______, fille de 
F______, pour se rendre à l’école. A cet instant, F______ se trouvait derrière la porte 
d’entrée, muni de deux couteaux, un dans chaque main, et le regard plein de rage. 
C______ a vainement tenté de refermer la porte. F______ est entré dans l’appartement et 
l’a agressé à coups de couteau. C______ est parvenu à saisir son agresseur par le cou et 


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le faire chuter au sol, entrainant également sa chute. F______ a lâché le couteau qu’il 
tenait dans sa main droite mais a continué à donner des coups avec le couteau qu’il tenait 
dans sa main gauche, touchant ainsi C______ à la jambe. Alors que ce dernier maintenait 
F______ par le cou avec sa main gauche, il a tenté en vain de récupérer avec son autre 
main le couteau lâché, précédemment par F______. Ensuite, lorsque C______ et F______ 
se sont relevés, le précité a saisi le couteau resté au sol et donné plusieurs coups dans le 
dos et le bras de C______ qui cherchait à fuir. Ce dernier est parvenu à donner un coup 
de poing à son agresseur qui a lâché prise et a fui par la cage d’escalier en criant « il veut 
me tuer ». F______ l’a poursuivi jusqu’en bas de l’immeuble pour finir par prendre la 
fuite en direction d’une petite forêt située entre le centre sportif K______ et le lac 
L______ ; 
- une infraction à l’art. 33 al. 1 let. a LArm pour avoir, le 28 août 2018, à Genève, 
dans les circonstances décrites au point I.1. de l’acte d’accusation, été interpellé alors qu’il 
était en possession d’un coup de poing américain ; 
- une violation du devoir d’assistance ou d’éducation (art. 219 CP), pour avoir, 
entre les mois de juin 2014 et juin 2018, à réitérées reprises, violé son devoir d’assister 
ou d’élever C______ et A______, et pour avoir mis en danger leur développement 
physique ou psychique, notamment en obligeant C______ à s’agenouiller sur ses mains 
jusqu’à ce qu’il pleure, en le privant de repas, en le giflant et en donnant régulièrement à 
A______ des gifles et des fessées. 
B. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
Plaintes 
a. Par décision du 31 août 2018, le Tribunal de première instance a nommé Me B______, 
curateur de représentation des mineurs C______ et A______. Lors de l'audience du 
24 septembre 2018 devant le Ministère public, le curateur a déposé plainte pénale contre 
F______ pour le compte de ses protégés et a déclaré que ces derniers se constituaient 
partie plaignante au pénal et au civil. 
b. D______ a déposé plainte pénale le 28 août 2018 devant la police contre F______, 
plainte pénale qu'elle a confirmée par écrit le 17 octobre 2018. Elle s’est constituée partie 
plaignante au civil et au pénal en qualité de proche de la victime suite aux coups de 
couteaux que son fils, C______, a reçu le 28 août 2018. Elle a été choquée par le fait que 
F______ ait poignardé son fils et qu’il ait voulu sa mort. Lorsqu’elle a été informée des 
faits, elle croyait que son fils allait mourir. Elle était restée à son chevet plusieurs jours. 
Depuis les faits, elle a indiqué ne plus dormir, pleurer quand elle est seule et faire des 
cauchemars dans lesquels elle voit son fils souffrir ou mourir. De plus, elle s'est dit 
démunie face à « l’extrême souffrance » de son fils qui exprime des envies de mort. Elle 
est suivie par un psychiatre qui lui a prescrit, en sus de ses somnifères et anxiolytiques, 
des antidépresseurs. 
Par ailleurs, elle a expliqué le contexte familial dans lequel elle vivait. Elle avait fait la 
connaissance de F______ en 2012 alors qu’elle s’était séparée du père de son fils, 
C______. Le 25 juin 2014, le couple avait donné naissance à leur fille, A______. Depuis 


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lors, le comportement de F______ avait changé, celui-ci s’étant montré de plus en plus 
sévère vis-à-vis de son beau-fils, C______ qui se comportait mal et était jaloux de 
l’attention portée à sa sœur. En effet, F______ le punissait en lui donnant des claques, en 
lui tirant l’oreille, en l’envoyant lire un livre dans sa chambre, en le privant de télévision 
ou encore en le faisant mettre à genou pour demander pardon. Un important climat de 
tensions s’était dès lors installé au sein du foyer, ayant occasionné plusieurs départs de 
F______ du domicile. Le 25 août 2018, une dispute avait éclaté entre son fils et son 
compagnon lequel ne supportait pas de devoir payer CHF 1'000.- de loyer et exigeait que 
C______ paie CHF 400.- à ce titre. Suite à cela, C______ s’était plaint de maltraitance 
qu’il endurait de la part de F______ auprès de son éducateur, M______. Le lendemain ce 
dernier s’était rendu au domicile de C______ pour discuter avec F______ et l’inviter à 
quitter l’appartement durant le week-end. D______ était d’accord avec la décision de 
M______ et souhaitait que F______ quitte l’appartement. Dans un premier temps, 
F______ avait refusé de quitter l’appartement puis, sur intervention de la police qui l’avait 
également exhorté à ne pas écrire à sa compagne, il avait fini par s’exécuter. Nonobstant 
les consignes de la police, il avait écrit le 27 août 2018 à D______ qui n’avait pas répondu 
et avait avisé le N______. Le 28 août 2018, il poignardait C______. 
Éléments de l'enquête 
c. Il ressort du rapport d’arrestation du 29 août 2018 et du rapport de renseignements du 
1er novembre 2018 que J______ avait trouvé, le 28 août 2018, devant l’entrée de 
l’immeuble, situé au 25 avenue de J______ à O______[GE], C______ qui était blessé et 
saignait passablement. Conscient, il avait été en mesure d’expliquer aux policiers qu’il 
avait été poignardé par son beau-père, F______, lequel avait pris la fuite. Il présentait 
plusieurs plaies, deux au niveau de la carotide, une au niveau du front, une plus profonde 
au niveau du dos, une au niveau de chacune de ses cuisses et une au niveau de 
l’avant-bras. Aucun organe vital n’avait été touché et son pronostic était positif. 
Suite à l’intervention de la brigade des chiens, F______ avait été découvert à l’intérieur 
des P______, à l’arrière de la piscine de O______[GE], couché, à peine conscient et 
recouvert de sang. A proximité, la police avait notamment découvert un couteau avec un 
manche en bois portant des traces rougeâtres sur la lame et le manche, un couteau en 
métal et un couteau de poche noir dans la poche arrière droit du jeans de F______. De 
plus, des traces de sang étaient présentes quelques mètres plus loin. 
Sur les lieux de l'agression, la Brigade de police technique et scientifique 
(ci-après : BPTS) avait pu constater la présence de gouttes de sang dans les couloirs et les 
escaliers de l'immeuble ainsi que dans l’entrée de l’appartement de C______. Les gouttes 
de sang allaient jusqu’à l’aire de jeux située en bas de l’immeuble. En revanche, aucune 
trace de lutte ou de sang n’était visible dans le reste du logement de la victime. 
Aucune personne n’avait été témoin direct des faits. Q______ avait vu par « l’œil de 
Judas » de son appartement C______ courir dans les escaliers, poursuivi par F______. 
D’autres habitants de l’immeuble avaient entendu des cris et appelé la police. Par ailleurs, 
R______, alerté par les cris, avait vu un individu ranger un couteau dans un sac avant de 
prendre la fuite alors que C______ saignait et semblait grièvement blessé. Le sac à dos 


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en question avait été découvert par S______ qui l’avait remis à la police le 28 août 2018. 
Celui-ci contenait notamment un couteau, un coup de poing américain, une pièce 
d’identité au nom de F______, un téléphone portable et divers autres objets. 
Par ailleurs, la perquisition de la chambre de F______, située chez ses parents au 7A rue 
I______[GE], avait permis à la police de découvrir deux pistolets d’alarme, un couteau, 
un ordinateur et un téléphone portable. 
d. Selon les rapports médicaux des HUG des 28 et 30 août 2018, C______ avait été 
hospitalisé trois jours et présentait huit plaies, une profonde à la cuisse droite de dix 
centimètres de longueur, une à la cuisse gauche de trois centimètres de longueur, une 
superficielle à l’avant-bras droit de trois centimètres de longueur, deux superficielles sur 
le médio-frontale de deux centimètres de longueur, une au cou à gauche de la trachée d'un 
centimètre de longueur, une profonde sur le côté gauche du dos de deux centimètres de 
longueur et une lacération superficielle à l’abdomen. Il avait subi une intervention 
chirurgicale consistant en un parage, un lavage et une suture de toutes les plaies. Les 
lésions n’avaient pas mis concrètement sa vie en danger. 
e. Sur le plan psychologique, à teneur de l’attestation du 18 octobre 2018 des Dr T______ 
et Dre U______, C______ présentait un épisode dépressif majeur et une symptomatologie 
post-traumatique. 
f. Il ressort du rapport d’expertise en génétique forensique du 31 octobre 2018 que seul 
l’ADN de F______ avait été retrouvé sur le manche en plastique du couteau de poche 
noir, sur le manche du couteau en métal et sur les traces rougeâtres présentes sur la lame 
du couteau en bois et du couteau en métal. 
g. C______ a fait l'objet d'un constat de lésions traumatiques effectué par la Dre V______ 
et le Dr W______ du Centre universitaire romand de médecine légale, auteurs du rapport 
d'expertise du 7 novembre 2018. Les experts ont constaté les lésions principales 
suivantes : 
- 
une plaie rougeâtre superficielle, à bords nets, dans la région frontale droite ; 
- 
une plaie rougeâtre, à bords nets, grossièrement en forme de « v » dans la région 
frontale paramédiane gauche ; 
- 
une plaie rougeâtre, à bords nets, avec un caillot de sang à son extrémité inférieure 
et avec à son extrémité postérieure une dermabrasion rosée dans la région latéro-cervicale 
gauche ; 
- 
une plaie rougeâtre, à bords nets, exposant les tissus sous-cutanés, sanguinolente 
au niveau de la jonction dorso-lombaire gauche avec section complète du muscle spinalis, 
longissimus, mutifidus et palpation du processus transverse ; 
- 
une plaie rougeâtre, à bords nets, au niveau de la face postérieure du tiers proximal 
de l’avant-bras droit avec section partielle du fascia des extenseurs et supinateur de 
l’avant-bras ; 
- 
une plaie rougeâtre, à bords nets, exposant les tissus sous-cutanés, sanguinolente 
au niveau de la face postéro-externe de la jonction des tiers moyen et distal de la cuisse 


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droite avec section complète du biceps fémoral et d’une partie du muscle vaste latéral et 
de l’iliotibial band ; 
- 
une plaie rougeâtre, à bords nets, exposant les tissus sous-cutanés au niveau de la 
face externe du tiers moyen de la cuisse gauche avec section complète du biceps fémoral 
et section partielle du muscle vaste latéral ; 
- 
une dermabrasion rosée s’étendant du flanc droit jusqu’au niveau de 
l’hémi-abdomen gauche ; 
- 
une dermabrasion rougeâtre au niveau du quadrant inférieur gauche de l’abdomen. 
Les plaies à bords nets présentent les caractéristiques de lésions provoquées par un 
instrument tranchant et piquant. 
Déclarations 
h. Entendu par la police le 31 août 2018 et par le Ministère public le 16 novembre 2018, 
C______ a expliqué qu’avant d’ouvrir la porte d’entrée de son appartement, il n’avait 
entendu aucun bruit. En ouvrant la porte de son appartement pour en sortir et se rendre à 
l’école, il s’était retrouvé en face de F______ qui tenait un couteau dans la main et avait 
une expression qu’il avait déjà vue auparavant mais amplifiée. Selon lui, il était énervé. 
Il avait essayé de refermer la porte sans succès, F______ lui ayant sauté dessus sans dire 
un mot. Il ignorait où il avait été touché en premier et à quel moment. Il n’avait rien senti 
si ce n’est du sang sur son visage. Il s’était débattu en essayant de lui donner des coups 
de poing et en l’étranglant, de sorte que les deux étaient tombés à terre. Il se retrouvait 
sur lui et l’étranglait ce qui lui a fait lâcher son couteau. Par contre, il n’avait pas été en 
mesure de se saisir du couteau. Ensuite, F______, ayant réussi à se retourner, s’était levé, 
avait poussé C______ et l’avait attrapé par le bras pour l’empêcher de fuir. Ce dernier 
avait alors asséné un coup de poing à la tête de son beau-père ce qui lui avait permis de 
fuir dans les escaliers en criant « il veut me tuer ». Il pensait qu’il voulait le tuer, F______ 
le poursuivant dans les escaliers. Lorsque les deux s'étaient retrouvés nez à nez, F______ 
avait pris la fuite. C______ ne savait pas si, à ce moment-là, son beau-père avait encore 
le couteau. Il avait demandé aux voisins, qui se demandaient ce qui se passait depuis leur 
balcon, d’appeler la police et l’ambulance. Pendant toute l’agression, il avait parlé à son 
beau-père, lui demandant qu’est-ce qu’il faisait. Selon lui, cette agression faisait suite aux 
problèmes qu’il avait rencontré avec son beau-père qui le frappait. Il a admis avoir des 
problèmes de comportement, ne justifiant toutefois pas de se faire frapper. La dernière 
fois que F______ avait levé la main sur lui, c'était aux alentours du 25 juin 2018, le jour 
de l’anniversaire de sa sœur. Son beau-père lui disait de s’agenouiller sur ses mains 
jusqu’à ce qu’il pleure, le privait de repas, lui donnait des gifles. A une reprise, il lui avait 
donné une claque sur la tête qui est allée cogner la porte. Le 24 août 2018, il était très 
énervé contre son beau-père car il ne voulait pas partir après que sa mère ait dit qu’elle 
voulait le quitter. Il avait alors écrit à son éducateur afin de tout lui raconter. Le 
lendemain, il avait vu son éducateur qui l’avait raccompagné chez lui et qui avait demandé 
à F______ de quitter l’appartement. Face à son refus, la police était intervenue et l’avait 
forcé à quitter le domicile. Il ne l’avait plus revu jusqu’au jour de l’agression, précisant 


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qu’il pensait que F______ lui en voulait beaucoup, à cause de ce qu’il avait dit à son 
éducateur et du fait que la police l’avait mis dehors de l’appartement. Par ailleurs, il a 
indiqué que F______ frappait également sa sœur plus souvent que lui parce qu’elle criait, 
s’amusait ou sautait. Suite à cette agression, il se sentait mal avec un mélange de 
sentiments particuliers entre colère et tristesse. Il ressentait de la haine et de la pitié envers 
son beau-père qui lui faisait un peu peur. Médicalement, il était suivi par un thérapeute 
de X______ et devait prendre un antidépresseur. 
i. Devant le Ministère public les 16 novembre 2018 et 14 juin 2019, D______ a confirmé 
sa plainte pénale et vouloir participer à la procédure comme demanderesse au pénal, se 
réservant la possibilité de faire valoir des prétentions civiles. Elle a expliqué que c’était 
difficile et douloureux de voir son fils et sa fille souffrir de cette situation. Elle était suivie 
par un psychiatre et était traitée par médicaments, tout comme son fils. Avant le 
28 août 2018, F______ n’avait jamais fait part de son intention de s’en prendre à 
l’intégrité physique de C______ même s’il y avait un climat conflictuel entre les deux. 
En effet, F______ n’était pas d’accord avec le comportement de son fils qui lui parlait 
mal et élevait la voix. Il s’énervait facilement, tirait les oreilles de C______, lui donnait 
un coup sur la tête avec la main fermée ce qui le faisait pleurer. Il lui faisait également 
s’agenouiller avec les mains sous ses genoux. De plus, il donnait des fessées à sa fille. 
Elle n’avait pas remarqué que F______ avait peur de son fils. Au contraire, il lui disait 
que s’il faisait le malin à la maison, il aurait pleuré comme un gamin s’il croisait 
quelqu’un d’un peu menaçant à l’extérieur. Par ailleurs, elle n’avait jamais vu que 
F______ dormait avec un couteau sous son oreiller dans les quinze jours précédents les 
faits. En revanche, elle se souvenait qu’il avait toujours un petit couteau sur lui, accroché 
à son porte-clés. Enfin, à aucun autre moment que le 20 mai 2018, il ne parlait de se 
suicider. 
j.a. Entendu par la police le 30 août 2018 sur l’origine du conflit qui l’opposait à 
C______, F______ a déclaré que son beau-fils était un garçon au comportement difficile 
qui était verbalement agressif et ne respectait pas les règles de la maison. Le 24 août 2018, 
il s’était disputé avec D______ concernant l’éducation de leur fille et de C______. Cette 
dernière lui avait fait comprendre que C______ n’était pas son fils, de sorte qu’ils avaient 
décidés de diviser les frais du ménage par deux. A cette occasion et suite à une 
conversation qu’il avait eue avec la police, il avait indiqué à sa compagne que la prochaine 
fois qu’il avait un problème avec C______, il porterait plainte pénale contre lui. D______ 
avait acquiescé. Le lendemain, il avait eu la visite d’un éducateur du N______ lequel, en 
plus de lui avoir demandé de quitter l’appartement, lui avait demandé de ne plus entrer 
en contact avec sa compagne. Depuis ce moment, il n’avait pas arrêté de penser à 
comment en finir avec sa vie pensant notamment se rendre dans l’appartement de sa 
compagne et se suicider en faisant « brûler l’appartement au moyen de la cuisinière à 
gaz ». Le 28 août 2018, il était parti du domicile de ses parents avec quatre couteaux, une 
bouteille d’eau et des habits de rechange et s’était rendu au domicile conjugal. Lorsqu’il 
s’était retrouvé vers la porte d’entrée, celle-ci avait été ouverte par C______. Il avait alors 
paniqué et essayé de l’attaquer au moyen d’un grand couteau qu’il avait sorti de son sac. 
Son beau-fils s’était défendu et avait réussi à le plaquer au sol puis il s’était enfui de 


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l’appartement. La bagarre avait duré maximum une minute. La scène était confuse et il 
avait perdu ses deux couteaux lors de la bagarre. Il avait touché C______ une ou deux 
fois à la jambe avec le grand couteau mais ne savait pas s’il l’avait touché à d’autres 
endroits. Il ne visait rien en particulier mais lorsqu’il avait mis ses coups de couteaux son 
intention était de tuer son beau-fils. Cependant, le jour des faits il n’avait pas pensé à lui 
faire du mal. Il avait « pêté un câble sur le moment » et n’était plus maître de lui-même. 
Il voulait également se tuer, raison pour laquelle il était allé dans un petit bois où il s’était 
planté le grand couteau dans sa gorge et le petit dans son ventre. 
Sur présentation de planches photographiques de trois couteaux, F______ a indiqué que 
celui avec le manche en bois est le grand qu’il avait utilisé contre son beau-fils et pour se 
trancher la gorge. Le couteau qu’il s’était planté dans le ventre était un couteau de lancer 
gris ne figurant pas sur les photos présentées. Il a également expliqué que les deux 
couteaux à manche noir lui appartenaient. Le petit se trouvait dans la poche de son 
pantalon et le plus grand dans son sac à dos tout comme le coup de poing américain qui 
était en fait une boucle de ceinture. 
j.b. Devant le Ministère public les 24 septembre, 16 novembre 2018 et 14 juin 2019, 
F______ a confirmé ses précédentes déclarations et, de manière générale, le déroulement 
des faits tels que décrit par C______. Il regrettait d’avoir agressé son beau-fils et d’avoir 
tenté de se suicider. Il aurait dû utiliser d’autres moyens pour se défendre légalement et 
récupérer la garde de sa fille. Avant le 28 août 2018, il n’avait jamais attenté à sa vie. Ce 
passage à l’acte était dû à sa souffrance, à savoir le fait que M______ lui avait demandé 
de ne pas contacter sa compagne et que la justice déciderait si et quand il pourrait revoir 
sa fille. Il avait l’impression qu’on lui avait enlevé sa fille. Pendant les quinze jours 
précédents l’agression, il avait dormi deux ou trois fois avec un couteau sous l’oreiller. 
Entre le 25 et le 28 août 2018, il avait dormi trois heures et n’avait rien mangé. En partant 
de chez ses parents le 28 août 2018 et en se rendant dans l’appartement qu’il sous-louait 
avec sa compagne, il n’avait pas l’intention de tuer C______ mais voulait se suicider en 
se plantant les couteaux qu’il avait pris, en ouvrant le gaz et en l’allumant avec un briquet. 
De cette manière, il pouvait être sûr de ne pas s’en sortir vivant. En arrivant devant 
l’appartement, il avait entendu du bruit à l’intérieur. Il était alors allé faire le tour du pâté 
de maison deux à trois fois le temps que C______ sorte de l’appartement. Il avait ensuite 
vu un groupe de jeunes sortir de l’immeuble et en avait déduit que son beau-fils était parti 
à l’école. Il était du coup retourné devant la porte d’entrée, avait sorti le couteau de son 
sac pour se trancher la gorge une fois rentré dans l’appartement et ne pas changer d’avis 
en voyant les photos de sa fille. Il avait les clés de l’appartement dans sa main gauche. 
C’est à ce moment-là que son beau-fils avait ouvert la porte et essayé immédiatement de 
le désarmer en lui saisissant le bras droit. Puis ce dernier avait reculé, l’avait poussé à 
terre et l’avait encerclé avec ses bras. F______ s’était débattu, l’avait touché à la jambe 
et avait l’intention de tuer C______ avec le couteau qu’il avait dans la main. Il avait donné 
les coups de couteau en se levant alors que C______ se levait aussi pour partir. Il ignorait 
le nombre de coups de couteau qu’il lui avait infligé. Après que son beau-fils l’ait relâché, 
il l’avait poursuivi dans les escaliers pour le faire fuir et s’était dirigé dans un petit bois 
pour avoir le temps de se suicider. Il ne voulait pas se suicider directement dans 


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l’immeuble dans la mesure où il y avait du monde et qu’il n’aurait pas eu le temps d’en 
finir avant l’arrivée de la police. Dans la cage d’escaliers, il avait vu Q______ devant la 
porte d’entrée de son appartement. Il n’avait pas réalisé qu’un voisin lui courait après. 
S’agissant du coup de poing américain retrouvé dans son sac à dos, il a contesté en détenir 
un, l’objet en question étant en réalité une boucle de ceinture ressemblant à un coup de 
poing américain. 
Par ailleurs, F______ a admis avoir levé la main six à sept fois sur son beau-fils 
uniquement lorsqu’il avait été verbalement agressif à l’égard de sa mère ou de sa grand-
mère. En revanche, il a contesté l’avoir frappé pour rien et lui avoir donné des coups de 
poing. Il s’agissait de claques derrière la nuque et non de coups de poing. La première 
fois qu’il avait frappé son beau-fils c’était en 2014 suite à un rendez-vous que sa mère 
avait eu avec le directeur de l’école. C______ avait insulté un professeur puis une fois à 
la maison il avait insulté sa mère. Il n’avait pas levé la main sur lui lors de l’anniversaire 
de sa fille le 25 juin 2018. De plus, il ne lui avait jamais infligé comme punition le fait de 
s’agenouiller sur ses mains. Concernant A______, il a reconnu lui avoir donné trois ou 
quatre fessées lorsqu’elle répétait le langage qu’elle entendait de la bouche de son frère. 
En revanche, il ne l’avait jamais frappée. Il lui avait donné une fessée pour la première 
fois il y a un an lorsqu’elle avait dit à sa mère « dégage ». Il les frappait pour leur faire 
comprendre qu’il ne devait pas parler de cette manière à leur mère. Enfin, il a indiqué 
avoir trop cédé devant sa fille en lui donnant tout ce qu’elle lui demandait et d’avoir été 
trop faible à son égard. 
Enfin sur le plan psychique, il a admis souffrir et avoir besoin d’un traitement. Il est 
médicalement suivi en en détention. 
j.c. Le 29 octobre 2018, F______ a écrit à son beau-fils pour s’excuser indiquant qu’il 
regrettait ses agissements et qu’il n’arrivait pas à expliquer son geste, à part un acte de 
folie. 
Témoins 
k.a. Lors de son audition à la police le 28 août 2018, M______ a déclaré travailler dans 
l’entreprise Y______ en tant qu’intervenant social et dans ce contexte être mandaté par 
le N______ pour effectuer des suivis individuels de jeunes et pour faire des évaluations 
sociales. C______ était suivi depuis le mois de novembre 2017 parce qu’il avait des 
problèmes de violence et s’en prenait à des plus jeunes que lui, sans pour autant qu’une 
plainte pénale ait été déposée. Il avait également des problèmes et tensions avec son 
beau-père. Le 24 août 2018 au soir C______ lui avait envoyé neuf messages écrivant qu’il 
avait besoin d’aide, qu’il s'était fait frapper plusieurs fois par son beau-père, que sa mère 
et sa grand-mère avaient déjà assisté à cela mais qu’elles n’avaient rien fait. Il avait 
également indiqué qu’il leur en voulait et qu’il voulait « niquer son beau-père ou partir 
au Nicaragua ou en Espagne ». Le lendemain, M______ avait pris le petit-déjeuner avec 
C______ qui lui avait expliqué que cela faisait quatre ans que lui et sa sœur se faisait 
frapper par F______ sans pour autant détailler les coups et qu’il n’en avait parlé qu’à son 
oncle, Z______. M______ avait alors appelé la mère de C______ pour lui faire part de la 


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situation, laquelle ne semblait pas à l’aise pour en parler au téléphone, de sorte qu’il avait 
indiqué qu’il allait raccompagner son fils à la maison. Une fois sur place, il avait pris à 
part F______ pour discuter et lui avait demandé s’il pouvait quitter le domicile jusqu’à 
lundi. Il avait refusé, indiquant payer 65% du loyer et ne voulant pas que sa fille reste 
seule avec sa compagne qui criait beaucoup et avec C______ qui était violent avec elle. 
Face à ce refus, il avait appelé la police qui était intervenue et qui avait demandé à 
D______ si elle souhaitait que son compagnon reste au domicile ce à quoi elle avait 
répondu que non. F______ n’avait montré aucun signe d’énervement et avait expliqué 
qu’il avait affaire à un garçon de 15 ans ingérable sur lequel il ne parvenait pas à avoir 
d’autorité. Il avait pris ses affaires et était parti de l’appartement. Par ailleurs, M______ 
avait expliqué à la mère de C______ qu’il allait faire un rapport et que le I______ allait 
être prévenu. Le 27 août 2018, il avait appelé C______ pour prendre de ses nouvelles. Ce 
dernier lui avait indiqué qu’il n’y avait pas eu d’autres incidents durant le week-end. 
Parallèlement, il avait tenté de contacter F______ sans succès. 
k.b. Lors de son audition au Ministère public le 30 juillet 2019, M______ a confirmé ses 
précédentes déclarations. Il a précisé que C______ lui avait également décrit des 
humiliations comme par exemple le fait de s’agenouiller sur ses mains et de se faire 
frapper en même temps. C______ disait ne pas se sentir en sécurité à la maison. Par 
ailleurs, il a indiqué suivre toujours C______ qui se remettait gentiment de ce qui lui était 
arrivé mais qui avait encore de grosses difficultés sur le plan psychologique et était traité 
aux antidépresseurs. 
l. Entendu par le Ministère public le 30 septembre 2019, le Dr T______ a expliqué suivre 
C______ depuis le 4 septembre 2018. Il venait de sortir de l’hôpital suite à l’agression et 
présentait à ce moment-là une symptomatologie post-traumatique aiguë en lien avec son 
agression sous forme de flash-back et de cauchemars. Il présentait également un épisode 
dépressif moyen, probablement préexistant mais aggravé par l’agression qui se 
manifestait sous forme de thymie triste, d’anhédonie, de distractibilité, de fatigue diurne 
marquée, d’un ralentissement psychomoteur et d’une culpabilité inappropriée dans le sens 
où « il se reprochait le fait d’avoir dénoncé les violences du beau-père à l’éducateur, 
dénonciation sans laquelle l’agression ne serait pas survenue ». Son état de santé s’était 
amélioré lors de la rentrée scolaire 2019, la symptomatologie post-traumatique avait 
diminué et l’épisode dépressif s’était également amélioré. Toutefois, C______ était resté 
fragile et sensible dans la mesure où un problème du trouble du comportement, 
préexistant à l’agression, persistait. Par ailleurs, C______ avait exprimé un sentiment 
d’injustice par rapport à son beau-père et le souhait que ce dernier soit puni assez 
sévèrement. 
m. Lors de son audition devant le Ministère public le 5 novembre 2019, AA______, 
voisine de C______ qu’elle ne connaissait pas avant les faits, a déclaré que le 
28 août 2018 vers 13h elle donnait à manger à sa fille lorsqu’elle avait entendu un cri 
strident qui venait de l’extérieur de l’appartement. Depuis le palier de sa porte, elle avait 
aperçu quelqu’un qui descendait et qui avait demandé d’appeler la police. Elle n’avait pas 
vu ce qui s’était passé mais il y avait du sang. Elle avait alors appelé une ambulance et 
était sortie sur le balcon. Elle avait vu son voisin qui titubait et qui lui demandait d’appeler 


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la police tout en indiquant que son agresseur était parti en direction du parc à proximité. 
Ensuite sa sœur l’avait rejointe et lui avait dit qu’il y avait beaucoup de sang et d’amener 
du coton. Elles étaient alors toutes deux descendues pour administrer les premiers soins 
à C______. Elles l’avaient assis sur un banc et constaté une ouverture au cou sur laquelle 
AA______ avait fait pression car cela saignait beaucoup. C______ leur avait dit qu’il 
avait mal au dos et au ventre. En lui enlèvant le t-shirt, AA______ avait remarqué qu’il 
saignait également du dos. Il pleurait et lui avait dit que son agresseur était une personne 
que fréquentait sa mère. Elle avait également vu un autre voisin venant du parc lui 
indiquant que l’agresseur était parti dans cette direction. 
n. Entendue par le Ministère public le 5 novembre 2019, AB______, sœur de AA______, 
a expliqué qu’elle rentrait du travail pour manger chez elle et avait entendu quelqu’un qui 
criait ainsi que plusieurs personnes descendre les escaliers. En arrivant en bas des 
escaliers depuis le 5ème étage, elle avait vu deux personnes partir à travers le parc. Une de 
ses personnes était son voisin AC______ qui courait derrière la seconde personne. Elle 
avait rejoint C______ qui pleurait, tremblait et qui disait que c’était son beau-père qui lui 
avait mis des coups de couteau. Avec sa sœur qui l’avait rejointe et appelé l’ambulance, 
elles ont essayé d’arrêter les hémorragies. Elle avait essayé de joindre la mère de C______ 
mais elle ne répondait pas. Il y avait du sang partout. Elle n’avait pas été témoin direct de 
l’agression. 
Expertise psychiatrique 
o.a. F______ a fait l'objet d'une expertise psychiatrique diligentée par la 
Dresse AD______ et le Dr. AE______, auteurs du rapport du 29 avril 2019. 
A teneur de ce rapport, les experts ont conclu que F______ présentait au moment des faits 
une personnalité émotionnellement labile et impulsive, assimilable à un grave trouble 
mental dont la sévérité était importante (F60.30 selon classification internationale des 
maladies - 10ème version - CIM 10), ainsi que des troubles mentaux et du comportement 
liés à l’utilisation de dérivés du cannabis, syndrome de dépendance (F12.2 CIM 10). 
Concernant le trouble de la personnalité labile et impulsive, les experts ont relevé que 
« les moments d’abandons réels ou imaginés provoquent une grande tension interne qui 
peut mener à des passages à l’acte auto ou hétéro-agressifs ou menaces de ceux-ci. Ces 
menaces ont pour but de mobiliser l’entourage auprès de lui et d’apaiser la tension 
interne qui ne peut pas être exprimée autrement. Ces moments émotionnels intenses 
peuvent disparaître aussi promptement qu’ils sont apparus en cas de réassurance de 
l’entourage ou de passage à l’acte, la labilité émotionnelle est dont très importante.» 
(rapport, p. 15 et 16). De plus, selon l’échelle de Hare qui évalue le niveau de 
psychopathie d’un individu, F______ présentait un résultat de 18/40, « ce qui montre 
qu’il existe des traits psychopathiques (ou antisociaux), sans trouble antisocial 
caractérisé mais entrant dans le cadre d’un trouble émotionnellement labile de type 
impulsif ». 
S'agissant de la consommation de cannabis, les experts ont considéré que F______ avait 
une consommation importante malgré un désir de diminuer ou d’arrêter. Ils ont noté des 


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envies intenses de consommer dans certaines circonstances, notamment lors de moment 
de tristesse ou d’angoisse. En revanche, bien que F______ ait déclaré qu’il avait 
consommé du cannabis un peu avant les faits, les experts n’ont pas retenu de diagnostic 
d’intoxication aiguë au cannabis au moment des faits, faute d’analyse biologique 
qualitative ou quantitative. 
La responsabilité de F______ était faiblement restreinte au moment des faits, son trouble 
de la personnalité émotionnellement labile n’entrainant pas d’altération des facultés 
cognitives, celui-ci étant en mesure d’apprécier le caractère illicite de son acte. 
Cependant, son impulsivité, son manque d’empathie et son sentiment abandonnique 
inhérents à ce trouble de la personnalité ont partiellement altéré sa faculté à se déterminer 
d’après cette appréciation au moment du passage à l’acte pour les faits du 28 août 2018 
(rapport, p.17 et 18). 
S'agissant de la dangerosité et du risque de récidive, les experts ont expliqué que F______ 
présente un risque moyen de récidive qui pourrait être plus important dans un contexte de 
recrudescence d’angoisses abandonniques. 
Sur la base de leur analyse, les experts ont préconisé pour F______ un traitement 
ambulatoire sous forme de suivi psychologique et psychiatrique. Un tel suivi serait 
compatible avec une peine privative de liberté. F______ s’est dit motivé à poursuivre un 
tel traitement. 
o.b. Entendu devant le Ministère public le 14 juin 2019, les experts ont confirmé leur 
rapport du 29 avril 2019. Ils ont précisé ne pas avoir retenu de psychose chez F______ au 
motif que « rien n’évoque chez lui un processus délirant ou psychotique ». Ses actes sont 
intervenus hors pathologie existante ou préexistante. F______ « est capable d’arriver à 
des solutions extrêmes, en raison de son impulsivité ». Par ailleurs, bien que F______ ait 
déclaré avoir des regrets, il manquait d’empathie ce qui s’était manifesté par des regrets 
formulés par des phrases « peu personnalisées, plutôt stéréotypées ». S’agissant du risque 
de récidive, les experts ont précisé que F______ n’avait pas exprimé de « ressentis ou 
d’envies de vengeance ou encore de représailles par rapport à la victime ». Le fait que 
le prévenu avait porté atteinte à sa propre intégrité physique pouvait être l’expression 
d’un sentiment de culpabilité. 
C. Lors de l'audience de jugement : 
a. F______ a reconnu les faits qui lui sont reprochés s’agissant de la tentative de meurtre. 
Il a précisé que le 25 août 2018 il était un peu énervé d’avoir dû quitter l’appartement 
mais sans plus. C’était le message de M______ qui l’avait fait exploser. Il ne contrôlait 
plus rien. En revanche, il n'en voulait pas à C______, D______ et à A______. Il en voulait 
uniquement à lui-même. Le 28 août 2018, il était retourné dans l’appartement avec pour 
objectif de se donner la mort à l’intérieur en se poignardant et en faisant exploser la 
cuisinière. Il voulait qu'en rentrant C______ et D______ voient son cadavre. L’intention 
de tuer son beau-fils était survenu lorsque celui-ci avait soudainement ouvert la porte 
d’entrée et que lui-même avait deux couteaux dans la main droite, un grand et un petit. Il 
a confirmé avoir agressé son beau-fils au moment de l’ouverture de la porte d’entrée et 


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que ce dernier n’avait essayé que de se défendre. Parmi les coups de couteau qu’il lui 
avait donné, il lui en avait donné un lorsqu’il voulait s’enfuir. Par ailleurs, il a indiqué 
que ce qui s’était passé n’avait pas eu une influence sur sa décision de se suicider qui était 
présente depuis le début. 
En ce qui concerne les faits figurant au point II.2 de l’acte d’accusation, il les a contestés. 
Il a rappelé que le coup de poing américain était en réalité une boucle de ceinture. 
Lorsqu’il avait acheté la ceinture, elle était trop petite et avait donc jeté l’autre partie. En 
revanche, il ne s’explique pas pourquoi cette boucle se trouvait dans son sac. 
S’agissant du point III.3 de l’acte d’accusation, il a partiellement admis les faits. Il a 
reconnu avoir, à une occasion, privé C______ d’un repas et de lui avoir donné des gifles 
mais il a contesté l’avoir fait agenouiller sur ses mains. Il a également admis qu’à une 
reprise, il lui avait donné une gifle et que sa tête avait cogné contre une porte. Concernant 
sa fille, il a reconnu lui avoir donné deux ou trois fessées. En revanche, il a contesté lui 
avoir donné des gifles. Il était conscient que son comportement n’était pas une façon 
d’éduquer les enfants. Enfin, il regrettait ses actes et avoir détruit sa famille. 
b. D______ a confirmé sa plainte et ses précédentes déclarations. Elle a ajouté qu’elle 
était suivie par un psychiatre une fois par mois et était sous antidépresseurs. La situation 
avait été très difficile à vivre entre un enfant qu’elle avait failli perdre, ce qui l’avait 
détruite sur le moment, et un autre enfant qui venait en quelque sorte de perdre son père. 
Elle en voulait personnellement à F______ qui avait privé sa fille et son beau-fils d’avoir 
une vie normale. C______ avait arrêté l’école, avait peur de sortir et restait dans sa 
chambre. Elle a enfin indiqué ne plus faire confiance à F______ et avoir peur du jour où 
il sortira. 
c. C______ a confirmé sa plainte et ses précédentes déclarations. Il avait été surpris de 
voir son beau-père derrière la porte qui avait un regard figé. C’était selon lui de la haine. 
Il avait vu que F______ avait un couteau à sa main droite. Son autre main était cachée 
derrière son dos mais un petit bout de la lame du couteau était visible. Aujourd’hui, il se 
sentait toujours mal en repensant à cette histoire. Il avait arrêté l’école, était suivi par un 
psychiatre et prenait des antidépresseurs. 
d. Entendue en qualité de témoin, Q______ a déclaré qu’elle était chez elle le jour des 
faits et qu’elle avait entendu crier dans l’immeuble. Par l’œil du judas, elle avait vu 
quelqu’un qui descendait les escaliers en courant. Elle ne se souvenait de rien d’autre. 
e. Le témoin AC______ a expliqué que le jour des faits, il faisait sa pause de midi chez 
sa copine au 2ème étage et était en train de regarder la télévision lorsqu’il avait entendu du 
bruit. Il avait ouvert la porte pour voir ce qui se passait et avait entendu quelque chose 
comme « on m’a poignardé on m’a donné un coup de couteau ». Par réflexe, il avait 
fermé la porte et appelé la police. Il était ensuite sorti et avait vu C______ devant son 
appartement. Il y était resté une trentaine de secondes puis il était descendu les escaliers 
et criait qu’il avait mal au ventre et que le monsieur qui l’avait poignardé était parti. Par 
la suite, AC______ et son voisin de palier étaient descendus mais une fois en bas de 


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l’immeuble, il n’y avait plus personne. En revanche, ils avaient constaté beaucoup de sang 
parterre. 
f. R______, entendu en qualité de témoin, a déclaré qu'il était rentré à midi pour manger 
chez lui et qu'il avait entendu des cris tels que « au secours, au secours ». Il était alors 
sorti de son appartement situé au 3ème étage et avait vu quelqu'un qui courrait depuis le 
4ème étage et qui perdait du sang. Cette personne lui avait indiqué que son beau-père lui 
avait donné des coups de couteau. Il était ensuite descendu avec lui jusqu'en bas de 
l'immeuble et lui avait apporté les premiers soins. Une autre personne l'avait ensuite 
rejointe. Il avait fait assoir la victime sur un banc. En revanche, R______ n'avait pas vu 
l'agresseur ni ce qui s'était passé. 
D. F______, fils unique, âgé de 32 ans, est né à AF______, au Portugal. Depuis 1999, il 
vit en Suisse où il a rejoint ses parents qui y étaient installés depuis 1982. Il a également 
des oncles, des tantes, des cousins et des cousines qui vivent en Suisse. Il est célibataire 
et a une fille de cinq ans avec D______. Il explique avoir suivi l'école obligatoire jusqu’en 
9ème année à Genève puis avoir arrêté les études. A 19 ans, il a commencé un apprentissage 
de maçon qu’il n’a pas terminé. En 2010, il travaillait auprès d’une entreprise de 
nettoyage puis en août 2011, il a obtenu un poste d’entraineur de football, activité qu’il a 
cessée estimant ne plus avoir de perspectives d’évolution professionnelle. En 
décembre 2017, il a travaillé à nouveau pour une entreprise de nettoyage, activité qu’il a 
également arrêtée. Actuellement en détention, il suit un BAC littéraire et souhaiterait 
devenir historien. Parallèlement, il voit sa fille en prison à raison d'une fois par mois et 
est suivi régulièrement par un psychiatre et un psychologue qu’il voit une fois par 
semaine. A sa sortie de prison, il souhaiterait trouver un emploi en parallèle de ses études 
d’histoire. 
A teneur de l'extrait du casier judiciaire suisse, F______ est sans antécédent. 
 
EN DROIT 
Culpabilité 
1.1.1. L'art. 111 CP punit d'une peine privative de liberté de cinq ans au moins celui qui 
aura intentionnellement tué une personne, en tant que les conditions prévues aux art. 112 
à 116 CP ne seront pas réalisées. 
Le meurtre est une infraction intentionnelle. L'auteur doit adopter le comportement 
typique avec conscience et volonté (art. 12 al. 2 CP). Le dol éventuel suffit toutefois 
(DUPUIS/MOREILLON/PIGUET/BERGER/MAZOU/RODIGARI, Code pénal, Petit 
commentaire, n. 18 ad art. 111). 
On peut retenir l'intention d'homicide lors d'un unique coup de couteau sur le haut du 
corps de la victime (arrêt du Tribunal fédéral 6B_775/2011 du 4 juin 2012 consid. 2.4.2). 
Celui qui porte un coup de couteau dans la région des épaules et du buste lors d'une 
altercation dynamique doit s'attendre à causer des blessures graves. Le risque d'issue 
fatale d'un coup de couteau porté dans la région thoracique doit être qualifié d'élevé et est 


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notoire (arrêt du Tribunal fédéral 6B_230/2012 du 18 septembre 2012 consid. 2.3). Celui 
qui frappe quelqu'un avec un couteau dans la région abdominale ne peut qu'accepter la 
mort de la victime et sera par conséquent condamné pour tentative de meurtre (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_560/2018 du 13 août 2018 consid. 2.1). Dans le cas d'un coup de 
couteau dans le haut du corps, le risque de mort, même avec une lame plutôt courte, doit 
être considéré comme élevé (arrêt du Tribunal fédéral 6B_239/2009 du 13 juillet 2009 
consid. 1 et 2.4 – meurtre par dol éventuel retenu avec un couteau dont la lame mesurait 
41 mm). 
Le fait que l'auteur quitte les lieux après son geste sans s'enquérir de l'état de santé de sa 
victime peut constituer un indice qu'il avait envisagé les conséquences possibles de son 
acte et les avait acceptées pour le cas où elles se produiraient (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_246/2012 du 10 juillet 2012 consid. 1.3 et les références). 
1.1.2. A teneur de l'art. 22 al. 1 CP, le juge peut atténuer la peine si l'exécution d'un crime 
ou d'un délit n'est pas poursuivie jusqu'à son terme ou que le résultat nécessaire à la 
consommation de l'infraction ne se produit pas ou ne pouvait pas se produire. 
Il y a tentative lorsque l'auteur a réalisé tous les éléments subjectifs de l'infraction et 
manifesté sa décision de la commettre, alors que les éléments objectifs font, en tout ou en 
partie, défaut (ATF 137 IV 113, JdT 2011 IV 391consid. 1.4.2). 
La tentative suppose toujours un comportement intentionnel, le dol éventuel étant 
toutefois suffisant. 
L'équivalence des deux formes de dol – direct et éventuel – s'applique à la tentative de 
meurtre (ATF 112 IV 65 consid. 3b p. 66 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_246/2012 du 
10 juillet 2012 consid. 1 ; 6B_355/2011 du 23 septembre 2011 consid. 5.1). Il n'est ainsi 
pas nécessaire que l'auteur ait souhaité la mort de la victime, ni que la vie de celle-ci ait 
été concrètement mise en danger, ni même qu'elle ait été blessée pour qu'une tentative 
d'homicide soit retenue dans la mesure où la condition subjective de l'infraction est 
réalisée (arrêt du Tribunal fédéral 6B_246/2012 du 10 juillet 2012 consid. 1.2 et 1.3). Il 
n'est pas non plus nécessaire que plusieurs coups aient été assénés (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_829/2010 du 28 février 2011 consid. 3.2). La nature de la lésion subie par la 
victime et sa qualification d'un point de vue objectif sont donc sans pertinence pour 
déterminer si l'auteur s'est rendu coupable de tentative de meurtre (ATF 137 IV 113 
consid. 1.4.2). 
1.1.3. En l’espèce, le Tribunal retient que lors de l’instruction préliminaire le prévenu a 
en substance admis les faits retenus au point I.1. de l’acte d’accusation. A l’audience de 
jugement, il les a admis dans leur intégralité. De plus, les faits reprochés ressortent des 
déclarations de la victime et des lésions subies décrites dans le rapport du 
7 novembre 2018 faisant état des lésions traumatiques. En effet, le prévenu, arrivé devant 
l’appartement de la victime muni entre autres de quatre couteaux, a poignardé à huit 
reprises la victime dans des régions du corps abritant, pour certaines d’entre elles, des 
vaisseaux sanguins et des organes vitaux, notamment au niveau de la trachée et de 
l’abdomen, dont les lésions étaient susceptibles d’entraîner la mort. Il a en outre indiqué 


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qu’en donnant ces coups de couteau, il avait l’intention de tuer la victime. Le prévenu a 
dès lors agi par dol direct et était, à dires d’experts, pleinement conscient de ses 
agissements et du caractère illicite de ceux-ci, contrairement à ce qu’il soutient en 
expliquant ne rien contrôler et avoir agi sous l’emprise d’une pulsion. A teneur du dossier, 
le passage à l’acte du prévenu est intervenu dans un contexte familial tendu et fait suite à 
l’incident du 25 août 2018 lors duquel, suite aux plaintes de violences formulées par 
C______ contre le prévenu, l’éducateur M______ et la police étaient intervenus pour 
demander au prévenu de quitter l’appartement. Par ailleurs, les déclarations du prévenu 
selon lesquelles il avait au départ l’intention de se rendre dans l’appartement de la victime 
pour mettre fin à ses jours sont sans pertinence pour la qualification juridique des faits 
qui lui sont reprochés. De plus, le Tribunal relève qu’aucun élément au dossier, permet 
de soutenir cette thèse. 
Ainsi, le prévenu sera reconnu coupable de tentative de meurtre. 
1.2.1. Est puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine 
pécuniaire quiconque, intentionnellement, sans droit, offre, aliène, acquiert, possède, 
fabrique, modifie, transforme, porte, exporte vers un État Schengen ou introduit sur le 
territoire suisse des armes, des éléments essentiels d’armes, des composants d’armes 
spécialement conçus, des accessoires d’armes, des munitions ou des éléments de 
munitions, ou en fait le courtage (art. 33 al. 1 let. a LArm). 
Par armes, on entend les engins conçus pour blesser des êtres humains, notamment les 
coups de poing américains (art. 4 al. 1 let. d LArm). 
1.2.2. En l’espèce, l’infraction est réalisée à teneur du dossier. En effet, le Tribunal retient 
que l’objet retrouvé dans le sac du prévenu, qui a reconnu en être le propriétaire, est un 
coup de poing américain. Bien qu’il soit muni d’une boucle permettant d’être porté à la 
ceinture, il n’en demeure pas moins qu’il s’agit d’une arme déguisée en accessoire. De 
plus, le prévenu l’a conservé comme coup de poing américain dans son sac, 
indépendamment de toute ceinture. 
Il sera ainsi reconnu coupable d'infraction à l'art. 33 al. 1 let. a LArm. 
1.3.1. Selon l'art. 219 al. 1 CP, celui qui aura violé son devoir d’assister ou d’élever une 
personne mineure dont il aura ainsi mis en danger le développement physique ou 
psychique, ou qui aura manqué à ce devoir, sera puni d’une peine privative de liberté de 
trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire. 
Cette disposition protège le développement physique et psychique du mineur, soit d'une 
personne âgée de moins de 18 ans (ATF 126 IV 136 consid. 1b; 125 IV 64 consid. 1a). 
Pour qu’elle soit applicable, il faut d'abord que l'auteur ait eu envers une personne 
mineure un devoir d'assistance, c'est-à-dire de protection, ou un devoir d'éducation, c'est-
à-dire d'assurer le développement - sur le plan corporel, spirituel et psychique - du mineur. 
Ce devoir et, partant, la position de garant de l'auteur peut résulter de la loi, d'une décision 
de l'autorité ou d'un contrat, voire d'une situation de fait. Revêtent notamment une 
position de garant les parents naturels ou adoptifs, le tuteur, le maître d'école, etc. 
(ATF 125 IV 64 consid. 1a). 


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Il faut ensuite que l'auteur ait violé son devoir d'assistance ou d'éducation ou qu'il ait 
manqué à ce devoir. Le comportement délictueux peut donc consister en une action - par 
exemple en maltraitant le mineur - ou en une omission – par exemple en ne donnant pas 
les soins nécessaires (ATF 125 IV 69). 
Il faut encore, sur le plan objectif, que la violation du devoir d'assistance ou d'éducation 
ou le manquement à ce devoir ait eu pour effet de mettre en danger le développement 
physique ou psychique du mineur. L'infraction réprimée par l'art. 219 CP est un délit de 
mise en danger concrète. Il n'est donc pas nécessaire que le comportement de l'auteur 
aboutisse à un résultat, c'est-à-dire à une atteinte au développement physique ou 
psychique du mineur. La simple possibilité d'une atteinte ne suffit cependant pas. Il faut 
que cette atteinte apparaisse à tout le moins vraisemblable dans le cas concret 
(ATF 126 IV 136 consid. 1b; 125 IV 64 consid. 1a; arrêt du Tribunal 
fédéral 6S_193/2005 du 16 juillet 2005 consid. 2.1). 
Du point de vue subjectif, l'auteur doit avoir agi intentionnellement, auquel cas le dol 
éventuel suffit (ATF 125 IV 64 consid. 1a). 
1.3.2.1. En l’espèce, s’agissant de C______, le Tribunal retient que les faits sont établis à 
teneur des déclarations concordantes de ce dernier et de celles de sa mère. La victime 
n’avait aucune raison d’en rajouter au regard de l’autre infraction bien plus grave retenue 
contre le prévenu. Ce dernier a d’ailleurs reconnu les faits, à l’exception de l’acte 
consistant à faire s’agenouiller C______ sur ses mains. Le prévenu, ayant une position de 
garant en sa qualité de beau-père, a, à plusieurs reprises et durant environ trois ans, mis 
en danger le développement physique et psychique de C______ en le privant de repas, en 
le forçant à s’agenouiller sur ses mains et en lui donnant des gifles, notamment une si 
forte que la tête a heurté une porte. La nature de ces agissements consistant en des 
humiliations et des souffrances physiques et psychiques, leur durée et leur répétition sont 
constitutifs d’infraction à l’art. 219 CP dont le bien juridique protégé diverge de celui de 
l’art. 111 CP. 
Le prévenu sera en conséquence reconnu coupable de violation du devoir d’assistance ou 
d’éducation au sens de l’art. 219 CP pour les faits figurant au point III.3. de l’acte 
d’accusation s’agissant de C______. 
1.3.2.2. Concernant A______, bien que le prévenu admette avoir donné quelques fessées 
à sa fille, le Tribunal considère qu’à teneur du dossier il ne résulte pas que cette dernière 
aurait subie d’autres réprimandes, plus graves, de la part de son père, qui mettraient en 
danger son développement. Dans cette mesure, force est de constater qu’il n’existe pas 
d’éléments suffisants permettant de retenir une infraction à l’art. 219 CP, quand bien 
même le comportement du prévenu n’est pas la meilleure façon d’éduquer son enfant. 
Par conséquent, le prévenu sera acquitté d’infraction à l’art. 219 CP en relation avec les 
faits décrits au point III.3. de l’acte d’accusation concernant A______. 
Peine et mesures 
2.1.1. Selon l'article 2 alinéa 1 CP, la loi pénale ne s'applique qu'aux faits commis après 
son entrée en vigueur (principe de la non-rétroactivité de la loi pénale). Cependant, en 


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vertu de l'article 2 alinéa 2 CP, une loi nouvelle s'applique aux faits qui lui sont antérieurs 
si, d'une part, l'auteur est mis en jugement après son entrée en vigueur et si, d'autre part, 
elle est plus favorable à l'auteur que l'ancienne (exception de la lex mitior). 
Le nouveau droit ne doit être appliqué que s’il conduit effectivement à un résultat plus 
favorable au condamné. L’ancien et le nouveau droit ne peuvent être combinés. Ainsi, on 
ne saurait, à raison d’un seul et même état de fait, appliquer l’ancien droit pour déterminer 
quelle infraction a été commise et le nouveau droit pour décider si et comment l’auteur 
doit être puni. Si l’un et l’autre droit conduisent au même résultat, c’est l’ancien droit qui 
est applicable. Lorsque l’auteur a comme plusieurs actes punissables indépendants, il y a 
lieu d’examiner pour chacun d’eux quel est le droit le plus favorable (ATF 134 IV 82 
consid. 6.2.3 p. 89 ; ATF 102 IV 196 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_310/2014 du 
23 novembre 2015 consid. 4.1.1 in SJ 2016 I 414). 
Néanmoins, en cas de concours réel d’infractions, chaque acte est jugé selon le droit en 
vigueur lorsqu’il a été commis, et une peine d’ensemble est fixée selon le droit en vigueur 
au moment du jugement. C’est uniquement lorsque l’on se trouve en présence d’une seule 
infraction que les deux droits ne peuvent pas être combinées. La jurisprudence veut éviter 
qu’un délit soit défini selon l’ancien droit et réprimé selon le nouveau droit 
(ROTH/ MOREILLON, Commentaire romand du CP I, n. 9 ad art. 2 ; dans le même sens, 
NIGGLI / WIPRÄCHTIGER ; Basler Kommentar Strafrecht I ; Art. 1-110 StGB, 
Jugendstrafgesetz, 3ème éd., Bâle 2013, n. 10 ad. art. 2). 
2.1.2. En l'espèce, les faits reprochés au prévenu en lien avec l’art. 219 CP sont à la fois 
antérieurs et postérieurs à l’entrée en vigueur du nouveau droit des sanctions. Les faits 
commis avant le 1er janvier 2018 entrant en concours réel avec ceux commis après l’entrée 
en vigueur du nouveau droit, la peine sera fixée en application de celui-ci. 
2.1.3. A teneur de l'art. 47 al. 1 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur, 
en tenant compte des antécédents et de la situation personnelle de ce dernier ainsi que de 
l'effet de la peine sur son avenir. 
La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien 
juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts 
de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la 
lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). 
2.1.4. Selon l’art. 40 al. 1 CP, la durée minimale de la peine privative de liberté est de 
trois jours ; elle peut être plus courte si la peine privative de liberté est prononcée par 
conversion d’une peine pécuniaire (art. 36) ou d’une amende (art. 106) non payées. 
La durée de la peine privative de liberté est de 20 ans au plus. Lorsque la loi le prévoit 
expressément, la peine privative de liberté est prononcée à vie (al. 2). 
2.1.5. En vertu de l’art. 34 al. 1 CP, sauf disposition contraire, la peine pécuniaire est de 
trois jours-amende au moins et ne peut excéder 180 jours-amende. Le juge fixe leur 
nombre en fonction de la culpabilité de l’auteur. 


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En règle générale, le jour-amende est de 30 francs au moins et de 3000 francs au plus. Il 
peut exceptionnellement, si la situation personnelle et économique de l’auteur l’exige, 
être réduit jusqu’à 10 francs. Le juge en fixe le montant selon la situation personnelle et 
économique de l’auteur au moment du jugement, notamment en tenant compte de son 
revenu et de sa fortune, de son mode de vie, de ses obligations d’assistance, en particulier 
familiales, et du minimum vital (al. 2). 
2.1.6. A teneur de l'art. 19 al. 2 CP, le juge atténue la peine si, au moment d'agir, l'auteur 
ne possédait que partiellement la faculté d'apprécier le caractère illicite de son acte ou de 
se déterminer d'après cette appréciation. 
2.1.7. Selon l’art. 42 ch. 1 al. 1 CP, le juge suspend en règle générale l’exécution d’une 
peine pécuniaire ou d’une peine privative de liberté de deux ans au plus lorsqu’une peine 
ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l’auteur d’autres crimes ou délits. 
Pour l'octroi du sursis, le juge doit poser un pronostic quant au comportement futur de 
l'auteur. En l'absence de pronostic défavorable, il doit prononcer le sursis. Celui-ci est 
ainsi la règle dont le juge ne peut s'écarter qu'en présence d'un pronostic défavorable ou 
hautement incertain (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.2). 
2.1.8. Si le juge suspend totalement ou partiellement l'exécution d’une peine, il impartit 
au condamné un délai d'épreuve de deux à cinq ans (art. 44 al. 1 CP). 
Le juge explique au condamné la portée et les conséquences du sursis ou du sursis partiel 
à l’exécution de la peine (al. 3). 
2.2. La faute du prévenu est très lourde. Il s’en est pris à la vie ainsi qu’à l’intégrité 
physique et psychique d’un enfant qu’il avait le devoir de protéger. En effet, la victime 
est aujourd'hui en vie uniquement grâce à sa réactivité, un facteur chance ainsi qu’à 
l’intervention rapide du voisinage et des secours. 
Le mobile du prévenu est purement égoïste. Rien ne permet de justifier ses actes, y 
compris le fait de vouloir apaiser les tensions et frustrations ressenties. De plus, le prévenu 
a démontré une volonté délictuelle intense en donnant à la victime huit coups de couteau, 
en la retenant alors qu’elle essayait de fuir et en la poursuivant. 
Sa situation personnelle est sans particularité. 
A teneur des conclusions de l'expertise psychiatrique, dont le Tribunal n'a pas de raison 
de s'écarter, la responsabilité du prévenu était très faiblement restreinte. Le Tribunal en 
tiendra compte dans la fixation de la peine. En revanche, il ne prendra pas en 
considération le fait que le prévenu ait tenté de mettre fin à ses jours après avoir commis 
les actes qui lui étaient reprochés, faute d’éléments suffisants permettant de comprendre 
les raisons de ce comportement. Le Tribunal précise également que le prévenu a indiqué 
à l’audience de jugement que ce qu’il avait fait auparavant, n’avait pas eu une influence 
sur sa décision de se suicider. 
La collaboration du prévenu à l'enquête a été bonne. Il a reconnu les faits dès sa première 
audition en déclarant avoir eu l’intention de tuer la victime et en indiquant que, dès le 
départ, il avait unilatéralement agressé la victime. 


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La prise de conscience du prévenu sur la gravité de ses actes paraît se trouver encore au 
stade de l'ébauche. Il a toutefois présenté ses excuses et suit actuellement une thérapie 
dont il a demandé à être mis au bénéfice dès le début de sa détention. 
Il y a concours d'infractions, facteur d'aggravation de la peine. 
En l’occurrence, la gravité des faits impose le prononcé d'une peine privative de liberté à 
l'encontre du prévenu s'agissant de la tentative de meurtre. Une peine privative de liberté 
sera ainsi prononcée, dont la quotité est incompatible avec l'octroi du sursis. 
Au vu de ce qui précède, le prévenu sera condamné à une peine privative de liberté de six 
ans pour tentative de meurtre, sous déduction de 561 jours de détention avant jugement. 
En ce qui concerne la violation du devoir d’assistance et de la violation de l’art. 33 al. 1 
let. a LArm, le prévenu sera condamné à une peine pécuniaire de 120 jours-amende, le 
montant du jour-amende étant fixé à CHF 30.-. Cette peine sera assortie du sursis. 
Mesures 
3.1.1. A teneur de l’art. 63 al. 1 CP, lorsque l’auteur souffre d’un grave trouble mental, 
est toxico-dépendant ou qu’il souffre d’une autre addiction, le juge peut ordonner un 
traitement ambulatoire au lieu d’un traitement institutionnel si l’auteur a commis un acte 
punissable en relation avec son état et s’il est à prévoir que ce traitement le détournera de 
nouvelles infractions en relation avec son état. 
3.1.2. Selon l’art. 67b al. 1 CP, si l’auteur a commis un crime ou un délit contre une ou 
plusieurs personnes déterminées ou contre les membres d’un groupe déterminé, le juge 
peut ordonner une interdiction de contact ou une interdiction géographique d’une durée 
de cinq ans au plus, s’il y a lieu de craindre qu’il commette un nouveau crime ou délit en 
cas de contact avec ces personnes. 
Par l’interdiction de contact ou l’interdiction géographique, il peut interdire à l’auteur de 
prendre contact, directement ou par l’intermédiaire d’un tiers, avec une ou plusieurs 
personnes déterminées ou des membres d’un groupe déterminé, notamment par 
téléphone, par écrit ou par voie électronique, de les employer, de les héberger, de les 
former, de les surveiller, de leur prodiguer des soins ou de les fréquenter de toute autre 
manière (al. 2 let. a). Il peut également interdire l’auteur d’approcher une personne 
déterminée ou d’accéder à un périmètre déterminé autour de son logement (al. 2 let. b). 
Le juge peut ordonner une assistance de probation pour la durée de l’interdiction (al. 4) 
étant encore précisé que, à teneur de l'art. 67c al. 9 CP, si le condamné enfreint une 
interdiction d’exercer une activité, une interdiction de contact ou une interdiction 
géographique durant le délai d’épreuve, l’art. 294 et les dispositions sur la révocation du 
sursis ou du sursis partiel et sur la réintégration dans l’exécution de la peine ou de la 
mesure sont applicables. 
3.2.1. En l’espèce, les experts ayant recommandé que le prévenu soit soumis à un 
traitement ambulatoire sous forme de suivi psychologique et psychiatrique, compatible 
avec une peine privative de liberté, le Tribunal prononcera une mesure ambulatoire au 
sens de l'article 63 CP telle que préconisée par les experts. 


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3.2.2. Enfin, le Tribunal prononcera une mesure d’éloignement en faveur de C______ 
pour une durée de cinq ans en interdisant au prévenu de prendre contact avec lui sous 
quelque forme que ce soit et en l’interdisant de l’approcher et d’accéder à un périmètre 
de 200 mètres de son logement. Une assistance de probation sera ordonnée durant la 
période de l’interdiction. 
Expulsion 
4.1. En vertu de l'art. 66a al. 1 CP, le juge expulse de Suisse pour une durée de cinq à 
quinze ans l'étranger condamné pour agression (let. b), quelle que soit la quotité de la 
peine prononcée à son encontre. 
Il peut exceptionnellement renoncer à une expulsion lorsque celle-ci mettrait l'étranger 
dans une situation personnelle grave et que les intérêts publics à l'expulsion ne l'emportent 
pas sur l'intérêt privé de l'étranger à demeurer en Suisse. A cet égard, il tiendra compte de 
la situation particulière de l'étranger qui est né ou qui a grandi en Suisse (art. 66a al. 2CP). 
Les conditions pour appliquer l'art. 66a al. 2 CP sont cumulatives. Afin de pouvoir 
renoncer à une expulsion prévue par l'art. 66a al. 1 CP, il faut, d'une part, que cette mesure 
mette l'étranger dans une situation personnelle grave et, d'autre part, que les intérêts 
publics à l'expulsion ne l'emportent pas sur l'intérêt privé de l'étranger à demeurer en 
Suisse (arrêt du Tribunal fédéral 6B_965/2018 du 15 novembre 2018 consid. 4.2). Le juge 
doit faire usage du pouvoir d'appréciation qui lui est conféré par une norme potestative 
dans le respect des principes constitutionnels. S'il devait refuser de renoncer à l'expulsion 
alors que les conditions de la clause de rigueur sont remplies, le principe de 
proportionnalité ancré à l'art. 5 al. 2 Cst. serait violé. Le juge doit ainsi renoncer à 
l'expulsion lorsque les conditions de l'art. 66a al. 2 CP sont réunies, conformément au 
principe de proportionnalité (arrêt du Tribunal fédéral 6B_925/2019 du 16 octobre 2019, 
consid. 1.1 et les références citées). 
La loi ne définit pas ce qu'il faut entendre par une "situation personnelle grave" (première 
condition cumulative) ni n'indique les critères à prendre en compte dans la pesée des 
intérêts (seconde condition cumulative). En recourant à la notion de cas de rigueur dans 
le cadre de l'art. 66a al. 2 CP, le législateur a fait usage d'un concept ancré depuis 
longtemps dans le droit des étrangers. Compte tenu également du lien étroit entre 
l'expulsion pénale et les mesures du droit des étrangers, il est justifié de s'inspirer, de 
manière générale, des critères prévus par l'art. 31 al. 1 de l'ordonnance relative à 
l'admission, au séjour et à l'exercice d'une activité lucrative (OASA; RS 142.201) et de la 
jurisprudence y relative, dans le cadre de l'application de l'art. 66a al. 2 CP. L'art. 31 al. 1 
OASA prévoit qu'une autorisation de séjour peut être octroyée dans les cas individuels 
d'extrême gravité. Elle commande de tenir compte notamment de l'intégration du 
requérant, du respect de l'ordre juridique suisse par le requérant, de la situation familiale, 
particulièrement de la période de scolarisation et de la durée de la scolarité des enfants, 
de la situation financière ainsi que de la volonté de prendre part à la vie économique et 
d'acquérir une formation, de la durée de la présence en Suisse, de l'état de santé ainsi que 
des possibilités de réintégration dans l'Etat de provenance. Comme la liste de l'art. 31 al. 
1 OASA n'est pas exhaustive et que l'expulsion relève du droit pénal, le juge devra 


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également, dans l'examen du cas de rigueur, tenir compte des perspectives de réinsertion 
sociale du condamné (cf. ATF 144 IV 332 consid. 3.3.2; arrêts du Tribunal fédéral 
6B_1117/2018 du 11 janvier 2019 consid. 2.3.1; 6B_371/2018 du 21 août 2018 
consid. 2.4 et 2.5 et les références citées). 
En règle générale, il convient d'admettre l'existence d'un cas de rigueur au sens de l'art. 
66a al. 2 CP lorsque l'expulsion constituerait, pour l'intéressé, une ingérence d'une 
certaine importance dans son droit au respect de sa vie privée et familiale garanti par la 
Constitution fédérale (art. 13 Cst.) et par le droit international, en particulier l'art. 8 CEDH 
(arrêt du Tribunal fédéral 6B_925/2019 du 16 octobre 2019 consid. 1.1 et les références 
citées). 
4.2. En l’espèce, le Tribunal renoncera à l'expulsion du prévenu, considérant que le cas 
de rigueur est en l'espèce réalisé au sens de l’art. 66a al. 2 CP. En effet, le prévenu, de 
nationalité portugaise, est arrivé en Suisse à l’âge de 13 ans et y a vécu sans discontinuité. 
Il a suivi une partie de sa scolarité à Genève et ses parents, de même que plusieurs autres 
membres de sa famille, vivent en Suisse. Il apparaît également qu'il n'a plus de relation 
avec son pays d'origine. Par ailleurs, il n'a à ce jour jamais fait l'objet d'une condamnation 
pénale. Le Tribunal retiendra également que le prévenu a un enfant en bas âge qui est né 
et qui vit en Suisse et qu'il apparaît nécessaire de maintenir le lien parent enfant, 
également dans l'intérêt de ce dernier. 
Conclusions civiles 
5.1.1. La partie plaignante peut faire valoir des conclusions civiles déduites de l'infraction 
par adhésion à la procédure (art. 122 al. 1 CPP), l'autorité judiciaire saisie de la cause 
pénale jugeant les conclusions civiles indépendamment de leur valeur litigieuse (art. 124 
al. 1 CPP). 
Le même droit appartient aux proches de la victime, dans la mesure où ils font valoir 
contre le prévenu des conclusions civiles propres (art. 122 al. 2 CPP). 
5.1.2. Selon l'art. 47 de la loi fédérale du 30 mars 1911, complétant le Code civil suisse 
(CO - RS 220), le juge peut, en tenant compte de circonstances particulières, allouer à la 
victime de lésions corporelles ou, en cas de mort d'homme, à la famille une indemnité 
équitable à titre de réparation morale. L'ampleur de la réparation morale dépend avant 
tout de la gravité des souffrances physiques ou psychiques consécutives à l'atteinte subie 
par la victime et de la possibilité d'adoucir sensiblement, par le versement d'une somme 
d'argent, la douleur morale qui en résulte. Sa détermination relève du pouvoir 
d'appréciation du juge. En raison de sa nature, l'indemnité pour tort moral, qui est destinée 
à réparer un dommage qui ne peut que difficilement être réduit à une simple somme 
d'argent, échappe à toute fixation selon des critères mathématiques, de sorte que son 
évaluation en chiffres ne saurait excéder certaines limites; l'indemnité allouée doit 
toutefois être équitable. Le juge en proportionnera donc le montant à la gravité de l'atteinte 
subie et il évitera que la somme accordée n'apparaisse dérisoire à la victime 
(ATF 129 IV 22 consid. 7.2 p. 36 ss; 125 III 269 consid. 2a p. 273). 


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Le droit à la réparation du tort moral est un droit strictement personnel du lésé, étendu 
aux proches de la victime de lésions corporelles graves – qui disposent alors d'une 
prétention autonome – lorsqu'ils sont touchés de la même manière ou plus fortement qu'en 
cas de décès (ATF 112 II 226; ATF 125 III 412 consid. 2a, SJ 2000 I 303). S'agissant des 
proches, il importe que l'infraction poursuivie ait pour conséquence une atteinte à 
l'intégrité physique, psychique ou sexuelle, à défaut de quoi les conclusions civiles 
propres d'un proche seront irrecevables (JEANDIN/MATZ, Commentaire romand du 
CPP, n. 21 ad art. 122). La jurisprudence du Tribunal fédéral a posé des conditions très 
restrictives en ce qui concerne le tort moral subi par les proches, particulièrement dans le 
cas d'abus sexuels subis par des enfants (ATF 125 III 412 consid. 2a p. 417; 
ATF 117 II 50 consid. 3a p. 56; arrêts du Tribunal fédéral 1A.208/2002 du 12 juin 2003; 
1A.69/2005 du 8 juin 2005; 6P.135/2005 et 6S.418/2005 du 11 décembre 2005 ainsi que 
les références citées). Une indemnité pour tort moral ne saurait être envisagée que dans 
des cas particulièrement graves ayant entraîné pour un proche des souffrances aussi 
importantes que lors d'un décès. Pour le Tribunal fédéral, la douleur morale non 
contestable qu'ont pu subir les parents à l'idée que leurs enfants avaient été abusés et les 
tensions qu'ont entraîné ces abus au sein de la famille ne sauraient être assimilées aux 
souffrances subies lors d'un décès (arrêt du Tribunal fédéral 6B_646/2008 consid. 7.1 et 
doctrine citée). 
5.2.1. En l'espèce, le prévenu a acquiescé sur le principe aux conclusions civiles formées 
par C______, de sorte que ce dernier devra être indemnisé à hauteur de CHF 45'000.-, 
avec intérêts à 5% dès le 28 août 2018. 
5.2.2. S’agissant des conclusions civiles formées par A______, celles-ci seront rejetées 
compte tenu de l’acquittement du prévenu pour violation du devoir d’assistance. 
5.2.3. Concernant D______, le Tribunal retient que malgré la douleur non contestable que 
cette dernière a pu subir en voyant son fils gravement blessé et les séquelles que cela lui 
a fait subir, elle ne saurait être assimilée aux souffrances subies lors du décès d'un proche. 
Ainsi, les conclusions civiles de D______ seront rejetées. 
Indemnités et frais 
6.1. A teneur de l'art. 433 CPP, la partie plaignante peut demander au prévenu une juste 
indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure si elle obtient 
gain de cause, si le prévenu est astreint au paiement des frais conformément à l'art. 426 
al. 2 (al. 1). La partie plaignante adresse ses prétentions à l'autorité pénale ; elle doit les 
chiffrer et les justifier. Si elle ne s'acquitte pas de cette obligation, l'autorité pénale n'entre 
pas en matière sur la demande (al. 2). 
La partie plaignante obtient gain de cause lorsque le prévenu est condamné, dans le cas 
où la partie plaignante n’était que demandeur au pénal ; lorsqu’elle est demandeur au civil 
uniquement ou en sus de la demande au pénal, l’on considère que la partie plaignante 
obtient gain de cause lorsque ses conclusions civiles sont admises, à tout le moins 
partiellement (MOREILLON/PAREIN-REYMOND, Code de procédure pénale, Petit 
commentaire, n. 5 ad art. 433). 


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6.2.1. En l’espèce, l'indemnité pour frais de défense sollicitée par C______ et A______ 
sera rejetée, compte tenu du fait que leur curateur, qui les a représentés dans le cadre de 
la présente procédure, sera indemnisé par le Tribunal de protection de l’adulte et de 
l’enfant. C______ et A______ n’ont ainsi pas à devoir assumer des frais d’avocat. 
6.2.2. L'indemnité pour frais de défense sollicitée par D______ sera également rejetée 
dans la mesure où elle a été déboutée de ses conclusions civiles. 
7. En sa qualité de défenseur d'office, le conseil de F______ se verra allouer une 
indemnité de CHF 18'970.05 (art. 135 al. 1 CPP). 
8. Le prévenu sera condamné au paiement des frais de la procédure, y compris un 
émolument de jugement (art. 426 al. 1 CPP et art. 10 du Règlement fixant le tarif des frais 
en matière pénale du 22 décembre 2010 ; RTFMP; E 4 10.03). 
 
PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CORRECTIONNEL 
statuant contradictoirement : 
Acquitte F______ de violation du devoir d'assistance ou d'éducation au préjudice de 
A______ (art. 219 al. 1 CP). 
Déclare F______ coupable de tentative de meurtre (art. 22 et 111 CP), d'infraction à la 
Loi sur les armes (art. 33 al. 1 let. a LArm) et de violation du devoir d'assistance ou 
d'éducation (art. 219 al. 1 CP). 
Condamne F______ à une peine privative de liberté de 6 ans, sous déduction de 561 jours 
de détention avant jugement (art. 40 CP). 
Condamne F______ à une peine pécuniaire de 120 jours-amende (art. 34 CP). 
Fixe le montant du jour-amende à CHF 30.-. 
Met F______ au bénéfice du sursis, s'agissant de la peine pécuniaire, et fixe la durée du 
délai d'épreuve à 3 ans (art. 42 et 44 CP). 
Avertit F______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai 
d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans 
préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP). 
Ordonne que F______ soit soumis à un traitement ambulatoire (art. 63 CP). 
Ordonne la transmission du présent jugement et du procès-verbal de l'audience de 
jugement, du rapport d'expertise psychiatrique du 29 avril 2019 et du procès-verbal de 
l'audition des experts du 14 juin 2019 au Service d'application des peines et mesures. 


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Renonce à ordonner l'expulsion de Suisse de F______ (art. 66a al. 2 CP). 
Interdit à F______ de prendre contact, d'une quelconque manière, directement ou 
indirectement, avec C______, pour une durée de 5 ans (art. 67b al. 1 et 2 let. a CP). 
Interdit à F______ d'approcher C______ et d'accéder à un périmètre de 200 mètres autour 
de son logement, pour une durée de 5 ans (art. 67b al. 1 et 2 let. b CP). 
Ordonne une assistance de probation pour la durée de l'interdiction (art. 67b al. 4 CP). 
Ordonne, par prononcé séparé, le maintien en détention pour des motifs de sûreté de 
F______ (art. 231 al. 1 CPP). 
Constate que F______ acquiesce aux conclusions civiles de C______ (art. 124 al. 3 CPP). 
Condamne en conséquence F______ à payer C______ un montant de CHF 45'000.-, avec 
intérêts à 5% dès le 28 août 2018, à titre de réparation du tort moral (art. 49 CO). 
Déboute A______ et D______ de leurs conclusions civiles (art. 49 CO). 
Déboute C______, A______ et D______ de leurs conclusions à titre de juste indemnité 
pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure (art. 433 al. 1 CPP). 
Ordonne la confiscation et la destruction des objets figurant sous chiffres 1, 2, 3 de 
l'inventaire n°1______ du 29 août 2018 et sous chiffre 1 de l'inventaire n°2______ du 
30 août 2018 (art. 69 CP). 
Ordonne la confiscation et la destruction des objets figurant sous chiffres 9, 14, 18 et 21 
de l'inventaire n°3______ du 29 août 2018 (art. 69 CP). 
Ordonne la restitution à leur ayant-droit des objets figurant sous chiffres 4, 5, 6, 7, 1, 12 
de l'inventaire n°1______ du 29 août 2018 et des objets figurant sous chiffres 1 à 8, 10 à 
13, 15 à 17, 19, 20, 22 et 23 de l'inventaire n°3______ du 29 août 2018 (art. 267 al. 1 et 
3 CPP). 
Fixe à CHF 18'970.05 l'indemnité de procédure due à Me H______, défenseur d'office de 
F______ (art. 135 CPP). 
Condamne F______ aux frais de la procédure, qui s'élèvent à CHF 21'824.55, y compris 
un émolument de jugement de CHF 1'500.- (art. 426 al. 1 CPP). 
 
 


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P/16334/2018 
 
Ordonne la communication du présent jugement aux autorités suivantes : Casier judiciaire 
suisse, Office fédéral de la police, Brigade des armes, de la sécurité privée et des 
explosifs, Office cantonal de la population et des migrations, Service de l'application des 
peines et mesures, Service des contraventions (art. 81 al. 4 let. f CPP). 
 
La Greffière 
 
Séverine CLAUDET 
 
Le Président 
 
François HADDAD 
 
Voies de recours 
Les parties peuvent annoncer un appel contre le présent jugement, oralement pour 
mention au procès-verbal, ou par écrit au Tribunal pénal, rue des Chaudronniers 9, case 
postale 3715, CH-1211 Genève 3, dans le délai de 10 jours à compter de la 
communication du dispositif écrit du jugement (art. 398, 399 al. 1 et 384 let. a CPP). 
Selon l'art. 399 al. 3 et 4 CPP, la partie qui annonce un appel adresse une déclaration 
écrite respectant les conditions légales à la Chambre pénale d'appel et de révision, Place 
du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, CH-1211 Genève 3, dans les 20 jours à compter 
de la notification du jugement motivé. 
Si le défenseur d'office ou le conseil juridique gratuit conteste également son 
indemnisation, il peut interjeter recours, écrit et motivé, dans le délai de 10 jours dès la 
notification du jugement motivé, à la Chambre pénale d'appel et de révision contre la 
décision fixant son indemnité (art. 396 al. 1 CPP). 
L'appel ou le recours doit être remis au plus tard le dernier jour du délai à la juridiction 
compétente, à la Poste suisse, à une représentation consulaire ou diplomatique suisse ou, 
s'agissant de personnes détenues, à la direction de l'établissement carcéral (art. 91 
al. 2 CPP). 
 
Etat de frais 
Frais du Ministère public 
CHF 19'867.55 
Convocations devant le Tribunal 
CHF 330.00 
Frais postaux (convocation) 
CHF 77.00 
Emolument de jugement 
CHF 1'500.00 
Etat de frais 
CHF 50.00 


- 27 - 
 
P/16334/2018 
 
Total CHF 21'824.55 
 
Indemnisation du défenseur d'office 
Bénéficiaire : 
F______ 
Avocat : 
H______ 
Etat de frais reçu le : 28 février 2020 
 
Indemnité : 
Fr. 
14'621.65 
Forfait 10 % : 
Fr. 
1'462.15 
Déplacements : Fr. 
1'530.00 
Sous-total : 
Fr. 
17'613.80 
TVA : 
Fr. 
1'356.25 
Débours : 
Fr. 
 
Total : 
Fr. 
18'970.05 
Observations : 
- 78h55 admises* à Fr. 150.00/h = Fr. 11'837.50. 
- 15h05 admises* à Fr. 110.00/h = Fr. 1'659.15. 
- 7h30 audience jugement à Fr. 150.00/h = Fr. 1'125.–. 
- Total : Fr. 14'621.65 + forfait courriers/téléphones arrêté à 10 % vu l'importance de 
l'activité déployée (art 16 al 2 RAJ) = Fr. 16'083.80 
- 16 déplacements A/R à Fr. 75.– = Fr. 1'200.– 
- 6 déplacements A/R à Fr. 55.– = Fr. 330.– 
- TVA 7.7 % Fr. 1'356.25 
* En application de l'art. 16 al. 2 RAJ, réduction de 9h15 (collaborateur) et 1h30 
(stagiaire) pour le poste "conférences", forfaits 1h30 (déplacements inclus) par visite à 
Champ-Dollon. Fréquence admise : Maximum 1 visite/mois + 1 supplémentaire avant ou 
après une audience. 
 
* L'activité facturée pour le travail sur le dossier et la préparation de l'audience de 
jugement en 48h30 est réduite de 12h00, le temps facturé apparaissant excessif, étant 
rappelé que le temps consacré à la procédure ne doit être pris en considération où il 
apparait raisonnablement nécessaire à l'accomplissement de son mandant par un avocat 
expérimenté. 
 
 
 


- 28 - 
 
P/16334/2018 
 
Voie de recours si seule l'indemnisation est contestée 
Le défenseur d'office peut interjeter recours, écrit et motivé, dans le délai de 10 jours, 
devant la Chambre pénale de recours contre la décision fixant son indemnité (art. 135 
al. 3 let. a et 396 al. 1 CPP; art. 128 al. 1 LOJ). 
 
Restitution de valeurs patrimoniales et/ou d'objets 
Lorsque le présent jugement sera devenu définitif et exécutoire, il appartiendra à l'ayant-
droit 
de 
s'adresser 
aux 
Services 
financiers 
du 
pouvoir 
judiciaire 
(finances.palais@justice.ge.ch et +41 22 327 63 20) afin d'obtenir la restitution de valeurs 
patrimoniales ou le paiement de l'indemnité allouée, ainsi que, sur rendez-vous, au Greffe 
des pièces à conviction (gpc@justice.ge.ch et +41 22 327 60 75) pour la restitution 
d'objets. 
 
Notification au Ministère public 
Par voie postale 
Notification à Me G______ 
Par voie postale 
Notification à Me B______ 
Par voie postale 
Notification à Me E______ 
Par voie postale