ge_gerichte · ACJC/757/2017 · 2017-06-29 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 29 juin 2017. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/8482/2013 
ACJC/757/2017
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
 
DU VENDREDI 23 JUIN 2017 
 
Entre 
A______, sise ______ (GE), appelante d'un jugement rendu par la 1ère Chambre du 
Tribunal de première instance de ce canton le 4 août 2016, comparant par Me Matteo 
Inaudi, avocat, avenue Léon-Gaud 5, 1206 Genève, en l'étude duquel elle fait élection 
de domicile, 
et 
B______, sise ______ (GE), intimée, comparant par Me Jean-Marc Siegrist, avocat, 
quai des Bergues 23, 1201 Genève, en l'étude duquel elle fait élection de domicile. 
 


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EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/9656/2016 du 4 août 2016, notifié aux parties le 8 août 2016, 
le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal) a condamné A______ à 
payer à B______ la somme de 914'895 fr. avec intérêts à 5% dès le 15 avril 2008, 
sous imputation de la somme de 13'022 fr. avec intérêts à 5% dès le 17 décembre 
2008 (chiffre 1 du dispositif). 
Le Tribunal a par ailleurs condamné A______ au paiement de tous les frais 
(ch. 2), arrêté les frais judiciaires à 60'800 fr., compensé ces frais avec les avances 
fournies, condamné A______, à rembourser à B______ son avance de 40'400 fr., 
condamné A______ à payer à l'Etat de Genève, soir pour lui les Services 
financiers du Pouvoir judiciaire, un solde de 20'000 fr. (ch. 3), condamné 
A______ à payer à B______ la somme de 43'125 fr. TTC à titre de dépens (ch. 4) 
et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 5). 
Les motifs retenus par le Tribunal seront exposés sous considérant D. ci-dessous. 
B. 
a. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 14 septembre 2016, A______ 
appelle de ce jugement, dont elle sollicite l'annulation. 
Principalement, elle conclut au déboutement de B______ des fins de sa demande 
en paiement et à la condamnation de celle-ci en tous les frais de première instance 
et d'appel, comprenant le défraiement de son conseil. 
b. Dans sa réponse, B______ s'en rapporte à justice quant à la recevabilité de 
l'appel formé par A______. Elle conclut principalement au rejet de l'appel et à la 
confirmation du jugement entrepris, avec suite de frais judiciaires et dépens. 
c. Les parties ont répliqué et dupliqué, persistant dans leurs conclusions. 
d. Les parties ont été informées de ce que la cause était gardée à juger par courrier 
du greffe du 20 janvier 2017. 
C. 
Les éléments suivants résultent de la procédure : 
a. B______ exploite un bureau d'architecture à ______ (Genève). 
Au début des années 2000, B______ a établi, à compte d'auteur et à ses propres 
frais, un projet de construction de vingt villas contiguës en terrasse sur une vaste 
parcelle constructible de la commune de ______ (Genève), laquelle supporte en 
outre une maison classée au patrimoine. 


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b. Afin de financer et de réaliser les constructions projetées, B______ a approché 
la société C______, active dans les promotions immobilières. Celle-ci a accepté 
de participer à l'opération en qualité de promoteur. 
Le 29 novembre 2005, l'autorité compétente a autorisé la construction de 
l'ensemble des vingt villas contiguës en terrasse sur la parcelle concernée, sur la 
base du projet et des plans établis par B______. 
c. En février 2006, la parcelle concernée a été acquise par une société constituée 
spécialement à cette fin et dotée des mêmes organes que C______, soit A______. 
A______ était appelée à réaliser les constructions projetées en tant 
qu'entrepreneur général à l'égard des futurs acquéreurs des villas, ainsi qu'à 
rémunérer B______ sur la base d'un mandat d'architecte onéreux. C______ devait 
quant à elle assurer le pilotage du projet. 
d. Dès 2003, B______ a entrepris avec C______, puis avec A______, de longues 
et difficiles négociations, au cours desquelles le premier a successivement adressé 
aux secondes cinq projets de contrats, tous établis sur la base du contrat-type SIA 
1002 relatif aux prestations de l'architecte. Ces projets ont été corrigés et amendés 
par C______ et A______. 
Dans leurs pourparlers, les parties ont d'emblée admis l'intégration à leur contrat 
du règlement SIA 102, édition 2003, concernant les prestations et honoraires des 
architectes (ci-après : RSIA 102), dont elles connaissaient et maîtrisaient le 
contenu en leur qualité de professionnels de la construction immobilière. Les 
parties ont notamment d'emblée admis le principe d'une rémunération de 
l'architecte d'après le coût de l'ouvrage, au sens de l'article 7 RSIA 102, dont elles 
ont âprement discuté les paramètres de calcul. Les principales divergences et 
négociations ont porté sur : 
- le mode de détermination du coût de l'ouvrage : B______ souhaitait que ce 
coût soit déterminé, en fin de travaux, sur la base du décompte final de 
l'ouvrage réalisé, ce que préconise en principe le RSIA 102; A______ voulait 
que ce coût soit fixé à l'avance de manière définitive, sur la base d'un calcul 
estimatif préliminaire des coûts de construction de l'ouvrage daté d'avril 2003 
(« forfaitisation » de la rémunération des prestations ordinaires calculée d'après 
le coût de l'ouvrage, comme le serait une rémunération selon le montant arrêté 
ou prix ferme); 
- le mode de rémunération de l'architecte pour les prestations à convenir 
spécifiquement, soit celles ne pouvant pas être définies lors de la conclusion du 
contrat, excédant les prestations ordinaires et non couvertes par la 
rémunération d'après le coût de l'ouvrage, telles que les modifications de projet 


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commandées par les futurs acquéreurs des villas : B______ souhaitait que ces 
prestations lui soient rémunérées d'après le temps employé effectif, tandis que 
A______ voulait limiter cette rémunération à un pourcentage de la valeur en 
plus-value des travaux supplémentaires ou modifiés; 
- l'adaptation au renchérissement de la rémunération des prestations ordinaires et 
des prestations à convenir spécifiquement : B______ souhaitait que ses 
honoraires soient indexés chaque année à l'augmentation du coût de la vie en 
application des normes fédérales KBOB édictées par l'Office fédéral de la 
construction et de la logistique, tandis que A______ s'opposait à toute 
adaptation des honoraires au renchérissement. 
e. Le 28 juin 2006, B______ et A______ ont signé pour accord une sixième et 
dernière version du contrat SIA 1002 négocié entre eux. 
e.a. Les clauses de ce contrat stipulant une rémunération des prestations ordinaires 
d'architecte de B______ d'après le coût de l'ouvrage se présentent, dans leur 
teneur pré-formulée et complétée par les parties, comme suit: 
« Art. 2.2 : Bases pour le calcul des honoraires 
[X] Rémunération d'après le coût de l'ouvrage, selon annexe 6 
Le calcul des honoraires d'après le coût de l'ouvrage selon l'art. 7.2-7.5 du 
règlement SIA 102 (2003) résulte : 
[_] du décompte final 
[_] du devis 
[X] du calcul du coût de l'ouvrage suivant : estimation des coûts 
Les honoraires sont fixés sur la base de ce calcul d'après le coût de l'ouvrage. Le 
décompte final des honoraires est ainsi calculé avec les facteurs ‘'temps moyen 
nécessaire, en heure'' [Tm] et ‘'temps prévu'' [Tp] spécifique à un mandat et non 
pas avec le temps effectif employé pour le projet. 
Les coûts d'ouvrage prévisibles déterminant le temps nécessaire s'élèvent à : 
CHF 15'400'000.00 […]» 
Art. 2.3 Mode et montant de la rémunération 
Le mandant rémunère les prestations fixées dans le présent contrat de la façon 
suivante : Estimation des honoraires en CHF d'après le coût de l'ouvrage : 
Prestations ordinaires : 2'210'000.00 
Prestations à convenir spécifiquement : 
Total des honoraires de l'architecte (TVA exclue) : 2'210'000.00 
TVA en sus au taux actuel de 7.60 % 
[X] Calcul des honoraires selon annexe 6 » 


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e.a.a. La rémunération de base de B______ d'après le coût de l'ouvrage pour ses 
prestations ordinaires, en 2'210'000 fr. HT, faisait l'objet d'un calcul détaillé 
figurant dans l'annexe 6 du contrat, signée par les parties, et résultait des 
paramètres de calcul suivants : 
[Z1] = 0.051 (état 2004) 
[Z2] = 7.25 (état 2004) 
[B] = coût de l'ouvrage, en francs, hors TVA : 15'400'000 fr. 
[p] 
= facteur de base pour le temps nécessaire : 0.0801, résultant de 
 
 
[p] = [Z1] + ([Z2] / 3√¯ [B]) 
[n] 
= degré de difficulté de l'ouvrage : 1.15 
[q] 
= part de prestations ordinaires à fournir, en pourcent : 100% 
[r] 
= facteur selon simplification ou complication de la tâche : 1.15 
[Tm] = temps moyen nécessaire, en heures : 16'314, résultant de 
[Tm] = [B] x ([p] / 100) x [n] x ([q] / 100) x [r] 
[h] 
= taux horaire offert, en francs, hors TVA : 135 fr. 50 
[H] = honoraires en francs, hors TVA : arrondi 2'210'000.- HT résultant de 
 
 
[H] = [Tm] x [h] : 2'210'490 fr. (recte : 2'210'547 fr.). 
e.a.b. Dans ce calcul, le facteur de base pour le temps nécessaire [p] est 
notamment obtenu sur la base de deux coefficients, [Z1] et [Z2], déduits de 
séries statistiques, établis et publiés par la SIA la première fois en 2003, ayant 
depuis lors irrégulièrement fait l'objet d'adaptations à la hausse. Ces 
coefficients [Z1] et [Z2] ont une forte incidence sur le calcul du temps moyen 
nécessaire [Tm] à l'accomplissement du mandat, et toute majoration de ceux-ci 
entraîne donc une hausse substantielle des honoraires [H]. 
Il est aujourd'hui établi que les facteurs [Z1] et [Z2] ont évolué de la manière 
suivante : 
[Z1] = 0.051 (2003 à 2004), 0.057 (2005 à 2007), 0.060 (2008), 0.062 (2009…) 
[Z2] = 7.25 (2003 à 2004), 9.69 (2005 à 2007), 10.17 (2008), 10.58 (2009…) 
e.b. S'agissant de la rémunération des prestations à convenir spécifiquement, soit 
celles pouvant résulter de modifications de projet, de plans ou d'ouvrages 
commandées par le maître d'ouvrage ou par les futurs acquéreurs des villas, le 
contrat SIA 1002 du 28 juin 2006 stipulait dans sa teneur partiellement pré-
formulée et complétée par les parties : 
«Art. 4 Rémunération des prestations encore à préciser 
Mode et montant de la rémunération: Les prestations qui ne peuvent pas encore 
être définies complètement à la conclusion du contrat sont mentionnées ci-
dessous : 


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Les modifications consécutives aux demandes des futurs acquéreurs et/ou 
utilisateurs des ouvrages à réaliser seront rémunérées selon l'usage dans 
les promotions pilotées par [C______]. En principe, toutes les plus-
values font l'objet d'honoraires complémentaires au taux de 10%. 
Toutefois, reste [sic] réservés les cas où les modifications demandées par 
les acquéreurs exigeraient une prestation de l'architecte excédent [sic] 
sensiblement les 10% susmentionnés. 
Les parties contractantes conviendront du contenu et de l'étendue de ces 
prestations avant leur exécution. » 
Pour renseigner B______ sur « l'usage dans les promotions pilotées par 
C______», A______ lui a remis un exemplaire du contrat d'entreprise général 
standard qu'elle avait établi pour les futurs acquéreurs des villas. Ce document 
stipulait que toutes modifications au projet ‘'ne varietur'' commandées par les 
clients et acceptées par A______ étaient subordonnées au paiement préalable 
intégral du prix des travaux modifiés ou supplémentaires, majoré de 15% 
d'honoraires à forfait de A______. Il était précisé que « jusqu'à la signature du devis 
[des travaux modifiés], l'architecte ou l'un de ses collaborateurs est à disposition du 
maître de l'ouvrage pour consultation, au tarif horaire (B) de la norme SIA ». 
Les parties ont convenu que les honoraires forfaitaires d'entrepreneur général de 
A______ en cas de modification de travaux, facturés par celle-ci au client 
demandeur à 15% du coût des travaux modifiés, seraient rétrocédés à B______ à 
hauteur de 10% du coût des travaux modifiés, 5% dudit coût étant conservé par 
A______; ce, sous réserve, comme stipulé dans le contrat SIA 1002 du 28 juin 
2006, des « cas où les modifications demandées par les acquéreurs exigeraient 
une prestation de l'architecte excédant sensiblement les 10% susmentionnés ». 
Lors d'une séance de coordination ultérieure du 12 décembre 2006, B______ et 
A______ ont décidé, s'agissant de la rémunération des prestations spécifiques de 
l'architecte pour le temps passé avec les clients « spécialement demandeurs » de 
modifications, que « les cas exceptionnels de certains clients seront traités au cas 
par cas selon le tarif B SIA » - soit calculée d'après le temps employé effectif, au 
sens de l'article 6.2 RSIA 102, ce que A______ a ultérieurement rappelé et 
confirmé à B______ par courrier du 29 juillet 2008. 
e.c. Lors même que B______ et A______ avaient d'emblée convenu, dans leurs 
négociations, d'une rémunération des prestations ordinaires de l'architecte calculée 
d'après le coût estimé de l'ouvrage au sens de l'article 7 RSIA 102, fixée à 
2'210'000 fr. HT (ci-dessus let. e.a), elles ont également complété et corrigé, en la 
biffant partiellement, la clause pré-formulée du contrat SIA 1002 relative à la 
rémunération selon le montant arrêté (prix ferme), et ce de la manière suivante : 


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« Art. 2.2 : Bases pour le calcul des honoraires 
[…] 
[X] Rémunération selon le montant arrêté : 
La rémunération selon le montant arrêté (prix ferme) est déterminée de façon : 
[X] forfaitaire (sans prise en compte du renchérissement) sous réserve de l'art. 5 
p. 7 
[_] globale (avec prise en compte du renchérissement) » 
Simultanément, les parties ont complété la clause du contrat SIA 1002 concernant 
l'indexation des honoraires au renchérissement de la manière suivante : 
« Art. 5 : Adaptation des rémunérations au renchérissement. 
Les honoraires, à l'exception des montants forfaitaires arrêtés, feront l'objet d'une 
adaptation au renchérissement selon l'accord suivant : 
Aucun renchérissement ne sera dû jusqu'au 31.12.2006. Ultérieurement, les 
prestations effectuées seront adaptées selon les critères retenus par la SIA 
(Z1, Z2) valables pour la période considérée. » 
f. Le contrat du 28 juin 2006 stipulait en outre une facturation périodique des 
honoraires d'architecte, payables à 30 jours, au fur et à mesure des parts de 
prestations ordinaires d'architecte fournies, sous réserve d'un premier acompte 
payable par A______ au plus tard à l'ouverture du chantier. Le solde devait être 
versé à B______ en fonction de l'avancement des travaux et des prestations 
ordinaires partielles d'architecte encore à réaliser jusqu'à l'achèvement des travaux 
de construction des villas. 
g. Le contrat du 28 juin 2006 prévoyait un début des travaux de construction des 
vingt villas en automne 2006, pour une fin prévue à mi-2008. 
A______ SA, entrepreneur général, ou pour elle ses sous-traitants, n'a cependant 
commencé ses travaux, avec retard, qu'en décembre 2006, pour un achèvement 
reporté une première fois, d'entente entre les parties, au mois d'octobre 2008. 
Sitôt le chantier ouvert, soit le 7 décembre 2006, A______ a commandé à 
B______ une modification d'importance des sous-sols des villas, qui a contraint 
celle-ci à déposer une demande d'autorisation de construire complémentaire. Cette 
modification a d'emblée compromis le planning reporté des travaux; l'autorisation 
complémentaire a ultérieurement été délivrée en octobre 2007. 
h. La modification des sous-sols des villas et ses répercussions sur l'ensemble du 
projet ont ainsi entraîné un deuxième report de délai prévu pour l'achèvement des 
travaux, de deux à quatre mois selon la villa concernée, ce dont A______, par 


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courriers du 11 avril 2008 établis d'entente avec B______, a informé chacun de 
ses clients et maîtres d'ouvrages. 
Le chantier de construction, prévu pour s'achever entre décembre 2008 et février 
2009 après ce second report de délai, a de plus été grandement compliqué, et son 
avancement retardé, par plusieurs centaines de demandes de modification 
commandées par la totalité des vingt clients de A______. Certaines de ces 
modifications, d'importance, ont en outre nécessité une nouvelle autorisation de 
construire complémentaire, délivrée en juillet 2009. 
A______ a en effet décidé de satisfaire autant que possible la totalité des 
modifications voulues par ses maîtres d'ouvrage. La procédure convenue pour le 
traitement et l'exécution de ces demandes de modification, par laquelle B______ 
devait déterminer les modifications avec les clients concernés et leur faire signer 
les devis et honoraires des travaux modifiés, puis A______ facturer à ses clients et 
encaisser les montants correspondants avant d'autoriser B______ à procéder aux 
modifications et lui rétrocéder la part d'honoraires lui revenant, est 
progressivement devenue source de mésentente entre les parties, aggravée par la 
rétention par A______ des honoraires de B______ pour ses prestations 
spécifiques correspondantes. 
i. Sur demande de A______ du 8 juillet 2008, B______ a établi, le 15 juillet 2008, 
un nouveau planning détaillé du délai d'achèvement prévu de chacune des vingt 
villas, prévoyant des reports de délai supplémentaires de une à dix semaines selon 
la villa concernée, résultant des modifications commandées par les clients. Les 
délais de traitement et d'exécution de ces modifications, qui dépendaient tant de 
B______ que de A______, lesquelles ne sont pas toujours parvenues à bien 
s'entendre à cette fin, ont souvent été aggravés par les retards des clients dans 
leurs décisions ou leurs paiements de travaux modifiés. 
Entrepreneur général chargée de la construction des vingt villas, A______ a 
assisté avec ses sous-traitants à toutes les séances de chantier hebdomadaires 
dirigées par B______. Elle a toujours connu l'état d'avancement des travaux 
réalisés et, par conséquent, leur terme d'achèvement prévisible. 
j. Deux prestations spécifiques commandées par A______ à B______ ont fait 
l'objet d'accords ad hoc des parties. La première, qui portait sur les modifications 
des sous-sols des villas, a fait l'objet d'une facture de B______ de 76'370 fr. TTC, 
dont A______ s'est acquittée. La seconde portait sur les modifications des 
pergolas des villas et a fait l'objet de devis de travaux et d'honoraires 
complémentaires en 35'800 fr. HT, acceptés avec confirmation de commande le 
20 avril 2009 par A______. Cette dernière ne s'est cependant pas acquittée de la 
facture de B______ correspondante, datée du 30 avril 2009 et s'élevant à 
38'521 fr. TTC. 


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B______ a également émis, au titre des prestations spécifiques commandées par 
A______, mais sans que celles-ci ne fassent l'objet d'une confirmation de 
commande ou d'un accord ad hoc, quatre factures qui sont demeurées impayées, 
dont deux se réfèrent à l' « exécution agrandissements sous-sols » et deux à des 
« travaux complémentaires » non spécifiés. Ces factures totalisent 118'134 fr. 
TTC et procèdent toutes d'un calcul de rémunération d'après le coût de l'ouvrage, 
au sens de l'article 7 RSIA 102. 
k. La valeur des travaux de modifications commandés par les acquéreurs de villas 
et exécutés par A______ s'est élevée au total à 2'228'541 fr. TTC, y compris les 
honoraires forfaitaires d'entrepreneur général de celle-ci, dont les deux tiers, soit 
10% du prix des travaux, devaient être rétrocédés à B______. Lors de discussions 
entre les parties, ce dernier a accepté de fixer le montant lui revenant à ce titre à 
220'747 fr. TTC, montant que A______ reconnaît depuis lors lui devoir. 
B______ a en outre adressé à A______, pour refacturation et encaissement par ses 
soins auprès des clients concernés, des notes d'honoraires pour ses prestations 
spécifiques d'architecte en relation avec des modifications examinées à la 
demande des acquéreurs, mais n'ayant finalement pas été retenues par ceux-ci 
et/ou n'ayant pas été acceptées par A______, de sorte que ces modifications n'ont 
pas été effectuées. Ces prestations étaient facturées, de manière détaillée, en 
application du temps employé effectif, pour un montant total de 278'440 fr. TTC. 
A______ a refacturé ces prestations à ses clients sur la base d'avenants à leur 
contrat d'entreprise générale et a conservé les montants encaissés correspondants. 
l. A______ a terminé ses travaux et livré les vingt villas à ses maîtres d'ouvrage, 
les neuf premières entre novembre et décembre 2008, les neuf suivantes entre 
janvier et février 2009, et les deux dernières en mai et en juillet 2009. Les délais 
d'achèvement des travaux, tels que reportés d'entente entre les parties le 11 avril 
2008, ont ainsi été respectés par A______, sauf pour les deux dernières villas. 
Comme le report lui-même, ces deux retards de livraison trouvent essentiellement 
leurs sources dans les modifications de l'ouvrage commandées par A______ et, 
surtout, par ses maîtres d'ouvrage. 
Lors d'une séance du 30 septembre 2009, à laquelle participaient des représentants 
des acquéreurs, de C______ et de A______, cette dernière a proposé à bien plaire 
aux acquéreurs de verser une somme de 100'000 fr. dans un fonds de rénovation 
pour compenser les inconvénients résultant des retards de livraison par rapport au 
planning initial. Après concertation, les acquéreurs ont préféré recevoir une 
indemnité forfaitaire de 5'000 fr. chacun. A ce jour, A______ a versé une telle 
somme à dix-neuf d'entre eux, pour un total de 95'000 fr. 


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m. Le 7 mai 2010, C______ a adressé à A______ deux factures concernant des 
honoraires complémentaires de pilotage en lien avec la prolongation du chantier, 
pour un total de 128'862 fr. 
Pour la période du 1er janvier au 30 mai 2009, les Services industriels genevois 
ont par ailleurs adressé à C______ des factures totalisant 30'821 fr. pour la 
fourniture d'eau, de gaz et d'électricité sur le chantier. Durant la même période, le 
nettoyage des locaux en construction a été assuré par un service de conciergerie, 
pour un coût total de 27'037 fr. 
n. A la fin de l'année 2009, A______ s'est également acquittée de frais 
supplémentaires à hauteur de 14'612 fr. en relation avec la réalisation des 
pergolas. A l'origine, était en effet prévue l'installation dans chaque villa d'une 
pergola simple, constituée de câbles tendus, pour un coût limité. Cette solution a 
toutefois été rapidement abandonnée, car elle ne correspondait pas aux souhaits 
des acquéreurs. A______ a alors demandé à B______ de lui proposer plusieurs 
variantes de pergolas, dont certaines permettant de couvrir les terrasses. B______ 
a soumis de telles variantes à l'ingénieur civil et au constructeur, qui a établi des 
devis pour six ou sept exécutions différentes. 
Les acquéreurs ont toutefois tardé à prendre leur décision quant au modèle de 
pergola souhaité. Les différentes pergolas choisies n'ont ainsi pu être installées 
qu'à l'issue des travaux, alors que les machines avaient déjà quitté le chantier. Il a 
donc été nécessaire de recourir à une grue commandée spécialement à cet effet, ce 
qui a entraîné le surcoût de 14'612 fr. susvisé. 
o. En mai 2008, après division de la parcelle initiale en deux parcelles distinctes, 
supportant les vingt villas pour l'une et la maison classée pour l'autre, A______ et 
ses sous-traitants ont entrepris d'ériger un muret de séparation entre les deux 
parcelles nouvellement créées. Implanté conformément aux plans établis par 
B______ et à l'autorisation de construire délivrée sur la base desdits plans, ce 
muret séparatif a empiété, de quelque 50 centimètres de profondeur et sur une 
longueur d'une vingtaine de mètres, sur la parcelle supportant la maison classée, 
acquise dans l'intervalle par de nouveaux propriétaires. Le 19 mai 2008, ces 
derniers s'en sont plaints auprès de A______; celle-ci a derechef dénoncé cette 
situation à B______ en la sommant d'y remédier à ses frais, sans succès. 
Le 8 septembre 2008, A______ a conclu une transaction avec les propriétaires de 
la parcelle empiétée, par laquelle elle s'est engagée, en contrepartie du maintien du 
muret en l'état, à modifier les servitudes concernant l'emprise du muret, ainsi qu'à 
poser à ses frais une clôture en treillis séparative des deux parcelles. Ce treillis a 
été érigé en novembre 2008 par une entreprise tierce, pour un coût de 13'022 fr. 
TTC. B______ reconnaît aujourd'hui devoir ce montant à A______. 


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p. Le 1er octobre 2009, après l'achèvement des travaux de construction, B______ a 
établi un décompte récapitulatif final de la rémunération réclamée à A______ au 
titre de ses prestations ordinaires d'architecte et de ses prestations spécifiques 
résultant des diverses modifications commandées, pour un total d'honoraires 
revendiqués de 3'450'155 fr. TTC. Ce montant se décompose comme suit, en 
chiffres ronds et abstraction faite des intérêts de retard capitalisés : 
- 2'717'944 fr. TTC pour la rémunération des prestations ordinaires, dont 23% 
ont été accomplies en 2005, 14,5% en 2006, 38,5% en 2007, 19,5% en 2008 et 
4,5% en 2009; cette rémunération était calculée et facturée d'après le coût de 
l'ouvrage au sens de l'art. 7 RSIA 102, y compris les adaptations annuelles, dès 
le 1er janvier 2007, à la hausse des coefficients [Z1] et [Z2]; ce montant est 
admis par A______ à hauteur de 2'210'000 fr. HT, soit 2'378'000 fr. TTC, 
celle-ci contestant toute adaptation pour le surplus; 
- 233'025 fr. TTC pour la rémunération des prestations spécifiques commandées 
par A______, calculée et facturée tantôt d'après le temps employé effectif au 
sens de l'article 6.2 RSIA 102, tantôt d'après le coût de l'ouvrage au sens de 
l'article 7 RSIA 102; ce montant a été admis par A______ à hauteur de 
137'055 fr. TTC (76'370 fr. pour la modification des sous-sols + 53'098 fr. pour 
d'autres travaux complémentaires + 7'587 fr. de renchérissement); il reste 
contesté pour le solde; 
- 278'440 fr. TTC pour la rémunération des prestations spécifiques étudiées mais 
non réalisées pour les acquéreurs des villas, calculée et facturée d'après le 
temps employé effectif au sens de l'article 6.2 RSIA 102; ce montant est 
contesté en totalité par A______; 
- 220'747 fr. TTC pour la rémunération de l'exécution des prestations spécifiques 
commandées par les acquéreurs de villas, calculée et facturée à hauteur de 10% 
de la valeur en plus-value des travaux exécutés; ce montant est admis en 
totalité par A______. 
q. Sur le montant total de 3'450'155 fr. TTC réclamé, A______ a payé, au fur et à 
mesure de la facturation des honoraires d'architecte, un montant de 2'471'429 fr., 
aujourd'hui non contesté. 
Elle s'est notamment acquittée de plusieurs situations intermédiaires établies par 
B______ pour ses prestations ordinaires d'architecte, dont le montant comprenait 
une adaptation à la hausse des coefficients [Z1] et [Z2] postérieurement au 1er 
janvier 2007. Elle a ensuite contesté le principe d'une telle adaptation. 
r. Par acte déposé au greffe du Tribunal le 22 avril 2013, après renonciation des 
parties à la procédure de conciliation, B______ a formé contre A______ une 


- 12/26 - 
 
C/8482/2013 
demande tendant au paiement de 1'065'179 fr. (dont 90'172 fr. d'intérêts 
moratoires à 5% capitalisés au 1er octobre 2009), avec intérêts à 5% dès le 1er 
novembre 2009, au titre du solde des honoraires d'architecte qu'il estimait lui être 
encore dus. 
s. A______ a conclu au déboutement de B______ des fins de sa demande, 
considérant que le solde encore dû des honoraires de l'architecte s'élevait à 
263'399 fr., qu'elle reconnaissait lui devoir. Elle entendait cependant compenser 
ce montant avec une contre-créance en indemnisation de différents dommages que 
B______ lui aurait causés dans l'exécution de son mandat, totalisant 326'655.50 et 
se décomposant comme suit : 
- 29'334 fr. de dommages causés par l'empiètement du muret de séparation sur la 
parcelle voisine de celle des villas; 
- 297'321 fr. 50 de divers dommages causés par les reports et retards imputables 
à l'architecte dans l'avancement du chantier et la livraison de villas 
(indemnisation des acquéreurs, frais de pilotage, d'eau, de gaz d'électricité et de 
nettoyage supplémentaires, grutage des pergolas). 
t. Les parties se sont exprimées devant le Tribunal et ont versé à la procédure 
quelque 250 pièces, totalisant plusieurs milliers de pages. Le Tribunal a ordonné 
des enquêtes et entendu douze témoins. Les éléments recueillis lors de 
l'instruction ont été repris dans la mesure utile ci-dessus. 
u. Devant le Tribunal, les parties ont persisté dans leurs conclusions dans leurs 
plaidoiries finales écrites du 15 avril 2016, à réception desquelles le Tribunal a 
gardé la cause à juger. 
D. 
Dans le jugement entrepris, le Tribunal a considéré que les parties avaient 
convenu de rémunérer les prestations ordinaires de l'architecte d'après le coût de 
l'ouvrage au sens de l'art. 7 RSIA 102, mais avec adaptation des coefficients [Z1] 
et [Z2] dès le 1er janvier 2007, selon la valeur de ces coefficients pour les années 
ultérieures à considérer. Cette adaptation ne pouvait nécessairement s'appliquer 
qu'aux prestations ordinaires, dès lors que les coefficients en question 
définissaient le coût de l'ouvrage et n'entraient pas en compte dans les modes de 
rémunération des prestations spécifiques convenus par les parties. B______ avait 
correctement appliqué les paramètres du calcul dans son décompte du 1er octobre 
2009, sous réserve du coefficient [Z1] appliqué en 2008, ce qui conduisait à fixer 
la rémunération des prestations ordinaires à 2'711'560 fr. TTC. 
S'agissant des prestations spécifiques commandées par A______, qui devaient 
sauf exception générer des honoraires d'architecte correspondant à 10% de la 
valeur en plus-value des travaux modifiés, deux d'entre elles avaient fait l'objet 


- 13/26 - 
 
C/8482/2013 
d'accords entre les parties, pour des montants de 76'370 fr. TTC et de 38'521 fr. 
TTC. Les autres factures invoquées par l'architecte n'avaient pas fait l'objet d'un 
accord du maître d'œuvre et étaient impropres à établir la valeur des travaux 
invoqués. A______ reconnaissait cependant devoir des honoraires de 53'098 fr. et 
de 7'587 fr. sur les autres prestations spécifiques qu'elle avait commandées, ce qui 
portait à 175'577 fr. TTC le total dû à ce titre. 
Concernant les prestations spécifiques commandées par les acquéreurs des villas, 
A______ ne contestait pas devoir à l'architecte la somme de 220'747 fr. TTC 
réclamée par celui-ci, correspondant à 10% de la valeur en plus-value des travaux 
payés et exécutés. Elle ne contestait pas non plus avoir refacturé à ses clients des 
honoraires d'architecte à hauteur de 278'440 fr. TTC, calculés selon le temps 
effectif et correspondant aux modifications étudiées à la demande de ceux-ci mais 
finalement non réalisées, ni avoir conservé par-devers elle les montants ainsi 
encaissés. Cette rémunération était dès lors également due à l'architecte, quand 
bien même celui-ci n'était pas partie aux contrats d'entreprise ni aux avenants 
conclus avec les acquéreurs. En procédant de la sorte, A______ avait manifesté 
par actes concluants autant d'accords ponctuels, expressément réservés par le 
contrat d'architecte du 28 juin 2006 et consacrant une rémunération de l'architecte 
d'après le temps employé effectif; il était injustifiable qu'elle conserve ladite 
rémunération à son propre profit. Le total des honoraires dus en relation avec les 
prestations spécifiques commandées par les acquéreurs s'élevait ainsi à 499'764 fr. 
TTC. 
La rémunération totale due à l'architecte s'élevait dès lors à 3'386'324 fr. TTC 
(2'711'560 fr. + 175'577 fr. + 499'764 fr.), ce qui, sous déduction de 2'471'429 fr. 
d'acompte déjà versés, déterminait à 914'895 fr. le solde encore dû, plus intérêts 
dès le terme moyen du 15 avril 2008. Les intérêts capitalisés réclamés en sus se 
heurtaient à l'interdiction de l'anatocisme. 
S'agissant des montants opposés par A______ en compensation, il n'était pas 
établi que le report de travaux et les retards de livraison ayant affecté deux villas 
fussent en tout ou partie imputables à l'architecte. Ces reports et retards avaient 
pour l'essentiel été causés par les modifications commandées par A______ et, 
surtout, par ses maîtres d'ouvrage. L'architecte était tenu de se conformer aux 
exigences de ces derniers et, bien qu'il fût chargé de la direction du chantier, 
c'était A______, qui avait livré les villas à ses maîtres d'ouvrage dans des délais 
reportés ou retardés. Celle-ci ne pouvait pas reprocher à son architecte, mandataire 
subordonné, de ne l'avoir pas contrainte à respecter le planning de ses propres 
travaux. Les montants opposés en compensation au titre des reports et retards 
étaient ainsi infondés. 
Il devait en revanche être imputé à l'architecte une erreur dans les plans 
d'implantation du muret de séparation entre les deux parcelles issues de la division 


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de la parcelle acquise par A______, qui avait eu pour résultat un empiètement du 
muret sur la parcelle voisine de celle supportant les villas. Cette erreur, constituant 
le seul manquement établi de l'architecte à ses devoirs de mandataire, avait causé 
à l'entrepreneur général un préjudice établi de 13'022 fr., qui devait être porté en 
déduction de la créance d'honoraires litigieuse, avec intérêts compensatoires. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Dans les affaires patrimoniales, l'appel est recevable contre les décisions 
finales et les décisions incidentes de première instance lorsque la valeur litigieuse 
au dernier état des conclusions est de 10'000 fr. au moins (art. 308 al. 1 et 2 CPC). 
En l'espèce, les prétentions de l'intimée devant le Tribunal s'élevaient en dernier 
lieu à plus de 1'065'000 fr., de sorte que la voie de l'appel est ouverte. 
1.2 Interjeté dans le délai de trente jours et suivant la forme prescrite par la loi, 
l'appel est recevable (art. 130, 131, 145 al. 1 let. b et 311 al. 1 CPC). 
1.3 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC). 
2. 
Il n'est pas contesté que les parties se sont liées par un contrat d'architecte dit 
global, où certaines prestations de l'architecte relèvent du contrat de mandat et 
d'autres du contrat d'entreprise (cf. ATF 134 III 361 consid. 5.1; 127 III 543 
consid. 2a et les arrêts cités; arrêt du Tribunal fédéral 4A_146/2016 du 19 août 
2015 consid. 4.1). 
Il n'est pas davantage remis en cause que le règlement SIA 102 (édition 2003) est 
applicable aux relations contractuelles précitées, celui-ci étant expressément 
désigné par le contrat SIA 1002 du 28 juin 2006 au moyen duquel les parties ont 
choisi de formaliser leurs relations. 
3. 
L'appelante reproche principalement au Tribunal d'avoir mal interprété et appliqué 
les dispositions de ce contrat relatives à la rémunération due à l'intimée, ce qui 
l'aurait conduit à accorder à celle-ci des sommes excédant la rémunération 
convenue. 
3.1 Confronté à un litige sur l'interprétation de dispositions contractuelles, le juge 
doit tout d'abord s'efforcer de déterminer la commune et réelle intention des 
parties, le cas échéant empiriquement, sur la base d'indices, sans s'arrêter aux 
expressions ou dénominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, 
soit pour déguiser la nature véritable de la convention (art. 18 al. 1 CO; ATF 135 
III 410 consid. 3.2; 127 III 444). Cette volonté s'établit, le cas échéant 
empiriquement, sur la base d'indices, parmi lesquels figurent les circonstances 
survenues antérieurement, simultanément ou postérieurement à la conclusion du 


- 15/26 - 
 
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contrat, en particulier le comportement des parties (ATF 132 III 626 consid. 3.1; 
131 III 606 consid. 4.1; arrêts du Tribunal fédéral 4A_200/2015 du 3 septembre 
2015 consid. 4.1.1; 4A_98/2012 du 3 juillet 2012 consid. 3.2). 
Si la volonté réelle des parties ne peut pas être établie ou si les volontés intimes 
divergent, le juge doit interpréter les déclarations et comportements des parties 
selon le principe de la confiance, en recherchant comment une déclaration ou une 
attitude pouvait de bonne foi être comprise en fonction de l'ensemble des 
circonstances. Cette interprétation dite objective, qui relève du droit, s'effectue 
non seulement d'après le texte et le contexte des déclarations, mais également sur 
le vu des circonstances qui les ont précédées et accompagnées, à l'exclusion des 
circonstances postérieures (ATF 135 III 410 consid. 3.2; 133 III 61 consid. 2.2.1; 
132 III 626 consid. 3.1 et 131 III 377 consid. 4.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 
4A_200/2015 cité consid. 4.1.1). Le principe de la confiance permet d'imputer à 
une partie le sens objectif de sa déclaration ou de son comportement, même s'il ne 
correspond pas à sa volonté intime (ATF 136 III 186 consid. 3.2.1; arrêt du 
Tribunal fédéral 4A_92/2013 du 25 septembre 2013 consid. 3.1). 
3.2 Il convient en l'espèce d'examiner les différents postes de la rémunération 
litigieuse au regard des principes rappelés ci-dessus. 
3.2.1 L'appelante reproche tout d'abord au Tribunal d'avoir considéré que la 
rémunération due à l'intimée pour ses prestations ordinaires d'architecte n'était pas 
arrêtée forfaitairement, mais qu'elle était partiellement sujette à adaptation 
ultérieure, selon des critères définis par la norme SIA. 
3.2.1.1 Dans le contrat préimprimé du 28 juin 2006, les parties ont adopté pour les 
prestations de base, de manière apparemment contradictoire, à la fois les 
dispositions prévoyant une rémunération selon le coût de l'ouvrage au sens de 
l'art. 7 RSIA 102, calculée selon une estimation des coûts, et celles prévoyant une 
rémunération selon un montant arrêté (prix ferme). La mention d'une 
rémunération forfaitaire, sans prise en compte du renchérissement, prévue par ces 
dispositions était, là aussi de manière apparemment contradictoire, partiellement 
biffée et remplacée par un renvoi à l'article 5 du contrat concernant l'adaptation 
des rémunérations au renchérissement. Les parties ont complété cette dernière 
disposition en indiquant qu'aucun renchérissement ne serait dû jusqu’au 
31 décembre 2006, tandis que les prestations effectuées ultérieurement seraient 
adaptées selon les critères retenus par la SIA ([Z1] et [Z2]) valables pour la période 
considérée. 
Au vu de ces dispositions contractuelles, il faut admettre, comme l'a fait le 
Tribunal, que les parties avaient toutes deux l'intention de « forfaitiser » la 
rémunération des prestations ordinaires d'après le coût de l'ouvrage jusqu'au 
31 décembre 2006, puis de réserver des adaptations, non pas au renchérissement 


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proprement dit, mais à la hausse des coefficients [Z1] et [Z2], comme si ceux-ci 
traduisaient le renchérissement (bien que tel ne soit pas le cas stricto sensu). Un 
tel compromis résulte clairement des longues négociations menées par les parties, 
au cours desquelles l'appelante souhaitait que la rémunération des prestations 
ordinaires soit entièrement fixée à l'avance de manière forfaitaire, sans aucune 
adaptation au renchérissement, tandis que l'intimée désirait que l'entier de cette 
rémunération soit déterminé à la fin des travaux, avec toutes les adaptations 
nécessaires, y compris au renchérissement. Rien n'indique que l'une des parties, 
notamment l'intimée, aurait entièrement accédé aux exigences de l'autre partie et 
le contrat préformulé du 28 juin 2006 n'aurait certainement pas été complété de la 
manière décrite ci-dessus, apparemment contradictoire, si tel avait été le cas. 
L'existence d'un accord sur le compromis susvisé est également confirmée par le 
fait que l'appelante s'est dans un premier temps acquittée de situations 
intermédiaires comprenant l'adaptation aujourd'hui litigieuse, avant d'en contester 
le principe. Contrairement à ce que soutient l'appelante, l'adaptation de la 
rémunération des prestations ordinaires à compter du 1er janvier 2007 n'a par 
ailleurs pas pour effet de soumettre la quasi-totalité de ladite rémunération à 
l'adaptation litigieuse. Quand bien même les travaux de chantier n'ont débuté 
qu'au mois de décembre 2006, une partie non négligeable des prestations 
ordinaires de l'architecte a nécessairement été fournie avant le début desdits 
travaux. En l'occurrence, il est établi que l'intimée a fourni 23% de ses prestations 
ordinaires en 2005 et 14,5% en 2006. C'est ainsi un total de 37,5% des prestations 
ordinaires, représentant près de 900'000 fr. TTC, qui est soustrait à l'adaptation 
litigieuse, au bénéfice de l'appelante. 
C'est également en vain que l'appelante soutient que la présence des termes "à 
l'exception des montants forfaitaires arrêtés" dans la partie préimprimée de la 
clause relative à l'adaptation au renchérissement aurait pour conséquence que les 
prestations ordinaires seraient nécessairement exclues de l'adaptation convenue, 
laquelle ne concernerait selon elle que les prestations spécifiques. En l'occurrence, 
le montant de 2'210'000 fr. HT, dont l'appelante soutient qu'il aurait été arrêté de 
manière forfaitaire pour les prestations ordinaires, ne figure pas en face de l'option 
"rémunération selon le montant arrêté (prix ferme)" à l'article 2.2 du contrat, mais 
est indiqué à titre d'estimation des honoraires d'après le coût de l'ouvrage (article 
2.3), lui-même défini par estimation des coûts prévisibles déterminant le temps 
nécessaire à son exécution. Les termes susvisés, de même que la réserve de 
l'article 5 dans la clause relative au caractère forfaitaire de la rémunération, 
doivent donc être compris au regard de l'accord exprimé dans ce dernier article, à 
savoir que seule la rémunération des prestations effectuées jusqu'au 31 décembre 
2006 serait réellement forfaitaire, tandis que celle des prestations effectuées 
ultérieurement serait sujette à adaptation, y compris la rémunération des 
prestations ordinaires de l'architecte, définie par rapport au coût estimé de 
l'ouvrage. Comme l'a relevé le Tribunal, une telle adaptation, reflétant l'évolution 


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des coefficients [Z1] et [Z2], ne pouvait d'ailleurs concerner que la rémunération 
des prestations ordinaires, qui seule était calculée selon la formule figurant dans 
l'annexe 6 et impliquait le recours auxdits coefficients. La rémunération des 
prestations spécifiques devait quant à elle soit correspondre à un simple 
pourcentage du coût de l'ouvrage, au sens de l'article 7 RSIA 102, soit être 
calculée en fonction du temps effectif, au sens de l'article 6.2 RSIA 102, méthodes 
excluant toutes deux le recours aux coefficients [Z1] et [Z2]. On relèvera d'ailleurs 
que l'application de l'adaptation aux seules prestations spécifiques de l'architecte, 
aboutirait, selon le calcul abstrait auquel l'appelante se livre elle-même, à une 
augmentation des honoraires de l'intimée limitée à 7'587 fr., ce qui reviendrait de 
facto à rendre quasiment inopérante l'adaptation convenue. Par conséquent, il faut 
admettre que les deux parties avaient nécessairement, lors de la conclusion du 
contrat litigieux, l'intention d'adapter la rémunération de l'intimée pour les 
prestations ordinaires effectuées après le 31 décembre 2006. 
3.2.1.2 A supposer que l'appelante n'ait pas eu concrètement cette intention, il 
faudrait néanmoins admettre, au vu des éléments rappelés ci-dessus, que l'intimée 
pouvait de bonne foi considérer que la rémunération de ses prestations ordinaires 
serait adaptée selon les critères retenus dès le 1er janvier 2007. La manière dont le 
contrat préimprimé litigieux a été finalement complété, au terme de négociations 
durant lesquelles l'intimée souhaitait que l'entier de ses honoraires soit adapté 
chaque année au renchérissement, permettait à celle-ci de considérer de bonne foi 
que le compromis décrit ci-dessus avait été trouvé, selon lequel la rémunération 
de ses seules prestations effectuées après le 31 décembre 2006 serait sujet à 
adaptation, sur la base d'autres critères que ceux du renchérissement proprement 
dit mais sans distinction quant au caractère ordinaire ou spécifique des prestations 
concernées. L'appelante, qui était, tout comme l'intimée, expérimentée dans le 
domaine immobilier et qui souhaitait initialement exclure toute adaptation de la 
rémunération de l'intimée, ne pouvait pas de bonne foi admettre, au vu de la 
manière dont les articles 2.2 et 5 du contrat ont été complétés, que la rémunération 
des prestations ordinaires de l'architecte était entièrement arrêtée de manière 
forfaitaire et que seule la rémunération des prestations spécifiques pourrait faire 
l'objet d'une telle adaptation, selon des critères étrangers aux modes de calcul de 
cette dernière rémunération. 
Pour cette raison également, le jugement entrepris doit être confirmé en tant qu'il a 
considéré que la rémunération des prestations ordinaires de l'intimée devait être 
adaptée, dès le 1er janvier 2007, en fonction de l'évolution des coefficients [Z1] et 
[Z2] définis par la norme SIA. Le calcul opéré à ce propos par le Tribunal n'étant à 
juste titre pas contesté par les parties, son résultat sera également confirmé, de 
sorte qu'il sera retenu qu'un montant total de 2'711'560 fr. est dû à l'intimée à titre 
de rémunération de ses prestations ordinaires, sous déduction des acomptes déjà 
versés. 


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3.2.1.3 Au surplus, contrairement à ce que soutient l'appelante, le premier juge n'a 
pas statué ultra petita en procédant de la sorte. Devant le Tribunal, l'intimée a 
conclu au paiement d'un montant global de 1'065'179 fr., représentant le solde 
qu'elle estimait lui être dû pour la rémunération de ses différentes prestations, sans 
distinguer la part de chacune d'entre elles dans ce total, ni la proportion des 
sommes déjà versées imputée de chacun des postes de rémunération. En allouant à 
l'intimée un montant de 914'895 fr. au titre de la rémunération de ses différentes 
prestations, le premier juge a respecté le cadre des conclusions susvisées et il 
importe peu qu'il ait pu, ce faisant, s'écarter des calculs ou de la motivation 
présentée par l'appelante, conformément à la jurisprudence constante en la matière 
(cf. ATF 120 II 172 consid. 3a et arrêt du Tribunal fédéral 4A_307/2011 du 
16 décembre 2011 consid. 2.5). 
Au demeurant, si l'intimée a pu indiquer dans ses écritures de première instance 
qu'un solde inférieur à la différence entre le montant de 2'711'560 fr. indiqué ci-
dessus et celui de 2'378'000 fr. admis par l'appelante lui demeurait dû au titre de 
ses prestations ordinaires, ce solde s'entendait après déduction de sommes déjà 
versées; or, l'appelante ne démontre pas que le solde implicitement alloué par le 
premier juge pour les prestations ordinaires serait supérieur au solde indiqué par 
l'intimée après déduction des sommes déjà perçues. Une telle éventualité doit en 
réalité être exclue, dès lors que l'intimée chiffrait la rémunération de ses 
prestations ordinaires à un montant légèrement supérieur à celui finalement retenu 
par le premier juge (soit 2'717'944 fr. contre 2'711'560 fr.). Ce motif ne 
commande dès lors pas de réduire le montant alloué par Tribunal au titre des 
prestations ordinaires de l'intimée. 
3.2.2 L'appelante reproche également au Tribunal d'avoir accordé des sommes 
excessives en relation avec les prestations spécifiques qu'elle a elle-même 
commandées à l'intimée. Elle ne reconnaît devoir à ce titre qu'un montant de 
76'370 fr., relatif à la modification des sous-sols des villas. 
Il est cependant établi qu'une autre prestation, qui concernait la modification des 
pergolas, a fait l'objet d'un devis de la part de l'intimée à hauteur de 35'800 fr. HT, 
lequel a été accepté avec confirmation de commande par l'appelante. Le Tribunal 
a dès lors retenu à bon droit l'existence d'un accord ad hoc sur ce montant. 
L'appelante ne conteste pas que les travaux correspondants ont été réalisés; son 
argumentation selon laquelle les pergolas étaient comprises dans les prestations de 
base de l'intimée, de sorte qu'elles ne pouvaient donner lieu à une rémunération 
supplémentaire, ne saurait être retenue. Il est en effet établi que les pergolas 
initialement prévues n'ont pas donné satisfaction aux acquéreurs et qu'à leur 
demande, l'appelante a commandé à l'intimée des modifications du projet initial 
sur ce point. Il est dès lors correct de retenir que ces modifications donnent lieu à 
des prestations supplémentaires de l'architecte et que ces prestations soient elles-


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mêmes rémunérées, conformément aux accords passés entre les parties. Le 
montant de 38'521 fr. TTC facturé par l'intimée est donc dû à celle-ci. 
Pour le surplus, il est établi, ce point n'ayant pas été contesté par l'intimée, qui a 
renoncé à former appel, que les quatre autres factures dont elle réclamait le 
paiement, totalisant 118'134 fr. TTC, n'ont pas fait l'objet d'un accord entre les 
parties, ni d'une confirmation de commande de la part de l'appelante, de sorte 
qu'elles ne suffisent pas à établir la valeur des travaux invoqués, comme l'a retenu 
le Tribunal. 
Au cours de la procédure, l'appelante a cependant admis que les prestations 
spécifiques qu'elle avait commandées à l'intimée pouvaient donner lieu au 
paiement d'un montant total de 137'055 fr., comprenant notamment 76'370 fr. 
pour la modification des sous-sols et 53'098 fr. pour d'autres travaux 
complémentaires. Il faut donc admettre que le total susvisé est dû à l'intimée, avec 
la précision que, contrairement à ce qu'a retenu le Tribunal, le montant de 
38'521 fr. TTC relatif aux pergolas doit être considéré comme inclus dans ledit 
total, au titre des autres travaux complémentaires. Le montant alloué par le 
Tribunal en 175'577 fr. sera donc réduit en conséquence de 38'521 fr. et arrêté à 
137'055 fr., tel qu'admis par l'appelante. 
3.2.3 L'appelante reproche ensuite au Tribunal d'avoir inclus dans le total des 
sommes dues à l'intimée une somme de 278'440 fr. au titre des prestations 
spécifiques examinées pour le compte des acquéreurs, mais finalement non 
commandées par ceux-ci et/ou non acceptées par l'appelante elle-même. 
Il est exact que le contrat conclu par les parties ne prévoyait pas de rémunération 
particulière en faveur de l'intimée au cas où des prestations spécifiques demandées 
par les acquéreurs ne seraient finalement pas exécutées ni payées par ceux-ci. Ce 
contrat prévoyait uniquement, par référence à "l'usage" en vigueur dans les 
promotions pilotées par C______, que l'intimée percevrait des honoraires 
correspondant à 10% du prix des modifications effectivement réalisées, avec 
clause d'exception pour les cas particulièrement importants. Les parties ont 
également convenu, plus précisément et toujours par référence à l'usage susvisé, 
que l'appelante facturerait aux acquéreurs des honoraires correspondant à 15% du 
prix des travaux, dont elle rétrocéderait 10% à l'intimée à réception du paiement 
correspondant. 
Pour renseigner l'intimée sur les modalités et l'usage susvisés, l'appelante lui a 
cependant remis un exemplaire du contrat d'entreprise type qu'elle avait établi 
pour les acquéreurs des villas. Or, ce document prévoyait expressément que 
jusqu'à la signature de tout devis concernant des modifications de travaux, un 
architecte serait à la disposition des acquéreurs pour consultation, et que cette 
prestation leur serait facturée au tarif horaire applicable prévu par la norme SIA. 


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Dans ces conditions, l'intimée pouvait de bonne foi déduire du comportement de 
l'appelante, qui lui a remis ce document, puis a facturé aux acquéreurs les heures 
qu'elle-même comptabilisait, que le temps consacré à l'étude des demandes des 
acquéreurs lui serait effectivement payé, selon le tarif horaire concerné. Comme 
l'a relevé le Tribunal, il était et reste difficilement concevable, notamment pour 
l'intimée, que l'appelante demande à cette dernière de comptabiliser et de facturer 
le temps ainsi consacré, puis conserve pour elle-même les montants encaissés, 
sans les rétrocéder à l'intimée. Contrairement à ce que soutient l'appelante, rien 
dans l'économie générale du contrat ne permet de retenir que les prestations ainsi 
fournies par l'intimée étaient déjà rémunérées par d'autres biais, notamment par le 
choix de certains paramètres dans le calcul de la rémunération des prestations 
ordinaires. Il apparaît de surcroît que les montants retenus ne correspondent à 
aucune prestation délivrée par l'appelante. 
Par conséquent, en application du principe de la confiance rappelé ci-dessus, il 
faut admettre que l'appelante est tenue de verser à l'intimée une rémunération 
horaire pour les prestations spécifiques fournies aux acquéreurs dans le cadre de 
modifications finalement non réalisées. Le Tribunal a donc inclus à bon droit dans 
la rémunération totale due à l'intimée une somme de 278'440 fr. à ce titre, somme 
dont le calcul n'est pas spécifiquement contesté par l'appelante. 
3.2.4 Au surplus, l'appelante ne conteste pas qu'une somme de 220'747 fr. soit due 
à l'intimée au titre de la rémunération des prestations spécifiques commandées et 
payées par les acquéreurs de villas, correspondant à 10% de la valeur en plus-
value des travaux exécutés. 
La rémunération totale due à l'appelante s'élève dès lors à 3'347'802 fr. TTC (soit 
2'711'560 fr. pour les prestations ordinaires, 137'055 fr. pour les prestations 
spécifiques commandées par l'appelante, 278'440 fr. pour les prestations 
spécifiques demandées par les acquéreurs mais non réalisées et 220'747 fr. pour 
les prestations spécifiques commandées par les acquéreurs et exécutées). 
Sous déductions des sommes déjà versées par l'appelante, le solde dû à l'intimée 
s'élève à 876'373 fr. TTC (3'347'802 fr. – 2'471'429 fr.). Le montant alloué par le 
premier juge sera donc réformé en ce sens. S'y ajouteront les intérêts usuels, dont 
le principe et le point de départ ne sont pas contestés en appel. 
3.2.5 Il reste à examiner les éventuelles sommes devant être portées en déduction 
du montant susvisé, au titre des créances que l'appelante oppose en compensation. 
4. 
L'intimée ne conteste pas devoir à l'appelante un montant de 13'022 fr. plus 
intérêts, en relation avec l'implantation défectueuse d'un muret de séparation entre 
la parcelle supportant les villas et celle supportant une demeure classée. 
L'appelante soutient toutefois que des manquements imputables à l'intimée dans la 


- 21/26 - 
 
C/8482/2013 
direction et la coordination des travaux auraient entraîné des retards dans le 
déroulement du chantier, l'exposant à son tour à divers préjudices, dont elle 
demande réparation. 
4.1 Dans le cas d'un contrat d'architecte global, les prestations de l'architecte ayant 
trait à la direction, la coordination et le contrôle des travaux relèvent du mandat 
(ATF 134 III 361 consid. 5.1; 110 II 380 consid. 2; arrêt du Tribunal fédéral 
4A_34/2011 consid. 3). 
L'architecte mandataire est responsable envers le mandant de la bonne et fidèle 
exécution du mandat (art. 398 al. 2 CO). L'article 398 al. 1 CO renvoie aux règles 
régissant la responsabilité du travailleur dans les rapports de travail, soit à l'article 
321e CO. Il en découle que la responsabilité de l'architecte mandataire suppose la 
réunion de quatre conditions qui sont cumulatives: une violation d'un devoir de 
diligence, une faute, un dommage et une relation de causalité (naturelle et 
adéquate) entre la violation fautive du devoir de diligence et le dommage survenu. 
Il appartient au mandant qui s’en prévaut d’'apporter la preuve des faits permettant 
de constater que chacune de ces conditions est remplie (art. 8 CC), sauf pour la 
faute qui est présumée (art. 97 al. 1 CO; ATF 133 III 121 consid. 3.1; arrêt du 
Tribunal fédéral 4A_210/2015 du 2 octobre 2015 consid. 4.1). 
Les dispositions topiques du règlement RSIA 102 traitant de la responsabilité de 
l’architecte mandataire, prescrivent notamment que « Dans les cas où l’architecte 
est responsable de fautes commises dans l’exécution du mandat, il est tenu de 
rembourser au mandant les dommages qui en découlent. Cela vaut en particulier 
en cas de violation de son obligation de diligence et de loyauté, de non-respect ou 
de violation des règles de l’art reconnues de sa profession, de défauts de 
coordination ou de surveillance, d’évaluation insatisfaisante des coûts ou de non-
respect de délais ou échéances contractuels » (art. 1.9.11 : Responsabilité de 
l’architecte). Ces dispositions précisent que « Si le non-respect des délais ou des 
échéances est le fait du mandant, il devra rembourser à l’architecte les 
éventuelles dépenses en sus […]. » (art. 1.9.2 : Responsabilité du mandant en cas 
de non-respect de délais ou d’échéances). 
4.2 En l'espèce, il est établi que le terme des travaux de construction litigieux, 
initialement fixé à la mi-2008, a été reporté à deux reprises, d'abord au mois 
d'octobre 2008, puis entre fin décembre 2008 et fin février 2009. Comme l'a 
retenu le Tribunal, il n'est pas démontré que ces reports successifs seraient 
imputables à l'intimée. Ces reports découlaient respectivement du fait que 
l'appelante a commencé ses travaux avec retard, pour le premier, et que celle-ci a 
ensuite sollicité une modification importante des sous-sols des villas dès le début 
effectif des travaux, pour le second. C'est donc d'entente entre les parties que 
l'intimée a établi, le 15 juillet 2008, un planning confirmant une livraison des 


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C/8482/2013 
villas entre décembre 2008 et février 2009 et aucun manquement à ses obligations 
ne peut être retenu en relation avec les échéances susvisées. 
Il est par ailleurs établi que ces échéances ont été respectées pour l'ensemble des 
villas, à l'exception de deux d'entre elles qui ont été livrées respectivement en mai 
et en juillet 2009. L'appelante ne démontre cependant pas que ces deux retards de 
livraison seraient imputables à l'intimée en particulier. Il ressort au contraire de la 
procédure que lesdits retards trouvent leur cause dans les modifications de travaux 
commandées par l'appelante elle-même et, surtout, par les acquéreurs des villas. 
L'importance de ces dernières s'explique notamment par la volonté de l'appelante 
de satisfaire autant que possible ses clients relativement aux modifications des 
ouvrages, ce qui a considérablement augmenté la charge de travail de l'intimée. 
L'appelante ne peut dès lors reprocher à l'intimée de s'être efforcée d'y donner 
suite, cas échéant avec retard par rapport aux travaux initialement prévus, ce 
d'autant que les acquéreurs eux-mêmes ont souvent tardé à communiquer leurs 
décisions à l'intimée et/ou à s'acquitter des paiements correspondants, entraînant 
une dégradation des relations entre les parties. Les différents courriers auxquels se 
réfère l'appelante, émanant soit de clients acquéreurs, soit de collaborateurs de 
l'appelante elle-même, et reprochant à l'intimée des retards ponctuels dans 
l'avancement de certains travaux ou dans la transmission de certains documents, 
ne témoignent que de ce qui précède. Ils ne permettent pas de retenir que l'intimée 
serait à l'origine du retard de livraison des deux villas susvisées, ce qu'aucun 
témoin n'a d'ailleurs confirmé au cours de son audition. 
La Cour relève par ailleurs que les deux postes les plus importants que l'appelante 
entend opposer en compensation aux prétentions de l'intimée, soit l'indemnisation 
des acquéreurs à hauteur de 95'000 fr. et le versement de 128'862 fr. d'honoraires 
complémentaires de pilotage à C______, ont été consentis par l'appelante en 
raison du report de la fin des travaux par rapport au terme initial, qui était fixé à la 
mi-2008, et non en relation avec le retard de livraison de deux villas par rapport 
au dernier terme prévu, qui échoyait au plus tard à fin février 2009. A supposer 
même que ce dernier retard puisse être imputé à l'intimée, l'appelante n'indique 
pas quelle part des indemnités et honoraires complémentaires susvisés aurait trait 
aux deux seules villas en question, pour la période comprise entre fin février 2009 
et la livraison effective de celles-ci. Il n'y a dès lors pas lieu de compenser tout ou 
partie de ces montants avec les sommes revenant à l'intimée. 
Dans le même sens, il n'est pas établi ni concevable que la livraison différée des 
deux dernières villas ait pu occasionner à l'appelante des coûts supplémentaires 
d'eau et d'électricité, d'une part, et de nettoyage, d'autre part, pour les montants 
invoqués de 30'821 fr. et de 27'037 fr. Ces montants, qui couvrent la période du 
1er janvier au 31 mai 2009, ont manifestement trait à une large partie du chantier 
et il est de surcroît probable que les frais correspondants d'eau, d'électricité et de 


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nettoyage, nécessaires à l'achèvement des travaux, auraient été encourus quelle 
que soit la date de cet achèvement. Ils ne peuvent dès lors être opposés en 
compensation aux prétentions de l'intimée. 
S'agissant enfin des pergolas, pour lesquelles l'appelante entend opposer des frais 
de grutage à hauteur de 14'612 fr., les considérations émises ci-dessus à propos 
des modifications requises par l'appelante et les acquéreurs s'appliquent 
pleinement. Il est en effet établi que les pergolas initialement prévues, composées 
de simples câbles tendus, n'ont pas été retenues par les acquéreurs, de sorte que 
l'appelante elle-même a demandé à l'intimée de lui présenter plusieurs variantes 
différentes. L'intimée s'est exécutée, mais les acquéreurs ont tardé à prendre leur 
décision quant au modèle exact souhaité, de sorte que les pergolas n'ont pu être 
installées qu'à l'issue des travaux, lorsque les machines avaient déjà quitté le 
chantier. On peine à voir en quoi l'intimée aurait ce faisant manqué à ses 
obligations. Rien n'indique notamment que les pergolas initialement proposées 
étaient inadéquates, compte tenu du budget convenu entre les parties. Il n'est pas 
non plus établi que l'intimée aurait tardé à proposer les variantes requises. 
Responsable au premier chef de l'avancement des travaux, l'appelante ne saurait 
par ailleurs reprocher à l'intimée de ne pas l'avoir contrainte à exiger de ses clients 
des réponses plus rapides, ou à imposer à ceux-ci de renoncer au choix d'un 
modèle plus élaboré, ou encore à conserver plus longtemps la disposition de 
certains engins de chantier. Par conséquent, il n'y a pas lieu de compenser la 
créance de l'intimée avec les frais de grutage susvisés. 
4.3 Au vu des motifs qui précèdent, le Tribunal a retenu à bon droit que 
l'appelante ne pouvait pas compenser la créance d'honoraires de l'intimée avec 
d'autres sommes que le montant de 13'022 fr. plus intérêts que celle-ci reconnaît 
aujourd'hui lui devoir. 
Le jugement entrepris sera donc confirmé sur ce point, seul le montant des 
honoraires dus à l'intimée étant réduit comme exposé sous consid. 3.2.4 ci-dessus. 
5. 
5.1 La seule réduction du montant alloué à l'intimée de 38'521 fr. sur un total de 
914'895 fr. alloué par le Tribunal, ne commande pas de revoir la répartition des 
frais de première instance (art. 318 al. 3 CPC a contrario). 
5.2 Les frais judiciaires d'appel seront arrêtés à 30'000 fr. (art. 95, 104 al. 1 et 
105 CPC; art. 17 et 35 RTFMC - RS/Ge E 1 05.10) et mis à la charge de 
l'appelante, qui succombe pour l'essentiel (art. 106 al. 1 CPC). Ils seront 
compensés avec l'avance de frais de même montant fournie par celle-ci, qui reste 
acquise à l'Etat (art. 111 al. 1 CPC). 
L'appelante sera condamnée à payer à l'intimée la somme de 20'000 fr. à titre de 
dépens d'appel (art. 105 al. 2 CPC; art. 84, 85 al. 1 et 90 RTFMC), débours et 


- 24/26 - 
 
C/8482/2013 
TVA compris (art. 25 et 26 LaCC). Ce montant, légèrement réduit, tient compte 
du fait que l'intimée succombe dans une faible mesure. 
* * * * * 


- 25/26 - 
 
C/8482/2013 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 14 septembre 2016 par A______ contre le 
jugement JTPI/9656/2016 rendu le 4 août 2016 par le Tribunal de première instance 
dans la cause C/8482/2013-1. 
Au fond : 
Annule le chiffre 1 du dispositif de ce jugement et, statuant à nouveau sur ce point : 
Condamne A______, à payer à B______ la somme de 876'373 fr. plus intérêts à 5% l'an 
dès le 15 avril 2008, sous imputation de la somme de 13'022 fr. plus intérêts à 5% l'an 
dès le 17 décembre 2008. 
Confirme le jugement entrepris pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 30'000 fr., les met à la charge de A______, et les 
compense avec l'avance de frais de même montant fournie par celle-ci, qui reste acquise 
à l'Etat de Genève. 
Condamne A______ à payer à B______ la somme de 20'000 fr. à titre de dépens 
d'appel. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Pauline ERARD et Paola 
CAMPOMAGNANI, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. 
Le président : 
Cédric-Laurent MICHEL 
 
La greffière : 
Camille LESTEVEN 
 
 
 


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C/8482/2013 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF : RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.