ge_gerichte · ACJC/83/2025 · 2025-01-24 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 24 janvier 2025 
ainsi qu'au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant le même jour. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/13931/2014 
ACJC/83/2025 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 21 JANVIER 2025 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______, appelant d'un jugement rendu par la 
10ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 26 mars 2024 et 
requérant sur mesures provisionnelles du 25 juillet 2024, représenté par 
Me Magda KULIK, avocate, KULIK SEIDLER, rue du Rhône 116, 1204 Genève, 
et 
Madame B______, domiciliée ______, intimée et citée, représentée par 
Me Pierre SAVOY, avocat, Saint-Léger Avocats, rue de Saint-Léger 6, case 
postale 444, 1211 Genève 4. 
 


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C/13931/2014 
EN FAIT 
A. 
a. B______, née le ______ 1973 au C______ (Etats-Unis d'Amérique), 
ressortissante américaine, italienne et australienne, et A______, né le ______ 
1969 en D______ (Etats-Unis d'Amérique), de nationalités américaine et 
italienne, se sont mariés le ______ 2002 à E______ (Australie). 
b. Ils sont les parents de F______, née le ______ 2009, et de G______, née le 
______ 2011, toutes deux à H______ (Etats-Unis d'Amérique) et de nationalités 
américaine, italienne et australienne. 
c. Après avoir vécu à H______, la famille s'est installée à Genève en avril 2011 en 
raison de l'activité professionnelle de B______. 
d. Les parties se sont séparées le 20 octobre 2013, chaque époux s'étant 
successivement - en octobre 2013 et août 2015 - rendu à l'étranger avec les enfants 
avec l'intention de s'y établir, sans l'accord de l'autre, ce qui a occasionné diverses 
procédures entre eux tant civiles que pénales, en Suisse et à l'étranger. 
e. Au printemps 2014, les parties ont chacune sollicité le prononcé de mesures 
protectrices de l'union conjugale. 
f. En parallèle, elles ont saisi le Tribunal de première instance (ci-après : le 
Tribunal) d'une requête commune de divorce le 11 juillet 2014. 
A______ ayant révoqué son consentement à ladite requête, B______ a formé une 
demande unilatérale de divorce le 28 novembre 2014, dans le délai imparti par le 
Tribunal à cet effet. 
g. Par ordonnance du 16 mars 2015, le Tribunal a ordonné la suspension de 
l'instruction de la procédure de divorce jusqu'à droit jugé définitif sur la procédure 
de mesures protectrices de l'union conjugale initiée par A______. 
h. Par jugement de mesures protectrices de l'union conjugale du 19 juin 2015, le 
Tribunal a notamment instauré une garde alternée sur les enfants. 
Ce point du jugement a été annulé par arrêt ACJC/3/2016 rendu le 5 janvier 2016 
par la Cour, qui a renvoyé la cause au Tribunal pour instruction complémentaire, 
soit notamment l'ordonnance d'une expertise familiale. 
i. Le 3 mai 2017, le CURML a rendu son rapport d'expertise familiale. 
Les experts y ont notamment relevé que les deux filles mineures souffraient de 
troubles émotionnels de l'enfance et de l'impact du conflit conjugal. L'incapacité 
des parents à trouver un accord les concernant portait préjudice à leur 


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développement et la personnalité narcissique et dépendante de A______ 
l'empêchait de supporter de ne pas tout contrôler. B______ ne présentait aucun 
trait manipulateur mais une fragilité émotionnelle à l'égard du conflit conjugal, qui 
pouvait lui faire prendre des décisions inappropriées. Un suivi psychothérapeutique 
était ainsi recommandé tant pour les enfants que pour les parents, de même qu'une 
guidance parentale, pour aider ces derniers notamment à identifier le 
retentissement de leur conflit parental sur les enfants. Une curatelle d'organisation 
et de surveillance des relations personnelles devait également être mise en place. 
Les experts ont préconisé le maintien de l'autorité parentale conjointe et de la 
garde partagée sur les enfants pendant un délai de six mois. Si, après ce délai, il 
n'y avait pas d'amélioration dans la collaboration et la communication entre les 
parents concernant les affaires usuelles des filles, la garde et l'autorité parentale 
devraient être octroyées à la mère, tout en réservant au père un droit de visite 
élargi. 
j. Par second jugement sur mesures protectrices de l'union conjugale du 20 février 
2018, le Tribunal a notamment attribué à B______ l'autorité parentale exclusive 
ainsi que la garde des enfants et réservé à A______ un large droit de visite. 
La Cour a réformé ce jugement par arrêt du 14 novembre 2018, notamment en 
maintenant l'autorité parentale conjointe et en instaurant une garde alternée sur les 
enfants. 
Saisi d'un recours contre cet arrêt au sujet des questions financières du litige, le 
Tribunal fédéral a rendu son arrêt 5A_38/2019 le 27 septembre 2019. 
k. Suite à l'achèvement de la procédure sur mesures protectrices, le Tribunal a 
ordonné la reprise de l'instruction de la procédure de divorce unilatérale par 
ordonnance du 14 octobre 2019. 
l. B______ et A______ ont tous deux notamment conclu, le 20 novembre 2020, 
respectivement le 20 septembre 2021, au maintien de l'autorité parentale conjointe 
et du régime de la garde alternée. 
m. Parallèlement à la procédure de divorce, le Tribunal de protection de l'adulte et 
de l'enfant (ci-après : le Tribunal de protection) a reçu un signalement le 9 avril 
2021 de la part de la direction de l'Ecole [privée] I______, qui a fait part de ses 
inquiétudes concernant F______. La mineure avait en effet envoyé deux courriels 
à une enseignante et à l'intervenante pédagogique, se plaignant de l'accueil chez 
son père et des tâches ménagères qu'elle et sa sœur devaient effectuer pour lui. Le 
9 mai 2021, la direction de l'Ecole I______ a par ailleurs signalé que G______ 
avait rédigé à l'attention de son enseignante une plainte manuscrite sur l'attitude 
du père à l'égard de la nourriture qu'elle et sa sœur recevaient chez lui, ce qui était 
symboliquement fort au vu des difficultés de l'enfant liées à une forte dyslexie. 


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n. Par courrier du 18 octobre 2021, le directeur du Cycle d'orientation de J______ 
qu'avait alors rejoint F______ signalait, à son tour, au Tribunal de protection la 
situation extrêmement préoccupante de la mineure, laquelle avait manifesté avoir 
peur de son père, le décrivant comme peu aimant, voire méchant, la forçant, ainsi 
que sa petite sœur, à effectuer des tâches ménagères souvent inutiles, comme laver 
un sol déjà propre, ce qui l'empêchait de se concentrer ou retardait ses devoirs 
scolaires. La mineure avait exprimé ne pas se sentir en sécurité chez son père, 
lequel établissait des règles de vie parfois injustes et variables selon son humeur. 
Elle était incapable de se relaxer chez lui, éprouvait un sentiment constant de 
tension et ne pouvait avoir d'intimité, devant laisser la porte de sa chambre 
ouverte jusqu'à l'heure du coucher. F______ se sentait triste, avait beaucoup 
pleuré lors des entretiens et redoutait énormément la réaction de son père lorsqu'il 
apprendrait sa demande de réduire les visites chez lui. Elle éprouvait une 
souffrance importante et craignait pour sa petite sœur, qui parfois s'opposait 
directement à son père. A l'instar du pédiatre des enfants et de la 
psychothérapeute, le directeur recommandait vivement un suivi psychologique 
des deux filles, auquel le père s'opposait. 
o. Dans un rapport du 5 novembre 2021, le Service de protection des mineurs (ci-
après : SPMi) a relevé que les mineures avaient exprimé leurs craintes face aux 
faits de violence psychologique de leur père et aux réactions disproportionnées de 
ce dernier, qui les mettaient dans des états d'angoisse importants. 
p. Par ordonnance du 5 novembre 2021 rendue sur mesures superprovisionnelles, 
le Tribunal de protection a suspendu la garde alternée exercée sur les mineures et 
restreint l'autorité parentale afin de mettre en place, sans délai, un suivi 
thérapeutique en faveur de F______ et G______. Il a attribué à B______ la garde 
des mineures jusqu'à la mise en œuvre de l'évaluation sociale ordonnée et 
suspendu les contacts téléphoniques entre A______ et ses filles. 
q. Par ordonnance superprovisionnelle du 9 novembre 2021, le Tribunal de 
protection a instauré une curatelle de soins en faveur des mineures afin d'assurer 
la mise en place de leurs traitements psychothérapeutiques. 
r. Dans son rapport du 16 décembre 2021, le SPMi a préavisé la mise en œuvre de 
visites médiatisées entre le père et ses filles auprès [du centre de consultations 
familiales] K______, en attendant les conclusions de l'évaluation menée par le 
Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale (ci-après : le 
SEASP). Il préconisait d'autoriser un échange téléphonique hebdomadaire entre le 
père et les mineures et d'exhorter les parties à un travail de coparentalité dans un 
cadre thérapeutique. Même après avoir entendu toute la famille, le SPMi peinait à 
saisir la pleine mesure des difficultés familiales, mais constatait tout de même le 
souhait clairement exprimé par les filles de rester à distance de leur père, dont 
elles disaient avoir peur et éprouver des angoisses chez lui. Incapables d'évoquer 


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un seul bon souvenir avec lui, elles déclaraient se sentir mieux depuis qu'elles ne 
le voyaient plus. Il était compliqué à ce stade de savoir si ces angoisses étaient 
dues au père, à la mère ou au conflit parental qui durait depuis de nombreuses 
années, étant relevé qu'en ne se rendant plus chez leur père, les enfants 
échappaient également à l'état de tension entre leurs parents. Les mineures avaient 
confirmé leur refus de revoir leur père y compris dans un milieu thérapeutique et 
même de lui téléphoner, F______ indiquant faire des cauchemars depuis qu'elle 
lui avait reparlé. Enfin, G______ bénéficiait d'un suivi en logopédie et les bilans 
des enfants étaient en cours auprès de l'Office médico-pédagogique (ci-après : 
OMP). 
s. Statuant sur mesures provisoires par ordonnance DTAE/7633/2021 du 
22 décembre 2021, le Tribunal de protection a décidé de retirer à A______ la 
garde de fait des mineures F______ et G______, de lui réserver un droit de visite 
devant s'exercer lors d'un contact par téléphone par semaine, sauf accord contraire 
les mercredis, ainsi que durant des rencontres médiatisées en un espace 
thérapeutique tel par exemple K______ ou L______, instauré une curatelle de 
soins en faveur des mineures F______ et G______, limité en conséquence 
l'autorité parentale de B______ et de A______ et exhorté ces derniers à 
entreprendre un travail de coparentalité. 
t. Par ordonnance DTAE/1441/2022 du 20 janvier 2022, le Tribunal de protection 
a confirmé le retrait de la garde des mineures F______ et G______ à leur père, 
réservé à A______ un droit aux relations personnelles d'un contact téléphonique 
par semaine, réservé un élargissement des relations personnelles entre père et fille 
à des rencontres médiatisées dans un espace thérapeutique tel que L______ au 
préavis en ce sens des thérapeutes des enfants, instauré une curatelle d’organisation 
et de surveillance des relations personnelles ainsi qu'une curatelle de soins en 
faveur de F______ et G______ et limité en conséquence l'autorité parentale de 
B______ et de A______, ordonné le suivi thérapeutique individuel des deux 
mineures, exhorté A______ et B______ à entreprendre un travail de coparentalité 
et donné acte à ces derniers de leurs engagements à poursuivre leurs suivis 
thérapeutiques respectifs. 
Le Tribunal de protection a notamment estimé qu'au regard des troubles 
psychiques diagnostiqués par les experts auprès de chacun des membres de la 
famille et des positions respectives actuelles des protagonistes, des mesures 
thérapeutiques d'accompagnement de la famille devaient impérativement être 
mises en œuvre, afin de rétablir des relations personnelles constructives entre le 
père et ses filles. Les suivis thérapeutiques des mineures en particulier s'avéraient 
indispensables, autant pour leur donner un espace de parole indépendant du conflit 
parental que pour évaluer les développements futurs des relations entre elles et 
chacun de leurs parents. Une curatelle de soins en faveur de F______ et de 
G______ était par ailleurs nécessaire au vu de l'importance du maintien des suivis 


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thérapeutiques des mineures et des emprises passées du conflit parental sur ces 
suivis. Il était tout aussi important que les parents poursuivent leurs suivis 
psychothérapeutiques individuels, visant à ce qu'ils remettent en question leurs 
fonctionnements et puissent, à terme, se concerter et communiquer à propos des 
points importants concernant leurs deux filles. Compte tenu de leur accord sur ce 
point, il leur était donné acte de leur engagement à poursuivre leurs suivis 
psychothérapeutiques individuels et ils étaient exhortés à entreprendre un travail 
de coparentalité en parallèle. 
La Cour a confirmé cette ordonnance par décision DAS/29/23 du 8 février 2023. 
u. Le 28 juin 2022, le Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation 
parentale (ci-après : SEASP) a rendu son rapport d'évaluation sociale, préconisant 
notamment de maintenir l'autorité parentale conjointe, d'attribuer la garde 
exclusive de F______ et G______ à la mère, de réserver au père un droit de visite 
médiatisé à quinzaine, de confirmer les curatelles de soins ainsi que d'organisation 
et de surveillance des relations personnelles et d'exhorter les parents à 
entreprendre un travail de coparentalité. 
v. Le 2 septembre 2022, le SPMi a rendu un rapport au Tribunal de protection, 
dans lequel il a notamment relevé qu'il était très probable que la mère jouait un 
rôle important dans le refus des mineures de revoir leur père. Une certaine 
ambivalence était par ailleurs relevée chez B______ concernant les thérapies de 
F______ et de G______, celle-ci s'étant plusieurs fois montrée réticente quant aux 
dates proposées et peu encline à faire des concessions à ce sujet. Cependant, sur 
les autres plans de la vie de ses filles, la mère se montrait très adéquate et 
favorisait le développement de F______ et de G______. Un placement des 
mineures avait pu être évoqué par les professionnels, avec pour objectif de leur 
permettre de s'extraire du conflit parental et de se construire hors des 
représentations de leurs parents, de leur mère en particulier. Cette proposition ne 
paraissait toutefois pas proportionnelle, puisque les mineures se développaient 
malgré tout assez harmonieusement auprès de leur mère et qu'un placement les 
mettrait en situation d'insécurité et de stress émotionnel, sans garantie qu'elles 
seraient davantage disposées à revoir leur père. 
w. Dans son dernier rapport à l'attention du Tribunal de protection du 15 février 
2023, le SPMi a notamment relevé que : 
- 
en décembre 2022, la thérapeute M______ avait proposé de mettre fin aux 
visites organisées jusqu'alors à quinzaine au sein de L______, celles-ci « ne 
permettant aucune reprise de liens entre père et mineures et aucune évolution 
n'ayant été constatée, de février à décembre 2022 »; 
- 
les enfants avaient manifesté leur refus de voir leur père, leur malaise à son 
contact et leur souhait de mettre un terme aux visites; 


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- 
les filles étaient toujours suivies chacune par une psychologue de l'OMP et ne 
semblaient pas présenter de troubles psychiques significatifs; 
- 
la curatrice et les autres intervenants du SPMi ayant été en contact avec les 
filles avaient relevé des difficultés à parler de ce qu'elles ressentaient, en 
particulier à l'égard de leur père, alors qu'elle parlaient volontiers de leur 
quotidien par ailleurs; 
- 
lors d'un entretien avec la curatrice en date du 6 février 2023, elles avaient 
«toutes deux réitéré leur malaise et leur inconfort lorsqu'elles se trouv[aien]t 
en présence de leur père. Elles [avaient] parfois le sentiment qu'il [voulait] 
garder le contrôle sur elles, sans réellement essayer de les comprendre ou de 
se mettre à leur place. Elles conserv[aient] peu de bons souvenir avec lui, et 
évoqu[aient] plutôt une sensation d'être sous pression ou de vivre des formes 
d'intimidation(..) »; 
- 
s'agissant du travail de coparentalité, les parents avaient été reçus séparément 
quelques fois par [le centre de consultation psychothérapeutique] N______, 
aucune rencontre commune n'ayant pu être mise en place; 
- 
vu la résistance des filles à revoir leur père et leur angoisse à cet égard, il y 
avait lieu de privilégier le suivi thérapeutique à la reprise de contacts, le SPMi 
estimant pour le surplus n'être « pas en capacité de proposer des orientations 
pour la reprise de liens entre père et enfants » avant que soit évalué leur 
développement et l'état du lien parent-enfant. 
x. Le 23 novembre 2023 s'est tenue l'audience de plaidoiries finales sur le fond du 
divorce. 
B______ a notamment conclu à l'attribution à elle-même de l'autorité parentale et 
de la garde de fait exclusives sur les enfants, à la fixation d'un droit de visite en 
faveur du père supervisé dans un point de rencontre et au maintien de la curatelle 
de surveillance du droit de visite. 
A______ a notamment conclu au maintien de l'autorité parentale conjointe, s'en 
est rapporté à justice sur la question de l'attribution de la garde de fait, a conclu au 
maintien, respectivement à l'ordonnance d'un travail de coparentalité incluant 
F______ et G______ en vue d'une restauration du lien père-fille sous l'égide de 
N______, à ce qu'il soit exhorté ainsi que les enfants d'entreprendre une "thérapie 
d'unification sous l'égide d'un professionnel psychiatrique genevois" et à ce qu'il 
lui soit réservé un droit de visite médié avec chacune de ses filles séparément de 
deux heures par semaine dès mars 2024 puis d'un week-end sur deux et la moitié 
des vacances scolaires dès avril 2024. 
B. 
Par jugement JTPI/4177/2024 du 26 mars 2024, reçu le 3 avril 2024 par A______, 
le Tribunal a notamment dissous par le divorce le mariage contracté le 16 novembre 
2002 par A______ et B______ (chiffre 1 du dispositif), attribué à B______ 
l'autorité parentale ainsi que la garde de fait exclusives sur F______ et G______ 


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(ch. 2 et 3), attribué à A______ un droit de visite médié devant s'exercer, sauf 
accord contraire des parties, à raison de deux heures par semaine (ch. 4), ordonné 
le maintien des curatelles d'organisation et de surveillance des relations 
personnelles et de soins instaurées par le Tribunal de protection (ch. 5), précisé 
que le ou les curateurs désignés pour la surveillance et l'organisation des relations 
personnelles auraient notamment la mission de déterminer plus avant les 
modalités exactes du droit de visite médié, puis, le moment venu, de solliciter cas 
échéant de l'autorité de protection, en fonction de l'évolution de la situation et en 
particulier du succès ou non de la ou des thérapies entreprises visant au 
rétablissement du lien père-filles, toute proposition utile quant à l'évolution du 
droit de visite, y compris cas échéant à terme vers un droit non médié, ce pour 
autant qu'il soit souhaité par F______ et/ou G______ elles-mêmes (ch. 6), 
transmis le jugement au Tribunal de protection pour désignation ou confirmation 
de désignation du ou des curateurs (ch. 7) et exhorté A______ et B______ à 
poursuivre le travail thérapeutique entrepris auprès du thérapeute de leur choix, 
actuellement [le centre de consultation] N______, en vue de la restauration du lien 
père-filles (ch. 9). 
En substance, le Tribunal a notamment retenu qu'en raison de ses troubles de la 
personnalité, en particulier de son irrépressible besoin de contrôle sur ses filles, 
A______ avait rendu impossible durablement et irrémédiablement non seulement 
la poursuite de la garde partagée, mais tout dialogue permettant a minima de 
maintenir ne serait-ce que l'autorité parentale conjointe entre les parents, 
compromettant même la poursuite des relations personnelles père-filles. Il était 
ainsi incompréhensible que le SEASP, dans son rapport du 28 juin 2022, ait 
préconisé le maintien de l'autorité parentale dans ces circonstances. Les mineures 
se trouvant mêlées à un nouveau conflit à chaque fois qu'une décision les 
concernant devait être prise d'entente entre les parents, il n'était pas dans leur 
intérêt de maintenir l'autorité parentale conjointe. B______ étant le parent de 
référence des mineures depuis de nombreuses années, l'autorité parentale 
exclusive ainsi que la garde des enfants devaient lui être confiées. Un droit de 
visite médié de deux heures par semaine était opportun, sans qu'il ne fut possible 
ni opportun d'être à ce stade plus précis quant à l'évolution du droit de visite, 
compte tenu de l'évolution très chaotique et lente de la situation et des réticences 
persistantes des mineures auxdites visites. Les parties étaient exhortées à 
poursuivre le travail de coparentalité entrepris auprès du thérapeute de leur choix - 
actuellement N______ - en compagnie des filles en vue de la restauration du lien 
père-filles; il semblait contre-productif d'imposer un thérapeute, voire un type de 
thérapie et moins encore un calendrier ou le fait que les enfants assistent ou non 
aux séances ou voient leur père séparément ou ensemble. Les conclusions très 
précises de A______ sur ce point témoignaient de la persistance de son besoin de 
contrôle, alors que seule l'adhésion volontaire des parties et surtout des mineures 


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au processus pouvait être gage de réussite dans la perspective de la restauration du 
lien père-filles. 
C. 
a. Par acte expédié le 7 mai 2024 au greffe de la Cour de justice, A______ a 
formé appel contre ce jugement, sollicitant notamment l'annulation des chiffres 2, 
4 et 9 du dispositif. 
Sur ces points, il a notamment conclu à ce que la Cour attribue aux parties 
l'autorité parentale conjointe sur F______ et G______, attribue à B______ la 
garde exclusive de celles-ci, lui réserve un droit de visite à raison de deux heures 
médiées par semaine, puis d'un week-end sur deux ainsi que de la moitié des 
vacances scolaires dès septembre 2024 et ordonne la continuation de la thérapie 
de restauration du lien père-filles entreprise sous l'égide de la Dre O______, 
responsable [du centre de consultation] N______. 
Préalablement, il a sollicité l'exécution anticipée du chiffre 4 du dispositif, requête 
qui a été rejetée par la Cour par arrêt ACJC/811/2024 rendu le 21 juin 2024. 
b. Dans sa réponse du 10 juillet 2024, B______ a conclu au déboutement de 
A______ de toutes ses conclusions. 
Elle a également formé un appel joint, sollicitant notamment l'annulation des 
chiffres 4 et 6 du dispositif du jugement. Cela fait, elle a conclu sur ces points à ce 
que la Cour suspende le droit aux relations personnelles de A______ avec 
F______ et G______ et dise que la reprise de ce droit sera fonction de l'évaluation 
du ou des curateurs désignés pour la surveillance et l'organisation des relations 
personnelles et des décisions prises par l'autorité de protection de l'adulte et de 
l'enfant. 
c. Le 16 septembre 2024, A______ a conclu au déboutement de B______ de 
toutes ses conclusions sur appel joint, avec suite de frais et dépens. 
d. Le 25 juillet 2024, A______ a requis le prononcé de mesures provisionnelles 
devant la Cour, concluant à ce qu'elle ordonne la reprise de la thérapie de 
restauration du lien père-filles entreprise sous l'égide de la Dre O______, 
responsable [du centre de consultation] N______ (conclusion n° 1), avec suite de 
frais et dépens. 
A l'appui de sa requête, il a fait valoir que sur ordonnance du Tribunal de 
protection de janvier 2022, un suivi thérapeutique avait débuté en juillet 2022 
auprès de N______. Ce suivi était assuré par la Dre O______, laquelle avait 
centré son travail thérapeutique sur la reprise du lien entre le père et ses filles. Il 
avait néanmoins récemment appris que le suivi thérapeutique individuel de ses 
filles auprès de l'Office médico-pédagogique avait été interrompu fin décembre 
2023, ce qui semblait délétère pour les enfants. L'annulation du suivi psychologique 


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de F______ et de G______ était préjudiciable pour leur santé mentale et mettait 
un terme définitif à tout espoir de reprise du lien père-filles. Il était donc 
nécessaire d'ordonner la mise en place d'une thérapie de recouvrement de ce lien 
par le biais de séances avec la Dre O______. 
e. Dans sa réponse sur mesures provisionnelles, B______ s'en est rapportée à 
justice. 
Elle a notamment fait valoir que F______ et G______ étaient fermement 
opposées à la reprise des relations personnelles avec leur père. Leurs suivis 
thérapeutiques individuels auprès de l'OMP avaient pris fin en raison de leur 
bonne évolution et elle ne s'était jamais opposée au suivi de ses filles par 
N______. Les reproches de A______ formulés à son encontre concernant sa 
prétendue opposition au suivi thérapeutique des enfants étaient ainsi infondés et 
injustifiables, étant en tout état rappelé qu'il ne lui appartenait plus de prendre des 
décisions à cet égard au vu de la curatelle de soins en vigueur. La requête de 
mesures provisionnelles semblait ainsi être dénuée de tout objet. 
f. A______ a spontanément répliqué le 30 août 2024, persistant dans ses 
conclusions et concluant en sus à ce que la Cour examine la possibilité du 
placement des mineures F______ et G______ (conclusion n° 2) et place celles-ci 
si elle estime le placement utile (conclusion n° 3), sous suite de frais et dépens. 
Il a fait valoir que la posture de B______, consistant à s'opposer aux thérapies des 
enfants et au travail de coparentalité ainsi que son rôle dans le refus des mineures 
de revoir leur père, était délétère pour F______ et G______, si bien que l'on 
pouvait s'interroger sur la mise en danger des enfants auprès de leur mère. La 
question de leur placement en foyer, évoqué par le SPMi dans son rapport du 
2 septembre 2022, devait ainsi se poser. 
g. B______ a spontanément dupliqué, s'en rapportant à justice concernant la 
conclusion n° 1 de A______ et concluant au déboutement de ce dernier, avec suite 
de frais et dépens, s'agissant de ses conclusions nos 2 et 3. 
Elle a nié les accusations de A______, alléguant notamment qu'elle 
n'instrumentalisait pas F______ et G______, n'entravait en aucune façon tout 
contact qu'elles souhaiteraient avoir avec leur père, et qu'elle avait elle-même 
proposé que le travail de coparentalité se fasse sous l'égide de N______, de 
L______ ou d'un organisme étatique. F______ et G______ évoluant bien, tel que 
souligné par le rapport du 22 août 2024 de l'OMP, un placement ne se justifiait 
pas et risquait au contraire de mettre à néant les progrès enregistrés par les enfants 
au cours des dernières années. 
h. Les parties se sont encore déterminées spontanément les 20 septembre et 
4 octobre 2024, persistant dans leurs conclusions respectives. 


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i. Elles ont produit plusieurs pièces nouvelles à l'appui de leurs écritures. 
j. Par avis du 24 octobre 2024, les parties ont été informées de ce que la cause 
était gardée à juger sur mesures provisionnelles. 
k. Le 17 janvier 2025, la cause a été gardée à juger sur le fond. 
D. 
Les faits pertinents suivants ressortent des pièces nouvelles produites par les 
parties : 
a. En 2022, la famille a entamé une thérapie tendant à la restauration du lien père-
filles auprès [du centre de consultation] N______, sous l'égide de la Dre O______, 
médecin adjointe responsable de N______. 
Dans son rapport du 1er février 2024 à l'attention du Tribunal de protection, la 
Dre O______ a notamment exposé que son travail thérapeutique s'était focalisé 
sur la reprise du lien père-filles depuis juillet 2022, suite à l'échec d'un premier 
suivi auprès de L______. Vingt et une séances de thérapie avaient eu lieu, 
alternativement avec les différents membres de la famille. Lors des entretiens avec 
F______ et G______, ces dernières s'étaient montrées très unies, refusant 
catégoriquement de confronter leur père, même en présence des thérapeutes. 
L'unique séance père-filles en décembre 2023 avait d'ailleurs confirmé leur refus 
de lui adresser la parole, malgré l'importante préparation à cette séance. La 
Dre O______ a émis plusieurs hypothèses pour expliquer le comportement des 
précitées : "Premièrement, nous pensons que les éléments douloureux du passé 
dans le lien des ex-conjoints, mais également dans le lien de Monsieur et ses filles 
n'ont pas été élaboré et ont figé les postures de refus chez Madame, et également 
chez les filles; deuxièmement, une absence de co-construction d'une narration 
cohérente, même limitée à minima, par les deux parents de leur vie familiale mine 
ce processus de reprise de lien". La thérapeute avait également tenté de travailler 
avec B______ autour du soutien qu'elle pouvait apporter à la relation père-filles, 
sans avancée significative. Cet élément représentait pour N______ le point crucial 
de l'échec des différentes prises en charge. Tant que B______ ne verrait aucun 
bénéfice dans la reprise du lien père-fille, ces dernières ne pourraient ni investir 
un lieu thérapeutique ni clarifier leur lien avec leur père. La Dre O______ a 
conclu son rapport en indiquant que même si la poursuite du travail thérapeutique 
lui semblait essentielle, elle ne s'y engagerait plus sans une décision du Tribunal 
de protection concernant la reprise du lien père-filles, car sans son appui, le travail 
thérapeutique n'aboutirait à aucun résultat. Une expertise familiale était également 
indiquée. 
Lors de l'audience du 12 septembre 2024 auprès du Tribunal de protection, la 
Dre O______ a confirmé qu'elle avait besoin d'une nouvelle décision de justice 
pour éventuellement poursuivre son intervention. Elle a notamment déclaré que si 


- 12/18 - 
 
C/13931/2014 
B______ disait ne pas être opposée à une reprise du lien entre les filles et leur 
père, elle n'était pas capable d'apporter un soutien actif à cette démarche. 
b. G______ et F______ ont également effectué un suivi thérapeutique individuel 
auprès de l'Office Médico-Pédagogique. 
Selon le rapport du 22 août 2024 établi conjointement par les psychologues 
P______, Q______ et R______ de l'Office précité, ces suivis se sont arrêtés 
respectivement le 13 décembre 2023 et le 16 mai 2024 suite à une bonne 
évolution des deux filles. Ces fins de traitement ont été décidées d'un commun 
accord avec chacune d'elles. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable contre les décisions finales de première instance, dans 
les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au dernier état des 
conclusions devant l'autorité inférieure, est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 1 
let. a et al. 2 CPC). 
En l'espèce, le litige porte notamment sur les droits parentaux, soit une affaire de 
nature non pécuniaire dans son ensemble (arrêts du Tribunal fédéral 5A_433/2016 
du 15 décembre 2016 consid. 2; 5A_765/2012 du 19 février 2013 consid. 1.1), de 
sorte que la voie de l'appel est ouverte indépendamment de la valeur litigieuse. 
1.2 Interjeté dans le délai utile de trente jours (art. 142 al. 1, 143 al. 1, 145 al. 1 
let. a et 311 al. 1 CPC), selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 
311 CPC) et auprès de l'autorité compétente (art. 120 al. 1 let. a LOJ), l'appel est 
recevable. Il en va de même de l'appel joint, formé dans la réponse à l'appel 
(art. 313 al. 1 et 312 al. 2 CPC). 
2. 
2.1 Dans le cadre d'une procédure de divorce (art. 274 ss CPC), le juge ordonne 
les mesures provisionnelles nécessaires en vertu de l'art. 276 al. 1 CPC, en 
particulier les mesures nécessaires pour protéger l'enfant, donner des indications 
ou instructions relatives au soin de l'enfant ou retirer celui-ci aux père et mère 
(art. 176 al. 3, 307 al. 1 et 3 et 310 al. 1 CC). 
Il peut le faire après la dissolution du mariage tant que la procédure relative aux 
effets du divorce n'est pas close (art. 276 al. 3 CPC). La compétence pour statuer 
appartient à l'autorité d'appel ou de recours si de nouvelles mesures provisionnelles 
ou une modification du régime existant sont demandées alors que la procédure de 
divorce au fond a été portée par un appel ou un recours selon les art. 308 ss ou 
319 ss devant la seconde instance cantonale (TAPPY, in Commentaire romand, 
Code de procédure civile, 2019, n. 14 ad art. 276 CPC). 


- 13/18 - 
 
C/13931/2014 
L'art. 276 al. 3 CPC ne s'applique toutefois qu'aux mesures provisoires en relation 
avec les effets du divorce faisant encore l'objet d'un appel ou d'un recours (TAPPY, 
op. cit., n. 50 ad art. 276 CPC; BOHNET, in Commentaire pratique, Droit 
matrimonial, 2016, n. 77 ad art. 276 CPC). Le jugement de divorce entre en force 
sur les points qui ne sont pas attaqués (BOHNET, ibidem). 
2.2 En l'espèce, la requête de mesures provisionnelles formée devant la Cour porte 
sur le suivi thérapeutique des mineures F______ et G______ ainsi que sur les 
droits parentaux de la citée en tant que le placement des enfants en foyer est 
sollicité. Ces questions sont matériellement liées au divorce des parties et entrent 
ainsi dans le champ de l'art. 276 al. 1 CPC. 
La thérapie de restauration du lien père-filles fait l'objet de l'appel du requérant, de 
sorte que la Cour est compétente pour statuer sur cette question sur mesures 
provisionnelles. La requête a par ailleurs été formée de manière écrite et motivée 
(art. 252 al. 1 et 2 CPC), de sorte qu'elle est recevable. 
On peut s'interroger sur la recevabilité des mesures provisionnelles en tant qu'elles 
portent sur le placement des enfants. En effet, une telle mesure entraîne un retrait 
du droit de garde, qui a été attribué à la mère par le Tribunal sans que ce point ne 
soit remis en cause par les parties, avec pour conséquence qu'il est devenu 
définitif, étant rappelé que la Cour n'est pas compétente pour traiter de mesures 
provisionnelles sur des aspects du litige qui sont entrés en force. A cela s'ajoute 
que le placement des enfants n'est pas sollicité au fond. Cela étant, le droit de 
déterminer le lieu de résidence des enfants, qui est retiré en cas de placement, est 
une composante de l'autorité parentale (art. 301a al.1 CC), laquelle est litigieuse 
en appel, et le juge n'est pas lié par les conclusions des parties s'agissant des 
enfants mineurs (art. 296 al. 3 CPC). 
La question de la recevabilité des conclusions du requérant en lien avec le 
placement des enfants peut toutefois souffrir de demeurer indécise, dès lors que 
cette mesure est en tout état infondée en l'espèce (cf. infra consid. 4.2.2). 
2.3 La présente cause est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée en 
tant qu'elle concerne des enfants mineures dans une affaire du droit de la famille 
(art. 296 al. 1 et 3 CPC; ATF 147 III 301 consid. 2.2). 
Au vu de cette règle, toutes les pièces produites par les parties devant la Cour sont 
recevables (art. 317 al. 1bis CPC; ATF 144 III 349 consid. 4.2.1). 
2.4 Les mesures provisionnelles étant soumises à la procédure sommaire, la 
cognition du juge est limitée à la simple vraisemblance des faits et à un examen 
sommaire du droit (arrêts du Tribunal fédéral 5D_17/2024 du 6 novembre 2024 
consid. 4.2.1; 5A_520/2021 du 12 janvier 2022 consid. 5.2.2.2), l'exigence de 
célérité étant privilégiée par rapport à celle de la sécurité (ACJC/1479/2022 du 


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C/13931/2014 
11 novembre 2022 consid. 1.4; ACJC/950/2020 du 30 juin 2020 consid. 3; 
ACJC/1221/2019 du 20 août 2019 consid. 2). 
3. 
La présente cause présente un élément d'extranéité en raison des nationalités 
étrangères des parties et de leurs enfants. 
Au vu domicile des parties et de la résidence habituelle des mineures à Genève, 
les autorités judiciaires genevoises sont compétentes pour connaître du présent 
litige (art. 59, 62 al. 1, 63 al. 1 et 85 al. 1 LDIP; art. 5 ch. 1 CLaH96) et le droit 
suisse y est applicable (art. 61, 62 al. 2 et 3, 63 al. 2 et 85 al. 1 LDIP; art. 15 ch. 1 
CLaH96), ce qui n'est au demeurant pas contesté par les parties. 
4. 
La requête de mesures provisionnelles tend à la reprise de la thérapie de 
restauration du lien père-filles ainsi qu'au placement des mineures F______ et 
G______ en foyer. 
4.1.1 Les mesures provisionnelles dans la procédure de divorce comportent 
essentiellement des mesures de règlementation destinées à organiser la vie séparée 
des parties pendant la litispendance, pour lesquelles il n'est exigé ni une urgence 
particulière, ni la menace d'une atteinte ou d'un préjudice difficilement réparable, 
nonobstant la disposition générale de l'art. 261 al. 1 CPC (TAPPY, op. cit., n. 4 et 32 
ad art. 276 CPC; SPYCHER, in Berner Kommentar ZPO, Band II, 2012, n. 13 ad 
art. 276 CPC; SUTTER-SOMM/STANISCHEWSKI, in Kommentar zur Schweizerischen 
Zivilprozessordnung (ZPO), Sutter-Somm et al. [éd.], 3ème éd., 2016, n. 8-9 ad 
art. 276 CPC). 
Selon l'art. 276 al. 1 CPC, le juge du divorce n'ordonne toutefois des mesures 
provisionnelles que si elles sont nécessaires. Le message évoque des "mesures qui 
sont nécessaires, appropriées et proportionnées" (Message du Conseil fédéral 
relatif au CPC du 28 juin 2006, FF 2006 6841, p. 6967). Pour déterminer si les 
mesures envisagées sont nécessaires, le juge doit procéder à une balance d'intérêts 
appliquant le principe de proportionnalité (TAPPY, op. cit., n. 35 ad art. 276 CPC). 
Les mesures provisionnelles restent en vigueur jusqu'à l'entrée en force de la 
décision sur le fond (art. 268 al. 2 CPC). 
4.1.2 Les mesures protectrices de l'union conjugale demeurent en vigueur même 
au-delà de l'ouverture de la procédure de divorce. Une fois ordonnées, elles ne 
peuvent être modifiées par le juge des mesures provisionnelles qu'aux conditions 
de l'art. 179 CC, applicable par renvoi de l'art. 276 al. 1 CPC (ATF 137 III 614 
consid. 3.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_436/2020 du 5 février 2021 
consid. 4.1). 


- 15/18 - 
 
C/13931/2014 
Aux termes de l'art. 179 al. 1, 1ère phrase CC, le juge prononce les modifications 
commandées par les faits nouveaux et rapporte les mesures prises lorsque les 
causes qui les ont déterminées n'existent plus. 
Le moment déterminant pour apprécier si des circonstances nouvelles se sont 
produites est la date du dépôt de la demande de modification (ATF 137 III 604 
consid. 4.1.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_253/2020 du 25 mars 2021 
consid. 3.1.1; 5A_611/2019 précité). 
4.1.3 Lorsqu'une procédure en divorce est pendante, le juge du divorce possède 
une compétence générale pour régler les questions liées au sort de l'enfant 
(autorité parentale, garde, relations personnelles ou participation à la prise en 
charge et contribution d'entretien; art. 133 al. 1 CC). Par souci d'unification 
matérielle et d'économie de procédure, cette compétence s'étend également au 
prononcé de mesures de protection de l'enfant (art. 315a al. 1 CC), pour lesquelles 
l'autorité de protection dispose ordinairement d'un pouvoir général de décision. Le 
juge du divorce peut prononcer toutes les mesures de protection de l'enfant des 
art. 307 et ss CC aux conditions matérielles prévues dans ces dispositions (MEIER, 
in Commentaire romand CC I, 2ème éd., 2023, n. 14 et 16 ad art. 315 à 315b CC). 
Parmi les mesures de protection de l'enfant prévues de manière générale à l'art. 307 
al. 1 CC, le juge peut notamment, en application de l'art. 307 al. 3 CC, donner des 
instructions aux père et mère ou à l'enfant et, en particulier, ordonner la mise en 
place d'une thérapie (ATF 142 III 197 consid. 3.7; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_192/2021 du 18 novembre 2021 consid. 5.1.1; 5A_887/2017 du 16 février 
2018 consid. 5.1; 5A_615/2011 du 5 décembre 2011 consid. 4). 
Il peut également retirer aux parents le droit de déterminer la résidence de l'enfant 
et le placer de façon appropriée (art. 310 CC). La cause du retrait réside dans le 
fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas 
assez protégé ou encouragé dans le milieu dans lequel il vit (arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_754/2023 du 7 février 2024 consid. 3.1; 5A_335/2012 du 21 juin 
2012, consid. 3.1). A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du 
droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant, composante de l'autorité 
parentale (art. 301a al. 1 CC), est régi par les principes de subsidiarité, de 
complémentarité et de proportionnalité (ATF 128 III 9, consid. 4a et les références 
citées; arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009, consid. 4.2 et les 
références citées). 
4.2 En l'espèce, il n'est pas contesté que la situation a évolué depuis les dernières 
décisions prises par les autorités judiciaires genevoises, soit notamment par la 
Cour de justice le 14 novembre 2018 au sujet des droits parentaux des parties et 
par le Tribunal de protection le 20 janvier 2022 s'agissant tant des droits parentaux 
que du suivi thérapeutique des mineures et de leurs parents. D'une part, une 


- 16/18 - 
 
C/13931/2014 
thérapie visant la restauration du lien père-filles a été entreprise auprès de la 
Dre O______ entre juillet 2022 et décembre 2023, laquelle s'est soldée par un 
échec, si bien que la thérapeute a requis en février et septembre 2024 une décision 
judiciaire afin de pouvoir poursuivre ce travail thérapeutique. D'autre part, le 
SPMi a évoqué la possibilité d'un placement des enfants dans son rapport du 
2 septembre 2022. 
4.2.1 Au sujet du suivi thérapeutique, la requête de mesures provisionnelles est 
confuse. Le requérant se plaint en effet de l'arrêt des thérapies individuelles des 
enfants auprès de l'OMP, pour finalement solliciter la reprise de la thérapie de 
restauration du lien père-filles auprès de N______. 
Concernant les thérapies individuelles, qui ont été ordonnées par le Tribunal de 
protection, il est rappelé qu'une curatelle de soin est en vigueur, précisément pour 
assurer le suivi thérapeutique des mineures, et que l'autorité parentale des parties a 
été limitée sur ce point. Si ce suivi a pu prendre fin, cela ne résulte ainsi pas de 
l'intervention de la citée, contrairement à ce que le requérant insinue, mais a 
nécessité l'approbation des curatrices. S'il estime que ces dernières ont failli à leur 
mission dans ce cadre, il lui appartient de s'en plaindre auprès du Tribunal de 
protection, autorité compétente conformément à l'art. 419 CC, applicable par 
renvoi de l'art. 314 al. 1 CC, et à l'art. 105 al. 1 LOJ. 
S'agissant de la thérapie tendant à la restauration du lien père-filles, entreprise par 
la famille auprès de N______, elle touche l'ensemble de la cellule familiale, de 
sorte qu'elle n'est pas du seul ressort des curatrices. 
Si la poursuite de cette thérapie apparaît essentielle pour que F______ et G______ 
puissent progressivement renouer avec leur père, comme l'a souligné la 
Dre O______, il convient de ne pas en précipiter la reprise ni d'anticiper ses 
modalités. En effet, les mineures adoptent une posture très fermée vis-à-vis de 
leur père et refusent catégoriquement de lui parler en l'état, cette perspective étant 
source d'angoisses pour elles. Une reprise trop rapide de la thérapie, qui s'est déjà 
soldée par un premier échec, risquerait de braquer davantage les mineures et de 
compromettre les résultats positifs déjà obtenus par le biais de leurs suivis 
individuels, ce qui serait contre-productif. Le moment et les modalités de la 
reprise de la thérapie doivent bien plutôt être déterminés à l'issue d'un examen 
approfondi du dossier au fond, ce que les mesures provisionnelles – dans le cadre 
desquelles la cognition du juge est limitée à la simple vraisemblance des faits et à 
un examen sommaire du droit - ne permettent pas. F______ et G______ 
présentant une bonne évolution en l'état, à teneur du rapport de l'OMP d'août 
2024, une décision au fond sur la question peut donc attendre, étant précisé que la 
procédure d'appel sur divorce arrive à son terme, la cause ayant été gardée à juger 
le 17 janvier 2025. 


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C/13931/2014 
Par ailleurs, la Dre O______ a indiqué avoir besoin d'un appui judiciaire pour 
continuer son travail thérapeutique, à défaut de quoi la thérapie n'aboutira selon 
elle à aucun résultat. Or, au sujet de la thérapie de restauration du lien père-filles, 
le Tribunal a estimé qu'il était contre-productif d'imposer un thérapeute, voire un 
type de thérapie et encore moins un calendrier ou le fait que les enfants assistent 
ou non aux séances, de sorte qu'il a uniquement exhorté les parties à poursuivre ce 
travail thérapeutique, point qui est remis en cause en appel par le requérant, qui 
sollicite un cadre plus précis et stricte. Une décision provisoire, qui ferait droit de 
manière anticipée aux conclusions au fond du requérant sur la base d'un examen 
sommaire de la situation et sans garantie d'être maintenue à l'issue de l'examen au 
fond, ne semble pas être de nature à fournir l'appui durable et le cadre 
contraignant nécessaires à la réussite de la thérapie litigieuse. 
Au vu de ce qui précède, le requérant sera débouté de sa conclusion tendant à la 
reprise de la thérapie de restauration du lien père-fille sur mesures provisionnelles. 
4.2.2 Concernant le placement des mineures en foyer suggéré par le requérant, il 
ne se justifie pas. En effet, si le SPMi l'a évoqué dans son rapport du 2 septembre 
2022, il a immédiatement écarté cette possibilité au motif qu'une telle mesure 
n'était pas proportionnelle, puisque F______ et G______ se développaient bien 
auprès de leur mère malgré le rôle vraisemblable que celle-ci jouait dans le refus 
des mineures de revoir leur père, et qu'un placement les mettrait dans une situation 
d'insécurité et de stress sans aucune garantie qu'elles seraient davantage disposées 
à renouer avec leur père. La Cour ne peut que se rallier à l'avis du SPMi à cet 
égard, dès lors qu'aucun élément de la procédure – qui n'aurait pas été pris en 
compte par ce Service – ne permet de s'en écarter et que les mineures continuent 
d'évoluer favorablement, selon l'attestation du 22 août 2024 de l'OMP, et ce 
malgré l'absence d'évolution dans la posture de la mère rapportée par la 
Dre O______. En particulier, la prétendue opposition de la citée au suivi 
thérapeutique des enfants ne saurait justifier un placement en l'espèce, dès lors 
qu'une curatelle de soins est en place, si bien que le suivi thérapeutique des 
enfants n'est plus du ressort de la mère, et que cet élément a déjà été pris en 
compte par le SPMi sans que cela ne le conduise à préaviser un placement. Le 
SPMi n'a du reste plus évoqué cette possibilité, ce qui démontre au besoin qu'il ne 
répond pas à l'intérêt des deux mineures. 
Partant, le requérant sera débouté de ses conclusions relatives au placement des 
enfants, dans la mesure de leur recevabilité. 
5. 
Il sera statué sur les frais liés à la présente décision dans l'arrêt rendu sur le fond 
(art. 104 al. 3 CC). 
* * * * * 


- 18/18 - 
 
C/13931/2014 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
Statuant sur mesures provisionnelles : 
 
Rejette, dans la mesure de sa recevabilité, la requête de mesures provisionnelles déposée 
le 25 juillet 2024 et complétée le 30 août 2024 par A______ dans la cause 
C/13931/2014. 
Dit qu'il sera statué sur les frais liés à la présente décision dans l'arrêt rendu sur le fond. 
Siégeant : 
 
Madame Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, présidente; Madame Verena PEDRAZZINI 
RIZZI, Madame Nathalie LANDRY-BARTHE, juges; Madame Jessica ATHMOUNI, 
greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.