ge_gerichte · ATAS/607/2009 · 2009-05-14 · fr


Siégeant : Karine STECK, Présidente; Violaine LANDRY-ORSAT et Christine 
LUZZATTO, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/4009/2008 
ATAS/607/2009 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 3 
du 14 mai 2009 
 
En la cause 
Monsieur M_________, domicilié à ONEX, représenté par 
PROTEKTA, Assurance de protection juridique SA 
recourant 
 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Le 12 mars 2008, Monsieur M_________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en 
1955 et ressortissant espagnol exerçant l’activité de concierge, a déposé une 
demande de prestations auprès de l’Office cantonal de l'assurance-invalidité 
(OCAI) en expliquant être dans l’incapacité totale de travailler depuis le 20 février 
2008 en raison d'un cancer de la gorge apparu en 1999. 
2. Dans un rapport adressé le 17 mars 2008 à LA NATIONALE SUISSE, assureur 
perte de gain en cas de maladie, la Dresse A_________, spécialiste en médecine 
interne FMH, a diagnostiqué un carcinome épidermoïde de la base de la langue, un 
état dépressif et un alcoolisme chronique. Elle a précisé que, depuis son cancer, 
l'assuré présentait un état dépressif avec alcoolisation chronique. Il n'assumait son 
travail qu'à 50% et le reste était fait par son épouse. Il se plaignait de fatigue et 
affirmait ne plus pouvoir accomplir les travaux lourds. Le médecin a fait état d’une 
alcoolisation chronique jusqu’en avril 2007 et d’une rechute massive en décembre 
2007, suite à un conflit professionnel. La Dresse A_________ a conclu à une totale 
incapacité de travail depuis le 20 février 2008, dont elle a précisé que la durée était 
indéterminée, mais probablement longue. Elle a précisé que l’assuré ne pouvait plus 
accomplir les travaux lourds et se mettait à trembler en cas d’efforts. Elle a ajouté 
que l’activité précédemment exercée ne lui paraissait plus exigible d’un point de 
vue médical. 
3. Interrogé par l’OCAI, le dernier employeur de l’assuré a indiqué que ce dernier 
avait travaillé 40 heures par semaine du 1er avril 1996 au 19 février 2008, date à 
compter de laquelle il avait été en arrêt de travail. Suite aux multiples réclamations 
émanant des habitants des immeubles dont l'assuré avait la charge, il avait été mis 
fin au contrat de travail avec effet au 30 avril 2008. 
4. Le 17 avril 2008, l’OCAI a établi un rapport d'évaluation des mesures 
d’intervention précoce dont il ressort que c’est sur le conseil de son médecin 
traitant que l'assuré a déposé une demande de prestations, que le cancer de la gorge 
dont il a souffert neuf ans plus tôt a été soigné par rayons, que ce traitement a laissé 
des séquelles (chute des dents, inflammation de la gorge, diminution de la quantité 
de salive, difficultés à déglutir), que l’assuré a indiqué vouloir retrouver une activité 
professionnelle, si possible dans la conciergerie, ou être orienté vers un autre 
métier. L’assuré a suivi une formation de tapissier décorateur en Espagne, mais, son 
diplôme obtenu (en 1973), n’a jamais trouvé d'emploi dans ce domaine. Il a été 
relaté que l’assuré n'arrivait plus à nettoyer les escaliers et rencontrait des 
difficultés à respirer, qu’il avait réussi à arrêter la consommation d'alcool en avril 
2007, mais avait rechuté suite à des problèmes professionnels et à la maladie de sa 
femme (cancer du sein). Son médecin pensait qu'il pourrait travailler mais dans une 
activité adaptée. Après analyse du dossier et suite à en entretien avec l'assuré 


 
 
 
 
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duquel il était ressorti que ce dernier n'avait pas encore fait le deuil de son ancien 
poste et que sa problématique était plutôt d'ordre socio-économique, l'OCAI a 
estimé que des mesures d'intervention précoce n'étaient pas indiquées. 
5. Dans un rapport du 20 avril 2008, la Dresse A_________ a diagnostiqué un 
alcoolisme chronique présent depuis 1990 et un carcinome épidermoïde de la base 
de la langue à droite présent depuis 1999. Elle a également mentionné, en précisant 
qu’elles étaient sans répercussion sur la capacité de travail, une panganopathie 
congestive et des varices oesophagiennes apparues en 2008. Le médecin a expliqué 
que son patient présentait un état dépressif et confirmé qu’il était dans l’incapacité 
totale de travailler depuis le 20 février 2008. Compte tenu du problème d’alcool, le 
médecin a fait par de ses doutes quant au succès d’éventuelles mesures de 
réadaptation professionnelles. Il a précisé que, depuis 2000 environ, le patient ne 
pouvait assumer d’activité s’exerçant en position debout uniquement ou 
principalement en marchant, impliquant de lever les bras au-dessus de la tête, de 
s'accroupir, s'agenouiller, soulever ou porter des charges, de monter sur une échelle 
ou un échafaudage, ajoutant qu’au surplus, ses capacités de concentration et 
d'adaptation étaient limitées. 
6. Dans un rapport du 13 mai 2008, la Dresse B_________, chirurgienne cervico-
faciale FMH, a diagnostiqué, tout en précisant qu’ils étaient sans répercussion sur la 
capacité de travail, un carcinome épidermoïde moyennement différencié invasif de 
la base de la langue droite et un status après radiothérapie exclusive à titre curatif 
du 6 mai au 21 juin 1999. Le médecin a précisé qu’il n’y avait plus de symptômes 
ORL et que le patient était considéré comme guéri. 
7. Le 4 juin 2008, l'OCAI a informé l’assuré qu’il considérait d’une part que des 
mesures de réadaptation n'étaient pas indiquées en raison de son état de santé, 
d’autre part, qu’il allait examiner son droit éventuel à une rente et qu’il était pour ce 
faire nécessaire qu’il se soumette à une expertise médicale qui serait pratiquée par 
le Dr VEYA, spécialiste en médecine interne FMH. 
8. Dans son rapport d'expertise du 11 août 2008, le Dr VEYA a mentionné que selon 
la Dresse A_________, contactée par téléphone le 7 août 2008, l'assuré souffrait 
depuis longtemps d’un alcoolisme dont il lui était difficile de dire quand il avait 
débuté exactement, qu’au printemps 2008, après quelques semaines d'alcoolisation 
massive, l'assuré avait fait part de sa volonté de diminuer sa consommation 
alcoolique, qu’en mars 2008, une oesogastro-duodénoscopie avait conclu à une 
gastropathie congestive compatible avec une hypertension portale et des varices 
oesophagiennes de grade I, qu’il n'y avait pour l'heure aucun projet concret de 
sevrage, que l'état dépressif signalé comme étant à l'origine de l'incapacité de 
travail était constitué essentiellement de troubles en lien avec les difficultés sociales 
et professionnelles de l'assuré et que les troubles de l'humeur de ce dernier 
paraissaient congruents et liés à sa consommation d'alcool. 


 
 
 
 
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Le Dr C_________ a rapporté que l’assuré se plaignait d'une fatigabilité augmentée 
avec intolérance aux efforts lors de la montée d'escaliers, de contractures cervicales 
avec blocage intermittent, de l’impossibilité de porter des poids de plus de 20 kilos 
et de marcher au-delà de 600 mètres sans devoir s’arrêter en raison d'un manque de 
salive qui perturbait également ses nuits puisqu'il se réveillait toutes les 30 minutes 
pour boire un peu d'eau. L'expert a indiqué n’avoir constaté ni labilité émotionnelle, 
ni troubles de la concentration et de l'évocation, ni hallucination, ni confusion, ni 
désordre du cours de la pensée, ni signes de Waddel. En revanche, il a mis en 
évidence la présence de trois points de fibromyalgie sur 18, des douleurs à la palpa-
tion de l'épicondyle droit avec mouvements de retrait et des douleurs annoncées à la 
jonction lombo-sacrée lors de l'épreuve de distance doigts-sol. 
L’expert a diagnostiqué des troubles de l'adaptation. Il a également mentionné, en 
précisant qu’ils étaient sans répercussion sur la capacité de travail, un syndrome de 
dépendance à l'alcool (utilisation continue), un status après radiothérapie exclusive 
d'un carcinome épidermoïde de la base de la langue droite, une stéatose hépatique, 
une gastropathie congestive ainsi que des varices oesophagiennes grade I, une 
polyneuropathie sensitive, essentiellement distale, modérée et vraisemblablement 
d'origine toxique. L’expert a également mentionné une décompensation anxieuse - 
avec un fonds dépressif accompagné de l'appréhension légitime de l’assuré 
concernant son avenir - et une certaine altération du fonctionnement quotidien, qu’il 
a qualifiées de troubles de l'adaptation, tout en précisant que le diagnostic précis 
échappait à son domaine de compétence. 
L’expert a précisé qu’au plan physique, les suites du cancer de la base de la langue 
étaient à l’origine d’une xérostomie sans limitation fonctionnelle sur l’activité 
exercée. L’alcoolisme chronique avait entraîné une discrète polyneuropathie, 
essentiellement sensitive et distale, intéressant les membres inférieurs, à l’origine 
de troubles de la marche et de l’équilibre. Ces troubles, ainsi que le tremor, étant 
censés régresser, voire disparaître, en cas d’abstinence, l’expert a indiqué qu’il lui 
était impossible de définir des limitations fonctionnelles durables ayant des 
répercussions sur l’activité de concierge et qu’il ne lui était guère possible 
d'imaginer une réintégration professionnelle sans passer par une abstinence, raison 
pour laquelle des mesures d'orientation professionnelle lui paraissaient dénuées de 
sens. 
Du point de vue somatique, le Dr C_________ a émis l’avis que l’activité exercée 
précédemment était encore exigible à plein temps, sans diminution de rendement, 
pour autant que l'assuré se soumette à une abstinence alcoolique. S’agissant des 
troubles psychiques et mentaux, il a considéré que le trouble de l’adaptation pouvait 
justifier une incapacité de travail d’environ six mois car l’état de détresse et de 
perturbation émotionnelle de l’assuré avaient pu entraver son fonctionnement et ses 
performances tant sociales que professionnelles, mais qu’au-delà de six mois, les 
troubles de l'adaptation devenaient caduques, de sorte que des investigations 


 
 
 
 
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psychiatriques étaient nécessaires pour préciser le diagnostic et les limitations 
fonctionnelles en découlant éventuellement. 
9. Le 10 octobre 2008, l'OCAI a rendu une décision aux termes de laquelle il a nié le 
droit de l’assuré à toute prestation. Se basant sur le rapport du Dr C_________, 
l’OCAI a considéré que l’assuré disposait d’une capacité de travail entière aussi 
bien dans l'activité de concierge que dans toute autre. Une copie de cette décision à 
été communiquée à LA NATIONALE SUISSE. 
10. Dans un rapport du 26 octobre 2008 adressé au médecin-conseil de LA 
NATIONALE SUISSE, la Dresse A_________ a demandé à cette dernière de 
réévaluer la situation de son patient et de différer la décision de suspendre les 
prestations d'assurance à fin octobre. La Dresse A_________ a allégué que depuis 
le 18 août 2008, le patient était sous Antabus et Seresta et n'avait plus bu une goutte 
d'alcool ; il prenait tous les jours son Antabus au cabinet et, le week-end, avec sa 
femme. Le médecin a cependant souligné que cette situation était toutefois encore 
bien fragile et que l'annonce de l'interruption des prestations de LA NATIONALE 
SUISSE avait bien failli faire rechuter son patient. La Dresse A_________ a 
expliqué qu’il lui paraissait indispensable d’accorder plus de temps à ce dernier 
pour consolider son sevrage et qu’il faudrait six à huit mois au minimum avant 
d'envisager une reprise de travail. 
11. Par écriture du 7 novembre 2008, l'assuré a interjeté recours contre la décision de 
l’OCAI auprès du Tribunal de céans. Il conclut à l'octroi d'une rente entière 
d'invalidité, sous suite de frais. Il allègue que son alcoolisme doit être reconnu 
comme invalidant puisqu’il s'est répercuté de manière importante sur ses fonctions 
neurologiques. 
12. Le 14 novembre 2008, LA NATIONALE SUISSE a formé une objection à titre 
préventif contre la décision de l'OCAI, objection qu’elle a retirée par courrier du 
18 novembre 2008. 
13. Invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 8 décembre 2008, a conclu au 
rejet du recours. Il fait valoir que le rapport d'expertise médicale sur lequel il s’est 
basé pour prendre sa décision doit se voir reconnaître pleine valeur probante alors 
que le recourant s'appuie sur les conclusions de son médecin traitant avec lequel 
l'expert a pourtant pris contact. 
14. Par courrier du 29 février 2008, le recourant a indiqué qu'il ne souhaitait pas 
consulter son dossier. Il a par ailleurs informé le Tribunal de céans que LA 
NATIONALE SUISSE avait repris le versement des indemnités journalières en 
date du 1er novembre 2008. 
15. Le 8 janvier 2009, le Tribunal de céans, a communiqué cette écriture à l'intimé et, 
sur ce, gardé la cause à juger. 


 
 
 
 
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EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) relatives à la 
loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). Sa compétence pour 
juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003 entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine de l'assurance-invalidité. Elle est 
applicable en l'espèce, dès lors que les faits juridiquement déterminants se sont 
déroulés postérieurement à son entrée en vigueur (cf. ATF 130 V 446 ss consid. 1, 
129 V 4 consid. 1.2). Les modifications légales contenues dans la LPGA 
constituent, en règle générale, une version formalisée dans la loi, de la 
jurisprudence relative aux notions correspondantes avant l'entrée en vigueur de la 
LPGA; il n'en découle aucune modification du point de vue de leur contenu, de 
sorte que la jurisprudence développée à leur propos peut être reprise et appliquée 
(ATF 130 V 345 consid. 3). Les modifications de la LAI du 6 octobre 2006 (5ème 
révision de la LAI), entrées en vigueur le 1er janvier 2008 sont régies par le même 
principe et sont donc applicables. 
3. Selon l’art. 60 al. 1 LPGA, le délai de recours est de trente jours. Interjeté dans les 
forme et délai prévus par la loi, le recours interjeté le 7 novembre 2008 contre la 
décision du 10 octobre 2008 est recevable, en vertu des art. 56 ss LPGA. 
4. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente entière de l'assurance-invalidité 
et plus particulièrement, sur le caractère invalidant de ses troubles psychiques et de 
son alcoolisme. 
5. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l'art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si 
cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et 
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. 
En vertu de l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins. 


 
 
 
 
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Selon la jurisprudence constante, la dépendance, qu'elle prenne la forme de 
l'alcoolisme, de la pharmacodépendance ou de la toxicomanie ne joue un rôle dans 
l'assurance-invalidité que lorsqu'elle a provoqué une maladie ou un accident qui 
entraîne une atteinte à la santé physique ou mentale, nuisant à la capacité de gain, 
ou que si elle résulte elle-même d'une atteinte à la santé physique ou mentale qui a 
valeur de maladie (ATF 124 V 268 consid. 3c; VSI 1996 p. 317, 320 et 323). En 
tant qu'elle n'est ni la cause, ni la conséquence d'une atteinte à la santé physique ou 
psychique ayant valeur de maladie, la dépendance constitue une affection primaire 
non constitutive d'invalidité (ATF non publié 9C_219/07 du 3 avril 2008, consid. 
3). 
6. La situation de fait doit faire l'objet d'une appréciation globale incluant aussi bien 
les causes que les conséquences de la dépendance, ce qui implique de tenir compte 
d'une éventuelle interaction entre dépendance et comorbidité psychiatrique. Pour 
que soit admise une invalidité du chef d'un comportement addictif, il est nécessaire 
que la comorbidité psychiatrique à l'origine de cette dépendance présente un degré 
de gravité et d'acuité suffisant pour justifier, en soi, une diminution de la capacité 
de travail et de gain, qu'elle soit de nature à entraîner l'émergence d'une telle 
dépendance et qu'elle contribue pour le moins dans des proportions considérables à 
cette dépendance. Si la comorbidité ne constitue qu'une cause secondaire à la 
dépendance, celle-ci ne saurait être admise comme étant la conséquence d'une 
atteinte à la santé psychique. S'il existe au contraire un lien de causalité entre 
l'atteinte maladive à la santé psychique et la dépendance, la mesure de ce qui est 
exigible doit alors être déterminé en tenant compte de l'ensemble des limitations 
liées à la maladie psychique et à la dépendance (sur l'ensemble de la question, cf. 
arrêt I 169/06 du 8 août 2006, consid. 2.2 et les arrêts cités). 
En matière de dépendance à l'alcool, la science médicale distingue les troubles 
psychiatriques induits (secondaires à la prise d'alcool) des troubles psychiatriques 
indépendants (associés à la consommation d'alcool). La démarche diagnostique 
peut cependant se révéler particulièrement délicate, dans la mesure où les effets 
d'une consommation abusive d'alcool affectent inévitablement le tableau clinique. 
En règle générale, les signes et symptômes psychiatriques sont induits et 
s'amendent spontanément par l'arrêt de la consommation dans les semaines qui 
suivent le sevrage; ils ne sauraient par conséquent faire l'objet d'un diagnostic 
psychiatrique séparé. En revanche, si à l'issue d'une période d'abstinence suffisante, 
les éléments réunis sont suffisants, il y a lieu de retenir l'existence d'une 
comorbidité psychiatrique. Dans certaines circonstances, l'anamnèse, notamment 
l'historique de la consommation d'alcool depuis l'adolescence, peut constituer un 
instrument utile dans le cadre de la détermination du diagnostic, notamment 
s'agissant de la préexistence d'un trouble indépendant (ATF non publié 9C_395/07 
du 15 avril 2008, consid. 2.3). 
L'expert médical appelé à se prononcer sur le caractère invalidant de troubles 
psychiques doit poser un diagnostic relevant d'une classification reconnue et se 


 
 
 
 
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déterminer sur le degré de gravité de l'affection. Dans l'éventualité où des troubles 
psychiques ayant valeur de maladie sont finalement admis, il y a alors lieu d'évaluer 
le caractère exigible de la reprise d'une activité lucrative par l'assuré, au besoin 
moyennant un traitement thérapeutique. A cet effet, il faut examiner quelle est 
l'activité que l'on peut raisonnablement exiger de lui. Pour admettre l'existence 
d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé mentale, il n'est donc pas 
décisif que l'assuré exerce une activité lucrative insuffisante; il faut bien plutôt se 
demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à profit de sa capacité de travail ne 
peut, pratiquement, plus être raisonnablement exigée de lui, ou qu'elle serait même 
insupportable pour la société (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 
références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). Ces principes sont valables, 
selon la jurisprudence, pour les psychopathies, les altérations du développement 
psychique (psychische Fehlentwicklungen), l'alcoolisme, la pharmacomanie, la 
toxicomanie et pour les névroses (RCC 1992 p. 182 consid. 2a et les références; 
ATF non publié I 237/04 du 30 novembre 2004, consid. 4.2). 
7. Dans le domaine des assurances sociales notamment, la procédure est régie par le 
principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être 
constatés d'office par l'administration ou le juge. Sont pertinents tous les faits dont 
l'existence peut influencer d'une manière ou d'une autre le jugement relatif à la 
prétention litigieuse. Les autorités administratives et les juges des assurances 
sociales doivent procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner 
lorsqu'il y a suffisamment de raison pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par 
les parties ou aux indices résultant du dossier. Ils ne peuvent ignorer des griefs 
pertinents invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été 
prouvés (VSI 5/1994, 220 consid. 4a). En particulier, ils doivent mettre en œuvre 
une expertise lorsqu'il paraît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas 
(ATF 117 V 283 consid. 4a; RAMA 1985 p. 240 consid. 4). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées. Sans remettre en cause le principe de la libre 


 
 
 
 
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appréciation des preuves, le Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes 
directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier certains types d'expertises ou 
de rapports médicaux (ATF 125 V 352 ss consid. 3). 
Ainsi, lorsque, au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un 
médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d’observations approfondies et d’investigations complètes, ainsi qu’en pleine 
connaissance du dossier, et que l’expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu’aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
8. En l’espèce, dans son rapport d'expertise du 11 août 2008, le Dr C_________ a 
diagnostiqué des troubles de l'adaptation. Il a également mentionné, tout en 
précisant qu’ils étaient sans répercussion sur la capacité de travail de l’assuré, un 
syndrome de dépendance à l'alcool, un status après radiothérapie exclusive d'un 
carcinome épidermoïde de la base de la langue droite, une stéatose hépatique, une 
gastropathie congestive ainsi que des varices oesophagiennes grade I, une 
polyneuropathie sensitive, essentiellement distale, modérée et vraisemblablement 
d'origine toxique. Le Dr D_________ a estimé que le diagnostic d'alcoolisme 
chronique ne faisait guère de doute eu égard à l'anamnèse, aux observations des 
médecins traitants et de l'entourage du patient, à son propre examen clinique - qui 
lui avait permis de constater chez l’assuré des troubles de la démarche, un tremor 
ainsi qu'un foetor suggestif - et au fait que les tests hépatiques avaient été perturbés 
durant les trois dernières années,. L’expert a expliqué que l’alcoolisme chronique 
était à l’origine d’une détresse significative avec perte d’emploi, d’appartement et 
de réseau social. L'assuré avait été mis en arrêt de travail à 100% dès le 29 février 
2008 en raison de troubles anxieux et de l'humeur. L’expert a précisé avoir 
mentionné le diagnostic de troubles de l'adaptation à titre indicatif car il s’agissait 
d’un diagnostic échappant à son domaine de compétence. Toutefois, aucun des 
symptômes présentés n'était selon lui suffisamment grave pour justifier un 
diagnostic plus spécifique de la décompensation du patient, qui survenait de 
manière contemporaine à un événement existentiel significatif. Le trouble de 
l’adaptation lui paraissait pouvoir expliquer une incapacité de travail d’environ six 
mois en raison de l’état de détresse et de perturbation émotionnelle du patient et du 
fait qu’ils avaient pu entraver son fonctionnement et ses performances, tant sociales 
que professionnelles mais pas au-delà, de sorte que investigations psychiatriques 
étaient nécessaires afin de pouvoir préciser le diagnostic et les limitations 
fonctionnelles en découlant. 
Sur le plan physique, l’expert a indiqué n’avoir constaté ni signes de 
décompensation de l'hypertension portale ni symptômes sur le plan digestif. En 
revanche, l'examen neurologique a mis en évidence une ataxie discrète à modérée et 
des signes suggestifs de polyneuropathie des membres inférieurs. Ces signes 
n'étaient pas encore ressentis comme handicapants par l'assuré. L’expert a souligné 
que cette atteinte neurologique, encore modérée, pourrait parfaitement s'améliorer 


 
 
 
 
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par une abstinence soutenue, de sorte que si l'assuré décidait de se soumettre à un 
sevrage, il pourrait retrouver une capacité de travail entière en l'espace de quelques 
mois. Le Dr C_________ a émis l’avis que, quoi qu’il en soit, une incapacité de 
travail ne pouvait se justifier que si un réel traitement avec sevrage et postcure était 
entrepris. Selon lui, un cadrage multidisciplinaire incluant un support psychiatrique 
et social était nécessaire et représentait un réquisit à l’octroi de prestations de perte 
de gain. 
Quant aux suites du cancer de la base de la langue, elles étaient à l'origine d'une 
xérostomie n’entrainant aucune limitation fonctionnelle dans l’activité de 
concierge, dont l’expert a considéré que, du point de vue somatique, elle était 
encore exigible à plein temps et sans diminution de rendement, pour autant que 
l'assuré soit abstinent. 
Il apparaît donc que l’expert a procédé à une anamnèse, pris en considération les 
plaintes du recourant, effectué un examen de celui-ci, s’est entretenu avec le 
médecin traitant et a expliqué les raisons pour lesquelles il n’avait pas retenu 
d’incapacité de travail. Par conséquent, son rapport d’expertise est motivé sur ce 
point litigieux et remplit, en outre, toutes les conditions requises par la 
jurisprudence pour qu’on puisse lui reconnaître une entière valeur probante 
s’agissant des troubles physiques. 
Sur le plan psychiatrique, en revanche, l’expert a souligné que le diagnostic retenu 
n’était mentionné qu’à titre indicatif car il ne relevait pas de son domaine de 
compétence puisqu’il n’est pas psychiatre. C’est à juste titre que l’expert a émis 
cette réserve de l’expert, d’autant plus qu’en posant le diagnostic de troubles de 
l’adaptation, il ne s’est pas référé à une classification reconnue et ne s’est pas non 
plus déterminé sur son degré de gravité. De plus, ses conclusions sont 
contradictoires puisqu’il admet que les troubles psychiques ont pu entrainer une 
incapacité de travail d’environ six mois, avant de reconnaître qu’au-delà, il y aurait 
lieu de préciser le diagnostic sur le plan psychique et les limitations fonctionnelles 
qui en découlent. Il en découle un manque de fiabilité quant au diagnostic posé sur 
le plan psychique car l’expert ne peut à la fois retenir un trouble de l’adaptation et 
admettre que, si l’incapacité de travail devait durer plus de six mois, il y aurait lieu 
de revoir son diagnostic. 
En outre, bien que l’expert ait diagnostiqué une dépendance à l’alcool, il n’a pas 
examiné le caractère primaire ou secondaire de cette dépendance, question pourtant 
essentielle pour juger de son caractère invalidant. 
En conséquence, force est de constater que, sur le plan psychique, les conclusions 
de l’expert ne sont d’aucune utilité pour trancher la question d’une éventuelle 
invalidité. On retiendra cependant que, contrairement à ce qu’allègue le recourant, 
les troubles neurologiques constatés par le Dr C_________ ne suffisent pas pour 
admettre l’existence d’atteintes invalidantes séquellaires à sa dépendance à l’alcool 


 
 
 
 
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puisque l’expert a précisé qu’ils ne justifient aucune incapacité de travail ou 
diminution de rendement. 
9. Selon la jurisprudence, le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas 
suffisamment élucidés a, en principe, le choix entre deux solutions, soit renvoyer la 
cause à l'administration pour complément d'instruction, soit procéder lui-même à 
une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'assureur, lorsqu'il a pour but 
d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et de rapidité de la 
procédure, ni le principe inquisitoire (cf. ATF 122 V 163 consid. 1d, RAMA 1993 
n° U 170 p. 136, 1989 n° K 809 p. 206). Le renvoi à l'administration apparaît en 
général justifié si celle-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l'idée que le 
tribunal les éclaircirait comme il convient en cas de recours (voir RAMA 1986 
n° K 665 p. 87). 
En ne mettant pas en œuvre une expertise pluridisciplinaire ou un complément 
d’expertise sur le plan psychiatrique alors que le médecin traitant a mentionné une 
dépendance à l’alcool et des troubles psychiques, l’intimé a non seulement constaté 
les faits de façon sommaire, mais a failli à son devoir d'instruction d'office 
(art. 43 al. 1 LPGA) l'obligeant à prendre d’office les mesures d’instruction 
nécessaires et à recueillir les renseignements dont il a besoin, à savoir, notamment, 
le caractère primaire ou secondaire de la dépendance du recourant à l'alcool et la 
gravité des troubles psychiques. 
En conséquence, le dossier est renvoyé à l'intimé pour qu'il mette en œuvre une 
expertise psychiatrique externe auprès d'un spécialiste en dépendance avant de 
rendre une nouvelle décision. 
10. Au vu de ce qui précède, le recours est partiellement admis et la décision du 
10 octobre 2008 annulée au sens des considérants. Le recourant, représenté par 
l’avocat d’une assurance de protection juridique, obtient partiellement gain de 
cause de sorte qu’une indemnité de 1'000 fr. lui sera accordée à titre de 
participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA et ATF 126 V 11 consid. 2). 
Au surplus, la procédure n’étant plus gratuite depuis le 1er juillet 2006 (art. 69 
al. 1bis LAI), il y a lieu, au vu du sort du recours, de condamner l'intimé au 
paiement d'un émolument de 500 fr. 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement au sens des considérants. 
3. Annule la décision de l'OCAI du 10 octobre 2008. 
4. Renvoie la cause à l’intimé pour mise en œuvre d’une expertise psychiatrique 
externe auprès d’un spécialiste en dépendance et nouvelle décision. 
5. Condamne l’intimé à verser au recourant une indemnité de 1'000 fr. à titre de 
dépens. 
6. Met un émolument de 500 fr. à la charge de l’intimé. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 
17 juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Yaël BENZ 
 
La présidente 
 
 
 
 
Karine STECK 
 
Le secrétaire-juriste : 
 
Philippe LE GRAND ROY
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le