ge_gerichte · DAS/199/2021 · 2021-10-27 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/11397/2017-CS 
DAS/199/2021
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU LUNDI 25 OCTOBRE 2021 
 
Recours (C/11397/2017-CS) formé en date du 25 mars 2021 par Madame A______, 
domiciliée ______ [GE], comparant par Me Monica KOHLER, avocate, en l'Etude de 
laquelle elle élit domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 27 octobre 2021 
à : 
- Madame A______ 
c/o Me Monica KOHLER, avocate 
Rue Marignac 9, case postale 324, 1211 Genève 12. 
- Monsieur B______ 
c/o Me Aleksandra PETROVSKA, avocate 
Rue Sautter 29, case postale 244, 1211 Genève 12. 
- Madame C______ 
Madame D______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 


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C/11397/2017-CS 
EN FAIT 
A. 
a) Le mineur F______ est né le ______ 2017 de la relation hors mariage entre 
A______, de nationalité française, et B______, de nationalité française et 
algérienne. Le père a reconnu son fils avant sa naissance et les parents ont 
signé le ______ 2017 une déclaration concernant l'autorité parentale conjointe 
sur l'enfant à naître. 
b) Les parents du mineur se sont séparés le 2 juillet 2020. La mère et l'enfant 
sont demeurés dans l'appartement sis 1______ à Genève, tandis que le père est 
allé vivre chez sa mère, domiciliée 2______ à Genève. 
c) B______ a déposé le 14 septembre 2020 au greffe du Tribunal de protection 
de l'adulte et de l'enfant (ci-après: le Tribunal de protection), une requête en 
fixation du droit de garde, assortie de mesures superprovisionnelles et 
provisionnelles, par laquelle il a sollicité l'instauration d'une garde alternée sur 
le mineur F______. Il a allégué s'être occupé de manière prépondérante de son 
fils depuis sa naissance dès lors qu'il ne travaillait pas, tandis que la mère du 
mineur travaillait à plein temps au E______. Il a expliqué avoir démissionné 
de son poste dans une banque de Londres en 2009 pour venir s'installer à 
Genève. Au moment de la naissance de l'enfant, les parents avaient convenu 
que le père resterait à la maison pour s'en occuper. Après la séparation, 
intervenue au début de l'été 2020, il était retourné vivre auprès de sa mère qui 
avait déménagé en 2018 dans un appartement de cinq pièces, afin que le 
mineur puisse disposer d'une chambre, la grand-mère paternelle s'étant 
toujours beaucoup investie dans la vie de son petit-fils. Afin d'apaiser les 
tensions parentales, il avait proposé à la mère de son fils un droit de visite 
élargi sur une durée d'un mois, avant la mise en place d'une garde alternée. 
Celle-ci était cependant partie en vacances dans le sud de la France, sans l'en 
aviser, de sorte qu'ils n'avaient pas pu mettre en place cette garde partagée. Il 
n'avait pas revu son fils depuis le 2 juillet 2020. La mère, qui détenait la carte 
d'identité du mineur, sollicitait qu'il lui remette le passeport français de 
l'enfant, craignant qu'il n'enlève son fils, ce qui n'était pas dans ses intentions. 
d) Par décision du 15 septembre 2020, le Tribunal de protection a rejeté la 
requête de mesures superprovisionnelles formée par B______. 
e) Dans sa réponse du 6 octobre 2020, A______ a conclu au déboutement de 
B______ de sa requête en mesures provisionnelles et, sur le fond, a sollicité, 
préalablement la restitution du passeport du mineur et, principalement, a 
conclu à l'attribution en sa faveur de l'autorité parentale et de la garde 
exclusive de l'enfant F______, en réservant au père un large droit de visite 
d'un week-end sur deux, un jour par semaine et la moitié des vacances 
scolaires. Elle a également conclu à ce qu'il soit fait interdiction au père de 


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quitter le territoire suisse avec l'enfant, sans l'accord préalable du Tribunal de 
protection. 
Elle a allégué que les parties n'avaient jamais convenu que B______ resterait à 
la maison pour s'occuper de l'enfant. Il ne s'était d'ailleurs jamais occupé 
exclusivement de celui-ci, faisant toujours appel à sa propre mère pour ce 
faire. Elle ignorait que l'enfant disposait d'une chambre chez sa grand-mère 
paternelle, n'ayant jamais été invitée au domicile de celle-ci. Depuis la 
naissance de son fils, elle faisait l'objet de pressions psychologiques de la part 
du père et de la grand-mère paternelle visant à la déposséder de son rôle de 
mère et d'un dénigrement constant en raison du fait que sa grossesse était 
intervenue suite à un don d'ovocytes, le père n'hésitant pas à lui dire qu'elle 
n'était pas la mère biologique de leur fils et ce, même devant l'enfant. Le 
couple avait entrepris une thérapie, interrompue après une année faute de 
résultat. Elle avait poursuivi seule les consultations afin de conserver un 
équilibre dans cette situation difficile. Elle avait finalement proposé au père du 
mineur de se séparer, ce qui avait entraîné chez ce dernier un comportement 
violent et des propos haineux. Il lui avait à nouveau fait savoir qu'il ne la 
considérait pas comme la mère de leur enfant et qu'il partirait avec son fils, 
propos qu'il a de nouveau tenus devant l'enfant. Elle avait ainsi déposé une 
main courante le 2 juillet 2020. Malgré les conflits familiaux, elle souhaitait 
que son fils conserve des liens avec son père et sa grand-mère paternelle, 
raison pour laquelle elle avait organisé des contacts quotidiens par FaceTime 
entre eux. Elle réclamait cependant que le père lui restitue le passeport de 
l'enfant, ce qu'il refusait, avant d'envisager un droit de visite, compte tenu des 
menaces d'enlèvement proférées. L'attitude du père et son agressivité avaient 
eu pour conséquence de détruire le lien de confiance, de sorte qu'elle ne 
pouvait plus envisager l'instauration d'une garde alternée. Au surplus, le père 
qui avait démissionné en 2009 de son emploi pour créer une société à Genève, 
n'avait jamais travaillé depuis lors mais ne s'était pas pour autant occupé du 
ménage, ne sachant pas cuisiner, et gardait leur enfant avec sa propre mère, 
qu'elle-même n'avait pas le droit d'approcher. Depuis la naissance de son fils, 
le père et sa propre mère décidaient de l'éducation de celui-ci et s'opposaient 
systématiquement à ses décisions. 
f) Dans son rapport du 27 novembre 2020, le Service d'évaluation et 
d'accompagnement de la séparation parentale (SEASP) a préavisé 
l'instauration d'une garde alternée sur le mineur F______ devant s'exercer du 
dimanche 18h00 au mercredi 12h00 chez la mère et du mercredi 12h00 au 
vendredi 18h00 chez le père, avec une alternance des week-ends et une 
répartition des vacances scolaires chez chacun des parents en alternance selon 
les années paires et impaires. Il a relevé que les parents ne parvenaient pas à 
s'entendre pour leur fils (passeport, crèche) et se trouvaient dans une situation 
de conflit prépondérant. Ils disaient tous deux avoir fait des propositions de 


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reprise de liens par l'intermédiaire de leurs avocats. Ils se laissaient déborder 
par leurs blessures, leurs revendications et leurs peurs en oubliant que l'enfant 
avait besoin de ses deux parents pour se construire. Les parties disposaient 
cependant de compétences égales dans la prise en charge du mineur. Ils 
s'occupaient adéquatement de leur fils, mais de "manière individuelle". Cela 
permettait de considérer qu'il serait adéquat d'instaurer une garde alternée en 
faveur de l'enfant. Il apparaissait nécessaire de rétablir rapidement les relations 
entre F______ et son père, qui s'était occupé en grande partie de lui durant la 
vie commune, afin de préserver l'équilibre émotionnel du mineur. Il serait 
important que le père puisse rassurer la mère en acceptant l'échange du 
passeport contre la carte d'identité du mineur. Les difficultés des parents à 
communiquer et à trouver des solutions sur les questions importantes 
concernant leur fils, si elles devaient persister, seraient contraires au bon 
développement du mineur. Compte tenu de la garde alternée qui était 
préconisée et de la nécessité d'une communication fluide entre les parents pour 
ce faire, il était nécessaire qu'ils entament un travail d'accompagnement à la 
coparentalité. 
Le père considérait que la mère du mineur voulait tout contrôler. Elle faisait 
passer ses souhaits avant ceux de leur fils. Elle avait voulu inscrire leur fils 
aux "bébés nageurs", ce à quoi il était opposé, et cette activité avait été un 
échec. Elle souhaitait que l'enfant fasse de la musique, ce à quoi il n'était pas 
favorable, mais s'était rendu compte que cela avait été bénéfique pour leur fils. 
Il a indiqué s'être majoritairement occupé de l'enfant depuis sa naissance 
puisque la mère travaillait et lui avoir apporté beaucoup d'attention. Il n'avait 
lui-même pas retrouvé de travail depuis 2009 dans le domaine bancaire. Il 
s'était inscrit au chômage et bénéficiait de l'aide sociale depuis trois mois. Il 
était parfois aidé financièrement par sa mère. La communication avec la mère 
était compliquée et se faisait par courriels et au travers de leurs avocates. 
La mère a exposé que depuis la naissance de l'enfant, la grand-mère paternelle 
était omniprésente, au point qu'elle ne parvenait pas à trouver sa place de 
mère. La thérapie de couple entreprise s'était soldée par un échec. Elle avait 
assumé toutes les charges familiales depuis la naissance de leur fils et aurait 
souhaité que le père reprenne un emploi. Depuis la séparation, l'enfant était 
gardé un jour par semaine par la grand-mère maternelle et par une "nounou" 
pendant qu'elle travaillait. Le père s'était montré à plusieurs reprises violent à 
son égard lui reprochant de ne pas être la mère du mineur. Il avait menacé de 
partir en Algérie avec l'enfant et avait pris le passeport français de leur fils à 
son domicile, pendant qu'elle était à Davos. Elle ne savait pas si le père 
détenait un passeport algérien au nom de l'enfant. Elle souhaitait récupérer le 
passeport de l'enfant pour être rassurée, ce que le père refusait. La mauvaise 
communication entre les parents, l'absence de confiance mutuelle et de partage 
de mêmes valeurs empêchaient la mise en place d'une garde alternée. 


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La Dre G______, pédiatre du mineur, avait indiqué que les deux parents 
venaient aux consultations avec leur enfant et se montaient adéquats dans sa 
prise en charge. H______, directrice de la Crèche I______, avait précisé que le 
mineur avait fréquenté la crèche entre octobre 2017 et janvier 2020. 
Initialement, il avait été inscrit pour les lundis et mercredis, mais était venu 
occasionnellement, manquant pour de multiples raisons. Son contrat d'accueil 
avait été modifié en août 2018 pour ne conserver que le mercredi. Lorsque la 
mère l'accompagnait, elle prenait le temps de se séparer de lui et l'enfant 
s'adaptait rapidement. Le père avait quant à lui des difficultés à laisser l'enfant, 
et malgré les explications fournies par les éducateurs, avait de la peine à 
modifier son comportement. La grand-mère était très présente à la crèche et 
accompagnait souvent son fils pour venir chercher l'enfant. Le contrat à la 
crèche avait été résilié en janvier 2020, l'enfant n'étant pas revenu durant les 
deux mois de préavis. 
g) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 10 décembre 2020. 
B______ s'est déclaré d'accord avec le préavis du SEASP. Il acceptait 
d'exercer un droit de visite avant l'instauration de la garde alternée. Il 
proposait de communiquer avec la mère par écrit pour éviter que ses propos ne 
soient mal interprétés. Il envisageait de quitter le domicile de sa propre mère 
lorsqu'il aurait trouvé un travail dans le domaine bancaire, acceptant dans 
l'intervalle d'autres emplois comme "homme à tout faire". Il était favorable à 
entreprendre un travail de coparentalité. L'enfant ne disposait pas d'un 
passeport algérien. 
A______ était d'accord avec la mise en place d'un large droit de visite du père 
sur l'enfant mais s'opposait au principe d'une garde alternée. Elle n'avait pas de 
contacts avec le père, hormis lors de l'appel téléphonique quasi quotidien en 
faveur du mineur. Elle envisageait de communiquer avec lui oralement ou par 
écrit au sujet de leur fils. Elle était d'accord d'entreprendre un travail de 
coparentalité. Elle avait besoin d'être rassurée quant à un éventuel départ à 
l'étranger du père avec l'enfant, raison pour laquelle elle souhaitait récupérer le 
passeport de celui-ci. Elle estimait qu'il était dans l'intérêt du mineur qu'il 
rencontre son père, hors présence de la grand-mère paternelle, omniprésente. Il 
était également important que son fils soit sociabilisé et ne reste pas toujours 
chez sa grand-mère, mais le père s'était opposé à son inscription à la crèche, 
alors que l'enfant aurait pu l'intégrer tous les matins. Elle travaillait pour 
l'instant depuis son domicile et avait pris une "nounou" pour s'occuper de son 
fils. 
La représentante du SPMi a indiqué qu'un droit de visite pouvait être envisagé 
jusqu'aux fêtes de Noël et ensuite évoluer en garde partagée. 


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Les parties se sont entendues afin que le passeport et la carte d'identité du 
mineur soient échangés entre elles le lendemain et que les relations 
personnelles entre le père et l'enfant reprennent dès le week-end suivant. 
Le Tribunal de protection a gardé la cause à juger à l'issue de l'audience. 
B. 
Par ordonnance DTAE/7702/2020 du 10 décembre 2020, adressée pour 
notification aux parties le 23 février 2021, le Tribunal de protection a 
maintenu l'autorité parentale conjointe sur le mineur F______ (ch. 1 du 
dispositif), accordé dans un premier temps à B______ un droit aux relations 
personnelles sur son fils, qui s'exercerait sauf accord contraire des parents, au 
minimum un week-end sur deux, du vendredi 18h00 au lundi 09h00, le 
mercredi de 09h00 au jeudi 09h00 chaque semaine et la moitié des vacances 
scolaires réparties selon les années paires et impaires entre chacun des parents, 
l'enfant passant les vacances auprès de son père, les années paires, durant la 
première partie des vacances de Pâques, les fériés de Pentecôte et du Jeûne 
genevois, les deux dernières semaines de juillet et d'août, les vacances 
d'octobre et la semaine des vacances de Nouvel-an et, les années impaires, les 
vacances de février, la deuxième partie des vacances de Pâques, les fériés du 
1er mai et de l'Ascension, les deux premières semaines du mois de juillet et 
d'août et la semaine des vacances de Noël (ch. 2), instauré une garde alternée 
s'exerçant du dimanche 18h00 au mercredi 12h00 chez la mère, du mercredi 
12h00 au vendredi 18h00 chez le père, avec une alternance des week-ends et 
la poursuite des vacances scolaires, au plus tard d'ici la fin mai 2021, afin que 
cette prise en charge soit effective avant la rentrée scolaire 2021-2022 (ch. 3), 
fixé le domicile légal du mineur F______ chez sa mère, une fois la garde 
alternée instaurée (ch. 4), institué une curatelle d'organisation et de 
surveillance du droit de visite en faveur du mineur F______ (ch. 5), désigné 
deux intervenantes en protection des mineurs aux fonction de curatrices 
(ch. 6), pris acte de l'accord des parents du mineurs d'entreprendre une 
thérapie 
familiale 
et 
de 
coparentalité 
auprès 
de 
la 
Consultation 
psychothérapeutique pour familles et couples des HUG, dont les frais non pris 
en charge par l'assurance maladie obligatoire seront répartis par moitié chacun 
et l'a ordonnée en tant que de besoin (ch. 7), invité la Consultation 
psychothérapeutique pour familles et couples des HUG à signaler au curateur 
du mineur dans les six mois au plus tard, si la thérapie ordonnée n'avait pas pu 
être mise en place ou poursuivie (ch. 8), débouté les parties de toutes autres 
conclusions (ch. 9), arrêté les frais judiciaires à 800 fr. et les a mis à la charge 
de A______ et B______, à raison de la moitié chacun (ch. 10). 
En substance, le Tribunal de protection a considéré que bien que les parents 
entretenaient des relations conflictuelles et rencontraient d’importantes 
difficultés à communiquer, ces problèmes n’étaient pas insurmontables et ne 
justifiaient pas l’attribution de l’autorité parentale exclusive à la mère. Le père 


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du mineur s’étant occupé de manière prépondérante de celui-ci depuis sa 
naissance, une garde alternée pouvait être envisagée, mais compte tenu de 
l’interruption des relations personnelles pendant près de six mois et de la 
reprise récente des visites du père sur l’enfant, il convenait de la mettre 
progressivement en place afin de permettre aux parents de progresser dans leur 
travail de coparentalité, un large droit de visite devant être octroyé au père 
dans un premier temps. 
C. 
a) Par acte du 25 mars 2021 déposé au greffe de la Chambre de surveillance 
de la Cour de justice, A______ a recouru contre cette ordonnance, qu'elle a 
reçue le 24 février 2021. Elle conclut à l'annulation des chiffres 1, 2, 3 et 9 de 
son dispositif, et cela fait, à ce que la Chambre de surveillance lui attribue 
l'autorité parentale exclusive sur l'enfant F______, accorde dans un premier 
temps à B______ un droit aux relations personnelles sur le mineur qui 
s'exercera, sauf accord contraire des parties, un week-end sur deux du 
vendredi 18h00 au lundi 09h00, un jour de la semaine avec la nuit durant la 
semaine où l'enfant F______ ne sera pas en week-end avec son père et la 
moitié des vacances scolaires, telles que réparties par le Tribunal de 
protection, dise que le droit de visite sera élargi d'ici la rentrée scolaire à 
chaque mercredi dès 09h00 au jeudi matin 09h00, dise qu'une fois que 
F______ sera scolarisé et bien intégré dans sa scolarité et ses activités 
quotidiennes et que les parties pourront justifier d'une thérapie familiale et de 
coparentalité couronnée de succès, soit dans un délai d'environ trois à cinq 
ans, la décision pourra être revue s'agissant de l'autorité parentale et de la 
garde des parties sur leur enfant. 
En substance, elle considère que les parents ont des valeurs éducatives 
diamétralement opposées, de sorte qu’il sera impossible pour eux de prendre 
des décisions communes concernant leur enfant, le père s’opposant 
systématiquement à toutes ses décisions. Elle estime également que le modèle 
de vie du père qui ne travaille pas et vit chez sa mère, et grâce à la retraite de 
cette dernière, offre un mauvais exemple à leur fils. Le père souhaite faire 
élever son fils par sa propre mère, selon un modèle "archaïque ", préjudiciable 
à l’intérêt de l’enfant et non compatible avec une "éducation occidentale". Les 
parties s’opposent ainsi sur les bases fondamentales de l’éducation de leur fils 
et ne sont pas capables pour l’instant de communiquer à ce sujet, ce qui ne 
permet pas l’exercice de l’autorité parentale conjointe et encore moins la mise 
en place d’une garde alternée. 
Elle a déposé un chargé de pièces nouvelles. 
b) Le Tribunal de protection n'a pas souhaité faire usage des facultés prévues 
par l'art. 450d CC. 


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c) Dans sa réponse, B______ a conclu au rejet du recours et à la confirmation 
de l'ordonnance entreprise. 
Les parties avaient débuté un travail de coparentalité mais l'annonce du 
recours avait eu pour conséquence de mettre un coup d'arrêt à celui-ci. Il était 
d'accord que son fils soit de nouveau inscrit à la crèche mais uniquement sur le 
temps de garde de la mère, puisqu'il pouvait garder le mineur et ne voulait pas 
engager des frais de crèche. La recourante s'était déjà rendue dans l'allée de 
l'immeuble de sa mère pour récupérer l'enfant et n'était donc pas persona non 
grata. Il avait par ailleurs travaillé comme "homme à tout faire" chez J______ 
SA (juin 2014 à février 2015) et comme bénévole chez K______ [association 
caritative] durant la vie commune et avait effectué sans succès plus de 1'500 
demandes d'emploi. 
Il a produit un chargé de pièces nouvelles. 
d) Par plis du 12 mai 2021, la Cour a informé les parties de ce que la cause 
était mise en délibération. 
e) A______ a répliqué en date du 25 mai 2021, persistant dans ses 
conclusions. 
Elle a déposé un chargé de pièces complémentaires. 
f) Le 15 juin 2021, A______ a expédié une écriture qu'elle a intitulée 
"duplique", ainsi qu'un chargé de pièces complémentaires au greffe de la 
Chambre de surveillance. 
g) Par courrier du 19 juin 2021, B______ a conclu à l'irrecevabilité de cette 
écriture, en indiquant qu'il se déterminerait cependant dans un délai de dix 
jours. 
h) Par écritures du 23 juin 2021, B______ a persisté dans ses conclusions. 
i) A______ et B______ ont encore fait parvenir à la Chambre de surveillance 
des courriers respectivement les 28 juin 2021 et 5 juillet 2021, persistant 
chacun dans leurs conclusions respectives. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte 
sont applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant 
(art. 314 al. 1 CC). 
Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours 
auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC 
et 53 al. 1 LaCC). 


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Interjeté par une personne ayant qualité pour recourir, dans le délai utile de 
trente jours et suivant la forme prescrite, le recours est recevable (art. 450 al. 2 
et 3 et 450b CC). 
1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et 
n'est pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
1.3 Les pièces nouvellement déposées devant la Chambre de céans par la 
recourante à l'appui de son recours et de sa réplique sont recevables, dans la 
mesure où l'art. 53 LaCC, qui régit de manière exhaustive les actes accomplis 
par les parties en seconde instance, à l'exclusion du CPC (art. 450 f CC cum 
art. 31 al. 1 let. c et let. d a contrario LaCC), ne prévoit aucune restriction en 
cette matière. Les pièces nouvelles déposées à l'appui de la réponse sont 
également, pour les mêmes raisons, recevables. 
L'écriture de la recourante, intitulée "duplique" du 15 juin 2021, qui ne 
constitue pas des déterminations à une écriture adverse, et les pièces qui 
l'accompagnent, sont, quant à elles irrecevables, car tardives, le greffe de la 
Chambre de surveillance ayant informé les parties par avis du 12 mai 2021 de 
ce que la cause serait gardée à juger à l'issue d'un délai de dix jours. Il en va de 
même, et pour les mêmes raisons, des écritures du 28 juin 2021 de la 
recourante et de celles des 19 juin, 23 juin et 5 juillet 2021 de B______. 
2. 
La recourante fait grief au Tribunal de protection d'avoir maintenu l'autorité 
parentale conjointe. 
2.1 L'enfant est soumis, pendant sa minorité, à l'autorité parentale conjointe 
(art. 296 al. 2 CC). A la requête de l'un des parents ou de l'enfant ou encore 
d'office, l'autorité de protection de l'enfant modifie l'attribution de l'autorité 
parentale lorsque des faits nouveaux importants le commandent pour le bien 
de l'enfant (art. 298d al. 1 CC). 
L'autorité parentale conjointe est la règle, indépendamment de l'état civil des 
parents, et il n'est qu'exceptionnellement dérogé à ce principe, lorsqu'il 
apparaît que l'attribution de l'autorité parentale exclusive à l'un des parents est 
nécessaire pour le bien de l'enfant (ATF 142 III 1 consid. 3.3; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_34/2017 du 4 mai 2017 consid. 4.1; 5A_840/2016 du 
30 janvier 2017 consid. 3.3.1). Une telle exception est envisageable en 
présence d'un conflit important et durable entre les parents ou d'une incapacité 
durable pour ceux-ci de communiquer entre eux à propos de l'enfant, pour 
autant que cela exerce une influence négative sur celui-ci et que l'autorité 
parentale exclusive permette d'espérer une amélioration de la situation (ATF 
141 III 472 consid. 4.6, JdT 2016 I 130; ATF 142 III 1 consid. 3.3). 
L'attribution de l'autorité parentale exclusive doit rester une exception 


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strictement limitée (ATF 142 III 1 consid. 3.3; 141 III 472 consid. 4.7; arrêts 
du Tribunal fédéral 5A_34/2017 du 4 mai 2017 consid. 4.1; 5A_840/2017 du 
30 janvier 2017 consid. 3.3.1). 
Le conflit ou l'incapacité de communiquer doit porter sur l'ensemble des 
questions relatives à l'enfant; un conflit ou une incapacité de communiquer sur 
certains aspects spécifiques, soit notamment lorsqu'il ne porte que sur la 
réglementation du droit de visite, ne justifie pas une attribution exclusive de 
l'autorité parentale. L'attribution exclusive de l'autorité parentale ne se justifie 
que lorsque le conflit ou l'incapacité de communiquer a un effet négatif sur 
l'enfant. A cet égard, il ne suffit pas de constater de manière abstraite que 
l'enfant se trouve dans un conflit de loyauté, dont les effets sur l'enfant 
dépendent notamment de sa constitution et de l'attitude des parents à son 
égard; il s'agit au contraire d'examiner concrètement comment ce conflit se 
manifeste sur l'enfant (arrêt du Tribunal fédéral 5A_609/2016 du 13 février 
2017, consid. 2.2). 
2.2 En l'espèce, les parents du mineur exercent l'autorité parentale conjointe 
sur leur fils depuis sa naissance et s'opposent, depuis leur séparation 
intervenue début juillet 2020, sur les modalités de la prise en charge de celui-
ci. Leur désaccord à cet égard ne saurait cependant justifier une modification 
de l'autorité parentale exercée en commun sur le mineur. 
Il ressort des déclarations des parties que leur vision de l'éducation de leur fils 
est différente et que la communication entre elles est difficile, ce qui est sujet à 
discordes, chacun reportant la responsabilité de celles-ci sur l'autre. Les 
principaux désaccords entre les parents ont concerné jusqu'alors la prise en 
charge du mineur à la crèche depuis leur séparation, l'enfant ayant pu la 
fréquenter quelque peu durant la vie commune, et les activités de celui-ci. La 
fréquentation de la crèche, bien qu'elle illustre la divergence de vue des 
parents, est un sujet qui n'est plus d'actualité, l'enfant ayant intégré l'école à la 
rentrée 2021. S'agissant des activités de "bébés nageurs" et de musique, la 
recourante, malgré la réticence du père, a toutefois pu inscrire le mineur à 
celles-ci, l'enfant poursuivant toujours la seconde activité le samedi. Le père 
du mineur, constatant que l'enfant y prenait du plaisir, n'est dorénavant plus 
opposé à la pratique par ce dernier d'une activité musicale, de sorte que les 
parents parviennent, malgré leurs divergences, à prendre des décisions 
communes concernant leur fils et se montrent capables de changer d'avis dans 
l'intérêt de celui-ci. S'agissant de la santé, la pédiatre du mineur a précisé que 
les parents se rendaient tous deux aux visites médicales, de sorte qu'il n'existe 
aucun désaccord dans la prise en charge médicale de l'enfant. L'autorité 
parentale conjointe n'empêche ainsi pas que les décisions importantes 
concernant le mineur puissent être prises. Les parties souhaitent par ailleurs 
améliorer leur communication par le travail de coparentalité qu'ils ont accepté 


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d'effectuer. Le père du mineur indique dans sa réponse que ce travail de 
coparentalité connaîtrait un "coup d'arrêt" compte tenu du recours déposé. Il 
sera rappelé à cet égard aux parents du mineur que ce travail de coparentalité a 
été ordonné par le Tribunal de protection, ce qu'ils n'ont pas contesté, et qu'il 
leur appartient de le mener à terme, dans l'intérêt de leur fils. Le maintien de 
l'autorité parentale conjointe apparaît ainsi bénéfique à l'enfant concerné 
puisqu'elle va obliger les parents à coopérer et prendre des décisions en 
commun concernant leur fils, ce qu'ils apparaissent capables de faire. Les 
parties ne semblent en effet pas en proie à un conflit insurmontable, exerçant 
une influence négative sur le mineur, justifiant la modification de l'autorité 
parentale sur ce dernier. 
C'est, partant, à juste titre que le Tribunal de protection a maintenu l'autorité 
parentale conjointe. Le grief sera en conséquence rejeté et le chiffre 1 du 
dispositif de l'ordonnance entreprise sera confirmé. 
3. 
La recourante conteste l'instauration d'une garde alternée sur le mineur 
F______. 
3.1 Lorsque l’autorité parentale est exercée conjointement, l’autorité de 
protection de l’enfant examine, selon le bien de l’enfant, la possibilité de la 
garde alternée, si le père, la mère ou l’enfant la demande (art. 298b al. 3ter 
CC). 
La garde alternée est la situation dans laquelle les parents exercent en commun 
l'autorité parentale, mais se partagent la garde de l'enfant d'une façon alternée 
pour des périodes plus ou moins égales, pouvant être fixées en jours ou en 
semaines, voire en mois (arrêts 5A_794/2017 du 7 février 2018 consid. 3.1; 
5A_46/2015 du 26 mai 2015 consid. 4.4.3; 5A_69/2011 du 27 février 2012 
consid. 2.1). 
Bien que l'autorité parentale conjointe soit désormais la règle et qu'elle 
comprenne le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant, elle 
n'implique pas nécessairement l'instauration d'une garde alternée. Invité à 
statuer à cet égard, le juge doit néanmoins examiner, nonobstant et 
indépendamment de l'accord des parents quant à une garde alternée, si celle-ci 
est possible et compatible avec le bien de l'enfant. Le bien de l'enfant constitue 
en effet la règle fondamentale en matière d'attribution des droits parentaux, les 
intérêts des parents devant être relégués au second plan (ATF 142 III 617 
consid. 3.2.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_66/2019 du 5 novembre 2019 
consid. 4.1). 
Le juge doit évaluer, sur la base de la situation de fait actuelle ainsi que de 
celle qui prévalait avant la séparation des parties, si l'instauration d'une garde 
alternée est effectivement à même de préserver le bien de l'enfant 


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(ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; arrêt 5A_34/2017 du 4 mai 2017 consid. 5.1). 
A cette fin, le juge doit en premier lieu examiner l'existence des capacités 
éducatives, lesquelles doivent être données chez chacun des parents pour 
pouvoir envisager l'instauration d'une garde alternée, ainsi que l'existence 
d'une bonne capacité et volonté des parents de communiquer et coopérer 
compte tenu des mesures organisationnelles et de la transmission régulière 
d'informations que nécessite ce mode de garde. A cet égard, on ne saurait 
déduire une incapacité à coopérer entre les parents du seul refus d'instaurer la 
garde alternée. En revanche, un conflit marqué et persistant entre les parents 
portant sur des questions liées à l'enfant laisse présager des difficultés futures 
de collaboration et aura en principe pour conséquence d'exposer de manière 
récurrente l'enfant à une situation conflictuelle, ce qui pourrait apparaître 
contraire à son intérêt (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_66/2019 précité consid. 4.1). 
Si les parents disposent tous deux de capacités éducatives, le juge doit dans un 
deuxième temps évaluer les autres critères d'appréciation pertinents pour 
l'attribution de la garde à l'un des parents. Au nombre des critères essentiels 
pour cet examen, entrent en ligne de compte la situation géographique et la 
distance séparant les logements des deux parents, la capacité et la volonté de 
chaque parent de favoriser les contacts entre l'autre parent et l'enfant, la 
stabilité que peut apporter à l'enfant le maintien de la situation antérieure, en 
ce sens notamment qu'une garde alternée sera instaurée plus facilement 
lorsque les deux parents s'occupaient de l'enfant en alternance déjà avant la 
séparation, la possibilité pour chaque parent de s'occuper personnellement de 
l'enfant, l'âge de ce dernier et son appartenance à une fratrie ou à un cercle 
social. Les critères d'appréciation précités sont interdépendants et leur 
importance varie en fonction du cas d'espèce (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; 
arrêt 5A_794/2017 du 7 février 2018 consid. 3.1). 
Si le juge arrive à la conclusion qu'une garde alternée n'est pas dans l'intérêt de 
l'enfant, il devra alors déterminer auquel des deux parents il attribue la garde 
en tenant compte, pour l'essentiel, des mêmes critères d'évaluation (ATF 
142 III 617 consid. 3.2.4). 
Pour apprécier ces critères, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation 
(ATF 142 III 617 consid. 3.2.5). 
3.2 En l'espèce, la recourante est opposée à l'instauration d'une garde alternée, 
au motif essentiellement que le père offrirait à l'enfant une mauvaise image, en 
raison du fait qu'il ne travaille pas et vit aux dépens d'autrui, chez sa propre 
mère, laquelle interfère dans la prise en charge de l'enfant. Si certes cette 
argumentation ne peut être suivie, le statut du père étant connu de la 
recourante depuis la naissance de l'enfant et la grand-mère paternelle présente 
aux côtés de son fils depuis ce moment-là, il apparaît cependant prématuré 


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d'instaurer une garde alternée sur le mineur. En effet, le père s'est certes 
beaucoup occupé de l'enfant durant la vie commune, mais le mineur vit depuis 
la séparation des parties auprès de sa mère, laquelle a mis en place une 
structure adéquate pour le prendre en charge lorsqu'elle ne peut s'en occuper 
personnellement. Par ailleurs, si le père assure que l'enfant bénéficie de 
conditions de vie adéquates au domicile de sa propre mère, le SPMi n'a pas 
enquêté sur cette question et ne s'est aucunement rendu au nouveau domicile 
du père, se contentant, à l'instar du Tribunal de protection, des allégations de 
celui-ci à ce sujet, alors même que la recourante a précisé ne pas avoir accès 
au domicile de sa belle-mère. Quoi qu'il en soit, il ne peut s'agir que d'une 
situation provisoire, dès lors qu'il parait difficilement concevable que le père 
du mineur continue de vivre avec sa propre mère. Il n'est par ailleurs pas 
souhaitable, en raison des différends entre la recourante et la grand-mère 
paternelle, que cette dernière soit mise à contribution pour élever son petit-fils. 
D'autre part, compte tenu de son obligation d'entretien envers son enfant, le 
père ne peut se dispenser de chercher une activité lucrative. Il a d'ailleurs 
indiqué qu'il recherchait un emploi dans le secteur bancaire et souhaitait, dès 
qu'il aurait trouvé du travail, prendre à bail son propre logement. Pour 
l'instant, sa situation n'est pas stabilisée et l'on ignore si son futur emploi lui 
permettra l'exercice d'une garde alternée et si son nouveau logement sera 
suffisamment proche de celui de la recourante pour permettre l'exercice de 
celle-ci. Ainsi, indépendamment des conditions de logement actuelles de 
l'enfant chez la grand-mère paternelle qui sont ignorées, l'instauration d'une 
garde alternée, alors que le père se trouve dans une situation de logement 
provisoire, sans ressources et en recherche d'emploi, ne semble pas opportune, 
et est pour le moins prématurée. A cela s'ajoute le fait que les parents sont en 
proie à un conflit important qui ne permet pas, pour l'instant et sans 
amélioration, l'instauration d'une garde alternée, ce d'autant que l'enfant est en 
bas âge. La situation sera cependant amenée à évoluer, compte tenu des efforts 
qu'ils ont entrepris d'effectuer. 
La recourante offrant toutes les garanties de stabilité que nécessite la prise en 
charge d'un enfant en bas âge et disposant de compétences parentales 
comparables à celles du père, selon l'évaluation du SEASP, ce qui n'est pas 
remis en question par les parties, la garde de l'enfant F______ lui sera confiée. 
Le chiffre 3 du dispositif de l'ordonnance entreprise sera annulé et, cela fait, la 
garde du mineur F______ sera attribuée à sa mère. 
4. 
4.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi 
que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir des relations 
personnelles indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 
Le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle 
décisif dans sa recherche d'identité (ATF 130 III 585 consid. 2.2.2). Le droit 


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aux relations personnelles est conçu à la fois comme un droit et un devoir des 
parents mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant. Le droit de 
visite doit servir en premier lieu l'intérêt de l'enfant (ATF 127 III 295 
consid. 4a). Le critère déterminant pour l'octroi, le refus et la fixation des 
modalités des droits de visite est le bien de l'enfant, les éventuels intérêts des 
parents étant d'importance secondaire (Audrey LEUBA in Commentaire 
Romand CC 1, n. 14 ad. art. 273 CC). Le juge dispose d'un large pouvoir 
d'appréciation dans la fixation du droit de visite (ATF 122 III 404 consid. 3d, 
JT 1998 1 46). 
4.2 En l'espèce, la recourante ne s'est opposée au droit de visite fixé par le 
Tribunal de protection qu'en ce qui concerne la période antérieure à la rentrée 
scolaire 2021-2022, et uniquement s'agissant du jour en semaine, qu'elle ne 
souhaitait voir fixer qu'une semaine sur deux, période dorénavant révolue. Elle 
ne conteste cependant pas le droit de visite instauré par le Tribunal de 
protection à raison d'un week-end sur deux du vendredi 18h00 au lundi 09h00, 
chaque mercredi matin dès 09h00 au jeudi matin à 09h00, ainsi que durant la 
moitié des vacances scolaires selon la répartition prévue, dès la rentrée 
scolaire 2021-2022. Le père du mineur n'a pas formulé d'observations sur le 
droit de visite, dans l'hypothèse où la garde alternée ne serait pas confirmée. 
Les relations personnelles du père sur le mineur, telles qu'elles ont été fixées 
au chiffre 2 de l'ordonnance par le Tribunal de protection, sont conformes à 
l'intérêt de celui-ci et lui permettent d'avoir un accès régulier à son père et de 
tisser avec lui des relations solides, de sorte qu'il sera confirmé, à la réserve 
près que ce droit de visite sera fixé non pas "dans un premier temps" mais de 
manière régulière, sans limite de temps. 
5. 
Le chiffre 9 du dispositif de l'ordonnance qui déboute les parties de toutes 
autres conclusions sera également confirmé. 
6. 
Les frais de la procédure de recours seront arrêtés à 400 fr., compensés avec 
l'avance de frais de même montant effectuée par la recourante qui reste 
acquise à l'Etat de Genève, et mis à la charge des parties par moitié, vu l'issue 
du litige. B______ sera donc condamné à verser à la recourante la somme de 
200 fr., à titre de participation aux frais de recours. 
Il n'est pas alloué de dépens, vu la nature familiale du litige. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 25 mars 2021 par A______ contre l'ordonnance 
DTAE/7702/2020 rendue le 10 décembre 2020 par le Tribunal de protection de l'adulte 
et de l'enfant dans la cause C/11397/2017. 
Au fond : 
Annule le chiffre 3 du dispositif et cela fait : 
Attribue à A______ la garde du mineur F______, né le ______ 2017. 
Confirme le chiffre 2 du dispositif avec la précision que le droit de visite est fixé de 
manière régulière et sans limite de temps. 
Confirme l'ordonnance pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires de recours à 400 fr., les compense avec l'avance de frais de 
même montant qui reste acquise à l'Etat de Genève, et les met à la charge des parties par 
moitié chacune. 
Condamne, en conséquence, B______ à verser à A______ la somme de 200 fr. 
Dit qu'il n'est pas alloué de dépens. 
Siégeant : 
Madame 
Paola 
CAMPOMAGNANI, 
présidente 
ad 
interim; 
Monsieur 
Cédric-Laurent MICHEL et Madame Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; 
Madame Carmen FRAGA, greffière. 
 
 
 
 


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C/11397/2017-CS 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.