ge_gerichte · ATAS/1379/2007 · 2007-11-29 · fr


Siégeant : Karine STECK, Présidente, Christine KOEPPEL et Violaine LANDRY ORSAT, 
 
Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2186/2006 
ATAS/1379/2007 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 3 
du 29 novembre 2007 
 
En la cause 
Madame M___________, comparant avec élection de domicile en 
l'étude de Maître Mauro POGGIA 
recourante 
 
contre 
WINTERTHUR ASSURANCES SUR LA VIE, sise General-
Guisan-Str. 40, comparant avec élection de domicile en l'étude de 
Maître Michel BERGMANN 
intimée 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Madame M___________ (ci-après : l'assurée) née en février 1951, était employée 
par la société X___________ (SUISSE) SARL en qualité de téléphoniste-
réceptionniste. En tant que telle, elle était assurée auprès de WINTERTHUR 
ASSURANCES SUR LA VIE (ci-après: l'assureur) contre les accidents 
professionnels, non professionnels, et les maladies professionnelles. 
2. Le 17 mai 2000, l'assurée a été victime d'un accident de la circulation. Alors qu'elle 
circulait dans son véhicule avec ses enfants, sa route lui a été coupée par un 
véhicule qui n'a pas respecté la priorité. Selon le constat de police du 28 mai 2000, 
l'assurée a été légèrement blessée suite au choc (pièce A1 intimée). 
3. L'assurée s'est rendue à l'hôpital de la Tour où le Dr A___________ a diagnostiqué 
un syndrome vertébral cervical, un syndrome lombaire non déficitaire et une 
contusion du genou. Les radiographies n'ont en revanche montré aucune fracture. 
Un traitement consistant en de la physiothérapie, du repos et en la prise de 
médicaments antalgiques et myorelaxants a été mis sur pied (pièces M1 et M2 
intimée). 
4. L'assurée a été en incapacité de travail totale du 17 mai au 7 juin 2000, date à partir 
de laquelle elle a repris son travail. Le traitement des suites de l'accident s'est 
terminé le 14 juin 2000 (pièce M2 intimée). 
5. L'assureur a pris en charge le cas (soins médicaux et indemnités journalières). 
6. Le 19 juin 2001, le Dr A___________ a indiqué qu'en raison de l'accident du 17 
mai 2000, l'assurée avait bénéficié de physiothérapie et de médicaments en avril 
2001. La capacité de travail était toujours totale et l'évolution était simple (pièce 
M3 intimée). 
7. Le 26 juin 2001, le Dr A___________ a expliqué que le problème avait presque 
disparu, hormis la persistance d'une discrète contracture C2-C5 à droite résistant 
aux traitements anti-inflammatoires et à la physiothérapie (pièce M4 intimée). 
8. Par courrier du 18 mars 2002, l'assurée a informé l'assureur qu'elle n'était toujours 
pas remise des lésions consécutives à l'accident (pièce A4 intimée). 
9. Le 22 octobre 2002, le Dr A___________ a indiqué que s'agissant de l'événement 
du 17 mai 2000, "le problème" était terminé (pièce M5 intimée). 
10. Le 15 novembre 2002, l'assurée a été victime d'un malaise. A compter de cette date, 
elle a été dans l'incapacité totale de travailler. 


 
 
 
 
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11. Le 18 novembre 2002, l'assurée a consulté son médecin traitant, le 
Dr B___________, qui l'a adressée au Dr C___________, psychiatre, en raison d'un 
état dépressivo-anxieux. 
12. Une IRM cervicale, effectuée le 19 novembre 2002, a montré une discopathie 
protrusive marquée C5-C6 avec uncarthrose et prolifération disco-ostéophytaire 
marginale postérieure atténuant le calibre des canaux foraminaux, une discopathie 
protrusive C6-C7 avec petite hernie discale médiane et atténuation de calibre des 
canaux foraminaux des deux côtés, prédominant à gauche ainsi qu'une ébauche de 
rétrécissement de calibre du canal cervical de type acquis de C5-C7 (pièce 1 
recourante). 
13. Le Dr D___________, spécialiste FMH en neurologie, a pratiqué un EMG le 2 
décembre 2002, qui a montré de discrets signes de dénervation d'aspect chronique, 
non évolutif. Des tendinopathies au niveau des épaules participaient au syndrome 
algique (pièce M6 intimée). 
14. Par courrier du 26 décembre 2002, l'assurée a annoncé à l'assureur une rechute 
survenue le 15 novembre 2002, suite à l'accident du 17 mai 2000 (pièce A8 
intimée). 
15. Par rapport du 6 mai 2003, le Dr B___________ a expliqué qu'avant l'accident, 
l'assurée n'avait jamais souffert de la colonne cervicale et n'avait jamais été en 
incapacité de travail. Il a diagnostiqué un status post-syndrome cervical post-
traumatique, des brachialgies droites, un syndrome vertigineux, un état de stress 
post-traumatique, un état anxio-dépressif, une discopathie étagée et une hernie 
discale C6-C7 à gauche. Selon lui, les troubles psychiques étaient à attribuer à 
100% à l'accident et les troubles de la colonne cervicale à 75% à l'accident et à 25% 
à un état pré-existant (pièce M7 intimée). 
16. L'assureur, constatant que l'incapacité de travail était survenue au lendemain du 
licenciement de l'assurée a considéré que cela ne plaidait en aucune manière en 
faveur d'un arrêt de travail motivé par les suites de l'accident assuré (pièce A13 
intimée). Il a dès lors mis sur pied une expertise neurologique qu'il a confiée au 
Dr E___________. 
17. Celui-ci, dans ses conclusions du 3 mai 2004, a diagnostiqué de discrets syndromes 
vertébro-radiculaires cervical droit, sans déficit moteur, ni sensitif, dont l'intensité 
douloureuse était augmentée par un état anxio-dépressif. Hormis le syndrome 
cervical algique, les autres troubles dont se plaignait l'assurée (maux de tête 
intermittents, épisodes de vertiges, troubles de la mémoire et de la concentration) 
étaient apparus beaucoup plus tardivement. Les douleurs cervicales irradiants vers 
l'épaule droite et la limitation des mouvements cervicaux étaient signalés dès 
l'accident et pouvaient être attribuées à ce dernier. En raison des conditions 
psychologiques de l'assurée, l'expert a exclu une reprise de l'activité professionnelle 


 
 
 
 
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de réceptionniste-téléphoniste. Le médecin a précisé que cette limitation n'était 
certainement pas de nature organique, la contracture cervicale ne contre-indiquant 
pas un travail dépourvu d'efforts physiques avec les membres supérieurs. Selon lui, 
on pouvait parfaitement banaliser les conséquences physiques de l'accident, 
contrairement aux conséquences psychologiques (pièce M11 intimée). 
18. Par courrier du 20 juillet 2004, l'assurée a contesté que seules les conséquences 
psychologiques soient à l'origine de son incapacité de travail. Le Dr E___________ 
n'étant pas psychiatre, il convenait selon elle d'ordonner une expertise psychiatrique 
(pièce 5 recourante). 
19. Par courrier du 12 août 2004, l'assureur a informé l'assurée que sur le plan 
physique, le Dr E___________ devait encore se déterminer sur la fixation du statu 
quo sine/ante. S'agissant du traitement psychique entrepris dès novembre 2002, il 
apparaissait que les troubles n'étaient pas en relation de causalité adéquate avec 
l'accident du 17 mai 2000, considéré comme un accident léger de la circulation. Il 
n'y aurait donc ni prise en charge du traitement, ni versement des indemnités 
journalières (pièce A30 intimée). 
20. Par courrier du 20 août 2004, le Dr E___________ a précisé que le lien de causalité 
entre l'accident et les douleurs cervicales dont souffrait l'assurée ne pouvait être 
retenu que pour une période de deux ans et ce, au vu de l'importance du 
traumatisme, des documents neurographiques et radiographiques ainsi que le mode 
d'évolution sous traitement adéquat (pièce M13 intimée). 
21. Le 18 août 2004, le conseil de l'assurée a notamment demandé des explications de 
la part de l'expert quant à la cause du malaise dont avait été victime sa mandante le 
15 novembre 2002, date à laquelle, selon l'expert, les troubles dont souffrait celle-ci 
n'étaient plus à mettre sur le compte de l'accident; en particulier, il a demandé si ce 
malaise pouvait être considéré comme une rechute des suites de l'accident assuré 
(pièce 7 recourante). 
22. Par décision du 6 octobre 2004, l'assureur a mis fin au versement des prestations 
avec effet au 1er novembre 2002, au motif que le lien de causalité entre les douleurs 
physiques et l'accident n'existait plus. Il a par ailleurs nié tout lien de causalité 
adéquate entre les troubles psychiques s'étant manifestés le 18 novembre 2002 et 
l'accident, ce dernier pouvant être classé dans la catégorie des accidents dits 
insignifiants ou de peu de gravité (pièce 9 recourante). 
23. Par courrier du 18 octobre 2004, l'expert a expliqué à l'assurée que les 
conséquences de l'accident ne lui paraissaient pas pouvoir dépasser deux ans sur le 
plan neurologique. Il restait néanmoins clair que les conséquences psychologiques 
entourant l'accident permettaient d'expliquer une persistance des douleurs 
nécessitant une intervention plus longue. L'assurée avait par ailleurs subi, en 2002, 


 
 
 
 
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un choc au membre inférieur en recevant un haut-parleur. Ce fait ne pouvait dès 
lors être considéré comme une rechute de l'accident assuré (pièce 8 recourante). 
24. Le 8 novembre 2004, l'assurée a formé opposition à la décision du 6 octobre 2004. 
Elle a allégué souffrir d'un état de stress post-traumatique et a requis la mise en 
œuvre d'une expertise psychiatrique et neurologique. Elle a par ailleurs soutenu que 
l'accident devrait être considéré comme étant de gravité moyenne (pièce 10 
recourante). 
25. L'assureur a accepté de mettre en œuvre une expertise psychiatrique et une nouvelle 
expertise neurologique. Les noms des experts et les questionnaires médicaux ont été 
soumis au conseil de l'assurée pour d'éventuelles observations ou motifs de 
récusation (pièce 11 recourante). 
26. Le 20 mai 2005, le conseil de l'assurée a fait savoir que sa mandante était d'accord 
sur le choix du Dr F___________ en qualité d'expert neurologique. En revanche, il 
a rejeté les deux experts psychiatriques proposés, à savoir les Drs G___________ et 
H___________ (pièce 12 recourante). 
27. S'en est suivi un échange de correspondance entre l'assureur et l'assurée, ce dernier 
contestant les objections émises par l'assurée et mandatant les Drs F___________ et 
H___________. L'assurée ne s'est pas présentée auprès de l'expert psychiatre et a 
fini par proposer le nom de deux psychiatres (pièces 13 à 18, 20 et 21 recourante). 
28. Par décision du 11 août 2005, confirmée par décision sur opposition du 17 juillet 
2006, l'OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE (ci-après : 
l'OCAI) a quant à lui refusé d'octroyer des prestations à l'assurée, au motif qu'elle 
ne présentait aucune incapacité de travail dans son activité de réceptionniste-
téléphoniste. L'assurée a interjeté recours contre cette décision. Une procédure a été 
ouverte (A/3343/2006) dont l'instruction a été suspendue dans l'attente de l'issue de 
la procédure en matière d'assurance-accidents. 
29. Le 23 septembre 2005, l'assureur accidents, considérant que l'assurée avait violé 
son devoir de collaborer, a informé cette dernière qu'il renonçait à mettre sur pied 
une expertise psychiatrique et entendait se fonder sur le rapport d'expertise établi le 
25 avril 2005 par le Service Médical Régional de l'AI (ci-après : SMR; pièce 19 
recourante). 
Dans le cadre de l'instruction de sa demande de prestations AI, l'assurée a en effet 
été soumise le 25 avril 2005 à un examen clinique bidisciplinaire réalisé par le 
Dr I___________, spécialiste en médecine physique et rééducation, et la Dresse 
K___________, psychiatre. Dans leur rapport daté du 29 avril 2005, les experts ont 
diagnostiqué, avec répercussion sur la capacité de travail, des cervicalgies 
chroniques à prédominance droite sur troubles dégénératifs, une hernie discale 
médiane paramédiane gauche C5-C6 sans signe de compression, ni trouble 


 
 
 
 
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neurologique associé. Ils ont également fait état d'une personnalité à traits 
dépendants et d'une fibromyalgie mais précisé qu'elles étaient sans répercussion sur 
la capacité de travail. L'appréciation psychiatrique ne pouvait pas mettre en 
corrélation l'accident et l'arrêt de travail, au motif notamment que l'évolution 
naturelle d'un syndrome de stress post-traumatique évolue, au plus tard après six 
mois, en modification de la personnalité avec des signes spécifiques que les experts 
n'ont pas trouvé à l'examen de l'assurée. Les experts ont expliqué l'arrêt de travail 
en novembre 2002 par l'apparition d'une nouvelle atteinte correspondant à une 
fibromyalgie. Selon eux, la symptomatologie douloureuse chronique était apparue 
progressivement, sans rapport objectif avec l'accident, et avait motivé la cessation 
de l'activité professionnelle. Du point de vue somatique, l'assurée présentait un 
syndrome cervical algique chronique sur un trouble dégénératif mineur sans aucune 
atteinte neurologique objectivable. Les experts ont signalé une incohérence dans la 
chronologie des symptômes allégués par l'assurée par rapport au traumatisme 
(accident en mai 2000 et arrêt de travail uniquement dès novembre 2002, alors qu'il 
y avait une absence de pathologie organique significative). S'agissant de l'incapacité 
de travail, les experts n'ont retenu aucun élément objectif pour étayer l'arrêt de 
travail de longue durée attesté par les médecins. Du point de vue psychiatrique et 
somatique, ils ont conclu que l'assurée avait toujours été capable de travailler, dès 
lors que l'activité de téléphoniste-réceptionniste était une activité pleinement 
adaptée aux pathologies arthrosiques bénignes que l'assurée présentait (pièce A71 
intimée). 
30. Dans un rapport du 4 octobre 2005, le Dr F___________ a diagnostiqué un 
syndrome douloureux chronique avec contractures musculaires diffuses, des 
troubles dégénératifs étagés cervicaux, une absence de lésions osseuses post-
traumatiques, un état anxieux et dépressif secondaire, un possible syndrome de 
stress post-traumatique qui devait être confirmé par un spécialiste. Selon lui, il n'y 
avait aucun stigmate dirigeant vers un syndrome radiculaire. Du point de vue 
somatique, il n'a relevé aucun déficit pouvant être attribué à l'accident. L'I.R.M. 
cervicale confirmait l'existence de troubles dégénératifs engendrant un conflit avec 
la racine C7 de façon plus marquée à gauche, alors que la symptomatologie clinique 
se situait au membre supérieur droit. Il n'existait donc pas de corrélation radio-
clinique. Selon lui, l'assurée présentait une histoire médicale en deux temps : 
souffrant initialement des suites d'un traumatisme cervical, lombaire et du genou 
gauche, elle aurait ensuite souffert, ultérieurement, d'une accentuation de toute la 
symptomatologie survenant dans le cadre d'un regain de l'intensité de son état 
anxio-dépressif. Du point de vue somatique, le seul syndrome douloureux 
chronique persistant était sans rapport avec l'accident. L'irradiation douloureuse au 
membre supérieur droit était, selon les dires de l'assurée, survenue de nombreux 
mois après l'accident, et n'avait pas été relevée par les médecins l'ayant examinée 
dans les suites immédiates de l'accident. L'accident avait été léger et le Dr 
A___________ avait considéré le cas comme terminé le 14 juin 2000. Le Dr 


 
 
 
 
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F___________ a indiqué rejoindre l'avis du Dr E___________ et a déclaré de façon 
péremptoire qu'il n'existait plus de relation de causalité naturelle entre la 
symptomatologie cervicale et lombaire d'alors et l'accident du 17 mai 2000. Il a 
conclu que la relation de causalité naturelle devait être arrêtée à deux ans après 
l'accident (statu quo sine) et que, sur le plan somatique, l'assurée ne présentait 
aucune limitation de sa capacité de travail (pièce 22 recourante). 
31. Par courrier du 8 novembre 2005, l'assurée a communiqué ses observations au sujet 
de l'expertise F___________ et argué notamment que l'appréciation de ce dernier 
était contestable dans la mesure où il affirmait que l'incapacité de travail pouvait 
être expliquée uniquement pour des raisons psychiatriques (pièce 23 recourante). 
32. Par décision sur opposition du 16 mars 2006, l'assureur a confirmé sa décision du 
6 octobre 2004 de mettre fin aux prestations avec effet au 1er novembre 2002. 
Préalablement, l'assureur a estimé qu'il n'existait pas de raison de récuser le 
Dr H___________, que le droit d'être entendue de l'assurée avait été respecté et 
que, quoi qu'il en soit, l'expertise psychiatrique établie le 25 avril 2005 par le 
Service Médical Régional de l'AI suffisait, de sorte qu'il n'y avait pas lieu de 
procéder à une expertise supplémentaire. 
Quant au fond, l'assureur s'est référé aux conclusions du Dr E___________ selon 
lequel les douleurs cervicales en rapport avec l'accident ne peuvent durer plus de 
deux ans et les troubles somatiques sont d'une importance réduite par rapport à celle 
des troubles psychiques. L'assureur s'est également référé aux conclusions du Dr 
F___________, lequel n'a relevé aucune anomalie significative au plan 
neurologique et a conclu à l'absence de relation de causalité naturelle entre la 
symptomatologie cervicale et lombaire et l'accident du 17 mai 2000. L'assureur a 
souligné que les experts du SMR LEMAN mandatés par l'OCAI avaient quant à 
eux conclu à des cervicalgies chroniques et retenu que l'arrêt de travail s'expliquait 
par l'apparition d'une nouvelle atteinte correspondant à une fibromyalgie sans 
rapport objectif avec l'accident. L'assureur en a tiré la conclusion que la relation de 
causalité naturelle entre, d'une part, les troubles psychiques présentés par l'assurée 
et les troubles physiques persistant au-delà du 31 octobre 2002, et d'autre part, 
l'accident du 17 mai 2000, n'était pas établie à satisfaction de droit. 
Il a ajouté que l'existence d'un lien de causalité adéquate devait de toute manière 
être exclue, dès lors que la symptomatologie chronique était apparue 
progressivement, sans rapport objectif avec l'accident et qu'il s'agissait donc d'une 
atteinte à la santé secondaire et indépendante. L'accident étant à classer dans la 
catégorie des accidents de gravité moyenne, l'assureur a estimé qu'il n'y avait 
aucune circonstance de nature à le faire apparaître comme particulièrement 
impressionnant ou dramatique, quelles que fussent les craintes subjectives 
éprouvées par l'assurée durant les événements, puisque ni elle, ni ses filles n'avaient 


 
 
 
 
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subi de lésions physiques sérieuses propres à entraîner des troubles psychiques. Il a 
relevé que l'assurée a été en mesure de reprendre son travail après trois semaines et 
que le Dr A___________ a considéré que le traitement des suites de l'accident était 
terminé. Certes, les troubles dont continuait à se plaindre l'assurée avaient motivé 
d'autres consultations et examens à la fin de l'année 2002, mais il avait été constaté 
que les troubles psychiques exerçaient une influence déterminante sur l'état de santé 
de l'assurée. L'arrêt de travail dès le 15 novembre 2002 était à mettre sur le compte 
des troubles psychiques et notamment du syndrome douloureux chronique qui ne 
pouvait être mis en relation avec l'accident assuré. Enfin il n'y avait eu ni 
complication importante, ni erreur médicale tout au long du traitement (pièce 24 
recourante). 
33. Par acte du 16 juin 2006, l'assurée a interjeté recours contre cette décision. Elle 
conclut à la mise en place d'une expertise médicale en neurologie et psychiatrie et, 
principalement, au versement d'indemnités journalières, à la prise en charge du 
traitement médical jusqu'au versement d'une rente d'invalidité ainsi qu'à l'octroi 
d'une indemnité pour atteinte à l'intégrité corporelle. 
La recourante soutient qu'il existe un rapport de causalité naturelle entre l'accident 
et ses troubles puisque, selon le Dr B___________, elle a subi une atteinte à 
l'intégrité physique qui a été mise en évidence par l'I.R.M. cervicale du 19 
novembre 2002 ainsi que par le rapport du Dr L___________. Elle fait valoir que 
lorsqu'un lien de causalité a été retenu à un moment donné, il n'est pas possible, sur 
des bases purement statistiques, de retenir que ce lien a disparu sans expliquer 
pourquoi, dans le cas particulier. Selon elle, ni le Dr E___________ ni le Dr 
F___________ n'ont expliqué pourquoi ils ont fixé à deux ans la durée de la 
relation de causalité naturelle. 
Par ailleurs, la recourante affirme que l'accident qu'elle a subi était de gravité 
moyenne, qu'elle souffre très certainement d'un syndrome de stress post-
traumatique, que l'accident revêtait un caractère particulièrement impressionnant 
puisqu'elle a craint pour la vie de ses enfants, que les douleurs sur le plan physique 
ont été anormalement longues, bien qu'elle ait repris son activité professionnelle 
rapidement, et enfin, qu'elle était en droit de s'opposer à ce que le 
Dr H___________ soit mandaté dans la mesure où il est largement controversé 
dans son domaine. 
34. Invitée à se prononcer, l'intimée, dans sa réponse du 15 août 2006, a conclu au rejet 
du recours. 
Elle souligne que, selon le rapport de police établi à la suite de l'accident, l'assurée a 
été légèrement blessée, que les radiographies n'ont montré aucune fracture, que le 
syndrome vertébral cervical et le syndrome vertébral lombaire ont été qualifiés de 


 
 
 
 
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non déficitaires, que le Dr A___________ a préconisé la reprise du travail à 100% 
dès le 8 juin 2000 et la fin du traitement le 14 juin 2000. 
S'agissant du lien de causalité, l'intimée le nie concernant la causalité naturelle en 
se basant principalement sur les rapports des Drs E___________ et F___________. 
Quant à la causalité adéquate, l'intimée la nie également au motif que les critères 
objectifs posés par la jurisprudence en matière de troubles psychiques consécutifs à 
un accident de gravité moyenne ne sont pas réalisés en l'espèce. 
Avec son écriture, l'intimée a notamment produit une expertise, datée du 26 juillet 
1994, établie par les Drs M___________ et N___________, de la policlinique de 
médecine de l'Hôpital cantonal universitaire de Genève, sur mandat de l'OCAI. Il 
en ressort que la recourante est tombée dans les escaliers le 3 novembre 1991, avec 
réception traumatique sur l'épaule droite, et a été dans l'incapacité totale de 
travailler durant plus de deux ans. Elle se plaignait de douleurs à l'épaule droite et à 
la colonne cervicale, accompagnées de sensations vertigineuses, des sensations de 
malaise, des céphalées occipitales, etc. Les experts n'ont pas trouvé d'élément 
anatomo-somatique clairement défini pouvant expliquer la symptomatologie 
présentée par la recourante. 
35. Dans sa réplique du 15 septembre 2006, la recourante a fait valoir que le choc n'a 
pas été léger, mais violent et que même si la police n'a pu constater de lésions 
visibles, le traumatisme a touché à la fois la statique et le psychique, compte tenu 
de la frayeur qu'elle a ressentie. Elle rappelle que le 15 novembre 2002, elle a été 
l'objet d'un malaise qui a nécessité une hospitalisation d'urgence à l'hôpital de la 
Tour. Elle nie que son licenciement, qui n'est intervenu que le 18 novembre 2002, 
ait joué un rôle déclenchant sur le plan psychique. Elle réfute les conclusions du 
Dr F___________ sur le plan somatique et invoque l'avis de son médecin traitant, 
le Dr B___________, selon lequel elle souffre bien des suites de son accident, ainsi 
que celui du Dr O___________, ostéopathe, selon lequel elle souffre de séquelles 
mécaniques vertébrales post-traumatiques. 
Selon la recourante, le fait qu'une décompensation soit survenue en novembre 2002, 
soit deux ans et demi après l'accident, n'est pas surprenant, l'état de stress post-
traumatique étant ici une réponse différée à une situation exceptionnellement 
stressante. 
La recourante a notamment produit un rapport daté du 11 septembre 2006 établi par 
M. P___________, ostéopathe, faisant état de douleurs cervicales importantes avec 
vertiges et céphalées associées à des paresthésies dans le territoire du nerf médian-
membre supérieur droit ainsi qu'une lombalgie aigüe et précisant qu'il s'agit de 
séquelles mécaniques vertébrales post-traumatiques (pièce 32 recourante). 
36. Le 25 janvier 2007, le Tribunal de céans a entendu les parties. La recourante a 
expliqué que par le passé, il lui est arrivé de souffrir de douleurs à l'épaule droite, 


 
 
 
 
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sans commune mesure avec ce qu'elle ressent depuis l'accident. La recourante a 
ajouté avoir traversé en 1990 une dépression ayant entraîné un arrêt de travail de six 
mois à un an. 
L'intimée a quant à elle souligné que l'expertise réalisée le 26 juillet 1994 dans le 
cadre du dossier AI évoque des troubles similaires à ceux invoqués par l'assurée, 
notamment au niveau du membre supérieur droit. 
Ce à quoi la recourante a rétorqué qu'elle ne nie pas l'existence d'un état préexistant, 
lequel avait d'ailleurs été admis par le Dr B___________. Elle a demandé à faire 
l'objet d'une expertise bidisciplinaire dont le volet psychiatrique serait confié à un 
spécialiste en psycho-traumatologie et non à un simple psychiatre. 
37. Le même jour, le Tribunal de céans a également entendu plusieurs témoins: 
- Le Dr E___________ a déclaré se souvenir avoir insisté sur le fait que les 
dégâts physiques étaient négligeables et n'expliquaient pas la situation de la 
patiente. En effet, les problèmes physiques étaient banals et n'entraînaient 
aucune invalidité. En revanche, il a dit avoir été assez impressionné par l'état de 
stress dans lequel l'accident avait plongé la patiente. Il avait eu le sentiment que 
les dégâts psychologiques n'avaient peut-être pas été estimés à leur juste valeur 
dès le début et avait évoqué l'éventualité d'un état de stress post-traumatique. 
Il a précisé qu'un point de contracture tel que celui de la patiente, sorti de son 
contexte psychologique, se règle normalement en six mois. S'il a fixé le délai à 
deux ans, malgré le caractère bénin de l'affaire, c'est pour tenir compte du fait 
qu'en cas de lésion cervicale ligamentaire, il arrive parfois que trop de 
physiothérapie nuise à une évolution rapide. En effet, les séances de 
physiothérapie, en insistant sur la région des ligaments, ne font que prolonger le 
problème au niveau cervical. 
A la question de savoir si la patiente présentait des antécédents, le témoin a 
expliqué qu'il avait interrogé la recourante à ce sujet, et qu'elle avait répondu par 
la négative. Par ailleurs, le Dr E___________ a émis l'opinion qu'il est possible 
que le fait que l'état post-traumatique n'ait pas été diagnostiqué plus tôt ait pu en 
prolonger la durée et le rendre chronique. 
Le témoin a confirmé que c'est avant tout pour des questions psychologiques que 
la patiente ne pouvait reprendre son travail. Il a expliqué que s'il a conseillé dans 
les conclusions de son rapport d'attribuer une conséquence psychologique à 
l'accident, c'est parce qu'il sait d'expérience que plus les procédures durent, plus 
la situation se dégrade au plan psychologique; il souhaitait ainsi souligner la 
nécessité d'accélérer le traitement du dossier. 


 
 
 
 
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S'agissant du malaise dont la patiente avait été victime au mois de novembre 
2002, le témoin l'a attribué à un pic de stress émotionnel. 
- M. P___________, ostéopathe, a indiqué avoir vu la recourante à quatre 
reprises, la première fois le 28 août 2006, pour des vertiges, des migraines, des 
douleurs cervicales et une paresthésie du membre supérieur droit touchant le nerf 
médian et se traduisant par des fourmillements et une perte de force dans le 
pouce, l'index et le majeur. 
Ses constats ont été les suivants : lésion mécanique des cervicales supérieures 
(les 3 premières), lésion mécanique au niveau crânien ainsi qu'au niveau des 
dorsales supérieures (bas de la nuque). Il a également constaté des 
compensations mécaniques au niveau lombaire. 
Le témoin a exprimé l'avis qu'il s'agissait là de séquelles post-traumatiques et 
non de problèmes évolutifs dus à une maladie ou à une mauvaise posture. Il a 
expliqué que l'on peut distinguer les séquelles post-traumatiques des problèmes 
évolutifs par la soudaineté des symptômes et le type de troubles présentés. Les 
séances étant suivies de problèmes neurovégétatifs tels que vertiges, nausées, 
pertes d'équilibre et égarement, il a finalement préféré adresser la patiente à un 
acupuncteur. 
A la question de savoir si les lésions de la patiente sont objectivables par 
imagerie médicale, le témoin a répondu que s'agissant de lésions mécaniques, 
seuls les déplacements importants sont visibles sur les clichés statiques. En 
revanche, le blocage ou perte de mobilité ne sont pas décelables sur de tels 
clichés. Il faut alors procéder à des clichés en extension et flexion par exemple. 
S'agissant des lésions neurologiques, un scanner ou une I.R.M. ne mettront en 
évidence que les lésions anatomiques. Il faudra en revanche une scintigraphie 
par exemple pour déceler une lésion médullaire consécutive à une compression 
de la moelle épinière. 
Les plaintes de la patiente lui paraissaient crédibles et il n'a constaté 
personnellement aucune exagération. Il a ajouté que sa pratique personnelle lui a 
permis de constater que souvent, en cas de traumatisme, la statique cervicale 
apparaît d'abord non modifiée; ce n'est qu'après deux ou trois ans qu'un 
changement est visible. 
Lorsqu'il a procédé à l'anamnèse, et qu'il a demandé à la patiente si elle avait 
rencontré de tels troubles précédemment à l'accident, elle lui a répondu par la 
négative. 
- Mme Q___________ a déclaré que la recourante lui a été adressée pour la 
première fois le 16 août 2006 pour des séances de physiothérapie. 


 
 
 
 
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La patiente se plaignait de cervicalgies, de troubles du sommeil, sous forme de 
cauchemars de reviviscence de son accident, de fourmillements dans le majeur, 
l'annulaire et l'auriculaire droits, de perte de force dans le pouce et l'index droits 
et enfin, de céphalées. 
Le témoin a pu constater une position projetée vers l'avant et une "bosse du 
bison" (ou dermodystonie) que l'on trouve souvent chez les personnes, ne 
souffrant pas d'obésité, qui ont subi un coup du lapin. Elle a également constaté 
des contractures musculaires importantes au niveau de la nuque et des épaules. 
Les limitations de la recourante sont les suivantes : mobilité réduite de la nuque 
et port de charges exclu. La patiente se voyait obligée de fractionner ses tâches 
journalières pour pouvoir les accomplir. 
Selon le témoin, ses constatations sur l'état global de la patiente sont compatibles 
avec un accident de type coup du lapin. 
- Le Dr C___________, psychiatre psychothérapeute, a indiqué suivre la 
recourante depuis janvier 2003. Il a posé les diagnostics suivants : état de stress 
post-traumatique en relation avec l'accident de circulation, épisode dépressif 
moyen et modification durable de la personnalité. Il a qualifié l'état de la patiente 
de globalement stationnaire. 
Le témoin a souligné que lors de l'accident, la recourante a ressenti un sentiment 
de mort imminente qui a sans doute joué un rôle important, d'autant que le fait 
que ses enfants étaient présents a amplifié sa peur. 
Le témoin a précisé que les critères diagnostics sont distincts pour une 
dépression ou un syndrome post-traumatique et que, dans le cas de la recourante, 
il conclut au second. Il lui apparaît évident que le simple fait d'évoquer 
l'événement provoque encore un débordement émotionnel chez la patiente. 
Le témoin a indiqué ne pas se souvenir que la patiente ait évoqué de troubles 
psychologiques ou physiques antérieurs à l'accident ayant entraîné une 
incapacité de travail. 
38. Par courrier du 7 février 2007, l'intimée a relevé que le Dr C___________ a posé le 
diagnostic d'état de stress post-traumatique alors que l'accident n'avait rien 
d'exceptionnellement catastrophique ou menaçant. A l'appui de ses dires, elle a 
produit plusieurs pièces, dont une photographie du véhicule accidenté. 
39. Le 15 février 2007, les Drs B___________ et F___________ ont été entendus à 
leur tour par le Tribunal de céans : 
- Le Dr B___________, médecin traitant de la recourante depuis le mois de 
novembre 2002, a indiqué que cette dernière l'avait consulté pour des douleurs 


 
 
 
 
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cervicales, à l'épaule droite et à la tête, apparues suite à un accident survenu en 
2000, lequel était pauvrement documenté, raison pour laquelle il avait procédé à 
un bilan radiologique et orthopédique. 
Il a confirmé que le problème de la recourante est plus psychique que physique 
et a affirmé n'avoir remarqué aucune discordance entre ses constatations 
objectives et les plaintes émises par la patiente. Au premier examen, il a posé le 
diagnostic de suspicion d'état de stress post-traumatique et, après 5 à 6 semaines, 
celui d'état anxieux dépressif, raison pour laquelle la patiente a été adressée au 
Dr C___________. 
L'I.R.M. pratiquée en novembre 2002 a montré une hernie en C7 - certes plutôt à 
gauche, mais l'I.R.M. se pratique en position statique et la hernie n'est pas stable 
- et l'examen du Dr L___________ a conclu à une radiculopathie du bras droit, 
raisons pour lesquels le témoin a conclu à un lien de causalité avec l'accident. 
Selon lui, les troubles psychiques constatés chez sa patiente sont à attribuer à 
100% à l'accident, les problèmes au niveau de la colonne cervicale à hauteur de 
75% pour l'accident et de 25% à un état préexistant. 
Le témoin a émis l'opinion que le traitement administré à l'hôpital de la Tour 
dans les jours suivants l'accident était trop léger s'agissant d'une entorse 
cervicale, lésion dont on sait qu'elle risque de se chroniciser, et que cela a peut-
être aggravé la situation. 
Le témoin a posé le diagnostic de stress post-traumatique sur le base du fait que 
l'accident de la circulation dont a été victime la patiente a constitué un choc 
ayant engendré la peur, d'une part, et que des douleurs étaient apparues 
postérieurement, d'autre part. 
- Le Dr F___________ a quant à lui confirmé les termes de son rapport du 4 
octobre 2005, expliquant que s'il a indiqué que la patiente ne présentait aucun 
antécédent, c'est parce qu'il lui a expressément posé la question. Il a dit ignorer 
que la patiente a été victime d'un accident en 1991, qui a engendré une longue 
incapacité de travail et a ajouté que cet élément conforte ses conclusions, 
notamment le fait que le seuil de sensibilité à la douleur de l'intéressée est sans 
doute abaissé. Il y a, à son sens, énormément d'arguments qui plaident en faveur 
d'une atteinte dégénérative : premièrement, dans les suites immédiates de 
l'accident, la patiente s'est plainte uniquement de douleurs cervicales, sans 
irradiation dans le bras; cette irradiation, selon ses indications, n'est apparue que 
plusieurs mois après l'accident; deuxièmement, l'I.R.M. pratiquée en novembre 
2002 ne montrait ni lésions osseuses associées, ni ligne de fracture; 
troisièmement, il n'y avait pas de corrélation entre les radios et les plaintes; 
quatrièmement, la douleur irradiante a pu être reproduite à la palpation de 
l'omoplate, ce qui démontre que le seuil de douleur était abaissé. 


 
 
 
 
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Du point de vue neurologique, le témoin a indiqué ne pas pouvoir cautionner 
l'affirmation de Monsieur P___________ selon laquelle en cas de traumatisme, 
ce n'est qu'après un délai de deux ou trois ans qu'un changement est visible. Quoi 
qu'il en soit, il constate que cela ne s'applique pas à la recourante puisque dans 
son cas, un syndrome cervical a été décelé dès le départ. 
Le témoin a également contesté l'affirmation de Monsieur P___________ selon 
laquelle un examen de scintigraphie serait utile pour déceler une lésion 
médullaire. A son sens, les tensions musculaires suffisent à expliquer les 
douleurs, et un accident n'est pas indispensable. 
Le témoin, auquel il a été fait remarquer que le Dr E___________ a fait état de 
douleurs cervicales irradiant vers l'épaule droite signalées dès l'accident, a 
souligné qu'il l'a relevé comme une contradiction puisque le Dr E___________ a 
également indiqué dans son rapport qu'hormis le syndrome cervical algique de 
départ, l'ensemble des autres symptômes était apparu beaucoup plus tardivement. 
Cette dernière affirmation a été corroborée par la recourante elle-même, 
lorsqu'elle a indiqué au Dr F___________ que l'irradiation était survenue 
plusieurs mois après l'accident, ainsi que par les rapports du Dr A___________. 
Qui plus est, une douleur irradiant à droite devrait s'expliquer pas une lésion en 
C5. Or, à l'I.R.M., la lésion apparaissait en C6-C7 et à gauche, raison pour 
laquelle le témoin a conclu à une cause musculaire et non neurologique. 
Interrogé sur l'incidence de la diminution de la hauteur du disque intervertébral 
C5-C6 constatée par le Dr R___________, le témoin a expliqué que cela ne 
changeait rien à ce qu'il venait d'énoncer, et a précisé ses termes en ce sens : une 
douleur irradiant à droite devrait s'expliquer par une lésion de la racine C5. 
Selon le Dr F___________, l'origine des douleurs est musculaire dans la mesure 
où il n'y a pas eu de troubles sensitifs, moteurs ou algiques selon un territoire 
radiculaire C5. Le fait qu'il n'y ait pas eu de fracture a été corroboré par le 
Dr A___________. Le témoin s'est montré catégorique sur l'absence de lésions 
radiculaires, et a fait remarquer que cela a été corroboré par trois neurologues et 
une électromyographie (EMG). 
40. Par écriture du 16 avril 2007, la recourante a persisté dans ses conclusions. 
Au plan psychiatrique, elle produit une expertise du Dr S___________ du 18 mars 
1994 attestant de l'absence de toute pathologie psychiatrique. La recourante 
souligne que selon le Dr B___________, les antécédents somatiques jouent un rôle 
à hauteur de 25% pour les douleurs au niveau de la colonne cervicale. Elle se réfère 
aux explications données en audience par le Dr C___________, Mme 
Q___________ et M. P___________ et conteste celles du Dr F___________, dont 
l'avis est, selon elle, contredit par les pièces du dossier. Elle allègue que sur le plan 
somatique, tous les spécialistes, hormis les Drs E___________ et F___________, 


 
 
 
 
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ont retenu l'existence d'une atteinte physique. Estimant que la question de la 
causalité naturelle reste à établir, la recourante persiste à requérir une expertise 
médicale. 
41. Par écriture du même jour, l'intimée a également maintenu ses conclusions. 
Elle fait valoir que la recourante a dissimulé le fait qu'elle a été incapable de 
travailler à 100% pendant plus de deux ans en raison d'une chute survenue le 3 
novembre 1991 et qu'il ressort du rapport d'expertise des Drs M___________ et 
N___________ du 26 juillet 1994 que les symptômes dont elle se plaignait alors 
sont exactement les mêmes que ceux qu'elle ressent maintenant, à savoir des 
douleurs à l'épaule droite, à la colonne cervicale, des sensations vertigineuses, des 
sensations de malaise et des céphalées occipitales. 
L'intimée se réfère aux avis des Drs E___________ et F___________ et aux 
conclusions de l'expertise bidisciplinaire du SMR du 25 avril 2005, concluant à une 
pleine capacité de travail dans l'activité habituelle. 
Selon l'intimée, le témoignage du Dr B___________, pour qui l'accident était 
propre à déclencher un stress post-traumatique, n'est pas probant, tout comme celui 
de Monsieur P___________ dont elle fait remarquer qu'il n'est pas médecin. 
42. Le 27 juin 2007, le Tribunal de céans a requis des Drs E___________ et 
F___________ qu'ils se déterminent sur le rapport établi par les Drs 
M___________ ET N___________ en date du 26 juillet 1994. 
43. Par courrier du 18 juillet 2007, le Dr F___________ a maintenu n'avoir trouvé 
aucun substrat pouvant expliquer la symptomatologie présentée par la recourante. 
De l'expertise de 1994, il tire la conclusion que le seuil de sensibilité de la patiente 
est abaissé. Il relève par ailleurs que bon nombre de plaintes décrites en 1994 
ressemblent à celles mentionnées plus tard mais fait remarquer qu'entre l'accident 
de 1991 et celui de 2000, la recourante n'a présenté aucun symptôme durant 
plusieurs années, ce qui le conforte dans l'idée de l'absence de lésion structurelle 
pouvant expliquer son état. 
44. Quant au Dr E___________, il a expliqué, le 23 août 2007, que l'expertise de 1994 
ne modifie pas ses conclusions. Dans le fond, il continue à penser que les facteurs 
psychiatriques jouent un rôle majeur dans les plaintes de la recourante et que, sur le 
plan neurologique, il n'y a pas d'anomalie invalidante. 
45. Par écritures du 24 septembre 2007, la recourante et l'intimée ont persisté dans leurs 
conclusions. 
46. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 


 
 
 
 
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EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 5 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) relatives à la 
loi fédérale sur l’assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA). Sa compétence pour 
juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le 
plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la lumière 
du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où 
les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 230 consid. 1.1, 
335 consid. 1.2, 129 V 4 consid. 1.2, 127 V 467 consid. 1, 126 V 136 consid. 4b et 
les références). Le présent litige, qui concerne le droit éventuel à des prestations dès 
le 1er novembre 2002 suite à un accident survenu en mai 2000, doit être examiné à 
l'aune des dispositions de la LAA en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002. Les 
règles de procédure quant à elles s'appliquent sans réserve dès le jour de leur entrée 
en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b, 112 V 360 consid. 4a). 
3. Selon l’art. 60 al. 1 LPGA, le délai de recours est de trente jours. Toutefois, en 
dérogation à la LPGA, l’art. 106 LAA prévoit un délai de recours de trois mois. 
Interjeté en temps utile et selon la forme prescrite, le recours est recevable. 
4. Le litige porte sur le droit de la recourante aux prestations d'assurance pour la 
période postérieure au 31 octobre 2002, plus particulièrement, sur le lien de 
causalité entre l'accident survenu le 17 mai 2000 et les troubles dont elle est encore 
atteinte. 
5. a) Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la loi n'en dispose pas autrement, les 
prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non 
professionnel et de maladie professionnelle. La responsabilité de l'assureur-accident 
s'étend, en principe, à toutes les conséquences dommageables qui se trouvent dans 
un rapport de causalité naturelle (ATF 119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b 
et les références) et adéquate avec l'événement assuré (ATF 125 V 461 consid. 5a et 
les références). 
Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose, tout d'abord, un 
lien de causalité naturelle entre l'événement dommageable de caractère accidentel et 
l'atteinte à la santé. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout ou qu'il ne 
serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que 
l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit 
que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait 


 
 
 
 
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provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se 
présente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'événement assuré 
et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question 
de fait que l'administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant 
essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en 
se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée 
généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque 
l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît 
possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, 
le droit à des prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 181 
consid. 3.1, 119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les références). 
Si le rapport de causalité avec l'accident est établi, l'assureur n'est délié de son 
obligation d'octroyer des prestations que si l'accident ne constitue plus la cause 
naturelle et adéquate de l'atteinte à la santé. Toutefois, de même que pour 
l'établissement du lien de causalité naturelle fondant le droit à des prestations, il 
suffit que la disparition du caractère causal de l'accident eu égard à l'atteinte à la 
santé de l'assuré soit établie au degré habituel de la vraisemblance prépondérante 
requis en matière d'assurances sociales (ATFA du 31 mars 2005 U.87/2004). 
Dans le contexte de la suppression du droit à des prestations, la règle selon laquelle 
le fardeau de la preuve appartient à la partie qui invoque la suppression du droit 
(ATFA du 27 octobre 2005 U 389/04; RAMA 2000 n° U 363 p. 46 consid. 2 et la 
référence), entre seulement en considération s'il n'est pas possible, dans le cadre du 
principe inquisitoire, d'établir sur la base d'une appréciation des preuves un état de 
fait qui au degré de vraisemblance prépondérante corresponde à la réalité (ATF 117 
V 264 consid. 3b et les références). La preuve de la disparition du lien de causalité 
naturelle ne doit pas être apportée par la preuve de facteurs étrangers à l'accident. Il 
est encore moins question d'exiger de l'assureur-accidents la preuve négative, 
qu'aucune atteinte à la santé ne subsiste plus ou que la personne assurée est 
dorénavant en parfaite santé, celui-ci doit à tout le moins établir au degré de la 
vraisemblance prépondérante que les causes accidentelles d'une atteinte à la santé 
ne jouent plus de rôle et doivent ainsi être considérées comme ayant disparu (arrêts 
B. du 30 novembre 2004, U 222/04, C. du 14 octobre 2004, U 66/04, et N. du 4 
octobre 2004, U 159/04). 
La causalité est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de 
la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est 
produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une 
telle circonstance (ATF 125 V 461 consid. 5a et les références). Toutefois, en 
présence d'une atteinte à la santé physique, le problème de la causalité adéquate ne 
se pose guère, car l'assureur-accidents répond aussi des complications les plus 
singulières et les plus graves qui ne se produisent habituellement pas selon 
l'expérience médicale (ATF 118 V 291 consid. 3a; 117 V 365 consid. 5d/bb et les 


 
 
 
 
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références; FRESARD, L'assurance-accidents obligatoire, in : Schweizerisches 
Bundesverwaltungsrecht, n. 39). 
La responsabilité de l'assureur-accidents s'étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle 
et adéquate avec l'événement assuré. Les prestations d'assurance sont donc 
également versées en cas de rechutes ou de séquelles (art. 11 OLAA). Selon la 
jurisprudence, il y a rechute lorsqu'une atteinte présumée guérie récidive, de sorte 
qu'elle conduit à un traitement médical ou à une (nouvelle) incapacité de travail. En 
revanche, on parle de séquelles ou de suites tardives lorsqu'une atteinte 
apparemment guérie produit, au cours d'un laps de temps prolongé, des 
modifications organiques ou psychiques qui conduisent souvent à un état 
pathologique différent. Les rechutes et suites tardives se rattachent donc par 
définition à un événement accidentel effectif. Corrélativement, elles ne peuvent 
faire naître une obligation de l'assureur-accidents (initial) de verser des prestations 
que s'il existe un lien de causalité naturelle et adéquate entre les nouvelles plaintes 
de l'intéressé et l'atteinte à la santé causée à l'époque par l'accident assuré (ATF 118 
V 296 consid. 2c et les références; RAMA 1994 n° U 206 p. 327 consid. 2; ATFA 
non publié du 18 novembre 2005, U 80/05). 
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves, qui s’applique aussi bien 
en procédure administrative qu’en procédure de recours de droit administratif 
(art. 40 PCF en corrélation avec l’art. 19 PA ; art. 95 al. 2 OJ en liaison avec les 
art. 113 et 132 OJ), l’administration ou le juge apprécie librement les preuves, sans 
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et 
rigoureuse des preuves. Dès lors, le juge doit examiner de manière objective tous 
les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les 
documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit 
litigieux. Lorsque les rapports médicaux sont contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une 
opinion médicale et non pas sur une autre. A cet égard, l'élément déterminant n'est 
ni l'origine, ni la désignation du moyen de preuve comme rapport ou expertise, mais 
son contenu. Il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une 
étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne 
également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales 
soit claire et, enfin, que les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 
125 V 351 consid. 3a). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Lorsque, au stade 
de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin indépendant est 
établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations approfondies et 


 
 
 
 
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d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que 
l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi 
longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (ATF 
125 V 353 consid. 3b/bb). 
Le juge peut également accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises 
établis par les médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions soient sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permette de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 353 ss. consid. 3b/ee). 
Par ailleurs, en ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc). 
c) Si l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, sont 
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il 
est superflu d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des preuves; 
KIESER, Das Verwaltungsverfahren in der Sozialversicherung, p. 212, n° 450; 
KÖLZ/HÄNER, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, 
2e éd., p. 39, n° 111 et p. 117, n° 320; GYGI, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2e 
éd., p. 274; cf. aussi ATF 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid. 3c, 120 Ib 229 
consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c et la référence). Une telle manière de procéder ne 
viole pas le droit d'être entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. (SVR 2001 IV n° 10 p. 28 
consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l'empire de l'art. 4 aCst. étant toujours 
valable (ATF 124 V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d et l'arrêt cité). 
6. La recourante fait grief à l'intimée d'avoir fondé son appréciation sur les rapports 
des Drs E___________, F___________, I___________ et K___________, pour 
retenir que les troubles dont elle souffre ne sont pas, au-delà du 30 octobre 2002, en 
rapport de causalité avec l'accident. Elle fait valoir, qu'en l'absence de rapports 
établis par des experts neutres et indépendants, la cause ne peut pas être jugée. 


 
 
 
 
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a) Selon le Dr E___________, spécialiste en neurologie, la recourante présente de 
discrets syndromes vertébro-radiculaires cervical droit sans déficit moteur, ni 
sensitif dont l'intensité est augmentée par un état anxio-dépressif. Il a constaté qu'il 
n'y a pas de lésion cérébrale traumatique, que la patiente est tendue, angoissée, 
algique, avec un caractère assez démonstratif lors des manœuvres imposées, mais 
relativement mobile lors des manœuvres spontanées et dans la conversation. Il a 
conclu que la contracture cervicale ne contre-indique pas un travail dépourvu 
d'effort physique avec les membres supérieurs. Il est d'avis que la conséquence 
physique de l'accident peut parfaitement être banalisée, contrairement aux 
conséquences psychologiques. Selon lui, au vu de l'importance du traumatisme, des 
documents neurographiques et radiographiques, et du mode d'évolution sous 
traitement adéquat, les douleurs cervicales en rapport avec l'accident doivent être 
limitées à deux ans après cet événement. 
Le Dr F___________, spécialiste en neurologie, a diagnostiqué un syndrome 
douloureux chronique avec contractures musculaires diffuses prédominant au 
niveau du scalp, de la région cervicale, de la ceinture scapulaire et lombaire ainsi 
que des troubles dégénératifs étagés cervicaux. Il a constaté l'absence de lésions 
osseuses post-traumatiques. Selon lui, la possibilité d'un syndrome radiculaire post-
traumatique doit être écartée, puisque la symptomatologie est apparue plusieurs 
mois après l'accident; le Dr A___________ ne l'a jamais relevée, considérant même 
la recourante comme presque guérie, et les examens ne mettent en évidence aucun 
signe de fracture ou d'une autre lésion traumatique. Du point de vue somatique, 
l'expert n'a relevé aucun déficit pouvant être attribué à l'accident. La recourante a 
indiscutablement présenté, initialement, des suites d'un traumatisme cervical, 
lombaire et du genou gauche, puis, ultérieurement, une accentuation de toute la 
symptomatologie, survenant dans le cadre d'un regain de l'intensité de son état 
anxio-dépressif. Mais l'expert se montre catégorique sur le fait qu'il n'existe plus de 
relation de causalité naturelle entre la symptomatologie cervicale et lombaire et 
l'accident assuré. La relation de causalité naturelle prend fin, selon lui, deux ans 
après l'accident (statu quo sine). 
Pour les Drs I___________, spécialiste en médecine physique et rééducation, et 
K___________, spécialiste en psychiatrie, la recourante présente des cervicalgies 
chroniques à prédominance droite sur troubles dégénératifs et une hernie discale 
gauche C5-C6, sans signe de compression, ni trouble neurologique associé. Elle 
souffre également d'une personnalité à traits dépendants et d'une fibromyalgie, 
symptomatologie douloureuse chronique apparue progressivement, sans rapport 
objectif avec l'accident, et qui explique l'arrêt de travail dès novembre 2002. La 
recourante ne présente aucune comorbidité psychiatrique, ni trouble dépressif, ni 
syndrome psychotique. En particulier, selon les examinateurs, l'appréciation 
psychiatrique ne peut pas mettre en corrélation l'accident et l'arrêt de travail dès 
novembre 2002, au motif notamment que l'évolution naturelle d'un syndrome de 
stress post-traumatique évolue, au plus tard après six mois, en modification de la 


 
 
 
 
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personnalité avec des signes spécifiques qu'ils n'ont pas retrouvé lors de l'examen 
de la recourante. Enfin, selon ces médecins, du point de vue psychiatrique et 
somatique, la recourante a toujours été capable de travailler, dès lors que l'activité 
de téléphoniste-réceptionniste est une activité pleinement adaptée aux pathologies 
arthrosiques bénignes que l'assurée présente. 
Le Tribunal de céans constate que ces trois rapports se basent tant sur un examen de 
la recourante que sur son dossier assécurologique et radiologique. L'anamnèse est 
complète et les plaintes de la recourante ont été prises en considération. La 
description et l'appréciation de la situation médicale sont claires. Les experts et 
examinateurs ont dûment expliqué et motivé leur point de vue. Leurs conclusions 
sont cohérentes et convaincantes. Leurs rapports répondent par conséquent en tous 
points aux exigences permettant de leur reconnaître pleine valeur probante au sens 
de la jurisprudence. Reste à déterminer s'il existe des indices concrets permettant de 
mettre en cause le bien-fondé de leurs conclusions. 
b) La recourante fait valoir que les arguments présentés par le Dr F___________ 
sont mis en doute par le Dr B___________, M. P___________ et Mme 
Q___________. 
Le Dr B___________ est en effet d'avis que les troubles présentés par la recourante 
sont en lien de causalité naturelle avec l'accident assuré, ce qu'il argumente par le 
fait que la recourante présente une hernie discale de C6-C7 (IRM. du 19 novembre 
2002) et que le Dr D___________ a objectivé une radiculopathie C7 droite (rapport 
du 2 décembre 2002). Cependant, les appréciations du Dr B___________, émises 
en qualité de médecin traitant, au demeurant non spécialisé dans les troubles 
somatiques dont souffre la recourante, doivent être abordées avec précaution. En 
effet, le Dr F___________, spécialisé en neurologie, a expliqué de manière 
convaincante lors de son audition par le Tribunal de céans, qu'au vu de la 
symptomatologie dont souffre la recourante, celle-ci devrait présenter une lésion de 
la racine C5. Or, aucun examen n'a objectivé une telle lésion, ce qui lui permet de 
conclure que la cause n'est pas neurologique. 
Qui plus est, les conclusions du Dr F___________ ont été corroborées par le Dr 
E___________ et les examinateurs du SMR. On relèvera en particulier que ces 
derniers n'ont pas mis en évidence de trouble neurologique objectivable, hormis une 
hypoesthésie globale de tout le membre supérieur droit et de l'hémi-thorax droit ne 
tenant compte d'aucun dermatome ni de territoire anatomique défini. Ils ont 
constaté que les examens radiologiques mettaient en évidence des troubles 
dégénératifs associés à des protrusions discales en C5-C6 et C6-C7, associées à une 
arthrose antérieure, sans signe compressif radiculaire ou médullaire. Le reste de 
l'examen clinique était, selon eux, rigoureusement physiologique, hormis la mise en 
évidence de nombreux signes de non-organicité (rapport bidisciplinaire, p. 7). 


 
 
 
 
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Quant aux avis émis par M. P___________, ostéopathe, et par Mme 
Q___________, physiothérapeute, auxquels se réfère la recourante pour contester 
les conclusions des experts, force est de constater qu'il ne sont propres à mettre en 
doute les appréciations concordantes de ces derniers, dès lors que ni M. 
P___________, ni Mme Q___________ ne sont médecins. 
Enfin, c'est à tort que la recourante allègue, qu'hormis les Drs F___________ et 
E___________, tous les autres spécialistes ont constaté qu'elle présente une atteinte 
physique (écriture du 16 avril 2007, point IIb). Il ressort en effet des rapports 
rendus par les experts neurologues précités que ces derniers ont eux aussi 
diagnostiqué des atteintes physiques. 
c) La recourante soutient par ailleurs que, contrairement à ce qu'ont retenu les 
examinateurs du SMR, elle souffre d'un syndrome de stress post-traumatique. 
Le Dr C___________, psychiatre et psychothérapeute, a défendu l'opinion, lors de 
son audition par le Tribunal de céans, que la recourante souffre d'un état de stress 
post-traumatique, d'un épisode dépressif moyen et d'une modification durable de la 
personnalité. Il met cet état de stress post-traumatique en relation avec l'accident 
assuré. Par ailleurs, dans un rapport établi le 22 novembre 2005 et produit par la 
recourante dans le cadre de la procédure l'opposant à l'OCAI (A/3343/2006), le Dr 
C___________ reproche aux médecins du SMR de n'avoir tenu compte, ni des 
insomnies dont se plaint la recourante, ni de l'impact psycho-socio-professionnel de 
l'accident, ni de sa tendance à l'isolement après l'accident ni des traits de 
personnalité dépendants qui seraient apparus après l'accident. 
L'avis divergent du Dr C___________, émis à titre de psychiatre traitant, ne saurait 
cependant justifier que l'on s'écarte des conclusions du rapport d'examen 
bidisciplinaire du SMR du 29 avril 2005 d'autant que les reproches faits aux 
médecins du SMR sont erronés. Il résulte en effet du rapport précité que, 
contrairement aux dires du Dr C___________, les examinateurs ont fait état des 
plaintes de la recourante quant à l'impossibilité de trouver le sommeil. Ils ont 
cependant également relevé qu'elle avait déclaré par ailleurs rester au lit le matin 
jusqu'à 11h00-12h00. Ils ont noté : "la description du sommeil confond la période 
qui a juste suivi l'accident de 2000 et la situation actuelle. Il en ressort 
qu'aujourd'hui, celui-ci est décalé vers le matin mais de bonne qualité: l'assurée 
dort 11 à 12 heures par nuit et n'a plus eu de cauchemars depuis plusieurs années". 
De la même manière, s'agissant de l'impact de l'accident, les examinateurs ont 
admis que la crainte de la mort ne faisait aucun doute au moment des faits et qu'il 
était normal que des insomnies avec cauchemars aient succédé aux événements. Ils 
ont toutefois relevé que ces signes accompagnateurs physiologiques s'étaient 
amendés dans un premier temps, avant d'être volontairement réactivés par la 
recourante lorsqu'elle a sollicité son assurance. Les examinateurs ont en outre 
expliqué que l'on ne trouve pas chez la recourante de signes spécifiques d'une 


 
 
 
 
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modification de la personnalité, tels qu'une attitude hostile et méfiante envers le 
monde, un retrait social, des sentiments de vide ou de perte d'espoir, de menace 
constante ou de détachement. Ils ont observé un léger détachement par rapport aux 
gens qui ne la comprennent pas, mais pas d'anesthésie psychique ni d'émoussement 
émotionnel. Il n'y a pas non plus d'évitement des situations à risque puisque la 
recourante conduit à nouveau sa voiture (rapport bidisciplinaire, p. 6). En outre, 
contrairement à ce qu'indique le Dr C___________, les médecins du SMR n'ont pas 
relevé de tendance à l'isolement; la recourante a au contraire expliqué qu'elle se 
promène l'après-midi avec une amie, qu'elle rencontre de nombreux amis, se rend 
au cinéma, nage une à deux fois par semaine et entretient de nombreuses amitiés, 
ces personnes s'invitant mutuellement pour partager des repas (rapport 
bidisciplinaire, p. 3). Enfin, les examinateurs du SMR ont expliqué que la 
personnalité à traits dépendants était un mode relationnel choisi délibérément par la 
recourante et non une maladie psychiatrique (rapport bidisciplinaire, p. 7). 
d) Ainsi, aucun des griefs invoqués par la recourante ne permet de justifier que l'on 
s'écarte des conclusions bien motivées et convaincantes des expertises 
neurologiques et de l'examen bidisciplinaire du SMR. Il apparaît dès lors superflu 
d'administrer d'autres preuves et la conclusion préalable de la recourante doit être 
rejetée (sur l'appréciation anticipée des preuves; cf. ATF 122 II 469 consid. 4a; 122 
III 223 consid. 3c; 120 Ib 229 consid. 2b; 119 V 344 consid. 3c et la référence). Il 
est en outre précisé que dans la mesure où le Tribunal de céans estime que le 
dossier médical, au plan psychiatrique, est suffisamment complet, la question de 
savoir si la recourante était ou non en droit de s'opposer à ce que le mandat 
d'expertise envisagé soit confié au Dr H___________ devient sans objet. 
Il s'ensuit qu'il faut admettre, au degré de vraisemblance prépondérante requis, que 
le syndrome cervical dont souffre la recourante n'est, deux ans après l'accident, plus 
en relation de causalité naturelle avec cet événement. Quant à la fibromyalgie, il y a 
lieu également de considérer que ce trouble somatique n'est pas, au degré de 
vraisemblance prépondérante requis, en relation de causalité naturelle avec 
l'accident au-delà du 30 octobre 2002, dans la mesure où il l'a jamais été. 
Reste à examiner si la recourante souffre de troubles psychiques en lien de causalité 
avec l'accident. 
7. a) En présence d'affections psychiques, la jurisprudence a dégagé des critères 
objectifs qui permettent de juger du caractère adéquat des troubles psychiques 
consécutifs à un accident. Elle a tout d'abord classé les accidents en trois catégories, 
en fonction de leur déroulement: les accidents insignifiants ou de peu de gravité, les 
accidents de gravité moyenne et les accidents graves. Pour procéder à cette 
classification des accidents, il convient non pas de s'attacher à la manière dont 
l'assuré a ressenti et assumé le choc traumatique, mais bien plutôt de se fonder, d'un 
point de vue objectif, sur l'événement accidentel lui-même. Dans le cas d'un 


 
 
 
 
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accident insignifiant ou de peu de gravité, l'existence d'un lien de causalité adéquate 
entre l'accident et les troubles psychiques doit, en règle ordinaire, être d'emblée 
niée. Dans les cas d'un accident grave, l'existence d'une relation adéquate doit en 
règle générale être admise, sans même qu'il soit nécessaire de recourir à une 
expertise psychiatrique. 
b) Lors de troubles d'ordre psychique consécutifs à un accident, l'appréciation de la 
causalité adéquate se fonde sur des critères différents selon que l'assuré a été 
victime ou non d'un traumatisme de type "coup du lapin" à la colonne cervicale, 
d'un traumatisme analogue (SVR 1995 UV no23 p. 67 consid. 2) ou d'un 
traumatisme cranio-cérébral. En effet, lorsque l'existence d'un tel traumatisme est 
établie, il faut, si l'accident est de gravité moyenne, examiner le caractère adéquat 
du lien de causalité en se fondant sur les critères énumérés aux ATF 117 V 366 
consid. 6a et 382 consid. 4b, sans qu'il soit décisif de savoir si les troubles dont est 
atteint l'assuré sont plutôt de nature somatique ou psychique (RAMA 1999 U 341 p. 
408 consid. 3b). Ces critères sont les suivants : 
 
- les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le 
caractère particulièrement impressionnant de l'accident; 
- la gravité ou la nature particulière des lésions physiques; 
- la durée anormalement longue du traitement médical; 
- les douleurs persistantes; 
- les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable 
 des séquelles de l'accident; 
- les difficultés apparues au cours de la guérison et les complications 
importantes; 
- le degré et la durée de l'incapacité de travail. 
Tous ces critères ne doivent pas être réunis pour que la causalité adéquate soit 
admise. Un seul d'entre eux peut être suffisant si l'on se trouve à la limite des 
accidents graves. Inversement, en présence d'un accident se situant à la limite des 
accidents de peu de gravité, les circonstances à prendre en considération doivent se 
cumuler ou revêtir une intensité particulière pour que le caractère adéquat de 
l'accident puisse être admis (ATF 115 V 140 s consid. 6c/aa et bb et 409 s 
consid. 5c/aa et bb; FRESARD, op. cit., ch. 39 et les références). 
On rappellera cependant que même en présence d'un traumatisme de type "coup du 
lapin" à la colonne cervicale, d'un traumatisme analogue ou d'un traumatisme 
crânio-cérébral, lorsque les lésions appartenant au tableau clinique des séquelles 
d'un accident de ce type, bien qu'en partie établies, sont reléguées au second plan en 
raison de l'existence d'un problème important de nature psychique, le lien de 
causalité adéquate doit être apprécié à la lumière des principes applicables en cas de 
troubles du développement psychique selon les critères énumérés aux ATF 115 V 
140 consid. 6c/aa et 409 consid. 5c/aa, et non ceux énumérés aux ATF 117 V 366 
consid. 6a et 382 consid. 4b (ATF 123 V 99 consid. 2; RAMA 2002 n°U 470 p. 532 
consid. 4a). Il convient de procéder de même lorsque l'accident n'a fait que 


 
 
 
 
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renforcer les symptômes de troubles psychiques déjà présents avant cet événement 
(RAMA 2000 n° U 397 p. 327) ou lorsque les troubles psychiques apparus après 
l'accident n'appartiennent pas au tableau clinique typique d'un traumatisme du type 
"coup du lapin", d'un traumatisme analogue ou d'un traumatisme cranio-cérébral (y 
compris un état dépressif), mais constituent plutôt une atteinte à la santé 
indépendante (ATFA non publié du 5 octobre 2006, U 385/05; RAMA 2001 n° 412 
p. 79 consid. 2b). 
8. En l'occurrence, la recourante souffre de fibromyalgie, diagnostic qui relève des 
troubles somatiques. Cependant, dans la mesure où le Tribunal fédéral des 
assurances assimile cette atteinte aux troubles somatoformes douloureux lorsqu'il 
s'agit d'en apprécier le caractère invalidant (ATF 132 V 65) au motif que ces deux 
atteintes à la santé présentent des caractéristiques communes, en tant que leurs 
manifestations cliniques - plaintes douloureuses diffuses - sont pour l'essentiel 
similaires et qu'il n'existe pas de pathogenèse claire et fiable pouvant en expliquer 
l'origine, il convient, dans un souci d'exhaustivité, d'examiner s'il existe un lien de 
causalité entre la fibromyalgie, en tant que trouble psychique, et l'accident. 
Le Tribunal de céans constate que la recourante n'a, à aucun moment, présenté le 
tableau typique d'un traumatisme du type "coup du lapin", à savoir un cumul de 
plaintes, telles que maux de tête diffus, vertiges, troubles de la concentration et de 
la mémoire, nausées, fatigabilité accrue, troubles de la vision, irritabilité, labilité 
émotionnelle, dépression, modification du caractère, etc. (ATF 119 V 337 sv. 
consid. 1, 117 V 360 sv. consid.4b). Au demeurant, même si l'on devait admettre la 
survenance d'un tel traumatisme, il conviendrait de considérer que la fibromyalgie 
développée par la recourante n'appartient pas au tableau clinique typique d'un 
traumatisme du type "coup du lapin", d'un traumatisme analogue ou d'un 
traumatisme crânio-cérébral, mais constitue plutôt une atteinte à la santé 
indépendante. Dans les deux cas, il s'ensuit que la question de la causalité adéquate 
doit être tranchée en distinguant entre les composantes physiques et psychiques des 
atteintes à la santé de la recourante. 
En l'espèce, sur le vu des critères objectifs, l'accident de circulation du 17 mai 2000 
doit être classé dans les accidents de gravité moyenne. En effet, force est de 
constater que le déroulement de l'événement en cause et l'intensité des atteintes qu'il 
a générées ne sont pas tels qu'il faille admettre l'existence d'un accident grave (pour 
mémoire : ont été qualifiés de gravité moyenne un choc frontal entre deux voitures - 
ATA du 2 septembre 1997 - , une chute d'ascenseur sur deux étages - ATFA U 
204/00-, la chute d'un bloc de pierre d'un immeuble en construction sur un ouvrier 
lui percutant le dos, la jambe et causant un traumatisme crânien - ATFA U 338/05-, 
un piéton renversé par une voiture avec traumatisme crânien - ATFA U 128/03). 
Par ailleurs, on ne voit pas d'éléments de nature à faire apparaître l'événement du 17 
mai 2000 comme particulièrement impressionnant ou dramatique, même si la 


 
 
 
 
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recourante a été très effrayée. Les lésions qu'il a entraînées se sont limitées à un 
syndrome cervical, un syndrome lombaire non déficitaire et une contusion du 
genou. Les examens n'ont pas mis en évidence de lésion traumatique. L'évolution a 
été favorable dès lors que le traitement a été considéré comme terminé le 14 juin 
2000. Par ailleurs, le dossier ne met pas en évidence la présence d'erreurs dans le 
traitement médical qui auraient entraîné une aggravation notable de séquelles de 
l'accident, ni la survenance de difficultés particulières ou de complications 
importantes. La durée de l'incapacité de travail a, quant à elle, été courte, puisque la 
recourante a pu reprendre son activité trois semaines après l'accident. Enfin, même 
si l'on retenait que les douleurs ont persisté jusqu'à deux ans après l'accident, ce 
seul critère ne suffit pas pour que l'accident assuré soit tenu pour la cause adéquate 
de la fibromyalgie dont souffre la recourante. 
Sur le vu de ce qui précède, c'est à juste titre que l'intimée a mis fin aux prestations 
d'assurance au 30 octobre 2002, la recourante ne présentant plus de troubles en lien 
avec l'accident du 17 mai 2000. 
9. Le recours sera par conséquent rejeté. 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit que la procédure est gratuite 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Janine BOFFI 
 
 
La secrétaire-juriste 
 
 
 
 
 
 
 
 
Amélia PASTOR 
La Présidente : 
 
 
 
 
Karine STECK 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le