ge_gerichte · ATAS/303/2011 · 2011-03-14 · fr


Siégeant : Valérie MONTANI, Présidente; Teresa SOARES et Luis ARIAS, Juges 
assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2888/2010 
ATAS/303/2011 
ARRET 
DE LA COUR DE JUSTICE 
 
Chambre des assurances sociales 
 
du 14 mars 2011 
6ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur M__________, domicilié à BERNEX, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Eric HESS 
recourant 
 
contre 
SUVA, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, domicilié Fluhmattstrasse 1, 6002 LUCERNE 
intimée 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur M__________ (ci-après l’assuré), né en 1959, travaille en qualité 
d’ingénieur auprès de X________ depuis le 1er mars 1992. A ce titre, il est assuré 
contre le risque d’accidents professionnels et non professionnels par la CAISSE 
NATIONALE 
SUISSE 
EN 
CAS 
D’ACCIDENTS 
(Schweizerische 
Unfallversicherungsanstalt ; ci-après la SUVA). 
2. En date du 19 novembre 1993, l’assuré a subi un accident : alors qu’il se trouvait au 
volant de sa voiture, il a été percuté à l’arrière par un engin de chantier et projeté 
contre le véhicule qui le précédait. 
3. Le 10 mai 1994, l’employeur a annoncé une rechute. 
4. Par rapport du 11 mai 1994, le Dr A__________, spécialiste FMH en radiologie 
médicale, a conclu, au vu des clichés radiologiques, à l’absence de lésion post-
traumatique visible et de fracture du crâne. Il a noté « un très discret pincement du 
disque C5-C6, peut-être un début de discopathie à ce niveau ». 
5. Dans le cadre de l’instruction de cette rechute, le Dr B__________, généraliste, a 
indiqué, par rapport du 10 août 1994, que l’assuré présentait des contractures para-
vertébrales de la nuque et que la mobilité était pratiquement nulle dans le sens de la 
rotation, toutefois, d’après les données radiologiques, il n’y avait pas de lésions 
osseuses. 
6. En date du 14 septembre 1994, le Dr C__________ a procédé à une IRM cervicale, 
de laquelle il ressort qu’il existait une rectitude cervicale sur début de discarthrose 
C5-C6 avec ébauche de spondylose postérieure. L’étude fonctionnelle de la 
charnière occipito-cervicale était dans les limites de la normale, les ligaments 
alaires étaient bien visibles et il n’y avait pas de signal pathologique au niveau du 
ligament longitudinal antérieur. 
7. Le 29 septembre 1994, le Dr D__________, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique, a constaté des douleurs cervicales avec contractures des angulaires de 
l’omoplate et a posé le diagnostic de probable instabilité ligamentaire des vertèbres 
cervicales C3-C4. 
8. Suite à une rechute annoncée en date du 16 janvier 1995, le Dr E__________, 
spécialiste FMH en médecin interne et maladies rhumatismales, a estimé, par 
rapport du 9 mars 1995, que l’assuré présentait un syndrome du défilé thoracique 
partiel gauche, qui était très clairement à mettre en rapport avec le traumatisme 
survenu en novembre 1993, et des cervicalgies à prédominance gauche, créant une 
modification de l’équilibre de la ceinture scapulaire. Il préconisait une 


 
 
 
 
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électromyographie, car il pensait que la sphère neurologique était « d’avantage 
responsable de la symptomatologie ». 
9. L’assuré a ainsi été soumis à une électroneuromyographie effectuée par le Dr 
F__________, spécialiste FMH en neurologie et électromyographie, qui a constaté, 
en date du 4 avril 1995, que l’examen clinique ne mettait pas en exergue de déficit 
neurologique et l’EMG aucun signe de lésion neurologique tant au niveau du plexus 
inférieur que des racines C8-D1. 
10. Par rapport du 24 janvier 1996, le Dr A__________ a retenu qu’il n’y avait pas de 
modification notable par rapport aux clichés du 11 mai 1994. Il a exclu une lésion 
post-traumatique et a attesté que la structure osseuse et l’alignement postérieur 
étaient normaux. Il existait peut-être un discret pincement du disque C4-C5 et 
surtout C5-C6, mais cela était déjà visible sur les radiographies de 1994, de sorte 
qu’il n’était pas d’origine traumatique. 
11. Dans son rapport d’examen final du 24 janvier 1996, le Dr G__________, 
spécialiste FMH en chirurgie et médecin d’arrondissement de la SUVA, a 
notamment retenu un status après entorse de la colonne cervicale. Il a également 
pris note qu’il n’y avait jamais eu d’arrêt de travail, mais que l’assuré était gêné 
dans certaines positions de la tête, lorsqu’il était à genoux ou lorsqu’il travaillait 
avec les mains en l’air. Le médecin estimait l’atteinte à l’intégré à 2.5%, attendu 
que tant le début de discarthrose C4-C5 et C5-C6 que le syndrome du défilé 
thoracique gauche résultaient d’un état préexistant et avaient été décompensés par 
l’accident. 
12. Par courrier du 1er avril 1996, le Dr H__________, spécialiste FMH en médecine 
interne, a indiqué que les premiers clichés radiologiques montraient une atteinte 
discrète des discarthroses en C4-C5 et C5-C6, de sorte qu’il s’agissait d’une 
pathologie préexistante. En revanche, il a rappelé que d’après le Dr E__________, 
le syndrome du défilé thoracique dont souffrait l’assuré était uniquement dû au 
traumatisme, étant précisé qu’il n’existait pas d’atteinte préexistante dans le cadre 
d’une telle pathologie. 
13. Durant les mois de juillet et d’août 1996, deux rechutes ont été annoncées à la 
SUVA. 
14. Par rapport du 18 octobre 1996, le Dr G__________ a retenu que l’évolution était 
marquée par la persistance d’un cordon musculaire paracervical gauche douloureux 
et par des cervico-brachialgies dans le cadre d’un syndrome du défilé thoracique 
partiel gauche, pour lequel un traitement intermittent de manipulations lors des 
crises douloureuses était nécessaire, tant pour les douleurs que pour la conservation 
d’une entière capacité de travail. La dernière rechute pouvait dès lors être close. Il 
n’y avait pas eu d’incapacité de travail. Cependant, le médecin a conclu à une 


 
 
 
 
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atteinte à l’intégrité de 10%, au vu de l’atteinte cervicale et du syndrome du défilé 
thoracique partiel. 
15. Le 20 novembre 1996, la SUVA a ainsi reconnu à l’assuré une indemnité pour 
atteinte à l’intégrité de 10%. De plus, elle a déclaré prendre en charge les 
consultations médicales et manipulations vertébrales qui s’avéreraient parfois 
encore nécessaires dans le futur, sans qu’il soit utile d’annoncer une rechute. 
16. Dans un rapport du 29 août 2001, le Dr I__________, spécialiste FMH en 
neurologie, a relevé qu’à l’examen, la nuque était souple, indolore à la mobilisation 
et sans limitation ni souffle carotidien. Il a mis en évidence que l’assuré présentait 
des symptômes en relation, d’une part, avec un syndrome sec au niveau oculaire et 
d’autre part, avec un état anxieux avec hypersudation préférentielle au niveau de 
l’aisselle droite, particulièrement invalidante. L’examen neurologique était dans les 
limites de la norme, sans signe en faveur d’une syringomyélie, et 
l’électroneuromyographie ne présentait pas d’anomalie notable. 
17. Le 25 septembre 2003, une nouvelle rechute a été annoncée, rechute dont les suites 
ont été prises en charge par la SUVA. 
18. Dans un rapport du 31 décembre 2004, le Dr J__________, spécialiste FMH en 
neurologie, électroneuromyographie et toxine botulique, a attesté que l’examen 
neurologique montrait une hypoesthésie des doigts IV et V à gauche ainsi qu’une 
douleur cervicale gauche et une douleur plus marquée au niveau de l’angulaire de 
l’omoplate gauche. L’examen électroneuromyographique du membre supérieur 
gauche était normal. Au vu de ces résultats, il a retenu des cervicalgies post-
traumatiques anciennes, à la suite de l’accident en 1993, une probable atteinte 
radiculaire C8, se traduisant par un déficit sensitif permanent sans déficit moteur, 
ainsi que des douleurs au niveau de l’angulaire de l’omoplate gauche. Sur le plan 
thérapeutique, il a proposé, en sus du traitement conservateur, des injections de 
BOTOX aux endroits les plus douloureux. 
19. Le 18 décembre 2008, l’employeur de l’assuré a annoncé une nouvelle rechute. Il 
ressort de sa déclaration que l’assuré était en incapacité de travail de 50% depuis le 
16 décembre 2008. 
20. Lors d’un entretien du 31 mars 2009 avec un collaborateur de la SUVA, l’assuré a 
déclaré qu’il travaillait à 50% depuis le 16 décembre 2010, mais qu’il devait parfois 
faire des pauses pour mettre des gouttes dans les yeux et pour se décontracter. 
Après 4 heures de travail, il ressentait notamment des brûlures dans les yeux 
(sécheresse oculaire) et avait la nuque bloquée, de sorte qu’il ne voyait pas de 
quelle manière il pourrait augmenter sa capacité de travail. 
21. Le 20 février 2009, la Dresse K__________, spécialiste FMH en neurologie et 
électroneuromyographie, a déclaré que l’examen clinque neurologique mettait en 


 
 
 
 
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évidence des douleurs à la palpation paracervicale gauche et des signes en faveur 
d’un syndrome du défilé thoracique neurologique gauche. L’examen des membres 
supérieurs montrait un léger déficit sensitif des deux derniers doigts gauches. De 
plus, il résultait de l’examen électroneuromyographique des membres supérieurs 
une neuropathie bilatérale du nerf médian dans le canal carpien prédominant à 
droite et des signes de dénervation-réinnervation chronique ancienne sans signes 
d’évolutivité dans les myotomes C6-C7 gauches, non retrouvés dans les myotomes 
C8-D1 gauches du membre supérieur. En revanche, l’examen du nerf cubital 
gauche et du nerf brachial cutané interne gauche n’apportait aucun argument en 
faveur d’un syndrome du défilé thoracique neurologique. 
22. Par rapport du 26 février 2009, le Dr L__________, spécialiste FMH en médecine 
interne et maladies rhumatismales, a posé les diagnostics de cervicobrachialgies 
gauches chroniques en augmentation sur coup du lapin en 1993, de lombalgies et 
dorsalgies chroniques, de paresthésies du membre inférieur gauche, d’état dépressif 
et de syndrome du défilé thoracique gauche suite à l’accident de 1993. 
23. Le 30 mars 2009, le Dr AB_________, généraliste et pratiquant la médecine 
manuelle, a attesté que l’assuré souffrait de cervicalgies tenaces et rebelles depuis 
son accident de novembre 1993. Il a relevé qu’une IRM cervicale de 1994 avait 
permis de conclure à une rectitude cervicale avec discopathie débutante du segment 
C4-C5 et que l’IRM de 2008 montrait une sévère aggravation des troubles 
dégénératifs, expliqués par le traumatisme. Une sécheresse oculaire était apparue 
parallèlement aux cervicalgies et aux brachialgies gauches, toutefois, « aucune 
maladie rhumatismale n’a pu être incriminée et le chef de clinique [du service de 
rhumatologie des HUG] pense que le traumatisme de la ceinture ou le coup du lapin 
a lésé des fibres sympathiques et entraîné par là la sécheresse oculaire ». 
24. En date du 31 mars 2009, l’employeur de l’assuré a transmis à la SUVA le cahier 
des charges de celui-ci, lequel consistait notamment à assurer la gestion des 
demandes de raccordements des clients aux réseaux de distribution, la réalisation 
d’études spéciales liées aux raccordements des clients, la gestion des demandes de 
renseignement et des demandes de préavis du DCTI pour la distribution 
d’électricité et l’organisation et la gestion des ressources humaines de sa sous-unité, 
ou encore à participer au développement des activités de l’unité et à son efficacité. 
25. Dans un rapport du 18 avril 2009, le Dr L__________ a retenu une décompensation 
progressive globale suite à l’accident du 19 novembre 1993 et une incapacité de 
travail de 50% dès le 16 décembre 2008. 
26. Dans un rapport du 8 juin 2009, le Dr P__________, spécialiste FMH en médecine 
interne et angiologie, a conclu que son examen ne mettait pas en exergue de 
complication vasculaire d’un syndrome du défilé thoracique et que l’anamnèse et 


 
 
 
 
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l’examen confirmaient qu’il y avait probablement une compression lors de certaines 
positions au niveau du plexus neurologique à gauche. 
27. En date du 17 juillet 2009, le Dr. Q__________, spécialiste FMH en chirurgie et 
médecin d’arrondissement de la SUVA, a examiné l’assuré et a établi son rapport 
en date du 22 juillet 2009. Il a expliqué que le rachis était bien axé, sensible à la 
palpation au niveau cervical, sans contracture évidente et que la mobilité cervicale 
était décrite comme douloureuse dans toutes les directions. Il n’y avait pas de 
déficit fonctionnel ou trouble dystrophique au niveau des membres supérieurs, ni 
d’ailleurs de syndrome sensitivomoteur déficitaire à l’examen neurologique. Au 
niveau cervical, seuls des troubles dégénératifs étaient actuellement présents et 
vérifiés par le dernier examen IRM effectué en décembre 2008. Suite à l’accident, 
aucune lésion structurelle n’avait été identifiée au niveau de la colonne cervicale. 
La situation actuelle n’était donc pas en rapport avec les conséquences de 
l’accident, mais découlait de l’évolution naturelle de troubles dégénératifs multi-
étagés. De plus, les autres plaintes exprimées par l’assuré au niveau oculaire, 
dorsolombaire et du membre inférieur gauche ainsi que les problèmes psychiques 
ne concernaient pas non plus l’assurance-accidents. Le médecin de la SUVA a ainsi 
conclu qu’il n’y avait aucune aggravation en relation avec l’accident de 1993 et que 
l’incapacité de travail actuelle, d’origine multifactorielle, n’était plus à la charge de 
la SUVA. 
28. Par décision du 14 août 2009, la SUVA, se fondant sur l’appréciation du Dr 
Q__________, a refusé d’allouer des prestations d’assurance, au motif qu’il n’y 
avait pas de lien de causalité avéré ou probable entre l’accident du 19 novembre 
1993 et les troubles annoncés au mois de décembre 2008. 
29. Le 29 août 2009, l’assureur-maladie de l’assuré a fait opposition provisoire à ladite 
décision, toutefois, il l’a retirée, par courrier du 7 septembre 2009, suite à la 
transmission du dossier par la SUVA. Il a en effet retenu qu’il résultait du dossier 
que les frais inhérents à l’état de santé de l’assuré était à sa charge dès le mois de 
décembre 2008. 
30. Le 15 septembre 2009, l’assuré, représenté par un conseil, a fait opposition à la 
décision précitée, sollicitant, préalablement, la restitution de l’effet suspensif et 
principalement, la prise en charge des suites de la rechute annoncée. Il a en 
substance soutenu qu’il existait un rapport de causalité entre l’accident du 19 
novembre 1993 et les troubles dont il souffrait actuellement et se prévalait de l’avis 
des médecins l’ayant suivi. Il a également rappelé que la SUVA avait pris en charge 
les suites des rechutes de 1996 et de 2004. 
31. Par décision incidente du 22 septembre 2009, la SUVA a déclaré irrecevable la 
requête tendant au rétablissement de l’effet suspensif. En effet, aucune prestation 


 
 
 
 
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d’assurance n’avait été servie dans le cadre de la dernière rechute, de sorte que 
l’assuré ne pouvait pas prétendre que ses droits aient été supprimés. 
32. Dans son appréciation du 7 octobre 2009, le Dr R__________, spécialiste FMH en 
chirurgie orthopédique et médecin de la SUVA, a tout d’abord examiné la question 
du syndrome du défilé thoracique, puis celle des cervicalgies chroniques. 
Pour ce qui était du syndrome du défilé thoracique (TOS ou thoracic outlet 
syndrom), le médecin a exposé les différents types de syndrome de défilé 
thoracique (artériel, neurologique, veineux, tardif post-traumatique et syndrome 
controversé). Il a expliqué qu’en l’espèce, ce diagnostic avait été posé par les 
médecins en se fondant sur la démonstration d’un affaiblissement du pouls de 
l’artère radiale et d’un souffle présent au niveau de l’artère sous-claviculaire, alors 
que subjectivement, l’assuré alléguait la présence d’un engourdissement du bras et 
de paresthésies de la main gauche. Les médecins ne s’étaient pas mis d’accord si le 
syndrome était plutôt artériel ou plutôt neurologique. Le Dr R__________ a remis 
en question l’existence de ce syndrome, au vu de la normalité de l’examen de 
l’écho-doppler, qui avait permis de vérifier que le flux dans l’artère et dans la veine 
sous-claviaire était normal, ce qui permettait d’exclure la notion d’un syndrome de 
type vasculaire. De plus, il n’y avait chez l’assuré ni fracture de la clavicule, ni de 
fracture de la 1ère côte, de sorte qu’il ne s’agissait pas d’un syndrome tardif post-
traumatique. Quant aux autres syndromes considérés comme réels, le médecin les a 
également écartés, attendu qu’il n’existait aucune anomalie de l’anatomie de la 
colonne cervicale distale pouvant expliquer l’émergence d’un syndrome artériel ou 
neurologique. Enfin, le syndrome veineux n’entrait pas en ligne de compte, au vu 
de la normalité de l’examen d’écho-doppler. En résumé, le médecin a conclu qu’il 
devait être considéré que soit l’évolution spontanée du syndrome du défilé 
thoracique de l’assuré avait été favorable, avec normalisation des paramètres 
vasculaires, soit cette atteinte n’aurait pas dû être retenue en 1996, dans la mesure 
où elle ne faisait pas l’objet d’un consensus. 
En ce qui concernait les cervicalgies chroniques, il a constaté que les douleurs suite 
à l’accident n’avaient pas été importantes, ce qui était tant retenu par les médecins 
que confirmé par le fait que la première radiographie avait uniquement été effectuée 
six mois après l’accident. Ce n’était que dès le mois de mai 1994 que les 
cervicalgies s’étaient chronicisées. En 2006 (recte 1996), la question du statu quo 
sine aurait, d’après le médecin, déjà dû être posée. En effet, suite à l’exposé de la 
littérature médicale au sujet des conséquences d’une entorse de la colonne 
cervicale, il a constaté qu’il n’y avait pas eu d’évolution chez l’assuré entre les 
premiers clichés radiologiques de mai 2004 (recte 1994) et ceux de contrôle deux 
ans plus tard, de sorte que l’aggravation de l’état antérieur n’avait pas été 
documenté. Par ailleurs, dans le cadre de l’anamnèse de l’assuré, l’existence de 
cervicalgies chroniques n’étaient pas étayées. En effet, le Dr I__________ n’avait 
notamment pas retenu, dans son rapport de 2001, que l’assuré se plaignait de 


 
 
 
 
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douleurs cervicales, mais avait au contraire constaté que son status clinique était 
normal, avec des amplitudes physiologiques et indolores du rachis cervical. Depuis 
lors, l’assuré avait développé des troubles dégénératifs pluri-étagés au niveau de la 
colonne cervicale, lesquels pouvaient être partiellement à l’origine des troubles de 
l’assuré. Enfin, il existait également des facteurs de stress psycho-sociaux, qui 
pouvaient être un facteur de risque de cervicalgies et de chronicisation. 
Le médecin a estimé que le refus de prise en charge de la rechute paraissait bien 
fondé au plan médical et qu’il s’interrogeait rétrospectivement sur le bien fondé du 
versement d’une indemnité pour atteinte à l’intégrité et sur celui de la prise en 
charge antérieure des diverses rechutes. 
33. Le 7 décembre 2009, le Dr S__________, spécialiste FMH en ophtalmologie, a 
retenu le diagnostic de xérophtalmie sur insuffisance quantitative et qualitative de 
larmes et les symptômes de brûlures oculaires, de douleurs et de fatigue. La 
sécheresse oculaire de l’assuré était importante, toutefois, une légère amélioration 
intervenait avec une lubrification intense. Ce médecin a précisé à la SUVA qu’il 
suivait l’assuré depuis le 1er mars 2001 et qu’il ne connaissait pas du tout l’accident 
de 1993. 
34. Suite à une demande de prestations de l’assuré du 27 janvier 2009, l’OFFICE DE 
L’ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE (ci-après OAI) a mis 
en œuvre une expertise pluridisciplinaire, qu’elle a confiée au Centre d’Expertise 
Médicale (ci-après CEMED). L’assuré a été examiné, les 19 novembre et 2 
décembre 2009, par les Drs T_________, spécialiste FMH en rhumatologie, 
U_________, spécialiste FMH en psychiatrie-psychothérapie, et V_________, 
spécialiste FMH en neurologie, lesquels ont rendu leur rapport en date du 16 avril 
2010. Un examen complémentaire a été sollicité du Dr W_________, spécialiste 
FMH en neuro-ophtalmologie. Ils ont posé les diagnostics de xérophtalmie 
bilatérale, vraisemblablement existante depuis 1996 et ayant une répercussion sur la 
capacité de travail, et ceux de cervico-brachialgies gauches d’origine indéterminée, 
présentes depuis le 19 novembre 1993, d’ischialgie gauche et status post-
arrachement de l’ischion gauche avec ossification secondaire depuis un accident de 
1972 et de dysthymie, existante depuis 2003. 
En ce qui concernait les cervico-brachialgies gauches, les experts ont estimé qu’il 
était possible que l’assuré présente un syndrome du défilé costo-claviculaire et une 
discrète atteinte bilatérale du nerf médian au niveau du canal carpien à l’origine des 
troubles sensitifs tant au niveau du membre supérieur gauche que du membre 
supérieur droit. Ces atteintes n’entrainaient toutefois pas de gêne handicapante sur 
le plan personnel et professionnel, ni de déficit neurologique significatif. Ils ont 
précisé que l’irritation radiculaire C6-C7 évoquée par la Dresse K__________ 
devait être considérée comme une découverte uniquement électrophysiologique 
sans traduction clinique significative. En revanche, ils ont noté que l’examen 


 
 
 
 
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révélait une limitation de la mobilité de la hanche gauche en relation avec la 
présence d’une ossification volumineuse à l’ischion gauche, laquelle n’entrainait 
toutefois pas de compression neurovasculaire significative. Enfin, ils ont remarqué 
que l’assuré était fixé sur les conséquences de l’accident du 19 novembre 1993, 
alors même que les éléments cliniques et paracliniques objectifs étaient discrets. Ils 
ont estimé, sur la base des constatations objectives découlant des examens 
rhumatologique et radiologique du rachis, qu’il n’y avait aucune explication claire à 
l’intensité des douleurs ressenties par l’assuré et à l’importance du handicap 
fonctionnel qu’il décrivait dans sa vie de tous les jours. Il existait une discordance 
entre les troubles décrits et les constatations faites. Ainsi, la capacité de travail était 
pleine et entière dans l’activité habituelle, eu égard aux éléments précités. 
En revanche, sur le plan ophtalmolgique, l’assuré souffrait d’une xérophtalmie 
bilatérale relative, laquelle ne pouvait pas être mise en relation directe avec 
l’accident de 1993. Cette atteinte avait une répercussion sur la capacité de l’assuré à 
lire. Il n’existait aucune autre atteinte neuro-ophtalmologique. 
Sur le plan psychique, l’assuré avait présenté un premier épisode dépressif 
réactionnel en 2002 qui avait été résolu, puis une dysthymie, dont l’évolution était 
chronique. 
Les experts ont finalement conclu que les limitations fonctionnelles concernaient 
uniquement la diminution de la capacité de lecture, en raison des troubles oculaires 
et que la capacité de travail était estimée à 70%, voire à 80%. 
35. Par rapport du 26 mai 2010 (traduction du 9 mars 2010), le Dr AA_________, 
spécialiste FMH en neurologie, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et 
médecin de la SUVA, a retenu qu’en 1994, il n’y avait pas, au vu des documents 
médicaux, de lésion des structures neuronales ou de syndrome céphalique suite à 
l’accident de novembre 1993. Les déclarations rétrospectives de l’assuré à cet égard 
ne pouvaient dès lors pas être prises en considération pour déterminer de manière 
certaine que ces symptômes soient en relation avec l’accident. Le médecin a ensuite 
discuté les différents rapports et examens. Il en découlait l’absence de tout 
dommage neurologique ou structurel survenu rapidement après l’accident et devenu 
symptomatique, de sorte qu’aucune rechute comportant des suites neurologiques 
n’était fondée. Il a expliqué d’une part, que tant les symptômes décrits par l’assuré 
dans le cadre de la dernière annonce de rechute que les résultats d’examen 
n’indiquaient de cause neurologique organique démontrable. D’autre part, il a 
exclu, au vu des examens neurologiques, toute relation de causalité vraisemblable 
entre les symptômes et l’accident de 1993. Le médecin a également confirmé, d’un 
point de vue neurologique, la conclusion du Dr Q__________, d’après laquelle les 
douleurs liées à la rechute de 2008 avaient une origine multifactorielle. Pour le 
surplus, l’expertise du CEMED confirmait l’absence de lien de causalité entre des 
troubles neurologiques et l’accident. Il a enfin estimé que l’incapacité de travail de 


 
 
 
 
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50%, attestée par le Dr L__________ depuis le 16 décembre 2008, n’était pas 
justifiée par des suites neurologiques structurelles ou organiques de l’accident. 
36. Par décision sur opposition du 24 juin 2010, la SUVA a rejeté l’opposition de 
l’assuré, confirmé sa décision du 14 août 2009 et retiré l’effet suspensif à un 
éventuel recours. Elle a en substance considéré que les rapports des Drs 
R__________ et AA_________ présentaient pleine valeur probante au sens de la 
jurisprudence et qu’il y avait lieu de nier tout lien de causalité naturelle entre les 
séquelles organiques et l’accident. De plus, dans le cadre de l’examen de la 
causalité adéquate, la SUVA a qualifié l’accident de peu de gravité, voire de gravité 
moyenne à la limite des accidents de peu de gravité, et a déterminé qu’en tout état 
de cause, aucun des critères développés par la jurisprudence pour retenir un rapport 
de causalité adéquate n’était rempli. 
37. Par acte du 27 août 2010, l’assuré a interjeté recours contre ladite décision sur 
opposition, sollicitant préalablement, la restitution de l’effet suspensif au recours, la 
comparution personnelle des parties, l’audition des Drs L__________ et 
AB_________, et principalement, l’annulation de la décision sur opposition, sous 
suite de dépens. Il a tout d’abord soutenu que ses atteintes, soit ses lésions 
cervicales en C4-C5 et C5-C6 et le défilé thoracique, étaient en relation de causalité 
avec le traumatisme du mois de novembre 1993. Il a admis qu’il subsistait un doute 
sur le lien de causalité entre la sécheresse oculaire et l’accident. Par ailleurs, il a 
contesté que l’accident était uniquement de peu de gravité, mais que même s’il 
l’était, la SUVA avait admis, dans l’une de ses conférences, que la gravité du choc 
n’avait aucune influence dès lors que les troubles dus à l’accident devenaient 
chroniques, ce qui était manifestement le cas en l’espèce. Enfin, l’analyse des Drs 
Q__________, AA_________ et R__________, qui avaient nié le lien de causalité 
entre les troubles et l’accident, était en totale contradiction avec l’avis général de 
l’ensemble de ses médecins, qui estimaient que le trouble provoqué par l’accident 
perdurait toujours en 2009 et nécessitait des soins continus. Il a encore souligné que 
ses troubles s’étaient aggravés durant l’année 2008. 
A l’appui de son recours il a notamment produit un rapport du Dr L__________ du 
26 février 2009 adressé à l’OAI, duquel il ressort que les diagnostics étaient les 
suivants : cervico-brachialgies gauches suite à un coup du lapin en 1993, syndrome 
du défilé thoracique vasculaire gauche, paresthésies du membre inférieur gauche en 
position assise suite à un ischion gauche, état dépressif et dorso-lombalgies. 
L’incapacité de travail était de 50% depuis le 16 décembre 2008. 
38. Le 10 septembre 2009, l’intimée a conclu au rejet de la demande de mesures 
provisionnelles. 
39. Par arrêt incident du 4 octobre 2010, la Cour de céans a rejeté la demande de 
restitution de l’effet suspensif. 


 
 
 
 
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40. Par réponse sur le fond du 25 octobre 2010, l’intimée a conclu à la confirmation de 
la décision attaquée et au rejet du recours. Elle a en substance estimé que les 
rapports des Drs R__________ et AA_________ présentaient pleine valeur 
probante au sens de la jurisprudence, qu’ils étaient également confirmés par 
l’expertise interdisciplinaire du 16 avril 2010 du CEMED, et qu’ils n’étaient pas 
remis en cause par les rapports des Drs K__________, L__________ et 
AB_________. 
41. Sur requête de la Cour de céans, le Dr L__________ a expliqué, par rapport du 10 
décembre 2010, avoir été consulté par le recourant à la fin de l’année 2008, en 
raison d’une péjoration de sa symptomatologie douloureuse, étant précisé qu’il se 
plaignait de cervico-brachialgies gauches depuis l’accident. Il avait décidé de 
mettre le recourant en arrêt de travail à 50% dès le 16 décembre 2008, attendu qu’il 
ne répondait pas aux traitements antalgiques et que l’IRM effectuée montrait un 
canal cervical étroit sur des lésions multi-étagées de C4-C6. 
En ce qui concernait le syndrome du défilé thoracique, il a estimé qu’il n’était pas à 
mettre en relation avec l’accident subi par le recourant, toutefois, il pouvait 
participer au syndrome douloureux du membre supérieur gauche. 
Pour ce qui était du diagnostic de cervico-brachialgies, le Dr L__________ l’a posé 
sur la base de l’anamnèse et d’un examen clinique, de radiographies et d’une IRM 
cervicale, examens qui concordaient avec ce diagnostic. Il a considéré qu’« il est 
tout à fait raisonnable d’envisager que les cervico-brachialgies sont à mettre en 
rapport avec l’accident », dans la mesure où le recourant ne présentait pas une telle 
pathologie auparavant, que ses plaintes n’avaient pas varié durant toutes ces années 
et que son arrêt de travail depuis le mois de décembre 2008 était justifié par une 
péjoration de cette pathologie. Il a précisé que lors d’un accident tel que subi par le 
recourant, il était habituel que les examens radiologiques ne montraient pas de 
lésions et qu’il pouvait tout à fait imagier qu’un processus d’entorse se chronicise et 
qu’il entraîne au fil des années des lésions dégénératives aboutissant à un canal 
étroit. 
Enfin, le Dr L__________ a indiqué ne pas partager l’avis du Dr R__________ du 
7 octobre 2009, lequel invoquait, d’après lui, « tous les arguments classiques 
évoqués par les assureurs pour se dégager de leur responsabilité suite à un accident 
avec entorse cervicale ». Il ne comprenait enfin pas pour quelle raison on traitait 
différemment les lésions traumatiques du rachis cervical et celles des autres 
articulations du corps. 
42. Par écritures du 10 février 2011, le recourant a tout d’abord rappelé que le Dr 
L__________ avait estimé qu’il présentait une incapacité de travail de 50% en 
raison de cervico-brachialgies gauches, atteintes qui résultaient également des 
constatations de nombreux médecins qu’il avait consultés depuis son accident, de 


 
 
 
 
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sorte qu’il contestait la thèse de l’intimée selon laquelle l’existence des cervicalgies 
chroniques n’était pas étayée. En outre, le Dr L__________ avait confirmé que 
lesdites cervico-brachialgies étaient une conséquence directe de l’accident, ce qui 
avait d’ailleurs été admis par le Dr G__________, en date du 18 octobre 1996. 
En ce qui concernait le syndrome du défilé thoracique, il a expliqué que le rapport 
du Dr L__________ était à lire en relation avec celui de la Dresse E__________ du 
12 janvier 2011 qu’il a joint à ses écritures. Celle-ci a déclaré que le bilan 
angiologique effectué au membre supérieur gauche était normal et qu’elle ne 
retrouvait ni souffle ni diminution du pouls radial, tels que mis en évidence durant 
le mois de mars 1995. Au vu des bilans effectués, elle a retenu le diagnostic de 
syndrome du défilé thoracique gauche partiel, mais a précisé que les traitements 
physiques et les infiltrations avaient amélioré tant la symptomatologie douloureuse 
que la statique de la ceinture scapulaire, ce qui expliquait notamment la disparition 
de l’hémodynamique du défilé thoracique. Le recourant a soutenu qu’il découlait du 
rapport de la Dresse E__________-SAUTER que les cervico-brachialgies, qui 
étaient des conséquences directes de l’accident survenu en 1993, constituaient 
l’aspect essentiel des affections dont il souffrait, de sorte que leur aggravation 
devait être prise en charge par l’intimée. En tant que de besoin, le recourant a requis 
l’audition des Drs L__________ et E__________. 
43. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
 
EN DROIT 
1. La recevabilité du recours ayant été examinée dans le cadre de l’arrêt incident sur 
mesures provisionnelles, il n’y sera pas revenu. 
En ce qui concerne la compétence, il sied de préciser que jusqu’au 31 décembre 
2010, conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 22 novembre 1941 en vigueur jusqu’au 31 décembre 2010 
(aLOJ; RS E 2 05), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaissait, en 
instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) 
relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 
(LAA; RS 832.20). 
Dès le 1er janvier 2011, cette compétence revient à la Chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice, laquelle reprend la procédure pendante devant le 
Tribunal cantonal des assurances sociales (art. 143 al. 6 de la LOJ du 9 octobre 
2009). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 


 
 
 
 
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2. La question litigieuse porte sur le point de savoir si le recourant a droit à des 
prestations suite à l’annonce d’une rechute de son accident en date du 18 décembre 
2008. Il s’agira de se déterminer sur le lien de causalité entre les troubles présentés 
dès ce moment-là et l’accident survenu en date du 19 novembre 1993. 
3. a) Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la loi n'en dispose pas autrement, les 
prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non 
professionnel et de maladie professionnelle. La responsabilité de l'assureur-
accidents s'étend, en principe, à toutes les conséquences dommageables qui se 
trouvent dans un rapport de causalité naturelle et adéquate avec l'événement assuré. 
Les prestations d'assurance sont donc également allouées en cas de rechutes et de 
séquelles tardives (art. 11 OLAA). Les rechutes et les séquelles tardives ont ceci en 
commun qu'elles sont attribuables à une atteinte à la santé qui, en apparence 
seulement, mais non dans les faits, était considérée comme guérie. Il y a rechute 
lorsque c'est la même maladie qui se manifeste à nouveau. On parle de séquelles 
tardives lorsqu'une atteinte apparemment guérie produit, au cours d'un laps de 
temps prolongé, des modifications organiques ou psychiques qui conduisent 
souvent à un état pathologique différent (ATF 123 V 138 consid. 3a et les 
références). Il incombe à l'assuré d'établir, au degré de vraisemblance 
prépondérante, l'existence d'un rapport de causalité entre l'état pathologique qui se 
manifeste à nouveau et l'accident (cf. ATFA non publié du 17 mai 2002, U 293/01 
consid. 1, résumé dans REAS 2002 p. 307). Plus le temps écoulé entre l'accident et 
la manifestation de l'affection est long, plus les exigences quant à la preuve d'un 
rapport de causalité doivent être sévères (RAMA 1997 n° U 275 p. 191 consid. 1c). 
4. a/aa) Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, 
entre l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un 
lien de causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre 
que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou 
qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Savoir si l'événement assuré et 
l'atteinte en question sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question 
de fait que l'administration ou, le cas échéant, le juge, examine en se fondant 
essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en 
se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée 
généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale (ATF 129 V 177 
consid. 3.1, 402 consid. 4.3.1). Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à 
effet entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 181 consid. 3.1, 406 consid. 4.3.1, 119 V 
337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les références). 
a/bb) En matière de lésions du rachis cervical par accident du type « coup du 
lapin » (Schleudertrauma, whiplash-injury) sans preuve d’un déficit fonctionnel 
organique, l’existence d’un rapport de causalité naturelle doit, dans la règle, être 


 
 
 
 
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reconnue lorsqu’un tel traumatisme est diagnostiqué et que l’assuré en présente le 
tableau clinique typique (cumul de plaintes telles que maux de tête diffus, vertiges, 
troubles de la concentration et de la mémoire, nausées, fatigabilité accrue, troubles 
de la vision, irritabilité, labilité émotionnelle, dépression, modification du caractère, 
etc.). Il faut cependant que, médicalement, les plaintes puissent de manière crédible 
être attribuées à une atteinte à la santé ; celle-ci doit apparaître, avec un degré 
prépondérant de vraisemblance, comme la conséquence de l’accident (ATF 119 V 
338 consid. 2, 117 V 360 consid. 4b). En outre, l’absence de douleurs dans la nuque 
et les épaules dans un délai de 72 heures après l’accident assuré permet en principe 
d’exclure un traumatisme de type « coup du lapin » justifiant d’admettre un rapport 
de causalité naturelle entre cet accident et d’autres symptômes apparaissant parfois 
après une période de latence (par exemple : vertiges, troubles de la mémoire et de la 
concentration, fatigabilité), malgré l’absence de substrat objectivable ; il n’est pas 
nécessaire que ces derniers symptômes apparaissent eux-mêmes dans le délai de 72 
heures après l’accident assuré (cf. arrêts U 580/06 du 30 novembre 2007 et U 
215/05). 
Dans un arrêt du 19 février 2008 publié aux ATF 134 V 109, le Tribunal fédéral a 
précisé la jurisprudence en matière d’accidents de type « coup du lapin » et lésions 
similaires. Il ressort de cet arrêt que la causalité naturelle ne peut être admise que 
dans la mesure où elle se fonde sur des données médicales fiables, soit des 
constatations de spécialistes. Les circonstances de l’accident et les douleurs dont se 
plaint l’assuré doivent être documentés de la manière la plus précise possible ; ainsi 
y a-t-il lieu d’interroger l’assuré sur son état antérieur (par exemple à l’aide du 
questionnaire préparé par l’Association suisse d’assurance lors de la première 
consultation médicale après un traumatisme d’accélération crânio-cervical). Les 
déclarations de l’assuré sur les circonstances de l’accident et sur les douleurs 
doivent cependant être examinées de manière critique à l’aune d’exigences élevées 
et des autres données relatives au déroulement de l’accident (rapport de police, etc.) 
et de ses suites. Si le diagnostic de traumatisme cervical n’est qu’une suspicion, le 
médecin doit l’indiquer. Même si le médecin estime qu’il s’agit bien de lésions à la 
suite d’un traumatisme d’accélération crânio-cervical, il faut encore se fonder sur 
les circonstances de l’accident et sur l’appréciation du médecin-conseil de 
l’assurance pour allouer les premières prestations d’indemnités journalières et de 
frais de traitement (consid. 9). Dans un grand nombre de cas concernant ce type 
d’accident, on constate une amélioration sensible après peu de temps. Par contre, 
lorsque les douleurs sont durables et se chronicisent, se pose la question du droit à 
une rente. Dans cette hypothèse, il y a lieu de mettre en œuvre une expertise 
médicale multidisciplinaire. Il en va de même si un tel processus apparaît déjà peu 
de temps après l’accident (consid. 9.3). Précisément, une telle mesure d’instruction 
doit être ordonnée si les douleurs persistent six mois après le traumatisme et confiée 
à des spécialistes et comporter des examens neurologique, orthopédique, 
psychiatrique et, cas échéant, neuropsychologique. Pour certaines questions, elle 


 
 
 
 
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devra être complétée par un examen otoneurologique, ophtalmologique ou autre. 
L’expert devra prendre en compte les documents recueillis relatifs aux 
circonstances de l’accident, les premières constatations médicales et le 
développement jusqu’au jour de l’expertise. Seules seront considérées les 
déclarations convaincantes et les plaintes crédibles de l’assuré. Par ailleurs, l’expert 
posera un diagnostic différentiel entre les troubles de nature somatique et ceux de 
nature psychique, étant précisé que le seul fait qu’il y ait des circonstances sociales 
ou socioculturelles ne suffit pas à nier la relation de causalité (consid. 9.5). 
b/aa) En ce qui concerne la causalité adéquate, elle est donnée si, d’après le cours 
ordinaire des choses et l’expérience générale de la vie, le fait considéré était propre 
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de ce résultat 
paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 181 
consid. 3.2, 405 consid. 2.2, 125 V 461 consid. 5a et les références). Par la causalité 
adéquate, il s’agit de déterminer si un dommage peut encore être équitablement mis 
à la charge d’un tiers (en l’occurrence, l’assurance-accidents), eu égard au but de la 
norme de responsabilité applicable. Cette question est d’ordre juridique et il 
appartient au juge d’y répondre en se fondant sur des critères normatifs (cf. ATF 
123 III 110 consid. 3a, 123 V 98 consid. 3, 122 V 415 consid. 2c). 
En tant que principe répondant à la nécessité de fixer une limite raisonnable à la 
responsabilité de l'assureur-accidents social, la causalité adéquate n'a pratiquement 
aucune incidence en présence d'une atteinte à la santé physique en relation de 
causalité naturelle avec l'accident, du moment que dans ce cas l'assureur répond 
aussi des atteintes qui ne se produisent habituellement pas selon l'expérience 
médicale (ATF 127 V 102 consid. 5b/bb p. 103 et les références). En revanche, il 
en va autrement lorsque des symptômes, bien qu'apparaissant en relation de 
causalité naturelle avec un événement accidentel, ne sont pas objectivables du point 
de vue organique. Dans ce cas, il y a lieu d'examiner le caractère adéquat du lien de 
causalité en se fondant sur le déroulement de l'événement accidentel, compte tenu, 
selon les circonstances, de certains critères en relation avec cet événement (ATF 
117 V 359 consid. 6 p. 366 ss et 369 consid. 4 p. 383 ss, 115 V 133 consid. 6 p. 138 
ss et 403 consid. 5 p. 407 ss). En présence de troubles psychiques apparus après un 
accident, on examine les critères de la causalité adéquate en excluant les aspects 
psychiques (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140 et 403 consid. 5c/aa p. 409), 
tandis qu'en présence d'un traumatisme de type « coup du lapin » à la colonne 
cervicale (ATF 117 V 359 consid. 6a p. 367), d'un traumatisme analogue à la 
colonne cervicale (SVR 1995 UV n° 23 p. 67 consid. 2) ou d'un traumatisme 
cranio-cérébral (ATF 117 V 369 consid. 4b p. 383), on peut renoncer à distinguer 
les éléments physiques des éléments psychiques (sur l'ensemble de la question, cf. 
ATF 127 V 102 consid. 5b/bb p. 103 et SVR 2007 UV n° 8 p. 27, consid. 2 ss, U 
277/04, et les références; ATF du 6 mai 2008, 8C 339/2007). 


 
 
 
 
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b/bb) En cas d'atteintes à la santé sans preuve de déficit organique consécutives à 
un traumatisme de type «coup du lapin» à la colonne cervicale, un traumatisme 
analogue ou un traumatisme cranio-cérébral, la jurisprudence apprécie le caractère 
adéquat du rapport de causalité en appliquant, par analogie, les mêmes critères que 
ceux dégagés à propos des troubles d'ordre psychique. L'examen de ces critères est 
toutefois effectué sans faire de distinction entre les composantes physiques ou 
psychiques : les critères relatifs à la gravité ou à la nature particulière des lésions 
subies, aux douleurs persistantes ou à l'incapacité de travail sont déterminants, de 
manière générale, sans référence aux seules lésions ou douleurs physiques (ATF 
117 V 359 consid. 6a p. 366 sv.; voir également ATF 123 V 98 consid. 2a p. 99; 
arrêt U 249/01 du 30 juillet 2002 [RAMA 2002 n. U 470 p. 531]). Par ailleurs, 
toujours en relation avec l'appréciation du caractère adéquat du lien de causalité 
entre un accident de type «coup du lapin» et des atteintes à la santé sans preuve de 
déficit organique, le Tribunal fédéral a précisé que le critère faisant référence au 
traitement médical était rempli en cas de traitement prolongé spécifique et pénible, 
que les douleurs prises en considération devaient revêtir une certaine intensité et 
que l'incapacité de travail devait être importante, en dépit des efforts 
reconnaissables de l'assuré (ATF 134 V 109 consid. 10 p. 126; ATF non publié du 
11 février 2009, 8C_262/2008 consid. 3.2). 
5. a) En ce qui concerne la preuve, le juge des assurances sociales fonde sa décision, 
sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière 
irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent 
un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être 
considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait 
allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui 
paraissent les plus probables (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les 
références; cf. ATF 130 III 324 consid. 3.2 et 3.3). Aussi n'existe-t-il pas, en droit 
des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 322 consid. 5a). 
b) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 


 
 
 
 
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description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées. Sans remettre en cause le principe de la libre 
appréciation des preuves, le Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes 
directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier certains types d'expertises ou 
de rapports médicaux (ATF 125 V 352 ss consid. 3). 
c) Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis 
par les médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions soient sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permette de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 353 consid. 3b/ee, ATFA non publié du 13 mars 2000, I 
592/99, consid. b/ee). 
S’agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l’unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu’à l’appréciation de 
l’incapacité de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et 
les références ; RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2). 
6. En l’espèce, l’intimée a refusé d’allouer au recourant des prestations dès le 16 
décembre 2008, au motif que les troubles qu’il présentait dès cette date-là n’étaient 
pas en relation de causalité avec l’accident du 19 novembre 1993. 
7. a) D’après le Dr Q__________, il n’y avait pas de déficit fonctionnel ou de trouble 
dystrophique au niveau des membres supérieurs, ni d’ailleurs de syndrome 
sensitivomoteur déficitaire à l’examen neurologique. Au niveau cervical, seuls des 
troubles dégénératifs étaient présents et vérifiés par le dernier examen IRM effectué 
en décembre 2008, étant précisé qu’aucune lésion structurelle n’avait été identifiée, 
suite à l’accident, au niveau de la colonne cervicale. La situation actuelle n’était 
donc pas en rapport avec les conséquences de l’accident, mais découlait de 
l’évolution naturelle de troubles dégénératifs multi-étagés. De plus, les autres 
plaintes exprimées par le recourant au niveau oculaire, dorsolombaire et du membre 
inférieur gauche ainsi que les problèmes psychiques ne concernaient pas non plus 
l’assurance-accidents. Le médecin de la SUVA a ainsi conclu qu’il n’y avait aucune 


 
 
 
 
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aggravation en relation avec l’accident de 1993 et que l’incapacité de travail 
actuelle, d’origine multifactorielle, n’était plus à la charge de la SUVA. 
Dans son appréciation du mois de mars 2010, le Dr R__________ a estimé, en ce 
qui concernait le syndrome du défilé thoracique, que soit l’évolution spontanée de 
ce syndrome présenté par le recourant avait été favorable, avec normalisation des 
paramètres vasculaires, soit cette atteinte n’aurait pas dû être retenue en 1996, dans 
la mesure où elle ne faisait pas l’objet d’un consensus. Par ailleurs, pour ce qui était 
des cervicalgies chroniques, il a relevé que les douleurs n’avaient pas été 
importantes suite à l’accident et que l’existence de cervicalgies chroniques n’était 
pas étayée dans le dossier. En outre, le recourant avait uniquement développé des 
troubles dégénératifs pluri-étagés au niveau de la colonne cervicale, lesquels 
pouvaient partiellement être à l’origine de ses troubles. Enfin, les facteurs de stress 
psycho-sociaux pouvaient être un facteur de risque de cervicalgies et de 
chronicisation. Le médecin a ainsi conclu que c’était à juste titre que la prise en 
charge de la rechute avait été refusée au plan médical et s’interrogeait 
rétrospectivement sur le bien-fondé du versement d’une indemnité pour atteinte à 
l’intégrité et sur celui de la prise en charge antérieure de diverses rechutes. 
Le Dr AA_________ a quant à lui établi, durant le mois de mai 2010, qu’aucun 
dommage neurologique ou structurel n’était survenu rapidement après l’accident et 
devenu symptomatique, de sorte qu’aucune rechute comportant des suites 
neurologiques n’était fondée. Les symptômes décrits par le recourant dans le cadre 
de la dernière annonce de rechute ainsi que les résultats d’examen ne mettaient pas 
en exergue de cause neurologique organique démontrable. Il a ainsi nié toute 
relation de causalité vraisemblable entre les symptômes du recourant et l’accident 
de 1993 et a confirmé la conclusion du Dr Q__________, d’après laquelle les 
douleurs liées à la rechute de 2008 avaient une origine multifactorielle. Pour le 
surplus, l’expertise du CEMED confirmait, d’après lui, l’absence de lien de 
causalité entre des troubles neurologiques et l’accident. Il a enfin estimé que 
l’incapacité de travail de 50%, attestée par le Dr L__________ depuis le 16 
décembre 2008, n’était pas justifiée par des suites neurologiques structurelles ou 
organiques de l’accident. 
b) La Cour de céans constate tout d’abord que le rapport du Dr Q__________ se 
base tant sur un examen du recourant que sur son dossier médical et radiologique. 
L'anamnèse est exposée et les plaintes du recourant ont été prises en considération. 
La description et l'appréciation de la situation médicale sont claires. Il a également 
dûment expliqué son point de vue. Ses conclusions sont cohérentes et 
convaincantes. 
Quant aux appréciations médicales des Drs R__________ et AC_________, il 
convient de relever qu’ils se sont tous deux basés sur le dossier radiologique et sur 
l’ensemble du dossier médical et en particulier sur des rapports contenant un 


 
 
 
 
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examen personnel du recourant. De plus, chacun d’eux a également expliqué et 
motivé les raisons qui l’amenaient à exclure le lien de causalité naturelle entre les 
troubles allégués par le recourant et l’accident du 19 novembre 1993, se basant qui 
plus est sur la littérature médicale. Leurs conclusions convainquent la Cour de 
céans. Il est vrai que ces médecins n’ont pas rencontré le recourant, toutefois, cela 
n’est pas déterminant, dès lors que, selon la jurisprudence, une expertise médicale 
établie sur la base d'un dossier a valeur probante pour autant que celui-ci contienne 
suffisamment d'appréciations médicales qui, elles, se fondent sur un examen 
personnel de l'assuré (RAMA 2001 n° U 438 p. 346 consid. 3d). Enfin, aucun 
élément n’est susceptible de mettre en doute leur impartialité. 
Les rapports des médecins précités répondent par conséquent aux exigences 
permettant de leur reconnaître valeur probante au sens de la jurisprudence. 
c) Reste à déterminer s'il existe, comme le soutient le recourant, des indices 
concrets remettant en cause le bien-fondé de leurs conclusions. 
Tout d’abord, le rapport du 10 décembre 2010 du Dr L__________, spécialiste en 
médecine interne et maladies rhumatismales, permet d’exclure tout lien de causalité 
entre l’existence éventuelle d’un syndrome du défilé thoracique et l’accident du 19 
novembre 1993. En revanche, il en ressort que les cervico-brachialgies dont souffre 
le recourant devaient être mises en rapport avec l’accident, attendu que celui-ci 
n’avait pas présenté une telle pathologie auparavant, que ses plaintes ne s’étaient 
pas modifiées durant les années et que l’arrêt de travail depuis le mois de décembre 
2008 était justifié par une péjoration de cette pathologie. Toutefois, à cet égard, la 
jurisprudence considère qu’admettre l’existence d’un lien de causalité au seul motif 
que des symptômes sont apparus après un accident revient à se fonder sur l’adage 
« post hoc ergo propter hoc » lequel ne permet pas d’établir l’existence d’un tel lien 
(ATF 119 V 335 consid. 2b/bb p. 341 s. ; RAMA 1999 no U 341 p. 408 s., consid. 
3b). Par ailleurs, le Dr L__________ s’est par la suite essentiellement prononcé en 
termes généraux et ne motive pas son point de vue. En effet, il indique, d’une part, 
sans plus d’explications, qu’il pouvait imaginer que l’accident subi par le recourant 
puisse entraîner au fil des années des lésions dégénératives aboutissant à un canal 
étroit. D’autre part, il dit ne pas partager l’avis du Dr R__________ du 7 octobre 
2009, qui soulèverait une argumentation favorable à la position de l’assureur, sans 
mentionner quels points de son rapport ne lui paraîtraient pas convaincants. Au vu 
de ce qui précède, son rapport ne permet pas de douter des conclusions des 
médecins de l’intimée. 
Quant à la Dresse E__________, qui a été consultée par le recourant le 10 janvier 
2011 pour réévaluer le syndrome du défilé thoracique diagnostiqué en 1995, elle a 
conclu à la disparition tant de la symptomatologie douloureuse que de 
l’hémodynamique du défilé thoracique, de sorte qu’elle rejoint à cet égard les 
constatations des Drs L__________ et R__________. 


 
 
 
 
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En outre, le rapport d’expertise du CEMED du 16 avril 2010 corrobore les 
conclusions des médecins de la SUVA, attendu que les experts ont retenu que le 
recourant était fixé sur les conséquences de l’accident du 19 octobre 1993, alors 
même que les éléments cliniques et paracliniques objectifs découlant de l’accident 
étaient discrets et que sa capacité de travail était pleine et entière dans l’activité 
habituelle, eu égard notamment à ses cervico-brachialgies. Les seuls troubles 
limitant la capacité de travail du recourant étaient ses troubles oculaires, soit sa 
xérophtalmie bilatérale. Toutefois, le spécialiste en neuro-ophtalmologie ayant 
examiné le recourant a exclu tout lien de causalité entre ses troubles oculaires et 
l’accident du 19 novembre 1993. 
Dans son rapport de 20 février 2009, la Dresse K__________ a retenu, quant à elle, 
que bien que l’examen clinique mettait en évidence des signes en faveur d’un 
syndrome du défilé thoracique neurologique gauche, cela n’avait pas pu être 
confirmé par l’examen électroneuromyographique. Ce rapport permet ainsi de 
confirmer le contenu du rapport du Dr R__________, lequel a en substance exclu 
l’existence de ce syndrome. 
Quant aux divers rapports du Dr AB_________, lesquels sont sommaires, ils ne 
sont pas susceptibles de remettre en cause les rapports des médecins de l’intimée et 
du CEMED. 
Par ailleurs, le Dr P__________, qui indique, en date du 8 juin 2009, qu’aucune 
complication vasculaire d’un syndrome du défilé thoracique ne ressort de son 
examen, ne fait que réaffirmer le contenu du rapport du Dr R__________, qui a 
d’ailleurs pris en considération les résultats exposés par ce médecin. 
Qui plus est, le Dr A__________, radiologue, a déclaré, durant les mois de mai 
1994 et de janvier 1996, sur la base des clichés radiologiques, qu’il n’existait pas de 
lésion post-traumatique. 
Pour ce qui est enfin des troubles oculaires, le rapport du Dr S__________, 
spécialiste en ophtalmologie, confirme les conclusions des experts du CEMED, et 
singulièrement le fait que la xérophtalmie ne présente pas de lien de causalité 
naturelle avec l’accident de 1993, dans la mesure où il a retenu ce même diagnostic, 
mais qu’il précise ignorer l’existence de l’accident. 
d) Partant, les éléments mis en exergue par les différents médecins précités ne 
justifient pas que l’on s’écarte des conclusions convaincantes des médecins de 
l’intimée, mais permettent au contraire de conclure, au degré de vraisemblance 
prépondérante prévu par la jurisprudence, à l’absence de rapport de causalité 
naturelle entre les atteintes somatiques dont souffre le recourant depuis le mois de 
décembre 2008 et l’accident du 19 novembre 1993. 


 
 
 
 
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e) Pour le surplus, il n’y a pas lieu d’ordonner une instruction complémentaire telle 
que sollicitée par le recourant, et en particulier une comparution des parties ou 
l’audition des Drs L__________, E__________ ou AB_________, et ce en 
l'absence d'avis médicaux convaincants allant à l'encontre des appréciations des 
médecins de l’intimée qui se sont prononcés de manière probante sur le cas du 
recourant, appréciations qui ont d’ailleurs été confirmées par les experts du 
CEMED (appréciation anticipée des preuves; ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 429 et 
les arrêts cités). 
8. Au vu de ce qui précède et dans la mesure où le rapport de causalité naturelle entre 
les troubles annoncés par le recourant au mois de décembre 2008 et l'accident du 19 
novembre 1993 doit être nié, il n’est pas nécessaire d'examiner si un lien de 
causalité adéquate entre ces troubles et l'accident est réalisé. 
9. La décision de l’intimée, n’allouant pas de prestations au recourant en relation avec 
ses atteintes et son incapacité de travail de 50% annoncées le 18 décembre 2008, est 
dès lors fondée. 
10. Le recours doit ainsi être rejeté. 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
Au fond : 
1. Rejette le recours. 
2. Dit que la procédure est gratuite. 
3. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 
juin 2005 (LTF ; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, 
motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son 
mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Nancy BISIN 
 
La présidente 
 
 
 
 
Valérie MONTANI 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le