ge_gerichte · DAS/194/2018 · 2016-06-27 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/1847/2013-CS 
DAS/194/2018 
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU VENDREDI 14 SEPTEMBRE 2018 
 
Recours (C/1847/2013-CS) formé en date du 13 juin 2018 par Madame A______, 
domiciliée c/o Madame B______, comparant par Me Nicolas MOSSAZ, avocat, en 
l'Etude duquel elle élit domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 1er octobre 2018 
à : 
 
- Madame A______ 
c/o Me Nicolas MOSSAZ, avocat 
Place de Longemalle 1, 1204 Genève. 
- Monsieur C______ 
______, ______ [Neuchâtel]. 
- Madame D______ 
Madame E______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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C/1847/2013-CS 
EN FAIT 
A. 
a) L'enfant F______ est né le ______ 2012 de la relation hors mariage 
entretenue par A______ et C______, lequel a reconnu son fils devant l'état civil. 
b) Le 11 mai 2016, le Service de protection des mineurs a informé le Tribunal 
de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après: le Tribunal de protection) de ce 
que le mineur F______ avait été placé au foyer G______, avec l'accord de sa 
mère. Cette dernière, bénéficiaire de l'aide sociale, et l'enfant n'avaient en effet 
plus de domicile. 
Par ordonnance du 27 juin 2016, le Tribunal de protection a instauré une 
curatelle ad hoc en vue de gérer l'assurance maladie et les frais médicaux de 
l'enfant et désigné deux intervenants en protection de l'enfant aux fonctions de 
curateurs. 
Par ordonnance du 10 octobre 2016 du Tribunal de protection, le mandat des 
curateurs a été étendu afin qu'ils puissent faire valoir la créance alimentaire du 
mineur. 
c) Le 31 octobre 2016, le Service de protection des mineurs a informé le 
Tribunal de protection de ce que la situation de A______ n'avait pas évolué. Elle 
avait temporairement été logée chez un couple de retraités, mais elle avait été 
renvoyée et s'était retrouvée à la rue et était partie chez son ami à ______ 
(France), avant de revenir à Genève. La collaboration avec elle s'était révélée 
difficile. Les relations personnelles avec son enfant avaient été compliquées à 
organiser. Le mineur avait par ailleurs besoin d'un suivi en psychomotricité, dont 
l'organisation devait être confiée aux curateurs. Le Service de protection des 
mineurs suggérait l'instauration d'une curatelle d'assistance éducative. 
Par ordonnance du 11 janvier 2017, le Tribunal de protection a instauré une 
curatelle d'assistance éducative, ainsi qu'une curatelle visant à organiser et à 
mettre en place les soins en faveur de l'enfant. 
d) Par ordonnance du 8 février 2017, le Tribunal de protection a instauré une 
curatelle de représentation et de gestion en faveur de A______, l'a privée de 
l'accès à toute relation bancaire, a désigné deux intervenantes en protection de 
l'adulte aux fonctions de curatrices, avec mandat de représenter la personne 
concernée dans ses rapports avec les tiers, en particulier en matière d'affaires 
administratives et juridiques, de gérer ses revenus et biens et d'administrer ses 
affaires courantes, de veiller à son bien-être social et à son état de santé et de 
mettre en place les soins nécessaires. 
 


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C/1847/2013-CS 
e) Par courrier reçu le 1er mars 2017 par le Tribunal de protection, C______, 
domicilié ______ (Neuchâtel), a indiqué qu'il bénéficiait d'un droit de visite 
mensuel "officieux" sur son fils F______, organisé en accord avec la mère et la 
curatrice. Il désirait toutefois s'investir davantage dans l'éducation de son enfant 
et faisait valoir le fait qu'il menait une vie équilibrée et était au bénéfice d'un 
emploi stable. 
Il est ressorti d'un entretien de C______ avec le Service de protection des 
mineurs qu'il demandait, en complément de l'autorité parentale conjointe, la 
garde exclusive de son fils. 
f) A la demande du Tribunal de protection, l'Office de protection de l'enfant du 
Canton de Neuchâtel a rendu un rapport sur les conditions de vie de C______. 
Cet office a relevé, dans son rapport du 6 décembre 2017, que ce dernier avait, à 
la fin du mois de juillet 2017, quitté le studio qu'il occupait précédemment pour 
s'établir dans un appartement de 2 pièces. Il y avait emménagé une chambre 
pour son fils F______, qui contenait le mobilier de base nécessaire, lui-même 
dormant dans un coin du salon. Le logement était tenu convenablement et 
répondait aux exigences minimales. C______ travaillait à 80%, dont le soir, 
dans un magasin I______, mais il pensait pouvoir aménager ses horaires. Il 
entretenait depuis plusieurs mois une relation stable avec une compagne et 
pourrait compter sur elle, ainsi que sur la mère de celle-ci, qui s'était d'ores et 
déjà déclarée disponible pour garder son fils, s'il en obtenait la garde. 
L'Office de protection de l'enfant du Canton de Neuchâtel a également rencontré 
le mineur F______, décrit comme "loquace" et ayant "la bougeotte". Il semblait 
s'être bien adapté au nouvel espace dont il disposait chez son père. 
En conclusion, le rapport relevait que C______ s'était donné les moyens 
d'accueillir son fils. Initialement, il ne devait s'agir que de visites ponctuelles, 
mais devant la souffrance de l'enfant en lien avec son placement en foyer, il 
avait décidé d'en demander la garde. L'Office de protection de l'enfant a émis 
une réserve concernant le système prévu pour la garde du mineur et a préconisé 
un accompagnement éducatif à domicile et un suivi thérapeutique pour l'enfant. 
g) Dans un rapport du 29 janvier 2018, le Service genevois d'évaluation et 
d'accompagnement de la séparation parentale (SEASP) a préconisé l'attribution 
de l'autorité parentale conjointe sur l'enfant F______ à ses deux parents, 
l'attribution de la garde au père, le maintien de la curatelle d'assistance éducative 
et l'octroi à la mère d'un droit de visite devant s'exercer d'entente entre les 
parents, mais à défaut à raison de trois week-ends par mois (dont un passé chez 
la grand-mère maternelle), du vendredi au dimanche, ainsi que durant la moitié 
des vacances scolaires; une curatelle d'organisation et de surveillance des 
relations personnelles paraissait nécessaire. 


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Il était relevé dans ce rapport que A______ vivait chez sa mère, qui avait 
accepté de l'héberger temporairement mais refusait de l'accueillir au quotidien 
avec F______. A______ était à la recherche d'un logement à Genève, ne 
projetant pas de s'installer avec son compagnon, domicilié à ______ [France], 
auquel elle rendait visite tous les week-ends, avec ou sans F______. Elle avait 
débuté une formation en août 2017 dans le domaine de ______, dans le cadre 
d'une mesure de réinsertion de l'assurance invalidité. La communication entre 
C______ et A______ était inexistante. 
Selon C______, A______ n'était pas en mesure de prendre en charge leur enfant 
au quotidien; elle était instable et pouvait délaisser son fils lorsqu'elle ne se 
sentait pas bien. A______ était opposée à l'octroi de la garde de F______ à son 
père, lequel n'était, selon elle, pas suffisamment fiable; elle prévoyait, à moyen 
terme, que le mineur revienne vivre avec elle. 
Selon l'intervenante en protection de l'enfant au sein du Service de protection 
des mineurs, la situation familiale et privée de A______ avait été très 
mouvementée depuis le début du placement de son fils. Elle n'avait pas la 
stabilité nécessaire, dans son quotidien, à la prise en charge d'un jeune enfant. 
Elle était prise par ses propres difficultés, ce qui ne lui permettait pas d'être à 
l'écoute des besoins de F______. Les visites de ce dernier au domicile de sa 
mère se passaient toutefois bien et elle se montrait régulière dans ses contacts 
téléphoniques et ses visites à l'enfant. La collaboration avec C______ était 
bonne, celui-ci n'hésitant pas à prendre contact avec la curatrice pour tout 
renseignement ou demande de conseils. Au début du placement de l'enfant, il 
s'était toutefois montré distant, peu accessible et peu investi. La situation avait 
toutefois évolué et s'était améliorée au fil des mois. C______ se montrait 
désormais plus présent et davantage concerné, bien que présentant certaines 
fragilités, notamment dans l'aspect éducatif et la gestion de l'enfant au quotidien, 
ce qui rendait nécessaire un accompagnement éducatif. 
Selon l'équipe éducative du jardin d'enfant qu'avait fréquenté l'enfant, celui-ci se 
montrait plus posé lorsqu'il revenait d'un week-end chez son père. Il évoluait 
favorablement et ne rencontrait aucune difficulté cognitive ou de langage. 
L'enfant était désormais scolarisé en 1P. Il rencontrait de la difficulté à respecter 
certaines règles et à se montrer intéressé par les activités collectives; il était 
facilement distrait, mais avait un peu progressé dans ce domaine. L'enfant, avec 
sa mère, était suivi par la Guidance infantile depuis le début de l'année 2017. 
A______ était preneuse du soutien et s'organisait pour gérer les trajets entre le 
lieu de thérapie et le foyer. Le maintien de ce suivi apparaissait nécessaire. Selon 
la Guidance infantile, la mère était adéquate dans la prise en charge de son fils; 
elle était attentive et pouvait lui poser un cadre éducatif adapté. Un attachement 
réciproque avait été constaté. 


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La curatrice en charge de la curatelle de représentation et de gestion en faveur de 
A______ a indiqué que celle-ci avait rencontré des difficultés à gérer ses affaires 
administratives et avait contracté des dettes; elle allait par ailleurs recevoir un 
héritage de son père et de sa grand-mère paternelle, ce qui avait motivé le 
prononcé de la mesure de protection. Un logement indépendant dans une 
structure encadrée par des éducateurs était recherché pour A______, dans le but 
qu'elle apprenne à devenir autonome. 
h) Par pli du 15 mars 2018, A______ a expliqué avoir connu une période 
difficile en 2016, due notamment au décès de son père. Depuis 2017, elle était 
peu à peu parvenue à stabiliser sa situation familiale et privée et à faire face à ses 
responsabilités. Elle percevait, dans le cadre de son apprentissage, une indemnité 
mensuelle de 3'600 fr. et était à la recherche d'un logement lui permettant 
d'accueillir son enfant. Elle entretenait depuis deux ans une relation stable avec 
un compagnon, lequel projetait de venir s'établir à Genève et qui s'entendait bien 
avec F______. Elle continuait de s'investir dans le soutien psychologique de son 
enfant et de collaborer avec les professionnels et était elle-même suivie par la 
Dre H______ au sein de la Guidance infantile à raison d'une fois par mois. Elle 
mettait ainsi tout en œuvre afin de pouvoir offrir à son fils une stabilité et une 
vie de famille. Compte tenu des bouleversements que son enfant avait connus 
depuis son plus jeune âge, il convenait de s'assurer des capacités éducatives de 
chacun avant de modifier une nouvelle fois son lieu de résidence. Or, elle était 
inquiète de la prise en charge de l'enfant par son père, lequel n'était intervenu 
que récemment pour en solliciter la garde et dont les horaires de travail étaient 
irréguliers. A sa connaissance, F______ n'avait par ailleurs jamais rencontré la 
mère de la désormais ex-amie de C______, laquelle devrait le garder pendant les 
heures de travail de celui-ci. 
i) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 23 avril 2018. 
La curatrice de l'enfant a indiqué que la situation de celui-ci devenait de plus en 
plus compliquée; il avait clairement exprimé son souhait de quitter le foyer, mais 
ne s'était pas prononcé quant à son désir de vivre chez l'un ou l'autre de ses 
parents. Elle avait eu différents entretiens téléphoniques avec C______, mais 
avait en revanche eu beaucoup de difficultés à garder des contacts avec 
A______. La collaboration avec C______ était bonne et selon l'enseignante de 
l'école fréquentée par F______, le lien entre lui et son père était très fort; il 
revenait heureux des week-ends passés en sa compagnie. 
C______ a confirmé que ses horaires de travail étaient irréguliers; il bénéficiait 
du mercredi de congé. 
J______, mère de l'ex-amie de C______ a été entendue. Elle a expliqué le 
connaître depuis environ trois ans. Ses bonnes relations avec lui perduraient, en 
dépit du fait que sa fille et lui s'étaient quittés. Elle avait déjà eu l'occasion de 


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s'occuper de F______ hors la présence de son père et tout s'était bien passé. Elle 
n'exerçait aucune activité lucrative et pouvait dès lors épauler C______. 
A______ a expliqué les difficultés qu'elle avait rencontrées par le passé, mais a 
déclaré se sentir mieux désormais, grâce à la formation qui avait été mise en 
place et à la mesure de protection dont elle bénéficiait. Selon elle, la garde de 
l'enfant ne devait pas être attribuée à C______, lequel avait été absent des 
premières années de vie de son fils. Elle était toujours à la recherche d'un 
logement et considérait qu'elle serait ensuite en mesure d'assumer la garde de 
l'enfant; elle avait le projet de vivre à Genève avec son compagnon à compter de 
juin 2018. 
La cause a été gardée à juger au terme de cette audience. 
j) G______ a établi un rapport le 16 avril 2018, retraçant l'évolution de F______ 
depuis son placement. Ledit rapport relève notamment le fait que la relation de 
C______ avec son fils avait énormément évolué depuis l'arrivée de l'enfant au 
foyer et tous deux avaient créé un lien très fort. F______ semblait ravi des 
moments passés auprès de son père et revenait chaque fois ressourcé et apaisé. 
Les séparations étaient difficiles lors du retour du mineur au foyer. 
A______ avait exercé régulièrement son droit de visite depuis le début du 
placement de son fils et son lien avec lui était bien présent; elle lui téléphonait 
par ailleurs tous les soirs. 
B. 
Par ordonnance DTAE/2343/2018 du 23 avril 2018, le Tribunal de protection a 
attribué l'autorité parentale conjointe sur le mineur F______ à ses deux parents 
(ch. 1 du dispositif), attribué la garde de fait de l'enfant à son père (ch. 2), 
réservé à sa mère un droit aux relations personnelles devant s'exercer à raison de 
trois week-ends par mois, dont l'un pourra être passé avec sa grand-mère 
maternelle (ch. 3), dit que le passage de l'enfant se fera à la gare de ______ [VD] 
(ch. 4), instauré une curatelle d'organisation et de surveillance des relations 
personnelles (ch. 5), maintenu la curatelle d'assistance éducative (ch. 6), invité 
les curateurs à mettre en place une intervention à domicile de type AEMO (ch. 
7), levé la curatelle ad hoc en vue de gérer l'assurance maladie et les frais 
médicaux de l'enfant (ch. 8), et celle aux fins de faire valoir la créance 
alimentaire de ce dernier (ch. 9), levé la curatelle aux fins d'organiser et de 
mettre en place les soins en faveur du mineur (ch. 10), confirmé les deux 
intervenantes en protection de l'enfant aux fonctions de curatrice (ch. 11), 
ordonné à la mère d'entreprendre un suivi de guidance parentale (ch. 12), invité 
le père à mettre en place un suivi thérapeutique en faveur de l'enfant à son 
nouveau domicile (ch. 13), attribué la totalité de la bonification pour tâches 
éducatives en faveur du père (ch. 14), transmis la cause au Tribunal régional 
K______ [Neuchâtel] pour compétence (ch. 15), déclaré l'ordonnance 
immédiatement exécutoire nonobstant recours (ch. 16) et arrêté les frais 


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judiciaires à 400 fr., mis à la charge des parties à raison de la moitié chacune 
(ch. 17). 
En substance, le Tribunal de protection a retenu qu'il était dans l'intérêt de 
l'enfant d'attribuer l'autorité conjointe à ses deux parents. S'agissant de la garde, 
l'intérêt du mineur, placé en foyer depuis deux ans, commandait qu'il puisse 
évoluer au quotidien dans un cadre familial sécurisant et stable. Son père, grâce 
à l'investissement important qu'il avait fourni, remplissait les conditions 
matérielles et de disponibilité effective pour assurer la prise en charge de son 
fils, puisqu'il avait trouvé un logement adéquat, aménagé ses horaires de travail, 
trouvé des solutions de garde en cas de besoin et qu'il se montrait par ailleurs 
disposé à bénéficier de l'appui et des conseils prodigués par un éducateur 
AEMO. A______ pour sa part, dont les efforts visant à stabiliser sa situation 
devaient être salués, ne remplissait toutefois pas les conditions pour se voir 
attribuer la garde de son fils. En ce qui concernait le droit de visite, il se justifiait 
en l'état de confirmer les modalités existantes. 
C. 
a) Le 13 juin 2018, A______ a formé recours contre l'ordonnance du 23 avril 
2018, reçue le 14 mai 2018, concluant à l'annulation des chiffres 2, 3, 7, 13, 14, 
15, 16 et 17 de son dispositif et cela fait, à l'attribution en sa faveur de la garde 
de son fils, un droit de visite devant s'exercer à raison d'un week-end par mois 
du vendredi au dimanche, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires 
devant être réservé au père. 
La recourante a soutenu que son fils avait toutes ses attaches et ses principaux 
repères à Genève. Elle-même y vivait et allait bientôt être rejointe par son 
compagnon, que l'enfant connaissait bien; la grand-mère maternelle de l'enfant y 
habitait également. Il fréquentait par ailleurs l'école à Genève et s'y était fait des 
amis et il continuait d'être suivi par la Guidance infantile. Il était par conséquent 
dans l'intérêt du mineur de pouvoir demeurer dans l'environnement qu'il 
connaissait le mieux. L'emménagement prochain de la recourante dans son 
propre appartement, avec son compagnon, devait permettre d'offrir à F______ 
les garanties de confort et de liens familiaux requises. A l'inverse, confier la 
garde de l'enfant à son père, qui ne représentait pas pour lui le parent de 
référence et qui était de surcroît domicilié dans un autre canton, serait constitutif 
d'un véritable déracinement. 
La recourante a par ailleurs sollicité la restitution de l'effet suspensif, requête 
rejetée par décision de la Cour du 26 juin 2018. 
b) Le 21 juin 2018, le Service de protection des mineurs a adressé ses 
observations à la Chambre de surveillance. Il en ressort qu'à la suite du prononcé 
de l'ordonnance du 23 avril 2018, un travail de préparation de F______ à son 
déménagement avait été entrepris par l'équipe éducative du foyer. L'enfant était 


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"euphorique" depuis l'annonce de son départ et il en informait toutes les 
personnes qu'il côtoyait. 
c) Le Tribunal de protection n'a pas souhaité faire usage des facultés prévues par 
l'art. 450d CC. 
d) C______ ne s'est pas prononcé sur le recours formé par A______. 
e) Par courrier du 15 août 2018, le greffe de la Chambre de surveillance a 
informé les parties et autres intervenants de ce que la cause serait mise en 
délibération à l'issue d'un délai de dix jours. 
D. 
Les éléments pertinents supplémentaires suivants ressortent en outre de la 
procédure. 
 
a) Par courrier du 8 juin 2018, le Service de protection des mineurs a exposé au 
Tribunal de protection le fait que, le même jour, l'Organisme régional 
d'intégration et de formation, auprès duquel A______ avait repris une formation 
professionnelle, l'avait informé de ce qu'elle était arrivée au Centre fortement 
alcoolisée et de ce qu'elle n'était pas apte à accueillir son fils durant le week-end. 
Le Service de protection des mineurs avait tenté, en vain d'atteindre A______; la 
mère de celle-ci avait expliqué qu'elle traversait une période difficile et buvait 
régulièrement de l'alcool. Le Service de protection des mineurs préconisait dès 
lors, sur mesures superprovisionnelles, de suspendre le droit aux relations 
personnelles de A______ avec son fils. 
 
Le Tribunal de protection a donné suite à cette recommandation par décision du 
8 juin 2018. 
 
b) Dans un rapport du 12 juin 2018, les curatrices de l'enfant ont relaté l'entretien 
qu'elles avaient eu avec le directeur du Centre de formation de A______. Ce 
dernier suspectait une addiction de celle-ci à l'alcool, dans la mesure où elle 
s'était présentée à plusieurs reprises à son travail dans un état d'ébriété, moins 
avancé toutefois que celui constaté le 8 juin 2018. Il craignait que cela ne 
compromette son avenir professionnel, alors qu'elle était dotée de bonnes 
compétences dans le domaine de ______. La mère de A______ avait également 
fait part de ses inquiétudes; sa fille consommait régulièrement de l'alcool et leur 
communication était rompue. Lors d'un entretien téléphonique avec l'une des 
curatrices, A______ s'était montrée insolente et insultante, la traitant, entre autre, 
de "grosse pute" et ayant proféré des menaces. L'une des éducatrices du foyer 
G______ s'était également fait insulter par A______. En l'état, il convenait de 
maintenir la suspension du droit de visite de la mère. 
 Dans un nouveau courrier du 21 juin 2018, le Service de protection des mineurs 
a informé le Tribunal de protection de ce qu'il avait eu un contact avec le 
compagnon de A______. Celui-ci avait confirmé le fait que cette dernière 


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traversait une période difficile et qu'elle avait augmenté sa consommation 
d'alcool. Elle s'était toutefois toujours montrée adéquate en présence de son fils. 
Il avait déclaré se porter garant des intérêts de l'enfant si le droit de visite de la 
mère devait reprendre. Lors d'un entretien avec A______, celle-ci avait admis 
ses difficultés, qui l'avaient conduite à consommer de l'alcool de façon répétée et 
à tenir des propos inadéquats à l'égard de la curatrice et d'une éducatrice. Elle 
avait accepté de se soumettre à des tests d'abstinence et à en transmettre les 
résultats aux curatrices avant d'exercer son droit de visite, lequel devrait se 
dérouler en présence de son compagnon. 
c) Le 21 juin 2018, le Tribunal de protection a autorisé, sur mesures 
superprovisionnelles, la reprise des relations personnelles entre A______ et son 
fils, moyennent respect de plusieurs conditions. 
Par ordonnance du 30 juillet 2018, le Tribunal de protection a accordé à 
A______ un droit de visite sur son fils devant s'exercer à raison de deux week-
ends par mois, du vendredi soir au dimanche soir, avec passage de l'enfant à la 
gare de ______ [VD], en présence de son compagnon. Ce droit de visite était 
conditionné à la remise aux curatrices, tous les quinze jours, d'analyses 
sanguines attestant de l'absence de consommation d'alcool. 
d) Le 30 juillet 2018, A______ a conclu un contrat de bail portant sur la location 
d'un appartement de trois pièces sis ______ [Genève], prenant effet le 16 août 
2018. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours 
auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (450 al. 1 CC; 
art. 53 al. 1 LaCC; art. 126 al. 1 let. b LOJ). Ont qualité pour recourir les 
personnes parties à la procédure (art. 450 al. 2 ch. 1 CC). Le délai de recours est 
de trente jours à compter de la notification de la décision (art. 450b al. 1 CC; 
art. 53 al. 2 LaCC applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC). 
En l'espèce, le recours a été formé par une partie à la procédure, dans le délai utile 
de trente jours et devant l'autorité compétente, il est donc recevable à la forme. 
1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
2. 
2.1.1 L'enfant est soumis, pendant sa minorité, à l'autorité parentale conjointe de 
ses père et mère (art. 296 al. 2 CC, entré en vigueur le 1er juillet 2014). 


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Si lors de l'entrée en vigueur de cette modification, l'autorité parentale n'appartient 
qu'à l'un des parents, l'autre parent peut, dans le délai d'une année à compter de 
l'entrée en vigueur du nouveau droit, s'adresser à l'autorité de protection de 
l'enfant du lieu de domicile de l'enfant pour lui demander de prononcer l'autorité 
parentale conjointe (art. 12 al. 4 Tfin. CC). 
Au-delà de ce délai et faute d'accord du parent titulaire de l'autorité parentale (art. 
298a CC), le parent concerné devra se fonder sur des faits nouveaux importants au 
sens de l'art. 298d al. 1 CC pour requérir l'autorité parentale conjointe (AFFOLTER-
FRINGELI/VOGEL, Berner Kommentar, 2016, n° 52 ad art. 298b CC et n° 9 ad art. 
298d CC et les références; MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 5e éd. 2014, n. 
523 p. 352). 
2.1.2 L'autorité parentale inclut le droit de déterminer le lieu de résidence de 
l'enfant (art. 301a al. 1 CC). 
Lorsqu'elle statue sur l'autorité parentale, l'autorité de protection de l'enfant règle 
également les autres points litigieux. L'action alimentaire est réservée (art. 298b 
al. 3 CC). 
2.1.3 Toute modification dans l'attribution de l'autorité parentale ou de la garde de 
fait suppose que la nouvelle réglementation soit requise dans l'intérêt de l'enfant 
en raison de la survenance de faits nouveaux essentiels. En d'autres termes, une 
nouvelle réglementation de l'autorité parentale, respectivement de l'attribution de 
la garde de fait, ne dépend pas seulement de l'existence de circonstances nouvelles 
importantes; elle doit aussi être commandée par le bien de l'enfant (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_428/2014 du 22 juillet 2014 consid. 6.2; 5A_63/2011 du 
1er juin 2011 consid. 2.4.1; 5A_697/2009 du 4 mars 2010 consid. 3; 5C.63/2005 
du 1er juin 2005 consid. 2 non publié aux ATF 131 III 553). Selon la 
jurisprudence, la modification ne peut être envisagée que si le maintien de la 
réglementation actuelle risque de porter atteinte au bien de l'enfant et le menace 
sérieusement; la nouvelle réglementation doit ainsi s'imposer impérativement, en 
ce sens que le mode de vie actuel nuit plus au bien de l'enfant que le changement 
de réglementation et la perte de continuité dans l'éducation et les conditions de vie 
qui en est consécutive (arrêts du Tribunal fédéral 5A_781/2015 du 14 mars 2016 
consid. 3.2.2; 5A_63/2011 précité consid. 2.4.1; 5C.63/2005 précité consid. 2; 
5C.32/2007 du 10 mai 2007 consid. 4.1). 
La règle fondamentale en ce domaine est l'intérêt de l'enfant. Au nombre des 
critères essentiels, entrent en ligne de compte les relations personnelles entre 
parents et enfants, les capacités éducatives respectives des parents, leur aptitude à 
prendre soin de l'enfant personnellement et à s'en occuper, ainsi qu'à favoriser les 
contacts avec l'autre parent. Il faut choisir la solution qui, au regard des données 
de l'espèce, est la mieux à même d'assurer à l'enfant la stabilité des relations 
nécessaire à un développement harmonieux des points de vue affectif, psychique, 


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moral et intellectuel. En cas de capacités d'éducation et de soin équivalentes des 
parents, le critère de la stabilité des relations, selon lequel il est essentiel d'éviter 
des changements inutiles dans l'environnement local et social des enfants propres 
à perturber un développement harmonieux (ATF 136 I 178 consid. 5.3; 115 II 206 
consid. 4a; arrêts du Tribunal fédéral 5A_58/2017 du 7 avril 2017 consid. 3.3.1; 
5A_376/2016 du 1er décembre 2016 consid. 3.1). 
2.2.1 Dans le cas d'espèce, les parents de l'enfant F______, né avant l'entrée en 
vigueur du nouveau droit, n'ont jamais été mariés; la mère était initialement seule 
titulaire de l'autorité parentale. Le père a sollicité l'octroi de l'autorité parentale 
conjointe ainsi que la garde du mineur au mois de mars 2017, soit après la fin du 
délai transitoire, alors que son fils était placé à G______ depuis le mois de mai 
2016. 
Le Tribunal de protection a considéré, à raison, que les faits nouveaux survenus 
dans la vie des parents et de leur fils justifiaient l'attribution de l'autorité parentale 
conjointe, laquelle était dans l'intérêt du mineur; la mère ne s'y est d'ailleurs pas 
formellement opposée. Ce point, qui n'est pas contesté devant la Chambre de 
surveillance, est par conséquent acquis. 
2.2.2 C'est également à juste titre que le Tribunal de protection a confié à 
C______ la garde de l'enfant. 
Il résulte de la procédure que dans le courant du mois de mai 2016 le mineur 
F______ a dû être placé en foyer, sa mère n'étant plus en mesure de lui fournir un 
cadre de vie adéquat, notamment en termes de logement, en raison des difficultés 
personnelles qu'elle rencontrait. C______, lequel bénéficie d'une situation stable, 
s'est peu à peu mobilisé en faveur de son fils, avec lequel il a noué une relation 
décrite comme très forte par divers intervenants. Il a par ailleurs emménagé dans 
un appartement qui lui permet désormais d'accueillir F______ dans de bonnes 
conditions et bénéficie du mercredi de congé. Il a en outre trouvé une solution 
pour la prise en charge du mineur lorsque celui-ci n'est pas à l'école et que lui-
même est au travail, J______ ayant confirmé, lors de son audition par le Tribunal 
de protection, être prête à s'occuper de F______, qu'elle connaissait déjà. Il ressort 
enfin du dossier que C______ collabore volontiers avec les services sociaux. 
Il est certes établi que la recourante et son fils entretiennent une bonne relation et 
que la première est très attachée à l'enfant. Sa situation personnelle s'est également 
améliorée, puisqu'elle a entrepris une formation et a trouvé un appartement, ce qui 
lui a permis de quitter le domicile de sa mère. Il appert toutefois que la recourante 
n'a pas encore réglé de manière satisfaisante ses difficultés personnelles, 
puisqu'elle a récemment connu une période de mal-être qui l'a conduite à 
consommer de l'alcool de manière excessive et à adopter des comportements 
agressifs et inadéquats à l'égard de différents intervenants, la situation ayant 
nécessité la suspension provisoire de son droit de visite, la reprise et la poursuite 


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de celui-ci ayant été soumis à conditions. La recourante ne semble par conséquent 
pas encore en mesure d'assumer la garde quotidienne d'un enfant de six ans. Or, 
F______ a passé environ deux ans au sein de G______. Il aurait été contraire à 
son intérêt de poursuivre son placement, qu'il supportait de plus en plus mal, alors 
que son père était en mesure de l'accueillir chez lui. 
L'attribution de la garde de l'enfant à son père implique certes qu'il quitte 
l'environnement auquel il est habitué à Genève. Le mineur se rend toutefois d'ores 
et déjà au ______ le week-end ou pour des périodes de vacances et il a par ailleurs 
manifesté de la joie à l'annonce de son installation chez C______. Quant à son 
suivi thérapeutique, il pourra être organisé sans difficulté par les Services 
compétent du ______. 
Le chiffre 2 du dispositif du jugement attaqué doit dès lors être confirmé. 
2.3 Le chiffre 3 de ce même dispositif, qui concerne le droit de visite de la 
recourante, a été remplacé par la décision rendue le 30 juillet 2018 par le Tribunal 
de protection, de sorte que le recours est devenu sans objet sur ce point. 
2.4 Quant aux autres points du dispositif de l'ordonnance attaquée, soit chiffres 
7 (intervention de type AEMO), 13 (suivi thérapeutique de l'enfant), 
14 (bonification pour tâches éducatives), 15 (transmission du dossier à l'autorité 
compétente du canton de Neuchâtel) et 17 (fixation et répartition des frais), ils 
n'ont pas en tant que tels été formellement critiqués par la recourante et sont 
conformes à l'intérêt de l'enfant. 
2.5 Au vu de ce qui précède, le recours, totalement infondé, sera rejeté. 
3. 
Les frais de la procédure de recours, arrêtés à 600 fr., y compris la décision rendue 
sur effet suspensif (art. 19, 22 LaCC; 67A et B RTFMC), seront mis à la charge 
de la recourante, qui succombe. Celle-ci sera par conséquent condamnée à les 
verser à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services financiers du Pouvoir 
judiciaire. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé par A______ contre l'ordonnance DTAE/2343/2018 
rendue le 23 avril 2018 par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant dans la 
cause C/1847/2013-5. 
Au fond : 
Le rejette. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires du recours à 600 fr. et les met à la charge de A______. 
Condamne en conséquence A______ à verser la somme de 600 fr. à l'Etat de Genève, 
soit pour lui les Services financiers du Pouvoir judiciaire. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.