ge_gerichte · AARP/373/2024 · 2024-10-14 · fr


Siégeant : Monsieur Fabrice ROCH, président ; Mesdames Alessandra CAMBI 
FAVRE-BULLE et Delphine GONSETH, juges ; Madame Caroline 
GUEYDAN, greffière-juriste délibérante. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/13592/2023 
AARP/373/2023
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du 14 octobre 2024 
 
Entre 
A______, domicilié ______, France, comparant par Me B______, avocat, 
C______, domicilié ______, France, comparant par Me D______, avocat, 
appelants, 
 
contre le jugement JTDP/357/2024 rendu le 19 mars 2024 par le Tribunal de police, 
 
et 
E______, partie plaignante, 
F______, partie plaignante, 
G______, partie plaignante, 
H______, partie plaignante, 
I______, partie plaignante, 


 
 
 
P/13592/2023 
- 2 -
J______, partie plaignante, 
K______, partie plaignante, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés.


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P/13592/2023 
EN FAIT : 
A. 
a.a. En temps utile, A______ appelle du jugement du 19 mars 2024, par lequel le 
Tribunal de police (TP) l'a, notamment, reconnu coupable de vol en bande et par 
métier (art. 139 ch. 1, 2 et 3 du code pénal [CP]) et d'infractions aux art. 97 al. 1 let. a 
et 93 al. 2 let. a de la loi sur la circulation routière (LCR), l'a condamné à une peine 
privative de liberté de 18 mois, sous déduction de 272 jours de détention avant 
jugement, avec sursis (délai d'épreuve : trois ans) et à une amende immédiate de 
CHF 200.- (peine privative de liberté de substitution de deux jours) et a ordonné son 
expulsion de Suisse pour une durée de cinq ans. 
Le TP a en outre ordonné diverses mesures de confiscation et de destruction, 
notamment celle du téléphone de A______ figurant sous chiffre 1 de l'inventaire 
n° 1______, après extraction, aux frais du prévenu, et restitution à ce dernier des 
documents et photographies contenues dans l'appareil. 
A______ a été condamné aux 2/5èmes des frais de la procédure, arrêtés à 
CHF 23'720.50, y compris un émolument de jugement de CHF 1'000.-, ainsi qu'à la 
moitié de l'émolument complémentaire de jugement, fixé à CHF 600.-. 
 
a.b. A______ entreprend partiellement ce jugement, concluant à son acquittement de 
l'infraction de vol en bande et par métier pour les cas n° 32, 37, 39, 40, 44, 45 et 54 
décrits sous chiffre 1.1.1 de l'acte d'accusation et de l'infraction à l'art. 97 al. 1 let. a 
LCR pour les faits décrits sous chiffre 1.1.3 de l'acte d'accusation, au prononcé d'une 
peine plus clémente, à la restitution de son téléphone et la mise à la charge de l'État 
d'un tiers des frais de procédure, vu les acquittements prononcés. 
 
b.a. En temps utile, C______ appelle du même jugement, par lequel le TP l'a, 
notamment, acquitté des cas n° 32, 33 et 34 décrits sous chiffre 1.2.1 de l'acte 
d'accusation, mais l'a déclaré coupable de vol en bande et par métier pour les autres 
cas visés (art. 139 ch. 1, 2 et 3 CP), d'empêchement d'accomplir un acte officiel 
(art. 286 CP), d'infractions aux art. 91 al. 2 let. b LCR, 97 al. 1 let. a LCR, 93 al. 2 
let. a LCR et 99 al. 1 let. b LCR, et d'infraction à l'art. 115 al. 1 let. a et al. 3 de la loi 
fédérale sur les étrangers et l'intégration (LEI), l'a condamné à une peine privative de 
liberté de 18 mois, sous déduction de 272 jours de détention avant jugement, et à une 
peine pécuniaire de 20 jours-amende à CHF 10.-, avec sursis (délai d'épreuve : trois 
ans), ainsi qu'à une amende de CHF 500.- (peine privative de liberté de substitution : 
cinq jours) et a ordonné son expulsion de Suisse pour une durée de cinq ans. 
 
La confiscation et la destruction du téléphone de C______, figurant sous chiffre 1 de 
l'inventaire n° 2______, après extraction, aux frais du prévenu, et restitution à ce 
dernier, des documents et photographies contenues dans l'appareil, a en outre été 
ordonnée. 


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C______ a été condamné aux 2/5èmes des frais de la procédure, ainsi qu'à l'autre 
moitié de l'émolument complémentaire de jugement. 
 
b.b. C______ conclut à son acquittement du chef de vol en bande et par métier pour 
les cas n° 37, 39, 40, 44, 45 et 54 décrits sous chiffre 1.2.1 de l'acte d'accusation et de 
l'infraction à l'art. 97 al. 1 let. a LCR pour les faits décrits sous chiffre 1.2.4 de l'acte 
d'accusation, à une réduction de peine et de la part des frais de première instance mis 
à sa charge, et à la restitution de son téléphone. 
 
Actes reprochés à A______ et C______ 
 
c.a. Selon l'acte d'accusation du 21 février 2023, il est reproché à A______ (ci-après 
également A______, ch. 1.1.1 de l'acte d'accusation) et C______ (ci-après également 
C______ ; ch. 1.2.1 de l'acte d'accusation) d'avoir, à Genève, entre le 2 mai et le 
22 juin 2023, de concert avec plusieurs individus non identifiés, commis des vols de 
motocycles, avec les circonstances aggravantes de la bande et du métier. 
 
À ce stade de la procédure les cas suivants leur sont encore imputés, soit 
individuellement, soit ensemble : 
 
- vol d'un motocycle L______/3______ [marque/modèle], entre le 2 mai 2023 à 
15h00 et le lendemain à 7h30, au no. ______, chemin 4______ à M______ [GE], au 
préjudice de N______ (A______ ; cas n° 15/cas 1 du rapport de police – C-58) ; 
 
- vol d'un motocycle L______/5______ [marque/modèle] et de divers accessoires, 
entre le 17 mai 2023 à 20h00 et le 22 mai suivant à 6h15, avenue 6______ 
no. ______ à Genève, au préjudice de O______ (A______ et C______ ; cas 
n° 24/cas 2 du rapport de police – C-59) ; 
 
- vol d'un motocycle P______/7______ [marque/modèle], entre le 20 mai 2023 à 
23h00 et le lendemain à 14h00, rue 8______ no. ______ à Genève, au préjudice de 
Q______ (A______ et C______ ; cas n° 26/cas 5 du rapport de police – C-60) ; 
 
- vol d'un motocycle R______/9______ [marque/modèle] et de divers accessoires, 
entre le 20 mai 2023 à 23h00 et le lendemain à 16h20, avenue 10_____ no. ______ à 
Genève, au préjudice de S______ (A______ et C______ ; cas n° 27/cas 3 du rapport 
de police – C-59) ; 
 
- vol d'un motocycle R______/9______ [marque/modèle] et de deux casques, le 
21 mai 2023 entre 1h00 et 9h00, chemin 11_____ no. ______ à Genève, au préjudice 
de T______ (A______ et C______ ; cas n° 28/cas 4 du rapport de police – C-60) ; 


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- vol d'un motocycle R______/12_____ [marque/modèle] et de divers accessoires, 
entre le 28 mai 2023 à 22h00 et le 31 mai suivant à 9h00, rue 13_____ no. ______ à 
U______ [GE], au préjudice de I______ (A______ ; cas n° 32/cas 9 du rapport de 
police – C-68) ; 
 
- vol d'un motocycle V______/14_____ [marque/modèle], entre le 29 mai 2023 à 
20h30 et le lendemain 7h30, rue 15_____ no. ______, au préjudice de W______ 
(A______ ; cas n° 33/cas 7 du rapport de police – C-67) ; 
 
- vol d'un motocycle L______, le 30 mai 2023 entre 2h00 et 10h30, chemin 16_____ 
no. ______ au X______ [GE], au préjudice de Y______ (A______ ; cas n° 34/cas 
8 du rapport de police – C-68) ; 
 
- vol d'un motocycle P______/17_____ [marque/modèle], entre le 31 mai 2023 à 
17h00 et le lendemain 19h30, boulevard 18_____ no. ______ à Genève, au préjudice 
de Z______ (A______ et C______ ; cas n° 36/cas 10 du rapport de police – C-70) ; 
 
- vol d'un motocycle AA_____/19_____ [marque/modèle], entre le 31 mai 2023 à 
17h00 et le 2 juin à 11h00, avenue 20_____ no. ______ à Genève, au préjudice de 
G______ (A______ et C______ ; cas n° 37/cas 21 du rapport de police – C-82) ; 
 
- vol d'un motocycle P______/21_____ [marque/modèle], entre le 30 mai 2023 et le 
2 juin suivant à 11h00, avenue 20_____ no. ______ à Genève, au préjudice de 
AB_____ (A______ et C______ ; cas n° 38/cas 22 du rapport de police – C-83) ; 
 
- vol d'un motocycle P______/7______ [marque/modèle] et de divers accessoires, 
entre le 31 mai 2023 à 18h00 et le lendemain 8h45, rue 22_____ no. ______ à 
Genève, au préjudice de E______ (A______ et C______ ; cas n° 39/cas 12 du 
rapport de police – C-70) ; 
 
- vol d'un motocycle AC_____ [marque] et de divers accessoires, entre le 31 mai 
2023 à 18h00 et le lendemain à 13h00, rue 23_____ no. ______ à Genève, au 
préjudice de K______ (A______ et C______ ; cas n° 40/cas 11 du rapport de police 
– C-70) ; 
 
- vol d'un motocycle R______/12_____ [marque/modèle] et de divers accessoires, 
entre le 4 juin 2023 à 19h30 et le 6 juin 2023 à 9h30, chemin 24_____ no. ______ à 
AD_____ [GE], au préjudice de H______ (A______ et C______ ; cas n° 44/cas 14 
du rapport de police – C-73) ; 
 
- vol d'un motocycle R______/25_____ [marque/modèle] et de divers accessoires, 
entre le 4 juin 2023 à 20h30 et le lendemain à 7h00, rue 26_____ no. ______ à 


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AD_____, au préjudice de J______ (A______ et C______ ; cas n° 45/cas 15 du 
rapport de police – C-74) ; 
 
- vol d'un motocycle L______/5______ [marque/modèle] et de divers accessoires, 
entre le 12 juin à 15h00 et le lendemain à 3h00, rue 27_____ no. ______ à AD_____, 
au préjudice de AE_____ (A______ et C______ ; cas n° 47/cas 17 du rapport de 
police – C-78) ; 
 
- vol d'un motocycle P______/7______ [marque/modèle] et de divers accessoires, 
entre le 12 juin 2023 à 20h00 et le lendemain à 13h00, chemin 28_____ no. ______ à 
AF_____ [GE], au préjudice de AG_____ (A______ et C______ ; cas n° 48/cas 16 
du rapport de police – C-75) ; 
 
- vol d'un motocycle L______/29_____ [marque/modèle], d'un motocycle 
R______/25_____ [marque/modèle] et d'un cyclomoteur AH_____, entre le 18 juin 
2023 à 12h00 et le 22 juin suivant à 7h30, chemin 30_____ no. ______ à 
AI_____ [GE], au préjudice de F_____ (A______ et C______ ; cas n° 54/cas 18 du 
rapport de police – C-79) ; 
 
- vol d'un motocycle P______/21_____ [marque/modèle] et de divers accessoires, 
entre le 19 juin 2023 à 15h00 et le 23 juin suivant à 16h30, chemin 31_____ 
no. ______ à AD_____, au préjudice de AK_____ (A______ et C______ ; cas 
n° 55/cas 19 du rapport de police – C-80) et 
 
- vol d'un motocycle P______/7______ [marque/modèle] et de divers accessoires, 
entre le 20 juin 2023 à 16h00 et le 22 juin suivant à 8h52, rue 32_____ no. ______ à 
Genève, au préjudice de la société AL_____ Sàrl (A______ et C______ ; cas 
n° 56/cas 23 du rapport de police – C-86). 
c.b. Il est également reproché à A______ (ch. 1.1.3 de l'acte d'accusation) et 
C______ (ch. 1.2.4 de l'acte d'accusation) d'avoir apposé un jeu de plaques 
GE 33_____ appartenant à la société AM_____ Sàrl sur un véhicule 
AN_____/34_____ [marque/modèle] préalablement dérobé en France, à bord duquel 
ils ont circulé, à Genève, le 22 juin 2023, afin de commettre le vol référencé sous 
n° 56 ci-dessus. 
 
Actes reprochés à A______ seul : 
 
c.c. Il est en outre reproché à A______ (ch. 1.1.4 de l'acte d'accusation) d'avoir, le 
22 juin 2023, circulé au volant de son véhicule AN_____/35_____ [marque/modèle], 
immatriculé en France 36_____, alors qu'il savait ou aurait dû savoir, s'il y avait 
prêté l'attention commandée par les circonstances, qu'il ne répondait pas aux 
prescriptions et présentait de nombreux défauts (portières arrières grinçant à 


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l'ouverture/fermeture ; bloc optique cassé ; bas de caisse arrière gauche présentant 
des parties saillantes ; bloc optique arrière droit fissuré ; éclairage des plaques arrière 
ne fonctionnant pas ; profil de trois pneus insuffisant). 
 
Actes reprochés à C______ seul : 
 
c.d. Il est en outre reproché à C______ d'avoir, le 22 juin 2023 : 
 
- alors qu'il était au volant du véhicule AN_____/34_____ susmentionné, fortement 
accéléré et s'être engagé sur la rue 37_____ en direction de la rue 32_____, puis, 
alors qu'il avait touché l'îlot central et fini sa course contre le véhicule de service qui 
arrivait en sens inverse, être sorti de la voiture et avoir pris la fuite en courant, 
malgré les injonctions "stop police", "arrêtez-vous", obligeant les agents à le 
poursuivre jusqu'à la hauteur du no. ______, rue 37_____ et à faire usage de la force, 
notamment en la plaquant au sol, afin de pouvoir le menotter (ch. 1.2.2 de l'acte 
d'accusation) ; 
 
- circulé au volant du véhicule AN_____/34_____, alors qu'il se trouvait sous 
l'emprise de stupéfiants, soit du cannabis, la concentration élevée de THC COOH 
(140 µg/l) mesurée dans le sang suggérant une consommation répétée de cette 
substance (ch. 1.2.3 de l'acte d'accusation) ; 
 
- circulé au volant du véhicule AN_____/34_____, alors qu'il savait ou aurait dû 
savoir, s'il y avait prêté l'attention commandée par les circonstances, qu'il ne 
répondait pas aux prescriptions et présentait de nombreux défauts (blocs optiques 
arrières fracturé, respectivement manquant, et feu de stop ne fonctionnant pas ; feu 
de recul ne fonctionnant pas ; aile droit présentant des parties saillantes, rétroviseurs ; 
éclairage des plaques arrière ne fonctionnant pas ; pneus arrière de type différent et 
pneus avant sous-gonflés ; ch. 1.2.6 de l'acte d'accusation) ; 
 
- circulé au volant du véhicule AN_____/34_____ sans être porteur de son permis de 
conduire et du permis de circulation, infraction commise à deux reprises (ch. 1.2.7 de 
l'acte d'accusation) ; 
 
- de s'être, le même jour, rendu à Genève, alors qu'il n'était, par négligence, porteur 
d'aucun document d'identité, ayant laissé ceux-ci en France (ch. 1.2.8 de l'acte 
d'accusation). 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
 
Interpellation de A______ et C______ 


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a. À partir de début 2023, la police a constaté une forte recrudescence des vols de 
motocycles de grosse cylindrée à Genève et, à partir du 16 juin 2023, a mis en place 
un dispositif d'observation à proximité des douanes de la rive gauche (cf. rapport 
d'arrestation du 22 juin 2023, B-9ss). 
 
Le 21 juin 2023, à 23h58, un fourgon AN_____/34_____ gris, portant des plaques 
GE 33_____ volées, a été repéré peu après son passage de la douane de AO_____ et 
a été pris en filature. 
 
Le fourgon s'est parqué près de la rue 37_____, dans le quartier AP_____ [GE], et le 
passager, identifié ultérieurement comme étant A______, en est descendu pour aller 
déplacer un véhicule AN_____/35_____, immatriculé en France 36_____, stationné 
dans cette rue. 
 
De son côté, le conducteur du fourgon, identifié ultérieurement comme étant 
C______, a stationné son véhicule, en marche arrière, dans la rampe d'accès d'un 
garage souterrain. Le duo a été rapidement rejoint par un comparse au guidon d'un 
scooter et tous trois se sont affairés à charger dans le AN_____/34_____ un 
motocycle P______/38_____ [marque/modèle] stationné dans le garage (référencé 
ultérieurement sous cas n° 56). 
C______ a été interpellé alors qu'il tentait de quitter les lieux au volant du fourgon. 
A______ a également été arrêté. Leur comparse, demeuré non identifié, est parvenu à 
s'enfuir. 
 
b. Grâce à des tickets de consommation du AQ_____ [fastfood] de AR_____ 
[France] retrouvés dans la AN_____/35_____ (B-16), il a été établi que A______ 
s'était rendu dans cet établissement, le jour même à 21h41 au volant de sa voiture, 
accompagné de C______ et d'une troisième personne (C-46). 
 
c. Sur la base des données techniques des six derniers mois, ainsi que des données de 
géolocalisation issues des téléphones portables de A______ et C______, de même 
que des images de vidéosurveillance ayant enregistré certains vols (C-57), la police a 
constaté qu'ils s'étaient rendus dans la région genevoise une dizaine de nuits à partir 
du 2 mai 2023, partant ensemble de la région de AS_____ [France], en s'arrêtant 
dans un premier temps en France voisine, souvent dans la région de AT_____, avant 
de se rendre durant la nuit à Genève, qu'ils quittaient au petit matin pour retourner à 
AS_____ (C-86). 
d. Il ressort d'un rapport de renseignements complémentaire du 5 octobre 2023, 
portant sur le contenu des téléphones de A______ et C______ (C-165ss), ce qui suit : 


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Le 5 juin 2023, à 5h45, A______ a filmé, dans un parking souterrain, un scooter 
P______/21_____ ainsi que la carte grise de celui-ci ; dans la mesure où ce véhicule 
n'a pas été déclaré volé, la police en a conclu qu'il s'agissait à tout le moins d'un 
repérage (C-174). 
Dans une conversation téléphonique avec un tiers, "AU_____", le 10 juin 2023, 
A______ a articulé des prix pour certains modèles de motocycles, se situant si en 
deçà des valeurs du marché pour de tels véhicules que, selon la police, il ne pouvait 
s'agir que de motocycles volés (C-177). Au MP, le 11 octobre 2023, A______ a 
toutefois affirmé que "AU_____" était un copain du quartier qui n'avait rien à voir 
avec les vols et que lui-même avait articulé des prix pour montrer qu'il s'y connaissait 
en deux-roues (C-193), mais qu'en réalité, ce n'était pas le cas et qu'il voulait juste 
faire croire à son interlocuteur qu'il savait à quel prix les motocycles volés pouvaient 
être revendus (C-512). 
Le 15 juin 2023, A______ a échangé la vidéo d'un scooter V______/39_____ 
[marque/modèle] noir avec C______, que ce dernier a, le 20 juin 2023, proposé à 
l'achat à un tiers, de même que différents autres types de motocycles (C-178 et 
C-179), étant précisé que ledit véhicule a été dérobé après l'arrestation des intéressés 
(C-177). 
e. Dans son rapport du 28 juillet 2023, la police a indiqué avoir constaté qu'un 
nombre élevé de vols de deux-roues pouvaient avoir lieu la même nuit et en a déduit 
que la bande de voleurs composée d'au moins cinq personnes, certainement plus 
certaines nuits, se séparait parfois en deux équipes opérant chacune dans des secteurs 
différents (C-86). 
Le véhicule AV_____/40_____, immatriculé GE 41_____, utilisé pour perpétrer à 
tout le moins le cas n° 26 a ainsi été loué, du 31 mai au 1er juin 2023, par un 
dénommé AW_____, dont le téléphone a, à plusieurs reprises, été géolocalisé à 
AT_____, dans le même périmètre que celui de C______ et dans un laps de temps 
proche de celui de ce dernier (C-87). AW_____ a été arrêté dans la nuit du 14 au 
15 juin 2023, alors qu'il se trouvait au volant d'un fourgon volé, dans lequel avait été 
chargé un motocycle P______ qu'il venait de dérober à M______ avec cinq 
comparses (C-82 et C-212). AW_____, qui a admis les vols de deux voitures 
[de marque] AX_____ et d'un motocycle [de marque] AY_____, les scooters 
38_____ [modèle] n'intéressant pas "les gens du groupe" (TP, p. 13), a expliqué qu'il 
avait loué le fourgon AV_____/40_____ à la demande d'un dénommé "AZ_____", 
rencontré début mai (C-212 et C-225), mais qu'il ne l'avait pas conduit (C-357, 
C-358 et C-455), une connaissance ayant récupéré le véhicule directement auprès de 
la société de location (C-410). 


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f. Interrogé par la police, puis par le Ministère public (MP), A______ a tout d'abord 
nié toute volonté de vol, disant d'abord avoir voulu vérifier dans un garage si un 
scooter volé à son camarade "BA_____" s'y trouvait (police, B-27, et MP, C-19), 
garage où il aurait été rejoint, à sa grande surprise, par son ami C______, qu'il avait 
déposé à BB_____ [France], sans prévoir de le revoir (MP, C-19), puis par un 
dénommé "BC_____", au guidon d'un scooter. Ce n'était que lorsqu'il avait entendu 
l'alarme du scooter se déclencher qu'il avait réalisé qu'il s'agissait d'un vol (B-27). 
 
Après avoir réaffirmé qu'il n'était pas quelqu'un qui commettait des vols ou d'autres 
types de délits (C-21), il a admis certains cas (C-147), commis avec C______, 
"BA_____" – qui était notamment au AQ_____ [fastfood] avec lui, le jour de son 
arrestation (C-151) – et un ami de ce dernier, "BC_____", qu'il ne connaissait pas 
personnellement, mais qu'il avait été chercher à deux ou trois reprises à AT_____ 
[France] pour faire des repérages à Genève (C-146). Dans cette version, "BA_____" 
l'avait appelé fin mai 2023 et lui avait proposé de transporter "des trucs" par camion, 
moyennant une rémunération de EUR 250.- par trajet. Attiré par cet argent facile, il 
avait accepté sans poser de question et avait demandé à son ami C______ s'il voulait 
l'accompagner, ce que ce dernier avait accepté (C-147). Le jour même, tous deux 
s'étaient rendus sur un parking de AT_____, où "BA_____" les avait rejoints avec un 
autre homme, et leur avait expliqué en quoi allait consister leur activité, soit conduire 
un camion transportant des scooters volés, tout d'abord de Genève à AT_____, puis 
de cette localité à AS_____. Plus précisément, il retrouvait à AT_____ "BA_____" et 
"BC_____", qui étaient en scooter, les suivait avec le fourgon à Genève, restant au 
volant pendant que ses comparses volaient les motocycles et les chargeaient dans le 
véhicule, puis retournait avec eux à AT_____, où ils se séparaient (C-147). C______ 
et lui repartaient ensuite pour AS_____ avec les motocycles volés, souvent un 
véhicule, parfois deux (TP) ; le fourgon était laissé sur un parking avec la clé cachée 
sur un pneu et "BA_____" le payait le lendemain, environ EUR 500.- (C-191) par 
trajet (C-516). En tout, il avait perçu environ EUR 3'500.- (TP). Il ne se préoccupait 
pas de la revente des motocycles. 
 
Devant le TP, il a précisé que C______ n'était pas toujours avec lui lorsqu'il venait à 
Genève. Il a toujours affirmé n'avoir jamais rencontré AW_____. 
 
g. C______ a aussi, dans un premier temps, nié tout vol, affirmant être venu à 
AT_____ pour voir son amie, avec un ami dont il voulait taire le nom, puis avoir 
ensuite rejoint à Genève un autre ami – dont il ne voulait pas non plus dévoiler 
l'identité – qui était accompagné de deux hommes qu'il ne connaissait pas et qui lui 
avaient proposé EUR 100.- pour suivre un scooter de 125m3 en fourgon. À peine 
avait-il quitté la place de stationnement en pente au volant de ce dernier – dont il 
ignorait qu'il contenait un scooter – que la police avait surgi (B-42/B-43). 


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Au MP le lendemain, il a reconnu avoir déplacé le scooter avec ses comparses pour 
le mettre dans le fourgon (C-25), ajoutant n'être venu à Genève qu'une seule fois un 
an auparavant (B-43) et avoir vu A______, un ancien voisin, pour la dernière fois à 
AS_____ [France], il ne se rappelait plus quand (C-26). 
 
Réentendu le 5 septembre 2023, C______ a fait valoir son droit au silence jusqu'à ce 
qu'il ait pu prendre connaissance des rapports de renseignements de la police 
(C-151). 
 
Lors de l'audience du 11 octobre 2023, après versement au dossier de plusieurs 
rapports de police, il a admis certains vols (C-196), commis pour de l'argent (C-198), 
"BA_____" leur donnant EUR 1'000.- par trajet effectué avec les deux-roues volés 
jusqu'à AS_____ (C-199). Par la suite, il a expliqué que le mode opératoire était 
toujours le même : son ami et lui suivaient "BA_____" avec le camion, en conduisant 
à tour de rôle, chargeaient les scooters et repartaient pour la France, tout d'abord à 
AT_____, pour reprendre la voiture de A______, puis à AS_____ (C-516). Devant le 
MP, puis le TP, il a précisé qu'il lui était arrivé à une ou deux reprises de faire des 
repérages lui-même, même si, d'ordinaire, "BA_____" s'en chargeait (C-516). Les 
fourgons qu'il conduisait étaient déjà à AT_____ et étaient fournis par "BA_____" ; 
il avait réalisé un revenu de l'ordre de EUR 2'500.- grâce à ces vols (TP, p. 11). 
A______ était un ami d'enfance. Il était avec ce dernier chaque fois qu'il était venu 
en Suisse (p. 9). Il a réaffirmé ne pas connaître AW_____. 
 
h. Les éléments figurant au dossier, relatifs aux cas imputés à A______ et C______ 
par l'acte d'accusation sont les suivants, le nom des victimes des vols contestés en 
appel étant mis en exergue en gras : 
 
- n° 15 (N______) : motocycle stationné dans un parking souterrain ; le 2 mai 2023 à 
19h48, A______ a recherché sur son téléphone, via l'application GPS BD_____, 
l'adresse d'un centre commercial à AT_____, sur le parking duquel le téléphone de 
C______ a été géolocalisé entre 20h23 et 22h14, puis entre 00h32 et 1h12, alors qu'il 
se trouvait à AS_____ à 18h32, puis à nouveau à AS_____ à 2h43 (C-482) ; le même 
jour, à 20h53, A______ a recherché, sur la même application, l'adresse 
"chemin 4_____ no. ______" ; il possédait, dans son téléphone, une vidéo d'une 
motocyclette dans un fourgon, identique à celle volée à N______ (C-166 et C-167) et 
son téléphone a activé, le 2 mai 2023 à 23h24 et 23h29, deux antennes sises l'une à 
40 mètres, l'autre à 140 mètres du lieu du vol (C-58). 
Lors de l'audience du 5 septembre 2023, A______ a tout d'abord déclaré ne pas se 
rappeler de ce vol. Il l'a ensuite reconnu, précisant l'avoir commis avec "BA_____", 
pour ensuite, après réflexion et avoir demandé la couleur du véhicule, le nier 
(C-148). Lors des audiences des 11 octobre et 23 novembre 2023 devant le MP, puis 


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devant le TP, il a finalement déclaré reconnaître ce cas, commis avec "BA_____" 
(C-190 et C-516). 
C______ a d'emblée nié le vol, durant lequel il n'était pas avec son ami, mais à 
AT_____, croyait-il (C-194). Par la suite, il a admis qu'il était avec A______ ce soir-
là ; ce dernier ayant un "truc à faire", lui-même s'était certainement "posé" sur le 
parking à AT_____ sans rien faire, en l'attendant (C-514). 
- n° 24 (O______) : motocycle stationné dans un parking souterrain ; n° 26 
(Q______): motocycle stationné dans un parking souterrain ; n° 27 (S______) : 
motocycle stationné sur la voie publique ; n° 28 (T______) : motocycle stationné sur 
la voie publique, tous situés dans un périmètre retreint du quartier de BE_____ [GE] 
; le téléphone de A______ a activé, le 21 mai 2023, entre 3h37 et 5h00, deux 
antennes sises entre 60 et 300 mètres des lieux des vols (C-63) ; le téléphone de 
C______ a également été géolocalisé à leur proximité, entre 3h41 et 6h05 (C-64) ; 
des images de vidéosurveillance montrent l'arrivée, à l'entrée du parking du cas 
n° 26, le 21 mai 2023 à 6h00, d'un individu au volant d'un scooter, suivi peu après 
d'un fourgon de location AV_____/40_____; une fois le fourgon garé, en marche 
arrière, dans la rampe d'accès au garage, le premier individu est rejoint par A______ 
et C______, puis par deux autres individus non identifiés ; les cinq hommes 
pénètrent dans le parking et en ressortent avec le scooter, qu'ils chargent dans le 
fourgon (C-61). 
Le 21 mai 2023, entre 3h47 et 7h41, correspondant à la période durant laquelle ils 
étaient tous deux localisés à proximité des lieux des vols, A______ et C______ se 
sont appelés huit fois (C-168). 
Au MP, le 5 septembre 2023, A______ a déclaré qu'il ne se rappelait pas de ces cas 
(C-148, C-149, C-150), pour finalement les reconnaître, lors des audiences des 
11 octobre et 23 novembre 2023 devant le MP, puis devant le TP (C-189 et C-516). 
Dès octobre 2023, C______ a admis ces cas (C-516), commis avec A______, 
"BA_____" et deux autres personnes qu'il ne connaissait pas (C-194), qui étaient des 
amis de "BA_____" (C-199). 
- n° 32 (I______) : motocycle stationné sur la voie publique ; le téléphone portable 
de A______ a activé, le 30 mai 2023 entre 23h39 et 23h41, plusieurs antennes 
situées de part et d'autre du lieu du vol, le long de la rue 27______, dont l'une à 
420 mètres du lieu du vol ; durant la même nuit, le 31 mai 2023 entre 6h08 et 6h13, 
son téléphone, de même que celui de C______, ont en outre activé la même borne, à 
la route 46______, l'activation de 6h13 correspondant à un appel entre eux (C-69). 


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A______ a, devant le MP, le 11 octobre 2023, puis devant le TP nié ce vol, au motif 
que les motocycles 125 cm3 ne les intéressaient pas, car il s'agissait de quelque chose 
de banal, et qu'ils recherchaient des motocycles qui pouvaient se revendre mieux et 
plus cher (C-191). Si son téléphone avait activé des bornes à proximité à cette date, il 
devait être en repérage (TP). 
C______ a également nié ce vol au motif qu'ils ne dérobaient pas les 125 cm3 car ils 
ne se revendaient pas, et qu'ils ne s'intéressaient qu'aux [modèles] 38_____, 9______ 
et L______/5______ [marque/modèle]. Il niait tout appel téléphonique avec son ami 
cette nuit-là, car sa carte SIM ne marchait pas à Genève (C-194). 
 
Cette dernière déclaration a toutefois été contredite dans le rapport de 
renseignements de la police du 1er novembre 2023, son numéro de téléphone ayant 
activé à 35 reprises des antennes à Genève, le 31 mai 2023 entre 1h26 et 6h13 
(C-484). 
 
Lors de l'audience du 23 novembre 2023, C______ a alors admis que son téléphone 
fonctionnait lorsqu'il se trouvait à Genève et qu'il devait s'y trouver si des antennes y 
avaient été activées. Il ne reconnaissait toutefois pas ce vol (C-514, C-515 et TP, 
p. 9). 
- n° 33 (W______) : motocycle stationné sur la voie publique ; le 30 mai 2023, à 
00h01, A______ a inscrit dans ses notes l'adresse "no. ______, rue 15______" 
(C-168) ; à 01h36, il a par ailleurs recherché cette adresse via l'application GPS 
BD_____ et à 2h00, a enregistré une capture d'écran de la géolocalisation de celle-ci 
(C-169) ; à 3h36, son téléphone a été géolocalisé à l'adresse précise du vol (C-67). 
Après avoir, dans un premier temps, déclaré qu'il ne se rappelait pas de ce vol 
(C-150), A______ l'a reconnu (C-190 et C-191). 
C______ l'a tout d'abord nié, affirmant ne s'être trouvé ni à Genève, ni avec A______ 
cette nuit-là (C-194). 
Il ressort toutefois du rapport de police du 1er novembre 2023 que le 29 mai 2023, 
peu après 16h30, les téléphones des deux intéressés ont été géolocalisés sur le même 
parking à AT_____ (C-483). Le téléphone de C______ a ensuite cessé d'être 
géolocalisable de 19h46 au lendemain 30 mai 2023 à 3h18, indiquant que l'appareil 
était certainement éteint (C-483). 
C______ a tout d'abord maintenu ses dénégations lors de l'audience devant le MP du 
23 novembre 2023 (C-514), pour ensuite admettre sa participation à ce vol (C-516), 
pour à nouveau le nier devant le TP (p. 9). 


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- n° 34 (Y______) : motocycle stationné sur le parking privé de l'immeuble ; le 
30 mai 2023 à 01h52, A______ a recherché l'adresse du chemin 16_____ no. ______ 
via l'application GPS BD_____ (C-169) ; son téléphone a été géolocalisé à 3h52 à 
l'adresse précise du vol (C-68). 
Après avoir, dans un premier temps, déclaré qu'il ne se rappelait pas de ce vol 
(C-150), A______ l'a reconnu (C-190 et C-191). 
C______ l'a tout d'abord nié, affirmant ne s'être trouvé ni à Genève, ni avec A______ 
cette nuit-là (C-194), avant de le reconnaître (C-516). 
- n° 36 (Z______) : motocycle stationné sur la voie publique (C-70) ; le 30 mai 2023 
à 22h32 et 22h49, puis le 31 mai 2023 à 21h49 et 21h59, A______ a recherché 
l'adresse "quai 43_____ no. ______", puis "quai 43_____" via l'application GPS 
BD_____ (C-172) ; son téléphone a été géolocalisé le long du quai 43_____, entre 
l'avenue 44_____ et le pont 45_____, le 31 mai entre 0h32 et 0h49, puis entre 23h49 
et 23h59, ainsi qu'à 2h34 le 1er juin 2023 (C-72) ; le 1er juin 2023, le téléphone de 
C______ a activé, à 2h48 et 2h51, une antenne sise à 150 mètres du lieu du vol 
(C-71). 
Après avoir, dans un premier temps, déclaré qu'il ne se rappelait pas de ce vol 
(C-150), A______ l'a reconnu (C-190 et 192). 
C______ a également reconnu ce vol, précisant que, ce soir-là, il n'était rentré à 
AS_____ qu'avec une P______/61______ [marque/modèle] bleue (soit la couleur du 
véhicule dérobé à Z______ [C-195 et C-516]). 
 
- n° 38 (AB_____) : motocycle stationné dans un garage souterrain (C-83) ; le 
29 mai 2023, A______ a recherché l'adresse "avenue 20_____ no. ______" via 
l'application GPS BD_____ (C-169) ; le 31 mai 2023, à 5h45, le téléphone de 
A______ a été géolocalisé à l'adresse précise du lieu du vol et à 6h08, il a activé 
l'antenne sise route 46_____ no. ______, à 250 mètres du lieu du vol (C-85) ; le 
téléphone de C______ a, quant à lui, activé, entre 5h59 et 6h08, l'antenne sise 
route 47_____ no. ______, à 300 mètres du lieu du vol et, à 6h13, celle de la 
route 46_____ no. ______ (C-85) ; dans une vidéo du 31 mai 2023 à 7h44, A______ 
a en outre filmé C______ au guidon d'un scooter P______/21_____ sur la 
rue 27______ à AT_____, une autre vidéo du scooter en question permettant de 
conclure qu'il s'agissait du véhicule volé à AB_____ (C-171). 
Devant le MP, les 5 et 11 octobre 2023, A______ a déclaré ne pas se souvenir de ce 
vol (C-150 et C-192). C______ a pour sa part contesté le vol, tout en admettant avoir 
fait du repérage (C-196). 


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Lors de l'audience qui s'est tenue la semaine suivante, A______ a reconnu le vol, 
commis avec C______ alors que "BA_____" les attendait dans une autre ruelle pour 
retourner à AT_____ (C-453). Après avoir consulté le dossier et vu le motocycle 
volé (cf. C-171), C______ a également reconnu le vol (C-453 et C-515). 
- n° 37 (G______) : motocycle stationné dans le même garage souterrain que celui 
de AB_____ (C-82) ; les images de vidéosurveillance montrent, le 31 mai à 23h03, 
un individu entrer dans le parking à pied, en "claquettes", en utilisant une clé ; à 
23h04, un fourgon de location AV_____/40_____ identique à celui utilisé pour le cas 
n° 26, muni à l'avant d'une plaque d'immatriculation volée le jour même à BF_____ 
[France], GE 48_____ (C-267) et à l'arrière de sa plaque GE 41_____ d'origine (C-
269), pénètre dans le parking, avec deux individus dans l'habitacle ; l'individu en 
"claquettes" s'en approche et discute avec le conducteur (C-267) ; le fourgon quitte le 
parking à 23h32 (C-83 et C-84). 
 
Au MP, le 5 septembre 2023, A______ a déclaré ne pas se souvenir de ce cas et, 
s'agissant de l'activation matinale des antennes, le 31 mai 2023, ne pas se rappeler s'il 
était uniquement en repérage ou non (C-150). 
 
Lors des audiences des 11 et 18 octobre et 23 novembre 2023, puis devant le TP, il a 
affirmé être "sûr et certain" de ne de pas avoir volé le motocycle [de marque] 
AA_____ de G______, ce type de véhicule ne les intéressant pas, car il ne se 
revendait pas bien (C-192 et C-453). Il avait recherché l'adresse via l'application GPS 
BD_____, probablement car il devait y avoir un motocycle 38_____ [modèle] dans le 
parking souterrain, et son téléphone y avait été géolocalisé, vraisemblablement parce 
qu'il était en repérage et avait dû passer juste à côté. Le vol d'un motocycle AA_____ 
le même soir que le [motocycle de marque] P______ de AB_____ était un hasard 
(TP). 
C______ a également contesté le vol, tout en admettant avoir fait du repérage 
(C-196). 
 
Dans son rapport du 1er novembre 2023, la police a toutefois relevé que, dans une 
conversation sur Snapchat avec un tiers, le 20 juin 2023, C______ lui avait proposé à 
la vente, photo à l'appui, un motocycle AA_____/62______ [marque/modèle] gris 
(cf. C-179) et que, durant la même discussion, son interlocuteur lui avait fourni une 
liste 
de 
différents 
modèles 
l'intéressant, 
dont 
les 
AA_____/63______ 
[marque/modèle] (C-481). 
 
Lors de l'audience du 23 novembre 2023, C______ a néanmoins maintenu n'avoir 
pas commis ce vol (C-515), car il n'avait jamais dérobé de AA_____ ; le soir du vol, 
il conduisait le fourgon et se rappelait n'y avoir chargé qu'une moto P______ (TP). 


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- n° 39 (E______) : motocycle stationné sur la voie publique (C-70), décrit comme 
étant de couleur verte (C-70), celle des motocycles 38_____ [modèle] se rapprochait 
plutôt du gris (C-480) ; le 31 mai 2023, entre 0h32 et 0h49, le téléphone de A______ 
a été géolocalisé à environ 900 mètres du lieu du vol, à la hauteur du no. ______, 
quai 43_____ ; toujours le 31 mai 2023, en fin d'après-midi, il a consulté, sur 
Facebook, une dizaine de photographies de scooters identiques à celui dérobé à 
E______ (C-479) et son téléphone a à nouveau été géolocalisé, à hauteur du 
no. ______, quai 43_____, entre 23h49 et 23h59 le 31 mai 2023, ainsi qu'à 2h34 le 
1er juin 2023 (C-71-C-72) ; le téléphone portable de C______ a quant à lui activé, le 
1er juin 2023 entre 2h48 et 2h51, l'antenne de BG_____, située à 1 kilomètre du lieu 
du vol (C-71) et, toujours le 1er juin 2023, les deux intéressés ont échangé sept appels 
téléphoniques entre 2h59 et 4h45 (C-173). 
 
Au MP, A______ a tout d'abord indiqué ne pas se rappeler de ce cas (pv du 5.09.23, 
C- 149), puis a affirmé qu'ils étaient certes intéressés par les véhicules P______ de ce 
type, mais qu'il ne se souvenait pas d'en avoir dérobé un de couleur verte (pv du 
13.10.23, C-190) et ne reconnaissait pas ce vol, les recherches d'adresse 
"quai 43_____" effectuées les 30 et 31 mai 2023 ne concernant que le cas n° 36 
(C-192). Il a maintenu par la suite ne pas avoir commis ce vol (pv MP du 
23.11.2023, C-512), car ils n'avaient jamais dérobé de P______/38_____ vert/gris 
(TP). 
C______ a indiqué que cette moto ne lui disait rien et que, ce soir-là, il n'était rentré 
à AS_____ qu'avec le deux-roues volé à Z______ (cas n° 36 ; C-195). Il a maintenu 
n'avoir pas dérobé ce véhicule devant le TP ; son téléphone avait été géolocalisé à 
proximité, car il était en repérage avec A______ (TP, p. 10). 
 
- n° 40 (K______) : motocycle stationné sur la voie publique (C-70) ; une vidéo, 
datée du 27 mai 2023, filmant un motocycle BH_____ (n.d.r marque rivale de 
AC_____) stationné dans un parking souterrain a été retrouvée par la police dans le 
téléphone de A______ (C-478) ; le téléphone de ce dernier a été géolocalisé à 
proximité immédiate, sur le quai 43_____, le 31 mai entre 0h32 et 0h49, puis entre 
23h49 et 23h59, ainsi qu'à 2h34 le 1er juin 2023 (C-71-C-72) ; le téléphone portable 
de C______ a, lui, activé, le 1er juin 2023 entre 2h48 et 2h51, deux antennes sises à 
proximité du lieu du vol, dont celle de BG_____, distante de 250 mètres (C-71) ; 
toujours le 1er juin 2023, les deux intéressés ont échangé sept appels téléphoniques 
entre 2h59 et 4h45 (C-173). 
 
Au MP, A______ a tout d'abord dit ne pas se rappeler de ce cas (pv du 5.09.23, 
C-149), pour ensuite affirmer n'avoir jamais dérobé de motocycle de marque 
AC_____, genre de véhicule qui ne les intéressait pas (pv des 11.10.23 et 22.11. 23, 
C-190, C-192 et C-511, et TP). Il avait certes filmé un motocycle BH_____ dans un 
parking à Genève, pour demander à "BA_____" si un tel véhicule l'intéressait, mais 


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la réponse avait été négative (C-512). Il admettait avoir été à Genève la nuit du vol, 
mais uniquement en repérage, sans se rappeler s'il était accompagné ou non de 
C______ (TP). 
C______ a indiqué que cette moto ne lui disait rien et que, ce soir-là, il n'était rentré 
à AS_____ qu'avec le deux-roues volé à Z______ (cas n° 36 ; C-195). Il a maintenu 
n'avoir pas dérobé ce véhicule devant le TP, précisant que, si son téléphone avait été 
géolocalisé à proximité, c'est qu'il était en repérage avec A______ (p. 10). 
 
- n° 44 (H______) : motocycle stationné dans un local prévu à cet effet de 
l'immeuble (C-73) ; le 5 juin 2023, entre 3h22 et 3h28, le téléphone de A______ a 
activé des antennes sises sur la route 49_____, à proximité de l'intersection avec la 
route 50_____ (n.d.r à environ deux kilomètres du lieu du vol ; C-75) ; le téléphone 
portable de C______ a activé, au même moment, à 3h26, l'antenne de l'église 
BI_____, à U______, située à 650 mètres du lieu du vol (C-74) et à 3h27, l'intéressé 
a effectué, via l'application GPS BD_____, une recherche internet de l'adresse 
"chemin 51_____", située entre le lieu du vol et la douane du même nom (C-174) ; 
entre 3h26 et 6h59, les deux protagonistes ont en outre échangé 11 appels (C-175). 
 
Au MP, A______ a tout d'abord affirmé ne pas se souvenir de ce cas (C-150). Le 
11 octobre 2023, puis devant le TP, il a admis qu'il se trouvait vraisemblablement 
avec C______ cette nuit-là, probablement pour des repérages (TP). Il ne se rappelait 
pas de leurs échanges téléphoniques (C-192), mais n'avait pas commis ce vol (C-
197), car ils ne s'intéressaient pas aux scooters 125 cm3 (TP). Le nombre d'appels 
entre eux s'expliquait par le fait que, lorsqu'ils étaient en repérage, chacun allait de 
son côté et tenait fréquemment l'autre informé (TP). 
C______ a contesté ce cas ; il était certes venu en Suisse pour voler, il ne se rappelait 
plus avec qui, mais était reparti sans rien (C-195). Il a maintenu sa position devant le 
TP et n'avait rien à dire à propos de la localisation de son téléphone à proximité du 
vol, si ce n'est qu'il devait être en repérage avec A______. Il ne se rappelait pas 
pourquoi il avait fait une recherche d'adresse cette nuit-là (TP, p. 10). 
 
- n° 45 (J______) ; motocycle stationné sur le parking extérieur de l'immeuble, à 
700 mètres du lieu du cas n° 44, et retrouvé par la police environ 450 mètres plus 
loin, le top-case forcé et son contenu volé (C-74 et C-326) ; le téléphone portable de 
C______ a activé, le 5 juin 2023 à 3h26, une antenne située à 470 mètres du lieu du 
vol (C-75), antenne précédemment activée, à 23h05, par AW_____ (C-327). 
Au MP, A______ a tout d'abord affirmé ne pas se souvenir de ce cas (C-150). Le 
11 octobre 2023, il a admis qu'il se trouvait vraisemblablement avec C______ cette 
nuit-là, mais ne se rappelait pas de leurs échanges téléphoniques et n'avait pas 


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commis ce vol (C-192 et C-197), car ils ne s'intéressaient pas aux scooters 125 cm3 
(TP). 
C______ a contesté ce cas (C-195). Il a maintenu sa position devant le TP et n'avait 
rien à dire à propos de la localisation de son téléphone à proximité du vol, si ce n'est 
qu'il devait être en repérage avec A______ (TP, p. 10). 
- n° 47 (AE_____) : motocycle stationné sur la voie publique (C-78) ; le téléphone de 
AW_____ a activé un point d'accès wifi le 12 juin 2023, à 21h09, à deux mètres du 
lieu du vol ; il a expliqué peu après à son amie être "en pleine mission" (C-331) ; le 
téléphone de C______ a quant à lui été géolocalisé le 13 juin à 1h32, à 100 mètres du 
lieu du vol (C-79) ; les caméras de vidéosurveillance installées sur la voie publique 
montrent le passage, le même jour à 1h30, d'un fourgon AN_____/34_____, suivi 
d'un scooter, qui s'engagent en direction du P+R de BJ_____, situé à proximité du 
lieu du vol ; peu de temps après, les deux véhicules réapparaissent et roulent en 
direction de la douane de BJ_____, qu'ils franchissent (C-78). 
Lors de son arrestation, A______ a affirmé n'avoir rien à voir avec ce vol, qu'il a 
finalement admis devant le MP et le TP (C-146, C-190, C-193, C-516). 
C______ a, dans un premier temps, affirmé tout ignorer de ce cas, auquel il n'avait 
pas participé (B-43 et C-25), pour finalement le reconnaître (C-516). 
- n° 48 (AG_____) : motocycle stationné dans un parking souterrain ; le téléphone 
portable de A______ a activé, le 12 juin 2023 à 23h36, une antenne située à environ 
450 mètres du lieu du vol (C-76) ; les images de vidéosurveillance montrent le 
fourgon AN_____/34_____, immatriculé en France 52_____, conduit par C______, 
A______ assis à côté de lui sur le siège passager, entrer dans le parking, accompagné 
par un individu en scooter, puis ressortir quelques minutes plus tard et quitter les 
lieux (C-76 et C-328). 
Lors de son arrestation, A______ a affirmé n'avoir rien à voir avec ce vol, qu'il a 
finalement rapidement admis devant le MP (C-146, C-190 et C-193). 
C______ a, dans un premier temps, affirmé tout ignorer de ce cas, auquel il n'avait 
pas participé (B-43 et C-25), pour finalement le reconnaître (C-516). 
À noter qu'un motocycle P______/7______ appartenant à AG_____ avait déjà été 
volé à la même adresse durant la nuit du 8 mai 2023, selon un mode opératoire 
identique, grâce à un fourgon BK_____/53_____ volé, muni de plaques 
d'immatriculation volées (C-252), qui sera saisi par la police sur un parking à 
AT_____ le 17 mai suivant (C-257), ce qui conduira, selon la police, l'équipe de 
voleurs à se procurer le fourgon AV_____/40_____ (C-259). 


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- n° 54 (F_____) : véhicules stationnés dans un parking souterrain, dans un box 
fermé dont la porte a été forcée (C-79) ; le 19 juin 2023 à 19h34, A______, dans le 
cadre d'une discussion via l'application Snapchat avec le dénommé "AU_____" (cf. 
supra let. d), a laissé entendre qu'il partait exécuter une "miss'" pour laquelle il serait 
rémunéré en cas de succès ("si je prends un billet là ce soir" ; C-177) ; le 20 juin 
2023, son téléphone a activé plusieurs antennes situées entre le lieu du vol et la 
frontière, soit celle du no. ______, avenue 54_____ à 2h06 et 1 seconde, 2h07 et 
2 secondes et 2h08 et 16 secondes, celle du no.______, avenue 55_____ à 2h06 et 
4 secondes, 2h07 et 46 secondes, et 2h07 et 51 secondes, et celle du no. ______, 
rue 27______ à 2h06 et 13 secondes et 2h07 et 39 secondes (C-80 et C-81) ; le 
téléphone de C______ a quant à lui été géolocalisé, le 20 juin 2023 à 2h18 au niveau 
du chemin 31_____ no. ______, à environ 1,3 kilomètres du lieu du vol (C-81). 
 
Au MP, le 5 septembre 2023, A______ a indiqué qu'il ne se rappelait pas avoir volé 
un vélo électrique, ajoutant que c'était "impossible" (C-150), ce qu'il a maintenu par 
la suite, affirmant n'avoir jamais dérobé une moto, un scooter et un vélo électrique à 
la même adresse ; les vélos électriques ne l'intéressaient pas (C-193) et les trois 
véhicules ne rentraient pas dans le camion (TP). La mission dont il parlait au 
téléphone ne concernait pas les vols, mais son activité de chauffeur pour BL_____ 
(C-193). Son téléphone avait vraisemblablement activé la borne alors qu'il était en 
repérage (TP). 
Dans son rapport du 1er novembre 2023, la police a toutefois relevé que l'explication 
de A______ selon laquelle il parlait, au téléphone, de son activité de livreur, n'était 
guère convaincante, le téléphone de l'intéressé ayant été géolocalisé à AT_____, le 
19 juin 2023 à 20h34, et ayant activé plusieurs antennes à Genève durant la nuit, 
entre 1h42 et 2h08 (C-482). 
A______ a néanmoins maintenu ne rien à voir avec ce vol (pv MP du 23.11.2023, 
C-513), tout en précisant que la mission dont il parlait ne devait pas avoir lieu le soir-
même (C-513). 
C______ a également contesté ce cas, qui ne lui disait rien, car il n'avait jamais 
dérobé de vélo électrique (C-195) ou de motocycle L______ (TP, p. 10). Il ne se 
rappelait pas s'il était à Genève à ces dates, mais si son téléphone y avait été 
géolocalisé, tel devait être le cas (p. 10). 
 
- n° 55 (AK_____) : motocycle stationné sur la voie publique ; le téléphone portable 
de A______ a activé, le 20 juin 2023 entre 2h06 et 2h08, deux antennes situées 
respectivement à 770 mètres et 860 mètres du lieu du vol ; le téléphone portable de 
C______ a quant à lui été géolocalisé, le même jour à 2h18, à l'entrée du 
chemin 31______, soit à 250 mètres du lieu du vol (C-81). 


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Lors de l'audience du 5 septembre 2023, A______ a indiqué ne pas se rappeler de ce 
cas (C-150), qu'il a ensuite reconnu (pv du 11.10.23, C-190, C-193 et C-516). 
C______ s'est prononcé en déclarant qu'il ne "savait plus du tout" s'il y avait 
participé, mais que si son téléphone avait été géolocalisé à proximité, il était possible 
qu'il ait commis ce vol (C-195). Il a admis ce dernier à l'audience du 23 novembre 
2023 (C-516). 
 
Circulation à bord d'un véhicule équipé de plaques volées 
 
i. Lors de son arrestation, puis le lendemain au MP, A______ a indiqué être monté à 
une reprise, une ou deux semaines auparavant, dans le fourgon AN_____/34_____, 
pour un déménagement de BB_____ [France] à AS_____. Le véhicule portait alors 
des plaques françaises et on lui avait dit qu'il s'agissait d'une location. Il ignorait que 
le fourgon avait été volé en France, même si le fait qu'il soit désormais équipé de 
plaques suisses – dont il ne savait pas non plus qu'elles étaient volées – lui avait paru 
bizarre (B-28 et C-20). 
 
Ultérieurement, il a expliqué au MP que, début juin, "BA_____" lui avait demandé 
d'aller récupérer le fourgon AN_____/34_____ près de AS_____, puis de l'amener à 
AT_____, précisant qu'il allait être utilisé pour voler des scooters à Genève. Lorsqu'il 
avait pris le fourgon la première fois, il avait des plaques françaises, alors que 
lorsqu'il l'avait récupéré sur le parking de AT_____, le 21 juin 2023, il était muni de 
plaques d'immatriculation suisses (C-147). 
 
Entendu par le MP le 11 octobre 2023, il a admis avoir lui-même loué ce fourgon à 
un faux nom – à l'aide de documents d'identité dont des copies lui avaient été 
envoyées à cette fin – du 29 mai, 18h30, au 1er juin, même heure environ, du 4 juin, 
16h38, au 5 juin 2023, en matinée, puis du 5 juin 2023 à 20h30 au 8 juin 2023, même 
heure (C-196 et C-197). 
 
Devant le TP, il a expliqué que tous les camions étaient ramenés par "BA_____", qui 
les lui donnait à AS_____. Lui-même prenait ensuite le volant pour faire l'aller-retour 
à Genève. Il ne s'était pas intéressé à la plaque du fourgon et pensait qu'elle 
correspondait au véhicule (p. 7). 
 
j. Lors de son arrestation, puis au MP, C______ a affirmé qu'il ignorait que le 
fourgon – qu'il conduisait pour la première fois – et le jeu de plaques dont il était 
muni, avaient été volés. Il n'avait pas dérobé les plaques, qui étaient déjà sur le 
fourgon lorsque son ami et lui en avaient pris possession (TP, p. 11). 
 
k. Par ordonnance du 21 février 2024, le MP a classé la procédure ouverte contre 
A______ et C______ pour deux autres occurrences s'étant déroulées sur le territoire 


- 21/43 - 
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français (soit le vol du jeu de plaques n° GE 48_____ dans la nuit du 31 mai au 
1er juin 2023 et celui du véhicule AN_____/34_____ immatriculé GE 33_____) et 
deux occurrences (soit le vol d'un motocycle P______ le 21 mai 2023 entre 2h10 et 
2h30 et celui d'un motocycle BM_____ le 1er juin 2023 entre 0h30 et 10h00 (cf. C-
72), car le téléphone du premier nommé n'avait pas activé d'antenne à proximité de 
celles-ci et que la seule activation, par le téléphone du second, d'une antenne à 
800 mètres du lieu où le motocycle BM_____ avait été dérobé constituait une preuve 
insuffisante de son implication. Enfin, A______ avait reconnu le vol au préjudice de 
N______ (cas n° 15) en affirmant avoir agi avec le seul "BA_____" et C______ avait 
nié toute participation. 
l. Ni A______, ni C______ n'ont sollicité d'actes d'enquêtes à réception de l'avis de 
prochaine clôture du MP (C-686 et C-686). 
Devant le TP, C______ a toutefois requis la production de la totalité des données 
brutes de localisation de son téléphone portable pour la période courant du 17 mai au 
20 juin 2023, dès lors que les données originales sur lesquelles se fondaient les 
différents rapports de police ne figuraient pas au dossier. Ces documents lui ont été 
transmis par courriel le 8 mars 2024. 
A______ a pour sa part produit, devant le TP, les données techniques et dimensions 
des véhicules AN_____/34_____ (2537 de longueur de plancher dans la zone de 
chargement sur 1662 de largeur) et AC_____ (2500 mm de long sur 1075 de large), 
ainsi que l'extrait complet des données rétroactives de son téléphone pour les nuits 
des 30 mai au 1er juin 2023, 4 au 5 juin 2023 et 20 au 21 juin 2023 (cf. C-102). 
C. 
a. La juridiction d'appel a ordonné l'instruction de la cause par la voie écrite, avec 
l'accord des parties. 
 
À la suite de la réquisition de preuves formée par A______, la production, par la 
police, sous forme de tableau Excel, d'un résumé des données de géolocalisation de 
son téléphone portable, a également été ordonnée. 
b. Dans son mémoire d'appel, A______ persiste dans ses conclusions, en précisant la 
proportion des frais de la procédure devant être laissés à la charge de l'État. 
Ses dénégations quant à sa participation aux cas n° 32, 37, 39, 40, 44, 45 et 
54 avaient été constantes. De nombreux vols de deux roues avaient été perpétrés 
durant le premier semestre 2023 à Genève et les éléments figurant au dossier ne 
permettaient pas de tous les lui imputer, une bande, à laquelle appartenait notamment 
AW_____, agissant parfois simultanément. Lui-même se rendait par ailleurs aussi en 
ville pour des repérages, sans qu'ils soient nécessairement immédiatement suivis d'un 
vol, et avait, de manière constante, allégué qu'ils ne s'intéressaient pas aux scooters 


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de faible cylindrée – ce que le MP avait admis dans son ordonnance de classement du 
21 février 2024 – et ne pouvaient charger plus de deux motocycles à la fois dans la 
camionnette. 
Plus particulièrement, selon les rapports de police, le cas n° 32 avait été commis 
durant la nuit du 30 au 31 mai 2023, de sorte qu'il n'existait aucun lien spatio-
temporel avec les cas n° 33 et 34, contrairement à ce que le TP avait retenu. 
L'analyse des données rétroactives de son téléphone montrait par ailleurs qu'entre 
23h39 et 23h41, cette nuit-là, il était en déplacement le long de la rue 27______ en 
direction du centre-ville, l'antenne principalement activée, sise no. ______, 
avenue 56_____, étant à 650 mètres du lieu du vol. Tout, notamment le fait que les 
images montraient qu'il avait filmé C______ sur un motocycle depuis une voiture, et 
non un fourgon, laissait dès lors penser que son comparse et lui étaient en repérage 
cette nuit-là et n'étaient repartis en France qu'avec le scooter volé à AB_____ (cas 
n° 38). 
 
Le fourgon utilisé pour le vol n° 37 avait été loué par AW_____ et aucune image ne 
permettait de l'identifier sur les lieux du vol, manifestement commis avec la 
complicité d'un individu résidant non loin. Le fourgon AV_____/40_____ était de 
plus sorti du garage à 23h32, de sorte qu'il n'aurait pas eu le temps de se trouver à 
23h59 au quai 43_____, où son téléphone avait été localisé. Enfin, à cette époque, 
ses complices et lui utilisaient un fourgon AN_____/34_____ et il n'existait pas de 
lien spatio-temporel avec le cas n° 38, commis une autre nuit. 
 
Les données de géolocalisation montraient qu'il ne s'était jamais trouvé à moins d'un 
kilomètre du lieu du vol du motocycle de E______ (cas n° 39). 
C______ et lui avaient, de manière constante, nié le vol du motocycle AC_____ (cas 
n° 40). Ce type de véhicule ne les intéressait pas et ils n'auraient pas eu la place de le 
prendre dans le AN_____/34_____ avec le scooter de Z______ et celui de E______ 
qu'on leur reprochait également d'avoir dérobé, ce d'autant moins que le motocycle 
était équipé d'un top case qui avait pour effet de l'allonger. 
 
Les véhicules concernés par les cas n° 44 et 45 étaient des 125 cm3, qui n'étaient pas 
recherchés par sa bande. L'un d'entre eux avait d'ailleurs été abandonné dans un parc, 
ce qui ne correspondait pas à son modus operandi. De plus, l'analyse des données 
rétroactives de son téléphone le plaçait, au mieux, à deux kilomètres du lieu des vols, 
et permettait de reconstruire un trajet de la route 49_____ à BN_____ [GE], puis un 
retour en France en fin de nuit, le nombre d'appels échangés avec C______ attestant 
qu'ils n'étaient pas ensemble et vraisemblablement uniquement en repérage. 
 
Enfin, deux des trois véhicules volés à F_____ sortaient du spectre de ceux 
l'intéressant et le fourgon utilisé était trop exigu pour les y charger. L'on ne voyait 


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pas non plus comment il aurait pu avoir connaissance de l'existence de ces véhicules, 
alors qu'ils se trouvaient dans un box fermé et que son téléphone n'avait pas été 
repéré aux alentours dans les jours précédents, sous réserve de la nuit du 19 au 
20 juin 2023, une analyse détaillée des données démontrant qu'entre 2h06 et 2h08, il 
avait activé une borne située à AO_____, à plus de quatre kilomètres de distance, ce 
que le rapport de police ne mentionnait pas. 
 
Il avait également toujours nié avoir connaissance du fait que le fourgon et les 
plaques étaient volés, et aucun élément ne venait contredire ses dénégations. 
 
Il convenait enfin de lui restituer son téléphone, dans la mesure où celui-ci contenait 
de nombreux documents personnels, telles des attestations d'emploi, des pièces en 
lien avec sa scolarité et des photos de famille, qu'il n'avait pas les moyens financiers 
de sauvegarder par le biais d'une extraction préalable à une destruction de l'appareil. 
 
c. Dans son mémoire d'appel, C______ persiste dans ses conclusions, sous réserve de 
la restitution de son téléphone, à laquelle il a déclaré renoncer. 
 
Les vols de scooters étaient le fait de plusieurs individus formant des groupes 
distincts, preuve en était qu'ils s'étaient poursuivis après son arrestation. Une analyse 
plus complète des données de géolocalisation de son téléphone démontrait que 
certains cas ne pouvaient lui être imputés, notamment le cas n° 37, dès lors que son 
téléphone était géolocalisé à AT_____, le 31 mai 2023 à 23h20, et que le fourgon 
utilisé avait été loué par AW_____, avec lequel il n'avait aucun lien ; les bornages, 
antérieur de 13 secondes et postérieur de trois minutes, à l'activation de la borne de 
BG_____ (2h48), montraient qu'il se trouvait dans un tout autre secteur que les cas 
n° 39 et 40, la brièveté de son passage sur ces sites étant incompatible avec la 
commission de ces vols ; l'examen de l'ensemble des données rétroactives de son 
téléphone montrait également que, le 5 juin 2023 à 3h26, il bornait à plusieurs 
reprises à la rue 57_____ no. ______, à plus de 2 kilomètres du lieu du cas n° 44, 
l'activation, à 3h26, de l'antenne de U______, pouvant relever d'une anomalie 
technique ; les données de géolocalisation du 20 juin 2023 montraient par ailleurs 
qu'à cette date, à 2h18, il était en mouvement, passant par AR_____ et BO_____, en 
France, puis deux rues à AD_____ [GE], les éléments au dossier démontrant au 
demeurant qu'ils n'étaient pas intéressés par le type de deux-roues volé lors du cas 
n° 54. 
 
En ce qui concernait sa culpabilité du chef de l'art. 97 al. 1 let. a LCR, le premier 
juge s'était fondé sur des faits (cf. let. e.a. et e.b du jugement) non mentionnés dans 
l'acte d'accusation et qui avaient été classés par ordonnance du 21 février 2024. En 
toute hypothèse, rien ne permettait de retenir qu'il savait que le AN_____/34_____ et 
le jeu de plaques genevois qui y était apposé avaient été volés. 


- 24/43 - 
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Il devait par conséquent être acquitté de ces cas et sa peine diminuée, ce d'autant plus 
que le premier juge s'était contenté de fixer une peine d'ensemble, sans indiquer les 
peines hypothétiques de chaque infraction, ne lui permettant pas une critique éclairée 
de la peine infligée. 
 
d.a. Dans sa réponse à l'appel de A______, le MP rappelle que le cas n° 32 présente 
un lien spatio-temporel avec les cas n° 33 et 34, dès lors que son téléphone avait 
activé une borne distante de 420 mètres, le 30 mai 2023 entre 23h39 et 23h41, et que 
les cas n° 44 et 45 démontraient qu'il s'intéressait également à des motocycles de 
faible cylindrée. Le cas n° 37 présentait un lien spatio-temporel avec le cas n° 38, qui 
avait été admis, il avait recherché cette adresse sur son téléphone, avait été localisé à 
l'adresse précise du vol le 31 mai à 5h45 et, cette nuit-là, avait, entre 1h26 et 6h13, 
activé des bornes à 35 reprises sur le territoire genevois. Les cas n° 39 et 40 
présentaient un lien spatio-temporel avec le cas n° 36, qu'il avait admis, il avait 
consulté sur Facebook ce type de véhicule et se trouvait à proximité du lieu du vol 
entre 0h32 et 2h34. Les données de géolocalisation permettaient d'établir qu'il était à 
Genève durant la nuit où les cas n° 44 et 45 avaient été commis, notamment à 
AD_____ à 5h27. Le cas n° 54 présentait enfin un lien spatio-temporel avec le cas 
n° 55, qu'il avait admis. Il convenait de se référer à l'argumentation du premier juge, 
s'agissant de l'infraction à l'art. 97 al. 1 let. a LCR, la peine prononcée par le TP étant 
juste et devant, partant, être confirmée. Dans la mesure où son téléphone avait servi à 
ses activités délictueuses, il devait être détruit, après extraction des données lui 
appartenant et à ses frais. 
 
d.b. Dans sa réponse à l'appel de C______, le MP relève que le cas n° 37 présentait 
un lien spatio-temporel avec le cas n° 38, que l'appelant avait admis, que ce dernier 
avait été géolocalisé à 250 mètres du vol, le 31 mai à 5h19, qu'il avait activé la même 
borne que A______, à la route 46______, entre 6h08 et 6h23 et que tous deux 
s'étaient parlé à 6h13. Les cas n° 39 et 40 présentaient un lien spatio-temporel avec le 
cas n° 36, qu'il avait admis, et son téléphone avait été localisé à proximité à deux 
reprises, le 1er juin, à 2h48 et 2h51, sans compter les sept appels échangés par les 
deux protagonistes dans la nuit, entre 2h59 et 4h45. Les données de géolocalisation 
permettaient d'établir qu'il était à Genève durant la nuit où les cas n° 44 et 45 avaient 
été commis et son téléphone avait activé des bornes à proximité, sans compter les 11 
appels échangés par les deux protagonistes dans la nuit, entre 3h26 et 6h59. Le cas 
n° 54 présentait enfin un lien spatio-temporel avec le cas n° 55, qu'il avait admis et 
son téléphone avait activé une borne à AD_____, non loin de ce cas, à la même date 
à 2h18. Dans la mesure où il avait conduit le fourgon sur lequel étaient apposées les 
plaques dérobées, il devait être reconnu coupable de l'infraction à l'art. 97 al. 1 let. a 
LCR. La peine prononcée par le TP était juste et devait, partant, être confirmée. 
 
e. Le TP conclut au rejet des appels en se référant intégralement à son jugement. 


- 25/43 - 
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f. J______ explique avoir déposé plainte pour le vol de son scooter, mais n'avoir 
aucun élément supplémentaire en sa possession, susceptible de permettre d'en 
identifier les auteurs. 
 
g. C______ réplique au MP, relevant que ce dernier persistait à ignorer les éléments 
ressortant des données de géolocalisation et des données rétroactives des téléphones 
portables des appelants, qui établissaient pourtant qu'ils ne se trouvaient pas 
systématiquement au même endroit au même moment, de sorte que la commission 
des vols ne pouvait leur être imputée indistinctement. En particulier, pour les cas 
n° 39 et 40, son téléphone avait activé des bornes au X______, puis à AD_____, le 
1er juin 2023 entre 0h59 et 2h05, alors que le téléphone de A______ était géolocalisé 
au quai 43_____ durant ce laps de temps, leurs échanges démontrant qu'ils n'étaient 
pas ensemble. Le MP omettait par ailleurs de prendre en compte, s'agissant du cas 
n° 54, que lui-même était géolocalisé à AR_____ [France], à 2h08. 
D. 
a. A______, de nationalité italienne, est né le ______ 2000 en Italie et est arrivé en 
France en 2015. Il est célibataire et sans enfant. Avant son arrestation, il vivait à 
AS_____ avec sa mère et sa sœur et assumait les charges de la famille (loyer à 
hauteur de EUR 576.-, nourriture et parfois des sorties). Il percevait des allocations 
chômage de l'ordre de EUR 1'300.- par mois, effectuait des missions comme 
intérimaire et travaillait comme chauffeur pour BL_____ pour un revenu 
supplémentaire de l'ordre de EUR 400.- par semaine. Titulaire d'un baccalauréat 
professionnel en climatisation, il a suivi, à [la prison] BP_____, une formation afin 
d'être à même, à sa sortie de prison, de fonder sa propre entreprise ; selon son 
référant, il s'est pleinement investi dans celle-ci, son assiduité et sa bonne 
participation aux cours lui ayant permis d'en profiter au mieux. 
 
Il n'a pas d'antécédent en Suisse et en France. 
 
b. C______, de nationalité française, est né le ______ 2001 en France, célibataire et 
sans enfant. Avant son arrestation, il vivait à AS_____ avec ses parents et ses quatre 
frères et sœur. Il avait entrepris un certificat d'aptitude professionnelle en mécanique 
industrielle, qu'il n'avait pas terminé, et effectuait des missions comme intérimaire, 
qui lui procuraient un revenu de l'ordre de EUR 700.- par mois. Il envisageait, à sa 
sortie de prison, d'entamer rapidement une formation de conducteur de poids lourds, 
l'aide de l'État n'étant accordée que jusqu'à 25 ans. Il n'a pas de fortune mais des 
dettes à hauteur de EUR 500.- correspondant à des amendes impayées. 
 
Il n'a pas d'antécédent en Suisse et en France. 
E. 
a. Me B______, défenseur d'office de A______, dépose un état de frais pour la 
procédure d'appel, facturant 270 minutes d'activité de chef d'étude pour quatre 
entretiens et 875 minutes d'activité relative à la procédure, dont 785 minutes pour la 


- 26/43 - 
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rédaction du mémoire d'appel, forfait pour la correspondance et les téléphones et 
TVA en sus. 
 
En première instance, il a été indemnisé à hauteur de CHF 16'278.50, correspondant 
à plus de 60 heures d'activité. 
 
b. Me D______, défenseur d'office de C______, dépose un état de frais pour la 
procédure d'appel, facturant 205 minutes d'activité de chef d'étude pour la relecture et 
la finalisation du mémoire d'appel et 745 minutes d'activité de collaborateur pour 
l'étude du dossier, la rédaction de la déclaration d'appel et celle du mémoire d'appel, 
forfait pour la correspondance et les téléphones et TVA en sus. 
 
En première instance, il a été indemnisé à hauteur de CHF 15'076.95, correspondant 
à plus de 50 heures d'activité. 
EN DROIT : 
1. 
Les appels sont recevables pour avoir été interjetés et motivés selon la forme et dans 
les délais prescrits (art. 398 et 399 du code de procédure pénale [CPP]). 
 
La Chambre n'examine que les points attaqués du jugement de première instance 
(art. 404 al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 
CPP), sans être liée par les motifs invoqués par les parties ni par leurs conclusions, à 
moins qu'elle ne statue sur une action civile (art. 391 al. 1 CPP). 
2. 
2.1. La présomption d'innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32 al. 1 de la 
Constitution fédérale de la Confédération suisse (Cst), 14 par. 2 Pacte ONU II et 
6 ch. 2 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés 
fondamentales (CEDH), ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, 
concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves au sens large. 
 
En tant que règle sur le fardeau de la preuve, elle signifie, au stade du jugement, que 
le fardeau de la preuve incombe à l'accusation et que le doute doit profiter au 
prévenu. 
Comme règle d'appréciation des preuves, la présomption d'innocence signifie que le 
juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé 
si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il 
importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont 
toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de 
doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en 
fonction de la situation objective (ATF 148 IV 409 consid. 2.2). 


- 27/43 - 
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3. 
3.1. Selon l'art. 139 ch. 1 CP, se rend coupable de vol quiconque, pour se procurer ou 
procurer à un tiers un enrichissement illégitime, aura soustrait à autrui une chose 
mobilière dans le but de se l'approprier. 
 
3.2. Commet une infraction en tant que coauteur celui qui collabore, 
intentionnellement et de manière déterminante, avec d'autres personnes, à la décision 
de commettre une infraction, à son organisation ou à son exécution, au point 
d'apparaître comme l'un des participants principaux. Il faut que, d'après les 
circonstances du cas concret, la contribution du coauteur apparaisse essentielle à 
l'exécution de l'infraction. La seule volonté quant à l'acte ne suffit pas. Il n'est 
toutefois pas nécessaire que le coauteur ait effectivement participé à l'exécution de 
l'acte ou qu'il ait pu l'influencer. La coactivité suppose une décision commune, qui ne 
doit cependant pas obligatoirement être expresse, mais peut aussi résulter d'actes 
concluants, le dol éventuel quant au résultat étant suffisant. Il n'est pas nécessaire que 
le coauteur participe à la conception du projet, auquel il peut adhérer ultérieurement. 
Il n'est pas non plus nécessaire que l'acte soit prémédité ; le coauteur peut s'y associer 
en cours d'exécution. Ce qui est déterminant, c'est que le coauteur se soit associé à la 
décision dont est issue l'infraction ou à la réalisation de cette dernière, dans des 
conditions ou dans une mesure qui le font apparaître comme un participant non pas 
secondaire, mais principal (ATF 149 IV 57 consid. 3.2.2 ; 135 IV 152 consid. 2.3.1 ; 
130 IV 58 consid. 9.2.1). 
 
3.3. L'activité incriminée doit s'examiner à l'aune de l'acte d'accusation. En effet, 
conformément à l'art. 9 CPP, une infraction ne peut faire l'objet d'un jugement que si 
le ministère public a déposé auprès du tribunal compétent un acte d'accusation dirigé 
contre une personne déterminée sur la base de faits précisément décrits, de manière à 
ce que le prévenu connaisse exactement les faits qui lui sont imputés et les peines et 
mesures auxquelles il est exposé, et puisse s'expliquer et préparer efficacement sa 
défense (ATF 143 IV 63 consid. 2.2 ; 141 IV 132 consid. 3.4.1). Le tribunal est lié 
par l'état de fait décrit dans l'acte d'accusation (principe de l'immutabilité de l'acte 
d'accusation ; art. 350 al. 1 CPP). 
Les art. 324 ss CPP règlent la mise en accusation, en particulier le contenu de l'acte 
d'accusation. Selon l'art. 325 CPP, l'acte d'accusation désigne notamment les actes 
reprochés au prévenu, le lieu, la date et l'heure de leur commission ainsi que leurs 
conséquences et le mode de procéder de l'auteur (let. f). 
Lorsque l'acte d'accusation porte sur des formes particulières de responsabilité 
pénale, telles que la tentative, la commission de l'acte en tant que coauteur ou encore 
la participation, il y a lieu d'exposer, dans la mesure du possible, en quoi le 
comportement de tel ou tel prévenu permet de retenir contre lui l'une de ces formes 
de responsabilité pénale (arrêt du Tribunal fédéral 6B_865/2018 du 14 novembre 
2019 consid. 8.1). 


- 28/43 - 
P/13592/2023 
La forme de la participation à une infraction étant une question de droit et non une 
question de fait, la maxime d'accusation n'est pas violée si le prévenu est condamné 
comme complice alors que l'acte d'accusation le qualifiait comme auteur principal ou 
coauteur, pour autant que la description des faits permette de retenir cette forme de 
participation (arrêt du Tribunal fédéral 6B_873/2015 du 20 avril 2016 consid. 1). Par 
ailleurs, si plusieurs prévenus sont renvoyés en jugement comme coauteurs et que les 
éléments constitutifs de l'infraction sont réunis par le comportement de chacun, il 
n'est pas nécessaire que l'acte d'accusation décrive les actions de chaque coauteur, 
pour autant que l'état de fait s'avère suffisamment précis (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_314/2023 du 10 juillet 2023, consid. 3.3). 
3.4. En l'espèce, il sied d'emblée de relever que les dénégations des appelants ne 
revêtent pas, en soi, de poids particulier, dans la mesure où leurs premières versions 
se sont souvent révélées fantaisistes et où leurs déclarations ont varié au fur et à 
mesure du versement au dossier des rapports de renseignement de la police, étayant 
les accusations pesant sur eux. Quand bien même elles seraient constantes, elles ne 
sauraient dès lors justifier, à elles seules, leur acquittement. 
L'acte d'accusation n'en faisant pas état, l'activité déployée par les appelants, en 
amont ou postérieurement aux vols (repérages, échanges de renseignements sur le 
type de véhicule recherché, discussion sur leur valeur), ne permet pas de fonder une 
culpabilité en qualité de coauteurs pour des vols lors desquels ils n'auraient pas été 
présents. 
 
Ceci étant posé, la Chambre de céans retiendra ce qui suit, s'agissant des cas 
contestés en appel : 
 
3.4.1. cas n° 32 (I______) 
 
Le TP a considéré que ce cas, commis, selon l'acte d'accusation, entre le 28 mai 2023 
à 22h00 et le 31 mai 2023 à 9h00, présentait un lien spatio-temporel avec les cas 
n° 33 et n° 34 et que le fait que le téléphone de A______ a activé une borne à 
450 mètres du lieu du vol, le 30 mai entre 23h39 et 23h41, permettait de lui imputer 
ce vol. En revanche, dans la mesure où le téléphone portable de C______ n'avait 
activé aucune borne en Suisse durant la nuit du 29 au 30 mai 2023, le seul fait qu'il a 
reçu de son comparse, le 16 juin 2023, une photographie d'une moto V______ 
semblable à celle dérobée à W______ (cas n° 33) ne suffisait pas à asseoir un verdict 
de culpabilité le concernant. 
 
La culpabilité de A______ n'est pas démontrée. 
 
En effet, le lien spatial entre les trois cas est ténu, puisqu'ils ont été commis dans des 
quartiers de Genève éloignés les uns des autres (U______, BE_____ et X______) ; 


- 29/43 - 
P/13592/2023 
par ailleurs, si la coïncidence temporelle entre les cas n° 33 et 34, tous deux commis 
le 30 mai 2023 entre minuit et 4h00, est patente, tel n'est pas le cas des données 
téléphoniques que le premier juge a rapprochées du cas n° 32, qui ont été enregistrées 
la nuit suivante, soit celle du 30 au 31 mai 2023. 
 
Le vol commis au préjudice de I______ pourrait coïncider, tant temporellement que 
spatialement, avec celui du motocycle appartenant à AB_____ à l'avenue 20______ 
(cas n° 38, commis le 31 mai 2023 entre 5h45 et 7h44). 
 
L'appelant relève toutefois à juste titre que, peu après ce vol, il a filmé C______ au 
guidon du scooter volé à AB_____, l'image montrant que lui-même était au volant 
d'une voiture et non d'un fourgon, ce qui exclut qu'il ait été à même de transporter un 
motocycle. 
 
Les éléments du dossier permettent par ailleurs de donner du crédit aux déclarations 
des appelants, lorsqu'ils affirment que leur bande n'était pas prioritairement 
intéressée par les scooters de faible cylindrée. 
 
Enfin, quand bien même l'acquittement de C______ pour ce cas se fonde sur des 
prémisses erronées (le vol n'est vraisemblablement pas survenu durant la nuit du 29 
au 30 mai 2023, mais durant celle du 30 au 31 mai 2023 et, contrairement à ce qui 
ressort du rapport de police du 1er novembre 2023 [cf. C-484], le motocycle 
V______ dont A______ a envoyé la photographie à son ami le 15 juin 2023 [et non 
le 16 juin] n'est pas celui soustrait à W______ mais un autre V______, qui sera 
dérobé après l'arrestation des appelants [C-178]), l'on ne voit pas que l'on pourrait 
tenir pour insuffisants les éléments à charge le concernant, pour estimer en revanche 
qu'ils seraient suffisants s'agissant de A______, alors qu'il est établi qu'ils ont agi 
ensemble cette nuit-là. 
L'appelant A______ sera, partant, acquitté du cas n° 32, au bénéfice du doute. 
 
3.4.2. cas n° 37 (G______) 
 
Le TP a considéré que ce cas, commis entre le 31 mai à 17h00 et le 2 juin à 11h00, 
présentait un lien spatio-temporel avec le cas n° 38, commis dans le même garage 
souterrain, entre le 30 mai et le 2 juin. De plus, A______ avait recherché l'adresse 
exacte avec son téléphone, qui y avait été localisé le 31 mai à 5h45, alors que celui 
de C______ était localisé à la même date, à 5h19, à 250 mètres de là. 
 
Or, il ressort du dossier que le vol au préjudice de AB_____, admis, n'a pas été 
commis la même nuit que celui dont G______ a été victime, le premier étant 
intervenu durant la nuit du 30 au 31 mai 2023, le second durant la nuit du 31 mai au 


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1er juin 2023. L'on ne peut dès lors inférer de la commission du premier celle du 
second. 
 
Certes, lors de la commission du cas n° 38, les appelants ont pu repérer le motocycle 
AA_____ appartenant à G______, qui se trouvait dans le même garage. 
Contrairement à ce qu'ils ont allégué, leur intérêt se portait aussi sur ce type de 
véhicule, ainsi qu'en témoigne le fait que C______ en a proposé un à la vente à un 
tiers, photo à l'appui. Le fourgon AV_____/40_____ qui a été utilisé pour le vol 
n° 37 est par ailleurs identique à celui utilisé pour perpétrer le cas n° 26, que les 
appelants ont admis, le mode opératoire étant similaire dans les deux cas. Enfin, les 
appelants ont reconnu que, cette nuit-là, ils étaient à Genève pour y commettre des 
vols, ayant admis avoir dérobé le scooter P______ appartenant à Z______, au 
boulevard 18______ (cas n° 36), C______ précisant devant le TP qu'il conduisait le 
fourgon. 
 
Cela étant, les appelants appartenaient, selon le rapport de police du 28 juillet 2023, à 
une bande de voleurs composée de plus de cinq personnes, qui agissaient parfois la 
même nuit en se séparant en équipes, opérant chacune dans des secteurs différents. Il 
est par ailleurs établi que le fourgon utilisé pour ce vol a été loué par AW_____ qui, 
bien qu'appartenant à la même bande que les appelants, a toujours nié les avoir 
jamais rencontrés. Ainsi, quand bien même les appelants seraient à l'origine des 
renseignements ayant conduit au vol du motocycle de G______, cet élément est 
insuffisant pour en conclure qu'ils étaient présents lors de celui-ci. 
 
Au contraire, il ressort des données de géolocalisation produites en appel par 
C______ que, le 31 mai 2023, il n'a quitté AS_____ qu'à 21h18 au plus tôt, et qu'à 
23h20, il était encore à AT_____, ce qui exclut qu'il ait participé au vol du motocycle 
de G______. 
Il doit dès lors être acquitté, s'agissant du cas n° 37. 
 
Quant à A______, aucune donnée issue de son téléphone ne permet non plus de le 
localiser à proximité du parking souterrain et au moment où le vol a été commis. 
 
Il existe dès lors un doute quant à sa participation à ce vol, qui commande de 
l'acquitter, lui aussi, du cas n° 37. 
 
3.4.3. cas n° 39 (E______) et cas n° 40 (K______) 
 
A______ a, le 31 mai 2023, entre 21h49 et 21h59, recherché via l'application 
BD_____ l'adresse du quai 43_____. 


- 31/43 - 
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Son téléphone a été géolocalisé dans ce périmètre, entre 23h49 et 23h59, puis à partir 
de 2h34 le lendemain matin. Le téléphone de C______ a pour sa part été localisé 
dans le secteur de BG_____ dès 2h48. Les deux intéressés ont échangé, entre 2h59 et 
4h45, sept appels téléphoniques, ce qui témoigne du fait qu'ils n'étaient pas toujours 
ensemble, dans le même véhicule. 
 
Ils ont néanmoins tous deux admis le vol commis au préjudice de Z______ cette 
nuit-là, ce qui implique qu'ils se sont rejoints à un moment donné. 
 
Le no. ______, boulevard 18______, où cette infraction a été commise est par 
ailleurs situé à proximité du no. ______, rue 23______ et du no. ______, 
rue 22______. Il leur était donc matériellement possible de dérober aussi les 
véhicules correspondant aux cas n° 39 et 40. 
 
Les recherches effectuées par A______, le 31 mai 2023 en fin d'après-midi, 
démontrent en outre qu'il s'intéressait à des scooters identiques à celui dérobé à 
E______, lequel était du reste du type de ceux que sa bande recherchait. Il a par 
ailleurs admis avoir filmé une BH_____ à Genève, soit un véhicule de même type 
que le motocycle de marque AC_____ dérobé à K______, dans le but de demander à 
"BA_____" s'il pouvait être intéressé par un tel vol. 
 
Leur admission des cas n° 24, 26, 27 et 28, commis la même nuit dans un périmètre 
restreint, atteste enfin que les appelants étaient en capacité de dérober quatre 
motocycles dans un laps de temps limité. 
 
Au vu de ces éléments, il y a lieu d'admettre que les appelants ont commis ensemble 
les vols décrits sous n° 36, 39 et 40. 
 
Leurs appels seront dès lors rejetés sur ces points. 
 
3.4.4. cas n° 44 (H______) et cas n° 45 (J______) 
 
Le TP a considéré que les données de géolocalisation permettaient d'établir que 
A______ et C______ étaient à Genève durant la nuit du 5 au 6 juin 2023, les 
intéressés ayant été géolocalisés dans un périmètre proche de ces vols et ayant 
échangé 11 appels entre 3h26 et 6h59. 
 
L'examen de la globalité des données téléphoniques montre toutefois qu'ils se sont 
beaucoup déplacés et n'ont pas été repérés à moins de 400 mètres des lieux des vols, 
eux-mêmes distants d'environ 700 mètres l'un de l'autre. 
 
Les motocycles concernés sont de faible cylindrée (125 cm3), soit d'un type 
n'intéressant pas prioritairement les appelants, ou à tout le moins pas suffisamment 


- 32/43 - 
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pour en faire le seul objet d'un de leur "raids" à Genève. Or, aucun autre vol de 
motocycle n'a été répertorié cette nuit-là dans le dossier. 
 
Les appelants n'opéraient pas ensemble, preuve en est les 11 appels téléphoniques 
échangés durant plus de trois heures. 
 
Le motocycle appartenant à J______ a été retrouvé dans un parc non loin du lieu où 
il avait été dérobé, le top-case forcé et son contenu dérobé, ce qui ne correspond pas 
au modus operandi des appelants. 
 
Ces éléments, disparates, sont insuffisants pour imputer, au-delà de tout doute 
possible, ces deux vols aux appelants, qui seront, partant, acquittés sur ces points. 
 
3.4.5. cas n° 54 (F_____) 
 
Le TP a considéré que ce cas, commis à AI_____, présentait un lien spatio-temporel 
avec le cas n° 55, perpétré à AD_____, qui avait été admis. De plus, le 20 juin 2023 
durant la nuit, les téléphones portables des appelants avaient activé des bornes non 
loin de là. 
 
Il est établi que, durant la nuit du 19 au 20 juin 2023, les appelants se trouvaient à 
Genève pour y commettre des vols. À 2h18, le téléphone de C______ a été localisé à 
l'entrée du chemin où était domicilié AK_____, dont A______ et lui ont volé le 
scooter P______/7______. 
 
Le lieu de ce vol se trouve à près d'1,5 kilomètres du no. ______, chemin 30______, 
où trois véhicules ont été dérobés à F_____. Le MP, dans son ordonnance de 
classement du 21 février 2024, a estimé qu'une présence à une telle distance 
constituait, en l'absence d'autres indices, une preuve insuffisante d'implication dans 
un vol. Par ailleurs, aucun élément du dossier ne contredit l'affirmation des appelants, 
selon laquelle il leur aurait été impossible de charger dans l'un des fourgons qu'ils 
utilisaient pour leurs méfaits, outre un motocycle de la taille de celui volé à 
AK_____, un autre motocycle de grosse cylindrée, un scooter de plus petite 
cylindrée et un vélo électrique. Le mode opératoire utilisé lors de ce cas, qui a 
nécessité de forcer la porte d'un box fermé, ne correspond enfin pas à celui décrit 
pour les autres occurrences imputées aux appelants. 
 
Compte tenu de ces éléments, le doute doit profiter à ces derniers, qui seront 
acquittés de ce dernier cas. 
 
3.5. Il résulte de ces considérations que l'appel de A______ sera admis, s'agissant des 
cas n° 32, 37, 44, 45 et 54, et rejeté s'agissant des cas n° 39 et 40. 


- 33/43 - 
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L'appel de C______ sera quant à lui admis, s'agissant des cas n° 37, 44, 45 et 54, et 
rejeté en ce qui concerne les cas n° 39 et 40. 
 
3.6. Faute d'infraction à son préjudice imputable aux appelants, le renvoi de G______ 
à agir par la voie civile sera annulé. 
4. 
4.1. L'art. 97 al. 1 let. a LCR punit quiconque fait usage d’un permis ou de plaques 
de contrôle qui n’étaient destinés ni à lui-même, ni à son véhicule. 
 
Cette infraction est punissable tant sous la forme de l'intention que de celle de la 
négligence (art. 100 ch. 1 1ère phrase LCR). 
 
4.2.1. Dans le cas présent, A______ a admis que, lorsqu'il avait pris le fourgon 
AN_____/34_____ la première fois, celui-ci portait des plaques françaises, alors que 
lorsqu'il l'avait récupéré sur un parking à AT_____, le 21 juin 2023, il était muni de 
plaques suisses. S'agissant d'un fourgon qu'il avait lui-même loué afin de transporter 
les scooters volés, l'appelant ne pouvait pas ne pas avoir de doutes sur l'origine de ces 
nouvelles plaques et l'éventualité qu'elles proviennent d'un vol. Il a du reste admis 
que cela lui avait paru "bizarre". 
 
Ces éléments sont suffisants pour retenir sa culpabilité du chef de l'art. 97 al. 1 let. a 
LCR, fût-ce par dol éventuel. 
 
Son appel sera par conséquent rejeté sur ce point. 
 
4.2.2. C______ a affirmé qu'il conduisait le fourgon pour la première fois et ignorait 
que le jeu de plaques était volé. Cette affirmation est toutefois contredite par le fait 
que le fourgon AN_____/34_____, alors qu'il était équipé de plaques françaises, a été 
utilisé pour commettre à tout le moins le vol au préjudice de AG_____ (cas n° 48) et 
que l'appelant officiait alors en qualité de chauffeur. Il ne saurait dès lors prétendre, 
alors qu'il a repris le volant du même fourgon le 21 juin 2023, muni cette fois-ci de 
plaques suisses, ne pas avoir pu envisager, vu les circonstances, que celles-ci étaient 
volées. 
 
C'est dès lors à juste titre que le TP l'a reconnu coupable d'infraction à l'art. 97 al. 1 
let. a LCR, quand bien même le premier juge s'est trompé de véhicule et a fondé son 
argumentation sur le fourgon AV_____/40_____, étant rappelé que la Chambre de 
céans jouit d'un plein pouvoir de cognition. 
 
L'appel de C______ sera ainsi également rejeté sur ce point. 
5.1. 5.1. L'art. 139 CP, dans sa teneur jusqu'au 30 juin 2023, punit le vol d'une peine 
privative de liberté de dix ans au plus ou d'une peine pécuniaire de 90 jours-amende 


- 34/43 - 
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au moins si son auteur fait métier du vol (ch. 2) et d'une peine privative de liberté de 
six mois à dix ans si son auteur l'a commis en qualité d'affilié à une bande formée 
pour commettre des vols (ch. 3). 
 
Selon l'art. 286 CP, celui qui aura empêché une autorité, un membre d’une autorité 
ou un fonctionnaire d’accomplir un acte entrant dans ses fonctions sera puni d’une 
peine pécuniaire de 30 jours-amende au plus. 
 
L'art. 91 al. 2 let. b LCR, qui réprime le fait de conduire un véhicule automobile en 
se trouvant dans l’incapacité de conduire pour d’autres raisons que l'alcool, prévoit 
une peine privative de liberté de trois ans au plus ou une peine pécuniaire ; il en va 
de même l'infraction à l'art. 97 al. 1 let. a LCR. 
 
L'art. 93 al. 2 let. a LCR, qui vise quiconque conduit un véhicule dont il sait ou 
devrait savoir s’il avait prêté toute l’attention commandée par les circonstances qu’il 
ne répond pas aux prescriptions, punit cette infraction de l'amende ; la même peine 
est prévue pour l'infraction à l'art. 99 al. 1 let. b LCR, qui punit celui qui conduit un 
véhicule sans être porteur des permis ou des autorisations requis, et par l'art. 115 al. 1 
let. a et al. 3 LEI, lorsque, par négligence, l'auteur contrevient aux dispositions sur 
l'entrée en Suisse. 
 
5.2. À teneur de l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il 
prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi 
que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la 
gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le 
caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la 
mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte 
tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). 
 
La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs 
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, 
le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution. Du point de vue 
subjectif, sont pris en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les 
motivations et les buts de l'auteur. À ces composantes, il faut ajouter les facteurs liés 
à l'auteur lui-même, à savoir les antécédents (judiciaires et non judiciaires), la 
réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, 
situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de 
même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale 
(ATF 142 IV 137 consid. 9.1 ; 141 IV 61 consid. 6.1.1). L'art. 47 CP confère un large 
pouvoir d'appréciation au juge (ATF 144 IV 313 consid. 1.2). 


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5.3. Selon l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit 
les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de 
l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. 
 
Lorsque les peines envisagées concrètement sont de même genre, l'art. 49 al. 1 CP 
impose au juge, dans un premier temps, de fixer la peine pour l'infraction 
abstraitement – d'après le cadre légal fixé pour chaque infraction à sanctionner – la 
plus grave, en tenant compte de tous les éléments pertinents, parmi lesquels les 
circonstances aggravantes ou atténuantes. Dans un second temps, il augmentera cette 
peine pour sanctionner chacune des autres infractions, en tenant là aussi compte de 
toutes les circonstances y relatives (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.2). 
 
5.4. En l'espèce, la faute des appelants est importante. Ils ont agi à réitérées reprises 
(15 pour A______, 12 pour C______), selon un mode opératoire bien rodé et dans le 
cadre d'une bande dont les ramifications s'étendaient manifestement à d'autres 
groupes de voleurs. Ils ont activement recherché des véhicules susceptibles 
d'intéresser des acquéreurs, n'hésitant pas à prendre des photographies lors de leurs 
repérages et à se documenter sur internet, ce qui a permis, à l'évidence, à des tiers 
appartenant à la même bande de dérober les motocycles quand eux-mêmes n'étaient 
pas, ou plus, à même de le faire. 
 
Ils ont agi par un appât du gain qui était d'autant moins justifié, s'agissant de 
A______, qu'il réalisait alors des gains mensuels de près de EUR 3'000.-, en 
cumulant ses allocations chômage et les revenus issus de son activité de chauffeur 
pour BL_____. 
 
Leur situation personnelle et familiale n'explique en rien leurs agissements. 
 
Leur collaboration ne peut être qualifiée que de mauvaise, puisqu'ils ont commencé 
par nier toute activité délictueuse, pour finalement n'admettre, quasiment, que les 
infractions que des éléments matériels venaient corroborer. 
 
Ils n'ont pas d'antécédent, facteur neutre dans la fixation de la peine. 
 
En revanche, il y a concours d'infractions, facteur aggravant. 
 
Les appelants ne remettent pas en cause le type de peine prononcé pour les 
différentes infractions commises. C'est toutefois à juste titre qu'ils critiquent le 
premier juge pour n'avoir pas détaillé la quotité de celle-ci. 
 
L'infraction abstraitement la plus grave est celle du vol en bande et par métier – 
aggravantes non contestées par les appelants –, étant précisé que l'ensemble des 
infractions commises doit être envisagé comme une unité sur le plan juridique, ce qui 


- 36/43 - 
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exclut l'application de l'art. 49 CP (M. DUPUIS / L. MOREILLON / C. PIGUET / 
S. BERGER / M. MAZOU / V. RODIGARI (éds), Code pénal - Petit commentaire, 
2e éd., Bâle 2017, n. 22 ad art. 139). 
 
5.4.1. Les 15 occurrences pour lesquelles A______ a été reconnu coupable justifient 
à elles seules une peine privative de liberté de base de 15 mois, auxquels s'ajoute un 
mois pour l'infraction à l'art. 97 al. 1 let. a LCR (peine théorique de deux mois). 
 
La peine privative de liberté infligée par le premier juge sera dès lors diminuée à 
16 mois. 
Le sursis est acquis l'appelant (art. 391 al. 2 CPP). 
 
Le TP a arrêté, dans ses considérants, le montant de l'amende à CHF 800. Celle-ci a 
toutefois été fixée à CHF 200.- dans le dispositif, de sorte que la Chambre de céans 
ne saurait augmenter ce chiffre sans violer le principe de l'interdiction de la 
reformatio in pejus. 
 
Le jugement entrepris sera dès lors confirmé sur ce point. 
 
5.4.2. Les 12 occurrences pour lesquelles C______ a été reconnu coupable justifient, 
elles, une peine privative de liberté de 10 mois, tenant compte notamment du fait 
qu'il était dans une situation financière et personnelle plus précaire que celle de son 
comparse au moment d'accepter de rejoindre la bande de voleurs et qu'il y a été 
entraîné par son ami d'enfance. À ce chiffre seront ajoutés un mois pour l'infraction à 
l'art. 97 al. 1 let. a LCR (peine théorique de deux mois) et deux mois pour celle à 
l'art. 91 al. 2 let. b LCR (peine théorique de trois mois). 
 
La peine privative de liberté infligée par le premier juge sera dès lors diminuée à 
13 mois. 
L'appelant ne remet pas en cause la sanction de 20 jours-amende, à CHF 10.- le jour, 
infligée pour l'infraction à l'art. 286 CP. Elle sera donc confirmée. 
Le sursis est acquis l'appelant (art. 391 al. 2 CPP). 
L'amende de CHF 500.- fixée par le premier juge pour les infractions aux art. 93 al. 2 
let. a LCR, 99 al. 1 let. b LCR et 115 al. 1 let. a et al. 3 LEI n'étant pas contestée, elle 
sera confirmée. 
6. 
A______ réclame la restitution de son téléphone. 


- 37/43 - 
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6.1. À teneur de l'art. 69 al. 1 CP, sont susceptibles de confiscation les objets qui ont 
servi ou devaient servir à commettre une infraction ou qui sont le produit d’une 
infraction, s'ils compromettent la sécurité des personnes, la morale ou l’ordre public. 
 
Dans le cadre de cette mesure réelle, chaque objet utilisé lors d'une infraction ou qui 
représente le danger d'être à nouveau utilisé pour commettre une infraction, peut être 
confisqué (L. MOREILLON / A. MACALUSO / N. QUELOZ / N. DONGOIS (éds), 
Commentaire romand, Code pénal I, art. 1-110 CP, 2ème éd., Bâle 2021, n. 19 ad 
art. 69). 
 
Le Tribunal fédéral a, à plusieurs reprises, validé la confiscation de téléphones 
portables utilisés pour la commission d'infractions, quand bien même ils étaient 
susceptibles de contenir des données personnelles licites. En effet, d'une part, l'on ne 
pouvait exclure que de tels appareils, qui avaient été utilisés pour la commission 
d'infractions, contiennent des données permettant à leur propriétaire de reprendre 
contact avec d'éventuels comparses, ce qui était susceptible de compromettre à 
nouveau la sécurité des personnes, la morale et l'ordre public (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_35/2017 du 26 février 2018 consid. 9.4) ; d'autre part, la seule valeur 
affective ou utilitaire de certaines informations contenues dans la mémoire des 
appareils, dont le tri exigerait des investissements sans commune mesure avec la 
valeur objective des objets séquestrés, ne pouvait, sous l'angle de la proportionnalité, 
être opposée à l'intérêt public à la destruction des téléphones (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_354/2021 du 1er novembre 2021 consid. 6.2). 
 
6.2. En l'espèce, il est établi que l'appelant a utilisé son téléphone, non seulement 
pour communiquer avec C______, lors de leurs "missions" à Genève, mais 
également pour photographier des véhicules susceptibles d'être volés et échanger 
avec d'autres membres de la bande, dont il a refusé de dévoiler l'identité (à l'exemple 
des dénommés "BA_____" et "AU______"), et qui n'ont, partant, pu être interpellés. 
La première condition posée par l'art. 69 CP est donc réalisée. L'appareil pourrait par 
ailleurs, à l'avenir, servir à l'appelant pour contacter ses anciens comparses et, par ce 
biais, compromettre à nouveau la sécurité des personnes, la morale et l'ordre public. 
La deuxième condition posée par l'art. 69 CP est donc remplie. La destruction de 
l'appareil respecte enfin, selon la jurisprudence, le principe de la proportionnalité. 
 
Le jugement sera donc confirmé sur ce point. 
7. 
Les appelants obtiennent très partiellement gain de cause. Les frais de la procédure 
d'appel, comprenant un émolument de décision de CHF 2'500.- (art. 14 al. 1 let. e 
RTFMP), seront dès lors répartis à raison de un tiers à charge de chacun d'eux, le 
solde étant laissé à la charge de l'État (art. 428 al. 1 CPP). 


- 38/43 - 
P/13592/2023 
La mise à charge des frais fixés par l'autorité inférieure sera revue, en ce sens les 
frais de la procédure préliminaire et de première instance seront répartis à raison de 
6/20èmes à charge de chacun des appelants, 4/20èmes seront laissés à charge de 
AW_____ (proportion inchangée, le solde de 4/20èmes étant laissé à la charge de l'État 
(art. 428 al. 3 CPP a contrario). 
8. 
8.1. Selon l'art. 135 al. 1 CPP, le défenseur d'office est indemnisé conformément au 
tarif des avocats de la Confédération ou du canton du for du procès. S'agissant d'une 
affaire soumise à la juridiction cantonale genevoise, l'art. 16 du règlement sur 
l'assistance juridique (RAJ) s'applique. 
 
Conformément à l'art. 16 al. 2 RAJ, seules les heures nécessaires sont retenues. Elles 
sont appréciées en fonction notamment de la nature, de l'importance et des difficultés 
de la cause, de la valeur litigieuse, de la qualité du travail fourni et du résultat obtenu. 
 
8.2.1. En l'occurrence, Me B______, défenseur d'office de A______, fait état, pour la 
procédure d'appel, d'un total de plus de 19 heures d'activité. 
 
Son mandant n'étant pas détenu et la procédure d'appel ayant été traitée par la voie 
écrite, le nombre d'entretiens échangés doit être considéré comme excessif, un 
rendez-vous de 90 minutes paraissant suffisant pour discuter des tenants et 
aboutissants de la procédure d'appel. Le temps décompté pour la rédaction du 
mémoire d'appel sera en revanche admise. 
Sa rémunération sera ainsi arrêtée à CHF 3'824.90 TTC, correspondant à 
965 minutes d'activité au tarif de CHF 200.-/60 minutes (CHF 3'216.65), plus la 
majoration forfaitaire de 10 % (CHF 321.65) et l'équivalent de la TVA au taux de 
8.1% (CHF 286.60). 
 
8.2.2. Me D______, défenseur d'office de C______, fait état, pour la procédure 
d'appel, d'un total de 205 minutes d'activité de chef d'étude et 745 minutes d'activité 
de collaborateur, ce qui correspond peu ou prou à l'ampleur de l'activité admise, 
s'agissant de l'avocat de l'autre appelant. Son état de frais sera par conséquent avalisé 
tel quel, certains postes admis (alors qu'ils pourraient être écartés) compensant le fait 
que le temps consacré à la rédaction de la réplique n'y est pas intégré. 
 
Sa rémunération sera, partant, arrêtée à CHF 3'028.65 TTC, correspondant à 
205 minutes d'activité au tarif de CHF 200.-/60 minutes et 745 minutes d'activité au 
tarif de CHF 150.-/60 minutes (CHF 2'547.-), plus la majoration forfaitaire de 10% 
(CHF 254.70) et l'équivalent de la TVA au taux de 8.1% (CHF 226.95). 
* * * * * 
 


- 39/43 - 
P/13592/2023 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
Reçoit les appels formés par A______ et C______ contre le jugement JTDP/357/2024 
rendu le 19 mars 2024 par le Tribunal de police dans la procédure P/13592/2023. 
Les admet partiellement. 
Annule ce jugement en ce qui les concerne. 
Et statuant à nouveau : 
Acquitte A______ des faits décrits sous chiffres 1.1.2 (s'agissant des cas n° 32, 37, 44, 45 
et 54), 1.1.2, 1.1.3 (s'agissant de l'art. 97 al. 1 let. g LCR) et 1.1.5 de l'acte d'accusation. 
Déclare A______ coupable de vol en bande et par métier (art. 139 ch. 1, 2 et 3 aCP), 
d'infraction à l'art. 97 al. 1 let. a LCR et d'infraction à l'art. 93 al. 2 let. a LCR. 
Condamne A______ à une peine privative de liberté de 16 mois, sous déduction de 272 
jours de détention avant jugement (art. 40 CP). 
Met A______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à trois ans (art. 42 et 
44 CP). 
Avertit A______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai 
d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans 
préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP). 
Condamne A______ à une amende de CHF 200.- (art. 106 CP). 
Prononce une peine privative de liberté de substitution de deux jours. 
Dit que la peine privative de liberté de substitution sera mise à exécution si, de manière 
fautive, l'amende n'est pas payée. 
Ordonne l'expulsion de Suisse de A______ pour une durée de cinq ans (art. 66a al. 1 CP). 
*** 
Acquitte C______ des faits décrits sous chiffres 1.2.1 (s'agissant des cas n° 32, 33, 34, 37, 
44, 45 et 54), 1.2.4 (s'agissant de l'art. 97 al. 1 let. g LCR) et 1.2.5 de l'acte d'accusation. 


- 40/43 - 
P/13592/2023 
Déclare C______ coupable de vol en bande et par métier (art. 139 ch. 1, 2 et 3 aCP), 
d'empêchement d'accomplir un acte officiel (art. 286 CP), d'infraction à l'art. 91 al. 2 let. b 
LCR, d'infraction à l'art. 97 al. 1 let. a LCR, d'infraction à l'art. 93 al. 2 let. a LCR, 
d'infraction à l'art. 99 al. 1 let. b LCR et d'infraction à l'art. 115 al. 1 let. a et al. 3 LEI. 
Condamne C______ à une peine privative de liberté de 13 mois, sous déduction de 
272 jours de détention avant jugement (art. 40 CP). 
Met C______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à trois ans (art. 42 et 
44 CP). 
Avertit C______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai 
d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans 
préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP). 
Condamne C______ à une peine pécuniaire de 20 jours-amende (art. 34 CP). 
Fixe le montant du jour-amende à CHF 10.-. 
Met C______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à trois ans (art. 42 et 
44 CP). 
Avertit C______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai 
d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans 
préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP). 
Condamne C______ à une amende de CHF 500.- (art. 106 CP). 
Prononce une peine privative de liberté de substitution de cinq jours. 
Dit que la peine privative de liberté de substitution sera mise à exécution si, de manière 
fautive, l'amende n'est pas payée. 
Ordonne l'expulsion de Suisse de C______ pour une durée de cinq ans (art. 66a al. 1 CP). 
*** 
Ordonne la confiscation et la destruction des objets figurant sous chiffres 2 à 4 de 
l'inventaire n° 1______, sous chiffres 3 et 4 de l'inventaire n°58_____, sous chiffres 2 et 4 
de l'inventaire n° 2______, sous chiffres 1, 2, 5 à 9, 17, 26 et 31 de l'inventaire n° 59_____, 
sous chiffres 2 à 7 de l'inventaire n° 60_____ et sous chiffres 2, 3, 5 à 7 et 10 à 32 de 
l'inventaire n 59_____ (art. 69 CP). 


- 41/43 - 
P/13592/2023 
Ordonne la confiscation et la destruction du téléphone de A______ figurant sous chiffre 1 
de l'inventaire n° 1______ après extraction, aux frais du prévenu et restitution à ce dernier 
des documents et photographies contenues dans ce téléphone (art. 69 CP). 
Ordonne la confiscation et la destruction du téléphone de C______ figurant sous chiffre 1 
de l'inventaire n° 2______ après extraction, aux frais du prévenu et restitution à ce dernier, 
des documents et photographies contenues dans ce téléphone (art. 69 CP). 
Ordonne la restitution à A______ des objets figurant sous chiffres 1, 2, 5, 9 à 14, 16 et 17 
de l'inventaire n° 58_____ (art. 267 al. 1 et 3 CPP). 
*** 
Condamne A______, C______ et AW_____, à raison de respectivement, 6/20èmes, 6/20èmes 
et 4/20èmes, aux frais de la procédure préliminaire et de première instance, qui s'élèvent à 
CHF 23'720.50, y compris un émolument de jugement de CHF 1'000.-, le solde de 4/20èmes 
étant laissé à la charge de l'État (art. 426 al. 1 CPP). 
Condamne A______ et C______ à payer, à raison de la moitié chacun, l'émolument 
complémentaire de jugement, arrêté à CHF 600.-. 
Constate que l'indemnité due à Me B______, défenseur d'office de A______, pour la 
procédure préliminaire et de première instance, a été fixée à CHF 16'278.50 (art. 135 CPP). 
Constate que l'indemnité due à Me D______, défenseur d'office de C______, pour la 
procédure préliminaire et de première instance, a été fixée à CHF 15'076.95 (art. 135 CPP). 
Arrête les frais de la procédure d'appel à CHF 3'155.-, y compris un émolument de décision 
de CHF 2'500.-. 
Met un tiers de ces frais, soit CHF 1'051.65 à la charge de A______, un tiers, soit 
CHF 1'051.65, à celle de C______ et laisse le solde à la charge de l'État. 
Arrête à CHF 3'824.90 TTC le montant des frais et honoraires de Me B______, défenseur 
d'office de A______, pour la procédure d'appel. 
Arrête à CHF 3'028.65 TTC le montant des frais et honoraires de Me D______, défenseur 
d'office de C______, pour la procédure d'appel. 
Notifie le présent arrêt aux parties. 


- 42/43 - 
P/13592/2023 
Le communique, pour information, au Tribunal de police et à l'Office cantonal de la 
population et des migrations. 
 
La greffière : 
 
Lylia BERTSCHY 
 
Le président : 
Fabrice ROCH 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent arrêt peut être porté 
dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le 
Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la voie du recours en matière pénale. 
 
 


- 43/43 - 
P/13592/2023 
 
ETAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens 
en matière pénale (E 4 10.03). 
 
 
Total des frais de procédure du Tribunal de police : 
CHF 
24'320.50 
Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision 
 
 
Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) 
CHF 
00.00 
Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) 
CHF 
580.00 
Procès-verbal (let. f) 
CHF 
00.00 
Etat de frais 
CHF 
75.00 
Emolument de décision 
CHF 
2'500.00 
Total des frais de la procédure d'appel : 
CHF 
3'155.00 
Total général (première instance + appel) : 
CHF 
27'475.50