ge_gerichte · ATAS/1083/2013 · 2013-11-06 · fr


Siégeant : Juliana BALDE, Présidente; Christine LUZZATTO et Dana DORDEA, 
Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/804/2013 
ATAS/1083/2013 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 6 novembre 2013 
4ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur B__________, domicilié à GENEVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Daniel MEYER 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue des Gares 12, GENEVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur B__________ (ci-après l’assuré ou le recourant), né en 1965 en Turquie, 
sans formation particulière, a exploité une boucherie de 1991 à 2004, à l’enseigne 
« BOUCHERIE X__________ Sàrl » à Genève. 
2. Le 3 février 2004, l’assuré, alors qu’il portait un agneau de boucherie, a glissé et 
chuté sur le dos. Il a souffert de lombalgies post-traumatiques, prises en charge par 
WINTERTHUR ASSURANCES, assureur-accidents. 
3. En raison de la persistance de la symptomatologie douloureuse, un Cat-scan 
lombaire a été réalisé le 4 mars 2004 qui a mis en évidence une protrusion discale 
L4-L5 et une petite hernie discale L5-S1 paramédiane gauche. 
4. L’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’OFFICE CANTONAL 
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE (ci-après l’OAI ou l’intimé) en date du 25 juin 
2004 visant à l’octroi d’une rente. 
5. Dans un rapport médical du 5 janvier 2005 à l’attention de l’OAI, le Dr 
C__________, médecin traitant, a diagnostiqué, outre une lombosciatalgie et 
lombalgie invalidante suite à une chute en février 2004, un état anxio-dépressif 
avec céphalées et insomnie. L’incapacité de travail était de 100 % dans toute 
activité depuis le 2 mars 2004. 
6. La Dresse D__________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a établi 
un rapport en date du 20 juin 2005, aux termes duquel elle a diagnostiqué un 
épisode dépressif sévère avec symptômes psychotiques (F32.2), depuis novembre 
2003, date de sa première consultation, actuellement en rémission sous traitement 
antidépresseur et neuroleptique. Cet état, apparu en 2003, n’a pas été traité pendant 
presque un an par son généraliste. L’évolution clinique est lentement favorable, 
mais le patient n’a pas été en mesure de reprendre le travail. Depuis début 2005, la 
capacité de travail était totale. 
7. L’assuré a été soumis à un examen rhumatologique et psychiatrique par le Service 
médical régional AI (SMR). Dans leur rapport du 2 novembre 2006, les Drs 
E__________, spécialiste FMH en médecine interne et rhumatologie, et 
F__________, psychiatre FMH, ont diagnostiqué, avec répercussion sur la capacité 
de travail, des lombosciatalgies bilatérales dans le cadre de troubles statiques et 
dégénératifs du rachis avec petite hernie discale L5-S1 gauche et, sur le plan 
psychiatrique, un trouble schizo-affectif, type dépressif, F25.1. Sur le plan 
rhumatologique, la capacité de travail était de 50 % depuis le 4 mars 2004 dans 
l’activité de boucher, et de 100 % dans une activité adaptée. Sur le plan 
psychiatrique, contrairement à l’avis de la psychiatre traitant, le DrF__________ a 
conclu à une capacité de travail nulle, dans toute activité, depuis juillet 2003. 


 
 
 
 
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8. Par décision du 11 octobre 2007, l’OAI a mis l’assuré au bénéfice d’une rente 
entière d’invalidité (degré d’invalidité de 100 %) depuis le 1er mars 2005. 
9. Dans le questionnaire pour la révision de la rente du 26 décembre 2009, l’assuré a 
indiqué que son état de santé était toujours le même et qu’il travaillait comme 
« polyvalent ». Selon le contrat de travail annexé, il a été engagé par l’entreprise 
Y__________ SA à compter du 1er septembre 2008 comme polyvalent, à raison de 
10 heures par semaine, pour un salaire brut de 680 fr. Son activité consiste à faire 
les paiements, retirer l’argent des machines de jeu, de surveiller, ainsi que de petites 
tâches administratives. 
10. La Dresse D__________ a indiqué dans son rapport du 5 mars 2009 que l’état de 
santé du patient était stationnaire, qu’il souffrait d’un trouble dépressif avec 
caractéristique psychotique depuis plusieurs années et qu’il n’y avait pas 
d’évolution favorable. La capacité de travail était de 50 % sur le plan psychiatrique. 
11. Le Dr C__________ a attesté le 23 février 2009 que l’état de santé était resté 
stationnaire depuis janvier 2005, que la capacité de travail était identique à celle 
mentionnée dans son rapport de 2005 et que le patient travaillait à 30 % depuis le 
mois de septembre 2008. 
12. Interpellée par l’OAI afin de savoir si l’assuré pouvait exercer une activité de 
boucher, la Dresse D__________ a indiqué en date du 17 septembre 2009 que 
malgré le traitement il arrive au patient de présenter des idées délirantes, sans 
hallucination. Par prudence, il ne lui paraissait pas adéquat qu’il ait une activité en 
lien avec des outils dangereux. 
13. Sur avis du SMR, l’OAI a mandaté la Dresse G__________, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie, pour expertise. Dans son rapport du 15 février 2010, 
l’expert psychiatre a retenu le diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail 
de troubles schizo-affectifs, type dépressif, actuellement en rémission, F25.1, 
présents depuis 2003. Sur le plan clinique, la thymie est en partie abaissée avec un 
manque d’énergie vitale et un discret ralentissement psychomoteur, sans autres 
éléments florides de la lignée dépressive. Il persiste chez l’assuré une idée délirante 
à thématique d’un mauvais esprit susceptible de lui vouloir du mal. Sous 
neuroleptique à petite dose, selon l’assuré, les hallucinations auditives et les 
cénesthésies ont disparu. Les taux sériques d’antidépresseur et de neuroleptique 
traduisent une bonne compliance. L’assuré peut fonctionner dans son quotidien, 
s’occuper ponctuellement de ses deux enfants et avoir des contacts sociaux. Depuis 
neuf mois, il a repris une activité, selon ses dires, à 30 % dans le restaurant d’un 
cousin éloigné. A ce jour, théoriquement, la capacité de travail est de 50 % dans 
une activité simple, l’activité exercée jusqu’ici étant encore exigible. Toutefois, au 
vu des troubles schizo-affectifs, il conviendrait dans un premier temps d’évaluer les 
capacités professionnelles de l’assuré dans un atelier de l’AI et, en fonction des 


 
 
 
 
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résultats, des mesures d’aide au placement pourraient ensuite être envisagées. 
L’assuré paraît capable de s’adapter à un environnement professionnel pour autant 
qu’il ne soit pas trop stressant et exigeant en rendement. 
14. Par courrier du 26 mai 2010, Y__________ SA a informé l’OAI que l’assuré n’a 
pas été engagé par contrat, qu’il était passé quelques heures par semaine pour 
surveiller l’établissement, qu’il n’a perçu aucun salaire et a seulement été servi 
gratuitement en nourriture et boisson. L’établissement a été donné en gérance libre 
à une autre personne le 1er février 2010 et l’assuré n’est plus revenu. 
15. Lors de l’entretien avec le Service de réadaptation professionnelle de l’OAI du 1er 
novembre 2010, l’assuré a indiqué qu’il était toujours sous médication sans laquelle 
il ne peut fonctionner. Il garde des angoisses et des peurs, parfois des 
fourmillements et un sentiment d’étrangeté. Concernant la reprise de travail à 30 % 
dans un kebab, l’assuré voyait cette opportunité comme une chance de réinsertion, 
car c’était l’établissement d’un cousin éloigné. Après un mois, il a vu qu’il 
n’arrivait pas à tenir le coup en raison de ses douleurs de dos, la fatigabilité était 
rapide et il devenait peu serviable. Il a continué à venir ponctuellement pour 
surveiller et accueillir la clientèle, recevant gratuitement le repas et les boissons. La 
collaboratrice du service de réadaptation a préconisé une mesure d’instruction de 
trois mois chez PRO/EPI à mi-temps, pour déterminer la cible la plus adéquate et 
suivre un réentraînement au travail. 
Lors d’un deuxième entretien du 28 février 2011, l’assuré a indiqué qu’il ne 
souhaitait plus être confronté au stress de la vente ou de la restauration. Il avait pris 
contact avec un conseiller de l’OFPC et avait des idées de métier. Après discussion 
avec l’assuré, un reclassement comme employé d’économat ou d’auxiliaire 
administratif a été retenu. L’idée était de lui donner une formation simple 
d’employé administratif de façon à ce qu’un stage pratique puisse compléter 
l’acquisition de ses connaissances. En raison des appréhensions et fortes peurs de 
l’assuré, la solution de l’encadrement avant la pratique est apparue la plus 
judicieuse. 
16. Par communication du 21 mars 2011, un reclassement professionnel a été octroyé à 
l’assuré du 14 mars 2011 au 1er juillet 2011, sous forme de cours d’informatique, de 
dactylographie et de français écrit à l’école SIGHT AND SOUND FORMATION 
SA, à mi-temps. L’assuré a notamment suivi une formation en informatique de 66 
heures du 14 avril 2011 au 30 juin 2011. 
17. Selon une note de travail du 29 août 2011, l’assuré a relativement bien tenu le 
rythme général. Il convenait de poursuivre l’entraînement au travail à mi-temps et 
au reclassement en dispensant une formation administrative de base avec des cours 
de gestion et de stocks. D’ici quelques mois, des stages en lien avec les 
connaissances acquises seront progressivement mis en place. 


 
 
 
 
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18. Le 8 novembre 2011, la poursuite du reclassement professionnel comme huissier, 
employé d’économat, auprès de l’institut SIGHT AND SOUND FORMATION SA 
a été accordée à l’assuré, pour la période du 14 novembre 2011 au 1er juillet 2012. 
L’assuré a perçu des indemnités journalières durant la période précitée. 
19. Lors d’un entretien téléphonique du 8 mars 2012 entre le service de réadaptation et 
le responsable éducatif, il est relevé que les enseignants ont noté de la lenteur dans 
l’acquisition des connaissances, parfois des difficultés de concentration face aux 
données numériques et un manque d’autonomie. 
20. Dans un rapport médical intermédiaire du 14 septembre 2012, le Dr C__________ 
a indiqué que l’état de santé était resté stationnaire depuis 2009, que le patient 
bénéficiait d’un suivi psychothérapeutique et que le pronostic était réservé. La 
résistance physique et psychique diminuée ne lui permettrait pas une reprise 
professionnelle dans tout métier. Le patient pourrait tout au plus exercer une 
activité occupationnelle. 
21. La Dresse D__________ a mentionné dans son rapport du 25 septembre 2012 que 
l’état de santé du patient était resté stationnaire, qu’il était cliniquement stable sous 
traitement antidépresseur et neuroleptique. Il n’y a pas de changement dans le 
diagnostic, soit un trouble dépressif récurrent moyen avec caractéristiques 
psychotiques légères. Sous la rubrique pronostic, elle a mentionné : stabilité hors 
environnement stressant. L’incapacité de travail est totale dans l’activité de 
boucher. Dans une activité adaptée, sans stress ni responsabilité, la capacité de 
travail est de 50 %. 
22. Le 5 octobre 2012, le Service de réadaptation professionnelle a considéré que 
l’assuré pouvait rechercher un poste de travail à 50 % comme employé d’économat, 
gestionnaire de commandes dans une alimentation ou gestionnaire des achats dans 
une petite structure de restauration, sa santé psychique s’étant maintenue 
positivement. Après comparaison des gains et compte tenu d’un abattement de 
10 % sur le salaire mensuel selon l’ESS, le degré d’invalidité retenu était ainsi de 
37 %. 
23. La 29 octobre 2012, PRO INFIRMIS a sollicité une mesure d’aide au placement en 
faveur de l’assuré. 
24. Le projet de suppression de rente notifié à l’assuré le 6 décembre 2012 a été 
contesté, aussi bien par l’assuré que par le Dr C__________. Le praticien a informé 
l’OAI qu’il allait rendre un rapport. 
25. Par décision du 1er février 2013, l’OAI a supprimé la rente d’invalidité du recourant 
avec effet au 1er jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision, motif 
pris que selon le SMR son état de santé s’était amélioré de manière significative 
depuis la décision initiale, que la capacité de travail raisonnablement exigible est de 


 
 
 
 
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30 % depuis avril 2009 avec augmentation progressive à 50 %, de sorte que le 
degré d’invalidité est de 37 %. L’assuré était pleinement réadapté et d’autres 
mesures professionnelles n’étaient plus indiquées. L’effet suspensif a été retiré. 
26. Le 5 février 2013, le Dr C__________ informe l’OAI qu’il ne partage pas son avis 
quant à une capacité de travail de 50 %, qui n’est que purement théorique. Autant le 
diagnostic psychiatrique et les effets secondaires des médicaments nécessaires au 
traitement des troubles psychiques, que les limitations fonctionnelles dues à la 
pathologie de la colonne vertébrale lombaire l’amènent à dire que dans la pratique, 
le patient ne pourra pas atteindre le taux de 50 %, que ce soit en termes de durée de 
travail ou de rendement. Le patient avait compris l’intérêt des cours proposés par 
l’AI comme une ouverture sur le monde du travail et a donné tout le concours dont 
il était capable. Il n’a pas du tout intégré la décision, car il pensait que sa rente 
aurait diminué de 50 %. La décision va très probablement affecter l’équilibre 
psychique fragile obtenu après cette longue prise en charge. Il a proposé à son 
patient de s’entourer d’un conseil afin de pouvoir défendre ses droits. 
27. L’assuré, représenté par son mandataire, interjette recours en date du 4 mars 2013. 
Il conclut préalablement à la restitution de l’effet suspensif et, sur le fond, à 
l’annulation de la décision et au maintien de sa rente entière. Préalablement, il 
relève que dans le cadre de la révision, ses atteintes rhumatologiques et leurs 
répercussions sur sa capacité de travail n’ont pas fait l’objet d’une analyse 
médicale. Quant à la reprise de travail à 30 %, l’intimé n’a pas pris en compte que 
l’activité s’est étendue sur une période très limitée et qu’il a dû y renoncer un mois 
plus tard en raison de l’exacerbation des douleurs et d’une importante fatigabilité. Il 
soutient que si une activité serait théoriquement exigible à raison de 4 heures par 
jour pour autant que l’environnement professionnel se soit pas stressant ni exigeant 
en terme de rendement, il s’agit de tenir compte d’une diminution de rendement vu 
l’importance du traitement psycho-pharmaceutique. De plus, selon le médecin 
traitant, seule une activité occupationnelle conviendrait à son état de santé. Le 
recourant conteste en outre être suffisamment réadapté à l’issue des mesures 
professionnelles, rappelle que le projet de reclassement initial était de lui accorder 
une formation de courte durée visant la maîtrise des outils de gestion avant la mise 
en place de stages en entreprises, ce qui n’a pas été fait. Ces mesures d’observation 
professionnelle avaient d’ailleurs été préconisées par l’expert psychiatre. Le 
recourant conteste aussi le calcul du degré d’invalidité effectué par l’intimé, 
relevant que quoi qu’il en soit, son degré d’invalidité devrait être à tout le moins de 
50 %. 
28. Par écriture du 21 mars 2013, l’OAI s’oppose au rétablissement de l’effet suspensif. 
29. Par arrêt incident du 26 mars 2013, la Cour de céans a rejeté la demande de 
rétablissement de l'effet suspensif. 


 
 
 
 
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30. Dans sa réponse du 4 avril 2013, l'OAI conclut au rejet du recours. Il relève que 
l'état de santé du recourant du point de vue rhumatologique a été évalué en date du 
15 novembre 2006 par le SMR. Sur la base exclusive des constatations 
rhumatologiques, la capacité de travail dans l'activité habituelle était de 50% depuis 
février 2004. En revanche, pour des raisons psychiatriques, sa capacité dans 
l'activité habituelle était de 0% depuis juillet 2003. Dans une activité adaptée, la 
capacité de travail était de 100% depuis février 2004 pour des raisons somatiques et 
de 0% depuis juillet 2003 pour des raisons psychiatriques raison pour laquelle une 
rente entière d'invalidité lui a été reconnue dès le 2 mars 2005. Lors de la procédure 
de révision entamée en date du 1er décembre 2008, le SMR a estimé, après une 
analyse approfondie du dossier et des rapports médicaux intermédiaires des 
médecins traitants, que l'atteinte à la santé concernant les lombosciatalgies ne 
nécessitait pas une instruction supplémentaire. Sur le plan psychiatrique, une 
expertise a été mise en place et effectuée par le Dresse G__________ en date du 22 
janvier 2010. Le 23 février 2009, le Dr C__________ a indiqué que l'état de santé 
du recourant était resté stationnaire depuis janvier 2005 et qu’il n'y avait pas de 
changement dans les diagnostics. Il a mentionné que le recourant travaillait à 30% 
depuis le mois de septembre 2008 et qu'un examen médical complémentaire ne 
serait pas nécessaire pour évaluer les conséquences de l'atteinte à la santé sur sa 
capacité de travail. 
Selon l’intimé, en cours d'instruction, à aucun moment le recourant ou ses médecins 
traitants n'ont avancé une quelconque éventuelle aggravation de son état de santé 
sur le plan somatique. Selon le dossier, fin juin 2012, l'assuré a achevé ses 
apprentissages dans les délais afin de pouvoir travailler à mi-temps dans un 
économat, un back office administratif pour la gestion, les inventaires ou les 
commandes ou encore la gestion administrative d'une petite restauration. Ces 
activités de type sédentaire sont tout à fait compatibles à la fois avec la 
problématique dorsale et la régularité de rythme de travail qu'il y a lieu de respecter 
chez une personne ayant souffert de difficultés psychiques. Avant de clore 
définitivement le mandat, les médecins traitants ont été contactés afin de se 
prononcer sur l'état de santé actuel de l'assuré. Le 14 septembre 2012 le médecin 
généraliste, le Dr C__________, estime que l'état est stationnaire mais que 
l'incapacité de son patient est totale, la résistance physique et psychique ne lui 
permettant pas de reprise professionnelle quelle que soit l'activité. Seule une 
activité occupationnelle conviendrait selon ce médecin. 
Selon le rapport de réadaptation, du point de vue physique il n'existe aucune 
entrave à une activité sédentaire, ce d'autant plus que l'assuré a acquis les outils lui 
permettant d'accéder à un tel poste. La situation psychique est stationnaire, voire en 
amélioration et la psychiatre confirme une activité à mi-temps comme 
envisageable. Un abattement de 10% lié à une activité à temps partiel ou à 
l'éventuelle lenteur de l'assuré paraît justifié. S'agissant de la diminution de 
rendement auquel le recourant prétend, il résulte de l'expertise du BREM du 15 


 
 
 
 
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février 2010 qu'il n'y a pas de diminution de rendement dans une activité à 50%. 
Selon l'avis du 1er octobre 2012 de la psychiatre traitante un environnement sans 
stress ni responsabilités constitue une source de stabilité. La capacité de travail dans 
une activité adaptée respectant ces conditions est exigible à 50%. Un abattement de 
10% lié à une activité à temps partiel ou à l'éventuelle lenteur de l'assuré paraît 
justifié. Selon la psychologue conseillère en réadaptation, l'assuré peut suite aux 
mesures de reclassement professionnel dont il a bénéficié rechercher un poste de 
travail à 50% comme employé d'économat, gestionnaire de commandes dans une 
alimentation ou gestionnaire des achats dans une petite structure de restauration. 
Une diminution de rendement n'est ainsi pas justifiée. Enfin, un abattement de 20% 
n'est pas justifié. En effet, l'abattement de 10% a été retenu par le fait que seule une 
activité à mi-temps après reclassement est exigible et parce qu'il y a une éventuelle 
lenteur relative au traitement de l'assuré. D'autres mesures professionnelles ne sont 
pas envisageables parce que le recourant a été déjà été pleinement réadapté. En 
outre, la dernière activité exercée était dans le domaine administratif pour un café-
restaurant. Quant au courrier du Dr C__________ du 5 février 2013, produit par le 
recourant, le SMR considère qu'il n'apporte aucun élément médical susceptible de 
modifier l'appréciation des faits. 
31. Par réplique du 30 avril 2013, le recourant relève que si le Dr C__________ n'a 
certes pas retenu une aggravation de l'état de santé du recourant en 2012, il a bien 
confirmé le caractère stationnaire de l'état clinique. Dès lors il y a lieu d'inférer 
l'absence d'amélioration de son état de santé. Dans ce contexte, le Dr C__________ 
a confirmé son pessimisme quant à une éventuelle réinsertion professionnelle et 
considéré que la capacité de travail de 50% fixée par l'OAI n'était que purement 
théorique. Selon l’appréciation et les constatations du médecin traitant, le recourant 
ne serait pas en mesure d'atteindre ce taux, ni en terme de durée de travail ni en 
terme de rendement. Le recourant sollicite l'audition de ce médecin. Sur le plan 
psychiatrique, s'il est admis qu'en date du 25 septembre 2012 la Dresse 
D__________ s'est prononcée en faveur d'une reprise possible d'une activité 
adaptée à hauteur de 50% dans un environnement exempt de stress et sans 
responsabilités, il est tout aussi incontestable que la fragilité de son état de santé 
psychique ne lui permet pas d'assurer un 50% sans diminution de rendement. Il 
rappelle que durant la période de formation auprès de l'école SIGHT AND SOUND 
il a pu bénéficier de pauses entre chaque cours, lesquels étaient dispensés sur une 
demi-journée. D'ailleurs le responsable éducatif de SIGHT AND SOUND a observé 
des difficultés de concentration et de mémorisation ce qui indéniablement constitue 
un facteur de ralentissement dans l'exécution des tâches. De même, la Dresse 
G__________ relevait également dans son rapport d'expertise une certaine 
fatigabilité, un ralentissement psychomoteur, une baisse de la capacité d'adaptation 
et d'apprentissage, éléments qui devaient être pris en compte dans la détermination 
du taux d'activité. Aussi, placé dans un contexte strictement professionnel, il est très 
vraisemblable que ces fragilités se manifestent avec davantage de répercussions 


 
 
 
 
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négatives. Pour ce qui est du taux d'abattement supplémentaire, le recourant 
maintient son argument développé dans le cadre de son recours. Enfin, le 
mandataire du recourant relève que, tel que redouté par le médecin traitant, la 
décision de l'OAI a été vécue par le recourant comme une véritable sanction au 
point de bouleverser la précarité de son équilibre psychique et, depuis le 1er avril 
2013, il est sous le coup d'un arrêt de travail total pour des motifs strictement 
psychiatriques. L'aggravation de la symptomatologie psychique a nécessité une 
adaptation du traitement pharmaco-psychologique avec l'augmentation du dosage et 
l'introduction d'un nouveau médicament. La seule perspective d'une réinsertion 
professionnelle a provoqué chez le recourant une situation de stress et d'anxiété 
difficilement maitrisables. En l'état, l'absence de ressources psychiques ne lui 
permet pas de se projeter dans l'avenir. L'évaluation de la Dresse D__________ 
paraît aujourd'hui incontournable tant il est vrai que les limitations du point de vue 
psychique constituent un frein à toute réinsertion professionnelle. Pour le surplus, 
l'intimé ne saurait soutenir qu'il a été pleinement réadapté. Il n'a bénéficié d'aucun 
stage pratique, ainsi que l'intimé l'a reconnu, et le fait qu'il ait participé à des 
activités de type administratif auprès du restaurant Z__________ KEBAB ne 
signifie pas qu'il est pleinement formé dans ce domaine. L'intimé omet de préciser 
que l'aide déployée au sein de cet établissement ne constituait qu'une tentative de 
réinsertion professionnelle exercée au demeurant dans un cadre privilégié, à savoir 
un cadre familial, sans contraintes d'horaire ni attente de résultats. Malgré ces 
conditions particulièrement favorables, les limitations physiques et psychiques ont 
contraint le recourant à mettre fin à son activité. 
Compte tenu de l'évolution de son état de santé, le recourant prie la Cour de céans 
de procéder à l'ouverture des enquêtes aux fins d'auditionner la Dresse 
D__________ et le Dr C__________. 
32. Invité à se déterminer, l'intimé, dans son écriture du 15 mai 2013, relève que les 
rapports médicaux produits par le recourant ont été soumis au SMR pour 
appréciation. Dans son avis du 10 mai 2013, ce dernier relève qu'il s'agit d'une 
décompensation réactionnelle à la décision de l'OAI non susceptible de durer et, 
d'autre part, que cette décompensation est postérieure à la décision du 1er février 
2013. Par conséquent les précédentes conclusions demeurent valables. Les actes 
d'instruction complémentaires tels que sollicités par le recourant ne se justifient pas 
en l'espèce. 
33. Après échange des écritures, la cause a été gardée à juger. 
34. Le 7 juin 2013, le mandataire du recourant informe la Cour que si la 
décompensation est postérieure à la décision du 1er février 2013, il n'en demeure 
pas moins qu'elle est survenue dans un contexte antérieur et connu de fragilité 
psychique. Il rappelle que le psychiatre traitant n'envisageait une réinsertion qu'à 
hauteur de 50% au maximum dans une activité adaptée et respectant les limitations 


 
 
 
 
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psychiques. Cette décompensation, qui trouve son origine dans la perspective d'une 
reprise d'activité professionnelle, illustre la fragilité de l'équilibre psychique du 
recourant. Aussi, indépendamment de la persistance ou non de l'incapacité totale de 
travail, la vulnérabilité de l'état psychique de l'assuré constitue un élément à prendre 
en compte dans l'appréciation du cas et au vu du caractère fluctuant de son état de 
santé, le recourant persiste dans l'audition de ses psychiatre et médecin traitants. 
35. Cette écriture a été communiquée à l'intimé en date du 10 juin 2013. 
36. Sur quoi, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la Chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. La LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003, est applicable. 
3. Le litige porte sur la suppression, par voie de révision, de la rente entière 
d’invalidité du recourant. 
4. Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la 
légalité des décisions attaquées, en règle générale, d’après l’état de fait existant au 
moment où la décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement, 
et qui ont modifié cette situation, doivent normalement faire l’objet d’une nouvelle 
décision administrative (ATF 121 V 366 consid. 1b et les références). Les faits 
survenus postérieurement doivent cependant être pris en considération dans la 
mesure où ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature à influencer 
l’appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue (ATF 99 V 102 et les 
arrêts cités ; ATFA du 18 juillet 2005, I 321/04, consid. 5). 
5. a) Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une 
modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à 
savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Cela vaut 
également pour d'autres prestations durables accordées en vertu d'une décision 
entrée en force, lorsque l'état de fait déterminant se modifie notablement par la 
suite. Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 
LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de 


 
 
 
 
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l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses 
conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 130 
V 349 consid. 3.5, 113 V 275 consid. 1a; voir également ATF 112 V 372 consid. 2b 
et 390 consid. 1b). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être 
tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision 
initiale de rente et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse 
(ATF 130 V 351 consid. 3.5.2, 125 V 369 consid. 2 et la référence; voir également 
ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). 
Il convient de rappeler que c'est la dernière décision entrée en force qui repose sur 
un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, 
une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit 
qui constitue le point de départ temporel pour l'examen d'une modification du degré 
d'invalidité lors d'une révision de la rente (ATF 133 V 108 consid. 5 p.110 ss). On 
ajoutera également qu'un motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA (ou de 
l'ancien art. 41 LAI) doit clairement ressortir du dossier (p. ex. arrêt I 559/02 du 31 
janvier 2003, consid. 3.2 et les arrêts cités; sur les motifs de révision en particulier: 
Urs MÜLLER, Die materiellen Voraussetzungen der Rentenrevision in der 
Invalidenversicherung, thèse Fribourg 2002, p. 133 ss). La réglementation sur la 
révision ne saurait en effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans 
condition du droit à la rente (Rudolf RUEDI, Die Verfügungsanpassung als 
verfahrensrechtliche Grundfigur namentlich von Invalidenrenten-revisionen, in: 
Schaffauser/Schlauri 
[Hrsg], 
Die 
Revision 
von 
Dauerleistungen 
in 
der 
Sozialversicherung, Saint-Gall, 1999, p. 15). 
b) La révision a lieu d’office lorsqu’en prévision d’une modification importante 
possible du taux d’invalidité un terme a été fixé au moment de l’octroi de la rente 
ou lorsque des organes de l’assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des 
mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d’invalidité (cf. 
art.87 al. 1 RAI). 
Selon l’art. 88a al. 1 RAI, si la capacité de gain d’un assuré s’améliore, il y a lieu 
de considérer que ce changement supprime, le cas échéant, tout ou partie de son 
droit aux prestations dès qu’on peut s’attendre à ce que l’amélioration constatée se 
maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu’un tel 
changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans 
qu’une complication prochaine soit à craindre. 
6. Afin de déterminer si les conditions d’une révision sont en l’occurrence remplies, il 
convient de comparer la situation telle qu’elle se présentait au moment de la 
décision de rente du 11 octobre 2007 avec celle prévalant au moment de la décision 
litigieuse du 1er février 2013. 


 
 
 
 
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7. a) Lors de l’instruction de la première demande ayant abouti à la décision du 11 
octobre 2007, la Dresse D__________, psychiatre traitant, avait diagnostiqué un 
épisode dépressif sévère avec symptômes psychotiques (F32.2), depuis novembre 
2003, en rémission sous traitement. L’évolution était lentement favorable sous 
traitement, avec quelques rares éléments psychotiques (notamment idée délirante de 
mauvais génies qui pourraient lui faire du mal) et anxieux. Quand bien même elle 
mentionnait que, malgré l’amélioration psychique, le recourant n’avait pas été en 
mesure de reprendre le travail, la psychiatre indiquait que la capacité de travail était 
totale du point de vue psychiatrique depuis début 2005. 
A la faveur d’un examen bidisciplinaire effectué le 6 octobre 2006, les médecins du 
SMR avaient retenu les diagnostics, avec répercussions sur la capacité de travail, de 
lombosciatalgies bilatérales dans le cadre de troubles statiques et dégénératifs du 
rachis avec petite hernie discale L5-S1 gauche et, sur le plan psychiatrique, de 
trouble schizo-affectif, type dépressif (F25.1). Le Dr F__________, psychiatre du 
SMR, avait mis en évidence une symptomatologie dépressive d’intensité moyenne 
et la persistance de la symptomatologie délirante et hallucinatoire. Malgré 
l’amélioration partielle de la symptomatologie dépressive en janvier 2006, les 
symptômes 
résiduels 
et 
les 
symptômes 
psychotiques 
(présence 
de 
la 
symptomatologie hallucinatoire) étaient à l’origine d’une atteinte à la santé mentale 
ayant une répercussion sur la capacité de travail. Dans l’appréciation du cas, le 
psychiatre du SMR indiquait que compte tenu de la persistance de la 
symptomatologie 
psychotique, 
le 
pronostic 
était 
défavorable. 
Toutefois, 
l’ajustement du traitement neuroleptique pourrait influencer favorablement 
l’évolution. Selon le Dr E__________, rhumatologue, la capacité de travail était de 
50 % du point de vue somatique dans l’activité habituelle de boucher et de 100 % 
dans une activité adaptée. Du point de vue psychiatrique, le Dr F__________ avait 
retenu une incapacité travail de 100 % dans toute activité, depuis juillet 2003, ce 
contrairement à l’appréciation du psychiatre traitant, expliquant que la constatation 
de la présence de la symptomatologie hallucinatoire permettait de conclure à une 
répercussion sur la capacité de travail (cf. rapport du 3 avril 2007, page 7). 
C’est en se fondant sur le rapport d’examen rhumatologique et psychiatrique du 
SMR du 3 avril 2007 que l’intimé a octroyé une rente entière d’invalidité au 
recourant. 
b) Dans le cadre de la procédure de révision, la Cour de céans constate que sur le 
plan somatique, le Dr C__________, médecin traitant du recourant, atteste que 
l’état de santé de son patient est stationnaire depuis janvier 2005; concernant la 
capacité de travail, le médecin se réfère à son rapport de 2005 selon lequel la 
capacité de travail est nulle et précise que le recourant travaille à 30 % depuis le 
mois de septembre 2008 (cf. rapport du 23 février 2009). 


 
 
 
 
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Du point de vue psychiatrique, la psychiatre traitante indique que l’état de santé du 
recourant est demeuré stationnaire (rapport du 5 mars 2009). Elle retient le 
diagnostic de trouble dépressif récurrent moyen à sévère avec caractéristiques 
psychotiques, sans évolution favorable. La psychiatre mentionne des idées 
délirantes intrusives. S’agissant de la capacité de travail, la Dresse D__________ 
indique qu’elle est de 50 % du point de vue psychiatrique. Répondant à la demande 
de l’intimé quant à la question de savoir si le recourant pourrait exercer une activité 
de boucher, la psychiatre indique qu’en raison de la caractéristique psychotique 
(idées délirantes), par prudence, le patient ne doit pas avoir d’activité en lien avec 
des outils dangereux (rapport du 17 septembre 2009). Ces conclusions apparaissent 
contradictoires. En effet, nonobstant l’absence d’amélioration ou de péjoration de 
l’état de santé de son patient, la psychiatre traitante conclut à une capacité de travail 
de 50 % sur le plan psychiatrique, soit une capacité de travail diminuée de moitié 
par rapport à son appréciation du 20 juin 2005, sans expliquer pourquoi la capacité 
de travail se serait péjorée. De plus, le SMR ne partageait pas son avis quant aux 
répercussions de l’état de santé psychiatrique du recourant sur sa capacité de 
travail. 
Mandatée pour expertise, la Dresse G__________, retient quant à elle le diagnostic 
de troubles schizo-affectifs, type dépressif (actuellement en rémission) F25.1, 
présents depuis 2003 (cf. rapport d’expertise psychiatrique du 15 février 2010). A 
l’examen clinique, l’expert met en évidence une thymie en partie abaissée avec un 
manque d’énergie vitale et un discret ralentissement psychomoteur. Elle ne relève 
pas d’autres éléments florides de la lignée dépressive. L’expert indique que depuis 
plusieurs mois les troubles schizo-affectifs type dépressif sont en rémission sous 
antidépresseur et neuroleptique. Ces troubles se traduisent par une baisse de 
l’énergie vitale, une fatigabilité, une vulnérabilité au stress, un discret 
ralentissement psychomoteur, une diminution des capacités d’adaptation et 
d’apprentissage et une fragilité psychique. S’agissant de la symptomatologie 
psychotique, l’expert indique que sous neuroleptique à petite dose, les 
hallucinations auditives et les cénesthésies ont disparu. Il persiste en revanche une 
idée délirante à thématique d’un mauvais esprit susceptible de vouloir du mal au 
recourant. Du point de vue théorique, l’expert indique que la capacité de travail est 
à ce jour de 50 % dans une activité simple. Toutefois, au vu des troubles schizo-
affectifs (inclus dans les psychoses), elle préconise dans un premier temps 
d’évaluer les capacités professionnelles de l’assuré dans un atelier de l’AI ; en 
fonction des résultats, des mesures d’aide au placement pourraient ensuite être 
envisagées. Selon l’expert, dès avril 2009, date de la reprise d’une activité 
professionnelle, la capacité de travail est de 30 %, avec une augmentation 
progressive pour atteindre un 50 % à ce jour. L’assuré paraît capable de s’adapter à 
un environnement professionnel pour autant qu’il ne soit pas trop stressant et 
exigeant en rendement. 


 
 
 
 
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La Cour de céans constate que sur le plan médical, le diagnostic posé par la Dresse 
G__________ est identique à celui retenu par le psychiatre du SMR dans son 
rapport de 2007. La symptomatologie dépressive en rémission selon l’expert était 
décrite par le SMR comme partiellement améliorée. De même, le psychiatre traitant 
indiquait que les troubles étaient en rémission sous traitement. Il n’y a ainsi pas de 
changement notable du point de vue de l’état dépressif. Concernant la 
symptomatologie psychotique, la Dresse G__________ indique certes que depuis 
plusieurs mois les hallucinations auditives et les cénesthésies ont disparu sous 
neuroleptique à petite dose ; cela étant, il persiste néanmoins chez le recourant un 
trouble psychotique sous forme d’idée délirante à thématique d’un mauvais esprit 
(djinn) susceptible de lui vouloir du mal. La Dresse D__________, psychiatre 
traitant, indique quant à elle qu’il n’y a pas d’évolution favorable. 
Au vu de ce qui précède, compte tenu de la persistance du trouble psychotique, il 
paraît douteux de conclure à une amélioration notable de l’état de santé du 
recourant. 
8. Il convient d’examiner si le recourant a recouvré une capacité de travail et de gain. 
Le recourant allègue à cet égard que s’il a repris une activité à 30 % seulement, 
c’était une tentative de réinsertion professionnelle et ce dans une entreprise 
familiale, à savoir un restaurant-kebab appartenant à son cousin. Il y effectuait 
quelques petites tâches, sans contrainte d’horaires ni attente de résultats. Malgré les 
conditions particulièrement favorables, il a dû abandonner cette activité, en raison 
de ses limitations physiques et psychiques. L’employeur, la société Y__________ 
SA, a précisé que le recourant n’a pas été engagé par contrat et confirmé qu’il 
passait quelques heures par semaine pour surveiller l’établissement en échange du 
repas et des boissons, sans avoir été rémunéré. Enfin, le kebab a été remis le 1er 
février 2010 en gérance libre à une autre personne et le recourant n’est plus revenu. 
La Cour de céans constate que cette reprise d’activité s’est faite dans un cadre 
familial, bienveillant, sans exigence d’horaire ni de rendement. Il s’agissait ainsi 
d’une activité occupationnelle, non rémunérée, et non d’un véritable emploi à 30 % 
sur le marché ordinaire du travail, contrairement à ce que l’expert psychiatre 
pensait. 
L’expert psychiatre a évalué la capacité de travail théorique à 50 % dans une 
activité simple, mais a estimé indispensable, au vu de la psychose, d’évaluer dans 
un premier temps les capacités professionnelles du recourant dans un atelier de 
l’AI. En fonctions des résultats, des mesures d’aide au placement pourraient ensuite 
être envisagées. 
Or, force est de constater qu’une telle observation professionnelle n’a pas eu lieu : 
en effet, en raison des peurs et des fortes appréhensions du recourant, l’intimé a 
retenu la solution de l’encadrement avant la pratique et décidé de lui octroyer des 


 
 
 
 
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mesures de reclassement d’une durée de trois mois, à 50 % (amélioration du 
français et maîtrise des outils informatiques de base). Avant la mise en place de 
stages pratiques, le reclassement a été poursuivi du 2 juillet 2011 au 1er juillet 2012, 
toujours à mi-temps, l’après-midi (cf. rapport de réadaptation professionnelle du 8 
novembre 2011). La Cour de céans constate que le recourant s’est montré intéressé 
et a suivi assidûment sa formation professionnelle. Toutefois, le responsable 
pédagogique a indiqué qu’il montrait parfois de la lenteur dans ses acquisitions et 
que son autonomie dans les exercices n’était pas optimale. En outre, la question de 
l’impact de la médication psychiatrique se posait parfois et, lors des entretiens de 
réadaptation, le recourant s’est montré craintif face à des milieux professionnels qui 
pourraient le mettre en situation de stress. Dans ces conditions, la Cour de céans 
peine à comprendre pourquoi l’intimé n’a pas mis en place des stages pratiques, 
pourtant préconisés par l’expert, afin de vérifier l’aptitude du recourant à intégrer 
une activité en entreprise à 50 % et de permettre éventuellement une reprise de 
travail progressive, accompagnée et encadrée. Ce d’autant que le Dr C__________, 
contacté par l’intimé, estimait que la résistance physique et psychique de son 
patient ne lui permettait pas de reprendre une activité professionnelle et que seule 
une activité occupationnelle conviendrait. Il convient de garder à l’esprit que la 
Dresse D__________, comme l’expert, a préconisé une activité dans un 
environnement sans stress ni responsabilité. De surcroît, le 5 février 2012, au cours 
d’un entretien téléphonique avec l’expert, elle a déclaré qu’une évaluation dans un 
atelier de l’AI serait possible pour autant que son patient soit bien encadré et peu 
stimulé et qu’elle craignait que, par la suite, il soit laissé à lui-même et doive 
s’adresser au chômage pour chercher un emploi. Cette situation pouvait entraîner 
une nouvelle décompensation avec des idées de persécution et un possible passage 
à l’acte sur lui-même. 
La Cour de céans considère que la capacité de travail du recourant à 50 % dans une 
activité adaptée n’a pas été objectivée, ni démontrée, bien au contraire. Par ailleurs, 
les craintes du psychiatre traitant se sont malheureusement vérifiées : depuis janvier 
2013, le recourant présente une décompensation dépressive, avec une forte baisse 
de l’élan vital, un isolement et un retrait social, incompatible avec une reprise 
d’activité professionnelle. Son état de santé a nécessité une augmentation du 
traitement antidépresseur et neuroleptique et l’introduction d’un nouveau 
médicament. 
Selon le SMR, la décompensation, postérieure à la décision de suppression de rente, 
est réactionnelle, donc non susceptible de durer, ce qu’il conviendrait de déterminer 
ultérieurement. 
Tel n’est pas l’avis de la Cour de céans. Tout d’abord, dans le cadre d’une révision, 
il s’agit de déterminer si l’état de santé ou la capacité de gain du recourant s’est 
amélioré de manière notable et durable, sans qu’une complication prochaine soit à 
craindre, ce qui n’a pas été le cas en l’espèce. Ensuite, contrairement à ce que 


 
 
 
 
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l’intimé soutient, la décompensation rapportée par la Dresse D__________ date de 
janvier 2013, de sorte qu’elle est antérieure à la décision litigieuse et a perduré par 
la suite. Pour le surplus, elle ne saurait être qualifiée de réactionnelle. En effet, la 
Cour de céans constate que la fragilité psychique du recourant a été mise en 
évidence par tous les psychiatres qui se sont prononcés, de même que l’intolérance 
au stress. Une décompensation psychiatrique était ainsi prévisible, les symptômes 
psychotiques n’ayant pas totalement disparu, étant rappelé que le pronostic était 
défavorable. En l’occurrence, force est de constater que le stress engendré par la 
suppression de sa rente et le fait de devoir affronter le monde du travail ont péjoré 
l’état de santé psychique du recourant, empêchant toute reprise d’activité. 
Au vu de ce qui précède, il convient de constater qu’au moment de la décision 
litigieuse, l’état de santé du recourant ne s’est pas amélioré de manière notable et 
durable et qu’il n’a pas recouvré une capacité de travail et de gain dans une activité 
adaptée, faute de ressources psychiques suffisantes. 
Les conditions de la révision n’étant pas remplies, c’est à tort que l’intimé a 
supprimé la rente d’invalidité du recourant. 
9. Le recours, bien fondé, est admis. 
10. Le recourant, représenté par son mandataire, a droit à une indemnité à titre de 
participation à ses frais et dépens, fixée en l’espèce à 3'000 fr. (art. 61 let. g LPGA ; 
art. 89H LPA ; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en 
procédure administrative du 30 juillet 1986 - RFPA ; RS E 5 10.03). 
11. L’émolument, arrêté à 800 fr., est mis à la charge de l’intimé (cf. art. 69 al. 1bis 
LAI). 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet et annule la décision du 1er février 2013. 
3. Condamne l’intimé à payer au recourant la somme de 3'000 fr. à titre de 
participation à ses frais et dépens. 
4. Met un émolument de 800 fr. à la charge de l’intimé. 
5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Juliana BALDE 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le