ge_gerichte · ACPR/881/2025 · 2025-09-05 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/14333/2025 
ACPR/881/2025
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mardi 28 octobre 2025 
 
Entre 
A______, représenté par Me B______, avocat, 
recourant, 
 
contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le l5 septembre 2025 par le Ministère 
public, 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé. 


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EN FAIT : 
A. 
a. Par acte expédié le 26 septembre 2025, A______ recourt contre l'ordonnance du 
15 précédent, notifiée le lendemain, par laquelle le Ministère public a refusé d'entrer 
en matière sur sa plainte. 
Le recourant conclut, sous suite de frais et dépens, principalement, à l'annulation de 
ladite ordonnance et au renvoi de la cause au Ministère public afin qu'il ouvre une 
instruction pénale contre C______, D______, E______ et inconnu pour séquestration 
(art. 183 CP), subsidiairement contrainte (art. 181 CP), et pour lésions corporelles 
simples (art. 123 CP), subsidiairement voies de fait (art. 126 CP), et qu'il procède aux 
actes d'instruction requis, notamment en identifiant et auditionnant le quatrième 
individu qui avait porté atteinte à son intégrité physique et en ordonnant la production 
par les prénommés de l'intégralité des vidéos filmées le 22 juin 2025 et se trouvant en 
leur possession; subsidiairement, il conclut à l’annulation de cette ordonnance pour 
violation des art. 80 CPP et 29 al. 2 Cst. 
b. Le recourant a été dispensé de verser les sûretés (art. 383 CPP). 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. Selon le rapport d'interpellation du 22 juin 2025, la police était intervenue vers 
21h25 à la rue du 31-Décembre, pour un vol à l'arraché sur une personne âgée. 
Arrivée sur place, la police avait interpellé A______, maintenu au sol par F______, 
après avoir été informée qu'il était l'auteur d'un vol. A______ avait été menotté et une 
ambulance avait été appelée en raison d'un fort saignement de sa main. 
Quatre personnes au total s'étaient manifestées auprès d'un des agents de police, 
signalant avoir participé à l'interpellation de A______. 
b. La police a procédé aux auditions des protagonistes, les 22, 23 et 24 juin 2025. 
b.a. D______, C______ et E______ ont, en substance, expliqué avoir été alertés par 
une femme qui criait. Ils avaient alors vu deux hommes se battre [déclarations de 
D______, C______ et E______]. Selon D______, le premier – personne non identifiée 
– maintenait l'autre – A______ – au sol, lequel était dans un état d'agitation avancé et 
criait. Tandis que, selon E______, A______ était en position de garde face à un homme 
– personne non identifiée –, lequel lui avait mis un coup de poing au visage. A______ 
était accusé du vol d'un collier [déclarations de D______, C______ et E______]. Après 
que le premier individu avait lâché A______, ce dernier s'était relevé, avait saisi un 
gros bâton et commencé à donner des coups en direction de celui-là, qui les avait évités 
[déclarations de C______]. A______ avait quitté les lieux, au guidon de sa trottinette 


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et ils l'avaient suivi [déclarations de D______ et C______] / "pris en chasse" 
[déclarations de E______]. Ils l'avaient retrouvé et avaient tenté de discuter avec lui, 
ce dernier cherchant quelque chose et disant qu'il était à la recherche de son téléphone 
perdu [déclarations de D______ et C______], les accusant de l'avoir pris [déclarations 
de E______]. Dans la mesure où ils étaient arrivés en courant, A______ avait dû se 
sentir agressé [déclarations de E______]. C______ avait commencé à le filmer, ce qui 
l'avait énervé "d'un coup" [déclarations de D______ et C______]. A______ avait sorti 
une bouteille d'alcool et avec, avait tenté, à plusieurs reprises, de les frapper, en 
particulier C______ [déclarations de D______, C______ et E______]. A______ était 
très menaçant, voulait se battre et ils avaient eu peur pour leur intégrité physique 
[déclarations de D______]. 
Après une première tentative ratée de le désarmer, réalisée par E______ [déclarations 
de E______], C______ l'avait mis au sol, en le ceinturant au niveau des hanches et 
D______ et E______ avaient aidé à l'y maintenir [déclarations de D______, C______ 
et E______]. C______ était sur A______ pendant que D______ tenait son bras, tandis 
que E______ avait éloigné la bouteille [déclarations de D______ et E______]. 
Soudainement, une autre personne – F______ – était venue les aider [déclarations de 
D______, C______ et E______]. 
Le temps d'expliquer la situation à celle-ci, ils avaient relâché la pression sur A______, 
qui s'était relevé et avait, à nouveau, saisi la bouteille [déclarations de D______, 
C______ et E______]. Il l'avait brisée et en avait conservé le tesson ainsi créé 
[déclarations de D______, C______ et E______]. Il s'en était servi pour attaquer 
F______, qui tentait de le maîtriser [déclarations de D______, C______ et E______]. 
Cette scène avait été filmée par E______ [déclarations de C______]. Tous les quatre 
avaient couru derrière A______, qui avait réussi à s'enfuir [déclarations de D______, 
C______ et E______]. F______ avait finalement réussi à maîtriser A______, en se 
jetant sur lui afin de le plaquer au sol [déclarations de D______, C______ et E______]. 
À ce moment-là, A______ avait essayé de porter "des coups de tesson" à F______ 
[déclarations de D______]. Ce dernier n'avait pas été blessé par les attaques et avait 
retourné A______ sur le ventre afin de le neutraliser [déclarations de D______]. Ils 
avaient aidé à maintenir A______ au sol, lequel se débattait de manière "vraiment très 
agressive", en particulier, E______ lui avait croisé les jambes, conformément aux 
instructions de F______ [déclarations de D______ et E______]. Ce dernier était 
heureusement intervenu, étant précisé qu’ils avaient "vraiment [eu] peur" des réactions 
de A______, lequel pouvait à tout moment attenter à leur intégrité physique 
[déclarations de D______]. A______ ne paraissait pas lucide mais alcoolisé, ayant une 
attitude "très étrange et violente" [déclarations de D______, C______ et E______]. 
A______ s'était coupé la main avec le tesson de bouteille, tout seul en tombant 
[déclarations de C______ et E______]. 


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En raison des menaces et des injures subies, D______ a déposé plainte contre 
A______. Les protagonistes ont produit les vidéos des faits enregistrées avec leur 
téléphone portable. 
b.b. F______, policier rentrant à moto après son service, a aperçu plusieurs personnes 
en train de se battre sur le trottoir. Il avait vu trois jeunes personnes – C______, 
E______ et D______ – en train d'en maîtriser une quatrième – A______ –. La situation 
était confuse et, à sa demande, les trois jeunes avaient lâché A______ et lui avaient 
expliqué que le concerné venait, quelques minutes auparavant, de voler. Pendant ce 
temps, A______ s'était saisi d'une bouteille vide, posée par terre, et l'avait cassée. Ce 
dernier avait, à plusieurs reprises, y compris dans sa fuite subséquente, tenté de lui 
porter des coups de tesson, au niveau du cou, du torse et des bras, en vain, tout en le 
menaçant et l'injuriant. Lui-même avait demandé à l'intéressé de s'arrêter et de lâcher 
son arme. Dès qu'il en avait eu l'occasion, il avait maîtrisé A______ en effectuant un 
contrôle du cou par l'arrière, ce qui les avait, tous les deux, fait chuter vers l'avant. 
A______ avait gardé le tesson dans sa main et l'avait utilisé pour retenir sa chute, ce 
qui avait eu pour effet de lui ouvrir le creux de la main. "Malgré cela", A______ avait 
continué à se débattre, de sorte qu'il avait été contraint, pour leur sécurité, de le 
maîtriser en lui récupérant les deux bras, en les mettant dans son dos et les maintenant 
dans le bas du dos. Comme A______ se débattait encore, il avait dû se mettre à 
califourchon sur lui, au niveau du bas du dos. Quelques secondes plus tard, les trois 
jeunes étaient arrivés et l'avaient aidé à contenir A______. Ce dernier s'étant plaint de 
l'étreinte, il avait relâché la pression effectuée sur sa main gauche. Le prénommé avait 
profité de cette occasion pour tenter de reprendre l'ascendant et les avait insultés. Il 
avait alors repris son étreinte. Voyant que A______ bougeait toujours et que lui-même 
pouvait difficilement se mouvoir dans sa position, il avait demandé à l'un des jeunes 
de saisir le prénommé par les deux jambes, de les croiser et les plier sur elles-mêmes 
afin de pouvoir s'asseoir dessus. A______ ne pouvait alors plus bouger du tout. Peu de 
temps après, la police était intervenue et avait passé les menottes à A______, ce qui 
lui avait permis [à F______] de relâcher son étreinte. 
En raison de ces faits, il a déposé plainte contre A______. 
b.c. A______, entendu en qualité de prévenu, a expliqué, qu'alors qu'il circulait avec 
sa trottinette, un monsieur en déambulateur – G______ – lui avait coupé la route, ce 
qui l'avait fait chuter. Après s'être relevé, il avait repris sa trottinette et était parti. Il ne 
lui avait pas volé de collier. Un "noir" – personne non identifiée – était sorti d'un bar 
et lui avait bloqué la route. Il l'avait évité en tournant mais était tombé. La personne 
s'était alors assise sur son ventre et avait essayé de "tirer" le collier qu'il portait. Il avait 
rentré la tête et mis les mains autour de son cou pour se protéger. Son téléphone était 
tombé. Il avait essayé de se libérer et la personne l'avait lâché, après que plusieurs 
femmes eurent crié. Alors qu'il avait récupéré sa trottinette, il avait vu que la personne 
venait derrière lui et il s'était réfugié le long d'une autre rue. Il avait pris un bâton afin 
de lui faire peur et qu'elle reculât. Il ne l'avait pas touchée. 


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Regardant derrière lui, il avait vu trois individus – C______, D______ et E______ – 
venir dans sa direction, en courant, et avait pensé qu'ils allaient le frapper. Ils étaient 
arrivés à deux et, l'un d'entre eux – un "homme blanc" – lui avait mis un coup de pied 
à hauteur de la hanche gauche, de sorte qu'il était tombé de sa trottinette. Ensuite, les 
trois individus l'avaient frappé et quelqu'un avait pris ses affaires. Se trouvant au milieu 
des trois individus, qui criaient et dont l'un d'entre eux, un "noir", avait ouvert un 
"gros" couteau, il n'avait pas eu d'autre solution que de ramasser une bouteille d'alcool 
et d'armer sa main afin que les individus prissent peur et le laissassent prendre sa 
trottinette. Il était bourré, "mais pas beaucoup, juste un peu", et avait fumé un joint. Il 
avait eu peur et avait vu tout noir. Alors qu'un des individus avait pris ses affaires, lui-
même avait reculé et était tombé en arrière. La personne avec le couteau s'était penchée 
sur lui et avait commencé à le frapper autour de la tête avec l'objet tranchant. Cette 
personne l'avait insulté et lui avait dit, à plusieurs reprises, de lâcher le collier. F______ 
était intervenu et avait demandé à la personne de le lâcher. Il s'était alors mis debout, 
mais avait eu "beaucoup" mal au bassin et à la tête. Ensuite, sans comprendre 
comment, il avait été blessé à la main, avait abandonné toutes ses affaires et s'était mis 
à courir, "sans savoir pourquoi". Comme il courait, quelqu'un était venu derrière lui et 
lui avait sauté dessus par derrière. Perdant beaucoup de sang, il n'avait plus "[s]es 
esprits". Deux ou trois minutes plus tard, la police était arrivée, avec l'ambulance. Il 
n'avait pas saisi ni brisé la bouteille mais celle-ci s'était cassée lorsqu'il l'avait lâchée. 
Il avait eu un tel mouvement lorsqu'il avait vu sa blessure à la main et avant de se 
mettre à courir. Il n'avait pas tenté, à plusieurs reprises, d'asséner des coups à F______ 
avec la bouteille brisée. C'était ce dernier qui était venu derrière lui et qui lui avait 
sauté dessus pour le mettre au sol. Il n'avait ni menacé ni touché personne avec la 
bouteille. Les individus l'avaient frappé et lui-même les avait frappés en retour. 
Lorsque F______ était arrivé, il avait parlé avec les trois individus qui le [A______] 
tenaient, leur avait dit de le lâcher et, lorsqu'il avait pu se libérer, F______ avait 
accéléré avec sa moto et l'avait percuté au torse. 
Il a déposé plainte contre le "noir pour sa main" [dont on comprend qu'il s'agit de 
C______] et contre F______, car il l'avait "beaucoup frappé". 
c. 
Parallèlement, le 22 juin 2025, G______ a déposé plainte pour un "vol à 
l'arraché". 
Le soir même, vers 21h, alors qu'il marchait avec son déambulateur, un homme en 
trottinette – identifié comme étant A______ – s'était approché de lui, lui avait arraché 
son collier et s'était enfui. 
d. Selon le document intitulé "usage de la force, moyens de contrainte et fouille", 
daté du 23 juin 2025, à l'arrivée de la police et après que les menottes lui avaient été 
passées, A______ s'était montré virulent et avait tenté de cracher sur les policiers. Des 
agents l'avaient maintenu au sol, à tout le moins à deux reprises. À l'arrivée de 
l'ambulance, comme le prénommé ne voulait pas avancer, il avait été conduit à 


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l'intérieur du véhicule de secours au moyen d'une clé escorte sur son bras gauche et 
allongé à plat-ventre sur le brancard, avant d’être maintenu ainsi par l'un des agents. 
Ses jambes avaient finalement été sanglées jusqu'à l'hôpital. Aux urgences, des agents 
avaient dû maintenir les bras et les jambes de A______ afin que ce dernier ne blessât 
pas le personnel soignant. 
e. 
Il ressort du document "analyse vidéos et vidéosurveillance", compilant les vidéos 
prises par les personnes présentes sur les lieux des faits et le système de surveillance 
du canton de Genève, que les images corroborent, en substance, les déclarations de 
D______, C______, E______ et F______ s'agissant notamment de la course poursuite. 
f. 
Par ordonnance du 24 juin 2025, le Ministère public a ouvert une instruction contre 
A______ pour, notamment, vol (art. 139 CP), tentative de meurtre (art. 111 cum 22 CP), 
menaces (art. 180 CP), injure (art. 177 CP) et dommages à la propriété (art. 144 CP). 
Il lui était reproché d'avoir, à Genève, le 22 juin 2025, aux environs de 21h : 
 dérobé, dans un dessein d'enrichissement illégitime, un collier à chaîne fine en 
or en l'arrachant du cou de G______, avant de prendre la fuite, se l'appropriant 
ainsi illégitimement et s'enrichissant indûment de sa valeur; 
 à la suite de ces faits, tenté de tuer F______, en brisant une bouteille en verre 
et tentant d'asséner, avec le tesson piquant et tranchant resté dans sa main, 
plusieurs coups à F______, dont au moins deux en direction de la gorge et un 
du flanc gauche de l'intéressé, à la hauteur du ventre, étant relevé que ce dernier 
a réussi à éviter lesdits coups de justesse en reculant, seule sa veste ayant été 
atteinte par le tesson à la suite de l'un des coups portés par A______; 
 dans les circonstances précitées, menacé avec ledit tesson, respectivement 
injurié F______ et D______, en s'adressant à eux notamment en ces termes : 
"je vais te buter!", "je vais tous vous buter !" et "je vais tous vous niquer, bande 
de fils de putes !", les atteignant ainsi dans leur honneur et les effrayant de la 
sorte; 
 dans les mêmes circonstances, par son comportement décrit ci-dessus et en 
résistant à son interpellation, endommagé, pour un montant indéterminé, les 
vêtements de F______. 
g. Devant le Ministère public les 24 juin et 9 juillet 2025, A______ a confirmé ses 
précédentes déclarations et contesté les faits reprochés, y compris après que les 
différentes vidéos lui eurent été soumises. Il a soutenu qu’après s'être approchés de lui, 
les trois individus – C______, E______ et D______ – avaient commencé à mal lui 
parler et à dire de venir avec eux. En voyant que l'un d'eux le filmait, il s'était énervé 


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et les trois hommes s'étaient mis à le frapper, après avoir cessé la vidéo. Après avoir 
reçu un coup de pied "fort" au niveau de la hanche gauche, qui l'avait fait chuter, les 
trois individus s'étaient mis sur lui. Il avait notamment reçu un coup au niveau de la 
pommette droite. À l'arrivée de F______, il saignait beaucoup au visage. Il n'avait pas 
remarqué sa blessure à la main et ignorait comment elle s'était produite. C'était lorsque 
F______ était arrivé vers lui et l'avait percuté au torse qu'il avait effectué des gestes 
avec la bouteille qu'il tenait à la main gauche. Il ne se souvenait plus si la bouteille 
était intacte ou cassée à ce moment-là. Il se rappelait l'avoir jetée avant de partir en 
courant. Il était en état de choc. Il avait perdu beaucoup de sang et avait la tête qui 
tournait. Après que F______ eut demandé aux trois individus de la lâcher et discuté 
avec ceux-ci, le prénommé l'avait percuté, provoquant sa chute. F______ avait ensuite 
garé son véhicule et avait commencé à le frapper en lui donnant des coups de poing au 
visage et des coups de pied aux jambes. Lui-même s'était levé et avait reculé, tout en 
saisissant une bouteille, avec laquelle il avait effectué des gestes pour se défendre. Ils 
étaient quatre contre lui et il avait eu peur. Il n'avait jamais eu l'intention de blesser qui 
que ce soit et ne l'avait d'ailleurs pas fait. C'était lui qui avait été blessé à la main. 
D______ l'avait frappé au visage et lui avait fait un "balayage". Les deux personnes 
l'accompagnant l'avaient également frappé. 
C______ était venu vers lui et lui avait mal parlé. Il avait commencé à le filmer et lui 
avait demandé de le suivre. Lui-même lui avait répondu "il n'y a pas de problème je 
viens avec vous" et avait repris sa trottinette. Un des amis du prénommé l'avait fait 
tomber de sa trottinette et, lorsqu'il s'était relevé, ils lui avaient dit qu'ils allaient le 
frapper. Il avait eu très peur. C______ l'avait pris par le t-shirt et fait tomber à terre. 
Celui-là le tenait par le col et par les jambes. Un de ses amis, qui n'était pas E______, 
était en train de filmer. 
Après avoir maintenu, à plusieurs reprises, ne pas avoir volé la chaine de G______, 
A______ a reconnu avoir essayé de la voler et l'avoir eue dans les mains, ajoutant que 
le propriétaire lui avait attrapé la main et l'avait reprise. Il n'avait pas été violent envers 
G______. Il avait dit à ce dernier "pardonnez-moi" et était reparti en trottinette 
[déclarations à l'audience du 9 juillet 2025]. 
Il a déposé plainte contre les cinq personnes qui l'avaient frappé. 
h. Lors de l'audience du 9 juillet 2025, C______, E______ et D______ ont, en 
substance, confirmé leurs précédentes déclarations. Il était possible que A______ eût 
eu peur en les voyant, tous les trois, arriver en courant vers lui. 
i.a. C______ était intervenu auprès de A______ car ce dernier avait attaqué quelqu'un 
et "qu'il fallait intervenir". Il ne l'avait pas frappé et n'avait pas de couteau sur lui. Il 
avait crié à ses amis d'appeler la police, laquelle était arrivée rapidement. 


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i.b. E______ n'avait pas vu A______ donner des coups avec la bouteille cassée, mais 
c'était ce qu'on lui avait dit. Il n'avait pas eu de contact physique avec A______, sauf 
lorsque F______ lui avait demandé de tenir les jambes de celui-là pour empêcher 
l'intéressé de se débattre. La peur qu'ils avaient pu provoquer chez A______ ne 
justifiait cependant pas de les menacer avec une bouteille. Leur but était d'éviter que 
la situation ne dégénérât et que A______ rendît ce qu'il avait pris. Il ignorait si 
C______ portait un couteau le soir des faits. En revanche, il avait entendu cet ami 
demander d'appeler la police. 
i.c. D______ a expliqué qu’ils avaient plaqué A______, ventre au sol avec les mains 
dans le dos, afin de le maîtriser. Ils ne souhaitaient en aucun cas lui faire du mal mais 
se mettre en sûreté afin qu'il n'y eût pas de blessé. À terre, A______ les avait, plusieurs 
fois, insultés et menacés. Après avoir cassé la bouteille, A______ avait menacé 
C______, F______ et lui-même. Il avait passé toute la soirée avec C______ et n'avait, 
à aucun moment, vu un couteau sur celui-ci ou dans ses mains. 
j. 
 Lors de cette audience, le témoin H______ a déclaré avoir été alerté par les cris 
de gens et avoir vu une bagarre, qu’il avait filmée. Il avait aperçu une personne 
poursuivre A______. Il ignorait si des coups avaient été échangés. Ensuite, le 
prénommé, très agressif, avait pris un « truc » en bois et menacé les gens. Il n'avait 
rien vu d'autre. 
k. Entendu à cette occasion également, G______ a expliqué que A______ lui avait 
arraché sa chainette en or. Il avait essayé de lui tordre le bras mais A______ était parti 
sur sa trottinette, sans qu'il ne pût le suivre, étant en déambulateur. A______ n'avait 
pas été violent avec lui. 
l. 
Entendu lors de la même audience, F______ a confirmé sa plainte. Plaqué au sol, 
A______ continuait à se débattre, de sorte qu'il avait dû placer les deux bras du 
concerné dans le creux de son dos et croisé ses deux jambes sur celles de A______ en 
se mettant à califourchon sur le bas de son dos, afin de lui permettre de respirer. 
Ensuite, les trois jeunes étaient arrivés et A______, calme, avait expliqué avoir du mal 
à respirer, de sorte qu'il avait relâché légèrement son étreinte au niveau du bras gauche. 
L'autre bras de A______ était blessé et saignait beaucoup. Immédiatement après, 
A______ avait tenté de reprendre l'ascendant sur eux, en invectivant de "plus belle", 
par des insultes et des injures et avait tenté de se retourner. Il avait alors remis l'étreinte 
sur le bras gauche et s'était repositionné comme auparavant. Quelques instants après, 
la police était intervenue. La technique du contrôle du cou était enseignée par les 
manuels de police afin de maîtriser un individu irascible et de préserver la sécurité de 
tous, sans lui faire de mal. Il n'avait pas vu si un des jeunes possédait un couteau et 
n'avait nullement percuté A______ avec sa moto. 
m. Selon le rapport d'expertise du Centre universitaire romand de médecine légale du 
10 septembre 2025 relatif à un constat de lésions traumatiques, effectué le 23 juin 


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2025, accompagné de photographies, A______ présentait une plaie à la main avec 
plusieurs lésions tendineuses nécessitant une opération, laquelle a été réalisée le 
25 suivant. Après une crise, les neurologues avaient retenu un diagnostic d'épilepsie 
tonico-clonique généralisée avec un phénomène de Todd, d'allure psychogène. 
Par ailleurs, l'examen médico-légal, effectué 13 heures après les évènements, avait 
révélé : 
- 
une plaie cutanée suturée au niveau de la main droite; 
- 
des ecchymoses au niveau du cuir cheveu (région pariétale droite), du cou (face 
antérieure et latérale gauche), de la base de la nuque, du thorax (région 
basithoracique droite), de l'épaule droite, du bras gauche et de l'avant-bras droit; 
- 
des dermabrasions au niveau du visage (pommette droit), du dos, du bras droit, des 
avant-bras droit et gauche et des jambes. 
Au vu des éléments à leur disposition, les experts ont retenu que, s'agissant de la plaie 
cutanée au niveau de la paume de la main et des dermabrasions associées, elles étaient 
évocatrices de lésions provoquées par un objet présentant des caractéristiques 
tranchantes (ou tranchantes et piquantes), tel qu'un tesson de bouteille par exemple. 
L'espace libre entre les dermabrasions était directement en lien avec l'épaisseur du 
verre. 
Les ecchymoses et les dermabrasions constatées étaient la conséquence de 
traumatismes contondants (heurts du corps contre un/des objet/s contondant/s, coups 
reçus par un/des objet/s contondant/s, pressions locales fermes pour les ecchymoses), 
avec une composante tangentielle (frottement) pour les dermabrasions. Il s'agissait, de 
façon générale, de lésions trop peu spécifiques pour en préciser, pour chacune d'entre 
elles, l'origine exacte. 
L'ensemble du tableau lésionnel constaté n'avait pas mis en danger la vie de A______, 
y compris concernant la prise de cou, relatée par l'expertisé, en l'absence de pétéchie 
et de signes de souffrance cérébrale caractérisée. 
De plus, les résultats toxicologiques parlaient en faveur d'une consommation de 
cannabis et d'une consommation non récente de cocaïne, pouvant remonter à plusieurs 
heures, voire jours, avant les faits. 
n. Parallèlement à la décision querellée, le Ministère public a informé les parties qu'il 
entendait dresser un acte d'accusation à l'encontre de A______. 


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C. 
Dans la décision querellée, le Ministère public considère qu'il ne ressortait nullement 
de la procédure des soupçons suffisants laissant présumer qu'une infraction avait été 
commise à l'encontre de A______. Les allégations de ce dernier, en particulier qu'il 
aurait été percuté par un motocycle et frappé à coups de poing et pied, n'étaient 
corroborées par aucun élément au dossier et aucun acte d'instruction n'était susceptible 
de modifier cette appréciation. 
D. 
a. Dans son recours, A______ estime que les infractions de séquestration 
(art. 183 CP), subsidiairement de contrainte (art. 181 CP), de lésions corporelles 
simples (art. 123 CP), subsidiairement de voies de fait (art. 126 CP) étaient réalisées. 
D'une part, il avait été immobilisé et maintenu au sol par un individu non-identifié – 
le premier intervenant –, lequel lui avait également porté un coup de poing au visage, 
étant précisé qu’il avait présenté de nombreuses blessures à la suite de ces gestes. 
 
D'autre part, il avait été poursuivi par E______, D______ et C______. Ce dernier avait 
employé la force afin de le mettre au sol et il y avait été maintenu avec l'aide des deux 
autres, une pression ayant été exercée sur sa cage thoracique et sa nuque, jusqu'à 
l'arrivée de F______. Au vu des blessures présentées subséquemment, il était 
"indéniable" que son immobilisation s'était produite de manière extrêmement violente, 
bien plus que ce qui était montré sur les vidéos produites. Les trois individus avaient 
choisi de le "prendre en chasse", de le filmer et de recourir à la violence, plutôt que 
d'appeler la police et attendre son intervention, alors qu'il était en train de partir et ne 
représentait aucune menace à leur égard. Leur intervention n'était donc ni 
proportionnée ni justifiée et ne constituait en aucun cas un dernier ressort au sens des 
art. 200 et 218 CPP. 
 
Partant, au regard du principe in dubio pro duriore, le Ministère public aurait dû ouvrir 
une instruction à l'encontre des prénommés, ainsi que de l'individu non-identifié et 
mener les actes d'instruction qui s'imposaient, notamment en identifiant et auditionnant 
ledit individu, ainsi qu’en ordonnant la production de toutes les vidéos filmées par 
C______, D______ et E______. 
 
Par ailleurs, la motivation de la décision querellée, tenant sur quelques lignes, sans un 
état de faits précis, ni une analyse des éléments de preuves du dossier, ni même d'un 
exposé du droit matériel applicable concernant chaque infraction non retenue, était 
insuffisante et le privait de toute possibilité d’en comprendre les motifs, ce qui 
constituait une violation de son droit d'être entendu. Pour ce motif déjà, l'ordonnance 
litigieuse devait être annulée. 
b. À réception du recours, la cause a été gardée à juger sans échange d'écritures, ni 
débats. 
 
 


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EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai prescrits 
(art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours auprès de 
la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner du plaignant qui, partie à la 
procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt juridiquement 
protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée (art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange d'écritures 
ni débats les recours manifestement irrecevables ou mal fondés (art. 390 al. 2 et 
5 a contrario CPP). 
Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations qui suivent. 
3. 
Le recourant invoque une violation de son droit d'être entendu. 
3.1. Le droit d'être entendu, tel que garanti par les art. 29 al. 2 Cst., 3 al. 2 let. c CPP 
et 6 par. 1 CEDH, implique notamment, pour l'autorité, l'obligation de motiver sa 
décision, afin que le destinataire puisse la comprendre et l'attaquer utilement s'il y a 
lieu, et pour que l'autorité de recours puisse exercer son contrôle (arrêt du Tribunal 
fédéral 7B_94/2023 du 28 août 2024 consid. 3.2.1). 
3.2. La violation du droit d'être entendu peut être réparée lorsque la partie lésée a la 
possibilité de s'exprimer devant une autorité de recours jouissant d'un plein pouvoir 
d'examen. Toutefois, une telle réparation doit rester l'exception et n'est admissible, en 
principe, que dans l'hypothèse d'une atteinte qui n'est pas particulièrement grave aux 
droits procéduraux de la partie lésée. Cela étant, une réparation de la violation du droit 
d'être entendu peut également se justifier, même en présence d'un vice grave, lorsque 
le renvoi constituerait une vaine formalité et aboutirait à un allongement inutile de la 
procédure, ce qui serait incompatible avec l'intérêt de la partie concernée à ce que sa 
cause soit tranchée dans un délai raisonnable (ATF 142 II 218 consid. 2.8.1; arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_1296/2023 du 3 septembre 2024 consid. 4.2.1; 7B_482/2024 du 
21 mai 2024 consid. 2.2.1). 
3.3. En l'occurrence, l'ordonnance querellée expose uniquement qu'il ne ressortait 
nullement de la procédure des soupçons suffisants laissant présumer qu'un infraction 
avait été commise à l'encontre de A______ et que les allégations de ce dernier, 
s'agissant en particulier d'avoir été percuté par un motocycle et frappé à coups de poing 
et de pied, n'étaient corroborées par aucun élément, aucun acte d'instruction n'étant 
susceptible de modifier cette appréciation. 


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Une telle motivation, bien que succincte, était suffisante pour permettre au recourant 
de contester la décision dans le cadre de son recours, ce qu'il a fait au demeurant 
[sur 19 pages de recours], et, à la Chambre de céans, d'exercer son contrôle. 
Partant, ce grief sera rejeté. 
4. 
Le recourant reproche au Ministère public de ne pas être entré en matière sur sa plainte. 
4.1. Selon l'art. 310 al. 1 CPP, le ministère public rend immédiatement une ordonnance 
de non-entrée en matière s'il ressort de la dénonciation ou du rapport de police que les 
éléments constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de l'action pénale 
ne sont manifestement pas réunis (let. a) ou qu'il existe des empêchements de procéder 
(let. b). 
Conformément à cette disposition, la non-entrée en matière est justifiée lorsque la 
situation est claire sur le plan factuel et juridique. Tel est le cas lorsque les faits visés 
ne sont manifestement pas punissables, faute, de manière certaine, de réaliser les 
éléments constitutifs d'une infraction, ou encore lorsque les conditions à l'ouverture de 
l'action pénale font clairement défaut. Au stade de la non-entrée en matière, on ne peut 
admettre que les éléments constitutifs d'une infraction ne sont manifestement pas 
réalisés que lorsqu'il n'existe pas de soupçon suffisant conduisant à considérer un 
comportement punissable ou lorsqu'un éventuel soupçon initial s'est entièrement 
dissipé. En revanche, si le rapport de police, la dénonciation ou les propres 
constatations du ministère public amènent à retenir l'existence d'un soupçon suffisant, 
il incombe en principe à ce dernier d'ouvrir une instruction (art. 309 al. 1 let. a CPP). 
Cela implique que les indices de la commission d'une infraction soient importants et 
de nature concrète, ce qui n'est pas le cas de rumeurs ou de suppositions. Le soupçon 
initial doit reposer sur une base factuelle plausible, laissant apparaître la possibilité 
concrète qu'une infraction ait été commise (ATF 141 IV 87 consid. 1.3.1; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_196/2020 du 14 octobre 2020 consid. 3.1). Dans le doute, lorsque 
les conditions d'une non-entrée en matière ne sont pas réalisées avec une certitude 
absolue, l'instruction doit être ouverte (arrêt 6B_196/2020 précité; ATF 143 IV 241 
consid. 2.2.1; ATF 138 IV 86 consid. 4.1; ATF 137 IV 219 consid. 7). 
4.2. Aux termes de l'art. 123 al. 1 CP est punissable quiconque, intentionnellement, 
fait subir à une personne une autre atteinte – que grave – à l'intégrité corporelle ou à la 
santé, telle que des blessures, meurtrissures, hématomes, écorchures ou des griffures, 
sauf si ces lésions n'ont pas d'autres conséquences qu'un trouble passager et sans 
importance du sentiment de bien-être (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1283/2018 du 
14 février 2019 consid. 2.1). 
Les voies de fait, réprimées par l'art. 126 CP, se définissent comme des atteintes 
physiques qui excèdent ce qui est socialement toléré et qui ne causent ni lésions 


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corporelles, ni dommage à la santé; il s'agit généralement de contusions, de 
meurtrissures, d'écorchures ou de griffures (ATF 134 IV 189 consid. 1.2). 
4.3. Aux termes de l'art. 183 ch. 1, 1ère hyp. CP, quiconque, sans droit, arrête une 
personne, la retient prisonnière, ou, de toute autre manière, la prive de sa liberté se 
rend coupable de séquestration. 
Quiconque, en usant de violence envers une personne ou en la menaçant d'un dommage 
sérieux, ou en l'entravant de quelque autre manière dans sa liberté d'action, l'oblige à 
faire, à ne pas faire ou à laisser faire un acte se rend coupable de contrainte (art. 181 CP). 
L'infraction de séquestration (art. 183 CP) l'emporte sur la contrainte (M. DUPUIS / 
L. MOREILLON / C. PIGUET / S. BERGER / M. MAZOU / V. RODIGARI [éds], 
Code pénal - Petit commentaire, 2e éd., Bâle 2017, n. 43 ad art. 181). 
4.4. Quiconque agit comme la loi l'ordonne ou l'autorise se comporte de manière licite 
même si l'acte est punissable en vertu du présent code ou d'une autre loi (art. 14 CP). 
4.5. À teneur de l'art. 218 CPP, lorsque l'aide de la police ne peut être obtenue à temps, 
un particulier a le droit d'arrêter provisoirement une personne s'il l'a surprise en flagrant 
délit de crime ou de délit ou l'a interceptée immédiatement après un tel acte 
(al. 1 lit. a). Lors d'une arrestation, les particuliers ne peuvent recourir à la force que 
dans les limites fixées à l'art. 200 CPP (al. 2). La personne arrêtée est remise à la police 
dès que possible (al. 3). 
Selon l'art. 200 CPP, la force ne peut être utilisée qu'en dernier recours pour exécuter 
les mesures de contrainte; l'intervention doit être conforme au principe de la 
proportionnalité. 
En vertu de l’art. 218 CPP, une arrestation par des particuliers ne sera pas punissable 
puisqu'elle est considérée comme étant un acte autorisé par la loi au sens de 
l'art. 14 CP. Cela suppose non seulement que les conditions de l'art. 218 CPP soient 
réalisées, mais aussi que le particulier ait agi en respectant le principe de 
proportionnalité (Y. JEANNERET / A. KUHN / C. PERRIER DEPEURSINGE (éds), 
Commentaire romand : Code de procédure pénale suisse, 2ème éd., Bâle 2019, n. 2 
ad art. 218). 
4.6. En l'espèce, il est constant que, le jour des faits, le recourant a, à tout le moins à 
cinq reprises, été mis au sol et maîtrisé par différents intervenants. 
À cet égard, il est relevé que, dans le cadre de son recours, le recourant ne mentionne 
pas F______, ni le fait que le comportement de celui-ci envers lui serait constitutif 
d'une des infractions reprochées. 


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Ainsi, seuls les comportements du premier individu – non identifié – et de C______, 
D______ et E______ seront analysés. 
Il convient dès lors de contextualiser leurs gestes. 
Il ressort des déclarations des personnes entendues, y compris de celles du recourant, 
que ce dernier venait de commettre un vol à l’arraché – ou tenter d’en commettre un, 
selon celui-ci –, lorsque les mis en cause étaient intervenus afin de le stopper. D'abord, 
le premier – personne non identifiée – avait tenté de le maîtriser, le recourant étant 
toutefois parvenu à s'enfuir. Puis, les trois amis, qui avaient vu la scène et été informés 
du vol, étaient intervenus afin d'empêcher la fuite du recourant. La police était arrivée 
peu de temps après les faits. Tant le premier individu non identifié, que C______, 
D______ et E______ ont donc agi dans le cadre des prérogatives conférées par 
l'art. 218 CPP, dans l'attente de l'arrivée de la police. 
Demeure la question de savoir si le comportement des mis en cause était proportionné. 
S'agissant des coups dénoncés par le recourant, ils ne sont corroborés par aucun 
élément au dossier, à l'exception du coup de poing donné par le premier individu, 
aperçu par E______. Cela étant, à teneur du rapport de constat de lésions traumatiques 
– réalisé 13 heures après les faits –, rien ne permet de considérer que les lésions 
constatées sur le recourant auraient été infligées dans les circonstances telles que 
relatées par le concerné, plutôt que dans celles décrites par les mis en cause. Les lésions 
étaient trop peu spécifiques pour déterminer l'origine de chacune d'entre elles. 
D'ailleurs, ledit rapport confirme plutôt la version des mis en cause et de F______, 
s'agissant de la plaie à la main du recourant. En effet, il précise que celle-ci avait été 
provoquée par un objet tranchant voire piquant, soit probablement par le tesson de 
bouteille que l'intéressé tenait à la main et avait conservé durant sa chute. À cet égard, 
le recourant explique d'ailleurs ne pas savoir comment il s'était blessé et son allégation, 
à teneur de laquelle C______ aurait été en possession d'un couteau – ce que l'intéressé 
a nié –, n'est confortée par aucun autre élément au dossier. Au contraire, les personnes 
entendues sur ce point ont expliqué n’avoir à aucun moment vu le prénommé disposer 
d'un tel objet. 
En conséquence, l'intervention des mis en cause s'est limitée à la neutralisation du 
recourant, lequel avait tenté de prendre la fuite ensuite d'un flagrant délit de vol. La 
maîtrise, parfois ferme, du recourant est licite et proportionnée, étant précisé qu’elle a 
été rendue nécessaire par son comportement à lui. En effet, il s'est débattu fortement, 
tenait à la main un tesson de bouteille et a tenté de s'enfuir, à tout le moins à cinq 
reprises, nécessitant, à chaque fois, une nouvelle étreinte – par le premier individu, par 
les trois amis, par F______ et deux fois par la police –. Les actes autorisés par la loi 
n'étant pas punissables (art. 14 CP), il n'existe pas de prévention pénale suffisante des 
différentes infractions dénoncées. 


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Il ne peut d'ailleurs non plus être exclu que les blessures présentées par le recourant 
aient résulté de son comportement à lui, celui-ci ayant été décrit comme agressif, 
énervé – de son propre aveu –, voire alcoolisé, et s’étant débattu de manière virulente, 
au point de nécessiter plusieurs mises au sol. 
En tout état de cause, compte tenu des différentes altercations et maîtrises au sol 
consécutives les unes aux autres dont a fait l'objet le recourant, il n'apparaît pas 
possible de déterminer laquelle ou lesquelles serai(en)t à l'origine de chacune des 
blessures subies – qu'elles soient qualifiées de lésions corporelles simples ou voies de 
fait –, de sorte qu'il n'existe, là encore, pas de prévention pénale suffisante contre 
chacun des mis en cause. Pour ce motif donc, il importe peu que le premier individu 
n'ait pas été identifié. 
Enfin, on ne voit pas quels autres actes d'enquête permettraient de parvenir à un autre 
constat. Les vidéos prises par les mis en cause ont d'ores et déjà été versées au dossier 
de la procédure et rien n'indique qu'il en existerait d'autres. Quant à l'identification et 
l'audition de la quatrième personne, on ne voit pas quel acte d'enquête serait pertinent 
à cet égard, le recourant n'en proposant au demeurant aucun. 
5. 
Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée, par substitution de motifs, et, 
partant, le recours rejeté. 
6. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, fixés en totalité à 
CHF 1'000.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en 
matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 
7. 
Corrélativement, aucun dépens ne lui sera alloué. 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 1'000.-. 
Notifie le présent arrêt, en copie, au recourant, soit pour lui son conseil, et au Ministère 
public. 
Siégeant : 
Madame 
Daniela 
CHIABUDINI, 
présidente; 
Madame 
Catherine 
GAVIN 
et 
Monsieur Vincent DELALOYE, juges; Madame Arbenita VESELI, greffière. 
 
La greffière : 
Arbenita VESELI 
 
La présidente : 
Daniela CHIABUDINI 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière 
pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées par 
les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui suivent la 
notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent 
être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de 
ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse 
(art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
915.00 
Total 
CHF 
1'000.00