ge_gerichte · ATAS/432/2026 · 2026-05-19 · fr


Siégeant : Joanna JODRY, présidente ; Pierre-Bernard PETITAT et 
Saskia BERENS TOGNI, juges assesseurs. 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3349/2025 
ATAS/432/2026 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 19 mai 2026 
Chambre 10 
 
En la cause 
 
A______ 
Représenté par Me Michael RUDERMANN, avocat 
 
recourant 
contre 
 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 
 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 A______ (ci-après : l’assuré), né le ______ 1966, ressortissant du Sénégal, est 
arrivé en Suisse en 1996. Divorcé depuis 2000, il a travaillé en dernier lieu en 
qualité 
d’agent 
de 
sécurité 
à 
100% 
pour 
B______, 
du 
1er février 2011 au 31 octobre 2014, et a ensuite été engagé en qualité de Steward 
de train responsable du minibar dès le 1er janvier 2015 à temps partiel. 
b. Le 21 avril 2016, l’assuré a signé une demande de prestations auprès de l’office 
de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l’OAI), indiquant avoir 
été en incapacité de travail du 3 février au 31 mars 2015, et souffrir de 
cervicobrachialgies gauches et de lombalgies. 
c. Du 20 juin au 20 juillet 2016, l’assuré a réalisé un stage, mis en œuvre par 
l’office cantonal de l’emploi, auprès de la fondation PRO. Il a ensuite été 
accompagné par la fondation Intégration pour tous dès le mois d’août 2016 pour 
rechercher un stage. 
d. L’OAI a reçu plusieurs rapports de la docteure C______, spécialiste en 
médecine physique et réadaptation, médecin traitante de l’intéressé, des Hôpitaux 
universitaires de Genève (ci-après : HUG) et de la Clinique genevoise de 
D______, ainsi que des rapports d’examens radiologiques et complémentaires. 
e. Selon une note du 30 juillet 2021 relative au mandat de réadaptation de l’OAI, 
l’assuré a bénéficié d’une mesure d’orientation et d’une aide au placement, au 
terme desquelles il a été conclu qu’il était autonome dans ses démarches et 
disposait des outils pour rechercher un emploi adapté. 
f. Le service médical régional de l’OAI (ci-après : le SMR) a été invité à plusieurs 
reprises à se déterminer sur la situation du recourant. Il ressort de ses rapports des 
21 août 2017, 8 juillet et 15 octobre 2018, confirmés le 13 septembre 2021, que 
l’atteinte principale consistait en un canal cervical étroit C5-C6 associé à une 
uncarthrose bilatérale et une protrusion discale à base large paramédiane gauche, 
une sténose foraminale gauche traitées le 10 août 2015 par discectomie et 
arthrodèse par mise en place d’une cage intersomatique, ainsi que des 
lombosciatalgies S1 gauches sur une volumineuse hernie discale L5-S1 avec 
conflit radiculaire avec la racine S1 gauche traitée le 1er décembre 2015 par 
fenestration L5-S1, herniectomie et microdiscectomie partielle. Le début de 
l’incapacité durable de travail remontait au 3 février 2015. La capacité de travail 
était nulle dans l’activité habituelle d’employé de mini-bar auprès des CFF, mais 
entière, sauf pour la période du 11 novembre 2017 au 31 mai 2018, dans une 
activité adaptée sans port de charges de plus de 5 kg, sans position statique 
prolongée, sans vibrations, sans position en porte-à-faux du rachis, sans flexion, 
extension et rotation des rachis cervical et lombaire, sans position la tête penchée 
en avant, sans élévation des bras au-delà des épaules, sans utilisation d’escaliers, 


 
 
 
 
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d’échelles et d’échafaudage, étant souligné qu’une activité permettant d’alterner 
librement les positions était à privilégier. 
g. Par décision du 16 mai 2022, l’OAI a reconnu à l’assuré le droit à une rente 
entière pour la période limitée du 1er novembre 2017 au 31 août 2018. Il a retenu 
que l’intéressé était en incapacité totale de travail à l’issue du délai d’attente d’une 
année, soit au 3 février 2016, ce qui lui donnait droit à une rente entière 
d’invalidité. Toutefois, sa demande ayant été déposée le 27 avril 2016, le droit à la 
rente ne pouvait naître qu’à partir du 1er octobre 2016. Or, à compter du 
20 juin 2016, il disposait d’une capacité de travail entière dans une activité 
adaptée et la comparaison des revenus avec et sans invalidité ne révélait aucune 
perte de gain. Il ne pouvait dès lors pas prétendre à une rente. Pour la période 
courant du 1er novembre 2017 au 31 mai 2018, l’assuré avait présenté une 
nouvelle incapacité de travail de 100%, ce qui lui ouvrait le droit à une rente 
entière jusqu’au 31 août 2018, soit trois mois après l’amélioration de son état de 
santé. Ainsi, son droit à la rente prenait fin le 1er septembre 2018, le taux 
d’invalidité étant alors nul. 
 Le 28 juillet 2022, l’OAI a reçu un rapport du 16 juin 2022 de la 
Dre C______, relevant que la situation ostéoarticulaire de son patient était 
inchangée, avec des séquelles neurologiques post-opératoires datant de plus de 
deux ans, mais qu’il avait présenté, en raison des douleurs invalidantes, une 
décompensation psychique avec des troubles d’angoisse et un état dépressif 
majeur nécessitant un suivi psychiatrique. 
b. Sur conseil de l’OAI, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations, 
enregistrée le 12 août 2022, faisant état d’un suivi sur les plans psychiatrique et 
cardiologique. 
c. Dans un rapport du 5 septembre 2022, le docteur E______, psychiatre aux 
HUG, a diagnostiqué un trouble de l’adaptation, réaction mixte anxieuse et 
dépressive (CIM-10 F43.22), sans influence sur la capacité de travail, étant 
toutefois précisé qu’une expertise psychiatrique semblait nécessaire pour 
déterminer la capacité de travail de l’intéressé, qui avait bénéficié d’un bref suivi 
aux Centres ambulatoires de psychiatrie et psychothérapie intégrées (ci-après : 
CAPPI) en 2015. Depuis le 9 mai 2022, il était suivi à une fréquence bimensuelle 
et son traitement médicamenteux comprenait la prise de Mirtazapine 15 mg/j et de 
Flurazépam 15 mg/j. Cette prise en charge avait permis une amélioration de son 
état psychique, avec une rémission partielle de sa symptomatologie. 
d. Le 12 décembre 2022, l’OAI a reçu un rapport relatif à un CT cardiaque du 
11 juillet 2022 et à un scanner du thorax du 16 septembre 2022, ainsi qu’un 
rapport du 12 juillet 2022 établi par le docteur F______, spécialiste en cardiologie 
et médecine interne, indiquant que l’assuré avait fait des malaises sans perte de 
connaissance, avec des palpitations. Les investigations avaient révélé une bonne 
fonction globale et régionale systolique ventriculaire gauche, une régurgitation 


 
 
 
 
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mitrale discrète sans répercussion hémodynamique significative, une pression 
systolique normale dans le ventricule droit, des plaques d’athérome au niveau de 
l’IVA proximale et de la première diagonale. Au vu des plaintes et de la 
localisation proximale de ces lésions, une coronarographie avait été programmée. 
L’attitude thérapeutique était à réévaluer selon le résultat de cet examen. 
e. L’OAI a également réceptionné le rapport de coronarographie du 12 août 2022, 
aux termes duquel cet examen était normal, seule une insuffisance mitrale légère 
à modérée (grade 2) étant relevée. 
f. Par rapport du 18 avril 2023, la Dre C______ a signalé une évolution 
défavorable au niveau lombaire avec des lombalgies déficitaires, étant précisé 
qu’une IRM du 30 mars 2023 avait mis en évidence une discopathie protrusive 
postéro-latérale et foraminale gauche en compression de la racine L5 gauche. Au 
niveau pulmonaire, le patient présentait depuis le 19 septembre 2022 des troubles 
respiratoires sous tabagisme actif et le CT-scan pulmonaire avait mis en exergue 
d’importants emphysèmes diffus justifiant une prise en charge. En raison de 
troubles du rythme, un contrôle cardiologique avait été effectué. Le scanner 
coronaire avait mis en évidence des plaques athéromateuses, mais la 
coronographie du 12 août 2022 n’avait pas révélé de lésions ischémiques. Le 
patient présentait toujours des lombalgies avec des paresthésies vers la racine L5 
gauche et des limitations fonctionnelles à la suite d’efforts physiques. De même, 
en raison de son emphysème pulmonaire avec d’importants épaississements 
bronchiques bilatéraux, une activité professionnelle avec des efforts physiques ou 
respiratoires était contre-indiquée. Une capacité de travail de 50% était possible 
dans une activité strictement adaptée à l’état de santé du patient et en prenant en 
compte les restrictions aux niveaux lombaire et respiratoire, soit une limitation de 
port de charges à 5 kg de manière répétitive et à 10 kg de manière ponctuelle, une 
limitation de la flexion de la colonne vertébrale en répétitions, une limitation au 
niveau respiratoire, excluant le travail nécessitant de monter ou descendre des 
escaliers et, de façon générale, le travail nécessitant de l’endurance et des efforts 
physiques. 
Elle a annexé un rapport relatif à un CT thorax du 16 janvier 2023, un rapport du 
20 janvier 2023 du docteur G______, spécialiste en pneumologie, retenant le 
diagnostic de bronchique chronique avec tabagisme actif, épaississement 
bronchique, emphysème pulmonaire aux apex, bronchite infectieuse et sclérose 
aorte/coronaire, et proposant de compléter les investigations par une consultation 
cardiologique et préconisant une discussion quant à l’arrêt du tabac, et un rapport 
relatif à une imagerie par résonnance magnétique (ci-après : IRM) de la colonne 
lombo-sacrée du 30 mars 2023. 
g. Par avis du 8 mai 2023, le SMR a conclu à une aggravation de l’état de santé 
depuis la dernière décision entrée en force. L’atteinte principale consistait en un 
emphysème 
pulmonaire 
diffus 
dans 
un 
contexte 
de 
BPCO 
(pour 
broncho-pneumopathie chronique obstructive), des lombosciatalgies S1 gauche 


 
 
 
 
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sur une volumineuse hernie discale L5-S1 avec conflit radiculaire avec la racine 
S1 gauche traitée le 1er décembre 2015 avec récidive paramédiane gauche avec 
conflit radiculaire S1 ayant motivé une deuxième opération à ce niveau le 
19 mars 2018 avec une reprise de la fenestration interlamaire L5-S1 gauche et une 
microdiscectomie, avec une persistance de paresthésie L5 gauche, un canal 
cervical étroit C5-C6 associé à une uncarthrose bilatérale et à une protrusion 
discale à base large paramédiane gauche traité le 10 août 2015 par discectomie et 
arthrodèse par mise en place d’une cage intersomatique en C5-C6. La capacité de 
travail était nulle en tant qu’agent de sécurité depuis le mois de février 2015, mais 
une activité adaptée était exigible à 100% depuis le 20 juin 2016 et à 50% depuis 
le 19 septembre 2022. Les limitations fonctionnelles, préexistantes et nouvelles, 
comprenaient le port de charges limité à 5 kg, la position statique prolongée, les 
vibrations, les positions en porte-à-faux du rachis, les flexions, extensions et 
rotations des rachis cervical et lombaire, la position tête penchée en avant, 
l’élévation des bras au-delà des épaules, l’utilisation d’escaliers, d’échelles et 
d’échafaudage, étant rappelé qu’une activité permettant l’alternance des positions 
était à privilégier et que le travail nécessitant de l’endurance et des efforts 
physiques n’était pas possible. 
h. Le 23 juin 2023, l’OAI a informé l’assuré qu’il envisageait de lui octroyer une 
rente d’invalidité s’élevant à 55% d’une rente entière, sur la base d’un taux 
d’invalidité de 55%, à compter du 1er septembre 2023. Il ressortait en effet de son 
instruction médicale que l’incapacité de travail demeurait totale dans l’activité 
habituelle et que la capacité de travail était réduite à 50% dans une fonction 
adaptée aux limitations fonctionnelles à compter du 19 septembre 2022. La 
comparaison des revenus sans invalidité (CHF 65'292.-) et avec invalidité 
(CHF 29'381.-) révélait une perte de gain de CHF 35'911.-, correspondant au taux 
de 55%. Ainsi, à l’issue du délai d’attente, soit au 19 septembre 2023, le taux 
d’invalidité s’élevait à 55% et ouvrait le droit à une rente de ce pourcentage. 
i. Dans un rapport du 21 juillet 2023, la Dre C______ a souligné que les sévères 
problèmes de santé nécessitaient un suivi médical mensuel par divers spécialistes 
et ce, jusqu’à nouvel avis. En fonction des résultats obtenus, l’intéressé pourrait 
potentiellement nécessiter des examens médicaux complémentaires, étant précisé 
qu’un examen des fonctions pulmonaires était prévu le 22 septembre 2023. 
j. Par courrier du 10 août 2023, l’assuré, par l’intermédiaire d’une mandataire, a 
formé opposition à l’encontre dudit projet de décision. 
k. À la suite d’un examen du 25 octobre 2023, le Dr F______ a constaté la 
progression de la régurgitation mitrale par rapport à son examen du 15 juin 2022, 
avec la suspicion d’une rupture de cordage. Un contrôle avec échocardiographie 
était prévu dans six mois. 
l. Le 26 octobre 2023, la médecin traitante a précisé qu’un examen cardiologique 
avait été fixé au 25 octobre 2023. 


 
 
 
 
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m. Le 1er novembre 2023, elle a informé l’OAI qu’un suivi cardiologique à la 
consultation du Dr F______ était prévu au mois d’avril 2024. 
n. Dans un rapport du 8 novembre 2023, la Dre C______ a fait état d’une 
péjoration de l’état de santé de son patient avec l’apparition de troubles 
cardiologiques et pulmonaires, étant rappelé, au niveau ostéo-articulaire, les 
troubles neurologiques avec des hypoesthésies et une diminution de la force. 
L’intéressé était incapable de travailler en raison de ces atteintes. Des contrôles 
cardiologique et pulmonaire étaient prévus en février 2024, respectivement en 
décembre 2023. 
o. Le 24 avril 2024, le Dr F______ n’a pas constaté, lors de son contrôle 
échocardiographique, de modification significative par rapport à son examen du 
25 octobre 2023. Une nouvelle échocardiographie d’effort était prévue dans 
trois mois. 
p. Le 5 juin 2024, le SMR a considéré que les nouveaux documents produits dans 
le cadre de la procédure d’audition ne montraient pas d’éléments nouveaux ou en 
faveur d’une aggravation depuis ses conclusions précédentes, qui demeuraient 
valables. 
q. Selon une lettre de sortie 15 juin 2024 établie par le docteur H______, médecin 
chef de clinique au département de psychiatrie des HUG, l’assuré avait été 
hospitalisé en admission ordinaire pour mise à l’abri d’idées suicidaires, du 
26 avril au 3 mai 2024. Le diagnostic principal était un trouble de l’adaptation. Un 
rendez-vous était prévu le 10 mai 2024 au CAPPI. 
r. Dans un avis du 2 juillet 2024, le SMR a estimé, après examen de cette 
nouvelle pièce médicale, qu’il convenait d’envoyer un rapport initial au CAPPI 
afin de déterminer si l’aggravation de l’état de santé sur le plan psychiatrique était 
temporaire ou notable et durable. 
 Par décisions du 3 juillet 2024, l’OAI a accordé à l’assuré une rente 
d’invalidité correspondant à 55% d’une rente entière du 1er septembre au 
31 décembre 2023 et de 60% d’une rente entière à partir du 1er janvier 2024. 
b. Le 4 septembre 2024, l’assuré, représenté par un avocat, a interjeté recours 
contre ces décisions par-devant la chambre des assurances sociales de la Cour de 
justice (ci-après : la chambre de céans). 
Il a notamment produit une attestation datée du 2 août 2024 du département de 
psychiatrie des HUG. 
c. Le 17 septembre 2024, l’OAI a informé la chambre de céans qu’il avait rendu 
une nouvelle décision annulant et remplaçant les décisions attaquées, au motif que 
l’instruction devait être reprise. 


 
 
 
 
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d. Par arrêt du 25 septembre 2024 (ATAS/730/2024) la chambre de céans a pris 
acte de la décision rendue par l’OAI le 17 septembre 2024 et constaté que le 
recours était devenu sans objet. 
 Dans un rapport du 27 septembre 2024, la docteure I______, médecin interne 
au département de psychiatrie des HUG, a diagnostiqué un trouble dépressif 
persistant (F34.1), avec répercussion durable sur la capacité de travail. Elle a 
précisé que le patient était suivi en consultation psychiatrique aux HUG depuis 
2015, pour une symptomatologie anxio-dépressive réactionnelle, en lien avec ses 
troubles somatiques ainsi qu’une situation socio-économique précaire. Il était au 
bénéfice d’une prise en charge psychiatrique et psychothérapeutique intégrée, 
avec un suivi médico-infirmier et un suivi groupal. L’évolution clinique était 
stationnaire, voire en aggravation. Le patient restait envahi par une tension 
interne, surtout liée à la symptomatologie anxio-dépressive chronique. Sa capacité 
de travail était pratiquement inexistante. Le patient était compliant au suivi et aux 
traitements psychotropes proposés, et demandeur d’aide pour se rétablir 
psychiquement. Depuis le début du suivi au CAPPI, elle notait une chronicisation 
des troubles psychiques, avec des éléments anxio-dépressifs au premier plan. 
L’état de santé psychique du patient était donc stationnaire, voire en aggravation 
lors de crises de détresse psychique ponctuelle, en tout cas depuis le début de son 
suivi dans l’unité. Le pronostic était réservé. Le patient présentait des limitations 
fonctionnelles en lien avec ses douleurs chroniques, ainsi qu’une fatigabilité 
physique et psychique, une sensibilité accrue au stress, de la tristesse, une anxiété, 
une aboulie et une anhédonie. Ses idées suicidaires passives étaient chroniques et 
il décrivait également des troubles de la concentration et de la mémoire, une 
baisse de la résistance au stress et des ressources cognitives faibles. Les troubles 
de la concentration et de l’attention limitaient son investissement et sa 
disponibilité dans ses relations interpersonnelles et ses diverses activités de la vie 
quotidienne. Il était autonome pour la plupart des activités, car il prenait le temps 
de les faire, mais n’éprouvait aucun plaisir. Il n’avait quasiment pas de réseau 
amical et ses ressources étaient ses soignants au CAPPI. À sa connaissance, 
l’intéressé n’était pas en mesure de suivre une réadaptation professionnelle. 
b. Le 21 octobre 2024, le SMR a considéré qu’il ne pouvait pas adhérer à 
l’évaluation de la Dre I______, car le diagnostic de dysthymie était 
habituellement non incapacitant. Le status psychiatrique était vierge et la 
psychiatre n’avait pas précisé le traitement psychotrope de l’assuré. Il proposait 
de demander une expertise psychiatrique. 
c. L’OAI a confié une expertise au docteur K______, spécialiste en psychiatrie et 
psychothérapie, lequel a rendu son rapport le 7 février 2025. L’expert a retenu, à 
titre de diagnostics entrainant des répercussions sur la capacité de travail, un 
trouble dépressif récurrent moyen avec syndrome somatique depuis avril 2024 au 
présent (F33.11), une dépendance éthylique et au cannabis avec utilisation 
épisodique (F19.26), et un trouble douloureux somatoforme persistant en 


 
 
 
 
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aggravation depuis avril 2024 (F45.4). Il a également reconnu, sans effet sur la 
capacité de travail, un trouble mixte de la personnalité émotionnelle labile de type 
impulsif, borderline et anxieuse, actuellement non décompensé (F61.0) et une 
dysthymie avant avril 2024 (F34.1). 
L’expert suggérait un suivi psychiatrique hebdomadaire ciblant ses avantages 
assécurologiques primaires et secondaires et son lien au monde professionnel. Un 
traitement antidépresseur de type duloxétine permettrait d’accélérer le processus 
de guérison, de diminuer les douleurs, de favoriser une insertion professionnelle, 
avec un bilan de compétences si l’assuré était motivé par une telle démarche avec 
un sevrage à maintenir pour l’alcool et le cannabis. 
Dans l’activité exercée jusqu’ici, la capacité de travail était de 0% depuis 
avril 2024, tenant compte des indicateurs standards pour les troubles retenus, car 
le dernier emploi qui consistait à s’occuper des boissons alcoolisées dans les 
trains n’était pas adapté, vu la dépendance éthylique. Dans une activité 
correspondant aux aptitudes de l’assuré et à son niveau d’acquisition, sans 
hiérarchie complexe, sans confrontation aux boissons alcoolisées, avec des 
horaires réguliers et adaptés d’un point de vue somatique, la capacité de travail 
était de 50% depuis avril 2024 avec une présence maximale de 4.5 heures par 
jour. 
Actuellement, l’évolution était difficilement déterminable et dépendait du status 
somatique. La situation n’étant pas stabilisée, un suivi psychiatrique et un 
traitement antidépresseur de duloxétine pouvaient améliorer le pronostic de même 
qu’un sevrage éthylique et au cannabis devait être maintenu. Il recommandait un 
antidépresseur bien dosé de type duloxétine pour diminuer les douleurs, avec un 
sevrage à maintenir et un suivi psychiatrique hebdomadaire. L’assuré ne 
présentait pas de trouble psychique ne lui permettant pas de comprendre la 
nécessité d’un traitement adéquat. 
d. Dans un avis du 20 février 2025, le SMR a fait siennes les conclusions de 
l’expertise et considéré que la capacité de travail était de 50% dans une activité 
adaptée, dès le 19 septembre 2022. 
e. L’OAI a procédé à la détermination du degré d’invalidité. Le salaire avec et 
sans 
invalidité 
était 
fixé 
sur 
la 
base 
des 
ESS 
2022, 
tableau 
TA1__tirage_sikll_level pour un homme, ligne totale, niveau de compétence 1, 
soit CHF 5'305.-. Après adaptation à la durée normale hebdomadaire de travail 
(41.7 heures), annualisation et indexation à 2023, le salaire sans invalidité était 
fixé à CHF 67'472.- pour 2023 et 2024. Concernant le gain avec invalidité, il était 
réduit à CHF 28'676.- compte tenu du taux raisonnablement exigible de 50% et 
d’une réduction forfaitaire de 15% pour 2023, et à CHF 26'989.- en appliquant un 
abattement de 20% pour 2024. S’agissant du revenu sans invalidité, il s’élevait à 
CHF 67'472.- en 2023 et 2024. La comparaison des gains révélait un taux 
d’invalidité de 57.5% pour 2023 et de 60% pour 2024. 


 
 
 
 
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f. Le 11 mars 2025, l’OAI a rendu un projet de décision, aux termes duquel 
l’assuré avait droit à une rente d’invalidité de 58% d’une rente entière à partir du 
1er septembre 2023 et de 60% d’une rente entière à compte du 1er janvier 2024. 
g. Le 14 avril 2025, l’assuré a contesté cette détermination, faisant valoir que sa 
psychiatre estimait que sa capacité de travail était nulle en raison de ses 
comorbidités psychiatriques et physiques multiples, étant relevé que l’interaction 
de ces différents troubles n’avait pas été suffisamment investiguée. 
Il a joint un rapport du 11 avril 2025 de la docteure L______, médecin au 
département de psychiatrie des HUG, déclarant rejoindre les diagnostics retenus 
par le Dr K______, mais évaluer la capacité de travail actuelle à 0% sur le marché 
ordinaire du travail. Au vu des comorbidités psychiatriques et somatiques 
multiples, de la symptomatologie psychiatrique actuelle, de l’âge et du temps 
passé hors du marché de l’emploi, il ne semblait pas vraisemblable que l’assuré 
puisse bénéficier d’une activité adaptée dans le marché ordinaire du travail. Une 
réadaptation accompagnée pourrait être considérée dans un environnement ajusté 
aux limitations actuelles à la santé, tant sur le plan somatique que psychique. Les 
comorbidités somatiques avaient un impact sur la capacité de travail et une 
expertise bidisciplinaire conjointe semblait être essentielle à une étude exhaustive 
du dossier. 
h. Dans un avis du 6 mai 2025, le SMR a relevé qu’aucun des médecins de 
l’assuré ne s’était prononcé sur une aggravation sur le plan somatique. L’état 
séquellaire des troubles dégénératifs était identique, l’atteinte pulmonaire n’était 
pas incapacitante à la suite des examens plus poussés par le pneumologue. Une 
expertise complémentaire sur le plan somatique ne se justifiait pas. À la relecture 
de l’ensemble du dossier, il constatait qu’il avait retenu dans son précédent 
rapport une capacité nulle dans l’activité habituelle dès le 3 février 2015 et une 
capacité de 50% dès le 19 septembre 2022 dans une activité adaptée dans le cadre 
d’un emphysème pulmonaire diffus. En réalité, il aurait dû retenir une capacité de 
travail nulle dans l’activité habituelle dès le 3 février 2015 et de 100% dans une 
activité adaptée sur le plan somatique car les atteintes respiratoire et cardiaque 
n’étaient pas incapacitantes. La capacité de travail dans une activité adaptée était 
réduite à 50% sur le plan psychiatrique, dès avril 2024. Il modifiait donc ses 
conclusions dans ce sens. 
i. Le 12 mai 2025, l’OAI a rendu un nouveau projet de décision, reconnaissant le 
droit de l’assuré à une rente d’invalidité de 60% d’une rente entière dès le 
1er avril 2025. 
j. En date du 15 mai 2025, l’assuré s’est à nouveau opposé au projet de décision. 
 Par décision du 26 août 2025, l’OAI a annulé et remplacé sa décision du 
3 juillet 2024 et réclamé à l’intéressé la restitution d’un montant de CHF 8'866.- à 
titre de rentes indûment versées du 1er septembre 2023 au 31 mars 2025. Il ressort 
de la motivation annexée que l’incapacité de travail de l’assuré demeurait totale 


 
 
 
 
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dans son activité habituelle depuis le 3 février 2015, et que sa capacité de travail 
était réduite à 50% depuis le 1er avril 2024 dans une activité adaptée. Après 
comparaison des revenus sans invalidité (CHF 67'472.-) et avec invalidité 
(CHF 26'989.-), la perte de gain s’élevait à CHF 40'483.-, soit 60%. Ainsi, à 
l’issue du nouveau délai d’attente d’un an, soit au 1er avril 2025, le taux 
d’invalidité donnait droit à une rente d’invalidité de 60% d’une rente entière. 
b. Par acte du 26 septembre 2025, enregistré sous le numéro de cause 
A/3349/2025, l’assuré, par l’intermédiaire de son avocat, a saisi la chambre de 
céans d’un recours contre cette décision, concluant sous suite de frais et dépens à 
la mise en œuvre de mesures d’instructions, à l’annulation de la décision 
litigieuse et à ce qu’il soit dit qu’il avait droit à une rente entière d’invalidité à 
compter du mois d’août 2022. En substance, le recourant a rappelé qu’il présentait 
des limitations fonctionnelles physiques depuis au moins le mois d’août 2022, 
comme admis par le SMR dans son avis du 8 mai 2023. S’y ajoutaient des 
limitations psychiques depuis avril 2024, ce qui avait également été reconnu par 
le SMR dans son avis du 20 février 2025. Il apparaissait, au vu de ces descriptifs, 
que sa capacité résiduelle de travail était extrêmement limitée. Le niveau 1 du 
tableau TA1__tirage_sikll_level correspondait à des tâches physiques ou 
manuelles simples. Or, les tâches physiques étaient exclues au vu de ses 
pathologies ostéoarticulaires et pneumologiques graves. S’agissant des troubles 
pulmonaires, il a souligné que les importants emphysèmes étaient bien présents et 
contre-indiquaient tous travaux nécessitant de l’endurance et des efforts 
physiques, ce qui excluait donc les tâches physiques. Les travaux manuels 
semblaient également compromis au vu des limitations quant aux vibrations, 
positions en porte-à-faux du rachis, positions impliquant des flexions, extensions 
et rotations des rachis cervical et lombaire, la position de la tête penchée en avant 
ou encore l’élévation des bras au-delà des épaules. Par ailleurs, la nécessité de 
changer de position à sa guise et la contre-indication à un travail statique prolongé 
s’accordaient mal au monde professionnel où rendement et productivité étaient 
attendus. Le dernier avis du SMR, par lequel ce dernier avait procédé à un 
revirement inattendu d’appréciation sur l’influence de sa pathologie pulmonaire 
sur sa capacité de travail n’emportait pas conviction. Par ailleurs, l’intimé s’était 
fondé uniquement sur les avis du SMR contredits par sa médecin traitante sur la 
base d’éléments médicaux tangibles, étant rappelé que celle-ci avait attesté d’une 
totale incapacité de travail en novembre 2023, alors qu’elle avait précédemment 
retenu une capacité de 50% en avril 2023, ce qui signait une évolution 
défavorable et une aggravation de l’état de santé. Sur le plan physique, aucun 
élément médical complémentaire ne figurait au dossier depuis le dernier rapport 
de sa médecin traitante du 8 novembre 2023 et l’instruction s’était focalisée sur la 
problématique psychique. Enfin, le SMR était parvenu à des conclusions 
diamétralement différentes sur la base d’un même dossier, s’agissant de l’atteinte 
pulmonaire. En outre, il convenait de faire partir le droit à la nouvelle rente à 
partir du mois d’août 2022, soit à compter du mois du dépôt de la nouvelle 


 
 
 
 
A/3349/2025 
- 11/26 - 
demande, puisque la survenance de la dégradation durable de son état de santé 
avait duré plus de trois mois au moment du dépôt de la cette demande. Quant au 
calcul du degré d’invalidité, l’abattement de 20% retenu dès le 1er janvier 2024 
devait être pris en considération pour la période antérieure également, dès lors 
que la situation était strictement la même. Par ailleurs, ses importantes limitations 
fonctionnelles restreignaient considérablement ses possibilités de travail et 
justifiaient une réduction forfaitaire d’au moins 20% sur le revenu statistique 
également pour la période de 2022 à 2023. 
c. Le 13 octobre 2025, l’intéressé a fait valoir son impossibilité totale de gain 
dans un marché équilibré du travail et le manque d’instruction de l’OAI. 
Il a produit un rapport de la Dre C______ du 10 octobre 2025, mentionnant que 
son patient présentait des antécédents de discectomie « C6-C6 » et L5-Sl à 
gauche, avec la première opération réalisée initialement en 2017, puis une 
deuxième intervention chirurgicale en 2018 pour donner suite à une récidive 
herniaire, une lombocruralgie déficitaire à droite en péjoration sur les deux 
derniers mois, avec de multiples infiltrations sans amélioration durable des 
symptômes. Depuis lors, l'évolution avait été marquée par la persistance de 
lombosciatalgies bilatérales, avec des signes neurologiques à droite en rapport 
avec une radiculopathie L4-L5 confirmée cliniquement et par imagerie. Une IRM 
lombaire réalisée un mois auparavant avait objectivé une hernie foraminale L4-L5 
droite 
ayant 
nécessité 
une 
nouvelle 
intervention 
chirurgicale 
le 
18 septembre 2025. Malgré les soins et la prise en charge adaptée, le patient 
demeurait fortement limité sur le plan fonctionnel. Il souffrait de douleurs 
lombaires chroniques invalidantes, d’une radiculopathie persistante droite, d’une 
diminution de la force musculaire au membre inférieur droit, d’une réduction 
significative de la capacité à l'effort et à la station prolongée, de troubles de 
l'équilibre nécessitant la marche avec les cannes. Par ailleurs, il présentait des 
comorbidités importantes, notamment des troubles pulmonaires et cardiologiques, 
limitant sa tolérance à l'effort et ses possibilités de réhabilitation complète. Au 
niveau psychosomatique, il était connu pour des troubles d'adaptation avec une 
symptomatologie dépressive réactionnelle aux difficultés liées à sa situation 
sociale avec des difficultés à se projeter dans l'avenir, une perte d'espoir, ainsi 
qu'une fatigabilité tant physique que psychique. Il avait également présenté des 
idées suicidaires actives mais non scénarisées, nécessitant un suivi psychiatrique 
régulier. En l'état actuel, son état de santé ne lui permettait pas d'exercer une 
activité professionnelle à 100%. Il s’agissait d'un état d'incapacité durable, 
susceptible d'évoluer selon le résultat du suivi chirurgical et de la rééducation, et 
de multiples consultations médicales sous divers problèmes de sa santé. 
d. Par décision du 21 octobre 2025, l’OAI a accordé à l’assuré une rente 
d’invalidité de 60% d’une rente entière dès le 1er avril 2025 et fixé le montant de 
cette prestation. La motivation jointe à cette décision est identique à celle annexée 
à la décision du 26 août 2025. 


 
 
 
 
A/3349/2025 
- 12/26 - 
e. Par acte du 31 octobre 2025, enregistré sous le numéro de cause A/3822/2025, 
l’assuré, représenté par son avocat, a interjeté recours par-devant la chambre de 
céans. Il a requis la jonction des deux procédures, étant souligné qu’il ignorait 
pour quelle raison la décision de restitution avait été rendue deux mois avant la 
décision de rente, alors qu’elle en était la conséquence logique. Les motifs et 
conclusions de son recours étaient identiques à ceux développés dans son écriture 
du 26 septembre 2025. 
f. Dans ses écritures de réponse des 4 novembre et 17 décembre 2025, l’intimé a 
conclu au rejet des recours. À titre liminaire, il a constaté que la caisse compétente 
n’avait pas rendu de décision de fond sur le droit à la rente avant de réclamer la 
restitution des prestations. La décision du 21 octobre 2025 visait à combler cette 
omission. S’agissant des griefs du recourant, il a soutenu qu’il avait bien instruit 
les problématiques somatiques en sollicitant régulièrement les rapports des 
médecins traitants et les résultats d’examens. Pour le reste, la pose d’un diagnostic 
n’était pas déterminante, surtout en l’absence d’un impact fonctionnel. Les 
examens poussés réalisés par le pneumologue n’avaient pas montré de diminution 
de la fonction pulmonaire. Il en allait de même concernant les évaluations 
cardiologiques, qui montraient un fonctionnement préservé. Quant aux atteintes 
dégénératives lombaires, connues de longue date et prises en compte, il n’y avait 
pas d’éléments cliniques objectifs en faveur d’une nouvelle aggravation. La 
réduction forfaitaire de 20% se distinguait d’un abattement évalué dans le cas 
concret, de sorte que l’argumentaire du recourant était mal fondé. 
g. Le 10 novembre 2025, le recourant a souligné que l’avis du SMR du 
6 mai 2025, qui retenait une atteinte incapacitante, était fondé sur les mêmes 
éléments médicaux, soit les renseignements donnés par son pneumologue, qui 
avaient ensuite conduit à un revirement de position. Il souffrait de comorbidités 
importantes, notamment d’une bronchite chronique associée à un emphysème 
pulmonaire et un syndrome restrictif confirmé par le bilan pulmonaire. 
L’emphysème pulmonaire n’avait jamais été remis en cause par le SMR et il 
réduisait significativement sa capacité à l’effort, comme confirmé par sa médecin 
traitante. Cette dernière avait signalé une aggravation de ses affections, en 
évoquant une diminution de la force musculaire au membre inférieur droit et des 
troubles de l’équilibre nécessitant la marche avec des cannes. Enfin, l’intimé, qui 
n’avait pas contesté le point de départ de la rente tel qu’exposé dans son recours, 
n’avait pas expliqué pour quelle raison un abattement de 20% ne se justifiait pas 
entre septembre et décembre 2023. 
h. Le 26 novembre 2025, l’intimé a rétorqué que le droit à la rente était ouvert dès 
le 1er avril 2025 et que l’emphysème pulmonaire n’était pas incapacitant. 
i. Par ordonnance du 5 janvier 2016, la chambre de céans a joint les causes 
A/3349/2025 et A/3822/2025 sous le numéro de procédure A/3349/2025. 


 
 
 
 
A/3349/2025 
- 13/26 - 
j. Le 14 janvier 2026, l’intimé a relevé que le changement de position du SMR 
était basé sur des examens cliniques réalisés pour déterminer l’impact de l’atteinte 
sur le fonctionnement de l’intéressé. Le Dr G______ avait précisé que son patient 
était un fumeur actif de 40 UPA (pour unité-paquet-année) qui l’avait consulté 
pour une discrète dyspnée depuis plusieurs mois, non limitante de sa vie au 
quotidien, associée à une toux assez souvent productive. 
k. Le 18 mars 2026, le recourant a communiqué un nouveau rapport de sa 
médecin traitante, document duquel il ressortait que ses pathologies étaient 
sévères et entrainaient une incapacité totale de travail, en raison tant de sa 
problématique physique que de son état psychique. Elle avait par ailleurs confirmé 
l’existence de troubles respiratoires. 
Dans son certificat médical du 13 mars 2026, la Dre C______ a rappelé les 
atteintes à la santé de son patient et a conclu qu’au vu de la complexité du tableau 
clinique et des comorbidités associées, celui-ci nécessitait un suivi médical 
régulier par plusieurs spécialistes et la poursuite de traitement et de prises en 
charges thérapeutiques. 
l. Copie de ces documents ont été transmis à l’intimé et la cause gardée à juger. 
 
EN DROIT 
1. 
 
1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations 
prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances 
sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
1.2 Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable 
(art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 de la de loi sur la procédure administrative du 
12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). 
1.3 Le 1er janvier 2022, sont entrées en vigueur les modifications de la LAI du 
19 juin 2020 (développement continu de l’AI ; RO 2021 705) ainsi que celles du 
3 novembre 2021 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 
(RAI - RS 831.201 ; RO 2021 706). 
En cas de changement de règles de droit, la législation applicable est celle qui était 
en vigueur lors de la réalisation de l'état de fait qui doit être apprécié 
juridiquement ou qui a des conséquences juridiques, sous réserve de dispositions 
particulières de droit transitoire (ATF 136 V 24 consid. 4.3 et la référence). 


 
 
 
 
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- 14/26 - 
En l’occurrence, la décision querellée porte sur l’octroi d’une rente dont le droit 
est né postérieurement au 31 décembre 2021, de sorte que les dispositions légales 
applicables seront citées dans leur nouvelle teneur. 
2. 
Le litige porte sur le bien-fondé des décisions de l’intimé des 26 août et 
21 octobre 2025, par lesquelles il a accordé au recourant une rente d’invalidité de 
60% d’une rente entière dès le 1er avril 2025 et lui a réclamé la restitution d’un 
montant de CHF 8'866.- à titre de rentes indûment versées du 1er septembre 2023 
au 31 mars 2025. 
À cet égard, il sera rappelé, d’une part, que par décision du 16 mai 2022 entrée en 
force, l’intimé a reconnu au recourant le droit à une rente entière pour la période 
limitée du 1er novembre 2017 au 31 août 2018, et que l’intéressé a déposé une 
nouvelle demande de prestations le 12 août 2022. D’autre part, par décisions du 
3 juillet 2024, l’intimé a alloué au recourant une rente d’invalidité correspondant à 
55% d’une rente entière du 1er septembre au 31 décembre 2023 et de 60% d’une 
rente entière à partir du 1er janvier 2024, décisions annulées par l’intimé le 
17 septembre 2024. 
3. 
Conformément à l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain 
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. 
L’art. 4 al. 1 LAI précise que l’invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale, 
d’une maladie ou d’un accident. 
L’art. 6 LPGA dispose qu’est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou 
partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine 
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte 
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de 
travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever 
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité. 
Selon l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble 
ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail 
équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la 
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les 
mesures de réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la 
santé sont prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De 
plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement 
surmontable (al. 2). 
Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale ; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il 
importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas 
à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où 
elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de 
l’assuré (arrêt du Tribunal fédéral I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 


 
 
 
 
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3.1 En vertu de l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente aux conditions 
suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne 
peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation 
raisonnablement exigibles (let. a) ; il a présenté une incapacité de travail 
(art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption 
notable (let. b) ; au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au 
moins (let. c). 
L’art. 29bis RAI prévoit que si la rente a été supprimée du fait de l’abaissement du 
degré d’invalidité et que l’assuré, dans les trois ans qui suivent, présente à 
nouveau un degré d’invalidité ouvrant le droit à la rente en raison d’une incapacité 
de travail de même origine, on déduira de la période d’attente que lui imposerait 
l’art. 28 al. 1 let. b LAI, celle qui a précédé le premier octroi. 
À cet égard, lorsque suite à une suppression de la rente, l'assuré présente à 
nouveau un degré d'invalidité ouvrant le droit à la rente en raison d'une incapacité 
de travail de même origine, la rente ne peut pas être allouée avant le dépôt d'une 
nouvelle demande même si l'art. 29bis RAI prévoit qu'on doit déduire de la période 
d'attente celle qui a précédé le premier octroi. Le Tribunal fédéral a en revanche 
laissé indécise la question de savoir si, dans un cas d'espèce, l'augmentation de la 
rente était possible dès le mois où la demande avait été présentée en application de 
l'art. 88bis al. l let. a RAI ou si elle ne pouvait intervenir que six mois à compter du 
dépôt de la nouvelle demande en application de l'art. 29 al. 1 LAI. Il y aura en 
revanche lieu d'appliquer le délai de six mois lorsque l'invalidité renait pour des 
motifs autres que ceux qui avaient justifié l'octroi d'une rente limitée dans le 
temps et supprimée dans l'intervalle, car il s'agit d'un nouvel événement assuré. 
L'art. 88bis al. l let. a RAI n'est alors pas applicable, même par analogie. Il en va de 
même lors du dépôt d'une nouvelle demande à la suite d'un premier refus de 
prestations de l'AI (Michel VALTERIO, Commentaire, Loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité (LAI), éd. 2018, p. 484 n° 5). 
3.2 Selon l’art. 54a al. 3 LAI, les SMR établissent les capacités fonctionnelles de 
l’assuré qui sont déterminantes pour l’assurance-invalidité en vertu de 
l’art. 6 LPGA, pour l’exercice d’une activité lucrative raisonnablement exigible 
ou pour l’accomplissement des travaux habituels. 
Lors de la détermination des capacités fonctionnelles, la capacité de travail 
attestée médicalement pour l’activité exercée jusque-là et pour les activités 
adaptées est évaluée et justifiée en tenant compte, qualitativement et 
quantitativement, de toutes les ressources et limitations physiques, mentales et 
psychiques (art. 49 al. 1bis RAI). 
Les limitations dues à l’atteinte à la santé au sens étroit, à savoir les restrictions à 
l’exercice d’une activité lucrative au sens de l’art. 8 LPGA de nature quantitative 
et 
qualitative, 
dues 
à 
l’invalidité 
et 
médicalement 
établies, 
doivent 
systématiquement être prises en compte pour l’appréciation de la capacité 


 
 
 
 
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fonctionnelle. Il s’agit là de l’estimation du temps de présence médicalement 
justifié d’une part (capacités fonctionnelles quantitatives, par ex. en nombre 
d’heures par jour) et des capacités fonctionnelles qualitatives durant ce temps de 
présence d’autre part (limitation de la charge de travail, limitations qualitatives, 
travail plus lent par rapport à une personne en bonne santé, etc.). En règle 
générale, ces deux composantes sont ensuite combinées pour obtenir une 
appréciation globale en pourcentage de la capacité de travail, autrement dit des 
capacités fonctionnelles. Ainsi, par exemple, une productivité réduite pendant le 
temps de présence exigible ou un besoin de pauses plus fréquentes doivent être 
systématiquement déduits lors de l’indication de la capacité fonctionnelle 
résiduelle. Cela permet également de tenir compte de la jurisprudence du Tribunal 
fédéral, selon laquelle la capacité de travail attestée par un médecin donne des 
indications sur l’effort pouvant être effectivement exigé, mais pas sur la présence 
éventuelle sur le lieu de travail. Dans certaines circonstances, il peut être 
nécessaire de demander des renseignements auprès du médecin traitant afin que le 
SMR puisse établir une évaluation globale et compréhensible de la capacité 
fonctionnelle résiduelle, qui tienne compte de tous les facteurs médicaux influents 
[OFAS, Dispositions d’exécution relatives à la modification de la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité (Développement continu de l’AI), rapport explicatif (après 
la procédure de consultation) du 3 novembre 2021 (ci-après : rapport explicatif), 
ad art. 49 al. 1bis, p. 60]. 
3.3 Le Tribunal fédéral a revu et modifié en profondeur le schéma d'évaluation de 
la capacité de travail, respectivement de l'incapacité de travail, en cas de 
syndrome 
douloureux 
somatoforme 
et 
d'affections 
psychosomatiques 
comparables. Il a notamment abandonné la présomption selon laquelle les troubles 
somatoformes douloureux ou leurs effets pouvaient être surmontés par un effort 
de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et 3.5) et 
introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'un catalogue d'indicateurs 
(ATF 141 V 281 consid. 4). Le Tribunal fédéral a ensuite étendu ce nouveau 
schéma d'évaluation aux autres affections psychiques ou psychosomatiques et aux 
syndromes de dépendance (ATF 148 V 49 ; 145 V 215 ; 143 V 418 ; 143 V 409). 
Aussi, le caractère invalidant d'atteintes à la santé psychique doit être établi dans 
le cadre d'un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein 
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la 
personne assurée, de même que le critère de la résistance du trouble psychique à 
un traitement conduit dans les règles de l'art (ATF 143 V 409 consid. 4.4 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_265/2023 du 19 août 2024 consid. 3.2). 
Le point de départ de l'évaluation prévue pour les troubles somatoformes 
douloureux (ATF 141 V 281), les troubles dépressifs (ATF 143 V 409), les autres 
troubles psychiques (ATF 143 V 418) et les troubles mentaux du comportement 
liés à l’utilisation de substances psychoactives (ATF 145 V 215) est l'ensemble 
des éléments médicaux et constatations y relatives. Les experts doivent motiver le 


 
 
 
 
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diagnostic psychique de telle manière que l'organe d'application du droit puisse 
comprendre non seulement si les critères de classification sont remplis, mais 
également si la pathologie diagnostiquée présente un degré de gravité susceptible 
d'occasionner des limitations dans les fonctions de la vie courante. À ce stade, 
ladite autorité doit encore s'assurer que l'atteinte à la santé résiste aux motifs 
d'exclusion, tels que l'exagération des symptômes ou d'autres manifestations 
analogues, qui conduiraient d'emblée à nier le droit à la rente (ATF 141 V 281 
consid. 2.1.1, 2.1.2, 2.2 et 2.2.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_618/2019 du 
16 mars 2020 consid. 8.1.1). 
Une fois le diagnostic posé par un expert (psychiatre) et s’appuyant selon les 
règles de l’art sur les critères d’un système de classification reconnu, tel le CIM 
ou le DSM-IV (ATF 143 V 409 consid. 4.5.2), la capacité de travail réellement 
exigible doit être examinée, sans résultat prédéfini, au moyen d’un catalogue 
d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du cas particulier 
(ATF 141 V 281 consid. 4.1.1). L'accent doit ainsi être mis sur les ressources qui 
peuvent compenser le poids de la douleur et favoriser la capacité d'exécuter une 
tâche ou une action (arrêt du Tribunal fédéral 9C_111/2016 du 19 juillet 2016 
consid. 7 et la référence). 
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend tout d’abord 
un examen des indicateurs appartenant à la catégorie « degré de gravité 
fonctionnel », lesquels forment le socle de base pour l'évaluation des troubles 
psychiques. Les déductions qui en sont tirées devront, dans un second temps, 
résister à l’examen sous l’angle de la catégorie « cohérence ». Ces indicateurs 
comportent une analyse du complexe « atteinte à la santé », lequel comprend la 
prise en considération des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de 
l’échec d’un traitement effectué dans les règles de l’art, du succès ou de l’échec 
d’une éventuelle réadaptation, et enfin de l’existence d’une éventuelle 
comorbidité physique ou psychique. Il s’agit également d’effectuer une analyse du 
complexe « personnalité », soit un diagnostic de la personnalité de l’assuré et de 
ses ressources personnelles, et du complexe « contexte social » (ATF 141 V 281 
consid. 4.3 et les références). 
Il y a lieu ensuite d’effectuer un examen des indicateurs en lien avec la catégorie 
« cohérence », à savoir examiner notamment si l’atteinte à la santé se manifeste de 
la même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans activité 
lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres domaines de la 
vie ; si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, négligés et prendre en 
compte le comportement de la personne assurée dans le cadre de sa réadaptation 
professionnelle (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références). 
3.4 Il appartient aux médecins d'évaluer l'état de santé d'une personne assurée 
(c'est-à-dire, de procéder aux constatations nécessaires en effectuant des examens 
médicaux appropriés, de tenir compte des plaintes de l'intéressé et de poser les 
diagnostics). En particulier, poser un diagnostic relève de la tâche exclusive des 


 
 
 
 
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médecins. Il leur appartient aussi de décrire l'incidence de ou des atteintes à la 
santé constatées sur la capacité de travail. Leur compétence ne va cependant pas 
jusqu'à trancher définitivement cette question mais consiste à motiver aussi 
substantiellement que possible leur point de vue, qui constitue un élément 
important de l'appréciation juridique visant à évaluer quels travaux sont encore 
exigibles de l'assuré. Il revient en effet aux organes chargés de l'application du 
droit (soit à l'administration ou au tribunal en cas de litige) de procéder à 
l'appréciation définitive de la capacité de travail de l'intéressé. On ajoutera que 
l'évaluation de la capacité de travail par un médecin psychiatre est soumise à un 
contrôle (libre) des organes chargés de l'application du droit à la lumière de 
l’ATF 141 V 281. Si l’expert s'acquitte de sa tâche de manière convaincante et sur 
la base d'une expertise qui a été établie conformément au schéma d'évaluation de 
l’ATF 141 V 281, il n'y a pas lieu de s'écarter de ses conclusions. Dans le cas 
contraire, l'organe chargé de l'application du droit devra nier la portée juridique de 
l'évaluation médicale (ATF 148 V 49 consid. 6.2.1 ; 145 V 361 consid. 4.3 ; arrêts 
du Tribunal fédéral 9C_177/2023 du 26 mars 2024 consid. 5.2 ; 9C_99/2022 du 
6 février 2023 consid. 4.2 et les références). 
3.5 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable 
sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450 
consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3). Il faut en outre que le médecin dispose de la 
formation spécialisée nécessaire et de compétences professionnelles dans le 
domaine 
d’investigation 
(arrêt 
du 
Tribunal 
fédéral 
9C_555/2017 
du 
22 novembre 2017 consid. 3.1 et les références). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la 
base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 


 
 
 
 
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connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le 
juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de 
douter de leur bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références ; 
125 V 351 consid. 3b/bb). 
Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de 
l'impartialité d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement 
fondés. Étant donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des 
assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à 
l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
Lorsqu'un cas d'assurance est réglé sans avoir recours à une expertise dans une 
procédure au sens de l'art. 44 LPGA, l'appréciation des preuves est soumise à des 
exigences sévères : s'il existe un doute même minime sur la fiabilité et la validité 
des constatations d'un médecin de l'assurance, il y a lieu de procéder à des 
investigations complémentaires (ATF 145 V 97 consid. 8.5 et les références ; 
142 V 58 consid. 5.1 et les références ; 139 V 225 consid. 5.2 et les références ; 
135 V 465 consid. 4.4 et les références). En effet, si la jurisprudence a reconnu la 
valeur probante des rapports médicaux des médecins-conseils, elle a souligné 
qu'ils n'avaient pas la même force probante qu'une expertise judiciaire ou une 
expertise mise en œuvre par un assureur social dans une procédure selon 
l'art. 44 LPGA (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références). 
Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances 
sociales, lorsqu'une décision administrative s'appuie exclusivement sur 
l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin 
traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère 
probant laisse subsister des doutes même faibles quant à la fiabilité et la 
pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur 
l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un 
médecin indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise 
judiciaire (ATF 139 V 225 consid. 5.2 et les références ; 135 V 465 consid. 4). 
Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI ; ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 


 
 
 
 
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9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR 
(ATF 142 V 58 consid. 5 ; 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (ATF 125 V 351 
consid. 3a ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne justifient 
cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des médecins 
traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un doute 
sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 
4 mai 2012 consid. 3.2.1). 
On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, 
il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit 
bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, 
il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 
entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; 
arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV 
n. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 2009 consid. 2.2). 
En présence d'atteintes à la santé physique et psychique, le taux de l'incapacité de 
travail ne résulte pas de la simple addition de deux taux d'incapacité de travail 
(d'origine somatique et psychique) mais procède bien plutôt d'une évaluation 
globale (arrêt du Tribunal fédéral 9C_80/2024 du 27 août 2024 consid. 5.3 et la 
référence). 
Le but des expertises multidisciplinaires est de recenser toutes les atteintes à la 
santé pertinentes et d'intégrer dans un résultat global les restrictions de la capacité 


 
 
 
 
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de travail qui en découlent. L'évaluation globale et définitive de l'état de santé et 
de la capacité de travail revêt donc une grande importance lorsqu'elle se fonde sur 
une discussion consensuelle entre les médecins spécialistes participant à 
l'expertise. La question de savoir si, et dans quelle mesure, les différents taux liés 
aux limitations résultant de plusieurs atteintes à la santé s'additionnent, relève 
d’une appréciation spécifiquement médicale, dont le juge ne s'écarte pas, en 
principe (ATF 137 V 210 consid. 3.4.2.3 ; cf. arrêt du Tribunal fédéral 
8C_162/2023 du 9 octobre 2023 consid. 2.3 et les références). 
3.6 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les références ; 126 V 353 
consid. 5b et les références ; 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi 
n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel 
l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré 
(ATF 139 V 176 consid. 5.3). 
Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de 
raisons pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices 
résultant du dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les 
parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 
consid. 4a). En particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît 
nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a ; 
RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; arrêt du Tribunal fédéral I 751/03 du 19 mars 2004 
consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction 
est nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il 
considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que 
l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 
consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment 
quand il est fondé uniquement sur une question restée complètement non instruite 
jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par 
l'administration ou de demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 
consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4 ; SVR 2010 IV n. 49 p. 151 consid. 3.5 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 
De jurisprudence constante, le juge apprécie la légalité des décisions attaquées, en 
règle générale, d'après l'état de fait existant au moment où la décision litigieuse a 
été rendue (ATF 148 V 21 consid. 5.3 et les références). Les faits survenus 
postérieurement, et qui ont modifié cette situation, doivent en principe faire l'objet 


 
 
 
 
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d'une nouvelle décision administrative (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 et la 
référence). Même s'il a été rendu postérieurement à la date déterminante, un 
rapport médical doit cependant être pris en considération, dans la mesure où il a 
trait à la situation antérieure à cette date (ATF 118 V 200 consid. 3a ; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_294/2024 du 20 décembre 2024 consid. 5.1 et la référence). 
4. 
En l’espèce, se fondant sur l’avis du SMR, en particulier celui du 6 mai 2025, 
l’intimé a considéré que les troubles dégénératifs ostéoarticulaires présentés par le 
recourant n’avaient pas évolué depuis sa décision du 16 mai 2022 et qu’ils étaient 
donc compatibles avec l’exercice à temps complet d’une activité adaptée, et que 
les atteintes pulmonaire et cardiaque n’étaient pas incapacitantes, d’après les 
examens du pneumologue et du cardiologue consultés par le recourant. 
L’intimé a en revanche admis, conformément aux conclusions du SMR, basées 
sur le rapport d’expertise du Dr K______ du 7 février 2025, que le recourant 
présentait un trouble dépressif récurrent moyen avec syndrome somatique depuis 
avril 2024 (F33.11), une dépendance éthylique et au cannabis avec utilisation 
épisodique (F19.26), et un trouble douloureux somatoforme persistant en 
aggravation depuis avril 2024 (F45.4). Ces atteintes étaient incompatibles avec le 
dernier emploi occupé et limitaient la capacité de travail dans une activité adaptée 
à 50% depuis le mois d’avril 2024. 
4.1 S’agissant des troubles ostéoarticulaires, la chambre de céans rappellera que, 
dans ses rapports des 21 août 2017, 8 juillet et 15 octobre 2018, confirmés le 
13 septembre 2021, le SMR avait conclu que le canal cervical étroit C5-C6 avec 
uncarthrose bilatérale, protrusion discale à base large paramédiane gauche et 
sténose foraminale gauche traités le 10 août 2015 par discectomie et arthrodèse, et 
les lombosciatalgies S1 gauches sur une volumineuse hernie discale L5-S1 avec 
conflit radiculaire avec la racine S1 gauche traitée le 1er décembre 2015 par 
fenestration L5-S1, herniectomie et microdiscectomie partielle, entrainaient une 
incapacité durable de travail dans l’activité habituelle depuis le 3 février 2015. En 
revanche, l’intéressé pouvait exercer à temps complet une fonction n’impliquant 
pas le port de charges de plus de 5 kg, les positions statiques prolongées, les 
vibrations, les positions en porte-à-faux du rachis, les flexions, extensions et 
rotations des rachis cervical et du rachis lombaire, les positions tête penchée en 
avant, les élévations des bras au-delà des épaules, l’utilisation d’escaliers, 
d’échelles et d’échafaudage. 
Lors de l’instruction de la nouvelle demande, le SMR a émis un premier avis le 
8 mai 2023, dans lequel il a notamment rappelé les lombosciatalgies S1 gauche 
sur une volumineuse hernie discale L5-S1 avec conflit radiculaire avec la racine 
S1 gauche traitée le 1er décembre 2015 avec récidive paramédiane gauche avec 
conflit radiculaire S1 ayant motivé une deuxième opération à ce niveau le 
19 mars 2018 avec une reprise de la fenestration interlamaire L5-S1 gauche et une 
microdiscectomie, avec une persistance de paresthésie L5 gauche, un canal 
cervical étroit C5-C6 associé à une uncarthrose bilatérale et à une protrusion 


 
 
 
 
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discale à base large paramédiane gauche traité le 10 août 2015 par discectomie et 
arthrodèse par mise en place d’une cage intersomatique en C5-C6. S’agissant des 
limitations fonctionnelles, il a rappelé les restrictions précédemment admises. 
Par la suite, dans son avis du 6 mai 2025, le SMR a affirmé qu’aucun des 
médecins du recourant ne s’était prononcé sur une aggravation de l’état de santé 
physique et a estimé que l’état séquellaire des troubles dégénératifs était 
identique. 
4.1.1 Comme souligné à juste titre par le recourant, cette analyse s’écarte sans 
explication des renseignements fournis par la médecin traitante. 
En effet, si la Dre C______ a fait état d’une situation ostéoarticulaire inchangée, 
sans modification des séquelles neurologiques post-opératoires qui dataient déjà 
de plus de deux ans (cf. rapport du 16 juin 2022), elle a, par la suite, expressément 
signalé une évolution défavorable des lombalgies déficitaires avec la mise en 
évidence d’une discopathie protrusive postéro-latérale et foraminale gauche en 
compression de la racine L5 gauche, observée à l’IRM du 30 mars 2023 (cf. 
rapport du 18 avril 2023). Cette discopathie, nouvellement mise en évidence, n’a 
cependant pas été mentionnée par le SMR, dont les avis suggèrent que les troubles 
présentés par l’intéressé au niveau L5-S1 ont été traités par chirurgie en 2015 et 
2018. 
En outre, au printemps 2023, la Dre C______ a indiqué que les lombalgies étaient 
accompagnées 
de 
paresthésies 
vers 
la 
racine 
L5 
gauche 
(cf. rapport du 18 avril 2023), alors qu’elle a noté, en automne 2023, que son 
patient présentait une diminution de la force due aux troubles ostéoarticulaires en 
sus des hypoesthésies (cf. rapport du 8 novembre 2023), ce qui plaide donc en 
faveur d’une péjoration de la situation. 
4.1.2 En outre, il sied de remarquer que l’intimé n’a par la suite plus sollicité le 
moindre rapport de la part de la médecin traitante, et que les décisions des 
26 août et 21 octobre 2025 reposent ainsi sur des renseignements datant de près de 
deux ans. 
Il ressort des pièces versées par le recourant à la présente procédure qu’il souffre 
d’une lombocruralgie déficitaire à droite en péjoration depuis l’été 2025 ayant 
justifié de multiples infiltrations, ainsi que d’une radiculopathie L4-L5 confirmée 
cliniquement et par IRM lombaire en septembre 2025 avec la mise en évidence 
d’une hernie foraminale L4-L5 droite ayant nécessité une intervention chirurgicale 
le 18 septembre 2025. Par ailleurs, à plus de trois semaines de cette dernière 
opération, il se déplaçait encore avec des cannes en raison d’un manque de force 
et de troubles de l'équilibre (cf. rapport du 10 octobre 2025 de la 
Dre C______). 
Ces prises en charge médicales et ces nouvelles limitations fonctionnelles attestent 
d’une aggravation de l’état de santé, survenue avant le prononcé des décisions 
litigieuses, à tout le moins celle du 21 octobre 2025. 


 
 
 
 
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4.1.3 En ce qui concerne l’atteinte pulmonaire, le SMR a tout d’abord estimé, 
dans son avis du 8 mai 2023, que l’emphysème pulmonaire diffus dans un 
contexte d’une broncho-pneumopathie chronique obstructive représentait une 
aggravation de l’état de santé depuis la dernière décision entrée en force, et que la 
capacité de travail exigible dans un métier adapté était réduite à 50% depuis le 
19 septembre 2022. En plus des limitations fonctionnelles déjà admises lors de la 
première demande de prestations, il a retenu que le travail nécessitant de 
l’endurance et des efforts physiques n’était pas possible. 
Dans son appréciation du 6 mai 2025, le SMR est revenu sur cette détermination 
et a conclu que l’atteinte respiratoire n’était pas incapacitante et ne justifiait 
aucune diminution de la capacité de travail dans une activité adaptée. 
À l’instar du recourant, la chambre de céans observera que ce changement de 
position n’a fait l’objet d’aucune argumentation et ne s’explique pas par les pièces 
au dossier, aucun nouveau rapport n’ayant été produit concernant cette atteinte à 
la santé. 
4.1.4 En outre, il sied de relever que le pneumologue et le cardiologue traitants 
n’ont pas été interrogés sur les éventuelles limitations fonctionnelles découlant 
des pathologies retenues et sur leurs potentielles répercussions sur la capacité de 
travail du recourant. 
L’instruction de l’intimé apparaît ainsi également lacunaire sur ces points, ce 
d’autant plus que les conclusions du SMR n’ont pas fait l’objet d’une analyse 
approfondie ni d’une motivation convaincante. 
4.1.5 Enfin, malgré l’existence de troubles somatiques et psychiques et le contexte 
douloureux chronique, aucun examen pluridisciplinaire n’a été ordonné afin de 
recenser toutes les atteintes à la santé pertinentes et d’évaluer globalement les 
restrictions de la capacité de travail qui en découlent. 
Au vu des diagnostics retenus, dont un trouble douloureux somatoforme persistant 
« en aggravation depuis avril 2024 », avec des douleurs intenses et persistantes 
« depuis au moins deux ans, qui s’accompagnaient d’un sentiment de détresse non 
expliquée entièrement par un processus physiologique ou un trouble physique » 
(cf. rapport d’expertise du Dr K______), et des limitations fonctionnelles 
énoncées, une discussion consensuelle entre les différents médecins spécialistes 
apparaît nécessaire. 
À toutes fins utiles, il sera observé que l’expert psychiatre a estimé que 
l’évolution était difficilement déterminable et dépendait du status somatique, et 
que la situation n’était pas stabilisée. 
4.2 Compte tenu de l'instruction lacunaire du dossier, il se justifie de renvoyer la 
cause à l'intimé afin qu'il procède aux investigations nécessaires. 
Il lui incombera de solliciter, dans un premier temps, des rapports médicaux 
complets et motivés de la part du pneumologue et du cardiologue traitants afin de 


 
 
 
 
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déterminer si les pathologies présentées par le recourant entrainent des limitations 
fonctionnelles et limitent sa capacité de travail dans son activité habituelle et dans 
une activité adaptée. 
Il lui appartiendra, dans un second temps, de mettre en œuvre une expertise 
pluridisciplinaire, comportant des volets en psychiatrie, médecine interne et 
rhumatologie, et, cas échéant, en pneumologie et cardiologie en fonction des 
réponses apportées par les médecins traitants du recourant. 
5. 
Au vu de ce qui précède, le recours est partiellement admis, les décisions 
litigieuses annulées et la cause renvoyée à l’intimé pour instruction 
complémentaire et nouvelle décision. 
Le recourant, représenté par un avocat et obtenant partiellement gain de cause, 
une indemnité de CHF 2'500.- lui est accordée à titre de participation à ses frais et 
dépens (art. 61 let. g LPGA ; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et 
indemnités en matière administrative du 30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]). 
Au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au paiement d'un 
émolument de CHF 200.- (art. 69 al. 1bis LAI). 
 
 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare les recours recevables. 
Au fond : 
2. Les admet partiellement. 
3. Annule les décisions des 26 août et 21 octobre 2025. 
4. Renvoie la cause à l'intimé pour instruction complémentaire dans le sens des 
considérants et nouvelle décision. 
5. Alloue au recourant une indemnité de CHF 2'500.- à titre de dépens, à la charge de 
l'intimé. 
6. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l'intimé. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Adriana MALANGA 
 
La présidente 
 
 
 
 
Joanna JODRY 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le