ge_gerichte · ACJC/645/2026 · 2026-04-14 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties, ainsi qu'à l'Office des faillites, à l'Office 
des poursuites, au Registre du commerce et au Registre foncier, par plis recommandés 
du 15 avril 2026. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/22387/2025 
 
ACJC/645/2026 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 14 AVRIL 2026 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______ [GE], recourant contre un jugement rendu par la 
10ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 8 janvier 2026, 
représenté par Me Manuel BOLIVAR, avocat, BOLIVAR & BATOU, rue des Pâquis 
35, 1201 Genève, 
et 
CONFEDERATION SUISSE, soit pour elle l'Administration fédérale des 
contributions (AFC), Division principale ressources, sise Schwarztorstrasse 50, 3003 
Berne, intimée. 
 


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C/22387/2025 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/399/2026 du 8 janvier 2026, reçu par A______ le 15 janvier 
2026, le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal), statuant sur requête 
de la CONFEDERATION SUISSE, soit pour elle l'Administration fédérale des 
contributions (AFC), a prononcé la faillite du précité (ch. 1 du dispositif), mis les 
frais judiciaires - arrêtés à 200 fr. - à la charge de A______ et condamné celui-ci à 
rembourser ce montant à la partie requérante qui en avait fait l'avance (ch. 2 et 3). 
B. 
a. Le 15 janvier 2026, A______ (ci-après : A______ ou le recourant) a formé 
recours contre ce jugement, concluant à ce que la Cour de justice l'annule et 
rejette la requête de faillite. 
Il a établi avoir payé la dette poursuivie, intérêts et frais compris, et a fait valoir 
qu'il était solvable. 
b. Par décision du 22 janvier 2026, la Cour a accordé la suspension de l'effet 
exécutoire attaché au jugement entrepris et des effets juridiques de l'ouverture de 
la faillite et ordonné l'inventaire des biens de A______. 
c. Le 26 janvier 2026, le précité a complété son recours et produit plusieurs pièces 
en vue d'établir sa solvabilité, notamment ses bilans et comptes de pertes et profits 
pour les exercices 2022 à 2024, ses comptes provisoires pour le premier semestre 
2025, ainsi que des accords de paiement conclus avec certains de ses créanciers. 
d. Par ordonnance du 29 janvier 2026, la Cour a imparti à A______ un délai de 
dix jours pour se prononcer sur la liste des poursuites en cours et des actes de 
défaut de biens jointe à l'ordonnance. 
Par pli de son conseil du 9 février 2026, le précité a précisé ne pas avoir 
d'observations complémentaires à formuler. 
e. Par pli du 18 février 2026, la CONFEDERATION SUISSE a précisé que le 
paiement opéré par A______ pour solder la dette poursuivie était bloqué en mains 
de l'Office des poursuites en raison de la faillite prononcée. Les frais de la 
procédure de recours devaient être mis à la charge du recourant. Elle n'avait pas 
d'autres observations à formuler. 
f. La cause a été gardée à juger le 19 février 2026, ce dont les parties ont été 
avisées le même jour. 
C. 
Les faits suivants résultent de la procédure : 


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a. A______ est inscrit au Registre du commerce de Genève depuis le ______ 
2017 comme titulaire de l'entreprise individuelle "A______ - B______", qui a 
comme but social l'exploitation d'un restaurant de cuisine traditionnelle italienne. 
b. Le 21 février 2025, sur réquisition de la CONFEDERATION SUISSE, l'Office 
des poursuites a notifié à A______ un commandement de payer, poursuite 
n° 1______, portant sur les sommes de 27'569 fr. 30 avec intérêts à 4.5% dès le 
1er janvier 2025 (taxe sur la valeur ajoutée provisoire pour la période allant du 
1er juillet au 31 décembre 2023) et de 1'147 fr. 70 (intérêts). 
Ce commandement de payer est demeuré libre d'opposition. 
c. Le 15 avril 2025, la CONFEDERATION SUISSE a fait notifier à A______ une 
commination de faillite. 
d. Par requête formée devant le Tribunal le 4 septembre 2025, la 
CONFEDERATION SUISSE a requis la mise en faillite de A______. 
e. A l'audience du Tribunal du 8 janvier 2026, A______ a déclaré n'avoir que 
partiellement soldé la dette poursuivie. 
f. Il résulte encore du dossier les faits suivants : 
f.a A teneur de son extrait des poursuites au 19 janvier 2026, A______ fait l'objet 
- sans compter la poursuite n° 1______ - d'environ trente-cinq poursuites en cours, 
introduites entre août 2024 et janvier 2026, pour un montant total de l'ordre de 
250'000 fr. Environ trente de ces poursuites, portant sur des créances de 132 fr. 96 
(montant le plus faible) à 24'765 fr. 10 (montant le plus élevé), se trouvent au 
stade de la commination de faillite. Trois poursuites sont au stade de l'ouverture, 
pour un montant total de 15'252 fr. 40, deux d'entre elles ayant été initiées par la 
Caisse de pension C______. 
Entre mars 2023 et mars 2025, une trentaine d'autres poursuites - dont plusieurs 
relatives à des primes d'assurance pour des montants peu élevés - ont été initiées 
pour un total d'environ 85'000 fr. Elles ont été acquittées soit en mains de l'Office 
(directement ou après réalisation), soit en mains du créancier. 
A ces poursuites s'ajoutent vingt-et-un actes de défaut de biens, pour un total non 
éteint de 165'677 fr. 57, délivrés au cours des vingt dernières années. Plusieurs 
actes de défaut de biens concernent des créanciers de droit public. 
f.b Devant la Cour, A______ a produit ses états financiers 2022 à 2024 (bilans et 
comptes de pertes et profits établis par sa fiduciaire et signés par lui-même) et ses 
comptes provisoires pour le premier semestre 2025 (non signés), sans les pièces 
justificatives. 


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Selon les comptes de pertes et profits de l'entreprise individuelle pour les 
exercices 2022 à 2024, le chiffre d'affaires s'est élevé à 1'179'024 fr. en 2022, 
1'197'167 fr. en 2023 et 1'173'098 fr. en 2024, les charges d'exploitation à 
1'104'612 fr. en 2022, 1'143'581 fr. en 2023 et 1'157'006 fr. en 2024, et le bénéfice 
à 11'127 fr. en 2022, 20'687 fr. en 2023 et 3'418 fr. en 2024. 
Selon les comptes provisoires de l'entreprise individuelle pour le premier semestre 
2025, le chiffre d'affaires s'est élevé à 550'349 fr., les charges d'exploitation à 
359'905 fr. et le bénéfice du semestre à 99'969 fr. 
A______ emploie sept personnes. Le 29 septembre 2025, il a conclu un 
arrangement de paiement avec l'Etat de Genève, soit pour lui l'Administration 
fiscale cantonale, portant sur le remboursement de la somme de 5'138 fr. en huit 
mensualités de 642 fr. 20 (étant précisé que le recourant fait l'objet de quatre 
poursuites en cours de la part de ce créancier, au stade de la commination de 
faillite, pour un total impayé de quelque 56'077 fr.). Le 15 octobre 2025, le 
recourant a conclu un accord de paiement avec [la compagnie d’assurance] 
D______ portant sur le remboursement de la somme de 11'381 fr. 80 en vingt-
trois mensualités de 500 fr. (étant précisé que le recourant fait l'objet de six 
poursuites en cours de la part de cette créancière, dont cinq au stade de la 
commination de faillite, pour un total impayé de quelque 25'848 fr.). 
f.c Il résulte du procès-verbal d'inventaire établi le 18 février 2026 par l'Office des 
poursuites que A______ est propriétaire, avec son épouse, de plusieurs biens 
mobiliers (meubles, appareils électroniques et électroménagers, etc.) dont la 
valeur a été estimée à environ 8'000 fr. 
f.d A______ a déjà fait l'objet de deux faillites, prononcées le ______ 2026. A la 
suite des recours formés par le précité, ces faillites ont été annulées par arrêts de la 
Cour du 25 août 2025. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel étant irrecevable dans les affaires relevant de la compétence du 
tribunal de la faillite selon la LP (art. 309 let. b ch. 7 CPC), seule la voie du 
recours est ouverte (art. 319 let. a CPC; art. 174 LP). 
Les décisions rendues en matière de faillite sont soumises à la procédure 
sommaire (art. 251 let. a CPC). 
1.2 Formé selon la forme et dans le délai prévus par la loi (art. 321 al. 1 et 2 
CPC), le recours est recevable. 
1.3 D'après l'art. 174 al. 1, 2ème phrase LP, les parties peuvent faire valoir devant 
l'instance de recours des faits nouveaux qui se sont produits avant le jugement de 


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première instance ("pseudo nova"). Le débiteur peut également présenter des faits 
et moyens de preuve postérieurs au jugement de faillite ("vrais nova"), pour autant 
qu'ils servent à établir que les conditions de l'art. 174 al. 2 LP sont remplies. Les 
allégations de fait et les documents produits après l'échéance du recours sont 
irrecevables (JAQUES/COMETTA, in CR LP, 2025, n. 5-6a ad art. 174 LP et les 
réf. citées). 
En l'espèce, les pièces nouvelles déposées par le recourant sont recevables dans la 
mesure où elles ont été produites dans le délai de recours et servent à établir que la 
dette a été payée ainsi que sa solvabilité. 
2. 
2.1 En vertu de l'art. 174 al. 2 LP, l'autorité de recours peut annuler le jugement de 
faillite lorsque le débiteur rend vraisemblable sa solvabilité et qu'il établit par titre 
que l'une des conditions suivantes a été remplie, à savoir que la dette, intérêts et 
frais compris, a été payée (ch. 1), que la totalité du montant à rembourser a été 
déposée auprès de l'autorité de recours à l'intention du créancier (ch. 2) ou que le 
créancier a retiré sa réquisition de faillite (ch. 3). Ainsi, le débiteur ne doit pas 
seulement prouver le paiement de la dette à l'origine de la faillite, mais également 
rendre vraisemblable sa solvabilité. Ces deux conditions sont cumulatives (arrêts 
du Tribunal fédéral 5A_640/2011 du 4 janvier 2012 consid. 2; 5A_126/2010 du 
10 juin 2010 consid. 6.2). 
En principe, s'avère insolvable le débiteur qui, par exemple, laisse des 
comminations de faillite s'accumuler, fait systématiquement opposition et ne paie 
pas même des montants peu élevés. De simples difficultés passagères de paiement 
ne font en revanche pas apparaître insolvable le débiteur, à moins qu'il n'y ait 
aucun indice important permettant d'admettre une amélioration de sa situation 
financière et qu'il semble manquer de liquidités pour une période indéterminée. 
L'appréciation de la solvabilité repose sur une impression générale fondée sur les 
habitudes de paiement du failli (arrêts du Tribunal fédéral 5A_153/2017 du 
21 mars 2017 consid. 3.1; 5A_118/2012 du 20 avril 2012 consid. 3.1; 
5A_328/2011 du 11 août 2011 consid. 2, publié in SJ 2012 I p. 25). 
Pour rendre vraisemblable qu'il est solvable, le débiteur doit notamment établir 
qu'aucune requête de faillite dans une poursuite ordinaire ou dans une poursuite 
pour effets de change n'est pendante contre lui et qu'aucune poursuite exécutoire 
n'est en cours (arrêts du Tribunal fédéral 5A_118/2012 du 20 avril 2012 
consid. 3.1; 5A_640/2011 du 4 janvier 2012 consid. 3.1). 
Un fait est rendu vraisemblable si le juge, en se basant sur des éléments objectifs, 
a l'impression que le fait invoqué s'est produit, sans pour autant devoir exclure la 
possibilité qu'il ait pu se dérouler autrement (ATF 132 III 715 consid. 3.1). Pour 
l'annulation du prononcé de faillite, cela signifie que la solvabilité du débiteur doit 
être plus probable que son insolvabilité. Dans ce domaine, il ne faut pas poser 
d'exigences trop sévères, en particulier lorsque la viabilité de l'entreprise endettée 


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ne saurait être déniée d'emblée (arrêt du Tribunal fédéral 5A_328/2011 précité, 
ibidem; Message du Conseil fédéral du 8 mai 1991 concernant la révision de la loi 
fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, FF 1991 III p. 130 s.). 
2.2 En l'espèce, le recourant a payé la dette pour laquelle il était poursuivi par 
l'intimée, de sorte que la première condition pour annuler le jugement de faillite 
est remplie. Reste à examiner s'il a rendu vraisemblable qu'il était solvable. 
A cet égard, il sera tout d'abord relevé que les documents comptables produits par 
le recourant pour le premier semestre 2025 ne permettent pas de rendre 
vraisemblable sa solvabilité. Ces documents sont en effet dénués de valeur 
probante, dans la mesure où ils ne sont ni audités, ni signés, ni accompagnés de 
pièces justificatives – étant observé que les relevés " E______" et " F______" 
produits sous pièces 15 et 16 se limitent à récapituler les ventes effectuées par le 
restaurant "B______", sans que l'on puisse en inférer que ces rentrées d'argent 
permettraient au recourant de couvrir ses charges courantes et, en sus, de résorber 
ses dettes dans un délai raisonnable. Le recourant échoue ainsi à établir qu'il 
disposerait de liquidités objectivement suffisantes pour payer ses dettes exigibles. 
Il ressort par ailleurs des comptes de pertes et profits versés au dossier que 
l'entreprise n'a réalisé que de faibles bénéfices entre 2022 et 2024, ce qui n'a 
manifestement pas suffi au recourant pour faire face à ses échéances de paiement, 
puisqu'il n'a cessé d'accumuler les poursuites dès 2023. Au surplus, le recourant 
n'explicite pas quelles mesures concrètes lui permettraient d'assainir ses finances à 
brève échéance, étant relevé que les accords de paiement conclus avec deux de ses 
créanciers à l'automne 2025 ne portaient que sur une petite partie des montant dus. 
En tout état de cause, il ressort de l'extrait du registre des poursuites versé à la 
procédure que le recourant fait l'objet de nombreuses poursuites exécutoires, dont 
la plupart se trouvent au stade de la commination de faillite. Certaines de ces 
poursuites portent sur de faibles montants et/ou émanent de créanciers de droit 
public. A cela s'ajoutent trois nouvelles poursuites récemment introduites pour 
une somme totale de 15'252 fr. 40. La situation du recourant est ainsi obérée et il 
n'est pas rendu vraisemblable qu'il s'agirait de difficultés de paiement passagères. 
Il appert au contraire que ces difficultés sont récurrentes, comme en atteste le fait 
que vingt-et-un actes défauts de biens ont été délivrés à son encontre au cours des 
vingt dernières années, pour un total non éteint de plus de 165'000 fr. Par ailleurs, 
la faillite du recourant a déjà été prononcée à deux reprises en août 2025. 
Il résulte de ce qui précède que le recourant manque de liquidités depuis plusieurs 
années, qu'il accumule les dettes et que rien ne permet de retenir que cette 
situation serait susceptible d'évoluer favorablement à court terme. 
Le recourant ayant échoué à rendre sa solvabilité vraisemblable, une des 
conditions posées par l'art. 174 al. 2 LP fait donc défaut. 


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Le recours doit par conséquent être rejeté et la faillite confirmée. 
Compte tenu de l'effet suspensif accordé, la faillite prendra effet à la date du 
prononcé du présent arrêt (arrêt du Tribunal fédéral 5A_92/2016 du 17 mars 2016 
consid. 1.3.2.1). 
3. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais de son recours, arrêtés à 220 fr. et 
compensés avec l'avance de frais déjà opérée qui reste acquise à l'Etat de Genève 
(art. 61 al. 1 OELP, art. 105 al. 1 et 111 al. 1 CPC). 
L'intimée s'étant très brièvement déterminée sur le recours, il ne se justifie pas de 
lui allouer des dépens de recours (cf. art. 95 al. 3 let. c CPC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 15 janvier 2026 par A______ contre le jugement 
JTPI/399/2026 rendu le 8 janvier 2026 par le Tribunal de première instance dans la 
cause C/22387/2025. 
Au fond : 
Rejette ce recours. 
Confirme le jugement querellé, la faillite de A______ prenant effet le 14 avril 2026 à 
12 heures. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires du recours à 220 fr., les met à la charge de A______ et les 
compense avec l'avance de frais fournie, qui reste acquise à l'Etat de Genève. 
Dit qu'il n'est pas alloué de dépens de recours. 
Siégeant : 
Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, présidente; Monsieur Laurent RIEBEN et 
Madame Nathalie RAPP, juges; Madame Barbara NEVEUX, greffière. 
 
La présidente : 
Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ 
 
La greffière : 
Barbara NEVEUX 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification 
avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du 
recours en matière civile. Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF indifférente (art. 74 al. 2 let. d 
LTF).