ge_gerichte · DAS/158/2020 · 2017-09-01 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/10837/2014-CS 
DAS/158/2020
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU VENDREDI 25 SEPTEMBRE 2020 
 
Recours (C/10837/2014-CS) formés, d'une part, le 24 mars 2020 par Monsieur 
A______, domicilié ______ (VD), comparant par Me Marine PANARIELLO-
VALTICOS, avocate, en l'Etude de laquelle il élit domicile, et, d'autre part, le 26 mars 
2020 par Madame B______, domiciliée ______ [GE], comparant par Me Camille LA 
SPADA-ODIER, avocate, en l'Etude de laquelle elle élit domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 2 octobre 2020 
à : 
- Madame B______ 
c/o Me Camille LA SPADA-ODIER, avocate 
Boulevard des Philosophes 15, 1205 Genève. 
- Monsieur A______ 
c/o Me Marine PANARIELLO, avocate 
Rue Pierre-Fatio 15, case postale 3782, 1211 Genève 3. 
- Madame D______ 
Monsieur E______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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C/10837/2014-CS 
EN FAIT 
A. 
a) Les mineurs F______, née le ______ 2009 et G______, né le ______ 2012, 
sont les enfants de B______ et A______, mariés en 2006 et séparés depuis 2012. 
b) Une curatelle d'assistance éducative a été instaurée en faveur des enfants par 
les autorités vaudoises en juillet 2014. 
c) Le divorce de B______ et de A______ a été prononcé par jugement du 
1er septembre 2017. 
L'autorité parentale sur les enfants est demeurée conjointe et la garde sur ceux-ci a 
été attribuée à leur mère. 
D'entente entre les parties, un droit de visite a été réservé au père, qui devait, sauf 
accord contraire entre les parents, s'exercer un week-end sur deux et durant la 
moitié des vacances scolaires, mais tous les week-ends tant que la mère ne 
travaillerait pas. Il ressort des considérants du jugement de divorce que le Service 
de protection des mineurs avait préconisé de réserver au père un droit de visite 
s'exerçant un week-end sur deux en précisant que ces visites pouvaient avoir lieu 
tous les week-ends tant que la mère ne travaillait pas et que le droit de visite 
s'exerçait déjà selon ces modalités, que les parents avaient acceptées. 
Une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles a été 
instaurée. 
La curatelle d'assistance éducative instituée en 2014 a été levée. 
B. 
a) Le 13 mai 2019, B______ a saisi le Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant (ci-après : le Tribunal de protection) d'une demande de modification du 
jugement de divorce tendant à ce que le droit de visite réservé au père s'exerce, 
sauf accord contraire entre les parents, un week-end sur deux et durant la moitié 
des vacances scolaires, sous suite de frais. 
 
b) A______ s'y est opposé, concluant à ce que son droit de visite s'exerce, sauf 
accord contraire entre les parents, tous les week-ends, ainsi que la moitié des 
vacances scolaires. 
 
c) Invitées à se déterminer sur la modification du droit de visite requise, les 
curatrices chargées de l'organisation et de la surveillance des relations 
personnelles ont, dans leur rapport établi le 16 août 2019, préconisé de maintenir 
la réglementation en vigueur. Le droit de visite était toujours exercé par le père 
chez les grands-parents paternels, mais les enfants y étaient en sécurité. 
Elles ont relevé que le conflit opposant les parents était omniprésent et que ces 
derniers se reprochaient mutuellement une consommation d'alcool excessive et 


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des manquements dans la prise en charge des enfants. A deux reprises au 
printemps 2019, les enfants ne s'étaient pas présentés au parascolaire et leur mère 
n'était pas joignable. La police était intervenue et avait trouvé les enfants seuls à 
leur domicile. Une bouteille d'alcool ouverte se trouvait sur la table de la salle à 
manger. Elles avaient proposé à la mère d'entamer un suivi addictologique ainsi 
qu'un suivi thérapeutique pour les enfants. Celle-ci avait refusé tout contact avec 
les curatrices par la suite. Elles avaient dénoncé les faits au Ministère public et 
recommandaient au Tribunal de protection d'ordonner une curatelle d'assistance 
éducative, une prestation éducative déléguée à domicile, une curatelle aux fins de 
mettre en place un bilan thérapeutique et d'instaurer un suivi, et exhorté les 
parents à entreprendre un suivi addictologique et à lui fournir les attestations de 
suivi ainsi que des analyses sanguines tous les deux mois. 
d) Le Tribunal de protection n'a pas modifié la réglementation des relations 
personnelles sur mesures provisionnelles. 
Il a en revanche instauré les mesures de protection préconisées par les curatrices à 
titre superprovisionnel le 4 septembre 2019. 
e) Lors de l'audience tenue le 31 octobre 2019, les parties se sont déclarées 
d'accord avec les mesures de protection ordonnées le 4 septembre 2019. 
S'agissant de la réglementation du droit de visite, la mère a indiqué qu'elle 
souhaitait passer des week-ends avec ses enfants même si elle n'avait pas trouvé 
d'emploi, afin de profiter de moments avec eux en dehors des temps d'école. 
Le père a relevé que les enfants avaient pris l'habitude de passer leurs week-ends 
chez leur grands-parents à H______ (France), dans leur villa, qu'ils suivaient des 
cours les samedis à H______ et qu'il était inquiet pour le suivi scolaire si les 
enfants passaient des fins de semaine auprès de leur mère. Il souhaitait, au cas où 
le Tribunal acceptait que les enfants passent un week-end avec leur mère, pouvoir 
passer d'autres moments avec les enfants durant la semaine. 
La curatrice des enfants a indiqué avoir estimé légitime la demande de la mère de 
passer plus de temps avec les enfants durant les week-ends, puis avoir éprouvé des 
inquiétudes quant aux capacités parentales de la mère, en relevant être rassurée 
lorsque les enfants passaient leurs week-ends chez leurs grands-parents. Elle ne se 
sentait pas en mesure, en l'absence de suivi d'addictologie par la mère, de 
préaviser favorablement une modification visant à ce que les enfants passent des 
week-ends avec leur mère. 
f) Le 2 décembre 2019, la mère a transmis au Tribunal de protection une 
attestation émise par un psychologue de la Fondation I______, active dans le 
traitement des addictions, certifiant qu'une investigation en vue d'un éventuel suivi 


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était en cours. Elle a également informé le Tribunal de protection que la mesure 
d'assistance éducative en milieu ouvert avait pu être mise en place. 
 
g) Par acte du 22 janvier 2020, A______ a saisi le Tribunal de protection d'une 
requête tendant à ce que la garde des enfants lui soit confiée. 
C. 
Par ordonnance DTAE/1057/2020 rendue le 16 janvier 2020, communiquée aux 
parents des mineurs le 25 février 2020, le Tribunal de protection a modifié les 
modalités du droit de visite du père sur les enfants fixées dans le cadre du divorce 
prononcé le 1er septembre 2017 (ch. 1 du dispositif) en accordant au père un droit 
de visite s'exerçant d'entente entre les parties, à défaut à raison de trois week-ends 
sur quatre (ch. 2) tout en maintenant la curatelle d'organisation et de surveillance 
des relations personnelles (ch. 3). 
Il a en outre prononcé des mesures de protection de l'enfant en instaurant une 
curatelle d'assistance éducative (ch. 4) ainsi qu'une curatelle ad hoc aux fins de 
mettre en place un bilan thérapeutique en faveur des enfants, s'il y a lieu de veiller 
à la mise en œuvre des suivis nécessaires (ch. 5), en étendant la mission des 
curateurs désignés qui ont été chargés de veiller au bon déroulement de la reprise 
des relations personnelles père-enfants, d'arrêter au besoin un calendrier annuel 
des visites sur la base des propositions formulées au préalable par les parties 
(ch. 6 et 7 § 1), de prodiguer aux intéressés les conseils, instructions et 
orientations nécessaires en vue de favoriser autant que possible, dans l'intérêt bien 
compris des mineurs concernés, le rétablissement progressif d'une relation 
parentale fonctionnelle et respectueuse du rôle et des compétences de chaque 
parent, d'inciter les parents à œuvrer activement à un apaisement durable de leur 
conflit conjugal, le cas échéant par le biais d'une médiation ou d'un suivi de 
guidance parentale, pour s'entendre autant que possible tant sur les priorités à 
cibler au vu des besoins prépondérants de leurs enfants que sur des valeurs 
éducatives communes à leur apporter et de signaler à l'autorité de protection 
l'éventuelle opportunité, au regard de l'intérêt de leurs protégés, de réexaminer les 
modalités de visite actuelles (ch. 7 § 2 à 4), en donnant acte aux parents de leur 
collaboration avec l'AEMO (ch. 8) et de leurs suivis thérapeutiques individuels de 
leur consommation d'alcool (ch. 9), en invitant les curateurs à signaler à l'autorité 
de protection l'éventuelle opportunité, au regard de l'intérêt de leurs protégés, de 
réexaminer les modalités du droit de visite actuel (ch. 10) et à communiquer au 
Tribunal tout rapport de l'OMP et de l'AEMO dont ils auraient connaissance 
(ch. 11). Il a débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 12) et déclaré la 
présente décision immédiatement exécutoire, nonobstant recours (ch. 13). 
 
Le Tribunal de protection a retenu que le droit de visite fixé par le juge du divorce 
avait un caractère provisoire, que les enfants étaient alors âgés de 8 et 5 ans, et 
qu'il apparaissait dans l'intérêt des enfants, à ce jour bien ancrés dans le rythme 
scolaire, de modifier dans un premier temps les modalités du droit de visite afin 
de leur permettre de passer un week-end sur quatre avec leur mère. 


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Il a par ailleurs instauré des mesures de protection en raison des inquiétudes qui 
demeuraient quant aux capacités parentales de chacun des parents, tout en relevant 
que tous deux semblaient s'investir de manière durable dans un suivi en vue de 
maitriser leurs consommations d'alcool. 
D. 
a) Par acte expédié le 24 mars 2020 à la Chambre de surveillance, A______ a fait 
recours contre cette ordonnance. Il conclut à l'annulation des chiffres 1, 2 et 7 § 1 
du dispositif de cette décision et, cela fait, à la confirmation du ch. 3 du jugement 
de divorce rendu par le Tribunal de première instance le 1er septembre 2017 et à la 
réserve, en sa faveur, d'un droit de visite s'exerçant, sauf accord contraire des 
parents, tous les week-ends, ainsi que la moitié des vacances scolaires, 
subsidiairement d'un droit de visite s'exerçant, sauf accord contraire des parents, à 
raison de trois week-ends sur quatre, du dimanche soir à 18h00 au mardi matin 
8h00, la semaine suivant le week-end mensuel que le père n'aura pas passé avec 
les enfants, ainsi que la moitié des vacances scolaires, sous suite de frais. 
 
b) B______ a conclu au rejet du recours, reprenant pour le surplus les conclusions 
prises dans le recours qu'elle a interjeté. 
 
c) Le Tribunal de protection n'a pas souhaité reconsidérer sa décision. 
 
d) Les curateurs des mineurs ont préconisé la confirmation de la décision 
entreprise. 
 
e) A______ a répliqué, persistant dans les conclusions de son recours. 
E. 
a) Par acte adressé à la Chambre de surveillance le 26 mars 2020, B______ a 
également recouru contre l'ordonnance rendue par le Tribunal de protection le 
16 janvier 2020, dont elle sollicite l'annulation du chiffre 2 du dispositif. Elle 
conclut à ce que soit réservé au père un droit de visite s'exerçant d'entente entre 
les parties, à défaut à raison d'un week-end sur deux et de la moitié des vacances 
scolaires, subsidiairement à ce que la cause soit renvoyée au Tribunal de 
protection pour nouvelle décision, sous suite de frais. 
 
Dans le cadre de son acte de recours, elle exprime qu'elle souhaite passer du 
temps de qualité avec les enfants, le week-end lorsqu'il n'ont pas école, en 
indiquant ne pas être opposée à ce que le père voie ses enfants un jour par 
semaine, voire un jour de plus le week-end qui pourrait par exemple se terminer le 
lundi matin, ou débuter le jeudi soir. 
b) A______ conclut au rejet du recours, reprenant pour le surplus les conclusions 
prises dans son propre recours. 


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d) Les curateurs des mineurs ont préconisé la confirmation de la décision 
entreprise. 
EN DROIT 
1. 
Les décisions de l'autorité de protection de l'adulte et de l'enfant peuvent faire 
l'objet d'un recours devant le juge compétent, qui, dans le canton de Genève, est la 
Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC, applicable par 
renvoi de l'art. 314 al. 1 CC; art. 53al. 1 LaCC; art. 126 al. 1 let. b LOJ). Ont 
qualité pour recourir les personnes parties à la procédure (art. 450 al. 2 ch. 1 CC). 
Le délai de recours est de trente jours à partir de la notification de la décision 
(art. 450b al. 1 CC; art. 31 al. 1 lit. d LaCC). 
En l'espèce, les recours ont été formés par les parents des mineurs concernés dans 
le délai utile de trente jours et devant l'autorité compétente. Ils sont donc 
recevables à la forme. 
2. 
La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait et en droit et sous 
l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est pas liée 
par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
3. 
3.1.1 A la requête du père ou de la mère, de l'enfant ou de l'autorité de protection 
de l'enfant, l'attribution de l'autorité parentale doit être modifiée lorsque des faits 
nouveaux importants l'exigent pour le bien de l'enfant (art. 134 al. 1 CC). Les 
conditions se rapportant à la modification des autres droits et devoirs des père et 
mère sont définies par les dispositions relatives aux effets de la filiation (art. 134 
al. 2 CC). En cas d'accord entre les père et mère, l'autorité de protection de 
l'enfant est compétente pour modifier l'attribution de l'autorité parentale et de la 
garde ainsi que pour ratifier la convention relative à l'entretien de l'enfant; dans les 
autres cas, la décision appartient au juge compétent pour modifier le jugement de 
divorce (art. 134 al. 3 CC). Lorsqu'il statue sur la modification de l'autorité 
parentale, de la garde ou de la contribution d'entretien d'un enfant mineur, le juge 
modifie au besoin la manière dont les relations personnelles ou la participation de 
chaque parent à sa prise en charge ont été réglées; dans les autres cas, l'autorité de 
protection de l'enfant est compétente en la matière (art. 134 al. 4 CC). 
Lorsque la question du droit de visite est seule litigieuse, l'autorité de protection 
est compétente. Lorsque la procédure est contentieuse et porte sur la modification 
de l'autorité parentale, la prise en charge, respectivement la garde ou les 
contributions d'entretien, le juge est compétent; il l'est également, par attraction de 
compétence, en matière de relations personnelles lorsqu'un autre aspect du sort de 
l'enfant, tel la modification de l'autorité parentale ou de la garde, est concerné 
(HELLE in Droit matrimonial, Fond et procédure, Commentaire pratique, 2016, 
n. 90ss ad art. 134; CONTIENI/VETTERLI in Kurzkommentar Schweizerisches 


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Zivilgesetzbuch, 2018, n.6 ad art. 134; MEIER/STETTLER, Droit de la filiation 2019 
n. 1049). 
3.1.2 La modification des relations personnelles fixées par le juge du divorce est 
définie par les dispositions relatives aux effets de la filiation (art. 134 al. 2 CC; 
284 al. 1 CPC). L'action en modification ne doit pas aboutir à recommencer la 
procédure de divorce. Il faut qu'un changement notable des circonstances soit 
intervenu, changement qui impose impérativement, pour le bien de l'enfant, une 
modification de la réglementation adoptée dans le jugement du divorce. Cela ne 
signifie pas que la modification de la réglementation du droit de visite doit être 
soumise à des exigences particulièrement strictes. Il suffit que le pronostic du juge 
du divorce sur les effets des relations personnelles entre le parent auquel la garde 
n'a pas été confiée et l'enfant se révèle erroné et que le maintien de la 
réglementation actuelle risque de porter atteinte au bien de l'enfant. Le fait 
nouveau est important et suffisant pour modifier le jugement lorsqu'un tel 
changement apparaît comme nécessaire pour répondre au bien de l'enfant (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_101/2011 du 7 juin 2011 consid. 3.1.1). 
3.2 En l'espèce, dans la décision querellée, le Tribunal de protection a, sur requête 
de la mère des enfants, modifié la réglementation du droit de visite fixée par le 
juge du divorce en réservant au père un droit de visite devant s'exercer, sauf 
accord des parents, à raison de trois week-ends sur quatre. Les parents ont tous 
deux recouru contre cette décision, le père prétendant au maintien du droit de 
visite s'exerçant tous les week-ends, la mère revendiquant quant à elle la 
possibilité de passer un week-end sur deux avec ses enfants. 
Le père des enfants se plaint, à juste titre, de ce que le Tribunal de protection est 
entré en matière sur la demande en modification du jugement de divorce sans 
examiner si les circonstances s'étaient modifiées depuis lors. Les premiers juges 
ont en effet retenu que la réglementation alors adoptée avait un caractère 
provisoire sans toutefois indiquer sur quels éléments ils fondaient leur 
appréciation. Dans le cadre du jugement de divorce, le juge avait alors considéré 
que la mère n'exerçait pas d'activité lucrative mais qu'elle allait commencer à 
travailler par la suite, puisqu'il a réservé au père un droit de visite d'un week-end 
sur deux en spécifiant que les visites pouvaient avoir lieu tous les week-ends tant 
que la mère ne travaillait pas. Il convient ainsi, pour déterminer s'il y a lieu 
d'entrer en matière sur la demande en modification du jugement de divorce, 
d'examiner si la mère a entamé une activité lucrative depuis lors, ou, si tel n'est 
pas le cas, si cette circonstance permet de considérer que les pronostics alors 
posés par le juge matrimonial ne se sont pas réalisés comme prévu. 
C'est également à juste titre que le père des enfants critique le caractère provisoire 
des modalités du droit de visite instaurées par le Tribunal de protection, qui a, 
dans les considérants de sa décision, indiqué adopter cette réglementation "dans 
un premier temps", alors que la décision entreprise a été rendue au fond. Il 


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convient en effet de relever ici que les modalités du droit de visite retenues dans la 
décision rendue au fond sur modification d'un jugement de divorce ne pourront, 
par la suite, être modifiées que si les circonstances se sont modifiées depuis lors. 
Cela étant, il ressort également de l'instruction menée que tant les curatrices 
chargées de l'organisation et de la surveillance des relations personnelles que les 
premiers juges ont exprimé des inquiétudes quant aux capacités parentales des 
deux parents en lien avec leur consommation d'alcool. Les curatrices ont, lors de 
leur audition par le Tribunal de protection, indiqué qu'elles n'étaient pas en mesure 
de se déterminer sur l'opportunité de confier les enfants à leur mère durant le 
week-end alors que celle-ci en assume la garde effective durant la semaine depuis 
la séparation des parties. Dans le cadre de la présente procédure, le Tribunal de 
protection a pris des mesures de protection à titre provisionnel qu'il a maintenues 
dans la décision querellée. Depuis lors, le père des enfants a, en date du 22 janvier 
2020, saisi le Tribunal de protection d'une requête tendant à ce que la garde des 
enfants lui soit confiée. Le litige ne se limite ainsi plus à la seule modification de 
la réglementation du droit de visite, mais s'étend à l'attribution de la garde des 
enfants. Ces deux aspects, indissociablement liés, sont à trancher simultanément, 
de sorte qu'il convient d'annuler la décision entreprise et de renvoyer la cause au 
Tribunal de protection pour nouvelle décision. Il lui appartiendra d'examiner dans 
un premier temps sa compétence à raison de la matière pour statuer sur la 
modification de la garde des enfants et du droit de visite du parent non gardien, 
puis, s'il estime que le litige est de son ressort, d'examiner s'il y a lieu d'entrer en 
matière sur la demande de modification du jugement de divorce en déterminant si 
les circonstances se sont modifiées ou ne correspondent plus aux pronostics 
retenus par le juge du divorce avant d'aborder le fond. 
4. 
Les frais judiciaires seront arrêtés à 800 fr. et mis à la charge des parties à raison 
de la moitié chacune (art. 107 CPC, art. 67B RTFMC). Ils seront compensés à due 
concurrence avec l'avance fournie par le père des enfants, la part incombant à la 
mère étant provisoirement supportée par l'Etat de Genève, vu l'octroi de 
l'assistance judiciaire. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevables les recours formés le 24 mars 2020 par A______ et le 26 mars 2020 
par B______ contre l'ordonnance DTAE/1057/2020 rendue le 16 janvier 2020 par le 
Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant dans la cause C/10837/2014. 
Au fond : 
Annule cette décision et renvoie la cause au Tribunal de protection pour nouvelle 
décision au sens des considérants. 
Arrête les frais judiciaires de recours à 800 fr. et les compense partiellement avec 
l'avance de frais fournie par A______, qui reste acquise à l'Etat de Genève. 
Les met à la charge de A______ et de B______, à raison de la moitié chacun, la part 
incombant à cette dernière, qui plaide au bénéfice de l'assistance judiciaire, étant 
provisoirement supportée par l'Etat de Genève. 
Dit qu'il n'y pas lieu à l'allocation de dépens. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Ursula ZEHETBAUER 
GHAVAMI et Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, 
greffière. 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.