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ge_gerichte · A/716/2022 · 2022-10-31 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 31.10.2022 A/716/2022

A/716/2022
ATAS/944/2022
du 31.10.2022
( PC
)
, RETIRE
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/716/2022
ATAS/944/2022
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 31 octobre 2022
3
ème
Chambre
En la cause
Madame A______, domiciliée ______, MEYRIN, représentée par le Syndicat UNIA
recourante
contre
SERVICE DES PRESTATIONS COMPLÉMENTAIRES, DCS – SPC, sis route de Chêne 54, GENEVE
intimé
ATTENDU EN FAIT
Que par décision du 6 septembre 2021, le service des prestations complémentaires (ci-après : SPC) a reconnu à Madame A______ (ci-après : l’intéressée) le droit à des prestations complémentaires fédérales uniquement, lui niant celui aux prestations cantonales ;
Que cette décision est entrée en force, faute d'opposition ;
Que par écriture du 18 novembre 2021, l'intéressée a déposé auprès du SPC une demande de reconsidération, sur laquelle celui-ci a refusé d'entrer en matière par décision du 14 décembre 2021 et rejeté la demande de l'intéressée en tant qu'elle pouvait également être considérée comme une demande en révision, en précisant que la voie de l'opposition était ouverte contre ce rejet ;
Que cette décision est entrée en force à son tour ;
Que par pli du 3 mars 2022, l’intéressée a saisi la Cour de céans d'un recours a saisi la chambre de céans d’un recours « contre la décision du service des prestations complémentaires du 14 décembre 2021 » (sic), en concluant à ce qu'il soit ordonné au SPC d’entrer en matière sur sa demande en reconsidération et à ce qu'il soit condamné à lui verser rétroactivement des prestations cantonales depuis juin 2021 ;
Que la recourante admet qu’une décision de refus d’entrer en matière sur une demande de reconsidération n’est pas attaquable, ce dont elle tire la conclusion qu’elle « n’a d’autres choix que de déposer le présent recours pour déni de justice auprès de la chambre des assurances sociales » (sic) ;
Qu’invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 30 mars 2022, a conclu au rejet du recours ;
Que dans sa réplique, la recourante a persisté dans ses conclusions ;
Qu’une audience de comparution personnelle s’est tenue en date du 27 octobre 2022, à l'issue de laquelle l'attention de la recourante a été attirée sur les conséquences possibles d'un usage abusif des procédures ;
Que par courrier du 28 octobre 2022, l'intéressée a déclaré retirer son recours ;
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle.
PAR CES MOTIFS,
La présidente DE LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05)
1.        Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if>
2.        Raye la cause du rôle.![endif]>![if>
3.        Dit que la procédure est gratuite.![endif]>![if>
La greffière
Marie-Catherine SECHAUD
La présidente
Karine STECK
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/718/2007 · 2007-09-19 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 19.09.2007 A/718/2007

A/718/2007
ATAS/1003/2007
du 19.09.2007
( CHOMAG
)
, RETIRE
RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE
A/718/2007
ATAS/1003/2007
ARRET
DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES
Chambre 4
du 19 septembre 2007
En la cause
Monsieur D__________, domicilié , COLOGNY, représenté par CAP Compagnie d'Assurance de Protection Juridique SA
recourant
contre
CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE CHOMAGE, siseRue de Montbrillant 40;Case postale 2293, 1211 GENEVE 2
intimée
Vu la décision sur opposition du 22 janvier 2007,
Vu le recours interjeté le 23 février 2007,
Vu la réponse du 23 avril 2007,
Vu les audiences d'enquêtes et l'audience de comparution personnelle des parties du 16 mai 2007;
Attendu qu'à l'issue de cette dernière audience, la cause a été gardée à juger;
Que par lettre du 22 août 2007, le Tribunal de céans a octroyé un délai à la partie recourante pour retirer son recours, faute de quoi, un arrêt de réformation à son détriment serait rendu (
reformatio in pejus
);
Que par lettre du 5 septembre 2007, la partie recourante a déclaré retirer son recours;
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle.
PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :
Prend acte du retrait du recours.
Raye la cause du rôle.
La greffière
Sylvie CHAMOUX
La Présidente :
Juliana BALDE
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/719/2008 · 2008-07-01 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 01.07.2008 A/719/2008

A/719/2008
ATAS/787/2008
du 01.07.2008
( AVS
)
, RETIRE
RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE
A/719/2008
ATAS/787/2008
ARRET
DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES
Chambre 2
du 1er juillet 2008
En la cause
Monsieur F_________, domicilié à COINTRIN, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître PETITAT Pierre-Bernard
recourant
contre
FER CIAM 106.1, sise Rue de St-Jean 98, GENEVE
intimée
Vu la décision sur opposition du 7 février 2008 rendue par la CAISSE INTERPROFESSIONNELLE AVS DE LA FEDERATION DES ENTREPRISES ROMANDES FER-CIAM (ci-après la caisse),
Vu le recours interjeté le 4 mars 2008 par Monsieur F_________ (ci-après le recourant),
Vu la réponse de la caisse du 8 avril 2008,
Vu l'audience de comparution personnelle des parties du 6 mai 2008 et les pourparlers entre les parties;
Vu la proposition de conciliation du Tribunal du 6 juin 2008, acceptée en audience par le recourant ;
Vu l'accord de la caisse confirmé par courrier du 6 juin 2008, et le retrait du recours consécutif du 30 juin 2008;
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle.
PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :
Prend acte du retrait du recours.
Raye la cause du rôle.
La greffière
Yaël BENZ
La Présidente :
Isabelle DUBOIS
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/72/2004 · 2004-12-13 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 13.12.2004 A/72/2004

A/72/2004
ATAS/1037/2004
du 13.12.2004
( LPP
)
RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE
A/72/2004-2-LPP
ATAS/1037/2004
ORDONNANCE
DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES
2ème chambre
du lundi 13 décembre 2004
En la cause
FONDATION INSTITUTION SUPPLETIVE LPP
, avenue du Théâtre 1 à Lausanne,
demanderesse
contre
CARROSSERIE K__________ SA
défenderesse
Vu la demande en paiement du 14 janvier 2004 ;
Vu la réponse du 9 mars 2004, complétée par pli du 2 avril 2004 ;
Vu les audiences de comparution des parties des 15 juin et 28 septembre 2004 ;
Vu le courrier de la demanderesse du 7 décembre 2004, informant le Tribunal de ce que la faillite de la défenderesse a été prononcée selon jugement du Tribunal de première instance du 16 novembre 2004 ;
Qu’au vu de ce qui précède, il se justifie de suspendre l’instruction de la cause selon l’art.78 let. c LPA ;
Qu’en application de l’art. 79 LPA l’instruction sera reprise par la partie la plus diligente, mais en tout cas à l’échéance du délai d’un an dès le présent arrêt, d’office par le Tribunal.
***
PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :
Suspend l’instruction de la cause en application de l’art. 78 let. c LPA.
Dit que l’instruction sera reprise par demande de la partie la plus diligente, mais en tout cas à l’échéance du délai d’un an dès le présent arrêt, d’office par le Tribunal.
Réserve la suite de la procédure.
Le greffier:
Pierre RIES
La Présidente :
Isabelle DUBOIS
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral des assurances sociales par le greffe
ge_gerichte · A/720/2024 · 2024-05-06 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 06.05.2024 A/720/2024

A/720/2024
ATAS/307/2024
du 06.05.2024
( CHOMAG
)
, RETIRE
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/720/2024
ATAS/307/2024
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 6 mai 2024
Chambre 2
En la cause
A______
représenté par le Syndicat SIT
recourant
contre
OFFICE CANTONAL DE L'EMPLOI
intimé
Vu la décision sur opposition de l’office cantonal de l’emploi (ci-après : OCE) du 30 janvier 2024 ;
Vu le recours interjeté par Monsieur A______ le 29 février 2024 ;
Vu la réponse de l’OCE du 26 mars 2024 ;
Vu le retrait du recours intervenu par pli du recourant du 22 avril 2024 ;
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle ;
Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ ‑ E 2 05).
PAR CES MOTIFS,
LE PRÉSIDENT DELA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1.        Prend acte du retrait du recours.
2.        Raye la cause du rôle.
3.        Dit que la procédure est gratuite.
La greffière
Christine RAVIER
Le président
Blaise PAGAN
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/722/2006 · 2005-08-23 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 05.04.2006 A/722/2006

A/722/2006
ATAS/369/2006
du 05.04.2006
( LAA
)
, RETIRE
RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE
A/722/2006
ATAS/369/2006
ARRET
DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES
Chambre 3
du 5 avril 2006
En la cause
Madame MD_______________, domiciliée à Genève, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Eric MAUGUE
recourante
contre
SUVA, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, Fluhmattstrasse 1, 6002 LUCERNE
intimée
VU EN FAIT
La décision par laquelle la CAISSE NATIONALE SUISSE D’ASSURANCE EN CAS D’ACCIDENTS (Schweizerische Unfallversicherungsanstalt ; ci-après la SUVA), le 23 août 2005, a d'une part octroyé à Madame MD__________ une rente d'invalidité de 19% basée sur un gain annuel de 44'401 fr. à compter du 1
er
septembre 2005 mais d'autre part, refusé d'engager sa responsabilité pour les troubles psychogènes affectant l'assurée ;
L'opposition formée le 19 septembre 2005 par l'intéressée à cette décision et complétée le 31 octobre 2005 ;
La décision sur opposition de la SUVA du 28 novembre 2005 confirmant sa décision du 23 août 2005 ;
Le recours interjeté par l'assurée le 28 février 2006 contre cette décision ;
Le courrier par lequel le conseil de l'assurée, le 24 mars 2006, a informé le Tribunal de céans que sa mandante retirait son recours avec désistement d'instance et d'action ;
CONSIDERANT EN DROIT
Qu'en vertu de l'art. 89 al. 1 de la loi cantonale du 12 septembre 1985 sur la procédure administrative (LPA), le retrait du recours met fin à la procédure ;
Qu'il convient de prendre acte du retrait du recours et de rayer la cause du rôle.
PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :
Statuant
(conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ)
Prend acte du retrait du recours.
Raye la cause du rôle.
Dit que la procédure est gratuite.
La greffière
Janine BOFFI
La Présidente :
Karine STECK
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral de la santé publique par le greffe le
ge_gerichte · A/724/2011 · 2011-05-02 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 02.05.2011 A/724/2011

A/724/2011
ATAS/415/2011
du 02.05.2011
( AI
)
, SANS OBJET
RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE
A/724/2011
ATAS/415/2011
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 2 mai 2011
9ème Chambre
En la cause
Madame M__________, domiciliée à Chêne-Bourg, représentée par AXA-ARAG Protection Juridique N__________, sise Rue Beau-Séjour 15, 1002 Lausanne
recourante
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE GENÈVE, sis Rue de Lyon 97, 1203 Genève
intimé
Vu la décision sur opposition du 14 avril 2010, annulée et remplacée par la nouvelle décision du 16 février 2011, par laquelle l'OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE GENÈVE (ci-après: l'intimé) refuse d'entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations de la recourante;
Vu le recours du 9 mars 2011, Madame M__________ (ci-après: la recourante) représentée par AXA-ARAG Protection Juridique N__________, mandataire de;
Attendu que, par courrier du 4 avril 2011, l'intimé a indiqué qu'il annulait sa décision du 16 février 2011;
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle, le recours étant devenu sans objet.
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
Dit que le recours est devenu sans objet.
Raye la cause du rôle.
Dit que la procédure est gratuite.
La greffière
Maryse BRIAND
La Présidente :
Florence KRAUSKOPF
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/724/2022 · 2022-05-24 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 24.05.2022 A/724/2022

A/724/2022
ATAS/468/2022
du 24.05.2022
( CHOMAG
)
, RETIRE
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/724/2022
ATAS/468/2022
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 24 mai 2022
2
ème
Chambre
En la cause
Madame A______, domiciliée à GENEVE
recourante
contre
OFFICE CANTONAL DE L'EMPLOI, Service juridique, sis Rue des Gares 16, GENEVE
intimé
Vu la décision sur opposition du 14 février 2022 de l’office cantonal de l’emploi (ci-après : l’OCE ou l’intimé) confirmant la décision du 23 novembre 2021 à l’encontre de Madame A______ (ci-après : l’assurée ou la recourante) la déclarant inapte au placement dès le 1
er
novembre 2021 ;
Vu le recours de l’assurée posté le 3 mars 2022, concluant implicitement à l’annulation de la décision querellée ;
Vu la réponse de l’intimé du 28 mars 2022 ;
Attendu que par courrier, non signé, du 4 mai 2022, la recourante a informé la chambre de céans qu'elle retirait son recours ;
Que la chambre de céans, par courrier du 9 mai 2022, a retourné ledit courrier de retrait à la recourante afin qu’elle le signe en original et le lui retourne dans les meilleurs délais ;
Que par pli du 17 mai 2022, la recourante a fait parvenir à la chambre de céans son courrier de retrait du recours dûment signé en original ;
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle ;
Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05).
***
PAR CES MOTIFS,
Le président DE LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1.        Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if>
2.        Raye la cause du rôle.![endif]>![if>
3.        Dit que la procédure est gratuite.![endif]>![if>
La greffière
Diana ZIERI
Le président
Blaise PAGAN
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/725/2015 · 2015-06-11 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 11.06.2015 A/725/2015

A/725/2015
ATAS/415/2015
du 11.06.2015
( CHOMAG
)
, RETIRE
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/725/2015
ATAS/415/2015
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 11 juin 2015
3
ème
Chambre
En la cause
Monsieur A______, domicilié à GenÈve
recourant
contre
CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE CHOMAGE, sise rue de Montbrillant 40, GenÈvE
intimée
Vu la décision sur opposition du 25 février 2015 ;
Vu le recours du 3 mars 2015 ;
Vu la réponse du 30 mars 2015 ;
Vu l'audience de comparution personnelle des parties du 11 juin 2015 ;
Attendu qu'à l'issue de cette audience le recourant a indiqué que, compte tenu des explications qui lui avaient été données, il retirait son recours ;
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle.
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1.        Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if>
2.        Raye la cause du rôle.![endif]>![if>
La greffière
Marie-Catherine SECHAUD
La présidente
Karine STECK
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/725/2022 · 2022-06-02 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 02.06.2022 A/725/2022

A/725/2022
ATAS/500/2022
du 02.06.2022
( AI
)
, REJETE
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/725/2022 ATAS/
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 2 juin 2022
3
ème
Chambre
En la cause
Madame A______, domiciliée ______, à GENÈVE, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Manuel MOURO
recourante
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE, Service juridique, sis rue des Gares 12, GENÈVE
intimé
Vu la décision de l’office de l’assurance-invalidité du 28 janvier 2022 niant à Madame A______ (ci-après : l’assurée) le droit à une rente d’invalidité ;
Vu le recours interjeté le 2 mars 2022 ;
Vu la réponse de l’intimé du 23 mars 2022 ;
Attendu que, par écriture du 30 mai 2022, l’assuré a indiqué qu’il retirait son recours ;
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle.
PAR CES MOTIFS,
La présidente DE LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05)
1.        Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if>
2.        Raye la cause du rôle.![endif]>![if>
La greffière
Marie-Catherine SECHAUD
La présidente
Karine STECK
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/727/2006 · 2006-05-23 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 23.05.2006 A/727/2006

A/727/2006
ATAS/482/2006
du 23.05.2006
( AI
)
, ACCORD
RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE
A/727/2006 ATAS/482
ARRET
DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES
Chambre 2
du 23 mai 2006
En la cause
Madame B__________, domiciliée, LES MAYENS DE SION, case postale 669
recourante
contre
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE INVALIDITE, domicilié rue de Lyon 97, case postale 425, 1211 GENEVE 13
Intimé
Vu le recours, et les pièces au dossier ;
Vu l’audience de ce jour ;
Attendu qu'à cette occasion il est apparu que l'aide au placement sollicitée par la recourante n'était pas opportune en l'état, vu son état de santé, et qu'en outre le certificat médical produit par la recourante faisait état d'une aggravation de l'état de santé et notamment d'un trouble dépressif majeur, diagnostiqué à sa consultation du 13 février 2006, et dont il était vraisemblable par conséquent qu'il préexistait à la décision sur opposition ;
Que la représentante de l'intimé a déclaré être d'accord de reprendre l'instruction sur la question de l'état psychique, et par conséquent d'annuler la décision sur opposition du 31 janvier 2006 ;
Que la recourante s'est dite d'accord avec cette façon de procéder, et s'est par ailleurs engagée à consulter un médecin psychiatre ;
Qu'il convient d'entériner cet accord qui met un terme au litige.
***
PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES
Statuant d’accord entre les parties
(conformément à l’art. 56 W LOJ)
Donne acte à l'OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE INVALIDITE de son accord à annuler la décision sur opposition du 31 janvier 2006, et à investiguer la question de l'état psychique de la recourante.
L’y condamne en tant que de besoin.
Donne acte à Madame B__________ de son accord avec ce qui précède.
Donne acte à Madame B__________ de son engagement à consulter un médecin psychiatre.
Dit que la procédure est gratuite.
En application de l’art. 50 LPGA, informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt
dans un délai de 30 jours
dès sa notification par pli recommandé adressé au Tribunal fédéral des assurances, Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE, en trois exemplaires. Le délai ne peut être prolongé.
Le mémoire doit : a) indiquer exactement quelle décision le recourant désire obtenir en lieu et place de la décision attaquée; b) exposer pour quels motifs il estime pouvoir demander cette autre décision; c) porter sa signature ou celle de son représentant. Si le mémoire ne contient pas les trois éléments énumérés sous lettres a) b) et c) ci-dessus, le Tribunal fédéral des assurances ne pourra pas entrer en matière sur le recours qu’il devra déclarer irrecevable
. Le mémoire de recours mentionnera encore les moyens de preuve, qui seront joints, ainsi que la décision attaquée et l’enveloppe dans laquelle elle a été expédiée au recourant (art. 132, 106 et 108 OJ).
Le greffier :
Pierre RIES
La Présidente :
Isabelle DUBOIS
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe et l'OFAS le
ge_gerichte · A/729/2024 · 2024-04-30 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 30.04.2024 A/729/2024

A/729/2024
ATAS/294/2024
du 30.04.2024
( AI
)
, RETIRE
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/729/2024
ATAS/294/2024
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 30 avril 2024
Chambre 10
En la cause
A______
recourante
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE
intimé
Vu la décision de l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l'OAI) du 25 janvier 2024 ;
Vu le recours interjeté par Madame A______ (ci-après : l’assurée) auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci‑après : la chambre de céans) le 29 février 2024 contre ladite décision ;
Vu la réponse de l’OAI du 2 avril 2024 ;
Vu le courrier de l’assurée du 24 avril 2024, informant la chambre de céans qu’elle renonçait à son recours ;
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle ;
Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ ‑ E 2 05).
PAR CES MOTIFS,
LA PRESIDENTE DE LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1.        Prend acte du retrait du recours.
2.        Raye la cause du rôle.
3.        Renonce à percevoir un émolument.
La greffière
Nathalie KOMAISKI
La présidente
Joanna JODRY
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/73/2012 · 2012-09-10 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 10.09.2012 A/73/2012

A/73/2012
ATAS/1107/2012
du 10.09.2012
( ARBIT
)
, RETIRE
RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE
A/73/2012
ATAS/1107/2012
ARRET
DU TRIBUNAL ARBITRAL
DES ASSURANCES
du 10 septembre 2012
En la cause
X__________ à Chêne-Bourg, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître REY Stéphane
demandeurs
contre
Y__________ à Lausanne, Madame D__________, à Lausanne
Z___________ ä Lausanne, Madame D__________, à  Lausanne
XA__________ à Lausanne, Madame D__________, à  Lausanne
défenderesses
Vu la demande en paiement de X__________ datée du 29 novembre 2011, déposée le 13 janvier 2012 ;
Vu l’audience de conciliation du 9 mai 2012 lors de laquelle la cause a été agendée au 31 mai 2012 ;
Attendu que par courrier du 7 août 2012, X_________ a déclaré retirer sa demande ;
Qu’il convient d’en prendre acte ;
Que la procédure par-devant le Tribunal arbitral n'étant pas gratuite (cf. art. 46 de la loi cantonale d'application de la LAMal du 29 mai 1997 - LaLAMal), les frais du Tribunal de 100 fr., ainsi qu'un émolument de 50 fr., seront mis à la charge des parties, à raison de la moitié à la partie demanderesse et de la moitié aux parties défenderesses.
PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL ARBITRAL DES ASSURANCES :
Prend acte du retrait de la demande.
Met les frais du Tribunal d’un montant de 100 fr., ainsi qu’un émolument de 50 fr., à la charge des parties, à raison de la moitié à la partie demanderesse et de la moitié aux parties défenderesses.
Raye la cause du rôle.
La greffière
Florence SCHMUTZ
La présidente
Juliana BALDE
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le