ge_gerichte · AARP/158/2021 · 2021-05-04 · fr


Siégeant : Madame Alessandra CAMBI FAVRE-BULLE, présidente; Monsieur 
Pierre BUNGENER, Madame Gaëlle VAN HOVE, juges; Madame 
Andreia GRAÇA BOUÇA, greffière. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/11548/2020 
AARP/158/2021
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du 4 mai 2021 
 
Entre 
A______, domicilié ______ [GE], comparant par Me B______, avocat, ______, Genève, 
appelant, 
 
contre le jugement JTDP/1563/2020 rendu le 22 décembre 2020 par le Tribunal de police, 
 
et 
C______, comparant par Me D______, avocate, ______ Genève, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés.


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EN FAIT : 
A. 
a. En temps utile, A______ appelle du jugement du 22 décembre 2020, par lequel le 
Tribunal de police (TP) l'a reconnu coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants 
(art. 187 ch. 1 du code pénal suisse [CP]), de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP), 
de contravention contre l’intégrité sexuelle (art. 198 CP) et de consommation de 
stupéfiants (art. 19a de la loi fédérale sur les stupéfiants [LStup]) dès le 23 décembre 
2017 (les faits plus anciens étant classés), mais l’a acquitté de violation du devoir 
d’éducation (art. 291 al. 1 CP). A______ a été sanctionné d’une peine privative de 
liberté de 12 mois sous déduction de la détention avant jugement, avec sursis (délai 
d’épreuve : trois ans) ainsi que d’une amende de CHF 1’500.-. Il a été condamné, 
outre aux frais de la procédure, à payer à C______ la somme de CHF 332.-, en 
réparation de son dommage matériel, et CHF 7'000.- plus intérêts en celle du tort 
moral. 
A______ conclut à son acquittement des infractions de nature sexuelle avec les 
conséquences en découlant sur la peine, les conclusions civiles et ses propres 
prétentions déduites de l’art. 429 du code de procédure pénale (CPP). 
 
b. Selon l'acte d'accusation du 6 novembre 2020, complété à l’audience de jugement, 
il est ou était reproché ce qui suit à A______ : 
 
- entre 2014 et 2016, à une date indéterminée, dans le salon du logement familial sis 
1______, le prévenu a massé les épaules et le haut du dos de sa belle-fille, C______, 
alors âgée de 12 ou 13 ans, avant de passer sa main sous son t-shirt et de lui caresser 
la poitrine à même la peau puis, après être descendu avec sa main jusqu'au ventre de 
sa belle-fille, il a écarté le pantalon et la culotte de l’enfant, en lui demandant 
d'écarter les jambes afin de caresser ses cuisses, le haut de ses parties génitales et de 
la pénétrer vaginalement avec son doigt, pendant qu'il tenait l'une de ses cuisses avec 
son autre main ; 
- ce faisant, il a contraint sa belle-fille à subir les actes sexuels susvisés contre son 
gré, en lui faisant subir des pressions d'ordre psychologique et en la mettant hors 
d'état de résister en lui tenant la cuisse, étant précisé qu’il a usé du rapport de 
confiance beau-père/belle-fille, du jeune âge, de la dépendance et de l'infériorité 
physique et cognitive de C______ ainsi que de son état de surprise ; 
- entre mai 2020, à une date indéterminée, et le 29 juin 2020, jour de son 
interpellation, A______ a régulièrement adressé des paroles grossières à sa belle-fille 
à raison de deux à trois fois par semaine en mai 2020, puis quotidiennement, lui 
disant notamment « je peux te la mettre, t'as de bonnes fesses, je t'aime bien, je te la 
mettrais bien » ; 


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- aux alentours du 25 mai 2020, alors que sa belle-fille lui avait demandé de cesser de 
la regarder de manière salace, A______ lui a répondu « si j'ai des yeux, c'est pour 
regarder des belles choses, toi t'es une belle fille », avant de la suivre et de lui répéter 
derrière la porte de la salle de bains « si tu veux, je peux te la mettre, je t'aime bien, je 
te la mettrais bien, j'ai envie de te la mettre, t'as de bonnes fesses » ; 
- le 28 juin 2020, s’étant rendu dans la chambre de sa belle-fille, il lui a dit « je peux 
t'la mettre, t'as de bonnes fesses, je t'aime très bien, je te la mettrais bien » ainsi que 
« je pensais que tu te rappelais quand je t'ai mis le doigt » ; 
- en commettant les actes qui précèdent, A______ a mis en danger le développement 
psychique et sexuel de C______ et violé le devoir d'éducation d’un beau-père ; 
- du 1er juillet 2017 au 30 juin 2020, date de son interpellation, le prévenu a fumé 
quotidiennement du cannabis, à raison d'un joint par jour environ. 
B. 
Les éléments pertinents suivant résultent du dossier, étant précisé qu’il sera 
largement emprunté au résumé, très complet, des éléments de la procédure effectué 
par le TP, celui-ci n’étant pas contesté (art. 82 al. 4 CPP) : 
a.a. Née le ______ 2003, C______ a été entendue dans le cadre d'une audition selon 
le protocole EVIG (enfants victimes d’infractions graves) le 29 juin 2020 et a relaté 
avoir subi des attouchements ainsi que des « avances » de son beau-père, lesquelles 
avaient commencé quatre ans plus tôt, un soir, alors qu'elle était âgée de 12-13 ans, et 
qu'elle était assise sur une chaise dans le salon et regardait l'émission Miss France 
2016, étant précisé que, dans un coin du salon se trouvait également sa chambre. La 
famille vivait à ce moment-là dans un petit appartement, si bien que sa mère dormait 
dans la cuisine. Elle a décrit les faits de la manière suivante : « y commence à m'faire 
un massage dans l'dos... et, euh...petit à petit, y commence à descendre...(se racle la 
gorge)...donc d'abord, y m'touche les seins...et euh...ensuite, y descend plus bas...(se 
racle la gorge)... et euh y m'met un doigt dans ma partie intime... mais, euh...j'ai pas 
bougé, j'ai...j'ai rien fait pour l'en empêcher...(pleure)...j'pense que sur l'moment, 
j'savais pas...c'qu'y m'faisait, c'était grave...parce que j'savais pas encore 
euh...ben...c'que ça voulait dire... ». Elle a exposé, s'agissant de ce qui s'était passé à 
partir du moment où son beau-père lui avait touché les seins : « il insistait 
beaucoup...eu...ça a duré quelques minutes...et euh...une fois qu'il a touché mes 
seins, y commence à descendre euh...petit à petit vers mon ventre...et ensuite, y m'a 
demandé d'écarter les jambes...(silence)...ben y m'caressait les cuisses...(pleure)...et 
euh...ensuite, il a commencé à mettre euh...ben...son doigt...et euh...ça a duré que 
quelques secondes et ensuite, il a arrêté ». Durant ces faits, son beau-père se trouvait 
derrière elle, debout. Il avait d'abord introduit ses mains par le col de son haut de 
pyjama pour lui caresser les seins à même la peau avec ses deux mains puis avait 
écarté son pantalon et sa culotte, afin d'introduire son doigt dans son vagin, tandis 


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qu'il lui tenait la cuisse avec sa main gauche pour l'empêcher de resserrer la jambe. 
Elle avait trouvé cela désagréable et avait eu un peu mal. Son beau-père lui avait 
ensuite demandé si ça lui avait plu, ce à quoi elle avait répondu que c'était bizarre. 
Au moment des faits, sa maman n'avait rien dû entendre, dès lors que, selon elle, elle 
dormait, et qu'ils n'avaient pas fait de bruit. Cela ne s'était produit qu'une seule fois. 
Durant les années qui avaient suivi, son beau-père s'était comporté normalement à 
son égard, tandis qu'elle essayait d'oublier ce qui s'était passé. A ses 16 ans, 
lorsqu'elle avait repensé à ces faits, elle en avait réalisé la gravité, éprouvé du dégoût 
et s’était demandée pourquoi elle l’avait laissé faire. 
Deux ans avant son audition, alors qu'elle était allée avec lui acheter un téléphone, 
A______ lui avait demandé si elle se rappelait de ce qu'il lui avait fait. Elle avait 
alors fait mine de ne pas comprendre. Son beau-père lui avait ensuite dit qu'il espérait 
que cela resterait entre eux et qu'elle ne le dirait pas à sa mère. Cet épisode l'avait 
étonnée, dès lors qu'elle pensait que son beau-père avait oublié ces faits et qu'elle ne 
comprenait pas pourquoi il les lui remémorait. 
Quelques jours suivant son 16ème anniversaire, après un dîner au restaurant, son beau-
père était allé la voir dans sa chambre vers 22h00-22h30 et lui avait dit « Si tu veux, 
on pourra l'faire quand t'auras tes 18 ans, euh...j'me protègerai ». Cela l'avait 
tellement choquée qu'elle avait préféré ne rien dire. Elle ne comprenait pas quel 
genre de père ou de beau-père pouvait dire pareille chose à sa fille. Elle ne savait pas 
si ces paroles émanaient vraiment de lui ou si sa consommation de drogue avait joué 
un rôle. A ce moment-là, sa maman s'occupait de son petit frère, probablement aux 
toilettes. 
Un mois plus tôt, lors d’un repas en famille, dans le nouveau logement familial, son 
beau-père la regardait d'une façon qui la dégoûtait, soit « comme si euh...il allait 
m'faire euh...l'amour ». Elle lui avait alors demandé d'arrêter mais il lui avait dit : 
« Si j'ai des yeux, c'est pour regarder de belles choses ». A ce moment-là, sa mère 
faisait la vaisselle dans la cuisine. C______ s'était ensuite déplacée sur le canapé, où 
son beau-père l'avait rejointe, continuant de la regarder. Elle lui avait demandé une 
nouvelle fois d'arrêter puis était allée dans la salle de bains car elle en avait ressenti 
le besoin de se laver. Alors qu’elle avait fini de se doucher, elle avait entendu 
A______ lui dire derrière la porte, dans le couloir, « en messe basse » : « j'ai envie 
de t'la mettre », « t'as des belles fesses », ce qui l'avait encore davantage dégoûtée et 
effrayée. Elle s'était assise par terre et avait pleuré. Lorsqu'elle avait entendu que son 
beau-père était retourné au salon, elle s'était dépêchée d’aller dans sa chambre et 
avait fermé la porte. Pendant ce temps, sa mère se trouvait avec son petit frère aux 
toilettes, qui se trouvaient en face de la salle de bains. Le soir-même, A______ lui 
avait souhaité une bonne nuit normalement, avec sa mère et son frère, de sorte 
qu’elle s’était demandée si elle avait imaginé. Cependant, elle s’était sentie si mal 


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dans les jours qui avaient suivi qu’elle s'était mutilée à l'aide d'une lame de rasoir au 
niveau du poignet gauche, pensant que cela l'aiderait à se sentir mieux et à oublier, ce 
qui avait été le cas. 
Plus récemment, le prévenu avait recommencé à la regarder d'une façon inappropriée 
et à lui adresser ce même genre de paroles, faisant un jeu de mots avec la phrase « je 
t'aime très bien » qu'il remplaçait parfois par « je te la mettrais bien ». 
Deux jours avant son audition, se sentant à bout, elle avait pris des médicaments 
« parce que j'voulais vraiment en finir avec tout ça...et euh...j'osais pas en parler à 
quelqu'un parce que j'avais honte...(pleure)...et j'avais peur » ou encore « j'me suis 
dit que...que p't-être que une fois que...(se racle la gorge)...j'serai plus là, j'allais 
m'sentir mieux...(pleure)...libérée de tout ça...alors, euh...j'ai eu l'courage de 
l'faire...(pleure) ». Elle s'état renseignée sur internet sur les médicaments qui 
pouvaient causer la mort mais elle n'avait trouvé chez elle que des boîtes de Sédatif 
PC, dont elle avait peut-être avalé 45 pilules, avec pour seule conséquence qu’elle 
s'était assoupie. 
La veille au soir, après l'avoir à nouveau regardée avec insistance, son beau-père lui 
avait encore dit « si tu veux, j'peux t'la mettre », faisant à son sens un sous-entendu 
au fait qu'elle essayait de remettre une pièce dans un jouet appartenant à son frère. 
Comme chaque soir, sa mère, son frère et son beau-père étaient venus lui dire bonne 
nuit dans sa chambre. A______ était ensuite revenu à trois reprises pour lui dire 
bonne nuit, en essayant de lui faire un câlin ou de l'embrasser, ce qu’elle avait refusé. 
Lorsqu'elle était allée chercher un verre d'eau dans la cuisine, son beau-père lui avait 
dit « ouais, t'as des bonnes fesses ». Il était revenu dans sa chambre pour lui parler de 
l'école et du confinement. Lors de la dernière incursion, il lui avait à nouveau dit à 
plusieurs reprises « je t'aime très bien », « j'te la mettrais bien », puis « j'pensais 
qu'tu te rappelais quand j't'ai mis l'doigt ». 
Dès lors qu’il lui était trop difficile de vivre ainsi, elle avait décidé de se pendre pour 
mettre fin à ses jours. Elle avait fermé la porte à clé et avait rassemblé et attaché des 
bouts de tissus de ses t-shirts, qu'elle avait accrochés à « une sorte de pic » et passés 
autour de son cou puis s’était assise durant une vingtaine de minutes. Elle avait senti 
que son âme allait sortir de son corps mais avait été prise de panique. Elle s'était 
rendue compte de ce qu'elle n'avait pas envie de mourir et s'était alors décidée à tout 
raconter à sa mère au matin. Elle avait peur qu'en apprenant cela, son beau-père se 
mette en colère et s'en prenne à elles. 
Pour ne pas oublier toutes les choses que son beau-père lui disait et ce qu’il lui avait 
fait, elle écrivait tout dans son journal intime, de même que ses pensées et ses 
sentiments afin de ne plus jamais reproduire la même erreur, soit laisser son beau-
père la toucher, essayer de se suicider ou se mutiler. Par ailleurs, depuis que 


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A______ lui disait ces choses, elle ne parvenait plus à dormir tranquillement et se 
sentait obligée de fermer sa porte à clé mais avait néanmoins peur qu’il vienne lui 
faire quelque chose durant son sommeil. 
Sa mère et son beau-père se disputaient beaucoup, ce qui l'insupportait parfois, mais 
ils avaient l'air heureux. Elle avait une bonne relation avec sa mère, qu'elle aimait 
beaucoup et qui avait toujours été là pour elle. Elle n’aimait pas du tout A______, au 
début, car il lui déplaisait que quelqu'un s'introduise dans leurs vies. Elle avait par la 
suite commencé à l'apprécier petit à petit et elle l'aimait bien d'une manière générale 
jusqu'aux gestes ou paroles inappropriés qu'il avait eus à son égard. 
a.b. Devant le Ministère public (MP), C______ a confirmé ses précédentes 
déclarations. Lors de l'attouchement sexuel, elle n'avait pas dit à son beau-père 
d'arrêter, ni ne l'avait repoussé, ne trouvant pas les mots, et elle s'était dit que ce 
n'était pas grave, dès lors que c'était un adulte et qu'elle lui faisait confiance. Elle a 
précisé que, lorsqu’il lui avait rappelé cet épisode, le jour de l'achat de son téléphone, 
alors qu'elle avait 14 ans, son beau-père lui avait demandé s'il lui avait mis un ou 
deux doigts, avant de s'excuser. Entre l'épisode survenu quelques jours après ses 16 
ans, lorsque son beau-père lui avait proposé d'entretenir une relation sexuelle à sa 
majorité, et les paroles à connotation sexuelle, qui avaient commencé en mai 2020, il 
ne s'était rien passé. Son beau-père avait tenu ces propos de deux à trois fois par 
semaine en mai, puis quasiment tous les jours en juin. Les regards appuyés étaient 
également devenus plus fréquents en juin. Au sujet du verrouillage de sa chambre, 
elle a précisé que L______, son petit frère, ne venait plus la réveiller le matin en 
ouvrant sa porte depuis qu'il avait deux ans, soit depuis plusieurs mois. 
Le 25 mai 2020, sa mère et son frère étaient présents lorsqu'elle avait demandé à 
A______ d'arrêter de la fixer et il s’était borné à lui répondre qu’il la regardait 
normalement. Sa mère et L______ étaient ensuite allés dans la cuisine de sorte qu’ils 
n’avaient pas assisté à l’échange intervenu alors qu’elle était sur le canapé. Elle avait 
ensuite ressenti le besoin de se laver, se sentant salie. Elle était dans la salle de bain, 
mais pas dans la douche, dont elle avait laissé couler l’eau, lorsqu'elle avait entendu 
son beau-père passer derrière la porte en lui adressant les paroles dénoncées. Elle 
s'était d'abord assise par terre et avait pleuré, puis avait pris sa douche, se bouchant le 
nez et la bouche, afin de ne pas entendre ainsi que cesser de respirer pour oublier, 
tout en sachant bien qu’elle ne parviendrait pas à s’étouffer de la sorte. 
Contrairement à ce que soutenait son beau-père, la porte des toilettes était fermée 
lorsque sa mère y accompagnait son petit frère et il avait veillé à parler suffisamment 
bas pour que sa compagne ne l’entende pas. Lorsqu'elle s'était regardée dans le 
miroir, son reflet l'avait dégoûtée. Ce soir-là, les paroles de son beau-père l'avaient 
tellement blessée qu'elle s'était scarifiée à l'aide d'une lame de rasoir, pensant qu'en 
ayant mal à l'extérieur, elle souffrirait moins à l'intérieur. Elle s'était à nouveau 
scarifiée quelques jours avant l'audience car elle se sentait vide, avait envie de 


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ressentir des émotions, et que la première fois qu'elle l'avait fait, elle s'était sentie 
heureuse. 
A______ était venu plusieurs fois de suite dans sa chambre lors du dernier épisode 
survenu le 28 juin 2020, étant précisé qu'il lui avait également demandé de se taire. 
Lors des attouchements, ils vivaient encore dans le petit appartement, d’où ils avaient 
déménagé deux ans auparavant. 
Cela faisait deux ans qu'elle écrivait dans son journal intime, étant précisé qu'elle n’y 
avait livré l'attouchement sexuel que plusieurs années plus tard, de peur que sa mère 
ne le lise. Elle avait en revanche écrit le reste au jour le jour. 
Au début de la relation entre sa mère et son beau-père, elle n'aimait pas celui-ci car 
elle avait peur que sa mère la remplace par lui et l'abandonne. Toutefois, elle avait 
ensuite connu une personne avec laquelle l'on pouvait rigoler et elle l'avait acceptée ; 
leur relation avait été bonne, en dehors des faits dénoncés. 
a.c. Devant la première juge, C______ a notamment confirmé que le premier 
événement s’était déroulé dans le petit appartement de deux pièces, puisqu'elle 
dormait alors dans le salon, où il y avait son lit en plus d'un canapé. Elle n'aurait pas 
été capable de situer d'elle-même ces faits dans le temps mais savait désormais par le 
contrat de bail que la famille avait déménagé en novembre 2015. La prise de 
conscience de la gravité de l'attouchement avait commencé avant que son beau-père 
ne tienne des propos à connotation sexuelle mais elle n’était pas en mesure d'indiquer 
si la période difficile pour elle avait commencé le jour où ils avaient été au restaurant 
peu après ses 16 ans, en juillet 2019. 
Entre juillet 2019 et mai 2020, il ne lui semblait pas qu'il s'était passé quelque chose. 
Interpellée sur la teneur du rapport médical du 16 décembre 2020, selon lequel son 
beau-père aurait tenu des propos obscènes durant deux ans soit de ses 14 à ses 
16 ans, elle a indiqué qu'elle n'avait pas dit cela aux médecins, puis qu’il l’avait fait 
avant ses 16 ans, mais de manière irrégulière et moins fréquemment. C'était en mai - 
juin 2020 que le rythme était devenu quasi quotidien. 
Il était exact que, comme il résultait de son journal, elle s'était déjà scarifiée une fois 
avant mai 2020, en raison d'une dispute avec sa mère. Elle avait été très en colère et 
avait peut-être eu une réaction excessive. Il lui semblait en revanche que c'était en 
raison des propos déplacés de son beau-père qu'elle avait écrit dans son journal 
intime, le 18 avril 2020, qu'elle se sentait triste et vide et qu'elle pourrait mourir pour 
ne plus souffrir, car il n'y avait alors pas d'autre motif à son mal-être. Il était vrai que 
les fréquentes disputes entre sa mère et son beau-père la fatiguaient et l'empêchaient 
de bien travailler à l'école, mais elle n'avait pas proféré de fausses accusations pour 


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ce motif, ni pour nuire à son beau-père, n’ayant pas de raison de lui en vouloir. En 
particulier, sa crainte qu’il ne lui vole sa maman remontait au début de la relation ; 
elle avait ensuite appris à le connaître et s'était habituée à sa présence. 
b.a. Le journal intime de C______, que le nouveau conseil du prévenu a pu examiner 
au greffe de la Chambre pénale d’appel et de révision (CPAR) sans en lever de copie, 
tient sur moins de soixante pages (de format réduit). A voir l’évolution de sa 
calligraphie, ainsi que du propos, la jeune fille semble avoir commencé de s’y confier 
bien avant la première entrée portant une date, soit celle du 23 novembre 2016, sans 
beaucoup d’assiduité. Dans cette première partie, elle relatait, notamment, un 
différend avec une autre fille au sujet d’un garçon et ses rapports avec sa mère, en 
particulier ses craintes quant aux effets d’une relation entre celle-ci et un certain 
V______. A compter de la date précitée, C______ a livré sa perception négative de 
son apparence physique et évoqué des problèmes rencontrés avec des garçons ou des 
disputes entre sa mère et son beau-père, allant jusqu'à écrire « je me dit que si je me 
suicide et qu'après je me réveille dans une autre famille qui se disputera jamais je 
serais heureuse ». Elle s'était déjà mutilée une fois en raison d'un litige avec sa mère, 
laquelle ne l'avait pas laissée se rendre chez sa meilleure amie. Elle avait alors écrit : 
« je voulais avoir mal pour ne plus rien ressentir », puis qu'elle avait réellement 
envie de se tuer. 
L'épisode des attouchements sexuels est introduit abruptement, après la mention d’un 
échange avec des camarades à propos de garçons, de la manière suivante : « C'était 
un soir où il y avait Miss France ce 2016 ou 2017 je me souviens plus. Et ce soir la, 
A______ a commencer a me toucher les seins puis il est decsendu plus bas et a mis 
un doigt dans ma partie intime a se moment je ne comprenais pas encore ce que 
c'était de se faire toucher je devais avoir 13 ans. [...] Il ma fait ses excuses par 
raport à ça c'était le jour ou j'allais acheter mon nouveau téléphone. Il ma demander 
de lui pardonné et c'est ce que j'ai fait mais en réalité jamais je pourrais lui 
pardonné ce qu'il a fait et jamais j'oublierais le jour ou il l'a fait. Sa me hantera 
toute ma vie. » 
Le 18 avril 2020, sans faire référence à un événement en particulier, elle a écrit ces 
lignes : « Aujourd'hui, je me sens triste comme vide. (...) Je pourrais bien mourir sur 
le champ ça ne me fera aucun effet. Ma vie est tellement triste que je ne la souhaite à 
personne d'avoir une vie comme la mienne ». 
Le 25 mai 2020, C______ a fait mention du regard inapproprié de la part de son 
beau-père ainsi que, pour la première fois, des paroles à connotation sexuelle, 
décrivant l'épisode de la manière suivante : « Bon ce que je m'apprête à écrire me 
fait du mal. Il y a plusieurs jours je trouvais que A______ me regardais beaucoup 
mais je trouvais pas qu'il me regardait normalement [...] Bref on était à table et il me 
regardait trop à mon goût alors je lui ai dit arrête de me regarder. Après je me suis 


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déplacer sur le canapé et il est venu s'asseoir à coté de moi après il me dit ouais les 
yeux c'est fait pour regarder je sais pas quoi mais sa me dégoutait alors je me suis 
levé et je suis parti parti dans ma chambre pour ensuite me doucher et une fois dans 
la salle de bains j'ai pleurer toutes les larmes de mon corps tellement je me sentais 
sale après la façon dont il me regardait. [...] 
Une fois ma douche terminée je me suis changé et j'étais en train de m'habiller 
quand j'entends derrière la porte "j'ai envie de te la mettre", "t'es bonne", "tes 
fesses" je sais pas quoi à ce moment j'étais tellement choqué d'entendre ça [...] ». 
Le même jour elle écrira qu'elle s'est mutilée car elle n'en pouvait plus et qu'elle était 
à bout, avant d’ajouter, le 23 juin 2020, qu'après cet acte, elle s'était sentie bien et 
heureuse. 
Le 27 juin 2020, la jeune fille a rapporté que des paroles à connotation sexuelle lui 
étaient à nouveau adressées : « Il a recommencé à dire ses choses. Il le dit jamais en 
face de moi c'est toujours quand je suis dans la salle de bains, je l'entends derrière la 
porte ou alors en messe basse. [...] J'ai constamment peur je me sens obliger de 
fermer la porte de ma chambre à clé pour me sentir un peu en sécurité mais j'ai 
quand même peur. Et vraiment je n'en peux plus j'ai envie de tout abandonné pour 
me sentir mieux, libre. Mais je me dis que je ne peux pas à cause de ma mère et de 
mon petit frère. Je ne peux pas les abandonner ». 
Le même jour, elle a confié son souhait d'écrire une lettre d'adieu « juste au cas où » 
puis a exposé son projet d’avaler des médicaments, tout en faisant état de sa peur liée 
à un tel acte, avant de conclure : « Mais je pense que je dois frôler la mort pour me 
rendre compte si je veux encore vivre ou si vraiment je suis décidé à m'en aller ». 
Enfin, le lendemain, elle a relaté que cela n'avait pas fonctionné et qu'elle devait 
trouver un autre moyen pour en finir, pensant d'abord à se prendre puis décidant 
finalement de tout raconter à sa mère : « Maintenant je dois trouver un autre moyen 
d'en finir. Et je pense l'avoir trouvé. Je vais me pendre. J'ai fait une sorte de corde 
avec des t-shirts découpé. [...] Nous sommes le soir, j'ai mis le bout de t-shirt à mon 
cou. Je suis restée assise là par terre la corde au cou pendant des minutes. [...] j'ai 
vraiment espéré que mon cœur s'arrête mais plusieurs minutes plus tard je me disais 
que je ne peux pas rester là à vouloir me suicider et j'ai trouver du courage pour 
rester en vie grâce à toi maman et à L______, je veux vivre pour vous. Alors demain 
je vais mettre fin à se cauchemar et tout raconter à ma mère ». 
b.b. La lettre d'adieu dont C______ a parlé dans son journal intime a été retrouvée 
dans une enveloppe fermée. La jeune fille s'y adresse à sa mère en lui exposant les 
raisons de son geste : « C'est à cause de l'homme qui vit à tes côtés depuis toutes ses 
années. En 2016 quand j'avais 13 ans il m'a touchée et je l'ai laisser faire. Je n'ai 


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rien fais pour l'empecher mais à cet âge je ne savais pas que c'était grave ce qu'il a 
fait alors j'ai fais comme si tout allait bien. Mais à 16 ans j'ai commencé à repenser 
à cette histoire et c'est là que je me suis rendu compte de la gravité de ses actes. J'ai 
commencé à me sentir mal, je me dégoutai. [...] Ensuite à 16 ans il a recommencé 
mais avec des mots comme "je peux te la mettre", t'es bonne" ». 
b.c. Lors de la perquisition au domicile familial, la police a découvert, dans la 
chambre de C______, une corde faite de trois bouts de t-shirts noués ainsi que, dans 
la cuisine, une boîte de Sédatif PC, soit un médicament homéopathique, mention 
figurant en toutes lettres sur la boîte (https://www.boiron-swiss.ch/fr/nos-
produits/decouvrir-nos-produits/2-familles-de-medicaments/nos-principaux-
medicaments/Sédatif-pc-r). 
b.d. Selon la capture d'écran, le message envoyé par C______ à sa mère, le 29 juin 
2020 à 9h14 avait la teneur suivante : « Quand tu rentreras, il faudra que je te parle 
de quelque chose de très important et une fois que je te l'aurais dit les choses ne 
seront plus jamais pareilles ». 
c.a. A teneur de la lettre de sortie du 17 juillet 2020 contenue dans le dossier médical 
de C______ auprès des HUG suite à son hospitalisation du 29 juin au 3 juillet 2020 
dans l'unité H______ (H______), la patiente avait bénéficié d'un suivi de crise 
consistant en une prise en charge intensive avec des entretiens médico-infirmiers et 
infirmiers quotidiens. Sur le plan symptomatique, un diagnostic de réaction aiguë à 
un facteur de stress avait été posé. Elle présentait les symptômes de stress en lien 
avec l'abus sexuel survenu quatre ans plus tôt de la part de son beau-père, stress qui 
s’était récemment péjoré lorsque celui-ci avait recommencé à tenir des propos 
obscènes. 
Un sentiment de culpabilité intense et de dévalorisation avec une mauvaise estime 
d'elle-même est également évoqué, la jeune fille se sentant en partie responsable de 
ce qui lui est arrivé car elle aurait pu repousser son beau-père. Elle décrivait encore 
la présence de flashs-back ainsi que des insomnies d'endormissement. 
Le résumé d'intervention F______ du 27 août 2020 fait également état d'un 
diagnostic d'épisode dépressif en amélioration, actuellement moyen. C______ relatait 
un abaissement thymique depuis une année suite à la prise de conscience du caractère 
inapproprié de l'attouchement de son beau-père, survenu quatre ans plus tôt. N'en 
ayant parlé à personne, elle avait tenté de surpasser seule cette épreuve mais 
l'émergence des propos à connotation sexuelle de la part de son beau-père l'auraient 
enfermée dans une impasse, raison pour laquelle elle avait présenté des idées 
suicidaires et fait un abus médicamenteux en juin 2020, passé inaperçu, puis une 
tentative par pendaison, avant de se livrer à sa mère. 


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Les notes de suite font quant à elle, à plusieurs reprises, mention de la culpabilité et 
de la tristesse ressenties par la patiente, sans mention de colère ni besoin de 
vengeance. 
c.b. Selon l'attestation de suivi du 14 décembre 2020 de la Dre G______ du Service 
de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent, C______ bénéficiait d'un suivi 
pédopsychiatrique depuis le 3 juillet 2020 suite à son hospitalisation à l'unité 
H______ aux HUG, à raison d'une fois par semaine pour un trouble de stress post-
traumatique à expression retardée et la persistance d'un épisode sévère en lien avec 
l'agression sexuelle subie il y a environ quatre ans. Sa thymie s'était partiellement 
améliorée grâce au suivi ambulatoire mis en place durant l'été auprès de 
[l'association] F______. Toutefois, une nouvelle aggravation de la symptomatologie 
avec une recrudescence d'idées noires, une aboulie et une anhédonie, une perte de 
motivation, une impossibilité de se projeter dans l'avenir et un retrait social avaient 
motivé l'introduction, fin novembre 2020, d'un traitement antidépresseur. Un suivi 
pour les violences sexuelles aux HUG (K______) avait également été mis en place 
en novembre 2020. Ce double suivi avec un entretien par semaine au minimum 
devait continuer. 
c.c. Le rapport de consultation ambulatoire du 16 décembre 2020 du Dr I______ et 
de la Dre J______ indique que la patiente était suivie depuis le 4 novembre 2020 à 
K______ où elle bénéficiait d'une prise en charge spécifique par rapport aux 
violences sexuelles, à raison de deux fois par mois. Les symptômes de la patiente 
étaient compatibles avec un état de stress post-traumatique et un épisode dépressif, 
les performances scolaires ayant également été affectées. Une amélioration de l'état 
clinique initial était observée, qui reste toutefois fragile et nécessiterait une prise en 
charge de longue haleine. 
c.d. Lors de l’audience de jugement, la partie plaignante a confirmé que ses notes 
avaient baissé de sorte qu’elle n'était actuellement pas promue. Elle ne voyait pas 
d’amis en dehors de l'école car elle n'en avait ni l'envie, ni la motivation. Elle n'avait 
pas de problème avec les garçons de son âge mais il lui était difficile de rester seule 
dans une pièce avec un homme. Elle avait peur qu'à sa sortie de prison, son beau-père 
vienne se venger sur elle et qu'il essaie d’entrer dans l'appartement, en l'absence de sa 
mère. 
d.a. M______ a indiqué au cours de la procédure qu’elle était en couple depuis 
environ cinq ans avec A______, lequel avait emménagé avec elle et sa fille en 
octobre 2014. 
Elle avait, le 29 juin 2020 au matin, reçu un message de sa fille, lui disant qu'elle 
devait lui parler de quelque chose d'important et qu'après cela, les choses ne seraient 
plus pareilles. Lorsqu'elle était rentrée à la maison, sa fille s'était mise à pleurer et 


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avait présenté une crise terrible. Elle ne l'avait jamais vue dans un tel état. C______ 
lui avait ensuite raconté que son beau-père l'avait touchée quatre ans auparavant, 
alors qu'elle était en train de regarder l'émission Miss France, soit qu'il lui avait 
caressé les seins et introduit les doigts dans le vagin. M______ pensait que sa fille ne 
se rendait alors pas compte de la portée de ces actes. Cette dernière lui avait 
également raconté qu'il y a environ deux semaines ou un mois, A______ lui avait dit 
des paroles telles que « j'ai envie de te la mettre », puis encore dit quelque chose la 
veille. Sa fille lui avait confié qu'elle avait tenté de se suicider la veille au soir. Elle 
était choquée de toutes ces révélations, suite auxquelles elle avait contacté le Service 
de protection des mineurs (SPMi) dont une collaboratrice, N______, lui avait 
recommandé de ne pas interroger davantage sa fille et de se rendre à la police, ce 
qu’elles avaient fait. 
Elle se souvenait avoir demandé à C______ pourquoi elle fermait la porte de sa 
chambre à clé. Sa fille avait expliqué que c'était pour éviter que L______ n'entre, 
mais elle comprenait désormais que c'était en réalité pour en empêcher A______. 
Lors de l’instruction préliminaire, M______ n'était pas en mesure de déterminer 
depuis quand C______ agissait de la sorte, le soir, mais pas quotidiennement car elle-
même allait lui dire bonne nuit. Devant le TP, elle a précisé que c’était depuis que 
son cadet avait eu un an et qu’il n’y avait pas eu d’interruption puis de reprise de ce 
comportement. Elle se souvenait par ailleurs que, la veille des révélations, A______ 
s’y était rendu, mais elle avait oublié d'interroger sa fille à ce propos. Par la suite elle 
précisera avoir été interpellée par le fait qu’il y était allé plusieurs fois de suite. 
M______ se souvenait également de ce qu'un jour, alors qu'ils étaient tous à table, 
son compagnon et sa fille lui avaient paru bizarres, comme s'ils s'étaient disputés. 
Elle n'avait en revanche pas entendu C______ demander à son beau-père d'arrêter de 
la regarder. 
Sa fille, de nature timide et réservée, n’était plus la même depuis le dépôt de la 
plainte. Sa mère n'avait jamais constaté qu’elle avait menti même si elle supposait 
que, comme pour tous les enfants, cela avait pu arriver. M______ avait déjà observé 
un changement lorsque C______ avait eu 16 ans, en ce sens qu'elle ne voulait pas 
sortir avec eux et s'enfermait à clé. Elle ne se rappelait pas de ce que A______ lui 
aurait suggéré de faire suivre sa fille par un psychologue car il la sentait renfermée. 
Par ailleurs, elle avait parlé d'éducation sexuelle avec sa fille, lui disant de se 
protéger et lui parlant des divers moyens de contraception. Elle lui avait également 
dit que, si son conjoint lui faisait quelque chose de sexuel, elle devait le lui dire 
immédiatement. 
M______ n'avait jamais entendu A______ dire « je t'aime très bien », que ce soit à 
L______ ou à qui que ce soit. 


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Selon M______, son compagnon était quelqu'un de bien et un bon père. Si elle a dit 
lors de l’instruction préliminaire avoir cru sa fille aussitôt qu’elle s’était confiée à 
elle, elle a également exposé au TP qu’elle n'arrivait toujours pas à imaginer que son 
conjoint eût pu commettre les faits reprochés. 
d.b. O______, père adoptif de A______, a exposé que son fils avait subi des 
violences de la part de son père biologique. Durant sa jeunesse, il avait eu à deux 
reprises des problèmes avec la police et la justice, ayant tendance à réagir lorsqu'on 
lui faisait du mal. En revanche, il n'avait jamais eu de problème de mœurs. Il le 
voyait environ trois à quatre fois par an, à T______ ou à Genève. 
Après un an de vie commune avec sa compagne et C______, son fils lui avait dit 
qu'il serait présent pour la jeune fille, en cas de besoin. Il ne faisait pas de différence 
entre ses enfants et C______. Lors de sorties familiales, l'ambiance était toujours 
bonne. L'été dernier, ils avaient passé un week-end tous ensemble. C______ était 
restée seule avec eux le samedi soir et cela s'était bien passé. Lors de ce week-end, 
A______ et sa belle-fille étaient enjoués et avaient une bonne relation ; il n'y avait 
pas de distance entre eux. 
En 2014 et 2015, A______ était venu passer Noël avec eux. Il ne pouvait déterminer 
si tel avait été le cas en 2016, tandis qu'en 2017 et 2018, son fils n'était pas venu. 
Suite à l'ouverture de la procédure, son épouse et lui avaient rendu visite à M______ 
et sa fille. La première leur avait expliqué les faits qui étaient reprochés à leur fils, ce 
qui les avait choqués. La mère de C______ était traumatisée et croyait sa fille. Il 
avait par ailleurs eu des contacts épistolaires avec son fils, lequel lui avait dit qu'il 
était innocent. 
e.a. Entendu à la police le 29 juin 2020, A______ a contesté les faits reprochés, 
hormis la consommation de stupéfiants, à raison d'un joint par soir avant de se 
coucher afin de soulager ses maux de tête. Il ne se souvenait pas avoir regardé 
l'émission Miss France avec sa belle-fille. Il n'avait jamais proposé à C______ 
d'entretenir une relation sexuelle protégée une fois qu'elle deviendrait majeure, mais 
avait fait de la prévention, lui disant que, si elle avait un jour un copain, elle devait se 
protéger contre les maladies et le risque de tomber enceinte. Sa belle-fille lui avait 
certes demandé un jour d'arrêter de la regarder, ce qui l’avait étonné, dès lors qu'il la 
regardait normalement. Il lui avait demandé si ça la dérangeait et de quelle manière 
elle croyait qu'il la regardait mais elle ne lui avait pas répondu. Il ne lui avait pas dit 
qu'il avait des yeux pour voir de belles choses mais simplement qu'il avait des yeux 
pour regarder. 
Il reconnaissait uniquement lui avoir dit « je t'aime très bien », tournure de phrase 
qu'il employait souvent, notamment en s'adressant à son fils. 


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Il s'entendait bien avec C______ avec laquelle il parlait beaucoup, lui disant 
notamment qu'elle pouvait se confier à lui si elle n'osait pas dire certaines choses à sa 
mère. Il s'estimait proche d'elle, l'aimait comme ses deux fils et ne se disputait pas 
avec elle. Finalement, au niveau de la communication entre eux, c'était le strict 
minimum. 
Il ne pouvait expliquer les accusations de C______ ; elle avait peut-être peur qu'il lui 
vole sa mère. Il avait toujours senti qu’elle était renfermée, raison pour laquelle il 
avait suggéré à sa compagne de la faire suivre par un psychologue, ce que cette 
dernière avait refusé. 
e.b. Devant le MP, A______ a réitéré qu'il ne regardait pas l'émission Miss France, 
laquelle ne lui disait rien. Tout au plus croyait-il savoir qu’elle était diffusée en 
décembre. 
Il allait dans la chambre de sa belle-fille tous les soirs pour lui souhaiter bonne nuit, 
et ce plus souvent depuis la crise sanitaire, ne travaillant pas le soir. Son fils avait son 
rituel, allant aux toilettes et se lavait les dents avec sa mère, avant d'aller dire bonne 
nuit à C______, ce qu'il faisait également lui-même ensuite. La porte de la jeune fille 
était poussée mais pas fermée à clé. 
A la lecture de certains passages du journal intime de sa belle-fille, il a marqué un 
grand silence, avant d’exposer que les paroles liées à la tristesse et à l'envie de 
mourir pouvaient être usuelles chez une adolescente. 
A______ a attribué les accusations, mensongères à son sens, de C______, tantôt au 
fait qu’elle n'avait pas de père et qu'il le lui rappelait peut-être, ayant la même 
couleur de peau, tantôt à la grande attention qu’il vouait à son fils L______. Il est 
revenu sur ses précédentes déclarations, selon lesquelles il s'entendait bien avec sa 
belle-fille. Il était pour lui invraisemblable qu'il eût pu lui adresser des paroles à 
connotation sexuelle, lorsqu’elle était dans la salle de bains, alors que L______ et sa 
compagne se trouvaient aux toilettes, « à trois mètres de là », dont la porte était 
toujours ouverte. C______ ne fermait pas sa porte à clé, L______ la réveillant le 
matin. Il supposait que le récit dans le journal intime avait pour but de fournir à la 
jeune fille des faits plus concrets et des repères dans l'espace-temps, afin de les 
apprendre, avant de les livrer à sa maman puis à la police. 
e.c. Lors de contacts téléphoniques depuis la prison et dans des courriers à ses 
parents, censurés, A______ a clamé son innocence. Il a également évoqué une 
« personne », dont il ne pouvait révéler l’identité, qu’il souhaitait faire entendre 
comme témoin au sujet d’une certaine émission de télévision. A______ a également 
précisé à ses parents que si cette personne ne pouvait se déplacer, une lettre pourrait 
suffire. 


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Il s’est avéré qu’il faisait référence à son frère P______, affecté, d’après un courrier 
de leurs parents au TP, d’un trouble mental (TADH) nécessitant un encadrement 
social et psychiatrique ainsi qu’une curatelle, et dont ceux-ci avaient refusé de 
donner les coordonnées à la défense. En effet, peu avant l’audience de jugement, 
P______ a adressé au prévenu un courrier dans lequel, évoquant le souvenir de leur 
grand-père décédé des suites du Covid, il se remémorait certaines fêtes de Noël en 
famille, notamment une soirée lors de laquelle son frère et lui avaient regardé avec 
leur grand-père l’émission Miss France, s’amusant du regard coquin de l’aïeul. 
e.d. Devant le TP, A______ a soutenu s’être trouvé auprès de sa famille à T______ 
lors de l’émission évoquée par la partie plaignante, se référant au courrier précité de 
son frère. Il était peut-être retourné dans la chambre de C______ après lui avoir déjà 
souhaité la bonne nuit mais avait oublié pourquoi il l’avait fait. 
Evoquant la possible motivation d’accusations mensongères, il a pensé à des disputes 
avec la mère de C______, qui avaient également fait pleurer celle-ci, à un reproche 
qu’il lui avait fait au sujet de sa chambre, mal rangée, voire à l’attention vouée à 
L______, concédant cependant que ce n’était que spéculation puisqu’il mettait les 
deux enfants sur pied d’égalité, tout comme il essayait de passer beaucoup de temps 
avec son fils aîné, lorsqu’il venait passer des vacances. 
A______ a notamment produit un certificat médico-psychologique du 16 décembre 
2020 des HUG dont il ressort qu'il présente un état anxieux en lien avec son projet de 
vie et l'impact des faits reprochés sur sa situation familiale et son avenir, ainsi que 
plusieurs pièces sur l'éducation sexuelle dispensée aux enfants, notamment en milieu 
scolaire. 
f.a. Se fondant sur les contrats de bail des appartements de deux puis quatre pièces 
successivement occupés par la famille dans le même immeuble établissant que le 
déménagement était intervenu le 16 novembre 2015, ainsi que sur les informations de 
l’ « encyclopédie libre » Wikipédia selon lesquelles l’élection Miss France avait eu 
lieu le 6 décembre en 2014 et le 19 décembre l’année suivante, le TP a retenu que 
l’occurrence relatée par C______ avait dû avoir lieu le 6 décembre 2014, date à 
laquelle A______ travaillait, à Genève, selon les pièces recueillies auprès de son 
employeur. 
f.b. La défense a produit la facture de l'achat d'un téléphone Q______ en date du 16 
mars 2019. 
C. 
a. Lors des débats d’appel, A______ a été d’abord interrogé au sujet d’échanges qu’il 
aurait eu avec M______ lors desquels il lui aurait proposé d’en rester là, soit de 
« payer l’amende » à condition de pouvoir réintégrer le logement de la famille, ce 
qu’il a admis, Il n’était pas d’accord avec le jugement, mais était acculé, n’ayant ni 


- 16/41 - 
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logement, ni emploi, et avait des raisons d’espérer que sa relation de couple pourrait 
reprendre. Interpellé sur ce qu’un tel retour pouvait avoir d’inadéquat à l’égard de 
C______, il a répondu qu’il n’avait pas d’autre solution. 
Il ne s’était pas présenté devant la porte du logis, comme dénoncé par C______, 
aussitôt après le prononcé du verdict de première instance. Il s’était uniquement 
rendu dans un café à proximité, où il avait rendez-vous avec M______. Il se rendait 
en effet parfois devant la porte de l’appartement, pour y déposer des choses, 
notamment de la nourriture, cela toujours avec l’accord préalable de M______ et 
sans sonner, ainsi qu’elle l’en avait instruit. Le matin même, il l’avait rencontrée 
dans le hall de l’immeuble, pour récupérer une veste, et C______ était passée 
derrière lui. Il s’engageait à continuer de ne pas se rendre à l’adresse de la famille 
sans accord préalable de son ancienne compagne. 
Persistant à contester l’accusation, A______ admettait avoir tenté en première 
instance d’établir qu’il avait un alibi car il avait de bonne foi pensé que l’émission à 
laquelle se référait C______ était celle de l’année 2015. Après avoir prétendu qu’il 
n’avait pas nommément désigné son frère dans ses échanges avec ses parents pour ne 
pas les influencer, il a concédé que c’était pour échapper à la censure, mais son frère 
se souvenait très bien de la soirée en question. Lorsqu’il avait dit à la police puis au 
MP qu’il ne regardait pas ce spectacle, il avait voulu dire qu’il ne le faisait pas avec 
sa belle-fille. Il n’avait pas été clair parce qu’en prison et en garde à vue, il avait 
perdu tous ses repères. 
Quand bien même M______ ne s’en souvenait pas, il lui avait bien suggéré de faire 
suivre sa fille, au début de leur relation. En effet, il avait identifié sa souffrance de ne 
pas connaître son père et y avait été sensible, étant lui-même un enfant adopté. En 
tout état, ce n’était pas en lien avec des problèmes comportementaux de la jeune fille. 
b. C______ n’allait toujours « pas très bien ». Elle avait interrompu le suivi, n’en 
voyant pas les bénéfices, mais venait d’en initier un autre, auprès de la consultation 
R______ aux HUG. Elle était en échec scolaire, remplissait les conditions pour un 
redoublement mais pensait plutôt à un apprentissage. Elle avait été hospitalisée 
durant un mois, fin février 2021, après avoir absorbé une grande quantité de 
médicaments dans l’objectif d’effacer une forte résurgence du souvenir des 
attouchements. Ce n’était pas une tentative de suicide mais de supprimer sa 
souffrance. Contrairement à ce qu’il venait d’affirmer, A______ s’était bien présenté 
à sa porte le 22 décembre 2020. Elle ne l’avait pas vu mais l’avait entendu crier le 
nom de L______. Elle avait eu si peur pour son frère et elle qu’elle avait appelé la 
police. Les visites du prévenu pour déposer des objets devant la porte étaient 
extrêmement dérangeantes pour elle car elle avait de ce fait peur de le croiser dans 
l’immeuble. Elle avait également peur de le croiser dans la rue, ou qu’il tente de la 
surprendre. Sa vie quotidienne en était perturbée. 


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La corde improvisée saisie par la police dans sa chambre était bien celle qu’elle avait 
fabriquée avec des t-shirts pour tenter de se suicider. Requise de se déterminer sur 
l’objection selon laquelle le prévenu ne pouvait avoir tenu les propos qui lui étaient 
attribués dans le couloir séparant la salle de bain et les toilettes occupées par 
M______ et L______, elle a précisé qu’il y avait deux WC dans l’appartement, le 
second se trouvant plus loin. C’était là qu’étaient sa mère et son frère lors des faits. 
De plus, A______ avait parlé à « messe basse ». Elle ne savait pas si M______ avait 
évoqué son conjoint lors de leur conversation sur la prévention en matière sexuelle, 
mais elle avait paniqué, se demandant si sa mère abordait le sujet parce qu’elle se 
doutait de quelque chose et elle lui avait dit que tout allait bien. C______ ne pouvait 
pas non plus expliquer ce qui l’avait amenée à prendre conscience de la gravité des 
premiers faits. Elle s’était demandée si elle devait en parler et cela l’avait conduite à 
comprendre que c’était mal. Elle avait espéré parvenir à oublier et s’était dit qu’il 
n’était pas nécessaire de se confier, s’ils ne se répétaient pas. Elle ne s’était résolue à 
le faire que lorsqu’elle était arrivée au bout de ce qu’elle pouvait subir et avait 
compris qu’elle voulait vivre, après avoir envisagé la mort. 
Elle n’avait en effet pas beaucoup utilisé son journal pour évoquer d’autres choses 
que les faits de la procédure. C’était pour elle le seul moyen de les exprimer. 
 
b.a. Par la voix de son conseil, A______ persiste dans ses conclusions, qu’il 
complète de conclusions en réparation du tort moral subi du fait de la procédure, 
notamment de la détention. Il savait que la question de la recevabilité de ces 
dernières prétentions, qu’il n’avait pas présentées en première instance, se posait, 
mais les avait prises néanmoins, estimant que leur tardiveté relevait d’une erreur 
stratégique de sa précédente défense. 
 
Il était vrai que si on se tenait aux déclarations du prévenu et à son attitude, il 
faudrait rejeter l’appel. A______ était maladroit, mais il ne fallait en déduire qu’une 
piste, non une preuve de culpabilité, et de pistes, il y en avait deux autres. La 
première était que la partie plaignante avait sciemment fomenté de fausses 
accusations. Ce n’était pas ce que soutenait la défense et elle devait être écartée. La 
seconde était celle d’une approche sincère mais chimérique de C______ imputable à 
des difficultés psychiques. Plusieurs indices plaidaient en faveur de cette analyse. Le 
comportement reproché était singulier du fait qu’il allait en decrescendo : A______ 
aurait commencé par commettre l’infraction la plus grave puis serait passé à des 
atteintes uniquement verbales. Le prévenu était, pour la partie plaignante, un 
agresseur invisible : il se serait tenu derrière elle durant le premier épisode, derrière 
la porte de la salle de bain, lorsqu’il se serait exprimé, à « messe basse », derrière la 
porte de l’appartement lorsqu’il s’y serait présenté, criant le prénom de son fils, et il 
serait passé dans le dos de la jeune fille le matin même de l’audience, lorsqu’il était 
venu chercher une veste dans le hall de l’immeuble. La jeune fille ne le voyait pas, 
ne décrivait aucun regard. Il n’y avait pas eu d’analyse psychologique, d’expertise de 
crédibilité de la victime, alors que cela était indiqué en présence de difficultés 


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d’ordre psychique. Tel était pourtant le cas en l’occurrence. C______ s’était scarifiée 
à une reprise sans lien avec les faits, suite à une simple dispute avec sa mère et son 
journal intime était celui d’une adolescente en souffrance. Lors de son audition 
EVIG, elle avait elle-même évoqué l’hypothèse qu’elle eût pu imaginer les faits. La 
lettre d’adieu était impressionnante, un acte d’accusation dirigé contre son auteure, 
qui sur six lignes évoquait son sens de culpabilité. De surcroît, elle contenait une 
incohérence de date, indication supplémentaire de ce que sa souffrance psychique 
pouvait avoir dévoyé sa lucidité. 
 
La systémie familiale pouvait être la cause de cette souffrance, ainsi que le prévenu 
en avait eu l’intuition : la naissance du petit frère, qui avait pris la place au centre de 
l’attention, précédemment occupée par C______, l’absence du père biologique, la 
perception du beau-père comme un rival affectif fondaient autant de bénéfices 
secondaires envisageables et de raisons de mettre en œuvre une expertise de 
crédibilité, sans préjudice de ce que les déclarations de la partie plaignante étaient 
fragmentaires. Cela n’avait pas été fait, l’instruction ayant été légère. La 
conséquence de ce manquement était qu’il fallait prononcer l’acquittement, au 
bénéfice du doute. 
 
b.b. L’avocate de la partie plaignante conclut au rejet de l’appel, se livrant à une 
analyse de la crédibilité de l’intéressée qui rejoint globalement celle du TP et celle à 
laquelle il sera procédé ci-après. L’aspect psychologique n’était qu’un élément parmi 
les nombreux autres, lesquels plaidaient tous en faveur de la crédibilité, de sorte 
qu’ils l’emportaient. Le journal intime dévoilait certes une tristesse, mais des 
problèmes d’adolescente n’étaient pas de nature à avoir des répercussions aussi 
dramatiques sur la santé mentale que celle envisagée par la défense. Ils n’auraient 
pas non plus conduit C______ à tenter de se suicider ou à verrouiller sa porte pour se 
protéger. D’ailleurs, A______ avait concédé qu’il n’avait suggéré un suivi de la 
jeune fille que parce qu’il était sensible à la problématique de l’absence du père, y 
ayant lui-même été confronté, et non parce qu’elle aurait présenté des troubles du 
comportement. Un diagnostic avait bien été posé dans la procédure, mais c’était celui 
d’un stress post-traumatique à expression retardée, causé par les faits de la cause. 
 
Pour sa part, l’appelant avait fait des déclarations dénuées de crédibilité, notamment 
s’agissant de l’usage de la singulière expression « je t’aime très bien », avait varié 
sur la qualité de sa relation avec sa belle-fille et était aller jusqu’à tenter de se forger 
un alibi. 
 
Il avait en appel renoncé à contester la qualification juridique de contrainte. A toute 
bonne fin, il était néanmoins fait référence à la jurisprudence dans le contexte d’une 
agression commise par un proche sur une fillette. 
 
b.c. Le MP avait fait savoir qu’il concluait au rejet de l’appel. 


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D. 
A______ est né le ______ 1986 au Brésil. Il a été adopté à l'âge de cinq ans, avec son 
frère et sa sœur. Ils ont grandi avec leurs parents adoptifs près de T______, en 
France. Il a obtenu un CAP en restauration et il travaille dans ce domaine depuis 
l'obtention de ce diplôme, soit depuis l'âge de 18 ou 19 ans. Il a un fils, U______, 
issu d'une précédente union, qui est né le ______ 2009. Il a vécu avec M______ 
durant cinq ans et ils ont un fils, L______, né le ______ 2017. 
 
Le prévenu a perdu son emploi suite à son incarcération et n’en a pas retrouvé à sa 
sortie, vu l’immobilisation de son domaine d’activité entraînée par les mesures prises 
pour juguler la pandémie. Il indique avoir également rencontré des difficultés pour 
obtenir des prestations de l’assurance chômage, qui seraient résolues de sorte qu’il 
est désormais en attente de prestations. Faute de revenu, il est hébergé dans un foyer. 
 
Une forme de dialogue avec M______ a subsisté, celle-ci l’ayant même aidé au plan 
financier, et ne faisant pas de difficultés aux contacts avec L______. 
D'après l'extrait de son casier judiciaire suisse, il a été condamné à deux reprises, 
soit : 
- le 25 avril 2012 par le ministère public de l'arrondissement de U______ [VD], à 
une peine pécuniaire de 20 jours-amende à 40 CHF avec sursis durant deux ans et à 
une amende de CHF 480.-, pour violation des règles de la circulation routière et 
conduite d'un véhicule automobile en état d'ébriété avec un taux d'alcool qualifié; 
- le 12 octobre 2012 par cette même autorité, à une peine pécuniaire de 30 jours-
amende à CHF 40.- pour conduite d'un véhicule automobile malgré le refus, le retrait 
ou l'interdiction de l'usage du permis. 
Il a également été condamné en France, le 28 octobre 2004 par le Tribunal 
correctionnel de T______ à une peine d'emprisonnement d'un an et trois mois avec 
sursis partiel pour vol aggravé par deux circonstances et dégradation du bien d'autrui 
par un moyen dangereux pour les personnes, et le 27 octobre 2008 par le Tribunal 
correctionnel de T______, à la même peine avec sursis pour violence avec usage ou 
menace d'une arme suivie d'incapacité supérieure à huit jours. 
E. 
a. Le précédent conseil de A______, plaidant, contrairement à son successeur, au 
bénéfice de l’assistance judiciaire, a déposé son time-sheet, listant deux heures 
d’entretien avec le client le lendemain du prononcé du verdict, par le défenseur 
d’office et autant par sa collaboratrice, 40 minutes de rédaction d’une détermination 
au TP suite à l’incident du 22 décembre 2020 et la rédaction de l’annonce d’appel, 
deux heures et 30 minutes consacrées par la collaboratrice, à la consultation du 
dossier au greffe du TP et à une analyse du jugement, enfin 30 minutes pour la 
préparation dudit état de frais. Il produit également une facture des HUG de CHF 


- 20/41 - 
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70.-, réglée par ses soins, pour l’établissement du certificat médical produit en 
première instance. 
 
Son activité telle que taxée par la première instance dépasse les 30 heures. 
 
b. L’état de frais du conseil juridique gratuit de C______ facture dix minutes 
d’entretien avec le défenseur d’office précité et une heure et quarante minutes pour 
deux entretiens avec le client ainsi que trois heures et trente minutes de préparation 
des débats, lesquels ont duré quatre heures et 15 minutes, outre la vacation. Son 
activité durant la procédure préliminaire et de première instance avait également 
dépassé les 30 heures. 
EN DROIT : 
1. 
L'appel est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et dans les 
délais prescrits (art. 398 et 399 CPP). 
 
La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 
al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 
2. 
2.1. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence, 
garantie par l'art. 6 ch. 2 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et 
des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 (CEDH – RS 0.101) et, sur le plan 
interne, par les art. 32 al. 1 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 
18 avril 1999 (Cst. – RS 101) et 10 al. 3 CPP, concerne tant le fardeau de la preuve 
que l'appréciation des preuves au sens large (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; ATF 
127 I 28 consid. 2a). 
En tant que règle sur le fardeau de la preuve, la présomption d'innocence signifie, au 
stade du jugement, que ce fardeau incombe à l'accusation et que le doute doit profiter 
au prévenu. La présomption d'innocence est violée lorsque le juge rend un verdict de 
culpabilité au seul motif que le prévenu n'a pas prouvé son innocence (ATF 127 I 38 
consid. 2a p. 40) ou encore lorsque le juge condamne le prévenu au seul motif que sa 
culpabilité est plus vraisemblable que son innocence. En revanche, l'absence de doute 
à l'issue de l'appréciation des preuves exclut la violation de la présomption 
d'innocence en tant que règle sur le fardeau de la preuve (ATF 144 IV 345 
consid. 2.2.3.3). 
Comme règle d'appréciation des preuves, la présomption d'innocence signifie que le 
juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé 
si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il 
importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont 
toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de 


- 21/41 - 
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doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en 
fonction de la situation objective (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3). 
2.2. Le juge du fait dispose d'un large pouvoir dans l'appréciation des preuves (ATF 
120 Ia 31 consid. 4b p. 40). Confronté à des versions contradictoires, il forge sa 
conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents. Les 
preuves doivent être examinées dans leur ensemble et l'état de fait déduit du 
rapprochement de divers éléments ou indices. Un ou plusieurs arguments 
corroboratifs peuvent demeurer fragiles si la solution retenue peut être justifiée de 
façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction 
(ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_324/2017 du 8 mars 
2018 consid. 1.1 ; 6B_1183/2016 du 24 août 2017 consid. 1.1 ; 6B_445/2016 du 
5 juillet 2017 consid. 5.1). 
L'appréciation des preuves implique donc une appréciation d'ensemble. Le juge doit 
forger sa conviction sur la base de tous les éléments et indices du dossier. Le fait que 
l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit insuffisant ne doit 
ainsi pas conduire systématiquement à un acquittement. La libre appréciation des 
preuves implique que l'état de fait retenu pour construire la solution doit être déduit 
des divers éléments et indices, qui doivent être examinés et évalués dans leur 
ensemble (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1169/2017 du 15 juin 2018 consid. 1.1 ; 
6B_608/2017 du 12 avril 2018 consid. 3.1 et les références). 
2.3. Les cas de « déclarations contre déclarations », dans lesquelles les déclarations 
de la victime en tant que principal élément à charge et les déclarations contradictoires 
de la personne accusée s'opposent, ne doivent pas nécessairement, sur la base du 
principe in dubio pro reo, conduire à un acquittement. L'appréciation définitive des 
déclarations des participants incombe au tribunal du fond (ATF 137 IV 122 consid. 
3.3 p. 127 = JdT 2012 IV p. 79 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1306/2017 du 17 mai 
2018 consid. 2.1.1 ; M. NIGGLI / M. HEER / H. WIPRÄCHTIGER [éds], 
Strafprozessordnung / Jugendstrafprozessordnung, Basler Kommentar StPO/JStPO, 
2ème éd., Bâle 2014, n. 83 ad art. 10). 
Les déclarations de la victime constituent un élément de preuve. Le juge doit, dans 
l'évaluation globale de l'ensemble des éléments probatoires rassemblés au dossier, les 
apprécier librement (arrêts du Tribunal fédéral 6B_942/2017 du 5 mars 2018 
consid. 2.1.2 ; 6B_614/2012 du 15 février 2013 consid. 3.2.5), sous réserve des cas 
particuliers où une expertise de la crédibilité des déclarations de la victime s'impose 
(ATF 129 IV 179 consid. 2.4 p. 184 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1306/2017 du 
17 mai 2018 consid. 2.1.1). 
Les déclarations successives d'un même témoin ne doivent pas nécessairement être 
écartées du seul fait qu'elles sont contradictoires ; il appartient au juge de retenir, 


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sans arbitraire, la version qui lui paraît la plus convaincante et de motiver les raisons 
de son choix (arrêts du Tribunal fédéral 6B_28/2013 du 13 juin 2013 consid. 1.2 ; 
6B_429/2008 du 7 novembre 2008 consid. 4.2.3). Dans le cadre du principe de libre 
appréciation des preuves, rien ne s'oppose non plus à ne retenir qu'une partie des 
déclarations d'un témoin globalement crédible (ATF 120 Ia 31 consid. 3 spéc. p. 39). 
2.4. À teneur de l'art. 182 CPP, le ministère public et les tribunaux ont recours à un 
ou plusieurs experts lorsqu'ils ne disposent pas des connaissances et des capacités 
nécessaires pour constater ou juger un état de fait. 
Conformément au principe de la libre appréciation des preuves, l'appréciation de la 
crédibilité des divers moyens de preuve relève en premier lieu de la compétence du 
juge du fait et aucun moyen de preuve ne s'impose à lui. Le magistrat ne saurait se 
soustraire à son devoir de libre appréciation en exigeant, sans nuance et quasi 
automatiquement, qu'une expertise de crédibilité soit ordonnée dès que des 
déclarations sont contestées, contiennent quelques imprécisions ou des contradictions 
mineures ou manquent de clarté sur des points secondaires (arrêts du Tribunal fédéral 
6B_506/2016 du 22 juin 2017 consid. 1.4.1 ; 1B_36/2010 du 19 avril 2010 
consid. 3.1). Le juge ne doit ainsi recourir à une expertise de crédibilité qu'en 
présence de circonstances particulières (ATF 128 I 81 consid. 2 p. 86 et les 
références ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_58/2017 du 21 août 2017 consid. 2.1 ; 
6B_506/2016 du 22 juin 2017 consid. 1.4.1). 
Pour déterminer s'il y a lieu d'ordonner une expertise de crédibilité d'un enfant, il faut 
prendre en considération, selon les circonstances spécifiques du cas, un certain 
nombre d'éléments parmi lesquels le degré de compréhensibilité, de cohérence et de 
crédibilité des dépositions à examiner. Il faut également observer dans quelle mesure 
ses déclarations sont compatibles avec les autres éléments de preuve recueillis. L'âge 
de l'auteur de la déposition, son degré de développement et son état de santé 
psychique de même que la portée de ses déclarations eu égard à l'ensemble des 
preuves administrées entrent également en considération. Une expertise de crédibilité 
effectuée par un spécialiste peut notamment s'imposer s'agissant de déclarations d'un 
petit enfant qui sont fragmentaires ou difficiles à interpréter, lorsqu'il existe des 
indices sérieux de troubles psychiques ou encore lorsque des éléments concrets 
donnent à penser que la personne interrogée a été influencée par un tiers (ATF 129 
IV 179 consid. 2.4 p. 184 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_145/2019 du 28 août 2019 
consid. 2.2.1 et les références citées ; 6B_1070/2017 du 20 avril 2018 consid. 2.1 ; 
6B_58/2017 du 21 août 2017 consid. 2.1). 
2.5. La présente affaire est un cas de « déclarations contre déclarations » de sorte 
qu’il est nécessaire d’apprécier et confronter la crédibilité des dires des deux 
protagonistes. 


- 23/41 - 
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2.5.1. Au plan de l’examen intrinsèque du propos de l’intimée : 
a) loin d’être fragmentaire – étant observé que la défense n’a pas développé cet 
argument de sorte qu’on ignore en quoi elle soutient que tel serait le cas – son récit 
des faits a été très complet, détaillé et constant, sous réserve de quelques 
contradictions qui seront discutées ci-après. L’intimée a livré, avec ses propres mots 
(cf. l’expression « à messe basse »), le déroulement de plusieurs occurrences, du 
début à la fin, décrivant avec précision comment son beau-père s’y était pris pour les 
attouchements ou quels étaient les termes à connotation sexuelle qu’il avait 
employés. Elle a indiqué exactement le contexte, où les faits avaient eu lieu et le 
positionnement des deux protagonistes (au salon du petit appartement, qui était aussi 
sa chambre à coucher, tandis qu’elle regardait Miss France, assise sur une chaise ; 
alors qu’elle s’était déplacée sur le canapé après un repas en famille puis qu’elle se 
trouvait dans la salle de bain et l’appelant à l’extérieur ; dans sa chambre, le prévenu 
prétextant de lui souhaiter une bonne nuit ; tandis qu’elle essayait de replacer une 
pièce dans un jouet ; à la cuisine où elle était allée chercher un verre d’eau puis à 
nouveau dans sa chambre, sous le même prétexte), leurs interactions (elle n’avait pas 
résisté aux attouchements et à sa question avait dit avoir trouvé cela « bizarre » ; elle 
lui avait demandé de cesser de la regarder ; elle avait refusé ses tentatives de lui faire 
un câlin), enfin ses sentiments pendant ou après les faits, étant relevé qu’elle ne s’est 
pas contentée d’expressions vagues et stéréotypées mais a fourni des éléments 
concrets (elle avait eu un peu mal lors de la pénétration vaginale mais n’avait 
compris que par la suite que ses faits étaient graves et s’était reprochée de ne pas 
avoir résisté ; elle avait été surprise par l’évocation des faits dans la voiture et 
choquée par la proposition de faire l’amour lorsqu’elle aurait atteint la majorité, se 
demandant quel beau-père pouvait tenir pareil propos ; elle avait été dégoûtée et 
effrayée, notamment par les propos tenus derrière la porte de la salle de bain, 
s’asseyant au sol en pleurant et se bouchant le nez et la bouche dans la douche pour 
ne pas entendre ; elle a décrit son incrédulité, vu l’attitude ensuite normale de 
l’appelant et son sentiment de peur au point qu’elle verrouillait sa porte ainsi que le 
besoin de tester l’envie de mourir), et ses réflexions, pour certaines plutôt 
élaborées (elle n’avait pris conscience que bien plus tard de la portée des 
attouchements ; elle s’était demandée si la consommation de drogue de son beau-
père pouvait être à l’origine de sa proposition sus-évoquée ; son beau-père avait vu 
un motif d’allusion obscène dans le fait qu’elle manipulait le jouet ; il jouait avec les 
mots « je t’aime très bien » et « j’te la mettrais bien » ; elle s’était scarifiée dans le 
dessein, conscient, de ressentir des émotions ; elle avait voulu frôler la mort pour 
identifier si elle avait envie de vivre) ; 
b) ce récit, dense, contient en outre des éléments singuliers, propres à ce dossier (jeu 
de mots obscène ; interprétation vicieuse des gestes de l’intimée lorsqu’elle 
manipulait le jouet de son frère) ; 


- 24/41 - 
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c) il a été pour l’essentiel constant. Il n’y a pas eu d’évolution significative, 
notamment d’ajouts d’événements. Les seules incohérences que l’on peut relever ont 
trait à l’ancrage dans le temps, voire à la fréquence des propos à connotation 
sexuelle. 
A l’instar du TP, il sera retenu que l’intéressée présente une difficulté générale à se 
placer dans le temps, celle-ci ayant situé le changement d’appartement de la famille 
deux ans avant 2020, alors qu'il a eu lieu en novembre 2015 et l'achat du téléphone 
en 2018 tandis qu’il date de mars 2019. Du reste l’appelant n’est pas revenu sur cette 
question devant la CPAR et la jeune fille a néanmoins été en mesure de donner des 
détails contextuels qui ont permis de dater les faits (premiers agissements dans 
l’ancien logement de la famille, suivis d’une longue interruption puis propos 
obscènes, surtout (selon elle) ou uniquement (selon l’acte d’accusation) en mai et 
juin 2020, dans le contexte du confinement induit par la pandémie de Covid-19). 
On ne partage en revanche pas la conclusion du TP selon laquelle la fréquence quasi 
quotidienne évoquée au MP et en audience de jugement serait contredite par 
l’expression, dans le journal intime, en juin 2020, « il a recommencé », car cela ne 
signifie pas nécessairement que l’acte précédent n’aurait pas été commis la veille. Il 
est cependant vrai que le rapport de consultation ambulatoire du 16 décembre 2020 
mentionne que lesdits propos avaient été adressés durant deux ans, entre les 14 et 
16 ans de l’adolescente, ce qu'elle a confirmé en audience de jugement, tout en 
indiquant que cela était moins fréquent avant ses 16 ans. Cela ne relève pour autant 
pas forcément de l'exagération volontaire, mais possiblement d'un ressenti très lourd 
de la jeune fille, pour laquelle ces propos étaient ressentis comme envahissants, outre 
la difficulté au plan chronologique déjà mentionnée. 
Une unique vraie contradiction est apparue, au stade de l’appel, lorsque l’intimée a 
exposé que lors de l’épisode de la salle de bains, sa mère et son frère se trouvaient 
dans le second WC du logement, alors qu’au cours de son audition filmée, elle avait 
parlé de celui sis juste en face de la salle de bain. Toutefois, l’appelant lui-même a 
aussi parlé d’un WC se trouvant à trois mètres de la salle de bain. Cette variation a 
donc une portée limitée ; elle sera néanmoins prise en compte (infra 2.5.4) ; 
e) les accusations ont été mesurées, la jeune fille n’ayant relaté qu’une occurrence 
d’actes d’ordre sexuel, de gravité moyenne au regard du triste champ des possibles et 
l’appelant soulignant lui-même qu’elle a évoqué un mode opératoire allant en 
decrescendo. L’intimée a en outre fait preuve de sincérité au cours de la procédure, 
reconnaissant qu’elle n’avait initialement pas apprécié son beau-père puis avait 
appris à la connaître et que sa mère et lui semblaient heureux ensemble, même s’ils 
se disputaient souvent. Sur le même registre elle a constamment fait état de son 
sentiment de culpabilité de ne pas avoir su se défendre, sentiment très fréquent chez 
les victimes d’infractions sexuelles, encore plus lorsque l’auteur est un proche, et les 


- 25/41 - 
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émotions manifestées durant ses dépositions (pleurs) sont en adéquation avec son 
récit ; 
f) le processus de dévoilement n’est pas de nature à nuire à la crédibilité de la 
dénonciation, au contraire. L’intimée a longtemps conservé le secret sur le premier 
épisode ; elle ne s’en est ensuite ouverte que dans son journal intime, ce qui est une 
forme d’expression qui n’implique pas de révélation à l’entourage ou à des tiers. Le 
refus, en l’occurrence d’abord inconscient, de dénoncer est, comme le sentiment de 
culpabilité, un élément très fréquent dans des situations d’abus intra familiaux, tant le 
conflit de loyauté et les conséquences d’un dévoilement sont lourds, ce qui est 
d’emblée perceptible pour la victime. Ledit sentiment de culpabilité y participe aussi. 
L’intimée indique ne s’être résolue à parler à sa mère qu’au moment où elle n’en 
pouvait plus, confrontée à la répétition de propos connotés qui pouvaient lui faire 
craindre un nouveau passage à l’acte. L’émotion vive qu’elle a manifestée lorsqu’elle 
s’est ouverte à M______, tel que rapporté par cette dernière, est congruente tant avec 
ce sentiment d’être arrivée au bout de ce qui était supportable qu’avec la difficulté de 
la confidence. Aucun élément du dossier ne permet de craindre que les déclarations 
de l’intimée dans la procédure auraient pu être induites ou polluées par sa mère. 
Celle-ci a dit n’avoir posé aucune question à sa fille après son contact avec 
l’assistante sociale du SPMi, ce qui est d’autant plus plausible que le couple ne 
rencontrait pas de difficulté, de sorte qu’on ne saurait la soupçonner d’une 
quelconque machination visant à nuire à l’appelant ; 
g) l’existence d’un bénéfice secondaire envisagé ne peut être écartée, au plan 
théorique : l’intimée a elle-même déclaré avoir initialement vu d’un mauvais œil 
l’arrivée de l’appelant dans la vie de sa mère, craignant les effets sur sa propre 
relation avec cette dernière, et celle d’un petit frère peut en effet avoir contribué à 
détourner l’attention d’elle. Il est toutefois peu plausible que la dénonciation de la 
jeune fille eût pu être motivée par la motivation d’écarter son beau-père de la 
constellation familiale, au regard du processus de dévoilement tel qu’il vient d’être 
examiné, dont il résulte qu’elle ne s’est résignée à se confier à sa mère qu’en dernier 
recours, plusieurs années après le début de la relation puis la naissance de son cadet 
et ce alors qu’elle avait par ailleurs appris à apprécier l’appelant. Il peut encore être 
relevé que vu le grand écart d’âge, elle était peu susceptible de se sentir dans un 
rapport de rivalité avec le petit enfant. D’ailleurs, la défense elle-même reconnaît 
désormais qu’en toute hypothèse, elle n’a pas sciemment menti. La question du 
bénéfice secondaire se confond donc avec celle de la représentation chimérique qui 
aurait conduit l’intimée à imaginer les faits, question qui sera examinée plus loin. 
2.5.2. La confrontation des déclarations de l’intimée aux éléments objectifs du 
dossier plaide également en faveur de la crédibilité ou à tout le moins ne la contredit 
pas : 


- 26/41 - 
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a) plusieurs éléments de son récit se sont avérés exacts (succession de logements et 
leur description ; sortie avec l’appelant pour aller acheter un téléphone portable, sous 
réserve de la question de la date ; repas au cours duquel elle lui a demandé de cesser 
de la regarder, ce qu’il reconnaît ; expression inusuelle « je t’aime très bien » 
attribuée à l’appelant qui ne le conteste pas mais expose qu’il ne l’employait pas 
qu’avec elle ; réalité de ses tentamens confirmée par la découverte de Sédatif PC et 
de la corde improvisée par la police ; fermeture de la porte de sa chambre à clé, 
mentionnée déjà dans le journal intime et que sa mère avait notée ; succession de 
visites dans sa chambre le soir du 28 juin 2020 que M______ a également observée 
et dont elle a été surprise alors que l’appelant ne la conteste pas, sans pouvoir 
l’expliquer), 
et d’autres possibles (émission Miss France diffusée à une date à laquelle la famille 
habitait le petit appartement et l’appelant était à Genève ; mis à pied partielle de 
l’appelant, lequel travaillait dans la restauration, en raison des mesures sanitaires de 
sorte qu’il était régulièrement présent au domicile de la famille à l’heure du coucher 
de la jeune fille) ; 
b) en prolongement, il peut être relevé que le fait que l’appelant aurait recommencé à 
porter un intérêt inapproprié à sa belle-fille précisément durant la période de 
promiscuité accrue imposée par les mesures sanitaires est un indice supplémentaire 
en faveur de l’accusation, de nature à expliquer le déroulement en decrescendo qui 
surprend la défense. Il est en effet très plausible qu’après être passé à l’acte une 
première fois, le prévenu soit parvenu à se maîtriser jusqu’au moment où la 
confrontation soutenue à la présence de l’intimée à partiellement mis à mal ses 
efforts ; 
c) le dossier médical de l’intimée révèle des symptômes de stress post-traumatique 
parfaitement compatibles avec les faits et au demeurant usuels dans ce type 
d’affaire ; à l’inverse, aucun intervenant n’a évoqué d’autres troubles d’ordre 
psychologique (cf. infra 2.5.3.) ; 
d) certes, comme tout adolescent.e scolarisé.e à Genève, la jeune fille avait sans 
doute reçu des cours d’éducation sexuelle mais on ne peut qu’observer, avec le TP, 
que le nombre de cas d'abus sexuels sur des enfants dévoilés tardivement démontre 
que ces cours ne suffisent pas toujours ; la leçon dispensée par la maman est quant à 
elle intervenue après les actes d’ordre sexuel, la partie plaignante ayant expliqué 
qu’elle avait craint que celle-ci avait compris ce qui s’était passé. 
2.5.3. Non sans relever au passage que les déclarations de l’intimée telles 
qu’analysées ci-avant répondent à nombre d’items d’évaluation couramment utilisés 
lors d’une expertise de crédibilité, on constatera que le fait qu’une telle expertise 
n’ait pas été d’emblée mise en œuvre en l’occurrence ne saurait être reproché à 


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l’accusation, au regard de l’âge de l’intimée, laquelle était sur le point de fêter ses 
17 ans, le jour de son audition, le 29 juin 2020, et n’était donc plus une petite ou 
jeune enfant. Par ailleurs, contrairement à ce qui a été plaidé sans autre 
développement, son propos n’avait rien de fragmentaire (ou difficilement 
compréhensible). 
Reste la théorie de la représentation chimérique plaidée en appel, soit de difficultés 
psychologiques propres à nécessiter néanmoins une expertise. 
Comme retenu par le TP, le journal intime de la jeune fille dévoile certes une 
certaine tristesse de la jeune fille, un « spleen adolescent » pour reprendre 
l’expression de la première juge, au moins pour partie sans lien avec les faits, voire 
même antérieur à la première occurrence. Il est cependant notoire que cette phase du 
développement de l’être humain est marquée par un tumulte émotionnel important et 
le mal-être de la jeune fille ne suffit pas pour fonder le soupçon qu’elle aurait été 
victime d’une perte de contact avec la réalité au point d’imaginer avoir été victime 
des faits dénoncés. Le dossier ne présente aucun indice de troubles psychologiques 
autres que ceux relevant du syndrome de stress post-traumatique, notamment, 
comme déjà mentionné, aucun signalement par les divers thérapeutes appelés à 
prendre en charge l’intimée après ses révélations, pour certains aussitôt après sa 
première audition. L’appelant a concédé en appel qu’elle n’a jamais présenté de 
troubles du comportement et que ce n’était pas pour un tel motif qu’il aurait suggéré 
à sa mère de la faire suivre, au début de la relation. Comme déjà relevé également, le 
récit de la jeune fille n’a rien de délirant. Il est cohérent, détaillé, ancré dans l’espace 
et ancrable dans le temps, au contraire de ce que pourrait être une narration qui ne 
serait que le fruit d’une imagination chimérique, à laquelle bon nombre d’éléments 
du vécu feraient nécessairement défaut. 
Certes, il y a les deux tentamens et les trois épisodes de scarification antérieurs à 
l’ouverture de la procédure, dont le premier est attribué à une dispute avec la mère, 
non aux faits. Toutefois, de tels actes autoagressifs ne sont pas si rares chez les 
adolescents et ne sont nullement une indication d’une perte de contact avec la réalité. 
Au contraire, l’intimée semble s’y être livrée avec lucidité, ayant identifié que le fait 
de se couper lui permettait de contrôler ses émotions et lui apportait du soulagement, 
ou afin de tester la force de son souhait de mourir. Le fait qu’elle était alors plutôt sur 
un mode exploratoire se déduit aussi de ce qu’elle ne pouvait ignorer qu’elle ne 
risquait pas grand-chose en avalant une grande quantité de médicaments 
homéopathiques et que se pendre en se tenant assise par terre, comme relaté dans le 
journal, n’est pas chose aisée. 
Enfin, l’image de l’agresseur invisible et privé de regard dans l’imaginaire de la 
victime est particulièrement malvenue sachant que l’un des reproches de la jeune 
fille tient précisément aux regards vicieux du prévenu. Au demeurant, elle a certes 


- 28/41 - 
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narré deux épisodes où il était dans son dos ou derrière une porte, mais elle a aussi 
évoqué de nombreux autres échanges face-à-face. Il n’y a pas non plus de raison de 
penser qu’elle aurait imaginé que son beau-père s’est présenté à la porte de son 
domicile suite au prononcé du verdict, dès lors que si, en effet, elle ne l’a pas vu, elle 
l’a en revanche entendu crier le nom de son petit frère, et que l’intéressé concède être 
au moins venu à proximité dudit domicile, tout comme il reconnaît s’être trouvé dans 
le hall de l’immeuble, le matin précédant les débats d’appel. Il n’y a ainsi rien qui 
permette de supposer que la jeune fille, toujours en proie à un délire, aurait imaginé 
ces événements, comme soutenu par la défense à l’appui de sa théorie. 
Aussi, l’argument développé en appel ne relève que d’une hypothèse, qui n’aurait 
pas davantage justifié la mise en œuvre d’une expertise de crédibilité qu’elle ne 
saurait, au présent stade de la procédure, fonder un doute sérieux et concret. Cette 
conclusion conduit à exclure, en prolongement, que l’intimée aurait pu 
inconsciemment être mue par la motivation de regagner le centre des attentions de sa 
mère, soit l’existence concrète, et non seulement théorique, d’un bénéfice secondaire. 
2.5.4. Il résulte de l’analyse qui précède que l’intimée jouit d’une très forte 
crédibilité, le seul indice contraire tenant à la variation sur le lieu où se trouvaient la 
mère et le petit frère durant l’épisode de la salle de bain. Face à la multitude 
d’éléments favorables, cette faiblesse, réelle, n’a guère de poids, étant précisé qu’il 
n’y a rien d’impossible à ce que la mère n’ait pas entendu les propos dénoncés, dès 
lors qu’ils étaient prononcés à « messe basse » pour reprendre la singulière 
expression de la jeune fille. 
2.5.5. Dans la mesure ou l’appelant nie globalement les faits, sa propre crédiblité est 
plus difficile à examiner. Elle résulte néanmoins affaiblie du fait qu’il a affirmé avoir 
couramment employé l’expression « je t’aime très bien », ce que sa compagne a 
démenti, alors que selon l’intimée elle lui permettait de passer à « je te la mettrai 
bien », de ses dénégations avérées fausses sur certains points (il n’allait pas 
quotidiennement souhaiter la bonne nuit à l’intimée car il travaillait, alors que ce 
n’était pas le cas, à tout le moins pas tous les soirs, durant le confinement ; la jeune 
fille ne verrouillait pas la porte tandis que sa mère a confirmé que tel était le cas), 
enfin de sa tentative de fournir un alibi pour le premier épisode, laquelle aurait pu 
aboutir sans les recherches du TP au sujet de la date de l’émission de TV en cause et 
des jours travaillés par le prévenu, ce qui démontre qu’il ne craint ni de manipuler 
son entourage ni de mentir à l’autorité, étant rappelé qu’il avait initialement affirmé 
ne rien savoir dudit spectacle si ce n’est qu’il était diffusé en décembre. L’appelant a 
également fait preuve d’une forme d’inadéquation dans ses rapports avec sa belle-
fille, se montrant incapable de décrire une relation d’une certaine densité, étant 
rappelé qu’après avoir soutenu le contraire, il a fini par dire que la communication 
entre eux se réduisait au « strict minimum » et par son incapacité à comprendre ce 
que ses visites dans l’immeuble où habite la jeune fille pouvaient avoir de perturbant 
pour elle, peu importe le supposé accord de sa mère. Si elle n’est pas un aveu de 


- 29/41 - 
P/11548/2020 
culpabilité, la proposition de renoncer à l’appel contre l’autorisation de regagner le 
domicile familial est, au mieux, une démonstration supplémentaire de ce décalage et 
s’accommode mal des protestations d’innocence de l’intéressé. Dite inadéquation 
emporte que le prévenu n’est en tout cas pas un homme si parfait que l’accusation 
serait invraisemblable, comme du reste concédé par la défense, en appel. 
En définitive, si elle n’est pas mauvaise, sa crédibilité n’est pas différente de celle de 
tout prévenu qui conteste l’accusation et dont l’intérêt à nier les faits (bénéfice 
primaire) est manifeste. Elle ne saurait en tout cas l’emporter sur celle de la victime, 
passée au crible de l’examen qui précède. 
2.5.6. En conclusion, il est retenu que les faits reprochés par l’intimée, tels que 
résumés dans l’acte d’accusation complété à l’audience de jugement, sont établis. 
 3. 
3.1. A raison, l’appelant ne conteste pas les qualifications juridiques retenues de 
contrainte sexuel en concours avec des actes d’ordre sexuel avec des enfants 
s’agissant de l’occurrence du 6 décembre 2014, puis de désagréments causés par la 
confortation à un acte d’ordre sexuel pour les épisodes verbaux du printemps 2020. 
 
3.2.1. En particulier, l’élément constitutif de la contrainte, apparemment disputé en 
première instance à entendre la plaidoirie de l’intimée, est réalisé, étant rappelé que, 
pour déterminer si l'on se trouve en présence d'une contrainte sexuelle, il faut 
procéder à une appréciation globale des circonstances concrètes déterminantes. Une 
appréciation individualisée est nécessaire, laquelle doit reposer sur des éléments 
suffisamment typiques (ATF 131 IV 107 consid. 2.2 p. 109 ; ATF 128 IV 97 consid. 
2b p. 99, 106 consid. 3a/bb p. 111). La mesure de l'influence qui doit avoir été 
exercée sur la victime pour qu'il y ait pression d'ordre psychique n'est pas aisément 
déterminable, de sorte qu'il y a lieu de se montrer prudent (ATF 128 IV 97 consid. 2b 
p. 99, 106 consid. 3b/aa p. 111 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_71/2015 du 
19 novembre 2015 consid. 2.1.2 et 6B_287/2011 du 3 novembre 2011 consid. 3.1.1). 
Des adultes en possession de leurs facultés mentales doivent être en mesure 
d'opposer une résistance plus forte que des enfants (ATF 131 IV 167 consid. 3.1 
p. 171). 
En introduisant la notion de « pressions psychiques », le législateur a voulu viser les 
cas où la victime se trouve dans une situation sans espoir, sans pour autant que 
l'auteur ait recouru à la force physique ou à la violence (ATF 131 IV 107 consid. 2.2 
p. 109 ; ATF 128 IV 106 consid. 3a/bb p. 110 s. ; ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100 et 
les références). Les pressions d'ordre psychique visent les cas où l'auteur provoque 
chez la victime des effets d'ordre psychique, tels que la surprise, la frayeur ou le 
sentiment d'une situation sans espoir, propres à la faire céder (ATF 128 IV 106 
consid. 3a/bb p. 111 ; ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100). 


- 30/41 - 
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En cas de pressions d'ordre psychique, il n'est pas nécessaire que la victime ait été 
mise hors d'état de résister (ATF 124 IV 154 consid. 3b p. 158). La pression exercée 
doit néanmoins revêtir une intensité particulière, comparable à celle d'un acte de 
violence ou d'une menace (ATF 133 IV 49 consid. 6.2 p. 55). Au vu des 
circonstances du cas et de la situation personnelle de la victime, on ne doit pas 
pouvoir attendre d'elle de résistance, ni compter sur une telle résistance, de sorte que 
l'auteur peut parvenir à son but sans avoir à utiliser de violence ou de menace (ATF 
131 IV 167 consid. 3.1 p. 170 ss). L'exploitation de rapports généraux de dépendance 
ou d'amitié ou même la subordination comme celle de l'enfant à l'adulte ne suffisent, 
en règle générale, pas pour admettre une pression psychologique au sens de l'art. 190 
al. 1 ou 189 CP (ATF 131 IV 107 consid. 2.2 p. 109 ; ATF 128 IV 97 consid. 2b/aa 
et cc p. 99 et 102 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_583/2017 du 20 décembre 2017 
consid. 3.1 et les références). 
Une situation d'infériorité physique ou cognitive ou de dépendance sociale et 
émotionnelle peut suffire (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1150/2014 du 19 novembre 
2015 consid. 2.4 et 6B_71/2015 du 19 novembre 2015 consid. 2.1.2). L'infériorité 
cognitive et la dépendance émotionnelle et sociale peuvent – en particulier chez les 
enfants et les adolescents – induire une pression psychique extraordinaire et, partant, 
une soumission comparable à la contrainte physique, les rendant incapables de 
s'opposer à des atteintes sexuelles (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1084/2015 du 
18 avril 2016 consid. 2.1). Les exigences devront être atténuées s’agissant d’enfants. 
Tant le cadre familial et social que la domination physique que l’auteur a sur l’enfant 
peuvent être constitutifs d’une pression d’ordre psychique. L’infériorité cognitive et 
la dépendance émotionnelle et sociale d’un enfant peuvent, entre autres, induire une 
pression psychique extraordinaire et donc une soumission comparable à une 
contrainte physique. Dans ces cas, la jurisprudence parle de « violence structurelle » 
ou « [d’] instrumentalisation des liens sociaux constituant une contrainte d’ordre 
psychique » (L. MOREILLON / N. QUELOZ / A. MACALUSO / N. DONGOIS 
(éds), Commentaire romand, Code pénal I, art. 1-110 CP, 2ème édition, Bâle 2020, 
n. 35 ad art. 189 ; M. DUPUIS / L. MOREILLON / C. PIGUET / S. BERGER / 
M. MAZOU / V. RODIGARI (éds), Code pénal - Petit commentaire, 2e éd., Bâle 
2017, n. 20 ss ad art. 189) M. NIGGLI / H. WIPRÄCHTIGER, Basler Kommentar 
Strafrecht II : Art. 111-392 StGB, 4e éd., Bâle 2019, n. 5 ss, not. 34 ad art. 189). 
S'il n'est pas nécessaire que l'auteur recoure à la violence ou à la menace (FF 1985 II 
1091), la victime doit néanmoins être contrainte, ce qui présuppose un moyen 
efficace, autrement dit que celle-ci se trouve dans une situation telle qu'il soit 
possible d'accomplir l'acte sans tenir compte du refus ; il suffit en définitive que, 
selon les circonstances concrètes, la soumission de la victime soit compréhensible 
(arrêts du Tribunal fédéral 6B_1150/2014 du 19 novembre 2015 consid. 2.4 et 
6B_71/2015 du 19 novembre 2015 consid. 2.1.2). 


- 31/41 - 
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Dans un arrêt de principe récent, le Tribunal fédéral a jugé qu'un auteur se trouvant 
dans le proche entourage social d'un enfant peut aussi, sans utilisation active de la 
contrainte ou de la menace d’inconvénients, exercer sur lui une pression et ainsi 
réaliser des infractions de contrainte sexuelle. L'auteur qui laisse entendre à l'enfant 
que les actes sexuels seraient normaux, qu'ils seraient une belle chose, ou qu'ils 
constitueraient une faveur, place l'enfant dans une situation sans issue, laquelle est 
également couverte par cette infraction. Est déterminante la question de savoir si 
l'enfant - compte tenu de son âge, de sa situation familiale et sociale, de la proximité 
de l'auteur, de la fonction de ce dernier dans sa vie, de sa confiance en l'auteur et de 
la manière dont sont commis les actes d'ordre sexuel - peut, de manière autonome, 
s'opposer aux abus (ATF 146 IV 153 consid. 3.5.5). Plus la personne de référence est 
proche de l'enfant et plus grande est la confiance de ce dernier à l'égard de l'auteur, 
plus forte en devient la contrainte psychique et plus la situation doit être considérée 
comme étant sans issue (ATF 146 IV 153 consid. 3.5.5 ; arrêt non publié 
6B_935/20202 consid. 4.1 du 25 février 2021). 
3.2.2. Or, en l’occurrence, l’intimée était, le 6 décembre 2014, âgée de 11 ans. 
L’appelant après avoir noué une relation avec sa mère, s’était installé dans le foyer 
qu’elles occupaient seules précédemment, ce qui signalait aux yeux de l’enfant qu’il 
était désormais appelé à remplir le rôle de figure quasi-paternelle, ce d’autant plus 
qu’elle n’avait aucun contact avec son père biologique. L’appelant a pris la fillette au 
dépourvu, profitant de ce que la mère était dans la pièce d’à côté, possiblement 
endormie, alors qu’elle regardait une émission à la télévision. La posture des deux 
protagonistes, l’appelant se tenant debout, derrière l’intimée assise sur une chaise, 
était de nature à souligner leur différence de taille et l’autorité de l’adulte. Exploitant 
d’abord l’effet de surprise – qui à lui seul ne suffirait certes pas selon la 
jurisprudence – et l’infériorité cognitive, physique et statutaire de la victime, il a 
également usé de la force, maintenant ses cuisses écartées pour la pénétrer 
vaginalement avec son doigt. Il ne semble pas avoir exercé une forte pression, mais 
cette action était suffisante pour marquer à l’intimée qu’elle ne devait pas résister, ce 
qu’elle a compris. Elle a par la suite tenté d’oublier l’événement, mais n’y est pas 
parvenue, et a fini quelques années plus tard par prendre conscience de sa gravité. 
Cela permet de retenir que, si elle n’est pas parvenue à en identifier immédiatement 
la portée, elle en a néanmoins été perturbée ; sur le moment elle a d’ailleurs éprouvé 
de la douleur et a trouvé l’acte désagréable et « bizarre ». Il s’ensuit que si elle 
l’avait pu, elle aurait résisté et que seule la pression psychique et physique exercée, 
l’en a empêchée, ce qui est compréhensible et était parfaitement reconnaissable par 
l’appelant. 
Une contrainte a ainsi bien été exercée, laquelle a eu pour effet d’annihiler la 
résistance de la victime. 
4. 
4.1. La réforme du droit des sanctions, entrée en vigueur le 1er janvier 2018 marque, 
globalement, un durcissement du droit des sanctions (Message relatif à la 


- 32/41 - 
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modification du Code pénal et du Code pénal militaire du 4 avril 2012, FF 2012 4385 
ss ; M. DUPUIS / L. MOREILLON / C. PIGUET / S. BERGER / M. MAZOU / 
V. RODIGARI [éds], Code pénal - Petit commentaire, 2ème éd., Bâle 2017, Rem. 
prél. ad art. 34 à 41, n. 2 ss). Notamment, la peine pécuniaire est désormais de trois 
jours au moins et jusqu'à 180 jours (art. 34 al. 1 CP) contre une année précédemment. 
La CPAR n’ignore pas les décisions du Tribunal fédéral par lesquelles la Haute Cour 
a ramené à 180 unités des peines pécuniaires plus importantes prononcées après le 
1er janvier 2018, au motif que l'art. 34 CP ne permet désormais pas le prononcé d'une 
peine supérieure à cette quotité (cf. arrêts du Tribunal fédéral 6B_1280/2019 du 
5 février 2020 et 6B_86/2020 du 31 mars 2020, en français). Ces décisions ne 
contiennent aucune discussion de l'art. 2 CP ni aucun examen comparatif de l'ancien 
et du nouveau droit des sanctions. Qui plus est, elles ont été prononcées sans que les 
parties ne soient appelées à se déterminer sur l'application du droit dans le temps, le 
Tribunal fédéral procédant à une correction d'office en raison « d'une violation du 
droit évidente » (sic). Toutefois, dans plusieurs autres décisions postérieures (arrêts 
en allemand du Tribunal fédéral 6B_1249/2019 du 6 mai 2020 et 6B_478/2020 du 
12 juin 2020, 6B_667/2020 du 3 février 2021), la Haute Cour a confirmé, sans 
hésitation, des peines de 320, 200 ou encore 220 jours-amende, prononcées pour des 
faits commis avant le 1er janvier 2018. Dans un arrêt du 16 juin 2020 
(6B_1039/2019, en allemand), le Tribunal fédéral confirme également, sans 
nullement mentionner le droit transitoire ou l'art. 2 CP, une peine de travail d'intérêt 
général, prononcée en 2019 pour des faits commis avant l'abrogation de l'art. 37 aCP. 
Dans ces circonstances, la jurisprudence de la CPAR retient que le principe de la lex 
mitior autorise le prononcé d’une peine pécuniaire allant jusqu’à une année plutôt 
que d’une peine privative de liberté pour des faits commis avant l’entrée en vigueur 
du nouveau droit des sanctions (AARP/326/2020 consid. 3.2 du 24 septembre 2020). 
4.2. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend 
en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que 
l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de 
la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère 
répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure 
dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de 
sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). 
La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs 
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, 
le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive 
Tatkomponente). Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la 
volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive 
Tatkomponente). À ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés 
à l'auteur lui-même (Täterkomponente), à savoir les antécédents (judiciaires et non 
judiciaires), la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations 


- 33/41 - 
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familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la 
peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale 
(ATF 142 IV 137 consid. 9.1 ; 141 IV 61 consid. 6.1.1). L'art. 47 CP confère un large 
pouvoir d'appréciation au juge (ATF 144 IV 313 consid. 1.2). 
4.3. Aux termes de l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur 
remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la 
peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut 
toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette 
infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine. 
4.4. La faute de l’appelant est sérieuse. Il s’en est pris à une fillette de 11 ans pour lui 
faire subir des actes d’ordre sexuel (caresses insistantes sur la poitrine et pénétration 
vaginale de son doigt). Il a usé de son autorité sur l’enfant, de l’infériorité cognitive 
de celle-ci et, dans une moindre mesure, de la force pour parvenir à ses fins, profitant 
sournoisement de ce que la mère était dans la pièce d’à côté et d’un effet de surprise. 
Dans la mesure où ils comprennent une pénétration, ces faits s’inscrivent à un 
échelon moyen-inférieur du large spectre d’actes susceptibles de tomber sous le coup 
des art. 189 et 187 CP. Ils se résument à une unique occurrence et sont relativement 
anciens. Leur effet a cependant été aggravé par les contraventions à l’art. 198 CP 
auxquelles l’auteur s’est livré, plusieurs années plus tard, réactivant le souvenir 
traumatisant et suscitant chez la victime la peur d’une réitération. Les symptômes de 
stress-post traumatique à effet retardé relevés par les professionnels ayant pris en 
charge l’intimée attestent des lourdes conséquences que les faits ont eu sur elle. Les 
biens juridiques lésés, soit la libre détermination en matière sexuelle et le 
développement des enfants, sont particulièrement importants. L’appelant a, en outre, 
quotidiennement contrevenu à l’interdiction de consommer des stupéfiants, 
contribuant ainsi à la demande, élément indispensable du fléau que représente le 
trafic de drogue. 
Le mobile, soit la satisfaction de ses pulsions sexuelles ou de consommation, est 
égoïste. 
Sa situation personnelle était plutôt favorable. Adopté avec ses frère et sœur, par des 
parents apparemment aimants et encadrants, avec lesquels il continue d’entretenir de 
bonne relations, il avait fondé une première puis une seconde famille, comprenant 
l’intimée, paraît être un bon père et avait notamment conservés des contacts réguliers 
avec son fils aîné, nonobstant l’éloignement de leurs domiciles. Il avait un emploi et 
n’était pas dans la précarité. Ces circonstances rendent d’autant plus 
incompréhensible son passage à l’acte. 
L’appelant a des antécédents, toutefois non spécifiques. 


- 34/41 - 
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La contrainte sexuelle et les actes d’ordre sexuel avec des enfants sont passibles du 
même genre de peine (peine privative de liberté ou peine pécuniaire), la première 
infraction étant, abstraitement, la plus grave. Dans le cas d’espèce, le premier 
complexe d’actes examiné à l’aune de l’art. 189 CP aurait, compte tenu de 
l’ensemble des éléments qui précèdent, justifié une peine d’au moins sept mois. Une 
aggravation du même ordre (peine hypothétique : 12 mois), aurait été justifiée pour 
sanctionner la mise en danger du développement de l’enfant qu’était la victime. La 
peine de 12 mois infligée par le TP apparaît donc clémente et n’a pas à être réduite, 
ce que l’appelant ne soutient du reste pas, ne discutant pas cette quotité. 
En revanche, en vertu du principe de la lex mitior et de la jurisprudence précitée de la 
CPAR, il faut se demander si une peine pécuniaire suffit. Tel paraît être le cas : 
l’appelant n’a pas d’antécédent en matière sexuelle et l’occurrence est unique. 
Certes, il y a eu ensuite les contraventions à l’art. 198 CP, mais elles sont intervenues 
dans le contexte particulier du confinement et la longue période de répit qui les a 
précédées permet de supposer que l’appelant est capable de se maîtriser. Seul l’espoir 
évoqué par l’appelant d’être autorisé par M______ à réintégrer l’appartement de la 
famille est un motif d’inquiétude, l’intéressé n’ayant pas saisi qu’il n’était pas 
adéquat d’imposer pareille proximité à la victime, à tout le moins sans une 
préparation soigneuse à laquelle elle devrait être associée, voire un appui extérieur. 
Ce n’est cependant pas suffisant pour retenir que seule une peine privative de liberté 
aurait un effet dissuasif suffisant. 
La quotité en sera arrêtée à CHF 30.-/jour. L’appelant est sans revenu actuellement 
mais il indique lui-même qu’il bénéficiera sous peu de l’assurance chômage et il 
devrait, à terme, être en mesure de retrouver du travail, bénéficiant d’une bonne 
expérience et n’ayant jamais rencontré de difficultés. Il n’est pas sans charge de 
famille, ayant deux enfants, mais ceux-ci vivent avec leurs mères. 
Le bénéfice du sursis est acquis à l’appelant. 
Le montant de l’amende pour les deux types de contravention retenues est adéquat et 
n’est du reste pas contesté. 
4.5. En conclusion, le jugement est modifié, d’office, uniquement dans la mesure ou 
l’appelant a été sanctionné d’une peine privative de liberté plutôt que d’une peine 
pécuniaire. 
5. 
L’appelant n’a pas contesté le principe ou la quotité de la réparation du tort moral et 
du dommage matériel alloué à la partie plaignante, pour l’hypothèse où le verdict de 
culpabilité serait confirmé. La maxime de disposition régissant l’action civile par 
adhésion, il n’y a pas lieu de revenir sur ces questions. 


- 35/41 - 
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6. 
L’appelant succombe pour l’essentiel mais obtient néanmoins une décision plus 
favorable. Il supportera partant 80% des frais de la procédure d’appel, comprenant un 
émolument d’arrêt de CHF 2'500.- (art. 428 al. 1 CPP et art. 14 al. 1 let e du 
Règlement fixant le tarif des frais en matière pénale [RTFMP]). 
7. 
La question de l'indemnisation du prévenu (art. 429 CPP) doit être traitée en relation 
avec celle des frais (art. 426 CPP). Si le prévenu supporte les frais en application de 
l'art. 426 al. 1 ou 2 CPP, une indemnité est en règle générale exclue. En revanche, si 
l'Etat supporte les frais de la procédure pénale, le prévenu a en principe droit à une 
indemnité selon l'art. 429 CPP. La question de l'indemnisation doit être tranchée 
après celle des frais. Dans cette mesure, la décision sur les frais préjuge de la 
question de l'indemnisation (ATF 144 IV 207 consid. 1.8.2 ; 137 IV 352 
consid. 2.4.2). Lorsque la condamnation aux frais n'est que partielle, la réduction de 
l'indemnité devrait s'opérer dans la même mesure (ATF 145 IV 94 consid. 2.3.2). 
 
L’appelant pourrait ainsi prétendre à la couverture de 20% de ses honoraires d’avocat 
pour la procédure d’appel. Toutefois, le point sur lequel il obtient une décision plus 
favorable, soit une peine pécuniaire plutôt qu’une peine privative de liberté, a été 
examiné d’office par la Cour et n’est donc pas en lien avec les prestations facturées 
par son avocat. 
 
Pour le surplus, il ne saurait prétendre à la réparation du tort moral, le verdict de 
culpabilité étant confirmé et la quotité de la peine dépassant, en termes d’unités, les 
jours de détention subis, de sorte que la question de la recevabilité des conclusions en 
ce sens prises pour la première fois en appel souffre de rester ouverte. 
8. 
8.1. Selon l'art. 135 al. 1 CPP, le défenseur d'office ou le conseil juridique gratuit 
(cf. art. 138 al. 1 CPP) est indemnisé conformément au tarif des avocats de la 
Confédération ou du canton du for du procès. S'agissant d'une affaire soumise à la 
juridiction cantonale genevoise, l'art. 16 du règlement sur l'assistance juridique (RAJ) 
s'applique. 
Cette dernière disposition prescrit que l'indemnité, en matière pénale, est calculée 
selon le tarif horaire de CHF 200.-/heure pour les chefs d’Etude et CHF 150.- pour 
les collaborateurs. 
 
Conformément à l'art. 16 al. 2 RAJ, seules les heures nécessaires sont retenues. Elles 
sont appréciées en fonction notamment de la nature, de l'importance et des difficultés 
de la cause, de la valeur litigieuse, de la qualité du travail fourni et du résultat obtenu. 
 
On exige de l'avocat qu'il soit expéditif et efficace dans son travail et qu'il concentre 
son attention sur les points essentiels. Des démarches superflues ou excessives n'ont 
pas à être indemnisées (M. VALTICOS / C. REISER / B. CHAPPUIS (éds), 
Commentaire romand, Loi fédérale sur la libre circulation des avocats, Bâle 2010, 


- 36/41 - 
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n. 257 ad art. 12). Dans le cadre des mandats d'office, l'Etat n'indemnise ainsi que les 
démarches nécessaires à la bonne conduite de la procédure pour la partie qui jouit 
d'une défense d'office ou de l'assistance judiciaire. Il ne saurait être question 
d'indemniser toutes les démarches souhaitables ou envisageables. Le mandataire 
d'office doit en effet gérer son mandat conformément au principe d'économie de 
procédure (décision de la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral BB.2013.22 du 
31 octobre 2013 consid. 5.2.3). Par voie de conséquence, le temps consacré à la 
rédaction d'écritures inutiles ou reprenant une argumentation déjà développée, fût-ce 
devant une autorité précédente, ne saurait donner lieu à indemnisation ou à 
indemnisation supplémentaire (AARP/295/2015 du 12 juillet 2015 consid. 8.2.2.3, 
8.2.2.6, 8.3.1.1 et 8.3.2.1). 
 
8.2. L'activité consacrée aux conférences, audiences et autres actes de la procédure 
est majorée de 20% jusqu'à 30 heures de travail, décomptées depuis l'ouverture de la 
procédure, et de 10% lorsque l'état de frais porte sur plus de 30 heures, pour couvrir 
les démarches diverses, telles la rédaction de courriers ou notes, y compris des actes 
de procédure consistant en un simple courrier, telle une annonce d’appel, les 
entretiens téléphoniques et la lecture de communications, pièces et décisions (arrêt 
du Tribunal fédéral 6B_838/2015 du 25 juillet 2016 consid. 3.5.2 ; voir aussi les 
décisions de la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral BB.2016.34 du 
21 octobre 2016 consid. 4.1 et 4.2 et BB.2015.85 du 12 avril 2016 consid. 3.5.2 et 
3.5.3). Des exceptions demeurent possibles, charge à l'avocat de justifier l'ampleur 
d'opérations dont la couverture ne serait pas assurée par le forfait. 
 
8.3. Le travail relevant usuellement du secrétariat ne donne pas lieu à indemnisation, 
le tarif horaire tenant compte des frais généraux de l'étude, et ce même si l'avocat 
choisit de l'accomplir lui-même (ACPR/292/2016 du 17 mai 2016 ; AARP/125/2014 
du 21 mars 2014 ; AARP/379/2013 du 20 août 2013). 
 
8.4.1. En application de ces principes, on ne retiendra qu’une heure d’entretien entre 
l’ancien défenseur d’office de l’appelant et celui-ci, considérant que cela était 
suffisant aux fins des premières démarches d’appel, voire au sujet de l’incident 
survenu au domicile de la partie plaignante et de sa mère. La présence en sus de la 
collaboratrice n’est pas tenue pour nécessaire. La rédaction de déterminations au TP 
(du reste non indispensable, après le prononcé du verdict), ainsi que de l’annonce 
d’appel, est couverte par le forfait, de 10% vu le nombre d’heures consacré à 
l’ensemble de la procédure, alloué pour les activités diverses. Au stade de la 
préparation de la déclaration d’appel, une heure d’examen du jugement aurait été 
suffisante alors qu’on ne voit pas à quelle nécessité répondait la consultation du 
dossier au greffe du TP, soit avant sa communication à la Cour, alors que la juge de 
première instance s’attelait à la rédaction du jugement motivé. L’établissement de 
l’état de frais est une activité administrative, relevant des frais généraux de l’étude, 
sans préjudice de ce qu’elle se résume en l’occurrence à l’impression du time-sheet. 


- 37/41 - 
P/11548/2020 
 
La rémunération de l’ancien défenseur d’office de l’appelant est partant arrêtée à 
CHF 412.- pour une heure d’activité au tarif de CHF 200.-/heure + une à celui de 
CHF 150.-/heure + le forfait de 10% (CHF 35.-) + la TVA au taux de 7.7% 
(CHF 29.65) auxquels s’ajoutent les débours par CHF 70.-, d’où un total 
CHF 484.65. 
 
8.4.2. L’entretien de dix minutes du conseil juridique de l’intimée avec le défenseur 
d’office de l’appelant doit, vu cette durée, être assimilé à un entretien téléphonique, 
couvert par le forfait ad hoc. Une heure de conférence avec la cliente aurait été 
suffisante pour préparer avec elle l’audience d’appel. 
 
Le conseil juridique gratuit se verra partant allouer une rémunération de CHF 2'181.- 
(quatre heures et 30 minutes d’activité avant les débats d’appel + leur durée de quatre 
heures et 15 minutes + le forfait de 10% [CHF 175.- ] + la vacation [CHF 100.-] + la 
TVA au taux de 7.7% [CHF 156.-]) 
* * * * * 
 


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P/11548/2020 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
Reçoit l'appel formé par A______ contre le jugement JTDP/1563/2020 rendu le 22 
décembre 2020 par le Tribunal de police dans la procédure P/11548/2020. 
L'admet partiellement. 
Annule ce jugement. 
Et statuant à nouveau : 
Déclare A______ coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 CP), de 
contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP), de contravention contre l'intégrité sexuelle (art. 198 
CP) et de consommation de stupéfiants (art. 19a LStup). 
Acquitte A______ de violation du devoir d'éducation (art. 219 al. 1 CP). 
Classe la procédure s'agissant des faits de consommation de stupéfiants antérieurs au 
22 décembre 2017 (art. 329 al. 5 CPP). 
Condamne A______ à une peine pécuniaire de 360 jours, sous déduction de 177 jours de 
détention avant jugement, et en arrête à la quotité à CHF 30.- l’unité (art. 34 CP). 
Met A______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à trois ans (art. 42 et 
44 CP). 
Avertit A______ de ce que, s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai 
d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans 
préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP). 
Condamne A______ à une amende de CHF 1'500.- (art. 106 CP). 
Prononce une peine privative de liberté de substitution de 15 jours (art. 106 al. 2 CP). 
Dit que la peine privative de liberté de substitution sera mise à exécution si, de manière 
fautive, l'amende n'est pas payée. 
Condamne A______ à payer à C______ CHF 332.-, à titre de réparation du dommage 
matériel (art. 41 CO), et CHF 7'000.-, avec intérêts à 5% dès le 6 décembre 2014, à titre de 
réparation du tort moral (art. 49 CO). 


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P/11548/2020 
Déboute C______ de ses conclusions civiles pour le surplus. 
Ordonne le séquestre et la confiscation des objets figurant sous chiffres 3 et 4 de 
l'inventaire n° 2______ (art. 69 CP). 
Ordonne la restitution à leurs ayant-droit des objets figurant sous chiffres 1 et 2 de 
l'inventaire n° 2______ (art. 267 al. 1 et 3 CPP). 
Ordonne la restitution à C______ du journal intime figurant sous chiffre 1 de l'inventaire 
n° 3______. 
Ordonne la restitution à A______ du téléphone portable figurant sous chiffre 1 de 
l'inventaire n° 4______. 
Condamne A______ aux frais de la procédure préliminaire et de première instance, qui 
s'élèvent à CHF 7'296.-, y compris un émolument de jugement de CHF 1'000.- (art. 426 al. 
1 et 428 al. 3 CPP). 
Prend acte de ce que la première juge a fixé à : 
- 
 CHF 11'816.40 la rémunération de Me S______, défenseur d'office de A______, 
pour son activité durant la procédure préliminaire et de première instance (art. 
135 CPP) ; 
- 
CHF 8'752.45 celle de Me D______, conseil juridique gratuit de C______ (art. 
138 CPP). 
Arrête les frais de la procédure d'appel à CHF 2'785.-, comprenant un émolument d’arrêt 
de CHF 2'500.- (art. 428 al. 1 CPP et art. 14 al. 1 let e RTFMP). 
Met 80% de ces frais, soit CHF 2'228.- à la charge de A______. 
Arrête, pour la procédure d'appel, à : 
- 
CHF 412.-, TVA comprise, le montant des frais et honoraires de Me S______, 
ancien défenseur d'office de A______; 
- 
CHF 2'181.- celle de Me D______, conseil juridique gratuit de C______, 
 
Notifie le présent arrêt aux parties ainsi qu’à Me S______. 


- 40/41 - 
P/11548/2020 
Le communique, pour information, au Tribunal de police et à l'Office cantonal de la 
population et des migrations. 
 
La greffière : 
 
Melina CHODYNIECKI 
 
La présidente : 
Alessandra CAMBI FAVRE-
BULLE 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent arrêt peut être porté 
dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le 
Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la voie du recours en matière pénale, sous la réserve qui suit. 
 
Dans la mesure où il a trait à l'indemnité de l'avocat désigné d'office ou du conseil juridique gratuit pour la 
procédure d'appel, et conformément aux art. 135 al. 3 let. b CPP et 37 al. 1 de la loi fédérale sur 
l'organisation des autorités pénales de la Confédération (LOAP), le présent arrêt peut être porté dans les dix 
jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 39 al. 1 LOAP, art. 396 al. 1 CPP) par-devant 
la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral (6501 Bellinzone). 
 
 


- 41/41 - 
P/11548/2020 
 
ETAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens 
en matière pénale (E 4 10.03). 
 
 
Total des frais de procédure du Tribunal de police : 
CHF 
8'296.00 
Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision 
 
 
Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) 
CHF 
00.00 
Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) 
CHF 
120.00 
Procès-verbal (let. f) 
CHF 
90.00 
Etat de frais 
CHF 
75.00 
Emolument de décision 
CHF 
2'500.00 
Total des frais de la procédure d'appel : 
CHF 
2'785.00 
Total général (première instance + appel) : 
CHF 
11'081.00