ge_gerichte · ACJC/319/2018 · 2017-05-17 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 27 mars 2018 
ainsi qu'aux Services financiers du Pouvoir judiciaire le même jour. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/25274/2015 
ACJC/319/2018 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
 
DU MARDI 13 MARS 2018 
 
Entre 
A______, domicilié ______ (Hong-Kong), appelant d'un jugement rendu par la 22ème 
Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 17 mai 2017, comparant par 
Me Laurent Muhlstein, avocat, rue Toepffer 17, 1206 Genève, en l'étude duquel il fait 
élection de domicile, 
et 
B______, sise ______ (GE), intimée, comparant par Me Christophe de Kalbermatten, 
avocat, rue Charles-Bonnet 2, 1206 Genève, en l'étude duquel elle fait élection de 
domicile. 
 


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C/25274/2015 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/6506/2017 du 17 mai 2017, notifié aux parties le 19 mai 2017, 
le Tribunal de première instance a déclaré irrecevable la demande formée par 
A______ en tant qu'elle tendait à la constatation de l'invalidité du contrat de vente 
conclu le 12 août 2015 avec B______ (ch. 1 du dispositif), l'a déclarée recevable 
pour le surplus (ch. 2), l'a rejetée sur le fond (ch. 3), mis les frais judiciaires – 
arrêtés à 10'360 fr. – à la charge de A______, compensé ces frais avec les avances 
versées par celui-ci (ch. 4 et 5), fixé à 17'473 fr. les dépens dus par A______ à 
B______ (ch. 6), ordonné la libération des sûretés fournies en faveur de cette 
dernière (ch. 7) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 8). 
B. 
a. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 16 juin 2017, A______ 
appelle de ce jugement, dont il sollicite l'annulation. 
Principalement, il conclut à ce qu'il lui soit donné acte de ce qu'il tient à la 
disposition de B______ la montre C______ référence 1______, acquise lors de la 
vente aux enchères organisée par B______ le 11 novembre 2012, et à ce que celle-
ci soit condamnée à lui payer la somme de 194'500 fr. plus intérêts à 5% l'an dès 
le 11 novembre 2012, avec suite de frais judiciaires et dépens. 
b. Dans sa réponse, B______ conclut principalement à la confirmation du 
jugement entrepris, avec suite de frais judiciaires et dépens. 
Subsidiairement, elle conclut à n'être condamnée à payer à A______ que la 
somme de 160'000 fr. plus intérêts à 5% l'an dès le 11 novembre 2012. 
c. Préalablement, B______ a formé une requête de sûretés en garantie des dépens, 
à laquelle A______ s'est opposé. 
Par arrêt du 6 septembre 2017, la Chambre civile a imparti à A______ un délai 
pour fournir des suretés à hauteur de 15'800 fr., précisant qu'il serait statué sur les 
frais et dépens de l'incident avec la décision sur le fond. 
A______ a fourni les suretés requises dans le délai imparti. 
d. Les parties ont répliqué et dupliqué sur le fond, persistant dans leurs 
conclusions. 
e. Elles ont été informées de ce que la cause était gardée à juger par pli du greffe 
du 25 janvier 2018. 
C. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier soumis à la Cour : 


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C/25274/2015 
a. B______ est une société genevoise ayant pour but le commerce d'art, 
d'horlogerie ancienne et moderne et d'objets de collection, ainsi que la tenue de 
ventes aux enchères. 
A______ est un collectionneur de montres domicilié à Hong-Kong (Chine). Il est 
client de B______ à Genève et de l'établissement de celle-ci à Hong-Kong. 
b. Le 11 novembre 2012, B______ a organisé une vente aux enchères à Genève, 
en vue de laquelle elle a établi un catalogue des lots mis en vente. 
A______ a reçu ce catalogue à Hong-Kong. 
c. Parmi les lots mis en vente (lot n. 2______) figurait une montre désignée de la 
manière suivante : 
" C______ REF. 1______, STAINLESS STEEL – 'ASTHMOMETER DIAL' THE 
ONLY KNOWN STEEL REF. 1______ WITH ASTHMOMETER DIAL – THE 
PERSONAL WATCH OF C______ REGLEUR D______ […]. C______, 
Genève, movement No 3______, No case number, Ref. 1______. Made circa 
1950." 
Le catalogue faisait à ce propos état d'une montre dont l'état général était très bon, 
une révision étant toutefois recommandée. Il s'agissait d'un objet extrêmement 
rare, car il avait été la propriété personnelle d'un célèbre régleur de C______, 
D______, dont l'histoire était retranscrite dans une lettre de son fils, faisant partie 
intégrante du lot. 
La teneur de cette lettre était la suivante : "Je vous confirme que la montre 
bracelet avec boîtier étanche en acier, référence 1______, est bien la montre que 
mon père D______ a réalisé(e) lorsqu'il travaillait dans les années 1940/1950 
aux ateliers E______ pour le compte de C______ à Genève". 
Le catalogue précisait encore :"Upon inspection it was realized that although the 
movement is numbered 3______, the case is in fact un-numbered but otherwise 
bearing the 1______ reference number, C______ signature and the usual case 
marks. According to F______, his father D______ finished this watch whilst 
working in the atelier E______, part of the C______ group of companies. As 
D______ made and finished the watch for himself the case simply remained un-
numbered, never having passed through that process or having been sold in the 
usual way which may also account for the perhaps unique combination of 
asthmometer dial and steel case". 
Un logo "C______" figurait en haut de chacune des pages du catalogue dédiées à 
la description de ce lot. 


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d. Le lot n. 4______ du catalogue était également constitué d'une montre, laquelle 
était décrite comme une "C______, REF. 1______, STAINLESS STEEL – 
G______ NUMERALS. C______, Genève, No. 5______, case No. 6______, Ref. 
1______. Made circa 1950, sold on June 25th, 1951". De la même manière que 
pour le lot n. 2______, l'en-tête des pages du catalogue consacrées à la description 
du lot n. 4______ comportait le logo "C______". 
Cette montre était accompagnée de l'extrait des archives de la manufacture 
C______ la concernant. Outre les numéros du mouvement et du boîtier et les dates 
de fabrication et de vente, ce document contenait la précision suivante "Only the 
data registered in our books which is relative to the watch with movement and 
case numbers indicated above, is mentioned in this statement. We do not take 
position regarding the authenticity of the watch in its current condition, or its 
components or the materials used". 
e. Lors de la vente du 11 novembre 2012, A______ a acquis le lot n. 2______ au 
prix de 194'500 fr. (soit 160'000 fr. au marteau et 34'500 fr. de commission). Sur 
la facture, la description de l'objet vendu était : "C______, steel wristwatch 
mechanical, Ref. 1______, Movt no. 3______, circa 1950". La facture fait 
référence aux conditions générales de la vente aux enchères. 
f. Les conditions générales de la vente prévoyaient en préambule que B______ 
agissait exclusivement comme mandataire et n'assumait aucune responsabilité en 
cas de manquement des acheteurs ou des vendeurs à leurs obligations. 
L'article 1.1 des conditions générales précisait que les lots étaient mis en vente sur 
la base de leur présentation dans le catalogue. Ceux-ci étaient décrits avec le plus 
grand soin, sans toutefois engager la responsabilité de B______. Aucune garantie 
n'était donnée par B______ autre que la garantie contre les faux intentionnels 
décrite à l'article 4. Les photographies faisaient partie intégrante des descriptions. 
Les indications contenues dans le catalogue, la publicité ou les brochures de 
B______ ne devaient pas être considérées comme des faits probants. 
Sous le titre "garantie", l'article 4 prévoyait que B______ garantissait pendant un 
an contre les faux intentionnels qui n'étaient pas mentionnés au catalogue. Par 
faux intentionnels, il fallait entendre une imitation servile faite dans l'intention de 
tromper sur l'auteur de l'objet, l'époque ou la matière fournie. L'acheteur était tenu 
de signaler à B______ l'existence de la contrefaçon par lettre recommandée dans 
les sept jours suivant sa découverte, au risque de perdre tous droits à l'annulation 
de la vente. L'acheteur devait remettre l'objet à B______ SA immédiatement dans 
son état d'acquisition et permettre qu'une expertise impartiale soit faite. S'il 
s'agissait effectivement d'un faux, B______ s'engageait à annuler la vente et à 
rembourser à l'acquéreur les montants qu'il avait payés, à l'exclusion de toutes 
autres réclamations. 


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Les conditions générales prévoyaient par ailleurs l'application du droit suisse en 
cas de litige, ainsi qu'un for à Genève (article 5). 
g. En septembre 2013, A______ a pris contact avec B______ à Hong-Kong pour 
obtenir un extrait des archives de la manufacture C______ concernant la montre 
qu'il avait acquise. Après avoir contacté C______, B______ lui a répondu que 
cela n'était pas possible, parce que la manufacture n'avait jamais vendu le 
mouvement de cette montre. 
Dans ce cadre, le directeur de B______ à Genève a notamment indiqué aux 
représentants de B______ à Hong-Kong : "[C______] ne remettra pas d'extrait, 
comme nous le savions, dès lors que le boîtier de la montre n'est pas numéroté. 
Nous avons pris contact avec [C______] et ils ont confirmé que le mouvement n'a 
jamais été vendu (ce que nous savions parce qu'il n'a jamais été vendu en 
magasin […]. Les archives ne signifient pas que le mouvement n'a pas été fait, 
mais seulement qu'il n'a pas été vendu". Le directeur renvoyait pour le surplus aux 
informations données dans le catalogue de la vente du 11 novembre 2012. Dans la 
mesure où cette documentation expliquait clairement l'histoire de la montre, il n'y 
avait selon lui aucune raison de rembourser l'acheteur. En revanche, il pouvait être 
proposé de remettre la montre en vente lors de prochaines enchères. 
h. En décembre 2014, A______ a confié sa montre à C______ à Hong-Kong pour 
un service d'entretien. La montre a été expédiée à Genève pour un devis. 
Le 5 février 2015, la montre a été retournée "non réparée" à Hong-Kong, au motif 
qu'elle n'était pas en conformité avec les registres de la marque. C______ relevait 
que le boîtier ne portait pas de numéro de série et qu'il ne s'agissait pas du boîtier 
d'origine appartenant à cette montre, lequel était en or tandis que celui-ci était en 
acier. 
i. Par lettre du 26 juin 2015, A______ a informé B______ de la situation et s'est 
plaint du fait que la montre n'était pas conforme aux explications données lors de 
la vente aux enchères. Il considérait qu'il s'agissait d'une contrefaçon, dès lors que 
le boîtier d'origine avait été remplacé. L'état de la montre n'étant plus celui qui 
avait été manufacturé auprès de C______, le contrat était nul. Il demandait le 
remboursement du prix de vente et tenait la montre à disposition. 
B______ a refusé de rembourser A______. 
j. Par courrier de son conseil du 12 août 2015, A______ a déclaré invalider la 
vente du 11 novembre 2012 pour erreur essentielle. Il a notamment reproché à 
B______ d'avoir présenté la montre de telle manière que n'importe quel acquéreur 
avait la certitude d'enchérir pour une montre C______, alors que tel n'était pas le 
cas. 


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Pour sa part, B______ a relevé que les informations figurant dans son catalogue 
de vente étaient claires sur l'origine de la montre, en particulier qu'elle avait été 
réalisée par D______ pour lui-même. Il n'y avait donc aucune erreur et, au 
demeurant, la valeur d'acquisition de la montre correspondait à sa vraie valeur, 
compte tenu de son histoire. 
j. Par acte adressé au greffe du Tribunal de première instance le 8 juin 2016, 
A______ a formé contre B______ une demande tendant notamment au paiement 
de 194'500 fr. plus intérêts et à ce qu'il lui soit donné acte de ce qu'il tenait la 
montre à la disposition de B______. 
A l'appui de ses conclusions, A______ a notamment produit une attestation de la 
manufacture C______ selon laquelle, après analyse de la montre, ladite 
manufacture constatait que "le mouvement portant le numéro 3______ est bien un 
mouvement authentique C______ ; la boîte de cette montre n'est pas une boîte 
authentique C______, dans la mesure où elle n'est pas numérotée comme le sont 
toutes nos boîtes; de plus, la montre ne correspond pas aux données reprises dans 
nos archives, selon lesquelles une telle montre n'a jamais été vendue par 
C______. En conséquence, cette montre ne peut pas être considérée comme une 
montre authentique C______. C'est la raison pour laquelle notre société a refusé 
d'en faire précédemment le service et d'établir un extrait de registre des archives 
à l'attention de M. A______. Nous relevons également que, bien qu'ayant travaillé 
pour un certain nombre d'entreprises horlogères, dont C______, l'atelier 
E______ n'a jamais fait partie du groupe C______. Il est donc erroné d'indiquer 
que D______ aurait été 'a famous and highly respected C______ régleur'". 
k. Sur requête de B______, le Tribunal a astreint A______ à fournir des sûretés en 
garantie des dépens d'un montant de 17'473 fr. Celui-ci a procédé au versement 
des sûretés en temps utile. 
l. B______ a conclu au rejet de la demande, avec suite de frais judiciaires et 
dépens. 
Subsidiairement, dans l'hypothèse où le Tribunal reconnaîtrait l'erreur invoquée 
par A______, elle a conclu à ce que l'indemnisation ne porte que sur 160'000 fr. 
plus intérêts, correspondant aux prix payé à la partie venderesse. 
m. Devant le Tribunal, A______ a expliqué être un collectionneur de montres. 
Jusqu'à la vente litigieuse, ses achats n'avaient porté que sur des montres neuves, 
acquises lors de ventes aux enchères ou en magasin. Il avait été particulièrement 
attiré par le lot n. 2______ en raison de son histoire, qui le rendait unique. Aucun 
certificat d'origine n'accompagnait la montre. Il avait interrogé la représentante de 
B______ à Hong-Kong à propos de l'absence de ce document; celle-ci lui avait 
répondu que cela ne signifiait pas que la montre n'était pas authentique et que cela 


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n'empêchait pas C______ de procéder à un service. Il avait dès lors été surpris de 
constater que malgré ses spécificités, la montre ne pouvait être acceptée pour un 
service. S'il l'avait su, il ne l'aurait pas achetée. Si le service avait été possible, il 
n'aurait pas invalidé le contrat. 
B______ a quant à elle expliqué qu'au moment de la vente aux enchères, elle 
savait qu'il n'était pas possible d'obtenir un extrait d'archives, car le boîtier n'était 
pas numéroté. Elle ignorait en revanche que, pour ce motif, C______ refuserait 
d'assurer les services. Cela étant, cette montre était une C______, puisque le 
cadran était un modèle C______, de même que le mouvement. Quant au cadran, la 
manufacture sous-traitait leur fabrication à un tiers. Aussi, même si globalement la 
montre litigieuse n'était pas une C______ pour la marque, elle en était une dans 
toutes ses composantes. B______ a précisé que le prix d'un modèle 1______ était 
de l'ordre de 100'000 fr. à 200'000 fr. 
n. Dans leurs plaidoiries finales écrites, les parties ont persisté dans leurs 
conclusions. 
Sur quoi, le Tribunal a gardé la cause à juger. 
D. 
Dans le jugement entrepris, le Tribunal a considéré que B______ avait agi en 
qualité de représentante indirecte de la partie venderesse, dont on ignorait 
l'identité, de sorte qu'elle était elle-même partie à la vente et disposait de la 
légitimation passive. 
Sur le fond, l'acheteur ne pouvait pas ignorer lors de la vente aux enchères que le 
boîtier de la montre litigieuse était en acier, qu'il n'était pas numéroté, que la 
montre avait été faite par un ouvrier pour lui-même, qu'elle n'avait pas suivi les 
processus ordinaires de fabrication et de mise sur le marché et qu'il n'y avait pas 
de certificat d'authenticité. Dès lors, au vu du descriptif et malgré le logo utilisé 
dans le catalogue, l'acheteur ne pouvait pas raisonnablement prétendre s'être 
trompé sur l'origine de la montre. Puisqu'il avait acquis la montre tout en sachant 
qu'il n'existait pas de certificat d'origine, il fallait admettre que son authenticité, 
dans le sens de sa reconnaissance par la marque, n'était pas une question 
essentielle à ses yeux. Dans le cas contraire, compte tenu du prix de la montre, il 
lui incombait d'élucider cette question. Au surplus, à supposer même qu'il puisse 
invoquer une erreur essentielle, l'acquéreur n'avait pas invalidé la vente dans le 
délai d'un an suivant la découverte de l'erreur, puisqu'il disposait en 2013 déjà de 
tous les éléments lui permettant de savoir que la marque ne pouvait pas 
reconnaître sa montre. Par conséquent, l'acquéreur devait être débouté de ses 
prétentions. 
 


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EN DROIT 
1. 
1.1 Dans les affaires patrimoniales, l'appel est recevable contre les décisions 
finales et les décisions incidentes de première instance lorsque la valeur litigieuse 
au dernier état des conclusions est de 10'000 fr. au moins (art. 308 al. 1 et 2 CPC). 
En l'espèce, les prétentions de l'appelant devant le Tribunal s'élevaient en dernier 
lieu à plus de 190'000 fr., de sorte que la voie de l'appel est ouverte. 
1.2 Interjeté dans le délai de trente jours et suivant la forme prescrite par la loi, 
l'appel recevable (art. 130, 131, 142 al. 1, 311 al. 1 CPC). 
1.3 S'agissant d'un appel, la Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC). 
2. 
Les parties ne contestent pas avoir conclu un contrat de vente, auquel l'intimée 
intervenait directement comme partie venderesse, n'étant que représentante 
indirecte du précédent propriétaire du bien mobilier litigieux. 
Il n'y a dès lors pas lieu de réexaminer ces questions. 
3. 
L'appelant soutient que le contrat de vente susvisé serait entaché d'erreur 
essentielle. Il reproche au Tribunal de ne pas avoir retenu qu'il était fondé à 
invalider ledit contrat pour ce motif. 
3.1.1 A teneur de l'art. 23 CO, le contrat n'oblige pas celle des parties qui, au 
moment de conclure, se trouvait dans une erreur essentielle. 
Selon l'art. 24 al. 1 ch. 4 CO, parmi d'autres cas, il y a erreur essentielle lorsque 
l'un des cocontractants s'est mépris sur des faits qu'il pouvait considérer, du point 
de vue de la loyauté en affaires, comme des éléments nécessaires du contrat. 
Dans cette hypothèse, l'erreur a porté sur un point spécifique qui a effectivement 
déterminé la victime à conclure le contrat ou à le conclure aux conditions 
convenues, et il se justifiait objectivement, du point de vue de la bonne foi en 
affaires, de considérer ce point comme un élément essentiel du contrat (ATF 136 
III 528 consid. 3.4.1; 135 III 537 consid. 2.2; 132 III 737 consid. 1.3; arrêt du 
Tribunal fédéral 4A_192/2012 du 22 novembre 2012 consid. 3). 
3.1.2 Selon l'art. 197 CO concernant le contrat de vente, le vendeur est en principe 
tenu de garantir l'acheteur en raison des défauts qui diminuent dans une notable 
mesure la valeur de la chose ou son utilité prévue (al. 1), et il répond de ces 
défauts même s'il les ignorait (al. 2). 
A l'exception des cas de fraude réservés notamment à l'art. 199 CO, cette 
réglementation appartient au droit dispositif et les cocontractants peuvent 


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valablement convenir que la garantie en raison des défauts sera exclue ou 
restreinte. Une clause d'exclusion de la garantie sert généralement à protéger le 
vendeur qui n'est pas en mesure d'évaluer le risque inhérent à d'éventuels défauts, 
et qui, pour ce motif, ne veut pas assumer ce risque; en particulier, l'exclusion de 
la garantie est classique dans la vente de bâtiments qui ne sont pas neufs 
(ATF 130 III 686 consid. 4.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 4A_192/2012 cité 
consid. 3). 
Dans les enchères publiques et volontaires, le vendeur est tenu de la même 
garantie que dans les ventes ordinaires; il peut toutefois, par des conditions de 
vente dûment publiées, s'affranchir de toute garantie autre que celle dérivant de 
son dol (art. 234 al. 3 CO). Il est admis que cette disposition renvoie aux règles 
des art. 192 ss CO, sa deuxième phrase reprenant la restriction prévue à 
l'art. 199 CO (VULLIÉTY, in Code des obligations I, Commentaire romand, 
2e éd, 2012, n. 5 ad art. 234 CO). 
3.1.3 L'exclusion conventionnelle de certaines qualités déterminées de la chose 
vendue, à supposer qu'elle soit admissible à la lumière de l'art. 199 CO, fait 
obstacle aux droits que l'acheteur peut déduire du régime légal de la garantie pour 
les défauts (art. 197 ss CO). En outre, selon une jurisprudence déjà ancienne, 
l'acheteur qui accepte de conclure la vente malgré la présence d'une clause de ce 
type assume le risque que soient absentes les qualités de la chose pour lesquelles il 
n'a pas obtenu de garantie, de sorte que la loyauté commerciale ne lui permet plus 
de considérer la présence de telles qualités comme un élément nécessaire du 
contrat et d'invoquer sur ce point l'erreur de base instaurée par l'art. 24 al. 1 
ch. 4 CO (ATF 91 II 275 consid. 2b). 
Dans sa jurisprudence ultérieure, le Tribunal fédéral a considéré qu'il n'y avait pas 
lieu de revenir sur ce qui précède, sous peine de retirer tout effet pratique aux 
clauses d'exclusion de garantie, auxquelles l'acheteur pourrait toujours échapper. 
Selon ce que recouvre l'exclusion de garantie, l'acheteur ne pourra ainsi ni faire 
valoir les droits spécifiques que les art. 205 à 209 CO lui reconnaissent, ni 
invalider la vente pour erreur qualifiée sur les motifs (ATF 126 III 59 consid. 3; 
arrêt du Tribunal fédéral 4A_192/2012 cité consid. 5). 
3.2 En l'espèce, les conditions générales de vente de l'intimée, dont l'intégration au 
contrat n'est pas contestée par l'appelant, prévoyaient expressément que l'intimée 
ne donnait à l'acquéreur aucune garantie en dehors de la garantie contre les faux 
intentionnels prévue par lesdites conditions générales. Les défauts dont se prévaut 
aujourd'hui l'appelant, soit l'absence de reconnaissance de la montre litigieuse par 
le fabricant C______ et le refus de celui-ci de procéder à un service d'entretien de 
ladite montre, tombent sous le coup de l'exclusion de garantie ainsi convenue. 
L'appelant ne soutient notamment pas que la montre litigieuse constitue un faux 
intentionnel au sens des dispositions contractuelles en question. Il ne conteste pas 


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que ladite montre corresponde à la description qui en était faite dans le catalogue 
publié par l'intimée, soit une montre réalisée par un horloger pour son compte 
personnel au moyen de composants provenant effectivement du fabricant 
susnommé. L'existence d'un faux intentionnel au sens des dispositions susvisées, 
soit une imitation servile faite dans l'intention de tromper sur l'auteur de l'objet, 
l'époque ou la matière fournie, doit être ainsi exclue. Compte tenu de la clause 
susvisée, l'appelant ne saurait en conséquence élever contre l'intimée de 
quelconques prétentions en garantie des défauts. 
Conformément aux principes rappelés sous consid. 3.1.3 ci-dessus, l'appelant ne 
peut pas davantage être admis à se prévaloir d'une erreur essentielle, au sens de 
l'art. 24 al. 1 ch. 4 CO, en relation avec les motifs susvisés. Dès lors qu'il a 
accepté l'exclusion de garantie décrite ci-dessus, la loyauté commerciale ne lui 
permet notamment pas de considérer la reconnaissance de la montre par le 
fabricant C______ ou la possibilité de faire réviser celle-ci directement par ledit 
fabricant comme des éléments essentiels du contrat. Contrairement à ce qu'il 
soutient, ses prétentions ne peuvent reposer sur un tel fondement. Avant de rejeter 
l'appel pour cette raison, il convient toutefois de s'assurer que l'exclusion de 
garantie en question est valable au regard des dispositions applicables en la 
matière. 
4. 
4.1 Selon la règle de l'art. 199 CO, reprise à l'art. 234 al. 3 in fine CO, toute clause 
qui supprime ou restreint la garantie est nulle si le vendeur a frauduleusement 
dissimulé à l'acheteur les défauts de la chose. 
Le vendeur agit par dol non seulement lorsqu'il fournit des indications fausses sur 
la qualité de la chose, mais également lorsqu'il passe sous silence certains faits 
que la loi, le contrat ou les règles de la bonne foi lui commandent de révéler 
(ATF 131 III 145 consid. 8.1; 117 II 218 consid. 6a; 116 II 431 consid. 3a). 
Le vendeur doit omettre consciemment de communiquer un défaut à l'acheteur - 
qui l'ignorait et ne pouvait le découvrir en raison de son caractère caché - tout en 
sachant qu'il s'agit d'un élément important pour ce dernier (arrêts du Tribunal 
fédéral 4A_622/2012 du 18 janvier 2013 consid. 3.2; 4A_301/2010 du 
7 septembre 2010 consid. 3.2). 
Le vendeur doit avoir une connaissance effective du défaut; l'ignorance due à une 
négligence même grave ne suffit pas (arrêt du Tribunal fédéral 4A_226/2009 du 
20 août 2009 consid. 3.2.3). La connaissance ne doit pas nécessairement être 
complète ni porter sur tous les détails; il suffit que le vendeur soit suffisamment 
orienté sur la cause à l'origine du défaut pour que le principe de la bonne foi 
l'oblige à en informer l'acheteur (arrêt du Tribunal fédéral 4A_70/2011 du 12 avril 
2011 consid. 4.1). La clause limitative ou exclusive demeure valable s'agissant des 
défauts que le vendeur n'a pas frauduleusement dissimulés (VENTURI/ZEN-
RUFFINEN, Code des obligations I, Commentaire romand, op. cit., n. 4 ad art. 199). 


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Une clause d'exclusion de la garantie s'interprète conformément au principe de la 
confiance, c'est-à-dire d'après le sens que les parties pouvaient et devaient lui 
attribuer de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances (ATF 135 III 
410 consid. 3.2; 133 III 675 consid. 3.3); de cela, il résulte qu'une clause 
d'exclusion de la garantie est inopérante envers des défauts exorbitants, à raison 
de leur nature ou de leur ampleur, de ceux que l'acheteur devait raisonnablement 
envisager en souscrivant cette clause. En particulier, une clause énoncée en termes 
généraux peut se révéler inopérante envers un défaut ayant pour effet de contrarier 
dans une mesure importante le but économique du contrat (ATF 130 III 686 
consid. 4.3.1). 
4.2 En l'espèce, l'appelant ne soutient pas que l'intimée lui aurait 
intentionnellement dissimulé le fait que la montre litigieuse ne serait pas reconnue 
par le fabricant dont elle porte la marque et/ou qu'elle ne pourrait être révisée 
auprès dudit fabricant. Contrairement à l'autre montre de même marque proposée 
lors de la vente aux enchères du 11 novembre 2012 sous le lot précédent 
n. 4______, la montre litigieuse n'était notamment pas accompagnée d'un extrait 
des archives dudit fabricant la concernant, ce dont l'appelant a reconnu qu'il était 
conscient au moment de la vente. L'appelant devait dès lors envisager que les 
éventualités susvisées puissent se produire, ce qu'il dit d'ailleurs avoir fait; ses 
allégations selon lesquelles une représentante de l'intimée à Hong-Kong lui aurait 
affirmé à tort que la montre pourrait être entretenue par le fabricant susvisé ne 
sont pas établies, de sorte que l'existence d'une tromperie ne saurait être admise 
sur ce point. 
L'intimée a pour sa part indiqué que, bien que sachant qu'un extrait d'archives ne 
pouvait pas être obtenu pour la montre litigieuse, elle ignorait que le fabricant 
concerné refuserait d'en assurer l'entretien. L'appelant ne démontrant pas que cette 
affirmation est erronée, il faut admettre que l'intimée n'avait pas elle-même une 
connaissance effective du défaut, au sens des principes rappelés ci-dessus. Une 
dissimulation frauduleuse ne saurait dès lors entrer en ligne de compte pour cette 
raison également. Rien ne permet par ailleurs de considérer que l'intimée aurait 
dû, pour éviter de commettre une tromperie, investiguer elle-même la question de 
l'éventuelle reconnaissance de la montre litigieuse par la marque horlogère 
concernée, ainsi que la possibilité de procéder à l'entretien de la montre auprès des 
ateliers de ladite marque. L'intimée pouvait de bonne foi considérer que ces 
questions étaient secondaires par rapport à l'intérêt que pouvait présenter la 
montre en raison de son origine et de son histoire particulière, dont l'exactitude et 
la véracité ne sont pas remises en cause. Devant le Tribunal, l'appelant a lui-même 
reconnu qu'il avait acquis la montre pour ces raisons, qui la rendaient unique. 
L'intimée n'a dès lors pas commis de fraude en considérant qu'il incombait aux 
acquéreurs intéressés de se renseigner pour le surplus auprès de la marque 
concernée quant aux questions susvisées. 


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C/25274/2015 
Enfin, le fait que la montre litigieuse ne soit pas reconnue et ne puisse être 
entretenue par le fabricant dont elle porte la marque, nonobstant son origine et la 
provenance de ses composants, ne constitue pas en l'espèce un défaut exorbitant, 
avec lequel l'appelant ne pouvait pas raisonnablement compter lors de la 
conclusion de la vente. Compte tenu précisément de l'origine particulière de la 
montre et de certains éléments spécifiques en découlant, tels que l'absence 
d'extrait d'archives ou l'absence de numérotation du boîtier, l'appelant devait au 
contraire compter avec de tels risques. Il a donc valablement renoncé à s'en 
prévaloir en acceptant la clause d'exclusion de garantie figurant dans les 
conditions générales de l'intimée. 
4.3 Au vu des motifs qui précèdent, l'appel sera rejeté. Le jugement entrepris, qui 
a débouté l'appelant des fins de sa demande, sera confirmé par substitution de 
motifs. 
5. 
Les frais judiciaires d'appel, comprenant les frais de la décision rendue en matière 
de sûretés, seront arrêtés à 8'110 fr. (art. 17, 21 et 35 RTFMC) et mis à la charge 
de l'appelant, qui succombe (art. 95 al. 2 et 106 al. 1 CPC). Ils seront compensés 
avec les avances de frais fournies par celui-ci, qui demeurent acquises à l'Etat de 
Genève (art. 111 al. 1 CPC). 
L'appelant sera également tenu de payer à l'intimée des dépens d'appel de 
15'800 fr. (art. 84, 85 al. 1 et 90 RTFMC), comprenant les dépens de la décision 
rendue en matière de sûretés (art. 105 al. 2, 111 al. 2 CPC), débours et TVA 
compris (art. 25 et 26 LaCC). Il sera en conséquence ordonné aux Services 
financiers du Pouvoir judiciaire de libérer les sûretés fournies, du même montant, 
en faveur de l'intimé. 
* * * * * * 


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C/25274/2015 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 16 juin 2017 par A______ contre le jugement 
JTPI/6506/2017 rendu le 17 mai 2017 par le Tribunal de première instance dans la cause 
C/25274/2015-22. 
Au fond : 
Confirme ce jugement. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 8'110 fr, les met à la charge de A______ et les 
compense avec les avances fournies, qui demeurent acquises à l'Etat de Genève. 
Fixe à 15'800 fr. le montant des dépens d'appel dus par A______ à B______. 
Ordonne en conséquence aux Services financiers du Pouvoir judiciaire de libérer en 
faveur de B______ les sûretés en garantie de dépens fournies par A______. 
Siégeant : 
Monsieur Laurent RIEBEN, président; Monsieur Patrick CHENAUX, Madame 
Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, juges; Madame Anne-Lise JAQUIER, greffière. 
 
Le président : 
Laurent RIEBEN 
 
La greffière : 
Anne-Lise JAQUIER 
 
Indication des voies de recours : 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.