ge_gerichte · ATAS/548/2009 · 2009-04-28 · fr


Siégeant : Diana ZEHNDER, Présidente suppléante; Monique STOLLER 
FÜLLEMANN et Teresa SOARES, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/518/2008 
ATAS/548/2009 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 8 
du 28 avril 2009 
 
En la cause 
Monsieur R__________, domicilié à Meyrin, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître BENOIT Gérald 
 
 
Recourant 
 
contre 
GENERALI ASSURANCES, sise avenue Perdtemps 23, 
1260 Nyon 
 
Intimée 


 
 
 
 
A/518/2008 
- 2/16 -
EN FAIT 
1. 
Monsieur R__________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1949, a 
travaillé en qualité d’analyste-informaticien auprès de la société X__________ 
SA et a été à ce titre assuré obligatoirement contre les accidents professionnels et 
non professionnels, ainsi que contre les maladies professionnelles, auprès de la 
compagnie 
GENERALI 
Assurances 
Générales 
SA 
(ci-après : 
Generali 
Assurances). 
2. 
En date du 9 avril 1999, alors qu’il descendait du trottoir pour traverser la 
chaussée, un automobiliste lui a roulé sur le pied. 
3. 
Les premiers soins ont été pratiqués aux Hôpitaux Universitaires de Genève où il 
a été diagnostiqué une entorse de la cheville droite ainsi qu’une contusion sévère 
par écrasement du pied droit. 
4. 
Dès le 5 mai 1999, l’assuré a repris son activité professionnelle mais à temps 
partiel (50%). 
5. 
L’évolution a été défavorable avec d’importantes douleurs et une impotence 
fonctionnelle pratiquement totale, l’assuré marchant toujours en décharge de la 
jambe droite avec deux cannes anglaises. 
6. 
L’assuré a été examiné par divers médecins dont la Dresse A__________-, 
spécialiste FMH en médecine interne et angiologie, qui a mis en évidence, en date 
du 20 janvier 2000, une importante cyanose de la cheville et du pied droit 
justifiant une incapacité de travail de 50%. 
7. 
Il a par ailleurs été examiné par le Dr B__________ qui, dans son rapport 
d’expertise du 28 janvier 2000, a relevé un enraidissement de toutes les 
articulations du pied et de la cheville ainsi qu’une ankylose pratiquement totale de 
la tibio-tarsienne, de la sous-astragalienne et du Chopart, justifiant une incapacité 
de travail de 50% ainsi que la nécessité de transport en taxi pour se rendre à son 
travail. 
8. 
Le Dr C__________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, a confirmé que 
la mobilité active de la cheville droite et du pied droit était très limitée, la mobilité 
passive était quant à elle ressentie comme extrêmement douloureuse. Il a fait état 
de douleurs permanentes, augmentant à l’effort, et nécessitant la surélévation du 
membre inférieur droit au repos. La marche était possible avec deux cannes et des 
chaussures orthopédiques adaptées. Il a par ailleurs noté que la prise d’une 
médication importante (Tramal, Trypizol, Rivotril) diminuait la vigilance du 
patient et ses possibilités de concentration de sorte qu’il ne pouvait être exigé de 
l’assuré de travailler à plus de 50%. 


 
 
 
 
A/518/2008 
- 3/16 -
9. 
Les 13 septembre 2002 et 16 décembre 2003, l’assuré a été adressé à la clinique et 
policlinique d’orthopédie et de chirurgie de l’appareil moteur des Hôpitaux 
Universitaires de Genève. Le rapport du 13 mai 2004, constatant que les douleurs 
étaient toujours présentes malgré les traitements entrepris, a estimé que les 
séquelles douloureuses empêchaient d’exiger de l’expertisé une capacité de travail 
supérieure à 50% et fixé le taux d’atteinte à l’intégrité à 35%. 
10. 
Par décision datée du 19 octobre 2004, Generali Assurances a reconnu à l’assuré 
un degré d’invalidité de 50% à compter du 1er juin 2004. Elle lui a octroyé la rente 
d’invalidité correspondante, ainsi qu’une indemnité pour atteinte à l’intégrité de 
35%, outre continué à prendre en charge le traitement antalgique ainsi que les 
déplacements en taxi pour se rendre sur son lieu de travail. 
11. 
L’assuré a également été mis au bénéfice d’une rente d’invalidité de l’Office 
cantonal de l’assurance-invalidité de 50% à compter du 9 avril 2000. 
12. 
Par courrier du 24 février 2006, l’assuré, par l’intermédiaire de la société 
Y__________ SA, a sollicité le réexamen du taux d’invalidité. 
A cette fin, il a produit un rapport médical établi le 13 février 2006 par le Dr 
C__________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, précisant que les 
douleurs étaient toujours décrites comme très intenses, invalidantes, empêchant la 
prise d’appui sauf au niveau du talon, avec la nécessité d’une consommation 
importante de morphine. Il a ajouté que malgré un travail relativement adapté et à 
mi-temps, l’état douloureux n’était qu’imparfaitement contrôlé et empiétait 
manifestement sur la vie quotidienne, le sommeil et la capacité de mouvement de 
l’assuré. Il a en dernier lieu fait remarquer que l’arrêt de l’activité professionnelle 
et des fréquents déplacements seraient probablement suivis d’une diminution des 
douleurs et de la consommation de narcotiques. 
L’assuré a également produit un certificat médical établi le 22 février 2006 par le 
Dr D_________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, attestant 
d’une incapacité de travail totale dès cette date et pour une durée indéterminée. 
13. 
Mandatée par Generali Assurances, la Dresse E________, spécialiste FMH en 
chirurgie orthopédique, a établi un rapport d’examen en date du 22 juin 2006, au 
terme duquel elle a conclu, 7 ans après l’accident, à la nette amélioration des 
troubles trophiques et à l’absence d’amyotrophie des différents groupes 
musculaires. Au niveau orthopédique, elle a indiqué que la situation était 
stabilisée et même améliorée par rapport à 2002. Cependant, du point de vue 
physique, en raison de la fatigabilité, des douleurs et des limitations 
fonctionnelles, l’incapacité de travail de 50% était toujours justifiée. Devant les 
plaintes du patient (perte de mémoire, trouble de la concentration et fatigabilité), 
elle a suggéré une expertise psychiatrique et neurologique tout en précisant que 
l’incapacité dont se prévalait l’expertisé était plus secondaire à des raisons 


 
 
 
 
A/518/2008 
- 4/16 -
socioprofessionnelles et à des troubles psychologiques qu’aux conséquences 
directes de l’accident. 
14. 
L’assuré a été examiné par le Dr F________, spécialiste FMH en neurologie, 
lequel, dans son rapport d’expertise du 27 septembre 2006, est arrivé à la 
conclusion que l’assuré avait développé un syndrome de douleurs régionales 
chroniques (CRPS) de type I. En l’absence de lésion d’un tronc nerveux ou d’un 
nerf périphérique, aucune modification des traitements instaurés ne se justifiait. 
En raison du syndrome douloureux chronique et de l’importante limitation des 
mouvements du pied droit, cet expert a estimé qu’une reprise d’activité à 50% 
restait envisageable, mais à domicile. 
15. 
Le 2 novembre 2006, en complément à son rapport, le Dr F________, répondant à 
une demande de renseignements de Generali Assurances au sujet des éventuels 
effets secondaires du traitement médicamenteux, a indiqué que celui-ci était 
indispensable et qu’il contribuait à stabiliser le syndrome douloureux chronique. Il 
a ajouté que les troubles neuropsychiques étaient la conséquence directe de la 
présence du syndrome douloureux chronique. 
16. 
L’expertise psychiatrique a été confiée au Dr. G________, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie, lequel, dans son rapport du 20 août 2007, en 
l’absence de symptôme psychiatrique majeur, n’a retenu aucun diagnostic 
psychiatrique invalidant. Il a toutefois évoqué un trouble de la personnalité 
schizoïde qui se manifestait par un certain nombre de critères positifs, à savoir un 
émoussement de l’affectivité, une incapacité à exprimer les sentiments envers les 
autres, un intérêt réduit pour les relations sexuelles, préférant se marquer pour les 
activités 
solitaires, 
une 
préoccupation 
excessive 
par 
l’imaginaire 
et 
l’introspection, un désintérêt pour les relations amicales ainsi qu’une indifférence 
nette aux normes et aux conventions sociales. Il a par ailleurs noté une situation 
de majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques, non 
invalidantes et sans rapport de causalité avec l’accident. Il a précisé que l’assuré 
avait une tendance innée à se voir plus mal qu’en réalité et une tendance à éviter 
les inconvénients professionnels et sociaux. Sur le plan psychiatrique, une 
incapacité de travail ne se justifiait pas dès lors qu’il n’existait pas de trouble de 
l’humeur de type dépressif, éventuellement un trouble de l’humeur de type 
hippomane favorable pour l’activité. Il a en outre précisé que l’activité 
professionnelle de l’assuré était une activité tout à fait compatible avec le 
problème somatique évoqué. Quant au trouble de la personnalité de type 
schizoïde, considéré comme un facteur favorisant le déconditionnement et le 
retrait social, il n’était pas invalidant. Il a pour le surplus estimé qu’il n’y avait pas 
réellement d’indication pour un suivi médical régulier dès lors que les plaintes 
psychiques (troubles de la concentration, somnolence, troubles du sommeil) ne 
pouvaient sérieusement être retenues vu les nombreuses activités quotidiennes 
rapportées par l’assuré. Il a cependant admis que la présence éventuelle d’un 


 
 
 
 
A/518/2008 
- 5/16 -
trouble de l’humeur de type hippomane ainsi que des antécédents de tentative de 
suicide dans sa jeunesse pouvaient être améliorés par un suivi psychiatrique 
régulier, éventuellement des stabilisateurs de l’humeur. En raison de l’état 
antérieur et du trouble de la personnalité préexistant rendant difficile la 
confrontation au monde du travail et aux contacts sociaux, l’expert a indiqué que 
l’on pouvait s’attendre à une amélioration de la situation de l’assuré à l’occasion 
de sa retraite. Des constatations cliniques, cet expert n’a décelé aucun trouble de 
la mémoire, précisant que les facultés mnésiques à court, à moyen et à long terme, 
étaient conservées. Il n’a pas plus repéré de symptôme de la lignée psychotique, ni 
de symptôme dépressif, précisant que l’assuré était stable sur le plan de l’humeur 
et généralement content, se passionnant pour l’informatique, le cinéma et les 
animaux. L’énergie était maintenue, la capacité de concentration était qualifiée de 
très importante, voire supérieure à la normale, l’assuré étant capable de travailler 
plus de 48 heures d’affilée. Il n’a pas mis en évidence de signe d’anxiété. Le 
trouble de la personnalité schizoïde était considéré comme indépendant de 
l’accident. S’agissant de la majoration de symptômes physiques pour des raisons 
psychologiques, il a estimé qu’il n’existait pas de lien de causalité direct avec 
l’accident expliquant que les syndromes douloureux ne se développaient pas ainsi. 
Sur le plan psychiatrique, l’incapacité de travail n’était pas justifiée puisque aucun 
des diagnostics évoqués n’était invalidant. En l’absence de trouble de l’humeur de 
type dépressif, il a ainsi conclu que l’activité professionnelle de l’assuré était 
compatible avec le problème somatique. Ceci étant, le pronostic concernant la 
reprise du travail était sombre, l’expert relevant qu’il existait de trop nombreux 
bénéfices secondaires et un trop faible taux de motivation à une reprise. 
17. 
Par décision du 30 octobre 2007, Generali Assurances a informé l’assuré que le 
taux d’invalidité n’avait pas subi de modification notable de sorte qu’elle 
poursuivait le versement de la rente d’invalidité à raison de 50%. S’agissant de 
l’indemnité pour atteinte à l’intégrité, celle-ci ne subissait pas non plus de 
modification. Enfin, la prise en charge des divers traitements médicaux a été 
limitée. 
18. 
L’assuré a formé opposition le 30 novembre 2007. Il a en substance contesté le 
bien-fondé des conclusions de l’expertise psychiatrique. Il a conclu 
principalement à l’octroi d’une rente d’invalidité entière à partir du 22 février 
2006, subsidiairement à la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique établie par 
un médecin psychiatrique spécialiste des HUG. 
19. 
Par courrier du 3 décembre 2007 adressé à Generali Assurances, l’assuré a joint 
une attestation de la direction des ressources humaines de la société X__________ 
SA indiquant d’une part que le poste qu’il occupait ne pouvait être pratiqué depuis 
son domicile privé, d’autre part que son poste avait été supprimé et remplacé par 
l’emploi de nouvelles technologies. 


 
 
 
 
A/518/2008 
- 6/16 -
20. 
Par décision sur opposition du 18 janvier 2008, Generali Assurances a rejeté ladite 
opposition. Elle a souligné que le rapport d’expertise rendu par la Dresse 
Y. G________ remplissait les réquisits jurisprudentiels en matière de valeur 
probante de sorte que la mise en œuvre d’une nouvelle expertise psychiatrique ne 
se justifiait nullement. S’agissant des séquelles tardives alléguées par l’opposant 
du fait de l’absorption de la médication antalgique, elle a relevé que rien dans 
l’expertise de la Dresse G________ ne permettait de le retenir, soulignant qui plus 
est que l’assuré bénéficiait d’un suivi médical adéquat et que la fatigabilité induite 
par la prise de médicaments avait d’ores et déjà été prise en compte dans la 
réduction du temps de travail. Elle a par ailleurs fait observer que la demande de 
révision coïncidait avec la restructuration opérée par son employeur au sein du 
service informatique ayant en particulier pour conséquence la disparition de son 
poste de travail. Elle a donc conclu qu’il n’y avait pas de motif de s’écarter de 
l’appréciation de la Dresse G________. Elle a encore ajouté que l’appréciation du 
Prof. F________ selon lequel l’assuré serait désormais limité à exercer sa 
profession à domicile tenait compte des motifs de convenance personnelle de 
l’assuré. Partant, en l’absence de détérioration notable de la capacité de gain en 
relation avec les suites de l’accident du 9 avril 1999, Generali Assurances a 
confirmé que la révision de la rente d’invalidité ne se justifiait pas. Quant aux 
frais de transport de l’assuré jusqu’au cabinet du Dr D_________, elle a estimé 
qu’il ne lui incombait pas dans la mesure où l’expertise psychiatrique considérait 
que le suivi psychologique auprès de ce praticien n’était pas une mesure 
médicalement justifiée. S’agissant enfin des trajets privés, elle a rappelé qu’ils ne 
faisaient pas partie du catalogue des prestations légales au sens de la LAA. En 
revanche, elle a confirmé prendre en charge les déplacements de l’assuré pour se 
rendre chez ses médecins-traitant pour le renouvellement des ordonnances ainsi 
que la prise en charge des frais de déplacement en taxi en cas de reprise effective 
d’une activité professionnelle. 
21. 
L’assuré, représenté par Me Gérald BENOIT, interjette recours le 20 février 2008 
contre ladite décision sur opposition. Il conclut principalement à son annulation et 
à l’octroi d’une rente d’invalidité entière à compter du 22 février 2006. Il fait 
remarquer que la décision entreprise souligne qu’il dépend d’une médication 
antalgique importante (Tramal, Tryptizol, Rivotril) mais ne tient pas compte de 
ses effets, à savoir l’augmentation impossible de son temps de travail en raison 
du lourd traitement pharmacologique qui lui est prodigué depuis de nombreuses 
années et qui produit des effets secondaires extrêmement néfastes, générant en 
particulier une grande fatigue, des troubles de la mémoire et de la concentration. 
Reprenant point par point l’expertise de la Dresse G________, il conteste le 
caractère peu sociable et autarcique que lui prête l’expert faisant relever qu’il a 
toujours conservé des contacts agréables avec ses enfants et entretenu, à l’époque 
où il travaillait, des relations professionnelles avec ses collègues et supérieurs. 
C’est dès lors avec fermeté qu’il conteste le diagnostic de trouble de la 


 
 
 
 
A/518/2008 
- 7/16 -
personnalité schizoïde, soulignant qu’il aurait été empêché de travailler pendant 
plus de 33 ans dans un domaine extrêmement pointu s’il était affecté d’un tel 
trouble. Il relève par ailleurs que l’expert s’est livré à une appréciation 
contradictoire en le décrivant dans un premier temps comme une personne 
passionnée en informatique et intéressé par son travail puis, curieusement, sans 
grande motivation pour reprendre son travail. Il repousse en outre le diagnostic de 
majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques. Le 
recourant estime en revanche que l’atteinte psychique s’est aggravée au fil des ans 
jusqu’à devenir insupportable et ce, notamment à la suite de l’absorption massive 
de médicaments. Il invoque à cet égard l’avis du Dr D_________ selon lequel le 
lien de causalité direct entre l’accident et les séquelles psychiatriques à moyen 
terme et tardives sont sans aucun doute possible en rapport de causalité en raison 
de la prise de médicaments qui a pour effet de réduire à néant son état de 
concentration. Il se prévaut également de l’appréciation du Prof. F________ 
lequel s’est montré moins catégorique quant à la question de la reprise de 
l’activité professionnelle, rejoignant de la sorte l’avis médical du Dr 
C__________ pour lequel un emploi totalement sédentaire ne serait pratiquement 
pas exigible. 
22. 
Invitée à se déterminer, Generali Assurances, dans sa réponse du 27 mars 2008, a 
conclu au rejet du recours. Elle a fait valoir que les corrections que le recourant 
avait 
apportées 
à 
l’anamnèse 
socioprofessionnelle 
consignée 
par 
la 
Dresse G________ dans son expertise du 20 août 2007 n’étaient nullement de 
nature à remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert. Elle a pris 
par ailleurs note du fait qu’un poste de travail équivalent à celui que le recourant 
exerçait précédemment existait toujours auprès de son ancien employeur. 
23. 
Le 18 avril 2008, le recourant a versé à la procédure un rapport médical du 
Dr C__________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, du 4 avril 2008, 
confirmant qu’il continuait de présenter des troubles trophiques sérieux et 
probablement définitifs nécessitant une médication antalgique et anti-
inflammatoire continue et lourde qui interférait certainement avec sa capacité 
d’analyse et de concentration. Sur le plan purement somatique, dans un emploi 
sédentaire d’informaticien et pour autant que le membre inférieur droit pouvait 
être sur un repose-pied, la capacité de travail a été estimée comme restreinte, de 
l’ordre d’un tiers à une demi en fonction des conditions de travail. Sur le plan 
neurologique, il a admis une diminution de rendement liée à la prise 
d’antalgiques. Au final, il a estimé que la capacité de travail du recourant dans son 
activité antérieure oscillait entre 33 à 50% au maximum, en particulier en tenant 
compte des critères somatiques précisant que l’appréciation au niveau 
neuropsychiatrique des répercussions du traitement antalgique n’était pas de sa 
compétence. 


 
 
 
 
A/518/2008 
- 8/16 -
24. 
Appelée à se déterminer sur le rapport du Dr. C__________, par courrier du 28 
avril 2008, Generali Assurances n’a formulé aucune remarque particulière. 
25. 
Répondant à une demande de renseignements du Tribunal de céans, par courrier 
du 12 décembre 2008, le Dr D_________ a confirmé que le recourant était en 
traitement médico-psychiatrique à sa consultation depuis le 22 février 2006 en 
raison de modifications durables de la personnalité (F62.8) ainsi que d’un trouble 
dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.11). Dans le cadre d’une brève 
anamnèse personnelle du recourant, il a évoqué une tentative de suicide avec des 
médicaments alors qu’il était recrue et ayant nécessité un court séjour en 
psychiatrie. Il a ensuite relaté des études primaires et secondaires sans 
particularité. En lien avec l’accident, nonobstant une médication importante avec 
des produits graves dont notamment des stupéfiants, des antalgiques, des 
antidépresseurs ainsi que des hypnotiques, il a relevé que le recourant avait 
néanmoins conservé une capacité résiduelle de travail, mais s’était vu contraint 
d’abandonner 
toute 
formation 
continue 
pour 
améliorer 
ses 
aptitudes 
professionnelles. Il a souligné qu’il était possible qu’à cause des séquelles de 
l’accident et des dépenses énergétiques nécessaires pour métaboliser la 
médication, que l’on assiste à une certaine caricaturisation des traits du caractère 
du recourant. S’agissant du rapport d’expertise de la Dresse G________, 
critiquant en premier lieu la méthode d’examen appliquée par cet expert, il s’est 
étonné que ce dernier n’ait à aucun moment rappelé que l’expertisé a été victime 
d’un accident et condamné à une pharmaco-thymie grave et en quantité 
importante. Il a en dernier lieu indiqué que les lésions étaient irréversibles et les 
tissus dévitalisés. Il a joint à son courrier une photocopie d’un courrier du 
recourant, non daté et rédigé à l’attention du Tribunal de céans, dans lequel il 
indiquait les changements intervenus à la suite de l’accident : mauvaise qualité de 
vie ; réduction de moitié de la capacité de travail et impossibilité de suivre de 
nouvelles formations indispensables à sa profession ; troubles du sommeil ; 
douleurs insupportables et prise de médicaments très puissants ; dépression et vie 
sexuelle anéantie. Il y énumérait par ailleurs ses divers traitements 
médicamenteux à fin antalgique. Sur le plan professionnel, il indiquait s’être 
trouvé fortement démuni à l’annonce de la suppression de son poste de travail au 
mois de février 2006, situation qui l’avait amené à consulter le Dr H_______. Il 
indiquait par ailleurs ne plus pouvoir pratiquer de loisirs et avoir été contraint de 
s’installer à Interlaken où le climat était plus favorable. Il a pour le surplus annexé 
à son courrier une photocopie de scanners de ses plantes des pieds. 
26. 
Ces documents ont été soumis à Generali Assurances qui, par courrier du 4 février 
2009, a relevé que le rapport du Dr D_________ ne faisait pas état d’une 
quelconque aggravation de l’état de santé du recourant. Au contraire, il observait 
que son patient avait conservé des capacités résiduelles pour ses fonctions 
professionnelles, ce qui allait dans le sens de ce qui avait été retenu par la Dresse 
G________. Elle a par ailleurs souligné que l’expert psychiatre, qui connaissait 


 
 
 
 
A/518/2008 
- 9/16 -
l’importance du traitement antalgique, avait intégré cet élément dans son analyse 
de la capacité résiduelle de travail. S’agissant enfin du choix de la méthode 
cognitivo-comportementaliste reprochée à l’expert, elle a invité le Tribunal de 
céans à interroger ledit expert en tant que de besoin. Pour sa part, elle estimait que 
l’expert s’était livré à une analyse exhaustive du cas. Elle a donc maintenu sa 
position et confirmé ses conclusions. 
27. 
Se déterminant à son tour sur l’appréciation médicale du Dr D_________, par 
courrier du 6 février 2009, le recourant a fait sienne l’analyse du cas effectuée par 
ledit médecin et persisté dans ses conclusions. 
28. 
Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
 
EN DROIT 
1. 
Conformément à l’article 56 V al. 1 let. a ch. 5 de la loi genevoise sur 
l’organisation judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales 
connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale 
sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) 
qui sont relatives à la loi fédérale sur l’assurance-accidents du 20 mars 1981 
(LAA). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. 
La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant des modifications 
législatives notamment dans le droit de l’assurance-invalidité. Du point de vue 
temporel, sont en principe applicables les règles du droit en vigueur au moment où 
les faits juridiquement déterminants se sont produits et le juge des assurances 
sociales se fonde en principe, pour apprécier une cause, sur l’état de fait réalisé à 
la date déterminante de la décision sur opposition litigieuse (ATFA 129 V 4 
consid. 1.2 ; 169 consid. 1 ; 356 consid. 1 et les arrêts cités). 
Sur le fond, le Tribunal de céans relève que la décision litigieuse ayant été rendue 
en date du 18 janvier 2008 et statuant sur un état de faits juridiquement 
déterminant remontant à l’année 2006, le présent litige sera examiné au regard des 
nouvelles dispositions de la LPGA. Il convient quoi qu’il en soit de relever que 
ces dispositions n’ont pas modifié la notion d’accident et d’invalidité selon 
l’ancienne LAA et la jurisprudence du TFA y relative est toujours d’actualité. Les 
règles de procédure sont quant à elles immédiatement applicables (art. 82 LPGA ; 
ATF 127 V 427 consid. 1). 
Conformément à l’art. 60 LPGA, le Tribunal de céans constate que le recours, 
interjeté dans les forme et délai légaux, est recevable. 


 
 
 
 
A/518/2008 
- 10/16 -
3. 
Le litige porte sur la question de savoir si c’est juste titre que l’intimée a considéré 
qu’il n’y a pas eu aggravation de l’état de santé du recourant justifiant la révision 
du droit à la rente. 
4. 
Selon l’art. 17 LPGA, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une 
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, 
à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Cela vaut 
également pour d’autres prestations durables accordées en vertu d’une décision 
entrée en force, lorsque l’état de faits déterminant se modifie notablement par la 
suite. Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l’art. 17 
LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible 
de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que 
ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important 
(ATF 130 V 349 consid. 3.5 ; 113 V 275 consid. 1a ; 112 V 372 consid. 2b et 390 
consid. 1b). Il n’y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont 
demeurées inchangées et que le motif de la suppression ou de la diminution de la 
rente réside uniquement dans une nouvelle appréciation du cas (ATF 112 V 372 
consid. 2b et 390 consid. 1b). Un motif de révision au sens de l’art. 17 LPGA doit 
clairement ressortir du dossier (ATFA non publié du 31 janvier 2003, I 559/02, 
consid. 3.2 et les arrêts cités). La réglementation sur la révision ne saurait en effet 
constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à la rente 
(ATFA non publié du 13 juillet 2006, I 406/05, consid. 4.1). Le point de savoir si 
un tel changement s’est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu’ils 
se présentaient au moment de la décision initiale de rente et les circonstances 
régnant à l’époque de la décision litigieuse (ATF 130 V 351 consid. 3.5.2 ; 
125 V 369, consid. 2 et la référence ; 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). 
5. 
En l’espèce, l’intimée a considéré que l’état de santé de l’assuré ne s’est pas 
modifié depuis sa décision initiale du 19 octobre 2004 en l’absence d’aggravation 
tant sur le plan orthopédique que neurologique, au point d’influer sur son droit 
aux prestations. Il convient de relever qu’il a été établi, au terme de la précédente 
décision, que l’assuré avait droit à une demi-rente d’invalidité à partir du 1er juin 
2004, à une indemnité pour atteinte à l’intégrité de 35 %, au traitement antalgique, 
ainsi qu’aux déplacements en taxi pour se rendre au travail. 
En l’occurrence, il convient donc d’examiner s’il y a eu depuis lors aggravation de 
l’état de santé de l’assuré. 
6. 
La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l’accident, 
l’incapacité de travail, l’invalidité, l’atteinte à l’intégrité physique ou mentale) 
supposent l’instruction de faits d’ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit 
de l’assuré à des prestations, l’administration ou le juge ont besoin de documents 
que le médecin doit leur fournir. La tâche du médecin consiste à porter un 


 
 
 
 
A/518/2008 
- 11/16 -
jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelle 
activité l’assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales 
constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, 
raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V consid. 4 et les références). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. Lorsque les rapports médicaux sont 
contradictoires, le juge ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour 
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. A cet 
égard, l’élément déterminant n’est ni l’origine, ni la désignation du moyen de 
preuve comme rapport ou expertise, mais son contenu. Il importe que les points 
litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que 
la description des interférences médicales soit claire et, enfin, que les conclusions 
de l’expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d’apprécier certains types d’expertise ou de rapports médicaux. Ainsi, le juge peut 
accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins 
des assureurs, aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats 
convaincants, que leurs conclusions soient sérieusement motivées, que ces avis ne 
contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne permette de 
mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 353 ss consid. 3b/ee ; ATFA non 
publié du 13 mars 2000, I 592/99, consid. b/ee). La Cour européenne des droits de 
l'homme a estimé que ce principe n’était pas contraire à l’art. 6 § 1 CEDH 
garantissant le droit à un procès équitable (JAAC 1998 95 917). Cette situation 
peut cependant faire naître des soupçons de prévention qui, pour être retenus, 
doivent reposer sur éléments objectifs et pas uniquement sur des impressions de 
l’assuré (ATFA non publié du 17 février 2006, U 234/05, consid. 2.1). 
S’agissant enfin de la valeur probante des rapports établis par les médecins-
traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le 
médecin-traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son 
patient en raison de la relation de confiance qui le lie à ce dernier. Aussi, la 
jurisprudence accorde plus de poids aux constatations faites par un spécialiste 
qu’à l’appréciation de l’incapacité de travail par le médecin de famille 
(ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les références, RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988, 
p 504 consid. 2). L’expert est dans une position différente puisqu’il n’a pas un 


 
 
 
 
A/518/2008 
- 12/16 -
mandat de soins, mais un mandat d’expertise en réponse à des questions posées 
par des tiers. Il tient compte des affirmations du patient. Il doit parfois s’écarter de 
l’appréciation plus subjective du médecin-traitant. 
7. 
En l’occurrence, il convient de comparer les faits tels qu’ils se présentaient à 
l’époque de la décision du 19 octobre 2004, confirmant l’octroi d’une demi-rente 
d’invalidité notamment, à ceux existant au moment de la décision litigieuse du 
18 janvier 2008. En effet, dès lors que la première de ces deux décisions est entrée 
en force et qu’elle repose sur un examen matériel du droit à la rente, elle constitue 
le point de départ temporel pour l’examen d’une éventuelle modification du degré 
d’invalidité. 
a) Du point de vue orthopédique, le recourant invoque l’avis du 
Dr C__________. Or, ce praticien ne se prononce pas en faveur de l’aggravation 
de l’état de santé du recourant. Au contraire, il affirme que le recourant continue à 
présenter des troubles trophiques sérieux, mais moindre que dans les phases post-
traumatiques immédiates. Force est ainsi de constater que du point de vue 
somatique l’état est stationnaire par rapport à celui observé au moment de la 
décision d’octroi de rentes. Dans un emploi sédentaire d’informaticien, il 
considère que la capacité de travail du recourant est restreinte, de l’ordre de un 
tiers à une demie, selon les conditions d’exercice d’une telle activité. Il ajoute que 
l’arrêt de l’activité professionnelle et, par voie de conséquence, des fréquents 
déplacements, auraient un effet favorable sur les douleurs et diminueraient en 
conséquence la consommation de narcotiques. Or, il a d’ores et déjà été jugé, par 
décision entrée en force, que le recourant était apte à exercer une activité à temps 
partiel (50 %). S’agissant de l’arrêt de l’activité professionnelle, il s’agit-là d’une 
simple suggestion permettant d’améliorer les conditions de vie du recourant. 
Partant, l’appréciation médicale du Dr C__________ n’est pas de nature à 
justifier l’aggravation de l’état de santé du recourant. 
De même, l’appréciation du Dr F. ________ qui préconise une reprise d’activité à 
50 % à domicile, alors qu’il n’atteste pas de l’aggravation de l’état douloureux, ni 
des limitations fonctionnelles du recourant, ne saurait être déterminante pour 
retenir une aggravation de l’état de santé. 
Enfin, la Dresse E________ souligne quant à elle que la situation au niveau 
orthopédique est stabilisée, voire même améliorée, par rapport à 2002. Cependant, 
en raison des douleurs et des limitations fonctionnelles, elle confirme que 
l’incapacité de travail de 50 % est toujours justifiée. 
Aussi, du point de vue strictement orthopédique, les documents médicaux versés 
au dossier ne permettent pas de retenir une modification notable de l’état de santé 
du recourant. En réalité, les Drs C__________ et I_______ ont procédé à une 
appréciation différente du cas qui n’est pas de nature à fonder une révision. 


 
 
 
 
A/518/2008 
- 13/16 -
b) Le recourant invoque également une atteinte psychiatrique. Il se prévaut à cet 
égard de l’avis du Dr D_________, lequel retient des modifications durables de la 
personnalité ainsi qu’un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen. Le 
recourant soutient que les troubles psychiques constituent des séquelles tardives 
de l’accident du fait de l’absorption importante de médicaments. Contrairement à 
ce que retient l’intimée, le Dr D_________ justifie l’aggravation de l’état de 
santé du recourant par la médication importante avec des produits graves, 
notamment stupéfiants, antalgiques, antidépresseurs, hypnotiques, etc. absorbés 
par le recourant et grâce auxquels il a pu conserver des capacités résiduelles dans 
ses fonctions professionnelles. Ses « forces » lui font aujourd’hui défaut dans la 
mesure où, selon le Dr D_________, une incapacité de travail totale est 
pleinement justifiée depuis le 22 février 2006. 
Certes, dans le cadre de la décision entrée en force, il avait été tenu compte de la 
diminution de la vigilance et de la concentration du recourant en raison de 
l’importante médication. Ceci étant, il y a lieu d’admettre que les doses massives 
d’antidouleurs, en particulier de morphine, d’antalgiques et d’antidépresseurs 
hypnotiques que le recourant prend depuis plusieurs années pour soulager ses 
douleurs sont manifestement inconciliables avec le degré d’attention nécessaire à 
son activité professionnelle, ce d’autant plus que son énergie lui sert 
principalement à maîtriser ses douleurs. Dans ces circonstances, il appert 
indéniable que la capacité de gain du recourant subit une diminution. 
A ce stade, indépendamment de la question de savoir si l’expertise de la 
Dresse G________, ayant conclu à l’absence de diagnostic psychiatrique 
invalidant, remplit tous les réquisits de la jurisprudence permettant de lui attribuer 
pleine valeur probante, le Tribunal observe que celle-ci ne se prononce pas sur la 
question de l’influence du traitement médicamenteux sur l’état de santé général du 
recourant, respectivement sur sa capacité résiduelle de travail, alors même qu’elle 
observe une prise régulière de rivotril, d’antidépresseurs, d’antalgiques opiacés. 
Dans ces conditions, l’intimée ne pouvait se fonder valablement sur l’expertise 
psychiatrique de la Dresse G________. 
S’il est encore relevé que le Dr F________, questionné sur les éventuels effets 
secondaires du traitement médicamenteux, retient que les troubles constatés sont 
la conséquence directe du syndrome douloureux chronique, celui-ci n’exclut pas 
les effets néfastes qu’un tel traitement peut avoir sur l’état de santé du recourant. 
Ainsi, le Tribunal considère qu’il se justifie d’apporter une réponse claire et 
univoque à cette question essentielle. 
Mais encore, sur le plan psychique, l’intimée s’est strictement reposée sur le 
rapport d’expertise de la Dresse G________, que le recourant conteste 
intégralement. Dans son rapport du 20 août 2007, cet expert estime que l’activité 


 
 
 
 
A/518/2008 
- 14/16 -
d’informaticien est une activité tout à fait compatible avec le problème somatique 
du recourant, malgré une personnalité schizoïde et une majoration de symptômes 
physiques indépendants de l’accident. S’agissant du premier diagnostic, ce 
médecin considère qu’il est antérieur à l’accident dès lors qu’il s’agit d’un trouble 
qui se développe au début de l’âge adulte. A cet égard, il est permis de douter de 
la pertinence de l’évaluation de la Dresse G________, alors même que le 
recourant a travaillé durant 33 ans comme informaticien, ce dernier de préciser 
que durant une dizaine d’années il avait travaillé comme opérateur, de nuit, de 
façon indépendante, puis comme chef d’équipe, ayant sous sa responsabilité 
plusieurs employés, enfin comme coordinateur de sécurité dépendant directement 
de son supérieur hiérarchique. Par ailleurs, c’est le lieu d’observer que l’expert ne 
relate aucune plainte subjective du recourant, excepté les douleurs au membre 
inférieur droit. Il ne mentionne en particulier aucun signe de fatigue, trouble de la 
concentration ou de la mémoire. Au contraire, il décrit le recourant comme étant 
une personne presque inépuisable, ayant une capacité fonctionnelle étonnamment 
développée et des capacités de concentration conservées. A l’inverse, la Dresse 
E________ relate de multiples plaintes psychiques, tels des troubles de la 
concentration, une importante fatigabilité et des troubles de la mémoire. De 
même, le Dr F________ souligne que le syndrome douloureux complexe dont est 
atteint le recourant favorise la survenance d’une dépression. Quant au Dr 
D_________, il se prononce en faveur de modifications graves de la personnalité 
ainsi que d’un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen. Enfin, la Dresse 
G________ se contredit lorsqu’elle décrit le recourant comme étant une personne 
passionnée d’informatique et, partant, de son activité professionnelle, rejoignant 
un profil de personnalité addictive. Questionnée sur le pronostic concernant la 
reprise de l’activité professionnelle, ce même expert retient qu’en raison du trop 
faible taux de motivation à une reprise, le pronostic est sombre. 
En conséquence, le Tribunal de céans considère que le rapport d’expertise de la 
Dresse G________ ne saurait revêtir entière valeur probante. 
8. 
Selon la jurisprudence, le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas 
suffisamment élucidés a, en pratique, le choix entre deux solutions, soit renvoyer 
la cause à l’administration pour complément d’instruction, soit procéder lui-même 
à une telle instruction complémentaire. 
Dès lors que la Dresse G________ ne s’est pas prononcée sur l’éventuelle 
diminution de la capacité de travail liée à la prise d’antalgiques, il n’est en l’état 
pas possible de déterminer avec certitude quelles sont les conséquences de la prise 
médicamenteuse sur la capacité de concentration du recourant, respectivement 
l’implication des troubles psychiques du recourant sur sa capacité de travail et de 
rendement. Dans de telles circonstances, le Tribunal de céans ne peut se forger 
une opinion, pas plus qu’il n’est envisageable pour lui de fixer la capacité de 
travail du recourant sur la base des autres documents, dès lors qu’il n’appartient 


 
 
 
 
A/518/2008 
- 15/16 -
pas au juge de substituer sa propre appréciation à celle des médecins. Il convient, 
par conséquent, d’annuler la décision de l’intimée et de lui renvoyer la cause afin 
qu’elle mette en œuvre une nouvelle expertise psychiatrique et neurologique, aux 
fins de déterminer, d’une part, si le traitement médicamenteux a une influence sur 
la capacité de travail du recourant et de déterminer la capacité résiduelle de 
travail, d’autre part si les affections psychiques présentées en lien de causalité 
avec l’accident induisent dans l’exercice d’une activité professionnelle tant dans 
l’activité habituelle que dans une activité adaptée. Ceci fait, l’intimée statuera à 
nouveau. 
9. 
Le recours sera ainsi partiellement admis. 
Le recourant obtenant partiellement gain de cause, une indemnité de 1'200 fr. lui 
est accordée à titre de dépens. 
 


 
 
 
 
A/518/2008 
- 16/16 -
PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement et annule la décision de GENERALI ASSURANCES 
GENERALES du 18 janvier 2008 au sens des considérants. 
3. Renvoie la cause à l’intimée pour instruction complémentaire au sens des 
considérants, puis nouvelle décision. 
4. Condamne l’intimée à verser au recourant une indemnité de 1'200 fr. à titre de 
dépens. 
5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 
17 juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
Florence SCHMUTZ 
 
La Présidente suppléante 
 
 
Diana ZEHNDER 
 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le