ge_gerichte · ACPR/265/2026 · 2026-03-16 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/28008/2023 
ACPR/265/2026
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du lundi 16 mars 2026 
Entre 
A______, actuellement détenu à la prison de Champ-Dollon, représenté par Me B______, 
avocat, 
recourant, 
 
 
contre l’ordonnance de mise en détention pour des motifs de sûreté rendue le 12 février 2026 
par le Tribunal des mesures de contrainte, 
et 
LE TRIBUNAL DES MESURES DE CONTRAINTE, rue des Chaudronniers 9, 
1204 Genève, case postale 3715, 1211 Genève 3, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés. 


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Vu : 
 l’acte d'accusation du 6 février 2026 par lequel A______, né en 1977, est renvoyé en 
jugement par-devant le Tribunal correctionnel pour actes d’ordre sexuel avec des 
enfants (art. 187 aCP) et contrainte sexuelle (art. 189 aCP), y compris sous la forme 
de la tentative (art. 22 cum 187 aCP, art. 22 cum 189 aCP), viol (art. 190 aCP), 
pornographie (art. 197 aCP) et tentative de pornographie (art. 22 cum 197 aCP), pour 
avoir : 
 à huit reprises, entre le 29 août et le 27 novembre 2023, en France, entretenu 
des relations sexuelles complètes (y compris une pénétration anale avec son 
sexe et des fellations), avec la mineure D______, née en 2010, qu’il avait 
rencontrée via les réseaux sociaux; 
 à plusieurs reprises, entre le mois de mars 2023 et le 27 novembre 2023, 
notamment depuis son domicile, à E______ [VD], ordonné à D______, dans de 
nombreux messages, sous son identité et sous l’identité de "F______" [prénom 
féminin], de lui envoyer des photos et des vidéos d’elle en train de se caresser 
ou de se masturber, et de les conserver dans son ordinateur, étant souligné que 
sur les fichiers on peut notamment voir D______, nue, en train de pénétrer son 
vagin avec une brosse à cheveux, de se masturber ou de se toucher la poitrine; 
 entre les 1er mars et 3 avril 2023, notamment depuis son domicile à E______, 
via des comptes sur les réseaux sociaux ouverts à sous nom ou sous les noms 
de "F______" et "G______" [prénom féminin], contacté la mineure H______, 
née en 2011, domiciliée au Canada, pour la contraindre à lui envoyer des 
fichiers d’elle en train de commettre des actes d’ordre sexuel, notamment se 
caresser la poitrine et se masturber; 
 entre le mois d’avril 2023 et le 15 août 2023, notamment depuis son domicile 
à E______, via des comptes sur les réseaux sociaux ouverts à son nom ou sous 
le nom de "F______", contacté la mineure I______, née en 2010, tenté de la 
contraindre à subir des actes d’ordre sexuel avec lui ainsi qu’à se masturber et 
se caresser la poitrine en se filmant et en se photographiant; 
 en octobre 2023, notamment depuis son domicile à E______, via les réseaux 
sociaux, contraint la mineure J______, à lui envoyer des images de son sexe 
nu, de sa poitrine et une vidéo dans laquelle elle se masturbait; 
 entre le 27 juillet et le 29 août 2023, notamment depuis son domicile à E______, 
via les réseaux sociaux, contacté deux mineures, l’une âgée de 14 ans et l’autre 
de 15 ans, qui n’ont pas pu être identifiées, dans le but de les contraindre à 


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commettre des actes d’ordre sexuel et à lui envoyer des photos et des vidéos de 
ces actes; 
 entre 2020 et le 28 novembre 2023, détenu, à son domicile à E______, 
869 fichiers à caractère pédopornographique, notamment ceux représentant 
D______, H______ et J______, ainsi que des fichiers fabriqués par lui-même 
montrant des visages d’enfants collés sur des corps nus dans des positions 
sexuelles ou prenant des poses suggestives ainsi que d’avoir, sous le pseudo de 
"F______", envoyé la photographie des seins nus de D______ à I______, alors 
que cette dernière lui avait dit ne pas vouloir recevoir ce genre de photo; 
 l’arrestation de A______ le 28 novembre 2023 et son placement en détention 
provisoire le 1er décembre 2023 par le Tribunal des mesures de contrainte (ci- après, 
TMC) du canton de Vaud, jusqu’au 27 février 2024, prolongé par le TMC genevois 
– après la reprise de for du 3 janvier 2024 par le Ministère public genevois –, en 
dernier lieu au 14 février 2026; 
 le rapport d’expertise psychiatrique de A______ du 14 janvier 2025; 
 l’audition des experts par le Ministère public le 17 mars 2025; 
 les recours formés par A______ contre les décisions du TMC des 20 février 2024 et 
24 juillet 2025, rejetés par la Chambre de céans (ACPR/211/2024 du 21 mars 2024 
et ACPR/672/2025 du 22 août 2025); 
 l'ordonnance du 12 février 2026, notifiée le lendemain, par laquelle le TMC a placé 
A______ en détention pour des motifs de sûreté, jusqu'au 5 mai 2026; 
 le recours déposé le 23 février 2026 contre la décision précitée; 
 les déterminations du TMC et du Ministère public; 
 la réplique du recourant; 
 l’audience de jugement fixée les 17 et 18 septembre 2026. 
Attendu que : 
 A______ a admis la matérialité des faits qui lui sont reprochés. Il conteste toutefois 
avoir contraint D______, affirmant que les relations sexuelles qu’il avait entretenues 
avec elle étaient consenties dans le cadre de leur relation amoureuse. Il avait eu un 
comportement "inadapté" envers H______ et I______, alors qu’il se trouvait "dans 
une période noire de sa vie", sans amis, souffrait du trouble de l'attention avec 


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hyperactivité (TDA-H) et était "très sensible". La dénommée "J______" n’existait 
pas. Il contestait avoir contraint les victimes à lui envoyer des photos d’elles nues et 
en train de se masturber; 
 selon les experts-psychiatres, le recourant souffre d'un trouble sévère de la 
personnalité avec des traits dyssociaux marqués, un trouble sévère pédophile et un 
trouble du déficit de l'attention avec ou sans hyperactivité (dont la sévérité n'a pas pu 
être déterminée), ainsi qu'une dépendance à la cocaïne et au cannabis (actuellement 
en rémission) et un mode de consommation nocif d'alcool. Le risque de récidive 
sexuelle et de violence générale était qualifié d'élevé. Une prise en charge 
psychiatrique et psychothérapeutique intégrée était préconisée, celle-ci devant porter 
également sur la sexualité et les aspects addictologiques et intervenir dans un lieu 
cadrant, dédié aux suivis médicaux légaux [soit un lieu plus cadrant qu'un cabinet 
médical privé], à un rythme soutenu (hebdomadaire), sur le long terme et être 
accompagnée d’une assistance de probation. Les perspectives de diminution du 
risque de récidive dans les cinq ans restaient toutefois faibles au vu de la chronicité 
et de la sévérité des troubles ainsi que des caractéristiques de la personnalité du 
prévenu (traits dyssociaux, avec notamment des traits narcissiques marqués) qui 
compliquaient le travail thérapeutique et la prise de conscience des actes délictueux; 
 dans ses précédents arrêts, la Chambre de céans a retenu l’existence de charges 
graves et suffisantes, ainsi que les risque de collusion et de réitération qu’aucune 
mesure de substitution ne pouvait pallier; 
 dans l'ordonnance querellée, le TMC a confirmé l'existence de charges très graves 
s’agissant d’atteinte à la liberté et à l’intégrité sexuelle de plusieurs jeunes filles 
mineures âgées entre 11 et 14 ans, et suffisantes, ce qui n’était au demeurant pas 
contesté par le prévenu. Aucun élément n’était intervenu depuis sa précédente 
décision (OTMC/117/2026) justifiant une reconsidération en faveur du prévenu du 
caractère suffisant desdites charges. Le risque de collusion – tel que retenu dans ses 
décisions des 4 décembre 2025 et 13 janvier 2026 (OTMC/3796/2025 et 
OTMC/117/2026) – restait concret jusqu’à l’audience de jugement, la Chambre de 
céans ayant rappelé dans son arrêt du 22 août 2025 que le prévenu n'avait pas hésité 
à envoyer, depuis la prison, une "lettre à D______" dans laquelle il l’exhortait "à 
dire la vérité". Le risque de récidive persistait. Aucun élément ne permettait de retenir 
qu’il aurait diminué depuis lors, le seul fait d’être compliant à son traitement médical 
n’impliquant pas de facto une diminution du risque de récidive. Aucune mesure de 
substitution n’était apte à pallier la détention, en particulier pas le suivi ambulatoire 
proposé par le prévenu. Les experts-psychiatres précisaient que le traitement 
ambulatoire préconisé était compatible avec une peine privative de liberté. Quand 
bien même le prévenu était détenu depuis plus de deux ans, la détention respectait le 
principe de la proportionnalité; 


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 dans son recours, A______ conclut, sous suite de frais, principalement à sa mise en 
liberté immédiate, assortie de mesures de substitution [qu’il énumère]; subsidiairement, 
à ce que la durée de sa détention pour des motifs de sûreté soit limitée au 9 avril 2026 
et que le Tribunal correctionnel soit enjoint à fixer les débats au plus tard à cette date. 
Il sollicite l’assistance juridique pour la procédure de recours; 
 il ne contestait pas l’existence de charges suffisantes. En revanche, le risque de 
collusion n’existait pas, au vu de ses aveux, de la clôture de l’instruction et du fait 
qu’aucune audition n’était prévue à l’audience de jugement. L’envoi d’un courrier 
aux victimes relevait de la "pure hypothèse". En tout état, un éventuel contact avec 
celles-ci serait sans aucun doute immédiatement signalé. En outre, le juge du fond ne 
manquerait pas d’apprécier un éventuel revirement des parties, voire une intervention 
spontanée de personnes qui ne s’étaient encore jamais manifestées. Il n’avait jamais 
eu la volonté d’influencer D______. La lettre qu’il lui avait écrite avait été adressée 
au Ministère public et il savait "pertinemment" qu’elle ne serait jamais transmise à la 
jeune fille. Il proposait ainsi de se soumettre, à titre de mesure de substitution, à une 
interdiction de contacter, sous quelque forme que ce soit, toutes les personnes 
impliquées dans la procédure, en particulier, les victimes. Par ailleurs, il reprochait 
au TMC de le maintenir en détention en raison du risque de récidive, ce qui l’entravait 
dans ses perspectives de réinsertion sociale. Il n’avait aucun antécédent spécifique et 
les faits reprochés étaient limités à une période déterminée de sa vie durant laquelle 
il avait "perdu pied". Depuis presque deux ans, il suivait un traitement 
psychothérapeutique régulier en prison, dont il était demandeur, et qui pouvait – aux 
dires de ses thérapeutes – être poursuivi en liberté. Les experts avaient en outre 
confirmé qu’un risque de récidive pouvait être pallié par un traitement 
psychothérapeutique ambulatoire. Son adhésion au traitement, son assiduité, sa 
volonté et son engagement de le poursuivre sur le long terme démontraient une 
certaine prise de conscience réaliste de ses difficultés, ce qui devait être considéré 
comme un facteur de pronostic favorable. Enfin, il ne pouvait être fait abstraction de 
l’effet dissuasif de la longue détention provisoire déjà effectuée (27 mois). Les 
mesures de substitution qu’il proposait [l’obligation d’entreprendre et de poursuivre 
un suivi psychothérapeutique intégré, avec consultations auprès d’un psychiatre et 
d’un psychologue à un rythme soutenu, hebdomadaire, assortie de l’obligation de 
produire chaque mois en mains de la direction de la procédure un certificat attestant 
de l’effectivité et de la régulation de ce suivi] étaient de nature à pallier adéquatement 
le risque de récidive retenu. Le principe de la célérité était violé dès lors que 
l’audience de jugement avait été fixée au 17 septembre 2026, soit plus de sept mois 
après son renvoi en jugement. La date retenue reposait "exclusivement sur des 
contraintes d’organisation interne et des carences structurelles du Tribunal, 
lesquelles ne pouvaient être supportées par [lui]", ce d’autant qu’il avait été "informé 
que des audiences au Tribunal correctionnel avaient été convoquées au même 
moment dans des délais bien plus courts"; 


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 à l’appui de son recours, il produit un certificat médical de suivi psychothérapeutique 
du 29 août 2025, établi par la Dre K______ et Madame L______, psychologue, du 
Service de médecine pénitentiaire de Champ-Dollon (ci-après, SMP), attestant qu’il 
bénéficiait, à sa demande, d’une psychothérapie individuelle hebdomadaire depuis le 
5 avril 2024. Pour répondre à ses besoins, il était suivi à quinzaine en co-thérapie, 
depuis le 16 mai 2025. Il était recommandé de poursuivre le traitement à long terme, 
dans un environnement adapté à sa problématique; 
 le TMC n’a pas formulé d’observations; 
 le Ministère public maintient sa position, annonçant avoir été informé que A______ 
aurait fait part à un co-détenu "d’envies de séquestration et de viol" d’une 
collaboratrice de l’établissement pénitentiaire où il était détenu dans le canton de 
Vaud [le directeur de la prison concernée a été invité par le Président du Tribunal 
correctionnel à dénoncer ces faits au Ministère public vaudois]; 
 dans sa réplique, A______ persiste dans son recours contestant catégoriquement les 
faits nouvellement mentionnés par le Ministère public, qui se seraient prétendument 
déroulés à la prison de la Croisée. 
Considérant en droit que : 
 le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai prescrits 
(art. 90 al. 1, 384 let. b, 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette 
à recours auprès de la Chambre de céans (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP) et émaner 
du prévenu qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. a CPP), a qualité pour agir, 
ayant un intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la 
décision querellée (art. 382 al. 1 CPP); 
 le recourant ne conteste pas l’existence de charges graves et suffisantes. Il peut donc 
être renvoyé, en tant que de besoin, à la motivation adoptée par le premier juge sur 
ce point (art 82 al. 4 CPP; ACPR/747/2020 du 22 octobre 2020 consid. 2 et les 
références), lequel expose, par renvoi à sa précédente ordonnance du 13 janvier 2026 
(OTMC/117/2026), les indices graves et concordants pesant sur le prévenu; 
 le recourant conteste le risque de collusion; 
 comme déjà retenu par la Chambre de céans dans ses précédents arrêts (cf 
ACPR/211/2024 et ACPR/672/2025 auxquels il peut être renvoyé), ce risque 
demeure tangible au vu des infractions en cause, du jeune âge et de la fragilité des 
victimes et il convient toujours d'éviter que le recourant ne cherche à les influencer 
ou n’exerce des pressions sur elles afin qu'elles modifient leurs déclarations en sa 
faveur; 


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 l’engagement du recourant à ne pas contacter les victimes – outre le fait qu’il ne se 
fonderait que sur sa propre volonté et serait difficilement contrôlable –, apparait 
illusoire, étant rappelé qu’il lui est notamment reproché d’avoir utilisé des réseaux 
sociaux pour les contacter, y compris en faisant usage de pseudonymes. L'affirmation 
du recourant, selon laquelle il "ne ferait aucun doute" que l’autorité de jugement 
serait "immédiatement" informée d’une tentative de sa part de contacter les victimes 
et, partant, se fonderait sur leurs premières déclarations au cas où celles-ci 
viendraient à les modifier sous son influence, est purement spéculative; 
 il n’existe ainsi aucune mesure de substitution pour pallier le risque de collusion retenu; 
 le recourant considère qu’il ne présente plus de risque de récidive; 
 il ne peut être suivi; 
 dans son arrêt du 22 août 2025, (ACPR/672/2025), la Chambre de céans a retenu que : 
"le risque de récidive repose non pas sur les antécédents du recourant mais sur la 
gravité des infractions présentement reprochées. Sous l'angle de l'art. 221 al. 1bis 
CPP, il est relevé que les faits pour lesquels le recourant est prévenu sont 
particulièrement graves, puisqu'il est fortement soupçonné d'avoir porté atteinte 
gravement et de manière répétée à l'intégrité sexuelle de quatre mineures 
contactées par le biais de réseaux sociaux, étant souligné qu'il n'a pas hésité à se 
rendre chez l'une d'elles, en France, pour entretenir des relations sexuelles avec 
elle. S'il affirme avoir changé durant sa détention et se prévaut d'une certaine prise 
de conscience de son fonctionnement interne, il persiste à contester avoir contraint 
sexuellement D______, soutenant avoir eu une relation amoureuse avec elle alors 
qu'elle était âgée de seulement 13 ans, ce qui interpelle. En outre, s'il concède avoir 
été « dans une période difficile de sa vie », la situation est bien plus préoccupante. 
À teneur de l’expertise psychiatrique, il souffre en effet d'un trouble sévère de la 
personnalité et d'un trouble pédophile important et le risque de réitération de faits 
de violence et de nature sexuelle est qualifié d'élevé par les experts"; 
 aucun nouvel élément n’est survenu depuis lors, de nature à remettre en cause cette 
appréciation. Bien au contraire, puisque d’autres faits, préoccupants, portant sur "des 
envies de séquestration et de viol" du recourant à l’encontre d’une collaboratrice 
d’une prison vaudoise, ont été portées à la connaissance du Ministère public et 
feraient l’objet d’une dénonciation aux autorités compétentes; 
 le recourant estime que le risque de récidive peut être pallié par l’obligation de 
poursuivre le traitement psychothérapeutique entrepris en détention; 
 tel n’est pas le cas; 


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 comme retenu par la Chambre de céans dans l’arrêt précité, la poursuite de ce 
traitement – dont le certificat du SMP ne précise pas la nature de la prise en charge 
ni les points abordés en consultation –, ne permet pas, en l’état, de pallier le risque 
de récidive, étant relevé notamment que les experts ont estimé à plusieurs années le 
temps nécessaire pour qu'un traitement ambulatoire puisse avoir un effet sur un tel 
risque. En outre, il est à craindre, que le recourant qui souffre de pédophilie – ce qu’il 
conteste – et d’addictions – dont il ne dit mot – se retrouve, en cas de mise en liberté, 
dans la même situation que celle qui prévalait lors de la commission des actes 
reprochés et réitère ses agissements; 
 c'est ainsi à bon droit que le TMC a considéré que seul le maintien en détention pour 
des motifs de sûreté du recourant était, en l’état, de nature à pallier les risques de 
collusion et de récidive; 
 le recourant invoque une violation du principe de la célérité et de la proportionnalité; 
 l'art. 29 al. 1 Cst. prévoit que toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou 
administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai 
raisonnable. Le grief de violation du principe de la célérité ne doit être examiné, lors 
du contrôle judiciaire de la détention, que pour autant que le retard dans la procédure 
soit propre à mettre en cause la légalité de la détention provisoire et donc à justifier 
un élargissement. N'importe quel retard n'est cependant pas suffisant. Il doit s'agir 
d'un manquement particulièrement grave, faisant au surplus apparaître que l'autorité 
de poursuite n'est plus en mesure de conduire la procédure à chef dans un délai 
raisonnable (ATF 140 IV 74 consid. 3.2; 137 IV 118 consid. 2.1; 137 IV 92 consid. 3.1); 
 à teneur des art. 197 al. 1 et 212 al. 3 CPP, les autorités pénales doivent respecter le 
principe de la proportionnalité lorsqu'elles appliquent des mesures de contrainte, afin 
que la détention provisoire ne dure pas plus longtemps que la peine privative de 
liberté prévisible; 
 le recourant est désormais renvoyé en jugement et l'audience du Tribunal 
correctionnel a été fixée en septembre 2026. Certes, il escomptait pouvoir être jugé à 
plus brève échéance. Il n'en demeure pas moins que la durée de sa détention 
provisoire et pour des motifs de sûreté à ce jour (près de 27 mois) et jusqu’à 
l’échéance fixée (près de 33 mois), demeure proportionnée à la peine concrètement 
encourue, si l'ensemble des faits qui lui sont reprochés devait être confirmé. Il ne 
saurait invoquer, ici, le principe de l’égalité de traitement vis-à-vis d’autres détenus, 
qui auraient été convoqués en jugement à plus brève échéance; 
 le recours s'avère ainsi infondé et doit être rejeté; 


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 le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui comprendront un 
émolument de CHF 900.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif 
des frais en matière pénale, RTFMP; E 4 10.03). En effet, l'autorité de recours est 
tenue de dresser un état de frais pour la procédure de deuxième instance, sans égard 
à l'obtention de l'assistance judiciaire (arrêts du Tribunal fédéral 1B_372/2014 du 
8 avril 2015 consid. 4.6 et 1B_203/2011 du 18 mai 2011 consid. 4); 
 le recourant plaide au bénéfice d'une défense d'office; 
 selon la jurisprudence, le mandat de défense d'office conféré à l'avocat du prévenu 
pour la procédure principale ne s'étend pas aux procédures de recours contre les 
décisions prises par la direction de la procédure en matière de détention avant 
jugement, dans la mesure où l'exigence des chances de succès de telles démarches 
peut être opposée au détenu dans ce cadre, même si cette question ne peut être 
examinée qu'avec une certaine retenue. La désignation d'un conseil d'office pour la 
procédure pénale principale n'est pas un blanc-seing pour introduire des recours aux 
frais de l'État, notamment contre des décisions de détention provisoire (arrêt du 
Tribunal fédéral 1B_516/2020 du 3 novembre 2020 consid. 5.1); 
 en l'occurrence, quand bien même le recourant succombe, on peut encore admettre 
que l'exercice du présent recours ne procède pas d'un abus; 
 l'indemnité du défenseur d'office sera fixée à la fin de la procédure (art. 135 al. 2 
CPP). 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Admet la demande d'assistance judiciaire pour le recours. 
Met à la charge de A______ les frais de la procédure de recours, qui comprennent un 
émolument de CHF 900.-. 
Notifie le présent arrêt, en copie, au recourant (soit pour lui, son défenseur), au Tribunal 
des mesures de contrainte et au Ministère public. 
Le communique, pour information, au Tribunal correctionnel. 
Siégeant : 
Madame 
Valérie 
LAUBER, 
présidente; 
Mesdames 
Catherine 
GAVIN 
et 
Françoise SAILLEN AGAD, juges; Madame Yarha GAZOLA, greffière. 
 
La greffière : 
Yarha GAZOLA 
 
La présidente : 
Valérie LAUBER 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière 
pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées par 
les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui suivent la 
notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale (E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
30.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
900.00 
Total 
CHF 
 1'005.00