ge_gerichte · ATAS/889/2013 · 2013-09-11 · fr


Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Christine BULLIARD et Monique STOLLER 
FÜLLEMANN, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1069/2013 
ATAS/889/2013 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 11 septembre 2013 
5ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur P__________, domicilié à GENEVE 
 
 
recourant 
 
contre 
AXA ASSURANCES SA, Direction générale, sise chemin de 
Primerose 11, LAUSANNE 
 
intimée 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur P__________, né en 1982, travaille auprès de X__________SA et est à 
ce titre assuré auprès d'AXA WINTERTHUR (ci-après: assureur-accidents, puis 
l'intimée) contre le risque d'accidents professionnels et non professionnels. 
2. Le 27 septembre 2011, il a annoncé à l'assureur-accidents un accident survenu le 25 
septembre 2011, en chutant avec un wakeboard et percutant un rail avec le genou. 
L'assuré a déclaré avoir ressenti une vive douleur dès l'impact, l'obligeant à arrêter 
immédiatement l'entraînement. La forte douleur s'étant amplifiée, il s'était rendu le 
lendemain aux Urgences de l'Hôpital de La Tour, où des examens radiologiques ont 
été effectués. Le médecin lui avait par ailleurs prescrit des antidouleurs et anti-
inflammatoires, ainsi que posé une attelle. En outre, l'assuré a indiqué que le genou 
était enflé et que l'origine de la vive douleur ne pouvait pas être déterminée aux 
Urgences. 
3. Le 11 novembre 2011, l'assuré a consulté le Dr A__________, chirurgien aux 
Hôpitaux Universitaires de Genève (HUG). Dans son rapport du 15 novembre 
2011, ce médecin a noté, dans l'anamnèse, que le patient avait pratiqué de 
nombreux sports jusqu'à l'an dernier, où il avait présenté progressivement des 
douleurs du genou droit, associées à des blocages. Sur la base d'une IRM, le Dr 
A__________ a diagnostiqué une volumineuse lésion ostéochondrale du condyle 
fémoral interne du genou droit. Cet examen avait montré également un fragment 
libre intra-articulaire dans le compartiment postéro-latéral et sus-patellaire. 
4. Le 18 janvier 2012, le Dr A__________ a procédé à une arthroscopie diagnostique, 
à l'ablation de corps libres intra-articulaires, à une toilette articulaire, à une 
ostéotomie tibiale de valgisation, à un débridement de la lésion ostéochondrale et à 
une implantation d'une matrice bio-ingénierie. Dans l'anamnèse pré-opératoire est 
mentionné que le patient souffrait de dérangement du compartiment interne du 
genou gauche et d'épanchements itératifs depuis plus d'un an, résistant à tous 
traitements conservateurs. Concernant le compartiment fémoro-tibial interne, il est 
noté ce qui suit : 
"Irrégularités cartilagineuses de grade I sur le plateau tibial interne. 
Ménisque interne : sp. 
Volumineuse lésion chondrale mesurant 2.5 x 2 cm siégeant en zone de 
charge environ 20° de flexion jusqu'à 60° de flexion sur le condyle 
fémoral interne avec 3 zones de lésions de grade IV. Au milieu de la 
lésion siège un moignon fibro-cartilagineux dont la texture est molle et 
dégénérative. Les berges sont effilochées et dégénératives. Il existe un 
gros corps libre intra-articulaire qui siège dans la gouttière interne. 


 
 
 
 
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Retrait de ce corps libre nécessitant un agrandissement de la voie d'abord 
antéro-interne." 
Les constatations du chirurgien concernant le compartiment fémoro-tibial externe 
sont les suivantes : 
"Nombreux débris cartilagineux siégeant sous le ménisque latéral qui 
sont retirés et lavés. On se glisse dans le compartiment postéro-externe 
où l'on note la présence d'un autre volumineux corps libre. 
Voie d'abord arthroscopique postéro-latérale mise en place sous contrôle 
scopique et retrait difficile en raison de la taille du fragment par cette 
voie postéro-latérale. 
Nettoyage de l'échancrure au shaver." 
5. Le 28 mars 2012, le médecin de l'Hôpital de La Tour a attesté que l'assuré avait fait 
une chute en faisant du wakeboard. Il avait posé le diagnostic provisoire de 
contusion du genou, traitée par une attelle et une décharge avec cannes. Les lésions 
étaient en lien de causalité avec l'accident et le patient n'avait pas souffert 
auparavant d'atteintes similaires. Le traitement était terminé. 
6. Répondant le 26 juin 2012 aux questions du médecin-conseil de l'assureur-
accidents, le Dr A__________ a indiqué que le patient avait été victime d'une chute 
engendrant une douleur vive du compartiment interne du genou droit. Il avait 
constaté un épanchement intra-articulaire, une douleur à la palpation de l'interligne 
fémoro-tibial interne, de signes méniscaux sensibles sans véritables ressauts, une 
flexion-extension de 120-0-0 et une absence de laxité ligamentaire. Les examens 
radiologiques mettaient en évidence un morphotype en genu-varum, ainsi qu'une 
volumineuse lésion ostéochondrale du condyle fémoral interne du genou droit. 
L'accident était un élément déclenchant, mais il était difficile d'affirmer que 
l'accident fût la seule cause de la lésion. L'incapacité de travail était de 100 % dès 
l'opération, de 50 % à partir du 4 juin 2012 et de 0 % dès le 2 juillet 2012. 
7. Dans son rapport du 23 octobre 2012, le Dr B__________, médecin-conseil de 
l'assureur-accidents, a notamment retenu qu'après l'accident, l'assuré avait consulté 
après une dizaine de jours l'Hôpital de La Tour où un bilan radiologique ne mettait 
pas en évidence des lésions. La symptomatologie perdurait. Les investigations 
révélaient une volumineuse lésion ostéochondrale loco classico ancienne. Selon le 
médecin-conseil, il s'agissait d'une contusion simple du genou avec statu quo sine 
d'environ six à huit semaines après l'événement. Au-delà de cette période, la lésion 
antérieure à l'événement, soit la lésion ostéochondrale massive du condyle externe, 
était la cause exclusive dans l'état pathologique du genou droit. 


 
 
 
 
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8. Par décision du 19 novembre 2012, l'assureur-accidents a refusé ses prestations 
consécutives à l'accident avec effet rétroactif au 20 novembre 2011, a renoncé à 
demander la restitution des prestations versées jusqu'alors et a retiré l'effet suspensif 
à une éventuelle opposition à sa décision. Cette décision était fondée sur l'avis 
médical de son médecin-conseil précité. 
9. Par courrier du 27 novembre 2012, l'assuré a formé opposition à cette décision, en 
faisant valoir que les troubles du genou droit étaient survenus lors de son accident 
de wakeboard du 25 septembre 2011 et qu'il n'avait connu aucun problème 
articulaire avant cet accident. 
10. Par courrier du 28 novembre 2012, le Dr A__________ a informé le médecin-
conseil de l'assureur-accidents que le compte-rendu opératoire du 10 février 2012 
contenait une erreur dans l'anamnèse pré-opératoire. En effet, le patient souffrait 
d'épanchements itératifs depuis plus d'un mois et non pas d'une année, puisque le 
Dr A__________ avait vu le patient pour la première fois le 15 novembre 2012 
[recte 2011]. Le Dr A__________ a par ailleurs fait remarquer que si le patient 
avait déjà souffert d'une ostéochondrose du condyle fémoral médial avant 
l'accident, celle-ci pouvait avoir été traumatisée par l'accident dont le mécanisme 
était parfaitement compatible. Le traumatisme était ainsi responsable de la 
dissection de l'ostéochondrose et des troubles du patient. Par conséquent, l'accident 
n'avait pas seulement provoqué une contusion du genou de sorte qu'il appartenait à 
l'assureur-accidents de prendre en compte le mécanisme lésionnel et ses 
conséquences. 
11. Par décision du 25 février 2013, l'assureur-accidents a rejeté l'opposition, en se 
fondant sur l'avis médical de son médecin-conseil, ainsi que la réponse du Dr 
A__________, dans son courrier du 26 juin 2012, selon lequel il était difficile 
d'affirmer que la lésion ostéochondrale était la conséquence du seul accident. Par 
ailleurs, le fait que les symptômes douloureux ne s'étaient manifestés qu'après la 
survenance d'un accident ne permettait pas de retenir, sans autres examens, un 
rapport de causalité naturelle avec l'accident sur la base du raisonnement post hoc 
ergo propter hoc. 
12. Par courrier adressé à l'assureur-accidents et posté le 27 mars 2013, l'assuré s'est 
opposé à cette décision. Le 2 avril 2013, l'assureur-accidents a transmis cette 
missive à la Cour de céans, comme objet de sa compétence. 
13. Dans sa réponse du 15 avril 2013, l'intimée s'en est remis à justice concernant la 
recevabilité du recours, au vu de son défaut de motivation. Sur le fond, elle a repris 
ses précédents arguments. Elle a ajouté qu'on ne pouvait se fonder sur l'affirmation 
du Dr A__________, selon laquelle le traumatisme était responsable de la 
dissection de l'ostéochondrose, vu qu'il s'agissait seulement d'une hypothèse. Par 


 
 
 
 
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ailleurs, les rapports établis par les médecins traitants jouissaient d'une valeur 
probante amoindrie. 
14. Invité par la Cour à motiver son recours, le recourant a conclu le 27 mars 2013 à ce 
que l'assureur-accidents soit condamné à prendre en charge l'intervention du 18 
novembre 2011 et les frais médicaux postérieurs y liés. Il a allégué que son accident 
avait provoqué un traumatisme au niveau de son genou droit qui l'empêchait de 
marcher, de sorte qu'il avait dû subir une intervention chirurgicale, afin de rétablir 
la fonctionnalité du genou. Dès son admission aux Urgences, il avait averti 
l'intimée et avait pris le soin d'avoir son approbation avant toute dépense durant 
toute la période de son traitement pré- et postopératoire. L'intimée n'avait opposé 
aucun refus ni formulé aucune réserve. Bien au contraire, son interlocuteur 
téléphonique chez l'intimée lui avait assuré que l'assurance prendrait tout en charge. 
Ce n'était que le 19 novembre 2012 que le recourant avait reçu la décision de refus 
de prise en charge avec un effet rétroactif de 12 mois. Concernant les faits, le 
recourant a allégué que l'accident avait provoqué une violente douleur au genou 
droit qui l'avait empêché de rentrer seul en voiture, de se tenir debout et de dormir, 
raison pour laquelle, il s'était fait accompagner aux Urgences de l'Hôpital de la 
Tour le lendemain. Sa jambe avait été immobilisée par une attelle et il ne pouvait se 
déplacer qu'avec des béquilles. Après que le Dr C__________ ait procédé à des 
examens le 18 octobre et le 2 novembre 2011, il avait été envoyé au Dr 
D__________, chirurgien orthopédique, qui lui avait proposé une intervention en 
urgence le 21 novembre 2011. En raison du caractère très invasif de l'intervention, 
le recourant avait demandé un deuxième avis au Dr A__________ et c'est ce 
médecin qui l'a opéré le 18 janvier 2012. Lors de son admission, les HUG avaient 
contacté l'intimée pour s'assurer qu'elle prendrait en charge l'hospitalisation en 
division privée et sa réponse avait été positive. A cet égard, le recourant a fait 
observer qu'il n'était pas assuré en privé pour l'assurance obligatoire des soins en 
cas de maladie. Du 18 au 30 janvier 2012, il avait été hospitalisé et, avant chaque 
achat de matériel de rééducation, l'assuré avait contacté l'intimée, afin de s'assurer 
qu'elle prendrait en charge les frais y relatifs, ce qui a toujours été le cas. Dix mois 
après l'intervention, l'intimée l'avait informé qu'elle ne prenait pas en charge le 
traitement avec effet rétroactif de 12 mois, alors même que le Dr A__________ 
avait clairement confirmé que le traumatisme était responsable de la dissection de 
l'ostéochondrose et de ses troubles. Le recourant a enfin demandé l'audition de ce 
dernier médecin, tout en relevant qu'il n'y avait pas une relation de confiance 
particulière avec celui-ci, dès lors qu'il ne l'avait pas connu avant son accident. 
15. Dans ses écritures du 6 juin 2013, l'intimée a persisté dans ses conclusions, en 
maintenant qu'il n'était pas établi au degré de la vraisemblance prépondérante que 
l'accident était la condition sine qua non des troubles. Au contraire, le rapport 
opératoire faisait état de multiples lésions dégénératives dont l'accident n'était pas 
responsable. C'étaient les troubles dégénératifs importants qui avaient justifié 
l'opération du 18 novembre 2012. 


 
 
 
 
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16. Le 25 juin 2013, l'intimé a transmis à la Cour les garanties données à l'Hôpital de la 
Tour, puis aux HUG, garanties qui indiquent "sous réserve des renseignements à 
venir". L'intimée a également transmis copie des notes relatives aux entretiens 
téléphoniques avec le recourant. 
17. Par écriture du 28 juin 2013, le recourant a relevé que, lors de son admission aux 
HUG, personne ne lui avait fait part des réserves de l'intimée pour l'hospitalisation 
en division privée. 
18. Le 3 juillet 2013, le recourant a transmis à la Cour copie du courrier du 29 avril 
2013 du Dr A__________ à l'intimée. Selon ce médecin, on peut penser que le 
recourant présentait une ostéochondrose non disséquée du condyle fémoral médial 
qui ne l'avait jamais gêné avant l'accident. Le patient a pratiqué au cours de sa vie 
de très nombreuses activités sportives de pivot contact et à impact sans aucune 
conséquence. Le mécanisme lésionnel de l'accident de septembre 2011 est par 
ailleurs tout à fait approprié pour générer une lésion ostéochondrale et plus 
particulièrement disséquer une ostéochondrose du condyle fémoral médial. Le Dr 
A__________ a toutefois admis qu'il y avait la présence sous-jacente de 
l'ostéochondrose. Il a considéré qu'il était "assez évident" que l'accident avait 
provoqué la dissection de l'ostéochondrose, de sorte que le lien de causalité était 
avéré. Par ailleurs, le statu quo ante n'a pas été atteint depuis l'accident. Ainsi, le Dr 
A__________ a jugé nécessaire de réévaluer le dossier et de soumettre 
éventuellement le recourant à une expertise indépendante. 
19. Le 5 juillet 2013, le Dr D__________ a communiqué à la Cour que le recourant 
l'avait consulté pour la première fois le 20 octobre 2011. Le bilan radiologique 
conventionnel avait alors permis de poser le diagnostic d'ostéochondrite 
disséquante du condyle fémoral interne droit (de très grande taille avec de 
nombreux fragments libres). En raison de l'importante gêne fonctionnelle et des 
douleurs, il avait proposé un traitement chirurgical sous forme d'une arthroscopie 
plus ou moins arthrotomie pour évacuation des fragments, éventuelle refixation du 
fragment principal, associée ou non à une greffe de trame cartilagineuse ou des 
micro-fractures. L'ostéochondrite disséquante était en fait une maladie que le 
recourant présentait vraisemblablement depuis l'adolescence, puisque ce diagnostic 
était connu depuis plusieurs années et que le recourant avait été réformé par le 
service médical de l'armée. Néanmoins cette ostéochondrite semblait stable, le 
recourant ayant été asymptomatique depuis de nombreuses années. Le traumatisme 
du 25 septembre 2011 avait donc très vraisemblablement provoqué une 
déstabilisation des fragments, une migration et donc causé l'ensemble des troubles 
actuels. 
20. Par écriture du 28 juillet 2013, le recourant a relevé que le Dr D__________ avait 
confirmé que l'accident était la cause de ses troubles ayant nécessité l'intervention 
en cause. 


 
 
 
 
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21. Par écriture du 6 août 2013, l'intimé a persisté dans ses conclusions, estimant que le 
raisonnement était uniquement fondé sur le principe post hoc ergo propter hoc, ce 
qui était insuffisant pour admettre le lien de causalité. Il n'était par ailleurs pas 
décisif que l'accident eût aussi joué un certain rôle dans l'apparition des troubles. Il 
ne pouvait être exclu in casu que le dommage se serait produit ultérieurement 
également sans la survenance de cet accident. Il ne suffisait pas que l'accident ait 
rendu apparent une lésion préexistante. 
22. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la Chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des 
contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA; RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Interjeté dans les délai et forme prescrits par la loi, le recours est recevable (art. 56 
ss LPGA). 
3. Est litigieuse en l'occurrence la question de la causalité naturelle entre les 
pathologies constatées au genou droit et l'accident du 25 septembre 2011. 
4. a) L'assurance-accidents est en principe tenue d'allouer ses prestations en cas 
d'accident professionnel ou non professionnel (art. 6 al. 1 LAA). Par accident, on 
entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps 
humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique ou 
mentale (art. 2 al. 2 LAMal; art. 9 al. 1 OLAA, dans leur teneur en vigueur au 
moment de l'événement du 2 septembre 2000; cf. ATF 127 V 466, consid. 1 
p. 467). 
b) Un rapport de causalité naturelle (et adéquate) est notamment nécessaire entre 
l'atteinte à la santé et l'événement accidentel. La condition du rapport de causalité 
naturelle est remplie lorsque sans l'événement accidentel, le dommage ne se serait 
pas produit du tout ou ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas 
nécessaire que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte : il suffit 
qu'associé éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, 
c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition sine qua non de cette atteinte. 
Savoir s'il existe un lien de causalité naturelle est une question de fait, généralement 
d'ordre médical, qui doit être résolue selon la règle du degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit pas que l'existence d'un rapport de cause à effet soit 


 
 
 
 
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simplement possible; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le cas 
particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1 p. 181, 402 consid. 4.3.1 p. 406; 
Frésard/Moser-Szeless, L'assurance-accidents obligatoire, in : Schweizerisches 
Bundesverwaltungsrecht, Vol. XIV [Meyer, édit.], 2ème éd., Bâle, Genève, Munich 
2007, no 79 p. 865). A cet égard, la constatation que l'assuré était asymptomatique 
avant l'accident repose sur le principe "post hoc, ergo propter hoc", lequel est 
impropre à établir un rapport de cause à effet entre un accident assuré et une 
atteinte à la santé (ATF 119 V 341). 
c) La causalité est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience 
de la vie, le fait considéré est propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est 
produit, la survenance de ce résultat apparaissant de façon générale favorisée par 
une telle circonstance (ATF 129 V 181 consid. 3.2, 405 consid. 2.2, 125 V 461 
consid. 5a et les références). 
d) Selon la jurisprudence, si le rapport de causalité avec l'accident est établi selon la 
vraisemblance requise, l'assureur n'est délié de son obligation d'octroyer des 
prestations que si l'accident ne constitue plus la cause naturelle et adéquate de 
l'atteinte à la santé. De même que pour l'établissement du lien de causalité naturelle 
fondant le droit à des prestations, la disparition du caractère causal de l'accident eu 
égard à l'atteinte à la santé de l'assuré doit être établie au degré habituel de la 
vraisemblance prépondérante requis en matière d'assurances sociales. La simple 
possibilité que l'accident n'ait plus d'effet causal ne suffit pas. Dès lors qu'il s'agit 
dans ce contexte de la suppression du droit à des prestations, le fardeau de la preuve 
n'appartient pas à l'assuré mais à l'assureur (ATFA non publié du 7 juillet 2004 en 
la cause U 179/03 ; RAMA 2000 n° U 363 p. 46 consid. 2). 
e) En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de 
frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont 
pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident. 
Lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît 
consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents d'allouer des 
prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle (et adéquate) du 
dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à 
l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui 
existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait 
survenu même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo 
sine; cf. RAMA 1992 no U 142 p. 75 consid. 4b; Frésard/Moser-Szeless, op. cit., no 
80 p. 865). 
5. Le juge des assurances sociales apprécie librement les preuves (art. 61 let. c LPGA; 
art. 95 al. 2 OJ, en relation avec les art. 113 et 132 OJ). Mais si les rapports 
médicaux sont contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. A cet 


 
 
 
 
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égard, l'élément déterminant n'est ni l'origine, ni la désignation du moyen de preuve 
comme rapport ou expertise, mais son contenu. Il importe que les points litigieux 
importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des 
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, 
qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description 
des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient 
bien motivées (ATF 125 V 352 consid. 3a). 
L'autorité administrative ou le juge ne doivent considérer un fait comme prouvé que 
lorsqu'ils 
sont 
convaincus 
de 
sa 
réalité 
(KUMMER, 
Grundriss 
des 
Zivilprozessrechts, 
4ème 
édition, 
Berne 
1984, 
p. 
136 ; 
GYGI, 
Bundesverwaltungsrechtspflege, 2ème éd., p. 278, ch. 5). Dans le domaine des 
assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, 
sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les 
plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 121 V 47 consid. 2a, 208 consid. 6b et la référence). Aussi n'existe-
t-il pas en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou 
le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (RAMA 1999 n° U 349, 
p. 478 consid. 2b ; ATFA non publié du 25 juillet 2002 en la cause U 287/01). 
6. En l'occurrence, les avis des Dr A__________ et D__________ d'une part et du Dr 
B__________ d'autre part divergent sur la question du lien de causalité entre les 
pathologies au genou droit et l'accident du 25 septembre 2011. En effet, selon le Dr 
A__________ l'accident n'a pas seulement provoqué une contusion du genou, mais 
est responsable de la dissection de l'ostéochondrose (cf. son courrier du 28 
novembre 2012). Le 29 avril 2013, il a par ailleurs affirmé que le lien de causalité 
était avéré. Quant au Dr D__________, il a attesté le 5 juillet 2013 que le 
traumatisme du 25 septembre 2011 a très vraisemblablement provoqué une 
déstabilisation des fragments, une migration et donc causé l'ensemble des troubles 
actuels. Cela étant, on était en présence d'une maladie préexistante que l'accident 
avait décompensée. 
Le Dr B__________, a toutefois nié tout lien de causalité entre les atteintes au 
genou et l'accident, six à huit semaines après cet évènement. Il convient cependant 
d'admettre qu'il est parti d'une prémisse erronée, dans la mesure où il a retenu que le 
recourant n'avait consulté l'Hôpital de la Tour qu'après une dizaine de jours, alors 
que, selon celui-ci, il s'y est rendu le lendemain de son accident. Par ailleurs, au vu 
de la manifestation immédiate des douleurs très importantes et du blocage du genou 
après l'accident, l'hypothèse retenue du Dr A__________, selon laquelle le 
traumatisme était responsable de la dissection de l'ostéochondrose, paraît a priori 
vraisemblable. Néanmoins, dans la mesure où le Dr D__________ semble avoir un 


 
 
 
 
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avis divergent, dès lors qu'il retient une ostéochondrite disséquante et donc une 
dissection préexistante à l'accident, l'évaluation du Dr A__________ ne peut être 
retenue sans autre. 
Cela étant, il s'avère que l'instruction du dossier est lacunaire et qu'il est nécessaire 
de la compléter par une expertise indépendante. Il sied dès lors de renvoyer la cause 
à l'intimée, afin qu'elle procède à une telle expertise. 
7. Au vu de ce qui précède, le recours sera partiellement admis, la décision annulée et 
la cause renvoyée à l'intimée pour procéder à une expertise. 
8. La procédure est principe gratuite, sauf pour la partie qui agit de manière téméraire 
ou témoigne de légèreté (art. 89H al. 1 de la loi sur la procédure administrative du 
12 septembre 1985 – RS E 5 10). 
En l'espèce, l'intimée n'a pas transmis à la Cour le dossier complet du recourant, 
alors même qu'elle avait été invitée expressément à le faire par courrier du 12 juin 
2013. Au contraire, il s'avère que l'intimée a retenu une pièce importante, à savoir le 
courrier que lui a adressé le 29 avril 2013 le Dr A__________. 
Cela étant, il y a lieu de la condamner à un émolument de justice de 1'000 fr. 
 
 
 


 
 
 
 
A/1069/2013 
- 11/11 -
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L'admet partiellement. 
3. Annule la décision du 25 février 2013. 
4. Renvoie la cause à l'intimée pour procéder à une instruction complémentaire, sous 
forme d'une expertise indépendante, et nouvelle décision. 
5. Condamne l'intimé à un émolument de justice de 1'000 fr. 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Diana ZIERI 
 
La présidente 
 
 
 
 
Maya CRAMER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le