ge_gerichte · ATAS/30/2010 · 2010-01-15 · fr


Siégeant : Maya CRAMER, Présidente. 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
A/38/2009 
ATAS/30/2010 
ORDONNANCE D’EXPERTISE 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
du 15 janvier 2010 
 Chambre 5 
 
En la cause 
Madame Z__________, domiciliée à ONEX, comparant avec élection 
de domicile en l'étude de Maître BRAUNSCHMIDT Sarah 
 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue de Lyon 97, GENEVE 
intimé 
 
 
 


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EN FAIT 
1. Madame Z__________ est d'origine marocaine et née en 1959. Elle est sans 
aucune formation professionnelle. Au Maroc, elle a travaillé dans une crèche et 
dans le tourisme, puis en Suisse comme nurse et femme de chambre. En dernier 
lieu, elle était employée comme aide-soignante dans un EMS. Elle est par 
ailleurs mère d'un enfant né le 12 juin 1996. 
2. Le 27 octobre 2000, elle dépose une demande de prestations d'assurance-
invalidité. Dans le cadre de l'examen de cette demande, elle est soumise à un 
examen clinique pluridisciplinaire du Service médical régional AI (ci-après: 
SMR) en date du 12 février 2002 par les Drs A__________, spécialiste en 
chirurgie plastique, B__________, spécialiste en médecine interne et 
rhumatologie, et C_________, psychiatre. Dans leur rapport du 7 mars 2002, ils 
posent les diagnostics de troubles somatoformes douloureux avec hémi-totalgie 
droite, accompagnés d'une hypo-sensibilité hémi-corporelle droite, de 
lombalgies chroniques avec une spondylolyse bilatérale de L5 et de trouble 
dépressif récurrent, épisode actuel moyen, chez une personnalité à traits 
hystériques et dépendants. La capacité de travail est totale dans une activité 
respectant les limitations fonctionnelles liées à la pathologie lombaire et de 50% 
dans toute activité pour des raisons psychiatriques. Dans l'anamnèse, il est 
indiqué que l'assurée a connu une enfance heureuse. La grossesse et 
l'accouchement (par césarienne) se sont compliqués par un diabète gravidique et 
une infection de la cicatrice. En 1997, elle commence à ressentir des douleurs 
lombaires basses, en barre. Elle reprend néanmoins le travail comme aide-
soignante, mais doit l'interrompre rapidement en raison d'une exacerbation de la 
symptomatologie douloureuse avec des douleurs dans le membre inférieur droit. 
Alors que cette symptomatologie perdure de manière inchangée, apparaissent 
début 2001 des douleurs extrêmes de plus ou moins tout le corps, notamment de 
tout le rachis, mais aussi des membres supérieurs et inférieurs. Depuis lors, elle 
déclare souffrir de douleurs permanentes de pratiquement tout l'hémicorps droit, 
diurne et nocturne, au point qu'elle ne dormirait que quelques heures par nuit. A 
l'examen, l'assurée est en bon état général, avec un status ostéo-articulaire 
objectif normal. La mobilisation des articulations de l'hémicorps droit est 
douloureuse, mais les articulations sont d'une amplitude normale, sans synovite 
ni épanchement. L'examen clinique est difficile à interpréter en raison de son 
caractère démonstratif et non anatomique. Il y a une bonne mobilité du rachis. Il 
n'y a pas non plus d'éléments pour une arthropathie inflammatoire, et une 
affection inflammatoire axiale ou périphérique peut être exclue. Ainsi, les 
médecins du SMR qualifient les lombalgies de communes sans lésions 


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radiologiques clairement identifiables et les rattachent à un trouble 
somatoforme douloureux. Les limitations fonctionnelles sont les suivantes: 
nécessité de pouvoir alterner régulièrement, environ une fois par heure, la 
position assise et la position debout, l'absence de soulèvement régulier de 
charges d'un poids excédant 8 kilos et de port régulier (recte irrégulier) de 
charges d'un poids excédant 15 kilos. Sur le plan psychiatrique, il est constaté 
que la thymie de l'assurée est dépressive, avec en premier plan une tristesse qui 
devient manifeste au moment où elle évoque ses difficultés à prendre en charge 
son enfant. Cela la culpabilise et la dévalorise dans son rôle de mère. Elle 
exprime également des idées suicidaires. Les médecins relèvent en outre des 
manifestations anxieuses de type claustrophobique, ainsi qu'un retrait social 
important. L'assurée se décrit par ailleurs comme irritable. Dans l'appréciation 
du cas, les médecins indiquent que l'assurée présente une personnalité fragile 
qui semble avoir décompensé durant la grossesse et le post-partum. 
Parallèlement à un status douloureux extrêmement important, elle souffre d'un 
état dépressif, mais qui reste sous-évalué, l'assurée étant fixée sur ses douleurs. 
Elle ne reçoit pas de traitement spécifique. Toutefois, au moment de l'examen, 
l'état dépressif semble avoir régressé quelque peu. Quant à la présentation 
théâtrale des douleurs, elle est l'expression de la fragilité de la personnalité de 
l'assurée, selon les médecins du SMR. Une réadaptation professionnelle n'est 
pas envisageable. 
3. Par décision du 14 août 2002, l'assurée est mise au bénéfice d'une demi-rente 
d'invalidité, ainsi que d'une rente complémentaire en faveur de son conjoint et 
son enfant. 
4. En avril 2006, l'Office cantonal de l'assurance-invalidité de Genève (ci-après : 
OCAI), aujourd'hui Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, 
entame une procédure de révision de la rente. 
5. Dans son rapport du 14 mai 2006, le Dr D_________, rhumatologue, indique 
que l'état de sa patiente est resté stationnaire. Il pose le diagnostic de 
spondylarthrite ankylosante. Dans une profession sans port de charges, sans 
station debout prolongée et permettant les changements de position, sa capacité 
de travail est de 50 %. Il y a une bonne compliance. 
6. En mars 2008, l'assurée est soumise à une expertise pluridisciplinaire à la 
Clinique CORELA, fonctionnant en tant que Centre d'observation médicale de 
l'assurance-invalidité (COMAI), par les Drs E________, spécialiste en 
rhumatologie, médecine interne et médecine du sport, et F________, psychiatre. 


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Dans leur rapport du 21 avril 2008, les experts posent les diagnostics, avec 
répercussion sur la capacité de travail, de cervico-lombalgies chroniques, de 
troubles disco-dégénératifs modérés de la colonne cervicale et de troubles 
disco-dégénératifs importants de L5-S1 dans le cadre d'une spondylolyse 
bilatérale L5. A titre de diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail, 
ils mentionnent un trouble dissociatif (de conversion) avec troubles moteurs 
dissociatifs et une majoration de symptômes physiques pour des raisons 
psychologiques. L'examen rhumatologique s'est révélé normal, sans limitation 
de mobilité. Il n'y a pas d'atteinte inflammatoire des articulations ni de déficit 
neurologique. Toutefois, on trouve quelques points de Smythe positifs et des 
signes comportementaux qui font suspecter un syndrome douloureux chronique. 
Au niveau psychique, un trouble dépressif anxieux véritable a été écarté, ainsi 
qu'une somatisation ou un trouble somatoforme apparenté. Les experts relèvent 
le caractère inconsistant et exagéré des multiples plaintes de l'assurée qui jette 
un doute sur la réalité des symptômes allégués. L'assurée tire par ailleurs de 
nombreux bénéfices primaires et secondaires de la situation actuelle. Elle ne 
prend pas son traitement anxiolytique (recherche de benzodiazépines dans les 
urines négative). La présence de traits de la personnalité hystérique est 
confirmée sous forme d'un trouble dissociatif. Toutefois, ce trouble n'est pas 
décompensé et ne saurait dès lors être considéré comme invalidant. Partant, les 
experts retiennent essentiellement une majoration des symptômes physiques 
pour des raisons psychologiques, afin d'expliquer la discordance entre les 
éléments subjectifs et les constatations objectives cliniques. Néanmoins, les 
médecins reconnaissent que l'assurée présente une atteinte dégénérative 
relativement importante au niveau L5-S1 qui contre-indique les activités 
physiques lourdes avec contrainte pour le rachis. Le pronostic est très réservé, 
s'agissant d'une assurée déconditionnée et démotivée dont les bénéfices 
primaires et secondaires sont supérieurs à la reprise d'une activité 
professionnelle. Des mesures professionnelles seraient probablement vouées à 
l'échec. Pour des raisons rhumatologiques, la capacité de travail comme lingère 
ou aide-soignante est de 60%. Dans une activité adaptée, la capacité de travail 
est de 85 %, compte tenu d'une diminution de rendement de 15% due à l'atteinte 
rachidienne. Sur le plan psychique, il n'y a aucune limitation fonctionnelle. 
7. Dans son avis médical du 30 avril 2008, la Dresse G________ du SMR note 
notamment que le Dr D_________ n'a jamais posé le diagnostic de trouble de 
l'humeur dans ses rapports successifs et n'a pas estimé nécessaire une prise en 
charge psychiatrique. Elle en conclut que l'état de santé sur le plan 
psychiatrique s'est amélioré. Le diagnostic de trouble somatoforme douloureux 
n'est pas non plus retenu. Au plan somatique, l'atteinte lombaire reste stable et 


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l'atteinte cervicale modérée. La Dresse G________ estime que la capacité de 
travail dans l'activité habituelle est nulle et qu'elle est de 85 % dans une activité 
adaptée. 
8. Le 2 juin 2008, l'OCAI informe l'assurée qu'il a l'intention de supprimer sa 
demi-rente d'invalidité, en raison d'une amélioration de son état, dès le 1er jour 
du 2ème mois qui suivra sa décision. 
9. Par courrier du 16 juin 2008, le Dr D_________ demande à l'OCAI de lui faire 
parvenir le dossier. Il souligne qu'il a toujours affirmé que sa patiente souffrait 
d'une spondylarthrite ankylosante. L'expertise de la Clinique CORELA n'amène 
aucun élément nouveau permettant d'écarter ce diagnostic. A cet égard, il relève 
qu'il a été posé sur la base d'un scanner du 18 décembre 1997. Le diagnostic est 
clair. Il s'étonne que les experts n'ont pas jugé bon de procéder à de nouvelles 
investigations. Par ailleurs, un diagnostic certain ne pourrait être donné que sur 
la base d'une IRM des sacro-iliaques. L'incapacité de travail est complète dans 
le métier de lingère et de 50 % dans une activité adaptée. 
10. Par courrier du 25 juin 2008, l'assurée s'oppose au projet de décision de l'OCAI. 
11. Dans son avis médical du 7 juillet 2008, la Dresse H________ du SMR relève 
que le Dr D_________ fait remarquer à juste titre que les experts n'ont pratiqué 
aucun examen radiologique 11 ans après le diagnostic de spondylarthrite 
ankylosante et n'ont aucun argument objectif pour exclure ce diagnostic. Dans 
ces conditions, on ne peut affirmer que l'état de santé de l'assurée se soit 
amélioré. En outre, les experts du COMAI ne se sont pas prononcés sur une 
amélioration de l'état de santé depuis l'examen du SMR. Il conviendrait dès lors 
de soumettre le rapport du Dr D_________ à la Clinique CORELA pour 
répondre aux objections du médecin traitant sur le plan rhumatologique. 
12. Le 14 juillet 2008, le Dr I________, psychiatre et directeur médical de la 
Clinique CORELA, fait savoir à l'OCAI que le diagnostic de spondylarthrite 
ankylosante n'a été retenu que par le Dr D_________ et n'a pas été confirmé par 
l'examen clinique pluridisplinaire du SMR du 12 février 2002. Le Dr 
D_________ a posé ce diagnostic sur la base d'un scanner des sacro-iliaques 
effectué le 17 décembre 1997 qui a révélé une sclérose du versant iliaque 
bilatéral avec quelques images érosives, signes relativement peu spécifiques, 
compte tenu de la clinique pour retenir une sacro-iliite active. L'évolution a été 
marquée par une extension des douleurs réalisant un tableau d'hémi-totalgie 
droite sans manifestation inflammatoire articulaire, évoquant davantage une 
fibromyalgie ou un trouble somatoforme douloureux. L'examen clinique du 


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SMR et l'expertise COMAI démontrent l'absence de corrélation entre ces 
images radiologiques, les plaintes anamnestiques et les constatations objectives. 
Il n'y a en effet pas de limitation manifeste de la mobilité du squelette axial et 
périphérique. Le Dr I________ admet toutefois que le diagnostic de 
spondylarthrite ankylosante ne peut pas être exclu complètement. Cependant, il 
n'expliquerait pas les nombreuses plaintes de l'assurée et ne pourrait pas être à 
l'origine des limitations fonctionnelles démontrées. Les troubles dégénératifs 
expliquent mieux certains symptômes et la confirmation ou non d'une 
spondylarthrite n'aurait aucune influence supplémentaire sur l'appréciation de la 
capacité de travail. C'est ainsi volontairement que les experts de la Clinique 
CORELA ont renoncé à effectuer des examens radiologiques coûteux et 
inutiles. L'avis du Dr D_________ ne permet donc pas de remettre en cause le 
rapport d'expertise pluridisciplinaire. 
13. Par courrier du 28 août 2008, le Dr E________ de la Clinique CORELA 
complète l'expertise. Il confirme qu'il ne retient pas le diagnostic de 
spondylarthrite. Par ailleurs, l'évolution sur le plan ostéo-articulaire objectif 
reste difficile d'interprétation, l'examen clinique étant parasité par de nombreux 
signes de surcharge fonctionnelle alliant exagération de la réponse verbale et 
projection non-anatomique de la douleur. Quant à la question de savoir si l'état 
de santé s'est amélioré, ce médecin indique que "l'examen clinique restait, en 
mars 2008 comme en février 2002, difficile d'interprétation compte tenu des 
signes de surcharge fonctionnelle, postulant toutefois pour une aggravation de 
son état de santé somatique, expliquant dès lors cette capacité de travail de 85% 
dans une activité professionnelle adaptée aux limitations fonctionnelles, ceci à 
la lumière des divers bilans radiologiques pratiqués en 2005 puis en 2007 
étayant une discopathie sévère de L5-S1 et des troubles disco-dégénératifs 
cervicaux qui n'étaient pas connus en février 2002". 
14. Par courrier du 21 août 2008, le Dr D_________ informe la Dresse H________ 
que sa patiente présente une maladie inflammatoire avec une raideur matinale 
de deux à trois heures et des réveils matinaux tous les jours entre 3h et 4h du 
matin à cause de douleurs lombaires basses. Elle a de la peine à se pencher en 
avant et on constate des douleurs au port de charges de plus de 5 kilos. Par 
ailleurs, elle doit alterner les positions tous les 30 minutes. Il estime par ailleurs 
que la spondylarthrite ankylosante et ses limitations fonctionnelles se sont 
aggravées depuis l'examen clinique pratiqué en février 2002 par le Dr 
B__________ du SMR. Quant à la divergence de son évaluation de la capacité 
de travail par rapport à celle du Dr E________, le Dr D_________ explique que 


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cette divergence est principalement due au diagnostic, dès lors que le Dr 
E________ ne retient pas une spondylarthrite ankylosante. 
15. Par décision du 19 novembre 2008, l'OCAI confirme son projet de décision 
précitée. Il indique dans sa décision qu'il n'y a pas de preuve tangible que 
l'assurée présente une spondylarthrite ankylosante. Cela étant, il convient 
d'admettre que son état s'est amélioré et qu'elle ne présente pas un degré 
d'invalidité lui ouvrant le droit à une rente. 
16. Par acte du 6 janvier 2009, l'assurée recourt contre cette décision, par 
l'intermédiaire de son conseil, en concluant principalement à son annulation, 
sous suite de dépens. Subsidiairement, elle conclut à ce qu'une expertise 
pluridisciplinaire soit ordonnée. Elle reproche aux experts de la Clinique 
CORELA de n'avoir effectué aucune IRM, alors que le dernier examen de ce 
type remontait à près de 10 ans. Par ailleurs, l'expert psychiatre a arbitrairement 
retenu que ses plaintes, sur le plan psychiatrique, n'étaient pas spontanées, sans 
pour autant indiquer en quoi elles ne le seraient pas. Elle relève également que 
le Dr I________ est spécialiste en psychiatrie et s'étonne qu'il se soit prononcé 
sur l'avis médical du Dr D_________, spécialiste en rhumatologie, concernant 
la délicate question du diagnostic de spondylarthrite ankylosante. Par ailleurs, le 
Dr E________ a retenu que son état s'était aggravé depuis le dernier bilan 
rhumatologique en 2002. Enfin, elle fait valoir qu'elle souffre d'importants 
troubles du sommeil, de dépression, d'angoisses considérables et de douleurs 
aiguës permanentes. Elle ne parvient pas à effectuer les tâches du quotidien, 
lesquelles sont assumées exclusivement par son mari. 
17. Par courrier du 3 juin 2009, la recourante transmet au Tribunal de céans le 
rapport du 20 avril 2009 du Dr J________, psychiatre, tout en persistant dans 
ses conclusions. Ce médecin relève qu'il a vu la recourante à sa consultation à 
maintes reprises et qu'il a examiné les rapports du SMR du 12 février 2002 et de 
l'expertise pluridisciplinaire de la Clinique CORELA. En ce qui concerne 
l'anamnèse, il indique que la recourante a dû seconder , voire remplacer sa 
mère, souvent malade (diabète, troubles gastro-intestinaux, crises à répétition), 
que la famille vivait dans la pauvreté, que la recourante a interrompu sa 
scolarité à cause des nombreuses hospitalisations de sa mère. L'évocation de ces 
souvenirs a provoqué un effondrement en larmes de la patiente. Il semble dès 
lors exagéré de parler d'enfance heureuse. Le Dr J________ souligne également 
le caractère traumatique de la grossesse et de l'accouchement qui ont fait 
craindre à la patiente la perte de son bébé pendant la grossesse. Elle a par 
ailleurs dû suivre un traitement antidépresseur après la naissance de son fils et a 


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été licenciée peu après. Ses problèmes médicaux ont apparu à cette période. Elle 
devra à nouveau prendre un traitement antidépresseur suite au décès de son père 
en 2003. Ses plaintes sont par ailleurs multiples, en particulier sur le plan 
psychique (angoisses, idées dépressives, fatigue, idéations suicidaires 
occasionnelles) 
et 
psychosomatique 
(nausées, 
vomissements, 
vertiges, 
céphalées, palpitations, oppressions thoraciques, algies multiples, troubles du 
sommeil). Le Dr J________ est frappée par la divergence de vue entre le Dr 
C_________ du SMR et l'expert de la Clinique CORELA. Le Dr J________ 
déclare que son évaluation confirme les données du Dr C_________, à savoir 
un état dépressif récidivant et un syndrome anxieux. Sur l'échelle d'évaluation 
de dépression de Hamilton, le score atteint 36, ce qui correspond à une 
dépression sévère. Il faut ainsi retenir que les évaluations peuvent fluctuer selon 
les experts et selon les périodes d'examen des patients. Le Dr J________ retient 
les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère, sans 
symptômes psychotiques, de troubles anxieux, sans précision, et de troubles 
dissociatifs (conversion) avec troubles moteurs dissociatifs. Par ailleurs, il 
s'étonne que l'expert psychiatre de la Clinique CORELA n'ait pas retenu que la 
patiente était au bénéfice d'un traitement antidépresseur et anxiolytique entre 
2002 et 2008. Actuellement, elle suit également un tel traitement et prend des 
somnifères. Cela a contribué à améliorer son état psychique, mais la persistance 
d'une symptomatologie complexe depuis 1996 fait retenir au Dr J________ la 
notion de chronicité des troubles, avec un pronostic réservé, comme le l'expert 
psychiatre de la Clinique CORELA l'a admis. Ainsi, il évalue la capacité de 
travail à 50 % sur le plan psychiatrique. 
18. Dans son avis médical du 7 juillet 2009, la Dresse H________ se détermine sur 
le rapport du Dr J________ et relève notamment que le fait que les plaintes de 
l'assurée aient été décrites comme peu spécifiques par le COMAI est une 
constatation objective, qui ne saurait être mise en doute par le psychiatre 
traitant. Quant à la divergence de vue entre l'expertise du COMAI et l'examen 
du SMR en 2002, celle-ci peut être expliquée précisément par une amélioration 
de l'état de santé. Concernant le test de Hamilton, il s'agit d'un test subjectif qui 
a été mis en place par l'industrie pharmaceutique dans le but de dépister les 
troubles thymiques, mais surtout pour suivre les traitements médicamenteux 
antidépresseurs mis en place. Ces tests n'ont aucune valeur diagnostique et 
doivent être corrélés avec des éléments objectifs du status. Selon la Dresse 
H________, le trouble dissociatif de conversion et le trouble moteur dissociatif 
sont sans répercussion sur la capacité de travail, dès lors que, selon la 
jurisprudence du Tribunal fédéral, les troubles dissociatifs doivent être évalués 
comme le trouble somatoforme douloureux persistant. Le Dr J________ n'a pas 


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non plus précisé qu'un traitement antidépresseur avait été instauré entre 2002 et 
2008. Il est enfin contradictoire de constater que l'état de santé de l'assurée se 
soit amélioré, à la suite du traitement médicamenteux, tout en diagnostiquant un 
état dépressif sévère. Ainsi, la Dresse H________ estime que le rapport du Dr 
J________ est peu convaincant. 
19. Sur la base de cet avis médical, l'intimé conclut au rejet du recours, par écritures 
du 16 juillet 2009. 
20. Par écritures du 28 juillet 2009, l'intimé transmet au Tribunal de céans le calcul 
du degré d'invalidité de l'assurée, lequel a été déterminé à 19 % sur la base 
d'une capacité de travail de 85 %, tout en soulignant qu'un tel degré est 
insuffisant pour ouvrir le droit à une rente. Cependant, sur demande concrète et 
motivée de la part de la recourante, une mesure de placement pourrait être 
envisagée. 
21. Par courrier du 13 août 2009, la recourante sollicite un délai pour produire la 
détermination du Dr J________ sur le dernier avis de la Dresse H________. 
Subsidiairement, elle sollicite l'audition du Dr J________, ainsi que du Dr 
D_________. S'agissant de l'avis médical de la Dresse H________, elle relève 
qu'il a été rédigé par un médecin généraliste et que cet avis ne saurait dès lors 
mettre en cause l'appréciation du Dr J________ qui est spécialiste en 
psychiatrie. Elle souligne également que l'avis médical de l'expert psychiatre de 
la Clinique CORELA est contredit par l'examen du Dr C_________ et du 
médecin spécialiste traitant. 
22. Le 28 août 2009, le Dr J________ se prononce sur l'avis de la Dresse 
H________ du 9 juillet 2009. Il relève que, à ses yeux, les éléments 
anamnestiques ont contribué à fragiliser les ressources psychiques de la 
patiente, dans le sens d'une mauvaise estime d'elle-même, d'une culpabilité 
persistante et de sentiments d'incapacité à affronter certaines difficultés de 
l'existence, avec une perte de confiance en elle-même. Par ailleurs, le Dr 
J________ précise qu'il n'est pas intervenu comme médecin traitant, mais à la 
demande du conseil de la recourante pour un avis médical. Il s'étonne de la mise 
en cause du test Hamilton, dès lors que celui-ci est souvent utilisé par les 
experts pour l'évaluation de troubles dépressifs et anxieux. Enfin, il persiste à 
penser que les évaluations peuvent fluctuer selon les experts et selon les 
périodes d'examen de la patiente. 
23. Par écritures du 30 septembre 2009, la recourante transmet au Tribunal de céans 
le rapport précité du Dr J________ et persiste dans ses conclusions. Elle fait 


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valoir que ses plaintes n'ont manifestement pas été prises en compte par l'expert 
psychiatre de la Clinique CORELA, puisqu'elles ne sont que partiellement 
relatées, comme l'a relevé le Dr J________, et systématiquement écartées au 
motif qu'elles ne seraient pas sincères ou même amplifiées. Par conséquent, une 
valeur probante ne peut être accordée à l'expertise pluridisciplinaire. Par contre, 
les rapports médicaux du Dr J________ sont étayés, objectifs, prennent 
pleinement en compte ses plaintes et se fondent sur une anamnèse détaillée. Elle 
constate par ailleurs que l'intimé a omis de procéder à une comparaison des 
gains avant de prendre la décision litigieuse, de sorte qu'elle ne disposait pas 
des éléments lui permettant de se prononcer sur son invalidité. En outre, le taux 
d'invalidité doit subir une modification notable pour permettre une révision de 
la rente, ce qui n'est pas le cas en l'occurrence. Enfin, elle sollicite une audience 
de comparution personnelle des parties, ainsi que l'audition du Dr J________. 
24. Dans son avis médical du 16 novembre 2009, la Dresse K________ du SMR 
admet que les rapports du Dr J________ apportent des éléments nouveaux 
allant dans le sens d'une aggravation de l'état de santé de la recourante 
postérieurement à 2008 et contredisant l'expertise de la Clinique CORELA. 
Ainsi, il est impossible de se prononcer sur l'évolution de la santé de l'assurée 
sur le plan psychiatrique, de sorte qu'il conviendrait de procéder à une nouvelle 
instruction par un expert psychiatre neutre. 
25. Sur la base de cet avis médical, l'intimé conclut à ce que l'instruction soit 
complétée, par écriture du 23 novembre 2009. 
26. Par courrier du 25 novembre 2009, le Tribunal de céans informe les parties qu'il 
a l'intention de mettre en œuvre une expertise psychiatrique et de la confier au 
Dr ABBA L________, psychiatre. Il leur communique également la liste des 
questions. 
27. Dans son avis médical du 3 décembre 2009, la Dresse K________ du SMR 
indique qu'elle n'a pas de motif de récusation concernant le choix de l'expert et 
propose de compléter la liste des questions. Par écriture du 15 décembre 2009, 
l'intimé fait sien l'avis médical précité. 
28. Par courrier du 16 décembre 2009, la recourante ne s'oppose pas non plus au 
choix de l'expert et requiert que les questions soient complétées. 
 
EN DROIT 


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1. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales (cf. art. 43 LPGA), l'administration est tenue d'ordonner une 
instruction complémentaire lorsque les allégations des parties et les éléments 
ressortant du dossier requièrent une telle mesure. En particulier, elle doit mettre en 
oeuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux 
du cas (ATF 117 V 283 consid. 4a; ATFA non publié du 19 mars 2004, I 751/03 
consid. 3.3, RAMA 1985 K 646 p. 240 consid. 4). 
2. En l'espèce, les parties considèrent que l'instruction doit être complétée par une 
expertise psychiatrique. Tel est également l'avis du Tribunal de céans, dès lors qu'il 
ne ressort pas de l'expertise de la Clinique CORELA en quoi l'état de santé de la 
recourante, sur le plan psychique, se serait amélioré depuis l'examen par le SMR en 
février 2002. 
3. Le Tribunal de céans tiendra par ailleurs compte des remarques des parties 
concernant la mission d'expertise et complétera dès lors la liste des questions. 
 
 
*** 
 
 
 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 


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Statuant préparatoirement 
A. Ordonne une expertise judiciaire médicale. 
B. La confie au Dr L________. 
C. Dit que la mission de ce médecin sera la suivante : 
- 
Prendre connaissance du dossier médical de Mme Z__________. 
- 
Examiner personnellement l'expertisée. 
- 
Prendre tous renseignements utiles, notamment auprès des médecins 
ayant eu connaissance du cas de l'expertisée, en particulier des médecins 
traitants. 
- 
S'adjoindre tout spécialiste requis au titre de consultant. 
- 
Etablir un rapport écrit et répondre notamment aux questions suivantes : 
1. Quels sont vos diagnostics dans une classification internationale 
reconnue ? 
 
2. Si vous avez retenu un trouble dépressif, doit-il être considéré 
comme une manifestation d'accompagnement d'un éventuel trouble 
somatoforme douloureux persistant ou s'agit-il d'un diagnostic 
préexistant à ce dernier trouble? 
 
3. En cas de diagnostic d'un trouble somatoforme douloureux 
persistant, est-il accompagné d'une comorbidité psychiatrique grave 
et, dans l'affirmative, de laquelle? 
 
4. Quelles limitations fonctionnelles provoquent les atteintes 
psychiatriques constatées ? 
 
5. Quelle est la capacité de travail de l'expertisée, sur le plan 
psychiatrique, dans une activité adaptée à ses handicaps physiques 
et à ses douleurs ? 
 
6. Quelle a été l'évolution de sa capacité de travail, sur le plan 
psychiatrique, depuis son examen par le Service médical régional 
AI en 2002 ? Peut-on notamment admettre que son état de santé 
s'est amélioré depuis février 2002 et, dans l'affirmative, depuis 
quelle date convient-il d'admettre une amélioration ? Le cas 


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A/38/2009 
échéant, l'état de santé s'est-il aggravé et, dans l'affirmative, de 
quelle façon et depuis quelle date ? 
 
7. Quelle a été l'évolution sur le plan psychiatrique de l'état de santé 
de l'expertisée depuis 2008 à ce jour ? 
 
8. Subit-elle une perte d'intégration sociale? 
 
9. En cas de diagnostic d'un trouble somotoforme douloureux, 
l'expertisée présente-t-elle un état psychique cristallisé, sans 
évolution possible au plan thérapeutique, résultant d’un processus 
défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement 
du point de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite 
dans la maladie)? 
 
10. Comment vous déterminez-vous sur le volet psychiatrique de 
l'expertise pluridisciplinaire de la Clinique CORELA du 21 avril 
2008 ? 
 
11. Quelles autres observations avez-vous éventuellement à ajouter ? 
 
D. Invite le Dr L________ à déposer le plus rapidement possible un rapport en trois 
exemplaires au Tribunal de céans. 
E. Réserve le fond. 
 
La greffière 
 
 
 
Claire CHAVANNES 
 
La Présidente 
 
 
 
Maya CRAMER 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties le