ge_gerichte · DAS/78/2023 · 2023-04-06 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/25449/2013-CS 
DAS/78/2023
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU JEUDI 30 MARS 2023 
 
Recours (C/25449/2013-CS) formé le 19 décembre 2022 par Monsieur A______, 
domicilié c/o B______, ______ (Genève), comparant par Me Sandy ZAECH, avocate, 
en l'Etude de laquelle il élit domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 6 avril 2023 
à : 
- Monsieur A______ 
c/o Me Sandy ZAECH, avocate. 
Rue Saint-Joseph 29, case postale 1748, 1227 Carouge. 
- Madame C______ 
c/o Me BAVAREL Dominique 
Boulevard de Saint-Georges 72, 1205 Genève. 
- Madame D______ 
Madame E______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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C/25449/2013-CS 
EN FAIT 
A. 
Par ordonnance DTAE/7679/2022 rendue le 29 juillet 2022, notifiée à A______ le 
17 novembre 2022, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après : le 
Tribunal de protection) a confirmé le retrait aux parents de la garde de leur fille 
F______, respectivement le retrait à la mère du droit de déterminer le lieu de 
résidence de celle-ci (ch. 1 du dispositif), confirmé le placement de la mineure 
auprès de son père (ch. 2), réservé à la mère un droit de visite sur sa fille, à raison 
d'une fois par semaine au sein du Point Rencontre, en modalité "un pour un", ainsi 
que lors d'appels téléphoniques dont les modalités seront à convenir d'entente avec 
les curatrices en fonction du déroulement de ceux-ci et de l'état psychique de la 
précitée (ch. 3), fait instruction à la mère de poursuivre son suivi psychiatrique 
avec sérieux et régularité en lui impartissant un délai pour lui transmettre un 
rapport médical circonstancié confirmant qu'elle se plie au suivi susindiqué et 
décrivant les modalités pratiques de celui-ci (ch. 4), confirmé la mainlevée de la 
curatelle aux fins d'assurer le financement du lieu de placement, ainsi que de la 
curatelle visant à faire valoir la créance alimentaire de l’enfant (ch. 5), confirmé la 
curatelle d'assistance éducative (ch. 6), maintenu la curatelle d'organisation et de 
surveillance des relations personnelles entre la mère et la mineure (ch. 7), 
maintenu la curatelle de surveillance du lieu de placement (ch. 8), confirmé les 
collaboratrices du Service de protection des mineures dans leurs fonctions de 
curatrices de l'enfant (ch. 9), en les invitant à saisir le Tribunal sans délai si selon 
leurs constats, l'évolution de la situation de leur protégée devait requérir 
l'adaptation du cadre de protection existant, notamment une levée du placement en 
cours, respectivement une adaptation de ses relations personnelles avec sa mère et 
en lui fixant un délai au 15 février 2023 pour lui adresser un point de situation (ch. 
10), rappelé que la procédure était gratuite (ch. 11) et débouté les parties de toutes 
autres conclusions (ch. 12). 
B. 
a) Par acte expédié le 19 décembre 2022, A______ a recouru contre cette 
ordonnance, concluant à l'annulation des chiffres 1 en ce qui concerne le maintien 
du retrait au père de la garde de sa fille F______, 2, 6, 8, 10 en ce qui concerne la 
levée du placement et 12 de son dispositif et, cela fait, à la restitution à lui-même 
de la garde exclusive de la mineure, à la levée de la curatelle d'assistance 
éducative et à la confirmation de l'ordonnance querellée pour le surplus, sous suite 
de frais et dépens. 
 
b) Le Tribunal de protection n'a pas souhaité reconsidérer sa décision. 
 
c) Le 4 janvier 2023, les curatrices de la mineure ont relevé que la situation de la 
mineure avait pu se stabiliser et les suivis nécessaires avaient été mis en place. 
Elles reconnaissaient la bonne évolution de la situation dans la prise en charge de 
la mineure par son père et dans le lien de celui-ci avec sa fille. Une réunion était 


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prévue le 30 janvier 2023 pour faire le point et un préavis serait rendu dans le 
délai imparti par le Tribunal de protection. 
 
d) Dans ses déterminations du 16 janvier 2023, la mère s'en est rapportée à justice 
au sujet des conclusions prises par le recourant, en relevant que la curatelle 
d'assistance éducative, qui devrait bénéficier aux deux parents, apparaissait 
conforme à l'intérêt de l'enfant. 
C. 
Les éléments pertinents suivants ressortent du dossier soumis à la Chambre de 
surveillance : 
a) A______ et C______ sont les parents de la mineure F______, née le ______ 
2013. 
 
Ils exercent l'autorité parentale en commun. 
b) Le 7 avril 2022, le Service de protection des mineurs a signalé la situation de la 
mineure au Tribunal de protection, en recommandant de retirer aux parents la 
garde et le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant, d'ordonner son 
placement 
en 
foyer, 
d'instaurer 
des 
curatelles 
d'assistance 
éducative, 
d'organisation et de surveillance des relations personnelles, ainsi que des 
curatelles en lien avec le placement et aux fins de faire valoir la créance 
alimentaire de l'enfant, et enfin d'ordonner l'établissement d'un bilan 
pédopsychiatrique en faveur de la mineure. 
Le Service de protection des mineurs a relevé la grande fragilité de l'état 
psychique de la mère et du risque suicidaire qu'elle présentait. Elle était passée à 
deux reprises aux Urgences psychiatriques des Hôpitaux Universitaires de Genève 
(HUG), les 4 et 5 avril 2022, au vu de son état mental inquiétant, disant ne pas 
pouvoir cesser de pleurer et vouloir mourir. Le père semblait très fragilisé et 
angoissé par la situation, mais se disait en mesure de s'occuper seul de F______ 
pour autant qu'il puisse avoir la garantie que la mère soit prise en charge et 
reçoive les soins dont elle avait besoin, et que lui-même puisse être aidé. Les 
parents se plaignaient réciproquement de subir des mauvais traitements l'un de 
l'autre, étant précisé que la mère reprochait au père de faire abstraction de sa 
présence et de la dénigrer quotidiennement en présence de leur fille et que le père 
relatait pour sa part que cette dernière négligeait F______ car elle était 
constamment sur les écrans et ne se préoccupait pas de l'enfant. 
Dans l'attente de la mise sur pied d'une mesure d'action éducative en milieu ouvert 
(AEMO) de crise, le Service de protection des mineurs avait fait appel au [service 
d'aide à domicile] G______ afin que les parents puissent être assistés dans la 
prise en charge de F______. L'intervenante qui s'était rendue à domicile avait pu 
constater les difficultés psychologiques et la grande détresse de la mère, mais 
également le fait que le père était omniprésent pour sa fille. Bien qu'âgée de 8 ans, 


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cette dernière dormait encore avec son papa dans le lit parental tandis que sa 
maman dormait dans son lit, disait vouloir avoir un bébé avec son père, prenait 
souvent le parti de celui-ci et parlait très mal à sa maman, faisait pipi au lit et avait 
des comportements nerveux. La relation père-fille n'était pas saine car il n'y avait 
pas de place pour la mère, qui bien que lucide quant à cette situation, ne savait pas 
comment s'en sortir seule. L'enfant était prise en otage par ses parents et malgré 
les diverses interventions du Service de protection des mineurs, il semblait 
impossible de la protéger du contexte familial autrement que par un placement. 
Au vu du risque de mise en danger psychique, voire physique de l'enfant, il était 
nécessaire qu'elle soit évaluée sur le plan pédopsychiatrique. 
c) Par ordonnance du même jour rendue sur mesures superprovisionnelles, le 
Tribunal de protection a prononcé les mesures préconisées, en désignant deux 
collaboratrices du Service de protection des mineurs aux fonctions de curatrices 
de la mineure. 
d) Dans son rapport du 20 avril 2022, le Service de protection des mineurs a 
indiqué que la mineure avait été placée du 7 au 13 avril 2022 auprès des HUG, 
puis au sein du foyer d'urgence H______ à compter du 14 avril 2022 dans l'attente 
d'une place en foyer à moyen ou long terme. Elle prenait ses marques et son 
intégration se passait bien, même si elle avait de la peine à dormir seule. L'enfant 
avait un contact téléphonique avec ses père et mère, chaque jour en alternance, en 
présence d'un éducateur. Le foyer H______ ne proposant pas de visites 
médiatisées, il importait d'observer la relation entre F______ et chacun de ses 
parents afin de s'assurer que ces derniers tiennent des propos adéquats et ne se 
dénigrent pas mutuellement devant leur fille; il était également nécessaire de 
veiller au bon déroulement des visites, notamment au regard de l'absence de suivi 
psychiatrique de la mère, alors que son état psychique demeurait très fragile. 
L'institution du Point Rencontre offrait pareilles garanties. 
e) Statuant le 25 avril 2022 sur mesures superprovisionnelles, le Tribunal de 
protection a instauré pour chacun des parents un droit de visite hebdomadaire 
médiatisé au sein du Point Rencontre, ainsi que lors d'appels téléphoniques 
surveillés pour chacun d'eux. 
f) Par courrier du 2 mai 2022, A______ a indiqué au Tribunal de protection avoir 
été choqué de lire dans le rapport du Service de protection des mineurs du 7 avril 
2022 que la relation avec sa fille n'était pas saine. Le bien-être et la santé de sa 
fille lui étaient primordiales. Il a, à ce propos, produit des pièces illustrant les 
démarches qu'il avait effectuées pour garantir à sa fille un bon développement, ce 
sur les plans médical, scolaire et des activités extrascolaires, ainsi que des pièces 
attestant de sa bonne santé et des contacts qu'il avait pris avec un psychologue 
dans l'optique de demeurer infaillible dans son rôle de père malgré les difficultés 
de la situation. Il a également transmis un certificat médical attestant d'une 
blessure à l'épaule droite que lui aurait causée la mère de l'enfant. 


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g) Lors de l'audience tenue le 3 mai 2022, le Tribunal de protection a entendu les 
parents et la curatrice de la mineure concernée. 
La curatrice a confirmé que le placement de l'enfant était nécessaire compte tenu 
du conflit important opposant ses parents, qui habitaient toujours sous le même 
toit. L'enfant avait besoin de voir ses parents régulièrement; des rencontres avaient 
ainsi été organisées au sein du Service de protection des mineurs dans l'attente que 
les visites débutent au Point Rencontre; à ces occasions, il avait été observé que 
les choses se passaient bien entre F______ et son père. L'enfant s'était toujours 
montrée contente de le retrouver et le père s’était montré adéquat, rassurant et 
préoccupé du quotidien de sa fille. La mère n'était pas en mesure de s’ajuster aux 
besoins de sa fille, dans la mesures où elle ne parvenait pas à se décentrer de ses 
propres difficultés et à ne pas lui transmettre son mal-être. Les appels 
téléphoniques médiatisés entre F______ et ses parents se poursuivaient, à raison 
d’un soir chacun en alternance. D'après le foyer, le père de la mineure tenait des 
propos adaptés lors de ces échanges. La curatrice a indiqué que les relations père-
fille pourraient évoluer par le biais de visites non-médiatisées au sein du foyer. Le 
bilan pédopsychiatrique de F______ n'était finalement pas nécessaire étant donné 
que la mineure bénéficiait depuis 2017 d’un suivi psychologique chaque semaine 
auprès d'une thérapeute, I______. Selon cette dernière, F______ avait présenté en 
début de suivi d'importantes difficultés de socialisation et de séparation d'avec sa 
maman, mais vu sa bonne évolution, ledit suivi suffisait pour l'accompagner dans 
les difficultés prévalant à la maison. La psychologue avait, un temps, reçu aussi 
les parents, ensemble ou individuellement, mais ceux-ci n'avaient jamais mis en 
place les thérapies recommandées, en particulier la mère, qui n'avait entrepris 
aucun suivi psychologique. Toujours selon cette thérapeute, la tendance s'était 
inversée au sein de la famille au cours des derniers mois puisque F______ s’était 
détachée de sa maman et rapprochée de son papa, auprès duquel elle se sentait 
plus en confiance compte tenu des difficultés psychiques de sa mère. La 
thérapeute n’avait jamais eu d’inquiétudes quant à l’existence d’un climat malsain 
ou incestueux à domicile de la part du père et n’avait jamais observé de propos 
préoccupants de la part de ce dernier au cours des séances. La mineure demandait 
à voir ses parents et formulait ce souhait tant à sa thérapeute qu'aux éducateurs du 
foyer. La mineure évoluait bien socialement auprès de ses pairs, de même qu'à 
l'école, où son placement semblait ne pas avoir eu d'incidence. La curatrice 
préconisait la fixation d'un droit de visite père-fille plus large, lequel pourrait 
s'exercer les mercredis et les week-ends, avec l’introduction progressive de nuits, 
en fonction des horaires du père et une fois que ce dernier disposerait d'un 
logement adéquat pour accueillir sa fille. S'agissant du droit de visite mère-fille, 
les rencontres devaient rester médiatisées quand bien même la mère occuperait 
dorénavant seule le logement familial. Il importait aussi que la mère poursuive 
son suivi psychiatrique de manière régulière et que le Service de protection des 
mineurs soit renseigné par sa thérapeute sur l’évolution de son état psychique. 


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La mère a indiqué qu'elle désirait que sa fille revienne vivre à ses côtés et que 
dans cette perspective, elle avait déjà commencé à mettre de l'ordre dans 
l'appartement, dans l'attente du départ du père. Elle était d'accord que dans 
l'intervalle, F______ reste placée en foyer, ainsi qu'avec le droit de visite fixé et 
les mesures de curatelle instaurées. Elle avait entrepris un suivi auprès d'une 
psychiatre et était d’accord que le Service de protection des mineurs contacte cette 
thérapeute aux fins d'échanger sur la situation. Sur le plan professionnel et 
financier, elle a indiqué être à la recherche d'un emploi. Elle entendait continuer 
son suivi et serait en mesure de prendre en charge sa fille une fois que son père 
aurait quitté l'appartement familial, en précisant qu'elle prenait chaque matin les 
antidépresseurs prescrits par son médecin traitant. 
Le père a fait valoir qu'il avait vécu difficilement le placement de sa fille, l'ayant 
vue très en souffrance au début. Mais il constatait que F______ avait beaucoup 
évolué depuis lors, qu’elle se sentait bien au sein du foyer et que ce séjour lui 
apprenait à devenir autonome, lui enseignant par exemple à ranger sa chambre, ce 
qui était positif. Aussi, il s'est dit favorable à une poursuite du placement pendant 
quelques temps. L’association "B______" lui avait proposé d’intégrer 
provisoirement, dès le mois de mai 2022, un logement de quatre pièces, dont deux 
chambres, dans une maison partagée sise à J______ [GE], à proximité de l’école 
de sa fille. Il a en outre indiqué travailler à plein temps dans un EMS et avoir pu 
organiser ses horaires de façon à travailler du lundi au vendredi de 9h45 à 
17h30/18h00, précisant qu'il pouvait être amené à travailler un week-end par 
mois, mais qu'il lui était loisible de refuser le cas échéant. Il était favorable aux 
recommandations du Service de protection des mineurs quant à son droit de visite, 
ainsi qu'aux mesures de curatelles, qu'il estimait être dans l'intérêt de sa fille. Il 
avait débuté un suivi individuel hebdomadaire auprès de Monsieur K______, 
psychologue, et F______ était régulièrement vue par son pédiatre, le 
Docteur L______, notamment pour son problème de thyroïde, et par le Docteur 
M______ pour son intolérance au gluten. 
A l'issue de l'audience, le Tribunal a gardé la cause à délibérer. 
h) Le 12 mai 2022, le Service de protection des mineurs a informé le Tribunal que 
le droit de visite hebdomadaire de chacun des parents avait été mis en place au 
Point Rencontre, à raison d'une heure en présence d'un intervenant. Ainsi, la mère 
exerçait son droit de visite le mercredi de 09h00 à 10h00 et le père le dimanche de 
09h00 à 10h00. 
Le 30 mai 2022, le Service de protection des mineurs a rapporté que ces visites 
entre la mineure et chacun de ses parents, ainsi que les appels téléphoniques, se 
déroulaient bien. 
i) Dans le cadre de son préavis du 16 juin 2022, le Service de protection des 
mineurs a relevé qu'une place au sein du foyer N______ s'était libérée, mais que la 


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mineure vivrait difficilement d'être séparée plus longtemps de sa famille. Si le 
placement en urgence de F______ avait été indispensable afin de la protéger du 
contexte familial hautement conflictuel et des tensions parentales, un nouveau 
changement de lieu de vie, éloigné géographiquement de ses parents et de son 
école, n'était pas dans son intérêt. La mineure se disait souvent triste et exprimait 
que ses parents lui manquaient. Elle rencontrait des difficultés avec d'autres 
enfants du foyer, avait subi de la violence de leur part, avait de la peine à 
s'endormir et accumulait de la fatigue. 
Le père démontrait être prêt à accueillir sa fille tant sur le plan matériel que sur le 
plan de ses compétences parentales: il avait aménagé la chambre de F______ dans 
son logement provisoire, étant précisé qu'il obtiendrait un logement fixe à 
l'automne. Il était soucieux des besoins de sa fille, qu'il anticipait en collaborant 
activement avec les professionnels, et concédait que le placement avait apporté 
une certaine autonomie à son enfant. 
La mère n'apparaissait toujours pas en mesure de passer du temps avec sa fille 
hors la présence d'un tiers. Même si matériellement, son domicile était propre à 
recevoir l'enfant, elle n'était pas capable d'effectuer des démarches dans l'intérêt 
de sa fille et peinait à prendre en compte les besoins de celle-ci et à la rassurer, 
étant elle-même prise dans ses difficultés. Elle ne se manifestait qu'en réaction 
aux demandes du père ou lorsqu'elle se sentait menacée par ce dernier dans la 
place qu'elle occupait auprès de l'enfant. Enfin, elle n'était pas encore suivie sur le 
plan thérapeutique, ayant changé de psychiatre après une séance. 
Le foyer était favorable à un éventuel placement de l'enfant chez son père et 
proposait d'effectuer une prise en charge extérieure (PCE) à domicile pendant 
trois mois, renouvelable une fois, afin d'accompagner cette transition, une mesure 
d'assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) pouvant être envisagée par la 
suite si nécessaire. Les droits de visite se déroulaient bien : la mineure était 
toujours contente de rencontrer ses parents et demandait à les voir plus souvent. 
La mineure poursuivait son suivi thérapeutique hebdomadaire auprès de sa 
psychologue, laquelle était également favorable à un retour à domicile, en 
proposant qu'il s'effectue de manière accompagnée. 
j) Par décision sur mesures superprovisionnelles du 16 juin 2022, le Tribunal a 
placé la mineure chez son père, ordonné la mise en place d'une prise en charge 
externe (PCE) pour accompagner et soutenir cette transition, maintenu le droit de 
visite de la mère à raison d'une fois par semaine au sein du Point Rencontre à 
raison d'une heure en présence d'un intervenant, ainsi que lors d'appels 
téléphoniques un jour sur deux, confirmé les curatelles d'assistance éducative et 
d'organisation et de surveillance des relations personnelles et levé les curatelles 
pour faire valoir la créance alimentaire et financer le lieu de placement. Il a, au 
surplus, autorisé la mère à se rendre à la fête de fin d'année de l'école prévue le 
30 juin à 18h30 et autorisé le père à partir en vacances avec l'enfant entre le 


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30 juillet et le 21 août 2022 à O______ (France) pour rendre visite à la famille 
paternelle. Il a enfin exhorté la mère à poursuivre son suivi thérapeutique de 
manière régulière. 
k) Selon les comptes rendus du Point Rencontre du 21 juin 2022, les moments 
entre père et fille étaient chaleureux et tout à fait positifs; les intervenants 
constataient des interactions bienveillantes et joyeuses entre eux, raison pour 
laquelle rien ne justifiait le maintien de la modalité actuelle. L'organisme 
préconisait en revanche de poursuivre la supervision des relations entre l'enfant et 
sa mère, compte tenu des difficultés et débordements émotionnels de celle-ci lors 
des rencontres, qui l'empêchaient de se centrer autour de sa fille, ainsi qu'en raison 
de certaines tensions et crispations palpables chez la mineure, même si des 
marques d'affection étaient aussi échangées entre elles. 
l) Par pli du 8 juillet 2022, le père s'est rallié au dernier préavis du Service de 
protection des mineurs et a expliqué que le retour de sa fille chez lui s'était bien 
passé, qu'il la voyait heureuse et épanouie et qu'elle exprimait le désir de demeurer 
auprès de lui. La prise en charge externe effectuée par le foyer, sous forme de 
visites à domicile, avait confirmé que tout se passait bien. Il ne s'opposait pas au 
droit de visite de la mère selon les modalités prévues par la décision du 16 juin 
2022, estimant qu'un encadrement des visites était toujours nécessaire, ayant pu 
constater que celles-ci pouvaient perturber l'enfant. 
La mère ne s'est pas déterminée sur le préavis du Service de protection des 
mineurs et sur les mesures superprovisionnelles susvisées dans le délai imparti. 
m) La cause a été délibérée le 29 juillet 2022 par le Tribunal réuni dans sa 
composition pluridisciplinaire. 
n) Postérieurement au prononcé de l'ordonnance attaquée, les curatrices de la 
mineure ont, en date du 10 novembre 2022, informé le Tribunal de protection de 
ce que la situation de la mineure évoluait favorablement. Elles n'avaient pas été 
informées de l'évolution de l'état de santé de la mère, étant précisé que celle-ci 
apparaissait confuse lors des entretiens téléphoniques et qu'elle avait été 
hospitalisée à deux reprises en juillet 2022. 
o) Par courrier du 20 février 2023 adressé au Tribunal de protection, les curatrices 
ont relevé que le père assumait la prise en charge de sa fille de manière adéquate, 
aucun élément s'opposant à ce qu'il en assume la garde au vu des difficultés de la 
mère. Cette dernière avait manqué les deux dernières visites prévues au point de 
rencontre et ne s'était pas présentée aux entretiens fixés. Le suivi de la mineure 
avec la psychologue du [centre de consultations spécialisées] P______, 
[travaillant au sein du] service Q______, offrant un soutien psychologique aux 
enfants et adolescents confrontés à la souffrance psychique d'un parent, était 
bénéfique, l'enfant était davantage en mesure de faire face aux difficultés de sa 


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mère et de les comprendre. Un encadrement des relations personnelles entre la 
mineure et sa mère demeurait nécessaire, l'intervenant présent lors des visites 
devant souvent intervenir pour initier les interactions entre la mère et l'enfant ou 
faire remarquer l'inadéquation de certaines attitudes à la mère. Les curatrices 
préconisaient de confier la garde de l'enfant au père, de maintenir le retrait de 
garde à la mère, de maintenir les curatelles d'assistance éducative et d'organisation 
et de surveillance des relations personnelles entre l'enfant et sa mère. 
p) Il ressort par ailleurs de l'attestation émise le 13 décembre 2022 que la mineure 
a été suivie en consultation par R______, psychologue auprès de P______. 
D. 
Dans la décision entreprise, le Tribunal de protection a retiré la garde de la 
mineure à ses parents et l'a placée auprès de son père en retenant que la mère de la 
mineure n'était pas en mesure d'offrir à celle-ci un environnement stable et 
sécurisant, son état de santé psychique et sa difficulté à mettre l'intérêt de la 
mineure au centre de ses préoccupations affectant ses capacités parentales et 
l'empêchant de garantir une prise en charge adaptée de l'enfant. L'étayage 
important et soutenu mis en place par le Service de protection des mineurs n'avait 
pas permis de remédier à cette situation. Le père avait connu une bonne évolution 
sur le plan de ses compétences parentales et de son lien avec sa fille. Il présentait 
un réel souci de satisfaire au mieux les besoins de celle-ci, en lui procurant un 
environnement stable et rassurant. Cette stabilité n'avait été que récemment 
retrouvée et le père se disait encore fragilisé par la situation familiale passée, de 
sorte que sa capacité à accueillir et prendre en charge sa fille devrait être évaluée à 
plus long terme. La mineure devait pouvoir bénéficier du cadre contenant et 
sécurisant que lui offrait son père pour évoluer favorablement et retrouver la 
stabilité et l'équilibre dont elle avait besoin, en restant préservée du conflit 
parental, sans avoir à se réhabituer à un nouveau foyer. Il convenait d'évaluer dans 
la durée l'évolution du lien de l'enfant avec chacun de ses parents avant de se 
prononcer sur l'attribution de la garde. 
 
Le Tribunal de protection a par ailleurs considéré que les curatelles d'assistance 
éducative et de surveillance des relations personnelles entre l'enfant et sa mère 
demeuraient nécessaires pour garantir la bonne évolution de la mineure, soutenir 
son père et favoriser le rétablissement d'un lien de meilleure qualité avec sa mère. 
EN DROIT 
1. 
Interjeté auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice par le père de 
la mineure dans le délai utile et suivant la forme prescrite, le recours est recevable 
(art. 314 al. 1, 450 al. 1, 2 et 3, 450b al. 1 CC; art. 142 al. 3 CPCart. 53 
al. 1 LaCC). 


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2. 
La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et sous 
l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est pas liée 
par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
3. 
Le recourant conclut à ce que la garde de sa fille lui soit restituée. Il reproche au 
Tribunal de protection d'avoir maintenu le retrait de garde également à son égard 
lorsqu'il a ordonné le placement de la mineure auprès de lui. 
 
3.1 L'autorité de protection de l'enfant prend les mesures nécessaires pour protéger 
l'enfant si son développement est menacé et que les père et mère n'y remédient pas 
d'eux-mêmes ou soient hors d'état de le faire (art. 307 al. 1 CC). 
 
Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne soit 
compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et mère et 
le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe ainsi au 
Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence du mineur et 
choisit son encadrement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 du 21 juin 2012 
consid. 3.1). Le danger doit être tel qu'il soit impossible de le prévenir par les 
mesures moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC. La cause de la mesure 
doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de 
l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu dans lequel il vit (arrêt 
du 
Tribunal 
fédéral 5A_729/2013 du 
11 
décembre 
2013 
consid. 4.1; 
5A_835/2008 du 12 février 2009 consid. 4.1). 
 
A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde - 
composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 consid. 4a et les références 
citées) - est régi par les principes de subsidiarité, de complémentarité et de 
proportionnalité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009 
consid. 4.2). 
 
3.2 En l'espèce, le Tribunal de protection a retiré la garde de l'enfant à ses parents 
le 7 avril 2022. La mineure a été placée dans un premier temps aux HUG, dans un 
foyer d'urgence par la suite, puis chez son père à compter du 16 juin 2022. Dans 
la décision querellée rendue sur le fond le 29 juillet 2022, notifiée le 17 novembre 
2022, le Tribunal de protection a maintenu le retrait de la garde de l'enfant aux 
deux parents et son placement auprès de son père. 
 
Le retrait de la garde de l'enfant à la mère n'est pas remis en cause, celle-ci n'étant 
en l'état pas en mesure de prendre en charge la mineure en raison de ses difficultés 
psychiques. 
 
Le recourant reproche à juste titre au Tribunal de protection d'avoir maintenu le 
retrait de garde à son encontre. Les premiers juges ont maintenu le retrait de garde 
au père et le placement de la mineure chez ce dernier en retenant qu'il avait connu 
une bonne évolution de ses compétences parentales et de son lien avec sa fille, 


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qu'il se souciait de satisfaire au mieux les besoins de celle-ci et lui procurait un 
environnement stable et rassurant, mais que cette stabilité n'avait été que 
récemment retrouvée et qu'il convenait d'évaluer sa capacité à prendre en charge 
l'enfant à plus long terme. Ces motifs ne justifient pas la mesure prononcée : l'on 
ne discerne en effet pas en quoi le placement de la mineure auprès de son père 
tout en maintenant le retrait de garde aurait pour vocation de protéger 
provisoirement la mineure. En outre, si les premiers juges estimaient que la cause 
n'était pas en état d'être jugée sur le fond, ils auraient alors dû prononcer des 
mesures provisionnelles, le temps de terminer l'instruction leur permettant de 
statuer au fond. Cela étant, la question n'a pas besoin d'être examinée plus avant, 
dès lors qu'il ressort des différents rapports établis par les curatrices que la 
situation de l'enfant évolue favorablement depuis qu'elle a été placée chez son 
père en juin 2022, que ce dernier en assume la prise en charge au quotidien de 
manière adéquate, qu'il est soucieux des besoins de sa fille et collabore activement 
avec les professionnels. Ces circonstances ne permettent pas de retenir que le 
développement de la mineure est menacé lorsqu'elle est sous la garde de son père. 
 
Il se justifie, partant, de restituer la garde de la mineure au recourant et d'annuler 
en conséquence le chiffre 1 du dispositif de l'ordonnance attaquée en tant qu'il 
confirme le retrait de garde de la mineure à son père. Les chiffres 2, ordonnant le 
placement de la mineure auprès de son père, 8, maintenant la curatelle de 
surveillance de placement y relative et 10, en tant qu'il vise la levée du placement, 
n'ont donc plus lieu d'être et seront également annulés. 
4. 
Le recourant reproche par ailleurs au Tribunal de protection d'avoir maintenu la 
curatelle d'assistance éducative ordonnée en avril 2022, au motif qu'il n'avait plus 
de contact avec les curatrices depuis plusieurs mois. 
 
4.1 Lorsque les circonstances l’exigent, l’autorité de protection de l’enfant nomme 
un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la 
prise en charge de l’enfant (art. 308 al. 1 CC). Elle peut conférer au curateur 
certains pouvoirs, tels que la surveillance des relations personnelles (art. 308 
al. 2 CC). 
 
4.2 En l'espèce, dans la décision querellée, le Tribunal de protection a maintenu 
les curatelles d'assistance éducative et de surveillance des relations personnelles 
entre l'enfant et sa mère, en retenant que ces mesures étaient nécessaires pour 
garantir la bonne évolution de la mineure, soutenir son père et favoriser le 
rétablissement d'un lien de meilleure qualité avec sa mère. 
 
La curatelle de surveillance des relations personnelles entre la mineure et sa mère 
n'est, à juste titre, pas remise en cause, cette mesure demeurant en effet nécessaire 
pour rétablir des liens de qualité entre la mineure et sa mère. 


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Le recourant soutient à raison que la curatelle d'assistance éducative n'est plus 
nécessaire. Il ressort en effet des différents rapports établis par les curatrices que, 
comme déjà rappelé plus haut, la situation de la mineure évolue favorablement, 
que le recourant en assume la prise en charge au quotidien de manière adéquate, 
qu'il est soucieux des besoins de sa fille et qu'il collabore activement avec les 
professionnels. Dans ces circonstances, le maintien de la curatelle d'assistance 
éducative ne se justifie pas. 
 
Le chiffre 6 du dispositif de l'ordonnance entreprise sera également annulé. 
5. 
S'agissant de mesures de protection des mineurs, la procédure est gratuite (art. 81 
al. 1 LaCC). 
 
Il n'est pas alloué de dépens. 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 19 décembre 2022 par A______ contre 
l'ordonnance DTAE/7679/2022 rendue le 29 juillet 2022 par le Tribunal de protection 
de l'adulte et de l'enfant dans la cause C/25449/2013. 
Au fond : 
Annule les chiffres 1, en tant qu'il confirme le retrait de la garde de la mineure F______ 
à A______, 2, 6, 8 et 10, en tant qu'il vise la levée du placement de la mineure, du 
dispositif de cette ordonnance et statuant à nouveau sur ces points : 
Restitue la garde de la mineure F______ à A______. 
Confirme l'ordonnance pour le surplus. 
Dit que la procédure est gratuite et qu'il n'est pas alloué de dépens. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui suivent 
sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.