ge_gerichte · ATAS/226/2026 · 2026-03-16 · fr


Siégeant : Valérie MONTANI, présidente ; Teresa SOARES et Yves MABILLARD, 
juges assesseurs. 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/4397/2025 
ATAS/226/2026 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 16 mars 2026 
Chambre 6 
 
En la cause 
 
A______ 
 
recourant 
contre 
 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 
 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 A______ (ci-après : l’assuré), né le ______ 1992, célibataire, de nationalité 
suisse, a exercé une activité d’aide-installateur sanitaire. 
b. L’assuré a déposé une demande de prestations d’invalidité le 15 novembre 
2017, en mentionnant des troubles anxieux, une dépression, une labilité 
émotionnelle et une surdité partielle de l’oreille gauche. 
 Le 4 janvier 2018, le docteur B______, spécialiste en psychiatrie et 
psychothérapie, a rempli un rapport médical AI, en posant les diagnostics, 
incapacitants depuis le 26 octobre 2017, de trouble anxieux chronique mixte avec 
épisodes paroxystiques et personnalité émotionnellement labile de type impulsif. 
Il suivait l’assuré depuis le 17 octobre 2014. Dans une activité adaptée, un taux de 
travail de 80 à 100% était envisageable dès janvier/février 2018. 
b. Le 7 juin 2018, le service médical régional (ci-après : SMR) a retenu une 
capacité de travail nulle dans l’activité habituelle depuis octobre 2017 et de 100% 
dans une activité adaptée dès janvier 2018. 
c. Par communication du 27 juillet 2018, l’office de l’assurance-invalidité 
(ci-après : OAI) a pris en charge une formation en massage thérapeutique, 
réflexologie et aromathérapie du 11 octobre 2018 au 16 juin 2019, puis du 16 mai 
au 31 octobre 2019. 
d. Par décision du 12 février 2020, l’OAI a constaté la réussite des mesures 
professionnelles et refusé le droit à une rente d’invalidité, le degré d’invalidité 
étant de 14%, compte tenu d’un revenu exigible de masseur. 
e. Le 9 octobre 2020, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations, en 
mentionnant une capacité de travail limitée à 50%, en raison d’une anxiété. Il 
avait exercé comme agent de sécurité à un taux de 32% du 1er avril au 31 octobre 
2020. 
f. Le 30 octobre 2020, le Dr B______ a attesté d’une capacité de travail de 50% 
actuellement, dans toute activité, pour un trouble anxieux chronique mixte avec 
des épisodes paroxystiques récurrents et une personnalité émotionnellement 
labile. 
g. Le 13 avril 2021, le SMR a estimé que l’état de santé ne s’était pas modifié 
depuis la décision du 12 février 2020. 
h. Par projet de décision du 20 mai 2021, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la 
nouvelle demande de prestations. 
i. Le 14 juin 2021, l’assuré s’est opposé au projet de décision et a communiqué un 
rapport du 8 juin 2021 du Dr B______, attestant d’une aggravation de l’état de 
santé psychique depuis février 2020 et une capacité de travail de 50%. 


 
 
 
 
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j. À la demande du SMR, le Dr B______ a répondu le 19 juillet 2021 à des 
questions complémentaires. 
k. À la demande de l’OAI, la docteure C______, spécialiste en psychiatrie et 
psychothérapie, a rendu le 13 juin 2022 un rapport d’expertise, concluant à des 
diagnostics de trouble panique degré léger à moyen, de difficultés liées au mode 
de vie, utilisation d’OH, de troubles mentaux et troubles du comportement liés à 
l’utilisation de benzodiazépines (BZD), syndrome de dépendance sous 
surveillance médicale, de trouble anxieux et dépressif mixte et de traits de 
personnalité émotionnellement labile de type borderline. 
La capacité de travail était totale dans une activité autonome, calme, valorisante 
comme celle de masseur. 
l. Le 6 juillet 2022, le SMR a constaté que l’experte ne retenait aucune incapacité 
de travail durable dans la profession de référence. 
m. Par projet de décision du 20 septembre 2022 et décision du 12 décembre 2022, 
l’OAI a rejeté la demande de prestations. 
n. Le 27 février 2025, les Établissements publics pour l’intégration (ci-après : 
EPI) ont rendu un rapport suite à un stage de l’assuré comme stagiaire assistant 
administratif du 10 septembre 2024 au 22 février 2025 (avec une interruption le 
14 février 2025 en raison d’une incapacité de travail). L’objectif d’un stage dans 
le marché primaire de l’emploi était actuellement inatteignable. 
o. Le 23 mars 2025, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations 
d’invalidité, en mentionnant : trouble anxieux avec épisodes paroxystiques, 
fatigue chronique et schéma répétitif de burn in ou burn out dans chacune des 
différentes professions exercées ces dernières années. 
p. Le 22 avril 2025, le Dr B______ a rempli un rapport médical AI, attestant de 
diagnostics de trouble anxieux mixte avec épisodes paroxystiques / attaques de 
panique, posé en 2011, de trouble de personnalité émotionnellement labile de type 
impulsif, de probable trouble déficitaire de l’attention, avec composante 
hyperactive, posé le 6 avril 2023, et une capacité de travail de 50% dans une 
activité adaptée. 
q. Un rapport d’examen neuropsychologique du 6 avril 2023 a conclu à un trouble 
du déficit de l'attention avec hyperactivité (TDAH) forme hyperactive 
prédominante possible. Il y avait un trouble attentionnel léger qui pourrait être 
d’origine psychologique. 
r. À la demande de l’OAI, le Dr B______ a communiqué les résultats d’un dosage 
de traitement antidépresseur (Duloxétine) de l’assuré du 21 mai 2025. 
s. Le 25 septembre 2025, le docteur D______, médecin traitant de l’assuré, a 
rempli un rapport médical AI, attestant de diagnostics incapacitants à un taux de 
50% de trouble anxieux généralisé et consommation de THC. 


 
 
 
 
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t. Le 9 octobre 2025, le SMR a estimé qu’il peinait à comprendre les raisons 
médicales objectives qui motivaient une incapacité de travail de 50%. En effet les 
symptômes rapportés par le Dr B______ avaient été analysés dans l’expertise de 
la Dre C______. Le bilan neuropsychologique ne faisait pas état d’un TDAH mais 
d’un trouble attentionnel léger. Dans la mesure où le travail de masseur 
indépendant permettait de choisir ses horaires et de fractionner l’activité au cours 
de la journée, il n’y avait pas d’incapacité de travail durable dans cette activité. Il 
relevait par ailleurs que ni le traitement psychotrope ni le setting 
psychothérapeutique n’avaient été modifiés, ce qui parlait en défaveur d’une 
aggravation objective de l’état de santé. Il ne modifiait pas ses conclusions 
précédentes. 
u. Par projet de décision du 13 octobre 2025, l’OAI a refusé d’entrer en matière 
sur la demande de prestations du 25 mars 2025. 
v. Le 6 novembre 2025, le Dr B______ a relevé que le stage aux EPI avait relevé 
une altération fonctionnelle et une exacerbation des symptômes émotionnels plus 
sévères que ce qui avait été observé jusqu’à présent dans le cadre des simples 
activités de la vie quotidienne. Le trouble anxieux dont souffrait l’assuré montrait 
une évolution défavorable aboutissant in fine à une symptomatologie de trouble 
panique. 
w. Par décision du 19 novembre 2025, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la 
demande de prestations du 25 mars 2025, en se ralliant à un avis du SMR du 
même jour, estimant que le Dr B______ n’apportait aucun nouvel élément en 
faveur d’une aggravation par rapport à l’évaluation de la Dre C______. 
 Le 4 décembre 2025, l’assuré a recouru auprès de la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice à l’encontre de la décision précitée, en concluant à 
son annulation et à ce que l’OAI entre en matière sur sa demande du 25 mars 
2025. 
Son psychiatre traitant avait attesté d’une aggravation de son état de santé, avec 
renforcement de la médication, et le stage aux EPI avait dû être brutalement 
interrompu en février 2025 en raison d’un événement émotionnel majeur qui 
illustrait sa vulnérabilité accrue, typique d’un trouble anxieux sévère aggravé. Il 
ne sollicitait pas de rente d’invalidité et souhaitait exercer une activité adaptée. 
b. Le 7 janvier 2025, l’OAI a conclu au rejet du recours, le recourant n’ayant pas 
rendu plausible que son état s’était modifié depuis le 12 décembre 2022, de 
manière à influencer ses droits. 
c. Le 26 janvier 2026, le recourant a répliqué, en relevant qu’il avait rendu 
plausible une aggravation de son état de santé ; son psychiatre traitant retenait un 
trouble anxieux sévère, la Duloxétine avait été augmentée en janvier 2022, 
l’Alprazolam avait été légèrement augmentée depuis janvier 2024 et ces derniers 
temps il avait dû recourir à la prise d’un anxiolytique. 


 
 
 
 
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d. Le 9 mars 2026, la chambre de céans a entendu les parties en audience de 
comparution personnelle. 
 
EN DROIT 
1. 
 
1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations 
prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances 
sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
1.2 Interjeté en temps utile, le recours est recevable (art. 60 al. 1 LPGA). 
2. 
Le litige porte sur le refus de l’intimé d’entrer en matière sur la demande de 
prestations du recourant. 
3. 
 
3.1 Selon l'art. 87 al. 2 et 3 du règlement sur l'assurance-invalidité (RAI), dans sa 
teneur en vigueur dès le 1er janvier 2012, lorsqu'une demande de révision est 
déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou 
l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de 
l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits (al. 2). Lorsque la rente, 
l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le 
degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce 
que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la 
nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 
sont remplies (al. 3). 
La jurisprudence développée sous l'empire de l'art. 87 al. 3 et 4 RAI, en vigueur 
jusqu'au 31 décembre 2011, reste applicable à l'art. 87 al. 2 et 3 RAI modifié dès 
lors que la demande de révision doit répondre aux mêmes critères. 
3.2 L’exigence de l’art. 87 al. 3 RAI (ATF 109 V 262 consid. 3 p. 264 s.) doit 
permettre à l'administration, qui a précédemment rendu une décision de refus de 
prestations entrée en force, d'écarter sans plus ample examen de nouvelles 
demandes dans lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans 
alléguer une modification des faits déterminants (ATF 125 V 410 consid. 2b 
p. 412 ; 117 V 198 consid. 4b p. 200 et les références). Lorsqu'elle est saisie d'une 
nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les 
allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le 
cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un 
refus d'entrée en matière. À cet égard, l'administration se montrera d'autant plus 


 
 
 
 
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exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l'assuré que le 
laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur 
ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le juge doit en principe respecter. 
Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de 
l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand 
l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI et 
que l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire 
n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur 
la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b p. 114). 
3.3 Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent 
être constatés d'office par l'autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la 
procédure de l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 p. 68 s.). Eu égard au 
caractère atypique de celle-ci dans le droit des assurances sociales, le Tribunal 
fédéral a précisé que l'administration pouvait appliquer par analogie l'art. 73 aRAI 
(cf. art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1er janvier 2003) - qui permet aux organes de l'AI 
de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer - à la 
procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, à la condition de s'en tenir aux principes 
découlant de la protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst. ; ATF 124 II 265 
consid. 4a p. 269 s.). Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de 
prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité 
s'est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu'il 
propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui 
être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour 
déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur 
sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin, cela 
présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d'autres termes qu'ils 
soient de nature à rendre plausibles les faits allégués. 
L'exigence du caractère plausible de la nouvelle demande selon l'article 87 RAI ne 
renvoie pas à la notion de vraisemblance prépondérante usuelle en droit des 
assurances sociales. Les exigences de preuves sont, au contraire, sensiblement 
réduites en ce sens que la conviction de l'autorité administrative n'a pas besoin 
d'être fondée sur la preuve pleinement rapportée qu'une modification déterminante 
est survenue depuis le moment auquel la décision refusant les prestations a été 
rendue. Des indices d'une telle modification suffisent alors même que la 
possibilité subsiste qu'une instruction plus poussée ne permettra pas de l'établir 
(Damien VALLAT, La nouvelle demande de prestations AI et les autres voies 
permettant la modification de décisions en force, RSAS 2003, p. 396 ch. 5.1 et les 
références ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_596/2019 du 15 janvier 2020). 
Lors de l'appréciation du caractère plausible d'une modification déterminante des 
faits influant sur le droit aux prestations, on compare les faits tels qu'ils se 
présentaient au moment de la décision administrative litigieuse et les 


 
 
 
 
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circonstances prévalant à l'époque de la dernière décision d'octroi ou de refus des 
prestations (ATF 130 V 64 consid. 2 ; 109 V 262 consid. 4a). 
Le juge doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il se présentait à 
l'administration au moment où celle-ci a statué (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 
p. 68 ; arrêts 9C_708/2007 du 11 septembre 2008 consid. 2.3 ; I 52/03 du 
16 janvier 2004 consid. 2.2 ; 9C_789/2012 du 27 juillet 2013, consid. 2). Son 
examen se limite, ainsi, au point de savoir si les pièces déposées en procédure 
administrative justifient ou non la reprise de l'instruction du dossier (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_789/2012 du 27 juillet 2013, consid. 4.1). Il ne sera donc pas 
tenu compte des rapports produits postérieurement à la décision litigieuse 
(ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ; 121 V 366 consid. 1b et les références ; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_959/2011 du 6 août 2012 consid. 4.3). 
4. 
En l’occurrence, l’intimé a estimé que l’état de santé du recourant ne s’était pas 
modifié depuis sa décision du 12 décembre 2022. 
Le recourant fait valoir en revanche que son état de santé s’est aggravé par la 
présence d’une nouvelle limitation fonctionnelle, révélée à l’occasion du stage 
effectué auprès des EPI. Il invoque un rapport d’examen neuropsychologique du 
6 avril 2023, un rapport du Dr B______ du 22 avril 2025 et un rapport du 
Dr D______ du 25 septembre 2025. 
Dans son rapport du 25 avril 2025, le Dr B______ a souligné que le recourant 
présentait une évolution fluctuante sur le plan psychique, globalement invalidante 
en raison d’épisodes récurrents de crises anxieuses générant une incapacité à se 
réinsérer professionnellement à un taux supérieur à 50%. Il a posé les diagnostics 
de trouble anxieux mixte avec épisodes paroxystiques / attaques de panique posé 
en 2011, trouble de la personnalité émotionnellement labile de type impulsif et 
probable TDAH posé le 6 avril 2023. Après un dernier stage aux EPI, le constat 
était celui de difficultés majeures du recourant à tenir une activité à un taux 
supérieur à 50%. La capacité de travail était de 50% dans une activité adaptée. 
Antérieurement à la décision de l’intimé du 12 décembre 2022, le Dr B______ 
attestait, dans un rapport du 8 juin 2021, de diagnostics de trouble anxieux 
chronique avec épisodes paroxystiques et personnalité émotionnellement labile. Il 
considérait qu’au vu de la nature du trouble psychique et du pronostic d’évolution 
des symptômes à moyen / long terme, la capacité de travail pouvait être estimée à 
50%. Depuis février 2020, l’évolution psychiatrique montrait une péjoration 
thymique. 
Au demeurant, les diagnostics retenus par le Dr B______ en 2025, tout comme 
l’appréciation d’une capacité de travail de 50% dans une activité adaptée, sont 
similaires, sous réserve du TDAH, à ceux retenus dans son rapport de 2021, de 
sorte qu’aucune aggravation de l’état de santé du recourant n’est plausible. 
 


 
 
 
 
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S’agissant du TDAH, le Dr B______ se réfère au rapport d’examen 
neuropsychologique du 6 avril 2023, lequel conclut à un TDAH seulement 
possible et à un trouble attentionnel léger, de sorte que ce diagnostic ne peut être 
considéré comme établissant une aggravation plausible de l’état de santé du 
recourant. 
Quant au Dr D______, il mentionne, le 25 septembre 2025, les diagnostics, avec 
incidence sur la capacité de travail, de trouble anxieux généralisé et 
consommation de THC, et une capacité de travail de 50% dans une activité 
adaptée. 
Ce rapport n’amène pas d’élément nouveau déterminant pour rendre plausible une 
aggravation de l’état de santé du recourant depuis le 12 décembre 2022. 
Enfin, les conclusions du rapport des EPI, suite au stage du recourant comme 
assistant administratif prévu du 10 septembre 2024 au 22 février 2025 et 
interrompu le 14 février 2025, ne sont pas à même d’établir une aggravation 
plausible de l’état de santé du recourant. 
Au vu de ce qui précède, la décision litigieuse ne peut qu’être confirmée, le 
recourant n’ayant pas rendu plausible une aggravation de son état de santé depuis 
le 12 décembre 2022. 
5. 
Le recours ne peut qu’être rejeté. 
Pour le surplus, il y a lieu de condamner le recourant au paiement d'un émolument 
de CHF 200.- (art. 69 al. 1 bis LAI). 
 
 
 
 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge du recourant. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Adriana MALANGA 
 
La présidente 
 
 
 
 
Valérie MONTANI 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le