ge_gerichte · ATAS/885/2004 · 2004-11-08 · de


RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/1618/2002 ATAS/885/2004

ORDONNANCE D'EXPERTISE

DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES

2°" chambre

du lundi 8 novembre

En la cause

Monsieur O , comparant par Me Daniel MEYER en l’étude recourant
duquel il élit domicile

contre

OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE, rue de intimé
Lyon 97, 1211 Genève 13

Siégeant : Mme Isabelle DUBOIS, Présidente.

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EN FAIT
Monsieur O , né en janvier 1956, d’origine portugaise, marié et père de
deux enfants, a travaillé à plein temps en tant qu’employé d’exploitation auprès de
X dès le 1° juin 1990. A ce titre, son salaire annuel s’élevait à 62'728
fr. en 1999,

Durant plusieurs années, l’assuré s’est plaint de douleurs lombaires auprès de son
médecin traitant, le docteur E . Le 10 mars 1997, ce praticien a
diagnostiqué une hernie discale postéro-latérale droite L4-LS comprimant la racine
de L-5S droite contre le massif articulaire postérieur droit ainsi que des discrètes
protusions discales au niveau L3-L4 et LS-S1. Parallèlement à ce problème,
l’assuré a été en incapacité de travailler à 100 % dès le 2 avril 1997 en raison d’une
entorse au poignet droit.

Le 22 janvier 1998, l’intéressé a derechef été en incapacité de travailler à 100 %,
cette fois à cause des lombalgies. Après deux tentatives de reprises de travail à
50% dans une activité appropriée proposée par les X , du 9 février
1998 au 7 avril 1998 et du 7 septembre 1998 au 12 novembre 1998 et une très brève
reprise à 100 % du 8 au 30 avril 1998, il n’a plus retravaillé dès le 13 novembre
1998. Il a été à la retraite anticipée à 50 % dès le mois d’octobre 2001 et à la retraite
anticipée complète depuis le mois de juin 2002.

Du 18 juin au 1” juillet 1998, il a été hospitalisé au département de médecine
interne des HUG, division de rhumatologie, pour un traitement intensif, dont
notamment une physiothérapie active. Le 29 juin 1998, le docteur A ,
médecin assistant, a posé le diagnostic de lombalgies à répétition, en voie de
chronicité. Dans leur rapport du 1° juillet 1998, le docteur B , chef de
clinique et la doctoresse C , médecin assistante, ont diagnostiqué des
lombosciatalgies droites communes chroniques ainsi que des cervicalgies
récidivantes. Concernant les lombosciatalgies, ils ont relevé que l’examen clinique
à l’entrée n’avait montré ni syndrome radiculaire ni signe irritatif, ni vrai syndrome
lombo-vertébral et que le bilan radiologique n’avait fourni aucune élément en
faveur d’une origine spécifique. Quant aux cervicalgies, l’examen clinique n’avait
montré qu’une discrète douleur paravertébrale, sans limitation de la mobilisation ni
syndrome radiculaire. En ce qui concernait les gonalgies, ni l’examen clinique ni
les radiographies ne montraient d’anomalie susceptible d’expliquer les plaintes. Les
médecins ont expliqué que ces dernières devaient certainement être intégrées à
l’ensemble du tableau présenté par le patient, à savoir celui d’un syndrome
douloureux chronique.

Le 22 octobre 1998, le docteur D , Spécialiste FMH en neurologie et
médecin consultant aux HUG a relevé que l’examen neurologique ne révélait pas de
signe clair d’atteinte déficitaire, hormis une zone hypodysesthésique compatible

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avec une atteinte radiculaire S1 à droite. Il pensait que les douleurs diffuses étaient
intégrées dans le cadre d’un syndrome douloureux chronique. Il ne niait en aucun
cas l’existence des trouvailles radiologiques cervicales et lombaires mais l’état
clinique du patient ne le poussait pas à proposer une opération.

Le 12 mars 1999, l’assuré a déposé une demande de prestations de l’assurance-
invalidité auprès de l’Office cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après l’OCAT) en
sollicitant l’octroi d’une rente.

Le 13 avril 1999, le docteur D a expliqué qu’il existait une
compression modérée du nerf médian droit au carpe, laquelle était un peu plus
importante que lors de l’examen précédent. Pour cette raison, ce spécialiste a
expliqué qu’une décompression chirurgicale pouvait être envisagée, tout en tenant
compte du fait que le patient présentait un syndrome douloureux chronique, ce qui
pouvait entraver la récupération.

Le 19 mai 1999, le docteur E a diagnostiqué des gastrites à répétition,
une colopathie fonctionnelle, des rachialgies à répétition entrant dans le cadre d’un
syndrome douloureux chronique ainsi qu’une arthrose péri-scaphoïdienne droite sur
fracture non consolidée du scaphoïde. Le médecin traitant a décrit l’état de santé de
son patient comme stationnaire. Dans un rapport intermédiaire du 10 décembre
2000, après avoir repris ses précédents diagnostics, il a souligné que, malgré les
différents traitements, l’état de son patient s’était chronicisé. Une reprise d’activité
lui paraissait improbable, ce qui rendait les mesures professionnelles inutiles.

Le 19 avril 2001, le professeur F , Spécialiste en médecine de
rééducation, a rédigé un rapport sur mandat de l’'OCAI. Après avoir procédé à une
anamnèse actuelle et à une anamnèse socioprofessionnelle, il a diagnostiqué une
pseudarthrose du scaphoïde du poignet droit avec status post intervention pour
dénervation du carpe et des lombalgies chroniques (diagnostics ayant une
répercussion sur la capacité de travail) ainsi que des cervicalgies, des dorsalgies et
une gastrite (diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail). Il a expliqué
que l’assuré présentait deux problèmes distincts qui pouvaient avoir une
répercussion sur son travail, soit le problème au niveau du poignet et les lombalgies
permanentes. Ces deux affections avaient réduit l’activité de l’assuré, qui n’était
plus capable de reprendre son activité précédente. Par contre, sa capacité résiduelle
de travail dans une autre activité était de 75 %. Le professeur F a
précisé que, tant sur le plan physique que sur le plan psychique, l’assuré devait
pouvoir assurer un travail léger. Il pouvait exercer une activité de surveillance ou de
contrôle, sans efforts physiques. L’assuré était capable de rester debout un certain
temps et pouvait rester assis certainement une demi-heure sans problème. Il y aurait
ainsi possibilité d’alterner les positions. Au niveau du poignet, ce praticien a relevé
qu’une certaine fonction était possible, par exemple écrire ou appuyer sur des
boutons ou sur une calculette. En ce qui concernait les mesures de réadaptation

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professionnelle, il a précisé qu’elles semblaient illusoires comme l’avait écrit le
médecin traitant, dans la mesure où il n’existait aucune motivation de la part de
l’assuré. Le travail adapté proposé par l’employeur aurait pu convenir.

Par décision du 11 février 2002, l’'OCAI a octroyé à l’assuré une demi-rente de
l’assurance-invalidité d’un montant de 640 fr. dès le 1°® janvier 1999 ainsi qu’une
demi-rente pour conjoint de 192 fr. et une demi-rente pour enfant de 262 fr. Le taux
d'invalidité a été fixé à 50 %.

Par écriture du 15 mars 2002, l’assuré a interjeté recours contre cette décision en
concluant à l’octroi d’une rente entière dès le 1” janvier 1999 ainsi qu’à des rentes
complémentaires pour son épouse et ses deux enfants. Il a souligné que le montant
des rentes devait tenir compte des périodes de cotisations effectuées au Portugal.
Au cours de son argumentation, il a exposé que l’activité plus légère qu’il avait
effectuée à 50 % pour les X dès le 7 septembre 1998, soit le comptage
des voyageurs, avait dû être totalement abandonnée le 12 novembre 1998 à cause
des douleurs ressenties au niveau du poignet et du rachis. Il a produit un courrier du
17 août 1999 émanant du docteur G du service médical des
X précisant que l’assuré n’était plus apte à reprendre une activité
professionnelle dans sa précédente activité et que cette inaptitude devait être
considérée comme définitive. En ce qui concernait les activités futures, ce médecin
relevait qu’il devrait s’agir d’activités sédentaires, sans efforts physiques soutenus,
comme par exemple un travail de contrôle ou de surveillance. Le comptage des
voyageurs, qui nécessitait de se déplacer dans un train en marche, de monter et de
descendre de voitures, n’était pas un travail adapté à l’état de santé de l’assuré,
même s’il s’agissait d’un travail allégé. L’assuré a également produit un rapport du
21 mars 2000 du docteur H , mandaté pour expertise par les
X , expliquant qu’il était aléatoire d’envisager une reprise d’activité
dans la mesure où même une activité modérée, soit le comptage de voyageurs,
n’avait pas été possible. Le médecin a précisé que l’intéressé ne se voyait par
ailleurs pas reprendre une activité dans l’administration. Le recourant a par ailleurs
critiqué l’expertise du docteur F en relevant qu’elle était en
contradiction avec l’avis de tous les autres médecins appelés à se déterminer sur
son état de santé. Il a souligné que le docteur H avait expliqué dans un
rapport du 11 mars 2002, après avoir pris connaissance de ladite expertise, qu’une
retraite anticipée totale était justifiée médicalement et qu’il ne pouvait être envisagé
une reprise de travail, même modérée. Ce praticien avait relevé qu’il n’était pas
nécessaire d’organiser des investigations spécialisées auprès d’un confrère
psychiatre.

Par décision du 11 avril 2002, l’OCAI a octroyé au recourant une seconde demi-
rente complémentaire pour enfant d’un montant de 256 fr. dès le 1” septembre
1999, basée sur le taux d’invalidité de 50 %. Il a tenu compte de l’apprentissage du
premier fils de l’assuré.

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Par écriture du 13 mai 2002, l’assuré a recouru contre cette décision en se
rapportant aux arguments développés dans son premier recours. Il a sollicité la
jonction des causes.

Par préavis du 15 mai 2002, l’'OCAI a proposé le rejet du premier recours en
arguant du fait que l’expertise réalisée par le docteur F , Sur laquelle il
s’était basé pour retenir une capacité résiduelle de travail de 75 %, répondait en tout
point aux critères de la jurisprudence en matière de valeur probante et n’était dès
lors pas critiquable. Il a souligné que les constatations du docteur E ,
médecin traitant, avaient une valeur probante inférieure à celle de l’expert, ce
conformément à la jurisprudence.

Par préavis du 12 juin 2002, l’OCAI a également proposé le rejet du second recours
en précisant que le principe du versement d’une rente complémentaire en faveur du
premier fils du recourant n’était plus litigieux, ainsi que le recourant l’avait lui-
même reconnu dans son écriture du 13 mai 2002. En ce qui concernait les autres
points litigieux, l'OCAI a renvoyé aux conclusions découlant de son préavis du 15
mai 2002.

Le 3 juillet 2002, le recourant a produit, dans le cadre du second recours, deux
nouvelles pièces, soit un courrier du docteur G du service médical des
X du 28 mars 2002 adressé au service du personnel des X

proposant l’augmentation de la retraite anticipée de l’assuré de 50 % à 100 % et un
courrier du service du personnel des X du 6 mai 2002 adressé au
recourant. Il a intégralement persisté dans ses conclusions.

Le 30 juillet 2002, appelé à se déterminer sur les pièces produites, l’'OCAI a
répondu que le service médical des X avait relevé en avril 2000 déjà
que son médecin-conseil, le docteur H , ne voyait pas l’assuré reprendre
une quelconque activité professionnelle, raison pour laquelle il avait proposé une
mise en retraite anticipée. Ces constatations n’avaient cependant pas été confirmées
par le professeur F dans son rapport d’expertise. L'OCAI a maintenu sa
position telle qu’exprimée dans ses précédentes écritures.

Le 10 septembre 2002, le recourant a produit cinq nouveaux rapports médicaux,
dont un rapport radiologique du 2 novembre 1999 du docteur I du
attestant d’une spondylose dorsale droite et de lésions dégénératives du rachis
lombaire et un rapport radiologique du thorax du 3 avril 2001 du docteur
J relevant la présence d’une hyperostose vertébrale (maladie de
FORESTIER-ROTOS-QUEROL) à localisation dorsale moyenne. Il a également
produit deux rapports du docteur K de radiographies de la colonne des
8 et 22 janvier 2002. Le recourant a encore versé à la procédure un rapport du
docteur L , chef de clinique du département de médecine interne,
division de rhumatologie des HUG et de la doctoresse M , médecin

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assistante, dans lequel ils ont diagnostiqué des lombosciatalgies bilatérales
communes chroniques et des cervicalgies chroniques entrant dans le cadre d’un
syndrome douloureux chronique. Sur 18 points de fibromyalgie, 10 étaient positifs.

Appelé à se déterminer sur ces pièces, l’'OCAI a répondu le 5 novembre 2002
qu’elles avaient été soumises à son médecin-conseil le docteur N ,
lequel avait indiqué dans une note interne du 4 octobre 2002 que les radiographies
étaient des examens complémentaires et ne servaient qu’à déterminer s’il existait
une cause visible à la symptomatologie mais qu’elles n’indiquaient pas quelles
étaient les limitations fonctionnelles. Ce praticien avait estimé en substance que
l’examen du docteur H de mars 2002 ne permettait pas de dire que
l’état de santé du recourant s’était aggravé de manière objective et que l’expert
avait signalé la présence des cervicalgies, des dorsalgies et des lombalgies et qu’il
en avait tenu compte dans son évaluation.

Par deux nouvelles décisions du 11 novembre 2002 se substituant à celles des 11
février et 11 avril 2002, l’'OCAI a octroyé au recourant une demi-rente d’invalidité
de 1'005 fr., une rente complémentaire pour conjoint de 302 fr. et une rente
complémentaire pour enfant de 402 fr. dès le 1” janvier 1999, ainsi qu’une seconde
rente complémentaire pour enfant de 402 fr. dès le 1° août 1999, basées sur un
degré d’invalidité de 50 %. Ces nouvelles décisions tenaient compte des années de
cotisations effectuées au Portugal par le recourant.

Par écriture du 12 décembre 2002, le recourant a derechef interjeté recours contre
ces décisions. Il a relevé que les montants des rentes avaient été adaptés compte
tenu des périodes de cotisations effectuées au Portugal et que ce point n’était dès
lors plus litigieux, mais qu’il entendait persister dans ses conclusions prises dans le
cadre de ses premiers recours en tant qu’elles concernaient le degré du taux
d’invalidité retenu par l’'OCAI. Il a à nouveau sollicité la jonction des causes. Il a
en outre produit deux rapports médicaux, soit un rapport du docteur E

du 17 mars 1997 envoyé au docteur P et un rapport du docteur
K du 14 novembre 2002. Le recourant a relevé qu’il ressortait de la
première pièce produite que le médecin traitant contredisait de manière flagrante les
affirmations du professeur F selon lesquelles les problèmes du
recourant n'étaient présents que depuis 1996-1997 dans la mesure où il déclarait
dans ce courrier de mars 1997 que l’assuré souffrait depuis plus de cinq ans de
lombagos aigus.

Le 17 janvier 2004, l’OCAI a répondu qu’en ce qui concernait la contestation
relative au degré d’invalidité, il renvoyait à ses précédentes écritures tout en
précisant que le certificat du docteur E du 17 mars 1997 ne remettait
pas en cause son appréciation du cas.

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Le 3 mai 2004, le Tribunal de céans a informé les parties que l’ensemble des
recours en matière d’assurance-invalidité avaient été joints sous la cause
A/1618/2002-2-AI et que les affaires seraient convoquées en comparution
personnelle des parties. Par convocation du 14 mai 2004, le Tribunal de céans a
ordonné la comparution personnelle des parties à l’audience du 8 juin 2004.

Par courrier du 4 juin 2004, l’OCAI a avisé le Tribunal de céans qu’il se référait à
ses précédentes écritures. Il a produit un rapport du docteur E du 14
janvier 2004 destiné à l’informer sur l’évolution de l’état de santé de son patient
durant l’année 2003. A ce propos, l’office a relevé que ce document avait trait à des
faits survenus postérieurement aux décisions litigieuses, raison pour laquelle il était
sans pertinence dans la présente procédure. Il ressortait du rapport du docteur
E du 14 janvier 2004 que son patient présentait un syndrome de fatigue
chronique, assorti de lombalgies à répétition, de sciatalgie bilatérale et de douleurs
des membres supérieurs. Un avis avait été demandé en mars 2003 au docteur
Q pour des gonalgies gauches récurrentes. Ses conclusions avaient été
un possible début d’arthrose dans le cadre d’un syndrome douloureux chronique.
En ce qui concernait le poignet droit, malgré une diminution de la force musculaire,
il avait été décidé d’observer l’évolution du problème, une intervention n’étant pas
favorable.

Lors de l’audience de comparution personnelle du 8 juin 2004, le recourant a
notamment contesté le taux d’invalidité retenu en soulignant qu’il existait des
documents médicaux contredisant l’expertise du professeur F et qu’il
les produirait. Il a critiqué le rapport d’expertise sur plusieurs points. En premier
lieu, dans ce document, il était fait mention d’un jardin et de petits travaux de
jardinage, alors même qu’il n’avait pas de jardin et ne faisait ainsi pas de petits
travaux pendant ses loisirs comme cela était mentionné dans le rapport. Le
recourant a précisé qu’il s’était probablement agi d’un problème de compréhension
dans la mesure où l’expertise s’était faite sans traducteur. Ensuite, l’expert avait eu
tort de mentionner qu’il n’avait pas de douleur pour se raser, se laver ou manger.
Celles-ci étaient gérées par les médicaments. S’il devait en revanche écrire toute la
journée, les médicaments ne suffisaient plus. Le recourant a encore relevé que
l’expert ne lui avait pas examiné le dos de façon complète et que, s’agissant du
poignet, 1l avait indiqué une pseudarthrose alors qu’il y avait eu une fracture
ouverte à l’origine suivie d’arthrose. Par ailleurs, l’expert n’avait rien relevé sur le
plan neurologique alors que d’autres médecins, dont notamment le docteur
D en 1998 ou la division de rhumatologie des HUG, avaient relevé une
perte de sensibilité dans les jambes. En outre, le docteur D avait
constaté une aggravation en 1999 par rapport à 1998, ce que le professeur
F avait nié.

Par écriture complémentaire du 30 juin 2004, le recourant a persisté intégralement
dans ses conclusions tout en critiquant point par point le rapport d’expertise du

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professeur F et a produit un bordereau complémentaire comportant
vingt-six pièces supplémentaires. Il ressortait en substance de son écriture que
l’expertise était incomplète, parfois fausse et partiale. Le professeur F

n’avait notamment pas tenu compte de nombreux rapports radiologiques, dont ceux
du docteur I du 8 novembre 1999, du docteur R du 2
février 2000 et du docteur J d’avril 2001 et différait sur de nombreux
points objectifs du rapport du docteur L et de la doctoresse
M du 23 octobre 2000. Il n’avait pas non plus tenu compte de
l’aggravation des douleurs au poignet retenue par le docteur D le 13
avril 1999, n’avait pas compris ce que l’assuré avait expliqué concernant les
douleurs ressenties après le maintien d’une position assise plus de cinq à dix
minutes et n’avait pas été objectif à plusieurs reprises dans son rapport, notamment
en estimant que le recourant avait décliné l’essai d’adaptation de son travail et qu’il
se promenait souvent dans son jardin dans lequel il effectuait de petits travaux.

Par ordonnance du 2 juillet 2004, le Tribunal de céans a transmis à l’OCAI un
exemplaire des écritures et du chargé complémentaire du recourant et lui a fixé un
délai au 16 août 2004 pour se déterminer.

Par écriture du 16 août 2004, l’OCAI a expliqué avoir soumis l’expertise du
professeur F ainsi que l’écriture complémentaire du recourant et son
chargé du 30 juin 2004 à l’appréciation du Service médical régional de l’assurance-
invalidité (ci-après le SMR Léman). Le docteur N du SMR Léman lui
avait donné son appréciation le 21 juillet 2004. Il ressortait de cette pièce que
l’anamnèse était la description des faits selon le patient et que c’était pour cette
raison que l’expert avait noté différentes appréciations en page une de son expertise
qui étaient à mettre en relation avec celles figurant en page quatre. Le médecin-
conseil avait rappelé que les découvertes radiologiques, voire même des
diagnostics, n’avaient pas d’intérêts en eux-mêmes pour l’assurance-invalidité, car
ce n’était pas sur cette base que s’évaluait l’invalidité mais sur les répercussions
fonctionnelles ayant une influence sur la capacité de travail. Il n’avait par ailleurs
pas pris position sur la discussion concernant le rapport des plaintes telles que
notées par l’expert en avril 2001 et contestée par le recourant en juin 2004, se
bornant à constater que la question se posait de savoir pourquoi l’expert n’aurait
pas retransmis correctement les dires de l’assuré. Il a reconnu que des examens
complémentaires effectués en 2003, soit bien après les décisions litigieuses,
pouvaient faire penser à une aggravation de l’état de santé, en particulier au niveau
des poignets, mais qu’il fallait encore attendre l’effet du traitement, une opération
demeurant possible. S'appuyant sur ces précisions, l’'OCAT a persisté intégralement
dans ses conclusions tendant au rejet du recours.

Par écriture complémentaire du 13 septembre 2004, le recourant a sollicité du
Tribunal un complément d’expertise par le biais d’une nouvelle expertise neutre et
exhaustive devant notamment apprécier l’incidence du syndrome douloureux

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chronique sur sa capacité de travail. Il a derechef souligné que l’expertise du
professeur F ne remplissait pas les critères requis par la jurisprudence
en matière de valeur probante. Il a par ailleurs souligné que de nombreux rapports
médicaux avaient fait état d’un syndrome douloureux chronique, également appelé
fibromyalgie et que la jurisprudence assimilait cette affection au trouble
somatoforme douloureux persistant. Il a encore produit deux certificats médicaux
complémentaires des doctoresses S , ergothérapeute et T ,
chirurgienne, qui l’avaient suivi durant l’année 2003. Il ressortait de ces pièces qu’il
avait effectué des séances d’ergothérapie afin de réduire les douleurs aux poignets
mais qu’il avait fallu mettre fin aux séances dans la mesure où ces dernières
n’avaient apporté aucun soulagement. Par ailleurs, la doctoresse T

avait envisagé une opération à laquelle il avait finalement renoncé après qu’elle lui
eut expliqué que l’opération ne lui ferait gagner que peu de sensibilité dans les
mains, mais qu’elle ne pouvait pas garantir une amélioration au niveau de la
douleur. Si on se référait en outre au rapport du docteur U des HUG en
1997 en le comparant à celui effectué par la doctoresse T en 2003, on
constatait une nette aggravation dans la force du poignet. Le recourant a également
produit un nouveau rapport médical du docteur I du 2 août 2004
concernant de multiples lésions constatées au niveau du genou gauche.

Le 16 septembre 2004, le Tribunal de céans a transmis l’écriture complémentaire
du recourant ainsi que les pièces produites à l’OCAI et a gardé la cause à juger.

EN DROIT

La loi genevoise sur l’organisation judiciaire (LOJ) a été modifiée et a institué, dès
le 1% août 2003, un Tribunal cantonal des assurances sociales, composé de 5 juges,
dont un président et un vice-président, 5 suppléants et 16 juges assesseurs (art. 1 let.
ret 56 T LOJ).

Suite à l’annulation de l’élection des 16 juges assesseurs, par le Tribunal fédéral le
27 janvier 2004 (ATF 130 I 106), le Grand Conseil genevois a adopté, le 13 février,
une disposition transitoire urgente permettant au Tribunal cantonal des assurances
sociales de siéger sans assesseurs à trois juges titulaires, ce, dans l’attente de
l’élection de nouveaux juges assesseurs.

Statuant sur un recours de droit public, le Tribunal fédéral a, dans un arrêt du 1°
juillet 2004, confirmé que la disposition transitoire constituait la solution la plus
rationnelle et était conforme, de surcroît, au droit fédéral (ATF 130 I 226).

Conformément à l’art. 3 al.3 des dispositions transitoires de la loi modifiant la loi
sur l’organisation judiciaire du 14 novembre 2002, les causes introduites avant
l’entrée en vigueur de la loi et pendantes devant la Commission cantonale de
recours ont été transmises d’office au Tribunal cantonal des assurances sociales,

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statuant en instance unique sur les contestations en matière d’assurance invalidité
notamment (cf. art. 56V LOJ). Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi
établie.

La LPGA, qui a entraîné des modifications de la loi fédérale sur l’assurance-
invalidité du 19 juin 1959 (LAD) et de son règlement du 17 janvier 1961(RAT), n’est
pas applicable en l’espèce, dès lors que le juge des assurances sociales n’a pas à
prendre en considération les modifications du droit ou de l’état de fait postérieures
à la date déterminante de la décision litigieuse (ATF 127 V 467, consid. 1, 121 V
386, consid. 1b ; cf. également dispositions transitoires, art. 82 al. 1 LPGA). Les
décisions litigieuses ayant été rendues en date du 11 novembre 2002, le présent
litige sera en conséquence examiné à la lumière des dispositions de la LAI et de son
règlement en vigueur jusqu’au 31 décembre 2002 . Les dispositions légales seront
dès lors citées dans leur ancienne teneur.

Interjeté dans les forme et délai légaux, le recours est recevable (art. 69 LAI et 84

de la loi fédérale sur l’assurance-vieillesse et survivants du 20 décembre 1946
(LAVS)).

Le litige porte préalablement sur la question de savoir si l’expertise réalisée par le
professeur F en date du mois d’avril 2001, sur laquelle s’est fondé
l’OCAI pour fixer la capacité résiduelle de travail de l’assuré, possède une pleine
valeur probante et doit être suivie, ou si une contre-expertise se justifie.

a) L’art. 4 al. 1 LAI stipule que l’invalidité est la diminution de la capacité de gain,
présumé permanente ou de longue durée, qui résulte d’une atteinte à la santé
physique, ou mentale provenant d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident. Pour qu’une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas,
qu’un diagnostic médical pertinent soit posé par un spécialiste et que soit mise en
évidence une diminution importante de la capacité de travail (et de gain) (ATF 127
V 299). Ainsi, pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le
juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement
aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter
un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles
activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales
constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore,
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2,
114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1).

Selon la jurisprudence et la doctrine, l’autorité administrative ou le juge ne doit
considérer un fait comme prouvé que lorsqu'ils sont convaincus de sa réalité
(Kummer, Grundriss des Zivilprozessrechts, 4" édition Berne 1984, p. 136;
GYGI, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2°" édition, p. 278 ch. 5). Dans le domaine
des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la

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loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus
probables (ATF 126 V 360 consid. 5 let. b 125 V 195 consid. ch. 2 et les
références).

En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une
expertise médicale, a fortiori judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de
mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice ou de
l’administration afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait donné.
Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise
(judiciaire) le fait que celle-ci contienne des contradictions, ou qu'une sur expertise
ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante. En
outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre
sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure,
selon les cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge
ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle
expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les références).

En effet, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales, l'administration est tenue d'ordonner une
instruction complémentaire lorsque les allégations des parties et les éléments
ressortant du dossier requièrent une telle mesure. En particulier, elle doit mettre en
oeuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux
du cas (ATF 117 V 283 consid. 4a; RAMA 1985 K 646 p. 240 consid. 4). En
revanche, si l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation
consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent
procéder d'office, sont convaincus que certains faits présentent un degré de
vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus
modifier cette appréciation, il est superflu d'administrer d'autres preuves
(appréciation anticipée des preuves; Kieser, Das Verwaltungsverfahren in der
Sozialversicherung, p. 212, n° 450; Kôlz/Häner, Verwaltungsverfahren und
Verwaltungsrechtspflege des Bundes, 2e éd., p. 39, n° 111 et p. 117, n° 320; Gygi,
Bundesverwaltungsrechtspflege, 2e éd., p. 274; cf. aussi ATF 122 II 469 consid. 4a,
122 II 223 consid. 3c, 120 Ib 229 consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c et la référence).
Une telle manière de procéder ne viole pas le droit d'être entendu selon l'art. 29 al. 2
Cst. (SVR 2001 IV n° 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l'empire de
l'art. 4 aCst. étant toujours valable (ATF 124 V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d
et l'arrêt cité).

Meine souligne que l'expertise doit être fondée sur une documentation complète et
des diagnostics précis, être concluante grâce à une discussion convaincante de la

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causalité, et apporter des réponses exhaustives et sans équivoque aux questions
posées (Meine, L'expertise médicale en Suisse : satisfait-elle aux exigences de
qualité actuelles ? in RSA 1999 p. 37 ss). Dans le même sens, Bühler expose qu'une
expertise doit être complète quant aux faits retenus, à ses conclusions et aux
réponses aux questions posées. Elle doit être compréhensible, concluante et ne pas
trancher des points de droit (Bühler, Erwartungen des Richters an den
Sachverständigen, in PJA 1999 p. 567 ss).

b) En l’espèce, force est de constater que l’expertise du docteur F du
mois d’avril 2001 est critiquable à plusieurs égards et que l’OCAI ne pouvait se
baser uniquement sur cette dernière pour retenir une capacité de travail résiduelle
de 75 %.

En premier lieu, le Tribunal de céans constate que cette expertise comprend des
éléments et des avis personnels subjectifs et peu professionnels, voire parfois
tendancieux. En effet, l’expert, en page 2 de son rapport relève : «les douleurs du
poignet sont aussi permanentes et sont exacerbées par certains mouvements. Par
contre, 1l (le recourant) peut très bien tenir le rasoir et se raser sans aucune douleur,
ainsi que se laver ou manger, porter la fourchette à sa bouche, mais dès qu’au lieu
d’un rasoir ou d’une fourchette, il a un crayon à la main, les douleurs
surviennent ! ». Puis, en page 7, « Il se promène également souvent dans son jardin
où il fait peut-être quelques petits travaux, qu’il ne nous a pas avoués, mais c’est un
de ses lieux de prédilection ». Non seulement ces assertions ne reposent-elles sur
aucun fondement objectif, mais encore dénotent-elles un a-priori de l’expert à
l’égard de l’assuré qui n’est pas admissible au vu de l’objectivité dont un expert est
censé faire preuve.

Ensuite, l’expertise est incomplète ou en contradiction avec de nombreuses autres
pièces médicales. Il serait fastidieux en l’espèce de démontrer de manière
exhaustive sur quels points médicaux ce rapport diverge de données médicales
relevées par d’autres praticiens, raison pour laquelle il suffira de mettre en exergue
les exemples suivants, par ailleurs soulignés par le recourant dans son écriture
complémentaire du 30 juin 2004 : à lire le rapport du 23 octobre 2000 du docteur
L et de la doctoresse M de la division de rhumatologie des
HUG (cf. pièce 16 du recourant), le Tribunal de céans constate que ces médecins
ont mis en évidence une limitation de la rotation interne à gauche de la hanche à 15
° alors que le professeur F a estimé que les hanches avaient une
mobilité normale (cf. p. 3). Par ailleurs, ces praticiens ont relevé l’existence de 10
points de fibromyalgie positifs sur 18 (cf. p. 2), alors que le professeur
F n’a rien relevé du tout. En outre, selon les médecins des HUG, le
rachis cervical présente des douleurs à la palpation paravertébrale de C4 à C7 des
deux côtés, alors que le rapport de l’expert mentionne une mobilité tout à fait
normale et aucune douleurs (cf. p. 3). Au niveau du status neurologique, ils ont
relevé une hypoesthésie de la face latéro-postérieure de la cuisse droite, de la face

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interne de la jambe et du pied droit, lorsque l’expert note « patient parfaitement
bien orienté dans le temps et dans l’espace (cf. p. 4) ». Par ailleurs, en ce qui
concerne les antécédents médicaux du recourant, et notamment les nombreux arrêts
de travail subis dès 1993 en raison des lombalgies, l’expert n’en a mentionné aucun
dans son rapport, se bornant à décrire les gastrites à répétition, une gastrite et une
colopathie fonctionnelle (cf. p.2). On relèvera également que l’expert n’a pas
présenté de manière exhaustive les documents médicaux, et notamment les
radiographies, sur lesquels il s’est basé pour son expertise.

Finalement, le Tribunal de céans souligne encore que les réponses de l’expert aux
questions concernant la capacité de travail résiduelle du recourant sont demeurées
elliptiques, ce dernier utilisant toujours le conditionnel (« le recourant ne serait plus
capable de reprendre le travail » «la capacité résiduelle de travail devrait permettre
une activité de surveillance ou de contrôle »etc. cf. p. 5-6 de l’expertise) et
remettant en doute les appréciations de ses confrères, les docteurs H et
G , Sans explications motivées.

On soulignera par ailleurs qu’il est très surprenant que l’expert, dans son rapport
d’avril 2001, n’ait pas mis en évidence de syndrome douloureux chronique, alors
même que ce diagnostic a été posé par le docteur B et la doctoresse
C de la division de rhumatologie des HUG dans leur rapport du 29 juin
1998, rappelé par le docteur D dans ses rapports des 22 octobre 1998 et
13 avril 1999, repris par le docteur E dans ses deux rapports des 19 mai
1999 et 10 décembre 2000 et derechef diagnostiqué par le docteur L et
la doctoresse M dans leur rapport du 23 octobre 2000. La présence de
cette affection n’est cependant pas anodine, dès lors que, ainsi que le relève le
recourant, elle se rapproche d’une fibromyalgie (ou trouble somatoforme
douloureux) et que, dans le cadre d’une telle affection, le Tribunal fédéral des
assurances a relevé qu’il fallait tenir compte de l’existence ou de l’inexistence de
certains critères bien précis afin de déterminer si elle était invalidante.

Le Tribunal relèvera que le dossier ne contient aucune appréciation médicale
émanant d'un spécialiste en psychiatrie. Or, il serait intéressant de disposer
également d’une telle appréciation pour le cas où le syndrome douloureux
chronique mis en évidence par les différents médecins se révélerait être un trouble
somatoforme douloureux persistant.

c) Au vu de ses éléments, le Tribunal décide de procéder à une contre-expertise
sous la forme d’une expertise pluridisciplinaire qui sera confiée au centre
d’observation médical de l’assurance-invalidité (COMAD), visant à obtenir une
étude approfondie sur l’état de santé du recourant. Il appartiendra aux experts de
poser un diagnostic clair en se conformant, au besoin, aux critères mentionnés par
la jurisprudence relative au syndrome somatoforme douloureux (arrêt N. précité,
consid. 2; arrêt P. précité consid. 3.3.) et de déterminer si et dans quelle mesure on

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peut exiger du recourant qu'il mette en oeuvre toute sa volonté pour surmonter ses
douleurs et réintégrer le monde du travail. Ils examineront également l'opportunité
d'instaurer des mesures de réadaptation professionnelle.

Par économie de procédure, en raison également des longs délais en cours
actuellement à l’'OCAI et du fait qu’un expertise de « premier niveau » a déjà été
effectuée, il se justifie d’ordonner ici la contre-expertise plutôt que d’annuler la
décision de l’'OCAI et de lui renvoyer la cause, procédure compatible avec la
jurisprudence du Tribunal fédéral des assurances.

Par ailleurs, en application de l’art. 39 de la loi sur la procédure administrative
(LPA), et de la jurisprudence, un délai de 10 jours sera accordé aux parties pour
éventuelle récusation de l’expert, et proposition de questions spécifiques, ensuite de
quoi la mission d’expertise sera communiquée au COMAI avec copie de la présente
ordonnance et le dossier complet.

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PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant préparatoirement :

1. Ordonne une contre-expertise multidisciplinaire du recourant.
2. La confie au centre d’observation médical de l’assurance-invalidité (COMAT).

3. Invite les parties à faire connaître au Tribunal leur proposition de questions
spécifiques.

4. Fixe au parties pour ce faire, ainsi que pour une éventuelle récusation de l’expert,
un délai de 10 jours dès notification de la présente.

5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt
dans un délai de 10 jours dès sa notification par plis recommandé adressé au
Tribunal fédéral des assurances, Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE, en trois
exemplaires. Le délai ne peut être prolongé. Le mémoire doit: a) indiquer

exactement quelle décision le recourant désire obtenir en lieu et place de la décision
attaquée; b) exposer pour quels motifs il estime pouvoir demander cette autre

décision; c) porter sa signature ou celle de son représentant. Si le mémoire ne

contient les trois éléments énumérés sous lettres a) b) et c) ci-dessus, le Tribunal
fédéral des assurances ne pourra pas entrer en matière sur le recours qu’il devra
déclarer irrecevable. Le mémoire de recours mentionnera encore les moyens de

preuve, qui seront joints, ainsi que la décision attaquée et l’enveloppe dans laquelle
elle a été expédiée au recourant (art. 132, 106 et 108 OJ).

Le greffier : La Présidente :

Pierre RIES Isabelle DUBOIS

La secrétaire-juriste :

Flore PRIMAULT

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral
des assurances sociales par le greffe

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