ge_gerichte · ACJP/1/2010 · 2009-02-19 · fr


Réf : O 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/17106/2006 
ACJP/1/2010
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale 
Audience du lundi 18 janvier 2010 
 
Entre 
Monsieur X______, comparant par Me Nicolas HERREN, 
Monsieur Y______, comparant par Me Muriel PERRET, parties appelantes d'un 
jugement rendu par le Tribunal de police le 19 février 2009, 
et 
Monsieur Z______, comparant en personne, 
Monsieur A______, comparant en personne, 
Monsieur B______, comparant en personne, 
Monsieur C______, comparant en personne, 
Monsieur D______, comparant en personne, 
Monsieur E______, comparant en personne, 
Monsieur F______, comparant par Me Diane BROTO, 
Monsieur G______, comparant en personne, parties civiles, 


 
 
 
 
- 2 -
LE PROCUREUR GENERAL de la République et canton de Genève, en son Parquet, 
Palais de justice, place du Bourg-de-Four à Genève, partie intimée. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Le présent arrêt est communiqué aux parties par pli(s) recommandé(s) du 20 janvier 
2010 
Copie au SDC et au SUVA 


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EN FAIT 
A. 
a.a. Par jugement du 19 février 2009, notifié le 18 mars 2009, le Tribunal de 
police a reconnu Y______ coupable de lésions corporelles simples (art. 123 
ch. 1 et 2 CP), d’infractions aux règles de la circulation routière (art. 90 ch. 
1 et 2, 91 al. 1 et 95 al. 1 LCR) et l’a condamné à une peine privative de 
liberté de 27 mois, sous déduction de 19 jours de détention avant jugement, 
assortie du sursis partiel, délai d’épreuve de 5 ans, la partie de la peine à 
exécuter étant arrêtée à 7 mois. Il l’a également condamné à une amende de 
CHF 1'200.- et a fixé une peine privative de liberté de 12 jours en cas de 
non-paiement fautif de celle-ci. Le Tribunal de police a renoncé à révoquer 
le sursis octroyé le 26 juillet 2006 par le Tribunal de la jeunesse, dont il a 
prolongé le délai d’épreuve, ainsi que celui du 24 août 2006 par le Ministère 
public, tout en portant le délai d’épreuve à 3 ans. 
a.b. Par ce même jugement, notifié le 19 mars 2009, le Tribunal de police a 
reconnu X______ coupable de lésions corporelles simples (art. 123 ch. 1 et 
2 CP), l’a condamné à une peine privative de liberté de 24 mois, assortie du 
sursis partiel, délai d’épreuve de 5 ans, et a fixé la partie de la peine à 
exécuter à 6 mois. Il a renoncé à révoquer le sursis octroyé le 24 août 2006 
par le Ministère public et a prolongé à 3 ans le délai d’épreuve. 
Bien que le dispositif du jugement du Tribunal de police ne le mentionne 
pas, il ressort des considérants de la décision que X______ a été acquitté du 
chef d’accusation d’agression (art. 134 CP), les faits ayant été requalifiés de 
lésions corporelles simples (art. 123 ch. 1 CP). 
a.c. Le Tribunal de police a ordonné la confiscation et la destruction de la 
drogue saisie et a condamné Y______ et X______, chacun pour moitié, aux 
frais de la procédure de CHF 980.-, comprenant un émolument de jugement 
de CHF 400.-, ainsi qu’à verser CHF 2'000.- à F______ à titre de dépens. 
b.a.a. Par feuille d’envoi du 5 mai 2008, il est reproché à Y______ d’avoir, 
en 2006 et 2007, intentionnellement fait subir à une personne une atteinte 
autre que grave à l’intégrité corporelle au sens de l’art. 123 ch. 1 et 2 CP, 
pour avoir : 
- le 10 septembre 2006, à Carouge, frappé ou accepté pleinement et sans 
réserve que X______ frappe, avec une selle de vélo, Z______ et A______, 
leur causant de la sorte une plaie au cuir chevelu, respectivement une plaie 
et des contusions à l’arcade sourcilière ; 
- le 24 août 2007, à Carouge, alors qu’il se trouvait en compagnie de 
H______ et I______, brisé une bouteille pour se confectionner un tesson et 


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porté un coup au visage de F______ avec cet objet, lui occasionnant une 
plaie de 5 centimètres à la joue gauche, ainsi que d’avoir, au cours de la 
même soirée, tandis qu’il avait descellé un mât avec lequel il s’amusait, 
laissé tomber volontairement celui-ci sur E______, lui causant de la sorte 
une entorse ou une foulure de l’articulation du pouce droit ; 
- le 25 novembre 2007, à Ecublens, en sortant de la discothèque « L______ 
» avec X______, frappé ou accepté pleinement et sans réserve que celui-ci 
frappe J______ et K______, avec qui ils en étaient venus aux mains, et leur 
cause de la sorte des fractures de la mâchoire et du nez, ainsi que des 
contusions au visage s’agissant de J______, respectivement un traumatisme 
de l’oreille gauche avec perforation du tympan, des contusions de 
l’hémithorax gauche et des polycontusions pour K______. 
b.a.b. Il lui est en outre reproché plusieurs infractions aux règles de la 
circulation routière pour avoir, le 10 février 2007, avec un taux d’alcoolémie 
de 1,04 gramme par kilo de sang, conduit un motocycle de catégorie A1 
sans feux et à une vitesse inadaptée aux circonstances, alors qu’il était 
titulaire d’un permis de conduire pour la catégorie B, et d’avoir perdu la 
maîtrise de ce véhicule qui est parti en embardée contre le bord d’un trottoir, 
causant ainsi sa chute et celle de son passager qui a été blessé. 
b.b. Par feuille d’envoi du 5 mai 2008 également, il est reproché à 
X______, outre les lésions corporelles simples infligées à Z______, 
A______, J______et K______, lors des altercations survenues les 10 
septembre 2006 et 25 novembre 2007 dans les circonstances décrites 
précédemment, d'avoir commis diverses autres infractions contre l’intégrité 
corporelle au sens des art. 123 ch. 1 et 3 CP et 134 CP, pour avoir : 
- le 25 mai 2006, dans le quartier de la Terrassière, alors qu’il se trouvait en 
compagnie de Y______, M______ et I______, participé à une agression 
visant les membres d’un autre groupe composé notamment de C______, 
B______ et N______, qui cheminaient tranquillement, en prenant à partie ce 
dernier et en poussant fortement C______, le faisant de la sorte tomber 
contre une poubelle ou contre un poteau de signalisation, en lui assenant un 
coup de poing sur la tête tandis qu’il essayait de se relever, de sorte qu'il a 
perdu connaissance, en continuant de le frapper alors qu’il était inconscient, 
au sol, en lui causant un traumatisme crânio-cérébral et une fracture fermée 
des os du nez, puis en agrippant B______ par le cou et en lui assenant un 
coup de poing à l’œil gauche, en provoquant la chute de celui-ci et en lui 
infligeant plusieurs coups de poing et de pied alors qu’il était au sol, lui 
causant ainsi une érosion cornéenne récidivante ; 


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- le 10 septembre 2006, alors qu’il était passager de la voiture immatriculée 
GE ______, qui était arrêtée au feu rouge d’un carrefour, apostrophé et 
insulté D______ dont le véhicule était immobilisé à sa hauteur, puis, alors 
qu'ils étaient tous deux sortis de leur véhicule respectif, d'avoir assené un 
coup de poing à D______, qui, sous la violence du coup, a heurté de 
l’omoplate la portière de sa voiture, lui causant de la sorte une légère 
contracture musculaire au niveau de l’épaule droite, dont la douleur, 
persistante neuf mois plus tard, a nécessité l’intervention d’un ostéopathe. 
B. 
a. Par courriers des 30 mars et 1er avril 2009, X______ et Y______ont 
appelé du jugement précité. 
Devant la Chambre pénale, X______ conclut à une réduction de sa peine, 
demandant qu'elle soit assortie d’une peine pécuniaire ou d’une amende 
fermes, à l’octroi du sursis complet et à l’annulation du jugement du 
Tribunal de police en tant qu’il met à sa charge la moitié des dépens alloués 
à F______. 
Y______ conclut au bénéfice de la circonstance atténuante du repentir 
sincère, à une réduction de sa peine sous forme de jours-amende, à l’octroi 
du sursis total et s’en rapporte à justice s’agissant de la répartition des 
dépens de première instance, sous réserve de l’interdiction de la reformatio 
in pejus. 
b. Le Ministère public, B______ et F______ concluent à la confirmation du 
jugement entrepris, ce dernier avec suite de frais et dépens. 
Z______, A______, C______, D______, E______ et G______ ne se 
prononcent pas sur le sort de l'appel. 
C. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
 
a.a. Y______ et X______ ont fait l'objet de plusieurs plaintes pénales entre 
le 26 mai 2006 et le 27 août 2007, pour avoir participé à diverses 
altercations, ensemble ou séparément, au cours desquelles, pris de boisson, 
ils ont assené des coups de pied et de poing à leurs opposants, qu'ils ont 
blessés, parfois au moyen d'objets dangereux. 
 
a.b. Entendus à plusieurs reprises en cours de procédure suite au dépôt de 
leur plainte pénale respective, Z______, A______, B______, C______, 
D______, E______, F______ et G______ ont indiqué avoir été agressés 
sans aucune raison par Y______ et / ou X______, qu'ils n'avaient pas 
préalablement provoqués, ayant été pris à partie par ces derniers jusqu'à ce 
que la situation dégénère en insultes, puis en coups de pied et de poing, ce 


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qu'ont notamment confirmé N______, présent lors de l'altercation du 25 mai 
2006 et O______, qui avait assisté à celle du 24 août 2007. 
 
b. Tout au long de la procédure, Y______ a admis son implication dans les 
bagarres survenues les 10 septembre 2006, 24 août 2007 et 25 novembre 
2007, ainsi que les infractions aux règles de la circulation routière commises 
le 10 février 2007. Les bagarres avaient éclaté après des soirées festives 
passées en compagnie d'amis au cours desquelles il avait consommé 
passablement d'alcool. Il ignorait pour quels motifs les diverses disputes 
avaient éclaté, à l'exception de celle du 25 novembre 2007 qui avait débuté 
après que J______ et K______ eurent tenté de séduire les filles qui 
l'accompagnaient. Tout en présentant des excuses aux victimes, il a déclaré 
regretter ses actes et être disposé à réparer le dommage qu'il leur avait 
causé. 
 
c. X______ a admis avoir participé aux altercations survenues les 25 mai et 
10 septembre 2006, ainsi que le 25 novembre 2007, bien que n'ayant 
conservé très peu de souvenirs de celles-ci, étant ivre au moment des faits. 
La plupart des coups infligés l'avaient été pour se défendre, du fait qu'il 
avait été provoqué ou agressé. Il n'avait pas donné suite à la proposition, 
faite à l'instruction, d'indemniser D______ à concurrence de CHF 300.-, ce 
dernier refusant de répondre à ses messages. Depuis ces événements, il 
évitait de consommer de l'alcool, surveillait ses fréquentations et avait 
débuté une thérapie. 
 
d. Selon sa mère, P______, X______ avait modifié son comportement suite 
aux deux semaines d'incarcération subies en octobre 2006 dans le cadre 
d'une autre procédure. Il ne consommait pas d'alcool régulièrement et sortait 
rarement. 
D. 
a. Y______, ressortissant suisse, est né le ______ 1988. Célibataire, il réside 
chez ses parents. Il n'a pas terminé l'apprentissage de carreleur entamé en 
2005 et a travaillé ponctuellement, notamment comme livreur de pizza. Il a 
des antécédents, ayant été condamné le 26 juillet 2006, par le Tribunal de la 
jeunesse, à 120 jours de détention, assortis du sursis, délai d'épreuve au 20 
mai 2008, pour agression, dommages à la propriété, lésions corporelles 
simples, utilisation d'un cycle ou d'un cyclomoteur sans droit, violation des 
règles de la circulation routière et contravention à la loi fédérale sur les 
armes, ainsi que le 24 août 2008, par le Ministère public de Genève, à 2 
mois d'emprisonnement avec sursis, délai d'épreuve de 2 ans, pour 
agression. 
 
b. X______, ressortissant suisse, est né le ______ 1986. Célibataire, il 
réside chez ses parents. Il est titulaire d'un certificat fédéral de capacité en 


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carrosserie et travaille ponctuellement. Il a des antécédents, ayant été 
condamné le 27 juin 2005, par la Préfecture de Nyon, à une amende de 
CHF 775.- avec sursis, délai d'épreuve d'un an, pour conduite en état 
d'ébriété, ainsi que le 24 août 2006, par le Ministère public de Genève, à 3 
mois d'emprisonnement avec sursis, délai d'épreuve de 2 ans, pour 
agression. 
EN DROIT 
1. 
L'appel est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 241 et 242 du code de procédure pénale du 29 septembre 1977 
- CPP - E 4 20). 
2. 
Les appelants ne contestent pas le verdict de culpabilité du Tribunal de 
police. Celui-ci sera confirmé en tant qu'il est conforme à leurs aveux et aux 
éléments figurant au dossier, ainsi qu'exact au plan juridique. 
3. 
Les infractions reprochées aux appelants s'étant déroulées en 2006 et 2007, 
soit en partie sous l'empire de l'ancien droit, il convient d'examiner quel est 
le droit applicable. 
 
3.1.1 Lorsque des actes punissables répétés sont commis avant, puis après la 
modification de la loi pénale, chacun d'eux doit être jugé en application du 
droit en vigueur au moment de l'acte. S'il est envisageable que la loi 
nouvelle soit appliquée au titre de la lex mitior aux infractions antérieures à 
la modification, l'inverse n'est pas concevable (SJ 1999 I 198 consid. 4 
p. 199/200). 
3.1.2 Pour déterminer quel est le droit le plus favorable, il y a lieu 
d'examiner l'ancien et le nouveau droit dans leur ensemble et de comparer 
les résultats auxquels ils conduisent dans le cas concret (ATF 114 IV 81 
consid. 3b p. 82). Le nouveau droit ne doit être appliqué que s'il conduit 
effectivement à un résultat plus favorable au condamné. Par ailleurs, 
l'ancien et le nouveau droit ne peuvent être combinés. Ainsi, on ne saurait, à 
raison d'un seul et même état de fait, appliquer l'ancien droit pour 
déterminer quelle infraction a été commise et le nouveau droit pour décider 
si et comment l'auteur doit être puni. Si l'un et l'autre conduisent au même 
résultat, c'est l'ancien droit qui est applicable (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_14/2007 du 17 avril 2007 consid. 4.2; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_291/2008 du 7 août 2008, consid. 3.2). 
Les peines privatives de liberté de l’ancien droit et du nouveau droit sont 
équivalentes. Une peine pécuniaire est en revanche toujours considérée 
comme moins sévère qu'une peine privative de liberté, une sanction 


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patrimoniale étant moins lourde qu'une atteinte à la liberté personnelle 
(ATF 134 IV 82, consid. 7.2.1 et 7.2.2 p. 89/90). Le nouveau droit pose par 
ailleurs des exigences moins élevées quant au pronostic pour l'octroi du 
sursis (arrêt du Tribunal fédéral 6B_800/2007 du 26 février 2008, consid. 
2.2). 
 
3.2 Sous l'empire de l'ancien droit, les infractions reprochées aux appelants 
étaient punissables de l'emprisonnement, respectivement des arrêts et de 
l'amende, alors qu'en vertu du nouveau droit, elles le sont d'une peine 
privative de liberté ou d'une peine pécuniaire et exclusivement d'une 
amende s'agissant des infractions aux art. 90 ch. 1 et 95 ch. 1 LCR. 
 
Par ailleurs, l'ancien droit, qui ne connaissait pas l'institution du sursis 
partiel, permettait d'assortir du sursis une peine n'excédant pas 18 mois 
d'emprisonnement moyennant l'existence d'un pronostic favorable (art. 41 
al. 1 aCP), tandis que le nouveau porte cette limite à deux ans s'agissant du 
sursis total (art. 42 al. 1 CP) et à trois ans s'agissant du sursis partiel (art. 43 
al. 1 CP), en l'absence de pronostic défavorable. 
 
Au vu de la nature et de la gravité des infractions reprochées aux appelants, 
qui entrent en concours, il y aurait lieu de prononcer, sous l'empire de 
l'ancien droit, une peine d'emprisonnement supérieure à 18 mois et, partant, 
non susceptible d'être assortie du sursis, total ou partiel. En revanche, sous 
l'empire du nouveau droit, la peine devant être infligée aux appelants ne 
saurait excéder 36 mois, de sorte qu'elle reste compatible avec l'octroi du 
sursis. 
 
Dès lors que le nouveau droit est plus favorable aux appelants, il sera 
appliqué au titre de la lex mitior (art. 2 al. 2 du code pénal du 21 décembre 
1937 - CP - RS 311.0). 
4. 
Les appelants concluent à une réduction de leur peine et à l'octroi du sursis 
total. L'appelant Y______ conclut dans ce cadre au bénéfice de la 
circonstance atténuante du repentir sincère et à être condamné à une peine 
pécuniaire, tandis que l'appelant X______ ne s'oppose pas à ce que le sursis 
total soit assorti d'une condamnation à une peine pécuniaire ferme ou à une 
amende. 
4.1.1 Conformément à l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité 
de l'auteur. Il prend en considération ses antécédents et sa situation 
personnelle ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité 
est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien 
juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les 
motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci 


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aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation 
personnelle et des circonstances extérieures (al. 2 ). Le facteur essentiel est 
celui de la gravité de la faute. 
D'après l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur 
remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le 
condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une 
juste proportion. 
4.1.2 A teneur de l'art. 106 al. 1 CP, sauf disposition contraire de la loi, le 
montant maximum de l'amende est de CHF 10'000.-. Le juge prononce en 
outre dans son jugement, pour le cas où, de manière fautive, le condamné ne 
paie pas l'amende, une peine privative de liberté de substitution d'un jour au 
moins et de trois mois au plus (art. 106 al. 2 CP). 
L'amende et la peine privative de liberté de substitution sont fixées en tenant 
compte de la situation de l'auteur afin que la peine corresponde à la faute 
commise (art. 106 al. 3 CP). Le montant de l'amende doit en effet être fixé 
au regard des critères généraux de fixation de la peine, particuliers à ce 
genre de sanction pécuniaire, dont le but est de parvenir à frapper de 
manière comparable les fortunés et les démunis (ATF 119 IV 330 consid. 3 
p. 337). 
4.1.3 L'art. 48 litt. d CP dispose que le juge atténue la peine si l'auteur a 
manifesté par des actes un repentir sincère, notamment s'il a réparé le 
dommage autant qu'on pouvait l'attendre de lui. 
 
Le repentir sincère n'est réalisé que si l'auteur a adopté un comportement 
particulier, désintéressé et méritoire, qui constitue la preuve concrète d'un 
repentir sincère. L'auteur doit avoir agi de son propre mouvement dans un 
esprit de repentir, dont il doit avoir fait la preuve en tentant, au prix de 
sacrifices, de réparer le tort qu'il a causé (ATF 107 IV 98 consid. 1 et les 
références citées; arrêt du Tribunal fédéral 6B_622/2007 du 8 janvier 2008 
consid. 3.2). Le seul fait qu'un délinquant ait passé des aveux ou manifesté 
des remords ne suffit pas; il n'est en effet pas rare que, confronté à des 
moyens de preuve ou constatant qu'il ne pourra échapper à une sanction, un 
accusé choisisse de dire la vérité ou d'exprimer des regrets; un tel 
comportement n'est pas particulièrement méritoire (ATF 117 IV 112 consid. 
1 p. 113-115; ATF 116 IV 288 consid. 2a p. 289/290). En revanche, des 
aveux impliquant le condamné lui-même et sans lesquels d'autres auteurs 
n'auraient pu être confondus, exprimés spontanément et maintenus malgré 
des pressions importantes exercées contre l'intéressé et sa famille, peuvent 
manifester un repentir sincère (ATF 121 IV 202 consid. 2d/cc p. 206). La 
bonne collaboration à l'enquête peut, par ailleurs, même lorsqu'elle ne 


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remplit pas les conditions d'un repentir sincère, constituer un élément 
favorable pour la fixation de la peine dans le cadre ordinaire de l'art. 47 CP. 
Un geste isolé ou dicté par l'approche du procès pénal ne suffit pas 
(ATF 107 IV 98 consid. 1 p. 99; arrêt du Tribunal fédéral 6B_614/2009 du 
10 août 2009 consid. 2.1). 
4.1.4.1 Selon l'art. 42 CP, le juge suspend en règle générale l'exécution 
d'une peine pécuniaire, d'un travail d'intérêt général ou d'une peine privative 
de liberté de six mois au moins et de deux ans au plus lorsqu'une peine 
ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou 
délits (al. 1). Si, durant les cinq ans qui précèdent l'infraction, l'auteur a été 
condamné à une peine privative de liberté ferme ou avec sursis de six mois 
au moins ou à une peine pécuniaire de 180 jours-amende au moins, il ne 
peut y avoir de sursis à l'exécution de la peine qu'en cas de circonstances 
particulièrement favorables (al. 2). L'octroi du sursis peut également être 
refusé lorsque l'auteur a omis de réparer le dommage comme on pouvait 
raisonnablement l'attendre de lui (al. 3). Le juge peut prononcer, en plus du 
sursis, une peine pécuniaire sans sursis ou une amende selon l'art. 106 CP 
(al. 4). 
Aux termes de l'art. 43 CP, le juge peut suspendre partiellement l'exécution 
d'une peine pécuniaire, d'un travail d'intérêt général ou d'une peine privative 
de liberté d'un an au moins et de trois ans au plus afin de tenir compte de 
façon appropriée de la faute de l'auteur (al. 1). La partie à exécuter ne peut 
excéder la moitié de la peine (al. 2). En cas de sursis partiel à l'exécution 
d'une peine privative de liberté, la partie suspendue, de même que la partie à 
exécuter, doivent être de six mois au moins. Les règles d'octroi de la 
libération conditionnelle (art. 86) ne lui sont pas applicables (al. 3). 
4.1.4.2 Lorsque la peine privative de liberté est d'une durée telle qu'elle 
permette le choix entre le sursis complet (art. 42 CP) et le sursis partiel (art. 
43 CP), soit entre un et deux ans au plus, l'octroi du sursis au sens de 
l'art. 42 est la règle et le sursis partiel l'exception. Cette dernière ne doit être 
admise que si, sous l'angle de la prévention spéciale, l'octroi du sursis pour 
une partie de la peine ne peut se concevoir que moyennant exécution de 
l'autre partie. La situation est comparable à celle où il s'agit d'évaluer les 
perspectives d'amendement en cas de révocation du sursis (ATF 116 IV 97 
consid. 2b p. 99). Lorsqu'il existe - notamment en raison de condamnations 
antérieures - de sérieux doutes sur les perspectives d'amendement de 
l'auteur, qui ne permettent cependant pas encore, à l'issue de l'appréciation 
de l'ensemble des circonstances, de motiver un pronostic concrètement 
défavorable, le tribunal peut accorder un sursis partiel au lieu du sursis total. 
On évite de la sorte, dans les cas de pronostics très incertains, le dilemme du 
« tout ou rien ». L'art. 43 CP permet alors que l'effet d'avertissement du 


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sursis partiel autorise, compte tenu de l'exécution partielle ordonnée 
simultanément, un pronostic largement plus favorable pour l'avenir (ATF 
134 IV 1 consid. 5.5.2 p. 14/15, arrêt du Tribunal fédéral 6B_492/2008 du 
19 mai 2009 consid. 3.1.3, publication prévue). 
 
4.2.1 En l'espèce, la faute de l'appelant Y______ est lourde. Il s'en est pris à 
trois reprises à l'intégrité corporelle d'autrui en l'espace d'un peu plus d'une 
année. Sa faute est d'autant plus importante qu'il n'a pas hésité à se munir 
d'objets dangereux pour frapper ses victimes, tels un tesson de bouteille, un 
mât et une selle de vélo, sans songer à la gravité des lésions qu'il était 
susceptible de leur infliger. Les nombreuses infractions aux règles de la 
circulation routière qu'il a par ailleurs commises, qui ont occasionné la chute 
de son passager, dénotent son peu de respect pour les règles et interdits en 
vigueur. 
 
L'appelant a agi pour des mobiles égoïstes et futiles. Il s'en est pris aux 
parties civiles sans avoir été préalablement provoqué, menacé ou agressé. 
Ses actes se caractérisent pas une méchanceté gratuite et procèdent d'un 
défoulement aux dépens d'autrui. 
 
Il y a concours d'infractions, les lésions corporelles simples aggravées (art. 
123 ch. 2 CP) et la conduite avec un taux d'alcoolémie qualifié étant 
punissables d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une 
peine pécuniaire, ce dont il conviendra de tenir compte. 
 
Il y a en outre cumul de peines de genres différents (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_890/2008 du 6 avril 2009 consid. 7.1; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_498/2008 du 18 août 2008 consid. 3.2), les infractions aux art. 90 ch. 1 
et 95 ch. 1 LCR étant réprimées de l'amende. 
 
Les antécédents de l'appelant sont mauvais. Il a notamment été condamné le 
24 août 2006, par le Ministère public de Genève, à 2 mois 
d'emprisonnement avec sursis, pour agression, ce qui ne l'a toutefois pas 
dissuadé de récidiver moins d'un mois plus tard. 
A décharge de l'appelant, il sera tenu compte du fait qu'il a bien collaboré à 
l'instruction et a exprimé constamment des regrets, sans toutefois avoir fait 
preuve d'un esprit de contrition tel qu'il puisse être qualifié de repentir 
sincère, notamment du fait qu'il n'a entrepris aucune démarche pour 
indemniser les parties civiles, ni proposé de le faire. Il ne ressort en outre 
pas du dossier qu'il ait pris des mesures afin de contrôler sa consommation 
d'alcool et modifier ses fréquentations, pour partie à l'origine des actes qu'il 
a commis. 


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Au vu de ces éléments, la peine privative de liberté de 27 mois à laquelle il a 
été condamné sera confirmée. 
Vu sa durée, cette peine ne saurait être convertie en une peine pécuniaire, ni 
être assortie du sursis total, seul le sursis partiel étant susceptible d'entrer en 
considération. 
 
A cet égard, la Cour considère, à l'instar des premiers juges, qu'en l'absence 
d'un pronostic défavorable, malgré la répétition d'infractions relativement 
graves, il se justifie de mettre l'appelant au bénéfice du sursis partiel. En 
fixant à 7 mois la partie de la peine à exécuter et à 5 ans le délai d'épreuve 
pour la peine suspendue, le Tribunal de police a tenu compte de la nécessité 
que l'appelant prenne réellement conscience de la gravité des actes qu'il a 
commis. La durée du délai d'épreuve est par ailleurs propre à dissuader 
l'appelant de récidiver, vu les lourdes conséquences d'une éventuelle 
révocation ultérieure du sursis partiel, de sorte que le jugement sera 
confirmé sur ce point également. 
 
Il en ira de même de l'amende de CHF 1'200.- sanctionnant les infractions 
aux règles de la circulation routière et de la peine privative de liberté de 
substitution, arrêtée à 12 jours, en cas de non-paiement fautif de celle-ci. 
 
La Cour étant liée par l'interdiction de la réformatio in pejus, les sursis 
octroyés à l'appelant le 26 juillet 2006 par le Tribunal de la jeunesse et le 
24 août 2006 par le Ministère public ne seront pas révoqués, la durée du 
délai d'épreuve devant en revanche être prolongée de moitié, comme décidé 
par les premiers juges (art. 46 al. 2 CP). 
 
4.2.2 La faute de l'appelant X______ est également grave. Il s'en est pris à 
réitérées reprises à l'intégrité corporelle d'autrui, ayant notamment provoqué 
deux altercations différentes au cours de la seule soirée du 10 septembre 
2006. Sa faute est d'autant plus lourde qu'il n'a pas hésité à se munir d'objets 
dangereux pour frapper ses victimes, sans songer aux conséquences 
potentielles de ses actes. 
 
Les mobiles de l'appelant sont égoïstes et futiles. Il a agressé les parties 
civiles sans avoir été préalablement provoqué ou menacé, à l'instar des 
coups portés gratuitement et sans aucune raison à la partie civile D______, 
ce qui dénote son manque de respect pour autrui et son incapacité à 
maîtriser sa violence, notamment sous l'emprise de l'alcool. 
 
La collaboration de l'appelant a été médiocre. Même s'il n'a pas contesté les 
faits qui lui étaient reprochés, il s'est systématiquement retranché derrière sa 
consommation excessive d'alcool pour alléguer ne pas avoir conservé de 


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souvenirs des événements et affirmer avoir essentiellement riposté aux 
coups qui lui étaient portés. 
 
Il y a concours d'infractions, les lésions corporelles simples aggravées étant 
punissables d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une 
peine pécuniaire. 
 
Les antécédents de l'appelant sont mauvais. Il a fait l'objet de deux 
condamnations en l'espace d'un peu plus d'une année, notamment pour 
agression. 
 
La peine privative de liberté de 24 mois prononcée par les premiers juges 
apparaît ainsi adéquate et sera confirmée. 
 
Le pronostic quant au comportement futur de l'appelant, s'il ne peut pas être 
qualifié de concrètement défavorable, est toutefois très incertain, dès lors 
qu'il existe de sérieux doutes sur ses perspectives d'amendement, notamment 
en raison de ses condamnations antérieures et de sa collaboration médiocre 
dont un peu inférer une prise de conscience imparfaite. 
Par ailleurs, l'appelant, qui indique avoir entamé une thérapie, n'a produit 
aucun élément attestant de la réalité de sa démarche. Les 15 jours 
d'emprisonnement qu'il a subis en octobre 2006 dans le cadre d'une autre 
procédure, ne l'ont pas incité à modifier son comportement, contrairement à 
ce qu'allègue sa mère, de sorte qu'il est à craindre qu'il récidive à l'avenir, 
notamment sous l'influence de l'alcool. 
 
Le jugement du Tribunal de police, en tant qu'il met l'appelant au bénéfice 
du sursis partiel et fixe la partie de la peine à exécuter à 6 mois, soit au 
minimum légal, sera dès lors confirmé, le solde de la peine étant pour le 
surplus assorti d'un délai d'épreuve de 5 ans, ce qui devrait être propre à 
permettre à l'appelant de prendre conscience de la gravité de ses actes et le 
dissuader de récidiver à l'avenir. 
 
En vertu du principe de l'interdiction de la réformatio in pejus, aucune peine 
pécuniaire ferme ou amende ne sera infligée à l'appelant. 
Pour ce même motif, la Cour ne révoquera pas le sursis octroyé le 24 août 
2006 par le Ministère public, dont il se justifiait de prolonger de moitié la 
durée du délai d'épreuve initialement fixé à 2 ans (art. 46 al. 2 CP). 
5. 
L'appelant X______ conclut à la réformation du jugement entrepris en tant 
qu'il met à sa charge la moitié des dépens de la partie civile F______. 


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5.1 Selon l'art. 97 al. 1 CPP, devant les juridictions de jugement, les frais de 
l'Etat et les dépens de la partie civile sont mis à la charge du condamné. 
5.2 En l'espèce, seul l'appelant Y______ a été condamné s'agissant des 
lésions corporelles simples infligées le 24 août 2007 à la partie civile 
F______, altercation à laquelle l'appelant X______ n'a pas participé. 
Rien ne justifiait dès lors de mettre à la charge de ce dernier la moitié des 
dépens de la partie civile, arrêtés à CHF 2'000.-, ce que l'appelant Y______ 
ne conteste au demeurant pas. 
Il y a dès lors lieu de modifier le jugement du Tribunal de police sur ce 
point, sans toutefois faire supporter l'intégralité des dépens de première 
instance de la partie civile à l'appelant Y______, compte tenu du principe de 
l'interdiction de la reformatio in pejus. 
6. 
Les appelants, qui succombent pour l'essentiel dans leurs conclusions, seront 
condamnés, chacun pour moitié, aux frais de la procédure d'appel, qui 
comprendront un émolument de CHF 1'000.-. L'appelant Y______ sera en 
outre condamné aux dépens d'appel de la partie civile F______, comprenant 
une indemnité de CHF 400.- pour ses frais d'avocat (art. 97 al. 1 CPP). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
A la forme : 
Reçoit l'appel interjeté par X______ contre le jugement JTP/334/2009 (Chambre 
3) rendu le 19 février 2009 par le Tribunal de police dans la cause P/17106/2006. 
Au fond : 
Annule ce jugement dans la mesure où il condamne Y______ et X______, chacun 
pour moitié, à verser à F______ une somme de CHF 2'000.- à titre de dépens. 
Et, statuant à nouveau : 
Condamne Y______ à verser à F______ une somme de CHF 1'000.- à titre de 
dépens. 
Confirme pour le surplus le jugement dont est appel. 
Condamne Y______ aux dépens d'appel de F______ qui comprennent une 
indemnité de CHF 400.- à titre de frais d'avocat. 
Condamne Y______ et X______, chacun pour moitié, aux frais de la procédure 
d'appel, qui comprennent, dans leur totalité, un émolument de CHF 1'000.-. 
Siégeant : 
Monsieur François PAYCHÈRE, président; Monsieur Jacques DELIEUTRAZ et 
Madame Alessandra CAMBI FAVRE-BULLE, juges; Monsieur William 
WOERNDLI, greffier. 
 
Le président : 
François PAYCHÈRE 
 
Le greffier : 
William WOERNDLI 
 
Indication des voies de recours : 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 
2005 (LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui 


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suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière pénale. 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.