ge_gerichte · AARP/243/2014 · 2014-05-20 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par pli(s) recommandé(s) du 13 juin 2014 et à 
l'autorité inférieure. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/19583/2010 
AARP/243/2014
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du 20 mai 2014 
 
Entre 
A______, comparant par Me Roland BUGNON, avocat, avenue Krieg 42, 1208 Genève, 
appelant, 
 
contre le jugement JTCO/24/2012 rendu le 24 février 2012 par le Tribunal correctionnel, 
 
et 
B______, comparant par Me François CANONICA, avocat, Etude Canonica & Ass., rue 
Bellot 2, 1206 Genève, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6b, 
case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés.


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P/19583/2010 
EN FAIT : 
A. 
a.a. Par jugement du Tribunal correctionnel du 24 février 2012, A______ a été 
reconnu coupable de tentative de lésions corporelles graves (art. 22 al. 1 et art. 122 
al. 3 du Code pénal suisse du 21 décembre 1937 [CP ; RS 311.0]), condamné à une 
peine privative de liberté de 30 mois avec sursis partiel, la partie à exécuter étant 
fixée à six mois et le solde (24 mois), assorti d'un sursis durant 3 ans, dite peine étant 
complémentaire à celles prononcées le 18 mai 2011 par le Ministère public du canton 
de Genève et le 21 juin 2011 par le Tribunal de police de Genève, les sursis octroyés 
n'étant pas révoqués. 
A______ a en outre été condamné à payer à B______, au titre de tort moral, CHF 
4'000.- plus intérêts à 5% dès le 29 novembre 2010, la mainlevée définitive de 
l'opposition formée au commandement de payer poursuite n°1______ étant 
prononcée à due concurrence, et CHF 12'500.- à titre de participation aux honoraires 
de son conseil. Les frais de la procédure en CHF 2'550.-, y compris un émolument de 
jugement de CHF 1'500.-, ont été mis à sa charge, et la confiscation et destruction de 
la batte de baseball saisie ordonnées. 
a.b. Le tribunal de première instance a retenu en substance que le 29 novembre 2010, 
à l'issue d'une brève altercation l'opposant à B______, cycliste, A______, 
automobiliste, avait frappé violemment celui-ci, lui assénant un coup de batte de 
base-ball sur la tête, provoquant ainsi sa chute, puis, une fois le premier nommé à 
terre, lui avait encore porté deux coups sur les jambes, avant que l'arrivée d'un bus ne 
mette fin à l'échauffourée. A______ avait ensuite quitté immédiatement les lieux 
sans s'enquérir de l'état de santé de sa victime. Selon certificat médical produit, celle-
ci avait subi une plaie du cuir chevelu au niveau pariétal gauche, ayant nécessité sept 
points de suture, sans hémorragie ni lésion interne, ainsi que deux hématomes sur le 
bord latéral de la cuisse gauche. A______ avait envisagé la possibilité de causer de la 
sorte une blessure grave, conséquence qu'il avait acceptée au cas où elle se 
produirait. 
 
b. Par arrêt AARP/2______du 3 mai 2013, la Chambre pénale d'appel et de révision 
(CPAR) a confirmé le jugement précité, et condamné A______ aux frais de la 
procédure d'appel, comprenant un émolument de jugement de CHF 2'000.-. 
 
Dans ses considérants, la Cour a retenu que dans la mesure où la culpabilité 
d'A______ était confirmée, il n'y avait pas lieu de revoir la quotité de la peine 
infligée par les premiers juges (consid. 3.4.2). 


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c. Par arrêt 3______ du 8 novembre 2013, le Tribunal fédéral a partiellement admis 
le recours formé par A______, annulé le jugement attaqué s'agissant de la fixation de 
la peine, et renvoyé la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision. 
 
Dans ses considérants, le Tribunal fédéral a reproché à la cour cantonale de n'avoir 
pas du tout examiné la quotité de la peine, ne faisant même pas siennes les 
considérations de l'autorité de première instance, alors même qu'il ressortait de la 
déclaration d'appel que le condamné contestait la quotité de la sanction infligée, 
estimant qu'elle ne devait, en toute hypothèse, pas excéder une durée de vingt-quatre 
mois. 
B. 
a. Par ordonnance OARP/387/2013 du 12 décembre 2013, la CPAR a fixé des 
débats. 
 
b. A______ a expliqué qu'il avait arrêté la thérapie auprès du Dr C______, pour la 
poursuivre auprès du Dr D______ à raison d'une fois par semaine, afin de 
comprendre sa réaction violente dans la présente procédure. Il avait fait une crise de 
panique, mais n'avait jamais voulu tuer ou faire du mal à B______. Il regrettait ce qui 
s'était passé. Il ne prenait plus d'antidépresseurs, mais des médicaments contre la 
douleur. L'assurance invalidité n'était pas entrée en matière sur sa demande de 
prestations. Il devait commencer une formation de concierge en mai 2014. 
 
c. L'appelant conclut au prononcé d'une peine n'excédant pas vingt-quatre mois et 
assortie du sursis complet. 
 
Le Ministère public conclut à la confirmation du jugement entrepris, tant en ce qui 
concerne la peine que la motivation de celle-ci. 
C. 
Concernant sa situation personnelle, A______ est né le ______ 1961 en ______. De 
nationalité ______, il est au bénéfice d'un permis C. Il est divorcé et père de deux 
enfants aujourd'hui majeurs. Il touche une rente partielle de la SUVA ainsi que des 
prestations de l'Hospice général, ce qui correspond au minimum vital. Il a des dettes 
envers le Service Cantonal d'Avances et de Recouvrement des Pensions Alimentaires 
d'environ CHF 42'000.-. 
 
S'agissant de ses antécédents judiciaires, il a été condamné : 
• 
le 18 mai 2011 par le Ministère public pour escroquerie, à une peine pécuniaire 
de 60 jours-amende à CHF 30.- l'unité, avec sursis, délai d'épreuve durant trois 
ans, ainsi qu'à une amende de CHF 450.- ; 


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• 
le 21 juin 2011 par le Tribunal de police pour violation d'une obligation 
d'entretien, à une peine pécuniaire de 10 jours-amende à CHF 20.- l'unité, avec 
sursis, délai d'épreuve durant deux ans, peine complémentaire à celle prononcée 
le 18 mai 2011. 
EN DROIT : 
1. 
1.1. Un arrêt de renvoi du Tribunal fédéral lie l'autorité cantonale à laquelle la cause 
est renvoyée, laquelle voit sa cognition limitée par les motifs de l'arrêt de renvoi, en 
ce sens qu'elle est liée par ce qui a été déjà jugé définitivement par le Tribunal 
fédéral. Il n'est pas possible de remettre en cause ce qui a été admis (même 
implicitement) par ce dernier. L'examen juridique se limite donc aux questions 
laissées ouvertes par l'arrêt de renvoi, ainsi qu'aux conséquences qui en découlent ou 
aux problèmes qui leur sont liés (ATF 135 III 334 consid. 2 ; 133 III 201 consid. 4.2 ; 
131 III 91 consid. 5.2 et les arrêts cités ; TF 6B_643/2009 consid. 2.1 ; TF 
4A_158/2009, consid. 3.3 et les références citées ; B. CORBOZ, in Commentaire de 
la LTF, 2009, no 27 ad art. 107 LTF). 
1.2. En l'espèce, conformément à l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral, seule la peine 
à infliger à l'appelant doit être examinée. 
2. 
2.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend 
en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que 
l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de 
la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère 
répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure 
dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de 
sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). Le facteur essentiel 
est celui de la faute. 
À ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l'auteur lui-
même (Täterkomponente), à savoir les antécédents, la réputation, la situation 
personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation professionnelle, 
risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de même que le 
comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 134 IV 17 consid. 
2.1 p. 19 ss ; ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_198/2013 
du 3 juin 2013 consid. 1.1.1). 
Le législateur reprend, à l'art. 47 al. 1 CP, les critères des antécédents et de la 
situation personnelle. Il y ajoute la nécessité de prendre en considération l'effet de la 
peine sur l'avenir du condamné. A ce propos, le message du Conseil fédéral expose 
que le juge n'est pas contraint d'infliger la peine correspondant à la culpabilité de 
l'auteur s'il y a lieu de prévoir qu'une peine plus clémente suffira à le détourner de 


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commettre d'autres infractions (Message du Conseil fédéral du 21 septembre 1998 
concernant la modification du code pénal suisse et du code pénal militaire ainsi 
qu'une loi fédérale régissant la condition pénale des mineurs, FF 1999 p. 1866). La 
loi codifie la jurisprudence selon laquelle le juge doit éviter les sanctions qui 
pourraient détourner l'intéressé de l'évolution souhaitable (ATF 128 IV 73 consid. 4 
p. 79 ; 127 IV 97 consid. 3 p. 101). Cet aspect de prévention spéciale ne permet 
toutefois que des corrections marginales, la peine devant toujours rester 
proportionnée à la faute (arrêts du Tribunal fédéral 6B_633/2007 du 30 novembre 
2007 consid. 4.1 et 6B_673/2007 du 15 février 2008 consid. 3.1.). 
Le Tribunal fédéral a réexaminé à la lumière du nouveau droit la pratique développée 
antérieurement, selon laquelle lorsque la peine entrant en considération excédait de 
peu la limite au-delà de laquelle le sursis ne pouvait plus être octroyé, le juge devait 
examiner, sous l'angle de la prévention spéciale, si une peine encore compatible avec 
le sursis n'était pas néanmoins suffisante pour détourner l'intéressé de commettre de 
nouvelles infractions (ATF 118 IV 337 consid. 2c p. 339-340). Après avoir constaté 
que le nouveau droit autorisait le sursis, respectivement le sursis partiel, pour des 
peines plus longues, d'une part, et qu'il offrait de nombreuses possibilités 
d'individualisation de la peine, d'autre part, ce qui rendait le nouveau système plus 
flexible et, jusqu'à un certain point, moins décisive la quotité limite supérieure de la 
peine permettant l'octroi du sursis, il a relevé que le nouveau système des sanctions 
n'en prévoyait pas moins nécessairement des limites objectives et strictes bornant le 
champ dans lequel les aspects de prévention spéciale devaient prévaloir et qu'il n'y 
avait pas lieu de les relativiser à nouveau par voie d'interprétation (ATF 134 IV 17 
consid. 3.3, p. 23). 
Dans ce contexte, il a également été précisé qu'il n'était pas exclu d'englober dans 
l'appréciation l'effet d'une peine ferme, qu'il y a cependant lieu de considérer dans le 
cadre de la fixation de la peine conformément à l'art. 47 al. 1 CP. Ainsi, la 
perspective que l'exécution d'une peine privative de liberté puisse détacher le 
condamné d'un environnement favorable peut, selon les circonstances concrètes du 
cas, déployer un effet atténuant et conduire au prononcé d'une peine inférieure à celle 
qui serait proportionnée à sa culpabilité (ATF 134 IV 17 consid. 3.4, p. 24). 
Indépendamment de cela, le juge doit prendre en considération au moment de fixer la 
peine, compte tenu des conséquences radicales que l'exécution ferme d'une sanction 
peut déployer, le fait que les conditions subjectives du sursis sont ou non réalisées 
dans le cas d'espèce. Ainsi, lorsque la peine entrant en considération se situe dans un 
intervalle dont les bornes comprennent la limite supérieure à l'octroi du sursis (24 
mois), du sursis partiel (36 mois) ou de la semi-détention (art. 77b CP: 1 an), le juge 
doit se demander si une peine inférieure à cette limite apparaît encore soutenable et, 
dans cette hypothèse, la prononcer. Dans le cas inverse, il est libre de prononcer une 
peine, pour peu qu'elle soit adéquate et justifiable, même si elle n'excède que de peu 
la limite en cause (ATF 134 IV 17 consid. 3.5, p. 24). 


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2.2. Conformément à l'art. 48 al. 1 let. c CP, le juge atténue la peine si l'auteur a agi 
en proie à une émotion violente que les circonstances rendaient excusables ou s'il a 
agi dans un état de profond désarroi. La portée de cette circonstance atténuante a été 
étendue puisque le nouveau texte légal généralise la prise en considération de 
l'émotion violente et du profond désarroi, qui étaient jusque-là uniquement pris en 
considération dans la définition du meurtre passionnel (art. 113 CP). La 
jurisprudence ancienne relative à la colère et à la douleur violente, produites par une 
provocation injuste ou une offense imméritée, conserve sa pertinence, mais il 
convient également de se référer à la jurisprudence relative à l'art. 113 CP pour 
interpréter les notions d'émotion violente que les circonstances rendaient excusables 
et de profond désarroi (arrêts du Tribunal fédéral 6B_105/2009 du 22 mai 2009 
consid. 3.1. et 6B_622/2008 du 13 janvier 2009 consid. 8.1). 
L'émotion violente est un état psychologique d'origine émotionnelle, et non pas 
pathologique, qui se caractérise par le fait que l'auteur est submergé par un sentiment 
violent qui restreint dans une certaine mesure sa faculté d'analyser correctement la 
situation ou de se maîtriser. Elle suppose que l'auteur réagisse de façon plus ou 
moins immédiate à un sentiment soudain qui le submerge (ATF 119 IV 202 consid. 
2a p. 203 ; 118 IV 233 consid. 2a p. 236). La réalisation de cette condition a ainsi 
notamment été niée dans le cas d'accusés qui, dans le cadre d'affrontements opposant 
deux groupes d'individus, étaient manifestement prêts à réagir aux événements, au vu 
du climat tendu qui régnait (ATF 104 IV 232 consid. 2c p. 237/238). 
L'état d'émotion violente ou celui de profond désarroi doit être rendu excusable par 
les circonstances (ATF 119 IV 203 consid. 2a p. 204 ; 118 IV 233 consid. 2a p. 236). 
Le plus souvent, il est rendu excusable par le comportement blâmable de la victime à 
l'égard de l'auteur, mais il peut aussi l'être par le comportement d'un tiers ou par des 
circonstances objectives (ATF 119 IV 202 consid. 2a p. 205). N'importe quelles 
circonstances ne suffisent pas. Il doit s'agir de circonstances dramatiques, dues 
principalement à des causes échappant à la volonté de l'auteur et qui s'imposent à lui 
(ATF 119 IV 202 consid. 2a p. 205), lequel ne doit pas être responsable ou 
principalement responsable de la situation conflictuelle qui le provoque (ATF 118 IV 
233 consid. 2b p. 238 ; 107 IV 103 consid. 2b/bb p. 106). Il doit par ailleurs s'agir de 
circonstances objectives, de sorte qu'il faut se demander si un tiers raisonnable, placé 
dans la même situation que l'auteur, se serait trouvé dans le même état (ATF 108 IV 
99 consid. 3b p. 102 ; 107 IV 103 consid. 2b/bb p. 106). 
Enfin, il faut qu'il existe une certaine proportionnalité entre la provocation, d'une 
part, et la réaction de l'auteur, d'autre part (arrêt du Tribunal fédéral 6B_517/2008 du 
27 août 2008 consid. 5.3.2). 
2.3. Si le juge doit prononcer une condamnation pour une infraction que l’auteur a 
commise avant d’avoir été condamné pour une autre infraction, il fixe la peine 


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complémentaire de sorte que l’auteur ne soit pas puni plus sévèrement que si les 
diverses infractions avaient fait l’objet d’un seul jugement (art. 49 al. 2 CP). 
Concrètement, le juge doit se demander comment il aurait fixé la peine en cas de 
concours simultané, puis déduire de cette peine d'ensemble hypothétique la peine de 
base, soit celle qui a déjà été prononcée (arrêt du Tribunal fédéral 6B_28/2008 du 10 
avril 2008 consid. 3.3.1). 
Une peine privative de liberté ne peut être prononcée comme peine complémentaire 
d'une sanction pécuniaire (ATF 137 IV 57 consid. 4.3.1). Ainsi, le prononcé d’une 
peine d’ensemble - et donc d’une peine complémentaire - n’est possible que lorsque 
plusieurs peines pécuniaires, plusieurs travaux d’intérêt général, plusieurs peines 
privatives de liberté ou plusieurs amendes sont prononcés (cf. J. ACKERMANN, 
Basler Kommentar, Strafrecht I, 2e éd. 2007, N. 37 ad art. 49 CP). Selon cet auteur, 
il est exclu de prononcer une peine privative de liberté à titre de peine 
complémentaire à une peine pécuniaire (SJ 2012 189). 
2.4. En l'espèce, la faute de l'appelant est lourde. Il s'en est pris à l'intégrité corporelle 
d'autrui, avec détermination et violence, n'hésitant pas à traverser une route très 
fréquentée pour poursuivre sa victime, et prenant le risque de la blesser grièvement. 
Ses mobiles futiles relèvent d'une susceptibilité excessive et déplacée, et d'un désir 
de vengeance démesuré, excluant la mise au bénéfice de la circonstance atténuante 
de l'émotion violente. Il sera cependant tenu compte des difficultés de l'appelant à 
gérer ses émotions, liées tant à son parcours de vie qu'à l'agression dont il a été 
victime. 
L'attitude de l'appelant, qui après les faits a laissé sa victime gisant sur le trottoir, 
sans appeler les secours, et est rentré tranquillement chez lui pour contacter son 
avocat, dénote un mépris marqué pour autrui. 
Sa collaboration durant la procédure n'a pas été bonne, l'appelant persistant à justifier 
son geste par la prétendue faute de l'intimé, démontrant par là son absence de prise 
de conscience de l'illicéité de son comportement. Lors de l'audience devant la Cour 
de céans, l'appelant a cependant reconnu avoir agi sous l'effet de la panique, sans 
rejeter la responsabilité de ses actes sur l'intimé. 
L'appelant n'a pas d'antécédents, étant rappelé qu'il s'agit là d'un facteur neutre dans 
la détermination de la peine (ATF 136 IV 1). Cela étant, les infractions pour 
lesquelles il a été condamné depuis lors sont sans rapport avec la présente cause. 
Il poursuit le traitement psychothérapeutique entrepris de longue date, pour 
comprendre et mieux maîtriser ses émotions violentes. Sa volonté d'amendement 
apparaît sérieuse et fructueuse, puisqu'aucun fait de nature violente ne peut lui être 
reproché depuis presque quatre ans. 


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Après des années sans travail, il envisage une reconversion professionnelle. 
Enfin, l'appelant a exprimé des regrets qui paraissent sincères. 
Au vu des considérations qui précèdent, la peine infligée par les premiers juges paraît 
légèrement excessive et sera ramenée à vingt-quatre mois, dite peine apparaissant 
suffisante pour détourner l'appelant de commettre de nouvelles infractions. S'agissant 
d'une peine privative de liberté, elle n'est pas complémentaire aux peines pécuniaires 
prononcées le 18 mai 2011 par le Ministère public et le 21 juin 2011 par le Tribunal 
de police. 
3. 
3.1. Pour l'octroi du sursis, le juge doit poser un pronostic quant au comportement 
futur de l'auteur. La question de savoir si le sursis serait de nature à détourner 
l'accusé de commettre de nouvelles infractions doit être tranchée sur la base d'une 
appréciation d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des 
antécédents de l'auteur, de sa réputation et de sa situation personnelle au moment du 
jugement, notamment de l'état d'esprit qu'il manifeste. Le pronostic doit être posé sur 
la base de tous les éléments propres à éclairer l'ensemble du caractère de l'accusé et 
ses chances d'amendement. Il n'est pas admissible d'accorder un poids particulier à 
certains critères et d'en négliger d'autres qui sont pertinents. 
Le nouveau droit pose des exigences moins élevées quant au pronostic pour l'octroi 
du sursis. Auparavant, il fallait que le pronostic soit favorable. Désormais, il suffit 
qu'il n'y ait pas de pronostic défavorable. Le sursis est désormais la règle dont on ne 
peut s'écarter qu'en présence d'un pronostic défavorable. Il prime en cas d'incertitude 
(cf. ATF 134 IV 1 consid. 4.2.2 p. 5-6). 
3.2. En l'espèce, compte tenu de l'absence d'antécédents de l'appelant au moment des 
faits, de la nature différente des infractions commises depuis lors et de leur absence 
de gravité au vu des peines prononcées, de la poursuite du suivi psychothérapeutique 
et de la prise de conscience progressive de la nécessité de mieux maîtriser ses 
émotions, ainsi que des perspectives professionnelles de l'appelant, le pronostic n'est 
pas défavorable, de sorte que la peine sera assortie du sursis complet. 
La durée du délai d'épreuve sera fixée à trois ans, ce point n'étant au demeurant pas 
contesté par l'appelant. 
Les faits de la présente cause étant antérieurs à ceux faisant l'objet des 
condamnations prononcées par le Ministère public et le Tribunal de police, il n'y a 
pas lieu de se prononcer sur une éventuelle révocation des sursis octroyés. 
4. 
Les frais de la procédure postérieure à l'arrêt du Tribunal fédéral seront laissés à la 
charge de l'État dans la mesure où l'appelant obtient gain de cause dans cette phase 


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de la procédure. Il n'y a pas lieu de revenir sur les frais auxquels l'appelant a été 
condamné par arrêt du 3 mai 2013 (AARP/2______), ce point ne faisant pas l'objet 
de l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral. 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Condamne A______ à une peine privative de liberté de vingt-quatre mois. 
Dit que cette peine n'est pas complémentaire à celles prononcées le 18 mai 2011 par le 
Ministère public du canton de Genève et le 21 juin 2011 par le Tribunal de police de 
Genève. 
Met A______ au bénéfice du sursis. 
Fixe la durée du délai d'épreuve à trois ans. 
Avertit A______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai 
d'épreuve, le sursis pourra être révoqué et la peine prononcée exécutée, ceci sans préjudice 
d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP). 
Laisse les frais de la procédure postérieure à l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral à la 
charge de l'État. 
Siégeant : 
Madame Pauline ERARD, présidente; Monsieur Jacques DELIEUTRAZ et Madame 
Alessandra CAMBI FAVRE-BULLE, juges. 
 
La greffière : 
Joëlle BOTTALLO 
 
La présidente : 
Pauline ERARD 
 
 
Indication des voies de recours : 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF ; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral 
par la voie du recours en matière pénale. 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
AARP/243/2014
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens en matière 
pénale (E 4 10.03). 
 
 
Total des frais de procédure du Tribunal correctionnel : 
CHF 
2'550.00
Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision 
 
Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) 
CHF 
0.00
Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) 
CHF 
60.00
Procès-verbal (let. f) 
CHF 
0.00
État de frais 
CHF 
75.00
Émolument de décision 
CHF 
2'000.00
Total des frais de la procédure d'appel : 
CHF 
2'135.00
Total général (première instance + appel) : 
Condamne A______ aux frais de la procédure de première 
instance et d'appel (frais d'appel reportés de l'AARP/2______du 
3 mai 2013). 
CHF 
 
4'685.00