ge_gerichte · JTCO/96/2024 · 2024-09-27 · fr


Siégeant : Mme Alexandra BANNA, présidente, Mme Sabina MASCOTTO et M. 
Niki CASONATO, juges, Mme Berta CASAS-BIANCO, greffière-juriste 
délibérante, M. Alain BANDOLLIER, greffier 
P/4173/2023 
RÉPUBLIQUE ET 
CANTON DE GENÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
JUGEMENT 
DU TRIBUNAL CORRECTIONNEL 
Chambre 7 
 
27 septembre 2024 
 
MINISTÈRE PUBLIC 
Madame A______, partie plaignante, assistée de Me B______ 
 
Madame C______, représentée par Me D______, curatrice de représentation, partie 
plaignante 
contre 
Monsieur X______, né le ______1974, actuellement détenu à la Prison de Champ-
Dollon, prévenu, assisté de Me E______ 


- 2 - 
 
P/4173/2023 
 
CONCLUSIONS FINALES DES PARTIES : 
Le Ministère public conclut à un verdict de culpabilité de X______ d'actes d'ordre sexuel 
avec des enfants (art. 187 ch. 1 CP), de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP), d'actes 
d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance (art. 
191 CP), de pornographie (art. 197 al. 1 CP), de menaces (art. 180 al. 1 et 2 let. a CP) et 
d'actes préparatoires délictueux de lésions corporelles graves (art. 260bis al. 1 let. c CP), 
subsidiairement de tentative d'instigation à lésions corporelles graves (art. 122 cum art. 
24 al. 2 CP). Il requiert le prononcé d'une peine privative de liberté de 7 ans, le prononcé 
d'un traitement ambulatoire, au sens de l'art. 63 CP, qu'il soit fait interdiction à vie à 
l'intéressé d'exercer toute activité professionnelle ou non professionnelle organisée avec 
des mineurs, au sens de l'art. 67 al. 3 let. b, c et d CP, que l'intéressé soit expulsé du 
territoire suisse pour une durée de 10 ans, qu'il soit fait bon accueil aux conclusions civiles 
déposées et demande le maintien en détention du prévenu pour des motifs de sûreté. 
A______, par la voix de son conseil, conclut à un verdict de culpabilité de menaces. 
C______, par le biais de Me D______, curatrice de représentation, conclut à un verdict 
de culpabilité du prévenu des chefs d'infraction ressortant de l'acte d'accusation auxquels 
il convient d'ajouter l'infraction de l'art. 191 CP. Elle demande que X______ soit 
condamné à lui verser la somme de CHF 30'000.-, avec intérêts à 5% l'an dès le 17 
novembre 2018, à titre de réparation du tort moral. 
X______, par la voix de son conseil, conclut à son acquittement et à la condamnation de 
l'Etat de Genève à lui verser les sommes de CHF 136'400.- à titre de réparation du tort 
moral subi et CHF 39'972.07 à titre de remboursement de ses honoraires d'avocat. Il 
conclut également au rejet des conclusions civiles. 
 


- 3 - 
 
P/4173/2023 
 
EN FAIT 
A. 
a) Par acte d'accusation du 8 avril 2024, il est reproché à X______ d'avoir, à Genève, au 
sein du domicile familial, à réitérées reprises entre le mois de janvier 2019 et le 5 février 
2023, fait subir des actes d'ordre sexuel à sa belle-fille, C______, née le ______ 2006, 
contre son gré, soit en particulier: 
- 
de lui avoir caressé et touché la poitrine, les fesses et les parties génitales à même la 
peau; 
- 
de lui avoir proposé à plusieurs reprises de la doucher; 
- 
de l'avoir pénétrée digitalement en mettant une main dans son pantalon; 
- 
de s'être positionné sur elle, sur le lit et d'avoir éjaculé sur son ventre; 
- 
au début de l'année 2021, de s'être fait masturber par C______ jusqu'à éjaculation, 
alors qu'il la caressait par-dessous la culotte, 
étant relevé que, pour contraindre sa belle-fille à subir ces actes et à y participer, 
X______ a intentionnellement exploité les liens familiaux qui les unissaient, son 
jeune âge ainsi que le rapport d'autorité et de confiance découlant de son statut de 
beau-père, agissant parfois également au milieu de la nuit, alors que sa belle-fille 
dormait - ou, du moins, faisait semblant de dormir -, la prenant totalement au 
dépourvu, de manière à briser systématiquement sa résistance, 
faits constitutifs d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (ch. 1.1.1. de l'acte 
d'accusation; art. 187 ch. 1 CP), de contrainte sexuelle (ch. 1.1.2. de l'acte 
d'accusation; art. 189 al. 1 CP) et d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne 
incapable de discernement ou de résistance (ch. 1.1.2. de l'acte d'accusation; art. a191 
CP) (cf. courrier de la direction de la procédure du 5 juillet 2024). 
b) Il est également reproché à X______ d'avoir intentionnellement montré et rendu 
accessible à C______ un film pornographique, faits qualifiés de pornographie (ch. 1.1.3. 
de l'acte d'accusation; art. 197 al. 1 CP). 
c) Il lui est en outre reproché d'avoir, dans les mêmes circonstances: 
- 
menacé C______ en lui disant que si elle racontait à sa mère ou à quelqu'un d'autre 
les faits décrits supra a) et b), "toute sa famille l'abandonnerait et personne ne la 
croirait" et qu'"elle verrait ce qu'il lui arriverait car il [X______] savait où était son 
école", l'alarmant et l'effrayant de la sorte; 
- 
menacé de mort A______ et C______ à réitérées reprises en leur disant notamment 
que "le jour où il quitterait la maison elles verraient ce qui allait leur arriver" et que 
"s'il arrivait quelque chose à son fils, il les tuerait", les alarmant et les effrayant de la 
sorte, 


- 4 - 
 
P/4173/2023 
 
faits qualifiés de menaces (ch. 1.1.4. de l'acte d'accusation; art. 180 al. 1 et 2 let. a 
CP). 
d) Il est enfin reproché à X______ d'avoir, à Genève, entre les 9 et 13 juin 2023, alors 
qu'il se trouvait en détention à la prison de Champ-Dollon, offert la somme de CHF 
25'000.- à son codétenu, F______, afin que celui-ci inflige des lésions graves et 
permanentes à C______ en lui cassant la colonne vertébrale, de manière à ce qu'elle 
devienne paraplégique ou tétraplégique, en la défigurant avec de l'acide et en la frappant, 
voire en la poussant dans un escalier, lui communiquant à cet effet diverses informations 
au sujet de sa belle-fille, soit son adresse à Genève, son âge, le fait qu'elle allait se rendre 
à O______ au mois d'août 2023, ainsi qu'une description de son ami intime, de sorte que 
tout indique que son passage à l'acte était imminent, étant précisé que F______ a empêché 
ce projet criminel d'aboutir en faisant état des intentions de X______ aux gardiens de la 
prison, 
faits qualifiés d'actes préparatoires délictueux de lésions corporelles graves, 
subsidiairement de tentative d'instigation à lésions corporelles graves (ch. 1.1.5. de l'acte 
d'accusation; art. 260bis al. 1 let. c CP, subsidiairement art. 24 al. 2 cum art.122 CP). 
B. 
Il ressort de la procédure les faits pertinents suivants: 
a) X______, né le ______1974 au Portugal, et A______, née le ______1980 au Portugal, 
se sont mis en couple en 2018. Ils se connaissaient et s'étaient fréquentés durant leur 
jeunesse. L'année suivante, X______ a emménagé dans l'appartement genevois occupé 
par A______ et ses deux enfants, M______ et C______, tous deux issus d'une précédente 
union. Le couple s'est marié le 24 janvier 2020 et a eu un enfant prénommé N______, né 
le ______ 2020. 
b) Faits visés sous ch. 1.1.1. à 1.1.4. de l'acte d'accusation 
b.a.a) Le samedi matin du 11 février 2023, X______ a pris un vol à destination du 
Portugal. Le soir même, C______ s'est rendue chez son cousin et parrain, G______, 
auquel elle a confié subir des attouchements sexuels de la part de son beau-père depuis 
ses 12 ans. Informés de ces révélations dans la foulée, les parents de G______ ont pris 
contact avec la mère de la mineure pour lui rapporter les faits. 
Le 12 février 2023, à 00h42, X______ a reçu, sur son téléphone, le message suivant de la 
part d'A______ : 
"Mon gros fils de pute écoute bien ce que je vais te dire Comment t'as eu le courage de 
faire ça avec un enfant T'es un porc Tu me donnes la nausée Niquer sur ma fille Tu 
appelais la petite pour aller regarder des films pornos avec toi Tu touchais avec tes mains 
la petite tout nu Tu me laissais m'endormir pour aller dans sa chambre la nuit Tu lui 
donnais des médicaments pour qu'elle dorme pour ne qu'elle se rende compte de rien Tu 
es le plus gros porc le plus gros lâche Tu peux être sûr d'une chose si tu as enlevé la 
virginité à ma fille je te tue fils de pute Cornu Tu vas passer quelques bonnes années en 


- 5 - 
 
P/4173/2023 
 
prison tu peux en être sûr tout le monde va savoir qui tu es ici un fou sexuel (délinquent) 
voleur La plainte à la police est faite (déposée)Tu peux chercher un bon avocat pour te 
défendre". 
En réaction à ce message, X______ a répondu : "Je n'ai jamais rien fait à ta fille ne dis 
pas ce que tu ne sais pas Je t'ai toujours respectée". 
b.a.b) Le lundi 13 février 2023, A______ s'est présentée au poste de police en compagnie 
de sa fille aux fins de déposer plainte contre X______. Selon ce qui lui avait été rapporté, 
les faits avaient débuté deux ou trois mois après que son époux avait emménagé chez elle. 
Cela avait commencé par des caresses et des massages sur les jambes de sa fille, puis son 
mari s'était mis à lui toucher les parties intimes. Il s'introduisait dans la chambre de sa 
fille pendant que tout le monde dormait et la déshabillait. Comme cette dernière avait un 
sommeil profond, elle ne se réveillait pas tout de suite. Il arrivait aussi qu'elle se réveille 
et trouve X______ nu dans sa chambre, ce dernier l'obligeant alors à le masturber. Ce 
dernier avait également déjà réveillé sa fille au milieu de la nuit pour lui montrer des films 
pornographiques. Comme celle-ci partageait sa chambre avec son frère M______, âgé de 
7 ans, ce dernier était présent lorsque son mari s'y introduisait la nuit. Elle n'avait pas pu 
parler des faits avec sa fille car celle-ci se mettait à pleurer dès qu'elle commençait à en 
parler. Désormais, elle comprenait pourquoi sa fille avait voulu aller vivre chez son oncle 
un an auparavant. Confronté aux révélations faites par C______, son mari avait tout nié 
et était resté calme. Il avait même ri en lui faisant observer que sa fille et elle ne 
réussiraient pas à le mettre en prison. Il était déjà arrivé que son époux menace de les tuer 
en tenant des propos tels que: "S'il arrive quelque chose à mon fils, je vous tue". Son mari 
avait tendance à surprotéger leur fils cadet - qui pouvait parfois avoir des difficultés à 
respirer et perdre connaissance -, notamment lorsque ce dernier se bagarrait avec son 
demi-frère. S'agissant de sa relation avec son mari, elle avait été bonne jusqu'en septembre 
2020, soit jusqu'au moment où elle avait accepté, sur insistance de son mari, de contracter 
à son propre nom un leasing pour l'achat d'une Audi RS6 d'une valeur d'environ CHF 
200'000.-. Cet achat avait été une source de conflits au sein du couple et elle avait décidé 
de vendre la voiture en juin 2022. En août ou septembre 2022, elle avait été voir son 
avocate pour déposer une demande en divorce. Elle avait également demandé à plusieurs 
reprises à son mari de quitter le domicile, mais ce dernier avait refusé de s'en aller sans 
injonction d'un tribunal. 
b.a.c) C______, alors âgée de 16 ans, a été entendue par la police le 13 février 2023. Son 
audition a été filmée et conduite par une inspectrice spécialisée, accompagnée d'un 
psychologue, en application du guide du National of Child Health and Human 
Development (NICHD) (cf. art. 154 al. 4 let. d CPP). 
La mineure a déclaré qu'elle avait 12 ans lorsque les faits s'étaient produits pour la 
première fois. Sa mère, son frère, son beau-père et elle avaient pour habitude de se rendre 
au salon le soir et, à ces occasions, il arrivait que son beau-père lui masse les jambes avec 
une crème. Un jour, l'intéressé s'était mis à lui masser les cuisses puis, au fur et à mesure 
que les jours passaient, il avait commencé à monter ses mains de plus en plus haut, jusqu'à 


- 6 - 
 
P/4173/2023 
 
atteindre ses parties intimes, profitant pour ce faire des moments où sa mère partait à la 
cuisine ou allait endormir son frère. Au départ, il ne se passait pas encore grand-chose et 
elle n'avait pas osé en parler, se disant qu'elle "abusait" peut-être un peu. Elle ne savait 
d'ailleurs pas si cela était normal ou pas. Même si les faits s'étaient intensifiés par la suite, 
soit à compter de ses 14 ans, elle n'avait pas pour autant osé en parler, ressentant un 
blocage face à cette situation. 
Presque toutes les nuits, elle sentait une main et se mettait à bouger, notamment avec ses 
pieds, ce qui faisait fuir son beau-père, qui faisait alors semblant d'aller aux toilettes. 
Parfois, ce dernier revenait et elle recommençait à bouger car cela lui faisait peur et la 
dégoûtait. 
Les dernières fois, cela était devenu un peu "répétitif". Lors de ces épisodes, son beau-
père commençait par la caresser sous les vêtements puis il essayait de mettre les doigts "à 
l'intérieur". Elle sentait que ça "rentrait". Comme elle avait le sommeil profond, elle ne 
s'apercevait pas toujours immédiatement de sa présence. Il arrivait qu'elle se retourne et 
qu'il continue malgré tout à la toucher en passant ses mains derrière ses fesses. 
Son beau-père lui avait déjà demandé s'il pouvait la "dévierger" et, malgré son refus, avait 
continué à "forcer". Un matin, alors qu'ils étaient seuls, son beau-père lui avait dit l'avoir 
pénétrée avec sa partie intime. Toutefois, selon elle, il l'avait fait uniquement pour lui 
faire peur car, sinon, elle l'aurait senti et elle aurait eu mal. 
Parfois, il se mettait sur elle avec sa partie intime puis commençait à baisser et à monter. 
Elle se souvenait qu'à une reprise, elle s'était réveillée trop tard car il était déjà en train 
d'éjaculer sur son ventre. Elle avait fait semblant de dormir et il était allé chercher du 
papier pour essuyer son ventre. 
Un autre jour, en l'absence de sa mère, son beau-père lui avait demandé de le rejoindre 
dans sa chambre, ce qu'elle avait refusé, puis il l'avait prise par la main jusque dans sa 
chambre et elle avait dû le "branler" jusqu'à éjaculation, tandis qu'il la caressait par-
dessous la culotte. Lors de cet épisode, l'intéressé était couché, tandis qu'elle-même se 
tenait debout. 
Elle se souvenait aussi d'un épisode survenu au mois d'octobre, lors duquel elle s'était 
mise à voir triple après que son beau-père lui avait donné un verre de thé froid, étant 
relevé qu'elle avait aussi dû le "branler" ce jour-là. Ayant l'impression d'avoir été droguée, 
elle s'était filmée et avait envoyé la vidéo à son ami intime. Par la suite, elle avait supprimé 
cet enregistrement car cela lui faisait mal au cœur de repenser à cet épisode. 
Elle se rappelait encore d'un autre incident, survenu un matin avant Noël, lors duquel son 
beau-père avait insisté pour qu'elle boive un verre de lait, ce qu'elle avait fini par faire 
malgré plusieurs refus. Elle s'était endormie dans la chambre du précité et s'était réveillée, 
vers 17h00, dans sa propre chambre. 


- 7 - 
 
P/4173/2023 
 
A une autre occasion, son beau-père lui avait demandé de venir dans le salon tandis qu'une 
scène montrant un homme et une femme faire l'amour passait à la télé. Elle était toutefois 
immédiatement retournée dans sa chambre. 
Enfin, son beau-père avait déjà insisté pour lui donner la douche ou pour qu'ils se 
douchent ensemble, mais cela ne s'était finalement jamais produit. 
M______, qui dormait dans la même chambre qu'elle, n'avait jamais rien entendu. 
Comme elle dormait du côté de la porte et son frère du côté de la fenêtre, il était facile 
pour son beau-père de venir vers elle. 
La dernière fois que son beau-père l'avait touchée remontait à une semaine auparavant. 
A chaque fois qu'elle lui disait qu'elle allait tout révéler, son beau-père la menaçait en lui 
disant que toute sa famille l'abandonnerait et que personne ne la croirait. Il lui avait aussi 
dit que, si elle en parlait, il leur ferait "une surprise" à elle, à sa mère et à son frère. A une 
autre occasion, après l'avoir traitée de "salope", il lui avait fait remarquer qu'il savait où 
se trouvait son école. Comme son beau-père l'avait déjà menacée de plein de choses et 
qu'il avait déjà dit à sa mère qu'il finirait par les tuer tous les trois, elle avait pris ces 
menaces au sérieux. 
Elle s'était confiée à son ami intime l'été dernier et celui-ci lui avait recommandé d'en 
parler à sa mère ou à un membre de sa famille, ce qu'elle avait dans un premier temps 
refusé pour ne pas causer de soucis à sa mère. Cette dernière aimait en effet beaucoup son 
mari et elle-même savait que cela dévasterait sa mère. Vu l'insistance de son ami intime 
pour qu'elle en parle et ne pouvant plus supporter cette situation, elle avait fini par se 
confier à son cousin, le samedi où son beau-père était parti au Portugal, étant précisé 
qu'elle ne s'était pas sentie capable d'en parler directement à sa mère. 
Concernant la relation entre sa mère et son beau-père, elle savait que sa mère avait 
demandé le divorce et que son beau-père était à la recherche d'une maison. Elle se 
souvenait notamment d'un épisode survenu l'été dernier, lors duquel elle s'était interposée 
au cours d'une dispute entre les précités, aux fins de protéger sa mère, et s'était alors fait 
traiter de "sale salope" par son beau-père. Suite à cet incident, sa mère avait appelé la 
police et celle-ci lui avait indiqué que, malgré ce qu'il venait de se passer, elle ne pouvait 
pas mettre son mari dehors. 
Enfin, elle a indiqué qu'elle avait entretenu récemment des rapports sexuels avec son ami 
intime. 
b.b) L'ami intime, le cousin et parrain, ainsi que l'oncle de C______ ont été entendus dans 
le cadre de la procédure. 
b.b.a) H______ a déclaré être en couple avec C______ depuis janvier 2022. Depuis 
quelques temps, il avait constaté que celle-ci avait le regard vide. Même si elle avait 
tendance à lui dire que tout allait bien, il arrivait parfois qu'elle admette, sur son 


- 8 - 
 
P/4173/2023 
 
insistance, que cela n'allait pas et, dans 85% des cas, cela était dû aux problèmes 
rencontrés avec son beau-père. La première fois que son amie s'était confiée à lui 
remontait à l'été 2022. Elle lui avait écrit un message en lui disant que cela faisait 
longtemps que son beau-père la "touchait". Par la suite, ils en avaient reparlé et C______ 
lui avait expliqué que, peu de temps après son arrivée chez eux, son beau-père s'était mis 
à lui masser les jambes, montant à chaque fois de plus en plus haut. Il avait ensuite 
commencé à venir dans sa chambre pendant la nuit pour la toucher, notamment, au niveau 
des fesses et du vagin, par-dessous les vêtements, la doigtant parfois aussi. Son amie lui 
avait expliqué que ces épisodes survenaient de manière quasi-quotidienne. Elle lui avait 
aussi raconté que son beau-père lui demandait parfois de venir dans sa chambre pour le 
masturber jusqu'à éjaculation, tandis qu'à d'autres occasions, c'était lui qui allait dans sa 
chambre et qui se masturbait sur elle pendant qu'elle dormait. Un jour, il lui avait 
également demandé de le rejoindre dans le salon pour regarder un film pornographique. 
A la fin de l'été 2022, après avoir bu du thé froid que son beau-père lui avait servi, 
C______ lui avait écrit pour lui dire qu'elle avait la sensation d'avoir été droguée et lui 
avait envoyé une vidéo sur laquelle on voyait qu'elle n'allait pas bien. Son amie avait 
également mentionné un autre épisode similaire, survenu un mois ou deux plus tard, lors 
duquel elle avait bu un verre de lait servi par son beau-père et avait dormi de 8h à 16h, 
s'étant endormie dans la chambre de ses parents et réveillée dans son propre lit. C______ 
lui avait aussi raconté que son beau-père lui avait dit vouloir la "dévierger", soit la 
dépuceler. Avant son départ pour le Portugal, le précité avait encore abusé de sa belle-
fille en lui touchant les parties intimes. C______ l'avait toujours dissuadé d'aller dénoncer 
les faits à la police car son beau-père la menaçait et lui disait que personne ne la croirait. 
Ce dernier avait par ailleurs fait savoir à sa belle-fille qu'il avait des vidéos de lui en train 
d'abuser d'elle. C______ avait pris du temps avant de dénoncer les faits, car elle avait 
peur et craignait d'être prise pour une menteuse. C______ et lui avaient entretenu leur 
premier rapport sexuel en octobre 2022, étant précisé qu'il était son premier partenaire 
sexuel. 
b.b.b) G______ a déclaré que X______ n'était pas quelqu'un qu'il appréciait 
particulièrement. Le précité avait notamment tenté de séparer sa cousine de sa famille 
paternelle et, d'une manière générale, il n'aimait pas que cette dernière sorte de chez elle. 
S'agissant de la relation entre C______ et son beau-père, celle-ci lui disait souvent qu'elle 
ne l'appréciait pas du tout, sans toutefois en préciser les motifs. Le samedi 11 février 2023, 
cette dernière avait demandé à lui parler. Après que tous deux soient allés dans sa 
chambre, elle était restée silencieuse pendant plusieurs minutes avant de se mettre à 
pleurer. Elle lui avait ensuite raconté avoir été victime d'attouchements de la part de son 
beau-père. C______ ne lui avait pas donné beaucoup de détails, mais lui avait expliqué 
que cela était arrivé plusieurs fois. Elle lui avait aussi raconté que l'intéressé avait déjà 
demandé à pouvoir la doucher et qu'il lui avait dit que ce serait lui qui allait la "dévierger". 
Il avait remarqué que sa cousine était apeurée au moment de se confier. Elle avait des 
sanglots et n'arrivait pas à le regarder droit dans les yeux, comme si elle avait honte. A 
leur retour dans le salon, C______ était en pleurs et avait du mal à s'exprimer. Informés 


- 9 - 
 
P/4173/2023 
 
à leur tour de la situation, ses parents étaient partis discuter avec la mère de sa cousine. 
Sa cousine n'avait pas osé se confier plus tôt à eux car elle se sentait coupable. 
b.b.c) I______ a déclaré que, le soir où sa nièce s'était confiée à eux, après être sortie de 
la chambre de son fils en pleurs, elle leur avait d'abord expliqué que cela faisait un 
moment qu'elle souhaitait leur parler, mais qu'elle n'avait pas pu car elle se sentait 
menacée. Elle leur avait raconté que son beau-père la touchait et qu'il lui arrivait de se 
réveiller le matin sans la partie basse de son pyjama, voire de retrouver l'intéressé sur elle. 
D'après les dires de sa nièce, lorsque celle-ci donnait un coup de pied à son beau-père 
pour le faire partir, il lui disait: "aujourd'hui tu n'aimes pas mais tu vas voir comme c'est 
bon". C______ lui avait également expliqué que son beau-père lui faisait voir des films 
pornographiques et lui montrait parfois des photos de ce qu'il lui avait fait la veille. Sa 
nièce avait effectivement mentionné des menaces de la part de son beau-père à son égard, 
mais aussi vis-à-vis de sa mère et de son petit frère. Il se souvenait aussi que la précitée 
avait demandé à venir vivre chez eux par le passé, soit probablement avant le mois d'août 
2022. C______ se comportait désormais comme si sa vie avait pris fin. Elle avait honte, 
restait souvent enfermée dans sa chambre et rencontrait des difficultés scolaires. Il se 
trouvait à côté d'A______ lorsque celle-ci avait appelé X______ pour le confronter aux 
faits et il était par ailleurs intervenu au cours de cette conversation. 
b.c.a) X______ a été interpellé à l'Aéroport international de Genève le 23 février 2023, à 
son retour du Portugal. 
Entendu par la police le même jour, il a contesté les faits qui lui sont reprochés. 
Il n'avait jamais trompé sa femme ni touché sa belle-fille. Il était choqué par ces 
accusations, étant relevé que, juste avant son départ pour le Portugal, sa belle-fille lui 
avait demandé de lui faire un massage aux pieds. Il se souvenait d'un autre épisode 
survenu quatre jours avant son départ, lors duquel C______ avait beaucoup pleuré en le 
voyant faire un malaise et s'était mise à lui prodiguer un massage cardiaque. La précitée 
mettait en outre souvent des boxers ou d'autres habits lui appartenant. 
Il ignorait ce que signifiait le terme "dévierger" et n'avait jamais parlé de sexe avec sa 
belle-fille. 
Pour le surplus, il ne contestait pas regarder des films pornographiques, comme tout le 
monde. 
La famille du père de C______ n'avait pas apprécié qu'il se remette avec A______. Selon 
lui, sa belle-fille avait porté ces accusations contre lui car elle s'était alliée à son père et à 
sa grand-mère paternelle dans le but de le pousser hors du domicile familial. 
Sa belle-fille mentait tout le temps à sa mère, étant précisé que, trois mois plus tôt, elle 
avait voulu faire croire à celle-ci qu'il avait lui mis quelque chose dans son verre de lait 
pour lui faire du mal. Lui-même avait d'ailleurs prévenu son épouse à cette occasion que 
les mensonges de sa fille finiraient par le conduire en prison. Pour le surplus, C______ 


- 10 - 
 
P/4173/2023 
 
avait tendance à répondre mal à sa mère lorsque celle-ci lui demandait de faire des choses 
et passait en outre tout son temps sur son téléphone. Jusqu'à ces accusations, il s'entendait 
bien avec sa belle-fille et n'avait jamais rencontré de problème, hormis à une occasion, 
lors de laquelle la précitée était intervenue au cours d'une dispute avec son épouse 
concernant une amende. Il l'avait alors traitée de "fils de pute". A la demande de sa belle-
fille, sa femme avait appelé la police. 
S'agissant de sa relation avec son épouse, tout se passait bien jusqu'à l'achat de l'Audi RS6 
en 2022. Sa femme n'appréciait pas qu'il sorte seul avec la voiture et elle lui avait pris les 
clés, quand bien même il payait la moitié du leasing. Toujours en lien avec les problèmes 
liés audit véhicule, son épouse lui avait dit, environ un an plus tôt, que, d'une manière ou 
d'une autre, elle le mettrait hors de la maison, but qu'elle avait finalement atteint. 
Il n'avait jamais menacé personne mais reconnaissait avoir dit à une reprise à son épouse 
que, s'il arrivait quelque chose à son fils, il les tuerait tous les trois, à savoir la précitée et 
ses deux enfants. Il avait tenu ces propos car son beau-fils avait fait pleurer son fils très 
fort, que ce dernier était devenu tout bleu et avait eu du mal à respirer. 
b.c.b) Entendu par le Ministère public les 24 février et 15 mars 2023, X______ a confirmé 
ses déclarations à la police. 
Interrogé sur la question des massages, il a d'abord déclaré que sa belle-fille lui avait 
demandé une fois de la masser, en l'absence de sa mère, mais n'avoir donné aucune suite 
à cette requête, avant d'indiquer, dans un second temps, qu'il lui était arrivé à deux reprises 
de masser les pieds de l'intéressée, ce alors que son épouse était présente dans 
l'appartement et préparait à manger. 
Pour le surplus, il ne visionnait pas de films pornographiques à la maison, mais son 
téléphone en contenait plein et il lui arrivait de les regarder notamment dans la voiture. 
La première fois que son épouse l'avait confronté aux accusations de C______ remontait 
à une semaine avant son départ pour le Portugal. Alors qu'ils se trouvaient dans la salle 
de bains, sa femme lui avait parlé des faits relatés par sa fille puis avait appelé cette 
dernière afin qu'elle vienne lui dire les choses en face. Cela étant, C______ n'avait rien 
dit. Sa belle-fille était une menteuse. Lui-même avait d'ailleurs déjà accepté de signer des 
documents pour l'école car elle ne souhaitait pas aller en cours. A son sens, sa belle-fille 
voulait le pousser hors de la maison. Elle avait d'ailleurs déjà dit à sa mère qu'il fallait 
qu'il "dégage". La famille paternelle de C______ souhaitait également le voir partir. Selon 
lui, l'élément déclencheur des accusations portées à son encontre avait été l'achat de 
l'Audi, étant relevé que, dans la mesure où son épouse avait puisé dans les allocations 
familiales de sa fille pour payer sa part de leasing, cette dernière était également 
concernée par ce litige. 
Au surplus, sa femme était concierge et travaillait également dans le nettoyage de bureaux 
le soir. 


- 11 - 
 
P/4173/2023 
 
b.c.c) Entre septembre et décembre 2023, plusieurs visites ont été accordées à la sœur et 
aux frères de X______ à la prison. 
b.c.d) Le 30 novembre 2023, un avis de prochaine clôture de l'instruction a été rendu par 
le Ministère public et notifié aux parties. 
Par courrier du 13 décembre 2023, l'avocate de X______ a sollicité une nouvelle audience 
au Ministère public. 
b.c.e) Entendu par le Ministère public le 15 janvier 2024, X______ a soutenu, pour la 
première fois, que sa belle-fille lui avait fait des avances sexuelles, mais il n'avait jamais 
osé en parler à sa femme, par peur et par honte. Il se souvenait en particulier des 
événements suivants, qui s'étaient déroulés dès juillet ou août 2022: 
- 
en août 2022, il avait loué un pédalo aux Bains des Pâquis avec son fils et sa belle-
fille et cette dernière s'était alors mise à nager devant eux en string lingerie et en 
soutien-gorge, tout en le fixant constamment; 
- 
à une date indéterminée après l'épisode du pédalo, alors qu'il regardait un film dans la 
chambre avec son épouse, son fils et sa belle-fille, cette dernière avait profité du fait 
que sa mère et son frère s'étaient endormis pour lui prendre la main et lui demander 
de lui toucher les seins et les parties intimes. Après qu'il avait retiré sa main, C______ 
avait mis sa tête sous la couverture, sans qu'il ne comprenne ses intentions. Il s'était 
alors mis à parler fort et sa belle-fille était partie dans sa chambre; 
- 
à une autre occasion, lors d'une sortie en famille à Yverdon, sa belle-fille l'avait appelé 
pour aller se baigner et, alors qu'ils étaient dans l'eau, lui avait touché les fesses. Il 
était tout de suite sorti de l'eau et était allé rejoindre sa femme et les autres enfants. 
Sa belle-fille, qui portait un string lingerie, s'était allongée sur le linge avec les fesses 
tournées vers eux, ignorant sa mère lorsque celle-ci lui avait demandé de se couvrir; 
- 
à deux reprises, alors qu'il faisait l'amour avec sa femme, sa belle-fille était entrée 
dans leur chambre sans frapper et s'était mise à parler à sa mère, qui avait dû lui 
demander de sortir; 
- 
un soir, il était allé vider la machine à laver en compagnie de C______ et cette 
dernière, vêtue d'une chemise de nuit, s'était mise à le provoquer en s'asseyant sur la 
machine avec les jambes ouvertes; 
- 
à une autre occasion, alors qu'elle savait que sa mère ne rentrerait pas dormir car elle 
devait travailler, C______ avait été endormir son frère puis elle était venue dans sa 
chambre en culotte et en t-shirt. Il lui avait dit que si elle ne sortait pas immédiatement, 
il appellerait sa mère; 
- 
à deux reprises, il avait vu sa belle-fille sortir nue de la douche; 


- 12 - 
 
P/4173/2023 
 
- 
environ deux mois avant qu'ils rendent la voiture, il était parti faire un tour avec son 
fils et sa belle-fille et, au retour, la précitée lui avait dit: "restons encore un peu dans 
la voiture". 
Les provocations de sa belle-fille ne l'avaient jamais excité et il avait réagi à chaque fois, 
étant relevé que celle-ci lui avait demandé à plusieurs reprises de ne rien dire à sa mère. 
Choqué par cette situation, il avait fini par prendre ses distances. Lors de son dernier 
départ au Portugal, cela faisait d'ailleurs 15 jours qu'il ne parlait plus à sa belle-fille. La 
seule personne à laquelle il s'était confié à propos de ces faits était son frère, auquel il 
avait raconté l'épisode de la douche. Malgré les recommandations de celui-ci, il n'en avait 
jamais parlé à son épouse car il avait honte. 
b.c.f) Lors de l'audience de jugement, X______ a confirmé, en substance, ses précédentes 
déclarations. 
Interrogé sur les raisons qu'aurait la mineure à porter de fausses accusations à son 
encontre, il a déclaré que sa belle-fille était au courant des prélèvements effectués sur ses 
allocations familiales et qu'elle l'avait d'ailleurs averti qu'il finirait par le payer d'une 
manière ou d'une autre. Pour le surplus, la famille paternelle de cette dernière n'avait guère 
apprécié le fait qu'il emménage chez A______ et l'avait donc montée contre lui. Son 
épouse et sa belle-fille lui avaient demandé plusieurs fois de quitter le domicile conjugal, 
ce qu'il ne pouvait pas faire en raison de la présence de N______. A une reprise, suite à 
une dispute entre lui et son épouse, sa belle-fille lui avait dit "fils de pute, sors de la 
maison", et lui-même l'avait alors traitée de "pute", en référence aux avances qu'il avait 
reçues de la part de l'intéressée. 
S'agissant de ces avances sexuelles, il se rappelait notamment de l'épisode survenu sur le 
lit conjugal, lorsqu'ils regardaient un film en famille et que sa femme et son fils s'étaient 
endormis. C______ lui avait pris sa main pour qu'il la touche partout et avait ensuite mis 
sa tête sous la couverture, pour le "sucer", avant de finalement quitter les lieux car il s'était 
mis à parler fort. Il était aussi arrivé à deux reprises que sa belle-fille entre dans la chambre 
conjugale alors qu'il faisait l'amour avec son épouse et qu'elle se mette à parler à cette 
dernière comme si de rien n'était. Concernant la sortie en bateau avec son fils et sa belle-
fille, il se rappelait que cette dernière s'était mise dans l'eau avec un string transparent, les 
jambes ouvertes, tout en le regardant. Selon lui, sa belle-fille se promenait nue dans la 
maison pour qu'il la voie ainsi. Lorsqu'elle avait ce type de comportements, il s'éloignait 
toujours d'elle. Il avait attendu aussi longtemps pour en parler, car il avait honte et ne 
voulait pas faire souffrir son épouse. Son avocate lui avait toutefois recommandé de tout 
dire. 
Il considérait effectivement C______ comme sa propre fille, et vice-versa. Celle-ci 
l'appelait d'ailleurs parfois "papa". 
Il a précisé que C______ et son frère M______ partageaient le même lit, de 180 cm x 160 
cm. 


- 13 - 
 
P/4173/2023 
 
S'agissant des menaces qui lui étaient reprochées, il reconnaissait avoir dit à sa femme et 
à ses enfants qu'il les tuerait tous les trois s'il arrivait quelque chose à N______. Cet 
épisode était survenu après que M______ avait coincé les doigts de N______ dans la 
porte et que ce dernier avait eu des difficultés à respirer. En revanche, il contestait avoir 
dit à sa sœur, au téléphone, que le jour où il quitterait la maison, A______, M______ et 
C______ auraient une surprise ou verraient ce qui allait leur arriver. 
b.d.a) Entendue à plusieurs reprises devant le Ministère public, A______ a confirmé ses 
déclarations à la police, ajoutant, s'agissant des faits que lui avait rapportés I______, avoir 
également été mise au courant de l'épisode de l'éjaculation sur le ventre de sa fille ainsi 
que du fait qu'à une reprise, son mari avait dit à celle-ci "Cette fois, je l'ai mise dedans et 
tu vas tomber enceinte", avant de modifier ses propos en indiquant à sa belle-fille qu'il 
avait simplement "fait semblant de la mettre dedans". 
S'agissant de l'épisode du film pornographique que lui avait relaté I______, elle-même se 
souvenait être tombée un jour sur un film pornographique, alors qu'elle venait d'allumer 
la télévision pour ses enfants. 
On lui avait aussi rapporté deux incidents lors desquels sa fille avait ingéré quelque chose 
à son insu, soit une fois avec du lait et du chocolat et une autre fois avec du thé froid. 
Elle-même avait constaté à une reprise, un samedi lors duquel elle avait dû effectuer des 
remplacements pour des ménages, que sa fille n'était pas dans son état normal car elle 
avait dormi toute la journée. Son mari lui avait d'ailleurs fait observer que C______ avait 
l'air droguée vu l'état de ses yeux. 
D'une manière générale, son mari n'aimait pas que sa fille sorte ou aille dormir ailleurs, 
étant précisé qu'il lui disait parfois qu'elle risquait de se faire violer. 
Avant son départ pour le Portugal, son mari lui avait en outre fait remarquer qu'il en savait 
beaucoup plus qu'elle sur sa fille et que cela faisait longtemps que celle-ci avait perdu sa 
virginité. 
S'agissant des propos menaçants tenus par X______, hormis l'épisode lors duquel ce 
dernier avait dit qu'il les tuerait tous s'il arrivait quelque chose à son fils, elle se rappelait 
que, juste après Noël, l'intéressé avait téléphoné à sa sœur en présence de sa fille et avait 
alors indiqué que, le jour où il quitterait la maison, tous les trois verraient ce qui allait 
leur arriver. Pour le surplus, elle était également au courant du fait que X______ avait 
menacé sa fille 15 jours avant son départ pour le Portugal en lui disant que, si elle parlait, 
elle verrait ce qui allait lui arriver car il savait où se trouvait son école. 
A______ a confirmé avoir déjà vu son mari masser les pieds de sa fille. Elle a également 
confirmé avoir eu une discussion à propos de celle-ci avec son époux, avant son départ 
pour le Portugal, car sa fille était venue lui demander en pleurs de dire à X______ de ne 
plus entrer dans sa chambre sans toquer au préalable. S'agissant de l'incident survenu à 
Yverdon, elle ne se souvenait pas avoir dit à sa fille de se couvrir, tout en précisant celle-


- 14 - 
 
P/4173/2023 
 
ci n'était pas en string, mais en short. Concernant l'épisode du pédalo, sa fille ne savait 
pas nager. Il était arrivé à une reprise que sa fille entre dans leur chambre sans prévenir, 
étant relevé qu'elle-même lui avait alors demandé de toquer avant d'entrer. Ils avaient 
effectivement déjà regardé des films à quatre sur le lit conjugal, mais C______ était assise 
au pied du lit, celui-ci n'étant pas suffisamment large pour toute la famille. 
Elle avait effectivement utilisé l'argent provenant des allocations familiales de sa fille. 
Cet argent n'avait toutefois pas servi à financer la voiture, mais à contribuer à l'entretien 
de son époux, lequel était arrivé du Portugal et était sans emploi. Elle était actuellement 
en train de rembourser cet argent à sa fille. 
b.d.b) A l'audience de jugement, A______ a confirmé ses précédentes déclarations 
s'agissant en particulier des menaces proférées à son encontre. L'épisode lors duquel son 
mari avait menacé de les tuer, elle ainsi que ses deux enfants, était effectivement survenu 
le jour où N______ avait eu les doigts coincés dans la porte et du mal à respirer en raison 
de son problème de déglutition. Les menaces proférées par son mari lui avaient fait peur 
eu égard notamment au ton employé. Cela était d'autant plus vrai qu'elle savait que ce 
dernier avait beaucoup d'armes au Portugal et qu'il lui avait raconté avoir pointé un 
pistolet sur la tête de sa première femme, ce dont sa fille était également au courant. Elle 
avait peur du jour où son mari sortirait de prison et craignait notamment qu'il les tue. Il 
était exact qu'à l'époque des faits, C______ et son frère dormaient dans un même lit de 
160 cm x 200 cm. 
b.e) Le Ministère public a procédé à l'audition de deux frères de X______. 
b.e.a) Entendu le 22 septembre 2023, J______ a indiqué qu'un ou deux mois avant 
l'interpellation de son frère, A______ lui avait demandé de se rendre à leur domicile car 
son mari était tombé dans le coma. Ce jour-là, il avait vu C______ pleurer. Il ne 
comprenait pas la raison de cet état si elle le détestait à ce point. Selon ce que lui-même 
avait pu constater, son frère avait la même relation avec sa belle-fille qu'avec son propre 
fils. Pour le surplus, il savait qu'A______ confiait systématiquement sa fille à X______ 
et que tous deux étaient tout le temps ensemble en voiture. 
b.e.b) Entendu le 19 février 2024, K______ a spontanément déclaré connaître la raison 
de sa convocation, soit ce que son frère lui avait rapporté à propos de sa relation avec 
C______. En substance, il a exposé qu'en septembre ou octobre 2022, son frère était venu 
l'aider quelques jours pour la rénovation d'une maison et lui avait alors confié qu'après sa 
douche, C______ passait de la salle de bain à sa chambre toute nue, alors qu'elle savait 
qu'il était dans l'appartement. Lui-même avait conseillé à son frère de prévenir sa femme 
de cette situation, mais ce dernier lui avait dit avoir honte d'en parler. Pour le surplus, son 
frère lui avait raconté qu'à l'occasion d'une sortie en bateau, sa belle-fille s'était mise en 
string et n'avait cessé de le fixer du regard. Il lui avait aussi parlé d'un autre épisode 
survenu à la piscine d'Yverdon, lors duquel sa belle-fille s'était comportée de la même 
manière, cette fois-ci en présence de sa mère. Il avait lui-même constaté que C______ 
était constamment accrochée à son beau-père et avait parfois des gestes qu'une fille ne 


- 15 - 
 
P/4173/2023 
 
faisait pas avec son père. Au mois de juillet 2022, il l'avait vue poser ses mains sur les 
fesses de son frère. 
b.f.a) C______ a été vue pour la première fois en consultation, le 13 février 2023, au 
centre LAVI (cf. attestation du centre LAVI du 14 mars 2023). 
Depuis le 27 avril 2023, elle est suivie par la Dresse L______, pédopsychiatre, laquelle a 
retenu, au début de la prise en charge, un épisode dépressif moyen avec syndrome 
somatique, un trouble panique et un état de stress post-traumatique, la symptomatologie 
s'étant par la suite améliorée avec une diminution des symptômes anxio-dépressifs 
(humeur déprimée, attaques de panique) et traumatiques (flashbacks), étant relevé que la 
mise en place d'un traitement antidépresseur dès août 2023 s'était avérée nécessaire (cf. 
attestation du 27 février 2024). 
b.f.b) Entendue par le Ministère public, la Dresse L______ a déclaré avoir reçu C______ 
pour la première fois à la fin du mois d'avril 2023, à la demande de la pédiatre de celle-
ci, laquelle avait aussitôt évoqué une symptomatologie anxio-dépressive dans un contexte 
d'abus sexuels concrétisée par une anxiété importante, des attaques de panique, des 
troubles du sommeil, une irritabilité, des difficultés de concentration, des flashbacks, une 
baisse de la motivation et du dynamisme, ainsi qu'un isolement social. Elle avait vu 
C______ de manière hebdomadaire puis à quinzaine. Sa patiente lui avait aussi indiqué 
avoir vécu la séparation de sa mère et de son beau-père comme un soulagement, tout en 
se sentant coupable par rapport à cette situation et à ses conséquences sur le plan 
logistique et économique. Selon elle, la symptomatologie anxio-dépressive diagnostiquée 
était cohérente avec de potentiels abus. Au départ, la précitée présentait les symptômes 
d'une dépression modérée, notamment sans idées suicidaires. A partir de l'été 2023 - soit 
la période pendant laquelle C______ avait appris que son beau-père avait menacé 
d'engager quelqu'un pour les brûler vives ou les tuer elle-même ainsi que sa mère -, son 
état s'était péjoré sur le plan de l'humeur, avec un isolement social important dû aux 
attaques de panique, et elle avait dû lui prescrire un traitement antidépresseur à base de 
fluoxétine. En raison de ses flashbacks, sa patiente était encore en état de stress post-
traumatique et s'inquiétait pour son avenir professionnel. 
b.g) Il ressort des échanges intervenus entre X______, depuis la prison, et divers membres 
de sa famille que celui-ci se préoccupe régulièrement du renouvellement de son permis 
de port d'armes au Portugal. 
Interrogé à ce sujet par le Ministère public, il a indiqué être chasseur au Portugal, détenir 
trois armes et s'être souvenu qu'il devait procéder au renouvellement de son port d'arme 
pour ne pas avoir à en demander un nouveau. 
b.h) L'appréciation des faits reprochés d'abus sexuels sera examinée dans la partie en droit 
du présent jugement. 
c) Faits visés sous ch. 1.1.5. de l'acte d'accusation 


- 16 - 
 
P/4173/2023 
 
c.a) Début juin 2023, F______ a été incarcéré à la prison de Champ-Dollon. Au cours de 
sa carrière, il a servi dans l'armée portugaise durant 18 ans et a occupé le poste de "sniper", 
soit de tireur d'élite. 
Entre les 8 et 13 juin 2023, F______ et X______ ont partagé la même cellule. A sa 
demande et sans que celui-ci ne donne de raison, le 13 juin 2023, X______ a été transféré 
de cellule. 
c.b) Le 20 juin 2023, F______, a demandé à s'entretenir avec un gardien, confiant à celui-
ci que son ancien codétenu, X______, lui avait offert CHF 25'000.- pour tuer ou casser la 
colonne vertébrale et défigurer avec de l'acide une jeune fille de 15 ans dont il lui avait 
communiqué l'adresse au Portugal. A l'issue dudit entretien, F______ a remis à son 
interlocuteur une note manuscrite. 
Cette note mentionne notamment : "[…] il m'a raconté qu'il est ici parce que sa belle-
fille l'a accusé de tentative de viol et mauvais traitements. […] il promet de se venger de 
la petite […] il veut juste qu'elle soit défigurée au visage ou la mettre en chaise roulante. 
Alors il m'a offert 25 mil francs si je lui faisais le travail. Je sais qu'elle vit à Genève et 
qu'elle vient de O______, Portugal, et qu'elle baise déjà depuis ses 15 ans, qu'elle a un 
copain noir, noir. Il va me donner son adresse ici à Genève, et son nom […]" 
c.b.a) Entendu par la police le 21 juin 2023, F______ a déclaré que X______ lui avait 
expliqué être en prison car sa belle-fille de 15 ans l'accusait de viol ou de tentative de 
viol, précisant en outre que cette dernière était une "petite pute" car elle avait commencé 
à avoir des rapports sexuels avec "un noir", qui était toujours son ami intime. X______ 
lui avait dit que, lorsqu'il sortirait de prison, quelque chose arriverait à sa femme, à sa 
belle-fille ainsi qu'à deux témoins, soit un cousin et un ancien compagnon de son épouse. 
Il lui avait demandé s'il était d'accord de s'en charger dans l'hypothèse où il sortirait de 
prison avant lui. Une rémunération de CHF 25'000.- à 50'000.-, en espèces, lui avait été 
promise. X______ souhaitait défigurer sa belle-fille avec de l'acide et lui avait dit que le 
lieu idéal pour ce faire était une discothèque, mais lui-même lui avait fait observer que de 
tels lieux étaient équipés de caméras. Son codétenu avait également évoqué la possibilité 
de pousser sa belle-fille dans les escaliers ou une autre idée similaire, le but étant de la 
rendre paraplégique. Même si lui-même ne s'en souvenait plus, son codétenu lui avait 
communiqué l'adresse de sa belle-fille oralement, soulignant qu'il la lui redonnerait à sa 
sortie prison. Il lui avait aussi donné le nom de son village d'origine au Portugal, où la 
mineure devait se rendre en août, précisant qu'il serait facile de l'y trouver et qu'une 
personne de sa famille lui fournirait une photo pour qu'il puisse la reconnaître. X______ 
lui avait dit que s'il n'exécutait pas le contrat, une autre personne se chargerait de lui. Lui-
même avait mis un terme à la discussion sans aucune intention d'y donner suite. Il avait 
fini par se confier à propos de ces faits car il ne trouvait pas correct ce que son codétenu 
voulait faire à une enfant. X______ l'avait choisi pour exécuter ce contrat car celui-ci 
savait qu'il avait fait la guerre et qu'il avait été "marine" dans l'armée portugaise. 


- 17 - 
 
P/4173/2023 
 
Il a ajouté qu'à la prison, X______ avait dit du mal de lui, le faisant passer pour une 
personne dangereuse, ce qui avait rendu sa propre procédure plus compliquée qu'elle ne 
l'était déjà. Il était notamment allé raconter aux gardiens qu'il était fou car il avait fait la 
guerre en Afghanistan et qu'il avait tué des gens. Enfin, l'intéressé s'était mis à le 
"chercher" en lui reprochant que la fumée de sa cigarette donnait une mauvaise odeur à 
ses habits ou en l'accusant de lui voler de la nourriture. 
A cours de son audition, F______ a relevé à plusieurs reprises être incarcéré injustement, 
sollicitant en outre de l'aide pour changer d'avocat. 
c.b.b) Entendu le 2 août 2023 par le Ministère public, F______ a précisé que la mission 
qu'avait voulu lui confier son ancien codétenu était un travail "sale", consistant à défigurer 
sa belle-fille, à la rouer de coups et à la faire tomber dans les escaliers. Son codétenu lui 
avait pour le surplus indiqué que sa belle-fille vivait à Genève, qu'elle avait 15 ans, qu'elle 
était en couple avec une personne à la peau noire et qu'elle était supposée partir en 
vacances dans son village d'origine au Portugal, soit à O______. Il lui avait en outre 
communiqué son adresse à Genève mais, ne parlant pas le français, lui-même ne l'avait 
pas notée sur le moment. X______ l'avait choisi pour exécuter ce travail car il savait qu'il 
était "sniper". Il lui avait proposé un montant de CHF 25'000.- à titre de rémunération et 
lui avait dit que s'il encaissait l'argent sans faire le travail, quelqu'un se chargerait de le 
liquider. Il ne l'avait pas menacé directement, mais tout le monde savait ce qui se passait 
lorsqu'on n'exécutait pas une tâche malgré une rémunération convenue. X______ ne 
s'était pas montré insistant quant à sa proposition, étant précisé qu'ils n'en avaient parlé 
qu'à une seule reprise. Leur cohabitation en prison ne s'était pas bien passée. X______ 
l'avait notamment accusé d'avoir volé de la nourriture pendant la nuit. Lui-même avait 
d'ailleurs fini par donner deux coups de pied sur un lit, sous le coup de l'énervement, et 
ils avaient dû être séparés. Suite à cet incident, X______ avait été déplacé dans une autre 
cellule. 
Entendu une nouvelle fois par le Ministère public le 22 septembre 2023, F______ a 
déclaré n'avoir rencontré aucun problème avec X______, excepté pour des choses 
banales, comme le fait que le précité l'avait accusé de fouiller dans ses biscuits. Il ignorait 
la raison pour laquelle ils avaient été séparés, mais son codétenu lui avait indiqué avoir 
fait une demande de transfert dans une cellule plus grande deux mois plus tôt. Interrogé 
sur le moment auquel il avait été porté à sa connaissance que X______ avait dit des choses 
graves à son sujet - comme il l'avait déclaré à la police -, F______ n'a pas souhaité 
répondre, déclarant que cela n'était pas relevant, précisant qu'il pensait alors avoir été 
convoqué pour parler de sa propre procédure. Il a pour le surplus indiqué que personne 
n'avait dit de lui qu'il était une personne dangereuse et ne pas se souvenir que X______ 
avait fait des déclarations qui auraient rendu sa procédure plus compliquée. A la question 
de savoir s'il revenait sur ses déclarations à la police, F______ a déclaré avoir dû subir 
une opération des oreilles quatre mois auparavant et se trouver incarcéré alors qu'il n'avait 
rien fait, avant de conclure qu'il avait d'autres choses à penser. 


- 18 - 
 
P/4173/2023 
 
c.c.a) Entendu les 23 juin 2023, 2 août 2023 et 22 septembre 2023 par le Ministère public, 
X______ a contesté les faits dénoncés par F______. Il n'avait jamais dit à personne de 
faire du mal à sa belle-fille, pas plus qu'il n'avait communiqué d'informations la 
concernant, étant relevé qu'il ne connaissait pas l'ami intime de cette dernière. La seule 
chose qu'il avait dite en prison à propos de sa belle-fille était qu'elle l'accusait de l'avoir 
touchée. Pour le surplus, sa belle-fille était originaire de P______. Après avoir soutenu 
ne pas connaître F______, X______ a déclaré que la seule adresse évoquée avec 
l'intéressé était celle de son domicile aux Pâquis, car celui-ci lui avait demandé où il 
habitait. Suite à l'épisode lors duquel F______ s'était mis à donner des coups de pied à la 
table et au lit, il n'avait plus souhaité avoir de contacts avec lui et en avait parlé au chef 
d'étage. Pour le surplus, F______ lui avait effectivement volé de la nourriture et des 
caleçons. 
c.c.b) A l'audience de jugement, X______ a soutenu qu'il n'aurait pas été en mesure de 
proposer un contrat à F______ car il n'avait même pas CHF 100.- sur son compte. Ce 
dernier lui avait demandé la raison pour laquelle il se trouvait en prison et il lui avait 
confié que sa belle-fille l'accusait de lui avoir fait subir des attouchements sexuels. 
Comme l'intéressé lui avait demandé s'il habitait à Genève, il lui avait donné son adresse. 
Il ignorait comment F______ avait su que sa belle-fille fréquentait un garçon à la peau 
noire, alors que lui-même ne l'avait jamais rencontré. S'agissant du fait que C______ 
passait ses vacances d'été au Portugal, tout le monde savait que les gens partaient en 
vacances en été. Lui-même ne connaissait pas O______. Il savait que F______ avait fait 
la guerre dans un pays, mais ne se souvenait plus duquel. Il avait cessé de parler au précité 
dès l'instant où celui-ci s'était mis à donner des coups de pieds à une table, au lit et à lui 
voler des choses. Il avait été changé d'étage après en avoir parlé au chef d'étage. A son 
sens, son codétenu l'avait accusé faussement car celui-ci n'avait pas apprécié d'être traité 
de voleur. 
c.d) Appréciation des faits commis en prison 
Dans la mesure où X______ conteste les faits qui lui sont reprochés, il convient 
d'apprécier les dires de chacun des protagonistes. 
c.d.a) D'emblée, il doit être souligné que les dires de F______ doivent être examinés avec 
une extrême prudence, compte tenu du conflit l'ayant opposé à X______ et du mépris 
qu'il a pu afficher pour ce dernier. A cela s'ajoute qu'au cours de son audition à la police, 
F______ a relevé à plusieurs reprises le caractère injuste de sa détention et qu'il a montré 
son mécontentement eu égard à certains aspects de sa propre procédure, sollicitant 
notamment de l'aide pour changer d'avocat, de sorte qu'il n'est pas exclu qu'il ait pu 
attendre des faveurs en retour de sa dénonciation. 
Cela dit, F______ a fourni des informations très précises sur la mineure, informations 
qu'il ne peut avoir inventées et qui ne ressortissent pas uniquement aux faits reprochés à 
son ancien compagnon de cellule. 


- 19 - 
 
P/4173/2023 
 
Il a ainsi indiqué avoir été informé du fait que la mineure n'était plus vierge et qu'elle 
fréquentait une garçon "noir", de son adresse précise à Genève, ainsi que du lieu où elle 
se rendrait au mois d'août, pour les vacances estivales, étant à cet égard relevé qu'il a 
expressément nommé le village de O______. 
Il a aussi affirmé que son ancien codétenu savait qu'il avait servi dans l'armée portugaise 
et qu'il était sniper. Il a d'ailleurs reproché à son codétenu d'avoir été dire aux gardiens 
qu'il était fou car il avait fait la guerre en Afghanistan et qu'il avait tué des gens. Par 
ailleurs, il est établi que F______ a été militaire de carrière, ce que X______ a appris, 
précisant savoir que son ancien codétenu avait participé à une guerre. 
Il ne fait dès lors aucun doute que X______ savait que son codétenu n'avait pas un profil 
ordinaire, ce qui a pu justifier le fait de lui confier un travail "sale", pour reprendre les 
termes de F______. 
Il est également troublant de constater que, lors de son audition à la police, F______ a 
précisé que son codétenu avait évoqué plusieurs "méthodes" destinées à défigurer la 
mineure ou à la rendre paraplégique, dont l'une était de pousser la mineure dans les 
escaliers. Or, il résulte de la procédure que la mère de X______ est précisément décédée 
d'une chute dans les escaliers (cf. expertise psychiatrique). 
Enfin, la défense ne peut être suivie lorsqu'elle allègue qu'aucune crédibilité ne saurait 
être accordée aux déclarations de F______, eu égard à son attitude lors de sa dernière 
audition par le Ministère public. En effet, l'intéressé a été amené à s'exprimer sur ces faits 
à de nombreuses reprises. Il a notamment écrit une note récapitulative concernant les 
instructions reçues de son compagnon de cellule et s'est également entretenu à cet égard 
avec un gardien de la prison. Il a en outre été entendu de manière complète sur les faits 
dénoncés à deux reprises, soit le 21 juin 2023 par la police et le 2 août 2023 par le 
Ministère public. Dans ces circonstances, le fait qu'il ait pu montrer certains signes de 
lassitude et tenir des propos moins cohérents s'agissant de son passif avec X______ 
lorsqu'il a été entendu une troisième fois le 22 septembre 2023, sur requête de la défense, 
peut se comprendre, ce d'autant plus qu'il croyait alors avoir été convoqué pour parler de 
sa propre affaire. 
c.d.b) Quant à X______, il nie les faits dénoncés par son codétenu. 
La procédure a cependant permis de démontrer qu'il conteste vigoureusement les charges 
qui pèsent sur lui et qu'il est prêt à tout pour tenter de se déculpabiliser. La ligne 
stratégique pour laquelle il a opté dans le cadre du volet relatif aux abus sexuels - 
consistant à rejeter la faute sur sa belle-fille sous le couvert de prétendues provocations 
sexuelles - en est d'ailleurs la démonstration. 
X______ conteste fermement avoir donné des informations au sujet de sa belle-fille à son 
ancien codétenu. Or, les informations dont F______ disposait, dès sa première 
dénonciation à la prison, ne peuvent avoir été obtenues par un autre biais. 


- 20 - 
 
P/4173/2023 
 
On ne peut au surplus que s'étonner du fait que X______, incarcéré pour des abus sexuels 
qu'il conteste, se préoccupe constamment du renouvellement de son port d'armes au 
Portugal. 
A l'aune de tous ces éléments, il y a lieu de considérer que les déclarations de F______ 
apparaissent globalement crédibles, au contraire de celles de l'intéressé. 
c.d.c) Il sera enfin souligné que la mineure et sa mère ont pris les faits très au sérieux. 
Elles ont craint pour leur vie et se sont vues contraintes d'annuler les vacances estivales 
de la mineure au Portugal. Lors de son audition devant le Ministère public, la 
pédopsychiatre a par ailleurs relevé avoir constaté, à compter de l'été 2023 - soit au 
moment où la mineure avait appris les projets de son beau-père -, une péjoration de l'état 
de sa patiente avec un isolement social important dû aux attaques de panique, et avoir dû 
lui prescrire un traitement antidépresseur. 
La réaction des plaignantes constitue ainsi un élément supplémentaire de nature à 
corroborer la version des faits de F______. 
c.d.d) Les faits dénoncés par le précité seront dès lors tenus pour établis. 
d.a) X______ a été soumis à une expertise psychiatrique. 
Selon le rapport d'expertise, X______ présente un trouble modéré de la personnalité se 
traduisant par des difficultés sur le plan relationnel, un positionnement victimaire, une 
forme de théâtralisme et des aspects impulsifs, certains éléments du parcours de l'intéressé 
questionnant également sur la présence d'aspects manipulatoires et de distorsion 
relationnelle, ainsi que sur l'existence d'un narcissisme pathologique. Les experts n'ont 
pas relevé d'éléments indiquant la présence d'un trouble du développement psychosexuel 
évident chez l'expertisé. 
Au moment des faits, sa responsabilité était pleine et entière. 
S'ils étaient avérés, les faits qui lui sont reprochés sont à mettre en relation avec son 
trouble modéré de la personnalité, assimilable à un grave trouble mental. Le risque de 
récidive d'actes d'ordre sexuel devait être qualifié de faible à modéré. Un risque de 
récidive faible à modéré devait aussi être retenu concernant les actes de violence générale. 
Aux fins de diminuer ce risque, un traitement ambulatoire était préconisé, lequel devrait 
prendre en considération les aspects de la sexualité de l'intéressé. 
d.b) Entendu par le Ministère public, l'expert a précisé que X______ n'avait pas manifesté 
d'empathie au cours de ses entretiens, adoptant au contraire un comportement victimaire. 
C. 
a) Lors de l'audience de jugement, le Tribunal a procédé à l'audition de X______, 
d'A______ et de la curatrice de représentation de la mineure. 


- 21 - 
 
P/4173/2023 
 
a.b) X______ a déclaré que son incarcération avait été un enfer en raison de ses 
problèmes de santé et du fait que tout le monde voulait le taper après qu'il s'était confié à 
un Portugais concernant les accusations de sa belle-fille. Il avait fait trois AVC au total, 
dont un était survenu à la prison. Il avait été hospitalisé à une reprise durant sa détention, 
en lien avec sa maladie du côlon et son genou. Son fils avait passé ses trois premières 
années de vie avec lui et il lui manquait beaucoup. A sa sortie de prison, il souhaitait 
recommencer à travailler pour pouvoir donner un meilleur avenir à son fils. Dans la 
mesure où son fils se trouvait en Suisse, il n'envisageait pas son avenir ailleurs. 
a.b) A______ a relaté qu'en raison des abus sexuels subis, sa fille ne sortait pas beaucoup 
et restait enfermée dans sa chambre. Celle-ci avait perdu tout intérêt pour les études et ne 
se rendait plus qu'une fois par mois dans une école destinée aux enfants en décrochage 
scolaire. Sa fille était toujours sous antidépresseurs et poursuivait son suivi psychiatrique. 
Elle a précisé que sa fille était originaire de P______, un petit village situé à 2 km 
d'O______. Sa fille s'y rendait chaque été pour voir son père. En 2023, elle y avait 
toutefois renoncé en raison des menaces objet de la présente procédure. 
Elle a ajouté que sa relation avec son mari avait été bonne jusqu'au moment où elle avait 
décidé de vendre la voiture. Comme son mari se promenait tout le temps à gauche et à 
droite avec la voiture - alors qu'elle-même travaillait tout le temps -, elle avait fini par 
mettre un GPS dans son téléphone ainsi que dans le véhicule, ce qui lui avait permis de 
constater qu'au lieu d'aller chez le médecin comme il le disait, son mari allait au café et 
jouer aux cartes, voire qu'il n'était pas à la maison, comme il le prétendait. Ses contacts 
avec X______ depuis le début de la procédure se limitaient aux appels de ce dernier à 
leur fils. 
a.c) La curatrice de représentation de la mineure a indiqué avoir vu celle-ci, pour la 
dernière fois, le 27 juin 2023, au centre LAVI, en présence d'une psychologue, pour 
l'informer des menaces dont elle faisait l'objet. 
b) Les parties présentes ont plaidé et pris les conclusions figurant en tête du présent 
jugement. 
D. 
S'agissant de sa situation personnelle, X______ est né le ______ 1974, au Portugal, pays 
dont il a la nationalité. Il est marié, en instance de divorce avec A______, et père de trois 
enfants dont deux sont mineurs. Arrivé en Suisse vers l'âge de 18 ans et au bénéfice d'un 
permis B, il a préservé des liens étroits avec son pays d'origine, dans lequel il est retourné 
vivre plusieurs années, s'y rendant en outre plus de quatre fois par an pendant la période 
précédant son incarcération. Sa mère est décédée d'une chute dans les escaliers alors qu'il 
avait 2 ans (cf. expertise psychiatrique). Il a trois frères et quatre sœurs. Une partie de sa 
famille, dont son père et une sœur, vit au Portugal. Charpentier de formation, il a travaillé 
dans plusieurs entreprises à Genève, en qualité d'ouvrier. Grâce à son deuxième pilier, il 
a ouvert une entreprise active dans le nettoyage, laquelle a fait faillite. En novembre 2020, 
il a eu un accident de moto qui a nécessité plusieurs opérations chirurgicales et qui l'a 


- 22 - 
 
P/4173/2023 
 
empêché de travailler. A compter de cette date et jusqu'à son incarcération, il a perçu des 
indemnités de l'assurance-accident. Il a déposé plusieurs demandes aux fins de pouvoir 
bénéficier de l'assurance-invalidité, mais aucune n'a abouti. 
Il ressort de son casier judiciaire suisse que X______ a été condamné le 6 septembre 
2013, par le Ministère public du canton de Genève, à une peine pécuniaire de 40 jours-
amende à CHF 50.- pour violation d'une obligation d'entretien. 
EN DROIT 
1. 
1.1. L'art. 10 al. 2 CPP consacre le principe de la libre appréciation des preuves, en 
application duquel le juge donne aux moyens de preuve produits tout au long de la 
procédure la valeur qu'il estime devoir leur attacher pour se forger une intime conviction 
sur la réalité d'un fait (arrêt du Tribunal fédéral 6B_348/2012 du 24 octobre 2012 consid. 
1.3). 
Confronté à des versions contradictoires, le juge forge sa conviction sur la base d'un 
ensemble d'éléments ou d'indices convergents. L'appréciation des preuves doit être 
examinée dans son ensemble et l'état de fait déduit du rapprochement de divers éléments 
ou indices. Un ou plusieurs arguments corroboratifs peuvent demeurer fragiles si la 
solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de 
nature à emporter la conviction (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 ; arrêts du Tribunal fédéral 
6B_324/2017 du 8 mars 2018 consid. 1.1 ; 6B_1183/2016 du 24 août 2017 consid. 1.1). 
Les déclarations de la victime constituent un élément de preuve. Le juge doit, dans 
l'évaluation globale de l'ensemble des éléments probatoires rassemblés au dossier, les 
apprécier librement (arrêts 6B_964/2023 consid. 2.3.1 du 17 avril 2024; 7B_508/2023 
consid. 2.2 du 28 mars 2024; 6B_893/2023 précité consid. 6.1). Les cas de "déclarations 
contre déclarations", dans lesquels les déclarations de la victime en tant que principal 
élément à charge et les déclarations contradictoires de la personne accusée s'opposent, ne 
doivent pas nécessairement, sur la base du principe in dubio pro reo, conduire à un 
acquittement. L'appréciation définitive des déclarations des participants incombe au 
tribunal du fond (ATF 137 IV 122 consid. 3.3; arrêts 7B_508/2023 précité consid. 2.2; 
6B_893/2023 précité consid. 6.1; 6B_330/2021 du 15 septembre 2021 consid. 2.3). 
1.2. Le prévenu nie avoir commis des abus sexuels. 
Comme souvent dans ce genre d'affaires, il n'y a pas de preuve matérielle ni de témoin 
oculaire direct des faits, de sorte qu'il convient d'apprécier les déclarations des parties. 
1.2.1. La mineure a été entendue à une reprise par la police, alors qu'elle avait 16 ans. 
Concernant le processus de dévoilement, la mineure a expliqué s'être d'abord confiée à 
son ami intime, courant de l'été 2022, précisant que, malgré le fait que celui-ci l'avait 
poussée à en parler, elle n'avait pas osé révéler les faits, par peur des conséquences pour 


- 23 - 
 
P/4173/2023 
 
sa mère ainsi que pour elle-même. Dans un second temps, elle a indiqué avoir fini par ne 
plus supporter les abus sexuels et s'être ainsi résolue à parler à son cousin - également son 
parrain -, profitant du départ de son beau-père pour le Portugal et de sa relation de 
confiance avec ce proche familier pour révéler les faits le soir même. Il sera relevé à cet 
égard que le fait que le prévenu se soit rendu à plusieurs reprises au Portugal par le passé 
importe peu, dans la mesure où la mineure a exposé de manière convaincante la raison 
pour laquelle elle s'est confiée à ce moment précis, à savoir une conjonction de causes 
entre le départ de son beau-père et le fait qu'elle ne supportait alors plus les abus sexuels. 
Là encore, la mineure n'a pas pu se confier directement à sa mère, car elle redoutait les 
répercussions de ses révélations sur celle-ci. 
Le processus de dévoilement de la mineure est donc probant, ce d'autant plus que la 
mineure en avait déjà parlé précédemment à son ami intime. 
Il convient d'évaluer la crédibilité intrinsèque de ses déclarations. 
La mineure a pu immédiatement situer les faits entre ses 12 et 16 ans, ce qui représente 
une durée de 4 ans. Elle a situé les premiers actes à quelques mois après l'emménagement 
de son beau-père et elle a daté le dernier à une semaine avant le départ de l'intéressé. 
Concernant la fréquence des actes, elle les a estimés nombreux s'agissant des 
attouchements, qualifiant ceux-ci de "répétitifs" et évoquant la sensation d'une main qui 
la touchait presque toutes les nuits. Elle a en revanche indiqué que l'épisode de 
masturbation, l'éjaculation sur son ventre ou encore le visionnement d'un film 
pornographique avaient consisté en des épisodes uniques. 
La mineure a pu expliquer la gradation des actes commis au fil des années, exprimant 
plusieurs fois son dégoût et sa peur d'en parler. Elle n'a pas exagéré ses propos et n'a pas 
cherché à accabler plus que de raison son beau-père. 
Certes, elle n'a été entendue qu'à une reprise - ce qui s'explique notamment par son jeune 
âge -, mais à aucun moment au cours de cette unique audition elle ne s'est contredite. 
Il y a aussi lieu de tenir compte du fait que la mère de la mineure travaillait beaucoup, y 
compris le soir et parfois même le weekend, ce qui rendait d'autant plus facile le passage 
à l'acte pour le prévenu. Cela est d'autant plus vrai que ce dernier était en arrêt de travail 
et se trouvait à la maison durant une bonne partie de la période pénale. 
Le fait que la mineure partageait sa chambre - et même son lit - avec son frère n'est pas 
incompatible avec son récit. Au contraire, la mineure a pu expliquer que son beau-père 
entrait discrètement dans la chambre la nuit, alors qu'elle et son frère dormaient, et qu'elle-
même ne se réveillait parfois pas tout de suite, mais au cours des actes. Elle a en outre 
indiqué qu'elle dormait du côté de la porte et que c'était dès lors plus facile pour son beau-
père de venir vers elle. Enfin, elle a précisé que ses mouvements, consistant notamment 
à donner des coups de pied ou à se retourner, pouvaient faire fuir son beau-père, lequel 


- 24 - 
 
P/4173/2023 
 
faisait alors semblant d'aller aux toilettes - avant de parfois revenir -, ce qui pourrait 
s'expliquer par une crainte de réveiller M______. A titre superfétatoire, il sera relevé que 
le prévenu a reconnu qu'il lui arrivait d'entretenir des relations sexuelles avec sa femme, 
alors que son fils N______ se trouvait dans la même chambre, de sorte que la présence 
d'un enfant en bas âge pendant un acte sexuel ne semble pas être un élément perturbateur 
à ses yeux. 
La mineure a rapporté des détails et des anecdotes - dont les épisodes du verre de lait et 
du thé froid -, lesquels sont corroborés par son ami intime et, partiellement, par sa mère. 
Elle s'est montrée particulièrement sincère en racontant que son beau-père lui avait 
demandé s'il pouvait la "dévierger" puis lui avait fait croire qu'il l'avait pénétrée avec son 
sexe, tout en indiquant qu'elle ne pensait pas que ce soit arrivé, car elle aurait senti et elle 
aurait eu mal. Par ailleurs, le fait qu'elle ait indiqué avoir pensé, au départ, qu'elle 
"abusait" peut-être un peu et que les actes de son beau-père n'étaient peut-être pas 
anormaux corroborent sans nul doute le caractère authentique de ses déclarations. 
La mineure a également pu expliciter ses propres peurs induites par son beau-père, lequel 
lui faisait croire que, si elle parlait, elle serait abandonnée par sa famille et ne serait pas 
crue, relevant aussi qu'à une occasion, l'intéressé avait insisté sur le fait qu'il savait où se 
trouvait son école. Elle a pour le surplus expliqué la raison pour laquelle elle avait pris 
ces menaces au sérieux, le prévenu ayant déjà menacé de les tuer, elle ainsi que sa famille. 
Elle a enfin manifesté de la culpabilité en expliquant avoir conscience du caractère 
dévastateur de ces accusations pour sa mère, laquelle aimait beaucoup son beau-père, ce 
qui a vraisemblablement contribué à la faire taire pendant plusieurs années. 
1.2.2. La question d'un éventuel bénéfice secondaire doit être examinée. 
Le prévenu soutient que sa belle-fille aurait porté de fausses accusations à son encontre 
dans le but de l'amener à quitter le domicile familial, conformément aux souhaits de sa 
mère et, d'une manière plus générale, de sa famille paternelle. 
Il ressort effectivement du témoignage de la mère de la mineure que celle-ci a consulté 
une avocate en août ou en septembre 2022, en vue d'entamer une procédure de séparation, 
et que le précité n'était alors pas d'accord de quitter le domicile familial. La mineure a en 
outre évoqué un épisode lors duquel, suite à une dispute survenue entre les intéressés, sa 
mère avait contacté la police dans le but que celui-ci quitte le domicile familial. A cet 
égard, le prévenu n'a pas nié avoir eu un conflit ce jour-là avec son épouse, à propos d'une 
amende, reconnaissant d'ailleurs avoir alors traité sa belle-fille de "fils de pute". 
Ainsi, il peut effectivement être retenu que la mère de la mineure souhaitait que son mari 
quitte le domicile familial. 


- 25 - 
 
P/4173/2023 
 
Cela dit, il ressort également de la procédure que la mineure s'est confiée à son ami intime 
au début de l'été 2022 déjà, sans aller plus avant dans sa démarche - soit sans utiliser ces 
faits pour faire partir son beau-père du domicile familial -, et que ce n'est que des mois 
plus tard, profitant du voyage au Portugal de celui-ci, qu'elle en a finalement parlé. Une 
telle attente n'est pas conciliable avec une prétendue machination destinée à mettre son 
beau-père à la porte. 
On remarquera à ce stade déjà que la liaison qu'entretenait la mineure avec un garçon de 
son âge n'est pas incompatible avec la situation d'abus sexuels qu'elle vivait. 
A______ a également expliqué avoir compris, après les révélations, la raison pour 
laquelle sa fille avait demandé à pouvoir aller vivre chez son oncle, un an auparavant, ce 
que l'oncle en question a au demeurant confirmé. Le fait que la mineure ait émis le souhait 
de quitter la cellule familiale n'est - de loin - pas anodin et atteste de son mal-être du fait 
des agissements qu'elle subissait et qu'elle craignait de dévoiler. Une telle demande de la 
victime est inconciliable avec le dessein que le prévenu lui prête de vouloir le faire quitter 
le domicile familial. 
Comme l'a relaté la pédopsychiatre, la mineure était consciente des conséquences d'une 
séparation pour sa mère - notamment sur le plan logistique et économique - et se sentait 
même coupable par rapport à cette situation, ce qui est incompatible avec la thèse d'un 
éventuel bénéfice secondaire. 
La thèse du prévenu ne résiste dès lors pas à l'examen. 
1.2.3. À la bonne crédibilité des déclarations de la partie plaignante s'ajoutent des critères 
d'appréciation extrinsèques. 
Le récit de la mère de la mineure corrobore les déclarations de celle-ci sur le processus 
de dévoilement, sur les menaces proférées par le prévenu, de même que sur le fait que ce 
dernier ne voulait pas quitter le domicile conjugal. 
La thèse de la défense consistant à soutenir que la mère de la mineure n'aurait révélé 
certains faits que lors de son audition au Ministère public, après consultation du dossier, 
et non pas déjà à la police, ne convainc pas dès lors que la plupart de ces faits avaient déjà 
été mentionnés dans son message du 12 février 2023, à 00h42. 
G______ a confirmé les dires de sa cousine sur les révélations que celle-ci lui avait faites. 
Il a par ailleurs rapporté l'émotion de cette dernière au moment de se confier et la honte 
qu'elle éprouvait alors. Il a enfin décrit un sentiment de culpabilité chez la mineure, ce 
qui expliquait le fait qu'elle n'avait pas osé se confier plus tôt. 
L'émotion manifestée par la mineure au moment de se confier aux membres de sa famille 
- notamment à son cousin, à son oncle et à sa tante, puis à sa mère - renforce sans nul 
doute la crédibilité de son récit. 


- 26 - 
 
P/4173/2023 
 
H______ a, pour sa part, indiqué que C______ lui avait confié, au début de l'été 2022, 
être victime d'abus sexuels et qu'elle lui en avait encore parlé à de nombreuses reprises. 
Il a aussi évoqué spontanément avoir vu la vidéo du jour où la précitée avait eu la 
sensation d'avoir été droguée, confirmant ainsi ses dires à ce propos. Il a enfin exposé que 
son amie ne voulait pas dénoncer son beau-père car ce dernier la menaçait et lui disait 
que personne ne la croirait, qu'elle avait peur et qu'elle craignait d'être prise pour une 
menteuse, rapportant en outre la tristesse et le désarroi observés chez la mineure. 
Le fait que des échanges aient pu avoir lieu au sein du cercle familial le dimanche 
précédent l'audition à la police de la mineure ne suffit pas à mettre à mal ces différents 
témoignages, lesquels apparaissent crédibles. 
Sur le plan clinique, la mineure a souffert psychologiquement des abus subis, comme en 
attestent les certificats établis par le centre LAVI et la pédopsychiatre. Dès le début de sa 
prise en charge, elle présentait un épisode dépressif moyen avec syndrome somatique, un 
trouble panique et un état de stress post-traumatique. La mise en place d'un traitement 
antidépresseur à compter du mois d'août 2023 s'est en outre avérée nécessaire. Entendue 
par la Ministère public au mois de mars 2024, la pédopsychiatre a relevé que sa patiente 
était encore en état de stress post-traumatique, évoquant également des inquiétudes 
s'agissant de son avenir professionnel. 
De tels symptômes ne peuvent résulter de fausses accusations et, partant, mettent 
également à mal la thèse de la défense. 
1.2.4. Le prévenu conteste tout acte de nature sexuelle sur sa belle-fille et prétend que 
l'amour que lui portait cette dernière serait incompatible avec de prétendus abus sexuels. 
Il en veut pour preuve, notamment, l'attachement que lui portait la mineure, laquelle 
pouvait l'appeler "papa" et paniquer en le voyant faire un malaise. 
Cet argumentaire ne peut être suivi. 
En effet, le fait que la mineure ait pu témoigner de l'affection à son beau-père n'est 
aucunement incompatible avec la commission d'abus sexuels et a au contraire pu en 
constituer le point d'ancrage, l'intéressé usant de ce lien de confiance pour abuser de la 
mineure et la maintenir dans le secret. 
Dans le même temps, le prévenu n'a eu de cesse de dénigrer sa belle-fille tout au long de 
l'instruction, la traitant constamment de menteuse et relevant notamment qu'elle passait 
tout son temps sur son téléphone, qu'elle répondait mal à sa mère et qu'elle se servait de 
lui pour ne pas aller en cours, de façon à ternir son image. 
Le prévenu a partiellement corroboré les dires de sa belle-fille en reconnaissant lui avoir 
prodigué des massages - après l'avoir d'abord nié -, contestant cependant toute 
connotation sexuelle, de même qu'il a confirmé lui avoir donné un verre de lait, niant 
toutefois l'avoir droguée. 


- 27 - 
 
P/4173/2023 
 
Alors que l'instruction était sur le point d'être clôturée et après près d'une année passée en 
détention, il a soutenu une nouvelle version, consistant à dire que la mineure le séduisait 
et le provoquait sexuellement, toute en précisant que, s'il n'en avait pas parlé plus tôt, 
c'était en raison de son sentiment de honte. 
Au-delà du fait que cette nouvelle thèse ne saurait justifier d'aucune manière les 
agissements du prévenu, son absence de cohérence mérite d'être soulignée. Il ne fait en 
effet pas de sens que l'intéressé n'ait pas réagi plus tôt à de prétendues provocations 
sexuelles "par honte", de même qu'il ne fait pas de sens qu'il n'en ait pas parlé à son 
épouse, mère de la mineure, voire qu'il n'ait pas lui-même repris l'adolescente s'il estimait 
son comportement inadéquat à son égard, plutôt que de se contenter de s'éloigner lors ces 
prétendus incidents, comme il l'a déclaré à l'audience de jugement. 
A cela s'ajoute que le prévenu s'est montré fluctuant s'agissant des épisodes en question, 
notamment sur celui survenu dans le lit conjugal, en présence de son épouse et de son fils 
qui s'étaient endormis, l'intéressé ayant dans un premier temps indiqué ne pas avoir 
compris les intentions de la mineure lorsque celle-ci avait mis la tête sous la couette, avant 
d'indiquer, à l'audience de jugement, que c'était pour le "sucer". Interrogé plus avant par 
le Tribunal sur les raisons qui l'amenaient à considérer le comportement de sa belle-fille 
comme relevant de la provocation sexuelle, il n'a pas été en mesure de donner une réponse 
concrète. 
Le témoignage du frère de K______ ne revêt aucune valeur probante. En effet, eu égard 
à la fréquence des contacts de X______ avec sa famille, cette nouvelle version a pu être 
discutée entre eux. Il est d'ailleurs révélateur de constater que le frère de l'intéressé a 
spontanément indiqué être venu devant le Ministère public pour rapporter les 
provocations sexuelles de la mineure envers son frère, ce qui laisse penser à un discours 
convenu. Cela est d'autant plus vrai que X______ a déclaré s'être confié à son frère à 
propos de l'épisode de la douche uniquement, et que le témoin ne s'est aucunement limité 
à cet évènement, évoquant également l'épisode du bateau et la sortie à Yverdon. 
Au regard de ce qui précède, les dénégations du prévenu ne sont pas crédibles, tout 
comme son changement de posture procédurale, en toute fin d'instruction. 
Les abus sexuels dénoncés par la mineure seront dès lors tenus pour établis. 
1.2.5. Il en va de même de l'épisode du film pornographique évoqué par la mineure, étant 
en particulier relevé que celle-ci en a parlé à son cousin et que sa mère a déclaré être 
tombée, un matin, sur film pornographique à la télévision, mentionnant en outre cet 
épisode dans le message envoyé à son mari le 12 février 2023, à 00h42. H______ a enfin 
confirmé la survenance de cet incident. 
Le prévenu nie ces faits, tout en reconnaissant regarder des films pornographiques. 


- 28 - 
 
P/4173/2023 
 
Au vu de ces éléments, et dès lors qu'on perçoit mal quel intérêt aurait la mineure à 
inventer cet épisode - eu égard notamment à la gravité des autres faits dénoncés -, il n'y a 
pas de raison de douter de ses déclarations et les faits dénoncés seront par conséquent 
également tenus pour établis. 
1.2.6. Dans la mesure où A______ a déclaré que son mari était venu s'installer 
officiellement à Genève à compter du mois de mars 2019 et que les faits auraient 
commencé deux ou trois mois après l'emménagement du précité, il sera retenu que la 
période pénale concernant les faits d'abus sexuels, visés sous ch. 1.1.1. à 1.1.3, a débuté 
le 1er juillet 2019. 
1.3. Il convient à présent d'examiner les faits constitutifs de menaces, visés sous ch. 1.1.4. 
de l'acte d'accusation. 
1.3.1. Le prévenu conteste avoir menacé la mineure dans le but de la dissuader de parler 
des abus sexuels. Pour les mêmes raisons que celles exposées supra, il convient 
d'accorder du crédit aux déclarations de la mineure, nonobstant les dénégations du 
prévenu. Cela est d'autant plus vrai que les menaces ont eu l'effet escompté, la mineure 
s'étant tue durant des années et ayant régulièrement évoqué la peur que lui inspirait son 
beau-père. 
Partant, ces faits sont établis. 
1.3.2. Le prévenu a, pour le surplus, reconnu avoir menacé de mort sa femme et sa belle-
fille s'il arrivait quelque chose à son propre fils. 
Entendue à cet égard à l'audience de jugement, A______ a déclaré avoir eu peur des 
propos tenus par son mari eu égard au ton employé, soulignant en outre avoir 
connaissance du fait que son mari détenait plusieurs armes à feu et qu'il avait déjà pointé 
un pistolet sur sa première femme. Elle a pour le surplus indiqué avoir peur, encore 
aujourd'hui, du jour où l'intéressé sortirait de prison et craindre qu'il les tue. 
Ces faits sont donc également établis. 
2. 
2.1.1. Selon l'art. 187 ch. 1 CP, quiconque commet un acte d'ordre sexuel sur un enfant 
de moins de 16 ans, quiconque entraîne un enfant de cet âge à commettre un acte d'ordre 
sexuel, quiconque mêle un enfant de cet âge à un acte d'ordre sexuel, est puni d'une peine 
privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire. 
2.1.2. Celui qui, notamment en usant de menace ou de violence envers une personne, en 
exerçant sur elle des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister 
l'aura contrainte à subir un acte analogue à l'acte sexuel ou un autre acte d'ordre sexuel, 
sera puni d'une peine privative de liberté de dix ans au plus ou d'une peine pécuniaire (art. 
189 al. 1 aCP). 


- 29 - 
 
P/4173/2023 
 
Le crime de contrainte sexuelle réprimé par l'art. 189 CP est une infraction de violence, 
qui suppose, en règle générale, une agression physique. En introduisant la notion de 
"pressions psychiques", le législateur a voulu viser les cas où la victime se trouve dans 
une situation sans espoir, sans pour autant que l'auteur ait recouru à la force physique ou 
à la violence. Les pressions d'ordre psychique concernent les cas où l'auteur provoque 
chez la victime des effets d'ordre psychique, tels que la surprise, la frayeur ou le sentiment 
d'une situation sans espoir, propres à la faire céder (ATF 148 IV 234 consid. 3.3; 128 IV 
106 consid. 3a/bb; 122 IV 97 consid. 2b). La pression psychique générée par l'auteur et 
son effet sur la victime doivent atteindre une intensité particulière (ATF 148 IV 
234 consid. 3.3; 131 IV 167 consid. 3.1 et les références citées). Certes, la loi n'exige pas 
que la victime soit totalement hors d'état de résister. L'effet produit sur la victime doit 
toutefois être grave et atteindre l'intensité d'un acte de violence ou d'une menace. C'est 
notamment le cas lorsque, compte tenu des circonstances et de la situation personnelle de 
la victime, on ne saurait attendre de résistance de sa part ou qu'on ne saurait l'exiger et 
que l'auteur parvient à son but contre la volonté de la victime sans devoir toutefois user 
de violence ou de menaces. La soumission de la victime doit, en d'autres termes, être 
compréhensible (ATF 131 IV 167 consid. 3.1). Pour déterminer si l'on se trouve en 
présence d'une contrainte sexuelle, il faut procéder à une appréciation globale des 
circonstances concrètes déterminantes (ATF 148 IV 234 consid. 3.3; 131 IV 107 consid. 
2.2). 
2.1.3. Aux termes de l'art. 191 aCP, celui qui, sachant qu'une personne est incapable de 
discernement ou de résistance, en aura profité pour commettre sur elle l'acte sexuel, un 
acte analogue ou un autre acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de 
dix ans au plus ou d'une peine pécuniaire. 
2.2.1. Le prévenu a abusé sexuellement de sa belle-fille durant quatre ans, soit depuis les 
12 ans de l'enfant jusqu'à ses 16 ans. Il lui a ainsi, à de nombreuses reprises, prodigué des 
massages à caractère sexuel et pénétré digitalement le sexe. Il s'est positionné sur elle, 
alors qu'elle se trouvait allongée dans son lit, et s'est frotté le sexe sur elle, ayant éjaculé 
sur son ventre à une reprise. Il s'est fait masturber par la mineure jusqu'à éjaculation, alors 
qu'il la caressait au niveau du sexe, à même la peau, à une reprise également. 
2.2.2. Lorsque la mineure était réveillée, la soumission de celle-ci aux actes sexuels 
imposés par son beau-père est compréhensible. Le prévenu a tiré profit du jeune âge de 
la mineure, de son autorité quasi-paternelle, ainsi de l'affection que celle-ci lui portait. Il 
a également anéanti toute forme de résistance de sa part en lui disant que, si elle révélait 
les abus, personne ne la croirait et que toute sa famille l'abandonnerait, ainsi qu'en 
l'effrayant, insistant notamment sur le fait qu'il savait où se trouvait son école. Ces propos 
ont été pris au sérieux par la mineure eu égard aux menaces de mort déjà proférées par 
l'intéressé. Le prévenu n'a enfin pas hésité à dénigrer la victime en l'insultant devant sa 
mère. 
L'élément de contrainte est ainsi réalisé. 


- 30 - 
 
P/4173/2023 
 
2.2.3. S'agissant des abus sexuels commis, alors qu'elle dormait, la mineure était sans 
résistance au sens de la norme pénale. Elle n'était pas en mesure de s'opposer à un acte de 
nature sexuel. 
Le fait que la victime ait pu parfois mettre fin aux actes d'ordre sexuel en se tournant ou 
en tapant le prévenu avec ses pieds, ne signifie pas qu'elle était capable de refuser les 
actes et donc qu'elle n'était pas en état d'incapacité, car l'état d'incapacité concerne avant 
tout la séquence temporelle relative au début de l'acte, c'est-à-dire le moment où la victime 
était encore endormie (cf. arrêts du Tribunal fédéral 6B_215/2021 du 17 janvier 2022 et 
6B_836/2023 du 18 mars 2024). 
2.2.4. Le prévenu savait que la mineure n'était pas consentante, qu'elle soit réveillée ou 
endormie. 
2.2.5. Ces faits sont constitutifs de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 aCP) et d'actes d'ordre 
sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance (art. 191 
aCP), ce dont le prévenu sera reconnu coupable, étant précisé qu'il sera acquitté pour la 
période pénale courant du 1er janvier au 30 juin 2019. 
2.2.6. Enfin, compte tenu de l'âge de la mineure lors des abus sexuels (entre ses 12 et ses 
16 ans), ce que le prévenu savait, celui-ci sera également être reconnu coupable d'actes 
d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 CP) pour la période du 1er juillet 2019 au 
17 novembre 2022, date à laquelle la victime a eu 16 ans. 
Un acquittement sera prononcé concernant les périodes pénales courant du 1er janvier au 
30 juin 2019, respectivement du 17 novembre 2022 au 5 février 2023. 
2.3. Faits qualifiés de pornographie visés sous chiffre 1.1.3. de l'acte d'accusation 
2.3.1. Quiconque offre, montre, rend accessibles à une personne de moins de 16 ans ou 
met à sa disposition des écrits, enregistrements sonores ou visuels, images ou autres objets 
pornographiques ou des représentations pornographiques, ou les diffuse à la radio ou à la 
télévision, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine 
pécuniaire (art. 197 al. 1 CP). 
2.3.2. En l'occurrence, le prévenu a montré à la mineure, après l'avoir réveillée, un film 
pornographique. 
Pour être pénalement répréhensibles, ces faits doivent avoir eu lieu avant le 17 novembre 
2022, soit avant les 16 ans de la mineure. Toutefois, aucun élément au dossier ne permet 
de situer les agissements du prévenu dans le temps. Par conséquent, la version la plus 
favorable devant lui être préférée, il devra être retenu que les faits se sont déroulés avant 
le 17 novembre 2022 et le prévenu sera acquitté de pornographie. 
2.4. Faits qualifiés de menaces visés sous chiffre 1.1.4. de l'acte d'accusation 


- 31 - 
 
P/4173/2023 
 
2.4.1. A teneur de l'art. 180 CP, quiconque, par une menace grave, alarme ou effraie une 
personne est, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une 
peine pécuniaire (al. 1). La poursuite a lieu d'office notamment si l'auteur est le conjoint 
de la victime et que la menace a été commise durant le mariage ou dans l'année qui a suivi 
le divorce (al. 2 let. a). 
Si l'auteur emploie la menace comme moyen de pression pour obliger autrui à faire, à ne 
pas faire ou à laisser faire un acte, l'art. 180 CP est absorbé par l'art. 181 CP qui réprime 
la contrainte et qui est alors seul applicable (ATF 99 IV 216 consid. b). Il existe de 
nombreuses dispositions pénales qui prévoient expressément la menace comme moyen 
de commettre une infraction, comme par exemple la contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 
CP). Dans toutes ces hypothèses, la menace est déjà prise en compte et réprimée par la 
disposition spéciale, de sorte que l'art. 180 CP n'est pas applicable (CORBOZ, Les 
infractions en droit suisse, Volume I, 3ème éd., Berne 2010, n°21 ad art. 180; DUPUIS et 
al., op. cit, n°45 ad art. 189 CP). 
2.4.2. En l'occurrence, le prévenu a menacé sa belle-fille en lui disant que si elle racontait 
à sa mère ou à quelqu'un d'autre les abus sexuels "toute sa famille l'abandonnerait et 
personne ne la croirait" ou qu'"elle verrait ce qu'il lui arriverait car il savait où était son 
école". Ces menaces ont été tenues dans le but de la dissuader de parler des abus sexuels, 
l'effrayant de la sorte et la contraignant à garder le silence pendant plusieurs années sur 
les faits qu'elle subissait. 
Cela étant, l'infraction de contrainte sexuelle constitue une lex specialis par rapport à 
l'infraction de menaces, ce qui impose de considérer les menaces proférées dans le cadre 
des abus sexuels comme étant absorbés par l'infraction de contrainte sexuelle. 
2.4.3. Par ailleurs, le prévenu a dit aux parties plaignantes que "le jour où il quitterait la 
maison elles verraient ce qui allait leur arriver" et que "s'il arrivait quelque chose à son 
fils, il les tuerait". 
Ces menaces étaient propres à effrayer les précitées et ont par ailleurs eu l'effet escompté, 
A______ soulignant notamment avoir eu peur des propos de son mari au vu du ton 
employé par celui-ci, du fait qu'il possédait des armes et qu'il avait déjà pointé un pistolet 
sur sa première épouse. Cette peur est encore présente à l'heure actuelle, la plaignante 
ayant déclaré, devant le Tribunal, avoir peur du jour où le prévenu sortirait de prison car 
elle craignait qu'il les tue. 
Ces faits réalisent l'infraction de menaces et le prévenu en sera reconnu coupable. 
3. 
Faits visés sous ch. 1.1.5. de l'acte d'accusation 
3.1.1. A teneur de l'art. 122 aCP, celui qui, intentionnellement, aura blessé une personne 
de façon à mettre sa vie en danger (al. 1), celui qui, intentionnellement, aura mutilé le 
corps d'une personne, un de ses membres ou un de ses organes importants ou causé à une 


- 32 - 
 
P/4173/2023 
 
personne une incapacité de travail, une infirmité ou une maladie mentale permanentes, ou 
aura défiguré une personne d'une façon grave et permanente (al. 2), celui qui, 
intentionnellement, aura fait subir à une personne toute autre atteinte grave à l'intégrité 
corporelle ou à la santé physique ou mentale (al. 3), sera puni d'une peine privative de 
liberté de six mois à dix ans (al. 4). 
3.1.2. L'art. 260bis al. 1 let. c CP punit d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus 
ou d'une peine pécuniaire quiconque prend, conformément à un plan, des dispositions 
concrètes d'ordre technique ou organisationnel, dont la nature et l'ampleur indiquent qu'il 
s'apprête à passer à l'exécution de lésions corporelles graves (art. 122 CP). 
Les actes préparatoires se situent entre la résolution criminelle, c'est-à-dire la simple 
intention, et le début d'exécution que constitue la tentative (arrêt du Tribunal fédéral 
6S.447/2004 du 23 février 2005 consid. 2.2). 
Il doit s'agir de dispositions allant au-delà de la pensée et concrètes, soit des actes 
matériels, par opposition à des considérations purement intellectuelles. Il n'est toutefois 
pas nécessaire que les préparatifs entrepris soient allés jusqu'à la détermination du lieu du 
crime, du moment auquel il sera commis et de la manière dont il sera exécuté. L'auteur 
peut très bien n'avoir dégagé que les grandes lignes du crime projeté (ATF 111 IV 155 
consid. 2b, JdT 1986 IV 7; DUPUIS et al., op. cit, n°7 ad art 260bis CP). 
L'art. 260bis CP mentionne des dispositions d'ordre technique ou d'organisation. En font 
notamment partie les actes par lesquels l'auteur se procure les moyens pratiques d'exécuter 
l'infraction, par exemple le fait de se procurer une arme, et ceux par lesquels il prépare 
l'opération et met au point son déroulement, par exemple, le fait de repérer les lieux. Il 
faut encore que la nature et l'ampleur des dispositions prises indiquent que l'auteur 
s'apprêtait à passer à l'exécution de l'infraction, c'est-à-dire que, par leur nature et leur 
ampleur, les actes accomplis soient tels que l'on puisse raisonnablement admettre que 
l'auteur persévérera dans la volonté délictueuse qu'ils expriment jusqu'à l'exécution de 
l'infraction (ATF 111 IV 155 consid. 2b; arrêts 6B_482/2020 du 7 octobre 2020 consid. 
2.1; 6B 1159/2018 su 18 septembre 2019 consid. 3.3.2) 
3.1.3. A teneur de l'art. 24 CP, quiconque a intentionnellement décidé autrui à commettre 
un crime ou un délit encourt, si l'infraction a été commise, la peine applicable à l'auteur 
de cette infraction (al. 1). Quiconque a tenté de décider autrui à commettre un crime 
encourt la peine prévue pour la tentative de cette infraction (al. 2). 
Celui qui se borne à créer une situation dans laquelle une autre personne pourrait 
éventuellement se décider à commettre une infraction n'est pas un instigateur (ATF 128 
IV 11 consid. 2a). Une simple demande, une suggestion ou une invitation concluante 
peuvent néanmoins être reconnues comme un moyen d'instigation, lorsqu'ils sont propres 
à susciter chez autrui la volonté d'agir (ATF 127 IV 122 consid. 2b/aa, JdT 2002 IV 118, 
SJ 2001 I 601). Si les modalités de l'exécution de l'acte peuvent être laissées à la décision 
de l'auteur, il faut néanmoins que la nature de l'infraction soit précisée ou que les 


- 33 - 
 
P/4173/2023 
 
circonstances permettent d'en déduire le caractère (ATF 116 IV 1 consid. 3c, JdT 1991 
IV 162). A cet égard, l'art. 24 CP n'exige pas que l'instigateur ait usé de moyens 
déterminés. Une simple persuasion suffit, sans qu'il soit nécessaire que l'instigateur ait 
fait face à une forte résistance (ATF 100 IV 1, JdT 1976 IV 2). 
3.1.4. Celui qui, depuis la Suisse, instigue ou assiste à une infraction commise à l'étranger 
échappe à la compétence territoriale des autorités pénales suisses. Toutefois, s'il y a 
tentative d'instiguer à commettre un crime (art. 24 al. 2 CP), la tentative d'instigation en 
Suisse constitue une circonstance de rattachement propre pour déterminer le lieu de 
commission et fonder la compétence territoriale suisse (ATF 148 IV 385 consid. 1). 
3.2.1. En l'occurrence, l'infraction d'actes préparatoires est une infraction indépendante et 
fonde dès lors son propre for. Le prévenu ayant agi en Suisse, les autorités suisses sont 
compétentes. 
S'agissant de la tentative d'instigation reprochée au prévenu, les autorités suisses sont 
compétentes pour statuer sur les faits, même si l'infraction principale devait se dérouler à 
l'étranger en application de la jurisprudence susmentionnée. 
3.2.2. Le prévenu a proposé à son codétenu de se charger du cas de sa belle-fille, contre 
rémunération, lui suggérant différents plans d'action à ces fins et lui communiquant 
diverses informations à propos de celle-ci. 
Cela étant, ses agissements n'ont pas dépassé le stade d'une seule discussion avec un 
codétenu dont il venait de faire la connaissance. 
Si on peut considérer qu'en recrutant un exécutant, le prévenu a pris des dispositions 
concrètes pour mettre en œuvre son plan macabre, le rapport de proximité temporelle 
entre les actes préparatoires et le crime projeté est trop lointain. En effet, on ne peut 
retenir, à l'instar du Ministère public dans son accusation, que le passage à l'acte était 
imminent. Aucun des deux intéressés n'avait de certitude quant à sa date de sortie de 
prison, de sorte que le projet discuté était encore trop hypothétique. Enfin, hormis le 
recrutement de son codétenu, le prévenu n'a pris aucune disposition concrète pour mettre 
son plan à exécution. 
Ainsi, l'infraction à l'art. 260bis CP n'entre pas en ligne de compte. 
3.2.3. S'agissant de la tentative d'instigation retenue à titre subsidiaire par le Ministère 
public, si des informations concernant la mineure ont effectivement été données par le 
prévenu à son codétenu, elles sont restées superficielles et les intéressés n'en ont plus 
jamais reparlé. Partant, le stade de la tentative n'est pas atteint. 
Quand bien même l'attitude du prévenu est inquiétante, la seule et unique discussion qu'il 
a eue avec son codétenu ne suffit pas encore à réaliser les conditions d'une infraction 
pénale, étant rappelé que le fait de se borner à créer une situation dans laquelle une autre 


- 34 - 
 
P/4173/2023 
 
personne pourrait éventuellement se décider à commettre une infraction n'est pas 
punissable. 
Partant, une tentative d'instigation à lésions corporelles graves n'est pas réalisée. 
3.2.4. Le prévenu sera acquitté en lien avec les faits visés sous ch. 1.1.5. de l'acte 
d'accusation. 
4. 
4.2.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en 
considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de 
la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou 
de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, 
par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu 
éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des 
circonstances extérieures (al. 2). 
4.2. La faute du prévenu est lourde. Il s'en est pris à des biens juridiquement protégés 
différents, à savoir, d'une part, au développement d'une mineure et, d'autre part, à son 
intégrité sexuelle. Il s'en est également pris à la liberté de sa femme et de sa belle-fille. 
La période pénale est longue, puisque les faits ont duré près de 4 ans. La fréquence des 
actes est importante, la mineure ayant en particulier déclaré que les faits étaient devenus 
un peu répétitifs les dernières fois et qu'elle sentait une main presque toutes les nuits, ce 
qui laisse augurer du nombre d'abus sexuels perpétrés. 
La manière d'agir du prévenu est particulièrement méprisable. Il a usé de ses liens 
familiaux et de son ascendant d'adulte pour imposer à sa jeune victime des actes sexuels, 
profitant en outre de son statut de beau-père et de l'affection que celle-ci a pu lui 
témoigner en l'appelant notamment "papa". Il a agi dans l'appartement familial et, pis 
encore, dans le lit de la mineure, lieu où tout enfant devrait pouvoir se sentir en sécurité. 
Les agissements du prévenu sont d'autant plus sordides qu'il n'a pas hésité à passer à l'acte 
alors que le petit frère de la victime dormait à ses côtés, la présence d'un petit enfant - qui 
risquait de se réveiller à tout moment - ne suffisant ainsi pas à refreiner ses pulsions 
sexuelles. 
L'activité illicite du prévenu a eu des répercussions majeures sur le développement de la 
mineure et son devenir d'adulte, de même que sur sa santé psychique. La confiance en 
elle de la mineure a été détruite, les actes ayant été commis par la personne qu'elle 
considérait, d'une certaine manière, comme son père. Les pressions psychologiques 
exercées durant des années ont eu et auront encore des répercussions majeures sur sa 
personne. 
Le prévenu a agi pour des motifs égoïstes, soit pour assouvir ses pulsions sexuelles, au 
détriment de la liberté sexuelle de sa victime, mais aussi de son développement. 


- 35 - 
 
P/4173/2023 
 
Sa collaboration à la procédure est mauvaise. Il a toujours nié les abus sexuels perpétrés 
et a changé de version alors que l'instruction était sur le point d'être clôturée. 
La prise de conscience du prévenu de l'illicéité de ses actes est mauvaise. Il a tenu une 
attitude de dénigrement envers la victime et a lui-même adopté un comportement 
victimaire, se présentant comme la victime d'un complot ourdi par sa belle-fille et son 
épouse, voire même par la famille paternelle de C______. Il a dénigré la victime et jeté 
l'opprobre sur elle en prétendant que celle-ci le provoquait sexuellement. Il ne se 
préoccupe pas des conséquences de ses actes sur cette dernière, faisant preuve d'un 
manque d'empathie marquant à son égard. 
Sa situation personnelle n'explique pas ses agissements. Il était marié et avait créé avec 
son épouse un nouveau noyau familial. 
Le prévenu a un antécédent judiciaire inscrit à son casier judiciaire, lequel est toutefois 
ancien et non spécifique. 
La responsabilité pénale du prévenu au moment des faits est entière. 
Il y a concours d'infractions, au sens de l'art. 49 al. 1 CP, facteur d'aggravation de la peine. 
La peine fixée pour l'infraction de contrainte sexuelle, la plus grave en l'espèce, sera 
augmentée dans une juste proportion pour tenir compte des infractions d'actes d'ordre 
sexuel avec des enfants, d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de 
résistance et de menaces. 
En définitive, une peine privative de liberté de 4 ans et demi sera prononcée, sous 
imputation de la détention avant jugement. 
5. 
5.1.1. Une mesure doit être ordonnée si une peine seule ne peut écarter le danger que 
l'auteur commette d'autres infractions (art. 56 al. 1 let. a CP), si l'auteur a besoin d'un 
traitement ou que la sécurité publique l'exige (let. b) et si les conditions prévues aux 
articles 59 à 61, 63 ou 64 sont remplies (let. c). Le prononcé d'une mesure suppose que 
l'atteinte aux droits de la personnalité qui en résulte pour l'auteur ne soit pas 
disproportionnée au regard de la vraisemblance qu'il commette de nouvelles infractions 
et de leur gravité (art. 56 al. 2 CP). La mesure prononcée doit se fonder sur une expertise 
(art. 56 al. 3 CP). Celle-ci se détermine sur la nécessité et les chances de succès d'un 
traitement, sur la vraisemblance que l'auteur commette d'autres infractions et sur la nature 
de celles-ci, ainsi que sur les possibilités de faire exécuter la mesure (art. 56 al. 3 let. a à 
c CP). 
5.1.2. Selon l'art. 63 al. 1 CP, lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, est 
toxicodépendant ou qu'il souffre d'une autre addiction, le juge peut ordonner un traitement 
ambulatoire au lieu d'un traitement institutionnel si l'auteur a commis un acte punissable 
en relation avec son état (let. a) et s'il est à prévoir que ce traitement le détournera de 
nouvelles infractions en relation avec son état (let. b). 


- 36 - 
 
P/4173/2023 
 
5.2. En l'espèce, le prévenu souffre d'un trouble modéré de la personnalité, assimilable à 
un grave trouble mental. Les experts préconisent la mise en œuvre d'un traitement 
ambulatoire aux fins de diminuer le risque de récidive. 
Ainsi, un traitement ambulatoire sera ordonné, tel que préconisé par les experts. 
6. 
6.1. S'il a été prononcé contre l'auteur une peine ou une mesure prévue aux art. 59 à 61, 
63 ou 64 pour actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187), atteinte et contrainte 
sexuelles (art. 189 CP) ou actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de 
discernement ou de résistance (art. 191 CP), le juge lui interdit à vie l'exercice de toute 
activité professionnelle et de toute activité non professionnelle organisée impliquant des 
contacts réguliers avec des mineurs (art. 67 al. 3 let. b et c CP). 
6.2. En l'occurrence, une interdiction à vie de toute activité professionnelle et de toute 
activité non professionnelle organisée impliquant des contacts réguliers avec des mineurs 
sera prononcée. 
7. 
7.1.1. A teneur de l'art. 66a al. 1 let. h CP, le juge expulse de Suisse l'étranger qui est 
condamné, notamment, pour actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 CP), 
atteinte et contrainte sexuelles (art. 189 CP) ou actes d'ordre sexuel commis sur une 
personne incapable de discernement ou de résistance (art. 191 CP), quelle que soit la 
quotité de la peine prononcée à son encontre, pour une durée de cinq à quinze ans. 
7.1.2. Le juge peut exceptionnellement renoncer à une expulsion lorsque celle-ci mettrait 
l'étranger dans une situation personnelle grave et que les intérêts publics à l'expulsion ne 
l'emportent pas sur l'intérêt privé de l'étranger à demeurer en Suisse. À cet égard, il tiendra 
compte de la situation particulière de l'étranger qui est né ou qui a grandi en Suisse (art. 
66a al. 2 CP). 
La clause de rigueur permet de garantir le principe de la proportionnalité (cf. art. 5 al. 2 
Cst.); elle doit être appliquée de manière restrictive (ATF 146 IV 105 consid. 3.4.2; 144 
IV 332 consid. 3.3.1; arrêt 6B_755/2023 du 19 octobre 2023 consid. 4.2). 
7.2. En l'espèce, les faits retenus entraînent l'expulsion obligatoire du prévenu. 
Le prévenu a vécu quelques années en Suisse avant de repartir plusieurs années dans son 
pays d'origine. Il est revenu en Suisse en mars 2019 et a épousé une ressortissante 
portugaise, au bénéfice d'un permis d'établissement en Suisse. Au jour du jugement, lui-
même bénéficiait d'une autorisation de séjour en Suisse (permis B), laquelle arrivait 
toutefois à échéance le 15 octobre 2024, alors qu'il ne vivait en Suisse que depuis quatre 
ans, après y être revenu. Il a certes un enfant mineur qui vit à Genève, de même que 
certains membres de sa famille. Toutefois, le prévenu a gardé des liens étroits avec son 
pays d'origine, où vit encore une partie de sa famille. Il s'y rend régulièrement et y a vécu 
de nombreuses années. Il n'a pas vu son fils N______ depuis son incarcération en février 
2023, ne contribue pas à son entretien et il ne vivra en tout état plus avec son fils à sa 
sortie de prison, la mère de celui-ci ayant demandé le divorce. Ainsi, il n'entretiendra des 


- 37 - 
 
P/4173/2023 
 
contacts avec son fils que dans le cadre d'un droit de visite. Par ailleurs, le prévenu ne 
peut pas se prévaloir d'une intégration sociale et économique réussie en Suisse. Il ne parle 
pas le français, ayant dû se faire assister par un interprète tout au long de la procédure, il 
est sans emploi et ne travaille plus depuis novembre 2020. Il n'a pas de moyens de 
subsistance et est sans fortune. Enfin, il n'a aucun lien avec son fils ainé qui vit en Suisse. 
Ainsi, les perspectives de réinsertion sociales et professionnelles du prévenu dans son 
pays d'origine ne sont pas moins bonnes qu'en Suisse. 
Partant, l'expulsion du prévenu ne le met pas dans une situation personnelle grave. 
En tout état, la seconde condition de l'art. 66a al. 2 CP n'est pas réalisée. En effet, le 
prévenu est condamné à une peine de plus de deux ans, de sorte qu'il faut des 
circonstances extraordinaires pour que l'intérêt privé de la personne concernée à rester en 
Suisse l'emporte sur l'intérêt public à une expulsion (cf. à cet égard arrêts 7B_181/2022 
du 27 septembre 2023 consid. 5.3.4 ; 6B_1351/2021 du 18 avril 2023 consid. 1.5.1 ; tous 
avec renvois). Compte tenu de la gravité des faits reprochés, de la menace qu'il représente 
pour l'ordre public et de son intégration limitée en Suisse, l'intérêt public à l'expulsion du 
prévenu l'emporte sur son intérêt privé à demeurer en Suisse, étant relevé qu'il pourra 
conserver des liens avec son fils mineur par le biais des moyens de communication 
modernes. 
Partant, il ne sera pas fait application de la clause de rigueur et le prévenu sera expulsé de 
Suisse à sa sortie de prison, pour une durée de 5 ans, celle-ci restant proportionnée à la 
gravité des agissements reprochés. 
Il n'y a pas lieu d'étendre la mesure d'expulsion prononcée à l'ensemble de l'espace 
Schengen, le prévenu étant ressortissant d'un État membre. 
8. 
8.1.1. En qualité de partie plaignante, le lésé peut faire valoir des conclusions civiles 
déduites de l'infraction par adhésion à la procédure pénale (art. 122 al. 1 CPP). En vertu 
de l'art. 126 al. 1 let. a CPP, le tribunal statue sur les prétentions civiles présentées lorsqu'il 
rend un verdict de culpabilité à l'encontre du prévenu. 
8.1.2. L'art. 49 al. 1 CO dispose que celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a 
droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de 
l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement. L'ampleur 
de la réparation morale dépend avant tout de la gravité des souffrances physiques ou 
psychiques consécutives à l'atteinte subie par la victime et de la possibilité d'adoucir 
sensiblement, par le versement d'une somme d'argent, la douleur morale qui en résulte. 
En raison de sa nature, l'indemnité pour tort moral, qui est destinée à réparer un dommage 
qui ne peut que difficilement être réduit à une simple somme d'argent, échappe à toute 
fixation selon des critères mathématiques, de sorte que son évaluation en chiffres ne 
saurait excéder certaines limites. L'indemnité allouée doit toutefois être équitable. (arrêt 
du Tribunal fédéral 6B_123/2020 du 26 novembre 2020 consid. 10.1 et 10.2) 


- 38 - 
 
P/4173/2023 
 
8.2. En l'occurrence, la mineure a été fortement atteinte psychologiquement. Elle a subi 
des abus sexuels, répétés, durant quatre ans, soit dès le début de son adolescence. Elle a 
souffert de dépression et a présenté un état de stress post-traumatique causé par les abus 
sexuels rapportés. A 16 ans, elle a dû prendre des antidépresseurs. Elle a dû et est encore 
suivie médicalement. Selon les dires de sa mère, elle se trouve à l'heure actuelle en 
décrochage scolaire et à tendance à s'isoler dans sa chambre. 
Ainsi, le prévenu sera condamné à lui verser un montant de CHF 20'000.- à titre de tort 
moral, avec intérêts à la date moyenne des faits. 
9. 
Les téléphones et l'ordinateur séquestrés seront restitués au prévenu. 
10. 10.1.1. Selon l'art. 426 al. 1 CPP, le prévenu supporte les frais de procédure s’il est 
condamné. 
10.1.2. Si le prévenu est acquitté totalement ou en partie ou s'il bénéficie d'une 
ordonnance de classement, il a notamment droit à une indemnité pour les dépenses 
occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure (art. 429 al. 1 let. a 
CPP). 
10.2.1. Compte tenu des acquittements prononcés, en particulier en lien avec les faits 
survenus à la prison, les frais de la procédure, fixés à CHF 30'432.05, seront mis à la 
charge du prévenu à raison de 4/5èmes, le solde étant laissé à la charge de l'Etat. 
10.2.2. Une indemnité sera allouée au prévenu à titre de remboursement d'une partie de 
ses frais de défense, en lien avec les acquittements prononcés. 
Seront notamment retenues: 
- 
au tarif de chef d'étude (CHF 450.-): 2h55 en 2023 (30 mn de préparation d'audience, 
45 mn d'audience, 40 mn de conférence client et 1h00 d'étude de dossier) et 2h55 en 
2024 (30 mn de préparation d'audience et 2h25 d'audience); 
- 
au tarif de collaborateur (CHF 350.-): 5h30 en 2024 (1h30 de conférence client, 3h00 
de préparation d'audience et 1h00 d'audience); 
- 
au tarif de stagiaire (CHF 110.-), 45 mn en 2023 (conférence client). 
Ainsi, un montant total de CHF 5'002.15, TVA incluse, sera alloué au prévenu à ce titre 
et ses conclusions en indemnisation seront rejetées pour le surplus. 
 
 


- 39 - 
 
P/4173/2023 
 
PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CORRECTIONNEL 
statuant contradictoirement : 
Acquitte X______ d'actes d'ordre sexuel avec des enfants s'agissant des périodes pénales 
courant du 1er janvier 2019 au 30 juin 2019 et du 17 novembre 2022 au 5 février 2023 
(art. 187 ch. 1 CP), de contrainte sexuelle et d'actes d'ordre sexuel commis sur une 
personne incapable de discernement ou de résistance s'agissant de la période pénale 
courant du 1er janvier 2019 au 30 juin 2019 (art. 189 al. 1 aCP et art. 191 aCP), de 
pornographie (art. 197 al. 1 CP) et s'agissant des faits mentionnés sous ch. 1.1.5. de l'acte 
d'accusation (art. 260bis al. 1 let. c CP, subsidiairement art. 22 al. 1, 24 al. 2 et 122 al. 1 
let. b CP). 
Déclare X______ coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 CP), de 
contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 aCP), d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne 
incapable de discernement ou de résistance (art. a191 CP) et de menaces (ch. 1.1.4. ii de 
l'acte d'accusation; art. 180 al. 1 et 2 let. a CP). 
Condamne X______ à une peine privative de liberté de 4 ans et 6 mois, sous déduction 
de 583 jours de détention avant jugement (art. 40 CP). 
Ordonne que X______ soit soumis à un traitement ambulatoire (art. 63 CP). 
Ordonne l'expulsion de Suisse de X______ pour une durée de 5 ans (art. 66a al. 1 let. h 
CP). 
Dit que l'exécution de la peine prime celle de l'expulsion (art. 66c al. 2 CP). 
Interdit à vie à X______ l'exercice de toute activité professionnelle et de toute activé non 
professionnelle organisée impliquant des contacts réguliers avec des mineurs (art. 67 al. 
3 let. b et c CP). 
Ordonne, par prononcé séparé, le maintien en détention pour des motifs de sûreté de 
X______ (art. 231 al. 1 CPP). 
Condamne X______ à payer à C______ CHF 20'000.-, avec intérêts à 5% dès le 1er avril 
2021, à titre de réparation du tort moral (art. 49 CO). 
Condamne X______ aux 4/5ème des frais de la procédure qui s'élèvent à CHF 30'432.05, 
y compris un émolument de jugement de CHF 1'500.-, et laisse le solde à la charge de 
l'Etat (art. 426 al. 1 CPP). 


- 40 - 
 
P/4173/2023 
 
Condamne l'Etat de Genève à verser à X______ CHF 5'002.15, à titre d'indemnité pour 
les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure (art. 429 
al. 1 let. a CPP). 
Rejette les conclusions en indemnisation de X______ pour le surplus (art. 429 CPP). 
Ordonne la restitution à X______ des téléphones figurant sous chiffres 1 et 2 de 
l'inventaire n°40158320230223 et de l'ordinateur figurant sous chiffre 1 de l'inventaire 
n°40166920230223. 
Ordonne la communication du présent jugement aux autorités suivantes : Casier judiciaire 
suisse, Office cantonal de la population et des migrations, Service de l'application des 
peines et mesures, Service des contraventions (art. 81 al. 4 let. f CPP). 
 
Le Greffier 
 
Alain BANDOLLIER 
 
La Présidente 
 
Alexandra BANNA 
 
Voies de recours 
Les parties peuvent annoncer un appel contre le présent jugement, oralement pour 
mention au procès-verbal, ou par écrit au Tribunal pénal, rue des Chaudronniers 9, case 
postale 3715, CH-1211 Genève 3, dans le délai de 10 jours à compter de la 
communication du dispositif écrit du jugement (art. 398, 399 al. 1 et 384 let. a CPP). 
Selon l'art. 399 al. 3 et 4 CPP, la partie qui annonce un appel adresse une déclaration 
écrite respectant les conditions légales à la Chambre pénale d'appel et de révision, Place 
du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, CH-1211 Genève 3, dans les 20 jours à compter 
de la notification du jugement motivé. 
L'appel ou le recours doit être remis au plus tard le dernier jour du délai à la juridiction 
compétente, à la Poste suisse, à une représentation consulaire ou diplomatique suisse ou, 
s'agissant de personnes détenues, à la direction de l'établissement carcéral (art. 91 al. 2 
CPP). 
 
 


- 41 - 
 
P/4173/2023 
 
Etat de frais 
Frais du Ministère public 
CHF 28'677.05 
Frais du Tribunal des mesures de contraintes 
CHF 50.00 
Convocations devant le Tribunal 
CHF 120.00 
Frais postaux (convocation) 
CHF 35.00 
Emolument de jugement 
CHF 1'500.00 
Etat de frais 
CHF 50.00 
Total CHF 30'432.05 
 
========== 
 
Restitution de valeurs patrimoniales et/ou d'objets 
Lorsque le présent jugement sera devenu définitif et exécutoire, il appartiendra à l'ayant-
droit 
de 
s'adresser 
aux 
Services 
financiers 
du 
pouvoir 
judiciaire 
(finances.palais@justice.ge.ch et +41 22 327 63 20) afin d'obtenir la restitution de valeurs 
patrimoniales ou le paiement de l'indemnité allouée, ainsi que, sur rendez-vous, au Greffe 
des pièces à conviction (gpc@justice.ge.ch et +41 22 327 60 75) pour la restitution 
d'objets. 
 
Notification par voie postale à/au: 
- 
X______, soit pour lui son conseil 
- 
A______, soit pour elle son conseil 
- 
C______, soit pour elle sa curatrice de représentation 
- 
Ministère public