ge_gerichte · ATAS/949/2014 · 2014-08-27 · fr


Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Christine BULLIARD MANGILI et Monique 
STOLLER FÜLLEMANN, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/870/2014 
ATAS/949/2014 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 27 août 2014 
5ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à MEYRIN 
recourant 
 
contre 
 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue des Gares 12, GENEVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Le 21 septembre 2011, Monsieur A______, ressortissant de Serbie et Monténégro, 
né le ______ 1979, a déposé auprès de l’Office de l’assurance-invalidité (ci-après : 
OAI) une demande de rente invoquant des maux de dos persistants depuis le mois 
de mars 2010 malgré les traitements médicamenteux et physiothérapeutique. 
2. Dans son rapport du 27 novembre 2011, la doctoresse B______, médecin traitant de 
l’assuré, a diagnostiqué les atteintes suivantes : cervico-dorso-lombalgies aiguës sur 
troubles statiques et dégénératifs de la colonne lombaire, sur discopathies D9-D10, 
L5-S1, sur protrusion discale L5-S1 et sur séquelles d’une ancienne maladie de 
Scheuermann ; périarthrite de la hanche droite ; scapulalgies aiguës droites sur 
tendinopathie et sur conflit sous-acromial ; hypertension artérielle (HTA), 
épigastralgies sur gastrite aiguë et état anxieux important. Son patient était 
totalement incapable de travailler depuis le 11 mars 2010. Concernant les 
limitations fonctionnelles, la Dresse B______ a indiqué que l’assuré devait éviter le 
port de charges lourdes et les travaux lourds. 
En annexe à ce rapport figuraient les documents suivants : 
− Le compte-rendu de la radiographie de la colonne lombaire de face et profil 
localisée du 27 avril 2011, dont il ressort que l’assuré souffrait d’une 
discrète scoliose à convexité droite, avec une lordose physiologique 
conservée ainsi que d’une dégénérescence discale focalisée; aucune 
discopathie significative n’avait été constatée; 
− Le rapport de l’imagerie par résonance magnétique (IRM) lombaire du 
15 juin 2010, mettant en évidence une discopathie modérée L5-S1 avec une 
ébauche de protrusion discale de localisation médiane et paramédiane 
gauche, sans conflit radiculaire, ainsi qu’une discrète sclérose de surcharge 
des facettes articulaires postérieures; 
− Le compte-rendu de la radiographique du thorax de face-profil du 
22 novembre 2010, constatant une discrète cunéisation d’une vertèbre 
dorsale à l’étage inférieur avec discopathie D9-D10; 
− Le rapport de gastroscopie du 15 juin 2011, concluant à une hernie hiatale, 
avec deux ulcérations dans l’œsophage malgré un traitement aux IPP à forte 
dose, une hypermotilité gastrique prédominant dans l’antre et une discrète 
gastrite de l’antre; 
− Le rapport de la radiographie de l’épaule gauche de face et en axiale du 
13 octobre 2011, mettant en évidence une incurvation vers le bas de 
l’extrémité distale de l’acromion provoquant une réduction de la distance 
acromio-humérale; 
− Le compte-rendu de l’échographie de l’épaule droite du 13 octobre 2011, 
évoquant une tendinose sans hyperhémie focalisée ni image de rupture avec 
lame de liquide sous sa face inférieure. 


 
 
 
 
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3. Par avis du 3 janvier 2012, le docteur C_____, spécialiste FMH en médecine 
interne, médecin auprès du Service médical régional de l’assurance-invalidité 
(SMR) s’est prononcé sur les pièces transmises par la Dresse B_____ et a considéré 
que l’atteinte cervico-dorso-lombaire était minime sur le plan radiologique. Si la 
légère bascule du bassin avec discrète scoliose pouvait justifier l’apparition d’une 
périarthrite de la hanche en cas de travail de force, la prescription de 
physiothérapie, d’anti-inflammatoires non stéroïdiens (AINS), d’une talonnette 
compensatrice de moitié, voire d’une infiltration de stéroïdes, devait permettre une 
capacité de travail à 100% dans une activité adaptée. Le SMR souhaitait toutefois 
compléter l’instruction médicale et poser des questions supplémentaires au médecin 
traitant de l’assuré. 
4. Le 8 février 2012, la Dresse B______ a adressé à l’OAI les deux documents 
suivants, datés du jour de l’envoi : 
− Un rapport intermédiaire, indiquant que l’état de santé de l’assuré était resté 
stationnaire et que ses limitations fonctionnelles étaient les suivantes : pas 
de port de charges lourdes, pas de travaux lourds et pas de travaux répétitifs 
avec le membre supérieur droit; 
− Les réponses aux questions posées par l’OAI, selon lesquelles l’assuré 
n’était pas suivi par un psychiatre et allait prochainement consulter un 
rhumatologue; par le passé, l’assuré avait bénéficié d’un traitement à base 
d’AINS qu’il n’avait pas supporté sur le plan gastrique; il ne pouvait pas 
travailler en raison de son état de santé. 
5. A la demande du SMR, le Dr D_____, spécialiste FMH en médecine physique et 
réadaptation, médecin auprès du SMR, a procédé à un examen rhumatologique de 
l’assuré et a établi son rapport en date du 15 août 2012. Il ressort notamment de 
l’anamnèse que le père de l’assuré a été victime d’un accident vasculaire cérébral 
(AVC) ayant entraîné une hémiplégie droite complète. L’assuré avait 
volontairement cessé son activité professionnelle de manœuvre en serrurerie et 
opérateur amiante en 2009 et exerçait, à 40 %, en tant qu’indépendant, une activité 
de travaux de pose de sols et de peinture, selon demande, depuis le mois de mars 
2012. L’examiné faisait état d’une symptomatologie tantôt constante, tantôt 
fluctuante, en fonction des activités, changements de pression barométrique ou de 
l’exposition au froid, avec une intensité douloureuse de 9-10 sur une échelle de 10. 
Malgré les plaintes algiques extrêmes, l’assuré ne prenait que du Dagalgan®, 
sporadiquement ou de manière continue, et appliquait du Voltaren® en crème ou du 
Sportusal® en spray. Ces différentes plaintes algiques étaient à l’origine de réveils 
nocturnes, à raison de 4 à 5 fois par nuit. Au réveil, l’assuré se déclarait sans force, 
fatigué, enraidi et douloureux mais ces symptômes s’estompaient progressivement, 
sans toutefois disparaître. L’examen clinique pratiqué au SMR a mis en évidence 
un assuré en bon état général, avec un bon développement musculaire au niveau des 
ceintures scapulaires ainsi qu’une surcharge pondérale, avec obésité de classe I, 
avec déconditionnement musculaire de la sangle abdominale. Sur le plan ostéo-


 
 
 
 
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articulaire, aucune limitation de l’amplitude articulaire n’avait été constatée que ce 
soit lors des mouvements spontanés de l’assuré ou de l’examen clinique, à 
l’exception d’une légère diminution dans les mouvements de rotation interne-
externe au niveau de l’épaule droite en relation avec les probables séquelles d’une 
vraisemblable 
tendinopathie 
du 
supra-épineux, 
sans 
autres 
pathologies 
significatives objectives. Le reste de l’examen ostéo-articulaire était dans la norme. 
L’examinateur a toutefois constaté une hyposensibilité diffuse touchant l’hémicorps 
droit, associée à des dysesthésies, sans mise en évidence d’un territoire anatomique 
reconnu, d’une erreur au piqué-touché, de troubles du sens positionnel ou de 
troubles de la pallesthésie. La force et la trophicité musculaires étaient symétriques, 
l’assuré présentant toutefois des phénomènes de lâchages étagés aux dépens de tout 
l’hémicorps droit. Le reste de l’examen avait montré les signes de non-organicité 
suivants : 9/18 points selon Smythe en faveur d’une fibromyalgie, avec tous les 
points de contrôle positifs au niveau de l’hémicorps droit, 4/5 points selon Waddell 
en faveur d’un processus à caractère de non-organicité et 2/2 signes 
comportementaux selon Kummel. Compte tenu de ses constatations, l’examinateur 
n’a pas retenu de diagnostic sur le plan ostéo-articulaire entraînant des effets sur la 
capacité de travail. A titre de diagnostics sans répercussions sur la capacité de 
travail, il a évoqué des troubles dégénératifs modérés du rachis lombaire, en 
adéquation avec l’âge de l’assuré, des séquelles modérées dorsales de la maladie de 
Scheuermann, une tendinopathie a minima du supra-épineux droit, sans limitation 
articulaire décelée ainsi que des éléments de non-organicité selon Waddell et 
Kummel, plaidant en faveur d’un processus de somatisation ou d’amplification. Ces 
atteintes somatiques étaient en adéquation avec l’âge de l’assuré et ne pouvaient 
être tenues pour responsables d’une incapacité de travail de longue durée, que ce 
soit dans l’activité habituelle de manœuvre en serrurerie, d’opérateur en amiante ou 
encore dans son activité de peintre ou poseur de sols laminés à titre indépendant. 
Elles pouvaient cependant être responsables d’incapacités de travail de courte 
durée, de 3 à 6 semaines au maximum et devaient en principe répondre à un 
traitement anti-inflammatoire, physiothérapeutique ou par infiltration, sans 
entraîner de séquelles ou une incapacité de travail de longue durée. En revanche, 
l’ensemble des plaintes de l’assuré s’inscrivait dans un processus algique, avec 
vraisemblablement un substrat d’origine psychogène. L’assuré était dès lors 
totalement capable de travailler tant dans son activité habituelle que dans une 
activité adaptée. 
6. Au vu des troubles psychiques présentés par l’assuré (anxiété, trouble du sommeil 
et trouble douloureux), une expertise psychiatrique a été confiée au docteur 
E_____, qui a établi son rapport en date du 14 mars 2013. Il ressort de l’anamnèse 
que l’assuré considérait que ses douleurs actuelles résultaient de son précédent 
emploi, lors duquel il avait la plupart du temps travaillé à moitié courbé sur la 
droite. L’expertisé s’estimait incapable de travailler, même à temps partiel. Il était 
sous traitement de CPAP (support ventilatoire permettant de maintenir une pression 
positive continue dans les voies aériennes ou, en anglais une « Continuous Positive 


 
 
 
 
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Airway Pressure - CPAP), qui le réveillait au milieu de la nuit. L’examen clinique 
effectué par l’expert n’a pas mis en évidence de signe ou symptôme évoquant un 
trouble thymique de gravité légère ou moyenne, un trouble anxieux spécifique, des 
symptômes de la ligne psychotique ou une maladie de la dépendance. Il n’y avait 
pas non plus d’argument en faveur d’un trouble majeur de la personnalité 
assimilable à une atteinte à la santé mentale. Etant donné que l’assuré était pour 
l’essentiel focalisé sur ses douleurs au niveau de l’hémicorps droit (colonne 
lombaire, épaule et cervicales) et qu’il adoptait parfois une attitude de contorsions 
grotesques lors de l’examen, ne paraissant jamais dolent ou limité dans ses 
mouvements spontanés, l’expert retenait soit une sur-stimulation, ou autrement dit 
un fond psychopathologique réel, exagéré pour les besoins de la cause, soit un 
trouble douloureux associé à des facteurs psychologiques et à une affection 
médicale chronique. Cependant, rien n’indiquait que l’assuré souffrait d’un 
dysfonctionnement social manifeste ou d’une comorbidité psychiatrique. A cela 
s’ajoutait également le fait qu’il avait recommencé une activité à 50%. L’assuré ne 
présentait aucun trouble de la personnalité, aucune comorbidité psychiatrique 
cliniquement significative ni perte d’intégration sociale. Le Dr E_____ n’a par 
conséquent retenu aucun diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail 
mais il a évoqué l’existence d’un éventuel trouble douloureux associé à la fois à des 
facteurs psychologiques et à une affection médicale générale chronique, à titre de 
diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail. Sur le plan psychique, la 
capacité de travail était donc entière dans toute activité. 
7. Dans un avis du 30 avril 2013, le Dr F_____, médecin auprès du SMR, a relevé que 
l'examen rhumatologique et l'expertise psychiatrique étaient convaincantes, de sorte 
qu’il n’y avait pas lieu de s’en écarter. 
8. Le 6 mai 2013, l’OAI a soumis à l’assuré un projet de décision, lui refusant des 
mesures professionnelles et une rente d’invalidité. 
9. Par courrier du 21 mai 2013, l’assuré a manifesté son désaccord avec le projet 
précité, indiquant qu’il n’était pas en bonne santé. 
10. Le 23 mai 2013, l’OAI a informé l’assuré que la teneur de son désaccord ne lui 
permettait pas de revoir sa position et qu’à défaut de pièces complémentaires dans 
un délai de 30 jours, une décision identique au projet serait rendue. 
11. En date du 7 juin 2013, l’OAI a reçu plusieurs documents médicaux concernant 
l’assuré et notamment : 
− Un rapport de consultation du laboratoire du sommeil, des Hôpitaux 
universitaires de Genève (HUG), daté du 20 septembre 2012, dont il ressort 
que l’assuré présentait un syndrome d’apnées du sommeil (SAS) à caractère 
obstructif sévère, avec un index à 55 apnées par heure de sommeil, ainsi 
qu’un nombre important d’apnées centrales, avec un index à 18 apnées par 
heure; une IRM et un examen cardiaque étaient souhaitables dans le but 
d’éliminer toute pathologie cardiaque; 


 
 
 
 
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− Un rapport de consultation du laboratoire du sommeil daté du 8 mars 2013, 
selon lequel une tentative d’appareillage par CPAP avait été initiée en 2012, 
avec plusieurs interruptions pour cause de voyage; son utilisation s’était 
toutefois avérée insuffisante, l’assuré se réveillant en cours de nuit et ne 
retrouvant plus son sommeil à cause du CPAP, même avec un traitement à 
base de Stilnox 10 mg puis de Trittico 50 voire 100 mg; dès lors que le SAS 
à caractère obstructif était sévère, que l’assuré était somnolent et présentait 
déjà un profil de risque cardio-vasculaire insatisfaisant (HTA et obésité). il a 
été orienté à la consultation de Chirurgie maxillo-faciale des HUG afin que 
l’indication à une ostéotomie d’avancement bi-maxillaire fût évaluée. dans 
l’intervalle, la réalisation d’un bilan étiologique de la composante d’apnées 
centrales, avec une IRM cérébrale comprenant la charnière occipito-
cervicale ainsi qu’une échocardiographie cardiaque, à la recherche d’une 
insuffisance cardiaque diastolique ou systolique, était préconisée; 
− Un rapport du Dr G_____, spécialiste FMH en cardiologie invasive et non 
invasive, daté du 9 novembre 2012, concluant à l’absence de signe de 
maladie cardiaque coronarienne sous-jacente à la douleur de l’hémithorax 
droit et mentionnant un test d’effort normal, à 4,5 METS, avec une bonne 
fonction ventriculaire gauche; un régime et des activités physiques 
adéquates et régulières, dans le but de perdre plus de 10 kg, étaient 
suggérés; 
− Le compte-rendu d’échographie abdominale totale du 15 avril 2013, 
objectivant une stéatose hépatique marquée, sans lésion focale suspecte 
objectivable, sans pathologie biliaire, avec un examen sans anomalie 
notable pour le surplus. 
12. Dans son avis du 20 août 2013, la Dresse H_____, médecin praticien auprès du 
SMR, a relevé que les 4,5 METS du test d’effort correspondaient à des activités 
physiques modérées, tout en rappelant que l’assuré était manœuvre dans le 
bâtiment. Cela étant, elle concluait à une reprise de l’instruction. 
13. Par rapport du 20 octobre 2013, la Dresse B______ a signalé l’apparition du SAS à 
caractère obstructif, tout en précisant que l'état s'améliorait, et a produit les pièces 
médicales suivantes : 
− Un rapport du Dr I_____, spécialiste FMH en rhumatologie, du 27 février 
2012, concluant à un syndrome douloureux chronique de l’hémicorps droit, 
avec une discordance entre les plaintes de l’assuré et les éléments objectifs 
de l’examen clinique, et à l'absence de tendinopathie ou d’autres lésions à 
l'épaule droite expliquant les douleurs; néanmoins, ce médecin a effectué 
une infiltration sous-acromiale avec un corticoïde; 
− Le compte-rendu de l’IRM du cerveau, incluant la charnière cervico 
occipitale, du 7 juin 2013, dont il ressort que les nerfs cochléo-vestibulaires 
étaient symétriques, la sténose de l’apophyse odontoïde aspécifique; il y 


 
 
 
 
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avait des signes de sinusite maxillaire et ethmoïdale à gauche; pour le 
surplus, les conclusions étaient illisibles. 
14. Le 31 octobre 2013, la Dresse B______ a encore précisé que son patient était 
totalement incapable de travailler dans son activité de manœuvre et que sa capacité 
dans une activité habituelle dépendait de l’évolution clinique. 
15. Par avis du 14 février 2014, la Dresse H_____ a confirmé les rapports du SMR des 
30 avril et 20 août 2013, relevant que le SAS, sous traitement, n’était 
habituellement pas une atteinte incapacitante de longue durée et qu’en outre, il 
s’améliorait selon la Dresse B______. 
16. Le 25 février 2014, l’OAI a confirmé son projet du 6 mai 2013. 
17. Le 24 mars 2014, l’assuré a interjeté recours, expliquant qu’il n’était « pas 
d’accord » avec la décision du 25 février 2014. 
18. Par écriture du 23 avril 2014, l’OAI a conclu au rejet du recours, relevant que 
l’assuré n’apportait aucun élément objectif permettant de reconsidérer la décision 
querellée. 
19. Le 16 mai 2014, le recourant a contesté la position de l’intimé, relevant qu’il était 
totalement incapable de travailler et qu’il n’avait pas de nouveaux justificatifs à 
envoyer. Il avait toujours des douleurs du côté droit (bras, jambes et dos). 
20. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). Interjeté dans la forme et le 
délai prévus par la loi, le recours est recevable, en vertu des art. 56ss LPGA. 
3. Le litige porte sur le droit du recourant à des mesures d’ordre professionnel, voire à 
une rente d’invalidité. 
4. Aux termes de l’art. 8 al. 1er LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain totale 
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l’art. 7 LPGA, 
est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 
possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou 


 
 
 
 
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mentale et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation 
exigibles (al 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en 
compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a 
incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2 en 
vigueur dès le 1er janvier 2008). Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que 
l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait 
obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les 
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré 
(art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 
5. a. Compte tenu des difficultés, en matière de preuve, à établir l'existence de 
douleurs, les simples plaintes subjectives de l'assuré ne sauraient suffire pour 
justifier une invalidité (entière ou partielle). Dans le cadre de l'examen du droit aux 
prestations de l'assurance sociale, l'allégation de douleurs doit être confirmée par 
des observations médicales concluantes, à défaut de quoi une appréciation de ce 
droit aux prestations ne peut être assurée de manière conforme à l'égalité de 
traitement des assurés. Demeurent réservés les cas où un syndrome douloureux sans 
étiologie claire et fiable est associé à une affection psychique qui, en elle-même ou 
en corrélation avec l'état douloureux, est propre à entraîner une limitation de longue 
durée de la capacité de travail pouvant conduire à une invalidité (Arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 421/06 du 6 novembre 2007 consid. 3.1; Arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 382/00 du 9 octobre 2001 consid. 2b). L'égalité de 
traitement commande en effet de soumettre tous les tableaux cliniques présentant 
des syndromes sans origine pathogène ou étiologique claire aux mêmes exigences 
en matière d'assurances sociales (Arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 70/07 
du 14 avril 2008 consid. 5). 
b. Au considérant 4.1 de son arrêt 9C_49/2013 du 2 juillet 2013, le Tribunal fédéral 
a rappelé que la jurisprudence avait dégagé au cours de ces dernières années un 
certain nombre de principes et de critères normatifs pour permettre d'apprécier - sur 
les plans médical et juridique - le caractère invalidant de syndromes sans 
pathogenèse ni étiologie claires et sans constat de déficit organique. Selon la 
jurisprudence, de tels syndromes n'entraînent pas, en règle générale, une limitation 
de longue durée de la capacité de travail pouvant conduire à une invalidité (ATF 
130 V 352 consid. 2.2.3). Il existe une présomption que ces syndromes ou leurs 
effets peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible 
(ATF 131 V 49 consid. 1.2). Le Tribunal fédéral a toutefois reconnu qu'il existe des 
facteurs déterminés qui, par leur intensité et leur constance, rendent la personne 
incapable de fournir cet effort de volonté, et a établi des critères permettant 
d'apprécier le caractère invalidant de ces syndromes (ATF 130 V 352 consid. 2.2.3, 
ATF 131 V 49 consid. 1.2). A cet égard, on retiendra, au premier plan, la présence 
d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. 
Parmi les autres critères déterminants, doivent être considérés comme pertinents, un 
processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable 


 
 
 
 
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(symptomatologie inchangée ou progressive), des affections corporelles chroniques, 
une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie et l'échec de 
traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec 
différents types de traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne 
assurée. En présence d'une comorbidité psychiatrique, il sera également tenu 
compte de l'existence d'un état psychique cristallisé résultant d'un processus 
défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue 
psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie). Enfin, on 
conclura à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations 
d'assurance, si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une 
exagération des symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple une 
discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation 
d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de 
demande de soins, de grandes divergences entre les informations fournies par le 
patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives 
laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un 
environnement psychosocial intact; ATF 132 V 65 consid. 4.2.2). 
c. Dès lors qu'en l'absence de résultats sur le plan somatique le seul diagnostic de 
troubles somatoformes douloureux ne suffit pas pour justifier un droit à des 
prestations d'assurance sociale, il incombe à l'expert psychiatre, dans le cadre large 
de son examen, d'indiquer à l'administration (et au juge) si et dans quelle mesure un 
assuré dispose de ressources psychiques qui - eu égard également aux critères 
mentionnés au considérant 6b) ci-dessus - lui permettent de surmonter ses douleurs. 
Il s'agit pour lui d'établir de manière objective si, compte tenu de sa constitution 
psychique, l'assuré peut exercer une activité sur le marché du travail, malgré les 
douleurs qu'il ressent (ATF 130 V 352, consid. 2.2.4. et les arrêts cités). 
6. a. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a 
eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 
b. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 


 
 
 
 
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origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 
c. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, en 
principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un 
médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. cc). 
On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il 
n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 
plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; Arrêt 
du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV 
n° 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 


 
 
 
 
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différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (Arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 2009 consid. 2.2). 
d. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3, ATF 126 V 353 consid. 5b, 
ATF 125 V 193 consid. 2). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, 
un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en 
faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
7. En l’espèce, l’intimé se fonde sur l'examen rhumatologique du SMR et l'expertise 
psychiatrique pour refuser le droit aux prestations du recourant. 
a. L'examen rhumatologique du Dr D_____ du 5 juin 2012 correspond en tous 
points aux réquisits jurisprudentiels cités sous consid. 6c. supra. Il se fonde en effet 
sur l'étude du dossier médical complet, établit l'anamnèse de l'assuré et relate ses 
plaintes. Il a posé ses diagnostics - qui ne sont au demeurant contestés ni par le 
recourant ni par la Dresse B_____ - après des examens minutieux et ses 
conclusions sont claires et motivées. Partant, une pleine valeur probante doit être 
attribuée à cet examen. 
Compte tenu de ses constatations cliniques, le Dr D_____ a uniquement retenu des 
diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail, soit des troubles 
dégénératifs modérés du rachis lombaire, en adéquation avec l’âge du recourant, 
des séquelles modérées dorsales de la maladie de Scheuermann, une tendinopathie a 
minima du supra-épineux droit, sans limitation articulaire décelée ainsi que des 
éléments de non-organicité selon Waddell et Kummel, plaidant en faveur d’un 
processus de somatisation ou d’amplification. L’examinateur en a donc conclu que 
le recourant était totalement capable de travailler dans toute activité, y compris dans 
son activité habituelle, ce d’autant plus que celui-ci exerçait déjà une activité à 50% 
en tant que poseur de sols et travaux de peinture. 
Au vu de ces conclusions, aucune atteinte organique ne peut justifier une incapacité 
de travail de longue durée. 
La chambre de céans constate d’ailleurs que le Dr I_____, consulté par le recourant 
de sa propre initiative, est arrivé à des conclusions similaires dans son rapport du 27 
février 2012, dans lequel il retient le diagnostic de syndrome douloureux chronique, 
avec une discordance entre les plaintes du recourant et les éléments objectifs de 
l’examen clinique. 


 
 
 
 
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Quant au SAS à caractère obstructif sévère qui n'a pu que partiellement être traité 
par CPAP, il n'est habituellement pas une atteinte incapacitante de longue durée, 
selon l'avis du 14 février 2014 du SMR. A cela s'ajoute que le recourant ne s'est pas 
particulièrement plaint d'une grande fatigue lors de l'examen au SMR et de 
l'expertise du Dr E_____. Ces plaintes concernaient plutôt des douleurs. Par 
ailleurs, même s'il a déclaré au Dr D_____ être sans force et fatigué au réveil, ces 
symptômes s'estompaient progressivement, sans toutefois disparaître. Enfin, aucun 
médecin n'a prescrit un arrêt de travail motivé par le SAS. Il ne peut dès lors être 
retenu, au degré de la vraisemblance prépondérante, que cette pathologie ait 
engendré une incapacité de travail. 
b. Le tableau clinique présenté par le recourant est ainsi caractérisé par la présence 
de douleurs multiples et diffuses, ne trouvant pas leur origine dans une affection 
somatique susceptible d’expliquer, à elle seule, l’importance de l’incapacité de 
travail et de gain. Il convient dès lors d’examiner la question de savoir si le 
recourant souffre d’une atteinte à la santé psychique invalidante ou d’un syndrome 
douloureux dont les effets ne pourraient plus être surmontés par un effort de 
volonté raisonnable. 
S’agissant de l’expertise psychiatrique du Dr E_____ du 14 mars 2013, force est de 
constater 
qu’elle 
comporte 
une 
anamnèse 
familiale, 
professionnelle 
et 
psychosociale détaillée, une description des plaintes subjectives de l'assuré et le 
compte-rendu des constatations cliniques. L’expert psychiatre a ensuite discuté le 
cas, tenu compte des plaintes exprimées par l’examiné et posé un diagnostic selon 
le Manuel diagnostic et statistique des troubles mentaux, 4e édition, texte révisé 
(DSM-IV-TR). Ainsi, l’expertise du Dr E_____ répond aux réquisits 
jurisprudentiels permettant de lui reconnaître une pleine valeur probante, ce qui 
n’est d’ailleurs contesté ni par le recourant ni par son médecin traitant, la Dresse 
B______. 
Sur le fond, l’expert a considéré que le recourant souffrait soit d’une sur-
stimulation, ou autrement dit d’un fond psychopathologique exagéré pour les 
besoins de la cause soit éventuellement d'un trouble douloureux associé à des 
facteurs psychologiques et à une affection médicale chronique (code 307.89 DSM-
IV-TR). L’expert a ensuite examiné l’intensité dudit trouble conformément aux 
critères de Foerster (structure de la personnalité, éléments de comorbidité 
psychiatrique mais également présence d’affections corporelles comorbides, 
évolution jusqu’à une perte d’intégrations sociale consécutive à la maladie 
psychique [dans le sens d’un « isolement social confirmé »], présence d’un trouble 
psychique s’étendant sur plusieurs années, sans rémission durable de la 
symptomatologie inchangée ou progressive, profits tirés de la maladie, échec des 
traitements ambulatoires et hospitaliers conformes aux règles de l’art même avec 
différents types de traitement en dépit de l’attitude coopérative du sujet) et est 
arrivé à la conclusion qu’aucun élément ne plaidait en faveur de troubles 
psychiques susceptibles d’entraîner une diminution de la capacité de travail. 


 
 
 
 
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Dès lors que le recourant ne fournit aucune appréciation médicale émanant d’un 
psychiatre permettant de remettre en question les conclusions auxquelles arrive le 
Dr E_____, il y a lieu de retenir ces dernières. Par ailleurs, l’expert psychiatre étant 
arrivé à la conclusion que le trouble douloureux n’entraînait pas d’incapacité de 
travail, il n’y a pas lieu d’examiner les critères de Meyer-Blaser énoncés supra sous 
consid. 6b) (voir notamment ATAS/721/2012 du 24 mai 2012 consid. 11 c/bb). A 
noter, enfin, que le recourant ne conteste pas l’absence de trouble psychique. 
c. Au vu des conclusions de l'examen rhumatologique et de l'expertise 
psychiatrique, la chambre de céans ne peut que considérer que le recourant 
disposait d’une capacité de travail entière dans toute activité, y compris dans son 
activité habituelle, ce qui est d’ailleurs corroboré par le fait qu’il a repris une 
activité d’indépendant, à 50%, en tant que poseur de sols et peintre. 
8. Compte tenu des considérations qui précèdent, le recours sera rejeté. 
9. Le recourant étant soutenu par l'Hospice général, la chambre de céans renonce à 
percevoir un émolument de justice. 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare recevable le recours du 24 mars 2014. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Renonce à percevoir un émolument de justice. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Diana ZIERI 
 
La présidente 
 
 
 
 
Maya CRAMER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le