ge_gerichte · ATAS/186/2020 · 2020-03-03 · fr


Siégeant : Blaise PAGAN, Président; Maria COSTAL et Christine WEBER-FUX, Juges 
assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2620/2019 
ATAS/186/2020 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 3 mars 2020 
2ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à CHÊNE-BOURG, représenté par 
ASSUAS Association suisse des assurés 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), est né en Italie en 1971. Il a 
vécu en Suisse de 1984 à 1992. Il a ensuite habité en Italie, avant de regagner 
Genève en 2003. Dès cette date, il a exercé plusieurs activités, principalement dans 
le domaine du nettoyage et notamment dans le cadre de mesures de placement de 
l’assurance-chômage. 
2. Le 16 novembre 2011, le docteur B______, spécialiste FMH en neurologie, a 
attesté une incapacité de travail totale de l’assuré, qu’il suivait pour une comitialité 
partiellement contrôlée par la médication. 
3. Le 25 novembre 2011, un formulaire de détection précoce concernant l’assuré a été 
adressé à l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l’OAI 
ou l’intimé). 
4. Lors d’un entretien avec l’OAI du 19 décembre 2011, l’assuré a exposé qu’il 
souffrait de crises d’épilepsie depuis 1986. Ses crises étaient de plus en plus fortes, 
avec pertes de connaissance et chutes. Il en avait cinq à six par semaine, qu’il 
n’arrivait pas à contrôler, ce qui l’angoissait. 
5. Le 20 décembre 2011, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de 
l’OAI. 
6. Dans un rapport du 30 janvier 2012, le Dr B______ a retenu le diagnostic avec effet 
sur la capacité de travail d’épilepsie lésionnelle depuis 1987, et le diagnostic sans 
incidence sur la capacité de travail d’atrophie fronto-pariéto-occipitale. L’assuré 
subissait des crises d’épilepsie avec ruptures de conscience et des traumatismes 
consécutifs aux chutes subies dans ce contexte. Les crises étaient favorisées par le 
manque de sommeil et l’alcool. Le pronostic était réservé. La capacité de travail en 
tant qu’agent de nettoyage était de 50 % dès le 1er août 2012, avec un rendement 
réduit du fait des crises. Il convenait d’éviter les situations dangereuses, notamment 
avec les machines. Les limitations fonctionnelles étaient les suivantes : pas 
d’activité uniquement debout, exercée principalement en marchant, en montant les 
escaliers, sur un échafaudage. Les capacités de concentration, d’adaptation et la 
résistance étaient limitées. 
7. Le 16 juillet 2012, le Dr B______ a rapporté que l’état de l’assuré était stationnaire 
depuis le 30 janvier 2012. Sa capacité de travail était de 50 % dans la restauration 
ou en tant qu’employé de bureau. La compliance était optimale et la concordance 
entre les plaintes et l’examen clinique excellente. L’assuré ne souffrait pas de 
troubles psychiques. 
8. Dans un rapport du 17 juillet 2012, le docteur C______, spécialiste FMH en 
médecine interne, a retenu le diagnostic avec effet sur la capacité de travail de 
sciatalgie en 2007. Il avait revu l’assuré quelques jours auparavant, et ce dernier 
allait bien. 


 
 
 
 
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9. En réponse aux questions de l’OAI, le Dr B______ a indiqué dans un courrier du 
14 novembre 2012 que l’assuré présentait une épilepsie lésionnelle connue depuis 
1987, qui se manifestait par des crises partielles secondairement généralisées avec 
rupture de conscience, morsure de langue et mouvements tonico-cloniques. L'IRM 
cérébrale pratiquée le 24 novembre 2010 avait mis en évidence une atrophie 
fronto-pariéto-occipitale unilatérale gauche très sévère, prédominant au niveau de la 
région pariétale gauche. L'étiologie était vraisemblablement post-traumatique dans 
la petite enfance de l’assuré. On notait une amélioration de sa maladie épileptique 
depuis qu'il prenait un traitement de lamotrigine à raison de 300 mg par jour. 
Malgré ce traitement bien conduit avec une excellente compliance, l’assuré 
présentait une fois par semaine des crises partielles, qui n’étaient plus 
secondairement généralisées mais pendant lesquelles il y avait une rupture de 
contact. Les limitations fonctionnelles étaient directement liées à la persistance de 
ces crises partielles. Un travail en hauteur ainsi que la conduite et l'utilisation d'une 
machine seraient potentiellement dangereux. Dans l’activité habituelle d’agent de 
nettoyage, la capacité de travail était nulle en raison du risque lié aux machines. 
Dans une activité adaptée, comme dans un bureau en position assise, sans 
manipulation d'appareils, la capacité de travail était de 50 %. L’assuré était en 
incapacité de travail depuis que le Dr B______ l’avait vu en novembre 2010. Il était 
à nouveau réadaptable à 50 % dans une activité adaptée à partir du 10 mai 2012. 
10. En août 2013, l’OAI a confié une expertise aux docteurs D______, spécialiste FMH 
en médecine générale, E______, spécialiste FMH en neurologie, et F______, 
spécialiste FMH en rhumatologie, médecins à la Clinique romande de réadaptation 
(ci-après : CRR), après avoir donné l’occasion à l’assuré de se prononcer sur les 
experts pressentis et leur mandat. 
11. Les Drs D______, E______ et F______ ont rendu leur rapport le 18 octobre 2013. 
Ils y ont résumé le dossier de l’assuré et ont retracé son anamnèse. 
Son épilepsie était connue depuis 1987. Le traitement actuel avait permis de réduire 
la fréquence des crises, mais au prix d'une importante somnolence et fatigue, et 
n’empêchait pas les épisodes d'absence. En 2007, il avait développé une 
lombo-sciatalgie droite avec une IRM confirmant selon l’assuré la présence d'une 
hernie discale. Depuis lors, il présentait un à deux épisodes par année de 
lombosciatalgies droites diffuses, nécessitant des injections intramusculaires. Il 
présentait également une hypoacousie gauche, récemment investiguée. 
L’assuré se plaignait en premier lieu d'angoisses liées aux crises d'épilepsie, qui 
survenaient de façon aléatoire et s'accompagnaient d'une perte de connaissance et 
d'un trou de mémoire, le poussant à rester chez lui. Il décrivait également une 
importante fatigue et une somnolence liées au traitement. Il alléguait aussi des 
troubles de la concentration et de la mémoire, qu'il attribuait au traitement. L’assuré 
se réveillait à 07h00 pour son traitement et se recouchait ensuite en raison de la 
fatigue jusqu’à 11h00. Il se recouchait l’après-midi de 13h30 à 15h00. Il sortait très 


 
 
 
 
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peu. Il n'avait pas le permis de conduire. Il avait arrêté toute activité sportive, en 
particulier le footing. 
Les experts se sont dits frappés par les nombreuses imprécisions à l'évocation de 
l’histoire personnelle et médicale de l’assuré lors du status, ce dernier ne parvenant 
pas à retenir les dates, ni à rapporter de façon exacte la chronologie des 
événements. On notait une mimique un peu figée. Il avait été collaborant. 
L'examen de médecine interne était sans particularité. L’examen rhumatologique 
était normal, en dehors de troubles de la statique rachidienne et d'un abaissement de 
l'épaule gauche avec asymétrique faciale modérée. L’examen neurologique révélait 
des déficits neurologiques et cognitifs sous forme d'un ralentissement 
psycho-moteur, d’un émoussement affectif, et de difficultés mnésiques, 
attentionnelles, exécutives et praxiques de degré modéré et des troubles pour la 
vision des couleurs. Les déficits cognitifs diminuaient avant tout la capacité de 
travail de l’assuré. Il était bien connu qu'une activité cérébrale épileptique continue 
avec une fréquence élevée des crises était un facteur négatif pour les performances 
cognitives, et pouvait à la longue provoquer des déficits neuropsychologiques 
durables. L'expert neurologue retenait le diagnostic d'épilepsie symptomatique avec 
des crises partielles complexes secondairement généralisées à haute fréquence, 
résistant à un traitement de carbamazépine, phénytoïne et lamotrigine, ainsi que des 
déficits cognitifs exécutifs, attentionnels, mnésiques et praxiques de degré modéré. 
L’IRM cérébrale révélait un ruban cortical effilé et une pachymicrogyrie 
temporo-pariétale gauche. Le système ventriculaire et l'hippocampe étaient sans 
particularité. L'électroencéphalogramme (ci-après : EEG) montrait deux foyers 
irritatifs (temporal gauche et fronto-temporal droite) et une instabilité de fond, 
compatibles avec une encéphalopathie épileptogène. 
À l’issue de leur examen, les experts ont retenu les diagnostics ayant une 
répercussion sur la capacité de travail d’épilepsie symptomatique sur atteinte 
corticale temporo-pariétale gauche avec crises partielles complexes secondairement 
généralisées (G 40.3) ; de déficits cognitifs exécutifs, attentionnels, mnésiques et 
praxiques de degré modéré (U 51) ; et les atteintes sans incidence sur la capacité de 
travail de sciatalgie droite à répétition (M 51.1) ; d’hypoacousie bilatérale à 
prédominance 
gauche 
probablement 
de 
transmission 
(H 91.9) ; 
et 
d’hypovitaminose D (E 55.9). 
Au terme de leur entretien de synthèse, les experts ont unanimement admis une 
atteinte significative à la santé comportant une épilepsie et des déficits cognitifs. 
Ces troubles entraînaient une incapacité de travail complète dans toute activité dès 
décembre 2009, date à laquelle l’assuré avait interrompu toute activité 
professionnelle. Afin de détailler les déficits, un examen neuropsychologique et 
psychiatrique devrait être effectué afin de caractériser les troubles et permettre une 
meilleure prise en charge. En effet, selon l'expert neurologue, la situation médicale 
n’était pas complètement stabilisée : dans le passé, seulement trois antiépileptiques 
différents avaient été tentés avec une bithérapie. Sous la monothérapie actuelle, des 


 
 
 
 
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crises cliniques survenaient encore et l’EEG montrait des signes irritatifs. Dans 
cette optique, afin de stabiliser la situation dans la mesure du possible, un suivi 
dans un centre spécialisé d'épileptologie paraissait indiqué. Des mesures de 
réadaptation n’avaient pas de sens dans la situation actuelle. Une réévaluation de la 
situation médicale après stabilisation dans un délai de deux à trois ans était 
proposée. Les experts soulignaient toutefois qu’au vu de la durée d'évolution des 
troubles et du déficit cognitif, le pronostic d'une reprise complète d'une quelconque 
activité lucrative autre qu'occupationnelle paraissait très réservé. 
12. Dans un avis du 25 février 2014, la doctoresse G______, médecin au service 
médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR), s’est déterminée sur 
l’expertise, à laquelle elle proposait de se rallier. Elle a souligné que selon l’expert, 
le déficit cognitif était déjà si important que le pronostic d'une reprise complète 
d'une quelconque activité lucrative autre qu'occupationnelle ne serait pas possible. 
13. Par décision du 10 juillet 2014, l’OAI a octroyé à l’assuré une rente entière 
d’invalidité dès le 1er juin 2012. 
14. Dans un rapport du 20 février 2015, le Dr C______ a indiqué que l’assuré était 
incapable de travailler depuis 2009 en raison d’une épilepsie. 
15. Dans un questionnaire reçu le 10 mai 2016 par l’OAI, l’assuré a indiqué que son 
état était stationnaire. Il a confirmé qu’il n’exerçait aucune activité lucrative. 
16. Dans un rapport du 19 mai 2016, le Dr B______ a retenu les diagnostics avec 
incidence sur la capacité de travail d’épilepsie lésionnelle depuis 1987 et de 
traumatisme crânien dans la petite enfance. L’assuré souffrait également d’une 
atrophie fronto-pariétale-occipitale depuis 1980, sans effet sur sa capacité de 
travail. Les symptômes étaient des troubles de la concentration et des difficultés 
d’organisation de la pensée. La capacité de travail était nulle dans l’hôtellerie – 
qualifiée d’activité habituelle par le Dr B______ – et de 50 % dans un travail de 
bureau. L’assuré manquait de résistance à l’effort et il risquait de subir des crises 
d’épilepsie. Le pronostic était très réservé. L’assuré pouvait uniquement exercer des 
activités en position assise. Ces indications étaient valables depuis 2012. 
17. Le 4 octobre 2016, le Dr C______ a rapporté les diagnostics avec effet sur la 
capacité de travail d’épilepsie réfractaire sévère et d’une hernie discale L5-S1. Il 
n’y avait pas d’amélioration. L’incapacité de travail de l’assuré restait totale dans 
toute activité. 
18. Le 1er novembre 2017, le Dr C______ a indiqué à l’OAI que l’état de l’assuré 
n’avait pas changé, avec la « persistance d’un état dépressivo-anxieux » (sic). 
19. Dans le cadre de la révision du droit à la rente, l’OAI a eu un entretien avec l’assuré 
le 2 novembre 2017. Ce dernier a expliqué souffrir de son hernie discale et de ses 
problèmes auditifs. Il prenait un nouveau traitement depuis environ un an pour 
l’épilepsie, et les crises fortes avec chutes et blessures s’étaient atténuées. Il avait à 


 
 
 
 
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présent quatre à cinq crises par mois. Le nouveau traitement avait diminué 
l'intensité de ses crises mais le fatiguait énormément. 
20. Selon une note de consultation du 14 novembre 2017, le Dr B______ a relevé que 
l’assuré n’avait pas refait de crise depuis l’introduction du traitement par 
Lamictal 200 mg trois fois par jour. Cette dose était un peu élevée, mais souhaitée 
par l’assuré. À la date de la consultation, l'électroencéphalogramme était normalisé. 
À une seule reprise pendant l'hyperventilation, le Dr B______ avait pu observer 
peut-être une légère décharge thêta. La stimulation lumineuse intermittente 
(ci-après : SLI) était bien supportée. L’assuré n’avait pas refait de crise nocturne 
anamnestique depuis en tout cas une année. 
21. Selon une note de consultation du 16 novembre 2017, le Dr B______ constatait que 
l’assuré allait bien sous 2 x 200 mg de Lamictal. Ce dernier mois, il avait 
néanmoins eu deux toutes petites crises partielles, non généralisées. Il les décrivait 
comme une brève rupture de la conscience, un mâchonnement et peut-être une 
gesticulation au niveau des mains qui ne durait que quelques secondes. Aujourd'hui, 
il était angoissé à l'idée de refaire des crises. L'électroencéphalogramme avec 
hyperventilation et la SLI n’avaient révélé aucune paroxystique particulière. À la 
demande de l’assuré, le Dr B______ avait exceptionnellement augmenté le 
Lamictal à 250 mg matin et soir. Il avait ajouté du Dormiplant® pour dormir. L'idée 
était d'améliorer un peu le sommeil, ce qui permettrait sans nul doute de diminuer la 
fréquence des crises. En cas de persistance, l'alternative serait d'ajouter soit un peu 
de Keppra®, soit éventuellement le Tégrétol®, mais ce médicament avait été arrêté 
10 ans plus tôt en raison de ses effets secondaires. 
22. Le 10 juillet 2018, l’OAI a informé l’assuré du fait qu’il entendait confier une 
expertise au docteur H______, spécialiste FMH en neurologie. Il lui a imparti un 
délai pour poser des questions et soulever d’éventuels motifs de récusation à 
l’encontre de l’expert. 
23. À la demande du Dr H______, Monsieur I______, spécialiste FSP en 
neuropsychologie, a examiné l’assuré. Dans son rapport du 12 décembre 2018, il a 
noté dans l’anamnèse que des crises partielles complexes à une fréquence de deux à 
trois épisodes par semaine subsistaient, mais il n'y avait plus de crises généralisées 
depuis l'introduction de Lamictal®. L’assuré décrivait des absences, il se sentait 
paralysé durant deux à trois minutes. Les crises pouvaient parfois être plus fortes, 
mais il n'y avait pas de perte de connaissance. 
La mimique de l’assuré était triste. Il avait l’air abattu. Sa voix était monocorde et 
sa gestuelle réduite, et il était très ralenti dans les tâches tout-venant. Il se parlait 
beaucoup à voix basse lorsqu'il devait répondre à un test. Le langage était normal, il 
n'y avait aucun trouble de l'expression ni de la compréhension. L'assuré n’était pas 
démonstratif, ni revendicateur, ni excessivement plaintif. 
Les plaintes étaient une intense fatigue, principale raison pour laquelle il ne pouvait 
pas travailler. Cette fatigue l'obligeait à dormir même la journée. L'assuré disait se 


 
 
 
 
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coucher vers 23h00 et se réveiller vers 7h00 pour prendre son traitement 
antiépileptique. Il se rendormait et se réveillait vers 10h30. Un jour sur deux, il 
faisait une sieste d'une heure trente à deux heures durant l'après-midi. Au plan 
cognitif, il évoquait spontanément des oublis d'objets, mais il ne faisait pas de liste 
pour ses courses, par exemple. Il ne décrivait que peu d’activités. Il regardait la 
télévision, faisait ses courses, utilisait un ordinateur pour consulter les réseaux 
sociaux et internet, et visionner des films. Il essayait de lire un peu. 
Le neuropsychologue a ensuite consigné les résultats des tests. Dans ce contexte, il 
a relevé s’agissant de la mémoire, que l’assuré s’était trompé en datant la 
consultation du Dr H______, et qu’il était imprécis dans l'évocation de son parcours 
professionnel, sur la date de sa dernière activité et sur le dosage de 
l’antiépileptique. 
M. I______ a conclu à des déficits moyens à sévères dans toutes les tâches. Tant le 
langage (évocation lexicale, langage écrit), les praxies constructives, les fonctions 
exécutives, l'attention (ralentissement et atteinte de l'attention divisée) et la 
mémoire immédiate, de travail et épisodique, étaient altérés. Seule la 
reconnaissance visuelle était pleinement préservée. S’agissant de la validité de 
l'examen, il n’y avait pas de comportements généralement associés à un défaut 
d'effort, tels qu'attitudes démonstratives, revendicatrices, exagérément plaintives ou 
renoncements systématiques à répondre. En revanche, on observait des signes 
intra-tests qui allaient dans le sens d'un défaut d'effort, avec un RDS (somme des 
empans maximaux de chiffres) inférieur au score cut-off, une reconnaissance 
sévèrement déficitaire en apprentissage de listes, et lors du test des portes, une 
tendance à ne pas reconnaître des items identifiés par la plupart des sujets, même 
ceux souffrant de troubles mnésiques, et un nombre de réponses justes très inférieur 
au hasard. Les temps de réponse en alerte phasique étaient très variables, ce qui 
était aussi interprété comme un possible signe de défaut d'effort. Il y avait une 
discordance entre les déficits mnésiques sévères aux tests et le détail des 
événements récents que l'assuré pouvait rapporter. L’assuré n’avait au demeurant 
aucune plainte mnésique consistante. En comparant avec l’examen de 2013, on 
retrouvait des déficits cognitifs touchant les praxies, les fonctions exécutives, 
l'attention et la mémoire, comme à l’époque, mais il n’était pas possible de 
déterminer s'il y avait une intensification des troubles, puisque le rapport de 
l'expertise de la CRR ne contenait aucun détail sur les tâches utilisées pour évaluer 
les fonctions cognitives. D'autre part, les déficits observés dans le présent examen 
l’étaient dans un contexte de défaut d'effort, alors qu'aucun commentaire sur cet 
aspect n'avait été émis dans l'expertise de 2013. 
Les troubles praxiques et exécutifs étaient partiellement compatibles avec un faible 
niveau d'éducation. L’attitude de l’assuré évoquait en outre une possible 
composante psychique dans le défaut d'effort objectivé. Du point de vue 
neuropsychologique, le défaut d'effort avait pour conséquence qu'il n’était pas 
possible 
d'évaluer 
l'intensité 
réelle 
des 
troubles 
observés. 
Le 
tableau 


 
 
 
 
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neuropsychologique ne pouvait pas non plus être relié à un trouble organique 
cérébral précis. De ce fait, il n’était pas possible de se prononcer quant à une 
incapacité de travail, qui devait ainsi être réputée entière du point de vue 
neuropsychologique. 
24. Dans son rapport du 18 décembre 2018, le Dr H______ a résumé le dossier de 
l’assuré, lequel comprenait notamment plusieurs documents émanant du Dr 
B______ dont l’OAI ne disposait pas. L’assuré avait indiqué ne plus faire de crises 
généralisées, mais encore des petites crises d'une durée d’une à deux minutes, 
caractérisées par une angoisse qui montait, une impossibilité de s'exprimer, un 
blocage moteur, puis une fatigue de quelques minutes. Leur fréquence était de deux 
à trois crises par semaine. Le Lamictal® avait permis un contrôle satisfaisant des 
crises généralisées et partiellement des crises focalisées, mais l’assuré indiquait que 
le médicament entraînait une fatigue importante avec une nécessité de dormir 
huit heures par nuit, puis durant deux à trois heures le matin et deux à trois heures 
l'après-midi. L’assuré signalait des troubles de la mémoire et de la concentration. 
Par ailleurs, depuis plusieurs années, il présentait épisodiquement des 
lombosciatalgies droites qui se déclenchaient dès qu'il « forçait ». Le dernier 
épisode remontait néanmoins à 2010 ou 2012. L’assuré s’estimait toujours 
incapable d'avoir une activité professionnelle, en raison surtout de la fatigue liée au 
traitement et de la crainte d’une crise en public dans des circonstances 
malheureuses pour sa santé physique. Il ne considérait pas les lombosciatalgies 
comme un problème majeur, mais elles le limitaient dans toute activité nécessitant 
un engagement physique lourd et le port régulier de charges importantes. L’assuré 
se plaignait également d’une perte de l'audition de l'oreille gauche. 
Après avoir recueilli l’anamnèse de l’assuré, l’expert a relaté ses constatations. Il 
notait de discrets troubles statiques vertébraux avec une limitation de la flexion 
antérieure maximale, mais pas de déficit neurologique significatif au niveau des 
membres inférieurs. L’EEG s’était révélé modérément anormal, de façon 
aspécifique, de par sa bradydysrythmie irritative diffuse. L’électroneuromyographe 
(ci-après : ENMG) avait mis en évidence de discrets signes d'atteinte neurogène 
périphérique dans le long extenseur des orteils, compatible avec une atteinte 
radiculaire subaiguë à chronique L5 droite. L’IRM du 24 novembre 2010 révélait 
une atrophie fronto-pariéto-occipitale unilatérale gauche très sévère au niveau de la 
région pariétale gauche, avec une dilatation modérée du ventricule gauche, sans 
anomalie de signal intra-parenchymateux associé. Cet aspect de l'IRM évoquait en 
premier lieu une anomalie post-traumatique, bien que d'autres hypothèses fussent 
envisageables. L’examen de M. I______ s’était révélé ininterprétable, et ce dernier 
estimait qu'en l'absence d'atteinte clairement documentable, la capacité de travail 
devait être réputée comme entière par défaut du point de vue neuropsychologique. 
Le Dr H______ a ensuite posé les diagnostics de crises comitiales partielles 
complexes avec généralisation secondaire d'origine indéterminée (éventuellement 
post-traumatique hémisphérique gauche) ; de fatigue intense avec besoin accru de 


 
 
 
 
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sommeil, d'origine indéterminée ; de troubles neuropsychologiques moyens à 
sévères dans la quasi-totalité des tests, dont l’appréciation était impossible en raison 
d'incohérences et d’un défaut d'effort ; de lombosciatalgies droites sur troubles 
dégénératifs lombaires, sans déficit neurologique clinique mais avec une atteinte 
radiculaire L5 droite d'aspect ancien à l'ENMG ; et de troubles auditifs au niveau de 
l'oreille gauche, avec acouphènes et surdité, objectivés par un bilan ORL. 
L’expert a indiqué que l’assuré apparaissait visiblement démotivé, s'estimant 
totalement incapable de reprendre une activité professionnelle même partielle et 
adaptée et demandant la poursuite de la rente d’invalidité. Sur le plan thérapeutique, 
la situation était objectivement meilleure que lors de l’allocation de la rente, étant 
donné la forte réduction du nombre des crises. Au vu de ces éléments, il rejoignait 
l'avis du Dr B______, selon lequel l’activité de nettoyeur n’était plus exigible en 
raison des crises comitiales et des lombosciatalgies. En revanche, il existait 
théoriquement une capacité de travail de 50 % dans une activité sédentaire simple 
et répétitive sans risque majeur de blessures en cas de crises comitiales, ne 
nécessitant pas un apprentissage important vu le peu de formation scolaire et 
professionnelle et le résultat du bilan neuropsychologique. Cette activité ne devait 
pas comporter d’engagement physique particulièrement lourd et le port régulier de 
charges de plus de 10-15 kg. Les troubles auditifs ne représentaient « bien 
entendu » pas une cause d'incapacité de travail. Le manque de motivation et 
l'absence de toute activité professionnelle lucrative depuis de nombreuses années 
rendaient peu vraisemblable le succès de mesures de réadaptation professionnelle. 
La capacité de travail relevait ainsi d’une appréciation médico-théorique. Sur le 
plan thérapeutique, il convenait de poursuivre le traitement en cours, qui paraissait 
efficace et finalement bien toléré, les plaintes concernant la fatigue étant 
potentiellement subjectives dans le contexte global. La capacité de travail pouvait 
être exploitée soit sur un plein temps avec un rendement de 50 %, soit à un taux de 
50 %. Grâce au traitement antiépileptique, la situation s’était améliorée dans le sens 
où les crises comitiales généralisées avaient disparu et le nombre de crises partielles 
avait diminué très significativement. Il n'y avait pas de changement dans les 
diagnostics et les constats sur le plan neurologique. Il n’était pas possible de 
déterminer rétroactivement précisément la date de la modification de l'état de santé. 
Il convenait ainsi d’admettre l'appréciation du Dr B______, qui considérait que 
l’assuré avait retrouvé une capacité de travail de 50 % depuis le 1er août 2012. 
25. Dans un avis du 28 janvier 2019, le docteur J______, médecin au SMR, s’est 
déterminé sur l’expertise, qu’il a qualifiée de convaincante. Toutefois, le SMR 
considérait que l'amélioration notable et la stabilisation de l'état de santé après 
modification du traitement antiépileptique ne pouvaient être retenues et attestées de 
façon certaine par le Dr B______ qu'à partir de novembre 2017, comme mentionné 
dans sa note de consultation du 14 novembre 2017. La date du début de l’aptitude à 
la réadaptation était ainsi le 1er novembre 2017. Les limitations fonctionnelles 
consistaient à éviter les activités avec risque majeur de blessure en cas de crise 


 
 
 
 
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comitiale, les activités avec engagement physique lourd et port régulier de charges 
de plus de 10-15 kg, et les sollicitations répétées en porte-à-faux du rachis 
dorso-lombaire. 
26. Le 7 mai 2019, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de décision aux termes duquel 
sa rente entière serait remplacée par un quart de rente correspondant à un degré 
d’invalidité de 45 %. 
Son calcul du degré d’invalidité se fondait sur un revenu sans invalidité de 
CHF 60'442.- et un revenu avec invalidité de CHF 33'551.-. S’agissant du revenu 
sans invalidité, il était basé sur le revenu le plus favorable figurant sur l’extrait de 
compte individuel de l’assuré, soit CHF 54'126.- en 2006, actualisé à 2017. Le 
revenu sans invalidité se fondait sur le revenu tiré d’une activité simple et répétitive 
de niveau 1 selon l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ci-après : ESS) 
2016, tableau TA1, tous secteurs confondus, à un taux de 50 %. Les critères 
habituellement admis ne permettaient pas de réduction supplémentaire. Un nombre 
significatif de telles activités étaient adaptées aux limitations fonctionnelles liées à 
l’état de santé de l’assuré, de sorte que « l’intervention de l’OAI n’était pas 
nécessaire ». 
27. Par courrier du 10 mai 2019, l’assuré a contesté le projet de décision de l’OAI, 
alléguant une aggravation de son état de santé que le Dr B______ pourrait 
confirmer. 
28. Selon une attestation adressée par le Dr B______ à l’OAI en date du 21 mai 2019, 
l’assuré souffrait d’une épilepsie lésionnelle connue depuis 1987, avec une atrophie 
fronto-pariétale occipitale unilatérale gauche sévère, engendrant des troubles 
cognitifs. L’assuré avait bénéficié de plusieurs traitements anti-comitiaux n’ayant 
pas permis de juguler avec satisfaction la fréquence des crises comitiales, qui restait 
élevée à huit à dix épisodes par année. Il prenait actuellement de la lamotrigine à 
raison de 400 mg ou parfois 500 mg par jour, ce qui avait permis de réduire 
l'intensité de ces crises sans les faire disparaître. Les investigations ORL avaient 
mis en évidence une surdité de perception et de transmission unilatérale gauche 
importante. L’assuré présentait également des lombalgies importantes avec des 
irradiations dans le membre inférieur droit. Au vu des comorbidités de l’assuré et 
de l’aggravation clinique, sa capacité de travail était nulle. 
29. Le 24 juin 2019, le Dr J______ s’est déterminé sur le rapport du Dr B______, 
concluant que ce dernier n’avançait pas d’éléments médicaux nouveaux dont le 
Dr H______ n’aurait pas tenu compte. Le SMR maintenait ainsi ses conclusions. 
30. Par décision du 4 juillet 2019, l’OAI a confirmé les termes de son projet avec effet 
au 1er septembre 2019. 
31. Par écriture du 10 juillet 2019 adressée à la chambre de céans, l’assuré, agissant en 
personne, a déclaré « formuler une opposition formelle » à la décision de l’OAI, qui 
contenait plusieurs erreurs et ne tenait pas compte de l’aggravation de son état de 
santé signalée par le Dr B______. 


 
 
 
 
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- 11/18 - 
32. Dans sa réponse du 24 juillet 2019, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il a 
affirmé que les conditions matérielles de la révision étaient réalisées dans le cas 
d’espèce. 
Il a rappelé que les experts de la CRR avaient retenu en 2013 comme diagnostics 
incapacitants une épilepsie symptomatique sur atteinte corticale temporo-pariétale 
gauche avec des crises partielles complexes secondairement généralisées, et un 
déficit cognitif de degré modéré. L’expertise du Dr H______, complétée par 
l’examen neuropsychologique de M. I______, revêtait valeur probante et avait 
conclu à une amélioration de l’état de santé du recourant, grâce au traitement 
antiépileptique ayant significativement diminué le nombre de crises partielles et 
éliminé les crises comitiales généralisées. Le SMR avait daté cette amélioration à 
novembre 2017. C’était ainsi à juste titre que l’intimé avait conclu à une capacité de 
travail entière dans une activité adaptée dès cette date. 
33. Par réplique du 26 septembre 2019, le recourant, par son mandataire, a conclu, sous 
suite de dépens, à ce qu’il soit dit qu’il avait droit aux prestations de 
l'assurance-invalidité et à ce qu’il soit dit qu’il avait droit à une rente entière de 
l'assurance-invalidité, et subsidiairement à l’octroi de mesures d'ordre professionnel 
et au renvoi du dossier à l’intimé pour instruction complémentaire. 
Il a soutenu que la prise du traitement ayant atténué les crises ne constituait pas une 
amélioration par rapport à 2012, le nombre de crises mentionnées lors de l’entretien 
du 2 novembre 2017 avec l’OAI correspondant à la fréquence des épisodes 
rapportée par le Dr B______ en 2012, dont la conclusion quant à la capacité de 
travail de 50 % dans une activité adaptée à l’époque avait été remise en cause par 
les experts. Il n’y avait donc pas d’amélioration de son état de santé et on 
comprenait mal les conclusions du Dr H______. Le Dr B______ avait toujours 
pensé que le recourant pouvait travailler à 50 %, si bien que la répétition de cette 
conclusion en mai 2016 ne signifiait pas d’amélioration de son état de santé. En 
outre, en fixant le début de la capacité de travail en juin 2012, le Dr H______ 
remettait en question l’expertise menée en 2013. Il n’avait pas non plus tenu 
compte de la fatigue entraînée par le traitement, sans investiguer les effets de la 
médication. S’agissant du bilan de M. I______, il contenait des contradictions dès 
lors qu’il disait ne pas pouvoir se prononcer sur une incapacité de travail, avant de 
soutenir qu’elle était entière. Son rapport n’avait ainsi pas valeur probante, d’autant 
plus qu’il n’était pas médecin. Il fallait ainsi se référer au premier examen 
neuropsychologique qui avait été effectué en 2013 et révélait des difficultés 
mnésiques, attentionnelles, exécutives et praxiques, de degré modéré. 
S’agissant du revenu après invalidité, eu égard au fait que le recourant ne disposait 
d'aucune formation professionnelle et qu'il n’était pas de langue maternelle 
française, un abattement de 25 % aurait dû être appliqué sur le salaire statistique 
d'invalide. 


 
 
 
 
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L’intimé n’avait en outre pas instruit la question de la possible composante 
psychique dans le défaut d'effort évoquée par M. I______, alors que le Dr C______ 
avait mentionné un état dépressivo-anxieux. 
En outre, ce n’était qu’à l’issue d’un examen concret de la situation de l'assuré et de 
la mise en œuvre d'éventuelles mesures de réadaptation sur le marché du travail que 
l’intimé pouvait réduire ou supprimer une rente. Ainsi, l’examen et l'exécution des 
éventuelles mesures constituaient une condition de la suppression de la rente. Le 
Dr H______ avait méconnu le droit en procédant uniquement à une évaluation 
médico-théorique de la capacité de travail. Des mesures s’imposaient en l’espèce, 
du fait que la seule activité adaptée était une activité de bureau, dans laquelle il 
n’était pas formé. 
34. Dans sa duplique du 28 octobre 2019, l’intimé a persisté dans ses conclusions. Une 
expertise psychiatrique n'avait pas lieu d'être, aucun élément au dossier ne faisant 
état d'une quelconque atteinte psychiatrique invalidante. Le recourant n’avait du 
reste pas de suivi psychiatrique. S’agissant de l’abattement, le manque de formation 
professionnelle ne constituait pas un critère de réduction selon la jurisprudence, et 
l’intimé n’avait pas abusé de son pouvoir d’appréciation en renonçant à une telle 
réduction. 
35. Le recourant s’est déterminé le 11 novembre 2019 en persistant dans ses 
conclusions. S’agissant de la nécessité d’une expertise psychiatrique, il a répété que 
M. I______ s’était interrogé sur cet aspect et a rappelé le diagnostic posé par le Dr 
C______. Il a réaffirmé que des connaissances linguistiques limitées ajoutées au 
manque de formation devaient donner lieu à un abattement du salaire statistique 
d’invalide. Il a produit un certificat du Dr B______ et un témoignage écrit de sa 
sœur, qu’il conviendrait d’entendre en tant que de besoin. 
Dans le certificat joint du 30 août 2019, le Dr B______ a indiqué que le recourant 
continuait à faire deux à trois crises d'épilepsie partielles par semaine, sous un 
traitement maximal de lamotrigine à raison de deux fois 200 mg par jour. Ce 
médicament entraînait une asthénie. Le neurologue traitant contestait la conclusion 
du Dr H______. L’incapacité de travail du recourant était totale. 
Dans le courrier également joint de Madame A______, sœur du recourant, celle-ci a 
indiqué qu’elle s’occupait des affaires administratives de son frère car il comprenait 
moyennement le français et ne savait pas l’écrire. Elle a décrit une des crises du 
recourant, qu’elle décrivait comme un homme angoissé s’isolant tout le temps, 
ayant peur de la survenance de crises et ayant de fréquents oublis. 
36. La chambre de céans a transmis copie de cette écriture à l’intimé le 
12 novembre 2019. 
37. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 


 
 
 
 
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1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 
19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Interjeté dans les forme et délai prescrits par la loi, le présent recours est recevable 
(art. 56 à 61 LPGA). 
En particulier, les conclusions, malgré leur formulation, seront interprétées comme 
tendant à la poursuite du versement de prestations d'invalidité. Elles sont ainsi de 
nature condamnatoire et non constatatoire, et elles sont partant recevables 
(cf. ATF 129 V 289 consid. 2.1). 
3. Le litige porte sur le point de savoir si c’est à bon droit que l’intimé a réduit la rente 
du recourant. 
4. Selon l’art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit 
une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour 
l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout 
changement important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et 
donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 LPGA. La rente 
peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, 
mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même mais que ses conséquences sur 
la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 130 V 343 consid. 3.5). 
Une simple appréciation différente d'un état de fait, qui, pour l'essentiel, est 
demeuré inchangé n'appelle en revanche pas à une révision au sens de 
l'art. 17 LPGA (ATF 112 V 371 consid. 2b ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_818/2015 
du 22 mars 2016 consid. 2.2). 
Le point de savoir si un changement s'est produit doit être tranché en comparant les 
faits tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée en force 
reposant sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits 
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes 
au droit, et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (arrêts du 
Tribunal fédéral 9C_89/2013 du 12 août 2013 consid. 4.1 et 9C_431/2009 du 
3 novembre 2009 consid. 2.1). 
Une communication rendue par l'administration, lorsqu'elle s'est contentée de 
recueillir l'avis du médecin traitant, ne peut se voir conférer la valeur d'une base de 
comparaison déterminante dans le temps (arrêts du Tribunal fédéral 9C_76/2011 du 
24 août 2011 consid. 5.1 et 9C_910/2010 du 7 juillet 2011 consid. 3.2). En 
revanche, une communication reposant sur une expertise et une constatation des 
faits pertinents d'ordre médical et leur incidence sur la capacité de gain de l'assuré a 


 
 
 
 
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- 14/18 - 
été considérée comme une base de comparaison déterminante (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_123/2011 du 7 novembre 2011 consid. 4). 
5. a. Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration ou l'instance de 
recours a besoin de documents que le médecin ou d'autres spécialistes doivent lui 
fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à 
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour 
déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré 
(ATF 125 V 256 consid. 4 ; ATF 115 V 133 consid. 2). Ces données médicales 
permettent généralement une appréciation objective du cas. Elles l'emportent sur les 
constatations qui peuvent être faites à l'occasion d'un stage d'observation 
professionnelle, lesquelles sont susceptibles d'être influencées par des éléments 
subjectifs liés au comportement de l'assuré pendant le stage (arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 762/02 du 6 mai 2003 consid. 2.2). 
b. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, 
le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas 
sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical 
n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il convient 
que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération 
les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que 
les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3 ; 
ATF 122 V 157 consid. 1c). 
c. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, lorsqu'au 
stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin 
indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations 
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du 
dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les 
écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur 
bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
d. S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 


 
 
 
 
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la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité 
de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les 
références). Au surplus, on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou un juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins font état d'éléments objectivement vérifiables 
ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents 
pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_405/2008 du 29 septembre 2008 consid. 3.2). 
6. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b). Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse 
être considéré seulement comme une hypothèse possible (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_115/2012 du 14 janvier 2013 consid. 4.2). 
7. En l’espèce, l’intimé a fondé sa décision initiale octroyant une rente entière au 
recourant sur les conclusions de l’expertise réalisée en octobre 2013 par les 
Drs D______, F______ et E______, dont la Dresse G______ du SMR a admis la 
force probante. 
Il convient de relever que le rapport établi par ces experts est en tous points 
conforme aux exigences dégagées par la jurisprudence en matière de valeur 
probante de rapports médicaux, dès lors qu’ils ont étudié le dossier du recourant, 
qu’ils l’ont interrogé sur ses plaintes et son anamnèse, et que leurs conclusions 
reposent sur des examens cliniques complétés par l’analyse des documents 
d’imagerie. On notera que l’incapacité de travail totale retenue repose tant sur 
l’épilepsie que les troubles cognitifs objectivés par les experts. 
La décision dont est recours repose quant à elle sur les conclusions du Dr H______. 
Or, ce dernier fait remonter l’amélioration qu’il retient au 1er août 2012, en 
référence aux certificats du Dr B______, soit à une période antérieure à l’évaluation 
des premiers experts. Partant, cette deuxième expertise ne constitue en réalité 
qu’une appréciation différente d’un même état de fait au sens de la jurisprudence. 
Le Dr H______ souligne du reste lui-même l’absence de changements dans les 
diagnostics et le status clinique par rapport à la première expertise. Partant, son 
appréciation ne justifie pas une révision du droit à la rente, sans même qu’il soit 
nécessaire d’examiner sa valeur probante. 
De plus, la non-prise en compte de troubles cognitifs, désormais imputés à un 
défaut d’effort du recourant par M. I______, consiste également en une 
appréciation différente d’un même état de fait par rapport à l’évaluation des experts 
en 2013. En effet, aucune amélioration n’est décrite, et a fortiori datée, sur ce plan. 
On notera du reste que sur le fond, le rapport de M. I______ n’est pas dénué de 


 
 
 
 
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contradictions. En effet, ce neuropsychologue mentionne par exemple une 
discrépance entre les déficits de mémoire lors des tests et dans l’historique récent 
rapporté par le recourant, alors même que ce dernier n’a pu dater correctement la 
consultation du Dr H______ et a éprouvé plusieurs autres difficultés dans ce 
registre. Par ailleurs, en tant qu’il affirme que le tableau neuropsychologique ne 
peut être lié à un trouble organique cérébral, M. I______ semble méconnaître 
l’existence d’une atrophie fronto-pariéto-occipitale unilatérale gauche très sévère de 
la région pariétale gauche, de nature à entraîner des troubles cognitifs selon le Dr 
B______. 
Le Dr J______ du SMR a certes corrigé la date d’amélioration de l’état de santé 
retenue par l’expert, qu’il a différée à novembre 2017 en référence aux notes de 
consultation établies à cette époque par le Dr B______. Un tel procédé ne saurait 
cependant convaincre. En effet, la force probante d’une expertise établie dans le 
cadre d’une révision dépend essentiellement du fait qu’elle se prononce de manière 
suffisante sur la modification notable de l’état de santé d’un assuré (arrêts du 
Tribunal fédéral 8C_481/2013 du 7 novembre 2013 consid. 2.3 et 9C_418/2010 du 
29 août 2011 consid. 4.2). Il n’est ainsi pas cohérent de reconnaître la valeur 
probante de l’expertise du Dr H______ en tant qu’elle conclut à la survenance 
d’une amélioration de l’état de santé du recourant, tout en s’en écartant s’agissant 
de la date de l’amélioration retenue. Du reste, selon la jurisprudence, les avis du 
SMR, qui ne contiennent aucune observation clinique faute d’examen de l’assuré, 
se distinguent des expertises ou des examens médicaux. Ils ont pour fonction 
d’opérer la synthèse des renseignements médicaux recueillis, de prendre position à 
leur sujet et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier 
sur le plan médical (arrêt du Tribunal fédéral 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 
5.1). 
En outre, en toute hypothèse, les notes du Dr B______ de novembre 2017 ne 
suffisent pas à retenir une amélioration. Il en ressort certes que la fréquence des 
crises épileptiques et leur intensité ont diminué. Cela étant, comme on l’a vu, ces 
crises ne sont pas le seul facteur influant sur la capacité de gain du recourant, que 
les premiers experts estimaient nulle également en raison des troubles cognitifs, 
dont l’importance a aussi été soulignée dans l’avis du SMR du 25 février 2014. Par 
ailleurs, le Dr B______ n’a en réalité pas inféré d’amélioration de la capacité de 
gain du fait de la diminution des crises, puisque la capacité de travail de 50 % dans 
un travail de bureau attestée en mai 2016 correspond à son appréciation de la 
capacité de travail dans une activité adaptée en juillet 2012, avant que les premiers 
experts ne se prononcent. Ainsi, les seuls rapports de ce praticien ne permettent pas 
de conclure au degré de la vraisemblance prépondérante à une amélioration 
déterminante de l’état de santé du recourant. 
8. Compte tenu de ce qui précède, on ne saurait admettre que l’état de santé ou la 
capacité de gain du recourant a connu un changement influant sur le droit aux 
prestations depuis la décision initiale d’octroi de rente de l’intimé. 


 
 
 
 
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Lorsqu’une modification notable de l’état de fait n’est pas démontrée au degré de la 
vraisemblance prépondérante, eu égard aux principes en matière de fardeau de la 
preuve, il faut s’en tenir à la situation juridique qui prévalait jusque-là 
(ATF 141 V 405 consid. 4.4 ; arrêts du Tribunal fédéral 9C_418/2010 du 
29 août 2011 consid. 3.1 et 8C_549/2012 du 12 décembre 2012 consid. 2). 
Vu ce qui précède, un complément d’instruction s’avère inutile. 
Partant, la décision de l’intimé sera annulée. 
9. Le recours est admis. 
Le recourant a droit à des dépens, qui seront fixés à CHF 2'000.- (art. 61 
let. g LPGA). 
La procédure en matière d’octroi de prestations de l’assurance-invalidité n’étant pas 
gratuite (art. 69 al. 1bis LAI), l’intimé supporte l’émolument de procédure de 
CHF 1'000.-. 
* * * * * * 
 
 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet. 
3. Annule la décision de l’intimé du 4 juillet 2019. 
4. Condamne l’intimé à verser au recourant une indemnité de CHF 2'000.- à titre de 
dépens. 
5. Met un émolument de CHF 1'000.- à la charge de l’intimé. 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Marie NIERMARÉCHAL 
 
Le président 
 
 
 
 
Blaise PAGAN 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le