ge_gerichte · DAS/286/2016 · 2016-12-09 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/22816/2010-CS 
DAS/286/2016
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU JEUDI 8 DECEMBRE 2016 
 
Recours (C/22816/2010-CS) formé le 27 juillet 2016 par Madame A______, domiciliée 
______ (GE), comparant par Me François CANONICA, avocat, en l'Etude duquel elle 
élit domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 9 décembre 2016 
 à : 
- Madame A______ 
c/o Me François CANONICA, avocat 
Rue Bellot 2, 1206 Genève. 
- Maître B______, curatrice d'office de la mineure 
______ (GE). 
- Monsieur C______ 
c/o Me Manuel MOURO, avocat 
Rue Joseph-Girard 20, case postale 1611, 1227 Carouge. 
- Madame D______ 
Monsieur E______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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C/22816/2010-CS 
EN FAIT 
A. 
a) A______ - alors encore mariée à F______ - et C______ ont commencé à se 
fréquenter dans le courant de l'année 2005. 
Le ______ 2009, A______ a donné naissance à une fille, G______. Le père 
biologique de l'enfant était C______, mais F______ a, de par la loi, été considéré 
comme le père de l'enfant, étant encore marié à A______ au moment de la 
naissance, bien que séparé de cette dernière. 
Le 9 février 2012, le Tribunal de première instance a constaté que F______ 
n'était pas le père de l'enfant G______. 
Le 28 mars 2012, le Tribunal tutélaire a officiellement reconnu C______ comme 
étant le père biologique et légal de l'enfant G______. 
b) Le 25 janvier 2012, A______ a déposé plainte pénale auprès du Ministère 
public, accusant C______ d'attouchements sexuels sur l'enfant G______. 
c) Le 3 mai 2012, C______ a requis du Tribunal tutélaire qu'une solution soit 
trouvée afin qu'il puisse renouer contact avec sa fille, A______ lui refusant tout 
contact depuis octobre 2011. 
d) Par ordonnance du 20 décembre 2012, le Tribunal de protection de l'adulte et 
de l'enfant (successeur du Tribunal tutélaire) a, statuant sur mesures 
provisionnelles, rejeté la requête de C______ tendant à la fixation d'un droit de 
visite sur l'enfant G______ et, sur le fond, instauré une curatelle ad hoc aux fins 
d'assurer le suivi du traitement pédopsychiatrique de l'enfant G______, désigné 
un employé du Service de protection des mineurs comme curateur et limité 
l'autorité parentale d'A______ sur l'enfant en conséquence. 
e) Par ordonnance du 27 juin 2013, le Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant (ci-après : le Tribunal de protection) a ordonné une expertise 
psychiatrique familiale. 
L'expertise a été conduite par une psychologue et un médecin chef de clinique, 
tous deux membres de l'Unité ambulatoire péri-hospitalière, et supervisée par 
une médecin du Centre universitaire romand de médecine légale. 
Le rapport d'expertise du 5 février 2014 préconisait la reprise du droit de visite 
du père, la continuation de la psychothérapie déjà entamée par A______ et la 
mise en place d'une guidance parentale pour accompagner A______ dans son 
rôle de mère et l'aider à se différencier de sa fille. Il était également préconisé 
que l'enfant G______ cesse le suivi psychothérapeutique entamé avec la Dresse 
H______ et le poursuive avec un pédopsychiatre de la Guidance infantile. 


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C/22816/2010-CS 
A______ possédait, à l'époque du rapport, des compétences éducatives 
suffisantes pour offrir un cadre de vie à l'enfant G______. Toutefois, elle avait 
des difficultés à pouvoir faciliter l'accès à l'autre parent, tant sur le plan physique 
que sur le plan psychique, et ne pouvait tolérer que sa fille se différencie d'elle et 
côtoie son père. Elle avait un trouble de la personnalité avec des traits anxieux et 
borderline, et présentait une forte anxiété et une instabilité émotionnelle en 
raison d'événements de son passé (notamment maltraitances physiques et 
psychiques de la part de son père et violence sexuelle); elle tentait de réparer au 
travers de sa fille lesdits traumatismes de son propre passé. Si A______ n'arrivait 
pas à accepter la réinstauration progressive du droit de visite, les relations père-
fille seraient durablement compromises, ce qui pourrait amener à reconsidérer 
l'attribution du droit de garde à la mère. 
L'enfant G______ était prise dans un conflit de loyauté aliénant, consécutif aux 
difficultés de ses parents et à celles de sa mère à la voir comme un individu 
séparé d'elle. Cette situation entravait une différenciation et autonomisation 
nécessaires à son développement psychoaffectif. Si aucune mesure n'était prise, 
elle risquait, à terme, de développer un trouble des émotions avec répercussion 
sur son fonctionnement global, ainsi qu'un trouble de l'identité. Pour ces raisons, 
les experts préconisaient que mère et fille aient des espaces de parole 
différenciés. Par conséquent, le suivi thérapeutique entamé par la mineure auprès 
de la Dresse H______, laquelle assurait également celui d'A______, n'était pas 
compatible avec la recommandation précitée. 
f) Par ordonnance du 28 mars 2014, le Tribunal de protection a suivi les 
recommandations des experts et notamment fixé les modalités de reprise des 
relations personnelles entre la mineure et son père, pris acte de l'engagement 
d'A______ de mettre en place un suivi psychothérapeutique individuel, ordonné 
un suivi de guidance parentale portant sur le lien mère-fille et donné acte à la 
mère de son engagement d'organiser et de veiller au suivi thérapeutique en 
faveur de sa fille auprès de la Guidance infantile, la curatelle ad hoc d'ores et 
déjà instaurée à cette fin étant maintenue. 
g) Par requête déposée le 30 juin 2015, C______ a conclu à l'instauration de 
l'autorité parentale conjointe, à laquelle A______ s'est opposée dans ses écritures 
du 31 août 2015, sollicitant l'audition des experts ayant réalisé l'expertise du 5 
février 2014, celle de la Dresse I______, ainsi que l'exécution d'une contre-
expertise. 
Se fondant sur un certificat médical établi par la Dresse I______ le 28 août 2015, 
elle contestait le diagnostic selon lequel elle avait une personnalité avec des 
traits anxieux et borderline et alléguait être hypersensible, ce qui était un trait de 
caractère et non une pathologie psychiatrique. 


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h) Dans son rapport du 14 septembre 2015, le Service de protection des mineurs 
(ci-après : SPMi) a informé le Tribunal de protection de l'évolution de l'exercice 
du droit de visite depuis le 24 février 2015. La pédopsychiatre de la mineure, la 
Dresse J______, ainsi que la thérapeute d'A______ et C______, la Dresse 
K______, avaient fait part au SPMi de leurs grandes inquiétudes quant à 
l'évolution de G______, l'enfant montrant des troubles, crises et maladies, depuis 
l'augmentation du rythme du droit de visite. 
i) Le 9 décembre 2015, le Tribunal de protection a désigné Maître B______ 
comme curatrice de l'enfant G______ afin de la représenter dans la présente 
procédure. 
j) Par courrier du 23 février 2016, la Dresse J______ a informé le Tribunal de 
son inquiétude quant à l'opposition grandissante de la mineure à participer aux 
séances de thérapie, étant continuellement exposée au conflit parental et piégée 
dans un conflit de loyauté. Depuis janvier 2016, en accord avec la thérapeute 
précitée, la mère accompagnait sa fille dans les séances afin de remobiliser cette 
dernière dans le processus thérapeutique, ce qui réduisait toutefois les bienfaits 
dudit processus. 
 
k) Par courrier du 23 février 2016, A______ a rappelé qu'elle contestait le 
diagnostic posé par l'expertise du 5 février 2014 et maintenu sa conclusion 
précédente tendant à l'audition de la Dresse I______. 
Elle a produit un certificat médical établi par le Dr L______, psychiatre, le 6 
février 2016, après une séance individuelle de deux heures. En substance, celui-
ci concluait notamment qu'A______ était un sujet cliniquement inoffensif, 
psychologiquement autonome, bien identifié à elle-même et à son propre rôle, en 
mesure d'échanger de l'affection d'une manière sûre et capable d'une relation 
réaliste, fluide et harmonieuse avec la réalité externe. 
l) Lors de l'audience du 25 février 2016, le Tribunal de protection a entendu la 
Dresse K______, laquelle a déclaré qu'il était nécessaire de trouver un autre 
mode d'accompagnement de l'enfant G______ vers son père, au regard de 
l'opposition grandissante que celle-là exprimait vis-à-vis de celui-ci et du suivi 
pédopsychiatrique avec la Dresse J______. Elle estimait qu'il n'y avait pas de 
défaut de collaboration de la part de la mère tel qu'envisagé par l'expertise du 5 
février 2014 et qu'il ne se justifiait pas de préconiser l'ouverture d'une instruction 
en retrait de garde. De plus, une telle solution constituait un risque trop grand 
d'effondrement pour l'enfant. 
A______ et C______ se sont déclarés d'accord de participer à des séances 
conjointes de thérapie familiale. 


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A______ a souhaité que l'enfant G______ poursuive son suivi avec une autre 
thérapeute que la Dresse J______. 
La curatrice de représentation de l'enfant G______ s'en est rapportée quant aux 
mesures d'instruction sollicitées par la mère. Elle s'est interrogée sur 
l'opportunité de poursuivre le suivi de l'enfant chez la Dresse J______ au regard 
de l'opposition de la mineure. 
C______ s'est opposé à l'audition de la Dresse I______ et s'en est rapporté quant 
au suivi de l'enfant par la Dresse J______. 
Les représentantes du SPMi ont indiqué qu'il était urgent que des séances 
conjointes de thérapie parentale soient mises en place, avec la participation 
ponctuelle de l'enfant G______, appuyant l'importance de se concentrer sur la 
mineure plutôt que sur les procédures au civil et au pénal, et de maintenir le lien 
père-fille, en tenant compte des difficultés de l'enfant, notamment en alternant 
les séances de thérapie avec des visites de deux heures à quinzaine. Bien qu'il 
importât que la mineure conservât un espace de parole neutre, sa thérapie 
individuelle pourrait être temporairement suspendue au profit de séances 
ponctuelles dans le cadre de la thérapie parentale. 
La cause a été gardée à juger à l'issue de l'audience. 
m) Par ordonnance du 25 février 2016, le Tribunal de protection a notamment 
réduit l'étendue du droit de visite, celui-ci s'exerçant dorénavant en alternance 
avec les séances de thérapie familiale (ch. 1 à 3 du dispositif), ordonné un suivi 
thérapeutique familial des deux parents, avec inclusion de la mineure selon 
appréciation du thérapeute (ch. 4) et suspendu le suivi thérapeutique en faveur de 
la mineure (ch. 5). 
Le Tribunal de protection a considéré qu'A______ n'avait pas remis en cause 
l'expertise du 5 février 2014 en temps utile et qu'elle n'apportait aucun élément 
susceptible de modifier l'appréciation de ladite expertise. Etabli par des 
professionnels disposant des compétences requises, le rapport d'expertise était 
suffisamment objectif, circonstancié et motivé, et ne présentait pas de 
contradictions internes. 
Il convenait également de tenir compte du comportement inquiétant de la 
mineure s'agissant de ses crises, de son refus de rencontrer sa pédopsychiatre et 
des "mouvements de ritualisation" qu'elle adoptait avant les visites de son père. 
Le suivi thérapeutique familial devait permettre à la mineure de constater 
l'implication de ses deux parents dans la construction d'une communication entre 
eux et d'une coparentalité, susceptible de lui permettre de faire vivre ses deux 
parents dans sa vie psychique, sans que l'existence de l'un implique la disparition 
de l'autre. 


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Le Tribunal de protection a renoncé, en l'état, à poursuivre l'instruction en retrait 
de garde, ceci pour autant qu'une mobilisation concrète, constructive et suivie 
d'effets des parties - en particulier de la mère - soit constatée par l'ensemble des 
intervenants, avec un apaisement de la situation de la mineure et une poursuite 
de la construction de son lien avec son père. 
B. 
a) Par acte du 27 juillet 2016, A______ a recouru contre cette ordonnance 
qu'elle a reçue le 30 juin 2016. Elle a conclu à l'annulation du chiffre 5 de son 
dispositif, au maintien du suivi thérapeutique individuel de l'enfant G______, à 
la mise en œuvre d'une contre-expertise de l'expertise du 5 février 2014 en tant 
qu'elle porte sur elle-même et, subsidiairement, au renvoi de la procédure au 
Tribunal de protection pour nouvelle décision dans le sens des considérants. 
 
Elle a produit une attestation de la Dresse K______ du 18 juillet 2016, dans 
laquelle cette dernière a désapprouvé la suspension du suivi thérapeutique 
individuel de l'enfant G______ et fait valoir que la thérapie individuelle restait 
un levier important pour agir sur les angoisses de l'enfant, même si ladite 
thérapie pouvait se heurter à des résistances. 
 
b) Le Tribunal de protection a renoncé à revoir sa décision. 
 
c) C______ a conclu au rejet du recours, avec suite de dépens. 
 
d) La curatrice de représentation de l'enfant G______ a conclu au rejet du 
recours. 
 
e) Les parties ont été informées de ce que la cause était mise en délibération par 
courrier du 22 septembre 2016. 
 
f) Par courrier du 21 septembre 2016, reçu le 23, le SPMi a indiqué que l'enfant 
G______ se trouvait dans une grande souffrance et qu'il était dans son intérêt de 
pouvoir bénéficier d'un espace thérapeutique individuel. Elle devait pouvoir 
continuer son suivi thérapeutique auprès de la Dresse J______, car celle-ci 
connaissait déjà l'enfant. Le suivi individuel devrait avoir lieu, soit en alternance 
avec la thérapie familiale, soit lorsque cette dernière aurait pris fin, cette décision 
devant être laissée à l'appréciation des thérapeutes. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte 
sont applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant (art. 314 
al. 1 CC). 


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Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 
de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 
al. 1 LaCC). 
Interjeté par une personne ayant qualité pour recourir, dans le délai utile de 
trente jours et suivant la forme prescrite, le recours est recevable (art. 450 al. 2 et 
3 et 450b CC; art. 41 LaCC). 
1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
2. 
La recourante, qui se plaint d'une violation de son droit d'être entendue, reproche 
au Tribunal de ne pas avoir procédé à l'audition de la Dresse I______ et de ne 
pas avoir ordonné une contre-expertise. 
2.1.1 Le droit d'être entendu est une garantie de caractère formel, dont la 
violation entraîne en principe l'annulation de la décision attaquée, 
indépendamment des chances de succès du recours au fond (ATF 135 I 279 
consid. 2.6.1, JdT 2010 I 255). 
Le droit d'être entendu ne confère pas au justiciable un droit absolu à ce qu'une 
expertise requise soit effectuée, dans la mesure où l'autorité peut mettre un terme 
à l'instruction lorsque les preuves administrées lui permettent de se forger une 
conviction et que, procédant d'une façon non arbitraire à une appréciation 
anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, elle a la certitude que ces 
dernières ne pourraient plus l'amener à modifier son opinion (arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_304/2014 du 13 octobre 2014 consid. 3.3 à 3.5; 4A_683/2010 du 22 
novembre 2011 consid. 3.1). 
2.1.2 Dans le domaine de la protection de l'adulte et de l'enfant, l'autorité de 
protection applique les maximes d'office et inquisitoire illimitées (art. 446 CC). 
Elle établit les faits et applique le droit d'office, procède à la recherche et à 
l'administration des preuves nécessaires et n'est pas liée par les conclusions des 
parties (art. 36 al. 2 LaCC). Elle peut en tout temps ordonner un complément 
d'enquête (art. 36 al. 6 LaCC). 
Ce n'est que si le juge éprouve des doutes sur des points essentiels d'une 
expertise qu'il lui incombe de les dissiper en ordonnant un complément 
d'expertise, voire une contre-expertise (arrêt du Tribunal fédéral 5A_839/2008 
du 2 mars 2009 consid. 3.2). Le caractère concluant d'une expertise doit 
notamment être considéré comme douteux lorsque des faits importants, 
soigneusement détaillés, ou des indices, entament sérieusement le pouvoir de 
persuasion de l'expertise (arrêt du Tribunal fédéral 4A_612/2015 du 9 mai 2016 
consid. 3.3). Le fait de se fonder sur une expertise non concluante, 


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respectivement de renoncer à l'administration de preuves supplémentaires 
nécessaires peut constituer une appréciation arbitraire des preuves (ATF 138 III 
193 consid. 4.3.1). 
Une contre-expertise ne saurait être ordonnée au seul motif qu'une partie critique 
l'opinion de l'expert (DAS/20/2015 du 29 janvier 2015 consid. 3.1; 
ACJC/777/2012 du 25 mai 2012 consid. 6.3). 
Le tribunal établit sa conviction par une libre appréciation des preuves 
administrées (art. 157 CPC). 
2.2 En l'espèce, le Tribunal de protection a considéré à juste titre que, d'une part, 
les critiques de la recourante à l'égard de l'expertise psychiatrique familiale du 
5 février 2014, formulées pour la première fois le 31 août 2015, ne l'avaient pas 
été en temps utile. D'autre part, aucune contradiction interne n'est à relever dans 
le rapport d'expertise et la recourante ne remet en cause ni les compétences des 
experts ni la méthode employée par ceux-ci. 
Contestant le diagnostic des experts la concernant, la recourante se contente 
d'opposer les opinions divergentes de deux autres spécialistes, la Dresse I______ 
et le Dr L______, lesquels n'ont pas diagnostiqué chez elle de trouble de la 
personnalité avec des traits anxieux et borderline. A suivre la Dresse I______, il 
s'agirait d'une hypersensibilité, soit d'un trait de la personnalité. Toutefois, la 
recourante ne démontre pas en quoi ces différences de diagnostic seraient 
propres à faire naître des doutes insurmontables sur des points essentiels de 
l'expertise. En effet, elle ne tire aucune conséquence de sa critique et ne prétend 
pas que les recommandations des experts auraient été différentes si ceux-ci 
avaient retenu une personnalité hypersensible. Elle ne fait pas non plus valoir 
que l'audition de la Dresse I______ et la mise en œuvre subséquente d'une 
contre-expertise conduiraient à d'autres constatations que celles retenues par les 
experts, à savoir notamment que la recourante présente une forte anxiété et une 
instabilité émotionnelle en raison d'événements traumatisants de son passé et que 
cette condition empêche l'enfant G______ de se différencier et de s'autonomiser 
par rapport à sa mère. 
Du reste, les spécialistes cités par la recourante n'ont pas analysé la situation 
familiale de manière aussi approfondie que ceux qui ont dressé le rapport 
d'expertise du 5 février 2014, de sorte que leurs appréciations sont sujettes à 
caution. 
Enfin, le fait que le Tribunal de protection ait envisagé de retirer la garde de 
l'enfant G______ à la recourante est sans pertinence, dans la mesure où celui-ci a 
expressément écarté cette possibilité en l'état. 


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Compte tenu de ce qui précède, c'est à bon droit que le Tribunal de protection a 
refusé les mesures d'instruction sollicitées par la recourante. 
Partant, le recours sera rejeté sur ce point. 
3. 
La recourante fait grief au Tribunal de protection d'avoir ordonné la suspension 
du suivi thérapeutique individuel de l'enfant G______, aux fins de l'inclure dans 
la thérapie familiale ordonnée. 
3.1 L'autorité de protection de l'enfant prend les mesures nécessaires pour 
protéger l'enfant si son développement est menacé et que les père et mère n'y 
remédient pas d'eux-mêmes ou soient hors d'état de le faire (art. 307 al. 1 CC). 
Elle peut, en particulier, donner des indications ou instructions relatives au soin, 
à l'éducation et à la formation de l'enfant, et désigner une personne ou un office 
qualifiés qui aura un droit de regard et d'information (art. 307 al. 3 CC). 
Les mesures de protection de l'enfant sont soumises aux principes de 
proportionnalité, de subsidiarité et de complémentarité (MEIER, Commentaire 
romand, CC I, 2010, n. 33 ss ad art. 307 à 315b CC). 
3.2 En l'espèce, l'enfant G______ se trouve "piégée" dans un conflit de loyauté 
vis-à-vis de ses parents et est sujette à de fortes angoisses. Le Tribunal de 
protection a qualifié d'inquiétants les comportements de l'enfant, laquelle fait des 
crises, refuse de rencontrer sa pédopsychiatre et adopte des mouvements de 
ritualisation avant les visites de son père. Ainsi que les experts l'ont préconisé, 
de même que les représentants du SPMi, il est important pour le développement 
psychoaffectif de l'enfant G______ que celle-ci puisse garder un espace de 
parole qui lui est propre afin de gérer sa souffrance et se différencier de sa mère. 
Au vu des importantes difficultés familiales auxquelles l'enfant G______ est 
exposée, le seul fait qu'elle ait marqué une opposition grandissante à rencontrer 
sa pédopsychiatre ne justifie pas de suspendre son suivi thérapeutique individuel 
pour autant, même provisoirement. De plus, la participation ponctuelle 
éventuelle de la mineure aux séances de thérapie parentale ne saurait remplacer 
le suivi thérapeutique individuel préconisé par les experts. Du reste, une telle 
participation n'est pas d'emblée incompatible avec un suivi individuel, le cas 
échéant. 
La Dresse J______ connaît certes déjà l'enfant G______, mais au vu de 
l'opposition marquée par cette dernière à rencontrer sa pédopsychiatre, il y a lieu 
de favoriser la poursuite de sa thérapie individuelle sur des bases nouvelles et 
donc de changer de thérapeute, ce à quoi la recourante avait d'ailleurs conclu lors 
de l'audience du 25 février 2016 et que la curatrice de représentation de l'enfant 
avait également suggéré. 


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Afin de préserver l'espace de parole de l'enfant, sa thérapie individuelle aura lieu 
en alternance avec la thérapie familiale. Les modalités et en particulier la 
fréquence de son inclusion dans la thérapie familiale seront en revanche laissées 
à l'appréciation des thérapeutes concernés. 
Partant, le recours sera admis sur ce point et le chiffre 5 de l'ordonnance attaquée 
annulé. Le curateur ad hoc de l'enfant G______ sera invité à mettre un terme à la 
thérapie individuelle entamée par cette dernière auprès de la Dresse J______ et à 
trouver un nouveau pédopsychiatre pour poursuivre le suivi thérapeutique 
individuel de l'enfant, lequel aura lieu en alternance avec la thérapie familiale 
selon les modalités énoncées ci-dessus. 
4. 
La procédure, qui porte essentiellement sur des mesures de protection de l'enfant 
(art. 307 ss CC), est gratuite (art. 81 LaCC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 27 juillet 2016 par A______ contre l'ordonnance 
DTAE/3319/2016 du 25 février 2016 rendue par le Tribunal de protection de l'adulte et 
de l'enfant dans la cause C/22816/2010-7. 
Au fond : 
L'admet partiellement, annule le chiffre 5 de cette ordonnance et, statuant à nouveau sur 
ce point : 
Invite le curateur ad hoc en charge d'assurer le suivi du traitement pédopsychiatrique de 
l'enfant G______ à mettre un terme à la thérapie entamée par cette dernière auprès de la 
Dresse J______ et à trouver un nouveau pédopsychiatre pour poursuivre la thérapie 
précitée, laquelle aura lieu en alternance avec la thérapie familiale, les modalités de 
l'inclusion de l'enfant dans cette dernière thérapie étant laissées à l'appréciation des 
thérapeutes concernés. 
Confirme l'ordonnance attaquée pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Dit que la procédure est gratuite. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Madame Paola CAMPOMAGNANI et 
Madame 
Jocelyne 
DEVILLE-CHAVANNE, 
 
juges; 
Madame 
Marie 
NIERMARECHAL, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 


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Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.