ge_gerichte · ACPR/406/2022 · 2021-11-01 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/25673/2019 
ACPR/406/2022
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du jeudi 9 juin 2022 
 
Entre 
 
A______, domicilié ______, comparant par Me Nicolas MOSSAZ, avocat, OA Legal SA, 
Place de Longemalle 1, 1204 Genève, 
recourant, 
 
contre l'ordonnance de classement et de refus de réquisitions de preuve rendue le 
1er novembre 2021 par le Ministère public, 
 
et 
 
B______, domiciliée ______, comparant en personne, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés. 


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EN FAIT : 
A. 
a. Par acte expédié par message sécurisé le 12 novembre 2021, A______ recourt 
contre l'ordonnance du 1er novembre 2021, notifiée le lendemain, par laquelle le 
Ministère public a classé la procédure ouverte à l'encontre de B______ (ch.1) et 
rejeté ses réquisitions de preuve (ch. 2). 
Le recourant conclut, sous suite d'indemnité équitable, à l'annulation de l'ordonnance 
querellée et au renvoi de la cause au Ministère public pour qu'il engage l'accusation à 
l'encontre de B______ pour violation du devoir d'assistance ou d'éducation (art. 219 
CP), lésions corporelles simples (art. 123 CP) et calomnie (art. 174 CP), 
subsidiairement diffamation (art. 173 CP). 
b. Le recourant a versé les sûretés en CHF 1'200.- qui lui étaient réclamées par la 
Direction de la procédure. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. A______ et B______ se sont mariés le ______ 2011 à C______, aux États-Unis. 
Ils ont eu ensemble un fils, D______, né à C______ le ______ 2011. 
En 2013, la famille est venue s'installer à Genève. 
b. Le 9 mai 2014, B______ a déposé plainte contre son époux, expliquant avoir 
subi des violences, des injures et des menaces. 
La procédure ouverte ensuite de cette plainte (P/1______/2014) s'est soldée par une 
ordonnance de non-entrée en matière rendue le 21 novembre 2014. 
c. 
Le 21 janvier 2015, A______ a saisi le Tribunal de première instance d'une 
requête en mesures protectrices de l'union conjugale (C/2______/2015). À titre 
superprovisionel, il a conclu à ce qu'il soit fait interdiction à son épouse de quitter le 
territoire suisse avec leur enfant et qu'elle soit condamnée à lui remettre les 
documents d'identité de ce dernier. 
c.a Par décision sur mesures superprovisionnelles du même jour, l'autorité civile a 
ordonné le dépôt des documents d'identité de l'enfant, sous menace de la peine 
prévue par l'art. 292 CP. 
c.b. B______ n'a pas déféré à cette ordonnance et s'est rendue aux États-Unis avec 
D______ pour trois semaines. 


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d. Le 29 janvier 2015, A______ a déposé plainte contre son épouse pour 
enlèvement de mineur (art. 220 CP) et insoumission à une décision de l'autorité 
(art. 292 CP). 
d.a. Dans le cadre de la procédure consécutive à cette plainte (P/3______/2015), 
B______ a allégué, lors de son audition du 13 mars 2015 en qualité de prévenue, 
avoir été victime de violences physiques, verbales et sexuelles de la part de son 
époux. 
d.b. Par ordonnance pénale du 28 mars 2017, elle a été reconnue coupable 
d'insoumission à une décision de l'autorité (art. 292 CP). 
d.c. Par ordonnance du même jour, le Ministère public a classé les faits en tant qu'ils 
concernaient l'infraction d'enlèvement de mineur (art. 220 CP), décision confirmée 
par arrêt ACPR/368/2017 rendu le 6 juin 2017 par la Chambre de céans. 
e. 
Parallèlement à la P/3______/2015, le Ministère public a ouvert une procédure à 
l'encontre de A______ pour contrainte sexuelle, viol et voies de faits 
(P/4______/2015) ensuite des accusations formulées par B______. 
Par ordonnance du 4 novembre 2015, il a toutefois refusé d'entrer en matière sur les 
faits précités. Cette ordonnance n'a pas fait l'objet d'un recours. 
f. 
Statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale par jugement 
JTPI/2598/2017 du 24 février 2017 (C/2______/2015), le Tribunal de première 
instance a notamment attribué le droit de garde de D______ à B______ et réservé au 
père un droit de visite. Il a par ailleurs ordonné le maintien des curatelles en faveur 
de l'enfant prononcées pendant la procédure. 
L'autorité civile a tenu compte d'une expertise familiale rendue le 17 mars 2016, dont 
ressortent notamment les éléments suivants, s'agissant du père : 
"Monsieur ne montre ni empathie ni culpabilité face à sa responsabilité dans les 
difficultés du couple. Il ne se remet aucunement en question et il projette tout sur 
Madame. […] Nous concluons à des capacités parentales partielles et nous 
préconisons une guidance parentale pour Monsieur, afin de l'aider dans son rôle de 
père en ce qui concerne la compréhension des besoins affectifs de son enfant, et de 
lui permettre de se centrer sur la relation qu'il entretient avec son fils, sans être 
parasité par des pensées liées à sa relation avec son ex-femme" (rapport d'expertise 
du 17 mars 2016, p. 26-28). 
 
 


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S'agissant de la famille : 
"Monsieur et Madame peinent à se décentrer de leur histoire conflictuelle de couple 
et présentent des projections et des angoisses l'un envers l'autre. Cette situation 
perdure depuis les premières années de vie de D______. L'enfant a été témoin des 
disputes parentales, avec des répercussions importantes sur son développement 
propre, faisant émerger des angoisses et un sentiment de sécurité interne non encore 
acquis" (rapport d'expertise du 17 mars 2016, p. 33). 
f.a. Le 10 mars 2017, B______ a formé appel contre le jugement précité, sollicitant 
notamment la réduction du droit de visite accordé à A______. Dans son mémoire 
d'appel figurait un chapitre intitulé "contexte familial précédant la procédure", dans 
lequel elle exposait en substance que son époux avait été violent psychologiquement 
et physiquement avec elle durant le mariage. 
f.b. Par arrêt ACJC/984/2017 du 9 août 2017 (C/2______/2015), la Chambre civile 
de la Cour de justice a donné partiellement gain de cause à l'appelante et réduit le 
droit de visite de A______. 
L'autorité d'appel a notamment relevé ce qui suit : "Par ailleurs, les parties 
rencontrent d'importantes difficultés de communication et divergent sur l'éducation 
de leur fils. Les calendriers de vacances établis par le SPMi sont régulièrement 
remis en question. Les parties peinent à s'entendre au quotidien sur le planning de 
prise en charge de D______ et à communiquer sereinement lorsqu'il s'agit d'adapter 
celui-ci aux besoins de leur fils. Contrairement à ce qu'allègue le père, il ne résulte 
pas des pièces versées au dossier que la mère de D______ serait systématiquement à 
l'origine de ces conflits. Les parties apparaissent en outre incapables d'envisager 
positivement le rôle de l'autre dans l'éducation de leur fils" (arrêt ACJC/984/2017 du 
9 août 2017, consid. 4.2.). 
g. En 2017, A______ a formé une demande unilatérale en divorce 
(C/7______/2017), concluant notamment à l'attribution en sa faveur de l'autorité 
parentale sur l'enfant. 
h. Le 9 juin 2017, il a déposé plainte contre B______ pour calomnie (art. 174 CP), 
subsidiairement diffamation (art. 173 CP), en raison des accusations proférées dans 
le cadre de son mémoire d'appel civil du 10 mars 2017 (P/5______/2017). 
h.a. Par ordonnance du 22 janvier 2018, le Ministère public a refusé d'entrer en 
matière sur les faits précités. 
A______ a recouru contre cette ordonnance. 


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h.b. Par arrêt ACPR/210/2018 du 13 avril 2018, la Chambre de céans a rejeté le 
recours, relevant le caractère hautement conflictuel existant entre les époux au sujet 
de la garde de l'enfant. 
Les allégations formulées dans le mémoire d'appel du 10 mars 2017 étaient propres à 
ternir la réputation de A______ et de le faire apparaitre comme méprisable. Ces 
propos n'étaient pas nécessaires pour trancher la question de l'étendue du droit de 
garde sur l'enfant soumise à l'autorité d'appel civile, et n'étaient dès lors pas justifiés 
sous l'angle de l'art. 14 CP. L'application de l'art. 52 CP pour renoncer à toute 
poursuite pénale contre la mise en cause n'était, au vu des circonstances, toutefois pas 
critiquable. 
i. 
Le 13 juin 2018, A______ a déposé plainte pour calomnie (art. 174 CP), 
subsidiairement diffamation (art. 173 CP), à l'encontre de B______ et un ami de 
celle-ci. Les faits ont été instruits dans la procédure P/6______/2018. 
Il reprochait à la première d'avoir produit, le 9 avril 2018, dans le cadre de la 
procédure en divorce (C/7______/2017), un courrier rédigé par l'ami en question, 
dans lequel il était fait référence à une situation "d'abus domestique continu" et à des 
violences lors de rapports sexuels entre les époux. 
i.a. Par jugement JTDP/140/2020 du 31 janvier 2020, le Tribunal de police a 
acquitté B______ des chefs d'accusation de calomnie (art. 174 CP), subsidiairement 
de diffamation (art. 173 CP). 
A______ a fait appel du jugement précité. 
i.b. Par arrêt AARP/393/2020 du 25 novembre 2020, la Chambre pénale d'appel et 
de révision a partiellement admis l'appel et reconnu B______ coupable de calomnie 
(art. 174 CP). La prénommée a toutefois été exemptée de toute peine au sens de 
l'art. 52 CP. L'autorité d'appel a précisé que "l'intimée B_______ ne [pourrait] 
cependant bénéficier de la même clémence si elle persistait, à l'avenir, à soutenir ses 
accusations de violences conjugales et de viol à l'encontre de son ex-époux", dès lors 
que la réalisation des infractions contre l'honneur était admise. 
j. 
Selon le rapport de renseignements du 11 octobre 2019, les forces de l'ordre ont 
dû intervenir ce jour-là sur appel de A______, lequel se plaignait que son droit de 
visite n'était pas respecté. 
L'enfant refusait d'aller chez son père pour le week-end et s'était enfui en courant 
pour aller chez sa mère. Après une demi-heure de négociations, l'enfant avait 
finalement accepté de suivre A______ mais seulement pour deux nuits, ce que le 
précité avait refusé, expliquant que c'était "tout ou rien". D______ était finalement 
resté avec sa mère. 


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k. Le 18 décembre 2019, A______ a déposé une nouvelle plainte contre B______ 
pour violation du devoir d'assistance ou d'éducation (art. 219 CP) et lésions 
corporelles simples (art. 123 CP) commises à l'encontre de leur enfant commun. 
Ces faits font l'objet de la présente procédure (P/25673/2019). 
En substance, il explique que B______ l'avait empêché d'entretenir des relations 
personnelles avec son fils entre 2014 et novembre 2019. Elle avait manipulé 
D______ psychologiquement et l'avait monté contre lui, détériorant ainsi ses 
relations avec son fils. Elle avait fait naître chez l'enfant un sentiment de haine, celui-
ci refusant de se rendre chez lui les jours durant lesquels son droit de visite devait 
être exercé. 
Le développement psychique de l'enfant était, à ce jour, menacé, notamment parce 
que B______ salissait son image de père, informait l'enfant de l'évolution de la 
procédure conjugale et invitait celui-ci à négocier les modalités du droit de visite. 
l. 
Le 22 décembre 2019, A______ s'est rendu chez B______ afin de récupérer son 
fils, lequel devait passer avec lui les fêtes de fin d'année, conformément au planning 
d'exercice du droit de visite établi par le SPMi. 
l.a. L'intervention de la police a été requise au domicile de la mère ce jour-là. Selon 
le rapport y relatif, les policiers se sont entretenus avec D______, qui refusait d'aller 
chez son père. Il avait alors été décidé que l'enfant reste avec sa mère. 
l.b. Le lendemain, la police est à nouveau intervenue au domicile de B______. La 
précitée avait contacté les forces de l'ordre car A______ se trouvait derrière sa porte. 
Elle avait déclaré ne pas s'opposer à ce que son fils aille chez son père, mais ne 
souhaitait pas le forcer. À l'arrivée des policiers, A______ avait déjà quitté les lieux. 
m. Entre le 23 décembre 2019 et le 8 janvier 2020, A______ a adressé aux curateurs 
de son fils plusieurs courriels ayant pour objets les épisodes des 22 et 23 du même 
mois. 
Le 22 décembre 2019, il s'était présenté chez B______ afin de récupérer son fils, 
avec qui il avait prévu d'aller en Espagne pour fêter Noël. Alors qu'il se trouvait 
derrière la porte, la précitée avait refusé de lui remettre l'enfant et lui avait envoyé un 
message pour l'inviter à discuter par téléphone avec D______. Il l'avait alors 
informée par message qu'il n'entendait pas négocier avec son fils sur l'exercice du 
droit de visite. 
Il était retourné dans son véhicule, où il avait attendu pendant une heure. Il avait 
ensuite aperçu B______ monter dans sa propre voiture avec D______. Il l'avait 


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suivie et constaté qu'elle partait en direction de Genève. Il avait alors bloqué sa 
voiture et exigé qu'elle lui remette l'enfant. Elle avait à nouveau refusé et verrouillé 
sa portière. 
Le policier qui était intervenu sur les lieux lui avait expliqué que son fils refusait de 
se rendre chez lui et qu'il n'était pas question de le prendre de force à sa mère. 
Il avait ensuite appris que B______ avait emmené l'enfant en Écosse, sans l'en 
informer, de telle manière qu'il avait ignoré où se trouvait son fils pendant plusieurs 
jours. 
n. Par ordonnance OTPI/64/2020 du 27 janvier 2020 (C/7______/2017), le 
Tribunal de première instance a, sur mesures provisionnelles, suspendu avec effet 
immédiat tout droit aux relations personnelles entre l'enfant et le père, pour une durée 
indéterminée. 
n.a. A______ a contesté l'ordonnance précitée. Il a notamment évoqué, dans son 
mémoire, les évènements des 22 et 23 décembre 2019 et le "refus" de la mère de lui 
remettre D______. 
n.b. Invitée à répondre à l'appel, B______ a consacré des allégués de son écriture du 
24 février 2020 aux mêmes épisodes. 
Elle y expose que, le 22 décembre 2019, lorsque A______ s'était présenté devant la 
porte, D______ avait commencé à crier et s'agripper aux meubles, refusant de partir 
avec son père. "Hors de lui", celui-ci avait alors quitté les lieux après 10 minutes, la 
laissant, "comme d'habitude, gérer seule la situation". Elle l'avait alors invité à 
interagir avec son fils afin de l'encourager à se rendre chez lui, ce qu'il avait refusé. 
Après une heure de discussion, elle avait fini par convaincre D______ d'aller chez 
son père. Pour "dédramatiser la situation", elle lui avait proposé de se rendre chez 
une amie qu'il appréciait, avant de le déposer chez A______. 
Alors qu'elle faisait une marche arrière, une voiture avait soudainement surgi et lui 
avait bloqué la route. A______ était précipitamment sorti de son véhicule et s'était 
rué vers la sienne. Il s'était alors mis à "asséner des coups violents contre la vitre tout 
en criant et l'insultant". 
Elle avait eu "si peur" qu'il ne parvienne à "casser la vitre de sa voiture et ne s'en 
prenne à elle physiquement, qu'elle [avait] fait appel à l'aide de la police". 
Cette nuit-là, elle s'était réfugiée chez un ami, "car elle craignait que Monsieur 
A______ ne se rende à son domicile et ne lui fasse du mal". Elle avait même décidé 


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de quitter Genève, "craignant les réactions de Monsieur A______". Le soir même, 
elle avait pris des billets d'avion pour elle et son fils afin de quitter Genève pour 
l'Écosse le 24 décembre 2019 au matin. 
Le 23 décembre 2019, A______ s'était à nouveau présenté à son domicile et s'était 
mis à sonner avec insistance, hurlant qu'il voulait voir D______. Elle n'avait pas osé 
ouvrir, "compte tenu de l'agressivité dont il faisait preuve". Elle avait eu "tellement 
peur" qu'elle avait à nouveau fait appel à la police. Le temps que celle-ci arrive, 
A______ était déjà parti. 
Durant les jours suivants, elle avait reçu de nombreux messages de son époux, lequel 
demandait où se trouvait son fils. Elle n'avait pas osé lui dire qu'elle était en Écosse, 
"de peur qu'il ne se présente et ne lui fasse du mal". 
o. Le 4 mai 2020, A______ a déposé plainte contre B______ pour calomnie (art. 
174 CP), subsidiairement diffamation (art. 173 CP). Ces faits ont été joints à la 
présente procédure (P/25673/2019). 
Il lui reprochait d'avoir formulé des propos attentatoires à son honneur dans son 
mémoire de réponse à l'appel du 24 février 2020 rédigé dans le cadre de la procédure 
civile de deuxième instance, dans laquelle il contestait l'ordonnance suspendant son 
droit de visite (C/7______/2017). 
Elle avait donné une version fausse des évènements des 22 et 23 décembre 2019. 
Contrairement à ce qu'elle alléguait, elle n'était pas en train d'amener l'enfant chez lui 
en faisant un crochet chez une amie. Par ailleurs, il n'avait pas donné de coups 
violents contre la vitre de la voiture. Il avait crié, mais ne l'avait ni insultée ni 
menacée. B______ n'avait aucune raison de craindre qu'il s'en prenne physiquement 
à elle. 
Elle avait porté atteinte à son honneur en le faisant passer, une nouvelle fois, pour un 
homme violent, capable de prendre l'avion jusqu'en Écosse pour lui faire du mal. 
p. Le Ministère public a successivement fixé puis annulé trois audiences qui 
auraient dû se tenir les 8 avril, 6 juillet et 19 août 2020 dans le cadre de la présente 
procédure (P/25673/2019). 
q. Le 14 juin 2021, le Ministère public a informé les parties de la clôture prochaine 
de l'instruction et de son intention de classer les faits, les invitant à formuler leurs 
éventuelles réquisitions de preuve. 


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r. 
Par courrier du 30 juin 2021, A______ a requis la tenue d'une audience de 
confrontation. Il était surpris d'avoir reçu un avis de prochaine clôture de 
l'instruction, alors qu'aucun acte d'enquête n'avait été diligenté. 
C. 
Dans sa décision querellée, le Ministère public a classé les faits, les éléments 
constitutifs d'une infraction n'étant pas réunis (art. 319 al. 1 let. b CPP). 
S'agissant de la violation du devoir d'assistance ou d'éducation (art. 219 CP) et de 
lésions corporelles simples (art. 123 CP), les faits dénoncés s'inscrivaient dans le 
contexte d'un litige à caractère purement civil lié au divorce des époux et échappaient 
ainsi au droit pénal. 
Quant à la calomnie (art. 174), subsidiairement la diffamation (art. 173 CP), les 
propos litigieux avaient été proférés dans le cadre d'une procédure civile et portés à 
la connaissance des parties, des conseils de celles-ci ainsi que des membres de 
l'autorité saisie, soit des personnes soumises au secret professionnel respectivement 
de fonction. L'infraction, commise lors d'échanges d'écritures civiles, était justifiée 
par l'art. 14 CP. 
Enfin, les réquisitions de preuve demandées étaient rejetées (art. 139 al. 1 et art. 318 
al. 2 CP), faute de pouvoir apporter des éléments inédits et décisifs de nature à 
modifier sa conviction. 
D. 
a. À l'appui de son recours, A______ conteste la réalisation des conditions du 
classement. 
 
Le Ministère public avait contrevenu aux art. 219 et 123 CP, en lien avec son 
obligation de motivation (art. 80 al. 2 et 81 al. 3 CPP), en considérant que les 
éléments constitutifs des infractions précitées n'étaient pas réunis. Il se devait 
d'intervenir face à la mise en danger concrète du développement du mineur au sens 
de l'art. 219 CP, laquelle s'était traduite par des agissements répétés par la prévenue, 
qui impliquait l'enfant dans un confit d'adultes qui ne le concernait pas. À tout le 
moins, il devait instruire les faits. 
 
L'autorité intimée avait également violé les art. 174 CP, subsidiairement 173 CP en 
lien avec l'art. 14 CP. La Chambre de céans et l'autorité pénale d'appel avaient toutes 
deux considéré que les propos tenus par l'intimée dans le cadre de la procédure civile 
étaient constitutifs d'atteintes à l'honneur inutiles pour trancher les questions 
soulevées. 
 
En outre, le Ministère public n'avait diligenté aucun acte d'instruction avant de rendre 
son ordonnance de classement, malgré l'urgence de la situation, la gravité des faits 
reprochés et la réquisition de preuve formulée. Il avait par ailleurs convoqué une 
audience de confrontation à trois reprises, ce qui dénotait un besoin d'entendre les 


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parties. Il avait finalement renoncé, après deux ans de procédure, estimant qu'une 
telle mesure d'enquête n'était pas nécessaire. 
b. Invité à se déterminer, le Ministère public conclut au rejet du recours, se référant 
intégralement aux motifs évoqués dans son ordonnance. 
c. 
Invitée à se déterminer, B______ s'en est rapportée à justice. 
d. Le recourant n'a pas répliqué. 
EN DROIT : 
1. 
Le recours a été déposé selon la forme et dans le délai prescrits (art. 385 al. 1 et 
396 al. 1 CPP) à l'encontre d'une ordonnance sujette à recours auprès de la Chambre 
de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP). 
2. 
2.1. Le recourant dispose d'un intérêt juridiquement protégé à l'annulation de la 
décision déférée en ce qui concerne les infractions contre l'honneur invoquées 
(art. 173 et 174 CP), celles-ci protégeant ses intérêts individuels (art. 104 al. 1 let. b 
CPP; art. 382 al. 1 cum art. 115 al. 1 CPP). Le recours est donc recevable sur ces 
aspects. 
2.2. Reste à examiner s'il dispose de la qualité pour recourir au regard des infractions 
de violation du devoir d'assistance ou d'éducation (art. 219 CP) et de lésions 
corporelles simples (art. 123 CP) qu'il allègue avoir été commises sur D______. 
2.2.1. La partie dont émane le recours doit pouvoir se prévaloir d'un intérêt 
juridiquement protégé à l'annulation ou à la modification de la décision (art. 382 al. 1 
CPP). 
Revêt la qualité de partie, le lésé qui déclare expressément vouloir participer à la 
procédure comme demandeur au civil ou au pénal (art. 104 al. 1 let. b et 118 al. 1 
CPP). Le lésé est celui dont les droits sont directement touchés par une infraction 
(115 al. 1 CPP). Pour déterminer si une personne revêt un tel statut, il convient 
d'interpréter le texte de la disposition pénale enfreinte afin de savoir quel est le 
titulaire du bien juridique protégé (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1185/2019 du 
13 janvier 2020 consid. 2.1). 
2.2.2. L'art. 116 al. 2 CPP confère aux proches de la victime – soit notamment au 
père de la personne lésée qui, du fait d'une infraction, aurait subi une atteinte directe 
à son intégrité physique/psychique (art. 116 al. 1 CPP) – un statut de victime 
indirecte. Le droit du proche de se constituer personnellement partie plaignante 
implique, ce que confirme la combinaison des art. 117 al. 3 et 122 al. 2 CPP, qu'il 


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fasse valoir des prétentions civiles propres dans la procédure pénale (ATF 139 IV 89 
consid. 2.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1105/2016 du 14 juin 2017 consid. 2.1 et 
2.2 ainsi que les références citées). À défaut, la qualité de partie lui est déniée (arrêt 
du Tribunal fédéral 6B_1105/2016 précité). Ses prétentions doivent, en outre, 
apparaître fondées, sous l'angle de la vraisemblance (ATF 139 IV 89 précité). La 
jurisprudence est restrictive quant à l'allocation d'une indemnité pour tort moral 
(art. 49 CO) aux parents d'un enfant lésé, exigeant qu'ils soient touchés avec la même 
intensité qu'en cas de décès de ce dernier (ATF 139 IV 89 précité, consid. 2.4 ; 
ATF 125 III 412 consid. 2a). 
2.2.3. Selon l'art. 106 al. 2 CPP, une personne qui n'a pas l'exercice des droits civils 
est représentée par son représentant légal, soit le détenteur de l’autorité parentale ou 
le tuteur (Y. JEANNERET / A. KUHN / C. PERRIER DEPEURSINGE (éds), 
Commentaire romand : Code de procédure pénale suisse, Bâle 2019, n. 11 ad 
art. 106 ; L. MOREILLON / A. PAREIN-REYMOND, CPP, Code de procédure 
pénale, 2e éd., Bâle 2016, n. 6 et 7 ad art. 106). 
2.2.4. L'infraction réprimée par l'art. 219 CP sanctionne le comportement de celui qui 
aura violé son devoir d'assister ou d'élever une personne mineure dont il aura ainsi 
mis en danger le développement physique ou psychique, ou qui aura manqué à ce 
devoir. Le bien juridique protégé par cette disposition est le développement physique 
ou psychique du mineur, soit d'une personne âgée de moins de 18 ans (arrêt du 
Tribunal fédéral 1B_500/2017 du 9 mars 2018 consid. 3.2 ; ATF 126 IV 136 
consid. 1b p. 138). Son titulaire est par conséquent l'enfant et non ses parents (arrêt 
du Tribunal fédéral 6B_1100/2016 du 25 octobre 2017 consid. 1.4). 
2.2.5. L’art. 123 ch. 2 al. 2 CP tend à garantir l’intégrité physique et mentale de 
l’enfant sur lequel l’auteur est tenu de veiller (arrêt du Tribunal fédéral 6B_892/2020 
du 16 février 2021 consid. 7.2. et 8.3). 
2.2.6. En l'espèce, les biens juridiquement protégés par les dispositions pénales en 
cause appartiennent exclusivement à D______, mineur, à l'exclusion de son père. 
Le recourant, qui recourt en son nom propre, ne prétend pas agir en qualité de proche 
d'une victime présumée (art. 116 al. 2 CPP) et n'a pris aucune conclusion civile 
propre dans la procédure pénale ouverte ensuite de sa dénonciation. On peut, en toute 
hypothèse, raisonnablement douter du bien-fondé d'une éventuelle prétention en 
indemnisation du tort moral (art. 49 CO), la souffrance ressentie par le père dans le 
cas présent ne pouvant manifestement pas être comparée à celle qui pourrait exister 
en cas de décès de l'enfant. 
Par ailleurs, il n'a ni établi ni allégué être toujours détenteur de l'autorité parentale sur 
son fils. La Chambre de céans n'est donc pas à même de se prononcer, en l'état, sur sa 


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capacité à agir en représentation du mineur, âgé de 11 ans, dans le cadre de la 
procédure. 
Ce nonobstant, il n'apparait pas nécessaire de recueillir des éclaircissements sur ce 
point, la question pouvant demeurer ouverte dans la mesure où le recours aurait de 
toute manière dû être rejeté sur le fond pour les motifs qui suivent. 
3. 
Le recourant conteste la réalisation des conditions du classement des infractions 
alléguées aux art. 123 et 219 CP. 
3.1. Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le classement de tout ou 
partie de la procédure lorsque les éléments constitutifs d'une infraction ne sont pas 
réunis (let. b) ou lorsque des faits justificatifs empêchent de retenir une infraction 
contre le prévenu (let. c). 
Cette disposition doit être appliquée conformément à l'adage "in dubio pro duriore". 
Celui-ci, qui découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 2 CPP en 
relation avec les art. 319 al. 1 et 324 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2) et qui 
s'impose également à l'autorité de recours, signifie que, en principe, un classement ne 
peut être prononcé que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas 
punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. La 
procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable 
qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation 
apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave. En effet, 
en cas de doute s'agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n'est pas à 
l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il 
appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 p. 243). 
3.2. Aux termes de l'art. 219 CP, est punissable celui qui aura violé son devoir 
d'assister ou d'élever une personne mineure dont il aura ainsi mis en danger le 
développement physique ou psychique, ou qui aura manqué à ce devoir. 
Le comportement délictueux peut donc consister en une action (par exemple l'auteur 
maltraite le mineur) ou en une omission (par exemple l'auteur abandonne l'enfant, en 
négligeant de lui donner des soins ou en ne prenant pas, face à un danger, les 
mesures de sécurité qui s'imposent). Cette obligation incombe notamment aux 
parents en raison de leur position de garant. Le contenu de l'obligation ne peut être 
défini de manière abstraite. Il appartient au juge de le déterminer, de cas en cas, en 
fonction des circonstances, compte tenu notamment du bien à protéger dans le cas 
concret, du sujet de la protection et du rapport entre le garant et la victime (ATF 
125 IV 64 consid. 1a). 
Ces actes doivent mettre en danger le développement physique ou psychique du 
mineur. Définissant un délit de mise en danger concrète, l'art. 219 CP n'exige pas une 


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atteinte à l'intégrité corporelle ou psychique du mineur ; une mise en danger suffit, 
celle-ci devant toutefois être concrète, c'est-à-dire qu'elle doit apparaître 
vraisemblable dans le cas concret (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1100/2016 du 25 
octobre 2017 consid. 3.2 ; 6B_539/2010 du 30 mai 2011 consid. 4.2). 
En pratique, il sera souvent difficile de déterminer quand il y aura un risque pour le 
développement du mineur. Il sera en particulier difficile de distinguer les atteintes 
qui devront relever de l'art. 219 CP des traumatismes qui font partie de la vie de tout 
enfant. Vu l'imprécision de la disposition, la doctrine recommande de l'interpréter de 
manière restrictive et d'en limiter l'application aux cas manifestes. Des séquelles 
durables, d'ordre physique ou psychique, devront apparaître vraisemblables, de telle 
sorte que le développement du mineur sera mis en danger. Pour provoquer un tel 
résultat, il faudra normalement que l'auteur agisse de façon répétée ou viole 
durablement son devoir ; une transgression du droit de punir de peu d'importance ne 
saurait déjà tomber sous le coup de l'art. 219 CP (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_457/2013 du 29 octobre 2013 consid. 2). 
3.3. L'art. 123 CP réprime les lésions du corps humain ou de la santé qui ne peuvent 
être qualifiées de graves au sens de l'art. 122 CP. La poursuite aura lieu d'office si 
l'auteur s'en est pris à une personne hors d'état de se défendre ou à une personne, 
notamment à un enfant, dont il avait la garde ou sur laquelle il avait le devoir de 
veiller (art. 123 ch. 2 al. 2 CP). 
3.4. En l'occurrence, il est incontesté que les parties traversent un important conflit 
conjugal caractérisé par de nombreuses ramifications procédurales, tant sur le plan 
civil que pénal. Il ressort également de la procédure que l'exercice du droit de visite 
du père est rendu difficile, notamment en raison du refus de l'enfant de se rendre chez 
ce dernier. À plusieurs occasions, la police a été contrainte d'intervenir, les parents ne 
parvenant pas à gérer seuls le passage du mineur de la mère au père. 
On ne saurait contester que l'existence de relations père-fils est un facteur favorisant 
le développement harmonieux de l'enfant. Toutefois, au vu de la situation 
inextricable et des reproches constants qui émanent des deux parents à l'égard de 
l'autre, il apparaît impossible de mettre sur le compte de la seule mère les difficultés 
que rencontre l'enfant, dès lors que c'est précisément ce conflit des deux parents qui 
paraît les générer. 
La vision réductrice du recourant, qui reproche exclusivement à son ex-compagne les 
troubles de leur enfant, dus, selon lui, au refus de le laisser voir ce dernier, ne trouve 
pas d'assise dans le dossier. Le recourant ne prouve nullement que la mère faillit à 
ses devoirs d'assistance ou d'éducation d'une façon à rendre applicable la disposition 
en cause. Au contraire, elle semble plus encline que lui à encourager l'enfant à se 
rendre chez son père, celui-ci se montrant opposé à toute négociation sur l'exercice 
du droit de visite, indépendamment de la volonté du mineur. Le recourant semble 


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être guidé essentiellement par la défense de ses prérogatives parentales, plutôt que 
par une réelle inquiétude quant au développement de l'enfant, même lorsqu'il est face 
à des policiers, tel que cela ressort des rapports d'intervention au dossier. 
Au vu de ce qui précède, il apparaît que les conditions de réalisation de l'infraction à 
l'art. 219 CP ne sont pas réalisées. Aucun acte d'instruction supplémentaire ne 
permettrait de parvenir à une conclusion différente, les éléments du dossier étant 
suffisants pour établir les faits, étant relevé que le recourant n'en propose d'ailleurs 
pas. 
3.5. Le même raisonnement peut être suivi pour l'infraction alléguée à l'art. 123 ch. 2 
al. 2 CP. Le recourant ne démontre pas l'existence de lésions corporelles commises 
sur l'enfant par la mère, ni ne rend vraisemblable une telle atteinte. 
Partant, le Ministère public était fondé à classer les faits sous l'angle des deux 
infractions considérées. 
4. 
Le recourant estime encore que la prévenue aurait dû être mise en prévention des 
chefs d'accusation de calomnie (art. 174 CP), subsidiairement de diffamation 
(art. 173 CP). 
4.1. Se rend coupable de diffamation au sens de l'art. 173 ch. 1 CP celui qui, en 
s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir 
une conduite contraire à l'honneur ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa 
considération et celui qui aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon. Selon 
l'art. 173 ch. 2 CP, l'inculpé n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations 
qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons 
sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies. 
Se rend coupable de calomnie au sens de l'art. 174 ch. 1 CP celui qui, connaissant la 
fausseté de ses allégations, aura, en s'adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté 
sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait 
propre à porter atteinte à sa considération. 
L'honneur protégé par ces dispositions est conçu de façon générale comme un droit 
au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au 
mépris en sa qualité d'homme. Tel est le cas lorsqu'on évoque une infraction pénale 
ou un comportement clairement réprouvé par les conceptions morales généralement 
admises (ATF 145 IV 462 consid. 4.2.2). Pour apprécier si une déclaration est 
attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non pas sur le sens que lui donne la personne 
visée, mais sur une interprétation objective selon la signification qu'un destinataire 
non prévenu doit, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer. S'agissant d'un texte, 
l'analyse ne doit pas s'opérer exclusivement en fonction des expressions utilisées, 


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prises séparément, mais selon le sens général qui se dégage du texte pris dans son 
ensemble (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3 p. 315 s.). 
Il n'est pas nécessaire que l'auteur ait affirmé des faits qui rendent méprisable la 
personne visée ; il suffit qu'il ait jeté sur elle le soupçon d'avoir eu un comportement 
contraire aux règles de l'honneur ou qu'il propage – même en citant sa source ou en 
affirmant ne pas y croire – de telles accusations ou de tels soupçons (ATF 117 IV 27 
consid. 2c p. 29). 
4.2. L'art. 14 CP prévoit que quiconque agit comme la loi l'ordonne ou l'autorise se 
comporte de manière licite, même si l'acte est punissable en vertu du présent code ou 
d'une loi. Ce fait justificatif doit en principe être examiné avant la question des 
preuves libératoires prévues par l'art. 173 ch. 2 CP (ATF 135 IV 177 consid. 4 
p. 179). 
Le fait de s'adresser à une autorité ne confère par ailleurs pas au dénonciateur le droit 
de porter atteinte à l'honneur d'autrui; il doit agir de bonne foi et avoir des raisons 
suffisantes de concevoir les soupçons qu'il communique. La défense d'un intérêt 
légitime allège cependant le devoir de vérification qui incombe à celui qui s'adresse à 
la police ou à une autre autorité, en sachant que celle-ci va procéder à un contrôle 
approfondi et dénué de préjugés. Dans certaines circonstances, des faits justificatifs 
légaux peuvent par ailleurs supprimer les exigences de vérification de l'art. 173 ch. 2 
CP, ce qui est par exemple le cas de l'art. 14 CP, qui traite des actes – licites – 
ordonnés ou autorisés par la loi. Ainsi, la jurisprudence admet que le devoir 
procédural d'alléguer les faits constitue un devoir de s'exprimer au sens de l'art. 14 
CP et qu'une partie peut invoquer cette disposition à la condition de s'être exprimée 
de bonne foi, de s'être limitée aux déclarations nécessaires et pertinentes et d'avoir 
présenté comme telles de simples suppositions (arrêts du Tribunal fédéral 
6B_541/2019 du 15 juillet 2019 consid. 2.2 et 6B_175/2007 du 24 août 2007 
consid 5.1 et 5.2. et les références citées). 
4.3. En l'espèce, le recourant reproche à son ex-épouse d'avoir relaté une version 
fausse et attentatoire à son honneur des évènements des 22 et 23 décembre 2019 dans 
son mémoire de réponse rédigé dans le cadre d'un appel formé contre l'ordonnance 
suspendant, sur mesures provisionnelles, son droit de visite. Par ailleurs, il se plaint 
que la mise en cause continue de se placer en victime de violences conjugales, alors 
que les accusations en ce sens formulées par le passé n'avaient pas mené à une 
condamnation. 
Il faut relever, à titre liminaire, que les allégations en cause se distinguent des faits 
qui ont fait l'objet des décisions de non-entrée en matière rendues en novembre 2014 
(P/1______/2014) et en novembre 2015 (P/4______/2015), puisqu'il s'agit 
d'évènements nouveaux. 


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Il est vrai que, dans ses allégués, la mise en cause accuse le recourant d'avoir voulu 
s'en prendre physiquement à elle et de l'avoir insultée ainsi que d'avoir bloqué sa 
voiture avec la sienne. Ces comportements sont pénalement répréhensibles, de telle 
sorte que ces allégations pourraient être attentatoires à l'honneur. 
Toutefois, les propos de la prévenue paraissent justifiés par le devoir procédural 
d'alléguer les faits. 
En effet, la mise en cause pouvait, de bonne foi, considérer que ses allégations 
étaient nécessaires et pertinentes dans la procédure d'appel civile. La garde sur 
l'enfant et les relations personnelles étaient litigieuses, ce qui impliquait que tout fait 
nouveau relatif à l'exercice de ces prérogatives parentales pouvait avoir une influence 
sur le sort de la cause. Selon toute vraisemblance, les affirmations en question ne 
visaient pas à accuser le recourant de violences conjugales – comme cela a pu être le 
cas précédemment –, mais à mettre en exergue le fait que le passage de l'enfant de la 
mère au père s'était déroulé dans un climat particulièrement conflictuel et, de son 
point de vue, violent. À cela s'ajoute que les parties s'accordent sur la quasi-totalité 
de l'enchaînement des évènements, à l'exception des coups sur la vitre de la voiture, 
des insultes et du lieu où se rendait la mise en cause avec son véhicule. Les rapports 
de police au dossier corroborent les versions des parties, notamment quant au refus 
de l'enfant d'aller chez son père. Si prévenue évoque la crainte qu'elle a ressentie face 
au comportement du recourant, elle ne fait aucun rapprochement avec les violences 
conjugales alléguées par le passé. 
Au demeurant, le recourant est malvenu de critiquer la pertinence des évènements de 
fin d'année dans la procédure civile de deuxième instance, ayant lui-même jugé 
nécessaire de relater ceux-ci dans son mémoire d'appel pour soutenir ses conclusions. 
Il ne saurait dès lors se plaindre que la mise en cause ait présenté à l'autorité d'appel 
sa propre version des faits. 
Ainsi, les propos reprochés à la mise en cause, s'ils devaient être qualifiés de 
diffamatoires, étaient autorisés par la loi (art. 14 CP). Il existe ainsi un fait justificatif 
commandant que la procédure soit classée, au sens de l'art. 319 al. 1 let. c CPP. 
Aucun acte d'instruction n'est susceptible de modifier cette appréciation, les faits et 
positions des parties étant clairement déterminés. 
5. 
Partant, l'ordonnance querellée sera confirmée et le recours rejeté. 
6. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, fixés en totalité à 
CHF 1'200.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en 
matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 
* * * * * 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, fixés en totalité à CHF 1'200.-. 
Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 
Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, aux parties et au Ministère public. 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Mesdames Daniela CHIABUDINI et 
Alix FRANCOTTE CONUS, juges; Monsieur Xavier VALDES, greffier. 
 
Le greffier : 
Xavier VALDES 
 
La présidente : 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 
matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 
par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui 
suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent 
être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention 
de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse 
(art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
20.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
1'105.00 
- 
CHF 
 
Total 
CHF 
 1'200.00