ge_gerichte · ATAS/100/2020 · 2020-02-11 · fr


Siégeant : Eleanor McGREGOR, Présidente; Anny FAVRE et Maria Esther 
SPEDALIERO, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/608/2019 
ATAS/100/2020 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 11 février 2020 
9ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à CAROUGE 
 
 
recourant 
 
contre 
AXA ASSURANCES SA, sise General-Guisan-Strasse 40, 
WINTERTHUR, comparant avec élection de domicile en l’étude 
de Maître Patrick MOSER 
 
 
intimée 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Le 12 juin 2017, Monsieur A______ (ci-après : l’assuré) né le ______ 1966, est 
entré au service de l’entreprise B______ Sàrl (ci-après : l’employeuse) en qualité de 
juriste à mi-temps (21 heures pour 42h/semaine). Il était assuré, à ce titre, auprès 
d’Axa Assurances SA (ci-après : l’assureur) pour les accidents professionnels et 
non professionnels. 
2. Selon la déclaration d’accident établie le 20 mars 2018 par l’employeuse, l’assuré, 
qui circulait à moto le 26 juin 2017, avait dérapé dans un giratoire en évitant un 
automobiliste qui lui coupait la route. Touché à la jambe gauche et présentant une 
lésion au ménisque, son traitement médical avait commencé en septembre 2017 et 
les premiers soins lui avaient été prodigués par le docteur C______, spécialiste 
FMH en médecine interne générale. 
3. Par pli du 4 décembre 2017 adressé au Dr C______, le docteur D______, 
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a 
indiqué avoir vu l’assuré en consultation le 29 septembre 2017 en raison de 
gonalgies gauches. Celui-ci se plaignait de fortes douleurs depuis plus de 
trois semaines, sans réelle notion de traumatisme. Cependant, « après coup », il lui 
avait tout de même fait part d’une chute à moto qui remontait à plus d’un mois, et 
d’une sensation de blocage. Lors de l’examen clinique, le Dr D______ avait noté 
un épanchement intra-articulaire avec choc rotulien, un flexum antalgique et une 
limitation de flexion. S’y ajoutaient de vives douleurs à la palpation de l’interligne 
interne et des tests méniscaux positifs. Le diagnostic de déchirure du ménisque 
interne, posé à la suite de cette consultation, avait été confirmé au moyen d’une 
IRM du genou gauche réalisée le 5 octobre 2017 par le docteur E______, 
radiologue. Aussi, le Dr D______ a proposé de réaliser une intervention sous 
arthroscopie fin février 2018, étant donné que l’assuré pratiquait la danse et 
qu’actuellement, ses plaintes s’étaient largement estompées. 
Mentionné dans le rapport du 4 décembre 2017 du Dr D______, le rapport IRM du 
5 octobre 2017 du Dr E______ concluait à une amputation partielle de la corne 
postérieure et du segment moyen du ménisque médial, associée à deux languettes 
méniscales (l’une luxée au-dessus de sa corne postérieure et une seconde, petite, 
dans le récessus tibial médial). S’y ajoutaient un épanchement intra-articulaire et 
une méniscopathie dégénérative de la corne postérieure du ménisque médial, 
associée à une fissure horizontale de sa corne postérieure (grade III). 
4. Le 27 février 2018, le Dr D______ a effectué l’intervention évoquée et rapporté, 
dans le protocole opératoire, qu’il avait pratiqué une méniscectomie de la corne 
postérieure ainsi qu’une chondroplastie du condyle interne. 
5. Dans un rapport médical du 10 avril 2018 à l’assureur, le Dr D______ a posé le 
diagnostic de déchirure dégénérative du ménisque interne gauche et mentionné que 
l’évolution était favorable depuis l’opération effectuée le 27 février 2018. Sous 
« remarques », il a indiqué qu’il n’y avait aucune notion d’accident le 


 
 
 
 
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29 septembre 2017 et que le caractère dégénératif de la lésion du ménisque interne 
ressortait de l’IRM du 5 octobre 2017. Nulle à partir du 27 février 2018, la capacité 
de travail était à nouveau entière depuis le 20 mars 2018. 
6. Dans un questionnaire complété le 12 avril 2018 à la demande de l’assureur, 
l’assuré a indiqué qu’aucun rapport de police n’avait été établi à la suite de 
l’événement du 26 juin 2017. Il s’était engagé dans le giratoire à une vitesse 
raisonnable, lorsqu’un véhicule non identifié lui avait coupé la route en venant de la 
droite. Il avait freiné et dérapé avec l’arrière de sa moto – qui était parti en glissade 
côté droit en produisant des étincelles – et s’était couché sur le flanc gauche. Sur le 
moment, il avait eu mal à la jambe gauche, mais comme il pouvait marcher, même 
en boitant, il s’était dit que ça passerait. À ce moment, la voiture qui lui avait coupé 
la route était déjà loin. Il n’était même pas sûr que son conducteur se fût rendu 
compte de la chute qu’il avait provoquée. Sa capacité de travail était à nouveau 
entière depuis le 20 mars 2018. Quant au traitement médical, il avait pris fin le 
10 avril 2018. 
7. Dans un rapport du 19 juillet 2018, le docteur F______, spécialiste en chirurgie 
orthopédique et médecin-conseil de l’assureur, a considéré qu’on n’était pas en 
présence d’une entorse du genou mais d’une glissade, avec des contusions au 
niveau de la jambe. L’IRM effectuée le 2 octobre (recte : 5 octobre) 2017, montrait 
effectivement une lésion dégénérative du ménisque interne du genou avec d’autres 
troubles dégénératifs au niveau du genou. Dans le protocole opératoire relatif à 
l’intervention du 27 février 2018, le Dr D______ mentionnait une chondropathie du 
compartiment interne, notamment au niveau du condyle fémoral interne. D’ailleurs, 
le Dr D______ mentionnait « dans ses rapports » qu’il s’agissait d’une lésion 
dégénérative, sans rapport avec le traumatisme de juin 2017. Enfin, tant l’IRM que 
l’arthroscopie montraient des lésions dégénératives. En conséquence, on pouvait 
accepter la prise en charge immédiate du traumatisme avec ses contusions, mais 
avec un statu quo à deux mois du traumatisme. 
8. Par décision du 21 août 2018, l’assureur a mis un terme au versement des 
prestations à compter du 26 août 2017, motif pris que le Dr F_____ ne reconnaissait 
pas de lien de causalité naturelle entre l’événement du 26 juin 2017 et les troubles 
de l’assuré. 
9. Dans un rapport du 5 septembre 2018 à l’assureur, rédigé suite à une consultation 
donnée le même jour à l’assuré, le Dr C______ a indiqué que celui-ci était venu le 
trouver une première fois le 27 juillet 2017 en raison d’une chute à moto qu’il avait 
subie le 26 juin 2017. Il lui avait alors expliqué qu’à la suite de cet événement, il 
souffrait de douleurs au niveau du bras, de la jambe et du genou gauche et que 
c’était en raison d’une douleur résiduelle au niveau du genou gauche qu’il avait pris 
rendez-vous. L’examen du 27 juillet 2017 avait révélé une palpation douloureuse de 
ce genou au niveau médial ainsi qu’une limitation de sa flexion et de son extension. 
Le Dr C______ a précisé que l’anamnèse et l’examen du 27 juillet 2017 lui avaient 
fait suspecter une lésion méniscale, surtout au niveau du ménisque interne gauche, 


 
 
 
 
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qui était consécutive à l’accident du 26 juin 2017. C’était pour cette raison qu’il 
avait adressé l’assuré au Dr D______. Selon les déclarations tenues par l’assuré lors 
de la consultation du 5 septembre 2018, les circonstances qui avaient conduit à cette 
lésion – c’est-à-dire l’accident et la chute à moto – n’avaient pas été retenues 
immédiatement par le Dr D______. Cependant, dans son rapport du 
4 décembre 2017, ce dernier mentionnait que « [l’assuré] me parle malgré tout 
d’une chute à moto il y a plus d’un mois, et sensation de blocage ». En guise de 
conclusion, le Dr C______ espérait, par ces précisions, avoir « pu éclaircir les 
circonstances qui [avaient] amené le traumatisme au niveau du genou gauche ». 
10. Par pli du 19 septembre 2018, l’assuré a formé opposition à la décision du 
21 août 2018, concluant, sous suite de dépens (CHF 16'775.-), à la prise en charge 
des frais de l’accident et à la rédaction d’un document établissant l’origine 
accidentelle de la déchirure. À l’appui de ses conclusions, il a fait valoir en 
substance que dans la mesure où il avait prouvé avoir fait une chute à moto et été 
victime d’une déchirure du ménisque, soit un type de lésion engageant la 
responsabilité de l’assureur-accidents, l’obligation de prester de celui-ci s’imposait 
à plus forte raison que le Dr D______ avait certes mentionné l’origine dégénérative 
de la lésion mais ne s’était pas prononcé sur le rapport avec le traumatisme du 26 
juin 2017. De plus, ce médecin n’avait jamais indiqué que le terme « lésion 
dégénérative » revêtait une connotation exclusive. 
11. Par décision du 15 janvier 2019, l’assureur a rejeté l’opposition formée par l’assuré, 
motif pris que ni le Dr D______ ni le Dr E______ ne se prononçaient en faveur 
d’un rapport de causalité entre la déchirure méniscale et le traumatisme, ces 
médecins retenant au contraire le caractère dégénératif des lésions objectivées lors 
de leurs examens respectifs. Dès lors que le Dr F_____, fort des observations 
effectuées par les deux médecins précités, était parvenu à la conclusion que 
l’accident avait causé une contusion du genou gauche, sans toutefois être à l’origine 
des lésions constatées à l’IRM et lors de l’opération du 27 février 2018, il avait été 
prouvé, au degré de la vraisemblance prépondérante, que les lésions étaient dues à 
une usure ou une maladie, de sorte que c’était à bon droit que l’assureur avait mis 
un terme à ses prestations deux mois après la survenance de l’accident. 
12. Le 15 février 2019, l’assuré a saisi la chambre des assurances sociales de la Cour de 
justice (ci-après : CJCAS) d’un recours contre cette décision, concluant en 
substance, préalablement, à la mise en œuvre d’une expertise et, principalement, à 
l’annulation de la décision entreprise, ainsi qu’à la poursuite de la prise en charge 
des suites de l’événement du 26 juin 2017 au-delà du terme fixé par l’intimée. À cet 
égard, il a précisé qu’après une période de convalescence, il ne ressentait plus de 
douleur au genou gauche. 
À l’appui de ses conclusions, le recourant a fait valoir qu’il avait éprouvé, à la suite 
de son accident de la route, des douleurs au genou gauche, variables en intensité, 
alternant entre gêne et douleurs vives, blocages ponctuels et mobilité partiellement 
retrouvée. S’y ajoutait une difficulté à courir. Par opposition, le genou droit ne 


 
 
 
 
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présentait aucune douleur. Le 4 décembre 2017, le Dr D______ lui avait expliqué 
oralement la nécessité d’une intervention chirurgicale, car la partie amputée, 
devenue libre, se déplaçait à l’intérieur du ménisque et, selon son positionnement, 
causait ou non des douleurs intermittentes ou des blocages méniscaux. Même si, 
dans son rapport du 10 avril 2018, le Dr D______ donnait son opinion sur l’origine 
de la déchirure (« dégénérative »), il était notoire qu’une déchirure méniscale 
pouvait avoir des causes dégénératives, traumatiques ou mixtes, et que le genou 
droit, a priori tout aussi dégénératif que le gauche, ne présentait aucun signe de 
faiblesse, peut-être parce qu’aucune moto ne l’avait écrasé dans une chute. 
13. Par réponse du 8 mai 2019, l’intimée a conclu au rejet du recours. Étant donné que 
les avis du Dr F_____ et des médecins traitants concordaient parfaitement et que les 
observations (IRM, arthroscopie) confirmaient le caractère clairement dégénératif 
de la lésion méniscale, il n’y avait aucun motif de s’écarter des conclusions du Dr 
F_____, d’autant que le recourant n’avait produit aucune pièce qui fût à même de 
remettre en cause l’opinion du Dr D______ ou de donner quelque substance à sa 
propre interprétation du terme « déchirure ». En définitive, le recourant se limitait à 
exprimer son désaccord, sans pour autant démontrer un lien de causalité entre le 
sinistre et le dommage dont il se prévalait. Par conséquent, l’appréciation du Dr 
F_____, sur laquelle se fondait la décision entreprise, n’apparaissait pas critiquable 
en tant qu’elle fixait le statu quo deux mois après la survenance de l’accident. 
Par réplique du 9 juillet 2019, le recourant a soutenu qu’en tant que le Dr D______ 
mentionnait, dans son rapport du 4 décembre 2017 au Dr C______, l’absence de 
« notion réelle de traumatisme », elle n’avait pas le sens que l’intimée lui donnait. 
Elle signifiait que le recourant n’avait pas annoncé, au Dr D______, lors de sa 
première consultation auprès de ce médecin, le 29 septembre 2017, qu’il avait subi 
un accident, de sorte que l’anamnèse établie le 29 septembre 2017 était tronquée. 
L’intimée confondait ainsi l’anamnèse et le diagnostic et détournait la portée de 
l’expression « sans réelle notion de traumatisme » en faisant d’une notion non 
évoquée, une notion non existante. Ce n’était que le 4 décembre 2017 que le 
recourant avait mentionné un traumatisme au Dr D______ en lui demandant si 
l’accident pouvait être causal. Pour le reste, le recourant ne contestait pas qu’à 
l’occasion de son rapport médical intermédiaire du 10 avril 2018, le Dr D______ 
avait fait état d’une « déchirure dégénérative du ménisque int. G ». Cependant, ce 
diagnostic n’était pas argumenté par ce médecin ; il n’y avait ni description de la 
forme de la déchirure, ni référence à des probabilités médicales documentées 
(prenant en compte des facteurs tels que l’âge), ni comparaison avec le genou 
valide, potentiellement également dégénératif mais non accidenté. La formulation 
de la lettre que le Dr D______ avait envoyée le 4 décembre 2017 au Dr C______ 
(« […] mais après coup, il me parle malgré tout d’une chute à moto il y a plus d’un 
mois, et sensation de blocage ») donnait l’impression que le Dr D______ ne croyait 
pas à l’existence de cet accident, alors qu’en réalité, ce médecin n’avait pas modifié 
la qualification administrative de la prise en charge du cas, ce que le recourant 


 
 
 
 
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ignorait à cette époque. En effet, le 14 mars 2018, soit après l’opération du 27 
février 2018, ce dernier avait contacté l’assistante du Dr D______ et lui avait 
demandé si, après l’opération, il était plus clair si la déchirure avait été causée par 
une maladie ou un accident, car il voulait savoir vers quelle assurance se tourner. 
En réponse à cette question, le recourant avait reçu, le 14 mars 2018, un courriel de 
cette assistante (cf. pce M7 recourant), dans lequel cette dernière indiquait, après 
discussion avec le Dr D______, que l’opération du 27 février 2018 avait été 
pratiquée avec les garanties données par la caisse-maladie et qu’il était impossible 
de revenir en arrière après coup : « Effectivement, lors de votre première 
consultation, il avait noté pas de notion de traumatisme. Après plusieurs 
consultations et une intervention, nous ne pouvons pas revenir en arrière ». Étant 
donné qu’il avait été surpris par cette réponse – car la notion de traumatisme avait 
été annoncée bien avant l’opération – et n’avait pas saisi en quoi des questions de 
« confort administratif » pouvaient décider s’il s’agissait d’une maladie ou d’un 
accident, le recourant avait décidé, en conséquence, « de faire une demande » le 
12 avril 2018 auprès de l’intimée. 
Lors de la consultation du 10 avril 2018, le Dr D______ – après avoir réalisé que le 
recourant avait envoyé une déclaration de sinistre à l’intimée pour faire valoir ses 
droits – a répété au recourant que c’était « impossible » et « trop tard ». Puis, le ton 
étant monté, le recourant n’avait pas cru bon de poursuivre la discussion qui « avait 
atteint un point de non-retour dans l’insulte et la perte de contrôle de ce praticien », 
ce dernier allant jusqu’à affirmer : « à cause de vous je dois faire du travail de singe 
[…] cela me dégoûte de soigner des gens comme vous ». C’était dans cet état 
d’esprit que le Dr D______ avait ajouté, dans son rapport du 10 avril 2018, le 
qualificatif « dégénérative » en incise, c’est-à-dire au-dessus et en biais de la ligne 
du questionnaire médical sur laquelle ce praticien avait d’abord écrit de sa main : 
« Déchirure ménisque int. G ». À la lumière de ces éléments, le recourant a sollicité 
l’audition du Dr D______, estimant qu’il y avait assez d’indices montrant que son 
rapport du 10 avril 2018 devait être interprété non comme une déclaration médicale 
impartiale mais comme un mouvement d’humeur. 
Pour sa part, le Dr F_____, avait repris à son actif les deux mots (« déchirure 
dégénérative ») du Dr D______ et fait dire à ce rapport du 10 avril 2018 que la 
lésion n’avait pas de rapport avec le traumatisme, alors que dans son rapport du 
29 septembre 2017, le Dr D______ s’était contenté de dire que la notion de 
traumatisme n’avait pas été évoquée dans l’anamnèse qu’il avait rédigée le 
jour-même. De plus, le rapport du Dr F_____ avait été établi sans auditionner le 
recourant, ni le Dr C______, qui était le seul médecin en mesure de témoigner de 
l’état des genoux après l’accident. D’autres faiblesses caractérisaient le rapport du 
Dr F_____ : il ne mentionnait à aucun moment la déchirure, pourtant constatée dans 
le rapport IRM du 5 octobre 2017 et le compte-rendu opératoire du 27 février 2018, 
ne donnait aucune estimation chiffrée de la vitesse de la moto, ni de son poids 
(notions essentielles pour déterminer l’énergie dégagée par le choc), n’examinait 


 
 
 
 
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pas le fait que la dégénérescence des genoux était de nature à expliquer qu’un choc, 
« même moindre », puisse avoir un impact plus dévastateur. Enfin, le rapport du Dr 
F_____ n’examinait que l’aspect dégénératif, sans examiner l’hypothèse de 
l’accident et sans expliquer pourquoi il la rejetait. Or, les cas de déchirure, où des 
éléments d’accident et de maladie coexistaient, étaient classiques, ce dont pouvait 
témoigner le Dr C______ qui, dans son rapport du 5 septembre 2018, indiquait 
qu’il existait un lien de causalité entre la chute à moto et la lésion méniscale. 
14. Par duplique du 8 août 2019, l’intimée a soutenu que les critiques du recourant se 
limitaient à l’expression de son désaccord avec la décision litigieuse – sans qu’il 
soit en mesure de démontrer un lien de causalité entre le sinistre du 26 juin 2017 et 
le dommage dont il se prévalait –, à une lecture personnelle des pièces du dossier et 
à des propositions d’interprétation de l’esprit des textes légaux, cas échéant à une 
remise en question parfaitement infondée de la probité de l’intimée ainsi que des 
médecins qui avaient exprimé une opinion contraire à son propre diagnostic 
médical. Le dossier étant complet, il n’y avait pas lieu d’en compléter l’instruction 
ni d’ordonner une expertise. 
15. Le 9 août 2019, la chambre de céans a transmis une copie de cette écriture au 
recourant tout en l’invitant à faire part de ses éventuelles observations. 
16. Par pli du 16 août 2019 à la chambre de céans, le recourant a renoncé à de plus 
amples développements et renvoyé aux faits et offres de preuve par témoins 
mentionnés dans ses précédentes écritures. 
EN DROIT 
1. Conformément à l’art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l’organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-accidents, du 
20 mars 1981 (LAA - RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. À teneur de l’art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s’appliquent à 
l’assurance-accidents, à moins que la loi n’y déroge expressément. 
3. Le 1er janvier 2017, la modification de la LAA du 25 septembre 2015 est entrée en 
vigueur. 
Dans la mesure où l’accident considéré est survenu après le 1er janvier 2017, le 
droit du recourant aux prestations d’assurance est soumis au nouveau droit 
(cf. dispositions transitoires relatives à la modification du 25 septembre 2015 ; arrêt 
du Tribunal fédéral 8C_662/2016 du 23 mai 2017 consid. 2.2). Les dispositions 
légales seront citées ci-après dans leur teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2017. 


 
 
 
 
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4. Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 de la loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). Interjeté dans la 
forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 ss LPGA et 
62 ss LPA). 
5. Le litige porte sur le point de savoir si les suites des atteintes que le recourant a 
subies au genou gauche (en particulier l’intervention chirurgicale du 
27 février 2018), ainsi que l’incapacité de travail du 27 février 2018 au 
19 mars 2018, doivent être prises en charge par l’intimée au-delà du 26 août 2017, 
singulièrement si la déchirure méniscale du genou gauche dont a souffert le 
recourant est attribuable de manière prépondérante à un état dégénératif. 
6. Selon l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident 
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle. Par 
accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au 
corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé 
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA ; 
ATF 129 V 402 consid. 2.1, ; ATF 122 V 230 consid. 1 et les références). 
La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle 
(ATF 119 V 335 consid. 1 ; ATF 118 V 286 consid. 1b et les références) et 
adéquate avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 
Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose d’abord, entre 
l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette condition est réalisée lorsqu’il y a lieu d’admettre que, 
sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout ou qu’il 
ne serait pas survenu de la même manière. Il n’est pas nécessaire que l’accident soit 
la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé : il suffit qu’associé 
éventuellement à d’autres facteurs, il ait provoqué l’atteinte à la santé, c’est-à-dire 
qu’il apparaisse comme la condition sine qua non de cette atteinte (ATF 142 V 435 
consid. 1). 
Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l’administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves 
dans l’assurance sociale. Ainsi, lorsque l’existence d’un rapport de cause à effet 
entre l’accident et le dommage paraît possible, mais qu’elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l’accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; 119 V 335 consid. 1 et 
118 V 286 consid. 1b et les références). 
Le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance 
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet 


 
 
 
 
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accident (raisonnement « post hoc, ergo propter hoc » ; ATF 119 V 335 
consid. 2b/bb ; RAMA 1999 n. U 341 p. 408 consid. 3b). Il convient en principe 
d’en rechercher l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de 
causalité avec l’événement assuré. 
7. a. Aux termes de l'art. 6 al. 2 LAA dans sa teneur en vigueur depuis le 
1er janvier 2017, l'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles 
suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à 
l'usure ou à une maladie : les fractures (let. a) ; les déboîtements d'articulations 
(let. b) ; les déchirures du ménisque (let. c) ; les déchirures de muscles (let. d) ; les 
élongations de muscles (let. e) ; les déchirures de tendons (let. f) ; les lésions de 
ligaments (let. g) ; les lésions du tympan (let. h). 
On précisera que l’art. 6 al. 2 LAA, dans sa version en vigueur jusqu’au 
31 décembre 2016, conférait au Conseil fédéral la compétence d’étendre la prise en 
charge par l’assurance-accidents à des lésions assimilables à un accident. L’ancien 
art. 9 al. 2 de l'ordonnance sur l'assurance-accidents (OLAA – RS 832.202), adopté 
sur la base de cette disposition, contenait la liste exhaustive des lésions corporelles 
assimilées à un accident pour autant qu’elles ne fussent pas manifestement 
imputables à une maladie ou à des phénomènes dégénératifs. La liste des lésions 
énumérées par l’art. 6 al. 2 LAA dans sa nouvelle teneur est identique à celle 
auparavant contenue dans l’art. 9 al. 2 aOLAA. 
b. Selon la jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 9 al. 2 aOLAA, pour que 
des lésions corporelles puissent être qualifiées de semblables aux conséquences 
d’un accident, seul le caractère extraordinaire de l’accident pouvait faire défaut, 
mais l’existence d’une cause extérieure était en revanche indispensable 
(ATF 139 V 327 consid. 3.1). Dans son Message à l’appui de la révision de l’art. 6 
al. 2 LAA, le Conseil fédéral a relevé que cette jurisprudence avait été source de 
difficultés pour les assureurs-accidents et d’insécurité pour les assurés. C’est 
pourquoi une nouvelle réglementation faisant abstraction de l’existence d’une cause 
extérieure a été proposée, conformément à la volonté du législateur à l’époque du 
message de 1976 à l’appui de la LAA. En cas de lésion corporelle figurant dans la 
liste, il y a désormais présomption que l’on est en présence d’une lésion semblable 
aux conséquences d’un accident, qui doit être prise en charge par 
l’assureur-accidents. Ce dernier pourra toutefois se libérer de son obligation s’il 
apporte la preuve que la lésion est manifestement due à l’usure ou à une maladie 
(Message du Conseil fédéral relatif à la modification de la loi fédérale sur 
l’assurance-accidents du 30 mai 2008, FF 2008 p. 4893). 
8. a. La doctrine relève que selon la lettre de la nouvelle disposition, ce n'est pas 
uniquement l’exigence d’un facteur extérieur qui disparaît, mais également celle 
liée à l’existence des autres éléments constitutifs de l’accident. Il y aurait ainsi 
obligation de prester de l’assureur-accident chaque fois qu’une lésion figurant dans 
la liste de l’art. 6 al. 2 LAA est diagnostiquée, et ce même si l’assuré ne cite aucun 
événement auquel la lésion pourrait être imputée ou à la suite duquel elle serait 


 
 
 
 
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apparue. Savoir s’il s’agit vraiment là de l’intention du législateur est peu clair. Une 
telle solution apparaîtrait certainement en contradiction avec la possibilité de 
l’assureur de se libérer de prester. La présomption légale de droit aux prestations en 
cas de diagnostic figurant dans la liste ne peut en effet être renversée par 
l’assureur-accidents que s’il démontre au degré de la vraisemblance prépondérante 
que l’atteinte corporelle « n’est pas due » (ndr. recte : est due) de manière 
prépondérante à l’usure ou à une maladie. Si la survenance d’un événement en tant 
que condition du droit aux prestations n’est plus exigée, il y a lieu de se demander 
en comparaison de quelle autre cause l’atteinte doit être imputée de manière 
prépondérante à l’usure ou à une maladie. En d’autres termes, si aucune autre cause 
de la lésion n’est avancée, l’usure ou la maladie apparaîtront prépondérantes dans la 
plupart des cas. Cette question devra être clarifiée par la jurisprudence 
(Markus HÜSLER, Erste UVG-Revision : wichtigste Änderungen und mögliche 
Probleme bei der Umsetzung, RSAS 2017 p. 32-33) 
b/aa. Dans un arrêt 8C_22/2019 du 24 septembre 2019, destiné à la publication, le 
Tribunal fédéral a précisé qu’il résulte de l’interprétation de l’art. 6 al. 2 LAA que 
l’application de cette disposition ne présuppose aucun facteur extérieur et donc 
aucun événement accidentel ou générant un risque de lésion accru au sens de la 
jurisprudence relative à l’art. 9 al. 2 aOLAA. Dans ce contexte, l’existence même 
d’une lésion corporelle visée à l’art. 6 al. 2 let. a-h LAA conduit désormais à la 
présomption qu’il s’agit d’une lésion corporelle assimilée à un accident qui doit être 
prise en charge par l’assureur-accidents. Cependant, il découle de la possibilité 
aménagée par l’art. 6 al. 2 LAA de rapporter la contre-preuve (« pour autant [que 
les lésions mentionnées aux let. a-h] ne soient pas dues de manière prépondérante à 
l’usure ou à une maladie ») qu’il reste nécessaire de distinguer la lésion corporelle 
assimilée à un accident, qui est à la charge de l’assureur-accidents, d’une lésion due 
à l’usure et à la maladie, qui est du ressort de l’assureur-maladie. À cet égard, la 
question d’un événement initial reconnaissable et identifiable demeure pertinente 
même après la révision de la LAA – notamment en raison de l’importance d’un lien 
temporel (couverture d’assurance ; compétence de l’assureur-accidents ; calcul du 
gain assuré ; questions juridiques intertemporelles), mais cela ne change rien au fait 
qu’en présence d’une lésion figurant dans la liste de l’art. 6 al. 2 LAA, 
l’assureur-accidents est en principe tenu de prester, à moins de prouver que celle-ci 
est due de manière prépondérante à l’usure ou à une maladie. Par conséquent, dans 
le cadre de son devoir d’instruction (cf. art. 43 al. 1 LPGA), l’assureur-accidents 
doit clarifier les circonstances exactes du sinistre à l’annonce d’une lésion relevant 
de ladite liste. Si aucun événement initial ne peut être établi, ou seulement un 
événement tout à fait bénin ou anodin, cela simplifie de toute évidence la preuve 
libératoire de l’assureur-accidents. C’est en premier lieu aux médecins spécialisés 
qu’il incombe de procéder à la délimitation litigieuse en prenant en compte 
l’ensemble du spectre des causes à l’origine de la lésion corporelle en cause. Il 
convient ainsi de faire la lumière non seulement sur l’état antérieur, mais aussi sur 
les circonstances dans lesquelles les plaintes sont apparues pour la première fois 


 
 
 
 
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(par exemple, un bilan traumatologique du genou [« Knietrauma-check »] constitue 
une aide utile pour l’évaluation médicale des blessures au genou ; cf. BMS 2016 
p. 1742 ss). Les différents indices qui parlent en faveur ou en défaveur de l’usure 
ou de la maladie doivent être pondérés d’un point de vue médical. 
L’assureur-accidents doit prouver, au degré de la vraisemblance prépondérante, sur 
la base d’évaluations médicales concluantes, que la lésion en question est due de 
manière prépondérante à l’usure ou à la maladie, c’est-à-dire plus de 50 % de tous 
les facteurs en cause (cf. ATAS/747/2019 du 22 août 2019 consid. 17d). Si le 
spectre des causes se compose uniquement d’éléments indiquant une usure ou une 
maladie, il s’ensuit inévitablement que l’assureur-accidents a apporté la preuve 
libératoire et qu’il n’est pas nécessaire d’apporter des clarifications supplémentaires 
(arrêt du Tribunal fédéral 8C_22/2019 du 24 septembre 2019 consid. 8.6). Il 
s’ensuit qu’à réception de l’annonce d’une lésion relevant de la liste de l’art. 6 
al. 2 LAA, il incombe à l’assureur-accidents d’en établir les circonstances exactes. 
Lorsqu’une telle lésion est due à un accident au sens de l’art. 4 LPGA, 
l’assureur-accidents est tenu d’octroyer ses prestations jusqu’à ce que l’accident ne 
représente plus la cause naturelle et adéquate, c’est-à-dire lorsque l’atteinte à la 
santé repose uniquement sur des causes étrangères à l’accident. Lorsqu’en 
revanche, l’ensemble des critères de la notion d’accident (art. 4 LPGA) ne sont pas 
réalisés, l’assureur-accidents doit en principe fournir ses prestations pour la lésion 
tombant sous l’art. 6 al. 2 LAA – dans sa version en vigueur depuis le 
1er janvier 2017 –, à moins de prouver que la lésion est due de manière 
prépondérante à l’usure ou à une maladie (même arrêt, consid. 9.1). 
b/bb. Dans l’arrêt 8C_22/2019 précité, qui concernait un employé âgé de 62-63 ans, 
dont le genou droit avait heurté une plateforme de levage, l’assureur-accidents avait 
reconnu la survenance d’un accident au sens de l’art. 4 LPGA et pris en charge les 
prestations de soins consécutives à cet événement jusqu’à la disparition des troubles 
(et la fin provisoire du traitement) environ un mois plus tard. Suite à l’apparition de 
nouvelles douleurs au genou droit environ six mois après la fin (provisoire) du 
traitement, l’assureur-accidents avait refusé de nouvelles prestations, motif pris que 
son médecin d’arrondissement avait estimé qu’une contusion guérissait dans un 
intervalle de six à douze semaines et qu’ainsi, la persistance des plaintes au-delà de 
ce laps de temps n’était pas due, au degré de la vraisemblance prépondérante, à 
l’accident considéré. En l’espèce, le Tribunal fédéral a estimé que l’accident avait 
causé uniquement une contusion du genou, à l’origine d’une aggravation passagère 
d’un état dégénératif préexistant. En d’autres termes, l’assureur-accidents avait 
rapporté la preuve que l’accident ne constituait pas la cause – ne serait-ce que 
partielle – de la déchirure méniscale qui avait été objectivée sept jours après 
l’accident au moyen d’une IRM. Par ce biais, l’assureur avait également rapporté la 
preuve que cette lésion, qui était comprise dans la liste de l’art. 6 al. 2 LAA, était 
due de manière prépondérante, c’est-à-dire à plus de 50 %, à l’usure ou à une 
maladie, dans la mesure où rien n’indiquait qu’il y avait eu, après l’accident, un 
autre événement initial qui aurait pu entrer en considération pour expliquer la lésion 


 
 
 
 
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(consid. 9.2). En résumé, la déchirure du ménisque litigieuse n’était pas due à 
l’accident. Et en l’absence d’indice en faveur d’un événement initial postérieur à 
cet accident, il n’était pas nécessaire d’examiner le cas à la lumière de la liste de 
l’art. 6 al. 2 LAA, dans sa teneur en vigueur au 1er janvier 2017 (consid. 10). 
b/cc. Dans un arrêt 8C_267/2019 du 30 octobre 2019, qui concernait des douleurs 
au genou survenues en novembre 2017 au cours de la pratique d’un sport par une 
assurée (saut effectué pour attraper un ballon et douleurs au genou gauche apparues 
après la perception d’un craquement lors de la réception sur la jambe gauche), à 
propos desquelles le médecin d’arrondissement – et à sa suite l’assureur – avait 
estimé qu’elles ne découlaient pas d’un accident et n’engageaient pas la 
responsabilité de l’assureur-accidents sur la base de l’art. 6 al. 2 let. c LAA, en 
raison d’un état dégénératif qui s’était développé suite au traitement d’un accident 
survenu en 2013 (faiblesse de la plastie du ligament croisé antérieur et résection 
partielle du ménisque pratiquée après ce premier événement), le Tribunal fédéral 
n’en pas moins considéré que l’événement survenu en novembre 2017, envisagé en 
tant que cause potentielle de l’atteinte à la santé, n’était pas tout à fait bénin et que 
même si le médecin d’arrondissement tirait argument de l’état dégénératif précité, il 
s’était toutefois abstenu de se prononcer sur un rapport du médecin traitant de 
l’assurée, dans lequel ce praticien faisait part de son incompréhension au sujet du 
caractère dégénératif retenu et soulignait que sa patiente n’avait connu aucun 
trouble avant l’événement de novembre 2017, de sorte que les lésions méniscales 
en cause étaient certainement dues à un accident et nécessitaient un réexamen du 
cas. Selon le Tribunal fédéral, il n’était pas possible de se fonder sur le seul rapport 
du médecin traitant de l’assurée, d’autant que celui-ci reposait sur un raisonnement 
« post hoc ergo propter hoc ». Indépendamment de cet aspect, les rapports des 
médecins traitants devaient être appréciés avec réserve, compte tenu de la relation 
de confiance qui les lie au patient et les pousse, dans le doute, à prendre position en 
faveur de ce dernier (ATF 135 V 465 consid. 4.5). En revanche, ce rapport du 
médecin traitant de l’assurée éveillait à tout le moins de légers doutes quant à la 
fiabilité et la pertinence de l’appréciation du médecin d’arrondissement de 
l’assureur, selon laquelle la déchirure du ménisque procédait d’un état dégénératif 
postérieur à un accident survenu en 2013. Par conséquent, il n’était pas non plus 
possible non plus de se fonder sur le rapport du médecin de l’assureur 
(cf. ATF 142 V 58 consid. 5.1). En conclusion, le dossier ne comportait pas de 
rapport médical revêtant force probante et qui aurait permis une appréciation 
définitive du cas. Par ailleurs, on ne pouvait pas considérer, par appréciation 
anticipée des preuves, qu’en ordonnant d’autres mesures d’instruction médicale, il 
n’y avait pas lieu d’en attendre de nouvelles conclusions pertinentes pour la 
résolution du cas (ATF 136 I 229 consid. 5.3). Dans ces circonstances, la 
présomption légale, selon laquelle il revient à l’assureur-accidents de prendre en 
charge une lésion corporelle assimilée à un accident ne s’appliquait pas (encore) et 
il incombait à l’assureur, en application du principe inquisitoire (art. 43 LPGA), de 


 
 
 
 
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mettre en œuvre une expertise conformément à l’art. 44 LPGA puis de rendre une 
nouvelle décision. 
9. En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de 
frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont 
pas réduits lorsque l’atteinte à la santé n’est que partiellement imputable à 
l’accident. Si un accident n’a fait que déclencher un processus qui serait de toute 
façon survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les 
symptômes présentés par l’assuré et l’accident doit être nié lorsque l’état maladif 
antérieur est revenu au stade où il se trouvait avant l’accident (statu quo ante) ou 
s’il est parvenu au stade d’évolution qu’il aurait atteint sans l’accident 
(statu quo sine) (RAMA 1992 n° U 142 p. 75 consid. 4b ; arrêt du Tribunal fédéral 
8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.2). A contrario, aussi longtemps que le 
statu quo sine vel ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa 
charge le traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il a été causé 
ou aggravé par l’accident (arrêts du Tribunal fédéral 8C_1003/2010 du 
22 novembre 2011 consid. 1.2 et 8C_552/2007 du 19 février 2008 consid. 2). 
10. Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence 
d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé. La causalité 
est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait 
considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la 
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 
circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 et ATF 125 V 456 consid. 5a et les 
références). En présence d’une atteinte à la santé physique, le problème de la 
causalité adéquate ne se pose toutefois guère, car l’assureur-accidents répond aussi 
des complications les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent 
habituellement pas selon l’expérience médicale (ATF 118 V 286 consid. 3a et 
ATF 117 V 359 consid. 5d/bb ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 351/04 
du 14 février 2006 consid. 3.2). 
11. a. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l’accident, 
l’incapacité de travail, l’invalidité, l’atteinte à l’intégrité physique ou mentale) 
supposent l’instruction de faits d’ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de 
l’assuré à des prestations, l’administration ou le juge a besoin de documents que le 
médecin doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit aux 
prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments médicaux 
fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). 
b. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 


 
 
 
 
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pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical n’est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l’expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3 ; ATF 125 V 351 consid. 3). 
c. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d’apprécier certains types d’expertises ou de rapports médicaux 
(ATF 125 V 351 consid. 3b). 
c/aa. Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis 
par les médecins d’un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l’assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l’objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l’égard de l’assuré. Ce n’est 
qu’en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de 
l’impartialité d’une appréciation peuvent être considérés comme objectivement 
fondés. Étant donné l’importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des 
assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à 
l’impartialité de l’expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). Dans une procédure 
portant sur l’octroi ou le refus de prestations d’assurances sociales, lorsqu’une 
décision administrative s’appuie exclusivement sur l’appréciation d’un médecin 
interne à l’assureur social et que l’avis d’un médecin traitant ou d’un expert privé 
auquel on peut également attribuer un caractère probant laisse subsister des doutes 
suffisants quant à la fiabilité et à la pertinence de cette appréciation, la cause ne 
saurait être tranchée en se fondant sur l’un ou sur l’autre de ces avis et il y a lieu de 
mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant selon la procédure de 
l’art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_301/2013 du 4 septembre 2013 consid. 3). 
c/bb. En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut 
et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l’unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S’il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l’objectivité ou l’impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 351 
consid. 3a 52 ; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l’éviction de tous les avis émanant des 


 
 
 
 
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médecins traitants. Encore faut-il démontrer l’existence d’éléments pouvant jeter un 
doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C/973/2011 du 
4 mai 2012 consid. 3.2.1). 
12. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; ATF 126 V 353 consid. 5b ; 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
13. Le juge des assurances sociales doit procéder à des investigations supplémentaires 
ou en ordonner lorsqu’il y a suffisamment de raisons pour le faire, eu égard aux 
griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du dossier. Il ne peut ignorer 
des griefs pertinents invoqués par les parties pour la simple raison qu’ils n’auraient 
pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En particulier, il doit mettre en œuvre 
une expertise lorsqu’il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas 
(ATF 117 V 282 consid. 4a ; RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 consid. 3.3). Lorsque le juge des 
assurances sociales constate qu’une instruction est nécessaire, il doit en principe 
mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu’il considère que l’état de fait 
médical doit être élucidé par une expertise ou que l’expertise administrative n’a pas 
de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à 
l’administration reste possible, notamment quand il est fondé uniquement sur une 
question restée complètement non instruite jusqu’ici, lorsqu’il s’agit de préciser un 
point de l’expertise ordonnée par l’administration ou de demander un complément à 
l’expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4 ; SVR 2010 IV n. 49 p. 151 
consid. 3.5 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 
14. En l’espèce, la décision litigieuse considère que la persistance des troubles au-delà 
du 26 août 2017 ne serait pas en relation de causalité avec l’accident de circulation 
du 26 juin 2017, lors duquel le recourant s’est fait couper la route en moto par une 
voiture et s’est couché sur le côté gauche. À l’appui de sa décision, l’intimée se 
fonde sur le rapport du 19 juillet 2018 de son médecin-conseil, le Dr F_____. Aussi 
convient-il d’en examiner la valeur probante. 
Dans son rapport, le Dr F_____ se réfère à l’accident de moto, tel qu’il ressort de la 
déclaration de sinistre du 20 mars 2018 relevant qu’il ne s’agissait pas d’une 
entorse au genou mais plutôt d’une contusion au niveau de la jambe. Il met ensuite 
en exergue les lésions dégénératives relatées par les Drs D______ et E______, pour 


 
 
 
 
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conclure qu’il y aurait lieu d’accepter la prise en charge du traumatisme avec ses 
contusions, mais avec un statu quo à deux mois du traumatisme. 
Cette appréciation n’emporte pas la conviction pour plusieurs raisons. Le diagnostic 
de simple contusion ne ressort en effet d’aucun document médical versé au dossier. 
Les médecins traitants ayant examiné l’assuré mentionnent l’existence d’une 
déchirure du ménisque (cf. courrier du 4 décembre 2017 et rapport médical 
intermédiaire du 10 avril 2018 du Dr D______) ou lésion méniscale interne (rapport 
du Dr C______ du 5 septembre 2018). L’IRM réalisée le 5 octobre 2017 a par 
ailleurs relevé l’existence d’une amputation partielle de la corne postérieure et du 
segment moyen du ménisque médial et une méniscopathie dégénérative de la corne 
postérieure du ménisque médial. Ensuite, s’il est vrai que le médecin ayant réalisé 
l’IRM du 5 octobre 2017 évoque bien la présence d’une méniscopathie 
dégénérative de la corne postérieure du ménisque médial, associée à une fissure 
horizontale de sa corne postérieure (grade III), il ne se prononce pas sur les causes 
des autres troubles qu’il diagnostique, à savoir l’amputation partielle de la corne 
postérieure et du segment moyen du ménisque médial ainsi que l’épanchement 
intra-articulaire. Quant à l’origine dégénérative de la lésion méniscale évoquée par 
le Dr D______ dans son rapport du 10 avril 2018, elle n’est étayée par aucune 
motivation. On peut par ailleurs questionner les raisons ayant conduit le 
Dr D______ à parler de déchirure « dégénérative », compte tenu du contexte dans 
lequel ce terme a été employé pour la première fois (cf. courriel de son assistante du 
14 mars 2018, supra EN FAIT consid. 13). Il appert ainsi que le dossier sur lequel 
s’est fondé le Dr F_____ ne contient aucune pièce médicale motivée sur l’origine 
dégénérative de la déchirure. 
Enfin, le médecin-conseil de l’intimée – qui n’a ni examiné ni posé de questions au 
recourant, ni pris contact avec ses médecins – ne prend pas du tout position au sujet 
du rapport du 5 septembre 2018, dans lequel le Dr C______ mentionne « les 
circonstances qui ont amené cette lésion, c’est-à-dire l’accident et la chute à 
moto ». S’il est vrai que les affirmations du Dr C______ semblent se fonder 
uniquement sur un raisonnement « post hoc ergo propter hoc », insuffisant à établir 
un lien de causalité naturelle avec l’événement du 26 juin 2017 (cf. ci-dessus : 
consid. 6), il n’en demeure pas moins que le Dr C______ est le premier médecin à 
avoir examiné le recourant après cet événement, soit le 27 juillet 2017, et qu’à cette 
occasion, le recourant a fait état de douleurs résiduelles au genou gauche. Or, à ce 
niveau-là, le médecin a constaté une palpation douloureuse ainsi qu’une limitation 
de la flexion et de l’extension du genou gauche, faisant suspecter une lésion 
méniscale, surtout au niveau du ménisque interne gauche suite à l’accident du 
26 juin 2017. L’existence de cette lésion a ensuite été confirmée par l’IRM du 
5 octobre 2017. 
Il s’ensuit que le rapport du Dr C______ éveille à des doutes quant à la fiabilité et à 
la pertinence de l’appréciation du médecin-conseil de l’intimée, de sorte que la 
chambre de céans ne saurait se fonder sur son rapport du 19 juillet 2018, pas plus 


 
 
 
 
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que sur ceux des 10 avril 2018 et 5 septembre 2018 des Dr D______, 
respectivement C______, vu leur absence de motivation sur l’origine de l’atteinte 
subie par l’assuré. 
Au vu du doute qui entoure les suites provoquées par l’événement du 26 juin 2017 
(simple contusion vs conséquences plus délétères pour le genou gauche), la 
présomption légale de l’art. 6 al. 2 LAA, selon laquelle il revient à 
l’assureur-accidents de prendre en charge une lésion corporelle assimilée à un 
accident ne s’applique pas (encore). Par conséquent, il incombera à l’intimée, 
conformément au principe inquisitoire (art. 43 LPGA), de recourir aux services 
d’un expert indépendant en application de l’art. 44 LPGA. 
15. Compte tenu de ce qui précède, le recours sera partiellement admis, la décision sur 
opposition du 15 janvier 2019 annulée et la cause renvoyée à l’intimée pour 
instruction complémentaire au sens des considérants et nouvelle décision. 
16. Dans la mesure où l'instruction entreprise par l'intimée se révèle incomplète, ce qui 
justifie que la cause lui soit renvoyée, il sera renoncé aux mesures d'instruction 
proposées par le recourant, par appréciation anticipée des preuves (ATF 122 II 464 
consid. 4a ; ATF 122 III 219 consid. 3c). 
17. Bien qu’il obtienne gain de cause, le recourant, non représenté et n’ayant pas fait 
valoir de frais engendrés par la procédure, n’a en principe pas droit à des dépens et 
ne remplit pas non plus les critères permettant qu’il soit dérogé à cette règle ; on ne 
saurait considérer, en l’espèce, que l’importance de la cause et sa complexité aient 
rendu nécessaires des frais ou un volume de travail excédant ce qu’un particulier 
peut ordinairement et raisonnablement prendre sur lui pour la défense de ses 
intérêts (ATF 127 V 205 consid. 5b ; cf. ég. ATF 125 II 518 et Jean MÉTRAL, in 
Dupont/Moser-Szeless [éd.], Commentaire romand de la loi sur la partie générale 
des assurances sociales n. 103 ad art. 61 LPGA). 
Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA). 
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A/608/2019 
- 18/18 - 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement au sens des considérants. 
3. Annule la décision sur opposition du 15 janvier 2019 et renvoie la cause à l’intimée 
pour instruction complémentaire au sens des considérants et nouvelle décision. 
4. Dit que le recourant n’a pas droit à des dépens. 
5. Dit que la procédure est gratuite. 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l’art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l’envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Marie NIERMARÉCHAL 
 
La présidente 
 
 
 
 
Eleanor McGREGOR 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le