ge_gerichte · ATAS/712/2022 · 2022-08-18 · fr


Siégeant : Karine STECK, Présidente ; Philippe LE GRAND ROY et Claudiane 
CORTHAY, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
 CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/958/2021 
ATAS/712/2022 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 18 août 2022 
3ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à PLAN-LES-OUATES 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/958/2021 
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EN FAIT 
 
 Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), né en ______1961, au bénéfice d’un 
A. a.
certificat fédéral de capacité (CFC) d’horticulteur obtenu en 1979, a travaillé 
comme horticulteur, puis chef de rayon technique dans un garden center, puis chef 
de produits (plantes en pots) jusqu’en 1992, fleuriste indépendant et agent 
technique commercial chargé de la prospection de la clientèle maraîchère en 
suisse romande en 1994, délégué commercial pour une entreprise horticole en 
1995, chef de service aux achats de 1996 à 1998, horticulteur au B______ du à 
Genève de 1999 à 2004, puis grainier au B______ de 2004 à 2006, puis chargé de 
mission au B______ de 2007 à 2008. 
b. Le 23 juin 2008, l'assuré a déposé une première demande de prestations auprès 
de l’office cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après : OAI), en indiquant que 
c'était à l'instigation de son employeur. 
c. Par décision du 25 février 2010, l’OAI lui a nié le droit à des mesures de 
réadaptation, au motif qu'il avait été apte à reprendre une activité dans le domaine 
de l’horticulture dès le 23 juin 2008. Une orientation professionnelle n’était pas 
nécessaire, pas plus qu’une mesure de reclassement. 
L'assuré avait fait l’objet d’un bilan de compétences dans le cadre de mesures 
d’intervention précoce, dont l'OAI rappelait qu'elles étaient octroyées sans 
examen des conditions liées à l’invalidité. 
Cette décision a été rendue à l'issue d'une instruction ayant permis de recueillir 
notamment les éléments suivants. 
- 
Dans un rapport daté du 8 juillet 2008, le docteur C______, psychiatre et 
psychothérapeute FMH, avait conclu à un épisode dépressif sévère avec symptômes 
psychotiques depuis 2006-2007, atteinte apparue dans un contexte professionnel 
difficile, mais s’étant amendée progressivement sous traitement antidépresseur et 
neuroleptique, avec disparition des symptômes psychotiques. Le médecin concluait à 
une incapacité de travail de 100% de septembre 2007 à avril 2008, 60% d’avril 2008 
à mai 2008, 50% du 1er au 22 juin 2008 puis 0% à compter du 23 juin 2008. 
- 
Dans un rapport du 11 août 2008, le docteur D______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique, mentionnait une plastie du ligament croisé antérieur (LCA) du genou 
droit le 28 avril 2006, une méniscectomie interne du genou gauche en 2003, ainsi 
qu’une méniscectomie interne à droite en 2008. Le patient devait éviter les 
accroupissements répétés. Sa capacité de travail était de 100% depuis le 7 avril 2008 
dans un poste adapté. 
 


 
 
 
 
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- 
Un rapport avait été établi suite à une mesure d’orientation professionnelle à titre 
d’intervention précoce auprès du CEBIG, indiquant que l’assuré avait pu définir 
plusieurs pistes professionnelles sous forme de projets relatifs à des postes proches de 
ses domaines d’expertise et tenant compte des limitations en termes d’efforts 
physiques engendrées par ses problèmes de genoux : chef de produits, responsable de 
projets, coordinateur ou « system manager environment ». Avaient été identifiés 
comme employeurs potentiels le Service de la protection de la nature, la Maison de 
l’environnement et les organisations non gouvernementales rattachées, ainsi que 
d’autres institutions auprès desquelles l’assuré avait déjà quelques contacts ou se 
proposait d’en établir. Étaient également envisagées comme pistes les domaines de la 
mobilité douce et sa promotion dans des entreprises comme Mobility, la distribution 
de produits biologiques ou encore le secteur plus spécifique du marketing (vu 
l’expérience de l’intéressé dans le domaine des achats). 
- 
Dans une note du 6 janvier 2009, le service de réadaptation de l'OAI a constaté que 
l’assuré pourrait travailler dans plusieurs domaines, moyennant quelques mois de 
formation. Il était relevé que l'intéressé était alors en conflit avec son employeur pour 
licenciement abusif et qu’il n’envisageait rien avant l’issue de cette procédure. 
- 
Le 2 avril 2009, le Service médical régional (SMR) a rappelé que l'assuré avait 
souffert de plusieurs atteintes au niveau des genoux, mais que, néanmoins, une 
reprise du travail avait été possible dès le 7 avril 2008, dans un poste adapté 
ménageant les genoux. Par ailleurs, suite à des problèmes professionnels en 2006, 
l’assuré avait développé un état dépressif sévère avec symptômes psychotiques qui 
avait été pris en charge avec une bonne évolution, de sorte que, sur le plan 
psychiatrique, l'intéressé avait été apte à reprendre sa profession habituelle à 100% le 
23 juin 2008. Les problèmes professionnels avaient débuté en 2006, lorsque le poste 
de l’assuré avait été converti - alors qu’il était en arrêt de travail - en un poste plus 
lourd (impliquait désherbage régulier et randonnées en montagne) et ce, alors même 
qu'il lui avait été conseillé d’éviter les accroupissements répétés, la marche prolongée 
sur terrain irrégulier et le port de charges de plus de 10-15 kg. 
- 
Le 28 mai 2009, le Dr C______ a souligné que le trouble dépressif était toujours 
présent, de niveau moyen. Il s’était péjoré au moment de la reprise du travail, en avril 
2008, puis du licenciement et de la procédure qui avait suivi. La thymie était 
légèrement améliorée, mais une importante apathie demeurait. 
 En mai 2019, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations 
B. a.
d'invalidité, en invoquant un trouble de perturbation de l’activité et de l’attention 
(TDA-H) diagnostiqué à 56 ans, mais présent depuis toujours. 
b. Le 28 mai 2019, le professeur E______, du département de psychiatrie des 
Hôpitaux universitaires de Genève (HUG), a adressé à l’OAI un courrier 
confirmant que l’assuré souffrait d’un TDA-H (Classification internationale des 
maladies [CIM-10] F90.1), dont il a expliqué que, de manière générale, il pouvait 
se manifester par d’importantes difficultés attentionnelles, une distractibilité, des 


 
 
 
 
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difficultés dans les fonctions exécutives, notamment dans la planification et 
l’organisation de tâches dans la journée, la gestion du temps, la prise d’initiatives 
et une tendance à la procrastination. Son patient rencontrait des difficultés 
attentionnelles de longue date. Il avait pu mettre en place des mécanismes 
adaptatifs moyennement efficaces et qui n'avaient pu être que faiblement amendés 
par le traitement de psychostimulants. La capacité attentionnelle de son patient 
s’était péjorée dernièrement (augmentation des difficultés attentionnelles, plus 
grande distractibilité, difficultés à se concentrer plus importantes, irritabilité plus 
présente); il faisait d’énormes efforts pour ne pas commettre d’erreurs sur son lieu 
de travail, ainsi que pour essayer d'assumer les tâches du quotidien. Ces difficultés 
réduisaient sa capacité de travail à 50% dans une activité adaptée. 
c. Le 13 septembre 2019, le Prof. E______ a précisé qu'il retenait formellement 
les diagnostics de trouble dépressif récurrent désormais en rémission (F33.4) et de 
perturbations de l’activité de l’attention (F90.0). La scolarité de son patient s'était 
déroulée sans grandes difficultés, tout comme son apprentissage d’horticulteur, 
qu’il avait réussi. Il avait ensuite exercé de nombreuses activités lucratives sur des 
périodes relativement courtes, toujours dans l’horticulture ou dans des domaines 
dérivés, parfois dans le commercial, donnant souvent sa démission parce qu'il 
s'ennuyait ou voulait changer d’activité. Son patient décrivait des difficultés en 
lien avec ses employeurs. Il s'était finalement mis à son compte comme 
horticulteur-jardinier, mais avait dû y renoncer rapidement en raison de difficultés 
rencontrées dans la sphère administrative (gestion des factures, accumulation de 
dettes à hauteur de plusieurs dizaines de milliers de francs). À l’âge adulte, 
l’impulsivité s’était manifestée par des décisions rapides et non planifiées, des 
difficultés d’organisation, de planification à long terme, l’assuré avait eu de plus 
en plus de peine à s'acquitter des tâches administratives. Le médecin en tirait la 
conclusion que le trouble avait donc eu un retentissement évident sur son parcours 
professionnel. 9/9 critères étaient remplis pour l’inattention et 4/9 pour 
l’impulsivité. Un traitement à base de psychostimulants avait été instauré, qui 
avait permis une atténuation de la symptomatologie attentionnelle, mais il y avait 
été renoncé en raison des effets secondaires. L’épisode dépressif moyen avait été 
traité, avec une très bonne réponse clinique, de sorte qu'au bout d’un an, le 
traitement avait pu être stoppé, sans réémergence d'épisode dépressif depuis lors. 
S’agissant des ressources disponibles, le médecin indiquait que son patient 
disposait d’un réseau social extrêmement restreint, bien que la communication 
soit relativement bonne. Le manque de motivation était une conséquence directe 
de son trouble et se traduisait par une importante procrastination qui le 
handicapait dans l’ensemble de ses tâches et diminuait ses ressources, qualifiées 
de très faibles. Le trouble de l’attention entraînait une quasi incapacité à effectuer 
les tâches quotidiennes normalement et le patient avait très peu d’activités 
sociales. Il lui était difficile d’organiser et planifier ses tâches, de remplir à 
satisfaction des tâches administratives. Il ne pouvait travailler que quatre heures 


 
 
 
 
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par jour au maximum. En raison des effets secondaires, aucun traitement 
médicamenteux ne semblait pouvoir être instauré. 
d. Par courrier du 4 octobre 2019, la doctoresse F______, spécialiste FMH en 
médecine générale et médecin traitant de l’assuré depuis avril 1997, a expliqué ne 
pas l’avoir vu entre avril 2008 et mai 2019. Elle a indiqué que son patient avait 
toujours eu de la peine à gérer ses affaires et avait été maintes fois aux poursuites 
par incapacité à s’organiser. En mai 2019, il était revenu la consulter pour un bilan 
de santé. C'était à cette occasion, qu'elle avait appris que le diagnostic de TDA-H 
avait été posé, ce qui lui avait paru tout à fait justifié, car cela expliquait les 
importantes difficultés organisationnelles de son patient, tant dans sa vie privée 
que professionnelle. Le médecin évaluait la capacité de travail de son patient à 
100% dans un poste adapté (travaux de jardinage légers, de préférence pas en tant 
qu'indépendant). 
e. Le 28 octobre 2019, le Prof. E______, sur question de l'OAI, a indiqué que le 
bilan neuropsychologique effectué n’avait consisté qu’en la passation d’un 
examen ayant évalué les capacités attentionnelles et l’impulsivité de l'assuré 
comme suit : 
 « inattention : OK 
 impulsivité : léger 
 attention soutenue : léger 
 vigilance : OK » (sic) 
Le test montrait donc un léger déficit au niveau de l’attention soutenue, ainsi 
qu’une légère impulsivité. 
Le diagnostic médical était basé sur un entretien clinique approfondi permettant 
de mettre en évidence les difficultés attentionnelles, l’hyperactivité et 
l’impulsivité du patient. C'était, selon le médecin, largement suffisant pour 
affirmer l’existence d’un TDA-H d’intensité sévère, essentiellement sur les 
dimensions attentionnelles. La littérature scientifique dans le domaine confirmait 
l’inutilité d’autres tests neuropsychologiques pour poser un diagnostic de TDA-H. 
f. Le 17 février 2020, le Prof. E______ a encore précisé les périodes d’incapacité 
de travail comme suit : 
- 
"100% du 1er décembre 2017 au 31 janvier 2018, 
- 
50% du 1er janvier 2018 au 30 novembre 2019, 
- 
70% du 1er octobre 2019 au 31 décembre 2019 
- 
et 80% depuis le 1er janvier 2020 " (sic) 
La première consultation remontait au 9 octobre 2017. Le TDA-H avait 
commencé à entraver de façon notable la capacité de travail de son patient dans 
son activité de référence « depuis le début de l’âge adulte » (sic). 


 
 
 
 
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g. S’interrogeant sur les troubles psychiques qui empêcheraient l’activité 
d’horticulteur ou celle de coach en jardinage revendiquée par l’assuré, le SMR a 
préconisé une expertise psychiatrique avec bilan neuropsychologique et des tests 
de validation des symptômes. 
h. Un rapport d’examen neuropsychologique a été rendu en date du 18 août 2020 
par Madame G______, spécialiste FSP en neuropsychologie et experte 
neuropsychologique SIM, qui a conclu à une atteinte cognitive légère, caractérisée 
par une dysfonction exécutive et attentionnelle interférant avec les processus 
mnésiques, compatible avec un trouble du déficit d’attention de présentation 
inattentive prédominante, tel que retenu et décrit par le Prof. E______ en 
septembre 2019. En découlaient les limitations fonctionnelles suivantes : une 
diminution significative des capacités d’adaptation et d’autonomie de l’assuré 
dans les situations complexes, de sorte qu’il lui faudrait éviter les fortes 
contraintes temporelles, les situations de doubles tâches ou de multiples tâches 
successives, les interférences, les situations de stress, les activités sollicitant ses 
capacités d’organisation, de prises d’initiatives et d’autocontrôle, et privilégier les 
activités routinières et les horaires flexibles. La neuropsychologue estimait que, 
sur le plan strictement neuropsychologique, une reprise d’activité dans le champ 
d’expérience de l’assuré paraissait réaliste à temps partiel (50%) afin de pallier les 
difficultés cognitives retenues et éviter une nouvelle décompensation psychique, 
qui pourrait avoir un effet délétère sur l’exploitation des ressources. 
i. Le docteur H______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a quant 
à lui rendu son rapport le 29 octobre 2020. 
L'expert a confirmé le diagnostic de TDA-H, tout en relevant que les troubles 
cognitifs mis en évidence devaient être considérés comme légers. Au terme de son 
analyse, il parvenait à la conclusion que la flexibilité et les capacités d’adaptation 
de l'assuré, bien que peut-être légèrement limitées, n'impliquaient pas un 
changement d’activité. En définitive, il paraît peu vraisemblable à l’expert qu’une 
maladie d’étiologie neuro-développementale s'étant révélée sans répercussion 
durant des années ne devienne invalidante qu’à l'âge de 59 ans. Selon lui, en 
l’absence de troubles psychiques incapacitants, il n’y avait pas d’éléments 
objectifs permettant de justifier une incapacité de travail significative dans 
l’activité habituelle, d'autant moins qu'il n’y avait pas eu de décompensation 
dépressive depuis 2007; en outre, il n'avait constaté aucune limitation dans 
l’exécution des tâches domestiques. 
j. Dans un courrier du 15 mars 2021, l’assuré a contesté les conclusions de 
l'expert, expliquant qu'il avait des difficultés à assumer ses obligations 
administratives, au point qu'une fois, quinze sacs de courriers non ouverts s'étaient 
accumulés. Grâce à son suivi aux HUG et à son engagement, cette situation s’était 
bien améliorée, mais restait précaire. L’assuré contestait avoir une vie de couple, 
être apte à assumer son ménage et a reproché en substance à l'expert de n'avoir pas 
pris ses difficultés au sérieux. 


 
 
 
 
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k. Par décision du 16 février 2021, l’OAI a nié à l'assuré le droit à toute 
prestation, au motif qu'aucune atteinte à la santé justifiant une diminution de la 
capacité de travail de longue durée n'avait été mise en évidence. 
l. Par écriture du 15 mars 2021, l’assuré a interjeté recours contre cette décision. 
En substance, il conteste la valeur probante du rapport d'expertise, auquel il 
reproche de nombreuses erreurs et inexactitudes et de n'avoir pas pris la mesure de 
ses difficultés. 
m. Invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 13 avril 2021, a conclu au 
rejet du recours. Selon l’intimé, l’examen à l’aulne de la nouvelle jurisprudence 
confirme l’absence de trouble psychiatrique ayant une influence sur la capacité de 
travail de l’assuré. 
n. Une audience d’enquêtes s’est tenue en date du 2 décembre 2021, lors de 
laquelle a été entendu le Prof. E______, lequel a reproché à l'expert plusieurs 
assertions erronées, dont il a cité des exemples. Il a fait remarquer que toute la 
littérature médicale dément l'argument selon lequel un TDA-H ne pourrait pas se 
manifester seulement à l'âge adulte et expliqué de quelle manière ce trouble se 
traduisait chez son patient, dont il a souligné les extrêmes difficultés dans sa vie 
personnelle, qui avaient pour conséquence concrète une accumulation de dettes à 
hauteur de CHF 200'000.-. 
Le témoin a émis l'avis que, dans un milieu structuré, stable, offrant des horaires 
réguliers et ne requérant que des tâches spécifiques et relativement simples, son 
patient pourrait travailler à 50% et, relativement vite, augmenter ce taux à 80%, 
voire 100%, à condition qu'on puisse lui offrir un cadre de vie stable et une 
certaine sérénité par rapport à sa situation administrative et financière. À cet 
égard, il a révélé qu'une demande de mise sous curatelle était en cours. 
En excluant tous les éléments extra-médicaux (dettes et pression administrative), 
son patient était capable de travailler à 100% dans un poste adapté, mais on ne 
pouvait faire abstraction des conséquences de sa situation financière désastreuse 
sur son psychisme. 
o. Entendu en comparution personnelle le même jour, le recourant a expliqué que 
c'est un psychiatre du Centre du sommeil, consulté en raison d'apnées, qui a 
soupçonné le diagnostic. 
Au fil des ans, il a mis en place un certain nombre de stratégies pour surmonter 
ses difficultés. C'est ainsi qu'il a pris l'habitude de prendre des notes régulièrement 
lorsqu'il doit faire face à trop de stimuli. 
S'agissant du poste de chef de produits qu'il a occupé à la I______, le recourant a 
allégué que, contrairement à ce qu'a relaté l'expert, il n'impliquait aucune activité 
administrative. Il se contentait d'acheter et de vendre des plantes. 


 
 
 
 
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Il peut à la fois être très performant dans certains domaines et totalement inapte 
dans d'autres, notamment dans le domaine administratif. Ainsi, il est parfaitement 
bilingue, ce qui ne l'a pas empêché d'avoir de très mauvaises notes en allemand 
lors de sa scolarité. 
Le recourant a indiqué qu'il adorait le dernier poste qu'il avait occupé, à la 
graineterie du Jardin botanique, où il était très performant et remplissait ses 
objectifs. Cela s'est mal terminé en raison d'un mobbing, sans lien avec ses 
difficultés. Il souhaiterait retrouver un tel poste, dont il pense qu'il pourrait 
l'exercer. Ce qui lui pose problème, ce sont les tâches ennuyeuses et répétitives. 
En revanche, la question de la gestion de ses tâches administratives au quotidien 
demeurerait. 
p. Par pli du 3 décembre 2021, le Prof. E______ a communiqué à la Cour de 
céans un certain nombre d’articles concernant le TDA-H, lesquels ont été 
communiqués aux parties. 
q. Les autres faits seront repris - en tant que de besoin - dans la partie "en droit" 
du présent arrêt. 
 
EN DROIT 
 
1. 
Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. 
À teneur de l’art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s’appliquent à 
l’assurance-invalidité, à moins que la loi n’y déroge expressément. 
3. 
Le 1er janvier 2022, sont entrées en vigueur les modifications de la LAI du 19 juin 
2020 (développement continu de l’AI ; RO 2021 705). 
En cas de changement de règles de droit, la législation applicable reste, en 
principe, celle en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se 
sont produits et le juge se fonde, en règle générale, sur l'état de fait réalisé à la 
date déterminante de la décision litigieuse (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 
ATF 132 V 215 consid. 3.1.1 et les références). 
En l’occurrence, la décision querellée a été rendue antérieurement au 1er janvier 
2022, de sorte que les dispositions légales applicables seront citées dans leur 
ancienne teneur. 


 
 
 
 
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4. 
Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi, le recours est recevable 
(art. 56ss LPGA; art. 62 al. 1 de la loi sur la procédure administrative du 
12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). 
5. 
Le litige porte sur le droit éventuel du recourant à des prestations de l'assurance-
invalidité, plus particulièrement sur la question de savoir si la situation s'est 
péjorée depuis la décision rendue par l'intimé en date du 25 février 2010, au point 
d'ouvrir un droit aux prestations à l'intéressé. 
6. 
 
6.1 L’art. 17 al. 1er LPGA dispose que si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la 
rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée 
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore 
supprimée. Il convient ici de relever que l’entrée en vigueur de l’art. 17 LPGA, le 
1er janvier 2003, n’a pas apporté de modification aux principes jurisprudentiels 
développés sous le régime de l’ancien art. 41 LAI, de sorte que ceux-ci demeurent 
applicables par analogie (ATF 130 V 343 consid. 3.5). 
6.2 Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, 
la nouvelle demande ne peut être examinée que si l'assuré rend plausible que son 
invalidité ou son impotence s'est modifiée de manière à influencer ses droits 
(art. 17 LPGA; art. 87 al. 3 et 4 du règlement sur l’assurance-invalidité du 
17 janvier 1961 [RAI]). Cette exigence doit permettre à l'administration qui a 
précédemment rendu une décision de refus de prestations entrée en force, d'écarter 
sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à 
répéter les mêmes arguments, sans alléguer une modification des faits 
déterminants (ATF 130 V 68 consid. 5.2.3, 117 V 200 consid. 4b et les 
références) 
6.3 Lorsque l'administration entre en matière sur la nouvelle demande, elle doit 
examiner l'affaire au fond et vérifier que la modification de l'invalidité ou de 
l'impotence rendue plausible par l'assuré est réellement intervenue; elle doit donc 
procéder de la même manière qu'en cas de révision au sens de l'art. 17 LPGA 
c'est-à-dire en en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la 
décision initiale de rente et les circonstances régnant à l'époque de la décision 
litigieuse (ATF 130 V 351 consid. 3.5.2 ; 125 V 369 consid. 2 et la référence; 
112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b) afin d'établir si un changement est 
intervenu. 
6.4 Si l'administration arrive à la conclusion que l'invalidité ou l'impotence ne 
s'est pas modifiée depuis sa précédente décision, entrée en force, elle rejette la 
demande. Dans le cas contraire, elle doit encore examiner si la modification 
constatée suffit à fonder une invalidité donnant droit à prestations, et statuer en 
conséquence. En cas de recours, le même devoir de contrôle quant au fond 
incombe au juge (ATF 117 V 198 consid. 3a, 109 V 114 consid. 2a et b). 
 


 
 
 
 
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7. 
 
7.1 Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une 
maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, 
est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 
possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, 
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de 
réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont 
prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il 
n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2 
en vigueur dès le 1er janvier 2008). 
En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide 
à 40% au moins. 
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 
al. 2 LAI). 
7.2 
7.2.1 Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant 
preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée 
aussi objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c; ATF 102 V 165 
consid. 3.1; VSI 2001 p. 223 consid. 2b; arrêt du Tribunal fédéral des assurances 
I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 
La reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé psychique suppose la 
présence d’un diagnostic émanent d’un expert (psychiatre) et s’appuyant selon les 
règles de l’art sur les critères d’un système de classification reconnu, tel la CIM 
ou le DSM-IV (ATF 143 V 409 consid. 4.5.2 ; ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 
2.1.1; ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6). 
7.2.2 Dans l’ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a revu et modifié en profondeur 
le schéma d'évaluation de la capacité de travail, respectivement de l'incapacité de 
travail, en cas de syndrome douloureux somatoforme et d'affections 
psychosomatiques comparables. Il a notamment abandonné la présomption selon 
laquelle les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets pouvaient être 


 
 
 
 
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surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 
consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'un 
catalogue d'indicateurs (ATF 141 V 281 consid. 4). Le Tribunal fédéral a ensuite 
étendu ce nouveau schéma d'évaluation aux autres affections psychiques 
(ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références). Aussi, le caractère invalidant 
d'atteintes à la santé psychique doit être établi dans le cadre d'un examen global, 
en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment 
les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même 
que le critère de la résistance du trouble psychique à un traitement conduit dans 
les règles de l'art (ATF 143 V 409 consid. 4.4; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_369/2019 du 17 mars 2020 consid. 3 et les références). 
Le Tribunal fédéral a en revanche maintenu, voire renforcé la portée des motifs 
d'exclusion définis dans l'ATF 131 V 49, aux termes desquels il y a lieu de 
conclure à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations 
d'assurance, si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une 
exagération des symptômes ou d'une constellation semblable, et ce même si les 
caractéristiques d'un trouble au sens de la classification sont réalisées. Des indices 
d'une telle exagération apparaissent notamment en cas de discordance entre les 
douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont 
les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 
l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, 
ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psycho-social 
intact (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1 et 2.2.2; ATF 132 V 65 consid. 4.2.2 ; 
arrêt du Tribunal fédéral 9C_16/2016 du 14 juin 2016 consid. 3.2) 
7.2.3 L'organe chargé de l'application du droit doit, avant de procéder à l'examen 
des indicateurs, analyser si les troubles psychiques dûment diagnostiqués 
conduisent à la constatation d'une atteinte à la santé importante et pertinente en 
droit de l'assurance-invalidité, c'est-à-dire qui résiste aux motifs dits d'exclusion 
tels qu'une exagération ou d'autres manifestations d'un profit secondaire tiré de la 
maladie (cf. ATF 141 V 281 consid. 2.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_756/2018 
du 17 avril 2019 5.2.2 et la référence). 
7.2.4 Pour des motifs de proportionnalité, on peut renoncer à une appréciation 
selon la grille d’évaluation normative et structurée si elle n’est pas nécessaire ou 
si elle est inappropriée. Il en va ainsi notamment lorsqu’il n’existe aucun indice en 
faveur d’une incapacité de travail durable ou lorsque l’incapacité de travail est 
niée sous l’angle psychique sur la base d’un rapport probant établi par un médecin 
spécialisé et que d’éventuelles appréciations contraires n’ont pas de valeur 
probante du fait qu’elles proviennent de médecins n’ayant pas une qualification 
spécialisée ou pour d’autres raisons (arrêt du Tribunal fédéral 9C_101/2019 du 
12 juillet 2019 consid. 4.3 et la référence ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_724/2018 
du 11 juillet 2019 consid. 7). En l’absence d’un diagnostic psychiatrique, une telle 


 
 
 
 
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appréciation n’a pas non plus à être effectuée (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_176/2018 du 16 août 2018 consid. 3.2.2). 
7.3 Selon la jurisprudence, en cas de troubles psychiques, la capacité de travail 
réellement exigible doit être évaluée dans le cadre d'une procédure d'établissement 
des faits structurée et sans résultat prédéfini, permettant d'évaluer globalement, sur 
une base individuelle, les capacités fonctionnelles effectives de la personne 
concernée, en tenant compte, d'une part, des facteurs contraignants extérieurs 
incapacitants et, d'autre part, des potentiels de compensation (ressources) (ATF 
141 V 281 consid. 3.6 et 4). L'accent doit ainsi être mis sur les ressources qui 
peuvent compenser le poids de la douleur et favoriser la capacité d'exécuter une 
tâche ou une action (arrêt du Tribunal fédéral 9C_111/2016 du 19 juillet 2016 
consid. 7 et la référence). 
Il y a lieu de se fonder sur une grille d’analyse comportant divers indicateurs qui 
rassemblent 
les 
éléments 
essentiels 
propres 
aux 
troubles 
de 
nature 
psychosomatique (ATF 141 V 281 consid. 4). 
- 
Catégorie « Degré de gravité fonctionnel » (ATF 141 V 281 consid. 4.3), 
A. Complexe « Atteinte à la santé » (consid. 4.3.1) 
Expression des éléments pertinents pour le diagnostic (consid. 4.3.1.1), 
succès du traitement et de la réadaptation ou résistance à cet égard 
(consid. 4.3.1.2), comorbidités (consid. 4.3.1.3). 
B. Complexe « Personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources 
personnelles; consid. 4.3.2) 
C. Complexe « Contexte social » (consid. 4.3.3) 
- 
Catégorie « Cohérence » (aspects du comportement; consid. 4.4) 
Limitation uniforme du niveau d'activité dans tous les domaines 
comparables de la vie (consid. 4.4.1), poids des souffrances révélé par 
l'anamnèse établie en vue du traitement et de la réadaptation (consid. 
4.4.2). 
Les indicateurs appartenant à la catégorie « degré de gravité fonctionnel » forment 
le socle de base pour l’évaluation des troubles psychiques (ATF 141 V 281 
consid. 4.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_618/2019 du 16 mars 2020 consid. 8.2). 
8. 
 
8.1 Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a 
eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi 
d'autres spécialistes, doivent lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour 
apprécier le droit aux prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur 
des éléments médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). La tâche du médecin 
consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et 
pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. Dans le cas des maladies 


 
 
 
 
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psychiques, les indicateurs sont importants pour évaluer la capacité de travail, qui 
- en tenant compte des facteurs incapacitants externes, d’une part, et du potentiel 
de compensation (ressources), d’autre part -, permettent d’estimer la capacité de 
travail réellement réalisable (cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_286/2020 du 6 août 
2020 consid. 4 et la référence). 
8.2 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 
61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner 
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, 
puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement 
valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge 
ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les 
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une 
autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni 
son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les 
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que 
les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 
133 V 450 consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). Il faut en outre que le 
médecin dispose de la formation spécialisée nécessaire et de compétences 
professionnelles dans le domaine d’investigation (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_555/2017 du 22 novembre 2017 consid. 3.1 et les références). 
8.3 Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
8.3.1 Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une 
expertise confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, 
sur la base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en 
pleine connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, 
le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de 
douter de leur bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références ; ATF 125 
V 351 consid. 3b/bb). 
8.3.2 En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge 
peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 
351 consid. 3a 52; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 


 
 
 
 
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médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter 
un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par 
conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 
8.3.3 On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins 
traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une 
nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres 
doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, 
il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 
entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; 
arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV 
Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 2009 consid. 2.2). 
9. 
En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en 
matière d'invalidité, ils ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé 
susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Pour 
qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat 
médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière 
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs 
psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte à 
la santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau 
clinique soit constitué d'atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels; il faut au 
contraire que le tableau clinique comporte d'autres éléments pertinents au plan 
psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état 
psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte 
psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de 
manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive 
pour que l'on puisse parler d'invalidité. En revanche, là où l'expert ne relève pour 
l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le 
champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte à la santé à caractère 
invalidant (ATF 127 V 294 consid. 5a in fine). 
10. 
En l'espèce, l'intimé a nié toute incapacité de travail, se fondant pour cela sur les 
conclusions de l'expertise du Dr H______, dont il note qu'il a expliqué les raisons 
qui l’avaient fait s’éloigner de celles du Dr E______. 


 
 
 
 
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Le recourant conteste quant à lui les conclusions de l'expert, auquel il reproche en 
substance de sous-estimer ses difficultés, notamment à assumer son ménage. Il 
allègue qu'il néglige ses obligations administratives depuis toujours, relève des 
inexactitudes dans la relation de la manière dont ont pris fin ses rapports de 
travail, explique avoir cessé de prendre de la Ritaline parce que celle-ci avait sur 
lui des effets secondaires insupportables (tachycardie) et souligne que les 
problèmes qu'il rencontre ne sont pas ceux de "tout le monde", comme il fait grief 
à l'expert de l'avoir estimé. 
11. 
Il convient avant tout d'examiner la valeur probante du rapport de l'expert 
H______. 
Au plan formel, la Cour de céans constate que ce document remplit les réquisits 
jurisprudentiels, dans la mesure où il se fonde sur une anamnèse détaillée, un 
examen clinique du recourant et tient compte des plaintes rapportées par ce 
dernier. Il a été établi en pleine connaissance du dossier et ses conclusions, 
dûment motivées, ne laissent pas apparaître de contradiction. 
Quant aux conclusions de l'expert, il convient de s'y rallier en tant qu'il nie toute 
incapacité de travail en lien avec le diagnostic de TDA-H. En effet, ainsi que le 
fait remarquer l'expert, les troubles cognitifs mis en évidence doivent être 
considérés comme légers, ce que confirment tant Mme G______, dans son bilan 
d'examen neuropsychologique, que le Prof. E______ lui-même, dans son rapport 
du 28 octobre 2019, puisqu'il parlait de "léger déficit au niveau de l'attention 
soutenue" et d'une "légère impulsivité". 
Certes, selon Mme G______, de ces troubles légers découlent des limitations 
fonctionnelles (une diminution significative des capacités d’adaptation et 
d’autonomie de l’assuré dans les situations complexes, de sorte qu’il lui faut 
éviter les fortes contraintes temporelles, les situations de doubles tâches ou de 
multiples tâches successives, les interférences, les situations de stress, les activités 
sollicitant ses capacités d’organisation, de prises d’initiatives et d’autocontrôles, 
et privilégier les activités routinières et les horaires flexibles). Néanmoins, la 
neuropsychologue considère qu'une reprise d'activité dans le champ d'expérience 
de l'assuré paraît réaliste. Il est vrai qu'elle évalue cette capacité de travail à 50%, 
pour, explique-t-elle, pallier les difficultés cognitives retenues et éviter une 
nouvelle décompensation psychique. Dans le même temps, la neuropsychologue 
énumère toutefois les nombreuses ressources de l'intéressé : un langage oral et 
écrit fonctionnel, une aptitude à assumer des tâches sollicitant les aptitudes visuo-
constructives et visuo-perceptives (lectures et dessins de plans / schémas 
simples), de bonnes ressources intellectuelles et de capacité d’analyses et 
d’introspection démontrées par le parcours de l’assuré et les observations 
cliniques. L'argumentation de l'expert psychiatre qui s'écarte de l'évaluation 
réduite à 50% de la capacité de travail de l'assuré par Mme G______ et le 
Prof. E______ apparaît dès lors convaincante. Ainsi qu'il le relève, l'assuré peut 
suivre une conversation, se concentrer sur de nombreuses activités intellectuelles, 


 
 
 
 
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- 16/18 - 
il n'y a pas d’oublis majeurs, ni de labilité émotionnelle. La résistance au stress est 
possible. Il n’y a pas d’impulsivité marquée, se traduisant par exemple par des 
achats ou des investissements financiers non réfléchis ou une conduite 
dangereuse. L’expert relève que l’assuré n’a pas changé fréquemment d’emploi, 
qu’il n’est pas souvent en colère, n’a pas d’antécédent d’abus de substances et en 
tire la conclusion que les critères de gravité requis ne sont pas remplis. Les 
ressources sont bien disponibles chez un assuré qui ne souffre d'aucun trouble de 
la personnalité. L'expert note que l’assuré a su s’adapter à certaines règles et 
routines de son activité professionnelle comme en témoignent les éléments 
objectifs ressortant de son certificat de travail du 20 octobre 2011. L’assuré n’a 
pas dû s’acquitter de certaines tâches d’administration, mais a été tout à fait apte à 
gérer les commandes, la gestion des graines, réaliser un index de graines et avoir 
un bon contact avec la clientèle. Rien n’indique que l’assuré ne serait pas capable 
de s’adapter aux règles et aux routines de sa profession. La flexibilité et les 
capacités d’adaptation sont peut-être légèrement limitées, mais l’assuré n’a pas de 
raison d’envisager un changement d’activité. Il dispose de nombreuses 
compétences professionnelles, ainsi que l'a d'ailleurs démontré le bilan du CEBIG 
effectué dans le cadre de la première demande de prestations. Sa capacité de 
jugement n’est pas altérée. L’endurance est relative à son âge, mais en tout cas 
pas diminuée dans son activité habituelle. Il n’a pas de problème relationnel avec 
des tiers, gère ses besoins personnels et ses déplacements. En définitive, ces 
éléments ont conduit l'expert à nier l'existence de troubles psychiques 
incapacitants et, par voie de conséquence, d'une incapacité de travail significative 
dans l’activité habituelle, étant rappelé qu'il n'y a pas eu de décompensation 
dépressive depuis 2007 – ce qui n'est pas contesté. 
Le Prof. E______, longuement entendu en audience, a d'ailleurs fini par en 
convenir, admettant que, dans un milieu structuré, stable, offrant des horaires 
réguliers et ne requérant que des tâches spécifiques et relativement simples, son 
patient pourrait travailler à 50% et, relativement vite, augmenter ce taux à 80%, 
voire 100%. Force est de constater que les conditions d'une telle capacité de 
travail évoquées par le professeur (un cadre de vie stable et une certaine sérénité 
administrative et financière que pourrait lui procurer une mise sous curatelle de 
gestion) ne relèvent pas de l'assurance-invalidité. Le témoin en a d'ailleurs 
convenu en précisant que, si l'on excluait tous les éléments extra-médicaux (dettes 
et pression administrative), son patient était capable de travailler à 100% dans un 
poste adapté. 
Le médecin-traitant est d'ailleurs parvenu à des conclusions similaires en 
reconnaissant à l'assuré une capacité de 100% dans un poste adapté décrit comme 
consistant en travaux de jardinage légers, de préférence pas en tant 
qu'indépendant. 
Au vu de ces éléments, même si, comme l'affirme le Prof. E______, le TDA-H a 
commencé à entraver de façon notable son patient dans son activité de référence 


 
 
 
 
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- 17/18 - 
« depuis le début de l’âge adulte », force est de constater que cela ne l'a pourtant 
pas empêché d'exercer des années durant – près de dix ans - une activité appréciée 
d'horticulteur pour le B______ du jardin botanique, dans laquelle le recourant a 
souligné s'être montré très performant et avoir rempli ses objectifs, rappelant que 
si cela s'était mal terminé, c'était en raison d'un mobbing, sans lien avec ses 
difficultés. L'intéressé a également convenu que, depuis son suivi aux HUG, sa 
situation s'était bien améliorée (cf. courrier du 15 mars 2021). 
Dès lors, si les conclusions de l'expert estimant que le recourant ne rencontre 
aucune limitation dans ses tâches habituelles et la tenue de son ménage paraissent, 
elles, peu crédibles au vu des faits relatés par le professeur et de la nécessité d'une 
demande de mise sous curatelle de gestion, il apparaît en revanche que, dans un 
poste adapté de salarié tel que celui qu'il a occupé plusieurs années jusqu'à son 
licenciement, le recourant a conservé une pleine capacité de travail. 
Dans ces conditions, c'est à juste titre que l'intimé a conclu à l'absence 
d'incapacité de travail et, par conséquent, de perte de gain et nié le droit à une 
rente d'invalidité. 
12. 
Au vu de ce qui précède, le recours est rejeté et le recourant condamné au 
paiement d'un émolument de CHF 200.- (art. 69 al. 1bis LAI). 
 
 
 


 
 
 
 
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- 18/18 - 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge du recourant. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Marie-Catherine SECHAUD 
 
La présidente 
 
 
 
 
Karine STECK 
 
 
 
 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le