ge_gerichte · DAS/184/2016 · 2016-04-29 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/13537/2015-CS 
DAS/184/2016
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU MARDI 9 AOÛT 2016 
Recours (C/13537/2015-CS) formé en date du 29 avril 2016 par Madame A______, 
______, comparant d'abord par Me Diane BROTO, avocate, puis par Me Jacques 
BARILLON, avocat, en l'Etude duquel elle élit domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 10 août 2016 
à : 
- Madame A______ 
c/o Me Jacques BARILLON, avocat 
Rue du Rhône 29, 1204 Genève. 
- Monsieur B______ 
c/o Me Cladio FEDELE, avocat 
Avenue Krieg 7, case postale 209, 1211 Genève 17. 
- Maître C______ 
______. 
- Maître D______ 
Rue Saint-Ours 5, case postale 187, 1211 Genève 4. 
- Madame E______ 
Monsieur F______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 


 
 
 
 
C/13537/2015-CS 
- 2 -
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 


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C/13537/2015-CS 
EN FAIT 
A. 
a) B______, né en 1970 et A______, née en 1971, tous deux de nationalité 
______ et exerçant la profession d'infirmiers en pédiatrie, ont donné 
naissance à G______, né le ______ 1999, H______, née le ______2005 et 
I______, née le ______ 2007. 
Le divorce du couple a été prononcé par le Tribunal de Grande Instance de 
______ (France) le ______ 2014. Les parties ont conservé l'autorité parentale 
conjointe sur leurs enfants, la résidence habituelle de ces derniers étant fixée 
au domicile de leur mère en Suisse, le père bénéficiant d'un libre exercice du 
droit de visite et d'hébergement devant s'exercer, à défaut d'accord, les fins de 
semaine paires de chaque mois du vendredi 18h00 au dimanche 18h00, ce 
droit étant étendu aux jours fériés qui précèdent ou suivent la fin de la 
semaine, ainsi que durant la première moitié des petites et grandes vacances 
scolaires les années paires et la seconde moitié les années impaires. 
b) Dans un courrier adressé le 22 juin 2015 au Tribunal de protection de 
l'adulte et de l'enfant (ci-après : le Tribunal de protection) G______ a 
expliqué que ses relations avec sa mère s'étaient détériorées, celle-ci se 
montrant violente et insultante à son égard. Il était contraint de faire le 
ménage, de sortir le chien, d'accompagner et d'aller chercher ses sœurs à 
l'école, alors que sa mère, dépressive, ne travaillait plus depuis le mois de 
février 2014. La situation avait empiré depuis que son père avait noué une 
nouvelle relation, au début de l'année 2015, ce que A______ n'avait pas 
supporté et le conflit était envenimé par la présence régulière de la grand-
mère maternelle. G______ avait par conséquent décidé de s'installer chez son 
père. 
c) Par courrier du 24 juin 2015, A______ a informé le Tribunal de protection 
du fait que H______ et I______ avaient été entendues par l'infirmière de leur 
école, à la demande de leur enseignante. Elles avaient raconté avoir peur de 
se rendre chez leur père, surtout hors la présence de leur frère. I______ avait 
par ailleurs révélé que son père avait touché ses parties intimes, ce qui avait 
conduit A______ à déposer plainte contre lui; en retour, B______ avait 
déposé plainte contre elle pour dénonciation calomnieuse. Toujours selon 
A______, B______ ne s'occupait pas de ses filles de manière adéquate et il 
lui arrivait de les frapper; elle sollicitait par conséquent une suspension du 
droit de visite. 
Dans un nouveau courrier adressé au Tribunal de protection le 15 juillet 2015, 
qui complétait le précédent, le conseil de A______ a expliqué que les trois 
enfants sont atteints d'une maladie génétique rare, le syndrome d'Ehlers 
Danlos (SED) de type III, qui affecte les tissus de soutien. H______ et 


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I______ avaient subi de nombreuses interventions chirurgicales. Leur état de 
santé s'était considérablement amélioré notamment grâce à la prise en charge 
rigoureuse de leur mère, laquelle était inquiète lorsque son ex-époux exerçait 
son droit de visite, dans la mesure où il n'était pas toujours régulier dans 
l'administration des traitements médicamenteux et faisait pratiquer aux deux 
fillettes des activités physiques inappropriées. En outre, au retour de chez leur 
père, H______ et I______ se montraient désinvoltes et malpolies, 
apparemment à l'instigation de leur père; quant à G______, il était devenu 
ingérable. B______ avait par ailleurs frappé la mère de A______ dans 
l'enceinte de l'école, devant I______, laquelle refusait depuis lors, ainsi que sa 
sœur, de se rendre chez leur père. I______ avait enfin été entendue par la 
police en lien avec les comportements à caractère sexuel de son père qu'elle 
avait dénoncés. 
d) H______ et I______ ont consulté à l'Hôpital ______ le 26 juillet 2015. Il 
ressort des notes prises par la Doctoresse J______ que le droit de visite sur 
H______ et I______ était exercé dans un studio, dans lequel vivaient leur 
père et leur frère. Les fillettes avaient raconté avoir assisté à des ébats entre 
leur père et sa compagne et avoir été menacées de mort si elles révélaient à 
leur mère qu'elles avaient dû dormir chez l'amie de leur père. 
Entendue par téléphone par le Service de protection des mineurs, la 
Doctoresse J______ a indiqué que H______ et I______ présentaient un bon 
état psychologique, contrairement à leur mère; la Doctoresse J______ 
estimait ne pas être à même de juger de la véracité des dires des deux fillettes 
et avait le sentiment que A______ et B______ ne disaient pas toute la vérité 
au sujet de leurs enfants. 
e) Le Service de protection des mineurs a rendu un rapport le 
21 septembre 2015, complété le 24 septembre. Il a déclaré être dans 
l'impossibilité d'évaluer la situation des trois mineurs, dans la mesure où 
A______ anticipait toutes leurs éventuelles démarches, sollicitant des 
intervenants (pharmacienne, concierge, voisinage notamment) n'ayant pas ou 
peu connaissance de la situation, auxquels elle demandait de valider toutes les 
informations portées à la connaissance du Service de protection des mineurs, 
qui s'interrogeait dès lors sur une éventuelle aliénation parentale et 
préconisait d'ordonner de manière urgente une expertise psychiatrique 
familiale. Par ailleurs, I______ avait été entendue par le Service de protection 
des mineurs le 24 septembre 2015. Elle avait expliqué avoir passé un bon 
week-end chez son père, comme cela était habituellement le cas; si toutefois 
elle racontait à sa mère les activités de loisirs pratiquées avec son père, celle-
ci la traitait de "tarte, conne et/ou garce". I______ avait précisé que sa mère 
l'incitait, ainsi que sa sœur, à mentir. Elle aurait souhaité pouvoir passer en 
alternance une semaine chez son père et une semaine chez sa mère. H______ 


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pour sa part avait affirmé qu'elle détestait son père parce qu'il était cruel avec 
sa mère; elle ne souhaitait plus le voir. 
Le Service de protection des mineurs préconisait d'instaurer une curatelle 
d'assistance éducative en faveur de H______ et de I______ et relevait la 
nécessité d'ordonner une expertise psychiatrique. 
f) Le 3 novembre 2015, la Doctoresse K______, pédiatre, a signalé au 
Tribunal de protection le fait qu'elle avait vu I______ le 3 novembre 2015, 
accompagnée de sa mère. I______ avait raconté que son père lui avait 
"touché la zézette" quelques années auparavant et que depuis quelques temps 
il le faisait à nouveau. 
Le 5 novembre 2015, le Docteur L______, psychiatre et psychothérapeute, a 
indiqué au Tribunal de protection que I______ était prise dans les disputes de 
ses parents et participait à des intrigues, se mettant par moment du côté de la 
mère et par moment du côté du père, en racontant des choses assez graves. Il 
lui était difficile de faire la part entre fantasme et réalité. I______ lui avait 
raconté que son père avait procédé sur elle à des attouchements à connotation 
sexuelle et qu'elle ne voulait plus se rendre chez lui le week-end. Selon le 
Docteur L______, la situation méritait d'être traitée dans les deux cas de 
figure : réalité ou fantasme. 
Suite à ces signalements, le Service de protection des mineurs a préconisé, le 
9 novembre 2015, l'instauration d'une curatelle d'assistance éducative en 
faveur de H______ et de I______, ainsi qu'une curatelle d'organisation et de 
surveillance des relations personnelles, le droit de visite du père devant être 
fixé à raison d'un week-end sur deux, du vendredi 18h00 au dimanche 19h00, 
ainsi que durant la moitié des vacances scolaires; une expertise familiale 
devait être ordonnée. Ce service relevait le fait que le père ne voulait pas 
renoncer à son droit de visite et que selon G______, I______ lui avait dit être 
contrainte par la grand-mère maternelle à dire qu'elle ne voulait pas se rendre 
chez son père. 
Le 12 novembre 2015, la Doctoresse M______, spécialiste en chirurgie 
pédiatrique à la Clinique ______ a indiqué au Tribunal de protection avoir 
reçu I______ le 9 novembre 2015 pour un suivi de fracture du coude gauche. 
I______ avait demandé à lui parler hors la présence de sa mère et avait 
déclaré avoir peur de passer le week-end chez son père; si elle était forcée d'y 
aller, elle sortirait par la fenêtre pour rejoindre sa mère et sa sœur. Elle avait 
également relaté que son père avait touché à deux reprises ses parties intimes. 
Le Tribunal de protection a désigné un curateur de représentation aux trois 
enfants. 


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g) Les relations entre B______ et ses filles ont été interrompues. Il en est allé 
de même entre G______ et ses sœurs. 
h) Dans un rapport du 10 mars 2016, le Service de protection des mineurs, au 
vu des dysfonctionnements et des inadéquations toujours plus évidents ainsi 
que des traumatismes et préjudices subis par les enfants, a préconisé de retirer 
à A______ le droit de déterminer le lieu de vie et de résidence de H______ et 
de I______, d'ordonner leur placement dans un foyer, d'instaurer plusieurs 
curatelles, de fixer un droit de visite en faveur des deux parents et d'ordonner 
une expertise familiale. 
Le Service de protection des mineurs avait rencontré G______, lequel 
paraissait très éprouvé par la situation familiale et par la rupture des relations 
entre ses sœurs et lui. Il avait tenté de maintenir un contact avec elles en 
allant les voir à l'école, mais H______ et I______ avaient progressivement 
manifesté le souhait de ne plus communiquer avec lui. 
I______ a indiqué au Service de protection des mineurs qu'elle ne souhaitait 
plus voir son frère, parce qu'il l'embêtait en parlant de leur père et en la 
faisant culpabiliser de ce qui s'était passé; il ressort du rapport que I______ 
était en larmes et qu'elle a fini par reconnaître que son frère lui manquait "un 
peu". Elle ne désirait pas davantage revoir son père, qui avait été "trop 
méchant". Il lui faisait peur, car il lui avait demandé de mentir au Service de 
protection des mineurs. 
H______ a déclaré que son père, qui avait été "méchant" envers elle ne lui 
manquait pas. Elle ne souffrait pas davantage de l'absence de son frère, lequel 
s'était montré "méchant et désagréable". 
Les deux sœurs ont indiqué bien s'entendre avec leur mère. Elles ont fini par 
accepter la proposition de rencontrer G______ dans les locaux du Service de 
protection des mineurs, en présence d'un intervenant, pour évaluer la 
possibilité de renouer des relations avec lui. A______ avait pour sa part 
déclaré vouloir "faire éclater la vérité à tout prix", sans tenir compte des 
envies et/ou besoins de ses filles et sans préserver leur intimité ou leur 
développement psychique. Elle ne semblait pas dissocier son besoin 
d'apparaître comme une excellente mère et les besoins de ses enfants. 
i) A______ s'est opposée au placement de ses filles, lequel était notamment 
incompatible avec leur état de santé, qui nécessitait une attention continue. 
Elle a versé à la procédure un certificat établi par le Docteur L______ le 
18 mars 2016, selon lequel H______ et I______ ne présentaient aucune 
pathologie psychiatrique, mais étaient très affectées par ce qu'elles décrivaient 
du comportement de leur père. Elles étaient bien soignées par leur mère, qui 
ne présentait aucune pathologie psychiatrique et elles semblaient rassurées 


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par sa présence quotidienne. Un placement des deux fillettes serait une 
mesure traumatique de plus pour elles et éclaterait encore davantage la 
famille. 
Selon l'avis de la Doctoresse K______, exprimé dans un certificat du 7 avril 
2016, les mesures préconisées par le Service de protection des mineurs 
paraissaient difficilement réalisables, compte tenu du suivi et de la prise en 
charge médicale de I______ et de H______. 
B. 
Par ordonnance DTAE/______ du 24 novembre 2015, communiquée aux 
parties pour notification le 20 avril 2016, le Tribunal de protection, statuant 
sur mesures provisionnelles, a retiré à A______ la garde et le droit de 
déterminer le lieu de résidence des mineures H______ et I______ (ch. 1 du 
dispositif), ordonné leur placement dès que possible au sein d'un foyer adapté 
à leur âge et à leurs besoins respectifs (ch. 2), réservé à A______ et à 
B______ un droit aux relations personnelles sur leurs deux filles, devant 
s'exercer en alternance, dans un premier temps à raison d'un jour par week-
end, pour chacun des parents, puis dans un second temps à raison d'un week-
end sur deux, du vendredi au dimanche, ainsi que durant la moitié des 
vacances scolaires, en accord avec l'organisation du foyer et en fonction de 
l'évolution de la situation (ch. 3), instauré une curatelle d'organisation et de 
surveillance des relations personnelles, la curatrice ayant également la charge 
de mettre en place une reprise des relations personnelles entre les mineures et 
leur frère G______, hors présence de leurs parents (ch. 4), ordonné la mise en 
œuvre immédiate d'un travail thérapeutique de restauration du lien entre les 
fillettes et leur père par l'intermédiaire de THERAPEA (ch. 5), instauré une 
curatelle d'assistance éducative en faveur des mineures (ch. 6), instauré une 
curatelle d'organisation, de surveillance et de financement du lieu de 
placement, ainsi que pour faire valoir la créance alimentaire (ch. 7), désigné 
deux intervenants en protection de l'enfant au titre de curateurs des mineures 
(ch. 8) et déclaré la décision exécutoire nonobstant recours (ch. 9). Sur le 
fond, le Tribunal de protection a ordonné une expertise familiale, laquelle a 
été confiée, par ordonnance du 31 mai 2016, à la Doctoresse N______, 
médecin adjointe auprès du Centre universitaire romand de médecine légale 
(CURML), elle-même ayant désigné la Doctoresse O______, de l'Unité de 
psychiatrie légale du CURML. 
C. 
Le 29 avril 2016, le Ministère public a rendu une ordonnance de non-entrée 
en matière dans le cadre de la procédure dirigée contre B______. Il ressort de 
cette décision que G______, alors qu'il se trouvait au domicile de sa mère, 
avait procédé à des enregistrements, remis au Parquet par B______, sur 
lesquels on entend la mère de A______ dire à I______ que si elle ne veut plus 
aller chez son père et qu'il lui "foute la paix", elle n'a qu'à dire qu'il lui touche 
encore la "nénette". La grand-mère a expliqué à l'enfant qu'il fallait parler de 


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"caresses bizarres avec le doigt". A______ et sa mère ont ensuite fait répéter 
à I______ en lui posant des questions concernant l'endroit où son père l'aurait 
touchée et en lui indiquant qu'il fallait dire que c'était "au-dessus du trou" et 
qu'il n'avait pas utilisé de lingettes. Un second enregistrement effectué à une 
date différente comprenait les mêmes questions et remarques adressées à 
I______ par sa mère et sa grand-mère, lesquelles avaient demandé à l'enfant 
de ne pas faire état de leurs propos. Au vu de ce qui précède, ainsi que des 
déclarations de A______, qui avaient varié, le Ministère public a retenu que 
I______ avait été influencée par sa mère afin qu'elle accuse son père d'avoir 
commis des actes d'ordre sexuel sur sa personne. 
D. 
a) Le 29 avril 2016, A______ a formé recours contre l'ordonnance du 24 
novembre 2015 rendue par le Tribunal de protection. Elle a conclu, 
préalablement, à la restitution de l'effet suspensif et principalement à 
l'annulation des chiffres 1 à 3 et 7 du dispositif et au renvoi de la cause au 
Tribunal de protection, afin qu'il procède à l'audition des Docteurs K______, 
L______, M______, P______ et Q______. L'enregistrement auquel G______ 
avait procédé, à son insu et à la demande de son père, était irrecevable ou 
devait à tout le moins être pris en compte avec certaines réserves, la situation 
commandant d'être vérifiée. Sa fille I______ ayant souffert d'un abcès à la 
vulve au mois de mai 2015, qui avait nécessité une intervention chirurgicale, 
la recourante avait dû procéder par la suite à divers soins et les questions 
qu'elle avait posées à sa fille avaient pour but non d'exposer l'intimité de la 
mineure, mais de comprendre ce qui s'était passé. Pour le surplus, les 
éléments qui ressortaient du dossier avaient été retranscrits de manière 
partielle et imprécise par le Service de protection des mineurs, au détriment 
de la recourante, qui s'était toujours occupée de ses filles de manière 
adéquate, ce dont leurs bons résultats scolaires attestaient. La recourante 
assurait également le suivi médical de ses deux filles, lesquelles pouvaient, à 
tout moment, avoir un blocage respiratoire pouvant conduire à une issue 
fatale. 
b) Par décision du 10 mai 2016, la Chambre de surveillance a rejeté la 
requête d'octroi de l'effet suspensif formée par A______. 
c) H______ et I______, représentées par leur curatrice, ont conclu au rejet du 
recours formé par leur mère. Elles ont indiqué avoir besoin de retrouver un 
peu de sérénité, qui ne pouvait être obtenue que par le placement au sein d'un 
foyer adapté à leurs besoins. 
G______, également représenté par une curatrice, a conclu au rejet du recours 
formé par sa mère. Il a contesté avoir harcelé ses sœurs, contrairement à ce 
que sa mère avait prétendu, indiquant avoir simplement tenté de maintenir un 
contact avec elles. Il a également regretté que le conflit qui opposait ses 


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parents n'ait pas épargné la fratrie. Il avait pu revoir ses sœurs à deux reprises, 
dans les locaux du Service de protection des mineurs, grâce à l'intervention 
de ce dernier et non à l'initiative de la recourante; de telles rencontres étaient 
toutefois insuffisantes pour renouer de vrais liens. 
d) B______ a conclu au rejet du recours. 
e) Le Service de protection des mineurs a persisté dans les termes de son 
préavis. 
A la demande de la Chambre de surveillance, il a par ailleurs indiqué, dans un 
rapport complémentaire du 13 juin 2016, que H______ et I______ étaient 
placées au Foyer R______ à ______ depuis le 29 mai 2016. Les deux fillettes 
s'étaient bien et rapidement adaptées au foyer et elles avaient aussitôt tissé 
des liens avec les autres enfants. Pour l'instant, seule A______ exerçait un 
droit de visite d'un jour par semaine; elle téléphonait par ailleurs 
quotidiennement à ses filles et s'entretenait régulièrement avec leur éducatrice 
référente. Quant à B______, il avait été convenu avec les éducateurs qu'il les 
appellerait une fois par semaine afin de prendre des nouvelles de ses filles. 
Les relations avec elles devaient reprendre progressivement dans le courant 
de l'été. 
f) Le rapport du Service de protection des mineurs du 13 juin 2016 a été 
transmis à tous les participants à la procédure, afin qu'ils puissent faire valoir 
leurs éventuelles observations. 
Aucun élément pertinent pour l'issue du recours formé par A______ n'a été 
apporté. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte 
sont applicables par analogie aux mesures de protection de l'enfant (art. 314 
al. 1 CC). 
Les décisions de l'autorité de protection prises sur mesures provisionnelles, 
peuvent faire l'objet d'un recours auprès de la Chambre de surveillance de la 
Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 al. 1 LaCC) dans un délai de dix jours à 
compter de leur notification (art. 445 al. 3 CC). Le recours doit être dûment 
motivé et interjeté par écrit auprès du juge (art. 450 al. 3 CC). 
Interjeté par la mère des mineures faisant l'objet de la mesure de protection 
contestée, dans le délai utile et selon la forme prescrite, le recours est 
recevable. 


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1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
2. 
La recourante conteste le placement de ses deux filles dans un foyer. 
 
2.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne 
soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et 
mère et le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe 
ainsi au Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence du 
mineur et choisit son encadrement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 du 
21 juin 2012 consid. 3.1). Le danger doit être tel qu'il soit impossible de le 
prévenir par les mesures moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC. La 
cause de la mesure doit résider dans le fait que le développement corporel, 
intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le 
milieu dans lequel il vit. Les raisons de cette mise en danger du développement 
importent peu : elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue le mineur 
ou résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres 
personnes de l'entourage (arrêt du Tribunal fédéral 5A_729/2013 du 11 
décembre 2013 consid. 4.1; 5A_835/2008 du 12 février 2009 consid. 4.1). 
A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde - 
composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 consid. 4a et les références 
citées) - est régi par les principes de subsidiarité, de complémentarité et de 
proportionnalité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009 
consid. 4.2). 
2.2 Il ressort de la procédure que A______ et B______, qui entretiennent des 
relations conflictuelles, ne sont pas parvenus à préserver leurs trois enfants, 
lesquels se trouvent plongés depuis plus d'une année à tout le moins dans un 
conflit de loyauté préjudiciable à leur bon développement. Cette situation a 
entraîné la formation de deux clans qui s'opposent: père et fils d'un côté, mère 
et filles de l'autre, chaque parent accusant l'autre de manipulation. Le conflit a 
franchi un cap supplémentaire au moment de l'ouverture d'une procédure 
pénale diligentée contre B______, lequel était soupçonné, sur la base des 
déclarations de I______, d'avoir procédé à des attouchements à connotation 
sexuelle sur cette dernière. L'enfant, qui avait décrit des comportements 
pénalement relevants que son père aurait adoptés à son égard, avait 
parallèlement expliqué au Service de protection des mineurs qu'elle passait 
habituellement des bons week-ends au domicile de son père, mais que si elle 
racontait à sa mère les activités de loisirs qu'elle avait pratiquées, celle-ci la 
traitait de "tarte, conne et/ou garce"; I______ avait ajouté que sa mère l'incitait, 
ainsi que sa sœur, à mentir. Les déclarations de I______ ont été corroborées 
par les enregistrements remis au Ministère public, qui semblent attester du fait 


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que la recourante ainsi que sa mère ont incité I______ à accuser son père 
d'attouchements sexuels. La recourante n'a fourni aucune explication 
convaincante au sujet du contenu de ces enregistrements tel que détaillé par le 
Ministère public dans son ordonnance de non-entrée en matière, se contentant 
d'une part d'expliquer avoir dû prodiguer des soins sur les parties génitales de 
I______, ce qui ne justifie pas ses propos et ceux de sa mère relatés très 
précisément par le Ministère public et reprochant d'autre part à G______ 
d'avoir procédé auxdits enregistrements à la demande de son père. B______ 
n'aurait certes pas dû mêler son fils au conflit qui l'opposait à son ex-épouse; ce 
fait n'enlève toutefois rien à la gravité du comportement adopté par la 
recourante, qui, selon ce qui ressort de la décision pénale, n'a pas hésité, au 
mépris de la santé psychique de ses filles, à influencer l'une d'entre elles afin 
qu'elle accuse son père d'actes pénalement répréhensibles, alors qu'elle ne 
pouvait ignorer que de telles accusations allaient avoir un impact irrémédiable 
sur les relations père-filles. 
Une expertise familiale, ordonnée par le Tribunal de protection, est 
actuellement en cours. Elle permettra sans doute de mieux comprendre le 
fonctionnement, voire les dysfonctionnements des différents membres de la 
famille et plus particulièrement des deux parents. En l'état, H______ et 
I______ ont été placées au Foyer R______, ce qui leur a permis de sortir de 
leur environnement habituel et de l'influence de leur mère. Selon le dernier 
rapport du Service de protection des mineurs, dont il n'existe aucune raison 
objective de mettre en doute le bien-fondé, les deux mineures ont rapidement 
trouvé leur place dans leur nouveau lieu de vie et y ont noué des liens. Il 
importe par conséquent qu'elles puissent y demeurer dans l'attente du rapport 
d'expertise, qui permettra de déterminer plus précisément quelles sont les 
aptitudes des deux parents et quel environnement est le plus favorable aux 
enfants. 
Contrairement à ce qu'a allégué la recourante, aucun élément du dossier ne 
permet de craindre que les problèmes de santé de H______ et de I______ (dont 
l'expertise dira si leur gravité a été exagérée par la recourante) ne soient pas 
pris en compte de manière adéquate par le personnel du Foyer R______. 
Infondé, le recours sera dès lors rejeté et l'ordonnance entreprise confirmée 
dans son intégralité, les autres mesures ordonnées, non contestées par la 
recourante, étant adéquates et proportionnées. 
3. 
La procédure est gratuite s'agissant de mesures de protection de mineurs 
(art. 81 al. 1 LaCC). 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 29 avril 2016 par A______ contre l'ordonnance 
DTAE/5732/2015 rendue le 24 novembre 2015 par le Tribunal de protection de 
l'adulte et de l'enfant dans la cause C/13537/2015-6. 
Au fond : 
Le rejette et confirme la décision attaquée. 
Dit que la procédure est gratuite. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Madame Paola CAMPOMAGNANI et 
Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 
2005 (LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours 
qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant 
le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.