ge_gerichte · ATAS/329/2009 · 2009-03-17 · fr


Siégeant : Doris WANGELER, Présidente; Evelyne BOUCHAARA et Christine 
TARRIT-DESHUSSES, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3622/2008 
ATAS/329/2009 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 1 
du 17 mars 2009 
 
 
 
En la cause 
 
 
 
Monsieur J__________, domicilié à St-GENIS-POUILLY, France, 
représenté par Maître CANNARD Jack, avocat à 74100 
Annemasse (France) 
recourant 
 
 
 
Contre 
 
 
 
SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, 6002 LUCERNE 
 
intimée 
 


 
 
 
 
A/3622/2008 
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EN FAIT 
1. Monsieur J__________, né en 1951, était employé en qualité de technicien de 
maintenance par l’entreprise J__________ SA à Meyrin. A ce titre, il était assuré 
contre les risques accidents et maladie professionnelle par la Caisse nationale suisse 
en cas d’accidents (ci-après : la SUVA). 
2. Le 25 novembre 2002, alors qu’il traversait, au volant de sa voiture, un carrefour, il 
a percuté par l’avant un véhicule qui arrivait à sa droite et n’avait pas respecté la 
signalisation lumineuse. Quelques heures après l’accident, l’assuré a consulté son 
médecin traitant, le docteur L__________ à Thoiry (F). Celui-ci a constaté que son 
patient, qui était en bon état général, présentait des douleurs vertébrales cervico-
dorso-lombaires, ainsi qu’au niveau de la hanche, du coude et du mollet gauches. Il 
a préconisé un traitement par anti-inflammatoires non-stéroïdiens, antalgiques et 
physiothérapie, ainsi qu’un arrêt de travail jusqu’au 1er décembre 2002 inclus. 
La SUVA a pris en charge le cas. 
3. Le 17 juillet 2003, la doctoresse M_________, spécialiste FMH en orthopédie, a 
diagnostiqué un status post accident de voiture : contusions multiples (colonne 
cervicale, épicondyle et hanche gauches). L’état de santé était lentement favorable 
et constituait principalement en des douleurs cervicales persistantes. Le traitement, 
sous forme de rééducation cervicale, était terminé depuis juin 2003. 
4. Un mois plus tard, le même médecin faisait toutefois part d’une évolution 
défavorable au niveau cervical (cervico-brachialgies bilatérales). Un examen IRM 
avait démontré une protrusion discale pluri-étagée et une hernie discale médiane 
C6-C7, motivant la requête d’un avis neurochirurgical. Le patient, qui suivait un 
traitement par médication, port d’une minerve et rééducation, était à l’arrêt de 
travail depuis le 12 août 2003 selon avis de son médecin traitant. 
5. Le docteur V________, spécialiste en neurochirurgie, a rappelé, dans un rapport du 
8 septembre 2003, que l’assuré avait été victime d’un accident de la circulation 
routière : après avoir ralenti à un feu rouge qui était passé au vert, il avait embouti, 
à faible allure, une voiture n’ayant pas respecté la priorité. Quelques heures plus 
tard, au travail, il avait développé des sensations de vertiges, puis étaient 
progressivement apparues, après quelques jours, des douleurs essentiellement au 
niveau de l’épaule, de la hanche et du membre supérieur gauche. Le phénomène 
douloureux de la hanche s’accentuait à la marche pour atteindre le genou, mais ne 
correspondait pas à une sciatique. Quant à la problématique de la nuque, il 
s’agissait essentiellement de cervicalgies associées à une hémicrânie gauche et une 
irradiation dans les deux membres supérieurs sous forme de paresthésies nocturnes. 
Malgré cela, le travail avait été repris du 2 décembre 2002 jusqu’au 12 août 2003. 
En effet, des travaux intensifs avaient engendré une recrudescence des douleurs 


 
 
 
 
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nécessitant, à nouveau, un arrêt de travail complet. Au jour de la consultation, le 
patient éprouvait une difficulté à l’équilibre avec une sensation d’ébriété, des 
troubles de la vision occasionnels prédominant à gauche, une hémicrânie gauche, 
des douleurs irradiant essentiellement dans le coude droit, beaucoup moins à 
gauche avec néanmoins des paresthésies au niveau des deux mains. Il y avait 
également 
des 
plaintes 
concernant 
des 
dorso-lombalgies 
occasionnelles. 
L’ensemble n’avait que très peu été influencé par les traitements mis en place. A 
l’examen clinique, le médecin retrouvait un franc syndrome cervical avec une 
mobilité désagréable ayant tendance à reproduire les douleurs. La palpation du 
trapèze était sensible dans la partie sus-épineuse bilatérale ainsi que celle des épines 
cervicales en C6-C7. Il n’y avait pas de trouble neurologique dans les membres 
supérieurs, mais un nystagmus était présent. Les radiographies mettaient en 
évidence de discrets troubles dégénératifs prédominant en C6-C7 avec une 
calcification du ligament longitudinal antérieur ; quant à l’IRM, elle permettait de 
constater une discopathie C6-C7 avec un débord antérieur et postérieur, 
prédominant au niveau du trou de conjugaison droit. En conclusion, malgré la 
présence d’une lésion C6-C7, il était difficile d’être certain que toute la 
symptomatologie était liée à ce segment. Le médecin était réticent quant à une 
intervention chirurgicale, eu égard aux troubles associés (vision et vertiges) et 
proposait une prise en charge globale par une équipe multidisciplinaire ayant 
l’habitude des entorses cervicales. 
6. Le 14 novembre 2003, le docteur N_________, spécialiste en oto-rhino-
laryngologie (ci-après : ORL) et chirurgie cervico-faciale, a rendu un avis à la 
demande de la doctoresse O_________. Outre les plaintes déjà mentionnées, il 
relatait un sentiment pratiquement permanent d’instabilité, d’ébriété, ainsi que des 
difficultés à la lecture lors des mouvements de la tête. Suite à son examen, le 
spécialiste a conclu à une hyporéflexie vestibulaire droite. L’étiologie du trouble 
demeurait indéterminée, celui-ci pouvant provenir d’une contusion labyrinthique ou 
d’un effet de cisaillement au moment de l’accident. Après un déficit vestibulaire 
brusque, les symptômes devaient régresser par mise en place d’un processus central 
de compensation et par récupération de la fonction vestibulaire périphérique. Chez 
l’assuré, le processus cicatriciel n’était pas encore complet, expliquant 
certainement, du moins en partie, le sentiment de déséquilibre. Les pathologies 
cervicales découvertes par imagerie médicale n’expliquaient par contre pas 
l’atteinte vestibulaire, mais contribuaient certainement à la persistance des 
symptômes. Il n’y avait aucun traitement permettant de restaurer la fonction 
vestibulaire altérée, mais la physiothérapie vestibulaire pouvait aider à développer 
des stratégies comportementales vis-à-vis du déséquilibre. A noter que la 
stimulation vestibulaire était très mal vécue par le patient qui avait vomi lors de 
l’examen. Un examen de contrôle devait être prévu, mais pas avant 6 mois. 
7. L’assuré a été examiné par le médecin-conseil de la SUVA en date du 27 janvier 
2004. Dans son rapport du lendemain, le docteur P_________, spécialiste en 


 
 
 
 
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chirurgie, a constaté que l’intéressé avait repris son travail à 50% puis à 100% le 15 
octobre 2003, avec un rendement partiel. Il se plaignait toujours de lancées dans la 
tête et de sensation d’ébriété. Des douleurs dans les deux mains et trois doigts, de 
même qu’au niveau de la hanche et du pied gauches persistaient et la conduite était 
difficile. Il était sous traitement médicamenteux. Il y avait encore un arrêt de 
travail, mais la reprise était prévue pour la semaine suivante. Une expertise 
médicale devait prochainement être effectuée en France. Le docteur P_________ a 
considéré que, compte tenu d’une reprise précoce du travail et d’une longue période 
d’activité sans discontinuer jusqu’au mois d’août 2003, de l’apparition plutôt 
tardive de troubles au niveau de la colonne cervicale avec notion dégénérative, du 
fait que les premiers troubles ne concernaient que l’épaule et la hanche pour 
lesquels les radiographies n’avaient rien démontré de particulier, il fallait admettre 
que l’effet délétère de l’accident s’était éteint au moment de la nouvelle incapacité 
de travail survenue le 12 août 2003. A compter de cette date, il était possible 
d’appliquer le statu quo sine et la poursuite du traitement et de l’incapacité de 
travail n’était donc plus du ressort de l’assurance-accidents. 
8. Forte de ces conclusions, la SUVA a mis un terme à ses prestations avec effet au 12 
août 2003 par décision du 4 février 2004. 
9. Le docteur N_________ a manifesté son désaccord avec cette décision par courrier 
du 12 février 2004. Il a mis en exergue le fait que l’intéressé présentait une 
hyporéflexie vestibulaire droite qui devait être, compte tenu de la symptomatologie 
et de l’apparition des vertiges immédiatement après l’accident, considérée comme 
conséquence de ce dernier. Il pensait qu’un nouveau contrôle devait être réalisé 
vers fin 2004, soit deux ans après l’accident. 
10. Agissant par courriers des 1er et 3 mars 2003, l’assuré a formé opposition à la 
décision précitée. Il a joint à sa motivation notamment un certificat émanant du 
docteur L__________. Ce médecin a déclaré n’avoir, tout au long d’un suivi 
médical de 23 ans, jamais eu à soigner son patient pour les troubles qu’il 
connaissait depuis l’accident, à savoir des cervicalgies, des acouphènes, vertiges, 
sensation d’ébriété, scapulalgie gauche, coxalgie gauche et sensations névralgiques-
dysesthésiques des deux mains. Dès lors, il pensait que tous ces symptômes étaient 
liés à l’accident. 
11. Le 27 septembre 2004, la SUVA a informé l’assuré de ce qu’elle annulait sa 
décision attaquée, car il apparaissait que les troubles vestibulaires dont il souffrait 
étaient en relation avec l’événement accidentel assuré. Un examen auprès du 
docteur N_________ serait organisé. 
12. Ce praticien a rendu son rapport le 8 décembre 2004. Le patient exprimait toujours 
les mêmes plaintes. Suite à son examen, le médecin a relaté que l’évolution du 
patient était des plus particulières. Il avait présenté des vertiges dès son accident et 


 
 
 
 
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lors du premier examen, les signes d’une atteinte vestibulaire à mettre en relation 
avec l’accident étaient clairement présents. Or, au lieu de s’améliorer comme c’est 
généralement le cas, l’atteinte avait évolué en une forte hyporéflexie bilatérale, dont 
il n’était pas possible de déterminer la cause pour l’instant. Il proposait un nouvel 
examen dans un délai d’un an et la mise en place d’une physiothérapie vestibulaire. 
Selon lui l’arrêt de travail à 50 % devait être prolongé. 
13. Dans un document du 11 février 2004, l’employeur de l’assuré a exposé avoir 
aménagé le poste de travail de l’assuré, en ce sens qu’il a été déchargé des travaux 
pénibles (port de charges lourdes, positions inadaptées). Les travaux qui lui étaient 
confiés ne demandaient pas d’effort physique et étaient mieux adaptés à ces 
capacités. Depuis l’accident, il n’avait pas été possible de réintégrer l’assuré dans 
son poste de travail initial. 
14. La SUVA a pris en charge le traitement de physiothérapie vestibulaire sur 
recommandation de son médecin-conseil, le docteur Q_________, spécialiste en 
ORL, chirurgie cervico-faciale et médecine du travail (avis du 13 janvier 2005). 
15. A compter du 12 septembre 2005, l’assuré a été mis en incapacité de travail à 80%, 
en raison d’une aggravation de la symptomatologie sur une surcharge de travail 
ponctuelle et une affection ORL saisonnière. L’incapacité de travail a été ramenée à 
60% par certificat du médecin traitant dès le 11 octobre 2005. Le 22 janvier 2006, 
l’arrêt de travail a été porté à 100%. 
16. Dans un rapport du 13 février 2006, le docteur N_________ a exposé, suite à son 
examen du 31 janvier 2006, que l’assuré apparaissait totalement figé, sans 
expression, sans aucun ballant des bras à la marche. Les tests mettaient en évidence 
une aréflexie vestibulaire bilatérale. L’origine post-traumatique de cette pathologie 
restait possible, tout en étant peu claire et sans pouvoir écarter d’autres origines. La 
physiothérapie mise en place n’avait curieusement pas permis d’apporter le gain 
escompté et aucun traitement n’était susceptible d’engendrer une amélioration. Eu 
égard à la particularité de l’évolution, le spécialiste préconisait une évaluation 
neurologique, neuropsychologique et psychiatrique. Vu le temps écoulé depuis 
l’apparition du phénomène vertigineux, il était par ailleurs peu probable de voir une 
éventuelle évolution favorable, mais le médecin restait à disposition pour un nouvel 
examen. Une perte d’équilibre chronique était donc à craindre. 
17. Le 13 mars 2006, l’assuré a repris son travail à 30 %, pour être à nouveau arrêté 
totalement à compter du 19 juillet 2006. N’ayant pas repris le travail, il a été 
licencié pour le 28 février 2007. 
18. Selon le docteur S________, chef du service d’ORL et de chirurgie cervico-faciale 
de l’Hôpital d’instruction des armées Desgenettes à Lyon (France), qui a examiné 
le patient en date du 17 avril 2007, celui-ci présentait actuellement des troubles de 
l’équilibre non systématisés, sans signes cliniques ni paracliniques en faveur d’une 


 
 
 
 
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lésion vestibulaire certaine. Les circonstances traumatiques de l'accident du 25 
novembre 2002 et les éléments cliniques caractérisant les troubles de l’équilibre 
présentés par l’intéressé n’étaient pas, selon ce médecin, caractéristiques de 
l’existence d’une lésion vestibulaire traumatique. La constatation d’une 
hyporéflexie vestibulaire unilatérale droite compensée, non susceptible de 
déterminer des troubles de l’équilibre à sensation d’ébriété, onze mois après les 
faits traumatiques, ne pouvait être rattachée de manière directe et certaine avec le 
traumatisme initial. L’existence d’un traumatisme cervical fermé en flexion-
extension était possible le 25 novembre 2002 et susceptible de déterminer la 
survenue de troubles de l’équilibre par excès des afférences cervicales sur les 
noyaux centraux vestibulaires. Ces troubles de l’équilibre étaient caractérisés par 
leur survenue lors de mouvements du rachis tout au long du nycthémère et leur 
évolution en amélioration était constante. En conclusion, l’assuré présentait des 
troubles de l’équilibre dont les composantes immédiates et évolutives avec 
enrichissement au cours du temps de manifestations fonctionnelles multi-sites 
n’étaient pas celles liées à des lésions traumatiques des parties molles cervicales. 
19. Dans un courrier du 13 juillet 2007, le docteur N_________ s’est déclaré en total 
désaccord avec l’interprétation du docteur S________ et a maintenu son 
appréciation du cas telle que développée dans ces différents rapports d’examen. 
20. Le professeur R________, neurochirurgien des Hôpitaux à l’Hôpital neurologique 
de Lyon (F), chef de service et expert judiciaire près la Cour d’appel de Lyon, a 
rendu un rapport d’expertise (dans le cadre d’un compromis d’arbitrage 
GROUPAMA/SUVA/assuré) le 21 septembre 2007. Pour ce faire, il s’est adjoint 
les services spécialisés des docteurs S________ et T________, spécialiste en 
psychiatrie. 
Du rapport d’expertise ressort la description suivante de l’accident du 25 novembre 
2002, telle que faite au médecin par l’assuré. Arrivé à un feu de croisement, 
l’expertisé a à nouveau accéléré au moment où le feu est passé de l’orange au vert 
et a percuté une voiture arrivant sur sa droite qui n’avait pas respecté la 
signalisation lumineuse. La vitesse au moment du choc est estimée à 70 km/h par 
l’intéressé qui portait sa ceinture de sécurité ; il ne décrit pas d’impact précis sur 
son corps, ni de perte de connaissance, mais se souvient que sa tête a effectué un 
aller-retour avant-arrière. Un constat amiable a été dressé par les personnes 
incriminées sur le lieu de travail de l’assuré, où le responsable de l’accident l’a 
conduit. Vers 14h00, l’expertisé a eu l’impression d’avoir la « tête qui tourne » et 
s’est senti mal. Il s’est alors rendu chez son médecin traitant qui a prescrit un arrêt 
de travail de quelques jours, ainsi que des médicaments. Lors de la reprise du 
travail, l’assuré a déclaré que son état n’était pas vraiment bon, ce qui serait 
démontré par sa fiche de pointage mettant en évidence de nombreuses absences, 
mais il aurait décliné les arrêts de travail de peur de perdre son emploi. Entre la 
reprise d’activité et le début de la série d’arrêts de travail à taux variable, soit le 12 


 
 
 
 
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août 2003, l’assuré a bénéficié de séances de physiothérapie en raison de douleurs 
cervicales et à l’épaule gauche. Au moment de l’expertise, l’intéressé se plaint de 
douleurs nocturnes (nuque, épaules et membres supérieurs jusque dans les mains) et 
diurnes, ainsi que d’instabilité, de désorientation aux alternances de luminosité ou 
en cas de présence de lumières en face ou sur les côtés (phares de voitures venant 
en sens inverse, lumières dans les tunnels) et de « superposition d’images ». 
Le médecin psychiatre consulté, le docteur T________, a nié toute relation de 
causalité entre l’accident et les troubles psychiques présentés par l’intéressé. S’en 
est suivi un échange de courrier entre ce médecin et le psychiatre traitant au sujet de 
la qualification diagnostique desdits troubles. Au final, tant l’expert principal que le 
psychiatre T________ - le psychiatre traitant ne se prononce pas sur le lien de 
causalité mais uniquement sur l’étiologie clinique - ne retiennent pas 
« d’imputabilité » et excluent donc des conclusions finales toute pathologie 
psychiatrique. A ce propos, est en particulier relevé le fait qu’un laps de temps de 4 
ans s’est écoulé entre l’accident et le début du suivi psychiatrique. 
Quant au docteur S________ (cf. ci-dessus), il a maintenu ses conclusions ensuite 
de la prise de position du docteur N_________, exposant notamment qu’une lésion 
traumatique vestibulaire périphérique incomplète évolue en amélioration et jamais 
en aggravation comme dans le cas de l’assuré. Lesdites conclusions ont été reprises 
par l’expert R________, qui ne retiendra au final, en tant qu’imputables à l’accident 
du 25 novembre 2002, que les cervico-brachialgies dont s’est plaint l’expertisé dès 
l’origine. 
En ce qui concerne l’incapacité de travail liée aux douleurs cervico-brachiales, 
l’expert conclut à la reconnaissance de celle, initiale, du 25 novembre au 1er 
décembre 2002. Il retient, en tant que date de consolidation, le 12 août 2003. Les 
troubles présentés ultérieurement à cette date ne sont, de son avis, pas imputables à 
l’accident. Après la date de consolidation subsiste, selon l’expert, un taux 
d’incapacité permanente de travail de 3 % en relation avec les cervico-brachialgies. 
21. Médecin représentant les intérêts de la SUVA, le docteur U________ a assisté aux 
divers examens ayant eu lieu au cours de l’expertise d’arbitrage pratiquée en 
France. Il a fait savoir à sa mandante, en date du 19 juin 2007, que l’examen de 
posturographie effectué à la demande du docteur S________ était ininterprétable et 
relevait d’une gestion « corticale » de l’équilibre, ce qui pouvait être interprété 
comme une exagération, même une simulation. Il en allait de même de la position 
de la marche en avant qui était évocatrice d’une forte participation subjective. Par 
ailleurs, l’évolution des troubles ne convergeait pas avec l’évolution ordinaire des 
vertiges post-traumatiques qui étaient usuellement à un maximum dans les suites 
immédiates de l’accident et régressaient par la suite. Enfin, le fait que le patient 
produise un net effort de rattrapage lorsque l’expert provoquait un déséquilibre 
allait dans le sens, également, de l’absence de déficit vestibulaire. L’aréflexie 


 
 
 
 
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constatée par le docteur N_________ en novembre 2004 pouvait être expliquée par 
la prise d’un médicament (Divarius). L’aggravation secondaire ne pouvait pas être 
retenue comme une évolution d’un processus post-traumatique aigu, d’autant moins 
qu’il n’y avait pas de lésion initiale labyrinthique certaine. 
22. Le docteur Q_________ s’est derechef prononcé sur le dossier de l’assuré dans un 
avis du 10 octobre 2007. Il y expose que, un an après l’accident, un trouble de la 
fonction vestibulaire périphérique neuro-otologique droite a été mis en évidence, 
sans signe de compensation centrale par la suite. Ledit trouble a abouti en fin de 
compte à une aréflexie complète. Cette dernière apparaît cependant peu cohérente 
sur la base des résultats d’examen décrits dans le rapport du docteur S________ 
(absence d’oscillopsies et de vertige rotatoire dans l’obscurité ; chute sans retenue 
yeux fermés et tendance à la chute dans n’importe quelle direction). Selon le 
docteur Q_________, ce tableau d’ensemble indique un trouble massif de la 
fonction d’équilibration, voire un trouble général d’origine neurologique ou même 
neuropsychologique. Cela étant, en tant que séquelles tardive d’un trauma du rachis 
cervical, ces résultats sont absolument atypiques. S’il s’agissait de séquelles de 
l’accident de la circulation, elles auraient dû être présentes de manière nette et 
marquée depuis le début et une évolution favorable aurait été constatée. A 
posteriori, le médecin estime que le trouble de la fonction vestibulaire périphérique 
unilatéral droit n’était très vraisemblablement pas une séquelle de l’accident, bien 
qu’il ait incontestablement existé un an après celui-ci, mais qu’il constituait le 
début - indépendant de l’accident - de la pathologie massive actuelle d’origine 
maladive. En conclusion, le spécialiste considère que, sur la base de l’évolution 
bien documentée et des résultats d’examens actuels, il n’existe plus de séquelles 
d’accident pouvant expliquer les atteintes massives à la santé de l’assuré. 
23. Forte de cette appréciation, la SUVA a, par décision du 30 janvier 2008, mis un 
terme aux prestations (indemnités journalières et frais de traitement) allouées à 
l’assuré, à compter du 29 février 2008. Dans l’opposition dirigée contre cet acte, 
l’assuré a requis la mise en œuvre d’une expertise ORL, ainsi que d’une expertise 
psychiatrique. 
24. Le 31 mars 2008, l’Office cantonal de l’assurance-invalidité a rendu un projet de 
décision aux termes duquel il entendait mettre l’assuré au bénéfice d’une demi-
rente, puis d’un trois-quarts de rente et enfin d’une rente d’invalidité entière à 
compter du 1er mai 2006. 
25. Le 10 septembre 2008, la SUVA a rejeté l’opposition précitée et confirmé ses 
précédentes conclusions. Elle a tout d’abord constaté que l’intéressé ne présente 
plus de troubles orthopédiques en relation avec l’accident à compter de la date du 
12 août 2003. Ensuite, elle a nié la relation de causalité naturelle (sur la base des 
avis des docteurs S________ et Q_________) entre l’atteinte vestibulaire présentée 
et l’accident assuré. Elle en a fait de même en ce qui concerne les troubles 


 
 
 
 
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psychiatriques dont souffre son assuré et ajouté que même si un lien de causalité 
naturelle devait être admis, les critères posés par la jurisprudence ne permettraient 
pas de retenir un lien de causalité adéquate étant donné que l’accident incriminé 
doit être qualifié de moyennement grave à la limite inférieure. 
26. Par acte du 3 octobre 2008, Monsieur J__________ interjette recours contre cette 
décision, concluant implicitement à son annulation et à la poursuite de la prise en 
charge par l’intimée. Préalablement, il requiert la mise en œuvre des expertises 
complémentaires déjà réclamées dans son opposition. 
27. L’intimée, dans sa réponse du 4 novembre 2008, estime qu’au terme d’une 
instruction médicale poussée, les praticiens s’accordent à nier l’existence, sous 
l’angle organique, d’un lien de causalité entre les troubles (tant otoneurologiques 
que psychiatriques) présentés par le recourant et l’accident du 25 novembre 2002. 
En conséquence, c’est à juste titre qu’elle a mis un terme à ses prestations et elle 
conclut donc à la confirmation de sa décision querellée et au rejet du recours. 
28. Le 10 décembre 2008, le recourant confirme son point de vue. 
29. La SUVA en a fait de même par lettre du 19 décembre 2008, sur quoi la cause a été 
gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 5 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont 
relatives à la loi fédérale sur l’assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Interjeté dans les formes et délai légaux, le recours est recevable (art. 60 al. 1er 
LPGA). 
3. Est litigieux en l’espèce le droit du recourant à la poursuite des prestations de 
l’assurance-accidents au-delà de la date du 29 février 2008, singulièrement, il s’agit 
de déterminer si les affections qu’il présente sont encore en lien de causalité avec 
l’accident assuré du 25 novembre 2002. 
4. La loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances 
sociales (LPGA) est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification 
de nombreuses dispositions légales dans le domaine de l'assurance-accidents. 
Conformément au principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur 
au moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 


 
 
 
 
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446 consid. 1.2.1, 127 V 467 consid. 1, 126 V 165 consid. 4b), le droit litigieux doit 
être examiné à l'aune des dispositions de la LAA en vigueur jusqu'au 31 décembre 
2002, pour la période courant jusqu'à cette date, puis à celle de la nouvelle 
réglementation pour la période postérieure. Il convient en outre de relever que les 
dispositions de la LPGA n'ont pas modifié la notion d'accident (notamment) selon 
l'ancienne LAA et la jurisprudence du TFA y relative est toujours d'actualité. Enfin, 
en ce qui concerne la procédure et à défaut de règles transitoires contraires, le 
nouveau droit s'applique sans réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 
117 V 93 consid. 6b, 112 V 360 consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). 
5. a) L'art. 6 al. 1 LAA stipule que, sauf disposition contraire, les prestations 
d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non 
professionnel et de maladie professionnelle. 
b) Est réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée 
au corps humain par une cause extraordinaire qui compromet la santé physique, 
mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 9 al. 1 de l'ordonnance sur 
l'assurance-accidents du 20 décembre 1982 dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 
décembre 2002; art. 4 LPGA). 
c) Dans le cas d'espèce, il ne fait nul doute - cela n'est au demeurant pas contesté - 
que la collision entre le véhicule automobile du recourant et celui d’un tiers en date 
du 25 novembre 2002 répond à la définition de l'accident précitée. 
6. a) Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne 
serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que 
l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit 
que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait 
provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se 
présente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'événement assuré 
et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question 
de fait, que l'administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant 
essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en 
se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée 
généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque 
l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît 
possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, 
le droit à des prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 181 
consid. 3.1, 406 consid. 4.3.1, 119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les 
références). 


 
 
 
 
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b) En matière de lésions du rachis cervical par accident du type « coup du lapin » 
(Schleudertrauma, whiplash-injury) sans preuve d’un déficit fonctionnel organique, 
l’existence d’un rapport de causalité naturelle doit, dans la règle, être reconnue 
lorsqu’un tel traumatisme est diagnostiqué et que l’assuré en présente le tableau 
clinique typique (cumul de plaintes telles que maux de tête diffus, vertiges, troubles 
de la concentration et de la mémoire, nausées, fatigabilité accrue, troubles de la 
vision, irritabilité, labilité émotionnelle, dépression, modification du caractère, 
etc.). Il faut cependant que, médicalement, les plaintes puissent de manière crédible 
être attribuées à une atteinte à la santé ; celle-ci doit apparaître, avec un degré 
prépondérant de vraisemblance, comme la conséquence de l’accident (ATF 119 V 
338 consid. 2, 117 V 360 consid. 4b). En outre, l’absence de douleurs dans la nuque 
et les épaules dans un délai de 72 heures après l’accident assuré permet en principe 
d’exclure un traumatisme de type « coup du lapin » justifiant d’admettre un rapport 
de causalité naturelle entre cet accident et d’autres symptômes apparaissant parfois 
après une période de latence (par exemple : vertiges, troubles de la mémoire et de la 
concentration, fatigabilité), malgré l’absence de substrat objectivable ; il n’est pas 
nécessaire que ces derniers symptômes apparaissent eux-mêmes dans le délai de 72 
heures après l’accident assuré (cf. arrêts U 580/06 du 30 novembre 2007 et U 
215/05). 
Dans un arrêt du 19 février 2008 publié aux ATF 134 V 109, le Tribunal fédéral a 
précisé la jurisprudence en matière d’accidents de type « coup du lapin » et lésions 
similaires. Il ressort de cet arrêt que la causalité naturelle ne peut être admise que 
dans la mesure où elle se fonde sur des données médicales fiables, soit des 
constatations de spécialistes. Les circonstances de l’accident et les douleurs dont se 
plaint l’assuré doivent être documentés de la manière la plus précise possible ; ainsi 
y a-t-il lieu d’interroger l’assuré sur son état antérieur. Les déclarations de l’assuré 
sur les circonstances de l’accident et sur les douleurs doivent cependant être 
examinées de manière critique à l’aune d’exigences élevées et des autres données 
relatives au déroulement de l’accident (rapport de police, etc.) et de ses suites. Si le 
diagnostic de traumatisme cervical n’est qu’une suspicion, le médecin doit 
l’indiquer. Même si le médecin estime qu’il s’agit bien de lésions à la suite d’un 
traumatisme d’accélération crânio-cervical, il faut encore se fonder sur les 
circonstances de l’accident et sur l’appréciation du médecin-conseil de l’assurance 
pour allouer les premières prestations d’indemnités journalières et de frais de 
traitement (consid. 9). Lorsque les douleurs sont durables et se chronicisent, se pose 
la question du droit à une rente. Dans cette hypothèse, il y a lieu de mettre en œuvre 
une expertise médicale multidisciplinaire. Il en va de même si un tel processus 
apparaît déjà peu de temps après l’accident (consid. 9.3). Précisément, une telle 
mesure d’instruction doit être ordonnée si les douleurs persistent six mois après le 
traumatisme et confiée à des spécialistes et comporter des examens neurologique, 
orthopédique, psychiatrique et, cas échéant, neuropsychologique. Pour certaines 
questions, elle devra être complétée par un examen otoneurologique, ophtalmologique 


 
 
 
 
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ou autre. L’expert devra prendre en compte les documents recueillis relatifs aux 
circonstances de l’accident, les premières constatations médicales et le 
développement jusqu’au jour de l’expertise. Seules seront considérées les 
déclarations convaincantes et les plaintes crédibles de l’assuré. Par ailleurs, l’expert 
posera un diagnostic différentiel entre les troubles de nature somatique et ceux de 
nature psychique, étant précisé que le seul fait qu’il y ait des circonstances sociales 
ou socioculturelles ne suffit pas à nier la relation de causalité (consid. 9.5). 
c) Par ailleurs, selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement 
valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, 
le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas 
sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical 
n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que 
les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que 
les conclusions de l'expert soient bien motivées. Sans remettre en cause le principe 
de la libre appréciation des preuves, le Tribunal fédéral des assurances a posé des 
lignes directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier certains types 
d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 V 352 ss consid. 3). Lorsque, au 
stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin 
indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations 
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du 
dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les 
écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-
fondé (ATF 125 V 353 consid. 3b/bb). Le juge peut accorder pleine valeur probante 
aux rapports et expertises établis par les médecins des assureurs aussi longtemps 
que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions soient 
sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et 
qu'aucun indice concret ne permette de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple 
fait que le médecin consulté est lié à l'assureur par un rapport de travail ne permet 
pas encore de douter de l'objectivité de son appréciation ni de soupçonner une 
prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est qu'en présence de circonstances 
particulières que les doutes au sujet de l'impartialité d'une appréciation peuvent être 
considérés comme objectivement fondés. Etant donné l'importance conférée aux 
rapports médicaux dans le droit des assurances sociales, il y a lieu toutefois de 
poser des exigences sévères quant à l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 353 


 
 
 
 
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consid. 3b/ee, ATFA non publié du 13 mars 2000, I 592/99, consid. b/ee). Par 
ailleurs, une expertise médicale établie sur la base d'un dossier peut avoir valeur 
probante pour autant que celui-ci contienne suffisamment d'appréciations médicales 
qui, elles, se fondent sur un examen personnel de l'assuré (cf. RAMA 2001 n° U 
438 p. 346 consid. 3d). En ce qui concerne les rapports établis par les médecins 
traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin 
traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en 
raison de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 
3b/bb et cc). 
7. a) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence 
d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé. La causalité 
est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait 
considéré était propre à entraîner en effet du genre de celui qui s’est produit, la 
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 
circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2, 402 consid. 2.2, 125 V 456 consid. 461 
et les références. 
b) En tant que principe répondant à la nécessité de fixer une limite raisonnable à la 
responsabilité de l’assureur-accidents social, la causalité adéquate n’a pratiquement 
aucun incidence en présence d’une atteinte à la santé physique en relation de 
causalité naturelle avec l’accident, du moment que dans ce cas l’assureur répond 
aussi des atteintes qui ne sa produisent habituellement pas selon l’expérience 
médicale (ATF 127 V 102 consid. 5b/bb et les références). 
c) Il en va, en revanche, autrement lorsque des symptômes, bien qu’apparaissant en 
relation de causalité naturelle avec un événement accidentel, ne sont pas 
objectivables du point de vue organique. Dans ce cas, il y a lieu d’examiner le 
caractère adéquat du lien de causalité en se fondant sur le déroulement de 
l’événement accidentel, compte tenu, selon les circonstances, de certains critères en 
relation avec cet événement (ATF 117 V 359 consid. 6 et 369 consid. 4, 115 V 133 
consid. 6 et 403 consid. 5). En présence de troubles psychiques apparus après un 
accident, on examine les critères de la causalité adéquate en excluant les aspects 
psychiques (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa et 403 consid. 5c/aa), tandis qu’en 
présence d’un traumatisme de type « coup du lapin » à la colonne cervicale (SVR 
1995 UV n° 23 p. 67 consid. 2) ou d’un traumatisme crânio-cérébral (ATF 117 V 
369 consid. 4b), on peut renoncer à distinguer les éléments physiques des éléments 
psychiques. Si les lésions appartenant spécifiquement au tableau clinique des suites 
d’un traumatisme de type « coup du lapin » à la colonne cervicale, d’un 
traumatisme analogue ou d’un traumatisme crânio-cérébral, bien qu’en partie 
établies, sont reléguées au second plan par rapport aux problèmes d’ordre 
psychique, le lien de causalité adéquate doit être apprécié à la lumière des principes 
applicables en cas de troubles du développement psychique (ATF 123 V 99 consid. 
2a ; RAMA 2002 n° U 470 p. 531 consid. 4a). Ceci vaut lorsque le problème 


 
 
 
 
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psychique apparaît prédominant directement après l’accident ou encore lorsqu’on 
peut retenir que durant toute la phase de l’évolution, depuis l’accident jusqu’au 
moment de l’appréciation, les troubles physiques n’ont joué qu’un rôle de moindre 
importance. En ce qui concerne les troubles psychiques apparaissant dans de tels 
cas, il ne doit pas s’agir de simples symptômes du traumatisme vécu, mais bien 
d’une atteinte à la santé (secondaire) indépendante, la délimitation entre ces deux 
situations devant être faite notamment au regard de la nature et de la pathogenèse 
du trouble, de la présence de facteurs concrets qui ne sont pas liés à l’accident et du 
déroulement temporel (RAMA 2001 n° U 412 p. 79). 
8. Dans le cas d’espèce, la nature du traumatisme subi par le recourant en date du 25 
novembre 2002 reste, malgré l’instruction diligentée par l’intimée, confuse. En 
effet, si l’on constate que l’intéressé a, dans les heures qui ont suivi l’accident, 
présenté des troubles compatibles avec un traumatisme de type « coup du lapin » 
(cervicalgies, vertiges), puis d’autres troubles participant de ce même tableau 
clinique (troubles de la vision, céphalées, labilité émotionnelle entre autres), le 
diagnostic même de traumatisme par accélération/décélération du rachis cervical ou 
traumatisme crânio-cérébral n’est formellement ni établi, ni exclu. Par ailleurs, les 
considérations médicales relatives à la cause et à l’étendue des perturbations de 
l’équilibre et de la vue du recourant sont clairement divergentes, quoiqu’en dise 
l’intimée. En effet, le docteur N_________ estime que la cause desdits troubles est 
traumatique, tout en déclarant qu’une autre étiologie paraît possible. Le docteur 
Q_________, dans un premier temps, suit clairement les conclusions de ce premier 
confrère, pour finalement nier tout lien de causalité entre les troubles vestibulaires 
et l’accident, considérant que la pathologie, qualifiée de massive, est d’origine 
maladive. Pour ce faire, il se fonde en très grande partie sur les examens réalisés 
par le docteur S________, dont il déplore lui-même le fait qu’ils ne se trouvent pas 
au dossier. Ce dernier praticien, quant à lui, a rendu des conclusions fondées sur les 
principes applicables en droit français (principe d’imputabilité et non de causalité, 
apparemment admis en cas de lien certain entre les troubles et le traumatisme, alors 
que, sous l’empire de la législation helvétique, le lien de causalité est reconnu en 
cas de vraisemblance et/ou probabilité). On ne saurait dès lors reconnaître valeur 
probante à ses conclusions. Il en va de même de celles de l’expertise rédigée par le 
professeur R________, qui se réfère expressément au « droit commun » et dont les 
considérations sont relativement peu étayées. Enfin, le docteur U________ avance 
quant à lui l’hypothèse d’une simulation ou à tout le moins d’une aggravation 
subjective des troubles. En outre, il apparaît évident, à la lecture des pièces 
médicales du dossier, que le recourant souffre d’atteintes psychiques, dont on ne 
sait en fin de compte que relativement peu de choses, le rapport d’expertise du 
docteur T________ ne figurant notamment pas au dossier. Or, ces derniers troubles 
ont été écartés par l’intimée sans, d’une part, qu’un diagnostic clair et ses 
conséquences sur la capacité de travail ne soient établis, ni, d’autre part, que l’état 
de fait médical soit suffisamment élucidé pour pouvoir déterminer selon quels 


 
 
 
 
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critères (jurisprudentiels, cf. consid. 7 supra) il y avait lieu de débattre la question 
de l’existence ou non d’un lien de causalité adéquate entre des troubles psychiques 
et un accident. 
En définitive, il faut constater que les investigations médicales ont laissé des 
questions ouvertes - en particulier l’existence éventuelle, au moment de la 
suppression du droit aux prestations d’assurance, d’un déficit fonctionnel organique 
(en relation ou non avec l’accident du 25 novembre 2002 dont il convient encore de 
préciser s’il a provoqué un traumatisme de type « coup du lapin » chez le recourant) 
et/ou d’une atteinte psychiatrique susceptible d’expliquer les symptômes et 
l’incapacité de travail de l’assuré, ainsi que l’origine de ces affections. Le juge 
n’étant pas habilité à répondre à des questions de ce type, qui ressortissent 
clairement au domaine de la science médicale, il conviendra de mettre en œuvre 
une expertise qui permettra de se prononcer sur le rapport de causalité. Vu la 
complexité du cas (notamment le fait que l’intéressé présente des troubles dont 
l’évolution est considérée comme particulièrement atypique ainsi que des affections 
de différentes natures), une approche pluridisciplinaire (dans le sens de ce qui est 
exposé au considérant 6b) intégrant une discussion de synthèse entre les divers 
experts consultés - qui devront être mis en possession de l’intégralité du dossier et 
en particulier des pièces actuellement manquantes (pièces médicales issues du 
dossier de l’assurance-invalidité, rapport d’expertise psychiatrique du docteur 
T________) - s’avère indispensable. 
En conséquence, le dossier sera retourné à l’administration, afin qu’elle mette en 
œuvre une expertise médicale pluridisciplinaire comportant des consultations 
spécialisées en neurologie, otoneurologie, oto-rhyno-laryngologie, orthopédie, 
psychiatrie, neuropsychologie et ophtalmologie et rende une nouvelle décision. 
9. Le recourant obtenant gain de cause, l’intimée lui versera une indemnité de dépens 
fixée à 1'000 fr. 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement. 
3. Annule la décision de l’intimée du 10 septembre 2008. 
4. Renvoie la cause à l’intimée pour instruction complémentaire au sens des 
considérants. 
5. Condamne l’intimée à verser au recourant la somme de 1'000 fr. à titre de 
participation à ses dépens. 
6. Dit que la procédure est gratuite. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
Marie-Louise QUELOZ 
 
La Présidente 
 
 
Doris WANGELER 
 
 
La secrétaire-juriste : Laurence SCHMID-PIQUEREZ 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le