ge_gerichte · ATAS/433/2023 · 2023-06-13 · fr


Siégeant : Blaise PAGAN, Président ; Maria Esther SPEDALIERO et Jean-Pierre 
WAVRE, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
 CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3031/2021 
ATAS/433/2023 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 13 juin 2023 
Chambre 2 
 
En la cause 
A______ 
représenté par Me Anna SERGUEEVA, avocate 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 Le 3 février 2020, Monsieur A______, (ci-après: l'assuré, l'intéressé ou le 
A. a.
recourant), né en 1966, séparé judiciairement depuis 2014 et père d'une fille née 
en 1999, a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité (ci-après: 
AI), mesures professionnelles et/ou rente, indiquant être suivi au plan 
psychiatrique par le docteur B______, psychiatre et psychothérapeute FMH 
auprès de la Fondation C______ (ci-après: la fondation) ainsi qu'au plan de la 
médecine générale par la doctoresse D______, spécialiste FMH en médecine 
interne générale, de la fondation également, ces deux médecins étant en outre 
spécialisés en médecine de l'addiction. 
b. Dans le cadre de l'instruction de la demande AI, l'office de l'assurance-
invalidité du canton de Genève (ci-après: l'OAI, l'office ou l'intimé) a, dans une 
"note statut" du 18 novembre 2020, retenu un statut actif, et a en outre recueilli les 
renseignements médicaux qui suivent. 
Des questionnaires médicaux AI ont été remplis au plan psychiatrique le 
26 février 2020 par la fondation, en médecine générale le 25 mai 2020 par la 
Dresse D______ et en dermatologie le 25 juin 2020 par la docteur E______, 
spécialiste FMH en dermatologie et vénéréologie et médecin associé aux 
Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après: HUG), duquel émane en outre un 
rapport de "consultation environnement" du 24 octobre 2019. 
c. Par communication du 2 juillet 2020, l'OAI a fait savoir à l'assuré que des 
mesures d'ordre professionnel n'étaient actuellement pas indiquées. 
d. Le 26 avril 2021, le service médical régional de l'AI (ci-après: SMR) a établi un 
rapport, retenant, notamment, une incapacité totale de travail dans toute activité 
dès 2016, puis, à partir du 1er janvier 2020, une capacité de travail toujours nulle 
dans l'activité habituelle de peintre en bâtiment mais entière dans une activité 
adaptée dont les limitations fonctionnelles à respecter étaient ensuite énumérées. 
e. Dans un document "détermination du degré d'invalidité" du 28 avril 2021, 
l'office a comparé les revenus de l'intéressé sans et avec invalidité, pour atteindre 
un degré d'invalidité de 10%. 
f. Le 30 avril 2021, l'office a adressé à l'assuré un projet de décision de refus de 
rente AI et de mesures professionnelles, qui suivait les conclusions du SMR. À 
l'échéance du délai d'attente – d'un an –, à savoir au 1er janvier 2017, le droit à une 
rente d'invalidité aurait pu être ouvert, mais, la demande de l'intéressé ayant été 
déposée le 3 février 2020, la rente n'aurait pu être versée qu'à compter du mois 
d'août 2020 (soit six mois après), date à laquelle il présentait une capacité de 
travail entière dans une activité et une perte de gain de 12% (recte: 10%), 
inférieure au minimum de 40% requis, ce qui excluait l'octroi d'une rente AI. 
Dans sa situation, des mesures professionnelles n'étaient pas indiquées, refus qui 


 
 
 
 
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était ensuite précisé concernant l'orientation professionnelle, le reclassement 
professionnel et l'aide au placement. 
g. Le 31 mai 2021, l'intéressé a formé opposition contre ce projet de décision. 
h. Par décision du 7 juillet 2021, l'OAI a repris les termes de son projet de 
décision précité. 
 Par acte expédié le 8 septembre 2021 au greffe de la chambre des assurances 
B. a.
sociales de la Cour de justice (ci-après: la chambre des assurances sociales ou la 
chambre de céans), l'assuré, désormais représenté par une avocate, a interjeté 
recours contre cette décision, concluant à son annulation, à la mise en œuvre 
d'"une nouvelle expertise médicale", à la constatation d'une incapacité de travail à 
hauteur de 50% et à la reconnaissance du "droit à une rente et/ou à l'octroi de 
mesures de reclassement adaptées", l'autorisation de compléter, modifier ou 
amplifier ses conclusions étant au surplus sollicitée. 
Un échange de courriels des 28 juin et 1er juillet 2021 entre la Dresse D______ et 
le Dr E______ était produit. 
b. Par réponse du 12 octobre 2021, l'intimé a considéré que le dossier était 
complet au plan médical, sans besoin d'investigations complémentaires sur ce 
point, et a conclu préalablement à ce que la capacité de travail de 100% dans une 
activité adaptée soit confirmée, mais, cela fait, a proposé le renvoi du dossier pour 
mise en place d'une orientation professionnelle afin de cibler des activités 
adaptées à la capacité résiduelle de travail de l'intéressé. 
Était produit un avis du 5 octobre 2021 du SMR maintenant ses conclusions 
précédentes. 
c. Par réplique du 13 décembre 2021, le recourant a persisté dans les conclusions 
de son recours, y compris dans sa demande d'"investigation médicale 
supplémentaire", tout en étant d'accord, à titre subsidiaire, avec la proposition de 
mise en place d'une orientation professionnelle. 
d. Le 9 juin 2022 s'est tenue devant la chambre de céans une audience de 
comparution personnelle des parties et d'audition, en qualité de témoin, du 
Dr E______. 
e. Le 4 juillet 2022, l'office a présenté un avis du SMR du même jour et a persisté 
dans les conclusions de sa réponse au recours. 
f. Sur question du 5 juillet 2022 de la chambre des assurances sociales, la 
Dresse D______ a, le 20 juillet 2022, répondu au sujet de la fréquence et la durée 
des poussées d'eczéma du recourant. 
g. Les 26 juillet et 12 octobre 2022, l'assuré a notamment produit des 
photographies de sa main prises lors d'une récente crise d'eczéma, demandant en 
outre, le 15 septembre 2022, l'audition et/ou un courrier de madame F______, son 
infirmière référente au sein de la fondation. 


 
 
 
 
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h. Le 10 mars 2023, cette infirmière a répondu à des questions posées le 
23 janvier 2023 par la chambre de céans à la demande du recourant. 
i. Le 3 avril 2023, le recourant a sollicité une "rapide audition" en qualité de 
témoin de Mme F______. 
j. Le 4 avril 2023, l'intimé a maintenu intégralement les conclusions de ses 
précédentes écritures, et, le 4 mai 2023, il a considéré comme superflue une 
audition de ladite infirmière. 
k. Le 5 mai 2023, le recourant a indiqué ne pas avoir d'observations à formuler à 
la suite de l'écriture de l'OAI du 4 avril 2023. 
l. Par lettre du 8 mai 2023, la chambre de céans a informé les parties que la cause 
était gardée à juger sur mesures d'instruction ou au fond. 
 
 
EN DROIT 
 
1. 
Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales connaît, en 
instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) 
relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 
831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. 
À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'AI, à 
moins que la loi n'y déroge expressément. 
La modification du 21 juin 2019 de la LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 
2021. Elle est ainsi applicable, dès lors que le recours a été interjeté 
postérieurement à cette date (art. 82a LPGA a contrario). 
3. 
Interjeté dans la forme et le délai - de trente jours et compte tenu des féries 
judiciaires - prévus par la loi, le recours est recevable (art. 38 al. 4 et 56 ss LPGA 
ainsi que 62 ss de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 
[LPA-GE - E 5 10]). 
4. 
L'objet du litige porte sur le droit éventuel du recourant à une rente ou des 
mesures professionnelles de l'AI. 
Par ailleurs, en l'occurrence, sous l'angle de l'art. 53 al. 3 LPGA, dans la mesure 
où la proposition faite par l'intimé dans sa réponse au recours, correspondant à 
une admission partielle, ne donne pas entière satisfaction au recourant, le recours 
de celui-ci n'est pas devenu sans objet et doit continuer à être traité 


 
 
 
 
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(aussi art. 58 al. 3 de la loi fédérale sur la procédure administrative du 
20 décembre 1968 [PA - RS 172.021] – auquel renvoie l'art. 55 al. 1 LPGA – et 
67 al. 3 LPA, applicables à tout le moins par analogie; cf. notamment à ce sujet, 
ATAS/47/2023 du 31 janvier 2023 consid. 4; a contrario, ATAS/393/2021 du 
29 avril 2021). 
Enfin, de jurisprudence constante, le juge apprécie en règle générale la légalité des 
décisions entreprises d'après l'état de fait existant au moment où la décision 
litigieuse a été rendue (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 132 V 215 consid. 3.1.1). 
Les faits survenus postérieurement, et qui ont modifié cette situation, doivent en 
principe faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 144 V 210 
consid. 4.3.1 ; 130 V 130 consid. 2.1). Même s'il a été rendu postérieurement à la 
date déterminante, un rapport médical doit cependant être pris en considération, 
dans la mesure où il a trait à la situation antérieure à cette date (cf. ATF 99 V 98 
consid. 4 et les arrêts cités ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_259/2018 du 25 juillet 
2018 consid. 4.2). 
5. 
Le 1er janvier 2022, sont entrées en vigueur les modifications de la LAI du 19 juin 
2020 (développement continu de l'AI ; RO 2021 705). 
En cas de changement de règles de droit, la législation applicable reste, en 
principe, celle en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se 
sont produits et le juge se fonde, en règle générale, sur l'état de fait réalisé à la 
date déterminante de la décision litigieuse (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 
ATF 132 V 215 consid. 3.1.1 et les références). 
En l'occurrence, la décision querellée a été rendue antérieurement au 1er janvier 
2022, de sorte que les dispositions légales applicables seront citées dans leur 
ancienne teneur. 
6. 
 
6.1 Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une 
maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l'art. 7 LPGA, 
est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 
possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, 
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de 
réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont 
prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y 
a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable (al. 2 en 
vigueur dès le 1er janvier 2008). 
Aux termes de l'art. 6 LPGA, est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou 
partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine 
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte 
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de 


 
 
 
 
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travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever 
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. 
Conformément à l'art. 4 LAI, l'invalidité (art. 8 LPGA) peut résulter d'une 
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (al. 1). L'invalidité est 
réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit 
aux prestations entrant en considération (al. 2). 
Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il 
importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L'atteinte à la santé n'est donc pas 
à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où 
elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de 
l'assuré (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 
consid. 1). 
6.2 En vertu de l'art. 28 LAI, l’assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: 
a. sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas 
être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation 
raisonnablement exigibles; b. il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) 
d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable; c. au 
terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (al. 1). L'assuré 
a droit à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins, à un trois quarts de 
rente s'il est invalide à 60% au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au 
moins, ou à un quart de rente s'il est invalide à 40% au moins (al. 2). 
Aux termes de l'art. 29 al. 1 LAI, le droit à la rente prend naissance au plus tôt à 
l’échéance d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait 
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas 
avant le mois qui suit le 18ème anniversaire de l’assuré. 
6.3 Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il 
n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant 
l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les 
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et 
art. 28 al. 2 LAI). 
6.4 Selon la jurisprudence, une décision par laquelle l'AI accorde une rente 
d'invalidité avec effet rétroactif et, en même temps, prévoit l'augmentation, la 
réduction ou la suppression de cette rente, correspond à une décision de révision 
au sens de l’art. 17 LPGA (ATF 130 V 343 consid. 3.5.2; ATF 125 V 413 
consid. 2d et les références; VSI 2001 p. 157 consid. 2). Tout changement 
important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le 
droit à la rente, peut motiver une révision selon l'article 17 LPGA. La rente peut 
être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais 
aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la 


 
 
 
 
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capacité de gain ont subi un changement important (ATF 130 V 343 consid. 3.5; 
ATF 113 V 273 consid. 1a; arrêt du Tribunal fédéral 9C_1006/2010 du 22 mars 
2011 consid. 2.2). 
Aux termes de l'art. 88a al. 1 du règlement sur l'assurance-invalidité du 17 janvier 
1961 (RS 831.201 - RAI), si la capacité de gain s'améliore, il y a lieu de 
considérer que ce changement supprime, le cas échéant, tout ou partie de son droit 
aux prestations dès qu'on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se 
maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel 
changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans 
qu'une complication prochaine soit à craindre. 
6.5 Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a 
eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi 
d'autres spécialistes, doivent lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour 
apprécier le droit aux prestations d'assurances sociales, il y a lieu de se baser sur 
des éléments médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). La tâche du médecin 
consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et 
pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler (cf. arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_286/2020 du 6 août 2020 consid. 4 et la référence). 
6.5.1 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux 
contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des 
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion 
médicale et non pas sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante 
d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. A 
cet égard, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une 
étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne 
également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences 
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées 
(ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 
consid. 3). Il faut en outre que le médecin dispose de la formation spécialisée 
nécessaire et de compétences professionnelles dans le domaine d'investigation 
(arrêt du Tribunal fédéral 9C_555/2017 du 22 novembre 2017 consid. 3.1 et les 
références). 
6.5.2 Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 


 
 
 
 
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Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI; ATF 142 V 58 consid. 5.1; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 
58 consid. 5; ATF 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 
351 consid. 3a 52; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter 
un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par 
conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 
6.6 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 126 V 353 consid. 5b et les références; ATF 125 V 193 
consid. 2 et les références; cf. ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les 
références). Aussi n'existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe 
selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de 
l'assuré (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la référence). 
Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de 
raisons pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices 
résultant du dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les 


 
 
 
 
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parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 
consid. 4a). En particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît 
nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a; 
RAMA 1985 p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 
du 19 mars 2004 consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate 
qu'une instruction est nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une 
expertise lorsqu'il considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une 
expertise ou que l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 
210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l'administration reste possible, 
notamment quand il est fondé uniquement sur une question restée complètement 
non instruite jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée 
par l'administration ou de demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 
consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4; SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5; arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 
Si l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, 
sont convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier 
cette appréciation, il est superflu d'administrer d'autres preuves (appréciation 
anticipée des preuves ; ATF 145 I 167 consid. 4.1 et les références ; ATF 140 I 
285 consid. 6.3.1 et les références). Une telle manière de procéder ne viole pas le 
droit d'être entendu selon l'art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la 
Confédération suisse du 18 avril 1999 (RS 101 - Cst; SVR 2001 IV n. 10 p. 28 
consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l'empire de l'art. 4 aCst. étant toujours 
valable (ATF 124 V 90 consid. 4b; ATF 122 V 157 consid. 1d). 
7. 
 
7.1 En l'espèce, au plan médical, il ressort du dossier ce qui suit. 
7.1.1 Les principaux rapports pertinents datent de l'année 2020. Il s'agit des 
questionnaires médicaux AI remplis au plan psychiatrique le 26 février 2020 par 
la fondation (le Dr B______ ou un autre psychiatre), en médecine générale le 
25 mai 2020 par la Dresse D______ et en dermatologie le 25 juin 2020 par la Dr 
E______, duquel émane en outre un rapport de "consultation environnement" du 
24 octobre 2019. Ces médecins n'ont par la suite, à tout le moins jusqu'au 
prononcé de la décision querellée le 7 juillet 2021, pas fait état d'une évolution 
particulière de l'état de santé du patient. 
Au plan psychiatrique, au 26 février 2020, étaient diagnostiqués des troubles 
mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’alcool (CIM-10, F11), des 
troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’opiacés (F11), des 
troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de cocaïne (F14), ces 
troubles évoluant depuis l'âge de 20 ans environ, ainsi qu'un épisode dépressif 
moyen (F32), actuellement en rémission. Au niveau addictologique, le patient 


 
 
 
 
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n'était alors pas dans une démarche claire et absolue d'abstinence mais plutôt dans 
une démarche de consommation contrôlée et de réduction et gestion des risques et 
dommages. Au plan psychiatrique, l'évolution thymique était neutre et stable de 
manière prolongée, le traitement antidépresseur étant poursuivi "au long cours en 
préventif". Les diagnostics précités n'étaient pas invalidants et n'avaient aucun 
impact sur la capacité de travail sauf qu'ils rendaient dangereuses la conduite de 
véhicules et l'utilisation de machines. 
Du point de vue de la médecine générale, au 25 mai 2020, était mentionnée, au 
titre d'antécédent médical, une hépatite C chronique, traitée en 2019. Le patient 
présentait effectivement, lors de contacts avec des peintures (par exemple lorsqu'il 
avait voulu repeindre une pièce chez lui), de fortes poussées d'eczéma au niveau 
des mains et des pieds : papules et vésicules érythémateuses suivies de lésions 
croûteuses occasionnant de nombreuses brèches cutanées. Le diagnostic ayant une 
incidence sur la capacité de travail était une dermatite de contact allergique, le 
pronostic étant néanmoins bon dans une activité sans contact avec les substances 
incriminées. La capacité de travail du recourant était nulle dans son activité 
habituelle de peintre en bâtiment, "à évaluer en cours de réinsertion" concernant 
une activité adaptée, laquelle nécessiterait, au titre de limitations fonctionnelles, 
l'éviction complète des substances auxquelles l'intéressé était allergique. La 
Dresse D______ pensait qu'une évaluation en cours de réinsertion serait 
nécessaire pour déterminer à quel taux le patient pourrait travailler sur le long 
terme, le pronostic sur le potentiel de réadaptation étant néanmoins bon, si ce 
n'était que faisait obstacle à une réadaptation l'absence d'activité professionnelle 
régulière depuis plusieurs années. 
Au plan dermatologique, selon le questionnaire médical AI rempli le 25 juin 2020, 
le recourant était suivi aux HUG depuis juin 2016, avec une compliance 
(notamment au traitement de photothérapie) médiocre en 2018 mais meilleure à 
partir de 2019, ce pour une dermite chronique des mains d'allure dyshidrosique 
dans un contexte probablement mixte de sensibilisation (polysensibilisation : 
chrome, mercapto, dérivés de parfums, etc.) sur un terrain atopique majeur (seul 
diagnostic au plan dermatologique, et avec répercussion sur la capacité de travail), 
en d'autres termes un eczéma des deux mains avec une prédominance sur la main 
droite (touchant surtout la paume, les faces latérales des doigts ainsi que plus 
discrètement le dos des doigts et des mains et en petites zones sur les poignets), 
actuellement (au 25 juin 2020) subaigu avec peu de poussées vésiculeuses. Des 
tests en "consultation d'allergologie" réalisés en octobre 2019 avaient mis en 
évidence une polysensibilisation avec une sensibilisation principalement vis-à-vis 
des dichromate de potassium (chrome), mercaptobenzothiazole, mercapto mix, 
lyral, hydroperoxyde de limonène, composite mix, hydroperoxyde de linalool, 
iodopropynyl, butylcarbamate et méthylisothiazolinone, le rapport du 24 octobre 
2019, signé notamment par le Dr E______, diagnostiquant quant à lui une "DDC 
allergique" et concluant entre autres à "une sensibilisation à de nombreuses 


 
 
 
 
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molécules, notamment dans les caoutchoucs, avec lesquels le patient [était] en 
contact dans le cadre de ses activités". Était au surplus notée, dans les antécédents 
personnels de l'assuré, une hépatite C chronique actuellement en phase de 
rémission "mais avec stéatose hépatite et fibrose extensive". Au 25 juin 2020, 
l'intéressé était depuis bientôt deux ans au bénéfice principalement de traitements 
locaux, avec application de crèmes et savon doux, une cure de balnéo-
photothérapie en 2019 n'ayant présenté qu'une efficacité modeste. Compte tenu du 
terrain fait d'une polysensibilisation et d'une forte atopie, le pronostic 
d'amélioration ou de guérison de cet eczéma paraissait médiocre. Malgré une 
amélioration importante de la situation depuis quatre ans par rapport à l'époque où 
il exerçait l'activité de peintre-décorateur, il persistait chez l'intéressé des lésions 
quasi quotidiennes et permanentes d'eczéma chronique des mains avec des 
poussées autonomes; le patient, vu ses antécédents médicaux hépatiques en 
particulier, avait une contre-indication à l'introduction de traitements systémiques 
parfois proposés contre ces eczémas rebelles (type rétinoïdes ou méthotrexate); en 
revanche, depuis qu'il n'était plus en contact avec des substances problématiques 
du fait de la profession de peintre-décorateur, l'état des mains de l'intéressé s'était 
amélioré, et, du fait qu'il ne mettait plus de chaussures de sécurité et était rendu 
attentif à éviter les cuirs et les semelles des chaussures pouvant contenir les 
allergènes, la situation au niveau des pieds s'était clairement calmée avec une 
disparition complète des lésions. Concernant la question d'une éventuelle reprise 
du travail, la capacité de travail du recourant, qui avait une formation 
principalement manuelle, était nulle comme peintre-décorateur depuis 2016 
probablement, mais elle serait de 50% dans une activité adaptée, respectant les 
limitations fonctionnelles suivantes: activité avec claire éviction de tous les 
allergènes en cause, avec surtout promotion d'une activité en milieu sec (par 
exemple une activité de surveillance ou de gardien dans un musée) où les mains 
étaient le moins possible exposées, évitant l'eau et les détergents (qui étaient 
susceptibles d'aggraver les poussées), étant précisé que, même avec des gants sans 
dérivé du mercaptobenzothiazole (ce qui existait), l'eczéma dyshidrosique pouvait 
s'aggraver sous les gants via la chaleur et l'humidité. Il était "clair qu'un patient 
qui [présentait] une dermite chronique des mains persistante avec poussées 
imprévisibles [serait] amené à devoir interrompre régulièrement ses activités en 
raison de la sévérité de la maladie, de l'apparition de surinfection, d'importantes 
démangeaisons ou de fissures". S'agissant du déroulement d'une journée type, le 
recourant, actuellement sans activité professionnelle, semblait (au 25 juin 2020) 
vivre à son rythme sans grande répercussion dans sa vie courante de la dermatose 
à laquelle il s'était adapté: il signalait accomplir son activité ménagère seul, sans 
aide, aimer jouer de la guitare et idéalement faire de la sculpture sur bois, et se 
rendait régulièrement chez son frère (qui était proche de son domicile) et voyait 
des amis régulièrement. 
7.1.2 Dans son rapport du 26 avril 2021, le SMR a, à la lecture de toutes les pièces 
médicales versées au dossier, retenu une capacité de travail nulle dans l'activité 


 
 
 
 
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habituelle de l'assuré dès 2016 mais entière dans une activité adaptée à partir du 
1er janvier 2020 – date aussi de début de l'aptitude à la réadaptation – en raison 
d'une rémission de l'état dépressif et de la dyshidrose palmo-plantaire sévère. 
L'atteinte principale consistait en une dermatite chronique palmo-plantaire avec 
dyshidrose sévère dans le contexte d'une polysensibilisation sur terrain atopique 
majeur, les autres atteintes étant une addiction à l'alcool, cocaïne et héroïne 
contrôlée sous méthadone ainsi qu'un trouble dépressif récurrent, épisode moyen, 
actuellement en rémission. Les limitations fonctionnelles étaient : "pas de contact 
avec 
les 
substances 
suivantes 
: 
dichromate 
de 
potassium (chrome), 
mercaptobenzothiazole, mercapto mix, lyral, hydroperoxyde de limonène, 
composite mix, hydroperoxyde de linalool, iodopropynyl, butylcarbamate et 
méthylisothiazolinone, pas de travail en milieu humide avec irritant, pas de 
conduite ou d'utilisation de machines dangereuses". 
L'intimé s'est fondé sur ce rapport du SMR pour prononcer sa décision querellée. 
De surcroît, notamment, celle-ci refusait une orientation professionnelle, pour le 
motif qu'"au vu du large éventail d'activités non qualifiées que recouvrent les 
secteurs de la production et des services, il s'avère qu'un nombre significatif de 
ces activités sont adaptées aux limitations fonctionnelles liées à [l'état de santé de 
l'assuré], ne nécessitant dès lors pas [l'intervention de l'office]". En outre, le degré 
d'invalidité de 10% ne donnait pas droit à un reclassement, et l'intéressé ne 
présentait pas de limitation spécifique liée à son atteinte à la santé compromettant 
la recherche d'un emploi, ce qui excluait le droit à une aide au placement. 
7.1.3 Dans son recours, l'assuré fait entre autres valoir que, du fait de ses allergies 
à plusieurs molécules et de son besoin de travailler dans un environnement 
absolument sec, un nombre important de professions peu ou pas qualifiées, 
notamment dans la restauration, le jardinage ou même le travail de bureau, lui 
seraient fermées. Il se prévaut de l'avis du Dr E______, et, à l'appui de ses 
conclusions, produit l'échange de courriels des 28 juin et 1er juillet 2021 entre la 
Dresse D______ et ledit dermatologue. 
Selon l'avis du 5 octobre 2021 du SMR, au vu de l'absence de limitation dans les 
autres domaines de la vie que l'activité professionnelle (ménage, activités sociales 
et de loisirs), on ne voit pas très bien ce qui restreint la capacité de travail dans 
une activité strictement adaptée en milieu sec. 
7.1.4 Selon les déclarations du Dr E______, entendu en qualité de témoin lors de 
l'audience du 9 juin 2022, le suivi du recourant en dermatologie par les HUG a dû 
cesser en mai 2020. Le recourant a aussi été suivi par les collègues allergologues 
qui devaient le suivre ensuite. Dans les origines de l'eczéma dyshidrosique, il y a 
une part endogène qui vient de l'immunité (terrain allergique, atopie) et qui est 
traitée par les allergologues, et une part exogène (substances qui viennent 
agresser) et qui est traitée par les dermatologues. S'agissant d'autres emplois 
possibles que celui de peintre, les domaines médical et du nettoyage seraient par 
exemple déconseillés à cause des contacts avec des produits problématiques; le 


 
 
 
 
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fait d'avoir un eczéma dyshidrosique n'exclut pas une activité professionnelle 
adaptée (par exemple chauffeur de taxis); dans un état d'eczéma dyshidrosique 
assez léger, on peut continuer à travailler, mais en cas de fortes poussées (avec des 
cloques, démangeaisons et fissures) il n'est plus possible de travailler le temps 
qu'elles durent (environ une semaine si la poussée est traitée). Ce qui peut être 
douloureux dans une poussée d'eczéma, ce sont les démangeaisons et les fissures. 
La fréquence des poussées dépend de chaque individu; pour l'intéressé, quand le 
Dr E______ l'a vu, il avait un eczéma actif, même s'il ne travaillait plus depuis 
2016; il avait assez souvent des poussées, mais pas aussi violentes que lorsqu'il 
était peintre. En audience, le recourant montre ses mains à ce médecin; il y a, 
d'après ce dernier, toujours de l'eczéma subaigu, qui n'est pas en phase de poussée, 
ce qui n'empêche pas qu'il pourrait avoir n'importe quand une poussée même 
forte, qui peut survenir de manière imprévisible. Les dermatologues des HUG ne 
sont pas optimistes pour l'avenir professionnel du patient, car il a une part de son 
eczéma qui n'est pas liée à son activité professionnelle mais est endogène et se 
révèle par vague (poussées autonomes, indépendantes de causes exogènes comme 
par exemple un gant en caoutchouc); pourrait poser problème à un employeur, 
même dans une activité adaptée, le fait que puissent survenir n'importe quand et 
de manière imprévisible des poussées, même fortes et non dues à des causes 
exogènes, qui pourraient entraîner une incapacité de travail de quelques jours, par 
exemple une semaine le temps que le problème soit traité notamment avec de la 
crème adaptée et des gants adaptés; le témoin a de la peine à imaginer un 
employeur susceptible d'engager l'intéressé. Le recourant pourrait par exemple 
faire de la vente, trier des objets ne contenant pas d'allergènes tel que du chrome, 
être gardien de musées (en portant un gant blanc en tissu pour ne pas montrer la 
main si besoin). Dans une activité adaptée, sur un plan médical, il peut travailler à 
50% et pas plus, au début en tout cas, car il a une dermatose chronique et qu'il faut 
voir avant de travailler à un taux plus élevé comment évolue la situation; même 
dans une activité parfaitement adaptée, l'assuré pourrait être amené à faire des 
poussées autonomes, pas forcément de manière plus fréquentes qu'en l'absence de 
travail; une activité adaptée à 100% serait en soi possible, mais on ne peut pas 
retenir cette possibilité tant qu'il n'y a pas eu une phase d'essai, idéalement 
pendant six mois, à taux réduit dans cette activité adaptée; il n'est pas exclu que, 
durant cette phase d'essai de six mois, y compris dans une activité de gardien de 
musée, il apparaisse que le patient ne puisse pas travailler à plus de 50% ou même 
qu'il doive travailler moins, en particulier à cause de possibles poussées 
autonomes qui engendreraient des jours d'incapacité de travail; le stress peut être 
un facteur aggravant pour la part endogène, mais n'est pas le seul facteur, et il est 
possible qu'en cas de prise actuelle de cannabis, il y ait un facteur aggravant pour 
la part endogène, l'héroïne et la cocaïne étant quant à elles inconnues pour être un 
tel facteur aggravant; de surcroît, il est rappelé que l'intéressé souffre de 
nombreuses allergies, notamment de l'asthme et une allergie aux acariens et aux 
pollens, son allergie aux acariens pouvant être une situation à risque dans un 


 
 
 
 
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travail dans un endroit où il y a beaucoup de poussière, tel qu'une bibliothèque 
avec des livres. 
Entendu également lors de ladite audience, le recourant déclare que son problème 
d'eczéma allergique a commencé brutalement à la suite d'un chantier où il devait 
poser un produit anti-champignons sur un plafond d'une piscine couverte, à l'âge 
de 45 ans, donc en 2011 approximativement, après quoi il a encore continué son 
métier de peintre en bâtiment pendant cinq ans, jusqu'en 2016, mais avec son 
problème de peau qui continuait malgré des gants et des bandes. Il confirme avoir 
arrêté son traitement en dermatologie aux HUG, car ses problèmes d'eczéma 
revenaient tout le temps; pour le moment, il n'est plus suivi par un dermatologue, 
ni par des allergologues. En revanche, la Dresse D______ regarde souvent, 
lorsqu'il a une consultation, comment vont ses mains et lui donne si besoin une 
ordonnance pour de la pommade avec ou sans cortisone. À teneur des déclarations 
de l'intéressé, il n'a plus les douleurs, qui arrivaient avec du pus lorsqu'il était 
encore peintre, mais il a encore des démangeaisons fortes qui lui donnent envie de 
s'arracher la peau, le gênent et lui donnent un complexe "car cela n'est pas beau à 
voir"; les démangeaisons sont désagréables et peuvent suivant les circonstances 
réduire sa capacité de concentration; il a des poussées d'eczéma environ en 
moyenne une fois par mois en tout cas, et il n'en connaît pas toujours l'origine (qui 
peut être due à du savon, des aliments ou une démangeaison durant la nuit, des 
gants de jardinier, du pollen ou autre, etc.). Selon l'assuré, à 56 ans, il est difficile 
de trouver un autre métier que celui de peintre en bâtiment; certes, il pourrait par 
exemple tondre le gazon ou travailler à l'établi sur des objets en bois s'il n'y a pas 
de vernis, pourquoi pas à 100% s'il trouve une place. Peut-être qu'il serait possible 
de travailler à 50% dans le travail du bois mais pas à 100% à cause de ses 
douleurs musculaires et de dos, problèmes de mal de dos et aux côtes (parfois 
grandes douleurs pendant quelques jours au nerf sciatique) qui proviennent des 
très grands efforts accomplis dans le cadre de son travail de peintre pendant très 
longtemps. Il ne sculpte pas le bois pour le plaisir tous les jours, et le travail 
d'ébéniste est trop physique et il faudrait un CFC. L'intéressé déclare qu'il ne 
pourrait pas travailler dans un bureau, qui n'est pas sa branche, étant quelqu'un de 
manuel et ne connaissant rien à l'informatique; s'agissant d'un éventuel travail à 
l'établi, après avoir arrêté la peinture à 50 ans et lorsqu'il était inscrit à l'assurance-
chômage pendant deux ans, il a été très vite envoyé par celle-ci démonter des 
ordinateurs, télévisions, radios, etc. (produits électroniques), comme occupation, 
mais il a dû arrêter après deux ou trois jours car il avait des maux de tête et des 
allergies sur les mains. Ses mains sont en permanence dans un très mauvais état, 
même s'il met de la crème trois fois par jour. Certes, le recourant voudrait bien 
trier des objets légers, peut-être à 100% suivant ce que c'est, ou aussi être gardien 
de nuit dans un EMS, aussi à 100%, mais il ne serait jamais pris pour un tel poste 
vu ses antécédents d'addictions, qui constituent un lourd passé, son âge étant aussi 
un facteur défavorable pour retrouver un travail. 


 
 
 
 
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7.1.5 Le 20 juillet 2022, à une question de la chambre des assurances sociales, la 
Dresse D______ répond qu'elle a toujours constaté chez le recourant, qu'elle voit 
tous les trois à quatre mois, une atteinte de la peau des mains avec des poussées 
d'eczéma plus ou moins prononcées, mais que, vu le caractère non rapproché de 
ses rendez-vous médicaux, il lui est difficile de préciser la fréquence et la durée 
des poussées d'eczéma. 
Le 10 mars 2023, Mme F______, infirmière référente qui suit l'intéressé depuis 
juillet 2017 au sein de la fondation à raison d'un rendez-vous hebdomadaire 
concernant le traitement de substitution aux opiacés et le traitement courant et 
d'un rendez-vous par quinzaine concernant le suivi infirmier, répond à des 
questions posées le 23 janvier 2023 par la chambre de céans à la demande du 
recourant. En particulier, elle constate à chacun des rendez-vous des lésions 
cutanées sur les mains du patient, sans pouvoir donner plus de précisions. 
À cet égard, on ne voit d'emblée pas quels éléments pertinents pourrait apporter 
une audition en qualité de témoin de cette infirmière, qui indique ne pas savoir à 
quoi sont liées lesdites lésions cutanées et ne pas pouvoir répondre aux questions 
afférentes aux diagnostics et à la capacité de travail. 
7.2 Au plan professionnel et économique, selon les pièces du dossier (y compris le 
curriculum vitae [CV] et l'extrait de compte individuel AVS [CI]), l'intéressé est 
de profession peintre en bâtiment, métier pour lequel il a obtenu un CFC et qu'il a 
ensuite exercé au taux de 100% entre 1985 et 2016 auprès d'une entreprise 
familiale et auprès d'entreprises de travail temporaire, en dernier lieu la société 
G______ SA, qui, dans un certificat de travail établi le 6 avril 2016, a attesté qu'il 
avait effectué pour elle des missions temporaires du 2 juin au 1er décembre 2014, 
du 9 mars au 30 décembre 2015 et du 1er février au 30 mars 2016, à l'entière 
satisfaction de l'entreprise cliente, étant un collaborateur soigneux, consciencieux 
et autonome. En parallèle, l'assuré a eu droit à des indemnités de chômage 
octroyées par l'office cantonal de l'emploi (OCE) du 15 novembre 2013 au 14 
novembre 2015 puis du 31 mars 2016 au 30 mars 2018. Depuis le 1er mai 2017, il 
est au bénéfice de prestations financières de l'Hospice général. 
Dans le document "détermination du degré d'invalidité", l'office, en l'absence de 
données salariales concrètes, a fixé, en 2020 comme année de référence, les 
revenus de l'intéressé sans et avec invalidité sur la base de l'Enquête suisse sur la 
structure des salaires (ESS), avec un revenu brut annuel de CHF 68'336.- pour ces 
deux revenus, mais avec "une réduction supplémentaire" de 10% pour tenir 
compte des limitations fonctionnelles et du fait que seule une activité légère soit 
possible, d'où un degré d'invalidité de 10%. 
7.3 Depuis sa réponse au recours, l'intimé considère que le dossier est complet au 
plan médical, sans besoin d'investigations complémentaires sur ce point, et, 
suivant l'avis du SMR, conclut préalablement à ce que la capacité de travail de 
100% (depuis le 1er janvier 2020) dans une activité adaptée soit confirmée, mais, 


 
 
 
 
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cela fait, propose le renvoi du dossier pour mise en place d'une orientation 
professionnelle afin de cibler des activités adaptées à la capacité résiduelle de 
travail de l'intéressé. 
7.3.1 Aux termes de l'art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d'une 
invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant que 
ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur 
capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que 
les conditions d'octroi des différentes mesures soient remplies (let. b). Le droit aux 
mesures de réadaptation n'est pas lié à l'exercice d'une activité lucrative préalable. 
Lors de la fixation de ces mesures, il est tenu compte de la durée probable de 
la vie professionnelle restante (art. 8 al. 1bis LAI en vigueur dès le 1er janvier 
2008). L'art. 8 al. 3 let. b LAI dispose que les mesures de réadaptation 
comprennent les mesures d'ordre professionnel (orientation professionnelle, 
formation professionnelle initiale, reclassement, placement, aide en capital). 
En vertu de l'art. 15 LAI, l'assuré auquel son invalidité rend difficile le choix 
d'une profession ou l'exercice de son activité antérieure a droit à l'orientation 
professionnelle. 
L’orientation professionnelle, qui inclut également les conseils en matière de 
carrière, a pour but de cerner la personnalité des assurés et de déterminer leurs 
capacités et leurs dispositions qui constitueront la base permettant de choisir une 
activité professionnelle appropriée ou une activité dans un autre domaine, voire un 
placement adéquat. Y ont droit les assurés qui, en raison de leur invalidité, sont 
limités dans le choix d’une profession ou dans l’exercice de leur activité 
antérieure et qui ont dès lors besoin d’une orientation professionnelle spécialisée 
(Circulaire sur les mesures de réadaptation professionnelle, CMRP, p. 16, nos 
2001 et 2002). Le Tribunal fédéral a rappelé que l'orientation professionnelle se 
démarque des autres mesures d'ordre professionnel (art. 16 ss LAI) par le fait que, 
dans le cas particulier, l'assuré n'a pas encore fait le choix d'une profession. 
L'art. 15 LAI suppose que l'assuré soit capable en principe d'opérer un tel choix, 
mais que seule l'invalidité l'en empêche, parce que ses propres connaissances sur 
les aptitudes exigées et les possibilités disponibles ne sont pas suffisantes pour 
choisir une profession adaptée (arrêt du Tribunal fédéral 9C_882/2008 du 
29 octobre 2009 consid. 5.1 et les références). 
7.3.2 Ainsi, avec sa proposition de mise en place d'une mesure d'orientation 
professionnelle, l'OAI ne remet pas en cause son refus d'un éventuel droit de 
l'assuré à une rente, mais admet implicitement qu'au regard notamment du nombre 
et de la complexité des limitations fonctionnelles dont est l'objet l'intéressé et de la 
situation personnelle de celui-ci, il aura besoin d'une aide de l'AI pour trouver une 
profession adaptée. 
 
7.4 


 
 
 
 
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7.4.1 Il découle de l'ensemble des éléments de fait qui précèdent que l'atteinte 
principale, ayant un impact sur la capacité de travail du recourant, est une dermite 
chronique des mains d'allure dyshidrosique – eczéma – dans un contexte 
probablement mixte de sensibilisation sur un terrain atopique majeur. Cette 
atteinte à la santé induit, de manière non contestée, les limitations fonctionnelles 
suivantes: "pas de contact avec les substances suivantes : dichromate de potassium 
(chrome), mercaptobenzothiazole, mercapto mix, lyral, hydroperoxyde de 
limonène, 
composite 
mix, 
hydroperoxyde 
de 
linalool, 
iodopropynyl, 
butylcarbamate et méthylisothiazolinone, pas de travail en milieu humide avec 
irritant", ce à quoi s'ajoute, en raison des troubles mentaux et du comportement 
liés à l’utilisation d’alcool, d’opiacés et de cocaïne et à titre principalement 
préventif, l'évitement de la conduite et de l'utilisation de machines dangereuses. 
7.4.2 Certes, la position de l'intimé ne voyant aucun empêchement à l'exercice au 
taux de 100% d'une activité professionnelle adaptée à ces limitations 
fonctionnelles semble de prime abord compréhensible, voire logique, sauf que l'on 
ne voit pas clairement en quoi et pour quels motifs il y aurait eu une importante 
amélioration de l'état de santé de l'intéressé à partir du 1er janvier 2020 (faute 
notamment d'informations précises sur l'intensité et la fin de l'épisode dépressif 
moyen). 
Toutefois, cette position de l'OAI ne tient pas compte de ce qui suit, comme 
expliqué de manière circonstanciée et crédible par le Dr E______ : pourraient, 
même dans une activité adaptée, survenir à n'importe quel moment et de manière 
imprévisible des poussées d'eczéma sur les mains, même fortes et non dues à des 
causes exogènes, qui pourraient entraîner une incapacité de travail de quelques 
jours, par exemple une semaine le temps que le problème soit traité notamment 
avec de la crème adaptée et des gants adaptés. 
Il est en l'état impossible de se prononcer clairement sur l'existence, la fréquence 
et la durée de telles poussées d'eczéma, qui pourraient, si elles étaient confirmées, 
être susceptibles de poser problème à un employeur. 
7.4.3 Cela étant, au plan dermatologique, vu le caractère clair des diagnostics, le 
Dr E______, entendu en audience, ne verrait pas l'utilité d'une expertise limitée à 
ce seul domaine médical. Autre pourrait être selon lui le cas échéant la question 
d'une expertise pluridisciplinaire. 
On ne voit cependant en l'état pas d'autres atteintes à la santé que celle 
dermatologique, pouvant justifier le cas échéant la mise en œuvre d'une expertise 
médicale pluridisciplinaire. Quoi qu'il en soit, à ce stade et pour l'instant, on ne 
voit pas quels éléments pertinents pourrait concrètement apporter une expertise au 
plan dermatologique, la situation médicale sur ce point apparaissant bien établie et 
précisée, ce d'autant qu'un éventuel expert n'examinerait le recourant qu'à un seul 
moment, potentiellement hors d'une vive poussée d'eczéma. 


 
 
 
 
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7.4.4 Selon la jurisprudence, les constatations médicales peuvent être complétées 
par des renseignements d’ordre professionnel, par exemple au terme d'un stage 
dans un centre d'observation professionnelle de l'AI, en vue d'établir concrètement 
dans quelle mesure l'assuré est à même de mettre en valeur une capacité de travail 
et de gain sur le marché du travail. Il appartient alors au médecin de décrire les 
activités que l'on peut encore raisonnablement attendre de l'assuré compte tenu de 
ses atteintes à la santé (influence de ces atteintes sur sa capacité à travailler en 
position debout et à se déplacer; nécessité d'aménager des pauses ou de réduire le 
temps de travail en raison d'une moindre résistance à la fatigue, par exemple), en 
exposant les motifs qui le conduisent à retenir telle ou telle limitation de la 
capacité de travail. En revanche, il revient au conseiller en réadaptation, non au 
médecin, d'indiquer quelles sont les activités professionnelles concrètes entrant en 
considération sur la base des renseignements médicaux et compte tenu des 
aptitudes résiduelles de l'assuré. Dans ce contexte, l'expert médical et le conseiller 
en matière professionnelle sont tenus d'exercer leurs tâches de manière 
complémentaire, en collaboration étroite et réciproque (ATF 107 V 17 consid. 2b; 
SVR 2006 IV n° 10 p. 39). 
Certes, il appartient avant tout aux médecins, et non aux spécialistes de 
l'orientation professionnelle, de se prononcer sur la capacité de travail d'un assuré 
souffrant d'une atteinte à la santé et sur les éventuelles limitations résultant de 
celle-ci. Au regard de la collaboration, étroite, réciproque et complémentaire selon 
la jurisprudence, entre les médecins et les organes d'observation professionnelle 
(cf. ATF 107 V 17 consid. 2b p. 20), on ne saurait toutefois dénier toute valeur 
aux renseignements d'ordre professionnel recueillis à l'occasion d'un stage 
pratique pour apprécier la capacité résiduelle de travail de l'assuré en cause. Au 
contraire, dans les cas où l'appréciation d'observation professionnelle diverge 
sensiblement de l'appréciation médicale, il incombe à l'administration, 
respectivement au juge - conformément au principe de la libre appréciation des 
preuves - de confronter les deux évaluations et, au besoin de requérir un 
complément d'instruction (arrêts du Tribunal fédéral 9C_512/2013 du 16 janvier 
2014 consid. 5.2.1; 9C_1035/2009 du 22 juin 2010 consid. 4.1, in SVR 2011 IV 
n° 6 p. 17; 9C_833/2007 du 4 juillet 2008, in Plädoyer 2009/1 p. 70; I 35/03 du 
24 octobre 2003 consid. 4.3 et les références, in Plädoyer 2004/3 p. 64). 
7.4.5 Il n'est pas fréquent qu'un stage d'observation professionnelle, voire 
d'orientation professionnelle, soit ordonné par la chambre des assurances sociales. 
Notamment, dans un cas relativement ancien, celle-ci a ordonné la mise en place 
d'une mesure d'aide au placement avec stage d'observation du recourant, invité 
l'intimé à mettre en œuvre cette mesure dès que le mandataire du recourant l'en 
avertirait, et suspendu la procédure dans l'attente du sort de la mesure d'aide au 
placement, étant précisé que cet arrêt incident faisait suite à une audience 
(ATAS/682/2008 du 3 juin 2008) et qu'au vu de la mise en place avec succès de 
mesures d'orientation professionnelle et de la communication de l'office du 


 
 
 
 
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1er décembre 2008 octroyant des mesures d'orientation professionnelle, le recours 
est devenu sans objet au fond et la cause a été rayée du rôle (ATAS/1060/2009 du 
1er septembre 2009). En outre, dans un cas où les constatations médicales des 
médecins du SMR n'étaient pas contestées mais uniquement l'appréciation que 
ceux-ci avaient faite de la capacité résiduelle de travail du recourant, la chambre 
de céans a jugé judicieux, au vu du nombre important de limitations reconnues, de 
mettre sur pied une observation professionnelle qui aurait pour but de déterminer 
plus concrètement quelle activité pourrait convenir au recourant mais aussi 
d'évaluer la motivation de ce dernier et, ce faisant, de vérifier si les conditions 
subjectives nécessaires à l'octroi d'une mesure de reclassement étaient réunies; elle 
a en effet considéré que, sur ce point, les faits n'étaient pas suffisamment élucidés, 
raison pour laquelle elle adhérait à la proposition de l'intimé de lui renvoyer la 
cause pour complément d'instruction (ATAS/313/2011 du 24 mars 2011). 
Dans un cas récent, la chambre de céans a annulé la décision de l'office querellée 
et lui a renvoyé la cause pour mise en œuvre d'un stage d'observation et 
d'orientation professionnelles au titre de mesure d'instruction, comme le 
demandait la personne recourante selon laquelle un tel stage aurait le mérite de 
l'éclairer sur les réelles possibilités de travail et d'emploi et de jauger ainsi sa 
capacité de travail réelle, et surtout, conformément à un arrêt de renvoi précédent, 
afin d’établir concrètement quelle était la répercussion des troubles cognitifs sur la 
capacité de travail (ATAS/1021/2022 du 22 novembre 2022 consid. 9.9). 
7.4.6 Dans le cas présent, compte tenu des poussées d'eczéma dont la fréquence, 
la durée et l'intensité ne sont pas clairement établies, ainsi que de leur caractère 
imprévisible, ce sont les effets concrets et dans la durée de l'atteinte 
dermatologique du recourant qu'il convient de comprendre, clarifier et déterminer. 
Un placement de l'intéressé dans des conditions effectives de l'exercice de tâches 
professionnelles, sous la supervision et l'observation de spécialistes de 
l'orientation professionnelle ou de la réadaptation, apparaît, en l'état du dossier et 
pour l'instant, le mieux à même d'apporter des réponses sur les effets concrets et 
dans la durée de l'atteinte dermatologique. 
En audience, la représentante de l'OAI n'a pas été en mesure de préciser si 
l'orientation professionnelle que celui-ci propose pourrait inclure des stages. 
7.5 Cela étant, la décision querellée sera annulée et la cause sera renvoyée à 
l'intimé pour instruction complémentaire sous forme d'un stage d'observation et 
d'orientation professionnelles d'une durée suffisante et en lien avec les médecins, 
afin de déterminer les répercussions concrètes de l'affection médicale du recourant 
sur sa capacité de travail, et donc aussi son éventuel degré d'invalidité, et de 
connaître quelles seraient les professions dans lesquelles une capacité de travail 
complète ou partielle de l'intéressé pourrait être utilisée, ce sous l'angle d'un 
éventuel droit tant à la rente qu'à des mesures professionnelles, et enfin nouvelle 
décision. 


 
 
 
 
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7.5.1 Dans le cadre de cette mesure d'instruction complémentaire, le 
comportement de l'intéressé sera particulièrement important, celui-ci étant d'ores 
et déjà rendu attentif au fait que sa motivation et ses efforts dans les tâches à 
accomplir auront une importance particulière dans l'appréciation du cas et la 
fixation de ses droits au fond (cf. dans ce sens, notamment, ATAS/1021/2022 
précité consid. 9.9.2). Il est en effet rappelé qu'il n'y a incapacité de gain que si 
celle-ci n'est pas objectivement surmontable. 
En outre, lors de l'audience, le Dr E______ a estimé que le recourant devrait 
continuer à être suivi régulièrement par des allergologues et des dermatologues. 
Un suivi régulier par des dermatologues pourrait selon lui améliorer l'état de ses 
mains; en effet, cette maladie peut évoluer et il peut aussi y avoir de nouveaux 
traitements efficaces. Il s'ensuit que la reprise par l'assuré d'un suivi régulier et 
compliant sur le long terme auprès de spécialistes en dermatologie de même qu'en 
allergologie, comme il le faisait jusqu'en mai 2020 auprès des HUG, pourra le cas 
échéant être considérée comme une condition pour bénéficier de prestations de 
l'AI, conformément à son devoir de réduire autant que possible le dommage 
résultant d'une éventuelle incapacité de travail. 
7.5.2 D'autres mesures d'instruction que ledit stage d'observation et d'orientation 
professionnelles, quelles qu'elles soient, ne sont en l'état pas exclues si elles 
devaient se justifier. 
À cet égard, l'OAI pourrait le cas échéant être amené à prendre en considération, 
dans l'appréciation médicale du cas, la stéatose hépatite et la fibrose – hépatique – 
extensive dont a fait état le Dr E______ (sans autres précisions), de même que les 
douleurs musculaires et au dos et aux côtes qui ont été mentionnées pour la 
première et seule fois à l'audience par le recourant, ce pour autant que l'intéressé 
présente, conformément à son devoir de collaboration, tous les renseignements et 
rapports médicaux requis pour que de telles atteintes puissent être éventuellement 
prises en compte. 
7.5.3 L'instruction complémentaire prendra en compte, par économie de 
procédure, l'évolution de l'état de fait jusqu'au prononcé de la nouvelle décision 
qui sera rendue. 
8. 
En définitive, le recours sera partiellement admis, la décision querellée sera 
annulée et la cause sera renvoyée à l'intimé pour instruction complémentaire puis 
nouvelle décision, dans le sens des considérants. 
9. 
 
9.1 Le recourant, obtenant en grande partie gain de cause et étant assisté d'un 
conseil, a droit à des dépens - légèrement réduits - qui seront fixés à CHF 2'500.- 
(art. 61 let. g LPGA). 


 
 
 
 
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9.2 La procédure de recours en matière de contestation portant sur l'octroi ou le 
refus de prestations de l'AI étant soumise à des frais de justice, un émolument de 
CHF 200.- sera mis à charge de l'intimé (art. 69 al. 1 bis LAI). 
 
*** 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L'admet partiellement. 
3. Annule la décision de l'intimé du 7 juillet 2021. 
4. Renvoie la cause à l'intimé pour instruction complémentaire et nouvelle décision, 
dans le sens des considérants. 
5. Alloue au recourant une indemnité de dépens de CHF 2'500.-, à la charge de 
l'intimé. 
6. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l'intimé. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Diana ZIERI 
 
Le président 
 
 
 
 
Blaise PAGAN 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le