ge_gerichte · ATAS/432/2012 · 2012-03-28 · fr


Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Christine BULLIARD et Monique STOLLER 
FÜLLEMANN, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1468/2011 
ATAS/432/2012 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 28 mars 2012 
5ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur S___________, domicilié à Meyrin, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître BRATSCHI Gilbert 
demandeur 
 
contre 
X_________ CAISSE DE PENSION, sise à Baden 
 
défenderesse
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur S___________, ressortissant espagnol né en 1948, a été engagé du 3 
janvier 1978 au 31 décembre 2000 chez X__________ SA en qualité de monteur en 
transformateurs. 
2. L'intéressé a subi en 1975 et 1976 des méniscectomies au genou droit. En 1984, une 
méniscectomie du genou gauche a été réalisée. Cette intervention a provoqué une 
incapacité de travail de 100 %, puis de 50 % du 20 novembre 1984 jusqu'au 26 
février 1985. 
3. Le 23 janvier 1996, il a été victime d'un accident de travail en heurtant violemment 
un radiateur du transformateur avec son coude droit. Le diagnostic posé était celui 
de neurapraxie partielle cubitale (interne) droite, avec des paresthésies, une 
tuméfaction du coude ainsi qu'une diminution de la force de préhension de la main 
droite. Le cas a été pris en charge par la Caisse nationale suisse en cas d'accidents 
(SUVA). 
4. Suite à cet accident, l'assuré a normalement repris le travail. Dès le 26 octobre 
1999, le Dr A__________ a attesté une incapacité de travail totale et dès le 13 
décembre 1999 une incapacité de 50%. L'assuré a repris le travail en plein dès le 21 
décembre 1999 jusqu'au 22 mars 2000. Depuis le 23 mars 2000, il était en 
alternance en incapacité de travail à 100 et à 50%, puis totalement pour une durée 
indéterminée à partir du 18 décembre 2000 (cf. note d'entretien du 21 septembre 
2001 de la SUVA avec l'infirmière et le responsable direct de l'assuré chez 
X__________; pièce 19 p. 33 du dossier AI). L'assuré a été licencié avec effet au 
31 décembre 2000 pour des raisons économiques. 
5. Dans un rapport de consultation du 15 septembre 2000, le Dr B__________, 
spécialiste en chirurgie de la main, a retenu le diagnostic d'épicondyalgie. 
6. Le 31 janvier 2001, le Dr B__________ a pratiqué une intervention chirurgicale au 
niveau du coude droit. 
7. En date du 8 juin 2001, le Dr B__________ a adressé son patient au Dr 
C__________, spécialiste en chirurgie de la main, lequel a conclu que l'assuré ne 
pouvait reprendre son ancienne activité mais conservait un certain potentiel qu'il 
convenait d'évaluer par le biais d'une expertise. 
8. Selon la note d'entretien du 26 septembre 2001, relative à un entretien du 21 écoulé, 
de la SUVA avec l'infirmière et le responsable direct de l'assuré chez 
X__________, le Dr A__________ avait demandé, lors de la reprise du travail en 
date du 21 décembre 1999, que l'assuré soit ménagé dans son travail et qu'il 
n'effectue que des tâches légères la première semaine. Il portait la première semaine 


 
 
 
 
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un bracelet de protection et cela se passait bien. Toutes les périodes d'incapacité de 
travail étaient en rapport avec les troubles au coude gauche. Les travaux se faisaient 
principalement debout, à l'horizontale. Dès 1998, le poids maximum des pièces à 
manier ne dépassaient pas 6 kilos environ. 
9. L'assuré a requis des prestations d'assurance-invalidité le 28 mars 2002, en raison 
d'une épicondyalgie chronique et d'une atteinte du tunnel carpien. 
10. Du 27 février au 31 mai 2002, l'assuré a suivi un stage à l'Atelier de Réadaptation 
Préprofessionnelle de la Clinique de réadaptation des HUG. Il ne ressort pas du 
rapport du 29 août 2002 y relatif s'il devait effectuer des travaux debout. Les 
activités ont consisté en démontage d'appareil électrique, fabrication de planches de 
transfert (limes et ponçage) et divers travaux à l'établi. L'assuré s'est uniquement 
plaint de douleurs au bras gauche. Selon les responsables du stage, il ne pourra 
jamais reprendre une activité professionnelle à charge même moyenne. 
11. Dans son rapport à l'Office cantonal de l'assurance-invalidité (ci-après l'OAI) du 22 
avril 2002, le médecin traitant, le Dr D__________, médecin-adjoint au 
Département de chirurgie, unité de chirurgie de la main des Hôpitaux Universitaires 
de Genève (HUG), a confirmé le diagnostic d'épicondyalgie bilatérale opérée à 
droite et de syndrome du tunnel carpien bilatéral existant depuis 1996. L'assuré 
souffrait en outre d'une hernie discale L5-S1 sans répercussion sur la capacité de 
travail. L'activité exercée jusqu'alors était encore exigible à 50%. Sa capacité était 
entière dans une activité adaptée depuis avril 2002. 
12. Dans son rapport à l'OAI du 13 mai 2002, le Dr B__________ a rappelé le 
diagnostic d'épicondyalgies bilatérales et a noté que le syndrome de tunnel carpien 
bilatéral n'avait pas de répercussion sur la capacité de travail. Son patient était 
limité dans l'utilisation des deux bras, s'agissant de mouvements de force et 
répétitifs. 
13. Dans le rapport du 25 février 2003, le Dr E__________, médecin d'arrondissement 
de la SUVA, a notamment constaté que l'épicondylite droite traitée depuis 2000 ne 
constituait pas une rechute de 1996 et que la symptomatologie des coudes ne 
représentait pas une maladie professionnelle. Il ressort par ailleurs de ce rapport 
qu'une radiographie du genou droit de 1997 montrait une gonarthrose 
tricompartimentale avancée à droite. 
14. Dans son courrier du 6 juin 2005, le Dr A__________, chiropraticien, a confirmé 
les diagnostics d'épicondylite bilatérale, de rachialgies occasionnelles et de 
gonarthrose bilatérale dans un contexte d'anciennes méniscectomies. Un 
reclassement était d'autant plus problématique qu'il existait une gonarthrose 
avancée à droite. 


 
 
 
 
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15. Dans son expertise du 30 juin 2005, le Dr F__________, spécialiste en chirurgie 
orthopédique, a posé les diagnostics d'épicondyalgies bilatérales évoluant depuis 
1999 et d'épitrochléalgies droites évoluant depuis 1996, de status quatre ans après 
tentative de cure chirurgicale de syndrome épicondylite droit et décompression du 
nerf médian au niveau du poignet droit, de status après double méniscectomie au 
genou droit et méniscectomie au genou gauche et de notion de discopathies L5-S1. 
Sur le plan purement objectif, les limitations étaient les suivantes: charges limitées 
à 15 kilos pour chaque bras, absence de mouvements de traction, torsion et serrage 
répétés des deux membres supérieurs, aménagement de temps de pause durant la 
journée afin d'éviter une éventuelle décompensation du problème lombaire et des 
deux genoux. Dans une activité légère, la capacité de travail de l'assuré était entière. 
16. Par décision du 24 octobre 2005, l'OAI a reconnu à l'intéressé le droit à une rente 
entière du 15 septembre 2001 au 31 juillet 2002. 
17. Après le rejet de son opposition, l'assuré a contesté cette décision par voie de 
recours. Dans le cadre de cette procédure, le Dr D__________ a notamment 
déclaré, lors de son audition en date du 4 septembre 2007 devant le Tribunal 
cantonal des assurances sociales (aujourd'hui Chambre des assurances sociales de la 
Cour de Justice), que l'assuré l'avait consulté en 2002 pour des épicondyalgies. Il a 
précisé avoir examiné l'assuré qu'en regard de cette affection et qu'il était possible 
que l'état des genoux avec l'arthrose puisse également avoir influencé la capacité de 
travail. 
18. Selon le rapport du Dr G__________ du 28 septembre 2007, l'assuré présentait une 
tendinopathie chronique du deuxième radial aux deux coudes. S'agissant des 
gonalgies, l'assuré s'était plaint de douleurs en février 2006, plus importantes à 
droite. Un syndrome fémoro-patellaire, avec synovite et une toute petite lame 
liquidienne pouvait être mis cliniquement en évidence. Il a revu le patient en juillet 
2007 alors qu'il présentait une exacerbation des douleurs du genou droit. Les 
radiographies effectuées le 17 juillet 2007 révélaient une arthrose des trois 
compartiments, sévère, bilatérale et plus marquée à droite. La symptomatologie 
douloureuse des genoux s'était récemment exacerbée avec une limitation de la 
marche et lors de la position debout prolongée. 
19. Par arrêt du 20 novembre 2007, le Tribunal cantonal des assurances sociales a rejeté 
le recours de l'assuré, au motif que son taux d'invalidité n'était que de 32,8 %. Cet 
arrêt a été confirmé par le Tribunal fédéral, par arrêt du 7 octobre 2008. 
20. En date du 29 avril 2009, le Dr G__________ a communiqué au mandataire de 
l'assuré que l'évolution de la gonarthrose bilatérale était progressivement 
défavorable, entraînant une limitation à la marche. En février 2008, il avait dû 
pratiquer une ponction du genou droit lors d'un épisode aigu. Il envisageait 
éventuellement une prothèse totale du genou droit. Il avait également vu l'assuré 


 
 
 
 
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depuis deux ans pour une simple traumatologie douloureuse des deux pouces qui 
s'était péjorée. Celle-ci était secondaire à une rhizarthrose bilatérale objectivée sur 
les radiographies effectuées en juillet 2007. Quant à l'évolution des épicondylites, 
elle avait été relativement stable avec, parfois, des épisodes douloureux qui 
n'avaient toutefois pas nécessité ces deux dernières années des infiltrations. La 
capacité de travail elle était de 50 %, avec probablement un rendement diminué de 
20 %. 
21. Par acte du 18 juin 2009, l'assuré a demandé une révision des précédentes décisions 
de l'OAI sur la base notamment du courrier précité du Dr G__________. 
22. Le 27 octobre 2009, l'assuré a été soumis à l'examen clinique rhumatologique par le 
Dr H__________, spécialiste en médecine-interne et rhumatologie au Service 
médical régional pour la Suisse romande (ci-après : SMR). Dans le préambule de 
son rapport du 30 octobre 2009, ce médecin a indiqué que le Dr G__________ 
attestait d'une aggravation de l'état de santé et retenait deux nouveaux diagnostics, à 
savoir une gonarthrose bilatérale sévère et une rhizarthrose bilatérale. Lors de la 
première instruction, les diagnostics d'épicondyalgie bilatérale, de status après 
opération du tunnel carpien à droite, de discopathie L5-S1 et de status après deux 
méniscectomies du genou droit et après méniscectomie du genou gauche avaient été 
retenus. Il ressortait par ailleurs de l'anamnèse que, malgré les opérations au genou 
droit, les douleurs de ce genou avaient persisté. Les gonalgies à gauche avaient 
également persisté de manière intermittente. Actuellement, l'assuré présentait en 
permanence des gonalgies bilatérales et parfois des tuméfactions du genou droit. Le 
périmètre de marche était limité à une heure et la position debout à 40 minutes. 
Dans l'appréciation des cas, il était noté que l'assuré se plaignait actuellement 
surtout de douleurs de la base des deux pouces et de gonalgies bilatérales. Il 
signalait également des épicondyalgies bilatérales, ainsi que des lombalgies. Le 
médecin examinateur a évalué la capacité de travail à 50 % dans une activité 
adaptée. 
23. Par courrier du 19 février 2010, l'assuré a demandé à la caisse de pension de son 
dernier employeur de lui octroyer une rente d'invalidité du 2ème pilier, tout en 
précisant qu'il avait demandé à l'OAI, de lui octroyer une rente entière au lieu d'un 
trois-quarts de rente. 
24. Par décision du 23 avril 2010, l'assurance-invalidité a octroyé à l'assuré un trois-
quarts de rente d'invalidité. 
25. Par courrier du 21 mai 2010, l'intéressé a demandé à nouveau à la caisse de pension 
de son dernier employeur de lui octroyer une rente du 2ème pilier correspondant à la 
rente de trois-quarts de l'assurance-invalidité. Il a réitéré sa demande le 4 juin 2010. 
26. Par courrier du 4 juin 2010, X__________ (ci-après la caisse, puis la défenderesse) 
a refusé de donner suite à cette demande, au motif que la rente d'invalidité entière 


 
 
 
 
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dont celui-ci avait bénéficié de septembre 2001 à juillet 2002 avait été accordée en 
raison d'une incapacité de travail consécutive à une épicondyalgie chronique et à 
une atteinte au tunnel carpien bilatérale. Or, ce n'était pas l'aggravation de ces 
atteintes, mais les gonalgies et la rhizarthrose qui avaient justifié l'octroi d'un trois-
quarts de rente en 2010. 
27. Par courrier du 11 juin 2010, l'intéressé a attiré l'attention de la caisse sur le fait que 
les gonalgies avaient déjà existé à l'époque où il avait été employé de X__________ 
et avaient entraîné, elles-aussi, des périodes d'incapacité de travail, tout comme les 
épicondylites et les lombalgies. Il a ainsi estimé que la rente du 2ème pilier devait 
être versée. 
28. Dans sa réponse du 12 juillet 2010, la caisse a persisté à contester la connexité 
matérielle entre l'incapacité de travail initiale et l'incapacité de travail justifiant 
l'octroi d'un trois-quarts de rente, dès lors que les affections étaient différentes. A 
cet égard, elle a indiqué que l'épicondyalgie bilatérale et le syndrome du tunnel 
carpien étaient exclusivement mentionnés comme diagnostics, respectivement 
comme causes d'incapacité de travail dans les certificats médicaux établis en 2000 
et en 2001. Par ailleurs, l'intéressé lui-même avait indiqué, dans sa demande de 
prestations d'assurance-invalidité datée du 28 mars 2002, souffrir d'une 
épicondyalgie chronique et d'une atteinte des tunnels carpiens bilatérale, sans 
mentionner les autres problèmes de santé. Dans sa demande de prestations de 
l'assurance-invalidité du 18 juin 2009, l'intéressé avait certes indiqué qu'il souffrait 
d'une gonarthrose et d'une rhizarthrose. Cependant, tant que l'intéressé était 
employé de X__________, ses affections n'avaient pas engendré une incapacité de 
travail de longue durée et une telle incapacité n'avait vraisemblablement débuté 
qu'en juillet 2007. Par ailleurs, aucune aggravation de l'épicondyalgie bilatérale ou 
de l'atteinte du tunnel carpien bilatérale n'avait été signalée. Au contraire, il 
ressortait des rapports médicaux que l'épicondyalgie était restée stationnaire. 
29. Dans son courrier du 1er octobre 2010 au mandataire de l'intéressé, le Dr 
G__________ a déclaré qu'il existait déjà, à l'époque où le patient travaillait chez 
X__________ SA, un problème de gonalgies bilatérales. La méniscectomie subie 
en 1984 constituait par ailleurs un facteur aggravant au développement d'une 
pathologie arthrosique. Les autres atteintes, à savoir les épicondylites bilatérales et 
les rhizarthroses, ont augmenté au fil des années et ont entraîné progressivement 
une invalidité. Ces atteintes, ainsi que les lombalgies dans le cadre de troubles 
statiques étaient déjà présentes avant que le patient quitte son dernier employeur, et 
avaient donné lieu à des incapacités de travail. 
30. Par courrier du 25 octobre 2010, l'intéressé a maintenu ses prétentions. Il a soutenu 
en particulier que les trois interventions aux genoux pratiquées entre 1975 et 1984 
avaient provoqué des incapacités de travail et n'avaient jamais amené une guérison 
complète. En effet, les douleurs avaient persisté et les atteintes aux genoux avaient 


 
 
 
 
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évolué vers une gonarthrose bilatérale constatée déjà en 1997. Par ailleurs, le trois-
quarts de rente avait été octroyé sur la base de l'intégralité des pathologies 
diagnostiquées, soit également des épicondyalgies. 
31. Dans sa lettre du 30 novembre 2010, la caisse a persisté dans sa position. 
32. Le 8 avril 2011, le Dr G__________ a attesté au mandataire de l'intéressé 
notamment que la gonarthrose à gauche avait déjà été présente en 1984 et qu'elle 
avait entraîné un arrêt de travail total de quatre mois. 
33. Le 17 mai 2011, l'intéressé saisit la Chambres des assurances sociales de la Cour de 
justice d'une demande à l'encontre de la caisse, par l'intermédiaire de son conseil. Il 
conclut à la condamnation de celle-ci au paiement d'une rente LPP complémentaire 
au trois-quarts de rente d'invalidité, sous suite de dépens. Préparatoirement, il 
demande qu'une comparution personnelle des parties et l'audition en qualité de 
témoin du Dr G__________ soient ordonnées. Le demandeur reprend son 
argumentation antérieure et persiste à dire que c'est l'aggravation de l'ensemble des 
pathologies existant depuis de nombreuses années qui est la cause de son degré 
d'invalidité de 69 % et la reconnaissance d'un trois-quarts de rente d'invalidité. 
34. Dans sa réponse du 16 juin 2011, la défenderesse conclut au rejet de la demande, 
sous suite de dépens. Elle reprend ses précédents arguments et relève en particulier 
que le degré d'invalidité de 33,8 %, à partir du 1er août 2002, était exclusivement dû 
à l'épicondyalgie et que la demande de révision était fondée sur une gonarthrose et 
une rhizarthrose, comme le demandeur lui-même l'a indiqué dans sa demande de 
prestations de l'assurance-invalidité du 18 juin 2009. Toutefois, elle continue à 
admettre une connexité temporelle entre l'incapacité de travail dès le 15 septembre 
2000 et celle qui s'est déclarée en juillet 2007, mais persiste à nier une connexité 
matérielle. Selon la défenderesse, avant cette dernière date, les atteintes aux genoux 
n'ont jamais entraîné une incapacité de travail de longue durée et celle-ci n'a débuté 
que longtemps après que le demandeur ait quitté la caisse. Par ailleurs, si 
l'incapacité de travail qui justifie l'octroi d'une rente est due à plusieurs causes 
médicales, dont certaines seulement ont entraîné l'incapacité de travail initiale, 
l'institution de prévoyance ne doit prendre en charge que la part de l'invalidité 
globale qui résulte de ces atteintes initiales à la santé. Ainsi, l'intimée estime qu'elle 
serait uniquement tenue de verser une rente si le degré d'invalidité était provoqué à 
40 % au moins par l'épicondyalgie bilatérale. 
35. Dans sa réplique du 27 juillet 2011, le demandeur persiste dans ses conclusions. Il 
met en exergue que les gonarthroses, constatées en 1997 déjà, se sont certainement 
aggravées dans les années 1998 à 2000, de sorte qu'il y a lieu d'admettre qu'elles 
entraînaient une forte diminution de rendement dans sa profession de monteur en 
transformateurs qui nécessitait non seulement des efforts physiques, mais surtout 
des stations debout permanentes. S'il ne s'en est pas plaint ouvertement à ses 


 
 
 
 
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employeurs, cela tient au fait qu'il craignait de perdre son emploi. Il s'en était plaint 
déjà bien avant 2007, comme cela ressort des rapports médicaux des Drs 
A__________ et F__________. Le recourant se fonde par ailleurs sur la lettre du 
Dr G__________ du 29 avril 2009 pour contester que les épicondylites étaient 
stationnaires au moment de la demande de prestations d'invalidité. En effet, ce 
médecin a certifié que l'état stationnaire était essentiellement dû au traitement anti-
inflammatoire pris pour les autres problèmes ostéo-articulaires. Sans ce traitement, 
les épicondylites se seraient encore davantage péjorées. 
36. Dans sa duplique du 30 août 2011, la défenderesse maintient ses précédentes 
conclusions et argumentation. Elle souligne essentiellement que la question de 
savoir si le demandeur a souffert de la gonarthrose et de la rhizarthrose depuis 
quelques temps déjà, n'est pas déterminante. Seul compte le moment à partir duquel 
ces troubles ont entraîné une incapacité de travail provoquant une invalidité, 
respectivement une augmentation du taux d'invalidité. L'intimée conteste en outre 
que le demandeur a déjà présenté des limitations fonctionnelles et une baisse de 
rendement à partir de 1997 en raison des gonarthroses, aucune incapacité de travail 
n'étant établie. Il en va de même pour la rhizarthrose. En ce qui concerne les 
lombalgies, elles n'ont pas conduit à une augmentation de l'incapacité de travail et 
du degré d'invalidité. 
37. Après que la Cour de céans a demandé l'apport du dossier de l'assurance-invalidité, 
les parties ont maintenu leurs conclusions par écritures des 10 et 20 janvier 2012, le 
demandeur reprenant pour l'essentiel son ancienne argumentation. 
38. Lors de son audition en date du 14 mars 2012, le demandeur a déclaré ce qui suit: 
"Pendant la durée du contrat de travail chez X__________, j’avais, après les 
méniscectomies, des douleurs aux genoux en permanence. Vers la fin du contrat, 
mes genoux étaient également enflés le soir. 
A cause des douleurs dans les mains, il m’est également arrivé de demander à un 
collègue de m’aider dans mon travail." 
Son conseil a ajouté ce qui suit: 
"Il y a eu une baisse de rendement à cause des genoux pendant la durée du contrat 
de travail, mais elle n’a pas été constatée médicalement et elle est difficile à 
quantifier postérieurement." 
"En 1997, les limitations fonctionnelles à cause des genoux étaient identiques à 
celles de 2006. Toutefois, après son accident en 1996, le recourant n’a plus 
retravaillé, raison pour laquelle une incapacité de travail en raison des atteintes aux 
genoux n’a pas été constatée. Par ailleurs, le SMR a retenu que l’aggravation de 
l’ensemble des atteintes a conduit à une augmentation du degré d’invalidité." 


 
 
 
 
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Le demandeur a persisté à demander l'audition du Dr G__________. Quant à la 
défenderesse, elle a aussi contesté la connexité temporelle entre l'incapacité de 
travail provoquée par les atteintes aux genoux pendant la durée du contrat de travail 
et celle qui a été certifiée en 2007 en raison de ces mêmes atteintes. 
39. Le 20 mars 2012, le recourant réitère sa demande d’entendre le Dr G__________ 
en tant que témoin et reprend pour l’essentiel ses arguments précédents. Il souligne 
notamment qu’il est certain qu’il ne pouvait pas avoir à l’époque, à savoir en 2000, 
un plein rendement, même s’il ne faisait pas état de sa fatigue et des douleurs par 
peur d’être licencié. Il estime dès lors que l’affirmation, selon laquelle les 
gonarthroses bilatérales n’auraient jamais entrainé d’incapacité de travail ou de 
baisse de rendement jusqu’au 31 décembre 2000 est contraire à la bonne foi la plus 
élémentaire. Enfin, c’est probablement en raison d’un malentendu qu’il a été noté 
au procès-verbal que le recourant n’a plus travaillé depuis son accident de 1996 et il 
ne l’a jamais affirmé. Au contraire, il a indiqué avoir repris son travail en 1996, 
craignant d’être licencié. 
40. Sur ce, la cause a été gardée. 
 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. b de la loi sur l'organisation judiciaire, du 26 
septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la Chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des 
contestations relatives à la prévoyance professionnelle opposant institutions de 
prévoyance, employeurs et ayants droit, y compris en cas de divorce, ainsi qu’aux 
prétentions en responsabilité (art. 331 à 331e du code des obligations ; art. 52, 56a, 
al. 1, et art. 73 de la loi fédérale sur la prévoyance professionnelle, vieillesse, 
survivants et invalidité du 25 juin 1982 - LPP; art. 142 code civil). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. La demande respecte les conditions de forme prescrites par la loi, de sorte qu'elle 
est recevable (art. 89B de la loi sur la procédure administrative, du 12 septembre 
1985 (LPA ; RS E 5 10). 
3. Est litigieuse en l'espèce la question de savoir si le demandeur peut prétendre à une 
rente d'invalidité de l'institution de prévoyance de son dernier employeur, question 
qui est liée au point de savoir s'il existe une connexité temporelle et matérielle entre 
les incapacités de travail survenues durant le contrat de travail et celle qui a donné 
lieu à l'octroi d'un trois-quarts de rente à compter du 17 juillet 2007. 


 
 
 
 
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4. Ont droit à des prestations d’invalidité les invalides qui étaient assurés lors de la 
survenance de l’incapacité de travail dont la cause est à l’origine de l’invalidité (art. 
23 LPP). 
Selon la jurisprudence, l’événement assuré au sens de l’art. 23 LPP est uniquement 
la survenance 
d’une 
incapacité 
de 
travail 
d’une 
certaine 
importance, 
indépendamment du point de savoir à partir de quel moment et dans quelle mesure 
un droit à une prestation d’invalidité est né. La qualité d’assuré doit exister au 
moment de la survenance de l’incapacité de travail, mais pas nécessairement lors de 
l’apparition ou de l’aggravation de l’invalidité (ATF 123 V 262 consid. 1a et b et 
les références, 118 V 45 consid. 5). Cette interprétation littérale est conforme au 
sens et au but de la disposition légale en cause, laquelle vise à faire bénéficier de 
l’assurance le salarié qui, après une maladie d’une certaine durée, devient invalide 
alors qu’il n’est plus partie à un contrat de travail. Lorsqu’il existe un droit à une 
prestation d’invalidité fondée sur une incapacité de travail survenue durant la 
période d’assurance, l’institution de prévoyance concernée est tenue de prendre en 
charge le cas, même si le degré d’invalidité se modifie après la fin des rapports de 
prévoyance. Dans ce sens, la perte de la qualité d’assuré ne constitue pas un motif 
d’extinction du droit aux prestations au sens de l’art. 26 al. 3 LPP (ATF 123 V 262 
consid. 1a, 118 V 35 consid. 5). 
L’art. 23 LPP a aussi pour but de délimiter les responsabilités entre institutions de 
prévoyance, lorsque le travailleur, déjà atteint dans sa santé dans une mesure propre 
à influer sur sa capacité de travail, entre au service d’un nouvel employeur (en 
changeant en même temps d’institution de prévoyance) et est mis au bénéfice, 
ultérieurement, d’une rente de l’assurance-invalidité : le droit aux prestations ne 
découle pas du nouveau rapport de prévoyance ; les prestations d’invalidité sont 
dues par l’ancienne institution, auprès de laquelle l’intéressé était assuré lorsqu’est 
survenue l’incapacité de travail à l’origine de l’invalidité. Cependant, pour que 
l’ancienne institution de prévoyance reste tenue à prestations, il faut non seulement 
que l’incapacité de travail ait débuté à une époque où l’assuré lui était affilié, mais 
encore qu’il existe entre cette incapacité de travail et l’invalidité une relation 
d’étroite connexité ; dans ce cas seulement, la nouvelle institution est libérée de 
toute obligation de verser une rente. La connexité doit être à la fois matérielle et 
temporelle (ATF 130 V 270 consid. 4.1). Il y a connexité matérielle si l’affection à 
l’origine de l’invalidité est la même que celle qui s’est déjà manifestée durant 
l’affiliation à la précédente institution de prévoyance (et qui a entraîné une 
incapacité de travail). La connexité temporelle implique qu’il ne se soit pas écoulé 
une longue interruption de l’incapacité de travail ; elle est rompue si, pendant une 
certaine période, l’assuré est à nouveau apte à travailler. L’ancienne institution de 
prévoyance ne saurait, en effet, répondre de rechutes lointaines ou de nouvelles 
manifestations de la maladie plusieurs années après que l’assuré a recouvré sa 
capacité de travail. Mais une brève période de rémission ne suffit pas pour 
interrompre le rapport de connexité temporelle. On ne saurait considérer qu’une 


 
 
 
 
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interruption de trente jours consécutifs suffit déjà pour fonder la responsabilité de la 
nouvelle institution de prévoyance, du moins lorsqu’il est à prévoir que la 
diminution ou la disparition des symptômes de la maladie sera de courte durée. 
Cette interprétation de la loi restreindrait de manière inadmissible la portée de l’art. 
23 LPP, notamment dans le cas d’assurés qui ne retrouvent pas immédiatement un 
emploi et qui, pour cette raison, ne sont plus affiliés à aucune institution de 
prévoyance. D’ailleurs, si l’on voulait s’inspirer des règles en matière d’assurance-
invalidité, on devrait alors envisager une durée minimale d’interruption de l’activité 
de travail de trois mois, conformément à l’art. 88a al. 1 du règlement sur 
l’assurance-invalidité, du 17 janvier 1961 (RAI ; RS 831.201). 
Ces principes s'appliquent aussi lorsque plusieurs atteintes à la santé sont la cause 
de l'invalidité. Il ne suffit alors pas de constater la persistance d'une incapacité de 
gains ou d'une incapacité de travail qui a débuté durant l'affiliation à l'institution de 
prévoyance pour ouvrir le droit à une prestation de prévoyance. Au contraire, il y a 
lieu d'examiner séparément, en relation avec chaque atteinte à la santé, si 
l'incapacité de travail qui en résulte est survenue durant l'affiliation à l'institution de 
prévoyance et est à l'origine d'une invalidité (arrêt du Tribunal fédéral P118/04 du 
23 décembre 2005 consid. 3.3). 
5. Selon la jurisprudence, la notion d'incapacité de travail est définie comme étant la 
« diminution de l'aptitude fonctionnelle dans sa profession ou son domaine 
d'activité » (ATF 130 V 97 consid. 3.2 et les références). Il y a lieu d'office 
d'examiner avec le plus grand soin si, bien que touchant son salaire, une personne 
se trouve effectivement frappée dans une mesure importante dans sa capacité de 
travail, si donc dans le cadre des rapports de travail - compte tenu de son domaine 
normal d'activité - elle fournit sa prestation habituelle ou n'en fournit plus qu'une 
réduite du fait de l'atteinte à la santé (MEYER-BLASER, Rechtsprechung des 
Bundesgerichts zum IVG, Zürich 1997, p. 289). Selon la jurisprudence, une baisse 
de rendement doit se manifester au regard du droit du travail et avoir été remarquée 
par l'employeur. Une incapacité de travail médico-théorique qui n'a été constatée 
que des années après ne suffit pas (ATFA non publié B 75/01, du 6 février 2003, 
consid. 2.2). Le début de l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de 
l'invalidité au sens de l'art. 23 LPP est d'une importance capitale pour l'institution 
de prévoyance dès lors qu'une incapacité de travail survenue pendant les rapports 
de travail ou avant l'expiration du délai de couverture prolongée peut impliquer le 
versement de prestations de la prévoyance sur une très longue durée. Ce moment 
doit par conséquent être établi de manière précise. Si en droit du travail, un 
certificat médical ou toute autre pièce suffit à attester une incapacité de travail, dans 
le domaine de la prévoyance professionnelle, on ne saurait renoncer à fixer de 
manière très précise le début de l'incapacité de travail déterminante pour ouvrir 
droit à des prestations. Le moment de la survenance de l'incapacité de travail ne 
saurait faire l'objet d'hypothèses ou de déductions purement spéculatives, mais doit 


 
 
 
 
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être établi, selon le droit des assurances sociales, avec le degré de preuve habituel 
de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b et les références). 
6. En l'espèce, il n'est pas contesté que le recourant a fait l'objet de trois 
méniscectomies en 1975, 1978 et 1984 qui ont entraîné des incapacités de travail 
pendant la durée de l'affiliation à l'intimée. Pour la dernière intervention est 
notamment établie une incapacité de travail du 20 novembre 1984 au 1er mars 1985, 
d'abord à 100 % puis à 50 %. Toutefois, par la suite, le recourant a recouvré une 
pleine capacité de travail. Par conséquent, aucune connexité temporelle ne saurait 
être admise entre les incapacités de travail dues aux méniscectomies et celle qui est 
à l'origine de l'octroi d'un quart de rente à partir de juillet 2007, plus de 22 ans 
s'étant écoulés depuis lors. 
7. Se pose toutefois la question de savoir si l'incapacité de travail reconnue par 
l'assurance-invalidité du 1er septembre 2000 au 31 juillet 2002 était également due 
aux affections du genou. La même question se pose pour la rhizarthrose et les 
lombalgies. 
Il y a lieu de constater que les périodes d'incapacité de travail partielle ou totale 
certifiées depuis l'accident du demandeur en date du 23 janvier 1996 étaient toutes 
justifiées par l'affection du coude droit, puis des deux coudes. Par ailleurs, le 
recourant a motivé sa demande de prestations d'assurance-invalidité du 28 mars 
2002 par une épicondyalgie chronique et une atteinte du tunnel carpien. A noter 
également que le Dr B__________ a estimé, dans son rapport du 13 mai 2002, que 
le recourant disposait d'une capacité de travail de 100% dans une activité de 
magasinier, de vendeur ou de coursier, soit dans des activités qui ne sont en 
principe pas adaptées à des gonarthroses, dès lors qu'elles s'exercent en position 
débout. Dans son expertise du 30 juin 2005, le Dr F__________ n'a mentionné que 
des limitations concernant les membres supérieurs et ne voyait pas d'objections à ce 
que le demandeur travaille en position debout, tout en retenant dans les diagnostics 
un status après double méniscectomie. Aucun document médical n'atteste d'une 
incapacité de travail ou d'une diminution de rendement pendant la durée des 
services pour le dernier employeur en raison de gonalgies. Il ressort de surcroît du 
courrier du 28 septembre 2007 du Dr G__________ au mandataire du demandeur 
que c'est seulement en février 2006 que celui-ci s'est plaint de gonalgies bilatérales 
entraînant des limitations fonctionnelles pour des longues marches, la station 
debout prolongée et la flexion des genoux en charge. 
Le demandeur fait valoir que les atteintes aux genoux existaient déjà en 1997 et que 
les limitations fonctionnelles provoquées par ces atteintes étaient identiques en 
1997 à celles existant en 2006. Il soutient que, n'ayant plus travaillé après son 
accident en 1996 en raison d'autres pathologies, cela n'a pas été médicalement 
constaté. Il doit certes être admis que le recourant présentait déjà en 1997 une 
gonarthrose tricompartimentale avancée au genou droit, comme cela ressort du 


 
 
 
 
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rapport du Dr E__________ du 25 février 2003. Néanmoins, après son accident de 
1996, il a rapidement repris le travail, selon la note d'entretien du 21 septembre 
2001 de la SUVA avec l'infirmière et le responsable direct de l'assuré chez 
X__________. Après une incapacité de travail totale, puis à 50% du 26 octobre au 
13 décembre 1999, il a repris le travail jusqu'au 22 mars 2000, avant d'être de 
nouveau incapable de travailler. Il est donc inexact qu'il n'a plus exercé son métier 
longtemps avant d'être licencié, de sorte que les limitations fonctionnelles aux 
genoux ne pouvaient plus être constatées. Au contraire, en dépit de la gonarthrose 
au genou droit, présente depuis au moins 1997, il a pu encore travailler dans sa 
profession, sans à aucun moment faire état de gonalgies handicapantes. Son dernier 
employeur a en outre considéré que le demandeur a toujours effectué son travail à 
entière satisfaction, selon la note d'entretien précitée. Il ne s'est pas plus plaint de 
gonalgies pendant son stage du 27 février au 31 mai 2002 à l'Atelier de 
Réadaptation Prépofessionnelle de la Clinique de réadaptation des HUG. Il ne 
ressort toutefois pas du rapport y relatif, si le demandeur a dû travailler en position 
debout. 
Partant, au degré de la vraisemblance prépondérante, il y a lieu d'admettre qu'en 
2000/2001, le demandeur ne souffrait pas encore d'une gêne notable aux genoux 
limitant sa capacité de travail dans sa profession de monteur de transformateurs, 
même si l'existence d'atteintes aux genoux ne saurait être niée à cette époque. 
Il en va de même pour la rhizarthrose et les lombalgies, de sorte qu'il y a lieu 
d'admettre qu'il n'y a aucune connexité matérielle entre les épicondyalgies 
constatées en 2000/2001 et les atteintes qui ont motivé le dépôt d'une nouvelle 
demande de prestations d'invalidité en mai 2009. 
Il sied enfin de rappeler qu'il ne suffit pas de constater la persistance d'une 
incapacité de travail qui a commencé pendant l'affiliation à l'institution de 
prévoyance, mais qu'il faut déterminer, pour chaque atteinte à la santé, si 
l'incapacité de travail qui en résulte est survenue durant l'affiliation à l'institution de 
prévoyance et si elle est à l'origine d'une invalidité. Partant, même s'il doit être 
reconnu que la gonarthrose bilatérale, la rhizarthrose et les lombalgies contribuent à 
l'invalidité, une connexité matérielle ne peut être retenue pour autant, ces atteintes 
n'ayant pas provoqué, au degré de la vraisemblance prépondérante, un taux 
d'invalidité suffisant pour ouvrir le droit à une rente. 
8. Se pose encore la question de savoir si l'octroi d'un trois-quarts de rente est 
également justifié par une aggravation des épicondyalgies. 
Selon le rapport du 29 avril 2009 que le Dr G__________ a adressé au mandataire 
du recourant, les épicondylites ont été relativement stables. Il y a eu des épisodes 
douloureux, mais ils n'ont pas nécessité des infiltrations. Toutefois, le traitement 


 
 
 
 
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anti-inflammatoire pris pour les autres problèmes ostéo-articulaires peut également 
expliquer cette stabilité. 
Le recourant ne fournit aucune pièce médicale attestant d'une aggravation des 
atteintes aux coudes. Au contraire, le demandeur motive sa nouvelle demande de 
prestations d'assurance-invalidité uniquement par les gonarthroses. 
Au vu de ces éléments, il ne peut pas non plus être établi au degré de la 
vraisemblance prépondérante que les épicondyalgies se sont aggravées et qu'elle 
ont provoqué un degré d'invalidité de 40 % au moins. 
9. Par conséquent, la demande doit être rejetée. 
10. S'agissant des dépens, l'art. 89H de la loi sur la procédure administrative, du 12 
septembre 1985 (LPA ; RS E 5 10) prescrit qu'une indemnité est allouée 
uniquement au recourant, respectivement au demandeur, qui obtient gain de cause. 
Cela étant, la défenderesse n'est pas en droit de réclamer des dépens. 
11. La procédure est gratuite. 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare la demande recevable. 
Au fond : 
2. La rejette. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Diana ZIERI 
 
La présidente 
 
 
 
 
Maya CRAMER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le