ge_gerichte · ATAS/473/2008 · 2008-04-23 · fr


Siégeant : Juliana BALDE, Présidente; Dominique JECKELMANN et Olivier LEVY, 
Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/4969/2007 
ATAS/473/2008 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 4 
du 23 avril 2008 
 
En la cause 
Madame V_________, domiciliée à GENEVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître POGGIA Mauro 
recourante 
 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, GENEVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Madame V_________, née en Italie, divorcée, a suivi sa scolarité obligatoire à 
Rome, sans acquérir de diplôme. En Suisse depuis 1979, l'assurée a suivi des cours 
de français aux cours commerciaux de Genève, ainsi que divers cours de 
dactylographie et de secrétariat. L'assurée a exercé divers emplois non qualifiés et a 
subi de longues périodes de chômage. 
2. Dans un courrier daté du 21 novembre 2000 adressé au Pr A_________, la Dresse 
B_________, spécialiste FMH en gynécologie-obstétrique, a diagnostiqué chez 
l’intéressée un carcinome papillaire invasif (1,2 cm de diamètre) ainsi qu’un indice 
de prolifération tumorale à 6%. Elle a indiqué qu’une masse de 1,5 cm de diamètre, 
mobile, sans fossette et sans adénopathie, était nettement palpable. Ce nodule 
méritant des investigations, une ponction-biopsie après mammographie et une 
échographie furent faites à la clinique des GRANGETTES. L’image résultant des 
tests était suggestive d’un éventuel carcinome papillaire, c’est pourquoi une 
tumorectomie en ambulatoire fût pratiquée à la CLINIQUE GENERALE 
BEAULIEU le 6 octobre 2000 qui permit de confirmer la présence d'un carcinome 
papillaire invasif de 1,5 cm de diamètre. La patiente refusant tout traitement 
clinique, le médecin l’a convaincue de pratiquer un curage axillaire gauche, qui eût 
lieu en ambulatoire à la CLINIQUE GENERALE BEAULIEU le 25 octobre 2000. 
Les résultats obtenus suite à l’examen de dix-neuf ganglions ne mirent pas en 
évidence de métastase, mais montrèrent une discrète anémie. Les tests hépatiques 
se révélèrent normaux. Les suites opératoires, d’abord simples, furent compliquées 
d’une lymphocèle très localisée bombant derrière la cicatrice de curage avec des 
ponctions nécessaire entre 80 et 100 cc à plusieurs reprises. La patiente refusant 
catégoriquement de subir une chimiothérapie, la Dresse B_________ lui fit suivre 
des séances de radiothérapie, espérant que le Prof. A_________ puisse la 
convaincre de suivre un traitement adéquat. L'incapacité de travail était de 100 %. 
3. L’assuré a déposé en date du 16 octobre 2001 une demande de prestations de 
l’assurance-invalidité auprès de l’Office cantonal de l'assurance-invalidité (ci-après 
OCAI). Outre un cancer du sein gauche, l'assurée mentionnait également un état de 
fatigue important, des douleurs au creux axillaire gauche, rendant le port de poids 
impossible avec le bras gauche, ainsi qu'un état d’anxiété. 
4. Par décision du 18 décembre 2001, l’OFFICE CANTONAL DE L’EMPLOI (ci-
après OCE) a déclaré l’intéressée inapte au placement dès le 9 octobre 2001. 
5. Dans un rapport médical daté du 13 janvier 2002, la Dresse C_________ a retenu 
comme diagnostic ayant des répercussions sur la capacité de travail une asthénie 
physique et psychique suite à un cancer du sein gauche, datant de septembre 2000. 
Dans l’anamnèse du cas, elle indique que suite à l’opération du nodule et d’un 
curage ganglionnaire axillaire gauche, la patiente s’est bien remise excepté un 


 
 
 
 
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lymphoedème du bras gauche et une importante fatigabilité. S'agissant du 
pronostic, le médecin indique qu’il ne lui est pas possible de se prononcer quant au 
cancer. Elle constate en revanche que l’état général de la patiente est actuellement 
fragilisé, tant physiquement que psychiquement et conclut qu’elle n’est dans 
l’immédiat plus apte à reprendre une activité professionnelle. L'incapacité de travail 
est de 100 % depuis le 15 septembre 2000. Dans le questionnaire relatif à la 
réinsertion professionnelle, la Dresse C_________ indique que l'assurée n’est plus 
apte à travailler dans l’activité exercée jusqu’à présent, ni dans aucune autre activité 
professionnelle, et que cette incapacité ne peut, pour le moment, être améliorée. 
Elle a indiqué que la patiente ne peut effectuer les mouvements suivants: position à 
genoux, inclinaison du buste, position accroupie, utilisation des deux bras, lever, 
porter ou déplacer des charges, le travail en hauteur ainsi que les déplacements sur 
sols irréguliers ou en pente. Elle suggère de réévaluer la capacité de travail de 
l’assurée d'ici un à deux ans. 
6. Le 23 avril 2003, le Prof. D_________, du département de chirurgie des Hôpitaux 
universitaires de Genève (HUG) a pratiqué une mastectomie gauche, suite à la 
découverte d'un carcinome canalaire invasif G1 trifocal de la glande mammaire et 
d'une mastopathie fibrokystique. Devant le risque élevé de récidive, une 
radiothérapie associée à une hormonothérapie durant cinq ans au minimum était 
indiquée. 
7. Dans une note du 5 mai 2003, le SERVICE MEDICAL REGIONAL AI (ci-après 
SMR) relevait : « l’incapacité actuelle est certainement justifiée, celle en 2001-2002 
plus difficile à juger rétrospectivement. (…) je propose de faire une révision dans 
une année, quand la situation sera stabilisée ». 
8. Par décision du 5 juin 2003, l’OCAI a alloué à l'assurée une rente entière 
d’invalidité dès le 15 septembre 2001. 
9. L'OCAI a initié une procédure de révision en mai 2006. Dans le questionnaire pour 
la révision de la rente, l'assurée a mentionné que de 2003 à 2006, son état de santé 
était "un peu mieux". 
10. Dans un rapport médical adressé à l’OCAI le 17 mai 2006, le Dr E_________, 
spécialiste FMH en gynécologie-obstétrique, retient comme diagnostic ayant des 
répercussions sur la capacité de travail une récidive du cancer du sein gauche datant 
de mars 2003, actuellement en rémission. Il indique que le pronostic est toujours 
difficile, car le cancer du sein peut récidiver après plusieurs années. Il indique 
également que l’assurée souffre toujours de fatigue et qu’elle ne suit actuellement 
aucun traitement. 
11. La Dresse F_________, spécialiste FMH en médecine interne, oncologie et 
hématologie, a établi un rapport à l'attention de l'OCAI en date du 13 juin 2006. 
Elle indique comme diagnostics axant des répercussions sur la capacité de travail 


 
 
 
 
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un cancer du sein gauche en septembre 2000 et une récidive locale ayant nécessité 
une mastectomie gauche en 2003. La patiente présente un état de fatigue psychique 
et physique. Actuellement, il n'y a pas de traitement en cours. Le pronostic reste 
réservé, le risque de récidive ou de progression à plus ou moins long terme est 
important. La patiente est toujours en incapacité de travail à 100 % depuis le 15 
septembre 2000. 
12. Le 1er juin 2007, l’OCAI a transmis à l’assurée un projet de décision visant à la 
suppression de sa rente d’invalidité, au motif qu'à la lecture des nouveaux éléments 
au dossier, le médecin-conseil de l’OCAI a constaté que son état de santé s’était 
stabilisé et qu’elle ne suivait plus de traitement médical. Une incapacité de travail 
n’est dès lors plus justifiée. 
13. Suite à sa demande, l’intéressée a été entendue par l’OCAI en date du 20 juin 2007. 
Par lettre du 18 juin 2007, reçue par l’OCAI le 26 juin 2007, l’assurée conteste la 
décision du 1er juin 2007. Elle fait valoir que l’argument du médecin-conseil, à 
savoir que son état de santé est stabilisé car elle ne suit plus de traitement, est 
erroné, étant donné qu’elle a toujours refusé de suivre les traitements proposés. Elle 
indique être d’accord avec la reprise d’une activité professionnelle, pour autant que 
celle-ci tienne compte de sa fragilité physique et psychique, ses trois interventions 
chirurgicales et les retraits de certains ganglions l’ayant lésée et affaiblie à vie. Elle 
conclut à ce que son courrier soit transmis au SMR afin qu’il constate les 
contradictions inhérentes à sa prétendue guérison. 
14. Dans son attestation médicale du 12 juin 2007, la Dresse C_________ indique que 
sa patiente a actuellement un équilibre physique et psychique fragile et qu’une 
reprise d’activité professionnelle reste difficilement envisageable. 
15. Dans un certificat médical du même jour, le Dr G_________, médecin interniste, 
relève que selon le contrôle de santé effectué en avril 2006, l’état de l’intéressée est 
tout à fait normal tant du point de vue physique que psychique. Il relève que la 
patiente se plaint de façon répétée d’asthénie qui l’oblige à rester régulièrement 
couchée. 
16. Par décision du 13 novembre 2007, l’OCAI a supprimé la rente d’invalidité de 
l'assurée, au motif que son état de santé s’était stabilisé et qu’elle n’était plus suivie 
pour son cancer du sein. Il relève que le Dr G_________ a confirmé un contrôle de 
santé tout à fait normal, tant du point de vue physique que biologique. Par 
conséquent, aucun élément ne permet de considérer qu’actuellement elle ne peut 
plus exercer d’activité lucrative. 
17. Dans un courrier adressé à l’OCAI le 10 décembre 2007, la Dresse C_________ 
relève que, bien que le cancer du sein, diagnostiqué et opéré en 2000 puis réopéré 
en 2003 soit calme, l’intéressée présente une fragilité physique et psychique peu 
compatible avec les exigences du travail. Elle indique que sa patiente se plaint de 


 
 
 
 
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migraines environ une fois par mois pendant deux à trois jours, avec des nausées, 
qui l'handicapent et l'empêchent de sortir de chez elle. Le médecin mentionne 
également un colon irritable. Elle estime que sa patiente ne dispose pas des 
ressources physiques et psychiques suffisantes pour faire face au monde du travail 
et suggère qu’une évaluation médicale, une évaluation de sa capacité de travail 
ainsi qu’un stage d’observation soit effectués, avant que sa rente lui soit retirée. 
18. Par l’intermédiaire de son mandataire, l’assurée interjette recours en date du 14 
décembre 2007. Elle rappelle que, bien que les examens pratiqués le 25 octobre 
2000 n’aient pas mis en évidence de métastase, les suite opératoires ont été 
compliquées par l’apparition d’une lymphocèle localisée, nécessitant des ponctions 
du liquide lymphatique ainsi que des drainages, effectués à plusieurs reprises. Elle 
relève également que les suites opératoires eurent pour conséquence une très grande 
fatigabilité, confirmée par le diagnostic d’asthénie physique et psychique rendu par 
la Dresse C_________. Elle constate que suite à la réévaluation du droit à sa rente, 
le Dr E_________ mentionne une phase de rémission avec un pronostic difficile à 
évaluer, en raison notamment des risques de récidive. La recourante soutient par 
ailleurs que que si le Dr G_________ indique que son contrôle de santé est tout à 
fait normal, il mentionne également que les plaintes de sa patiente, en relation avec 
une asthénie, l’obligent à rester souvent couchée. Elle relève que le médecin-
conseil de l’OCAI, la Dresse H_________, spécialiste en chirurgie de la main ainsi 
qu’en chirurgie reconstructrice et esthétique, a considéré que son état était stabilisé, 
alors même qu’elle ne l’a jamais rencontrée. Au surplus, le médecin-conseil de 
l’OCAI n’a pas été en mesure de se prononcer sur les problèmes liés à ses capacités 
fonctionnelles. Elle s’étonne en outre que l’OCAI ne lui ait pas proposé de mesure 
de reclassement ou d’orientation professionnelle. Elle conclut à la mise en œuvre 
d’une expertise médicale, à ce que son droit à une rente entière d’invalidité lui soit 
reconnu et à ce qu’une indemnité à titre de dépens lui soit allouée. 
19. Dans sa réponse du 28 janvier 2008, l’OCAI s’en rapporte à ses précédentes 
décisions, aucun argument invoqué par la recourante ne lui permettant de faire une 
appréciation différente du cas. 
20. Sur quoi, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale 
du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont relatives à la 
loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 


 
 
 
 
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2. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le 
plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la lumière 
du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où 
les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 230 consid. 1.1; 
335 consid. 1.2; ATF 129 V 4 consid. 1.2; ATF 127 V 467 consid. 1, 126 V 136 
consid. 4b et les références). Les règles de procédure quant à elles s'appliquent sans 
réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b, 112 V 360 
consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). La LPGA s’applique donc au 
cas d’espèce. 
3. Interjeté dans les forme et délai prescrits par la loi, le recours est recevable (art. 56 
et 60 LPGA) 
4. Le litige porte sur la suppression de la rente entière d'invalidité accordée à la 
recourante. 
5. Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une 
modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à 
savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Cela vaut 
également pour d'autres prestations durables accordées en vertu d'une décision 
entrée en force, lorsque l'état de fait déterminant se modifie notablement par la 
suite. Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 
LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de 
l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses 
conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 130 
V 349 consid. 3.5, 113 V 275 consid. 1a; voir également ATF 112 V 372 consid. 2b 
et 390 consid. 1b). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être 
tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision 
initiale de rente et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse 
(ATF 130 V 351 consid. 3.5.2, 125 V 369 consid. 2 et la référence; voir également 
ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). 
Il n'y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées 
et que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside uniquement 
dans une nouvelle appréciation du cas. Un motif de révision au sens de l'art. 17 
LPGA doit clairement ressortir du dossier (p. ex. arrêt P. du 31 janvier 2003 [I 
559/02], consid. 3.2 et les arrêts cités; sur les motifs de révision en particulier: Urs 
MULLER, Die materiellen Voraussetzungen der Rentenrevision in der 
Invalidenversicherung, thèse Fribourg 2002, p. 133 ss). La réglementation sur la 
révision ne saurait en effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans 
condition du droit à la rente (Rudolf RUEDI, Die Verfügungsanpassung als 
verfahrensrechtliche Grundfigur namentlich von Invalidenrentenrevisionen, in: 


 
 
 
 
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Schaffauser/Schlauri 
[Hrsg], 
Die 
Revision 
von 
Dauerleistungen 
in 
der 
Sozialversicherung, Saint-Gall, 1999, p. 15). 
6. Pour juger de la modification de l'état de santé d'un bénéficiaire de rente, 
l'administration (ou le juge, en cas de recours) doit disposer d'informations 
médicales (cf. ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2) répondant aux 
critères fixés par la jurisprudence en matière de valeur probante (cf. ATF 125 V 
352 consid. 3a). La tâche du médecin consiste précisément à porter un jugement sur 
l'état de santé de l'assuré et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités 
celui-ci est incapable de travailler. Les données médicales constituent en effet un 
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de ce dernier (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 
consid. 3c, 105 V 158 consid. 1). 
7. En l'occurrence, c'est à juste titre que l'intimé a entamé une procédure de révision 
de la rente. En effet, l'octroi de la rente par décision du 5 juin 2003 était fondé sur 
le fait que la recourante avait subi deux interventions, la première en 2000 et la 
seconde en mars 2003 suite à une récidive du cancer, et que selon les médecins elle 
était alors incapable de travailler en raison d'une asthénie physique et psychique. 
Néanmoins, la Dresse C_________ suggérait dans son rapport du 11 janvier 2002 
de réévaluer la capacité de travail de la patiente d'ici un à deux ans. 
Interrogé au sujet de l'évolution de l'état de santé de la recourante, le Dr 
E_________ indique qu'il est stationnaire, que la patiente se plaint de fatigue et que 
la récidive du cancer du sein gauche est actuellement en rémission. Concernant le 
pronostic, le médecin relève qu'il est toujours difficile en cas de cancer du sein et 
qu'il peut récidiver même après des années. Il ne se prononce pas spécifiquement 
sur la capacité de travail, mentionnant toutefois qu'elle ne peut être améliorée par 
des mesures médicales. 
La Dresse F_________ mentionne dans son rapport du 3 juin 2006 que l'état de 
santé est stationnaire depuis 2003 et que la patiente bénéficie depuis lors d'un suivi 
régulier clinique et biologique ne montrant pas d'évidence de récidive pour l'instant. 
La patiente se plaint d'un état de fatigue psychique et physique en rapport avec son 
problème oncologique. Actuellement, il n'y a pas de traitement en cours, mais le 
pronostic reste réservé chez cette patiente ayant déjà fait une récidive. S'agissant de 
la capacité de travail, elle n'a pas évolué, la patiente étant toujours à 100 % 
d'incapacité de travail depuis le 15 septembre 2000, et elle ne peut être améliorée 
par des mesures médicales. La Dresse C_________ confirme dans une attestation 
du 12 juin 2007 que la recourante présente un équilibre physique et psychique 
fragile et qu'une reprise d'activité professionnelle reste difficilement envisageable. 
Le Dr G_________ indique dans un rapport du 12 juin 2007 que la patiente 
consulte depuis juin 2005 pour différents problèmes de santé, autres 


 
 
 
 
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qu'oncologiques, et indique que le contrôle de santé d'avril 2006 est tout à fait 
normal, tant du point de vue physique que biologique. L'assurée n'est plus suivie 
par un spécialiste pour sa pathologie du sein et n'a semble-t-il pas pris de traitement 
adjuvant par crainte des effets toxiques des médicaments et de la radiothérapie. Le 
médecin mentionne encore que la patiente se plaint de façon répétée d'asthénie qui 
l'oblige régulièrement à rester couchée. 
Le SMR considère pour sa part, se référant à l'avis de la Dresse H_________, 
spécialiste en chirurgie plastique et reconstructive, que la patiente peut tout à fait 
reprendre une activité, dès lors que la patiente n'a plus de suivi pour son cancer du 
sein et que son état de santé est tout à fait normal, du point de vue physique et 
biologique. Le SMR ne fait état d'aucune limitation fonctionnelle. 
Le Tribunal de céans constate en premier lieu que l'affirmation du SMR et du Dr 
G_________ selon laquelle la recourante n'est plus suivie par un spécialiste est en 
contradiction avec le rapport de la Dresse F_________, qui indique que la patiente 
bénéficie depuis mars 2003 d'un suivi clinique et biologique régulier. Ensuite, dans 
le cadre de la procédure de révision, force est de constater que si les médecins 
parlent d'un état de santé stabilisé ou stationnaire, ils ne se sont pas prononcés de 
façon précise sur la capacité de travail de la recourante, ni sur les limitations 
fonctionnelles. Or, lors du premier octroi de rente, la Dresse C_________ 
mentionnait plusieurs limitations fonctionnelles et relevait que l'état physique et 
psychique ne permettait pas de reprendre une activité lucrative. Puis, dans son 
courrier du 10 décembre 2007 adressé à l'intimé suite à la décision de suppression 
de la rente d'invalidité, la Dresse C_________ indique que bien que le cancer du 
sein soit actuellement calme et que l'état général de la patiente soit satisfaisant, elle 
présente une fragilité physique et psychique qui est peu compatible avec les 
exigences du travail actuel. Elle estime la capacité de travail à environ deux heures 
par jour, mais avec beaucoup de limitations (déplacements difficiles dans les 
transports publics, port de charge exclu, probablement difficultés relationnelles, 
etc.), en précisant qu'une évaluation médicale et de la capacité de travail basée sur 
une observation de quelques heures soient faites avant de supprimer la rente. 
Au vu des opinions divergentes des médecins quant à la capacité de travail et de la 
description trop imprécise des activités exigibles faites par la Dresse C_________, 
le Tribunal de céans n'est pas en mesure d'apprécier en pleine connaissance de 
cause les réelles aptitudes de la recourante. Pour ces motifs, le dossier sera renvoyé 
à l'intimé, afin qu'il recueille des informations complémentaires sur la capacité de 
travail de la recourante, lesquelles préciseront pour quelles activités elle est capable 
ou incapable de travailler, et le cas échéant, dans quelle mesure. 
8. Le recours sera en conséquence partiellement admis. La recourante, représentée par 
un mandataire, a droit à une indemnité à titre de participation à ses frais et dépens, 
fixée en l'espèce à 800 fr. 


 
 
 
 
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9. Au vu du sort du litige, un émolument de 500 fr,. est mis à la charge de l'OCAI (art. 
69 al. 1bis LAI). 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L'admet partiellement et annule la décision de l'OCAI du 13 novembre 2007. 
3. Renvoie la cause à l'OCAI pour instruction complémentaire au sens des 
considérants et nouvelle décision. 
4. Condamne l'OCAI à payer à la recourante une indemnité de 800 fr. à titre de 
participation à ses frais et dépens. 
5. Met un émolument de 500 fr. à la charge de l'OCAI. 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Juliana BALDE 
 
 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le