ge_gerichte · ACJC/682/2024 · 2024-05-29 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 29 mai 2024 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/26061/2013 
ACJC/682/2024 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 28 MAI 2024 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______ [GE], recourant contre une ordonnance rendue 
par la 4ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 24 novembre 
2023, représenté par Me Peter PIRKL, avocat, REGO AVOCATS, esplanade de Pont-
Rouge 4, case postale, 1212 Genève 26, 
et 
B______ SA, sise ______ (ZH), intimée, représentée par Me Fabio SPIRGI, avocat, 
Keppeler Avocats, rue Ferdinand-Hodler 15, case postale 6090, 1211 Genève 6. 
 
 
 


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EN FAIT 
A. 
a. B______ SA, inscrite au Registre du commerce du canton de Zurich, a 
notamment pour but l'exploitation d'une entreprise de construction. 
 
b. Le 3 juillet 2006, elle a conclu avec A______ un contrat d'entreprise générale 
portant sur la construction d'une maison familiale comprenant un bâtiment 
principal, un garage et une orangerie à C______. 
 
La villa a été livrée en août 2008. 
 
Le litige opposant les parties concerne ladite construction. 
 
c. Par acte porté devant le Tribunal de première instance le 25 juin 2014, 
B______ SA a réclamé à A______ le paiement de 477'075 fr. 90 avec intérêts à 
5% l'an dès le 30 mars 2010 à titre de solde impayé pour la construction de la 
villa. 
B______ SA a notamment allégué que dans le cadre du litige qui l'opposait à 
A______, elle avait été contrainte de saisir le Tribunal d'une requête en 
désignation d'un expert aux fins de faire établir l'existence et l'origine d'un défaut 
d'étanchéité constaté au sous-sol de la villa, ainsi que de déterminer la meilleure 
solution pour y remédier (cause C/1______/2011). Le Tribunal avait alors désigné 
comme expert D______, qui avait rendu son rapport le 21 août 2012. 
B______ SA a produit ledit rapport d'expertise, intitulé "Rapport concernant les 
causes de l'humidité dans un sous-sol et les moyens d'y remédier". 
 
En particulier, l'expert avait été invité à estimer le coût des travaux nécessaires à 
rétablir une étanchéité conforme au contrat et/ou aux règles de l'art, cas échéant en 
se référant aux solutions préconisées par E______ SA dans un devis du 27 avril 
2011 (préconisant une intervention par l'extérieur d'un coût de 138'871 fr. 90) 
et/ou par F______ SA dans un devis du 16 août 2011 (préconisant une 
intervention par l'intérieur d'un coût de 76'937 fr. 45). L'expert est parvenu à la 
conclusion que la variante par l'intérieur protégeait nettement plus efficacement la 
zone la plus sensible du sous-sol qui était la chambre forte et devait donc être 
privilégiée. 
 
d. Dans sa réponse du 5 décembre 2014 au Tribunal, A______ a pris des 
conclusions préalables en administration de preuves, en requérant notamment la 
mise en œuvre d'une expertise judiciaire. 
Principalement, il a notamment conclu à ce qu'il soit dit et constaté que le solde 
impayé s'élevait à 470'270 fr. 58 TTC au plus et qu'il était en droit d'opposer aux 
prétentions en paiement de B______ SA les travaux inachevés par celle-ci et leur 


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coût, les nombreux et importants défauts de l'ouvrage et le coût pour y remédier, 
les nombreuses retouches à effectuer et leur coût, une indemnité pour livraison 
tardive de l'ouvrage à fixer ex aequo et bono, mais d'au moins 50'000 fr., la non-
livraison des plans de l'ouvrage à jour, la balance des postes à budget, et qu'il était 
en droit d'exercer le droit formateur à la réduction du prix de l'ouvrage. Il a 
également conclu à la fixation d'une indemnité pour livraison tardive de l'ouvrage 
ex aequo et bono, mais d'au moins 50'000 fr., et à ce qu'il soit dit que si le montant 
final (celui qui devait être déterminé par expertise + indemnité pour livraison 
tardive) était supérieur à la somme de 470'270 fr., B______ SA devrait alors lui 
verser la différence, sur facture, dans les trente jours. 
A______ a par ailleurs formé une demande reconventionnelle, concluant à ce qu'il 
soit dit que si le coût pour achever l'ouvrage, remédier à ses défauts, et effectuer 
les retouches, augmenté de l'indemnité pour livraison tardive, excédait la somme 
de 470'270 fr., B______ SA devrait alors lui verser la différence dans les trente 
jours, et à ce qu'il soit acheminé à chiffrer, en fonction du résultat de l'expertise 
judiciaire à venir, ses prétentions en paiement contre B______ SA pour la part qui 
excéderait les prétentions de celle-ci à son encontre (chiffrées à ce stade à 
30'001 fr.). 
Il a notamment allégué que les canalisations pour l'évacuation des eaux de pluie 
n'avaient pas été réalisées conformément au plan contractuel et que les 
canalisations telles que réalisées par B______ SA étaient vraisemblablement à 
l'origine d'un refoulement des eaux de pluie dans les canalisations de drainage, 
que le système de drainage n'était pas conforme aux prescriptions applicables en 
la matière, de même que l'étanchéité, et que les ingénieurs consultés 
recommandaient de refaire correctement les drainages et l'étanchéité, chiffrant le 
coût de ces travaux à 577'692 fr., plus le coût de divers équipements et les frais et 
honoraires des ingénieurs. 
e. B______ SA a conclu au déboutement de A______ de toutes ses conclusions, 
principales et reconventionnelles. 
f. Par acte du 15 février 2017, A______ a sollicité du Tribunal d'être autorisé à 
alléguer des faits nouveaux complémentaires en lien avec une inondation qui 
s'était produite le 5 janvier 2017. Il a mis en cause l’absence d’étanchéité sur le 
radier, l’absence de bandes d’étanchéité à l’intérieur entre le radier et les murs au 
sous-sol, la pose de l’isolation thermique directement sur la radier, suivie d’un 
revêtement en mousse et plastique, puis du coulage des chapes, ainsi que la pose 
des murs du sous-sol directement sur le radier et non sur l’isolation et les chapes. 
g. Le Tribunal a tenu une audience de débats d'instruction le 12 septembre 2017, 
lors de laquelle les parties se sont accordées sur la réouverture d'une "instruction 


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préalable écrite limitée" à l'introduction de faits nouveaux en lien avec 
l'inondation susmentionnée. 
Un délai au 20 novembre 2017 a été imparti à A______ pour compléter sa 
demande reconventionnelle. 
h. Le 20 novembre 2017, A______ a déposé des conclusions sur faits nouveaux. Il 
a amplifié sa demande reconventionnelle en réclamant le paiement d'un montant 
supplémentaire de 32'003 fr. 25 lié aux dommages causés par l'inondation du 
5 janvier 2017. 
Il a notamment allégué que le bâtiment présentait une faiblesse sur le plan de 
l'étanchéité, à laquelle il convenait de remédier par une intervention via l'extérieur 
du bâtiment. Il appartiendrait à l'expert à désigner par le Tribunal d'indiquer les 
travaux permettant d'assurer l'étanchéité convenable du bâtiment et l'évacuation 
des eaux de drainage. 
i. B______ SA a conclu à l'irrecevabilité des conclusions nouvelles prises par 
A______ le 20 novembre 2017, subsidiairement à leur rejet. 
j. Le 19 septembre 2018, le Tribunal a procédé à une inspection locale. 
A cette occasion, A______ a déclaré que les premières apparitions d'humidité 
s'étaient produites dès la connexion du réseau souterrain aux évacuations d'eau de 
pluie et lors des premières fortes pluies. Il a réitéré que tous les défauts étaient liés 
à et découlaient d'un drainage mal conçu ainsi que d'un défaut d'étanchéité. 
k. Par ordonnance du 30 décembre 2019, le Tribunal a notamment dit qu'il n'y 
avait pas lieu de statuer sur la recevabilité des conclusions modifiées prises par 
A______ le 20 novembre 2017 séparément du jugement au fond et invité les 
parties à lui transmettre leurs conclusions sur expertise (principe, mission et 
personne de l'expert), ce que celles-ci ont fait les 20 avril et 4 juin 2020. 
l. Par ordonnance du 22 décembre 2020, le Tribunal a ordonné la réalisation d'une 
expertise par G______, aux fins de déterminer quelles malfaçons, parmi celles 
énumérées par A______, étaient imputables à B______ SA, et d'établir les 
moyens adéquats pour y remédier ainsi que les coûts prévisibles de réfection. 
m. Le 10 mai 2022, l'expert a rendu son rapport d'expertise. 
Au sujet du problème d'étanchéité, l'expert G______ est parvenu à la conclusion 
que la solution préconisée par l'expert D______ était la plus adaptée pour la 
chambre forte et le sous-sol; les travaux préconisés par ce dernier étaient à réaliser 
et à étendre aux locaux "jardinage et piscine", "local à vélo", "abri PC" et 
"atelier". 


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Lors de ses auditions par le Tribunal les 27 septembre et 19 octobre 2022, l'expert 
G______ a confirmé les termes et les conclusions de son rapport. Il a été interrogé 
notamment sur la problématique de l'étanchéité et du drainage. 
Il a été requis de l'expert, lors de l'audience du 19 octobre 2022, qu'il procède à un 
complément d'expertise (en lien avec la porte de la cave à vin, la réfection du 
carrelage de la terrasse et de la piscine, la problématique de la pente, la ventilation 
du bâtiment et le refoulement de fumée de la chambre parentale et du salon, le 
boîtier qui contient la grille à l'entrée de la cuisine et l'indice général genevois du 
coût de la construction pour 2022), ce qu'il a fait en date du 3 novembre 2022. 
Finalement, l'expert G______ a estimé le coût des réparations à 420'353 fr. TTC. 
n. Lors de l'audience de débats d'instruction du Tribunal du 25 janvier 2023, 
A______ a déposé une écriture datée du 24 janvier 2023, contenant des allégués 
(9.1 à 12.7) et des conclusions complémentaires en lien avec les frais de 
déménagement et d'entreposage engendrés, selon lui, par la mise en œuvre de 
l'expertise. Il a également produit un bordereau de pièces complémentaires 
(pièces 71 à 123). 
B______ SA a conclu à l'irrecevabilité des allégués et moyens de preuve 
nouveaux de sa partie adverse ainsi que de la modification de la demande 
reconventionnelle. 
o. Par ordonnance ORTPI/366/2023 du 30 mars 2023, le Tribunal a déclaré 
irrecevables les allégués et conclusions complémentaires, de même que le 
bordereau de pièces, déposés par A______ à l'audience du 25 janvier 2023, les a 
écartés de la procédure et a écarté les moyens de preuve supplémentaires 
sollicités. 
Le Tribunal a clos les débats et fixé un délai aux parties au 12 mai 2023 pour 
déposer leurs plaidoiries finales écrites. 
 
p. Le 20 avril 2023, A______ a fait parvenir au Tribunal une écriture intitulée 
"Preuves nouvelles (art. 229 ch. 1 lit. a CPC), faits nouveaux (art. 229 ch. 1 lit. a 
CPC), conclusions en rapport, au sujet de la suite de la procédure". 
 
Il a produit des pièces nouvelles, à savoir une promesse de vente et d'achat du 
13 avril 2023 de la maison familiale de C______ (pièce 124), avec quatre de ses 
annexes (dont l'expertise et le complément d'expertise G______) (pièces 125 à 
128), un devis du 24 janvier 2023 de E______ SA de 591'660 fr. 55 portant 
comme référence "Drainages du mur chambre forte" (pièce 129), ainsi qu'un 
courrier du 14 avril 2023 par lequel il avait confirmé à cette société qu'il acceptait 
l'offre et l'avait invitée à lui adresser le planning des travaux (pièce 130). 


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Sur la base de ces pièces, il a formé des allégués nouveaux (allégués 13.1 à 
13.22). 
 
Il a fait valoir que le dommage qu'il avait subi, correspondant à la moins-value 
effective de l'ouvrage réalisé par B______ SA, concrétisée au moment de la vente 
de l'ouvrage, s'élevait à 800'000 fr. environ, soit 200'000 fr. qui avaient été déduits 
du prix de vente en raison des défauts touchant l'intérieur du bâtiment et certains 
aménagements extérieurs, 591'660 fr. 55 sur la base du devis précité, visant les 
travaux destinés à remédier aux défauts causant les infiltrations d'eau dans la 
partie basse du bâtiment et les travaux annexes (terrasses, cour pavée), ainsi que 
24'900 fr. pour remplacer la trappe entre le garage et l'atelier, suivant l'estimation 
de l'expert G______. 
 
Il a conclu à ce que le Tribunal ordonne la réouverture des enquêtes, admette à la 
procédure les pièces et allégations précitées, impartisse à B______ SA un délai 
pour se déterminer et ordonne l'audition de trois témoins. 
 
 
q. Le 25 avril 2023 A______ a recouru à la Cour de justice contre l'ordonnance du 
Tribunal du 30 mars 2023, dont il a sollicité l'annulation. 
 
Par ordonnance du 9 mai 2023, le Tribunal a annulé le délai fixé aux parties pour 
déposer leurs plaidoiries finales écrites dans l'attente de l'issue du recours. 
 
r. Le 11 mai 2023, B______ SA a déposé au Tribunal une pièce nouvelle, à savoir 
un commandement de payer qui lui avait été notifié le 3 mai 2023 sur réquisition 
de A______, portant sur 1'000'000 fr. à titre de "Dommages-intérêts pour défaut 
de l'ouvrage réalisé selon contrat du 03/07/2006 conclu avec B______ SA à 
Genève". 
 
s. Le 9 juin 2023, A______ a déposé au Tribunal un mémoire intitulé 
"Conclusions sur faits nouveaux, preuves nouvelles et suspension (art. 126 et 229 
ch. 1 lit. a CPC)". 
 
Il a déposé un procès-verbal de constat établi le 7 juin 2023 par un huissier 
judiciaire (pièce 130) et formé des allégués nouveaux (allégués 14 à 14.13). 
 
Il a allégué en substance que E______ SA avait débuté les travaux sur sa propriété 
le 23 mai 2023, en commençant par la réalisation d'une fouille le long du mur 
extérieur de la partie basse du sous-sol du bâtiment, côté cour. Cette fouille avait 
permis d'effectuer un certain nombre de constatations, que l'expert G______ 
n'avait pas été en mesure de faire. Les travaux allaient durer six mois. Le coût 
pour remédier au défaut serait connu avec exactitude à la fin des travaux, lorsque 
ceux-ci seraient facturés et payés. 


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Il a conclu à ce que le Tribunal lui donne acte de ce qu'il persistait dans ses 
conclusions du 20 avril 2023, admette à la procédure la pièce 130, procède à 
l'audition du "responsable" de E______ SA et, en tant que de besoin, du 
"responsable du planning" de cette même société, dise qu'il serait admis à verser à 
la procédure la facture finale de E______ SA en rapport avec la remise en état de 
la propriété en ce qui concernait les drainages de la partie basse du sous-sol du 
bâtiment, côté cour et côté jardin, les étanchéités des murs du sous-sol de la partie 
basse du bâtiment, côté cour et côté jardin, les canalisations d'écoulement des 
eaux de drainages et eaux pluviales, la réfection de la terrasse haute devant le 
salon, la réfection de la terrasse basse de la cuisine d'été, à proximité de la piscine, 
et la réfection de la chambre forte de l'atelier. Il a conclu enfin à ce que le 
Tribunal suspende la procédure, après l'audition des témoins, jusqu'au moment où 
il verserait aux débats la facture finale précitée et la preuve de son règlement. 
 
t. Le 20 juin 2023, B______ SA a conclu à l'irrecevabilité des allégués 14 à 14.13 
et de la pièce 130 de sa partie adverse. 
 
Le 4 juillet 2023, A______ s'est déterminé au sujet de cet acte. 
 
u. Par arrêt ACJC/1102/2023 du 29 août 2023, la Cour a déclaré irrecevable le 
recours interjeté le 25 avril 2023 par A______ contre l'ordonnance du Tribunal du 
30 mars 2023. Cette décision n'était pas susceptible de causer au recourant un 
préjudice difficilement réparable, dans la mesure où il pourrait la remettre en 
cause dans le cadre d'un appel contre le jugement au fond, dans le cas où celui-ci 
lui serait défavorable. 
v. Les parties ont encore écrit au Tribunal les 3 et 13 novembre (A______) et 8 
novembre 2023 (B______ SA). 
B. 
Par ordonnance ORTPI/1324/2023 du 24 novembre 2023, reçue par les parties le 
28 novembre 2023, le Tribunal a déclaré irrecevables les écritures reçues 
postérieurement à la clôture des débats principaux le 30 mars 2023, les a écartées 
de la procédure (chiffre 1 du dispositif), a refusé la réouverture des enquêtes 
(ch. 2) et a fixé un délai au 15 janvier 2024 aux parties pour le dépôt des 
plaidoiries finales écrites. 
 
Le Tribunal a considéré que des faits et moyens de preuve nouveaux ne pouvaient 
plus être introduits après la clôture des débats, ce qui rendait d'emblée 
irrecevables toutes les écritures déposées postérieurement au 30 mars 2023. 
 
En toute hypothèse, les allégués 13.1 à 13.22 de l'écriture du 20 avril 2023 et les 
allégués 14 à 14.13 de l'écriture du 8 juin 2023 de A______ portaient sur la mise 
en œuvre d'un courtier et la vente de la maison, sur un constat des défauts allégués 
par un huissier, ainsi que sur des travaux à exécuter par E______ SA. 


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La vente de la maison aurait pu être un fait nouveau pertinent, par exemple si les 
droits et les obligations liés à la présente procédure avaient été transférés à 
l'acheteur, ce qui n'était pas le cas. Les faits liés à la vente de la maison étaient 
donc sans pertinence pour la solution du litige. 
S'agissant des allégués relatifs à la mise en œuvre d'un courtier et à la vente de la 
maison, aucune date n'était mentionnée (allégués 13.1 à 13.22), de sorte qu'il 
n'était pas possible d'évaluer quand les faits visés avaient eu lieu et partant s'ils 
pouvaient être qualifiés de nouveaux. Ainsi, ces allégués ne pouvaient pas être 
admis aux débats. 
Les autres faits allégués (en lien avec les constats d'huissier et les travaux à 
exécuter) relevaient tous du calcul du dommage. 
Il semblait donc que A______ tentait, sous couvert de faits et moyens de preuve 
nouveaux, d'étayer de manière plus précise le dommage et son calcul, ce qui aurait 
dû être fait antérieurement. Ces manœuvres revenaient aussi à substituer ces 
moyens de preuve à ceux mis en œuvre par le Tribunal dans le cadre des 
expertises judiciaires. 
S'agissant du constat des défauts par un huissier (allégués 14.1 et 14.9), ce moyen 
de preuve et les allégués qui s'y rapportaient auraient pu et dû être introduits dans 
le cadre de la phase d'allégation, de sorte que A______ tentait tardivement de 
rattraper 
les 
manquements 
de 
l'acte 
introductif 
des 
conclusions 
reconventionnelles. Il s'agissait donc de nova improprement dits et le précité 
n'avait pas fait preuve de la diligence requise pour les introduire. Il aurait dû, s'il 
l'estimait nécessaire, faire procéder à ce constat plus de 10 ans auparavant. 
Les allégués 14.10 à 14.13 ne constituaient pas des faits nouveaux et devaient être 
écartés. 
Les faits annoncés, mais non encore réalisés, soit l'exécution de travaux sur le 
bien immobilier dans le cadre de sa vente, alors que celui-ci avait été livré en août 
2008, ne pouvaient pas être admis. 
Plus de 15 ans (2008-2023) s'étaient écoulés, ce qui rendait impossible un tri 
adéquat des éléments relevant éventuellement de défauts ou faisant suite à 
l'écoulement du temps, à l'utilisation du bien immobilier ou aux souhaits de 
l'acheteur. 
Le Tribunal disposait d'ores et déjà d'une expertise judiciaire, ainsi que de son 
complément pour forger sa conviction. 
C. 
a. Par acte expédié le 8 décembre 2023 à la Cour, A______ a formé recours contre 
l'ordonnance précitée, dont il a requis l'annulation. Il a conclu, avec suite de 


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dépens, à ce que la Cour déclare recevables les écritures reçues postérieurement à 
la clôture des débats principaux le 30 mars 2023 et les admette à la procédure, 
ordonne la réouverture des enquêtes et dise qu'il lui serait accordé un délai 
suffisant pour produire la facture finale des travaux engagés aux fins de remédier 
aux défauts concernant les drainages, canalisations, étanchéité, terrasses et pour 
chiffrer ses conclusions reconventionnelles. 
 
b. Par arrêt du 21 décembre 2023, la Cour a rejeté la requête formée à titre 
préalable par A______ tendant à suspendre le caractère exécutoire de 
l'ordonnance attaquée et dit qu'il serait statué sur les frais liés à la décision dans 
l'arrêt rendu sur le fond. 
 
c. Dans sa réponse du 26 janvier 2024, B______ SA a conclu, avec suite de frais 
judiciaires et dépens, principalement, à l'irrecevabilité du recours et, 
subsidiairement, à son rejet. 
 
d. A______ a répliqué le 11 mars 2024, en persistant dans ses conclusions. 
 
Il a relevé que les plaidoiries finales écrites avaient été déposées au Tribunal le 
15 février 2024. 
 
e. Le 9 avril 2024, B______ SA a informé la Cour de ce qu'elle ne souhaitait pas 
dupliquer. 
 
f. Les parties ont été informées le 10 avril 2024 de ce que la cause était gardée à 
juger. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Le recours est recevable contre les décisions finales, incidentes et 
provisionnelles de première instance qui ne peuvent pas faire l'objet d'un appel 
(art. 319 let. a CPC) et contre les autres décisions et ordonnances d'instruction de 
première instance dans les cas prévus par la loi (art. 319 let. b ch. 1 CPC) ou 
lorsqu'elles peuvent causer un préjudice difficilement réparable (ch. 2). 
Par définition, les décisions visées à l'art. 319 let. b CPC ne sont ni finales, ni 
partielles, ni incidentes, ni provisionnelles. Il s'agit de décisions d'ordre procédural 
par lesquelles le tribunal détermine le déroulement formel et l'organisation 
matérielle de l'instance (JEANDIN, Commentaire romand, Code de procédure 
civile, 2ème éd. 2019, n. 11 ad art. 319 CPC; FREIBURGHAUS/AFHELDT, 
Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 3ème éd. 2016, n. 11 ad 
art. 319 CPC). 
1.2 Dans le cadre de la décision querellée, le Tribunal a notamment déclaré 
irrecevables des allégations, conclusions et pièces, écarté des moyens de preuve 


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supplémentaires et clos les débats. Il a ainsi rendu une ordonnance d'instruction 
par laquelle il a statué sur le déroulement et la conduite de la procédure. Ladite 
ordonnance peut faire l'objet d'un recours conformément à l'art. 319 let. b CPC. 
1.3 Le recours, écrit et motivé, doit être déposé auprès de l'instance de recours 
dans un délai de dix jours à compter de la notification de la décision (art. 321 al. 1 
et 2 CPC). 
En l'espèce, le recours a été introduit dans le délai et la forme prescrits par la loi 
(art. 130, 131 et 321 CPC), de sorte qu'il est recevable sous cet angle. 
2. 
Reste à déterminer si l'ordonnance attaquée est susceptible de causer un préjudice 
difficilement réparable au recourant, les autres hypothèses visées par l'art. 319 
let. b ch. 1 CPC n'étant pas réalisées. 
 
2.1 La notion de "préjudice difficilement réparable" est plus large que celle de 
"préjudice irréparable" consacré par l'art. 93 al. 1 let. a LTF. Ainsi, elle ne vise 
pas seulement un inconvénient de nature juridique, mais toute incidence 
dommageable, y compris financière ou temporelle, pourvu qu'elle soit 
difficilement réparable. L'instance supérieure devra se montrer exigeante, voire 
restrictive, avant d'admettre la réalisation de cette condition, sous peine d'ouvrir le 
recours à toute décision ou ordonnance d'instruction, ce que le législateur a 
clairement exclu. Il s'agit de se prémunir contre le risque d'un prolongement sans 
fin du procès (ATF 138 III 378 consid. 6.3; 137 III 380 consid. 2; COLOMBINI, 
Code de procédure civile, condensé de la jurisprudence fédérale et vaudoise, 
2018, n. 4.1.3 ad art. 319 CPC; JEANDIN, op. cit., n. 22 ad art. 319 CPC et 
références citées). 
 
Le préjudice sera ainsi considéré comme difficilement réparable s'il ne peut pas 
être supprimé ou seulement partiellement, même dans l'hypothèse d'une décision 
finale favorable au recourant (REICH, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2010, 
ad art. 319 CPC n. 8; JEANDIN, op. cit., n. 22a ad art. 319 CPC). 
En d'autres termes, la notion de préjudice difficilement réparable doit être 
interprétée restrictivement puisque la personne touchée disposera le moment venu 
de la faculté de remettre en cause la décision ou ordonnance en même temps que 
la décision au fond : il incombe au recourant d'établir que sa situation procédurale 
serait rendue notablement plus difficile et péjorée si la décision querellée était 
mise en œuvre. Une simple prolongation de la procédure ou un accroissement des 
frais ne suffisent pas (JEANDIN, op. cit., n. 22 et 22a ad art. 319 CPC). Il en va de 
même d'un préjudice financier ou du risque de ne pas obtenir gain de cause 
(BASTONS BULLETTI, Code de procédure civile, Petit commentaire, 2021, n. 12 
ad art. 319 CPC et le références citées). 


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On retiendra l'existence d'un préjudice difficilement réparable lorsque ledit 
préjudice ne pourra plus être réparé par un jugement au fond favorable au 
recourant, ce qui surviendra par exemple lorsque des secrets d'affaires sont révélés 
ou qu'il y a atteinte à des droits absolus à l'instar de la réputation, de la propriété et 
du droit à la sphère privée (JEANDIN, op. cit., n. 22a ad art. 319 CPC). 
Est en principe irrecevable le recours contre la décision d'admission ou de rejet de 
faits et moyens de preuve nouveaux au sens de l'art. 229 CPC, qui ne provoque en 
principe pas de dommage difficilement réparable, la partie conservant tous ses 
moyens au fond et pouvant remettre en cause la décision finale en invoquant la 
violation de l'art. 229 CPC (COLOMBINI, op. cit, n. 4.4.18.2 ad art. 319 CPC). La 
décision d'écarter un mémoire contenant des nova ne risque en principe pas de 
causer un préjudice difficilement réparable (BASTONS BULLETTI, op. cit., n. 14 ad 
art. 319 CPC; cf. également arrêts du Tribunal fédéral 4A_58/2021 du 8 décembre 
2021 consid. 1.2; 4A_248/2014 du 27 juin 2014; 4A_339/2013 du 8 octobre 2013 
consid. 2; 5A_315/2012 du 28 août 2012 consid. 1.2.1). 
Il appartient au recourant d'alléguer et d'établir la possibilité que la décision 
attaquée lui cause un préjudice difficilement réparable, à moins que cela ne fasse 
d'emblée aucun doute (par analogie ATF 134 III 426 consid. 1.2 et 133 III 629 
consid. 2.3.1). 
Si la condition du préjudice difficilement réparable n'est pas remplie, le recours 
est irrecevable et la partie doit attaquer la décision incidente avec la décision 
finale sur le fond (ACJC/1609/2023 du 5 décembre 2023 consid. 2.1; 
ACJC/580/2017 du 9 mai 2017 consid. 1.2; Message du Conseil fédéral relatif au 
CPC, FF 2006 6841, p. 6984; BRUNNER, Schweizerische Zivilprozessordnung, 
n. 13 ad art. 319 CPC). 
2.2 En l'espèce, le recourant fait valoir, dans son recours, que l'ordonnance 
attaquée le priverait d'emblée de la possibilité de chiffrer son dommage au-delà du 
montant retenu par l'expert et de celui articulé dans l'amplification du 
20 novembre 2017. Il se trouverait ainsi devant le choix suivant : 
 
- faire valoir ses prétentions reconventionnelles au-delà de la compensation 
invoquée et du dommage relatif à l'inondation de 2017 dans la présente procédure; 
cette première solution se heurterait à l'objection suivante : le refus du Tribunal 
d'admettre à tout le moins les pièces dont résultent les novas allégués dans les 
écritures écartées l'empêcherait de conclure et de justifier ses conclusions sur l'un 
des objets du litige, donc d'obtenir une décision à cet égard et par conséquent de 
pouvoir recourir contre ladite décision et de voir le débat porté en appel sur ce 
sujet; 


- 12/14 - 
 
C/26061/2013 
 
- engager une procédure séparée; cette seconde voie de procédure se heurterait 
toutefois vraisemblablement aux objections d'exception de chose jugée et/ou de 
prescription, si bien qu'elle ne serait pas praticable sans préjudice. 
Ainsi, le recourant soutient qu'il subirait un préjudice difficilement réparable, dans 
la mesure où il ne serait pas en mesure de faire porter le débat devant la Cour sur 
des conclusions qu'il ne pourrait pas prendre et que le Tribunal ne pourrait donc 
pas examiner. 
L'argumentation du recourant ne résiste pas à l'examen. D'abord, celui-ci demeure 
libre de ses choix procéduraux. Ensuite, l'on ne voit pas en quoi le refus du 
premier juge d'accepter les écritures (donc les allégations, pièces et conclusions) 
postérieures à la clôture des débats principaux et d'ouvrir à nouveau les débats lui 
ferait subir un risque autre que celui de ne pas obtenir gain de cause, totalement 
ou partiellement. 
D'ailleurs, dans sa réplique du 11 mars 2024 à la Cour, le recourant expose qu'il a 
choisi, dans ses plaidoiries finales écrites déposées le 15 février 2024 au Tribunal, 
de fonder ses conclusions sur les preuves administrées et sur celles qui ont été 
écartées de la procédure. Il ajoute qu'il "se verra probablement rejeter ses 
conclusions en première instance, mais se ménage alors la possibilité de les faire 
admettre en appel, lequel portera non seulement sur le jugement, mais également 
sur les ordonnances en question, avec tous les frais, inconvénients et délais que 
cela comporte cependant". Le Tribunal devrait à son avis "désormais statuer sur 
des conclusions amplifiées, comme s'il n'avait pas écarté les moyens de preuve 
liquides qui lui ont régulièrement été soumis ce qui, même si la possibilité existe 
sur le plan théorique, apparaît comme peu probable". 
Finalement, le recourant admet que son recours a pour objet "de rationaliser la 
procédure et de limiter le temps et les frais de chacun". Il n'établit ainsi pas que sa 
situation procédurale serait rendue notablement plus difficile et péjorée par la 
mise en œuvre de l'ordonnance attaquée, étant rappelé qu'une simple prolongation 
de la procédure ou un accroissement des frais ne suffisent pas. 
Dès lors, les chiffres 1 et 2 du dispositif de l'ordonnance attaquée ne sont pas 
susceptibles de causer au recourant un préjudice difficilement réparable. En effet, 
comme il l'admet lui-même, le recourant pourra remettre en cause la décision du 
premier juge de déclarer irrecevables les écritures reçues postérieurement au 
30 mars 2023, de les écarter de la procédure et de refuser la réouverture des 
enquêtes, dans le cadre d'un appel contre le jugement fond, dans le cas où celui-ci 
lui serait intégralement ou partiellement défavorable. 


- 13/14 - 
 
C/26061/2013 
En tant qu'il est dirigé contre le chiffre 3 du dispositif de l'ordonnance attaquée, le 
recours est devenu sans objet, puisque le délai fixé est échu et puisque les parties 
ont déjà déposé au Tribunal leurs plaidoiries finales écrites. 
En définitive, le recours sera déclaré irrecevable. 
3. 
Le recourant, qui succombe, sera condamné au paiement des frais judiciaires du 
recours (y compris la décision sur effet suspensif), fixés à 1'200 fr. (art. 104 al. 1, 
105 et 106 al. 1 CPC; art. 41 RTFMC), et aux dépens de l'intimée, arrêtés à 
2'000 fr., débours et TVA inclus (art. 105 al. 2 CPC; 84, 85, 87 et 90 RTFMC; 
art 25 et 26 LaCC). 
Les frais judiciaires seront compensés avec l'avance de frais du même montant 
effectuée par le recourant, qui reste acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 
CPC). 
* * * * * 


- 14/14 - 
 
C/26061/2013 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
 
Déclare irrecevable le recours interjeté le 8 décembre 2023 par A______ contre 
l'ordonnance ORTPI/1324/2023 rendue le 24 novembre 2023 par le Tribunal de 
première instance dans la cause C/26061/2013-4. 
Met les frais judiciaires du recours, arrêtés à 1'200 fr., à la charge de A______ et dit 
qu'ils sont compensés avec l'avance versée, qui reste acquise à l'Etat de Genève. 
Condamne A______ à verser 2'000 fr. à B______ SA à titre de dépens de recours. 
Siégeant : 
Monsieur Ivo BUETTI, président; Madame Sylvie DROIN, Madame Nathalie RAPP, 
juges; Madame Jessica ATHMOUNI, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.