ge_gerichte · DAS/277/2024 · 2024-09-24 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/19556/2009-CS 
DAS/277/2024
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU JEUDI 28 NOVEMBRE 2024 
 
Recours (C/19556/2009-CS) formé en date du 24 septembre 2024 par Madame 
A______, domiciliée ______ (Genève). 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 3 décembre 2024 
à : 
 
- Madame A______ 
______, ______. 
- Maître B______ 
______, ______. 
- Madame C______ 
Monsieur D______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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C/19556/2009-CS 
EN FAIT 
A. 
a. Le ______ 2008, A______ (désormais A______, ci-après : A______), née 
le ______ 1989, a donné naissance, hors mariage, à l’enfant E______. 
Aucune filiation paternelle n’a été inscrite à l’état civil. 
b. Le 8 février 2019, le Service enseignement, évaluation et suivi de l’élève 
du Département de l’instruction publique a signalé le cas de E______ au 
Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant (ci-après : le Tribunal de 
protection). 
E______ présentait un profil d’écolier « atypique ». A dix ans, il rencontrait 
des problèmes de motricité fine, n’était pas en mesure de reproduire un texte 
écrit, même court; il peinait à mobiliser son attention dans la durée et 
« décrochait » de manière étonnante : il se déplaçait en rampant sur le sol, 
quittait sa place de travail et fuyait dans les vestiaires. Il avait également des 
difficultés à gérer son matériel personnel. En dépit de ces comportements, 
l’enfant obtenait des résultats le plus souvent dans la norme. Depuis quelques 
mois toutefois ses notes étaient en baisse et le mineur exprimait régulièrement 
sa détresse face à l’échec. Il se laissait par ailleurs toujours plus régulièrement 
déborder par ses émotions et manquait ainsi de respect à l’égard des adultes, 
par la parole ou le geste. Il regrettait ensuite ses comportements et se mettait 
alors à sangloter. La collaboration avec la mère était difficile, car elle 
manquait régulièrement les rendez-vous. L’enfant avait dit à son enseignante 
qu’il allait souvent se coucher sans manger et qu’il voyait peu sa mère; il 
passait des journées entières seul durant le week-end, enfermé à la maison. Il 
avait peur de montrer certaines notes à sa mère, qui n’acceptait que celles de 
5 et plus. 
c. Le Tribunal de protection a tenu une audience le 8 avril 2019. 
Le Service de protection des mineurs (ci-après : SPMI) avait rencontré la 
mère de E______. Celle-ci avait eu de la difficulté à répondre de manière 
cohérente aux questions posées et à prendre conscience des besoins de son 
fils. Elle travaillait dans le canton du Valais en qualité de cuisinière 
saisonnière. Depuis un mois, le mineur E______ était pris en charge, le week-
end, par F______, épouse séparée ou ex épouse de G______, père de 
A______. F______ vivait avec sa propre mère, H______. 
Entendue, A______ a contesté que son fils E______ se soit retrouvé seul. 
Selon elle, l’enfant allait bien. Elle était opposée à son placement à l’école de 
I______ [internat] et était d’accord qu’il reste chez F______. 


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d. Une nouvelle audience a eu lieu devant le Tribunal de protection le 
15 mai 2019, lors de laquelle F______ et H______ ont été entendues. Elles 
ont déclaré souhaiter continuer à s’occuper du mineur E______; elles avaient 
fait les démarches nécessaires afin qu’il puisse être scolarisé à proximité de 
leur domicile, à J______. 
e. Par ordonnance DTAE/1329/2020 du 21 janvier 2020, le Tribunal de 
protection a retiré à A______ la garde et le droit de déterminer le lieu de 
résidence du mineur E______, ordonné son placement auprès de F______ et 
réservé à la mère un droit aux relations personnelles devant s’exercer 
d’entente avec F______ et en présence de cette dernière, de H______ ou de 
l’époux de cette dernière, K______; diverses curatelles ont été instaurées. 
f. Le 14 décembre 2022, le SPMI a sollicité auprès du Tribunal de protection 
la suspension des relations personnelles entre A______ et son fils E______. 
A______, qui avait quitté Genève à une date indéterminée, était de retour 
depuis deux semaines. Elle s’invitait au domicile de F______, insultait cette 
dernière et provoquait des esclandres. L’enfant avait assisté à différentes 
scènes, qui l’avaient fait pleurer. A______ accusait F______ de vouloir tuer 
E______ en lui donnant des médicaments ou en l’emmenant faire de 
l’équitation, l’enfant étant allergique aux chevaux. F______ avait expliqué 
que l’enfant était allergique au foin, ainsi qu’à d’autres éléments. Elle avait 
consulté un allergologue, qui n’avait formulé aucune objection à ce qu’il 
pratique l’équitation, comme il en rêvait. A______, qui s’était mariée au 
Nigéria, refusait de transmettre à F______ son lieu de domicile actuel. Le 
SPMI n’était pas parvenu à entrer en contact avec elle. 
g. Le Tribunal de protection a suspendu les relations mère-fils par décision du 
14 décembre 2022 rendue sur mesures superprovisionnelles et a par ailleurs 
désigné à l’enfant une curatrice de représentation. 
h. Le 13 janvier 2023, la curatrice de représentation du mineur a établi un 
rapport à l’attention du Tribunal de protection. 
Il en ressort que le mineur E______ vivait dans une charmante maison à 
J______ avec F______ ainsi que la mère et la fille de celle-ci. Sa chambre 
était bien rangée et il disposait de tout ce dont il avait besoin. Il pratiquait 
l’équitation, ce qui lui provoquait quelques désagréments (rhume des foins et 
yeux qui piquent) qu’il estimait tout à fait supportables. Elève au cycle 
d’orientation, il bénéficiait de mesures d’appui, étant dyslexique. Il semblait 
serein et posé, respectueux et bien élevé. Il se plaisait chez F______ et avait 
beaucoup d’amis et d’activités, qu’il pratiquait également avec des membres 
de la famille vivant à proximité. A______ allait et venait dans la vie de son 
fils, disparaissant sans donner de nouvelles pendant de nombreux mois, puis 


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réapparaissant; elle était témoin de Jéhovah et avait tenté à plusieurs reprises 
de le faire participer à des réunions. 
i. Le mineur E______ a été entendu par le Tribunal de protection le 13 février 
2023. Il a expliqué que sa mère était venue l’attendre à la sortie de l’école et 
lui avait dit qu’il allait vivre chez son grand-père maternel. Il souhaitait pour 
sa part continuer de vivre chez F______. 
A______ a été entendue lors de la même audience. Elle a déclaré ne plus 
avoir de bonnes relations avec F______, laquelle s’opposait à ce que 
E______ participe à des réunions des témoins de Jéhovah. Elle souhaitait 
revoir son fils et participer à la prise de décisions le concernant. 
j. Par ordonnance DTAE/2018/2023 du 13 février 2023, le Tribunal de 
protection, statuant sur mesures provisionnelles, a maintenu la suspension du 
droit aux relations personnelles entre la mère et l’enfant. La reprise de celles-
ci, dans une mesure limitée, a ensuite été autorisée, sur mesures 
superprovisionnelles, par décision du 20 juin 2023, avant une nouvelle 
suspension, ordonnée le 12 septembre 2023. 
Le Tribunal de protection a par ailleurs ordonné une expertise familiale, 
confiée au Centre universitaire romand de médecine légale (CURML). 
k. Il ressort du rapport d’expertise, établi le 3 novembre 2023, que A______ 
présentait un probable trouble de la personnalité d’intensité modérée, les traits 
retrouvés chez elle étant de type paranoïaque. Elle présentait des lacune 
chroniques dans ses compétences parentales. Elle peinait à identifier, prendre 
en compte et à s’investir dans les besoins de son fils, lesdites lacunes 
apparaissant stables dans le temps, laissant envisager peu de capacité 
d’évolution. Elle présentait les compétences parentales suffisantes pour 
exercer un droit de visite médiatisé, l’intervention d’un tiers (éducateur ou 
sociothérapeute) étant indispensable. Des temps courts devraient être 
instaurés, par exemple de deux heures par semaine au maximum. F______ 
présentait pour sa part des compétences parentales préservées. Elle était 
capable de satisfaire les besoins primaires, intellectuels, sociaux, scolaires, 
extrascolaires et les besoins de sécurité et de surveillance du mineur 
E______. Elle lui offrait un espace de vie et de parole bienveillant et montrait 
des capacités d’adaptation, pouvant se remettre en question. En conclusion, le 
maintien du placement du mineur auprès de F______ pouvait être maintenu. 
l. Par courrier du 25 novembre 2023 adressé au Tribunal de protection, 
A______ s’est opposée à ce que la garde de E______ soit confiée à F______ 
et a proposé qu’elle soit confiée à G______, grand-père maternel de l’enfant. 
Selon elle, F______ minimisait les problèmes d’allergie aux chevaux de 
E______ et lui donnait des médicaments. 


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m. Les experts ont été entendus lors de l’audience du 15 mai 2024. Le 
contenu du rapport du 3 novembre 2023 a été confirmé. Ils ont précisé avoir 
contacté l’allergologue et la pédiatre du mineur; des tests avaient été réalisés 
et il n’y avait aucune inquiétude à avoir à ce sujet, aucune mesure particulière 
ne devant être prise. Il existait donc un décalage entre les inquiétudes de la 
mère, qui avait peur que son fils meure à cause de ses allergies, et la réalité. 
Les experts ont confirmé leurs conclusions s’agissant du placement de 
E______ auprès de F______. Le mineur voyait son grand-père maternel une 
ou deux fois par année, ce qui lui suffisait. 
A______ a déclaré être opposée à ce que son fils reste auprès de F______. 
La curatrice de représentation de l’enfant a conclu à la confirmation du 
placement en cours. 
Au terme de l’audience, la cause a été gardée à délibérer. 
B. 
Par ordonnance DTAE/6066/2024 du 15 mai 2024, le Tribunal de protection 
a maintenu le placement du mineur E______ auprès de F______ (chiffre 1 du 
dispositif), réservé à A______ un droit aux relations personnelles avec le 
mineur devant s’exercer de manière médiatisée, avec des sorties à l’extérieur, 
à raison d’au maximum deux heures par semaine (ch. 2), maintenu la 
curatelle d’organisation et de surveillance des relations personnelles (ch. 3), 
ainsi que la curatelle d’organisation, de surveillance et de financement du 
placement (ch. 4), aux fins de faire valoir la créance alimentaire du mineur 
(ch. 5), de gestion des biens du mineur (ch. 6), de gestion de l’assurance 
maladie et des frais médicaux en faveur du mineur (ch. 7), instauré une 
curatelle de représentation dans le domaine médical en faveur du mineur et 
limité l’autorité parentale de A______ en conséquence (ch. 8), confirmé deux 
intervenants en protection de l’enfant dans leurs fonctions de curateurs 
(ch. 9), ordonné la mise en place d’un suivi thérapeutique en faveur du 
mineur (ch. 10), exhorté A______ à entreprendre une guidance parentale 
(ch. 11), ainsi qu’une thérapie individuelle (ch. 12), exhorté F______ à 
participer à une guidance parentale (ch. 13) et rappelé la gratuité de la 
procédure (ch. 14). 
C. 
a. Le 24 septembre 2024, A______ a formé recours contre l’ordonnance du 
15 mai 2024, reçue le 28 août 2024, s’opposant à ce que la garde du mineur 
E______ soit confiée à F______ au motif que celle-ci ne savait pas s’occuper 
de l’allergie aux chevaux dont souffrait l’enfant, qu’elle minimisait. Elle a 
conclu à ce que la garde de l’enfant soit confiée à son grand-père, G______, 
ou à son mari, L______. La recourante a également reproché à F______ de la 
tenir à l’écart des décisions relatives aux traitements médicaux de son fils. La 
recourante a exposé être opposée à ce que l’enfant prenne des médicaments 


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anti-allergies, alors qu’il existait une autre solution, à savoir le tenir à l’écart 
des chevaux. 
b. Le Tribunal de protection a persisté dans les termes de la décision attaquée. 
c. Dans ses observations du 7 octobre 2024, le SPMI a conclu au rejet du 
recours. Le 7 octobre 2024, ce service avait eu un entretien téléphonique avec 
G______. Selon lui, le mineur E______ était bien auprès de F______, son ex 
épouse. Il ne voulait pas vivre avec son petit-fils, mais appréciait de le voir 
par le biais de F______. 
d. La curatrice de représentation du mineur a conclu au rejet du recours. Elle 
avait rencontré E______ le 18 septembre 2024. Celui-ci lui avait confirmé se 
sentir bien chez F______ et souhaiter y rester. Il désirait pouvoir entretenir 
des relations avec sa mère, de manière apaisée et sans qu’elle insiste chaque 
fois sur les mêmes problématiques, soit les chevaux et les médicaments. Il 
n’avait plus de contacts avec elle depuis plusieurs mois. Aucune visite 
médiatisée n’avait pu être organisée, A______ ayant refusé de voir l’enfant si 
son mari, L______ n’était pas présent. Or, E______, selon ses dires, n’avait 
rencontré ce dernier que trois ou quatre fois. Depuis la rentrée scolaire 2024 – 
2025, E______ ne pratiquait plus l’équitation, mais avait commencé le 
football. 
e. La recourante a répliqué le 25 octobre 2024. De manière confuse, elle a 
réitéré les propos contenus dans son recours. Elle a mentionné le terme 
« assassin » en relation avec « la maison [de] F______ », soutenant que 
F______ était une « femme dangereux » (sic). 
f. Par avis du 21 novembre 2024, les parties et intervenants ont été informés 
de ce que la cause était gardée à juger. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte 
sont applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant 
(art. 314 al. 1 CC). 
Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours 
auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC 
et 53 al. 1 LaCC). 
Interjeté par une personne ayant qualité pour recourir, dans le délai utile de 
30 jours et suivant la forme prescrite, le recours est recevable (art. 450 al. 2 et 
3 et 450b CC). 


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1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit 
et sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et 
n'est pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
2. 
2.1 Lorsqu’elle ne peut éviter autrement que le développement de l’enfant ne 
soit compromis, l’autorité de protection de l’enfant retire l’enfant aux père et 
mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de façon appropriée 
(art. 310 al. 1 CC). 
 
Le caractère « approprié » du placement est une condition de validité de la 
mesure de protection et un élément intrinsèque de celle-ci. Les critères à 
prendre en compte seront notamment les suivants: l’âge de l’enfant, sa 
personnalité, ses besoins quant à son suivi éducatif (difficultés scolaires, 
intégration sociale, troubles du comportement) ou de manière générale quant 
à sa prise en charge (handicap physique ou psychique, troubles 
psychologiques), la stabilité et la continuité dans l’environnement de vie 
(dans la mesure du possible et, pour autant que ce ne soit pas un élément de 
mise en danger pour l’enfant, le maintien de la scolarisation dans le même 
établissement), l’avis des père et mère de l’enfant, lesquels doivent être 
entendus, la possibilité de renouer un lien entre le parent et l’enfant (MEIER, 
CR CC I, 2ème éd. 2024, n. 22 ad art. 310 CC). 
 
2.2.1 En l’espèce, la recourante ne conteste pas en tant que telle la poursuite 
de la mesure de placement de son fils E______, dont elle ne revendique pas la 
restitution de la garde. Il ne sera par conséquent pas revenu sur ce point. 
 
Le recours ne porte dès lors que sur le maintien du lieu de placement du 
mineur chez F______. 
 
2.2.2 Le mineur E______ vit de manière permanente chez cette dernière 
depuis à tout le moins le début de l’année 2020, soit depuis près de cinq ans. 
Lors de l’audience du 15 mai 2024 devant le Tribunal de protection, la 
curatrice de représentation de l’enfant a conclu au maintien du placement en 
cours. Il ressort par ailleurs tant de son rapport du 13 janvier 2023 que de ses 
observations à l’attention de la Chambre de céans que le mineur s’épanouit 
chez F______, qui lui prodigue les soins et l’éducation dont il a besoin, dans 
un climat d’écoute et de bienveillance. L’adolescent est désormais décrit 
comme serein, posé, respectueux et bien élevé. Il ressort également du dossier 
qu’il bénéficie, sur le plan scolaire, des mesures de soutien nécessaires, qu’il 
est suivi sur le plan médical et qu’il bénéficie d’un encadrement familial et 
amical important. Les experts ont par ailleurs confirmé, dans leur rapport du 
3 novembre 2023, que les compétences parentales de F______ étaient bonnes 
et qu’elle était capable de satisfaire les besoins primaires, intellectuels, 
sociaux, scolaires, extrascolaires ainsi que les besoins de sécurité et de 


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surveillance du mineur E______. Ils ont d’ailleurs préconisé le maintien du 
placement en cours. 
 
Le mineur est désormais âgé de 16 ans, de sorte que son avis doit être pris en 
considération. Or, il a confirmé à plusieurs reprises, notamment lors de son 
audition par le Tribunal de protection, se sentir bien chez F______ et 
souhaiter y rester. 
 
Le seul argument invoqué par la recourante pour s’opposer au maintien du 
placement en cours concerne les allergies de E______ en lien avec sa pratique 
de l’équitation. Or, il ressort des déclarations des experts, lesquels ont 
contacté l’allergologue et la pédiatre du mineur, que des tests ont été effectués 
: il n’y a aucune inquiétude à avoir et aucune mesure particulière ne doit être 
prise. Le mineur lui-même a expliqué que l’inconfort ressenti (rhume des 
foins et yeux rouges) était tout à fait supportable. Aucun élément concret ne 
permet par ailleurs de retenir que les éventuels médicaments administrés à 
E______ en lien avec les allergies auraient des effets négatifs sur sa santé. 
Dès lors, les craintes manifestées par la recourante paraissent démesurées, ce 
que les experts ont relevé et sont à mettre en relation avec son probable 
trouble de la personnalité, qui ressort de manière évidente des dernières 
observations transmises à la Chambre de céans. Il sera enfin relevé que le 
mineur, en l’état, ne pratique plus l’équitation, information qui aurait dû être 
de nature à rassurer la recourante, laquelle a toutefois persisté dans ses 
déclarations alarmistes. Compte tenu de l’attitude irrationnelle de la 
recourante, celle-ci ne saurait reprocher à F______ de ne pas la consulter au 
sujet de la prise en charge médicale du mineur. 
 
Aucun élément objectif ne justifie par conséquent de remettre en cause 
l’actuel lieu de placement du mineur E______, qui est tout à fait approprié à 
ses besoins. 
 
A toute fin utile, il sera enfin relevé que le grand-père maternel de l’enfant, 
G______, a clairement indiqué ne pas souhaiter le prendre en charge au 
quotidien. Quant à l’actuel époux de la recourante, il ne connaît pas E______, 
qu’il n’a rencontré qu’à quelques reprises. 
Le recours, infondé, sera rejeté. 
3. 
La procédure, qui porte sur des mesures de protection de l’enfant, est gratuite 
(art. 81 al. 1 LaCC). 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé par A______ contre l’ordonnance DTAE/6066/2024 
rendue le 15 mai 2024 par le Tribunal de protection dans la cause C/19556/2009. 
Au fond : 
Le rejette. 
Dit que la procédure est gratuite. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Madame Paola CAMPOMAGNANI et 
Madame Stéphanie MUSY, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.