ge_gerichte · ATAS/722/2023 · 2023-09-28 · fr


Siégeant : Philippe KNUPFER, président ; Toni KERELEZOV et Monique STOLLER 
FÜLLEMANN, juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
 CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/487/2023 
ATAS/722/2023 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 28 septembre 2023 
Chambre 5 
 
En la cause 
A______ 
représenté par Me Jacques EMERY, avocat 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en ______ 1995, 
A. a.
assistant en pharmacie, a déposé une demande de prestations d’invalidité qui a été 
reçue par l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l’OAI 
ou l’intimé) en date du 21 mars 2019. L’assuré déclarait être en incapacité de 
travail depuis le 1er septembre 2016 pour de multiples incapacités, notamment en 
raison d’une malformation congénitale au pied gauche, et être suivi par son 
médecin traitant, le docteur B______, médecin praticien FMH, depuis le mois de 
mai 2013, ainsi que par le docteur C______, spécialiste FMH en orthopédie, 
depuis 2016. 
b. Répondant à un formulaire de l’OAI, le Dr C______, en date du 2 avril 2019, a 
confirmé que la capacité de travail de l’assuré, dans son activité habituelle 
d’employé de pharmacie, était actuellement de 100 % mais avec d’énormes 
douleurs et un mauvais pronostic si le patient restait dans cette profession, en 
raison de ses troubles au pied gauche. Il considérait que l’assuré disposait d’une 
capacité de travail de 100 % dans une activité strictement adaptée aux limitations 
fonctionnelles, ces dernières étant d’éviter les piétinements. Renvoyant à son 
courrier du 24 décembre 2018, le Dr C______ avait diagnostiqué une 
malformation congénitale de l’arrière pied, consistant en une coalition fragilisée 
calcanéo-naviculaire, particulièrement rare et présentant une conformation 
difficile à gérer. Selon l’orthopédiste, l’activité professionnelle actuelle de l’assuré 
d’assistant en pharmacie qui piétine toute la journée ne serait pas possible, ni à 
moyen terme, ni à long terme car les contraintes dans l’arrière pied étaient trop 
importantes pour permettre à cette coalition (même si l’assuré devait être opéré) 
de devenir silencieuse et confortable. Le médecin conseillait une réorientation 
dans une activité sédentaire et notait que son patient souhaitait s’inscrire à 
l’OFAC, dans une position administrative assise. L’orthopédiste concluait en 
soutenant pleinement les démarches de l’assuré pour la réorientation 
professionnelle avec l’aide de l’OAI. 
c. Le Dr B______, a également complété un formulaire à destination de l’OAI, en 
date du 10 avril 2019, dans lequel il a indiqué qu’une réorientation professionnelle 
était nécessaire et que la capacité de travail de son patient était de 0 % dans 
l’activité habituelle mais de 100 % dans une activité adaptée, en précisant que les 
limitations fonctionnelles étaient la possibilité de s’asseoir et une position 
administrative assise en raison de douleurs chroniques au pied gauche. Il précisait 
l’évolution de l’incapacité de travail qui avait été de 100 % du 26 octobre au 28 
novembre 2016, puis de 50 % du 29 novembre au 8 décembre 2017 puis à 
nouveau de 100 % du 3 octobre 2017 au 24 janvier 2018 puis de 50 % du 25 
janvier 2018 au 23 février 2018. Une nouvelle incapacité de travail à 100 % était 
mentionnée, du 7 septembre au 31 décembre 2018 après quoi, le patient avait 
repris son activité à 100 %, avec restrictions, dès le 1er janvier 2019. Selon le 


 
 
 
 
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médecin, il y avait un potentiel de réadaptation et l’assuré pouvait travailler à 
100 % dans un poste où il avait la possibilité de s’asseoir et aucun facteur ne 
faisait obstacle à une réadaptation. 
d. Dans le cadre d’un mandat de réadaptation professionnelle, l’assuré a eu un 
entretien avec les gestionnaires de l’OAI en date du 24 juin 2019. Il les a informés 
avoir réussi son certificat fédéral de capacité d’assistant en pharmacie et être 
vivement intéressé pour suivre une formation de secrétaire médical, cursus qui se 
déroulait sur une année, plus une année de stage pratique. 
e. Par décision du 1er octobre 2019, l’OAI a octroyé à l’assuré des mesures 
professionnelles sous la forme d’une formation professionnelle initiale auprès de 
l’école D______, pour une formation de secrétaire médical. L’OAI prenait en 
charge les frais d’écolage et verserait une petite indemnité journalière. 
f. Par e-mail du 29 juin 2020, l’école D______ a informé l’OAI que l’assuré avait 
fourni un bel effort et avait validé la majorité des modules en cours ; une session 
d’examen de rattrapage serait organisée en septembre 2020, afin que l’assuré 
valide encore la pathologie. 
g. Selon la note de travail d’un gestionnaire du service de réadaptation de l’OAI, 
datée du 5 octobre 2020, l’assuré avait téléphoné pour expliquer que son stage, 
qu’il avait commencé le 16 juillet 2020, se déroulait mal en raison des critiques de 
la hiérarchie et de reproches qui lui étaient faits. Son état psychologique s’était 
dégradé, son sommeil perturbé et il avait commencé à vomir ses repas, puis avait 
interrompu son stage en septembre 2020. En accord avec l’école D______, il 
indiquait rechercher une nouvelle place de stage. 
h. Selon une nouvelle note de travail d’un gestionnaire du service de réadaptation 
de l’OAI, datée du 3 mai 2021, l’assuré présentait des douleurs dorsales depuis 
février 2021 et son médecin traitant, le Dr B______, envisageait une incapacité de 
travail car, suite à divers examens, il avait récemment décelé un problème de 
longueur de jambes et de décalage du bassin de 5 mm. 
i. Par décision du 16 juillet 2021, l’OAI a complété la formation professionnelle 
initiale de l’assuré en prenant en charge les coûts supplémentaires de formation 
auprès de l’école D______, pour la période allant du 1er juillet au 30 septembre 
2021. 
j. Le dossier médical de l’assuré a été complété par un formulaire adressé par la 
docteure E______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, à l’OAI en 
date du 15 février 2022. La psychiatre exposait que l’assuré était en incapacité de 
travail à 100 % et qu’il était suivi au sein du cabinet depuis février 2020, par elle-
même et par la psychologue, Madame F______, avec, au début, une fréquence 
hebdomadaire puis, depuis le mois de janvier 2022, une fréquence de deux 
séances par mois. Selon la médecin, le suivi avait permis à l’assuré de diminuer la 
gravité de ses angoisses et de mieux affronter les obstacles durant ses stages. Elle 
indiquait que le patient souffrait de douleurs chroniques qui le fatiguaient 


 
 
 
 
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beaucoup, d’une anxiété diffuse et d’attaques de panique qui l’empêchaient aussi 
de bien organiser ses journées de travail. Il avait des difficultés à établir des liens 
avec la hiérarchie lorsqu’il ne se sentait pas cadré et lorsque le lieu de travail était 
trop négligeant ; sa faible estime de soi l’amenait à prendre très vite à cœur les 
remarques de ses subordonnés. Il était dans l’évitement des conflits et n’arrivait 
pas à exprimer certaines demandes ; il éprouvait également des difficultés à 
supporter la pression et les responsabilités. Selon la psychiatre, si le patient 
bénéficiait d’une limitation des contacts sociaux et des responsabilités, il était 
possible qu’il reprenne une activité professionnelle à 50 %, dès à présent. 
k. Dans son avis médical du 8 mars 2022, le service médical régional de l’OAI 
(ci-après : le SMR) a résumé la situation médicale de l’assuré et a préavisé une 
expertise bi-disciplinaire, avec des volets d’orthopédie et de psychiatrie. 
l. Par courrier de l’OAI du 9 mars 2022, l’assuré a été informé de la mise en place 
d’une expertise médicale bi-disciplinaire ainsi que de la possibilité de se 
prononcer sur les experts et sur les questions faisant l’objet de l’expertise. 
m. Le 25 mars 2022, la division de réadaptation professionnelle de l’OAI a rendu 
un rapport final indiquant que l’assuré était maintenant qualifié pour l’activité de 
secrétaire médical et qu’une expertise bi-disciplinaire était en cours, pour 
déterminer la capacité de travail de ce dernier. 
n. En date du 29 mars 2022, le Dr B______ a transmis à l’OAI un rapport médical 
selon lequel l’assuré était inapte à travailler à 100 % dans un poste adapté, à partir 
du 31 août 2021, en raison, notamment, de la malformation congénitale délicate 
de son arrière pied gauche, d’un syndrome dépressif d’épisode modéré et d’une 
différence de longueur des membres inférieurs de 5 mm en défaveur du côté droit. 
Il indiquait, sur un formulaire joint, que le patient était inapte pour « travailler ou 
rester assise » et que son potentiel de réadaptation était très faible, en raison de 
l’échec de son stage à 50 %, en 2021. 
o. En date du 27 mai 2022, les experts G______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur et H______, spécialiste 
FMH en psychiatrie et psychothérapie, du I______ ont rendu leur rapport 
d’expertise. 
Selon leur évaluation consensuelle, il était admis au plan somatique qu’en raison 
de la synostose fibreuse calcanéo-naviculaire de son pied gauche, le fait pour 
l’assuré de piétiner debout toute la journée, dans son activité d’employé en 
pharmacie, pouvait induire des douleurs, ce qui inclinait à suivre l’avis du 
Dr C______ qui avait proposé un reclassement professionnel au vu du jeune âge 
du patient. L’expert orthopédiste retenait comme diagnostic incapacitant, une 
synostose fibreuse calcanéo-naviculaire gauche inflammatoire chronique (Q 472). 
Au plan psychique, l’expert psychiatre notait des périodes très courtes d’angoisse, 
avec des réactions anxieuses importantes, sans toutefois que cela puisse 
caractériser un trouble panique, tout en indiquant que la consommation de 


 
 
 
 
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cannabis pourrait favoriser une accentuation des éléments anxieux. Le psychiatre 
retenait comme diagnostics incapacitants, des troubles anxieux sans précision (F 
41.9) et des troubles mentaux du comportement, liés à l’utilisation de cannabis, 
utilisation nocive pour la santé (F 12.1). 
Les deux experts retenaient, au plan somatique, une capacité de travail de 100 % 
dans une activité adaptée et au plan psychique, une capacité de travail de 100 % 
dans l’activité habituelle et dans une activité adaptée, depuis toujours, à 
l’exception d’une période d’hospitalisation. Au terme de l’expertise, il était encore 
précisé que l’assuré disposait d’une capacité de travail de 100 % dans une activité 
adaptée, en particulier comme secrétaire médical. 
p. En se fondant sur les résultats de l’expertise, le SMR a rendu un rapport 
médical confirmant les diagnostics retenus et admettant le début de l’incapacité de 
travail durable de 100 %, dès le 25 octobre 2016, puis de 50 % dès le 18 décembre 
2017, dans l’activité habituelle d’aide en pharmacie. Dans une activité adaptée, 
telle que secrétaire médical, par exemple, la capacité de travail était de 100 % 
depuis toujours, à l’exception de la période d’hospitalisation en 2013 ou 2014. Les 
limitations fonctionnelles étaient de privilégier les activités essentiellement en 
position assise, sans déplacements trop fréquents, surtout sur des sols irréguliers, 
sans devoir monter ou descendre des escaliers de manière fréquente et sans port de 
charges supérieures à 15 kg, de manière répétitive. S’ajoutaient des difficultés 
avec la gestion du stress et - en rapport avec des craintes de la critique - une peur 
de ne pas être à la hauteur, des difficultés d’adaptation aux situations nouvelles ; il 
fallait privilégier les activités sans prise de décision immédiate ou de traitement 
d’informations simultanées. Le début de l’aptitude à la réadaptation était arrêté au 
25 octobre 2016. 
 Se fondant sur le rapport du SMR, l’OAI a rendu un projet de décision en date 
B. a.
du 14 juin 2022, rejetant la demande de prestations d’invalidité. Il était constaté 
que le statut d’assuré était celui d’une personne se consacrant à temps complet à 
son activité professionnelle. À l’issue de l’instruction médicale, l’OAI 
reconnaissait une incapacité de travail dans l’activité habituelle, dès le 25 octobre 
2016 (début du délai d’attente d’un an) et considérait que dans une activité 
adaptée à son état de santé, la capacité de travail de l’assuré était de 100 % dès 
cette date. S’agissant du calcul de la perte de gain et du degré d’invalidité, l’OAI 
avait retenu un salaire sans invalidité de CHF 67'101.- et un salaire avec invalidité 
de CHF 60'392.- dont il résultait une perte de gain de CHF 6’710.- équivalente à 
10 % et correspondant au degré d’invalidité. Par ailleurs, d’autres mesures 
professionnelles n’étaient pas nécessaires dans la situation de l’assuré. 
b. Par courrier de son avocat, daté du 10 août 2022, l’assuré a contesté le projet 
de décision. Par courrier du 19 septembre 2022, il a complété sa contestation, se 
déclarant « absolument incapable de travailler » en raison de son « état de santé 
général et concret », rappelant ses problèmes au pied gauche ainsi qu’une scoliose 
à convexité droite, diagnostiquée dans le courant de l’année 2021. Il mentionnait 


 
 
 
 
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que selon le certificat médical du 23 mars 2022 établi par le Dr B______, il était 
en incapacité de travail à 100 %. Dès lors qu’il y avait une contradiction entre 
l’appréciation de son médecin traitant et les conclusions des experts, il fallait 
ordonner une expertise pluridisciplinaire, confiée à des médecins indépendants de 
l’OAI et spécialisés en rhumatologie, orthopédie et psychiatrie, étant entendu 
qu’une telle expertise ne pouvait mener qu’au constat d’une incapacité totale de 
travail de l’assuré, de sorte que la seule issue serait l’octroi d’une rente 
d’invalidité en sa faveur. 
c. Le SMR de l’OAI a proposé d’adresser des questions complémentaires au 
I______, en rapport avec l’avis divergent du Dr B______. Le bureau d’expertise 
médicale a répondu en date du 13 décembre 2022, sous la plume du Dr H______. 
Ce dernier s’est prononcé sur la base des rapports médicaux du Dr B______ du 29 
mars et du 19 août 2022. Sur le plan psychique, la capacité de travail dans 
l’activité habituelle et adaptée était de 100 % depuis toujours, ce d’autant plus 
qu’à la lecture des dernières analyses sanguines de l’assuré - qui dataient du mois 
d’octobre 2022 - il n’y avait plus de traces de cannabis dans les urines. 
Contrairement à ce qu’indiquait le médecin traitant, l’expert psychiatre ne retenait 
pas d’épisode dépressif et considérait que les éléments anxieux étaient au premier 
plan, remarquant également qu’il n’y avait pas de traitement antidépresseur qui 
avait été prescrit à cette période, ce qui conduisait l’expert à ne pas suivre les 
conclusions du Dr B______ en ce qui concernait l’incapacité de travail. L’expert 
se prononçait également sur le rapport du 20 septembre 2022 de la Dre E______ 
et estimait que les éléments mentionnés par cette dernière concernant le repli 
social de l’assuré ne permettaient pas de modifier les conclusions antérieures de 
l’expert, dès lors que l’assuré avait un bon groupe d’amis, même s’il était souvent 
seul sur sa console vidéo. Les conclusions du rapport d’expertise concernant une 
activité adaptée étaient maintenues et l’expert confirmait que la capacité de travail 
dans l’activité de secrétaire médical de l’assuré était de 100 %. 
d. Dans son rapport du 9 janvier 2023, le SMR a considéré qu’à la lecture du 
complément d’expertise du 13 décembre 2022, les conclusions des rapports 
d’expertise restaient valables, ainsi que celles du SMR telles qu’elles étaient 
exposées dans son rapport du 13 juin 2022. 
e. Par décision du 10 janvier 2023, l’OAI a entièrement repris et confirmé le 
contenu du projet de décision du 14 juin 2022. 
 Par acte de son mandataire posté en date du 10 février 2023, l’assuré a recouru 
C. a.
auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice contre la 
décision du 10 janvier 2023 de l’OAI. Il a conclu, principalement, à ce qu’une 
expertise judiciaire bi-disciplinaire orthopédique et psychiatrique soit ordonnée, 
que la décision querellée soit annulée et qu’il soit procédé au calcul de l’invalidité 
dont était frappé l’assuré depuis le 21 mars 2019, sous suite de frais et dépens. 
L’assuré a rappelé les problèmes et les douleurs ressenties dans son activité 
d’assistant en pharmacie puis a mentionné qu’en raison d’une altercation avec une 


 
 
 
 
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patiente, sur son lieu de travail, en date du 5 septembre 2021, son état psychique 
s’était détérioré, ce qui l’avait amené à un suivi psychiatrique, à raison d’une fois 
par mois. De surcroît, il estimait que sa nouvelle formation de secrétaire médical 
n’était plus adaptée, en raison de la scoliose qui ressortait de l’examen 
radiographique du 22 mars 2021 effectué par le docteur J______, spécialiste FMH 
en radiologie. Selon l’assuré, il existait des contradictions notables entre le rapport 
d’expertise et les certificats médicaux des médecins traitants ; par ailleurs, les 
conclusions des experts selon lesquelles il disposait d’une capacité de travail de 
100 % dans l’activité adaptée ne résistaient pas à l’examen, dans la mesure où son 
état psychique ne lui avait pas permis de continuer à travailler dans son activité 
adaptée. Il semblait également interpréter les conclusions de l’expertise comme 
contradictoires dans la mesure où, selon lui, lesdites conclusions montraient qu’il 
ne pouvait ni exercer seul son activité, ni l’exercer au contact d’autres employés. 
b. Dans sa réponse du 13 mars 2023, l’OAI a conclu au rejet du recours, estimant 
que l’expertise et son complément devaient se voir accorder une pleine valeur 
probante. Le recourant n’amenait aucun élément objectivement vérifiable, de 
nature clinique ou diagnostique, qui aurait été ignoré dans le cadre de l’expertise 
et qui serait suffisamment pertinent pour remettre en cause le bien-fondé des 
conclusions des experts ou établir le caractère incomplet des rapports. Le fait que 
les médecins traitants aient une appréciation différente des experts, n’était en soi 
pas déterminant, selon la jurisprudence. 
c. Par réplique de son avocat du 5 mai 2023, le recourant a, une nouvelle fois, 
critiqué le rapport d’expertise, considérant que sa scoliose ne lui permettait pas de 
travailler en position assise, contrairement à l’appréciation de l’expert 
orthopédiste et que sur le plan psychique, les conclusions de l’expert ne pouvaient 
pas être suivies, puisque son état psychique s’était détérioré et avait nécessité la 
prise d’un traitement à visée anxiolytique, alors même que les dernières analyses 
toxicologiques ne faisaient état d’aucune prise de cannabis, ce qui démontrait que 
ses crises d’angoisse n’étaient pas causées par le cannabis. Enfin, les experts ne 
pouvaient pas expliquer les raisons pour lesquelles ils retenaient une capacité de 
travail entière dans une activité adaptée, alors que le recourant n’avait pas été en 
mesure de reprendre un travail, malgré ses recherches d’emploi. Il persistait donc 
dans ses conclusions. 
d. Sur ce, la cause a été gardée à juger, ce dont les parties ont été informées. 
e. Les autres faits seront mentionnés, en tant que de besoin, dans la partie « en 
droit » du présent arrêt. 
EN DROIT 
1. Conformément à l’art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l’organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l’art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 


 
 
 
 
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(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. À teneur de l’art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s’appliquent à 
l’assurance-invalidité, à moins que la loi n’y déroge expressément. 
3. Le 1er janvier 2021 est entrée en vigueur la modification du 21 juin 2019 de la 
LPGA. Dans la mesure où le recours a été interjeté postérieurement au 1er janvier 
2021, il est soumis au nouveau droit (cf. art. 82a LPGA a contrario). 
4. Le 1er janvier 2022, sont entrées en vigueur les modifications de la LAI du 19 juin 
2020 (développement continu de l’AI ; RO 2021 705). 
En cas de changement de règles de droit, la législation applicable reste, en principe, 
celle en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se sont 
produits et le juge se fonde, en règle générale, sur l'état de fait réalisé à la date 
déterminante de la décision litigieuse (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; ATF 132 V 
215 consid. 3.1.1 et les références). 
En l’occurrence, la décision querellée a été rendue postérieurement au 1er janvier 
2022, mais concerne un état de fait juridiquement déterminant, antérieur au 
31 décembre 2021, de sorte que les dispositions légales applicables seront citées 
dans leur ancienne teneur. 
5. Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 de la loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). 
Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable. 
6. Le litige porte sur le bien-fondé de la décision de l’OAI de refus d’octroi d’une 
rente invalidité. 
7. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique et 
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al. 1). 
Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de 
la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si 
celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 
2008). 
En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins. 


 
 
 
 
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Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 
8. 8.1 Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c; ATF 102 V 165 
consid. 3.1; VSI 2001 p. 223 consid. 2b; arrêt du Tribunal fédéral des assurances 
I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 
La reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé psychique suppose la 
présence d’un diagnostic émanent d’un expert (psychiatre) et s’appuyant selon les 
règles de l’art sur les critères d’un système de classification reconnu, tel le CIM ou 
le DSM-IV (ATF 143 V 409 consid. 4.5.2 ; ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1; 
ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6). 
8.2 Dans l’ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a revu et modifié en profondeur le 
schéma d'évaluation de la capacité de travail, respectivement de l'incapacité de 
travail, 
en 
cas 
de 
syndrome 
douloureux 
somatoforme 
et 
d'affections 
psychosomatiques comparables. Il a notamment abandonné la présomption selon 
laquelle les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets pouvaient être 
surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 
consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'un 
catalogue d'indicateurs (ATF 141 V 281 consid. 4). Le Tribunal fédéral a ensuite 
étendu ce nouveau schéma d'évaluation aux autres affections psychiques (ATF 143 
V 418 consid. 6 et 7 et les références). Aussi, le caractère invalidant d'atteintes à la 
santé psychique doit être établi dans le cadre d'un examen global, en tenant compte 
de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations 
fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère de la 
résistance du trouble psychique à un traitement conduit dans les règles de l'art 
(ATF 143 V 409 consid. 4.4; arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2019 du 17 mars 
2020 consid. 3 et les références). 
Le Tribunal fédéral a en revanche maintenu, voire renforcé la portée des motifs 
d'exclusion définis dans l'ATF 131 V 49, aux termes desquels il y a lieu de conclure 
à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si 
les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des 
symptômes ou d'une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques d'un 
trouble au sens de la classification sont réalisées. Des indices d'une telle 
exagération apparaissent notamment en cas de discordance entre les douleurs 
décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les 


 
 
 
 
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caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 
l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, 
ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psycho-social 
intact (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1 et 2.2.2; ATF 132 V 65 consid. 4.2.2 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_16/2016 du 14 juin 2016 consid. 3.2). 
8.3 L'organe chargé de l'application du droit doit, avant de procéder à l'examen des 
indicateurs, analyser si les troubles psychiques dûment diagnostiqués conduisent à 
la constatation d'une atteinte à la santé importante et pertinente en droit de 
l'assurance-invalidité, c'est-à-dire qui résiste aux motifs dits d'exclusion tels qu'une 
exagération ou d'autres manifestations d'un profit secondaire tiré de la maladie (cf. 
ATF 141 V 281 consid. 2.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_756/2018 du 17 avril 
2019 5.2.2 et la référence). 
8.4 Pour des motifs de proportionnalité, on peut renoncer à une appréciation selon 
la grille d’évaluation normative et structurée si elle n’est pas nécessaire ou si elle 
est inappropriée. Il en va ainsi notamment lorsqu’il n’existe aucun indice en faveur 
d’une incapacité de travail durable ou lorsque l’incapacité de travail est niée sous 
l’angle psychique sur la base d’un rapport probant établi par un médecin spécialisé 
et que d’éventuelles appréciations contraires n’ont pas de valeur probante du fait 
qu’elles proviennent de médecins n’ayant pas une qualification spécialisée ou pour 
d’autres raisons (arrêt du Tribunal fédéral 9C_101/2019 du 12 juillet 2019 consid. 
4.3 et la référence ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_724/2018 du 11 juillet 2019 
consid. 7). En l’absence d’un diagnostic psychiatrique, une telle appréciation n’a 
pas non plus à être effectuée (arrêt du Tribunal fédéral 9C_176/2018 du 16 août 
2018 consid. 3.2.2). 
9. Selon la jurisprudence, en cas de troubles psychiques, la capacité de travail 
réellement exigible doit être évaluée dans le cadre d'une procédure d'établissement 
des faits structurée et sans résultat prédéfini, permettant d'évaluer globalement, sur 
une base individuelle, les capacités fonctionnelles effectives de la personne 
concernée, en tenant compte, d'une part, des facteurs contraignants extérieurs 
incapacitants et, d'autre part, des potentiels de compensation (ressources) (ATF 141 
V 281 consid. 3.6 et 4). L'accent doit ainsi être mis sur les ressources qui peuvent 
compenser le poids de la douleur et favoriser la capacité d'exécuter une tâche ou 
une action (arrêt du Tribunal fédéral 9C_111/2016 du 19 juillet 2016 consid. 7 et la 
référence). 
Il y a lieu de se fonder sur une grille d’analyse comportant divers indicateurs qui 
rassemblent les éléments essentiels propres aux troubles de nature psychosomatique 
(ATF 141 V 281 consid. 4). 
- 
Catégorie « Degré de gravité fonctionnel » (ATF 141 V 281 consid. 4.3), 
A. Complexe « Atteinte à la santé » (consid. 4.3.1) 


 
 
 
 
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Expression des éléments pertinents pour le diagnostic (consid. 4.3.1.1), 
succès du traitement et de la réadaptation ou résistance à cet égard (consid. 
4.3.1.2), comorbidités (consid. 4.3.1.3). 
B. Complexe « Personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources 
personnelles; consid. 4.3.2) 
C. Complexe « Contexte social » (consid. 4.3.3) 
- 
Catégorie « Cohérence » (aspects du comportement; consid. 4.4) 
Limitation uniforme du niveau d'activité dans tous les domaines comparables de 
la vie (consid. 4.4.1), poids des souffrances révélé par l'anamnèse établie en vue 
du traitement et de la réadaptation (consid. 4.4.2). 
 
Les indicateurs appartenant à la catégorie « degré de gravité fonctionnel » forment 
le socle de base pour l’évaluation des troubles psychiques (ATF 141 V 281 consid. 
4.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_618/2019 du 16 mars 2020 consid. 8.2). 
10. Selon la jurisprudence rendue jusque-là à propos des dépressions légères à 
moyennes, les maladies en question n'étaient considérées comme invalidantes que 
lorsqu'on pouvait apporter la preuve qu'elles étaient « résistantes à la thérapie » 
(ATF 140 V 193 consid 3.3; arrêts du Tribunal fédéral 9C_841/2016 du 8 février 
2017 consid. 3.1 et 9C_13/2016 du 14 avril 2016 consid. 4.2). 
Dans l'ATF 143 V 409 consid. 4.2, le Tribunal fédéral a rappelé que le fait qu'une 
atteinte à la santé psychique puisse être influencée par un traitement ne suffit pas, à 
lui seul, pour nier le caractère invalidant de celle-ci; la question déterminante est en 
effet celle de savoir si la limitation établie médicalement empêche, d'un point de 
vue objectif, la personne assurée d'effectuer une prestation de travail. A cet égard, 
toutes les affections psychiques doivent en principe faire l'objet d'une procédure 
probatoire structurée au sens de l'ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et 
les références). Ainsi, le caractère invalidant des atteintes à la santé psychique doit 
être établi dans le cadre d'un examen global, en tenant compte de différents 
indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et 
les ressources de la personne assurée, de même que le critère de la résistance du 
trouble psychique à un traitement conduit dans les règles de l'art (ATF 143 V 
409 consid. 4.4 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_142/2018 du 24 avril 2018 consid. 
5.2). 
Dans les cas où, au vu du dossier, il est vraisemblable qu'il n'y a qu'un léger trouble 
dépressif, qui ne peut déjà être considéré comme chronifié et qui n'est pas non plus 
associé à des comorbidités, aucune procédure de preuve structurée n'est 
généralement requise (arrêt du Tribunal fédéral 9C_14/2018 du 12 mars 2018 
consid 2.1). 
Le Tribunal fédéral a récemment rappelé qu’en principe, seul un trouble psychique 
grave peut avoir un caractère invalidant. Un trouble dépressif de degré léger à 
moyen, sans interférence notable avec des comorbidités psychiatriques, ne peut 


 
 
 
 
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généralement pas être défini comme une maladie mentale grave. S'il existe en outre 
un potentiel thérapeutique significatif, le caractère durable de l'atteinte à la santé est 
notamment remis en question. Dans ce cas, il doit exister des motifs importants 
pour que l'on puisse néanmoins conclure à une maladie invalidante. Si, dans une 
telle constellation, les spécialistes en psychiatrie attestent sans explication 
concluante (éventuellement ensuite d'une demande) une diminution considérable de 
la capacité de travail malgré l'absence de trouble psychique grave, l'assurance ou le 
tribunal sont fondés à nier la portée juridique de l'évaluation médico-psychiatrique 
de l'impact (ATF 148 V 49 consid. 6.2.2 et les références). 
11. 11.1 Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a 
eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit 
aux prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments 
médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). La tâche du médecin consiste à 
porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour 
quelles activités l'assuré est incapable de travailler. Dans le cas des maladies 
psychiques, les indicateurs sont importants pour évaluer la capacité de travail, qui - 
en tenant compte des facteurs incapacitants externes d’une part et du potentiel de 
compensation (ressources) d’autre part -, permettent d’estimer la capacité de travail 
réellement réalisable (cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_286/2020 du 6 août 2020 
consid. 4 et la référence). 
11.2 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). Il faut en outre que le médecin dispose 
de la formation spécialisée nécessaire et de compétences professionnelles dans le 
domaine d’investigation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_555/2017 du 22 novembre 
2017 consid. 3.1 et les références). 


 
 
 
 
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Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
11.3 Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une 
expertise confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, 
sur la base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en 
pleine connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, 
le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de 
douter de leur bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références ; ATF 125 
V 351 consid. 3b/bb). 
Le fait qu'une expertise psychiatrique n'a pas été établie selon les nouveaux 
standards - ou n'en suit pas exactement la structure - ne suffit cependant pas pour 
lui dénier d'emblée toute valeur probante. En pareille hypothèse, il convient bien 
plutôt de se demander si, dans le cadre d'un examen global, et en tenant compte des 
spécificités du cas d'espèce et des griefs soulevés, le fait de se fonder 
définitivement sur les éléments de preuve existants est conforme au droit fédéral. Il 
y a lieu d'examiner dans chaque cas si les expertises administratives et/ou les 
expertises judiciaires recueillies - le cas échéant en les mettant en relation avec 
d'autres rapports médicaux - permettent ou non une appréciation concluante du cas 
à l'aune des indicateurs déterminants. Selon l'étendue de l'instruction déjà mise en 
oeuvre, il peut s'avérer suffisant de requérir un complément d'instruction sur 
certains points précis (ATF 141 V 281 consid. 8; ATF 137 V 210 consid. 6 ; arrêts 
du Tribunal fédéral 9C_808/2019 du 18 août 2020 consid. 5.2. et 9C_109/2018 du 
15 juin 2018 consid. 5.1). 
11.4 Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI; ATF 142 V 58 consid. 5.1; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 58 
consid. 5; ATF 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6; arrêt du Tribunal fédéral 9C_371/2018 
du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 
11.5 En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut 
et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 


 
 
 
 
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est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 351 
consid. 3a 52 ; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un 
doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 4 mai 
2012 consid. 3.2.1). 
11.6 On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins 
traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une 
nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres 
doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; arrêt 
du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 
p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration 
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs 
médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces 
médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés 
dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en 
cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 
2009 consid. 2.2). 
12. En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en 
matière d'invalidité, ils ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé, 
susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Pour 
qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat 
médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière 
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs 
psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte à la 
santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau 
clinique soit constitué d'atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels; il faut au 
contraire que le tableau clinique comporte d'autres éléments pertinents au plan 
psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état 
psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte 
psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de 
manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive pour 
que l'on puisse parler d'invalidité. En revanche, là où l'expert ne relève pour 
l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le 
champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte à la santé à caractère 
invalidant (ATF 127 V 294 consid. 5a in fine). 


 
 
 
 
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13. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 126 V 353 consid. 5b et les références; ATF 125 V 193 consid. 2 et 
les références; cf. ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les références). Aussi 
n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel 
l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 
135 V 39 consid. 6.1 et la référence). 
14. Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont 
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, 
il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves; 
ATF 145 I 167 consid. 4.1 et les références ; ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 et les 
références). Une telle manière de procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon 
l’art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 
(RS 101 - Cst; SVR 2001 IV n. 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous 
l’empire de l’art. 4 aCst. étant toujours valable (ATF 124 V 90 consid. 4b; ATF 122 
V 157 consid. 1d). 
15. En l’espèce, le recourant se considère comme incapable de travailler, même dans 
une activité adaptée, en raison de ses troubles somatiques et psychiques. Il conteste 
les conclusions de l’expertise bi-disciplinaire en les opposant à celles de ses 
médecins traitants. 
L’OAI, en revanche, considère que les conclusions du rapport d’expertise bi- 
disciplinaire et de son complément peuvent être suivies, quand bien même les 
appréciations du Dr B______ sur la capacité de travail du recourant sont 
différentes. 
15.1 Les rapports établis par les experts énumèrent les pièces qui ont été consultées 
et qui sont exhaustives. Ne manquent que les deux rapports médicaux du 
Dr B______, dans la mesure où ces derniers ont été rédigés après le mandat 
d’expertise, raison pour laquelle un complément d’expertise a été requis par le 
SMR et a fait l’objet d’un rapport d’expertise complémentaire du 13 décembre 
2022 qui s’est prononcé, non seulement sur les deux rapports du Dr B______ du 29 
mars et du 19 août 2022, mais également sur le bilan biologique transmis le 15 
novembre 2022 et sur le rapport de la Dre E______ du 20 septembre 2022. 
En cela, les experts ont tenu compte de l’ensemble des pièces médicales, 
notamment toutes celles rédigées par les médecins traitants du recourant. 


 
 
 
 
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Les médicaments pris par le recourant ont été énumérés ; il en ressort que la plupart 
ont été remis en réserve, pour lutter contre d’éventuelles douleurs ou des difficultés 
à s’endormir. 
L’évaluation consensuelle a été effectuée avec soin, en séparant clairement le plan 
somatique du plan psychique et en indiquant également la cohérence, qui a été 
reconnue intégralement au plan somatique et avec une réserve au plan psychique 
quant à la prise de cannabis, niée par l’expertisé, mais dont la présence a été révélée 
dans les urines. La motivation de l’incapacité de travail, que ce soit sur le plan 
orthopédique ou psychiatrique, est claire et complète. 
L’anamnèse familiale, socioprofessionnelle et médicale est détaillée, avec en 
complément la description d’une journée type qui décrit un assuré se levant vers 
07h00 puis déjeunant, faisant un peu le ménage, puis allant promener son chien. 
Dans l’après-midi, l’assuré va parfois voir des amis, puis après le souper entretient 
des conversations téléphoniques avec plusieurs de ses amis, pendant une à deux 
heures, avant de regarder des films et de se coucher relativement tard. Le week-end, 
l’expertisé mentionne qu’il s’arrange pour sortir, au moins une ou deux fois, pour 
rencontrer ses amis. 
La consultation orthopédique est complète et il est pris note des radiographies de la 
colonne lombaire indiquant une attitude scoliotique modérée <10°, sans rotation 
vertébrale donc purement posturale ; la très légère bascule du bassin de 5 mm en 
défaveur du côté droit est également mentionnée et la radiographie du 22 mars 2021 
du Dr J______ relevant l’existence d’une scoliose fait partie des pièces qui ont été 
citées et consultées par les experts (rapport d’expertise, p. 7 et 20). 
L’expert orthopédiste confirme que dans l’activité habituelle, la capacité de travail 
a été nulle du 25 octobre au 17 décembre 2016, puis de 50 % du 18 au 31 décembre 
2017. Dans l’activité adaptée, qui devrait se passer essentiellement en position 
assise, sans déplacements trop fréquents surtout sur des sols irréguliers, sans devoir 
monter ou descendre des escaliers de manière fréquente et sans port de charges de 
plus de 15 kg de manière répétitive, l’expert considère qu’il y a une pleine et entière 
capacité de travail depuis toujours et que cette dernière ne peut pas être améliorée 
de façon sensible par des mesures médicales. 
L’expert psychiatre relate un entretien approfondi avec l’expertisé qui a retracé une 
enfance complexe, des difficultés avec son ex beau-père et avec sa mère ainsi qu’un 
manque de communication avec son père. Il mentionne qu’il a des amis qu’il essaie 
de voir le plus souvent possible, surtout le week-end, et avec lesquels il fait des 
promenades et passe des soirées. Deux fois par semaine il se rend au fitness. Il est 
en couple depuis deux ans et n’a pas d’enfant. 
L’expertisé évoque une humeur triste, plutôt le soir, et parfois un manque d’envie. 
Il n’a toutefois pas d’idées suicidaires et évoque faire parfois des crises d’angoisse. 
Il ne rapporte pas d’addiction à l’alcool, aux drogues (sous réserve de la mention du 
test d’urine positif au cannabis, mais nié par l’assuré) et au jeu. Il craint la critique 


 
 
 
 
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et évoque avoir été hospitalisé à la clinique de Belle-Idée en 2013 (ou en 2014), 
après avoir été adressé par une psychologue qui le jugeait suicidaire, dans le cadre 
de l’école. Après une semaine, il est sorti de son propre chef car il n’acceptait pas 
l’hospitalisation et se sentait angoissé. Pendant une année, il a été suivi par une 
psychologue, sans bénéficier de traitement psychiatrique, après quoi il a stoppé le 
suivi brutalement, car il n’en voyait pas l’utilité. Il est à présent suivi depuis deux 
ans par la psychologue F______, qu’il voit toutes les deux semaines et par la 
psychiatre E______. Il ne prenait pas d’antidépresseurs au moment où le rapport 
d’expertise a été réalisé. 
En se projetant, il envisage un avenir en couple et est plutôt optimiste dans 
l’ensemble. 
L’expert 
psychiatre 
recommande 
de 
continuer 
la 
prise 
en 
charge 
psychothérapeutique en évoquant, éventuellement, la prise d’un traitement 
antidépresseur, pour lequel il considère qu’il n’y a toutefois pas d’exigibilité. 
Il considère que l’assuré peut travailler en tant que secrétaire médical à 100 % et 
ceci depuis toujours et recommande une activité adaptée qui devrait être valorisante 
et limitante d’un point de vue du stress, ce qui est compatible avec l’activité de 
secrétaire médical. Il mentionne encore que l’arrêt de la prise de cannabis pourrait 
limiter les aspects anxieux dont souffre l’assuré. 
15.2 Il résulte de ces éléments que le rapport des experts correspond en tous points 
aux exigences en la matière. Il a été établi en parfaite connaissance du dossier 
médical, dont la lecture a été complétée par un examen physique mené par l’expert 
orthopédiste et un entretien approfondi avec l’expert psychiatre. 
Il contient en outre une anamnèse personnelle, familiale et professionnelle très 
fouillée et les experts ont rapporté leurs observations cliniques de manière détaillée 
et ont mentionné les plaintes de l’assuré sur le plan somatique et sur le plan 
psychique. 
Les diagnostics retenus sont soigneusement motivés et la capacité de gain a été 
analysée en se référant aux limitations fonctionnelles découlant de leurs 
observations. 
En outre, les experts ont exposé de manière convaincante pour quelles raisons ils se 
ralliaient aux avis des autres intervenants ou au contraire s’en écartaient, 
notamment au niveau de l’expertise complémentaire où l’expert psychiatre a dû se 
prononcer sur le contenu des rapports médicaux des médecins traitants. Les 
conclusions des experts sont elles aussi claires et motivées. 
15.3 Les reproches du recourant sur la scoliose, qui empêcherait désormais 
l’exercice de l’activité adaptée de secrétaire médical, tombent à faux. L’expert 
orthopédiste a tenu compte du rapport de radiologie du Dr J______ et de la 
scoliose, qu’il a lui-même constatée lors de son examen, notant la différence de 
5 mm en défaveur du côté droit et du fait que selon le Dr B______ cela empêchait 


 
 
 
 
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l’exercice de l’activité de secrétaire médical (rapport d’expertise, p. 17), mais il n’a 
pas suivi le médecin traitant dans cette conclusion. 
De même, contrairement à ce qu’allègue l’assuré, l’expert psychiatre ne conclut pas 
que la cessation de prise de cannabis aurait pour effet de faire disparaître l’anxiété 
de l’assuré mais considère que la prise de cannabis est de nature à exacerber 
l’anxiété ; partant, on comprend que l’arrêt de la consommation de cannabis – pour 
autant que cette consommation ait été régulière, ce que l’assuré dément - ne peut 
être que profitable à l’assuré. 
Enfin, les remarques de l’assuré sur une éventuelle contradiction quant aux 
conditions dans lesquelles devrait se dérouler une activité adaptée, résultent de son 
interprétation, car l’expert psychiatre note clairement (rapport d’expertise, p. 30) 
que ladite activité « doit être valorisante pour éviter un risque d’accentuation des 
traits de personnalité un risque de fuite. Elle doit être également limitante d’un 
point de vue stress. Il ne peut pas y avoir de prise de décision immédiate ou de 
traitement d’informations simultanées. Le travail de secrétaire médical respecte les 
limitations fonctionnelles ». On ne discerne pas de contradiction dans cette 
recommandation. 
L’expert psychiatre, quant à lui s’est clairement prononcé, dans son complément du 
13 décembre 2022, sur les appréciations médicales du Dr B______ en matière 
psychiatrique ainsi que sur celles de la Dre E______. Il s’est écarté de leurs 
conclusions de manière motivée. 
À cet égard il faut rappeler que le Dr B______ n’est ni psychiatre, ni orthopédiste, 
et que l’on doit donner plus de poids à l’appréciation d’un médecin s’exprimant 
dans le cadre de sa spécialité par rapport à l’appréciation d’un généraliste. 
S’agissant de la Dre E______, psychiatre traitante, son certificat médical du 
20 septembre 2022 fait apparaître une thymie abaissée chez l’assuré, une perte du 
plaisir et d’intérêt, un manque de motivation et une anxiété très présente. Cela étant, 
la psychiatre ne mentionne pas que l’assuré souffre d’un épisode de dépression, ni a 
fortiori, d’un épisode moyen grave, pas plus qu’elle ne signale une éventuelle 
limitation de sa capacité de travail. 
L’appréciation de la psychiatre E______, concernant le repli social de l’assuré, ne 
saurait être suivie ; en effet, l’entretien approfondi mentionné dans le rapport 
d’expertise fait, au contraire, apparaître, selon les déclarations de l’assuré, 
l’existence de liens étroits et de contacts fréquents avec un cercle d’amis, 
l’existence d’une vie de couple et des ressources conservées chez un assuré qui sort 
une à deux fois par week-end, qui se promène l’après-midi et qui pratique le fitness 
deux fois par semaine. 
15.4 On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins 
traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une 
nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres 
doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 


 
 
 
 
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consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; arrêt 
du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 
p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration 
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs 
médecins traitants ont une opinion contradictoire. 
Il sied encore de préciser que selon le Tribunal fédéral, en examinant les rapports 
médicaux établis par les médecins traitants, le juge doit tenir compte du fait que, 
selon l'expérience, le médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, à 
prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à ce 
dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 
Compte tenu de l’ensemble de ces éléments, la chambre de céans considère que les 
rapports d’expertise orthopédique et psychiatrique du 27 mai 2022 ainsi que le 
complément d’expertise du 13 décembre 2022 présentent une pleine valeur 
probante et que les conclusions des experts peuvent être suivies. 
15.5 Au vu de ce qui précède, la capacité de travail de l’assuré dans une activité 
adaptée est pleine et entière. 
15.6 Dès lors et par appréciation anticipée des preuves, la chambre de céans estime 
que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation ; il 
est superflu d’administrer d’autres preuves, notamment d’ordonner une nouvelle 
expertise judiciaire bi-disciplinaire comme demandé par le recourant (appréciation 
anticipée des preuves ; ATF 145 I 167 consid. 4.1 et les références ; ATF 140 I 285 
consid. 6.3.1 et les références). 
15.7 S’agissant d’éventuelles mesures professionnelles, elles ont déjà été octroyées 
par l’OAI dans le cadre du mandat de réadaptation et ne sont donc pas nécessaires. 
16. Compte tenu de ce qui précède, la chambre de céans n’a d’autre choix que de 
rejeter le recours. 
17. Étant donné que, depuis le 1er juillet 2006, la procédure n'est plus gratuite (art. 69 
al. 1bis LAI), au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner le recourant au 
paiement d'un émolument de CHF 200.-. 
 


 
 
 
 
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- 20/20 - 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge du recourant. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Véronique SERAIN 
 
Le président 
 
 
 
 
Philippe KNUPFER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le