ge_gerichte · ATAS/645/2022 · 2022-07-11 · fr


Siégeant : Philippe KNUPFER, Président ; Pierre-Bernard PETITAT et Monique 
STOLLER FÜLLEMANN, Juges assesseurs. 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
 CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/568/2021 
ATAS/645/2022 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 11 juillet 2022 
5ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à MEYRIN, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Marie-Josée COSTA 
 
 
recourant 
 
contre 
SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, LUCERNE 
 
 
intimée 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1975, percevait 
A. a.
des indemnités de chômage tout en exerçant une activité de concierge à 20 %. A 
ce titre, il était assuré contre les accidents auprès de la Caisse nationale suisse 
d'assurance en cas d'accidents (ci-après la SUVA ou l’intimée) pour la partie 
correspondant au chômage et auprès du Groupe Mutuel pour la partie 
correspondant à l’activité de conciergerie. 
b. Le 26 janvier 2020, l’assuré a subi un accident, glissant dans sa baignoire. Ce 
sinistre a été annoncé le 11 février 2020 par la caisse de chômage à la SUVA, qui 
l’a pris en charge et a notamment versé des indemnités journalières à l’assuré. 
c. Une radiographie du 27 janvier 2020 de l’épaule gauche de l’assuré n’a révélé 
ni fracture ni dislocation, et l’absence de remaniement dégénératif significatif. 
d. Une IRM de l’épaule gauche, réalisée le 31 janvier 2020, a mis en évidence une 
tendinopathie du sus-épineux avec discrète bursite sous-acromio-deltoïdienne, 
sans rupture de la coiffe des rotateurs, un phénomène de surcharge de 
l'articulation acromio-claviculaire sans conflit sous-acromial et une discrète 
dégénérescence kystique intra-spongieuse de la tête humérale. 
e. Dans un rapport du 26 février 2020, le docteur B______, spécialiste en 
médecine physique et réadaptation, a mentionné une chute sur l’épaule gauche 
avec une tendinite du sus-épineux. La capacité de travail de l’assuré était nulle 
depuis le 30 janvier 2020. 
Ce médecin a, par la suite, régulièrement prolongé l’arrêt de travail de l’assuré 
jusqu’au 31 décembre 2020. 
f. Une échographie de l’épaule gauche pratiquée le 10 juin 2020 a mis en évidence 
une zone hypo-échogène au niveau de l’insertion distale du tendon du supra-
épineux avec hyperémie, traduisant une tendinopathie. L’insertion de l'infra-
épineux était normale. Il existait une bursite sous-acromio-deltoïdienne. La tête 
humérale présentait une sphéricité conservée, sans calcification à la hauteur du 
trochiter. 
g. Dans un certificat du 29 juin 2020, le Dr B______ a indiqué que l’assuré 
présentait une tendinopathie de l’épaule gauche à la suite de l’accident du 
27 janvier 2020. 
h. Le 14 juillet 2020, la SUVA s’est procuré une radiographie du thorax de 
l’assuré réalisée le 20 janvier 2020, laquelle mettait en évidence une discopathie 
dégénérative débutante en C6-C7. 
i. Dans un formulaire du 18 août 2020, le docteur C______, spécialiste FMH en 
chirurgie orthopédique et médecin d’arrondissement de la SUVA, a indiqué que 
l’incapacité de travail n’était plus justifiée par l’accident. Il a ajouté « aucune 


 
 
 
 
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atteinte lesionnelle en vraisemblance prépondérante causée par l’evenement celui 
a cessé ses effet ce jour » (sic). 
j. Par décision du 20 août 2020, la SUVA a mis fin au versement des indemnités 
journalières et à la prise en charge du traitement médical au 31 août 2020. Elle a 
exposé que, selon l'appréciation de son médecin d'arrondissement, l'assuré avait 
recouvré l’état de santé qui aurait été le sien, sans accident, depuis cette date, et 
les troubles qui persistaient n’avaient plus aucun lien avec l'accident. 
Une copie de cette décision a été communiquée à l’assureur-maladie de l’assuré le 
4 septembre 2020. 
k. Dans un rapport du 26 août 2020, le Dr B______ a indiqué que l’assuré 
présentait une tendinopathie du sus-épineux de l’épaule gauche avec une bursite 
sous-acromio-deltoïdienne. Une infiltration avait été proposée, qu’il avait refusée 
par peur de ce traitement. 
l. L’assuré ayant requis une copie du rapport du médecin d’arrondissement, la 
SUVA a invité le Dr C______ à rédiger une appréciation. Celui-ci a établi un 
rapport, le 9 septembre 2020, posant le diagnostic de contusion de l’épaule 
gauche. Il a retenu que l’IRM du 31 janvier 2020 révélait une tendinopathie du 
sus-épineux avec une discrète bursite sous-acromiale, ce qui pouvait signifier une 
réaction organique à cette contusion. Toutefois, l’absence de rupture de la coiffe 
des rotateurs sur une morphologie sans conflit sous-acromial indiquait aussi qu’il 
n’y avait pas de lésion, en causalité naturelle, au degré de la vraisemblance 
prépondérante, avec l’évènement. La tendinopathie décrite à l’échographie du 
10 juin 2020 était un terme générique pour désigner une pathologie d’insertion du 
tendon, rencontrée de façon récurrente chez des travailleurs manuels et à partir de 
l’âge de 40 ans, sans que celle-ci n’ait pu être créée par un quelconque événement 
traumatique. Cette pathologie tendineuse « n’entrait pas donc en vraisemblance 
prépondérante » avec l’évènement, qui était une simple contusion de l’épaule, 
dont les effets cessaient deux mois après sa survenance. 
m. Le 11 septembre 2020, l’assuré s’est opposé à la décision de la SUVA, à qui il 
a reproché de ne pas lui avoir transmis le rapport de son médecin 
d’arrondissement fondant sa décision. Il a contesté la rupture du lien de causalité 
entre ses troubles et l’accident, et il a sollicité la restitution de l’effet suspensif. 
n. L’assuré a complété son opposition par courrier du 16 octobre 2020, une fois 
en possession de l’appréciation du Dr C______. Il s’est étonné que la décision 
contestée ait été rendue avant la rédaction de ce document, établi pour conforter la 
position de la SUVA. La décision devait être annulée pour ce motif. De plus, les 
explications générales et abstraites du Dr C______ ne suffisaient pas à établir une 
pathologie préexistante. L’assuré a allégué que l’accident était la cause sine qua 
non de son état de santé. Il a produit une attestation du Dr B______, qui mettait en 
doute les conclusions du médecin d’arrondissement. 


 
 
 
 
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Dans le certificat joint du 30 septembre 2020, le Dr B______ a attesté que l’assuré 
ne présentait pas d’antécédent à l’épaule gauche. Il considérait qu’il y avait une 
corrélation directe entre l’accident et les douleurs à l’épaule de celui-ci. 
o. Par décision du 21 janvier 2021, la SUVA a écarté l’opposition. Elle a soutenu 
que l’appréciation du Dr C______, qui fondait sa position, devait se voir 
reconnaître une valeur probante. Le certificat du Dr B______ du 30 septembre 
2020 ne contenait pas d’anamnèse et n’était pas motivé, et n’emportait pas la 
conviction. C’était ainsi, à juste titre, que la SUVA avait mis un terme aux 
prestations au 31 août 2020. 
 Le 18 février 2021, l’assuré a interjeté recours contre la décision de la SUVA 
B. a.
auprès de la chambre de céans. Il a conclu, sous suite de dépens, à son annulation, 
à ce qu’il soit dit que l’intimée devait poursuivre la prise en charge du cas et du 
traitement médical et le versement des indemnités journalières au-delà du 31 août 
2020, subsidiairement à son annulation et au renvoi à l’intimée, pour expertise 
mise en œuvre de manière consensuelle. Le recourant a exposé qu’il avait consulté 
le docteur D______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, lequel 
considérait que son atteinte était en lien avec l’accident. Il a fait grief à l’intimée 
d’avoir violé le principe inquisitoire en se fondant sur un avis qui n’analysait pas 
sa situation concrète. Le Dr C______ n’avait pas justifié la date à laquelle il fixait 
la fin des effets de l’accident, établie tour à tour le 18 août 2020 et deux mois 
après l’accident, et ne tenait pas compte de la bursite révélée par les examens. Le 
Dr D______ contredisait les conclusions du Dr C______. De plus, aucun élément 
médical ne révélait l’existence d’un quelconque état antérieur. 
Dans un courrier du 2 février 2021, produit à l’appui du recours, le Dr D______ a 
indiqué que les douleurs restaient importantes, cotées à 9/10. Il persistait une 
faiblesse au test de Jobe, et une reprise en tant que concierge n’était toujours pas 
possible. Bien qu'il n'y ait pas eu de déchirure du tendon sus-épineux, le recourant 
ne présentait des douleurs de son épaule gauche que depuis l'accident du 
26 janvier 2020, si bien qu’on pouvait considérer que l’incapacité de travail était 
encore en lien avec l’accident. Il était difficile de faire un pronostic. 
b. Dans sa réponse du 16 mars 2021, l’intimée a conclu au rejet du recours. Elle a, 
pour l’essentiel, soutenu que les appréciations du Dr C______ avaient valeur 
probante. Le Dr D______ ne se prononçait pas formellement sur le lien de 
causalité naturelle entre l’accident et les douleurs, et leur apparition après cet 
événement ne suffisait pas à établir un tel lien. 
Dans une appréciation jointe du 11 mars 2021, le Dr C______ a noté que l’IRM 
montrait un début de dégénérescence arthrosique de l’épaule gauche, en 
particulier au niveau de l'articulation acromio-claviculaire. Il existait une possible 
pathologie au niveau de C6-C7, qui avait conduit à une radiographie six jours 
avant 
l'évènement. 
La 
région 
cervico-scapulaire 
n'était 
ainsi 
pas 
fondamentalement « au niveau probable » sans réaction potentiellement 


 
 
 
 
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douloureuse. Les pathologies cervicales irradiaient fréquemment dans la région 
scapulaire. La tendinopathie ne pouvait pas avoir été créée par une simple 
contusion chez un travailleur manuel de plus de 40 ans. Il s’agissait d’une 
pathologie progressive, et l’articulation acromio-claviculaire montrait des signes 
dégénératifs. Les troubles actuels avaient ainsi, au degré de la vraisemblance 
prépondérante, plusieurs raisons de ne pas être d’origine traumatique. Le 
Dr D______ avait fait état de douleurs cotées à 9/10, et il était étonnant qu’elles 
ne soient pas traitées par des antalgiques à la hauteur. Le Dr C______ maintenait 
ainsi son appréciation. 
c. Par réplique du 14 avril 2021, le recourant a persisté dans ses conclusions. Il a 
allégué que son incapacité de travail totale se poursuivait. Il a fait valoir que 
l’obligation de prester de l'assureur cessait lorsque le dommage résultait 
exclusivement de causes étrangères à l'accident. Or, le Dr D______ avait observé 
des lésions résultant de l'accident de janvier 2020 lors de son intervention. 
Il a produit les pièces suivantes : 
- 
un rapport opératoire du Dr D______ du 22 mars 2021, posant les diagnostics 
de douleurs invalidantes de l'épaule gauche depuis 14 mois, lésion du tendon 
sous-scapulaire, instabilité consécutive du long chef du biceps, lésion du 
labrum antérieur, lésion de SLAP de 1.0 associée, lésion cartilagineuse focale 
de la glène antéro-inférieure de degré III, synovites étendues, bursite sous-
acromiale, impingement sous-acromial, et arthrose acromio-claviculaire ; 
- 
un courrier du Dr D______ du 6 mai (recte avril) 2021 indiquant que les 
lésions constatées durant l’intervention étaient à mettre en lien de causalité 
avec l'accident du 26 janvier 2020, à l’exception de l’impingement et de 
l’arthrose. Depuis cet événement, l’assuré, droitier, avait d’importantes 
douleurs à l’épaule gauche et son incapacité de travail était totale. 
d. Par duplique du 30 avril 2021, l’intimée a persisté dans ses conclusions. Elle a 
soutenu que le rapport du Dr D______ n’était pas motivé et ne pouvait se voir 
reconnaître une valeur probante. Les appréciations du Dr C______ étaient en 
revanche convaincantes. 
Dans un avis joint du 27 avril 2021, le Dr C______ a retenu que le Dr D______ 
ne produisait aucun document pouvant montrer que son examen avait guidé sa 
décision chirurgicale. L’IRM du 31 janvier 2020 ne montrait pas de rupture de la 
coiffe des rotateurs, et l’échographie du 10 juin 2020 ne révélait pas de lésion du 
sous-scapulaire. Le Dr D______ mentionnait une lésion du tendon du sous-
scapulaire, sans décrire s’il s’agissait d’une fente, ou d’une rupture partielle ou 
complète. Il décrivait également des lésions du labrum antérieur. Il aurait été utile 
de disposer de l'examen clinique initial du Dr D______ motivant le geste 
opératoire. Les constatations de ce médecin étonnaient le Dr C______, car elles 
ne correspondaient pas aux données radiologiques. La visualisation des images 
d'arthroscopie de l'épaule ne démontrait pas l’existence des atteintes mentionnées. 


 
 
 
 
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et encore moins leur lien de causalité avec l’événement. Ainsi, en l’état, le 
Dr C______ maintenait ses précédentes conclusions. 
e. Dans ses observations du 14 mai 2021, le recourant a persisté dans ses 
conclusions, en soulignant que l’intimée ne se prononçait pas sur l’interruption du 
lien de causalité ou sur la date de fin des prestations. Il a produit les diagnostics 
photos-documentés lors de l’intervention, ajoutant que selon les renseignements 
pris notamment auprès du Dr D______, certaines lésions de petite taille n’étaient 
parfois pas visibles sur l'imagerie, d’autant plus que les examens radiologiques 
avaient été réalisés sans liquide de contraste. 
f. La chambre de céans l’ayant invité à produire toute appréciation ou rapport 
d'examen du Dr D______ établi entre le 1er février 2020 et le 22 mars 2021, 
notamment pour justifier l'intervention chirurgicale pratiquée à cette date, le 
recourant a entre autres transmis les pièces suivantes par écriture du 7 décembre 
2021, en persistant dans ses conclusions pour le surplus : 
- 
un certificat du Dr D______ du 26 octobre 2021, indiquant qu’une arthro-
IRM révélait une suspicion de bursite sous-acromiale, qui serait réparée par 
arthroscopie le 9 mars 2022 ; 
- 
un courrier du Dr D______ du 23 novembre 2021 exposant que l’assuré 
l’avait consulté pour la première fois le 27 octobre 2020 en raison de douleurs 
invalidantes à l’épaule, et rappelant ses constatations cliniques. 
g. L’intimée s’est déterminée le 22 janvier 2022. Persistant dans ses conclusions, 
elle s’est référée à l’appréciation jointe du 18 janvier 2022 du Dr C______. 
Dans ce document, ce médecin a relevé que le mécanisme de la chute n’avait pas 
été investigué. Sur les images de l’arthroscopie, on voyait effectivement un 
labrum effiloché, plutôt dégénératif, un fragment cartilagineux intra-articulaire 
libre, et des atteintes arthrosiques de la glène antéro-inférieur. Les constatations 
les plus probantes du Dr D______ étaient l'atteinte du labrum et le corps 
cartilagineux flottant. Pour ce dernier, le lien de causalité était délicat, voire 
impossible à établir. On ne savait pas s’il s’agissait du détachement d'une atteinte 
cartilagineuse existante, l'évènement détachant le fragment, ou de l'agrégation au 
fil du temps d'éléments flottants de chondrocalcinose. Pour l'atteinte du labrum, il 
était très difficile, en l'absence d'étude du mécanisme de chute, de savoir s'il y 
avait eu une subluxation avec une lacération du labrum, bien que cette épaule soit 
déjà dégénérative chez le recourant. Le Dr D______ n’avait donné aucun 
argument étayant sa conclusion sur l’origine accidentelle des troubles de l’épaule 
gauche. Le dossier ne contenait aucune pièce tendant à démontrer que l'accident 
avait occasionné une atteinte excédant une simple contusion, dont les effets 
délétères cessaient usuellement deux mois après l'évènement. Le Dr C______ 
confirmait ainsi ses précédentes conclusions. 
h. Par écriture du 10 février 2022, le recourant a persisté dans ses conclusions. Il a 
produit une détermination du Dr D______, en soulignant que ce dernier 


 
 
 
 
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s’exprimait sur la base de ses constatations visuelles objectives, parfaitement 
probantes. 
Dans le courrier joint du 27 janvier 2022, le Dr D______ a soutenu que c’était à 
tort que le Dr C______ retenait un début de dégénérescence arthrosique de 
l’épaule, comme le révélaient le rapport opératoire et la photo-documentation. Il 
n’y avait pas de signe d'arthrose dans l’épaule. Le cartilage était en bon état et la 
lésion de la glène en zone antéro-inférieure n’était pas un signe d'usure ou 
d'arthrose, mais s'alignait dans le diagnostic de lésion labrale antérieure et du 
tendon sous-scapulaire, documentant ainsi un mécanisme de subluxation 
antérieure de l'épaule. La cotation élevée des douleurs malgré plusieurs 
antalgiques émanait du recourant lui-même. Au sujet de la mécanique de 
l’accident, le recourant avait subi un choc direct à la suite d’une chute de sa 
hauteur dans une baignoire, ce qui pouvait occasionner une subluxation 
antérieure de la tête humérale. Les lésions du labrum antérieur et du tendon sous-
scapulaire, ainsi que la lésion focale de la glène antéro-inférieure constatées, 
étaient cohérentes avec cette étiologie traumatique. L’aspect du fragment 
cartilagineux parlait clairement contre l'agrégation au fil du temps d'éléments 
flottants de chondrocalcinose, mais était compatible avec une lésion focale 
consécutive à la subluxation lors de la chute. 
i. Le 1er mars 2022, l’intimée a persisté dans ses conclusions, à l’appui desquelles 
elle a produit une appréciation du 23 février 2022 de son médecin 
d'arrondissement, 
le 
docteur 
E______, 
spécialiste 
FMH 
en 
chirurgie 
orthopédique. 
Ce médecin y a relevé que sur les dix diagnostics mentionnés dans le protocole 
opératoire, certains pouvaient être la conséquence de lésions de surcharge et 
d’autres, comme les lésions du sous-scapulaire et les lésions labrales antéro-
inférieures, étaient plus susceptibles d'être d'origine traumatique. L’IRM réalisée 
cinq jours après l’accident ne décrivait ni atteinte labrale ni déchirure du sous-
scapulaire, et pas d’élément en faveur d’un saignement, d'un épanchement ou de 
signes de contusion osseuse pouvant correspondre à des signes de passage 
révélant la subluxation-réduction de la tête humérale. On trouvait effectivement 
des anomalies sur la face postérieure de la tête humérale, essentiellement sous 
forme de kystes révélant un processus ancien. S'il s’était agi d'un élément récent, 
l’image aurait plutôt montré une empreinte osseuse associée à un œdème osseux, 
en général bien visible à l’IRM. Les lésions étant d'allure kystique, elles ne 
pouvaient être le résultat d'un processus survenu cinq jours auparavant. Les 
lésions cartilagineuses ou avec fragment libre étaient décrites comme 
extrêmement rares dans la littérature, et touchaient surtout de jeunes sportifs 
exerçant un sport de lancer. A l’IRM, l’origine traumatique des lésions ne pouvait 
être admise au degré de la vraisemblance prépondérante. Une arthro-IRM aurait 
probablement apporté plus de renseignements. En revanche, il était difficile de 
contester l'origine traumatique des lésions sur la base du descriptif opératoire. Il 


 
 
 
 
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n’y avait cependant aucune description d'une laxité antéro-postérieure de l'épaule, 
conséquence directe des lésions décrites. Il y avait donc une contradiction entre 
l'imagerie et les constatations opératoires. Il était possible d'obtenir des captures 
d'images de haute définition permettant d'objectiver avec précision l'ensemble des 
structures lors d’arthroscopies. Le Dr E______ a commenté plusieurs images 
tirées d’arthroscopies, dont celles prises lors de l’intervention pratiquée par le 
Dr D______. La réinsertion de la lésion du sous-scapulaire et du labrum, 
pratiquée par le Dr D______, était une approche tout à fait cohérente et logique. 
Cependant, aucune de ces lésions n’était objectivable à l'IRM et seuls des 
éléments dégénératifs étaient signalés par le radiologue. Le recourant présentait 
d'autres lésions comme une tendinopathie de la coiffe, une arthrose acromio-
claviculaire, une atteinte de type SLAP, qui ne pouvaient être considérées comme 
exclusivement d'origine traumatique, mais évoquaient plutôt un contexte de 
surcharge. Pour cette raison, il convenait d'admettre que l'ensemble des 
symptômes et des lésions du recourant étaient en lien de causalité tout au plus 
possible avec l'événement initial et seule une aggravation temporaire devait être 
admise. 
j. La chambre de céans a transmis copie de cette écriture au recourant le 4 mars 
2022. 
k. À la même date, les parties ont été informées que la cause était gardée à juger. 
 
EN DROIT 
 
1. 
Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents du 20 mars 
1981 (LAA - RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. 
La modification du 21 juin 2019 de la LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 
2021. Elle est ainsi applicable au présent recours, dès lors qu'il n'était pas pendant 
à cette date (art. 82a LPGA a contrario). 
3. 
Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi (art. 56ss LPGA), le recours est 
recevable. 
4. 
Le litige porte sur le droit du recourant aux prestations pour accident, au-delà du 
31 août 2020. 
5. 
Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident 
professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. 


 
 
 
 
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Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, 
portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la 
santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA). 
Les prestations que l’assureur-accidents doit cas échéant prendre en charge 
comprennent le traitement médical approprié des lésions résultant de l'accident 
(art. 10 al. 1 LAA), les indemnités journalières en cas d’incapacité de travail 
partielle ou totale consécutive à l’accident (art. 16 LAA), la rente en cas 
d’invalidité de 10 % au moins à la suite d’un accident (art. 18 al. 1 LAA), ainsi 
qu’une indemnité pour atteinte à l'intégrité si l’assuré souffre par suite de 
l’accident d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou 
psychique (art. 24 al. 1 LAA). 
6. 
Selon l’art. 66 al. 3bis LAA, les personnes au chômage sont assurées auprès de la 
SUVA. Le Conseil fédéral détermine l’assureur compétent en cas de gain 
intermédiaire, de chômage partiel et de mesures relatives au marché du travail. 
L’art. 130 de l’ordonnance sur l'assurance-accidents du 20 décembre 1982 
(OLAA - RS 832.202) règle la compétence des assureurs en cas d’accident alors 
que l’assuré réalise un gain intermédiaire au sens de la loi fédérale sur l'assurance-
chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité du 25 juin 1982 
(LACI - RS 837.0). Il prévoit notamment que l’assureur de l’entreprise au service 
de laquelle le gain intermédiaire est réalisé intervient en cas d’accident 
professionnel ou en cas d’accident non professionnel lorsqu’un accident survient 
alors un jour où un gain intermédiaire aurait dû être réalisé. 
7. 
 
7.1 La responsabilité de l'assureur-accident s'étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité 
naturelle et adéquate avec l'événement assuré (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_61/2016 du 19 décembre 2016 consid. 3.2). 
Cette condition est réalisée lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement 
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout ou qu'il ne serait pas 
survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire que l'accident soit la cause 
unique ou immédiate de l'atteinte à la santé : il suffit qu'associé éventuellement à 
d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, c'est-à-dire qu'il apparaisse 
comme la condition sine qua non de cette atteinte. Savoir si l'événement assuré et 
l'atteinte en question sont liés par un rapport de causalité naturelle est une 
question de fait que l'administration ou, le cas échéant, le juge, examine en se 
fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être 
tranchée à la lumière de la règle du degré de vraisemblance prépondérante, 
appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans les assurances sociales 
(ATF 142 V 435 consid. 1). 
7.2 En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements 
de frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne 


 
 
 
 
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sont pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à 
l'accident. Si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que déclencher un 
processus qui serait de toute façon survenu sans cet événement, le lien de causalité 
naturelle entre les symptômes présentés par l'assuré et l'accident doit être nié 
lorsque l'état maladif antérieur est revenu au stade où il se trouvait avant 
l'accident (statu quo ante) ou s'il est parvenu au stade d'évolution qu'il aurait 
atteint sans l'accident (statu quo sine) (arrêt du Tribunal fédéral 8C_535/2008 
du 2 février 2009 consid. 2.3). Aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est 
pas rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état 
maladif préexistant, dans la mesure où il a été causé ou aggravé par l'accident 
(arrêts du Tribunal fédéral 8C_781/2017 du 21 septembre 2018 consid. 5.1 et 
8C_714/2013 du 23 juillet 2014 consid. 3.2). 
Notre Haute Cour a retenu que le statu quo sine ne peut être atteint avant une 
intervention chirurgicale visant à traiter une lésion préexistante à l’accident, 
lorsque les troubles ayant nécessité cette opération ont été déclenchés par 
l’accident (arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 532/06 du 13 mars 
2007 consid. 4.2.3). 
Déterminer l'avènement du statu quo sine d'une manière abstraite et théorique en 
se référant au délai de guérison habituel d’une lésion ne suffit selon la 
jurisprudence pas à établir au degré de la vraisemblance prépondérante l'extinction 
du lien de causalité, à défaut d'autres éléments objectifs dans le dossier médical 
(arrêts du Tribunal fédéral 8C_481/2019 du 7 mai 2020 consid. 3.4 et 
8C_473/2017 du 21 février 2018 consid. 5). 
7.3 Il ne suffit pas que l'existence d'un rapport de cause à effet soit simplement 
possible. Elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le cas particulier, sans 
quoi le droit aux prestations fondées sur l'accident doit être nié (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_383/2018 du 10 décembre 2018 consid. 3.1). L'examen de l'existence 
de la causalité naturelle revient à se demander si l'accident a causé une 
aggravation durable de l'état maladif antérieur ou une nouvelle atteinte durable 
dans le sens d'un résultat pathologique sur la partie du corps déjà lésée. Le point 
de savoir si l'atteinte est encore imputable à l'accident ou ne l'est plus doit être 
tranché en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante 
(arrêt du Tribunal fédéral 8C_283/2017 du 26 novembre 2017 consid. 3.2). La 
preuve de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit pas être apportée par 
la preuve de facteurs étrangers à l'accident. Il est encore moins question d'exiger 
de l'assureur-accidents la preuve négative qu'aucune atteinte à la santé ne subsiste 
plus ou que la personne assurée est dorénavant en parfaite santé. Est seul décisif le 
point de savoir si les causes accidentelles d'une atteinte à la santé ne jouent plus 
de rôle et doivent ainsi être considérées comme ayant disparu (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_383/2018 du 10 décembre 2018 consid. 3.2). En revanche, le statu quo 
ante ne peut être exclu sans autre motivation uniquement en raison du fait que la 
personne assurée ne subissait aucune limitation ni douleur avant l’accident 


 
 
 
 
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- 11/15 - 
(arrêt du Tribunal fédéral 8C_861/2018 du 14 juin 2019 consid. 5.2.1). En effet, le 
seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la 
survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle 
avec cet accident (raisonnement « post hoc, ergo propter hoc »). Il convient en 
principe d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du 
rapport de causalité avec l'événement assuré (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1 et les références). 
8. 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier 
certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Le juge peut accorder pleine 
valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des assureurs 
aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs 
conclusions soient sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de 
contradictions et qu'aucun indice concret ne permette de mettre en cause leur bien-
fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à l'assureur par un rapport de 
travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité de son appréciation ni de 
soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est qu'en présence de 
circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité d'une 
appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant donné 
l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances sociales, 
il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de l'expert 
(ATF 125 V 351 consid. 3b/ee ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 216/04 
du 21 juillet 2005 consid. 5.2). 
Une expertise médicale établie sur la base d'un dossier peut avoir valeur probante 
pour autant que celui-ci contienne suffisamment d'appréciations médicales qui, 
elles, se fondent sur un examen personnel de l'assuré (RAMA 2001 n° U 438 
p. 346 consid. 3d). La jurisprudence a posé le principe que le seul fait que les 
médecins de l'assurance sont employés de celle-ci ne permet pas de conclure à 
l'existence d'une prévention et d'un manque d'objectivité. Si un cas est jugé sans 
rapport d'un médecin externe à l'assurance, l'appréciation des preuves doit être 
soumise à des exigences strictes. L'existence d'un doute même minime sur la 
fiabilité et la validité des constatations du médecin de l'assurance doit conduire le 
tribunal à demander des éclaircissements. Il résulte de ce qui précède que les 
rapports des médecins employés de l'assurance sont à prendre en considération 
tant qu'il n'existe aucun doute, même minime, sur l'exactitude de leurs conclusions 
(arrêt du Tribunal fédéral 8C_429/2014 du 23 mars 2015 consid. 4.2 et les 
références). Il convient d'ordonner une expertise par un médecin externe à 
l'assurance si des doutes, mêmes faibles, subsistent quant à la fiabilité et à la 
pertinence des constatations médicales effectuées à l'interne (ATF 135 V 465 
consid. 4). Cette expertise doit être réalisée par un médecin indépendant et mise 
en œuvre conformément à la procédure prévue à l’art. 44 LPGA (Jacques Olivier 
PIGUET in Commentaire romand LPGA, 2018, n. 32 ad art. 43 LPGA). 


 
 
 
 
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- 12/15 - 
9. 
 
9.1 Dans le cas d’espèce, il convient, en préambule, de souligner que la décision 
initiale de l’intimée, confirmée sur opposition, repose sur un avis pour le moins 
laconique du Dr C______, que ce dernier n’a nullement motivé. On s’étonne que 
l’intimée n’ait demandé une appréciation étayée qu’une fois sa décision contestée 
par le recourant. 
En effet, l’art. 43 LPGA consacre la maxime inquisitoire et impose à l’assureur de 
prendre d’office les mesures d’instruction nécessaires. L’obligation d’instruire 
d’office les aspects médicaux est violée notamment lorsqu’aucune expertise n’a 
été réalisée ou lorsque l’expertise est lacunaire (Cristina SCHIAVI in Basler 
Kommentar, Allgemeiner Teil des Sozialversicherungsrechts, 2020, n. 3 ad art. 43 
LPGA). Par analogie, on peut douter que l’assureur qui se fonde sur un avis émis 
sur un formulaire dénué de toute explication ait correctement instruit l’aspect 
médical sous-tendant le droit aux prestations, a fortiori lorsque comme en 
l’espèce, les autres rapports médicaux au dossier sont très succincts. Les 
conséquences d’une éventuelle violation de l’obligation d’instruire d’office n’ont 
cependant pas à être examinées plus avant au vu du sort du litige. 
9.2 Sur le fond, la première appréciation du Dr C______ semble incomplète. Ce 
médecin paraît en effet admettre que la bursite révélée par l’IRM pourrait avoir 
été causée par l’accident, avant de se focaliser sur la tendinopathie, en se fondant 
sur la prévalence d’une telle atteinte, dans la population de plus de 40 ans, pour 
exclure son origine traumatique et conclure à une simple contusion guérissant 
généralement en deux mois. Or, ce faisant, il ne se prononce plus sur le lien de 
causalité entre l’accident et la bursite et ne tient pas compte de cette pathologie. 
Dans la mesure où cette bursite subsistait à l’échographie en juin, le délai de deux 
mois articulé par le médecin d’arrondissement pour la guérison d’une contusion 
ne convainc pas. De plus, en ce qui concerne la tendinopathie, sa fréquence dans 
certains groupes de la population ne permet pas d’exclure une origine traumatique 
dans tous les cas, en l’absence de tout argument dans ce sens. On soulignera 
notamment ici qu’il n’existe au dossier aucune image qui révélerait une atteinte 
similaire à l’autre épaule (dominante), ce qui pourrait plaider en faveur d’un 
trouble d’origine dégénérative. Enfin, conformément à la jurisprudence citée, une 
référence au délai de convalescence usuel d’une atteinte est insuffisante pour fixer 
le statu quo ante ou sine, à défaut de tout autre argument médical. Partant, 
l’appréciation du 9 septembre 2020 du Dr C______ ne saurait se voir reconnaître 
une valeur probante. En outre, les avis contraires des médecins traitants suscitent 
des doutes quant à ses conclusions, et ce même si les certificats du Dr B______ et 
les rapports du Dr D______ ne sont pas non plus conformes aux exigences 
dégagées par la jurisprudence en la matière et ne suffisent en soi pas à trancher la 
question de la causalité naturelle entre l’accident et les troubles du recourant. 
Les divers documents médicaux recueillis par la suite ne suffisent pas à dissiper 
les doutes que soulève la première appréciation du Dr C______. En ce qui 


 
 
 
 
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- 13/15 - 
concerne sa prise de position du 11 mars 2021, elle suggère que les douleurs du 
recourant pourraient être imputables à l’irradiation des douleurs générées par une 
« possible » pathologie des vertèbres C6-C7. Cette indication paraît cependant 
relever de la spéculation, et on s’étonne du reste que le Dr C______ n’ait pas 
évoqué cette possible cause des troubles du recourant dans son précédent avis si 
elle devait véritablement être prise en considération. Le Dr C______ répète en 
outre que la tendinopathie ne peut avoir été créée par l’accident, encore une fois 
sans motiver cette assertion par d’autres éléments que la fréquence d’une telle 
atteinte chez des travailleurs manuels de plus de 40 ans. De plus, quand bien 
même la tendinopathie n’aurait pas été causée par l’accident, il faudrait 
néanmoins déterminer si elle a pu être aggravée par cet événement, et le 
Dr C______ n’a nullement analysé cette question. Cette appréciation est en outre 
muette sur le rôle de la bursite – dont il avait pourtant apparemment admis la 
nature traumatique dans son premier avis, comme on l’a vu – dans les troubles du 
recourant. Enfin, la cotation des douleurs et leur traitement antalgique ne sont pas 
des éléments pertinents pour trancher la question de la causalité naturelle entre 
l’accident et les pathologies du recourant. 
Quant à l’avis de ce médecin d’arrondissement du 27 avril 2021, il se borne, pour 
l’essentiel, à s’interroger sur l’indication à l’arthroscopie pratiquée par le 
Dr D______. Or, cette question n’est pas déterminante à ce stade de la procédure, 
dès lors que la possibilité que cette intervention n’ait pas été indiquée 
médicalement ne permet pas d’exclure que les lésions qu’elle visait à traiter ne 
soient pas en lien de causalité avec l’accident, ou même que des troubles d’origine 
traumatique aient persisté au-delà du 31 août 2020. 
Dans l’avis du 18 janvier 2022, le Dr C______ semble vouloir exclure une origine 
traumatique en l’absence de renseignements sur la cinétique accidentelle 
permettant d’aboutir à une telle conclusion. Dans la mesure où l’instruction du 
dossier incombe à l’intimée, cet argument est pour le moins surprenant. Si ce 
médecin estimait nécessaire d’éclaircir ce point pour trancher la question de la 
causalité naturelle, il aurait en effet dû inviter l’intimée à recueillir des 
informations à ce sujet, et on peut inférer de la mention de cette lacune que les 
précédentes appréciations du Dr C______ se fondaient sur un dossier incomplet. 
Pour le surplus, cette appréciation du 18 janvier 2022 ne peut être suivie en tant 
qu’elle soutient qu’il n’existe aucune pièce démontrant une atteinte accidentelle 
excédant une simple contusion guérie en deux mois. Comme on l’a vu, la bursite 
n’était pas guérie dans ce délai, et le Dr D______ a constaté plusieurs lésions, 
selon lui d’origine traumatique, lors de son intervention. Ce chirurgien a de plus 
donné plusieurs arguments allant dans le sens de lésions traumatiques dans son 
rapport du 27 janvier 2022. 
Enfin, la dernière appréciation produite par l’intimée, émanant du Dr E______, ne 
suffit pas non plus à exclure un lien de causalité entre les atteintes du recourant et 
l’accident de janvier 2020. Ce médecin y affirme que seuls des éléments 


 
 
 
 
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dégénératifs auraient été décelés à l’IRM, ce qui ne ressort nullement du rapport 
du radiologue d’une part, et va à l’encontre du premier avis du Dr C______ au 
sujet de la bursite d’autre part. Le Dr E______ ne semble, par ailleurs, pas 
expressément contester la réalité des lésions constatées à l'arthroscopie, mais 
simplement souligner qu'elles ne seraient pas visibles à l'IRM. Cela ne suffit 
cependant pas à conclure à leur inexistence si elles sont établies par d'autres 
documents. De plus, leur origine non exclusivement traumatique ne suffit pas, 
conformément aux principes rappelés ci-dessus, à nier un lien de causalité entre 
les troubles qu’elles entraînent et l’accident. Enfin, le Dr E______ admet une 
aggravation temporaire liée à l’accident, mais n’indique pas sa durée et ne se 
prononce pas sur le délai de deux mois articulé par le Dr C______ à cet égard. Cet 
avis est ainsi également insuffisamment motivé. 
9.3 Au vu de ce qui précède, les appréciations des médecins d’arrondissement ne 
peuvent se voir reconnaître valeur probante – à l’instar des rapports des médecins 
traitants – et ne suffisent ainsi pas à trancher la question de la causalité naturelle 
entre l’accident et les troubles du recourant au-delà du 31 août 2020. L’instruction 
doit ainsi être complétée sur ce point. 
Lorsque le juge constate qu'une expertise est nécessaire, il doit en principe la 
mettre en œuvre lui-même. Un renvoi à l'administration reste cependant possible 
lorsqu'il est justifié par l'examen d'un point qui n'a pas du tout été investigué 
(ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). 
Tel est le cas en l'espèce, puisque l'intimée n'a pas procédé à une instruction dans 
les règles de l’art, se contentant de l’avis d’un médecin interne non conforme aux 
exigences en la matière. 
Il lui appartiendra ainsi de compléter l’instruction en rassemblant l’ensemble du 
dossier médical du recourant, puis en diligentant une expertise, qu’elle confiera à 
un spécialiste en chirurgie orthopédique désigné dans le respect des exigences 
jurisprudentielles en matière de droit d’être entendu (ATF 137 V 210 
consid. 3.2.4.6 et 3.2.4.9). Elle devra ensuite rendre une nouvelle décision sur la 
base des conclusions de ladite expertise. 
10. 
Le recours est partiellement admis. 
11. 
Assisté d’un mandataire professionnellement qualifié, le recourant a droit à des 
dépens, qui seront fixés à CHF 2'000.- (art. 61 let. g LPGA). 
12. 
Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. fbis LPGA a contrario). 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement. 
3. Annule la décision de l’intimée du 21 janvier 2021. 
4. Renvoie la cause à l’intimée pour instruction complémentaire et nouvelle décision 
au sens des considérants. 
5. Condamne l’intimée à verser au recourant une indemnité de dépens de CHF 2'000.-. 
6. Dit que la procédure est gratuite. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Véronique SERAIN 
 
Le président 
 
 
 
 
Philippe KNUPFER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le