ge_gerichte · CAPH/188/2004 · 2004-11-30 · de

Résumé:
 T travaille chez E comme informaticien et chef de projet, chargé du développement et de l'installation d'un logiciel bancaire pour une banque de la place. E fait une proposition de gratification dégressive, suivant la date d'achèvement du projet, proposition qui n'est pas acceptée par T. Malgré cela, il ressort de l'attitude de E que celle-ci a néanmoins accepté de faire bénéficier T de ce système de bonus. T n'a toutefois pas prouvé que le projet aurait été prêt à la date lui donnant droit au bonus. Le fait que le retard du projet soit imputable à des sous-traitants n'exonère pas T de sa responsabilité, E répondant de ce retard envers le client final, et ayant dû réduire de ce fait ses honoraires de quelques fr. 7'000'000.-. La résiliation du contrat de travail de T, prononcée par E le 27 novembre pour le 31 mars suivant, n'est pas abusive, étant motivée par le fait que T et son équipe n'ont pas su respecter le délai de livraison du projet informatique; au demeurant, il paraît inconcevable que E licencie T uniquement pour s'économiser le paiement d'un bonus de fr. 100'000.- alors qu'elle a accepté de supporter une perte de fr. 7'000'000.- à cause de son retard. En tant que cadre, T n'avait pas droit au paiement de ses heures supplémentaires. Il n'a par ailleurs pas prouvé avoir accompli du travail supplémentaire au sens de la LTr. Au demeurant, T avait tout le loisir de compenser un éventuel travail supplémentaire pendant la période de plus de 4 mois durant laquelle il a été libéré de son obligation de travailler. T n'a pas non plus droit au paiement de compensations pour des jours de formation non pris, aucune obligation contractuelle n'existant à cet égard.

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de RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE Juridiction des prud'hommes

Cause n° C/9951/2002 - 5

POUVOIR JUDICIAIRE * COUR D'APPEL *
T E GmbH
Dom. élu : Dom. élu :
Me Stéphane PILETTA-ZANIN Me Gabriel AUBERT avocat
Rue Adrien-Lachenal, 26 Chemin des Crêts de Champel, 4
1207 Genève 1206 Genève

Partie intimée
Partie appelante

D’autre part
D'une part

ARRET

du 30 novembre 2004

M. Christian MURBACH, président
Mmes Monique FORNI et Rosemarie PASQUIER, juges employeuses

MM. Roland GNAEDINGER et Robert STUTZ, juges salariées

M. Martin SPYRAKOS, greffier d’audience

Cause n° C/9951/2002 - 5

* COUR D’APPEL*

EN FAIT

A. a) En 2000, la société E ____ GmbH (ci-après: E ), active dans le
domaine de l’informatique, a signé un contrat avec la banque A (ci après :
la A ) consistant à fournir à cette dernière un système informatique de
gestion bancaire. Ce projet, intitulé « syA____ », prévoyait la livraison du produit
fini le 1° juillet 2001.

E a utilisé en sous-traitance la société genevoise B , Spécialisée
dans les solutions informatiques pour l’activité bancaire, qui était plus
particulièrement chargée de la fourniture de certains éléments - dits les
« livrables » - relevant du « software », indispensables à la réalisation du projet.

E était elle-même tenue de fournir certains « livrables », qui étaient plus
directement liés à l’aspect « hardware » du projet.

b) Par contrat de travail, établi en la forme écrite le 21 juillet 2000, T a été
engagé par E comme informaticien.
T a pris son service le 1” novembre 2000, conformément à l’art. premier de

son contrat de travail. Dès cette date, il a oeuvré en qualité de « System Engineer
Senior» portant le code de fonction («jobcode ») 12630, puis, à partir du
1° janvier 2001, en tant que « Project Manager-Senior/Program Manager ».

Son lieu principal de travail était situé à Genève.

Dès le début, l’activité de T a consisté à reprendre la direction de
l’équipe chargée de la réalisation du projet « syA____ » susmentionné.

Le salaire initialement convenu par les parties était de fr. 12'000.- brut par mois,
versés 13 fois l’an. Dès le 1” janvier 2001, cette rémunération mensuelle est
passée à fr. 13'000.- brut.

b) Le contrat de travail précité comportait un art. 8 à la teneur suivante :

« En plus de son salaire de base (y compris le 13°” salaire), le collaborateur reçoit une rétribution
spéciale (incentive) qui dépend des résultats financiers et des objectifs que le collaborateur aura
atteints. Les détails sont décrits dans les objectifs individuels à atteindre. Le versement de cette
rétribution a lieu au mois de février de l’année suivante. Toutefois, celle-ci n’est due que si le
collaborateur était encore au service d’ Eau 31 décembre ».

Quant à la durée de travail, elle faisait l’objet d’un art. 9 libellé ainsi :

«La durée normale du travail est de 40 heures par semaine. On attend du collaborateur qu’il
effectue sa prestation de travail conformément aux exigences de sa position et aux demandes de
l’entreprise. La durée effective du travail peut donc s’écarter de la moyenne habituelle selon le lieu

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de travail, le client ou les besoins de l’entreprise ».

La durée du travail est déterminée selon le jobcode de manière à ce que les tâches confiées
puissent être accomplies à temps et de la manière convenue. Le collaborateur est dès lors

responsable du respect de la durée du travail convenue ».

Le délai contractuel de congé était de «3 mois pour la fin d’un mois » (art. 4 du
contrat).

Par ailleurs, selon l’art. 11 du contrat précité :

«Les modifications et compléments du contrat de travail doivent, pour être valables, revêtir la
forme écrite ou être transmises sous forme électronique, de manière à garantir la sûreté et
l’authenticité des données. Elles nécessitent l’accord du collaborateur ».

De surcroît, l’art. 10 du contrat de travail prévoyait que «Les Conditions générales
d’engagement font partie intégrante dudit contrat dans la mesure où ses annexes ne contiennent
pas de dispositions expresses contraires ».

A teneur de l’art. 16 desdites Conditions « Les collaborateurs dont le jobcode commence
J

par 1,2 ou 3 ne font pas d’heures supplémentaires donnant lieu à rémunération. On attend de leur

part, vu leur position et le montant de leur salaire, qu’ils accomplissent le cas échéant du travail

supplémentaire dans l’intérêt de l’entreprise, sans indemnités spéciales ».

Quant à l’art. 20 («Formation professionnelle ») de ces mêmes Conditions
générales, il avait la teneur suivante :

« Soucieuse d’améliorer continuellement la qualité du travail et l’étendue des connaissances de ses
collaborateurs, l’entreprise encourage vivement la formation professionnelle. Elle propose, sur le
plan interne, toute une palette d’offres, de formation professionnelle continue. L’entreprise peut
aussi, dans certains cas, sur demande du collaborateur, offrir d’autres possibilités de formation, en
tenant compte des intérêts de l’entreprise. Dans certains cas, une participation financière de
l’entreprise ou une libération du collaborateur de l’obligation de travailler peuvent être envisagées.

Les termes de l’accord entre l’entreprise et le collaborateur feront l’objet d’une convention
spéciale ».

nfn, selon l’art. es Conditions générales, «les heures supplémentaires sont en
Enfin, selon l’art. 15 des Condit les, «les h pplément t
principe compensée par du temps libre de même durée dans un délai raisonnable. C’est l’entreprise
qui décide de la compensation ».

c) Le 21 juin 2001, T a reçu d’E un document intitulé « Performance
management 2001 », relatif aux objectifs collectifs de l’entreprise (« financials »)
ainsi qu’aux objectifs individuels en relation avec le ou les projets auxquels
participe l’employé (« indivual objectives »).

Les objectifs individuels faisaient état d’une rétribution spéciale (« incentive ») de
fr. 100'000.- en relation avec un objectif 1 consistant en la réalisation du projet
SyA___ («syA implementation »). En relation avec cet objectif, il était précisé

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* COUR D’APPEL*

que les critères d’attribution («Measurement Criteria » ) étaient de 100 % s’ils
étaient atteints le 1” octobre 2001, de 90 % le 1° janvier 2002, de 30 % le 1° avril
2002 et de 0% plus tard. En cas de date intermédiaire entre deux des dates
mentionnées, le pourcentage était défini par « a linear interpolation »

Toujours en relation avec l’objectif 1, il était précisé, sous l’intitulé « comments »,

que : & The part of the Bonus will be paid independent of the overall trigger of 70%. If for a
delay B , À or “force majeur” is responsible the date when E was ready to go
live counts. If the date of of implementation is later than the regular payout of the incentive then

the part of the project bonus will be paid (if=0) the month following the implementation ».

Le document « Performance management 2001 » précité comportait, en bas de
page, un espace réservé à l’apposition des signatures de l’employé, du supérieur
hiérarchique direct et du directeur, avec une place pour l’inscription de la date et
de chacune desdites signatures.

T n’a pas apposé sa signature à l’endroit réservé à cet effet, mais a inscrit,
en travers de celui-ci, « proposition reçue le 21.06.01 » et a signé en dessous de cette
annotation.

d) En date du 5 juillet 2001, T a adressé à C , Son supérieur
hiérarchique, un «e-mail» dans lequel il indiquait notamment : « finalement
j’accepterai volontiers la proposition bonus « syA___ » une fois les autres points réglés ».

Le 26 juillet 2001, T a fait parvenir à E une contre-proposition
concernant le bonus (pièce 11 chargé T ) à laquelle E n’a pas répondu.

e) La date projetée pour la livraison du produit « syA », fixée au 1° juillet
2001 lors de l’entrée en fonction de T au sein d’ E , à été repoussée
par la suite une première fois au 1°” octobre 2001.

f) Par deux courriers recommandés du 27 novembre 2001, E a résilié le
contrat de travail de T pour le 31 mars 2002, lui confirmant par ailleurs
qu’il était libéré de ses fonctions avec effet rétroactif au 22 octobre 2001. Selon
T , la libération de son obligation de travailler n’a eu lieu qu’à la mi-
novembre 2001.

Le 3 janvier 2002, T a, par lettre de son conseil, contesté le bien fondé de
son licenciement et invoqué son caractère abusif, sollicitant, en outre, la
communication de «renseignements nécessaires », en application de l’art. 322a
CO.

g) En date du 1° février 2002 T a formé une réquisition de poursuite à
l’encontre d’ E pour un montant de fr. 300'000.-, à la suite de quoi un
commandement de payer a été notifié à cette dernière le 18 février 2002, auquel il
a été fait opposition.

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h) Au mois de février 2002, T a reçu d’E le même document que celui
qui lui avait été soumis le 21 juin 2001 (« Performance management 2001 »), à
l’exception, notamment, de la rubrique « objectifs collectifs » («/financials ») qui
mentionnait le versement à ce titre à T d’une somme de fr. 13'052.49.

1) T a réitéré sa demande précitée du 3 janvier 2002 par plis recommandés
des 21 janvier et 11 février 2002 adressés à E .

Cette dernière a répondu, par lettre du 20 février 2002, que le licenciement avait
été donné conformément à la loi et était motivé essentiellement par les
manquements professionnels de T en qualité de chef de projet
informatique. EE précisait également qu’elle avait « généreusement et sans aucune
obligation légale prolongé le délai de préavis de 3 mois (selon le contrat de travail) à 5 mois ».

Par ailleurs, elle indiquait qu’en sa qualité de chef de projet, T aurait eu le
droit de recevoir un bonus lié audit projet si celui-ci avait été terminé pour le
31 octobre 2001, comme planifié par l’intéressé, bonus qui se serait monté à
fr. 100'000.-. Toutefois, comme à ce jour le projet n’était toujours pas terminé,
aucun bonus n’était dû. Enfin, E relevait que les parties ne s’étaient jamais
mises d’accord sur une participation de T aux résultats d’exploitation,
l’intéressé n’ayant jamais accepté ni signé le plan de participation proposé, sa
contre-proposition à cet égard n’ayant pas été agréée.

B. a) Par demande du 6 mai 2002, T a assigné E devant la juridiction
des prud’hommes en paiement d’un montant de fr. 319'147.- avec intérêts, soit :

- fr. 25'859.- à titre d’heures supplémentaires ;
- fr. 11'600.- à titre de formation continue ;

- fr. 31'688.- à titre d’ « incentive » ;

- fr. 100'000.- à titre de bonus ;

- fr. 150'000.- pour licenciement abusif.

Par ailleurs, il concluait au prononcé de la mainlevée de l’opposition faite au
commandement de payer qu’il avait fait notifier le 18 février 2002 à son ex-
employeur.

S'agissant du paiement des heures supplémentaires, T affirmait avoir
effectué 222 heures, se basant, à cet égard, sur un document intitulé « General
hierarchy display » (pièce 31 de son chargé) qui, selon lui, établissait
l’accomplissement, du 1” octobre 2000 au 31 octobre 2001, de 2246 heures de
travail, alors qu’il n’aurait dû en effectuer que 2024. Il convient de relever que
cette pièce 31 comporte une annotation de sa main indiquant que le document
susmentionné avait été fourni « à sa demande » par D

Concernant la formation continue, T affirmait que son contrat de travail

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prévoyait à cet égard 10 jours par année, qui ne lui avaient jamais été octroyés par
son employeur, ce qu’il offrait de prouver par témoins.

A propos de l” «incentive », T indiquait qu’il correspondait à 15 % de son
salaire annuel 2001, soit fr. 25'350.- et à 3 mois pour l’année 2002, soit fr. 6'338.-
(sur un revenu annuel de fr. 187'000.-, soit fr. 169'000.- de salaire de base, fr.
12'000.- de frais de représentation et fr. 6'000.- de participation aux frais
d’essence). Quant au bonus, il correspondait à celui qui avait été
contractuellement arrêté à fr. 100'000.-.

Pour ce qui était de la résiliation de son contrat de travail, T affirmait,
offrant de le prouver par témoins, que ce n’était pas en raison de manquements
professionnels qu’il s’était fait licencier, manquements, qui, s’ils avaient existé,
auraient été précédés d’un avertissement ou d’une mise en demeure, ce qui n’avait
jamais été le cas. En réalité, il avait été congédié, de manière abusive, très
vraisemblablement en fonction de la propre incapacité d’ E___ à respecter
complètement les termes du contrat conclu avec la A - faits dont il n’était en
rien responsable et sur lesquels il n’avait aucune emprise (équipe du projet
complétée trop tardivement ; imprécision dans les définitions au contrat de son
objet, soit de l’ouvrage à livrer précisément ; cartographie du projet («Scope »)
non arrêtée ; «livrables » B et E non fournis) - mais pour ne pas
régler les montants qu’elle savait lui devoir au titre de «ses participations et
bonus divers ».

Par ailleurs, T___ expliquait qu’il avait indiqué à E le 16 mars 2001, que la
date de livraison au 1° octobre 2001 du produit fini à la E ne pourrait être
envisagé qu’à la seule condition que la banque renonce à un nombre
« conséquent » d’applications et/ou de fonctionnalités, ce que ladite banque avait
en définitive refusé le 22 août 2001 ; il avait alors suggéré à son employeur de ne
pas proposer de nouvelle date de démarrage du projet avant que la cartographie
«syA__ » soit arrêtée définitivement et les besoins de la banque « clairement
exprimés et retenus ».

Au sujet de ce qui précède, T indiquait encore dans sa demande que :

« Les propres « livrables » de B___, indispensables à la perfection du projet, comme également
les « livrables » d’E___ n’étaient tout simplement pas encore prêts, de telle façon que, pour des
raisons objectives mais qui étaient totalement indépendantes de lui-même, le projet n’aurait en
aucun cas pu être terminé tant que ces « livrables n’étaient pas eux-mêmes préalablement fournis »

(cf. demande, p.27).

T___ expliquait ainsi que c’est en voulant agir en cherchant à préserver les
intérêts de son employeur, mais en suggérant à ce dernier la renégociation d’un
contrat de quelque 20 millions de francs, qu’il «allait vraisemblablement
déclencher le mécanisme de la résiliation de son propre contrat ». T__
expliquait également son licenciement par le fait qu’il fallait qu’ E trouveun

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responsable aux problèmes rencontrés (cf. demande, p. 28-29).

b) Dans ses écritures responsives du 18 juillet 2002, E a conclu au rejet de la
demande, sous réserve d’un montant de fr. 13'052.50 qu’elle a reconnu devoir à
son ex-employé au titre d” « incentive ».

c) Lors des audiences des 29 août et 14 novembre 2002, le Tribunal a procédé à
l’audition tant des parties que de plusieurs témoins.

d) Par jugement rendu suite à l’audience de délibération du 3 décembre 2002,
notifié le 2 mai 2003, le Tribunal a donné acte à E de son engagement à
payer à T la somme de fr. 13'052.50 à titre d° «incentive », et a débouté le
demandeur de toutes ses autres conclusions.

S’agissant du paiement des heures supplémentaires réclamé par de T , les
premiers juges ont considéré que l’art. 16 des Conditions générales d’engagement
d’ E excluait la rémunération d’heures supplémentaires pour la classe de
fonction dans laquelle se trouvait l’intéressé, de sorte que ce dernier devait être
débouté de ses prétentions à cet égard. Par ailleurs, T___ avait été libéré de son
obligation de travailler le 22 octobre 2001, soit un mois avant la cessation des
rapports de travail en vue de la compensation des éventuelles heures de travail
supplémentaires, de sorte que, même s’il avait droit au paiement de telles heures,
celles-ci avaient été « compensées » en temps.

Le Tribunal a débouté T____ de ses prétentions en paiement de l”’ «incentive »,
aux motifs, notamment, que le ratio de 15 % auquel se référait T___ pour
calculer cet «incentive » ne figurait que sur la proposition du 21 juin 2001, qui
n’avait pas été contresignée par les parties. Par ailleurs, E _ avait expressément
déclaré ne pas se considérer liée par le contenu de cette proposition restée, selon
elle, en suspens, de sorte que ce document ne pouvait être retenu comme base de
calcul de |” «incentive ». Enfin, aucun autre accord oral ou écrit n’avait été
allégué par T quant au montant de cette participation, de sorte qu’il échouait
dans la démonstration que lui imposait l’art. 8 CC. Toutefois, il était donné acte à
E de son engagement à verser à ce titre à son ex-employé le montant de fr.
13'052.50.

Pour ce qui est du bonus de fr. 100'000.- réclamé par T , les premiers juges
ont considéré qu’il s’agissait d’une gratification au sens de l’art. 322d CO,
évoquée par les parties au cours de l’année 2001, ayant fait l’objet d’une
« proposition imprimée » mais qui n’avait pas été signée par lesdites parties. Cette
gratification était soumise à la condition particulière que le produit informatique
pour la réalisation duquel T était employé soit livré à la banque dans le délai
du ler octobre 2001, ce qui n’avait pas été le cas. Le fait que T se soit
prévalu de l’imputabilité du retard dans la livraison du produit à une société tierce,
B , Chargée de fournir des composants du produit fini, était sans pertinence,
dans la mesure où il était le directeur technique du projet « SyA____ », de sorte

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* COUR D’APPEL*

qu’il était « extrêmement bien placé » pour évaluer les chances de succès d’une
livraison à échéance au ler octobre 2001 ; T ne pouvait donc ignorer, pour
les avoir lui-même expérimentés, les risques qu’ E encourait de se voir livrer
des composants en retard, de même que la difficulté de les obtenir ; il ne pouvait
pas non plus ignorer que la proposition de bonus soumise à son approbation
impliquait un « défi majeur » dont la réalisation dans les temps fixés était, non
seulement difficile, mais encore dépendante d’éléments pour le moins aléatoires
sur lesquels il n’avait pas d’influence ou à tout le moins pas d’emprise directe.

De surcroît, il ressortait de la nature du bonus et de son montant relativement
important en comparaison avec le salaire de l’intéressé, que cette gratification
avait pour but de conduire les collaborateurs, en l’occurrence le responsable
technique du projet, T_, à se surpasser. Le bonus litigieux ne pouvait ainsi être
compris, conformément au principe de la bonne foi et compte tenu des
circonstances, autrement que comme un « contrat de pur résultat » se superposant
au contrat de travail, de sorte que les développements de T quant à son
absence de responsabilité dans le retard du projet étaient sans pertinence. En
outre, la proposition de bonus était soumise à la forme particulière retenue par les
parties, soit la forme écrite, une place ayant été expressément réservée au bas du
document produit par T pour la signature de chacune des parties,
proposition qu’il n’avait pas signée, de sorte que le contrat était réputé ne pas
avoir été conclu.

Enfin, s’agissant de l’indemnité de fr. 150'000.- réclamée par T pour
licenciement abusif, il fallait constater que cette demande n’avait fait l’objet
d’aucun allégué particulier et n’était pas motivée, de sorte que l’intéressé n’avait
pas rendu vraisemblable l’application de l’art. 336 CO.

C. a) Par acte déposé au greffe de la juridiction des prud’hommes le 4 juin 2003,
T appelle de ce jugement, concluant à son annulation, reprenant à cet
égard ses conclusions de première instance, sous déduction de la somme de fr.
12°644.35 qui lui avait été versée le 2 décembre 2002 par E____. Préalablement,
il a sollicité, notamment, la réouverture des enquêtes.

b) L’intimée a conclu au déboutement de T de toutes ses conclusions et la
confirmation du jugement entrepris, sous réserve que soit précisé que le montant
de l” «incentive» qu’elle avait admis devoir verser à sa partie adverse
(fr. 13'052.50), s’entendait brut, c’est-à-dire sous déduction des charges sociales.

c) La Cour de céans a procédé les 29 octobre et 10 décembre 2003 à l’audition de
témoins.

d) Après un second échange d’écritures et une ultime audience le 13 juillet 2004,
la cause à été gardée à juger.

D. Les enquêtes effectuées tant en première instance qu’en appel, ainsi que les

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pièces produites, ont permis de mettre en évidence les éléments pertinents
suivants :

e A propos de la rétribution spéciale (« incentive »), figurant dans le contrat de
travail, et du document intitulé « Performance managements 2001 » :

Cinq ou six personnes responsables de l’encadrement du projet «syA__ », dont
T , qui les chapeautait, ont refusé la proposition de bonus. A cet égard,
F (P. V. du 14.11.2002, p.8-9) a expliqué que c’était parce qu’elle
comportait des conditions dont ses collègues et lui-même n’avaient pas la
maîtrise, à savoir que le projet finisse à une certaine date, qui était régulièrement
reportée. La proposition de bonus ne leur convenant pas, une contre-proposition
avait été soumise à E qui n’y avait jamais donné suite, précisant qu’en ce qui
le concernait, il n’avait jamais touché de bonus dans le cadre du projet
«SYA__ ».

G____ (P. V. du 14.11.2002, p. 5), qui est par ailleurs en litige avec E __ ,a
déclaré, en première instance, n’avoir pas accepté la proposition de bonus qui lui
avait été faite, par écrit, pour le motiver à respecter une date de démarrage, à
l’époque le 1” juillet 2001, et que, par conséquent, il n’avait pas reçu de bonus.

Devant la Cour de céans (P. V. du 10.12.2003, p. 3), G , à indiqué savoir, à
la suite d’une erreur d’acheminement d’un «e-mail », que la proposition de bonus
qu’il n’avait pas signée s’élevait pour T à fr. 100'000.- Ce témoin a, en outre,
précisé que cette question de bonus avait fait l’objet de négociations avec E ,
et que T avait fait une proposition pour que l’équipe de «syA___ » ne soit
pas pénalisée en cas de retard dans le planning dont elle n’était pas responsable,
proposition à laquelle il n’avait pas été répondu ; en revanche, « l’esprit de la
proposition » avait été repris dans un document de l’entreprise qui avait été traduit
en anglais «de manière quasiment incompréhensible ». Par ailleurs, lorsqu’un
haut responsable d’ E____, venu d'Allemagne, s’était occupé de cette question à
Genève, 1l avait indiqué que le bonus serait identique aux propositions qu’ E
avait faites, de sorte qu’il n’y avait plus de discussion possible et les employés de
la société n’avaient eu plus qu’à accepter ce « diktat ». Enfin, le témoin a affirmé
que dans la rubrique «comments » du document « Performance management

2001 » figurait le mot E et qu’il s’agissait de l’équipe «sy A___ » qui
comprenait des consultants d’ E et de la banque ainsi que d’autres sous-
traitants.

Le témoin D (P.V. du 14.11.2002 p. 3) a déclaré qu’un bonus

«individuellement défini » avait été discuté afin de motiver l’équipe en vue d’un
démarrage avec succès dans les délais prévus dans le document fixant le bonus, et
qu’il «imaginait qu’un tel bonus avait également été discuté pour T_ », à
propos duquel on parlait d’un montant de fr. 100'000.-, précisant qu’en ce qui le
concernait, 11 avait accepté la proposition de bonus qui lui avait été faite en
signant le document qui lui avait été soumis à cet égard.

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H (P. V. du 29.08.2002, p. 3) a expliqué avoir eu, le 14 août 2001, un
entretien avec T au cours duquel il avait confirmé à ce dernier la

proposition d’un bonus de fr. 100'000.-. Cette question était restée ouverte, dans la
mesure où l’intéressé n’avait pas accepté ladite proposition ; pour ce faire, il aurait
dû contresigner celle-ci, comme c’était l’usage au sein de la société, afin que les
instructions nécessaires puissent être transmises au service des ressources
humaines. Par ailleurs, T n’avait «même pas manifesté verbalement son
acceptation ».

D , un collègue de T , à indiqué (PV du 29.10.2003, p. 1) avoir reçu, en
février ou mars 2002 pour l’année précédente, une prime, à titre de «financials »,
correspondant à environ 6% à 8% d’un salaire mensuel brut calculé sur 13 mois.

e A propos du retard dans la livraison du système informatique de gestion bancaire à
la À et du travail effectué par l’appelant :

I (P. V. du 29.08.2002, p. 5 - 6) a déclaré qu’à la fin de l’année 2000
l’équipe dirigée par T savait que le programme dépendant de B ,
notamment pour ce qui était des opérations boursières, ne serait pas prêt avant juin
2001.T avait demandé du personnel supplémentaire provenant notamment
du centre d’E aux USA, complément qui n’était pas encore arrivé à fin
février 2001. La mission confiée à T , ainsi qu’à son prédécesseur, G ,
était extrêmement difficile. Le retard dans la fourniture des « livrables » B

ouE nécessaires à la solution à la mise en place dudit projet avait entraîné un
décalage de date de démarrage. C’était le travail du chef de projet de tout faire
pour atteindre son but, à commencer par définir le projet en question. La
définition du « Scope » concernait en premier lieu les parties contractantes, soit la
A et E .

Selon J , l'employé de la A qui a participé au projet « SyA » (P.
V. du 29.08.2002, p. 6 - 9), T était un chef de projet très compétent qui avait
introduit un rapport mensuel, duquel il résultait un manque d’effectifs, qui, au
demeurant, augmentaient régulièrement. Les renforts américains et allemands
promis par E étaient arrivés, mais n’avaient pas été encore suffisants. Etant
donné que la première date de mise en place du projet n’avait pas pu être tenue,
T avait demandé à toute l’équipe, vers la fin juin 2001, de faire le
maximum, pour que la nouvelle date du 1er octobre 2001 soit respectée. Le retard
apporté à la fourniture des «livrables » de B était de nature à mettre en
danger la réalisation du projet dans le délai fixé. Si le système «Sy A »
n’avait toujours pas été mis en place en août 2002, c’était en partie à cause du
retard apporté à la fourniture desdits «livrables » par B . Par ailleurs,
certains éléments du programme, qui étaient nécessaires pour le fonctionnement
du projet, n’étaient pas terminés non plus. S’agissant de la A , le manque
d’implication de sa direction dans le projet avait un peu surpris. T___ semblait
être un peu seul au sein d’ E et n’apparaissait pas avoir eu l’autorité pour

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* COUR D’APPEL*

réclamer directement les «livrables » aux personnes devant les fournir. En
revanche, l’appelant pouvait soit intervenir auprès de la hiérarchie de ces
personnes, par exemple la direction informatique, ou du «steering committee ».
C’était le rôle du chef de projet de faire en sorte que les «livrables » soient
disponibles à temps, mais cela n’était pas toujours facile. T avait exigé, par
un courrier électronique adressé à B____, que celle-ci remette à la banque les
« livrables » qui lui étaient destinés ; le ton utilisé était «saignant» et le
destinataire avait un poste élevé ; la démarche s’était avérée efficace. Sans
pouvoir dire qu’il y avait une réelle volonté de freiner le projet, il existait une
certaine peur à ce sujet chez plusieurs collaborateurs de la banque, y compris chez
un directeur financier.

D a expliqué (P. V. du 14.11.2002, p. 2 - 3) que T avait les
compétences et le niveau de connaissances nécessaires pour le poste de chef du
projet. B était le fournisseur principal du produit L__, qui était en train
d’être installé. Cette société avait connu quelques retards dans la livraison des
produits qu’il lui incombait de fournir, en particulier le «Middle Office
Ordercycle », qui constituait une partie essentielle à la mise en place du produit. Il
fallait beaucoup d’insistance et de ténacité pour obtenir que B____ livre ce qu’elle
s’était engagée à fournir. Les livraisons avaient fait l’objet de plusieurs réunions
internes durant lesquelles T__ était intervenu au niveau de la direction d’
E ___. Un chef de projet était responsable, en première ligne, de tous les aspects
du projet, mais devait cependant en déléguer à son équipe. T avait accompli
ce qu’il devait faire en tant que chef de projet à 75 % . Lors de la deuxième
journée «au vert», T___ était convaincu qu’une mise en route au 1°” octobre 2001
était possible, à la condition toutefois que plusieurs points du projet soient
abandonnés ou arrangés.

G___, nommé responsable du projet «sy À» en mars ou avril 2000, a
indiqué (P. V. du 14.11.2002, p. 4 - 5 ; P. V. du 10.12.2003, p. 1 - 4) avoir
démissionné d’ E___, car il n’arrivait pas à imposer ses vues ni aux clients ni à
son employeur, notamment pour ce qui était de la date de démarrage, soit, à son
avis, le 1” janvier 2002. Toutefois, la banque tenait absolument à démarrer plus
tôt, à savoir le 1° janvier 2001. T était compétent pour occuper le poste de
chef de projet. Il avait réclamé à B la fourniture des «livrables » et plus,
notamment au chef du projet «sy A ___ » chez B . La date de démarrage
donnée avait été extrêmement difficile à tenir du fait tant des retards de B et
de l’établissement des coûts et des développements personnalisés que du manque
de clarté et de décision de la banque, qui se contentait souvent de « tendances » au
lieu de définir précisément ses besoins et de s’engager sur les questions
déterminées qui lui étaient posées. Sans les produits B , il n’était pas possible
de livrer le produit qu’attendait le client. T informait de façon consciencieuse
et régulière aussi bien son équipe que sa hiérarchie de l’état d’avancement du
projet et des problèmes rencontrés dans sa livraison des produits nécessaires à sa
réalisation. L’équipe «sy A » s’était opposée au changement de matériel
informatique (soit le passage de « Sun » à « Compac ») qui avait malgré tout eu

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* COUR D’APPEL*

lieu et engendré un retard qu’il estimait à 3 mois. Le test final avec les utilisateurs
de la banque devait s’effectuer sur « Compac » mais n’avait pas été effectué
notamment parce que ni le matériel « Compac » ni le «MOT » (« Middle Office
Tool ») n’étaient opérationnels. S’agissant du « Scope », c’était à la banque qu’il
incombait d’en définir le contenu, ce qu’elle n’avait pas fait de manière très
précise.

Selon le chef du département « information système » de la A ,K (P V du
14.11.2002, p. 5 - 6; P. V. du 29.10.2003, p. 3 - 5), l’application du « MOT »
représentait un aspect essentiel de l’application du projet et ne dépendait pas
uniquement de B . C'était E qui avait la charge d’obtenir la livraison de
cette application par B , Ce qui figurait expressément dans le contrat signé
avec la banque. A cet égard, des pénalités étaient prévues si E ne livrait pas
les prestations convenues dans le délai fixé, ce qui incluait les produits livrés par
B . Par ailleurs, un contrat avait été signé entre E et B ,
prévoyant également une pénalité en cas de retard dans la livraison. T

n’était pas intervenu dans la signature de ces contrats, conclus avant son arrivée

chez E . En quelque sorte, selon ces contrats E était garante des
obligations de B . Le projet «sy A » était indirectement lié au contrat
d’« Outsourcing » conclu pour 7 ans entre E et la A ___, à raison d’environ

fr. 11'000'000.- par année. Les représentants de l’équipe « sy A » s’étaient
longtemps plaints de l’imprécision de l’absence de « Scope », ce qui était faux.
T___ était le troisième chef du projet «sy A » et la banque s’était rendue
compte que l’absence de soutien par E au niveau suisse et international de ce
dernier était « suicidaire » pour le projet. Un des éléments facilitant le respect de
la date de livraison était le soutien par E du chef de projet. Il était en
revanche excessif de parler de lien direct entre ce soutien et la date de livraison.
S'agissant des bons de commande entre E et B , c'était le chef de projet
qui les signait conjointement avec un membre de la direction. Il y avait eu du
retard dans l’établissement de ces bons de commande. La banque n’avait aucun
intérêt à ce que le projet traîne, ni personne du reste. Il y avait eu des accords
transactionnels entre la A et E et un règlement final concernant les coûts
avait été conclu. Un médiateur avait établi un rapport, ne mentionnant le nom
d’aucune personne physique, aux termes duquel, il avait évalué la responsabilité
respective de la banque et d’ E à 40 % et 60 %. Le dépassement des coûts
avait atteint fr. 11'000'000.-, E supportant ainsi fr. 6 600'000.- et la banque le
reste. Un des griefs résultant dudit rapport à l’égard de la banque était son manque
d'initiative quant à la demande d’un point de situation. B n’avait pas été
partie à cet accord entre la banque et A, étant sous-traitante de cette dernière.

S'agissant du «livrable MOT », c'était B qui en avait la charge. E
devait fournir le «hardware » et était responsable de la livraison de celui-ci.
L’équipe «syA____ » ne pouvait pas livrer son projet si l’application « MOT » et
le «hardware » n’étaient pas fournis par E __. Lorsque, dans un projet, un
élément était modifié, cela entraînait des implications sur toute une série d’autres
éléments. La banque n’avait jamais demandé à E de remplacer T . Le

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* COUR D’APPEL*

point de la situation au 22 août 2001 (pièce 28 chargé appelant) - indiquant
notamment que la stratégie de migration, consistant à reprendre des données de
l’ancien système pour les intégrer dans le projet «syA___ » n’était pas réaliste -
était définie par E . Dans ce même document, il était également indiqué que
l’intégration de fonctionnalité du fonctionnement des logiciels «Métier » avec

L n'avait pas été vue, testée et contrôlée. En fait, cela signifiait que les
logiciels anciens et nouveaux devaient être «collés ensemble », tâche qui
incombait à l’équipe « syA », c’est-à-dire à E . À l’époque, le projet avait

un retard important par rapport au démarrage fixé au 1” octobre 2001. Le
«NIA__ » («New Infrastructure for A ») faisait partie du « hardware »
dont la livraison incombait à E __. Le développement B____ et L ,
mentionné en page 4 du document susmentionné, était du ressort de B___.
E ne pouvait pas être réduit au groupe «sy A », qui comportait
notamment un employé de la A ainsi que les représentants de B___.

D’après M (P. V. du 14.11.2002, p. 7 - 8), qui a travaillé pour la A en
tant que chef du projet «sy A», des problèmes de compétences, soit le
manque de connaissance du produit à installer de la part des consultants d°’ E ,

qui étaient d’anciens employés du service informatique de la A et qui
découvraient le produit L au fur et à mesure qu’ils y travaillaient, avaient
engendré des retards. T connaissait le produit L pour l’avoir installé

dans une autre banque auparavant, de sorte que ses connaissances et son
expérience en la matière étaient bonnes. En revanche, au niveau de la gestion du
projet, le mariage à trois, A , E et fournisseur, constituait une première
pour T , comme pour d’autres. La gestion de l’équipe menée par T

était beaucoup plus active que la précédente. T____ s’était très rapidement plaint
de la déficience des moyens mis à sa disposition, et s’était rendu personnellement
chez E au Texas pour y recruter du personnel. T avait protesté
fréquemment auprès de son employeur concernant le retard de B . En sa
qualité de chef de projet, T avait le pouvoir de demander et d’obtenir de
B la livraison des produits commandés, et ce, même s’il n’avait pas signé
les contrats. Il avait également le pouvoir de demander et d’obtenir le « Scope »
de la A. Les différentes étapes du « Scope », telles que présentées par le chef
de projet d’ E __, manquaient de clarté ou de détails pour pouvoir être acceptées
sans autres par la banque. Tant cette dernière qu’ E avaient le pouvoir
d'intervenir auprès de B avec certainement plus de poids que T____. Après
le départ de ce dernier, la situation ne s’était pas tout de suite améliorée et il avait
fallu que l’actionnaire de la A menace, à fin 2002, d’annuler purement et
simplement le projet pour que les choses changent. Les spécifications fournies par
T à B étaient suffisantes pour que les « livrables » soient fabriqués.
E avait mis à disposition de T du personnel supplémentaire en
quantité suffisante, mais pas en qualité. Actuellement, il y avait environ 35
personnes qui travaillaient sur ce projet dans le but de le faire démarrer à fin
décembre 2002.

D’après F , (P. V. du 14.011.2002 p. 8 - 9), lors de la deuxième journée

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* COUR D’APPEL*

«au vert » organisée par T , il avait été question de « couper » sérieusement
dans le projet initial, T ayant en effet expliqué que, pour permettre une
livraison au 1” octobre 2001, il fallait se limiter à un scénario minimum. La A
avait rarement tenu ses engagements s’agissant de la fourniture du « Scope », sans
lequel il était impossible de livrer le produit. T avait régulièrement réclamé
le « Scope » à la A ___. Les livraisons de B posaient problèmes, les délais
n'étant pas tenus et la qualité insuffisante. T était un très bon chef de projet.

Par «e-mail » du 28 février 2001, N a adressé à C les critiques
suivantes concernant l’état du projet «sy A____ »: pas de plan du projet avec les
allocations en poste ; pas d’estimation des tâches et des exigences de main
d’œuvre basées sur les estimations des tâches disponibles, pas de gestion de risque
mis en place; plan d’action incomplet; pas d’accord sur les rôles et les
responsabilités pour les actions individuelles (pièce 11 chargé intimée).

Le 30 juillet 2001, C a transmis à T un «e-mail » au sujet des activités
critiques liées au démarrage au 1° octobre 2001, des documents à fournir à la
A ___ et de la mise à jour du planning «sy A », indiquant qu’il avait discuté de
ce problème de priorité vendredi matin avec K et qu’il était «très clair que
nous (A___etE _) avons de besoin façon urgente d’un planning qui soit mis à
jour (...)» et que si chacun des chefs d’équipes avait besoin de plus de 4 à 8
heures pour mettre à jour les plans de son secteur, il pensait alors que « nous ne
pourrons réellement pas mettre en œuvre le projet pour le 1” octobre 2001 »
(pièce 26 chargé intimée).

e A propos du licenciement de l’appelant :

Avant réception de sa lettre de licenciement, T a eu des discussions avec
H et O « dans le but de trouver une solution à sa requête de sortie à
l’amiable d’ E », solution portant sur le règlement, durant une période

suffisamment longue correspondant à ce qu’il estimait lui être dû, à titre de bonus
et d’heures supplémentaires, dans le but de lui permettre de trouver un emploi
équivalent. Ces négociations ayant échoué, H avait informé l’intéressé, à la
mi-novembre 2001, qu’il allait recevoir son congé (décl. de T__, P. V. du
29.08.2002, p. 4).

EN DROIT
1. Interjeté dans les délai et forme prévus à l’art. 59 de la loi sur la juridiction des
prud’hommes (LJP), l’appel est recevable.

2. T sollicite le paiement de fr. 31'688.- à titre de prime de participation —
qu’il qualifie d°’ «incentive » - aux résultats financiers de l’intimée. Il réclame

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* COUR D’APPEL*

également le montant de fr. 100'000.- à titre de prime d’encouragement - qu’il
qualifie de bonus - fixée en fonction de l’atteinte d’objectifs individuels.

C’est l’art. 8 du contrat de travail ayant lié les parties qui prévoyait qu’en « plus de
son salaire de base (y compris le 13° salaire), le collaborateur reçoit une rétribution spéciale
(incentive) qui dépend des résultats financiers et des objectifs que le collaborateur aura atteints ».

Le document « Performance management 2001 » communiqué à l’appelant en
juin 2001 par E a un contenu identique à celui de février 2002, à l’exception
des rubriques « Contribution » et «Contribution Result» qui ne comportent
aucun chiffre, la version de février 2002 indiquant, en outre, le paiement
(«payout ») à T d’une somme de fr. 13'052.49, soit le montant qu’a
reconnu devoir E à son ex-employé et qu’elle lui a versé, déductions faites
des charges sociales (soit fr. 12'644.35 ; cf. pièce 39 chargé intimée), alors que la
rubrique correspondante de la version de juin 2001 mentionnait la somme de « fr.
0 ».

2.1. Dans son acte d’appel (p. 17), T fait grief au Tribunal de n’avoir
procédé à aucun calcul à cet égard alors qu’il réclamait l’«incentive » non
seulement pour 2001, mais également, pro rata temporis, pour les 3 premiers mois
de l’année suivante, estimant que des enquêtes complémentaires étaient
nécessaires à ce sujet.

Dans ses écritures responsives du 12 août 2003 (p.8-9), l’intimée, après avoir
relevé qu’il convenait de fixer cet « incentive » en appliquant la méthode qu’elle
utilisait pour tous ses employés, a procédé à un calcul aboutissant à un montant de
fr. 13'052.49 en faveur de l’appelant.

Ainsi, E fait valoir qu’il ressort du document intitulé « Performance
management 2001 », reçu en février 2002 par T , que la proportion de
l” «incentive » dépendant des résultats financiers (« financials ») s’élève à 15%
du salaire de l’employé et que 80% de l’«incentive » se calcule sur deux
éléments financiers, « Solution Center » et « Solution Center Geneva », à raison
de, respectivement, 33,30% et 66,70 % ; le but à atteindre pour le « Solution
Center » étant une « Contribution » de fr. -475'000.- et la « Contribution Result »
ayant été de fr. -1'486'940.-, l’«ncentive » était de 0,96% pour celui-ci ; il était de
96,01% pour le « Solution Center Geneva » (but à atteindre : fr. 164'629.- (profits)
pour une contribution atteinte de fr. 156'280.55).

Appliqués au cas de l’appelant, ces chiffres donnent, selon l’intimée, un montant
de fr. 13'052,49 (salaire annuel déterminant: fr. 169'000.-; proportion de
l” «incentive » : fr. 20'280.- [169'000.- x 15% x 80%] ; part de l” «incentive »
pour le « Solution Center » : fr. 64,83 [fr. 20'280.- x 33,3% x 0,96%] ; part de
l” «incentive » pour le « Solution Center Geneva » : fr. 12'987,04 [fr. 20'280.- x
66, 70 % x 96,01%]).

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* COUR D’APPEL*

2.2. Il est vrai que le Tribunal n’a procédé à aucun calcul concernant
l” «incentive financials » réclamé par l’appelant. Il apparaît cependant s’être
référé implicitement aux calculs effectués par E .

Les enquêtes auxquelles il a été procédé tant en première instance que devant la
Cour de céans n’ont pas démenti les calculs effectués à cet égard par l’intimée,
notamment dans ses écritures d’appel.

Par ailleurs, dans ses conclusions après enquêtes du 27 février 2004, l’appelant se
borne à se référer sur ce point à sa demande du 6 mai 2002, sans indiquer
véritablement en quoi la façon dont E a calculé sa prime de participation aux
résultats de la société serait critiquable.

Au demeurant, un collègue de l’appelant, D , a déclaré avoir reçu, en février
ou mars 2002, pour l’année précédente, une prime, à titre de « financials », de
l’ordre de 6% à 8% d’un salaire mensuel brut calculé sur 13 mois, soit un
pourcentage correspondant à ce qu’a touché l’appelant à ce titre également (soit
environ 7,7% de son salaire annuel brut, 13° salaire compris [fr. 13'052,50 =
7,1% de fr. 169°000.-T).

En outre, l’appelant n’a droit à aucun « incentive » pour l’année 2002 puisque, à
teneur de l’art. 8 de son contrat de travail, cette prime est versée au mois de
février de l’année suivante et n’est due que si le collaborateur était encore au
service d’E au 31 décembre. Or tel n’était pas le cas de T qui, à
fin 2002, n’était plus employé de l’intimée.

Dans ces conditions, force est d’admettre que c’est bien un montant de
fr. 13'052.50, moins les déductions sociales (soit fr. 381.50 ; cf. pièce 39 chargé
intimée) qui était dû à l’appelant à titre de prime de participation aux résultats de
l’entreprise.

L’appel se révèle dès lors infondé sur ce point.

2.3./ 2.3.1. S'agissant du bonus, ou prime d’encouragement de fr. 100'000.- que

réclame l’appelant, ce dernier se prévaut à cet égard de la lettre qu’ E lui a
adressée le 21 février 2002 et des déclarations de C ainsi que des témoins
K et G . Il fait valoir que les parties avaient bien convenu du

versement d’un bonus supplémentaire lié au projet « SYA____ » et qu’elles avaient,
en fin de compte, abandonné la réserve de la forme écrite. Il résultait ainsi du
document intitulé « Performance management 2001 » que le bonus contractuel
avait été convenu de manière dégressive, à savoir 100 %, soit fr. 100'000.-, si la
mise en œuvre du projet intervenait au 1°” octobre 2001, 90 % si elle intervenait le
1% janvier 2002 et 30 % si elle avait lieu le 1° avril 2002, le calcul du pourcentage
devant être ajusté par «une interpolation linéaire » si cette mise en œuvre
intervenait entre l’une ou l’autre des dates précitées. Or, E avait tout
simplement empêché, par la résiliation abusive du contrat de travail, la réalisation

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de cet objectif sur lequel les deux parties s’étaient contractuellement engagées.

Par ailleurs, selon l’appelant, outre le caractère dégressif du bonus dans le temps,
les parties avaient prévu des conditions spécifiques pour le versement dudit bonus,
soit une «clause de sauvegarde » traduite, de manière défectueuse, en langue
anglaise par E et insérée dans le document « Performance management
2001 » sous la rubrique « comments », prévoyant que le non-respect de l’une ou
l’autre des dates de démarrage du projet « SyA___ », soit les 1° octobre 2001, 1*
janvier 2002 et 1” avril 2002 ne pourrait pas être reproché aux bénéficiaires du
bonus si les retards étaient imputables à B , À __ ou à la force majeure.
L’équipe « SYA____ », était totalement dépendante pour la bonne exécution du
projet dans les délais prévus d’un certain nombre d’éléments communément
appelés les «livrables » ainsi que des modifications des désirs du maître de
l’ouvrage (la A) comme de l’entrepreneur (E____}). Pour l’essentiel, ces
« livrables », au nombre desquels figuraient le «MOT », le «Scope», le
«NiA___» ou «hardware », provenaient de 3 sources distinctes, soit de la

société sous-traitante, B ,d'E et de la A . A cet égard, l’appelant se
réfère aux témoignages de K , G , D ,M etJ

Dès lors, T soutient qu’il n’est en rien responsable des retards intervenus
dans la réalisation du projet, la faute en incombant exclusivement à B , à
E , qui était garant de la bonne exécution de son sous-traitant B , ainsi
qu’à la A _.

2.3.2. S'agissant de la prime d’encouragement, E fait tout d’abord valoir que
la proposition qu’elle a adressée à ce propos à T le 21 juin 2001 n’a pas été

acceptée, puisque celui-ci, n’a pas retourné cette proposition signée, ni sous la
forme électronique, comme l’exigeait toute modification du contrat de travail liant
les parties. L’appelant s’était borné à écrire, à l’endroit réservé à l’apposition des
signatures, notamment de l’employeur et de l’employé, « proposition reçue le 21
juin 2001». L’absence d’accord de T avec la proposition résultait
également de l” «e-mail » du 5 juillet 2001 que lui avait adressé ce dernier - où il
indiquait qu’il accepterait volontiers la proposition bonus de « Sy A » une fois
les autres points réglés - ainsi que de sa contre-proposition du 26 juillet 2001, qu’
E n'avait pas acceptée. Par ailleurs, la procédure n’avait pas établi qu’en août
2001,T avait accepté la proposition précitée de juin 2001.

Dès lors, le seul document dont l’appelant pouvait se prévaloir consistait en le
document « Performance management 2001 », transmis à l’appelant en février
2002, excluant, notamment, tout versement de bonus si la date de mise en œuvre
du projet «Sy À____ » intervenait postérieurement au 1° avril 2002, ce qui s’était
produit en l’occurrence. Par ailleurs, la «clause de sauvegarde » invoquée par
l’appelant, à savoir la rubrique «comments » (commentaires) figurant dans les
documents incriminés n’était pas applicable en l’occurrence puisque le retard,
considérable, pris dans la livraison de l’installation prête à l’emploi était dû en
partie à B__, en partie à la banque, mais également à E____, et en particulier à

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T___ personnellement qui était le chef du projet. Le versement du bonus se
déterminant ainsi en fonction de conditions qui n’avaient pas été remplies,
l’appelant, comme tous les autres membres du personnel en bénéficiant, n’y avait
pas droit. Au demeurant, le document « Performance management 2001 » de
février 2002 mentionnait un total à payer (« payout ») de fr. 13'052.49, et non pas
un bonus de fr. 100'000.-, de sorte que ledit document ne comportait aucune
promesse de paiement de fr. 100'000.-. Aïnsi, T n’avait pas établi, ni même
tenté de prouver, qu’ E était prête à la mise en œuvre le 10 octobre 2001, pas
plus que le 1” avril 2002, et ce indépendamment des retards imputables à B
etàlaA .

La meilleure preuve que la cause du retard n’était pas imputable uniquement à
B___ ou à la banque, mais également à E __, résultait de l’accord mettant fin
amiablement à un litige entre E et la À , aux termes duquel E avait
dû renoncer à une partie non négligeable de ses honoraires (fr. 6°600'000.-) et, en
outre, terminer le projet à un prix forfaitaire qui avait entraîné pour elle une perte
supplémentaire de fr. 1°500'000.-.

2.3.3. Il n’est pas contesté que les parties ont eu des discussions au sujet du
versement d’une prime d’encouragement dépendant de l’atteinte d’objectifs
individuels.

Il ressort des enquêtes et des pièces produites que ces discussions se sont
concrétisées par l’établissement, au mois de juin 2001, d’un projet sous forme
d’un document intitulé « Performance management 2001 », aux termes duquel la
mise en fonctionnement de «sy A» («implementation of syA »)
conduisait au versement d’un bonus variable en fonction de la date de cette mise
en œuvre, soit fr. 100'000.- (100 %) au 1” octobre 2001, 90 % au 1° janvier 2002
et 30 % au 1” avril 2002, aucun bonus n’étant versé pour une réalisation
intervenant après cette date. Si la date de mise en œuvre du projet avait lieu entre
deux dates citées, le pourcentage était défini par une « interpolation linéaire ».

Comme le témoin G l’a confirmé, il apparaît que T a fait insérer dans
le document précité, sous la rubrique « comments », une clause prévoyant qu’en
cas de retard dont B , la A ou la force majeure étaient responsables,

c'était la date à laquelle E était prête à livrer le projet qui était prise en
considération. Si la date de mise en œuvre survenait plus tard que la date normale
du paiement de l” « incentive », alors la part du projet bonus serait payée (si elle
était plus grande que 0) le mois suivant ladite mise en œuvre.

L’appelant n’a toutefois jamais retourné cette proposition de bonus munie de sa
signature qui devait être apposée en bas du document dans l’espace réservé à cet
effet. Il résulte de l”’ «e-mail » de T du 5 juillet 2001 adressé à son supérieur
hiérarchique que si l’appelant n’a pas accepté cette proposition, c’était parce qu’il
la faisait dépendre d’autres points qu’il était en train de négocier avec EE . Le
26 juillet 2001, l’appelant a même fait à cet égard une contre-proposition que

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l’intimée n’a pas acceptée. Par ailleurs, il résulte clairement des déclarations du
témoin F que plusieurs employés avaient refusé cette proposition de
bonus, y compris T parce qu’elle comportait des conditions dont les
personnes concernées n’avaient pas la maîtrise, à savoir l’achèvement du projet à
une date déterminée qui était régulièrement reportée.

L’appelant n’a pas non plus établi avoir accepté la proposition qu’il avait reçue le
21 juin 2001 lors de l’entretien qu’il a eu le 14 août 2001 avec H . Au
contraire, ce dernier a expliqué que cette question était restée en suspens lors de
cette entrevue, insistant sur le fait qu’un accord de cette nature devait
impérativement être signé par les parties dans la mesure où il devait ensuite être
transmis au service des ressources humaines de la société.

En revanche, en dépit de l’absence d’acceptation formelles de cette proposition
par l’appelant, voire de sa soumission à la forme écrite ou à sa transmission sous
la forme électronique, comme le prévoyait l’art. 11 de son contrat de travail, il
apparaît qu'E a malgré tout accepté que T bénéficie de cette proposition
de bonus dégressif en fonction de la date de mise en œuvre du projet « sy A ».

En effet, il résulte clairement de la lettre du 20 février 2002 adressée par Eau
conseil de l’appelant, qu’en sa qualité de chef de projet, T aurait eu le droit
de recevoir un bonus de fr. 100'000.- lié au projet «sy A___ » si celui-ci avait été
terminé pour le 31 octobre 2001. Ce courrier faisait, par ailleurs, référence à
l’absence d’accord des parties au sujet d’une participation de T aux résultats
d’exploitation, soit les objectifs collectifs de celle-ci (« financials »), de sorte que
si tel avait également été le cas pour le bonus, E____ n’aurait pas manqué de
l’invoquer aussi dans le courrier précité.

L’appelant peut ainsi prétendre bénéficier de la prime d’encouragement prévue
dans le document intitulé « Performance management 2001 » s’il en réunissait les
conditions d’octroi.

2.3.4. À teneur du document précité, si le produit «syA__ _» a été livré
postérieurement au 1°” avril 2002, ce qui a été le cas en l’occurrence, aucun bonus
n’était dû, de sorte que l’appelant ne peut avoir droit à un tel bonus en raison de
l’achèvement des travaux dans les délais prévus.

En revanche, à teneur de ce même document («comments »), ledit bonus était
malgré tout payable si, aux dates déterminantes, E était prête à la mise en
œuvre du projet et que le retard provenait de B____, de la A ou de la force
majeure.

A ce propos, il convient d’emblée de relever qu’en réclamant la prime de
fr. 100'000.- prévue en cas de mise en œuvre du projet le 1” octobre 2001,
l’appelant soutient qu’ E était prête à cette date-là.

Cause n° C/9951/2002 - 5
-20-
* COUR D’APPEL*

Force est toutefois de constater que T , qui supportait à cet égard le fardeau
de la preuve, ne l’a pas établi, tout comme il n’a pas prouvé non plus qu’ E
était prête à la mise en œuvre du projet aux deux autres dates prévues (soit les 1*
janvier 2002 et 1° avril 2002) indépendamment des retards imputables à B____ et
à la A , la force majeure n’entrant pas en ligne de compte dans le cas d’espèce.

Il résulte en effet des enquêtes et des pièces produites que la mission confiée à
T et à ses deux prédécesseurs était très ardue même si l’appelant était un
chef de projet compétent qui n’a pas ménagé ses efforts pour essayer de mener à
bien les tâches qui lui étaient confiées, en particulier en réclamant des effectifs
plus nombreux et intervenant tant auprès d’ E que de B___ pour que les
composants dont elle avait la responsabilité soient livrés à temps, ce qui n’a pas
été le cas.

Même si, comme le soutient T___, on admettait que l’intimée était, en quelque
sorte, garante de la bien-facture du travail exécuté par son sous-traitant B il
est douteux que cela exonère E_____ de toute responsabilité dans le retard dont
B____ a fait preuve dans la livraison des composants lui incombant, étant relevé à
cet égard que, selon le témoin K , le contrat liant E àla A prévoyait
le versement par E de pénalités en cas de retard par B___ dans la livraison
de ses produits.

Quoi qu’il en soit, contrairement à ce qu’affirme l’appelant, il ressort du dossier
qu’ E __, à qui il revenait de livrer certains éléments du « hardware », a
également contribué, avec B et la A, au retard ayant affecté la mise en
œuvre du système informatisé de gestion bancaire commandé par la banque.

A cet égard, le témoin I a en effet déclaré que c’était le retard dans la
fourniture des « livrables » B ou E , nécessaires à la solution à la mise
en place dudit projet, qui avait entraîné un décalage des dates de démarrage.

En outre, selon le témoin M , il y avait eu un manque de connaissance du
produit à installer de la part des consultants d’ E____, qui étaient d’anciens
employés du service informatique de la A et qui découvraient le produit
Lau fur et à mesure qu’ils y travaillaient, ce qui avait engendré des retards.

Il ressort également de la procédure que l’appelant n’a pas entièrement rempli les
tâches qu’il lui incombait d’accomplir en tant que chef de projet.

Ainsi, le témoin D a estimé que T n’avait effectué sa mission qu’aux
trois quart.

Le témoin M a, pour sa part, expliqué que si l’appelant connaissait le
produit L pour l’avoir installé dans une autre banque auparavant, de sorte que

ses connaissances et son expérience en la matière étaient bonnes, en revanche, au
niveau de la gestion du projet, le « mariage » à trois, A __,E et fournisseur

Cause n° C/9951/2002 - 5

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* COUR D’APPEL*
constituait, une première pour T , comme pour d’autres employés. Par
ailleurs, selon ce même témoin, les différentes étapes du «Scope », telles que
présentées par le chef de projet d’ E , manquaient de clarté ou de détails pour

Le témoins K a, quant à lui, indiqué qu’il y avait eu du retard dans la
signature des bons de commande, tâche qui incombait au chef d’équipe.

Le travail de T a fait également l’objet d’un certain nombre de critiques de la
part de N («e-mail » du 28 février 2001 adressé à C ) et de C__
(«e-mail » du 30 juillet 22001 adressé à T ).

De surcroît, l’appelant ne saurait également être suivi lorsqu'il affirme, par une
argumentation nouvelle en appel, contenue en particulier dans ses dernières
conclusions, que l’équipe « sy A___ » qu’il dirigeait ne pouvait en aucun cas être
tenue, même partiellement, pour responsable du retard apporté à la mise en œuvre
du projet.

En effet, outre qu’elle est démentie par les enquêtes et les pièces produites, cette
affirmation implique une interprétation de la clause dite «de sauvegarde »
(«comments »), figurant dans le document « Performance management 2001 »,
que son texte n’autorise pas, aucune référence n’étant faite à l’équipe « syA__ ».

Enfin, il apparaît qu’ E et la A ont passé un accord concernant la
répartition des coûts - évalués à quelque fr. 11'000'000.- engendrés par le retard
pris dans la mise en oeuvre du projet syA___. Dans ce but, ils ont mandaté un
médiateur qui a établi un rapport aux termes duquel celui-ci a évalué la
responsabilité respective des deux parties dans les proportions de 60 % pour
E et de 40% pour la A ___. Ainsi, E a renoncé à un montant d’honoraires
de fr. 6600'000.- et a terminé le projet à un prix forfaitaire ayant entraîné pour
elle une perte supplémentaire de fr. 1'500'000.-. On conçoit mal que l’intimée ait
accepté de subir pareilles pertes si elle avait pu établir son absence de
responsabilité dans le retard concernant la mise en œuvre du projet «syA__ ».

Dès lors, la clause dite « de sauvegarde », figurant dans le document incriminé,
n’est pas applicable en l’espèce.

L’appel se révèle ainsi également infondé sur ce point.
3. T se plaint avoir été victime d’un licenciement abusif, invoquant à cet

égard l’art. 336 al. 1 lit. d, voire c, CO ; il réclame ainsi, sur la base de l’art. 336a
CO, une indemnité de fr. 150'000.-.

L’appelant se prévaut des appréciations flatteuses quant à ses compétences et à
son travail au sein d’ E , résultant tant de l’intimée elle-même que des
témoignages recueillis. Il soutient que les prétendus manquements professionnels

Cause n° C/9951/2002 - 5
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* COUR D’APPEL*

qui ont motivé son licenciement n’étaient qu’un prétexte de son employeur pour
l’empêcher de concrétiser le versement de l” « incentive » et du bonus auxquels il
avait droit.

A cet égard E se réfère (mémoire de réponse à l’appel, p. 11-13) aux
reproches justifiés qui ont également été adressés à l’appelant concernant son
travail, tels que résultant des enquêtes et de diverses pièces de la procédure
(pièces 11, 16, 21, 26 chargé intimée; pièce 31 chargé intimée).

3.1. Selon l’art. 336b CO, la partie qui entend demander l’indemnité fondée sur
les art. 336 et 336a CO doit faire opposition au congé par écrit auprès de l’autre
partie au plus tard jusqu’à la fin du délai de congé (al.1). Si l’opposition est
valable et que les parties ne s’entendent pas pour maintenir le rapport de travail, la
partie qui a reçu le congé peut faire valoir sa prétention à une indemnité. Elle doit
agir par voie d’action en justice dans les 180 jours à compter de la fin du contrat,
sous peine de péremption (al.2).

En l’espèce, l’appelant a agi dans les délais fixés dans cette disposition, de sorte
qu’il peut être entré en matière sur sa demande.

3.2. Selon le principe énoncé à l’art. 335 al.1 CO), le contrat de travail conclu pour
une durée indéterminée peut être résilié par chacune des parties. Ce droit
fondamental de chaque cocontractant de mettre unilatéralement fin au contrat
(ATF 127 III 88) est cependant limité par les dispositions sur le congé abusif (art.
336 ss CO). Sous la note marginale « résiliation abusive » de cette disposition,
sont énumérés les motifs pour lesquels on ne peut pas résilier un contrat de travail.

L’art. 336 CO contient une énumération exemplaire, et non exhaustive, des
situations de fait considérées comme des résiliations abusives. Le fardeau de la
preuve du caractère abusif de la résiliation incombe à la partie dont le contrat a été

résilié (art. 8 CC ; ATF 121 II 60, JT 1986 I 47, 49).

A défaut de présomption légale quant au caractère abusif de la résiliation en cas
de motivation manquante fausse ou incomplète, il faut s’en tenir, également dans
des hypothèses de ce genre, au fardeau de l’allégation et de la preuve (ATF 121
II 60, JT 1996 I 47).

La partie qui supporte le fardeau de la preuve ne dispose d’un droit à
l’administration de celle-ci que si elle porte sur des faits juridiquement pertinents
(ATF 121 II 60, JT 1996 47 (50) et les références jurisprudentielles citées).

La preuve du motif d’un congé prétendument abusif ayant pour objet des éléments
subjectifs - à savoir, le réel motif de l’employeur - est difficile à rapporter, de
sorte que le juge peut présumer en fait, l’existence d’un congé abusif lorsque
l’employé parvient à présenter des indices suffisants pour faire apparaître comme
non réel le motif avancé par l’employeur (ATF du 30.06.1992, in SJ 1993 p.361) ;

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* COUR D’APPEL*

Si elle facilite la preuve, cette présomption de fait n’a cependant pour effet d’en
renverser le fardeau (ATF 115 II 487 consid. b in fine et les références citées).
Elle constitue, en définitive, une forme de « preuve par indices ». De son côté,
l’employeur ne peut plus rester inactif et n’a d’autre issue que d’apporter les
preuves à l’appui de ses propres allégations quant au motif du congé (ATF du
30.06.1992 précité, in sj 1993 p.360 et les références citées). Il convient de se
montrer restrictif dans les critères permettant d’admettre la preuve par indices, la
vraisemblance des faits permettant de retenir le caractère abusif du licenciement
devant être très grande, voire confinée à la certitude (WYLER, Droit du travail,
2002, p.397).

Lorsque plusieurs motifs de congé entrent en jeu et que l’un d’entre eux n’est pas
digne de protection, il convient de déterminer si, sans ce motif illicite, le contrat
aurait tout de même été résilié ; si tel est le cas, le congé n’est pas abusif (ATF du
11.11.1993 in SJ 1995 p.798).

A teneur de l’art. 336 al. 1 CO, le congé est abusif lorsqu'il est donné par une
partie parce que l’autre partie fait valoir de bonne foi des prétentions résultant du
contrat de travail (lit. d) ou seulement enfin d’empêcher la naissance de
prétentions juridiques de l’autre partie, résultant du contrat de travail (lit. c).

3.3. En l’occurrence, il résulte de la lettre qu’ FE a adressée le 20 février 2002
au conseil de l’appelant que ce dernier avait été licencié essentiellement par ses
manquements professionnels en tant que chef de projet informatique E
responsable de l’« implementation » du projet informatique de la A.

S’il est vrai que l’appelant n’a pas fait l’objet d’avertissement(s) concernant la
qualité de son travail, il n’en demeure pas moins que tout comme ses deux
prédécesseurs, il n’a, objectivement, pas pu respecter les délais prévus pour la
livraison du produit informatique à la A. Par ailleurs, il a été vu plus haut que
le travail de T__ faisait également l’objet de certaines critiques justifiées.

Les enquêtes n’ont pas révélé non plus d’indices d’un licenciement de l’appelant
parce que celui-ci faisait valoir, ou avait l’intention de faire valoir, des prétentions
financières.

En revanche, selon ses dires mêmes, avant réception de sa lettre de licenciement,
T a eu des discussions avec H et O «dans le but de trouver une
solution à sa requête de sortie à l’amiable d’ E », solution portant sur le
règlement, durant une période suffisamment longue correspondant à ce qu’il
estimait lui être dû, à titre de bonus et d’heures supplémentaires, dans le but de lui
permettre de trouver un emploi équivalent. Ces négociations ayant échoué, H____
avait informé l’intéressé, à la mi-novembre 2001, qu’il allait recevoir son congé.

Il faut en déduire qu’avant l’envoi de la lettre de licenciement à l’appelant, les
parties avaient déjà la ferme intention de se séparer, mais qu’elles ont différé la

Cause n° C/9951/2002 - 5
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* COUR D’APPEL*

date de la concrétisation formelle de cette volonté afin de négocier les modalités
financières de départ de l’appelant et de laisser à ce dernier le temps de retrouver
un emploi équivalent. Ces négociations ayant échoué, congé a été donné à T

dans le respect de l’échéance contractuelle, l’appelant ayant, par ailleurs été
dispensé de travailler avant de recevoir sa lettre de licenciement.

La demande en justice de T apparaît au demeurant expliquer les raisons de
cette intention des parties de mettre fin à leurs relations contractuelles puisque
l’appelant y indique avoir eu des divergences de vues tant avec son employeur
qu'avec la A au sujet des solutions à apporter au retard dans la délivrance du
système informatique commandé. Ainsi, T avait notamment suggéré à
l’intimée la renégociation du contrat de quelque 20 millions de francs avec la
banque ; par ailleurs, il avait proposé que cette dernière renonce à de nombreuse
applications, ce que celle-ci avait refusé. L’appelant indique à ce sujet que cela
« allait vraisemblablement déclencher le mécanisme de la résiliation de son propre
contrat » et explique également son licenciement par le fait qu’il fallait que son
employeur trouve un responsable à tous ses problème et au retard dans l’exécution
du mandat qui lui avait été confié par la A __.

Les motifs pour lesquels l’intimée a mis fin au contrat de son employé
n'apparaissent ainsi pas être en relation avec des prétentions financières que
Ta fait valoir, ou avait l’intention de faire valoir. Dès lors, le licenciement
litigieux n’est pas abusif au sens de l’art. 336 al. 1 lit c ou d CO.

Au demeurant, on conçoit mal que l’intimée se soit uniquement séparée de
T pour éviter de lui payer un bonus de quelque fr. 100'000.-, alors qu’elle a
accepté de supporter une perte de près de fr. 7'000'000.- en raison du retard
apporté à la réalisation de son mandat.

L’appel se révèle dès lors également infondé sur ce point.

4.T sollicite aussi le paiement de fr. 25'859.- au titre de rémunération de
l’accomplissement de 222 heures supplémentaires.

4.1. Le nombre d’heures supplémentaires allégué par T a été admis par
l’intimée (avant dernier paragraphe de la page 2 de ses écritures du 3 mai 2004).
Elle conteste toutefois devoir les lui payer, aux motifs qu’ayant été libéré de ses
fonctions dès le 22 octobre 2001, alors qu’il avait été licencié le 27 novembre
2001 pour le 31 mars 2002, l’appelant avait pu, du 22 octobre au 31 décembre
2001, soit durant environ 10 semaines ce qui correspondait à 400 heures,
largement compenser lesdites heures supplémentaires. Cela valait également pour
le cas où, comme l’appelant l’affirmait, la libération de son obligation de travailler
avait débuté à mi-novembre 2001, ceci d’autant plus, que l’intéressé avait
également été dispensé de travailler du 1” janvier au 31 mars 2002, ce qui lui
avait aussi laissé largement le temps de compenser les dépassements d’horaire.

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* COUR D’APPEL*

Pour sa part, l’appelant fait valoir qu’il résultait d’un accord qu’il avait passé avec
E ___, tout comme l’ensemble des employés de la société, qu’il avait le choix
entre la compensation ou le paiement des heures supplémentaires. Cet accord
avait du reste été rappelé par C qui, lors de l’audience du 29 août 2002,
avait déclaré qu’il (T ) «pourrait compenser ses heures supplémentaires ou
se les faire payer en plus du bonus prévu » (P. V. de l’audience précitée, p. 3/9).
Par ailleurs, il résultait du témoignage de G____qu’E _ avait payé à ce dernier
la majorité des heures supplémentaires qu’il avait accomplies (P. V. du
10.12.2003, p. 2/4). De surcroît, D avait également indiqué que toutes les
heures supplémentaires qu’il avait effectuées avaient été, soit compensées, soit
payées (P. V. du 29.10.2003, p. 2/6). T___ se réfère également à cet égard à la
loi sur le travail.

4.2. L'art. 321c al. 3 CO dispose que l’employeur est tenu de rétribuer les heures
de travail supplémentaires qui ne sont pas compensées par un congé en versant le
salaire normal majoré d’un quart au moins, sauf clause contraire d’un accord écrit,
d’un contrat-type de travail ou d’une convention collective.

Cette disposition, qui se réfère aux heures supplémentaires, c’est-à-dire aux
heures de travail effectuées au-delà de l’horaire contractuel (SJ 2000, p. 629,
consid. 6a), n’est ainsi que partiellement impérative.

Toutefois, la renonciation à une rémunération d’heures dépassant l’horaire
contractuel ne s’étend pas au droit à la rémunération du travail excédant le
maximum légal (SJ 2000, p. 169). A cet égard, l’art. 9 de la loi fédérale sur le
travail dans l’industrie, l’artisanat et le commerce (ci-après LTr), fixe la durée
maximum de la semaine de travail à 45 heures pour la catégorie de travailleurs à
laquelle l’appelant appartient. Le travailleur ne peut pas renoncer valablement à la
rémunération des heures de travail supplémentaires qu’il a déjà accomplies (ATF
124 TT 469). L’art. 12 LTr permet toutefois, sous certaines conditions et à titre
exceptionnel, le dépassement de cette durée maximum. Ce travail supplémentaire
sera, d’après l’art. 13 LTr , rétribué par un supplément de salaire d’au moins 25%
à partir de la 61ème heure supplémentaire accomplie dans l’année civile, sauf si le
travail supplémentaire a été compensé, avec l’accord du travailleur et dans un
délai convenable, par un congé de même durée.

4.3. Il convient tout d’abord de relever qu’à teneur de l’art, 16 des Conditions
générales d’engagement faisant partie du contrat de travail, l’appelant n’avait pas
droit, vu sa fonction de cadre au sein de l’entreprise, au paiement des heures
supplémentaires accomplies qui excédaient son horaire contractuel.

L’appelant se prévaut d’une éventuelle application de la LTr. Toutefois, il
n’établit pas qu’il a dépassé le maximum de 45 de travail hebdomadaire autorisées
par la LTr, étant relevé en outre que l’art. 13 al. 2 de ladite loi admet
expressément la compensation du travail supplémentaire.

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* COUR D’APPEL*

L’appelant aurait-il accompli du travail supplémentaire, qu’il n’a pas prouvé non
plus que l’intimée avait l’obligation de rémunérer un tel travail chez les employés
d'E occupant les mêmes fonctions que lui.

A cet égard, les témoignages de C ainsi que de G et de D

ne lui sont d’aucun secours. Au contraire, l’art. 15 des Conditions générales
susmentionnées prévoyait la compensation des heures supplémentaires par du
temps libre de même durée dans un délai raisonnable, avec la précision que c’est
l’entreprise qui décidait du moment de la compensation.

Dès lors, même si l’on admet que l’appelant a été libéré de son obligation de
travailler à mi-novembre 2001, il apparaît que, depuis cette date-là et jusqu’au
31 décembre 2001, date à laquelle E aurait pu lui signifier son congé pour le
31 mars 2002 en respectant le préavis contractuel de 3 mois, il s’est écoulé
environ 6 semaines correspondant à 240 heure de travail (6 x 40h hebdomadaires),
de sorte que T___ avait, durant ce laps de temps, tout loisir de compenser ses
222 heures supplémentaires.

L’appelant n’alléguant par ailleurs pas, au demeurant avec raison puisqu'il ne l’a
pas demandé à son employeur, que la compensation effectuée durant cette période
s’était accomplie dans un délai déraisonnable, ses prétentions en paiement
d’heures supplémentaires, voire de travail supplémentaire, doivent être écartées,
ceci d’autant plus il avait également le temps de compenser ce travail
supplémentaire durant le premier trimestre 2002 pendant lequel il a aussi été
dispensé de travailler.

L’appel doit ainsi également être rejeté sur ce point.

5. 5.1. Enfin, T réclame le paiement d’une somme de fr. 11'600.- à titre de
compensation des 10 journées de formation par année prévues contractuellement
et dont il n’a pas bénéficié.

L’intimée fait valoir à cet égard, que le contrat de travail ne lui imposait
aucunement l’obligation d’allouer à son employé 10 journées de congés payés à
titre de formation continue, relevant, par ailleurs que, selon l’art. 20 al. 2 in fine et
20 al. 2 des Conditions générales faisant partie du contrat de travail, une
participation financière de l’entreprise ou une libération du collaborateur de
l’obligation de travailler pouvait, dans certains cas, être envisagée, mais pour
autant que les termes de l’accord entre entreprise et le collaborateur aient fait
l’objet d’une convention spéciale.

5.2. Ce dernier point de vue est fondé.
En effet, l’art. 20 des Conditions générales liant les parties, traitant de la

formation professionnelle, ne fait que mentionner la politique suivie par E à
cet égard. Cette disposition ne prévoit aucune compensation financière au cas où

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* COUR D’APPEL*

l’employé ne se verrait pas octroyer la possibilité de suivre une formation
professionnelle, une telle formation devant, au surplus, faire l’objet d’une
convention spéciale entre ledit employé et la société, ce qui n’a pas été le cas en
l’espèce.

Le grief de l’appelant sur ce point s’avère dès lors infondé.

6. Le jugement entrepris est ainsi intégralement confirmé - sous réserve de la
précision sollicitée par E concernant le caractère brut de la somme de ff.
13'052.50 qu’elle a admis devoir verser à son ex-employé à titre d’« incentive » -
et l’appel, dès lors, rejeté dans sa totalité.

En tant qu’il succombe en tous points, Luigi RIBON supportera l’entier de
l’émolument de mise au rôle qu’il a payé (art.78 al. 1 LJP).

PAR CES MOTIFS

La Cour d’appel des prud’hommes, groupe 5
A la forme :
- Déclare recevable l’appel interjeté par T contre le jugement rendu suite à
l’audience de délibération du 3 décembre 2002, notifié le 2 mai 2003, rendu par le
Tribunal des prud’hommes dans la cause C/9951/2002 — 5.
Au fond :
- Le rejette et confirme la décision entreprise, avec la précision que le montant de
fr. 13'052.50 que l’intimée s’est engagée à verser à l’appelant à titre
d’ «incentive » est un montant brut dont il y a lieu de déduire les charges sociales
et légales usuelles.

- Laisse à la charge de T l’émolument de mise au rôle qu’il a payé

- Déboute les parties de toutes autres conclusions.

La greffière de juridiction Le président