ge_gerichte · ACPR/118/2015 · 2015-02-24 · fr


Communiqué l'arrêt aux parties en date du 24 février 2015 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/11930/2014 
ACPR/118/2015
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mardi 24 février 2015 
 
Entre 
A.A.______ et B.A.______, domiciliés ______, comparant par Me André GILLIOZ, avocat, 
rue du Rhône 61, case postale 3127, 1211 Genève 3, 
recourants, 
 
contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 7 novembre 2014 par le Ministère 
public 
 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6b, 
1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé.


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P/11930/2014 
EN FAIT : 
A. 
Par acte expédié au greffe de la Chambre de céans le 17 novembre 2014, 
A.A.______ et B.A.______ recourent contre l'ordonnance de non-entrée en matière 
du Ministère public, rendue le 7 novembre 2014, notifiée à une date inconnue, dans 
la cause P/11930/2014. 
 
Les recourants concluent à ce qu'il soit constaté que l'ordonnance de non-entrée en 
matière n'a pas été valablement notifiée et qu'elle ne répond pas aux exigences des 
articles 80 et 81 CPP et à ce que le Ministère public soit invité à leur fournir les 
informations qu'ils ont sollicitées par courrier du 6 août 2014, soit sous forme d'une 
consultation du dossier selon l'article de 102 CPP ou d'une autre manière appropriée. 
B. 
Les faits pertinents pour l'issue du litige sont les suivants : 
 
a. Le 14 juin 2014, C.A.______ se trouvait sur le quai de l'arrêt TPG Bel-Air. À 
l'entrée en quai du tramway, elle s'est approchée du convoi et, victime d'un malaise, a 
chuté. À la suite de sa chute, sa tête s'est trouvée coincée entre le bord du quai et le 
tramway qui progressait à faible allure. Elle a été transportée en ambulance à 
l'hôpital où elle est décédée des suites de ses blessures. 
 
b. Le 16 juin 2014, une autopsie a été pratiquée au CURML. 
c. Par courrier daté du 14 juillet 2014, adressé au Ministère public, A.A.______ et 
B.A.______, parents de la défunte, ont demandé, d'une part, que les résultats de 
l'autopsie soient communiqués à leur médecin traitant, le Dr D.______, afin qu'ils 
puissent en prendre connaissance et, d'autre part, que plus de détails sur l'accident de 
leur fille leur soient fournis après que l'enquête sera terminée. 
d. Le 18 juillet 2014, le Ministère public leur a répondu que la procédure était 
actuellement en cours d'instruction et que le rapport d'autopsie n'avait pas encore été 
reçu. Une copie dudit rapport serait envoyée dès que possible à leur médecin traitant. 
e. Par courrier daté du 6 août 2014, A.A.______ et B.A.______ ainsi que leur fils 
E.A.______, ont demandé au Ministère public de leur fournir des informations sur 
les événements qui ont précédé l'accident ainsi que sur l'accident lui-même. La 
famille a relevé à l'appui de sa demande qu'elle ne disposait que d'informations 
parcellaires sur le sujet et parfois même contradictoires. Elle a renouvelé sa demande 
les 19 août et 6 octobre 2014. 
f. Le rapport d'autopsie a été reçu le 13 octobre 2014 au greffe du Ministère public. 


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g. Interpellé le 24 octobre 2014, le Ministère public a indiqué à la famille A.______ 
qu'une copie du rapport d'autopsie sera transmise à brève échéance au Dr D.______. 
h. Dans l'ordonnance querellée, le Ministère public retient que C.A.______ est 
décédée des suites d'un traumatisme crânien et qu'ainsi, la procédure devait être 
close. Il indique également qu'une copie du rapport d'autopsie a été envoyée au 
médecin de famille. 
i. La famille A.______ a rencontré ce médecin le 12 novembre 2014 et a ainsi pris 
connaissance du rapport d'autopsie par son intermédiaire. Par ailleurs, l'assureur des 
Transports publics genevois (ci-après, TPG) et celui de la victime se sont vus 
délivrer copie des pièces qu'ils demandaient. 
C. 
a. Dans leurs écritures de recours, A.A.______ et B.A.______ font valoir que 
l'ordonnance ne leur a pas été valablement notifiée et contrevient aux articles 80 et 
81 CPP au motif que la notification de l'ordonnance aurait dû être effectuée par lettre 
signature (art. 85 CPP). Ils se plaignent de la lenteur avec laquelle le Ministère public 
leur a distillé des informations lacunaires, malgré leurs demandes répétées, 
contrevenant ainsi à l'article 3 al. 2 "let. e" CPP. 
 
b. Le Ministère public a conclu au rejet du recours comme étant mal fondé, 
soulignant que les recourants ne se sont à aucun moment portés "partie civile" dans 
la procédure; dès lors le droit de la consultation du dossier ne pouvait pas être 
invoqué. Toutefois, le Ministère public relève que, conscient de l'intérêt des proches 
d'une personne décédée à connaître les circonstances du décès, et conformément à ce 
qui avait été convenu dès le début de la procédure, il avait communiqué une copie du 
rapport d'autopsie au médecin de famille des recourants. Dès lors, au vu dudit 
rapport, le Ministère public a considéré qu'il n'était pas utile ni pertinent que les 
recourants puissent accéder à l'intégralité des pièces de la procédure. Au surplus, il a 
précisé que la notification d'une ordonnance de non-entrée en matière pouvait être 
faite par pli simple. 
EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai prescrit 
(art. 393 et 396 CPP), concerner une ordonnance de non-entrée en matière, sujette à 
recours auprès de la Chambre de céans (art. 310 al. 2, 322 al. 2 et 393 al. 1 let. a 
CPP), et émaner des recourants, qui ont qualité pour agir, au titre de lésés (art. 105 al. 
1 let. a CPP) ou de tiers touchés par l'acte de procédure (art. 105 al. 1 let. f CPP), 
ayant un intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la 
décision concernée (art. 105 al. 2 et 382 al. 1 CPP). 


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2. 
L'ordonnance du 7 novembre 2014 met fin à la procédure et donne l'accès au rapport 
d'autopsie, envoyé au médecin traitant des recourant, à l'exclusion d'un accès plus 
large au dossier. 
Les motifs de la non-entrée en matière n'étant pas contestés, il n'y a pas lieu d'y 
revenir (art. 385 al. 1 CPP). En revanche, les recourants se prévalent de la 
notification irrégulière de l'acte et d'un vice de forme, ainsi que d'une motivation 
insuffisante. 
2.1 À teneur de l'art. 85 al. 2 CPP, les autorités pénales notifient leurs prononcés par 
lettre signature ou par tout autre mode de communication impliquant un accusé de 
réception. 
Selon le Tribunal fédéral, conformément à un principe général du droit administratif, 
applicable au droit pénal, la notification irrégulière d'une décision ne doit entraîner 
aucun préjudice pour les parties. Toutefois, la jurisprudence n'attache pas 
nécessairement la nullité à l'existence de vices dans la notification; la protection des 
parties est suffisamment réalisée lorsque la notification irrégulière atteint son but 
malgré cette irrégularité (ATF 122 I 97 consid. 3 a. aa). 
En l'espèce, l'ordonnance a été communiquée par pli simple aux intéressés. Rien ne 
laisse penser que ce mode de communication leur aurait porté un quelconque 
préjudice ou les aurait entravés pour recourir à son encontre, puisque c'est ce qui a 
été fait. Le grief, mal fondé, est rejeté. 
2.2 À teneur de l'art. 80 al. 1 et 2 CPP, les prononcés, qu'ils revêtent la forme de 
jugements, de décisions ou d'ordonnances, doivent être rendus par écrit et être 
motivés. 
La jurisprudence a déduit du droit d'être entendu consacré à l'art. 29 al. 2 Cst. le 
devoir pour l'autorité de motiver sa décision, afin que le destinataire puisse la 
comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et que l'autorité de recours puisse 
exercer son contrôle. Pour répondre à ces exigences, il suffit que le juge mentionne, 
au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision. 
Il n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et 
griefs invoqués par les parties, mais peut, au contraire, se limiter à l'examen des 
questions décisives pour l'issue du litige (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_28/2011 du 7 avril 2011 consid. 1.1). L'autorité peut passer sous 
silence ce qui, sans arbitraire, lui paraît à l'évidence non établi ou sans pertinence. 
L'intéressé doit pouvoir néanmoins se représenter la portée de la décision qu'il entend 
contester et connaître les motifs qui ont guidé l'autorité et sur lesquels la décision est 
fondée (ATF 129 I 232 consid. 3.2 p. 236; arrêt du Tribunal fédéral 6B_28/2011 
précité). 


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Dès lors que la non-entrée en matière n'est pas contestée, on peut se demander quel 
est l'intérêt juridique des recourants sur ce point. En effet, une partie ne peut pas 
recourir pour améliorer la motivation d'une décision (ATF 134 II 244 consid. 2.4.2 et 
2.4.3 p. 247; arrêt du Tribunal fédéral 4A_659/2011 du 7 décembre 2010 consid. 5 
publié in SJ 2012 I 231; A. KUHN / Y. JEANNERET (éds), Commentaire romand : 
Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 3 ad art. 385). 
Quoi qu'il en soit, dans le cas présent, le Ministère public fonde sa décision sur les 
conclusions du rapport d'autopsie qui établissent clairement que C.A.______ est 
décédée d'un traumatisme crânien à la suite du choc avec le tramway, étant précisé 
que le conducteur du véhicule ferroviaire avait été mis hors de cause lors de 
l'enquête. Ainsi, même brève, cette motivation est suffisante, car elle permet de 
comprendre les motifs sur lesquels la décision est fondée. Le grief sera rejeté, dans la 
mesure où il est recevable. 
3. 
Les recourants demandent l'accès au dossier. Dans la mesure où l'ordonnance 
querellée leur refuse un accès plus large que la communication du rapport d'autopsie, 
leur recours est également recevable sur ce point (N. SCHMID, Schweizerische 
Strafprozessordnung : Praxiskommentar, 2e éd., Zurich 2013, n. 5 ad art. 102). 
3.1 L'accès au dossier est régi par les art. 101 et 102 CPP. À teneur de l'art. 102 al. 1 
CPP, la direction de la procédure statue sur la consultation des dossiers. Elle prend 
les mesures nécessaires pour prévenir les abus et les retards et pour protéger les 
intérêts légitimes au maintien du secret. 
Le droit à la consultation du dossier n'est pas absolu et peut être limité pour la 
sauvegarde d'un intérêt public prépondérant, dans l'intérêt d'un particulier, voire 
même dans l'intérêt du requérant lui-même (ATF 122 I 153 consid. 6a p. 161 et les 
arrêts cités). La direction de la procédure, lorsqu'elle statue sur la consultation des 
dossiers, doit ainsi prendre les mesures nécessaires pour prévenir les abus et les 
retards et pour protéger les intérêts légitimes au maintien du secret (art. 102 al. 1 
CPP). Tel peut être notamment le cas lorsque les pièces de la procédure révèlent des 
éléments relevant du domaine secret d'une partie, d'un participant à la procédure ou 
d'un tiers, et qui sont sans pertinence directe pour l'issue de la procédure. Il s'agit là 
d'un cas particulier de restriction du droit d'être entendu tel qu'il est énoncé, de 
manière générale, à l'art. 108 al. 1 CPP, lequel permet aux autorités pénales de 
restreindre le droit d'une partie à être entendue lorsqu'il y a de bonnes raisons de 
soupçonner que cette partie abuse de ses droits ou lorsque cela est nécessaire pour 
assurer la sécurité de personnes ou pour protéger des intérêts publics ou privés au 
maintien du secret (G. PIQUEREZ / A. MACALUSO, Procédure pénale suisse, 
2011, p. 162 n. 474 et 475). 


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3.2 Dans le cas d'espèce, on pourrait se demander si, avant l'ordonnance querellée, 
les recourants ont réellement demandé l'accès au dossier et si, dans cette mesure, 
l'ordonnance querellée vaut refus de consultation. Par ailleurs, ils ont pu prendre 
connaissance du rapport d'autopsie par le biais de leur médecin de famille, ce qu'ils 
ne contestent pas. Néanmoins, il ressort de leur recours, qui se réfère à leur courrier 
du 6 août 2014, que leur souhait est de pouvoir reconstituer les événements qui ont 
précédé l'accident, ce qui va au-delà de la connaissance des causes de la mort et sous-
entend nécessairement un accès approprié au dossier. À cet effet, il apparaît que le 
rapport de police, comprenant les divers témoignages, ainsi que les constatations du 
CURML sur l'aptitude à conduire du wattman, sont à même de répondre aux 
interrogations des recourants. Rien ne permet de penser qu'un intérêt public 
prépondérant, un intérêt privé de la défunte ou l'intérêt même des recourants 
s'opposeraient à ce qu'ils puissent avoir accès à ces pièces. Rien ne permet de penser, 
non plus, que cet accès leur serait inutile ou non pertinent – pour reprendre les termes 
du Ministère public dans ses observations –, puisque cette autorité relève elle-même 
que les proches d'une personne décédée ont un intérêt légitime à connaître les 
circonstances du décès. Il est d'ailleurs admis que les survivants ont un droit de 
consulter le dossier d'une mort suspecte (N. SCHMID, op. cit., n. 7 ad art. 101 et n. 6 
ad art. 253). 
À cet égard, il est, à tout le moins, singulier de constater qu'un accès apparemment 
illimité au dossier – et donc aussi au rapport d'autopsie – a été conféré sans difficulté 
à l'assurance des TPG – qui n'a pas cru bon de préciser à quel titre elle le demandait 
et que le Ministère public n'a pas cru bon non plus d'interroger à ce sujet –, ainsi qu'à 
la propre assurance accidents de la victime, dont les recourants sont des proches au 
sens de la loi (art. 116 al. 2 CPP). Même si, à tout le moins dans le second cas, 
l'accès au dossier repose sur une base légale propre – soit l'art. 32 al. 1 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA; RS 830.1) –, 
refuser aux recourants, dans ces circonstances, la consultation du dossier au seul 
motif, retenu par le Ministère public dans ses observations, que ceux-ci ne s'étaient 
pas préalablement constitués partie civile, au sens de l'art. 117 al. 3 CPP, relève du 
formalisme excessif et d'une crasse inégalité de traitement. Dès lors que des tiers 
faisant valoir un intérêt digne de protection pourraient avoir accès au dossier (art. 
101 al. 3 CPP), sans y être parties, on ne voit pas au nom de quoi des proches de la 
victime devraient préalablement se constituer parties à la procédure pour pouvoir y 
accéder eux-mêmes. 
4. 
Fondé sur ce point, le recours doit être admis dans cette mesure. L'ordonnance 
querellée sera annulée en ce qu'elle comporte, au moins implicitement, l'interdiction 
faite aux recourants d'obtenir un accès au dossier plus large que le rapport d'autopsie 
déjà communiqué à leur médecin. 


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En application de l'art. 397 al. 2 CPP, le Ministère public sera invité à leur permettre 
de consulter le rapport d'accident du 1er octobre 2014, y compris les dépositions 
recueillies, ainsi que les rapports du CURML des 16 juin et 4 juillet 2014. Les 
recourants pourront, le cas échéant, en lever copie (art. 102 al. 3 CPP). 
5. 
Les recourants, qui obtiennent gain de cause sur l'essentiel de leurs conclusions, ne 
supporteront pas les frais de la procédure (art. 428 al. 1 CPP). Par ailleurs, ils n'ont 
pas demandé de dépens. 
* * * * * 
 
 


- 8/8 - 
P/11930/2014 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Reçoit le recours formé par A.A.______ et B.A.______ contre l'ordonnance de non-entrée 
en matière rendue le 7 novembre 2014 par le Ministère public dans la procédure 
P/11930/2014. 
L'admet partiellement, annule l'ordonnance entreprise en tant qu'elle n'autorise l'accès aux 
recourants qu'au rapport d'autopsie du 9 octobre 2014 et renvoie la cause au Ministère 
public pour qu'il leur donne accès au rapport de police du 1er octobre 2014, y compris les 
déclarations recueillies, ainsi qu'aux rapports du CURML des 16 juin et 4 juillet 2014. 
Laisse les frais de la procédure de recours à la charge de l'État. 
Siégeant : 
Monsieur Christian COQUOZ, président; Mesdames Daniela CHIABUDINI et 
Corinne CHAPPUIS BUGNON, juges; Monsieur Xavier VALDES, greffier. 
 
Le greffier : 
Xavier VALDES 
 
Le président : 
Christian COQUOZ 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 
de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 
conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 
formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.