ge_gerichte · DAS/168/2024 · 2024-02-06 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/18766/2013-CS 
DAS/168/2024
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU MARDI 16 JUILLET 2024 
 
Recours (C/18766/2013-CS) formé en date du 6 février 2024 par Monsieur A______, 
domicilié ______ [FR]. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 25 juillet 2024 
à : 
- Monsieur A______ 
______, ______ [FR]. 
- Maître B______ 
______, ______ [GE]. 
- Madame C______ 
Madame D______ 
Madame E______ 
Madame F______ 
Monsieur G______ 
Monsieur H______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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C/18766/2013-CS 
EN FAIT 
A. 
a) I______, née en 1975, de nationalité suisse, a donné naissance, hors mariage, à 
une fille prénommée J______, en date du ______ 2013. 
Dès le mois de mai 2013, l'enfant a été placée au Foyer K______ puis, en janvier 
2014, en famille d'accueil, au sein de laquelle elle réside toujours actuellement. 
Le placement a été ordonné avec l'accord de I______, qui détenait seule l'autorité 
parentale sur la mineure, en raison des difficultés qu'elle éprouvait à la prendre en 
charge. 
b) Le père de la mineure, A______, originaire du Togo, né en 1980, a reconnu 
l'enfant le 2 février 2015. 
Le 30 mars 2015, il a saisi le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-
après: le Tribunal de protection) d'une requête en attribution de l'autorité parentale 
conjointe et d'un droit de visite sur sa fille. 
c) Dans un rapport du 1er février 2016, le Service de protection des mineurs (ci-
après : SPMi) a préavisé de ne pas instaurer une autorité parentale conjointe sur 
l'enfant mais d'établir un droit de visite en faveur du père à raison de deux heures 
par quinzaine au Point rencontre avec mise en place d'une curatelle d'organisation 
et de surveillance du droit de visite, le père et la fille ne s'étant encore jamais 
rencontrés. 
d) Par ordonnance du 16 juin 2016, le Tribunal de protection a, notamment, 
suspendu l'instruction de la requête en instauration de l'autorité parentale 
conjointe sur la mineure jusqu'à un prochain préavis du SPMi et réservé au père 
un droit de visite progressif sur la mineure à raison d'une heure et demie par 
semaine au Point rencontre, la mineure devant faire l'objet d'une préparation à 
l'exercice de ce droit de visite, puis à terme à raison d'une demi-journée par 
semaine, avec passage au Point rencontre, sous réserve du préavis positif du 
SPMi, et a instauré diverses mesures de protection en faveur de la mineure. 
e) Une première rencontre entre J______ et son père a eu lieu en novembre 2017, 
au sein du cabinet de sa thérapeute. 
f) Le 27 novembre 2018, le Tribunal de protection a donné acte à la mère de son 
accord (sur lequel elle était revenue) au placement de la mineure en famille 
d'accueil et a instauré diverses mesures de curatelle en faveur de l'enfant. 
g) Le 10 juillet 2019, les curatrices de la mineure ont proposé un élargissement du 
droit de visite du père à deux heures à quinzaine, avec un temps de battement, qui 
a été autorisé le 11 juillet 2019 par le Tribunal de protection. 


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h) Le 17 juillet 2019, la mère de la mineure a consulté le Groupe de protection de 
l'enfance (GPE) aux HUG, suspectant la famille d'accueil de violences physiques 
et psychologiques sur J______, suite à laquelle une évaluation a été effectuée par 
le Service d'autorisation et de surveillance des lieux de placement (SASLP) et un 
accompagnement de la famille d'accueil mis en place. 
i) Le 9 mars 2020, le Tribunal de protection a ordonné la réalisation d'une 
expertise familiale. 
j) Diverses décisions ont encore été rendues par le Tribunal de protection en lien 
avec des requêtes de la mère en restitution de la garde de la mineure ou en 
élargissement de son droit de visite. Un suivi thérapeutique a été mis en place en 
faveur de la mineure, laquelle se trouvait prise dans un important conflit de 
loyauté entre sa mère biologique et sa mère d'accueil. 
k) Le rapport d'expertise familiale a été rendu le 19 avril 2021 par la 
Dre L______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie de l'enfant et de 
l'adolescent, ______ [fonction] au CURML, et M______, psychologue à l'Office 
médico-pédagogique, lequel a mis en évidence que le conflit de loyauté dans 
lequel se trouvait J______ ne se situait pas entre ses deux parents biologiques, 
lesquels avaient tous deux un regard respectueux et compréhensif l'un envers 
l'autre. Les parents biologiques avaient cependant un discours plus ambivalent 
envers la famille d'accueil. Le père estimait que la mère d'accueil avait très 
fortement investi la relation avec J______ et que les difficultés de comportement 
de cette dernière étaient inhérentes à l'insuffisance de compétences de la famille 
d'accueil. Il ne semblait cependant pas avoir transmis son ressenti à sa fille et 
n'avait adressé aucun reproche direct aux parents nourriciers afin d'éviter les 
conflits. Cela étant, par son manque d'investissement auprès de sa fille 
(notamment l'arrêt soudain pendant plusieurs mois de ses visites au moment de la 
naissance de son fils), il n'aidait pas cette dernière à se rassurer sur les liens 
affectifs de ses parents biologiques. Le père habitait à N______ (Fribourg) avec 
son épouse (directrice de crèche) et son fils. Il effectuait des remplacements 
comme enseignant. La situation financière du couple paraissait confortable. 
S'agissant des compétences parentales, le père exerçait de nouveau son droit de 
visite, à quinzaine, mais présentait d'importantes difficultés à investir et 
développer la relation avec sa fille. Il avait empêché la consultation des dossiers 
médicaux, rendant la tâche des expertes difficile, et s'était montré peu disponible 
pour les entretiens proposés. Il fallait s'adapter à son emploi du temps. Il 
collaborait mal avec la curatrice du droit de visite et pensait à l'existence d'un 
complot entre le SPMi et le thérapeute de sa fille, visant à l'empêcher de 
développer des relations avec son enfant. Il avait refusé de collaborer avec le 
Prof. O______, psychiatre adultes, chargé de son évaluation, ne se présentant pas 
aux rendez-vous sans s'excuser, avant de refuser la poursuite de l'expertise. Il ne 
saisissait pas l'enjeu de l'expertise pour l'avenir de J______. Le manque 


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d'investissement dans l'expertise était représentatif du peu d'investissement qu'il 
portait à sa fille. Son engagement affectif était discontinu, parfois très présent et 
impliqué et à d'autres moments, très désinvesti et absent. Globalement son 
engagement affectif était faible et la qualité des relations était pauvre. Il peinait à 
offrir un cadre et un sens à ses droits de visite. Il emmenait toujours la mineure 
dans le même restaurant près de son école et lui mettait à disposition une tablette 
avec laquelle elle jouait, seule. Il disait qu'il discutait beaucoup lors des visites 
mais, dans les faits, il savait peu de choses sur sa fille. Il n'avait jamais sollicité les 
enseignantes de l'enfant pour se renseigner sur son évolution scolaire, bien qu'il 
mette en avant sa formation. Il n'avait pas souhaité intégrer J______ à sa nouvelle 
famille et ce n'était qu'en novembre 2020, suite à l'insistance de la curatrice, qu'il 
avait organisé une rencontre entre elle et son demi-frère. Au début de l'entretien 
père-fille au cours de l'expertise, il n'y avait pas eu d'interaction et le père était 
démuni face au comportement de l'enfant. Il n'était pas parvenu à percevoir ses 
besoins affectifs, ni n'avait été en mesure de l'aider à se détendre. La mineure 
s'était apaisée en fin de séance et un lien affectif faible avait été observé entre le 
père et la fille. Les compétences de remise en question, d'introspection et 
d'acceptation de la part de responsabilité du père dans la souffrance de l'enfant 
étaient très faibles. Il rejetait toute la responsabilité sur la famille d'accueil et 
peinait à envisager que d'autres éléments, tels que les conflits entre adultes ou le 
faible lien qu'ils avaient développé avec la mineure, avaient pu également 
perturber J______. 
La mineure présentait de bonnes compétences intellectuelles et langagières mais 
exprimait peu ses émotions. Elle manifestait un besoin de contrôle que reflétait 
son souhait de maîtriser ses liens affectifs avec sa mère - laquelle répondait de 
façon adéquate à une partie des besoins de l'enfant mais de façon dépendante à 
son état psychologique fragile – et sa famille d'accueil. 
Il était primordial que la mineure demeure vivre auprès de sa famille d'accueil, 
dans des conditions stables et rassurantes, avec un droit de visite plus restreint de 
la mère. Compte tenu du faible investissement du père dans la relation à sa fille, 
de la pauvreté de leurs interactions ainsi que du peu d'intérêt qu'il portait à la vie 
quotidienne de l'enfant, la fréquence des visites, qui était d'un repas à midi à 
quinzaine, devait être maintenue en l'état. Il était de plus nécessaire qu'un 
accompagnement éducatif ponctuel soit mis en place afin de soutenir A______ 
dans sa capacité à s'ajuster aux besoins de J______ et ainsi, à améliorer la qualité 
de leurs relations. 
Etaient annexés au rapport deux avis médicaux, concernant chacun des parents de 
J______. Concernant le père, le Prof. O______ a indiqué qu'il n'était pas en 
mesure de se prononcer sur un diagnostic, n'ayant pu le rencontrer qu'à une seule 
reprise, celui-ci s'étant opposé à la poursuite de la procédure expertale, 
considérant ne pas en avoir besoin. 


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l) Le père ne s'est pas présenté à l'audience appointée le 22 juin 2021 par le 
Tribunal de protection, sans que son conseil, présent à l'audience, n'en connaisse 
la raison. Celui-ci a cependant relevé que son mandant s'était notamment 
désinvesti en raison du conflit entre la mère et la famille d'accueil et a sollicité, 
pour le compte du père, le changement de famille d'accueil. 
La curatrice de la mineure a expliqué que la mère de l'enfant lui avait indiqué ne 
plus être en état de s'occuper de J______ et renoncer à son droit de visite. L'enfant 
ne voyait plus son père depuis le mois de janvier 2021. Celui-ci avait indiqué que 
cela était trop compliqué pour lui de voir sa fille durant la semaine. Il n'avait 
répondu à aucune autre alternative qui lui avait été proposée. 
m) Le 13 août 2021, le Tribunal de protection a autorisé la modification des 
visites du père sur sa fille et les a fixées le samedi à quinzaine de 12h30 à 15h00, 
en dehors des congés scolaires, sauf en été. 
J______ avait exprimé avoir plaisir à voir son père selon ces modalités, sur le 
temps d'un déjeuner, et que ces visites lui suffisaient. 
n) I______ a été hospitalisée le 23 juin 2021 dans un état de fragilité 
psychologique extrême. 
o) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 7 septembre 2021. La 
curatrice de la mineure a indiqué que le droit de visite du père avait repris le 
dernier week-end du mois d'août 2021. La mineure ne souhaitait pas passer plus 
de temps avec lui, alors que des demi-journées lui avaient été proposées. Il était 
difficile pour le père de créer un lien uniquement sur deux heures tous les quinze 
jours. La mineure ne connaissait pas sa belle-mère et n'avait vu son demi-frère 
qu'à une seule reprise. 
Le père ne s'est pas présenté à l'audience. Son conseil a expliqué qu'il était ravi de 
la reprise des relations personnelles avec sa fille et qu'il était disposé à accueillir 
J______ chez lui, où il vivait avec son épouse et son petit garçon de trois ans. 
Le père d'accueil a exposé que la mineure se montrait détachée des relations 
qu'elle entretenait avec son père (contrairement à celles avec sa mère), même si 
elle en revenait contente. Le passage de J______ avait lieu dans leur village et 
l'entente avec le père était bonne. 
p) Le 11 octobre 2021, A______ a conclu, à titre provisionnel, à ce que le 
Tribunal de protection ordonne immédiatement la fin du placement de sa fille 
auprès de la famille d'accueil et, cela fait, principalement, à ce qu'il ordonne son 
placement chez lui, lui attribue l'autorité parentale et la garde sur sa fille, ordonne 
des mesures d'accompagnement psychologique pour aider à la transition, et fixe 
un très large droit de visite à la mère. 


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q) La mère a sollicité un changement de famille d'accueil avec, à terme, la mise en 
place d'une garde partagée entre les parents. 
r) Le SPMi a préavisé le maintien du placement de la mineure en famille 
d'accueil, proposé la reprise de relations entre l'enfant et sa mère et le maintien des 
relations personnelles entre J______ et son père les samedis à quinzaine à 
l'occasion d'un repas durant deux heures trente. 
s) Par décision superprovisionnelle du 12 avril 2022, les relations personnelles, y 
compris les contacts téléphoniques et les SMS entre la mère et la fille ont été 
suspendus, en raison de l'état de santé de la première. 
t) Par décision superprovisionnelle du 1er juillet 2022, le Tribunal de protection a 
instauré une curatelle pour parents empêchés et désigné G______, intervenant en 
protection de l'enfant, aux fonctions de curateur, aux côtés de H______, chef de 
groupe au SPMi, curateur suppléant. 
u) B______, avocate, a été désignée en qualité de curatrice d'office aux fins de 
représenter la mineure dans la procédure pendante devant le Tribunal de 
protection. 
v) I______ est décédée le ______ 2022. 
w) Une mesure de tutelle provisoire a été instituée, par décision 
superprovisionnelle du 15 septembre 2022, confiée aux intervenants du SPMi 
précédemment nommés comme curateurs de la mineure, aux fins d'assurer une 
représentation légale à l'enfant dans l'attente de l'instruction probatoire, destinée, 
soit à confirmer les tuteurs provisoires dans leurs fonctions, soit à transférer 
l'autorité parentale sur la mineure à son père. 
x) Le 8 novembre 2022, A______ a sollicité l'attribution en sa faveur de l'autorité 
parentale, concluant également à la restitution de la garde de la mineure. Il a 
allégué que J______ subissait des maltraitances physiques de la part des parents 
d'accueil, qu'elle semblait "verrouillée" par ces derniers, qui l'empêchaient de 
s'exprimer, qu'il était apte à s'en occuper, qu'une curatelle pour parents empêchés 
n'était pas nécessaire et qu'il était dans l'intérêt supérieur de la mineure de quitter 
au plus vite le milieu malsain dans lequel elle vivait. 
y) Le SPMi a préavisé de confirmer le mandat des tuteurs provisoires, expliquant 
que le réseau, soit les curateurs, la famille d'accueil, la curatrice de représentation, 
la thérapeute de J______, le SASLP et l'intervenante AEMO, se réunissait toutes 
les six semaines. Ce travail collaboratif et d'accompagnement portait sur la 
poursuite du quotidien de J______ et de son processus de deuil. Celle-ci avait un 
besoin impérieux de stabilité. La mineure profitait de la restauration des liens avec 
sa famille maternelle, une bonne collaboration s'étant instaurée entre celle-ci et la 


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famille d'accueil. L'implication du père était pour l'instant trop insuffisante pour 
envisager de lui confier un rôle plus important auprès de sa fille. 
B. 
a) Par ordonnance DTAE/8629/2022 du 13 décembre 2022, le Tribunal de 
protection a désigné E______, juriste titulaire de mandats au SPMi, aux fonctions 
de cotutrice de la mineure J______, aux fins de faire valoir sa créance alimentaire 
(chiffre 1 du dispositif) et dit que la décision était immédiatement exécutoire 
(ch. 2). 
b) Par acte du 24 décembre 2022, A______ a formé recours contre cette 
ordonnance. 
Il a conclu à ce que la fin du placement de sa fille J______ soit ordonnée 
immédiatement et que la garde et les droits parentaux sur sa fille lui soient 
attribués. 
c) Le 10 janvier 2023, le Tribunal de protection a indiqué qu'il souhaitait 
reconsidérer sa position et qu'il avait appointé une audience le 31 janvier 2023. 
d) Le même jour, le SPMi a conclu au rejet du recours, s'interrogeant sur la 
capacité du père à prendre en considération la situation personnelle, les difficultés 
et les besoins de J______, de surcroît au regard du décès soudain de sa mère, et 
relevant que si celui-ci honorait ses visites à quinzaine le samedi, il ne contactait 
jamais les autres intervenants en charge de l'enfant pour obtenir des informations 
sur sa fille ou pour s'associer d'une manière ou d'une autre aux décisions à prendre 
dans son intérêt et ne versait aucune pension alimentaire pour son entretien. 
e) La curatrice de représentation de la mineure a également conclu au rejet du 
recours le 12 janvier 2023. 
f) Le 20 janvier 2023, A______ a maintenu ses conclusions. 
C. 
a) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 31 janvier 2023. 
A______ ne s'est ni présenté, ni excusé à l'audience. Il n'y était pas représenté. 
La curatrice de représentation a indiqué que sa protégée se portait bien. Elle l'avait 
accompagnée au domicile de sa mère pour qu'elle puisse récupérer ses affaires 
personnelles. Sa mère avait versé de l'argent pour J______ sur un compte bancaire 
bloqué jusqu'à sa majorité. 
G______ a exposé que la réunion des professionnels entourant la mineure se 
déroulait toujours toutes les six semaines. La nouvelle dynamique de coordination 
installée réduisait la pression autour de J______. La famille d'accueil collaborait 
très bien avec la famille maternelle de l'enfant, laquelle était soucieuse d'entretenir 
des liens avec l'enfant en allant à son rythme. La famille d'accueil avait débuté, à 


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l'initiative de la tutrice des deux autres enfants accueillis, une thérapie familiale au 
sein du P______ [consultations familiales], à raison d'une séance par mois. 
J______ avait d'excellents résultats scolaires. Sur le plan psychologique, le tuteur 
restait vigilant à toute forme de sur-adaptation émotionnelle de l'enfant, 
expliquant qu'elle démontrait beaucoup d'attachement à son père d'accueil et était 
désormais soulagée de la question de savoir si elle allait devoir rencontrer ou pas 
sa mère. Le père s'était rendu aux funérailles de la mère de l'enfant et était allé 
voir cette dernière chez la famille d'accueil le mercredi suivant le décès. Il avait 
été encouragé à téléphoner à sa fille autant qu'il le souhaitait, mais ne l'avait fait 
qu'une ou deux fois. Le tuteur regrettait l'absence du père à l'audience, souhaitant 
lui proposer d'intégrer la réunion de réseau chaque six semaines. Il avait le 
sentiment que le père ne connaissait pas sa fille. La mineure percevait une rente 
d'orpheline et des allocations familiales, mais il serait important qu'à l'avenir le 
père puisse dire à l'enfant qu'il participait à son entretien. Le tuteur avait obtenu 
une prise en charge financière de la part du SPMi et des prestations 
complémentaires afin de permettre la poursuite du suivi de la mineure par sa 
thérapeute. L'épargne que sa mère lui avait laissée devait être préservée, la gestion 
des biens de l'enfant devant à terme être confiée à un mandataire privé. 
L'intervenante AEMO avait accompagné la famille d'accueil suite au décès de la 
mère de la mineure. Le bilan de l'accompagnement, après dix mois, était positif et 
pouvait prendre fin, dès lors que la situation de la mineure s'était apaisée et qu'elle 
était en mesure de s'ouvrir davantage à ses émotions. La mère d'accueil parvenait 
à mieux accompagner J______ et savait s'adresser à sa thérapeute. La mineure 
avait besoin de stabilité dans son environnement et de la présence du réseau et de 
ses pairs autour d'elle. L'enfant rapportait peu sur les repas qu'elle prenait avec son 
père, mis à part qu'elle avait plaisir à voir son demi-frère, lorsqu'il était présent. 
b) Il ressort du rapport final de l'éducatrice AEMO, adressé par les tuteurs 
provisoires le 20 février 2023 au Tribunal de protection, que la situation de 
J______ est stabilisée. Le suivi thérapeutique régulier était investi par la mineure 
et offrait un soutien important à la famille d'accueil également. La collaboration 
de cette dernière avec le réseau était fluide et permettait une bonne 
communication entre tous. La famille d'accueil s'appliquait à tisser des liens avec 
la famille maternelle de l'enfant (tante et grands-parents), ce qui ne pouvait 
qu'apporter à la mineure un sentiment d'appartenance chaleureux et bénéfique. 
J______ bénéficiant d'un entourage sécurisant et la famille d'accueil étant capable 
de solliciter le réseau, le suivi AEMO pouvait prendre fin. 
c) Par courrier du 13 juin 2023, A______ a conclu à l'attribution de l'autorité 
parentale et de la garde de sa fille, en lui laissant organiser le départ de l'enfant de 
sa famille d'accueil progressivement. 
D. 
Par ordonnance DTAE/10337/2023 du 31 janvier 2023, le Tribunal de protection 
a, statuant sur reconsidération de la décision DTAE/8629/2022 du 13 décembre 


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2022, confirmé la désignation de E______, juriste titulaire de mandats au SPMi, 
aux fonctions de cotutrice de la mineure J______, aux fins de faire valoir sa 
créance alimentaire (chiffre 1 du dispositif) et dit que la décision était 
immédiatement exécutoire (ch. 2). 
Statuant sur le fond, le Tribunal de protection a confirmé la mesure de tutelle 
instituée en faveur de la mineure J______ (ch. 3), confirmé G______, intervenant 
en protection de l'enfant et, à titre de suppléant, H______, chef de groupe auprès 
du SPMi, aux fonctions de tuteurs de la mineure susvisée (ch. 4), confirmé 
B______, avocate, aux fonctions de cotutrice aux fins de représenter la mineure 
dans la succession de sa mère, I______ (ch. 5), confirmé B______, avocate, dans 
son mandat aux fins de représenter la mineure J______ dans le cadre du recours 
contre la décision du 23 février 2023 rendue par la Commission du secret 
professionnel des HUG (relatif au dossier médical de la mère) (ch. 6), prononcé la 
mainlevée de toutes les curatelles existantes (ch. 7), confirmé la relève de 
F______, D______ et G______, intervenants en protection de l'enfant, ainsi que 
C______ et H______, chefs de groupe auprès du SPMi, de leurs fonctions de 
curateurs de la mineure (ch. 8), approuvé le rapport périodique du 26 janvier 2023 
pour la période du 19 mai 2020 au 19 mai 2022 (ch. 9), dispensé ces derniers 
d'établir un rapport de fin de curatelle (ch. 10), fait instruction aux tuteurs de 
maintenir le lieu de vie de la mineure susvisée au sein de sa famille d'accueil 
(ch. 11), maintenu le droit aux relations personnelles entre A______ et la mineure, 
s'exerçant selon les modalités autorisées par le Tribunal de protection le 13 août 
2021, soit à raison des samedis à quinzaine, de 12h30 à 15h00 (ch. 12), ordonné la 
poursuite du suivi thérapeutique de l'enfant (ch. 13), débouté les parties de toutes 
autres conclusions (ch. 14) et laissé les frais judiciaires, comprenant 12'494 fr. 80 
de frais d'expertise, à la charge de l'Etat (ch. 15). 
En substance, le Tribunal de protection a retenu que l'instruction menée depuis 
plus de deux ans avait mis en évidence que, malgré ses récentes intentions et son 
désir de prise en charge de sa fille, le père ne disposait pas actuellement de 
capacités parentales suffisantes lui permettant de répondre aux intérêts et besoins 
primaires de celle-ci. Il était ressorti, tant des conclusions de l'expertise familiale 
que des constatations des divers professionnels entourant la mineure, que le père 
peinait à s'investir dans la relation avec sa fille et, plus généralement, à s'intéresser 
à la vie de son enfant, voire à entendre ses besoins spécifiques, pourtant réitérés 
par les professionnels du réseau entourant la mineure, notamment sa thérapeute, 
ses curateurs et l'éducatrice AEMO. Son faible investissement auprès d'elle, de 
même que son incapacité à se remettre en question et à proposer des solutions 
concrètes, s'étaient manifestés dans l'exercice irrégulier de son droit de visite, 
interrompu en 2021, dans l'opposition à se soumettre à l'expertise individuelle 
complémentaire et dans son absence aux audiences destinées à aborder sa place de 
père et son engagement auprès de sa fille. Il n'était ainsi pas en capacité d'exercer 
les prérogatives parentales sur sa fille, de sorte que le maintien de la mesure de 


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tutelle se justifiait pleinement, l'autorité parentale sur la mineure ne pouvant lui 
être confiée. 
Le Tribunal de protection a également débouté le père de ses conclusions en 
attribution de la garde de sa fille. L'enfant vivait depuis ses premiers mois de vie 
auprès de sa famille d'accueil, chez laquelle elle avait tous ses repères et dont les 
membres constituaient ses figures d'attachement. La famille d'accueil avait été 
soutenue par le SASLP, mais également par l'intervention d'une AEMO, dans la 
prise en charge de la mineure. Elle avait pu assumer son rôle dans les conflits 
importants qui l'avaient opposée à la mère biologique, de manière à pouvoir 
ajuster sa posture et à améliorer ses capacités de prise en charge de la mineure. La 
famille d'accueil prenait dorénavant part au réseau de professionnels entourant 
l'enfant, lors des réunions qui se tenaient toutes les six semaines. 
Le père s'était peu manifesté depuis la naissance de l'enfant, était peu présent dans 
sa vie et ne se montrait pas particulièrement intéressé par son quotidien. La 
mineure, qui connaissait des angoisses et un sentiment d'insécurité induit par le 
conflit de loyauté dans lequel elle avait été plongée, semblait être dorénavant 
stabilisée et apaisée, grâce notamment à la poursuite de son suivi thérapeutique 
régulier. Elle était solidement entourée par sa famille d'accueil, au niveau social, 
psychique et scolaire. Afin qu'elle puisse poursuivre son développement de 
manière la plus harmonieuse possible, le Tribunal de protection donnait donc 
instruction aux tuteurs de maintenir son lieu de vie au sein de sa famille d'accueil, 
de sorte que la conclusion du père en attribution de la garde de l'enfant était 
rejetée. 
S'agissant des relations personnelles entre J______ et son père, elles se 
déroulaient bien, le samedi à quinzaine durant le temps de midi. L'enfant avait 
plaisir à rencontrer son père et son jeune demi-frère, avec lequel elle pouvait tisser 
des liens, mais ne souhaitait pas voir son père davantage. Ce dernier n'avait 
d'ailleurs jamais sollicité d'élargissement de son droit de visite depuis 2021, avant 
que de réclamer récemment la garde de sa fille. Le droit de visite, tel qu'exercé 
actuellement, devait être maintenu dans l'intérêt de la mineure. 
E. 
a) Par acte du 6 février 2024, A______ a formé recours auprès de la Chambre de 
surveillance contre cette ordonnance, qu'il a reçue le 9 janvier 2024. 
Il a conclu à ce que la fin du placement de J______ soit ordonné, à ce que les 
droits parentaux et la garde de sa fille lui soient attribués, au changement de nom 
de famille de sa fille et à l'élargissement de son droit de visite, afin que le départ 
de la famille d'accueil soit progressif. 
b) Le Tribunal de protection n'a pas souhaité reconsidérer sa décision. 


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c) Les tuteurs de la mineure ont conclu au rejet du recours et à ce que A______ 
soit encouragé à s'inscrire dans une authentique et régulière collaboration avec les 
tuteurs et le réseau professionnel en faveur de J______. 
d) La curatrice de représentation de la mineure a conclu au rejet du recours et à la 
condamnation du recourant aux dépens. 
e) Le 26 mars 2024, A______ a persisté dans son recours et produit un échange de 
SMS entre lui et sa fille. 
f) La cause a été gardée à juger à l'issue de ces échanges. 
 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 
applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant (art. 314 
al. 1 CC). 
Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 
de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 al. 1 
LaCC). 
Interjetés par le père de la mineure, ayant qualité pour recourir, dans le délai utile 
de 30 jours et suivant la forme prescrite, les deux recours sont recevables (art. 450 
al. 2 et 3 et 450b CC). 
Ils seront traités dans une même décision. 
1.2 Compte tenu de la matière, soumise aux maximes inquisitoire et d'office 
illimitée, la cognition de la Chambre de surveillance est complète. Elle n'est pas 
liée par les conclusions des parties (art. 446 CC). 
1.3 L'art. 53 LaCC, qui régit de manière exhaustive les actes accomplis par les 
parties en seconde instance, a l'exclusion du CPC (art. 450f CC cum art. 31 al. 1 
let. c et let. d a contrario LaCC), ne stipulant aucune restriction en matière de faits 
et de moyens de preuve nouveaux en deuxième instance, ceux invoqués devant la 
Chambre de céans sont recevables. 
Les pièces nouvelles produites par le recourant à l'appui de ses recours respectifs 
seront dès lors admises. 
2. 
2.1 En cas de reconsidération de la décision attaquée par l’autorité de première 
instance, le recours devient sans objet. 
2.2 En l’espèce, le recours formé le 24 décembre 2022 par A______ contre la 
décision DTAE/8629/2022 désignant E______, juriste titulaire de mandats au 


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SPMi, aux fonctions de cotutrice de la mineure J______ aux fins de faire valoir sa 
créance alimentaire, est ainsi devenu sans objet, ce que la Chambre de 
surveillance constatera, le Tribunal de protection ayant, depuis lors, reconsidéré sa 
décision dans le cadre de l'ordonnance DTAE/10337/2023, laquelle remplace 
l'ordonnance précédente. Le recours du 24 décembre 2022 était, quoi qu'il en soit, 
irrecevable, le recourant ayant pris, dans le cadre de ce recours, des conclusions 
en restitution des droits parentaux et de la garde de la mineure, pour lesquelles la 
Chambre de surveillance n'était pas compétente, dès lors que la décision, objet du 
recours, ne portait pas sur cette question. 
3. 
Le recourant conteste la mesure de tutelle instituée et sollicite, non seulement, 
l'attribution des droits parentaux sur sa fille, mais également sa garde. 
3.1.1 A teneur de l'art. 297 al. 2 CC, en cas de décès du parent qui a l'exercice 
exclusif de l'autorité parentale, l'autorité de protection attribue l'autorité parentale 
au parent survivant ou nomme un tuteur à l'enfant selon le bien de celui-ci. 
Lorsque le parent qui est seul titulaire de l'autorité parentale décède, l'autorité 
parentale ne revient pas automatiquement au parent survivant mais doit lui être 
attribuée. Il appartient à l'autorité de protection de l'enfant de statuer sur 
l'attribution de l'autorité parentale (COTTIER, Commentaire romand CC, ad 
art. 297 al. 2 CC, n. 4). 
L'attribution de l'autorité parentale au parent survivant n'est pas nécessairement 
préférable à la désignation d'un tuteur ou d'une tutrice. Il s'agit plutôt d'examiner 
si l'enfant a entretemps établi une relation parent-enfant avec une autre personne - 
en particulier un beau-parent - qui doit être préservée et comment la relation avec 
le parent survivant s'est développée à la suite du divorce ou de la séparation des 
parents (COTTIER, op. cit., ad art. 297 al. 2 CC, n. 5). 
3.1.2 Le tuteur a les mêmes droits que les parents (art. 327c al. 1 CC). 
Les dispositions de la protection de l'adulte, notamment celles sur la nomination 
du curateur, l'exercice de la curatelle et le concours de l'autorité de protection de 
l'adulte sont applicables par analogie (art. 327c al. 2 CC). 
L'autorité de protection nomme tuteur une personne physique qui possède les 
aptitudes et les connaissances nécessaires à l'accomplissement des tâches qui lui 
seront confiées, qui dispose du temps nécessaire et qui les exécute en personne 
(art. 400 al. 1 CC par analogie). 
En outre l'autorité de protection de l'enfant veille à ce que le tuteur reçoive les 
instructions, les conseils et le soutien dont il a besoin pour accomplir ses tâches 
(art. 400 al. 3 CC par analogie). 
3.2 En l'espèce, la mère détenait seule l'autorité parentale sur la mineure J______. 


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Il convient donc d'examiner si, suite à son décès, cette autorité parentale peut être 
confiée au père, comme il le soutient, ou à un tuteur. 
La mineure J______ a été placée dès l'âge de deux mois en foyer, puis, dès l'âge 
de huit mois, auprès d'une famille d'accueil, chez laquelle elle vit toujours. Le père 
a rapidement manifesté son souhait de voir l'enfant et d'exercer sur celle-ci une 
autorité parentale. Il n’a cependant pas comparu à la plupart des audiences fixées 
par le Tribunal de protection, alors que celles-ci portaient sur le sort de son enfant, 
plus particulièrement celle du 31 janvier 2023, qui devait traiter de la question de 
l’autorité parentale, qu’il sollicitait de nouveau suite au décès de la mère de la 
mineure. Il a, de même, refusé de poursuivre l’expertise portant sur sa personne, 
prétextant qu’il n’en avait pas besoin, alors que ce n’était pas lui, mais le sort de 
son enfant qui était concerné par le résultat de celle-ci. Il a fortement critiqué la 
famille d’accueil, rejetant sur celle-ci la cause des problèmes que la mineure a pu 
rencontrer au fil des années. Pareillement, dans son recours, il critique l’autorité 
de protection, qu’il estime moins compétente que lui-même concernant le sort de 
sa fille. 
Bien que le recourant indique qu'il dispose de compétences éducationnelles, de 
ressources financières, d'une structure familiale et d'un appartement suffisamment 
grand pour accueillir sa fille, force est de constater qu'il s’est cependant peu 
investi en faveur de la mineure et a adopté un comportement ambivalent à son 
égard. Compte tenu de son domicile à N______ (Fribourg), il avait indiqué aux 
curateurs que le droit de visite en semaine était difficile pour lui (d'où des visites 
le samedi à quinzaine) et n'a pas cherché à élargir celui-ci afin de créer un lien 
plus fort avec sa fille depuis 2021 (les premiers contacts datant de 2020). Il ne 
connaît rien de la vie de son enfant, qu’il ne cherche pas à investiguer, et est peu 
présent dans son quotidien. Les experts ont relevé qu'il n'avait jamais pris contact 
avec les enseignants de l'enfant, ni ne prenait des renseignements auprès des 
curateurs, avec lesquels il entretient des relations difficiles. En témoigne le fait 
qu'il n'a pas sollicité à intégrer les réunions des professionnels entourant la 
mineure, à laquelle les parents d'accueil assistent, ni même n'a saisi l'occasion de 
lui téléphoner plus fréquemment, comme le lui ont proposé les curateurs, suite au 
décès de sa mère. Il ne s'inquiète pas plus de la prise en charge financière de sa 
fille, ne versant aucun montant pour son entretien, tout en soutenant qu'il a les 
moyens de l'élever et de l'accueillir. 
Il n'est manifestement pas dans l'intérêt de la mineure que l'autorité parentale soit 
exercée par le recourant, compte tenu du faible investissement de ce dernier dans 
sa vie, et du comportement oppositionnel qu'il adopte vis-à-vis de la famille 
d'accueil et des professionnels entourant la mineure. 
Ainsi, c'est à raison que le Tribunal de protection a institué une mesure de tutelle 
en faveur de l'enfant J______ et désigné des intervenants en protection de l'enfant 
à cette fonction, afin que les intérêts de la mineure soient préservés, étant précisé 


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que le recourant ne conteste pas les compétences des personnes désignées afin 
d'exercer cette tâche. 
Les griefs du recourant seront rejetés et il sera débouté de toutes ses conclusions. 
3.3 A l'évidence et pour les mêmes motifs, la garde de la mineure J______ ne peut 
être confiée au recourant, dont les experts recommandent qu'elle demeure placée 
auprès de la famille d'accueil qui s'occupe d'elle depuis ses premiers mois de vie, 
afin de lui assurer la stabilité dont elle a besoin, qui est d'autant plus importante 
suite au décès de sa mère. L'enfant se porte bien actuellement, contrairement à ce 
que soutient le recourant, sans apporter d'éléments objectifs à son propos, si ce 
n'est reprendre les doléances, écartées, de la mère défunte de la mineure; il n'est 
pas contesté que la mineure a connu des périodes difficiles, eu égard au conflit de 
loyauté dans lequel elle se trouvait, de sorte que, même si elle va mieux, elle doit 
encore être suivie par sa thérapeute, ce qui est loin d'être surprenant contrairement 
à ce que prétend le recourant. Elle a d'excellents résultats scolaires et la mise en 
œuvre de l'AEMO auprès de la famille d'accueil a permis à tous les membres de 
trouver un bon équilibre, qu'il est important de préserver. Le recourant ne peut 
être suivi lorsqu'il soutient que la famille d'accueil serait incompétente - voire 
maltraitante -, celle-ci ayant dû affronter une situation compliquée avec la 
mineure et sa mère, qui a nécessité un encadrement spécifique. La situation est 
dorénavant stabilisée et la mineure est correctement prise en charge par ses 
parents d'accueil qui sont intégrés au réseau de professionnels et collaborent avec 
ces derniers, dans l'intérêt de l'enfant. Le père, qui réclame la garde de sa fille, n'a, 
quant à lui, pas demandé à intégrer ce réseau et n'a pas daigné se présenter aux 
audiences fixées par le Tribunal de protection pour discuter du sort de son enfant, 
ce qui manifeste un manque d'intérêt évident pour la mineure, contrairement à ce 
qu'il soutient, de sorte que sa collaboration est déficiente et ne permet pas, pour 
l'instant, d'envisager que la garde de sa fille puisse lui être confiée. 
La mineure ne connaît d'ailleurs pas l'épouse du recourant, qu'elle n'a jamais 
rencontrée, et a pu voir son demi-frère à quelques reprises seulement. Elle ne s'est 
jamais rendue au domicile de son père à N______ et n'a pas créé de liens forts 
avec ce dernier, qu'elle connaît mal. Elle a vécu des circonstances difficiles et a 
besoin d'une vie stable et structurée. Il n'est donc pas concevable, sans même que 
les capacités parentales du recourant soient mises en cause, que la garde de 
l'enfant lui soit confiée, à tout le moins sans investigations complémentaires et un 
long processus d'intégration, et pour autant qu'il s'avère dans l'intérêt de la 
mineure de changer de lieu de vie, ce qui n'est préconisé par aucun professionnel 
l'entourant, pour l'instant. 
C'est ainsi à raison que le Tribunal de protection a fait instruction aux tuteurs de 
maintenir le lieu de vie de la mineure auprès de sa famille d'accueil et n'a pas fait 
droit à la demande du recourant de se voir confier la garde de sa fille. La 
prétendue volonté de la mère défunte, exprimée par le recourant, de voir sa fille 


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retirée de sa famille d'accueil, n'y change rien, puisque seul l'intérêt de l'enfant 
prévaut. 
Les griefs du recourant seront rejetés et il sera débouté de toutes ses conclusions. 
4. 
Le recourant sollicitant un élargissement de son droit de visite progressivement, 
uniquement dans le cadre de l'obtention de la garde de sa fille, sans prendre de 
conclusions en élargissement de son droit de visite dans l'hypothèse où la mineure 
resterait auprès de sa famille d'accueil, il n'est pas nécessaire de s'attarder sur cette 
question, ce d'autant plus que le recourant ne prétend pas que le droit de visite 
actuel serait contraire à l'intérêt de l'enfant. Les professionnels ont au contraire 
retenu qu'il était conforme à son bien, tel que pratiqué actuellement, et qu'il n'était 
pas nécessaire de l'élargir, relevant que l'enfant, qui avait plaisir à rencontrer son 
père, ne souhaitait pas le voir plus longtemps, ni plus souvent. 
5. 
S'agissant du changement de nom de famille de la mineure, il n'est pas de la 
compétence de la Chambre de surveillance de traiter de cette question, de sorte 
que cette conclusion est irrecevable. 
Il en va de même de l'ensemble des doléances que forme le recourant à l'encontre 
des thérapeutes (qu'il traite de "corrompus"), considérant que le bien de l'enfant 
n'a jamais été leur préoccupation, seul celui de la famille d'accueil les intéressant, 
à l'encontre du tuteur G______ (sans avancer d'élément) ou encore à l'encontre de 
la juge du Tribunal de protection en charge du dossier de sa fille. 
Le recourant sera appelé à adopter une attitude constructive et collaborative à 
l'égard des autorités, de la famille d'accueil et des professionnels entourant sa fille, 
qui agissent exclusivement dans l'intérêt de cette dernière. Le comportement du 
recourant n'est, en l'état, pas de nature à faire évoluer la situation dans le sens qu'il 
espère. 
6. 
La procédure, qui porte sur une mesure de protection, est gratuite (art. 81 al. 1 
LaCC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare sans objet le recours formé le 24 décembre 2022 par A______ contre 
l'ordonnance DTAE/8629/2022 rendue le 13 décembre 2022 par le Tribunal de 
protection de l’adulte et de l’enfant dans la cause C/18766/2013. 
Déclare recevable le recours formé le 6 février 2024 par A______ contre l'ordonnance 
DTAE/10337/2023 rendue le 31 janvier 2023 par le Tribunal de protection de l’adulte et 
de l’enfant dans la cause C/18766/2013. 
Au fond : 
Le rejette et confirme l'ordonnance. 
Sur les frais : 
Dit que la procédure est gratuite. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.