ge_gerichte · ATAS/1204/2019 · 2019-12-20 · fr


Siégeant : Valérie MONTANI, Présidente; Teresa SOARES et Jean-Pierre WAVRE, 
Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1853/2019 
ATAS/1204/2019 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 20 décembre 2019 
6ème Chambre 
 
En la cause 
CAISSE DE PENSION A______ S.A., sise à LUCERNE, 
comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Anne 
TROILLET 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
et 
Madame B______, à GENEVE, comparant avec élection de 
domicile en l’étude de Me BRAUNSCHMIDT SCHEIDEGGER 
Sarah 
intimé 
 
 
partie 
intéressée 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Madame B______ (ci-après l’assurée ou la partie intéressée), née en 1967, a 
travaillé pour l’entreprise A______ S.A. (ci-après l’employeur) à compter du 
1er juin 2008 en qualité de responsable des caisses à Genève et était affiliée auprès 
de la Caisse de pension A______ S.A. (ci-après la Caisse de pension ou la 
recourante). 
2. Le 12 janvier 2017, l’assurée a été licenciée. 
3. Dès le 18 janvier 2017, l’assurée a été en incapacité de travail totale pour une durée 
indéterminée. 
4. Par courrier recommandé du lendemain adressé à son employeur, l’assurée a 
contesté son licenciement, expliquant notamment qu’elle était, depuis plusieurs 
années, l’unique personne chargée de monter les cartons à l’économat, ce qui avait 
très fortement atteint son dos. Elle en avait informé ses collègues et avait dû 
consulter un médecin et effectuer des séances d’acupuncture. Ses maux de dos 
s’étant aggravés, elle avait d’ailleurs dû demander l’aide de ses collègues 
masculins. 
5. En raison de lombo-sciatalgies droites présentes depuis une année, une imagerie à 
résonance lombaire (ci-après IRM) a été effectuée le 19 janvier 2017, constatant 
des troubles dégénératifs minimes à modérés sous forme de discopathies étagées 
avec une rupture de l’anneau fibreux postérieur en L4-L5 et une arthrose 
postérieure avec un épanchement articulaire entre L3 et S1 (rapport du 19 janvier 
2017 du docteur C______, spécialiste FMH en radiologie). 
6. Le 6 février 2017, le docteur D______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, a diagnostiqué un épisode dépressif sévère sans symptômes 
psychotiques (F33.2) et des difficultés liées à l’emploi (Z56). L’assurée était en 
incapacité de travail totale. 
7. Le 7 février 2017, une IRM des sacro-iliaques a constaté de très discrets signes de 
sacro-illite mieux visibles après injection de gadolinium (rapport du 7 février 2017 
du Dr C______). 
8. Par rapport du 27 février 2017, le docteur E______, spécialiste FMH en 
rhumatologie, a diagnostiqué une spondylarthrite ankylosante. L’assurée présentait 
des douleurs lombaires depuis plusieurs mois ; elle ne pouvait pas porter plus de 
5 kg, elle devait éviter la station debout stationnaire et les mouvements de flexion 
ou d’extension du rachis. Sa capacité de travail était nulle depuis le 18 janvier 2017. 
Une autre activité adaptée n’était probablement pas exigible, mais le médecin 
attendait l’effet du traitement par Léflunomide débuté le 13 février 2017. 
9. Par rapport du 6 mars 2017, le Dr D______ a confirmé ses diagnostics. 
L’incapacité de travail de l’assurée était totale dans toute activité depuis le 
18 janvier 2017. 


 
 
 
 
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10. A la demande d’Helsana Assurances S.A., assureur perte de gain maladie, le 
docteur F______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a, par rapport 
du 10 mai 2017, diagnostiqué un trouble de l’adaptation avec prédominance de 
perturbation d’autres émotions, anxiété, dépression, tension et colère (F43.23), des 
difficultés majeures liées à l’emploi (Z56), une rupture dans les rapports avec le 
partenaire (Z63.0) et des difficultés d’adaptation à une nouvelle étape de la vie 
(Z60.0). L’incapacité de travail de l’assurée était totale. 
11. A la demande de l’assureur perte de gain maladie, le Dr F______ a confirmé ses 
conclusions. Le trouble de l’adaptation avait un impact considérable sur le 
fonctionnement de l’assurée (rapport du 10 juin 2017). 
12. Le 10 juillet 2017, l’assurée a déposé une demande de prestations auprès de 
l’Office de l’assurance-invalidité (ci-après OAI ou l’intimé). 
13. Par rapport du 27 juillet 2017, le Dr E______ a indiqué que l’incapacité de travail 
de l’assurée était totale dans toute activité en raison de la spondylarthrite 
ankylosante. Il constatait d’importantes raideurs dorsales et lombaires ainsi qu’une 
diminution de l’ampliation thoracique. Le pronostic était réservé. Deux traitements 
(Léflunomide et Enbrel) avaient échoué et l’assurée était actuellement sans 
thérapie. Il proposait l’essai d’un nouveau biologique. 
14. Dans un questionnaire daté du 27 juillet 2017, l’employeur a indiqué notamment 
que l’assurée devait parfois porter des charges jusqu’à 10 kg. 
15. En raison de l’incapacité de travail de l’assurée, son contrat de travail a pris fin le 
30 septembre 2017. 
16. Par rapport du 13 octobre 2017, le Dr D______ a signalé que l’assurée présentait 
une évolution défavorable avec une péjoration progressive de sa symptomatologie 
dépressive et anxieuse. Son état ne lui permettait pas de travailler. 
17. Du 17 au 25 janvier 2018, l’assurée a bénéficié d’une évaluation commerciale et 
bureautique dans le cadre de mesures d’intervention précoce de l’assurance-
invalidité. 
18. A la demande de l’assureur perte de gain maladie, le Dr F______ a, par rapport du 
12 mars 2018, diagnostiqué une dysphorie/dysthymie (F34.1) et des difficultés 
d’adaptation à une nouvelle étape de la vie (Z60.0). L’état clinique de l’assurée 
s’était amélioré d’une manière significative et il n’existait objectivement plus 
aucune raison justifiant une incapacité de travail. 
19. L’OAI a mis l’assurée au bénéfice d’une formation bureautique en individuel (du 
12 février au 10 juillet 2018) et d’aide comptable (du 20 février au 25 juin 2018). 
20. Le 11 avril 2018, le Dr E______ a signalé à l’OAI que l’état de santé de l’assurée 
s’était aggravé depuis deux mois, avec une augmentation des douleurs lombaires. 
L’incapacité de travail à 100% dans toute activité persistait. Les limitations 
fonctionnelles observées étaient des raideurs matinales sévères de trois heures, 


 
 
 
 
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l’assurée devait changer de position toutes les 30 minutes et elle ne pouvait pas 
porter plus de 5 kg. A titre de traitement, le médecin a noté Humira et 
physiothérapie. 
21. Par rapport du même jour à l’assureur perte de gain maladie, le Dr E______ a 
indiqué que l’assurée présentait des lombalgies basses sévères à horaire 
inflammatoire. Le traitement consistait en une injection d’Humira toutes les deux 
semaines, et de la physiothérapie toutes les semaines. Outre les limitations 
fonctionnelles précitées, l’assurée ne pouvait pas faire des mouvements de flexion 
du rachis. Actuellement, il n’y avait pas d’activité adaptée raisonnablement 
exigible, ni de mesures de réinsertion possibles. 
22. Le 11 avril 2018, le Dr D______ a indiqué que l’état de santé de l’assurée s’était 
aggravé depuis le 21 mars 2018. Elle avait de plus en plus d’attaques de panique et 
des symptômes dépressifs. L’incapacité de travail était totale dans toute activité. 
23. A la demande de l’assureur perte de gain maladie, le docteur G______, spécialiste 
FMH en rhumatologie et médecine interne, a, par rapport du 7 juin 2018, 
diagnostiqué, avec répercussion sur la capacité de travail de l’assurée, une 
spondylarthrite ankylosante HLA B27 négative selon critères ASAS 2009 (sacro-
iliite sur l’IRM, psoriasis palmo-plantaire, rachialgies inflammatoires et anamnèse 
familiale positive, uvéite anamnestique). Sans répercussion sur la capacité de 
travail, l’assurée présentait une hypothyroïdie substituée et un status après cure du 
tunnel carpien droit. 
En raison de son atteinte rhumatologique, elle présentait des limitations 
fonctionnelles (pas de ports ou de soulèvements de charges de plus de 5 kg, la 
nécessité de pouvoir alterner les positions debout et assise toutes les 30 minutes, 
pas d’activité réalisée en position de porte-à-faux avec le buste, pas d’efforts de 
marche prolongée, pas d’exposition à des environnements humides ou à basses 
températures). L’incapacité de travail était totale dans l’activité habituelle, laquelle 
nécessitait aussi des travaux de manutention à l’économat, selon le cahier des 
charges décrits par l’assurée. Il n’y avait pas encore d’activité adaptée exigible 
puisque l’assurée souffrait d’un rhumatisme inflammatoire avec l’introduction 
récente d’un traitement biologique anti-TNF (Humira). Toutefois, le pronostic 
demeurait favorable, et une reprise d’une activité professionnelle adaptée à 100% 
devrait être réalisable à partir du 1er septembre 2018, à savoir dans une activité 
respectant les limitations fonctionnelles. 
L’assurée se plaignait principalement de rachialgies qui prédominaient au niveau de 
la région lombo-sacrée, et de la région dorsale inter-scapulaire. Elles étaient 
mécaniques et inflammatoires et prédominaient plutôt en fin de nuit, en étant 
accompagnées d’une raideur matinale prolongée. Elle se plaignait de douleurs aux 
insertions, notamment aux talons et aux grands trochanters, et souffrait d’un 
psoriasis palmo-plantaire déjà nettement amélioré par l’Humira. Les anti-
inflammatoires et la physiothérapie n’avaient pas été efficaces, en revanche 


 
 
 
 
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l’Humira semblait être meilleur sur les douleurs. La raideur matinale prolongée ne 
l’empêchait pas d’accomplir les tâches ménagères à son domicile, comme 
l’entretien de son logement, la préparation de ses repas et sa toilette personnelle. 
L’assurée était collaborante, sans stigmates suggestifs d’une amplification des 
symptômes. Il existait un syndrome lombo-vertébral indéniable avec une restriction 
de la mobilité lombaire antérieure, latérale et postérieure, restriction qui était 
accompagnée de douleurs exquises aux sacro-iliaques parallèlement à des douleurs 
qui étaient rapportées au niveau du rachis lombaire bas et au rachis dorsal. 
L’assurée présentait une spondylarthrite ankylosante. Le traitement idoine qui 
venait d’être initié sous forme d’Humira (40 mg une fois chaque deux semaines) 
avait déjà eu un effet favorable sur la problématique du psoriasis, mais il n’avait 
pas encore déployé son effet thérapeutique quant à la problématique des douleurs et 
de l’ankylose rachidienne ; le pronostic devrait cependant être favorable vu qu’il 
n’y avait pas d’éléments manifestes en faveur d’un syndrome d’amplification de la 
symptomatologie. En cas d’échec avéré à l’Humira, l’assurée pourrait 
éventuellement bénéficier d’une modification du traitement anti-TNF (un traitement 
d’Enbrel, de Simponi ou de Cimzia, voire un traitement anti-IL 17 de Cosentyx). 
Enfin, il n’y avait pas de doute quant au suivi du traitement médicamenteux par 
l’assurée. 
24. Par pli du 20 juin 2018, l’assureur perte de gain maladie a informé l’assurée que le 
versement des indemnités journalières prendrait fin le 31 août 2018. Selon 
l’expertise du Dr G______, elle n’était plus apte à exercer son activité habituelle, 
soit responsable caisse et aide-comptable. Elle pouvait toutefois exercer une activité 
adaptée à plein temps, telles que des tâches domestiques, des tâches d’archivage ou 
de magasinier peu pénibles, ainsi que des tâches de contrôle et de surveillance. La 
perte de gain dans de telles activités étant inférieure à 25%, l’assurée n’avait plus 
droit aux indemnités journalières. 
25. Par avis du 23 juillet 2018, le Service médical régional AI (ci-après SMR) a relevé 
que l’assurée était en incapacité de travail depuis le 18 janvier 2017 en raison d’un 
trouble dépressif réactionnel et d’une spondylarthrite ankylosante. L’expert 
psychiatre n’avait pas retenu d’atteinte incapacitante. L’expert rhumatologue avait, 
quant à lui, estimé que la capacité de travail était nulle dans toute activité, mais que 
le traitement qui venait d’être mis en place devrait rétablir une pleine capacité de 
travail dans une activité adaptée dès septembre 2018. Il était, par conséquent, 
nécessaire de réévaluer la situation en septembre 2018, en sollicitant un rapport 
auprès du Dr E______. 
26. Le 30 août 2018, le Dr D______ a indiqué que l’assurée était en incapacité de 
travail totale. 
27. Le 11 septembre 2018, le Dr E______ a indiqué à l’attention de la caisse de 
chômage que l’assurée était inapte au travail à 20% dès septembre 2018 ; elle était 


 
 
 
 
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inapte au travail à 100% depuis janvier 2017 et elle ne pouvait exercer aucune 
activité. 
28. Par rapport du 16 septembre 2018 à l’OAI, le Dr E______ a indiqué que l’état de 
santé de l’assurée était resté stationnaire depuis le 11 avril 2018 et le traitement 
n’avait pas changé (Humira et physiothérapie). L’assurée présentait des douleurs 
matinales pendant deux heures, des douleurs nocturnes ; elle avait des difficultés à 
rester assise ou debout. L’incapacité de travail totale dans toute activité persistait. 
Le médecin ne pouvait pas se prononcer sur une reprise ultérieure du travail. 
29. Par courrier du 20 septembre 2018 à l’attention de la caisse de chômage, le 
Dr D______ a expliqué que l’état psychique de l’assurée s’était légèrement 
amélioré. Le Dr D______ et le Dr E______ souhaitaient qu’elle soit apte à 
travailler à 20%, dès septembre 2018, pour qu’elle puisse se sentir utile et valorisée. 
Ses douleurs dorso-lombaires et son état psychique étaient liés ; ses problèmes 
financiers pouvaient aggraver son état psychique, alors qu’une reprise de travail à 
20% allait améliorer sa situation financière en attendant la décision de l’OAI. 
30. Du 1er septembre au 31 décembre 2018, l’assurée a présenté une capacité de travail 
de 20% (certificats des Drs E______ et D______), ce dernier attestant ce degré de 
capacité pour le mois de janvier 2019 également. 
31. Par rapport final du 11 octobre 2018, le docteur H______ du SMR a proposé de 
suivre le rapport du Dr E______ du 16 septembre 2018 qui mentionnait un état 
stationnaire malgré le traitement par Humira. Par conséquent, la capacité de travail 
était nulle dans toute activité en raison des limitations fonctionnelles trop 
importantes (douleurs nocturnes, raideurs avec dérouillage matinal de plus de deux 
heures et des difficultés à rester assise ou debout). Il n’existait donc pas d’aptitude à 
la réadaptation. Le Dr H______ proposait une révision du dossier dans les deux 
ans. 
32. Le 16 octobre 2018, la division réadaptation professionnelle de l’OAI a clôturé le 
mandat d’intervention précoce. 
33. Par projet de décision du 19 octobre 2018, l’OAI a indiqué à l’assurée qu’il 
entendait lui octroyer une rente entière d’invalidité dès le 1er janvier 2018. Des 
mesures professionnelles n’étaient pas nécessaires. Une copie du projet a été 
adressée à la Mobilière Suisse Société d’assurances sur la vie S.A., assureur décès 
et invalidité de la Caisse de pension. 
34. Le 19 novembre 2018, la Caisse de pension a contesté l’octroi d’une rente entière 
d’invalidité en faveur de l’assurée. L’OAI devait examiner la question de 
l’exigibilité d’une activité adaptée et celle du traitement par Humira. Enfin, en cas 
d’octroi d’une rente, une révision devait intervenir dans un délai de six mois. 
35. Par avis du 26 novembre 2018, le SMR a estimé que la Caisse de pension 
n’apportait aucun élément médical objectif nouveau permettant de modifier sa 


 
 
 
 
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position du 11 octobre 2018. Cependant, le SMR proposait de réinterroger le 
rhumatologue traitant. 
36. Le 30 janvier 2019, le Dr E______ a expliqué constater une péjoration de l’état de 
santé de l’assurée, avec des blocages lombaires à répétition sur une décompensation 
de sa spondylarthrite ankylosante. Il avait dû procéder à plusieurs infiltrations et 
rapprocher les injections d’Humira. L’incapacité de travail était totale dans une 
activité adaptée. Par ailleurs, il y avait eu des modifications dans le traitement, dans 
la mesure où il effectuait une injection par semaine d’Humira et trois infiltrations 
des sacro-iliaques. Enfin, le traitement était correctement suivi puisqu’il faisait lui-
même les injections. 
37. Par avis du 18 février 2019, le SMR a, en se fondant sur le rapport du Dr E______ 
du 30 janvier 2019, considéré que ses conclusions du 11 octobre 2018 restaient 
valables. La capacité de travail de l’assurée était nulle dans toute activité depuis le 
18 janvier 2017. 
38. Par décision du 28 mars 2019, l’OAI a mis l’assurée au bénéfice d’une rente entière 
d’invalidité dès le 1er janvier 2018. Une copie de cette décision a été adressée à la 
Caisse de pension. 
39. Par acte du 13 mai 2019, la Caisse de pension a, par l’intermédiaire de son conseil, 
interjeté recours contre cette décision, concluant, principalement, à son annulation 
et subsidiairement, au renvoi de la cause pour instruction complémentaire. La 
recourante a fait valoir que le rapport du Dr E______ du 16 septembre 2018 était 
très bref et entrait en contradiction avec d’autres rapports qu’il avait établis. Par 
ailleurs, son avis du 30 janvier 2019 manquait de précision concernant les 
traitements prescrits. Il était surprenant que l’intimé se soit satisfait de tels 
documents et qu’il n’ait pas requis une expertise médicale, d’autant plus que le 
Tribunal fédéral ne considérait pas la spondylarthrite ankylosante comme une 
maladie invalidante pour la majeure partie des patients concernés. En l’occurrence, 
cette maladie semblait s’être déclarée chez l’assurée du jour au lendemain, soit 
après son licenciement, ce qui était surprenant pour une maladie qui évolue par 
poussées et s’installe dans le temps. En outre, l’intimé n’avait instruit ni la question 
des activités adaptées exigibles de la part de l’assurée, ni celle de la date du début 
du traitement par Humira, cas échéant des alternatives pouvant être proposées à 
l’assurée. Vu l’obligation de diminuer le dommage, l’intimé aurait dû instruire la 
question des traitements à suivre par l’assurée et au vu des rapports médicaux, il 
existait un doute sur la date exacte du début du traitement par Humira. En outre, les 
expertises attestaient une sédentarisation de l’assurée et l’interruption des séances 
de physiothérapie, alors que les activités sportives étaient fortement indiquées pour 
les personnes atteintes de spondylarthrite ankylosante. 
40. Invitée à se déterminer, la partie intéressée a, par courriers des 21, 22, 23 et 26 mai 
2019, expliqué notamment que dans son dernier emploi, elle était également 
responsable de l’économat des magasins à la rue I______ et à la rue J______, et 


 
 
 
 
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devait, deux fois par semaine, porter des cartons de 20 à 30 kg et répartir toute la 
marchandise dans les étages, dans les escaliers et les frigos. A plusieurs reprises, 
elle avait fait part de son mécontentement auprès de la direction. Elle s’était par 
ailleurs plainte de maux de dos auprès de son médecin généraliste et lui avait alors 
expliqué que si elle voulait conserver son emploi, elle n’avait pas le choix de 
continuer à porter des charges. Par ailleurs, elle contestait notamment ne plus 
effectuer des séances de physiothérapie, qu’elle avait débutées en novembre 2016. 
A ses courriers, elle a joint, en particulier: 
- une liste de traitements effectués du 9 mai au 2 novembre 2017 à la Thérapie de la 
Tourelle ; 
- une liste des traitements effectués en 2018 au cabinet de physiothérapie 
K______ ; 
- un rapport d’IRM lombaire et des sacro-iliaques du 25 octobre 2018 des docteurs 
L_____ 
et 
M_____, 
spécialises 
FMH 
en 
radiologie, 
concluant 
que 
comparativement 
à 
janvier 
2017, 
ils 
retrouvaient 
des 
signes 
d’une 
spondylarthropathie avec des discites florides en L2-L3 et L3-L4 d’aspect plus 
marqué ce jour associés à une enthésite des ligaments interépineux en L4-L5, 
épineux de L2 jusqu’à L5. Sur les coupes dédiées au bassin, ils retrouvaient 
également des signes de sacro-iliite discrets mieux visibles après injection et 
d’aspect stable par rapport aux comparatifs ; 
- un courrier du 22 mai 2019 de Monsieur N_____, physiothérapeute, attestant 
suivre la partie intéressée une fois par semaine depuis le 18 mai 2018 ; 
- une liste de présence de la partie intéressée du 1er janvier au 22 mai 2019 établie 
par Wellness Sport Geneva Wilson et attestant qu’elle suivait les cours d’aquagym, 
aquatonic, aquabike, stretching, gym douce et Pilates. 
41. Par réponse du 13 juin 2019, l’intimé a conclu au rejet du recours. Au vu des 
éléments médicaux objectifs figurant au dossier, c’était à juste titre qu’il avait 
conclu à l’absence de capacité de travail et mis la partie intéressée au bénéfice 
d’une rente entière d’invalidité. Le pronostic avancé par l’expert rhumatologue 
n’était qu’hypothétique et principalement lié au résultat des traitements mis en 
place. Or, ceux-ci n’avaient pas déployé les effets escomptés. Enfin, le SMR avait 
préconisé une révision des prestations dans les deux ans. 
42. Par réplique du 17 juillet 2019, la recourante a souligné que dans la mesure où la 
spondylarthrite ankylosante n’avait pas été reconnue par la jurisprudence comme 
maladie invalidante, l’intimé aurait dû mener de manière plus fouillée l’instruction. 
L’unique expertise répondant aux exigences de la jurisprudence était celle du 
Dr G______ du 7 juin 2018, concluant à une pleine capacité de travail exigible dès 
le 1er septembre 2018. Le bref rapport du 16 septembre 2018 du Dr E______ ne 
contestait pas formellement ces conclusions et n’apportait aucun élément probant 
permettant d’attester que l’incapacité de travail perdurait. Une expertise 


 
 
 
 
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rhumatologique, voire pluridisciplinaire, aurait dû être mise en place afin de 
déterminer si les douleurs avaient pour effet de restreindre la capacité de la partie 
intéressée à se mouvoir. Aucun des rapports du Dr E______, sur lesquels s’était 
fondé l’intimé, ne décrivait l’activité exercée par la partie intéressée avant son 
incapacité de travail ainsi que les limitations fonctionnelles qu’elle présentait. Or, 
contrairement à ce qu’elle soutenait dans son courrier du 21 mai 2019, il n’était pas 
requis d’elle qu’elle soulève de lourdes charges dans son activité exercée auprès de 
son ancien employeur. L’instruction était lacunaire car elle ne portait ni sur les 
limitations fonctionnelles effectives de la partie intéressée, ni sur la nature de ses 
activités lorsqu’elle était employée chez A______ S.A. En outre, l’intimé n’avait 
pas mené d’instruction sur la possibilité pour la partie interessée de se réinsérer 
professionnellement. L’instruction était également incomplète s’agissant de la date 
exacte du constat de l’échec du traitement par Humira et de la mise en place de 
traitements alternatifs. L’intimé n’avait pas cherché à établir si la partie intéressée 
mettait effectivement tout en œuvre pour se soigner, notamment en suivant une 
activité sportive régulière ainsi que des séances de physiothérapie. Or, selon les 
pièces produites les 28 et 31 mai 2019, la partie interessée avait suivi durant moins 
d’un mois, en 2018, des séances de physiothérapie, ce qui confirmait une 
interruption partielle du traitement. 
La recourante a notamment produit un courrier daté du 3 juillet 2019 de 
l’employeur contestant les faits exposés par la partie interessée concernant la 
gestion de l’économat ; elle était en charge de l’économat uniquement pour la 
boutique à la rue I______ ; elle n’avait jamais eu à porter des cartons puisqu’un 
monte-charge était à sa disposition ; dès mai 2016, en raison des travaux dans les 
locaux, deux personnes étaient à sa disposition pour porter les cartons en cas de 
besoin ; la partie intéressée ne s’était jamais plainte de cette tâche. 
43. Par duplique du 30 juillet 2019, l’intimé a persisté intégralement dans ses 
conclusions. 
44. Par duplique du 21 août 2019, la partie intéressée, représentée par son conseil, a 
conclu, sous suite de frais et dépens, au rejet du recours. Elle a rappelé qu’elle avait 
commencé dès le mois de novembre 2016 des séances de physiothérapie en raison 
de ses problèmes de dos et que dans un courrier recommandé à son employeur, elle 
lui avait signalé être en charge de monter les cartons à l’économat, ce qui avait 
atteint son dos ; que le Dr E______ avait rendu des rapports cohérents et motivés ; 
qu’il avait pu constater que la situation ne s’était pas améliorée, ce qui ressortait 
également de l’IRM ; qu’elle avait suivi au départ un traitement à base de 
Léflunomide, puis un traitement par Humira dès le printemps 2018 ; qu’enfin, si 
elle n’avait pas pu se mobiliser pleinement pour améliorer son état de santé au 
moment où elle souffrait d’un état dépressif grave, depuis que sa santé psychique le 
lui permettait elle suivait régulièrement des séances de physiothérapie avec un 
spécialiste dans le traitement de sa maladie et des séances de gymnastique adaptées 
à son atteinte (aquagym, stretching, Pilates) auprès d’un fitness. 


 
 
 
 
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45. Le 30 août 2019, la recourante a persisté dans ses conclusions. 
46. Le 3 septembre 2019, la partie intéressée a produit un rapport du Dr E______ du 
28 août 2019 rappelant avoir posé le diagnostic de spondylarthrite ankylosante le 
13 février 2017 ; avoir débuté immédiatement un traitement par Léflunomide 20 mg 
(une fois par jour) stoppé après six semaines car il n’avait eu aucun effet ; puis la 
partie intéressée avait suivi un traitement de physiothérapie et de cortisone qui avait 
amélioré la situation, mais au début 2018 les douleurs s’étaient aggravées et le 
traitement par Humira (une injection tous les dix jours) avait débuté (le 14 avril 
2018). Depuis, la situation était loin d’être stable, avec des crises inflammatoires 
sévères nécessitant des injections de cortisone. Le résultat de l’IRM du 25 octobre 
2018 montrait clairement une aggravation de la situation clinique, dès lors que l’on 
voyait une extension de la maladie aux vertèbres L2-L3-L4. 
47. Par écriture du 1er octobre 2019, la recourante a réitéré que l’instruction était 
incomplète s’agissant de l’effet du traitement par Humira, ainsi que des alternatives 
possibles pouvant être proposées à la partie intéressée. Le Dr E______ indiquait 
deux dates comme étant celles du début du suivi par la partie intéressée du 
traitement par Humira, soit celle du 27 juillet 2017, puis celle du 14 avril 2018. Son 
rapport du 28 août 2019 n’avait pas de force probante ; il ne précisait pas 
notamment les limitations fonctionnelles permettant de définir le type de travaux 
qui pouvait encore être raisonnablement exigés de la partie intéressée. 
48. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-
invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 
3. Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, compte tenu de la suspension 
des délais du 7e jour avant Pâques au 7e jour après Pâques inclusivement 
(art. 38 al. 4 let. a LPGA et art. 89C let. a LPA de la de loi sur la procédure 


 
 
 
 
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administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]), le recours est recevable 
(art. 56 ss LPGA et 62 ss LPA). 
4. Le litige porte sur le bien-fondé de la décision de l’intimé du 28 mars 2019 
octroyant une rente entière d’invalidité à la partie intéressée. 
5. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique et 
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). 
Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de 
la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si 
celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 
2008). 
6. En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins. 
Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 
7. a. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a 
eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 


 
 
 
 
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L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
b. Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
c. En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 351 
consid. 3a 52; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un 
doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 4 mai 
2012 consid. 3.2.1). 
8. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
9. Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont 


 
 
 
 
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convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, 
il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; 
ATF 122 II 464 consid. 4a; ATF 122 III 219 consid. 3c). Une telle manière de 
procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 de la Constitution 
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (RS 101 - Cst; SVR 2001 IV 
n. 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant 
toujours valable (ATF 124 V 90 consid. 4b; ATF 122 V 157 consid. 1d). 
10. En l’occurrence, la recourante reproche à l’intimé d’avoir mis la partie intéressée au 
bénéfice d’une rente entière d’invalidité dès le 1er janvier 2018, sans avoir instruit 
correctement le dossier. 
Afin de rendre sa décision litigieuse, l’intimé s’est fondé tant sur l’expertise rendue 
par le Dr G______ que sur les rapports établis par le Dr E______. 
Par rapport du 7 juin 2018, le Dr G______ a diagnostiqué une spondylarthrite 
ankylosante HLA B27 négative selon critères ASAS 2009 (sacro-iliite sur l’IRM, 
psoriasis palmo-plantaire, rachialgies inflammatoires et anamnèse familiale 
positive, uvéite anamnestique). En raison de cette atteinte rhumatologique, la partie 
intéressée présentait des limitations fonctionnelles (pas de ports ou de soulèvements 
de charges de plus de 5 kg, la nécessité de pouvoir alterner les positions debout et 
assise toutes les 30 minutes, pas d’activité réalisée en position de porte-à-faux avec 
le buste, pas d’efforts de marche prolongée, pas d’exposition à des environnements 
humides ou à basses températures). L’expert a estimé que l’incapacité de travail 
était totale dans toute activité, puisque la partie intéressée souffrait d’un 
rhumatisme inflammatoire avec l’introduction récente d’un traitement biologique 
anti-TNF (Humira). Toutefois, le pronostic demeurait favorable et une reprise d’une 
activité professionnelle adaptée à 100% devrait être réalisable à partir du 
1er septembre 2018, à savoir dans une activité respectant les limitations 
fonctionnelles. 
La chambre de céans relèvera que l'expertise se fonde sur un examen complet de 
l'état de santé de la partie intéressée, prend en considération ses plaintes et a été 
établie en pleine connaissance de l'anamnèse. Quant à la description du contexte 
médical et à l'appréciation de la situation médicale, elles sont claires et les 
conclusions du Dr G______ sont également dûment motivées. Partant, il ne peut 
être que constaté que ce rapport d'expertise a pleine valeur probante, ce que la 
recourante ne conteste pas au demeurant. 
Il est ainsi établi, au degré de la vraisemblance prépondérante, que la partie 
intéressée présentait une spondylarthrite ankylosante entraînant une incapacité de 
travail totale dans toute activité jusqu’au 31 août 2018 au moins. 
On relèvera, à ce stade, que tant le diagnostic que l’évaluation du degré 
d’incapacité de travail retenus préalablement par le Dr E______, rhumatologue 


 
 
 
 
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traitant (cf. rapports des 27 février, 27 juillet 2017 et 11 avril 2018) ont été 
corroborés par le Dr G______. 
S’agissant de la capacité de travail de la partie intéressée à compter du 
1er septembre 2018, l’intimé a estimé, sur la base des rapports établis par le 
Dr E______, qu’elle ne s’était pas améliorée. La recourante fait valoir, quant à elle, 
que ces rapports n’ont pas de force probante. 
On rappellera que l’expert a retenu, le 7 juin 2018, une incapacité de travail totale 
dans toute activité étant donné que le traitement par Humira, qui venait d’être initié 
par le Dr E______, n’avait pas encore déployé son effet thérapeutique quant à la 
problématique des douleurs et de l’ankylose rachidienne. L’expert avait estimé 
toutefois que le pronostic devrait être favorable à compter du 1er septembre 2018. 
Interrogé par l’intimé, le Dr E______, par rapport du 16 septembre 2018, a indiqué 
que l’état de santé de la partie intéressée ne s’était pas modifié depuis le 11 avril 
2018; elle présentait des douleurs matinales pendant deux heures, des douleurs 
nocturnes, elle avait des difficultés à rester assise ou debout et l’incapacité de 
travail dans toute activité persistait. Le médecin n’avait pas modifié le traitement, 
qui consistait en des séances de physiothérapie et des injections d’Humira. Par 
rapport du 30 janvier 2019, le rhumatologue traitant a fait état d’une péjoration de 
l’état de santé de la partie intéressée, avec des blocages lombaires à répétition sur 
une décompensation de la spondylarthrite ankylosante. Il avait dû modifier le 
traitement, en procédant à plusieurs infiltrations des sacro-iliaques et en 
rapprochant les injections d’Humira (une par semaine). L’incapacité de travail 
totale dans une activité adaptée persistait. 
La chambre de céans constate que ces rapports sont effectivement succincts, 
comme le relève la recourante. Cela étant, étant donné que le contexte médical de la 
partie intéressée avait déjà fait l’objet d’un examen clair et détaillé par le 
Dr G______ le 7 juin 2018, on ne saurait reprocher à l’intimé de ne pas avoir posé 
plus de questions au rhumatologue traitant. Ce dernier a ainsi fait état, dans un 
premier temps, de l’absence d’une amélioration de la capacité de travail de la partie 
intéressée malgré le traitement par Humira, puis d’une aggravation de l’atteinte 
rhumatologique, avec, pour corollaire, une intensification du traitement prodigué. 
Contrairement à ce que fait valoir la recourante, il n’y a pas, au dossier, d’éléments 
permettant de remettre en cause l’appréciation du Dr E______. Au contraire, 
l’existence d’une aggravation de la situation clinique de la partie intéressée a été 
confirmée par les résultats de l’IRM effectuée le 25 octobre 2018. Par ailleurs, si le 
Dr E______ a certes attesté l’existence d’une capacité de travail de 20% du 
1er septembre au 31 décembre 2018, ses certificats ne suffisent toutefois pas à 
remettre en cause l’incapacité de travail totale de la partie intéressée. En effet, vu la 
teneur claire du courrier du Dr D______ du 20 septembre 2018 à l’attention de la 
caisse de chômage, il en résulte qu’une aptitude au travail à 20% n’a été établie, par 
le Dr E______ et par le Dr D______, que dans un but thérapeutique. Quant au 


 
 
 
 
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formulaire rempli le 11 septembre 2018 par le Dr E______, faisant état de degrés 
d’incapacités de travail contradictoires, il n’a pas de valeur probante. 
Par ailleurs, s’agissant des limitations fonctionnelles que présente la partie 
intéressée en raison de son atteinte rhumatologique, étant donné que celles 
constatées par l’expert correspondent à celles attestées par le Dr E______ - l’expert 
retenant en plus l’absence d’efforts de marche prolongée et l’absence d’exposition à 
des environnements humides ou à basses températures - et au vu d’une incapacité 
de travail totale dans toute activité, l’intimé n’avait pas à instruire plus avant les 
questions des limitations fonctionnelles, des activités adaptées exigibles et d’une 
éventuelle réadaptation professionnelle, ou de la nature des activités exercées par la 
partie intéressée chez son ancien employeur, contrairement à ce que fait valoir la 
recourante. On relèvera en outre que si la partie intéressée est à même d’accomplir 
ses tâches ménagères (rapport d’expertise, p. 7), on ne saurait toutefois en conclure 
qu’elle présente une capacité de travail lucrative. En effet, lorsqu’elle effectue ses 
tâches ménagères, la personne assurée a la possibilité d'atténuer les effets de son 
atteinte à la santé, dans la mesure où elle dispose d'une plus grande liberté dans la 
répartition de son travail et peut solliciter dans un rapport raisonnable l'aide de ses 
proches (ATF 134 V 9 consid. 7.3.1). 
En outre, s’agissant du début du traitement par Humira, la Chambre de céans ne 
voit pas de contradictions dans les rapports du Dr E______. En effet, il apparaît que 
ce traitement a débuté en avril 2018 (cf. rapports des 11 avril 2018 et 3 septembre 
2019 du rhumatologue traitant) et que le rapport du Dr E______ du 27 juillet 2017 
n’est pas contradictoire à cet égard puisqu’il ne mentionne pas l’Humira, 
contrairement à ce qu’avance la recourante. 
La recourante fait valoir également que l’intimé a omis d’instruire la question des 
traitements alternatifs en cas d’échec du traitement Humira. Or, ce point a dûment 
été examiné par l’expert, lequel a considéré que d’autres traitements, en cas d’échec 
avéré de l’Humira, sont possibles, tels que le Simponi, le Cimzia ou un traitement 
anti-TNF (rapport d’expertise, p. 8). En outre, force est de constater qu’à la date 
déterminante de la décision litigieuse, aucun médecin n’avait constaté l’échec avéré 
du traitement par Humira. Partant, on peine à comprendre quelles mesures 
d’instruction complémentaires l’intimé aurait dû entreprendre. 
Par ailleurs, on ne saurait retenir, comme l’avance la recourante, que la partie 
intéressée a enfreint son obligation de diminuer le dommage en cessant les séances 
de physiothérapie pendant une certaine période. En effet, informé de l’interruption 
de ce traitement, lequel n’avait pas été efficace, l’expert n’a pas préconisé sa 
reprise. Au demeurant, il résulte des pièces versées à la procédure que depuis le 
18 mai 2018, la partie intéressée consulte régulièrement M. N_____, 
physiothérapeute (attestation du 22 mai 2019). 
Compte tenu de ce qui précède, c’est ainsi à juste titre que l’intimé a retenu que la 
spondylarthrite ankylosante a entraîné une incapacité de travail totale dans toute 


 
 
 
 
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activité à compter du 18 janvier 2017 et a octroyé à la partie intéressée une rente 
entière d’invalidité dès le 1er janvier 2018. A cet égard, on précisera encore que 
contrairement à ce que fait valoir la recourante, la spondylarthrite ankylosante peut 
entraîner une invalidité partielle ou totale admise par la jurisprudence (cf. par 
exemple ATAS/1409/2012 du 22 novembre 2012, confirmé par l’arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_41/2013 du 13 août 2013). 
11. Le recours sera par conséquent rejeté. 
12. La partie intéressée conclut à l’octroi de dépens. 
L’art. 61 let. g LPGA pose le principe que la partie recourante a droit à une 
indemnité de dépens si elle obtient gain de cause. En ne mentionnant que la partie 
recourante, le législateur avait pour but d’exclure l’octroi de dépens en faveur de 
l’assureur social intimé dont la décision serait confirmée par le tribunal (Jean 
MÉTRAL, in Commentaire romand de la loi sur la partie générale des assurances 
sociales, éd. par Anne-Sylvie DUPONT/Margrit MOSER-SZELESS, 2018, n. 98 
ad art. 61). Des dépens peuvent être alloués à un tiers qui est intervenu comme 
partie intéressée à la procédure et qui voit ses conclusions admises. Ainsi, l’assuré 
peut obtenir des dépens, à la charge de l’institution de prévoyance professionnelle 
qui a recouru, en vain, contre une décision d’allocation de rente de l’assurance-
invalidité (MÉTRAL, op. cit., n. 102 ad. art. 61 et la référence citée). 
En l’occurrence, la partie intéressée, représentée par un conseil, a obtenu gain de 
cause, de sorte qu’une indemnité de CHF 1’000.- lui sera accordée à titre de 
participation à ses frais et dépens (art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et 
indemnités en matière administrative du 30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]). 
13. Etant donné que depuis le 1er juillet 2006, la procédure n'est plus gratuite 
(art. 69 al. 1bis LAI), il y a lieu de condamner la recourante au paiement d'un 
émolument de CHF 500.-. 
 
 
 
 
 
 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Condamne la Caisse de pension A______ S.A. à verser à Madame B______ un 
montant de 1'000.- à titre de dépens. 
4. Met un émolument de CHF 500.- à la charge de la Caisse de pension A______ 
S.A. 
5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Julia BARRY 
 
La présidente 
 
 
 
 
Valérie MONTANI 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le