ge_gerichte · AARP/54/2018 · 2017-05-30 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/2779/2015 
AARP/54/2018
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du jeudi 22 février 2018 
 
Entre 
A______, domicilié ______, comparant par Me Yann ARNOLD, avocat, Etude Benoît & 
Arnold, rue des Eaux-Vives 49, case postale 6213, 1211 Genève 6, 
appelant, 
 
contre le jugement JTCO/75/2017 rendu le 30 mai 2017 par le Tribunal correctionnel, 
 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé.


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EN FAIT : 
A. 
a. Par courrier expédié le 2 juin 2016, A______ a annoncé appeler du jugement du 
30 mai 2017, dont les motifs lui seront notifiés le 16 juin suivant, par lequel le 
Tribunal correctionnel, tout en classant des infractions de voies de fait, l'a reconnu 
coupable de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 du Code pénal suisse du 21 décembre 
1937 [CP - RS 311.0]), lésions corporelles simples (art. 123 ch. 1 et 2 al. 5 CP), 
menaces (art. 180 al. 1 et 2 let. b CP), infraction à l'art. 19 al. 1 de la loi fédérale sur 
les stupéfiants et les substances psychotropes, du 3 octobre 1951 (LStup - 
RS 812.121), violation des obligations en cas d'accident (art. 92 al. 2 de la loi 
fédérale sur la circulation routière du 19 décembre 1958 [LCR - RS 741.01]) ainsi 
que conduite sous retrait de permis (art. 95 al. 1 let. b LCR), et l'a condamné à une 
peine privative de liberté de 30 mois, sous déduction de 172 jours de détention avant 
jugement, dont 12 mois fermes et le solde assorti du sursis (durée du délai d'épreuve : 
cinq ans), outre à une amende de CHF 300.- (peine privative de liberté de 
substitution : trois jours), frais, en CHF 12'741.70, à sa charge. 
 
b. Par acte du 6 juillet 2017, A______ déclare attaquer le jugement dans son 
intégralité et conclut à son acquittement, subsidiairement au prononcé d'une peine 
compatible avec le prononcé du sursis et à l'admission au moins partielle de ses 
conclusions en indemnisation, formulant plusieurs réquisitions de preuve (cf. infra 
consid 2.2). 
 
c. Selon l'acte d'accusation du 20 mars 2017, il est, à ce stade, encore reproché ce qui 
suit à A______ : 
c.a. entre le 1er juin 2011 et le 12 février 2015, alors qu'il faisait ménage commun 
avec B______, dans l'appartement sis ______, le prévenu a infligé des violences 
physiques à sa compagne, à réitérées reprises, lui causant des blessures, en particulier 
: 
- le 1er juin 2011, il l'a frappée, au moyen de sa ceinture, sur les bras et les jambes ; 
- durant les vacances de Pâques 2014, à une date indéterminée, il l'a frappée avec ses 
poings sur le haut du dos, les bras et le visage ; 
- le 12 février 2015, vers midi, alors qu'elle était assise, il lui a craché à deux reprises 
à la figure, puis l'a tirée par les cheveux et l'a levée, avant de la frapper au visage 
avec sa main, la faisant ainsi saigner du nez et tomber à plat ventre sur le lit. Il lui a 
donné des coups de poing au niveau des fesses et des jambes, puis l'a relevée en la 
tirant à nouveau par les cheveux. Il l'a attrapée par le cou et l'a menacée de son poing 
car elle s'était mise à crier, puis lui a violemment serré le cou. Il l'a emmenée dans la 
salle de bain en la poussant, l'a mise dans la baignoire et l'a giclée avec de l'eau 


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froide. Il lui a ainsi causé des hématomes de 4 à 5 cm sur l'avant-bras gauche, la fesse 
gauche, la fesse droite, le visage à droite, la cuisse droite et la jambe droite ainsi que 
des abrasions superficielles horizontales au cou ; 
c.b. à une date indéterminée en octobre ou novembre 2014, dans l'appartement 
précité, A______ a contraint B______ à lui faire une fellation, en la tenant par 
l'arrière de la tête et en passant outre son refus clairement exprimé. Il lui a ensuite dit 
d'aller sur le lit et l'a forcée, malgré son refus et ses pleurs, à subir un rapport anal ; 
c.c. le 12 février 2015, alors que B______ se trouvait au poste de police de 
Blandonnet, A______ lui envoyait par téléphone, via le raccordement 1______, des 
sms en espagnol, l'insultant et la menaçant de la tuer et d'enlever leurs deux filles. Il 
lui a notamment écrit : "tu as déposé plainte pénale contre moi, alors ça non. Quelle 
chienne ! Vraiment pire que ce que je pensais. Tu t'es mise dans la merde. Je vais en 
Espagne et tu ne verras plus tes filles. Crois-moi. Tu t'es mise toute seule dans la 
merde parce que tu n'as pas réfléchi. Je pars maintenant là-bas et je te laisse ici, 
sale pute", "Et fais gaffe de ne pas mettre ma grand-mère et ma maman dans la 
merde parce que là, je te trouve et je te tue", "dans le quartier, ils savent déjà que 
lorsqu'ils te verront, ils t'arracheront la chatte", "tu as intérêt à ne pas piper mot 
parce que si j'arrive et qu'on me dit quelque chose, tu es morte", "mais maintenant, 
tu ne verras plus jamais C______ et D______" étant précisé que B______ a été 
effrayée par ces messages ; 
c.d. le 26 septembre 2014, vers 19h10, alors qu'il circulait au volant de son véhicule 
automobile immatriculé 2______, dans ______, en direction de la rue ______, 
A______ a été inattentif et a heurté l'arrière du véhicule conduit par E______, qui 
avait ralenti pour les besoins de la circulation. Celle-ci a de ce fait souffert d'une 
douleur au mouvement des cervicales avec suspicion du "coup du lapin" ; 
c.e. sur ce, A______ a quitté les lieux, sans remplir les devoirs qui lui incombaient en 
cas d'accident avec blessé, omettant de rester auprès de E______, qui souffrait de la 
douleur précitée, d'avertir la police et de prêter son concours à la reconstitution des 
faits, 
c.f. étant encore précisé qu'il faisait alors l'objet d'une mesure de retrait du permis de 
conduire valable du 4 octobre 2013 au 3 octobre 2014 ; 
c.g. le 12 février 2015, A______ détenait dans son appartement une quantité de 20.6 
g de cannabis, 
c.h. ainsi que, sur lui, 0.1 g de marijuana. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 


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i. Actes au préjudice de B______ 
 
a. A______, de nationalité Suisse, et B______, ressortissante du Chili, se sont 
rencontrés dans ce pays, en 2005. Ils y ont noué une relation amoureuse et ont eu une 
première fille, D______, en ______ 2007. L'année suivante, ils sont venus vivre en 
Suisse, où leur cadette, C______, est née en ______ 2010. 
 
b. Selon une attestation du ___ février 2015 du Centre LAVI de consultation pour 
victimes d'infractions, B______ a été reçue pour la première fois par ledit centre en 
date du 1er octobre 2014, sur indication de la police municipale, car son compagnon 
l'avait mise à la porte avec les enfants. B______ avait relaté des violences 
domestiques subies depuis le début de la relation. Lors du premier entretien, elle 
pleurait beaucoup et pensait à une séparation amiable afin de ne pas affecter plus que 
nécessaire les enfants. Elle avait peur de rentrer au domicile et avait demandé un 
hébergement d'urgence. Faute de place en foyer, elle avait été installée pour deux 
semaines à l'hôtel. Le 7 octobre suivant, B______ avait annoncé que son compagnon 
lui laissait finalement l'appartement et elle y était retournée avec les enfants, le matin 
même. 
B______ était décrite comme ayant été constante, posée et adéquate dans ses dires. 
 
c. Selon son rapport du lendemain, la police était intervenue le 12 février 2015, vers 
12h45 au domicile du couple, sur appel à la centrale d'alarme (CECAL) de F______, 
amie de B______, la seconde ayant signalé à la première qu'elle venait d'être victime 
de violences domestiques. 
 
d.a. A l'occasion de son audition par la police, B______ a précisé que lors des trois 
premières années de son séjour à Genève, la famille avait vécu au domicile de la 
mère de A______, avant de s'installer dans l'appartement ______. 
Elle avait été victime de violences de la part de A______ pour la première fois six 
mois après le début de leur relation, à un rythme d'environ deux fois par année, y 
compris alors qu'elle était enceinte. Le fœtus n'était pas arrivé à terme, son cœur 
s'arrêtant de battre, sans qu'elle ne pût affirmer que cela était dû au fait qu'elle avait 
heurté le lit de son ventre en tombant sous l'effet d'une gifle. A______ en tout cas se 
l'était reproché. 
En Suisse, il n'avait pas eu trop d'opportunité de la maltraiter lorsqu'ils vivaient chez 
sa mère mais elle avait tout de même reçu une claque dans la salle de bain, parce 
qu'elle n'arrivait pas à contrôler les pleurs de leur fille de deux mois. 


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A l'occasion du premier anniversaire d'C______, comme elle n'avait pas envie de 
faire l'amour suite à une première scène, A______ l'avait frappée à plusieurs reprises 
avec sa ceinture sur les jambes et les bras. 
Ils avaient eu une dispute lorsqu'elle avait appris qu'il entretenait une relation avec 
une femme prénommée G______. Il lui avait notamment dit qu'il allait la tuer et 
l'avait saisie par le cou, pour tenter de l'étrangler au point qu'elle n'avait plus pu 
respirer. 
Durant les vacances de Pâques 2014, elle avait aperçu sur l'écran du téléphone de son 
compagnon un message dont elle avait compris que celui-ci n'avait pas rompu avec 
G______, comme il le lui avait dit. Elle s'était fâchée et avait réveillé A______, 
évoquant ledit message. Celui-ci lui avait alors donné des coups de poing, la frappant 
plusieurs fois sur les bras et les jambes. Plus tard, alors qu'elle sortait de la baignoire, 
il était entré dans la salle de bain et lui avait intimé de monter sur le lave-linge et 
d'écarter les jambes. De crainte de recevoir d'autres coups, elle s'était exécutée et 
lorsqu'il lui avait demandé si elle "avait envie", elle avait dit que oui, pour éviter une 
nouvelle crise. Elle avait ensuite présenté de gros hématomes sur le dos, les bras et 
les jambes, ainsi qu'un œil "au beurre noir". A______ lui avait donné de l'argent afin 
qu'elle puisse s'acheter de la crème à l'arnica et un anticernes. Il lui avait mis de la 
crème en présentant des excuses. 
Au cours de l'été 2014, elle lui avait proposé de partir avec G______ et de lui laisser 
l'appartement, sans qu'une décision ne soit prise. Toutefois, en septembre 2014, il lui 
avait fait des reproches, ayant constaté qu'elle avait des contacts via Facebook avec 
un élève de son cours de français. Il l'avait menacée de la renvoyer au Chili, ce qui 
lui avait fait peur, comme elle n'avait pas de titre de séjour en Suisse. S'en était suivie 
une scène et elle avait quitté l'appartement avec les enfants puis s'était présentée au 
poste de la police municipale où elle avait découvert l'existence du Centre LAVI. 
Elle avait été hébergée une semaine à l'hôtel avec les enfants avant d'accepter la 
proposition de sa belle-mère de l'accueillir. Après une nuit, A______ lui avait dit 
qu'il lui laisserait l'appartement de sorte qu'elle l'avait réintégré. Toutefois, il avait 
changé d'avis trois jours plus tard. Il était rentré et lui avait dit qu'elle n'avait qu'à 
partir si elle voulait, mais sans les enfants. Ils avaient donc continué de cohabiter, 
alors même qu'ils étaient conscients que "le couple était détruit" et que A______ 
continuait de fréquenter G______, découchant souvent. Ils entretenaient toujours des 
rapports sexuels, lorsqu'il était là. 
En octobre ou novembre 2014, il lui avait demandé de lui prodiguer une fellation. 
Elle avait refusé et il l'y avait forcée, en lui "tenant l'arrière de la tête". Il lui avait 
ensuite demandé de "monter sur lui" et comme elle refusait, avait rétorqué que c'était 
ce qu'il voulait et qu'en effet, il souhaitait "[la] forcer et [l']humilier". Elle s'était mise 
à pleurer mais il avait dit que cela n'allait pas l'arrêter. Il avait exigé qu'elle se 


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déplace sur le lit et l'avait sodomisée, disant qu'il ne cesserait que lorsqu'elle dirait 
qu'elle avait joui, ce qu'elle avait fini par affirmer, pour en finir. 
Quatre jours avant le dernier incident, elle avait découvert que G______ avait publié 
une photographie d'elle et A______ sur Facebook et, la veille, elle avait remarqué un 
paquet d'une marque de produits de beauté dans la voiture. Il y avait ensuite eu un 
échange tendu entre les parties, pour des questions d'argent, ce qui l'avait amenée à 
se montrer distante le matin du 12 février 2015. Son compagnon lui avait reproché de 
ne pas lui parler et elle avait rétorqué que c'était parce qu'il lui faisait peur. Il lui avait 
alors dit que c'était lui qui avait peur et lui avait craché sur le visage puis l'avait 
giflée à plusieurs reprises. Il avait tiré ses cheveux en continuant de la frapper 
"vraiment fort", elle était tombée sur le lit et il lui avait donné des coups de poing sur 
les fesses et les jambes puis l'avait relevée en tirant ses cheveux pour l'emmener vers 
la fenêtre ouverte. Elle avait crié et il avait continué de la frapper au visage, tellement 
fort qu'elle avait failli perdre connaissance. Sa tête tournait et elle saignait du nez. Il 
lui avait dit "chut" en la tenant fortement par le cou et en la menaçant du poing levé, 
puis l'avait trainée jusqu'à la salle de bain, l'enjoignant de quitter la maison, l'avait 
mise dans la baignoire et avait ouvert le robinet d'eau froide en disant que cela la 
calmerait. Comme il l'observait dans la baignoire et qu'elle avait l'impression qu'il 
voulait qu'elle dise quelque chose, elle avait signalé qu'elle avait vu le paquet cadeau 
dans la voiture. Il avait répondu que ce n'était ni pour elle, ni pour G______. Il avait 
quitté l'appartement en lui lançant de préparer ses affaires et qu'ils parleraient une 
dernière fois à son retour. 
d.b. Requis au poste, un médecin a constaté sur le corps de B______, "chaque fois" 
un hématome de 4-5 cm sur l'avant-bras gauche, la fesse gauche, la fesse droite, le 
visage à droite, la cuisse droite et la jambe droite ainsi que, au cou, des abrasions 
superficielles horizontales, étant précisé que ces marques sont également 
documentées par des photographies. 
d.c.a. B______ a déclaré devant le Ministère public (MP) qu'en Suisse, les violences 
avaient repris le jour du premier anniversaire d'C______. Après l'avoir frappée, aux 
alentours de Pâques 2014, A______ était sorti de l'appartement puis la mère de celui-
ci était venue chercher les enfants. B______ avait eu une marque au visage et dans le 
dos. A______ était revenu avec la crème et "ensuite c'était calme". 
C'était à cette période qu'elle avait appris qu'il fréquentait G______. Tout s'était bien 
passé lors des vacances d'été en Espagne et c'était par la suite qu'elle avait appris que 
l'autre relation persistait. Elle a relaté les deux autres épisodes de violence sus-
évoqués, sans mentionner spontanément d'infractions de nature sexuelle. Interpellée 
par le MP, B______ a cependant confirmé la fellation et l'acte de sodomie forcés. 
Les faits du 12 février 2015 avaient eu lieu aux alentours de midi. 


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Initialement, ils étaient seuls dans l'appartement ce jour-là, mais on avait frappé à la 
porte alors qu'ils se disputaient et elle ignorait si quelqu'un était entré. A______ 
changeait souvent de numéro de téléphone et il utilisait le 1______ depuis deux ou 
trois semaines à cette date. Dans ses messages du jour (cf. infra point e) il avait 
d'ailleurs souligné que le raccordement n'était pas inscrit à son nom. Elle vivait 
désormais chez la mère du prévenu. Elle avait pris la décision de suivre A______, 
qui voulait reprendre ses études en Suisse, malgré les violences qu'elle disait subir 
déjà à l'époque, pour le bien de leur fille et de son compagnon. Elle pensait qu'il 
changerait et elle l'aimait. 
d.c.b. Le 22 juin 2015, puis le 25 juin suivant avec l'assistance d'un interprète, 
B______ a souligné avoir uniquement voulu déposer plainte pénale pour les faits du 
12 février 2015. Pour le surplus, elle n'avait fait que répondre, de façon véridique, 
aux questions de la police, qu'elle avait appelée dans un "cri de désespoir". Elle ne 
pensait pas que les choses iraient si loin et souffrait de la situation, ses enfants ne 
voyant pas leur père. La situation était difficile pour les deux familles. Si elle avait su 
que A______ allait être détenu si longtemps, elle n'aurait rien dit. Informée de ce que 
les faits se poursuivaient d'office, elle a maintenu ses déclarations concernant les 
gestes de violence, mais pas celles concernant le viol, au sujet duquel elle disait 
cependant ne pas avoir menti. Elle n'avait jamais reçu de messages du numéro 
1______ avant le 12 février 2015 et ne l'avait elle-même pas utilisé. Elle ne savait 
plus si elle avait reçu des coups de pied ou de poing ce jour-là mais avait bien été 
frappée et en avait eu les jambes "noires de bleus". 
Elle avait entrepris des démarches afin d'obtenir un permis de séjour, ayant remis à 
l'Office cantonal de la population et des migrations (OCPM) "une lettre pour leur 
expliquer les événements survenus avec A______" dont ladite autorité sollicitait un 
document. Son permis était échu depuis 2013 et l'OCPM l'avait informée de ce 
qu'elle devait se marier avec A______ pour pouvoir continuer de vivre avec lui. Elle 
avait donc initié les démarches puis avait tout arrêté lorsqu'elle avait appris que son 
compagnon fréquentait une autre femme. Elle avait rencontré à une reprise G______, 
aux environs de Pâques 2014. Elle avait alors réalisé que la liaison durait depuis une 
année et que A______ avait dit à l'autre femme qu'il n'était plus avec B______ mais 
qu'il ne pouvait pas l'abandonner à cause des enfants et parce qu'elle n'avait pas de 
papier, ni de travail. Sur interpellation du prévenu, B______ a encore précisé que 
G______ et elle avaient aussi évoqué une possible grossesse de la première, 
B______ l'ayant rassurée à l'évocation d'une absence de règles, lui disant que cela lui 
était aussi arrivé. Elle n'avait pas envoyé de messages à l'autre femme après le dépôt 
de la plainte. Elle n'avait pas subi de pressions de l'entourage de A______ depuis son 
arrestation. 
En fait, la mère de A______ n'était pas montée chercher les enfants suite aux faits de 
Pâques 2014. C'était lui qui les lui avait amenées. 


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Elle avait pris la décision, mûrement réfléchie, de retirer sa plainte. Elle souhaitait 
que tout ceci se termine, que A______ soit remis en liberté et puisse retrouver leurs 
deux filles ainsi que celle qu'il avait eue avec G______ afin que chacun puisse vivre 
en paix de son côté. 
e. Le 12 février 2015 entre 13h28 et 19h22, alors qu'elle se trouvait au poste de 
police, B______ était en contact par sms avec le détenteur du raccordement 1______, 
recevant notamment les textos reproduits dans l'acte d'accusation. 
Dans l'ensemble, on peut retenir de ce fil de discussion que l'interlocuteur, supposé 
être A______, reproche à B______ de l'avoir laissé devant la porte fermée et lui 
demande où elle se trouve, apprenant ainsi qu'elle est à la police, ce qui le fait sortir 
de ses gonds et l'amène à lui annoncer qu'il part en Espagne et qu'elle ne verra plus 
les enfants, tout en insistant sur le fait qu'elle s'est mise "dans la merde". Il regrette 
de ne pas lui avoir au moins cassé le nez et qu'elle s'en soit tirée, mais ce sera pour la 
prochaine fois qu'il la voit, ou alors il lui fera "éclater toutes les dents". Il la tuera si 
elle "emmerde" sa grand-mère ou sa mère et lui enverra dans 12 heures une dernière 
photo des filles. A 14h02, comme elle ne répond pas, il lui dit de bien tout noter puis 
précise que, de toute façon, "esto" (ndr : ceci) n'est pas à son nom. B______ 
annonçant que si [A______] ne vient pas chercher les clefs de l'appartement, la 
police placera les chiens à la fourrière, celui-ci répond qu'ils n'ont qu'à les tuer et 
qu'il est déjà en route pour l'Espagne. A 14h19, il rappelle à B______ qu'il lui avait 
clairement dit de l'attendre. 
Il s'agit pour l'essentiel d'un monologue, extrêmement grossier et menaçant. Il y a 
toutefois quelques interactions. Il y a ainsi un second échange au sujet des clefs, 
B______ suggérant que A______ envoie au moins son frère les chercher, ce à quoi 
celui-là répond de ne pas parler de son frère puis de laisser les clefs dans la boîte aux 
lettres. Lorsque A______ lui demande ce qu'elle cherche, B______ répond qu'elle 
souhaite être tranquille avec les enfants et se voit répondre que ce n'est pas comme ça 
qu'elle va y arriver. 
f. Il résulte du rapport de police qu'en raison des menaces d'enlèvement des enfants, 
qui séjournaient ce jour-là en Espagne avec leur grand-mère paternelle, un avis de 
recherche national et international a été émis et que les deux chiens du couple ont été 
confiés au frère de A______. 
En définitive, celui-ci a été interpellé le lendemain, lors d'un contrôle en ville. 
g.a. Selon les déclarations à la police de A______, B______ était une compagne et 
une mère exemplaire et il ne comprenait pas ses accusations totalement fausses, étant 
souligné que vu sa taille (196 cm) et son poids (100 kg) ainsi que sa pratique du sport 
de combat, il lui aurait causé des blessures autrement plus graves s'il lui avait fait 


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"quoi que ce soit". Ils faisaient chambre à part car il avait une autre femme, enceinte 
de ses œuvres. B______ venait le rejoindre dans sa chambre lorsqu'elle voulait faire 
l'amour et il accédait à ses demandes, parce qu'elle était la mère de ses enfants. Son 
voisin était présent lors de l'altercation du 12 février 2015. B______ était venue dans 
sa chambre lui demandant s'il était vrai que son amie était enceinte et avait eu une 
crise d'hystérie suite à sa réponse affirmative, tentant de sauter sur lui. Il avait appelé 
son voisin, qui était dans la chambre, et ils avaient quitté l'appartement sans qu'il n'y 
ait de violence. Il n'était pas l'auteur des messages que B______ avait reçus alors 
qu'elle se trouvait au poste, le numéro dont ils avaient été émis ne lui disant 
absolument rien. Informé de ce que B______ présentait des hématomes, il estimait 
n'y être pour rien ; tout au plus l'avait-il poussée, lorsqu'elle avait piqué sa crise 
d'hystérie, pour se dégager, étant rappelé que son voisin était présent dans 
l'appartement. Elle avait très bien pu se faire ces marques toute seule car elle était 
jalouse et voulait lui nuire. Quoi qu'elle pût faire, il ne lui enlèverait jamais ses 
enfants. 
g.b. Au cours de l'instruction par le MP, A______ a expliqué qu'il y avait des 
disputes récurrentes dans le couple. Il avait en effet constaté au fil des ans que 
B______ n'était pas celle qu'il imaginait car elle l'avait trompé. Il était avec son 
voisin le 12 février 2015, lorsque B______ était venue lui demander si G______ était 
enceinte. Dans sa crise de jalousie, B______, qui était de petite taille (160 cm) s'était 
jetée sur lui un peu comme un chat et il s'était contenté de la repousser, sans qu'elle 
ne se cogne. Il avait traîné dehors toute la journée, sachant qu'une nouvelle crise de 
jalousie l'attendait à la maison puis avait dormi chez son voisin. Il ne savait pas quel 
motif poussait B______ à l'accuser faussement. Peut-être voulait-elle l'empêcher de 
voir ses enfants, par vengeance, du fait qu'il allait en avoir un autre. Il ignorait que 
B______ s'était rendue au Centre LAVI et avait résidé une semaine dans un foyer. 
En fait, le 12 février 2015, il avait poussé B______ sur un vélo électrique, pour se 
défaire d'elle. Le voisin était arrivé juste avant qu'elle n'appelle A______ dans la 
chambre. Ils avaient quitté l'appartement vers 10h30 – 10h40 car il avait rendez-vous 
chez le garagiste. Il y était resté toute la journée, soit jusqu'à 14 – 15 heures puis était 
chez son voisin. Suite à l'audition du garagiste, A______ a indiqué qu'il pouvait avoir 
été accompagné d'une deuxième personne lors de sa visite mais qu'il ne s'en 
souvenait pas. 
Il pensait que B______ avait inventé toute cette histoire en se faisant des marques et 
en lui faisant envoyer des messages pour l'accuser. Elle racontait la même histoire 
que celle vécue par deux de ses amies, pour obtenir la garde des enfants et se séparer 
de lui. Il n'aimait qu'elle et ne l'aurait jamais quittée pour G______, vers laquelle il 
s'était tourné parce qu'il avait l'impression que B______ ne l'aimait pas. Il avait eu 
des problèmes de violence, mais à l'égard des hommes. Il avait toujours eu des 
doutes au sujet de B______, n'ayant jamais eu confiance en elle. Elle s'était peut-être 
servie de lui. Il l'avait cependant présentée comme quelqu'un de respectable à sa 


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mère et ne lui avait pas parlé de leurs difficultés. Il avait eu des disputes avec 
G______ mais ne l'avait jamais frappée. Le 17 novembre 2013, la police était 
intervenue dans la rue, lors d'une altercation verbale qu'il avait avec elle. Comme il 
était "super excité", la police avait estimé qu'il était sur le point de s'en prendre à elle 
et l'avait emmené au poste. 
Par la suite, il a affirmé qu'il n'avait pas de relations avec ses filles parce que celles-ci 
vivaient avec sa mère, avec laquelle il n'avait plus de contact en raison de la 
procédure. 
h. Il a été procédé aux auditions de tiers suivantes : 
h.a. H______ était le voisin de A______, qu'il voyait fréquemment. Dès lors qu'il 
n'avait pas cours ce jour-là, il avait sans doute dû dormir jusqu'à 12 ou 13 heures le 
12 février 2015. La situation amoureuse de A______, telle qu'il la connaissait, était 
qu'il vivait avec sa femme et qu'il n'en fréquentait pas d'autres. Il n'avait jamais 
assisté à une dispute entre A______ et son épouse, notamment pas une scène lors de 
laquelle B______ aurait reproché à A______ d'avoir mis enceinte G______. Il avait, 
à une reprise, accompagné le prévenu dans un garage, environ un an avant son 
audition, le 2 mars 2015. A______ n'avait jamais dormi chez lui. Il lui arrivait de se 
lever à huit ou neuf heures, notamment pour sortir le chien, mais il n'était jamais allé 
chez A______ à pareille heure. Il était affirmatif : A______ n'était pas venu chez lui 
le 12 février 2015. Celui-ci était gentil, pas violent et savait garder son sang-froid. 
I______ était le nom du garage et il n'y était pas allé afin de changer l'aile d'une 
BMW. 
h.b. Pour I______, A______ était "un ami d'un ami" qui était venu le voir à 
quelques reprises pour sa BMW. Il l'avait vu pour la dernière fois environ deux mois 
avant son audition du 10 mars 2015, ou peut-être un mois. Il était venu soit en fin de 
matinée, soit en début d'après-midi, accompagné de deux personnes dont l'une au 
moins était un homme. Il était resté un moment, alors que lui-même avait dû 
s'absenter, aux environs de 13 ou 14 heures. A son retour, A______ était toujours 
présent. 
h.c. Selon ses déclarations à la police, G______ entretenait une relation intime avec 
A______ depuis deux ans et était enceinte de lui. Elle savait qu'il vivait "en 
parallèle" avec B______, mais c'était uniquement pour le bien des enfants car tout 
était fini entre eux. A______ lui avait dit qu'il allait parler avec B______ et s'installer 
avec elle. A______ changeait très fréquemment de numéro de téléphone. Il était 
possible que le numéro 1______ l'eût contactée mais elle ne pensait pas qu'il 
"appartenait" à son ami. Ils s'étaient déjà disputés, mais en aucun cas il n'y avait eu 
de violence. Le 17 novembre 2013, elle s'était interposée lors d'une dispute entre 


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A______ et l'un de ses amis. La police avait été appelée par le voisinage et elle 
n'avait jamais affirmé qu'elle avait été frappée. 
h.d. J______, mère de A______, confirmait entretenir de bonnes relations avec 
B______. Celle-ci lui avait dit qu'il y avait des disputes dans le couple mais était 
restée discrète et elle-même avait pour principe de ne pas se mêler des relations de 
ses fils avec leurs épouses. En octobre 2014, B______ l'avait informée de ce qu'elle 
était dans un foyer suite à une dispute violente et elle lui avait proposé de venir à la 
maison car cela était mieux pour ses petits-enfants. Après une discussion avec 
A______, B______ était retournée à son domicile où, selon ce que J______ avait 
compris, son fils se trouvait également. J______ n'avait jamais vu de marque sur 
B______ ou d'autres traces de violence. Après vérification sur son téléphone 
portable, J______ contactait son fils sur le numéro 1______, via l'application 
Whatsapp. Il s'agissait d'un numéro relativement récent, que lui avait communiqué 
B______, ou peut-être son fils, en février 2015, durant les vacances scolaires, alors 
qu'elle-même se trouvait en Espagne avec ses petites-filles. Elle communiquait par ce 
moyen pour envoyer des messages aussi bien à B______ qu'à A______. Les choses 
n'étaient jamais très claires lorsqu'il s'agissait de téléphones, certains numéros 
changeant de mains entre B______ et A______. Elle n'avait parlé au téléphone avec 
celle-là que sur le numéro de celle-ci alors qu'elle avait eu des contacts avec son fils 
soit sur son numéro précité, soit sur celui de B______. Elle n'avait pas d'autres 
numéros que le numéro précité pour atteindre A______. Son fils n'était pas violent, 
ni bagarreur. 
h.e. Le 12 février 2015, F______ avait eu une conversation banale aux environs de 
10 heures avec B______. Vers 12h30, celle-ci lui avait envoyé un message lui 
demandant d'appeler la police, en lui donnant son adresse, parce que A______ l'avait 
battue. Elle s'était aussitôt exécutée. B______ avait passé la nuit suivante chez elle. 
Elle avait alors constaté des marques sur son visage, au niveau de la pommette, sur 
les fesses et les jambes. B______ avait précédemment évoqué une dispute avec 
A______ suite à laquelle elle avait quitté leur domicile pour se rendre dans un foyer. 
F______ tenait de B______ que A______ fréquentait une autre femme. Son amie 
n'était pas très bien à cause de cela. Le témoin ne pouvait pas dire si B______ et 
A______ étaient toujours en couple après que celle-là eût appris l'existence de l'autre 
relation, environ un an plus tôt, ni s'ils avaient des relations intimes, mais ils faisaient 
les mêmes choses qu'auparavant, en ce sens qu'ils vivaient toujours ensemble et 
faisaient les courses. En revanche, ils ne sortaient pas en couple le soir. B______ 
était amoureuse de A______. Elle n'avait pas évoqué d'autres disputes, ni parlé de 
rapports sexuels forcés ou de difficultés vécues au Chili. Le témoin ne pouvait pas 
dire si B______ lui parlait ouvertement de ses problèmes de couple. Il s'agissait de 
quelqu'un de réservé. Peut-être voulait-elle protéger son compagnon, dont elle était 
très amoureuse. Il était surtout question de leurs enfants. La seule question que 
B______ semblait se poser était celle de savoir ce qui se passait entre A______ et 
son autre copine, la situation n'étant pas claire à ses yeux. 


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ii. Accident de la circulation du 26 septembre 2014 
i. Le 26 septembre 2014 aux environs de 19h10, la police est intervenue au niveau du 
______, à la demande de E______, laquelle a relaté les faits décrits dans l'acte 
d'accusation la concernant. Celle-ci a ultérieurement produit un certificat médical 
attestant de la présence d'une douleur au mouvement des cervicales avec suspicion 
du "coup du lapin". 
Le véhicule qui avait heurté le sien avait perdu sa plaque d'immatriculation, laquelle 
a été trouvée à proximité par la police. Le numéro 2______ en était enregistré au 
nom de A______. 
j. Auditionné par la police, A______ a affirmé qu'il était absent de Genève le jour de 
l'accident et n'était rentré que le samedi 4 octobre 2014. Il était à Lodi, en Italie, chez 
un concessionnaire nommé K______ et avait dormi sur place, dans un hôtel dont il 
n'avait plus le nom à l'esprit. Durant son absence, et avec son accord, son cousin 
L______, domicilié à Alicante, avait emprunté son véhicule, qui n'était pas garé à 
son domicile à son retour, mais dans un autre quartier. La plaque d'immatriculation 
manquait. Lorsqu'il avait posé la question à son cousin, celui-ci lui avait expliqué 
qu'il avait eu "une touchette" et avait quitté les lieux parce qu'il ne parlait pas 
français. 
Devant le MP, A______ a refusé de s'exprimer sur ces faits, se référant à ses 
déclarations à la police, qu'il confirmait. 
k. Selon le rapport de police du 10 janvier 2015, A______ s'était engagé à 
communiquer les coordonnées de son cousin dans les plus brefs délais. Il a été 
derechef invité à ce faire par courrier du MP du 26 janvier 2015. 
Bien après l'échéance du délai imparti, il a produit une impression du site Internet du 
concessionnaire précité ainsi qu'un courriel de sa part par lequel celui-ci disait se 
souvenir de ce que A______ était venu à Lodi les 25 et 26 septembre 2014 voir un 
véhicule. 
iii. Détention de stupéfiants 
l. Lors de son interpellation en vue de son audition relative à l'accident précité, 
A______ a été trouvé porteur de 0.1 g de marijuana. A teneur du procès-verbal, cette 
drogue ne lui appartenait pas. Il avait en effet prêté la veste dans la poche de laquelle 
elle se trouvait à un ami, dont il ignorait le nom. 
m. Dans le cadre de son audition par la police, B______ avait signalé l'existence 
d'une pièce de l'appartement dans laquelle les enfants et elle avaient l'interdiction 


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d'entrer. Lors de la perquisition des lieux, la police a découvert dans cette chambre, 
posée sur une caisse en plastique, une balance ainsi que deux œufs contenant 20.6 g 
de cannabis, un téléphone iPhone 5 et une carte SIM. 
n. A______ a déclaré à la police qu'à l'exception de la balance, ces objets et 
substances appartenaient à des copains, mais il ignorait qui en particulier. Devant le 
MP, il a soutenu qu'en fait la drogue et le téléphone appartenaient à "M______" dont 
son avocat communiquerait le nom complet, ce qui n'a jamais été fait. Dans le 
contexte de l'expertise (cf. infra point o), il précisera que le propriétaire de la drogue 
et lui faisaient partie d'un groupe de musique qui se réunissait dans son appartement. 
o. Selon le rapport de l'expertise psychiatrique du prévenu ordonnée par le MP, celui-
ci ne présentait aucun diagnostic psychiatrique. L'analyse de sa personnalité 
permettait cependant d'observer des traits de personnalité dyssociale, soit une attitude 
irresponsable par rapport aux règles et contraintes sociales, une tendance nette à 
blâmer autrui ou à fournir des justifications plausibles pour expliquer un 
comportement à l'origine d'un conflit ainsi que, par moments, une faible tolérance à 
la frustration avec un abaissement du seuil de décharge de l'agressivité, y compris de 
la violence. S'il n'y avait pas d'indifférence froide envers les sentiments d'autrui, la 
capacité de l'expertisé d'éprouver de la culpabilité ou de tirer les enseignements des 
expériences passées était limitée. S'il était l'auteur des faits reprochés, ses capacités 
cognitives et volitives lors de leur commission devaient être tenues pour entières. Le 
risque de récidive serait alors important, mais pas en lien avec un trouble psychique. 
Vu l'absence de diagnostic psychiatrique, aucune mesure n'était recommandée mais il 
était suggéré que l'intéressée pourrait bénéficier d'une structure type VIRES. 
p.a. Lors de l'audience de jugement, A______ a derechef contesté tous les points de 
l'acte d'accusation. Pour lui, B______ l'avait accusé par haine, à cause de la grossesse 
de G______ et s'était inspirée du récit des difficultés conjugales d'une amie, Mme 
N______. Le 1er octobre 2014, sa compagne s'était rendue au centre LAVI parce qu'il 
l'avait chassée de la maison, du fait qu'elle le trompait avec un camarade de cours. Il 
ne pensait pas que les lésions présentées par B______ le 12 février 2015 étaient dues 
au choc avec le vélo contre lequel il l'avait repoussée car, au moment de leur dispute, 
elle ne présentait aucune marque. Il pensait qu'après son départ, elle avait fait une 
crise d'hystérie et s'était blessée elle-même. Il était persuadé que F______, qui avait 
également vécu ce type de difficultés conjugales, était de mèche avec son ancienne 
compagne. C'était elle qui avait écrit les messages menaçants, même s'il ignorait à 
quel moment elle avait pu le faire. Il n'avait jamais utilisé le numéro 1______ qui 
était employé par B______ pour communiquer avec sa mère en Espagne. En fait, il 
l'avait peut-être utilisé, dans le même but. Il pensait que les déclarations de sa mère, 
selon lesquelles ledit numéro était celui sur lequel elle pouvait le joindre, avaient été 
dictées à celle-ci par B______. 


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Il ne se souvenait pas du motif pour lequel il n'avait pas communiqué au MP, comme 
il s'y était engagé, les coordonnées de son cousin. Il avait dû oublier de le faire. Il 
s'était rendu en Italie avec le véhicule d'un ami, qui l'avait accompagné et était 
également rentré avec un ami, depuis Milan, ou peut-être était-il rentré en train. 
Durant ce séjour, il n'était pas resté à Lodi mais s'était rendu à Florence, Rome et 
Milan. 
Il confirmait que la drogue, soit du haschisch selon lui, trouvée dans son 
appartement, appartenait à "M______". Il avait parlé de plusieurs amis à la police 
parce qu'il avait un doute sur l'identité du réel propriétaire. Il ne savait pas que cette 
drogue se trouvait chez lui. La balance lui servait pour peser des bijoux mais ses 
amis l'utilisaient pour peser la drogue qu'ils achetaient. Le 0.1 g de marijuana se 
trouvait dans la poche d'une veste qui ne lui appartenait pas. Celle-ci lui avait été 
prêtée par un ami, prénommé O______, le matin même, parce qu'il avait froid. La 
police avait sans doute mal compris sa déclaration selon laquelle c'était lui qui avait 
prêté ledit vêtement. 
p.b. Une précédente compagne de A______ a nié tout épisode de violence physique, 
verbale ou sexuelle durant leur relation. Ils se fréquentaient d'ailleurs toujours. 
C. 
a. Devant la juridiction d'appel (CPAR), A______ a réitéré des réquisitions de 
preuve qu'il avait formulées en vain devant le MP puis le Tribunal correctionnel (cf. 
infra consid. 2.2), ainsi que celle, admise par les premiers juges, tendant à l'audition 
de G______, laquelle n'avait pas déféré à la convocation. Il a en outre présenté une 
nouvelle demande, tendant à l'audition de son cousin, dont il a fourni l'adresse. 
 
Le MP pour sa part a requis l'apport d'une seconde procédure pénale dirigée contre 
A______ relative à un reproche de calomnie et/ou injure au préjudice de B______. 
 
Par ordonnance du 31 octobre 2017, complétée le 6 novembre suivant, la présidente 
de la CPAR a rejeté lesdites réquisitions de preuve, hormis celles tendant à l'audition 
de G______ et du cousin allégué, L______ – une décision différente en cas de non 
comparution étant expressément réservée –, à une nouvelle traduction des messages 
WhatsApp litigieux ainsi qu'à l'apport au dossier de messages sms échangés entre 
B______ et G______ entre le 29 mai et le 22 juin 2015, produits par lui avec une 
traduction libre. 
 
b. En substance, il résulte de ces échanges, que les deux femmes ont à cette période 
entretenu des contacts amicaux, les sms produits commençant par un message de 
G______, faisant clairement suite à un précédent contact, qui se dit occupée le jour-
même mais disponible pour un café le lendemain. Concernant plus particulièrement 
la présente procédure, B______ a informé son ancienne rivale, le 1er juin 2015 qu'elle 
avait rendez-vous le jeudi suivant avec son avocat, "pour retirer la demande". Le 22 


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juin 2015, G______ écrivait à B______ : "Salut B______, le jour est arrivé, j'espère 
de tout cœur que cela se passera bien. Pense bien à tout, Il est très important que tu 
sois bien" étant rappelé que son interlocutrice était convoquée ce jour-là au MP et 
annoncera à cette occasion son intention de retirer sa plainte pénale. Dans le courant 
de la journée, B______ a demandé à parler urgemment à G______. 
 
c. A l'ouverture des débats, A______ a réitéré les réquisitions de preuves qui avaient 
été écartées et requis l'audition de son cousin par voie de commission rogatoire, 
l'intéressé ne comparaissant pas, alors même que le mandat lui avait été envoyé par 
pli recommandé, qui ne l'a pas atteint, doublé d'un courrier ordinaire. Le MP n'est pas 
revenu sur la requête en production du dossier de la nouvelle procédure pénale. 
 
Ouï les parties, la CPAR a écarté les questions préjudicielles, pour les motifs exposés 
ci-après (infra consid 2.2). 
 
d.a. Après avoir déclaré qu'il ne voyait pas ses filles aînées à cause du refus de leur 
mère, A______ a indiqué qu'il ne répondrait pas à d'autres questions, étant 
"totalement vidé" par la procédure. 
 
Toutefois, se voyant donner la parole le dernier, il a tenu à ajouter que B______, qui 
était restée en contact avec toute sa famille, n'était pas mauvaise et avait été dépassée 
par les conséquences de ses propos. Elle avait cependant été incorrecte avec 
G______ en lui laissant croire qu'elle était enceinte de ses œuvres alors qu'elle avait 
mis en place une contraception à son insu. Il s'en est en outre pris à l'avocat de son 
ancienne compagne, qu'il a accusé d'avoir violé le secret professionnel, et a évoqué 
des motifs pour lesquels la représentante du MP aurait été orientée à son encontre. 
 
d.b. G______ a confirmé ses déclarations à la police réitérant n'avoir jamais été 
victime de violence de la part de A______ dont elle était séparée depuis quelques 
mois, la procédure ayant eu un impact important sur leur relation. A______ était un 
bon père et le meilleur homme qu'elle eût rencontré. Il lui avait donné tout son amour 
et n'était pas du tout une mauvaise personne. Il vivait mal la procédure et avait 
beaucoup souffert d'être séparé d'elle durant sa grossesse, du fait de la détention. Elle 
ne le pensait pas capable de violences physiques ou sexuelles. 
 
G______ avait été contactée par B______ qui lui avait dit qu'elle allait retirer la 
plainte. Elle ignorait pourquoi B______ avait ressenti le besoin de la contacter pour 
l'en informer, s'étant procurée son numéro auprès de J______. Ses premiers contacts 
avec la compagne de A______ remontaient à l'année 2014. G______ avait alors 
appelé B______ pour l'informer de ce qu'elle avait une relation avec le prévenu. La 
conversation avait été difficile, car elle avait appris des choses qu'elle ignorait alors 
que B______ était sereine. 


- 16/36 - 
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e.a. A______ persiste dans toutes ses conclusions. 
 
Sa personnalité, telle que décrite par ses deux anciennes compagnes entendues 
comme témoin ou découlant du rapport d'expertise, qui avait exclu tout diagnostic 
psychiatrique, ne cadrait pas avec les accusations de B______. Celle-ci pouvait avoir 
eu deux motivations, qui d'ailleurs ne s'excluaient pas. Vu son absence de titre de 
séjour, elle pouvait avoir pensé que seul un statut de victime pouvait la mettre à l'abri 
d'une expulsion et de la perte du droit de garde sur ses enfants, étant rappelé que 
A______ l'avait, selon ses dires, menacée en ce sens. Le fait qu'elle ait retiré la 
plainte pénale ne permettait pas d'exclure un tel bénéfice attendu, dès lors que celui-
ci se réalisait dès le dépôt de la plainte et les démarches auprès de l'OCPM, 
indépendamment de l'issue de la procédure, laquelle de toute façon se poursuivait 
d'office, ce que l'avocat de l'intéressée n'avait sans doute pas manqué de lui dire. En 
outre, B______ pouvait avoir été mue par la jalousie à la nouvelle de la grossesse de 
sa rivale, étant rappelé qu'elle était en tout cas capable de duplicité, puisque G______ 
l'avait perçue comme sereine face à sa relation avec A______ alors que ce n'était pas 
le ressenti de son amie F______. Il fallait apprécier non seulement sa crédibilité 
globale mais aussi la cohérence de ses déclarations successives pour chaque 
événement relaté, ce qui faisait ressortir de nombreuses contradictions. On pouvait 
aussi se demander pourquoi B______ avait suivi A______ en Suisse, pourquoi elle 
avait continué d'entretenir des relations sexuelles avec lui, pourquoi il ne s'était pas 
davantage confié à son amie précitée et pourquoi elle n'avait requis l'intervention des 
forces de l'ordre qu'à une reprise, et encore ne s'était-il agi que de la police 
municipale. 
 
On ignorait qui était le titulaire du raccordement par lequel les messages menaçants 
avaient été envoyés. La mère de A______ avait certes dit qu'elle le contactait sur ce 
numéro mais il lui avait été communiqué par B______, qui l'utilisait également. En 
outre, le numéro n'était pas connu des autres interlocuteurs de A______, notamment 
G______. Ces éléments étaient suffisants pour retenir que c'était B______ qui en 
avait la maîtrise. Ainsi, la thèse selon laquelle les messages avaient pu être écrit par 
un tiers, instruit par B______, était-elle plausible, surtout si ce tiers - F______ - était 
quelqu'un de suffisamment proche pour connaître les détails de la vie du couple 
ressortant des échanges, tels que les prénoms de leurs enfants ou le fait qu'ils avaient 
deux chiens. En tout état, B______ n'avait pas déclaré déposer plainte pénale pour 
ces faits, ni dit avoir été effrayée par les menaces. Le dossier enseignait que c'était la 
police et le MP qui avaient eu peur d'un enlèvement des enfants. 
 
A______ avait constamment contesté les infractions à la LCR, évoquant d'entrée de 
cause son cousin et justifiant de ce qu'il se trouvait à l'étranger. 


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La drogue avait été trouvée dans la pièce où il répétait avec son groupe de musique. 
Il n'y avait rien d'étonnant à ce qu'un ami y consomme du cannabis. Celui-ci pouvait 
l'avoir laissé là sans que A______ ne le sût. 
 
A______ chiffre à CHF 22'237.50 le dommage subi du fait de la procédure, au titre 
de ses frais de défense privée. 
 
e.b. Le MP conclut au rejet de l'appel et se réfère au jugement entrepris, insistant sur 
le fait que B______ était particulièrement émue lors de ses auditions, ce qui pouvait 
expliquer d'éventuelles contradictions, d'autant plus qu'elle n'était pas de langue 
maternelle française, raison pour laquelle un interprète avait d'ailleurs finalement été 
requis d'officier. En définitive, il y avait une version très simple, cohérente et 
crédible, soutenue par des éléments objectifs, soit le certificat médical, l'attestation 
du centre LAVI et les messages menaçants, à laquelle le prévenu prétendait opposer 
des hypothèses invraisemblables. 
D. 
a. De nationalité suisse, A______ est né le ______ 1985 à Genève, où il a suivi sa 
scolarité avant de séjourner quelques années au Chili, y entreprenant des études de 
______. De retour à Genève, il a bénéficié de l'aide sociale tout en réalisant des 
revenus annuels de l'ordre de CHF 35'000.- par l'importation de bijoux ou de 
véhicules. Il a également eu divers emplois, et monté un projet dans le domaine 
musical. 
 
Il a quatre enfants, soit les deux filles de B______ plus un garçon et une fille issus de 
sa relation avec G______. Il ne paye pas de contribution à leur entretien et n'a 
semble-t-il pas de contact avec les deux aînées. 
 
b. Il a deux antécédents inscrits au casier judiciaire suisse, soit une condamnation à 
une peine pécuniaire de 20 jours-amende, avec sursis, et à une amende, prononcée 
par le MP en date du 19 juillet 2010, pour conduite en état d'ébriété et en incapacité 
pour d'autres motifs (art. 91 al. 1 ch. 1 et al. 2 aLCR) ainsi qu'une condamnation du 
13 décembre 2013 du MP à une peine pécuniaire de 50 jours-amende pour conduite 
en état d'ébriété qualifié (art. 91 al. 1 et 2 aLCR). 
EN DROIT : 
1. 
L'appel est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et dans les 
délais prescrits (art. 398 et 399 du Code de procédure pénale, du 5 octobre 2007 
[CPP ; RS 312.0]). 
 
La partie qui attaque seulement certaines parties du jugement est tenue d'indiquer 
dans la déclaration d'appel, de manière définitive, sur quelles parties porte l'appel, à 
savoir (art. 399 al. 4 CPP) : la question de la culpabilité, le cas échéant en rapport 


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avec chacun des actes (let. a) ; la quotité de la peine (let. b) ; les mesures qui ont été 
ordonnées (let. c) ; les prétentions civiles ou certaines d'entre elles (let. d) ; les 
conséquences accessoires du jugement (let. e) ; les frais, les indemnités et la 
réparation du tort moral (let. f) ; les décisions judiciaires ultérieures (let. g). 
 
La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 
al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 
2. 
2.1. Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure de recours se fonde sur les preuves 
administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance. 
L'art. 389 al. 3 CPP règle les preuves complémentaires. Ainsi, la juridiction de 
recours peut administrer, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves 
complémentaires nécessaires au traitement du recours. Conformément à l'art. 139 
al. 2 CPP, il n'y a pas lieu d'administrer des preuves sur des faits non pertinents, 
notoires, connus de l'autorité ou déjà suffisamment prouvés. 
Cette disposition codifie, pour la procédure pénale, la règle jurisprudentielle déduite 
de l'art. 29 al. 2 Cst. en matière d'appréciation anticipée des preuves (arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_1173/2016 du 7 août 2017 consid. 2.1 ; 6B_259/2016, 266/2016 
du 21 mars 2017 consid. 5.1.2 et les références ; 6B_476/2016 du 23 février 2017 
consid. 2.1 ; 6B_136/2016 du 23 janvier 2017 consid. 1.1.1). Le juge peut renoncer à 
l'administration de certaines preuves, notamment lorsque les faits dont les parties 
veulent rapporter l'authenticité ne sont pas importants pour la solution du litige. Le 
refus d'instruire ne viole ainsi le droit d'être entendu des parties que si l'appréciation 
anticipée de la pertinence du moyen de preuve offert, à laquelle le juge a procédé, est 
entachée d'arbitraire (ATF 141 I 60 consid. 3.3 p. 64 et les références ; ATF 
136 I 229 consid. 5.3 p. 236 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_71/2016 du 5 avril 2017 
consid. 2.1.3 ; 6B_1032/2016 du 16 mai 2017 consid. 3 ; 1B_112/2012 du 
6 décembre 2012 consid. 2.1). 
 
Quant aux preuves déjà recueilles, l'administration n'en est répétée (art. 389 al. 2 
CPP) que si les dispositions en matière de preuves ont été enfreintes (let. a), 
l'administration des preuves était incomplète (let. b) ou les pièces relatives à 
l'administration des preuves ne semblent pas fiables (let. c). Il est légitime 
notamment d'éviter la multiplication d'auditions qui n'amènent que rétractations et 
revirements, source de conflits et de perte de temps (C. COQUOZ / A. MOERI, Le 
CPP : questions choisies après 3 ans de pratique, SJ 2014 II p. 37 ss, 43 et l'ATF 
139 IV 25 discuté). 
2.2. En l'occurrence, l'appelant a réitéré ou présenté, à l'ouverture des débats 
plusieurs questions préjudicielles, qui ont été rejetées pour les motifs suivants : 
Ré-audition de H______ 


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2.2.1. L'appelant affirmait dans la déclaration d'appel que ce témoin, entendu 
contradictoirement devant le MP et qui n'avait pas, ou pas intégralement, confirmé 
ses dires concernant le déroulement de la journée du 12 février 2015, lui avait 
ultérieurement expliqué avoir menti à ce sujet parce qu'il pensait que les infractions 
reprochées au prévenu avaient trait au commerce de voitures de ce dernier. 
Comme retenu par ordonnance du 31 octobre 2017, cette explication s'accommode 
mal de l'ordre dans lequel l'intéressé a été interrogé. Il a en effet d'abord été question 
de la vie amoureuse de l'appelant, notamment sa fréquentation d'autres femmes que 
sa compagne et d'une éventuelle dispute du couple censée s'être déroulée en sa 
présence, un garage n'étant évoqué que dans un second temps. On ne voit ainsi pas 
comment le témoin aurait pu penser qu'il était question du commerce de voitures de 
son ami. D'ailleurs, l'appelant n'a apporté aucun élément concret à l'appui de ses dires 
et n'affirme pas avoir déposé plainte pénale du chef de faux témoignage. 
A l'audience l'appelant n'a pas discuté cette motivation, se contentant d'ajouter que la 
justice ne pourrait que sortir grandie d'une démarche tendant à vérifier la véracité des 
déclarations précédemment recueillies et qu'il était plausible que le témoin 
s'exprimerait plus librement s'il était réentendu en cette qualité plutôt qu'en celle de 
prévenu de faux témoignage. 
Ces arguments ne sont pas de nature à modifier l'appréciation qui précède et que la 
CPAR fait sienne, l'appelant ne rendant toujours pas plausible que les déclarations du 
témoin d'ores et déjà recueillies ne seraient pas sincères. 
Expertise médico-légale 
2.2.2. Aux termes de sa déclaration d'appel, l'appelant requérait que le dossier soit 
soumis à un médecin-légiste afin qu'il détermine "en particulier" : 
- si les ecchymoses présentes sur le corps de la victime le 13 février 2015 avaient 
toutes été causées à la même date ; 
- l'origine des blessures de la victime ; 
- leur compatibilité avec la taille de ses propres poings et mains. 
L'ordonnance présidentielle du 31 octobre 2017, que la CPAR fait sienne, rejetant 
cette réquisition de preuve observe que l'appelant a toujours soutenu que la victime 
s'était volontairement blessée elle-même, non que ses blessures étaient antérieures 
aux faits, en tout ou en partie. Il n'a d'ailleurs pas affirmé avoir constaté la présence 
de ces blessures avant le 12 février 2015 ou le jour-même, soulignant, au contraire, 
que B______ n'avait pas de marques lors de leur dispute. 


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L'ordonnance relève aussi que rien ne permet de supposer que des ecchymoses de 4-
5 cm chacune et des abrasions superficielles horizontales, telles que décrites par le 
certificat médical au dossier et visibles sur les photographies, ne pourraient être 
causées que par des mains d'une taille déterminée, qui ne serait pas celle des mains 
de l'appelant. 
Enfin, ladite ordonnance rappelle que l'expérience enseigne qu'une expertise médico-
légale n'est pas susceptible d'établir la cause d'ecchymoses ou de dermabrasions mais 
bien uniquement d'apprécier leur compatibilité avec les déclarations des 
protagonistes. Or, l'appelant ne soutient en l'occurrence pas que ces lésions seraient 
incompatibles avec les faits qui lui sont reprochés et le MP n'affirme pas qu'elles 
seraient incompatibles avec les deux hypothèses avancées par lui (choc contre un 
vélo électrique ou actes auto-agressifs). 
A l'audience, tout en réitérant la réquisition, l'appelant n'a pas discuté cette 
appréciation anticipée de la mesure probatoire. 
Production par I______ de tout document concernant la présence de l'appelant dans 
son garage le 12 février 2015 et/ou des travaux effectués sur sa voiture à cette date. 
2.2.3. L'ordonnance sur réquisitions de preuve rappelle que I______ n'a pas exclu 
que l'appelant ait pu se rendre dans son garage le 12 février 2015 mais que, à 
supposer qu'une telle visite ait eu lieu, cela ne permettrait pas encore de retenir que 
l'appelant serait resté sur place de 10h30 à 14h00-15h00. Or les pièces requises ne 
sont pas de nature à étayer cette affirmation. 
L'intéressé n'a pas davantage discuté ce raisonnement à l'audience, se contentant de 
réitérer que les pièces visées étaient susceptibles d'appuyer son propos. 
Le MP a pour sa part ajouté qu'au demeurant, rien n'aurait empêché l'appelant 
d'expédier des messages Whatsapp depuis le garage. 
La CPAR constate tout d'abord qu'il est peu plausible que la visite au garage évoquée 
par I______, sans qu'il ne pût en citer la date exacte, soit intervenue le 12 février 
2015, dès lors que selon ce témoin, l'appelant était accompagné de deux personnes – 
et non uniquement une, qui serait, selon ce dernier, H______ –. En outre, H______ a 
situé une année avant les faits la visite lors de laquelle il avait accompagné l'appelant 
au garage de I______. 
En tout état, comme souligné par le MP, le fait que l'appelant ait pu se rendre dans un 
garage après la dispute n'exclut pas que celle-ci ait été violente, ni qu'il soit l'auteur 
des messages. 


- 21/36 - 
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2.2.4. La CPAR a également fait siens les motifs qui ont conduit sa présidente à 
rejeter les réquisitions de preuve suivantes, motifs que l'appelant n'a pas discutés à 
l'audience, se contentant de persister dans ses conclusions à cet égard : 
Identification de l'identité du titulaire du raccordement 1______ 
2.2.4.1. L'identité du titulaire dudit raccordement n'est pas pertinente, le dossier 
établissant que le prévenu l'utilisait. 
Production du dossier de la victime auprès de l'OCPM 
2.2.4.2. Le statut de la victime alléguée au moment des faits au regard des 
dispositions sur le séjour des étrangers est connu et celle-ci a elle-même déclaré avoir 
remis à l'OCPM "une lettre pour leur expliquer les événements survenus avec 
A______" (C-96). Il n'est pas nécessaire d'instruire cet aspect davantage. 
Production de l'appel de F______ à la CECAL 
2.2.4.3. L'acte d'instruction requis, tel qu'il est formulé ("A______ n'exclut pas que 
cette amie proche de la lésée ait pu tenir un rôle dans les faits qui lui sont 
reprochés") n'apparait pas utile. F______ a été entendue en qualité de témoin lors de 
l'instruction préliminaire et a décrit de quelle façon B______ lui avait demandé de 
requérir l'intervention de la police. On ne voit pas de quoi le contenu de l'appel à la 
police pourrait être révélateur. 
Audition d'N______ 
2.2.4.4. B______ a déclaré avoir su que cette personne avait subi des violences 
conjugales (C-98). Le fait que le prévenu souhaite instruire l'est donc déjà 
suffisamment. D'ailleurs, cette réquisition de preuve n'avait pas été présentée devant 
les premiers juges. 
Analyses rétroactives ou communication de "toutes les données" en possession des 
opérateurs 
2.2.4.5. L'information relative aux appareils (IMEI) dans lesquels les cartes SIM des 
raccordements 1______ et 3______ ont été introduites figurent en partie déjà au 
dossier (C-181 et 186), étant observé que l'appelant n'en a tiré aucune conclusion sur 
le fond, la question n'étant tout simplement pas abordée. 
Pour le surplus, outre le fait qu'il est constant que les données relatives au trafic et à 
la facturation ne peuvent être obtenues des opérateurs de téléphonie que pour les six 
mois précédant la demande, les mesures requises, qui relèvent manifestement de la 


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fishing expedition, n'apparaissent pas utiles pour trancher de la cause, le dossier 
établissant, comme déjà dit, que l'appelant utilisait le raccordement duquel ont été 
expédiés les messages WhatsApp litigieux. 
Audition de "M______" 
2.2.4.6. La mesure requise n'est pas réalisable, l'appelant n'ayant pas communiqué 
l'identité réelle ou complète et l'adresse du témoin. 
Au demeurant, le dossier contient assez d'éléments, notamment les déclarations de 
l'appelant lui-même, pour permettre à la Cour d'apprécier les faits. 
Audition de L______ par voie de commission rogatoire 
2.2.5. L'appelant a requis pour la première fois devant la CPAR l'audition de son 
cousin ou prétendu tel en qualité de témoin. Aux termes de l'ordonnance 
présidentielle du 31 octobre 2017, cette réquisition a été admise, au motif que la 
mesure n'était pas susceptible d'entrainer d'inconvénients majeurs dès lors que des 
débats devaient avoir lieu. Il était toutefois précisé qu'il appartiendrait à la CPAR in 
corpore d'apprécier la réelle nécessité de la mesure probatoire en cas de non 
comparution du témoin à l'audience, étant notamment rappelé qu'il pouvait se 
prévaloir de l'exemption de l'art. 178 let. d CPP. 
Convoqué par pli simple et recommandé, L______ ne s'est pas présenté aux débats, 
étant précisé que l'absence de précision sur l'enveloppe recommandée retournée à la 
Cour ne permet pas de déterminer si l'intéressé a été atteint mais n'a pas retiré l'envoi 
ou si l'adresse communiquée par l'appelant était inexacte. 
La CPAR constate que rien ne permet d'attester de la présence de L______ à Genève 
le 26 septembre 2014, de ce qu'il aurait emprunté le véhicule de l'intéressé, ni même 
de son existence. Pourtant, des pièces tendant à soutenir certains de ces éléments 
devraient être aisées à réunir. A cela s'ajoute que ce n'est qu'au présent stade de la 
procédure que l'appelant a consenti à fournir l'adresse de l'intéressé, ce qui fait naître 
le soupçon d'une manœuvre dilatoire qui n'aboutirait à rien. La CPAR retient ainsi 
qu'il n'est pas plausible que la mesure requise est susceptible d'établir un fait 
déterminant pour l'issue de la procédure, alors que le dossier contient par ailleurs 
suffisamment d'éléments qu'il lui appartiendra d'apprécier. 
3. 
3.1.1. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence, 
garantie par l'art. 6 ch. 2 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et 
des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 (CEDH ; RS 0.101) et, sur le plan 
interne, par les art. 32 al. 1 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 


- 23/36 - 
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18 avril 1999 (Cst. ; RS 101) et 10 al. 3 CPP, concerne tant le fardeau de la preuve 
que l'appréciation des preuves. 
En tant que règle sur le fardeau de la preuve, ce principe signifie qu'il incombe à 
l'accusation d'établir la culpabilité de l'accusé, et non à ce dernier de démontrer son 
innocence. Il est violé lorsque le juge rend un verdict de culpabilité au seul motif que 
l'accusé n'a pas prouvé son innocence ; lorsqu'il résulte du jugement que, pour être 
parti de la fausse prémisse qu'il incombait à l'accusé de prouver son innocence, le 
juge l'a condamné parce qu'il n'avait pas apporté cette preuve (ATF 127 I 38 
consid. 2a p. 40 et les arrêts cités) ou encore lorsque le juge condamne le prévenu au 
seul motif que sa culpabilité est plus vraisemblable que son innocence (arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_1145/2014 du 26 novembre 2015 consid. 1.2 et 6B_748/2009 du 
2 novembre 2009 consid. 2.1). 
Comme principe présidant à l'appréciation des preuves, la présomption d'innocence 
est violée si le juge du fond se déclare convaincu de faits défavorables à l'accusé sur 
lesquels, compte tenu des éléments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au 
contraire dû, objectivement, éprouver des doutes. Il ne doit pas s'agir de doutes 
abstraits ou théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant 
être exigée. Ces principes sont violés lorsque l'appréciation objective de l'ensemble 
des éléments de preuve laisse subsister un doute sérieux et insurmontable quant à la 
culpabilité de l'accusé, autrement dit lorsque le juge du fond retient un état de fait 
défavorable à l'accusé alors qu'il existe un doute raisonnable quant au déroulement 
véritable des événements (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82 ; ATF 127 I 38 consid. 2a 
p. 41 ; ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 87 s. ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1015/2016 
du 27 octobre 2017 consid. 4.1). 
 
3.1.2. Les déclarations de la victime, entendue comme témoin, constituent un 
élément de preuve. Le juge doit, dans l'évaluation globale de l'ensemble des éléments 
probatoires rassemblés au dossier, les apprécier librement (arrêts du Tribunal fédéral 
6B_614/2012 du 15 février 2013 consid. 3.2.5 ; 6B_716/2010 du 15 novembre 2010 
consid. 1.3 et 6B_360/2008 du 12 novembre 2008 consid. 4.3), sous réserve des cas 
particuliers où une expertise de la crédibilité des déclarations de la victime s'impose 
(cf. ATF 129 IV 179 consid. 2.4 p. 184). Les déclarations successives d'un même 
témoin ne doivent pas nécessairement être écartées du seul fait qu'elles sont 
contradictoires ; il appartient au juge de retenir, sans arbitraire, la version qui lui 
paraît la plus convaincante et de motiver les raisons de son choix (arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_28/2013 du 13 juin 2013 consid. 1.2 et 6B_429/2008 du 7 novembre 
2008 consid. 4.2.3 Dans le cadre du principe de libre appréciation des preuves, qui 
gouverne notamment l'appréciation des déclarations de la victime d'une infraction 
(arrêts du Tribunal fédéral 6B_716/2010 du 15 novembre 2010 consid. 1.3 et 
6B_360/2008 du 12 novembre 2008 consid. 4.3), rien ne s'oppose à ce que le juge ne 
retienne qu'une partie des déclarations d'un témoin globalement crédible (ATF 120 Ia 
31 consid. 3 p. 39 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_637/2012 du 21 janvier 2013 


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consid. 5.4). Pour des rétractations de témoignages, comme face à des aveux, suivis 
de rétractation, le juge doit procéder conformément au principe de la libre 
appréciation des preuves. Est déterminante la force de conviction attachée à chaque 
moyen de preuve et non pas le genre de preuve administrée, sur la base d'une 
évaluation globale de l'ensemble des preuves rassemblées au dossier. Le juge doit en 
particulier se forger une conviction aussi bien sur les premières déclarations du 
prévenu, respectivement d'un témoin, que sur les nouvelles, valant rétractation, et 
apprécier les circonstances dans lesquelles l'intéressé a modifié ses déclarations 
initiales (arrêts du Tribunal fédéral 6B_157/2011 du 20 septembre 2011 consid. 1.2 
et 6B_626/2008 du 11 novembre 2008 consid. 2.1 et les référence citées). 
 
3.1.3. Selon la jurisprudence, le conducteur d'un véhicule automobile ne saurait se 
voir condamner à une infraction à la loi sur la circulation routière que s'il est établi à 
satisfaction de droit qu'il est bien l'auteur de cette infraction. Ainsi, lorsque l'auteur 
d'une infraction constatée ne peut être identifié sur-le-champ, le juge peut certes, 
dans un premier temps, partir de l'idée que le détenteur du véhicule en question en 
était aussi le conducteur au moment critique. Mais dès lors que cette version est 
contestée par l'intéressé, il lui appartient d'établir sa culpabilité sur la base de 
l'ensemble des circonstances (ATF 106 IV 142 consid. 3 p. 142). 
 
Faits retenus s'agissant des actes au préjudice de B______ 
 
3.2.1. Il peut être admis, sur la base des déclarations concordantes de l'appelant et de 
son ancienne compagne, qu'ils ont eu une dispute le 12 février 2015 durant la 
seconde moitié de la matinée et que, avant que celle-ci n'éclate, B______ ne 
présentait pas de lésions. En revanche, lors de son audition à la police, laquelle était 
intervenue aux environs de 12h45 au domicile du couple, B______ présentait les 
lésions évoquées dans le certificat médical du jour-même, visibles aussi sur les 
photographies au dossier, soit six hématomes de 4-5 cm sur six parties du corps, y 
compris le visage, ainsi que des abrasions superficielles au niveau du cou. 
 
L'attestation LAVI démontre qu'en date du 1er octobre 2014, B______ s'est retrouvée 
à la rue avec les enfants, les variations entre les dires de celle-ci dans la procédure 
(elle avait quitté l'appartement avec les enfants suite à une scène), le résumé qui en 
est fait dans l'attestation (son compagnon les avait mises à la porte) ou par J______ 
(B______ l'avait informée qu'elle était dans un foyer suite à une dispute violente 
avec son fils) relèvent du discours indirect et ne s'excluent pas. 
Ces divers éléments corroborent la thèse d'une certaine violence subie par B______ 
dans le cadre de la relation du couple. 
3.2.2. Les messages WhatsApp, par leur contenu, sont un indice fort d'un tel climat 
au sein du couple, entretenu par l'appelant, verbalement mais non uniquement 


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puisqu'il y regrette de ne pas avoir cassé le nez de sa compagne, ce qui s'inscrit avec 
cohérence dans le prolongement des coups que B______ a dit avoir reçus le jour-
même. 
Or, la CPAR a acquis la conviction que l'intéressé est bien l'auteur de ces messages, 
parvenus en direct à la victime en présence de la police, étant rappelé que selon la 
propre mère de l'intéressé, particulièrement crédible vu la position neutre qu'elle dit 
avoir tenu à adopter et qui s'est notamment concrétisée dans la procédure, c'était bien 
par le biais de ce numéro qu'elle communiquait avec son fils au mois de février 2015. 
A cela s'ajoute l'invraisemblance de la thèse selon laquelle ce serait F______ qui 
aurait envoyé ces messages, rien ne permettant de supposer que son amitié pour 
B______ aurait été propre à la conduire à une machination astucieuse au sens de l'art. 
303 ch. 1 al. 2 CP, ni que les deux femmes auraient eu le temps d'échafauder un 
pareil plan entre la dispute du couple et l'appel à la police. D'ailleurs, entendue 
comme témoin, F______ a fait preuve de retenue, n'accablant pas l'appelant ; de son 
côté, celui-ci s'est bien gardé de déposer plainte pénale contre elle. Il est encore 
relevé que les messages font non seulement référence de façon cohérente à des 
éléments de la vie du couple (prénom des enfants ; séjour de celles-ci en Espagne ; 
possession de deux chiens) mais aussi au fait que le numéro dont ils émanent n'était 
pas inscrit au nom de A______. Il faudrait que F______ fût non seulement 
particulièrement bien informée, mais aussi douée d'un sens de l'à-propos 
machiavélique peu ordinaire pour glisser un tel détail incriminant dans le fil de 
discussion, ce qui ne peut être totalement exclu mais relève de l'ordre du théorique. 
Et encore : le message de 14h19 par lequel l'auteur des textos rappelle à B______ 
qu'il lui avait clairement dit de l'attendre fait écho au récit de celle-ci selon lequel, 
avant de quitter l'appartement après l'avoir aspergée d'eau froide, l'appelant lui avait 
dit qu'ils auraient une dernière discussion à son retour. 
3.2.3. Pour le surplus, il faut apprécier la crédibilité des déclarations des deux 
protagonistes. 
3.2.3.1. B______ a fait à la police un récit détaillé, cohérent et circonstancié d'actes 
de violence physique et sexuelle subis durant sa relation de couple. 
Il est vrai que lors de ses auditions ultérieures, elle n'a plus évoqué la première 
"claque" dans la salle de bain de l'appartement de sa belle-mère ou l'acte sexuel sur la 
machine à laver et que lors de ses auditions par le MP, elle a varié sur la question de 
savoir si la grand-mère paternelle des enfants était venue les chercher ce jour-là ou si 
c'était l'appelant qui lui avait amené sa progéniture. Toutefois, B______ a réitéré ne 
pas avoir menti au sujet du "viol" et a exposé qu'elle n'avait fait appel à la police 
qu'en raison des évènements du 12 février 2015, qu'elle avait relaté les autres 
incidents parce que la police le lui avait demandé sans intention de déposer plainte, 
qu'elle était dépassée par les conséquences de ses dires et regrettait en particulier que 


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le père de ses enfants ait été placé en détention, d'où son retrait de plainte. Ces 
explications, révélatrices d'un conflit de loyauté et d'une ambivalence fréquente chez 
les victimes de violence conjugale, sont tout à fait crédibles. De surcroît, on 
comprend de ses déclarations à la police que dans l'esprit de l'ancienne partie 
plaignante, il n'y avait pas vraiment eu de violences à Genève, avant que le couple ne 
s'installe dans son propre logement, à cause de la promiscuité, la "claque" étant un 
cas isolé et limité à ce seul coup. Quant au détail de la grand-mère, il est vrai que la 
rectification pourrait être due au fait que celle-là n'avait pas relaté avoir vu sa belle-
fille avec un "œil au beurre noir" mais il se peut aussi que cette dernière se soit 
trompée ou mal exprimée étant rappelé qu'il n'y avait pas d'interprète lors de sa 
première audition par le MP. Pour le surplus, la CPAR n'identifie pas de 
contradictions ou variations significatives dans la narration de la victime alléguée. 
Comme souligné par le MP et les premiers juges, au fil de ses auditions, celle-ci a 
montré une émotion authentique à l'évocation des faits. En outre, elle a décrit avec 
sincérité ses sentiments lors de ceux-ci et durant la relation en général, ne 
dissimulant notamment pas sa jalousie face à la relation de l'appelant avec G______ 
ou le fait qu'elle pouvait confronter son compagnon, sur ce point ou sur d'autres 
griefs, tel un différend sur une question d'argent. 
C'est en vain que ce dernier prétend tirer des indices à décharge du fait que son ex-
compagne admet l'avoir accompagné en Suisse alors qu'elle avait déjà subi selon elle 
des violences, puis ne se soit pas davantage confiée à des tiers, notamment sa belle-
mère, son amie F______ ou la police, ce type de comportement étant la règle dans de 
telles situations. En particulier, il est crédible que B______ ait pu se convaincre que 
les choses iraient mieux en Suisse, étant rappelé qu'elle dit avoir été amoureuse de 
son compagnon et qu'ils avaient déjà un enfant lors de leur départ du Chili. Par 
ailleurs, il reste qu'elle a, à une reprise avant le 12 février 2015, fait appel à la police, 
le fait qu'elle fût seulement municipale ni changeant rien, et quitté le domicile 
conjugal quelques temps. 
Comme souligné par les premiers juges, les actes d'ordre sexuel de l'automne 2014 
s'inscrivent avec cohérence dans un contexte de violence conjugale. 
Contrairement à ce que soutient l'appelant, on ne saurait admettre l'existence d'un 
bénéfice secondaire attendu d'une fausse accusation au plan du statut administratif de 
B______. Il faudrait en effet disposer d'éléments permettant de retenir qu'elle aurait 
requis et obtenu des informations rassurantes au sujet de la pratique des autorités en 
pareil cas, sans préjudice du fait que si elle s'était renseignée, B______ aurait 
également appris les risques qu'elle encourrait en cas de dénonciation calomnieuse et, 
aussi, qu'il n'était pas indispensable pour elle de recourir à de tels expédients au 
regard du fait qu'elle était la mère de deux fillettes de nationalité suisse. Reste le 
mobile de la vengeance à la nouvelle de la grossesse de G______, motivation qui ne 


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peut être totalement exclue mais est peu plausible dès lors que la liaison de l'appelant 
était connue de longue date de B______ et que sa relation avec lui s'était 
sensiblement dégradée ; une telle motivation est également peu cohérente avec la 
chaleur des contacts entre les deux femmes, à lire les messages produits par 
l'appelant. 
Il est vrai que B______ a nié l'existence de tels contacts et qu'on ignore pourquoi elle 
l'a fait. Ceci étant, on ne peut tirer aucune conclusion claire et pertinente de cette 
dénégation, pas plus que du contenu des messages, dont il résulte notamment que la 
jeune femme avait fait savoir à G______ qu'elle allait retirer la plainte, et qu'il y avait 
une attente claire en ce sens de la part de son interlocutrice. Autrement dit, cette 
déclaration inexacte de B______ porte sur un point périphérique et nuit d'autant 
moins à sa crédibilité globale qu'il a pour objet ses contacts avec l'entourage de 
l'appelant en vue du retrait de sa plainte contre lui. 
Pour le surplus, il n'est pas relevant que l'intéressée ait déclaré qu'elle n'avait pas reçu 
de messages du raccordement n° 1______ et ne l'avait pas utilisé car il découle 
uniquement des déclarations de la mère de l'appelant que B______ avait pu recevoir 
sur ce numéro des nouvelles de la grand-mère et des fillettes, ce qui ne relève pas à 
proprement parler d'une utilisation active, encore moins exclusive, les messages 
intéressant le couple parental. 
En conclusion, à l'instar des premiers juges, la CPAR constate que les déclarations de 
B______ sont globalement crédibles, conclusion renforcée par le fait qu'elles sont 
soutenues par les indices objectifs évoqués supra. 
3.2.3.2. Passées au même crible, les déclarations de l'appelant ne résistent pas à 
l'examen. 
Elles sont contredites tout d'abord par les éléments objectifs sus-évoqués, 
ainsi que par le fait que H______ n'a nullement confirmé les dires de l'appelant, étant 
rappelé que la thèse du faux témoignage doit être écartée, comme déjà retenu. La 
précision par le garagiste selon laquelle, lors de sa visite, l'appelant était 
accompagné de deux personnes ne tend pas non plus à confirmer sa version. 
En outre l'appelant, qui nie en bloc tous les reproches qui lui sont faits, n'a cessé de 
varier et de rechercher les explications les plus improbables, qu'il s'agisse des autres 
complexes de fait (cf. infra 3.3.1 et 3.4) ou de celui de la problématique de son 
comportement à l'égard de B______, perdant ainsi toute crédibilité. 
En ce qui concerne ledit comportement il y a, au chapitre des explications 
improbables, la thèse des blessures auto-infligées, du complot avec F______ et de la 


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manipulation de sa propre mère par la victime alléguée. Au titre des variations, il est 
relevé que l'appelant a commencé par dire de B______ qu'elle était une mère et une 
compagne exemplaire pour ensuite affirmer avoir constaté au fil des ans qu'elle 
n'était pas celle qu'il avait imaginé et l'avait trompé puis qu'elle était jalouse parce 
que c'était lui qui l'avait trompée avec G______, enfin qu'elle n'était pas mauvaise et 
avait été dépassée par ses dires tout en s'empressant d'ajouter qu'elle avait tout de 
même été incorrecte avec sa nouvelle amie. Il a également affirmé que B______ et 
lui faisaient chambre à part vu sa relation avec G______ et qu'il consentait seulement 
à entretenir des relations sexuelles avec celle-là, parce qu'elle était la mère de ses 
enfants, puis qu'en réalité il n'aimait qu'elle et ne l'aurait jamais quittée pour 
G______, vers laquelle il ne s'était tourné que parce qu'il se sentait délaissé tout en 
ajoutant aussitôt qu'il n'avait jamais eu confiance en la première. Il a tour à tour 
déclaré que le numéro d'où ont été placés les messages WhatsApp ne lui disait 
absolument rien et qu'il ne l'avait jamais utilisé avant de concéder qu'il avait pu le 
faire, pour contacter sa mère, s'adaptant ainsi aux propos de cette dernière. A lire ses 
déclarations à la police, il n'y avait pas eu de contact violent entre B______ et lui le 
12 février 2015, cette dernière tentant seulement de sauter sur lui, alors que dans la 
première version livrée au MP il avait dû la repousser pour se défaire d'elle, le choc 
contre le vélo électrique n'apparaissant qu'ultérieurement. 
Au plan du bénéfice, A______ avait évidemment tout intérêt à nier les faits, dans 
l'espoir d'échapper au verdict de culpabilité. 
Le fait que deux autres ex-compagnes de l'appelant entendues dans la procédure aient 
nié toute forme de violence physique ou sexuelle ne permet pas encore d'exclure qu'il 
ait pu se comporter de la sorte avec B______, sans préjudice du fait que les 
protestations de G______ doivent être considérées avec une certaine retenue, vu les 
interventions de la police suite à des appels de tiers qui auraient surestimé le danger 
qu'elle courrait. Enfin, contrairement à ce que soutient l'intéressé, l'expertise ne 
dresse pas de lui un portait incompatible avec celui du compagnon abusif, dès lors 
qu'est mise en évidence une faible tolérance à la frustration avec un abaissement du 
seuil de décharge de l'agressivité, y compris de la violence. 
3.2.4. Compte tenu de l'appréciation des preuves qui précède, et de l'état de fait 
retenu par les premiers juges, qui ne peut être modifié au détriment de l'appelant, il 
est établi, au-delà de tout doute raisonnable, que le 1er juin 2014, celui-ci a frappé à 
plusieurs reprises sa compagne B______, avec laquelle il faisait ménage commun, au 
moyen d'une ceinture, lui faisant des marques au bras et aux jambes. À une date 
indéterminée aux environs de Pâques 2014, il lui a donné des coups de poing, 
l'atteignant notamment plusieurs fois sur les bras et les jambes, d'où des gros 
hématomes sur le dos, les bras et les jambes, ainsi qu'un œil "au beurre noir". À une 
date indéterminée en octobre ou novembre 2014, dans l'appartement du couple, 
l'appelant a contraint B______ à lui faire une fellation, en la tenant par l'arrière de la 
tête et en passant outre son refus clairement exprimé. Il lui a ensuite dit d'aller sur le 


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lit et l'a forcée, malgré son refus et ses pleurs, à subir un rapport anal. Le 12 février 
2015, alors qu'ils se faisaient réciproquement des reproches, il lui a craché sur le 
visage puis l'a giflée à plusieurs reprises, a tiré ses cheveux en continuant de la 
frapper avant de lui donner des coups de poing sur les fesses et les jambes, comme 
elle était tombée sur le lit. Il l'a ensuite relevée, en la tirant par les cheveux, l'a 
frappée au visage avant de la trainer jusqu'à la salle de bain où il l'a placée dans la 
baignoire et aspergée d'eau froide, avant de quitter la maison en l'enjoignant de 
préparer ses affaires, précisant qu'ils auraient une dernière discussion à son retour. 
Outre un saignement de nez, B______ a présenté suite à ces faits les hématomes 
mentionnés dans le certificat médical du même jour et reproduits dans l'acte 
d'accusation. Enfin, le même jour, comme celle-ci était entendue par la police, il lui a 
envoyé de nombreux messages WhatsApp par lesquels il l'insultait et la menaçait, 
notamment de mort et d'enlever leurs deux filles, qu'elle ne reverrait plus. 
Faits retenus s'agissant de l'accident de la circulation du 26 septembre 2014 
3.3.1. Il est vrai que l'appelant a d'entrée de cause affirmé que sa voiture était 
conduite par son cousin le jour des faits, lui-même étant en Italie, d'où il n'était rentré 
que le 4 octobre 2014. Cette cohérence dans la parole ne s'est cependant pas traduite 
en gestes, l'appelant se gardant bien, de fournir une adresse de ce cousin allégué 
avant la procédure d'appel, alors qu'il y avait été invité et s'y était engagé, et aucun 
élément du dossier ne permet d'avoir la certitude que le cousin existe bien et/ou que 
l'adresse finalement communiquée est la sienne. 
En tout état, l'alibi allégué se heurte au fait qu'il est établi que l'appelant était à 
Genève à tout le moins le 1er octobre 2014, date à laquelle, suite à une dispute, sa 
compagne a quitté le domicile conjugal avec leurs enfants, se rendant à la police 
municipale qui l'a redirigée sur le Centre LAVI. Aussi, à supposer que l'appelant ce 
soit bien rendu à Lodi, soit à proximité de Milan, les 25 et 26 septembre 2014, il en 
est revenu avant le 1er octobre 2014. Or, rien ne l'empêchait d'être à Genève le 
26 septembre 2014 en fin de journée. 
En outre l'appelant a ajouté un détail lors de son audition par les premiers juges, soit 
qu'il avait fait le voyage avec un ami, dans la voiture de celui-ci. Or, il aurait été aisé 
de requérir l'audition de cet ami, si celui-ci avait été en mesure de confirmer que le 
voyage avait perduré au-delà du 26 septembre 2014. 
3.3.2. Dans ces circonstances, le dossier ne recèle aucun élément justifiant une 
instruction complémentaire ou permettant de douter de ce que c'est bien l'appelant 
qui était au volant de sa voiture lorsque celle-ci a heurté celle conduite par E______, 
avec pour conséquence que le premier véhicule a perdu sa plaque d'immatriculation 
et que la conductrice du second a souffert une douleur au mouvement des cervicales 
avec suspicion du "coup du lapin". L'appelant, qui était sous le coup d'un retrait du 


- 30/36 - 
P/2779/2015 
permis de conduire pour encore quelques jours a quitté les lieux avant l'arrivée de la 
police, sans l'en aviser ni laisser ses coordonnée à la victime. 
Faits retenus s'agissant de la détention de stupéfiants 
3.4. Les dénégations de l'appelant relatives à la détention de drogue sont dépourvues 
de toute crédibilité. L'intéressé s'est contredit de façon flagrante au sujet de la 
propriété de la veste dont il était vêtu lors de son interpellation et dont une poche 
contenait 0.1 g de marijuana. De même, il a varié au sujet des 20.6 g trouvés dans 
son appartement, affirmant tout à tour qu'ils appartenaient à des amis, puis à un seul, 
"M______", dont il a prétendu requérir l'audition tout en se gardant bien d'en 
communiquer l'identité complète et les coordonnées, sans alléguer qu'il ignorait ces 
informations, ce qui serait au demeurant difficile à suivre s'agissant d'un prétendu 
membre de son groupe de musiciens. En outre, il a cru bon de préciser, à l'audience 
de jugement, que la substance trouvée dans sa chambre était du haschisch, alors 
même qu'on voit mal comment il pouvait savoir quel dérivé de cannabis précisément 
aurait été laissé dans son appartement, si c'était à son insu. Enfin, la présence de la 
drogue est logique avec l'interdiction de pénétrer dans la pièce faite au reste de sa 
famille selon les dires de B______, dont la crédibilité globale a été admise. 
Il est donc retenu que l'appelant a bien, dans l'hypothèse la plus favorable, accepté de 
conserver dans son logement la drogue mentionnée dans l'acte d'accusation, et détenu 
0.1 g dans sa poche. 
4. 
4.1. A raison, l'appelant ne conteste pas que les faits, tels qu'établis ci-dessus, 
répondent aux qualifications juridiques, retenues par les premiers juges, de contrainte 
sexuelle (art. 189 al. 1 CP), lésions corporelles simples (art. 123 ch. 1 et 2 al. 5 CP), 
violation des obligations en cas d'accident (art. 92 al. 2 LCR) ainsi que conduite sous 
retrait de permis (art. 95 al. 1 let. b LCR), enfin infraction à l'art. 19 al. 1 let. d LStup. 
En particulier, l'élément constitutif de la contrainte de l'art. 189 al. 1 CP découle du 
climat de violence qui sous-tendait la relation du couple, de la différence de 
corpulence des protagonistes, soulignée par le principal intéressé lui-même, et du fait 
qu'il tenait sa concubine par la tête lorsqu'il a exigé la fellation. L'appelant ne 
soutient pas, à raison vu les blessures occasionnées, que les coups donnés à sa 
compagne ne relèveraient que des voies de fait, étant rappelé que les lésions 
corporelles sont, en cas de violences conjugales, poursuives d'office de sorte que 
l'absence de plainte est indifférente. De même, il ne prétend pas que la drogue était 
destinée à sa seule consommation. 
Le verdict de culpabilité est par conséquent confirmé sur ces points, et l'appel rejeté. 
4.2. Restent les messages du 12 février 2015, qui ne peuvent être sanctionnés en 
raison de leur caractère attentatoire à l'honneur, vu l'absence de plainte. 


- 31/36 - 
P/2779/2015 
4.2.1. La menace au sens de l'art. 180 CP suppose que l'auteur ait volontairement fait 
redouter à sa victime la survenance d'un préjudice, au sens large (ATF 122 IV 97 
consid. 2b p. 100). La loi exige en outre que la menace soit grave. C'est le cas si elle 
est objectivement de nature à alarmer ou à effrayer la victime. Il convient à cet égard 
de tenir compte de la réaction qu'aurait une personne raisonnable face à une situation 
identique (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100). En particulier, les menaces de lésions 
corporelles graves ou de mort sont des menaces graves au sens de l'art. 180 CP (arrêt 
du Tribunal fédéral 6B_655/2007 du 11 avril 2008 consid. 8.2). 
Pour que l'infraction soit consommée, il faut en outre que la victime ait été 
effectivement alarmée ou effrayée. Elle doit craindre que le préjudice annoncé se 
réalise. Cela implique, d'une part, qu'elle le considère comme possible et, d'autre 
part, que ce préjudice soit d'une telle gravité qu'il suscite de la peur (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_1428/2016 du 3 octobre 2017 consid. 2.1 et les références). À défaut, il 
n'y a que tentative de menace (ATF 99 IV 212 consid. 1a p. 215). Cet élément 
constitutif de l'infraction, qui se rapporte au contenu des pensées d'une personne, 
relève de l'établissement des faits (ATF 135 IV 152 consid. 2.3.2 p. 156 ; ATF 119 
IV 1 consid. 5a p. 3). 
L'infraction est intentionnelle, le dol éventuel étant suffisant (arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_578/2016 du 19 août 2016 consid. 2.1 ; 6B_871/2014 du 24 août 2015 
consid. 2.2.2 ; 6B_820/2011 du 5 mars 2012 consid. 3). 
4.2.3. Les messages litigieux comportent des menaces de mort de B______ ainsi que 
d'enlèvement des enfants, soit des menaces incontestablement graves et il est clair 
qu'ils procèdent d'une démarche intentionnelle de l'appelant. Toutefois, celui-ci fait à 
bon escient valoir que s'il résulte du dossier que les autorités ont pris au sérieux les 
menaces, à tout le moins celles concernant les fillettes du couple, il n'est pas établi 
que tel a également été le cas de leur destinataire. Celle-ci n'a rien déclaré 
spontanément à cet égard et la question ne lui a jamais été posée. Or, on ne saurait 
sans autre partir de l'idée que l'intéressée ait cru que son compagnon serait capable 
d'aller jusqu'à de telles extrêmes et en ai ressenti de l'effroi. Certes, elle le savait 
violent, mais elle pouvait aussi s'être faite une idée des limites qu'il ne dépasserait 
pas. 
Aussi, conviendra-t-il de retenir, au bénéfice du doute, qu'il n'est pas certain que le 
résultat se soit produit, ce qui emporte pour conséquence non pas un acquittement 
mais un verdict atténué de culpabilité du chef de tentative de menaces (art. 22 al. 1 
cum 180 al. 1 et al. 2 let. b CP). Le jugement sera ainsi réformé dans cette mesure 
limitée. 
5. 
5.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend 
en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que 


- 32/36 - 
P/2779/2015 
l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de 
la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère 
répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure 
dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de 
sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). 
La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs 
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, 
le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive 
Tatkomponente). Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la 
volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive 
Tatkomponente). À ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés 
à l'auteur lui-même (Täterkomponente), à savoir les antécédents (judiciaires et non 
judiciaires), la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations 
familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la 
peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale 
(ATF 142 IV 137 consid. 9.1 p. 147 ; ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 p. 66 s. ; 
ATF 136 IV 55 consid. 5 p. 57 ss ; ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19 ss ; ATF 129 IV 
6 consid. 6.1 p. 20). 
Bien que la récidive ne constitue plus un motif d'aggravation obligatoire de la peine 
(art. 67 aCP), les antécédents continuent de jouer un rôle très important dans la 
fixation de celle-ci (M. NIGGLI / H. WIPRÄCHTIGER (éds), Basler Kommentar 
Strafrecht I : Art. 1-110 StGB, Jugendstrafgesetz, 3ème éd., Bâle 2013, n. 130 ad 
art. 47 CP ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1202/2014 du 14 avril 2016 consid. 3.5). En 
général, la culpabilité de l'auteur est amplifiée du fait qu'il n'a pas tenu compte de 
l'avertissement constitué par la précédente condamnation, et sa rechute témoigne 
d'une énergie criminelle accrue (R. ROTH / L. MOREILLON (éds), Code pénal I : 
art. 1-100 CP, Bâle 2009, n. 55 ad art. 47 CP). Une série d'infractions semblables 
pèse plus lourd que des actes de nature différente. En outre, les condamnations 
passées perdent de leur importance avec l'écoulement du temps. Les antécédents 
judiciaires ne sauraient toutefois conduire à une augmentation massive de la peine, 
parce que cela reviendrait à condamner une deuxième fois pour des actes déjà jugés 
(ATF 120 IV 136 consid. 3b p. 145). 
S'il est vrai qu'un accusé a en principe le droit de se taire et de nier les accusations 
portées contre lui, des dénégations obstinées en présence de moyens de preuve 
accablants et des mensonges flagrants et répétés peuvent être significatifs de la 
personnalité et conduire à admettre, dans le cadre de l'appréciation des preuves, que 
l'intéressé n'éprouve aucun repentir et n'est pas disposé à remettre ses actes en 
question (ATF 113 IV 56 consid. 4c p. 57 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_364/2008 du 
10 juillet 2008 consid. 1.2). 


- 33/36 - 
P/2779/2015 
L'exercice, par le prévenu, de son droit au silence ne saurait justifier une aggravation 
de la sanction, à moins que l'on puisse déduire une absence de remords et de prise de 
conscience de sa faute (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 ; arrêts du Tribunal fédéral 
6B_1299/2016 du 27 septembre 2017 consid. 2.3.4 ; 6B_740/2016 du 2 juin 2017 
consid. 1). 
D'après l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les 
conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de 
l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. (ATF 137 IV 57 
consid. 4.3 p. 58 ss). 
5.2. La faute de l'appelant est lourde. Il s'en est pris à plusieurs reprises à l'intégrité 
physique de sa compagne, entretenant un climat de violence dans leur couple. A une 
reprise, il a également violé sa liberté sexuelle, la forçant à lui prodiguer une fellation 
puis à subir un rapport anal. Ces faits sont d'autant plus graves qu'ils s'inscrivent dans 
la durée et que la victime a dû se sentir prise au piège, du fait de son absence de 
statut en Suisse et de sa dépendance financière. Elles dénotent un mépris des 
sentiments des autres et des règles de la vie en société, avec pour corollaire une 
conviction de toute puissance, qui sous-tendent aussi les autres infractions commises, 
notamment le fait d'avoir conduit nonobstant un retrait de permis. 
La période pénale est longue s'agissant des faits commis au préjudice de B______. 
Les mobiles sont purement égoïstes, tenant à la faible tolérance à la frustration ou à 
la convenance personnelle. 
L'appelant a nié en bloc l'ensemble des griefs qui lui sont faits, n'hésitant pas à 
avancer des explications fantaisistes et accuser la victime, ainsi que des tiers (témoin, 
"M______", cousin) dont l'existence réelle n'est pas même établie pour certains. Ce 
faisant, il démontre n'avoir nullement conscience du caractère répréhensible de ces 
actes et être, pour l'heure à tout le moins, fermé à toute démarche d'introspection. 
Il a deux antécédents, spécifiques s'agissant d'infractions à la LCR. 
La situation de l'appelant présentait certes des fragilités au plan des perspectives 
d'épanouissement professionnel et économique, mais cela est sans lien avec les 
infractions commises. Elle était favorable pour le surplus : l'appelant avait une 
compagne qui l'aimait ou l'avait aimé, une autre qui ne demandait qu'à partager sa 
vie, des enfants nés et à naître, une mère présente. Rien ne justifie donc le passage à 
l'acte. 
Il y a concours d'infractions passibles du même genre de peine. Il convient partant de 
procéder conformément à l'art. 49 al. 1 CP. En l'espèce, l'infraction la plus grave 


- 34/36 - 
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commise par l'appelant est celle de contrainte sexuelle. Au regard du critère premier 
de la faute, puis des autres circonstances pertinentes, la peine adéquate est une peine 
privative de liberté de deux ans. Aux yeux de la CPAR, il se justifierait d'augmenter 
dite peine d'au moins une année pour tenir compte adéquatement des autres 
infractions commises, qui sont également sérieuses s'agissant de lésions corporelles 
commises dans un contexte conjugal et de la conduite sous le coup d'un retrait de 
permis, la non-observation des devoirs en cas d'accident et la tentative de menaces 
ayant un poids moindre mais pas négligeable pour autant. Si, en l'absence d'un appel 
du MP, il n'est pas possible d'aggraver la peine de trente mois fixée par les premiers 
juges, il découle de cette analyse qu'il n'y a pas lieu non plus de la réduire nonobstant 
la déqualification des faits de menace en tentative de menace, étant rappelé que le 
principe de l'interdiction de la reformatio in pejus n'est pas violé aussi longtemps que 
la peine telle qu'elle résulte du dispositif de première instance n'est pas augmentée 
(ATF 139 IV 282 consid. 2.6 = SJ 2015 I 461) l'autorité d'appel devant cependant 
clairement exprimer pour quel motif elle prononce une peine identique malgré 
l'atténuation de culpabilité (ATF 141 IV 244 consid. 1.3.2 = JdT 2016 IV 72). 
Le jugement sera donc confirmé en ce qui concerne la peine. 
6. 
L'appelant, qui plaidait le sursis complet, ne s'est pas prononcé sur la durée de la 
partie ferme de la peine telle que déterminée par les premiers juges, étant rappelé que 
le bénéfice du sursis partiel lui est acquis, conformément, ici encore, au principe de 
l'interdiction de la reformatio in pejus. 
 
Au regard de la gravité de la faute et, surtout, de l'absence complète de prise de 
conscience, aggravée par les antécédents spécifiques en matière de LCR, l'épreuve 
d'une détention d'une certaine durée parait nécessaire. Il sied partant de confirmer la 
durée de la partie ferme de la peine, par 12 mois. 
7. 
7.1. L'appelant supportera les frais de la procédure d'appel, ces derniers comprenant 
un émolument de CHF 2'000.-, l'appel n'ayant abouti que dans une mesure infime. 
 
7.2. Vu le verdict de culpabilité, il ne saurait prétendre à indemnisation en 
application de l'art. 429 CPP. 
 
 


- 35/36 - 
P/2779/2015 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
Reçoit l'appel formé par A______ contre le jugement JTCO/75/2017 rendu le 30 mai 2017 
par le Tribunal correctionnel dans la procédure P/2779/2015. 
L'admet partiellement. 
Annule le jugement dont est appel dans la mesure où il reconnait A______ coupable de 
menaces. 
Et statuant à nouveau : 
Reconnait A______ coupable de tentative de menaces (art. 22 al. 1 cum 180 al. 1 et al. 2 
let. b CP). 
Confirme pour le surplus le jugement entrepris. 
Condamne A______ aux frais de la procédure d'appel, comprenant un émolument d'arrêt 
de CHF 2'000.-. 
Notifie le présent arrêt aux parties. 
Le communique, pour information, au Service des contraventions, à la Direction générale 
des véhicules, à l'Office fédéral de la police et à l'autorité inférieure. 
Siégeant : 
Madame Alessandra CAMBI FAVRE-BULLE, présidente ; Monsieur Pierre MARQUIS et 
Madame Yvette NICOLET, juges ; Madame Ndaté DIENG, greffière-juriste. 
 
La Greffière : 
Melina CHODYNIECKI 
 
La Présidente : 
Alessandra CAMBI FAVRE-
BULLE 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), le 
présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète 
(art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la voie du recours en matière 
pénale. 


- 36/36 - 
P/2779/2015 
 
 
P/2779/2015 
ÉTAT DE FRAIS 
AARP/54/2018 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens 
en matière pénale (E 4 10.03). 
 
 
Total des frais de procédure du Tribunal correctionnel : 
CHF 
12'741.70 
Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision 
 
 
Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) 
CHF 
00.00 
Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) 
CHF 
320.00 
Procès-verbal (let. f) 
CHF 
80.00 
État de frais 
CHF 
75.00 
Émolument de décision 
CHF 
2'000.00 
Total des frais de la procédure d'appel : 
CHF 
2'475.00 
Total général (première instance + appel) : 
CHF 
15'216.70