ge_gerichte · ATAS/533/2011 · 2011-05-26 · fr


Siégeant : Karine STECK, Présidente; Evelyne BOUCHAARA et Claudiane 
CORTHAY, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/4010/2008 
ATAS/533/2011 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 26 mai 2011 
3ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur F___________, domicilié à Genève, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Eric BEAUMONT 
recourant 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue de Lyon 97, 1203 Genève 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur F___________ (ci-après l’assuré), ressortissant portugais né en 1958, 
arrivé en Suisse en mars 1981, a exercé la profession de maçon auprès de 
X___________ SA jusqu'au 30 novembre 2001 (pièce 1 intimé). 
2. Les 1er et 11 décembre 2001, l’assuré a fait deux infarctus du myocarde. Depuis 
lors, il n'a plus repris son activité (pièce 8 intimé, p. 46ss). 
3. Le 30 octobre 2002, l'assuré a déposé une demande de prestations auprès de 
l'OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALDITIE DU CANTON DE GENEVE (ci-
après l'OAI), visant l’octroi d’une rente ou d’un reclassement dans une nouvelle 
profession (pièce 1 intimé). 
4. Dans un rapport établi le 21 février 2003, le Dr L___________, généraliste, a fait 
mention des diagnostics suivants : une lombalgie invalidante sur la base d'une 
discopathie étagée, une sténose du canal lombaire étagée et une sténose foraminale 
en L5-S1 présentes depuis 2000, ainsi qu’un état anxio-dépressif, un éthylisme 
chronique, une pré-cirrhose et une insuffisance de la circulation artérielle des 
membres intérieurs présents depuis 1998. Le médecin a également mentionné, tout 
en précisant qu'ils étaient sans répercussion sur la capacité de travail de l’assuré : 
un status post-infarctus du myocarde antéro-septal sur maladie coronarienne d'un 
vaisseau (IVA 100%) le 11 décembre 2001 et une insuffisance artérielle du membre 
inférieur droit, grade I. 
Le médecin a attesté d'une totale incapacité de travail depuis le 20 novembre 2001 
et souligné que l'état de santé de l’assuré allait en s'aggravant. 
Le Dr L___________ a ajouté que l'assuré avait débuté une cure de sevrage. 
Il a relaté que son patient se plaignait d'insomnies et de réveils fréquents dus à des 
cauchemars et à des douleurs lombaires. Le patient se déclarait persuadé qu'il allait 
mourir brusquement, se disait incapable de marcher plus de 300 à 400 mètres, en 
raison de crampes dans la jambe gauche et de douleurs au bas du dos et ne pouvoir 
non plus rester assis plus d'une demi-heure sans changer de position. 
Le Dr L___________ a émis un pronostic défavorable et exprimé l'opinion 
qu'aucune activité n'était plus exigible, étant précisé que l’assuré n’avait pas les 
capacités intellectuelles nécessaires pour exercer une autre profession que la sienne 
(pièce 13 intimé, p. 1, 2 et 26). 
5. Par courrier du 16 juillet 2004, le Dr L___________ a informé l'OAI qu'il n'avait 
plus vu l’assuré depuis le 30 octobre 2003 (pièce 34 intimé, p. 2). 


 
 
 
 
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6. Le 30 novembre 2004, ce médecin a cependant précisé que l’état de santé de 
l'assuré était pratiquement resté inchangé entre le 21 février et le 30 octobre 2003. 
A cette date, les limitations étaient superposables à celles précédemment constatées. 
La capacité de travail était nulle, même dans une activité légère (pièce 42 intimé, 
p. 2). 
7. Dans un rapport du 28 novembre 2005, la Dresse M__________ spécialiste FMH 
en médecine interne exerçant auprès du Service des maladies infectieuses des 
Hôpitaux Universitaires de Genève (HUG), a retenu les diagnostics suivants : un 
infarctus du myocarde antérieur sur occlusion de l'IVA (inter-ventriculaire 
antérieure - artère coronaire) proximale en 2001, une HIV (immunodéficience 
humaine virale) stade A2 traitée depuis 2004, une dépendance à l'alcool et une 
arthrose dorso-lombaire évoluée. Le médecin a confirmé qu'aucune activité n'était 
plus exigible de l'assuré dont elle a qualifié l'état général de mauvais, expliquant 
que l'intéressé faisait preuve de négligence et n'avait qu'une compréhension limitée 
du pronostic des maladies dont il était atteint; l'assuré, dans la misère sociale, faisait 
preuve d'une mauvaise compliance médicamenteuse en raison de laquelle le 
pronostic était réservé à moyen terme (pièce 53 intimé). 
8. L'OAI a confié une expertise au Département de médecine communautaire des 
HUG. Les Drs N__________,. O__________ et P__________ ont rendu leur 
rapport en date du 14 mars 2006. 
Ils ont conclu à des troubles mentaux et comportementaux liés à l'alcool avec 
syndrome de dépendance de longue date, péjorés depuis 2001, ainsi qu'à un état 
dépressif depuis 2001. Ils ont également mentionné, en précisant qu'elles étaient 
sans répercussion sur la capacité de travail : une cardiopathie ischémique chronique 
depuis 2001, une HIV depuis 2004 et une lombalgie basse présente de longue date. 
L'éthylisme a été évalué par un questionnaire AUDIT auquel l'assuré a obtenu un 
score montrant une dépendance nette à l'alcool. Celle-ci était grevée d'un état 
dépressif. 
Les médecins ont rappelé que selon l'Organisation mondiale de la santé (OMS), la 
dépression est présente chez 80% des patients alcoolo-dépendants non sevrés, mais 
qu'après sevrage et abstinence de quatre semaines, ce chiffre retombe à 5% pour les 
hommes. Ils en ont tiré la conclusion qu'après un sevrage et un laps de temps de 
trois à quatre semaines, un traitement antidépresseur pourrait être introduit si les 
symptômes dépressifs persistaient. 
Quant aux plaintes ostéo-articulaires de l’assuré, non corrélées à l'examen clinique, 
ils ont émis l'hypothèse qu'elles pouvaient être induites ou tout au moins aggravées 
par l'état dépressif, dans le cadre d'une somatisation, et que l'abstinence et 
l'amélioration de l'humeur auraient certainement un impact positif sur ces douleurs 
articulaires. 


 
 
 
 
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Au plan physique, les médecins n'ont mis en évidence aucune limitation objective 
du point de vue cardiaque, artériel ou ostéo-articulaire. 
Quant à la séropositivité de l’assuré, ils ont souligné qu'elle ne constituait pas un 
motif de limitation de la capacité de travail. 
Au plan psychique en revanche, les médecins ont admis l'existence de limitations 
majeures : l'alcoolo-dépendance était incompatible avec la profession de l’assuré, 
au vu des risques de blessures encourus sur un chantier; l'état dépressif était 
également une limitation en raison de l'impact sur la concentration et la productivité 
de l'assuré. Les médecins ont cependant souligné qu'un sevrage bien conduit suivi 
d'une prise en charge ultérieure de l'état dépressif pourrait améliorer la situation et 
permettre, en théorie, une récupération au moins partielle de la capacité de travail. 
Depuis 2001, le patient était dans l'incapacité totale d'exercer la moindre activité et 
aucune mesure de réadaptation professionnelle n'était envisageable. 
A été jointe au rapport une évaluation psychiatrique établie le 28 juillet 2006 par la 
Dresse Q__________, cheffe de clinique auprès de l’Unité de psychiatrie de 
liaison des HUG. Cette dernière a diagnostiqué un état dépressif sévère sans 
symptômes psychotiques, des troubles mentaux et comportementaux liés à la 
consommation d'alcool et une dépendance au tabac. Le médecin a expliqué que 
l'état dépressif sévère de l’assuré s’était aggravé par la consommation régulière 
d'alcool, probablement secondaire aux problèmes somatiques et au décès de son 
père, survenu en 2005. Un traitement antidépresseur s'avérait indispensable. Le 
médecin a précisé que pour obtenir un bon résultat, un sevrage, voire une 
diminution importante de la consommation d'alcool journalière s'avérait nécessaire 
et que ce sevrage devrait s'organiser dans un milieu hospitalier, ce à quoi l'assuré se 
refusait. Il avait en revanche accepté de prendre un traitement antidépresseur dont il 
espérait qu'il pourrait l'aider à se sentir moins triste et à mieux dormir, mais ne 
s'était malheureusement plus présenté aux rendez-vous proposés. Actuellement, le 
médecin a conclu à une totale incapacité de travail. Une nouvelle évaluation de la 
capacité de travail pourrait être effectuée, si un traitement antidépresseur était pris 
de façon régulière et si un sevrage était organisé (pièces 61 et 63 intimé). 
9. Interpellées par le médecin-conseil de l'OAI, les Dresses R__________ et 
S__________, médecins auprès du Département de médecine communautaire et de 
premier recours des HUG, ont, par courrier du 6 février 2007, confirmé que l’assuré 
souffrait d’un état dépressif sévère aggravé par sa consommation régulière d'alcool, 
probablement secondaire à ses problèmes somatiques et au décès de son père en 
2005. L'éthylisme chronique n'avait à leur connaissance pas entraîné de 
conséquences physiques importantes, exceptée une hépatomégalie avec stéatose 
hépatique diffuse importante, qui nécessitait un suivi médical. L’assuré n'étant plus 
suivi dans leur unité depuis plusieurs mois, les médecins étaient dans l'impossibilité 


 
 
 
 
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de fournir des précisions sur l’évolution de son état de santé et sur son traitement 
médicamenteux actuel ; il ressortait du dossier qu'un traitement de Plavix et de 
Zestril était en cours en septembre 2006 (pièce 73 intimé). 
10. Le 10 août 2007, la Dresse T__________, chef de clinique au Département de 
médecine communautaire et unité d'alcoologie des HUG, a établi un rapport 
confirmant les diagnostics d'état dépressif sévère sans symptôme psychotique 
présent depuis 2001 et de troubles mentaux et comportementaux liés à l'alcool avec 
syndrome de dépendance depuis 2000 environ. Les diagnostics supplémentaires 
déjà évoqués par les Drs H. N__________, M. O__________ et C. P__________, 
ont également été confirmés, tout comme le fait qu'ils étaient sans répercussion sur 
la capacité de travail. 
L'état de santé de l’assuré a été qualifié de stationnaire. Le médecin a émis l'avis 
que la capacité de travail pourrait être améliorée par des mesures médicales. 
Le médecin a précisé que le traitement de l’assuré avait débuté en date du 27 avril 
2007, suite à un sevrage d’alcool en milieu hospitalier du 26 mars au 2 avril 2007, 
lequel s’était déroulé sans complication, toutefois, la consommation d’alcool avait 
rapidement été reprise dès sa sortie de l’hôpital. L’assuré avait toutefois réussi à 
cesser toute consommation durant la semaine au prix d'un grand isolement social, 
puisque la seule manière pour lui de ne pas consommer d'alcool consistait à ne pas 
sortir de chez lui. Il exprimait à quel point il était découragé, notamment par 
l'ampleur des changements sociaux qu'impliquait pour lui l'abstinence. Il ne 
montrait toutefois aucun signe de manque physique. 
Le médecin a indiqué qu'il était trop tôt pour émettre un pronostic en ce qui 
concernait la dépendance à l'alcool. Le patient rencontrait encore des difficultés 
suite au changement de vie qu’impliquait l’idée d’une abstinence complète. Les 
progrès effectués participaient à une meilleure image de lui-même et à une discrète 
amélioration de sa thymie. 
Pour l'heure, l'assuré était encore en totale incapacité de travail tant dans sa 
précédente activité lucrative que dans toute autre activité lucrative, en raison de son 
état dépressif et de sa dépendance chronique à l’alcool. 
Le médecin a suggéré de procéder à une nouvelle évaluation si une abstinence 
complète pouvait être obtenue et en fonction de l’évolution de l’état dépressif 
concomitant (pièce 86 intimé). 
11. Interrogé par l’OAI, la Dresse T__________ a précisé, en date du 23 janvier 2008, 
que l’assuré n'était pas suivi dans le service sur le plan psychiatrique, étant précisé 
qu’il avait accepté une nouvelle évaluation par le psychologue de l’Unité 
d’alcoologie plutôt dans le contexte d’un soutien en terme de prévention de rechute 


 
 
 
 
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de consommation d’alcool. Il s’était déjà rendu à son premier rendez-vous (pièce 95 
intimé). 
12. Le 5 février 2008, le Dr U_________, médecin auprès du Service médical régional 
AI (ci-après SMR), auquel le dossier de l'assuré a été soumis, a émis l'avis que les 
atteintes lombaire et cardiaque ne justifiaient d’incapacité de travail qu'en cas 
d'activité physique. La séropositivité de l'assuré n'entrainait quant à elle pas de 
limitation particulière et le trouble dépressif ne nécessitait aucun traitement 
particulier, ce dont il a tiré la conclusion que ce trouble ne présentait pas un degré 
de gravité notable et n’avait pas d’influence sur la capacité de travail. Enfin, 
l’alcoolisme ne s’accompagnant pas de conséquences notables et durables, il ne 
relevait pas de l’AI. 
Le médecin a conclu à une capacité de travail entière depuis 2001 dans un travail 
simple et léger physiquement et n'impliquant ni risque infectieux ni exposition à 
l’alcool (pièce 97 intimé). 
13. Le 6 juin 2008, l’OAI a rendu une décision aux termes de laquelle il a reconnu à 
l’assuré le droit à une mesure d’orientation professionnelle, afin de déterminer ses 
possibilités de réinsertion professionnelle (pièce 102 intimé). 
14. En date du 28 août 2008, l’assuré a été reçu par un réadaptateur de l’OAI pour un 
entretien. Il résulte du compte-rendu d’entretien que l’assuré estimait qu’il n’était 
plus en mesure de travailler et qu’il avait indiqué à plusieurs reprises qu’au vu de 
ses nombreuses atteintes, il n’existait aucune possibilité d’emploi et qu’aucun 
employeur ne l’engagerait. Il a ajouté qu’il était prêt à essayer de suivre un stage 
s’il lui était imposé, mais a précisé qu’en cas de douleurs, il interromprait la mesure 
immédiatement. Le réadaptateur a ainsi estimé qu’il n’y avait pas lieu de mettre sur 
pied des mesures professionnelles (pièce 105 intimé). 
15. Dans un rapport du même jour, le réadaptateur de l’OAI a procédé à une 
comparaison des revenus sans et avec invalidité, laquelle avait mis en exergue un 
degré d’invalidité de 27% (pièce 106 intimé). 
16. Le 2 septembre 2008, l’OAI a communiqué à l’assuré un projet de décision, dont il 
ressortait qu’il se proposait de rejeter sa demande de prestations. En effet, après 
comparaison des revenus avant et après invalidité (62'099 fr., respectivement 
45'506 fr.), le degré d’invalidité obtenu - 27% - était insuffisant pour ouvrir droit à 
une rente. En outre, une mesure d’ordre professionnel n’était pas indiquée vu le 
manque de motivation de l'assuré qui ne disposait quoi qu'il en soit d'aucune 
certification reconnue. L'OAI estimait qu’il existait un éventail suffisamment varié 
d’activités non qualifiées pour qu’un certain nombre d’entre elles soient 
immédiatement accessibles à l’assuré, sans qu’une formation professionnelle soit 
nécessaire. En revanche, il précisait que, sur demande expresse, l’assuré pourrait 
bénéficier d’une mesure d’aide au placement (pièce 109 intimé). 


 
 
 
 
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17. Le 7 octobre 2008, l’OAI a rendu une décision formelle en ce sens (pièce 110 
intimé). 
18. Par écriture du 7 novembre 2008, l’assuré a interjeté recours contre cette décision 
en concluant à son annulation et à l’octroi d'une rente entière. 
Il fait valoir que le rapport du SMR du 5 février 2008, sur lequel s'est fondé l’intimé 
pour rendre sa décision, ne saurait se voir reconnaitre de valeur probante dans la 
mesure où il est en totale contradiction avec de nombreux rapports versés au 
dossier, notamment celui des experts du Département de médecine communautaire 
des HUG, qui ont constaté que les atteintes à sa santé physique et psychique 
entrainaient une totale incapacité de travail, quelle que soit l’activité envisagée. 
19. Le 2 décembre 2008, le recourant a produit un certificat du 12 novembre 2008 de la 
Dresse V_________, médecin au Centre de thérapies brèves de la Servette, attestant 
du fait qu'elle l'avait suivi du 26 mars au 2 avril 2007 dans le cadre d’un sevrage. 
20. Invité à se déterminer, l'intimé, dans sa réponse du 19 février 2009, a conclu au 
rejet du recours. 
L'intimé allègue avoir découvert que l'assuré aurait travaillé clandestinement chez 
son ancien employeur de janvier à octobre 2003. L'intimé fonde cette allégation sur 
le fait que le recourant a été surpris procédant à une coupe de carrelage sur un 
chantier de son ancien employeur en date du 31 janvier 2004, lors d’un contrôle de 
la Commission paritaire de surveillance des métiers. 
Pour le reste, l'intimé relève que le recourant n’est pas régulièrement suivi sur le 
plan psychiatrique. Selon lui, le problème d’alcool est au premier plan et qu'il n'y a 
aucun élément clinique permettant de conclure que cet éthylisme aurait des 
conséquences importantes persistant même après un sevrage. 
21. Le 20 avril 2009, le recourant a répliqué en contestant avoir déployé la moindre 
activité chez son ancien employeur, produisant à cet égard ses fiches de salaire des 
mois de janvier à septembre 2003, période pendant laquelle il a été empêché de 
travailler et durant laquelle il a reçu des indemnités de l’assurance perte de gain 
(pièce 28 recourant). Le recourant explique que le 31 janvier 2004, il était tout 
simplement allé déjeuner avec un ancien collègue. Il relève qu'il n'était d'ailleurs 
pas habillé de manière adéquate pour se livrer à une activité de chantier et demande 
la production du rapport établi par la commission suite au contrôle en question. 
22. Le 12 août 2009, l’intimé a indiqué que le rapport d’intervention de la Commission 
paritaire de surveillance des métiers, daté du 31 janvier 2004, figurait au nombre 
des pièces transmises au Tribunal cantonal des assurances sociales (pièce 30 intimé, 
p. 2). 


 
 
 
 
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23. Par courrier du 24 août 2009, le recourant a persisté dans les termes de son recours. 
24. Par courrier du 11 janvier 2010, l'OAI a produit le rapport d'intervention de la 
Commission paritaire de surveillance des métiers du gros œuvre & du second 
œuvre de Genève. 
25. Interpellé par le Tribunal cantonal des assurances sociales, Monsieur G_________ 
a indiqué, en date du 19 février 2010, qu'il n'avait jamais eu d'employé. Il a 
expliqué que le recourant était un ami et qu'il était venu le voir un samedi sur son 
chantier; ils étaient allés déjeuner ensemble; après le repas, ils avaient poursuivi la 
conversation sur le chantier où lui-même devait terminer quelques travaux. 
Monsieur G_________ a indiqué avoir d'ailleurs contesté le rapport d'intervention 
de la Commission de surveillance des métiers, mais n'avoir pas conservé de copie 
de son opposition. 
26. En date du 19 février 2010, X___________ SA a confirmé que le recourant avait 
été en arrêt de travail du 1er décembre 2001 au 30 septembre 2003, date à laquelle 
son contrat de travail avait pris fin. 
27. Par courrier du 22 mars 2010, le Tribunal cantonal des assurances sociales a 
sollicité de la Commission paritaire des métiers du second œuvre la production de 
la copie de la contestation de Monsieur G_________. 
28. Par courrier du 25 mars 2010, ladite Commission a répondu qu'en 2004, l'activité de 
carrelage relevait du gros-œuvre, raison pour laquelle elle avait transmis la 
demande du Tribunal à la Commission paritaire du gros œuvre. 
29. En date du 23 septembre 2010, cette dernière a indiqué que Monsieur 
30. G_________ n’avait pas contesté par écrit le rapport d’intervention du 31 janvier 
2004. 
31. Informées par le Tribunal cantonal des assurances sociales qu'une expertise était 
envisagée, qui serait confiée au Dr W_________, les parties, dans le délai qui leur a 
été fixé, n'ont fait valoir aucun motif de récusation et se sont exprimées sur les 
questions à poser à l'expert. 
32. Par ordonnance du 4 octobre 2010, le Tribunal cantonal des assurances sociales a 
ainsi confié au Dr W_________ la tâche d’établir une expertise psychiatrique, après 
examen du recourant. 
33. En date du 23 décembre 2010, le Dr W_________, spécialiste FMH en psychiatrie 
et psychothérapie, a rendu son rapport d’expertise et a retenu les diagnostics 
suivants : un épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques (F32.2) et un 
syndrome de dépendance à l’alcool, utilisation continue (F10.25). 


 
 
 
 
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L'expert a considéré que l'état dépressif sévère présent depuis l'infarctus du 
myocarde (2001) entraînait une incapacité de travail de 100%. Quant à la 
dépendance à l’alcool, il n’a pas pu déterminer quel était son impact sur la capacité 
de travail du recourant, dans la mesure où ce dernier n’était pas imprégné d’alcool 
lors des entretiens et avait toujours pu assumer ses obligations professionnelles. 
L'expert a fait remarquer qu'une éventuelle limitation de la capacité de travail en 
rapport avec la consommation d’alcool pourrait quoi qu'il en soit être améliorée par 
un sevrage et un suivi psychiatrique conséquent. 
En définitive, l'expert a conclu à une totale incapacité de travail quelle que soit 
l’activité envisagée depuis le 1er décembre 2001, en raison de l'état dépressif sévère. 
Il a émis l'avis que, même dans l’hypothèse d’une amélioration de la 
symptomatologie dépressive et de la dépendance, le recourant ne disposerait pas de 
ressources suffisantes pour s’adapter à une activité adaptée à ses limitations 
physiques. 
L'expert a précisé que ses conclusions auraient été identiques à la date de décision 
de l’OAI, soit le 7 octobre 2008. 
Quant à son pronostic, il l'a réservé tant sur la question d'une reprise d’activité que 
sur celle d'une possible amélioration de l’état de santé de l'intéressé. 
34. Par écriture du 31 janvier 2011, le recourant a persisté dans ses conclusions. 
35. Quant à l'intimé, il a fait de même par écriture du 2 février 2011. 
L'intimé soutient que le rapport d’expertise du Dr W_________ ne peut se voir 
reconnaitre aucune valeur probante, au motif que des éléments d'anamnèse auraient 
été mêlés aux diagnostics posés et constatations cliniques. 
L'intimé ajoute que la dépendance et la consommation d’alcool n’ont pas été 
évaluées à l’aide de tests idoines, et en tire la conclusion qu'il est impossible de 
retenir l’existence d’une comorbidité psychiatrique. 
Il relève que d'autres rapports ont permis de conclure à un alcoolisme primaire 
ayant certes entraîné un état dépressif mais dont il a été relevé qu'il était susceptible 
de s'amender en cas de sevrage. 
L'intimé produit à l’appui de sa position un avis émis le 11 janvier 2011 par la 
Dresse A_________, médecin au SMR, expliquant notamment que le diagnostic 
d’épisode dépressif ne peut être retenu en présence d’une consommation anormale 
d’alcool eu égard aux critères diagnostiques énumérés sous « F32, G3 » (CIM-10) 
et reprochant au Dr W_________ de n'avoir explicité ni les critères pour 
reconnaître les diagnostics posés ni les critères d’exclusion. Selon elle, l'expert se 
contredit par ailleurs en indiquant d'une part que l’alcoolisme n'a pas entraîné de 


 
 
 
 
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maladie et en concluant d'autre part à des troubles cognitifs entrainant une 
diminution des capacités d’apprentissage. Enfin, la Dresse A_________ a émis des 
doutes sur le fait que l'expertise ait été conduite par le Dr W_________ - quand 
bien même ce médecin certifiait avoir examiné personnellement le recourant lors 
des deux entretiens et avoir dirigé l’expertise - attendu qu’un médecin assistant a 
également contresigné le rapport 
36. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
22 novembre 1941 en vigueur jusqu’au 31 décembre 2010 (aLOJ; RS E 2 05), le 
Tribunal cantonal des assurances sociales connaissait, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 
Depuis le 1er janvier 2011, cette compétence revient à la Chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice, laquelle reprend la procédure pendante devant le 
Tribunal cantonal des assurances sociales (art. 143 al. 6 de la LOJ du 26 septembre 
2010). 
La compétence de la Cour de céans pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Du point 
de vue temporel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au 
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits et le juge des 
assurances sociales se fonde en principe, pour apprécier une cause, sur l'état de fait 
réalisé à la date déterminante de la décision sur opposition litigieuse (ATF 129 V 1, 
consid. 1; ATF 127 V 467, consid. 1 et les références). C’est ainsi que lorsque l’on 
examine le droit éventuel à une rente d’invalidité pour une période précédant 
l’entrée en vigueur de la LPGA, il y a lieu d’appliquer l’ancien droit pour la période 
jusqu’au 31 décembre 2002 et la nouvelle réglementation légale après cette date 
(ATF 130 V 433 consid. 1 et les références). 
En l'espèce, la décision litigieuse datant du 7 octobre 2008 est postérieure à l'entrée 
en vigueur de la LPGA ainsi qu'à l'entrée en vigueur, le 1er janvier 2004 et le 1er 
janvier 2008, des modifications de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 21 
mars 2003 (4ème révision) et de celles du 26 octobre 2006 (5ème révision), 
cependant, les faits pertinents remontent à l’année 2002. Par conséquent, du point 
de vue matériel, le droit éventuel à une rente d'invalidité doit être examiné au 


 
 
 
 
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regard de l'ancien droit pour la période jusqu'au 31 décembre 2002, et, après le 1er 
janvier 2003, respectivement le 1er janvier 2004 et le 1er janvier 2008, en fonction 
des nouvelles normes de la LPGA et des modifications de la LAI consécutives à la 
4ème et la 5ème révisions de cette loi, dans la mesure de leur pertinence (ATF 130 V 
445 et les références; voir également ATF 130 V 329). 
En ce qui concerne en revanche la procédure, et à défaut de règles transitoires 
contraires, le nouveau droit s'applique sans réserve dès le jour de son entrée en 
vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b, 112 V 360 consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 
p. 316 consid. 3b). 
3. Interjeté dans les formes et délai prescrits par la loi, le présent recours est recevable 
(art. 56 à 61 LPGA). 
4. Le litige porte sur la question de savoir si le trouble dépressif et la dépendance à 
l’alcool du recourant sont invalidants et s’ils lui ouvrent droit à une rente 
d'invalidité. 
5. a) En vertu de l’art. 28 al. 1 LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 
2003), l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 66 2/3 % au moins, à 
une demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est 
invalide à 40 % au moins. 
Selon l’art. 28 al. 1er LAI dans sa teneur en vigueur du 1er janvier 2004 au 
31 décembre 2007 (art. 28 al. 2 LAI dès le 1er janvier 2008), l’assuré a droit à une 
rente entière s’il est invalide à 70% au moins, à trois quarts de rente s’il est invalide 
à 60% au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50% au moins ou à un quart de 
rente s’il est invalide à 40% au moins. 
b) D’après l’article 29 al. 1er LAI dans sa teneur en vigueur du 1er janvier 1998 au 
31 décembre 2007, le droit à la rente au sens de l’art. 28 LAI prend naissance au 
plus tôt à la date à partir de laquelle l’assuré présente une incapacité de gain durable 
de 40% au moins (let. a) ou à partir de laquelle il a présenté, en moyenne, une 
incapacité de travail de 40% au moins pendant une année sans interruption notable. 
Conformément à l’art. 29 al. 2 LAI dans sa teneur en vigueur du 1er janvier 1998 au 
31 décembre 2007, la rente est allouée dès le début du mois au cours duquel le droit 
à la rente a pris naissance, mais au plus tôt dès le mois qui suit le dix-huitième 
anniversaire de l’assuré. 
6. Aux termes de l’art. 8 al. 1er LPGA (art. 4 al. 1 LAI en vigueur jusqu’au 31 
décembre 2002), est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est 
présumée permanente ou de longue durée. Selon l’art. 4 al. 1er LAI dans sa teneur 
en vigueur dès le 1er janvier 2003, l’invalidité peut résulter d’une infirmité 
congénitale, d’une maladie ou d’un accident. Est réputée incapacité de gain toute 


 
 
 
 
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diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un 
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte 
d’une atteinte à sa santé physique ou mentale et qu’elle persiste après les 
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1er LPGA). 
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1er LAI en liaison avec l’art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l’assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 
références ; cf. aussi ATF 127 V 294 consid. 4c in fine). 
7. a) D'après une jurisprudence constante, la dépendance, qu'elle prenne la forme de 
l'alcoolisme, de la pharmacodépendance ou de la toxicomanie, ne constitue pas en 
soi une invalidité au sens de la loi. Elle joue en revanche un rôle dans l'assurance-
invalidité lorsqu'elle a provoqué une maladie ou un accident qui entraîne une 
atteinte à la santé physique, mentale ou psychique nuisant à la capacité de gain, ou 
si elle résulte elle-même d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique 
qui a valeur de maladie (ATF 124 V 265 consid. 3c p. 268). En tant qu'elle n'est ni 
la cause ni la conséquence d'une atteinte à la santé physique ou psychique ayant 
valeur de maladie, l'alcoolodépendance de l'intéressé constitue une affection 
primaire non constitutive d'invalidité au sens de la jurisprudence fédérale précitée 
(cf. arrêt non publié du Tribunal fédéral no 9C_219/2007 du 3 avril 2008, consid. 
3). 
b) En matière de dépendance à l'alcool, la science médicale distingue les troubles 
psychiatriques induits (secondaires à la prise d'alcool) des troubles psychiatriques 
indépendants (associés à la consommation d'alcool). La démarche diagnostique 
peut cependant se révéler particulièrement délicate, dans la mesure où les effets 
d'une consommation abusive d'alcool affectent inévitablement le tableau clinique. 
En règle générale, les signes et symptômes psychiatriques sont induits et 
s'amendent spontanément par l'arrêt de la consommation dans les semaines qui 
suivent le sevrage; ils ne sauraient par conséquent faire l'objet d'un diagnostic 
psychiatrique séparé. En revanche, si à l'issue d'une période d'abstinence suffisante, 
les éléments réunis sont suffisants, il y a lieu de retenir l'existence d'une 
comorbidité psychiatrique. Dans certaines circonstances, l'anamnèse, notamment 
l'historique de la consommation d'alcool depuis l'adolescence, peut constituer un 
instrument utile dans le cadre de la détermination du diagnostic, notamment 
s'agissant de la préexistence d'un trouble indépendant (arrêt non publié du Tribunal 
fédéral no 9C_395/2007 du 15 avril 2008, consid. 2.3). 


 
 
 
 
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c) L'existence d'une comorbidité psychiatrique - dont le diagnostic a été posé lege 
artis - ne constitue pas encore un fondement suffisant pour conclure sur le plan 
juridique à une invalidité du chef d'une dépendance. Il est nécessaire que l'affection 
psychique mise en évidence contribue pour le moins dans des proportions 
considérables à l'incapacité de gain présentée par la personne assurée. Une simple 
anomalie de caractère ne saurait à cet égard suffire (RCC 1992 p. 180, consid. 4d). 
En présence d'une pluralité d'atteintes à la santé, l'appréciation médicale doit décrire 
le rôle joué par chacune des atteintes à la santé sur la capacité de travail et définir à 
quel taux celle-ci pourrait être évaluée, abstraction faite des effets de la 
dépendance. Si l'examen médical conduit à la conclusion que la dépendance est 
seule déterminante du point de vue de l'assurance-invalidité, il n'y a pas lieu 
d'opérer une distinction entre les différentes atteintes à la santé (cf. arrêts non 
publiés du Tribunal fédéral I 731/02 du 25 juillet 2003, consid. 2.3 et 9C_395/2007 
du 15 avril 2008, consid. 2.4). 
d) L'expert médical appelé à se prononcer sur le caractère invalidant de troubles 
psychiques doit poser un diagnostic relevant d'une classification reconnue et se 
déterminer sur le degré de gravité de l'affection. Dans l'éventualité où des troubles 
psychiques ayant valeur de maladie sont finalement admis, il y a alors lieu d'évaluer 
le caractère exigible de la reprise d'une activité lucrative par l'assuré, au besoin 
moyennant un traitement thérapeutique. A cet effet, il faut examiner quelle est 
l'activité que l'on peut raisonnablement exiger de lui. Pour admettre l'existence 
d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé mentale, il n'est donc pas 
décisif que l'assuré exerce une activité lucrative insuffisante; il faut bien plutôt se 
demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à profit de sa capacité de travail ne 
peut, pratiquement, plus être raisonnablement exigée de lui, ou qu'elle serait même 
insupportable pour la société (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 
références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). Ces principes sont valables, 
selon la jurisprudence, pour les psychopathies, les altérations du développement 
psychique (psychische Fehlentwicklungen), l'alcoolisme, la pharmacomanie, la 
toxicomanie et pour les névroses (RCC 1992 p. 182 consid. 2a et les références; 
ATF non publié I 237/04 du 30 novembre 2004, consid. 4.2). 
8. a) Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les références ; 
cf. ATF 130 III 324 consid. 3.2 et 3.3). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 322 consid. 5a). 


 
 
 
 
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b) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu 
un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré 
est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément 
utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de 
l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4). 
c) Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement 
les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en 
procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit 
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle qu’en soit la 
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit 
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. 
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, ce qui est déterminant 
c’est que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en 
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en 
pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et 
l’appréciation de la situation médicale soient claires et qu’enfin, les conclusions de 
l’expert soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la 
valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme 
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 
consid. 3a, 122 V 157 consid. 1c et les références ; ATF non publié du 23 juin 
2008, 9C_773/2007, consid. 2.1). 
Ainsi, le juge ne s'écarte en principe pas sans motifs impératifs des conclusions 
d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre 
ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les 
aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer 
une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des 
contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les 
conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes 
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence 
des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation 
divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction 
complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 
consid. 3b/aa). 
9. a) En l’espèce, la Cour de céans a mandaté le Dr W_________, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie, qui a rendu son rapport en date du 23 décembre 
2010. Ce médecin a retenu les diagnostics d’épisode dépressif sévère sans 


 
 
 
 
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symptômes psychotiques (F32.2) et de syndrome de dépendance à l’alcool, 
utilisation continue (F10.25). 
L'expert a expliqué que la dépression est intervenue suite à l’infarctus du myocarde 
dont l'assuré a été victime en 2001, et qu'elle a été dominée par la peur d'une mort 
imminente et des ruminations anxieuses centrées sur la mort. La dépression du 
recourant a été entretenue par les nouvelles exigences quant à sa prise régulière de 
plusieurs médicaments et à la restriction de faire certains efforts, puis par des 
lombalgies et une limitation à la marche, ce qui a aggravé, d’après l’expert, le 
sentiment d’inutilité et de dévalorisation éprouvé par l'intéressé. Enfin, la situation 
s'est aggravée avec la découverte d’une séropositivité et la perspective d'une mort 
lente liée au SIDA. L’expert a qualifié la dépression de l'assuré de sévère, eu égard 
à la durée et à la présence qualitative et quantitative des différents symptômes. Il a 
ajouté que l’alcool était connu pour avoir un effet dépressiogène et que son 
utilisation entretenait et aggravait la dépression. 
Par ailleurs, l’expert a déterminé que le recourant souffrait d’une dépendance à 
l’alcool avec une utilisation continue, dépendance largement antérieure à 
l’incapacité de travail survenue en novembre 2001, l’assuré ayant déclaré qu’il 
buvait dès 9h du matin lorsqu’il travaillait sans que cela n'ait jamais eu d’influence 
sur son rendement. Cette dépendance n’a pas engendré de maladie et ne résulte pas 
d’une atteinte à la santé physique ou mentale, toutefois, elle a été accentuée par les 
conséquences psychiques des atteintes physiques multiples survenues après le 
premier infarctus. L’importance de la problématique alcoolique a, d’après l’expert, 
été surestimée par les médecins. 
Pour ce qui est de l’absence de suivi et du refus de soins psychiatriques du 
recourant, ils doivent selon l'expert être mis en lien avec un sentiment de désespoir 
profond, une perte complète de perspective et de sens à la vie et un état de détresse 
majeur, dénotant à son avis un état dépressif grave. C'est aussi la conséquence de 
son incapacité à reconnaître son atteinte psychique et de la mauvaise structuration 
de sa personnalité (il agit plus qu'il ne réfléchit). 
L’expert a conclu que le diagnostic de dépression sévère a entrainé une incapacité 
de travail de 100% depuis le 1er décembre 2001, quelle que soit l’activité envisagée. 
En revanche, il n'a pu déterminer l’impact de la dépendance à l’alcool sur la 
capacité de travail du recourant, étant précisé qu’une éventuelle limitation de la 
capacité de travail de ce fait pourrait quoi qu'il en soit être réglée par un sevrage et 
un suivi psychiatrique conséquent. 
b) La Cour de céans constate que l’expertise du Dr W_________ repose sur deux 
entretiens avec le recourant en dates des 2 et 15 novembre 2010, un entretien 
téléphonique du 16 décembre 2010 avec un médecin traitant et l’étude du dossier 
médical. L’anamnèse personnelle, familiale et médicale est suffisamment détaillée 


 
 
 
 
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et les plaintes du recourant ont également été prises en considération. L’expertise 
est en outre bien motivée et convaincante, attendu quelle explique les raisons pour 
lesquelles l’expert a retenu les diagnostics précités et admis une totale incapacité de 
travail dans toutes les activités lucratives. Il convient notamment de relever que 
bien que la dépendance à l’alcool ait été accentuée par le trouble dépressif sévère 
du recourant, l’expert a souligné et explicité l’indépendance du trouble dépressif 
par rapport à la dépendance à l’alcool, le trouble dépressif étant intervenu suite aux 
deux infarctus et en raison d’une peur imminente ou lente de la mort. On comprend 
ainsi que la totale incapacité de travail retenue soit la conséquence du trouble 
dépressif. Il y a donc lieu de reconnaitre pleine valeur probante à l’expertise du Dr 
W_________. 
En outre, l’appréciation de l’expert concorde en substance avec celles des médecins 
de l’Unité psychiatrique de liaison et du Département de médecine communautaire 
des HUG des 28 juillet 2006, 6 février et 10 août 2007, lesquels ont posé les mêmes 
diagnostics et admis une totale incapacité de travail dans toutes les activités 
lucratives sans toutefois déterminer avec précision l’influence de chaque diagnostic 
sur la capacité de travail du recourant. 
c) L’intimé, se fondant sur un avis de la Dresse A_________ du 11 janvier 2011, 
conteste la valeur probante du rapport d’expertise. 
Il allègue tout d’abord qu’en présence d’une consommation excessive d’alcool, le 
diagnostic d’épisode dépressif ne peut pas être posé. Or, à cet égard, l’expert a 
précisément déterminé les raisons pour lesquelles il a retenu l’un et l’autre de ces 
diagnostics, expliquant que c'était parce que leur survenance était indépendante. 
L'intimé reproche par ailleurs à l’expert de ne pas avoir évalué la dépendance et la 
consommation d’alcool à l’aide de tests et de ne pas avoir tenu compte de la 
définition de l’atteinte incapacitante s’agissant d’un trouble psychique lié à la 
consommation d’alcool. Il est vrai que l’expert n’a pas effectué de tests spécifiques 
pour connaitre précisément le degré de la dépendance à l’alcool du recourant et 
qu’il a uniquement indiqué que celui-ci n’était "pas imprégné d’alcool" lorsqu'il l'a 
reçu. Cependant, dans la mesure où l’expert a retenu que l’état dépressif s’est 
développé indépendamment de la dépendance à l’alcool et réduit à lui seul à néant 
la capacité de travail de l'assuré, il n'est pas déterminant de se prononcer 
précisément sur le caractère invalidant de la dépendance à l’alcool. 
Par ailleurs, contrairement à ce qu’allègue l’intimé, l’expert a jugé que la 
problématique alcoolique a été surestimée par ses collègues, expliquant qu’il ne 
s’agissait pas là de la cause principale de l’incapacité de travail, cette dernière étant 
sans aucun doute due à l'état dépressif, même si ce dernier a accentué la 
dépendance à l’alcool. 


 
 
 
 
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L’intimé fait également valoir que l’expert ne s’était pas prononcé sur les mesures 
médicales à entreprendre, notamment liées à un sevrage, et sur leurs effets sur l’état 
dépressif du recourant. A cet égard, il sied de constater que l’expert a retenu, 
comme tous les autres médecins ayant examiné le recourant, que sa dépendance à 
l’alcool pourrait être améliorée par un sevrage et un suivi psychiatrique conséquent. 
Toutefois, il a souligné l’incapacité du recourant à reconnaître son atteinte 
psychique et la mauvaise structuration de sa personnalité et leurs conséquences : 
une absence de continuité dans le suivi et une mauvaise compliance. C'est la raison 
pour laquelle l'expert a émis un pronostic réservé. Au vu de ce qui précède, on 
comprend qu’il sera très difficile pour le recourant de se soigner correctement et 
qu'il était dès lors difficile à l’expert de se prononcer sur les effets de mesures 
médicales auxquelles il sait que le recourant ne se soumettra sans doute pas. 
Enfin, il est vrai, comme le retient l’intimé, que l’expert a tenu compte d’éléments 
subjectifs dans le cadre de ses constatations objectives. L'expert a toutefois exposé 
ses constatations objectives et apprécié l’état psychique du recourant de manière 
claire, de sorte que cet élément ne saurait remettre en cause ses conclusions. 
Au vu des éléments exposés, le rapport du 11 janvier 2011 de la Dresse 
A_________, dont on relèvera qu'elle est au demeurant médecin généraliste, n’est 
pas propre à jeter le doute sur l’appréciation de l’expert psychiatre, appréciation de 
surcroît confirmé par d'autres médecins ainsi que relevé plus haut. 
10. Il doit dès lors être considéré, au degré de la vraisemblance prépondérante prévu 
par la jurisprudence, que le trouble dépressif du recourant est survenu en décembre 
2001, indépendamment de sa dépendance à l’alcool, qu’il a incontestablement 
valeur de maladie et qu’il entraine une totale incapacité de travail. 
Il s’ensuit que le degré d’invalidité du recourant se confond avec celui de son 
incapacité de travail (cf. arrêt non publié du Tribunal fédéral I 43/05 du 30 juin 
2006, consid. 5.2) et qu'il doit se voir reconnaître un degré d'invalidité de 100% et 
le droit à une rente entière d'invalidité à compter du 1er décembre 2002, soit à l'issue 
du délai de carence d'une année à compter du mois de décembre 2001(art. 29 LAI). 
11. Pour le surplus, l’intimé soutient que le recourant aurait travaillé de janvier à 
octobre 2003 auprès de son dernier employeur, sur un chantier duquel il a été 
surpris le samedi 31 janvier 2004. 
Les mesures d’instruction conduites par la Cour de céans n’ont cependant pas 
permis de confirmer ces faits. Certes, aucune opposition écrite n'a été retrouvée 
mais il n'en demeure pas moins qu'on ne saurait conclure de la présence de l'assuré 
sur un chantier - qui plus est un samedi - qu'il aurait repris une activité régulière sur 
les chantiers. 


 
 
 
 
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12. Compte tenu de ce qui précède, le recours sera admis et la décision de l’intimé du 7 
octobre 2008 annulée. 
L'intimé qui succombe sera condamné à un émolument de 200 fr. (art. 69 al. 1bis 
LAI) ainsi qu’à verser au recourant, représenté par un conseil, une indemnité de 
3’000 fr. à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA). 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Admet le recours et annule la décision de l’OAI du 7 octobre 2008. 
3. Dit que le recourant a droit à une rente entière d’invalidité dès le 1er décembre 
2002. 
4. Condamne l’OAI à verser au recourant une indemnité de 3'000 fr. au titre de 
dépens. 
5. Met un émolument de 200 fr. à la charge de l’OAI. 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Marie-Catherine SECHAUD
 
La présidente 
 
 
 
 
Karine STECK 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le