ge_gerichte · ACJC/1689/2023 · 2023-12-18 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties, par plis recommandés du 29.12.2023 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/2168/2023 
ACJC/1689/2023 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU LUNDI 18 DECEMBRE 2023 
 
Entre 
A______ CORP. INC., sise ______, Bahamas, recourante contre un jugement rendu 
par le Tribunal de première instance de ce canton le 10 juillet 2023 et intimée, 
représentée par Me Julie DE HAYNIN, avocate, DHB Avocats, rue du 
Général-Dufour 22, 1204 Genève, 
L'HOIRIE de feu B______, soit pour elle Monsieur C______ et Monsieur 
D______, domiciliés ______, Grèce, recourante contre ce même jugement et intimée, 
représentée par Mes Michael KRAMER, Alexandra JOHNSON et Louis DE 
MESTRAL, avocats, Pestalozzi Avocats SA, cours de Rive 13, 1204 Genève, 
Monsieur E______, domicilié ______ [SZ], recourant contre ce jugement et intimé, 
représenté par Me Nicolas OLLIVIER et Me Benoît MAURON, avocats, Lalive SA, rue 
de la Mairie 35, case postale 6569, 1211 Genève 6, 
et 
F______ INC., sise c/o G______ [société], ______, Panama, intimée, représentée par 
Me Nicolas JEANDIN, avocat, Fontanet Associés, Grand-Rue 25, 1204 Genève. 


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EN FAIT 
A. 
a. Le 7 juin 2021, la Cour d'Appel de H______ [Grèce] a rendu un jugement 
n° 1______/2021 dans la procédure opposant E______ à feu B______ (décédé le 
______ 2021), par lequel elle a notamment constaté que feu B______ était tenu de 
verser à E______ le montant de EUR 72'114'805.62 majoré des intérêts légaux à 
compter du jour suivant la notification de l'arrêt, condamné feu B______ à payer à 
E______ la somme totale de EUR 8'723'088.70, majorée des intérêts légaux sur la 
somme de EUR 8'573'088.70 à compter du jour suivant la notification de l’arrêt et 
sur la somme de EUR 150'000.- à compter du jour suivant la requête et jusqu'à 
complet paiement et condamné feu B______ au paiement d'une partie des frais de 
justice de E______ pour les deux instances, dont le montant a été fixé à 
EUR 100'000.-. 
b. Le 23 novembre 2021, E______ a formé par devant le Tribunal de district de 
Zurich (Bezirksgericht) une demande de séquestre des actifs du défunt, situés à 
Zurich et à Genève, alléguant être au bénéfice d'une créance selon jugement grec, 
contre la succession de feu B______, alors représentée par C______ et D______, 
ainsi que l'exequatur du jugement grec précité du 7 juin 2021. 
c. Par jugement du 6 décembre 2021, le Tribunal de district a rejeté la demande de 
séquestre. 
Par jugement du 6 janvier 2022, le Tribunal cantonal de Zurich (Obergericht) a 
rejeté le recours formé contre le jugement précité. 
Par arrêt 5A_103/2022 du 31 octobre 2022, le Tribunal fédéral a admis le recours 
formé par E______ et renvoyé l'affaire au Tribunal de district de Zurich pour 
nouvelle décision dans le sens des considérants. 
Il a notamment retenu que le Tribunal cantonal avait considéré à tort qu'aucune 
poursuite ne pouvait être engagée en Suisse contre la succession indivise au lieu 
du séquestre (art. 52 LP). L'annulation de l'arrêt attaqué avait pour conséquence 
qu'il fallait statuer sur la demande d'exequatur selon les art. 38 ss. CL et sur le 
droit à la demande de sûretés selon l'art. 47 al. 2 CL (demande de séquestre) 
résultant de l'éventuelle déclaration d'exequatur. 
d.a. Le 5 janvier 2023, le Tribunal de district de Zurich a prononcé l'exequatur du 
jugement grec du 7 juin 2021 (jugement n° 2______). 
d.b. Le 17 mars 2023, la succession de feu B______ a formé recours auprès du 
Tribunal cantonal de Zurich contre cette décision. 
d.c. Par décision du 29 août 2023, le Tribunal cantonal de Zurich a admis le 
recours et a rejeté la requête d'exequatur. Il a notamment considéré qu'il était 


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exclu de déclarer la décision de la Cour d'Appel de H______ comme exécutoire 
en Suisse à l'égard de l'Hoirie de feu B______ (contre laquelle E______ avait 
dirigé sa requête). En effet, selon le droit grec, à la survenance de la succession, 
les créances et les dettes de celle-ci étaient réparties ipso iure parmi les co-
héritiers proportionnellement à leurs parts héréditaires. La succession ne disposait 
pas de la légitimation passive, de sorte que la requête en exequatur devait être 
rejetée. 
d.d Le 27 septembre 2023, E______ a formé recours contre cette décision auprès 
du Tribunal fédéral (cause ______/2023). 
d.e Par ordonnance du 27 septembre 2023, le Tribunal fédéral a accordé l'effet 
suspensif au recours à titre superprovisionnel. 
e.a. Par jugement n° 6______ du 5 janvier 2023, le Tribunal de district de Zurich 
a également ordonné le séquestre des actifs zurichois de l'hoirie, de même que 
ceux appartenant à feu B______ déposés auprès de la banque I______, à 
J______ [GE]. 
Il a refusé le séquestre des actifs au nom de F______ INC., le formulaire A du 
27 juin 2014 ne suffisant pas pour l'autoriser. Concernant les biens au nom de 
A______ CORP. INC., feu B______ aurait ordonné à la banque de rayer de ses 
documents toute référence à la précitée en tant que titulaire du compte et de 
détenir pour lui personnellement et seul les 3000 actions de K______ AG. Le 
Tribunal a retenu que E______ était parti du principe que la banque avait suivi 
cette instruction et qu'il faisait valoir, en contradiction avec ses conclusions, que 
les valeurs patrimoniales à séquestrer n'étaient pas (ou plus) au nom de A______. 
Il n'avait ainsi pas rendu vraisemblable l'objet du séquestre. 
Ce séquestre, fondé sur l'article 271 al. 1 ch. 6 LP, portait sur une créance 
de 9'314'881 fr 10 plus intérêts. 
e.b. Le 7 mars 2023, l'Hoirie de feu B______ a formé une opposition à séquestre 
contre la décision précitée auprès du Tribunal de district (procédure 3______). 
e.c. Le 27 avril 2023, E______ a sollicité de ce Tribunal la suspension de la 
procédure jusqu'à droit jugé par le Tribunal cantonal sur le recours formé contre la 
décision d'exequatur. 
e.d. Par ordonnance du 9 octobre 2023, le Tribunal de district a ordonné la 
suspension de la procédure jusqu'à droit jugé par le Tribunal fédéral sur le recours 
formé contre la décision de refus d'exequatur (cf. let. d.e. supra). 
f.a. Par jugement n° 4______ du 10 janvier 2023, le Tribunal de district de Zurich 
a rejeté une nouvelle requête de séquestre de E______ formée le 23 décembre 


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2021 visant les avoirs de F______ INC. et de A______ CORP. INC. pour les 
mêmes motifs. 
Ce séquestre était fondé sur l'article 271 al. 1 ch. 4 LP et portait sur une créance 
de 75'677'277 fr., plus intérêts. 
f.b. Le 7 mars 2023, l'Hoirie de feu B______ a formé une opposition à séquestre 
contre le jugement précité (procédure 5______). 
f.c. Le 3 mai 2023, E______ a requis du Tribunal de district la suspension de la 
procédure, pour le même motif que dans la procédure 6______. 
f.d Par ordonnance du 9 octobre 2023, le Tribunal de district a ordonné la 
suspension de la procédure jusqu'à droit jugé par le Tribunal fédéral sur le recours 
formé contre la décision de refus d'exequatur (cf. let. d.e. supra). 
g. Par requête formée le 8 février 2023 auprès du Tribunal de première instance, 
E______ a requis à l'encontre de l'Hoirie de feu B______, représentée par 
C______ et D______, à concurrence de la somme de 8'904'456 fr. 66 (contre-
valeur de EUR 8'976'266.79), plus intérêts à 10.25 % l'an sur 8'754'487 fr. 99 
(équivalent de EUR 8'825'088.70) dès le 6 octobre 2021, le séquestre de tous 
avoirs, espèces et biens, valeurs, papiers valeurs, titres, certificats, titres 
représentatifs de marchandises, documents, cessions, créances, droits réels ou 
personnels, participations et autres biens, métaux précieux, valeurs et droits 
patrimoniaux de quelque nature que ce soit, qu'ils soient actuels ou futurs, en 
compte courant ou autres, dépôt, coffre-fort, dossiers ou autres, qu'ils soient sous 
nom propre ou pseudonyme, désignation conventionnelle, numérique, fiduciaire, 
ou au nom de toute société – dont F______ INC. et notamment le compte 
n° 7______ ainsi que A______ CORP. INC. et notamment le compte n° 8______ 
– appartenant en réalité à l'Hoirie de feu B______ ou dont elle est la bénéficiaire 
économique, en mains de la banque I______. 
Il a soutenu que le jugement grec avait déjà fait l'objet d'une décision d'exequatur 
indépendante par le tribunal zurichois le 5 janvier 2023, laquelle avait autorité de 
chose jugée. 
Il a fondé ses prétentions sur la partie condamnatoire du jugement rendu par la 
Cour d'Appel de H______ le 7 juin 2021, soit la créance de 8'904'456 fr. 66 
(contrevaleur de EUR 8'976'266.79) et les intérêts de 10,25% l'an sur la somme de 
8'754'487 fr. 99 (contrevaleur de EUR 8'825'088.70), invoquant le cas de 
séquestre de l'article 271 al. 1 ch. 6 LP. 
h. Par ordonnance du 9 février 2023, le Tribunal a ordonné le séquestre requis 
(n° 9______). 


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i.a. Par acte du 20 février 2023, l'Hoirie de feu B______ a formé opposition au 
séquestre et a conclu, sous suite de frais, à ce que l'ordonnance de séquestre du 
9 février 2023 soit annulée et les biens séquestrés libérés. 
i.b. Par acte du 20 février 2023, F______ INC. a également formé opposition 
contre l'ordonnance de séquestre du 9 février 2023 et a conclu, sous suite de frais, 
à son annulation et à la libération des biens séquestrés. 
i.c. Egalement par acte du 20 février 2023, A______ CORP. INC. a formée 
opposition contre l'ordonnance de séquestre et a conclu, sous suite de frais, à son 
annulation et à la levée de la mesure. 
j. Par courrier du 24 février 2023, E______ a informé l'Office des poursuites de ce 
que, le 17 février précédent, il avait recouvré une partie de la créance de 
EUR 8'723'008.70, objet du séquestre, à la suite d'une vente aux enchères forcée 
d'immeubles en Grèce pour un total de EUR 7'115'160.99. Des vérifications 
étaient en cours afin de déterminer comment ce montant devait être imputé sur la 
créance, en application du droit grec. 
k. Dans ses déterminations écrites du 17 avril 2023 au Tribunal, E______ a 
conclu à ce que les oppositions soient rejetées et l'ordonnance de séquestre du 
9 février 2023 confirmée, sous suite de frais. 
l. Par pli du 15 mai 2023, E______ a requis du Tribunal la suspension de la 
procédure jusqu'à droit connu sur les recours pendants devant les autorités 
zurichoises (exequatur et oppositions à séquestre). 
Par courrier du 16 mai 2023, A______ CORP. INC. a approuvé la demande de 
suspension. 
Le même jour, F______ INC. s'est opposée à la suspension. 
Par pli du 17 mai 2023, l'Hoirie de feu B______ s'est également opposée à la 
suspension de la présente procédure. 
m. A l'audience du Tribunal du 22 mai 2023, les conseils de E______ et de 
l'Hoirie de feu B______ ont déposé des pièces complémentaires. Les parties ont 
plaidé. 
Le Tribunal a gardé la cause à juger à l'issue de l'audience. 
n. Par ordonnance ORTPI/735/2023 du 20 juin 2023, le Tribunal a rejeté la 
requête de suspension formée le 15 mai 2023 par E______. Il a notamment 
considéré que l'intérêt du précité à obtenir une suspension de la présente 
procédure n'était pas évident, même si, dans la mesure où, en cas d'admission du 
recours contre la décision d'exequatur, dite décision aurait une portée préjudicielle 


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dans la présente affaire. La procédure pendante (exequatur) devant le Tribunal 
cantonal zurichois ne se trouvait pas à un stade avancé. 
o. Par jugement OSQ/23/2023 du 10 juillet 2023, le Tribunal, statuant par voie de 
procédure sommaire, a notamment, à la forme, déclaré recevables les oppositions 
du 20 février 2023 formées par l'Hoirie de feu B______, soit pour elle C______ et 
D______, par F______ INC. et par A______ CORP. INC. contre l'ordonnance de 
séquestre rendue le 9 février 2023 dans la cause C/2168/2023 (ch. 4 du dispositif), 
et, au fond, les a partiellement admises (ch. 5), a modifié l'ordonnance précitée en 
ce sens que le séquestre ordonné était maintenu sur les avoirs de A______ CORP. 
INC. en mains de la banque I______, notamment le compte n° 8______, à 
concurrence de 3'097'979 fr. 87 (ch. 6) et a statué sur les frais et dépens. 
B. 
a.a Le 20 juillet 2023, A______ CORP. INC. a formé recours à la Cour de justice 
contre le jugement OSQ/23/2023 du 10 juillet 2023. Elle a conclu, sous suite de 
frais et dépens, principalement à son annulation et à ce que la Cour admette son 
opposition à séquestre formée le 20 février 2023 et lève le séquestre n° 9______ 
ordonné sur ses avoirs. 
a.b. Dans sa réponse du 24 août 2023, E______ a conclu au rejet du recours, sous 
suite de frais. 
a.c. Par réplique du 11 septembre 2023, A______ CORP. INC. a transmis à la 
Cour le jugement rendu le 29 août 2023 par le Tribunal cantonal de Zurich (cf. 
let. A d.c. supra) rejetant la requête en exequatur. 
a.d. Par duplique du 27 septembre 2023, E______ a conclu à la jonction du 
recours avec ceux formés par lui-même le 24 juillet 2023 et par l'Hoirie de feu 
B______ (cf. infra), soit pour elle C______ et D______, de même que la 
suspension des procédures jusqu'à droit jugé par le Tribunal fédéral contre l'arrêt 
rendu par le Tribunal cantonal de Zurich. 
b.a. Le 24 juillet 2023, l'Hoirie de feu B______, soit pour elle C______ et 
D______, a formé recours contre le jugement de séquestre OSQ/23/2023 du 
10 juillet 2023 et a conclu à son annulation en tant qu'il reconnaissait la 
légitimation passive de l'Hoirie de feu B______ et maintenait le séquestre des 
avoirs de A______ CORP. INC., et à ce que la Cour admette l'opposition qu'elle 
avait formée contre l'ordonnance de séquestre et ordonne à l'Office des poursuites 
de libérer les biens séquestrés. 
b.b. Dans sa réponse du 24 août 2023, E______ a conclu, sous suite de frais, au 
rejet du recours formé par A______ CORP. INC. et à l'irrecevabilité du recours 
interjeté par l'Hoirie de feu B______, la Cour devant le dispenser de verser des 
sûretés. 


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b.c. Par réplique du 8 septembre 2023, l'Hoirie de feu B______, soit pour elle 
C______ et D______, a persisté dans ses conclusions. Elle a produit l'arrêt rendu 
par le Tribunal cantonal de Zurich le 29 août 2023 (cf. A let. d.c supra). 
b.d. Par duplique du 27 septembre 2023, E______ a appuyé les conclusions de 
l'Hoirie de feu B______ prises dans son écriture de réponse (à son recours, cf. 
infra c.d.) en jonction des procédures et a requis la suspension de la procédure 
jusqu'à droit connu sur le recours formé devant le Tribunal fédéral contre l'arrêt 
zurichois. 
b.e. Par pli du 28 septembre 2023, E______ a transmis à la Cour l'ordonnance 
rendue par le Tribunal fédéral (cause ______/2023) le 27 septembre 2023, 
accordant l'effet suspensif à titre superprovisionnel au recours formé contre le 
jugement rendu par le Tribunal cantonal de Zurich (cf. let A. d.e supra). Il a 
persisté dans ses conclusions en suspension de la procédure. 
b.f. Dans ses déterminations sur suspension du 16 octobre 2023, l'Hoirie de feu 
B______ s'est opposée à la suspension de la procédure. Elle a notamment fait 
valoir que le principe de célérité commandait que la procédure soit jugée, des tiers 
étant également touchés par la procédure de séquestre. 
b.g. Par réplique sur suspension du 24 octobre 2023, E______ a produit une 
ordonnance rendue le 17 octobre 2023 par le Tribunal fédéral dans le cadre du 
recours pendant devant lui, confirmant sa décision sur effet suspensif du 
27 septembre 2023. 
c.a. Le 24 juillet 2023, E______ a également formé recours contre le jugement de 
séquestre OSQ/23/2023 du 10 juillet 2023. Il a conclu notamment à son 
annulation, à l'exception du maintien du séquestre sur les avoirs de 
A______ CORP. INC. en mains de la banque I______ et à ce que la Cour 
confirmé intégralement l'ordonnance de séquestre rendue le 9 février 2023. 
c.b. Dans sa réponse du 25 août 2023, F______ INC. a conclu, sous suite de frais, 
au rejet du recours. 
c.c Par réponse du même jour, A______ CORP. INC. a conclu au rejet du recours, 
sous suite de frais. Elle a sollicité que soit maintenue la jonction ordonnée par le 
Tribunal et que les recours contre le jugement OSQ/23/2023 soient traités dans la 
même décision. 
c.d. Par réponse du même jour, l'Hoirie de feu B______, soit pour elle C______ et 
D______, en a fait de même. Elle a sollicité, préalablement, la jonction des 
différents recours formés contre le jugement OSQ/23/2023. 


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c.e. Par réplique du 8 septembre 2023, E______ a préalablement conclu à la 
suspension de la procédure jusqu'à droit jugé définitif dans la procédure pendante 
devant le Tribunal fédéral contre l'arrêt rendu par le Tribunal cantonal zurichois. Il 
a pour le surplus persisté dans ses conclusions. Il a versé à la procédure l'arrêt 
rendu le 29 août 2023 (cf. A let. d.c supra).. 
c.f. Dans ses écritures du 8 septembre 2023, l'Hoirie de feu B______ a persisté 
dans ses conclusions et a invité la Cour à se référer à sa réplique du même jour 
déposée dans la procédure de recours qu'elle avait initiée (cf. b.c. supra). 
c.g. Dans ses déterminations du 11 septembre 2023, F______ INC. a persisté dans 
ses conclusions. 
c.h. Par écritures du 22 septembre 2023, l'Hoirie de feu B______ s'est opposée à 
la suspension de la procédure, se référant aux motifs de refus de suspension 
retenus par le Tribunal de première instance dans son ordonnance du 20 juin 2023. 
c.i. Par déterminations du 25 septembre 2023, F______ INC. s'est également 
opposée à la suspension de la procédure. 
c.j. Par pli du 28 septembre 2023, E______ a transmis à la Cour l'ordonnance 
rendue par le Tribunal fédéral le 27 septembre 2023 à titre superprovionnel, 
accordant l'effet suspensif au recours (cf. A let. d.e supra). 
c.k. Par déterminations du 16 octobre 2023, l'Hoirie de feu B______ a persisté 
dans ses conclusions en refus de la suspension de la procédure. Elle a versé des 
ordonnances rendues par le Tribunal de district de Zurich le 9 octobre 2023, 
suspendant les procédures (3______ et 5______) d'oppositions aux ordonnances 
de séquestre des 5 et 10 janvier 2023 jusqu'à droit jugé par le Tribunal fédéral ou 
une décision contraire sur effet suspensif (cf. A let. e.d et f.d supra). 
c.l. F______ INC. en a fait de même par courrier du 16 octobre 2023. 
c.m. Par pli du 24 octobre 2023, E______ a produit une ordonnance rendue le 
17 octobre 2023 par le Tribunal fédéral sur effet suspensif. 
d. Les parties ont été avisées par plis du greffe du 30 novembre 2023 de ce que la 
cause était gardée à juger sur suspension. 
EN DROIT 
1. 
1.1 S'agissant d'une procédure d'opposition à séquestre, seule la voie du recours 
est ouverte (art. 319 let. a et 309 let. b ch. 6 CPC). 
1.2 Les trois recours formés contre le jugement rendu sur opposition à séquestre 
seront traités dans le même arrêt au fond (art. 125 CPC). 


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1.3 La procédure de séquestre est soumise dans toutes ses phases aux maximes de 
disposition et des débats (art. 58 al. 2 CPC ; art. 255 CPC a contrario). 
La procédure d'opposition au séquestre (art. 278 LP) est une procédure sommaire 
au sens propre; elle présente les trois caractéristiques de simple vraisemblance des 
faits, examen sommaire du droit et décision provisoire; qu'elle a en outre un objet 
et un but particulier : le séquestre, auquel le débiteur s'oppose, est une mesure 
conservatoire, soit la mise sous main de justice de biens du débiteur, qui permet 
de garantir une créance pendant la durée de la procédure de validation du 
séquestre (art. 279 LP); qu'en tant que procédure spécifique de la LP, la procédure 
d'opposition au séquestre est aussi une procédure sur pièces (Aktenprozess; 
procedura in base agli atti; art. 256 al. 1 CPC); 
2. 
2.1 La procédure peut notamment être suspendue lorsque la décision dépend du 
sort d'un autre procès (art. 126 CPC); 
La suspension doit répondre à un besoin réel et être fondée sur des motifs 
objectifs dès lors qu'elle contrevient à l'exigence de célérité de la procédure, 
imposée par les art. 29 al. 1 Cst. et 124 al. 1 CPC. Elle ne saurait être ordonnée à 
la légère, les parties ayant un droit à ce que les causes pendantes soient traitées 
dans des délais raisonnables. Elle ne peut être ordonnée qu'exceptionnellement et 
l'exigence de célérité l'emporte en cas de doute (ATF 135 III 127 consid. 3.4; 
119 II 386 consid. 1b; arrêt du Tribunal fédéral 5A_218/2013 du 17 avril 2013 
consid. 3.1; FREI, Berner Kommentar, ZPO, 2012, n. 1 ad art. 126 CPC); le juge 
bénéficie d'un large pouvoir d'appréciation en la matière (arrêt du Tribunal fédéral 
4A_683/2014 du 17 février 2015 consid. 2.1). 
La suspension est notamment autorisée lorsque la décision dépend de l'issue d'une 
autre procédure. Dans ce sens, il faut s'accommoder d'une tension avec le principe 
de la célérité. Lorsque les questions de droit et de preuves à examiner dans les 
deux procédures sont en grande partie les mêmes, il existe une forte probabilité 
qu'elles soient examinées deux fois, avec un risque de décisions contradictoires. 
L'intérêt à la suspension l'emporte sur l'intérêt à l'accélération de la procédure 
dans ce cas. Une suspension en vue d'une autre procédure n'entre pas seulement en 
ligne de compte lorsque les deux procédures sont à des stades différents ou 
lorsqu'il faut effectivement s'attendre à ce que le tribunal saisi en premier rende un 
jugement plus tôt que celui saisi en second. Il convient plutôt de peser 
concrètement les avantages liés à la suspension d'une part et la durée probable de 
la suspension d'autre part, la procédure ultérieure ne devant pas être retardée de 
manière disproportionnée (ATF 141 III 549 consid. 6.5; 135 III 127 consid. 3.4.2; 
arrêt du Tribunal fédéral 4A_175/2022 du 7 juillet 2022 consid. 5.2-5.4). 
Une suspension dans l'attente de l'issue d'un autre procès peut se justifier en cas de 
procès connexes, même s'il n'est pas nécessaire que l'objet du litige ou les parties 


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soient les mêmes; la seconde procédure, dont l'issue sera déterminante pour le sort 
de la procédure suspendue, doit être déjà bien avancée faute de quoi, en règle 
générale, la suspension ne sera pas compatible avec l'exigence de célérité (FREI, 
op. cit., n. 3 et 5 ad art. 126 CPC); 
Dans un arrêt récent, le Tribunal fédéral a retenu que le juge qui constate que le 
créancier invoque le cas de séquestre de l'art. 271 al. 1 ch. 6 LP mais s'oppose à ce 
qu'il soit statué sur la question de l'exequatur doit certes se limiter à rejeter la 
requête de séquestre, sans préjuger du caractère exécutoire du jugement. En 
revanche, si une telle opposition n'est pas exprimée par le requérant, le juge qui 
statue sur l'exequatur, même sans conclusions formelles, tant dans le sens d'une 
admission que d'un refus, ne peut se voir reprocher une violation de l'art. 58 al. 1 
CPC. D'ailleurs, dans une approche similaire, le Tribunal fédéral admet que le 
juge qui a autorisé le séquestre, mais a omis de statuer expressément sur 
l'exequatur, a implicitement admis aussi les conclusions formulées à cet égard 
(ATF 149 III 224 consid. 5.2.3; 147 III 491 consid. 6.3; BASTONS BULLETTI, 
Newsletter CPC online, 25 août 2021, n° 7). 
2.2 Dans le présent cas, E______ n'a pas requis l'exequatur de la décision grecque 
sur laquelle il a fondé son séquestre. Le Tribunal n'a pas examiné cette question, 
pas même à titre préjudiciel. 
En revanche, l'exequatur a été examinée et tranchée par les tribunaux zurichois, 
dans leurs décisions du 5 janvier 2023 (admise) et 29 août 2023 (rejetée). En 
dernier lieu, il a été retenu par les tribunaux zurichois que l'Hoirie de feu B______ 
ne disposait pas de la légitimation passive. La requête en exequatur en tant qu'elle 
était dirigée contre celle-ci devait être rejetée. Un recours est actuellement 
pendant devant le Tribunal fédéral contre cet arrêt et l'effet suspensif a, dans un 
premier temps sur mesures superprovisionnelles, puis à titre provisionnel, été 
accordé. Il apparaît selon toute vraisemblance qu'un arrêt au fond sera rendu à 
brève échéance par le Tribunal fédéral. 
Les tribunaux zurichois ont ordonné la suspension des procédures d'opposition à 
séquestre jusqu'à droit jugé par le Tribunal fédéral contre la décision de refus 
d'exequatur. 
Le résultat de la procédure actuellement pendante devant le Tribunal fédéral 
pourrait avoir une incidence sur la présente procédure – ce que le Tribunal a 
également admis - puisque la décision dont l'exequatur est requis fonde la créance 
en séquestre. Ainsi, si le Tribunal fédéral devait confirmer la décision zurichoise 
refusant l'exequatur, le séquestre tomberait, sans qu'il soit nécessaire d'examiner 
les autres griefs soulevés par toutes les parties touchées par la mesure. 
Ainsi, au vu des éléments qui précèdent, il se justifie de suspendre la présente 
procédure jusqu'à droit connu sur le recours pendant au Tribunal fédéral. 


- 11/12 - 
 
C/2168/2023 
En conséquence, la requête de suspension formée par E______ sera admise. 
Il appartiendra à la partie la plus diligente de requérir la reprise de la procédure. 
Il sera statué sur les frais du présent arrêt avec l'arrêt au fond. 
* * * * * 
 
 


- 12/12 - 
 
C/2168/2023 
 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
 
Statuant sur suspension de la procédure : 
Suspend la présente procédure C/2168/2023 jusqu'à droit jugé par le Tribunal fédéral 
dans la cause ______/2023. 
Dit qu'il sera statué sur les frais de la présente décision avec l'arrêt au fond. 
Siégeant : 
Madame Pauline ERARD, présidente; Madame Nathalie LANDRY-BARTHE et 
Monsieur Ivo BUETTI, juges; Madame Marie-Pierre GROSJEAN, greffière. 
 
La présidente : 
Pauline ERARD 
 
La greffière : 
Marie-Pierre GROSJEAN 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.