ge_gerichte · DAS/51/2021 · 2021-12-21 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/25148/2012-CS 
DAS/51/2021
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU JEUDI 4 MARS 2021 
 
Recours (C/25148/2012-CS) formé en date du 21 décembre 2021 par Monsieur 
A______, domicilié ______, comparant par Me Corinne NERFIN, avocate, en l'Etude 
de laquelle il élit domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 11 mars 2021 
à : 
- Monsieur A______ 
c/o Me Corinne NERFIN, avocate. 
Place Longemalle 1, 1204 Genève. 
- Madame B______ 
c/o Me François ROD, avocat. 
Rue Gourgas 5, CP 31, 1211 Genève 8. 
- Madame C______ 
Madame D______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
 Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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C/25148/2012-CS 
EN FAIT 
A. 
a) B______ a donné naissance, le ______ 2009, hors mariage, à un garçon 
prénommé E______. 
L'enfant a été reconnu devant l'état civil par A______. 
B______ est par ailleurs la mère de F______, née le ______ 2004 et de G______, 
né le ______ 2017, d'autres relations. 
B______ et A______ se sont séparés dans le courant de l'année 2012 et 
entretiennent depuis lors des relations très conflictuelles. Par courrier du 14 avril 
2015 adressé au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant, ils ont néanmoins 
déclaré vouloir exercer une autorité parentale conjointe sur leur fils. 
b) Depuis sa naissance, E______ a dû être hospitalisé à plusieurs reprises; il 
présentait un retard de développement, était souvent malade et était sujet à des 
crises, se manifestant notamment par des cris, la destruction d'objets, voire des 
vomissements. Il a été placé au Foyer H______ pendant plusieurs périodes en 
2012, 2013 et 2014. 
c) Par ordonnance du 1er juillet 2013, le Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant (ci-après : le Tribunal de protection) a réservé à A______ un droit de 
visite progressif sur E______ et a instauré une curatelle d'organisation et de 
surveillance des relations personnelles. 
L'organisation du droit de visite de A______ a toutefois continué d'être 
conflictuelle et a été modifiée par une nouvelle ordonnance du Tribunal de 
protection du 18 novembre 2014, sans que la situation entre les parties ne s'apaise 
pour autant. 
d) Le Tribunal de protection a ordonné une expertise familiale le 7 septembre 
2015 et a commis à titre d'expert la doctoresse I______, spécialiste FMH en 
psychiatrie et en psychothérapie de l'enfant et de l'adolescent, médecin adjointe au 
Centre universitaire romand de médecine légale, qui s'est adjoint les services de la 
doctoresse J______, cheffe de clinique en psychiatrie. 
Le rapport d'expertise a été rendu le 21 avril 2016. L'expert n'a retenu aucun 
diagnostic psychiatrique s'agissant de A______, et un trouble mixte de la 
personnalité de type borderline et paranoïaque s'agissant de B______, nécessitant 
un suivi psychiatrique. L'enfant présentait pour sa part un trouble réactionnel de 
l'attachement et des perturbations émotionnelles dans son rapport à l'autre, 
accompagnés de comportements auto et hétéro-agressifs. Son état psychologique 
s'était amélioré depuis la mise en place d'une prise en charge de soins globale, 
intégrant un suivi psychothérapeutique, un accompagnement scolaire à petit 
effectif, ainsi que le placement dans une institution permettant des relations 


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sécurisantes, avec un cadre éducatif clair et constant. L'origine du trouble 
découlait, selon les experts, d'une carence de soins adaptés au cours de sa prime 
enfance, avec des réponses inadaptées à ses besoins primaires. B______ 
entretenait une image négative et dégradante de A______ et ne permettait pas à 
E______ de pouvoir investir son père de façon positive. La communication entre 
les deux parents n'était pas envisageable et cette dynamique avait un impact sur 
l'enfant, qui ne pouvait pas s'exprimer librement sur ses figures d'attachement. 
E______ représentait un prolongement narcissique de sa mère, dont il ne pouvait 
que difficilement se différencier; il était instrumentalisé par elle, dans le sens où il 
était pris en otage dans les représentations propres de sa mère et dans une image 
qu'il devait lui montrer pour être apprécié et accepté d'elle. Pour ces raisons, les 
capacités parentales de B______ étaient défaillantes. Les capacités parentales de 
A______ étaient préservées. Il se préoccupait du bien-être de son fils et était 
approprié dans ses demandes d'aide. Il avait la capacité de s'occuper 
personnellement de son fils et d'assurer sa sécurité physique et psychique. 
L'expert préconisait le retrait à la mère de la garde du mineur et le placement de 
celui-ci au sein du Foyer H______. Un droit de visite pouvait être réservé à 
chacun des parents, lesquels avaient besoin d'une guidance parentale; la mère 
avait en outre besoin d'un suivi psychiatrique visant à l'aider à atténuer ses 
angoisses et ses défenses. 
e) Par ordonnance DTAE/2980/2016 du 23 mai 2016, le Tribunal de protection a 
notamment retiré à B______ la garde et le droit de déterminer le lieu de résidence 
de E______, a placé le mineur au Foyer H______, a réservé aux deux parents un 
droit de visite dont les modalités ont été fixées, a ordonné la poursuite du suivi 
individuel du mineur, a invité B______ à entreprendre un suivi thérapeutique 
individuel, a ordonné aux parents de mettre en place une guidance parentale et a 
maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles. 
f) Le droit de visite de A______ a par la suite été élargi à plusieurs reprises. 
g) Le mineur E______, désormais scolarisé à K______, a dû être à nouveau 
hospitalisé aux HUG le 23 mai 2017, après avoir menacé d'autres enfants avec un 
couteau. Un traitement médicamenteux a dû être instauré et E______ a pu quitter 
l'hôpital le 9 juin 2017. 
Le comportement du mineur ne s'est toutefois pas amélioré. Les fugues ou 
tentatives de fugue du Foyer H______ se sont répétées, de même que les 
comportements de mise en danger. Le mineur a également manifesté des 
intentions suicidaires. En revanche, les week-ends qu'il passait chez son père et 
parfois chez sa mère se passaient bien. 
h) Par ordonnance DTAE/4819/2017 du 20 septembre 2017, le Tribunal de 
protection a notamment levé le placement du mineur E______ au Foyer H______ 
avec effet immédiat, en a confié la garde à son père, un droit de visite d'une heure 


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par semaine auprès [du centre de consultations familiales] L______ étant réservé à 
la mère, a invité les parties à poursuivre avec régularité leur suivi thérapeutique 
individuel ainsi que le suivi de guidance parentale, a ordonné la poursuite du suivi 
individuel pour le mineur et a maintenu la curatelle d'organisation et de 
surveillance des relations personnelles. 
Par arrêt du 16 janvier 2018, la Chambre de surveillance, statuant sur recours 
formé par B______ contre l'ordonnance du 20 septembre 2017, lui a réservé un 
droit de visite sur son fils devant s'exercer à raison d'une heure et demie tous les 
quinze jours dans un Point rencontre, en présence d'un éducateur. 
i) Par la suite, le Tribunal de protection a ordonné que les visites entre B______ et 
son fils aient lieu au domicile de la mère, en présence d'un intervenant de l'équipe 
M______, institution active notamment dans le domaine de l'éducation 
spécialisée. 
A la suite de crises violentes de E______ durant l'exercice du droit de visite, le 
Tribunal de protection a, sur mesures superprovisionnelles du 3 septembre 2019, 
suspendu les relations personnelles entre B______ et l'enfant, puis les a rétablies 
quelques semaines plus tard. 
j) Dans leur rapport périodique du 19 novembre 2019, les curateurs de l'enfant 
relevaient que son état de santé demeurait préoccupant, ses passages à l'acte 
(violence verbale et physique) traduisant un réel mal-être. La principale difficulté 
demeurait le conflit qui se prolongeait entre les parents. 
B______ souhaitait pouvoir bénéficier d'un droit de visite sans surveillance, étant 
toutefois précisé que le mineur E______ s'était montré violent tant à son égard 
qu'à celui de sa sœur et de son frère et ce à plusieurs reprises. Les relations avec sa 
mère ont été interrompues. 
B. 
a) Il ressort de la procédure que durant le mois de septembre 2020, le mineur 
E______ a fugué à plusieurs reprises de chez son père pour se réfugier chez sa 
mère et a en outre été victime d'une violente crise, avec des gestes auto et hétéro-
agressifs; il a été hospitalisé quelques jours. Selon les curateurs, l'enfant souffrait 
de l'interruption du droit de visite de sa mère. Lors d'une évaluation à l'hôpital, 
toujours durant le mois de septembre 2020, le ton est monté entre A______ et le 
mineur, lequel a une nouvelle fois fugué chez sa mère. Le lendemain, l'enfant a 
refusé de rentrer dans le bâtiment scolaire, indiquant ne plus vouloir se séparer de 
sa mère, souhaitant "rattraper les heures perdues avec elle". A la seule évocation 
d'un retour, le soir, chez son père, l'enfant a à nouveau fugué et s'est présenté 
quelques heures plus tard au domicile de sa mère, refusant de se rendre chez son 
père. Il a par conséquent été autorisé à demeurer quelques jours chez sa mère. 


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Le 28 septembre 2020, durant une crise, il a frappé sa sœur F______, provoquant 
chez celle-ci un traumatisme crânien. Il a adopté une attitude de refus à la 
proposition de se rendre chez son père, alléguant avoir reçu des gifles. Dans un 
rapport du 30 septembre 2020, les curateurs, inquiets pour l'état de santé du 
mineur, ont préconisé qu'il fasse l'objet d'une évaluation aux urgences 
pédiatriques. E______ a été hospitalisé le même jour. Les deux parents ont été 
autorisés à le voir à tour de rôle, pour une durée limitée. 
b) Dans leur rapport du 6 octobre 2020, les curateurs du mineur relevaient le fait 
que A______ n'était pas opposé à ce que son fils soit placé dans un lieu adapté à 
sa situation. 
B______ pour sa part sollicitait que l'enfant soit placé chez elle. E______ était en 
effet opposé à tout placement en foyer et avait expliqué que dans cette hypothèse 
il fuguerait et chercherait à se faire du mal. 
c) Dans un nouveau rapport du 21 octobre 2020, les curateurs de l'enfant 
relevaient que ce dernier refusait désormais les visites de son père à l'hôpital, 
auquel il reprochait d'être responsable de son hospitalisation, de l'avoir coupé de 
sa mère, d'être favorable à un placement en foyer hors canton et d'avoir été absent, 
tout en expliquant que c'était sa mère qui lui transmettait ces éléments. Pour le 
surplus, les soignants avaient constaté que B______ n'aidait pas son fils, dont elle 
ne parvenait pas à contenir les émotions. 
Par décision sur mesures superprovisionnelles du 21 octobre 2020, les relations 
entre B______ et son fils ont été suspendues et il a été fait interdiction à celle-ci 
de s'approcher de l'hôpital. A______ pour sa part était d'accord de renoncer à voir 
l'enfant. 
d) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 26 octobre 2020. B______ a 
persisté à solliciter que son fils soit placé chez elle, "ne serait-ce qu'en attendant 
son intégration dans un foyer thérapeutique". La veille, l'enfant avait fugué de 
l'hôpital et s'était présenté à son domicile; il avait refusé de retourner aux HUG. 
A______ a confirmé que E______ était très "remonté" contre lui; son mal-être 
était allé en s'accentuant depuis la fin des visites à sa mère au début du mois de 
juin 2020. 
Les deux intervenants de M______ présents à l'audience ont expliqué que le 
mineur était déterminé à demeurer chez sa mère; il refusait de retourner à l'hôpital 
ou d'être placé dans un foyer, menaçant de se suicider. Selon eux, il convenait de 
prendre soin de E______ et un foyer thérapeutique dans lequel il puisse "se 
réparer" et construire des relations équilibrées avec chacun de ses parents était 
indiqué. 


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Tant A______ que B______ ont déclaré être d'accord avec l'intégration de leur fils 
dans un foyer thérapeutique, avec un droit de visite pour chacun durant le week-
end en alternance. 
A l'issue de l'audience, la cause a été gardée à juger. 
C. 
Par ordonnance DTAE/6632/2020 du 26 octobre 2020, le Tribunal de protection a 
retiré à B______ et à A______ la garde et le droit de déterminer le lieu de 
résidence du mineur E______ (chiffre 1 du dispositif), ordonné le placement de 
l'enfant dans un foyer thérapeutique dès que possible (ch. 2), ordonné son 
hospitalisation sociale dans cette attente (ch. 3), réservé à B______ et à A______ 
un droit de visite devant s'exercer à raison d'un week-end chez chacun d'eux en 
alternance; tant que durerait l'hospitalisation, le droit de visite s'exercerait à raison 
d'un week-end sur deux, en alternance chez chacun d'eux, du vendredi sortie de 
l'école au lundi matin retour en classe, ainsi que durant une heure avec chacun 
d'eux le mercredi (ch. 4), instauré une curatelle de surveillance et de financement 
du placement (ch. 5), étendu en conséquence le mandat confié aux curateurs du 
mineur (ch. 6), déclaré l'ordonnance immédiatement exécutoire nonobstant 
recours (ch. 7) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 8). 
En substance, le Tribunal de protection a retenu que la situation du mineur s'était 
dégradée depuis le printemps 2020, période durant laquelle il avait commencé à 
fuguer de chez son père pour retrouver sa mère. L'enfant avait en outre commencé 
à rejeter son père, dans un but apparent de rétablir un équilibre entre les temps 
passés auprès de chacun de ses parents, la situation illustrant le conflit de loyauté 
dans lequel il se trouvait. En l'état, A______ n'était plus en mesure de lui apporter 
le cadre dont il avait besoin, ce qui justifiait de recourir à un endroit neutre pour 
accueillir le mineur. Dans l'attente de trouver un tel lieu, l'hospitalisation sociale 
du mineur devait être maintenue. Les parents avaient certes manifesté leur accord 
au placement de leur fils dans un foyer thérapeutique; il paraissait toutefois 
indispensable d'éviter de fragiliser le projet de foyer thérapeutique en le laissant 
au libre choix des parents, de sorte qu'il convenait de procéder au retrait, à l'égard 
des deux parents, du droit de garde et du droit de déterminer le lieu de résidence 
du mineur et de prononcer son placement. 
D. 
a) Le 21 décembre 2020, A______ a formé recours contre l'ordonnance du 26 
octobre 2020, reçue le 20 novembre 2020, concluant à l'annulation du chiffre 1 de 
son dispositif et à ce qu'il lui soit donné acte, ainsi qu'à B______, de leur accord 
avec le placement de leur fils E______ en foyer thérapeutique dès que possible, 
l'ordonnance attaquée devant être confirmée pour le surplus. 
Il a relevé que la garde et le droit de déterminer le lieu de résidence du mineur 
E______ avaient déjà été retirés à B______ par ordonnance du 23 mai 2016 et que 
rien ne justifiait que la garde lui soit également retirée, puisqu'il avait toujours agi 
au mieux dans l'intérêt de son fils et ne s'était pas opposé à son placement dans un 


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premier temps à l'hôpital, puis, dès que possible, dans un foyer thérapeutique. 
Rien ne permettait par conséquent de retenir qu'en tant que titulaire de la garde il 
ne serait pas en mesure de prendre, avec le Service de protection des mineurs et le 
Tribunal de protection, les meilleures décisions pour son fils, soit notamment son 
placement en foyer thérapeutique. Il a ajouté que la décision attaquée avait pour 
conséquence qu'une fois que le mineur irait mieux, lui-même serait contraint 
d'introduire une procédure judiciaire pour obtenir à nouveau sa garde. 
b) Le Tribunal de protection a persisté dans les termes de l'ordonnance litigieuse. 
c) Dans sa réponse du 22 janvier 2021, B______ a conclu au rejet du recours 
formé par A______. 
d) Dans leurs observations du 2 février 2021, les curateurs du mineur ont souligné 
le fait qu'ils n'avaient jamais sollicité, ni même envisagé, de retirer à A______ le 
droit de garde et le droit de déterminer le lieu de résidence du mineur. Selon le 
curateur, le désir de rétablir des liens avec sa mère avait motivé les fugues de 
l'enfant et peu à peu les institutions avaient été dépassées par lesdites fugues, qui 
se répétaient. Selon les curateurs, A______ n'était pas seul à l'origine du conflit de 
loyauté dans lequel se trouvait le mineur et c'était bien la mésentente de ses 
parents qui le plaçait dans une situation difficile. 
e) A______ a répliqué le 8 février 2021 et a persisté dans ses conclusions. 
E. 
a) Dans un nouveau rapport du 22 décembre 2020, les curateurs de l'enfant 
relevaient que ce dernier se trouvait toujours chez sa mère, leurs tentatives pour le 
convaincre de retourner en hospitalisation sociale auprès des HUG étant 
demeurées vaines. B______ oscillait constamment au sujet d'une hospitalisation 
de l'enfant, sans comprendre que ses contradictions n'étaient pas dans l'intérêt du 
mineur. Ce dernier avait pris plus de neuf kilos depuis qu'il vivait chez sa mère et 
parvenait difficilement à se rendre à l'école. B______ avait de la difficulté à le 
gérer. Depuis des semaines, A______ n'avait pu voir E______ qu'à une seule 
reprise, lors de laquelle l'enfant s'était montré insultant et ordurier, alors que la 
veille il avait indiqué aux curateurs que son père lui manquait et qu'il voulait le 
voir. L'état psychique du mineur était inquiétant. Toutefois, dans l'attente qu'une 
solution de placement se concrétise, les options à disposition étaient réduites. 
Faute de mieux, les curateurs devaient se résoudre à placer E______ chez sa mère, 
de manière temporaire, le temps qu'une solution se dessine en vue d'un placement 
hors du canton de Genève, dans un foyer thérapeutique ou similaire. Les curateurs 
sollicitaient par ailleurs une instruction en vue d'un placement à des fins 
d'assistance. 
 
b) Par décision rendue sur mesures superprovisionnelles le 23 décembre 2020, le 
Tribunal de protection a autorisé le placement temporaire du mineur chez sa mère. 


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c) Dans un nouveau rapport du 22 février 2021, les curateurs ont indiqué que leurs 
recherches visant à trouver un foyer thérapeutique étaient demeurées sans résultat. 
Un placement du mineur auprès de N______ avait par conséquent été étudié, mais 
les professionnels avaient estimé que la situation était trop problématique pour les 
familles qui offraient une prise en charge. Ainsi, toutes les options qui se 
présentaient pour le mineur semblaient se refermer, au vu de sa problématique. La 
situation demeurait tendue au domicile de B______, que E______ avait mordue 
jusqu'au sang à la fin du mois de janvier 2021. Les contacts entre l'enfant et son 
père étaient toujours ténus; le premier avait appelé le second à quelques reprises, 
se bornant à l'insulter et à lui raccrocher au nez. E______ était par ailleurs 
totalement déscolarisé. La situation ne faisait que se péjorer et les curateurs 
n'avaient aucune solution à soumettre au Tribunal de protection. Ils sollicitaient 
une décision sur une éventuelle ouverture en vue d'un placement à des fins 
d'assistance. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 
applicables par analogie aux mesures de protection de l'enfant (art. 314 al. 1 CC). 
Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 
de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 al. 1 
LaCC) dans un délai de trente jours à compter de leur notification (art. 450b al. 1 
CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit auprès du juge 
(art. 450 al. 3 CC). 
Interjeté par le père, auquel la garde et le droit de déterminer le lieu de résidence 
de son fils ont été retirés, dans le délai utile et selon la forme prescrite, le recours 
est recevable. 
1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
2. 
Le recourant conteste le retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu de 
résidence de son fils dont il a fait l'objet. 
 
2.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne soit 
compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et mère et 
le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe ainsi au 
Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence du mineur et 
choisit son encadrement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 du 21 juin 2012 
consid. 3.1). Le retrait n'a aucune incidence sur l'autorité parentale des père et 
mère, qui sont seulement privés du droit de décider eux-mêmes du lieu de séjour 
de l'enfant (ATF 128 III 9, JdT 2002 I 324). 


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Le danger doit être tel qu'il soit impossible de le prévenir par les mesures moins 
énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC. La cause de la mesure doit résider 
dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant n'est 
pas assez protégé ou encouragé dans le milieu dans lequel il vit. Les raisons de 
cette mise en danger du développement importent peu : elles peuvent être liées au 
milieu dans lequel évolue le mineur ou résider dans le comportement inadéquat de 
celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_729/2013 du 11 décembre 2013 consid. 4.1; 5A_835/2008 du 12 février 2009 
consid. 4.1). 
 
A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde - 
composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 consid. 4a et les références 
citées) - est régi par les principes de subsidiarité, de complémentarité et de 
proportionnalité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009 consid. 
4.2). 
 
2.2 La Chambre de surveillance relève en premier lieu que par ordonnance du 
23 mai 2016, le Tribunal de protection a retiré à B______ la garde et le droit de 
déterminer le lieu de résidence de l'enfant E______, puis, par ordonnance du 
20 septembre 2017, le même Tribunal de protection a confié la garde du mineur 
au recourant. Ainsi et avant le prononcé de la décision attaquée, la situation était 
la suivante: les deux parents étaient titulaires de l'autorité parentale, la garde de 
l'enfant ayant été confiée au père, qui pouvait par conséquent décider de son lieu 
de résidence. Au vu de ce qui précède, il apparaissait superflu que le Tribunal de 
protection, dans la décision attaquée, retire à nouveau à B______ la garde de son 
fils et le droit de déterminer son lieu de résidence. Cette façon de procéder est 
toutefois sans conséquences et ne nécessite pas de modifier le chiffre 1 du 
dispositif de l'ordonnance attaquée. 
 
Pour le surplus, il ressort certes du dossier que conformément à ce qu'il a soutenu 
dans son recours, le recourant ne s'est jamais opposé au placement de son fils dans 
un foyer thérapeutique et que sa collaboration avec les différents intervenants 
entourant le mineur semble avoir toujours été bonne. Il aurait par conséquent été 
envisageable d'ordonner le placement de E______ dans un foyer thérapeutique de 
manière concertée avec le père, en donnant acte à ce dernier de son accord, sans 
lui retirer formellement la garde et le droit de déterminer le lieu de résidence de 
l'enfant. 
 
Le contenu du dossier s'oppose toutefois à une telle façon de procéder et la 
décision rendue par le Tribunal de protection apparaît en réalité fondée. 
 
La Chambre de surveillance relève en premier lieu que le recourant a certes 
manifesté son accord au placement de son fils dans un foyer thérapeutique, à un 
stade toutefois où une telle solution était abstraite, puisqu'aucun lieu d'accueil 
n'avait encore été trouvé. Or, il ne peut être totalement exclu que si un foyer 


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devait accepter d'accueillir E______, son père ne conteste la structure choisie, au 
motif qu'elle serait, par exemple, trop éloignée de Genève. Or, compte tenu de la 
gravité des problématiques présentées par le mineur, l'on ne saurait prendre le 
risque de faire échouer un placement en raison d'un éventuel refus de dernière 
minute du recourant. 
 
Par ailleurs, la situation du mineur E______, déjà complexe, s'est encore aggravée 
et cristallisée depuis le prononcé de l'ordonnance attaquée. Celle-ci, déclarée 
immédiatement exécutoire, ordonnait l'hospitalisation sociale de l'enfant dans 
l'attente qu'une place se libère dans un foyer thérapeutique. Or, il n'a pas été 
possible de convaincre l'enfant, installé chez sa mère, de retourner aux HUG. 
Placés devant le fait accompli et la volonté farouchement affirmée du mineur de 
demeurer auprès de B______, les curateurs n'ont eu d'autre choix que de solliciter 
du Tribunal de protection qu'il rende une décision ordonnant le placement 
temporaire de l'enfant auprès de sa mère, recommandation entérinée par décision 
rendue sur mesures superprovisionnelles le 23 décembre 2020, la situation 
perdurant depuis lors. Par ailleurs et en dépit des recherches effectuées par les 
curateurs, aucune place dans un foyer thérapeutique n'a encore pu être trouvée et 
le ton du dernier rapport du Service de protection des mineurs n'était guère 
optimiste. Il découle de ce qui précède qu'il n'est pas exclu que des solutions 
autres qu'un placement dans un foyer thérapeutique ne doivent être prises à bref 
délai. Or, rien ne permet d'affirmer que le recourant sera d'accord avec toute 
solution qui pourrait être proposée, telle que, à défaut de mieux, le maintien sur le 
plus long terme du placement de l'enfant chez B______. Il convient par 
conséquent, au vu de la complexité et de la gravité de la situation, de donner au 
Tribunal de protection toute latitude pour prendre, sans obtenir au préalable 
l'accord du recourant, toute décision de placement dans l'intérêt du mineur, ce qui 
justifie que la garde de ce dernier et le droit de déterminer son lieu de résidence 
soient retirés au recourant et passent en mains du Tribunal de protection. 
 
Au vu de ce qui précède, le recours, infondé, sera rejeté. 
3. 
La procédure est gratuite s'agissant de mesures de protection d'un mineur (art. 81 
al. 1 LaCC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé par A______ contre l'ordonnance DTAE/6632/2020 
du 26 octobre 2020 rendue dans la cause C/25148/2012. 
Au fond : 
Le rejette. 
Dit que la procédure est gratuite. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Jessica QUINODOZ, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.