ge_gerichte · ACPR/662/2024 · 2024-06-12 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/27405/2023 
ACPR/662/2024
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mercredi 11 septembre 2024 
 
Entre 
A______, représenté par Me B______, avocate, 
recourant, 
 
contre l'ordonnance de classement rendue le 12 juin 2024 par le Ministère public, 
et 
C______, représenté par Me D______, avocat, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés. 


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P/27405/2023 
EN FAIT : 
A. 
a. Par acte expédié le 24 juin 2024, A______, né le ______ 2018, par sa curatrice de 
représentation, recourt contre l'ordonnance du 12 juin 2024, notifiée le lendemain, 
par laquelle le Ministère public a classé la procédure à l'égard de C______ (ch. 1 du 
dispositif). 
Le recourant conclut, sous suite de frais, à l'annulation de ladite ordonnance en tant 
qu'elle classe l'infraction d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et au renvoi de la 
cause au Ministère public pour nouvelle décision dans le sens des considérants. 
b. Le recourant a été dispensé de verser les sûretés (art. 383 CPP). 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. Il est reproché à C______ d'avoir, à Genève, à une date indéterminée, au début du 
mois de novembre 2023, le soir, à son domicile à E______ [GE], alors qu'il regardait 
la télévision avec son fils A______ âgé de 5 ans, que ce dernier avait baissé son 
pantalon et lui avait montré son sexe en érection en disant "regarde papa c'est tout 
dur", demandé à celui-ci de remonter son pyjama, car c'était quelque chose d'intime, 
et remis le sexe de l'enfant en place dans son pantalon, faits susceptibles d'être 
qualifiés d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP). 
b. F______ et C______, les parents de A______, sont séparés. L'enfant vit avec sa 
mère. Par convention établie en mars 2023, le père bénéficie d'un droit de visite à 
raison d'un week-end sur deux, du mardi soir, à la sortie de l'école, au mercredi soir, 
ainsi que durant la moitié des vacances scolaires. 
c. Selon le rapport de renseignements du 7 décembre 2023, le Service de protection 
des mineurs (ci-après: SPMi) a adressé le 21 novembre 2023 une dénonciation à la 
Brigade des mœurs concernant A______, lequel avait déclaré à sa mère, que son père 
avait "joué avec son zizi" au début du mois de novembre 2023. 
d. Entendue par la police, F______ a déclaré que la dénonciation du SPMi "n'avait 
pas lieu d'être". Deux semaines auparavant, A______ était rentré de chez son père, 
lui disant qu'il avait mal à l'anus car ce dernier l'avait essuyé "trop fort". Après le 
repas, elle avait nettoyé cet endroit et appliqué de la crème. Lorsque l'enfant s'était 
retourné pour enfiler son pyjama, elle avait constaté que son prépuce était "tout" 
rouge. Elle avait donc questionné son fils pour savoir s'il avait "joué avec son zizi", 
ce qui lui arrivait parfois, à savoir qu'il "le" faisait tourner entre ses doigts. Son fils 
lui avait répondu que c'était son papa qui avait "joué" avec, faisant un "geste avec 
son doigt comme pour le secouer". Elle lui avait alors expliqué que son père n'avait 


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pas le droit de "jouer avec son zizi", que seulement lui avait le droit de "jouer" avec, 
sans se faire mal. Elle avait proposé à son fils de poser la question à la maîtresse. 
Le lendemain, soit le 6 novembre 2023, à leur arrivée à l'école vers 8h30, F______ 
avait dit à la maîtresse que le père de A______ avait "joué" avec le "zizi" de son fils. 
Elle avait demandé à cette dernière de confirmer que personne n'avait le droit de le 
faire. La maîtresse l'avait informée qu'elle devait transmettre cette information à 
l'infirmière de l'école. À partir de ce moment, cela avait été le "chaos". Le 
20 novembre 2023, l'infirmière puis la doctoresse de l'école l'avaient appelée. Entre-
temps, elle avait transmis l'information au SPMi, qui l'avait accusée de ne pas 
protéger son fils, ce qui avait été "horrible". 
Elle avait été dépassée par les évènements et était convaincue que, mis à part de la 
stupidité, il n'y avait rien de grave ni de dangereux de la part du père de A______, 
auquel elle faisait entièrement confiance. Elle pensait que père et fils avaient dû 
parler du pénis et que le père avait dû dire "regarde tu peux faire comme ça avec ton 
zizi". Il s'agissait donc d'un geste innocent, même si inapproprié de la part de 
C______. 
Elle n'entendait pas déposer plainte à son encontre. 
À l'appui de ses déclarations, elle a remis le courriel adressé le 20 novembre 2023 au 
SPMi, duquel il ressort notamment, que l'infirmière lui avait dit qu'il fallait qu'elle 
porte plainte ou, en tout cas, qu'elle contacte la brigade des mœurs. 
e. Entendu le 4 décembre 2023 par la police, C______ a contesté les faits reprochés. 
Il lui arrivait de toucher l'entre-jambe de son fils pour l'essuyer à la sortie du bain, 
étant précisé que celui-ci avait subi une opération du prépuce. A______ savait que 
seuls "papa", "maman" et la "doctoresse" pouvaient toucher cette zone. Il arrivait à 
A______ d'avoir des érections, mais lui-même lui disait de cacher son "truc", car 
c'était intime. 
Un soir, alors que tous deux regardaient la télévision, A______ avait descendu son 
pantalon de pyjama et dit: "regarde, c'est tout dur", avec le sexe en érection. Il avait 
demandé à son fils de remonter son pantalon et d'arrêter de tirer sur son sexe. Il 
pensait avoir remis le pantalon de son fils en place en mettant sa main sur son sexe, 
mais contestait avoir "joué" avec. Il avait trouvé cela "drôle", car son fils était fier. Il 
arrivait souvent à celui-ci, qui découvrait son corps, de montrer son sexe à ses 
parents. 
Il avait une excellente relation avec son fils. 


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f. A______ a été entendu par la police selon le protocole EVIG le 22 novembre 2023. 
Le DVD de l'audition, visionné par la Chambre de céans, et sa retranscription ont été 
joints au dossier. Il en ressort les éléments suivants : 
À la question de savoir pourquoi il était présent dans les locaux de la police, 
A______ a répondu qu'il ne savait pas. Invité à parler de sa famille, puis plus 
précisément "plus de [lui] et son papa" [25:44], A______ a relaté une dispute qu'ils 
avaient eue alors qu'ils revenaient de H______[Espagne]. Lorsque l'inspectrice lui a 
demandé si "d'autres choses s'[étaient] passées avec son papa", l'enfant a répondu 
"beaucoup, beaucoup jusqu'à qu'j'ai cinq ans" [36:41]. À la question de savoir si 
d'autres "choses désagréables" s'étaient passées avec son papa, A______ a demandé 
des "choses qu'y m'oblige à manger et des… trucs comme ça ?" [36:55], avant de 
développer sa réponse. 
Plus tard, l'inspectrice lui a dit "j'ai entendu dire que tu avais dit quelque chose à ta 
maman y'a deux semaines" [52:30]. A______ a répondu "C'était quoi?" [52:34]. À la 
question de savoir s'il s'en souvenait, l'enfant a répondu par la négative. L'inspectrice 
a poursuivi: "J'ai entendu dire que… ta maman t'avait expliqué que… y'avait 
personne qui avait le droit de par… de toucher tes parties intimes à part pour les 
nettoyer ou s'occuper si c'est blessé", ce à quoi l'enfant a acquiescé [53:04]. Invité à 
en dire davantage, A______ a répondu " Comme mon papa il a plein de boutons sur 
les fesses… il a un million de boutons" [53:10] et qu'il voulait rentrer chez lui car il 
était fatigué. L'inspectrice lui a demandé: "tu m'as parlé de ton papa quand j't'ai 
parlé de tes parties intimes", ce à quoi il a répondu "Ben j'sais pas quoi dire.. 
parc'que tu as rien compris" [54:49]. À la question de savoir quand sa maman lui 
avait parlé de cela, A______ a dit qu'il ne s'en souvenait pas, deux fois [54:53 et 
55:03]. L'inspectrice lui a dit: "J'ai entendu dire que ta maman, par ta maman, que tu 
avais eu le zizi tout rouge", ce à quoi l'enfant a répondu "oui et c'est mon papa qui 
joue trop avec et mes fesses aussi elles étaient toutes rouges parce qu'il essuie trop 
fort" [55:12], avant de répondre lorsque l'inspectrice lui a demandé de détailler ses 
propos "Bah c'est tout c'que j't'ai dit…mmmm… voilà c'est fini" [55:26]. Invité à en 
dire davantage sur "son papa qui joue", A______ a dit "non je suis fatigué" [55:44] 
ou encore "j't'l'ai dit mille fois" [1:04:11], avant d'exposer ne pas se rappeler 
[1:04:50] puis qu'il était trop fatigué [1:04:55]. 
Plus tard, l'inspectrice lui a rappelé qu'il avait dit "ton papa il avait joué avec ton 
zizi" et A______ a répété qu'il avait tout raconté "sur ça" [1:19:03]. Elle lui a 
demandé de le raconter à nouveau du début à la fin. L'enfant a alors expliqué "en fait 
y r'gardait la télé chez nous et … après y m'a crié d'ssus pour aller m'coucher", 
"voilà j't'ai tout raconté" [1:19:37]. Sur question de l'inspectrice, qui n'avait "pas 
compris à quel moment c'est la partie où il a joué avec ton zizi là-dedans", A______ 
a expliqué "en fait y… moi j'regardais la télé aussi… et après j'suis venu lui faire un 
câlin et après y m'a descendu le pantalon (bruits de bouche)… (met ses mains l'une 
dans l'autre et les bouge dans tous les sens) et après y m'a crié dessus pour aller 


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m'coucher parc'que c'était d'jà le … neuf heures du soir et il a f… il a joué comme ça 
(remet ses mains l'une dans l'autre et les bouge dans tous les sens) avec mon zizi" 
[1:20:45]. Il a précisé ensuite que lorsqu'il baissait le pantalon "y touche tout d'suite" 
[1:21:43], qu'il "fait n'importe quoi avec" [1:22:01]. 
À la question de savoir comment il se sentait lorsque cela arrivait, A______ a 
répondu: "J'me sens pas… du tout bien… parc'que j'veux qu'il arrête et il arrête 
jamais" [1:22:13]. Quand l'inspectrice lui a demandé de parler de son papa, il a 
indiqué que ce dernier regardait la télé et qu'il jouait avec son zizi en même temps 
[1:23:13], "et voilà. Et après il a toujours pas arrêté". A______ a encore dit "J'te dis 
qu'y joue tous les jours avec. Quand j'suis avec lui" [1:23:31]. S'agissant des gestes, 
A______ a dit qu'il "tord dans tous les sens" [1:24:15], comme un "élastique", "y 
l'élargit", "y fait semblant qu'y'a une flèche et" "y lâche l'élastique et" "ça envoie la 
flèche" (…) "dans un arbre". 
g. Le 25 janvier 2024, le Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant a désigné 
Me B______ en qualité de curatrice de représentation de A______ dans la procédure 
pénale. 
h.a. Lors de l'audience devant le Ministère public du 13 février 2024, C______ a 
confirmé ses précédentes déclarations. Il n'avait aucune intention malsaine ou 
malveillance lorsqu'il remettait, avec la main, le sexe en érection de son fils dans son 
pyjama. Il n'avait pas joué avec le sexe de son fils ni fait de mouvement de 
masturbation. A______ avait ressorti son sexe à trois reprises. Son erreur à lui avait 
sans doute été de ne pas l'avoir grondé, mais d'avoir rigolé. Il avait répété à son fils 
qu'il s'agissait de choses intimes, comme le lui disait sa mère. Son fils avait des 
érections depuis l'âge de trois ans. C'était l'âge où il touchait son "zizi", tous les 
matins. Il découvrait que son sexe réagissait lorsqu'il le touchait. 
Il n'avait pas vu son fils depuis le 19 novembre 2023. La semaine précédant la 
dénonciation au SPMi, son fils avait passé la semaine chez lui, sauf le jeudi soir. Il 
n'avait pas remarqué que le sexe de A______ était rouge lorsqu'il avait rendu l'enfant 
à sa mère. Il avait parlé du fait qu'il tirait sur son zizi et que cela pouvait lui faire mal, 
qu'il le tordait dans tous les sens depuis plusieurs mois. 
h.b. F______ a confirmé ses précédentes déclarations, en particulier qu'elle 
considérait que le geste de C______ était innocent et qu'il y avait une explication. Il 
arrivait à son fils d'avoir des érections et de se "tripoter le zizi". 
Lors de son audition par la police, elle n'avait pas fait un geste de masturbation mais 
un geste de gauche à droite sur le gland ou le prépuce, la main ouverte. 


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Elle avait contacté la brigade des mœurs par suite des "pressions" de l'infirmière de 
l'école. L'inspectrice lui avait dit qu'elle n'allait pas "déclencher le plan tout de suite", 
mais attendait qu'elle-même parle avec la curatrice et lui revienne. Cette dernière 
l'avait en effet appelée pour qu'elle confirme que A______ lui avait dit "Papa m'a 
touché le zizi", précisant que "c'était très grave" et "vous n'avez pas conscience de la 
gravité". Elle n'avait pas développé le sujet de "jouer" avec son fils. 
Lors d'une rencontre avec une intervenante du SPMi le 6 décembre 2023, A______ 
avait dit: "je suis triste et je suis content", "triste car je ne vais plus voir mon papa 
mais je suis content car il ne va plus me toucher le zizi". 
Depuis ces révélations, A______ était plus calme et faisait moins de crises, comme 
s'il était soulagé d'avoir parlé "de quelque chose". 
i. Entendue par le Ministère public le 21 mars 2024, G______, infirmière scolaire, a 
déclaré avoir vu A______ en entretien individuel sur demande de son enseignante 
qui, par courriel du 16 novembre 2023, lui avait rapporté avoir été informée par la 
mère de l'enfant que ce dernier était rentré de chez son père avec "l'anus et le pénis 
rouge". L'enfant avait dit à sa mère que son père "lui essuie les fesses trop fort et 
qu'il joue avec son zizi". 
Lors de l'entretien qu'elle avait eu avec l'enfant, ce dernier lui avait raconté son 
week-end. Puis, elle avait demandé à A______ si "son papa touchait son zizi", ce à 
quoi ce dernier avait répondu "qu'il voulait s'amuser avec comme si c'était un jouet". 
Elle ne lui avait pas demandé de décrire ce qu'il entendait par jouer. Questionné sur 
la temporalité, l'enfant avait répondu "depuis que je suis né" et que cela se passait 
lorsqu'il était dans son lit. Il avait dit ne pas se sentir très bien, qu'il était fâché contre 
son père auquel il avait demandé d'arrêter et qu'il lui faisait un peu mal. Elle avait 
l'impression que l'enfant était cohérent dans ses propos. Il croisait les bras, fronçait 
les sourcils. Dans son intonation, on voyait qu'il était fâché. 
Elle avait suivi les protocoles internes et posé des questions ouvertes. Elle avait 
"fortement encouragé" la mère à dénoncer les faits et déposer plainte, mais celle-ci 
semblait avoir peur de le faire et être découragée par les procédures civiles 
précédentes. 
j. Par avis de prochaine clôture de l'instruction du 21 mars 2024, les parties ont été 
informées qu'une ordonnance de classement serait prochainement rendue. 
k. La curatrice de A______ a sollicité l'audition de la pédopsychiatre qui suivait 
l'enfant depuis quatre ans, laquelle a été entendue le 4 juin 2024 par le Ministère 
public. 


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En substance, elle a déclaré que la mère de l'enfant l'avait appelée à la suite des 
révélations faites à la maîtresse. Elle n'avait toutefois pas eu connaissance du 
contexte. Lors d'une séance dont elle ne se rappelait pas de la date, elle avait dit à 
A______ qu'il "pouvait lui en parler s'il en avait envie" et, ce dernier lui avait dit 
d'emblée que "son papa lui avait touché le zizi". Elle n'avait pas cherché à en savoir 
davantage (sur "toucher le zizi"), mais l'avait laissé parler. Il avait dit que cela 
arrivait le soir, devant la télévision ou au moment du coucher, précisant qu'il avait 
demandé à son père d'arrêter mais qu'il ne se sentait pas entendu. Elle précisait 
toutefois que, à cette occasion, il était dans un état normal, étant relevé qu'elle l'avait 
vu beaucoup "plus mal" à d'autres moments et que l'enfant avait notamment eu des 
difficultés à supporter le conflit de ses parents. Elle lui avait demandé si son père lui 
manquait et l'enfant lui avait répondu que parfois oui, et, parfois, qu'il n'avait pas 
confiance dans le fait que son père allait arrêter de lui toucher le sexe et donc qu'il 
n'avait pas envie d'y aller pour cette raison. 
Elle l'avait trouvé crédible et n'avait pas eu beaucoup de doutes, bien que c'était la 
mère qui lui ait suggéré de lui en parler, s'il le voulait. Par la suite, elle avait constaté 
des sentiments de culpabilité, de colère et d'impuissance. 
C. 
Dans l'ordonnance querellée, le Ministère public retient que le geste de C______ ne 
pouvait être interprété comme un acte d'ordre sexuel au sens du code pénal ou une 
quelconque autre infraction. Les propos de A______ devaient être replacés dans leur 
contexte. Par conséquent, aucun soupçon justifiant une mise en accusation n'était 
établi. 
D. 
a. À l'appui de son recours, la curatrice de A______ fait valoir une violation de 
l'art. 29 al. 2 Cst, faute pour le Ministère public d'avoir suffisamment motivé son 
ordonnance. Il n'y avait pas fait mention des témoignages de l'infirmière scolaire, de 
la pédopsychiatre, ni de l'audition EVIG. De plus, les conditions de l'art. 187 CP 
n'avaient pas été discutées. Ce défaut de motivation ne pouvait pas être guéri dans le 
cadre de la procédure de recours. 
 
En ne tenant pas compte desdits témoignages et audition, soit d'éléments pertinents 
pour l'issue du litige, le Ministère public était tombé dans l'arbitraire. En effet, sinon, 
le Ministère public aurait poursuivi l'instruction, notamment en mettant en œuvre une 
expertise de crédibilité, ou encore en rendant une ordonnance pénale ou en renvoyant 
le prévenu en jugement. 
 
Au fond, A______ avait, de manière constante et à plusieurs reprises, déclaré que 
son père avait joué avec son sexe le soir devant la télévision, qu'il ne se sentait pas 
bien quand cela arrivait et qu'il avait demandé à son père d'arrêter, en vain. Il avait 
dit à la pédopsychiatre qu'il n'avait plus confiance et ne voulait pas aller chez son 
père car il savait que, s'il lui demandait d'arrêter, il ne le ferait pas. 


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Les témoins entendus avaient déclaré que A______ était crédible, l'infirmière 
scolaire ajoutant que ce dernier était fâché. Celui-ci n'aurait jamais déclaré qu'il avait 
demandé à son père d'arrêter et que ce dernier ne l'avait pas écouté, si le geste, qui 
n'était pas anodin, ne s'était pas répété un certain nombre de fois. Le comportement 
typique d'une infraction à l'art. 187 CP était réalisé. 
b. Le Ministère public conclut au rejet du recours, sous suite de frais. 
A______ avait décrit ce qu'il entendait par "jouer avec son zizi" lors de son audition 
EVIG. Sa mère avait corroboré ces propos, précisant qu'il arrivait à A______ de 
jouer avec son sexe en le faisant tourner entre ses doigts. S'agissant du contexte dans 
lequel C______ avait touché le sexe de son fils, les déclarations des parties 
concordaient, soit qu'il s'agissait d'un geste maladroit qui ne pouvait être considéré 
comme un attouchement ou un abus tendant à l'excitation ou à la jouissance sexuelle. 
Le fait de remettre le sexe de A______ dans son pyjama n'était pas connoté 
sexuellement. 
La curatrice se contentait de sous-entendre que le prévenu avait masturbé son fils, 
alors que la mère de l'enfant avait été claire à ce sujet et avait rapporté et mimé le 
geste en question. Les témoins n'avaient pas approfondi ce que A______ voulait dire 
par "jouer avec le zizi". Ainsi, leurs déclarations n'apportaient pas d'élément 
permettant de fonder une prévention suffisante. 
Dans ces circonstances, le Ministère public avait donné un poids prépondérant aux 
déclarations du prévenu, qui avait toujours contesté le moindre abus sur son fils et 
s'était clairement expliqué sur ses intentions et les circonstances dans lesquelles les 
faits s'étaient produits. Enfin, le Ministère public considérait les déclarations de 
A______ comme crédibles de sorte qu'une expertise de crédibilité n'était pas utile. 
c. C______ conclut au rejet du recours, sous suite de frais et dépens. 
Les témoignages de l'infirmière et de la pédopsychiatre n'avaient pas été mentionnés 
par le Ministère public car ils n'apportaient rien à la procédure. Ces personnes 
n'avaient aucune compétence ou qualification pour interpréter les propos de l'enfant 
ou juger de sa crédibilité. 
Lui-même avait fourni des explications cohérentes, expliquant avoir remis le sexe de 
son enfant dans son pantalon lorsque ce dernier l'avait exhibé. Les seules autres fois 
où il lui était arrivé de le toucher était à la sortie du bain, sans aucune intention 
malveillante ou malsaine. Il était évident que l'enfant ne connaissait pas le terme 
"masturbation" et ne l'avait, de surcroit, pas utilisé. Il n'avait pas mimé un tel geste 
lors de son audition, ce qui confortait sa version (à lui). La mère de l'enfant avait 


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confirmé qu'il arrivait fréquemment à celui-ci d'avoir des érections et de tripoter son 
"zizi". 
d. La curatrice de A______ réplique et persiste dans son recours. Les gestes, 
répétés, reprochés à C______ étaient connotés sexuellement. Enfin, la déclaration de 
la mère de l'enfant devait être "prise avec des pincettes", dès lors qu'il ressortait de 
son dossier de suivi de grossesse – que la curatrice produit – que cette dernière avait 
rapporté avoir été victime de violences du père de l'enfant. Elle n'avait en outre pas 
assisté aux faits. 
e. C______ a spontanément brièvement dupliqué le 20 août 2024. 
f. Les autres parties, à qui la duplique a été envoyée, n'ayant pas réagi, la cause a été 
gardée à juger. 
EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner de la partie 
plaignante qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, 
ayant un intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la 
décision querellée (art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
Le recourant se plaint d'une motivation insuffisante de la décision attaquée. 
2.1. La garantie du droit d'être entendu, déduite de l'art. 29 al. 2 Cst., impose à 
l'autorité de motiver ses décisions, afin que les parties puissent les comprendre et 
apprécier l'opportunité de les attaquer, et que les autorités de recours soient en 
mesure d'exercer leur contrôle (ATF 141 III 28 consid. 3.2.4; ATF 136 I 229 
consid. 5.2; ATF 135 I 265 consid. 4.3). Il suffit que l'autorité mentionne, au moins 
brièvement, les motifs qui l'ont guidée et sur lesquels elle a fondé sa décision, de 
manière à ce que l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et 
l'attaquer en connaissance de cause (ATF 143 IV 40 consid. 3.4.3; 142 I 135 
consid. 2.1; arrêts du Tribunal fédéral 6B_246/2017 du 28 décembre 2017 
consid. 4.1; 6B_726/2017 du 20 octobre 2017 consid. 4.1.1). 
2.2. En l'espèce, l'ordonnance querellée expose que le geste reproché au prévenu ne 
pouvait être interprété comme un acte d'ordre sexuel au sens du code pénal et que les 
propos de l'enfant devaient être replacés dans leur contexte. 
Une telle motivation, bien que très succincte, permettait au recourant de contester la 
décision dans le cadre de son recours, ce qu'il a fait. 


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Pour le surplus, le recourant semble plutôt reprocher au Ministère public une 
constatation incomplète des faits, pour ne pas avoir pris en compte certains 
témoignages. 
Dès lors que la Chambre de céans jouit d'un plein pouvoir de cognition en droit et en 
fait (art. 393 al. 2 CPP ; ATF 137 I 195 consid. 2.3.2), les éventuelles constatations 
incomplètes ou inexactes du Ministère public auront été corrigées dans l'état de fait 
établi ci-devant. 
Partant, ce grief sera rejeté. 
3. 
Le recourant conteste le classement de l'infraction à l'art. 187 CP. 
3.1. Aux termes de l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère public classe la procédure 
lorsqu’aucun soupçon justifiant une mise en accusation n’est établi (let. a) ou que les 
éléments constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b). 
Cette disposition s’interprète à la lumière du principe "in dubio pro duriore", selon 
lequel un classement ne peut être prononcé que quand il apparaît clairement que les 
faits ne sont pas punissables. Ainsi, la procédure doit se poursuivre quand une 
condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou que les probabilités 
d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en 
présence d'infractions graves. Le ministère public et l'autorité de recours disposent, à 
ce sujet, d'un certain pouvoir d'appréciation (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1164/2020 
du 10 juin 2021 consid. 2.1). 
Dans les procédures où l'accusation repose essentiellement sur les déclarations de la 
victime, auxquelles s'opposent celles du prévenu, le principe précité impose, en règle 
générale, que ce dernier soit mis en accusation. Cela vaut en particulier lorsqu'il 
s'agit de délits commis "entre quatre yeux" pour lesquels il n'existe souvent aucune 
preuve objective. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation factuelle ou 
juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation, mais au juge 
matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 
consid. 2.2.1; 138 IV 86 consid. 4.1.2). L'autorité de recours ne saurait ainsi 
confirmer un classement au seul motif qu'une condamnation n'apparaît pas plus 
probable qu'un acquittement (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1381/2021 du 24 janvier 
2022 consid. 2; 6B_258/2021 du 12 juillet 2021 consid. 2.2). Il peut néanmoins être 
renoncé à une mise en accusation si la victime fait des dépositions contradictoires, 
rendant ses accusations moins crédibles, lorsqu'une condamnation apparaît, au vu de 
l'ensemble des circonstances, a priori improbable pour d'autres motifs, ou lorsqu'il 
n'est pas possible d'apprécier l'une ou l'autre des versions opposées des parties 
comme étant plus ou moins plausible et qu'aucun résultat n'est à escompter d'autres 


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moyens de preuve (arrêt du Tribunal fédéral 6B_957/2021 du 24 mars 2022 
consid. 2.3). 
3.2.1. Enfreint l'art. 187 ch. 1 CP celui qui aura commis un acte d’ordre sexuel sur un 
enfant de moins de 16 ans (ch. 1). 
Par acte d'ordre sexuel, il faut entendre une activité corporelle sur soi-même ou sur 
autrui qui tend à l'excitation ou à la jouissance sexuelle de l'un des participants au 
moins. Selon la jurisprudence, il faut d'abord distinguer les actes n'ayant aucune 
apparence sexuelle, qui ne tombent pas sous le coup de la loi, des actes clairement 
connotés sexuellement du point de vue de l'observateur neutre, qui remplissent 
toujours la condition objective de l'infraction, indépendamment des mobiles de 
l'auteur ou de la signification que le comportement a pour celui-ci ou pour la victime 
(arrêt du Tribunal fédéral 6B_1122/2018 du 29 janvier 2019 consid. 3.2 et les 
références citées). Les comportements simplement inconvenants, inappropriés, 
indécents, de mauvais goût, impudiques ou désagréables, doivent demeurer hors du 
champ des actes pénalement répréhensibles (ATF 125 IV 58 consid. 3b; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_744/2016 du 1er mars 2017 consid. 3.2). Dans les cas 
équivoques, qui n'apparaissent extérieurement ni neutres, ni clairement connotés 
sexuellement, une appréciation objective de l'ensemble des circonstances est requise, 
l'acte incriminé devant porter clairement atteinte au bien juridique protégé par la 
disposition légale, soit le développement sexuel non perturbé de l'enfant. Il convient 
alors de tenir compte de l'ensemble des éléments d'espèce, notamment de l'âge de la 
victime ou de sa différence d'âge avec l'auteur, de la durée de l'acte et de son 
intensité, ainsi que du lieu choisi par l'auteur (ATF 125 IV 58 consid. 3b; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_1122/2018 du 29 janvier 2019 consid. 3.2 et les références 
citées). L'acte incriminé doit porter clairement atteinte au bien juridique protégé par 
la disposition légale applicable ; une certaine gravité est ainsi nécessaire (A. 
MACALUSO / L. MOREILLON / N. QUELOZ (éds), Commentaire romand, Code 
pénal II, vol. II, Partie spéciale : art. 111-392 CP, Bâle 2017, n. 14 ad art. 187). 
La notion d'acte d'ordre sexuel doit être interprétée plus largement lorsque la victime 
est un enfant. Dans ce cas, il faut se demander si l'acte, qui doit revêtir un caractère 
sexuel indiscutable, est de nature à perturber l'enfant (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1122/2018 du 29 janvier 2019 consid. 3.2). 
3.2.2. D'un point de vue subjectif, l'auteur d'un acte d'ordre sexuel doit agir 
intentionnellement. Il faut qu'il soit conscient du caractère sexuel de son 
comportement, mais ses motifs ne sont pas déterminants, de sorte qu'il importe peu 
que l'acte tende ou non à l'excitation ou à la jouissance sexuelle (arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_180/2018 du 12 juin 2018 consid. 3.1 et les références; 6B_288/2017 du 
19 janvier 2018 consid. 5.1). 


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3.3. En l'espèce, si les parties s'accordent à dire que l'intimé aurait touché le sexe du 
recourant alors qu'ils regardaient la télévision début novembre 2023, leurs versions 
divergent sur les circonstances dans lesquelles ces faits seraient survenus. Le 
recourant allègue que son père aurait "joué avec son zizi", ce que ce dernier conteste, 
soutenant n'avoir jamais adopté de comportement à caractère sexuel à l'endroit du 
mineur. 
Il sera tout d'abord relevé que, lors de l'audition de l'enfant, âgé de cinq ans, par la 
police, il a été difficile pour l'inspectrice d'obtenir de ce dernier un récit, de sorte que 
des questions orientées, voire directes, ont dû lui être posées. 
À cette occasion, le recourant a expliqué que l'intimé "jouait trop avec [son sexe]". 
Puis, interrogé à plusieurs reprises sur "[s]on papa qui jouait avec [s]on zizi", l'enfant 
a finalement déclaré que, alors qu'il était neuf heures du soir, son père lui avait baissé 
le pantalon, l'avait "touché tout de suite", puis lui avait crié dessus pour qu'il aille se 
coucher. Il a également expliqué comment son père procédait, à savoir que ce dernier 
"tord[ait] le zizi dans tous les sens", comme un "élastique", qu'il "l'élargi[ssait], 
faisait comme s'il y avait une flèche, qu'il lâchait l'élastique comme si ça envoyait 
une flèche". Il a ajouté que son père jouait "tout le temps" avec son sexe, "tous les 
jours". 
Or, peu d'indices extérieurs accréditent les dires du plaignant, hormis ceux admis par 
l'intimé, avec les limites qui s'y associent. Les détails conférant à l'évènement de 
novembre 2023 un caractère pénal sont fermement contestés par l'intéressé et ses 
dénégations ne peuvent d'emblée être écartées comme dénuées de crédibilité. 
En effet, l'intimé est demeuré constant dans ses déclarations à la police et au 
Ministère public, ayant toujours contesté avoir "joué" avec le sexe de son fils. Il a 
expliqué qu'il lui arrivait de toucher l'entre-jambe de son fils pour l'essuyer à la sortie 
du bain, ou pour lui prodiguer des soins. En outre, devant la télévision un soir de 
novembre 2023, A______ avait descendu son pantalon pour lui montrer que son sexe 
était en érection. Il avait alors demandé à son fils de se rhabiller et d'arrêter de tirer 
sur son sexe. Il avait remonté son pantalon en mettant sa main sur le sexe de ce 
dernier, sans "intention malsaine ou malveillante". Son fils "touchait" régulièrement 
son sexe, et il était dans une période de découverte de son corps. 
Ces explications sont corroborées par celles de la mère de l'enfant, qui a confirmé 
qu'il arrivait à son fils d'avoir des érections et de se "tripoter le zizi". Il s'agit 
d'ailleurs de la première explication à laquelle elle avait pensé en découvrant que son 
fils avait le sexe rouge en rentrant de chez son père. 
F______ a en outre été claire sur le fait que, lorsque son fils lui avait rapporté les 
faits, il n'avait pas fait un geste de masturbation mais plutôt un mouvement de 


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gauche à droite, la main ouverte. Elle n'a, pour le surplus, pas dit avoir constaté que 
l'enfant aurait présenté des rougeurs sur les parties intimes à une autre occasion ou 
qu'elle aurait recueilli de nouvelles confidences de ce dernier, ce alors que A______ 
avait passé chez son père une grande partie de la semaine précédant la dénonciation 
du SPMi à la police. 
À cela s'ajoute que la mère de l'enfant n'a jamais prêté d'intention délictuelle à 
l'intimé, ce bien qu'elle ait rencontré des différents avec ce dernier ensuite de leur 
séparation, voire durant la vie commune. Qu'elle en ait parlé à la maîtresse n'y 
change rien, dès lors qu'elle cherchait à faire confirmer, auprès d'une personne ayant 
autorité sur son fils, que personne n'avait le droit de "jouer" avec le sexe de son 
enfant. Dans ce contexte, il n'est pas anodin de constater que la démarche de 
dénoncer les faits à la police n'a pas été spontanée mais que F______ y a été 
"fortement" encouragée par l'infirmière scolaire et, dans une certaine mesure, par le 
SPMi. 
Pour le surplus, le dossier ne recèle aucun élément probant qui viendrait étayer les 
accusations de l'enfant. 
Aucune pièce médicale n'y a été versée. 
En outre, bien que le recourant ait discuté des évènements avec l'infirmière scolaire 
et la pédopsychiatre, celles-ci n'ont pas approfondi ce que "jouer avec son zizi" 
signifiait pour lui. Ainsi, que la proximité engendrée par le geste effectué par son 
père ait suscité une sensation de colère chez l'enfant ne lui confère pas pour autant de 
caractère pénal. Quoiqu'il en soit, lesdits témoignages doivent être pris avec 
circonspection, dès lors que l'on ne peut exclure une influence plus ou moins 
(in)consciente de ces discussions, et des questions plus ou moins fermées qui 
auraient été posées par lesdits professionnels de la santé à l'enfant, sur ses souvenirs. 
Dans ces circonstances, il y a lieu de donner un poids prépondérant aux déclarations 
de l'intimé, qui a toujours contesté le moindre abus sur l'enfant. Aucune preuve 
matérielle ne vient – ou n'apparaît susceptible de venir – démentir celles-ci. 
Partant, l'on doit considérer qu'il n'existe pas d'éléments suffisants permettant de 
retenir une prévention pénale d'acte d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP). 
Dans ces conditions, c'est sans arbitraire que le Ministère public, dans le cadre du 
large pouvoir d'appréciation qui est le sien, a considéré qu'aucun soupçon justifiant 
une accusation n'était établi. 
4. 
Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. 


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5. 
Vu l'issue du litige et la qualité des parties, les frais seront exceptionnellement laissés 
à la charge de l'État. 
6. 
6.1. L'intimé, prévenu, qui a conclu au rejet du recours et obtient dès lors gain de 
cause, a droit à une indemnité pour ses frais devant l'instance de recours (art. 436 
al. 1 et 429 al. 1 let. a CPP). 
Il sollicite une indemnité de CHF 4'094.70, correspondant à 9h15 d'activité à 
CHF 390.- de l'heure (CHF 3'607.50), CHF 180.38 de "frais administratifs" et 
CHF 306.82 de TVA 8.1%. 
6.2. L'autorité pénale amenée à fixer une indemnité sur le fondement de l'art. 429 
al. 1 let. a CPP n'a pas à avaliser purement et simplement les notes d'honoraires 
d'avocats qui lui sont soumises: elle doit, au contraire, examiner, tout d'abord, si 
l'assistance d'un conseil était nécessaire, puis, dans l'affirmative, apprécier 
objectivement la pertinence et l'adéquation des activités facturées, par rapport à la 
complexité juridique et factuelle de l'affaire, et, enfin, dire si le montant des 
honoraires réclamés, même conformes au tarif pratiqué à Genève, est proportionné à 
la difficulté et à l'importance de la cause, c'est-à-dire raisonnable au sens de la loi 
(ACPR/232/2023 du 29 mars 2023 consid. 7.1). 
6.3. En l'espèce, l'activité annoncée pour le recours apparaît excessive puisque les 
arguments auraient pu être développés de manière plus succincte. En effet, les 
observations (quatorze pages) consacrent plus de la moitié des développements à une 
détermination sur les allégués de la partie adverse, reprenant largement la même 
argumentation, et seules quatre pages concernent le fond du litige. En outre, le 
conseil de l'intimé avait déjà une bonne connaissance du dossier, lequel est peu 
volumineux. 
La durée d'activité utile à la défense du recourant sera ainsi ramenée à 3h00, au tarif 
horaire de CHF 390.- et l'indemnité due fixée, en intégralité, à CHF 1'264.80, TVA à 
8.1% incluse; étant précisé que les "frais administratifs", qui ne sont ni détaillés ni 
étayés par pièces, seront écartés. 
* * * * * 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Laisse les frais de la procédure de recours à la charge de l'État. 
Alloue à Me D______, à la charge de l'État, une indemnité de CHF 1'264.80, TVA (8.1%) 
incluse (art. 429 al. 1 let. a CPP). 
Notifie le présent arrêt, en copie, au recourant, soit pour lui son conseil, à l'intimé, soit 
pour lui son conseil, et au Ministère public. 
Siégeant : 
Monsieur Christian COQUOZ, président; Mesdames Corinne CHAPPUIS BUGNON et 
Valérie LAUBER, juges; Madame Arbenita VESELI, greffière. 
 
La greffière : 
Arbenita VESELI 
 
Le président : 
Christian COQUOZ 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 
matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 
par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui 
suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent 
être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention 
de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse 
(art. 48 al. 1 LTF).