ge_gerichte · ACJC/142/2025 · 2025-02-04 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 4 février 2025. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/24156/2019 
ACJC/142/2025 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 28 JANVIER 2025 
 
Entre 
A______/B______ SA, sise ______, appelante d'un jugement rendu par la 
9ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 10 avril 2024, 
représentée par Me Cyrus SIASSI, avocat, SIASSI McCUNN BUSSARD, avenue de 
Champel 29, case postale 344, 1211 Genève 12, 
et 
Madame D______, domiciliée c/o Monsieur E______ et Madame F______, ______, 
intimée, représentée par Me Andreas FABJAN, avocat, MULLER & FABJAN, rue 
Ferdinand-Hodler 13, 1207 Genève. 
 


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C/24156/2019 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/4503/2024 du 10 avril 2024, reçu par les parties le 12 avril 
2024, le Tribunal de première instance a déclaré irrecevable l'état de frais déposé 
le 25 septembre 2023 par A______/C______ SA (chiffre 1 du dispositif), débouté 
celle-ci des fins de sa demande (ch. 2), mis les frais à sa charge (ch. 3), arrêté les 
frais judiciaires à 12'460 fr., compensés à hauteur 11'100 fr. avec l'avance versée 
par la précitée et à hauteur de 940 fr. par celle versée par D______ (ch. 4), 
condamné en conséquence A______/C______ SA à verser le solde de 420 fr. aux 
Services financiers du Pouvoir judiciaire (ch. 5) et à rembourser 940 fr. à 
D______ (ch. 6), condamné A______/C______ SA à verser à celle-ci 14'810 fr. à 
titre de dépens (ch. 7) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 8). 
B. 
a. Par acte expédié le 13 mai 2024 au greffe de la Cour de justice, 
A______/C______ SA a formé appel de ce jugement, sollicitant son annulation. 
Cela fait, elle a conclu à ce que la Cour prononce la mainlevée définitive de 
l'opposition formée par D______ au commandement de payer, poursuite 
n° 1______, et condamne celle-ci à lui verser 158'047 fr. 60, avec intérêts à 5% 
dès le 30 avril 2018, sous suite de frais judiciaires et dépens de première et 
seconde instances. 
 
b. Dans sa réponse, D______ a conclu, à la forme, à l'irrecevabilité de cet appel 
et, au fond, au rejet de celui-ci, sous suite de frais judiciaires et dépens. 
 
c. A______/C______ SA a répliqué en persistant dans ses conclusions et a produit 
deux pièces nouvelles datées des 1er juillet et 18 décembre 2017 (pièces B et C). 
 
d. D______ a dupliqué en persistant dans ses conclusions, concluant, pour le 
surplus, à l'irrecevabilité des pièces nouvelles susvisées, et a produit la note 
d'honoraires de son conseil pour l'activité déployée dans le cadre de la procédure 
d'appel, dont le montant s'élève à 12'098 fr. 20. 
 
e. Par avis du greffe de la Cour du 1er novembre 2024, les parties ont été 
informées de ce que la cause était gardée à juger. 
C. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
 
a. 
La 
société 
genevoise 
A______/C______ 
SA, 
anciennement 
A______/B______ SA, a notamment pour but la création, la promotion, 
l'exploitation et la gestion d'un centre de santé et de bien-être spécialisé en 
médecine traditionnelle orientale, ainsi que l'organisation de cours et séminaires. 
 
G______ et H______ en sont les administratrices. 


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b. D______ exerce l'activité de décoratrice d'intérieur sous la raison sociale 
D______/J______, entreprise non-inscrite au Registre du commerce et dont les 
bureaux se situent à Genève. 
 
Il est admis que D______ était installée, en 2017, à I______ (Royaume-Uni) et 
venait ponctuellement à Genève, ce que A______/C______ SA savait dès les 
premiers contacts entre elles. 
 
c. Le 1er juillet 2017, H______ a indiqué à D______ qu'elle envisageait, avec 
G______ et K______, de créer un centre de bien-être à Genève. Il est admis que 
cette dernière s'est finalement retirée de ce projet. 
 
d. Par courriel du 20 juillet 2017, D______ a transmis à G______ une proposition 
de contrat, précisant qu'un budget serait établi une fois les plans détaillés réalisés, 
les estimations des coûts des travaux effectuées par les divers corps de métiers et 
les devis reçus de la part des fournisseurs. La fin des travaux était estimée à mi-
février 2018. 
 
e. Le 27 juillet 2017, D______ et A______/C______ SA ont signé un document 
intitulé "Acceptance form", par lequel l'offre susvisée était acceptée ("hereby 
accept your Quotation in the form of email dated 20/07/2017 in full"), pour un 
projet situé no. ______, rue 2______ à Genève. 
 
Les prestations à effectuer par D______ étaient détaillées comme suit : " Plans 
conceptuels pour l'espace afin de créer une solution réalisable dans le respect du 
budget (1'000 fr.); Plans détaillés de l'espace à l'échelle (1'500 fr.); Ensemble de 
plans d'exécution pour les travaux de démolition, de construction et de décoration, 
positionnement pour le système de ventilation, les prises électriques et l'éclairage, 
positionnement et raccordement des salles d'eau et des WC et aménagement de la 
cuisine (2'000 fr. ); Obtention de l'autorisation de construire en lien avec les 
travaux auprès des autorités locales (500 fr.); Plans en couleurs relatifs aux 
matériaux et accessoires de décoration - approvisionnement et commande 
(1'000 fr.); 
Design 
et 
commande 
des 
meubles 
encastrés 
(1'500 fr.); 
Approvisionnement et commande de meubles, luminaires et objets décoratifs non-
encastrés (1'000 fr.); Gestion du processus d'appel d'offres avec les fournisseurs 
(500 fr.); Gestion du projet - deux visites par mois d'environ 2 - 3 heures durant 
quatre mois à l'exclusion des frais de déplacement (1'000 fr.)". 
 
Il était convenu que la somme totale de 10'000 fr. était payable à hauteur de 10% 
au début des travaux, 20% à la signature du contrat de bail, 40% à la livraison des 
plans, des planches d'ambiance graphique et des listes de commande du mobilier 
et de l'éclairage, et 30% à l'achèvement du projet. Une déduction de 30% était 
envisagée si le travail n'était pas réalisé conformément aux accords trouvés ou ne 
correspondait pas à la commande. 


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f. Le 6 septembre 2017, A______/C______ SA a signé le contrat de bail pour les 
locaux sis no. ______ rue 2______ à Genève (ci-après : les locaux), d'une 
superficie de plus de 400m2. 
 
g. Par courriel du 5 octobre 2017, D______ a transmis à A______/C______ SA 
les premiers devis reçus des différentes entreprises contactées. 
 
h. Par courriel du 25 octobre 2017, D______ a remis à A______/C______ SA les 
documents relatifs à la demande d'autorisation de construire, afin qu'ils soient 
signés par le propriétaire des locaux. 
 
La demande d'autorisation de construire a été déposée le 2 novembre 2017 auprès 
de l'Office des autorisations de construire. Celle-ci indiquait que le début des 
travaux était envisagé au 1er décembre 2017 pour une durée de six mois. 
 
i. Par courriel du 27 octobre 2017, D______ a indiqué à A______/C______ SA 
que le premier budget provisoire s'élevait à un total de 474'492 fr. 60, précisant 
qu'elle continuait à travailler sur les plans et à négocier des réductions de prix 
avec les fournisseurs. Ce montant n'incluait pas les éléments de décoration, la 
ventilation, l'alarme, le mobilier, l'éclairage, ses honoraires, ainsi que ceux des 
prestataires professionnels, notamment les ingénieurs. 
 
Par courriel du 31 octobre 2017, A______/C______ SA a répondu en posant 
quelques questions à D______ sur ledit budget. 
 
j. Par courriel du 8 novembre 2017, D______ a transmis à A______/C______ SA 
un nouveau budget d'un montant total de 456'571 fr. 80, n'incluant pas, 
notamment, les éléments de décoration et l'éclairage. Elle a formulé diverses 
propositions pour réduire quelque peu ce montant. 
 
Par courriel du 9 novembre 2017, A______/C______ SA s'est déterminée sur 
lesdites propositions. 
 
k. Par courriel du 20 novembre 2017, D______ a adressé à A______/C______ SA 
un budget mis à jour s'élevant à 477'181 fr. 80. 
 
l. Par courriel du 14 décembre 2017, D______ a transmis à A______/C______ SA 
une nouvelle mise à jour du budget, qui s'élevait à 450'856 fr. (dont un poste de 
163'000 fr. pour la société L______ SARL). Ce budget n'incluait pas le système 
d'alarme, ses honoraires, ainsi que ceux des prestataires professionnels. 
 
m. Le 19 décembre 2017, A______/C______ SA a signé le devis émis par 
L______ SARL concernant les principaux travaux de construction pour un 
montant de 152'296 fr., hors travaux de démolition. 


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n. Par courriel du 24 décembre 2017, A______/C______ SA a reproché à 
D______ de dépasser la limite de son budget fixée à 300'000 fr., pouvant être 
augmentée de 20% au maximum. De plus, il était convenu que le centre de bien-
être ouvre en mars 2018, dès lors qu'elle commencerait à s'acquitter du loyer des 
locaux à cette date. 
 
Par courriel du 27 décembre 2017, D______ a répondu que la date d'achèvement 
"réaliste" des travaux était mi-avril 2018. Elle n'avait toutefois pas le pouvoir 
d'influencer l'avancement des travaux, précisant que certains retards avaient des 
"raisons objectives (par exemple le dédouanement, etc.)". Les entreprises qui 
effectuaient les travaux étaient responsables de l'avancement et de la qualité de 
ceux-ci. 
 
o. Le 28 décembre 2017, les parties ont échangé divers messages. 
D______ a notamment indiqué que, lors de sa première visite des locaux, elle 
avait estimé le coût des travaux à environ 1'000 fr. par m2. A______/C______ SA 
lui avait alors affirmé disposer d'un budget total de 500'000 fr. 
A______/C______ SA a contesté ce qui précède, affirmant avoir indiqué que son 
budget total s'élevait à 300'000 fr. Elle a également reproché à D______ 
l'avancement du chantier, au motif que celle-ci avait tardé à requérir l'autorisation 
de construire. 
 
p. Le 9 janvier 2018, l'autorisation de construire a été délivrée par l'Office 
compétent. 
 
Il est admis que certains menus travaux de transformation avaient été initiés 
préalablement, soit dès décembre 2017, avec une interruption durant les fêtes de 
fin d'année. Ces travaux avaient également été ralentis en raison du temps mis par 
A______/C______ SA pour effectuer certains choix s'agissant de l'aménagement 
des locaux et des matériaux. 
 
q. Par courriel du 11 janvier 2018, D______ a proposé à A______/C______ SA 
d'interrompre l'exécution des travaux et d'établir un budget précis de ceux-ci. 
 
r. Courant janvier 2018, A______/C______ SA a signé divers devis d'entreprises 
et fournisseurs pour un montant d'environ 100'000 fr. 
 
s. Par courriel du 22 février 2018, D______ a transmis à A______/C______ SA 
une nouvelle mise à jour du budget, lequel s'élevait à 460'598 fr. 96. 
 
Par message du jour même, A______/C______ SA a indiqué à D______ 
rechercher des fonds pour son projet, dès lors qu'il lui manquait entre 100'000 fr. 
et 150'000 fr. Elle lui a demandé si elle connaissait de potentiels investisseurs. 


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t. Par courrier du 29 mars 2018, A______/C______ SA a indiqué à D______ 
mettre fin à leur relation contractuelle, avec effet immédiat. Elle lui reprochait un 
important retard sur le chantier lié au fait qu'elle n'avait pas requis, à temps, 
l'autorisation de construire nécessaire, ainsi qu'un dépassement de budget allant 
jusqu'à 40% de l'estimation initiale des coûts, qui était de 400'000 fr. 
 
u. Le 9 avril 2018, un huissier judiciaire s'est rendu dans les locaux de 
A______/C______ SA, à la demande de celle-ci, pour effectuer un "constat de 
l'état du chantier". 
 
v. Par courrier du 4 juillet 2018, A______/C______ SA a mis D______ en 
demeure de lui verser, dans un délai de dix jours, la somme de 158'047 fr. 60, 
correspondant à son dommage. 
 
Par courrier du 10 juillet 2018, D______ a contesté le bien-fondé de cette 
prétention. 
 
w. Le 21 novembre 2018, A______/C______ SA a fait notifier à D______ un 
commandement de payer, poursuite n° 1______, portant sur un montant de 
158'047 fr. 60, avec intérêts à 5% dès le 30 avril 2018, auquel la précitée a formé 
opposition. 
 
x.a Par acte du 28 avril 2020, A______/C______ SA a conclu au prononcé de la 
mainlevée définitive de l'opposition susvisée, à la condamnation de D______ à lui 
verser 158'047 fr. 60, avec intérêts à 5% dès le 30 avril 2018, à l'octroi d'une 
réduction de 30% sur la facture d'honoraires que la précitée devait lui remettre et à 
la condamnation de celle-ci à lui rembourser la différence perçue sur lesdits 
honoraires, sous suite de frais judiciaires et dépens. 
 
Elle a allégué que D______ avait manqué de diligence dans l'exécution de ses 
obligations contractuelles, en particulier en établissant des plans et en effectuant 
des commandes de matériels de manière erronée, ce qui lui avait engendré un 
dommage composé des postes suivants : 
- 
"Fenêtre au plafond commandée en trop" : A______/C______ SA a allégué 
que D______ avait commandé "les fenêtres en trop grande quantité, alors 
qu'[elle] avait expressément exigé, afin d'être en conformité avec les 
démarquages, que la quantité commandée devait être réduite", sans autre 
précision. Elle avait ainsi payé 1'035 fr. 90 en trop. A l'appui de cet allégué, 
elle s'est référée à sa pièce n° 19, soit un échange de courriels entre les parties 
du 19 février 2018, un courriel adressé à la société L______ SARL, un devis 
établi par celle-ci en russe et une facture, à l'audition des parties, ainsi qu'à 
l'interrogatoire des témoins; 


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- 
"TVA payée en trop" : elle a allégué que D______ n'avait pas "correctement 
revu le devis pour le projet de ventilation. Il en a[vait] résulté un montant de 
607 fr. 66 de TVA payé en trop", sans autre explication. A l'appui de cet 
allégué, elle s'est référée à ses pièces n° 21 et 22, soit des courriels adressés à 
la société étrangère M______ en mai et juin 2018, un courriel de ladite société 
à D______ du 17 janvier 2018, un avis de débit bancaire du 19 janvier 2018 et 
un devis de ladite société du 9 janvier 2018, à l'audition des parties, ainsi qu'à 
l'interrogatoire des témoins; 
- 
"Correction projet ventilation" : elle a allégué que "le projet de ventilation 
a[vait] dû être retravaillé, car celui prévu par [D______] ne correspondait pas 
aux normes suisses. Il en [était] résulté une facture d'un montant de 1'500 fr.", 
sans autre précision. A l'appui de cet allégué, elle s'est référée à sa pièce n° 24, 
soit un échange de courriel avec la société N______ SARL du 16 février 2018, 
ainsi qu'une facture de celle-ci du 20 mars 2018 - dont il ressort que les plans 
de la ventilation ont été établis par le bureau d'ingénieurs Q______ -, ainsi 
qu'à l'audition des parties et l'interrogatoire des témoins; 
- 
"Le revêtement du sol commandé en trop" et "Le surcoût du revêtement du 
sol" : elle a allégué que D______ avait "commandé des pierres pour le 
revêtement du sol auprès d'un fournisseur plus onéreux et ce, en quantité plus 
importante que nécessaire. La marchandise restante n'a[vait] pas pu être 
vendue et a[vait] été stockée chez un professionnel, engendrant des coûts 
supplémentaires", sans autre explication. Elle a soutenu que le dommage subi 
pour le "revêtement de sol commandé en trop" s'élevait à 3'150 fr. et celui 
pour le "surcoût du revêtement de sol" à 10'850 fr. A l'appui de ses allégués, 
elle s'est référée à sa pièce n° 25, soit un devis de l'entreprise O______ du 
11 janvier 2018, ainsi qu'à l'audition des parties et l'interrogatoire des témoins; 
- 
"Mauvaises commandes des portes" et "Remplacement des serrures" : elle a 
allégué que D______ avait "commandé deux portes d'entrée aux mauvaises 
dimensions, plus coûteuses et à un producteur qui n'était pas certifié pour en 
produire selon les standards suisses. Les portes d'intérieurs ne correspondaient 
pas à ce qui avait été requis", celles-ci " n'étaient pas adaptées au type de mur, 
de même que les serrures n'étaient pas conformes à [ses] souhaits", sans autre 
précision. D______ avait également commandé "des serrures avec un système 
inadéquat d'ouverture de clés à l'extérieur". Elle a soutenu que son dommage 
se montait à 1'246 fr. 56 et 371 fr. pour les "mauvaises commandes de portes", 
respectivement à 295 fr. pour le "remplacement des serrures". A l'appui de ses 
allégués, elle s'est référée à ses pièces n° 26 à 28, soit des échanges de 
courriels et des factures totalisant trente-cinq pages, ainsi qu'à l'audition des 
parties et l'interrogatoire des témoins; 


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- 
"Receveur de douche" : elle a allégué que D______ avait commandé les 
mauvaises pièces pour la pose de la douche, de sorte qu'elle avait subi un 
dommage de 2'808 fr. 
- 
"Facture de correction" : elle a allégué que la précitée avait commis de 
nombreux oublis, notamment en lien avec les changements des plans, de sorte 
qu'elle avait subi un dommage de 6'585 fr. 50; 
- 
"Déclanchement de l'alarme incendie" : elle a allégué que D______ n'avait pas 
éteint le système d'alarme dans les locaux, nécessitant l'intervention d'une 
société pour le désactiver, pour un coût de 753 fr. 90. Ce manquement s'était, 
à nouveau, produit en avril 2018, engendrant des frais à hauteur de 178 fr. 80; 
A______/C______ SA a également allégué qu'en raison du retard pris dans 
l'avancement des travaux, imputable à D______, elle avait subi un dommage 
composé des postes suivants : 
- 
"Annulation de billets d'avion de consultant" : elle a allégué avoir organisé 
une visite de ses locaux pour des consultants ayurvéda entre le 8 et le 14 avril 
2018 et avoir réservé des billets d'avion à cette fin pour un de ceux-ci. Cette 
visite avait été annulée, les locaux étant encore en chantier aux dates précitées, 
de même que les billets d'avion, perdant ainsi 260 fr. A l'appui de cet allégué, 
elle s'est référée à sa pièce n° 23, soit la réservation des vols et des échanges 
de courriels avec le consultant concerné en janvier et mars 2018 - dont il 
ressort que A______/C______ SA indiquait que les travaux dans ses locaux 
devant se terminer fin avril 2018, il était possible qu'elle loue d'autres locaux 
pour leurs entretiens -, ainsi qu'à l'audition des parties et l'interrogatoire des 
témoins; 
- 
"Stockage de meubles dans un dépôt" : elle a allégué que "puisque les travaux 
n'étaient pas encore terminés, les meubles commandés [avaient] dû être 
stockés dans un dépôt, engendrant des frais à hauteur de 3'150 fr. ", sans autre 
précision. A l'appui de cet allégué, elle s'est référée à sa pièce n° 42, soit une 
facture de la société P______ [déménagements] du 29 mai 2018 d'un montant 
de 4'792 fr. 65 et un courriel de celle-ci du 16 avril 2018; 
- 
"Manque à gagner" : elle a allégué n'avoir pas "pu commencer son activité le 
1er mars 2018, comme prévu contractuellement, ce qui a[vait] résulté en un 
gain manqué de 48'000 fr.", sans autre explication. A l'appui de cet allégué, 
elle s'est référée à sa pièce n° 44, soit un document établi par ses soins intitulé 
"Balance des soldes", ainsi qu'à l'audition des parties et l'interrogatoire des 
témoins; 
- 
"Loyers pour les mois de retard des travaux" : elle a allégué avoir "été 
contrainte de s'acquitter d'un montant de 53'600 fr. de loyer, sans être en 


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mesure d'exploiter ses locaux". A l'appui de cet allégué, elle s'est référée à sa 
pièce n° 43, soit un rappel de la régie pour le paiement du loyer de mai 2018, 
ainsi qu'à l'audition des parties et l'interrogatoire des témoins; 
- 
"Services du nouvel architecte" et "Huissier de justice" : elle allégué avoir dû 
mandater un nouvel architecte pour finir les travaux et un huissier de justice 
pour des coûts s'élevant à 22'100 fr., respectivement 1'850 fr. 
 
Enfin, A______/C______ SA a allégué que D______ avait violé son devoir de 
diligence en dépassant le devis du coût des travaux, limité à 300'000 fr. Les 
factures effectivement comptabilisées s'élevant à 552'413 fr. 06, le dépassement 
était de 252'413 fr. 06, soit à 84% de plus que le devis initial. 
 
x.b Dans sa réponse, D______ a conclu au rejet de cette demande, sous suite de 
frais judiciaires et dépens. 
 
Elle a contesté avoir violé ses obligations contractuelles, sous réserve d'une erreur 
concernant la commande liée à la douche. Elle reconnaissait ainsi l'existence d'une 
créance à son encontre de 2'808 fr., compensée avec celle détenue à l'encontre de 
A______/C______ SA en paiement du solde de ses honoraires, soit 5'000 fr. Elle 
n'était aucunement responsable des autres postes du dommage allégué, étant 
précisé que la précitée avait modifié, à plusieurs reprises, les commandes et les 
plans, alors que ceux-ci avaient déjà été remis aux entreprises concernées. En 
outre, elle n'était pas responsable de la durée des travaux, le contrat liant les 
parties ne contenant pas d'engagement en ce sens. Enfin, elle avait indiqué à 
A______/C______ SA, lors de la première visite des locaux, que le coût des 
travaux devait être de 1'000 fr. par m2, hors travaux de structure, de ventilation, 
décoration ou encore éclairage. Il s'agissait d'une "estimation grossière" et non 
d'un budget précis ou d'un devis, aucun projet n'ayant encore été élaboré à ce 
stade. 
 
x.c Lors des audiences des 2 septembre, 7 octobre 2022, 26 avril et 31 mai 2023, 
le Tribunal a entendu les parties et des témoins. 
A______/C______ SA, soit pour elle G______, a déclaré avoir requis deux devis 
pour le réaménagement de ses locaux et avoir choisi celui de D______, qui était 
moins onéreux et s'élevait à 300'000 fr. Cette dernière lui avait assuré pouvoir 
obtenir des prix favorables, en raison de liens privilégiés avec une entreprise de 
construction et des fournisseurs. A réception de ces deux devis, il n'y avait pas 
encore de plans précis, ni de choix de matériaux. Lors de la première visite des 
locaux, elle avait indiqué à D______ disposer de fonds à concurrence de 
400'000 fr. pour les travaux, la garantie de loyer et les salaires, soit le coût global 
du projet et non celui des travaux. Un délai d'exécution des travaux avait été 
convenu entre les parties, soit quatre mois à compter du début des travaux. 
D______ avait tardé à déposer la demande d'autorisation de construire, car elle 


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avait affirmé, dans un premier temps, qu'une telle autorisation n'était pas 
nécessaire, ce que le propriétaire des locaux avait infirmé. Les parties n'étaient pas 
d'accord sur le nombre de fenêtres à commander. Elle avait demandé à D______ 
de modifier la commande y relative, ce que cette dernière n'avait pas fait. 
A______/C______ SA avait uniquement payé le nombre de fenêtres, dont elle 
avait besoin. Un des conseillers ayurvéda était venu à Genève en avril 2018, mais 
n'avait pas travaillé dans ses locaux. Pour le revêtement du sol, la quantité de 
pierres commandée par D______ était trop importante. Cette dernière voulait 
recouvrir les murs et le sol avec les pierres. Or, l'architecte qui avait repris le 
chantier lui avait indiqué que les pierres étaient trop lourdes pour être fixées aux 
murs. 
D______ a déclaré avoir indiqué, par oral, une estimation des coûts à hauteur de 
1'000 fr. par m2, hors travaux structurels et de ventilation, car les coûts y afférents 
ne pouvaient pas être évalués à ce moment-là. Lors de la signature du contrat liant 
les parties, il n'y avait aucun projet élaboré et aucun délai d'exécution n'était 
prévu, le choix des locaux n'étant pas encore arrêté. Elle avait déposé la demande 
d'autorisation de construire dans le délai annoncé et n'avait jamais indiqué qu'une 
telle autorisation n'était pas nécessaire. Elle avait soumis plusieurs devis à 
A______/C______ SA, dont les montants étaient tous supérieurs à 450'000 fr., ce 
que celle-ci n'avait jamais contesté. Les travaux de démolition avaient débuté en 
décembre 2017 et ceux structurels dès l'obtention de l'autorisation de construire, 
conformément à la loi. A______/C______ SA avait signé tous les devis des 
entreprises et commandé elle-même les fenêtres. Le projet de ventilation avait dû 
être modifié, après la résiliation de son mandat, à la suite d'une erreur des 
ingénieurs, choisis par la précitée. A chaque fois que celle-ci demandait un 
changement du projet, elle obtempérait. En janvier 2018, il n'y avait pas de budget 
définitif, car A______/C______ SA avait décidé de réduire les coûts, mais n'avait 
pas accepté ses propositions à cet égard. 
K______, entendue en qualité de témoin, a déclaré s'être retirée du projet avant la 
réalisation de celui-ci, mais avoir examiné les premiers devis établis par D______, 
à la demande de G______. Le montant total du budget était de 300'000 fr., ce 
montant comprenant le coût des travaux. Elle avait assisté à une réunion entre 
G______ et D______, lors de laquelle la première citée avait indiqué le montant 
du budget dont elle disposait à la seconde. Lors de cette réunion, il n'y avait aucun 
projet d'aménagement concret. Lors de la signature du contrat litigieux, les locaux 
étaient déjà choisis. 
 
x.d Lors de l'audience du Tribunal du 13 septembre 2023, les parties ont plaidé et 
persisté dans leurs conclusions, sur quoi le Tribunal a gardé la cause à juger. 
 
x.e Par courrier du 25 septembre 2023, A______/C______ SA a fait parvenir au 
Tribunal le décompte d'honoraires de son conseil. 


- 11/24 - 
 
C/24156/2019 
 
y. Dans le jugement entrepris, le Tribunal a retenu que les parties étaient liées par 
un 
contrat 
d'architecte 
global 
et 
que 
les 
reproches 
formulés 
par 
A______/C______ SA à l'encontre de D______ étaient soumis aux règles 
applicables à la responsabilité du mandataire. 
 
En substance, le Tribunal a débouté A______/C______ SA de ses prétentions 
visant au paiement des postes du dommage intitulés "Fenêtre au plafond 
commandée en trop", "TVA payée en trop", "Correction de ventilation", "Le 
revêtement du sol commandé en trop", "Le surcoût du revêtement du sol", 
"Mauvaises commandes des portes", "Remplacement des serrures", "Facture de 
correction", "Stockage des meubles dans un dépôt" et "Manque à gagner", au 
motif que les allégations y afférentes ne satisfaisaient pas "à la charge de la 
motivation". S'agissant du poste intitulé "Annulation de billets d'avion de 
consultant", la précitée n'avait pas établi l'existence du dommage, ni le lien de 
causalité entre celui-ci et une éventuelle violation des devoirs de diligence de 
D______. Concernant les postes intitulés "Déclenchement de l'alarme incendie", 
"Service du nouvel architecte" et "Huissier judiciaire", A______/C______ SA 
n'avait pas établi que cette dernière avait failli à une de ses obligations 
contractuelles. Enfin, le poste intitulé "Loyer pour les mois de retard des travaux" 
ne correspondait pas à un dommage au sens juridique du terme. 
A______/C______ SA n'avait pas non plus démontré avoir informé D______ 
d'une limite impérative du coût du projet. La première estimation fournie par la 
précitée n'équivalait pas à un devis, mais à une simple évaluation des besoins 
financiers. En tous les cas, A______/C______ SA n'avait pas établi avoir pris des 
dispositions sur la base d'une information inexacte donnée par D______, ni le 
montant de son dommage, aucun élément du dossier ne permettant de déterminer 
le coût total acquitté pour la réalisation du projet. 
 
Ainsi, seule la prétention afférente au poste intitulé "Receveur de douche dépose 
et pose", admise par D______, était fondée. Le dommage y afférent, soit la 
somme de 2'808 fr., était toutefois compensé avec la créance invoquée par 
D______ à titre de paiement du solde de ses honoraires. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Le jugement querellé est une décision finale de première instance (art. 308 
al. 1 let. a CPC), rendue dans une affaire patrimoniale, dont la valeur litigieuse au 
dernier état des conclusions était supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC). La 
voie de l'appel est ainsi ouverte. 
 
1.2.1 L'appel doit être écrit, motivé et introduit auprès de l'instance d'appel dans 
les trente jours à compter de la notification de la décision (art. 130 al. 1, 131, et 
311 al. 1 CPC). 


- 12/24 - 
 
C/24156/2019 
 
Pour satisfaire à l'exigence de motivation, il incombe à la partie appelante de 
démontrer le caractère erroné de la motivation attaquée. Il ne lui suffit pas de 
renvoyer aux moyens soulevés en première instance, ni de se livrer à des critiques 
toute générales de la décision attaquée; sa motivation doit être suffisamment 
explicite pour que l'instance de recours puisse la comprendre aisément, ce qui 
suppose une désignation précise des passages de la décision que la partie 
recourante attaque et des pièces du dossier sur lesquelles repose sa critique (ATF 
141 III 569 consid. 2.3.3; arrêt du Tribunal fédéral 4A_274/2020 du 1er septembre 
2020 consid. 4). 
 
1.2.2 En l'espèce, l'acte d'appel a été interjeté dans le délai utile auprès de 
l'autorité compétente. 
 
Bien que l'appelante expose davantage sa propre appréciation des faits qu'elle 
n'attaque la décision querellée - comme relevé par l'intimée -, l'on comprend de 
manière suffisamment intelligible ce qu'elle reproche au premier juge. Elle 
explique, en effet, que ce dernier a constaté les faits de manière inexacte et n'a pas 
tenu compte des preuves apportées, qui démontrent le bienfondé de ses 
prétentions, de sorte qu'elle a droit à la réparation de son dommage. 
 
L'appel est ainsi recevable. 
2. 
La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC), dans la 
limite des griefs motivés qui sont formulés (ATF 142 III 413 consid. 2.2.4). A cet 
égard, comme relevé par l'intimée, les écritures de l'appelante ne contiennent 
aucune critique à l'encontre du jugement entrepris s'agissant des postes du 
dommage intitulés "Déclenchement de l'alarme incendie", "Facture de correction", 
"Service du nouvel architecte" et "Huissier de justice", de sorte que ces points ne 
seront pas traités par la Cour. 
 
La Cour contrôle librement l'appréciation des preuves effectuée par le juge de 
première instance et vérifie si celui-ci pouvait admettre les faits qu'il a retenus 
(ATF 138 III 374 consid. 4.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 4A_153/2014 du 28 août 
2014 consid. 2.2.3). Elle applique la maxime des débats et le principe de 
disposition (art. 55 al. 1 et art. 58 al. 1 CPC). 
3. 
L'appelante a produit des pièces nouvelles devant la Cour. 
 
3.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
 
En ce qui concerne les pseudo nova, soit ceux qui existaient déjà en première 
instance, il appartient au plaideur qui entend les invoquer devant l'instance d'appel 


- 13/24 - 
 
C/24156/2019 
de démontrer qu'il a fait preuve de la diligence requise, ce qui implique 
notamment d'exposer précisément les raisons pour lesquelles le moyen de preuve 
n'a pas pu être produit en première instance déjà (ATF 143 III 42 consid. 4.1; arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_1006/2017 du 5 février 2018 consid. 3.3). 
 
3.2 En l'occurrence, les deux pièces nouvelles produites par l'appelante (pièces B 
et C) sont antérieures à la procédure de première instance et cette dernière 
n'explique pas les raisons pour lesquelles elle aurait été empêchée de les produire 
devant le premier juge. 
 
Ces pièces, ainsi que les faits s'y rapportant, sont donc irrecevables. 
4. 
Invoquant une constatation inexacte des faits, l'appelante reproche, en substance, 
au Tribunal d'avoir considéré que ses prétentions n'étaient pas suffisamment 
établies. 
 
4.1.1 Lorsque l'architecte s'oblige à établir des plans et d'autres documents 
concernant des travaux de construction ou de transformation d'un immeuble, ainsi 
qu'à diriger ces travaux, on est en présence d'un contrat d'architecte global. Selon 
la jurisprudence, il s'agit d'un contrat mixte, qui est soumis, selon les prestations à 
fournir par l'architecte, aux règles du mandat ou à celles du contrat d'entreprise 
(ATF 134 III 361 consid. 5.1 et 6.2.2; 127 III 543 consid. 2a). 
 
La responsabilité de l'architecte en tant que planificateur (études préalables, avant-
projets, projets et préparation des plans et des documents de soumission) relève du 
contrat d'entreprise, puisqu'il lui est possible de garantir un résultat, mesurable et 
objectivement constatable (arrêts du Tribunal fédéral 4A_89/2017 du 2 octobre 
2017 consid. 4 et 4A_514/2016 du 6 avril 2017 consid. 3.1.2). La responsabilité 
de l'architecte en tant que directeur des travaux en raison des coûts 
supplémentaires, qui sont indépendants de l'établissement du devis en tant que tel 
et qui résultent souvent d'une planification défectueuse, d'une adjudication 
défavorable des travaux, de mauvaises instructions ou encore d'un défaut de 
direction du chantier, relève des règles du mandat (ATF 122 III 61 consid. 2a; 
109 II 462 consid. 3d), puisqu'il ne s'engage qu'à fournir ses services, promettant 
toute sa diligence (arrêt du Tribunal fédéral 4A_89/2017 précité consid. 4). En 
effet, l'architecte qui a été chargé de diriger, surveiller et coordonner l'activité des 
divers entrepreneurs et fournisseurs a certes une influence directe sur les travaux, 
mais il ne les exécute pas lui-même et n'est donc pas en mesure de promettre un 
résultat (TERCIER/BIERI/CARRON, Les contrats spéciaux, 2016, n° 4692). 
 
L'architecte est ainsi tenu de la bonne et fidèle exécution du mandat (art. 398 al. 2 
CO). Sa responsabilité est soumise aux mêmes règles que celles du travailleur 
dans les rapports de travail (art. 398 al. 1 CO). L'art. 321e CO prévoit que le 
travailleur 
est 
responsable 
du 
dommage 
qu'il 
cause 
à 
l'employeur 
intentionnellement ou par négligence et détermine la mesure de la diligence 


- 14/24 - 
 
C/24156/2019 
requise. En cas d'inexécution ou de mauvaise exécution de son obligation de 
diligence, l'architecte est tenu de réparer le dommage qui en résulte, à moins qu'il 
ne prouve qu'aucune faute ne lui est imputable (art. 97 al. 1 CO). La responsabilité 
de l'architecte suppose donc la réunion de quatre conditions, qui sont 
cumulatives : une violation d'un devoir de diligence, une faute, un dommage et 
une relation de causalité (naturelle et adéquate) entre la violation fautive du devoir 
de diligence et le dommage survenu. Il appartient au demandeur d'apporter la 
preuve des faits permettant de constater que chacune de ces conditions est remplie 
(art. 8 CC), sauf pour la faute, qui est présumée (arrêts du Tribunal fédéral 
4A_737/2011 du 2 mai 2012 consid. 2.3 et 4A_266/2011 du 19 août 2011 
consid. 2.1.1). 
 
4.1.2 En particulier, il appartient à l'architecte d'informer et de conseiller le 
mandant, notamment sur les coûts du projet envisagé (arrêt du Tribunal fédéral 
4A_196/2014 du 1er septembre 2014 consid. 4.1). 
 
Le devis est une estimation (ou une évaluation, un pronostic) que l'architecte est 
tenu d'élaborer avec diligence (art. 398 al. 2 CO), vu l'influence que l'information 
qu'il fournit ainsi aura sur les décisions successives du mandant (arrêt du Tribunal 
fédéral 4A_457/2017 du 3 avril 2018 consid. 4.1). 
 
L'architecte doit donner au mandant toutes les informations nécessaires sur les 
coûts, en particulier sur le degré d'exactitude de son devis, et effectuer un contrôle 
continu des coûts afin de pouvoir lui signaler rapidement les éventuels 
dépassements de devis (ATF 119 II 249 consid. 3b/aa; arrêts du Tribunal fédéral 
4A_210/2015 du 2 octobre 2015 consid. 4.2 et 4C.424/2004 du 15 mars 2005 
consid. 3). 
 
S'il reçoit du mandant une instruction en vertu de laquelle les coûts de la 
construction ne doivent pas dépasser un certain montant, l'architecte doit veiller à 
son respect. En particulier, s'il remarque ou doit remarquer que la limite de coût 
ne pourra pas être tenue ou s'il doute qu'elle puisse l'être, l'architecte doit 
suspendre immédiatement les travaux, investiguer et informer le mandant de 
manière à ce que des mesures pour maintenir la limite de coût puissent être prises 
(arrêt du Tribunal fédéral 4A_534/2019 du 13 octobre 2020 consid. 4.1.2). 
 
4.1.3 Le dommage se définit comme la diminution involontaire de la fortune 
nette; il correspond à la différence entre le montant actuel du patrimoine du lésé et 
le montant que ce même patrimoine aurait si l'évènement dommageable ne s'était 
pas produit. Il peut se présenter sous la forme d'une diminution de l'actif, d'une 
augmentation du passif, d'une non-augmentation de l'actif ou d'une non-
diminution du passif (ATF 133 III 462 consid. 4.4.2). 
 
Comme relevé supra, la preuve du dommage incombe au demandeur (art. 42 al. 1 
CO; art. 8 CC). Toutefois, lorsque le montant exact du dommage ne peut être 


- 15/24 - 
 
C/24156/2019 
établi, le juge le détermine équitablement en considération du cours ordinaire des 
choses et des mesures prises par la partie lésée (art. 42 al. 2 CO). 
 
Cette disposition tend à instaurer une preuve facilitée en faveur du lésé. 
Néanmoins, elle ne le libère pas de la charge de fournir au juge, dans la mesure où 
cela est possible et où on peut l'attendre de lui, tous les éléments de fait qui 
constituent des indices de l'existence du dommage et qui permettent ou facilitent 
son estimation. Elle n'accorde pas au lésé la faculté de formuler sans indications 
plus précises des prétentions en dommages-intérêts de n'importe quelle ampleur 
(ATF 130 III 360 consid. 5.1; arrêt du Tribunal fédéral 4A_97/2017 du 4 octobre 
2017 consid. 4.2.3). 
 
4.1.4 Dans le cadre de la maxime des débats (art. 55 al. 1 CPC), il incombe aux 
parties, et non au juge, de rassembler les faits du procès, c'est-à-dire d'alléguer les 
faits pertinents (fardeau de l'allégation subjectif) et d'offrir les moyens de preuve 
propres à établir ceux-ci (fardeau de l'administration de la preuve; ATF 
144 III 519 consid. 5.1). 
 
En vertu des art. 221 al. 1 let. d et 222 al. 2 CPC, les faits pertinents doivent être 
allégués en principe dans la demande, respectivement dans la réponse; ils peuvent 
l'être dans la réplique et la duplique si un deuxième échange d'écritures est 
ordonné (ATF 144 III 519 consid. 5.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 4A_31/2023 du 
11 janvier 2024). Ils doivent être suffisamment motivés pour que la partie adverse 
puisse se déterminer sur eux et que le juge puisse savoir quels sont les faits admis, 
respectivement les faits contestés sur lesquels des moyens de preuve devront être 
administrés (art. 150 al. 1 CPC). Dans un premier temps, le demandeur doit 
énoncer les faits concrets justifiant sa prétention de manière suffisamment précise 
pour que la partie adverse puisse indiquer lesquels elle conteste, voire présenter 
déjà ses contre-preuves; dans un second temps, si la partie adverse a contesté des 
faits, le demandeur est contraint d'exposer de manière plus détaillée le contenu de 
l'allégation de chacun des faits contestés, de façon à permettre au juge 
d'administrer les preuves nécessaires pour les élucider et appliquer la règle de 
droit matériel au cas particulier (ATF 144 III 519 consid. 5.2.1.1). 
 
Conformément aux art. 221 al. 1 let. e et 222 al. 2 CPC, les moyens de preuve 
propres à établir les faits pertinents doivent également y être indiqués. Au regard 
de la maxime des débats, la personne de l'alléguant importe peu : il suffit que les 
faits fassent partie du cadre du procès pour que le juge puisse en tenir compte 
(arrêt du Tribunal fédéral 4A_164/2021 du 21 décembre 2021 consid. 3.1). 
 
Cela étant, un simple renvoi global aux pièces annexes ne suffit en général pas 
(arrêts du Tribunal fédéral 4A_264/2015 du 10 août 2015 consid. 4.2.2 et 
5A_61/2015 du 20 mai 2015 consid. 4.2.1.3). Il importe que le tribunal et la partie 
adverse n'aient pas besoin de rechercher la présentation des faits dans l'ensemble 


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C/24156/2019 
des annexes. Ce n'est pas à eux qu'il incombe de fouiller dans les pièces pour 
chercher si l'on peut y trouver des éléments en faveur de la partie qui supporte le 
fardeau de l'allégation (arrêt du Tribunal fédéral 4A_195/2014 du 27 novembre 
2014 consid. 7.3.3). 
 
4.2.1 En l'espèce, il n'est pas contesté que les parties étaient liées par un contrat 
d'architecte global et que les prétentions de l'appelante relèvent des règles 
applicables au contrat de mandat. 
 
Le fait que l'intimée ne soit pas inscrite au tableau des mandataires professionnels 
qualifiés n'a pas d'incidence sur ce qui précède et n'est pas pertinent pour l'issue 
du litige, en particulier s'agissant du devoir de diligence de l'intimée ou encore de 
sa prétendue faute, contrairement à ce que soutient l'appelante. 
 
4.2.2 L'appelante fait grief au premier juge de ne pas avoir retenu que l'intimée 
avait violé son devoir de diligence concernant l'élaboration du devis des coûts des 
travaux. A cet égard, elle soutient que les parties se sont entendues sur un budget 
total de 300'000 fr., ce que le témoin K______ avait confirmé. Or, le coût total des 
travaux s'est élevé, selon l'appelante, à 552'413 fr. 06, soit un dépassement du 
devis de 252'413 fr. 06. 
 
Les pièces du dossier ne permettent toutefois pas de retenir l'existence d'un accord 
entre les parties sur une prétendue limite des coûts des travaux à hauteur de 
300'000 fr. 
 
En effet, le contrat conclu entre les parties le 27 juillet 2017 ne mentionne aucun 
budget. L'intimée a expliqué à l'appelante, par courriel du 20 juillet 2017, qu'un 
budget ne pouvait être établi qu'une fois les plans détaillés élaborés et les divers 
devis des entreprises de construction et des fournisseurs reçus. 
 
Les premiers devis des précités ont été transmis à l'appelante par l'intimée le 
5 octobre 2017. Par courriel du 27 octobre 2017, cette dernière a établi un premier 
budget provisoire à hauteur de 474'492 fr. 60, en précisant que ce montant 
n'incluait pas diverses prestations. Il ressort également de ce courriel que les plans 
n'étaient pas encore finalisés et que l'intimée négociait des réductions de prix avec 
les fournisseurs. Dans sa réponse du 31 octobre 2017, l'appelante n'a pas contesté, 
en tant que tel, ce budget et n'a pas fait mention d'une prétendue limite des coûts à 
hauteur de 300'000 fr. ou d'un accord entre les parties en ce sens. 
 
L'intimée a ensuite transmis, par courriels des 8, 20 novembre et 14 décembre 
2017, les mises à jour du budget des travaux, dont les montants étaient tous 
supérieurs à 450'000 fr. A réception de ceux-ci, l'appelante n'a pas fait mention 
d'une prétendue limite des coûts ou d'un accord à hauteur de 300'000 fr. En outre, 
le 19 décembre 2017, l'appelante a signé le devis pour les travaux de construction, 


- 17/24 - 
 
C/24156/2019 
correspondant peu ou prou à celui indiqué dans la dernière mise à jour du budget 
de l'intimée du 14 décembre 2017. 
 
L'appelante n'a donc pas établi que les parties se seraient initialement entendues 
sur une limite des coûts des travaux à concurrence de 300'000 fr. 
 
La précitée a, par courriel du 24 décembre 2017, invoqué pour la première fois 
une telle limite de budget. L'intimée a alors proposé, le 11 janvier 2018, 
d'interrompre les travaux et d'établir un budget précis. L'appelante n'a toutefois 
pas accepté et a continué à signer les devis des diverses entreprises, alors même 
que l'estimation des coûts était de plus de 450'000 fr. 
 
Dans ces circonstances, l'appelante ne pouvait pas, de bonne foi, présumer que le 
prétendu budget de 300'000 fr. - non établi - allait être respecté, contrairement à ce 
qu'elle soutient. Elle n'a ainsi pas signé les différents devis sur la base de fausses 
informations données par l'intimée. 
 
L'appelante ne peut pas non plus se prévaloir du fait qu'elle a signé ces devis 
uniquement dans le but de respecter le calendrier des travaux. En effet, par sa 
signature, elle ne pouvait pas ignorer qu'elle s'engageait auprès des entreprises 
concernées à hauteur des montants mentionnés dans ces devis. 
 
Compte tenu de l'ensemble de ce qui précède, en particulier de la chronologie des 
faits, le premier juge était fondé à retenir que les déclarations du témoin K______, 
à teneur desquelles l'appelante avait indiqué à l'intimée une limite du budget à 
hauteur de 300'000 fr., n'étaient pas convaincantes. 
 
L'appelante a d'ailleurs indiqué, par courrier du 29 mars 2018, que l'estimation 
initiale des coûts s'élevait à 400'000 fr., et non à 300'000 fr. comme allégué en 
procédure. Cela accrédite la thèse de l'intimée selon laquelle elle avait estimé, lors 
de sa première visite des locaux, le coût des travaux à environ 1'000 fr. par m2, 
étant relevé que la superficie desdits locaux était de plus de 400m2. 
 
Il s'ensuit que l'appelante n'a pas démontré une violation du devoir de diligence de 
la part de l'intimée s'agissant de l'établissement du devis. 
Enfin, même à supposer qu'une telle violation puisse être reprochée à l'intimée - 
ce qui n'est pas le cas -, il ne pourrait en tout état être fait droit à la demande en 
réparation de l'appelante, dès lors qu'elle n'expose pas précisément quel préjudice 
elle aurait subi en raison de cette violation contractuelle: comme l'a à raison relevé 
le premier juge, l'appelante n'a pas apporté la preuve que le coût total des travaux 
se serait élevé à 552'413 fr. 06, de sorte qu'il n'aurait pas été possible de 
déterminer l'hypothétique dommage subi en raison d'un tel manquement du devoir 
de diligence dans l'établissement du devis. 


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4.2.3 L'appelante reproche au premier juge de ne pas avoir retenu que l'intimée 
avait violé son devoir de diligence s'agissant du délai d'exécution des travaux. 
 
4.2.3.1 Il n'est pas contesté que le contrat liant les parties du 27 juillet 2017 
renvoyait au courriel de l'intimée du 20 juillet 2017, qui mentionnait une 
estimation de la fin des travaux à mi-février 2018. L'appelante ne pouvait 
toutefois pas, de bonne foi, comprendre qu'il s'agissait d'un engagement ferme de 
la part de l'intimée, soit un calendrier des travaux précis et définitif. En effet, lors 
de la rédaction du courriel et de la signature du contrat susvisés, l'appelante n'avait 
pas encore signé le contrat de bail afférent aux locaux, ce qui a eu lieu le 
6 septembre 2017, soit un mois et demi plus tard. L'appelante n'a pas allégué que 
l'intimée aurait visité lesdits locaux avant la signature de ce contrat de bail. Ainsi, 
l'étendue et l'échéance des travaux n'étaient pas déterminables en juillet 2017, 
aucun constat ni plan n'ayant pu être effectué par l'intimée, ce que l'appelante a 
d'ailleurs admis en audience. Le seul fait que le choix des locaux était déjà arrêté 
au moment de la conclusion du contrat liant les parties n'est donc pas pertinent, 
contrairement à ce que soutient la précitée. 
 
L'appelante n'a pas non plus établi ses allégations - contestées -, à teneur 
desquelles l'intimée aurait indiqué, dans un premier temps, que le dépôt d'une 
demande d'autorisation de construire n'était pas nécessaire, ce qui aurait retardé le 
début des travaux. Il ressort d'ailleurs du contrat du 27 juillet 2017 que le dépôt 
d'une telle autorisation faisait partie des prestations convenues entre les parties. 
 
L'intimée a transmis à l'appelante la demande d'autorisation de construire finalisée 
le 25 octobre 2017, soit environ un mois et demi après la signature du contrat de 
bail afférent aux locaux. Cette durée ne saurait constituer une violation du devoir 
de diligence de l'intimée. Ladite autorisation a été déposée auprès de l'autorité 
compétente le 2 novembre 2017 et mentionnait que le début de travaux était prévu 
pour le 1er décembre 2017, pour une durée de six mois, soit jusqu'à fin mai 2018. 
Par courriel du 27 décembre 2017, l'intimée a indiqué à l'appelante que 
l'achèvement des travaux pouvait être estimé à mi-avril 2018. L'appelante a admis 
que les travaux avaient commencé en décembre 2017 et été interrompus durant les 
fêtes de fin d'année. Elle a également admis, en première instance, que l'exécution 
des travaux avait été ralentie vu le temps qu'elle avait mis à faire certains choix 
concernant l'aménagement des locaux et les matériaux. 
 
Compte tenu de l'ensemble de ce qui précède, l'appelante n'a pas établi que 
l'intimée aurait manqué à son obligation de diligence, notamment en faisant 
preuve de passivité, s'agissant de l'échéance des travaux. 
 
4.2.3.2 En tous les cas, même à admettre une telle violation - ce qui n'est pas le 
cas - les prétentions y afférentes de l'appelante ne sont pas fondées pour les motifs 
qui suivent. 


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C/24156/2019 
 
i) Concernant sa prétention intitulée "Annulation de billets d'avion de consultant", 
l'appelante n'a pas établi son dommage allégué à hauteur de 260 fr. Comme retenu 
par le premier juge, la pièce n° 23 produite par celle-ci ne permet pas d'établir une 
annulation des billets d'avion prévus pour les 8 et 14 avril 2018. Au contraire, il 
ressort des courriels échangés avec le consultant ayurvéda concerné par l'achat 
desdits billets que sa visite pouvait être maintenue, nonobstant le fait que les 
locaux étaient encore en chantier. L'appelante, soit pour elle G______, a d'ailleurs 
confirmé en audience qu'un conseiller ayurvéda était venu à Genève en avril 2018. 
Cette dernière ne saurait ainsi être suivie lorsqu'elle se plaint de n'avoir pas été 
interrogée sur cette question par le premier juge. 
 
L'appelante n'a pas non plus établi le lien de causalité entre la prétendue violation 
de diligence de l'intimée et le dommage allégué. Au contraire, comme relevé par 
le premier juge, à teneur de sa pièce n° 23, l'appelante a acheté les billets d'avion 
litigieux courant janvier 2018, ce qui n'est pas remis en cause en appel. Or, 
l'appelant savait depuis fin octobre 2017, conformément à la demande 
d'autorisation de construire, voire depuis fin décembre 2017, selon le courriel de 
l'intimée du 27 décembre 2017, que les travaux ne seraient pas terminés pour le 
8 avril 2018. Les frais liés à l'acquisition de ces billets d'avion lui sont ainsi 
imputables. 
 
ii) S'agissant du poste du dommage intitulé "Stockage des meubles dans un 
dépôt", l'appelante n'a pas énoncé les faits concrets justifiant sa prétention et 
permettant de retenir une responsabilité de l'intimée à cet égard. En effet, elle s'est 
limitée à alléguer qu'en raison du retard des travaux "les meubles commandés 
[avaient] dû être stockés dans un dépôt, engendrant des frais à hauteur de 
3'150 fr.", ce qui ne saurait suffire. En particulier, l'appelante n'a pas indiqué la 
date à laquelle les meubles concernés avaient été commandés, quel était l'état du 
chantier au moment de ces commandes ou encore les délais de livraison y 
afférents. 
 
Contrairement à ce que soutient l'appelante, le fait que le courriel de la société 
P______ et la facture de celle-ci (pièce n° 42) soient tous deux postérieurs à mi-
mars 2018 ne lui est d'aucun secours et ne remédie pas à son défaut d'allégation. 
Le montant indiqué dans ladite pièce ne correspond d'ailleurs pas à celui du 
dommage allégué. 
 
iii) Concernant sa prétention intitulée "Manque à gagner", l'appelante n'a pas 
établi son dommage allégué à hauteur de 48'000 fr. En effet, elle n'a fourni aucune 
explication sur ce montant ou les éléments pris compte pour estimer sa perte de 
gain. La pièce n° 44 produite à cet égard ne donne pas plus d'indication sur ces 
points, étant relevé que le montant de 48'000 fr. n'y est pas mentionné. 


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L'appelante ne peut pas se prévaloir du fait qu'elle a sollicité son interrogatoire sur 
ce point, l'audition des parties n'ayant pas vocation à pallier au défaut d'allégation 
de ces dernières dans leurs écritures. 
 
Elle a ainsi failli à son devoir d'apporter la preuve de l'existence et de l'étendue de 
son dommage, même approximative, de sorte que l'application de l'art. 42 al. 2 
CO n'est pas justifiée. 
 
iv) Enfin, s'agissant du poste intitulé "Loyers pour les mois de retard des travaux", 
le premier juge a, à juste titre, considéré que celui-ci ne constituait pas un 
dommage, puisqu'elle demeurait en tout état tenue de s'acquitter de son loyer. Le 
préjudice découlant de ce qu'elle ne pouvait utiliser les locaux en raison du retard 
des travaux relève plutôt du manque à gagner ou de la perte de gain qu'elle a fait 
valoir ci-avant. 
 
En tous les cas, elle n'a pas établi la date à partir de laquelle elle a commencé à 
s'acquitter du loyer de ses locaux. La pièce n° 43 produite à cet égard, soit un 
rappel pour le paiement du loyer de mai 2018, n'est pas déterminant. 
 
4.2.4 L'appelante fait grief au premier juge de ne pas avoir considéré que l'intimée 
avait violé son obligation de diligence en effectuant de nombreuses erreurs dans 
les commandes de matériel. 
 
A cet égard, le premier juge a, à juste titre, débouté l'appelante de ses prétentions 
y relatives, en raison d'un défaut d'allégation. 
 
i) S'agissant du poste du dommage intitulé "Fenêtre au plafond commandée en 
trop", l'appelante s'est limitée à alléguer que l'intimée avait commandé "les 
fenêtres en trop grande quantité, alors que [elle] avait expressément exigé, afin 
d'être en conformité avec les démarquages, que la quantité commandée devait être 
réduite", ce qui ne saurait suffire. Les faits qu'elle a allégués à ce sujet ne 
permettent pas d'examiner les conditions relatives à la responsabilité du 
mandataire, dans la mesure où elle n'a, en particulier, pas indiqué combien de 
fenêtres avaient été commandées, combien de fenêtres étaient nécessaires ou 
encore combien de fenêtres elle avait exigé. 
 
L'appelante n'a pas précisé, en première instance, le contenu des pièces produites à 
l'appui de sa prétention (pièce n° 19). Il n'appartenait pas au premier juge de 
rechercher dans les pièces citées comme offre des preuve les éléments de fait 
pertinents tendant à prouver les faits allégués. L'appelante n'est enfin pas fondée à 
indiquer le contenu desdites pièces pour remédier à son défaut d'allégation en 
deuxième instance, les faits y afférents excédant du cadre du procès. 


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A cela s'ajoute que l'appelante, soit pour elle G______, a déclaré en audience 
avoir uniquement payé le nombre de fenêtres dont elle avait besoin, ce qui réfute 
l'existence d'un quelconque dommage subi à ce titre. 
 
ii) Concernant le poste du dommage intitulé "TVA payée en trop", l'appelante a 
allégué que l'intimée n'avait pas "correctement revu le devis pour le projet de 
ventilation", de sorte qu'un "montant de 607 fr. 66 de TVA [avait été] payé en 
trop", ce qui ne saurait suffire. En effet, cette allégation, lacunaire et peu 
compréhensible, ne permet pas de procéder à l'examen des conditions relatives à 
la responsabilité du mandataire. En particulier, elle n'a pas expliqué en quoi le 
devis pour le projet de ventilation était erroné ou encore pourquoi la faute 
commise par l'intimée aurait engendré un paiement de TVA supplémentaire. 
 
Comme indiqué supra, l'appelante n'est pas fondée à indiquer, pour la première 
fois en appel, le contenu des pièces citées comme offre de preuve à l'appui de sa 
prétention (pièce n° 21) pour remédier à son défaut d'allégation. 
 
iii) S'agissant du poste intitulé "Correction projet ventilation", l'appelante s'est 
limitée à alléguer que "le projet de ventilation a[vait] dû être retravaillé, car celui 
prévu par [l'intimée] ne correspondait pas aux normes suisses", ce qui ne saurait 
suffire. A nouveau, cette allégation ne contient pas les éléments utiles à l'examen 
des conditions relatives à la responsabilité du mandataire. Elle n'a, en particulier, 
pas indiqué quelles normes suisses étaient concernées ou encore en quoi celles-ci 
n'auraient pas été respectées par l'intimée. A cet égard, il sied de relever qu'à 
teneur de la facture de N______ SARL du 20 mars 2018, les plans de la 
ventilation ont été réalisés par le bureau d'ingénieurs Q______ et non par 
l'intimée. 
 
En outre, l'appelante n'est pas fondée à indiquer, pour la première fois en appel, le 
contenu des pièces citées comme offre de preuve à l'appui de sa prétention (pièce 
n° 24) pour pallier son défaut d'allégation. 
 
iv) Concernant les postes intitulés "Le revêtement du sol commandé en trop" et 
"Le surcoût du revêtement du sol", l'appelante a allégué que l'intimée avait 
"commandé des pierres pour le revêtement du sol auprès d'un fournisseur plus 
onéreux et ce, en quantité plus importante que nécessaire", ce qui ne saurait 
suffire en vue d'analyser les conditions de responsabilité du mandataire. Elle n'a, 
en particulier, pas indiqué quelle quantité de pierres avait été commandée, quelle 
quantité de pierres aurait été nécessaire ou encore la manière dont elle a calculé 
son dommage, les montants allégués à ce titre ne ressortant pas des pièces 
produites. 
 
En tous les cas, l'appelante ne pouvait pas se contenter de se référer aux pièces 
produites à l'appui de ses prétentions (pièce n° 25), sans reproduire ou résumer le 
contenu de celles-ci, qui n'a dès lors pas été allégué en première instance. 


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Les déclarations de l'appelante en audience ne suffisent pas à remédier à son 
défaut d'allégation. Elle n'a d'ailleurs pas établi que les pierres choisies par 
l'intimée pour le revêtement de certaines parties des locaux ne pouvaient pas être 
utilisées pour les murs. 
 
iiv) Enfin, s'agissant des postes intitulés "Mauvaises commandes des portes" et 
"Remplacement des serrures", l'appelante s'est limitée à alléguer que l'intimée 
avait commandé des portes "aux mauvaises dimensions", "plus coûteuses", "pas 
adaptées au type de mur" et de serrures non conformes à ses souhaits ou avec un 
"système inadéquat d'ouverture de clés à l'extérieur", ce qui ne saurait suffire. A 
nouveau, ses allégations imprécises ne suffisent pas pour l'examen des conditions 
de responsabilité du mandataire. En particulier, elle n'a pas expliqué quelles 
étaient les bonnes dimensions des portes, en quoi les portes commandées étaient 
plus coûteuses, pourquoi celles-ci n'étaient pas adaptées, quels étaient ses souhaits 
transmis à l'intimée, quand elle avait exprimé ceux-ci ou encore en quoi le 
système de serrure était inadéquat. Elle n'a pas non plus expliqué la manière dont 
elle a calculé les dommages y afférents. 
 
A nouveau, l'appelante ne pouvait pas se contenter de se référer aux pièces 
produites à l'appui de ses prétentions (pièces n° 26 à 28), qui totalisent trente-cinq 
pages, sans reproduire ou résumer le contenu de celles-ci. En effet, l'allégation 
globale d'un ensemble de faits par simple référence aux pièces produites n'est pas 
suffisant et il n'appartient pas aux autorités judiciaires de rechercher dans les 
pièces citées comme offre de preuve les éléments de fait pertinents tendant à 
prouver les faits allégués. 
 
L'appelante ne peut pas non plus se prévaloir du fait qu'elle a requis son 
interrogatoire sur ce point, l'audition des parties n'ayant pas vocation à remédier 
au défaut d'allégation de celles-ci. 
 
4.2.5 Compte tenu de l'ensemble de ce qui précède, le premier juge a, à juste titre, 
considéré que l'appelante n'avait pas établi l'ensemble de ses prétentions 
formulées à l'encontre de l'intimée, à l'exception du poste du dommage intitulé 
"Receveur de douche dépose et pose" pour un montant de 2'808 fr., admis par 
l'intimée. 
 
L'appelante ne remet pas en cause la compensation du montant susvisé, opérée par 
le premier juge, avec les honoraires encore dus à l'intimée. 
 
Partant, le jugement entrepris sera entièrement confirmé. 
5. 
Les frais judiciaires d'appel, arrêtés à 9'000 fr. (art. 17 et 35 RTFMC), seront mis 
à la charge de l'appelante, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC), et entièrement 
compensés avec l'avance de frais de même montant qu'elle a versée, acquise à 
l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 


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L'appelante sera également condamnée à verser 9'500 fr. à l'intimée à titre de 
dépens d'appel, débours et TVA compris (art. 84, 86 et 90 RTFMC, art. 25 et 26 
LaCC), montant qui apparaît adéquat, les deux écritures d'appel de l'intimée ne 
totalisant pas une vingtaine de pages. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 13 mai 2024 par A______/C______ SA contre le 
jugement JTPI/4503/2024 rendu le 10 avril 2024 par le Tribunal de première instance 
dans la cause C/24156/2019. 
Au fond : 
Confirme ce jugement. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 9'000 fr., les met à la charge de A______/C______ 
SA et les compense entièrement avec l'avance de frais fournie par celle-ci, laquelle reste 
acquise à l'Etat de Genève. 
Condamne A______/C______ SA à verser 9'500 fr. à D______ à titre de dépens 
d'appel. 
Siégeant : 
Monsieur Laurent RIEBEN, président; Madame Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, 
Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Sandra CARRIER, 
greffière. 
Le président : 
Laurent RIEBEN 
 
La greffière : 
Sandra CARRIER 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification 
avec expédition complète (art. 100 al. 1 ltf) par-devant le tribunal fédéral par la voie du recours 
en matière civile. 
 
le recours doit être adressé au tribunal fédéral, 1000 lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la ltf supérieure ou égale à 30'000 fr.