ge_gerichte · ATAS/582/2023 · 2023-08-03 · fr


Siégeant : Philippe KNUPFER, Président ; Toni KERELEZOV et Monique STOLLER 
FÜLLEMANN, Juges assesseurs. 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
 CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/321/2021 
ATAS/582/2023 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 3 août 2023 
Chambre 5 
 
En la cause 
A______ 
représenté par l’APAS-Association pour la permanence de défense 
des patients et des assurés, mandataire 
 
 
recourant 
 
contre 
SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN 
CAS D'ACCIDENTS 
 
 
intimée 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1971, a travaillé 
A. a.
en qualité d’agent de sécurité avant d’être indemnisé par l’assurance-chômage. À 
ce titre, il était assuré contre les accidents auprès de la SUVA Caisse nationale 
suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après : la SUVA ou l’intimée). 
b. Le 30 juin 2018, l’assuré a subi un accident en allumant un barbecue. Lors 
d’un entretien avec la SUVA en date du 8 novembre 2018, l’assuré a précisé qu’il 
versait du liquide accélérateur de feu lorsqu’il y avait eu un coup de vent et les 
flammes étaient arrivées sur lui. Il avait lâché le liquide, qui lui était tombé sur les 
pieds. Son épouse avait éteint le feu à l’aide d’une couverture. Ses voisins étaient 
venus l’aider et l’avaient emmené dans la salle de bain pour le mettre sous l’eau. 
c. L’assuré a été héliporté au centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV), où 
il a été pris en charge aux soins intensifs, puis au service de médecine intensive 
adulte dès le 30 juin 2018. Le traitement a consisté en douches, débridements puis 
applications de cellules fœtales, et en greffe de peau prise au niveau du dos. 
d. Le 7 août 2018, l’assuré a été transféré aux Hôpitaux universitaires de Genève 
(ci-après : HUG), où il a séjourné dans plusieurs services avant de regagner son 
domicile le 12 octobre 2018. 
La docteure B______, médecin au service de réadaptation des HUG, a retenu 
dans son rapport du 14 août 2018 les diagnostics suivants : status après brûlures 
de 21% TBSA (total body surface area) de degrés 2 profond et 3, lesquelles 
avaient touché les deux jambes et la face postérieure des cuisses. Les problèmes 
secondaires étaient un déconditionnement physique global sur alitement prolongé, 
une bronchopneumonie, un pied tombant droit d’origine indéterminée, une 
dénutrition protéino-calorique, une hyponatrémie, un état anxieux post-
traumatique, une rétinopathie de l’œil droit, une hypovitaminose D et une 
cholestase hépatique. Les indications à la rééducation étaient les suivantes : 
stabilisation du manteau cutané, changement des pansements tous les deux jours, 
suivi par les chirurgiens plasticiens, bilan nutritionnel, physiothérapie, 
ergothérapie et antalgie. 
Dans le rapport de sortie du 15 octobre 2018, les médecins du service de 
réadaptation des HUG ont en sus des autres diagnostics rapporté un fécalome sur 
fissure anale traité le 29 août 2018, une polyneuropathie périphérique axonale 
sensitive et une neuropathie des soins intensifs probable, ainsi qu’une anémie 
normochrome. À la sortie, l’assuré se déplaçait avec une attelle antistep au 
membre inférieur droit. Il pouvait parcourir 350 m au test des six minutes et 
monter et descendre deux étages d’escaliers. Sur le plan cutané, il avait bénéficié 
de soins très réguliers durant le séjour, avec une bonne évolution. À la sortie, il ne 
restait plus qu’une petite zone de fibrines et de peau morte au niveau de la face 
latérale du pied droit. Sur le plan psychique, il avait été évalué à plusieurs reprises 


 
 
 
 
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par les psychiatres, lesquels avaient retenu un état anxio-dépressif post 
traumatique. Après de multiples discussions avec l’assuré, une médication avait 
été introduite sur ce plan. Le suivi à la sortie devait consister en physiothérapie et 
en contrôles cliniques. Il convenait de prévoir un suivi annuel en ophtalmologie et 
un suivi du poids, et il y avait lieu de réévaluer l’indication à un suivi 
psychiatrique. Le traitement durant l’hospitalisation avait consisté en 
physiothérapie et ergothérapie, et plusieurs autres contrôles et examens. 
e. Dans un rapport du 1er octobre 2018, les médecins du service de neurologie des 
HUG ont relaté les résultats de l’examen électrophysiologique. Ils ont conclu à 
une atteinte du nerf fibulaire commun droit avec une perte axonale sévère de plus 
de 90%. Le pronostic était réservé et dépendrait principalement de la repousse à 
partir du site lésionnel. L’examen montrait par ailleurs des signes de 
polyneuropathie axonale sensitive et motrice. Bien qu’une neuropathie des soins 
intensifs fût la cause la plus probable, une étiologie carentielle devait être 
examinée. 
f. Dans un rapport du 3 mars 2019, le docteur C______, médecin au service de 
chirurgie plastique des HUG, a qualifié l’évolution d’excellente. Le pronostic était 
bon. Le suivi en chirurgie plastique était terminé. La reprise du travail à 100% 
était prévue pour le 31 mars 2019. Il n’y avait pas lieu de s’attendre à la 
persistance d’un problème. 
g. Dans un rapport du 18 mars 2019, la docteure D______, spécialiste FMH en 
psychiatrie, a fait état chez l’assuré d’un manque d’énergie et de motivation, 
d’une tendance à rester au lit et à l’isolation. Celui-ci avait des préoccupations 
négatives par rapport à sa jambe et avait perdu du poids. Il y avait des troubles du 
sommeil, un déficit de l’attention et des oublis, ainsi qu’une tristesse et une 
irritabilité. La psychiatre avait constaté en décembre 2018 que l’assuré était 
encore sous le choc de l’accident, sa vie tournait autour des conséquences de cet 
évènement. Il était triste, négligé et manquait de concentration. Il y avait un 
ralentissement psychomoteur. L’assuré présentait une anxiété et des idées noires, 
sans projet suicidaire. Le trouble psychiatrique était secondaire aux conséquences 
physiques de l’accident mais également au choc émotionnel. L’assuré n’avait 
aucun antécédent de cet ordre. Le diagnostic était celui d’épisode dépressif sévère 
sans symptômes psychotiques. Le pronostic était réservé en raison de la sévérité 
des troubles évoluant depuis plusieurs mois dans un sentiment de désespoir 
marqué. 
h. Dans une appréciation du 27 mars 2019, le docteur E______, spécialiste FMH 
en psychiatrie et médecin d’arrondissement de la SUVA, a admis que les troubles 
psychiques de l’assuré étaient en lien de causalité naturelle avec son accident. 
i. Par courriel du 30 avril 2019, l’employeur a précisé qu’il ne pouvait donner que 
des informations générales sur la rémunération de l’assuré, qui s’élevait à 
CHF 25.- par heure. Celui-ci avait un contrat de travail sur appel à 21 heures par 


 
 
 
 
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semaine. Il percevait une indemnité de 3.55% pour les jours fériés et de 8.33% 
pour les vacances, mais pas de 13ème salaire. 
j. Dans un rapport du 6 mai 2019, le docteur F______, médecin auprès du service 
de chirurgie orthopédique des HUG, a indiqué que l’évolution était lentement 
favorable au plan cutané. L’assuré décrivait comme limitation fonctionnelle la 
station debout prolongée en raison des douleurs polyarticulaires. Il présentait 
également des douleurs de type neurogène sur le dos du pied droit. Au plan 
professionnel, il ne se voyait pas reprendre son activité d’agent de sécurité. 
Actuellement, pour des raisons orthopédiques, il ne pourrait accomplir un travail 
qui menaçait la peau fragile. Le médecin pensait qu’il n’était pas apte à reprendre 
un travail quelconque du point de vue psychique, mais il renvoyait à 
l’appréciation de sa psychiatre. Globalement, l’évolution était lentement 
favorable, mais avec une thymie très basse. Du point de vue orthopédique strict, la 
capacité de travail était nulle, mais la limitation à moyen terme semblait 
uniquement liée à l’état thymique. 
k. Le docteur G______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et médecin 
d’arrondissement de la SUVA, a examiné l’assuré le 8 juillet 2019. Dans son 
appréciation, il a noté que celui-ci se plaignait de douleurs assez importantes à la 
marche, et la situation debout semblait difficile pour lui. L’assuré n’avait aucun 
projet d’avenir. Le Dr G______ a fait état de troubles évidents de la thymie, avec 
un manque de réactivité par rapport aux questions posées. L’aspect global des 
membres inférieurs était typique après une greffe, avec des cicatrices par moments 
hypochromes et par moments hyperchromes. La douleur était déclenchée par la 
palpation et la peau restait fragile, avec une excellente cicatrisation. Le résultat 
global était plutôt satisfaisant concernant la mobilité des chevilles, des hanches et 
des genoux. Le Dr G______ a posé le diagnostic de status après brûlures 
d’environ 20% des membres inférieurs, d’atteinte du nerf fibulaire commun droit 
avec évaluation de perte axonale, de status après période de dénutrition sévère 
dans le contexte de la brûlure, et d’insuffisance surrénalienne traitée. Il a rappelé 
les nombreuses complications survenues durant l’hospitalisation, surtout 
infectieuses et nutritionnelles. La capacité de travail était actuellement nulle. 
L’activité habituelle d’agent de sécurité semblait définitivement compromise. La 
préexigibilité était définie comme suit : éviter les marches sur de longues 
distances, ainsi que toute activité avec passages entre positions accroupie, 
agenouillée et debout, les travaux sur terrain instable, le port de charges dépassant 
10 kg et la station debout prolongée. Idéalement, une alternance des positions 
assise et debout était conseillée, dans une activité plutôt sédentaire sans risque de 
lésion de la peau. Sur le plan purement orthopédique, l’activité adaptée devrait 
être possible d’ici la fin de l’année, mais une évaluation neurologique préalable 
devait être organisée. La problématique principale était l’atteinte psychique, l’état 
sur ce plan restant très perturbé. 


 
 
 
 
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l. Dans un rapport du 13 septembre 2019, la Dre D______ a précisé qu’elle avait 
constaté une nette amélioration de l’état dépressif, l’assuré étant souriant et 
beaucoup moins irritable. Il était moins préoccupé par sa jambe et arrivait à 
relativiser les conséquences de son accident. Son épouse le soutenait beaucoup. 
Au vu du niveau intellectuel limité, elle n’avait pas réussi à mettre en place un 
traitement psychothérapeutique. Il semblait bien répondre au traitement 
médicamenteux, malgré les doutes de la psychiatre quant à la compliance. Elle 
avait à deux reprises requis une prise de sang pour le dosage, qu’il avait oublié de 
faire. Il était clairement dans une démarche de demande de réparation financière à 
la suite de l’accident. 
m. Un nouvel examen neurographique a été réalisé aux HUG le 9 septembre 
2019. Il a révélé la disparition des signes d’atteinte focale du nerf fibulaire droit, 
mais la persistance d’une perte axonale résiduelle de 50% environ, sans signes de 
dénervation, parlant pour la récupération maximale finale. Il persistait également 
une polyneuropathie axonale sensitivo-motrice longueur dépendante, moins 
sévère par rapport à 2018, confirmant l’atteinte neuropathique des soins intensifs, 
qui était en cours de récupération. 
n. Dans une appréciation du 23 janvier 2020, le docteur H______, spécialiste 
FMH en neurologie et médecin-conseil de l'intimée, a retenu un lien de causalité 
entre la polyneuropathie axonale, désormais en régression, et l’accident. Sur le 
plan clinique, l’assuré présentait une faiblesse légère du releveur du pied droit et 
une faiblesse modérée de l’extenseur du gros orteil. Il n’avait plus d’activité 
spontanée dans le muscle tibial antérieur. Le médecin retenait une lésion complète 
du nerf fibulaire droit et une polyneuropathie axonale en lien pour le moins 
probable avec l’accident. La situation pouvait être considérée comme stabilisée. Il 
n’y avait pas lieu sur le plan neurologique de modifier l’exigibilité définie par le 
Dr G______. 
À la même date, le Dr H______ a estimé l’atteinte à l’intégrité à 5% en raison de 
du caractère partiel de la lésion du nerf fibulaire, en référence à l’indemnisation de 
10% prévue par les tables de la SUVA en cas d’atteinte totale de ce nerf. 
o. Dans une appréciation du 6 février 2020, le Dr G______ a repris les limitations 
fonctionnelles déjà décrites dans sa précédente appréciation. La situation était 
pleinement stabilisée au plan orthopédique. 
Dans un complément du 27 octobre 2020, ce médecin a proposé la prise en charge 
de l’hydrocortisone destinée à traiter l’insuffisance surrénalienne primaire. 
p. Dans un rapport du 17 février 2020, la Dre D______ a fait état d’une 
amélioration thymique, l’assuré prenant ses problèmes avec recul et parvenant à 
les relativiser. Il était moins dans la colère et la revendication, il se montrait plus 
collaborant. Il se plaignait en revanche de douleurs persistantes au membre atteint. 
Sa capacité de travail était nulle dans l’activité habituelle et peut-être de 50% dans 
une activité adaptée. Ces limitations fonctionnelles étaient liées à la perte 


 
 
 
 
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d’estime. Il se voyait diminué physiquement et se fatiguait plus vite. Il avait des 
douleurs chroniques avec un moral plus fragile, s’irritait plus facilement et 
supportait moins les gens. Il avait perdu confiance de manière générale. 
q. Dans un rapport du 2 juin 2020, le Dr F______ a indiqué que l’atteinte en lien 
avec les brûlures n’évoluait malheureusement plus. L’assuré était suivi au plan 
psychiatrique pour un état dépressif réactionnel avec un impact majeur sur sa vie 
familiale et sa capacité de travail. Ce médecin était d’avis que les arrêts de travail 
étaient à l’heure actuelle principalement d’ordre psychiatrique. L’incapacité de 
travail était totale jusqu’au 30 juin 2020 dans l’activité d’agent de sécurité. Les 
possibilités de rééducation semblaient épuisées. La poursuite d’une activité 
physique, voire même d’une légère activité sportive, était recommandée. L’assuré 
ne participait à aucune tâche ménagère. Les déplacements étaient limités à la 
marche en raison des douleurs aux membres inférieurs. Il n’avait aucun projet 
personnel ou professionnel, malgré les nombreuses incitations du Dr F______ à 
réfléchir à ce sujet. 
r. L’assuré a vu les médecins de la consultation ambulatoire de la douleur des 
HUG le 13 janvier 2020. Ceux-ci ont retenu une douleur d’origine neurogène en 
légère amélioration depuis la dernière consultation. En revanche, il n’y avait pas 
de réponse au point de vue thymique, avec un moral bas persistant. L’assuré avait 
repris une activité physique modérée avec des exercices réguliers à domicile, et il 
ne pouvait qu’être encouragé en ce sens. 
s. Par courrier du 6 avril 2020, la SUVA a informé l’assuré que son service 
médical estimait la situation stabilisée. Par conséquent, elle mettrait fin au 
paiement des soins médicaux et des indemnités journalières au 30 juin 2020. 
t. Le 3 août 2020, la SUVA a procédé au calcul du degré d’invalidité de l’assuré 
selon l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS). Elle a précisé que 
l’employeur n’avait pas répondu à ses demandes. Selon la convention collective 
de travail applicable, l’horaire annuel était de 2'000 heures, et compte tenu du 
dernier salaire horaire de CHF 25.- en 2019 selon l’employeur, le revenu annuel 
aurait été de CHF 50'000.- en 2019. La SUVA le déterminerait donc en se référant 
aux salaires statistiques, soit au tableau TA1_tirage_skill_level. Elle a fixé le gain 
de valide à CHF 54'651.- (Ligne 96 [services personnels], niveau de compétence 
1), une fois indexé à 2020. S’agissant du gain d’invalide, il était de CHF 65'004.- 
par année, et de CHF 68'991.96 indexé et adapté à la durée normale de travail en 
2020. Il était ainsi supérieur de CHF 14'341.- par rapport au revenu réalisé avant 
l’accident, de sorte que le degré d’invalidité était nul. 
u. En date du 3 août 2020, l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève 
(ci-après : l'OAI) a adressé à l’assuré un projet de décision lui reconnaissant le 
droit à une rente entière du 1er juin 2019 au 31 décembre 2019. À cette date, sa 
capacité de travail était entièrement rétablie dans une activité adaptée à ses 
limitations fonctionnelles. Compte tenu d’un revenu sans atteinte à la santé de 


 
 
 
 
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CHF 67'767.- et d’un revenu avec atteinte à la santé de CHF 57'602.-, le degré 
d’invalidité était de 16%. 
v. Par décision du 3 août 2020, la SUVA a repris son calcul d’invalidité, qui 
excluait le droit à la rente. Elle a accordé à l’assuré une indemnité pour atteinte à 
l'intégrité de 5%. Elle a précisé que si des troubles psychogènes devaient 
également réduire la capacité de travail, elle n’en répondrait pas, faute de relation 
de causalité avec l’accident. 
w. L’assuré s’est opposé à la décision de la SUVA le 14 septembre 2020. Il a 
reproché au Dr H______ de ne pas avoir développé ses constatations s’agissant de 
l’exigibilité d’une activité adaptée. Il ne s’était pas non plus prononcé sur la 
causalité entre l’accident et l’insuffisance surrénalienne constatée. Si la psychiatre 
avait évoqué une amélioration, elle n’avait pas attesté de manière claire une 
capacité de travail dans une activité adaptée, relevant qu’elle était peut-être de 
50%, et elle avait ensuite mentionné un diagnostic de dépression sévère dans son 
rapport du 4 septembre 2020, ce qui démontrait une aggravation de l’état de santé 
depuis le printemps. Cette psychiatre avait en outre attesté un trouble 
somatoforme douloureux dans ses rapports à l’OAI. Par ailleurs, l’accident était 
grave. Partant, le lien de causalité adéquate devait être admis. De plus, les critères 
d’adéquation étaient remplis au vu du caractère particulièrement impressionnant 
de l’accident, de la gravité particulière des lésions physiques, de plus de quatre 
mois d’hospitalisation, et des difficultés et des complications importantes 
apparues. Le calcul de la perte de gain de la SUVA s’éloignait de celui de l’OAI. 
Celle-ci n’avait pas procédé à un abattement sur le salaire statistique. Enfin, 
l’indemnité pour atteinte à l’intégrité ne tenait pas compte des troubles 
psychiques. 
Il a joint un rapport de la Dre D______ du 4 septembre 2020 mentionnant une 
dépression sévère sans symptômes psychotiques, ainsi qu’un certificat d’arrêt de 
travail complet jusqu’au 30 septembre 2020 établi par cette psychiatre. 
x. Par décision sur opposition du 15 décembre 2020, la SUVA a écarté 
l’opposition. Elle a analysé les critères d’adéquation entre troubles psychiques et 
accident pour conclure qu’ils n’étaient pas remplis en l’espèce, l’accident étant de 
gravité moyenne au sens strict. L’assuré ne se prévalait à juste titre pas du critère 
des douleurs physiques persistantes ni de la durée de l’incapacité de travail due 
aux lésions physiques. Il en allait de même s’agissant d’une erreur dans la mise en 
œuvre du traitement médical. L’évènement n’était pas particulièrement 
impressionnant ou dramatique. Les lésions physiques n’étaient pas d’une gravité 
propre à entraîner des répercussions sur l’état de santé psychique. La seule atteinte 
physique actuelle était celle du nerf fibulaire commun, qui n’était pas non plus de 
nature à entraîner de telles répercussions. Par ailleurs, si les complications 
notamment infectieuses étaient apparues, les traitements adéquats avaient été 
rapidement introduits. Dès lors, on ne pouvait pas parler de difficultés au cours de 
la guérison, ni de complications importantes. Le traitement médical mis en place 


 
 
 
 
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pour la brûlure n’avait rien d’inhabituel quant à sa durée ou à son ampleur. Ainsi, 
le lien de causalité adéquate entre les troubles psychiques et le sinistre devait être 
nié. L’état de santé était stabilisé depuis le 6 février 2020, le seul traitement 
consistant en médicaments et physiothérapie. Les médecins d’arrondissement de 
la SUVA avaient retenu une pleine capacité de travail de l’assuré. Seules les 
limitations fonctionnelles pourraient justifier un abattement, qui ne pourrait être 
supérieur à 5%, ce qui ne modifierait pas la décision attaquée. S’agissant de 
l’indemnité pour atteinte à l'intégrité, l’assuré n’amenait aucun élément 
susceptible de la remettre en question. 
 L’assuré a interjeté recours contre la décision de la SUVA le 1er février 2021 
B. a.
auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : la 
chambre de céans). Il a conclu préalablement à la mise en œuvre d’une expertise 
psychiatrique, 
neurologique, 
orthopédique 
et 
de 
médecine 
générale, 
principalement à l’annulation de la décision, à l’octroi d’une pleine rente 
d’invalidité et d’une indemnité globale pour atteinte à l’intégrité, et 
subsidiairement à l’annulation de la décision et au renvoi à l’intimée pour 
nouvelle décision sur le droit à une rente d’invalidité et à une indemnité globale 
pour atteinte à l’intégrité. Il a en substance allégué que l’accident était grave, voire 
moyen à la limite des accidents graves. Les critères ayant trait aux circonstances 
concomitantes particulièrement dramatiques, à la gravité des lésions physiques, à 
la durée anormalement longue du traitement médical étaient remplis et revêtaient 
une intensité particulière qui suffisait à admettre pour chacun un lien de causalité 
adéquate entre l’accident et ses troubles psychiques. De plus, l’intimée n’avait pas 
instruit de manière adéquate la question du lien de causalité de l’insuffisance 
surrénalienne constatée. Le recourant a exposé que l’OAI avait mis en œuvre une 
expertise multidisciplinaire. En ce qui concernait l’impact des affections 
neurologiques, l’avis du Dr H______ n’était pas suffisant puisqu’il s’était 
simplement référé à l’exigibilité définie par le Dr G______. Il a également 
reproché à l’intimée ses divergences avec l’évaluation de l’OAI, alors que 
l’invalidité était une notion uniforme. Il a émis plusieurs critiques sur le salaire 
statistique de référence retenu par l’intimée au titre de revenu de valide et sur 
l’établissement de l’indemnité pour atteinte à l'intégrité, qui ne tenait pas compte 
des aspects orthopédiques et psychiques. 
b. Dans sa réponse du 15 avril 2021, l’intimée a conclu au rejet du recours, en 
procédant une nouvelle fois à l’analyse des critères permettant de retenir un lien 
de causalité adéquate entre troubles psychiques et accident. Elle a allégué que seul 
celui ayant trait aux difficultés au cours de la guérison pouvait être admis, sans 
intensité particulière, ce qui était insuffisant en cas d’accident de gravité moyenne 
comme en l’espèce. Elle a affirmé que son calcul d’invalidité était correct, 
notamment l’abattement consenti, et l’évaluation de l’atteinte à l'intégrité l’était 
aussi. Le grief d’instruction insuffisante quant à l’insuffisance surrénalienne était 
erroné, le Dr G______ s’étant prononcé sur la prise en charge du traitement. Les 


 
 
 
 
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avis des médecins d’arrondissement concluant à une pleine capacité de travail 
étaient probants. Les griefs du recourant quant à l’indemnité pour atteinte à 
l’intégrité, et en particulier les lésions cutanées et l’instabilité articulaires, étaient 
infondés. Le Dr G______ avait d’ailleurs relevé une parfaite cicatrisation cutanée. 
c. Par réplique du 11 juin 2021, le recourant a persisté dans ses conclusions. Il 
s’est déterminé une nouvelle fois sur les critères d’adéquation entre troubles 
psychiques et accident, ainsi que sur les éléments du calcul du degré d’invalidité 
et l’indemnité pour atteinte à l'intégrité. 
d. Le 2 juillet 2021, l’intimée a également persisté dans ses conclusions. Le 
recourant n’amenait aucun élément de nature à mettre en doute les conclusions du 
Dr G______. 
e. Les parties ayant été invitées par la chambre de céans à se déterminer sur 
l’opportunité d’une suspension dans l’attente de la réalisation de l’expertise mise 
en œuvre par l’OAI, le recourant a soutenu le 6 décembre 2021 que cette expertise 
ne comprenait pas le volet orthopédique qu’il avait requis et ne portait pas sur 
l’indemnité pour atteinte à l'intégrité. 
Le 6 décembre 2021, l’intimée a indiqué ne pas être opposée à la suspension de la 
cause dans l’attente de l’expertise de l’OAI. Elle a toutefois retenu dans son 
écriture du 14 décembre 2021 que le dossier était en état d’être jugé et que la 
suspension de la cause ne se justifiait pas. 
f. Par arrêt incident du 10 décembre 2021 (ATAS/1271/2021), la chambre de 
céans a suspendu l’instance dans l’attente du rapport d’expertise multidisciplinaire 
mise en œuvre dans la procédure d’assurance-invalidité. 
g. Le 6 avril 2023, la chambre de céans a informé les parties de la reprise de 
l’instance et de l’apport du rapport d’expertise réalisée pour l’OAI, qu’elle leur a 
transmis pour déterminations. 
Ce rapport a été établi le 22 avril 2022 par les docteurs I______, spécialiste FMH 
en neurologie, J______, spécialiste FMH en psychiatrie, et K______, spécialiste 
FMH en médecine interne. Dans leur évaluation consensuelle, les experts ont 
retenu que le recourant présentait de fortes douleurs neurogènes et un 
engourdissement dans le membre inférieur droit, ainsi qu’une sensation 
d’engourdissement dans la région péronière du membre inférieur gauche. En 
2019, une évaluation électroneuromyographique avait montré une évolution 
favorable des problématiques neurologiques, avec une amélioration au niveau du 
nerf fibulaire et de la composante de polyneuropathie sensitive. L’examen 
neurologique révélait une discrète faiblesse isolée lors de la flexion dorsale du 
pied et de l’hallux droits, probablement assortie d’une composante algique, ainsi 
qu’une atteinte sensitive touchant les régions péronières, dont la sémiologie et les 
caractéristiques étaient difficilement mises en évidence lors de l’examen clinique, 
car certaines épreuves étaient refusées par le recourant en raison des douleurs. Le 
reste de l’examen était normal et ne montrait pas d’autre déficit moteur, hormis 


 
 
 
 
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une très discrète limitation lors du testing musculaire des membres inférieurs, en 
particulier à droite, de façon fluctuante et sans répercussions significatives sur les 
performances. Il n’y avait pas non plus d’anomalies à l’examen de la statique et 
de la marche. Ainsi, l’expert concluait à une atteinte isolée du nerf fibulaire 
commun droit, essentiellement sensitive et douloureuse, dans une plus faible 
mesure motrice, d’une intensité similaire à celle constatée lors du dernier examen 
électroneuromyographique de septembre 2019. À l’exception de la composante 
douloureuse, que le recourant ne considérait pas significative sauf en cas de 
stimulus tactile, il n’y avait pas de répercussions fonctionnelles évidentes de cette 
lésion à l’examen clinique, mais on pouvait supposer qu’elle se manifestait de 
manière plus franche dans des situations comme la marche prolongée ou en 
dénivelé, la course, la marche en terrain instable ou irrégulier. Ces situations se 
retrouvaient 
fréquemment 
dans 
l’activité 
habituelle. 
Les 
signes 
de 
polyneuropathie semblaient en amélioration, à l’exception d’une anesthésie tactile 
circonscrite à la région péronière gauche. En conséquence, si l’activité habituelle 
ne pouvait vraisemblablement plus être exigée compte tenu des limitations 
fonctionnelles, il n’y avait aucune autre atteinte significative et durable de la 
capacité de travail dans une activité adaptée au plan neurologique. Les traitements 
anti-brûlure avaient cessé depuis une année et demi. Le status cutané était 
actuellement remarquable, sans lésion à part une sécheresse des téguments. Il n’y 
avait pas de limitation fonctionnelle articulaire. Le diabète de type 2 était non 
compliqué, traité par antidiabétiques oraux. L’insuffisance surrénalienne était 
correctement substituée. Il n’y avait ainsi pas de limitation fonctionnelle, et la 
capacité de travail était complète dans une activité adaptée. Les experts ont posé 
le diagnostic de multiples greffes cutanées des membres inférieurs, d’insuffisance 
surrénalienne primaire substituée, de dyslipidémie traitée, de diabète de type 2 
non insulino-requérant, de neuropathie du nerf fibulaire commun droit, de 
probable neuropathie sensitive longueur dépendante des membres inférieurs, de 
probables céphalées de tension épisodiques, de trouble anxieux et dépressif mixte 
(F 41.2), et de syndrome douloureux somatoforme persistant (F 45.4). La capacité 
de travail dans l’activité habituelle était nulle. Dans une activité sans marche 
prolongée, en terrain irrégulier ou en dénivelé, sans course, escalade ou 
franchissement d’obstacles, la capacité de travail serait complète sans diminution 
de rendement. 
Dans le volet psychiatrique, le Dr J______ a rapporté que le recourant 
mentionnait une insomnie, une anxiété, de la tristesse, une perte du goût de vivre, 
le stress du handicap, des douleurs des membres inférieurs et des céphalées. Il n’y 
avait cependant pas de notion de symptomatologie dépressive intense qui aurait 
empêché totalement les activités sociales, familiales et ménagères. Actuellement, 
il aurait peu d’activités de plaisir. Il se disait fatigué et considérait son sommeil 
non réparateur. Il mentionnait des difficultés de concentration et de mémoire, 
mais plus d’idées noires. Il se disait pessimiste pour l’avenir. Il se décrivait 
comme fortement anxieux, en lien avec ses douleurs aux pieds et sa précarité 


 
 
 
 
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sociale. Il n’y avait pas de notion d’attaque de panique ni de phobies spécifiques. 
Les critères pour retenir un syndrome de stress post traumatique étaient 
incomplets, on était en présence de manifestations anxieuses et dépressives ayant 
débuté lors de l’accident. Le recourant se réveillait deux à trois fois par nuit et 
signalait des cauchemars répétitifs en lien avec l’accident. La recherche des traits 
de personnalité pathologique organisée était négative, le recourant avait une bonne 
perception de soi et des autres. Une journée-type consistait à se lever entre 8 et 
9 h, prendre un café, faire quelques courses, puis profiter de sa terrasse en 
jardinant dans des pots. L’après-midi était consacrée à la télévision et à une 
promenade. Il regardait la télévision après le repas du soir et parlait avec sa 
femme. Les activités ménagères étaient entièrement réalisées par son épouse, qui 
s’occupait également des paiements. Il prenait soin de son canari. L’expert a 
constaté que le recourant avait conservé le focus durant tout l’entretien. Il ne 
pleurait pas, ne souriait pas, ne plaisantait pas, il avait de l’humour. Le débit de la 
parole ne montrait ni logorrhée ni ralentissement. Le recourant était vigilant, sans 
déficit attentionnel durant l’entretien. Il n’y avait pas de trouble du cours de la 
pensée. Il n’y avait ni déficit ni labilité émotionnels. L’humeur était anxieuse, 
d’intensité moyenne. Il n’y avait pas de troubles cognitifs. L’expert a mentionné 
une majoration de l’auto-évaluation de l’intensité de l’humeur dépressive et 
anxieuse, aucun signe de fatigue n’ayant été objectivé. Le recourant mentionnait 
une amélioration de son humeur, les plaintes douloureuses des membres inférieurs 
et particulièrement des pieds étant au premier plan. En conclusion, le tableau 
clinique était compatible avec un diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte. 
Les symptômes anxieux étaient insuffisants pour retenir un autre diagnostic 
spécifique. L’évolution de la symptomatologie avait un caractère chronique trop 
long pour retenir le diagnostic de trouble de l’adaptation. La symptomatologie 
développée dans les suites de l’accident était en lien de causalité avec celui-ci. Un 
syndrome douloureux somatoforme persistant était également présent, certaines 
plaintes n’étant pas objectivées à l’examen clinique. Sur le plan psychiatrique, une 
partie des plaintes n’était pas retrouvée à l’examen, notamment l’humeur 
dépressive et anxieuse d’intensité forte et la fatigue. Il existait un certain 
sentiment de détresse non expliqué par les processus physiopathologiques. Il n’y 
avait pas de trouble psychiatrique sévère, pas d’organisation pathologique de la 
personnalité. Il existait certains éléments de majoration des symptômes, qui 
n’étaient pas totalement homogènes, ne semblaient ni délibérés ni intentionnels, 
raison pour laquelle ce diagnostic ne pouvait être retenu (sic). L’expert psychiatre, 
en lien avec les critères développés par la jurisprudence pour admettre le caractère 
incapacitant de troubles psychiques, a noté les éléments suivants. Il n’y avait pas 
de trouble psychiatrique sévère, pas d’abus de substances, pas d’organisation 
pathologique de la personnalité. Le recourant avait des ressources pour réaliser les 
activités quotidiennes. Il n’y avait ni limitation fonctionnelle ni diminution de 
rendement. Il n’y avait pas eu d’incapacité de travail durable, il n’y avait pas 
d’incapacité de travail en lien avec une affection psychiatrique. S’agissant des 


 
 
 
 
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ressources, le recourant était capable de communiquer, de respecter un cadre, de 
s’adapter. Il manquait un peu de flexibilité psychique. Il était globalement 
rationnel et endurant, et il avait de bonnes capacités relationnelles. Il ne présentait 
aucune limitation dans les treize items d’activité et de participation répertoriés 
dans l’outil mini CIF-App. Il semblait assez isolé socialement et n’avait plus de 
réseau professionnel. 
h. Dans ses déterminations du 19 avril 2023, l’intimée a observé que le rapport 
d’expertise du 22 avril 2022 confirmait la stabilisation sur le plan médical et la 
pleine capacité de travail. Le Dr J______ n’avait retenu aucun trouble psychique 
ayant un impact sur la capacité de travail. Partant, la question de la causalité 
adéquate des troubles psychiques avec l’accident ne se posait plus. L’intimée a 
conclu au rejet du recours. 
Le recourant s’est également déterminé dans son écriture du 10 mai 2023, 
persistant dans ses conclusions. Il a sollicité la jonction de la présente cause avec 
celle l’opposant à l’OAI, afin d’éviter des décisions contradictoires. Il a affirmé 
que l’expertise psychiatrique était lacunaire. Le Dr J______ ne retenait aucun 
problème de sommeil ni signes objectifs de fatigue malgré les importants troubles 
de cet ordre rapportés par le recourant et la psychiatre traitante. Au plan 
neurologique, le Dr I______ soutenait que la situation médicale était restée 
globalement la même que lors de l’examen de septembre 2019. Or, à cette date, 
une force incomplète du releveur M4 avait été relevée. Le recourant a allégué que 
la différence de force entre M4 et M5 pouvait être très importante selon la 
classification médicale. Pourtant, le Dr I______ ne retenait qu’un très léger 
empêchement. Il rejetait également toute plainte du recourant en lien avec ses 
douleurs. 
Le recourant a produit un extrait du manuel MSD pour les professionnels de la 
santé destiné à évaluer la force musculaire. 
i. La chambre de céans a transmis copie de cette écriture à l’intimée le 16 mai 
2023. 
j. Sur ce, la cause a été gardée à juger, ce dont les parties ont été informées. 
EN DROIT 
 
1. 
Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l’art. 56 de la 
loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 
2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents du 
20 mars 1981 (LAA - RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 


 
 
 
 
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- 13/27 - 
2. 
La modification du 21 juin 2019 de la LPGA entrée en vigueur le 1er janvier 2021 
est applicable au litige, dès lors que le recours n’était pas encore pendant à cette 
date (art. 82a LPGA a contrario). 
3. 
Le recours, interjeté dans les forme et délai prévus par la loi (art. 56ss LPGA), est 
recevable. 
4. 
Le litige porte sur le droit aux prestations pour accident dès le 1er juillet 2020, en 
particulier sur la rente et l’indemnité pour atteinte à l'intégrité. 
5. 
Il convient en premier lieu de se prononcer sur la jonction de la présente cause 
avec celle opposant le recourant à l’OAI. 
5.1 Aux termes de l’art. 70 de la loi sur la procédure administrative 
du 12 septembre 1985 (LPA - E 5 10), l’autorité peut, d’office ou sur requête, 
joindre en une même procédure des affaires qui se rapportent à une situation 
identique ou à une cause juridique commune. 
5.2 La notion d'invalidité définie à l'art. 8 LPGA est en principe identique dans 
l'assurance-accidents, 
l'assurance 
militaire 
et 
l'assurance-invalidité 
(ATF 126 V 288 consid. 2d). Il n'en demeure pas moins que l'évaluation de 
l'invalidité par l'assurance-invalidité n'a pas de force contraignante pour l'assureur-
accidents (ATF 131 V 362 consid. 2.3) et inversement (ATF 133 V 549 
consid. 6). Ce principe s'applique également lorsque dans les deux procédures 
d'assurance concernant l'examen d'un éventuel droit à une rente d'invalidité, la 
capacité de travail résiduelle de l'assuré est évaluée de manière identique (arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_530/2022 du 25 avril 2023 consid. 4.3.1). 
5.3 En l’espèce, dès lors qu’il n’y pas identité des parties, que les assureurs-
accidents et invalidité ne sont pas liés par les décisions de l’autre assureur et que 
leurs obligations ne reposent pas sur les mêmes causes juridiques, une jonction ne 
paraît pas indiquée. 
La chambre de céans ne fera ainsi pas droit à cette requête. 
6. 
L’assurance-accidents est en principe tenue d'allouer ses prestations en cas 
d'accident professionnel ou non professionnel en vertu de l’art. 6 al. 1 LAA. Par 
accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée 
au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé 
physique ou mentale (art. 4 LPGA). 
6.1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA) à 10% au moins par suite d'un accident, 
il a droit à une rente d'invalidité (art. 18 al. 1 LAA). L'art. 8 LPGA précise qu’est 
réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée 
permanente ou de longue durée. Est réputée incapacité de gain toute diminution 
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché 
du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une 
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les 
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Pour évaluer le 


 
 
 
 
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taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide 
est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut 
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA). 
6.2 À teneur de l’art. 19 al. 1 LAA, le droit à la rente prend naissance dès qu’il 
n’y a plus lieu d’attendre de la continuation du traitement médical une sensible 
amélioration de l’état de l’assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de 
l’assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et 
aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. La loi ne 
précise pas ce qu'il faut entendre par « une sensible amélioration de l'état de 
l'assuré ». Eu égard au fait que l'assurance-accident est avant tout destinée aux 
personnes exerçant une activité lucrative (cf. art. 1a et 4 LAA), ce critère se 
déterminera notamment en fonction de la diminution ou disparition escomptée de 
l'incapacité de travail liée à un accident. L'ajout du terme « sensible » par le 
législateur tend à spécifier qu'il doit s'agir d'une amélioration significative, un 
progrès négligeable étant insuffisant (ATF 134 V 109 consid. 4.3). 
6.3 Conformément à l'art. 24 al. 1 LAA, l’assuré qui, par suite de l’accident, 
souffre d’une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou 
psychique, a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l’intégrité. 
L’indemnité est fixée en même temps que la rente d’invalidité ou, si l’assuré ne 
peut prétendre une rente, lorsque le traitement médical est terminé (al. 2). 
L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en 
capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à 
l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à 
l'intégrité. Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur le calcul de 
l'indemnité (art. 25 al. 1 et 2 LAA). 
7. 
 
7.1 La responsabilité de l'assureur-accidents s'étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité 
naturelle avec l'événement assuré (ATF 119 V 335 consid. 1). Un rapport de 
causalité naturelle doit être admis si le dommage ne se serait pas produit du tout 
ou ne serait pas survenu de la même manière sans l'événement assuré (arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_726/2008 du 14 mai 2009 consid. 2.2). 
Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence 
d'un lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte la santé. Il faut que 
d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, l'accident soit propre 
à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat 
paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 
consid. 3.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_628/2007 du 22 octobre 2008 
consid. 5.1), au point que le dommage puisse encore équitablement être mis à la 


 
 
 
 
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charge de l'assurance-accidents, eu égard aux objectifs poursuivis par la LAA 
(arrêt du Tribunal fédéral 8C_336/2008 du 5 décembre 2008 consid. 3.1). 
7.2 En présence de troubles psychiques consécutifs à un accident, la jurisprudence 
a dégagé des critères objectifs qui permettent de juger du caractère adéquat du lien 
de causalité. Elle a tout d'abord classé les accidents en trois catégories, en fonction 
de leur déroulement : les accidents insignifiants, ou de peu de gravité ; les 
accidents de gravité moyenne et les accidents graves. En présence d'un accident 
de gravité moyenne, il faut prendre en considération un certain nombre de critères, 
dont les plus importants sont les suivants : 
- 
les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère 
particulièrement impressionnant de l'accident ; 
- la gravité ou la nature particulière des lésions physiques, compte tenu 
notamment du fait qu'elles sont propres, selon l'expérience, à entraîner des 
troubles psychiques ; 
- la durée anormalement longue du traitement médical ; 
- les douleurs physiques persistantes ; 
- les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des 
séquelles de l'accident ; 
- les difficultés apparues au cours de la guérison et des complications 
importantes ; 
- le degré et la durée de l'incapacité de travail due aux lésions physiques. 
Tous ces critères ne doivent pas être réunis pour que la causalité adéquate soit 
admise. De manière générale, lorsque l'on se trouve en présence d'un accident de 
gravité moyenne, il faut un cumul de trois critères sur les sept ou au moins que 
l'un des critères retenus se soit manifesté de manière particulièrement marquante 
pour l'accident (arrêt du Tribunal fédéral 8C_729/2016 du 31 mars 2017 
consid. 5.2 et les références). 
7.3 Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait que l'administration, ou le cas échéant 
le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée à la lumière de la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale (ATF 142 V 435 consid. 1). En revanche, l’existence d’un 
rapport de causalité adéquate entre l'événement assuré et l'atteinte à la santé est 
une question de droit (arrêt du Tribunal fédéral 8C_649/2019 du 4 novembre 2020 
consid. 6.1.3). 
Dans la mesure où le caractère naturel et le caractère adéquat du lien de causalité 
doivent être remplis cumulativement pour octroyer des prestations d'assurance-
accidents, la jurisprudence admet de laisser ouverte la question du rapport de 


 
 
 
 
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causalité naturelle dans les cas où ce lien ne peut de toute façon pas être qualifié 
d'adéquat (ATF 135 V 465 consid. 5.1). En revanche, le juge ne peut reconnaître 
un rapport de causalité adéquate avant que les questions de fait relatives à la 
nature des troubles psychiques en cause et à leur causalité naturelle soient 
élucidées. Le Tribunal fédéral a déjà eu l'occasion de dire qu'il n'est pas 
admissible de reconnaître le caractère adéquat d'éventuels troubles psychiques 
d'un assuré avant que les questions de fait relatives à la nature de ces troubles 
(diagnostic, caractère invalidant) et à leur causalité naturelle avec l'accident en 
cause soient élucidées au moyen d'une expertise psychiatrique concluante. D'une 
part, un tel procédé est contraire à la logique du système. En effet, le droit à des 
prestations découlant d'un accident suppose tout d'abord, entre l'événement 
dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité 
naturelle. Ainsi, on ne peut pas retenir qu'un accident est propre, sous l'angle 
juridique, à provoquer des troubles psychiques éventuellement incapacitants sans 
disposer de renseignements médicaux fiables sur l'existence de tels troubles, leurs 
répercussions sur la capacité de travail et leur lien de causalité avec cet accident. 
D'autre part, la reconnaissance préalable d'un lien de causalité adéquate est un 
élément de nature à influencer, consciemment ou non, le médecin psychiatre dans 
son appréciation du cas, et donc le résultat d'une expertise psychiatrique réalisée 
après coup s'en trouverait biaisé (ATF 147 V 207 consid. 6.1 et les références). 
8. 
Pour pouvoir trancher le droit aux prestations, l'administration ou l'instance de 
recours a besoin de documents que le médecin ou d'autres spécialistes doivent lui 
fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à 
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour 
déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré 
(ATF 125 V 256 consid. 4 ; ATF 115 V 133 consid. 2). Ces données médicales 
permettent généralement une appréciation objective du cas. Elles l'emportent sur 
les constatations qui peuvent être faites à l'occasion d'un stage d'observation 
professionnelle, lesquelles sont susceptibles d'être influencées par des éléments 
subjectifs liés au comportement de l'assuré pendant le stage (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_713/2019 du 12 août 2020 consid. 5.2). 
8.1 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales, le juge 
n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de manière objective tous 
les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les 
documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit 
litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher 
l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour 
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. L'élément 
déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa 
désignation, mais son contenu. À cet égard, il convient que les points litigieux 


 
 
 
 
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- 17/27 - 
importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des 
examens 
complets, 
qu'il 
prenne 
également 
en 
considération 
les 
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que 
les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a, 
ATF 122 V 157 consid. 1c). 
8.2 Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, lorsqu'au 
stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin 
indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations 
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu’en pleine connaissance du 
dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les 
écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien- 
fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
8.3 S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, 
le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant 
est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison 
de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde 
plus de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de 
l'incapacité de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et 
les références). Au surplus, on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée 
par l'administration ou un juge et procéder à de nouvelles investigations du seul 
fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins font état d'éléments objectivement vérifiables 
ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents 
pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_405/2008 du 29 septembre 2008 consid. 3.2). 
9. 
Dans un arrêt portant sur les troubles somatoformes douloureux (ATF 141 V 281), 
le Tribunal fédéral a retenu que la capacité de travail réellement exigible doit être 
évaluée dans le cadre d'une procédure d'établissement des faits structurée et sans 
résultat prédéfini, permettant de mettre en regard les facteurs extérieurs 
incapacitants d'une part et les ressources de compensation de la personne d'autre 
part. 
9.1 Il y a désormais lieu de se fonder sur une grille d'analyse comportant divers 
indicateurs qui rassemblent les éléments essentiels propres aux troubles de nature 
psychosomatique (consid. 3.6). Ces indicateurs concernent deux catégories, à 
savoir celle du degré de gravité fonctionnelle et celle de la cohérence. 
 
 
 


 
 
 
 
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I. Catégorie « degré de gravité fonctionnelle » 
Les indicateurs relevant de cette catégorie représentent l'instrument de base de 
l'analyse. Les déductions qui en sont tirées devront, dans un second temps, résister 
à un examen de la cohérence (ATF 141 V 281 consid. 4.3). 
A. Axe « atteinte à la santé » 
1. Expression des éléments pertinents pour le diagnostic et des symptômes 
Les constatations relatives aux manifestations concrètes de l'atteinte à la santé 
diagnostiquée permettent de distinguer les limitations fonctionnelles causées par 
cette atteinte de celles dues à des facteurs non assurés. Le point de départ est le 
degré de gravité minimal inhérent au diagnostic. Il doit être rendu vraisemblable 
compte tenu de l'étiologie et de la pathogenèse de la pathologie déterminante pour 
le diagnostic. Par exemple, sur le plan étiologique, la caractéristique du syndrome 
somatoforme douloureux persistant est, selon la CIM-10 (F 45.5), qu'il survient 
dans un contexte de conflits émotionnels ou de problèmes psycho-sociaux. En 
revanche, la notion de bénéfice primaire de la maladie ne doit plus être utilisée 
(consid. 4.3.1.1). 
2. Succès du traitement et de la réadaptation ou résistance à ces derniers 
Ce critère est un indicateur important pour apprécier le degré de gravité. L'échec 
définitif d'un traitement indiqué, réalisé lege artis sur un assuré qui coopère de 
manière optimale, permet de conclure à un pronostic négatif. Si le traitement ne 
correspond pas ou plus aux connaissances médicales actuelles ou paraît 
inapproprié dans le cas d'espèce, on ne peut rien en déduire s'agissant du degré de 
gravité de la pathologie. Les troubles psychiques sont invalidants lorsqu'ils sont 
graves et ne peuvent pas ou plus être traités médicalement. Des déductions sur le 
degré de gravité d'une atteinte à la santé peuvent être tirées non seulement du 
traitement médical mais aussi de la réadaptation. Si des mesures de réadaptation 
entrent en considération après une évaluation médicale, l'attitude de l'assuré est 
déterminante pour juger du caractère invalidant ou non de l'atteinte à la santé. Le 
refus de l'assuré d'y participer est un indice sérieux d'une atteinte non invalidante. 
À l'inverse, une réadaptation qui se conclut par un échec en dépit d'une 
coopération optimale de la personne assurée peut être significative dans le cadre 
d'un examen global tenant compte des circonstances du cas particulier 
(consid. 4.3.1.2). 
3. Comorbidités 
La comorbidité psychique ne joue plus un rôle prépondérant de manière générale, 
mais ne doit être prise en considération qu'en fonction de son importance concrète 
dans le cas d'espèce, par exemple pour juger si elle prive l'assuré de ressources. Il 
est nécessaire de procéder à une approche globale de l'influence du trouble 
somatoforme douloureux avec l'ensemble des pathologies concomitantes 
(consid. 4.3.1.3). Un trouble qui, selon la jurisprudence, ne peut pas être 


 
 
 
 
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invalidant en tant que tel (arrêt du Tribunal fédéral 9C_98/2010 du 28 avril 2010 
consid. 2.2.2) n'est pas une comorbidité (arrêt du Tribunal fédéral 9C_1040/2010 
du 6 juin 2011 consid. 3.4.2.1) mais doit à la rigueur être pris en considération 
dans le cadre du diagnostic de la personnalité Ainsi, un trouble dépressif 
réactionnel au trouble somatoforme ne perd pas toute signification en tant que 
facteur d'affaiblissement potentiel des ressources, mais doit être pris en 
considération dans l'approche globale (ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.3). 
B. Axe « personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources personnelles) 
Il s'agit d'accorder une importance accrue au complexe de personnalité de l'assuré 
(développement 
et 
structure 
de 
la 
personnalité, 
fonctions 
psychiques 
fondamentales). Le concept de ce qu'on appelle les « fonctions complexes du 
Moi » (conscience de soi et de l'autre, appréhension de la réalité et formation du 
jugement, contrôle des affects et des impulsions, intentionnalité et motivation) 
entre aussi en considération. Comme les diagnostics relevant des troubles de la 
personnalité sont, plus que d'autres indicateurs, dépendants du médecin 
examinateur, les exigences de motivation sont particulièrement élevées 
(consid. 4.3.2). 
C. Axe « contexte social » 
Si des difficultés sociales ont directement des conséquences fonctionnelles 
négatives, elles continuent à ne pas être prises en considération. En revanche, le 
contexte de vie de l'assuré peut lui procurer des ressources mobilisables, par 
exemple par le biais de son réseau social. Il faut toujours s'assurer qu'une 
incapacité de travail pour des raisons de santé ne se confond pas avec le chômage 
non assuré ou avec d'autres difficultés de vie (consid. 4.3.3). 
II. Catégorie « cohérence » 
Cette seconde catégorie comprend les indicateurs liés au comportement de l'assuré 
(consid. 4.4). 
A. Limitation uniforme du niveau des activités dans tous les domaines 
comparables de la vie 
Il s'agit ici de se demander si l'atteinte à la santé limite l'assuré de manière 
semblable dans son activité professionnelle ou dans l'exécution de ses travaux 
habituels et dans les autres activités (par exemple ses loisirs). Le critère du retrait 
social utilisé jusqu'ici doit désormais être interprété de telle sorte qu'il se réfère 
non seulement aux limitations mais également aux ressources de l'assuré et à sa 
capacité à les mobiliser. Dans la mesure du possible, il convient de comparer le 
niveau d'activité sociale de l'assuré avant et après la survenance de l'atteinte à la 
santé (consid. 4.4.1). 
 


 
 
 
 
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B. Poids de la souffrance révélé par l'anamnèse établie en vue du traitement et de 
la réadaptation 
La prise en compte d'options thérapeutiques, autrement dit la mesure dans laquelle 
les traitements sont mis à profit ou alors négligés, permet d'évaluer le poids 
effectif des souffrances. Tel n'est toutefois pas le cas lorsque le comportement est 
influencé par la procédure assécurologique en cours. Il ne faut pas conclure à 
l'absence de lourdes souffrances lorsque le refus ou la mauvaise acceptation du 
traitement recommandé est la conséquence d'une incapacité (inévitable) de 
l'assuré à reconnaître sa maladie (anosognosie). Les mêmes principes s'appliquent 
pour les mesures de réadaptation. Un comportement incohérent de l'assuré est là 
aussi un indice que la limitation fonctionnelle est due à d'autres raisons que 
l'atteinte à la santé assurée (consid. 4.4.2). 
Le juge vérifie librement si l'expert médical a exclusivement tenu compte des 
déficits fonctionnels résultant de l'atteinte à la santé et si son évaluation de 
l'exigibilité repose sur une base objective (ATF 137 V 64 consid. 1.2 in fine). 
9.2 Dans un arrêt de 2017, le Tribunal fédéral a étendu la jurisprudence précitée à 
toutes les maladies psychiques (ATF 143 V 409 consid. 4.5). 
Il convient encore de préciser que même si un trouble psychique, pris séparément, 
n'est pas invalidant en application de la nouvelle jurisprudence, il doit être pris en 
considération dans l'appréciation globale de la capacité de travail, qui tient compte 
des effets réciproques des différentes atteintes. Ainsi, une dysthymie, prise 
séparément, n'est pas invalidante, mais elle peut l'être lorsqu'elle est accompagnée 
d'un trouble de la personnalité notable. Par conséquent, indépendamment de leurs 
diagnostics, les troubles psychiques entrent déjà en considération en tant que 
comorbidité importante du point de vue juridique si, dans le cas concret, on doit 
leur attribuer un effet limitatif sur les ressources (ATF 143 V 418 consid. 8.1). 
10. 
En l’espèce, l’intimée a mis un terme au versement des indemnités journalières au 
30 juin 2020 et a nié le droit à la rente dès cette date en se fondant sur les 
appréciations des Drs H______ et G______. 
10.1 Ceux-ci ont considéré que dans une activité adaptée, le recourant présentait 
une capacité de travail totale. Force est de constater que ces conclusions 
correspondent à celles des médecins traitants du recourant, s’agissant de 
l’incidence des atteintes somatiques. Le Dr C______ considérait, en effet, une 
reprise possible dès le 1er avril 2019 déjà. Le Dr F______ indiquait quant à lui, en 
mai 2019, qu’à long terme, du point de vue orthopédique, il n’y aurait pas 
d’obstacle à la reprise d’une activité adaptée. Il a confirmé en juin 2020 que les 
arrêts de travail étaient imputables non pas à des atteintes physiques, mais 
psychiques, et il a précisé qu’il avait suggéré une réflexion sur une reprise 
professionnelle au recourant, ce qui démontre qu’il ne l’exclut pas. 
S’agissant des limitations fonctionnelles, le Dr F______ rejoint également le Dr 
G______, dès lors qu’il évoque uniquement une restriction des déplacements. À 


 
 
 
 
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ce sujet, les griefs soulevés par le recourant à l’encontre de l’exigibilité définie par 
le Dr H______ en référence à celle que son confrère orthopédiste a déterminée 
tombent à faux. Le fait que ce neurologue n’ait pas lui-même émis de limitations 
fonctionnelles ne signifie pas qu’il n’a pas procédé à sa propre évaluation, mais 
simplement que l’atteinte neurologique ne justifie pas de restrictions 
supplémentaires et que les limitations fonctionnelles sur ce plan se recoupent avec 
celles décrites par le Dr G______. En ce qui concerne l’insuffisance 
surrénalienne, dont le Dr G______ a implicitement admis qu’elle était en lien de 
causalité avec l’accident en proposant la prise en charge de l’hydrocortisone 
visant à la traiter, il n’apparaît pas que cette pathologie, correctement substituée, 
entraînerait une quelconque limitation fonctionnelle. 
De plus, au plan somatique, les constatations des médecins d’arrondissement de 
l’intimée correspondent aux conclusions des experts mandatés par l’OAI. On peut 
ici préciser que les rapports des Drs K______ et I______ contiennent tous les 
éléments formels requis par la jurisprudence pour se voir reconnaître une pleine 
valeur probante. En effet, ceux-ci ont pris connaissance de l’ensemble du dossier 
du recourant, dont ils ont relaté l’anamnèse et les plaintes. Ils ont procédé à des 
examens cliniques dont ils ont détaillé les résultats, et leurs diagnostics sont 
motivés, à l’instar de leurs conclusions – qui correspondent à celles des autres 
médecins au plan somatique. Ici aussi, le recourant ne produit aucun avis médical 
d’un autre médecin qui justifierait que l’on s’écarte de ces appréciations. Les 
considérations du recourant en lien avec la force constatée dans le pied en 2019 et 
2020 ne suffisent pas non plus à susciter des doutes sur l’appréciation du 
Dr I______, dès lors que les limitations fonctionnelles retenues tiennent compte 
des difficultés de déplacement. On ne saurait ainsi considérer que ce seul élément 
ait une incidence déterminante sur la capacité de travail dans une activité adaptée. 
Quant aux douleurs, le Dr I______ les a bien mentionnées. 
Partant, au plan somatique, la chambre de céans se ralliera à l’appréciation des 
Drs G______ et H______ sur l’existence d’une capacité de travail dans une 
activité adaptée aux limitations fonctionnelles dès le 1er juillet 2020. Par 
appréciation anticipée des preuves (arrêt du Tribunal fédéral 9C_97/2020 
du 10 juin 2020 consid. 3.2), elle ne mettra pas en œuvre une expertise 
orthopédique. 
10.2 En ce qui concerne l’indemnité pour atteinte à l'intégrité, dont le recourant 
conteste également la quotité, on rappelle ce qui suit. 
10.2.1 Cette indemnité a pour but de compenser le dommage subi par un assuré 
du fait d'une atteinte grave à son intégrité corporelle ou mentale due à un accident 
et a le caractère d'une indemnité pour tort moral (Message du Conseil fédéral à 
l'appui d'un projet de loi sur l'assurance-accidents, FF 1976 III p. 171). Elle vise à 
compenser le préjudice immatériel (douleurs, souffrances, diminution de la joie de 
vivre, limitation des jouissances offertes par l'existence etc.) qui perdure au-delà 
de la phase du traitement médical et dont il y a lieu d'admettre qu'il subsistera la 


 
 
 
 
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vie durant (ATF 133 V 224 consid. 5.1). Son évaluation incombe donc avant tout 
aux médecins, qui doivent d'une part constater objectivement quelles limitations 
subit l'assuré et d'autre part estimer l'atteinte à l'intégrité en résultant 
(Jean-Maurice FRÉSARD / Margit MOSER-SZELESS, L'assurance-accidents 
obligatoire in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], 3ème éd. 2016, 
n. 317 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_442/2013 du 4 juillet 2014 consid. 2). 
10.2.2 Selon l'art. 36 de l'ordonnance sur l'assurance-accidents du 20 décembre 
1982 (OLAA - RS 832.202), édicté conformément à la délégation de compétence 
contenue à l’art. 25 LAA, une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est 
prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité, pendant toute la vie. 
Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique 
subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération 
évidente ou grave (al. 1). L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est calculée selon 
les directives figurant à l'annexe 3 à l'ordonnance (al. 2). En cas de concours de 
plusieurs atteintes à l'intégrité physique, mentale ou psychique, dues à un ou 
plusieurs accidents, l'indemnité pour atteinte à l'intégrité est fixée d'après 
l'ensemble du dommage (al. 3, 1ère phrase). L'annexe 3 à l'ordonnance comporte 
un barème des lésions fréquentes et caractéristiques, évaluées en pour cent, dont le 
Tribunal fédéral a reconnu la conformité à la loi (ATF 124 V 29 consid. 1b). 
L'indemnité allouée pour les atteintes à l'intégrité désignées à l'annexe 3 à l'OLAA 
s'élève, en règle générale, au pourcentage indiqué du montant maximum du gain 
assuré (ch. 1 al. 1). Pour les atteintes à l'intégrité spéciales ou qui ne figurent pas 
dans la liste, le barème est appliqué par analogie, compte tenu de la gravité de 
l'atteinte (ch. 1 al. 2). La division médicale de la SUVA a établi des tables 
d'indemnisation en vue d'une évaluation plus affinée de certaines atteintes 
(Indemnisation des atteintes à l'intégrité selon la LAA). Ces tables n'ont pas valeur 
de règles de droit et ne sauraient lier le juge. Toutefois, dans la mesure où il s'agit 
de valeurs indicatives, destinées à assurer dans la mesure du possible l'égalité de 
traitement entre les assurés, elles sont compatibles avec l'annexe 3 à l'OLAA 
(ATF 124 V 209 consid. 4a/cc ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_219/2018 du 5 juillet 
2018 consid. 4.2). Il y a lieu de reconnaître plusieurs atteintes à l’intégrité 
lorsqu’elles sont clairement constatées au plan médical et lorsque leurs effets sont 
distincts. Des atteintes sans interactions l’une avec l’autre et clairement distinctes 
doivent en principe être additionnées. Lorsque les différentes atteintes se 
recoupent, l’addition des différents taux ne doit pas conduire à ce qu’une partie 
des atteintes soit indemnisée à double. À l’inverse, lorsque le cumul des 
différentes atteintes résulte en une amplification de leurs effets, une augmentation 
de l’indemnité pour atteinte à l’intégrité se justifie (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_826/2012 du 28 mai 2013 consid. 3.2 et les références). 
10.2.3 En l’espèce, le Dr H______ a établi l’atteinte à l'intégrité due sur la base 
des tables de l’intimée, de manière conforme à la jurisprudence. Il a en outre 


 
 
 
 
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motivé son taux. À défaut d’avis divergent d’un autre médecin, il n’y a pas lieu de 
mettre en doute l’indemnité ainsi définie pour les troubles neurologiques. 
Cela étant, l’intimée n’a pas sollicité l’avis d’un spécialiste en dermatologie pour 
apprécier l’éventuelle indemnité pour atteinte à l'intégrité découlant des lésions de 
la peau. Il est vrai que le Dr C______ avait qualifié l’évolution d’excellente sur ce 
point, et que le Dr K______ a décrit un status cutané remarquable. Toutefois, le 
recourant a subi des brûlures sur 21% de la surface du corps, qui ont fait l’objet de 
greffes. Il ne paraît pas exclu que son état au plan dermatologique puisse donner 
lieu à une indemnité fondée sur la table 18 de l’intimée fixant les atteintes à 
l'intégrité en cas de lésions de la peau, et qui précise que les cicatrices 
consécutives à des brûlures graves peuvent en fonction de leur gravité et de leur 
étendue donner lieu à une indemnité entre 5% et 50%. L’intimée, qui n’a pas 
examiné le droit du recourant à une indemnité à ce titre, devra compléter 
l’instruction sur ce plan en sollicitant l’avis d’un de ses médecins-conseils ou d’un 
médecin indépendant. 
11. 
Au plan psychique, l’intimée a dans un premier temps exclu que d’éventuels 
troubles de cet ordre soient en lien de causalité adéquate avec l’accident. Par 
surabondance, elle se prévaut de l’avis du Dr J______, qui a écarté tout caractère 
incapacitant de tels troubles. 
11.1 En ce qui concerne le volet psychiatrique de l’expertise, force est de 
constater qu’il ne convainc guère. 
En premier lieu, il faut donner raison au recourant en tant qu’il le qualifie de 
laconique. Si l’expert a en effet énuméré toute une série de symptômes qu’il n’a 
pas constatés, son expertise – qui contient de très nombreuses redites – ne relate 
guère ses observations concrètes, notamment s’agissant de la symptomatologie 
dépressive et anxieuse, dont il admet l’existence mais qu’il considère d’intensité 
moyenne. Il semble du reste relativiser une symptomatologie dépressive intense 
au motif qu’il n’aurait pas constaté de fatigue durant l’entretien, ce qui n’est pas 
suffisamment motivé à défaut d’analyse des autres critères diagnostiques. On 
relève également certaines contradictions. On comprend mal comment l’expert 
peut dans la même phrase indiquer que « [le recourant] ne pleure pas, ne sourit 
pas, ne plaisante pas, il a de l’humour ». Il affirme également que le recourant ne 
présenterait pas de symptomatologie dépressive intense qui aurait empêché 
totalement les activités sociales, familiales et ménagères, alors même que le 
ménage incombe entièrement à l’épouse du recourant, que celui-ci n’a guère 
d’activités de loisir – hormis quelques heures passées sur sa terrasse et la 
télévision – et que le psychiatre note qu’il paraît assez isolé – ce que confirme 
notamment l’analyse d’une journée-type. Le psychiatre paraît écarter tout trouble 
du sommeil, alors même que le recourant rapporte des cauchemars et se dit 
fatigué. Ce rapport est en outre parfois peu clair. On ne comprend ainsi pas quel 
diagnostic l’expert exclut en raison de « la majoration de symptômes non 
homogènes ». Par ailleurs, alors même que le Dr J______ a retenu des diagnostics 


 
 
 
 
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psychiques, il se contente d’affirmer qu’il n’y a jamais eu d’incapacité de travail 
au plan psychique, ce qui n’est ici aussi pas suffisamment motivé. Il était 
indispensable qu’il explique, ou à tout le moins qu’il esquisse, les raisons qui lui 
permettent d’écarter toute incidence de ces troubles sur la capacité de travail du 
recourant, a fortiori dès lors qu’il s’écarte de l’avis de la psychiatre traitante et des 
autres médecins. On rappellera ici que le Dr F______ a signalé une problématique 
de cet ordre, et que le Dr G______ a quant à lui mentionné des troubles de la 
thymie « évidents ». Certes, ces deux médecins ne sont pas psychiatres. La 
mention de troubles psychiques dans leurs rapports tend cependant à démontrer 
que ceux-ci étaient patents, puisque détectables même par un non-spécialiste, ce 
qui permet de supposer qu’ils revêtaient une certaine intensité. Dans ces 
circonstances, le rapport du Dr J______ ne permet pas de comprendre comment il 
a pu écarter toute répercussion passée ou actuelle des atteintes du recourant. Il n’a 
pas non plus motivé les raisons pour lesquelles il se distancie de l’avis de la Dre 
D______. 
Les indicateurs jurisprudentiels rappelés ci-dessus ne sont en outre pas analysés à 
satisfaction de droit. Comme on l’a vu, le Dr J______ nie la gravité des atteintes 
psychiques, sans avoir suffisamment motivé cette conclusion. S’agissant de la 
cohérence, elle n’est pas examinée en lien avec les répercussions homogènes dans 
tous les domaines de la vie, notamment les loisirs. Les ressources ne sont guère 
décrites, le médecin s’étant référé à l’outil mini CIF-App. Cet instrument 
d’investigation évalue quantitativement la capacité d’assurés atteints de troubles 
psychiques, pour une liste d’items tels que par exemple l’adaptation à des règles et 
à des routines, la flexibilité et capacité d’adaptation ou la planification et 
structuration des tâches (sur ce point, cf. Lignes directrices de qualité des 
expertises de psychiatrie d’assurance, Société suisse de psychiatrie et 
psychothérapie [SSPP], dans leur 3ème éd. du 16 juin 2016, accessibles sur 
https://www.ai-pro-medico.ch/ 
fileadmin/documents/f_lignes_directrices_expertises_psychiatriques_assurances_-
_2016_06_16_def.pdf). Cela étant, l’expert psychiatre n’a fourni aucune 
information pour vérifier l’absence de limitations qu’il retient. On rappelle ici 
qu’il a par ailleurs relaté un manque de flexibilité. Il ne donne pas d’autres 
indications sur les ressources, alors même que le recourant ne semble pas 
bénéficier d’un bon étayage social, et que ses capacités intellectuelles seraient 
limitées selon la Dre D______. Enfin, le Dr J______ ne se prononce pas du tout 
sur plusieurs des critères pertinents selon la jurisprudence. 
Compte tenu des éléments qui précèdent, cette partie de l’expertise ne peut se voir 
reconnaître valeur probante. 
11.2 En ce qui concerne le lien de causalité adéquate, quand bien même la 
jurisprudence exclut en principe de se prononcer sur son admission avant que les 
diagnostics et leurs éventuelles répercussions sur la capacité de travail ne soient 
établis de manière probante, il convient néanmoins – sans formellement trancher 


 
 
 
 
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cette question, et sans préjudice d’une analyse ultérieure – de noter que son 
exclusion par l’intimée peine à ce stade à convaincre. On doit souligner que le lien 
de causalité naturelle a déjà été admis par le Dr E______. 
On peut a priori admettre que c’est à juste titre que l’intimée a considéré 
l’accident comme de gravité moyenne stricto sensu, étant précisé que ce critère 
s’apprécie non en fonction des conséquences de l’accident mais des forces en jeu 
(arrêt du Tribunal fédéral 8C_818/2015 du 15 novembre 2016 consid. 5.1). En 
l’espèce, les flammes ne se sont fort heureusement pas propagées, et elles ont pu 
être rapidement éteintes. On peut rapprocher l’accident du recourant de celui dans 
lequel un assuré avait subi des brûlures du 2ème degré à la main et l’avant-bras 
droits en maniant une tronçonneuse à essence qui avait pris feu, et qui a donné 
lieu à l’arrêt du 6 octobre 2010 du Tribunal fédéral des assurances qui l’a qualifié 
de gravité moyenne (arrêt U 393/01 du 26 avril 2002 consid. 3). 
En revanche, en ce qui concerne le caractère impressionnant de cet accident, le 
Tribunal fédéral des assurances l’a admis, sans intensité particulière, dans l’arrêt 
précité du 26 avril 2002. La même conclusion pourrait s’imposer dans le cas du 
recourant. 
S’agissant de la gravité des lésions, la jurisprudence admet que de graves brûlures 
sont, en règle générale, de nature à entraîner des troubles psychiques, en 
particulier lorsqu’elles laissent des stigmates cutanés à des endroits visibles, 
notamment au visage. Dans le cas d’une assurée ayant subi des brûlures 
considérées comme de gravité moyenne (2ème degré et 2ème degré profond sur une 
surface de 4%) au pied et à la cuisse après qu’une poêle remplie de graisse avait 
pris feu, le Tribunal fédéral des assurances a exclu que ce critère fût réalisé 
(arrêt U 143/02 du 25 octobre 2002 consid. 3.3, cf. également l’admission de ce 
critère en cas de brûlures citée à l’ATF 140 V 356 consid. 5.5.1). Le recourant a 
cependant subi des lésions bien plus étendues, puisqu’elles ont affecté 21% de la 
surface corporelle et qu’elles sont de degrés 2 profond et 3. On ne peut ainsi 
exclure que ce critère soit réalisé dans le cas d’espèce. 
Enfin, le critère ayant trait aux complications importantes paraît lui aussi 
indubitablement réalisé dans le cas d’espèce, comme l'intimée l’a admis en cours 
de procédure. 
Trois critères en tout cas pourraient ainsi être remplis. Partant, dès lors qu’il n’est 
pas possible dans la présente procédure d’exclure formellement un lien de 
causalité adéquate entre l’accident et les éventuels troubles psychiques que le 
recourant présente, on ne saurait faire l’impasse sur l’absence de valeur probante 
de l’expertise psychiatrique. 
12. 
Lorsque le juge constate qu'une expertise est nécessaire, il doit en principe la 
mettre en œuvre lui-même. Un renvoi à l'administration reste cependant possible 
lorsqu'il est justifié par l'examen d'un point qui n'a pas du tout été investigué 
(ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). 


 
 
 
 
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- 26/27 - 
Tel est le cas en l’espèce, l’intimée n’ayant pas procédé à un examen autonome de 
l’état de santé psychique du recourant. 
La cause lui sera ainsi renvoyée, à charge pour elle de mettre en œuvre une 
expertise qu’elle confiera à un spécialiste en psychiatrie désigné dans le respect 
des exigences 
jurisprudentielles 
en 
matière 
de 
droit 
d’être 
entendu 
(ATF 137 V 210 consid. 3.2.4.6 et 3.2.4.9). 
À l’issue de cette expertise, il lui appartiendra de statuer une nouvelle fois sur le 
droit aux prestations du recourant, en examinant également dans ce cadre le droit 
éventuel à un complément d’indemnité pour atteinte à l'intégrité en raison des 
lésions cutanées du recourant, et le cas échéant, des éventuelles atteintes 
psychiques en lien de causalité adéquate avec l’accident. 
Compte tenu du renvoi de la cause, les griefs du recourant quant aux modalités de 
calcul de la rente n’ont pas à être examinés à ce stade. 
13. 
Le recours est partiellement admis. 
14. 
Assisté par un mandataire professionnellement qualifié et obtenant partiellement 
gain de cause, le recourant a droit à des dépens, qui seront fixé à CHF 2'000.- 
(art. 61 let. g LPGA). 
15. 
Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. fbis LPGA a contrario). 
 
 
 


 
 
 
 
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- 27/27 - 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement. 
3. Annule la décision de l’intimée du 15 décembre 2020. 
4. Renvoie la cause à l’intimée pour instruction complémentaire et nouvelle décision 
au sens des considérants. 
5. Condamne l’intimée à verser au recourant une indemnité de CHF 2'000.- à titre de 
dépens. 
6. Dit que la procédure est gratuite. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recourant matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Véronique SERAIN 
 
Le président 
 
 
 
 
Philippe KNUPFER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le