ge_gerichte · DAS/34/2022 · 2021-09-30 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/14407/2019-CS 
DAS/34/2022 
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU MARDI 1er FEVRIER 2022 
Recours (C/14407/2019-CS) formés en date des 2 août et 30 septembre 2021 par 
Monsieur A______, domicilié ______ [GE], comparant par Me Olivier ADLER, 
avocat, en l'Etude duquel il fait élection de domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 9 février 2022 
à : 
- Monsieur A______ 
c/o Me Olivier ADLER, avocat. 
Quai Gustave-Ador 26, case postale 6253, 1211 Genève 6. 
- Madame B______ 
______, ______. 
- Madame C______ 
Madame D______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
 Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 


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C/14407/2019-CS 
EN FAIT 
A. 
a) E______, née le ______ 2004, aujourd'hui majeure, et F______, née le ______ 
2006, sont issues du mariage de B______ et A______. 
 
b) Par jugement de divorce JTPI/3868/2015 du 26 mars 2015, le Tribunal de 
première instance de Genève a, notamment, maintenu l'autorité parentale 
conjointe sur les deux enfants tout en attribuant leur garde à leur mère et en 
réservant un large droit de visite à leur père, à exercer, sauf accord contraire, à 
raison d'un week-end sur deux du vendredi à la sortie de l'école au lundi à la 
reprise de l'école, chaque semaine du lundi à 16h00 au mercredi à 11h30 et 
pendant la moitié des vacances scolaires. 
 
c) Par décision DTAE/3977/2019 du 26 juin 2019, le Tribunal de protection de 
l'adulte et de l'enfant (ci-après: le Tribunal de protection) a décidé, sur mesures 
urgentes, de suspendre les relations personnelles des enfants avec leur père et 
d'instaurer une curatelle d'organisation et de surveillance des relations 
personnelles, ce notamment en lien avec le conflit familial, ainsi que l'agressivité 
et "l'alcoolisation quotidienne" de A______ évoquée dans le signalement du 
Service de protection des mineurs (ci-après: SPMi) du 26 juin 2019, ainsi que 
dans le rapport d'observations de l'assistant socio-éducatif du 12 septembre 2019. 
 
d) Par décision DTAE/5690/2019 du 12 septembre 2019, le Tribunal de 
protection, considérant que la situation s'était apaisée, a, notamment et en 
substance, ordonné la reprise des relations personnelles entre le père et ses filles, à 
raison d'un week-end sur deux et de deux repas de midi une semaine sur deux, 
ainsi qu'à la moitié des vacances scolaires, exhorté A______ à poursuivre le suivi 
thérapeutique individuel qu'il avait entamé en juillet 2019 et confirmé la curatelle 
instaurée. 
 
e) Par jugement JTPI/1736/2021 du 8 février 2021 modifiant le jugement de 
divorce susvisé sur requête de A______, le Tribunal de première instance a, 
notamment, instauré une garde alternée sur E______, respectivement a fixé les 
relations personnelles entre F______ et son père à raison du vendredi après l'école 
au mercredi matin au retour à l'école, une semaine sur deux, en même temps que 
sa sœur aînée, ainsi que les mardis à midi et durant la moitié des vacances 
scolaires, et exhorté A______ à poursuivre sa thérapie individuelle - qu'il avait 
entamée en janvier 2021 - de manière régulière et sérieuse. 
 
Dans ce cadre, le rapport du Service d'évaluation et d'accompagnement de la 
séparation parentale (ci-après: SEASP) rendu le 2 octobre 2020 aborde l'incidence 
de la consommation d'alcool de A______ sur le déroulement des visites. Celui-ci 
reconnaissait que sa consommation avait été sans excès, "excepté durant l'hiver 
2019". Il a affirmé cependant n'avoir jamais été sous l'emprise de l'alcool lorsqu'il 


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avait la charge des enfants. L'enfant F______, selon les propos rapportés par la 
curatrice de représentation des deux mineures en audience, s'inquiétait de la 
consommation de son père et tous s'étaient engagés à ce qu'il ne boive plus 
lorsqu'elle était chez lui. Selon la curatrice, A______ ne reconnaissait pas 
l'incidence de sa consommation d'alcool sur les visites. 
 
L'enfant F______ a été entendue par le Service d'évaluation et d'accompagnement 
de la séparation parentale le 2 octobre 2020. Elle a notamment exposé, concernant 
les rapports avec son père, qu'elle ne faisait plus d'activités chez lui et que "c'était 
trop bien" parce que chez lui elle ne "se prenait pas la tête". Elle ne se disputait 
pas avec lui. Il vérifiait qu'elle faisait ses devoirs. Elle ne comprenait pas pourquoi 
elle n'avait pas pu le voir pendant un certain temps. 
 
L'enfant F______ a été entendue derechef par le juge du divorce le 
25 novembre 2020. Se référant au droit de visite se déroulant du vendredi au 
mercredi une semaine sur deux, elle a considéré que tout se passait bien. Elle 
souhaitait que rien ne change. 
 
f) Le 7 mai 2021, avalisant sur mesures superprovisionnelles le préavis du SPMi 
du même jour, le Tribunal de protection a modifié les relations personnelles entre 
F______ et son père pour les fixer au samedi et au dimanche, de 11h00 à 21h00, 
en alternance d'une semaine à l'autre, ainsi que les mardis à l'occasion du repas de 
midi. 
 
Il ressortait en effet dudit préavis que F______ avait formulé le souhait de se 
rendre à G______ avec un jeune homme le samedi 9 avril 2021, ce à quoi ses 
parents s'étaient opposés. Mais lorsque l'adolescente avait ensuite affirmé qu'elle 
envisageait d'aller dans cette ville, mais chez une copine, son père avait changé 
d'avis et avait sans autre autorisé ce projet, alors qu'il avait été discuté en présence 
de l'éducateur que les responsables légaux de l'amie en question devaient être 
contactés pour organiser la visite. Or, Émilie avait ensuite confié qu'elle s'était 
effectivement rendue à G______, mais avec son copain, en décrivant avoir eu son 
premier rapport sexuel à cette occasion. Découvrant la vérité la nuit même, le père 
avait demandé à sa fille de rentrer immédiatement en train, seule, arrivant à 
Genève à 1h00 du matin. C'était sa sœur qui était allée la chercher à la gare. 
A______ avait donc été recadré pour son attitude peu protectrice et sa posture de 
victime dans cette situation. Plus largement, A______ faisait preuve de beaucoup 
d'indulgence sur ses temps de visite. Il avait commencé à consommer de l'alcool, 
en présence de F______, ce que cette dernière déplorait et peinait à gérer. Il lui 
avait donc été demandé de mettre en place un suivi thérapeutique individuel. En 
outre, la mineure cherchait continuellement à protéger son père. Il était donc 
bénéfique pour elle de pouvoir garder des liens privilégiés avec lui tout en 
préservant son environnement. Après de multiples recadrages, il fallait reprendre 


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avec lui sa posture de père aimant et faire évoluer la relation de coalition qu'il 
entretenait, avec ses filles, contre le reste du monde. 
 
g) A la suite de cette décision, les parties, ainsi que la curatrice et l'éducateur 
chargés du dossier, ont été entendus par le Tribunal de protection le 20 mai 2021. 
 
A cette occasion, la curatrice et l'éducateur susvisés ont expliqué, en substance, 
que F______ était confrontée en permanence à un grand conflit de loyauté, que la 
relation de type fusionnel existant entre son père et sa sœur la plaçait dans une 
situation difficile, et qu'elle avait en outre besoin d'un cadre éducatif clair, tandis 
que A______ proposait un cadre permissif, de sorte qu'il était ainsi arrivé par 
exemple que F______ doive dormir dans la même chambre que E______ et le 
compagnon de celle-ci. Lorsque les modalités de visite avaient été fixées, par 
décision de l'autorité de céans du 12 septembre 2019, à raison d'un week-end sur 
deux du vendredi au dimanche et d'un repas de midi chaque semaine, l'adolescente 
allait très bien et de plus, il était possible de travailler avec B______ et A______ 
sur le plan de leur coparentalité. Mais depuis que ces modalités avaient été 
élargies par le juge matrimonial, il y avait eu un déséquilibre et une fragilisation 
chez F______. Au cours de l'automne 2020, celle-ci avait exprimé le souhait de 
revenir aux modalités de visite précédentes, à savoir un weekend sur deux et un 
repas de midi par semaine. Mais par la suite, elle avait changé d'avis, ce après 
avoir consulté son père. A______ continuait de consommer de l'alcool, ce qu'il ne 
niait pas, et n'avait pas mis en place une prise en charge médicale sérieuse sur ce 
plan. Cette situation avait pour effet de perturber F______ et de générer une 
grande insécurité pour elle, ce depuis trop longtemps. Il convenait donc de 
retravailler avec elle les angoisses qu'elle ressentait profondément face à cette 
consommation, sur laquelle elle revenait de plus en plus souvent et qui la 
fragilisait à long terme. 
 
Les intervenants précités ont également souligné que F______ avait testé ou 
utilisé la confiance que son père plaçait en elle pour préparer, sur environ deux à 
trois mois, son projet de sortie à G______ avec un jeune adulte inconnu de ses 
parents, sortie qui avait pris un tour très préoccupant et dont les circonstances 
exactes devaient encore être clarifiées, par exemple dans le cadre d'un processus 
de médiation de type pénal. Chacun devait assumer sa part de responsabilité dans 
ce qui s'était passé car pour l'instant, toutes les responsabilités reposaient sur les 
épaules de F______. Il était donc important d'utiliser cet épisode pour retravailler 
la structure familiale. Les modalités de visite mises en place ne visaient pas à 
couper les liens entre celle-ci et son père, mais de leur permettre de développer 
une relation positive en journée. La proposition d'un droit de visite sans les nuits 
n'était pas en lien avec la consommation d'alcool, mais plutôt pour éviter que des 
activités de F______ le soir l'empêchent de passer du temps avec son père. 


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Dans ces conditions, deux pistes d'intervention avaient été définies pour les mois à 
venir. La première consistait en la poursuite du travail thérapeutique sur la 
relation de coalition formée par A______ et E______. La seconde s'attachait à 
faire en sorte que A______ effectue la thérapie individuelle qu'il n'avait jamais 
sérieusement mise en place. 
 
Pour sa part, A______ a estimé que le fait que sa fille lui ait menti au sujet de son 
escapade à G______ était dramatique, mais qu'elle n'était pas en danger chez lui. 
Il a affirmé avoir suivi une thérapie individuelle, telle qu'elle lui avait été 
demandée précédemment, à la Clinique de la famille, pendant trois mois. Le suivi 
avait pris fin, car son thérapeute, dont il ne se rappelait plus le nom, avait 
considéré qu'il "ne voyait pas dans quel sens il pouvait [l'] aider". Il a également 
relevé que la thérapie père-enfant continuait auprès de la Clinique de la famille, 
avec la précision que depuis quelques mois, F______ y était aussi associée, la 
thérapeute les recevant une fois par mois les trois ensemble. Ce suivi était utile et 
il entendait le continuer. S'agissant enfin de sa consommation d'alcool, qui n'était 
pas quotidienne, il ne buvait jamais à la maison, mais dans le café se trouvant en 
bas de chez lui, et il ne conduisait jamais sous l'emprise de l'alcool. Néanmoins, 
F______ ne supportait pas de le voir consommer ne serait-ce qu'un verre d'alcool, 
en lui disant qu'elle ne souhaitait pas qu'il devienne comme son beau-père, soit le 
conjoint de B______. 
 
A l'issue de l'audience, A______ ne s'est pas opposé à mettre en place une 
thérapie individuelle comportant un suivi en alcoologie, si une telle démarche 
pouvait l'aider à avancer positivement. 
B______ a quant à elle déclaré qu'elle s'en remettait beaucoup aux professionnels 
concernés, dans lesquels elle avait pleinement confiance. 
 
h) Le 4 juin 2021, A______ a conclu à la confirmation des modalités de son droit 
de visite sur sa fille F______ telles que fixées par le Tribunal de première instance 
dans son jugement du 8 février 2021, à savoir du vendredi après l'école au 
mercredi matin au retour à l'école, une semaine sur deux, ainsi que les mardis à 
midi et durant la moitié des vacances scolaires. 
 
Ce faisant, il a considéré qu'il n'existait aucun indice concret de mise en danger de 
sa fille lorsqu'il assurait la prise en charge de celle-ci. De plus, il a déploré une 
différence de traitement entre lui-même et B______ de la part de la curatrice, qu'il 
estimait trop proche de son ex-épouse. De surcroît, il a relevé que la 
consommation d'alcool du beau-père de ses filles était problématique et conduisait 
régulièrement à des affrontements verbaux d'une certaine violence au domicile 
maternel. Enfin, vu l'absence d'investigations à ce propos et la partialité de la 
curatrice, il s'est dit favorable à ce que le Tribunal de protection diligente une 
expertise familiale. 


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B. 
a) Par ordonnance DTAE/4043/2021 rendue le 19 juillet 2021, notifiée le 
surlendemain à A______, le Tribunal de protection a, statuant sur mesures 
provisionnelles, modifié les modalités du droit de visite de A______ sur sa fille 
F______, née le ______ 2006, telles que fixées par jugement du Tribunal de 
première instance JTPI/1736/2021 du 8 février 2021 (ch. 1), en lui accordant un 
droit de visite, qui s'exercerait un jour par semaine, le samedi ou le dimanche, de 
11h00 à 21h00, en alternance d'une semaine à l'autre, et chaque mardi à l'occasion 
du repas de midi, ainsi qu'à raison de deux semaines durant les vacances d'été 
2021 et de la moitié des petites vacances scolaires, selon un calendrier qui sera 
établi par la curatrice après consultation des père et mère (ch. 2), fait instruction à 
A______ de ne pas consommer d'alcool ni avant, ni pendant les périodes de visite 
avec sa fille F______ (ch. 3), l'a exhorté à entreprendre dès à présent un suivi 
thérapeutique et addictologique sérieux et régulier auprès d'un lieu de consultation 
approprié (ch. 4), lui a fait instruction de faire parvenir au Tribunal de protection, 
de façon régulière, à savoir pour la première fois d'ici au 30 novembre 2021, puis 
tous les trois mois, une attestation des médecins concernés confirmant la mise en 
place du suivi requis et sa compliance aux traitements ainsi prodigués (ch. 5), 
ainsi que de se soumettre à des examens toxicologiques inopinés, dont il devra 
faire parvenir copie au Tribunal de protection à raison d'une fois par trimestre à ce 
stade, les résultats complets, assortis de toutes explications utiles de ses médecins 
sur l'état de sa consommation, respectivement sur son abstinence (ch. 6), l'a invité 
à cet effet, à autoriser ses médecins à fournir aux autorités de protection toutes 
informations utiles quant à l'évolution des suivis et traitements prodigués (ch. 7), 
rappelé que l'ordonnance était immédiatement exécutoire (ch. 8) et débouté les 
parties de toutes autres conclusions (ch. 9). Par ailleurs, le Tribunal de protection 
a ordonné une expertise psychiatrique familiale (ch. 10 et 11). 
 
A l'appui de sa décision, le Tribunal de protection a retenu que A______ devait, 
avant d'envisager l'élargissement du droit de visite, mettre en place les soins 
spécialisés requis avec l'engagement et la constance nécessaires pour remédier 
durablement à ses propres difficultés. La situation personnelle et familiale de 
l'enfant devait être évaluée au mieux, pour connaître une amélioration 
substantielle et durable des difficultés interfamiliales. La consommation d'alcool 
problématique de A______, invoquée de façon récurrente, ainsi que la 
banalisation par l'intéressé de l'impact sur sa fille, nécessitaient une prise en 
charge thérapeutique avec un suivi sur le plan alcoologique. Cette prise en charge 
était nécessaire pour permettre à A______ de remplir son rôle parental et compte 
tenu des besoins de réassurance de l'enfant. 
 
b) Par décisions CTAE/1843/2021 et CTAE/1844/2021 rendues le 10 août 2021, 
portées à la connaissance des parties à une date indéterminée, le Tribunal de 
protection a approuvé les rapports des deux curatrices couvrant la période du 
26 juin 2019 au 26 juin 2021 pour respectivement F______ et E______ et 
confirmé les curatelles d'organisation et de surveillance des relations personnelles. 


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Ces deux rapports, presqu'identiques, relatent, après un rappel des décisions 
judiciaires prises entre 2015 et 2021, les différentes étapes des interventions des 
curatrices déjà rappelées en substance ci-dessus. Puis, concernant plus 
particulièrement E______, il est fait état du fait qu'elle avait souhaité aller vivre 
chez son père dès la nomination des curatrices, alors que celui-ci ne lui posait pas 
de limites et entretenait un conflit majeur avec le conjoint de sa mère. Concernant 
l'enfant F______, elle est décrite comme étant de nature sensible et réservée. Le 
comportement de son père pouvait la mettre mal à l'aise par la pression qu'il lui 
faisait subir et du fait de sa consommation d'alcool. Pour les deux jeunes filles, il 
est ensuite procédé à une analyse des compétences parentales, celles de B______ 
étant décrites comme meilleures que celles de A______, qui se montrait peu 
collaborant et ne favorisait pas les suivis thérapeutiques. Il ne reconnaissait pas les 
négligences qu'il commettait en tant que parent, ayant une relation parfois 
inadéquate avec ses filles et se trouvant dans le déni face à sa consommation 
d'alcool. Les modalités de visite instaurées par le Tribunal de première instance 
avaient provoqué une mise en danger de l'enfant F______, celle-ci ayant connu 
une meilleure situation après les mesures superprovisionnelles prises en mai 2021. 
 
c) Par décision du 19 novembre 2021, rendue sur préavis du SPMi du 
11 octobre 2021, le Tribunal de protection a, sur mesures provisionnelles, élargi 
les relations personnelles entre A______ et F______ à un week-end sur deux, du 
samedi matin au dimanche fin d'après-midi, ainsi qu'à la moitié des vacances 
scolaires. 
 
Selon le préavis du SPMi, celui-ci avait entendu les enfants E______ et F______ 
le 28 septembre 2021. Leur évolution de toutes les deux était notable, F______ 
souhaitant voir son père plus fréquemment et réussissant désormais à maîtriser sa 
colère et sa frustration. Cette volonté devait être soutenue, même si la question du 
problème d'alcool de A______ et de son déni par l'intéressé demeuraient. 
C. 
a) Par acte expédié le 2 août 2021 au greffe de la Cour de justice, A______ a 
formé recours contre l'ordonnance du 19 juillet 2021. Préalablement, il a demandé 
la restitution de l'effet suspensif. Principalement, il a sollicité son annulation. Cela 
fait, il a conclu à ce que la Cour rétablisse son droit de visite avec sa fille F______ 
conformément au jugement du Tribunal de première instance du 8 février 2021. 
 
b) Après avoir donné l'occasion aux autres parties de se prononcer, la Cour a, par 
décision DAS/163/2021 du 26 août 2021, rejeté la requête de restitution de l'effet 
suspensif formulée par A______ et réservé les frais pour la décision à rendre au 
fond. 
 
c) Le Tribunal de protection a renoncé à se prononcer sur le recours. 
 
d) Le SPMi a conclu à la confirmation de l'ordonnance entreprise. 


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e) Le 30 septembre 2021, A______ a répliqué et, dans la même écriture, conclu à 
l'annulation des décisions CTAE/1843/2021 et CTAE/1844/2021. Il a au surplus 
persisté dans ses conclusions. 
 
f) Le Tribunal de protection a renoncé à se prononcer sur le nouveau recours. 
 
g) Le SPMi a conclu à la confirmation des deux décisions entreprises. 
 
h) A______ a répliqué et persisté dans ses conclusions. 
 
Il a produit des pièces nouvelles. 
 
i) A______ s'est prononcé sur la décision du Tribunal de protection du 
19 novembre 2021 et a persisté dans ses conclusions. 
 
Il a notamment produit une attestation de suivi pour deux entretiens au service 
d'addictologie des HUG. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 
applicables par analogie aux mesures de protection de l'enfant (art. 314 al. 1 CC). 
 
Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 
de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (450 al. 1 CC; art. 53 
al. 1 LaCC; art. 126 al. 1 let. b LOJ). Le délai de recours, s'agissant de mesures 
provisionnelles, est de dix jours à compter de la notification de la décision 
(art. 445 al. 3 CC; art. 53 al. 2 LaCC) et de 30 jours pour les décisions au fond 
(art. 450b al. 1 CC; art. 53 al. 2 LaCC). 
 
En l'espèce, le recours contre l'ordonnance DTAE/4043/2021 a été formé par le 
père des mineures concernées par les mesures de protection, dans le délai utile de 
dix jours et devant l'autorité compétente; il est donc recevable à la forme. 
 
Quant 
au 
recours 
formulé 
contre 
les 
décision 
CTAE/1843/2021 
et 
CTAE/1844/2021, il est lui aussi recevable pour avoir été déposé par le père des 
mineures concernées par ces décisions sujettes à recours, le délai de recours 
devant être considéré comme respecté dès lors que la date de notification des deux 
décisions ne figure pas au dossier de première instance. 
 
1.2 Les recours reposent sur un état de fait identique et des problématiques 
connexes, de sorte qu'ils seront traités dans un seul arrêt. 
 
1.3 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 


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1.4 Les pièces nouvellement déposées devant la Chambre de céans par les parties 
sont recevables, dans la mesure où l'art. 53 LaCC, qui régit de manière exhaustive 
les actes accomplis par les parties en seconde instance, à l'exclusion du CPC 
(art. 450 f CC cum art. 31 al. 1 let. c et let. d a contrario LaCC), ne prévoit 
aucune restriction en cette matière. 
 
1.5 Le recourant sollicite, subsidiairement, l'audition de l'enfant F______ par la 
Cour. 
 
En principe, il n'y a pas de débats devant la Chambre de surveillance de la Cour 
de justice, sauf en matière de placement à des fins d'assistance (art. 53 al. 5 
LaCC). 
 
Au vu des développements qui suivent, il n'est pas indiqué de faire exception à ce 
principe. La demande d'audition de la mineure sera donc refusée. 
2. 
En tant que E______ est désormais majeure depuis le 26 janvier 2022, la 
procédure la concernant est devenue sans objet. 
3. 
Le recourant demande le rétablissement de son droit de visite sur l'enfant F______ 
tel que fixé par le jugement du Tribunal de première instance le 8 février 2021. Il 
s'oppose en outre aux mesures prises à son égard concernant sa consommation 
d'alcool. 
 
3.1 
3.1.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi 
que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir des relations 
personnelles indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 
 
Le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle 
décisif dans sa recherche d'identité (ATF 130 III 585 consid. 2.2.2). Le droit aux 
relations personnelles est conçu à la fois comme un droit et un devoir des parents 
mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant. Le droit de visite doit 
servir en premier lieu l'intérêt de l'enfant (ATF 127 III 295 consid. 4a). Le critère 
déterminant pour l'octroi, le refus et la fixation des modalités des droits de visite 
est le bien de l'enfant, les éventuels intérêts des parents étant d'importance 
secondaire (LEUBA, Commentaire Romand - CC 1, 2010, n. 14 ad. art. 273 CC). 
Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans la fixation du droit de 
visite (ATF 122 III 404 consid. 3d, JT 1998 1 46). 
 
3.1.2 Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, le 
droit d'entretenir ces relations peut néanmoins être retiré ou refusé en tant 
qu'ultima ratio (art. 274 al. 2 CC; cf. arrêts du Tribunal fédéral 5A_647/2020 du 
16 février 2021 consid. 2.5.1; 5A_111/2019 du 9 juillet 2019 consid. 2.3; 


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5A_875/2017 du 6 novembre 2018 consid. 3.3 publié in: FamPra.ch 2019 p. 254; 
5A_528/2015 du 21 janvier 2016 consid. 5.1). 
 
3.1.3 Parmi les mesures de protection de l'enfant prévues de manière générale à 
l'art. 307 al. 1 CC, le juge peut notamment, en application de l'art. 307 al. 3 CC, 
donner des instructions aux père et mère ou à l'enfant et, en particulier, ordonner 
la mise en place d'une thérapie (cf. aussi art. 273 al. 2 CC; ATF 142 III 197 
consid. 3.7; arrêts du Tribunal fédéral 5A_415/2020 du 18 mars 2021 consid. 6.1; 
5A_887/2017 du 16 février 2018 consid. 5.1 et les références; 5A_615/2011 du 5 
décembre 2011 consid. 4). 
 
Pour qu'une telle mesure puisse être ordonnée, il faut que le développement de 
l'enfant soit menacé, que les parents n'y remédient pas d'eux-mêmes ou soient hors 
d'état de le faire et que cette menace ne puisse être écartée par des mesures plus 
limitées (arrêt du Tribunal fédéral 5A_65/2017 du 24 mai 2017 consid. 3.2). La 
mesure ordonnée doit en outre respecter le principe de proportionnalité. Ce 
principe est en effet la pierre angulaire du système de protection civile de l'enfant, 
la mesure ordonnée devant notamment être apte à atteindre le but de protection 
visé et nécessaire à cette fin (principe de la proportionnalité au sens étroit; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_840/2010 du 31 mai 2011 consid. 3.1.2 et la doctrine citée). 
L'autorité qui ordonne une mesure de protection de l'enfant dispose à cet égard 
d'un large pouvoir d'appréciation (art. 4 CC; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_656/2010 du 13 janvier 2011 consid. 3). Le choix de la mesure nécessite en 
effet une part importante d'anticipation et de pronostic quant à l'évolution des 
circonstances déterminantes (ATF 120 II 384 consid. 4d); il dépendra de toutes les 
données concrètes du cas, non seulement sous l'angle juridique, mais aussi en 
fonction des aspects sociaux, médicaux et éducatifs de la situation et de la 
constellation familiale (arrêts du Tribunal fédéral 5A_733/2020 du 18 novembre 
2021 consid. 6.2; 5A_615/2011 du 5 décembre 2011 consid. 4.1 et la doctrine 
citée). 
 
3.1.4 Selon l'art. 314a CC, l'enfant est entendu personnellement, et de manière 
appropriée, par l'autorité de protection de l'enfant ou le tiers qui en a été chargé, à 
moins que son âge ou d'autres justes motifs ne s'y opposent. En principe l'audition 
est effectuée par la juridiction compétente elle-même. Elle peut toutefois aussi 
être menée par un spécialiste de l'enfance, en particulier en cas de conflit familial 
aigu et de dissensions entre les époux concernant le sort des enfants (ATF 
133 III 443 consid. 4 p. 554; 127 III 295 consid. 2a-2b p. 297 et les références; 
arrêt 5A_397/2011 du 14 juillet 2011 consid. 2.4, publié in FramPra.ch 2011 
p. 1031). 
 
Dans le cadre des procédures relatives aux enfants, la maxime inquisitoire - et la 
maxime d'office - trouvent application. Le juge est dès lors tenu d'entendre 
l'enfant, non seulement lorsque celui-ci ou ses parents le requièrent, mais aussi 


- 11/16 - 
 
 
C/14407/2019-CS 
dans tous les cas où aucun juste motif ne s'y oppose (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_971/2015 du 30 juin 2016 consid. 5.1 et les références). 
 
Outre le jeune âge de l'enfant, les autres "justes motifs" qui permettent de renoncer 
à l'audition de l'enfant relèvent du pouvoir d'appréciation du juge et dépendent des 
circonstances du cas concret. Parmi ceux-ci figure le risque que l'audition mette 
en danger sa santé physique ou psychique. La simple crainte d'imposer à l'enfant 
la tension d'une audition n'est pas suffisante; encore faut-il, pour renoncer à 
l'audition, que cette crainte soit étayée et que le risque dépasse celui qui est 
inhérent à toute procédure dans laquelle les intérêts des enfants sont en jeu. De 
même, l'audition de l'enfant ne peut être refusée sous prétexte d'un seul conflit de 
loyauté, car il faut s'attendre, dans une procédure matrimoniale, à ce qu'il soit 
soumis à un tel conflit à l'égard de ses parents (ATF 131 III 553 consid. 1.3.1 à 
1.3.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_983/2019 du 13 novembre 2020 et les 
références). 
 
Le choix de la personne habilitée à entendre l'enfant relève en principe de 
l'appréciation du juge. L'audition est en principe effectuée par la juridiction 
compétente elle-même. En cas de circonstances particulières, elle peut l'être par 
un spécialiste de l'enfance, par exemple un pédopsychiatre ou le collaborateur d'un 
service de protection de la jeunesse (ATF 133 III 553 consid. 4; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_971/2015 du 30 juin 2016 consid. 5.2 et les références). Ces 
circonstances se réfèrent à des cas particulièrement délicats dans lesquels les 
compétences d'un spécialiste sont requises pour éviter de porter préjudice à la 
santé de l'enfant, par exemple en cas de soupçon de relations familiales 
pathogènes, de conflit familial aigu et de dissension concernant le sort des enfants, 
de troubles reconnaissables chez l'enfant, de son âge, etc. (arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_971/2015 du 30 juin 2016 précité; 5A_50/2010 du 6 juillet 2010 
consid. 2.1 et les références). 
 
Si, dans le cadre d'un même conflit conjugal, le juge est appelé à intervenir par 
plusieurs décisions successives ou que la décision de première instance est portée 
devant les autorités d'appel, l'audition de l'enfant n'aura pas à être répétée chaque 
fois. En outre, lorsque l'enfant a déjà été entendu par un tiers, en général dans le 
cadre d'une expertise, le juge peut renoncer à l'entendre une nouvelle fois si une 
audition répétée représente pour l'enfant une charge insupportable (par ex. en cas 
de conflit de loyauté aigu) et que l'on ne peut attendre aucun nouveau résultat 
d'une audition supplémentaire ou que l'utilité escomptée est sans rapport 
raisonnable avec la charge causée par la nouvelle audition. Le juge peut alors se 
fonder sur les résultats de l'audition effectuée par le tiers pour autant qu'il s'agisse 
d'un professionnel indépendant et qualifié, que l'enfant ait été interrogé sur les 
éléments décisifs pour l'affaire à juger et que l'audition, respectivement ses 
résultats, soient actuels (ATF 146 III 203 consid. 3.3.2; 133 III 553 consid. 4; 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_971/2015 précité et les références). 


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3.2 En l'espèce, les griefs soulevés par le recourant sont les suivants: une 
mauvaise appréciation des faits par le Tribunal de protection, une violation de son 
droit d'être entendu, soit l'absence d'audition de la mineure F______ et la 
mauvaise application du droit en lien avec la réduction de son droit de visite et 
l'instauration de mesures liées à sa consommation d'alcool. 
 
3.2.1 S'agissant de la question de l'établissement des faits, la Cour a déjà pris en 
compte dans la partie EN FAIT ci-dessus les faits pertinents pour la résolution du 
litige, de sorte qu'il n'y a pas lieu de se pencher sur ce point plus avant. 
 
3.2.2 S'agissant ensuite de la violation du droit d'être entendu invoquée par le 
recourant, elle peut d'emblée être écartée, dans la mesure où il n'a pas demandé en 
première instance l'audition de sa fille. Ainsi, il ne saurait être question d'une 
violation de son droit à la preuve, composante du droit d'être entendu, puisqu'il n'a 
jamais suggéré ce moyen en première instance. 
 
Cela étant, l'absence d'audition de l'enfant relève du devoir d'instruire d'office du 
juge, question implicitement liée aux griefs invoqués par le recourant. 
 
Par principe, le premier juge aurait dû entendre la jeune fille concernée avant le 
prononcé des mesures provisionnelles. Cela étant, il s'est fondé sur les propos de 
plusieurs spécialistes, qui ont entendu la mineure, puis rapporté les dires de celle-
ci. Par ailleurs, le dossier contient plusieurs auditions de la jeune fille, notamment 
par le juge du divorce, ce que reconnaît le recourant, la dernière audition ayant eu 
lieu en septembre 2021 par le SPMi. Au vu du conflit de loyauté dans lequel se 
trouve la jeune fille, il n'est pas indiqué de multiplier les auditions, dont le résultat 
est prévisible, puisque la jeune F______ souhaite de façon récurrente voir son 
père plus souvent et profiter, pour partie, du cadre plus permissif dont elle 
bénéficie auprès de lui. Il s'ensuit qu'au vu des principes applicables aux mesures 
provisionnelles, le Tribunal de protection pouvait faire l'économie de l'audition 
personnelle de la mineure, celle-ci ayant été entendue de manière appropriée par 
des tiers chargés d'y procéder. 
 
D'ailleurs, le recourant ne précise pas en quoi l'audition de sa fille pourrait 
modifier la décision prise, si ce n'est qu'il affirme péremptoirement qu'elle 
n'encourt aucun danger chez lui. 
 
Les griefs du recourant sur ce point seront rejetés. 
 
3.2.3 Pour justifier la restauration du droit de visite tel qu'ordonné par le juge du 
divorce, le recourant invoque qu'il aurait déjà effectué un suivi thérapeutique. Il 
estime injuste que la responsabilité de la situation soit entièrement mise à son 
compte, aucun élément de mise en danger n'ayant été mis en avant par le premier 
juge. 


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En l'occurrence, l'existence d'un suivi thérapeutique complet tel qu'alléguée par le 
recourant lors de l'audience du 20 mai 2021 n'est pas rendue vraisemblable, 
aucune pièce n'ayant été apportée à l'appui de cette déclaration, laquelle est peu 
crédible dès lors que le recourant a prétendu ne pas se souvenir du nom de son 
thérapeute. Au contraire, il semble que le recourant a entamé plusieurs thérapies, 
peu avant le prononcé de décisions judiciaires, sans qu'un résultat tangible de leur 
suivit et de leur issue n'ait été rendu vraisemblable. 
 
Il n'apparaît ainsi pas que la volonté de l'autorité précédente soit de mettre à la 
charge du recourant seul la responsabilité des dysfonctionnements de la cellule 
familiale. D'ailleurs, les reproches formulés par le recourant à l'encontre des 
différents intervenants lesquels feraient montre de partialité à son égard sont peu 
étayés et ne sont pas suffisamment objectifs pour dénier toute force probante aux 
déclarations de la curatrice et de l'éducateur s'occupant du dossier. Bien au 
contraire, il est établi que les problèmes survenus dans la prise en charge de la 
mineure sont en lien avec le comportement du recourant: la jeune fille s'est plainte 
à plusieurs reprises de la consommation d'alcool de son père et le dernier incident, 
soit la sortie lors de laquelle elle a eu un rendez-vous avec un homme dans le 
canton de Vaud à l'insu de ses parents, s'est passé alors qu'il en avait la garde. Il a 
montré à cette époque un comportement tout à fait inadéquat en ne mettant pas en 
œuvre les recommandations qu'il avait reçues - soit de vérifier auprès des parents 
de l'amie de la jeune fille que celle-ci prétendait aller voir - et en laissant sa fille 
rentrer seule au milieu de la nuit. Il apparaît vain de tenter, à l'instar du recourant, 
de se pencher sur les prétendus errements de la mère de la jeune fille, puisque 
celle-ci n'a pas élevé de plaintes, ni adopté de comportement à risque, lorsqu'elle 
est auprès d'elle. 
 
Rétrospectivement, les décisions prises par l'autorité précédente quant au droit de 
visite se sont révélées adéquates, puisque la situation de la mineure et de sa sœur 
s'est améliorée et que le recourant a débuté un suivi thérapeutique concret. Cela a 
permis un élargissement de ce droit de visite, qui n'apparaît pas comme une 
attitude erratique du service compétent, mais bien plutôt comme la conséquence 
logique et bénéfique de l'amélioration de la situation face aux mesures prises. 
 
Il s'ensuit que l'élargissement du droit de visite tel qu'ordonné en dernier lieu 
apparaît comme adéquat et que rien ne permet de conclure qu'un élargissement 
supplémentaire du droit de visite permettrait une amélioration de la situation de la 
mineure ou serve son bien de quelconque manière. La décision entreprise, 
complétée par la décision subséquente du 19 novembre 2021, sera donc 
confirmée. 
 
3.2.4 Reste à se prononcer sur les mesures liées à la consommation d'alcool du 
recourant. 


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C/14407/2019-CS 
 
A ce sujet, celui-ci reproche au Tribunal de protection d'avoir pris une décision 
arbitraire et disproportionnée ne reposant sur aucun élément concret mis à part 
une interprétation erronée des propos de sa fille. Il invoque des coûts qui seraient 
difficiles à supporter pour lui, les contrôles inopinés lui paraissant inutilement 
lourds et incisifs. Il a maintenu son engagement de ne pas boire d'alcool avant et 
pendant les visites de sa fille. 
 
Par son argumentation, le recourant feint d'ignorer que la question de sa 
consommation d'alcool est une problématique récurrente dans le présent dossier, 
puisque le SPMi et l'assistant socio-éducatif en avaient déjà fait part en juin 2019, 
constatations effectuées à son tour par le SEASP dans son rapport d'octobre 2020, 
puis par la curatrice de représentation dans le cadre de la procédure de 
modification du jugement de divorce. Enfin, A______ a reconnu avoir eu une 
consommation d'alcool excessive durant "l'hiver 2019", ce qui met à mal sa 
posture actuelle selon laquelle il n'aurait jamais connu de problèmes dans ce 
domaine. Cela réduit à néant son argumentation selon laquelle il serait victime de 
partialité, puisque plusieurs intervenants distincts et indépendants, devant des 
autorités judiciaires différentes, ont pu constater l'existence de cette 
problématique. 
 
En outre, pour l'enfant mineure, la consommation d'alcool de son père est un sujet 
de mal-être et d'anxiété depuis longtemps, ce qu'elle a rapporté à plusieurs 
reprises. 
 
Il s'ensuit que la consommation d'alcool, potentiellement pathologique, du 
recourant constitue un danger pour le développement de l'enfant F______ 
lorsqu'elle est auprès de son père. 
 
A cela s'ajoute que l'appelant a été exhorté régulièrement, tant par le Tribunal de 
protection que par le Tribunal de première instance, à entamer un suivi individuel, 
dont il n'a rien fait, malgré l'accord donné et les engagements pris. Ici encore, ses 
affirmations non étayées selon lesquelles il aurait réalisé une thérapie menée à son 
terme en trois mois, ne sont guère crédibles, ce d'autant moins que rien n'indique 
que cette "thérapie" aurait abordé la question d'un abus d'alcool. 
 
Il s'ensuit que les mesures instaurées par la décision entreprise paraissent les 
seules, après le non-respect des engagements pris par le recourant d'entamer une 
thérapie sur les addictions, à même de régler ce problème récurrent, en le 
contraignant à effectuer, dans un premier temps, un bilan sur sa consommation 
d'alcool, lequel pourrait être, si ses dires sont exacts, rapide et favorable, le 
libérant des mesures mises en place. 
 
S'agissant des inconvénients notamment financiers qu'il invoque, ceux-ci ne sont 
guère tangibles dans la mesure où ce genre de thérapie est pris en charge par 
l'assurance-maladie. 


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C/14407/2019-CS 
 
Il s'ensuit que la décision entreprise sera confirmée sur ce point encore. 
4. 
Le recourant conteste l'approbation des deux rapports des curatrices par le 
Tribunal de protection. 
 
4.1 Aussi souvent qu'il est nécessaire, mais au moins tous les deux ans, le curateur 
remet à l'autorité de protection de l'adulte un rapport sur son activité et sur 
l'évolution de la situation de la personne concernée (art. 411 al. 1 CC; art. 314 
al. 1 CC). L'autorité de protection approuve les comptes, examine les rapports du 
curateur et exige au besoin des compléments (art. 415 al. 1 et 2 CC; art. 314 al. 1 
CC). 
 
4.2 En l'espèce, le recourant se limite à opposer sa propre version des faits à celle 
avancée par les curatrices, sans apporter de preuves à l'appui de ses affirmations. 
Il estime que les appréciations de celles-ci ne reposent sur un aucun élément 
tangible. 
 
Or, tant sous l'angle du rapport du recourant avec les divers intervenants dans le 
dossier et avec ses filles, que sous celui de sa propre prise en charge par des 
thérapies, force est de constater que les appréciations des curatrices sont 
corroborées par des pièces au dossier et n'apparaissent pas contraires à la réalité, 
au vu, notamment, de ce qui a été développé ci-dessus. 
 
Il apparaît aussi inutile, au vu des nombreuses pièces à disposition du juge 
d'exiger des curatrices d'entrer dans davantage de détails, comme le suggère le 
recourant. 
 
Les griefs du recourant en lien avec l'approbation des deux rapports seront donc 
rejetés et les décisions correspondantes confirmées. 
5. 
Les frais judiciaires des recours seront arrêtés à 400 fr. (art. 19 al. 1 LaCC et 67A 
et B du Règlement fixant le tarif des frais en matière civile), mis à la charge du 
recourant, qui succombe, et supportés provisoirement par l'Etat de Genève, 
compte tenu de l'octroi de l'assistance judiciaire. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable les recours formés les 2 août et 30 septembre 2021 par 
A______ contre l'ordonnance DTAE/4043/2021 et les décisions CTAE/1843/2021 et 
CTAE/1844/2021 rendues, respectivement, les 19 juillet et 10 août 2021 par le Tribunal 
de protection de l'adulte et de l'enfant respectivement le 20 février 2019 dans la cause 
C/14407/2019. 
Au fond : 
Les rejette, en tant qu'ils concernent la mineure F______. 
Dit que la procédure est sans objet en tant qu'elle concerne E______. 
Arrête les frais judiciaires du recours à 400 fr., les met à la charge de A______ et dit 
qu'ils sont provisoirement supportés par l'Etat de Genève. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Madame Paola CAMPOMAGNANI, 
Madame Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, 
greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les dix jours qui suivent 
sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 2 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.