ge_gerichte · ACJC/314/2018 · 2017-09-11 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/3110/2017 
ACJC/314/2018 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU VENDREDI 9 MARS 2018 
 
Entre 
A______, domicilié ______, appelant d'un jugement rendu par la 13ème Chambre du 
Tribunal de première instance de ce canton le 11 septembre 2017, comparant par Me 
Caroline Könemann, avocate, rue de la Terrassière 9, 1207 Genève, en l'étude de 
laquelle il fait élection de domicile. 
et 
B______, domiciliée ______, intimée, comparant par Me Sandrine Lubini, avocate, 
boulevard des Philosophes 9, 1205 Genève, en l'étude de laquelle elle fait élection de 
domicile. 
 
 
 
Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 26 mars 2018 et au 
Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant par pli simple, le même jour. 


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C/3110/2017 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/11345/2017 du 11 septembre 2017, le Tribunal de première 
instance (ci-après : le Tribunal) a, statuant sur mesures protectrices de l'union 
conjugale, autorisé les époux B______ et A______ à vivre séparés (chiffre 1 du 
dispositif), a attribué à l'épouse la jouissance exclusive du domicile conjugal (ch. 
2), a ordonné en tant que de besoin à l'époux de quitter ledit domicile avec effet 
immédiat (ch. 3), a attribué à l'épouse la garde de la mineure C______, née le 
______ 2012 (ch. 4), a réservé au père un droit de visite devant s'exercer, à défaut 
d'accord contraire des parties, à raison d'un week-end sur deux, du vendredi 18h00 
au dimanche 18h00, tous les mercredis de 18h00 à 20h30, ainsi que pendant une 
semaine de vacances durant l'été (ch. 5), a ordonné l'instauration d'une curatelle 
d'organisation et de surveillance du droit de visite, le jugement étant transmis au 
Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant pour la nomination du curateur (ch. 
6 et 7), a condamné A______ à verser à son épouse, par mois et d'avance, 
allocations familiales non comprises, la somme de 1'900 fr. à titre de contribution 
à l'entretien de l'enfant C______, dès le prononcé du jugement (ch. 8), a 
condamné A______ à verser à son épouse, par mois et d'avance, un montant de 
1'900 fr. à titre de contribution à son entretien (ch. 9), a arrêté les frais judiciaires 
à 1'000 fr., les a répartis à raison de la moitié à la charge de chacun des époux et 
les a compensés à hauteur de 200 fr. avec l'avance versée par A______, ce dernier 
étant condamné à verser 500 fr. à l'Etat de Genève et sa partie adverse 500 fr. (ch. 
10), n'a pas alloué de dépens (ch. 11), a condamné les parties à respecter et à 
exécuter les dispositions du jugement et les a déboutées de toutes autres 
conclusions (ch. 12 et 13). 
B. 
a. Le 25 septembre 2017, A______ a formé appel contre le jugement du 11 
septembre 2017, reçu le 15 septembre. Il a conclu, préalablement, à ce qu'une 
expertise psychiatrique de la famille soit ordonnée d'urgence, à ce que la présence 
de la mineure C______ soit interdite aux consultations de B______ chez sa 
psychiatre, la Dre D______ et chez E______, inscrit dans le Registre des 
pratiques complémentaires, ou chez tout autre praticien, et à ce qu'il soit fait 
interdiction à B______ de faire suivre C______ par un pédopsychiatre ou tout 
autre praticien non accepté par lui ou par le Service de protection des mineurs ou 
par le curateur qui devait encore être nommé. Sur le fond, A______ a conclu à 
l'annulation des chiffres 4, 5, 8 et 9 du dispositif du jugement attaqué et à ce que 
la garde de sa fille lui soit attribuée, à ce qu'un droit de visite devant s'exercer, à 
défaut d'accord contraire, tous les mardis dès 16h00 à la sortie de l'école jusqu'au 
mercredi soir à 18h00, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires soit 
réservé à la mère, à ce qu'il soit condamné à verser en mains de son épouse, par 
mois et d'avance, la somme de 1'050 fr. à titre de contribution à son entretien et à 
ce qu'une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles afin 
que le curateur s'assure de l'organisation des modalités de visites et évalue 


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l'opportunité de proposer un élargissement des visites soit ordonnée. 
Subsidiairement, A______ a conclu à ce qu'une garde alternée soit ordonnée, du 
vendredi soir, sortie de l'école, au vendredi soir de la semaine suivante chez 
chacun des parents. 
A______ a versé à la procédure des pièces nouvelles (pièce 53a à 69). 
b. Dans sa réponse du 16 octobre 2017, B______ a conclu au déboutement de 
A______ de toutes ses conclusions, avec suite de frais et dépens. 
Elle a produit des pièces nouvelles (pièces 31 à 33). 
c. A______ et B______ ont respectivement répliqué et dupliqué et persisté dans 
leurs conclusions. 
d. Par avis du 4 décembre 2017, les parties ont été informées de ce que la cause 
était gardée à juger. 
C. 
a. Le 25 septembre 2017, B______ a également formé appel contre le jugement 
du 11 septembre 2017, reçu le 15 septembre 2017. Elle a conclu, préalablement, à 
l'octroi d'une provisio ad litem de 4'000 fr., conclusion qu'elle a amplifiée par la 
suite pour la porter à 8'000 fr. Sur le fond, elle a conclu à l'annulation du chiffre 8 
du dispositif de la décision attaquée et à la condamnation de A______ à lui verser, 
par mois et d'avances, allocations familiales non comprises, la somme de 2'600 fr. 
à titre de contribution à l'entretien de sa fille C______, dès le 1er septembre 2017, 
avec suite de frais et dépens. 
 
Elle a produit des pièces nouvelles (pièces 29 et 30). 
 
b. Dans sa réponse du 16 octobre 2017, A______ a conclu au déboutement de sa 
partie adverse de toutes ses conclusions. 
c. B______ a répliqué, persistant dans ses conclusions et a produit des pièces 
nouvelles (pièces 34 à 38). 
d. A______ a renoncé à dupliquer. 
e. Par avis du 4 décembre 2017, les parties ont été informées de ce que la cause 
était gardée à juger. 
D. 
Les faits pertinents suivants résultent du dossier soumis à la Cour de justice : 
a. A______, né le ______ 1975, et B______, née le ______ 1984, ont contracté 
mariage le ______ 2010 à ______. 
 
Une enfant est issue de cette union : C_____, née le ______ 2012. 


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b. Le 10 février 2017, A______ a formé une requête de mesures protectrices de 
l'union conjugale. Sur les faits encore litigieux en appel, il a conclu à ce que la 
garde de sa fille lui soit attribuée, un droit de visite usuel devant être réservé à la 
mère, à ce qu'il lui soit donné acte de ce qu'il s'engage à prendre en charge les 
factures liées à l'enfant, les allocations familiales devant lui revenir et à ce qu'il 
soit dit qu'aucune contribution à l'entretien de son épouse n'est due. 
c. B______ a conclu, pour sa part et sur ces mêmes points, à ce que la garde de 
l'enfant lui soit attribuée, un droit de visite usuel devant être réservé au père, à ce 
que celui-ci soit condamné à lui verser, allocations familiales ou d'études non 
comprises, la somme de 2'600 fr. à titre de contribution à l'entretien de C______, 
hors allocations familiales et à ce que A______ soit condamné à lui verser la 
somme de 1'900 fr. par mois à titre de contribution à son propre entretien. 
d. Le Tribunal a convoqué une audience le 10 avril 2017, lors de laquelle les 
parties se sont exprimées sur leur situation personnelle et sur leur conflit. 
A______ a sollicité qu'une expertise psychiatrique de son épouse soit ordonnée 
« le plus rapidement possible », cette dernière s'y étant opposée. 
e. Le 15 mai 2017, le Service de protection des mineurs a rendu un rapport 
d'évaluation sociale. Il en ressort que les parties avaient déposé plainte l'une 
contre l'autre pour violences conjugales et considéraient chacune que l'autre était 
atteinte dans sa santé mentale. L'enfant était confrontée aux disputes de ses 
parents, qui s'accusaient mutuellement de la manipuler. C______, en l'état, se 
développait bien et selon la psychologue de l'Office médico-pédagogique qui avait 
effectué un bilan, il n'existait pas d'inquiétudes majeures; compte tenu de la 
situation familiale, il se justifiait néanmoins d'organiser un suivi. A______ était 
suivi depuis le 1er février 2017 par la Dre F______, psychiatre. Selon celle-ci, il 
ne présentait aucun trouble psychiatrique, mais était épuisé et avait des difficultés 
de sommeil. Il prenait un traitement antidépresseur léger, qui n'avait aucune 
conséquence sur ses capacités parentales. B______ était suivie pour sa part par la 
Dre D______, psychiatre, depuis le mois d'avril 2013. Elle souffrait d'un état de 
stress réactionnel à la situation familiale. En revanche, elle n'avait jamais présenté 
le moindre symptôme psychotique, ni n'avait souffert de délire, d'hallucinations 
ou de troubles de la personnalité. Elle ne prenait plus d'antidépresseurs depuis la 
mi-mars 2017, mais épisodiquement un ou deux comprimés par jour de G______, 
afin de réduire son anxiété, ce qui n'avait aucun impact sur la prise en charge d'un 
enfant. Selon la Dre D______, B______ ne faisait pas partie d'une secte, 
contrairement à ce qu'alléguait son époux, et avait d'excellentes compétences 
maternelles. C______ accompagnait sa mère aux consultations uniquement 
lorsqu'aucune autre solution de garde ne pouvait être trouvée et aucun sujet 
litigieux n'était abordé lors de ces séances. B______ s'adressait à l'enfant avec 
calme et de manière adéquate. 


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Au terme de son rapport, le Service de protection des mineurs a préconisé de 
confier, en l'état, la garde de l'enfant à sa mère, laquelle avait assumé sa prise en 
charge de manière prépondérante jusqu'à ses trois ans et était davantage 
disponible que le père, puisqu'elle avait congé le mardi et le mercredi, hormis une 
semaine par mois. S'agissant du droit de visite, le même service proposait de 
l'organiser à raison d'un week-end sur deux, du vendredi 18h00 jusqu'au dimanche 
18h00, ainsi que tous les mercredis de 18h00 à 20h30 et durant une semaine en 
été. L'instauration d'une curatelle d'organisation et de surveillance des relations 
personnelles apparaissait nécessaire. Il était enfin suggéré de procéder à une 
expertise psychiatrique de la famille. 
f. Par ordonnance du 19 juin 2017, le Tribunal a condamné A______ à verser à 
son épouse la somme de 5'000 fr. à titre de provisio ad litem. 
g. Lors de l'audience du 17 août 2017, A______ s'est engagé à verser à B______ 
la somme de 800 fr. par mois à titre de contribution d'entretien et à prendre en 
charge tous les frais liés à l'entretien de C______ ; il s'en est rapporté à justice 
concernant l'expertise psychiatrique. La cause a été gardée à juger à l'issue de 
cette audience. 
B______ pour sa part s'est opposée à une telle expertise et a persisté dans ses 
conclusions. 
h. Suite à une nouvelle dispute conjugale survenue avant le prononcé du jugement 
litigieux, A______ a à nouveau sollicité une expertise du groupe familial. 
i. La situation financière des parties se présente comme suit : 
i.a A______ est employé à plein temps par H______. En 2016, son revenu net, 
bonus de 6'000 fr. compris, s'est élevé à 111'955 fr., correspondant, en chiffres 
ronds, à 9'330 fr. par mois. Le Tribunal a retenu, pour 2017, un salaire mensuel 
net de 9'662 fr. A compter du 1er septembre 2017, A______ s'est installé dans un 
appartement qu'il a loué à ______, dont le loyer, provision pour charges comprise, 
s'élève à 2'900 fr., auxquels s'ajoutent 150 fr. par mois pour la location d'un 
garage. Ses primes d'assurance maladie sont de 599 fr. par mois. Il ressort en outre 
du dossier qu'en 2017 les acomptes provisionnels des époux A______ et 
B______, pour les impôts cantonaux et communaux, s'élevaient à 10'150 fr., soit à 
846 fr. par mois. En 2015, l'impôt fédéral des parties s'est élevé à 968 fr., soit à 81 
fr. par mois. 
i.b B______ travaille en qualité de vendeuse à 80% au sein de la boutique 
I______ à l'aéroport. Elle a réalisé, en 2016, un revenu mensuel net de 2'929 fr. Sa 
prime d'assurance maladie s'élève à 575 fr. par mois, ses frais médicaux non 
remboursés à 125 fr. et son loyer à 1'952 fr. 


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i.c Les frais de garde de C______ s'élevaient à 1'125 fr. par mois et 
correspondaient aux frais de jardin d'enfants et de l'accueil familial de jour; il y a 
toutefois lieu de relever que depuis la rentrée de septembre 2017, l'enfant a intégré 
l'école publique. Les primes d'assurance maladie de l'enfant s'élevaient, en 2017, à 
123 fr. par mois et ses frais médicaux non remboursés à 8 fr. par mois. 
E. 
a. Dans le jugement attaqué et en ce qui concerne les points litigieux devant la 
Cour, le Tribunal a considéré, s'agissant de l'attribution de la garde de l'enfant des 
parties, que le conflit qui minait la relation parentale était préoccupant, les époux 
n'ayant pas les ressources nécessaires pour le surmonter. C______ venait de 
commencer l'école et il apparaissait important de lui garantir une certaine stabilité. 
Or, B______ s'en était occupée de manière prépondérante jusqu'à l'âge de trois ans 
et elle disposait de plus de temps que son époux, puisqu'elle avait aménagé ses 
horaires de travail afin de tenir compte au mieux des besoins de sa fille. Pour ces 
différentes raisons, le Tribunal s'est rallié aux recommandations du Service de 
protection des mineurs, qui préconisait, à tout le moins à court terme, que la garde 
de la mineure soit confiée à la mère, tout en précisant que ce mode de garde 
pourrait être réévalué, le temps que les parties trouvent le moyen d'apaiser leur 
conflit. 
En ce qui concerne la fixation des contributions d'entretien, le Tribunal a appliqué 
la méthode dite du minimum vital, avec répartition de l'excédent. 
S'agissant de A______, il a retenu un revenu mensuel net de 9'662 fr., admis par 
celui-ci et des charges incompressibles de 4'159 fr. (minimum vital OP : 1'200 fr.; 
frais de transport : 70 fr.; loyer selon l'annuaire statistique du canton de Genève : 
1'889 fr. et 200 fr. de charges; impôts estimés : 800 fr.), ce qui lui laissait un solde 
disponible de 5'503 fr. par mois. 
En ce qui concerne B______, le Tribunal a retenu un salaire mensuel net de 2'929 
fr. et des charges incompressibles de 3'931 fr. (minimum vital OP : 1'350 fr.; frais 
de transport : 70 fr. ; assurance maladie : 575 fr. ; frais médicaux non remboursés : 
125 fr.; 80% du loyer : 1'561 fr. impôts estimés : 250 fr.); le déficit de B______ 
s'élevait par conséquent à 1'002 fr. par mois. 
Enfin et s'agissant de la mineure C______, le Tribunal a considéré que ses charges 
s'élevaient à 871 fr. par mois, soit à 571 fr. après déduction des allocations 
familiales, tout en retenant des montants qui totalisent en réalité 1'271 fr. par mois 
(minimum vital OP : 400 fr.; 20% du loyer : 390 fr.; prime d'assurance maladie : 
123 fr.; frais médicaux non remboursés : 8 fr.; estimation des frais de garde : 
350 fr.), soit 971 fr. après déduction des allocations familiales en 300 fr. 
Sur la base des chiffres retenus, le Tribunal a considéré qu'il se justifiait de mettre 
à la charge exclusive du père les frais d'entretien de C______, arrondis à 600 fr. 


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par mois et de le condamner à couvrir le déficit de son épouse par le versement 
d'une contribution à son entretien de 1'050 fr. par mois. Le Tribunal a enfin 
partagé en trois parts égales le solde disponible de A______, mais n'a toutefois 
alloué qu'un montant de 1'900 fr. par mois à B______, correspondant au montant 
qu'elle avait réclamé, ne pouvant statuer ultra petita. 
b. Dans son appel, A______ a soutenu, en substance, que son épouse, atteinte 
selon lui dans sa santé psychique, transmettait à leur fille toutes ses angoisses et 
ses peurs, de telle sorte que l'équilibre de C______ et son développement futur 
étaient mis en péril. Pour le surplus et s'agissant de sa situation financière, 
l'appelant a fait grief au Tribunal de n'avoir pas tenu compte de l'entier de la 
charge locative de l'appartement pris à bail, avec le garage. Il a également fait état 
des primes de son assurance maladie, en 599 fr. par mois, dont le premier juge 
avait omis de tenir compte, de frais de transport en 250 fr., l'utilisation d'un 
véhicule était indispensable compte tenu du fait qu'il était désormais domicilié à 
______, et d'une charge fiscale de 1'014 fr. A______ n'a pas remis en cause les 
charges de son épouse telles que retenues par le Tribunal et a considéré que les 
frais de cantine et de parascolaire pour l'enfant s'élevaient à 200 fr. par mois. 
c. Dans son appel, B______ a relevé que le Tribunal, tout en mentionnant le 
minimum vital de C______ en 400 fr. par mois, n'en avait ensuite pas tenu compte 
dans l'addition de ses charges. Il convenait en outre de comptabiliser des frais de 
garde complémentaires d'un montant mensuel de 1'600 fr. environ, B______ 
travaillant parfois le matin très tôt ou le soir. A l'appui de cette allégation, 
B______ a produit un courriel de J______ du 20 septembre 2017, contenant une 
simulation de salaire de garde d'enfants pour une durée de 15h00 par semaine. Les 
besoins mensuels de C______ devaient par conséquent être fixés à 2'871 fr., soit à 
2'600 environ après déduction des allocations familiales. B______ concluait enfin 
à ce que la contribution d'entretien soit due dès le 1er septembre 2017, date à 
laquelle son époux avait quitté le domicile conjugal. 
d. Par souci de simplification, A______ sera désigné ci-après comme 
l' « appelant » et B______ comme l' « intimée ». 
 
 


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EN DROIT 
1. 
1.1 Selon l'art. 308 al. 1 let. b CPC, l'appel est recevable contre les décisions de 
première instance sur mesures provisionnelles, telles que les décisions sur 
mesures protectrices de l'union conjugale prononcées en procédure sommaire 
(art. 175ss CC et 271ss CPC), dans les causes non patrimoniales ou dont la valeur 
litigieuse, au dernier état des conclusions de première instance, est supérieure à 
10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC). 
En l'espèce, le litige porte notamment sur la question de l'attribution de la garde de 
l'enfant des parties, de sorte qu'il y a lieu de considérer que la cause est non 
pécuniaire dans son ensemble. 
1.2 Le délai pour former appel contre une décision rendue sur mesures 
protectrices de l'union conjugale, auxquelles la procédure sommaire est applicable 
(art. 271 let. a CPC), est de dix jours (art. 321 al. 2 CPC). 
En l'espèce, les appels formés par les deux parties respectent les conditions 
légales ; ils sont par conséquent recevables. 
 
1.3 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC). Les mesures protectrices de l'union conjugale étant soumises à la 
procédure sommaire (art. 271 let. a CPC), sa cognition est toutefois limitée à la 
simple vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit, l'exigence de 
célérité étant privilégiée par rapport à celle de sécurité (ATF 127 III 474 
consid. 2b/bb = JdT 2002 I 352; arrêt du Tribunal fédéral 5A_392/2014 du 
20 août 2014 consid. 1.5). 
2. 
2.1 La Cour examine d'office la recevabilité des pièces produites en appel 
(REETZ/HILBER, Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 2ème éd., 
2013, n. 26 ad art. 317 CPC). 
Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en 
considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et 
s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance bien 
que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
Dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, dans 
lesquelles les maximes d'office et inquisitoire illimitée s'appliquent, la Cour de 
céans admet toutefois tous les novas (ACJC/798/2014 du 27 juin 2014 consid. 2.2; 
ACJC/480/2014 du 11 avril 2014 consid. 1.4; ACJC/473/2014 du 11 avril 2014 
consid. 2.1). 
2.2 
En l'espèce, la cause porte notamment sur l'attribution de la garde d'une 
enfant encore mineure, ainsi que sur le montant de la contribution à son entretien. 


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Les pièces nouvelles produites en appel seront dès lors admises, celles-ci 
concernant la situation personnelle et financière des parties, déterminante pour 
attribuer la garde et fixer la contribution d'entretien nécessaire à l'enfant. 
3. 
L'appelant considère que c'est à tort que le Tribunal a attribué la garde de sa fille 
C______ à l'intimée. 
3.1.1 Selon l'art. 176 al. 3 CC relatif à l'organisation de la vie séparée, lorsque les 
époux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures nécessaires d'après les 
dispositions sur les effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC). Il peut, notamment, 
attribuer la garde des enfants à un seul des parents. Les principes posés par la 
jurisprudence et la doctrine en matière de divorce sont applicables par analogie 
(arrêt 5A_319/2013 du 17 octobre 2013 consid. 2, publié in FamPra.ch 2014 
p. 177; ATF 136 I 178 consid. 5.3). La règle fondamentale en ce domaine est 
l'intérêt de l'enfant. Au nombre des critères essentiels, entrent en ligne de compte 
les relations personnelles entre parents et enfants, les capacités éducatives 
respectives des parents, leur aptitude à prendre soin de l'enfant personnellement et 
à s'en occuper, ainsi qu'à favoriser les contacts avec l'autre parent; il faut choisir la 
solution qui, au regard des données de l'espèce, est la mieux à même d'assurer à 
l'enfant la stabilité des relations nécessaires à un développement harmonieux des 
points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel. Lorsque le père et la mère 
offrent des conditions équivalentes, la préférence doit être donnée, dans 
l'attribution d'enfants en âge de scolarité ou qui sont sur le point de l'être, à celui 
des parents qui s'avère le plus disponible pour les avoir durablement sous sa 
propre garde, s'occuper d'eux et les élever personnellement. Si le juge ne peut se 
contenter d'attribuer l'enfant au parent qui en a eu la garde pendant la procédure, 
ce critère jouit d'un poids particulier lorsque les capacités d'éducation et de soin 
des parents sont similaires (arrêts du Tribunal fédéral 5A_825/2013 du 28 mars 
2014 consid. 4.3.1; 5A_848/2012 du 11 février 2013 consid. 3.1.2, publié in 
FamPra.ch 2013 p. 458; 5A_621/2010 du 8 mars 2011 consid. 2.1, publié in 
FamPra.ch 2011 p. 746; 5A_495/2008 du 30 octobre 2008 consid. 3.1, publié in 
FamPra.ch 2009 p. 238; ATF 136 I 178 consid. 5.3). 
3.1.2 L'instance d'appel peut administrer des preuves (art. 316 al. 3 CPC). 
Le tribunal peut, à la demande d'une partie ou d'office, demander une expertise à 
un ou plusieurs experts (art. 183 al. 1 CPC). 
Pour qu'il y ait matière à expertise, il faut que le tribunal s'estime insuffisamment 
outillé intellectuellement pour élucider seul un point de fait pertinent, et que des 
personnes tierces disposent de connaissances leur permettant d'émettre un avis 
plus fiable sur la question. Le tribunal doit se poser cette question lorsqu'une 
partie sollicite une expertise. S'il estime soit que l'appel à un expert n'est pas 
nécessaire parce qu'il dispose de connaissances suffisantes pour juger, soit qu'une 


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expertise ne serait pas de nature à apporter une quelconque lumière, soit encore 
que la requête d'expertise porte sur un fait non pertinent ou non contesté, il peut 
rejeter une telle offre de preuve sans violer le droit d'être entendu des parties 
(SCHWEIZER, CPC commenté, BONHNET/HALDY/JEANDIN/SCHWEIZER/TAPPY, ad 
art. 183 n. 3 et 4). 
3.2 Dans le cas d'espèce, l'appelant s'en était rapporté à justice sur la question de 
l'expertise du groupe familial dans ses dernières conclusions prises devant le 
Tribunal. Il y a par conséquent lieu de considérer qu'il n'estimait plus qu'une telle 
expertise était indispensable. Or, aucun fait nouveau n'est survenu depuis lors. En 
effet, la nouvelle dispute conjugale qui s'est produite alors que la cause avait été 
gardée à juger et sur laquelle l'appelant s'est fondé pour revenir sur ses dernières 
conclusions et solliciter derechef une expertise ne saurait constituer un fait 
nouveau, puisque de tels événements se sont produits régulièrement, souvent en 
présence de l'enfant et ont engendré à plusieurs reprises l'intervention de la police, 
ainsi que le dépôt de plaintes pénales. 
Il sera par ailleurs relevé que la présente affaire porte sur des mesures protectrices 
de l'union conjugale, lesquelles sont instruites en procédure sommaire et ne sont, 
par essence, pas destinées à durer ; elles peuvent être modifiées aisément en cas de 
faits nouveaux. Or, une expertise du groupe familial, qui prolonge généralement la 
procédure d'une durée d'au moins six mois, n'apparaît guère compatible avec 
l'exigence de célérité du prononcé de mesures protectrices de l'union conjugale et 
nécessite généralement, afin d'éviter que la situation des parties ne demeure 
incertaine durant ce laps de temps, que des mesures provisionnelles soient 
prononcées, ce qui impliquerait, quoiqu'il en soit, de statuer sur le droit de garde 
de l'enfant mineure pendant la durée de la procédure. Il découle de ce qui précède 
que le fait d'ordonner une expertise du groupe familial dans le cadre d'une 
procédure de mesures protectrices de l'union conjugale doit demeurer 
exceptionnel. Dans le cas d'espèce, le contenu du dossier permet de rendre une 
décision sans qu'il soit nécessaire de recourir à une telle expertise, quand bien 
même le Service de protection des mineurs l'a préconisée. Ce service a toutefois 
rendu un rapport détaillé, après avoir entendu les parents et contacté les différents 
intervenants qui entourent l'enfant. Il découle de ce rapport que globalement et en 
dépit du fait qu'elle a été confrontée à la mésentente conjugale, l'enfant se 
développe bien pour l'instant. Les parties vivent par ailleurs séparées depuis le 1er 
septembre 2017, ce qui a dû contribuer à diminuer les tensions et les conflits entre 
elles. Aucun élément concret du dossier ne permet par ailleurs de retenir que 
l'enfant serait en danger lorsqu'elle se trouve avec sa mère ou que celle-ci serait 
incapable de s'en occuper de manière adéquate. Le Tribunal s'est par ailleurs 
fondé sur des éléments pertinents pour attribuer la garde à la mère, soit le fait que 
celle-ci s'était occupée de manière prépondérante de sa fille à tout le moins jusqu'à 


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l'âge de trois ans et qu'elle dispose de plus de temps que son époux, puisqu'elle ne 
travaille pas à temps complet. 
La décision litigieuse doit par conséquent être confirmée sur ce point, l'appelant 
ne remettant pas en cause, pour le surplus, le droit de visite qui lui a été réservé. 
Cette conclusion scelle le sort des conclusions subsidiaires prises par l'appelant, 
qui concernaient l'octroi d'une garde alternée sur l'enfant. En l'état, un tel mode de 
garde serait prématuré, l'enfant ayant besoin de stabilité et les parties devant 
apprendre à communiquer sur un mode non conflictuel, dans l'intérêt bien compris 
de leur fille. 
4. 
4.1 L'appelant a conclu à ce qu'il soit fait interdiction à son épouse d'emmener leur 
fille lors de ses consultations chez ses différents médecins. S'il apparaît certes 
préférable que l'intimée trouve une solution de garde pour sa fille lorsqu'elle 
consulte un praticien, il ne sera pas fait droit aux conclusions de l'appelant. Outre 
le fait que celles-ci n'ont pas été soumises au premier juge, elles ne paraissent 
répondre à aucune nécessité concrète, dans la mesure où il n'est pas établi que 
l'intimée continuerait, alors que l'enfant est désormais scolarisée, à l'emmener 
avec elle lors de ses consultations. Il appartient par ailleurs au praticien concerné 
de déterminer si la présence d'une enfant de cinq ans aux consultations de sa mère 
est, ou non, opportune. 
 
4.2 Le premier juge a instauré une curatelle d'organisation et de surveillance du 
droit de visite et rien ne justifie de préciser la mission confiée au curateur, 
« standard » dans ce type de procédure. Il ne sera par conséquent pas donné suite 
aux conclusions prises par l'appelant sur ce point. 
4.3 En l'état, les deux parents sont titulaires de l'autorité parentale sur leur fille. Il 
leur appartient par conséquent de prendre, d'un commun accord, les décisions 
concernant notamment sa santé et par conséquent le choix de ses médecins et 
psychothérapeutes. Cette conséquence de la co-titularité de l'autorité parentale 
découlant de la loi, il n'apparaît pas nécessaire de faire interdiction à l'intimée de 
faire suivre l'enfant par un praticien non agréé par l'appelant. 
5. 
Le montant des contributions à l'entretien de l'enfant et de l'intimée sont remises 
en cause en appel. 
5.1.1 Le principe et le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 
al. 1 ch. 1 CC se déterminent en fonction des facultés économiques et des besoins 
respectifs des époux. Même lorsqu'on ne peut plus sérieusement compter sur une 
reprise de la vie commune, l'art. 163 CC demeure la cause de l'obligation de 
l'entretien réciproque des époux (ATF 138 III 97 consid. 2.2; ATF 137 III 385 
consid. 3.1; 130 III 537 consid. 3.2, in SJ 2004 I 529). Tant que dure le mariage, 
les époux doivent ainsi contribuer, chacun selon leurs facultés, aux frais 


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supplémentaires engendrés par l'existence parallèle de deux ménages. Si la 
situation financière des époux le permet encore, le standard de vie antérieur, 
choisi d'un commun accord, doit être maintenu pour les deux parties. Quand il 
n'est pas possible de conserver ce niveau de vie, les époux ont droit à un train de 
vie semblable (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_173/2013 du 4 juillet 2013 consid. 4.2; 5A_236/2011 du 18 octobre 2011 
consid. 4.2.3). 
5.1.2 S'agissant de l'enfant et selon l'art. 276 CC, l'entretien est assuré par les 
soins, l'éducation et des prestations pécuniaires (al. 1). Les père et mère 
contribuent ensemble, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de 
l'enfant et assument en particulier les frais de sa prise en charge, de son éducation, 
de sa formation et des mesures prises pour le protéger (al. 2). 
L'obligation d'entretien envers un enfant mineur prime les autres obligations 
d'entretien du droit de la famille (art. 276a al. 1 CC). 
L'art. 285 CC prévoit que la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins 
de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources de ses père et mère; il est tenu 
compte de la fortune et des revenus de l'enfant (al. 1). La contribution d'entretien 
sert aussi à garantir la prise en charge de l'enfant par les parents et les tiers (al. 2). 
Ces dispositions, entrées en vigueur le 1er janvier 2017, sont applicables à la 
présente cause (art. 13cbis al. 1 Tit. fin. CC; Message du Conseil fédéral du 
29 novembre 2013 concernant la révision du code civil suisse (Entretien de 
l'enfant), FF 2014 p. 511 ss, p. 570). 
5.1.3 L'art. 285 al. 1 CC définit les critères à prendre en compte pour calculer la 
contribution d'entretien que les parents doivent à l'enfant. Ces critères s'appuient 
toujours sur les besoins de l'enfant et sur la situation et les ressources de ses père 
et mère. Les éventuels revenus et autres ressources dont l'enfant dispose, doivent 
également être pris en considération dans le calcul (cf. art. 276 al. 3 CC; Message, 
p. 556). Les allocations familiales font partie des revenus de l'enfant et doivent 
être payées en sus de la contribution d'entretien lorsqu'elles sont versées à la 
personne tenue de pourvoir à l'entretien de l'enfant (art. 285a al. 1 CC). 
Il n'y a pas de méthode spécifique pour le calcul, ni de priorisation des différents 
critères. Les principes appliqués précédemment restent valables après 
l'introduction de la contribution de prise en charge. Par rapport à leurs besoins 
objectifs, il faut notamment traiter sur un pied d'égalité tous les enfants 
crédirentiers d'un même père ou d'une même mère et le minimum vital du 
débirentier doit être préservé (cf. ATF 140 III 337 consid. 4.3; 137 III 59 
consid. 4.2.1 et 4.2.2). La disposition susvisée laisse aux juges la marge 
d'appréciation requise pour tenir compte de circonstances particulières du cas 


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d'espèce et rendre ainsi une décision équitable (Message, p. 556: SPYCHER, 
Kindesunterhalt : Rechtliche Grundlagen und praktische Herausforderungen - 
heute und demnächst, in FamPra 2016 p. 1 ss, p. 4; STOUDMANN, Le nouveau 
droit de l'entretien de l'enfant en pratique, RMA 2016 p. 427 ss, p. 431). 
Comme sous l'ancien droit, la répartition de l'entretien de l'enfant doit être 
effectuée en fonction des ressources de chacun des parents. En présence d'une 
situation financière moyenne, on répartira la charge totale entre les deux, non pas 
à égalité, mais en fonction des possibilités et des ressources de chacun. En 
présence d'une situation financière confortable, on évaluera les besoins de l'enfant 
de façon plus généreuse que lorsque la situation financière des parents est 
modeste. Les ressources sont déterminées par la situation économique, mais aussi 
par la possibilité de fournir une contribution sous la forme de soins et d'éducation 
(Message, p. 558; SPYCHER, op. cit., p. 3; STOUDMANN, op. cit., p. 429). 
5.1.4 L'art. 285 al. 2 CC précise explicitement que la prise en charge de l'enfant 
est l'un des éléments qu'il y a lieu de considérer lors de la détermination de la 
contribution d'entretien. Chaque enfant a droit à une prise en charge adéquate. Il 
n'est pas question de privilégier une forme de prise en charge par rapport à une 
autre (Message, p. 556; SPYCHER, op. cit., p. 13). 
Il ne s'agit pas d'indemniser un parent pour l'entretien qu'il fournit en nature, mais 
de mettre à sa disposition un montant qui permette cette prise en charge 
personnelle. La contribution de prise en charge ne constitue pas un droit en faveur 
du parent principalement ou exclusivement investi de la prise en charge, mais bien 
une part de la contribution d'entretien en faveur de l'enfant; elle est mise sur un 
pied d'égalité avec les coûts effectifs de la prise en charge, qui résultent par 
exemple des coûts de prise en charge payés à des tiers (HAUSHEER, Neuer 
Betreuungsunterhalt nach Schweizer Art, FamRz 62/2015 p. 1567; STOUDMANN, 
op. cit., p. 431; SPYCHER, op. cit, p. 30). 
Si, pour le bien de l'enfant, sa prise en charge est assurée par l'un des parents (ou 
les deux), l'obligeant ainsi à réduire son activité professionnelle, la contribution de 
prise en charge doit permettre de garantir sa présence aux côtés de l'enfant. Cela 
nécessite de financer les frais de subsistance du parent qui s'occupe de l'enfant 
(Message, p. 556; STOUDMANN, op. cit., p. 429 s.). 
Dans le cas d'un parent qui ne dispose pas d'un revenu professionnel, parce qu'il se 
consacre entièrement à l'enfant, ni d'un revenu provenant d'une autre source, on 
pourra en principe prendre ses propres frais de subsistance comme référence pour 
calculer la contribution de prise en charge. Le calcul de ces frais peut s'effectuer 
sur la base du minimum vital du droit des poursuites, qui pourra ensuite être 
augmenté en fonction des circonstances spéciales du cas d'espèce (Message, 


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p. 556 s.; HELLER, Betreuungsunterhalt & Co. - Unterhaltsberechnung ab 1. Januar 
2017, Anwaltsrevue 2016 p. 463s., p. 465; STOUDMANN, op. cit., p. 432). 
Il revient toujours au juge d'examiner si, dans le cas d'espèce, le versement d'une 
contribution de prise en charge se justifie et à combien elle doit se monter 
(Message, p. 557). 
5.1.5 Les besoins non couverts de l'enfant doivent être répartis entre les père et 
mère en fonction de leur capacité contributive respective. Si la capacité 
contributive de l'un des parents est sensiblement plus importante que celle de 
l'autre, il n'est pas critiquable de laisser à celui qui est économiquement mieux 
placé la charge d'entretenir les enfants (ATF 120 II 285 consid. 3a/cc; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_892/2013 du 29 juillet 2014 consid. 4.4.3; 5A_186/2012 du 
28 juin 2012 consid. 6.2.1; 5A_49/2008 du 19 août 2008 consid. 4.5). 
5.1.6 Les frais de véhicule ne peuvent être pris en considération que si celui-ci est 
indispensable au débiteur personnellement ou nécessaire à l'exercice de sa 
profession (ATF 110 III 17 consid. 2b; arrêts du Tribunal fédéral 5A_65/2013 du 
4 septembre 2013 consid. 3.1.2; 5A_837/2010 du 11 février 2011 consid. 3.2). 
5.2.1 En ce qui concerne le revenu de l'appelant, celui-ci n'a pas remis en cause le 
montant de 9'662 fr. net mensuel retenu par le premier juge. 
S'agissant de ses charges, le Tribunal a omis de tenir compte de ses primes 
d'assurance maladie en 599 fr. par mois. Il résulte par ailleurs des pièces produites 
en seconde instance que son loyer, provision pour charges comprises, s'élève à 
2'900 fr. par mois. Ce loyer est certes élevé et supérieur au loyer statistique retenu 
par le Tribunal. Il convient toutefois de tenir compte de la réalité du marché 
locatif genevois, notoirement difficile et de l'obligation pour l'appelant de trouver 
rapidement une solution de relogement, ce qui doit conduire à tenir compte du 
loyer réellement payé. En ce qui concerne les frais de transports, il résulte du 
dossier que l'appelant vit désormais à ______, alors que l'intimée et C______ 
vivent à ______. L'éloignement des domiciles des parties, dont l'un est situé à la 
campagne, ainsi que l'exercice régulier du droit de visite, y compris durant la 
semaine, rendent nécessaire l'utilisation d'un véhicule automobile. Les frais en 
lien avec celui-ci seront retenus, ex aequo et bono, à 200 fr. par mois, auxquels 
s'ajoutent les frais de parking en 150 fr., justifiés par la difficulté, même à la 
campagne, de trouver des places de stationnement non payantes. Enfin et 
s'agissant de la charge fiscale, l'appelant n'a pas établi que celle-ci s'élève 
actuellement à 1'014 fr. par mois, de sorte que le montant de 800 fr. retenu à ce 
titre par le Tribunal doit être confirmé. 
Au vu de ce qui précède, les charges incompressibles de l'appelant s'établissent 
comme suit : minimum vital OP : 1'200 fr.; loyer et charges : 2'900 fr.; assurance 


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C/3110/2017 
maladie : 599 fr.; frais de transports et parking : 350 fr.; impôts estimés : 800 fr., 
soit un total de 5'849 fr. par mois. Le solde disponible de l'appelant, après 
paiement de ses propres charges, s'élève donc à 3'813 fr. 
5.2.2 Les revenus (2'929 fr. par mois) et les charges incompressibles (3'931 fr., 
comprenant le 80% de son loyer) de l'intimée, tels que retenus par le Tribunal, 
n'ont pas été contestés en appel. Celle-ci supporte par conséquent un déficit de 
1'002 fr. par mois. 
5.2.3 En ce qui concerne l'enfant des parties, le Tribunal a omis de tenir compte, 
dans son calcul, du minimum vital en 400 fr. L'intimée, dans son appel, fait 
également état de frais de garde complémentaires en 1'600 fr. par mois. Il ressort 
certes du dossier que l'intimée a des horaires irréguliers et qu'elle travaille parfois 
tôt le matin ou tard le soir. Toutefois, seules les charges effectives doivent être 
prises en compte. Or, l'intimée n'a pas établi supporter les frais de garde qu'elle 
allègue, puisqu'elle s'est contentée de produire un courrier de J______ contenant 
une simple simulation desdits frais, lesquels ne sauraient par conséquent être 
intégrés dans le budget de l'enfant. 
Celui-ci se présente dès lors comme suit : minimum vital OP : 400 fr.; 20% du 
loyer de sa mère : 390 fr.; prime d'assurance maladie : 123 fr.; frais médicaux non 
remboursés : 8 fr.; estimation des frais de garde : 350 fr., soit un total de 1'271 fr. 
Après déduction des allocations familiales en 300 fr., les charges de l'enfant 
s'élèvent à 971 fr. par mois. 
5.3.1 Au vu des chiffres retenus ci-dessus, il se justifie de faire supporter à 
l'appelant, qui dispose d'un solde disponible, contrairement à l'intimée, l'intégralité 
des charges de l'enfant. La contribution à l'entretien de celle-ci sera par 
conséquent fixée, en chiffres ronds, à 980 fr. par mois. 
L'intimée n'exerçant pas une activité lucrative à plein temps, ce qui lui permet de 
s'occuper davantage de sa fille et ne parvenant pas à couvrir ses frais au moyen de 
son seul salaire, il se justifie, conformément au nouveau droit entré en vigueur le 
1er janvier 2017, de fixer une contribution de prise en charge de 1'000 fr. par mois, 
correspondant au déficit de l'intimée. 
Par conséquent, les besoins de la mineure C______, contribution de prise en 
charge comprise, allocations familiales déduites, s'élèvent à 1'980 fr. par mois. 
5.3.2 Après paiement de ses propres charges incompressibles et de celles de sa 
fille, l'appelant dispose encore d'un solde disponible de 1'833 fr. par mois. 
Afin de permettre à l'intimée et à la fille des parties de bénéficier du même train 
de vie que l'appelant, il se justifie de partager par trois ledit solde. 


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La contribution à l'entretien de la mineure C______ sera ainsi fixée, en chiffres 
ronds, à 2'600 fr. par mois et l'appelant sera également condamné à verser à 
l'intimée la somme de 600 fr. par mois à titre de contribution à son propre 
entretien. 
Les chiffres 8 et 9 du dispositif du jugement attaqué seront par conséquent 
annulés et reformulés dans le sens de ce qui précède, les contributions ainsi 
arrêtées étant dues dès la séparation des parties, soit à compter du 1er septembre 
2017. 
6. 
L'intimée a sollicité le versement d'une provisio ad litem de 8'000 fr. pour la 
procédure d'appel. 
6.1 La provisio ad litem a pour but de permettre à chaque conjoint de défendre 
correctement ses propres intérêts dans une procédure judiciaire, même de nature 
matrimoniale. Il s'agit d'une simple avance. Lorsque la procédure est arrivée à son 
terme, il ne se justifie plus de statuer sur l'octroi d'une telle avance mais 
uniquement, dans l'hypothèse où une provisio ad litem aurait été octroyée au cours 
de la procédure, de trancher la question de son éventuelle restitution dans le cadre 
de la répartition des frais judiciaires et des dépens (ATF 66 II 70 consid. 3; arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_777/2014 du 4 mars 2015 consid. 6). 
6.2 En l'espèce, la présente procédure de mesures protectrices de l'union conjugale 
se termine par le prononcé du présent arrêt. Il n'y a dès lors plus lieu de statuer sur 
l'octroi d'une avance en appel, la question des frais et dépens étant réglée aux 
termes du dispositif du présent arrêt. 
7. 
7.1.1 Les frais sont mis à la charge de la partie succombante. Lorsqu'aucune des 
parties n'obtient entièrement gains de cause, les frais sont répartis selon le sort de 
la cause (art. 106 al. 1 et 2 CPC). 
 
Le tribunal peut s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa libre 
appréciation notamment lorsque le litige relève du droit de la famille (art. 107 
al. 1 let. c CPC). 
 
7.1.2 Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la 
première instance. 
 
7.2.1 Les frais fixés par le premier juge, de même que leur répartition, n'ont pas 
été remis en cause en appel, de sorte qu'ils seront confirmés. 
 
7.2.2 Les frais des deux appels seront arrêtés à 1'800 fr. et compensés 
partiellement avec l'avance de frais en 800 fr. versée par l'appelant, qui reste 
acquise à l'Etat de Genève. Aucune des parties n'ayant obtenu entièrement gain de 
cause et compte tenu de la nature du litige et de la qualité des parties, il se justifie 


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de répartir les frais à parts égales entre elles, leur situation financière apparaissant 
équilibrée au vu de la répartition du solde disponible. L'appelant sera par 
conséquent condamné à verser à l'Etat de Genève la somme de 100 fr. à titre de 
solde de frais; l'intimée pour sa part sera condamnée à verser à l'Etat de Genève sa 
part de frais en 900 fr. 
 
Chaque partie supportera ses propres dépens d'appel. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevables les appels interjetés par A______ et B______ contre le jugement 
JTPI/11345/2017 rendu le 11 septembre 2017 par le Tribunal de première instance dans 
la cause C/3110/2017-13. 
Au fond : 
Annule les chiffres 8 et 9 du dispositif du jugement attaqué et cela fait, statuant à 
nouveau sur ces points : 
Condamne A______ à verser à B______, par mois et d'avance, dès le 1er septembre 
2017, allocations familiales non comprises, la somme de 2'600 fr. à titre de contribution 
à l'entretien de l'enfant C______. 
Condamne A______ à verser à B______, par mois et d'avance, dès le 1er septembre 
2017, la somme de 600 fr. à titre de contribution à son propre entretien. 
Confirme pour le surplus le jugement attaqué. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais des deux appels à 1'800 fr. et les compense partiellement avec l'avance 
en 800 fr. versée par A______. 
Les met à parts égales à la charge des deux parties. 
Condamne en conséquence A______ à verser à l'Etat de Genève, soit pour lui les 
Services financiers du Pouvoir judiciaire, la somme de 100 fr. à titre de solde de frais. 
Condamne B______ à verser à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services financiers du 
Pouvoir judiciaire, la somme de 900 fr. à titre de frais. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Pauline ERARD et Paola 
CAMPOMAGNANI, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. 
Le président : 
Cédric-Laurent MICHEL 
 
La greffière : 
Camille LESTEVEN 
 
 


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C/3110/2017 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.