ge_gerichte · ACJC/126/2015 · 2015-02-11 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 11 février 2015. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/1795/2013 
ACJC/126/2015
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU VENDREDI 6 FEVRIER 2015 
 
Entre 
A______, domiciliée ______, ______ (GE), appelante d'un jugement rendu par la 
17ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 10 avril 2014, 
comparant par Me Thierry Sticher, avocat, 8, place des Eaux-Vives 8, 1207 Genève, en 
l'étude duquel elle fait élection de domicile, 
et 
B______, domicilié ______, ______ (GE), intimé, comparant par Me Jacopo Rivara, 
avocat, 13, rue Céard, 1204 Genève, en l'étude duquel il fait élection de domicile. 
 


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C/1795/2013 
EN FAIT 
A. 
a. A______, née ______ le ______ 1974 à ______ (Genève), originaire de 
______ (______), ______ (______) et ______ (______), et B______, né le 
______ 1970 à ______ (______), originaire de ______ (______), se sont mariés le 
______ 2003 à ______ (Genève). 
 
C______ et D______, nés à Genève respectivement le ______ 2004 et le ______ 
2007, sont issus de cette union. 
 
La famille logeait dans un appartement de cinq pièces à 1______ (Genève). 
 
b. Les parties vivent séparées depuis le ______ 2011. 
B______, à la demande de son épouse, a quitté le domicile conjugal afin de 
préserver les enfants du conflit conjugal et a emménagé à proximité de sa famille, 
dans un appartement de trois pièces à 2______ (Genève). 
Durant la séparation, il a allégué avoir contribué à l'entretien de sa famille à raison 
de 1'267 fr. 95 par mois, sans avoir été contredit par A______, étant précisé qu'il 
résulte des pièces bancaires produites du 28 mars 2012 au 31 juillet 2012 qu'il a 
versé 1'192 fr. 53 en moyenne par mois pour l'entretien de sa famille. 
 
c. Par requête du 5 mars 2012, B______ a sollicité du Tribunal de première 
instance (ci-après : le Tribunal) des mesures protectrices de l'union conjugale, 
qu'il a toutefois retirées le 26 juin 2013, parce que A______ avait formé une 
demande unilatérale en divorce (infra, B). 
B. 
a. Par requête unilatérale de divorce du 1er février 2013, complétée les 28 juin, 
1er juillet et 3 décembre 2013, A______ a conclu, s'agissant des conclusions 
encore litigieuses en appel : 
 
- à l'octroi d'un large droit de visite du père, s'exerçant du mardi soir après l'école 
jusqu'au mercredi matin chaque semaine, un week-end sur deux du vendredi soir 
au dimanche à 18h et la moitié des vacances scolaires; 
 
- à la condamnation de B______ au paiement d'une contribution mensuelle 
d'entretien indexée pour chacun des enfants, allocations familiales payables en sus 
(1'000 fr. jusqu'à l'âge de dix ans, 1'100 fr. jusqu'à quinze ans, 1'200 fr. jusqu'à 
dix-huit ans et 1'300 fr. jusqu'à vingt-cinq ans, en cas d'études régulières), étant 
précisé qu'à la suite du retrait de la requête de mesures protectrices de l'union 
conjugale par B______, elle a réclamé leur paiement avec effet rétroactif au 
1er mars 2012 et 


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- à la prise en charge par B______ de la moitié des frais extraordinaires de leurs 
enfants (frais d'optique et d'orthodontie). 
 
b. B______ a sollicité la garde sur ses enfants uniquement en première instance et 
requis le versement d'une contribution de la part d'A______ pour ceux-là. 
 
c. A______ exerce à ______% la profession ______, auprès de E______. Elle a 
notamment congé le mercredi. Elle perçoit un salaire mensuel net de 5'346 fr. 
(63'296 fr. 05 en 2012 ÷ 12 mois = 5'274 fr. 67 augmentés de 71 fr. 30 après 
résiliation de sa place de parking professionnelle). 
 
Les charges mensuelles de A______, arrondies à 3'550 fr., comprennent sa base 
mensuelle d'entretien (1'350 fr.), son loyer (2'185 fr., charge réduite à 1'530 fr. 
compte tenu de la participation de ses enfants à 30% de celui-ci), sa prime 
d'assurance maladie (211 fr. 10), ses impôts (estimés à 400 fr. par mois à partir de 
la simulation fiscale 2014, disponible sur le site internet de l'Etat de 
Genève , avec un revenu annuel net de 64'152 fr., des primes 
d'assurance maladie annuelles de 2'533 fr. et des frais de garde facturés par le 
parascolaire de 936 fr.) et ses frais de transports (58 fr. 35, soit le prix de 
l'abonnement annuel de transports publics de 700 fr. ÷ 12 mois). 
d. B______ est "______" (______) chez F______. 
En 2011, il a perçu une rémunération mensuelle nette arrondie à 8'438 fr. pour une 
activité exercée à plein temps (101'260 fr. ÷ 12 mois). 
Le 13 juin 2012, le certificat de formation continue en ______ lui a été décerné. 
A partir du 1er septembre 2012, il a obtenu de son employeur la réduction de son 
temps de travail à 70%, afin de pouvoir se consacrer davantage à ses enfants. 
Ses horaires sont réguliers. Il a congé, en alternance, le mardi et le mercredi, puis, 
la semaine suivante, le vendredi. Sa rémunération mensuelle nette s'est élevée à 
7'646 fr. 15 en 2012, puis à 5'943 fr. en 2013, non compris les 2'000 fr. de bonus 
versés "à bien plaire" par son employeur ([73'311 fr. – 2'000 fr.] ÷ 12 mois). 
Les charges mensuelles de B______, arrondies à 4'445 fr., comprennent sa base 
mensuelle d'entretien (1'200 fr.), son loyer (1'844 fr., charges comprises), sa prime 
d'assurance maladie (260 fr. 95), ses impôts (estimés à 1'100 fr. à partir de la 
simulation fiscale 2014, disponible sur le site internet susindiqué, avec un revenu 
annuel net de 71'316 fr., des primes d'assurance maladie annuelles de 3'131 fr. 40) 
et ses frais de transports (38 fr. 35, vu le montant résiduel de 460 fr. à sa charge, 
après déduction de la participation de son employeur, à son abonnement annuel 
TPG). 
e. Les allocations familiales mensuelles pour chacun des enfants s'élèvent à 300 fr. 


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Les charges mensuelles des enfants comprennent leur base mensuelle d'entretien 
(600 fr. pour l'aîné et 400 fr. pour le cadet), une participation au loyer de leur 
mère (328 fr. par enfant), les primes d'assurance maladie de base et 
complémentaire (71 fr. 10 par enfant), les frais de parascolaire et de cantine 
scolaire (arrondies à 65 fr. pour l'aîné et 74 fr. pour le cadet, après déduction des 
périodes de vacances scolaires) et les activités sportives (arrondies à 44 fr. pour 
l'aîné et à 19 fr. pour le cadet), ce qui représente, après déduction des allocations 
familiales, le montant de 808 fr. 10 pour l'aîné, lequel peut être arrêté à 800 fr., et 
592 fr. 10 pour le cadet, montant arrêté à 590 fr. 
Les frais annuels de lunettes optiques se sont élevés à 318 fr. pour l'aîné le 5 mars 
2014 et à 356 fr. pour le cadet le 8 janvier 2013. 
Les frais annuels dentaires de l'aîné ont été devisés à 3'168 fr. 50 le 11 septembre 
2013 et ceux du cadet à 112 fr. 20 le 12 mars 2014. 
f.a. Les parties ont partagé à l'amiable et à parts égales les comptes bancaires dont 
elles étaient cotitulaires auprès de G______, à savoir leurs comptes d'épargne, 
privé et "Epargne 2". 
Les parties sont cotitulaires du compte n° 3______ auprès de H______, dont le 
solde au 1er février 2013 était de 3'899 fr. 45, destiné à leurs filleuls respectifs, soit 
trois enfants pour A______ et un enfant pour B______. 
En seconde instance, B______ a accepté le partage de ce compte à raison de trois 
quarts pour A______ et d'un quart pour lui (cf. Réponse à l'appel p. 50 Ad 5). 
f.b. Les parties sont cotitulaires de parts sociales relatives ______, d'une valeur de 
30'000 fr. 
f.c. Le véhicule ______ a été repris par B______, qui a viré en contrepartie 
2'732 fr. à A______ le 29 janvier 2014. 
f.d. Les parties se sont entendues en seconde instance pour la reprise de l'armoire 
______ par B______ en contrepartie du versement de 2'500 fr. à A______ (cf. 
Appel, p. 14, ch. 34 et Réponse, p. 22, ad 34). 
f.e. B______ a dressé un inventaire du mobilier du ménage qui garnissait l'ancien 
domicile conjugal, au moyen des justificatifs d'achat ou d'estimations personnelles 
de sa valeur. 
Il estime avoir financé celui-ci au moyen de ses biens propres (pour 19'020 fr. 80) 
avant le mariage et de ses acquêts (pour 36'519 fr. 25) et qu'après déduction de la 
valeur des meubles qu'il a emportés pour équiper son nouvel appartement 
(représentant 9'778 fr. 80 de biens propres et 3'918 fr. 60 d'acquêts), la valeur des 
meubles garnissant encore l'ancien domicile conjugal représente 9'242 fr. de ses 


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biens propres et 32'600 fr. 65 de ses acquêts. Il élève une prétention en paiement à 
l'encontre de A______ à concurrence de la valeur de ses biens propres (9'242 fr.) 
et de la moitié de ses acquêts (32'600 fr. 65 ÷ 2), dont il déduit la moitié des 
acquêts qu'il a emportés (3'918 fr. 60 ÷ 2), soit un total de 23'583 fr., qu'il impute 
des deux tiers de leur valeur, soit une prétention de 7'861 fr., arrêtée à 7'850 fr. 
Selon A______, la valeur du mobilier, acquis il y a plus de cinq à dix ans, est 
inexistante ou minime. 
f.f. Les meubles garnissant l'ancien domicile conjugal, acquis après le mariage et 
justifiés par pièces avaient une valeur totale de 17'029 fr. à l'époque de leur 
acquisition (montants arrondis). Seuls ceux achetés à partir de 2004 sont 
mentionnés ci-dessous, puisqu'il y a lieu d'admettre que ceux ayant plus de dix ans 
(en l'absence de mobilier de style) n'ont plus de valeur à ce jour : 
- 
un lave-linge (2007) : 2'499 fr. (soit 1'299 fr. et supplément de 1'200 fr. à la 
suite de son échange avec un autre appareil) et un congélateur (2007) : 899 fr.; 
- 
un appareil photo numérique (2005) : 571 fr.; 
- 
des couteaux ______ (2007) : 499 fr.; 
- 
des lits gigognes (2009) : 3'104 fr. et d'enfant (2011) : 1'602 fr.; 
- 
des commodes (2004) : 345 fr. et (2009) : 140 fr., des armoires (2005) pour 
195 fr. et 731 fr. et (2007) pour 821 fr., une bibliothèque et lit de bébé (2007) : 
720 fr. et un meuble sous-lavabo (2011) : 179 fr., étant précisé que le ticket de 
caisse relatif aux chaises pour enfant est illisible; 
- 
des rideaux (2006) : 192 fr. et 952 fr. et (2007) : 381 fr.; 
- 
une barre de sécurité (2008) : 800 fr. et des clés d'appartement supplé-
mentaires (2008) : 133 fr.; 
- 
du mobilier extérieur (2006) : 2'208 fr. au total, deux chaises d'enfant (2010) : 
58 fr. 
Les meubles acquis durant le mariage et emportés par B______ avaient une valeur 
de 3'289 fr. lors de leur acquisition : 
- 
un tableau "______" (2007) : 950 fr.; 
- 
un ordinateur portable ______ (2008) : 1'661 fr. et 
- 
deux lits de camp (2006) : 678 fr. 
g. Durant la vie commune, A______ s'est principalement occupée des enfants, a 
pris des congés parentaux sans traitement et exercé une activité professionnelle à 
temps partiel, tandis que B______ a pourvu aux besoins économiques de la 
famille. A la suite de la séparation, il s'est senti mis à l'écart comme mari et 
comme père, a refusé d'être éloigné de ses enfants, raison pour laquelle il a 
négocié avec son employeur la réduction de son taux d'activité (cf. supra, B.d.). 
Durant ses jours de congé, il demeure en contact avec son remplaçant pour traiter 
les courriels les plus urgents parmi la cinquantaine qu'il reçoit quotidiennement. 


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Durant la séparation, il a rencontré ses enfants à midi, le mardi ou le vendredi, en 
alternance, ainsi que durant une nuit, le mardi ou le jeudi, en alternance, ainsi 
qu'un week-end sur deux du vendredi 18h au dimanche 18h. 
h. Le rapport du 12 mars 2013 établi par le SPMi a recommandé l'attribution de 
l'autorité parentale conjointe aux parents et la garde à la mère, avec un droit de 
visite du père du jeudi soir au mardi soir une semaine sur deux, la moitié des 
vacances scolaires et jours fériés à fixer selon des modalités contraignantes pour 
que les dates ne soient plus négociables par les parents, compte tenu de leurs 
difficultés de communication. 
Selon le SPMi, une garde partagée était impossible au vu des dissensions régnant 
entre les parents et de la contrainte des déménagements hebdomadaires pour les 
enfants. Le découpage de la semaine en fonction des jours de congé du père 
compliquait l'organisation des visites et alimentait le conflit entre les parents. 
En revanche, le rythme de cinq jours consécutifs du jeudi soir au mardi soir, en 
alternance, devait mieux convenir aux enfants et permettre au père d'organiser des 
activités plus riches et plus complètes qu'auparavant. 
Le SPMi a rapporté le point de vue des enfants, qui désiraient passer autant de 
temps auprès de chacun de leurs parents. 
C. 
Par jugement du 10 avril 2014, notifié le lendemain aux parties, le Tribunal a 
prononcé le divorce des parties (ch. 1 du dispositif), maintenu l'autorité parentale 
conjointe (ch. 2), attribué la garde des enfants à la mère (ch. 3), avec un large droit 
de visite du père s'exerçant du jeudi soir au mardi soir une semaine sur deux, les 
mardis à midi lorsque les enfants n'étaient pas chez leur père, ainsi que durant la 
moitié des vacances scolaires, selon les modalités suivantes : les années paires, 
durant le mois de juillet, ainsi que durant la totalité des vacances de février, la 
première moitié des vacances de Pâques et la première moitié des vacances de 
Noël; les années impaires, durant le mois d'août, ainsi que durant la totalité des 
vacances d'octobre, la deuxième moitié des vacances de Pâques et la deuxième 
moitié des vacances de Noël (ch. 4), a condamné le père à contribuer à l'entretien 
de ses enfants, par mois, d'avance et par enfant, allocations familiales ou d'études 
non comprises, à raison de 450 fr. jusqu'à dix ans, 500 fr. jusqu'à quinze ans et 
550 fr. jusqu'à la majorité, voire au-delà, mais jusqu'à vingt-cinq ans au plus en 
cas d'études sérieuses (ch. 5), indexé ces contributions le 1er janvier de chaque 
année, la première fois en janvier 2015, à l'indice genevois des prix à la 
consommation, l'indice de référence étant celui du jour du jugement, dans la 
mesure où le revenu de B______ suivrait l'évolution de cet indice (ch. 6), attribué 
à A______ la jouissance exclusive de l'ancien domicile conjugal (ch. 7), donné 
acte aux parties de leur renonciation à se réclamer une contribution d'entretien 
(ch. 8), condamné A______ à verser 22'570 fr. à B______, respectivement ce 
dernier à payer 2'500 fr. à A______ et dit que moyennant cette exécution, leur 


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régime matrimonial était liquidé (ch. 9), ordonné, à titre de partage des avoirs de 
prévoyance professionnelle accumulés durant le mariage, le virement de 10'716 fr. 
du compte de libre passage de B______ en faveur de celui de A______ (ch. 10), 
arrêté les frais judiciaires à 3'000 fr., compensé ceux-ci avec l'avance effectuée par 
A______, réparti ceux-ci par moitié entre les parties et condamné B______ à 
verser à A______ la somme de 1'500 fr. (ch. 11), renoncé à l'allocation de dépens 
et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 12 et 13). 
D. 
a. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 27 mai 2014, A______ 
appelle des ch. 4, 5 et 9 du dispositif de ce jugement, dont elle sollicite 
l'annulation. 
 
Elle conclut à l'octroi d'un large droit de visite du père s'exerçant chaque semaine 
le mardi midi et soir après l'école jusqu'au mercredi matin, un week-end sur deux 
du vendredi soir au dimanche à 18h et la moitié des vacances scolaires, les années 
paires durant le mois d'août, les vacances de février, la première moitié des 
vacances de Pâques et la deuxième moitié des vacances de Noël et, les années 
impaires durant le mois de juillet, les vacances d'octobre, la deuxième moitié des 
vacances de Pâques et la première moitié des vacances de Noël. 
Elle persiste dans ses conclusions de première instance relatives aux contributions 
d'entretien réclamées pour ses enfants, avec effet au 1er février 2012 (et non plus 
au 1er mars 2012) et sous déduction des montants déjà versés par B______. 
Elle demande le partage par moitié des meubles acquis durant le mariage et qu'il 
soit ordonné à B______ de les récupérer au domicile conjugal, à une date à 
convenir et avec indication au préalable de ceux qu'il souhaite emporter. 
Subsidiairement, elle conclut à ce qu'il soit dit que le mobilier des parties a déjà 
été partagé lors de la séparation. 
Elle reconnaît devoir 15'000 fr. à B______ (reprise des parts sociales) et exige le 
paiement par ce dernier de 2'500 fr. (contrepartie de l'armoire ______). 
Elle sollicite la condamnation de B______ à lui verser les trois-quarts du solde du 
compte H______ n° 3______ relatif à leurs filleuls. 
L'appelante produit des pièces nouvelles. 
b. L'intimé conclut à la recevabilité de l'appel et à la confirmation du jugement 
entrepris. Préalablement, il sollicite l'audition de ses enfants afin de connaître leur 
volonté de passer davantage de temps avec leur père ou non. 
Il dépose des pièces nouvelles. 
c. L'appelante, dans sa réplique du 3 septembre 2014, s'oppose à l'audition de ses 
enfants. 


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Elle sollicite en outre le retrait du passage suivant mis en évidence en caractères 
gras, extrait du mémoire de réponse de l'intimé (p. 25, Ad 43, dernier §) : 
"B______ est convaincu que A______ a de la peine à lâcher prise, alors qu'elle 
le recommande à longueur d'année dans les dossiers qu'elle a à traiter". 
d. L'intimé, dans sa duplique du 26 septembre 2014, persiste dans ses conclusions. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable contre les décisions finales (art. 308 al. 1 let. a CPC) 
dans les affaires patrimoniales dont la valeur litigieuse, au dernier état des 
conclusions de première instance, est de 10'000 fr. au moins (art. 308 al. 2 CPC). 
L'appel, qui porte sur des questions de nature pécuniaire et non pécuniaire, est 
recevable indépendamment de sa valeur litigieuse (arrêts du Tribunal fédéral 
5A_586/2012 consid. 1 du 12 décembre 2012 et 5A_69/2011 consid. 1.2 du 
27 février 2012). 
Interjeté dans la forme et le délai prescrits (art. 311 et 314 CPC), l'appel est 
recevable. 
1.2 L'appelante sollicite la suppression du passage suivant du mémoire de l'intimé, 
mis en évidence en caractère gras (p. 25, Ad 43, dernier §) : B______ est 
convaincu que A______ a de la peine à lâcher prise, alors qu'elle le recommande 
à longueur d'année dans les dossiers qu'elle a à traiter". 
 
1.2.1 Selon l'art. 132 CPC, le tribunal fixe un délai pour la rectification des vices 
de forme telle l’absence de signature ou de procuration. A défaut, l’acte n’est pas 
pris en considération (al. 1). Cet alinéa s'applique également aux actes illisibles, 
inconvenants, incompréhensibles ou prolixes. 
 
Est inconvenant un acte injurieux, que cela soit à l'égard du tribunal, des parties à 
la procédure ou de tiers. Tout est question de mesure; il faut tenir compte du 
devoir d'alléguer de l'avocat. Les allégations ne doivent pas être inutilement 
blessantes (BOHNET, in CPC, Code de procédure civile commenté, BOHNET/ 
HALDY/JEANDIN/SCHWEIZER/TAPPY [éd.], 2011, n. 20 ad art. 132 CPC). 
 
Selon l'art. 128 al. 1 1ère phr. CPC, quiconque, au cours de la procédure devant le 
tribunal, enfreint les convenances ou perturbe le déroulement de la procédure est 
puni d'un blâme ou d'une amende disciplinaire de 1'000 fr. au plus. 
 
1.2.2 En l'espèce, le passage en cause ne se limite pas à l'allégation des faits 
pertinents de la cause, mais il n'est ni injurieux ni inutilement blessant, de sorte 
qu'il ne se justifie pas d'inviter l'intimé à le supprimer et encore moins à lui 
infliger un blâme. 


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1.3 Les maximes inquisitoire et d'office illimitée régissent la procédure en tant 
qu'elle concerne des enfants mineurs (art. 296 al. 1, 55 al. 2 et 58 al. 2 CPC); la 
Cour n'est ainsi pas liée par les conclusions des parties (art. 296 al. 3 CPC). 
La maxime des débats s'applique à la procédure concernant le régime matrimonial 
(art. 277 al. 1 CPC). 
2. 
La Cour examine, en principe, d'office la recevabilité des pièces produites en 
appel (REETZ/HILBER, Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 
2ème éd., 2013, n. 26 ad art. 317 CPC). 
2.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
Dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, dans 
lesquelles les maximes d'office et inquisitoire illimitée s'appliquent, la Cour de 
céans admet tous les novas (arrêts publiés ACJC/480/2014 du 11 avril 2014 
consid. 1.4; ACJC/473/2014 du 11 avril 2014 consid. 2.1; ACJC/384/2014 du 
28 mars 2014 consid. 1.3.2). 
2.2 Au vu des règles rappelées ci-dessus, les pièces nouvellement produites par les 
parties sont recevables. 
3. 
Le Tribunal a liquidé le régime matrimonial des parties en condamnant l'appelante 
à verser 22'570 fr. à l'intimé (reprise des parts sociales pour 15'000 fr. et du 
mobilier pour 7'570 fr.) et ce dernier à lui payer 2'500 fr. pour la reprise de 
l'armoire ______. 
Il a refusé la répartition des meubles en nature, parce que l'intimé avait racheté du 
mobilier pour équiper son nouvel appartement. Sur la base de l'inventaire dressé 
par ce dernier, le Tribunal a estimé que l'appelante devait le désintéresser à 
concurrence du tiers de la valeur à neuf du mobilier garnissant l'ancien domicile 
conjugal. 
 
3.1 L'appelante demande une répartition des meubles entre les parties, précisant 
que l'appartement de l'intimé n'est pas entièrement remeublé. Elle conteste la 
fixation du prix d'achat au tiers de la valeur vénale, sans autre forme d'explication 
et les estimations de l'intimé, en particulier pour certains objets déjà débarrassés 
ou hors service. Elle admet lui devoir 1'380 fr. 80 au maximum à ce titre 
(cf. Appel, p. 30, let. i). 
3.2.1 Les acquêts sont des biens acquis par un époux à titre onéreux pendant le 
régime (cf. art. 197 al. 1 CC), tandis que les biens propres comprennent 


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notamment les biens qui lui appartenaient au début du régime (cf. art. 198 ch. 2 
CC). 
Selon l'art. 200 CC, quiconque allègue qu'un bien appartient à l'un ou à l'autre des 
époux est tenu d'en établir la preuve (al. 1). A défaut de cette preuve, le bien est 
présumé appartenir en copropriété aux deux époux (al. 2). Tout bien d'un époux 
est présumé acquêt, sauf preuve du contraire (al. 3). 
Chaque époux reprend ceux de ses biens qui sont en possession de son conjoint 
(art. 205 al. 1 CC). Lorsqu'un bien est en copropriété, un époux peut demander 
que ce bien lui soit attribué entièrement s'il justifie d'un intérêt prépondérant, à 
charge de désintéresser son conjoint (al. 2). Les époux règlent leurs dettes 
réciproques (al. 3). 
Les acquêts et les biens propres de chaque époux sont disjoints dans leur 
composition au jour de la dissolution du régime (art. 207 al. 1 CC). S'il y a 
divorce, la dissolution du régime rétroagit au jour de la demande (art. 204 al. 2 
CC). Les acquêts existant à la dissolution sont estimés à leur valeur vénale à 
l'époque de la liquidation (art. 211 et 214 al. 1 CC). 
La valeur vénale d'un meuble correspond au prix auquel il pourrait être vendu sur 
un marché libre, sans que l'opération soit urgente (ATF 125 III 1 consid. 5b; 
STEINAUER, Commentaire romand, 2010, n. 6 ad art. 211 CC; HAUSHEER/AEBI-
MÜLLER, Commentaire bâlois, 2010, n. 8 ad art. 211 CC). L'évaluation des biens 
est en principe l'affaire des époux. S'ils n'arrivent pas à s'entendre, il revient au 
tribunal de trancher (STEINAUER, op. cit., n. 3 ad art. 211 CC). 
Si cette estimation intervient dans une procédure judiciaire, le jour où le jugement 
est rendu est déterminant (ATF 137 III 337 consid. 2.1.2 et 121 III 152 consid. 3a 
= JdT 1997 I 134). 
Pour certains biens, il existe un marché, de sorte qu'il convient de se référer en 
principe aux prix des ventes réalisées récemment pour des objets comparables. 
Pour d'autres, fautes de données disponibles, il convient d'effectuer une estimation 
(STEINAUER, op. cit., n. 7 ad art. 211 CC). 
Chaque époux a droit à la moitié du bénéfice de l'autre et les créances sont 
compensées (art. 215 al. 1 et al. 2 CC). 
3.2.2 En l'espèce, les parties ont déjà réglé la question de la reprise du véhicule 
______ par l'intimé au prix de 2'732 fr., selon virement exécuté le 29 janvier 
2014. Il n'y a plus lieu d'y revenir. 
Elles se sont entendues sur le partage de leurs comptes bancaires, y compris sur le 
sort de leur compte "filleuls" auprès de H______, n° 3______, dont l'intimé a 


- 11/21 - 
 
C/1795/2013 
accepté le partage du solde de 3'899 fr. 45 au 1er février 2013 à raison de trois-
quarts en faveur de l'appelante (2'924 fr. 60) et du solde d'un quart pour lui (974 
fr. 85, Réponse p. 50, Ad 5), répartition qui sera reprise ci-dessous, puisque la 
liquidation du régime matrimonial est soumise à la maxime des débats (art. 277 al. 
1 CC). 
Elles admettent la reprise des parts sociales ______ par l'appelante au prix de 
15'000 fr. et de l'armoire ______ par l'intimé au prix de 2'500 fr. 
Aucune des parties n'a proposé de méthode pour évaluer les biens mobiliers à 
partager. 
La valeur relativement faible du mobilier du ménage courant, dont il est notoire 
qu'il se déprécie rapidement, ne justifie pas d'ordonner une expertise. Une 
dépréciation d'un tiers, quel que soit l'objet concerné ou son ancienneté retenue 
par le Tribunal apparaît quant à elle trop schématique. La valeur des biens 
litigieux sera dès lors déterminée en équité, avec une dépréciation annuelle de 
10% de sa valeur à neuf, voire totale pour les appareils électroniques courants, 
compte tenu de l'évolution rapide de la technique. 
Ainsi, la commode acquise en 2004 pour 345 fr. n'a plus de valeur résiduelle à ce 
jour. 
L'appareil photo numérique de 2005 (571 fr.) n'a plus de valeur résiduelle, en 
raison de la dépréciation rapide de ce type d'objet. En revanche, les armoires 
acquises la même année (731 fr. et 195 fr.) ont une valeur résiduelle arrondie à 
93 fr. (valeur totale d'acquisition : 926 fr. – 90%), selon le principe d'une 
dépréciation de 10% par année. 
Les rideaux acquis en 2006 (192 fr. et 952 fr.) et le mobilier extérieur (2'208 fr.) 
ont une valeur résiduelle arrondie à 670 fr. (valeur totale d'acquisition : 3'352 fr. – 
80%). 
Le lave-linge (2'499 fr.), le congélateur (899 fr.), les couteaux ______ (499 fr.), 
une armoire (821 fr.), un lit de bébé (720 fr.) et les rideaux (381 fr.) achetés en 
2007 ont une valeur résiduelle arrondie à 1'746 fr. (valeur totale d'acquisition : 
5'819 fr. – 70%). 
En 2008, la barre de sécurité (800 fr.) et les clés de l'appartement supplémentaires 
(133 fr.) totalisaient 933 fr. et leur valeur résiduelle s'élève à 373 fr. (933 fr. – 
60%). 
Les lits gigognes (3'104 fr.) et une commode (140 fr.) acquis en 2009 ont une 
valeur résiduelle de 1'622 fr. (valeur totale d'acquisition : 3'244 fr. – 50%). 


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C/1795/2013 
En 2010, seules deux chaises d'enfant ont été acquises (58 fr.), lesquelles ont une 
valeur résiduelle arrondie à 35 fr. (58 fr. – 40%). 
Un lit d'enfant a été acquis en 2011 (1'602 fr.), ainsi qu'un meuble sous-lavabo 
(179 fr.), dont leur valeur résiduelle est arrondie à 1'247 fr. (valeur totale 
d'acquisition : 1'781 fr. – 30%). 
La valeur résiduelle totale de ces biens mobiliers est ainsi de 5'786 fr. 
Les meubles acquis durant le mariage par les parties et emportés par l'intimé 
comprennent un tableau "______" (2007), dont la valeur demeure de 950 fr., vu 
l'absence de dépréciation des œuvres d'art, et deux lits de camps (2006), d'une 
valeur résiduelle est de 136 fr. (678 fr. – 80%), soit un sous-total de 1'086 fr., non 
compris l'ordinateur portable (2008) qui est sans valeur résiduelle, en raison de la 
dépréciation rapide du matériel informatique. 
Ces biens mobiliers sont présumés être des acquêts (art. 200 al. 3 CC) et 
appartenir en copropriété aux parties (al. 2), en l'absence de preuve du contraire 
(al. 1). A l'issue du partage des meubles, l'appelante est redevable de 2'350 fr. 
(arrondi) envers l'intimé ([5'786 fr. ÷ 2 = 2'893 fr.] – [1'086 fr. ÷ 2 = 543 fr.]). 
 
En l'absence de dettes invoquées par les parties, la liquidation de leur régime 
matrimonial se solde par une créance de l'intimé contre l'appelante de 12'900 fr. 
25 ([974 fr. 85, part du compte H______ + 15'000 fr., parts sociales + 2'350 fr., 
mobilier = 18'324 fr. 85] – [2'924 fr. 60, part du compte H______ + 2'500 fr., 
armoire ______ = 5'424 fr. 60]). 
 
L'appel est partiellement fondé sur ce point, de sorte que le ch. 9 du jugement 
entrepris sera modifié dans ce sens. 
4. 
Le Tribunal a fixé le droit de visite du père selon les recommandations du SPMi 
(cf. supra let. B.h., le mardi midi en sus), estimant qu'aucun élément ne justifiait 
de s'en écarter. 
 
4.1 Selon l'appelante, ce droit de visite équivaut à une garde alternée, bien que le 
SPMi ait exclu une garde partagée en raison des dissensions existant entre les 
parents. Ce mode de garde ne pouvait pas lui être imposé sans son accord. Enfin, 
l'intimé n'est pas complètement dégagé de ses obligations professionnelles durant 
ses jours de congé et doit parfois solliciter ses parents à midi pour garder les 
enfants. 
 
Elle demande d'autres modalités pour le droit de visite durant les vacances, à 
savoir, les années paires, au mois d'août (au lieu de juillet), parce que les vacances 
2014 avaient été organisées ainsi et la deuxième semaine de Noël (au lieu de la 
première), parce qu'en 2013, il avait déjà pris les enfants durant cette semaine-là. 


- 13/21 - 
 
C/1795/2013 
 
L'intimé sollicite préalablement l'audition de ses enfants. Il estime être au bénéfice 
d'un droit de visite élargi et non d'une garde partagée. Il précise qu'en raison du 
domicile de ses parents à ______ (______), il fait rarement appel à eux pour 
garder ses enfants. Dans une optique de coparentalité et de complémentarité, il 
exprime vouloir s'investir autant que la mère dans l'éducation, le développement 
et l'instruction de ses fils. 
 
4.2 Savoir si et à quelles conditions les enfants doivent être entendus est une 
question résolue au premier chef par l'art. 298 al. 1 CPC, selon lequel les enfants 
sont entendus personnellement et de manière appropriée par le juge ou par un tiers 
nommé à cet effet, pour autant que leur âge ou de justes motifs ne s'y opposent 
pas. Selon la ligne directrice suivie par le Tribunal fédéral, il doit, en principe, être 
entendu à partir de six ans révolus (ATF 133 III 553 consid. 3; 131 III 553 
consid. 1.2.3). L'audition des enfants découle aussi directement de l'art. 12 de la 
Convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant (CDE; RS 0.107; 
ATF 124 II 90 consid. 3a). Cette norme conventionnelle ne consacre toutefois pas 
de prérogatives plus larges que celles résultant de l'art. 298 CPC (au sujet de 
l'art. 144 aCC, cf. ATF 131 III 553 et les références; arrêt 5A_735/2007 du 
28 janvier 2008 consid. 2.1, publié in FamPra.ch 2008 p. 449). L'art. 12 CDE 
garantit à chaque enfant le droit d'exprimer son avis dans toute procédure le 
concernant, dans la mesure où il est capable de se forger une opinion propre, ce 
qui correspond à la notion de discernement au sens de l'art. 16 CC (ATF 131 III 
553 consid. 1.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_554/2014 du 21 octobre 2014 
consid. 5.1.2. et 5A_557/2013 du 23 décembre 2013 consid. 2.1). 
En l'espèce, les enfants ont été entendus par le SPMi et se sont déjà exprimés en 
ce sens qu'ils désiraient passer autant de temps auprès de l'un et l'autre de leurs 
parents, de sorte qu'une nouvelle audition des enfants ne se justifie pas. 
L'intimé sera, dès lors, débouté de ce chef de conclusions préalables. 
 
4.3.1 Selon l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité 
parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit 
d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. 
Le droit aux relations personnelles est conçu à la fois comme un droit et un devoir 
des parents (art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de 
l'enfant; il doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 131 III 209 
consid. 5, arrêt du Tribunal fédéral 5A_877/2013 du 10 février 2014 consid. 6.1). 
La garde alternée est la situation dans laquelle les parents exercent en commun 
l'autorité parentale, mais prennent en charge l'enfant de manière alternée pour des 
périodes plus ou moins égales (arrêts du Tribunal fédéral 5A_345/2014 du 4 août 
2014 consid. 4.2 et 5A_866/2013 du 16 avril 2014 consid. 5.2). L'instauration 
d'une garde alternée s'inscrit dans le cadre de l'exercice conjoint de l'autorité 


- 14/21 - 
 
C/1795/2013 
parentale (arrêts du Tribunal fédéral 5A_345/2014 du 4 août 2014 consid. 4.2 et 
5A_866/2013 du 16 avril 2014 consid. 5.2), laquelle est devenue la règle depuis 
l'entrée en vigueur le 1er juillet 2014 des nouvelles dispositions relatives à 
l'autorité parentale (art. 296 et ss, art. 7b al. 1 et 12 al. 1 Tif. fin et arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_92/2014 du 23 juillet 2014 consid. 2.1). Un parent ne peut 
toutefois pas déduire du principe de l’autorité parentale conjointe le droit de 
pouvoir effectivement s’occuper de l’enfant pendant la moitié du temps (Message 
du Conseil fédéral du 16 novembre 2011 concernant une modification du Code 
civil suisse [Autorité parentale], FF 2011 8315ss, ch. 1.5.2.). En effet, selon la 
jurisprudence constante, la garde conjointe suppose l'accord des deux parents à ce 
mode de garde et consacre l'intérêt de l'enfant comme critère principal. Le fait que 
l'opposition d'un parent soit fondée ou non est dénué de pertinence. Selon la 
jurisprudence actuelle, qui laisse indécise la question de savoir si la seule 
référence à l'absence de consentement des deux parents au maintien de l'autorité 
parentale conjointe ou à la garde alternée est suffisante pour refuser l'exercice en 
commun de ces prérogatives, il apparaît que l'opposition d'un parent doit être 
examinée comme l'une des circonstances importantes devant être prise en 
considération dans l'examen de l'attribution de la garde. Bien que la seule 
existence et persistance de l'opposition d'un parent ne suffise peut-être pas à faire 
échec à l'application de la garde conjointe, l'absence de consentement de l'un des 
parents constitue un indice de ce que ceux-ci ont de la difficulté à trouver un 
accord sur des questions importantes concernant leur enfant (arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_866/2013 du 16 avril 2014 consid. 5.2 et 5.3). 
4.3.2 En l'espèce, le Tribunal aurait dû s'écarter du préavis du SPMi, car si le 
conflit parental excluait une garde partagée, on ne voit guère comment un large 
droit de visite qui équivaut en fait à une garde alternée pouvait l'être. Ensuite, le 
premier juge ne pouvait pas imposer un tel mode de garde à l'appelante, qui s'y 
opposait. 
Les enfants ont déclaré vouloir passer autant de temps auprès de chacun des 
parents et leur bien commande qu'ils maintiennent une relation aussi proche que 
possible avec leurs deux parents, lorsqu'ils sont disponibles pour s'occuper d'eux, 
à savoir tous les mercredis pour l'appelante et les mardis et mercredis, 
respectivement en alternance, les vendredis, pour l'intimé. 
Il s'ensuit que le droit de visite du père sera fixé, sauf accord contraire des parties, 
en alternance, la première semaine du mardi midi au jeudi matin à la reprise de 
l'école lorsqu'il a congé le mercredi, puis, la semaine suivante, le mardi midi, puis 
du vendredi midi jusqu'au dimanche à 18h., ce qui inclut un week-end sur deux. 
Il comprendra en outre la moitié des jours fériés et des vacances scolaires, selon 
l'alternance prévue par le Tribunal en fonction des années paires et impaires. 
En effet, la prise en charge des enfants par chacun de leurs parents durant les 
vacances de Noël 2014 n'est pas connue, puisque la cause avait déjà été gardée à 


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C/1795/2013 
juger en septembre 2014. En tout état de cause, l'alternance prévue prendra effet 
avec le prononcé du présent arrêt. 
Le ch. 4 du dispositif du jugement entrepris sera ainsi modifié dans ce sens. 
5. 
Le Tribunal a fixé les contributions d'entretien de chacun des enfants (450 fr. 
jusqu'à dix ans, puis 500 fr. jusqu'à quinze ans, puis 550 fr. jusqu'à la majorité, 
voire jusqu'à vingt-cinq ans au plus en cas d'études sérieuses) en considérant que 
son large droit de visite ne lui permettait pas d'exercer son activité à plein temps et 
que sa contribution d'entretien serait limitée aux trois-quarts des frais des enfants 
(1'762 fr. 45 – 600 fr. d'allocations familiales = 1'162 fr. 45 × ¾ = 871 fr. 85 pour 
les deux enfants ou arrondi à 450 fr. par enfant), ce qui était compatible avec son 
disponible mensuel. 
 
5.1 L'appelante sollicite l'augmentation des contributions d'entretien en cause 
(1'000 fr. jusqu'à dix ans, 1'100 fr. jusqu'à quinze ans, 1'200 fr. jusqu'à dix-huit 
ans et 1'300 fr. jusqu'à vingt-cinq ans en cas d'études sérieuses) estimant qu'un 
droit de visite du père au lieu d'une garde alternée lui permettrait d'exercer une 
activité à plein temps. Elle demande le versement des contributions depuis le 
1er février 2012, avec une participation du père à la moitié des frais extraordinaires 
des enfants. 
 
L'intimé soutient que les pensions fixées par le Tribunal sont adéquates et qu'un 
effet rétroactif ne se justifie pas puisqu'il a contribué après la séparation à raison 
de 1'267 fr. 90 par mois en moyenne à l'entretien de sa famille. Il conteste 
l'existence de frais extraordinaires, puisque les assurances-maladie des enfants 
participent à leurs frais dentaires et d'optiques. 
 
5.2.1 Selon l'art. 276 CC, les père et mère doivent pourvoir à l'entretien de l'enfant 
et assumer, par conséquent, les frais de son éduction, de sa formation et des me-
sures prises pour le protéger (al. 1). L'entretien est assuré par les soins et l'édu-
cation ou, lorsque l'enfant n'est pas sous la garde de ses père et mère, par des pres-
tations pécuniaires (al. 2). 
A teneur de l'art. 285 al. 1 CC, la contribution d'entretien doit correspondre aux 
besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources des père et mère; il est 
tenu compte de la fortune et des revenus de l'enfant ainsi que de la participation de 
celui des parents qui n'a pas la garde de l'enfant à la prise en charge de ce dernier. 
Les enfants ont le droit de recevoir une éducation et de bénéficier d'un niveau de 
vie qui corresponde à la situation des parents; leurs besoins doivent également être 
calculés de manière plus large lorsque les parents bénéficient d'un niveau de vie 
plus élevé (arrêt du Tribunal fédéral 5A_100/2012 du 30 août 2012 consid. 6.1 et 
les références citées). 


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L'obligation d'entretien trouve sa limite dans la capacité contributive du 
débirentier, en ce sens que le minimum vital de celui-ci doit être préservé 
(ATF 135 III 66 consid. 2, 123 III 1 consid. 3b/bb et consid. 5 in fine, arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_120/2014 du 2 septembre 2014 consid. 4.1). S'agissant 
toutefois de l'obligation d'entretien d'un enfant mineur, les exigences à l'égard des 
père et mère sont plus élevées, en sorte que ceux-ci doivent réellement épuiser 
leur capacité maximale de travail et ne peuvent pas librement choisir de modifier 
leurs conditions de vie si cela a une influence sur leur capacité à subvenir aux 
besoins de l'enfant mineur (ATF 137 III 118 consid. 3.1, arrêt du Tribunal fédéral 
5A_120/2014 du 2 septembre 2014 consid. 4.1). 
Dans le cadre de la détermination des charges concrètes des enfants, la part de 
loyer à leur charge peut être estimée entre 20 à 30% du loyer raisonnable pour un, 
respectivement deux enfants (BASTONS BULLETTI, L'entretien après divorce : 
méthodes de calcul, montant, durée et limites, in SJ 2007 II 77, p. 100, n. 127). 
La loi ne prescrit pas de méthode de calcul particulière pour arrêter la contribution 
d'entretien (ATF 128 III 411 consid. 3.2.2.); sa fixation relève de l'appréciation du 
juge, qui jouit d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 127 III 136 consid. 3a et les 
références citées) et applique les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC; ATF 127 
III 136 consid. 3a, arrêt du Tribunal fédéral 5A_892/2013 du 29 juillet 2014 
consid. 4.4.3). 
Celui des parents dont la capacité financière est supérieure peut être tenu, suivant 
les circonstances, de subvenir à l'entier du besoin en argent si l'autre remplit son 
obligation à l'égard de l'enfant essentiellement en nature (ATF 120 II 285 
consid. 3a/cc; arrêt du Tribunal fédéral 5A_330/2014 du 30 octobre 2014 
consid. 4). 
Il convient de déduire des besoins de chaque enfant crédirentier ses propres 
allocations familiales ou d'études puisque, selon la jurisprudence, ces prestations 
sont destinées exclusivement à son entretien, de sorte qu'il ne faut pas les 
additionner aux revenus du parent habilité à les percevoir mais les déduire 
directement des besoins de l'enfant qu'il faut couvrir par la contribution à son 
entretien (arrêts du Tribunal fédéral 5A_259/2012 du 14 novembre 2012 
consid. 5.2 et 5A_690/2010 du 21 avril 2011 consid. 3 = JdT 2012 II 302). 
 
5.2.2 En l'espèce, l'appelante perçoit un revenu mensuel net de 5'346 fr. et assume 
des charges de 3'550 fr., de sorte que son disponible mensuel se monte à environ 
1'800 fr. 
 
La mère participant principalement à l'entretien de ses enfants en nature, par sa 
disponibilité, les repas, les soins et l'éducation qu'elle leur prodigue, compte tenu 
des relations personnelles qui ont été fixées, il revient au père de contribuer 
essentiellement à leur entretien par des prestations pécuniaires. 


- 17/21 - 
 
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Il perçoit un revenu mensuel net de 5'943 fr. pour une activité à temps partiel et 
ses charges mensuelles totalisent 4'445 fr., de sorte que son disponible mensuel de 
1'498 fr., arrondi à 1'500 fr. 
Comme les besoins concrets des enfants nécessitent des contributions mensuelles 
d'entretien de 800 fr. pour l'aîné et de 600 fr. pour le cadet, soit 1'400 fr. au total 
(cf. supra let. B.e), l'intimé dispose des moyens financiers pour les assumer au 
moyen de son disponible mensuel (1'500 fr.), de sorte qu'il ne se justifie pas de lui 
fixer un revenu hypothétique à partir d'un taux d'activité professionnel plus élevé. 
Compte tenu du large droit de visite du père qui lui permet d'assumer une partie 
des soins et de l'éducation des enfants, il se justifie de fixer la contribution 
d'entretien à 500 fr. par mois jusqu'à dix ans, puis à 700 fr. jusqu'à quinze ans, 
puis à 800 fr. jusqu'à la majorité, voire au-delà en cas d'étude ou de formation 
professionnelle sérieuse ou suivie, allocations familiales en sus. Il convient de 
préciser qu'à la suite du quinzième anniversaire du cadet, les contributions 
d'entretien s'élèveront à 1'600 fr. par mois, montant que le père pourra assumer en 
augmentant son taux d'activité professionnelle, puisque ses enfants auront gagné 
en autonomie. 
 
Le ch. 5 du dispositif du jugement entrepris sera ainsi modifié dans ce sens. 
 
Il reste à examiner les prétentions de l'appelante en relation avec les besoins 
extraordinaires des enfants. 
 
5.3.1 La prise en compte des besoins extraordinaires des enfants, tels que frais 
dentaires, orthodontiques, optiques ou mesures scolaires particulières s'examine 
en application de l'art. 285 al. 1 CC au moment de la procédure de divorce, res-
pectivement de l'art. 286 al. 3 CC postérieurement à celle-ci (arrêts du Tribunal 
fédéral 5C.240/2002 du 31 mars 2003 consid. 5 et 5C.180/2002 du 20 décembre 
2002 consid. 6). 
5.3.2 En l'espèce, la nécessité des frais dentaires de l'aîné et leurs coûts estimatifs 
(3'168 fr. 50) résulte du devis du 11 septembre 2013. Compte tenu du disponible 
de l'appelant réduit à 350 fr. par mois après participation à l'entretien de ses deux 
enfants (1'500 fr. – 650 fr. – 500 fr.), d'une part, et, d'autre part, de l'étalement 
dans le temps du traitement dentaire, il peut être exigé de lui qu'il assume la 
moitié de ces frais (1'584 fr. 25), sur présentation de la facture qui sera dressée 
selon ce devis, et après déduction de la participation éventuelle de l'assurance-
maladie ou dentaire. 
Les frais dentaires du cadet, de 112 fr. 20 en mars 2014, font partie de son 
entretien courant en raison de leur modicité et doivent dès lors être assumés au 
moyen des 400 fr. mensuels réservés au titre de sa base mensuelle d'entretien. 


- 18/21 - 
 
C/1795/2013 
Enfin, une participation de l'intimé au titre des frais d'optique de ses enfants n'est 
pas fondée, en l'état, l'appelante n'ayant pas démontré un refus de prise en charge 
par leur assurance maladie. 
Préalablement à l'engagement de tels frais, l'appelante devra consulter l'intimé, 
cotitulaire de l'autorité parentale et décider avec lui des soins à apporter aux 
enfants. Le cas échéant, elle pourra solliciter l'application de l'art. 286 al. 3 CC, 
selon lequel le juge peut contraindre les parents à verser une contribution spéciale 
lorsque des besoins extraordinaires imprévus de l'enfant le requièrent. Ce dernier 
alinéa comprend les besoins spécifiques, limités dans le temps, qui n'ont pas été 
pris en considération lors de la fixation de la contribution ordinaire et qui 
entraînent une charge financière que celle-ci ne peut pas couvrir (PERRIN, 
Commentaire Romand, Code civil I, 2010, n. 9 ad art. 286 CC). 
 
Le ch. 5 du dispositif du jugement entrepris sera ainsi également modifié afin de 
considérer la participation financière de l'intimé au traitement dentaire de son fils 
aîné. 
 
5.4.1 Selon l'art. 279 al. 1 CC, applicable par renvoi de l'art. 133 al. 1 CC, la 
contribution d'entretien peut être réclamée pour l'avenir et pour l'année qui 
précède l'ouverture de l'action. 
 
5.4.2 En l'espèce, l'intimé, qui a contribué à l'entretien de ses enfants depuis le 
28 mars 2012 à raison d'au moins 1'192 fr. 53 par mois selon les pièces bancaires 
produites, respectivement 1'267 fr. 95 par mois selon ses allégués, non contredits 
par l'appelante, a satisfait à son obligation d'entretien de 1'150 fr. pour ses deux 
enfants (500 fr. + 650 fr.), de sorte que le point de départ de la contribution 
d'entretien sera fixé au jour du prononcé du présent arrêt. 
 
L'appel n'est pas fondé sur ce point. 
6. 
La Cour statue sur les frais judiciaires et les répartit d'office (art. 104 et 105 CPC). 
Ces frais sont en règle générale mis à la charge de la partie succombante (art. 106 
al. 1 CPC). Toutefois, lorsque le litige relève du droit de la famille, le juge peut 
s'écarter des règles générales sur la répartition des frais (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
Lorsque l'autorité d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de 
première instance (art. 318 al. 3 CPC). 
En ce qui concerne les frais de première instance et leur répartition, conformes 
aux normes précitées et au demeurant non contestés, ils seront confirmés. 
Les frais judiciaires d'appel sont fixés à 1'875 fr. et compensés avec l'avance de 
frais d'un montant correspondant fournie par l'appelante, qui reste acquise à l'Etat 


- 19/21 - 
 
C/1795/2013 
(art. 96 CPC et 30 et 35 du Règlement fixant le tarif des frais en matière civile 
[RTFMC - E 1 05.10], art. 111 al. 1 CPC). 
Vu la nature du litige, ils sont répartis par moitié entre les parties. Le montant 
avancé par l'appelante pour les frais judiciaires de seconde instance étant 
supérieur à celui dont elle est finalement tenue de s'acquitter, l'intimé sera 
condamnée à lui restituer la somme de 937 fr. 50 fr. (art. 111 al. 2 CPC). Chaque 
partie gardera à sa charge ses propres dépens d'appel (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 
 


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C/1795/2013 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté par A______ le 27 mai 2014 contre les ch. 4, 5 et 9 
du dispositif jugement JTPI/4776/2014 rendu le 10 avril 2014 par le Tribunal de 
première instance dans la cause C/1795/2013-17. 
Au fond : 
Annule les ch. 4, 5 et 9 du dispositif de ce jugement et statuant à nouveau : 
Réserve à B______ un droit de visite s'exerçant, sauf accord contraire des parties, en 
alternance, la première semaine, du mardi midi au jeudi matin lorsqu'il a congé le 
mercredi, puis, la semaine suivante, le mardi midi, puis du vendredi midi jusqu'au 
dimanche à 18h., la moitié des jours fériés, respectivement des vacances scolaires, selon 
les modalités suivantes : les années paires, durant le mois de juillet, ainsi que durant la 
totalité des vacances de février, la première moitié des vacances de Pâques et la 
première moitié des vacances de Noël; les années impaires, durant le mois d'août, ainsi 
que durant la totalité des vacances d'octobre, la deuxième moitié des vacances de 
Pâques et la deuxième moitié des vacances de Noël. 
Condamne A______ à payer 12'900 fr. 25 à B______ à titre de liquidation du régime 
matrimonial. 
Condamne B______ à verser à A______, à titre de contribution à l'entretien de leurs 
enfants C______ et D______, par mois, d'avance et par enfant, allocations familiales ou 
d'études non comprises, les sommes de 500 fr. jusqu'à dix ans, puis 700 fr. jusqu'à 
quinze ans, puis 800 fr. jusqu'à la majorité, voire au-delà si l'enfant poursuit une 
formation professionnelle ou des études sérieuses et régulières. 
Condamne B______ à verser en mains de A______ la moitié des frais dentaires de 
C______, sur présentation de la facture dressée selon devis du 11 septembre 2013, et 
après déduction de la participation éventuelle de l'assurance-maladie ou dentaire. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 1'875 fr., les met à la charge des parties par moitié 
chacune et dit qu'ils sont entièrement compensés par l'avance de frais fournie par 
A______, qui reste acquise à l'Etat de Genève. 


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C/1795/2013 
Condamne B______ à verser 937 fr. 50 fr. à A______ à titre de frais judiciaires d'appel. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Madame Florence KRAUSKOPF, présidente; Madame Nathalie LANDRY-BARTHE, 
Monsieur Laurent RIEBEN, juges; Madame Nathalie DESCHAMPS, greffière. 
 
La présidente : 
Florence KRAUSKOPF 
 
La greffière : 
Nathalie DESCHAMPS 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec 
expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière 
civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Conclusions ne présentant pas de valeur litigieuse, et valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au 
sens de la LTF supérieure à 30'000 fr.