ge_gerichte · ACJC/424/2019 · 2019-04-10 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 10 avril 2019. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/25148/2015 
ACJC/424/2019 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 19 MARS 2019 
 
Entre 
Madame A______ née ______ [Nom de jeune fille], domiciliée ______, ______ (GE), 
appelante d'un jugement rendu par la 6ème Chambre du Tribunal de première instance 
de 
ce 
canton 
le 
22 
décembre 
2016, 
comparant 
par 
Me Luigi Cattaneo, avocat, rue Verdaine 6, 1204 Genève, en l'étude duquel elle fait 
élection de domicile, 
et 
Monsieur B______, domicilié c/o Madame C______, route ______, ______ (GE), 
intimé, comparant par Me Claudio Fedele, avocat, rue Saint-Léger 6, case postale 444, 
1211 Genève 4, en l'étude duquel il fait élection de domicile. 
 
Cause renvoyée par arrêt du Tribunal fédéral du 1er novembre 2018 
 


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C/25148/2015 
EN FAIT 
A. 
a. B______, né en 1979 et A______, née ______ [Nom de jeune fille], en 1978, 
tous deux de nationalité suisse, se sont mariés le ______ 2004. 
Ils sont les parents de D______, née le ______ 2004, et de E______, née le 
______ 2007. 
b. A la suite de la séparation des parties, les modalités de prises en charge des 
enfants et la contribution à l'entretien de la famille ont été réglées, d'entente entre 
les parties, par jugement JTPI/1405/2014 sur mesures protectrices du 23 janvier 
2014, rendu sans motivation. 
B. 
a. Le 30 novembre 2015, B______ a déposé auprès du Tribunal une demande 
unilatérale en divorce à l'encontre de A______. 
 
b. Par jugement JTPI/15686/2016 du 22 décembre 2016, le Tribunal a prononcé le 
divorce de A______ et de B______ (ch. 1 du dispositif), attribué le domicile 
conjugal à A______, avec les droits et obligations liés au bail y relatif (ch. 2), 
maintenu l'autorité parentale conjointe des parties sur les enfants D______ et 
E______ (ch. 3), attribué la garde de ceux-ci à leur mère (ch. 4) et réservé au père 
un large droit de visite devant s'exercer d'entente entre les parties, mais au 
minimum le mardi midi, du mercredi fin de journée au jeudi matin à la rentrée des 
classes, un week-end sur deux du vendredi à la sortie de l'école au lundi matin à la 
reprise de l'école ainsi que durant la moitié des vacances scolaires (ch. 5). 
 
Il a également notamment donné acte à B______ - condamné en tant que de 
besoin - de son engagement à verser à A______, par mois, d'avance et par enfant, 
allocations familiales non comprises, à titre de contribution à l'entretien de 
D______ et E______, dès l'entrée en force du jugement, les sommes de 1'000 fr. 
jusqu'à l'âge de 14 ans révolus et de 1'200 fr. jusqu'à la majorité, voire au-delà, en 
cas d'études sérieuses et régulières de l'enfant bénéficiaire, mais au maximum 
jusqu'à 25 ans (ch. 7) et a donné acte aux parties de leur accord avec le partage par 
moitié des frais extraordinaires liés à leurs enfants, notamment les frais 
d'orthodontie de leurs enfants, futurs et ceux passés de D______, non pris en 
charge par l'assurance-dentaire de cette dernière (ch. 8). 
 
Enfin, le Tribunal a condamné B______ à verser à A______, par mois et d'avance, 
à titre de contribution à son entretien, dès l'entrée en force du jugement, les 
sommes de 1'850 fr. jusqu'au 31 octobre 2017 et de 1'250 fr. du 1er novembre 
2017 au 31 octobre 2019 (ch. 15). 
c. Saisie d'un appel de A______, la Cour a, par arrêt ACJC/1255/2017 du 3 
octobre 2017, annulé les chiffres 7 et 15 du dispositif du jugement de divorce et 


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C/25148/2015 
condamné B______ à verser à A______, par mois et d'avance, allocations 
familiales non comprises, à titre de contribution à l'entretien de D______, les 
sommes de 2'025 fr. du 1er janvier 2017 au 30 novembre 2017, 1'620 fr. du 1er 
décembre 
2017 
au 
30 
novembre 
2018 
et 
1'820 fr. du 1er décembre 2018 jusqu'à sa majorité, voire au-delà en cas de 
formation ou d'études sérieuses et régulières, ce montant étant toutefois réduit à 
1'200 fr. dès le 1er novembre 2023, et, à titre de contribution à l'entretien de 
E______, les sommes de 2'025 fr. du 1er janvier 2017 au 31 octobre 2017, 1'620 
fr. du 1er novembre 2017 au 31 octobre 2021, 1'820 fr. du 1er novembre 2021 au 
31 octobre 2023 et à 1'200 fr. du 1er novembre 2023 jusqu'à sa majorité, voire 
au-delà en cas de formation ou d'études sérieuses et régulières. 
La Cour a également condamné B______ à verser à A______, par mois et 
d'avance, à titre de contribution à son entretien, les sommes de 600 fr. du 1er 
janvier 
2017 
au 
31 
novembre 
2018, 
400 
fr. 
du 
1er décembre 2018 au 31 octobre 2021 et de 200 fr. du 1er novembre 2021 au 
31 octobre 2023, et à verser en sus à A______, par mois et d'avance, à titre de 
contribution à son entretien pour le cas où D______ ne poursuivrait pas une 
formation ou des études sérieuses et régulières après sa majorité, la somme de 620 
fr. jusqu'au 31 octobre 2023. 
Le jugement a été confirmé pour le surplus. 
d. Le Cour a retenu que A______ bénéficiait d'une formation de _____ et de 
plusieurs d'années d'expérience dans ce métier. Elle était alors âgée de 39 ans et 
n'avait pas allégué avoir de problèmes de santé qui l'empêcheraient de travailler de 
manière durable. Par ailleurs, elle avait récemment effectué plusieurs missions 
temporaires comme ______ de sorte qu'elle réunissait toutes les conditions lui 
permettant de trouver un emploi correspondant à sa formation. 
A______ n'était pas en mesure de retrouver un emploi jusqu'à la fin du mois de 
février 2017 puisqu'elle avait été en arrêt de travail pour cause de maladie. En 
revanche, elle avait été en mesure de retravailler dès le mois de mars 2017, 
comme le prouvaient les missions temporaires qu'elle avait effectuées en mars et 
avril 2017. Pendant cette période elle avait pu à nouveau effectuer des recherches 
d'emploi pour un poste à plein temps de sorte qu'il y avait lieu de considérer qu'en 
effectuant les efforts que l'on pouvait exiger d'elle, elle était en mesure de 
travailler au taux de 40% - temps de travail exercé du temps de la vie commune - 
dès le mois de mai 2017. Dès que la plus jeune des enfants aurait atteint l'âge de 
10 ans, en novembre 2017, A______ serait en mesure de travailler à 50%, puis à 
100% 
dès 
que 
l'enfant 
aurait 
atteint 
l'âge 
de 
16 ans, soit en novembre 2023. 


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C/25148/2015 
Du 1er janvier au 30 avril 2017, A______ avait réalisé un revenu mensuel net 
moyen de 1'675 fr. (2 x 1'600 fr. d'indemnité maladie + 2 x 1'750 fr. d'indemnité 
chômage et gains intermédiaires). Les salaires de 2'275 fr. pour une activité à 
40%, 2'845 fr. pour une activité à 50% et 5'688 fr. pour une activité à 100% ne 
portaient pas le flanc à la critique puisqu'ils étaient fondés sur le dernier salaire 
réalisé par A______. 
Le Tribunal avait à juste titre considéré que les frais d'électricité, de BILLAG, de 
téléphone, d'assurance ménage/responsabilité civile étaient d'ores et déjà compris 
dans le montant de base OP ainsi que les frais de loisirs. Par ailleurs, il avait à bon 
droit mensualisé les dix acomptes d'impôts de 478 fr. acquittés par A______. 
Seule la part à laquelle elle avait été condamnée à rembourser l'arriéré de la carte 
de crédit avait été prise en compte dans ses charges. 
Dès lors, ses charges étaient de 4'082 fr. 50, arrondies à 4'085 fr., dès le 
1er janvier 2017. 
Le déficit de A______ était de 2'410 fr. par mois (4'085 fr. – 
1'675 fr.) du 1er janvier au 30 avril 2017, de 1'810 fr. (4'085 fr. – 2'275 fr.) du 
1er mai 2017 au 31 octobre 2017 - soit de 2'050 fr. en moyenne entre le 1er janvier 
2017 et le 31 octobre 2017 - et serait de 1'240 fr. (4'085 fr. – 2'845 fr.) du 
1er novembre 2017 au 31 octobre 2023, la prise en charge des enfants ne justifiant 
plus une réduction du temps de travail dès le 1er novembre 2023. 
Le déficit de A______, variant selon les périodes, devait être intégré, à titre de 
contribution de prise en charge, à raison d'une moitié dans les coûts admissibles 
des enfants. 
B______ disposait d'un revenu mensuel moyen de 11'415 fr. pour des charges 
admissibles de 5'298 fr. 95 dès le 1er janvier 2017, ce qui lui laissait un solde 
disponible mensuel de l'ordre de 6'200 fr. 
Les besoins concrets de D______ pouvaient être arrêtés, dès le 1er janvier 2017, à 
877 fr. 75 comprenant sa participation au loyer (273 fr. 50), les primes 
d'assurance-maladie (163 fr. 75), les frais médicaux non remboursés (65 fr. 75), 
les frais de danse (71 fr. = 85 fr. sur 10 mois mensualisés), les frais de location de 
skis (3 fr. 75) et son entretien de base selon les normes OP (600 fr.), allocations 
familiales de 300 fr. déduites. 
Selon les tabelles zurichoises de 2017, ses besoins mensuels s'élevaient ainsi à 
779 fr. (1'246 fr. – 440 fr. + 273 fr. – 300 fr. d'allocations familiales) jusqu'en 
novembre 2017 - mois où elle atteindrait l'âge de 13 ans - et à 1'124 fr. (1'591 fr. – 
440 fr. + 273 fr. – 300 fr.) dès le mois de décembre 2017. 


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Les besoins concrets de l'enfant E______ ont été arrêtés, dès le 1er janvier 2017, à 
587 fr. 25 comprenant sa participation au loyer (15%, 273 fr. 50), les primes 
d'assurance-maladie (151 fr. 25), les frais médicaux non remboursés (25 fr. 40), 
les frais de gymnastique (33 fr. 35), les frais de location de skis (3 fr. 75) et son 
entretien de base selon les normes OP (400 fr.), allocations familiales de 300 fr. 
déduites. Elles seraient de 787 fr. 25 dès le 1er novembre 2017 puisqu'elle aurait 
atteint l'âge de 10 ans, son entretien de base selon les normes OP augmentant de 
200 fr. 
Selon les tabelles zurichoises, les besoins de E______ s'élevaient à 779 fr. 
jusqu'en octobre 2020 - mois où elle atteindrait l'âge de 13 ans - et à 1'224 fr. dès 
le mois de novembre 2020. 
Les besoins des enfants s'établissant entre 880 fr. et 1'125 fr. pour D______ et 
entre 590 fr. et 1'125 fr. pour E______, les sommes proposées par B______ pour 
leur entretien, de 1'000 fr. jusqu'à l'âge de 14 ans et de 1'200 fr. ensuite, 
permettraient aux enfants de couvrir leurs charges en maintenant leur train de vie 
antérieur. 
 
e. Par arrêt 5A_931/2017 du 1er novembre 2018, le Tribunal fédéral a 
partiellement admis le recours formé par B______ contre la décision précitée et a 
renvoyé la cause à la Cour pour nouvelle décision dans le sens des considérants. 
 
Il a notamment retenu (consid. 3.1.2) que selon la jurisprudence jusqu'ici bien 
établie du Tribunal fédéral, il ne pouvait en principe être exigé d'un époux la prise 
ou la reprise d'une activité lucrative à un taux de 30 à 50% avant que le plus jeune 
des enfants dont il a la garde ait atteint l'âge de 10 ans révolus et de 100% avant 
qu'il ait atteint l'âge de 16 ans révolus (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2 et les 
arrêts cités). Dans un récent arrêt de principe, le Tribunal fédéral a modifié cette 
jurisprudence, laquelle devait s'appliquer immédiatement et à toutes les affaires 
pendantes au moment où elle est adoptée ou futures (ATF 142 V 551 consid. 5.1; 
135 II 78 consid. 3.2; 132 II 153 consid. 5.1; arrêt 2C_199/2017 du 12 juin 2018 
consid. 3.5). 
 
En prévoyant un taux d'activité de 50% pour la mère jusqu'à ce que la plus jeune 
de ses filles ait atteint l'âge de 16 ans, sans examiner si ce taux était justifié par 
des circonstances particulières relatives à l'enfant, au parent concerné ou à leur 
environnement, l'autorité cantonale avait violé le droit fédéral, de sorte qu'il 
convenait de lui renvoyer la cause pour nouvelle décision à cet égard (art. 107 
al. 2 LTF). 
 
Par souci d'économie de procédure, le Tribunal fédéral a précisé qu'à partir de 
2021, l'aînée des enfants - qui atteindra l'âge de 16 ans le _____ 2020 - n'aura a 
priori plus besoin d'être prise en charge, du moins pendant les heures où, sinon, la 
mère pourrait exercer une activité lucrative (arrêt 5A_384/2018 précité consid. 


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4.7.6), de sorte qu'aucune contribution ne lui serait due à ce titre. En principe, la 
contribution de prise en charge est due à l'enfant qui a un besoin de prise en 
charge. Si, comme c'est le cas ici pour les années 2019 et 2020, deux enfants ont 
droit à une contribution de prise en charge pendant une certaine période, il n'y a 
aucune raison que celle-ci ne soit pas répartie entre eux. Il serait également 
envisageable de rattacher toute la contribution de prise en charge au plus jeune des 
enfants, aussi longtemps que celui-ci y a droit. Dans l'hypothèse où les juges 
cantonaux estimeraient que l'épouse pouvait et devait augmenter son taux 
d'activité de 50% à 80% en 2019, celle-ci pourrait alors tout juste couvrir son 
minimum vital, ainsi qu'il ressortait des constatations de l'arrêt entrepris. Il se 
pouvait donc qu'il n'y ait plus de contribution de prise en charge à payer. Dans ce 
cas, la question serait déplacée vers la contribution d'entretien post-divorce, que 
l'autorité précédente devrait réévaluer (consid. 3.2.2). 
C. 
a. Les parties ont été invitées à se déterminer à la suite de cet arrêt du Tribunal 
fédéral. 
 
b. Dans ses déterminations du 14 janvier 2019, A______ a conclu, sous suite de 
frais et dépens, à la condamnation de B______ à verser en ses mains, par mois et 
d'avance, allocations familiales non comprises, à titre de contribution à l'entretien 
de D______, les sommes de 2'025 fr. du 1er janvier 2017 au 30 novembre 2017, 
1'620 fr. du 1er décembre 2017 au 30 novembre 2018 et 1'820 fr. du 1er décembre 
2018 à la majorité de l'enfant, voire au-delà en cas de formation ou d'études 
sérieuses et régulières, la contribution devant être réduite à 1'200 fr. dès le 1er 
novembre 2023, et à titre de contribution à l'entretien de E______, les sommes de 
2'025 fr. du 1er janvier 2017 au 30 octobre 2017, 1'620 fr. du 
1er novembre 2017 au 31 octobre 2021, 1'820 fr. du 1er novembre 2021 au 
31 octobre 2023 et 1'200 fr. du 1er novembre 2023 à la majorité de l'enfant, voire 
au-delà en cas de formation ou d'études sérieuses et régulières. 
 
Elle a également conclu à la condamnation de B______ à lui verser, par mois et 
d'avance, 
à 
titre 
de 
contribution 
à 
son 
entretien, 
les 
sommes 
de 
1'400 fr. du 1er janvier 2017 au 30 novembre 2018, 1'200 fr. du 1er décembre 2018 
au 31 octobre 2021 et 1'000 fr. du 1er novembre 2021 au 31 octobre 2023, et, dans 
l'hypothèse où D______ ne devait pas poursuivre d'études après sa majorité, à un 
montant supplémentaire de 620 fr. par mois jusqu'au 31 octobre 2023. 
 
A______ a allégué des charges pour elle-même de 4'764 fr. 75 et de 
respectivement 1'153 fr. 50 pour D______ et 1'106 fr. 60 pour E______, hors 
allocations familiales. Elle a fait valoir que D______ souffrait d'une sévère 
allergie alimentaire, nécessitant un régime d'éviction notamment, ainsi que 
d'allergies aux pollens, graminées et herbacées. Le traitement de celles-ci était très 
astreignant, D______ devant se rendre chaque semaine chez son médecin le mardi 
à 15h30. La surveillance des allergies de D______ et leur traitement nécessitaient 


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une présence soutenue de sa part. Par ailleurs, à la suite du diagnostic d'un trouble 
de déficit de l'attention et de lecture, associé à des troubles de l'orthographe de 
E______, en août 2017, l'enfant était suivie une fois par semaine par un 
logopédiste. Depuis la rentrée scolaire 2018, E______ suivait un traitement 
spécifique et des mesures d'aménagement scolaires ont été mises en place. 
 
A______ a versé à la procédure de nouvelles pièces (n. 33 à 61). 
 
c. Par détermination du même jour, B______ a conclu à ce que la Cour constate 
que A______ devait augmenter son taux d'activité professionnelle à 80% à 
compter du mois de juillet 2020 et à 100% dès novembre 2023, et, cela fait, lui 
donne acte de son engagement à verser, en mains de la précitée, par mois et 
d'avance, allocations familiales non comprises, à titre de contribution à l'entretien 
de D______ et de E______, par enfant, les sommes de 1'000 fr. jusqu'à 14 ans 
révolus et 1'200 fr. jusqu'à 18 ans révolus, voire au-delà en cas de formation ou 
d'études régulièrement suivies, mais jusqu'à 25 ans au maximum, constate qu'il ne 
devait aucune contribution à l'entretien de A______ dès juillet 2020 et à la 
confirme le jugement entrepris pour le surplus, sous suite de frais et dépens. 
 
Il a fait valoir que ses revenus ne s'étaient pas modifiés. En revanche, ses charges 
mensuelles avaient augmenté, dans la mesure où il ne faisait plus ménage 
commun avec sa compagne, sans autre précision. B______ a soutenu qu'aucune 
circonstance spécifique ne commandait de retenir une capacité de gain de la mère 
des enfants inférieure à 80% dès que E______ fréquenterait le degré secondaire, 
soit dès juillet 2020, puis à 100% dès le mois de novembre 2023. 
 
La contribution de prise en charge ne se justifiait plus dès le mois de juillet 2020. 
 
B______ a produit de nouvelles pièces (n. 100 à 112). 
 
d. Par déterminations du 31 janvier 2019, B______ a persisté dans ses 
conclusions. Il a contesté les charges alléguées par A______, définitivement 
écartées par la Cour dans son précédent arrêt, et a admis la recevabilité des pièces 
attestant d'un changement dans les charges des parties. 
 
e. Dans ses observations du 1er février 2019, A______ a persisté dans ses 
conclusions et a produit deux nouvelles pièces (n. 62 et 63). 
 
f. Les parties ont été avisées par pli du greffe de 4 février 2019 de ce que la cause 
était gardée à juger. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Il n'y a pas lieu de revenir sur la recevabilité de l'appel qui a été admise par la 
Cour et qui n'a pas été critiquée devant le Tribunal fédéral. 


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1.2 La composition de la Cour, après renvoi du Tribunal fédéral, a été modifiée, le 
juge F______ ayant dans l'intervalle quitté définitivement la Cour. 
2. 
2.1.1 L'annulation de la décision ayant mis fin à la procédure devant l'instance 
cantonale et le renvoi de la cause à cette instance pour nouvelle décision par le 
Tribunal fédéral, conformément à l'art. 107 al. 2 LTF, ont pour effet de reporter la 
procédure au stade où elle se trouvait immédiatement avant que cette instance se 
prononce. L'autorité de renvoi ne se trouve pas saisie d'une nouvelle procédure, 
mais reprend la précédente procédure qui n'est pas close, faute de décision finale 
(arrêt du Tribunal fédéral 4A_641/2011 du 27 janvier 2012 consid. 2.2). 
 
2.1.2 En cas de renvoi de la cause par le Tribunal fédéral conformément à 
l'art. 107 al. 2 LTF, l'autorité précédente doit fonder sa nouvelle décision sur les 
considérants en droit de l'arrêt de renvoi. Le juge auquel la cause est renvoyée voit 
ainsi sa cognition limitée par les motifs de l'arrêt de renvoi, en ce sens qu'il est lié 
par ce qui a été tranché définitivement par le Tribunal fédéral (ATF 133 III 201 
consid. 4.2; 131 III 91 consid. 5.2). 
 
Cela signifie que l'autorité cantonale doit limiter son examen aux points sur 
lesquels sa première décision a été annulée et que, pour autant que cela implique 
qu'elle revienne sur d'autres points, elle doit se conformer au raisonnement 
juridique de l'arrêt de renvoi. En revanche, les points qui n'ont pas ou pas 
valablement été remis en cause, qui ont été écartés ou dont il avait été fait 
abstraction lors de la procédure fédérale de recours, ne peuvent plus être 
réexaminés par l'autorité cantonale, même si, sur le plan formel, la décision 
attaquée a été annulée dans son intégralité (ATF 135 III 334 consid. 2; 131 III 91 
consid. 5.2; 111 II 94 consid. 2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_251/2008 consid. 2, 
in RSPC 2009 p. 193; 5P.425/2002 du 25 novembre consid. 2.1). 
 
Les faits nouveaux ne sont admis que dans la mesure où ils concernent les points 
faisant l'objet du renvoi et où ils sont admissibles selon le droit de procédure 
(ATF 135 III 334 consid. 2; 131 III 91 consid. 5.2, arrêt du Tribunal fédéral 
5A_561/2011 du 19 mars 2012 consid. 4.1). 
 
2.1.3 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux ne 
sont pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas l'être devant la première instance bien que la partie 
qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
 
Dans les causes concernant les enfants mineurs, soumises aux maximes d'office et 
inquisitoire illimitées (art. 296 CPC), il y a lieu d'admettre que les parties peuvent 
présenter des novas en appel même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC ne sont 
pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1). 


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2.1.4 Dans le présent cas, le Tribunal fédéral a partiellement annulé l'arrêt de la 
Cour du 3 octobre 2017, retenant que la capacité contributive de l'appelante devait 
être examinée, à l'aune de la nouvelle jurisprudence relative aux conditions selon 
lesquelles la reprise d'une activité lucrative, respectivement l'augmentation de 
celle-ci peut être exigée d'un parent. 
 
Conformément aux principes rappelés ci-avant, la Cour doit reprendre la 
procédure au stade où elle se trouvait avant que l'arrêt du 3 octobre 2017 ne soit 
rendu. Seuls les faits et pièces nouvelles relatives aux motifs de l'arrêt de renvoi 
sont recevables, soit ceux permettant de déterminer s'il est possible d'exiger de 
l'appelante qu'elle augmente son taux d'activité professionnelle à 80% à partir du 
moment où E______ fréquentera le Cycle d'orientation. 
 
Il en découle que les faits nouveaux invoqués par l'intimé, en particulier l'alléguée 
fin de son concubinage, ne sont ainsi pas recevables en l'espèce, 
puisqu'exorbitants à l'arrêt de renvoi. Au demeurant, l'intimé ne fournit aucune 
explication à ce sujet, n'a produit aucun titre et n'a pas indiqué la date à laquelle 
cette séparation aurait eu lieu. Lesdits faits pourront, le cas échéant, être examinés 
dans le cadre d'une procédure de modification du jugement de divorce (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_24/2018 du 21 septembre 2018 consid. 4.5). 
 
Les revenus de l'intimé et les charges des membres de la famille n'ont pas été 
critiqués devant le Tribunal fédéral, de sorte que la Cour ne les réexaminera pas. 
Ainsi, les faits et les pièces nouvelles produites par l'appelante concernant ses 
propres charges et celles des enfants sont irrecevables. 
 
Il en va de même des allégués nouveaux et des nouveaux titres produits 
concernant les recherches de travail effectuées par l'appelante en 2018, ainsi que 
la formation complémentaire qu'elle dit vouloir suivre. 
 
En revanche, le rapport d'évaluation de logopédie concernant E______, établi le 
23 juin 2017 (pièce 49) ainsi que les mesures d'aménagements scolaires du 
25 septembre 2017 sont recevables, dès lors que les faits qu'ils comportent sont 
susceptibles d'avoir une influence sur la capacité de gain de l'appelante et qu'ils 
avaient été allégués dans la réplique du 30 mai 2017. 
 
Les allégations relatives aux problèmes de santé de D______ ne sont pas 
nouvelles. 
3. 
Il convient dès lors d'examiner, conformément à l'arrêt de renvoi, si l'appelante est 
en mesure de travailler à 80% dès l'entrée au Cycle d'orientation de E______, soit 
dès août 2020. 
 
3.1 Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du 
revenu effectif des parties, tant le débiteur d'entretien que le créancier pouvant 
néanmoins se voir imputer un revenu hypothétique supérieur. Il s'agit ainsi 


- 10/16 - 
 
C/25148/2015 
d'inciter la personne à réaliser le revenu qu'elle est en mesure de se procurer et 
qu'on peut raisonnablement exiger d'elle afin de remplir ses obligations (ATF 143 
III 233 consid. 3.2; 137 III 102 consid. 4.2.2.2). 
 
Lorsqu'il entend tenir compte d'un revenu hypothétique, le juge doit examiner 
successivement deux conditions. Tout d'abord, il doit déterminer si l'on peut 
raisonnablement exiger du conjoint concerné qu'il exerce une activité lucrative eu 
égard, notamment, à sa formation, à son âge et à son état de santé : ce faisant, il 
tranche une question de droit. Le juge doit ensuite examiner si cette personne a la 
possibilité effective d'exercer l'activité ainsi déterminée et quel revenu elle peut en 
obtenir, compte tenu des circonstances subjectives susmentionnées ainsi que du 
marché du travail; il s'agit là d'une question de fait (ATF 143 III 233 consid. 3.2; 
137 III 102 consid. 4.2.2.2; 128 III 5 consid. 4c/bb). 
 
Selon la jurisprudence récente et modifiée du Tribunal fédéral, en règle générale, 
s'il ne peut être exigé d'un parent qu'il exerce une activité lucrative à temps 
complet avant que l'enfant dont il a la garde ait atteint l'âge de 16 ans révolus, on 
est désormais en droit d'attendre de lui qu'il recommence à travailler, en principe, 
à 50% dès l'entrée de l'enfant à l'école obligatoire et à 80% à partir du moment où 
celui-ci débute le degré secondaire (arrêts du Tribunal fédéral 5A_384/2018 du 
21 septembre 2018 consid. 4.7.6, destiné à la publication; 5A_968/2017 du 
25 septembre 2018 consid. 3.1.2; 5A_931/2017 du 1er novembre 2018 
consid. 3.1.2). En effet, comme jusqu'à présent, dans les cas où les parents, 
indépendamment de leur état civil, pratiquaient une répartition "classique" des 
rôles avant la dissolution du ménage commun, il pourra s'avérer plus adéquat de 
laisser le parent qui s'occupait principalement des enfants continuer de le faire 
pendant un certain temps, et inversement (principe de la continuité); mais le 
partage des tâches pratiqué avant la séparation ne saurait être perpétué 
indéfiniment (arrêts du Tribunal fédéral 5A_384/2018 précité consid. 4.5-4.6; 
5A_968/2017 précité consid. 3.3). 
3.2 Dans le présent cas, la Cour a retenu que depuis le mois de mai 2017, 
l'appelante était en mesure de travailler à 40%, puis, dès novembre 2017, 
correspondant aux 10 ans de E______, à 50%. Pour ce faire, elle a retenu que 
l'appelante bénéficiait d'une formation de ______ et de plusieurs d'années 
d'expérience dans ce métier. Elle était à cette époque âgée de 39 ans et n'avait pas 
allégué avoir de problèmes de santé qui l'empêcheraient de travailler de manière 
durable. Par ailleurs, l'appelante avait en mars et avril 2017 effectué plusieurs 
missions temporaires comme ______, de sorte qu'elle réunissait toutes les 
conditions lui permettant de trouver un emploi correspondant à sa formation. 
 
Ces faits n'ont pas été critiqués par les parties devant le Tribunal fédéral, de sorte 
qu'ils sont acquis. 


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C/25148/2015 
 
Il résulte de la procédure que la fille aînée des parties souffre de plusieurs 
allergies ayant d'importantes conséquences sur son quotidien, lesquelles 
nécessitent une prise en charge médicale très régulière. Il en va de même de la 
benjamine, laquelle est atteinte d'un trouble de déficit de l'attention et de lecture, 
associé à des troubles de l'orthographe. Certes, l'appelante doit amener les enfants 
à leurs rendez-vous médicaux, parfois sur des heures scolaires. Cela étant, les 
deux filles gagnent en indépendance, dès lors qu'elles étaient âgées de 
respectivement 12 ans et 9 ans, au moment du prononcé de l'arrêt de la Cour, et 
que cette autonomie va s'accentuer avec les années. Ainsi, lorsque E______ 
rentrera dans le cycle secondaire, elle aura presque 13 ans et sa sœur quasiment 16 
ans. Par ailleurs, l'intimé dispose d'un large droit de visite sur les enfants, soit d'au 
minimum le mardi midi, du mercredi en fin de journée au jeudi matin retour à 
l'école, d'un week-end sur deux et de la moitié des vacances scolaires, ce qui est 
de nature à permettre à l'appelante d'avoir une plus grande flexibilité dans ses 
horaires de travail. Par conséquent, la Cour retient que l'appelante est en mesure 
de travailler à 80% dès la rentrée scolaire à la fin du mois d'août 2020, date à 
laquelle E______ rentrera dans le degré secondaire. 
Il n'est par ailleurs pas contesté que l'appelante devra exercer une activité 
professionnelle à 100% dès que E______ aura atteint l'âge de de 16 ans, soit en 
novembre 2023. 
Les salaires de 2'275 fr. pour une activité à 40%, de 2'845 fr. pour une activité à 
50% et 5'688 fr. pour une activité à 100% de l'appelante n'ont pas été remis en 
cause par les parties. Ainsi, pour une activité à 80%, l'appelante est en mesure de 
percevoir un salaire mensuel net de 4'550 fr., dès le 1er septembre 2020. Quant aux 
charges de l'appelante, elles sont de 4'082 fr. 50 dès le 1er janvier 2017. 
Le déficit de l'appelante était ainsi de 2'410 fr. (4'085 fr. – 1'675 fr.) du 1er janvier 
au 30 avril 2017, de 1'810 fr. (4'085 fr. – 2'275 fr.) du 1er mai 2017 au 31 octobre 
2017 - soit de 2'050 fr. en moyenne entre le 1er janvier 2017 et le 31 octobre 2017 
- et de 1'240 fr. (4'085 fr. – 2'845 fr.) du 1er novembre 2017 à fin août 2020. Dès 
cette date, le budget de l'appelante, après paiement de ses charges, sera 
bénéficiaire de 465 fr. (4'085 fr. – 4'550 fr.) et ce jusqu'au 31 octobre 2023, la 
prise en charge des enfants ne justifiant plus une réduction du temps de travail de 
l'appelante dès le 1er novembre 2023. A partir de cette date, l'appelante 
bénéficiera, après couverture de ses charges, d'un solde disponible mensuel de 
1'603 fr. (4'085 fr. – 5'688 fr.). 
L'intimé disposait d'un revenu mensuel moyen de 11'415 fr. pour des charges 
admissibles de 5'298 fr. 95 dès le 1er janvier 2017, ce qui lui laissait un solde 
mensuel de l'ordre de 6'200 fr. 


- 12/16 - 
 
C/25148/2015 
Les besoins des enfants s'établissaient entre 880 fr. et 1'125 fr. pour D______ et 
entre 590 fr. et 1'125 fr. pour E______. Dès lors, les sommes proposées par 
l'intimé pour leur entretien, de 1'000 fr. jusqu'à l'âge de 14 ans et de 1'200 fr. 
ensuite, permettront aux enfants de couvrir leurs charges en maintenant leur train 
de vie antérieur. 
Les revenus de l'appelante qui travaille à temps partiel afin de s'occuper de ses 
enfants ne lui permettent pas de couvrir ses charges incompressibles jusqu'à fin 
août 2020. Il convient dès lors d'inclure la moitié de son déficit dans les charges 
de chacun des enfants, soit 1'025 fr. (2'050 fr. / 2) du 1er janvier 2017 au 
31 octobre 2017 et 620 fr. (1'240 fr. / 2) du 1er novembre 2017 au 31 août 2020 au 
titre des frais résultant de leur prise en charge. 
Dès le 1er septembre 2020, le budget de l'appelante, après paiement de ses 
charges, sera bénéficiaire de 465 fr. (4'085 fr. – 4'550 fr.), de sorte qu'une 
contribution de prise en charge ne se justifiera plus. 
Au vu de ce qui précède, les contributions à l'entretien des enfants seront fixées en 
équité, s'agissant de D______ à 2'025 fr. (1'000 fr. + 1'025 fr.) du 1er janvier 2017 
au 30 novembre 2017, à 1'620 fr. (1'000 fr. + 620 fr.) du 1er décembre 2017 au 
30 novembre 2018, à 1'820 fr. (1'200 fr. + 620 fr.) du 1er décembre 2018 jusqu'au 
31 août 2020 et à 1'200 fr. dès le 1er septembre 2020, voire, au-delà en cas de 
formation ou d'études sérieuses et régulières, et s'agissant de E______ à 2'025 fr. 
(1'000 fr. + 1'025 fr.) du 1er janvier 2017 au 31 octobre 2017, à 1'620 fr. (1'000 fr. 
+ 620 fr.) du 1er novembre 2017 au 31 août 2020, à 1'000 fr., du 1er septembre 
2020 au 31 octobre 2021 et à 1'200 fr. du 1er novembre 2021 jusqu'à sa majorité, 
voire, au-delà en cas de formation ou d'études sérieuses et régulières. 
Le versement de ces contributions d'entretien préserve le minimum vital de 
l'intimé qui disposera encore d'un solde mensuel de 2'050 fr. (6'100 fr. – 2 x 
2'025 fr.) après leur acquittement. 
 
Il ne se justifie pas de limiter le versement de la contribution aux 25 ans des 
enfants, dès lors qu’une limitation temporelle absolue de l'obligation d'entretien au 
moment où l'enfant atteint l'âge de 25 ans révolus n'existe pas en droit civil (ATF 
130 V 237; arrêt du Tribunal fédéral 5A_330/2014 du 30 octobre 2014 
consid. 8.3). 
Le chiffre 7 du dispositif du jugement sera donc modifié en ce sens. 
4. 
Il convient d'examiner si la contribution à l'entretien de l'appelante doit être 
modifiée, compte tenu des considérants qui précèdent. 
 
4.1 Aux termes de l'art. 125 al. 1 CC, si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un 
époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la 


- 13/16 - 
 
C/25148/2015 
constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une 
contribution équitable. Dans son principe, comme dans son montant et sa durée, 
l'obligation d'entretien doit être fixée en tenant compte des éléments énumérés de 
façon non exhaustive à l'art. 125 al. 2 CC (ATF 138 III 289 consid. 11.1.2; 137 III 
102 consid. 4.1.1 et la référence). La détermination de la contribution d'entretien 
relève du pouvoir d'appréciation du juge du fait, qui applique les règles du droit et 
de l'équité (art. 4 CC; ATF 134 III 577 consid. 4; 127 III 136 consid. 3a). 
 
Une contribution d'entretien est due en vertu du principe de la solidarité si le 
mariage a eu une influence concrète sur les conditions d'existence de l'époux 
("lebensprägende Ehe"), en d'autres termes si le mariage a créé pour celui-ci - par 
quelque motif que ce soit - une position de confiance qui ne saurait être déçue 
même en cas de divorce. Un mariage peut notamment avoir une influence 
concrète sur la situation de l'époux crédirentier s'il a duré au moins dix ans - 
période à calculer jusqu'à la date de la séparation des époux (ATF 132 III 598 
consid. 9.2) - ou encore, indépendamment de sa durée, si les époux ont eu des 
enfants communs (ATF 141 III 465 consid. 3.1; 135 III 59 consid. 4.1 et les 
références); une position de confiance digne de protection créée par le mariage 
peut être retenue pour d'autres motifs également (arrêts du Tribunal fédéral 
5A_96/2017 du 20 juillet 2017 consid. 5.1; 5A_465/2016 du 19 janvier 2017 
consid. 7.2.1 et la jurisprudence citée). Un tel mariage ne donne toutefois pas 
automatiquement droit à une contribution d'entretien: selon la jurisprudence, le 
principe de l'autonomie prime le droit à l'entretien, ce qui se déduit directement de 
l'art. 125 CC (ATF 141 III 465 consid. 3.1); un époux ne peut prétendre à une 
pension que s'il n'est pas en mesure de pourvoir lui-même à son entretien 
convenable et si son conjoint dispose d'une capacité contributive (ATF 137 III 102 
consid. 4.1.2; 134 III 145 consid. 4). Selon les circonstances, il pourra être ainsi 
contraint d'exercer une activité lucrative ou d'augmenter son taux de travail 
(ATF 137 III 102 consid. 4.1.2; 134 III 145 consid. 4; 130 III 537 consid. 3.2 et la 
jurisprudence citée; arrêt du Tribunal fédéral 5A_269/2017 du 6 décembre 2017 
consid. 3.3). Lorsque l'union conjugale a durablement marqué de son empreinte la 
situation de l'époux bénéficiaire, le principe est que le standard de vie choisi d'un 
commun accord durant la vie commune doit être maintenu pour les deux parties 
dans la mesure où leur situation financière le permet (art. 125 al. 2 ch. 3 CC; 
ATF 137 III 102 consid. 4.2.1.1; 132 III 593 consid. 3.2). Il s'agit de la limite 
supérieure de l'entretien convenable (ATF 141 III 465 consid. 3.1; 137 III 102 
consid. 4.2.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_968/2017 du 25 septembre 2018 
consid. 4.1). 
4.2 En l'espèce, il est acquis que le mariage avait concrètement influencé la 
situation financière de l'appelante dès lors que la vie commune a duré près de dix 
ans et que deux enfants sont issus de cette union. Ce point n'est au demeurant pas 
contesté par les parties. 


- 14/16 - 
 
C/25148/2015 
Dès lors que les revenus cumulés des époux le permettent, l'appelante est en droit 
de prétendre au maintien de son train de vie antérieur. 
Il a été retenu que l'appelante a pu compter, depuis la séparation des parties, sur 
une contribution de 4'400 fr. par mois, en sus de son salaire moyen de 2'275 fr. par 
mois, pour faire face à ses propres charges et celles de ses enfants, soit un revenu 
total de 6'675 fr. 
Compte tenu des contributions d'entretien fixées en faveur de chacun des enfants, 
comprenant leurs frais de prises en charge par l'appelante, l'intimé sera condamné 
à verser à l'appelante (6'675 fr. moins les contributions versées aux enfants moins 
les revenus de l'appelante), par mois et d'avance, à titre de contribution à son 
entretien, les sommes de 350 fr. entre le 1er janvier 2017 et 31 octobre 2017 
(6'675 fr. – 2'025 fr. – 2'025 fr. – 2'275 fr.), de 185 fr. pour le mois de novembre 
2017 (6'675 fr. – 2'025 fr. – 1'620 fr. – 2'845 fr.), de 1'160 fr. du 1er décembre 
2017 au 30 novembre 2018 (6'675 fr. – 1'620 fr. – 1'620 fr. – 2'845 fr.), de 960 fr. 
du 1er décembre 2018 au 31 août 2020 (6'675 fr. – 1'820 fr. – 1'620 fr. – 2'845 fr.) 
au titre de contribution d'entretien post-divorce. Dès le 1er septembre 2020, aucune 
contribution ne sera due (6'675 fr. – 1'200 fr. – 1'000 fr. – 4'550 fr. = − 75 fr.) 
Comme déjà retenu dans l'arrêt du 3 octobre 2017, dès le 1er novembre 2023, 
l'appelante sera en mesure de travailler à plein temps de sorte qu'elle sera capable 
couvrir ses charges seule tout en maintenant son train de vie. 
Par ailleurs, dans l'hypothèse où l'enfant D______, devenue majeure, devrait 
cesser de poursuivre une formation ou des études sérieuses et régulières avant le 
1er novembre 2023, une contribution d'entretien post-divorce fondée sur 
l'art. 125 CC de 620 fr. (cf. ch. 3.2 ci-avant) devra alors être versée à l'appelante. 
Dès lors, le total des contributions d'entretien auquel l'intimé sera condamné est de 
4'400 fr. du 1er janvier 2017 au 31 octobre 2017, de 3'830 fr. en novembre 2017, 
de 4'400 fr. de décembre 2017 au 30 novembre 2018, de 4'400 du 1er décembre 
2018 au 31 août 2020, puis de 2'200 fr. dès le 1er septembre 2020, de sorte que le 
minimum vital de l'intimé est préservé. 
Le chiffre 15 du dispositif du jugement sera donc modifié en ce sens. 
5. 
Dans l'arrêt de renvoi, le Tribunal fédéral n'a pas invité la Cour à statuer à 
nouveau sur la répartition des frais et dépens de la procédure cantonale (art. 67 et 
68 al. 5 LTF), de sorte qu'ils ne seront pas revus. 
 
La Cour renoncera à percevoir des frais judiciaires relatifs à la procédure de 
renvoi suite à l'arrêt du Tribunal fédéral du 1er novembre 2018, chaque partie 
conservant à sa charge ses propres dépens (107 al. 1 let. c CPC). 


- 15/16 - 
 
C/25148/2015 
* * * * * 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
Statuant sur renvoi du Tribunal fédéral : 
Annule les chiffres 7 et 15 du dispositif du jugement JTPI/15686/2016 rendu le 
22 décembre 2016 par le Tribunal de première instance dans la cause C/25148/2015-6. 
Cela fait, et statuant à nouveau : 
Condamne B______ à verser à A______, par mois, d'avance, allocations familiales non 
comprises, à titre de contribution à l'entretien de D______, les sommes de 2'025 fr. du 
1er janvier 2017 au 30 novembre 2017, de 1'620 fr. du 1er décembre 2017 au 30 
novembre 
2018, 
de 
1'820 
fr. 
du 
1er 
décembre 
2018 
jusqu'au 
31 août 2020 et de 1'200 fr. dès le 1er septembre 2020, voire, au-delà en cas de 
formation ou d'études sérieuses et régulières. 
Condamne B______ à verser à A______, par mois, d'avance, allocations familiales non 
comprises, à titre de contribution à l'entretien de E______, les sommes de 2'025 fr. du 
1er 
janvier 
2017 
au 
31 octobre 
2017, 
de 
1'620 
fr. 
du 
1er novembre 2017 au 31 août 2020, de 1'000 fr. du 1er septembre 2020 au 31 octobre 
2021 et de 1'200 fr. du 1er novembre 2021 jusqu'à sa majorité, voire, au-delà en cas de 
formation ou d'études sérieuses et régulières. 
Condamne B______ à verser à A______, par mois et d'avance, à titre de contribution à 
son 
entretien, 
les 
sommes 
de 
350 
fr. 
entre 
le 
1er janvier 2017 et le 31 octobre 2017, de 185 fr. pour le mois de novembre 2017, de 
1'160 fr. du 1er décembre 2017 au 30 novembre 2018, et de 960 fr. du 1er décembre 2018 
au 31 août 2020. 
Dit 
qu'aucune 
contribution 
à 
l'entretien 
de 
A______ 
n'est 
due 
dès 
le 
1er septembre 2020. 
Confirme le jugement entrepris pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais de la procédure après le renvoi : 
Dit qu'il est renoncé à la perception de frais judiciaires. 
 
 


- 16/16 - 
 
C/25148/2015 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Siégeant : 
Madame 
Jocelyne 
DEVILLE-CHAVANNE, 
présidente; 
Mesdames 
Verena 
PEDRAZZINI RIZZI et Nathalie LANDRY-BARTHE, juges; Madame Jessica 
ATHMOUNI, greffière. 
La présidente : 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE 
 
La greffière : 
Jessica ATHMOUNI 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.