voilaj/swiss-caselaw huggingface dataset:
ge_gerichte · ATAS/462/2024 · 2024-06-18 · fr


Siégeant : Eleanor McGREGOR, Présidente. 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/489/2024 
ATAS/462/2024 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 18 juin 2024 
Chambre 9 
 
En la cause 
A______ 
représenté par Me Romain CURTET, avocat 
 
 
recourant 
 
contre 
CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS 
 
 
intimée 
 
 
 


 
 
 
 
A/489/2024 
- 2/3 -
Vu la décision sur opposition du 16 décembre 2023 de la CAISSE NATIONALE 
SUISSE D’ASSURANCE EN CAS D’ACCIDENTS (ci-après : CNA) rejetant 
l’opposition du 27 novembre 2023 de Monsieur A______ (ci-après : l’assuré) et 
confirmant sa décision du 27 octobre 2023 ; 
Vu le recours de l’assuré du 23 janvier 2024 ; 
Vu la réponse de la CNA du 20 février 2024 ; 
Vu les courriers de l’assuré des 19 mars, 20 avril et 6 mai 2024 sollicitant des 
prolongations de délai pour répliquer ; 
Vu le pli de l’assuré du 12 juin 2024 dans lequel il indique retirer son recours ; 
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle ; 
Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 
(LOJ - E 2 05). 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Dit que la procédure est gratuite. 
3. Raye la cause du rôle. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Sylvie CARDINAUX 
 
La présidente 
 
 
 
 
Eleanor McGREGOR 


 
 
 
 
A/489/2024 
- 3/3 -
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’office fédéral 
de la santé publique par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/451/2024 · 2024-06-13 · fr


Siégeant : Karine STECK, Présidente. 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3421/2023 
ATAS/451/2024 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 13 juin 2024 
Chambre 3 
 
En la cause 
A______ 
 
recourante 
 
contre 
SERVICE DE L'ASSURANCE-MALADIE 
 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/3421/2023 
- 2/2 -
ATTENDU EN FAIT 
Que par décision du 31 mai 2023, confirmée sur opposition le 17 octobre 2023, le 
Service de l’assurance-maladie (ci-après : le SAM), a refusé à Madame A______ (ci-
après : l’assurée) le subside d’assurance-maladie pour l’année 2022, au motif que sa 
demande, formulée en date du 17 mars 2023 seulement, était tardive ; 
Que par écriture du 18 octobre 2023, expédiée le lendemain, l’assurée a interjeté recours 
contre cette décision ; 
Qu’invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 21 novembre 2023, a conclu au 
rejet du recours ; 
Qu’une audience de comparution personnelle s’est tenue en date du 13 juin 2024, à 
l’issue de laquelle l’assurée a retiré son recours. 
*** 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
Diana ZIERI 
 
La présidente 
 
 
 
Karine STECK 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/443/2024 · 2024-06-12 · fr


Siégeant : Eleanor McGREGOR, Présidente. 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/612/2024 
ATAS/443/2024 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 12 juin 2024 
Chambre 9 
 
En la cause 
A______ 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 
 
intimé 
 
 
 
 
 


 
 
 
 
A/612/2024 
- 2/2 -
Vu la décision de refus de rente et de mesures professionnelles du 22 janvier 2024 de 
l’Office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : OAI) ; 
Vu 
le 
recours 
interjeté 
le 
20 
février 
2024 
par 
Monsieur A______ 
(ci-après : l’assuré) par-devant la chambre des assurances sociales de la Cour de justice 
(ci-après : la chambre des assurances sociales) contre la décision précitée ; 
Vu la réponse de l’OAI du 26 mars 2024 concluant au rejet du recours ; 
Vu le courrier de la chambre de céans du 28 mars 2024 impartissant à l’assuré un délai 
au 26 avril 2024 pour transmettre sa réplique ; 
Vu le pli du 22 avril 2024 de l’assuré dans lequel il sollicite une prolongation du délai 
au 21 mai 2024 pour répliquer ; 
Vu le courrier du 23 avril 2024 de la chambre de céans accordant à l’assuré la 
prolongation du délai souhaitée ; 
Vu le pli du 21 mai 2024 de l’assuré sollicitant une nouvelle prolongation du délai à 
début août 2024, le cas échéant si possible à la fin de l’été 2024 pour répliquer, au motif 
de changement de médecin-psychiatre ; 
Vu le courrier de la chambre de céans du 23 mai 2024 accordant à l’assuré une 
prolongation du délai au 20 juin 2024 pour répliquer ; 
Vu le courrier du 3 juin 2024 de l’assuré dans lequel il indiquer retirer son recours ; 
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle ; 
Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 
(LOJ - E 2 05). 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Sylvie CARDINAUX 
 
La présidente 
 
 
 
 
Eleanor McGREGOR 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/442/2024 · 2024-06-12 · fr


Siégeant : Eleanor McGREGOR, Présidente. 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1320/2024 
ATAS/442/2024 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 12 juin 2024 
Chambre 9 
 
En la cause 
A______ 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 
 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/1320/2024 
- 2/2 -
Vu le recours interjeté par-devant la chambre des assurances sociales de la Cour de 
justice (ci-après : la chambre des assurances sociales) le 17 avril 2024 par 
Madame A______ (ci-après : l’assurée) contre un projet d’acceptation de rente de 
l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : OAI) dont elle n’a pas 
spécifié la date ; 
Vu le courrier de la chambre des assurances sociales du 22 avril 2024 adressé à la 
recourante lui demandant d’adresser à la chambre de céans, d’ici le 7 mai 2024, la 
décision contre laquelle elle entendait recourir ; 
Vu le rappel de la chambre de céans du 13 mai 2024, envoyé par plis simple et 
recommandé accordant à l’assurée un délai au 28 mai 2024 pour transmettre la décision 
attaquée ; 
Vu le courrier du 27 mai 2024 de l’assurée dans lequel elle indique retirer son recours ; 
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle ; 
Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 
(LOJ - E 2 05). 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Sylvie CARDINAUX 
 
La présidente 
 
 
 
 
Eleanor McGREGOR 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/424/2024 · 2024-06-11 · fr


Siégeant : Blaise PAGAN, président. 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1133/2024 
ATAS/424/2024 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 11 juin 2024 
Chambre 2 
 
En la cause 
 
A______ 
représentée par Syndicat UNIA, mandataire 
 
recourante 
 
contre 
 
AXA ASSURANCES SA, WINTERTHUR 
représentée par Me Michel BERGMANN, avocat 
 
 
 
intimée 
 
 
 


 
 
 
 
A/1133/2024 
- 2/2 -
Vu la demande en paiement du 3 avril 2024, par laquelle Madame A______ a conclu au 
paiement par AXA ASSURANCES SA (AXA VERSICHERUNGEN AG) 
d’indemnités journalières découlant de l’assurance perte de gain maladie de son ancien 
employeur ; 
Vu le courrier de la demanderesse du 5 juin 2024, informant la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice (ci-après : la chambre de céans) du retrait de sa demande 
dès lors qu’un accord est intervenu avec la défenderesse ; 
Que la chambre de céans, compétente en tant qu’instance cantonale unique concernant 
les litiges portant sur les assurances complémentaires à l’assurance-maladie sociale 
selon la loi fédérale sur l'assurance-maladie du 18 mars 1994 (LAMal - RS 832.10 ; cf. 
art. 7 du Code de procédure civile du 19 décembre 2008 [CPC - RS 272] et 134 al. 1 
let. c de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 [LOJ - E 2 05]), en 
prend acte et raye la cause du rôle ; 
Vu les art. 65, 95, 96 et 241 CPC ; 
Vu l’art. 114 let. e CPC, de même que l'art. 22 al. 3 let. b de la loi d'application du code 
civil suisse et d'autres lois fédérales en matière civile du 11 octobre 2012 (LaCC – 
E 1 05) à teneur duquel il n’est pas prélevé de frais judiciaires, ni alloué de dépens à la 
charge de l’assuré, dans les causes portant sur les assurances complémentaires à 
l’assurance-maladie obligatoire prévue par la LAMal, y compris celles servies par les 
entreprises d’assurance soumises à la loi fédérale sur la surveillance des entreprises 
d’assurances, du 17 décembre 2004, étant au surplus relevé que la présente procédure se 
termine avant le dépôt d’une réponse de la défenderesse ; 
Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 
(LOJ - E 2 05). 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait de la demande. 
2. Dit que la procédure est sans frais, ni dépens. 
3. Raye la cause du rôle. 
 
La greffière 
 
 
Adriana MALANGA 
 
Le président 
 
 
Blaise PAGAN 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties le
ge_gerichte · ATAS/421/2024 · 2024-06-11 · fr


Siégeant : Catherine TAPPONNIER, Présidente. 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/4009/2022 
ATAS/421/2024 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 11 juin 2024 
Chambre 4 
 
En la cause 
Hoirie de feu Monsieur A______ 
représentée par Me B______, Notaire 
 
recourante 
 
contre 
SVA ZÜRICH AUSGLEICHSKASSE 
 
intimée 
 
 
 


 
 
 
 
A/4009/2022 
- 2/3 -
Vu la décision sur opposition du 27 octobre 2022 rendue par SVA Zürich 
Ausgleichskasse (ci-après : l’intimée), 
Vu le recours de Monsieur A______ (ci-après : le recourant) déposé le 23 novembre 
2022 auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : la 
chambre de céans) à l’encontre de la décision précitée, 
Vu la réponse du 2 février 2023, 
Vu la réplique du 27 février 2023, 
Vu le courrier de l’avocat du recourant informant que ce dernier est décédé le 23 mai 
2023, 
Vu l’ordonnance du 1er juin 2023 par laquelle la chambre de céans a suspendu la 
procédure dans l’attente que les héritiers soient connus, 
Vu le courrier de la Justice de Paix du 13 octobre 2023 transmettant à la chambre de 
céans la liste des héritiers légaux de feu le recourant, 
Vu l’audience du 6 mars 2024, 
Vu l’écriture de Me B______, notaire, informant la chambre de céans de ce que les 
héritiers renoncent au recours interjeté par feu le recourant, 
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle ; 
Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 
(LOJ - E 2 05). 
 
 
 


 
 
 
 
A/4009/2022 
- 3/3 -
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
3. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Julia BARRY 
 
La présidente 
 
 
 
 
Catherine TAPPONNIER 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties.
ge_gerichte · ATAS/422/2024 · 2024-06-10 · fr


Siégeant : Philippe KNUPFER, président. 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3791/2023 
ATAS/422/2024 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 10 juin 2024 
Chambre 5 
 
En la cause 
A______ 
représenté par PROCAP SUISSE, mandataire 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 
 
 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/3791/2023 
- 2/2 -
Vu la décision de l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : 
l'OAI), datée du 12 octobre 2023 et concernant Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), 
né en 1964 ; 
Vu le recours du mandataire de l’assuré, interjeté auprès de la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice (ci-après : la chambre de céans), en date du 15 novembre 
2023 et dirigé contre la décision du 12 octobre 2023 ; 
Vu la réponse de l’OAI, du 12 décembre 2023 ; 
Vu la réplique de l’assuré, du 15 février 2024 ; 
Vu la duplique de l’OAI, du 18 mars 2024 ; 
Vu le courrier du 6 juin 2024, par lequel le mandataire de l’assuré a informé la chambre 
de céans du retrait du recours ; 
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle ; 
Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 
(LOJ - E 2 05). 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
3. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Véronique SERAIN 
 
Le président 
 
 
 
 
Philippe KNUPFER 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/414/2024 · 2024-06-10 · fr


Siégeant : Valérie MONTANI, présidente. 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
 CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1335/2024 
ATAS/414/2024 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 10 juin 2024 
Chambre 6 
 
En la cause 
 
HELSANA ASSURANCES SA 
 
recourante 
contre 
 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 
 
et 
 
A______ 
 
intimé 
 
 
 
 
intimé 
 
 


 
 
 
 
A/1335/2024 
- 2/2 -
Vu en fait la décision de l’office de l’assurance-invalidité (ci-après : OAI) de refus de 
mesures médicales du 18 mars 2024, adressée aux parents de l’enfant A______ (ci-
après : l’assuré), soit Madame B______ et Monsieur C______, ainsi qu’à HELSANA 
ASSURANCES SA (ci-après : l’assurance). 
Vu le recours de l’assurance à l’encontre de la décision précitée, auprès de la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice, du 22 avril 2024. 
Vu la décision de l’OAI du 21 mai 2024, annulant celle du 18 mars 2024, au motif que 
l’instruction devait être reprise. 
Vu le courrier de l’assurance du 28 mai 2024, concluant à ce que la cause soit rayée du 
rôle. 
Attendu en droit que selon l’art. 53 al. 3 la loi fédérale sur la partie générale du droit 
des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1), jusqu’à l’envoi de son 
préavis à l’autorité de recours, l’assureur peut reconsidérer une décision ou une décision 
sur opposition contre laquelle un recours a été formé. 
Que tel est le cas en l’espèce, l’intimé ayant annulé la décision litigieuse. 
Qu’il convient en conséquence d’en prendre acte, de déclarer le recours sans objet et de 
rayer la cause du rôle. 
PAR CES MOTIFS, 
LA PRÉSIDENTE : 
1. Dit que le recours est sans objet. 
2. Raye la cause du rôle. 
3. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
La greffière 
 
 
Adriana MALANGA 
 
La présidente 
 
 
Valérie MONTANI 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/406/2024 · 2024-06-05 · fr


Siégeant : Joanna JODRY, Présidente 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/847/2024 
ATAS/406/2024 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 5 juin 2024 
Chambre 10 
 
En la cause 
A______ 
 
 
recourant 
 
contre 
CAISSE INTERPROFESSIONNELLE AVS FER CIAM 106.1 
 
 
intimée 
 
 
 


 
 
 
 
A/847/2024 
- 2/2 -
Vu la décision sur opposition du 16 février 2024 de la Caisse interprofessionnelle AVS 
de la Fédération des Entreprises Romandes FER CIAM 106.1 (ci-après : la caisse) ; 
Vu le recours interjeté par Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant) 
auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : la chambre 
de céans) le 11 mars 2024 contre ladite décision ; 
Vu la réponse de la caisse du 7 mai 2024 ; 
Vu le courrier du recourant du 24 mai 2024, informant la chambre de céans qu’il retire 
son recours ; 
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle ; 
Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 
(LOJ - E 2 05). 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
3. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Nathalie KOMAISKI 
 
La présidente 
 
 
 
 
Joanna JODRY 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/394/2024 · 2024-05-30 · fr


Siégeant : Philippe KNUPFER, président. 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1076/2024 
ATAS/394/2024 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 30 mai 2024 
Chambre 5 
 
En la cause 
A______ 
représenté par Me Fabrice COLUCCIA, avocat 
 
 
recourant 
 
contre 
MUTUEL ASSURANCE MALADIE SA 
 
intimée 
 
 
 


 
 
 
 
A/1076/2024 
- 2/2 -
Vu la décision sur opposition du 22 février 2024, rendue par MUTUEL ASSURANCE 
MALADIE SA (ci-après : l’intimée) et concernant Monsieur A______ (ci-après : 
l’assuré ou le recourant) ; 
Vu le recours posté le 30 mars 2024 par le mandataire de l’assuré, à destination de la 
chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : la chambre de céans) et 
dirigé contre la décision sur opposition du 22 février 2024 ; 
Vu le courrier de l’intimée du 26 avril 2024, demandant à la chambre de céans de lui 
accorder un délai supplémentaire pour répondre ; 
Vu le courrier du mandataire du recourant, daté du 27 mai 2024, informant la chambre 
de céans qu’un accord est intervenu entre les parties et que le recours du 30 mars 2024 
est retiré ; 
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle ; 
Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 
(LOJ - E 2 05). 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
3. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
Véronique SERAIN 
 
Le président 
 
 
 
Philippe KNUPFER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le