ge_gerichte · AARP/222/2025 · 2025-06-18 · fr


Siégeant : Madame Delphine GONSETH, présidente ; Messieurs Vincent FOURNIER 
et Fabrice ROCH, juges ; Madame Camille CRETEGNY, greffière-juriste 
délibérante. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/18056/2023 
AARP/222/2025
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du 18 juin 2025 
 
Entre 
A______, domicilié chez B______, ______, comparant par Me Jean-Yves HAUSMANN, 
avocat, OA Legal SA, place de Longemalle 1, 1204 Genève, 
appelant, 
 
contre le jugement JTDP/1214/2024 rendu le 9 octobre 2024 par le Tribunal de police, 
 
et 
 
C______, partie plaignante, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, case 
postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés.


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EN FAIT : 
A. 
a. En temps utile, A______ appelle du jugement JTDP/1214/2024 du 9 octobre 2024, 
par lequel le Tribunal de police (TP) l'a reconnu coupable d'injure (art. 177 al. 1 du 
Code pénal suisse [CP]), de menaces (art. 180 al. 1 CP) et de lésions corporelles 
simples (art. 123 ch. 1 al. 1 CP) et condamné à une peine pécuniaire de 60 jours-
amende, à CHF 30.-, avec sursis (délai d'épreuve : trois ans). Les frais de la procédure 
ont été mis à sa charge. 
A______ entreprend partiellement ce jugement. Il conclut à son acquittement des 
infractions de menaces et de lésions corporelles simples, au prononcé d'une peine 
pécuniaire clémente qui tienne compte des acquittements en appel, avec un délai 
d'épreuve de deux ans, et à la modification de la répartition des frais de la procédure. 
 
b. Selon l'ordonnance pénale du 6 octobre 2023, il est reproché à A______, le 16 août 
2023, aux alentours de 19h55, sur la terrasse de l'établissement D______, à Genève, 
d'avoir violenté C______, en particulier en le poussant au sol, puis en lui écrasant le 
genou gauche et en lui donnant un coup de pied sur le torse. Ces gestes ont causé à 
C______ diverses lésions constatées médicalement le lendemain. 
 
Dans ces circonstances, il a porté atteinte à l'honneur de C______, en le traitant de 
"sous-merde" ainsi qu'en lui faisant un doigt d'honneur, et l'a menacé de mort, 
l'effrayant de la sorte. 
C______ a déposé plainte pénale pour ces faits. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
 
a.a. Le 16 août 2023, A______ s'est invité dans la conversation de C______ et 
E______, lesquels étaient attablés sur la terrasse du bar D______, ainsi que cela ressort 
des déclarations constantes et concordantes de ces derniers, ainsi que des propos 
initiaux de A______ à la police, puis au Ministère public (MP). Dans cette mesure, les 
explications ultérieures du précité, à teneur desquelles il avait été intégré à la 
discussion par les deux amis, ne sont guère crédibles, d'autant moins que lors des 
débats d'appel, il a concédé avoir tendance à intervenir dans des situations qui ne le 
regardaient pas. 
C______ a expliqué de manière constante qu'à peine entré dans la discussion, A______ 
s'était immédiatement montré virulent, indiquant aux deux amis qu'il s'énervait 
lorsqu'il était contredit (PV police et PV MP). 
 
a.b. Par la suite, C______ a signifié à A______ vouloir mettre un terme à la discussion. 


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En réaction, A______ est devenu agressif (PV police et PV MP A______ ; PV police 
et PV MP C______) et a haussé le ton (PV police E______), puis a traité C______ de 
"sous-merde" et lui a fait des doigts d'honneur, avant de se diriger vers lui (lui avait 
"foncé dessus", PV police C______ ; s'était "approché", PV police E______). 
A______ a dans un premier temps expliqué son comportement par le fait qu'il avait 
considéré comme étant "injuste" d'être exclu de la discussion (PV MP), avant de 
contester, devant le premier juge, tout comportement agressif à ce stade. Or, ses 
dénégations subséquentes ne sont pas convaincantes vu les explications fournies 
initialement et le fait qu'il ne remet pas en cause, au stade de l'appel, le verdict de 
culpabilité d'injures prononcé à son encontre. 
b.a. Selon A______, une fois proche de C______, celui-ci lui avait donné "un petit 
coup de torse furtif", geste contesté par ce dernier, tandis que pour E______, les deux 
hommes s'étaient retrouvés front contre front. 
b.b. A______ a ensuite poussé C______, ce qui l'a fait chuter, comportement qu'il a 
justifié en raison du coup qu'il a allégué avoir reçu. 
C______ a indiqué que A______ lui avait alors écrasé le genou et donné un coup de 
pied sur le torse, du haut vers le bas, le pied à plat. Au MP, il a précisé s'être retrouvé 
avec le pied droit de A______ sur son genou droit et le pied gauche de celui-ci sur son 
torse. A______ a admis en appel "avoir pu marcher sur C______ au moment où [il 
était] agrippé par E______". Il a pour le surplus reconnu au cours de la procédure 
préliminaire que sa réaction avait été disproportionnée (PV MP), avant de soutenir 
avoir agi en situation de légitime défense (PV TP). 
b.c. E______ est intervenu dans l'altercation en saisissant A______ au niveau du cou 
et en lui bloquant une de ses jambes avec les siennes. Ce geste les a tous deux conduits 
au sol et a permis au premier de maîtriser le second. 
E______ a expliqué avoir réagi ainsi car il avait vu A______ se jeter sur C______ pour 
le frapper, sans pouvoir affirmer si A______ avait eu le temps de donner un coup avant 
qu'il intervienne. 
b.d. A______ a indiqué s'être senti "étranglé" par E______ et avoir perdu 
connaissance pendant une fraction de seconde, ce qui expliquait pourquoi personne ne 
s'en était rendu compte. La pression était telle qu'il n'arrivait plus à respirer. 
Aux termes du rapport d'interpellation du 16 août 2023, les policiers intervenus sur les 
lieux ont rapporté que A______ n'avait déclaré avoir perdu connaissance qu'après 
avoir entendu la victime faire valoir son droit de déposer plainte, déclarations qu'il a 
ensuite maintenues au cours de l'instruction. 


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b.e. C______ a aidé son ami à immobiliser A______ en lui tenant les poings. Le 
tenancier de l'établissement a demandé aux deux hommes de "relâcher la pression", 
précisant que la police avait été contactée. 
Une fois immobilisé, A______ s'est débattu et a tenté de frapper E______ pour se 
libérer. 
C______ a complété ses premières déclarations, ajoutant au MP avoir reçu à ce 
moment-là des coups de pied au niveau du torse de la part de son agresseur. 
A______ a confirmé avoir asséné des coups de pied, mais ignorait quelle partie du 
corps il avait touché. Il avait répété aux deux hommes qu'il fallait desserrer leur étreinte 
et avait essayé de se libérer de celle-ci en les frappant. 
b.f. Dans ce même laps de temps, il a proféré des menaces de mort à plusieurs reprises, 
adressées à C______ et E______. 
C______ a expliqué les avoir comprises comme lui étant destinées, ce qui l'avait 
effrayé. Il avait eu peur que son ami lâche l'agresseur et, partant, peur pour sa vie, 
d'autant plus qu'il y avait des morceaux de verre par terre. 
A______ a déclaré ne pas avoir voulu mettre ses menaces à exécution, il avait tenu de 
tels propos sous le coup de l'agitation, parce que E______ l'étranglait violemment et 
qu'il avait perdu connaissance. 
c. A______ a initialement déclaré avoir bu trois bières et fumé deux joints le jour des 
faits, ce qu'il a par la suite nié pour expliquer qu'il sortait de la dépendance et se trouvait 
alors dans une phase euphorique. Devant le procureur, il a présenté des excuses au 
plaignant, expliquant ne pas s'être rendu compte qu'il l'avait blessé, lui qui souhaitait 
uniquement se débarrasser de l'emprise que les deux amis avaient sur lui. 
 
d. Selon les photographies annexées au rapport de renseignements du 17 août 2023, 
A______ présente des dermabrasions au milieu du dos et au-dessus du coude droit, 
C______ au genou gauche, au dos, sur le torse ainsi qu'au-dessus des deux coudes, et 
E______ au poignet et au coude droits. 
 
E______ a déclaré s'être coupé avec des débris de verres jonchant le sol. 
 
e. À teneur du constat médical effectué le 17 août 2023, C______ présentait une 
dermabrasion à la face dorsale de la main gauche, une dermabrasion de la face 
postérieure de l'humérus prédominant du côté gauche et de la face dorsale de la main 
gauche, ainsi que des douleurs à la palpation des épineuses dorsales, de l'épicondyle 
latéral du coude gauche et du supéro-externe de la rotule du genou gauche. 


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C. 
a. Lors des débats d'appel, par la voix de son conseil, A______ persiste dans ses 
conclusions et sollicite une indemnisation pour ses frais de défense en appel (art. 429 
al. 1 let. a CPP). 
 
b. C______ ne s'est pas présenté aux débats d'appel bien que dûment convoqué. Il n'a 
été ni excusé, ni représenté. Par courrier reçu le 19 décembre 2024 par la Chambre 
pénale d'appel et de révision (CPAR), il a indiqué tenir "fermement [sa] position 
concernant A______". 
 
c. Le MP conclut au rejet de l'appel et à la confirmation du jugement entrepris. 
 
d. Les arguments plaidés seront discutés, dans la mesure de leur pertinence, au fil des 
considérants qui suivent. 
D. 
A______ est né en 1980 à Genève et est de nationalité suisse, célibataire et sans enfant. 
Il dit avoir obtenu un master en sciences économiques à l'Université de Genève. Il vit 
avec sa mère, dont il s'occupe, et à laquelle il verse mensuellement un loyer de 
CHF 660.-. Il perçoit l'aide sociale à hauteur de CHF 1'800.- par mois. Ses primes 
d'assurance-maladie sont prises en charge par l'Hospice général. Il a des poursuites à 
hauteur de CHF 35'000.-. 
 
Selon ses dires, il avait été dépendant à la morphine depuis 2010, avec des périodes 
d'abstinence. Il avait suivi un traitement de substitution à partir de 2018. Au moment 
des faits, il ne prenait plus de morphine, mais avait rechuté par la suite. 
 
L'extrait de son casier judiciaire suisse est vierge. 
EN DROIT : 
1. 
L'appel est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et dans les délais 
prescrits (art. 398 et 399 du Code de procédure pénale [CPP]). 
 
La Chambre n'examine que les points attaqués du jugement de première instance 
(art. 404 al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 
CPP), sans être liée par les motifs invoqués par les parties ni par leurs conclusions, à 
moins qu'elle ne statue sur une action civile (art. 391 al. 1 CPP). 
2. 
2.1.1. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence, garantie 
par les art. 6 ch. 2 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés 
fondamentales (CEDH), 32 al. 1 Cst. et 10 al. 3 CPP, concerne tant le fardeau de la 
preuve que l'appréciation des preuves au sens large. En tant que règle sur le fardeau de 
la preuve, la présomption d'innocence signifie, au stade du jugement, que ce fardeau 
incombe à l'accusation et que le doute doit profiter au prévenu. Comme règle 


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d'appréciation des preuves, la présomption d'innocence signifie que le juge ne doit pas 
se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de 
vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il doit s'agir de doutes 
sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de 
la situation objective (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3 ; 127 I 28 consid. 2a). 
2.1.2. Le juge du fait dispose d'un large pouvoir dans l'appréciation des preuves 
(ATF 120 Ia 31 consid. 4b). Confronté à des versions contradictoires, il forge sa 
conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents. Les preuves 
doivent être examinées dans leur ensemble et l'état de fait déduit du rapprochement de 
divers éléments ou indices. Un ou plusieurs arguments corroboratifs peuvent demeurer 
fragiles si la solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs 
arguments de nature à emporter la conviction (ATF 129 I 8 consid. 2.1 ; arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_324/2017 du 8 mars 2018 consid. 1.1 ; 6B_1183/2016 du 24 août 
2017 consid. 1.1 ; 6B_445/2016 du 5 juillet 2017 consid. 5.1). 
2.1.3. Les déclarations de la victime constituent un élément de preuve. Le juge doit, 
dans l'évaluation globale de l'ensemble des éléments probatoires rassemblés au dossier, 
les apprécier librement (arrêts du Tribunal fédéral 6B_942/2017 du 5 mars 2018 
consid. 2.1.2 ; 6B_614/2012 du 15 février 2013 consid. 3.2.5). 
2.2. L'art. 123 ch. 1 al. 1 CP réprime le comportement de quiconque, intentionnellement, 
fait subir à une personne une autre atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé. 
L'art. 123 CP réprime les lésions du corps humain ou de la santé qui ne peuvent être 
qualifiées de graves au sens de l'art. 122 CP. Cette disposition protège l'intégrité 
corporelle et la santé tant physique que psychique. Elle implique une atteinte 
importante aux biens juridiques ainsi protégés. À titre d'exemples, la jurisprudence cite 
l'administration d'injections, la tonsure totale et tout acte qui provoque un état maladif, 
l'aggrave ou en retarde la guérison, comme les blessures, les meurtrissures, les 
écorchures ou les griffures, sauf si ces lésions n'ont pas d'autres conséquences qu'un 
trouble passager et sans importance du sentiment de bien-être (ATF 134 IV 189 
consid. 1.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1283/2018 du 14 février 2019 consid. 2.1). 
2.3. Selon l'art. 180 al. 1 CP, se rend coupable de menaces quiconque par une menace 
grave, alarme ou effraie autrui. 
Sur le plan objectif, l'infraction de menace suppose que l'auteur ait émis une menace 
grave (1) et que la victime ait de ce fait été effectivement alarmée ou effrayée (2) (arrêt 
du Tribunal fédéral 6B_754/2023 du 11 octobre 2023 consid. 3.1). 
La menace est grave si elle est de nature à effrayer une personne raisonnable, placée 
dans une situation identique (ATF 122 IV 322 consid. 1a). Les menaces de lésions 


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corporelles graves ou de mort doivent être considérées comme graves au sens de 
l'art. 180 CP (arrêts du Tribunal fédéral 6B_787/2018 du 1er octobre 2018 consid. 3.1 ; 
6B_1428/2016 du 3 octobre 2017 consid. 2.1 ; AARP/392/2023 du 20 octobre 2023 
consid. 3.1). 
Le lésé doit enfin avoir été effectivement alarmé ou effrayé, ce qui implique qu'il 
considère l'objet du comportement menaçant comme possible et qu'il suscite chez lui 
de la peur (arrêts du Tribunal fédéral 6B_754/2023 du 11 octobre 2023 consid. 3.1 ; 
6B_1254/2022 du 16 juin 2023 consid. 7.1 ; 6B_617/2022 du 14 décembre 2022 
consid. 2.2.1). 
Subjectivement, l'intention de l'auteur doit porter tant sur son comportement menaçant 
que sur l'effroi suscité de ce fait chez le lésé ; le dol éventuel suffit (arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_754/2023 du 11 octobre 2023 consid. 3.1 ; 6B_1254/2022 du 16 juin 2023 
consid. 7.1 ; 6B_508/2021 du 14 janvier 2022 consid. 2.1). 
2.4.1. Quiconque, de manière contraire au droit, est attaqué ou menacé d'une attaque 
imminente, a le droit de repousser l'attaque par des moyens proportionnés aux 
circonstances (art. 15 CP). 
La légitime défense suppose une attaque, c'est-à-dire un comportement visant à porter 
atteinte à un bien juridiquement protégé, ou la menace d'une attaque, soit le risque que 
l'atteinte se réalise (ATF 106 IV 12 consid. 2a ; 104 IV 232 consid. c). Celui qui est 
visé par une attaque imminente à son intégrité n'a pas à attendre jusqu'à ce qu'il soit 
trop tard pour se défendre ; il faut toutefois que des signes concrets annonçant un 
danger incitent à la défense. La seule perspective qu'une querelle pourrait aboutir à des 
voies de fait ne suffit pas. Par ailleurs, l'acte de celui qui est attaqué ou menacé de l'être 
doit tendre à la défense. Un comportement visant à se venger ou à punir ne relève pas 
de la légitime défense. Il en va de même du comportement qui tend à prévenir une 
attaque certes possible mais encore incertaine, c'est-à-dire à neutraliser l'adversaire 
selon le principe que la meilleure défense est l'attaque (ATF 93 IV 81 ; arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_130/2017 du 27 février 2018 consid. 3.1 ; 6B_346/2016 du 
31 janvier 2017 consid. 2.1.2). 
2.4.2. À teneur de l'art. 16 al. 1 CP, si l'auteur, en repoussant une attaque, a excédé les 
limites de la légitime défense au sens de l'art. 15, le juge atténue la peine. 
Selon l'art. 16 al. 2 CP, celui qui repousse une attaque en excédant les limites de la 
légitime défense n'agit pas de manière coupable si cet excès provient d'un état 
excusable d'excitation ou de saisissement causé par l'attaque. 
Ce n'est que si l'attaque est la seule cause ou la cause prépondérante de l'excitation ou 
du saisissement que celui qui se défend n'encourt aucune peine et pour autant que la 


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nature et les circonstances de l'attaque rendent excusable cette excitation ou ce 
saisissement. La peur ne signifie pas nécessairement un état de saisissement au sens 
de l'art. 16 al. 2 CP. Une simple agitation ou une simple émotion ne suffit pas. Il faut 
au contraire que l'état d'excitation ou de saisissement auquel était confronté l'auteur à 
la suite de l'attaque l'ait empêché de réagir de manière pondérée et responsable 
(ATF 101 IV 119 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_922/2018 du 9 janvier 2020 
consid. 2.2 et 6B_873/2018 du 15 février 2019 consid. 1.1.3). 
2.5.1. En l'espèce, il est établi à teneur du dossier que l'intimé a bien été poussé au sol 
par l'appelant, puis a reçu de celui-ci un coup de pied au torse. Au cours de l'instruction, 
le prévenu a reconnu ces deux gestes, lesquels sont corroborés par les déclarations de 
l'intimé et du témoin. 
En projetant le plaignant au sol puis en lui assénant a minima un coup de pied, 
l'appelant n'a pu qu'envisager et accepter de lui causer les lésions qui ont été attestées 
dans le constat médical du lendemain. Les lésions mises en évidence sur les 
photographies ainsi que dans le constat médical sont compatibles avec le récit de 
l'intimé. L'intimé a ainsi subi des lésions corporelles simples au sens de l'art. 123 ch. 1 
al. 1 aCP. 
2.5.2. Il n'est pas contesté par le prévenu, au stade de l'appel, qu'il a proféré des 
menaces de mort alors qu'il se trouvait à terre, immobilisé par le témoin. Le prévenu a 
admis au cours de l'instruction que dites menaces étaient adressées aux deux hommes, 
sans distinction quant au destinataire de celles-ci. 
Les menaces de mort proférées à l'encontre des deux hommes par le prévenu, alors 
qu'il venait d'attaquer gratuitement l'intimé, de le mettre à terre et qu'il se débattait 
violemment contre le témoin, qui se limitait à le maîtriser, constituaient objectivement 
une menace de nature à faire craindre au plaignant des lésions corporelles plus graves 
ou un danger pour sa vie. 
L'intimé est par ailleurs crédible quand il indique avoir été concrètement effrayé et 
avoir eu peur pour sa vie. Il a été attaqué par le prévenu sans motif, avec une agressivité 
certaine, qui s'est intensifiée (insulte de "sous-merde", doigts d'honneur, mise à terre). 
L'appelant n'a pas hésité à accompagner ses mots d'une atteinte à l'intégrité physique 
de sa victime. Il opposait une violence farouche à son immobilisation par le témoin. 
Le sol était jonché de tessons de bouteilles, lesquels avaient déjà blessé les trois 
protagonistes en différents endroits comme il ressort des photographies au dossier. 
2.5.3. L'appelant a ainsi bien infligé intentionnellement à l'intimé des lésions 
corporelles simples et a sciemment émis une menace grave à son égard, à tout le moins 
sous la forme du dol éventuel. Il devait envisager que le plaignant allait prendre les 
menaces au sérieux et considérer qu'elles lui étaient destinées, vu l'attaque qu'il venait 
de subir. 


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2.5.4. Il n'est en revanche pas clairement établi au dossier que le prévenu aurait 
volontairement donné un coup au genou ou au torse de l'intimé lorsque ce dernier se 
trouvait au sol, alors que lui-même était encore debout. Le témoin n'a pas été en mesure 
d'en confirmer l'existence et si le prévenu n'exclut pas avoir pu "marcher" sur le genou 
de l'intimé, il a en revanche exclu lui avoir alors porté des coups. En outre, les faits se 
sont déroulés rapidement, le témoin ayant réagi immédiatement lorsqu'il a vu le 
prévenu s'élancer contre son ami à terre, ce qui a entraîné leur chute dans la foulée de 
son intervention. Partant, faute d'être suffisamment établis, les coups au genou et au 
torse du plaignant ne seront pas retenus. 
2.6. L'appelant allègue avoir agi en état de légitime défense. 
En dépit de ce qu'il soutient, il s'est montré agressif, si ce n'est dès qu'il s'est immiscé 
dans la discussion, à tout le moins lorsqu'il en a été exclu. Puis, il a adopté un 
comportement offensif, constitutif d'une attaque au sens de l'art. 15 CP, lorsqu'il s'est 
dirigé vers l'intimé et l'a projeté au sol, étant rappelé qu'il ressort des déclarations 
concordantes de l'intimé et du témoin que c'est l'appelant qui est à l'origine du premier 
geste agressif, aucun mouvement du torse de la part de l'intimé n'ayant en particulier 
été relevé par le témoin et celui-ci conteste avoir agi de la sorte. 
Vu la rapidité de l'attaque de l'appelant, l'intimé n'a pas été en mesure de la repousser 
et s'est retrouvé à terre. Dans ces circonstances, le témoin, lequel se trouvait derrière 
le prévenu, l'a saisi au cou pour interrompre son offensive en l'immobilisant. En se 
débattant violemment et en proférant des menaces de mort, alors qu'il était maintenu 
au sol, le prévenu a riposté aux conséquences de sa propre attaque, étant précisé 
qu'aucun élément au dossier n'objective la perte de conscience alléguée par l'appelant, 
dont il apparaît peu probable qu'elle ait pu être causée par l'intervention du témoin. 
Celle-ci apparaît d'autant moins avérée qu'il n'en a pas fait état d'entrée de cause lors 
de l'intervention des policiers. C'est donc en vain qu'il invoque ce fait pour tenter de 
justifier l'agressivité dont il a fait preuve une fois au sol. 
Dans ce contexte, la légitime défense invoquée par l'appelant (art. 15 CP, a fortiori 
16 CP) ne saurait être envisagée. 
2.7. Les verdicts de culpabilité prononcés à son encontre des chefs d'infractions aux 
art. 123 ch. 1 al. 1 aCP et 180 al. 1 CP doivent ainsi être confirmés. 
3. 
3.1. Les lésions corporelles simples (art. 123 ch. 1 al. 1 CP) et les menaces (art. 180 
al. 1 CP) sont punissables d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une 
peine pécuniaire. L'injure est sanctionnée d'une peine pécuniaire de 90 jours-amende 
au plus. 


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3.2. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Celle-ci 
doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents, qui ont trait à 
l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible 
de l'acte et son mode d'exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte 
l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur. À 
ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l'auteur lui-même, 
à savoir les antécédents, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations 
familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la 
peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale 
(ATF 142 IV 137 consid. 9.1 ; 141 IV 61 consid. 6.1.1 ; 136 IV 55 consid. 5.5, 5.6 et 
5.7), ainsi que l'effet de la peine sur son avenir. L'art. 47 CP confère un large pouvoir 
d'appréciation au juge (ATF 144 IV 313 consid. 1.2 ; 135 IV 130 consid. 5.3.1 ; 
134 IV 35 consid. 2.1). L'absence d'antécédent a un effet neutre sur la fixation de la 
peine (ATF 141 IV 61 consid. 6.3.2 ; 136 IV 1 consid. 2.6.4). Il en va de même de 
l'utilisation par le prévenu de son droit à ne pas coopérer volontairement à la procédure 
pénale (ATF 149 IV 9 consid. 5.1.3). 
3.3. Aux termes de l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur 
remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la 
peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut 
toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette 
infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine. 
3.4. À teneur de l'art. 44 al. 1 CP, si le juge suspend totalement ou partiellement 
l'exécution d'une peine, il impartit au condamné un délai d'épreuve de deux à cinq ans. 
Dans le cadre ainsi fixé par la loi, la durée du délai d'épreuve est à déterminer en 
fonction des circonstances du cas, en particulier selon la personnalité et le caractère du 
condamné, ainsi que du risque de récidive. Plus celui-ci est important plus long doit 
être le délai d'épreuve et la pression qu'il exerce sur le condamné pour qu'il renonce à 
commettre de nouvelles infractions (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1339/2016 du 
23 mars 2017 consid. 1.1.2). 
3.5. La faute du prévenu est loin d'être insignifiante. Il s'en est pris violemment et 
gratuitement à l'intégrité physique du plaignant, qu'il a de plus injurié et menacé. 
Ses mobiles sont égoïstes et relèvent d'un comportement colérique mal maîtrisé. Sa 
frustration d'avoir été exclu d'une conversation dans laquelle il s'était immiscé sans y 
avoir été invité ne justifiait aucunement un tel déchaînement de violence. 
Sa situation personnelle n'explique ni ne justifie ses actes et les faits survenus sont sans 
lien avec la toxicodépendance dont il allègue souffrir. 


- 11/13 - 
P/18056/2023 
Sa collaboration a été globalement mauvaise s'agissant des faits les plus graves (lésions 
corporelles simples et menaces) et il a fourni des explications fantaisistes (coup de 
torse, perte de connaissance) pour tenter de se disculper. Il a toutefois admis les injures. 
Il n'a pas non plus hésité pas à se positionner en victime et ses dénégations, tout comme 
son absence de repentir, dénotent une absence de prise de conscience de l'illicéité de 
son comportement. 
Il n'a pas d'antécédent, facteur neutre sur la peine. 
Il y a concours d'infractions, facteur d'aggravation de la peine, et cumul d'infractions 
punissables de peines de genre différent. 
L'appelant ne conteste pas, au-delà des acquittements plaidés, la quotité de la peine 
pécuniaire fixée par le premier juge, étant relevé que le sursis prononcé lui est acquis 
(art. 391 al. 2 CPP). 
Une peine pécuniaire de 40 jours-amende sanctionne adéquatement les lésions 
corporelles simples, infraction la plus grave, auquel il convient d'ajouter 10 jours-
amende (peine hypothétique : 20 jours-amende) pour sanctionner les menaces (art. 180 
al. 1 CP) et 10 jours-amende (peine hypothétique : 20 jours-amende) pour l'infraction 
d'injure (art. 177 CP). La peine globale de 60 jours-amende est ainsi justifiée. 
La durée du délai d'épreuve de trois ans est par ailleurs appropriée aux circonstances. 
Il n'apparaît en effet pas justifié de réduire ce délai au minimum légal, au vu de 
l'absence de prise de conscience de l'appelant. 
4. 
L'appelant, qui succombe, supportera les frais de la procédure envers l'État (art. 428 
CPP), lesquels comprennent un émolument de décision de CHF 1'000.-. 
 
Vu l'issue de l'appel, la répartition des frais de la procédure préliminaire et de première 
instance ne sera pas revue (art. 428 al. 3 CPP). 
5. 
Par identité de motifs, l'appelant sera débouté de ses conclusions en indemnisation 
(art. 429 CPP). 
* * * * * 
 


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P/18056/2023 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
Reçoit l'appel formé par A______ contre le jugement JTDP/1214/2024 rendu le 9 octobre 
2024 par le Tribunal de police dans la procédure P/18056/2023. 
Le rejette. 
Condamne A______ aux frais de la procédure d'appel, en CHF 1'255.-, qui comprennent un 
émolument de CHF 1'000.-. 
Confirme le jugement entrepris, dont le dispositif est le suivant : 
"Déclare A______ coupable d'injure (art. 177 al. 1 CP), de menaces (art. 180 al. 1 CP) et 
de lésions corporelles simples (art. 123 ch. 1 al. 1 CP). 
Condamne A______ à une peine pécuniaire de 60 jours-amende (art. 34 CP). 
Fixe le montant du jour-amende à CHF 30.-. 
Met A______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à trois ans (art. 42 
et 44 CP). 
Avertit A______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai d'épreuve, 
le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans préjudice d'une 
nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP). 
Condamne A______ aux frais de la procédure, qui s'élèvent à CHF 936.-, y compris un 
émolument de jugement de CHF 300.- (art. 426 al. 1 CPP). 
Condamne A______ à payer un émolument complémentaire de CHF 600.- à l'État de Genève". 
Notifie le présent arrêt aux parties. 
Le communique, pour information, au Tribunal de police. 
 
La greffière : 
 
Linda TAGHARIST 
 
La présidente : 
Delphine GONSETH 
 


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P/18056/2023 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent arrêt 
peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète 
(art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la voie du 
recours en matière pénale. 
 
 
 
 
 
 
ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens en 
matière pénale (E 4 10.03). 
 
 
Total des frais de procédure du Tribunal de police : 
CHF 
1'536.00 
Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision 
 
 
Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) 
CHF 
00.00 
Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) 
CHF 
120.00 
Procès-verbal (let. f) 
CHF 
60.00 
État de frais 
CHF 
75.00 
Émolument de décision 
CHF 
1'000.00 
Total des frais de la procédure d'appel : 
CHF 
1'255.00 
Total général (première instance + appel) : 
CHF 
2'791.00