ge_gerichte · ACJC/1686/2016 · 2016-02-16 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 6 janvier 2017. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/16867/2013 
ACJC/1686/2016
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU VENDREDI 16 DECEMBRE 2016 
 
Entre 
Monsieur A.______, B.______, domicilié ______, appelant d'un jugement rendu par la 
1ère Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 16 février 2016, 
comparant par Me Reynald Bruttin, avocat, 8, rue du Mont-de-Sion, 1206 Genève, en 
l'étude duquel il fait élection de domicile aux fins des présentes, 
et 
C.______ SA, ______, intimée, comparant par Me Michel Lellouch, avocat, 2, quai 
Gustave-Ador, 1207 Genève, en l'étude duquel elle fait élection de domicile aux fins des 
présentes. 
 


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C/16867/2013 
EN FAIT 
A. 
Par jugement du 16 février 2016, notifié aux parties le lendemain, le Tribunal de 
première instance a, préalablement, écarté de la procédure les pièces 13 à 21bis 
déposées par C.______ SA (chiffre 1 du dispositif). Sur demande principale, il a 
condamné A.______ à verser à C.______ SA les montants de 81'952 fr. 60 avec 
intérêts à 5% dès le 31 juillet 2013 et de 2'836 fr. 10 avec intérêts à 5% dès le 
31 juillet 2013 (ch. 2). Sur demande reconventionnelle, le Tribunal a condamné 
C.______ SA à verser à A.______ la somme de 3'110 fr. 40 avec intérêts à 5% dès 
le 20 décembre 2012 (ch. 3). Cela fait, le Tribunal a arrêté les frais judiciaires à 
16'200 fr., compensés avec les avances fournies par les parties et mis à la charge 
de A.______ à raison des trois quarts et de C.______ SA à raison d'un quart, 
condamné en conséquence A.______ à rembourser à C.______ SA le montant de 
9'350 fr. (ch. 4), condamné A.______ à verser à C.______ SA le montant de 
10'176 fr. à titre de dépens (ch. 5) et débouté les parties de toutes autres 
conclusions (ch. 6). 
B. 
a. Par acte expédié le 18 mars 2016 au greffe de la Cour de justice, A.______ 
appelle de ce jugement, dont il requiert l'annulation. Il conclut, sur demande 
principale, au déboutement de C.______ SA de toutes ses conclusions et à sa 
condamnation en tous les frais et dépens de première instance et d'appel, et, sur 
demande reconventionnelle, à la condamnation de C.______ SA à lui payer le 
montant de 6'912 fr. avec intérêts à 5% dès le 15 septembre 2012, avec suite de 
frais et dépens. Subsidiairement, A.______ demande à la Cour de "renouveler 
l'administration des preuves conformément à l'art. 316 al. 3 CPC en ordonnant 
notamment la réaudition et la confrontation des témoins D.______ et E.______, 
la déposition des déménageurs présents le 25 août 2012 et celle de la personne 
ayant procédé à un contrôle de chantier le 25 août 2012", et prend les mêmes 
conclusions. 
 
L'appelant produit deux pièces nouvelles, soit des extraits du Registre de 
commerce concernant son entreprise individuelle et C.______ SA. 
 
b. Par pli du 6 mai 2016, reçu le 10 mai 2016, la Cour a transmis l'acte d'appel à 
C.______ SA et imparti à celle-ci un délai de trente jours pour y répondre. 
 
c. C.______ SA a déposé un mémoire de réponse et appel joint le 10 juin 2016. 
 
d. Par arrêt du 26 août 2016 (ACJC/1136/2016), la Cour a rejeté la requête en 
restitution de délai formée le 14 juin 2016 par C.______ SA et déclaré 
irrecevables la réponse et l'appel joint de celle-ci. 
 
Dans ses considérants, la Cour a indiqué qu'elle gardait la cause à juger sur le 
fond. 


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C. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
 
a. C.______ SA est propriétaire de la parcelle sise au chemin du F.______ à 
Genève, sur laquelle se trouve une villa. 
 
G.______ est l'actionnaire unique de C.______ SA. 
 
A.______ exploite l'entreprise individuelle B.______, active dans le domaine du 
nettoyage et de l'entretien. 
 
b. Dans le cadre de l'emménagement de G.______ dans la villa de C.______ SA, à 
la suite de travaux de rénovation, cette dernière a confié à B.______ des travaux 
de nettoyage. 
 
Par devis du 17 août 2012, adressé à "C.______" et concernant la villa de cette 
dernière, B.______ a estimé un montant total de 2'880 fr., hors TVA, soit 3'110 fr. 
40, TVA comprise, pour différents travaux, soit nettoyage complet de l'intérieur 
de la maison suite à la fin du chantier, dépose et débarras des protections, 
aspiration ou balayage de tous les sols, nettoyage humide de tous les meubles 
(cuisine, armoires encastrées), dépoussiérage des murs, dépoussiérage et lavage 
des murs en carrelage, lavage des sanitaires, lavage des sols durs et lavage de 
toutes les vitres sur les deux faces. L'effectif prévu était de trois personnes durant 
trois jours à un taux horaire de 40 fr. pour 72 heures de travail. La facture de mise 
à la décharge des encombrants représentait un montant de 147 fr. Toute demande 
supplémentaire serait facturée à 40 fr. par heure, hors taxes. 
 
Ce devis a été accepté. 
 
c. Les travaux de nettoyage ont été exécutés par deux employés de B.______, soit 
H.______ et E.______, ainsi que par I.______, mise à disposition de B.______ 
par l'agence de placement J.______. 
 
E.______, storiste, a été chargé du nettoyage des vitres dans la villa. 
 
A.______ n'a pas été personnellement présent durant le nettoyage des vitres. 
 
d. Les employés de B.______ ont travaillé dans la villa de C.______ SA du 
20 août au 14 septembre 2012. 
 
Le 6 septembre 2012, G.______ a emménagé dans la maison. 
 
e. Le 14 septembre 2012, B.______ a établi une première facture d'un montant de 
6'739 fr. 20, TVA comprise, à l'attention de "C.______". Cette facture mentionne 
le nombre d'employés déployés et les heures travaillées entre le 20 août et le 14 
septembre, sans aucune mention du devis. 


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Par courriel du 18 septembre 2012, K.______, conseiller de G.______ en relation 
avec les travaux de rénovation dans la villa sise chemin F.______, a demandé à 
B.______ si ladite facture ne concernait que la villa sise au chemin du F.______ et 
mentionné qu'il n'acceptait pas une facturation horaire, sauf pour les interventions 
demandées en plus. Dans un courriel du 25 septembre 2012, K.______ a précisé 
qu'il entendait que l'activité soit facturée pour un montant forfaitaire de 1'200 fr. 
pour le nettoyage de l'ancien domicile de G.______ et pour un montant forfaitaire 
de 2'880 fr. pour la villa sise au chemin du F.______, les heures effectuées sur 
demande supplémentaire devant être ajoutées. 
 
B.______ a établi une facture rectificative, postérieure, mais toujours datée du 
14 septembre 2012, libellée selon la demande de K.______, avec les mentions 
"montant forfaitaire pour M.______ [sic]", soit 1'200 fr., et "montant forfaitaire 
pour F._____", soit 2'880 fr., les heures supplémentaires, sans aucune mention 
quant à leur nature, ni quant au client pour lequel elles avaient été effectuées, y 
figurant au nombre de 58 au tarif horaire de 40 fr., soit un total de 6'400 fr. HT ou 
6'912 fr. TVA à 8% comprise. 
 
f. A cette époque, un litige est survenu entre les parties en lien avec des taches 
apparues sur le parquet de la villa de C.______ SA. 
 
g. Dans un courrier du 24 septembre 2012, A.______, se référant à un entretien 
téléphonique du même jour, a affirmé qu'il était certain que quelques gouttes 
étaient tombées sur le sol durant le nettoyage des vitres dans la maison, ce qui 
était normal. Il ajoutait : "Pour nous, il n'est pas normal que le parquet absorbe 
ainsi l'eau et tout liquide, notre position est, soit le parquet n'était pas fini 
(manque d'imperméabilisation) et il aurait dû être protégé comme il se doit ou 
alors on aurait dû nous avertir que ce parquet était spécial et ne pouvait recevoir 
aucune goutte d'eau et nous aurions pris les mesures nécessaires. Donc nous ne 
prenons aucune responsabilité de quel type qu'il soit sur ce problème." 
 
h. C.______ SA a produit un rapport établi à sa demande le 27 novembre 2012 
par K.______ - technicien spécialiste sur bois auprès de la L.______ - qui s'était 
rendu sur place le 8 novembre 2012, hors la présence de A.______. Le rapport 
comprend différentes photographies. 
 
Le précité a constaté des taches claires et des stries sur le parquet dans tous les 
locaux, les taches claires se situant surtout devant les fenêtres ainsi que sur 
différentes marches de l'escalier. Un test effectué sur un échantillon du parquet 
avait mis en évidence que, parmi plusieurs produits de nettoyage, les produits 
alcalins provoquaient une coloration foncée et les produits acides des taches 
claires intenses. Ainsi, selon K.______, un produit acide était à l'origine des 
nombreuses taches constatées sur le parquet. Les taches avaient dû se produire 
après l'enlèvement de la protection Floorliner Vapor - soit la protection posée par 


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le parqueteur - de l'ensemble de la surface. Le technicien a présumé qu'un produit 
de nettoyage contenant de l'acide avait été utilisé. 
 
i. B.______ a fait tester par N.______ des produits de nettoyage, de marque 
O.______, sur un échantillon du parquet provenant de la villa de C.______ SA. Il 
ressort d'un résumé de ces tests du 12 décembre 2012, que ces produits n'ont 
provoqué aucune réaction sur l'échantillon en question. En revanche, un produit 
de type eau de Javel a laissé des taches similaires à celles figurant sur certaines 
photographies du parquet endommagé. 
D. 
a. Par acte déposé au Tribunal le 9 janvier 2014, C.______ SA a réclamé à 
A.______ les sommes de 112'306 fr. 50 et de 2'836 fr. 10 avec intérêts dès le 
31 juillet 2013. 
 
Le premier montant correspond aux frais de remise en état du parquet endommagé 
et le second au coût de l'expertise dudit parquet sollicitée par C.______ SA. 
 
Elle a allégué que l'intervention de A.______ avait engendré d'importants dégâts 
au parquet, que les taches avaient été causées par les produits utilisés par celui-ci, 
qui n'avait pas pris toutes les précautions nécessaires, et que l'attention de 
l'entrepreneur avait été attirée sur les dégâts provoqués. 
 
b. A.______ s'est opposé à la demande, contestant toute responsabilité dans le 
dommage allégué. Il a soutenu que des tiers avaient dû tacher le parquet après son 
intervention. 
 
Reconventionnellement, il a conclu à la condamnation de C.______ SA au 
paiement de sa facture du 14 septembre 2012, soit 6'912 fr., avec intérêts à 5% dès 
le 15 septembre 2012. 
 
c. C.______ SA a conclu au rejet de la demande reconventionnelle, au motif que 
le montant de la facture représentait plus que le double du devis initial, que la 
valeur de la prestation de A.______ était nulle en raison des dégâts causés et qu'en 
tout état, il y avait lieu à compensation des créances, à due concurrence. 
 
d. Interrogé par le Tribunal, A.______ a déclaré que G.______ l'avait aussi chargé 
de nettoyer la maison qu'elle quittait au chemin de la M.______. Les vitres de la 
villa du chemin du F.______ avaient été nettoyées le samedi 25 août 2012 
uniquement. G.______ avait demandé l'enlèvement des protections du parquet 
dans deux chambres situées au premier étage pour permettre l'entreposage de 
meubles. Durant le nettoyage des vitres, le parquet avait cependant été dûment 
protégé. Au rez-de-chaussée, les protections posées par le parqueteur étaient 
restées en place durant le nettoyage des vitres. A.______ a déclaré n'avoir reçu 
aucune doléance concernant la bien-facture du nettoyage durant les jours suivant 
la fin des travaux. 


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e. G.______ a déclaré qu'elle avait personnellement chargé A.______ du 
nettoyage de son ancienne villa au chemin de la M.______. Elle était présente lors 
des travaux de nettoyage et lorsqu'un ouvrier de B.______, qui se promenait avec 
un seau rempli de liquide, avait été interpellé par le parqueteur. Ce dernier lui 
avait dit de ne pas se promener de cette manière dans une villa où des parquets 
venaient d'être posés et de protéger le sol. Le parqueteur avait découvert les taches 
et s'était énervé. A.______ avait été informé de l'existence des taches dès la 
semaine du déménagement, qui avait eu lieu le 6 septembre 2012. 
 
f. Le témoin K.______ se rendait sur place presque tous les jours durant les 
travaux de rénovation, soit de juin à fin septembre 2012. Il a déclaré qu'un ouvrier 
de l'entreprise de parqueterie travaillait en même temps que l'ouvrier de B.______, 
qui nettoyait les vitres, et que les deux employés s'étaient disputés au sujet d'un 
liquide qui tombait par terre. Le premier l'avait immédiatement informé des 
taches. Le nettoyage des vitres avait commencé un vendredi matin pour se 
poursuivre dans la journée du samedi. Après la pose du parquet, celui-ci avait été 
dûment protégé. Une réunion - à une date indéterminée - avait été organisée 
concernant ce problème. Y avaient participé A.______, son assureur en 
responsabilité civile, G.______ et P.______ de l'entreprise de parqueterie 
Q.______. A.______ avait alors contesté être responsable des taches, au motif 
qu'il n'utilisait aucun produit susceptible de les provoquer. Sur conseil de 
différents parqueteurs, il avait été décidé d'attendre de voir si les taches 
s'atténuaient. Tel n'étant pas le cas, il avait été fait appel à un expert. Le témoin se 
souvenait que A.______ avait été informé des taches dans la semaine suivant le 
déménagement, mais il ne pouvait pas préciser la date. Il avait envoyé un courriel 
à ce sujet, qui n'a pas été versé à la procédure. 
 
g. Le témoin E.______ a déclaré que le nettoyage des vitres avait eu lieu un 
samedi exclusivement et que les protections du premier étage avaient été enlevées 
à la demande de G.______. Il n'avait reçu aucune remarque s'agissant de taches 
sur le sol durant les travaux. Il avait dûment protégé le sol lors du nettoyage. Il 
avait utilisé un produit "S.______" de l'entreprise O.______ pour nettoyer les 
vitres. 
 
h. Le témoin I.______ a déclaré que le nettoyage des vitres avait eu lieu un 
samedi. Il n'y avait plus de protections au premier étage lors du nettoyage des 
vitres par E.______. Ce dernier lui avait dit qu'il allait chercher des protections, 
mais elle n'avait pas constaté s'il s'était effectivement exécuté. Elle a mentionné la 
couleur «bleue» du produit de nettoyage des vitres et précisé avoir utilisé un 
produit de couleur rose dans la salle de bains et un produit de couleur orange à la 
cuisine, soit un produit pour vaisselle de la T.______. 


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i. Le témoin H.______ a déclaré que les vitres avaient été nettoyées un samedi. 
E.______ avait utilisé pour les vitres le même produit de vaisselle dont elle s'était 
servie pour le nettoyage de la cuisine. 
 
j. Le témoin P.______ a déclaré que l'un de ses ouvriers avait posé le parquet. Son 
entreprise n'avait en principe pas le droit de travailler le samedi. Le parquet avait 
été protégé après les travaux de parquetage. Toutefois, à un moment donné, les 
protections posées par son entreprise avaient été enlevées, sans qu'il puisse dire 
quand. Son ouvrier l'avait appelé pour lui dire qu'il avait découvert des taches et 
qu'il avait dit au nettoyeur de faire attention. Le parquet avait été taché durant la 
semaine du 3 au 9 septembre 2012. 
 
k. Le témoin D.______, ouvrier de Q.______ qui avait posé le parquet, a déclaré 
avoir immédiatement protégé celui-ci après sa pose. Cette protection, destinée à 
empêcher les rayures, n'aurait pas été suffisante si, par exemple, un seau d'eau 
avait été renversé, mais elle était efficace pour de petites quantités de liquide. 
Lorsqu'il avait découvert des taches sur le parquet, il avait averti son supérieur et 
interpellé à ce sujet l'ouvrier chargé du nettoyage, dont il n'était pas certain qu'il 
s'agissait d'un employé de B.______. Les protections avaient été enlevées "à un 
moment donné", mais il incombait à l'entreprise de nettoyage de protéger les 
endroits où ses employés travaillaient. Il n'avait jamais travaillé un samedi. Durant 
le nettoyage des vitres, des protections étaient encore posées au rez-de-chaussée, 
mais elles ne couvraient pas toutes les surfaces. 
 
l. Entendu comme témoin, K.______ a précisé que divers produits de nettoyage, 
en particulier des produits pour laver les vitres, étaient acides (par opposition à 
alcalin ou basique), et se trouvaient sur le marché, à disposition tant des 
professionnels que des privés. 
 
m. Le témoin R.______, employé de N.______ a confirmé s'être servi pour les 
tests des produits de nettoyage utilisés par B.______, sans pouvoir attester avoir 
testé l'ensemble de ces produits. 
 
n. Lors de l'inspection locale effectuée en fin de procédure, le Tribunal a constaté 
la présence de taches rondes, pour la plupart d'une taille d'une pièce de 2 fr. ou 
5 fr., le long de toutes les surfaces situées en-dessous des fenêtres. Ces taches 
s'étendaient par endroits jusqu'à 50 cm à l'intérieur de la pièce, en particulier au 
salon, ainsi que dans plusieurs pièces du rez-de-chaussée et du 1er étage, à 
l'exception d'une chambre à coucher et d'un bureau. De telles taches se trouvaient 
également de part et d'autre d'une double porte coulissante munie d'une vitre et 
donnant sur un bureau. D'autres taches, de formes différentes, ont été constatées à 
différents endroits de la villa. Il s'agit, selon G.______, de taches d'usure ou dues 
à d'autres causes. 


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o. Selon son étiquette, le produit S.______ est destiné aux vitres, verres, miroirs, 
vitrines, surfaces plastiques et pare-brises. Il a un PH de 10. 
 
p. Dans leurs plaidoiries écrites, les parties ont persisté dans leurs conclusions. 
Elles n'ont pas sollicité une expertise judiciaire. 
E. 
Le Tribunal a retenu qu'il était établi par le témoignage de D.______ que celui-ci 
avait interpellé E.______ concernant l'apparition de taches le long de vitres et sur 
les chemins de passage. Les protections mises en place après la pose du parquet 
avaient été enlevées à un moment donné et, de toute manière, elles n'auraient pas 
résisté à une grande quantité de liquide. Les employés de A.______ n'étaient pas 
unanimes quant au fait que le parquet avait été dûment protégé. Vu l'absence de 
protection et l'emplacement des taches, il était établi avec une vraisemblance 
confinant à la certitude qu'un lien de causalité existait entre le nettoyage des vitres 
et l'apparition des taches. Par ailleurs, il n'avait pas été possible de déterminer quel 
produit de nettoyage avait été employé, mais c'était bien celui utilisé par E.______ 
qui avait occasionné les taches. Peu importait le jour où le nettoyage des fenêtres 
avait eu lieu. On ne voyait pas quel autre événement que l'activité de l'entreprise 
de A.______ pouvait être à l'origine des taches. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Dans les affaires patrimoniales, l'appel est recevable contre les décisions 
finales lorsque la valeur litigieuse au dernier état des conclusions est de 10'000 fr. 
au moins (art. 308 al. 1 et 2 CPC). 
 
Dès lors qu'en l'espèce les conclusions prises en dernier lieu par l'intimée devant 
le premier juge tendaient au paiement de sommes en capital s'élevant à un total de 
plus de 100'000 fr., la voie de l'appel est ouverte. 
 
1.2 L'appel a été interjeté dans le délai de trente jours (art. 311 al. 1 et 145 al. 1 
let. a CPC) et suivant la forme prescrite par la loi (art. 130, 131, 311 al. 1 CPC). 
Il est ainsi recevable. 
 
1.3 La Cour a déjà déclaré irrecevables la réponse et l'appel joint de l'intimée, par 
arrêt du 26 août 2016. 
 
En cas de défaut de l'intimé, soit, notamment, lorsqu'une écriture responsive est 
déposée tardivement, la procédure suit son cours, l'autorité d'appel devant tenir 
compte des allégués, contestations et exceptions qui ressortent du dossier de 
première 
instance 
(BRUNNER/GASSER/SCHWANDER 
(éd.), 
Schweizerische 
Zivilprozessordnung Kommentar, 2ème éd., 2016, n. 26 ad art. 318 CPC; SUTTER-
SOMM/HASENBÖHLER/LEUENBERGER, Kommentar zur Schweizerischen Zivil-
prozessordnung [ZPO], 2ème éd. 2016, n. 7 ad art. 318). 


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1.4 La cause est soumise à la procédure ordinaire et à la maxime des débats, 
laquelle implique, pour les parties, l'obligation d'alléguer les faits à l'appui de 
leurs prétentions et d'offrir les preuves permettant d'établir ces faits (art. 219 et 55 
CPC). 
 
1.5 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC). En particulier, elle contrôle librement l'appréciation des preuves 
effectuée par le juge de première instance (art. 157 CPC en relation avec l'art. 310 
let. b CPC). Elle applique la maxime des débats et le principe de disposition 
(art. 55 al. 1 et 58 al. 1 CPC). 
2. 
Les faits notoires ne doivent être ni allégués ni prouvés. Constituent notamment 
des tels faits les inscriptions au Registre du commerce, accessibles au public par 
internet (art. 151 CPC; arrêt du Tribunal fédéral 4A_645/2011 du 27 janvier 2012 
consid. 3.4.2). 
 
Les pièces nouvelles produites par l'appelant sont des extraits du Registre du 
commerce attestant de faits notoires. Elles sont donc recevables. 
3. 
L'appelant conteste sa responsabilité dans les taches apparues sur le parquet de la 
villa propriété de l'intimée, notamment toute causalité naturelle entre ses actes, 
respectivement ceux de ses employés, et le dommage. Selon lui, un tiers a pu 
nettoyer les vitres postérieurement à son intervention et provoquer les dégâts. 
 
3.1 Les travaux de nettoyage entrent dans la notion d'"exécution d'ouvrage". 
Le contrat d'entretien est donc un contrat d'entreprise au sens des art. 363 et 
suivants CO (ATF 130 III 458 consid. 4; 111 II 170 consid. 2). 
 
3.2 Si la matière est fournie par le maître, l'entrepreneur est tenu d'en user avec 
tout le soin voulu, de rendre compte de l'emploi qu'il en a fait et de restituer ce qui 
en reste (art. 365 al. 2 CO). 
 
A la conclusion d'un contrat de nettoyage, il est admis que le maître confie à 
l'entrepreneur les choses mobilières ou immobilières, y compris les parties de 
bâtiment, qu'il s'agit de nettoyer (arrêt du Tribunal fédéral 4A_194/2014 du 
2 septembre 2014 consid. 4.2). 
 
Lors de la mauvaise exécution d'un contrat d'entreprise, l'art. 368 CO fonde les 
droits du maître pour les défauts de l'ouvrage. 
 
Ne constituent pas un défaut de l'ouvrage les dommages accessoires 
(Begleitschaden) provoqués à l'occasion de l'exécution ou de la livraison de 
l'ouvrage. Un tel dommage accessoire peut résulter du fait que l'entrepreneur n'use 
pas avec soin des choses confiées par le maître, par exemple en rayant les vitres 
du maître en exécutant son travail (ATF 89 II 237 consid. 5; arrêt du Tribunal 


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fédéral 4A_194/2014 du 2 septembre 2014 consid. 2.4; GAUCH, Le contrat 
d'entreprise, 1999, n. 1858). 
 
La violation des obligations accessoires incombant à l'entrepreneur selon l'art. 365 
al. 2 CO entraîne sa responsabilité pour violation positive du contrat selon la règle 
générale de l'art. 97 CO (THÉVENOZ/WERRO, Commentaire Romand CO I, 
2ème éd. 2012, n. 28 ad art. 365). 
 
L'art. 101 al. 1 CO prévoit que celui qui, même d'une manière licite, confie à des 
auxiliaires, tels que des personnes vivant en ménage avec lui ou des travailleurs, 
le soin d'exécuter une obligation ou d'exercer un droit dérivant d'une obligation, 
est responsable envers l'autre partie du dommage qu'ils causent dans 
l'accomplissement de leur travail. 
 
3.3 L'art. 97 CO suppose notamment une violation contractuelle, ainsi qu'une 
relation de causalité naturelle et adéquate entre ladite violation et la survenance du 
dommage. 
 
Un fait est la cause naturelle d'un résultat s'il en constitue l'une des conditions sine 
qua non (ATF 128 III 174 consid. 2b; 128 III 180 consid. 2d; 122 IV 17 
consid. 2c/aa). En d'autres termes, il existe un lien de causalité naturelle entre 
deux événements lorsque, sans le premier, le second ne se serait pas produit; 
il n'est pas nécessaire que l'événement considéré soit la cause unique ou 
immédiate du résultat (ATF 125 IV 195 consid. 2b; 119 V 335 consid. 1). 
 
La preuve doit ordinairement être rapportée de façon à ce que le fait soit considéré 
comme certain, établi, sans aucun doute possible. Un doute infime, qui n'est pas 
de nature à empêcher l'acquisition d'une certitude, n'est pas décisif à ce point de 
vue : la certitude doit être déduite d'une vraisemblance tellement forte qu'elle 
confine à la certitude. La certitude est acquise lorsqu'un doute raisonnable n'est 
plus permis, ce qui paraît plus exigeant qu'une seule haute vraisemblance (PIOTET, 
Commentaire Romand CC I, 2010, n. 26 ad art. 8). 
 
Lorsqu'une preuve stricte n'est pas possible ou ne peut être raisonnablement 
exigée ("état de nécessité en matière de preuve"), le degré de preuve requis se 
limite à la vraisemblance prépondérante qui est soumise à des exigences plus 
élevées que la simple vraisemblance. La vraisemblance prépondérante suppose 
que, d'un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l'exactitude 
d'une allégation, sans que d'autres possibilités ne revêtent une importance 
significative ou n'entrent raisonnablement en considération (ATF 133 III 81 
consid. 4.2.2; 132 III 715 consid. 3.1; 130 III 321 consid. 3.3). Tel est le cas par 
exemple lorsqu'il s'agit d'établir l'existence d'un lien de causalité naturelle, 
respectivement hypothétique, et si les faits allégués par la partie qui supporte le 
fardeau de la preuve ne peuvent être établis qu'indirectement et par des indices 
(ATF 133 III 81 consid. 4.2.2). Il y a violation du droit fédéral si le juge impose à 


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la partie chargée de la preuve d'établir les faits avec certitude alors que le degré de 
preuve requis est la vraisemblance prépondérante (ATF 133 III 462 consid. 4.4.2; 
133 III 81 consid. 4.2.3). 
 
La preuve du lien de causalité naturelle appartient au lésé qui fait valoir son droit 
à la réparation du dommage (art. 8 CC; ATF 130 III 321 consid. 3.1; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_406/2009 du 22 juin 2011 consid. 4.1). En vertu de 
l'art. 8 CC, la partie qui n'a pas la charge de la preuve a le droit d'apporter une 
contre-preuve. Elle cherchera ainsi à démontrer des circonstances propres à faire 
naître chez le juge des doutes sérieux sur l'exactitude des allégations formant 
l'objet de la preuve principale. Pour que la contre-preuve aboutisse, il suffit que la 
preuve principale soit ébranlée, de sorte que les allégations principales 
n'apparaissent plus comme les plus vraisemblables (ATF 130 III 321 consid. 3.4; 
133 III 462 consid. 4.4.2). 
 
Le législateur a refusé d'admettre l'expertise privée en tant que moyen de preuve 
au sens de l'art. 168 al. 1 CPC (ATF 141 III 4333 consid. 2.5). Une expertise 
privée établie pour l'une ou l'autre des parties ne constitue pas un moyen de 
preuve dans un éventuel procès, mais n'a que la valeur d'une simple allégation de 
la partie qui la produit (ATF 141 III 433 consid. 2.6; 140 III 24 consid. 3.3.3; 
140 III 16 consid. 2.5; 139 III 305 consid. 5.2.5; 135 III 670 consid. 3.3.1; 132 III 
83 consid. 3.4). Le fait qu'une expertise privée n'ait pas la même valeur qu'une 
expertise judiciaire ne signifie toutefois pas encore que toute référence à une 
expertise privée dans un jugement soit constitutive d'arbitraire. Il se peut en effet 
que ladite expertise ne soit pas contestée sur certains points ou encore qu'elle se 
révèle convaincante, à l'instar d'une déclaration de partie; il est également possible 
que l'expert privé, entendu comme témoin, confirme des éléments de faits précis 
de son rapport (arrêts du Tribunal fédéral 4D_71/2013 du 26 février 2014 
consid. 2.5 et 4A_58/2008 du 28 avril 2008 consid. 5.3). 
 
3.4 En l'espèce, la qualification de contrat d'entreprise n'est, à juste titre, pas 
contestée. 
 
La norme générale de l'art. 97 CO est applicable, dès lors que le litige ne concerne 
pas un défaut de l'ouvrage, mais un dommage causé à la chose confiée à 
l'entrepreneur par le maître. 
 
Le fardeau de la preuve de la violation contractuelle et du lien de causalité 
naturelle repose sur l'intimée, qui bénéficie toutefois d'un allégement de ce 
fardeau, en ce sens que le degré de preuve est limité à la vraisemblance 
prépondérante, dès lors que la preuve stricte des agissements qu'elle allègue ne 
peut être raisonnablement exigée, au vu de toutes les circonstances. 


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Il sied donc d'examiner si l'intimée a suffisamment démontré que l'appelant et ses 
auxiliaires seraient à l'origine des taches apparues sur le parquet, de sorte 
qu'aucune autre thèse raisonnable ne peut entrer en considération. 
 
3.4.1 S'agissant de la date exacte de l'exécution des travaux de nettoyage des 
vitres par l'entreprise de l'appelant, seules ont été recueillies les déclarations 
partiellement contradictoires des auxiliaires des parties, dont les dépositions 
doivent être appréciées avec circonspection lorsqu'elles soutiennent la thèse de 
leur employeur ou de leur mandataire. Selon l'appelant, les vitres ont été nettoyées 
le samedi 25 août 2012. Les employés de l'appelant ont attesté que les vitres 
avaient été nettoyées un samedi, alors que l'actionnaire et le mandataire de 
l'intimée ont affirmé que les vitres avaient été nettoyées un jour où le parqueteur 
était sur place, ce qui, selon celui-ci, exclut le samedi. Les parqueteurs ont déclaré 
que le parquet avait été taché durant la semaine du 3 au 9 septembre 2012, sans 
pouvoir affirmer que l'ouvrier qui nettoyait les vitres travaillait pour l'appelant. 
Il est, en tous les cas, établi que le nettoyage des vitres a eu lieu avant le 
14 septembre 2012, dernier jour d'activité de l'appelant et très vraisemblablement 
au plus tard le 9 septembre au vu des témoignages recueillis, soit celui de 
P.______ et de K.______, et des déclarations de G.______. 
 
Dès lors, la seule chronologie des événements ne permet pas d'exclure que les 
taches litigieuses auraient été causées par l'appelant. 
 
3.4.2 Il est admis que les taches litigieuses ont été visibles immédiatement et 
qu'elles ont été remarquées aussitôt. Par ailleurs, l'intimée en a eu connaissance le 
jour même de leur apparition, par le biais de son actionnaire unique et de son 
mandataire, K.______. 
 
En revanche, l'intimée n'est pas parvenue à démontrer à quel moment et de quelle 
manière elle a informé l'appelant de la découverte des taches. Au vu du courrier 
de l'appelant du 24 septembre 2012, il appert que celui-ci était au courant au plus 
tard à cette date. Auparavant, le 18 septembre 2012, le mandataire de l'intimée 
avait écrit à l'appelant, sans toutefois faire état d'un quelconque dommage 
excluant le paiement ou limitant le montant dû. Pourtant, lors de la procédure, 
l'intimée a excipé de compensation et s'est prévalue d'un défaut de l'ouvrage pour 
ne pas payer le montant réclamé. Ainsi si le dommage avait été causé le 
9 septembre 2012, l'on comprendrait mal pourquoi l'intimée, singulièrement son 
actionnaire unique qui avait emménagé le 6 septembre 2012, aurait attendu plus 
de dix jours pour en aviser l'appelant. Il est d'ailleurs surprenant de constater que 
l'intimée n'a pas non plus jugé utile d'inviter l'appelant à prendre des précautions 
pour la suite des travaux de nettoyage, d'autant plus que le parquet installé 
semblait particulièrement délicat. 


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Compte tenu du délai que l'intimée a laissé passer entre la prétendue action 
dommageable de l'appelant et l'avis à ce dernier, il est douteux que les taches 
constatées aient résulté des travaux effectués par un auxiliaire de l'appelant. 
 
3.4.3 Les déclarations concordantes du parqueteur et des employés de l'appelant 
révèlent que les protections posées par celui-là - destinées à protéger le parquet de 
petites quantités de liquide, voire d'éclaboussures de peinture, et, en tous les cas 
suffisantes, selon l'intimée, à protéger le sol lors des nettoyages -, avaient été 
enlevées au premier étage, mais étaient demeurées en place au rez-de-chaussée 
pendant le nettoyage des vitres. Le témoin K.______ a estimé que les protections 
posées par les parqueteurs avaient été enlevées sur l'ensemble de la surface avant 
que les parquets ne soient tachés. 
 
Certes, les protections posées par le parqueteur ne couvraient apparemment pas 
toutes les surfaces, mais l'intimée n'a ni démontré, ni même allégué, que ces 
protections ne couvraient pas les zones situées à proximité des fenêtres. Or, il 
ressort du rapport K.______ et du transport sur place que des taches étaient 
présentes sur toutes les surfaces situées en dessous des fenêtres, sauf dans deux 
pièces, dont on ignore si elles sont situées au rez-de-chaussée ou au 1er étage. Il en 
découle que les surfaces du rez-de-chaussée ont été tachées, alors que les 
protections réputées suffisantes étaient en place au moment de l'intervention des 
ouvriers de l'appelant. À supposer que ce fussent les ouvriers de l'appelant qui 
aient été à l'origine des taches, parce qu'ils n'avaient pas eux-mêmes correctement 
protégé le sol - ce qui est contesté par l'appelant -, celles-ci n'auraient dû 
apparaître qu'au premier étage, en raison de l'existence d'une protection suffisante 
au rez-de-chaussée. 
 
Si l'appelant a écrit à l'intimée le 24 septembre 2012 qu'il était certain que des 
gouttelettes d'eau avaient pu tomber sur le sol, il apparaît que, n'étant pas présent 
lors du nettoyage des vitres, il a évoqué ce point de façon générale, sans savoir 
que certaines protections étaient en place lors du nettoyage. 
 
Il résulte de ce qui précède que la thèse de l'appelant - selon laquelle une autre 
cause serait à l'origine des taches - entre raisonnablement en considération. 
 
3.4.4 Il n'a pas été établi quel produit a été utilisé par les auxiliaires de l'appelant 
pour nettoyer les vitres. En effet, les déclarations des ouvriers de l'appelant sont 
contradictoires et l'intimée a reconnu, dans ses plaidoiries finales, qu'il n'était pas 
possible de prouver qu'un produit utilisé par l'appelant avait (ou n'avait pas) causé 
les taches litigieuses. 
 
Ainsi, l'intimée n'a pas suffisamment démontré que l'appelant ou ses auxiliaires 
auraient utilisé un produit de nature à causer des taches telles que celles qui sont 
l'objet du présent litige. 


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3.4.5 En conclusion, s'il est incontesté que les auxiliaires de l'appelant ont nettoyé 
les vitres de la villa de l'intimée et qu'ils auraient ainsi pu être à l'origine des 
taches apparues sur le parquet, l'explication proposée par l'appelant - selon 
laquelle un tiers serait intervenu postérieurement et aurait taché le parquet - n'est 
pas déraisonnable et doit être prise objectivement en considération. La tardiveté et 
l'absence de preuve de la notification formelle à l'appelant des défauts constatés, 
les allégations vagues sur la localisation exacte des taches en rapport avec les 
protections successivement posées et l'impossibilité de démontrer que l'appelant 
aurait utilisé un produit de nature à causer des taches comme celles constatées 
permettent de retenir que la thèse de l'intimée n'est pas suffisamment 
vraisemblable. Le fait que des taches situées près de surfaces vitrées ont été 
constatées à une période où l'entreprise de l'appelant procédait à des nettoyages ne 
rend pas suffisamment plausible la causalité naturelle alléguée par l'intimée. 
 
Par conséquent, les conditions de la responsabilité de l'appelant ne sont pas 
réalisées. 
 
Le jugement sera donc annulé en tant qu'il condamne l'appelant, sur demande 
principale, à payer à l'intimée la somme de 84'788 fr. 70, plus intérêts, 
correspondant aux frais de réfection du parquet et d'établissement du rapport 
d'expertise. Il est ainsi superflu d'examiner les conclusions subsidiaires de 
l'appelant. 
4. 
L'appelant conclut à la condamnation de l'intimée au paiement d'une somme de 
6'912 fr. au titre des travaux d'entretien qu'il a effectués. Il reproche au Tribunal 
de ne lui avoir accordé que 3'110 fr. 40 à ce titre. 
 
4.1 L'obligation principale du maître consiste à payer le prix de l'ouvrage (art. 372 
al. 1 CO). 
 
A teneur de l'art. 373 CO, lorsque le prix a été fixé à forfait, l'entrepreneur est tenu 
d'exécuter l'ouvrage pour la somme fixée, et il ne peut réclamer aucune 
augmentation, même si l'ouvrage a exigé plus de travail ou de dépenses que ce qui 
avait été prévu (al. 1). A l'inverse, le maître est tenu de payer le prix intégral, 
même si l'ouvrage a exigé moins de travail que ce qui avait été prévu (al. 3). 
En ce sens, on admet que le prix forfaitaire ou prix ferme fixe une limite à la fois 
maximale et minimale pour la rémunération de l'entrepreneur (arrêt du Tribunal 
fédéral 4C.23/2004 du 14 décembre 2004 consid. 3.1). 
 
Le caractère ferme du prix forfaitaire n'est pas absolu. L'art. 373 al. 2 CO prévoit 
une première exception lorsque l'exécution de l'ouvrage est empêchée ou rendue 
difficile à l'excès par des circonstances extraordinaires, impossibles à prévoir, ou 
exclues par les prévisions des parties. Une seconde exception est réalisée quand 
intervient une modification de commande par rapport à l'objet du contrat 
initialement convenu; le prix ferme arrêté par les parties n'est, en effet, 


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déterminant que pour l'ouvrage alors projeté, sans modifications qualitatives ou 
quantitatives (arrêt cité, consid. 4.1 et les références). 
 
4.2 En l'espèce, le devis établi par l'appelant fixait le montant des prestations à 
fournir à un montant de 2'880 fr., plus TVA, soit 3'110 fr. 40, ce qui constitue un 
prix forfaitaire, ferme et unique. En outre, il était expressément prévu que les 
demandes supplémentaires seraient facturées au taux horaire de 40 fr. 
 
Dans la seconde facture qu'il a établie, soit la facture finale, un montant de 
2'880 fr., hors TVA, libellé d'ailleurs "forfait", a été mentionné pour les travaux 
litigieux. Un montant de 1'200 fr., hors TVA, a été indiqué séparément pour le 
nettoyage de la demeure du chemin de la M.______ convenu avec l'actionnaire de 
l'intimée. Enfin, en relation avec les heures supplémentaires facturées séparément 
à concurrence de 2'320 fr., la facture ne mentionne ni pour quelle activité, ni à 
quel endroit elles auraient été effectuées. 
 
L'appelant n'a pas allégué qu'il aurait dépassé le forfait convenu pour la villa 
propriété de l'intimée. Par ailleurs, il n'a pas exposé sur quelle base cette dernière 
devrait assumer le coût de travaux commandés par son actionnaire pour sa propre 
villa au chemin de M.______. Enfin, il n'est pas allégué que les heures 
supplémentaires facturées séparément concerneraient des travaux effectués sur la 
villa propriété de l'intimée. 
 
Ainsi, seul le montant de 3'110 fr. 40, TVA comprise, est dû par l'intimée à 
l'appelant. Le jugement entrepris sera confirmé sur ce point. 
5. 
5.1 Lorsque l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la 
première instance (art. 318 al. 3 CPC). 
 
Le montant des frais judiciaires de première instance fixé à 16'200 fr. n'étant pas 
critiqué par les parties, il sera confirmé. Ces frais seront compensés à due 
concurrence avec les avances de frais fournies par les parties, lesquelles restent 
acquises à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 
 
Dans la mesure où l'intimée succombe dans une très large mesure dans ses 
conclusions de première instance, ces frais seront mis à sa charge à concurrence 
de 15'700 fr. et à charge de l'appelant à concurrence de 500 fr. (art. 106 al. 2 
CPC). 
 
Compte tenu des avances de frais de 2'800 fr. et 13'400 fr., respectivement 
fournies par l'appelant et par l'intimé en première instance, l'intimée sera 
condamnée à verser 2'300 fr. à l'appelant. 
 
Les dépens de première instance ont été fixés à 13'568 fr., débours et TVA inclus, 
conformément au règlement applicable, ce qui n'est pas contesté. L'intimée sera 


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condamnée à payer 13'168 fr. à l'appelant, alors que celui-ci versera 400 fr. à 
l'intimée (art. 84 et 85 RTFMC; art. 25 et 26 al. 1 LaCC). 
 
5.2 Les frais judiciaires d'appel seront arrêtés à 3'550 fr. (art. 17 et 35 RTFMC) et 
seront compensés avec l'avance de frais, d'un montant correspondant, fournie par 
l'appelant, laquelle reste acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 
 
Ces frais seront mis à la charge de l'intimée à concurrence de 3'450 fr. et à charge 
de l'appelant à concurrence du solde, au vu de l'issue de la cause (art. 106 al. 2 
CPC). L'intimée sera par conséquent condamnée à verser à l'appelant 3'450 fr. 
(art. 111 al. 2 CPC). 
 
Les dépens d'appel seront arrêtés à 7'200 fr., débours et TVA inclus (art. 84, 85 et 
90 RTFMC; art. 25 et 26 al. 1 LaCC). L'intimée versera 7'000 fr. à l'appelant et ce 
dernier versera 200 fr. à sa partie adverse, compte tenu de l'issue de la cause. 
* * * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté par A.______ contre le jugement JTPI/2236/2016 
rendu le 16 février 2016 par le Tribunal de première instance dans la cause 
C/16867/2013-1. 
Au fond : 
Annule les ch. 2, 4 et 5 du jugement entrepris et, statuant à nouveau sur ces points : 
Déboute C.______ SA de ses conclusions. 
Arrête les frais judiciaires de première instance à 16'200 fr., les met à la charge de 
C.______ SA à concurrence de 15'700 fr. et à charge de A.______ à concurrence de 500 
fr. et les compense avec les avances de frais fournies par les parties, lesquelles restent 
acquises à l'Etat de Genève. 
Condamne C.______ SA à verser à A.______ 2'300 fr. à titre de frais judiciaires de 
première instance. 
Condamne C.______ SA à verser à A.______ 13'168 fr. à titre de dépens de première 
instance. 
Condamne A.______ à verser à C.______ SA 400 fr. à titre de dépens de première 
instance. 
Confirme le jugement entrepris pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 3'550 fr., les met à la charge de C.______ SA à 
concurrence de 3'450 fr. et à la charge de A.______ à concurrence de 100 fr. et les 
compense avec l'avance de frais, laquelle reste acquise à l'Etat de Genève. 
Condamne C.______ SA à verser à A.______ 3'450 fr. à titre des frais judiciaires 
d'appel. 
Condamne C.______ SA à verser à A.______ 7'000 fr. à titre de dépens d'appel. 
Condamne A.______ à verser à C.______ SA 200 fr. à titre de dépens d'appel. 


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C/16867/2013 
Siégeant : 
Madame Florence KRAUSKOPF, présidente; Madame Sylvie DROIN, Monsieur Ivo 
BUETTI, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. 
 
La présidente : 
Florence KRAUSKOPF 
 
La greffière : 
Camille LESTEVEN 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.