ge_gerichte · DAS/179/2025 · 2024-12-27 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/5299/2024-CS 
DAS/179/2025
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU MERCREDI 17 SEPTEMBRE 2025 
 
Recours (C/5299/2024-CS) formé en date du 27 décembre 2024 par Madame 
A______, domiciliée ______ (Genève), représentée par Me Jeanne MORAND, 
avocate. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 29 septembre 2025 
à : 
- Madame A______ 
c/o Me Jeanne MORAND, avocate, 
 
Rue des Alpes 15bis, case postale 2088, 1211 Genève 1. 
- Maître B______ 
______, ______. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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EN FAIT 
A. 
a) A______, née le ______ 1949, est atteinte de la maladie d'Alzheimer, 
diagnostiquée en 2020. 
 
b) Elle vit dans une maison, dont elle est propriétaire et dans laquelle elle a vécu 
seule jusqu'en mai 2024. 
Elle est également propriétaire de plusieurs autres biens immobiliers sis à Genève 
et actionnaire principale de sociétés actives dans le domaine de l'architecture, 
lesquels sont gérés par un administrateur indépendant depuis 2021. 
 
c) Jusqu'en mai 2024, sa petite-fille, C______, s'est occupée d'elle et était très 
présente. 
 
Les contacts sociaux réguliers de A______ étaient alors ceux qu'elle entretenait 
avec sa petite-fille, ses assistantes sociales (avec qui elle allait se promener) et les 
personnes des foyers de jour qu'elle fréquentait à raison de trois jours par semaine. 
 
d) Le 28 février 2024, C______ a signalé A______ au Tribunal de protection de 
l'adulte et de l'enfant (ci-après : le Tribunal de protection), estimant ne plus être en 
mesure de s'occuper seule d'elle. 
 
e) Par décision DTAE/1574/2024 du 8 mars 2024, une curatrice d'office lui a été 
désignée. 
 
f) Par décision DTAE/3823/2024 du 27 mai 2024, le Tribunal de protection a pris 
acte de la désignation de C______ en qualité de mandataire pour cause 
d'inaptitude, institué une curatelle de représentation et de gestion en faveur de 
A______ et désigné Me B______ en qualité de curatrice de représentation et de 
gestion (ci-après : la curatrice). 
 
g) Dans le courant du mois de mai 2024, la fille de la protégée et tante de 
C______, D______, qui réside en Israël, est venue à Genève pour rendre visite à 
sa mère. 
 
Quelques jours plus tard, E______, l'ex-mari de A______ (dont elle est divorcée 
depuis 1987), père de D______ et grand-père de C______, a emménagé chez la 
protégée. 
 
A la suite de ces évènements, A______ a refusé de voir C______ et de se rendre 
aux foyers de jour, et n'a plus jugé nécessaires les interventions des assistantes 
sociales. 
 
h) Par courrier du 4 juin 2024, C______ a informé le Tribunal de protection d'un 
conflit familial et de potentiels risques de mise en danger des intérêts de sa grand-


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mère, tant sur le plan personnel que patrimonial, lequel a, par décision 
DTAE/3918/2024 du 7 juin 2024 et à titre superprovisionnel, étendu la curatelle 
confiée à Me B______ à l'assistance personnelle. 
 
i) Par décision DTAE/7152/2024 du 19 août 2024, le Tribunal de protection a pris 
acte de la résiliation par C______ de son mandat pour cause d'inaptitude et 
confirmé l'étendue de la curatelle confiée à Me B______. 
 
j) D______ a quitté la Suisse dans le courant du mois d'août 2024, laissant sa 
mère seule avec E______. 
 
k) Par décision DTAE/6229/2024 du 29 août 2024, le Tribunal de protection a 
informé E______ des pouvoirs conférés à Me B______ et du fait que l'autorité 
avait été informée qu'il interférait dans la situation de la protégée et entravait 
certaines décisions prises par la curatrice la concernant, en annulant ou modifiant 
les activités quotidiennes mises en place pour elle, l'enjoignant à cesser cela, sous 
la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP. 
 
l) Par courriers des 24 juin, 18 juillet, 22 août et 16 septembre 2024, Me B______ 
a fait part au Tribunal de protection de ses inquiétudes s'agissant de la situation de 
sa protégée. 
 
m) En date du 4 novembre 2024, le Tribunal de protection a tenu une audience, 
lors de laquelle ont été interrogés A______, Me B______, C______, E______, 
ainsi que F______, intervenante du foyer G______, et H______, assistante sociale 
au sein de I______ [association en faveur des personnes âgées]. Il ressort 
notamment ce qui suit : 
 
- A______ a déclaré que son ex-mari - de qui elle était séparée depuis "un petit 
temps" - habitait chez elle depuis "[pas] très longtemps", pour ne pas la laisser 
seule. Avant cela, ce n'était pas facile pour elle, car elle devait tout faire. Elle avait 
alors des aides, mais elles coûtaient beaucoup trop cher, alors que ce n'était pas 
nécessaire. Elle n'était pas satisfaite de l'accompagnement aux promenades par 
l'assistante sociale. Dorénavant, elle se promenait seule ou avec E______. 
- C______ a indiqué que, depuis le divorce en 1987, sa grand-mère n'avait pas 
revu son ex-mari, hormis à une reprise en 2017 au moment du décès du père de ce 
dernier. Elle n'avait elle-même jamais eu de contacts avec son grand-père et ne le 
connaissait pas. Elle ne savait pas pourquoi il était réapparu, mais pensait que 
c'était pour des raisons financières. Elle avait des craintes sur la prise en charge de 
sa grand-mère par celui-ci, sa mère et d'autres membres de la famille lui ayant 
rapporté des actes de violences conjugales avant le divorce. Elle souhaitait 
renouer le lien avec sa grand-mère. 
- H______ a été l'accompagnatrice de promenade de A______ dès février 2024. 
Jusqu'à l'arrivée de D______, la témoin avait collaboré avec C______, qui 


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s'occupait bien de sa grand-mère. Les promenades se déroulaient de manière 
satisfaisante. Elle n'avait jamais trouvé la maison en mauvais état. Puis, "tout 
[avait] été chamboulé dans [le] quotidien [de la protégée]". A______ avait elle-
même changé, particulièrement en présence de sa fille et de son ex-mari. Plusieurs 
rendez-vous avaient été annulés. 
- F______ a déclaré que A______ avait été bouleversée par l'arrivée de sa fille et 
de son ex-mari et que la protégée s'était posée beaucoup de questions. Sa venue au 
foyer n'avait plus été aussi régulière et son comportement s'était modifié. Elle 
était, par la suite, revenue régulièrement et était redevenue elle-même. E______ 
était présent pour elle et montrait de l'intérêt concernant son état de santé et sa 
maladie. Tous deux semblaient bien s'entendre, se souriaient et se donnaient la 
main. Selon F______, la protégée n'avait plus l'autonomie de vivre seule. Elle ne 
pouvait se prononcer quant à savoir si E______ répondait aux besoins de 
A______. 
- E______ a indiqué avoir été marié avec A______ durant 22 ans. Au moment de 
la prise de sa retraite, il était parti vivre dans le sud-ouest de la France. Il n'avait 
plus eu de contacts avec son ex-épouse depuis le divorce, hormis à deux ou trois 
occasions. Il n'avait gardé des contacts qu'avec sa fille, de laquelle il était très 
proche. Il était en instance de divorce et avait dû quitter précipitamment le 
domicile conjugal. Il pensait alors retourner chez des parents en Valais. C'est en 
chemin, alors qu'il séjournait chez un ami dans le canton de Vaud, que sa fille 
l'avait contacté, lui avait dit qu'elle arrivait à Genève pour voir sa mère et qu'ils 
s'étaient mis d'accord pour se retrouver chez cette dernière. Lorsqu'il était arrivé 
chez elle, il l'avait trouvée affaiblie, en danger, et elle ne l'avait pas reconnu, 
raison pour laquelle il n'avait "pu faire autrement que de rester près d'elle". Il 
l'avait "bourrée de compléments alimentaires". Elle allait maintenant beaucoup 
mieux. Il ne percevait que 1'650 fr. par mois de rente de retraite. Il ne participait 
pas au loyer, mais "avait apporté des meubles car il en manquait [dans la 
maison]". Selon lui, la maison était très sale et le ménage n'y avait pas été fait 
depuis "au moins un an". A______ et lui-même dormaient dans des chambres 
séparées. Il a déclaré que la protégée était "l'amour de [sa] vie", qu'il était 
maintenant là pour elle et qu'il comptait rester auprès d'elle. Ils marchaient tous 
les jours ensemble. Selon lui, elle avait besoin de faire du sport. Elle lui avait dit 
qu'elle s'ennuyait au foyer J______. Il pensait que deux jours au foyer G______ 
était peut-être trop et qu'un jour pourrait être remplacé par "autre chose". Il ne 
pensait pas qu'elle pourrait vivre seule. Il avait constaté une amélioration de son 
état de santé, qui, selon lui, pouvait se stabiliser et ne plus se dégrader, affirmant 
que l'on pouvait "[se] sortir" de la maladie d'Alzheimer. 
- Me B______ a indiqué être très inquiète pour sa protégée, avoir déposé plainte 
pénale contre E______ (en raison de ses actes d'entrave) et avoir péniblement 
réussi à maintenir les activités mises en place. Elle considérait que ce dernier était 


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dans le déni complet de la pathologie de A______, qui lui semblait très 
vulnérable. Si cette dernière se disait amoureuse et verbalisait être heureuse 
d'avoir retrouvé son ex-mari (en présence de celui-ci), la curatrice partageait les 
inquiétudes de C______. Elle craignait un dérapage à tout moment, tant il était 
difficile de vivre avec des personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer. 
 
n) Lors de cette audience, la curatrice d'office de A______ a remis au Tribunal de 
protection une attestation rédigée le 3 novembre 2024 par un voisin de cette 
dernière, K______, dans laquelle il a indiqué la connaître depuis environ 18 ans, 
qu'elle avait toujours été très sportive, qu'à un moment donné, elle avait cessé de 
faire du sport, s'était enfermée de plus en plus chez elle, n'allait plus dans son 
jardin, avait commencé à avoir des troubles de la mémoire, ne s'apprêtait plus et 
semblait affaiblie. Après leur arrivée, D______ et E______ avaient fait un grand 
nettoyage de la maison. Actuellement, elle semblait aller mieux (elle sortait, allait 
dans son jardin, discutait et souriait). Selon lui, la présence de son ex-mari lui était 
bénéfique. Il avait constaté qu'elle avait fait des "progrès quant à sa mémoire" et 
qu'elle avait "repris goût à la vie". 
 
o) Après cette audience, E______ s'est conformé aux activités hebdomadaires 
mises en place par la curatrice. 
B. 
Par décision DTAE/5299/2024 du 25 novembre 2024, remise pour notification à 
A______ le 28 novembre suivant, le Tribunal de protection - dans sa composition 
pluridisciplinaire - a informé Me B______ que la protection de A______ imposait 
le départ de E______ de son domicile dans les meilleurs délais et l'a invitée, en 
application de l'art. 419 al. 1 ch. 9 CC (sic), à agir par toutes voies de droit utiles, 
tant civile que pénale, pour que E______ évacue de sa personne et de ses biens le 
domicile de A______ dans les meilleurs délais. 
Les premiers juges ont retenu qu'il ressortait des éléments recueillis que : 
- A______ et son ex-mari n'avaient plus eu aucun contact depuis leur divorce en 
1987, soit depuis plus près de trente-sept ans, 
- sa petite-fille avait rapporté des violences conjugales lors de leur vie commune, 
- un conflit familial existait depuis de nombreuses années, 
- E______ était arrivé dans la vie de A______ sans aucune anticipation et sans 
renouer le lien au préalable, en s'imposant chez elle du jour au lendemain, sans le 
consentement éclairé de celle-ci, 
- en raison de ses troubles cognitifs, cette dernière avait beaucoup de peine à le 
resituer dans sa vie, 


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- E______ avait débarqué chez elle par opportunisme, parce qu'il venait de quitter 
précipitamment son domicile conjugal, dans un contexte de conflit conjugal dont 
on ignorait tout, et se trouvait sans domicile, 
- E______ avait peu de ressources financières, ne donnait aucune rétribution à 
titre de frais d'hébergement à A______ et avait donc un intérêt financier patent à 
vivre avec elle, 
- bien qu'il ne connaissait pas sa petite-fille, C______, ni le dévouement de celle-
ci envers sa grand-mère, il avait, dès sa venue, critiqué ouvertement la prise en 
charge qu'elle avait mise en place et avait fait obstacle au maintien des relations 
personnelles entre la grand-mère et sa petite-fille, alors que cette dernière était la 
seule proche-aidante et que ses qualités étaient reconnues par tout le réseau, 
- il avait immédiatement contrecarré les actes de la curatrice, notamment en 
annulant ou modifiant unilatéralement et sans préavis les activités quotidiennes de 
A______, contraignant le Tribunal de protection, par décision du 29 août 2024, à 
le mettre en demeure de cesser d'entraver le mandat de curatelle sous la menace de 
l'art. 292 CP, 
- la curatrice n'avait pas eu d'autre choix que de le dénoncer pénalement, en raison 
du non-respect de la décision précitée, 
- il estimait toujours que A______ avait trop d'activités et qu'il pouvait s'occuper 
seul d'elle et entendant l'isoler totalement, 
- ses allusions en audience sur la beauté du corps de A______ et les problèmes 
gynécologiques de cette dernière laissaient penser qu'ils entretenaient des relations 
sexuelles, alors qu'elle n'avait pas la capacité de discernement pour consentir ou 
non à de tels actes ni l'aptitude à y résister, 
- l'attitude non collaborante et de toute-puissance de E______ - qui ne se 
conformait ni aux décisions de la curatrice ni aux injonctions du Tribunal de 
protection - montrait qu'il imposait sa volonté sans considération d'autrui et que le 
risque de comportements inappropriés voire violents de sa part à l'encontre de 
A______ ne pouvait être exclu, 
- il était dans le déni des limitations d'autonomie de celle-ci et croyait que la 
maladie d'Alzheimer pouvait se guérir. 
Selon le Tribunal de protection, ce faisceau d'indices révélait que la présence 
permanente de E______ au côté de la protégée, sans surveillance, représentait un 
risque concret de mise en danger de celle-ci, au vu de son absence de 
discernement et, partant, de son incapacité à résister à toute emprise ni à se 
protéger d'éventuelles violences physiques, psychiques et sexuelles. 


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L'autorité a relevé que sa décision tenait compte du risque en découlant qu'une 
institutionnalisation apparaissait inévitable, que, dans la mesure où, à l'heure 
actuelle, A______ montrait un attachement affectif envers E______, des relations 
personnelles pouvaient être maintenues, toutefois, de manière programmée et 
cadrée et ce, hors du domicile, que, dans un tel contexte, il était probable qu'il se 
désintéresse d'elle aussi vite qu'il s'en était passionné, mais qu'un tel risque ne 
pouvait primer la garantie du respect des autres droits strictement personnels de la 
protégée. 
C. 
a) Par acte expédié le 27 décembre 2024 à la Cour de justice (ci-après : la Cour), 
A______ a recouru contre cette décision, dont elle a sollicité l'annulation. 
Cela fait, elle a conclu à ce que la cause soit renvoyée au Tribunal de protection 
pour nouvelle décision et à ce que les frais de la procédure soient laissés à la 
charge de l'Etat de Genève. 
b) Le Tribunal de protection a renoncé à faire application des prérogatives offertes 
par l'art. 450d CC. 
c) Dans sa réponse du 27 mars 2025, Me B______ a conclu au rejet du recours. 
Elle a, à cette occasion, produit de nouvelles pièces. 
d) Par réplique du 14 avril 2025, A______ a persisté dans ses conclusions. 
e) Par avis du 12 mai 2025 du greffe de la Chambre de surveillance, les parties ont 
été informées que la cause était gardée à juger. 
f) Par courrier du 19 mai 2025, Me B______ a adressé à la Cour une copie d'un 
courrier de signalement envoyé au Tribunal de protection en lien avec de 
nouvelles obstructions de E______. 
g) En date du 22 mai 2025, le Tribunal de protection a informé la Cour du 
prononcé d'une nouvelle décision en date du 22 mai 2025 à l'encontre de E______ 
en lien avec ce dernier signalement. 
D. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure de recours : 
a) Dans les jours qui ont suivi l'audience précitée du 6 novembre 2024, Me B______ 
a mis en place un suivi psychiatrique assuré par le Centre ambulatoire de 
psychiatrie et de psychothérapie de l'âgé (le CAPPA). A la suite du premier 
rendez-vous qui s'en est suivi, le thérapeute a constaté que A______ était 
psychologiquement stable. 
 
b) Depuis cette date, la protégée se rend trois jours par semaine en foyer et 
bénéficie de la présence d'un accompagnant de I______ le mercredi matin. 


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c) Par courrier électronique adressé le 11 mars 2025, C______ a fait part à la 
curatrice de nouvelles inquiétudes concernant sa grand-mère, E______ ayant 
essayé de reprendre contact avec elle après de longs mois sans nouvelles et ayant 
également contacté une sœur de A______, L______. 
 
d) Par email du 16 mars 2025, L______ a informé la curatrice que E______ - avec 
qui elle n'avait plus eu de contacts depuis 30 ans - lui avait instamment demandé 
de venir à Genève en raison de problèmes qu'il avait avec A______ en lien avec 
un manque de vêtements, d'électroménager et de moyens financiers. Elle a 
confirmé que la présence de E______, qui était, selon elle, une "persona non 
grata" au sein de la famille [de] A______, avait pour conséquence de priver 
A______ de l'affection de sa famille. 
 
e) La curatrice allègue que, depuis son arrivée, E______ avait cherché à obtenir 
des informations sur la situation financière de A______ et avait contacté à 
plusieurs reprises l'administrateur d'une société dont cette dernière était 
actionnaire à cette fin. 
 
La curatrice d'office de A______ a admis que E______ avait cherché à obtenir des 
informations financières, le justifiant par le fait qu'il organisait désormais le 
quotidien de celle-ci et vivait avec elle. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours 
auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 
53 al. 1 LaCC) dans un délai de trente jours à compter de la notification de la 
décision (art. 450b al. 1 CC). 
Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit auprès du juge (art. 450 
al. 3 CC). 
En l'espèce, le recours a été formé dans le délai utile et selon les formes prescrites, 
de sorte qu'il est recevable. 
1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
1.3 Les pièces nouvelles produites dans la procédure de recours avant que la cause 
a été gardée à juger sont recevables, l'art. 53 LaCC - qui régit de manière 
exhaustive les actes accomplis par les parties en seconde instance, à l’exclusion 
du CPC - ne prévoyant aucune limitation au dépôt en procédure de recours de 
pièces nouvelles. 


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Il ne sera, en revanche, pas tenu compte des pièces nouvelles et allégués de fait y 
relatifs après que la cause a été gardée à juger (ATF 144 III 117 consid. 2.2; 
143 III 272 consid. 2.3.2; 142 III 413 consid. 2.2.3-2.2.6), étant relevé qu'ils ne 
sont en tout état pas déterminants pour l'issue de la présente procédure de 
protection. 
2. 
La recourante s'oppose au bien-fondé de la décision entreprise. 
 
Elle fait valoir que cette décision conduira inévitablement à son institutionnalisation, 
ce qui aura pour effet d'aggraver son état de faiblesse, d'affecter ses capacités 
cognitives en raison de son déracinement, de nuire à son autonomie et de lui faire 
perdre son indépendance. 
 
Elle soutient également que la décision litigieuse viole les principes de 
proportionnalité, de subsidiarité et de rapport raisonnable, au motif qu'elle ne 
serait pas appropriée et ne répondrait à aucun besoin de protection, dès lors que sa 
situation s'est stabilisée depuis le départ de sa fille, que F______ et K______ ont 
attesté que son ex-époux lui prodiguait les soins nécessaires, qu'elle est heureuse 
et qu'elle n'a jamais évoqué des potentielles violences physiques, sexuelles ou 
psychologiques. 
 
En ce qui concerne le faisceau d'indices retenus par le Tribunal de protection, elle 
souligne que les violences conjugales évoquées par la petite-fille de la protégée ne 
sont pas avérées et dateraient en tout état d'il y a 37 ans, que ses intérêts financiers 
ne sont pas menacés, que son ex-mari respecte dorénavant le planning hebdomadaire 
de ses activités, qu'il collabore bien avec le réseau et qu'aucune allusion sexuelle 
ou à des problèmes gynécologiques ne ressort du procès-verbal de l'audience 
tenue le 4 novembre 2024. Il n'existerait donc aucun indice de danger concret 
justifiant l'évacuation de son ex-mari et sa propre institutionnalisation. 
Elle relève, en outre, que les inquiétudes en lien avec le déni exprimé par son ex-
conjoint concernant l'évolution de la maladie d'Alzheimer ne rendent pas non plus 
nécessaire la mesure d'évacuation, puisqu'elle bénéficie d'un encadrement 
hebdomadaire et d'un suivi par le CAPPA. 
 
Ladite curatrice considère, pour sa part, que la mesure d'évacuation critiquée est le 
seul moyen d'éviter la mise en danger de la recourante. Elle indique que différents 
membres du réseau ont exprimé des inquiétudes lors de l'arrivée de l'ex-mari de la 
protégée et de sa fille, ainsi que concernant l'isolement social et la coupure avec la 
famille qui s'en étaient suivis. Une institutionnalisation ne serait pas forcément 
nécessaire au moment du départ de ce dernier (des aides supplémentaires pouvant 
être mises en place), mais devrait vraisemblablement se faire à terme au vu de 
l'état de santé de la recourante. La décision querellée répond, selon la curatrice, à 
un besoin de protection de la protégée, au vu de son absence de discernement et 
de son incapacité à se protéger de toute emprise. Si les violences conjugales lors 


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du mariage ne ressortent certes d'aucun document, il n'en demeure pas moins que 
le comportement de son ex-mari a conduit à une rupture des liens avec sa famille 
durant plus de 30 ans et que celui-ci est revenu dans la vie de la protégée sans y 
être invité et sans qu'elle ne soit en mesure d'y consentir de manière éclairée. Il 
existe un enjeu financier, puisqu'il ne paie aucun loyer et cherche à obtenir des 
informations sur la situation financière de la recourante. Ce n'est que suite à la 
dénonciation pénale qu'il s'est conformé au planning mis en place et il apparaît 
probable qu'il s'opposera à toute nouvelle mesure nécessaire. La présence 
constante et les interventions de l'ex-mari de la protégée montreraient l'emprise et 
la volonté de contrôle de ce dernier. Les mesures d'encadrement prises ne 
permettent pas d'éviter le risque concret de mise en danger dans l'intimité, d'autant 
qu'il était probable que la recourante ne soit plus capable de communiquer 
d'éventuels incidents. 
2.1 Les mesures prises par l'autorité de protection de l'adulte garantissent 
l'assistance et la protection de la personne qui a besoin d'aide (art. 388 al. 1 CC). 
Elles préservent et favorisent autant que possible leur autonomie (art. 388 al. 2 CC). 
Une mesure de protection de l'adulte n'est ordonnée par l'autorité que si elle est 
nécessaire et appropriée (art. 389 al. 2 CC). 
Les affaires en cause doivent être essentielles pour la personne à protéger, de sorte 
que les difficultés qu'elle rencontre doivent avoir, pour elle, des conséquences 
importantes. Les intérêts touchés peuvent être d'ordre patrimonial ou personnel 
(arrêts du Tribunal fédéral 5A_551/2021 du 7 décembre 2021 consid. 4.1.1; 
5A_417/2018 du 17 octobre 2018 consid. 4.2.1). 
L'application du principe de subsidiarité implique que l'autorité de protection de 
l'adulte ne peut prendre des mesures de protection que si l'aide dont a besoin la 
personne concernée ne peut pas être procurée par sa famille, ses proches ou par les 
services publics ou privés compétents. Si l'autorité de protection de l'adulte 
constate que l'aide apportée par ce cercle de personnes ne suffit pas ou est 
d'emblée insuffisante, elle doit ordonner une mesure qui respecte le principe de la 
proportionnalité, à savoir une mesure nécessaire et appropriée (art. 389 al. 1 ch. 1 
et al. 2 CC; ATF 140 III 49 consid. 4.3.1). Cette mesure doit donc se trouver en 
adéquation avec le but fixé, représenter l'atteinte la plus faible possible pour être 
compatible avec celui-ci et rester dans un rapport raisonnable entre lui et l'atteinte 
engendrée (arrêts du Tribunal fédéral 5A_551/2021 précité consid. 4.1.1; 
5A_417/2018 précité consid. 4.2.1). 
 
2.2 En l'occurrence, la protégée avait rompu le lien avec son ex-mari depuis leur 
divorce en 1987, soit durant 37 ans. Comme l'a retenu à raison le Tribunal de 
protection, ce dernier est arrivé dans la vie de la recourante sans aucune 
anticipation et sans avoir renoué le lien au préalable, en s'imposant chez elle du 
jour au lendemain, sans le consentement éclairé de celle-ci, alors qu'elle peine à le 


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resituer dans le cours de sa vie et évalue leur séparation à "un petit temps". 
L'arrivée de l'ex-époux, qui se trouvait alors sans domicile, dispose de très peu de 
ressources financières et ne participe pas à ses frais d'hébergement, semble fondée 
sur des motifs opportunistes et sur un intérêt financier, lesquels sont confirmés par 
les demandes de renseignements financiers et l'intervention de L______ qu'il a 
tenté d'obtenir. Si la situation financière de la protégée – dont les biens sont gérés 
par la curatrice et un administrateur indépendant – n'est pas en danger, le 
comportement de E______ fait cependant douter de ses motivations profondes et 
de la sincérité de sa démarche. 
 
De plus, dès sa venue, celui-ci a critiqué ouvertement la prise en charge que sa 
petite-fille avait mise en place et a fait obstacle au maintien des relations 
personnelles entre la recourante et sa petite-fille, alors que cette dernière était la 
seule proche-aidante et que ses qualités étaient reconnues par tout le réseau. Il a 
également entravé les mesures prises par la curatrice, notamment en annulant ou 
modifiant unilatéralement et sans préavis les activités quotidiennes de la protégée, 
ne laissant d'autre choix à la curatrice que de porter plainte contre lui. Il a ainsi 
adopté un comportement parfaitement inapproprié et ayant conduit à isoler son 
ex-épouse tant de sa famille que des intervenants du réseau. Bien que ce dernier se 
soit par la suite conformé à l'organisation instaurée par la curatrice, l'attitude de 
toute puissance et la volonté de contrôle de E______, conjuguées avec son déni de 
l'évolution inéluctable de la maladie d'Alzheimer, laissent présager à nouveau 
l'apparition d'entraves et de tensions lorsque la curatrice sera amenée à devoir 
prendre de nouvelles mesures en faveur de sa protégée, que la situation et/ou 
l'évolution de l'état de santé rendraient nécessaires, ce qui représente un risque 
concret de mise en danger de la recourante. 
 
Si rien en l'état ne permet de retenir l'existence avérée de maltraitance, d'abus ou 
de violence, si la recourante se dit heureuse de la situation et si elle semble aller 
bien, il convient néanmoins de souligner qu'en raison de son déclin cognitif, elle 
ne dispose plus de la pleine capacité pour se protéger contre d'éventuelles 
violences, pour résister à l'emprise de son ex-mari et pour communiquer au réseau 
d'éventuels incidents. Ainsi, quand bien même elle bénéficie d'un encadrement 
extérieur et d'un suivi psychothérapeutique, son quotidien à son domicile avec son 
ex-conjoint ne peut être appréhendé et il existe un risque de mise en danger dans 
l'intimité. 
 
Quant à savoir si la décision critiquée aura pour conséquence de devoir 
institutionnaliser la protégée et de l'affecter sur le plan sentimental, sa perte 
d'autonomie apparaît malheureusement inévitable à terme en raison de sa maladie. 
La curatrice entreprendra toutes les démarches en vue de préserver autant que 
possible son autonomie et de maintenir la relation entre la recourante et E______, 
si tous deux le souhaitent. 


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C'est ainsi à raison que le Tribunal de protection a retenu qu'il existait un risque 
concret de mise en danger de la recourante. Le départ de E______ du domicile de 
la protégée apparaît tant nécessaire qu'approprié au vu des circonstances et être la 
seule mesure permettant la sauvegarde des intérêts de la protégée, l'intérêt à la 
protection contre le risque concret de mise en danger l'emportant sur le risque 
d'une prochaine institutionnalisation. 
 
Par conséquent, le recours est infondé. 
Néanmoins, afin d'éviter toute ambiguïté avec une procédure d'évacuation au sens 
du droit du bail, la décision entreprise sera modifiée en ce sens que la curatrice 
sera invitée à agir par toutes voies de droit utiles pour obtenir le départ de 
E______ du domicile de A______. 
 
3. 
Les frais judiciaires de recours sont arrêtés à 400 fr., mis à la charge de la 
recourante, qui succombe, et compensés avec l'avance de frais fournie, laquelle 
reste acquise à l'Etat de Genève (art. 95 ss, 106 al. 1 et 111 al. 1 CPC; art. 19 al. 1 
LaCC; art. 67A et 67B RTFMC). 
Il n'est pas alloué de dépens. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 27 décembre 2024 par A______ contre la décision 
DTAE/8755/2024 rendue le 25 novembre 2024 par le Tribunal de protection de l'adulte 
et de l'enfant dans la cause C/5299/2024. 
Au fond : 
Modifie la décision entreprise en ce sens que la curatrice sera invitée à agir par toutes 
voies de droit utiles pour obtenir le départ de E______ du domicile de A______. 
Déboute A______ de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires à 400 fr., les met à la charge de A______ et les compense 
avec l'avance effectuée, laquelle demeure acquise à l'Etat de Genève. 
Dit qu'il n'y a pas lieu à l'allocation de dépens. 
Siégeant : 
Madame 
Jocelyne 
DEVILLE-CHAVANNE, 
présidente; 
Monsieur 
Cédric-Laurent 
MICHEL 
et 
Madame 
Paola 
CAMPOMAGNANI, 
juges; 
Madame Jessica QUINODOZ, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.