ge_gerichte · ACJC/674/2021 · 2021-05-28 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 28 mai 2021 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/10141/2020 
ACJC/674/2021 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU VENDREDI 21 MAI 2021 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______ [GE], appelant d'une ordonnance rendue par la 
10ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 13 novembre 2020, 
comparant par Me Ana KRISAFI REXHA, avocate, Avocats Associés, Boulevard des 
Tranchées 36, 1206 Genève, en l'Étude de laquelle il fait élection de domicile, 
et 
Madame B______, domiciliée ______ [GE], intimée, comparant par Me Amel 
MERABET, avocate, Collectif de défense, Boulevard de Saint-Georges 72, 1205 
Genève, en l'Étude de laquelle elle fait élection de domicile. 
 


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C/10141/2020 
EN FAIT 
A. 
Par ordonnance OTPI/705/2020 rendue le 13 novembre 2020, notifiée aux parties 
le 20 novembre 2020, le Tribunal de première instance, statuant par voie de 
procédure sommaire et s'agissant des points litigieux en appel, a rejeté la requête 
de mesures provisionnelles formée par A______ (chiffre 2 du dispositif), renvoyé 
la décision sur les frais à la décision finale au fond (ch. 3) et débouté les parties de 
toutes autres conclusions (ch. 4). 
B. 
a. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 30 novembre 2020, A______ 
a formé appel de cette ordonnance et sollicité son annulation. Cela fait, il a conclu 
à ce que la Cour le condamne à verser, par mois et d'avance, en main de B______, 
allocations familiales non comprises, 600 fr. pour l'entretien de l'enfant C______, 
ce à compter du dépôt de la requête en mesures provisionnelles, sous suite de frais 
et dépens. 
 
Il a produit des pièces nouvelles. 
 
b. B______ a conclu au déboutement de A______ de toutes ses conclusions et à la 
confirmation de l'ordonnance entreprise, sous suite de frais, dépens compensés. 
 
Elle a produit deux pièces nouvelles. 
 
c. A______ ayant renoncé à répliquer, la Cour a informé les parties de ce que la 
cause était gardée à juger par avis du 8 mars 2021. 
C. 
Les faits pertinents suivants résultent du dossier : 
a. B______, née le ______ 1981 à D______ (Brésil), de nationalité brésilienne, et 
A______, né le ______ 1960 à E______ (Portugal), de nationalité portugaise, ont 
contracté mariage le ______ 2016 à F______ (GE). 
b. L'enfant C______, né le ______ 2015 à Genève, est issu de cette union. 
B______ a par ailleurs la charge de deux autres enfants, nés d'autres lits, soit 
G______ née le ______ 2004 et H______ né le ______ 2019. 
c. Les époux se sont séparés le ______ 2017, date à laquelle A______ a quitté le 
domicile conjugal, contraint par la police. 
d. Par jugement JTPI/2525/2019 rendu le 15 février 2019 sur mesures protectrices 
de l'union conjugale, le Tribunal a, s'agissant des points pertinents ici, attribué à 
B______ la garde sur l'enfant C______ (ch. 2), réservé un droit de visite à 
A______ devant s'exercer d'entente entre les parents, mais au minimum à raison 
d'une demi-journée par semaine tant que A______ n'aurait pas aménagé son 


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logement dans l'intérêt de l'enfant, puis à raison d'une journée par semaine et deux 
nuits non consécutives par mois en fonction de ses disponibilités, ainsi que quatre 
semaines non consécutives de vacances par an (ch. 3), condamné A______ à 
verser en main de B______, par mois et d'avance, allocations familiales non 
comprises, 1'145 fr. pour l'entretien de l'enfant C______ (ch. 4), donné acte à 
B______ de ce qu'elle renonçait à toute contribution à son propre entretien (ch. 6) 
et prononcé ces mesures pour une durée indéterminée (ch. 8). 
La situation financière de B______ était la suivante : percevant un revenu 
mensuel net de 1'712 fr. pour un emploi de nettoyeuse à raison de 24 heures 
hebdomaires, elle supportait des charges en 2'896 fr. (montant de base LP, part de 
loyer, assurance maladie et transports publics). 
S'agissant de A______, il réalisait un revenu net de 6'748 fr. par mois, pour des 
charges en 3'472 fr. 50 (montant de base LP, loyer, assurance maladie, transports 
publics, assurance RC et frais de véhicule). 
Les charges de l'enfant C______, allocations familiales en 300 fr. déduites, étaient 
de 553 fr. 95 (montant de base LP, part de loyer, assurance maladie et frais de 
garde). 
Le Tribunal avait donc décidé de mettre à la charge de A______ l'entretien de 
l'enfant, soit ses frais effectifs, allocations familiales déduites, ainsi qu'une 
contribution de prise en charge correspondant à la moitié du déficit de B______ 
(592 fr.). 
e. Par décision DTAE/7569/2019 du 12 décembre 2019, le Tribunal de protection 
de l'adulte et de l'enfant a notamment modifié les modalités du droit de visite de 
A______ sur son fils C______, telles que fixées par jugement du Tribunal de 
première instance du 15 février 2019 (ch. 1), accordé à A______ un droit de visite 
sur son fils C______ devant s'exercer, sauf accord contraire préalable entre les 
parties, chaque mardi dès la sortie de l'école jusqu'au mercredi suivant à 18h00, 
ainsi qu'un week-end sur deux du vendredi à la sortie de l'école jusqu'au dimanche 
à 18h00 et durant la moitié des vacances scolaires (ch. 2). 
f. Par demande de divorce unilatérale déposée le 3 juin 2020, avec demande de 
mesures provisionnelles, A______ a notamment conclu à ce que le Tribunal, sur 
mesures provisionnelles, lui donne acte de son engagement à verser en main de 
B______, à titre de contribution d'entretien en faveur de son fils C______, par 
mois et d'avance, allocations familiales non comprises, 500 fr. dès le dépôt de la 
requête et dise que son droit de visite sur son fils C______ s'exercerait selon les 
modalités fixées d'entente entre les parties par décision du Tribunal de protection 
de l'adulte et de l'enfant du 12 décembre 2019 (DTAE/7569/2019), sous suite de 
frais et dépens. 


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g. Lors de l'audience de conciliation du 26 août 2020, B______ s'est opposée à la 
conclusion de A______ en réduction de la contribution d'entretien pour l'enfant 
C______ à 500 fr. par mois. 
h. Lors de l'audience du 15 octobre 2020, les parties ont plaidé sur mesures 
provisionnelles. A______ a précisé ses conclusions, dans le sens que la 
contribution d'entretien de 500 fr. pour C______ devait être fixée avec effet au 3 
juin 2020. 
Pour sa part, B______ a conclu à l'admission de la conclusion sur mesures 
provisionnelles concernant la modification du droit de visite et a pour le surplus 
conclu au rejet de la requête, avec suite de frais et dépens. 
A l'issue de l'audience, le Tribunal a gardé la cause à juger sur mesures 
provisionnelles. 
i. La situation personnelle et financière actuelle des parties, pertinente pour l'issue 
du litige, est la suivante : 
i.a. S'agissant des revenus de B______, celle-ci était au bénéfice d'un contrat de 
travail de durée indéterminée à compter du 1er mai 2020, prévoyant une 
rémunération mensuelle de l'ordre de 2'900 fr net qu'elle a perçue de mai à 
septembre 2020 selon les fiches de salaire produites. Elle a réalisé un revenu total 
net de 23'258 fr. selon son certificat de salaire de 2020, soit une moyenne 
mensuelle de 1'938 fr. Elle est inscrite au chômage à temps complet depuis le 30 
novembre 202. 
Il n'est pas allégué que ses charges se seraient modifiées depuis le précédent 
jugement sur mesures protectrices. Selon A______, B______ vivrait désormais en 
concubinage, puisqu'elle avait déclaré en audience devant le Tribunal que le père 
de son dernier enfant vivait avec elle. 
i.b. Il n'est pas non plus allégué que les revenus et charges de A______ se seraient 
modifiés. 
Cela étant, il fait l'objet depuis le 15 mai 2020 d'une saisie sur salaire pour tout 
montant excédant 5'790 fr. Dans son calcul du minimum vital par l'Office des 
poursuites, il n'a pas déclaré devoir verser la contribution d'entretien due selon le 
jugement de mesures protectrices. 
La question de savoir si A______ vit en concubinage est litigieuse. 
i.c. En appel, A______ a allégué que les charges de l'enfant C______ seraient 
désormais de 587 fr., allocations familiales déduites. 


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D. 
A teneur de l'ordonnance entreprise, le Tribunal a considéré que les circonstances 
invoquées par A______ n'induisaient pas la nécessité de modifier les mesures 
protectrices déjà ordonnées et complétées par la décision du TPAE. En effet, en ce 
qui concernait la contribution d'entretien de l'enfant C______ - seule litigieuse en 
appel -, A______ avait exposé qu'il ne la versait pas, en raison du fait qu'il n'en 
avait pas été tenu compte dans le calcul du minimum vital de droit des poursuites 
pour les saisies dont il était l'objet. Or, s'il s'en acquittait, il en serait tenu compte 
par l'Office des poursuites au vu de la priorité accordée aux créances d'aliments 
sur les créances ordinaires. Il était donc abusif de se prévaloir de cet argument. Il 
n'y avait donc ni urgence, ni nécessité de réévaluer les charges et revenus du 
parent gardien. A titre surperfétatoire, le Tribunal a constaté que les motifs 
avancés par A______ ne valaient pas non plus modification essentielle et durable 
des circonstances. En effet, l'existence d'un revenu propre éventuellement plus 
important de B______ n'était pas pertinente, puisque l'augmentation était 
intervenue postérieurement à la demande de mesures provisionnelles. En outre, le 
salaire net mensuel perçu entre le 1er janvier et le 30 novembre 2019 était de 
seulement 380 fr., de sorte que l'augmentation alléguée n'était pas vraisemblable. 
Or, lors du prononcé du jugement JTPI/2525/2019, le minimum vital strict avait 
été appliqué pour B______ et l'enfant C______, de sorte qu'une augmentation des 
revenus de celle-là devait bénéficier à celui-ci, étant précisé que A______ profitait 
d'un montant disponible appréciable. La dégradation de sa situation n'était pas 
prise en compte, car il invoquait des poursuites sans influence sur sa capacité à 
payer les contributions dues à un enfant mineur, et car il n'apparaissait pas que ses 
revenus aient diminué ou ses charges augmenté. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Interjeté dans le délai utile de dix jours (art. 142 al. 1 et 3, 271 lit. a, 276 al. 1 
et 314 al. 1 CPC), suivant la forme prescrite par la loi (art. 130, 131, 311 al. 1 
CPC), à l'encontre d'une décision rendue sur mesures provisionnelles au sens de 
l'art. 308 al. 1 let. b CPC, statuant sur les droits parentaux et sur l'entretien de 
l'enfant, de sorte que la cause doit être qualifiée de non pécuniaire dans son 
ensemble (arrêt du Tribunal fédéral 5A_572/2015 du 8 octobre 2015 consid. 1.1), 
l'appel est recevable. 
1.2 S'agissant d'un appel, la Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen 
en fait et en droit (art. 310 CPC). Sa cognition est cependant limitée à la simple 
vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit, dans la mesure où les 
mesures provisionnelles sont soumises à la procédure sommaire, avec 
administration restreinte des moyens de preuve (art. 254 CPC; ATF 127 III 474 
consid. 2b/bb; arrêt du Tribunal fédéral 5A_442/2013 du 24 juillet 2013 
consid. 2.1 et 5.1). 


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La Cour établit les faits d'office (art. 272 et 276 al. 1 CPC). La maxime 
inquisitoire ne dispense toutefois pas les parties de collaborer activement à la 
procédure et d'étayer leurs propres thèses; il leur incombe de renseigner le juge 
sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve disponibles (ATF 
128 III 411 consid. 3.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_762/2013 du 27 mars 2014 
consid. 4.1 et la référence citée). 
1.3 Dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, soumises 
à la maxime inquisitoire illimitée, les pièces nouvelles sont recevables, même si 
les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC ne sont pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 
4.2.1). 
Les pièces nouvelles produites par les parties en appel, relatives à leur situation 
personnelle et financière, sont donc recevables. 
2. 
L'appelant reproche au Tribunal de ne pas avoir considéré que les circonstances 
s'étaient notablement modifiées depuis le dernier prononcé sur mesures 
protectrices. 
2.1 
2.1.1 Saisi d'une requête commune ou d'une demande unilatérale tendant au 
divorce (art. 274 CPC), le tribunal ordonne les mesures provisionnelles 
nécessaires, en appliquant par analogie les dispositions régissant la protection de 
l'union conjugale (art. 276 al. 1 CPC). 
Les mesures ordonnées par le tribunal des mesures protectrices de l'union 
conjugale sont maintenues et le tribunal est compétent pour prononcer leur 
modification ou leur révocation (art. 276 al. 2 CPC). 
La modification des mesures protectrices ne peut être ordonnée par le juge des 
mesures provisionnelles que si, depuis le prononcé de celles-là, les circonstances 
de fait ont changé d'une manière essentielle et durable, notamment en matière de 
revenus, à savoir si un changement significatif et non temporaire est survenu 
postérieurement à la date à laquelle la décision a été rendue (arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_937/2014 du 26 mai 2015 consid. 4 et 5A_866/2013 du 16 avril 2014 
consid. 3.1). Lorsqu'il admet que les circonstances ayant prévalu lors du prononcé 
de mesures protectrices se sont modifiées durablement et de manière significative, 
le juge doit alors fixer à nouveau la contribution d'entretien, après avoir actualisé 
tous les éléments pris en compte pour le calcul dans le jugement précédent et 
litigieux devant lui (ATF 138 III 289 consid. 11.1.1; 137 III 604 consid. 4.1.2; 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_531/2019 du 30 janvier 2020 consid. 4.1.1). 
2.1.2 Lorsqu'il s'agit de fixer non pas une pension après divorce mais la 
contribution à l'entretien durant les mesures protectrices de l'union conjugale ou 
les mesures provisoires dans le cadre du procès en divorce, il convient de prendre 


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en considération que le conjoint vit en communauté avec une autre personne. 
Dans ces circonstances, il n'est pas arbitraire de considérer que son compagnon 
pourrait participer pour moitié aux frais communs, même si sa participation 
effective est moindre. A cet égard, la durée du concubinage n'est pas 
déterminante; sont au contraire pertinents les avantages économiques retirés de la 
relation. Il importe, autrement dit, que les intéressés forment une communauté de 
toit et de table ayant pour but de partager les frais et les dépenses (ATF 138 III 97 
consid. 2.3.2; 128 III 159; arrêts du Tribunal fédéral 5A_625/2007 du 26 mars 
2008 consid. 2.3; 5P_463/2003 du 20 février 2004 consid. 3.2; 5P_90/2002 du 
1er juillet 2002 consid. 2b/aa, publié in FamPra 2002 p. 813). En règle générale, 
on considère que le concubin règle la moitié du loyer et que le minimum vital de 
l'époux qui vit en concubinage s'établit à la moitié du montant de base de deux 
adultes formant une communauté domestique durable, conformément aux lignes 
directrices pour le calcul du minimum d'existence selon l'art. 93 LP émises par la 
Conférence des préposés aux poursuites et faillites de Suisse (ATF 128 III 159). 
Si l'on peut s'écarter de la répartition par moitié en ce qui concerne les frais 
communs (loyer, entretien de l'enfant), la répartition du montant de base LP par 
moitié est absolue et résulte du seul fait que les charges de base du débiteur sont 
inférieures en raison de la vie commune (ATF 137 III 59 consid. 4.2.2). 
2.2 En l'espèce, l'appelant débute son exposé en relevant que les charges de 
l'enfant C______ auraient évolué pour représenter désormais 587 fr. par mois, 
allocations familiales déduites. Dès lors que les charges retenues dans la décision 
sur mesures protectrices étaient de 554 fr., cette différence n'est non seulement pas 
suffisamment importante pour justifier une modification de la contribution 
d'entretien, mais surtout l'augmentation des charges de l'enfant devrait plutôt 
signifier une hausse de la contribution d'entretien en faveur de celui-ci, 
contrairement à ce qu'invoque l'appelant. 
L'appelant considère ensuite que l'intimée a vu son salaire augmenter et vit 
désormais en concubinage, ce qui justifie une diminution de la contribution de 
prise en charge. 
S'agissant des revenus de l'intimée, il ressort du dossier que, certes, celle-ci avait 
conclu un contrat de travail lui assurant un revenu plus important en mai 2020 que 
celui réalisé au moment du prononcé des mesures protectrices, mais il appert 
qu'elle a déjà perdu cet emploi et qu'elle est désormais inscrite au chômage. Par 
ailleurs, son certificat de salaire pour 2020 ne fait pas état d'une augmentation 
représentative de ses revenus, puisqu'elle a perçu environ 1'900 fr. net par mois. Il 
ne saurait donc être retenu que la situation financière de l'intimée, du point de vue 
des revenus, a connu une amélioration notable et durable. 
S'agissant des charges de l'intimée, l'appelant estime que celles-ci auraient 
notablement diminué en raison de la relation de concubinage que vivrait l'intimée. 


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Il retient ainsi une diminution du montant de base LP et du loyer à la charge de 
celle-ci. Ce faisant, il ne tient pas compte du fait que l'intimée a donné naissance à 
un autre enfant postérieurement à la décision sur mesures protectrices, ni du fait, 
expressément souligné par le premier juge, que sa propre situation financière lui 
permet de bénéficier d'un excédent de près de 3'000 fr. (pour peu qu'il ne subisse 
pas des saisies de salaire, celles-ci n'étant pas, au vu des allégués de l'appelant, 
fondées sur des dettes contractées durant la vie commune), alors que l'intimée s'est 
vue limitée à son strict minimum vital. 
Ainsi, même si la situation financière de l'intimée s'était améliorée, ce qui n'est 
pas démontré, et même à supposer qu'il faille tenir compte de la "communauté de 
toit et de lit" qu'elle pourrait former avec le père de son dernier né, il ne saurait 
être question de réduire la contribution d'entretien due pour l'enfant C______. En 
effet, il n'est pas rendu vraisemblable qu'une relation de concubinage modifiant 
les charges mensuelles de l'intimée existerait. Il en va de même de la prétendue 
relation de concubinage de l'appelant. 
A ce qui précède s'ajoute encore le fait que les besoins de l'enfant, âgé désormais 
de cinq ans, ont été fixés à la stricte limite de son minimum vital et ne se sont pas 
modifiés. Seuls 592 fr. avaient été retenus au titre de la contribution de prise en 
charge. Il est donc prévisible que, conformément à la nouvelle jurisprudence, qui 
préconise désormais la répartition de l'excédent de la famille entre les enfants et 
les parents (cf. arrêt du Tribunal fédéral 5A_311/2019 du 11 novembre 2020 
(destiné à la publication) consid. 7.3) l'entretien de l'enfant soit nouvellement fixé 
à un montant similaire à celui du jugement sur mesures protectrices, même en 
retenant les montants et les circonstances avancées par l'appelant. 
Il s'ensuit que c'est à bon droit que le premier juge a rejeté les conclusions de 
l'appelant en modification sur mesures provisionnelles de la contribution 
d'entretien de l'enfant mineur. 
L'ordonnance entreprise sera donc confirmée. 
3. 
Les frais judiciaires de la procédure d'appel sont fixés à 800 fr. (art. 31 et 35 
RTFMC). Ils seront mis entièrement à charge de l'appelant qui succombe (art. 106 
al. 1 et 107 al. 1 let. c CPC). Les frais judiciaires d'appel seront provisoirement 
supporté par l'Etat l'appelant plaidant au bénéfice de l'assistance judiciaire 
(art. 122 al. 1 let. b CPC). 
L'intimée n'ayant pas conclu à des dépens, il ne lui en sera pas alloué. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté par A______ contre l'ordonnance OTPI/705/2020 
rendue le 13 novembre 2020 par le Tribunal de première instance dans la cause 
C/10141/2020. 
Au fond : 
Confirme l'ordonnance entreprise. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 800 fr., les met à la charge de A______ et dit qu'ils 
sont provisoirement supportés par l'Etat de Genève. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Madame Pauline ERARD, Madame 
Paola CAMPOMAGNANI, juges; Madame Roxane DUCOMMUN, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.