ge_gerichte · ATAS/480/2022 · 2022-05-27 · fr


Siégeant : Philippe KNUPFER, Président ; Toni KERELEZOV et Monique STOLLER 
FÜLLEMANN, Juges assesseurs. 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2180/2019 
ATAS/480/2022 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 27 mai 2022 
5ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié ______ [GE], comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Pierre SAVOY 
 
recourant 
contre 
SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN 
CAS D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, LUCERNE 
 
intimée 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
A. a. Monsieur A______ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en 1972, a travaillé en 
tant que machiniste du génie civil auprès de B______ SA. À ce titre, il était, à dater 
du 3 avril 2018, au bénéfice d’un contrat de mission en faveur de la société 
C______ SA et assuré contre les accidents auprès de la SUVA caisse nationale 
suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après : la SUVA ou l’intimée). 
b. Le 10 avril 2018, l’assuré a glissé sur une marche en descendant de sa machine et 
s'est tordu le pied droit. Il a alors chuté et s'est également blessé au bras gauche. 
c. La radiographie de la cheville droite et de l'épaule gauche pratiquée au centre 
d’urgence D______, juste après l’accident, n'a pas montré de lésion traumatique au 
niveau de la cheville. S’agissant de l'épaule gauche, l’examen n'a pas décelé de 
lésion suspecte, mais a mis en évidence un remaniement dégénératif modéré, des 
articulaires gléno-huméral et acromio-claviculaire ainsi qu'une intégrité des 
structures ostéo-articulaires. 
d. Le cas a été pris en charge par la SUVA. 
 
e. Dans leur rapport médical initial du 8 mai 2018, les médecins du centre 
d'urgences D______ ont posé les diagnostics d'entorse de la cheville droite et de 
contusion de l'épaule gauche. 
f. Dans son rapport médical intermédiaire du 1er juillet 2018, le docteur E______, 
spécialiste en médecine physique et réadaptation, ainsi qu'en médecine du sport et 
exerçant au sein de D______, a retenu les diagnostics de contusions multiples après 
un accident de chantier avec contusion de la hanche gauche, entorse de la cheville 
droite, contusion de l'épaule gauche et entorse acromio-claviculaire de grade II. La 
durée prévisible du traitement était considérée comme longue avec comme 
persistance du problème, une estimation de douleurs multiples très importantes. 
g. En arrêt de travail à 100 %, l’assuré a été licencié par son employeur B______ 
SA à l’issue du délai de protection légal, en date du 9 juillet 2018. 
h. Le Dr E______ a régulièrement remis à l’assuré des certificats attestant de son 
incapacité de travail à 100 % pour raison de santé. 
i. En date du 25 septembre 2018, la SUVA a interpellé le Dr E______ afin d’être 
informée du processus de guérison de l’assuré. 
j. Dans son rapport médical intermédiaire du 25 octobre 2018, le Dr E______ a 
confirmé les données figurant dans le rapport médical intermédiaire du 1er juillet 
2018, ajoutant que l’évolution était très lente, sans véritable évolution subjective 
des douleurs et du handicap ressentis par l’assuré. Il était également mentionné 
qu’une discussion avait eu lieu avec l’assuré pour un retour progressif au travail 
d'ici fin 2018. Il recommandait qu’une évaluation soit faite par les soins d’un 
médecin d’arrondissement de la SUVA. 


 
 
 
 
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k. En date du 1er novembre 2018, la SUVA a soumis le dossier de l’assuré à son 
médecin d’arrondissement, le docteur F______, spécialiste en chirurgie 
orthopédique, et a convoqué l’assuré en date du 10 décembre 2018 afin qu’il se 
fasse examiner par ledit médecin. L’assuré ne s’est pas présenté à la consultation et 
le Dr F______ a communiqué à la SUVA un rapport d'examen du 10 décembre 
2018, à teneur duquel, en se fondant sur les évaluations cliniques et le bilan 
radiologique de l’assuré, il concluait à l’absence d’anomalie clinique objective, 
l’absence d’anomalie traumatique susceptible d’être responsable d’une incapacité 
de travail de longue durée et considérait qu’à la date de l’examen, l'évènement du 
10 avril 2018 avait « cessé largement de déployer ses effets délétères ». 
l. Par entretien téléphonique du 13 décembre 2018 avec la SUVA, l’assuré a 
demandé qu’on l’excuse de ne s’être pas présenté à la convocation du 10 décembre 
2018, au motif que la convocation écrite n’avait été remise dans sa boîte aux lettres 
qu’en date du 13 décembre 2018. 
m. Dans l’intervalle, soit en date du 3 décembre 2018, le Dr E______ avait délivré 
à l’assuré un nouveau certificat d’incapacité de travail à 100 % pour la période 
allant du 1er au 31 décembre 2018. 
B. a. Se fondant sur l'appréciation du Dr F______, selon laquelle les effets délétères de 
l’accident du 10 avril 2018 ne déployaient plus leurs effets, la SUVA a informé 
l’assuré, par lettre du 19 décembre 2018, qu'elle devait mettre un terme aux 
prestations d'assurance avec effet au 20 janvier 2019, et lui a recommandé de 
déclarer le cas à son assurance-maladie. La SUVA considérait le cas comme clôturé 
avec effet au 20 janvier 2019 avec fin des prestations d’assurance, soit les frais de 
traitement et les indemnités journalières, et informait l’assuré que, sur demande, 
elle pouvait rendre une décision. 
b. Réagissant au courrier du 19 décembre 2018, l’assuré a informé la SUVA, par 
lettre du 18 janvier 2019, qu’il s’opposait à son contenu, car il n’avait jamais eu de 
troubles au niveau de l’épaule, de la hanche et de la cheville et que « cette 
dernière » (sic) était consécutive à la violente chute subie en date du 10 avril 2018. 
c. Par décision du 4 février 2019, la SUVA a confirmé qu'elle mettait fin aux 
prestations d'assurance au 20 janvier 2019 en reprenant les motifs exposés dans la 
lettre d’information du 19 décembre 2018. 
d. En date du 1er mars 2019, le conseil de l’assuré a demandé à pouvoir consulter le 
dossier et a demandé une couverture d’assurance juridique aux fins des démarches 
envisagées. La SUVA a considéré le courrier du 1er mars 2019 comme une 
opposition et a octroyé un délai à l’assuré pour motiver cette dernière. 
e. Dans le délai octroyé, l’assuré a motivé son opposition par courrier du 26 mars 
2019, contestant que les effets délétères de l’accident étaient terminés et joignant à 
son opposition un certificat du Dr E______ du 5 mars 2019, qui attestait qu’il 
existait – selon lui – un lien de causalité très clair entre l’incapacité de travail de 


 
 
 
 
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l’assuré et l’accident du 10 avril 2018. L’assuré concluait à ce que la SUVA 
ordonne une expertise et poursuive le paiement des prestations. 
f. Par décision sur opposition du 7 mai 2019, la SUVA a confirmé sa précédente 
décision du 4 février 2019. Elle a exposé, en substance, que l'examen du rapport 
médical du Dr E______ du 5 mars 2019 ne faisait état d'aucune lésion structurelle 
au niveau de la hanche gauche qui serait attribuable à l'évènement du 10 avril 2018 
et qui pourrait éventuellement justifier une persistance des douleurs au-delà du 20 
janvier 2019. De fait, il y avait lieu de considérer que le Dr E______ se faisait 
plutôt l'écho des plaintes subjectives de l'assuré et que cette pièce médicale 
n'apportait aucun élément objectif permettant de remettre en question les 
conclusions du Dr F______ ou même de jeter le doute sur celles-ci. Estimant que, 
dans la mesure où il fallait reconnaître qu'une contusion de la hanche était 
habituellement considérée comme une lésion bénigne, la SUVA ne voyait aucune 
raison de s'écarter des conclusions du Dr F______. Son appréciation ne pouvait pas 
être critiquée du seul fait qu’il s'était prononcé sur dossier, car la situation était 
claire du point de vue médical. Cohérentes et dûment motivées, les conclusions du 
Dr F______ emportaient ainsi la conviction de la SUVA, qui ne voyait pas en quoi 
une expertise médicale permettrait de mieux cerner la situation. La SUVA précisait 
encore qu’un éventuel recours n’aurait pas d’effet suspensif et que l’assistance 
juridique gratuite serait accordée à l’assuré. 
C. a. Par courrier de son mandataire, l’assuré a interjeté recours par-devant la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : la chambre de céans), le 
7 juin 2019, contre ladite décision. Il a conclu, préalablement, à la restitution de 
l’effet suspensif, principalement, à l’annulation de la décision sur opposition du 
7 mai 2019 et à ce qu’il soit ordonné à la SUVA de lui verser l’intégralité des 
prestations d’assurance dues en vertu de l’accident du 10 avril 2018, pour la période 
comprise entre le 21 janvier 2019 et la date de rétablissement du statu quo ante et, 
subsidiairement, à ce qu’une expertise médicale soit ordonnée. 
b. S’agissant plus particulièrement de l’effet suspensif, il a fait valoir que la SUVA 
avait omis de tenir compte du rapport du docteur G______, selon lequel l’atteinte 
tendineuse de la hanche gauche, dont le statu quo ante n'était en l'état pas atteint, 
était consécutive à l'accident du 10 avril 2018. Du reste, sa capacité de travail 
n’était encore que partielle. Il reprochait également au Dr F______ d’avoir ignoré 
un rapport d'échographie du 28 août 2018, pourtant essentiel à la compréhension de 
son dossier. Aussi considérait-t-il que l’issue du présent litige lui serait favorable, 
raison pour laquelle il demandait l’octroi de l’effet suspensif. 
c. Par courrier du 13 juin 2019, l’assuré a transmis à la chambre de céans copie de 
courriels du Dr E______, affirmant qu’il devait subir des traitements 
complémentaires aux fins du rétablissement du statu quo ante. 
d. Le 24 juin 2019, la SUVA a conclu au rejet de la requête en restitution de l’effet 
suspensif. Elle a précisé qu’elle avait dûment interpelé le Dr E______ le 21 août 


 
 
 
 
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2018, mais que celui-ci n’avait alors pas mentionné l’existence des échographies 
dont faisait état l’assuré. 
e. Par décision incidente non querellée du 3 juillet 2019, la chambre de céans a 
rejeté la demande d’effet suspensif présentée par le recourant, considérant que, 
selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, les prévisions sur l'issue du litige au 
fond ne devaient faire aucun doute et qu'à ce stade de la procédure, les chances de 
succès de l'assuré sur le fond du litige, à la lumière de la jurisprudence fédérale, 
n'apparaissaient pas prima facie telles qu'elles l'emportaient sur l'intérêt de l’intimé 
à l'exécution immédiate de sa décision de cesser de verser au recourant les 
prestations LAA au-delà du 20 janvier 2019. 
f. Sur le fond, la SUVA a répondu par mémoire du 5 juillet 2019, annexant un 
rapport complémentaire du Dr F______ dans lequel ce dernier déclarait avoir pris 
connaissance des échographies du 28 août 2018, ce qui ne changeait pas ses 
conclusions sur le dossier et ajoutait qu’un traumatisme comme celui subit par le 
recourant ne déployait pas d’effets au-delà de quelques mois. La SUVA persistait 
dans sa décision. 
g. Sur le fond également, le recourant a répliqué, par écritures du 19 août 2019. En 
substance, il a insisté sur le fait que l'appréciation du Dr F______ n'avait aucune 
valeur probante, dès lors, notamment, qu’elle était en contradiction « crasse » avec 
la jurisprudence topique ; les points litigieux n'avaient pas fait l'objet d'une étude 
circonstanciée par ledit médecin, son rapport se fondait sur des examens 
incomplets, il avait refusé de considérer les plaintes exprimées par le recourant, il 
n'avait pas pu, faute d'avoir examiné le patient et s'être entretenu avec lui, établir 
son rapport en pleine connaissance de l'anamnèse et enfin, respectivement, la 
description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale étaient 
insuffisamment claires et les conclusions insuffisamment motivées pour s'écarter de 
l'avis du médecin traitant du recourant, ce dernier persistant dans ses conclusions. 
h. Entendu en comparution personnelle le 2 décembre 2021, le recourant a déclaré 
être arrivé en Suisse, depuis le Portugal, en 2003. Il avait d’abord travaillé comme 
maçon puis comme machiniste à partir de l’année 2013, puis avait subi un arrêt de 
travail en raison d’un accident à la suite de quoi il avait été licencié et s’était inscrit 
au chômage. S’agissant de l’accident dont il avait été victime en 2013, il déclarait 
qu’il s’agissait du même type d’accident, à savoir qu’il avait perdu l’équilibre en 
descendant de sa machine et s’était fait mal à l’épaule gauche et à la cheville droite 
ou gauche, il ne s’en souvenait plus, en tombant. 
S’agissant de l’accident du mois d’avril 2018, il confirmait avoir ressenti des 
douleurs à la fesse gauche qui avait touché l’extrémité carrée d’une pontelle [plus 
précisément un étai] en acier posée sur le sol. Auparavant, il n’avait jamais eu de 
problème de hanche car, disait-il, lorsqu’on tombe, on a souvent un problème à une 
cheville ou une épaule en essayant de se retenir. Il se souvenait avoir fait plusieurs 
chutes depuis l’année 2007, précisant que les chutes étaient courantes lorsqu’on 


 
 
 
 
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travaillait sur des chantiers, et considérait que l’accident intervenu en 2007 avait été 
« l’accident de départ de tous les problèmes ». 
i. Lors de la même audience, les Drs E______ et F______ ont été entendus en 
qualité de témoins, en confrontation, pour donner leurs opinions médicales sur le 
dossier. 
Le Dr E______ a confirmé que le recourant s’était plaint de sa douleur de hanche 
lorsqu’il avait rencontré pour la première fois, environ trois semaines après la date 
de l’accident. Il avait fait une première échographie de la fesse gauche en août 
2018, sur plainte du patient, puis une IRM en avril 2019, suivie d’une seconde IRM 
du bassin et de la hanche en août 2020. Dans l’intervalle, le patient avait subi des 
infiltrations sous échographie, avec un bénéfice temporaire. Appelé à se prononcer 
sur la radiographie du 11 avril 2018 faite par le médecin de premier recours, le 
Dr E______ a confirmé que, par la suite, au niveau de la cheville et de l’épaule, 
cela avait suivi relativement son cours, mais il y avait le problème de la hanche. 
Le Dr F______, quant à lui, a confirmé qu'au moment où il avait rendu son rapport, 
il n’avait que les échographies, mais pas les IRM. Il ajoutait que si les IRM dataient 
de plus d’une année après l’accident, elles apportaient moins d’indications car on 
ne voyait que les lésions des parties molles, mais pas les lésions des parties 
osseuses, ce qui était confirmé par le Dr E______. Les deux médecins s’accordaient 
sur le fait qu’il n’y avait aucune pièce qui permettrait d’établir l’origine traumatique 
des troubles de la santé au niveau de la hanche. Le Dr F______ ajoutait que si le 
problème au niveau de la hanche avait été identifié dès le départ, il aurait été très 
probablement mentionné lors des examens pratiqués juste après l’accident, au 
service des urgences. Les deux médecins s’accordaient également à dire qu’il était 
peu probable qu’une expertise puisse amener des informations utiles, les deux 
parties campant très probablement sur leur position. 
Le Dr F______ s’est étonné que la guérison de la hanche prenne si longtemps, pour 
autant que l’on admette qu’il y avait un lien de causalité avec l’accident, estimant 
qu’après six mois, les douleurs devaient disparaître. Le Dr E______, quant à lui, a 
précisé qu’il arrivait que de telles douleurs persistent, selon lui jusqu’à trois ans 
après l’accident dans certains cas. 
Le recourant est intervenu pour expliquer que lorsqu’il s’était rendu au service des 
urgences D______, les douleurs les plus fortes étaient dans la cheville et dans 
l’épaule ; au niveau de la hanche, la douleur avait été forte au moment de la chute, 
mais ensuite, elle avait décru, à telle enseigne qu’elle ne le gênait plus, par rapport 
aux douleurs plus fortes de la cheville et de l’épaule. Il confirmait qu’il n’y avait 
pas eu de radiographie de la hanche lors de l’examen pratiqué au service des 
urgences. 
La représentante de l’intimée a rappelé que, dans ses premières déclarations, le 
recourant n’avait pas mentionné de douleurs de la hanche et qu’en matière 


 
 
 
 
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d’assurances, il fallait s’en tenir aux premières déclarations, étant précisé que la 
hauteur de la chute était d’environ 80 cm. 
Le recourant a rectifié ce point, mentionnant qu’entre le plan de travail de la 
machine et le sol, il devait y avoir environ 1.20 m. 
j. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
k. Les autres faits seront mentionnés, en tant que de besoin, dans la partie « en 
droit » du présent arrêt. 
EN DROIT 
 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des 
contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. À teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
3. Le 1er janvier 2021 est entrée en vigueur la modification du 21 juin 2019 de la 
LPGA. Toutefois, dans la mesure où le recours était, au 1er janvier 2021, pendant 
devant la chambre de céans, il reste soumis à l'ancien droit (cf. art. 82a LPGA ; 
RO 2020 5137 ; FF 2018 1597 ; erratum de la CdR de l’Ass. féd. du 19 mai 2021, 
publié le 18 juin 2021 in RO 2021 358). 
4. Interjeté dans le délai de trente jours (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 de la loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]), le recours est 
recevable. 
5. Le litige porte sur le bien-fondé de la décision sur opposition rendue par la SUVA 
en date du 7 mai 2019 et mettant fin aux prestations versées par cette dernière au 
recourant, avec effet au 20 janvier 2019. 
6. 
6.1 Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas 
d'accident 
professionnel, 
d'accident 
non 
professionnel 
et 
de 
maladie 
professionnelle. Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et 
involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui 
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 
LPGA ; ATF 129 V 402 consid. 2.1, ATF 122 V 230 consid. 1 et les références). 
La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle 


 
 
 
 
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(ATF 119 V 335 consid. 1 ; ATF 118 V 286 consid. 1b et les références) et 
adéquate avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 
6.2 Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette condition est réalisée lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout ou qu'il ne 
serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire que l'accident soit la 
cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé : il suffit qu'associé 
éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, c'est-à-dire 
qu'il apparaisse comme la condition sine qua non de cette atteinte (ATF 142 V 435 
consid. 1). 
6.3 Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet 
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1, ATF 119 V 335 
consid. 1 et ATF 118 V 286 consid. 1b et les références). 
6.4 Le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la 
survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle 
avec cet accident (raisonnement « post hoc, ergo propter hoc » ; ATF 119 V 335 
consid. 2b/bb; RAMA 1999 n° U 341 p. 408, consid. 3b). Il convient en principe 
d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de 
causalité avec l'événement assuré. 
7. Une fois que le lien de causalité naturelle a été établi au degré de la vraisemblance 
prépondérante, l’obligation de prester de l’assureur cesse lorsque l'accident ne 
constitue pas (plus) la cause naturelle et adéquate du dommage, soit lorsque ce 
dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le cas 
lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait immédiatement 
avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu tôt ou tard même sans 
l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo sine) (RAMA 1994 
n° U 206 p. 328 consid. 3b; RAMA 1992 n° U 142 p. 75 consid. 4b). En principe, 
on examinera si l’atteinte à la santé est encore imputable à l’accident ou ne l’est 
plus (statu quo ante ou statu quo sine) selon le critère de la vraisemblance 
prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des assurances sociales 
(ATF 126 V 360 consid. 5b ; ATF 125 V 195 consid. 2 ; RAMA 2000 n° U 363 
p. 46). 


 
 
 
 
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8. Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un 
lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité est 
adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait 
considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la 
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 
circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 et ATF 125 V 456 consid. 5a et les 
références). En présence d'une atteinte à la santé physique, le problème de la 
causalité adéquate ne se pose toutefois guère, car l'assureur-accidents répond aussi 
des complications les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent 
habituellement pas selon l'expérience médicale (ATF 118 V 286 consid. 3a et 
ATF 117 V 359 consid. 5d/bb ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 351/04 
du 14 février 2006 consid. 3.2). 
9. 
9.1 La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, 
l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) 
supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de 
l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le 
médecin doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit aux 
prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments médicaux 
fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). 
9.2 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, 
le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas 
sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical 
n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que 
les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que 
les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 
ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 V 351 
consid. 3b). 


 
 
 
 
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9.3 Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis 
par les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
9.4 Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances 
sociales, 
lorsqu'une 
décision 
administrative 
s'appuie 
exclusivement 
sur 
l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin 
traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant 
laisse subsister des doutes suffisants quant à la fiabilité et la pertinence de cette 
appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre de 
ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant 
selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 139 V 225 
consid. 5.2. et les références ; ATF 135 V 465 consid. 4). 
9.5 Une appréciation médicale, respectivement une expertise médicale établie sur la 
base d'un dossier n’est pas en soi sans valeur probante. Une expertise médicale 
établie sur la base d'un dossier peut avoir valeur probante pour autant que celui-ci 
contienne suffisamment d'appréciations médicales qui, elles, se fondent sur un 
examen personnel de l'assuré (RAMA 2001 n° U 438 p. 346 consid. 3d). 
L’importance de l’examen personnel de l’assuré par l’expert n’est reléguée au 
second plan que lorsqu’il s’agit, pour l’essentiel, de porter un jugement sur des 
éléments d’ordre médical déjà établis et que des investigations médicales nouvelles 
s’avèrent superflues. En pareil cas, une expertise médicale effectuée uniquement 
sur la base d’un dossier peut se voir reconnaître une pleine valeur probante (arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_681/2011 du 27 juin 2012 consid. 4.1 et les références). 
9.6 En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 351 
consid. 3a 52 ; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un 
doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 


 
 
 
 
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violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C/973/2011 du 4 mai 
2012 consid. 3.2.1). 
9.7 On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins 
traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une 
nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres 
doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; 
SVR 2008 IV n. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée 
par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_755/2020 du 19 avril 2021 consid. 3.2 et les références). 
10. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3, ATF 126 V 353 consid. 5b, 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
11. 
11.1 La procédure dans le domaine des assurances sociales est régie par le principe 
inquisitoire d'après lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés 
d'office par l'assureur (art. 43 al. 1 LPGA) ou, éventuellement, par le juge 
(art. 61 let. c LPGA). Ce principe n'est cependant pas absolu. Sa portée peut être 
restreinte par le devoir des parties de collaborer à l'instruction de l'affaire. Celui-ci 
comprend en particulier l'obligation de ces dernières d'apporter, dans la mesure où 
cela peut être raisonnablement exigé d'elles, les preuves commandées par la nature 
du litige et des faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir supporter les 
conséquences de l'absence de preuves (ATF 125 V 193 consid. 2 ; VSI 1994, p. 220 
consid. 4). Si le principe inquisitoire dispense les parties de l'obligation de prouver, 
il ne les libère pas du fardeau de la preuve, dans la mesure où, en cas d'absence de 
preuve, c'est à la partie qui voulait en déduire un droit d'en supporter les 
conséquences, sauf si l'impossibilité de prouver un fait peut être imputée à la partie 
adverse. Cette règle ne s'applique toutefois que s'il se révèle impossible, dans le 
cadre de la maxime inquisitoire et en application du principe de la libre 


 
 
 
 
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appréciation des preuves, d'établir un état de fait qui correspond, au degré de la 
vraisemblance prépondérante, à la réalité (ATF 139 V 176 consid. 5.2 et les 
références). 
11.2 Dans le contexte de la suppression du droit à des prestations, la règle selon 
laquelle le fardeau de la preuve appartient à la partie qui invoque la suppression du 
droit (RAMA 2000 n° U 363 p. 46) entre seulement en considération s'il n'est pas 
possible, dans le cadre du principe inquisitoire, d'établir sur la base d'une 
appréciation des preuves un état de fait qui au degré de vraisemblance 
prépondérante corresponde à la réalité (ATF 117 V 261 consid. 3b et les 
références). La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit pas 
être apportée par la preuve de facteurs étrangers à l'accident. Il est encore moins 
question d'exiger de l'assureur-accidents la preuve négative qu'aucune atteinte à la 
santé ne subsiste plus ou que la personne assurée est dorénavant en parfaite santé. 
Est seul décisif le point de savoir si les causes accidentelles d'une atteinte à la santé 
ne jouent plus de rôle et doivent ainsi être considérées comme ayant disparu 
(arrêt du Tribunal fédéral 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.3). 
11.3 Il incombe à l’assuré d’établir, au degré de vraisemblance prépondérante, 
l’existence d'un rapport de causalité naturelle entre l’état pathologique qui se 
manifeste à nouveau et l’accident (REAS 2002 p. 307). En l’absence de preuve, la 
décision sera défavorable à l’assuré (ATF 117 V 261 consid. 3b et les références ; 
RAMA 1994 n° U 206 p. 327 consid. 1 et les références). Plus le temps écoulé 
entre l’accident et la manifestation de l'affection est long, plus les exigences quant à 
la preuve, au degré de la vraisemblance prépondérante du rapport de causalité 
naturelle doivent être sévères (SVR 2016 n° UV p. 55 consid. 2.2.2 ; cf. également 
arrêt du Tribunal fédéral 17 du 3 mai 2018 consid. 4.2). 
12. 
12.1 En l’espèce, le recourant considère que sa santé n’est pas encore totalement 
rétablie suite à l’accident du 10 avril 2018, et que les lésions encore présentes sont 
très clairement en lien de causalité avec ce dernier. 
12.2 L’intimée de son côté a mis un terme à ses prestations au 20 janvier 2019 au 
motif qu’en l’absence d’anomalie clinique objective, que ce soit niveau de la 
cheville droite, de l’épaule gauche ou de la hanche gauche, il y a lieu de suivre les 
conclusions du Dr F______ selon lesquelles l’accident a largement cessé de 
déployer ses effets délétères à la date du rapport d’examen soit le 10 décembre 
2018. 
Lors de leur audition, les Drs F______ et E______ sont tombés d’accord sur un 
certain nombre de points. Le seul sujet sur lequel leurs avis divergeaient était celui 
de la hanche gauche. 
Selon le Dr F______, médecin-conseil de l’intimée, si le problème de hanche avait 
véritablement été identifié dès le départ, cela aurait été mentionné lors de l’examen 
au centre d’urgence de D______ ; en se fondant sur son expérience, il considérait 


 
 
 
 
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- 13/16 - 
que les douleurs consécutives à l’accident devaient cesser après un délai de 
six mois. 
Le Dr E______, médecin traitant du recourant, a quant à lui confirmé que le 
recourant s’était plaint de douleurs à la hanche, environ deux à trois semaines après 
l’accident, et a ajouté que même en l’absence de lésion osseuse, les douleurs 
pouvaient persister jusqu’à trois ans après un accident. 
La chambre de céans constate qu’à dire d’expert et à la lecture des radiographies et 
des IRM, aucun élément objectif ne permet, d’une part, de rendre plausible un 
trouble de la santé, au niveau de la hanche gauche susceptible d’expliquer les 
douleurs dont se plaint le recourant et d’autre part, de rendre plausible un lien de 
causalité entre les troubles dont se plaint le recourant au niveau de sa hanche 
gauche et l’accident du 10 avril 2018. 
Un certain nombre d’éléments objectifs viennent appuyer cette constatation ; tout 
d’abord, le fait que le recourant ne se soit pas plaint de douleurs, à la hanche 
gauche, juste après l’accident alors qu’il était soigné au service d’urgence de 
D______, qu’aucune radiographie n’ait été effectuée pour investiguer un tel trouble 
et que le recourant, dans ses premières déclarations à l’assurance, n’ait pas fait 
mention de troubles à la hanche gauche, étant rappelé qu’il a déclaré (sic) « j’étais 
en train de descendre de la machine et j’ai glissé sur la deuxième marche et je suis 
tombé avec le pied droit et [je] l’ai tordu et suis tombé en arrière et me suis fait mal 
au bras gauche » (déclaration de sinistre du 11 avril 2018). Il n’est fait mention, ni 
d’une chute avec réception sur la fesse gauche, ni d’un étai métallique, ni d’une 
douleur à la hanche gauche. 
Dans le rapport médical initial LAA complété par le centre d’urgence de 
D_______, en date du 8 mai 2018, suite à l’intervention du 10 avril 2018, il est 
mentionné une « entorse cheville droite et une contusion épaule gauche ». Sous la 
rubrique 
« constatations 
objectives », 
aucune 
tuméfaction, 
contusion 
ou 
inflammation n’est mentionnée concernant la hanche gauche. 
Ce n’est que dans le rapport du Dr E______, daté du 26 avril 2018, que l’on voit, 
pour la première fois, la mention d’une contusion à la hanche gauche. 
Dans le formulaire de traitement proposé par le médecin traitant E______, en date 
du 26 juin 2018, il est mentionné sous la rubrique « mesures physio 
thérapeutiques » « Suite (illisible) épaule-cheville droite », la hanche gauche n’est 
pas mentionnée. Le même médecin, dans son rapport médical intermédiaire du 
25 octobre 2018, explique sous la rubrique « évolution subjective ou objective » : 
« Très lente, sans véritable amélioration subjective des douleurs et du handicap 
ressenti, excepté pour l’épaule qui va mieux ». 
Dans son courrier du 5 mars 2019, à la demande du mandataire du recourant, le 
Dr E______ explique les raisons pour lesquelles, à son sens, il existe un lien de 
causalité entre l’atteinte de la hanche gauche et l’accident du 10 avril 2018 au motif 
que la hanche gauche n’a jamais fait l’objet auparavant d’un quelconque autre 


 
 
 
 
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traumatisme et que le recourant n’a jamais souffert de cette articulation ou de cette 
région anatomique. 
Or, cette appréciation est intégralement fondée sur les souffrances décrites par le 
recourant, notamment une « douleur tendineuse fessière gauche », aucun 
traumatisme ne pouvant être objectivé par le Dr E______. 
Ces éléments, extraits des rapports médicaux du médecin traitant, viennent 
renforcer la nature subjective des douleurs alléguées par le recourant, sans qu’aucun 
élément objectif ne puisse venir supporter ces dernières. 
S’agissant du Dr F______, son rapport d’examen du 10 décembre 2018 énumère les 
pièces sur lesquelles il s’est fondé pour donner son appréciation, ce qui permet de 
constater qu’il était en possession de tous les documents topiques lui permettant de 
se faire une opinion médicale, même en l’absence du recourant, qui ne s’est pas 
présenté à l’examen, en dépit de la lettre de convocation du 5 décembre 2018, qu’il 
a dit avoir reçue après la date fixée pour l’examen. 
C’est le lieu de rappeler que l’importance de l’examen personnel de l’assuré par 
l’expert est reléguée au second plan lorsqu’il s’agit, pour l’essentiel, de porter un 
jugement sur des éléments d’ordre médical déjà établis et que des investigations 
médicales nouvelles s’avèrent superflues. En pareil cas, une expertise médicale 
effectuée uniquement sur la base d’un dossier peut se voir reconnaître une pleine 
valeur probante (arrêt du Tribunal fédéral 8C_681/2011 du 27 juin 2012 consid. 4.1 
et les références). 
Cela est d’autant plus pertinent dans le cas d’espèce, dès lors qu’aucun élément 
objectif ne permet de supporter les troubles de la santé de la hanche gauche et qu’il 
est vraisemblable que même si l’assuré s’était présenté à l’examen, il n’aurait pu 
faire état que de ses douleurs ce qui, comme nous l’avons vu supra, est un élément 
subjectif. 
L’appréciation faite dans son rapport, par le Dr F______, bien que courte 
(une page) n’en est pas moins complète, le médecin-conseil constatant que les 
évaluations cliniques effectuées aussi bien par le médecin traitant que par les 
médecins de D______ n’ont pas mis en évidence d’anomalie clinique objective, 
ajoutant que le bilan radiologique du 10 avril 2018 ne montre aucune anomalie 
traumatique susceptible d’être responsable d’une incapacité de travail de longue 
durée. Le médecin conclut qu’à la date de son rapport, soit le 10 décembre 2018, le 
traumatisme consécutif à l’accident du 10 avril 2018 a cessé largement de déployer 
ses effets délétères. 
La chambre de céans constate qu’aucun élément objectif proposé par le médecin 
traitant ne vient contredire le rapport effectué par le médecin-conseil de l’intimée. 
À cela s’ajoute que le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, 
le médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour 
son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. 


 
 
 
 
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12.3 À l’aune de ce qui précède, les conclusions du Dr F______ sont partagées par 
la chambre de céans, qui considère que son rapport d’examen présente une valeur 
probante. 
12.4 Dans sa conclusion subsidiaire, le mandataire du recourant demande qu’une 
expertise judiciaire soit ordonnée. 
Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont 
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, 
il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; 
ATF 145 I 167 consid. 4.1 et les références ; ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 et les 
références). Une telle manière de procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon 
l’art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 
(Cst. - RS 101 ; SVR 2001 IV n. 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous 
l’empire de l’art. 4 aCst. étant toujours valable (ATF 124 V 90 consid. 4b, ATF 
122 V 157 consid. 1d). 
En l’occurrence, lors de leur audition en date du 2 décembre 2021, les Drs F______ 
et E______ ont tous deux considéré qu’il était peu probable qu’une expertise puisse 
apporter des informations exploitables. La chambre de céans fait sienne les 
appréciations des médecins et considère qu’une expertise judiciaire est inutile. 
12.5 Au vu de ce qui précède, le recours est rejeté. 
13. Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA). 
 
* * * * * 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
Véronique SERAIN 
 
Le président 
 
 
Philippe KNUPFER 
 
 
 
 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le ______