ge_gerichte · ACJC/957/2016 · 2016-07-07 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés, ainsi qu'au Tribunal 
de protection de l'adulte et de l'enfant le 08.07.2016. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/17284/2015 
ACJC/957/2016
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU JEUDI 7 JUILLET 2016 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié c/o M. B______, ______ Genève, appelant d'un 
jugement rendu par la 19ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 
4 avril 2016, comparant par Me Magali Buser, avocate, boulevard Saint-Georges 72, 
1205 Genève, en l'étude de laquelle il fait élection de domicile, 
et 
Madame C______, née D______, domiciliée ______ Genève, intimée, comparant par 
Me Tania Sanchez Walter, avocate, place de la Fusterie 5, case postale 5422, 1211 
Genève 11, en l'étude de laquelle elle fait élection de domicile. 
 


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C/17284/2015 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/4250/2016 du 4 avril 2016, communiqué pour notification le 
lendemain, le Tribunal de première instance, statuant sur mesures protectrices de 
l'union conjugale, a autorisé les époux A______ et C______ à vivre séparés (ch. 1 
du dispositif), attribué à C______ la jouissance exclusive du domicile conjugal sis 
______ Genève (ch. 2), attribué à C______ la garde de l'enfant E______, née le 
______ 2008 (ch. 3), réservé à A______ un droit de visite sur l'enfant E______, 
qui s'exercera, sauf accord contraire des parties, un week-end sur deux du 
vendredi à la sortie de l'école au lundi matin à la rentrée des classes, et pendant la 
moitié des vacances d'été (ch. 4), ordonné l'instauration d'une curatelle 
d'assistance éducative au sens de l'art. 308 al. 1 CC et transmis le jugement au 
Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant en l'invitant à désigner le curateur 
et à l'instruire sur sa mission, en particulier aux fins de s'assurer que l'enfant n'est 
plus mise en présence de F______ (ch. 5), dit et constaté que A______ n'est, en 
l'état, pas en mesure de contribuer à l'entretien de sa famille (ch. 6), dit que les 
allocations familiales relatives à l'enfant E______ doivent être versées 
directement en mains de sa mère, C______ (ch. 7), prononcé les mesures pour une 
durée indéterminée (ch. 8), arrêté les frais judicaires à 600 fr., les répartissant à 
raison de la moitié à la charge de chacun des époux et les mettant à la charge de 
l'Etat, sous réserve d'une décision de l'assistance juridique (ch. 9), dit qu'il n'est 
pas alloué de dépens (ch. 10), condamné les parties à respecter et à exécuter les 
dispositions du jugement (ch. 11) et débouté les parties de toutes autres 
conclusions (ch. 12). 
B. 
a) Par acte déposé le 18 avril 2016 au greffe de la Cour de justice, A______ a 
formé un appel contre ce jugement. Il a conclu préalablement à ce qu'une 
expertise de C______ soit ordonnée, le Service de protection des mineurs devant 
par ailleurs rendre "un nouveau rapport dans la mesure de tous les éléments 
nouveaux contenus dans le dossier". Sur le fond, il a conclu à l'annulation des 
chiffres 2, 3, 4 et 7 du dispositif du jugement et, cela fait, à l'attribution exclusive 
du domicile conjugal en sa faveur, à la condamnation de son épouse à quitter 
immédiatement ce domicile sous la menace de l'amende prévue à l'art. 292 CP, à 
son évacuation immédiate, au besoin à l'aide de la force publique, à l'attribution de 
la garde de l'enfant à lui-même, avec un droit de visite en faveur de la mère limité 
à deux heures par semaine dans un Point Rencontre, à l'instauration d'une curatelle 
d'organisation et de surveillance du droit de visite, à la condamnation de son 
épouse à lui verser 800 fr. par mois à titre de contribution à l'entretien de l'enfant, 
avec indexation dès le 1er janvier 2017, au versement en ses mains des allocations 
familiales pour l'enfant, à l'interdiction de C______ d'approcher l'enfant à moins 
de 300 mètres en dehors du Point Rencontre, sous la menace de l'amende prévue à 
l'art. 292 CP, à la condamnation de celle-ci aux frais de la procédure d'appel, 


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dépens compensés, et au déboutement de sa partie adverse de toutes autres ou 
contraires conclusions. 
 
A titre subsidiaire, A______ a conclu à l'annulation du chiffre 4 du dispositif du 
jugement querellé, à un droit de visite en sa faveur d'un week-end sur deux du 
vendredi à la sortie de l'école au lundi matin à la rentrée des classes, ainsi qu'un 
soir par semaine et pendant la moitié des vacances scolaires, partagées par 
périodes de quinze jours pendant les vacances d'été, tant qu'il n'aura pas de 
logement plus grand. Il a conclu à une garde partagée dès qu'il aura un logement 
adéquat. A titre plus subsidiaire, il a sollicité le renvoi de la cause au Tribunal de 
première instance pour nouvelle décision au sens des considérants. 
 
Il a déposé trois pièces nouvelles. 
 
b) Par réponse déposée le 9 mai 2016 au greffe de la Cour, C______ a conclu au 
déboutement de A______ de toutes ses conclusions, avec suite de frais et dépens, 
ceux-ci comprenant une équitable indemnité en faveur de son conseil. A titre 
subsidiaire, elle a demandé à pouvoir prouver l'entier des faits allégués dans son 
écriture. Elle n'a pas produit de pièces nouvelles. 
 
c) Par courrier du 8 juin 2016, le greffe de la Cour a informé les parties de ce que 
la causé était gardée à juger. 
C. 
Les faits pertinents et retenus par le Tribunal sont les suivants : 
a) Les époux, C______, née D______ le ______ 1990 à ______ (Espagne), et 
A______, né le ______ 1981 à ______ (Algérie), ont contracté mariage le ______ 
2011 à Genève. 
Une enfant, E______, est née de cette union le ______ 2008. 
b) Par acte déposé au greffe du Tribunal de première instance le 24 août 2015, 
A______ a formé une requête de mesures protectrices de l’union conjugale, 
assortie d'une requête de mesures provisionnelles et superprovisionnelles, dans 
laquelle il a conclu à ce que le Tribunal autorise les époux à vivre séparés, lui 
attribue la jouissance exclusive du logement familial, condamne son épouse à 
quitter immédiatement le domicile conjugal, dès la notification du jugement sur le 
fond, sous la menace de l'amende prévue à l'art. 292 CP, ordonne l'évacuation 
forcée immédiate de son épouse du domicile conjugal, ordonne à toute autorité 
compétente d'utiliser la force publique pour évacuer son épouse du domicile 
conjugal, lui attribue la garde de l'enfant E______, réserve à son épouse un droit 
de visite sur l'enfant E______, lequel s'exercera dans un point rencontre surveillé 
à raison de deux heures par semaine, ordonne l'instauration d'une curatelle 
d'organisation et de surveillance du droit de visite, condamne son épouse à lui 
verser, par mois et d'avance, à titre de contribution à l'entretien de l'enfant 


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E______, un montant de 800 fr., et ce dès le 1er septembre 2015, dise que le 
montant des contributions susmentionnées sera adapté à l'indice genevois des prix 
à la consommation, chaque 1er janvier, la première fois le 1er janvier 2016, l'indice 
de base étant celui du mois au cours duquel le jugement sera définitif, dise que les 
allocations familiales pour l'enfant E______ continueront à être versées 
directement en ses mains, fasse interdiction à son épouse de s'approcher à moins 
de 300 mètres de lui, fasse interdiction à son épouse d'approcher l'enfant E______ 
à moins de 300 mètres en-dehors du point rencontre, en particulier de se rendre à 
son école pour l'y rencontrer, prononce ces interdictions sous la menace de 
l'amende prévue à l'art. 292 CP, condamne son épouse en tous les frais et dépens. 
A l'appui de sa requête, A______ a allégué avoir subi des violences de la part de 
son épouse dès 2007. Il a également exposé que cette dernière entretenait une 
relation amoureuse avec F______, en compagnie duquel elle aurait un 
comportement déplacé face à E______ et au fils de son amant, âgé de 13 ans. A 
cet égard, il a produit des photographies sur lesquelles F______ prend des poses 
suggestives, torse nu et le visage couvert de marques de rouge à lèvre, aux côtés 
de E______, ainsi qu'une vidéo le montrant pantalon baissé. Il a également produit 
une photographie montrant son épouse embrassant le fils de F______ sur la 
bouche. D'après A______, E______ serait perturbée par ces comportements, 
aurait perdu du poids et souffrirait d'énurésie nocturne. Il fait par ailleurs état de 
nouvelles violences de la part de son épouse sur sa personne. 
c) Par ordonnance du 25 août 2015, le Tribunal a rejeté la requête de mesures 
superprovisionnelles. 
d) Au cours de l'audience du 29 septembre 2015, les parties ont indiqué au 
Tribunal avoir mis en place une garde alternée sur recommandation du Service de 
protection des mineurs (ci-après : SPMi). Le système ainsi convenu avait toutefois 
commencé à créer des tensions entre les époux dès mi-septembre, la police devant 
intervenir à l'école de E______. 
Concernant les photographies produites par son époux, C______ a expliqué qu'à 
l'occasion de son anniversaire, F______ s'était maquillé et avait baissé son 
pantalon pour amuser les enfants. Elle ne le fréquentait toutefois plus. Elle a par 
ailleurs nié avoir agressé son époux en 2007, alléguant que c'était ce dernier qui 
l'avait accusée à tort d'entretenir une relation incestueuse avec son frère et 
menacée de la brûler. Elle a également indiqué que son époux avait été expulsé 
d'Espagne pour trafic de drogue et qu'il consommait régulièrement du hachisch et 
de l'alcool. Elle a ajouté que son époux la maltraitait psychologiquement et l'avait 
droguée afin de pouvoir prélever dans son téléphone portable les photographies 
produites dans la procédure. Elle a enfin fait part de ses craintes que son époux 
n'emmène E______ en Algérie, alléguant qu'il avait tenté de faire établir des 
documents d'identité pour l'enfant en Espagne. 


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A l'issue de cette audience, le Tribunal a exhorté les parties à commencer une 
médiation et a gardé la cause à juger sur mesures provisionnelles. 
e) Par ordonnance du 6 octobre 2015, le Tribunal, statuant sur mesures 
provisionnelles, a autorisé les époux à vivre séparés, attribué 
à 
C______ 
la 
jouissance exclusive du domicile conjugal, attribué à C______ la garde de l'enfant 
E______, réservé à A______ un droit de visite sur l'enfant E______ qui 
s'exercera, sauf accord contraire des parties, un week-end sur deux du vendredi à 
la sortie de l'école au lundi matin à la rentrée des classes. 
f) Le 17 décembre 2015, C______ et A______ ont signé un accord de médiation, 
établissant notamment un calendrier concernant le droit de visite sur l'enfant 
jusqu'aux vacances de Pâques, et prenant acte de leur engagement à ne plus se 
disputer devant l'enfant et à ne pas tenir de propos négatifs sur l'autre parent. 
g) Dans son rapport d'évaluation sociale du 12 janvier 2016, le Service de 
protection de mineurs (ci-après : SPMi) a notamment fait les constatations 
suivantes : 
"Au terme de la présente évaluation, la communication parentale reste fragile et 
empreinte de griefs réciproques. M. A______ sollicite la garde de l'enfant, mais 
sa situation actuelle ne lui permet pas de l'obtenir, son logement, exigu et sous-
loué, est inadapté à l'accueil d'un enfant au quotidien. La garde alternée n'est 
actuellement pas réalisable pour cette même raison et pour l'absence de 
coparentalité, indispensable à ce mode de garde. Dans la mesure où Mme 
D______ dispose d'un appartement adapté, que l'enfant y a ses repères, la garde 
pourra lui être confiée. 
Concernant la fixation des relations personnelles, le père, durant l'union 
conjugale, s'occupait régulièrement de l'enfant. Le droit de visite d'un week-end 
sur deux fonctionne correctement. Monsieur vient chercher et ramène E______ à 
l'école, ce qui évite les confrontations entre les parents. Des vacances pourront 
être introduites, partagées par périodes d'une quinzaine de jours durant l'été. 
S'agissant de l'appréciation des compétences parentales, il ressort des entretiens 
que les parents sont collaborants, mais qu'ils ne perçoivent pas toujours les 
problèmes de l'enfant. E______ rencontre des difficultés scolaires, alors que les 
parents estiment que l'enfant est dans la normalité. La mère fait ce qui lui est 
conseillé, mais ne semble pas toujours prendre conscience de ses responsabilités 
face à l'enfant, en l'exposant à des événements inadaptés, comme, par exemple, le 
concubin qui montre ses fesses aux enfants, durant un anniversaire. Lors des 
entretiens, elle est apparue parfois confuse concernant la question de l'emploi, qui 
était en premier lieu un fait établi et, plus tard, une éventualité, alors qu'auprès de 
M. G______, ce n'était plus d'actualité. Quant au père, il montre une certaine 
rigidité concernant l'habillement et les relations sociales de E______. Il est 


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nécessaire qu'il acquière une certaine ouverture d'esprit quant à l'éducation de 
E______ et qu'il fasse la part des choses au vu de son jeune âge. Le conflit 
parental reste aigu, malgré la médiation mise en place et il a été constaté que 
l'enfant vivait un important conflit de loyauté. L'appui éducatif est nécessaire 
pour aider les parents à acquérir des outils éducatifs adaptés. Dans la mesure où 
ils sont volontaires pour cette démarche, une mesure d'assistance éducative, en 
l'état, n'apparaît pas nécessaire." 
h) A l'audience du 9 février 2016, les époux ont indiqué au Tribunal que le droit 
de visite s'exerçait conformément à ce qui était prévu dans l'accord de médiation. 
Ils ont en outre déclaré être d'accord sur l'instauration d'une curatelle d'assistance 
éducative. 
C______ a précisé qu'elle ne voyait plus F______ depuis 6 mois et que E______ 
était suivie par un psychologue de l'OMP. Elle a conclu à ce que le Tribunal 
autorise les époux à vivre séparés, lui attribue le domicile conjugal, lui attribue la 
garde de l'enfant E______, fixe le droit de visite selon les propositions du SPMi, 
étant rappelé le devoir d'information des parents s'agissant des vacances, et 
condamne son époux à lui verser une contribution à l'entretien de l'enfant de 
500 fr. par mois, dès le dépôt de la requête. 
A______ a quant à lui persisté dans ses conclusions, relevant que son épouse ne 
disait pas la vérité au sujet de F______, celui-ci faisant toujours partie de sa vie. 
Sur le plan financier, les époux sont dépendants de l'Hospice général. 
A l'issue de l'audience, le Tribunal a gardé la cause à juger. 
i) Par acte déposé au greffe du Tribunal le 15 mars 2016, A______ a formé une 
nouvelle requête de mesures provisionnelles et superprovisionnelles, concluant à 
ce que les nouvelles informations contenues dans cette requête soient transmises 
au SPMi, qu'il soit ordonné au SPMi de rendre un nouveau rapport dans les plus 
brefs délais et qu'une expertise de son épouse soit ordonnée. Il a sollicité la garde 
de E______ lui soit attribuée et qu'un droit de visite en faveur de son épouse 
limité soit instauré, soit dans un Point rencontre surveillé à raison de deux heures 
par semaine. Il a également conclu à l'instauration d'une curatelle d'organisation et 
de surveillance du droit de visite, à l'interdiction à son épouse de mettre E______ 
en contact de F______, sous la menace de la peine prévue par l'art. 292 CP, à 
l'attribution du domicile conjugal, son épouse devant quitter immédiatement et 
être évacuée dudit domicile immédiatement, cas échéant avec l'aide d'un huissier 
judiciaire, voire en recourant à la force publique. 
A l'appui de cette nouvelle requête, A______ a exposé que le Ministère public 
avait rendu une ordonnance de non-entrée en matière, le 25 février 2016, suite à la 
plainte pénale qu'il avait déposée à l'encontre de son épouse et de F______. Il 


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avait formé un recours contre cette décision et avait été alarmé par le dossier pénal 
qu'il avait pu consulter le 2 mars 2016, celui-ci faisant ressortir le fait que son 
épouse fréquentait toujours F______ et que E______ dormait régulièrement dans 
le même lit que le fils de F______, âgé de 13 ans. Les explications de son épouse 
et de sa fille relatives à une brûlure de cigarette sur la joue de l'enfant n'étaient en 
outre pas cohérentes à son avis. 
j) Par ordonnance du 15 mars 2016, le Tribunal a rejeté la requête de mesures 
superprovisionnelles. 
D. 
a) Dans son jugement, le Tribunal a retenu que les deux parents étaient 
collaborants, mais qu'ils ne percevaient pas toujours les problèmes de l'enfant. 
Hormis l'épisode de la fête d'anniversaire durant laquelle l'ex-compagnon de la 
mère avait eu un comportement inapproprié, celle-ci était de manière générale 
soucieuse du bien-être de son enfant et prête à faire ce qui lui était conseillé pour 
l'élever au mieux. Contrairement à ce que pensait le père, aucun élément grave ou 
inquiétant ne ressortait du dossier pénal. Ce dernier présentait aussi des lacunes 
dans une prise en charge optimale de l'enfant de sorte qu'il était dans l'intérêt de 
celle-ci de confier la garde à la mère, et donc de lui attribuer la jouissance 
exclusive du domicile conjugal afin de permettre à l'enfant de continuer à vivre 
dans le même cadre. Le père n'ayant pas de revenus suffisants pour couvrir son 
minimum vital, il ne pouvait être condamné à contribuer à l'entretien de l'enfant. 
Le droit de visite a été déterminé au vu des constatations faites pas le SPMi. 
 
b) A l'appui de son appel, A______ a allégué que son épouse continuait de voir 
F______ en présence de l'enfant, contrairement à ses engagements. Il arrivait 
d'autre part fréquemment que E______ dorme dans le lit du fils de ce dernier, qui 
était âgé de 12 ou 13 ans. E______ revenait régulièrement avec des blessures 
(brûlure de cigarette et bleu sur la joue). Il était inexact que E______ voyait un 
psychologue de l'OMP. 
 
Il a fait valoir qu'il entretenait une relation de qualité avec sa fille et qu'il était 
mieux armé pour la protéger que C______, laquelle mettait en danger E______ 
dans son intégrité physique et sexuelle. La garde de l'enfant devait lui être confiée 
et la jouissance du domicile conjugal lui être attribuée. Le droit de visite de la 
mère devait s'exercer en milieu protégé. 
 
c) Dans sa réponse, C______ a formellement contesté les faits allégués par son 
époux. Ce dernier présentait la situation de manière volontairement exagérée pour 
obtenir la garde de l'enfant. L'enfant n'avait pas été maltraitée. Le bleu qu'elle 
avait sur la joue était insignifiant et le médecin consulté par le père à ce sujet avait 
indiqué qu'il était de cause non déterminée. Elle a contesté mettre l'enfant en 
présence de F______ depuis que le jugement avait été rendu. Le fait que E______ 
ait partagé à plusieurs reprises le même lit qu'un enfant de 12 ou 13 ans ne 


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signifiait pas qu'un comportement inapproprié se serait produit. La politique de 
dénigrement menée à son encontre par l'appelant ne trouvant aucun appui dans le 
dossier. 
 
C______ a par ailleurs estimé que l'attitude actuelle de son époux ne permettait 
pas en l'état d'élargir le droit de visite, dès lors que ce dernier plaçait l'enfant dans 
une situation de conflit de loyauté en l'interrogeant sur son emploi du temps chez 
sa mère, en la soumettant à des prises de photographies en vue d'alimenter le 
dossier judiciaire et en l'emmenant chez des médecins pour attester d'un bleu sur 
la joue. Il refusait par ailleurs que sa fille joue avec des garçons et souhaitait que 
celle-ci s'habille de façon stricte. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable contre les jugements de mesures protectrices - qui 
doivent être considérés comme des décisions provisionnelles au sens de l'art. 308 
al. 1 let. b CPC (ATF 137 III 475 consid. 4.1) - dans les causes non patrimoniales 
ou dont la valeur litigieuse au dernier état des conclusions devant l'autorité 
inférieure est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC). 
Les jugements de mesures protectrices étant régis par la procédure sommaire 
selon l'art. 271 CPC, le délai d'introduction de l'appel est de dix jours (art. 314 
al. 1 CPC). 
1.2 En l'espèce, l'appel a été introduit en temps utile, selon la forme prescrite par 
la loi (art. 311 al. 1 CPC), et porte sur des conclusions dont la valeur litigieuse, 
capitalisée selon l'art. 92 al. 2 CPC, est supérieure à 10'000 fr. 
Il est donc recevable. 
2. 
Les parties, qui sont de nationalité étrangère, sont domiciliées à Genève. Avec 
raison, elles ne remettent pas en cause la compétence de la Cour de justice pour 
connaître du litige (art. 46 et 79 al. 1 LDIP), ni l'application du droit suisse (art. 49 
et 83 al. 1 LDIP; art. 4 de la Convention de La Haye du 2 octobre 1973 sur la loi 
applicable aux obligations alimentaires [RS 0.211.213.01]). 
3. 
La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC). Toutefois, 
les mesures protectrices de l'union conjugale étant soumises à la procédure 
sommaire, sa cognition est limitée à la simple vraisemblance des faits et à un 
examen sommaire du droit, l'exigence de célérité étant privilégiée par rapport à 
celle de sécurité (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb, in JdT 2002 I 352; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_392/2014 du 20 août 2014 consid. 1.5). 
4. 
L'appelant a produit des pièces nouvelles qui sont recevables (art. 317 al. 1 
let. b CPC), ce que ne conteste pas l'intimée. 


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5. 
L'appelant conclut à l'attribution de la garde de l'enfant et à un droit de visite très 
restreint en faveur de l'intimée. 
5.1 En vertu de l'art. 176 al. 3 CC, relatif à l'organisation de la vie séparée, lorsque 
les époux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures nécessaires d'après 
les dispositions sur les effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC); il peut, 
notamment, attribuer la garde des enfants à un seul des parents. 
Le principe fondamental en ce domaine est l'intérêt de l'enfant, celui des parents 
étant relégué à l'arrière-plan. Au nombre des critères essentiels entrent en ligne de 
compte les relations entre les parents et l'enfant, les capacités éducatives 
respectives des parents, leur aptitude à prendre soin de l'enfant personnellement et 
à s'en occuper ainsi qu'à favoriser les contacts avec l'autre parent; il faut choisir la 
solution qui, au regard des données de l'espèce, est la mieux à même d'assurer à 
l'enfant la stabilité des relations nécessaires à un développement harmonieux des 
points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel (ATF 136 I 178 consid. 5.3; 
117 II 353 consid. 3, JdT 1994 I 183; 115 II 206 consid. 4a, JdT 1990 I 342; arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_702/2007 du 28 avril 2008 consid. 2.1). 
 
5.2 En vertu de l’art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas l’autorité 
parentale ou la garde ainsi que l’enfant mineur ont réciproquement le droit 
d’entretenir des relations personnelles indiquées par les circonstances. Le rapport 
de l’enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le 
processus de sa recherche d’identité (ATF 130 III 585 consid. 2.2.2). Le droit aux 
relations personnelles est conçu à la fois comme un droit et un devoir des parents, 
mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant. Le droit de visite doit 
servir en premier lieu l'intérêt de l'enfant (ATF 127 III 295 consid. 4a). Si les 
relations personnelles compromettent son développement, si les parents qui les 
entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se soucient pas sérieusement de 
l'enfant ou s'il existe d'autres raisons importantes, le droit à des relations 
personnelles peut leur être refusé ou retiré (art. 274 al. 2 CC). 
 
5.3 En l'espèce, la décision du premier juge d'attribuer la garde de l'enfant à 
l'intimée n'est pas critiquable. Même si la mère de l'enfant n'a peut-être pas 
toujours su préserver sa fille de petites blessures ou, à une reprise, du 
comportement inapproprié de son compagnon, il apparait qu'elle s'est montrée de 
manière générale soucieuse du bien-être de son enfant. Le SPMi a par ailleurs 
relevé qu'elle était collaborante et prête à se faire conseiller pour élever au mieux 
sa fille. 
 
L'appelant entretient certes également une bonne relation avec sa fille et se montre 
aussi collaborant. Cela étant, en concluant principalement à un droit de visite très 
restreint en faveur de la mère, soit deux heures par semaine dans un Point 
Rencontre, il manifeste sa volonté de réduire drastiquement les contacts de celle-


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ci avec sa fille sans qu'une telle limitation ne trouve une quelconque justification 
dans le dossier. On rappellera que le SPMi, bien que conscient du fait que la mère 
- à l'instar du père d'ailleurs - ne perçoive pas toujours les problèmes de l'enfant, a 
préconisé, au terme d'un rapport très complet, que la garde soit attribuée à 
l'intimée. 
 
Il n'apparaît pas que l'intérêt de l'enfant serait mieux préservé si la garde était 
confiée à l'appelant. Au contraire, il existe un risque, dans ce cas, que celui-ci 
prenne diverses mesures pour éloigner E______ de sa mère, ce qui serait contraire 
à l'intérêt de l'enfant. 
 
Dans ces conditions, la Cour confirmera sur mesures protectrices l'attribution de la 
garde de l'enfant à l'intimée. 
 
5.4 A titre subsidiaire, l'appelant a conclu à l'élargissement du droit de visite, 
sollicitant en plus un soir par semaine. Il a également conclu à une garde partagée 
dès qu'il aura un logement adéquat. 
 
En l'état, la Cour considère qu'il n'y a pas lieu en l'état de s'écarter des conclusions 
du SPMi, reprises par le Tribunal dans le jugement querellé. 
 
Ce droit de visite d'un week-end sur deux du vendredi à la sortie de l'école au 
lundi matin à la rentrée des classes et pendant la moitié des vacances scolaires, 
partagées par périodes de quinze jours pendant les vacances d'été est adéquat. 
 
Quant à une éventuelle garde partagée, elle est aujourd'hui prématurée compte 
tenu du conflit parental. L'appelant sera donc débouté de ses conclusions sur ce 
point. 
6. 
Le litige porte également sur l'attribution de la jouissance exclusive du logement 
conjugal. 
 
6.1 Selon l'art. 176 al. 1 ch. 2 CC, à la requête de l'un des conjoints et si la 
suspension de la vie commune est fondée, le juge prend les mesures en ce qui 
concerne le logement et le mobilier de ménage. Le juge des mesures protectrices 
de l'union conjugale attribue provisoirement le logement conjugal à l'une des 
parties en faisant usage de son pouvoir d'appréciation. Il doit procéder à une pesée 
des intérêts en présence, de façon à prononcer la mesure la plus adéquate au vu 
des circonstances concrètes (arrêt du Tribunal fédéral 5A_951/2013 du 27 mars 
2014 consid. 4.1). 
Le juge doit examiner à quel époux le domicile conjugal est le plus utile 
("grösserer Nutzen"). Ce critère conduit à attribuer le logement à celui des époux 
qui en tirera objectivement le plus grand bénéfice, au vu de ses besoins concrets. 
A cet égard, entrent notamment en considération l'intérêt de l'enfant, confié au 


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parent qui réclame l'attribution du logement, à pouvoir demeurer dans 
l'environnement qui lui est familier, et l'intérêt professionnel d'un époux, qui, par 
exemple, exerce sa profession dans l'immeuble. 
6.2 En l'espèce, il est dans l'intérêt de l'enfant de pouvoir continuer à vivre dans le 
même appartement. La garde de l'enfant ayant été attribuée à l'intimée, il se 
justifie de laisser à celle-ci la jouissance de l'appartement conjugal. 
L'appelant n'a pas démontré qu'il avait un intérêt plus marqué que l'intimée à 
pouvoir rester dans le logement conjugal. 
La décision du Tribunal sur ce point n'est pas critiquable et sera donc confirmée. 
7. 
7.1 Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme 
un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la 
prise en charge de l'enfant (art. 308 al. 1 CC). 
La curatelle éducative pourra notamment prendre tout son sens lorsque les 
titulaires de l'autorité parentale sont (momentanément) dépassés par la prise en 
charge d'un enfant, en raison de difficultés personnelles (maladie, dépression, 
handicap) ou de problèmes médicaux et/ou éducatifs de l'enfant lui-même. A la 
différence du droit de regard et d'information de l'art. 307 al. 3 CC, la curatelle 
éducative comprend une composante contraignante : tous les intéressés (en 
particulier les père et mère ainsi que l'enfant) ont l'obligation de coopérer avec le 
curateur, de lui donner les informations demandées et de se positionner par 
rapport aux propositions faites (Commentaire romand, CC I, MEIER, ad art. 308 
n. 7 et 9). 
 
7.2 En l'espèce, la curatelle d'assistance éducative instaurée par le Tribunal n'a pas 
été remise en cause par les parties, à juste titre. 
Une fois désigné, le curateur devra apporter aide et soutien aux deux parents afin 
que ceux-ci arrivent à mieux percevoir les besoins de leur enfant. Les craintes 
exprimées à plusieurs reprises par l'appelant au sujet du compagnon (ou de l'ex-
compagnon) de l'intimée devront aussi être prises en compte par le curateur, dans 
la mesure où il est avéré que ce dernier a eu à une reprise un comportement 
inadéquat en présence de l'enfant. L'intimée a certes contesté avoir mis l'enfant en 
présence de F______ depuis que le jugement a été rendu, mais l'appelant conteste 
ce fait. Le curateur devra aussi veiller à réinstaurer un climat de confiance entre 
les parties, nécessaire pour éviter que l'enfant se trouve confronté à un conflit de 
loyauté. 
8. 
L'appelant sera condamné aux frais judiciaires d'appel, arrêtés à 1'000 fr., dès lors 
qu'il succombe (art. 106 al. 1 CPC). Etant au bénéfice de l'assistance juridique, 
ceux-ci seront supportés par l'Etat de Genève, qui pourra en réclamer le 


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rembourser ultérieurement (art. 122 al. 1 let. b et 123 CPC; art. 19 RAJ 
[RS/GE E 2 05.04]). 
 
Les parties conserveront à leur charge leurs propres dépens d'appel (art. 107 al. 1 
let. c CPC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté par A______ contre le jugement JTPI/4250/2016 
rendu le 4 avril 2016 par le Tribunal de première instance dans la cause C/17284/2015-
19. 
Au fond : 
Confirme le jugement entrepris. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 1'000 fr., les met à la charge de A______ et dit 
qu'ils sont provisoirement supportés par l'Etat de Genève. 
Dit que chaque partie supporte ses dépens d'appel. 
Siégeant : 
Monsieur 
Jean-Marc 
STRUBIN, 
président; 
Monsieur 
Laurent 
RIEBEN 
et 
Madame Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, juges; Madame Anne-Lise JAQUIER, 
greffière. 
 
Le président : 
Jean-Marc STRUBIN 
 
La greffière : 
Anne-Lise JAQUIER 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.