ge_gerichte · ATAS/652/2019 · 2019-07-09 · fr


Siégeant : Doris GALEAZZI, Présidente; Christine TARRIT-DESHUSSES et Andres 
PEREZ, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1627/2018 
ATAS/652/2019 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 9 juillet 2019 
1ère Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée au LIGNON 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Madame A______ (ci-après : l’assurée), née le ______ 1972, a déposé une 
demande de prestations AI auprès de l’office de l’assurance-invalidité de Genève 
(ci-après : OAI) le 2 décembre 2013, alléguant souffrir de « douleurs aigues, 
insomnies, dépression, absence de concentration et manque de confiance en soi ». 
Elle s’est inscrite au chômage le 8 décembre 2011 et a travaillé en dernier lieu en 
qualité de commise administrative à l’office cantonal de l’emploi de 2012 à 2013. 
Elle est en incapacité de travail depuis le 9 décembre 2013 selon un certificat du 
docteur B______. 
2. Dans un rapport du 16 février 2014, la doctoresse C______, généraliste, a indiqué 
qu’elle suivait l’assurée depuis le 9 décembre 2013 et que sa patiente souffrait d’un 
état anxio-dépressif aigu avec crises de panique, de céphalées aigues et 
d’épigastralgies sur gastrite aigue. Elle a évalué l’incapacité de travail à 100% 
depuis cette date, quelle que soit l’activité envisagée. 
3. Le 24 avril 2014, la doctoresse D______ a retenu le diagnostic de trouble dépressif 
récurrent, épisode actuel sévère, sans symptôme psychotique. 
Le médecin a expliqué que sa patiente avait travaillé en tant que vendeuse dans un 
magasin de surface entre 1999 et 2011, qu’elle avait commencé à présenter des 
crises d’angoisse avec des attaques de panique et une symptomatologie dépressive 
sévère depuis son licenciement en 2011, qu’elle avait en effet été très touchée par 
ce licenciement et s’était fait beaucoup de soucis pour son avenir professionnel. Il a 
précisé que « cet événement traumatisant a déclenché des idées suicidaires chez sa 
patiente qui a voulu se noyer dans le lac. Comme le suicide est péché dans sa 
religion, elle a pu se retenir de ne pas passer à l’acte ». 
Le médecin a ajouté que « la patiente a l’impression de ne pas être reconnue dans 
son effort et dans son investissement au travail. Elle se sent incomprise dans sa 
souffrance psychique par son employeur. Elle se plaint de difficultés de 
concentration et de l’attention avec troubles de la mémoire. Elle souffre de troubles 
du sommeil sous forme de réveils nocturnes et de réveils matinaux précoces. Elle se 
fait beaucoup de soucis par rapport à ses enfants et à son époux. Elle se met en 
question concernant ses compétences d’assurer son rôle de mère et d’épouse. Elle 
évoque une perte de l’intérêt et du plaisir, une fatigue persistante et une humeur 
triste avec des idées noires. (…) Elle ne supporte plus les conditions et le contexte 
de travail dans la vente et souffre de difficultés à gérer le stress face aux clients. 
Elle se met sous pression cherchant la perfection et s’épuise. Il est difficile pour elle 
de continuer à travailler dans cette voie. Au vu de ce qui précède, il est 
indispensable qu’elle fasse une reconversion professionnelle. Elle souhaite 
travailler comme coiffeuse. Elle s’investit beaucoup et démontre une bonne 
motivation pour y arriver. Je trouve que ce projet est tout à fait adéquat et je ne 
peux que l’appuyer dans ce choix d’autant plus qu’elle en a largement les 
capacités ». 


 
 
 
 
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Selon le médecin, l’assurée est ainsi incapable de travailler à 100% depuis le 
30 janvier 2014 en qualité de vendeuse, elle est toutefois apte à effectuer une 
formation. 
Il 
précise 
qu’elle 
bénéficie 
d’une 
prise 
en 
charge 
psychiatrique 
et 
psychothérapeutique intégrée à raison d’une fois par semaine. 
4. Interrogée par l’OAI, la Dresse D______ a précisé le 27 octobre 2014 que « depuis 
mon rapport AI du 24 avril 2014, l’assurée se sent faible, impuissante, découragée, 
désespérée, épuisée et dépassée. Elle n’a plus de patience, ni de motivation, ni de 
plaisir. La patiente pleure beaucoup et crie à la maison avec une baisse de 
résistance au stress. Le discours est entrecoupé souvent par les pleurs. Elle présente 
des difficultés à maintenir la concentration et l’attention. L’assurée est distraite et 
oublie beaucoup, ce qui l’angoisse davantage. La patiente souffre de troubles du 
sommeil et de cauchemars. Elle se sent étouffée ayant l’impression de s’évanouir 
dans les lieux fermés. La patiente devient toute rouge dans des situations 
angoissantes et a très peur que les gens la voient rougir « éreutophobie ». Elle a 
honte de rougir devant les gens et fait des crises d’angoisse et des attaques de 
panique notamment le souffle coupé, la palpitation, le tremblement, la transpiration, 
les jambes en coton, les fourmillements à la nuque, les céphalées, les vertiges, la 
boule à l’estomac et le ballonnement. Ayant l’impression qu’ils la jugent et qu’ils la 
trouvent gravement malade, elle est vite déstabilisée et angoissée lorsqu’elle reçoit 
des visites et fait tout pour les éviter. C’est pourquoi elle ne sort plus et n’accepte 
pas que les gens viennent chez elle. La patiente présente un retrait social important. 
Elle souffre toujours de crises migraineuses évitant les bruits et la lumière. Elle se 
plaint d’une fatigue, d’un état d’abattement, d’un manque d’élan vital. Elle présente 
une thymie triste avec des ruminations, une asthénie, une anhédonie, une attitude 
morose et pessimiste face à l’avenir. Elle souffre également d’un manque d’estime 
de soi lié aux circonstances professionnelles. La patiente présente actuellement des 
difficultés à prendre des initiatives et des décisions en se sentant en échec. Elle se 
sent perdue et oublie tout. La patiente souffre d’insomnie et elle est très inquiète de 
ne plus pouvoir dormir. Elle exprime souvent un sentiment de culpabilité, de 
dévalorisation avec une mauvaise image d’elle-même. La patiente est fragile et 
vulnérable au stress. Elle se sent vite démunie et découragée face à ses problèmes 
psychiques et aux événements extérieurs. Elle a encore besoin de temps pour 
retrouver un bon équilibre psychique. L’état anxio-dépressif de la patiente persiste 
et son état psychique actuel ne lui permet pas de reprendre une activité 
professionnelle. À noter que la patiente bénéficie d’une incapacité de travail depuis 
le 16 novembre 2016 (le 30 janvier 2014) pour une durée indéterminée ». 
De nouvelles questions ont été posées à la Dresse D______ le 5 mai 2015. Celle-ci 
a répondu le 20 juillet 2015 que l’évolution de l’état psychique de l’assurée depuis 
son rapport du 27 octobre 2014 était en dents de scie, précisant qu’« elle se sent 
faible, épuisée, impuissante, découragée, désespérée et dépassée ». Le pronostic est 
réservé. Elle confirme le diagnostic de trouble dépressif récurrent épisode actuel 


 
 
 
 
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sévère sans symptôme psychotique et de trouble panique, d’hypercholestérolémie et 
de migraine. Une rente AI à 100% est, selon elle, primordiale. 
5. Dans un rapport du 18 juin 2015, la doctoresse E______, neurologue FMH, a 
déclaré que la patiente présentait des difficultés à de nombreux niveaux dans les 
domaines mnésiques et exécutifs et a noté un très fort ralentissement dans la plupart 
des activités. 
L’assurée souffre d’une forte dépression, d’angoisse et prend des anxiolytiques et 
antidépresseurs. Ces trois facteurs sont susceptibles d’introduire des difficultés de 
concentration, et un ralentissement. Toutefois cette importante dépression ne 
provoque pas uniquement un ralentissement, elle induit également un 
comportement de lassitude et une difficulté de mobilisation des capacités 
cognitives. Les résultats à la TOMM (Test of Memory Malingering) montrent une 
difficulté de mise en route, mais pas de défaut d’effort. L’assurée désire ardemment 
retrouver un travail et une demande AI a été faite pour un reclassement 
professionnel. 
6. La doctoresse F______, spécialiste FMH en psychiatrie, du SMR, a procédé à un 
examen clinique psychiatrique les 17 août et 30 novembre 2016. Elle a posé le 
diagnostic d’épisode dépressif moyen avec syndrome somatique en rémission 
complète. Elle a indiqué que 
« le 17 août 2016 et le 30 novembre 2016, l’assurée ne verbalise pas spontanément 
de plaintes somatiques, elle ne présente pas de sentiment de détresse ni de 
comportement algique tout au long de l’entretien. Nous n’avons pas objectivé de 
symptômes en faveur d’un diagnostic de syndrome douloureux somatoforme 
persistant, ni de majoration des symptômes physiques pour des raisons 
psychologiques. Nous n’avons pas objectivé de symptômes en faveur d’un 
diagnostic de trouble de la personnalité morbide. 
Le diagnostic de difficultés dans les rapports avec le conjoint n’a aucune incidence 
sur la capacité de travail. 
Dans la vie quotidienne, l’assurée déclare ne plus assumer ses responsabilités. 
Cependant, le ménage dans l’appartement de 5 ½ pièces à Genève est assumé par la 
sœur de l’assurée qui passe chez elle tous les jours et sa fille. Le mari fait les 
courses seul à tour de rôle avec la sœur de la patiente. L’assurée possède des 
ressources personnelles d’adaptation au changement, mais également des 
ressources mobilisables (soutien de la famille, psychiatre traitant, adhésion à la 
thérapie). 
La vie sociale est restreinte, mais l’assurée est soutenue par les membres de sa 
famille qu’elle voit régulièrement. 
L’assurée est partie en vacances au Kosovo la dernière fois en été 2015. 
À noter que selon les dires de l’assurée, son état ne s’est jamais amélioré et depuis 
août 2016, elle est au pire de sa forme. Or, à l’examen clinique, nous n’avons pas 
objectivé de signes florides de la ligne dépressive en faveur d’un diagnostic de 
dépression majeure. 


 
 
 
 
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L’épisode dépressif sévère (codé comme un épisode dépressif moyen), diagnostic 
anamnestique, objectivé par la Dresse D______ est en rémission complète. 
Vu les déclarations de l’assurée et des RM du psychiatre traitant et du médecin 
traitant, et pour savoir si l’amélioration objectivée est durable, une nouvelle 
évaluation psychiatrique a été effectuée le 30 novembre 2016. 
À l’examen clinique du 17 août 2016, nous avons objectivé une amélioration de 
l’état de l’assurée au niveau de la symptomatologie dépressive, des troubles 
cognitifs, des troubles du sommeil et de l’appétit. 
Le 30 novembre 2016, le status psychiatrique était superposable à celui du 17 août 
2016, avec une amélioration durable de l’état de l’assurée, qui pourrait être 
considéré comme stabilisé. 
Sur la base de notre observation clinique des 17 août et 30 novembre 2016, 
l’assurée ne souffre d’aucune pathologie psychiatrique aiguë ou chronique à 
caractère incapacitant, et la capacité de travail exigible est de 100% dans toute 
activité et ceci depuis le 17 août 2016, date de l’amélioration de son état ». 
La Dresse F______ a ainsi considéré que la capacité de travail de l’assurée était de 
100%, tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée, ce depuis le 17 
août 2016. 
7. Dans une note du 31 mars 2017, le SMR a recommandé de reconnaître une 
incapacité entière de travail limitée dans le temps, soit du 9 octobre 2013 au 1er août 
2016. 
8. Le 28 juin 2017, l’OAI a transmis à l’assurée un projet de décision, aux termes 
duquel le droit à une rente entière d’invalidité lui était reconnu du 1er octobre 2014 
au 30 novembre 2016. 
L’OAI a précisé qu’au vu de la capacité de travail entière quelle que soit l’activité 
envisagée, aucune mesure professionnelle ne pouvait être accordée. 
9. Le 22 juillet 2017, l’assurée, étonnée de la conclusion de l’OAI, selon laquelle sa 
capacité de travail était à nouveau entière, a demandé à être entendue. 
10. Le 28 août 2017, la Dresse C______ a répété que l’état de santé actuel de sa 
patiente, tant sur le plan psychique que physique, ne lui permettait pas de travailler. 
11. Dans un rapport du 4 septembre 2017, la Dresse D______ a confirmé les 
diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère, avec symptômes 
psychotiques, trouble panique, phobies spécifiques, difficultés dans les rapports 
avec l’époux, hypercholestérolémie et migraines. Elle précise qu’elle ne partage pas 
l’avis des médecins du SMR, « étant donné que l’état psychique de la patiente est 
toujours perturbé sans changement significatif ». Elle indique que sa patiente n’a 
jamais fait de dépression avant janvier 2014, mais que son licenciement a déclenché 
des idées suicidaires chez elle et qu’elle a voulu se noyer dans le lac. Elle a pu se 
retenir en se disant qu’elle n’avait pas le droit de faire souffrir ses enfants et sa 
famille. Depuis lors, elle est très déprimée avec un sentiment de culpabilité, des 
idées noires et suicidaires et des idées de ruines, étant complètement perdue. Elle 


 
 
 
 
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reste chez elle, ne voulant plus voir personne, ayant honte de rencontrer des gens, 
durant au moins un mois, ce qui justifie le diagnostic d’état dépressif. 
La Dresse D______ relève que selon le médecin du SMR, « la patiente n’a pas été 
hospitalisée dans un milieu psychiatrique et n’a pas été suivie par les psychiatres 
jusqu’à la fin de ses droits du chômage. Selon elle, le médecin du SMR n’a pas tenu 
compte des croyances, des coutumes, des traditions, ainsi que de la culture de la 
patiente. Pour la patiente, il était encore grave et honteux d’être hospitalisée dans 
un milieu psychiatrique ou d’avoir un suivi psychiatrique. Malgré le fait que son 
médecin traitant a beaucoup insisté pour un tel traitement, elle ne l’a pas accepté 
par la crainte d’être stigmatisée ou d’être jugée par son entourage. Elle est allée au 
Kosovo pour voir sa mère qui était très malade. Je l’ai encouragée d’y aller en 
espérant que ses troubles psychiques vont s’améliorer. Elle se sent également 
incomprise dans sa souffrance psychique. Elle a de la peine à accepter sa situation, 
trouvant injuste ce qui lui est arrivé, malgré tout son effort au long de sa vie. Étant 
sans emploi depuis son licenciement, le 29 novembre 2011, la patiente a 
progressivement perdu ses aptitudes et ses capacités professionnelles. Elle est 
actuellement dans une régression et n’arrive plus à assumer même les tâches de la 
vie quotidienne. Elle présente des difficultés à prendre des initiatives et des 
décisions. Elle se sent incapable de faire une formation, ni une réinsertion 
professionnelle en disant qu’elle n’a plus la capacité de retenir les informations et 
qu’elle oublie beaucoup. Elle présente surtout des troubles de la mémoire 
antérograde. Son état psychique ne lui permet pas de reprendre une activité 
professionnelle aujourd’hui encore avec le même pourcentage d’incapacité qu’elle 
présentait depuis le 30 janvier 2014, à savoir 100% d’incapacité de travail ». 
12. Par courriel du 7 septembre 2017, l’assurée a dit ne pas comprendre pour quelle 
raison sa demande de rendez-vous avait été ignorée et se plaint de n’avoir pas reçu 
au moins une copie du rapport établi par la Dresse F______. 
13. Dans une note du 6 décembre 2017, le médecin du SMR s’est déterminé sur le 
rapport de la Dresse C______ du 28 août 2017 et sur celui de la Dresse D______ du 
4 septembre 2017. Il considère que la Dresse C______ n’apporte pas d’élément 
convaincant concernant une éventuelle aggravation, et constate que la Dresse 
D______ et l’experte ont une différente appréciation du même état, de sorte que les 
conclusions du dernier examen SMR restent valables. 
14. Par décision du 12 avril 2018, l’OAI a reconnu le droit de l’assurée à une rente 
entière d’invalidité du 1er octobre 2014 au 30 novembre 2016. 
15. L’assurée a interjeté recours le 14 mai 2018 contre ladite décision. Elle fait valoir 
que son état de santé ne s’est en aucun cas amélioré en août 2016. Elle conclut à 
l’octroi d’une rente entière d’invalidité au-delà du 30 novembre 2016. 
16. Le 14 mai 2018, la Dresse D______ a informé la chambre de céans qu’elle 
s’opposait à la décision de l’OAI du 12 avril 2018, confirmant que l’état psychique 


 
 
 
 
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de sa patiente ne lui permettait pas de travailler et que sa capacité de travail était 
nulle. 
17. Dans sa réponse du 7 juin 2018, l’OAI a conclu au rejet du recours. Il relève que les 
antidépresseurs n’ont pas été changés depuis des années et qu’aucun contrôle n’a 
été effectué pour vérifier la compliance de l’assurée. Il en conclut qu’on ne peut 
dans ces conditions retenir un échec ou une résistance au traitement. Il rappelle que 
selon l’experte SMR, un trouble de la personnalité a été exclu. Il n’y a ainsi pas de 
gravité fonctionnelle des troubles présentés par l’assurée. Par ailleurs, le réseau 
familial et amical lui procure des ressources mobilisables indéniables. 
L’OAI relève par ailleurs que les troubles causés par des facteurs sociaux qui sont 
appelés à disparaître en même temps que ces facteurs ne donnent pas droit à une 
rente d’invalidité. Or, le facteur déclenchant de la symptomatologie antidépressive 
réactionnelle qui s’est installé progressivement et qui s’est aggravé en décembre 
2013, est un licenciement survenu en novembre 2011. 
Il considère enfin que les rapports des Dresses C______ et D______ des 28 août et 
4 septembre 2017 n’apportent aucun élément nouveau et que la psychiatre traitante 
fait une appréciation différente de la capacité de travail sur la base d’un même état 
de fait. 
18. Dans sa réplique du 4 juillet 2018, l’assurée s’est déterminée sur le rapport de la 
Dresse F______. Elle relève que celle-ci ne l’a vue pour établir son rapport 
d’expertise que trois heures environ, alors que selon l’avis d’un « expert 
indépendant pratiquant à Genève, une telle expertise devrait prendre jusqu’à une 
année et demi de temps ». Elle en conclut que ce rapport ne pouvait avoir été établi 
correctement. 
Elle n’accepte pas d’avoir été traitée par la Dresse F______ de pleurnicheuse et 
constate que ce médecin énumère les membres de sa famille en les prenant eux 
aussi comme des proches aidants ou des babysitters bénévoles et permanents. Elle 
rappelle que sa dernière activité lucrative remonte à novembre 2011, qu’elle a 
bientôt 47 ans, qu’elle est sans formation, qu’elle ne maîtrise pas bien le français, 
qu’elle est malade et perturbée et se demande comment la Dresse F______ a pu 
raisonnablement conclure qu’elle pouvait travailler à 100% « sans se poser la 
question de savoir qui et comment va-t-on m’engager dans de telles 
circonstances ?!! ». 
19. Dans sa duplique du 31 juillet 2018, l’OAI a déclaré maintenir ses précédentes 
conclusions. Il se fonde sur l’avis du médecin du SMR du 26 juillet 2018 se 
prononçant sur les deux rapports produits par l’assurée dans le cadre de sa réplique, 
soit celui du 14 mai 2018 de la Dresse D______ et celui du 6 juin 2018 de la Dresse 
C______. 
Dans son avis, le médecin du SMR rappelle qu’il s’est déjà déterminé sur le plan 
psychiatrique, et fait valoir que des épigastralgies sur reflux gastro-œsophagien et 
une colopathie fonctionnelle ne constituent pas en soi des symptômes motivant une 


 
 
 
 
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incapacité de travail, et relève que le diagnostic de douleurs chroniques, tel qu’une 
fibromyalgie, ne faisait pas partie des plaintes de l’assurée lors de l’examen 
clinique au SMR. En l’absence de diagnostic chez une assurée présentant des 
ressources personnelles et externes, une fibromyalgie ne serait quoi qu’il en soit pas 
incapacitante. Aucun élément objectif quant à des gonalgies sur gonarthrose n’est 
avancé. Les céphalées, migraines et/ou névralgies d’Arnold sont des éléments 
subjectifs et n’entraînent en général pas d’incapacité de travail au long cours. 
Aucun examen neurologique objectif connu n’a à cet égard été apporté au dossier. 
Quant aux plaintes de douleurs cervico-dorsales, elles demeurent subjectives. Il n’y 
a du reste pas non plus de documents radiologiques, ni d’examen clinique à leur 
sujet. 
20. Le 8 septembre 2018, l’assurée s’est plus particulièrement plainte de ce que 
« même mes simples demandes, de contact direct ou d’aide d’explicative, sont 
restées sans réponse « puisque pas appréciées par ces derniers », tout comme les 
rapports de mes médecins, eux aussi considérés de même nature ! ». 
21. La Dresse D______ a, le 11 septembre 2018, répété que l’état psychique de sa 
patiente s’était aggravé et que les plaintes et les symptômes dont elle avait souffert 
durant la période 2014-2016 s’étaient péjorés. 
22. Ce courrier a été transmis à l’OAI pour information et la cause gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA; art. 62 al. 1 de la de loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). Interjeté dans la 
forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 ss LPGA et 
62 ss LPA). 
3. Le litige porte sur le droit de l’assurée à une rente d’invalidité au-delà du 
30 novembre 2016. 
4. a. À titre liminaire, il y a lieu de rappeler que selon la jurisprudence, une décision 
par laquelle l'assurance-invalidité accorde une rente d'invalidité avec effet rétroactif 
et, en même temps, prévoit l'augmentation, la réduction ou la suppression de cette 
rente, correspond à une décision de révision au sens de l’art. 17 LPGA (ATF 130 V 
343 consid. 3.5.2; ATF 125 V 413 consid. 2d et les références; VSI 2001 p. 157 
consid. 2). Tout changement important des circonstances propre à influencer le 
degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon 


 
 
 
 
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l'article 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification 
sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais 
que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important 
(ATF 130 V 343 consid. 3.5; ATF 113 V 273 consid. 1a; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_1006/2010 du 22 mars 2011 consid 2.2). 
b. L’art. 17 al. 1er LPGA dispose que si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la 
rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée 
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. 
Il convient ici de relever que l’entrée en vigueur de l’art. 17 LPGA, le 1er janvier 
2003, n’a pas apporté de modification aux principes jurisprudentiels développés 
sous le régime de l’ancien art. 41 LAI, de sorte que ceux-ci demeurent applicables 
par analogie (ATF 130 V 343 consid. 3.5). 
Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon 
l’art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification 
sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais 
que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important 
(ATF 134 V 131 consid. 3; ATF 130 V 343 consid. 3.5). Tel est le cas lorsque la 
capacité de travail s'améliore grâce à une accoutumance ou à une adaptation au 
handicap (ATF 141 V 9 consid. 2.3; arrêt du Tribunal fédéral 9C_622/2015 
consid. 4.1). Il n'y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées 
inchangées et que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside 
uniquement dans une nouvelle appréciation du cas (ATF 141 V 9 consid. 2.3; ATF 
112 V 371 consid. 2b; ATF 112 V 387 consid. 1b). Un motif de révision au sens de 
l'art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier (arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 559/02 du 31 janvier 2003 consid. 3.2 et les références). La 
réglementation sur la révision ne saurait en effet constituer un fondement juridique 
à un réexamen sans condition du droit à la rente (arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 406/05 du 13 juillet 2006 consid. 4.1). Un changement de 
jurisprudence n'est pas un motif de révision (ATF 129 V 200 consid. 1.2). 
Le point de savoir si un changement notable des circonstances s’est produit doit 
être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la 
dernière révision de la rente entrée en force et les circonstances qui régnaient à 
l’époque de la décision litigieuse. C’est en effet la dernière décision qui repose sur 
un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, 
une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit 
qui constitue le point de départ temporel pour l’examen d’une modification du 
degré d’invalidité lors d’une nouvelle révision de la rente (ATF 133 V 108 
consid. 5.4; ATF 130 V 343 consid. 3.5.2). 
c. Selon l’art. 88a al. 1 RAI si la capacité de gain ou la capacité d’accomplir les 
travaux habituels de l’assuré s’améliore ou que son impotence ou encore le besoin 
de soins ou le besoin d’aide découlant de son invalidité s’atténue, ce changement 


 
 
 
 
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n’est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu’à 
partir du moment où on peut s’attendre à ce que l’amélioration constatée se 
maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu’un tel 
changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans 
qu’une complication prochaine soit à craindre. 
Selon l’art. 88bis al. 2 du règlement sur l’assurance invalidité du 17 janvier 1961 
(RS 831.201 - RAI) la diminution ou la suppression de la rente, de l’allocation pour 
impotent ou de la contribution d’assistance prend effet : a. au plus tôt le premier 
jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision ; b. rétroactivement à 
la date où elle a cessé de correspondre aux droits de l’assuré, s’il se l’est fait 
attribuer irrégulièrement ou s’il a manqué, à un moment donné, à l’obligation de 
renseigner qui lui incombe raisonnablement en vertu de l’art. 77, que la poursuite 
du versement de la prestation ait eu lieu ou non en raison de l’obtention irrégulière 
ou de la violation de l’obligation de renseigner. 
5. Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain totale 
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l’art. 7 LPGA, 
est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 
possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou 
mentale et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation 
exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en 
compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a 
incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2). 
L’art. 16 LPGA prévoit que, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que 
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il 
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui 
après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail 
équilibré. 
6. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165 ; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 
Dans sa jurisprudence récente (ATF 143 V 409 consid. 4.5 et ATF 143 V 418 
consid. 6 et 7), le Tribunal fédéral a modifié sa pratique lors de l'examen du droit à 
une rente d'invalidité en cas de troubles psychiques. La jurisprudence développée 
pour les troubles somatoformes douloureux, selon laquelle il y a lieu d'examiner la 
capacité de travail et la capacité fonctionnelle de la personne concernée dans le 


 
 
 
 
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cadre d'une procédure structurée d'administration des preuves à l'aide d'indicateurs 
(ATF 141 V 281), s'applique dorénavant à toutes les maladies psychiques. En effet, 
celles-ci ne peuvent en principe être déterminées ou prouvées sur la base de critères 
objectifs que de manière limitée. La question des effets fonctionnels d'un trouble 
doit dès lors être au centre. La preuve d'une invalidité ouvrant le droit à une rente 
ne peut en principe être considérée comme rapportée que lorsqu'il existe une 
cohérence au niveau des limitations dans tous les domaines de la vie. Si ce n'est pas 
le cas, la preuve d'une limitation de la capacité de travail invalidante n'est pas 
rapportée et l'absence de preuve doit être supportée par la personne concernée. 
Même si un trouble psychique, pris séparément, n'est pas invalidant en application 
de la nouvelle jurisprudence, il doit être pris en considération dans l'appréciation 
globale de la capacité de travail, qui tient compte des effets réciproques des 
différentes atteintes. Ainsi, une dysthymie, prise séparément, n'est pas invalidante, 
mais peut l'être lorsqu'elle est accompagnée d’un trouble de la personnalité notable. 
Par conséquent, indépendamment de leurs diagnostics, les troubles psychiques 
entrent déjà en considération en tant que comorbidité importante du point de vue 
juridique si, dans le cas concret, on doit leur attribuer un effet limitatif sur les 
ressources (ATF 143 V 418 consid. 8.1). 
7. En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins. 
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 LAI). 
8. Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 
9. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité 
de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent 
l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de l'assuré à 
des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin 
doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit aux prestations 
d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments médicaux fiables 
(ATF 134 V 231 consid 5.1). 


 
 
 
 
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10. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 
11. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 V 351 
consid. 3b). 
12. Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d’un assureur aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats 
convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne 
contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en 
cause leur bien-fondé (ATF 125 V 251 consid. 3b/ee). Le seul fait que les médecins 
de l'assurance sont employés de celle-ci ne permet pas de conclure à l'existence 
d'une prévention et d'un manque d'objectivité. Si un cas d'assurance est jugé sans 
rapport d'un médecin externe à l'assurance, l'appréciation des preuves doit être 
soumise à des exigences strictes. Une instruction complémentaire sera ainsi requise, 
s'il subsiste des doutes, même minimes, quant au bien-fondé des rapports et 
expertises médicaux versés au dossier par l'assureur (ATF 122 V 157 consid. 1d; 
ATF 123 V 175 consid. 3d; ATF 125 V 351 consid. 3b ee; ATF 135 V 465 consid. 
4.4; arrêt du Tribunal fédéral 8C_588 /2015 du 17 décembre 2015 consid. 2). 
13. En application du principe de l'égalité des armes, l'assuré a le droit de présenter ses 
propres moyens de preuve pour mettre en doute la fiabilité et la validité des 
constatations du médecin de l'assurance. Il s'agit souvent de rapports émanant du 
médecin traitant ou d'un autre médecin mandaté par l'assuré. Ces avis n'ont pas 
valeur d'expertise et, d'expérience, en raison de la relation de confiance liant le 
patient à son médecin, celui-ci va plutôt pencher, en cas de doute, en faveur de son 
patient. Ces constats ne libèrent cependant pas le tribunal de procéder à une 
appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports 
produits par l'assuré, afin de voir s'ils sont de nature à éveiller des doutes sur la 


 
 
 
 
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fiabilité et la validité des constatations du médecin de l'assurance (arrêt 
8C_408/2014 et 8C_429/2014 du 23 mars 2015 consid. 4.2). À noter, dans ce 
contexte, que le simple fait qu'un avis médical divergent - même émanant d'un 
spécialiste - ait été produit ne suffit pas à lui seul à remettre en cause la valeur 
probante d'un rapport médical (arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 365/06 
du 26 janvier 2007 consid. 4.1). 
Une appréciation médicale, respectivement une expertise médicale établie sur la 
base d'un dossier n’est pas en soi sans valeur probante. Une expertise médicale 
établie sur la base d'un dossier peut avoir valeur probante pour autant que celui-ci 
contienne suffisamment d'appréciations médicales qui, elles, se fondent sur un 
examen personnel de l'assuré (RAMA 2001 n° U 438 p. 346 consid. 3d). 
L’importance de l’examen personnel de l’assuré par l’expert n’est reléguée au 
second plan que lorsqu’il s’agit, pour l’essentiel, de porter un jugement sur des 
éléments d’ordre médical déjà établis et que des investigations médicales nouvelles 
s’avèrent superflues. En pareil cas, une expertise médicale effectuée uniquement 
sur la base d’un dossier peut se voir reconnaître une pleine valeur probante (arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_681/2011 du 27 juin 2012 consid. 4.1 et les références). 
Un rapport du SMR au sens de l'art. 59 al. 2bis LAI (en corrélation avec l'art. 49 al. 
1 RAI) a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au 
dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier 
sur le plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il se 
distingue d'une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel 
il arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). Ces rapports ne posent pas de 
nouvelles conclusions médicales mais portent une appréciation sur celles déjà 
existantes. Au vu de ces différences, ils ne doivent pas remplir les mêmes exigences 
au niveau de leur contenu que les expertises médicales. On ne saurait en revanche 
leur dénier toute valeur probante. Ils ont notamment pour but de résumer et de 
porter une appréciation sur la situation médicale d'un assuré, ce qui implique aussi, 
en présence de pièces médicales contradictoires, de dire s'il y a lieu de se fonder sur 
l'une ou l'autre ou s'il y a lieu de procéder à une instruction complémentaire (arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_518/2007 du 14 juillet 2008 consid. 3.2 et les références 
citées). 
14. Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances 
sociales, le Tribunal fédéral a précisé que lorsqu'une décision administrative 
s'appuie exclusivement sur l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et 
que l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert privé auquel on peut également 
attribuer un caractère probant laisse subsister des doutes suffisants quant à la 
fiabilité et la pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se 
fondant sur l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une 
expertise par un médecin indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une 


 
 
 
 
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expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral 
8C_923/2010 du 2 novembre 2011 consid. 5.2). 
15. a. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; ATF 126 V 353 consid. 5b ; ATF 
125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
b. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine 
des assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons 
pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du 
dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la 
simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En 
particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de 
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a ; RAMA 1985 
p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 
consid. 3.3). Dans un arrêt de principe, le Tribunal fédéral a modifié sa 
jurisprudence en ce sens que lorsque les instances cantonales de recours constatent 
qu'une instruction est nécessaire parce que l'état de fait médical doit être élucidé par 
une expertise, elles sont en principe tenues de diligenter une expertise judiciaire si 
les expertises médicales ordonnées par l'OAI ne se révèlent pas probantes 
(ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3). Cela étant, un renvoi à l'administration pour mise 
en œuvre d'une nouvelle expertise reste possible, même sous l'empire de la nouvelle 
jurisprudence, notamment lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise 
ordonnée par l'administration ou de demander un complément à l'expert (ATF 137 
V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4 ; SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 
16. En l’espèce, il s'agit de savoir si l'on est en présence d'un motif de révision au 
17 août 2016, ce qui suppose une modification notable du taux d'invalidité (art. 17 
LPGA). Il n'y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées 
inchangées et que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside 
uniquement dans une nouvelle appréciation du cas. Un motif de révision au sens de 
l'art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier (p. ex. arrêt P. du 31 janvier 
2003 [I 559/02], consid. 3.2 et les arrêts cités; sur les motifs de révision en 
particulier : Urs Müller, Die materiellen Voraussetzungen der Rentenrevision in der 
Invalidenversicherung, thèse Fribourg 2002, p. 133 ss). La réglementation sur la 
révision ne saurait en effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans 


 
 
 
 
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condition du droit à la rente (Rudolf Ruedi, Die Verfügungsanpassung als 
verfahrensrechtliche Grundfigur namentlich von Invalidenrentenrevisionen, in : 
Schaffhauser/Schlauri [Hrsg], Die Revision von Dauerleistungen in der 
Sozialversicherung, Saint-Gall, 1999, p. 15). 
L’OAI a considéré qu’il y avait un motif de révision, sur la base du rapport établi 
par la Dresse F______ du SMR (ci-après le médecin du SMR) les 17 août et 
30 novembre 2016, et selon lequel la capacité de travail de l’assurée est à nouveau 
de 100%, tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée, ce depuis le 
17 août 2016, pour ne lui reconnaître qu’une incapacité entière de travail limitée 
dans le temps, soit du 9 octobre 2013 au 1er août 2016. 
17. Il s’agit préalablement de déterminer si ce rapport peut se voir reconnaître valeur 
probante, étant rappelé que le seul fait que les médecins de l'assurance sont 
employés de celle-ci ne permet pas de conclure à l'existence d'une prévention et 
d'un manque d'objectivité. Si un cas d'assurance est jugé sans rapport d'un médecin 
externe à l'assurance, l'appréciation des preuves doit être soumise à des exigences 
strictes. Une instruction complémentaire sera ainsi requise, s'il subsiste des doutes, 
même minimes, quant au bien-fondé des rapports et expertises médicaux versés au 
dossier par l'assureur. 
18. L’assurée reproche au médecin du SMR de ne l’avoir vu pour établir son rapport 
que trois heures environ, alors que, selon l’avis d’un « expert indépendant 
pratiquant à Genève, une telle expertise devrait prendre jusqu’à une année et demi 
de temps ». Elle en conclut que cette expertise ne pouvait avoir été réalisée 
correctement. 
La durée de l’entretien ne constitue pourtant pas le seul élément déterminant pour 
définir si l'expertise a valeur probante ou non. En effet, le travail de l’expert ne se 
limite pas à l’entretien, mais se poursuit ensuite par l’analyse des propos recueillis 
et du comportement observé (ATF I 746/05 du 30 mai 2006, consid. 2.3 ; 
ATAS/1011/2011). Les spécialistes ne posent au demeurant aucune durée minimale 
pour un examen clinique dans le cadre d’une expertise psychiatrique (Lignes 
directrices de la Société suisse de psychiatrie d'assurance pour l'expertise médicale 
des troubles psychiques, in: Bulletin des médecins suisses, 2004/85, n° 36, p. 
1905). Il y a quoi qu’il en soit lieu de distinguer le travail effectué par un expert, 
dont la mission est de répondre à un certain nombre de questions dans le cadre d’un 
litige plus particulièrement et à un moment déterminé, de celui mené par le médecin 
traitant chargé de traiter l’assuré sur une longue durée. Aussi la durée de l’entretien 
importe-t-elle peu pour déterminer la valeur probante d’un rapport médical, ce 
d’autant moins en l’espèce, du fait qu’une deuxième évaluation a été effectuée le 
30 novembre 2016 au vu des déclarations de l’assurée et des rapports de la 
Dresse D______ et du médecin traitant. 
Cela étant, la chambre de céans observe que le médecin du SMR a analysé de 
manière circonstanciée les données anamnestiques, qu’il a décrit le contexte 


 
 
 
 
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médical avec précision. Il a en outre procédé à un examen approfondi de l’assurée, 
et l’a vue à deux reprises. 
Partant, rien ne s’opposerait de prime abord à ce que le rapport de ce médecin 
remplisse toutes les exigences posées par la jurisprudence pour se voir reconnaître 
une pleine valeur probante. 
19. Le médecin du SMR a constaté que l’état de l’assurée n’avait pas nécessité 
d’hospitalisation dans un milieu psychiatrique, ni de suivi par un psychiatre avant le 
30 janvier 2014, date à laquelle celle-ci avait consulté la Dresse D______. 
L’assurée explique à cet égard que le médecin du SMR n’a ainsi pas tenu compte 
des croyances, des coutumes, des traditions, ainsi que de sa culture. Elle considère 
en effet qu’il aurait été honteux pour elle d’être hospitalisée dans un milieu 
psychiatrique ou d’avoir un suivi psychiatrique. Malgré le fait que son médecin 
traitant avait beaucoup insisté pour un tel traitement, elle ne l’avait pas accepté par 
la crainte d’être stigmatisée ou d’être jugée par son entourage. 
On pourrait, au vu de ces précisions, admettre que ce n’est pas parce que son état ne 
lui paraissait pas suffisamment préoccupant que l’assurée n’avait pas souhaité 
consulter un psychiatre avant le 30 janvier 2014. 
Il y a quoi qu’il en soit lieu de rappeler que le médecin du SMR a reconnu une 
incapacité de travail à compter du 9 octobre 2013 déjà, quand bien même l’assurée 
n’a vu la Dresse D______ pour la première fois que le 30 janvier 2014. 
20. Au fond, le médecin du SMR a constaté, à l’examen clinique du 17 août 2016, que 
l’assurée ne souffrait ni de dépression, ni d’aucune autre atteinte psychiatrique 
incapacitante, et à celui du 30 novembre 2016, que le status psychiatrique était 
superposable à celui du 17 août 2016, de sorte que l’état de l’assurée pouvait être 
considéré comme stabilisé. Aussi a-t-il conclu que la capacité de travail était de 
100%, tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée, depuis le jour de 
son premier examen, soit le 17 août 2016. S’agissant de la période antérieure à cette 
date, il a considéré qu’il ne disposait pas de suffisamment d’éléments pour 
confirmer l’incapacité de travail attestée par le médecin traitant et a suggéré à 
l’OAI d’admettre, dans ces conditions, un taux de 100% du 9 octobre 2013 jusqu’à 
juin 2016. 
21. a. L’assurée conteste les conclusions du médecin du SMR, selon lesquelles son état 
de santé se serait amélioré dès le 17 août 2016. 
Elle fait valoir, d’une part, que la Dresse C______ a au contraire confirmé, le 28 
août 2017, que son état de santé, tant sur le plan psychique que physique, ne lui 
permettait pas de travailler et, d’autre part, que la Dresse D______ a rappelé, le 4 
septembre 2017, les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel 
sévère, avec symptômes psychotiques, trouble panique, phobies spécifiques, 
difficultés dans les rapports avec l’époux, hypercholestérolémie et migraines 
depuis. 


 
 
 
 
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b. Dans son rapport des 17 août et 30 novembre 2016, le médecin du SMR s’est 
déterminé sur le diagnostic d’état anxio-dépressif aigu avec attaques de panique 
plus particulièrement posé par la Dresse D______ dans son rapport du 24 avril 
2014, considérant quant à lui qu’il s’agissait d’un épisode moyen avec syndrome 
somatique en rémission complète. Il explique en effet n’avoir pas pu mettre en 
évidence de symptômes de la lignée dépressive en faveur d’un diagnostic de 
dépression majeure. Il précise avoir écarté le diagnostic de trouble dépressif 
récurrent, au motif que les critères cliniques de la CIM-10 n’étaient pas réunis. Il 
rappelle que, selon la CIM-10, le trouble dépressif récurrent est caractérisé par la 
survenue répétée d’épisodes dépressifs correspondant à la description d’un épisode 
dépressif léger, moyen, ou sévère en l’absence de tout antécédent, d’épisodes 
indépendants, d’exaltation de l’humeur et d’augmentation de l’activité répondant 
aux critères d’une manie. Selon les informations anamnestiques fournies par 
l’assurée et également les incapacités de travail à 100% attestées par les médecins 
traitants, l’état de celle-ci est stationnaire, sans amélioration significative depuis 
2013. Or, selon la CIM-10, entre les épisodes, le sujet ne présente habituellement 
aucun symptôme dépressif, ce qui n’est pas le cas de l’assurée. 
Le médecin du SMR en a conclu que « l’épisode dépressif sévère (codé comme un 
épisode 
dépressif 
moyen), 
diagnostic 
anamnestique 
objectivé 
par 
la 
Dresse D______, est en rémission complète » et ne justifie plus une diminution de 
la capacité de travail. Il y a toutefois lieu de constater que selon ce même médecin, 
« l’assurée présente des périodes où elle se sent un peu mieux, mais la plupart du 
temps, elle se décrit comme fatiguée et déprimée, tout lui coûte et rien ne lui est 
agréable. Elle rumine et se plaint, dort mal et perd confiance en elle-même », note 
que l’assurée ne présente pas spontanément de plaintes somatiques, mais souligne 
que l’assurée pleure sur son sort et se positionne dans un rôle de victime, et relève 
enfin que l’assurée ne souffre pas de fatigue, mais se plaint que tout la fatigue (les 
repas, le ménage, …). Force est de s’étonner que ces constatations puissent 
néanmoins conduire le médecin du SMR à conclure à une rémission, sans même 
qu’elles les commentent. 
Ce qui précède suffit à faire douter sérieusement des conclusions du médecin du 
SMR et, partant, de leur valeur probante. 
On ne saurait dans ces conditions affirmer qu’il y a eu amélioration de l’état de 
santé dès août 2016. La Dresse D______ ne se détermine certes pas expressément 
sur la rémission invoquée par le médecin du SMR, mais affirme que l’état 
psychique de l’assurée est « sans changement significatif ». Elle fait même état de 
la survenance d’une aggravation. 
c. Selon la Dresse D______, « étant sans emploi depuis son licenciement, le 
29 novembre 2011, l’assurée a progressivement perdu ses aptitudes et ses capacités 
professionnelles. Elle est actuellement dans une régression et n’arrive plus à 
assumer même les tâches de la vie quotidienne. Elle présente des difficultés à 
prendre des initiatives et des décisions. Elle se sent incapable de faire une 


 
 
 
 
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formation, ni une réinsertion professionnelle en disant qu’elle n’a plus la capacité 
de retenir les informations et qu’elle oublie beaucoup. Elle présente surtout des 
troubles de la mémoire antérograde. Son état psychique ne lui permet pas de 
reprendre une activité professionnelle aujourd’hui encore avec le même 
pourcentage d’incapacité qu’elle présentait depuis le 30 janvier 2014, à savoir 
100% d’incapacité de travail ». 
L’OAI considère que la Dresse D______ fait ainsi une appréciation différente de la 
capacité de travail sur la base d’un même état de fait. 
Or, il apparaît au contraire que ce sont plutôt les conclusions du médecin du SMR 
qui constituent une nouvelle appréciation de la capacité de travail résiduelle, alors 
que l’état de fait est resté inchangé. En effet, la description que donne le médecin 
du SMR de l’état de l’assurée correspond plus ou moins à celui figurant dans les 
rapports établis en 2014. Selon la Dresse D______, « son état psychique ne lui 
permet pas de reprendre une activité professionnelle aujourd’hui encore avec le 
même pourcentage d’incapacité qu’elle présentait depuis le 30 janvier 2014, à 
savoir 100% d’incapacité de travail ». 
Il convient à cet égard de rappeler que seul un changement important des 
circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, 
peut motiver une révision selon l'art. 17 LPGA, et que tel n’est pas le cas d’une 
simple appréciation différente d'un état de fait, qui, pour l'essentiel, est demeuré 
inchangé. 
d. Au surplus, l’assurée se plaint d’avoir été traitée par celui-ci de « pleurnicheuse » 
et ne comprend pas que celui-ci ait considéré les membres de sa famille comme des 
proches aidants ou des babysitters bénévoles et permanents. 
Selon le médecin du SMR en effet, l’assurée ne s’occupe plus de son ménage, n’a 
pas envie de préparer les repas, ne sort pas seule, les courses étant assumées par son 
mari seul ou par sa sœur, sa vie sociale est pauvre, elle ne voit que les membres de 
sa famille qui la soutiennent et ne part plus en vacances en raison de son état de 
santé. 
Il en a conclu que le réseau familial et amical procurait à l’assurée des ressources 
mobilisables indéniables. 
Il est vrai qu’il existe dans l'assurance-invalidité - ainsi que dans les autres 
assurances sociales - un principe général selon lequel l'assuré qui demande des 
prestations doit d'abord entreprendre tout ce que l'on peut raisonnablement attendre 
de lui pour atténuer les conséquences de son invalidité (cf. ATF 138 I 205 consid. 
3.2). Dans le cas d'une personne rencontrant des difficultés à accomplir ses travaux 
ménagers à cause de son handicap, le principe évoqué se concrétise notamment par 
l'obligation de solliciter l'aide des membres de la famille. Un empêchement dû à 
l'invalidité ne peut être admis chez les personnes qui consacrent leur temps aux 
activités ménagères que dans la mesure où les tâches qui ne peuvent plus être 
accomplies sont exécutées par des tiers contre rémunération ou par des proches qui 


 
 
 
 
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encourent de ce fait une perte de gain démontrée ou subissent une charge excessive. 
L'aide apportée par les membres de la famille à prendre en considération dans 
l'évaluation de l'invalidité de l'assuré au foyer va plus loin que celle à laquelle on 
peut s'attendre sans atteinte à la santé. Il s'agit en particulier de se demander 
comment se comporterait une famille raisonnable, si aucune prestation d'assurance 
ne devait être octroyée. Cela ne signifie toutefois pas qu'au titre de l'obligation de 
diminuer le dommage, l'accomplissement des activités ménagères selon chaque 
fonction particulière ou dans leur ensemble soit répercuté sur les autres membres de 
la famille, avec la conséquence qu'il faille se demander pour chaque empêchement 
constaté s'il y a un proche qui pourrait le cas échéant entrer en ligne de compte pour 
exécuter en remplacement la fonction partielle correspondante (ATF 133 V 504 
consid. 4.2; arrêt du Tribunal fédéral 9C_785/2014). 
C’est en application de ce principe que le médecin du SMR a tenu compte de l’aide 
apportée par la sœur ou le mari pour les tâches ménagères et les courses. Dans le 
cas où le statut du demandeur AI est celui d’une ménagère ou d’une ménagère 
mixte, une enquête à domicile est menée pour déterminer ce que peut encore 
assumer le demandeur, et on tient du reste compte dans ce cadre de l’aide des 
proches. Cette aide ne peut toutefois dépasser 20-30%. 
Or, il résulte des constatations du médecin du SMR que l’assurée ne fait en réalité 
plus rien. Celui-ci ne pouvait sérieusement considérer que, parce que la famille de 
celle-ci lui apporte toute l’aide dont elle a besoin, la capacité de travail de l’assurée 
soit pleine et entière. 
e. On ne saurait ainsi admettre que les conclusions du médecin du SMR puissent 
motiver valablement une révision au sens de l’art. 17 LPGA. 
Aussi le recours est-il admis, en ce sens que l’assurée a droit au maintien de la rente 
entière d’invalidité au-delà du 30 novembre 2016. 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet, en ce sens que l’assurée a droit au maintien de la rente entière d’invalidité 
au-delà du 30 novembre 2016. 
3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’OAI. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Nathalie LOCHER 
 
La présidente 
 
 
 
 
Doris GALEAZZI 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le