ge_gerichte · ATAS/639/2015 · 2015-08-31 · fr


Siégeant : Catherine TAPPONNIER, Présidente; Maria Esther SPEDALIERO et Jean-
Pierre WAVRE, Juges assesseurs 
 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2089/2014 
ATAS/639/2015 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 31 août 2015 
9ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à VERSOIX, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Yann LAM 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue des Gares 12, GENЀVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. A______ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né le ______ 1959, ressortissant 
suisse, marié, père deux filles, a travaillé dès 1982 pour la Ville de Genève, en tant 
qu'horticulteur. 
2. Le 14 décembre 2004, l'assuré a déposé une demande de prestations d'invalidité en 
raison d'une hépatite C auprès de l'office de l'assurance invalidité du canton de 
Genève (ci-après : l'OAI). 
3. Le 26 janvier 2005, la Ville de Genève a informé l'OAI que A______ travaillait 
pour elle à raison de 40 heures par semaine et que son gain annuel en 2005 avait été 
de CHF 91'873.-. 
4. Le 13 juillet 2005, le docteur B______, du service de transplantation des Hôpitaux 
universitaires de Genève (ci-après : HUG), a adressé à l'OAI un rapport, selon 
lequel le diagnostic posé au sujet de l'assuré ayant des répercussions sur la capacité 
de travail était une cirrhose avec insuffisance hépatique existant depuis 2003. Le 
patient ayant eu récemment une transplantation hépatique, il était envisageable qu'il 
puisse reprendre son activité professionnelle ultérieurement, mais il n'était pas 
encore possible d'évaluer de façon précise ses capacités professionnelles. 
5. La doctoresse C______, médecin interne au service de transplantation des HUG, 
spécialiste FMH en médecine interne et en gastroentérologie, a indiqué au docteur 
D______ de la permanence d'Onex, le 14 octobre 2005, qu'elle avait revu leur 
patient commun, qui avait été transplanté le 7 juillet 2005 d'une cirrhose virale C. 
La biopsie pratiquée récemment avait objectivé une récidive virale C, sans rejet. Il 
était prévu de commencer un traitement d'Interféron pégylé et de Ribavarine, après 
l'arrêt du traitement prophylactique de Valcyte. Ce traitement relativement lourd 
s'accompagnait en général d'une asthénie, de symptômes d'irritabilité ou dépressifs, 
d'une anémie et d'une leucopénie. Le patient allait donc être suivi à intervalles 
réguliers par leurs consultations. 
6. Dans un rapport adressé à l'OAI le 16 janvier 2006, la Dresse C______ a indiqué 
que l'état de l'assuré était resté stationnaire. Les limitations fonctionnelles observées 
étaient des infections virales à répétition. Sa capacité de travail était de 0 % depuis 
juillet 2005. Il n'avait pas été proposé de prise en charge psychiatrique à l'assuré. 
Une reprise du travail était envisageable une fois le traitement anti-HCV terminé, 
probablement en février ou mars 2007. 
7. Par décision du 26 septembre 2006, l'OAI a alloué à l'assuré une rente entière 
d'invalidité depuis le 24 octobre 2004, fondée sur une incapacité de travail moyenne 
de 80 %. 
8. Dans un rapport intermédiaire adressé à l'OAI le 31 janvier 2008, le docteur 
E______, du service de transplantation des HUG, a indiqué que l'état de santé de 
l'assuré s'était amélioré depuis sa greffe. Il n'y avait pas de changement dans les 
diagnostics. La capacité de travail était actuellement de 30 % en tant que jardinier-


 
 
 
 
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paysagiste. On pouvait envisager une reprise du travail en tant qu'horticulteur, sous 
réserve de certains aménagements. 
9. Le 5 mars 2008, l'OAI a informé l'assuré du fait qu'il avait examiné son degré 
d'invalidité et constaté que celui-ci n'avait pas changé au point d'influer son droit à 
la rente qu'il percevait. 
10. Le 4 décembre 2012, l'OAI a débuté une procédure de révision. 
11. Le 12 décembre 2012, l'assuré a indiqué à ce dernier que son degré d'incapacité de 
travail était de 100 % et qu'il était sous contrôle médical du service des greffes des 
HUG. 
12. La Dresse C______ a informé l'OAI le 2 février 2013 que l'état de santé de l'assuré 
était resté stationnaire depuis 2006. Il y avait eu un changement de diagnostic, un 
cancer cutané ayant été diagnostiqué. En 2011 et 2012, l'assuré avait fait une 
rechute "OH" et de consommation de cocaïne, liée à un état dépressif. Le patient 
avait entrepris un sevrage OH et cocaïne. Le pronostic était lié au sevrage OH. Les 
limitations fonctionnelles observées étaient essentiellement d'ordre psychiatrique, 
avec une intolérance au stress et à la frustration. La capacité de travail était de 100 
% dans le poste de travail occupé en tant que jardinier. La compliance n'avait pas 
été optimale en 2011, mais elle l'était depuis fin 2012. Le patient prenait des 
médicaments et était suivi par un psychiatre et un spécialiste en addictologie. De 
nouvelles mesures professionnelles n'étaient pas indiquées. Le dernier examen 
médical datait du 12 décembre 2012. Le patient était encore actuellement trop 
fragile du point de vue psychiatrique pour reprendre un travail. 
13. Le docteur F______, chef de clinique au service de médecine de premier recours et 
des urgences, unité des dépendances, a indiqué à l'OAI, le 11 juin 2013, qu'il suivait 
l'assuré depuis février 2012 et que le dernier examen médical datait du 12 avril 
2013. L'état de l'assuré s'était amélioré. Il y avait eu des changements dans les 
diagnostics. Son état anxio-dépressif et sa dépendance à la cocaïne avaient rendu 
impossible une activité professionnelle jusqu'à fin 2012. Il consommait encore de la 
cocaïne de façon intermittente et de l'alcool de manière excessive et il y avait un 
status post état anxio-dépressif, sans influence sur la capacité de travail. En 2010, 
l'état de santé de l'assuré avait été compliqué par une crise dans sa vie personnelle, 
qui avait influencé négativement sa capacité de travail. Dès fin 2012, après une 
hospitalisation à la clinique genevoise de Montana, son état s'était globalement 
amélioré. Actuellement, il n'avait pas de limitations fonctionnelles en lien avec les 
troubles sus-évoqués. La compliance était optimale. Les traitements en cours étaient 
des entretiens motivationnels et de prévention de la rechute ainsi qu'une 
psychothérapie de soutien et d'activation. La capacité de travail existait dans le 
travail effectué auparavant ou un autre. 
14. Par décision du 10 juin 2014, l'OAI a supprimé la rente invalidité dont bénéficiait 
l'assuré, dès le 1er jour du 2ème mois suivant la notification de la décision, car la 
procédure de révision de la rente avait permis d'établir que son état de santé s'était 


 
 
 
 
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amélioré depuis la dernière évaluation et que sa capacité de travail était de 100 % 
dès septembre 2012. Des mesures professionnelles n'étaient pas indiquées. 
15. L'assuré a formé recours contre cette décision le 11 juillet 2014. La rente AI qui lui 
avait été allouée était liée à son état de santé sur le plan hépatique, seule une 
amélioration dans ce domaine était susceptible de motiver une révision de la rente. 
Le rapport du Dr F______, dont il contestait les conclusions, ne traitait que de 
l'aspect psychiatrique des affections dont il souffrait. Son état de santé ne s'était pas 
amélioré sur le plan psychiatrique et sa capacité de travail était nulle pour une durée 
en l'état indéterminée. Sur le plan hépatique, l'OAI se fondait sur le rapport médical 
du 2 février 2013 établi par la Dresse C______ qui était contradictoire en lui-même 
et avec le rapport du Dr E______ du 4 juillet 2014. Dès lors que l'amélioration de 
son état de santé ne ressortait pas clairement du dossier, il n'y avait pas lieu de 
supprimer la rente dont il bénéficiait. L'assuré concluait à l'annulation de la décision 
de l'OAI, avec suite de frais et dépens. 
16. A l'appui de son recours, l'assuré a produit : 
- un courrier adressé par le docteur G______, médecin adjoint du service 
d'addictologie des HUG, adressé le 3 juillet 2014 à son conseil, dont il ressort qu'il 
avait suivi l'assuré jusqu'en 2010. Depuis 2008, l'état de ce dernier s'était nettement 
péjoré avec une reprise des consommations d'alcool, de cocaïne ainsi que des jeux 
pathologiques. Depuis 2008, sur le plan psychique, il n'avait pas démontré 
d'évolution suffisamment consolidée de manière durable pour pouvoir évaluer une 
capacité psychique de manière durable. Les troubles psychiatriques dont il souffrait 
n'étaient pas liés à ses troubles hépatiques, qui s'étaient bien résolus suite à la 
transplantation hépatique. La poly-consommation actuelle de substances risquait de 
mettre son foie en danger en raison de son traitement immunosuppresseur. 
Actuellement, sur le plan psychiatrique, la capacité de travail était de 0 %. Le 
pronostic sur le plan psychique était fortement réservé et il ne voyait pas de reprise 
d'activité dans un avenir proche. 
- un courrier adressé le 4 juillet 2014 à son conseil, dans le lequel le Dr E______ 
indique suivre l'assuré depuis sa transplantation en 2005. Depuis 2008, l'état de 
santé de ce dernier était stationnaire et sa capacité de travail était toujours de 30 %. 
En raison de problèmes divers, et notamment d'ordre psychique, sa capacité de 
travail était toujours de 30 %, aussi bien dans un poste de jardinier que dans une 
autre activité. Dans un courrier complémentaire du 10 juillet 2014, le Dr E______ a 
confirmé que la fonction hépatique de l'assuré était stable depuis 2008. Les 
limitations fonctionnelles, notamment l'asthénie, étaient toujours présentes et sa 
capacité de travail était inchangée depuis 2008. 
17. Dans sa réponse du 11 août 2014, l'OAI a relevé que selon le rapport du service de 
transplantation, l'état de santé de l'assuré s'était amélioré sur le plan hépatique et il a 
conclu au rejet du recours. 


 
 
 
 
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18. Dans sa réplique du 4 septembre 2014, le recourant a persisté dans ses conclusions. 
Il n'y avait pas de changement dans son état de santé depuis la dernière révision. 
19. Entendue par la chambre de céans, le 19 janvier 2015, la Dresse C______ a indiqué 
: 
"Depuis la transplantation hépatique de M. A______, le service des transplantations 
le voit régulièrement pour le suivi, surtout les premières années, moins souvent 
après, soit tous les six mois. C’est le Dr E______ qui l’a vu les dernières fois. Je 
n’ai personnellement pas rencontré M. A______ depuis le mois d’octobre 2013. 
Quand nous le voyons, nous discutons des résultats d’une prise de sang, nous 
faisons le point sur la fonction du foie et des médicaments. Il nous parle également 
de ses problèmes en lien avec la transplantation essentiellement. En octobre 2013, 
la situation de M. A______ était bonne du point de vue de son foie. Il avait 
développé des cancers de la peau, deux sauf erreur, qui ont été traités 
chirurgicalement. C’est une conséquence des médicaments immunosuppresseurs 
qu’on lui donne en raison de la greffe. Il était suivi par un alcoologue. Vous me 
rappelez que j’ai fait un rapport médical pour l’OAI daté du 2 février 2013, le 
dernier examen médical datait du 12 décembre 2012. Je ne sais pas si je l’ai indiqué 
dans mon rapport, mais de manière générale, les personnes qui ont été transplantées 
du foie ont une fatigabilité particulière qui entraîne une limitation de la capacité de 
travail de 30 % au moins. Cela dépend des cas. S’agissant de M. A______ en 
particulier, dans la mesure où son foie fonctionnait bien en 2013, on pouvait retenir 
cette limitation de 30 % de la capacité de travail en raison de l’effet des 
médicaments immunosuppresseurs. Vous me relisez ma réponse au point 6 du 
rapport concerné dans lequel j’indiquais que la capacité de travail était de 100 % en 
tant que jardinier. Après avoir relu mon rapport et notamment ma réponse au point 
12, je pense avoir fait une erreur et qu’il s’agissait d’une incapacité de travail à 
100 % et non pas d’une capacité à 100 %. S’il s’agissait d’une capacité de travail, 
j’aurais précisé depuis quand M. A______ était capable de travailler. De plus, ma 
réponse n’était pas logique par rapport au fait que j’indiquais à la fin de mon 
rapport que le patient était encore actuellement trop fragile du point de vue 
psychiatrique pour reprendre le travail. Je ne suis pas habilitée à avoir une 
appréciation sur le plan psychiatrique. Je confirme que j’ai estimé à l’époque que 
c’était en raison de ses problèmes psychiatriques que le patient n’était pas prêt à 
reprendre le travail. Je n’ai pas d’information depuis lors au sujet de la situation de 
M. A______. Il convient de se référer à son addictologue, ainsi qu’au Dr E______ 
qui l’a vu les dernières fois. De manière générale, mon expérience me fait dire que 
la plupart du temps les transplantés hépatiques peuvent reprendre le travail, surtout 
s’il s’agit d’un travail tertiaire, de bureau, en général plutôt à 70 % dans ce cas, 
moins s’il s’agit d’un travail physique. Vous me lisez la teneur du courrier du 
Dr E______ du 4 juillet 2014. Je suis d’accord avec sa teneur. J’attire votre 
attention sur le fait qu’il me semble avoir émis un avis médical en avril 2014 dans 
lequel j’indique que la situation globale de M. A______ s’est détériorée avec un 


 
 
 
 
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déconditionnement physique, soit une prise de poids et avec moins d’aptitudes à 
une endurance physique. Cela n’était clairement pas dû à son problème hépatique, 
mais plutôt en lien avec un problème que j’évaluais comme dépressif, de manière 
intuitive puisque cela n’est pas mon domaine. Vous me relisez également le 
courrier du Dr E______ du 10 juillet 2014. Je suis également d’accord avec sa 
teneur. Si l’état dépressif de M. A______ est susceptible de créer de l’asthénie, elle 
serait supplémentaire aux 30 % indiqués précédemment. Je rejoins le Dr G______ 
lorsqu’il indique, le 3 juillet 2014, que les troubles psychiatriques de M. A______ 
ne sont pas liés à ses problèmes hépatiques qui se sont bien résolus suite à sa 
transplantation. En l’état, les résultats suite à la dernière prise de sang de 
M. A______ indiquent que son foie va bien en dépit de son éventuelle 
consommation d’alcool. S’il en consommait abusivement, il pourrait y avoir à 
terme une incidence négative sur son foie. De manière générale, on ne peut pas dire 
que la prise de médicaments anti-rejet provoque une prise de poids chez les 
patients. En revanche, on constate souvent une telle prise de poids mais qui est 
plutôt liée au fait que les patients sont fatigables et qu’ils ont moins d’énergie. Si 
M. A______ avait été en mesure de reprendre le travail, je pense que sa capacité de 
travail aurait été évaluée à 50 %. Je pense essentiellement à son problème 
psychologique, mais également à la prise de poids et son déconditionnement, de 
sorte que même sans problème psychologique, je ne pense pas que sa capacité de 
travail aurait dépassé 50 %. La capacité de travail à 50 % serait également liée au 
problème d’asthénie. J’indique également qu’en tant que jardinier, il y a certaines 
limitations du fait qu’il n’est pas bon pour M. A______ d’être exposé au soleil en 
raison des cancers de la peau qu’il a développés en raison des médicaments 
immuno-suppresseurs. Il faudrait qu’il soit protégé, ce qui n’est pas évident au 
niveau du visage. Ce n’est pas un métier idéal dans sa situation. Dans la mesure où 
M. A______ est très sujet au stress, un changement d’orientation ne serait 
probablement pas facile pour lui, vu notamment son âge. Lorsque j’ai dit que 
M. A______ pouvait travailler à 50 %, c’était sans considérer ses problèmes 
psychiques, contrairement au Dr E______ qui lui mentionne une capacité de travail 
de 30 %. C’est ce qui explique la différence. Je considère que le fait que 
M. A______ ne devrait pas être exposé au soleil est une limitation fonctionnelle". 
20. Entendu par la chambre de céans le 19 janvier 2015, le recourant a indiqué : 
"Je suis globalement d’accord avec ce qu’a dit la Dresse C______ aujourd’hui, en 
particulier au sujet de mon incapacité de travail. J’ai une grosse fatigue. Je dors 
douze heures par jour, en général neuf-dix heures d’affilée la nuit et une sieste de 
deux heures l’après-midi. Vous me demandez si je peux définir l’origine de ma 
fatigue. Il y a la transplantation, les médicaments, un arrêt de travail de dix ans et 
j’ai pris vingt kilos. Je ne m’estime pas du tout capable de travailler dans mon 
métier de jardinier. Je ne me vois pas capable de travailler dans une autre activité. 
Je suis plutôt quelqu’un de manuel et je ne me vois pas dans un travail de bureau, je 
devrais tout réapprendre. La journée, je vais me promener, je vais au café 


 
 
 
 
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rencontrer des gens, j’ai besoin de contacts. J’essaie de faire du sport, notamment 
de la natation qui me convient bien. Malheureusement, je me suis cassé le pied et je 
ne peux plus en faire en ce moment. J’ai dû voir le Dr F______ environ deux ans, 
soit en 2012 et 2013 sauf erreur. Je le voyais au début une fois par semaine, puis 
tous les dix jours, pendant six mois. Ensuite, j’ai fait une cure à Montana. J’ai cessé 
de prendre de la cocaïne. La cure était surtout destinée à me faire arrêter la cocaïne, 
mais elle portait également sur ma consommation d’alcool. J’ai repris la cocaïne 
après trois mois, après le retour de Montana. Depuis le mois d’août 2014, j’ai tout 
arrêté, je précise la cocaïne, j’ai eu un déclic et je n’en ai pas repris. Je vais bien 
maintenant. Psychologiquement, je vais beaucoup mieux sans prise de cocaïne. Je 
dois encore régler mon problème d’alcool. Je suis suivi par le CAP. Je consomme 
de moins en moins d’alcool et je vais mieux. Je suis stressé de nature. Je me suis 
séparé de ma femme il y a deux ans et il y a eu la décision de révision de l’AI. Tout 
cela m’a emmené dans une spirale négative. Du point de vue psychique, je vais 
mieux. Je précise que j’ai eu quatorze interventions sur la peau et que je dois 
absolument éviter le soleil en raison des médicaments que je prends et du risque de 
cancer de la peau. Vous me demandez si je me reverrais travailler comme jardinier, 
qui est le métier que j’aime, à temps partiel. Je réponds que mes limites physiques 
font que cela me paraît difficile. Lorsque j’ai taillé la haie près de chez moi pendant 
deux heures, j’étais très fatigué par la suite. J’ai arrêté mon suivi chez le 
Dr F______ après avoir eu connaissance du rapport qu’il a fait à l’OAI. J’étais 
choqué du fait de ne pas avoir été consulté par ce dernier. Je n’étais pas d’accord 
avec ses conclusions. J’ai repris contact avec le Dr G______ que je connaissais déjà 
et qui travaillait à l’époque aux HUG, aux Acacias. J’ai recommencé un suivi avec 
lui environ une année après mon retour de Montana. Je précise que j’ai revu le Dr 
F______ après mon retour de Montana. J’ai été suivi régulièrement et de manière 
constante par des psychiatres, je ne suis pas resté sans suivi pendant une longue 
période. Il y a eu une interruption du suivi entre les deux médecins de deux ou trois 
mois. Quand j’ai repris le suivi avec le Dr G______, je le voyais toutes les 
semaines. Je voyais également quelqu’un d’autre plus régulièrement avec lequel il 
travaillait. J’ai également vu une doctoresse. Je suis toujours suivi par le CAP, mais 
le Dr G______ n’y travaille plus. Je ne le vois plus depuis deux mois. J’avais déjà 
eu un suivi avec le Dr G______ en 2010. J’indique que vu la tension que j’ai eue 
avec la Dresse C______ du service de la transplantation du fait qu’elle ne m’avait 
pas consulté avant de faire son rapport à l’OAI, j’ai pris contact avec un médecin de 
famille, généraliste, de Versoix, le docteur H______, chez lequel je me rends tous 
les trois mois pour une prise de sang dans le cadre du suivi de ma greffe. Je 
continue toutefois à aller une fois par année faire un contrôle au service de 
transplantation des HUG. Je n’ai pas de tension avec le Dr E______. Le Dr 
H______ a eu connaissance de tout mon dossier médical et il est du même avis que 
le Dr E______. Je précise que je ne le connais pas bien". 
21. Sur questions de la chambre de céans, le Dr E______ a indiqué, par courrier du 16 
avril 2015, que l'assuré était suivi régulièrement à la consultation des greffés 


 
 
 
 
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hépatiques des HUG. Au cours des années 2013 et 2014, il l'avait vu 
personnellement à trois reprises. Du point de vue des limitations fonctionnelles, 
l'assuré présentait une fatigue qui était difficile à évaluer. Il estimait sa capacité de 
travail de l'ordre de 30 %, baisse de rendement incluse, sans tenir compte 
d'éventuels problèmes psychiques. L'activité de jardinier était difficilement exigible 
du fait de la fatigue et des problèmes de cancer cutané qui étaient dus à l'exposition 
aux rayons UV. Vu la profession du patient et son profil, la capacité de réadaptation 
professionnelle lui paraissait limitée. L'amélioration de sa capacité de travail ne 
semblait pas pouvoir être obtenue, y compris par des mesures médicales. Sans 
entrer dans une analyse psychiatrique détaillée, ce qu'il était incapable de faire du 
fait qu'il n'était pas spécialiste dans ce domaine, il pensait que l'assuré avait un 
psychisme très particulier à ce stade avec un sentiment d'injustice et des attentes 
non remplies. Il traversait une situation personnelle difficile avec une procédure de 
divorce et des charges financières qu'il n'arrivait plus à assumer correctement. 
22. En réponse à des questions adressées par la chambre de céans au service 
d'addictologie des HUG à l'attention du Dr G______, la doctoresse I______ a 
répondu, par courrier du 21 avril 2015, que l'assuré avait été suivi du 4 juin 2014 au 
31 octobre 2014 par le Dr G______, puis par elle-même. Le patient était abstinent à 
la cocaïne depuis sept mois. Concernant la dépendance à l'alcool, après avoir 
effectué un sevrage, il avait repris ses consommations en novembre 2014. Le 
facteur de stress était une fracture de la cheville qui le limitait à un point important. 
Depuis lors, les consommations d'alcool étaient d'actualité, plutôt dans un contexte 
festif. Sur le plan thymique, il persistait toujours un état émotionnel labile avec par 
moments des angoisses et un relâchement affectif alternés avec des périodes de 
stabilité. Le patient souffrait d'un trouble dépressif récurrent, actuellement en 
rémission, d'une dépendance à l'alcool, consommation intermittente actuellement, et 
de troubles mentaux et du comportement liés à la consommation de cocaïne, 
actuellement abstinent. Dès la mi-juin 2014, le patient présentait une incapacité de 
travail car il était en processus de sevrage de cocaïne et d'alcool. A l'heure actuelle, 
l'état psychique du patient lui permettait de s'investir dans des mesures de 
réadaptation professionnelle. Néanmoins, le risque de rechute au niveau 
addictologique était présent, ce qui était susceptible de mettre en échec les mesures 
de réadaptation. D'un point de vue psychiatrique, il était recommandé que le patient 
bénéficie d'un traitement psychothérapeutique de soutien et de motivation afin de 
gérer la consommation et maintenir une abstinence. Depuis la période pendant 
laquelle le patient était suivi par le Dr F______, on notait une évolution favorable. 
L'assuré était abstinent à la cocaïne depuis huit mois et son objectif était de 
maintenir cette abstinence. Concernant la dépendance à l'alcool, il était plutôt 
focalisé sur le maintien d'une consommation limitée. 
23. Le 20 mai 2015, le recourant a indiqué à la chambre de céans que rien n'avait 
changé depuis la dernière révision et que, compte tenu de l'absence d'amélioration 
de son état de santé, la rente n'aurait pas dû être supprimée par l'OAI. 


 
 
 
 
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24. Le 26 mai 2015, l'OAI a maintenu sa position. 
25. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. A teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-
invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
3. Le recours a été formé dans le délai et selon la forme prescrits (art. 38 al. 4 let. c 
art. 60 et 61 let. b LPGA). 
Il est par conséquent recevable. 
4. L’objet du litige est le bien-fondé de la suppression de la rente entière d'invalidité 
du recourant. 
5. a. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie 
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 
Selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du droit des assurances 
sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont les conséquences 
économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 
110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle seule déterminante 
et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle entraîne une incapacité 
de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré (ATFA non publié I 
654/00 du 9 avril 2001, consid. 1). 
En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70 % au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50 % au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide 
à 40% au moins. 


 
 
 
 
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b. L’art. 17 al. 1 LPGA dispose que si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente 
subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour 
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. 
L’entrée en vigueur de l’art. 17 LPGA, le 1er janvier 2003, n’a pas apporté de 
modification aux principes jurisprudentiels développés sous le régime de l’ancien 
art. 41 LAI, de sorte que ceux-ci demeurent applicables par analogie (ATF 130 V 
343 consid. 3.5). 
Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l’art. 17 
LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de 
l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses 
conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 130 
V 343 consid. 3.5). Il n'y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont 
demeurées inchangées et que le motif de la suppression ou de la diminution de la 
rente réside uniquement dans une nouvelle appréciation du cas (ATF 112 V 371 
consid. 2b et 387 consid. 1b). Un motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA doit 
clairement ressortir du dossier (ATFA non publié I 559/02 du 31 janvier 2003 
consid. 3.2 et les arrêts cités). La réglementation sur la révision ne saurait en effet 
constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à la rente 
(ATFA non publié I 406/05 du 13 juillet 2006 consid. 4.1). Un changement de 
jurisprudence n'est pas un motif de révision (ATF 129 V 200 consid. 1.2). 
Le point de savoir si un changement notable des circonstances s’est produit doit 
être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la 
dernière révision de la rente entrée en force et les circonstances qui régnaient à 
l’époque de la décision litigieuse. C’est en effet la dernière décision qui repose sur 
un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, 
une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit 
qui constitue le point de départ temporel pour l’examen d’une modification du 
degré d’invalidité lors d’une nouvelle révision de la rente (ATF 133 V 108 consid. 
5.4, ATF 130 V 343 consid. 3.5.2). 
Lorsque les faits déterminants pour le droit à la rente se sont modifiés au point de 
faire apparaître un changement important de l'état de santé motivant une révision, le 
degré d'invalidité doit être fixé à nouveau sur la base d'un état de fait établi de 
manière correcte et complète, sans référence à des évaluations antérieures de 
l'invalidité (ATF 141 V 9 ;ATF 117 V 198 consid. 4b p. 200; arrêts 9C_378/2014 
du 21 octobre 2014 consid. 4.2; 9C_226/2013 du 4 septembre 2013). 
Si les conditions de la révision sont données, les prestations sont, conformément à 
l’art. 17 al. 1 LPGA, modifiées pour l’avenir dans le sens exigé par le nouveau 
degré d’invalidité. Chaque loi spéciale peut fixer le point de départ de la 
modification ou encore exclure une révision en s’écartant de la LPGA (ATFA non 
publié I 806/04 du 15 mars 2005, consid. 2.2.). 


 
 
 
 
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Dans le domaine de l’assurance-invalidité, le point de départ d’une modification du 
droit aux prestations est fixé avec précision. En vertu de l’art. 88a du règlement du 
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 (RAI - RS 831.201), 
la modification du droit à la prestation intervient en principe lorsqu’un changement 
déterminant du degré d’invalidité a duré trois mois, sans interruption notable. En 
vertu de l’art. 88bis RAI, l’augmentation de la rente prend effet, si la révision est 
demandée par l’assuré, au plus tôt dès le mois où cette demande est présentée (al. 1 
let. a), si la révision a lieu d’office, dès le mois pour lequel celle-ci avait été prévue 
(al. 1 let. b). 
6. En ce qui concerne la preuve, le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf 
dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière 
irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent 
un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être 
considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait 
allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui 
paraissent les plus probables (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les 
références; cf. ATF 130 III 324 consid. 3.2 et 3.3). Aussi n'existe-t-il pas, en droit 
des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 322 consid. 5a). 
7. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées. Sans remettre en cause le principe de la libre 
appréciation des preuves, le Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes 
directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier certains types d'expertises ou 
de rapports médicaux (ATF 125 V 352 ss consid. 3). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc). 


 
 
 
 
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Le juge n'a pas à prendre en considération les modifications du droit ou de l'état de 
fait postérieures à la date déterminante de la décision litigieuse (ATF 129 V 4 
consid. 1.2). En particulier la documentation médicale établie après la décision 
attaquée ne peut être prise en compte que dans la mesure où elle permet une 
meilleure compréhension de l'état de santé de l'intéressé jusqu'au moment de la 
décision entreprise. 
Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont 
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, 
il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; 
ATF 122 II 464 consid. 4a, ATF 122 III 219 consid. 3c). Une telle manière de 
procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 Cst (SVR 2001 IV 
n. 10 p. 28 consid. 4b). 
8. a. En l'espèce, par décision du 26 septembre 2006, l'OAI a alloué à l'assuré une 
rente entière d'invalidité fondée sur une incapacité de travail moyenne de 80 %. Le 
5 mars 2008, il a constaté que le degré d'invalidité de l'assuré n'avait pas changé au 
point d'influer son droit à la rente qu'il percevait. 
La Dresse C______ a informé l'OAI, dans un rapport du 2 février 2013, qu'il y avait 
eu un changement de diagnostic, le patient ayant développé un cancer cutané. Les 
limitations fonctionnelles observées étaient, à ce jour, essentiellement d'ordre 
psychiatrique, avec une intolérance au stress et à la frustration. La capacité de 
travail de l'assuré était de 100 % dans le poste de travail occupé en tant que 
jardinier et il était encore actuellement trop fragile, du point de vue psychiatrique, 
pour reprendre un travail. 
Entendue par la chambre de céans, la Dresse C______ a indiqué qu'elle pensait 
avoir fait une erreur dans le rapport précité et qu’elle avait utilisé le terme 
"capacité" au lieu d'"incapacité" de travail. De manière générale, les personnes qui 
avaient été transplantées du foie avaient une fatigabilité particulière qui entraînait 
une limitation de la capacité de travail de 30 % au moins. S’agissant de l'assuré, 
dans la mesure où son foie fonctionnait bien en 2013, on pouvait retenir une 
limitation de 30 % de la capacité de travail, en raison de l’effet des médicaments 
immunosuppresseurs. 
La Dresse C______ a également évoqué, lors de son audition par la chambre de 
céans, une capacité de travail de 50 % de l'assuré, en se référant essentiellement à 
son problème psychologique, mais aussi à la prise de poids et à son 
déconditionnement. 
La Dresse C______ a précisé ensuite à la chambre de céans que lorsqu'elle avait dit 
que l'assuré pouvait travailler à 50 %, c'était sans considérer ses problèmes 
psychiques, contrairement au Dr E______, qui lui, mentionnait une capacité de 
travail de 30 %, ce qui expliquait la différence. 


 
 
 
 
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Elle a encore indiqué que le travail de jardinier, qui exposait l'assuré au soleil, 
n’était pas bon pour lui, du fait des cancers de la peau qu'il avait développés en 
raison des médicaments immunodépresseurs. 
La chambre de céans retient pour établi, avec un degré de vraisemblance 
prépondérante, que l'assuré avait, en février 2013, une incapacité de travail de 
l'ordre de 30 %, en raison des conséquences de sa greffe de foie, soit une asthénie 
liée à la prise des médicaments immunodépresseurs, sur la base des premières 
déclarations de la Dresse C______ devant elle, qui étaient claires et spontanées. 
Le fait que ce médecin ait fait une erreur dans son rapport du 2 février 2013 à 
l'OAI, en mentionnant le terme "capacité" au lieu "d'incapacité" de travail, n'est pas 
de nature à faire douter de la valeur de son appréciation du cas, vu les explications 
données sur ce point. 
Le fait que la Dresse C______ ait également indiqué à la chambre de céans une 
capacité de travail de l'assuré de 50 % ne remet pas sérieusement en doute la 
capacité de travail de 70 % évoquée dans un premier temps car la Dresse C______ 
a justifié la capacité de travail à 50 %, essentiellement par les problèmes 
psychologiques de l'assuré. En effet, cette dernière n'étant pas spécialiste en 
psychiatrie, son appréciation sur les conséquences des problèmes psychologiques 
de l'assuré n'emporte pas conviction. 
La Dresse C______ s'est ensuite contredite en précisant qu'elle avait parlé d'une 
capacité de travail de 50 %, sans considérer les problèmes psychiques de l'assuré. 
Cette contradiction s'explique par le fait que, confrontée aux conclusions de son 
collègue, le Dr E______ - qui ne correspondaient pas aux siennes - elle a 
manifestement tenté de les faire concorder. Les dernières déclarations de la Dresse 
C______ ne remettent pas sérieusement la capacité de travail évoquée en premier 
lieu par cette dernière en lien avec son domaine de compétence, ce d'autant plus 
qu'elles sont également en contradiction avec la teneur de son rapport à l'OAI du 2 
février 2013, dans lequel la doctoresse retenait que les limitations de l'assuré étaient 
essentiellement d'ordre psychiatrique. 
Sur questions de la chambre de céans, le Dr E______ a indiqué, le 16 avril 2015, 
que du point de vue des limitations fonctionnelles, l'assuré présentait une fatigue 
qui était difficile à évaluer et qu'il estimait sa capacité de travail à 30 %, baisse de 
rendement incluse, sans tenir compte d'éventuels problèmes psychiques. 
Cet avis médical, qui date de 2015 - soit après la décision de l'OAI et l'enquête 
effectuée par ce dernier sur la situation - n'emporte pas conviction, dès lors que le 
Dr E______ a indiqué, dans un courrier adressé le 4 juillet 2014 au conseil de 
l'assuré, que la capacité de travail de ce dernier était toujours de 30 %, en raison de 
problèmes divers, et notamment d'ordre psychique. 
Le psychiatre qui a suivi l'assuré à partir du mois de février 2012, le Dr F______, a 
estimé, le 11 juin 2013, que dès la fin de l'année 2012, après une hospitalisation à la 
clinique genevoise de Montana, l'état de celui-ci s'était globalement amélioré et 


 
 
 
 
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qu'il n'avait plus de limitations fonctionnelles en lien avec son état anxio-dépressif 
et sa dépendance à la cocaïne. Sa capacité de travail existait dans le travail effectué 
auparavant ou un autre. L'avis médical de ce médecin est déterminant parce qu'il a 
suivi le patient de manière régulière pendant environ deux ans. Il est en outre 
confirmé par les déclarations de l'assuré, qui a indiqué à la chambre de céans que, 
suite à sa cure à la clinique Montana, il avait cessé de prendre de la cocaïne et que, 
sous réserve d'une courte rechute, il allait beaucoup mieux psychologiquement. 
Le Dr G______ a indiqué, le 3 juillet 2014, au conseil de l'assuré, qu'actuellement, 
sur le plan psychiatrique, la capacité de travail de ce dernier était de 0 %. Cet avis 
médical ne remet pas sérieusement en cause celui de Dr F______, dès lors qu'il a 
été établi après la décision de l'OAI et qu'il fait essentiellement référence au suivi 
du patient pendant la période de 2008 à 2010, sans donner de détails sur l'état actuel 
de l'assuré. 
b. Il résulte des considérations qui précèdent que, dans sa décision du 10 juin 2014, 
l'OAI aurait dû retenir une capacité de travail de l'assuré de 70 %, et non de 100 %, 
et déterminer le taux d'invalidité en tenant compte du fait qu'il ne pouvait plus 
exercer son activité d'horticulteur qui le contraignait à s'exposer au soleil, vu les 
cancers 
de 
la 
peau 
qu’il 
développe 
en 
raison 
des 
médicaments 
immunosuppresseurs. 
9. Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et 28 al. 2 LAI). 
La comparaison des revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi 
exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un 
avec l'autre, la différence permettant de calculer le taux d'invalidité (méthode 
générale de comparaison des revenus; ATF 128 V 29 consid. 1, 104 V 135 consid. 
2a et 2b). 
Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de 
la naissance du droit à la rente; les revenus avec et sans invalidité doivent être 
déterminés par rapport à un même moment et les modifications de ces revenus 
susceptibles d'influencer le droit à la rente survenues jusqu'au moment où la 
décision est rendue doivent être prises en compte (ATF 129 V 222 et ATF 128 V 
174). 
Pour fixer le revenu sans invalidité, il faut établir ce que l'assuré aurait, au degré de 
la vraisemblance prépondérante, réellement pu obtenir au moment déterminant s'il 
n'était pas invalide (RAMA 2000 n°U 400 p. 381, consid. 2a). Ce revenu doit être 
évalué de manière aussi concrète que possible si bien qu’il convient, en règle 
générale, de se référer au dernier salaire que l’assuré a obtenu avant l’atteinte à sa 
santé, en tenant compte de l’évolution des salaires (ATF 129 V 222, consid. 4.3.1). 


 
 
 
 
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Quant au revenu d'invalide, il doit être évalué avant tout en fonction de la situation 
professionnelle concrète de l'intéressé. Lorsque l'assuré n'a pas repris d'activité, ou 
aucune activité adaptée lui permettant de mettre pleinement en valeur sa capacité de 
travail résiduelle, contrairement à ce qui serait raisonnablement exigible de sa part, 
le revenu d'invalide peut être évalué sur la base de données statistiques, telles 
qu'elles résultent de l’ESS (ATF 126 V 75 consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à 
la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane 
ou valeur centrale (ATF 124 V 321 consid. 3b/bb). 
La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent être réduits 
dépend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas 
particulier (limitations liées au handicap, âge, années de service, nationalité, 
catégorie d'autorisation de séjour et taux d'occupation) et résulte d'une évaluation 
dans les limites du pouvoir d'appréciation. Une déduction globale maximum de 
25 % sur le salaire statistique permet de tenir compte des différents éléments qui 
peuvent influencer le revenu d'une activité lucrative (ATF 126 V 75 consid. 5b/aa-
cc). Toutefois, dans certains domaines d'activités dans lesquels les postes à temps 
partiel sont répandus et répondent à un besoin de la part des employeurs, comme 
celui d'employé de bureau, le critère du taux d'occupation n'a guère d'importance 
(ATF du 30 avril 2012 9C 751/2011). L'étendue de l'abattement justifié dans un cas 
concret relève du pouvoir d'appréciation (ATF 132 V 393, consid. 3.3). 
On précisera par ailleurs qu'une déduction sur le montant du salaire d'invalide 
résultant des statistiques en raison d'empêchements propres à l'assuré ne doit pas 
être opérée automatiquement, mais seulement lorsqu'il existe des indices qu'en 
raison d'un ou de plusieurs facteurs, l'intéressé ne peut mettre en valeur sa capacité 
résiduelle de travail sur le marché du travail qu'avec un résultat économique 
inférieur à la moyenne. Par ailleurs, il n'y a pas lieu de procéder à des déductions 
distinctes pour chacun des facteurs entrant en considération comme les limitations 
liées au handicap, l'âge, les années de service, la nationalité ou la catégorie de 
permis de séjour, ou encore le taux d'occupation. Il faut bien plutôt procéder à une 
évaluation globale, dans les limites du pouvoir d'appréciation, des effets de ces 
facteurs sur le revenu d'invalide, compte tenu de l'ensemble des circonstances du 
cas concret. Une déduction globale maximale de 25 % sur le salaire statistique 
permet de tenir compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu 
d'une activité lucrative (ATF 126 V 75 consid. 5b/aa-cc p. 79, ATF du 6 février 
2013 9C 861/2012). 
 
Le résultat exact du calcul du degré d’invalidité doit être arrondi au chiffre en pour 
cent supérieur ou inférieur selon les règles applicables en mathématiques. En cas de 
résultat jusqu'à x,49 %, il faut arrondir à x % et pour des valeurs à partir de x,50 %, 
il faut arrondir à x+1 % (ATF 130 V 121 consid. 3.2). 
10. En l'espèce, le taux d'invalidité doit être établi en comparant le salaire sans 
invalidité réalisé par l'assuré en tant qu'horticulteur à 100 %, actualisé à l'année de 
la décision de révision de l'OAI - soit en 2014 -, avec celui qu'il pourrait exercer 


 
 
 
 
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actuellement, établi selon les données statistiques ESS 2010 pour une activité 
simple et répétitive, actualisé à 2014, à 70 %. 
Le salaire sans invalidité de l'assuré en 2004 était de CHF 91'873.-. Adapté selon 
l'indice suisse des salaires nominaux pour les hommes (ISS; en 2004 : 1975 et en 
2014 : 2220), son revenu sans invalidité en tant qu'horticulteur en 2014 aurait été de 
CHF 103'269.90 (CHF 91'873.- x 2220 / 1975). 
S'agissant du salaire avec invalidité, dans la mesure où le recourant n'a pas repris 
d'activité lucrative et qu'il ne peut plus exercer sa profession d'horticulteur, il 
convient de se référer aux ESS. 
Compte tenu de l'activité de substitution raisonnablement exigible de sa part dans 
un emploi adapté à son état de santé, le salaire de référence est celui auquel peuvent 
prétendre les hommes effectuant des activités simples et répétitives (niveau de 
qualification 4) dans le secteur privé, à savoir CHF 58'812.- par année (CHF 4'901.- 
x 12; ESS 2010, TA1). Au regard du large éventail d'activités simples et répétitives 
que recouvrent les secteurs de la production et des services, on doit en effet 
convenir qu'un certain nombre d’entre elles sont légères et adaptées aux limitations 
du recourant. Comme les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un horaire de 
travail de 40 heures, soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle 
dans les entreprises en 2014 (41,7 heures, Office fédéral de la statistique – 
statistique de la durée normale du travail dans les entreprises, DNT), ce montant 
doit être porté à CHF 61'311.50 (58'812 x 41.7 / 40) et à CHF 63'278.25 indexé à 
2014 selon l'évolution des salaires en termes nominaux (ISS, en 2010 : 2151 et en 
2014 : 2220; soit 61'311.50 x 2220 /2151), ce qui correspond à un salaire de 
CHF 42'918.05 à 70 %. 
Il convient encore d'effectuer un abattement supplémentaire sur le salaire statistique 
de 20 % pour tenir compte de l'âge du recourant et du taux d'occupation. Le revenu 
avec invalidité à prendre en compte pour 2014 est ainsi de CHF 34'334.44 
(42'918.05 – 8'583.61). 
En procédant à la comparaison des salaires sans et avec invalidité, le taux 
d'invalidité est de 67 % ([103'269.90 - 34'334.44] x 100 / 103'269.90 = 66,7 % 
arrondi à 67 %). 
 
Il en résulte que le recourant a droit à un trois-quarts de rente invalidité dès le 1er 
jour du 2ème mois suivant la décision du 10 juin 2014 et que c'est à tort que l'OAI lui 
a nié le droit à une rente invalidité dès cette date. Le recours sera ainsi partiellement 
admis. La décision de l'OAI du 10 juin 2014 sera annulée et le dossier renvoyé à ce 
dernier pour nouvelle décision au sens des considérants. 
11. Le recourant, représenté par un conseil et obtenant partiellement gain de cause, a 
droit à une indemnité à titre de participation à ses frais et dépens, que la chambre de 
céans fixera à CHF 2'500.- (art. 61 let. g LPGA et 89H al. 1 LPA). 


 
 
 
 
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12. L'intimé sera condamné au paiement d'un émolument de CHF 500.- (art. 69 al. 1bis 
LAI). 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L'admet partiellement et annule la décision de l'intimé du 10 juin 2014. 
3. Renvoie la cause à l'intimé pour nouvelle décision au sens des considérants. 
4. Condamne l'intimé à payer au recourant une indemnité de CHF 2'500.- au titre de 
dépens. 
5. Met un émolument de CHF 500.- à la charge de l'intimé. 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
Brigitte BABEL 
 
La présidente 
 
 
Catherine TAPPONNIER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le