ge_gerichte · AARP/239/2020 · 2020-06-30 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/20529/2014 
AARP/239/2020
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du 30 juin 2020 
 
Entre 
A______, domicilié c/o Mme B______, ______, comparant par Me T______, avocat, 
appelant, 
 
contre le jugement JTDP/1368/2019 rendu le 3 octobre 2019 par le Tribunal de police, 
 
et 
C______, assisté de Me U______, avocat, 
D______, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés.


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EN FAIT : 
A. 
a. A______ appelle en temps utile du jugement du 3 octobre 2019, par lequel le 
Tribunal de police (TP) l’a acquitté de lésions corporelles graves par négligence au 
préjudice de C______ (art. 125 al. 1 et 2 du code pénal suisse [CP] ; ch. B.I.1 de 
l’acte d’accusation), mais l’a reconnu coupable de lésions corporelles simples 
(art. 123 ch. 1 CP ; ch. B.II.2 de l’acte d’accusation) pour ces mêmes faits ainsi que 
ceux commis au préjudice de D______ (ch. B.II.3 de l’acte d’accusation). A______ a 
été condamné à une peine pécuniaire de 180 jours-amende, sous déduction d’un jour-
amende correspondant à un jour de détention avant jugement, à CHF 50.- l’unité 
(délai d’épreuve : trois ans), ainsi qu’à payer à C______ CHF 4'000.- à titre de tort 
moral (art. 47 de la loi fédérale complétant le code civil suisse [CO]). Le TP a 
renvoyé ce dernier à faire valoir son dommage matériel par la voie civile, tout en 
l’admettant dans son principe (art. 126 al. 3 du code de procédure pénale suisse 
[CPP]). A______ a encore été condamné aux frais de la procédure s’élevant à 
CHF 2'454.-, plus un émolument complémentaire de CHF 1'600.-. 
Il attaque intégralement le jugement, concluant à son acquittement et à l’obtention 
d’une indemnité pour ses frais de défense. 
b. Selon l'acte d'accusation du 28 novembre 2018, en sa qualité d’agent de sécurité 
de la discothèque E______, sise rue 1______ [no.] ______, [code postal] F______ 
[GE], A______ a frappé à plusieurs reprises C______, lors de l'évacuation de clients 
du club dans la nuit du 17 août 2014. Il lui a ainsi asséné des coups de poing au 
visage, dans un premier temps dans le club, puis à l'extérieur de l'établissement, usant 
également d'une bombe lacrymogène contre le précité déjà blessé et provoquant sa 
chute en arrière au cours de laquelle sa tête a heurté un véhicule stationné. Partant, 
C______ a présenté des plaies ouvertes au front et au menton, une contusion de 
l’articulation temporo-mandibulaire droite, une fracture des os propres du nez et une 
perte complète de l'odorat à droite. Ces faits étaient qualifiés de lésions corporelles 
graves par négligence et, apparemment en concours idéal parfait, de lésions 
corporelles simples (ch. B.I.1 et B.II.2). 
Le 25 mars 2017, vers les 4h40, fonctionnant alors comme agent de sécurité pour la 
discothèque G______, sise quai 2______ [no.] ______, [code postal] Genève, 
A______ a asséné à D______ un coup de poing au visage, lui causant une plaie, un 
hématome et une tuméfaction frontale gauche, dans le contexte d’une bagarre 
impliquant plusieurs protagonistes. D______ tentait de repousser des individus qui 
attaquaient son frère, H______ (ch. B.II.3). 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
 


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Des évènements du 17 août 2014 
a.a. De la plainte pénale déposée par C______, le 18 août 2014, ainsi que de ses 
déclarations subséquentes au Ministère public (MP) et devant le TP, il appert les faits 
suivants. 
Le dimanche 17 août 2014, vers 1h00, il s'était rendu avec des amis et sa sœur, 
I______, dans le club E______. A______ était l'un des videurs présents le soir des 
faits. 
Aux alentours de 4h00, il s'était dirigé vers sa sœur qui se trouvait dans la file pour 
sortir de l'établissement afin de lui demander si elle rentrait chez elle. Cette dernière 
se disputait avec son petit ami, ce qui avait déjà eu lieu en cours de soirée. Au même 
moment, de l'autre côté de l'établissement, vers l'entrée, une « sorte d'émeute » avait 
commencé, ce qui avait provoqué un mouvement de foule. Un videur s'était alors 
approché de lui, auquel il avait indiqué qu’il s’adressait à sa sœur. Selon la 
description faite à la police, cet homme mesurait entre 175-180 centimètres, était de 
type maghrébin et avait le crâne rasé. Un second videur, qu'il n'avait pas vu arriver, 
avait saisi son bras. Alors qu'il se retournait pour lui faire face, celui-ci lui avait 
asséné un violent coup de poing au visage, sans vraiment l’atteindre néanmoins. Le 
temps de reprendre ses esprits, il avait interpellé le second videur pour lui demander 
les raisons de son geste. Dans sa plainte, C______ a décrit son agresseur, soit 
implicitement pour tous les faits, comme mesurant 170-175 centimètres avec une ou 
plusieurs boucles d'oreilles et, probablement, une chevalière. Confronté à A______ 
devant le MP, il ne le reconnaissait pas comme étant l’auteur de ce premier coup. Il 
devait en effet s’agir d’un autre videur de plus petite taille, lequel l’avait du reste 
« gazé » par la suite. Devant le TP, il a nuancé, ne pouvant « pas dire à 100% que 
c'[était] M. A______ qui [lui avait] donné un coup », compte tenu de la rapidité de 
ces faits. 
Les évènements s’étaient rapidement enchaînés. Il avait été saisi par derrière par le 
premier videur, resté en retrait. Estimant la situation injuste, il s'était débattu tout en 
criant qu'il n'avait rien fait. Tandis qu’un serveur lui demandait de se calmer, un des 
videurs avait saisi ses jambes. Devant le MP, il a estimé que les videurs l’ayant sorti 
étaient au nombre de trois ou quatre. Il avait été emmené à l'extérieur de la 
discothèque par la sortie de secours, avait été remis debout et requis de se calmer. Il 
s'était retourné pour « manifester son mécontentement », avait crié qu’il n’avait rien 
fait et insulté les videurs. L’un d’eux, à savoir A______, qu’il était en mesure 
d’identifier lors de sa confrontation devant le MP et le TP puisque la rue avait été 
éclairée, s’était alors approché de lui et l'avait frappé directement à une ou plusieurs 
reprises au visage. En audience de jugement, il a assuré que A______ portait une 
chevalière le soir en question. Sous l'effet des coups, il était tombé en arrière et sa 
tête avait lourdement frappé un véhicule stationné, tandis que les videurs rentraient 
dans l’établissement. Dans sa chute, il s'était également ouvert le menton, précisant, 
devant le TP, être plutôt tombé en avant. Il saignait abondement. Il n’avait pas reçu 


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d'autres coups par la suite, étant toutefois précisé qu'il était alors sonné. Ces lésions-
là ressortaient du constat médical. 
Un couple l'avait aidé à se relever et avait proposé d'appeler une ambulance. 
Toutefois, il avait voulu rejoindre sa sœur qui se trouvait à l'autre bout de la rue. A 
quelques mètres de l'entrée de la discothèque, un des videurs, soit celui « de taille 
plus petite » selon ses explications devant le MP, était venu à sa rencontre et avait 
utilisé son spray au poivre contre lui. Ses amis l'avaient alors emmené à distance. 
Cette ultime agression l'avait fortement énervé et il avait insulté les videurs. Devant 
le TP, il a placé l’épisode du spray au poivre au moment où il s’était relevé du coup 
reçu au front : il avait dû alors insulter les videurs et s’être dirigé vers eux, ce qui 
avait induit l’usage du spray au poivre. Pourtant, il a également précisé qu’à ce 
moment, seuls un serveur et A______ se trouvaient avec lui à l'extérieur de la 
discothèque, ce qui lui laissait penser que c’était ce dernier qui avait dû employer 
ledit spray. 
A cet instant, la police et une ambulance étaient arrivées sur les lieux. Il avait reçu 
les premiers soins et avait été emmené à l'hôpital, en compagnie de son ami, 
J______, où un constat médical avait été dressé. Durant ce laps de temps, il s'était 
rendu compte que son téléphone portable et sa montre avaient disparu. Il avait 
demandé à son ami de retourner au club pour retrouver ses affaires. Sur place, celui-
ci avait discuté avec un dénommé K______, selon lequel la faute incombait à 
C______ dans la mesure où il s'apprêtait à frapper une fille. Ces déclarations étaient 
erronées, mais la confusion compréhensible vu la dispute précitée. 
Le soir des faits, il avait bu quelques verres de vodka, sans être ivre. 
a.b.a. Selon un constat médical et un résumé de séjour aux HOPITAUX 
UNIVERSITAIRES DE GENEVE (HUG) du 17 août 2014, C______ présentait des 
plaies profondes au front et au menton, une fracture des os du nez et une contusion à 
l'articulation temporo-mandibulaire droite. 
A teneur d’un certificat médical du 23 janvier 2018, la fracture nasale avait nécessité 
une reposition en anesthésie locale. Au niveau esthétique, le nez était relativement 
rectiligne. La rhinoscopie avait en revanche montré une déviation du septum nasal à 
droite, une déviation ostéo-cartilagineuse avec une arrête septale osseuse 
relativement importante et un bombement septal fermant l'accès à la partie supérieure 
de la fosse nasale. Le patient avait totalement perdu l'odorat du côté droit. Une 
intervention chirurgicale pourrait permettre de retrouver une meilleure perméabilité 
nasale à droite, probablement symétrique, mais sans certitude quant à une 
amélioration de l’odorat. 
a.b.b. C______ a expliqué conserver, en février 2015, des séquelles au niveau de son 
nez, dont le rétablissement pouvait encore prendre une année. En avril 2018, il n’était 
toujours pas certain de retrouver son odorat et devait subir une nouvelle intervention 


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chirurgicale, non encore réalisée au moment de l’audience de jugement. Par ailleurs, 
son front avait dû être reconstruit, de sorte qu'il avait dû porter un pansement au 
niveau du crâne pendant deux ans. En conséquence, il n'avait pas pu s'exposer au 
soleil durant cette période et avait dû annuler des vacances pour assurer la réussite 
des soins. Il avait également des cicatrices des points de suture, mais elles étaient 
quasi invisibles. Au quotidien, il se sentait plus méfiant, étant toutefois précisé qu'il 
avait recommencé à sortir. Il n'avait pas eu besoin d'entamer un suivi psychologique. 
a.c. Pour son dommage matériel, il réclamait un total de CHF 24'430.- (frais 
médicaux entre CHF 2'500.- et CHF 3'000.- + CHF 22'230.- [15% de CHF 148'200.-] 
en raison de son anosmie partielle ; cf. annexe à l’acte d’accusation). En outre, les 
cicatrices laissées par l’agression et la peur conservée depuis les faits devaient 
également lui donner droit à une indemnité pour tort moral, soit CHF 20'000.-. 
b. Plusieurs personnes ont été entendues durant la procédure : 
b.a. I______ et son petit ami, L______, ont expliqué s’être rendus au E______, le 
soir du 17 août 2014, vers 2h30 avec M______ et N______. Ils avaient rejoint 
C______ et des amis dans le coin VIP de l'établissement. En fin de soirée, alors que 
I______ tirait le t-shirt de son petit copain qui dansait devant elle pour le forcer à 
s'asseoir, un videur était venu s'enquérir de la situation. Elle et son frère avaient 
toutefois rassuré ce dernier, lequel était de type européen, s’occupait du carré VIP et 
mesurait 180-185 centimètres, avec des « cheveux en piques avec des mèches de 
couleurs » et un tatouage sur un avant-bras. Par la suite, L______ avait eu une brève 
altercation avec ce videur, lequel avait volontairement fait tomber son verre. 
Vers 4h30, les lumières s’étant allumées, I______ et L______ se dirigeaient vers la 
sortie lorsque celui-ci avait trébuché et l'avait involontairement poussée. Le videur 
susmentionné s’était alors adressé à ce dernier : « tu commences à nous faire 
chier ! ». La jeune femme avait immédiatement répondu qu'ils partaient. Un autre 
videur se trouvait alors à proximité. Ce dernier était « très grand, noir, crâne rasé ». 
A partir de ce moment, la situation avait dégénéré sans raison. 
C______ était venu vers sa sœur et son ami, mais il n’avait pas eu le temps de leur 
parler qu’un videur avait surgi pour se précipiter vers lui. Le videur du coin VIP 
s’était mis à s’agiter et, tout à coup, un mouvement de foule était intervenu. I______ 
avait soudainement aperçu un bras tendu en direction de son frère. Celui-ci venait 
d’encaisser un violent coup de poing, sans que ni elle ni son petit ami ne puissent en 
discerner l’auteur. L______ a néanmoins décrit, devant le MP, cet individu comme 
ayant le crâne rasé – ou les cheveux très courts – et une oreille un peu abîmée. 
Confronté à A______ le 27 septembre 2017, il ne pouvait pas dire ce que l'intéressé 
avait fait, compte tenu de l'écoulement du temps. Le visage de ce dernier lui disait 
néanmoins quelque chose. 


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I______ avait par la suite été malmenée par les videurs, à l'instar de M______, tandis 
que N______ s'interposait pour parer d’éventuels coups. Elle ne pensait pas être 
capable d'identifier ces videurs tant la confusion avait été totale. Dans l'intervalle, 
L______ avait cherché à rejoindre C______. Avant d’y être parvenu, il avait été saisi 
par la nuque par l’un des videurs et immobilisé contre un mur. 
A l'extérieur, I______ avait entendu son frère hurler. N______ était parti aux 
nouvelles. A son retour avec M______, il lui avait expliqué que C______ avait eu le 
nez cassé et qu'il partait à l'hôpital en ambulance. 
b.b. M______ a déclaré avoir rejoint C______ et J______ dans l'espace VIP du 
E______, le 17 août 2014, vers 1h30. Elle était en compagnie de L______, I______ 
et N______, son petit ami. La soirée s'était bien déroulée. Le videur affecté à cette 
zone mesurait 170-175 centimètres et avait « les cheveux en piques ». 
Vers 5h00, au moment où les lumières s’étaient allumées, elle s'était dirigée vers la 
sortie en suivant L______ et I______. Cette dernière discutait avec un inconnu, mais 
pas un videur. Soudainement, la situation avait dégénéré, devenant chaotique : 
aucune bousculade n’était survenue ; un videur avait enserré la gorge de son petit 
ami ; elle avait été agrippée par le cou et plaquée contre un mur avant d’être jetée à 
terre se mettant alors en position fœtale. 
En s'éloignant, elle avait vu L______ être saisi, par le cou, par un videur indéterminé 
avant d’être jeté au sol. Il avait ensuite été emmené vers la sortie, par plusieurs 
videurs, parmi lesquels l’un avait une oreille déformée, « un peu comme les 
catcheurs ». Devant le MP, en 2015, elle a ajouté être en mesure de reconnaître la 
personne qui avait donné un coup de poing à C______. Confrontée en 2017 
seulement, elle a confirmé que A______ était l'un des videurs présents le soir des 
faits en raison de son oreille droite. Celui-ci avait saisi « [s]on ami » et l’avait 
remonté dans les escaliers. Il était également présent au moment où C______ avait 
été frappé à l'intérieur de l'établissement. En revanche, elle ne pouvait pas affirmer 
catégoriquement que cela était par A______. 
b.c. N______ a déclaré que vers 4h00, quand les lumières avaient été allumées, 
I______ et L______ avaient décidé de quitter l'établissement. Se trouvant à environ 
quatre mètres, il avait vu celui-ci discuter avec un autre client. Le videur, qui avait 
renversé le verre, s’était précipité vers son ami « comme une furie ». Au même 
moment, C______ s'était approché en faisant un geste non agressif pour montrer 
qu’il s’agissait de sa sœur. Un autre videur était arrivé et avait porté un coup de 
poing au visage de ce dernier, au niveau de la joue gauche. Il avait environ 
25-30 ans, était de type maghrébin mesurant 180 centimètres, de corpulence 
athlétique, avec les cheveux rasés et le cartilage d'une oreille très abîmé. Devant le 
TP, le témoin a reconnu ce videur en la personne de A______. En l’absence de toute 
réplique de C______, au moins six videurs s’étaient jetés sur lui et L______ pour les 


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emmener dehors. A ce moment, le visage du premier ne présentait pas de marque 
particulière. 
Resté dans l’établissement, il avait fait un geste d’apaisement, mais avait été saisi par 
la nuque. M______ était recroquevillée sur elle-même au sol et I______ criait pour la 
défendre. A l'extérieur, il avait vu, au loin, C______ qui criait et L______, à une 
vingtaine de mètres de ce dernier, désorienté et hurlant de douleur. L______ avait 
reçu du gaz dans les yeux, tandis que C______ avait le visage en sang, le nez gonflé 
« comme une patate » et était pris en charge par une ambulance. 
En cours de soirée, il avait bu environ quatre verres de rhum-coca. S’il était 
« joyeux », il était resté lucide. L______ avait bu un peu plus que lui. La bouteille 
achetée par leur groupe n’avait pas été entièrement consommée. D’ailleurs, leurs 
amies n’en avaient pas bu. 
b.d. J______ a déclaré s’être rendu le 17 août 2014, vers 1h30, au E______ en 
compagnie de C______. Aux alentours de 2h30, la sœur de ce dernier et d'autres 
amis les avaient rejoints. La soirée s'était bien passée. 
Lorsque les lumières s’étaient rallumées, la file pour quitter les lieux était trop 
conséquente. Il avait donc patienté. Tout à coup, un videur s’était mis à courir en 
direction des escaliers. Intrigué, il s’était levé et avait vu C______ s’approcher de sa 
sœur, laquelle se trouvait dans la file pour sortir. Devant le TP, il a précisé que 
C______ était intervenu pour séparer sa sœur et son petit ami, qui se disputaient. 
Alors qu’un videur se trouvait en bas des escaliers, le premier cité avait retourné son 
ami et assené un violent coup de poing au visage. Cet agresseur était de type 
maghrébin, mesurant 180 centimètres, avec le crâne rasé. Il portait des boucles 
d'oreilles ou alors il avait « un problème » à une oreille, probablement la droite. 
Devant le TP, grâce à cette oreille « en chou-fleur », il reconnaissait ce videur en 
A______. 
Il s'était immédiatement dirigé vers C______ pour s'enquérir de son état. Un 
mouvement de foule était intervenu et les deux videurs, dont A______, s’étaient 
saisis de son ami, tandis qu’un troisième arrivait à la rescousse. L’un d’entre eux 
mesurait 180-185 centimètres et avait des « cheveux en piques ». Ils avaient emmené 
dehors son ami par la sortie de secours, en remontant les escaliers. A ce moment-là, 
ce dernier n'avait encore aucune marque au visage. 
Finalement, il avait réussi à sortir de la discothèque et avait vu C______, le visage en 
sang, au bout de la rue, qui criait : « ils m'ont gazé et tabassé! C'est l'arabe! ». Plus 
tard, C______ lui avait affirmé avoir été « gazé » deux fois, soit avant et après de 
recevoir des coups. A aucun moment, il n'avait cherché la confrontation. Entendant 
d'autres cris, lui-même avait aperçu I______ avec L______ se frotter les yeux, après 
avoir été « gazés ». 


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Il était retourné à la boîte de nuit pour récupérer les affaires de C______. A cette 
occasion, il avait notamment rencontré un serveur de sa connaissance et K______, le 
physionomiste. Alors qu'il sollicitait des explications, il avait rapidement compris 
que ces interlocuteurs minimisaient les faits, ce d’autant que C______ était selon eux 
fautif puisqu’il avait voulu frapper une fille. 
b.e. O______ a expliqué être le responsable de l'accueil au E______, soit le 
physionomiste, depuis 16 ou 17 ans et correspondait à l'individu surnommé 
« K______ ». 
De manière générale, il était positionné vers l'entrée de la discothèque puisqu’il 
décidait si un client devait en être expulsé. Les agents devaient en effet obtenir son 
aval. De telles évacuations intervenaient par le sas anti-bruit, constitué des deux 
portes d’entrée. Les sorties de secours étaient utilisées à cette fin uniquement en cas 
d’urgence. Si tel était le cas, il devait en être informé – au moins a posteriori – et les 
agents devaient se justifier. Toutes les sorties donnaient sur la même rue. Deux 
caméras filmaient la gauche et la droite de l’entrée, tandis que deux autres l’intérieur, 
soit le sas et le vestiaire. Aucune n’enregistrait, ce que les videurs ne savaient pas. 
Deux agents étaient chargés de gérer les troubles à l'extérieur, soit dans les environs 
immédiats de la boîte de nuit, et pouvaient appeler la police en cas de besoin. L’un 
d’eux disposait d'un spray au poivre, à l’exception de tout agent travaillant à 
l'intérieur du club, et devait l’informer en cas d’utilisation. 
Le 17 août 2014, des agents avaient remonté des clients qui s'étaient bagarrés à 
l'intérieur de l'établissement. Ces derniers avaient continué à se battre dehors, ce qui 
avait nécessité une intervention de la police. Il reconnaissait C______ comme un 
client blessé le soir en question. A______ avait travaillé comme agent à l'intérieur de 
l'établissement. Il n'était en conséquence pas autorisé à sortir des clients. 
Après deux ou trois ans, A______ avait mis à terme à son activité de sa propre 
initiative, mais également à la demande du club en raison d'absences, certes justifiées 
et tolérées au début, parce qu’il était apprécié. 
b.f. P______, agent de sécurité, avait travaillé pour le club E______ pendant un peu 
plus de dix ans. 
Le 17 août 2014, des altercations avaient eu lieu. A la fermeture, la situation avait 
dégénéré en bagarre. Six ou sept perturbateurs avaient dû être montés en direction de 
la porte principale et remis aux videurs qui assuraient la sécurité à l'extérieur. Plus de 
vingt minutes après avoir sorti les perturbateurs, il était lui-même sorti du club. Les 
individus évacués continuaient à se disputer au coin de la rue. La police étant 
présente, les videurs n'étaient pas intervenus. 


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Il pouvait arriver, mais rarement, que des clients soient évacués par les sorties de 
secours lorsqu’il y avait beaucoup de monde, soit pour des questions pratiques. De 
même, l’usage du spray au poivre était rare. 
Pendant les trois ou quatre années durant lesquelles il avait travaillé avec A______ 
au sein du E______, il ne l’avait jamais vu frapper un client. 
c. Après avoir entendu C______, sa sœur et ses amis, la police s'est rendue au 
E______ dans le but d'identifier le videur « incriminé ». Ce dernier correspondait à 
A______. 
d. A______ a déclaré travailler en tant que grutier. En plus de cette activité, durant 
les week-ends, il était employé en qualité d'agent de sécurité pour une société 
mandatée par la discothèque E______. Au moment de son interpellation, il 
intervenait dans cet établissement depuis environ six mois et était placé à proximité 
du coin VIP. 
Son oreille droite avait été abîmée au rugby. Il ne portait jamais ni chevalière ni 
bague, ni boucles d'oreilles, n’ayant du reste aucun trou à cet effet. Il n’avait pas non 
plus de tatouage. Il avait travaillé durant une dizaine d'années dans des discothèques 
dans le sud de la France. Grâce à son expérience et son gabarit de 190 centimètres 
pour 115 kilogrammes, il savait « gérer des situations ingérables ». Son employeur 
lui avait donné des formations, notamment pour l’utilisation des sprays au poivre. 
A______ a versé à la procédure un certificat de travail selon lequel il démontrait 
« d’excellentes connaissances techniques du domaine sécuritaire » et avait effectué 
« à l’entière satisfaction des clients […] les missions » confiées. 
d.a. A______ a expliqué l’organisation des videurs au sein du E______ : ils étaient 
divisés en deux « blocs », soit un premier de trois personnes à l'étage inférieur pour 
surveiller la salle et un second comptant cinq videurs se tenant au niveau de l'entrée. 
Le soir des faits, il faisait partie du premier groupe, selon ses déclarations devant le 
TP. 
En cas de bagarre, le but des videurs était d'évacuer les protagonistes. Le premier 
bloc saisissait ainsi les fauteurs de troubles et les escortait jusqu'au niveau du sas 
menant à l'extérieur, via l'entrée principale, et non les sorties de secours. A cet 
endroit, le plus souvent, le second bloc prenait le relais en récupérant les clients 
problématiques pour les placer dans le sas. Parfois, les collègues de ce second bloc 
venaient à la rencontre des videurs postés en salle, au niveau des escaliers, pour 
récupérer les clients. L'évacuation d'un client problématique prenait 30 secondes 
environ. Lorsque des bagarres survenaient au moment de la fermeture de 
l'établissement, le premier bloc, une fois les perturbateurs évacués, devait rester à 
l'intérieur du club pour faire sortir les autres clients. Cette procédure prenait dans les 
30 minutes. 


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d.b. A______ a déclaré avoir été assigné, le soir des faits, au carré VIP. Il avait 
remarqué la présence d'un groupe, lequel s’était agrandi au cours de la soirée. Dès le 
début, des tensions étaient palpables au sein d'un couple, une femme 
(160 centimètres, brune-châtain, de type français ou suisse) étant attirée par un autre 
homme du même groupe (de type albanais ou kosovar), que son compagnon semblait 
craindre. Ce dernier (d’origine portugaise ou espagnole) était contrarié par l’attitude 
de sa compagne et avait jeté son verre au sol tout en criant sur elle. La sécurité était 
intervenue par deux fois pour informer le jeune homme que s'il recommençait, il 
serait conduit à l'extérieur de l'établissement. 
Vers 4h30, il était allé chercher son blouson au vestiaire, devant prendre poste vers 
l'extérieur. A son retour, une bagarre générale avait éclaté en bas des escaliers entre 
le groupe de C______, lequel présentait un certain danger, et une « autre équipe » 
portugaise ou brésilienne. Devant le TP, A______ a précisé que le garçon avec lequel 
I______ avait entretenu un jeu de séduction appartenait à ce second groupe. Il était 
nécessaire de faire sortir les principaux acteurs de la bagarre, cas échéant par la 
force. Selon ses déclarations à la police, il s’était en conséquence dirigé directement 
sur le meneur, lequel voulait frapper un de ses collègues : cet individu était celui que 
la jeune femme séduisait. Il l'avait ceinturé, soulevé, puis transporté à l'extérieur en 
montant les escaliers. Toutefois, devant le MP et le TP, sa version a différé : s’il avait 
évacué les principaux trouble-fêtes, il ne s’était pas chargé de C______, mais de 
l’individu hispanique ou portugais qui avait été violent avec sa compagne. Confronté, 
en 2017, à L______, A______ ne se souvenait pas de celui-ci en relation avec les 
évènements, bien que son visage lui disait quelque chose. 
Après avoir poussé l’individu à l'extérieur par la sortie « juste à côté de l’entrée 
principale » – rectifié devant le TP « par le sas » –, il avait voulu rejoindre ses 
collègues à l'intérieur car la bagarre était toujours en cours. Toutefois, après avoir dû 
repousser, à plusieurs reprises, l’individu qui, serrant les poings, tentait de rentrer à 
nouveau, il l’avait « poussé plus fort » pour lui faire comprendre qu’il ne devait pas 
« franchir la limite et envoyer les bras ». Il était ensuite redescendu dans 
l’établissement, deux de ses collègues, dont K______, ayant pris le relais. Devant le 
TP, il a dit n’être sorti à aucun moment avant que tous les clients aient quitté le club 
puisque le protocole le lui interdisait. Par conséquent, il ne pouvait pas avoir frappé 
C______. 
De retour à l’intérieur, il avait saisi un autre homme qui se débattait avec son 
collègue Alex et l'avait jeté à l'extérieur de l'établissement. Devant le TP, A______ a 
encore affirmé avoir escorté un troisième protagoniste de la bagarre. 
Il n'avait porté aucun coup. Il n'était pas de nature irritable. D’ailleurs, des caméras 
se trouvaient à l’intérieur, dont une filmait l’entrée principale. En audience de 
jugement, il a précisé que deux caméras filmaient l’entrée de l’établissement, soit 
« une partie du trottoir et peut-être une partie des voitures, mais pas vraiment la 
rue ». 


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Alors que la situation avait été stabilisée à l'intérieur, soit 20-25 minutes après 
l'évacuation des perturbateurs, il était resté à l'extérieur du club avec son collègue 
Victor, voire ses sept autres collègues. Une bagarre s’était engagée juste à côté d’eux 
– ou à 20 mètres selon les versions – entre une dizaine de personnes, dont le groupe 
de C______ : il avait « gazé dans le tas » avec son spray au poivre pour disperser les 
protagonistes, lesquels s'étaient encore chamaillés un peu plus loin. Les videurs 
avaient ensuite repris le contrôle de la situation et dispersé les curieux. Devant le TP, 
toutefois, le spray au poivre avait été utilisé par la police et il en avait fait de même 
pour montrer le soutien des videurs envers celle-ci. Par ailleurs, les intéressés se 
dirigeant alors dans leur direction, il avait voulu éviter un drame. Il ne se rappelait 
pas que l'un des individus visés par le jet de poivre avait le visage en sang. Le seul 
reproche qui pouvait être formulé à son encontre était l'utilisation du spray au poivre. 
De telles bagarres étaient rares. En l’occurrence, il aurait pu « y passer ». Le soir des 
faits, C______ n’était ni sobre ni dans son état normal. En avril 2018, devant le MP, 
il s’est dit sincèrement désolé des séquelles subies par le jeune homme, mais 
contestait lui avoir causé une quelconque blessure. 
Des évènements du 25 mars 2017 
e. Selon le rapport de renseignements du 16 mai 2017, une intervention de police a 
été requise, le 25 mars 2017, à 4h39, devant l'établissement G______ en raison d’un 
individu perturbant le bon déroulement de la soirée. Sur les lieux, environ 
150 personnes se trouvaient dans le périmètre de l'entrée du club. L'ambiance était 
électrique et des individus hurlaient. Une seconde patrouille a donc été appelée en 
renfort. 
Une bagarre avait éclaté entre une dizaine d'individus sur la chaussée. La police avait 
rapidement pu séparer les protagonistes, parmi lesquels un individu venait de donner 
un coup de poing à D______. D’emblée, celui-ci avait expliqué avoir été frappé par 
un videur, alors qu'il tentait de séparer des individus voulant s'en prendre à son frère. 
Cohérent et ne sentant pas l’alcool, il présentait une tuméfaction et un saignement au 
niveau du front. Durant ce laps de temps, la situation avait continué de dégénérer : 
une nouvelle bagarre s’était engagée et des individus avaient tenté de s’interposer 
dans le contrôle de la victime. Celle-ci avait été invitée à quitter les lieux. 
Le videur mis en cause a été identifié comme étant A______. Celui-ci a été informé 
que D______ se réservait le droit de déposer plainte contre lui. Il s’est alors plaint 
d’une douleur à la main droite. 
f.a. De la plainte pénale déposée par D______, le 30 mars 2017, ainsi que de ses 
déclarations subséquentes au MP et devant le TP, résultent les faits suivants. 
Le 25 mars 2017, vers les 4h00, il avait rejoint son frère qui fêtait son ______ au 
club G______. En passant devant l’établissement avec sa voiture, il avait remarqué 
un attroupement autour de son frère. Après s’être garé, il était « revenu en marchant 


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tranquillement ». Arrivé à une vingtaine de mètres, il avait constaté qu’une bagarre 
venait d’éclater entre environ huit individus. Son frère recevait des coups. En voulant 
s’interposer, à savoir en tirant les assaillants en arrière, il s'était encoublé dans une 
chaîne reliant deux poteaux et était tombé au sol. Alors qu'il était en train de se 
relever, il avait reçu un coup de poing, asséné avec la main droite, au niveau du front. 
Le coup avait été donné par un videur, soit A______. Celui-ci devait porter une 
bague ou un gant car son front avait été ouvert. Il n'avait pas compris la raison de ce 
geste puisqu'il avait uniquement cherché à séparer des personnes qui se battaient. Il 
avait encore esquivé « une droite » de la part du videur en reculant. La police était 
alors intervenue et la situation s'était calmée. 
Après l’altercation, il avait demandé des explications au videur. Selon celui-ci, il 
aurait fait partie d’un groupe de cinq individus frappant un homme à terre. Quand 
bien même D______ avait précisé que la victime était son frère, le videur ne 
l’écoutait pas, était très agressif et parlait fort. Il avait alors remarqué que cet 
individu était blessé à la main droite. 
Il n'avait ni injurié, ni frappé quiconque et était parfaitement sobre. 
f.b.a. Selon un constat médical et des certificats médicaux des 25 et 28 mars 2017, 
D______ présentait un hématome et une tuméfaction frontale gauche. Il avait été en 
incapacité totale de travail du 25 mars au 2 avril 2017. 
f.b.b. D______ a expliqué avoir eu mal à la tête pendant quelque temps. Son front 
était devenu fragile. Il demandait CHF 10'000.- en raison du « tort subi ». 
g. Plusieurs témoins ont été entendus durant la procédure : 
g.a. H______ avait fêté son ______, le 25 mars 2017 vers 1h30, dans l’établissement 
G______. Trois personnes lui avaient demandé de sortir afin de discuter. Le 
différend portait sur une fille. Devant le MP, il a précisé « être sorti prendre l’air » et 
avoir alors été agressé par des inconnus. L'un des individus lui avait asséné un coup 
de poing au visage. Il s'était défendu, mais était tombé au sol. Son frère était arrivé 
sur les lieux à ce moment-là, vers 2h00 ou 3h00. 
Tout s’était alors passé très vite. A______ était intervenu sans chercher à séparer les 
protagonistes de la bagarre, mais en donnant des coups indistinctement. Portant un 
coup de poing américain ou une bague, il avait en particulier frappé son frère, au 
niveau du front, lequel avait commencé à saigner. Toutefois, devant le MP, le témoin 
a précisé ne pas avoir vu son frère recevoir le coup, mais le videur lui avait dit « tu 
veux que je te frappe comme ton pote ! », ce qui lui avait permis de comprendre a 
posteriori qu’il parlait de son frère dont le visage était en sang. Au lieu de chercher à 
séparer les protagonistes, le videur avait frappé la seule personne qui voulait le 
protéger. Finalement, la police était arrivée et les trois agresseurs avaient quitté les 
lieux, tandis que A______ tentait de se faire passer pour une victime. 


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Il avait eu plus tard une altercation verbale avec ce videur, que ses collègues tentaient 
de calmer. Il ne l’avait menacé à aucun moment, mais ne se souvenait pas s’il l’avait 
injurié. Il n'était pas capable d’évaluer sa consommation d’alcool, étant toutefois 
précisé qu'il avait fait des mélanges avec du martini et de la vodka. 
g.b. Q______, gendarme, avait été appelé, en raison d’un individu qui perturbait 
l'entrée de la discothèque. Une seconde patrouille devait également les rejoindre. 
Sur place, l'ambiance était tendue : un début de bagarre impliquant H______, 
D______ et un videur avait éclaté. Il ne savait plus ce que chacun avait précisément 
fait au cours de ladite bagarre. En revanche, il avait vu le videur asséner un coup de 
poing à l'une des personnes impliquées, soit à D______. Toutes les personnes 
présentes voulaient en découdre, notamment le frère de la victime qui voulait « faire 
justice ». 
Plus tard, alors qu'ils s'apprêtaient à quitter les lieux, ils avaient encore constaté que 
le videur avait une discussion houleuse avec les deux frères et étaient intervenus pour 
leur faire quitter les lieux. 
g.c. R______, gendarme, était intervenue, le soir des faits, avec son collègue. Ils 
avaient vu D______ recevoir un coup de poing de la part de l'un des videurs. La 
victime, sobre au moment des faits, s'était interposée pour séparer son frère et le 
videur. 
Alors qu’ils allaient partir, ils avaient constaté que les deux frères et le videur étaient 
à nouveau en train de discuter et de « se chercher mutuellement ». Ils leur avaient 
demandé une nouvelle fois de quitter les lieux. 
H______ était très aviné. Ils avaient dû lui demander à plusieurs reprises de partir. 
Plus tard dans la nuit, ils l’avaient conduit au poste car il persistait à troubler l'ordre 
public. 
h.a. A______ a déclaré avoir travaillé, le soir du 25 mars 2017, en qualité d'agent de 
sécurité à l'entrée de l'établissement G______, du côté VIP. A cette occasion, il avait 
reconnu un client qui avait souvent causé des problèmes au club E______. Après 
avoir hésité, il avait accepté de le laisser entrer avec deux amis. Dans une version 
subséquente, il a rectifié disant que ces individus avaient emprunté la seconde entrée, 
dont il n’avait pas la charge. Plus tard dans la nuit, ces derniers avaient été expulsés 
de l'établissement par ses collègues. Prétextant vouloir récupérer leurs vestes, ils 
avaient demandé de pouvoir entrer à nouveau, ce qu'il avait accepté ignorant les 
évènements. Les trois hommes étaient finalement ressortis accompagnés d'un couple. 
Dans une autre version encore, ils avaient attendu, à l’extérieur, le couple avec lequel 
ils avaient eu un accrochage. 
Le groupe s'était éloigné et, soudainement, les trois individus avaient violemment 
agressé le couple. Ils avaient asséné plusieurs coups de poing et de pied à l'homme, 


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puis à la femme qui tentait de venir en aide à son compagnon. Le couple, mis au sol, 
avait continué à recevoir des coups. Les videurs étaient alors intervenus. A______ 
avait d’ailleurs été le premier à agir en donnant un coup à l'épaule de l'un des 
individus, comme « une sorte de charge de rugby », voire en faisant « un placage », 
en ouvrant le bras droit, ce qui avait « fait tomber » deux agresseurs. Il avait alors 
reçu, alors qu’il était au sol pour séparer les individus selon ses déclarations devant le 
MP et le TP, un coup de pied au niveau de sa main droite par l'un des trois hommes, 
soit D______. Sa main avait commencé à saigner. A partir de ce moment, il avait 
effectué des gestes d'auto-défense : il avait repoussé l'intéressé avec les deux mains 
au niveau du torse, mais ne se rappelait pas des gestes subséquents, la situation étant 
très confuse. Il n'avait toutefois pas donné de coup de poing. Cependant, il a reconnu, 
devant le MP, avoir, sous le coup de l'émotion causée par le fait qu’il avait été blessé, 
« armé son bras pour frapper [s]on agresseur », mais ne l'avait pas touché – ou peut-
être –, dans la mesure où ce dernier avait reculé. Devant le TP, il a admis avoir 
« envoyé les bras » avant de préciser avoir « donné un coup avec la main gauche », 
mais être néanmoins droitier. La police était arrivée à ce moment précis. Il n’avait 
pas revu le couple. 
Après son service, il avait été à nouveau approché, avec un collègue, par D______ et 
ses deux comparses, prêts à en découdre. Ces derniers avaient menacé de le frapper 
et injurié. Grâce à l'arrivée d'un troisième collègue et d'une patrouille de police, le 
conflit avait pris fin. Il n’avait ni insulté ni menacé durant toute l’altercation. 
Au jour de sa première audition à la police, le 28 avril 2017 et encore une année plus 
tard, il avait toujours de la peine à fermer correctement son poing, mais n’avait pas 
consulté un médecin. Il avait dû porter un plâtre pendant plus d’un mois. 
Interrogé sur les raisons pour lesquelles il ne s'était pas présenté aux deux premières 
convocations adressées par la police, A______ a affirmé que, dans un cas, il n'avait 
pas entendu son réveil après une nuit de travail, et que, dans l'autre, il avait été retenu 
sur un chantier. Par ailleurs, il n’était pas en mesure d’expliquer pourquoi le numéro 
de téléphone donné aux agents la nuit des faits, correspondant au +33 3______ 
(PP C – 46 et 48), était erroné (Ndr : le numéro correct est le +33 4______ 
[PP A – 49, C – 8, C – 42]). Il s'était peut-être mal exprimé ou alors un malentendu 
était survenu. En septembre 2018, A______ a une nouvelle fois fait défaut à une 
audience devant le MP. 
Depuis ces faits, il avait cessé de travailler dans le monde de la nuit. Cette activité ne 
l'intéressait plus en raison d'« histoires » similaires à celles qui faisaient l'objet de la 
procédure et qui montraient le comportement des personnes en Suisse, lesquelles 
étaient protégées par la loi. 
h.b. A______ a produit un constat médical du 13 mai 2017 du Service des urgences 
de l'Hôpital S______ [France], selon lequel il présentait une fracture en voie de 
consolidation à la base de la deuxième phalange du majeur droit. 


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A______ a été en arrêt de travail du 26 mars au 16 avril 2017. 
C. 
a. Par ordonnances des 29 janvier et 20 mars 2020, la CPAR a ouvert une procédure 
écrite avec l'accord des parties et a désigné Me U______ comme conseil juridique 
gratuit de C______, tout en limitant l’activité couverte par l’assistance judiciaire à 
six heures d’avocat breveté. 
b.a. Aux termes de son mémoire d’appel, A______ persiste dans ses conclusions. 
Des évènements du 17 août 2014 
A______ ne pouvait être l’auteur des coups de poing sur C______ à l’intérieur et à 
l’extérieur du club puisque ce dernier distinguait deux videurs : l’un l’ayant frappé à 
l’intérieur, de « type maghrébin », sans être A______, selon ses déclarations au MP, 
mais un videur de taille plus petite qui l’avait de surcroît « gazé » par la suite ; le 
second à l’extérieur. Les témoignages de J______ et N______, selon lesquels 
l’appelant était l’auteur du coup à l’intérieur du E______, étaient irrelevants 
puisqu’en totale contradiction avec les déclarations de l’intimé, sans compter que 
leur impartialité était sujette à caution. Quand bien même A______ aurait été l’auteur 
du coup de poing à l’intérieur du club, C______ avait déclaré ne pas avoir vraiment 
été atteint, tandis que les témoins n’avaient remarqué aucune marque sur le visage de 
leur ami. 
De même, un autre videur que celui ayant frappé l’intimé dans le club l’avait 
emmené dehors. Il s’agissait du videur resté en retrait. Selon M______, A______ 
était le videur ayant saisi son petit ami pour le remonter dans les escaliers, et non 
C______, lequel avait été évacué par trois autres videurs. N______ avait confirmé 
ces propos puisqu’il avait été agrippé lorsque l’évacuation du plaignant était en 
cours. A______ avait d’ailleurs précisé s’être occupé d’une personne hispanique le 
soir en question, ce qui correspondait à N______. Partant, ces témoignages 
corroboraient les déclarations de l’appelant selon lesquelles ce dernier était à 
l’intérieur du club au moment où le plaignant était évacué et frappé à l’extérieur. 
C______, lequel se disait mesurer un peu plus de 170 centimètres, avait décrit son 
agresseur de l’extérieur comme faisant 170-175 centimètres. Or, A______ mesurait 
190 centimètres. Si le plaignant avait précisé l’origine du videur l’ayant frappé dans 
le club et était donc en mesure de distinguer les origines de ces individus, il n’avait 
rien avancé pour le second, lequel n’était donc pas maghrébin. De même, le videur 
de l’extérieur portait une bague ou une chevalière, ainsi que des boucles d’oreilles, 
bijoux que A______ n’avait jamais. Ce dernier n’avait du reste aucun trou aux 
oreilles, même cicatrisé. 
A______ n’avait jamais contesté avoir usé de spray au poivre le soir des faits pour 
disperser un groupe d’individu, et non sur une personne en particulier. La police 
municipale avait aussi agi de la sorte. En outre, C______ avait clairement affirmé au 


- 16/39 - 
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MP avoir été « gazé » par un autre videur, plus petit et qui était l’auteur du coup de 
poing à l’intérieur de l’établissement. 
Toutes les issues du club s’ouvraient sur la même rue et des caméras les couvraient 
intégralement. Ignorant que celles-ci n’enregistraient pas, A______ pensait donc être 
filmé. Partant, il avait encore moins de raisons pour frapper quelqu’un, ce d’autant 
devant les dizaines de clients en train de sortir du club, ainsi que ses deux autres 
collègues avec lesquels il aurait évacué le plaignant. 
A______ n’avait pas continuellement varié dans ses déclarations, mais bien toujours 
nié avoir frappé C______. Dès lors qu’il avait été amené à évacuer plusieurs 
personnes en une seule soirée, des imprécisions étaient normales. A l’inverse, 
C______ avait écrit dans sa déclaration d’accident, remplie un mois après les faits, 
avoir été évacué par quatre videurs, lesquels l’avaient roué de coups et gazé sur le 
trottoir. 
Des évènements du 25 mars 2017 
D______ s’était présenté comme une personne pacifique, victime de A______. Or, le 
gendarme Q______ a bien rapporté que tous les protagonistes voulaient en découdre, 
y compris l’intimé qui voulait « faire justice ». D’ailleurs, le récit de celui-ci, selon 
lequel il avait pris le temps de garer sa voiture et de revenir vers le club en marchant 
tranquillement, était inconcevable puisque l’intimé avait remarqué un attroupement 
autour de son frère. 
A______ n’avait jamais cessé de contester avoir sciemment frappé au visage et en 
premier le plaignant, mais avait maintenu avoir été en état de légitime défense, 
admettant s’être défendu après avoir reçu le coup de pied lui ayant cassé un doigt. 
Pour ce faire, il avait « envoyé les bras » et avait peut-être touché son assaillant. La 
police n’était pas en mesure d’affirmer si ce coup avait suivi le coup de pied de 
D______. En revanche, elle avait confirmé que le frère de la partie plaignante était à 
l’origine de la bagarre : « un individu créait des perturbations à l’entrée », lequel 
« était très aviné », ce qui était le cas de H______. Du reste, après la bagarre, les 
deux frères étaient revenus à plusieurs reprises provoquer l’appelant, la police devant 
leur demander plusieurs fois de quitter les lieux. 
Le casier judiciaire de A______ était vierge et il n’avait rencontré aucun problème 
durant toute sa carrière de videur, excepté ceux de la présente procédure distants 
d’environ trois ans. A l’inverse, D______ avait été condamné pour faux dans les 
certificats et infractions à la LCR. Son frère avait en outre fini par être conduit au 
poste de police, un peu plus tard la nuit des faits, puisqu’il continuait de troubler 
l’ordre public. 
b.b. La somme totale de l’indemnité réclamée par A______ pour les honoraires de 
son avocat est de CHF 10'800.-, soit CHF 6'200.- jusqu'au jugement de première 
instance et CHF 4'600.- pour la procédure en appel, TVA comprise. 


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Même si A______ devait être débouté de toutes ses conclusions, un acquittement 
pour lésions corporelles graves (ch. B.I.1 de l’acte d’accusation) demeurait. En 
conséquence, une indemnisation au moins partielle pour ses frais de défenses 
obligatoires lui était due. De même, l’intégralité des frais de justice ne saurait être 
mis à sa charge. 
c.a. Aux termes de son mémoire de réponse, C______ conclut à la confirmation du 
jugement de première instance. 
Rien ne démontrait que les caméras à l’intérieur de club avaient la capacité de filmer 
l’extérieur, y compris la sortie de secours se trouvant à côté de l’entrée. L’existence 
des caméras à l’extérieur de la discothèque n’était pas établie. La distance entre les 
différentes portes de l’établissement tendait à confirmer qu’une caméra donnant sur 
l’entrée principale ne filmait de toute façon pas ce qui se passait à l’extérieur de la 
sortie de secours. Or, l’intimé avait été évacué par cette issue, sans que les videurs 
n’y aient été autorisés. L’essentiel était cependant qu’aucune de ces caméras 
n’enregistrait les images. Par ailleurs, leur présence n’avait pas empêché les 
violences à l’encontre de plusieurs clients tant à l’intérieur qu’à l’extérieur de la 
discothèque. L’appelant n’avait du reste jamais demandé la production des 
enregistrements qui auraient pu l’innocenter selon ses dires, alors qu’il ignorait 
l’absence d’enregistrement. 
Le coup assené à l’intérieur du club avait certes été encaissé par l’intimé, mais cette 
précision ne changeait rien à sa violence ni à son caractère injustifié et 
disproportionné. L’expérience générale de la vie enseignait en outre qu’un tel coup 
au visage était de nature à causer un hématome, une coupure ou un saignement. 
La description que l’intimé avait faite de l’appelant et celle que ce dernier avait 
donnée de sa personne correspondaient. En outre, l’intimé avait reconnu A______, 
lors de sa confrontation, comme le videur l’ayant frappé à l’extérieur du club et avait 
déjà indiqué devant la police que l’un de ses agresseurs était plus grand que lui, soit 
175-180 centimètres, sans compter que le reste de son signalement désignait 
l’appelant. Néanmoins, à cette occasion, l’intimé n’avait pas été catégorique dans sa 
description, sans jamais exclure que l’appelant l’ait frappé. Il avait du reste été 
mesuré dans ses accusations devant le TP. Outre le fait que son premier agresseur 
soit arrivé par derrière, l’obscurité des lieux, les quelques verres d’alcool et la 
violence, ainsi que la rapidité des évènements devaient être pris en considération 
pour jauger les inévitables imprécisions. Le lendemain des faits, lorsque l’intimé 
avait déposé plainte, il était compréhensible qu’il se soit encore trouvé en état de 
choc. Au demeurant, les témoignages de J______ et de N______ renforçaient 
l’accusation à l’encontre de l’appelant : contrairement à l’intimé, ils avaient vu le 
coup donné à l’intérieur et son auteur ; leurs souvenirs étant plus précis, ils avaient 
été en mesure de décrire l’appelant. 


- 18/39 - 
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Plusieurs témoins avaient signalé un homme de type maghrébin, mesurant 
180 centimètres, avec une oreille abîmée comme l’auteur des coups, ce qui 
correspondait à l’appelant. Le fait que ce dernier n’ait jamais porté ni boucles 
d’oreilles, ni chevalière était invérifiable. A l’inverse, son oreille droite comportait 
effectivement une particularité. Si l’agresseur de l’intimé était un autre videur, plus 
petit, portant lesdits bijoux et d’origine arabe, l’appelant l’aurait dit puisqu’il était 
indiscutablement présent au moment des faits. 
Le constat du TP selon lequel M______ se référait à l’intimé en sa qualité d’« ami » 
n’avait rien d’inexact, ce d’autant que celle-ci n’avait jamais mentionné N______ 
lors de son témoignage au MP en 2017. Ce dernier était en outre désigné comme son 
« copain » ou son « petit copain » lors de ses précédentes auditions. Ni les 
déclarations de cette jeune fille, ni celles du principal intéressé ne permettaient 
d’affirmer que ce dernier avait été évacué par l’appelant, lequel indiquait un 
« meneur » kosovar ou albanais. N______ avait encore expliqué être sorti sans 
aucune aide. L’appelant avait également affirmé que ce « meneur » était l’individu 
vers qui « la fille se frottait précédemment ». Or, cette dernière était la sœur de 
l’intimé. Cette mauvaise interprétation de la situation par l’appelant permettait de 
comprendre les raisons pour lesquelles il était intervenu de manière violente et 
injustifiée. 
Par conséquent, il n’était pas impossible que les coups donnés tant à l’intérieur qu’à 
l’extérieur du E______ l’aient été par un unique individu. Déterminer quels videurs 
avaient transporté l’intimé à l’extérieur importait peu puisque plusieurs l’avaient fait. 
L’intimé avait du reste formellement reconnu l’appelant comme son agresseur à 
l’extérieur du club. L’appelant avait encore expliqué avoir repoussé le « meneur » 
une fois à l’extérieur de l’établissement, en des termes qui ressemblaient à une 
altercation, et ensuite avoir « gazé dans le tas ». Cette version concordait sur 
plusieurs points avec celle de l’intimé. Seuls les coups de poings y faisaient défaut. 
Or, ses déclarations avaient considérablement évolué au cours de la procédure. En 
particulier, sa variation dans l’origine de l’homme évacué – kosovar/albanais ou 
hispanique – était significative puisque sa seconde version sous-entendait l’absence 
de toute interaction avec l’intimé, ainsi que de tout comportement violent. Par 
ailleurs, le témoin J______ avait rapporté les propos de l’intimé tenus 
immédiatement après les faits et dont celui-ci avait perdu le souvenir en raison du 
choc infligé par les coups et sa chute : « ils m’ont gazé et tabassé ! C’est l’arabe ! ». 
A l’inverse, les témoins à décharge n’avaient jamais confirmé que l’appelant était 
resté à l’intérieur de l’établissement au moment où l’intimé avait été évacué et 
frappé. 
La culpabilité de l’appelant en lien avec l’usage du spray au poivre ressortait déjà de 
ses propres déclarations : « j’ai gazé dans le tas », celui-ci étant constitué des 
personnes évacuées, dont l’intimé. L’appelant avait encore reconnu que son jet de 
spray avait pu atteindre l’intimé en admettant que « tout ce qu’il pourrait [lui] 
reprocher c’[était] de l’avoir gazé ». 


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c.b. Me U______, conseil juridique gratuit de C______, dépose un état de frais pour 
la procédure d'appel, comptabilisant 6h00 d'activité de chef d'étude. 
d. Le MP conclut au rejet de l’appel de A______ et à la confirmation du jugement 
entrepris. 
e. Le TP se réfère intégralement à son jugement. 
D. 
A______ est né le ______ 1981 en France, pays dont il est originaire. Célibataire et 
père de trois enfants mineurs, il travaille en qualité de ______. A l'époque de 
l'audience de jugement, il était en arrêt maladie et bénéficiait de prestations 
mensuelles à hauteur de CHF 5'100.-. Il n'a pas de fortune. Ses charges mensuelles 
s'élèvent à CHF 1'200.- pour son loyer et à CHF 339.- pour son assurance maladie. 
Selon lui, en raison d'une erreur commise par son employeur, il a également des 
arriérés d'impôts de CHF 6'000.-, qu'il rembourse chaque mois à raison de 
CHF 1'000.-. Il a également des dettes auprès d’une banque. 
A teneur de l'extrait de son casier judiciaire suisse, A______ n'a pas d'antécédent. 
EN DROIT : 
1. 
L'appel est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et dans les 
délais prescrits (art. 398 et 399 CPP). 
La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel, sauf en cas 
de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 CPP). 
2. 
2.1. Le principe in dubio pro reo découle de la présomption d'innocence, garantie par 
l'art. 6 ch. 2 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés 
fondamentales (CEDH) et, sur le plan interne, par les art. 32 al. 1 de la Constitution 
fédérale de la Confédération suisse (Cst.) et 10 al. 3 CPP. Il concerne tant le fardeau 
de la preuve que l'appréciation des preuves au sens large (ATF 144 IV 345 
consid. 2.2.3.1 ; 127 I 28 consid. 2a). 
Ce principe signifie, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe à 
l'accusation et que le doute doit profiter au prévenu. La présomption d'innocence est 
violée lorsque le juge rend un verdict de culpabilité au seul motif que le prévenu n'a 
pas prouvé son innocence ou encore lorsque le juge le condamne au seul motif que sa 
culpabilité est plus vraisemblable que son innocence. En revanche, l'absence de doute 
à l'issue de l'appréciation des preuves exclut la violation de la présomption 
d'innocence en tant que règle sur le fardeau de la preuve. Le juge ne doit pas non plus 
se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de 
vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il 
subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une 
certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et 


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irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation 
objective (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3 ; 127 I 38 consid. 2a). 
2.2. Sur la base de son appréciation des éléments de preuve du dossier, la Cour tient 
pour établis les faits suivants : 
Des évènements du 17 août 2014 
Généralités 
2.2.1. La discothèque E______ avait plusieurs points d’accès, donnant tous sur la 
rue 1______. L’entrée principale était flanquée de caméras de surveillance à 
l’extérieur et à l’intérieur. Elle était également constituée de deux portes formant un 
sas anti-bruit par lequel se déroulaient en principe les évacuations des clients 
perturbant la soirée. K______, le physionomiste du club, y était positionné durant la 
soirée. Ce sas donnait sur le vestiaire, puis sur une volée d’escaliers pour descendre 
dans le club. 
Les caméras intérieures se trouvaient dans le sas anti-bruit et au niveau du vestiaire. 
Partant, la salle inférieure n’en était pas équipée. Selon l’appelant, les caméras 
extérieures filmaient « une partie du trottoir et peut-être une partie des voitures ». 
Aucune indication n’a été apportée en relation avec les sorties de secours. Quoiqu’il 
en soit, il importe peu de déterminer si ces issues se trouvaient dans le champ d’une 
caméra ou encore si les videurs pensaient être enregistrés, alors que tel n’était pas le 
cas : si les caméras pouvaient avoir un effet dissuasif, elles ne seraient pas encore un 
obstacle infranchissable pour un passage à l’acte. 
2.2.1.1. La sécurité était, aux dires de l’appelant, formée de huit videurs répartis en 
deux « blocs », soit trois dans la salle à l’étage inférieur et cinq au niveau de l’entrée, 
dont deux pour gérer les troubles à l’extérieur. Un seul agent, appartenant à l’un des 
deux derniers groupes mentionnés, disposait d’un spray au poivre. Le groupe 
officiant à l’intérieur ne pouvait pas sortir du club avant la fin du service, ni n’était 
autorisé à procéder à des évacuations, devant passer la main au second « bloc ». 
Selon ses explications devant le TP, l’appelant appartenait au premier groupe de 
videurs, soit celui chargé de l’intérieur du club, ce qu’a confirmé le témoin O______. 
Toutefois, il avait dû prendre poste vers l’extérieur au moment de la fermeture du 
club (cf. déclaration à la police). Ce changement de poste est corroboré par ses 
déclarations, selon lesquelles il avait évacué plusieurs individus le soir en question et 
avait utilisé son spray au poivre. Le fait que le « bloc » extérieur était en principe 
censé rester au niveau du sas, voire parfois à celui des escaliers, et non descendre 
jusque dans la salle, n’y change rien tant l'emplacement des « blocs » de videurs 
demeure imprécis. 


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En définitive, la Cour retiendra que l’appelant devait se positionner au niveau de 
l’entrée du club à l’heure de la fermeture. Il était donc en mesure de procéder à des 
évacuations jusqu’au dehors et était autorisé à détenir un spray au poivre. 
2.2.1.2. Le 17 août 2014, C______ se trouvait avec J______ dans le carré VIP du 
E______. Tous deux y ont été rejoints par I______ et son compagnon L______, ainsi 
que M______ et son compagnon N______. L’intimé a bu quelques verres de vodka, 
sans toutefois être ivre, selon ses dires. De leur côté, les retardataires ont dû acheter 
une bouteille de rhum pour accéder au carré VIP. Celle-ci n’a pas été entièrement 
consommée, les jeunes filles n’y ayant notamment pas touché. N______ a bu environ 
quatre verres de rhum-coca, soit un peu moins que L______. Il était « joyeux », mais 
lucide. 
Deux videurs étaient assignés à la sécurité de la zone VIP : un individu mesurant 
170-175/180-185 centimètres, de type européen avec des « cheveux en piques »/« en 
brosse » et portant un tatouage sur un avant-bras, ainsi que l’appelant, selon ses 
déclarations confirmées par le témoin J______. Ce dernier a d’ailleurs décrit 
l'appelant comme un homme mesurant 180 centimètres, de type maghrébin avec le 
crâne rasé et « un problème » à une oreille. Le recoupement des autres témoignages 
et des déclarations de l’intimé corrobore ce portrait. L’appelant s’est décrit en des 
termes similaires, à savoir mesurant 190 centimètres pour 115 kilogrammes, étant 
dépourvu de tatouages et ayant abîmé son oreille droite au rugby. En revanche, aucun 
témoin n’a mentionné la moindre bague ou chevalière. Cet aspect ne pouvant être 
établi à satisfaction, les allégations de l’appelant selon lesquelles il ne portait jamais 
ce genre de bijoux seront retenues puisque lui étant plus favorables. Il en va de même 
concernant les boucles d’oreilles vu l’absence de trous à cet effet ou de cicatrices. 
D’ailleurs, selon ses déclarations à la police, l’intimé a constaté ces différents bijoux 
sur un videur dont la taille était similaire à la sienne (170-175 centimètres), soit bien 
inférieure à celle de l’appelant. 
Les évènements de cette soirée se sont déroulés dans un grand désordre et avec une 
rapidité notable. La confusion dans les souvenirs des divers protagonistes est 
d’autant plus plausible au regard du choc subi et de la longueur de la procédure. De 
plus, une tentation généralisée de ne pas dévoiler l’intégralité des évènements est 
possible. Aucune déclaration n’apparaît ainsi plus crédible qu’une autre de prime 
abord. Toutes devront être méticuleusement pesées et recoupées. 
Coup de poing à l’intérieur 
2.2.1.3. Un coup de poing est survenu à l’intérieur de l’établissement, à son niveau 
inférieur. Deux aspects posent difficulté. Le premier affère à sa qualification pénale : 
selon l’intimé, ce coup ne l’a pas vraiment atteint ; les témoins N______ et J______ 
n’ont du reste discerné aucune marque, à ce stade, sur le visage de leur ami. 
Toutefois, cette question peut rester en suspens au regard de la seconde pierre 
d’achoppement, soit la désignation de l’auteur dudit coup. 


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A la police, le témoin L______ et la sœur de l’intimé ont affirmé ne pas avoir pu 
discerner l’auteur de ce coup. Quelques mois plus tard, devant le MP, le premier était 
pourtant en mesure d’en donner une description, laquelle correspondait à l’appelant. 
Cependant, confronté à ce protagoniste, il ne parvenait pas à l’identifier même s’il lui 
disait quelque chose. Certes, l’écoulement du temps était susceptible d’avoir effacé 
certains souvenirs, mais ceux-ci n’existaient déjà pas juste après l’évènement, alors 
qu’ils auraient dû être plus précis. En outre, ce témoin a également aperçu deux 
autres videurs à proximité spatio-temporelle du coup. 
Le témoignage de M______ est tout autant impraticable. Dans son récit des 
évènements à la police, elle n’a pas évoqué le moindre coup de poing, ce qui n’avait 
rien de surprenant : elle venait ou était en train d’être malmenée, devant se mettre en 
position fœtale pour se protéger. Pourtant, elle a affirmé au MP être en mesure d’en 
reconnaître l’auteur, ce dont elle s’est montrée incapable lors de sa confrontation 
avec l’appelant. Ainsi, ses souvenirs sont trop confus pour être fiables. 
A l’inverse, les témoins N______ et J______ ont décrit catégoriquement l’appelant, 
et ce dès leur audition à la police. Tous deux le reconnaissaient encore devant le TP, 
malgré les plus de quatre années écoulées. Or, au lendemain des faits, l’intimé n’a 
nullement désigné l’appelant comme son agresseur, ce dernier mesurant 
170-175 centimètres, soit environ sa propre taille, avec une ou plusieurs boucles 
d’oreilles et probablement une chevalière. Au contraire, sa description de l’appelant 
correspondait à celle du videur l’ayant approché en fin de soirée et auquel il avait 
expliqué que I______ était sa sœur. Certes, l’intimé pouvait être en état de choc, y 
compris encore au lendemain des faits, et avoir confondu les protagonistes. 
Toutefois, tel n’était plus le cas lors de l’audience de confrontation, début 2015. A 
cette occasion autant l’intimé était capable de reconnaître l’appelant comme son 
agresseur à l’extérieur du club, hormis pour le spray au poivre, autant ce dernier 
n’était pas l’homme l’ayant frappé à l’intérieur du E______. A l’instar de sa 
première déposition, l’intimé décrivait avec assurance un individu plus petit. En 
audience de jugement, si son propos était plus nuancé, l’intimé n’était toujours pas 
certain d’avoir été la victime de l’appelant à ce stade des évènements. Certes, ceux-ci 
se sont déroulés rapidement et dans la confusion. Néanmoins, outre que la salle était 
éclairée selon tous les témoins, l’intimé n’a pas été étourdi par ce coup et, 
immédiatement après l’avoir encaissé, a interpellé son agresseur pour lui en 
demander les raisons. Dès lors, en comparaison du témoin J______ se trouvant à une 
certaine distance de la scène ou encore du témoin N______ qui était saisi par la 
nuque approximativement au même instant et dont l’attention était focalisée sur sa 
compagne, ainsi que sur la sœur de l’intimé, toutes deux rudoyées, l’intimé était le 
mieux en mesure de décrire et reconnaître son agresseur. 
En conséquence, aucune vraisemblance confinant à la certitude ne permet d’affirmer 
que l’appelant a frappé l’intimé à l’intérieur de la discothèque. Si des témoins ont 
assuré que l’appelant était l’agresseur, l’intimé a désigné une tierce personne et n’a 
pas reconnu l’appelant, émettant des doutes seulement en audience de jugement. Par 


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ailleurs, deux autres videurs que ceux décrits par l’intimé semblaient également se 
trouver à proximité au moment du coup. 
Coup de poing à l’extérieur 
2.2.1.4. Après avoir encaissé un coup de poing à l’intérieur du club, l’intimé a été 
saisi par derrière. Selon ses déclarations à la police, ce serait le videur resté en retrait, 
soit a priori l’appelant, qui aurait agi ainsi. Ce dernier a corroboré les premières 
affirmations de l’intimé en expliquant avoir évacué le « meneur », soit un homme 
kosovar ou albanais. Viennent s’ajouter à ce premier aveu les déclarations du témoin 
J______, lequel a décrit l’appelant dans ce contexte en compagnie de l’autre videur 
en charge du carré VIP. Il est vrai que l’appelant a indiqué au cours de la procédure 
avoir emmené à l’extérieur un homme espagnol ou portugais. Cette version ne relève 
pas nécessairement d’un revirement opportuniste : d’une part, elle est confirmée par 
la témoin M______, laquelle a vu L______ être emporté par plusieurs videurs, dont 
l’un avait une oreille déformée et qu’elle a reconnu comme étant l’appelant ; d’autre 
part, avec un temps d’évacuation d’environ 30 secondes par perturbateur, l’appelant 
était en mesure d’en prendre en charge plusieurs, ce qu’il a d’ailleurs admis devant le 
TP. Dès lors, un faisceau d’indices permet de soutenir que l’appelant s’est retrouvé, à 
un moment donné, à proximité de la sortie avec l’intimé. 
Toutefois, ce constat ne démontre pas encore que l’appelant était l’auteur du coup 
porté à l’extérieur sur l’intimé, ce d’autant que ce dernier a été emmené au-dehors 
par plusieurs videurs selon ses dires et ceux des témoins J______, ainsi que 
N______. Ainsi, chacun de ces agents, voire un tiers, était susceptible de l’agresser. 
Parmi les témoins, aucun n’a rien vu de cet acte. Même J______, lequel a rapporté 
que le coup avait été porté par l’« arabe », fondait son affirmation sur les propos de 
l’intimé. Il ne pouvait donc attester de leur véracité. Par ailleurs, il a recueilli ces 
déclarations alors que l’intimé était en état de choc criant avoir été « tabassé ». Aux 
dires de ce témoin, l’intimé lui aurait aussi raconté avoir été « gazé » deux fois, 
allégations qui ne se retrouvaient à aucun stade de la procédure dans les déclarations 
du principal concerné. Le témoignage de J______ laisse ainsi planer trop de doutes : 
il est notamment le seul à affirmer que I______ avait été, elle aussi, victime de spray 
au poivre. 
L’intimé a désigné l’appelant comme étant l’auteur du coup de poing à l’extérieur à 
partir de sa première audition devant le MP, puis de manière constante jusqu’au TP. 
Néanmoins, ses explications ont été équivoques : à la police, il a affirmé que son 
agresseur, de manière générale, était le second videur, soit celui mesurant 
170-175 centimètres, portant une bague/chevalière et une, voire plusieurs boucles 
d’oreilles ; s’il a reconnu par la suite l’appelant comme son agresseur, force est de 
constater que celui-ci ne correspond en rien à cette description. 


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L’intimé a également varié concernant les coups : s’il a commencé par affirmer en 
avoir reçu plusieurs au visage par un unique videur, il a poursuivi en se présentant à 
son assurance comme la victime d’un passage à tabac par plusieurs videurs pour 
finalement revenir à sa version initiale, mais en réduisant le nombre de coup à un 
seul devant le TP. De même, la version de l’intimé a fluctué en relation avec sa 
chute : soit elle survenait en arrière, soit en avant. Cependant, lors de sa première 
audition, il a en particulier rapporté que sa tête avait lourdement cogné contre un 
véhicule stationné. Ni ses déclarations à ce sujet, ni les constats médicaux ne font 
état d’un traumatisme à l’arrière du crâne. Partant, sa chute a abouti à un heurt contre 
ledit véhicule, ce qui a pu causer les diverses lésions répertoriées, notamment la plaie 
au menton. 
Si les déclarations de l’appelant n’ont pas été plus limpides que celles de l’intimé, 
des éléments de cohérence subsistent. L’appelant a commencé par reconnaître avoir 
évacué le « meneur » par la sortie « juste à côté de l’entrée principale », ce qui 
pouvait correspondre à la sortie de secours avancée par l’intimé. Ce « meneur » a 
tenté à plusieurs reprises d’entrer à nouveau dans l’établissement, nécessitant à 
chaque fois une intervention, et a menacé l’appelant en serrant les poings. Or, 
l’intimé a admis avoir « manifest[é] son mécontentement » en criant et en insultant, 
alors qu’il avait été remis debout et requis de se calmer. En pareilles circonstances, il 
n’est de loin pas impossible, l’alcool aidant, qu’il ait été au contact de l’appelant 
pour pénétrer à nouveau dans le club et serré les poings pour montrer sa 
détermination. Certes, l’appelant s’est dédit par la suite pour se protéger, perdant en 
crédibilité. Il n’a en revanche pas nié avoir dû recourir à la force, soit en poussant le 
perturbateur « plus fort » pour le maintenir à l’extérieur avant de retourner dans la 
discothèque, passant le relais à K______ et un autre videur. Comme relevé supra, les 
lésions infligées à l’intimé sont compatibles avec une chute, suivie d’un heurt contre 
un véhicule. Cette hypothèse est convaincante, ce d’autant que l’appelant est droitier, 
mais que lesdites blessures se trouvent sur la droite du visage, laissant plutôt penser à 
un coup de la main gauche. Quoi qu’il en soit, il importe peu de déterminer si ces 
blessures ont été causées par un coup de poing ou par une poussée, la force mise dans 
le comportement reproché étant à tous égards disproportionnée à l’encontre d’un 
individu alcoolisé de la part d’un professionnel expérimenté de la sécurité. 
De la sorte, le déroulement des évènements se clarifie et permet à la Cour de tenir 
pour établi que le comportement de l’appelant est bien à l’origine des lésions subies 
par l’intimé. Ainsi, la version la plus favorable à l’appelant au regard de tous les 
éléments susmentionnés est la suivante : lors de son évacuation, l’intimé s’est 
emporté verbalement alors qu’il avait été requis de se calmer par l’appelant. Une 
altercation s’en est suivie, nécessitant que l’appelant repousse l’intimé. Ce faisant, il 
a usé d’une force inadaptée induisant la chute de l’intimé. Il en est résulté des plaies 
profondes au front et au menton, une fracture nasale, une anosmie partielle et une 
contusion à l'articulation temporo-mandibulaire droite. 
 


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Spray au poivre 
2.2.1.5. L’intimé a varié dans sa description des évènements, ses souvenirs pouvant 
avoir été éprouvés autant par l’usure du temps que par le choc des circonstances : 
devant la police, il a expliqué avoir été « gazé », à quelques mètres de l’entrée de la 
discothèque, par un videur qui était venu à sa rencontre ; en revanche, devant le TP, 
il a déclaré s’être de lui-même dirigé vers les videurs, provoquant ainsi l’usage de ce 
spray ; plus tard durant la même audience, il a nuancé en ce sens que seul l’appelant 
et un serveur étaient alors présents – alors que sa plainte mentionnait la présence de 
deux videurs –, ce qui lui permettait de conclure avoir été « gazé » par ce videur. 
Partant, seule cette ultime version permet à l’intimé de désigner l’appelant comme 
son agresseur pour ce dernier acte. Toutefois, il s’agit d’une simple supposition. A 
l’inverse, l’intimé était bien plus assuré lorsqu’il mettait l’appelant hors de cause lors 
de leur confrontation au MP : son agresseur l’avait déjà frappé à l’intérieur du club et 
était un videur de taille plus petite que l’appelant. 
Malgré ces tergiversations, les aveux de l’appelant permettent cependant de le 
désigner comme l’auteur du jet de spray au poivre à l’encontre de l’intimé. 
L’appelant a en effet reconnu avoir été muni d’un spray au poivre, soulignant que 
seul ce comportement pouvait lui être reproché. Il a certes déclaré l’avoir utilisé pour 
disperser les protagonistes de manière générale, et non spécifiquement pour agresser 
l’intimé. Ses déclarations ont évolué en audience de jugement puisqu’il s’est alors 
positionné en soutien à l’intervention policière. Toutefois, leur essence est demeurée 
inchangée et ces ultimes considérations affèrent bien plus à l’examen de l’infraction 
en tant que telle plutôt qu’à l’établissement des faits. 
La Cour retiendra en conséquence que l’appelant a bien usé de son spray au poivre 
en visant « dans le tas », soit également en direction de l’intimé. 
Des évènements du 25 mars 2017 
2.2.2. Une échauffourée est survenue le 25 mars 2017 au petit matin devant la 
discothèque G______ entre une dizaine de personnes et a nécessité l’intervention de 
plusieurs patrouilles policières. Sur les lieux, la police a constaté un début de bagarre 
entre les frères D/H______ et A______. 
2.2.2.1. Si l’appelant a commencé par décrire des gestes d’auto-défense, soit une 
poussée avec ses deux mains au niveau du torse de l’intimé, il a plus tard reconnu 
avoir « armé son bras pour frapper » ou plus précisément avoir « donné un coup 
avec la main gauche », tout en tergiversant sur sa portée effective. Dès lors, il ne 
conteste plus avoir donné un coup de poing. Ce fait est d’ailleurs attesté par la police 
et par l’intimé, de même que par les lésions infligées à ce dernier. En outre, la 
déclaration constante de l’intimé selon laquelle le coup avait été porté de la main 
droite et qu’il avait encore esquivé « une droite » est corroborée par l’emplacement 
de ses lésions, sur la gauche de son front, ainsi que par le fait que l’appelant est 


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droitier. Demeure dès lors seulement à déterminer si A______ a frappé l’intimé en 
état de légitime défense. 
2.2.2.2. La version de l’appelant est bancale, ce d’autant qu’elle est évolutive. Dans 
sa première déclaration, A______ a affirmé avoir laissé entrer un client avec deux 
amis, alors qu’il le savait être la source de problèmes dans une autre discothèque. Sa 
version subséquente a d’ailleurs été d’affirmer que ceux-ci étaient passés par une 
autre porte. De même, il a commencé par reconnaître les avoir laissés entrer une 
seconde fois dans le club, tout en précisant plus tard avoir agi de la sorte dans 
l’ignorance des problèmes causés par ces derniers durant la soirée. Deux des trois 
individus seraient les frères D/H______, lesquels auraient passé à tabac un couple. 
Or, cette agression ne trouve aucune assise dans le dossier : d’une part, la violence 
des coups décrits par l’appelant aurait dû nécessiter l’intervention d’une ambulance 
et, d’autre part, la police n'a pas été appelée pour ce motif, bien plus grave que celui 
figurant au dossier. La police n'a du reste aucunement mentionné, ni dans son rapport 
relatif à cet évènement ni lors de son audition devant le MP, une telle agression. 
Pourtant, elle est intervenue au moment même où l’appelant a asséné un coup à 
l’intimé, soi-disant pour défendre ledit couple. 
La crédibilité de l’appelant est encore entachée par son comportement au cours de la 
procédure, étant rappelé qu'il a fourni un faux numéro de téléphone aux agents la nuit 
des faits et n'a pas donné suite aux deux premières convocations qu'il a reçues de la 
police, sans compter celle du MP. A l’instar du TP, la Cour est amenée à penser que 
l’appelant ne se considérait pas comme étant exempt de reproches quant à son 
attitude la nuit des faits. 
2.2.2.3. A l’inverse, la version livrée par l’intimé est plus crédible. Lorsqu’il est 
passé devant l’établissement, l’intimé n’a pas vu son frère menacé, mais simplement 
entouré par plusieurs personnes, situation ordinaire à l’heure de fermeture des clubs, 
ce d’autant pour un individu y ayant fêté son ______. Dès lors, le comportement 
flegmatique rapporté par l’intimé, à ce stade de son récit, n’a rien de fantaisiste. C’est 
seulement en se rapprochant que l’intimé a saisi le danger encouru par son frère et a 
voulu le protéger. 
Son état de sobriété, confirmé par la police, l’absence à son casier judiciaire de tout 
antécédent violent et surtout l’ordonnance de classement (OCL/1245/2018 du 
29 octobre 2018) entrée en force sans contestation rendent hautement vraisemblables 
ses seules tentatives de séparer les protagonistes sans dispenser de coups. Selon 
l’OCL, le prétendu coup de pied reçu par l’appelant à sa main droite n’est corroboré 
par aucun élément objectif. Sa fracture à ce membre peut tout aussi bien résulter du 
coup de poing asséné par ses soins ou d’un évènement ultérieur, au vu du diagnostic 
tardif. 
Si l’intimé a été peu inspiré d’interpeler l’appelant juste après leur altercation pour 
lui demander des comptes au lieu de s’éloigner immédiatement selon les instructions 


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policières, ce comportement à lui seul ne peut remettre en question les présentes 
constatations. En outre, seul H______ a voulu « faire justice ». A cet égard, le 
gendarme Q______ a bien désigné cet individu. En effet, la victime dans l’esprit de 
ce témoin ne pouvait être que l’intimé puisque celui-ci était le seul, à sa 
connaissance, à avoir essuyé un coup. Très aviné et ayant compris que son frère avait 
été frappé, une telle réaction – bien que déraisonnable – est sans conséquence pour 
les faits reprochés à l’appelant. 
2.2.2.4. En définitive, A______ est intervenu dans une bagarre qui impliquait, 
notamment, H______. Ce faisant, il a assené une droite à D______, lequel tentait de 
séparer les protagonistes pour protéger son frère. Aucun élément objectif, ni 
témoignage ne permet d’attester de ce que l’intimé aurait attaqué ou été sur le point 
d’attaquer A______ au moment où ce dernier l’a frappé. Le coup de poing a causé 
les blessures décrites précédemment et non contestées. 
3. 
3.1.1. L’art. 123 ch. 1 CP réprime les lésions du corps humain ou de la santé qui ne 
peuvent être qualifiées de graves au sens de l'art. 122 CP. Ainsi, celui qui, 
intentionnellement, aura fait subir à une personne une telle atteinte sera, sur plainte, 
puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire. 
Un coup de poing au visage donné avec une violence brutale propre à provoquer 
d'importantes meurtrissures, voire une fracture de la mâchoire, des dents ou de l'os 
nasal, a été qualifié de lésion corporelle. Il en a été de même de nombreux coups de 
poing et de pied provoquant chez l'une des victimes des marques dans la région de 
l'œil et une meurtrissure de la lèvre inférieure et chez l'autre une meurtrissure de la 
mâchoire inférieure, une contusion des côtes, des écorchures de l'avant-bras et de la 
main (ATF 134 IV 189 consid. 1.3 ; 119 IV 25 consid. 2a). 
3.1.2. Les voies de fait, réprimées par l'art. 126 CP, se définissent comme des 
atteintes physiques qui excèdent ce qui est socialement toléré et qui ne causent ni 
lésions corporelles, ni dommage à la santé. Une telle atteinte peut exister même si 
elle n'a causé aucune douleur physique. Une éraflure au nez avec contusion a été 
considérée comme une voie de fait, de même une meurtrissure au bras et une douleur 
à la mâchoire sans contusion (ATF 134 IV 189 consid. 1.2 et 1.3). Ont également été 
qualifiés de voies de fait l'arrosage d'une personne au moyen d'un liquide ou le 
renversement d'un liquide ou solide (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1009/2014 du 
2 avril 2015 consid. 4.4). 
3.2.1. Quiconque, de manière contraire au droit, est attaqué ou menacé d'une attaque 
imminente a le droit de repousser l'attaque par des moyens proportionnés aux 
circonstances (art. 15 CP). 
La légitime défense suppose une attaque, c'est-à-dire un comportement visant à 
porter atteinte à un bien juridiquement protégé, ou la menace d'une attaque, soit le 
risque que l'atteinte se réalise. Il doit s'agir d'une attaque actuelle ou à tout le moins 


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imminente, ce qui implique que l'atteinte soit effective ou qu'elle menace de se 
produire incessamment (ATF 106 IV 12 consid. 2a ; 104 IV 232 consid. c ; arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_600/2014 du 23 janvier 2015 consid. 5.1 non publié in ATF 
141 IV 61 ; 6B_632/2011 du 19 mars 2012 consid. 2.1). Cette condition n'est pas 
réalisée lorsque l'attaque a cessé ou qu'il n'y a pas encore lieu de s'y attendre. Une 
attaque n'est cependant pas achevée aussi longtemps que le risque d'une nouvelle 
atteinte ou d'une aggravation de celle-ci par l'assaillant reste imminent (ATF 
102 IV 1 consid. 2b). S'agissant en particulier de la menace d'une attaque imminente 
contre la vie ou l'intégrité corporelle, celui qui est visé n'a évidemment pas à attendre 
jusqu'à ce qu'il soit trop tard pour se défendre. Il faut toutefois que des signes 
concrets annonçant un danger incitent à la défense. La seule perspective qu'une 
querelle pourrait aboutir à des voies de fait ne suffit pas. Par ailleurs, l'acte de celui 
qui est attaqué ou menacé de l'être doit tendre à la défense. Un comportement visant 
à se venger ou à punir ne relève pas de la légitime défense. Il en va de même du 
comportement qui tend à prévenir une attaque certes possible, mais encore incertaine, 
c'est-à-dire à neutraliser l'adversaire selon le principe que la meilleure défense est 
l'attaque (ATF 93 IV 81 p. 83 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_130/2017 du 27 février 
2018 consid. 3.1 ; 6B_346/2016 du 31 janvier 2017 consid. 2.1.2). 
3.2.2. La défense doit apparaître proportionnée au regard de l'ensemble des 
circonstances. À cet égard, doivent notamment être examinés la gravité de l'attaque, 
les biens juridiques menacés par celle-ci et par les moyens de défense, la nature de 
ces derniers, ainsi que l'usage concret qui en a été fait (ATF 136 IV 49 consid. 3.2 ; 
102 IV 65 consid. 2a ; 101 IV 119). 
La proportionnalité des moyens de défense se détermine d'après la situation de celui 
qui voulait repousser l'attaque au moment où il a agi (ATF 136 IV 49 consid. 3.2). Il 
convient également de prendre en compte ses capacités individuelles. Un 
professionnel de la sécurité doit ainsi être en mesure de gérer une situation 
conflictuelle avec un minimum de violence et n'en venir aux coups qu'en toute 
dernière extrémité. Il doit faire preuve de davantage de maîtrise et de retenue que 
tout un chacun (arrêts du Tribunal fédéral 6B_255/2007 du 11 octobre 2007 
consid. 4.2 ; 6B_130/2017 du 27 février 2018 consid. 3.1). Doivent aussi être pris en 
considération les effets de l'acte de défense et l'état dans lequel se trouvait celui qui 
s'est défendu au moment des faits (ATF 99 IV 187 p. 189). 
3.2.3. Celui qui invoque un fait justificatif susceptible d'exclure sa culpabilité ou de 
l'amoindrir doit en apporter la preuve, car il devient lui-même demandeur en 
opposant une exception à l'action publique. Si une preuve stricte n'est pas exigée, 
l'accusé doit rendre vraisemblable l'existence du fait justificatif. Il convient ainsi 
d'examiner si la version des faits invoquée par l'accusé pour justifier la licéité de ses 
actes apparaît crédible et plausible eu égard à l'ensemble des circonstances 
(G. PIQUEREZ 
/ 
A. 
MACALUSO, 
Procédure 
pénale 
suisse, 
3e 
éd., 
Genève/Bâle/Zurich 2011, n. 555, p. 189). 


- 29/39 - 
P/20529/2014 
Des évènements du 17 août 2014 
3.3.1. Selon l’établissement des faits exposé supra, l’appelant ne peut être identifié 
avec une vraisemblance confinant à la certitude comme étant l’auteur du coup de 
poing porté à l’intérieur du E______, le 17 août 2014, à l’encontre de l’intimé 
C______. 
Il doit donc être acquitté in dubio pro reo (cf. consid. 2.2.1.3). Le jugement sera 
réformé en conséquence. 
3.3.2. En revanche, un faisceau d’indices suffisant permet d’attribuer les évènements 
survenus à l’extérieur du club à l'appelant. 
3.3.2.1. Si le verbe, voire la gestuelle, de l'intimé C______ était agressif(s), une 
quelconque légitime défense, à juste titre non plaidée par l'appelant, ne peut entrer en 
considération. Voulant repousser « plus fort » l’intimé C______ à l’extérieur de 
l’établissement, l’appelant devait maîtriser sa force. Avec ses qualifications 
professionnelles et son expérience, il était censé savoir comment réagir en pareilles 
circonstances, ce dont il s’est d’ailleurs targué durant la procédure. Dès lors, en 
adoptant le comportement reproché (cf. consid. 2.2.1.4 in fine), il n’a pu qu’envisager 
et accepter, à tout le moins, d’infliger à l’intimé les lésions qui sont survenues. 
Leur gravité n’étant à juste titre pas contestée, une infraction à l’art. 123 ch. 1 CP 
sera confirmée. 
3.3.2.2. Il convient de préciser qu'en visant « dans le tas » avec le spray au poivre, 
l'appelant a envisagé et accepté, à tout le moins, d'encourir le risque d'atteindre toute 
personne se trouvant à portée de jet, y compris l'intimé C______. Ayant reçu la 
formation idoine, il était conscient de l’effet irritant provoqué par l’utilisation dudit 
spray, en particulier sur les yeux, la peau et le système respiratoire. In casu, aucune 
lésion corporelle n'a néanmoins été infligée, mais seulement une atteinte passagère à 
l'intégrité physique de l'intimé C______. 
Partant, seule une infraction à l'art. 126 al. 1 CP aurait pu être retenue, si elle n'avait 
déjà été prescrite en première instance (art. 109 CP). 
3.3.3. L’acte d’accusation retient apparemment les infractions de lésions corporelles 
graves par négligence et de lésions corporelles simples en concours idéal parfait dès 
lors qu’il y consacre deux chefs distincts (ch. B.I.1 et B.II.2). La première instance a 
toutefois conclu que la seconde qualification juridique était proposée à titre 
subsidiaire (pt. A.a du jugement). L’ayant admise, elle a prononcé un acquittement 
de la première qualification. Or, un verdict de culpabilité pour un complexe de faits, 
fût-ce d’une qualification juridique moins grave ou différente de celle proposée dans 
l’acte d’accusation, ne saurait conduire à un acquittement partiel pour la qualification 
ainsi écartée. Le jugement entrepris doit donc être réformé en ce qu'il acquitte 


- 30/39 - 
P/20529/2014 
l'appelant de lésions corporelles graves par négligence, ce qui ne contrevient pas à 
l'interdiction de la reformatio in peius, le verdict de culpabilité n’étant pas aggravé. 
De même, aucun classement ne doit intervenir en relation avec l'usage du spray au 
poivre, cet acte ayant été considéré dans l'acte d'accusation comme faisant partie du 
comportement global de l'appelant, ayant conduit aux lésions corporelles simples. Il 
faudra en revanche en tenir compte au plan de la peine. 
Des évènements du 25 mars 2017 
3.4.1. Les lésions corporelles de l’intimé D______, conséquences du coup de poing 
assené par l’appelant, le 25 mars 2017, sont documentées et leur gravité, au sens de 
l'art. 123 ch. 1 CP, n'est, à juste titre, pas contestée. 
Le déroulement et les circonstances des évènements, tels que retenus par la Cour 
supra, aboutissent à exclure toute légitime défense de la part de l’appelant. 
3.4.2. Il est acquis en effet que l’appelant a « armé son bras » et frappé avec sa main 
droite l’intimé, ce qui a induit des lésions. 
Comme constaté supra, et bien que les protagonistes intervenaient tous deux dans 
une bagarre, rien ne permet d’affirmer que l’appelant était sur le point de subir une 
attaque de la part de l’intimé. Par ailleurs, même à retenir qu’il venait de recevoir un 
coup de pied dans sa main et qu’il risquait à tout instant une nouvelle attaque, 
l’appelant a expliqué avoir frappé sous le coup de l’émotion. Une telle réaction prend 
toutes les allures d’une vengeance instinctive plutôt que d’une tentative de défense, 
ce d’autant lorsque le coup reproché est porté à la tête, endroit particulièrement 
vulnérable. Partant, outre l’absence d’attaque imminente, le comportement de 
l’appelant n’était en rien défensif. 
En conséquence, l’appelant a échoué à rendre vraisemblable ses allégations selon 
lesquelles son coup de poing a été asséné à l’intimé dans un contexte de légitime 
défense pour lui-même ou pour un tiers. Il a donc été reconnu à juste titre coupable 
de lésions corporelles simples, ce qui conduit au rejet de l’appel sur ce point. 
4. 
4.1.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Celle-
ci doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents, qui ont trait 
à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, le caractère 
répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive Tatkomponente). Du point 
de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les 
motivations et les buts de l'auteur (subjektive Tatkomponente). À ces composantes de 
la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l'auteur lui-même (Täterkomponente), 
à savoir les antécédents (judiciaires et non judiciaires), la réputation, la situation 
personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation professionnelle, 
risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de même que le 
comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 142 IV 137 


- 31/39 - 
P/20529/2014 
consid. 9.1 ; 141 IV 61 consid. 6.1.1), ainsi que l'effet de la peine sur son avenir. 
L'art. 47 CP confère un large pouvoir d'appréciation au juge (ATF 144 IV 313 
consid. 1.2). 
4.1.2. Le principe de célérité se déduit des art. 6 § 1 de la Convention de sauvegarde 
des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH), 29 al. 1 de la 
Constitution fédérale de la Confédération suisse (Cst.) et 5 CPP. Sa violation conduit, 
le plus souvent, à une réduction de peine. Ce n'est qu'en cas de classement qu'une 
réduction, voire une renonciation aux frais de procédure entrent en ligne de compte 
(principe du caractère accessoire des coûts ; ATF 143 IV 373 consid. 1.4.1 s.). 
4.1.3. Aux termes de l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, 
l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le 
condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste 
proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine 
prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre 
de peine. Un concours réel doit notamment être admis lorsque l'auteur réalise les 
éléments constitutifs de la même infraction à plusieurs reprises (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_1175/2017 du 11 avril 2018 consid. 2.4 et les références). 
L'exigence du même genre de peine implique que le juge examine, pour chaque 
infraction commise, la nature de la peine à prononcer pour chacune d'elle. Le 
prononcé d'une peine d'ensemble en application du principe de l'aggravation contenu 
à l'art. 49 CP n'est ensuite possible que si le juge choisit, dans le cas concret, le même 
genre de peine pour sanctionner chaque infraction commise. Que les dispositions 
pénales applicables prévoient abstraitement des peines de même genre ne suffit pas. 
Si les sanctions envisagées concrètement ne sont pas du même genre, elles doivent 
être prononcées cumulativement (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.1). 
Le prononcé d'une peine unique dans le sens d'un examen global de tous les délits à 
juger n'est pas possible (ATF 144 IV 217 consid. 3.5.4 ; 144 IV 313 consid. 1.1.2). 
4.2.1. La réforme du droit des sanctions entrée en vigueur le 1er janvier 2018 marque, 
globalement, un durcissement (Message relatif à la modification du code pénal et du 
code pénal militaire du 4 avril 2012, FF 2012 4385 ss ; M. DUPUIS / 
L. MOREILLON / C. PIGUET / S. BERGER / M. MAZOU / V. RODIGARI [éds], 
Petit commentaire, Code pénal, 2e éd., Bâle 2017, Rem. prél. ad art. 34 à 41, n. 2 ss). 
Le nouveau droit est en principe plus favorable lorsque seule une peine pécuniaire 
entre en ligne de compte, puisque le quantum de la peine-menace est de 180 jours-
amende (art. 34 al. 1 CP), et non plus de 360 jours-amende (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_712/2018 du 18 décembre 2019 consid. 3.1). Néanmoins, l’interdiction de la 
reformatio in peius garantissant déjà, en l’espèce, une peine maximale de 180 unités 
pénales, l’appelant sera mis au bénéfice de l’ancien droit, lequel consacré des 
modalités de paiement moins sévères en comparaison avec les nouveaux art. 35 et 36 
CP. 


- 32/39 - 
P/20529/2014 
4.2.2. Conformément à l'art. 34 a CP, la peine pécuniaire est fixée en deux phases 
distinctes. Le Tribunal détermine d'abord le nombre des jours-amende en fonction de 
la culpabilité de l'auteur (al. 1). A cette fin, il y a lieu d'appliquer la règle générale de 
l'art. 47 CP, détaillée supra. En revanche, il ne doit être tenu compte des 
circonstances personnelles et d'une éventuelle sensibilité accrue à la sanction 
qu'autant que ces éléments ne se rapportent pas à la situation financière actuelle de 
l'auteur. Une double prise en considération de la capacité financière, respectivement 
de la sensibilité à la peine, lors de la fixation du nombre des jours-amende et dans le 
calcul de leur montant est exclue (arrêt du Tribunal fédéral 6B_541/2007 du 13 mai 
2008 consid. 6.3). 
Le montant du jour-amende (al. 2) doit ensuite être fixé conformément au principe 
du revenu net, soit celui que l'auteur réalise en moyenne quotidiennement, quelle 
qu'en soit la source. La situation à prendre en compte est celle existant au moment où 
statue le juge du fait. Constituent des revenus, outre ceux d'une activité lucrative, 
notamment les prestations d'aide sociale. Le principe du revenu net exige que seul le 
disponible excédant les frais d'acquisition du revenu soit pris en considération, dans 
les limites de l'abus de droit. Ce qui est dû en vertu de la loi ou ce dont l'auteur ne 
jouit pas économiquement doit en être soustrait. Il en va ainsi des impôts courants, 
des cotisations à l'assurance-maladie et accidents obligatoires, ou encore des frais 
nécessaires d'acquisition du revenu. La loi mentionne aussi spécialement 
d'éventuelles obligations d'assistance, familiales en particulier. D'autres charges 
financières ne doivent en revanche pas être prises en considération. Il en va ainsi 
notamment des frais de logement et des intérêts hypothécaires. Il n'y a pas lieu non 
plus de prendre en considération les obligations qui sont la conséquence directe ou 
indirecte des faits (dommages-intérêts, tort moral, frais judiciaires, etc.). Des charges 
financières extraordinaires peuvent en revanche conduire à une réduction lorsqu'elles 
correspondent à des besoins financiers accrus résultant de la situation de l'auteur et 
indépendantes de sa volonté (ATF 134 IV 60 consid. 6.1 et 6.4 ; 142 IV 315 consid. 
5.3). 
Le Tribunal fédéral a fixé le montant minimal du jour-amende à CHF 10.-, même 
pour les condamnés bénéficiant d'un faible revenu (ATF 135 IV 180 consid. 1.4.2). 
Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation lui permettant de procéder à une 
estimation du montant du jour-amende en fonction des informations dont il dispose 
(arrêt du Tribunal fédéral 6B_133/2018 du 27 juillet 2018 consid. 3.1). 
4.3. La faute de l’appelant est sérieuse puisqu’il a atteint l’intégrité corporelle de 
deux individus, en l’espace d’environ trois ans, dans des circonstances similaires. 
Quand bien même celles-ci étaient houleuses, un professionnel expérimenté de la 
sécurité était censé savoir les gérer et se maîtriser. Or, l’appelant a mésusé de sa 
force pour dominer ses contreparties. Ses motivations sont futiles. 
Sa collaboration a été mauvaise puisqu’il a contesté les faits reprochés, inventant 
même un premier incident pour couvrir ses actes dans le second complexe de faits. 


- 33/39 - 
P/20529/2014 
L’appelant a également donné un faux numéro de téléphone et ne s’est pas présenté à 
plusieurs auditions. En maintenant avoir été lui-même agressé, il a en outre rejeté le 
tort sur l’intimé D______. Sur la base de ces éléments, la prise de conscience devrait 
être qualifiée de nulle. Cette conclusion doit cependant être tempérée par le fait que 
l’appelant s’est montré désolé pour les séquelles dont souffraient l’intimé C______ et 
indique avoir spontanément cessé de travailler en qualité d’agent de sécurité pour les 
discothèques en raison des incidents pouvant survenir. 
Sa situation personnelle est sans lien avec les faits. Il n’a aucun antécédent judiciaire, 
ce qui a un effet neutre sur la peine. 
Non contesté, le type de peine infligé en relation avec les deux infractions de lésions 
corporelles simples est confirmé. Ces infractions à l’encontre d’intimés distincts sont 
en concours idéal parfait, ce qui induit une aggravation de la peine. Ayant par 
ailleurs à l’esprit les différents aspects susmentionnés, la Cour juge appropriée une 
peine pécuniaire de 120 jours-amende pour sanctionner l’infraction commise à 
l’encontre de l’intimé C______, dont les conséquences ont été les plus graves, et 
abstraction faite de l'usage du spray, qui ne relève pas de l'art. 123 CP. Augmentée de 
50 jours-amende vu le concours avec l’infraction commise à l’encontre de l’intimé 
D______, la peine devra toutefois être réduite pour tenir compte de la violation du 
principe de célérité, admise par le TP et acquise à l’appelant (art. 391 al. 2 CPP). En 
revanche, l’acquittement in dubio pro reo en relation avec les faits survenus à 
l’intérieur du E______ porte sur un évènement qui n’influence en rien le 
raisonnement qui précède au regard de l’ensemble des circonstances. En définitive, la 
peine pécuniaire sera abaissée à 150 jours-amende. Un jour de détention avant 
jugement sera encore déduit bien qu’il ne résulte pas du dossier, pour éviter une 
reformatio in peius. 
A juste titre, l’appelant n’a pas discuté la quotité du jour-amende. Son revenu n’étant 
pas négligeable, il apparait capable de faire face à la charge que représenterait la 
peine infligée, en cas de révocation du sursis. Aussi, convient-il de maintenir le 
montant du jour-amende à CHF 50.-. 
Le bénéfice du sursis est acquis à l’appelant (art. 391 al. 2 CPP). 
5. 
5.1.1. L'art. 122 al. 1 et 2 CPP habilite la victime d'une infraction à élever dans le 
procès pénal ses prétentions civiles contre l'auteur (al. 1). 
En règle générale, selon l'art. 126 al. 1 let. a CPP, le juge de la cause pénale doit 
statuer sur les prétentions civiles lorsqu'il rend un verdict de culpabilité à l'encontre 
du prévenu. L'art. 126 al. 3 CPP l'autorise cependant, dans le cas où le jugement 
complet des prétentions civiles exigerait un travail disproportionné, à juger ces 
prétentions seulement « dans leur principe » et, pour le surplus, à renvoyer la partie 
plaignante à agir par la voie civile. Dans un procès civil ultérieur, le juge est lié par la 


- 34/39 - 
P/20529/2014 
constatation judiciaire déjà intervenue sur le principe de la responsabilité civile 
(ATF 142 III 653 consid. 1.2 ; 125 IV 153 consid. 2b/aa). 
5.1.2. Aux termes de l'art. 47 CO, le juge peut, en tenant compte de circonstances 
particulières, allouer à la victime de lésions corporelles une indemnité équitable à 
titre de réparation morale. Les circonstances particulières évoquées dans la norme 
consistent dans l'importance de l'atteinte à la personnalité du lésé, l'art. 47 CO étant 
un cas d'application de l'art. 49 CO. Les lésions corporelles, qui englobent tant les 
atteintes physiques que psychiques, doivent donc en principe impliquer une 
importante douleur physique ou morale ou avoir causé une atteinte durable à la santé. 
Parmi les circonstances qui peuvent, selon les cas, justifier l'application de l'art. 47 
CO, figurent avant tout le genre et la gravité de la lésion, l'intensité et la durée des 
répercussions sur la personnalité de la personne concernée, le degré de la faute de 
l'auteur, ainsi que l'éventuelle faute concomitante du lésé. À titre d'exemple, une 
longue période de souffrance et d'incapacité de travail, de même que les préjudices 
psychiques importants sont des éléments déterminants (ATF 141 III 97 consid. 11.2 ; 
132 II 117 consid. 2.2.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_768/2018 du 13 février 2019 
consid. 3.1.2). 
5.2.1. Vu le verdict de culpabilité confirmé en relation avec le comportement violent 
de l’appelant à l’origine des lésions subies par l’intimé C______, il n’y a pas lieu de 
revenir sur l’entière responsabilité du premier pour le dommage matériel causé au 
second. 
Le TP a renvoyé l’intimé à agir par la voie civile sur cet aspect, lequel n’a pas fait 
l’objet d’un appel(-joint). Le jugement entrepris sera donc confirmé. 
5.2.2. De même, l’octroi d’une réparation morale à l’intimé C______ se justifie sur le 
principe au vu du certificat médical du 23 janvier 2018, faisant état notamment d’une 
anosmie partielle. Celle-ci a persisté à tout le moins jusqu’au jour de l’audience 
devant le TP en octobre 2019. 
La quotité de CHF 4'000.-, arrêtée par le premier juge, est adéquate et n’a du reste 
pas fait l’objet d’une critique spécifique de l’appelant. Elle sera donc confirmée. 
En revanche, le TP a omis de condamner l’appelant au paiement d'un intérêt à 5% 
dès le 18 août 2014 sur ce montant. En l’absence de tout appel(-joint) de la part de 
l’intimé, il ne peut être revenu sur cette décision au risque d’une reformatio in peius. 
5.3. Dans le contexte des évènements survenus le 25 mars 2017, le TP a refusé toute 
indemnité à titre de tort moral à l’intimé D______. En l’absence de tout appel(-joint) 
par ce dernier sur cet aspect, cette décision est acquise à l’appelant (art. 391 al. 2 
CPP). 


- 35/39 - 
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6. 
6.1.1. Selon les art. 426 al. 1 CPP, le prévenu supporte les frais de procédure s'il est 
condamné. Si l'autorité de recours rend une nouvelle décision, elle se prononce 
également sur les frais fixés par l'autorité inférieure (art. 428 al. 3 CPP). 
La répartition des frais de procédure de première instance repose sur le principe selon 
lequel celui qui a causé les frais doit les supporter. Ainsi, le prévenu doit supporter 
les frais en cas de condamnation, car il a occasionné, par son comportement, 
l'ouverture et la mise en œuvre de l'enquête pénale (ATF 138 IV 248 consid. 4.4.1). 
Lorsque la condamnation n'est que partielle, les frais ne doivent être mis à sa charge 
que de manière proportionnelle, en considération des frais liés à l'instruction des 
infractions pour lesquelles un verdict de culpabilité a été prononcé. Il s'agit de 
réduire les frais, sous peine de porter atteinte à la présomption d'innocence, si le 
point sur lequel le prévenu a été acquitté a donné lieu à des frais supplémentaires et 
si le prévenu n'a pas, de manière illicite et fautive, provoqué l'ouverture de la 
procédure ou rendu plus difficile la conduite de celle-ci. Comme il est difficile de 
déterminer avec exactitude les frais qui relèvent de chaque fait imputable ou non au 
condamné, une certaine marge d'appréciation doit être laissée au juge (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_1240/2018 du 14 mars 2019 consid. 1.1.1). 
6.1.2. Les frais de la procédure d'appel sont mis à la charge des parties dans la 
mesure où elles succombent (art. 428 al. 1 CPP). Pour déterminer si une partie 
succombe ou obtient gain de cause, il faut examiner dans quelle mesure ses 
conclusions sont admises en deuxième instance (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_369/2018 du 7 février 2019 consid. 4.1 non publié in ATF 145 IV 90). 
6.2. L’appelant n’obtient que partiellement gain de cause pour avoir été libéré de 
l’accusation d’avoir infligé un coup de poing à l’intimé C______ à l’intérieur de 
l’établissement E______, ce qui n’a cependant pas eu d’influence sur le reste du 
dispositif du jugement entrepris. Il supportera dès lors 50% des frais d’appel, 
comprenant un émolument de CHF 3'000.- (art. 14 al. 1 let. e du règlement fixant le 
tarif des frais en matière pénale [RTFMP]), ainsi que de l’émolument 
complémentaire de première instance. 
L’issue de l’appel n’entraine pas de modification de la répartition des autres frais de 
la procédure préliminaire et de première instance, hors 50% dudit émolument, vu la 
faible mesure dans laquelle le jugement est réformé, sans préjudice de ce que la 
cause n’aurait pas été conduite différemment sans le reproche lié audit coup de poing 
et à l'usage du spray au poivre. 
7. 
7.1.1. La question de l'indemnisation doit être tranchée après celle des frais. Dans 
cette mesure, la décision sur les frais préjuge de la question de l'indemnisation 
(ATF 144 IV 207 consid. 1.8.2 ; 137 IV 352 consid. 2.4.2). Lorsque la condamnation 
aux frais n'est que partielle, la réduction de l'indemnité devrait s'opérer dans la même 
mesure (ATF 145 IV 94 consid. 2.3.2). 


- 36/39 - 
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7.1.2. L'art. 429 al. 1 let. a CPP prévoit que, s’il est acquitté partiellement, le prévenu 
a droit à une indemnité pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de 
ses droits de procédure. L'indemnité concerne les dépenses pour un avocat de choix. 
Cette disposition s'applique aux voies de recours (y inclus l'appel) en vertu de 
l'art. 436 al. 1 CPP (ATF 138 IV 205 consid. 1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_74/2017 du 21 avril 2017 consid. 2.1). 
En cas d'acquittement partiel, les autorités pénales doivent avoir renoncé à 
poursuivre le prévenu ou à le condamner pour une partie des infractions envisagées 
ou des faits retenus dans l'acte d'accusation et ceux-ci doivent être à l'origine des 
dépenses et des dommages subis par le prévenu. L'indemnité sera due si les 
infractions abandonnées par le tribunal revêtent, globalement considérées, une 
certaine importance et que les autorités de poursuite pénale ont ordonné des actes de 
procédure en relation avec les accusations correspondantes. En cas d'acte à « double 
utilité », il y a lieu de procéder à une répartition équitable (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_80/2016 du 7 mars 2017 consid. 2.1 et les références ; 6B_187/2015 du 28 avril 
2015 consid. 6.1.2 ; C. GENTON / C. PERRIER, Les prétentions du prévenu en 
indemnités et en réparation du tort moral, in Jusletter du 13 février 2012, p. 3, n. 11). 
Un éventuel concours imparfait n'implique aucunement un acquittement du chef de la 
qualification qui n'est finalement pas retenue à la charge du prévenu en raison dudit 
concours imparfait (arrêts du Tribunal fédéral 6B_80/2016 du 7 mars 2017 
consid. 2.3 et les références ; 6B_392/2015 du 11 mars 2016 consid. 2). 
7.2. Dans le prolongement de la décision sur la répartition des frais, l’appelant se 
verra octroyer une indemnité de CHF 2'300.- correspondant à 50% (TVA comprise) 
des honoraires d’avocat exposés dans la procédure d’appel. Dite indemnité sera 
compensée avec les frais de la procédure mis à sa charge (art. 442 al. 4 CPP). 
8. 
L’activité déployée selon l’état de frais produit par le conseil de l’intimé C______ est 
conforme aux dispositions et principes régissant l'assistance juridique, de même 
qu’elle est restée dans les limites fixées par l’ordonnance OARP/32/2020, prononcée 
le 20 mars 2020. Ainsi, elle sera admise sans qu’il soit nécessaire d’en reprendre le 
détail. 
La rémunération du conseil juridique gratuit sera arrêtée à CHF 1'550.90 
correspondant à 6h00 d'activité au tarif de CHF 200.-/heure (CHF 1'200.-), plus la 
majoration forfaitaire de 20% (CHF 240.-), ainsi que la TVA à 7.7% (CHF 110.90). 
* * * * * 
 


- 37/39 - 
P/20529/2014 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Reçoit l'appel formé par A______ contre le jugement JTDP/1368/2019 rendu le 3 octobre 
2019 par le Tribunal de police dans la procédure P/20529/2014. 
L'admet partiellement. 
Annule ce jugement. 
Et statuant à nouveau : 
Acquitte A______ de lésions corporelles simples (art. 123 ch. 1 CP) pour les faits 
intervenus à l’intérieur du E______. 
Le déclare coupable de lésions corporelles simples (art. 123 ch. 1 CP) s'agissant des faits 
intervenus à l’extérieur du E______ à l’encontre de C______, ainsi qu'à l’encontre de 
D______. 
Condamne A______ à une peine pécuniaire de 150 jours-amende, sous déduction d'un 
jour-amende correspondant à un jour de détention avant jugement. 
Fixe le montant du jour-amende à CHF 50.-. 
Met A______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à trois ans. 
L’avertit de ce que, s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai d'épreuve, 
le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans préjudice d'une 
nouvelle peine. 
Reconnaît A______ totalement responsable du dommage causé à C______. 
Le condamne, sur le principe, à réparer le dommage causé à C______. 
Renvoie C______ à faire valoir ses prétentions à ce titre par la voie civile. 
Condamne A______ à payer à C______, à titre de réparation du tort moral, CHF 4'000.- 
sans intérêts. 
Déboute D______ de ses conclusions civiles. 
Condamne A______ aux frais de la procédure préliminaire et de première instance, qui 
s'élèvent à CHF 2'454.-, hors émolument complémentaire. 
Arrête les frais de la procédure d’appel à CHF 3'275.-, qui comprennent un émolument de 
CHF 3'000.-. 


- 38/39 - 
P/20529/2014 
Met 50% de ces frais, ainsi que de l’émolument complémentaire de première instance de 
CHF 1'600.-, soit CHF 2'437.50 à la charge de A______. 
Laisse le solde à la charge de l’Etat. 
Alloue à A______ une indemnité de procédure de CHF 2'300.- en couverture partielle des 
dépenses occasionnés par l’exercice raisonnable de ses droits de procédure en appel 
(art. 436 al. 3 CPP). 
Compense à due concurrence la créance de A______ en paiement de ladite indemnité avec 
celle de l’Etat en paiement des frais de la procédure mise à la charge du condamné. 
Arrête à CHF 1'550.90 TTC le montant des frais et honoraires de Me U______, conseil 
juridique gratuit de C______, pour la procédure d'appel. 
Notifie le présent arrêt aux parties. 
Le communique, pour information, au Tribunal de police, au Casier judiciaire suisse, à 
l’Office cantonal de la population et des migrations et au Service de l'application des 
peines et mesures. 
Siégeant : 
Madame Alessandra CAMBI FAVRE-BULLE, présidente ; Mesdames Gaëlle VAN 
HOVE et Catherine GAVIN, juges. 
 
La greffière : 
Yaël BENZ 
 
La présidente : 
Alessandra CAMBI FAVRE-
BULLE 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent 
arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition 
complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la 
voie du recours en matière pénale, sous la réserve qui suit. 
 
Dans la mesure où il a trait à l'indemnité de l'avocat désigné d'office ou du conseil 
juridique gratuit pour la procédure d'appel, et conformément aux art. 135 al. 3 let. b CPP 
et 37 al. 1 de la loi fédérale sur l'organisation des autorités pénales de la Confédération 
(LOAP), le présent arrêt peut être porté dans les dix jours qui suivent sa notification avec 
expédition complète (art. 39 al. 1 LOAP, art. 396 al. 1 CPP) par-devant la Cour des 
plaintes du Tribunal pénal fédéral (6501 Bellinzone). 
 


- 39/39 - 
P/20529/2014 
P/20529/2014 
ÉTAT DE FRAIS 
AARP/239/2020 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens 
en matière pénale (E 4 10.03). 
 
 
Total des frais de procédure du Tribunal de première instance : 
CHF 
4'054.00 
Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision 
 
 
Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) 
CHF 
0.00 
Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) 
CHF 
200.00 
Procès-verbal (let. f) 
CHF 
0.00 
État de frais 
CHF 
75.00 
Émolument de décision 
CHF 
3'000.00 
Total des frais de la procédure d'appel : 
CHF 
 3'275.00 
Total général (première instance + appel) : 
Met 50% des frais d'émolument de première instance et 50% 
des frais de la procédure d'appel à la charge de A______, laisse 
le solde à la charge de l'état. 
CHF 
2'437.50