ge_gerichte · ATAS/1168/2021 · 2021-11-16 · fr


Siégeant : Marine WYSSENBACH, Présidente; Andres PEREZ et Maria Esther 
SPEDALIERO, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2664/2020 
ATAS/1168/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 16 novembre 2021 
15ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée à GENÈVE, représentée par CAP 
Compagnie d'assurance de protection juridique SA 
 
 
recourante 
 
contre 
BÂLOISE ASSURANCES SA, sise Service juridique, 
Aeschengraben 21, BÂLE, comparant avec élection de domicile en 
l’étude de Maître Michel D’ALESSANDRI 
 
 
intimée 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
A. a. Madame A______ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née le______1955, a 
été engagée dès le 1er février 2014 par les Hôpitaux universitaires de Genève (ci-
après : les HUG) en qualité d’aide hospitalière et était, à ce titre, assurée pour les 
accidents professionnels et non professionnels par la Bâloise Assurances SA (ci-
après : l’assureur ou l’intimée). 
b. Le docteur B______ a vu l’assurée pour la première fois en consultation le 2 
décembre 2016 à la suite d’un problème de jambe et de genou gauche. Il s’en est 
suivi un traitement. 
c. Une imagerie par résonance magnétique (ci-après : IRM) a été réalisée dans le 
cadre du traitement précité en février 2017. Cet examen a mis en évidence un kyste 
postérieur au ligament croisé postérieur avec souris intra-articulaire. La patiente a 
été traitée « conservativement ». 
d. L’assurée a été revue en consultation par le Dr B______, le 29 janvier 2018, pour 
des récidives de gonalgies gauches en rapport avec son kyste et la souris articulaire. 
e. Le 17 mai 2018, l’assurée a subi une arthroscopie du genou gauche avec ablation 
du kyste postérieur et de la souris. Les suites opératoires ont été simples et 
afébriles, mais la patiente ayant de la peine à récupérer, le Dr B______ l’a mise en 
arrêt de travail complet du 16 mai 2018 au 9 décembre 2018, puis à 50 % dès le 
10 décembre 2018. 
f. Lors d’une consultation le 21 janvier 2019, la patiente a indiqué à son médecin 
qu’elle persistait à souffrir du genou malgré un taux d’activité de 50 %. Un retour 
au travail était néanmoins prévu courant février 2019. 
B. a. Par formulaire du 12 février 2019, l’employeur de l’assurée a fait une déclaration 
d’accident à l’assureur en exposant que, le 4 février 2019, son employée s’était 
blessée au genou gauche dans les termes suivants : « en descendant du bus la porte 
s’est refermée, [l’assurée] a été éjectée à terre. Les gens et le conducteur sont venus 
l’aider à se relever. Blessure au genou gauche (déjà opéré), forte douleur ». 
L’assurée avait travaillé pour la dernière fois le 11 février 2019. Elle était alors déjà 
en incapacité de travail à 50 % pour cause de maladie. 
b. Le premier médecin consulté par l’assurée à la suite de cet accident, en date du 
11 février 2019, est le docteur C______, médecin généraliste, qui a diagnostiqué 
une contusion du genou gauche en lien avec l’accident du 4 février 2019. 
c. Le 12 février 2019, l’assurée s’est soumise à une radiographie du genou. Le 
docteur D______, radiologue, a inscrit dans un courrier qu’il a adressé le 12 février 
2019 au Dr C______ que l’indication de l’examen était « bilan d’une gonalgie post-
traumatique : fracture ? » et a décrit son diagnostic comme suit : « discret 
empâtement 
lamellaire 
rétro-quadricipital 
évoquant 
un 
possible 
minime 
épanchement voire un épaississement synoviale ; modelé dégénératif du 
compartiment fémoro-tibial médial avec une sclérose sous-chondrale tibiale un peu 


 
 
 
 
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accentuée, l’épaisseur de l’interligne restant conservée sans arthrose manifeste ; 
aspect restant par ailleurs normal des autres structures ostéo-articulaires sans 
argument pour une localisation post-traumatique ni lésions à caractère suspect dans 
les limites de la radiographie. En cas d’évolution clinique défavorable, indication 
d’IRM à discuter pour identifier une pathologie méconnue par les RX ». 
d. Le 25 février 2019, l’assurée a consulté le Dr B______, spécialiste en chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l’appareil moteur et médecine du sport. À 
l’examen clinique, ce médecin notait un épanchement intra-articulaire avec choc 
rotulien, une flexion douloureuse, limitée à 100° et une extension extrêmement 
douloureuse, des douleurs à la palpation du ligament latéral interne qui était stable 
ainsi que du ménisque interne. Les radiographies ne montraient pas de factures. Ce 
médecin a sollicité une IRM. 
e. Un examen IRM a été pratiqué le 27 février 2019 par le docteur E______. Ce 
médecin a conclu à une chondropathie condylienne médiale profonde (grade III-IV) 
peu étendue et discrètement œdémateuse, chondropathie patellaire profonde (grade 
III-IV) peu étendue, dégénérescence kystique mucoïde du ligament croisé antérieur, 
absence de lésion du ligament latéral interne et du ménisque interne. Le praticien 
relevait en outre notamment un « épaississement global net en hypersignal DP du 
ligament croisé antérieur, associé à un petit kyste mucoïde (mesuré à 8 mm) à son 
insertion maximale, traduisant une dégénérescence kystique mucoïde. Association 
de petits remaniements osseux kystiques et œdémateux situés sur la face médiale du 
condyle fémoral latéral (en regard de l’insertion fémorale du LCA) ». 
f. Le 19 mars 2019, l’assureur a soumis le cas au docteur F______, lequel a conclu 
à une prise en charge de ce cas par l’assureur-accidents pour au plus six semaines 
après l’événement. La chute du 4 février 2019 n’avait engendré aucune lésion 
structurelle ; l’accident avait aggravé un état antérieur de manière passagère ; une 
contusion d’un genou guérissait normalement en trois semaines ; au vu des 
dégénérescences importantes, l’on pouvait admettre un temps de guérison prolongé 
de six semaines. 
g. L’assureur a également interrogé son médecin-conseil, le docteur G______, 
lequel a indiqué le 7 août 2019 que les lésions décrites dans l’IRM du 27 février 
2019 étaient des lésions chroniques et dégénératives. La durée de l’incapacité de 
travail ne pouvait pas s’expliquer par le traumatisme du 4 février 2019. 
h. Le 17 mars 2020, l’assureur a reçu une feuille d’accident, complétée par le 
Dr B______, attestant d’une incapacité de travail de 50 % du 4 février 2019 au 
1er avril 2019, de 100 % du 2 avril 2019 au 8 septembre 2019, de 50 % du 
9 septembre 2019 au 15 septembre 2019, de 100 % du 16 septembre 2019 au 
10 octobre 2019 et de 50 % dès le 11 octobre 2019. Sur une autre feuille d’accident, 
ce même médecin indiquait une pleine capacité de travail dès le 16 septembre 2019. 
i. Par décision du 30 mars 2020, l’assureur a informé l’assurée du fait que la prise 
en charge de son cas cessait dès le 5 avril 2019, le lien de causalité n’étant plus 


 
 
 
 
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donné et la problématique étant de nature maladive. Cette décision était adressée 
également à la caisse-maladie de l’assurée. 
j. Par courriel du 27 avril 2020, la protection juridique de l’assurée a demandé à 
l’assureur son dossier. 
k. Le 28 avril 2020, la caisse-maladie de l’assurée a également demandé copie du 
dossier pour prise de position et fait une opposition provisoire à la décision du 
30 mars 2020, laquelle a été retirée par la suite. 
l. Par courrier recommandé du 13 mai 2020, la protection juridique de l’assurée a 
fait opposition pour cette dernière à la décision du 30 mars 2020, en se fondant sur 
un avis médical du Dr B______ du 28 avril 2020, par lequel ce médecin estimait 
que la lésion de chondropathie du condyle interne était une fracture en lien avec 
l’accident du 4 février 2019. 
m. L’assureur a soumis l’avis du Dr B______ à un autre médecin-conseil, le 
docteur H______, orthopédiste, lequel a pris position le 5 juin 2020. Il a retenu une 
relation de causalité naturelle avec l’accident vraisemblablement prédominante 
pour le diagnostic de contusion du genou gauche. À la question de savoir si des 
maladies préexistantes ou des états maladifs préexistants ou d’autres circonstances 
étrangères à l’accident avaient contribué à l’état de l’assurée, le praticien a affirmé 
que cela était le cas, sous forme de remodelé dégénératif du compartiment interne 
(médial) avec sclérose sous-chondrale tibiale (compte rendu de radiographie du 
genou du 12 février 2019) et de chondropathie (ulcération) profonde de stade III à 
IV du condyle interne et de chondropathie patellaire profonde de stade III à IV 
fémoro-patellaire et de dégénérescence mucoïde du LCA du genou gauche (compte 
rendu d’IRM du genou du 1er mars 2019). La chondropathie du condyle interne 
correspondant à une ulcération profonde du cartilage était une pathologie 
dégénérative maladive, elle n’était pas, comme l’affirmait le Dr B______, une 
fracture du cartilage d’étiologie traumatique. En absence de lésion structurelle 
imputable à l’événement du 4 février 2019 et en présence d’un état antérieur 
dégénératif/maladif démontré à l’imagerie, l’événement du 4 février 2019 avait 
cessé de déployer ses effets dans les six à huit semaines l’ayant suivi. Le temps 
habituel de guérison d’une contusion du genou était de trois à quatre semaines mais, 
en présence d’un état antérieur dégénératif maladif, ce délai pouvait être plus long 
et prolongé de trois à quatre semaines supplémentaires. 
n. L’assurance-maladie a retiré son opposition et accepté la prise en charge du cas 
de l’assurée dès le 5 avril 2019. 
C. a. Par décision du 13 juillet 2020, l’assureur a constaté que l’opposition faite le 
13 mai 2020 par la protection juridique de l’assurée contre la décision du 
30 mars 2020 était largement hors délai. En outre, même à considérer que le délai 
légal avait été respecté, les conditions de l’octroi de prestations n’étaient pas 
données. Conformément à l’avis du Dr F______, l’assureur retenait que l’accident 
n’avait qu’aggravé, de manière passagère, un important état maladif préexistant. Se 


 
 
 
 
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fondant sur l’avis du Dr H______, l’assureur ne retenait pas l’avis du Dr B______ 
quant au diagnostic d’une fracture du cartilage d’étiologie traumatique, lequel 
n’était d’ailleurs pas confirmé par les radiographies. La situation médicale de 
l’assurée était claire, l’événement assuré n’avait fait qu’apporter une aggravation 
passagère à la situation médicale du genou gauche de l’assurée. Il n’existait plus de 
lien de causalité entre l’accident et l’état de l’assurée dès le 5 avril 2019. L’assureur 
a rejeté l’opposition. 
b. Le 18 août 2020, le Dr B______ a fait parvenir une prise de position à 
l’assurance de protection juridique de l’assurée dans laquelle il attribuait la lésion 
de chondropathie du condyle interne, qualifiée alors de lésion cartilagineuse, à 
l’accident. 
D. a. Par acte du 3 septembre 2020, l’assurée a saisi la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice (ci-après : CJCAS), concluant sous suite de frais et 
dépens, à l’annulation de la décision du 30 mars 2020, à la constatation du fait que 
ses troubles actuels sont en lien de causalité naturelle et adéquate avec l’accident du 
4 février 2019, à la condamnation de l’assureur à prendre en charge les frais 
médicaux liés aux traitements et soins en lien avec l’accident jusqu’à son 
rétablissement complet. Elle a conclu, à titre subsidiaire, à la mise en œuvre d’une 
expertise et au renvoi du dossier à l’assureur et, à titre plus subsidiaire, au renvoi du 
dossier à l’assureur pour qu’il mette en œuvre une expertise et prenne une nouvelle 
décision. Elle considérait que ses douleurs au genou gauche étaient en lien de 
causalité avec l’accident du 4 février 2019. Elle avait été opérée d’un kyste au 
genou gauche en mai 2018 mais s’était entièrement rétablie en décembre 2018. Son 
médecin, le Dr B______, avait confirmé que les lésions chroniques et dégénératives 
du genou n’avaient aucun lien avec les limitations fonctionnelles dont elle souffrait, 
limitations uniquement dues à une lésion du cartilage du condyle interne causée par 
l’accident. 
b. Par réponse du 30 septembre 2020, l’assureur a conclu au rejet du recours. Il a 
exposé que l’assurée avait été opérée d’un kyste au genou gauche en mai 2018 et 
avait été en incapacité totale de travail pour cause de maladie dès le 16 mai 2018, 
puis à 50 % dès le 10 décembre 2018. Lors de la survenance de l’accident, 
l’employeur avait déclaré que l’assurée se trouvait toujours en incapacité de travail 
pour cause de maladie à 50 %. Ce n’était que le 25 février 2019 que le Dr B______ 
avait établi un certificat d’arrêt de travail pour cause de maladie, ayant débuté à la 
suite de l’opération de mai 2018, à teneur duquel sa patiente avait retrouvé une 
pleine capacité de travail le 4 février 2019, soit à la date qui coïncidait exactement 
avec la date de l’accident. Selon l’intimée, l’assurée avait consulté le Dr B______ 
pour la première fois le 25 février 2019, de sorte que ce dernier ne pouvait pas 
attester d’une pleine capacité de travail dès le 4 février 2019. Contrairement à ce 
que l’employeur avait indiqué, à savoir que l’assurée avait dû interrompre son 
travail en raison de l’accident de bus le 11 février 2019 seulement, le Dr B______ a 
signé des feuilles d’accident à teneur desquelles sa patiente était en incapacité de 


 
 
 
 
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travail de 50 % du 4 février 2019 au 1er avril 2019. Les certificats d’incapacité de 
travail signés par ce médecin étaient dès lors fortement sujet à caution et clairement 
contraires aux faits. En outre, la radiographie du genou gauche, faite le 12 février 
2019 par le docteur I______, démontrait qu’il n’y avait pas de fracture et que 
l’aspect des autres structures ostéo-articulaires était normal, sans argument pour 
une localisation post-traumatique ni lésions à caractère suspect. En outre, le Dr 
C______, consulté le 11 février 2019, avait retenu un diagnostic de contusions du 
genou gauche en relation de causalité avec l’accident, sans incapacité de travail. 
Enfin l’IRM du genou gauche du 27 février 2019 montrait une chondropathie 
condylienne médiane profonde (grade III-IV), peu étendue et discrètement 
œdémateuse ; une chondropathie patellaire profonde (grade III-IV) peu étendue ; 
une dégénérescence kystique mucoïde du ligament croisé antérieur et l’absence de 
lésions du ligament latéral interne et du ménisque interne. Le Dr F______, dans son 
rapport du 19 mars 2019, retenait que l’accident avait provoqué uniquement une 
contusion du genou gauche, le status quo sine pouvait être fixé, au vu des 
dégénérescences importantes, à six semaines après l’accident. Quant à lui, le Dr 
B______, dans un rapport complémentaire du 2 avril 2019, avait indiqué que sa 
patiente était en bon état de santé général et qu’il n’existait pas de circonstances 
particulières pouvant influencer de manière défavorable le processus de guérison, 
telles que des maladies antérieures, un accident ou des circonstances sociales. Il 
indiquait que les constatations objectives retenaient un épanchement intra-
articulaire et les constatations radiologiques faisaient état d’une lésion du cartilage 
du condyle interne et un œdème osseux. Le Dr G______, médecin-conseil de 
l’assureur, dans son rapport du 7 août 2019, avait relevé que l’IRM du 27 février 
2019 montrait différentes lésions de type dégénératif du genou mais pas de 
déchirure méniscale. Ces lésions étaient chroniques et dégénératives sans relation 
de causalité avec l’accident, lequel ne pouvait expliquer la durée de l’incapacité de 
travail. Une prise en charge par l’assurance-accidents pour une période de deux 
mois après l’accident était acceptable et il convenait de mettre un terme à la prise 
en charge des prestations le 5 avril 2019. En opposition, l’assurée avait produit un 
courrier du Dr B______ du 28 avril 2020 dans lequel il indiquait avoir reçu la 
patiente en consultation en urgence le 25 février 2019, les radiographies du genou 
gauche ne montraient pas de fracture, l’IRM montrait une lésion du cartilage du 
condyle interne sans lésion ligamentaire latérale interne ou du ménisque interne. Il 
ne faisait aucune référence au kyste du genou gauche et à l’opération du 16 mai 
2018, ni aux incapacités de travail qui s’en étaient suivies. Ce praticien avait établi 
un nouveau rapport le 25 mai 2020 à la demande de la protection juridique de 
l’assurée dans lequel il expliquait que la lésion de chondropathie du condyle interne 
était une forme de lésion cartilagineuse qu’il attribuait à l’accident ; les douleurs 
ressenties par sa patiente était en relation de causalité naturelle avec l’accident sans 
lequel cette dernière n’aurait présenté aucune douleur ni limitations fonctionnelles, 
malgré les deux lésions dégénératives dont elle souffrait. Selon ce praticien, les 
fractures cartilagineuses mettaient six à neuf mois pour guérir. L’intimée ajoutait 


 
 
 
 
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avoir soumis le dossier médical de l’assurée et les deux nouveaux rapports du 
Dr B______ des 28 avril et 25 mai 2020 au Dr H______, spécialiste FMH en 
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil moteur, médecin-conseil, qui 
avait, dans un rapport du 5 juin 2020, indiqué que la relation de causalité naturelle 
était vraisemblablement prédominante pour le diagnostic de contusions du genou 
gauche. Il existait toutefois des états maladifs préexistants et d’autres circonstances 
étrangères à l’accident sous forme de remodelé dégénératif du compartiment interne 
avec sclérose sous chondral tibial et de chondropathie profonde de stade III à IV du 
condyle interne et de chondropathie patellaire profonde de stade III à IV fémoraux 
patellaires et de dégénérescence mucoïde du ligament croisé antérieur. La 
chondropathie du condyle interne correspondait à une ulcération profonde du 
cartilage et était une pathologie dégénérative maladive et non pas une fracture du 
cartilage, comme l’affirmait le Dr B______. En l’absence de lésion structurelle 
imputable à l’accident et compte tenu de l’état antérieur dégénératif/maladif 
démontré à l’imagerie, l’accident avait cessé de déployer ses effets dans les six à 
huit semaines après sa survenance. Dans un rapport daté du 18 août 2020, le 
Dr B______ indiquait ne rien pouvoir ajouter de plus aux réponses qu’il avait déjà 
données. Selon lui, l’IRM démontrait que la chondropathie condylienne médiale 
profonde était peu étendue et discrètement œdémateuse ; elle correspondait à 
l’impact lié à l’accident, en revanche la chondropathie patellaire profonde associée 
à une dégénérescence kystique mucoïde du ligament croisé antérieur étaient des 
lésions dégénératives sans lien avec l’accident. Il n’y avait pas d’autres arguments 
pour contester le courrier du Dr H______ qui campait sur sa position, alors que la 
patiente n’avait jamais eu de problèmes à ce genou avant l’accident. L’intimée 
relevait au contraire que la patiente avait, avant cet accident, déjà connu des 
problèmes à ce genou, soit un kyste opéré au mois de mai 2018. Tous les médecins 
avaient émis des avis concordants sur les diagnostics résultant de l’IRM du 
27 février 2019, mais seul le Dr B______ retenait une chondropathie condylienne 
médiale profonde de grade III à IV en relation de causalité naturelle avec l’accident, 
soit, selon lui, une forme de fracture cartilagineuse attribuée à l’accident. L’intimée 
relevait que si l’assurée avait souffert d’une fracture cartilagineuse, le Dr E______, 
ayant procédé à l’IRM, en aurait fait état au lieu de retenir une chondropathie 
condylienne médiale, laquelle n’avait pas été établie par les examens radiologiques. 
Il y avait dès lors lieu de retenir, sous l’angle de la vraisemblance prépondérante, 
que seule la contusion du genou gauche était en relation de causalité naturelle et 
adéquate avec l’accident du 4 février 2019. Le status quo sine était atteint six à huit 
semaines après l’accident. L’assureur-maladie n’avait d’ailleurs pas contesté la 
décision de l’intimée quant à la prise en charge des frais médicaux et de traitements 
en lien avec l’accident et avait accepté de les prendre à sa charge. 
c. Par acte du 15 octobre 2020, l’assurée a persisté dans sa demande du 
3 septembre 2020 et s’en est rapportée à justice pour le surplus. 


 
 
 
 
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d. La chambre de céans a sollicité des informations supplémentaires auprès du 
Dr B______, par pli du 16 avril 2021. 
e. Par ordonnance de la même date, la chambre de céans a sollicité de l’intimée des 
pièces médicales mentionnées dans la procédure et dont elle ne disposait pas au 
dossier. Ces pièces lui ont été adressées dans le délai imparti. 
f. Le Dr B______ a répondu à la demande d’informations par pli du 12 mai 2021. Il 
a confirmé les dates et les taux d’incapacité de travail antérieurs à l’accident et a 
indiqué que lors d’une consultation du 26 mars 2019, l’assurée lui aurait fait part de 
la demande de sa cheffe de clôturer le cas d’arrêt de travail maladie au jour de 
l’accident. 
g. Par ligne du 3 juin 2021, la recourante a indiqué ne pas avoir de commentaires à 
faire sur le complément d’informations reçu du Dr B______. 
h. Par acte du 7 juin 2021, l’intimée a pris position sur le complément 
d’informations reçu du Dr B______. Ce dernier avait confirmé qu’au jour de 
l’accident, la recourante était en incapacité de travail pour cause de maladie à 50 %. 
Le certificat de travail établi le 25 février 2019 était dès lors sujet à caution. Enfin, 
les explications du Dr B______ venaient confirmer la valeur probante de l’expertise 
du Dr H______. 
i. La cause a été gardée à juger après la fin des échanges d’écritures des parties. 
EN DROIT 
1. Conformément à l’art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l’organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-accidents, du 
20 mars 1981 (LAA - RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. À teneur de l’art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s’appliquent à 
l’assurance-accidents, à moins que la loi n’y déroge expressément. 
3. Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable 
(art. 56 ss LPGA et 62 ss LPA). 
4. Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de 
l’assurance-accidents en relation avec des lésions à son genou gauche au-delà du 
5 avril 2019. 
5. 5.1 Selon l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance sont allouées en cas 
d’accident 
professionnel, 
d’accident 
non 
professionnel 
et 
de 
maladie 
professionnelle. Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et 
involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui 


 
 
 
 
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compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort 
(art. 4 LPGA ; ATF 129 V 402 consid. 2.1 ; ATF 122 V 230 consid. 1 et les 
références). 
5.2 La notion d’accident se décompose ainsi en cinq éléments ou conditions, qui 
doivent être cumulativement réalisés : une atteinte dommageable ; le caractère 
soudain de l’atteinte ; le caractère involontaire de l’atteinte ; le facteur extérieur de 
l’atteinte ; enfin, le caractère extraordinaire du facteur extérieur. Il suffit que l’un 
d’entre eux fasse défaut pour que l’événement ne puisse pas être qualifié d’accident 
(ATF 129 V 402 consid. 2.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_235/2018 du 
16 avril 2019 consid. 3.1). 
L’existence d’un facteur extérieur est en principe admise en cas de « mouvement 
non coordonné », à savoir lorsque le déroulement habituel et normal d’un 
mouvement corporel est interrompu par un empêchement non programmé, lié à 
l’environnement extérieur, tel le fait de glisser, de trébucher, de se heurter à un 
objet ou d’éviter une chute ; le facteur extérieur - modification entre le corps et 
l’environnement extérieur - constitue alors en même temps le facteur extraordinaire 
en raison du déroulement non programmé du mouvement (ATF 130 V 117). 
6. Aux termes de l’art. 6 al. 2 LAA dans sa teneur en vigueur depuis le 
1er janvier 2017, l’assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles 
suivantes, pour autant qu’elles ne soient pas dues de manière prépondérante à 
l’usure ou à une maladie : les fractures (let. a) ; les déboîtements d’articulations 
(let. b) ; les déchirures du ménisque (let. c) ; les déchirures de muscles (let. d) ; les 
élongations de muscles (let. e) ; les déchirures de tendons (let. f) ; les lésions de 
ligaments (let. g) ; et les lésions du tympan (let. h). 
7. Dans un arrêt de principe du 24 septembre 2019 (ATF 146 V 51), le Tribunal 
fédéral a précisé que selon l’interprétation de l’art. 6 al. 2 LAA, l’application de 
cette disposition ne présuppose aucun facteur extérieur et donc aucun événement 
accidentel ou générant un risque de lésion accru au sens de la jurisprudence relative 
à l’art. 9 al. 2 aOLAA. Cependant, la possibilité pour l’assureur-accidents de 
rapporter la preuve prévue par l’art. 6 al. 2 LAA impose de distinguer la lésion 
corporelle assimilée, d’une lésion corporelle figurant dans la liste due à l’usure et à 
la maladie à charge de l’assurance-maladie. Dans ce contexte, la question d’un 
événement initial reconnaissable et identifiable est également pertinente après la 
révision de la LAA - notamment en raison de l’importance d’un lien temporel 
(couverture d’assurance ; compétence de l’assureur-accidents ; calcul du gain 
assuré ; questions juridiques intertemporelles). Par conséquent, dans le cadre de son 
devoir d’instruction (cf. art. 43 al. 1 LPGA), l’assureur-accidents doit clarifier les 
circonstances exactes du sinistre à l’annonce d’une lésion selon la liste. Si celle-ci 
est imputable à un événement accidentel au sens de l’art. 4 LPGA, 
l’assureur-accidents est tenu de verser des prestations jusqu’à ce que l’accident ne 
représente plus la cause naturelle et suffisante, c’est-à-dire que l’atteinte à la santé 
est fondée uniquement et exclusivement sur des causes autres qu’accidentelles (voir 


 
 
 
 
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consid. 5.1 et 8.5). Si, en revanche, tous les critères de la définition de l’accident au 
sens de l’art. 4 LPGA ne sont pas remplis, l’assureur-accidents est généralement 
responsable pour une lésion selon la liste de l’art. 6 al. 2 LAA dans la version en 
vigueur depuis le 1er janvier 2017, à moins qu’il puisse prouver que la lésion est 
principalement due à une usure ou maladie (consid. 9.1). 
8. La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle 
(ATF 119 V 335 consid. 1 ; ATF 118 V 286 consid. 1b et les références) et 
adéquate avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 
Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose d’abord, entre 
l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette condition est réalisée lorsqu’il y a lieu d’admettre que, 
sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout ou qu’il 
ne serait pas survenu de la même manière. Il n’est pas nécessaire que l’accident soit 
la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé : il suffit que, associé 
éventuellement à d’autres facteurs, il ait provoqué l’atteinte à la santé, c’est-à-dire 
qu’il apparaisse comme la condition sine qua non de cette atteinte (ATF 142 V 435 
consid. 1). 
Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l’administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves 
dans l’assurance sociale. Ainsi, lorsque l’existence d’un rapport de cause à effet 
entre l’accident et le dommage paraît possible, mais qu’elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l’accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3 ; ATF 119 V 335 consid. 1 
et ATF 118 V 286 consid. 1b et les références). 
Le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance 
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet 
accident (raisonnement « post hoc, ergo propter hoc » ; ATF 119 V 335 
consid. 2b/bb ; RAMA 1999 n° U 341 p. 408, consid. 3b). Il convient en principe 
d’en rechercher l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de 
causalité avec l’événement assuré. 
9. Une fois que le lien de causalité naturelle a été établi au degré de la vraisemblance 
prépondérante, l’obligation de prester de l’assureur cesse lorsque l’accident ne 
constitue pas (plus) la cause naturelle et adéquate du dommage, soit lorsque ce 
dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas 
lorsque l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait immédiatement 
avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu tôt ou tard même sans 
l’accident 
par 
suite 
d’un 
développement 
ordinaire 
(statu 
quo 
sine) 


 
 
 
 
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(RAMA 1994 n° U 206 p. 328 consid. 3b ; RAMA 1992 n° U 142 p. 75 consid. 4b). 
En principe, on examinera si l’atteinte à la santé est encore imputable à l’accident 
ou ne l’est plus (statu quo ante ou statu quo sine) selon le critère de la 
vraisemblance prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des 
assurances sociales (ATF 126 V 360 consid. 5b ; ATF 125 V 195 consid. 2 ; 
RAMA 2000 n° U 363 p. 46). 
10. En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de 
frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont 
pas réduits lorsque l’atteinte à la santé n’est que partiellement imputable à 
l’accident. Si un accident n’a fait que déclencher un processus qui serait de toute 
façon survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les 
symptômes présentés par l’assuré et l’accident doit être nié lorsque l’état maladif 
antérieur est revenu au stade où il se trouvait avant l’accident (statu quo ante) ou 
s’il est parvenu au stade d’évolution qu’il aurait atteint sans l’accident (statu quo 
sine) (RAMA 1992 n° U 142 p. 75 consid. 4b ; arrêt du Tribunal fédéral 
8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.2). A contrario, aussi longtemps que le statu 
quo sine vel ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le 
traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il a été causé ou aggravé 
par l’accident (arrêts du Tribunal fédéral 8C_1003/2010 du 22 novembre 2011 
consid. 1.2 et 8C_552/2007 du 19 février 2008 consid. 2). 
11. Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence 
d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé. La causalité 
est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait 
considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la 
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 
circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 et ATF 125 V 456 consid. 5a et les 
références). En présence d’une atteinte à la santé physique, le problème de la 
causalité adéquate ne se pose toutefois guère, car l’assureur-accidents répond aussi 
des complications les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent 
habituellement pas selon l’expérience médicale (ATF 118 V 286 consid. 3a et 
ATF 117 V 359 consid. 5d/bb ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 351/04 
du 14 février 2006 consid. 3.2). 
12. 12.1 La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l’accident, 
l’incapacité de travail, l’invalidité, l’atteinte à l’intégrité physique ou mentale) 
supposent l’instruction de faits d’ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de 
l’assuré à des prestations, l’administration ou le juge a besoin de documents que le 
médecin doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit aux 
prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments médicaux 
fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). 
12.2 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 


 
 
 
 
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manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical n’est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l’expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3 ; ATF 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d’apprécier certains types d’expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 V 351 
consid. 3b). 
12.3 Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une 
expertise confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, 
sur la base d’observations approfondies et d’investigations complètes, ainsi qu’en 
pleine connaissance du dossier, et que l’expert aboutit à des résultats convaincants, 
le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu’aucun indice concret ne permet de 
douter de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
12.4 En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut 
et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l’unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S’il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l’objectivité ou l’impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 351 
consid. 3a 52 ; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l’éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l’existence d’éléments pouvant jeter un 
doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C/973/2011 du 
4 mai 2012 consid. 3.2.1). 
12.5 On ajoutera qu’en cas de divergence d’opinions entre experts et médecins 
traitants, il n’est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une 
nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres 
doit bien plutôt s’apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, il 
convient de rappeler qu’au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d’expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; 


 
 
 
 
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SVR 2008 IV n. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée 
par l’administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu’un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n’en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d’éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l’expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_751/2010 du 20 juin 2011 consid. 2.2). 
13. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; ATF 126 V 353 consid. 5b ; 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
14. La procédure dans le domaine des assurances sociales est régie par le principe 
inquisitoire d’après lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés 
d’office par l’assureur (art. 43 al. 1 LPGA) ou, éventuellement, par le juge (art. 61 
let. c LPGA). Ce principe n’est cependant pas absolu. Sa portée peut être restreinte 
par le devoir des parties de collaborer à l’instruction de l’affaire. Celui-ci comprend 
en particulier l’obligation de ces dernières d’apporter, dans la mesure où cela peut 
être raisonnablement exigé d’elles, les preuves commandées par la nature du litige 
et des faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir supporter les 
conséquences de l’absence de preuves (ATF 125 V 193 consid. 2 ; 
VSI 1994 p. 220, consid. 4). Si le principe inquisitoire dispense les parties de 
l’obligation de prouver, il ne les libère pas du fardeau de la preuve, dans la mesure 
où, en cas d’absence de preuve, c’est à la partie qui voulait en déduire un droit d’en 
supporter les conséquences, sauf si l’impossibilité de prouver un fait peut être 
imputée à la partie adverse. Cette règle ne s’applique toutefois que s’il se révèle 
impossible, dans le cadre de la maxime inquisitoire et en application du principe de 
la libre appréciation des preuves, d’établir un état de fait qui correspond, au degré 
de la vraisemblance prépondérante, à la réalité (ATF 139 V 176 consid. 5.2 et les 
références). 
15. Dans le contexte de la suppression du droit à des prestations, la règle selon laquelle 
le fardeau de la preuve appartient à la partie qui invoque la suppression du droit 
(RAMA 2000 n° U 363 p. 46) entre seulement en considération s’il n’est pas 
possible, dans le cadre du principe inquisitoire, d’établir sur la base d’une 
appréciation des preuves un état de fait qui au degré de vraisemblance 
prépondérante corresponde à la réalité (ATF 117 V 261 consid. 3b et les 
références). La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit pas 


 
 
 
 
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être apportée par la preuve de facteurs étrangers à l’accident. Il est encore moins 
question d’exiger de l’assureur-accidents la preuve négative, qu’aucune atteinte à la 
santé ne subsiste plus ou que la personne assurée est dorénavant en parfaite santé. 
Est seul décisif le point de savoir si les causes accidentelles d’une atteinte à la santé 
ne jouent plus de rôle et doivent ainsi être considérées comme ayant disparu (arrêt 
du Tribunal fédéral 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.3). 
16. En l’espèce, par décision du 13 juillet 2020, l’intimée, en se fondant sur les rapports 
des Drs F______ et H______ notamment, a mis un terme au versement de ses 
prestations concernant le genou gauche de la recourante avec effet rétroactif au 
5 avril 2019. La recourante conteste le bien-fondé de cette décision en se fondant 
sur l’avis du chirurgien orthopédique qu’elle a consulté en raison de son accident 
du 4 février 2019 notamment. 
17. À titre liminaire, il est constaté que le qualificatif d’accident de l’événement du 
4 février 2019 n’est pas contesté et que l’intimée a accepté de prester jusqu’au 
5 avril 2019, l’assureur-maladie ayant pour sa part accepté la prise en charge du cas 
au-delà de cette date. 
18. L’intimée estime établi à teneur des documents médicaux que la lésion ayant résulté 
de l’accident est une simple contusion et non une lésion structurelle et que la 
recourante présentait un état dégénératif préexistant. 
Les radiologies et les images IRM ne mettent pas en évidence de fracture selon 
l’ensemble des médecins qui se sont prononcés sur ce cas. Le seul médecin qui a 
évoqué au regard des images IRM une atteinte cartilagineuse d’ordre traumatique 
est le médecin de la recourante, soit le Dr B______. 
L’avis de ce dernier n’est cependant partagé par aucun des médecins interrogés par 
l’intimée, ni retenu par les Drs E______ et D______ lors de l’examen des images, 
respectivement de radiologie et d’IRM. 
La prise de position du Dr B______ ne prend en outre pas en compte l’état maladif 
préexistant et l’intervention chirurgicale ayant été subie par la recourante en 
mai 2018 sur le même genou. C’est pourtant ce même médecin qui a attesté, de 
façon rétrospective, en février 2019, une incapacité de travail de la recourante dès 
le mois de mai 2018 pour cause de maladie (à la suite de l’opération d’un kyste au 
même genou). 
L’avis du Dr B______ ne peut dès lors être privilégié aux avis médicaux 
concordants ressortant du dossier et en particulier aux diagnostics et avis médicaux 
du Dr H______, lesquels doivent se voir reconnaître, en l’espèce, une pleine valeur 
probante puisque ce médecin, spécialisé en médecine orthopédique, a eu accès aux 
éléments médicaux concernant l’accident du 4 février 2019 et a pris position sur 
l’avis du médecin de la recourante qui retenait une fracture en lieu et place d’une 
ulcération profonde du cartilage, soit une pathologie dégénérative préexistante. 


 
 
 
 
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Il y a dès lors lieu d’admettre, sans qu’il soit nécessaire de mettre en œuvre, comme 
le demande la recourante, une instruction complémentaire sous la forme d’une 
expertise médicale, que la chute survenue le 4 février 2019 n’a entraîné qu’une 
aggravation passagère de l’affection préexistante du genou gauche et que le 
status quo sine a été atteint six semaines après cet événement. 
19. Le recours est rejeté. 
20. Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA). 
* * * * * * 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l’art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l’envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Marie NIERMARÉCHAL 
 
La présidente 
 
 
 
 
Marine WYSSENBACH 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le