ge_gerichte · ATAS/366/2008 · 2008-03-27 · fr


Siégeant : Karine STECK, Présidente; Olivier LEVY et Christine KOEPPEL, Juges 
assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2749/2007 
ATAS/366/2008 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 3 
du 27 mars 2008 
 
En la cause 
 
Monsieur Z___________, domicilié aux AVANCHETS 
recourant 
 
contre 
 
SUVA, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, case postale 4358, 6002 
LUCERNE, 
intimée 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Le 18 décembre 2006, Monsieur Z___________ (ci-après : l'assuré), né en 1969, a 
été victime d'une chute alors qu'il se trouvait sur son lieu de travail. La déclaration 
d'accident établie le même jour indique que l'assuré a été atteint au pied et précise : 
"En entrant sur le chantier de l'école, M. Z___________ a glissé sur une planche en 
bois." 
2. Le Dr A___________ a mis un terme au traitement le 30 janvier 2007 et a déclaré 
l'assuré apte au travail à plein temps à compter du 5 février 2007. 
3. L'assuré a par la suite consulté le Dr B___________, chiropraticien, qui, dans un 
rapport établi à l'intention de la CAISSE NATIONALE SUISSE D’ASSURANCE 
EN CAS D’ACCIDENTS (Schweizerische Unfallversicherungsanstalt ; ci-après la 
SUVA) le 2 mars 2007, a posé les diagnostics suivants : syndrome du compartiment 
interne du genou gauche (suspicion de déchirure du ménisque interne postérieur), 
dysfonction sacro-iliaque post-traumatique et syndrome vertébral et cervical post-
traumatique. Le chiropraticien a indiqué que l'évolution était bonne globalement, 
que les douleurs à l'interligne du genou gauche avaient disparu, ainsi que la boiterie 
et qu'au niveau des cervicales, et que la mobilité s'était également améliorée. Il a 
expliqué qu'il y avait eu à nouveau incapacité de travail à copter du 6 février 2007 
du fait de la boiterie présentée par l'assuré et incompatible avec l'activité de 
nettoyeur. Le chiropraticien a préconisé une reprise du travail à plein temps à 
compter du 9 mars 2007. 
4. Le Dr A___________ a également établi un rapport médical en date du 5 mars 
2007. Il indique avoir constaté chez l'assuré une boiterie, une difficulté à plier et 
tendre le genou et une douleur interne de la cuisse gauche avec paresthésie. Il a 
diagnostiqué un claquage de la cuisse gauche et prescrit des anti-inflammatoires et 
des séances de physiothérapie. Le médecin a préconisé une capacité de travail à 
100% à compter du 5 février 2007. 
5. Les troubles persistant, l'assuré a été examiné par le Dr C___________, spécialiste 
FMH en chirurgie et médecin d'arrondissement de la CAISSE NATIONALE 
SUISSE 
D’ASSURANCE 
EN 
CAS 
D’ACCIDENTS 
(Schweizerische 
Unfallversicherungsanstalt ; ci-après la SUVA) le 18 avril 2007. L'assuré a 
expliqué avoir fait une chute en arrière et s'être griffé la partie postérieure et distale 
de la jambe droite. Il a évoqué un possible choc à la nuque, mais sans perte de 
connaissances. Il a expliqué avoir été traité par le Dr A___________ pour les 
douleurs de la cuisses, mais n'avoir signalé des nucalgies postérieures droites, 
accompagnées d'un sentiment de vertige qu'au Dr B___________, au mois de 
février 2007. 
6. Le Dr D___________, spécialiste FMH en radiologie, a procédé à des 
radiographies de la colonne cervicale et du crâne en date du 19 avril 2007. Au 


 
 
 
 
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niveau de la colonne cervicale, il a relevé une discrète scoliose cervicale en S, des 
discopathies modérées étagées prédominant en C5-C6, visibles sous la forme d'un 
discret pincement des espaces inter-somatiques et d'une ostéophytose marginale, 
essentiellement antérieure, des plateaux vertébraux adjacents, prenant un aspect 
quasi en pont. Il a conclu qu'il n'y avait pas d'altération morphologique des corps 
vertébraux, que le canal rachidien était de dimension normale et relevé encore une 
uncarthrose modérée étagée, prédominant en C5-C6. 
7. Le Dr E___________, spécialiste FMH en neurologie, a examiné l'assuré le 24 avril 
2007. Il a rapporté que ce dernier se plaignait de douleurs cervicales droites 
modérées et de douleurs du membre inférieur gauche. Au niveau de ce dernier, 
l'évolution a été qualifiée de favorable. En ce qui concerne les cervicalgies droites, 
elles persistent de façon intermittente. A partir de début février, le patient a constaté 
dans certaines régions des sensations anormales comme de brèves décharges 
électriques irradiant parfois dans le cuir chevelu à droite. Depuis cette même 
période, il s'est plaint d'un acouphène droit intermittent, mais non pulsatile, à type 
de sifflements. Le Dr E___________ n'a constaté ni trouble visuel, auditif ou 
olfactif ni vertiges, ni malaises, ni pertes de connaissance. Le médecin a conclu 
qu'hormis une douleur cervicale droite modérée, l'examen neurologique était 
normal. Il a retenu des cervicalgies post-traumatiques. Il a ajouté que les brèves 
décharges électriques s'expliquaient probablement par l'irritation des petits nerfs 
locaux et qu'il n'y avait pas d'éléments pour une autre pathologie nerveuse centrale 
ou périphérique. 
8. Le Dr F__________ a pour sa part constaté à l'examen de l'assuré que la mobilité 
de la tête ne montrait aucune limitation, que l'intéressé marchait sans boiterie, qu'il 
pouvait s'accroupir de façon complète et profonde, marchait sur les talons et la 
pointe des pieds sans limitation, pouvait bien exécuter des sautillements avec 
allégation de gêne sous forme de tiraillements au niveau para-cervical droit et que 
l'appui monopodal était bien réalisé. Le patient a mentionné avoir été opéré d'une 
hernie inguinale droite par laparoscopie le 21 février 2007, avoir séjourné à cette 
occasion trois jours à l'hôpital et être tout à fait satisfait du résultat. 
L'assuré a expliqué que, lors de son accident, il a glissé et a fait une chute en arrière 
avec une griffure de la partie postérieure et distale de la jambe gauche avec possible 
choc de la nuque, mais sans perte de connaissance, ni amnésie. Il a d'abord été traité 
par le Dr A___________ pour des douleurs de la cuisse gauche, qui, avec la 
physiothérapie, ont évolué favorablement. Aucun bilan radiologique n'a été réalisé. 
En février 2007, il a consulté le Dr B___________ et ce n'est qu'à ce moment qu'il 
a signalé des nucalgies postérieures droites et des sentiments de vertige, ce qui a été 
confirmé après contact téléphonique avec le Dr B___________. 
Les seuls plaintes de l'assuré portent désormais sur des cervicalgies inconstantes, 
non permanentes, avec une douleur postérieure qui remonte au niveau occipital à 
droite et parfois, un sentiment nauséeux et de vertige; il n'existe aucun blocage au 


 
 
 
 
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niveau de la nuque; aucun traitement médicamenteux particulier n'a été mis en 
place; le patient dit n'avoir aucun problème, lorsqu'il est assis. 
Le Dr F__________ a conclu qu'au niveau du membre inférieur, la guérison était 
acquise. Du point de vue de l'appareil locomoteur tant rachidien que des membres, 
aucune limitation n'avait été décelée à l'examen clinique. A l'examen neurologique, 
aucun déficit sensitivomoteur n'avait été mis en évidence. Quant à l'examen 
neurologique complet effectué par le Dr E___________, il s'était révélé normal et 
le bilan radiologique récent n'avait mis en évidence aucune lésion de type 
traumatique, hormis les discopathies étagées. Le Dr F__________ a conclu qu'à 
bientôt cinq mois d'une chute sans perte de connaissance et impact occipital, aucune 
lésion traumatique n'avait été mise en évidence, de sorte qu'il était raisonnable de 
conclure que les conséquences de l'accident étaient éteintes. 
9. Par décision du 7 mai 2007, la SUVA a mis un terme au versement des prestations 
d'assurance avec effet au 31 mai 2007, motif pris que les troubles présentés par 
l'assuré au-delà de cette date n'étaient plus en relation de causalité pour le moins 
probable avec l'accident. 
10. Le 29 mai 2007, l'assuré a formé opposition à cette décision en alléguant ne s'être 
pas remis de sa chute et toujours souffrir de la nuque sur le côté droit, alors qu'avant 
son accident, il n'avait aucun problème de santé et ne prenait aucun médicament. 
11. Par décision sur opposition du 13 juin 2007, la SUVA a confirmé sa décision 
précédente en précisant qu'un éventuel recours n'aurait pas d'effet suspensif. La 
SUVA a tout d'abord relevé qu'au niveau du membre inférieur gauche, la guérison 
était acquise et que seule demeurait donc litigieuse la question de savoir si des 
prestations devaient être versées pour les troubles invoqués par l'assuré au niveau 
de sa nuque. A cet égard, la SUVA s'est référée à l'avis du Dr C___________ qui, 
en conclusion à son rapport d'examen, a estimé que, cinq mois après une chute sans 
perte de connaissance et impact occipital, aucune lésion traumatique ne pouvait être 
mise en évidence, de sorte qu'il y avait lieu de reconnaître que les conséquences de 
l'accident devaient être considérées comme éteintes. La SUVA a estimé qu'il 
n'existait aucun argument permettant de mettre en doute l'avis du médecin 
d'arrondissement. Elle a ajouté que le fait que l'assuré n'ait rencontré aucun 
problème de santé avant l'accident n'exerçait pas d'influence sur l'issue de la 
procédure. 
12. Par courrier du 10 juillet 2007, l'assuré a interjeté recours contre cette décision. Il 
allègue que, depuis sa chute, il est toujours "handicapé du côté droit de la nuque" et 
fait remarquer qu'avant l'accident, il n'a rencontré aucun problème de santé, ni pris 
aucun médicament. 
13. Invitée à se déterminer, l'intimée, dans sa réponse du 29 août 2007, a conclu au 
rejet du recours. La SUVA fait remarquer que le Dr F__________ a fait procéder à 
des examens neurologiques et radiologiques, que le premier s'est révélé dans les 


 
 
 
 
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normes et que le second n'a mis en évidence aucune lésion traumatique; seuls des 
troubles dégénératifs de la colonne cervicale sous forme de discopathies, 
d'ostéophytose et d'uncarthrose ont été diagnostiqués. Selon la SUVA, ces examens 
permettent d'écarter tout lien de causalité entre les plaintes de l'assuré et l'accident. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 5 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) relatives à la 
loi fédérale sur l’assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA). Sa compétence pour 
juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Le recours, interjeté dans les forme et délai prescrits par la loi, doit être déclaré 
recevable (art. 60 LPGA). 
3. Le litige porte sur le droit éventuel du recourant à des prestations au-delà du 
31 mai 2007. 
4. Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident 
professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. 
Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose notamment, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne 
serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que 
l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit 
que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait 
provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se 
présente comme la condition sine qua non de celle-ci. 
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet 
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1, 129 V 402 consid. 4.3.1, 
119 V 355 consid. 1, 118 V 286 consid. 1b et les références). 


 
 
 
 
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En ce qui concerne la causalité adéquate, elle est donnée si, d’après le cours 
ordinaire des choses et l’expérience générale de la vie, le fait considéré était propre 
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de ce résultat 
paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 181 
consid. 3.2, 405 consid. 2.2, 125 V 461 consid. 5a et les références). Par la causalité 
adéquate, il s’agit de déterminer si un dommage peut encore être équitablement mis 
à la charge d’un tiers (en l’occurrence, l’assurance-accidents), eu égard au but de la 
norme de responsabilité applicable. Cette question est d’ordre juridique et il 
appartient au juge d’y répondre en se fondant sur des critères normatifs (cf. ATF 
123 III 110 consid. 3a, 123 V 98 consid. 3, 122 V 415 consid. 2c). 
Selon la jurisprudence, si le rapport de causalité avec l'accident est établi, l'assureur 
n'est délié de son obligation d'octroyer des prestations que si l'accident ne constitue 
plus la cause naturelle et adéquate de l'atteinte à la santé. Toutefois, de même que 
pour l'établissement du lien de causalité naturelle fondant le droit à des prestations, 
il suffit que la disparition du caractère causal de l'accident eu égard à l'atteinte à la 
santé de l'assuré soit établie au degré habituel de la vraisemblance prépondérante 
requis en matière d'assurances sociales 
Dans le contexte de la suppression du droit à des prestations, le fardeau de la preuve 
incombe à la partie qui invoque la suppression du droit c'est-à-dire à l'assureur 
(RAMA 2000 n° U 363 p. 46 consid. 2 et la référence). Cette règle n'entre 
cependant en considération que s'il n'est pas possible, dans les limites du principe 
inquisitoire, d'établir sur la base d'une appréciation des preuves un état de fait qui 
au degré de vraisemblance prépondérante corresponde à la réalité (ATF 117 V 264 
consid. 3b et les références). Cela ne signifie pas que l'assureur doit apporter la 
preuve de la disparition du lien de causalité naturelle en prouvant des facteurs 
étrangers à l'accident. Il est encore moins question d'exiger de l'assureur-accidents 
la preuve négative, qu'aucune atteinte à la santé ne subsiste plus ou que la personne 
assurée est dorénavant en parfaite santé. Est seul décisif le point de savoir si les 
causes accidentelles d'une atteinte à la santé ne jouent plus de rôle et doivent ainsi 
être considérées comme ayant disparu (ATFA U 451/05 du 25 octobre 2006 consid. 
2; U 359/04, du 20 décembre 2005 consid. 2; U 389/04 du 27 octobre 2005 consid. 
4.1; U 222/04 du 30 novembre 2004 consid. 1.3 et les références). 
5. D'après une jurisprudence constante, en présence d'avis médicaux contradictoires, 
le juge doit apprécier l'ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs 
pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt que sur une autre. A cet égard, 
l'élément décisif pour apprécier la valeur probante d'une pièce médicale n'est en 
principe ni son origine, ni sa désignation sous la forme d'un rapport ou d'une 
expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer pleine valeur 
probante à un rapport médical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude 
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne 
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il 


 
 
 
 
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ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte 
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les 
conclusions de l'expert soient dûment motivées. Sans remettre en cause le principe 
de la libre appréciation des preuves, le Tribunal fédéral des assurances a posé des 
lignes directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier certains types 
d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 V 352 ss consid. 3 et les 
références). 
Ainsi, s'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins 
traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin 
traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en 
raison de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 353 consid. 
3b/cc et les références, RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2). 
Quant aux avis et expertises émis par les médecins des assureurs, le Tribunal 
fédéral des assurances a estimé que le juge peut leur accorder pleine valeur 
probante aussi longtemps qu'ils aboutissent à des résultats convaincants, que leurs 
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contra-
dictions et qu'aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé. 
Le simple fait qu'un médecin est lié à l'assureur par un rapport de travail ne permet 
pas encore de douter de l'objectivité de son appréciation ni de soupçonner une 
prévention à l'égard de l'assuré (ATF 125 V 353 consid. 3b/ee). 
6. En l'espèce, le rapport du Dr F__________ doit se voir accorder pleine valeur 
probante dans la mesure où ses conclusions sont claires et bien motivées et où 
toutes les plaintes de l'assuré ont été prises en considération. Bien plus, il n'existe 
au dossier aucun élément médical suffisant pour s'écarter de l'opinion du Dr 
F__________. En effet, le Dr D___________ n'a relevé que des troubles 
dégénératifs et le Dr E___________ a conclu qu'hormis une douleur cervicale 
droite modérée, l'examen neurologique était normal. A l'examen clinique, aucune 
limitation de la mobilité de la tête n'a été mise en évidence. 
Quant à l'argument du recourant, lequel souligne n'avoir jamais rencontré de 
problème avant l'accident, il convient de rappeler que, selon la jurisprudence, le 
seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la 
survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité avec cet 
accident (raisonnement «post hoc, ergo propter hoc»; cf. ATF 119 V 341 sv. 
consid. 2b/bb; RAMA 1999 no U 341 p. 408 sv. consid. 3b; arrêt A. du 31 juillet 
2001 [U 492/00] consid. 3c). C’est en effet essentiellement à la lumière des 
renseignements d'ordre médical qu'il convient de trancher la question de la causalité 
naturelle, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante 
appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale (ATF 
119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les références). 


 
 
 
 
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Or, en l'occurrence, le Dr F__________ a estimé qu'à cinq mois d'une chute sans 
perte de connaissance et impact occipital, aucune lésion traumatique n'avait été 
mise en évidence, de sorte qu'il était raisonnable de conclure que les conséquences 
de l'accident étaient éteintes. Étant rappelé que la question de la causalité naturelle 
doit s'examiner en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, est seul décisif en l'espèce, l'avis du Dr F__________ selon lequel les 
causes accidentelles d'une atteinte à la santé ne jouent plus de rôle et doivent ainsi 
être considérées comme ayant disparu. 
7. Eu égard aux considérations qui précèdent, il apparaît qu'un lien de causalité 
naturelle n'apparait pas suffisamment prouvé pour ouvrir droit à des prestations de 
l'assurance-accidents au-delà du 31 mai 2007. Le recours est donc rejeté. 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Brigitte LÜSCHER 
 
La présidente 
 
 
 
 
Karine STECK 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le