ge_gerichte · ATA/1364/2025 · 2025-12-09 · fr


RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
A/3320/2025-FORMA 
ATA/1364/2025 
COUR DE JUSTICE 
Chambre administrative 
Arrêt du 9 décembre 2025 
1ère section 
 
 dans la cause 
 
 
A______, agissant par sa mère B______ 
recourante 
 
contre 
DÉPARTEMENT DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE, DE LA FORMATION ET 
DE LA JEUNESSE 
intimé 
 
 


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A/3320/2025 
EN FAIT 
A. a. A______, née le ______ 2008, a intégré la première année de formation 
gymnasiale au collège C______ (ci-après : le collège) en août 2023. Elle a choisi 
l’option spécifique « arts visuels ». 
b. À l’issue de l’année scolaire 2023-2024, elle a été promue par tolérance en 
2e année. Elle avait une moyenne générale de 4.3, trois disciplines insuffisantes 
(3.7 en anglais, 3.4 en mathématiques et 3.9 en chimie) et un écart négatif de 1.0. 
Elle a cumulé trois heures d’absence non excusées et trois renvois. 
c. À l’issue du premier semestre de la 2e année, en janvier 2025, elle n’a pas été 
promue, avec une moyenne générale de 3.9, sept disciplines insuffisantes (3.4 en 
français, 3.9 en italien, 3.6 en anglais, 3.5 en mathématiques, 3.9 en chimie. 3.4 en 
biologie et 3.7 en informatique), un écart négatif de 2.6 et un total FR, LE, MA et 
OS de 15.2. Elle a totalisé 28 heures d’absence non excusées et trois renvois. 
d. À l’issue de l’année scolaire 2024-2025, A______ ne satisfaisait pas aux 
conditions de promotion en 3e année, avec une moyenne générale de 4.1, six 
disciplines insuffisantes (3.8 en français, 3.6 en anglais, 3.9 en mathématiques, 3.8 
en chimie. 3.5 en biologie et 3.9 en informatique), un écart négatif de 1.5 et un total 
FR, LE, MA et OS de 16.1. Elle a totalisé 169 heures d’absence, dont 40 non 
excusées, et sept renvois. 
e. La direction du collège l’a autorisée à redoubler la 2e année. 
f. Par courrier du 16 juillet 2025, A______, agissant par sa mère, a recouru auprès 
de la direction générale de l’enseignement secondaire II (ci-après : DGES II), 
concluant à l’octroi d’une promotion par dérogation en 3e année. 
Elle était une élève impliquée et motivée. Elle avait déménagé à Genève en 
août 2023 et avait dû s’adapter à un système scolaire différent. Elle avait rencontré 
des soucis familiaux au cours de sa 2e année, qui avaient perturbé son année 
scolaire. Elle avait mis en place un système de travail estival rigoureux et un suivi 
psychologique. Sa mère avait mis en place un meilleur cadre de vie, plus stable pour 
ses révisions. Son père souffrait d’un trouble, qui s’était fortement détérioré depuis 
l’été et avait provoqué un climat familial instable, nécessitant l’intervention des 
urgences et de la police à plusieurs reprises. Cette situation avait eu une incidence 
sur sa santé mentale, physique et sur son sommeil. Elle avait dû s’occuper de ses 
trois petits frères et sœurs. Elle avait essayé de suivre assidument l’année scolaire, 
mais ce n’était pas suffisant, ce qui se retranscrivait dans ses résultats. Elle s’était 
toutefois améliorée durant le second semestre. Elle était consciente que ses résultats 
n’atteignaient pas les normes de promotion. Ils ne reflétaient toutefois pas son réel 
potentiel. Elle suivait des cours durant l’été avec des répétiteurs et avait entamé un 
suivi psychologique. 
g. Par décision du 26 août 2025, la DGES II a rejeté son recours. 


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L’intéressée avait conclu sa 2e année avec une moyenne générale de 4.1, 
six disciplines insuffisantes, un écart négatif de 1.5 et un total FR, LE, MA et OS 
de 16.1. C’était donc à juste titre que la direction du collège avait constaté sa 
non-promotion en 3e année. Une promotion par dérogation ne pouvait être accordée 
que lorsque deux conditions cumulatives étaient réalisées soit, d’une part, si l’élève 
ne satisfait pas complètement aux conditions de promotion et, d’autre part, si celui-
ci semblait présenter les aptitudes nécessaires pour suivre l’enseignement au degré 
suivant avec succès. Or, la recourante était non promue en raison de deux causes 
d’échecs, à savoir six disciplines insuffisantes alors que trois étaient tolérées et un 
écart négatif de 1.5 au lieu de 1.0 toléré. La première condition n’était donc pas 
remplie. Pour ce qui était du pronostic de réussite favorable, il était notamment tenu 
compte des progrès accomplis au second semestre, de la fréquentation régulière des 
cours et de l’adoption d’un comportement adéquat. Entre le premier et le second 
semestre, l’intéressée avait augmenté ses moyennes dans huit disciplines et les avait 
baissées dans quatre autres. De plus, sur les quatre disciplines fondamentales, trois 
étaient largement en dessous de la moyenne. À la lecture du bulletin final, elle avait 
fait passer son écart négatif de 2.6 à 1.5 et sa moyenne générale de 3.9 à 4.1. 
Toutefois, malgré l’amélioration au deuxième semestre, ses résultats étaient trop 
éloignés des normes de promotion. S’agissant de son comportement, elle totalisait 
40 heures d’absence non excusées et sept renvois, ce qui n’était pas acceptable. 
Force était d’observer qu’elle n’avait pas acquis les bases nécessaires pour passer 
en 3e année. Le redoublement de la 2e année lui permettrait au demeurant de 
consolider ses acquis et de combler ses lacunes dans les disciplines insuffisantes 
pour pouvoir envisager un passage en 3e année plus sereinement. 
B. a. Par acte du 23 septembre 2025, A______, agissant par sa mère, a interjeté recours 
devant la chambre administrative de la Cour de justice contre la décision du 26 août 
2025, concluant implicitement à son annulation. 
Ses résultats et son assiduité avaient été affectés par un contexte familial et 
personnel très difficile, qui avait provoqué un état anxieux, des troubles du sommeil 
et de l’alimentation. Ces difficultés n’étaient pas dues à un manque de travail ou de 
volonté, mais à des circonstances exceptionnelles. Elle avait toujours rattrapé les 
cours qu’elle avait manqués, et avait persévéré. Son contexte personnel s’était 
stabilisé, elle avait bénéficié d’un suivi psychologique confirmant ses progrès et 
avait retrouvé une assiduité et une capacité de concentration. Elle rattrapait les cours 
de troisième année, tout en continuant à suivre les cours de deuxième année. Au vu 
de son travail, de sa régularité et de sa motivation, un passage en troisième année 
était la solution la plus cohérente et la plus bénéfique pour la poursuite de son 
parcours. 
Elle a produit : 
- 
une attestation de sa mère du 23 septembre 2025, confirmant que son contexte 
personnel était stabilisé et que les difficultés rencontrées en deuxième année, 
notamment un état anxieux et un contexte familial et personnel compliqué, 


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avaient entrainé une baisse d’assiduité. Ces obstacles n’étaient en aucun cas dus 
à un manque de motivation ou d’efforts de sa part ; 
- 
une attestation de D______, enseignant de physique au collège, confirmant 
qu’elle disposait des capacités requises pour réussir en physique en 3e année. 
Ce passage lui paraissait adapté à son niveau en physique ; 
- 
une attestation de suivi de E______, psychologue spécialiste en psychothérapie, 
selon laquelle elle avait observé « une évolution positive », ainsi qu’une 
« amélioration du contexte familial ». Sa participation et sa constance 
témoignaient d’un engagement dans son parcours de soins et d’une volonté de 
consolider son équilibre personnel afin de mener à bien ses projets. 
b. Par réponse du 28 octobre 2025, la DGES II a conclu au rejet du recours, 
reprenant en substance la motivation de la décision entreprise. 
Il était indéniable que les éléments évoqués par l’intéressée pouvaient en partie 
expliquer son échec et ses absences. Toutefois, ils ne pouvaient pas à eux seuls 
justifier les résultats qu’elle avait obtenus ainsi que sa non-promotion. Ses résultats 
étaient beaucoup trop éloignés des normes de promotion pour pouvoir envisager 
une dérogation. Il était dans son intérêt de redoubler la 2e année. Par respect du 
principe d’égalité de traitement entre ses élèves, il n’était pas possible de lui 
accorder la promotion par dérogation en 3e année. 
c. La recourante n’a pas répliqué dans le délai imparti à cet effet. 
d. La cause a été gardée à juger le 24 novembre 2025, ce dont les parties ont été 
informées. 
EN DROIT 
1. 
Interjeté en temps utile devant la juridiction compétente, le recours est recevable 
(art. 132 de la loi sur l'organisation judiciaire du 26 septembre 2010 - LOJ - E 2 05 ; 
art. 62 al. 1 let. a de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 
1985 - LPA - E 5 10). 
2. 
Selon l’art. 61 al. 1 LPA, le recours peut être formé pour violation du droit, y 
compris l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation (let. a), ou pour constatation 
inexacte ou incomplète des faits pertinents (let. b). Les juridictions administratives 
n’ont pas la compétence pour apprécier l’opportunité de la décision attaquée, sauf 
exception prévue par la loi (art. 61 al. 2 LPA), non réalisée dans le cas d’espèce. 
Il y a abus du pouvoir d'appréciation lorsque l'autorité se fonde sur des 
considérations qui manquent de pertinence et sont étrangères au but visé par les 
dispositions légales applicables, ou lorsqu'elle viole des principes généraux du droit 
tels que l'interdiction de l'arbitraire, l'inégalité de traitement, le principe de la bonne 
foi et le principe de la proportionnalité (ATF 143 III 140 consid. 4.1.3). 


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3. 
La recourante conteste la décision de refus de promotion par dérogation en 3e année 
du collège. 
3.1 L’école publique a pour buts, dans le respect de la personnalité de chacun : 
de donner à chaque élève le moyen d’acquérir les meilleures connaissances et 
compétences dans la perspective de ses activités futures et de chercher à susciter 
chez lui le désir permanent d’apprendre et de se former (let. a) ; d’aider chaque 
élève à développer de manière équilibrée sa personnalité, sa créativité ainsi que ses 
aptitudes intellectuelles, manuelles, physiques et artistiques (let. b) ; de veiller à 
respecter, dans la mesure des conditions requises, les choix de formation des élèves 
(let. c) ; de préparer chacun à participer à la vie sociale, culturelle, civique, politique 
et économique du pays, en affermissant le sens des responsabilités, la faculté de 
discernement et l’indépendance de jugement (let. d) ; de rendre chaque élève 
progressivement conscient de son appartenance au monde qui l’entoure, en éveillant 
en lui le respect d’autrui, la tolérance à la différence, l’esprit de solidarité et de 
coopération et l’attachement aux objectifs du développement durable (let. e) ; de 
tendre à corriger les inégalités de chance de réussite scolaire des élèves dès les 
premières années de l’école (let. f ; art. 10 al. 1 de la loi sur l’instruction publique 
du 17 septembre 2015 - LIP - C 1 10). 
Selon l’art. 29 du règlement de l'enseignement secondaire II et tertiaire B du 29 juin 
2016 (REST - C 1 10.31) , les conditions de promotion sont déterminées par les 
règlements de chaque filière (al. 1). L’orientation des élèves constitue une part 
importante de la mission de l’école et, dans cette optique, lors de l’analyse de 
l’octroi d’une promotion par dérogation ou d’un redoublement ou lors d’une 
réorientation, il doit être tenu compte des aptitudes de l’élève à mener à bien son 
projet de formation (al. 2). Sont également prises en considération les circonstances 
ayant entraîné l’échec, les progrès accomplis, la fréquentation régulière des cours 
et le comportement de l’élève (al. 3). 
3.2 Aux termes de l’art. 28 du règlement relatif à la formation gymnasiale au 
collège de Genève du 29 juin 2016 (RGymCG - C 1 10.71), est promu l’élève qui 
obtient la note annuelle de 4.0 au moins pour chacune des disciplines 
d’enseignement suivies (al. 1). 
Est promu par tolérance l’élève dont les résultats satisfont aux conditions 
suivantes : 
a) la moyenne générale est égale ou supérieure à 4.0 ; 
b) en option spécifique, la note est égale ou supérieure à 4.0 ; 
c) la somme des écarts à 4.0 des notes insuffisantes (au maximum 3 notes) ne 
dépasse pas 1.0 ; 
d) un total minimal de 16.0 est obtenu pour les disciplines suivantes : français, 
moyenne entre langue 2 et langue 3, mathématiques et option spécifique (al. 2). 


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Restent réservées les dispositions concernant la promotion par dérogation définies 
dans le REST (al. 3). 
3.3 La direction d’un établissement, sur proposition de la conférence des maîtres de 
la classe ou du groupe ou, dans des cas exceptionnels, de sa propre initiative, peut 
accorder la promotion à des élèves qui ne remplissent pas complètement les 
conditions de promotion et qui semblent présenter les aptitudes nécessaires pour 
suivre l’enseignement de l’année suivante avec succès (art. 30 al. 1 REST). Un 
élève ne peut pas bénéficier de cette mesure plus d'une fois par filière (art. 30 al. 2 
REST). Un élève ne peut bénéficier d'une dérogation à l'issue d'une année répétée 
(art. 30 al. 3 REST). 
3.4 La promotion par dérogation, prévue par l’art. 30 al. 1 REST, prévoit deux 
conditions, la première étant que l’élève ne remplisse pas « complètement » les 
conditions de promotion. 
Selon la jurisprudence de la chambre de céans, un écart à la moyenne de 1.2 n’est 
pas de peu d’importance puisqu’il dépasse de 20% le maximum de l’écart négatif 
autorisant d’entrer en matière sur une promotion par tolérance (ATA/776/2016 du 
13 septembre 2016 concernant l’ancienne version de la disposition non modifiée 
sur ce point). 
La deuxième condition prévue pour l’octroi d’une promotion par dérogation est 
celle qui concerne les aptitudes que semble avoir l’élève et qui sont nécessaires pour 
suivre l’enseignement de l’année suivante avec succès en dépit de son échec. 
Dans ce cadre, l’autorité scolaire bénéfice d’un très large pouvoir d’appréciation, 
dont la chambre de céans ne censure que l'abus ou l'excès. Ainsi, alors même que 
l’autorité resterait dans le cadre de ses pouvoirs, quelques principes juridiques les 
restreignent, dont la violation constitue un abus de ce pouvoir : elle doit exercer sa 
liberté conformément au droit. Elle doit respecter le but dans lequel un tel pouvoir 
lui a été conféré, procéder à un examen complet de toutes les circonstances 
pertinentes, user de critères transparents et objectifs, ne pas commettre d’inégalité 
de traitement et appliquer le principe de la proportionnalité (ATA/1294/2024 du 
5 novembre 2024 consid. 2.5 et les références citées). 
3.5 Le principe de la proportionnalité garanti par l'art. 36 al. 3 de la Constitution 
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (Cst. - RS 101), se compose 
des règles d'aptitude – qui exige que le moyen choisi soit propre à atteindre le but 
fixé –, de nécessité – qui impose qu'entre plusieurs moyens adaptés, l'on choisisse 
celui qui porte l'atteinte la moins grave aux intérêts privés – et 
de proportionnalité au sens étroit – qui met en balance les effets de la mesure 
choisie sur la situation de l'administré et le résultat escompté du point de vue de 
l'intérêt public (ATF 140 I 218 consid. 6.7.1 ; 136 IV 97 consid. 5.2.2). 
4. 
Dans le cas d'espèce, il n'est pas contesté que les résultats de la recourante ne lui 
permettent pas d’être promue en troisième année (art. 28 al. 1 RGymCG) ni d’être 
promue par tolérance (art. 28 al. 2 RGymCG). 


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L’autorité intimée considère que la recourante ne remplit aucune des deux 
conditions pour une éventuelle promotion par dérogation au sens de 
l’art. 30 al. 1 REST. 
À juste titre, le département a relevé que l’étudiante cumulait deux causes d’échecs, 
à savoir six disciplines insuffisantes alors que trois étaient tolérées et un écart 
négatif de 1.5 au lieu de 1.0 toléré, soit, à teneur de la jurisprudence précitée, un 
écart qui n’est pas de peu d’importance. La première condition n’est en 
conséquence pas remplie. 
À teneur du REST, il n’est pas nécessaire d’analyser la seconde condition, à savoir 
les aptitudes que semble avoir l’élève pour suivre l’enseignement de l’année 
suivante avec succès, dès lors que cette seconde condition est nécessaire et 
cumulative à la première. Le département a toutefois procédé à cet examen et a 
conclu qu’elle n’était pas remplie, confortant le bien-fondé de sa décision. Il a 
retenu que la recourante n’atteignait largement pas les normes de promotion en 
3e année. Elle était certes arrivée à augmenter huit disciplines entre le premier et le 
second semestre, mais c’était au détriment de quatre autres. De plus, sur les quatre 
disciplines fondamentales, trois étaient largement en dessous de la moyenne. Elle 
semblait avoir des difficultés en anglais, en mathématiques et en chimie depuis son 
entrée au collège. Sur le second semestre, elle avait cumulé quatre disciplines 
insuffisantes avec une somme des écarts négatifs à la moyenne de 1.4. En ce qui 
concernait son comportement, elle avait totalisé, dans l’année, 40 heures d’absence 
non excusées et sept renvois. 
Ces développements, détaillés, sont conformes aux pièces du dossier. La recourante 
a certes fourni des efforts en vue d’une amélioration, au cours du deuxième 
semestre, de ses notes en français (passant de 3.4 à 4.1), italien (passant de 3.9 à 
4.4), mathématiques (passant de 3.5 à 4.2), physique (passant de 4.0 à 4.6), biologie 
(passant de 3.4 à 3.6), géographie (passant de 4.3 à 4.4), informatique (passant de 
3.7 à 4.1) et éducation physique (passant de 4.0 à 5.3). Cette amélioration a toutefois 
eu lieu au détriment de quatre autres matières, soit l’anglais (passant de 3.6 à 3.5), 
la chimie (passant de 3.9 à 3.7), l’histoire (passant de 4.5 à 3.8) et l’histoire de l’art 
(passant de 4.0 à 3.9). Les notes obtenues à trois, sur les quatre, disciplines 
fondamentales (3.8 en français, 3.6 en anglais et 3.9 en mathématiques) restent par 
ailleurs en dessous de la moyenne. Ces notes témoignent de lacunes notables 
accumulées dans des branches importantes et contribuent à empêcher un pronostic 
favorable pour la réussite d’une troisième année sur ces bases. À cela s’ajoutent 
d’autres difficultés, comme en atteste le nombre encore élevé d’absences non 
excusées au deuxième semestre (douze) et quatre renvois. Certes, ces résultats et 
nombreuses absences peuvent en partie s’expliquer par les difficultés qu’elle a 
rencontrées sur le plan personnel et familial. Sa psychologue traitante a en 
particulier attesté d’une « amélioration du contexte familial » et d’une « évolution 
positive ». Or, comme l’a retenu l’autorité intimée, ces éléments ne suffisent pas à 
justifier à eux seuls son échec à l’issue de sa 2e année de formation, les résultats 


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obtenus restant trop éloignés des normes de promotion pour envisager une 
dérogation. Quant à l’attestation de D______, enseignant de physique au collège, 
elle ne saurait lui venir en aide, les résultats obtenus dans cette discipline n'étant 
pas à l’origine de son échec. 
Au vu de ce qui précède, le département n’a pas violé le droit ni abusé du large 
pouvoir d’appréciation qui est le sien en considérant que la recourante ne 
remplissait pas les conditions d’une promotion par dérogation. Comme l’a indiqué 
l’autorité intimée, un redoublement de la 2e année lui permettra de consolider ses 
acquis et de combler ses lacunes dans les disciplines insuffisantes pour pouvoir 
envisager un passage en 3e année plus sereinement. 
Le recours sera en conséquence rejeté. 
5. 
Vu cette issue, un émolument de procédure de CHF 400.- sera mis à la charge de la 
mère de la recourante qui succombe (art. 87 al. 1 LPA), et aucune indemnité de 
procédure ne sera allouée (art. 87 al. 2 LPA). 
 
* * * * * 
 
 
PAR CES MOTIFS 
LA CHAMBRE ADMINISTRATIVE 
à la forme : 
déclare recevable le recours interjeté le 23 septembre 2025 par A ______ agissant par sa 
mère contre la décision du département de l’instruction publique, de la formation et de la 
jeunesse du 26 août 2025 ; 
au fond : 
le rejette ; 
met un émolument de CHF 400.- à la charge de B______ ; 
dit qu’il n’est pas alloué d’indemnité de procédure ; 
dit que conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 
2005 (LTF - RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent 
sa notification par-devant le Tribunal fédéral, par la voie du recours en matière de droit 
public ; le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve 
et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal 


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fédéral, 1000 Lausanne 14, par voie postale ou par voie électronique aux conditions de 
l’art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme 
moyens de preuve, doivent être joints à l’envoi ; 
communique le présent arrêt à A______, ainsi qu'au département de l'instruction 
publique, de la formation et de la jeunesse. 
Siégeant : Eleanor McGREGOR, présidente, Patrick CHENAUX, Michèle PERNET, 
juges. 
Au nom de la chambre administrative : 
le greffier-juriste : 
 
 
F. SCHEFFRE 
 
 
la présidente siégeant : 
 
 
E. McGREGOR 
 
 
Copie conforme de cet arrêt a été communiquée aux parties. 
 
Genève, le 
 
 
 
 
 
 
la greffière :