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ge_gerichte · A/846/2023 · 2023-12-22 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 22.12.2023 A/846/2023

A/846/2023
ATAS/1047/2023
du 22.12.2023
( AF
)
, RETIRE
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/846/2023
ATAS/1047/2023
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 22 décembre 2023
Chambre 5
En la cause
A______
représenté par Me Cyril AELLEN, avocat
recourant
contre
CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE L'INDUSTRIE ET DE LA CONSTRUCTION (CAFINCO)
représentée par Me Pierre VUILLE, avocat
intimée
Vu la décision sur opposition de la caisse d'allocations familiales de l'industrie et de la construction (CAFINCO) (ci-après : la CAFINCO ou l’intimée), du 2 février 2023 ;
Vu le recours du mandataire de Monsieur A______ (ci-après : le recourant), posté le 6 mars 2023 et interjeté auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : la chambre de céans) ;
Vu la réponse de l’intimée du 28 avril 2023 ;
Vu la demande des parties de suspendre la procédure, en raison de pourparlers, à laquelle la chambre de céans a donné suite, par ordonnance de suspension (art. 78 let. a de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]) du 1
er
septembre 2023 ;
Attendu que par courrier de son mandataire, daté du 20 décembre 2023, le recourant a informé la chambre de céans que, suite à un accord intervenu entre les parties, il retirait son recours ;
Qu'il convient d'en prendre acte, de reprendre l'instruction de la procédure et de rayer la cause du rôle ;
Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ ‑ E 2 05).
PAR CES MOTIFS,
Le prÉsident DE LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1.        Reprend l'instruction de la procédure.![endif]>![if>
2.        Prend acte du retrait du recours ![endif]>![if>
3.        Raye la cause du rôle.![endif]>![if>
La greffière
Véronique SERAIN
Le président
Philippe KNUPFER
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/847/2016 · 2016-06-14 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 14.06.2016 A/847/2016

A/847/2016
ATAS/460/2016
du 14.06.2016
( CHOMAG
)
, RETIRE
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/847/2016
ATAS/460/2016
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 14 juin 2016
2
ème
Chambre
En la cause
Monsieur A______, domicilié au PETIT-LANCY
recourant
contre
CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE CHOMAGE, sise rue de Montbrillant 40, GENÈVE
intimée
Vu la décision sur opposition du 10 février 2016,
Vu le recours du 10 mars 2016,
Vu les divers échanges d’écritures,
Vu le fax du 6 juin 2016, par lequel la caisse cantonale genevoise de chômage (ci-après : la caisse) indique qu’un courrier que le gestionnaire de contrôle interne a adressé le 27 mai 2016 au recourant doit être tenu pour nul et non avenu, et que, comme la caisse l’a indiqué dans son écriture du 26 mai 2016, elle consentira – sous-entendu dès le retrait du recours, par l’usage du conditionnel dicté par l’effet dévolutif attaché au recours – à l’ouverture du délai-cadre d’indemnisation au 18 décembre 2015 ;
Vu le courrier du 8 juin 2016 par lequel Monsieur A______ déclare dès lors retirer son recours ;
Qu'il convient de prendre acte de ce retrait de recours et de rayer la cause du rôle.
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1.        Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if>
2.        Raye la cause du rôle.![endif]>![if>
La greffière
Sylvie SCHNEWLIN
Le président
Raphaël MARTIN
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/847/2023 · 2023-12-22 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 22.12.2023 A/847/2023

A/847/2023
ATAS/1058/2023
du 22.12.2023
( AVS
)
, RETIRE
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/847/2023
ATAS/1058/2023
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 22 décembre 2023
Chambre 5
En la cause
A______
représenté par Me Cyril AELLEN, avocat
recourant
contre
CAISSE DE COMPENSATION DE LA SSE, AGENCE DE GENÈVE, AVS 66.2
représentée par Me Pierre VUILLE, avocat
intimée
Vu la décision sur opposition de la caisse de compensation de la SSE, agence de Genève, AVS 66.2 (ci-après : la caisse ou l’intimée), du 2 février 2023 ;
Vu le recours du mandataire de Monsieur A______ (ci-après : le recourant), posté le 6 mars 2023 et interjeté auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : la chambre de céans) ;
Vu la réponse de l’intimée du 28 avril 2023 ;
Vu la demande des parties de suspendre la procédure, en raison de pourparlers, à laquelle la chambre de céans a donné suite, par ordonnance de suspension (art. 78 let. a de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]) du 1
er
septembre 2023 ;
Attendu que par courrier de son mandataire, daté du 20 décembre 2023, le recourant a informé la chambre de céans que, suite à un accord intervenu entre les parties, il retirait son recours ;
Qu'il convient d'en prendre acte, de reprendre l'instruction de la procédure et de rayer la cause du rôle ;
Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ ‑ E 2 05).
PAR CES MOTIFS,
Le prÉsident DE LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1.        Reprend l'instruction de la procédure.![endif]>![if>
2.        Prend acte du retrait du recours ![endif]>![if>
3.        Raye la cause du rôle.![endif]>![if>
La greffière
Véronique SERAIN
Le président
Philippe KNUPFER
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/847/2024 · 2024-06-05 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 05.06.2024 A/847/2024

A/847/2024
ATAS/406/2024
du 05.06.2024
( AVS
)
, REJETE
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/847/2024
ATAS/406/2024
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 5 juin 2024
Chambre 10
En la cause
A______
recourant
contre
CAISSE INTERPROFESSIONNELLE AVS FER CIAM 106.1
intimée
Vu la décision sur opposition du 16 février 2024 de la Caisse interprofessionnelle AVS de la Fédération des Entreprises Romandes FER CIAM 106.1 (ci-après : la caisse) ;
Vu le recours interjeté par Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant) auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci‑après : la chambre de céans) le 11 mars 2024 contre ladite décision ;
Vu la réponse de la caisse du 7 mai 2024 ;
Vu le courrier du recourant du 24 mai 2024, informant la chambre de céans qu’il retire son recours ;
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle ;
Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ ‑ E 2 05).
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1.        Prend acte du retrait du recours.
2.        Raye la cause du rôle.
3.        Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt
dans un délai de 30 jours
dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.
La greffière
Nathalie KOMAISKI
La présidente
Joanna JODRY
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral des assurances sociales par le greffe le
ge_gerichte · A/848/2009 · 2009-04-07 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 07.04.2009 A/848/2009

A/848/2009
ATAS/402/2009
du 07.04.2009
( CHOMAG
)
, RETIRE
RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE
A/848/2009
ATAS/402/2009
ARRET
DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES
Chambre 2
du 7 avril 2009
En la cause
Madame C__________, domiciliée à Genève, CH
recourante
contre
OFFICE CANTONAL DE L'EMPLOI, sis Service juridique Glacis-de-Rive 6; case postale 3039, 1211 Genève 3
intimé
Vu la décision sur opposition du 3 mars 2009, le recours du 9 mars 2009, la réponse du 19 mars 2009 et les pièces au dossier ;
Vu le courrier de la recourante du 3 avril 2009 retirant son recours ;
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle.
PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :
Prend acte du retrait du recours.
Raye la cause du rôle.
La greffière
Brigitte BABEL
La Présidente :
Isabelle DUBOIS
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/849/2008 · 2008-01-31 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 22.04.2008 A/849/2008

A/849/2008
ATAS/481/2008
du 22.04.2008
( CHOMAG
)
, SANS OBJET
RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE
A/849/2008
ATAS/481/2008
ARRET
DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES
Chambre 2
du 22 avril 2008
En la cause
Monsieur S________, domicilié à GENEVE, représenté par CARITAS GENEVE, Mme Federica ROSSI
recourant
contre
OFFICE CANTONAL DE L'EMPLOI, sis Service juridique, Glacis-de-Rive 6, GENEVE
intimé
ATTENDU EN FAIT
Que par décision du 31 janvier 2008, confirmée sur opposition le 29 février 2008, l'OFFICE CANTONAL DE L'EMPLOI (ci-après : l'Office) a annulé le dossier de Monsieur S________ (ci-après : le recourant), bénéficiaire du Revenu minimum cantonal d'aide sociale (ci-après : RMCAS);
Que dans son recours du 13 mars 2008, le recourant conteste la décision sur opposition de l'Office;
Qu’un délai a été fixé au 25 avril 2008 à l'Office pour répondre et déposer son dossier ;
Que par pli du 1
er
avril 2008, l'Office a informé le Tribunal avoir reconsidéré sa décision en date du 19 mars 2008, considérant, après examen attentif du cas, que le droit d'être entendu du recourant n'avait pas été respecté, de sorte que la décision litigieuse était annulée, et le recourant à nouveau inscrit jusqu'à nouvel examen.
CONSIDERANT EN DROIT
Qu’aux termes de l’art. 53 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA), l’assurance peut reconsidérer sa décision ou sa décision sur opposition jusqu’à l’envoi de son préavis au Tribunal;
Que tel est le cas en l’espèce;
Qu’au vu de l’annulation de la décision litigieuse, le recours devient sans objet et qu’il convient de rayer la cause du rôle.
Que le recourant, qui obtient gain de cause, a droit à des dépens, fixés en l'espèce à 500 fr.
***
PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :
Prend acte de la décision rendue par l’intimé le 19 mars 2008, annulant la décision litigieuse.
Constate que le recours est devenu sans objet.
Condamne l'Office cantonal de l'emploi au versement d'une indemnité de procédure en faveur du recourant de 500 fr .
Raye la cause du rôle.
Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt
dans un délai de 30 jours
dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.
La greffière
Florence SCHMUTZ
La Présidente
Isabelle DUBOIS
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/85/2016 · 2016-02-17 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 17.02.2016 A/85/2016

A/85/2016
ATAS/129/2016
du 17.02.2016
( AI
)
, RETIRE
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/85/2016
ATAS/129/2016
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 17 février 2016
4
ème
Chambre
En la cause
Monsieur A______, domicilié à COLLONGE-BELLERIVE
recourant
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE
intimé
Vu la décision de refus de rente d’invalidité notifiée le 1
er
décembre 2015 par l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève à Monsieur A______ (ci-après l’assuré ou le recourant) ;
Vu le recours interjeté le 12 janvier 2016 par l’assuré ;
Vu le courrier du 4 février 2016 du recourant indiquant qu’il retire son recours avec effet immédiat ;
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle.
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1.        Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if>
2.        Raye la cause du rôle.![endif]>![if>
3.        Renonce à percevoir un émolument. ![endif]>![if>
La greffière
Isabelle CASTILLO
La présidente
Juliana BALDÉ
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/85/2025 · 2025-02-20 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 19.02.2025 A/85/2025

A/85/2025
ATAS/110/2025
du 19.02.2025
( LCA
)
, RETIRE
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/85/2025
ATAS/110/2025
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 20 février 2025
Chambre 1
En la cause
A______
représentée par Me Jennifer SCHWARZ, avocate
recourante
contre
VAUDOISE GÉNÉRALE COMPAGNIE D'ASSURANCES SA
intimée
Vu la demande en paiement du 10 janvier 2025 de Madame A______ (ci-après : la demanderesse) à l’encontre de la VAUDOISE GÉNÉRALE COMPAGNIE D’ASSURANCES SA (ci-après : la défenderesse) ;
Vu le courrier du 17 février 2025 de la demanderesse informant la Cour de céans du retrait de sa demande en paiement ;
Attendu qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle (art. 89 de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 [E 5 10]), décision que le juge peut prendre seul en application de l'art. 133 al. 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (E 2 05).
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1.        Prend acte du retrait de la demande en paiement.
2.        Raye la cause du rôle.
3.        Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt
dans un délai de 30 jours
dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.
La greffière
Pascale HUGI
La présidente
Fabienne MICHON RIEBEN
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers par le greffe le
ge_gerichte · A/852/2014 · 2014-06-27 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 27.06.2014 A/852/2014

A/852/2014
ATAS/806/2014
du 27.06.2014
( PC
)
, RETIRE
RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE
A/852/2014
ATAS/806/2014
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 27 juin 2014
9ème Chambre
En la cause
Madame A______, domiciliée à COINTRIN
recourante
contre
SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES, sis DEAS - SPC; Route de Chêne 54; Case postale 6375, GENEVE
intimé
Vu la décision sur opposition du 25 février 2014,
Vu le recours du 18 mars 2014 portant principalement sur une facture médicale de CHF 88,30,
Vu la réponse du 17 avril 2014,
Vu la convocation à l'audience de comparution personnelle des parties du 23 juin 2014;
Attendu qu'à la réception de la convocation la recourante a indiqué qu'elle renonçait à son opposition, et par conséquent, retirait son recours;
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle.
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1.        Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if>
2.        Raye la cause du rôle.![endif]>![if>
La greffière
Brigitte BABEL
La Présidente :
Francine PAYOT ZEN-RUFFINEN
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/852/2020 · 2020-10-29 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 29.10.2020 A/852/2020

A/852/2020
ATAS/1021/2020
du 29.10.2020
( PC
)
, RETIRE
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/852/2020
ATAS/1021/2020
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 29 octobre 2020
3
ème
Chambre
En la cause
Monsieur A______, domicilié à GENÈVE, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Monique STOLLER FÜLLEMANN
recourant
contre
SERVICE DES PRESTATIONS COMPLÉMENTAIRES, DCS - SPC, sis route de Chêne 54, GENÈVE
intimé
Vu la décision sur oppositions du 6 février 2020 du Service des prestations complémentaires (ci-après : SPC) recalculant le droit aux prestations de Monsieur A______ (ci-après : l'assuré) pour la période du 1
er
mai 2018 au 29 février 2020 ;
Vu le recours interjeté par l'intéressé le 31 mars 2020 ;
Vu la réponse de l'intimé du 9 avril 2020 ;
Attendu que, par courrier du 14 octobre 2020, le recours a été retiré ;
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle.
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1.        Prend acte du retrait du recours.
2.        Raye la cause du rôle.
La greffière
Marie-Catherine SÉCHAUD
La Présidente
Karine STECK
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/852/2024 · 2024-08-05 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 05.08.2024 A/852/2024

A/852/2024
ATAS/597/2024
du 05.08.2024
( AI
)
, RETIRE
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/852/2024
ATAS/597/2024
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 5 août 2024
Chambre 4
En la cause
A______
représentée par Maître Andres PEREZ
recourante
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE
intimé
Vu la décision du 5 février 2024 de l’Office de l’assurance-invalidité (ci-après : l’OAI),
Vu le recours du 11 mars 2024 déposé par Madame A______ (ci-après : la recourant) à l’encontre de la décision précitée,
Vu les divers échanges des parties ,
Vu le courrier du 30 juillet 2024 de la recourante par lequel elle a annoncé retirer son recours ;
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle ;
Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ ‑ E 2 05).
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1.        Prend acte du retrait du recours.
2.        Raye la cause du rôle.
3.        Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt
dans un délai de 30 jours
dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.
La greffière
Julia BARRY
La présidente
Catherine TAPPONNIER
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral des assurances sociales par le greffe le
ge_gerichte · A/854/2020 · 2020-10-29 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 29.10.2020 A/854/2020

A/854/2020
ATAS/1022/2020
du 29.10.2020
( PC
)
, RETIRE
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/854/2020
ATAS/1022/2020
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 29 octobre 2020
3
ème
Chambre
En la cause
Madame A______, domiciliée à GENÈVE, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Monique STOLLER FÜLLEMANN
recourante
contre
SERVICE DES PRESTATIONS COMPLÉMENTAIRES, DCS - SPC, sis route de Chêne 54, GENÈVE
intimé
Vu la décision sur oppositions du 6 février 2020 du Service des prestations complémentaires (ci-après : SPC) recalculant le droit aux prestations de Madame A______ pour la période du 1
er
mai 2018 au 29 février 2020 ;
Vu le recours interjeté par l'intéressée le 31 mars 2020 ;
Vu la réponse de l'intimé du 9 avril 2020 ;
Attendu que, par courrier du 14 octobre 2020, le recours a été retiré ;
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle.
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1.        Prend acte du retrait du recours.
2.        Raye la cause du rôle.
La greffière
Marie-Catherine SÉCHAUD
La Présidente
Karine STECK
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/859/2016 · 2016-05-02 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 02.05.2016 A/859/2016

A/859/2016
ATAS/345/2016
du 02.05.2016
( AI
)
, SANS OBJET
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/859/2016
ATAS/345/2016
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 2 mai 2016
9
ème
Chambre
En la cause
Madame A______, domiciliée à GENÈVE
recourante
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE, Service juridique, sis rue des Gares 12, GENÈVE
intimé
Vu la décision de l’Office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après OAI) du 19 février 2016 refusant une demande de prise en charge de formation professionnelle initiale à Madame A______ ;
Vu le recours interjeté le 7 mars 2016 par l’assurée, envoyé en courrier à l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (OAI), et transmis par celui-ci à la chambre de céans, indiquant qu’elle sera en mesure de produire un rapport médical du docteur B______ de l’unité de psychiatrie et du développement mental des HUG dans un délai d’un mois ;
Vu le courrier de la chambre de céans du 16 mars 2016, octroyant un délai à l’OAI pour produire sa réponse et son dossier ;
Vu le courrier de l’OAI du 13 avril 2016 et sa décision du même jour notifiée au recourant par laquelle il annule sa décision du 19 février 2016 et prononce le renvoi de la cause pour complément d’instruction et nouvelle décision ;
Considérant qu’aux termes de l’art. 53 al. 3 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1), l’assurance peut reconsidérer sa décision ou sa décision sur opposition jusqu’à l’envoi de son préavis au Tribunal ;
Que tel est le cas en l’espèce ;
Qu’au vu de l’annulation de la décision, le recours devient sans objet et qu’il convient de rayer la cause du rôle.
***
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1.        Prend acte de la décision rendue par l’intimé le 19 février 2016.![endif]>![if>
2.        Constate que le recours est devenu sans objet.![endif]>![if>
3.        Renonce à percevoir un émolument. ![endif]>![if>
4.        Raye la cause du rôle.![endif]>![if>
La greffière
Brigitte BABEL
La présidente
Catherine TAPPONNIER
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le