ge_gerichte · AARP/103/2026 · 2026-03-20 · fr


Siégeant : Monsieur Vincent FOURNIER, président ; Madame Sara GARBARSKI, 
juge, et Monsieur Pierre BUNGENER, juge suppléant ; Madame Sophie 
MORET, greffière-juriste délibérante. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/136/2024 
AARP/103/2026
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du 20 mars 2026 
Entre 
A______, actuellement en exécution anticipée de peine à la Prison de Champ-Dollon, chemin 
de Champ-Dollon 22, 1241 Puplinge, comparant par Me B______, avocat, 
appelant, 
intimé sur appel joint, 
 
contre le jugement JTCO/104/2025 rendu le 21 août 2025 par le Tribunal correctionnel, 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, case 
postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé, 
appelant sur appel joint, 
C______, partie plaignante, mineure comparant par sa curatrice, Me D______, avocate, 
intimée.


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EN FAIT : 
A. 
a.a. En temps utile, A______ appelle du jugement JTCO/104/2025 du 21 août 2025, 
par lequel le Tribunal correctionnel (TCO), après avoir classé les faits décrits sous 
chiffre 1.3.1 de l'acte d'accusation (AA), l'a acquitté du chef de pornographie (art. 197 
al. 5 de l'ancien Code pénal [aCP]) en lien avec les faits visés sous chiffre 1.3.2 AA, 
et l'a reconnu coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 aCP), de 
contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 aCP) et de pornographie (art. 197 al. 1 et 5 aCP) en 
lien avec les faits décrits sous chiffre 1.3.3 AA, le condamnant à une peine privative 
de liberté de quatre ans, sous déduction de la détention avant jugement. Le TCO a en 
outre ordonné que A______ soit soumis à un traitement ambulatoire et lui a interdit à 
vie d'exercer toute activité professionnelle et non professionnelle organisée impliquant 
des contacts avec des mineurs, mesures assorties d'une assistance de probation. Enfin, 
le juge, après avoir débouté E______ de ses conclusions civiles, a condamné A______ 
à payer aux victimes, F______ et C______, CHF 10'000.- à chacune à titre de 
réparation du tort moral, l'astreignant aux frais de la procédure. 
 
a.b. A______ entreprend partiellement ce jugement, concluant à son acquittement des 
faits en lien avec C______ (ch. 1.2 AA) ainsi que du chef de pornographie 
(ch. 1.3.3 AA). Il sollicite le prononcé d'une peine privative de liberté n'excédant pas 
trois ans, assortie du sursis partiel, la partie ferme étant fixée à 18 mois, et à ce qu'il 
soit renoncé à la mesure de l'art. 67 al. 3 let. b et c CP, ainsi qu'à l'assistance de 
probation. Enfin, il conclut au rejet de l'action civile de C______, les deux-tiers des 
frais de la procédure devant être laissés à la charge de l'État. 
 
a.c. À titre préalable, il requiert l'audition de son père, G______, celles de son frère et 
de sa belle-sœur, H______ et I______, celle du curateur du Service de protection des 
mineurs (SPMi) en charge du dossier à l'époque des faits reprochés, celle du médecin 
des Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) consulté aux urgences pédiatriques le 
21 juin 2019 et enfin celle de la psychologue actuelle de C______ à défaut d'un rapport 
complet de suivi. 
 
b.a. Dans le délai légal, le Ministère public (MP) forme un appel joint, concluant à la 
condamnation de l'appelant du chef de pornographie pour les faits visés sous chiffre 
1.3.2 AA et au prononcé d'une peine privative de liberté de huit ans. 
 
b.b. À titre de réquisition de preuve, il sollicite l'audition de J______, mère de 
A______. 
 
c.a. Selon l'acte d'accusation du 16 avril 2025, complété lors de l'audience de jugement, 
il est encore reproché à A______ d'avoir : 
- à des dates indéterminées entre 2016 et le 19 juin 2019, à Genève, à réitérées reprises, 
contraint sa fille, C______, née le ______ 2015, à subir des actes d'ordre sexuel, soit 
plus particulièrement d'avoir léché et embrassé ses oreilles, touché et léché ses parties 


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intimes – notamment en "tapotant avec son poing" –, frotté son sexe sur ses parties 
génitales et introduit un doigt dans son vagin. A______ a exploité le très jeune âge de 
C______ ainsi que le rapport de confiance induit par le lien de filiation pour la 
contraindre à subir des actes d'ordre sexuel, profitant également de l'absence de la mère 
pour agir. Il savait que sa fille serait dans l'impossibilité de résister aux actes qu'il lui 
a imposés et a agi intentionnellement, dans le dessein d'assouvir ses pulsions sexuelles 
(ch. 1.2 AA) ; 
- à une date indéterminée, mais à tout le moins dès le 20 mai 2020, à Genève, créé un 
fichier pédopornographique, soit la photographie du sexe d'un enfant, et détenu ce 
fichier dans son téléphone (ch. 1.3.2 AA) ; 
- à une date indéterminée, mais jusqu'au mois de décembre 2021, à Genève, détenu un 
fichier pédopornographique mettant en scène une enfant âgée de 8 à 12 ans subissant 
un rapport sexuel anal et vaginal par un homme adulte (ch. 1.3.3 AA). 
 
c.b. L'acte d'accusation reprochait également à A______ d'avoir contraint à réitérées 
reprises sa belle-fille, alors mineure, à des actes d'ordre sexuel, faits d'emblée reconnus 
et non contestés en appel. En revanche, l'accusation, réfutée, d'avoir fait regarder à 
l'enfant du contenu pornographique a été classée (prescription). 
B. 
Seuls les faits pertinents pour statuer sur les objets de l'appel et de l'appel joint seront 
développés ci-après. Pour le surplus, il est renvoyé aux faits retenus par le TCO (art. 82 
al. 4 du Code de procédure pénale [CPP]). 
 
a. Du contexte 
a.a. L'enfant C______, née le ______ 2015, est issue de la relation entre A______ et 
E______. Ces derniers se sont séparés en 2016 et sont convenus des modalités du droit 
de visite du père, la mère exerçant la garde de fait. 
a.b.a. En février 2017, E______ s'est adressée au SPMi en raison d'un désaccord 
parental prenant de l'ampleur au niveau éducatif. Le 10 mai 2017, A______ s'est à son 
tour tourné auprès dudit Service, car son droit de visite lui était refusé depuis trois 
semaines. Il a été invité à saisir le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant 
(TPAE). 
a.b.b. Il ressort du rapport du Service d'évaluation et d'accompagnement de la 
séparation parentale (SEASP) que les parties s'étaient mises d'accord sur le fait que 
A______ s'occuperait de l'enfant à raison de deux jours par semaine, à la condition 
qu'il respectât les horaires fixés et limitât les aliments sucrés qu'il donnait à l'enfant. 
E______ avait toutefois décidé d'interrompre les visites en raison de l'état préoccupant 
dans lequel l'enfant rentrait (absence ou surexcitation, comportement étrange ou 
inhabituel, tel que marcher à l'envers) et de l'attitude que persistait à avoir A______ 
(sucreries, cajoleries, absence de cadre, manipulation et campagne de dénigrement de 
la figure maternelle), sollicitant une évaluation psychiatrique de ce dernier. 


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a.b.c. Suivant les conclusions du préavis du SEASP, le TPAE a, par décision du 
9 novembre 2017, fixé les modalités du droit de visite et instauré une curatelle 
d'organisation et de surveillance des relations personnelles. 
a.b.d. Le droit de visite de A______ a été modifié une première fois le 28 février 2018 
après la survenance d'un incident, de la violence ayant été dénoncée de part et d'autre. 
Par la suite, il a encore évolué à plusieurs reprises. 
a.c. Le 25 juin 2019, E______ a déposé plainte pénale à l'encontre de A______ en 
raison de soupçons d'abus sexuels commis sur l'enfant durant l'exercice de son droit de 
visite. 
a.d.a. Contacté par le SEASP, le Point Rencontre, en charge de la reprise des visites 
après une période d'interruption, a indiqué que C______ avait été contente de revoir 
son père. La mineure avait rapporté que celui-ci avait "fait des activités" mais que 
c'était "un secret" ; elle était toutefois d'accord que son père "expliqu[ât] au Point 
Rencontre". Rien de particulier n'avait été sinon observé. 
a.d.b. Le SEASP a pris ensuite contact avec la Brigade des mœurs, dont l'un des 
inspecteurs, qui avait procédé à l'audition EVIG de l'enfant et recueilli ses révélations, 
a fait part de ce que son discours avait été "largement pollué" depuis les faits. Rien ne 
pouvait cependant être exclu, au vu notamment des gestes mimés par la mineure. 
a.d.c. Malgré les incertitudes qui demeuraient quant aux faits dénoncés, le SEASP a 
préavisé de suspendre sine die le droit de visite jusqu'à l'obtention d'éléments plus 
probants, requête autorisée en urgence par le TPAE le 1er juillet 2019. 
a.e. Le 11 mai 2022, le MP a classé la procédure en se fondant notamment sur le 
caractère faiblement crédible des déclarations de C______, l'absence de lésions 
constatées et l'existence d'un important conflit parental, faits ressortant de l'expertise 
de crédibilité, du rapport de consultation des HUG et des décisions du TPAE. 
a.f. E______ et A______ ont recommencé à se fréquenter durant le dernier trimestre 
de 2023. 
a.g.a. Le 16 novembre 2023, F______, née le ______ 2000, a déposé plainte pénale à 
l'encontre de A______, son ex-beau-père, pour des abus sexuels commis sur sa 
personne lorsqu'elle n'était qu'une enfant, faits pour lesquels le prévenu a 
immédiatement reconnu sa culpabilité. 
a.g.b. Sur la base de ces nouveaux éléments, le MP a ordonné, le 4 janvier 2024, la 
reprise de la procédure préliminaire concernant l'enfant C______. 
 
b. Des faits concernant l'enfant C______ 
b.a.a. Le 25 juin 2019, E______ a déposé plainte pénale contre le père de son enfant, 
A______. Comme l'enfant revenait très perturbée des visites chez son père, celles-ci 


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avaient été réduites à une journée par semaine au lieu de deux. En effet, C______ était 
alors "très mal" et agitée, elle s'accrochait sans cesse à sa mère, ne dormait pas bien, 
se plaignait de douleurs lorsqu'elle urinait et présentait des rougeurs sur ses parties 
intimes, ainsi que des boutons ; il y en avait également sur sa joue et autour de sa 
bouche, voire aussi, à une reprise, à l'intérieur de celle-ci. Elle soupçonnait alors 
l'enfant de rencontrer des difficultés émotionnelles en lien avec la séparation, ou de 
développer une allergie alimentaire puisque le père lui proposait beaucoup de 
sucreries, ou encore mettait les rougeurs sur le compte du port de couches. Comme les 
crises de C______ devenaient de plus en plus fréquentes et ingérables, elle avait fini 
par suspendre le droit de visite durant six mois. Les visites avaient ensuite repris, 
consécutivement à une audience par-devant le juge civil, à raison de deux demi-
journées par semaine en extérieur. Comme elles se déroulaient bien, elle avait proposé 
à A______ d'avoir l'enfant chez lui, en alternance un week-end ou un mercredi sur 
deux. Au bout de deux visites consécutives, la situation s'était à nouveau dégradée. 
C______ présentait les mêmes états d'agitation et symptômes que précédemment, étant 
précisé qu'elle tombait désormais aussi malade à répétition. Elle avait consulté un 
naturopathe pour la traiter car, même si elle n'était pas "tranquille" vis-à-vis de son ex-
compagnon, elle ne pouvait concevoir qu'il pût s'en prendre à leur enfant. En outre, 
C______ s'était progressivement mise à lui prodiguer des baisers sensuels au niveau 
de l'oreille – comme son ex-compagnon lorsqu'ils étaient en couple –, comportement 
qui s'accentuait au fil des visites chez lui. Une nouvelle suspension de six mois du droit 
de visite était intervenue, au cours desquels la symptomatologie évoquée avait disparu. 
C______ avait revu son père la semaine précédente. La veille de cette rencontre, 
l'enfant avait dessiné le portrait d'une petite fille couverte de boutons sur tout le corps 
et lui avait demandé d'ajouter un cœur au-dessus avec l'inscription "papa". Elle avait 
conservé le dessin sans le donner à A______. Au moment de récupérer sa fille, elle 
n'avait rien remarqué de particulier si ce n'était que celle-ci avait le regard un peu vide 
; le soir, fatiguée, elle n'avait pas prêté attention à ses parties intimes au moment de la 
changer. Le lendemain matin, C______ avait hurlé aux toilettes, se plaignant que "faire 
pipi" la brûlait ; elle présentait également des boutons secs au niveau de l'aine et de la 
joue. Elle l'avait alors interrogée pour savoir si son papa lui avait fait des "bisous" "là", 
en désignant sa partie intime, et celle-ci avait répondu par l'affirmative. Lui demandant 
d'expliquer le déroulement des faits, l'enfant avait dit : "bah il me met par terre, il tire 
ma culotte jusque tout en bas et me fait des bisous là, là, là, là…", en désignant 
successivement le "popo" devant, le "popo" derrière, le ventre, le torse, le cou, les 
oreilles, le nez, le front, les yeux et les pieds, soit toutes les parties de son corps. 
Inquiète, sa fille lui avait demandé : "mais il a le droit de faire ça maman, non ? ". Elle 
avait alors tenté de la rassurer et de la mettre en confiance, insistant sur le fait qu'il 
était important qu'elle lui confiât tout. Elle lui avait ensuite demandé si son père la 
touchait parfois avec les doigts, ce à quoi l'enfant avait à nouveau répondu "oui", en 
frottant deux doigts sur sa partie intime, ajoutant "des fois, il me tape aussi comme ça", 
tout en se tapotant le sexe avec son poing. Or, il s'agissait d'un geste habituel de 
A______ lors de leurs rapports intimes. En réponse à sa question, C______ avait 


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indiqué que son père n'était pas nu lors des actes, mais qu'il retirait parfois son t-shirt. 
Elle avait également demandé à sa fille si elle savait ce qu'était le "zizi" et si son papa 
jouait avec le sien. C______ avait répondu par la négative mais, par la suite, elle lui 
avait confié qu'il était arrivé qu'il tirât "dessus" "jusqu'au milieu du ventre". 
Le lendemain, elle avait conduit l'enfant aux urgences pédiatriques où elles avaient 
rencontré une infirmière, deux pédiatres ainsi qu'une assistante sociale. C______ avait 
été très récalcitrante et elle-même était gênée de devoir revenir sur les événements en 
présence de sa fille. L'auscultation n'avait mis en évidence aucune lésion consécutive 
à une agression sexuelle ou à une pénétration. Cela n'excluait toutefois pas que des 
attouchements avaient pu se produire. Les professionnelles de la santé lui avaient 
conseillé de suspendre immédiatement le droit de visite car elles avaient l'impression 
qu'il y avait "quelque chose", puis l'avaient orientée vers la Guidance infantile. 
A______ ne travaillait pas et occupait son temps en fumant des joints et en jouant à 
des jeux-vidéos. Il avait un vrai "souci" au niveau psychologique et pouvait rapidement 
"switcher" pour devenir agressif par la parole. Depuis des années, il n'avait plus de 
contact avec sa fille aînée majeure née d'une précédente relation et redoutait que la 
situation puisse se reproduire avec C______. 
b.a.b. À teneur du rapport de consultation des urgences pédiatriques des HUG du 
21 juin 2019, C______ avait été amenée aux urgences pour une rougeur vulvaire avec 
présence de petits boutons et douleurs mictionnelles. L'enfant était calme, elle s'était 
laissée examiner sans difficulté mais avait refusé de s'exprimer. Elle ne présentait ni 
rougeur vulvaire, ni éruption cutanée. En l'absence de lésion péri-anale, aucune 
consultation gynécologique n'avait été programmée. 
b.a.c. Selon le rapport de l'Unité de guidance infantile du 10 janvier 2020, C______, 
qui était suivie depuis le 4 juillet 2019, était une petite fille très craintive qui 
s'accrochait à sa mère. Elle présentait de nombreuses peurs qu'elle peinait à contenir, 
exprimant peu d'affects positifs. Elle modulait peu ses états émotionnels et avait 
tendance à vouloir imposer son point de vue à l'adulte. Ses principaux mécanismes de 
défense étaient l'évitement et la toute-puissance. Son insécurité émotionnelle et ses 
peurs importantes indiquaient la présence d'un trouble émotionnel de l'enfance. 
C______ avait mis en scène un jeu symbolique dans lequel émergeaient souvent des 
situations dangereuses dans lesquelles ses personnages ressentaient des peurs intenses 
et finissaient par mourir. Elle avait fait jouer à plusieurs reprises à l'examinatrice le 
rôle d'un papa qui touchait ou léchait les parties génitales de sa fille en lui demandant 
de ne rien divulguer à sa mère. Lorsqu'elle mettait en scène des jeux où elle s'occupait 
personnellement de bébés, elle avait envers ces derniers des gestes d'une agressivité 
importante, leur coupant les oreilles ou le ventre, ou leur administrant des piqûres dans 
les yeux. Confrontée à ses gestes, l'enfant avait tendance à nier le caractère agressif 
des actes et la souffrance de l'autre. Interrogée directement sur ses activités avec son 
père, elle se montrait évitante. Le contexte de conflit de loyauté dans lequel elle était 
plongée contribuait à maintenir son insécurité émotionnelle. 


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b.b.a. Entendue par la police selon le protocole EVIG le 25 juin 2019, C______ a 
déclaré, en désignant son entrejambe et sa langue, que son papa lui avait léché le 
"popo". Elle a ajouté : "et pis avec son doigt, il (…) est allé (…) des fois dans mon 
"popo"… Pis des fois y mettait son zizi dans mon "popo" (…) après, pour l'enlever, 
ben il a tiré, pis après il a mis de nouveau", faisant mine d'introduire son doigt dans 
son sexe. Durant son audition, C______ a eu de la peine à tenir en place, agitant ses 
jambes et changeant souvent de position, allant jusqu'à sauter hors du fauteuil puis sur 
celui-ci. L'enfant n'a pas voulu étayer plus avant ses propos et a répété : "j'sais pas", 
"moi j'sais pas tout", "j'aurais pas dû dire ça" et "oui mais maintenant (…) j'ai plus 
envie" en réponse à l'encouragement "t'as eu raison de me dire". Elle a expliqué que 
le "popo" était son sexe, par opposition aux fesses qu'elle a désignées comme telles. 
Elle ignorait pourquoi elle s'était rendue chez le médecin. Elle a indiqué 
qu'"aujourd'hui ça va pas avec [son] papa", raison pour laquelle elle le retrouvait au 
Point Rencontre. À la question de savoir ce qu'elle faisait lorsqu'elle était avec lui, 
l'enfant a répondu "j'sais pas", avant de changer de sujet. Enfin, à celle de savoir si 
"c'[était] arrivé une fois ou plus d'une fois", C______ a affirmé "plus d'une fois" et 
que la dernière occurrence s'était produite "encore le weekend", recentrant 
immédiatement le débat sur les noisettes ("il a encore demandé …plus manger…de 
noisettes. Pis alors moi…j'suis très triste"). 
 
b.b.b. Selon les conclusions de l'expertise de crédibilité, les déclarations de C______ 
devaient être tenues pour faiblement crédibles. En effet, celles-ci avaient obtenu un 
score de 2/19 points, plusieurs items n'ayant pas pu être retenus faute notamment de 
détails en quantité suffisante. Ceci n'était toutefois pas surprenant puisque plus un 
enfant était jeune, moins il en donnait. En outre, la méthode d'analyse utilisée était 
strictement quantitative et l'outil scientifiquement validé pour les enfants âgés de six à 
treize ans environ, de sorte qu'il s'agissait, pour un enfant de moins de six ans, d'adapter 
la cotation. Ainsi, il n'était pas impossible de tenir pour crédible une allégation se 
situant au-dessous de six points. Cela étant, plusieurs éléments qui auraient pu 
augmenter ou diminuer la crédibilité des propos de C______ demeuraient difficilement 
interprétables de manière univoque. À cet égard, les experts ont notamment rappelé 
que les réponses à des questions directes – comme dans le présent contexte du 
dévoilement – pouvaient représenter jusqu'à 50% de taux d'erreur, car les enfants 
voulaient "faire plaisir" à l'adulte en répondant ce qui était attendu, même si cette 
réponse ne reflétait pas la réalité, ce d'autant plus si l'adulte était une personne de 
confiance ; cela étant, C______ avait aussi su résister à la suggestion de certaines 
questions de sa mère, soit celles des éventuelles nudité ou masturbation de son père. 
Ils ont également souligné que le taux de déclarations fausses était plus grand dans des 
contextes de séparation difficile, comme dans le cas des parents de la mineure. 
Néanmoins, le contenu déclaratif devait être considéré comme spontané dans la mesure 
où il ne semblait ni appris, ni récité. Ainsi, si le bas score obtenu, conjugué à l'existence 
d'un conflit parental majeur et à la présence de questions suggestives de la part de la 
mère lors du dévoilement tendaient vers un discours pouvant être considéré comme 


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"non crédible", le jeune âge de l'enfant et l'absence de pression ou de coercition 
permettaient de le tempérer à "faiblement crédible". 
 
b.b.c. Entendus par le MP, les experts ont confirmé la teneur de leur rapport. Leurs 
conclusions n'auraient pas été différentes s'ils avaient eu connaissance du compte-
rendu de la Guidance infantile. Le jeu symbolique mettant en scène un papa qui léchait 
les parties génitales de sa fille n'avait pas de valeur probante particulière, puisque, dans 
la même mesure, celui consistant à mutiler ses poupées ne représentait pas ce que 
C______ avait pu voir ou vivre (MP 2019 C-103). Ils ignoraient que C______ parlait 
en suisse-allemand avec sa mère : si cet élément n'avait aucune incidence sur leurs 
conclusions, cela pouvait néanmoins exprimer des hypothèses sur les motifs pour 
lesquels le discours de l'enfant n'avait pas été jugé crédible (MP 2024 C-388). Avant 
six ans, il y avait davantage de risques qu'une expertise aboutisse à la conclusion que 
le discours de l'enfant ne remplissait pas les critères de crédibilité. Cet outil n'était pas 
un détecteur de mensonge et un score bas ne signifiait pas forcément que l'enfant 
n'avait pas vécu les évènements allégués, mais pouvait aussi indiquer qu'il n'avait pas 
les capacités, notamment linguistiques ou psychologiques, de les rapporter. Ainsi, la 
langue dans laquelle l'audition était menée était l'un des critères permettant de pondérer 
ce résultat. Enfin, dans certains cas d'abus, l'enfant pouvait avoir des comportements 
d'hypersexualité et de mise en danger. 
b.c. Entendu à réitérées reprises, dans le cadre de la procédure de 2019, puis dans la 
présente cause, A______ a invariablement contesté les faits dénoncés par E______. 
Il a expliqué que la relation avec la maman de C______ était très difficile. Ils s'étaient 
séparés en 2016 d'un commun accord. Lorsque cela se passait mal, E______ lui 
interdisait de voir sa fille. Son droit de visite avait beaucoup varié durant plusieurs 
années. En novembre 2023, ils avaient recommencé à se fréquenter ; l'ouverture de la 
procédure pour les faits concernant F______ avait toutefois achevé de mettre un terme 
à leur relation. Il était hétérosexuel avec des pratiques "normales" ; il n'avait jamais 
"tapoté" le sexe de E______ avec sa main durant leurs rapports sexuels. 
E______ l'accusait de tous les maux ; en particulier, elle lui reprochait de donner trop 
de sucre ou de chocolat à leur fille, problématique qu'elle avait portée jusque par-
devant le TPAE. 
C______ était la prunelle de ses yeux et il l'aimait d'un amour paternel. Sa fille était 
douce et gentille, et leur relation fusionnelle. 
Il ignorait quel mot utilisait sa fille pour désigner le sexe masculin. Ils n'avaient jamais 
abordé les questions d'anatomie ensemble, même en rapport à l'hygiène puisqu'elle ne 
se lavait pas chez lui. Pour sa part, s'il devait employer un terme, il aurait dit "zizi" 
(police 2019 C-29). 
Le 19 juin 2019, il avait retrouvé C______ au Point Rencontre à 09h00. Elle était très 
contente de le voir et avait couru dans ses bras. Il n'avait en revanche pas croisé 


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E______ ; ils faisaient leur possible pour s'éviter tant la situation était tendue. Après 
la première demi-heure surveillée, il avait pu emmener C______ chez lui. Là-bas, alors 
qu'il préparait le repas, sa fille s'était déshabillée toute seule pour jouer dans la 
baignoire ; il l'avait dès lors vue nue. S'il l'avait aidée à entrer dans la baignoire, elle 
en était ressortie, s'était séchée et rhabillée sans son assistance. Elle était très autonome 
pour son âge (police 2019 C-30). 
Il n'avait pas léché ni touché son "popo" et n'y avait pas non plus introduit son sexe ou 
son doigt. Le terme précité signifiait pour lui aller à selle, de sorte qu'il s'agissait 
manifestement d'une manipulation de la mère. Il ne comprenait pas pourquoi sa fille 
racontait cela. E______ lui avait rapporté que C______ allait vers les hommes de sa 
famille pour leur lécher l'oreille, ce qu'il avait trouvé bizarre ; d'ailleurs, sa fille le lui 
avait fait à une reprise mais n'avait plus jamais recommencé lorsqu'il lui avait fait la 
remarque (police 2019 C-30). Il n'avait aucune explication au sujet des boutons que 
C______ présentait sur la bouche et la joue ; elle n'en avait pas au moment de partir 
de chez lui (police 2019 C-30). Ces symptômes pouvaient venir de n'importe quoi 
(TCO). Il n'avait jamais constaté de comportement d'hypersexualisation chez sa fille ; 
E______ lui en avait parlé et il pouvait y avoir, selon lui, plusieurs explications, à 
commencer par l'échange entre enfants d'images sur leurs téléphones portables (TCO). 
Lorsqu'elle venait le voir seule à Genève après le déménagement, C______ demandait 
souvent à pouvoir rester plus longtemps. Ils téléphonaient alors à E______ qui décidait 
de la durée du séjour. Si cela se passait bien, celle-ci acceptait généralement la requête 
(MP 2024 C-258). 
Il a indiqué que la procédure concernant C______ n'était que mensonges et 
manipulations de la part de E______ (police 2024 B-17 ; MP C-6), laquelle avait 
instrumentalisé l'enfant (police B-17). Il en avait directement parlé avec C______ qui 
lui avait dit qu'il s'agissait d'une "bêtise", qu'elle ignorait d'où cela venait, qu'elle ne 
voulait plus en entendre parler et qu'il était le meilleur papa du monde (MP 2024 
C-278). De manière générale, lorsqu'un enfant était abusé et qu'on le questionnait, il 
avait tendance à tout de suite accuser le père car ce dernier n'avait pas été présent pour 
le protéger ; or, comme C______ était souvent gardée par ses grands-parents à 
l'époque, il avait pu se produire quelque chose chez eux (TCO). Il ignorait ce qui se 
passait dans la tête de son ex-compagne et pourquoi elle avait fait de telles déclarations 
à la police : peut-être y avait-il des motifs particuliers ou était-ce en raison des 
traumatismes qu'elle-même avait vécus dans son enfance. 
Il avait consulté une psychologue avant sa détention en raison de traumatismes 
d'enfance. Il n'avait pas pu créer de lien avec M______, sa fille d'un premier lit, et 
savait combien cette situation pouvait être difficile pour l'avoir lui-même subie. Il 
voulait vivre avec C______ ce qu'il n'avait pas eu avec son père et sa fille aînée (TCO). 
Il n'avait jamais eu envie de faire subir à sa fille les actes commis sur sa belle-fille : ce 
n'était pas du tout la même situation, "plein de choses avaient changé" et il y avait 
aussi les liens du sang (TCO). 


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b.d. Lors de ses auditions successives, E______ a indiqué avoir déposé plainte pénale 
pour protéger sa fille. N'étant pas du domaine, elle avait posé des questions à sa fille, 
ignorant le protocole à suivre en pareilles situations. Elle n'avait pas conscience que 
cela pouvait avoir une quelconque influence. Après le dépôt de plainte, elle n'avait 
toutefois plus jamais reparlé des faits avec C______, laissant les professionnels agir. 
Sa relation avec A______ était devenue conflictuelle en raison du changement de 
comportement observé chez leur fille ; il n'y avait pas d'autre problème entre eux (MP 
2019 C-137). La médiation avait aidé à apaiser leurs rapports. Il y avait eu un 
rapprochement entre eux en 2023, car elle avait recommencé à lui faire confiance ; elle 
attendait alors de lui qu'il changeât (MP 2024 C-251). Lorsqu'elle était en couple avec 
lui, A______ n'était pas alcoolique mais pouvait consommer du cannabis. Elle ignorait 
s'il avait eu un problème d'alcoolisme par le passé. 
En 2023, sa fille allait bien grâce au soutien thérapeutique dont elle avait pu bénéficier 
durant deux ans et demi : elle revoyait son père et cela se passait bien (MP 2019 
C-137). Elles avaient ensuite déménagé dans le canton de Soleure, où A______ leur 
rendait visite et dormait dans une roulotte, puisque C______ ne voulait plus se rendre 
seule à Genève pour le voir (MP 2024 C-250) ; l'enfant n'était en effet allée trouver 
son père qu'à deux reprises, en octobre et en décembre 2023, mais cela avait été trop 
long pour elle et elle ne s'était pas sentie bien (MP 2024 C-251). 
Sans aborder directement les faits concernant F______ avec sa fille, elle lui avait 
indiqué que son père se trouvait en détention parce que quelqu'un avait fait des 
révélations similaires aux siennes ; C______ n'avait rien répondu (MP 2024 C-251). 
Actuellement, ce n'était pas facile pour sa fille, de sorte qu'elle allait reprendre un suivi 
psychiatrique. Il y avait chez celle-ci une forme d'ambivalence, en ce sens qu'elle 
aimait beaucoup son père et s'inquiétait pour lui, mais n'était jamais vraiment à l'aise 
en sa présence. Comme elle s'était habituée à le revoir, il y avait désormais de nouveau 
un vide dans sa vie. 
Depuis les faits, il y avait un problème d'hypersexualisation chez C______. Elle avait 
harcelé le petit garçon avec lequel elle suivait des cours à domicile et s'était, 
notamment, cachée dans un coin avec lui, où ils s'étaient déshabillés pour se toucher 
les parties intimes. Sur un dessin la représentant en train de faire un câlin à son petit 
amoureux, elle était entrée de manière troublante et précise dans les détails de 
l'anatomie masculine. En outre, elle montrait son popotin et se dandinait pour créer le 
lien avec les hommes. L'enfant avait également des peurs excessives. Il avait été très 
difficile pour elle de voir que sa fille se développait "comme cela". À titre personnel, 
l'ouverture de cette nouvelle procédure lui procurait une sorte de soulagement car elle 
se sentait désormais entendue. 
b.e. Les documents suivants ont été versés au dossier : 
- le rapport de fin de suivi de la Guidance infantile du 29 octobre 2024, dont il ressort 
que C______ est une petite fille montrant des peurs conséquentes et des difficultés à 


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réguler ses émotions. Ces difficultés s'inscrivaient dans le cadre d'un trouble 
émotionnel de l'enfance ; 
- l'attestation du naturopathe de C______, au terme de laquelle il est souligné qu'en 
2018 et 2019, l'enfant présentait des problèmes ORL courants mais aussi des 
problèmes digestifs avec agitation et nervosité reliés à des changements alimentaires 
brusques. L'état de santé préoccupant de C______ et le fait qu'elle tombait malade à 
chaque retour des séjours chez son père, alors qu'elle se portait bien en dehors de ceux-
ci, avaient fortement inquiété la mère qui avait requis un bilan sanguin. Les analyses 
avaient confirmé une réactivité intestinale excessive avec inflammation, un 
engorgement hépatique et des intolérances alimentaires. Ces troubles digestifs avaient 
pu participer à générer chez la jeune patiente de la fatigue, ainsi que des troubles du 
sommeil et de l'humeur. Les faits rapportés par la mère durant ces années étaient 
compatibles, selon les constatations faites au cabinet, avec des changements 
alimentaires brusques et inadéquats, et confirmés par le bilan sanguin. D'autres 
facteurs psycho-émotionnels qui auraient pu contribuer au mal-être de C______ 
n'étaient cependant pas exclus, celle-ci étant alors trop jeune pour exprimer 
directement en consultation des faits concrets en dehors de ses plaintes digestives ; 
- le rapport médical de la psychologue auprès de K______ attestant de l'existence d'un 
traitement psychothérapeutique ambulatoire de C______ depuis le 13 mars 2024. La 
poursuite de cet accompagnement était opportune et indiquée. Les thérapeutes ne 
pouvaient déterminer si les symptômes présentés étaient liés à la situation passée ; 
- un certificat du suivi psychothérapeutique de A______ du 13 août 2025, selon lequel 
la demande de suivi du patient avait été motivée par le désir de poursuivre la prise en 
charge thérapeutique initiée en liberté, ainsi qu'en réaction à l'apparition de symptômes 
anxio-dépressifs en début d'incarcération. A______ était volontaire et investi, et la 
relation thérapeutique de bonne qualité. La thérapie poursuivait le double objectif de 
soutenir le patient durant son incarcération qu'il vivait difficilement et de traiter son 
passé traumatique (abandon précoce et violences intrafamiliales). Les faits de la 
procédure étaient également abordés, étant souligné que si le prévenu reconnaissait les 
abus sexuels perpétrés sur sa belle-fille, il réfutait la commission de tels actes sur sa 
fille, opposant la barrière incestuelle et la stabilité de sa situation psychosociale. De 
manière générale, il niait toute paraphilie et expliquait ses gestes comme ayant été 
précipités par le stress, une détresse intense, la consommation de toxiques et une 
décharge sexuelle opportuniste. Le patient évoluait favorablement sur les objectifs 
initialement posés. La poursuite du suivi restait préconisée compte tenu du caractère 
chronique du trouble de la personnalité. Le pronostic était favorable au vu du bon 
investissement du patient. 
 
c. Des autres éléments de la procédure et des faits de pornographie 
c.a.a. A______ a indiqué consommer de la pornographie et rechercher en particulier 
les femmes fontaines ainsi que la double pénétration. Il s'agissait de son seul fantasme. 


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S'il a reconnu s'être livré à des attouchements sur F______ lorsqu'elle n'était qu'une 
enfant, il a toujours argué qu'il s'agissait d'une "énorme connerie", expliquant ses actes 
par le fait qu'il se trouvait dans une période où il ne se sentait pas bien, qu'il ressentait 
beaucoup de frustration à l'égard de sa relation avec L______ [ndlr : la mère de 
F______], qu'il avait profité d'une "opportunité facile" et qu'il était sous l'emprise de 
l'alcool et des stupéfiants. En tout état, il ne s'agissait pas d'une préférence sexuelle 
(police 2024 C-5 ; TCO), n'étant pas attiré par les enfants (police 2024 B-15 ; police 
2024 C-5 ; police 2019 C-31). D'ailleurs, dans son club de beach-volley, il avait été 
dragué par des jeunes joueuses d'environ 18 ans et il leur avait fait comprendre qu'étant 
père d'une fille de leur âge [ndlr : M______], il lui était tout simplement impossible 
d'être sexuellement attiré par elles (police 2019 C-31). F______ avait été sa seule 
victime (B-16) car, d'une part, toutes les "conditions" qui l'avaient poussé à agir 
n'avaient plus jamais été réunies et, d'autre part, il avait commencé une thérapie qui lui 
avait procuré des outils pour comprendre "ce qui lui arrivait" et s'en sortir (TCO). Il 
reconnaissait le caractère abject de son geste (MP) : il avait beaucoup de remords et 
avait honte (TCO). Si des actes du type de ceux qu'il avait fait subir à F______ avaient 
été perpétrés sur C______, il en aurait été détruit (MP 2024 C-7). Finalement, il devait 
concéder avoir été excité durant ceux-ci (TCO). 
Son téléphone ne contenait que des photos "normales" et les seuls fichiers qu'il avait 
dissimulés étaient des clichés que des prostituées lui avaient envoyés pour l'aguicher 
(police 2024 B-17). 
Quant à sa consommation de toxiques, A______ n'a eu de cesse de varier dans ses 
explications. Dans le cadre de la procédure de 2019, il a initialement exposé 
consommer de la marijuana à raison de six joints par semaine, ainsi que deux ou trois 
bières une à deux fois par semaine – mais pas plus sous peine d'avoir mal au ventre 
(police 2019 C-31) –, avant d'affirmer ne fumer du cannabis que de "temps en temps" 
(MP 2019 C-43). Il ressort toutefois du rapport du SEASP qu'il alléguait une 
consommation quotidienne d'environ trois joints au début de sa relation avec E______ 
et plus qu'un ou deux par jour en 2017 (rapport SEASP C-71). Dans la présente cause, 
il a maintenu qu'au moment de sa première arrestation en 2019, sa consommation 
n'était qu'occasionnelle car il ne fumait qu'un "bédo" par mois (MP 2024 C-280). En 
revanche, il avait eu un véritable problème d'alcool à l'époque où il travaillait sur les 
chantiers, soit lors des faits survenus au préjudice de F______ (MP 2024 C-279 s.) 
[ndlr : 2005 à 2008] ou plutôt entre 2011 et 2013 (expertise psychiatrique, p. 16). 
Depuis lors, il ne pouvait boire plus de deux bières sans avoir mal au ventre (MP 2024 
C-258). L______ a toutefois démenti ces propos, affirmant ne l'avoir jamais vu boire 
de l'alcool en dehors des soirées festives (MP 2024 C-280) et, en tout état, jamais 
connu alcoolisé ; il était surtout porté sur la marijuana et devenait agressif lorsqu'il 
n'avait pas les moyens de s'en procurer (MP 2024 C-273). Pour ce qui est de la cocaïne, 
A______ a expliqué, pour la première fois dans le cadre de la présente cause, qu'il lui 
arrivait d'en fumer occasionnellement, soit une fois par mois mais surtout l'hiver 
(police 2024 B-12). En réalité, cette habitude avait commencé sur les chantiers et il en 


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avait pris à raison d'un gramme par mois durant un an, cessant complètement d'en 
consommer après avoir quitté ce milieu (expertise psychiatrique, C-1'045). 
Finalement, il en avait tout de même consommé dans les 30 derniers jours avant son 
incarcération, à raison de deux à trois fois par semaine (expertise psychiatrique, 
C-1'045, cf. bilan infirmier d'entrée). 
 
c.a.b. Il ressort encore de la procédure que A______ était comme un père pour 
F______, qui l'appelait "papa" (audition de L______ B-31 et C-275 ; audition de 
F______ 
A-21 : "Il me considérait comme sa propre fille. Quand j'étais petite, je croyais que 
c'était mon vrai père" ; audition de N______ B- 44 : "A______ […] prenait son rôle 
de "père" envers F______ très à cœur" ; déclarations de A______ devant le TCO). 
 
c.a.c. A______ est également le père d'un premier enfant, à savoir M______, née le 
______ 2000. Dans le cadre de ses auditions, il a allégué avoir perdu tout contact 
durant une dizaine d'années après les huit ans de l'enfant, parce que sa mère ne voulait 
plus qu'ils se voient, faute pour lui de s'acquitter de la pension alimentaire (MP 2019 
C-43). Il avait vainement tenté de mettre en place des visites par le biais du SPMi, mais 
n'était pas allé jusqu'à saisir le TPAE. Pour sa part, M______ a indiqué que son père 
était comme un étranger pour elle ; il n'y avait pas de relation entre eux. Elle n'avait 
aucun souvenir de son enfance si ce n'est qu'elle avait toujours vécu dans des endroits 
traumatiques pour elle (MP 2024 C-253). Elle avait tenté de reprendre contact avec 
son père mais comme celui-ci n'y avait pas donné suite, elle avait abandonné et n'avait 
plus eu envie de le revoir. Cela étant, elle ne se rappelait pas d'un éventuel 
comportement inapproprié de sa part à son égard. 
 
c.b.a. L'analyse des téléphones portables de A______ a mis en évidence la présence, 
à 29 reprises, d'une image potentiellement illicite d'un sexe féminin imberbe sur deux 
de ses appareils ; la dernière occurrence date du 19 octobre 2023 (C-362). 
En particulier, le premier des appareils a servi à des recherches des mots clés "teen 
first gangbang" et "teen dp" [ndlr : double pénétration], étant précisé que l'historique 
internet reflète la consultation régulière de sites pornographiques. Sur les 92'113 
photographies et 1'210 vidéos contenues, une grande partie concerne du matériel 
pornographique. Une vidéo à caractère potentiellement pédopornographique a retenu 
l'attention de la police, représentant un homme pénétrant analement et vaginalement 
une jeune fille ou femme, laquelle lui prodigue également une fellation. La police a 
estimé qu'elle était âgée d'environ huit à douze ans, sans autre indication. Un examen 
plus attentif permet de retenir qu'elle est de petite stature, peu formée, mais pubère. De 
plus, ses fémurs et tibias ne sont pas ceux d'un enfant de cette tranche d'âge. Elle arbore 
enfin extensions, faux cils et de longs ongles en gel (C-368). 
Le second appareil contient 25'347 images et 575 vidéos, dont une grande partie est 
aussi à caractère pornographique. Le 18 juillet 2023, une vidéo a été créée depuis ce 
téléphone, mettant en scène A______ le torse nu et une fillette âgée de sept ou huit 


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ans, en pyjama, sur ses genoux, vraisemblablement sa fille C______. Il lui fait des 
câlins et la serre dans ses bras. Elle a été supprimée le 6 octobre 2023. 
Enfin, le dernier appareil héberge 77'069 images et 911 vidéos, dont une large part 
représente du contenu pornographique. 
c.b.b. Interrogé sur l'image retrouvée sur ses téléphones, A______ a exposé qu'il 
s'agissait d'une blessure qu'il avait eue "derrière, entre les fesses". Il l'avait prise en 
photo pour pouvoir l'examiner de plus près (MP C-1'079). La police avait cru voir une 
photo illicite alors qu'il s'agissait du bas de son dos ; la couleur de la peau et celle du 
doigt étaient identiques, étant précisé que la carnation de C______ était plus claire que 
la sienne (TCO). Il n'avait rien à dire au sujet des recherches effectuées intitulées "teen 
first gangbang" et "teen dp", ni sur la vidéo à caractère pédopornographique retrouvée 
dans son téléphone. Le mot "teen" était un terme pornographique comme un autre ; 
cela ne signifiait pas pour autant qu'il recherchait des vidéos avec des mineurs (TCO). 
Au demeurant, il était impossible qu'un nombre aussi important de matériel 
pornographique fût contenu dans ses appareils car il n'était pas un "gros 
consommateur" (TCO). Quant à la vidéo tournée avec C______, A______ a 
successivement indiqué devant le premier juge l'avoir supprimée car elle était floue, 
avant de prétendre ne plus se souvenir de ce fichier ni de l'avoir effacé. 
c.c. Selon les conclusions du rapport d'expertise psychiatrique du 14 octobre 2024, 
confirmées par l'une des expertes lors de l'audience du 18 décembre 2024, A______ 
présentait un trouble du contrôle de la consommation d'alcool et de cannabis, dont la 
dépendance était considérée en rémission partielle pour la première, et complète pour 
la seconde, un trouble modéré de la personnalité et un trouble pédophile non exclusif. 
Sa responsabilité au moment des faits en lien avec F______ était pleine et entière dès 
lors qu'aucun élément ne corroborait son état d'intoxication allégué. Au contraire, il 
avait procédé de manière réfléchie, pris le soin d'essuyer l'enfant et se rappelait nombre 
de détails, en particulier du ressenti physique de sa victime, de sorte qu'il était lucide 
durant les faits. Il n'avait pas non plus décrit d'impulsion ni fait part d'une contrainte 
interne l'ayant poussé à agir, raison pour laquelle aucun processus psychopathologique 
induisant sa capacité volitive n'avait été retenu. En ce qui concernait les faits en lien 
avec C______ et si ceux-ci devaient être avérés, sa responsabilité serait également 
pleine et entière. A______ présentait un risque de récidive de violence sexuelle 
modéré, qui pouvait être augmenté dans les cas où il revêtait une position d'autorité 
face à des personnes vulnérables. Afin de le diminuer, un suivi psychothérapeutique 
dans le but de travailler l'attirance sexuelle déviante, la gestion des fantasmes et des 
frustrations, ainsi que les stratégies d'adaptation inadéquates lors de moments de mal-
être était préconisé, soit un traitement ambulatoire. Une consommation excessive de 
pornographie n'avait aucune incidence sur le trouble pédophile ; en revanche, cela 
renforçait le besoin d'un suivi axé en sexologie car c'était peut-être le signe d'une 
sexualité problématique et partant un facteur de risque de récidive. Les expertes 
n'avaient toutefois pas eu accès aux résultats de l'analyse du matériel informatique. 
Aussi, si du contenu pédopornographique devait avoir été trouvé, cela viendrait 


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confirmer le diagnostic de trouble pédophile. Le fait de nier l'excitation sexuelle 
pouvait être mis dans la case de la minimisation des faits, car le prévenu avait réfuté 
cet état à l'égard des enfants mais, au moment des faits, il était en érection et avait 
éjaculé, ce qui correspondait à une excitation sexuelle. Enfin, A______ avait un 
manque d'empathie vis-à-vis de sa victime [ndlr : F______], car il n'abordait les 
sentiments de celle-ci que sur question. 
 
c.d. Selon l'attestation du suivi du Service de probation et d'insertion du 11 novembre 
2024, A______ avait, dès son arrivée en prison, souhaité bénéficier d'un suivi socio-
éducatif, principalement pour exprimer ses émotions liées au choc de son incarcération 
et mener une réflexion quant aux faits dont il était prévenu. Il souhaitait poursuivre ce 
suivi psychothérapeutique une fois à l'extérieur. 
c.e. A______ a été arrêté une première fois le 28 juin 2019 de 08h20 à 16h55 (1 jour). 
Il a été ensuite placé sous mesures de substitution, à savoir qu'il devait déférer aux 
convocations, se soumettre à un traitement de son addiction au cannabis et ne plus 
entretenir le moindre contact avec C______ et E______, mesures qui ont été levées le 
28 décembre 2019. Il a ensuite été arrêté une seconde fois le 3 janvier 2024, détenu 
jusqu'à son audience de jugement le 21 août 2025, soit durant 597 jours, puis 
postérieurement, le TCO ayant confirmé sa détention pour des motifs de sûreté, et 
enfin placé en exécution anticipée de peine à compter du 6 mars 2026 (197 jours). 
C. 
a.a. Par décision présidentielle du 25 novembre 2025, la Chambre pénale d'appel et de 
révision (CPAR) a agendé les débats et ordonné l'audition des parents de A______, 
rejetant les autres réquisitions de preuves. Vu toutefois l'absence de Suisse prolongée 
des deux témoins, leurs mandats de comparution ont été révoqués. 
 
a.b. Le 16 décembre 2025, A______ a, sous la plume de son conseil, annoncé 
maintenir sa réquisition tendant à l'audition de ses parents s'agissant des interactions 
qu'ils avaient pu observer entre C______ et lui. Il a en outre sollicité l'audition de 
O______ et P______, sœurs de E______, au sujet de la réalité et de la nature des 
relations père-fille durant les périodes concernées, étant précisé que son ex-compagne 
avait vécu avec la première de 2022 à 2023, et cohabitait avec la seconde depuis son 
déménagement en avril 2023. Par ailleurs, un incident avec une hache était survenu 
entre les deux femmes ; il requérait donc l'apport du rapport de police. 
 
a.c. Le 18 décembre 2025, la Présidence a rejeté ces nouvelles réquisitions de preuves. 
 
a.d. Par courrier du 20 janvier 2026, A______ a requis l'audition de la dernière sœur 
de E______, Q______, ainsi que la ré-audition de la citée pour la confronter à ce qui 
aura été dit au sujet des éventuels comportements sexualisés de la cousine de C______. 
 
a.e. A______ a transmis à la CPAR le rapport de l'autorité de protection de l'adulte et 
de l'enfant (KESB) du district de R______ du 30 octobre 2025, duquel il ressort, 
notamment, que C______ avait présenté un comportement fortement sexualisé lorsque 
son père venait d'être placé en détention provisoire. Depuis lors, ce comportement 


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s'était atténué et normalisé. C______ semblait s'être accommodée de la situation 
actuelle et s'y être adaptée. Elle ne nourrissait ni rancune, ni aversion envers son père. 
Si elle s'intéressait à lui et pouvait exprimer le désir d'une figure paternelle, elle ne 
manifestait aucun besoin ni souhait de changement pour le moment. Il n'était donc pas 
dans son intérêt d'organiser des rencontres entre elle et son père. Elle acceptait 
toutefois que l'assistante sociale transmît à celui-ci un "petit bonjour", mais "pas 
chaleureux", soit "juste un bonjour" de sa part. Dès la libération de A______, des 
visites supervisées devaient pouvoir reprendre. Le maintien de la mesure de curatelle 
était recommandé. 
 
a.f. À l'ouverture des débats d'appel, A______ a réitéré certaines de ses réquisitions de 
preuves écartées (auditions de H______, de I______, du curateur du SPMi, du médecin 
des urgences pédiatriques, de la psychologue traitante de C______, de O______ et 
P______, et dépôt du rapport de police concernant l'incident de la hache), ainsi que 
celles nouvellement formulées dans son courrier du 20 janvier 2026. 
a.g. Ouïes les parties, la CPAR a rejeté sa question préjudicielle au bénéfice d'une 
brève motivation orale, renvoyant au présent arrêt pour le surplus (cf. infra consid. 2). 
 
b.a. A______ a déclaré avoir repris contact avec M______ depuis 2021 par le biais de 
sa grand-mère maternelle. Cette reprise s'était faite sur internet, progressivement, pour 
respecter la volonté de sa fille. Celle-ci n'avait pas souhaité renouer avec sa mère, ni 
avec le reste de sa famille, et avait même rompu le lien avec sa grand-mère 
consécutivement à leurs échanges sur internet, ce qui l'avait attristé. Il lui adressait 
peut-être un courriel chaque mois, auquel elle répondait après un ou deux mois. Selon 
lui, devant le MP, M______ n'avait pas voulu dire que leurs contacts avaient été 
rompus, mais simplement qu'elle n'avait "pas eu la force" et que cela avait été dur pour 
elle de se réinvestir. Il avait vécu avec elle durant sa première année, avant qu'elle ne 
soit placée. Il avait ensuite exercé un droit de visite sur elle jusqu'à ses dix ou onze 
ans. Il n'y avait plus eu de contact entre eux jusqu'à ses 21 ans. Sa relation avec 
C______ lui avait donné la force et l'envie de reprendre contact avec son aînée. 
 
Seule sa polytoxicomanie, conjuguée à son état de l'époque, expliquait son passage à 
l'acte envers F______ ; il avait agi de manière opportuniste. Attoucher une enfant ne 
correspondait pas à ses valeurs : il n'avait d'ailleurs jamais reproduit cette erreur, que 
ce soit avec M______, qui avait le même âge que F______, ou C______. Il n'avait 
entrepris aucune thérapie entre 2010 et 2016 : il ne se rappelait plus dans quel état il 
se trouvait, mais peut-être était-il dans le déni. Il n'avait jamais parlé de ces faits à 
E______ puisqu'elle avait déjà proféré de fausses accusations à son égard et il ne 
voulait pas "lui tendre une perche". De plus, la reprise de leur relation demeurait 
fragile et il voulait attendre que le lien de confiance soit pleinement rétabli avant 
d'aborder le sujet. Elle avait dû percevoir, grâce à un sixième sens ou une intuition, un 
fragment de son passé, puisqu'elle avait formé lesdites fausses accusations. 


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La situation entre F______ et C______ était différente : en premier lieu, il ne voulait 
pas que sa fille souffrît d'une absence paternelle : il souhaitait lui offrir le cadre familial 
qu'il n'avait pas été capable de donner à M______. En second lieu, après cette sombre 
période de sa vie, il avait changé, décroché un diplôme, s'était remis au sport et avait 
diminué sa consommation de toxiques. Enfin, le fait qu'elle soit sa fille de sang faisait 
toute la différence. 
 
Il ne se souvenait pas avoir cherché à comprendre ce qu'entendait E______ lorsqu'elle 
lui opposait que C______ revenait "trop perturbée" de ses visites. Son ex-compagne 
restait évasive sur le sujet. Confronté à ses précédentes déclarations, soit le fait que, 
selon lui, les symptômes présentés par sa fille pouvaient venir de "n'importe quoi", il 
a expliqué qu'il voulait dire "plusieurs facteurs", comme la suspension de son droit de 
visite. Il était évident que cette situation avait pu influencer sa fille ; il avait d'ailleurs 
constaté qu'elle était stressée. Cela étant, lorsque son droit de visite reprenait, via un 
Point Rencontre, les professionnels constataient qu'il était adéquat et que tout allait 
bien. Pour sa part, lorsqu'il jouait avec C______ à la poupée, il n'avait jamais observé 
de jeux symboliques chez elle, notamment sexuels. E______ avait manipulé leur fille 
avec ses questions dirigées. 
 
La photo retrouvée dans deux de ses téléphones représentait son doigt ainsi qu'une 
plaie fraîche située au faîte de son sillon interfessier : pendant qu'il dormait, son anus 
avait sécrété, en raison d'une intolérance alimentaire, un liquide acide qui était venu 
attaquer sa peau. Il ne s'agissait en aucun cas d'un sexe d'enfant ; il n'y avait d'ailleurs 
pas de lèvres. 
 
Sur un site de pornographie légale, le terme de recherche "teen" permettait d'accéder à 
du contenu mettant en scène des actrices âgées de 18 à 24 ans ; certaines montraient 
d'ailleurs leur carte d'identité. Il n'allait pas sur les sites illégaux : l'absence de traces 
le prouvait. Cela étant, il avait pu recevoir des vidéos en spam. Dans le milieu, "teen" 
signifiait "jeunes femmes" et non "adolescentes", tandis que "dp" se traduisait par 
"double pénétration". 
 
Il n'avait effectué aucune recherche relative à la vidéo retrouvée dans son téléphone. Il 
ne l'avait jamais visionnée et ignorait son existence. Il avait dû la recevoir soit par 
message, soit par spam. Sans être "addict", il admettait qu'il "surconsommait" de la 
pornographie. 
 
Hanté par ses actes durant plusieurs années et dans l'attente que son passé le rattrape, 
il avait éprouvé une forme de soulagement grâce aux révélations de F______. 
Néanmoins, il avait souffert de blesser la famille de la victime ainsi que la sienne. 
Depuis deux mois, il indemnisait F______ à raison de CHF 40.- mensuels sur un 
compte ouvert auprès de la LAVI. Enfin, s'il arrivait à ressentir de l'empathie et des 
remords pour F______ ainsi que reconnaître sa faute, il ne fallait pas douter qu'il en 
aurait exprimé "mille fois plus" envers sa propre fille, s'il avait commis de tels actes 
sur elle. 


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b.b. Par la voix de son conseil, A______ persiste dans ses conclusions sur appel et 
conclut au rejet de l'appel joint. 
 
c. Le MP persiste lui aussi dans les conclusions de son appel joint et conclut au rejet 
de celui de A______. 
 
d. Par la voix de sa curatrice, C______ conclut au rejet de l'appel principal et appuie 
l'appel joint. 
 
e. Les arguments plaidés seront discutés, dans la mesure de leur pertinence, au fil des 
considérants qui suivent. 
D. 
a. A______, ressortissant suisse et brésilien né le ______ 1980, est divorcé et père de 
deux filles de dix et vingt-cinq ans. Il est arrivé en Suisse à l'âge de six ans pour y 
rejoindre sa mère, après avoir vécu chez l'une de ses tantes au Brésil. Il n'a jamais 
connu son père biologique, qui est décédé, et a été adopté par le mari de sa mère. Après 
avoir effectué toute sa scolarité obligatoire à Genève, il a commencé deux 
apprentissages, l'un en boulangerie et l'autre en mécanique automobile, sans les 
terminer. Il a ensuite travaillé durant dix ans sur des chantiers. En 2012, il s'est mis à 
son compte dans le domaine des installations sanitaires chez des particuliers, mais a 
dû fermer son entreprise deux ans plus tard. Entre 2014 et 2023, il s'est retrouvé au 
chômage quelques mois, puis dépendant de l'Hospice général. En 2023, il a entrepris 
une formation de gardien d'immeuble, dont il a obtenu le diplôme. En 2001, il a 
effectué son service militaire en qualité d'explorateur d'infanterie, ayant réussi les tests 
d'aptitude physique et psychologique. Il a effectué deux cours de répétition, puis quatre 
missions pour l'armée suisse (garde d'ambassade) ainsi qu'une autre auprès d'une base 
aérienne secrète, selon ses dires, la dernière en 2009. Avant son incarcération, il ne 
travaillait pas et percevait l'aide publique à hauteur d'environ CHF 1'100.- mensuels. 
Il a des dettes de quelque CHF 100'000.- et ne dispose d'aucune fortune. 
b. Son casier judiciaire comporte trois condamnations à des peines pécuniaires, entre 
le 13 avril 2013 et le 28 février 2018, pour violation d'une obligation d'entretien. 
E. 
Me B______, défenseur d'office de A______, dépose un état de frais pour la procédure 
d'appel, facturant, sous des libellés divers, 32h30 d'activité de collaborateur, hors 
débats d'appel, lesquels ont duré 8h00, dont notamment deux vacations en janvier de 
1h30 et 2h30, 1h00 d'examen du jugement, 2h30 de rédaction de la déclaration d'appel 
et 19h00 de préparation de l'audience et des plaidoiries, activité non soumise à la TVA. 
En première instance, il avait été indemnisé pour plus de 30h00 d'activité. 
 
EN DROIT : 
1. 
1.1. La Chambre n'examine que les points attaqués du jugement de première instance 
(art. 404 al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 


- 19/42 - 
P/136/2024 
CPP), sans être liée par les motifs invoqués par les parties ni par leurs conclusions, à 
moins qu'elle ne statue sur une action civile (art. 391 al. 1 CPP). 
L'objet d'une procédure d'appel est ainsi déterminé par les éléments querellés du 
jugement de première instance, sauf en ce qui concerne les aspects propres à la 
procédure d'appel, comme les frais et indemnités qui s'y rapportent. Lorsqu'un 
jugement n'est que partiellement entrepris devant la juridiction d'appel, l'art. 399 
al. 4 CPP prévoit que l'appelant est tenu d'indiquer dans la déclaration d'appel sur 
quelles parties porte son appel, fixant de cette manière son objet. La limitation de 
l'appel à certaines parties du jugement ne peut porter que sur les points énumérés par 
l'art. 399 al. 4 CPP, et non sur des aspects particuliers de ceux-ci (arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_179/2024 du 7 novembre 2024 consid. 2.1.3 ; 6B_1524/2022 du 7 juin 
2024 consid. 3.2.2 ; 6B_68/2022 du 23 janvier 2023 consid. 5.1 ; 6B_1071/2020 du 
11 mars 2022 consid. 7.2). Les questions des frais de procédure, indemnités de 
procédure et indemnités en tort moral de l'art. 399 al. 4 let. f CPP doivent toutefois être 
entreprises séparément (AARP/383/2023 du 3 novembre 2023 consid. 1.1.2). Il devrait 
en aller de même des différentes conséquences accessoires d'un jugement, au sens de 
l'art. 399 al. 4 let. e CPP, dont fait partie le sort des objets séquestrés en procédure (cf. 
art. 267 al. 3 CPP). En tout état de cause, cet aspect doit faire l'objet d'une conclusion 
spécifique pour que la juridiction d'appel s'en saisisse, sauf en présence d'un rapport 
intrinsèque avec un autre objet réformé en appel, notamment en cas d'acquittement (cf. 
ATF 147 IV 167 consid. 1.2 ; 144 IV 383 consid. 1.1). 
La portée d'un appel est déterminée par la déclaration d'appel et ne peut en principe 
pas être élargie par la suite (arrêts du Tribunal fédéral 6B_48/2020 du 26 mai 2020 
consid. 2.1 ; 6B_562/2019 du 27 novembre 2019 consid. 2.1 ; 6B_125/2019 du 5 mars 
2019 consid. 1.1 ; 6B_1160/2017 du 17 avril 2018 consid. 1.1), faute de quoi les délais 
des art. 399 al. 2 et 400 al. 3 CPP perdraient une grande partie de leur raison d'être. 
1.2. Aux termes de sa plaidoirie, la défense a contesté le sort des téléphones portables 
séquestrés arrêté par le TCO, sans développer sa position, ni ségréguer ceux dont la 
restitution était requise indépendamment du verdict. Sous cet angle, dès lors qu'il s'agit 
d'une question qui aurait pu faire l'objet d'un appel partiel (cf. Y. JEANNERET / 
A. KUHN / C. PERRIER DEPEURSINGE [éds], Commentaire romand : Code de 
procédure pénale suisse, 2ème éd., Bâle 2019, N 34 ad art. 399), cette conclusion aurait 
dû être prise au plus tard dans le cadre de la déclaration d'appel. Tel n'ayant pas été le 
cas, elle est irrecevable, à moins que le point ne s'impose à la suite de l'admission de 
l'appel, au fond (cf. infra consid. 3.2.1 et ss). Pour le surplus, il convient d'entrer en 
matière. 
 
1.3. L'appel joint est, pour sa part, pleinement recevable. 
2. 
2.1. Aux termes de l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure de recours se fonde sur les preuves 
administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance. 
L'art. 389 al. 3 CPP règle les preuves complémentaires. Ainsi, la juridiction de recours 


- 20/42 - 
P/136/2024 
peut administrer, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires 
nécessaires au traitement du recours (arrêt du Tribunal fédéral 6B_78/2012 du 27 août 
2012 consid. 3.1). Conformément à l'art. 139 al. 2 CPP, il n'y a pas lieu d'administrer 
des preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité ou déjà 
suffisamment prouvés. L'autorité cantonale peut ainsi refuser des preuves nouvelles 
qui ne sont pas nécessaires au traitement de l'appel, en particulier lorsqu'une 
appréciation anticipée non arbitraire de la preuve démontre que celle-ci ne sera pas de 
nature à modifier le résultat de celles déjà administrées (ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; 
141 I 60 consid. 3.3 ; 136 I 229 consid. 5.3). 
 
2.2. L'appelant a réitéré ses réquisitions de preuves, arguant qu'elles étaient nécessaires 
pour évaluer la crédibilité des preuves et autres indices retenus à charge. 
Or, l'audition du médecin des urgences pédiatriques n'apparaît pas d'utilité directe 
compte tenu du rapport médical détaillé établi en 2019 déjà présent au dossier, dont la 
teneur sera prise en compte selon le principe de la libre appréciation des preuves. En 
effet, on ne voit pas ce que cette audition pourrait apporter de plus que ce document 
qui date, compte tenu de l'écoulement du temps qui affaiblit d'autant les mérites d'un 
témoignage direct. 
 
L'audition de la psychologue actuelle de l'enfant n'est pas susceptible d'apporter un 
éclairage supplémentaire et pertinent pour les faits, puisqu'à teneur de son attestation, 
la thérapeute ne peut affirmer en l'état que les symptômes présentés par C______ 
seraient liés à la "situation passée". Pour le surplus, la Cour appréciera ledit document 
conformément à l'art. 10 CPP. 
 
L'audition du curateur du SPMi ne s'impose pas non plus. L'intéressé est intervenu 
pour régler les modalités du droit de visite, à la suite d'un conflit parental qui semblait 
intense dénoncé par l'appelant. Selon les documents versés au dossier, qui feront 
également l'objet d'une libre appréciation, il n'appert pas qu'il ait été amené à connaître 
directement des relations entre C______ et son père, ni qu'il se soit intéressé à la 
problématique. Son témoignage n'est donc ni pertinent, ni indispensable. 
 
E______ a, pour sa part, été entendue contradictoirement à de nombreuses reprises et 
il n'est pas nécessaire de l'entendre à nouveau au sujet de l'hypersexualisation de 
l'enfant. De plus, cette allégation figure dans le constat de la Guidance infantile, déjà 
versé au dossier avant l'audience de jugement, de sorte que l'intéressée aurait déjà pu 
être interrogée utilement à cet égard, ne s'agissant pas là d'un élément nouveau. Quant 
aux comportements sexualisés présentés par la cousine de C______ en l'absence de 
tout abus sexuel, la problématique n'est pas présentée comme étant en lien de causalité 
directe avec ce qui avait été constaté aux HUG en juillet 2020. Au demeurant, 
l'hypersexualisation en question n'a jamais été évoquée par l'appelant, s'agissant, le cas 
échéant, des interactions entre l'intimée et sa cousine. 


- 21/42 - 
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Quant à l'audition d'autres membres de la famille, soit de l'appelant, soit de l'intimée, 
elles n'apparaissent pas pertinentes. Même s'il y a eu des interactions avec l'enfant, rien 
de fondamental ne peut être tiré de l'administration de ces témoignages s'agissant d'un 
huis clos et d'abus intrafamiliaux présumés. 
Enfin, au sujet de l'épisode de la hache, et si tant est qu'il puisse démontrer, du point 
de vue de la défense, une instabilité chez E______, il ne permet pas pour autant de 
conclure que les abus n'ont pas été commis, de sorte que l'administration de cette 
preuve ne s'impose pas non plus. 
Pour ces motifs, les réquisitions de preuves ont été rejetées. 
3. 
3.1.1.1. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence, 
garantie par l'art. 6 ch. 2 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des 
libertés fondamentales (CEDH) et, sur le plan interne, par les art. 32 al. 1 de la 
Constitution fédérale de la Confédération suisse (Cst.) et 10 al. 3 CPP, concerne tant 
le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves (ATF 148 IV 409 consid. 2.2 ; 
145 IV 154 consid. 1.1 ; 127 I 38 consid. 2a). 
Le principe de la libre-appréciation des preuves implique qu'il revient au juge de 
décider ce qui doit être retenu comme résultat de l'administration des preuves en se 
fondant sur l'aptitude des éléments de preuve à prouver un fait au vu de principes 
scientifiques, du rapprochement des divers éléments de preuve ou indices disponibles 
à la procédure, et sa propre expérience (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_1295/2021 du 16 juin 2022 consid. 1.2) ; lorsque les éléments de 
preuve sont contradictoires, le tribunal ne se fonde pas automatiquement sur celui qui 
est le plus favorable au prévenu (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1295/2021 du 16 juin 
2022 consid. 1.2 ; 6B_477/2021 du 14 février 2022 consid. 3.1 ; 6B_1363/2019 du 
19 novembre 2020 consid. 1.2.3). Comme règle de l'appréciation des preuves, le 
principe de la présomption d'innocence interdit cependant au juge de se déclarer 
convaincu d'un fait défavorable à l'accusé, lorsqu'une appréciation objective de 
l'ensemble des éléments de preuve recueillis laisse subsister un doute sérieux et 
insurmontable quant à l'existence d'un tel fait ; des doutes abstraits ou théoriques, qui 
sont toujours possibles, ne suffisent en revanche pas à exclure une condamnation 
(ATF 148 IV 409 consid. 2.2 ; 145 IV 154 consid. 1.1 ; 144 IV 345 consid. 2.2.3.2 et 
2.2.3.3). Lorsque, dans le cadre du complexe de faits établi après l'appréciation des 
preuves faite par le juge, il existe plusieurs hypothèses également probables, le juge 
pénal doit choisir la plus favorable au prévenu (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.2 ; arrêt 
du Tribunal fédéral 6B_477/2021 du 14 février 2022 consid. 3.2). 
3.1.1.2. Les déclarations de la victime constituent un élément de preuve. Le juge doit, 
dans l'évaluation globale de l'ensemble des éléments probatoires rassemblés au dossier, 
les apprécier librement (arrêts du Tribunal fédéral 6B_912/2022 du 7 août 2023 
consid. 3.1.2 ; 6B_174/2022 du 12 janvier 2023 consid. 5.1.3) sous réserve des cas 
particuliers où une expertise de la crédibilité des déclarations de la victime s'impose 


- 22/42 - 
P/136/2024 
(ATF 129 IV 179 consid. 2.4). Les cas de déclarations contre déclarations, dans 
lesquels les déclarations de la victime en tant que principal élément à charge et les 
déclarations contradictoires de la personne accusée s'opposent, ne doivent pas 
nécessairement, sur la base du principe in dubio pro reo, conduire à un acquittement. 
L'appréciation définitive des déclarations des participants incombe au tribunal du fond 
(ATF 137 IV 122 consid. 3.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_802/2021 du 10 février 
2022 consid. 1.1). 
3.1.1.3. Les déclarations de jeunes enfants peuvent être retenues par le juge en 
application du principe de la libre appréciation des preuves, sans expertise de 
crédibilité, même si elles contiennent quelques imprécisions ou des contradictions 
mineures ou encore manquent de clarté sur des points secondaires. En tant que telles, 
les déclarations d'un enfant sont donc susceptibles de constituer un élément sur lequel 
le juge peut, notamment, se fonder dans le cadre de son appréciation des preuves (arrêt 
du Tribunal fédéral 6B_285/2011 du 14 décembre 2011 consid. 2.3.1). 
Une expertise de crédibilité est exigée notamment lorsqu'il s'agit d'évaluer les 
déclarations d'un enfant qui sont fragmentaires ou difficilement interprétables. Elle 
doit permettre au juge d'apprécier leur valeur, en s'assurant que l'enfant n'est pas 
suggestible, que son comportement trouve son origine dans un abus sexuel et n'a pas 
une autre cause, qu'il n'a pas subi l'influence de l'un de ses parents et qu'il ne relève 
pas de sa pure fantaisie. Pour qu'une telle expertise ait une valeur probante, elle doit 
répondre aux standards professionnels reconnus par la doctrine et la jurisprudence 
récentes (ATF 129 I 49 consid. 5). En cas de suspicion d'abus sexuel sur des enfants, 
il existe des critères spécifiques (arrêt du Tribunal fédéral 6B_539/2010 du 30 mai 
2011 consid. 2.2.4). L'expert doit examiner si la personne interrogée, compte tenu des 
circonstances, de ses capacités intellectuelles et des motifs du dévoilement, était 
capable de faire une telle déposition, même sans un véritable contexte "expérientiel". 
Lors de l'expertise de la validité d'un témoignage, il faut toujours avoir à l'esprit que la 
déclaration peut ne pas être fondée sur la réalité (ATF 128 I 81 consid. 2 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_276/2018 du 24 septembre 2018 consid. 1.2.1). À l'instar des 
autres moyens de preuve, le juge apprécie librement la force probante d'une expertise 
et n'est pas lié par ses conclusions (ATF 142 IV 49 consid. 2.1.3 ; 141 IV 369 
consid. 6.1). Toutefois, il ne peut s'en écarter que lorsque des circonstances ou des 
indices importants et bien établis en ébranlent sérieusement la crédibilité. Il est alors 
tenu de motiver sa décision (ATF 142 IV 49 consid. 2.1.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_289/2016 du 28 décembre 2016 consid. 4.1.3). 
3.1.1.4. On parle de témoin par ouï-dire ("vom Hörensagen" ; témoignage indirect) 
lorsqu'un témoin fait part de ce qu'un tiers lui a relaté de ce qu'il avait lui-même 
constaté. En l'absence d'une norme prohibant expressément une telle démarche, le 
principe de la libre appréciation des preuves (art. 10 al. 2 CPP) permet au juge de se 
fonder sur les déclarations d'un témoin rapportant les déclarations d'une autre 
personne. La seule prise en considération, au stade du jugement, de telles déclarations 
n'est pas en soi arbitraire (arrêt du Tribunal fédéral 6B_324/2017 du 8 mars 2018 


- 23/42 - 
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consid. 1.2.2). Le témoin par ouï-dire n'est toutefois témoin direct que de la 
communication que lui a faite le tiers ; il n'est témoin qu'indirect des faits décrits, dont 
il ne peut rapporter que ce qui lui en a été dit mais non si cela était vrai 
(ATF 148 I 295 consid. 2.4). 
3.1.2.1. Selon l'art. 2 CP, le droit applicable à la culpabilité et aux sanctions est celui 
en vigueur au moment des faits reprochés à l'auteur, sauf si le nouveau droit lui est 
plus favorable (ATF 149 IV 361 consid. 1.2.1 ; 134 IV 82 consid. 6.1). 
Des modifications des art. 187, 189 et 197 CP sont entrées en vigueur le 1er juillet 
2024. Les novelles n'étant pas plus favorables à l'appelant, ces dispositions seront 
appliquées dans leur ancienne teneur, en vigueur au moment des faits. 
3.1.2.2. Selon l'art. 187 ch. 1 al. 1 aCP, celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel 
sur une personne de moins de 16 ans se rend coupable de l'infraction d'actes d'ordre 
sexuel avec des enfants. 
Les éléments constitutifs objectifs de cette infraction sont donc la réalisation d'un acte 
d'ordre sexuel sur un mineur de moins de 16 ans (AARP/441/2023 du 14 décembre 
2023 consid. 4.1.1.1). Cette variante de l'art. 187 ch. 1 aCP implique un contact 
physique entre l'auteur et l'enfant (ATF 131 IV 100 consid. 7.1). Par acte d'ordre sexuel 
au sens de l'art. 187 aCP, ainsi que des art. 189 et 191 aCP, il faut entendre une activité 
corporelle sur soi-même ou sur autrui qui tend à l'excitation ou à la jouissance sexuelle 
de l'un des participants au moins et qui est objectivement clairement connotée 
sexuellement d'un point de vue de l'observateur neutre ; dans les cas équivoques, il 
convient de tenir compte de l'ensemble des éléments d'espèce, notamment de l'âge de 
la victime, de sa différence d'âge avec l'auteur, de la durée de l'acte et de son intensité, 
ainsi que du lieu choisi par l'auteur (ATF 125 IV 58 consid. 3b ; arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_866/2022 du 5 juin 2023 consid 4.1.2 ; 6B_859/2022 du 6 mars 2023 
consid. 1.3). La notion d'acte d'ordre sexuel doit être interprétée plus largement lorsque 
la victime est un enfant ; dans ce cas, il faut se demander si l'acte, qui doit revêtir un 
caractère sexuel indiscutable, est de nature à perturber l'enfant (arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_866/2022 du 5 juin 2023 consid 4.1.2 ; 6B_44/2020 du 16 septembre 2020 
consid. 5.1 ; 6B_1122/2018 du 29 janvier 2019 consid 3.2). Des baisers insistants sur 
la bouche, de même qu'une caresse insistante du sexe, des fesses ou des seins, même 
par-dessus les habits, constituent un acte d'ordre sexuel (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_859/2022 du 6 mars 2023 consid. 1.3 ; AARP/441/2023 du 14 décembre 2023 
consid. 4.1.1.3). 
Sur le plan subjectif, l'auteur doit avoir connaissance du caractère objectivement 
sexuel de son acte et du fait que l'autre personne est âgée de moins de 16 ans ; le dol 
éventuel suffit (arrêts du Tribunal fédéral 6B_912/2022 du 7 août 2023 consid. 4.1.2 ; 
6B_866/2022 du 5 juin 2023 consid. 2.1.2). 


- 24/42 - 
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3.1.2.3. Aux termes de l'art. 189 al. 1 aCP, celui qui, notamment en usant de menace 
ou de violence envers une personne, en exerçant sur elle des pressions d'ordre 
psychique ou en la mettant hors d'état de résister, l'a contrainte à subir un acte d'ordre 
sexuel, se rend coupable de contrainte sexuelle. 
Cette infraction constitue un délit de violence, qui suppose en règle générale une 
agression physique. En introduisant la notion de "pressions psychiques", le législateur 
a toutefois voulu viser également les cas où la victime se trouve dans une situation 
sans espoir, sans pour autant que l'auteur ait recouru à la force physique ou à la 
violence. Il peut ainsi suffire que, pour d'autres raisons, la victime se soit trouvée dans 
une situation telle que sa soumission est compréhensible eu égard aux circonstances. 
En cas de pressions d'ordre psychique, il n'est pas nécessaire que la victime ait été mise 
hors d'état de résister (ATF 124 IV 154 consid. 3b). La pression exercée doit 
néanmoins revêtir une intensité particulière, comparable à celle d'un acte de violence 
ou d'une menace (ATF 133 IV 49 consid. 6.2). Pour déterminer si on se trouve en 
présence d'une contrainte sexuelle, il faut procéder à une appréciation globale des 
circonstances concrètes déterminantes. L'infériorité cognitive ainsi que la dépendance 
émotionnelle et sociale peuvent, particulièrement chez les enfants et les adolescents, 
induire une énorme pression qui les rend incapables de s'opposer à des atteintes de 
nature sexuelle (ATF 131 IV 167 consid. 3.1 ; 131 IV 107 consid. 2.2). 
Un auteur se trouvant dans le proche entourage social d'un enfant peut aussi, sans 
utilisation active de la contrainte ou de la menace de désavantages, exercer sur lui une 
pression et ainsi réaliser des infractions de contrainte sexuelle. Est déterminante la 
question de savoir si l'enfant – compte tenu de son âge, de sa situation familiale et 
sociale, de la proximité de l'auteur, de la fonction de ce dernier dans sa vie, de sa 
confiance en l'auteur et de la manière dont sont commis les actes d'ordre sexuel – peut, 
de manière autonome, s'opposer aux abus. Plus la personne de référence est proche de 
l'enfant et plus celui-ci est jeune, moins les exigences en matière de pressions 
psychiques sont élevées (ATF 146 IV 153 consid. 3.5.3 ss). 
Sur le plan subjectif, la contrainte sexuelle est une infraction intentionnelle ; l'auteur 
doit savoir que la victime n'est pas consentante ou en accepter l'éventualité 
(ATF 148 IV 234 consid. 3.4 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_924/2022 du 13 juillet 
2023 consid. 2.2.2 ; 6B_808/2022 du 8 mai 2023 consid. 3.2 ; 6B_803/2021 du 
22 mars 2023 consid. 7.1.1). L'élément subjectif est réalisé lorsque la victime donne 
des signes de son opposition, reconnaissables pour l'auteur, tels que des demandes 
d'être laissée tranquille, le fait de se débattre ou d'essayer de fuir (ATF 148 IV 234 
consid. 3.4 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_924/2022 du 13 juillet 2023 consid. 2.2.2 ; 
6B_808/2022 du 8 mai 2023 consid. 3.2) ou, s'agissant d'un jeune enfant, qu'une telle 
opposition n'apparaisse objectivement pas exigible (ATF 146 IV 153 consid. 3.5.6). 
3.1.2.4. Selon l'art. 197 al. 5 CP est notamment punissable celui qui consomme ou, 
pour sa propre consommation, fabrique, acquiert, obtient par voie électronique ou 


- 25/42 - 
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possède des objets ou représentations d'actes d'ordre sexuel avec des animaux, des 
actes de violence entre adultes ou des actes d'ordre sexuel effectifs ou non effectifs 
avec des mineurs. 
Le texte révisé de l'art. 197 al. 4 et 5 CP apporte une nuance importante, en optant pour 
un mode de classification fondé sur le dessein de diffusion. Ainsi, les mêmes 
comportements tombent sous le coup de l'art. 197 al. 5 CP (cas atténué) s'ils sont 
commis aux fins de consommation propre, ou de l'art. 197 al. 4 CP dans les autres cas 
(A. MACALUSO / L. MOREILLON / N. QUELOZ (éds), Commentaire romand, 
Code pénal II, vol. II, Partie spéciale : art. 111-392 CP, Bâle 2017, n. 66 ad art. 197). 
La possession d'un contenu pornographique est constituée par la libre disposition sur 
ce contenu, soit notamment la possibilité de l'effacer (ATF 137 IV 208 consid. 4.1 ; 
B. ISENRING / M. A. KESSLER, Basler Kommentar StGB, 4ème éd. 2019, n. 52 
ad art. 197). Depuis le 1er juillet 2014, la consommation d'un contenu 
pédopornographique est également punissable en tant que telle (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_1260/2017 du 23 mai 2018 consid. 2.1 ; AARP/237/2022 du 3 août 2022 
consid. 2.2.1 ; AARP/6/2018 du 8 janvier 2018 consid. 2.5). 
La notion d'actes d'ordre sexuel effectifs avec des mineurs fait quant à elle référence à 
la représentation de mineurs réels dans un contenu pornographique (arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_304/2021 du 2 juin 2022 consid. 1.3.1 ; 6B_997/2018 du 25 février 2019 
consid. 2.1.1 ; 1B_189/2018 du 2 mai 2018 consid. 3.2). Comme cela ressort du texte 
de l'art. 197 al. 5 CP, tout acte sexuel impliquant une personne âgée de moins de 18 ans 
est visé par cette norme (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1260/2017 du 23 mai 2018 
consid. 2.1 ; AARP/241/2022 du 10 août 2022 consid. 2.2 ; AARP/6/2018 du 8 janvier 
2018 consid. 2.5). En outre, cette disposition réprime la figuration des actes prohibés, 
que ceux-ci soient réels ou fictifs. Aussi, y a-t-il pornographie dure dès lors que les 
personnes représentées paraissent avoir moins de 18 ans, quand bien même elles 
seraient en réalité plus âgées (A. MACALUSO / L. MOREILLON / N. QUELOZ 
(éds), Commentaire romand, Code pénal II, vol. II, Partie spéciale : art. 111-392 CP, 
Bâle 2017, n. 55 ad art. 197). 
Dans les cas dans lesquels les objets figurent de parfaits anonymes, dont l'âge effectif 
ne peut pas être prouvé, le juge n'a d'autre choix que de se fonder sur le critère de l'âge 
apparent et il doit se placer dans la peau d'un observateur neutre et déterminer, sur la 
base de critères objectifs – traits du visage, taille du corps, signes de puberté (organes 
génitaux, poitrine, pilosité pubienne et faciale, voix, hanches, pomme d'Adam), 
habillement, comportement (réactions infantiles, signes de honte, de peur ou 
d'inexpérience), lieu de tournage (école, chambre d'enfant), titre, description et "tags" 
de la vidéo, type de site consulté, signalement du fichier dans une base de données 
officielle , etc. –, si l'acteur était manifestement mineur, auquel cas il s'agit d'un acte 
effectif . Cet examen peut s'avérer particulièrement délicat, ce d'autant plus depuis que 
la loi ne vise plus les enfants de moins de 16 ans, mais les mineurs de moins de 18 ans. 
Si, parvenu au terme de l'administration et de l'appréciation des preuves, le juge 


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éprouve encore un doute raisonnable sur l'âge de la personne concernée, il devra, en 
application du principe in dubio pro reo, retenir l'hypothèse la plus favorable au 
prévenu, soit celle d'un majeur, ce qui exclut toute condamnation (A. MACALUSO / 
L. MOREILLON / N. QUELOZ (éds), op. cit., n. 22 ad art. 197). 
Sur le plan subjectif, l'art. 197 al. 5 CP consacre une infraction de nature 
intentionnelle ; le dol éventuel suffit (arrêts du Tribunal fédéral 6B_249/2021 du 
13 septembre 2021 consid. 4.1 ; 6B_1260/2017 du 23 mai 2018 consid. 2.1 ; 
AARP/237/2022 du 3 août 2022 consid. 2.2.2 ; A. MACALUSO / L. MOREILLON / 
N. QUELOZ (éds), op. cit., n. 58h ad art. 197). 
L'auteur réalise l'élément subjectif de l'infraction s'il sait ou s'il doit savoir que son 
comportement se rapporte à des objets ou à des représentations relevant de la 
pornographie dure. Il ne s'agit pas pour autant de qualifier de consommation 
intentionnelle tout contact avéré avec des représentations relevant de la pornographie 
dure. Pour la consommation via Internet notamment, le nombre d'images et de pages 
consultées, ainsi que la provenance des fichiers devraient être déterminants (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_1260/2017 du 23 mai 2018 consid. 2.1). 
Des faits de pornographie 
3.2.1. Si l'appelant admet être l'auteur de la photo, dont les reliquats ont été de surcroît 
retrouvés dans la pellicule de deux de ses téléphones, il conteste tout caractère 
pédopornographique. Cependant, ses explications d'une blessure du sillon interfessier, 
provoquée par la sécrétion d'un liquide gastrique acide, n'emportent pas conviction et 
confinent à l'absurde. 
Certes, sur les centaines de milliers d'images retrouvées, il s'agit de l'unique qui a 
retenu l'attention de la police. Il ne fait toutefois aucun doute qu'elle représente un 
appareil génital féminin, dont l'entrée du vagin est désignée par un doigt. L'absence 
distincte de deux lèvres ne s'explique que par l'angle choisi de la prise de vue. Le sexe 
est imberbe et de petite taille. Les proportions entre le doigt et l'entrée du vagin 
permettent d'établir qu'il s'agit du sexe prépubère d'une enfant. 
En prenant ce cliché, l'appelant a, avec conscience et volonté, fabriqué, puis possédé 
un fichier de pornographie dure pour sa propre consommation. Il sera partant reconnu 
coupable d'infraction à l'art. 197 al. 5 aCP. 
L'appel joint est admis et le jugement réformé en ce sens. 
3.2.2. La police, puis le TCO, ont tous deux retenu que l'appelant détenait dans son 
téléphone, jusqu'en décembre 2021, une vidéo d'une enfant âgée entre huit et douze 
ans subissant un rapport sexuel anal et vaginal de la part d'un homme adulte, sans autre 
explication. Or, si une chose est certaine, après visualisation de la séquence concernée, 
c'est qu'il ne s'agit pas d'une enfant de moins de dix ans, "l'actrice" étant pubère. Cela 


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P/136/2024 
étant, cette dernière est de petite stature, peu formée, d'apparence gracile et a des traits 
juvéniles. 
À bien des égards, la frontière séparant les adultes des adolescentes approchant de la 
majorité peut se montrer parfois ténue, ce d'autant qu'elle peut être facilement 
"gommée" avec des artifices tels que ceux en présence, soit les faux cils, les extensions 
et les ongles en gel portés très longs. De plus, lesdits artifices participent à la mise en 
scène et à l'excitation sexuelle souhaitée. En tout état, il n'en demeure pas moins que 
la police, forte de son expertise dans le domaine, a tout de suite identifié cette image 
comme problématique. En effet, la physionomie et l'allure juvénile de l'enfant laissent 
clairement apparaître un âge inférieur à 18 ans. À cela s'ajoutent les termes recherchés 
par l'appelant, qui démontrent qu'il était intéressé par du contenu "teen" et que cette 
vidéo correspond à son goût pour la double pénétration ("dp") ; il ne saurait s'agir d'une 
simple coïncidence, ces images s'inscrivant dans ses critères et préférences. À cet 
égard, l'explication, fournie pour la première fois aux débats d'appel, selon laquelle il 
aurait pu recevoir cette vidéo en spam ne convainc pas. Enfin, il est constant que le 
mot "teen" associé à une recherche à caractère pornographique est clairement univoque 
et induit un risque plus que certain de tomber sur de la pédopornographie (arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_557/2015 du 28 janvier 2016 et 6B_1260/2017 du 23 mai 2018). 
Au vu de ce qui précède, il existe un faisceau d'indices convergeant vers une culpabilité 
et qui emporte la conviction de la Cour (apparence juvénile, artifices, expertise 
policière, correspondance aux critères de recherches "teen" et "dp", expérience de la 
vie et absence de crédibilité du prévenu). Partant, l'appel sera rejeté et le verdict de 
culpabilité confirmé. 
Des faits concernant C______ 
3.3. L'appelant a invariablement contesté, tout au long de la procédure, tout acte de 
nature sexuelle sur sa propre fille. En présence d'un huis-clos, il faut donc apprécier la 
crédibilité des déclarations des protagonistes. 
3.3.1. Certes, l'expertise de crédibilité a retenu que les déclarations de l'enfant devaient 
être taxées de faiblement crédibles. Cela étant, il convient de relativiser cette 
conclusion. En effet, il n'est pas surprenant, et les experts en conviennent, que le 
discours de C______ ne contienne que peu de détails au vu de son très jeune âge, étant 
rappelé que cet outil d'évaluation n'est pas conçu pour les enfants de moins de six ans. 
Parmi les éléments qui auraient pu améliorer le score obtenu s'ils n'avaient pas été 
retenus, figure la présence de questions dirigées lors du dévoilement. Les experts ont 
indiqué que dans un tel cas, il y avait un risque d'erreur de 50%, car l'enfant voulait 
faire plaisir à l'adulte : en d'autres termes, il y avait une chance sur deux qu'il mente. 
Or, dans le cas de C______, les psychiatres ont constaté qu'elle avait su résister non 
seulement aux sollicitations de la policière, mais aussi à certaines de sa mère (nudité 
et masturbation du père), ce qui montre une certaine force chez elle. En outre, son 


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discours diffère sensiblement de celui de sa mère ; il n'est ni calqué sur celui-ci, ni 
récité, de sorte qu'aucune manipulation manifeste n'est décelable. Certes, les questions 
dirigées par la mère de l'enfant ont potentiellement pu l'influencer, mais le dévoilement 
des faits devant la policière s'est fait spontanément et c'est précisément le caractère 
spontané du discours que l'expertise souligne comme élément favorable. 
Les experts ont aussi fait grand cas du conflit parental au milieu duquel s'est retrouvée 
C______. Il ressort toutefois de la procédure que E______, loin d'être accusatrice, 
avait de prime abord suspecté des troubles alimentaires chez l'enfant, qui l'avaient 
conduite à solliciter l'avis d'un naturopathe et à suspendre le droit de visite par deux 
fois. À cet égard précisément, vu les suspensions des relations personnelles déjà 
intervenues avant son dépôt, on ne peut pas retenir que la plainte pénale poursuivait ce 
but. La thèse d'un quelconque bénéfice sur le plan civil à l'endroit de E______ ne peut 
d'autant moins être suivie que celle-ci a toujours œuvré pour maintenir et favoriser les 
relations personnelles entre le père et sa fille, redonnant à ce dernier sa confiance à 
plusieurs reprises, que ce soit après les suspensions du droit de visite ou après son 
déménagement dans le canton de Soleure, ainsi qu'en participant à plusieurs 
médiations. En outre, elle n'a jamais accablé son ancien compagnon. Cet élément 
n'aurait donc pas dû être retenu pour contrebalancer les éléments amélioratifs ou, en 
tout état, il n'aurait pas dû avoir le poids qu'on lui a attribué. 
Enfin, les experts ont indiqué que le fait – alors inconnu – que l'audition de l'enfant ait 
été conduite dans une autre langue que sa langue maternelle pouvait offrir des 
hypothèses supplémentaires expliquant les raisons pour lesquelles le discours n'avait 
pas été jugé crédible. Ainsi, il se pouvait que l'enfant n'eût pas les capacités 
linguistiques et/ou psychologiques du fait de son jeune âge de rapporter ce qu'elle avait 
vécu. 
Pour tous ces motifs, la Cour s'écartera des conclusions de l'expertise de crédibilité, 
étant rappelé qu'elles ne permettent en tout état pas d'affirmer que l'enfant n'a jamais 
vécu les faits relatés. 
3.3.2. Aux mots univoques de C______ s'ajoutent ses gestes très éloquents (elle 
désigne son sexe avec insistance), qui interpellent chez un enfant de son âge. Ceux-ci 
traduisent une réalité qui ne s'invente pas et constituent un indice fort de ce qu'elle a 
essayé de restituer son vécu avec les outils dont elle disposait. Enfin et de manière plus 
générale, sa gestuelle tout au long de l'audition a trahi également sa gêne et son mal-
être, C______ peinant à rester calme et à sa place. 
3.3.3. D'autres indices viennent également corroborer sa version. 
À commencer par le rapport de la Guidance infantile, qui est troublant, et ce à maints 
égards : 
- 
En premier lieu, le médecin a constaté chez C______ un trouble émotionnel de 
l'enfance avec une symptomatologie axée sur des peurs conséquentes et des 


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émotions envahissantes (craintes, frustration). Si le contexte de séparation a pu être 
difficile pour l'enfant, il n'empêche que cet élément est aussi un indice de ce qu'il 
a vécu un traumatisme. Un lien avec les abus décrits peut être fait au regard des 
éléments qui suivent, constatés par la Guidance infantile. 
- 
C______ s'est montrée évitante dès qu'elle était interrogée directement en lien avec 
les faits et son père. Ce comportement d'évitement fait singulièrement écho avec 
l'audition EVIG de C______, lors de laquelle celle-ci avait tendance à tantôt couper 
court aux sollicitations ("je ne sais pas", "je ne sais plus", "je n'ai plus envie", "je 
n'aurais pas dû dire ça"), tantôt changer de sujet de conversation (les noisettes, par 
exemple), et qui n'est pas sans évoquer non plus son refus de s'exprimer aux 
urgences pédiatriques ou encore les observations du Point Rencontre rapportant 
l'existence d'un "secret" entre elle et son père. Quant à ce "secret", qui couvre, 
selon l'enfant, les activités pratiquées avec son père durant les visites et qui ne 
peuvent être révélées au Point Rencontre que par lui, il rappelle également de 
manière troublante le jeu symbolique d'abus sexuel devant rester caché de la mère 
("en lui demandant de ne pas dire à la maman"). 
- 
Au sujet des jeux symboliques, et si les experts en crédibilité ont estimé qu'ils 
n'avaient pas de force probante déterminante pour apprécier le discours de l'enfant, 
la Cour est d'avis qu'ils constituent à tout le moins un indice important. Certes, les 
actes de violence infligés aux poupées (coups de ciseaux dans le ventre et piqûres 
dans les yeux) n'ont pas été vécus personnellement par C______. Il n'en demeure 
pas moins qu'elle a systématiquement nié le caractère violent représentatif de ceux-
ci, ainsi que la souffrance des victimes, tous deux pourtant indéniables, ce qui 
interpelle. En outre, il est tout à fait singulier de faire jouer à l'adulte le rôle d'un 
père qui lèche les parties génitales de son enfant, ce d'autant que ses gestes doivent 
demeurer inconnus de la mère ; derechef, ces gestes, dans cette configuration, ne 
peuvent pas avoir été inventés. Enfin, le médecin a souligné qu'il émergeait de ses 
jeux systématiquement des situations dangereuses, où les personnages ressentaient 
des peurs intenses et finissaient par mourir. Or, l'experte en crédibilité et en 
victimologie a indiqué que des comportements de mise en danger ou 
d'hypersexualisation n'étaient pas inhabituels chez les enfants abusés. 
Quant au phénomène d'hypersexualisation, la mère a rapporté divers comportements 
inadéquats adoptés par sa fille et l'appelant a lui-même évoqué des baisers sensuels à 
l'oreille auxquels il aurait immédiatement mis un terme car "bizarres". La défense ne 
peut donc pas aujourd'hui se contenter de nier la problématique, sous prétexte qu'il 
s'agirait de faits uniquement décrits par E______. Par surabondance, il ressort du 
document du KESB produit par l'appelant lui-même que sa fille avait présenté un 
comportement fortement sexualisé lorsqu'il avait été placé en détention provisoire ; ce 
phénomène a donc aussi été observé par des tiers neutres. Enfin, l'explication que ces 
comportements tiendraient d'une autre cause que les abus allégués, soit en particulier 
à l'échange d'images entre enfants, est absurde et n'est soutenue par aucun élément du 
dossier. 


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La symptomatologie relevée par la mère de l'enfant – soit les rougeurs, les éruptions 
cutanées et la sensation de brûlure à la miction – est également éloquente et apparaît 
compatible avec l'existence d'abus sexuels. 
Enfin, les déviances de l'appelant viennent renforcer les allégations d'abus de l'intimée, 
dès lors qu'il est désormais constant qu'il souffre d'un trouble pédophile diagnostiqué 
– quand bien même il le nie, cf. infra consid. 3.4.2 –, qu'il détient de la 
pédopornographie (soit l'image et la vidéo, cf. supra consid. 3.2.1 et 3.2.2), qu'il nourrit 
un goût certain pour du contenu pornographique "teen" et qu'il s'en était déjà pris à une 
autre enfant au sein du cercle familial par le passé. 
Au vu de ce qui précède, il existe un faisceau d'indices étayant la culpabilité de 
l'appelant. 
En revanche, le certificat médical est un élément à décharge dès lors qu'il n'apporte 
aucune preuve physique des rougeurs alléguées, aucune lésion n'ayant été constatée au 
surplus. Cela n'est toutefois pas de nature à affaiblir la force du faisceau d'indices mis 
en exergue, dès lors qu'il se peut également que les marques ont pu disparaître avant 
l'examen médical qui s'est produit quelques jours après la dernière visite paternelle. 
3.4. À ce constat, s'ajoutent les dénégations de l'appelant, dénuées de toute crédibilité. 
3.4.1. À titre liminaire et de manière générale, il ressort de la procédure que celui-ci 
n'a pas hésité à mentir pour apparaître sous un jour meilleur, notamment sur la relation 
et la prétendue proximité partagées avec sa fille aînée M______, lesquelles sont en 
réalité inexistantes. Il s'est enferré dans le mensonge en voulant justifier la suppression 
de la vidéo sur laquelle C______ lui fait un câlin, prétextant d'abord qu'elle était floue, 
avant d'arguer ne plus se rappeler de son existence. Il est également parvenu à se 
contredire dans le même souffle, lorsqu'il a assuré que C______ ne se lavait pas chez 
lui, avant d'exposer l'avoir aidée à se hisser dans la baignoire lors de sa dernière visite 
en 2019. Il a en outre affirmé n'avoir jamais détenu de pornographie dans ses 
téléphones, alors que tel est bien le cas. En outre, il dit avoir éconduit de jeunes 
sportives majeures au motif qu'elles avaient le même âge que M______, prétendant 
que ce paramètre serait rebutant, alors que cela ne l'avait pas empêché d'abuser de 
F______ pour autant. 
3.4.2. En ce qui concerne les abus encore contestés, l'appelant oppose en premier lieu 
la barrière incestuelle, arguant qu'il n'aurait jamais pu commettre sur C______ ce qu'il 
a perpétré sur F______ en raison des liens du sang. Cette argumentation bancale ne 
convainc pas puisqu'il ressort de la procédure qu'il était un véritable père pour 
F______, ce qu'il admet au demeurant. C'est le lieu de préciser qu'il a vécu sous le 
même toit que l'enfant durant de nombreuses années et qu'il pouvait la garder seul. Il 
a ainsi passé plus de temps avec elle qu'avec ses propres filles, qui vivaient auprès de 
leurs mères respectives, étant rappelé qu'il s'est très peu occupé de M______ et que 
celle-ci n'a conservé aucun souvenir avec lui. En tout état, le fait que l'appelant n'aurait 


- 31/42 - 
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jamais abusé de son aînée ne signifie pas qu'il ne s'est pas rendu coupable des actes 
reprochés par la cadette, l'appelant agissant, selon ses propres termes, par 
opportunisme. Le fait que C______ ne nourrisse aucune rancune envers son père et 
conserve au contraire des souvenirs heureux avec lui n'est pas pertinent, dès lors que 
les victimes réagissent toutes d'une manière différente qui leur est propre, d'une part, 
et que, d'autre part, des complications à l'approche de l'adolescence, étape charnière de 
la vie, ne sont pas exclues, comme l'experte en crédibilité et en victimologie l'a relevé 
(MP C-391). Enfin, comme l'ont retenu à juste titre les premiers juges, l'affection 
qu'elle lui portait n'est nullement incompatible avec la commission d'abus sexuels et a 
pu, au contraire, constituer un point d'ancrage, l'appelant usant de ce lien de confiance 
pour abuser d'elle à l'instar de F______. 
L'appelant allègue ensuite que sa situation personnelle avait complètement changé 
après F______ et qu'il se trouvait dans un meilleur état d'esprit, ayant notamment cessé 
sa consommation prétendument problématique d'alcool et s'adonnant à nouveau au 
sport. Outre le fait qu'une surconsommation d'alcool a été démentie par le témoignage 
de L______ ainsi que par les conclusions de l'expertise psychiatrique, les explications 
de l'appelant à cet égard comportent plusieurs contradictions chronologiques qu'il a 
parfois tenté de rectifier une fois confronté à celles-ci (de manière générale, boire plus 
de deux bières lui faisaient mal au ventre [police 2019 C-31] ou plutôt, depuis l'époque 
des chantiers, il ne pouvait plus boire plus de deux bières sous peine d'avoir mal au 
ventre [MP 2024 C-258] ; sa consommation était problématique à l'époque des 
chantiers soit entre 2011 et 2013 alors que les faits commis au préjudice de F______ 
se sont produits de 2005 à 2008). Il s'est également contredit dans sa fréquence de 
consommation de cannabis (cf. consid. B.c.a.a., p. 13). En ce qui concerne sa 
consommation de cocaïne, il en a parlé pour la première fois en 2024 comme d'une 
habitude occasionnelle actuelle (police 2024 B-12 : "il m'arrive de fumer 
occasionnellement de la cocaïne, à savoir une fois par mois. Je vous précise que je 
consomme surtout l'hiver"), mais n'en a fait un lien direct avec F______, ou plutôt avec 
"l'époque des chantiers", que dans le cadre de l'expertise psychiatrique, étant précisé 
qu'il a alors varié dans ses déclarations et menti en prétendant ne plus en avoir 
consommé après cette période, en contradiction avec ses propres déclarations faites à 
la police ainsi que devant les infirmiers de détention (C-1'045). 
C'est en vain que la défense plaide l'absence d'aveux de culpabilité pour les faits 
concernant C______, par opposition au cas de F______. En effet, il existe toutes sortes 
de raisons pour lesquelles un prévenu ne se confesse pas. L'appelant semble considérer 
qu'il est plus excusable de s'en prendre à une enfant non apparentée en raison d'un état 
d'esprit perturbé et sous l'emprise de toxiques, tandis que franchir la barrière 
incestuelle apparaît tout à fait condamnable à ses yeux. De tels aveux, plus difficiles à 
admettre, auraient en outre risqué de rompre définitivement le lien qu'il entretenait 
avec sa fille, ce qu'il aurait très mal vécu vu l'attachement qu'il lui porte, étant rappelé 
qu'il a répété ne pas vouloir reproduire la même situation qu'avec M______, outre 


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l'éventuel opprobre familial. Ce dernier argument n'est ainsi ni pertinent, ni 
déterminant. 
Aux côtés de la théorie d'un complot de E______ déjà écartée supra 
(cf. consid. 3.3.1.), la défense avance que les troubles de C______ – digestifs et peurs 
excessives – seraient dus au contexte de la séparation parentale difficile. Au sujet des 
premiers, le bilan sanguin a mis en évidence qu'ils avaient pour cause première une 
réactivité intestinale excessive avec inflammation, un engorgement hépatique et des 
intolérances alimentaires, compatibles avec des brusques changements alimentaires. 
Le naturopathe n'a toutefois pas exclu qu'ils pussent avoir un lien avec les abus. Pour 
ce qui est des peurs, les professionnels de la Guidance infantile ont souligné que le 
conflit de loyauté contribuait à maintenir C______ dans une insécurité émotionnelle 
(rapport 2020) sans toutefois affirmer que celui-ci en serait la cause – même à tout le 
moins prépondérante –, pas plus qu'ils ne sont parvenus à confirmer ou infirmer que 
ces difficultés seraient en lien avec les abus sexuels allégués (rapport 2024). Cet 
argument n'est donc d'aucun secours à l'appelant. 
Par ailleurs, la défense fait grand cas du classement prononcé en 2019. Lorsqu'elle 
argue qu'aucun élément nouveau ne permet de juger les faits différemment, elle perd 
de vue qu'une expertise psychiatrique souligne désormais chez l'appelant un trouble de 
la personnalité de type pédophile, sans compter que ce dernier a également sévi sur 
une autre enfant. En tout état, toute erreur éventuelle d'appréciation, à un moment 
donné, ne saurait faire définitivement obstacle à un nouveau verdict. 
L'appelant réfute enfin le diagnostic d'un trouble pédophile, se réfugiant derrière 
l'appréciation de sa psychologue traitante. Or, celle-ci n'est pas en mesure de l'en 
exonérer puisque son patient ne discute pas des faits litigieux avec elle, le travail 
thérapeutique étant axé sur ses traumatismes d'enfance ainsi que sur ses symptômes 
anxio-dépressifs induits par la détention, étant précisé qu'il nie toute attirance sexuelle 
déviante et continue à servir ses explications contextuelles pour le cas de F______. De 
manière générale, les attestations produites ne font d'ailleurs que refléter sa posture 
procédurale. 
3.5. Au vu du faisceau d'indices convergeant vers une culpabilité et de l'absence de 
crédibilité de l'appelant, la Cour a acquis l'intime conviction que les faits dénoncés par 
C______ se sont bien produits. 
À l'instar des premiers juges, il sera retenu qu'en lui léchant les oreilles, en lui touchant 
et en lui léchant les parties intimes, en frottant sa verge contre son vagin et en y 
introduisant un doigt, ce à tout le moins à deux reprises entre 2018 et 2019, l'appelant 
s'est livré à des actes d'ordre sexuels sur sa fille mineure. Il a profité du très jeune âge 
de sa fille, de l'affection qu'elle lui portait, de son autorité et de son ascendant sur elle 
pour exploiter le rapport de confiance induit par le lien de filiation et parvenir à ses 
fins. Ses gestes ont, pour la quasi-totalité, indéniablement un caractère sexuel. En ce 
qui concerne les baisers sensuels à l'oreille, l'appelant ne plaide pas à juste titre le 


- 33/42 - 
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contraire. Il sera néanmoins relevé que de tels actes sont connotés sexuellement pour 
l'observateur externe au vu des circonstances (vu le rapport de filiation, voir aussi arrêt 
du Tribunal fédéral 6B 935/2020 du 25 février 2021 consid. 3), ce d'autant qu'il ressort 
des déclarations de E______ qu'il s'agit d'une caresse sensuelle que seul l'appelant 
avait pour habitude de lui prodiguer pendant leurs rapports sexuels et que celui-ci a 
avoué à demi-mot qu'elle était "bizarre" si elle intervenait dans le cadre de sa relation 
avec sa fille. L'appelant a prodigué l'ensemble de ces gestes pour tendre à son 
excitation personnelle, agissant à dessein. Il a ainsi réalisé tous les éléments constitutifs 
objectifs et subjectif des infractions d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et de 
contrainte sexuelle. 
Au vu de ce qui précède, l'appel sera rejeté et le jugement attaqué confirmé. 
4. 
4.1.1. L'infraction d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 aCP) est 
sanctionnée par une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou une peine 
pécuniaire, la contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 aCP) l'est d'une peine privative de 
liberté de dix ans au plus ou d'une peine pécuniaire, tandis que l'infraction de 
pornographie (art. 197 al. 5 CP) est réprimée d'une peine privative de liberté de trois 
ans au plus ou d'une peine pécuniaire. 
4.1.2. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend 
en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que 
l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de 
la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère 
répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans 
laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa 
situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). 
La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs 
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, 
le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive 
Tatkomponente). Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la volonté 
délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive Tatkomponente). 
À ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l'auteur lui-même 
(Täterkomponente), à savoir les antécédents (judiciaires et non judiciaires), la 
réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation 
professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de même que 
le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 142 IV 137 
consid. 9.1 ; 141 IV 61 consid. 6.1.1). L'art. 47 CP confère un large pouvoir 
d'appréciation au juge (ATF 144 IV 313 consid. 1.2). 
4.1.3. Aux termes de l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur 
remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la 
peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut 


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toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette 
infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine. 
Lorsque les peines envisagées concrètement sont de même genre, l'art. 49 al. 1 CP 
impose au juge, dans un premier temps, de fixer la peine pour l'infraction abstraitement 
– d'après le cadre légal fixé pour chaque infraction à sanctionner – la plus grave, en 
tenant compte de tous les éléments pertinents, parmi lesquels les circonstances 
aggravantes ou atténuantes. Dans un second temps, il augmentera cette peine pour 
sanctionner chacune des autres infractions, en tenant là aussi compte de toutes les 
circonstances y relatives (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.2). 
4.2. La faute de l'appelant est lourde. Il s'en est pris à l'intégrité sexuelle et au 
développement harmonieux de deux jeunes enfants, à savoir sa fille et sa belle-fille 
qu'il considérait comme sienne, profitant de leur vulnérabilité induite par leur âge ainsi 
que par le lien de confiance qui les unissait. Ses agissements se sont déroulés sur une 
longue période pénale et seule l'intervention des mères des enfants (rupture ou 
soupçons d'abus) a permis d'y mettre un terme. L'appelant a agi de manière 
parfaitement égoïste, ses actes ne visant qu'à assouvir ses pulsions sexuelles, au mépris 
le plus total de la sphère intime et de l'intégrité psychique des deux petites filles. Son 
activité délictuelle a eu – et risque de continuer à avoir – un impact important sur ces 
dernières : en particulier, en ce qui concerne C______, une péjoration de son état n'est 
pas exclue au moment de sa puberté. 
Sa collaboration à la procédure doit être qualifiée de moyenne, dans la mesure où il a 
d'emblée reconnu la majorité des abus perpétrés sur F______, à l'exception du 
visionnement de films pornographiques en sa compagnie, mais persiste cependant à 
nier ceux concernant C______ et la pornographie dure. Au sujet de l'image retrouvée 
sur son téléphone, il s'est enferré dans le mensonge, persistant à servir des explications 
absurdes, dénuées de toute crédibilité. 
Contrairement à ce qui a été retenu par les premiers juges, sa prise de conscience n'est 
pas même entamée, dès lors qu'il persiste tantôt à contester certaines charges (C______ 
et la pornographie), tantôt à se réfugier derrière l'excuse de toxiques (F______), se 
complaisant dans une position de victime d'un complot ourdi contre lui ou d'une 
situation qui le dépasse. Par ailleurs, il maintient ne souffrir d'aucun trouble sexuel 
malgré les conclusions claires de l'expertise et refuse d'y voir un lien avec les faits ou 
d'aborder cette question en thérapie ; aucun travail n'est donc entamé à cet égard. 
Certes, il a exprimé des regrets vis-à-vis de F______, mais son empathie à son égard 
demeure, comme souligné par l'expertise, limitée puisqu'il se focalise sur ses propres 
sentiments de culpabilité et de honte. En ce qui concerne sa fille, celle-ci est 
inexistante. 
Sa situation personnelle n'explique ni ne justifie ses actes. En particulier s'agissant de 
F______, la période difficile que l'appelant dit avoir traversée sur les chantiers et son 
éventuelle frustration sexuelle ne sauraient excuser son infâme comportement. 


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Sa responsabilité pénale au moment des faits était pleine et entière à teneur des 
conclusions de l'expertise, dont il n'y a pas lieu de s'écarter. 
Le casier judiciaire de l'appelant comporte trois antécédents, anciens et non 
spécifiques. 
Il sera tenu compte de l'ancienneté des faits s'agissant des abus sexuels commis sur 
F______, avec le bémol que l'appelant aurait dû, une fois ses difficultés passées, en 
tirer une leçon et se soigner, au lieu de récidiver. La détention de pornographie dure 
précédant de peu son interpellation, ne justifie aucun traitement particulier. 
Au vu de tous ces éléments, il se justifie de prononcer une peine privative de liberté. 
Il y a concours d'infractions, soit un facteur aggravant de la peine. 
L'infraction abstraitement la plus grave est celle de contrainte sexuelle perpétrée sur 
F______, qu'une peine de base de 24 mois sanctionne adéquatement. Cette peine doit 
être augmentée de 12 mois supplémentaires pour réprimer la seconde occurrence 
commise sur C______ (peine hypothétique : 18 mois), puis de 16 mois 
supplémentaires pour tenir compte de chacune des deux infractions d'actes d'ordre 
sexuels sur des enfants (peine hypothétique : 2 x 12 mois), auxquels s'ajoutent encore 
8 mois pour réprimer les faits de pornographie (peine hypothétique : 2 x 6 mois). En 
définitive, c'est une peine de 5 ans ferme qui sera arrêtée. La détention effectuée avant 
jugement sera déduite (art. 51 CP). 
L'appel et l'appel joint seront rejetés mais le jugement entrepris réformé dans le sens 
de ce qui précède. 
5. 
Compte tenu de la nature et de la gravité des faits dont l'appelant s'est rendu coupable, 
de la peine privative de liberté prononcée à son encontre mais également du risque de 
récidive s'agissant d'actes de même nature tel que relevé par les experts psychiatres, 
l'interdiction d'exercer toute activité professionnelle et non professionnelle organisée 
impliquant des contacts avec des mineurs sera maintenue (art. 67 al. 3 let. b, c et d CP), 
de même que l'assistance de probation y relative (art. 67c al. 7bis CP cum art. 93 al. 1 
CP), étant précisé que l'appelant n'a développé aucun argument pour soutenir sa 
position. L'appelant sera rendu attentif à ce qu'une violation de cette mesure constitue 
une infraction passible de peines de droit (cf. art. 294 CP). 
6. 
6.1.1. En qualité de partie plaignante, le lésé peut faire valoir des conclusions civiles 
déduites de l'infraction par adhésion à la procédure pénale (art. 122 al. 1 CPP), en 
particulier en réparation de son tort moral. 
6.1.2. Aux termes de l'art. 47 CO, le juge peut, en tenant compte de circonstances 
particulières, allouer à la victime de lésions corporelles une indemnité équitable à titre 
de réparation morale. Les circonstances particulières évoquées dans la norme 
consistent dans l'importance de l'atteinte à la personnalité du lésé, l'art. 47 CO étant un 


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cas d'application de l'art. 49 CO. Les lésions corporelles, qui englobent tant les 
atteintes physiques que psychiques, doivent donc en principe impliquer une importante 
douleur physique ou morale ou avoir causé une atteinte durable à la santé. Parmi les 
circonstances qui peuvent, selon les cas, justifier l'application de l'art. 47 CO, figurent 
avant tout le genre et la gravité de la lésion, l'intensité et la durée des répercussions sur 
la personnalité de la personne concernée, le degré de la faute de l'auteur ainsi que 
l'éventuelle faute concomitante du lésé. À titre d'exemple, une longue période de 
souffrance et d'incapacité de travail, de même que les préjudices psychiques 
importants sont des éléments déterminants (ATF 141 III 97 consid. 11.2 ; 132 II 117 
consid. 2.2.2 ; arrêts du Tribunal fédéral 4A_373/2007 du 8 janvier 2008 consid. 3.2, 
non publié in ATF 134 III 97 ; 6B_1066/2014 du 27 février 2014 consid. 6.1.2). 
En raison de sa nature, l'indemnité pour tort moral, qui est destinée à réparer un 
dommage qui ne peut que difficilement être réduit à une simple somme d'argent, 
échappe à toute fixation selon des critères mathématiques, de sorte que son évaluation 
en chiffres ne saurait excéder certaines limites. L'indemnité allouée doit toutefois être 
équitable (ATF 130 III 699 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1066/2014 du 
27 février 2014 consid. 6.1.2). 
6.2. L'appelant ne conteste pas, au-delà de l'acquittement plaidé, l'indemnité pour tort 
moral allouée à l'intimée. Il ne soutient pas en particulier qu'elle serait trop élevée en 
regard de l'importance de l'atteinte au psychisme et au développement de son enfant. 
Le montant de CHF 10'000.- alloué à C______ apparaît en l'espèce adéquat. Les actes 
dont elle a été victime, perpétrés par son père, sont graves. Ils ont eu un impact 
manifeste sur son psychisme et son développement, puisque les professionnels en 
charge de son suivi psychothérapeutique auprès de la Guidance infantile ont constaté 
qu'elle souffrait d'un trouble émotionnel de l'enfant et qu'elle était en proie notamment 
à des peurs excessives et à des émotions envahissantes, nécessitant un suivi régulier. 
Sa mère a en outre rapporté une hypersexualisation troublante, comportement qui 
semble toutefois s'atténuer. Selon sa psychothérapeute actuelle, la poursuite du suivi 
apparaît judicieuse et toujours d'actualité. Enfin, si certaines de ses difficultés peuvent 
aussi trouver leur cause dans le conflit de loyauté dans lequel C______ se trouve, cela 
n'enlève rien au fait que les abus qu'elle a subis sont, en tout état, de nature à porter 
gravement atteinte au développement de tout enfant victime. 
Partant, la condamnation de A______ à verser à sa fille une indemnité de 
CHF 10'000.-, avec intérêts à 5% dès le 19 juin 2019, sera confirmée. 
7. 
L'appelant succombe intégralement dans ses conclusions, tandis que l'appelant joint 
n'obtient que partiellement gain de cause, vu la quotité de la peine finalement retenue. 
 
L'appel principal représentant 70% des frais de la procédure, qui comprennent un 
émolument d'arrêt de CHF 2'500.-, l'appelant sera condamné dans cette mesure, le 


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solde étant laissé à la charge de l'État (art. 428 al. 1 CPP et art. 14 al. 1 let. e du 
Règlement genevois fixant le tarif des frais en matière pénale [RTFMP]). 
Vu l'issue de la procédure, il n'y a pas lieu de revenir sur la répartition des frais de la 
procédure préliminaire et de première instance. 
8. 
Il n'y a pas lieu de statuer sur le sort des objets séquestrés, vu l'irrecevabilité de la 
conclusion y relative. En tout état, la confiscation et la destruction des téléphones 
portables de l'appelant aurait été confirmée, dans la mesure où sa condamnation pour 
pornographie l'est aussi (art. 197 al. 6 CP cum art. 69 CP). 
9. 
9.1.1. Selon l'art. 135 al. 1 CPP, le défenseur d'office est indemnisé conformément au 
tarif des avocats de la Confédération ou du canton du for du procès. S'agissant d'une 
affaire soumise à la juridiction cantonale genevoise, l'art. 16 du règlement sur 
l'assistance juridique (RAJ) s'applique. 
Cette dernière disposition prescrit que l'indemnité, en matière pénale, est calculée 
selon le tarif horaire suivant, débours de l'étude inclus : collaborateur CHF 150.- 
(let. b). En cas d'assujettissement – l'assujettissement du patron de l'avocat au statut de 
collaborateur n'entrant pas en considération (arrêts du Tribunal fédéral 6B_486/2013 
du 16 juillet 2013 consid. 4 et 6B_638/2012 du 10 décembre 2012 consid. 3.7) – 
l'équivalent de la TVA est versé en sus. 
 
Conformément à l'art. 16 al. 2 RAJ, seules les heures nécessaires sont retenues. Elles 
sont appréciées en fonction notamment de la nature, de l'importance et des difficultés 
de la cause, de la valeur litigieuse, de la qualité du travail fourni et du résultat obtenu. 
On exige de l'avocat qu'il soit expéditif et efficace dans son travail et qu'il concentre 
son attention sur les points essentiels. Des démarches superflues ou excessives n'ont 
pas à être indemnisées (M. VALTICOS / C. M. REISER / B. CHAPPUIS / F. BOHNET 
(éds), Commentaire romand, Loi sur les avocats : commentaire de la loi fédérale sur la 
libre circulation des avocats (Loi sur les avocats, LLCA), 2ème éd. Bâle 2022, n. 257 
ad art. 12). Dans le cadre des mandats d'office, l'État n'indemnise ainsi que les 
démarches nécessaires à la bonne conduite de la procédure pour la partie qui jouit d'une 
défense d'office ou de l'assistance judiciaire. Il ne saurait être question d'indemniser 
toutes les démarches souhaitables ou envisageables. Le mandataire d'office doit en 
effet gérer son mandat conformément au principe d'économie de procédure (décision 
de la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral BB.2013.22 du 31 octobre 2013 
consid. 5.2.3). Par voie de conséquence, le temps consacré à la rédaction d'écritures 
inutiles ou reprenant une argumentation déjà développée, fût-ce devant une autorité 
précédente, ne saurait donner lieu à indemnisation ou à indemnisation supplémentaire 
(AARP/295/2015 du 12 juillet 2015 consid. 8.2.2.3, 8.2.2.6, 8.3.1.1 et 8.3.2.1). 
 
9.1.2. L'activité consacrée aux conférences, audiences et autres actes de la procédure 
est majorée de 10% lorsque l'état de frais porte sur plus de 30 heures, pour couvrir les 
démarches diverses, telles la rédaction de courriers ou notes, les entretiens 
téléphoniques et la lecture de communications, pièces et décisions (arrêt du Tribunal 


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fédéral 6B_838/2015 du 25 juillet 2016 consid. 3.5.2 ; voir aussi les décisions de la 
Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral BB.2016.34 du 21 octobre 2016 
consid. 4.1 et 4.2 et BB.2015.85 du 12 avril 2016 consid. 3.5.2 et 3.5.3). Des 
exceptions demeurent possibles, charge à l'avocat de justifier l'ampleur d'opérations 
dont la couverture ne serait pas assurée par le forfait. 
 
9.1.3. Le temps de déplacement de l'avocat est considéré comme nécessaire pour la 
défense d'office au sens de l'art. 135 CPP (décision de la Cour des plaintes du Tribunal 
pénal fédéral BB.2015.33 du 28 juillet 2015 consid. 4.3). La rémunération forfaitaire 
de la vacation aller/retour au et du Palais de justice ou au et du bâtiment du Ministère 
public est arrêtée à CHF 75.- pour les collaborateurs, dite rémunération étant allouée 
d'office par la juridiction d'appel pour les débats devant elle. 
9.1.4. Dans le cas des prévenus en détention provisoire, une visite par mois jusqu'au 
prononcé du jugement ou de l'arrêt cantonal est admise, indépendamment des besoins 
de la procédure, pour tenir compte de la situation particulière de la personne détenue 
(AARP/235/2015 du 18 mai 2015 ; AARP/480/2014 du 29 octobre 2014). Le temps 
considéré admissible pour les visites dans les établissements du canton est d'une heure 
et 30 minutes quel que soit le statut de l'avocat concerné, ce qui comprend le temps de 
déplacement (AARP/181/2017 du 30 mai 2017 consid. 8.2.2.2 et 8.3.5 ; cf. également 
Ordonnance de la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral BB.2016.369 du 
12 juillet 2017 consid. 4.2.4). 
 
9.2. En l'occurrence, il convient d'ajouter à l'état de frais présenté par Me B______ la 
durée des débats d'appel de 8h00. En revanche, seront retranchées de celui-ci les heures 
consacrées à l'examen du jugement (1h00) ainsi qu'à la rédaction de la déclaration 
d'appel (2h30), activités couvertes par le forfait de 10% au vu de l'activité déjà 
déployée par l'avocat dans cette procédure. Le dernier parloir le sera également, 
compte tenu de la jurisprudence sus-rappelée (deuxième vacation du mois, pour une 
durée de 2h30 de surcroît). Enfin, le temps facturé pour la préparation de l'audience 
apparaît quelque peu excessif et sera réduit à 16h00, étant considéré que l'avocat 
maîtrisait son dossier venant de le plaider en première instance. 
 
En conclusion, la rémunération de Me B______ sera arrêtée à CHF 5'272.50 
correspondant à 31h30 heures d'activité au tarif de CHF 150.-/heure (CHF 4'725.-), 
plus la majoration forfaitaire de 10% (CHF 472.50) et une vacation en CHF 75.-. 
* * * * * 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
Déclare irrecevable la conclusion de A______ visant la restitution de ses téléphones 
portables figurant sous chiffre 1 de l'inventaire n° 22050820190628, sous chiffre 1 de 
l'inventaire n° 44353820240103, ainsi que sous chiffres 1 et 3 de l'inventaire 
n° 44354720240103. 
Reçoit pour le surplus son appel ainsi que l'appel joint formé par le Ministère public contre 
le jugement JTCO/104/2025 rendu le 21 août 2025 par le Tribunal correctionnel dans la 
procédure P/136/2024. 
Rejette l'appel de A______. 
Admet partiellement l'appel joint du Ministère public. 
Annule ce jugement. 
Et statuant à nouveau : 
Classe la procédure s'agissant des faits décrits sous chiffre 1.3.1 de l'acte d'accusation 
(art. 319 al. 1 let. d et art 329 al. 5 CPP). 
Déclare A______ coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 aCP), de 
contrainte sexuelle (art. 189 ch. 1 aCP) et de pornographie (art. 197 al. 5 aCP). 
Condamne A______ à une peine privative de liberté de cinq ans, sous déduction de la 
détention avant jugement subie le 28 juin 2019, puis depuis le 3 janvier 2024, et en exécution 
anticipée de peine dès le 6 mars 2026. 
Ordonne que A______ soit soumis à un traitement ambulatoire tel que préconisé par les 
experts (art. 63 CP). 
Ordonne la transmission du jugement de première instance, du présent arrêt, des procès-
verbaux des audiences de jugement et d'appel, du rapport d'expertise psychiatrique du 
14 octobre 2024 et du procès-verbal de l'audition de l'experte du 18 décembre 2024 au 
Service de la réinsertion et du suivi pénal. 
Interdit à A______, à vie, d'exercer toute activité professionnelle et non professionnelle 
organisée impliquant des contacts avec des mineurs (art. 67 al. 3 let. b, c et d CP). 
Ordonne une assistance de probation (art. 67c al. 7bis CP et 93 al. 1 CP). 
Avertit A______ de ce que s'il enfreint l'interdiction prononcée, l'art. 294 CP est applicable 
(art. 67c al. 9 CP). 
Prend acte de ce qu'il a été constaté que A______ a acquiescé, sur le principe, aux 
conclusions civiles de F______ (art. 124 al. 3 CPP). 


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Prend acte de ce que A______ a été condamné à payer à F______ CHF 10'000.-, avec 
intérêts à 5% dès le 1er juin 2007, à titre de réparation du tort moral (art. 47/49 CO). 
Condamne A______ à payer à C______ CHF 10'000.-, avec intérêts à 5% dès le 19 juin 
2019, à titre de réparation du tort moral (art. 47/49 CO). 
Prend acte de ce que E______ a été déboutée de ses conclusions en indemnisation. 
Ordonne la confiscation et la destruction des téléphones portables figurant sous chiffre 1 de 
l'inventaire n° 22050820190628, sous chiffre 1 de l'inventaire n° 44353820240103 et sous 
chiffres 1 et 3 de l'inventaire n° 44354720240103, ainsi que de la clé USB figurant sous 
chiffre 2 de l'inventaire n° 44354720240103 (art. 69 CP). 
Condamne A______ aux frais de la procédure préliminaire et de première instance, qui ont 
été arrêtés à CHF 31'313.55, y compris un émolument de jugement de CHF 2'000.- (art. 426 
al. 1 CPP). 
Prend acte de ce que le Tribunal correctionnel a fixé à CHF 15'115.35 l'indemnité due à 
Me B______, défenseur d'office de A______, pour la procédure préliminaire et de première 
instance (art. 135 CPP). 
Prend acte de ce que le Tribunal correctionnel a fixé à CHF 9'479.00 l'indemnité due à 
Me S______, conseil juridique gratuit de F______, pour la procédure préliminaire et de 
première instance (art. 138 CPP). 
Arrête les frais de la procédure d'appel à CHF 2'955.-, lesquels comprennent un émolument 
d'arrêt de CHF 2'500.-. 
Met 70% ces frais, soit CHF 2'068.50, à la charge de A______ et laisse le solde à celle de 
l'État. 
Arrête à CHF 5'272.50 le montant des frais et honoraires de Me B______, défenseur d'office 
de A______, pour la procédure d'appel. 
Notifie le présent arrêt aux parties. 
Le communique, pour information, au Tribunal correctionnel, à l'Office fédéral de la police, 
au Service de la réinsertion et du suivi pénal, à la prison de Champ-Dollon, ainsi qu'à 
F______ et E______. 
 
La greffière : 
Nada METWALY 
 
Le Président : 
Vincent FOURNIER 
 
 


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Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent arrêt peut être porté 
dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le 
Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la voie du recours en matière pénale. 
 
 


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ETAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens en 
matière pénale (E 4 10.03). 
 
 
Total des frais de procédure du Tribunal correctionnel : 
CHF 
31'313.55 
Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision 
 
 
Frais de certificat délivré par les Hôpitaux universitaires de Genève 
CHF 
70.00 
Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) 
CHF 
160.00 
Procès-verbal (let. f) 
CHF 
150.00 
Etat de frais 
CHF 
75.00 
Emolument de décision 
CHF 
2'500.00 
Total des frais de la procédure d'appel : 
CHF 
2'955.00 
Total général (première instance + appel) : 
CHF 
34'268.55