ge_gerichte · DAS/192/2018 · 2018-04-09 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/2050/2018-CS 
DAS/192/2018 
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU LUNDI 17 SEPTEMBRE 2018 
 
Recours (C/2050/2018-CS) formé en date du 9 avril 2018 par Madame A______ et 
Monsieur B______, domiciliés ______ (Genève), comparant par Me Ghislaine de 
MARSANO-ERNOULT, avocate, en l'Etude de laquelle ils élisent domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 1er octobre 2018 
à : 
- Madame A______ 
Monsieur B______ 
c/o Me Ghislaine de MARSANO-ERNOULT, avocate 
Rue du Tunnel 15, 1227 Carouge. 
- Madame C______ 
Madame D______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 
 
 
 


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C/2050/2018-CS 
EN FAIT 
A. 
a) Les mineurs E______ et F______, nés respectivement les ______ 2016 et 
______ 2017 en France, sont issus de l’union entre A_______, ressortissante 
M______, et B______, ressortissant français. 
 
La famille s'est installée à Genève dans le courant de l'été 2016. 
b) A sa naissance, F______ mesurait 57 cm et pesait 5 kg. 
Elle présentait, à la suite d'une complication obstétrique liée à l'accouchement, un 
plexus brachial, soit une paralysie du bras gauche. 
L'enfant a été auscultée par le Service orthopédique pédiatrique des Hôpitaux 
universitaires de Genève (ci-après : les HUG), qui envisageait une intervention 
chirurgicale. 
Les parents ont sollicité un second avis auprès du Dr G______ au Centre 
hospitalier universitaire vaudois (ci-après : le CHUV) le 12 décembre 2017, lequel 
a préconisé d'attendre un mois pour vérifier une éventuelle récupération spontanée 
et d'effectuer des exercices d'assouplissement, plutôt que d'opérer tout de suite au 
risque de couper un nerf. 
Sur la base de ces informations, les parents ont décidé d'attendre avant 
d'entreprendre une opération. 
c) Le 18 décembre 2017, F______ a consulté pour un muguet à la Clinique 
H______. Elle pesait alors 7,76 kg. 
d) Le 25 décembre 2017, les parents, trouvant que la situation ne s'était pas 
améliorée, ont emmené F______ une seconde fois à la Clinique H______, où il a 
été décidé de procéder à son admission aux HUG pour procéder à un examen 
gastrique. L'enfant souffrait également d'une gastro-entérite lors de son admission 
aux HUG. 
e) F______ est sortie de l'hôpital pour le week-end des 20 et 21 janvier 2018 et y 
est revenue le lundi 22 janvier 2018. 
f) Les parents allèguent que, compte tenu des difficultés qu'ils rencontraient à 
faire respecter leur volonté de ne pas faire opérer leur fille, ils ont organisé son 
transfert au Centre hospitalier I______ (ci-après : I______) en France. 
g) Le 26 janvier 2018, les HUG, soit pour eux les Dres J______ et K______, 
respectivement ______ et ______ au service de pédiatrie, ont transmis un 
signalement au Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant (ci-après : le 
Tribunal de protection) concernant la mineure F______. 


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A teneur du courrier, l’équipe médicale rencontrait des difficultés importantes à 
communiquer avec les parents sur l'état de santé de l'enfant. Le père était 
convaincu que F______ présentait une pathologie alimentaire sévère, qui n'avait 
toutefois pas été objectivée, et il insistait pour réaliser des examens médicaux 
inappropriés et non-indiqués. Il ne semblait pas comprendre les nombreuses 
explications et éléments objectifs données par l'équipe médicale à de multiples 
reprises et persistait dans son propre raisonnement en tenant des propos délirants. 
Quant à la mère, elle ne prenait pas position. 
S'agissant du plexus brachial de l'enfant, une intervention chirurgicale semblait 
être la seule issue. Les examens complémentaires, indispensables à l’intervention, 
étaient refusés par le père, qui appuyait sa décision sur des croyances ______. 
Bien que F______ soit née avec un poids largement supérieur à la moyenne et 
présentait une prise pondérale plus que satisfaisante depuis sa naissance (poids à 
ce moment-là de 8,8 kg), son père était persuadé que la bonne récupération du 
plexus brachial dépendait de l'alimentation de l'enfant, mais qu'elle ne mangeait 
pas assez et souffrait d'une grave pathologie digestive. L'équipe médico-infirmière 
avait mis en évidence des comportements alimentaires dangereux et une relation 
dysfonctionnelle avec sa fille. Il avait été constaté que B______ forçait la mineure 
à manger, la réveillait au milieu de la nuit pour la nourrir ou lui faisait prendre le 
biberon dans son sommeil, alors qu'elle présentait déjà un surpoids, répétant ces 
comportements malgré les explications des médecins. Il n'arrivait pas à 
comprendre que sa fille n'était pas en danger et avait menacé à plusieurs reprises 
de partir s'il n'était pas donné suite à sa demande de poser une sonde naso-
gastrique pour nourrir sa fille. 
Du point de vue de l'évaluation psychiatrique faite par L______, psychologue, et 
le Dr M______, ______ au service de pédopsychiatrie, le discours du père, 
d'abord rassurant, présentait rapidement des éléments sortant de la réalité, comme 
la présentation grandiose de lui-même, de ses projets et compétences 
professionnels, lesquels contrastaient avec la réalité de la situation. Toute tentative 
pour éclaircir la situation était activement maintenue à distance. Depuis le début 
de la prise en charge hospitalière, les convictions du père étaient inébranlables. Un 
trouble de la relation père-enfant majeure avait été constaté dans les moments où 
ce dernier était tellement pris dans son discours qu'il ne prenait pas conscience des 
signaux émis par ses enfants, autant sa fille que son fils. Les troubles de jugement 
du père et sa capacité de discernement semblaient mettre en danger l'évolution des 
enfants. Cette focalisation de B______ sur l’alimentation de sa fille au détriment 
de sa lésion neurologique du bras mettait en danger l’enfant dans son 
développement et risquait de l'exposer à des investigations médicales superflues. 
Le père ne semblait pas en état psychique de pouvoir prendre les décisions 
adéquates dans l'intérêt de sa fille. 


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Pour ces raisons, l’équipe médicale des HUG préconisait, au terme de son 
courrier, le maintien de l’enfant à l’hôpital, une évaluation de la situation par le 
Service de protection des mineurs (ci-après : le SPMi) et une expertise 
psychiatrique familiale. 
h) Par pli remis par porteur le 26 janvier 2018, le SPMi a prononcé une clause-
péril, retirant provisoirement aux père et mère, la garde et le droit de déterminer le 
lieu de résidence de leurs deux enfants et ordonnant la poursuite de 
l'hospitalisation de la cadette, ainsi que l'admission aux HUG de l'aîné. 
Ledit service avait mis en évidence des comportements alimentaires dangereux du 
père et son insistance pour réaliser sur le nourrisson des examens médicaux 
inappropriés et non indiqués en lieu et place des examens complémentaires 
indispensables à une intervention chirurgicale envisagée en lien avec son plexus 
brachial. Par ailleurs, la passivité de la mère face à son mari la rendait inapte à 
protéger ses enfants. F______ semblait donc en danger si elle devait quitter 
l'hôpital et E______ devait être hospitalisé pour qu'un bilan de santé et de 
développement soit effectué. 
B______ et A______ admettent que, ce jour-là, la Dre K______ s'est adressée, en 
fin d'après-midi, à la mère pour lui indiquer que les enfants ne pouvaient pas 
quitter l'hôpital et, dans la soirée, au père pour lui remettre une enveloppe et 
l'informer que les enfants ne pouvaient pas quitter l'hôpital et qu'il ne pouvait plus 
les visiter. 
i) Selon un rapport de police établi le 30 janvier 2018, B______ et A______ ont, 
en date du 27 janvier 2018, alors qu'ils étaient accompagnés d'une nounou, 
N______, emmené E______ et F______, qui se trouvaient aux HUG, et se sont 
rendus en France, où ils ont été interpellés par la police. Au terme de 
l’interpellation, les enfants ont été pris en charge par I______ avant d’être remis 
aux HUG. 
Le Ministère public genevois a ouvert une procédure pénale à leur encontre pour 
enlèvement de mineurs (art. 220 CP), séquestration et enlèvement (art. 183 CP), 
ainsi que violation du devoir d’assistance ou d’éducation (art. 219 CP). 
j) Par courrier électronique adressé peu après à B______, le Dr G______ a 
confirmé ne pas avoir posé d'indication chirurgicale, mais une période 
d'observation d'un mois, une IRM cervicale pour exclure des avulsions des racines 
nerveuses cervicales, à l'exclusion d'un ENMG (électroneuromyogramme), un 
autre type d'examen. Il se disait surpris qu'on ait proposé d'effectué un ENMG à 
F______ sans s'en référer à lui, précisant ne jamais demander ce type d'examen 
pour une atteinte plexuelle chez les bébés (pas de plus-value clinique, examens 
douloureux nécessitant une anesthésie générale, faux négatifs…). Concernant le 
poids de l'enfant, il ne fallait pas s'inquiéter d'une conséquence sur la régénération 


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nerveuse, la marge étant suffisante pour ne pas craindre d'effet sur la récupération 
neurologique à ce stade. 
k) Le SPMi a rendu un rapport le 7 février 2018, dans lequel il a préconisé la 
ratification de la mesure de clause-péril, le retrait de garde et du droit de 
déterminer le lieu de résidence sur les enfants, le placement des mineurs en foyer, 
la fixation d'un droit de visite sous surveillance et subordonné à la condition que 
les père et mère se soumettent à des entretiens avec des psychiatres et, enfin, 
l'instauration de diverses curatelles. 
Il ressort, notamment, de ce rapport qu'avant l'intervention du SPMi, le père avait 
effectué les démarches pour le transfert de sa fille à I______ en se faisant passer 
pour un médecin auprès de cet établissement. Les père et mère déclaraient ne pas 
avoir été informés de la mesure de clause-péril. Le père contestait en outre le 
poids mentionné dans le signalement des HUG (surévaluation de 1 kg). Il 
entendait suivre l'avis du Dr G______ et acceptait de procéder aux examens 
complémentaires préconisés par les HUG si le Dr G______ se déclarait favorable. 
Les parents souhaitaient récupérer les enfants et projetaient de retourner vivre en 
France avant de partir s'installer au O______. 
Lors de l'enlèvement des enfants, une aide-infirmière avait couru derrière les 
parents dans la rue en leur demandant de s'arrêter, sous peine de devoir faire appel 
à la police, mais ils étaient montés dans une voiture et partis, en abandonnant leur 
poussette dans la rue. 
La Dre K______ avait confirmé qu'il y avait une erreur sur le poids du bébé dans 
le courrier du 26 janvier 2018, celui-ci étant alors de 8,1 kg et non de 8,8 kg. Elle 
a également confirmé qu'elle avait informé les parents de la mesure de clause-péril 
prise, du cadre juridique en découlant et des conséquences de sa transgression. 
l) Selon un courrier électronique adressé le 7 février 2018 par les HUG à 
B______, F______ pesait 7,82 kg à cette date. 
m) Le 8 février 2018, le Service du développement et de la croissance des HUG a 
effectué une consultation sur E______ en présence de sa mère. 
Il en ressort que le mineur présentait une croissance staturo-pondérale 
harmonieuse. Son développement moteur se situait dans la limite inférieure de la 
norme. Il présentait un léger retard du développement cognitif et langagier. Lors 
de la consultation, il montrait des difficultés à porter son attention sur une activité 
et il avait un comportement relativement agité. Il présentait également des 
difficultés à réguler ses émotions. 
Etaient ainsi recommandés une prise en charge en psychomotricité ou avec un 
psychopédagogue spécialisé dans le développement (SEI) pour le cas où l’enfant 


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retournerait à domicile, une intégration en crèche (stimulation) et un bilan auprès 
de la Guidance infantile. 
n) Par acte déposé le 14 février 2018 au Tribunal de protection, B______ et 
A______ ont sollicité le prononcé de mesures superprovisionnelles visant à la 
restitution du droit de déterminer le lieu de résidence des enfants et de leur garde 
de fait, laquelle a été rejetée par décision DTAE/731/2018 du même jour. 
o) Par courrier du 15 février 2018, le SPMi a autorisé la mère à rendre visite à ses 
enfants au sein des HUG à raison de deux heures par jour en présence d’un 
professionnel de l’hôpital et le père à raison de deux fois une heure par semaine en 
présence d’un professionnel du corps hospitalier. 
Le SPMi les a également informés que le corps médical était autorisé à emmener 
F______ au CHUV pour que cette dernière soit examinée par le Dr G______. 
p) Le 26 février 2018, le Service de psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent des 
HUG a rendu un rapport médical s'agissant des deux enfants. 
E______, après avoir beaucoup réagi à la séparation (épisodes de pleurs, retrait, 
besoin de présence et de bras) présentait une bonne évolution malgré un léger 
retard dans son développement cognitif et un développement moteur dans la 
limite inférieure. 
F______ avait également bien évolué sur le plan alimentaire et sur le plan de son 
plexus brachial. 
Le père, en revanche, présentait des angoisses majeures au sujet de la santé de sa 
fille, principalement par rapport à l'alimentation et à sa prise de poids ainsi qu'à 
l'évolution de son plexus brachial. Envahi par ses angoisses, il peinait à entendre 
les recommandations des pédiatres et des autres soignants, remettant en cause la 
prise en charge. Il semblait se défendre de ses angoisses par une hypomanie et 
présentait également un discours teinté d'idées grandioses et parfois délirantes 
quant à son identité. Sur proposition du service, il avait été reçu à deux reprises 
par un psychiatre, mais n'était pas preneur d'un suivi. 
Demeurant très pris dans son discours, il se montrait toutefois plus disponible 
dans les interactions avec les enfants, pouvant notamment répondre aux 
sollicitations de son fils de façon chaleureuse. 
La relation mère-enfants était décrite comme positive, la mère étant attentive aux 
signaux de ses deux enfants et y répondant de manière adéquate et chaleureuse. 
q) Lors de l’audience tenue le 27 février 2018 par le Tribunal, les parents se sont 
opposés à la ratification de la clause-péril. Ils ont en revanche adhéré aux 
recommandations du SPMi, avec une réserve pour l’expertise familiale jusqu'à ce 


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que le sort des enfants soit tranché par le Tribunal. Ils ont conclu, sur mesures 
provisionnelles, au retour des enfants à domicile, le père se disant prêt à quitter le 
domicile pour permettre le retour des enfants auprès de leur mère. 
r) Lors de cette audience, la Dre K______ a, notamment, précisé que les attitudes 
de gavage des parents, auxquelles elle avait assisté, ainsi que les souhaits de 
B______ de vouloir faire pratiquer sur sa fille des examens supplémentaires 
invasifs, tels que la gastroscopie et la laryngoscopie, avaient éveillé les 
inquiétudes des médecins et conduit au signalement. Le corps médical avait alors 
tenté d’expliquer aux parents que ces attitudes pouvaient provoquer une anorexie 
du nourrisson. 
Les examens préconisés sur F______ liés à son plexus brachial n'étaient plus 
nécessaires au vu de l'évolution favorable de l'enfant, cette dernière devant 
bénéficier d'un suivi physiothérapeutique, y compris à domicile, mais de manière 
mesurée et en état d'éveil. 
Pour E______, il était nécessaire de mettre en place les mesures thérapeutiques 
préconisées dans le rapport de la consultation du développement du 
8 février 2018. 
La Dre K______ a confirmé avoir personnellement informé les parents du 
signalement, de la décision de clause-péril et des conséquences de cette mesure le 
vendredi 26 février 2018. 
 
s) Dans un rapport médical du 2 mars 2018, la Dre P______, ______ au Service 
de psychiatrie des HUG, a confirmé avoir évalué le père des enfants à la demande 
de l'équipe de pédopsychiatrie des HUG et le suivre en ambulatoire de manière 
hebdomadaire depuis le 9 février. 
Elle a constaté chez son patient une anxiété au premier plan, se manifestant par 
une logorrhée avec un discours digressif et une hyperactivité traduite par l'envoi 
de nombreux emails, la production de documents, ainsi que de consultations dans 
plusieurs établissements. 
S'agissant de la santé de F______, il présentait des angoisses majeures au point 
qu'il n'arrivait parfois pas à entendre les recommandations des pédiatres et des 
autres soignants et remettait en cause les prises en charge. Il restait peu critique et 
tenait par moment des discours contradictoires. Au fur et à mesure des entretiens, 
une certaine introspection avait toutefois été observée concernant la survenue des 
angoisses. 
S'agissant de son rôle parental, il décrivait une douleur insupportable liée à la 
séparation des enfants, avec lesquels il aurait une relation fusionnelle et très 
affective. Il décrivait un sentiment d'injustice lié à la clause-péril. Il ne 
reconnaissait pas les difficultés qu'il aurait pu rencontrer pour avoir eu des enfants 


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en bas âge à ce moment de sa vie. Il reconnaissait que son épouse prenait en 
charge les soins quotidiens des enfants. 
Après avoir dans un premier temps nié le besoin du suivi, il avait finalement 
poursuivi les séances. S'agissant de ses difficultés notamment pour reconnaître les 
besoins des enfants ou accepter les consignes médicales, il se trouvait en déni 
partiel, parvenant petit-à-petit à prendre conscience de certaines réactions 
inadaptées. 
B. 
a) 
Par 
ordonnance 
DTAE/1574/2015 
(référencée 
par 
erreur 
sous 
DTAE/1474/2018 sur celle-ci) rendue le 27 février 2018, notifiée aux parties le 
29 mars suivant, le Tribunal de protection a pris les mesures suivantes : 
 
- préalablement, ratifié la clause-péril (ch. 1 du dispositif), 
 
- statuant sur mesures provisionnelles, retiré aux parents le droit de déterminer le 
lieu de résidence des mineurs (ch. 2), ordonné le placement provisoire des 
mineurs auprès de leurs père et mère (ch. 3), fait interdiction aux parents 
d'emmener ou de faire emmener hors de Suisse leurs enfants, sauf autorisation 
préalable du Tribunal (ch. 4), ordonné le dépôt des documents d'identité des deux 
mineurs (cartes d'identité et passeports) auprès du SPMi (ch. 5), la mise en œuvre 
d'un suivi pédiatrique pour les deux mineurs à Genève (ch. 6), la mise en place 
pour E______ d'un suivi de psychomotricité ou d'un suivi avec un 
psychopédagogue spécialisé dans le développement (ch. 7), l'inscription de 
E______ en crèche, les parents devant l'y conduire régulièrement (ch. 8), et la 
mise en œuvre d'un bilan auprès de la Guidance infantile pour ce dernier (ch. 9), 
l'instauration d'une curatelle d’assistance éducative en faveur des mineurs (ch. 10), 
ainsi que d'une curatelle d’organisation, de surveillance du placement (ch. 11), et 
la désignation de C______ et D______ aux fonctions de curateurs des mineurs 
(ch. 12), déboutant les parties de toutes autres conclusions (ch. 13) et leur 
rappelant que cette ordonnance était immédiatement exécutoire nonobstant 
recours (ch. 14), et 
 
- statuant sur mesures préparatoires, ordonné la mise en œuvre d'une expertise du 
groupe familial (ch. 15) et imparti aux parents et aux curateurs un délai pour faire 
parvenir au Tribunal de protection la liste des questions qu'ils souhaitaient voir 
posées à l'expert (ch. 16). 
 
Le Tribunal a ratifié la clause-péril, au motif que cette mesure avait été prise après 
une évaluation fondée sur des circonstances entourant la prise en charge des 
mineurs, au vu des difficultés de santé de F______, des craintes s'agissant du 
développement de son frère aîné, très fusionnel avec sa mère, et des difficultés 
relevées pour les parents, en particulier pour le père, lequel avait des 
comportements alimentaires dangereux et insistait pour réaliser sur le nourrisson 
des examens médicaux inappropriés et non indiqués en lieu et place des examens 


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complémentaires indispensables à une intervention chirurgicale pour son plexus 
brachial, la mère semblant, quant à elle, dépassée par la prise en charge des deux 
enfants et accaparée par son fils aîné, qui sollicitait de manière prépondérante sa 
présence. Cette mesure apparaissait ainsi justifiée par la nécessité impérieuse de 
maintenir la mineure en sécurité et d'évaluer la situation de son frère hors du 
domicile familial. 
 
Le maintien du retrait du droit de déterminer leur lieu de résidence s'imposait dans 
la mesure où des inquiétudes demeuraient quant à la prise en charge des enfants. 
En effet, la fuite des parents, après l'annonce de la clause-péril, dont ils 
contestaient avoir reçu l'information, démontrait leurs difficultés à respecter l'avis 
du réseau. Le risque d'un départ des enfants de Suisse mettrait à mal les suivis mis 
en place et nécessaires à leur bon développement. Les parents s'engageaient, 
cependant, à mettre en œuvre la prise en charge préconisée. Le thérapeute du père 
relevait sa capacité – certes fragile – à travailler sur ses difficultés. 
 
S'agissant du lieu de placement des enfants, au vu de leur très jeune âge, de leur 
besoin de stabilité, de la prise en charge prioritaire par leur mère, son engagement 
à accepter les mesures préconisées et l'engagement du père de quitter le domicile 
conjugal si nécessaire, les mineurs pouvaient revenir vivre avec leur parents, à 
charge pour eux de se conformer aux mesures prononcées et de collaborer 
intensément avec les curateurs. 
Le retour des enfants s'inscrivait également dans le cadre de la mise en œuvre de 
l'expertise familiale, à laquelle il était donné suite compte tenu de la situation 
familiale complexe, de l'état de santé des mineurs et des inquiétudes du réseau 
s'agissant de l'attitude du père. 
L'intérêt des mineurs commandait par ailleurs une certaine stabilité nécessaire à la 
prise en charge de leurs problèmes médicaux spécifiques, afin de ne pas mettre à 
mal leur développement, de sorte qu'au vu des incidents passés, il convenait 
d'interdire aux parents d'emmener les enfants hors de Suisse sans autorisation 
préalable du Tribunal, d'ordonner des suivis et d'instaurer des curatelles. 
 
b) A______ et B______ ont, sous la plume de leur conseil, sollicité la 
consultation du dossier du Tribunal de protection le 26 février, puis le 20 mars, 
consultation qui a été autorisée "après notification de la décision". 
 
Les parents ont réitéré leur demande les 29 mars et 3 avril 2018 et ont pu 
consulter le dossier le 4 avril suivant. 
c) Par acte déposé le 9 avril 2018 à la Cour de justice, A______ et B______ 
recourent contre l'ordonnance précitée, dont ils sollicitent l'annulation, 
subsidiairement l'annulation du ch. 1 du dispositif, avec suite de dépens. 
d) Le Tribunal de protection n'a pas souhaité revoir sa décision. 


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e) Par courrier du 11 avril 2018, A______ et B______ ont adressé au Tribunal de 
protection une demande d'interprétation de l'ordonnance litigieuse tendant à ce 
qu'il soit précisé si elle retreignait le libre choix du pédiatre de leurs enfants et s'ils 
devaient se conformer au choix du Service de pédiatrie des HUG ou s'il suffisait 
qu'un suivi soit assuré à Genève. Ils expliquaient qu'ils avaient souhaité que leurs 
enfants soient suivis par la Dre Q______, qui les avait reçus le 9 avril 2018. Un 
nouveau rendez-vous avait été agendé pour le 16 avril suivant. Toutefois, le 
Service de pédiatrie des HUG avait refusé de transmettre les dossiers médicaux 
des enfants à ce médecin et les avait orientés vers le Dr R______ à la Clinique 
H______. Le curateur leur avait également demandé d'aller consulter ce dernier. 
Ils n'avaient toutefois pu obtenir de rendez-vous avec celui-ci et la Dre Q______ 
avaient finalement renoncé à la prise en charge des enfants. 
Par courrier du 18 avril 2018, le Tribunal de protection a relevé que, selon les 
informations reçues du curateur, la Dre K______ avait souhaité faciliter la mise 
en place du suivi pédiatrique en contactant le Dr R______ et que ce dernier avait 
été contacté par la Dre Q______, qui lui avait indiqué qu'elle ne souhaitait pas 
assurer le suivi de leurs enfants, ces derniers étant venus trois fois en trois jours 
pour les problèmes de poids et une otite de leur fille, raison pour laquelle le 
curateur les avait orientés vers le Dr R______. Le Tribunal de protection a donc 
invité les parents à suivre les conseils du curateur. 
f) Par courrier du 25 avril 2018, le SPMi a informé la Cour qu'il n'avait pas obtenu 
la remise des pièces d'identité des enfants, celles-ci n'ayant pas encore été établies 
selon les dires des parents. La mise en place d'un suivi pédiatrique et les 
démarches pour inscrire E______ dans une crèche étaient en cours. S'agissant en 
particulier du suivi pédiatrique, B______ avait informé les curateurs qu'il n'avait 
pu obtenir de rendez-vous auprès du Dr R______, de sorte qu'il avait finalement 
été mis en place auprès du Dr S______. Le SPMi avait par ailleurs rappelé aux 
parents qu'ils devaient prendre contact avec la Guidance infantile et le Service 
éducatif itinérant. 
Les curateurs s'étaient rendus au domicile de la famille le 4 avril 2018. Les 
parents et les enfants étaient présents, ainsi que deux jeunes femmes présentées 
comme des employées à plein temps en qualité d'aides de ménage et de vie, dont 
l'une logeait dans l'appartement, qui comptait deux pièces. Les curateurs ont 
constaté qu'un matelas se trouvait dans un coin de la cuisine. La famille dormait 
dans la chambre où se trouvaient deux lits à barreaux, dont l'un était utilisé pour 
F______, un grand matelas à même le sol pour les parents et un autre matelas 
pour E______. Le SPMi s'interrogeait sur le mobilier de l'appartement au regard 
de la fortune importante alléguée par le père et sur le caractère adapté du 
couchage de E______, qui n'avait que deux ans. 
Enfin, les enfants semblaient en bonne santé. F______ mobilisait maintenant son 
bras et était stimulée sur ce point par ses parents à travers des jeux. 


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Demeurant inquiets au niveau de la prise en charge des mineurs, le SPMi a 
confirmé ses recommandations. 
g) Par avis du 27 avril 2018, les parties et participants à la procédure ont été 
informés de ce que la cause serait mise en délibération à l'issue d'un délai de dix 
jours. 
 
h) Par réplique du 3 mai 2018, A______ et B______ ont persisté dans leurs 
explications et précisé que la mère était assistée par des aides en raison des 
absences professionnelles de son époux, que l'une d'elle dormait chez eux, dans la 
seconde chambre de l'appartement, que E______ dormait dans son lit à barreau, 
mais qu'ils avaient placé leur matelas à même le sol pour empêcher leur fils de se 
faire mal lorsqu'il sortait de son lit en passant par-dessus la barrière, qu'ils étaient 
à la recherche d'un logement plus spacieux, que les démarches pour 
l'établissement des pièces d'identité des enfants étaient en cours et qu'ils avaient 
pris contact avec la Guidance infantile et le Service éducatif itinérant. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 
applicables par analogie aux mesures de protection de l'enfant (art. 314 al. 1 CC). 
Les décisions de l'autorité de protection relatives à des mesures provisionnelles 
peuvent faire l'objet d'un recours dans les dix jours à compter de leur notification 
(art. 445 al. 3 CC) auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice 
(art. 53 al. 1 LaCC). 
Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit auprès du juge (art. 450 
al. 3 CC). 
Interjeté par des parties à la procédure, dans le délai utile et selon la forme 
prescrite, le recours est recevable. 
1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
2. 
Les recourants invoquent la violation de leur droit d'être entendus, aux motifs que, 
pour prendre sa décision, le Tribunal de protection s'est, notamment, fondé sur le 
rapport de police du 30 janvier 2018, qui ne leur aurait pas été communiqué, et 
qu'il ne leur a été possible de consulter le dossier que le 4 avril 2018. 
 
2.1 Compris comme l'un des aspects de la notion générale de procès équitable au 
sens des art. 29 Cst. et 6 CEDH, le droit d'être entendu garantit notamment le droit 
pour une partie à un procès de prendre connaissance de toute pièce du dossier 
ainsi que de toute argumentation présentée au tribunal et de se déterminer à leur 


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propos, que celle-ci contienne ou non de nouveaux éléments de fait ou de droit. Il 
appartient en effet aux parties, et non au juge, de décider si une prise de position 
ou une pièce nouvellement versée au dossier appelle des observations de leur part. 
Toute prise de position ou pièce nouvelle versée au dossier doit dès lors être 
communiquée aux parties pour leur permettre de décider si elles veulent ou non 
faire usage de leur faculté de se déterminer (ATF 138 I 484 consid. 2.1; 137 I 195 
consid. 2.3.1; 133 I 100 consid. 4.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_95/2016 du 
2 mai 2016 consid. 4.2.1). 
La violation du droit d'être entendu entraîne l'annulation de la décision attaquée, 
indépendamment des chances de succès du recours sur le fond (ATF 137 I 195 
précité consid. 2.2; 135 I 279 consid. 2.6.1); celle-ci peut toutefois, à titre 
exceptionnel, être réparée, pour autant qu'elle ne soit pas particulièrement grave et 
que la partie concernée ait la possibilité de s'exprimer devant une autorité de 
seconde instance disposant d'un pouvoir de cognition complet en fait et en droit 
(ATF 137 I 195 précité consid. 2.3.2; 136 V 117 consid. 4.2.2.2; 133 I 201 
consid. 2.2). 
2.2 En l'espèce, les recourants n'ont certes pu consulter le dossier que le 
4 avril 2018. Toutefois, ils ont pu librement s'exprimer lors de l'audience tenue le 
27 février 2018 par le Tribunal de protection. Quand bien même ils n'auraient 
alors pas eu connaissance du rapport de police dressé le 30 janvier 2018, lequel 
décrit les évènements intervenus le 27 janvier 2018 (cf. supra EN FAIT let. A.i), 
ils ne contestent pas son contenu et n'indiquent pas dans quelle mesure la prise de 
connaissance de ce document avant ladite audience aurait été déterminante. De 
même, ils n'allèguent pas que la consultation du dossier en date du 4 avril 2018 a 
eu pour conséquence qu'ils n'auraient pas été informés de certains éléments de 
faits sur lesquels ils n'ont pas eu l'opportunité de se déterminer. 
Au vu de ce qui précède, il convient de considérer que la violation du droit d'être 
entendu alléguée par les recourants a été guérie devant l'autorité de recours, qui 
dispose d'un plein pouvoir d'examen, de sorte qu'il ne se justifie pas d'annuler la 
décision litigieuse pour ce motif. 
Leur premier grief est, par conséquent, infondé. 
3. 
Les recourants limitent explicitement leur recours à la contestation de la 
ratification de la clause-péril. 
 
Ils font valoir que la nounou qui les accompagnait le 27 janvier 2018 a été 
inculpée au même titre qu'eux. Ils allèguent qu'ils n'auraient jamais impliqué une 
personne tierce s'ils avaient eu connaissance de la décision de clause-péril prise à 
leur encontre. Leur objectif était maintenant de tout mettre en œuvre pour que les 
poursuites dirigées contre cette jeune femme, qu'ils avaient embauchée la veille de 
l'évènement, soient abandonnées. Il convenait donc d'examiner, non pas si la 


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décision litigieuse leur avait été notifiée avant de quitter les HUG le 
27 janvier 2018, mais si la situation présentait alors une telle urgence qu'elle 
nécessitait l'intervention litigieuse du SPMi. 
 
Ils soutiennent, à cet égard, que ledit service, puis par ricochet le Tribunal de 
protection ont été induits en erreur par le contenu du signalement des HUG. Selon 
eux, ils avaient rapidement informé la Dre K______ du suivi de F______ par le 
Dr G______ et de leur refus de l'opérer, mais leur position n'avait pas été 
respectée. Il ressortait également du courrier électronique du Dr G______ qu'il 
existait un lien entre le poids de l'enfant et sa récupération neurologique, raison 
pour laquelle les parents étaient très inquiets par la perte de poids de F______, qui 
pesait 7,76 kg lors de son admission et seulement 7,82 kg le 7 février 2018, avec 
un amaigrissement entre les deux. Leurs inquiétudes étaient donc fondées, mais 
n'avaient pas été prises au sérieux par la Dre K______. Les relations entre celle-ci 
et les parents étaient alors devenues délétères, le médecin tentant de leur imposer 
des examens - non sans risques pour l'enfant -, en ignorant les premiers signes 
d'une récupération spontanée et en attribuant à des troubles psychiques la 
prétendue incapacité du père de donner son accord à ceux-ci. Il était exact que le 
père de l'enfant présentait alors une certaine anxiété, mais la situation médicale de 
F______ et la nécessité, face aux pressions qu'il subissait, de défendre le choix 
thérapeutique pris sur les recommandations du Dr G______ la justifiait, de même 
que l'immixtion progressive du corps médical dans les aspects de sa vie 
personnelle et familiale. Au final, il s'était avéré que les examens préconisés par 
les HUG relatifs aux plexus brachial auraient été inutiles au vu de la récupération 
spontanée de l'enfant. Enfin, lors de l'audience du 27 février 2018, la 
Dre K______ a justifié l'attitude du corps médical en évoquant pour la première 
fois un risque d'anorexie du nourrisson en lien avec l'attitude de gavage, risque qui 
n'avait pourtant été mentionné ni aux parents ni dans le signalement. 
 
3.1 Le prononcé d'une clause-péril par la direction du SPMi en application de 
l'art. 12 al. 7 de la Loi genevoise sur l'Office de la jeunesse présuppose l'existence 
d'une urgence telle qu'il faille intervenir immédiatement pour protéger les intérêts 
du ou des mineurs concernés. Une fois les mesures nécessaires prises, le danger 
perd évidemment son caractère d'immédiateté selon l'objectif poursuivi par la 
disposition légale, sans toutefois que cela conduise à refuser la ratification de 
celle-ci par le Tribunal de protection, sauf à vider ladite disposition de son sens. 
Ainsi, la Chambre de céans a déjà jugé qu'en la matière, le pouvoir d'examen du 
Tribunal de protection se limitait à examiner si, au moment où la "clause-péril" a 
été prise, les mesures ordonnées étaient justifiées au vu des circonstances et des 
informations en possession du SPMi, d'éventuelles modifications ultérieures de la 
situation étant sans incidence. Ce n'est qu'après avoir le cas échéant ratifié la 
mesure prise au vu des seules circonstances existantes au moment de son 
prononcé que le Tribunal de protection doit vérifier si celle-ci est encore adéquate 
et proportionnée au vu des éléments résultant de l'instruction ultérieure ou de 


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l'évolution de la situation et le cas échéant prendre lui-même les mesures 
provisionnelles qui s'imposent (DAS/203/2017 du 9 octobre 2017). 
 
3.2 En l'espèce, les recourants, qui avaient fait ausculter leur fille par le 
Dr G______ du CHUV pour son plexus brachial, avaient fait le choix de se 
conformer à ses recommandations et d'attendre avant de procéder à une 
intervention chirurgicale - non sans risques - pour laisser le temps à une 
éventuelle récupération spontanée. Fondé d'un point de vue médical, ce choix 
n'était donc pas critiquable et expliquait la raison pour laquelle les parents se sont 
opposés à des examens complémentaires non préconisés par le médecin du 
CHUV, d'autant qu'ils avaient pu observer les premiers signes d'une guérison. 
 
S'agissant de la question alimentaire, les parents étaient préoccupés par le poids de 
F______. Ils s'inquiétaient de l'éventuelle persistance du muguet pour lequel 
F______ avait reçu un traitement à la Clinique H______ et des conséquences 
d'une alimentation insuffisante, qui aurait, selon eux, pu porter préjudice à la 
récupération musculaire et neurologique du bras atteint de l'enfant, raisons pour 
lesquelles ils ont demandé des examens gastriques complémentaires, voire la pose 
d'une sonde pour la nourrir. 
 
Toutefois, le bien-fondé des choix et des craintes des parents n'est en l'occurrence 
pas décisif. En effet, le problème relevé par les médecins des HUG résidait 
essentiellement dans des difficultés importantes à communiquer avec les parents. 
La mère se tenait en retrait et ne prenait pas position. Quant au père, le corps 
médical n'arrivait pas à établir avec lui un échange constructif, celui-ci adoptant 
une attitude intransigeante et une position inébranlable, notamment, concernant 
une éventuelle pathologie alimentaire sévère dont aurait souffert sa fille, bien 
qu'une telle pathologie n'ait pas été objectivée. Ils avaient également observé chez 
lui des comportements alimentaires dangereux à l'égard de l'enfant et une relation 
dysfonctionnelle en lien avec des comportements de gavage, comportements qu'il 
répétait malgré l'intervention et les mises en garde des médecins. Aucune des 
explications fournies par le corps médical n'était à même de le rassurer. 
 
Le comportement problématique du père avait également été mis en évidence par 
un psychologue et un pédopsychiatre des HUG, lesquels avaient relevé l'attitude 
inflexible et imperméable du père, qui était tellement pris dans son discours qu'il 
peinait à percevoir les signaux émis par ses enfants, une présentation grandiose de 
lui-même et une attitude distante face à toute tentative d'éclaircissement. 
 
Il apparaît ainsi que le manque de disponibilité et d'écoute du recourant, ainsi que 
son incapacité à interagir positivement avec le corps médical - c'est-à-dire à 
discuter de manière constructive, sans que cela implique nécessairement de 
renoncer aux choix thérapeutiques adoptés par les parents ou de se soumettre aux 
suggestions des médecins - ont légitimement inquiété le réseau autour des enfants 


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quant à la capacité du père à répondre à leurs besoins, en particulier sur le plan 
médical. 
 
C'est ainsi à raison que le Tribunal de protection a considéré que la clause-péril 
prononcée par le SPMi sur la base du signalement des HUG était justifiée au vu 
des circonstances et qu'il l'a ratifiée. 
4. 
Les autres mesures prises par le Tribunal de protection ne sont pas critiquées par 
les recourants et apparaissent en l'état nécessaires et adéquates au vu de la 
situation, en particulier le besoin de suivis et de stabilité des enfants dans l'attente 
du résultat de l'expertise psychiatrique familiale. 
5. 
Au vu de ce qui précède, l'ordonnance entreprise sera, par conséquent, confirmée. 
6. 
La procédure est gratuite s'agissant de mesures de protection d'un mineur (art. 81 
al. 1 LaCC). Il n'y a pas lieu à allocation de dépens. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 9 avril 2018 par A______ et B______ contre 
l'ordonnance DTAE/1574/2018 rendue par le Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant le 27 février 2018 dans la cause C/2050/2018-6. 
Au fond : 
Le rejette. 
Dit que la procédure est gratuite et qu'il n'y a pas lieu à allocation de dépens. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Ursula ZEHETBAUER 
GHAVAMI et Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, 
greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
La présente décision, incidente et de nature provisionnelle (137 III 475 cons. 1) est 
susceptible d'un recours en matière civile, les griefs pouvant être invoqués étant 
toutefois limités (art. 98 LTF), respectivement d'un recours constitutionnel subsidiaire 
(art. 113 à 119 et 90 ss LTF). Dans les deux cas, le recours motivé doit être formé dans 
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de la décision 
attaquée. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.