ge_gerichte · ATAS/632/2024 · 2024-08-21 · fr


Siégeant : Laurence PIQUEREZ, Présidente suppléante; Anny FAVRE et Michael 
RUDERMANN, Juges assesseurs 
 
 
 
 
 RÉPUBLIQUE ET 
 
 CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2936/2023 
ATAS/632/2024 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 21 août 2024 
Chambre 8 
 
En la cause 
A______ 
représenté par Me Clio HERRMANN, avocat 
 
recourant 
 
contre 
SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN 
CAS D'ACCIDENTS 
 
intimée 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), né le ______ 1964, sans formation 
professionnelle, domicilié à Genève jusqu’en 2015, année de son déménagement 
en Guadeloupe, a exercé la profession de chauffeur-livreur pour la société 
B______ jusqu’à fin septembre 1997. Il a ensuite été engagé par C______, société 
sise dans le canton de Genève, en qualité de chauffeur de clark auxiliaire. Dans le 
cadre de ces deux emplois, il était assuré contre le risque accidents par la Caisse 
nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la SUVA). 
b. Le 1er mai 1997, l’assuré a chuté d’une hauteur d’un mètre, ce qui avait 
occasionné une entorse de la cheville et de l’épaule gauches. Le diagnostic de 
périarthropathie de l’épaule gauche avec composante capsulaire, limitation 
douloureuse de la mobilité en abduction et en élévation, abaissement de l’épaule 
gauche, tendinoses et ténopériostites au niveau de l’apophyse coracoïde, de 
l’insertion du tendon du long chef du biceps ainsi que de l’insertion du tendon du 
supra-épineux et myoses au niveau du muscle supraépineux à gauche avait été 
posé lors d’un séjour à la Rheaklinik de Bellikon à fin 1997 et des limitations 
fonctionnelles avaient été mises en évidence : charger et décharger un camion (en 
tant que chauffeur) et travail au niveau de l’épaule ou au-dessus (lettre de sortie 
du 6 janvier 1998 signée par la Dre D______, médecine physique et réadaptation). 
Les séquelles accidentelles avaient toutefois disparu en avril 1999 (examen par le 
médecin-conseil de la SUVA, le Dr E______). 
c. Le 2 mars 1998, il a été victime d’un accident de chantier qui a également été 
pris en charge par l’assureur précité. L’assuré a en effet chuté d’une hauteur de 
12 mètres, ce qui avait entraîné des fractures des deux calcanéums, du scaphoïde 
du poignet gauche et une disjonction sacro-iliaque à droite. À l’issue du 
versement des indemnités journalières, soit dès le 1er septembre 2002, la SUVA a 
accordé une rente d’invalidité à 100% à l’assuré pour les séquelles du sinistre du 
2 mars 1998, en se fondant sur les conclusions d’un examen final réalisé par son 
médecin-conseil, le Dr E______ (examen du 6 juin 2000), et les conclusions de 
l’expert psychiatre mandaté par l’assurance-invalidité, le Dr F______ (rapport du 
29 juin 2001), étant précisé que le médecin-conseil avait laissé le soin à 
l’administration de se prononcer sur le lien de causalité entre les troubles 
psychologiques et l’accident. Le premier médecin retenait une pleine capacité de 
travail, sans diminution de rendement, dans une activité adaptée essentiellement 
en position assise (pas de position debout pendant de longues périodes, pas de 
déplacements sur de moyennes ou longues distances, pas de port de charges, pas 
d’activité nécessitant de s’agenouiller ou de s’accroupir). Quant au second, il avait 
considéré la capacité de travail nulle en raison de troubles psychopathologiques 
complexes, principalement narcissiques (personnalité narcissique ; F60.8). 
B. 
L’assurance-invalidité a également mis l’assuré au bénéfice d’une rente entière 
d’invalidité dès le 1er mai 1998, retenant un taux d’invalidité de 90% dès le 


 
 
 
 
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1er mai 1998 et de 100% dès le 1er septembre 1998. Cette décision était fondée sur 
les conclusions du Dr F______ et celles du Dr E______ (rapport du 6 juin 2000). 
La capacité résiduelle de travail avait été préalablement testée lors d’un stage 
d’observation professionnelle au Centre d’intégration professionnelle à Genève du 
2 au 28 janvier 2001. Le rapport d’évaluation (ci-après : rapport COPAI) 
concluait à une capacité physique résiduelle de travail de 60%, dans une activité 
adaptée en position assise, l’assuré n'étant cependant pas en mesure de reprendre 
une activité professionnelle. 
C. 
a. Tant l’Office de l’assurance-invalidité pour les assurés résidant à l’étranger (ci-
après : OAIE) que la SUVA ont mis en œuvre une révision de la rente 
d’invalidité. 
b. L’OAIE a soumis l’assuré à une expertise rhumatologique confiée au 
Dr G______ (rhumatologue), lequel a examiné l’assuré en date du 16 novembre 
2016. Il a retenu les diagnostics de fracture avec déformation des deux 
calcanéums (S92.0), une fracture avec enfoncement des astragales (S92.1) et des 
douleurs articulaires des deux chevilles (M25.5). L’assuré présentait une mobilité 
quasi nulle des deux chevilles, rendant la marche en terrain irrégulier très 
difficile, voire impossible ; des troubles de l’équilibre en rapport avec la perte de 
l’adaptation du pied résultant de la quasi-absence de mobilité des articulations de 
la cheville et une pseudo-arthrodèse associée à peu de douleurs au repos. D’un 
point de vue rhumatologique, le médecin considérait la capacité de travail entière 
dans une activité adaptée, avec les limitations fonctionnelles suivantes : absence 
de port de charge, pas de situation debout prolongée, pas de marche de plus de 
40-60 minutes d’affilée par jour et pas plus de trois heures de marche par 
semaine. Un travail de bureau sédentaire était envisageable et la situation 
médicale était inchangée par rapport à l’année d’octroi de la rente 
d’invalidité, 2001. 
c. Le Dr H______ (psychiatre) a quant à lui procédé à l’évaluation psychiatrique 
de l’assuré. Dans son rapport du 18 janvier 2017, l’expert n’a retenu aucun 
symptôme psychique (troubles narcissiques, personnalité paranoïaque, idées 
délirantes) à l’origine de limitations fonctionnelles et a relevé que les éléments 
invoqués par l’assuré étaient principalement dus à des difficultés sur le plan 
physique et non psychiatrique. La capacité de travail de l’intéressé était par 
conséquent entière d’un point de vue psychiatrique. 
d. Dans un avis du 6 mars 2017, le Dr I______, psychiatre et médecin interne de 
l’OAIE, a retenu une capacité de travail entière dans une activité adaptée. Il a 
précisé que bien que l’assuré fût en rémission de son trouble de la personnalité et 
qu’il ne présentât pas de limitations fonctionnelles psychiques, son status ne lui 
permettait pas une auto-réadaptation d’un point de vue psychique, compte tenu de 
la durée de la rente perçue, de l’absence de formation professionnelle, de l’échec 
d’une réadaptation professionnelle antérieure ainsi que du risque d’une nouvelle 
accentuation problématique des traits de la personnalité. Une mesure 


 
 
 
 
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d’observation devait être mise en place préalablement à une réadaptation 
professionnelle. 
b. Un stage d’observation ayant été considéré comme superflu au regard du 
dossier médical et compte tenu du fait que l’assuré savait faire preuve d’auto-
réadaptation sachant qu’il pratiquait la pêche et la cuisine de manière quotidienne 
en Guadeloupe, l’OAIE a supprimé, par décision du 17 décembre 2019, le droit à 
la rente. L’OAIE a considéré que l’état de santé psychique s’était amélioré et ne 
justifiait plus d’incapacité de travail, alors que les limitations fonctionnelles 
somatiques, si elles n’avaient pas subi de modification, permettaient l’exercice 
d’une activité adaptée à plein temps. Le taux d’invalidité en découlant était 
insuffisant pour permettre l’octroi d’une rente (33%). 
c. Sur recours interjeté par l’assuré contre cette décision, le Tribunal administratif 
fédéral a jugé que les rapports d’expertise des Drs G______ et H______ ne 
permettaient pas de porter un jugement valable sur l’état de santé de l’assuré, et 
en particulier ne permettaient pas de démontrer une amélioration de la capacité de 
travail (arrêt du 25 octobre 2021). Il a dès lors annulé la décision entreprise et 
renvoyé la cause à l’OAIE pour instruction complémentaire, avec mise en œuvre 
d’une expertise pluridisciplinaire (psychiatrique, rhumatologique, neurologique et 
médecine interne), tout en précisant que le dossier ne recelait en l’état pas de 
motif de révision justifiant une suppression de la rente. 
D. 
a. La SUVA, de son côté, a soumis le cas à son médecin-conseil après avoir versé 
au dossier les rapports des Drs G______ et H______. Dans son avis du 22 juillet 
2020, le Dr J______, spécialiste en orthopédie et médecin-conseil de l’assureur, a 
considéré que la situation somatique était identique à celle qui avait été constatée 
en 2000 par le Dr E______. Les conclusions divergentes du Dr K______, médecin 
généraliste français ayant examiné l’assuré (rapport du 2 avril 2019), ne pouvaient 
être suivies, rien ne motivant une diminution de la capacité de travail en position 
assise. Quant à la pathologie psychiatrique, elle s’était améliorée (plus de 
symptômes psychiques suffisamment prononcés pour reconnaître des limitations 
fonctionnelles), selon l’avis de l’expert psychiatre le Dr H______, mandaté par 
l’assurance-invalidité. L’assuré avait donc recouvré une pleine capacité de travail. 
b. L’assureur a par conséquent procédé à une comparaison des revenus et a 
considéré que le taux d’invalidité, après abattement de 5% sur le salaire 
statistique d’invalide, était de 4% en 2020, de sorte que la rente a été supprimée 
avec effet au 1er octobre 2020 (décision du 25 août 2020). 
L’assuré s’est opposé à cette décision. Il a produit un rapport du Pr L______, 
ancien médecin chef du Service d’orthopédie et de traumatologie de l’appareil 
locomoteur, puis du Département de Chirurgie des HUG. Ce médecin avait conclu 
à une incapacité de travail totale dans toute activité, en raison de l’état douloureux 
engendré par le handicap qui empêchait l’assuré de se concentrer sur une tâche 
même sédentaire. Il notait également que l’état de santé n’était pas stabilisé, dès 


 
 
 
 
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lors que l’arthrose des pieds de l’assuré s’aggravait progressivement. L’assuré a 
également contesté la valeur probante du rapport du Dr G______, les revenus 
avec et sans invalidité retenus par l’assureur et le taux d’abattement sur le salaire 
statistique. Il a notamment conclu à la suspension de la procédure jusqu’à droit 
jugé dans la procédure l’opposant à l’assurance-invalidité et à l’octroi d’une rente 
entière d’invalidité. 
c. La SUVA a accédé à la demande de suspension de la procédure. 
E. 
Donnant suite à l’arrêt du Tribunal administratif fédéral, l’OAIE a confié une 
expertise pluridisciplinaire au M______. La SUVA s’est jointe au mandat 
d’expertise. 
Les Drs N______, psychiatre, O______, neurologue, P______, médecin interne, 
et Q______, rhumatologue, ont rendu leur rapport en date du 6 mars 2023. 
Au terme d’une évaluation consensuelle, les experts ont retenu les diagnostics 
suivants, avec impact sur la capacité de travail : douleurs de la cheville gauche 
suite à une fracture ouverte du calcanéum en 1998 ; douleur de l’épaule gauche 
sur tendinopathie fissuraire et calcifiante du tendon du sous-scapulaire, tendinite 
du tendon du supra-épineux sans fissuration, bursite sous-acromio-deltoïdienne et 
arthrose acromio-claviculaire ; perte de poids anormale. Sans impact sur la 
capacité de travail, les médecins ont noté, en sus des douleurs de la cheville 
gauche et de l’épaule gauche repris dans cette catégorie : une suspicion de 
polyneuropathie des membres inférieurs, d’étiologie indéterminée ; un status post-
fracture fermée du calcanéum de la cheville droite en 1998 ; des troubles mentaux 
et du comportement liés à l’utilisation de dérivés du cannabis ; des changements 
dans les relations familiales durant l’enfance ; un état dentaire déplorable ; un 
tabagisme chronique. Sur le plan somatique, ils ont mentionné les limitations 
fonctionnelles suivantes : activité sédentaire et sans port de charges ; pas de 
position accroupie ou à genoux ; pas de montée / descente d’escaliers ; pas de 
marche sur terrain irrégulier ; pas d’effort du membre supérieur gauche au-delà de 
la ligne des épaules, en abduction et en antépulsion. Au niveau psychiatrique, les 
experts ont retenu que l’assuré devait évoluer dans un environnement calme, 
répétitif, avec peu de contacts avec autrui, ne nécessitant pas d’apprentissage 
théorique. 
L’évaluation des aspects liés à la personnalité mettaient en évidence des traits de 
personnalité avec quelques éléments persécutifs, une certaine psychorigidité et 
des croyances du surnaturel, sans que cela constitue un trouble spécifique de la 
personnalité. Le fait que l’assuré ait travaillé durant 17 ans dans le milieu 
ordinaire, puis ait réussi à reconstruire une vie à la suite de l’accident majeur de 
1998 plaidait contre un diagnostic de trouble de la personnalité. Les traits de 
personnalité de type méfiance, persécution et mégalomanie rapportés 
épisodiquement lors des évaluations figurant au dossier avaient totalement 


 
 
 
 
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disparu lors de l’expertise de 2016, mais quelques signes de cette catégorie étaient 
retrouvés par les experts. 
L’incapacité de travail reconnue était d’origine rhumatologique, neurologique et 
de la médecine interne. La capacité de travail dans l’activité habituelle était nulle. 
Dans une activité adaptée, la capacité de travail était nulle jusqu’au 7 juin 2020 
(jour correspondant aux constatations du médecin d’arrondissement de la SUVA) 
pour des raisons rhumatologiques, et entière sans diminution de rendement dès 
cette date. 
L’état de santé et la capacité de travail n’avaient pas évolué, d’un point de vue 
psychiatrique et rhumatologique, depuis le 6 juillet 2007, date de la dernière 
révision opérée par l’assurance-invalidité, ni dans l’activité habituelle de 
chauffeur poids-lourds, ni dans une activité adaptée. 
Le pronostic était bon du point de vue rhumatologique, réservé en neurologie, 
impossible à établir en médecine interne. Sur le plan psychiatrique, le pronostic 
pourrait être bon avec un accompagnement psychologique, lequel n’était toutefois 
pas exigible. 
Les experts estimaient que seules les douleurs et limitations des amplitudes des 
chevilles étaient en lien de causalité avec l’accident et les limitations 
fonctionnelles découlant de l’accident du 2 mars 1998 étaient les suivantes : pas 
de port de charges supérieures à 10 kg, pas de position accroupie ou à genoux, pas 
de montée et de descente d’escaliers, pas de marche sur terrain irrégulier. La 
capacité de travail était entière et sans diminution de rendement dans une activité 
respectant ces exigences. Une adaptation régulière des chaussures devait par 
ailleurs être garantie à la suite de l’accident. L’atteinte à l’intégrité a été fixée à 
30% pour arthrodèse sous-astragalienne (15% pour chaque pied). L’état de santé 
était stabilisé depuis le 7 juin 2000 du point de vue rhumatologique ; une 
psychothérapie était souhaitable, mais non exigible, d’un point de vue 
psychiatrique. 
Dans son évaluation psychiatrique, la Dre N______ a retenu le diagnostic d’autres 
troubles spécifiés (recte : précisés) de la personnalité et de comportement chez 
l’adulte (F68.8), en raison d’éléments persécutifs, d’une certaine psychorigidité et 
de quelques croyances au surnaturel, sans qu’un trouble spécifique de la 
personnalité au sens de la cotation F60 puisse être retenu. Ce diagnostic n’était 
pas repris dans l’évaluation consensuelle. L’expert a exposé qu’il était difficile à 
l’assuré de pouvoir imaginer effectuer un travail adapté autre qu’engageant son 
corps tout entier comme il avait toujours aimé le faire. Une psychothérapie aurait 
pu être efficace dans une perspective de changement de point de vue. Si la 
proposition n’était pas repoussée par l’assurée, celui-ci n’avait toutefois pas les 
moyens financiers pour assurer sa prise en charge. L’experte a considéré que 
l’assuré avait une capacité moyenne à s’adapter aux règles de routine. Il avait de 
grandes difficultés dans la flexibilité et le changement. Il était persévérant, 


 
 
 
 
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pouvait s’assumer lui-même. Il avait peu de contact avec les autres, pas d’activité 
de groupe et était plutôt solitaire, mais déclarait lui-même être moins impulsif que 
durant sa jeunesse et que ses relations interpersonnelles s’étaient améliorées. 
Compte tenu de l’ensemble de ces éléments, la Dre N______ a considéré qu’il n’y 
avait eu, depuis mars 1998, aucune limitation de la capacité de travail dans 
l’activité habituelle, ni dans une activité adaptée pour laquelle elle indiquait des 
limitations fonctionnelles en lien avec les traits de personnalité. Elle considérait 
par ailleurs qu’il n’y avait eu aucune évolution sur le plan psychiatrique depuis le 
6 juillet 2007. Enfin, les troubles/diagnostics retenus n’étaient pas en lien de 
causalité avec l’accident du 2 mars 1998. 
F. 
Dans un projet de décision du 10 mai 2023, confirmé par décision du 28 juin 
2023, l’OAIE a maintenu le droit à la rente entière d’invalidité. L’OAIE a 
considéré qu’au terme de l’examen réalisé les 7 et 8 février 2023, les experts du 
M______, tout en fixant l’exigibilité à 100% dans une activité adaptée, n’avaient 
retenu aucune évolution sur les plans rhumatologiques et psychiatriques, et que les 
limitations fonctionnelles étaient superposables à celles retenues lors de l’examen 
initial du droit à la rente. En l’absence d’amélioration durable et significative, le 
droit à la rente était maintenu. 
G. 
Statuant sur l’opposition de l’assuré le 12 juillet 2023, la SUVA a considéré 
n’avoir disposé de la preuve du motif de révision qu’au moment de la reddition du 
rapport d’expertise pluridisciplinaire par le M______. Elle a donc admis la 
poursuite du versement de la rente entière d’invalidité jusqu’au 31 mars 2023. En 
revanche, dès le 1er avril 2023, elle a estimé que le trouble de la personnalité 
narcissique qui avait justifié la reconnaissance d’une totale incapacité de travail 
avait disparu. Le refus d’entreprendre une psychothérapie qui avait conduit le 
Dr F______, expert psychiatre, à reconnaître une totale incapacité de travail, 
n’était plus d’actualité, puisque l’assuré avait déclaré à l’experte N______ qu’il 
aurait aimé pouvoir reparler du traumatisme qu’avait été pour lui l’accident de 
travail. Dans ces circonstances, une capacité de travail entière dans une activité 
adaptée aux limitations physiques était reconnue. Après avoir procédé à la 
comparaison des revenus (Revenu sans invalidité : revenu statistique selon le 
tableau T17 pour un homme en 2020, adapté à l’horaire usuel de travail 42.7 
heures par semaine, indexé à la hausse des salaires nominaux pour 2023, soit 
CHF 78'555.91 ; revenu avec invalidité : revenu statistique selon le tableau TA1 
production et services pour un homme en 2020, adapté à l’horaire usuel de 
travail 41.7 heures, indexé à la hausse des salaires nominaux pour 2023, soit 
CHF 67'262.62), la SUVA a retenu un degré d’invalidité de 14% et admis le droit 
à une rente fondée sur ce taux dès le 1er avril 2023. 
H. 
a. C’est contre cette décision que l’assuré a interjeté recours, par écriture du 
14 septembre 2023, concluant, à titre principal, à l’octroi d’une rente entière 
d’invalidité à compter du 1er avril 2023, et, à titre subsidiaire, à l’octroi d’une 
rente d’invalidité de 44% dès le 1er avril 2023. 


 
 
 
 
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En substance, le recourant a fait valoir qu’il n’existait pas de motif de révision, les 
experts du M______ considérant qu’il n’y avait eu aucune évolution notable de 
son état de santé, ni d’un point de vue rhumatologique et/ou neurologique en lien 
avec l’accident, ni d’un point de vue psychiatrique. A ce dernier propos, le 
recourant faisait en outre grief à l’intimée d’avoir pris en considération les 
troubles psychiques pour comparer son état de santé entre l’ouverture du droit à la 
rente et la situation actuelle, dès lors que la décision de base ne tenait pas compte 
de ceux-ci et était exclusivement fondée sur des motifs d’ordre physique. 
Dans une argumentation subsidiaire, le recourant s’en est pris à la détermination 
des revenus avec et sans invalidité, y compris au refus de l’intimée d’appliquer un 
abattement sur le dernier cité, l’abattement devant s’élever à 25%. 
b. Se référant aux considérants de sa décision entreprise, la SUVA a conclu au 
rejet du recours par acte du 13 novembre 2023. Elle a fait remarquer que l’état de 
santé psychique avait bien été pris en considération lors de l’octroi de la rente, sur 
recommandation de son médecin-conseil. Quant à la comparaison des revenus à 
laquelle elle avait procédé, elle ne souffrait pas la critique. 
c. Il a été procédé à un deuxième échange d’écritures, sur quoi la cause a été 
gardée à juger. 
 
 
EN DROIT 
 
1. 
Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents, du 20 mars 
1981 (LAA - RS 832.20). 
Selon l’art. 58 al. 2 LPGA, si le recourant est domicilié à l’étranger, le tribunal 
des assurances compétent est celui de son dernier domicile en Suisse ou celui du 
canton de domicile de son dernier employeur suisse. 
L’assuré étant domicilié à l’étranger et tant son dernier domicile en Suisse que le 
domicile de son dernier employeur dans ce pays étant dans le canton de Genève, 
la compétence de la chambre de céans pour juger du cas d’espèce est établie. 
2. 
Interjeté dans le délai de trente jours (cf. art. 60 LPGA) et dans les formes prévues 
par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA et art. 89B de la loi sur la procédure 
administrative du 12 septembre 1985 LPA – E 5 10), le recours est recevable. 


 
 
 
 
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3. 
L’objet du litige est le droit du recourant à la poursuite du versement de la rente 
d’invalidité à 100% versée depuis 2002 au-delà du 31 mars 2023, en lien avec un 
événement accidentel survenu en mars 1998. 
4. 
 
4.1 Le 1er janvier 2017 est entrée en vigueur la modification du 25 septembre 
2015 de la LAA. Dans la mesure où l'accident en cause est survenu avant cette 
date, le droit du recourant aux prestations d'assurance est soumis à l'ancien droit 
(cf. dispositions transitoires relatives à la modification du 25 septembre 2015 ; 
arrêt du Tribunal fédéral 8C_662/2016 du 23 mai 2017 consid. 2.2). Les 
dispositions légales seront citées ci-après dans leur teneur en vigueur jusqu'au 
31 décembre 2016. 
4.2 Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas 
d'accident 
professionnel, 
d'accident 
non 
professionnel 
et 
de 
maladie 
professionnelle. Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et 
involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui 
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 
LPGA ; ATF 129 V 402 consid. 2.1, 122 V 230 consid. 1 et les références). 
La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité 
naturelle (ATF 119 V 335 consid. 1; 118 V 286 consid. 1b et les références) et 
adéquate avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 
Une fois que le lien de causalité naturelle a été établi au degré de la vraisemblance 
prépondérante, l’obligation de prester de l’assureur cesse lorsque l'accident ne 
constitue pas (plus) la cause naturelle et adéquate du dommage, soit lorsque ce 
dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le cas 
lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait 
immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu tôt 
ou tard même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo 
sine) (RAMA 1994 n° U 206 p. 328 consid. 3b; RAMA 1992 n° U 142 p. 75 
consid. 4b). En principe, on examinera si l’atteinte à la santé est encore imputable 
à l’accident ou ne l’est plus (statu quo ante ou statu quo sine) selon le critère de la 
vraisemblance prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des 
assurances sociales (ATF 126 V 360 consid. 5b; ATF 125 V 195 consid. 2; 
RAMA 2000 n° U 363 p. 46). 
4.3 L’art. 17 al. 1 LPGA dispose que si le taux d’invalidité du bénéficiaire de 
la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, 
révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore 
supprimée. Il convient ici de relever que l’entrée en vigueur de l’art. 17 LPGA, le 
1er janvier 2003, n’a pas apporté de modification aux principes jurisprudentiels 
développés sous le régime de l’ancien art. 41 LAI, de sorte que ceux-ci demeurent 
applicables par analogie (ATF 130 V 343 consid. 3.5). 


 
 
 
 
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Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon 
l’art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification 
sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, 
mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement 
important (ATF 134 V 131 consid. 3; 130 V 343 consid. 3.5). Tel est le cas 
lorsque la capacité de travail s'améliore grâce à une accoutumance ou à une 
adaptation au handicap (ATF 141 V 9 consid. 2.3; arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_622/2015 consid. 4.1). Il n'y a pas matière à révision lorsque les 
circonstances sont demeurées inchangées et que le motif de la suppression ou de 
la diminution de la rente réside uniquement dans une nouvelle appréciation du cas 
(ATF 141 V 9 consid. 2.3; 112 V 371 consid. 2b; 112 V 387 consid. 1b). Un motif 
de révision au sens de l'art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier. La 
réglementation sur la révision ne saurait en effet constituer un fondement 
juridique à un réexamen sans condition du droit à la rente (arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 111/07 du 17 décembre 2007 consid. 3 et les références). 
Un changement de jurisprudence n'est pas un motif de révision (ATF 129 V 
200 consid. 1.2). 
Le point de savoir si un changement notable des circonstances s’est produit doit 
être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la 
dernière révision de la rente entrée en force et les circonstances qui régnaient à 
l’époque de la décision litigieuse. C’est en effet la dernière décision qui repose sur 
un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, 
une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit 
qui constitue le point de départ temporel pour l’examen d’une modification du 
degré d’invalidité lors d’une nouvelle révision de la rente (ATF 133 V 108 
consid.5.4; 130 V 343 consid. 3.5.2). 
Aux termes de l’art. 88a al. 1 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 
1961 (RS 831.201 - RAI), si la capacité de gain s’améliore, il y a lieu de 
considérer que ce changement supprime, le cas échéant, tout ou partie de son droit 
aux prestations dès qu’on peut s’attendre à ce que l’amélioration constatée se 
maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu’un tel 
changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans 
qu’une complication prochaine soit à craindre. 
4.4 
4.4.1 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable 
sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 


 
 
 
 
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pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; ATF 133 V 
450 consid. 11.1.3 ; ATF 125 V 351 consid. 3). 
4.4.2 Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
Ainsi, 
en 
principe, 
lorsqu’au 
stade 
de 
la 
procédure 
administrative, 
une expertise confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste 
reconnu, sur la base d'observations approfondies et d'investigations complètes, 
ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats 
convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice 
concret ne permet de douter de leur bien-fondé (ATF 137 V 210 consid. 1.3.4 et 
les références ; 135 V 465 consid. 4.4 et les références ; 125 V 351 consid. 3b/bb). 
Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de 
l'impartialité d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement 
fondés. Étant donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des 
assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à 
l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
5. 
Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références ; 126 V 353 consid. 5b 
et les références ; 125 V 193 consid. 2 et les références ; cf. 130 III 
321 consid. 3.2 et 3.3 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 


 
 
 
 
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statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 135 V 39 consid. 6. 1 et la 
référence). 
6. 
 
6.1 En l’espèce, le recourant conteste que son état de santé se soit amélioré, 
arguant premièrement que la prétendue modification de son état de santé 
psychique fondant la décision dont est recours serait irrelevante, dans la mesure 
où la décision d’octroi de rente n’avait pris en considération que les seules 
séquelles physiques de l’accident. 
6.1.1 Quand bien même la décision initiale d’octroi de rente est fort peu motivée, 
il n’en demeure pas moins qu’elle mentionne le défaut d’exigibilité de reprise du 
travail découlant directement de l’expertise du Dr F______, psychiatre. Le 
médecin-conseil de l’intimée avait, après avoir constaté une capacité de travail 
entière dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles de nature 
physique, laissé à l’administration la charge de se prononcer sur le lien de 
causalité s’agissant des troubles psychiques ressortant du rapport COPAI. Sur 
cette base, l’intimée s’est procurée l’expertise psychiatrique sus-évoquée et a 
considéré que les troubles et l’incapacité de travail totale qui en découlait étaient à 
la charge de l’assurance-accidents. Cette position, qui eut certainement mérité une 
instruction complémentaire malgré le caractère relativement grave de l’accident, 
ne saurait toutefois être revue dans le cadre de la présente procédure. Il sera 
revenu ci-dessous (consid. 6.2.4) sur le lien de causalité entre les troubles 
psychiques retenus par les experts du M______ dans le cadre de la procédure de 
révision et l’accident assuré. 
6.1.2 Dans ces circonstances, c’est à bon droit que l’intimée a examiné 
l’éventuelle modification de l’état de santé du recourant en prenant en 
considération la sphère psychiatrique. 
6.2 Reste à déterminer si, comme le soutient l’intimée, il y a eu une amélioration 
notable de l’état de santé justifiant de retenir une pleine capacité de travail d’un 
point de vue psychiatrique. 
6.2.1 Dans leur rapport du 15 mars 2001, les maîtres de stage du COPAI et le 
Dr R______ relataient que toute exigence exprimée était considérée par le 
recourant comme excessive face au sentiment d’être une victime non reconnue. 
Celui-ci avait déclaré ne pas avoir besoin d’aide (particulièrement d’aide 
psychologique) et qu’il était capable de s’en sortir seul. Il s’était montré très 
méfiant, mais pouvait se sentir rassuré avec des explications, était contestataire 
s’il pensait avoir raison, faisait preuve d’impulsivité et avait un comportement 
quelque peu marginal. Finalement, le rapport avait conclu à des capacités sociales 
incompatibles avec un emploi dans le circuit économique normal. 
Le Dr F______, psychiatre mandaté par l’assurance-invalidité, avait exposé dans 
son expertise du 29 juin 2001 que le recourant souffrait de troubles 
psychopathologiques complexes, principalement narcissiques (personnalité 


 
 
 
 
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narcissique ; F60.8), et qu’il n’était pas apte à reprendre le travail. Des éléments 
borderline étaient également relatés, tels que la fugue, la rage, l’impulsivité, la 
toxicomanie, les aspects caractériels et la relation tout ou rien. L’intéressé vivait 
sa lutte contre son état d’handicapé comme une sorte de défi contre lui-même. 
Une évolution dépressive était par ailleurs à craindre en cas d’insuccès d’une 
réadaptation par soi-même. 
6.2.2 Dans son rapport du 6 juin 2023, qui remplit à l’évidence les critères pour 
que pleine valeur probante lui soit reconnue, la Dre N______ avait quant à elle 
retenu les diagnostics de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation 
de dérivés du cannabis (F12) et d’autres troubles spécifiés (recte : précisés) de la 
personnalité et du comportement chez l’adulte (F68.8). Tout en reconnaissant la 
présence d’éléments persécutifs, d’une certaine psychorigidité, de croyances au 
surnaturel, d’une méfiance en début d’examen, ainsi que d’éléments du registre de 
la mégalomanie (cf. évaluation consensuelle), elle se prononçait en défaveur de la 
reconnaissance d’un trouble de la personnalité tel que retenu par son confrère en 
2001, diagnostic qui n’aurait pas pu être posé selon elle. Il n’y avait pas, et il n’y 
avait jamais eu d’incapacité de travail d’un point de vue psychiatrique selon 
l’experte. 
6.2.3 Il s’agit là à l’évidence d’une appréciation divergente d’un même état de 
fait, ce d’autant que l’experte mentionne une absence d’évolution de l’état de 
santé. On ne voit en effet pas, à l’instar de ce qu’a retenu le Tribunal administratif 
fédéral dans son arrêt du 25 octobre 2021 s’agissant de l’appréciation du 
Dr H______, précédent expert psychiatre, en quoi la situation de fait se serait 
modifiée au point de justifier une réévaluation de la capacité de travail. Les 
différents traits de personnalité relevés par le Dr F______ sont manifestement 
toujours présents. Le recourant a persisté dans la mise en œuvre de son 
autoguérison, se soignant par lui-même avec des sources d’eau chaude et des 
plantes, notamment. Il a repris la consommation de stupéfiants et, quoi qu’en dise 
l’intéressé, il semble toujours présenter une certaine difficulté dans les relations 
sociales, difficulté empreinte d’impulsivité. L’absence de survenue d’un conflit 
ouvert avec un ancien voisin en Guadeloupe n’apparaît pas liée à la diminution de 
son impulsivité, mais bien plutôt à l’intervention de tiers. De la version qu’il a 
donné de cet événement à l’experte, il ressort en outre un certain détachement vis-
à-vis d’autrui et un manque de reconnaissance envers ceux qui lui auraient 
apparemment apporté leur soutien. Ceci vient rejoindre les remarques du 
Dr F______ aux termes desquelles le recourant manque d’empathie. 
6.2.4 Dans la mesure où les conclusions de la Dre N______ relatives aux 
diagnostics et à la capacité de travail ne sauraient être retenues au motif qu’elles 
constituent une appréciation divergente d’un état de fait similaire, sa conclusion 
relative à l’absence de lien de causalité entre les troubles non-invalidants 
diagnostiqués et l’accident assuré n’emporte aucune conséquence. L’intimée ne 
s’en est d’ailleurs par prévalue dans sa décision litigieuse. 


 
 
 
 
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6.2.5 S’agissant du changement de position du recourant concernant une prise en 
charge psychothérapeutique, celle-ci n’est pas déterminante. L’intimée est partie 
d’une prémisse erronée en exposant que le Dr F______ avait reconnu une 
incapacité de travail entière en raison du refus de toute aide extérieure par le 
recourant. Ce médecin avait mentionné qu’un tel traitement devrait être mis en 
place avant toute tentative de reprise du travail, sans lier cette recommandation à 
ses conclusions. Sur ce point, les avis des Drs F______ et N______ se rejoignent, 
puisque chacun estime nécessaire la mise en place d’une psychothérapie, sans 
toutefois en faire dépendre leurs conclusions relatives à la capacité de travail. Le 
changement d’attitude du recourant sur ce point doit également être relativisé, car 
s’il ne se dit plus fermé à une psychothérapie, il n’a pas non plus démontré une 
volonté de traiter les troubles dont il est atteint, puisque la psychothérapie est vue 
exclusivement comme un moyen de reparler du traumatisme qu’a été pour lui 
l’accident, et non comme une mesure de soins. 
6.2.6 Le dossier ne permet pas non plus de retenir que le recourant se serait adapté 
à son handicap psychique, justifiant par là une révision du droit à la rente 
(cf. ATF 141 V 9 consid. 2.3). Les conditions dans lesquelles vit le recourant 
depuis de nombreuses années (très grande solitude) le mettent en grande partie à 
l’abri de situations problématiques avec autrui en raison de ses traits de 
personnalité dysfonctionnels. La persistance d’une incompatibilité psychique et 
sociale à la reprise du travail ne peut ainsi être que confirmée au degré de la 
vraisemblance prépondérante prévalant dans le domaine des assurances sociales. 
6.3 Il suit de tout ce qui précède que l’intimée n’était pas fondée à procéder à une 
révision du droit à la rente en raison d’une modification de l’état de santé 
psychique. L’OAIE a d’ailleurs considéré à bon droit, à ce propos et suite à 
l’expertise rendue par le M______, que les états de fait prévalant aux moments de 
l’octroi initial de la rente et de la décision sur révision étaient superposables, une 
évolution positive notable étant ainsi exclue. 
7. 
 
7.1 Dans un second argument, le recourant fait valoir que son état de santé 
physique et les limitations fonctionnelles qui en découlent sont inchangées. En 
conséquence, la rente entière devait être maintenue, faute de modification notable 
de l’état de santé. 
7.2 L’absence de modification notable de l’état de santé d’un point de vue 
somatique n’est pas contestée, à juste titre, par l’intimée. En effet, les limitations 
fonctionnelles reconnues au terme de l’expertise du M______ sont quasiment 
identiques à celles retenues par le médecin-conseil de l’intimée en 2000. 
7.3 L’état de santé physique ne justifie pas non plus une révision du droit à la 
rente. 


 
 
 
 
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8. 
Il suit de tout ce qui précède que l’intimée n’était pas en droit de diminuer la rente 
d’invalidité servie au recourant. Sa décision, en tant qu’elle limite l’octroi d’une 
rente d’invalidité fondée sur un taux de 100% au 31 mars 2023, sera annulée. 
Le recourant, qui obtient gain de cause et qui est assisté d’un conseil, a droit à des 
dépens qui seront fixés à CHF 3'000.- (art. 61 let. g LPGA). 
La procédure est gratuite (art. 61 let. fbis LPGA a contrario). 
 
*** 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet. 
3. Dit que le recourant a droit à une rente d’invalidité de 100% au-delà du 
31 mars 2023. 
4. Alloue au recourant une indemnité de CHF 3'000.- à charge de l’intimée. 
5. Dit que la procédure est gratuite. 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Pascale HUGI 
 
La présidente suppléante 
 
 
 
 
Laurence PIQUEREZ 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le