ge_gerichte · ACJC/1452/2021 · 2021-11-16 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 16 novembre 
2021. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/25099/2020 
ACJC/1452/2021 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU LUNDI 8 NOVEMBRE 2021 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______ (GE), appelant d'un jugement rendu par la 
11ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 3 juin 2021, 
comparant par Me Daniela LINHARES, avocate, galerie Jean-Malbuisson 15, case 
postale 1648, 1211 Genève 1, en l'Etude de laquelle il fait élection de domicile, 
et 
Madame B______, domiciliée ______ (GE), intimée, comparant par Me Gustavo DA 
SILVA, avocat, rue de la Fontaine 13, case postale 3186, 1211 Genève 3, en l'Etude 
duquel elle fait élection de domicile. 
 


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C/25099/2020 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/7333/2021 du 3 juin 2021, le Tribunal de première instance, 
statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale, a notamment autorisé les 
époux A______ (ci-après : A______) et B______ (ci-après : B______) à vivre 
séparés (chiffre 1 du dispositif), attribué à l'épouse la jouissance exclusive du 
domicile conjugal et la garde de l'enfant C______ (ci-après : C______), née le 
______ 2008 (ch. 2 et 3), réservé à A______ un droit de visite sur sa fille devant 
s'exercer de manière progressive, à raison d'une journée par semaine pendant un 
mois, puis, à défaut d'accord contraire des parties, à raison d'un week-end sur 
deux et de la moitié des vacances scolaires (ch. 4), condamné A______ à verser 
en mains de B______, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, 
la somme de 1'130 fr. à titre de contribution à l'entretien de C______, dès le 1er 
février 2021, sous déduction des montants déjà versés à ce titre (ch. 5), dit que les 
allocations familiales seraient perçues par la mère (ch. 6), condamné A______ à 
reverser à B______ les allocations familiales perçues en faveur de C______ dès le 
20 juin 2020, sous déduction des montants déjà versés à ce titre (ch. 7), condamné 
les parties à prendre en charge, par moitié, et moyennant accord préalable de 
celles-ci, tous les frais extraordinaires de C______ (ch. 8), condamné A______ à 
verser en mains de B______, par mois et d'avance, la somme de 310 fr. à titre de 
contribution à son propre entretien, dès le 1er juillet 2020 (ch. 9), arrêté les frais 
judiciaires à 520 fr., mis à la charge des parties par moitié chacune, dit que la part 
de ces frais à la charge de B______ serait provisoirement supportée par l'Etat de 
Genève, sous réserve d'une décision de l'assistance juridique, condamné A______ 
à payer le montant de 260 fr. à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services 
financiers du Pouvoir judiciaire (ch. 12), dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 
13), condamné les parties à respecter et à exécuter les dispositions du jugement 
(ch. 14) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 15). 
B. 
a. Par acte déposé le 21 juin 2021 au greffe de la Cour de justice, A______ a 
formé appel de ce jugement, qu'il a reçu le 9 juin 2021, sollicitant l'annulation des 
chiffres 5, 7 et 9 de son dispositif, sous suite de frais judiciaires et dépens 
compensés. 
Principalement, il a conclu à ce qu'il lui soit donné acte de son engagement à 
verser en mains de B______, par mois et d'avance, allocations familiales non 
comprises, la somme de 850 fr. à titre de contribution à l'entretien de C______, 
dès le 1er mars 2021, sous déduction des montants déjà versés à ce titre, ainsi que 
les allocations familiales en faveur de C______ dès le 1er mars 2021, sous 
déduction des montants déjà versés à ce titre, et à ce qu'il soit dit qu'aucune 
contribution d'entretien n'était due en faveur de son épouse. Subsidiairement, 
A______ a repris les mêmes conclusions, concluant toutefois à ce qu'il lui soit 


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donné acte de son engagement à verser en mains de B______ la somme de 310 fr. 
par mois à titre d'entretien pour elle-même dès le 1er mars 2021. 
Il a produit des pièces nouvelles, à savoir la Convention collective de travail pour 
le secteur du nettoyage en bâtiment pour la Suisse romande 2018-2021 et les 
Conditions générales du F______ (F______) 2020-2021. 
b. Le 19 juillet 2021, B______ a conclu à la confirmation du jugement entrepris, 
sous suite de frais judiciaires et dépens. 
Elle a préalablement conclu à l'irrecevabilité des pièces nouvelles produites par 
A______. 
c. Les parties ont répliqué et dupliqué, persistant dans leurs conclusions 
respectives. 
d. Le 24 août 2021, les parties ont été informées que la cause était gardée à juger. 
C. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
a. B______, née le ______ 1974, et A______, né le ______ 1974, tous deux de 
nationalité portugaise, se sont mariés le ______ 1998 à G______ (Portugal). 
Ils sont les parents de D______, né le ______ 2002 au Portugal, et C______, née 
le ______ 2008 au Portugal. 
b. Le 20 juin 2020, A______ a quitté le domicile conjugal, où B______ est restée 
avec les deux enfants. 
c. Le 3 décembre 2020, B______ a saisi le Tribunal d'une requête de mesures 
protectrices de l'union conjugale. Sur les points encore litigieux en appel, elle a 
conclu à ce que A______ soit condamné – dès le 1er juillet 2020 – à contribuer à 
son entretien à hauteur de 2'250 fr. par mois et à celui de C______ à hauteur de 
980 fr. par mois, allocations familiales non comprises, dites allocations devant 
être versées en ses mains dès le 1er juillet 2020 et A______ condamné à lui 
rétrocéder les allocations familiales perçues indûment depuis lors. Pour le surplus, 
B______ a conclu à ce que les frais judiciaires soient mis à la charge des parties 
par moitié et qu'il soit renoncé à l'allocation de dépens. 
Elle a exposé que A______ avait "coupé les ponts" avec sa famille suite à la 
séparation et qu'il n'avait jamais cherché à entretenir des relations personnelles 
avec ses deux enfants dont elle assumait la prise en charge à titre exclusif. 
d. Lors de l'audience du Tribunal du 26 janvier 2021, B______ a persisté dans ses 
conclusions. 


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A______ a conclu à ce qu'il soit dit qu'aucune contribution d'entretien n'était due 
entre époux et à ce qu'il lui soit donné acte de son engagement à contribuer à 
l'entretien de C______ à raison de 850 fr. par mois, allocations familiales non 
comprises, dès le mois de février 2021. Il s'est par ailleurs engagé à reverser les 
allocations familiales en mains de B______ dès cette date. 
e. En parallèle, D______ a déposé devant le Tribunal une action alimentaire à 
l'encontre de A______ (C/1______/2020). Les parties sont parvenues à un accord 
qui a été entériné par le juge conciliateur le 3 février 2021. Aux termes de cet 
accord, A______ s'est engagé à contribuer à l'entretien de son fils à hauteur de 
850 fr. par mois, allocations familiales ou d'études non comprises, dès le 1er mars 
2021 et aussi longtemps que celui-ci poursuivrait une formation professionnelle 
ou des études sérieuses et régulières, mais au plus tard jusqu'à ses 25 ans. 
f. Lors de l'audience du Tribunal du 23 février 2021, B______ a conclu à la 
fixation d'une contribution d'entretien en sa faveur de 514 fr. par mois dès le 1er 
juillet 2020 et au versement d'une contribution d'entretien pour C______ de 850 
fr. dès le 1er février 2021. Elle a sollicité le paiement des allocations familiales en 
ses mains à compter du mois de février 2021. 
A______ a conclu à ce qu'un droit de visite progressif soit instauré en sa faveur, 
étant précisé qu'il ne forcerait pas C______ à le voir si celle-ci ne le souhaitait 
pas. Sur le plan financier, il a conclu à ce que la contribution d'entretien de 
C______ soit fixée à 850 fr. par mois dès le 1er mars 2021, les allocations 
familiales devant revenir à la mère dès cette date, et à ce qu'aucune contribution 
d'entretien ne soit allouée à B______, subsidiairement à ce que dite contribution 
soit fixée à 300 fr. par mois dès le 1er mars 2021, compte tenu des charges qu'il 
avait directement payées dans l'intervalle. 
A l'issue de l'audience, le Tribunal a gardé la cause à juger. 
g. La situation personnelle et financière des parties est la suivante : 
g.a En 2020, B______ a perçu un salaire mensuel net de 3'493 fr. 25 auprès de 
son ancien employeur qui l'a licenciée avec effet au 31 décembre 2020. Depuis le 
1er janvier 2021, elle est employée par H______ SA en qualité d'agent de 
nettoyage à temps plein (42 heures par semaine). Selon l'art. 3 de son contrat de 
travail, son salaire mensuel brut s'élève à 3'880 fr., sans qu'il soit fait mention d'un 
treizième salaire; le contrat ne prévoit pas l'application d'une convention 
collective. Il ressort de sa fiche de salaire pour le mois de janvier 2021 que son 
salaire mensuel net s'élève à 3'290 fr. 40 et qu'elle est imposée à la source. 
A______ allègue en appel que B______ perçoit un treizième salaire, ce que celle-
ci conteste; il se fonde à cet égard sur le salaire minimum en matière d'économie 
domestique ainsi que sur la convention collective de travail en matière de 


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nettoyage. Subsidiairement, il soutient que le Tribunal aurait dû lui imputer un 
revenu hypothétique de 3'483 fr. 85, à savoir un montant équivalent au salaire 
qu'elle avait réalisé en 2019 et 2020. 
Le Tribunal a retenu les charges mensuelles suivantes pour B______: 1'350 fr. de 
montant de base selon les normes OP, 1'050 fr. de loyer (70% de 
1'500 fr.), 513 fr. (recte : 513 fr. 65) de prime d'assurance-maladie de base, 
58 fr. 40 de prime d'assurance-maladie complémentaire et 70 fr. de frais de 
transport, soit un total de 3'042 fr. 05. 
Il sera précisé qu'une participation au loyer de 15% a été imputée à D______ qui 
vit chez sa mère. 
g.b A______ est employé par E______ en qualité de maçon. Le Tribunal a retenu 
un salaire mensuel net de 5'420 fr., correspondant à la moyenne des revenus 
mentionnés dans ses certificats de salaire pour les années 2019 ((59'910 fr. 30 de 
salaire net + 5'387 fr. 50 de frais forfaitaires / indemnité journalière 
professionnelle) / 12 = 5'441 fr. 48) et 2020 ((59'665 fr. 50 de salaire net + 5'175 
fr. de frais forfaitaires / indemnité journalière professionnelle) / 12 = 5'403 fr. 38). 
A______ soutient devant la Cour que son salaire mensuel net moyen s'élève à 
5'403 fr. 35, compte tenu des revenus qu'il a perçus au cours des trois dernières 
années. Il reproche au premier juge d'avoir intégré dans son salaire les indemnités 
versées par son employeur à titre de frais de repas, cela sans tenir compte des frais 
de repas allégués dans ses charges. 
Le Tribunal a retenu les charges mensuelles suivantes pour A______: 1'200 fr. de 
montant de base selon les normes OP, 1'000 fr. de loyer, 206 fr. 85 de prime 
d'assurance-maladie de base (subside déduit; 366 fr. - 160 fr.), 98 fr. 95 
de prime d'assurance-maladie complémentaire et 70 fr. de frais de transport, soit 
un total de 2'575 fr. 80. 
A______ allègue que les charges mensuelles suivantes auraient dû être retenues 
en sus : 76 fr. 35 d'impôts, 674 fr. 30 de frais de crédit hypothécaire au Portugal et 
200 fr. de frais de repas pris hors du domicile. Il invoque par ailleurs, et ce 
jusqu'au 28 février 2021, des frais de leasing, des frais de téléphonie ainsi que des 
frais d'électricité. Il soutient encore que les frais liés à l'exercice de son droit de 
visite sur sa fille C______ (5 fr. par jour de visite) devraient être rajoutés à son 
minimum vital du droit des poursuites. 
A______ allègue avoir assumé toutes les charges de la famille (sous réserve des 
frais de nourriture et des primes d'assurance-maladie de son épouse) suite à son 
départ du domicile conjugal, cela jusqu'au 28 février 2021. Il a produit divers 
justificatifs à cet égard, en particulier les pièces n. 20 (intitulée "preuve du 
paiement des factures du domicile conjugal et de la famille A/B______") et n. 35, 


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lesquelles font état, notamment, de huit versements de 1'500 fr. à titre de loyer du 
domicile conjugal pour les mois de juillet 2020 à février 2021, et de plusieurs 
versements relatifs aux primes d'assurance-maladie de ses deux enfants. 
g.c C______, qui a fêté ses 13 ans en ______ 2021, poursuit sa scolarité 
obligatoire. Le Tribunal a retenu les charges mensuelles suivantes la concernant : 
600 fr. de montant de base selon les normes OP, 225 fr. de participation au loyer 
de sa mère (15% de 1'500 fr.), 103 fr. 45 de prime d'assurance-maladie de base, 49 
fr. 30 de prime d'assurance-maladie complémentaire, 48 fr. de frais de 
parascolaire, 70 fr. de frais de restaurant scolaire et 45 fr. de frais de transports, 
soit 
un 
total 
de 
1'140 fr. 75. Sous déduction des allocations familiales de 300 fr., l'entretien 
convenable de C______ a été fixé par le Tribunal au montant arrondi de 850 fr. 
A______ allègue que la prime d'assurance-maladie de base de C______ est de 102 
fr. 65 et non de 103 fr. 45, que des frais médicaux non remboursés auraient dû être 
retenus à hauteur de 1 fr. 40 et que ses frais de transport s'élèvent à 33 fr. 35 (400 
fr. par année / 12) et non à 45 fr. Il soutient que C______ ne fréquente plus les 
cuisines scolaires ni le parascolaire depuis septembre 2020, de sorte que les postes 
correspondants n'auraient pas dû être pris en compte. B______ allègue quant à 
elle que C______ vient de finir sa 8ème année (école primaire) et qu'elle a 
continué de fréquenter le F______ jusqu'à l'été 2021; elle débuterait sa 9ème 
année (cycle d'orientation) à la rentrée de septembre 2021. 
D. 
Dans le jugement entrepris, le Tribunal a retenu qu'après couverture de leurs 
charges personnelles, les parties bénéficiaient d'un solde disponible de 248 fr. 
pour l'épouse (3'290 fr. de revenus - 3'042 fr. de charges) et d'environ 2'840 fr. 
pour l'époux (5'420 fr. de revenus - 2'576 fr. de charges). Après couverture de 
l'entretien convenable de C______ en 850 fr. par mois, A______ bénéficiait d'un 
solde disponible de 1'994 fr. Cela étant, en parallèle à la procédure de mesures 
protectrices, l'époux s'était engagé, dès le 1er mars 2021, à verser une contribution 
d'entretien de 850 fr. par mois à son fils majeur, lequel vivait chez B______. 
Celle-ci ne remettait pas en cause la quotité de cette contribution ni son paiement 
par A______. Eu égard aux particularités du cas d'espèce, le Tribunal a considéré 
qu'il était conforme aux intérêts de la famille de procéder à la répartition de 
l'excédent une fois la contribution d'entretien pour l'enfant majeur déduite. Ainsi, 
le solde disponible de A______, après déduction de ses charges personnelles et 
des coûts d'entretien en faveur des deux enfants (2 x 850 fr.), s'élevait à 1'144 fr. 
Conformément à la jurisprudence fédérale, il y avait lieu de partager l'excédent 
des parties qui s'élevait à 1'392 fr. (1'144 fr. + 248 fr.). L'enfant majeur ne 
participant pas à l'excédent, le montant de 1'392 fr. devait être réparti entre les 
époux (556 fr. arrondis pour chaque parent) et leur fille mineure C______ (280 fr. 
arrondis). Partant, il se justifiait d'astreindre A______ à verser les contributions 
d'entretien suivantes en mains de B______: 1'130 fr. (850 fr. + 280 fr.) en faveur 


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de C______, allocations familiales non comprises, et 310 fr. arrondis (556 fr. - 
248 fr.) en faveur de l'épouse. 
Au vu des conclusions prises par les parties, le Tribunal a fixé le dies a quo des 
contributions 
d'entretien 
mises 
à 
la 
charge 
de 
A______ 
au 
1er juillet 2020 pour la contribution due à l'épouse et au 1er février 2021 pour la 
contribution due à C______. Les montants d'ores et déjà versés par l'époux, suite à 
son engagement pris lors de l'audience du 26 janvier 2021, devaient être déduits 
des contributions ainsi fixées. En sus, A______ a été condamné à verser à son 
épouse les allocations familiales en faveur de C______ qu'il avait perçues dès le 
20 juin 2020, date de la séparation, sous déduction des montants déjà versés à ce 
titre. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable contre les jugements de mesures protectrices de l'union 
conjugale, qui doivent être considérés comme des décisions provisionnelles au 
sens de l'art. 308 al. 1 let. b CPC, dans les causes non patrimoniales ou dont la 
valeur litigieuse au dernier état des conclusions devant l'autorité inférieure est 
supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC). Les mesures protectrices étant régies 
par la procédure sommaire selon l'art. 271 CPC, le délai d'introduction de l'appel 
est de dix jours (art. 314 al. 1 CPC). 
 
En l'espèce, l'appel a été introduit en temps utile (art. 271 CPC, 314 al. 1 CPC et 
142 al. 3 CPC), selon la forme prescrite par la loi (art. 311 al. 1 CPC) et porte sur 
des conclusions qui, capitalisées selon l'art. 92 al. 2 CPC, sont supérieures à 
10'000 fr. Il est donc recevable. 
 
1.2 L'appel peut être formé pour violation du droit et/ou constatation inexacte des 
faits, la Cour disposant d'un pouvoir d'examen complet (art. 310 CPC). Toutefois, 
elle ne revoit la cause que dans la limite des griefs suffisamment motivés qui sont 
formulés (arrêts du Tribunal fédéral 4A_290/2014 du 1er septembre 2014 consid. 
5; 5A_89/2014 du 15 avril 2014 consid. 5.3.2). 
La procédure sommaire étant applicable, la cognition du juge est limitée à la 
simple vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit (ATF 138 III 
636 consid. 4.3.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_812/2015 du 6 septembre 2016 
consid. 5.2). 
 
Les maximes d'office et inquisitoire illimitée sont applicables aux questions 
concernant les enfants mineurs (art. 55 al. 2, 58 al. 2 et 296 CPC), ce qui a pour 
conséquence que la Cour n'est pas liée par les conclusions des parties (art. 296 
al. 3 CPC). L'obligation du juge d'établir les faits d'office ne dispense cependant 
pas les parties de collaborer activement à la procédure. Il leur incombe de 


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renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve 
disponibles (ATF 130 III 102 consid. 2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_855/2017 
du 
11 avril 2018 consid. 4.3.2). 
 
En tant qu'elle porte sur la contribution d'entretien en faveur du conjoint, la 
procédure est soumise à la maxime de disposition (ATF 128 III 411 consid. 3.2; 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_831/2016 du 21 mars 2017 consid. 4.4) et à la 
maxime inquisitoire sociale (art. 272 CPC; arrêt du Tribunal fédéral 5A_645/2016 
du 
18 mai 2017 consid. 3.2.3 et les références). 
2. 
La cause présente un élément d'extranéité compte tenu de la nationalité étrangère 
des parties. 
 
Dans la mesure où celles-ci et leur fille mineure sont domiciliées dans le canton 
de Genève, les tribunaux genevois sont compétents pour se prononcer sur le litige 
(art. 46 et 79 al. 1 LDIP). Le droit suisse est par ailleurs applicable (art. 48 al. 1, 
49 et 83 LDIP; art. 4 de la Convention de La Haye du 2 octobre 1973 sur la loi 
applicable aux obligations alimentaires), ce qui n'est pas contesté par les parties. 
3. 
L'appelant a produit des pièces nouvelles en appel, l'intimée invoquant leur 
irrecevabilité. 
3.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
Lorsque la procédure est soumise à la maxime inquisitoire illimitée, les parties 
peuvent présenter des nova en appel même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC 
ne sont pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1). 
3.2 En l'espèce, les pièces nouvelles dont se prévaut l'appelant se rapportent à la 
situation personnelle et financière des parties. Elles sont donc recevables, puisque 
pertinentes pour statuer sur la contribution due à l'entretien de C______. 
4. 
L'appelant conteste la quotité et le dies a quo des contributions d'entretien mises à 
sa charge par le premier juge. 
4.1 Lorsque le juge constate que la suspension de la vie commune est fondée, il 
fixe la contribution pécuniaire à verser par une partie à l'autre (art. 176 al. 1 
ch. 1 CC). 


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Même lorsqu'on ne peut plus sérieusement compter sur la reprise de la vie 
commune, l'art. 163 CC demeure la cause de l'obligation d'entretien réciproque 
des époux en mesures protectrices de l'union conjugale. Le principe et le montant 
de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC se déterminent en 
fonction des facultés économiques et des besoins respectifs des époux. Le juge 
doit ensuite prendre en considération qu'en cas de suspension de cette 
communauté, le but de l'art. 163 CC, à savoir l'entretien convenable de la famille, 
impose à chacun des époux de participer, tant que dure le mariage, selon ses 
facultés, aux frais supplémentaires qu'engendre la vie séparée, notamment par la 
reprise ou l'augmentation de son activité lucrative. Si la situation financière des 
époux le permet encore, le standard de vie antérieur, choisi d'un commun accord, 
doit être maintenu pour les deux parties. Quand il n'est pas possible de conserver 
ce niveau de vie, les époux ont droit à un train de vie semblable. En revanche, le 
juge des mesures protectrices ne doit pas trancher, même sous l'angle de la 
vraisemblance, les questions de fond, objet du procès en divorce, en particulier 
celle de savoir si le mariage a influencé concrètement la situation financière du 
conjoint (ATF 137 III 385 consid. 3.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_267/2018 du 
5 juillet 2018 consid. 5.1.1; 5A_904/2015 du 29 septembre 2016 consid. 5.1). 
4.2 Selon l'art. 276 al. 1 CC, l'entretien de l'enfant est assuré par les soins, 
l'éducation et des prestations pécuniaires, ces trois éléments étant considérés 
comme équivalents (arrêts du Tribunal fédéral 5A_450/2020 du 4 janvier 2021 
consid. 5.3; 5A_930/2019 du 16 septembre 2020 consid. 6.3; 5A_690/2019 du 
23 juin 2020 consid. 6.3.1 et les références). Aux termes de l'art. 276 al. 2 CC, les 
parents contribuent ensemble, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable 
de l'enfant et assument en particulier les frais de sa prise en charge, de son 
éducation, de sa formation et des mesures prises pour le protéger. 
Selon l'art. 285 CC, la contribution d'entretien due à l'enfant doit correspondre aux 
besoins de celui-ci ainsi qu'à la situation et aux ressources des père et mère, 
compte tenu de la fortune et des revenus de l'enfant (al. 1). La contribution 
d'entretien sert aussi à garantir la prise en charge de l'enfant par les parents et les 
tiers (al. 2). 
Les besoins de l'enfant doivent être répartis entre les père et mère en fonction de 
leurs capacités contributives respectives (arrêts du Tribunal fédéral 5A_583/2018 
du 18 janvier 2019 consid. 5.1; 5A_119/2017 du 30 août 2017 consid. 7.1). Si 
l'enfant est sous la garde exclusive de l'un des parents, vit dans le ménage de ce 
dernier et ne voit l'autre parent que dans le cadre de l'exercice du droit aux 
relations personnelles, le parent gardien apporte sa contribution à l'entretien de 
l'enfant "en nature", en s'occupant de l'enfant et en l'élevant. Dans un tel cas, le 
versement d'une contribution d'entretien incombe en principe entièrement à l'autre 
parent (ATF 147 III 265 consid. 5.5 et 8.1). 


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4.3.1 Que ce soit pour la contribution en faveur du conjoint ou de l'enfant, le juge 
jouit d'un large pouvoir d'appréciation et applique les règles du droit et de l'équité 
(art. 4 CC; ATF 140 III 337 consid. 4.2.2). 
Dans trois arrêts publiés récents (ATF 147 III 265, in SJ 2021 I 316; ATF 147 III 
293 et ATF 147 III 301), le Tribunal fédéral a posé, pour toute la Suisse, une 
méthode de calcul uniforme des contributions d'entretien du droit de la famille – 
soit la méthode du minimum vital avec répartition de l'excédent (dite en deux 
étapes) – qu'il y a lieu d'appliquer de manière immédiate à toutes les affaires 
pendantes (ATF 142 V 551 consid. 4.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_931/2017 
consid. 3.1.3). 
Cette méthode implique de calculer dans un premier temps les moyens financiers 
à disposition, en prenant en considération tous les revenus du travail, de la fortune 
et les prestations de prévoyance, ainsi que le revenu hypothétique éventuel. Il faut 
inclure les prestations reçues en faveur de l'enfant (notamment les allocations 
familiales ou d'études). Ensuite, il s'agit de déterminer les besoins de la personne 
dont l'entretien est examiné (entretien convenable, qui n'est pas une valeur fixe, 
mais dépend des besoins concrets et des moyens à disposition). Enfin, les 
ressources à disposition sont réparties entre les différents membres de la famille, 
selon un certain ordre de priorité, de manière à couvrir le minimum vital du droit 
des poursuites, respectivement en cas de moyens suffisants, le minimum vital du 
droit de la famille. L'éventuel excédent est ensuite réparti en fonction de la 
situation concrète, en tenant compte de toutes les circonstances entourant la prise 
en charge des enfants mineurs (ATF 147 III 265 consid. 7.1, in SJ 2021 I 316). 
Les frais remboursés par l'employeur qui ne correspondent pas à des dépenses 
effectives supportées dans l'exercice de la profession font partie du revenu 
déterminant pour fixer les contributions d'entretien (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_58/2011 du 6 juin 2011 consid. 2.3.1 et les références). 
L'on détermine les besoins des membres de la famille en prenant pour point de 
départ les lignes directrices pour le calcul du minimum vital du droit des 
poursuites selon l'art. 93 LP, en y dérogeant s'agissant du loyer (participation de 
l'enfant au logement du parent gardien). Pour les enfants, les frais médicaux 
spécifiques et les frais scolaires doivent être ajoutés aux besoins de base. Dans le 
canton de Genève, les normes d'insaisissabilité pour l'année 2021 (NI-2021; 
RS/GE E 3 60.04) prévoient que le montant de base mensuel inclut notamment les 
frais pour l'alimentation, les vêtements et le linge y compris leur entretien, les 
soins corporels et de santé, l'entretien du logement, les assurances privées, les 
frais culturels ainsi que les dépenses pour l'éclairage, le courant électrique ou le 
gaz 
pour 
la 
cuisine 
(ch. I NI-2021). Selon la doctrine, le montant de base couvre également 
forfaitairement les dépenses de téléphone et raccord à la télévision câblée 


- 11/18 - 
 
C/25099/2020 
(BASTONS BULLETTI, L'entretien après divorce : méthodes de calcul, montant, 
durée et limites, in SJ 2007 II 77 ss, n. 44 p. 84). Les frais de leasing peuvent être 
pris en considération pour les objets de stricte nécessité uniquement (ch. II.7 NI-
2021). 
Lorsque les moyens financiers le permettent, l'entretien convenable doit être 
étendu au minimum vital du droit de la famille. Pour les parents, les postes 
suivants entrent généralement dans l'entretien convenable : les impôts, les forfaits 
de télécommunication, les assurances, les frais de formation continue 
indispensable, les frais de logement correspondant à la situation (plutôt que fondés 
sur le minimum d'existence), les frais d'exercice du droit de visite, un montant 
adapté pour l'amortissement des dettes, et, en cas de circonstances favorables, les 
primes d'assurance-maladie complémentaires, ainsi que les dépenses de 
prévoyance privée des travailleurs indépendants. Chez l'enfant, le minimum vital 
du droit de la famille comprend une part des impôts, une part au logement du 
parent gardien et les primes d'assurance complémentaire, à l'exclusion des frais de 
voyages ou de loisirs, ces besoins devant cas échéant être financés au moyen de la 
répartition de l'excédent. Cet excédent est à répartir selon la méthode des "grandes 
têtes et petites têtes", la part des parents valant le double des enfants mineurs, en 
tenant compte de toutes les particularités du cas d'espèce (ATF 147 III 265 
consid. 7.2 et 7.3, in SJ 2021 I 316). 
Les frais de véhicule ne peuvent, en principe, être pris en considération que si 
celui-ci est indispensable au débiteur à titre personnel ou pour l'exercice de la 
profession, l'utilisation des transports publics ne pouvant être raisonnablement 
exigée de l'intéressé (arrêt du Tribunal fédéral 5A_703/2011 du 7 mars 2012 
consid. 4.2). 
Seules les charges effectives, dont le débirentier ou le crédirentier s'acquittent 
réellement doivent être prises en compte (ATF 140 III 337 consid. 4.2.3; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_405/2019 du 24 février 2020 consid. 5.2 et les références). 
Les obligations d'entretien du droit de la famille trouvent leur limite dans la 
capacité contributive du débirentier en ce sens que le minimum vital de celui-ci 
doit être préservé (ATF 135 III 66 consid. 2; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_450/2020 du 4 janvier 2021 consid. 5.3; 5A_329/2019 du 25 octobre 2019 
consid. 3.3.1.1). 
4.3.2 Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du 
revenu effectif des parties (ATF 137 III 118 consid. 2.3; 137 III 102 consid. 
4.2.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_876/2016 du 19 juin 2017 consid. 3.1.2). 
Le juge peut imputer aux parties un revenu hypothétique supérieur à leurs revenus 
effectifs. Il s'agit d'inciter la personne à réaliser le revenu qu'elle est en mesure de 


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C/25099/2020 
se procurer et dont on peut raisonnablement exiger d'elle qu'elle l'obtienne afin de 
remplir ses obligations (ATF 137 III 118 consid. 2.3; 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_876/2016 du 19 juin 2017 consid. 3.1.2). 
Lorsque le juge entend tenir compte d'un revenu hypothétique, il doit examiner 
successivement deux conditions. Il doit d'abord déterminer si l'on peut 
raisonnablement exiger d'une personne qu'elle exerce une activité lucrative ou 
augmente celle-ci, eu égard, notamment, à sa formation, à son âge et à son état de 
santé. Le juge doit ensuite établir si la personne a la possibilité effective d'exercer 
l'activité ainsi déterminée et quel revenu elle peut en obtenir, compte tenu des 
circonstances subjectives susmentionnées, ainsi que du marché du travail 
(ATF 143 III 233 consid. 3.2; 137 III 118 consid. 3.2; 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 
128 III 4 consid. 4c/bb; arrêts du Tribunal fédéral 5A_272/2019 du 9 juin 2020 
consid. 3.1; 5A_584/2018 du 10 octobre 2018 consid. 5.1.2). 
4.3.3 Aux termes de l'art. 173 al. 3 CC, la contribution d'entretien peut être 
réclamée pour l'avenir et pour l'année qui précède l'ouverture de l'action. Cette 
disposition vise d'une part à poser une limite à la prétention en entretien et, d'autre 
part, à faciliter un accord à l'amiable entre les parties, en ce sens qu'elle évite au 
demandeur de subir une perte de contributions faute d'avoir immédiatement fait 
appel à un tribunal (arrêts du Tribunal fédéral 5C.277/2001 du 19 décembre 2002 
consid. 5; 5A_251/2016 du 15 août 2016 consid. 2.1.3). 
La contribution prend effet – au plus tôt – au moment du dépôt de la requête ou à 
une date ultérieure, la fixation du dies a quo relevant toutefois de l'appréciation du 
juge (ATF 111 II 103 consid. 4; arrêts du Tribunal fédéral 5A_681/2014 du 
14 avril 2015, consid. 4.3; 5P.442/2006 du 8 janvier 2007 consid. 3.2). Un 
éventuel effet rétroactif ne se justifie que si l'entretien dû n'a pas été assumé en 
nature ou en espèces et dès qu'il a cessé de l'être (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_591/2011 du 7 décembre 2011 consid. 5.2). 
4.4 En l'espèce, il y a lieu de réexaminer les revenus et charges des parties à la 
lumière des griefs soulevés. 
4.4.1 S'agissant des revenus de l'appelant, le salaire mensuel net de 5'420 fr. 
retenu dans le jugement attaqué sera confirmé, le Tribunal s'étant basé à juste titre 
sur la moyenne des revenus perçus par l'époux en 2019 et 2020. C'est également à 
bon droit que le premier juge a tenu compte des frais forfaitaires / indemnités 
journalières versés par l'employeur, dans la mesure où l'appelant n'a pas rendu 
vraisemblable qu'il supporterait des dépenses effectives liées à sa fonction, en 
particulier des frais de repas pris à l'extérieur. 
S'agissant des charges mensuelles de l'appelant, le montant de 2'575 fr. 80 
(entretien de base OP, loyer, primes d'assurance-maladie de base et 


- 13/18 - 
 
C/25099/2020 
complémentaire, abonnement TPG) retenu par le Tribunal sera confirmé. Ainsi 
que le plaide l'appelant, il convient, eu égard aux revenus des parties, d'y ajouter 
sa charge fiscale d'environ 260 fr. par mois (estimation selon la calculette mise à 
disposition par l'Administration fiscale cantonale compte tenu des déductions 
usuelles et des contributions d'entretien fixées ci-après). Comme déjà relevé 
supra, l'appelant ne rend pas vraisemblable qu'il assumerait des frais de repas pris 
hors de son domicile, de sorte que ces frais ne seront pas retenus; en effet, seules 
les charges effectives, dont les parties s'acquittent réellement, peuvent être prises 
en considération. Les montants allégués par l'appelant à titre de frais de crédit 
hypothécaire au Portugal seront également écartés, leur quotité et leur paiement 
régulier n'étant pas suffisamment établis au regard des pièces produites; à cela 
s'ajoute que la situation financière de la famille n'est pas suffisamment favorable 
pour qu'il soit tenu compte des frais inhérents à une résidence secondaire. Déjà 
compris 
dans 
l'entretien 
de 
base OP, les frais de téléphonie et d'électricité ne seront pas pris en compte, 
d'autant que l'appelant n'a produit aucune pièce probante à cet égard. L'époux 
n'établit pas que l'usage d'un véhicule lui serait nécessaire, notamment pour 
l'exercice de son activité professionnelle, de sorte que seul l'abonnement TPG sera 
retenu à titre de frais de transport. Enfin, l'appelant, qui n'a pas entretenu de 
relation suivie avec sa fille depuis la séparation, n'établit pas qu'il assumerait des 
frais effectifs pour exercer son droit de visite. Son minimum vital du droit de la 
famille sera par conséquent fixé au montant arrondi de 2'836 fr. (2'576 fr. + 260 
fr.). 
4.4.2 S'agissant des revenus de l'intimée, il ne ressort pas des pièces produites – en 
particulier de son contrat de travail – que H______ SA lui verserait un treizième 
salaire, ce qui est contesté. Le fait que la Convention collective de travail pour le 
secteur du nettoyage en bâtiment pour la Suisse romande 2018-2021 prévoit le 
versement d'un treizième salaire ne signifie pas ipso facto que l'intimée perçoit 
effectivement un tel complément de rémunération, étant relevé que son contrat de 
travail ne renvoie pas à une convention collective de travail. Il est dès lors 
vraisemblable que l'intimée perçoit un salaire mensuel net de 3'290 fr. 40, versé 
douze fois l'an, impôt à la source déduit, ainsi que l'a retenu le Tribunal. 
Contrairement à ce que plaide l'appelant, il n'y a pas lieu d'imputer un revenu 
hypothétique à l'intimée, dès lors que celle-ci travaille à temps plein dans le 
domaine du nettoyage, ce qui était déjà le cas auparavant, étant observé qu'elle a 
dû changer d'employeur suite à son licenciement survenu avec effet au 
31 décembre 2020. 
Les charges mensuelles de l'intimée retenues par le Tribunal à hauteur de 3'042 fr. 
(arrondis) (entretien de base OP, loyer, primes d'assurance-maladie de base et 
complémentaire, abonnement TPG) seront confirmées, étant précisé qu'il se 
justifie de tenir compte des primes d'assurance-maladie complémentaire pour tous 


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C/25099/2020 
les membres de famille. L'intimée n'a pas allégué de charge fiscale, étant relevé 
qu'à teneur de sa fiche de salaire de janvier 2021, son revenu est imposé à la 
source. 
4.4.3 Le Tribunal a retenu les charges mensuelles de C______ à hauteur de 1'141 
fr. (arrondis), comprenant l'entretien de base OP, la participation au loyer de 
l'intimée, les primes d'assurance-maladie de base et complémentaire, les frais de 
cuisines scolaires et de parascolaire et l'abonnement TPG. 
Ainsi que le plaide l'époux, la prime d'assurance-maladie de base pour l'année 
2021 s'élève à 102 fr. 65 et non à 103 fr. 45; cela étant, la différence 0 fr. 80 ne 
justifie pas d'en revoir le montant. Les frais médicaux non remboursés ne seront 
pas retenus, leur caractère régulier et récurrent n'ayant pas été rendu 
vraisemblable. Le montant de 45 fr. comptabilisé à titre de frais de transport sera 
confirmé, étant précisé qu'il correspond au coût de l'abonnement mensuel (le 
montant de 33 fr. allégué par l'appelant correspond au coût – mensualisé – de 
l'abonnement annuel), à l'instar de ce qui a été pris en compte pour chacun des 
époux. Vu son âge, il est vraisemblable que C______ a continué à fréquenter les 
cuisines scolaires et le parascolaire pendant l'année 2020/2021, de sorte que c'est à 
bon droit que le Tribunal a comptabilisé les frais y relatifs (70 fr. + 48 fr.) jusqu'à 
l'été 2021. Toutefois, dans la mesure où la mineure a débuté sa 9ème année à la 
rentrée de septembre 2021, il n'y a plus lieu de maintenir de tels frais au-delà de 
cette date, les prestations du F______ étant offertes jusqu'en 8ème année. Sous 
déduction des allocations familiales de 300 fr., l'entretien convenable (arrondi) de 
la mineure s'élève dès lors à 850 fr. jusqu'au 31 août 2021, comme retenu par le 
Tribunal, puis à 730 fr. (arrondis) dès le 1er septembre 2021. 
4.5 Au regard des revenus des parties et du fait que l'intimée assume seule la 
garde de C______, les besoins financiers de l'enfant doivent être pris en charge 
par l'appelant, ce qui n'est pas contesté. 
Après déduction de ses charges et de l'entretien convenable de C______, 
l'appelant bénéficie d'un solde disponible de quelque 1'734 fr. (5'420 fr. de 
revenus - 2'836 fr. de charges - 850 fr. pour l'entretien de C______) jusqu'en août 
2021, puis de quelque 1'854 fr. dès septembre 2021. Conformément à la méthode 
appliquée par le Tribunal et non remise en cause par les parties, il convient de 
déduire de ce solde disponible la contribution d'entretien que l'appelant s'est 
engagé à verser à son fils majeur, soit 850 fr. par mois dès le 1er mars 2021. Ce 
montant déduit, le solde disponible de l'appelant s'élève ainsi à 884 fr. jusqu'en 
août 2021, puis à 1'004 fr. dès septembre 2021. De son côté, l'intimée bénéficie 
d'un solde disponible de quelque 248 fr. (3'290 fr. de revenus - 3'042 fr. de 
charges). En application des principes jurisprudentiels rappelés ci-avant, il 
convient de répartir l'excédent familial (1'132 fr. jusqu'en août 2021, puis 1'252 fr. 
dès septembre 2021) entre les parties et leur fille mineure. La part d'excédent 


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C/25099/2020 
(arrondi) revenant à chaque parent s'élève ainsi à 453 fr. jusqu'en août 2021, puis à 
500 fr. dès septembre 2021, et la part revenant à C______ à 226 fr. jusqu'en août 
2021, puis à 200 fr. dès septembre 2021. 
Compte tenu du fait que l'appelant perçoit des revenus sensiblement supérieurs à 
ceux de l'intimée et que celle-ci s'occupe seule de C______ depuis la séparation, 
la Cour, statuant en équité, mettra à la charge de l'appelant les contributions 
d'entretien mensuelles suivantes : 1'100 fr. pour l'entretien de C______, 
allocations familiales non comprises, ce qui permettra de couvrir les frais de 
loisirs et de vacances de l'enfant, ainsi que sa part aux impôts de la mère, et 200 fr. 
pour l'entretien de l'épouse. 
4.6 S'agissant du dies a quo des contributions d'entretien, l'appelant allègue avoir 
assumé l'intégralité des charges de sa famille dès son départ de la maison jusqu'au 
28 février 2021, de sorte qu'aucune contribution ne devait être mise à sa charge 
avant le 1er mars 2021. 
Il n'est pas contesté que les parties se sont séparées le 20 juin 2020. Il ressort des 
pièces produites par l'appelant, en particulier des pièces n. 20 – intitulée "preuve 
du paiement des factures du domicile conjugal et de la famille A/B______" – et n. 
35, que celui-ci s'est acquitté du loyer du domicile conjugal (1'500 fr. par mois, ce 
qui inclut la participation au loyer des deux enfants) de juillet 2020 à février 2021 
et qu'il a payé en sus les primes d'assurance-maladie de ses deux enfants pendant 
plusieurs mois. Au vu de ces éléments, le dies a quo des contributions d'entretien 
fixées ci-avant sera fixé, en équité, au 1er mars 2021, tant pour C______ que pour 
l'intimée, cela sous déduction de toutes sommes déjà versées à ce titre depuis lors. 
Le chiffre 7 du dispositif du jugement entrepris sera confirmé, en tant qu'il 
condamne l'appelant à rétrocéder à l'intimée les allocations familiales perçues 
pour C______ depuis le 20 juin 2020. Outre que l'appelant n'a formulé aucun grief 
motivé sur ce point, il est constant que celui-ci a quitté le domicile conjugal le 20 
juin 2020 et que, depuis lors, c'est l'intimée qui s'occupe personnellement de 
C______, en lui prodiguant soins et éducation en nature. Il sera rappelé à cet 
égard que les allocations familiales sont destinées à participer partiellement à la 
charge financière représentée par l'enfant et doivent être affectées exclusivement à 
son entretien (art. 4 de la loi sur les allocations familiales (LAF) – RS/GE J 5 10). 
4.7 En conséquence, les chiffres 5 et 9 du dispositif du jugement entrepris seront 
annulés et il sera statué dans le sens qui précède. 
Le jugement attaqué sera confirmé pour le surplus. 
5. 
5.1 La modification partielle du jugement entrepris ne commande pas de revoir la 
décision du Tribunal sur les frais de première instance (art. 318 al. 3 CPC), 


- 16/18 - 
 
C/25099/2020 
laquelle ne fait l'objet d'aucune critique et est conforme aux normes applicables 
(art. 31 et 78 RTFMC; art. 107 al. 1 let. c CPC). 
5.2 Vu l'issue et la nature du litige (art. 106 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC), les frais 
judiciaires d'appel seront fixés à 800 fr. (art. 31 et 37 RTFMC), mis à la charge 
des parties par moitié chacune et compensés, à concurrence de 400 fr., avec 
l'avance de frais versée par l'appelant, qui reste acquise à l'Etat de Genève (art. 
111 al. 1 CPC). 
L'intimée plaidant au bénéfice de l'assistance judiciaire, la part de ces frais qui lui 
incombe sera provisoirement laissée à la charge de l'Etat de Genève, qui pourra en 
demander le remboursement ultérieurement (art. 123 al. 1 CPC et 19 RAJ). 
Le solde de l'avance versée par l'appelant lui sera restitué. 
Compte tenu de la nature familiale du litige, chaque partie supportera ses propres 
dépens d'appel (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 21 juin 2021 par A______ contre les chiffres 5, 7 
et 9 du dispositif du jugement JTPI/7333/2021 rendu le 3 juin 2021 par le Tribunal de 
première instance dans la cause C/25099/2020-11. 
Au fond : 
Annule les chiffres 5 et 9 du dispositif du jugement entrepris et, statuant à nouveau sur 
ces points : 
Condamne A______ à verser en mains de B______, par mois et d'avance, allocations 
familiales non comprises, la somme de 1'100 fr. à titre de contribution à l'entretien de 
leur fille C______, dès le 1er mars 2021, sous déduction de toutes sommes déjà versées 
à ce titre. 
Condamne A______ à verser en mains de B______, par mois et d'avance, la somme de 
200 fr. à titre de contribution à son entretien, dès le 1er mars 2021, sous déduction de 
toutes sommes déjà versées à ce titre. 
Confirme le jugement attaqué pour le surplus. 


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C/25099/2020 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 800 fr., les met à la charge des parties par moitié 
chacune et les compense à concurrence de 400 fr. avec l'avance fournie par A______, 
qui reste acquise à l'Etat de Genève. 
Invite les Services financiers du Pouvoir judiciaire à restituer le montant de 400 fr. à 
A______. 
Laisse provisoirement la part des frais judiciaires d'appel de B______ à la charge de 
l'Etat de Genève. 
 
 
 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, présidente; Madame Nathalie RAPP, 
Monsieur Jean REYMOND, juges; Madame Sandra CARRIER, greffière. 
 
La présidente : 
Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI 
 
La greffière : 
Sandra CARRIER 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 


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C/25099/2020 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.