ge_gerichte · ATAS/1297/2007 · 2007-11-22 · de


REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/10/2006 ATAS/1297/2007

ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES

Chambre 3
du 22 novembre 2007

En la cause

Monsieur E , comparant avec élection de domicile en recourant
l'étude de Maître Yves NIDEGGER

contre

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE INVALIDITE, rue de intimé
Lyon 97, case postale 425, GENEVE

Siégeant : Karine STECK, Présidente, Christine KOEPPEL et Olivier LEVY,
Juges assesseurs

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EN FAIT
Monsieur E , né en mars 1955, a exercé la profession de chauffeur-
livreur depuis 1999, Du 1” septembre 2001 au 24 juin 2004, il a été employé par
X SA. Il travaillait à raison de 44 heures par semaine; son gain annuel

s'est élevé, en 2003, à 52'945 fr. 80. Son dernier jour de travail effectif remonte au
18 janvier 2004.

Le Dr A Dominique, cardiologue, dans un rapport adressé le 19 février
2004 au Dr B , indique avoir investigué la dyspnée d'effort associée à
des douleurs thoraciques atypiques dont se plaignait le patient. Au plan
cardiovasculaire, l'examen clinique n'a rien révélé d'anormal. Le médecin a constaté
que la percussion des plages pulmonaires déclenchait cependant des douleurs
thoraciques diffuses apparemment similaires à celles dont se plaignait le patient et
dont l'origine serait donc pariétale. Le médecin a écarté une éventuelle
cardiopathie. Quant à la dyspnée, il a estimé qu'elle traduisait vraisemblablement un
déconditionnement à l'effort chez un patient dont l'activité physique était assez
limitée. Il a donc encouragé ce dernier à intensifier son activité et à cesser de fumer.
Concernant la discrète valvulopathie aortique, il a jugé qu'elle ne justifiait pas
d'autres mesures qu'une antibioprophylaxie de l'endocardite lors de toute
intervention à risque de bactériémie (pièce 15 OCAT).

Par courrier du 23 avril 2004, constatant qu'il n'avait aucun autre poste adapté à son
état de santé à lui proposer, l'employeur de l'assuré a résilié les rapports de travail
avec effet au 24 juin 2004.

Le 15 juin 2004, l'intéressé a déposé auprès de l'Office cantonal de l'assurance
invalidité (ci-après : l'OCAT) une demande de prestations visant à une orientation
professionnelle ou à un reclassement dans une nouvelle profession. Il a allégué
souffrir d'un diabète insulinodépendant sévère, de douleurs lombaires, de vertiges et
d'instabilité depuis environ dix ans.

Interrogé par l'OCAI, le Dr C , rhumatologue, a indiqué dans un rapport
du 30 août 2004, que son patient souffrait depuis cinq ans de diabète de type II
insulino-dépendant avec complications, d'hypertension artérielle modérée depuis
trois ans, de rachialgies diffuses sur troubles statiques et modification dégénérative
modérée étagée depuis deux ans. Le médecin a également mentionné, comme
diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail : une obésité, une sclérose
aortique débutante ainsi qu'une hyperlipidémie mixte. Il a jugé que la capacité de
travail du patient en tant que chauffeur-livreur était nulle depuis le 19 janvier 2004.

De l'anamnèse du rapport du Dr C , il ressort que l'assuré se plaint
depuis début 2004 de maux de tête, de vertiges, d'instabilité à la marche, de
tremblements des mains, d'une dyspnée d'effort, de précordialgie atypique et d'une

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grande fatigue. Selon le patient, ses maux de tête sont continuels et les crises
vertigineuses surviennent plusieurs fois au cours de la journée, de manière soudaine
et imprévisible; elles sont associées à une sensation d'instabilité et d'insécurité à la
marche.

Le médecin a relevé que le diabète évoluait déjà depuis plusieurs années et qu'il
était asymptomatique. Il restait cependant toujours très difficile à équilibrer malgré
le traitement optimal.

S'agissant des douleurs rachidiennes, le médecin a indiqué qu'elles étaient apparues
au niveau lombaire mais que depuis le printemps précédent, s'y étaient ajoutées des
cervico-dorsalgies. Des clichés de la colonne lombaire effectués le 5 février 2004 à
l'hôpital de la Tour n'ont mis en évidence que de discrets troubles dégénératifs. Les
examens pratiqués par le médecin sur la colonne cervicale et dorsale le 4 mai 2004
ont montré de discrets troubles statiques sous forme d'une scoliose dorsale ainsi que
des modifications dégénératives étagées cervico-dorsales débutantes.

Le DrC a souligné qu'en date du 5 avril 2004, son patient a été
examiné par le Dr D , Spécialiste FMH en médecine interne, à la
demande de son assurance perte de gain et que ce dernier a conclu qu'il lui serait
impossible de reprendre son emploi de chauffeur mais qu'en revanche, il serait
capable d'effectuer un travail plus léger. A cet égard, le Dr C a indiqué
partager entièrement l'avis du Dr D et a suggéré que des mesures de
reclassement professionnel soient mises en place. Selon lui, son patient serait
capable d'effectuer un travail léger en position assise avec de fréquents
changements de position, à raison de quatre à cinq heures par jour. Le médecin a
préconisé d'éviter la station debout, les inclinaisons du buste, les positions
accroupie et agenouillée, les mouvements répétitifs des membres ou du dos, le
travail en hauteur, ainsi que les déplacements sur sol irrégulier ou en pente et les
longs parcours à pied. Il a estimé que les douleurs rachidiennes étaient au deuxième
plan et qu'elles ne devraient pas poser beaucoup de difficultés au patient dans son
nouveau métier.

A son rapport, le Dr C a joint un courrier que lui a adressé le Dr
Tatiana B , Spécialiste en endocrinologie et diabétologue, le 5 mai 2004.
Ce médecin y indique que le contrôle de diabète est toujours très mauvais en dépit
du traitement. S'y ajoutent une hypertension artérielle très difficilement contrôlable,
ainsi qu'une hypertriglydéricémie sévère asymptomatique.

Le Dr B a rendu un autre rapport le 23 août 2004 (pièce 17 OCAT) dans
lesquels les diagnostics suivants ont été posés : diabète de type IT insulino-requérant
évoluant depuis cinq ans suite à des épisodes itératifs de pancréatite aiguë,
hypertension artérielle labile, pancréatite aiguë à répétition sur dyslipidémie sévère.
Le médecin a estimé que l'incapacité de travail était totale dans la profession de

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chauffeur-livreur depuis le mois de mars 2004. Il a été précisé que les plaintes du
patient consistaient en douleurs abdominales, épisodes de nausées et de
vomissements occasionnels. Le médecin a expliqué que ces douleurs
correspondaient vraisemblablement à des poussées de pancréatite aiguës
secondaires à une hypertriglycéridémie sévère. Il a ajouté que le patient se plaignait
également de vertiges rotatoires survenant occasionnellement et ne lui permettant
pas de conduire. Le médecin a posé un pronostic favorable à condition que la
maladie sous-jacente soit bien contrôlée, ce qui implique une grand disponibilité du
patient, incompatible avec son travail précédent.

Interrogé par l'OCAL le Dr C , par courrier du 21 décembre 2004, a
indiqué que son patient, après avoir été examiné par le médecin-conseil de l'office
cantonal de l'emploi (OCE), le Dr F , le 29 septembre 2004, avait été

adressé à l'atelier de réadaptation professionnelle du Service de rééducation de
l'hôpital Beau-Séjour. Un stage d'une durée de trois semaines avait été prévu qui
avait débuté le 8 novembre et avait été interrompu le 23 novembre. Selon les
renseignements obtenus auprès de Monsieur V , maître de stage, cette
interruption s'expliquait par le fait que le stage s'était mal passé dès le début.
Monsieur V lui avait cependant signalé qu'il allait reconvoquer le
patient pour effectuer dès le 3 janvier 2005 neuf jours de stage supplémentaire afin
qu'il puisse minutieusement réévaluer la situation.

Dans un rapport du 20 avril 2005, le Dr F , après avoir examiné le
patient le 13 avril 2005, a estimé que ce dernier était dans l'incapacité totale de
travailler, qu'on ne pouvait exiger de lui qu'il exerce une autre activité, que l'essai
de réinsertion professionnelle avait été un échec, qu'elle ne semblait dès lors plus
réalisable et que l'intéressé était médicalement inapte à l'emploi de manière
définitive. Il a indiqué que le patient pouvait conserver la position assise deux
heures par jour, qu'il en allait de même de la position debout, qu'il ne devait pas
travailler agenouillé ni se déplacer sur sol irrégulier ou en pente. Il a par ailleurs
jugé que son comportement n'était pas acceptable par l'entourage (pièce 29 OCAÏT).

Monsieur V , du Service de rééducation de l'hôpital cantonal (atelier de
réadaptation préprofessionnelle) a indiqué à l'OCE par courrier du 13 juin 2005 que
le patient avait effectué un stage à mi-temps du 15 décembre 2004 au 24 janvier
2005. Son activité avait principalement consisté en des démontages pour vérifier les
fluctuations de l'endurance et du rendement. Monsieur V a constaté que
l'obésité du patient était effectivement un facteur handicapant dans ses mouvements
et ses déplacements. Malgré toute sa bonne volonté, il restait limité dès qu'un outil
lui demandait une certaine force. Son rendement n'avait jamais excédé 30 à 40%
sur un mi-temps. Il lui était impossible de lever une charge depuis le sol en raison
de difficultés du tronc et des membres inférieurs et les ports de charges étaient bien
inférieurs à ce qui avait été préconisé par le Dr F . Les distances
parcourues n'excédaient par le trajet domicile - transports publics et les secousses

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ressenties dans le bus étaient particulièrement douloureuses. En l'état, le technicien
responsable a déclaré qu'il ne voyait absolument pas dans quel type de profession
une réinsertion serait possible tant le rendement était faible et a indiqué qu'il
n'envisageait même pas une piste occupationnelle. Selon lui, le prononcé d'une
inaptitude au placement semblait être la voie la plus "réaliste" (pièce 33 OCAT).

Le 25 juillet 2005, le Dr G , du service médical régional AI (SMR) a
brièvement indiqué après avoir examiné le dossier que les seules complications
présentes chez l'assuré étaient une microhématurie et une légère diminution de la
pallesthésie aux membres inférieurs, que ces complications mineures n'étaient pas
invalidantes, que l'hypertension artérielle, la dyslipidémie, l'obésité et le tabagisme
étaient des facteurs de risque cardio-vasculaires mais non des facteurs d'invalidité.
Il a estimé qu'il était médicalement exigible d'un diabétique qu'il se soumette à une
discipline diététique et à un traitement approprié permettant une réduction de poids
et un contrôle du profil glycémique et des facteurs de risques. Il en a tiré la
conclusion que l'assuré ne présentait donc pas d'incapacité de travail de longue
durée médicalement justifiée (pièce 36 OCAT).

Par décision du 9 août 2005, l'OCAI a estimé que l'assuré ne présentait aucune
atteinte à la santé ayant valeur d'invalidité qui pourrait limiter sa capacité de travail
de façon permanente et durable. Il a par ailleurs estimé que des mesures d'ordre
professionnel ne seraient pas de nature à rétablir, maintenir ou améliorer la capacité
de gain de l'assuré puisque ce dernier était en mesure d'exercer son activité
habituelle à plein temps et plein rendement. En conséquence, il a rejeté la demande
de mesures d'ordre professionnel.

Par courrier du 9 septembre 2005, l'assuré a formé opposition contre cette décision
en invoquant l'avis du Dr D - qui a conclu à l'impossibilité de reprendre
son emploi de chauffeur poids lourds la nuit et préconisé comme seule alternative le
reclassement professionnel -, celui du Dr C et celui du service de
rééducation des HUG, dont il a estimé qu'ils avaient été écartés arbitrairement.
S'agissant de l'efficacité d'un traitement diététique, il a fait valoir qu'au vu de son
obésité importante, une telle mesure ne suffirait pas à rétablir une pleine capacité de
travail. A cet égard, il s'est référé aux déclarations du Dr D selon lequel
les mesures médicales et diététiques devraient uniquement lui permettre d'envisager
un autre travail, plus léger. Il a par ailleurs souligné souffrir d'une instabilité à la
marche et ne pouvoir soulever de charges depuis le sol ce qui l'empêche, à
l'évidence, d'exercer son travail de chauffeur-livreur. Il a enfin affirmé avoir suivi
tous les traitements médicaux qui lui étaient prescrits afin d'améliorer sa capacité de
gain (pièce 43 OCAT.

Par courrier du 7 octobre 2005, l'assuré a complété la motivation de son opposition
après avoir pris connaissance de son dossier. Après avoir repris les arguments

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précédemment évoqués, il a demandé à l'OCAT de reconsidérer sa décision et de lui
accorder une rente.

Par décision sur opposition du 14 novembre 2005, l'OCAI a confirmé sa décision
du 9 août 2005. II n'a pas contesté que l'assuré souffre d'un diabète de type II, d'une
hypertension artérielle, de rachialgies diffuses et d'une surcharge pondérale. Il a
toutefois refusé de conclure du rapport rédigé par le Dr D que ces
atteintes ont un caractère invalidant. L'OCAI a relevé que, selon ce médecin, "les
mesures médicales et diététiques devraient lui permettre dans un avenir
relativement proche d'envisager un autre travail plus léger". Quant au Dr
H , du service de rééducation des HUG, l'OCAI a estimé que son
rapport n'emporte pas plus la conviction dans la mesure où le médecin a indiqué
que c'est l'obésité qui est un facteur handicapant dans les mouvements et
déplacements de l'assuré. L'OCAIT a souligné que l'obésité ne peut être considérée
comme une atteinte à la santé invalidante et que les douleurs lombaires
mentionnées dans le rapport ne reposent sur aucune atteinte physique d'une certaine
gravité. En définitive, l'OCAI a conclu que le droit à des mesures d'ordre
professionnel n'était pas ouvert faute d'atteinte à la santé invalidante, que quand
bien même le travail de chauffeur-livreur ne serait plus exigible, tout travail léger
serait encore possible sans nécessiter un quelconque reclassement.

Par courrier du 2 janvier 2006, l'assuré a interjeté recours contre cette décision. Il se
réfère aux avis des Drs B , D et H qui, tous

trois, ont conclu à une incapacité de travail totale et définitive non seulement dans
son activité de chauffeur mais également dans toute autre activité. Il souligne que
de son côté, le Dr F , médecin-conseil de l'OCE, a également qualifié
son affection de chronique, relevé qu'une réinsertion dans la vie professionnelle ne
semble pas réalisable et conclu que l'intéressé était médicalement inapte à l'emploi
de manière définitive. Quant à ses douleurs lombaires, le recourant souligne qu'elles
résultent de troubles dégénératifs au niveau L4-LS et de calcification aortique, donc
d'une atteinte physique constatée objectivement. En conclusion, il demande que lui
soit octroyée une rente, subsidiairement que soit ordonnée une expertise médicale.

Invité à se prononcer, l'OCAI, dans sa réponse du 26 janvier 2006, a maintenu sa
position en se référant à la décision litigieuse.

Le 22 février 2007, le Tribunal de céans, considérant que les avis des différents
médecins divergeaient et qu'il n'y avait pas encore eu d'expertise médicale
approfondie, a ordonné préparatoirement une expertise médicale bidisciplinaire

qu'il a confiée aux Drs I , Spécialiste FMH en rhumatologie, et
J , Spécialiste FMH en endocrinologie (ATAS 161/2007).
Le DrI a rendu son rapport en date du 28 mars 2007. Il a posé les

diagnostics de dorso-lombalgies communes sur une mauvaise statique liée à une

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obésité, de diabète de type IT insulino-requérant, d'hypertension artérielle essentielle
traitée, d'hyperlipénie traitée et d'obésité.

Le DrI conclut que l'assuré pourrait travailler à plein temps et à plein
rendement entier dans un emploi ne nécessitant pas de mouvements répétés du
rachis et limitant le port de charges à 15 kg, à condition qu'il évite de monter ou de
descendre des escaliers ou de grimper sur une échelle.

Le DrI a relevé que l'assuré a travaillé par le passé comme opérateur
de machines chez Y et comme mécanicien de précision. Il a émis
l'opinion qu'il pourrait reprendre ce type d'activité à plein temps et à plein
rendement. En revanche, il a estimé que l'activité de chauffeur-livreur n'était plus
exigible de sa part en raison des contraintes qu'elle entraîne sur le rachis, des
efforts, des montées et des descentes continuelles et du port de charges.

Le médecin a expliqué que l'assuré présentait à l'examen clinique une mauvaise
posture dorso-lombaire en grande partie due à son obésité. Il a également constaté
un important relâchement de la sangle abdominale et une rétractation des muscles
ischio-jambiers ce qui entraîne une difficulté à se pencher vers l'avant. Selon le
médecin, ces constatations expliquent les douleurs décrites mais l'assuré pourrait
corriger ce problème en perdant du poids et en faisant journellement des exercices
appropriés. Selon le médecin, ces constatations cliniques ne peuvent en revanche
pas justifier une incapacité de travail.

Cet avis a été communiqué à l'OCAI qui l'a transmis à son tour au Service médical
régional AI (SMR). Le Dr G , médecin chef adjoint, a indiqué qu'il
adhérait aux conclusions de l'expertise du Dr I

Le DrJ a rendu son rapport d'expertise en date du 7 juin 2007. Il en
ressort que l'assuré se plaint depuis 2003 de vertiges, essentiellement orthostatiques
mais survenant parfois également à la marche,durant trente secondes à une minute
et pouvant se produire à plusieurs reprises dans la journée. Le patient décrit par
ailleurs des douleurs à la marche de type claudication intermittente sous la forme
d'un serrement bilatéral des mollets, des douleurs abdominales occasionnelles, des
paresthésies au niveau du bras et de la main droite, des douleurs au niveau de
l'épaule du même côté, une dyspnée d'efforts ainsi que des lombalgies chroniques
exacerbées à la marche.

Le DrJ a posé les diagnostics de diabète de type II actuellement
insulino-requérants et au bénéfice d'un traitement par pompe à insuline depuis
septembre 2005. Le médecin a expliqué que ce diabète était compliqué d'une
macro-angiopathie sévère sous la forme d'une coronaropathie de l'artère circonflexe
moyenne ayant nécessité l'implantation d'un stent actif le 24 juillet 2006 ainsi que
d'une insuffisance artérielle des membres inférieurs de stade 2B actuellement
symptomatique et limitant le périmètre de marche à 100 m., consécutive à une

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occlusion étendue de l'artère fémorale superficielle droite ainsi que des lésions
modérées de l'artère fémorale superficielle gauche. Le Dr J a encore
mentionné une néphropathie encore modeste avec protéinurie, une hyperlipidémie
sévère mal contrôlée et une hypertension artérielle importante nécessitant une
trithérapie par anti-hypertenseurs. Il a souligné que l'obésité de l'assuré est par
ailleurs importante puisque son indice de masse corporelle (ICM) s'élève à 33,7.

Le médecin a émis un mauvais pronostic s'agissant du diabète au motif que, depuis
trois ans, son contrôle est largement insuffisant malgré tous les efforts
thérapeutiques entrepris. En trois ans, la situation s'est nettement péjorée puisque
durant ce laps de temps le patient a développé une macro-angiopathie coronaire et
des membres inférieurs symptomatiques ayant déjà nécessité et allant encore
probablement nécessiter prochainement des interventions invasives. Le médecin a
estimé que l'obésité du patient et son déconditionnement physique évident étaient
probablement à l'origine de la dyspnée d'efforts importante dont il se plaint.

Vu le mauvais contrôle du diabète, le risque d'hypoglycémie sévère consécutif à ce
mauvais contrôle et au traitement par pompe à insuline et les vertiges
anamnestiquement décrits par le patient, le Dr J a conclu que l'activité
de chauffeur-livreur n'était plus du tout exigible et qu'elle serait même dangereuse
pour le patient et pour autrui. De la même manière il a estimé que la présence de
vertiges à répétition contre-indiquait toute activité professionnelle pour laquelle une
vigilance de tout instant est requise ou pouvant éventuellement mettre en jeu la
sécurité d'autres individus. En revanche il a estimé que l'assuré pourrait être en
mesure d'assurer une autre activité lucrative dont la durée quotidienne (plein temps
ou temps partiel) reste à déterminer en raison d'une fatigabilité importante, étant
précisé que ce dernier paramètre est très difficile à évaluer adéquatement. Le
médecin a recommandé que cette activité comporte des horaires réguliers - afin de
faciliter dans la mesure du possible la régularité de la prise alimentaire et des
contrôles glycémiques du patient - et qu'elle n'implique ni déplacements physiques
allant au-delà de quelques dizaines de mètres - en raison du périmètre de marche
très limité du patient - ni activité physique importante - vu la coronaropathie et la
dyspnée d'efforts.

Par courrier du 15 juin 2007, le recourant a relevé que les deux experts ont
confirmé qu'on ne peut plus exiger de lui qu'il continue à exercer le métier de
chauffeur-livreur. I1 soutient que l'activité d'opérateur de machines n'est pas non
plus exigible de sa part dans la mesure où il souffre de problèmes de concentration
et de vertiges de sorte qu'une telle activité l'exposerait, ainsi que les personnes de
son entourage professionnel, à des dangers. Il en conclut que sa capacité résiduelle
de travail doit être considérée comme nulle et partant, son degré d'invalidité fixé à
100%.

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Quant à l'intimé, il a indiqué par courrier du 26 juin 2007, qu'il maintenait ses
conclusions quant au rejet du recours.

EN DROIT

La compétence du Tribunal de céans ayant été reconnue dans l'ordonnance du 22
février 2007, il n'y a pas lieu d'y revenir. Il en va de même de la recevabilité du
recours.

La loi fédérale du 16 décembre 2005 modifiant la loi fédérale sur l'assurance-
invalidité est entrée en vigueur le 1er juillet 2006 (RO 2006 2003), apportant des
modifications qui concernent notamment la procédure conduite devant le Tribunal
cantonal des assurances (art. 52, 58 et 61 let. a LPGA). Toutefois, le présent cas
n'est pas soumis au nouveau droit, du moment que le recours de droit administratif
a été formé avant le ler juillet 2006 (ch. II let. c des dispositions transitoires
relatives à la modification du 16 décembre 2005).

Le litige porte sur le point de savoir si les atteintes à la santé dont souffre le
recourant sont invalidantes et ouvrent, le cas échéant, droit à des prestations de
l'assurance-invalidité.

Aux termes de l'art. 4 LAÏI, l'invalidité est la diminution de la capacité de gain,
présumée permanente ou de longue durée, qui résulte d'une atteinte à la santé
physique ou mentale, provenant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un
accident (cf. également l’art. 8 LPGA). Il y a lieu de préciser que selon la
jurisprudence, la notion d’invalidité, au sens du droit des assurances sociales, est
une notion économique et non médicale ; ce sont les conséquences économiques
objectives de l’incapacité fonctionnelle qu’il importe d’évaluer (ATF 110 V 275
consid. 4a ; 105 V 207 consid. 2).

La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité
de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent
l'instruction de faits d'ordre médical. Dans l'assurance-invalidité, l'instruction des
faits d'ordre médical se fonde sur le rapport du médecin traitant destiné à l'Office de
l'assurance-invalidité, les expertises de médecins indépendants de l'institution
d'assurance, les examens pratiqués par les Centres d'observation médicale de
l'assurance-invalidité (ATF 123 V 175), les expertises produites par une partie ainsi
que les expertises médicales ordonnées par le juge de première ou de dernière
instance (VSI 1997 p. 318 consid. 3b). Lors de l'évaluation de l'invalidité, la tâche
du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans
quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre,
les données constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut

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encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134
consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1). Ces données médicales
permettent généralement une appréciation objective du cas. Elles l'emportent sur les
constatations qui peuvent être faites à l'occasion d'un stage d'observation
professionnelle, lesquelles sont susceptibles d'être influencées par des éléments
subjectifs liés au comportement de l'assuré pendant le stage (ATFA non publié du 6
mai 2003, I 762/02).

En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant
c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient
dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante
n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160
consid. 1c et les références).

En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une
expertise médicale, a fortiori judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de
mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice ou de
l’administration afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait donné.
Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise le fait
que celle-ci contienne des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le
tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque
d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en
doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une
interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin,
une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale
(ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les références).

Selon la jurisprudence et la doctrine, l’autorité administrative ou le juge ne doit
considérer un fait comme prouvé que lorsqu'ils sont convaincus de sa réalité
(KUMMER, Grundriss des Zivilprozessrechts, 4ème édition Berne 1984, p. 136;
GYGI, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2ème édition, p. 278 ch. 5). Dans le
domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions
contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable,
apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus
probables (ATF 126 V 360 consid. 5 let. b 125 V 195 consid. ch. 2 et les
références).

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En l'espèce, le Tribunal de céans a constaté que les différents rapports médicaux
versés au dossier divergeaient sensiblement sur la question de l'appréciation de la
capacité résiduelle de travail de l'assuré. Ainsi, le Dr C a estimé que la
capacité de travail de l'assuré était de 0% dans son ancienne profession mais qu'il
pourrait en revanche exercer une activité plus légère, en position assise et en
alternant les positions (cf. son rapport du 30 août 2004). La Dresse B

ne s'est quant à elle pas précisément prononcée sur la question de la capacité
résiduelle de travail mais a posé un pronostic favorable et recommandé une activité
qui laisse une grande disponibilité au patient (cf. son rapport du 23 août 2004). Du
rapport de l'atelier de réadaptation professionnelle de l'hôpital Beau-Séjour, il est en
revanche ressorti que le rendement de l'assuré n'avait jamais excédé 30-40% sur un
mi-temps, que son obésité était un facteur handicapant, et que l'inaptitude au
placement était la conclusion la plus réaliste. Se basant sur cette appréciation, le Dr
F , médecin-conseil de l'OCE, a conclu à une incapacité totale de
travail, tout en reconnaissant malgré tout que l'assuré pourrait conserver deux
heures par jour la position assise, et qu'il en allait de même de la position debout.
C'est en raison de la disparité de ces différents avis que le Tribunal de céans a
ordonné une expertise bi-disciplinaire, rnumatologique et endocrinologique.

Tant le Dr I que le Dr J sont arrivés à la conclusion,
contraire à celle défendue par l'intimé dans la décision litigieuse, que l'assuré ne
peut désormais plus exercer la profession de chauffeur-livreur qui était la sienne
auparavant. Ils rejoignent en cela l'opinion du médecin-traitant.

Le DrI estime cependant que l'on peut exiger de l'assuré qu'il exerce à
plein temps et à plein rendement une activité adaptée à son état de santé. Il a
indiqué qu'une telle activité devrait éviter les mouvements répétés du rachis, le port
de charges, les montées et descentes d'escaliers. A titre d'exemple, le Dr
I a cité les professions d'opérateur de machines ou de mécanicien de
précision autrefois pratiquées par le patient. Ces deux professions semblent
cependant également exclues dans la mesure où le Dr J préconise
d'éviter les activités pour lesquelles une vigilance de tout instant est requise ou
pouvant éventuellement mettre en jeu la sécurité d'autres individus. En revanche, le
DrJ rejoint le Dr I lorsqu'il conclut que l'assuré pourrait
néanmoins exercer une activité lucrative dont il a précisé qu'elle devait comporter
des horaires réguliers et n'impliquer ni déplacements physiques allant au-delà de
quelques dizaines de mètres ni activité physique importante. Le Dr J

est cependant resté évasif sur le taux d'occupation que l'on pourrait attendre du
recourant.

Il sied de relever que ce dernier ne conteste pas les conclusions des Drs
I et J mais estime que, dans la mesure où ni l'activité

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d'opérateur de machines ni celle de chauffeur ne lui sont plus accessibles, il
s'impose de lui reconnaître un degré d'invalidité de 100%. C'est oublier d'une part
l'obligation qui est faite à l'assuré de réduire le dommage (ATF 129 V 463 consid.
4.2, 123 V 233 consid. 3c, 117 V 278 consid. 2b, 400 et les arrêts cités). En vertu
de cette obligation, le recourant se doit de faire les efforts évoqués par le Dr
I , à savoir perdre du poids et faire quotidiennement des exercices. Ce
faisant, le rnumatologue estime en effet que le recourant pourrait ainsi contribuer à
la diminution de ses douleurs et à l'amélioration de son état de santé. D'autre part,
il existe bien d'autres activités pouvant correspondre à la description de l'activité
adaptée faite par les médecins, c'est-à-dire légères, s'exerçant en position assise,
évitant le port de charges, les montées et descentes d'escaliers et les prises de
risque.

A cet égard, il convient de se référer au salaire mensuel brut tel qu'il résulte de
l'Enquête sur la structure des salaires de l'Office fédéral de la statistique (ESS) pour
des activités simples et répétitives du secteur privé, toutes branches économiques
confondues. En effet, dans la mesure où le montant retenu représente le salaire
mensuel brut (valeur centrale) pour des postes de travail qui ne requièrent pas de
qualifications professionnelles particulières, on peut admettre, que la plupart de ces
emplois sont, abstraction faite des limitations éprouvées par le recourant, conformes
aux aptitudes de celui-ci. Au regard du large éventail d'activités simples et
répétitives que recouvrent les secteurs de la production et des services, on doit
convenir qu'un nombre significatif de ces activités sont légères et adaptées au
handicap de l'intimé.

Il convient donc de procéder à une évaluation théorique du degré d'invalidité du
recourant.

Pour les assurés actifs, le degré d'invalidité doit être déterminé sur la base d'une
comparaison de revenus : on compare le salaire que l'invalide pourrait obtenir en
exerçant l'activité que l’on peut raisonnablement attendre de lui - après exécution
éventuelle de mesures de réadaptation et compte tenu d'une situation équilibrée du
marché du travail - à celui qu'il aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide (art. 28 al. 2
LAT). La comparaison doit en règle générale se faire de telle manière que les deux
revenus hypothétiques soient chiffrés le plus exactement possible et mis en
parallèle, leur différence permettant de déterminer le degré d'invalidité (méthode
générale de comparaison des revenus ; ATF 128 V 30 consid. 1, 104 V 136 consid.
2a et 2b).

Selon la jurisprudence, le revenu d'invalide doit être évalué avant tout en fonction
de la situation professionnelle concrète de l'intéressé. En l'absence d'un revenu
effectivement réalisé - soit lorsque l'assuré, après la survenance de l'atteinte à la
santé, n'a pas repris d'activité ou alors aucune activité adaptée, normalement
exigible -, le revenu d'invalide peut être évalué sur la base des statistiques sur les

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salaires moyens (cf. RCC 1991 p. 332 ss consid. 3; OMLIN, Die Invalidität in der
obligatorischen Unfallversicherung, thèse Fribourg 1995, p. 215). Dans ce cas, la
jurisprudence considère que certains empêchements propres à la personne de
l'nvalide exigent que l'on réduise le montant des salaires ressortant des statistiques.
Toutefois, de telles déductions ne doivent pas être effectuées de manière
schématique, mais tenir compte de l'ensemble des circonstances du cas particulier,
et cela dans le but de déterminer, à partir de données statistiques, un revenu
d'invalide qui représente au mieux la mise en valeur économique exigible des
activités compatibles avec la capacité de travail résiduelle de l'intéressé. Une
déduction ne doit pas être opérée automatiquement, mais seulement lorsqu'il existe
des indices qu'en raison d'un ou de plusieurs facteurs, l'assuré ne peut mettre en
valeur sa capacité résiduelle de travail sur le marché du travail qu'avec un résultat
économique inférieur à la moyenne. Par ailleurs, il n'y a pas lieu de procéder à des
déductions distinctes pour chacun des facteurs entrant en considération comme les
limitations liées au handicap, l'âge, les années de service, la nationalité ou la
catégorie de permis de séjour, ou encore le taux d'occupation. Il faut bien plutôt
procéder à une évaluation globale, dans les limites du pouvoir d'appréciation, des
effets de ces facteurs sur le revenu d'invalide, compte tenu de l'ensemble des
circonstances du cas concret. Enfin, on ne peut procéder à une déduction globale
supérieure à 25 %. L'administration doit motiver brièvement la déduction opérée.
Quant au juge, 1l ne peut, sans motif pertinent, substituer son appréciation à celle de
l'administration (ATF 126 V 755ss).

8. En l'espèce, il convient donc de comparer le revenu qu'aurait réalisé le recourant en
2004, soit 52'946 fr., à celui qu'il aurait pu obtenir la même année malgré l'atteinte à
la santé dans une activité simple et répétitive, soit 57258 fr. par an (ESS 2004 :
4'588.- par mois pour 40 h./sem. = 4772.- par mois pour 41,6 h./sem. = 57258.-).
Même si l'on applique à ce montant la réduction maximale admise par la
jurisprudence, soit 25%, on obtient un degré d'invalidité de 18,9% insuffisant pour
ouvrir droit à des prestations de l'assurance-invalidité.

9. Eu égard aux considérations qui précèdent, le recours est rejeté.

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PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

Au fond :
1. Rejette le recours.

2. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit

être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.

La greffière La présidente

Janine BOFFI Karine STECK

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral
des assurances sociales par le greffe le

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