ge_gerichte · ACPR/118/2023 · 2022-12-15 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
PM/1295/2022 
ACPR/118/2023
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mardi 14 février 2023 
 
Entre 
A______, actuellement détenu à l'Établissement fermé B______, ______, comparant en 
personne, 
recourant, 
 
contre le jugement rendu le 15 décembre 2022 par le Tribunal d'application des peines et 
des mesures, 
 
et 
LE TRIBUNAL D'APPLICATION DES PEINES ET DES MESURES, rue des 
Chaudronniers 9, 1204 Genève-case postale 3715, 1211 Genève 3, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés. 


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EN FAIT : 
A. 
Par acte expédié le 28 décembre 2022, A______ recourt contre le jugement rendu le 
15 décembre 2022, notifié le 19 décembre 2022, par lequel le Tribunal d'application 
des peines et des mesures (ci-après, TAPEM) a refusé sa libération conditionnelle. 
Le 16 janvier 2023, le recourant, sollicité par la Direction de la procédure, a complété 
son recours, concluant à ce que la libération conditionnelle lui soit octroyée. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. A______, né en 1990, ressortissant algérien, exécute actuellement une peine 
privative de liberté de 18 mois prononcée par la Chambre pénale d'appel et de 
révision le 15 août 2022 pour vol, tentative de vol, violation de domicile, tentative de 
violation de domicile, dommages à la propriété, faux dans les certificats et injure. 
Cette peine comprenait la révocation de la libération conditionnelle accordée le 
11 avril 2018 par le TAPEM (solde de peine : 1 an et 3 mois). 
L'expulsion de A______ du territoire suisse au sens de l’art. 66a CP a également été 
prononcée pour une durée de 5 ans, avec signalement dans le système d'information 
Schengen (SIS). 
Il a d'abord été incarcéré à la prison de C______ du 26 novembre 2021 au 5 juillet 
2022, date à laquelle il a été transféré à l'Établissement fermé B______ où il se 
trouve encore actuellement. 
b. Les deux tiers de la peine que A______ exécute actuellement sont intervenus le 
22 novembre 2022, tandis que la fin de peine est fixée au 23 mai 2023. 
c. À teneur de son casier judiciaire suisse (situation au 7 décembre 2022), A______ a 
été condamné à deux autres reprises, à savoir le 23 février 2015 par le Ministère 
public de Genève à une peine privative de liberté de 90 jours pour rixe et le 2 mai 
2016 par le Tribunal correctionnel de Genève pour dommages à la propriété, 
violation de domicile, entrée illégale, vol par métier, infractions commises à réitérées 
reprises, et tentative de violation de domicile, à une peine privative de liberté de 
3 ans et 8 mois. 
d. Le 5 décembre 2022, la direction de l'Établissement fermé B______ a préavisé 
favorablement la libération conditionnelle de A______. Son attitude en détention 
était qualifiée d'irréprochable, tant au sein des ateliers qu'il a fréquentés que dans son 
comportement face au travail. Les tests toxicologiques réalisés le 28 novembre 2022 
étaient positifs aux benzodiazépines, étant souligné que ces résultats étaient en lien 


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avec le traitement médical qu'il suivait en détention. Il est en outre noté que son 
avocate venait le voir régulièrement et que, le 6 septembre 2022, il avait reçu la visite 
d'un ami. Il a eu trois entretiens dans le cadre d'un suivi socio-judiciaire ponctuel, 
lors desquels il a indiqué ne pas envisager de retourner en Algérie à sa sortie de 
prison, mais souhaiter se rendre en France, sans évoquer avoir un réseau familial en 
France ou en Suisse. 
Il disposait de CHF 612.90 sur son compte libre, de CHF 513.55 sur son compte 
réservé et de CHF 282.10 sur son compte bloqué. 
e. Dans le formulaire qu'il a rempli en vue de sa libération conditionnelle, A______ 
indique avoir une partenaire enregistrée, ne pas avoir d'enfant, être démuni de papiers 
d'identité, ne pas être autorisé à séjourner en Suisse et y faire l'objet d'une 
interdiction d'entrée. À sa libération, il comptait se rendre en France, dans sa maison 
et travailler comme peintre, carreleur ou soudeur. Il avait une place de travail assurée 
et pouvait disposer d'un logement à D______ [France]. Comme il avait toujours 
travaillé dans sa vie, il n'avait pas de problèmes financiers. Des amis et sa femme 
l'attendaient à sa sortie. 
Il a produit un certificat de travail établi le 18 novembre 2022 par l'Établissement 
fermé B______ attestant qu'il a travaillé du 5 septembre au 18 novembre 2022 au 
sein de l'atelier fer, se montrant organisé, structuré et capable de prendre des 
initiatives. 
f. Selon les renseignements donnés par l'Office cantonal de la population et des 
migrations (ci-après, OCPM), A______ n'a pas été reconnu par les autorités 
algériennes comme étant l'un de leurs ressortissants. Son dossier avait été transmis 
aux autorités marocaines, car il était connu en France comme étant de nationalité 
marocaine. Comme le recourant n'avait pas encore été identifié, l'exécution de son 
renvoi – initiée en 2011 déjà – n'était pas réalisable, faute de documents de voyage 
ou de laissez-passer, étant souligné que, s'il le voulait, il pourrait parfaitement 
entreprendre des démarches auprès de la représentation diplomatique de son pays 
d'origine pour solliciter la délivrance d'un laissez-passer en sa faveur. 
g. Le 7 décembre 2022, le Service de l'application des peines et mesures (ci-après, 
SAPEM) a préavisé défavorablement la libération conditionnelle de A______, en 
raison de ses trois condamnations inscrites à son casier judiciaire et de l'échec de sa 
précédente libération conditionnelle. Ainsi, rien n'indiquait que l'intéressé saurait 
davantage mettre à profit un nouvel élargissement, de sorte que le risque de 
commission de nouvelles infractions demeurait élevé. 
h. Par requête du 12 décembre 2022, le Ministère public a conclu au refus de la 
libération conditionnelle de A______. 


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i. Lors de l'audience du 15 décembre 2022 devant le TAPEM, A______ a assuré être 
algérien et ne pas comprendre pour quel motif son pays ne l'avait pas reconnu. Il a 
confirmé qu'à sa libération, il voulait se rendre en France, y travailler et se marier 
avec sa nouvelle compagne, qui avait la double nationalité algérienne et française. Il 
n'avait pas de titre de séjour en France, mais se rendrait en Italie pour y "faire les 
papiers" parce que c'était "plus facile" d'y obtenir un titre de séjour. Il suffisait que sa 
nouvelle compagne fasse une déclaration selon laquelle elle voulait emménager en 
Italie. Lors de sa précédente demande de libération conditionnelle en avril 2018, il 
avait effectivement déjà fait valoir de tels projets avec son ancienne compagne, sans 
avoir toutefois pu régulariser sa situation en raison de leur séparation. Il avait cessé 
de commettre des cambriolages et avait travaillé. Il avait fait des "conneries" et 
entendait désormais "marcher droit" et "faire sa vie"; il n'était pas un "délinquant". Il 
persistait à contester avoir commis les cambriolages à l'origine de sa condamnation 
du 15 août 2022. Il prenait acte du fait qu'une expulsion judiciaire avait été 
prononcée à son encontre. Durant sa détention, il avait été malmené physiquement en 
prison par des surveillants et avait déposé plainte, ladite procédure étant en cours. 
C. 
Dans sa décision querellée, le TAPEM retient que le pronostic se présente sous un 
jour défavorable, vu les nombreux antécédents de A______ et l'échec de sa 
précédente libération conditionnelle. Sa situation personnelle était inchangée et on ne 
percevait aucun effort de l'intéressé pour modifier la situation, en particulier pour se 
procurer des pièces de légitimation. Aucun projet concret n'était présenté, de sorte 
qu'il se retrouverait dans la même situation à sa sortie. Il n'avait aucune garantie de 
pouvoir séjourner ou travailler légalement en France ou en Italie. Rien n'indiquait 
qu'il pourrait mettre davantage à profit une libération conditionnelle et le risque qu'il 
commette de nouvelles infractions apparaissait très élevé. 
D. 
a. Dans son recours, A______ affirme pouvoir bénéficier, à sa sortie, de l’aide 
financière d'amis, d'un logement et d'un travail. En raison de sa situation 
administrative, il ne pouvait pas fournir de contrat de travail, mais il promettait de se 
régulariser et de ne plus revenir en Suisse, étant souligné qu'auparavant il n'était pas 
au courant de l'interdiction d'entrée en Suisse. Il avait toujours avoué les faits à 
l'origine de sa condamnation de 2016, mais n'avait pas commis les cambriolages pour 
lesquels il avait été condamné en 2021. Il confirmait son projet de se marier avec sa 
compagne, avec laquelle il était en couple depuis un an. Cette dernière ainsi que ses 
amis pouvaient attester de leur soutien à sa sortie de prison. 
 
b. À réception du recours, la cause a été gardée à juger, sans échange d'écriture ni 
débats. 
 
 


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EN DROIT : 
1. 
1.1. Le recours au sens de l'art. 393 CPP est la voie de droit ouverte contre les 
prononcés rendus en matière de libération conditionnelle par le TAPEM (art. 42 al. 1 
let. b LaCP cum ATF 141 IV 187 consid. 1.1), dont le jugement constitue une "autre 
décision ultérieure" indépendante au sens de l'art. 363 al. 3 CPP (arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_1136/2015 du 18 juillet 2016 consid. 4.3 et 6B_158/2013 du 25 avril 
2013 consid. 2.1; Y. JEANNERET / A. KUHN / C. PERRIER DEPEURSINGE 
(éds), Commentaire romand : Code de procédure pénale suisse, 2ème éd., 
Bâle 2019, n. 30 ad art. 363). 
1.2. La procédure devant la Chambre de céans est régie par le CPP, applicable au 
titre de droit cantonal supplétif (art. 42 al. 2 LaCP). 
1.3. Le recours est recevable, pour avoir été déposé selon la forme (art. 384 let. b, 
385 al. 1, 390 al. 1 et 396 al. 1 CPP) et dans le délai (art. 396 al. 1 CPP) prescrits, par 
le condamné, qui a un intérêt juridiquement protégé à l'annulation ou à la 
modification de la décision attaquée (art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange 
d'écritures ni débats les recours manifestement mal fondés (art. 390 al. 2 et 5 "a 
contrario" CPP). 
Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations qui suivent. 
3. 
Le recourant estime que les conditions d'octroi de sa libération conditionnelle sont 
remplies. 
3.1. Aux termes de l'art. 86 al. 1 CP, l'autorité compétente libère conditionnellement 
le détenu qui a subi les deux tiers de sa peine, mais au moins trois mois de détention, 
si son comportement durant l'exécution de la peine ne s'y oppose pas et s'il n'y a pas 
lieu de craindre qu'il ne commette de nouveaux crimes ou de nouveaux délits. La 
libération conditionnelle constitue la dernière étape de l'exécution de la sanction 
pénale. Elle est la règle et son refus l'exception, dans la mesure où il n'est plus exigé 
qu'il soit à prévoir que le condamné se conduira bien en liberté (cf. art. 38 ch. 1 al. 1 
aCP), mais seulement qu'il ne soit pas à craindre qu'il commette de nouveaux crimes 
ou délits. Autrement dit, il n'est plus nécessaire pour l'octroi de la libération 
conditionnelle qu'un pronostic favorable puisse être posé. Il suffit que le pronostic ne 
soit pas défavorable (ATF 133 IV 201 consid. 2.2). Le pronostic à émettre doit être 
posé sur la base d'une appréciation globale, prenant en considération les antécédents 
de l'intéressé, sa personnalité, son comportement en général et dans le cadre des 
délits qui sont à l'origine de sa condamnation, le degré de son éventuel amendement, 
ainsi que les conditions dans lesquelles il est à prévoir qu'il vivra (ATF 133 IV 201 


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consid. 2.3 et les références citées). Par sa nature même, le pronostic ne saurait être 
tout à fait sûr; force est de se contenter d'une certaine probabilité; un risque de 
récidive est inhérent à toute libération, conditionnelle ou définitive (ATF 119 IV 5 
consid. 1b). 
Pour déterminer si l'on peut courir le risque de récidive, il faut non seulement prendre 
en considération le degré de probabilité qu'une nouvelle infraction soit commise, 
mais également l'importance du bien qui serait alors menacé. Ainsi, le risque de 
récidive que l'on peut admettre est moindre si l'auteur s'en est pris à la vie ou à 
l'intégrité corporelle de ses victimes que s'il a commis, par exemple, des infractions 
contre le patrimoine (ATF 133 IV 201 consid. 2.3 et les références citées). Il y a 
également lieu de rechercher si la libération conditionnelle, éventuellement assortie 
de règles de conduite et d'un patronage, ne favoriserait pas mieux la resocialisation 
de l'auteur que l'exécution complète de la peine (ATF 124 IV 193 consid. 4d/aa/bb). 
3.2. En l'espèce, le pronostic se présente sous un jour défavorable, nonobstant le 
préavis positif de l'Établissement fermé B______, étant souligné que ledit préavis 
n'est pas, à lui seul, déterminant en terme de risque de récidive. 
Le recourant a déjà été condamné en mai 2016 à une lourde peine de prison, 
essentiellement pour des infractions contre le patrimoine. La libération 
conditionnelle dont il a bénéficié en avril 2018, avec un solde de peine conséquent de 
plus d'un an, ne l'a pas empêché de revenir en Suisse quelques mois à peine après sa 
sortie de prison et d'y commettre à nouveau des cambriolages, objet de sa 
condamnation du 15 août 2022, laquelle est exécutoire. 
Son projet de partir en France, voire en Italie, et de travailler, n'est nullement étayé. 
En tout état, une telle intention n'est pas réaliste ni réalisable puisqu'il ne dispose 
d'aucune autorisation de séjour dans ces pays, qu'il n'a fait aucune démarche dans ce 
sens, en particulier pour obtenir des documents attestant de son identité, et que son 
expulsion de Suisse est inscrite dans le système d'information Schengen. En outre, 
son projet de mariage est similaire à celui exposé lors de l'examen de sa libération 
conditionnelle en 2018, qui ne l'a pas empêché de commettre de nouvelles 
infractions. 
La répétition des infractions laisse craindre qu'il ne respecte pas les règles, ce qui 
représente une crainte pour la sécurité publique. 
Le fait qu'il s'obstine à refuser de retourner dans son pays d'origine et à collaborer à 
son renvoi renforce le risque de récidive. 
Les conditions d'une libération conditionnelle ne sont ainsi, en l'état, pas réalisées. 
L'appréciation émise par le TAPEM ne souffre d'aucune critique. Les critères qu'il a 
retenus et appliqués sont pertinents. 


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4. 
Justifié, le jugement querellé sera donc confirmé. 
5. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui seront fixés en 
totalité à CHF 600.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des 
frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 600.-. 
Notifie le présent arrêt, en copie, au recourant, au Tribunal d'application des peines et des 
mesures et au Ministère public. 
Le communique pour information au Service de l'application des peines et mesures et à 
l'Office cantonal de la population et des migrations. 
Siégeant : 
Madame Daniela CHIABUDINI, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et Madame 
Françoise SAILLEN AGAD, juges; Monsieur Julien CASEYS, greffier. 
 
Le greffier : 
Julien CASEYS 
 
La présidente : 
Daniela CHIABUDINI 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 
matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 
par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui 
suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent 
être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention 
de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse 
(art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
515.00 
- 
CHF 
 
Total 
CHF 
600.00