ge_gerichte · DAS/247/2024 · 2023-12-29 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/8410/2023-CS 
DAS/247/2024
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU MARDI 22 OCTOBRE 2024 
 
Recours (C/8410/2023-CS) formé en date du 29 décembre 2023 par Monsieur 
A______, domicilié ______ [GE]. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 28 octobre 2024 
à : 
 
- Monsieur A______ 
______, ______. 
- Madame B______ 
c/o Me Camille MAULINI, avocate. 
Boulevard de Saint-Georges 72, 1205 Genève. 
- Madame C______ 
Madame D______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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EN FAIT 
A. a) La mineure E______, née le ______ 2012, est issue de l’union conjugale 
entre B______ et A______. 
Les parents de la mineure se sont séparés en août 2022 dans un contexte 
conflictuel, ayant nécessité l'intervention de la police. 
Le couple a également un fils, F______, né le ______ 2005. 
b) Par jugement de mesures protectrices de l’union conjugale rendu le 
24 avril 2023, le Tribunal de première instance a, notamment, confié la garde de 
la mineure E______ à sa mère, fixé un droit de visite entre le père et sa fille au 
sein du Point rencontre à quinzaine, en modalité "un pour un", exhorté les 
parents à entreprendre une thérapie familiale avec leur fille, instauré une 
curatelle d’organisation et de surveillance du droit de visite, charge aux 
curateurs désignés d’informer le Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant 
(ci-après: le Tribunal de protection) de toute modification nécessaire et 
compatible avec l’intérêt de l’enfant, selon l’évolution de la situation, et levé les 
mesures d'éloignement prononcées à l'encontre du père, ordonnées sur mesures 
superprovisionnelles du 11 août 2022. 
c) Le rapport du SEASP du 3 janvier 2023 rendu dans le cadre de cette 
procédure relevait que A______ restait dans le déni complet de ses actes et de 
leur aspect violent, ainsi que du fait qu'il mettait le développement de ses enfants 
en danger. F______ ne voulait plus voir son père. E______ était d'accord de le 
voir mais à son rythme. Le père ne différenciait pas les besoins de E______ des 
siens et, lorsqu'ils entraient en concurrence, ne donnait pas la priorité à ceux de 
sa fille. Il tentait de forcer les relations avec la mineure plutôt que de la 
préserver, et banalisait les actes qu'elle avait subis ou dont elle avait été le 
témoin. La mère avait mis en place un suivi psychologique pour ses deux 
enfants. 
d) Par requête du 25 octobre 2023, A______ a requis du Tribunal de protection 
une extension des modalités de son droit de visite sur sa fille E______. 
e) Dans son rapport du 7 novembre 2023, le Service de protection des mineurs 
(SPMi) a préavisé de suspendre les relations personnelles entre le père et sa fille 
au sein du Point rencontre et d’ordonner l’exercice de celles-ci, lorsque la 
mineure serait prête, au sein d’un lieu thérapeutique en modalité "un pour un", 
ce à raison d’une fois par mois, ainsi que d’instaurer des mesures d’éloignement 
du périmètre scolaire et du domicile de la mineure à l’encontre du père. 
Il ressort de ce préavis que, avant la mise en place du droit de visite au Point 
rencontre, E______ avait exprimé au SPMi qu'elle se sentait mieux depuis que 


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son père avait quitté le domicile; elle n'avait plus les maux de ventre qui la 
réveillaient la nuit lorsqu'il était encore à la maison. Elle avait également fait 
part d'événements qui l'avaient marquée, soit notamment lorsque son père avait 
renversé du café froid sur ses jambes et avait crié sur elle, ou encore lorsque la 
police était intervenue au domicile et qu'elle s'était cachée sous la table de la 
cuisine. Son père lui avait également tiré les cheveux, lançait des objets et 
frappait lorsqu'il vivait encore à la maison. Depuis que ses parents s'étaient 
séparés, elle avait vu son père à proximité de son école ou de son logement, ce 
qui l'effrayait; elle ne se sentait pas en sécurité. Elle n'avait pas envie de voir son 
père. 
Le père avait exprimé son mécontentement lorsque le SPMi avait déplacé la 
première rencontre avec sa fille, en raison de la participation de celle-ci à un 
camp, et ce malgré les explications fournies par les intervenants sur l'intérêt de 
l'enfant à y participer. La mère avait expliqué que lorsque le père, qui résidait en 
Macédoine, venait à Genève, il tentait de prendre contact avec eux. Cette 
pression, exercée de manière directe ou indirecte, était constante. 
Après la première rencontre avec son père, préparée avec la psychologue de son 
école, la mineure était revenue, selon sa mère, avec beaucoup de cadeaux, dont 
elle ne voulait pas; elle avait dit ne pas se sentir bien et était allée s'isoler dans sa 
chambre. La mineure avait, quant à elle, confié aux intervenants du Point 
rencontre que les visites étaient difficiles pour elle en raison de souvenirs 
douloureux en lien avec son père. Elle ne voulait recevoir de sa part ni cadeaux 
ni bisous. 
Selon la mère, depuis le début de l’exercice du droit de visite, sa fille avait des 
difficultés à trouver le sommeil et ressentait de nouveau des maux de ventre, la 
veille des visites. Le père essayait toujours de les contacter, ce qui avait des 
répercussions néfastes sur E______, qui se levait de nombreuses fois durant la 
nuit pour vérifier que la porte était bien fermée et faisait des allers-retours aux 
toilettes. 
Les curatrices ont exposé que le 23 août 2023, l'intervenante du Point rencontre 
avait dû interrompre la visite en cours. Le père avait adopté un comportement 
inadéquat; il avait "bombardé" la mineure de questions; il lui avait montré des 
sites internet qu'elle pouvait consulter et dont il lui avait noté le nom sur un 
papier, qu'il avait collé sous ses yeux; il avait sorti un album photos de son sac 
comportant des cryptogrammes qu'elle pouvait scanner sur son téléphone pour 
visionner des vidéos d'elle plus jeune; il avait encore extirpé toute une série de 
choses de son sac en faisant pression sur sa fille pour qu'elle les accepte, le tout 
dans un monologue, sans interaction avec sa fille. E______ était mal à l'aise et 
les tentatives de l'intervenante pour cadrer la visite n'avaient pas permis au père 
de se contenir. Au contraire, celui-ci avait haussé le ton et s'était mis à pleurer en 
vociférant qu'il avait le droit d'offrir des cadeaux à sa fille et qu'il ne savait pas 


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quand il pourrait revenir de Macédoine, son épouse ayant bloqué son argent. La 
mineure avait demandé à aller aux toilettes puis n'avait plus voulu revenir dans 
la salle disant qu'elle ne se sentait pas en sécurité lorsque son père s’énervait. 
Suite à l'interruption de la visite, le père avait redoublé de pleurs et, sachant 
E______ dans une pièce voisine, avait quitté la salle en criant qu’il l'aimait. Il 
avait par la suite nié son comportement, puis expliqué avoir été stressé. 
E______ préférait ne plus voir son père ou, si elle y était obligée, une seule fois 
par mois. La psychologue scolaire, experte en psycho-traumatologie, avait 
expliqué aux curatrices que la mineure présentait les signes cliniques typiques 
d'une enfant ayant grandi dans un contexte psychotraumatogène; elle avait 
besoin d’effectuer un travail sur les traumatismes qu'elle avait vécus, avant de 
pouvoir être confrontée à son père. 
f) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 28 novembre 2023, lors de 
laquelle la mère s’est déclarée d’accord avec les propositions du SPMi, tout en 
précisant qu’elle était elle-même suivie par un thérapeute et qu’elle avait mis en 
place un suivi thérapeutique pour sa fille auprès de la Dre G______. 
Le père a persisté dans ses conclusions. Il était d’accord avec le suivi mis en 
place pour sa fille. Il avait l’intention de vivre à plein temps à Genève. Il avait 
consulté [l'association] H______ de septembre à décembre 2022, sans toutefois 
avoir conscience de la personnalité des personnes qui étaient suivies au sein de 
cette structure. Il avait débuté ensuite un suivi auprès de la Dre I______, 
psychiatre, auquel il avait dû mettre fin, faute de moyens financiers. Sa fille 
souffrait d’un conflit de loyauté, selon ce que lui avait dit le Point rencontre. Il 
avait constaté en regardant l'un de ses dessins qu'elle avait un problème dans sa 
vie; elle devait gérer la perte de son frère (étudiant), de son père et de sa fonction 
de déléguée de classe, à laquelle elle tenait beaucoup. Elle fonctionnait en miroir 
de sa mère et se cachait derrière les activités de théâtre et d'opéra qu'elle 
pratiquait. 
Les curatrices de la mineure ont persisté dans leur préavis et souligné que le 
Point rencontre n’était pas un lieu adapté au droit de visite entre le père et sa 
fille, mais également que la thérapie familiale était prématurée pour la mineure, 
qui devait d’abord effectuer un travail personnel de reconstruction. Il était 
également important que le père puisse travailler une modification de sa 
perception de la situation, sans quoi sa fille ne se sentirait pas libre de s'exprimer 
avec lui. 
B. Par ordonnance DTAE/10180/2023 du 28 novembre 2023, le Tribunal de 
protection, statuant sur mesures provisionnelles, a suspendu en l’état le droit de 
visite de A______ avec sa fille E______ (chiffre 1 du dispositif), ordonné à 
A______ d’entreprendre, dans les meilleurs délais, un suivi psychothérapeutique 
individuel sérieux et régulier auprès d’un lieu de consultation approprié et l’a 


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invité à adresser au Tribunal de protection, d’ici au 30 avril 2024, une attestation 
circonstanciée de son thérapeute certifiant la mise en œuvre dudit suivi et 
décrivant les modalités de la prise en charge prodiguée, celles de l’éventuel 
traitement prescrit, de même que le niveau de compliance de son patient (ch. 2), 
ordonné la poursuite régulière des suivis thérapeutiques individuels mis en place 
en faveur de l’enfant (ch. 3), pris acte du suivi individuel effectué par B______ 
(ch. 4), ordonné la mise en place, dans un second temps, d’un travail 
thérapeutique familial, si possible auprès de la J______ [consultations 
familiales], invité le SPMi à s’assurer que les parents feront le nécessaire en 
temps utile en vue de la mise en place dudit suivi à l’automne suivant, sauf 
contre-indications des curatrices et précisé que les coûts dudit suivi non couverts 
par les assurances-maladie ou par des organismes dédiés seront mis à la charge 
des parents à raison de la moitié chacun (ch. 5), exhorté les parents à relever de 
leur secret professionnel les thérapeutes assurant les suivis prévus aux chiffre 2 à 
5 du dispositif de leur secret professionnel, de manière à leur permettre 
d’échanger dans la mesure utile avec les curatrices de l’enfant au cours des mois 
à venir (ch. 6). 
Il a également fait interdiction à A______, en l’état, d’approcher à moins de 
200 mètres la personne de sa fille E______, de même que l’école et le domicile 
de celle-ci, sauf autorisation préalable contraire des curatrices, sous la menace 
de la peine prévue à l’art. 292 CP, dont la teneur a été rappelée (ch. 7), maintenu 
la curatelle d’organisation et de surveillance des relations personnelles (ch. 8), 
invité les curatrices à faire parvenir au Tribunal de protection, d’ici au 
15 novembre 2024 et après consultation des thérapeutes concernés, un point de 
situation, assorti de leur préavis s’agissant de l’éventuelle nécessité, au vu de 
l’évolution 
des 
circonstance, 
d’adapter 
le 
dispositif 
de 
protection, 
respectivement de prévoir les modalités de reprise des relations personnelles 
entre leur protégée et son père (ch. 9), rappelé que la décision était 
immédiatement exécutoire (ch. 10) et que la procédure était gratuite (ch. 11) et 
débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 12). 
 
C. a) Par acte expédié le 29 décembre 2023 au greffe de la Chambre de surveillance 
de la Cour de justice, A______ a formé recours contre cette ordonnance, qu’il a 
reçue le 22 décembre 2023, sollicitant l’annulation des chiffres 1, 4, 7 et 9 de 
son dispositif. 
Concernant le chiffre 4, il a conclu à ce qu'il soit ordonné à la mère 
d'entreprendre un suivi psychothérapeutique individuel sérieux et régulier et que 
celle-ci soit invitée à adresser au Tribunal de protection, d’ici au 30 avril 2024, 
une attestation circonstanciée de son thérapeute certifiant la mise en œuvre dudit 
suivi et décrivant les modalités de la prise en charge prodiguée, celles de 
l’éventuel traitement prescrit, ainsi que le niveau de compliance de sa patiente. 


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Pour le surplus, il a conclu à la confirmation des chiffres 2, 3, 5, 6, 8, 10, 11 et 
12 du dispositif et pris toute une série de conclusions relatives, en substance, à la 
mise en place d’un contact direct entre lui et la mère de l’enfant, un 
élargissement du temps des rencontres programmées entre sa fille et lui-même et 
la mise en place, dès que possible, d’une thérapie familiale. Il a également 
conclu à ce qu’il soit ordonné à la mère de se soumettre à une évaluation 
psychologique (à laquelle il acceptait également de se soumettre) et de lui 
ordonner de débloquer ses avoirs qui se trouvaient sur un compte gelé auprès de 
[la banque] K______. Il a sollicité qu’une nouvelle personne "impartiale" soit 
nommée au sein du SPMi en tant que " conservateur supervisant nos 
interactions", à ce que des directives claires soient données à l’école de E______ 
lui permettant de participer activement à son éducation, à ce que la vie privée de 
E______ soit protégée en interdisant aux psychologues scolaires de s’occuper 
des affaires familiales et en fournissant à E______ une aide médicale 
professionnelle si nécessaire, à lui permettre ainsi qu'à la famille paternelle 
élargie d’introduire progressivement des méthodes de communication telles que 
le téléphone, Viber ou WhatsApp. Il a également conclu à ce que soient 
ordonnées des communications directes entre lui-même et la mère de la mineure 
concernant la vie et le bien-être de E______, à ce qu'il soit demandé à la mère de 
ne pas partager ses peurs et ses phobies avec leur fille, et à lui interdire de parler 
négativement de lui en présence de leur fille, sous suite de frais judiciaires. 
Il a produit des photographies de la mineure E______ attestant selon lui du lien 
profond et de l’affection qui les unissaient, ainsi que différentes pièces 
nouvelles. 
b) La requête d’octroi de l’effet suspensif au recours formé par A______ a été 
rejetée par arrêt de la Chambre de surveillance du 16 février 2024 
(DAS/40/2024). 
c) Par réponse du 1er mars 2024, B______ a conclu au rejet du recours et à la 
confirmation de l’ordonnance, sous suite de frais et dépens. 
Elle a produit des pièces nouvelles, dont notamment un courrier du 13 mai 2023 
de son conseil restituant au père un cadeau qu'il avait déposé en son Etude pour 
la mineure. Son conseil lui avait rappelé de ne pas déposer de cadeaux pour 
l'enfant, le dernier (soit un téléphone portable contenant de nombreux e-mails 
inadaptés à l'âge de l'enfant et une application de traçage) étant par ailleurs 
inapproprié et contraire aux mesures d'éloignement. 
d) Le 17 mai 2024, le Tribunal de protection a fait parvenir à la Chambre de 
surveillance deux courriers de A______, ainsi qu’une attestation (non signée) de 
I______, psychiatre et psychothérapeute FMH, attestant de la reprise du suivi 
depuis janvier 2024 de manière régulière en son cabinet de A______ et faisant le 
point de la situation de son patient. 


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e) Par arrêt 5A_179/2024 du 21 juin 2024, le Tribunal Fédéral a déclaré 
irrecevable le recours formé par A______ contre l'arrêt de la Chambre de 
surveillance du 16 février 2024. 
f) La cause a été mise en délibération le 8 août 2024. 
EN DROIT 
1. 1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte 
sont applicables par analogie aux mesures de protection de l'enfant (art. 314 
al. 1 CC). 
Les décisions de l'autorité de protection, rendues sur mesures provisionnelles, 
peuvent faire l'objet d'un recours auprès de la Chambre de surveillance de la 
Cour de justice (art. 53 al. 1 LaCC) dans un délai de dix jours à compter de leur 
notification (art. 445 al. 3). 
En l'espèce, le recours a été formé dans le délai utile et selon les formes 
prescrites, par une personne ayant qualité pour recourir au sens de l’art. 450 
al. 2 CC, de sorte qu'il est recevable. 
1.2 Les pièce nouvellement déposées devant la Chambre de céans par les parties 
sont recevables, dans la mesure où l’art. 53 LaCC, qui régit de manière 
exhaustive les actes accomplis par les parties en seconde instance, à l’exclusion 
du CPC, ne prévoit aucune restriction en cette matière. 
1.3 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
2. Le recourant s’oppose à la suspension de toutes relations personnelles avec sa 
fille, considérant que le Tribunal de protection a mal apprécié les faits et mal 
appliqué le droit, et sollicite l’élargissement desdites relations personnelles. 
2.1.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi 
que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir des relations 
personnelles indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 
Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-
ci (art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il 
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 127 III 295 consid. 4a; 
123 III 445 consid. 3b). C'est pourquoi le critère déterminant pour l'octroi, le 
refus et la fixation des modalités du droit de visite est le bien de l'enfant, et non 
une éventuelle faute commise par le titulaire du droit (VEZ, Le droit de visite – 
Problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006, p. 101 ss, 105). Le rapport de 


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l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le 
processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 
consid. 3c; 122 III 404 consid. 3a et les références citées). 
2.1.2 A teneur de l'art. 274 al. 2 CC, si les relations personnelles compromettent 
le développement de l’enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent 
leurs obligations, s’ils ne se sont pas souciés sérieusement de l’enfant ou s’il 
existe d’autres justes motifs, le droit d’entretenir ces relations peut leur être 
refusé ou retiré. Le droit de visite peut aussi être restreint. 
D'après la jurisprudence, il existe un danger pour le bien de l'enfant si son 
développement physique, moral ou psychique est menacé par la présence, même 
limitée, du parent qui n'a pas l'autorité parentale. La jurisprudence cite la 
maltraitance psychique ou physique (arrêt 5P.131/2006 du 25 août 2006 
consid. 3 s., publié in FamPra.ch 2007 p. 167). Quel que soit le motif du refus ou 
du retrait du droit de visite, la mesure ne doit être envisagée que si elle constitue 
l'ultime moyen d'éviter que le bien de l'enfant ne soit mis en péril. Un refus des 
relations personnelles doit ainsi respecter les principes de subsidiarité et de 
proportionnalité, et ne saurait être imposé que si une autre mesure d'encadrement 
ne suffit pas à écarter efficacement et durablement le danger. En revanche, si le 
risque engendré pour l'enfant par les relations personnelles peut être limité grâce 
à d'autres mesures moins incisives telles que la présence d'un tiers ou l'exercice 
du droit dans un milieu protégé, le principe de la proportionnalité et le sens des 
relations personnelles interdisent la suppression complète de ce droit 
(ATF 122 III 404, consid. 3b, JdT 1998 I 46; arrêts du Tribunal fédéral 
5C.244.2001, 5C.58/2004; Kantonsgericht SG in RDT 2000 p. 204; VEZ, Le 
droit de visite, problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006 p. 122 et réf. 
citées; MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 6ème éd. n. 1014 ss). 
2.1.3 La volonté de l'enfant est un critère parmi d'autres dans la décision relative 
aux relations personnelles. Le souhait de l'enfant doit être pris en compte, même 
si l'enfant n'est pas encore capable de discernement en ce qui concerne le droit 
de visite. Il est vrai que l'enfant n'est pas libre de décider si un droit de contact 
doit être accordé au parent qui ne s'occupe pas de lui; dans le cas contraire, la 
volonté de l'enfant serait assimilée au bien de l'enfant, alors que ces deux 
éléments peuvent tout à fait être contradictoires. C'est notamment le cas lorsque 
l'attitude de refus est essentiellement influencée par l'attitude de l'autre parent. 
Pour évaluer le poids à accorder à l'opinion de l'enfant, il est essentiel de tenir 
compte de l'âge de l'enfant, de la constance de la volonté exprimée et de sa 
capacité à former une volonté autonome. Cette capacité doit être considérée 
comme acquise à partir de l'âge de douze ans environ. Plus les manifestations de 
volonté sont exprimées de manière constante et étayées par des arguments 
compréhensibles et visant l'intérêt de l'enfant, plus elles peuvent être pondérées 


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lors du jugement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_400/2023 du 11 janvier 2024 
consid. 3.3.3). 
2.1.4 Le juge n'est pas lié par les conclusions du SEASP. Le rapport de ces 
services (lequel constitue une preuve au sens des art. 168 et 190 CPC) est 
soumis, à l'instar des autres preuves, au principe de la libre appréciation 
consacrée par l'art. 157 CPC (HAFNER, Basler Kommentar, Schweizerische 
Zivilprozessordnung, 2017, n. 4 ad art. 190 CPC; WEIBEL/NAEGELI, 
Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 2016, n. 8 ad art. 190 
CPC). Cependant, une portée particulière peut être conférée au rapport 
d'évaluation sociale, qui prend en compte toute une série d'éléments objectifs, 
basés sur les déclarations d'intervenants scolaires, médicaux ou sociaux; il 
contient également des appréciations subjectives, lesquelles dénotent souvent 
une grande expérience en la matière, mais ne sauraient remplacer le pouvoir de 
décision du juge ACJC/1311/2017 du 11 octobre 2017 consid. 3.1.2). 
2.2 En l’espèce, il ressort de la procédure qu'il n'est actuellement pas dans 
l'intérêt de la mineure E______ d'entretenir des relations personnelles avec son 
père. L'enfant manifeste une opposition à voir celui-ci, qui ne s'explique pas 
forcément par un conflit de loyauté, comme le soutient le recourant, mais semble 
plutôt trouver son origine dans les événements traumatiques que l'enfant a vécus 
ou dont elle a été le témoin durant la vie commune de ses parents. Face au mal-
être de la mineure et aux divers maux somatiques et psychiques qu'elle 
développe lorsqu'elle est obligée de voir son père, la suspension de toutes 
relations personnelles est la seule solution possible, en l'état, afin de permettre à 
la mineure de retrouver une certaine sérénité en poursuivant son suivi 
psychothérapeutique individuelle. 
Cette solution se justifie d'autant plus que la dernière visite, qui s’est déroulée au 
Point rencontre, s’est révélée être un échec total en raison de l'attitude 
inappropriée du père, qui n’est manifestement pas en capacité de comprendre et 
d'entendre les besoins et les craintes de sa fille ni d’y répondre de manière 
adéquate. Il n'est pas plus capable de contenir ses émotions qu'il exprime, même 
en présence d'un intervenant, par des cris et des pleurs, ce qui atteste d’une 
inadéquation totale dans la prise en charge d’une enfant de douze ans et renforce 
le sentiment d'insécurité que celle-ci ressent en présence de son père. Si la 
mineure doit travailler son vécu et ses peurs, objectives ou non, avec sa 
thérapeute avant toute reprise de relations personnelles avec son père, ce dernier 
doit également apprendre à se remettre en question, travailler sa vision des 
relations filiales et adopter une approche plus attentive et respectueuse des 
besoins de son enfant. Contraindre actuellement la mineure à entretenir des 
relations personnelles avec son père est ainsi contraire à son intérêt, comme l'ont 
relevé, à juste titre, sa psychologue et ses curatrices. 


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C’est ainsi à raison que le Tribunal de protection a suspendu, en l'état, toutes 
relations personnelles entre le recourant et sa fille. 
Le chiffre 1 du dispositif de l’ordonnance sera ainsi confirmé. 
3. Le recourant s’oppose à l’interdiction qui lui a été faite de s’approcher à moins 
de 200 mètres de la personne de sa fille, de son école ou de son domicile. 
3.1 Pour qu'une mesure au sens de l'art. 307 CC soit ordonnée, il faut que le 
développement de l’enfant soit menacé, que les parents n’y remédient pas d’eux-
mêmes ou soient hors d’état de le faire et que cette menace ne puisse être écartée 
par des mesures plus limitées (arrêt du Tribunal fédéral 5A_65/2017 du 24 mai 
2017 consid. 3.2). La mesure ordonnée doit en outre respecter le principe de 
proportionnalité. Ce principe est en effet la pierre angulaire du système de 
protection civile de l’enfant, la mesure ordonnée devant notamment être apte à 
atteindre le but de protection visé et nécessaire à cette fin (principe de 
proportionnalité au sens étroit; arrêt du Tribunal fédéral 5A_840/2010 du 31 mai 
2011 consid. 3.1.2 et la doctrine citée). L’autorité qui ordonne une mesure de 
protection de l’enfant dispose à cet égard d’un large pouvoir d’appréciation 
(art. 4 CC; arrêt du Tribunal fédéral 5A_656/2020 du 13 janvier 2011 consid. 3). 
3.2 En l’espèce, la mineure a confié à ses curatrices ne pas se sentir en sécurité, 
et être perturbée en voyant son père à proximité de son école ou en sachant qu’il 
pouvait se rapprocher du domicile pour essayer d’entrer en contact avec elle ou 
sa mère. 
Le recourant considère que les mesures d’éloignement prises à son encontre sont 
disproportionnées et non pertinentes. A nouveau, il n’entend pas la crainte 
exprimée pas sa fille de le voir surgir dans sa vie, sans qu’elle n’y soit préparée. 
Même si la crainte de l'enfant lui paraît démesurée, le recourant doit la respecter, 
afin de pouvoir regagner sa confiance. Compte tenu de son attitude intrusive, et 
afin d’assurer à la mineure une certaine sérénité, les mesures prises par le 
Tribunal de protection sont parfaitement adéquates et proportionnées à la 
situation, ce d’autant que le droit de visite du recourant sur sa fille étant pour 
l’instant suspendu, il n’a aucune raison de devoir s’approcher d'elle, de son 
domicile ou de son école. Le cadeau qu’il a voulu faire à sa fille, soit un 
téléphone portable contenant de nombreux e-mails inadaptés à son âge, ainsi 
qu’une application de traçage, ne sont pas de nature à rassurer sur l'adéquation 
de son comportement, de sorte que c’est à raison que des mesures d’éloignement 
assorties de la menace de la peine de l’art. 292 CP ont été prononcées à son 
égard. 
Le chiffre 7 du dispositif de l’ordonnance sera ainsi confirmé. 


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4. Le Tribunal de protection a pris acte du suivi individuel effectué par la mère de 
la mineure (ch. 4 du dispositif). Le recourant voudrait cependant l'y voire 
condamnée, de même qu'elle soit invitée, comme lui, à fournir une attestation 
circonstanciée de son thérapeute certifiant la mise en œuvre dudit suivi et 
décrivant les modalités de la prise en charge prodiguée, celles de l’éventuel 
traitement prescrit, ainsi que le niveau de compliance de sa patiente. 
Le principe d’équité que semble invoquer le recourant et le fait que la mineure 
soit sous la garde exclusive de sa mère ne justifient pas d’exiger de telles 
mesures de la part de cette dernière. Le recourant semble occulter le fait que seul 
le droit de visite entre lui et sa fille pose problème, et non la garde de l’enfant 
par sa mère, sous réserve d’un éventuel conflit de loyauté, qu'il soulève, mais 
que la procédure n’a, pour l'instant, pas mis en évidence. 
Le chiffre 4 du dispositif de l'ordonnance sera ainsi confirmé et le recourant sera 
débouté de ses conclusions. 
5. Le recourant formule par ailleurs toute une série de conclusions, qui, soit sont 
devenues sans objet compte tenu du résultat de son recours (comme 
l’élargissement du droit de visite notamment), soit ne sont pas de la compétence 
de la Chambre de céans (comme le déblocage de ses comptes bancaires, les 
injonctions diverses sollicitées ou le changement d'intervenant au SPMi), étant 
précisé que la Chambre de surveillance ne statue que sur les points du dispositif 
de l’ordonnance qui sont remis en cause. 
Le recourant remet en question dans son recours, sur plusieurs pages, la position 
et la compétence de l’ensemble des intervenants médicaux, sociaux, juridiques, 
de même que les autorités judiciaires rendant les décisions concernant sa fille, 
voire le système tout entier, sans jamais se remettre en question lui-même, en se 
prévalant de toutes sortes de violations, inexistantes, sur lesquelles il n’est pas 
besoin de s’appesantir, au vu du résultat de son recours. Ce comportement 
manifeste de nouveau l’incapacité du recourant à prendre en considération les 
besoins de sa fille, point sur lequel il devra travailler en thérapie, afin que la 
situation puisse évoluer favorablement. 
6. Le recours sera ainsi entièrement rejeté et le recourant sera débouté de toutes ses 
conclusions. 
7. La procédure de recours, qui porte essentiellement sur l'élargissement des 
relations personnelles du recourant, n'est pas gratuite. Les frais judiciaires sont 
arrêtés à 800 fr., mis à la charge du recourant qui succombe (art. 106 al. 1 CPC), 
et partiellement compensés avec l'avance de frais de 400 fr., qui demeure 
acquise à l'Etat de Genève (art. 111 CPC). 


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Le recourant sera ainsi condamné à verser à l'Etat de Genève, soit pour lui les 
Services financiers du Pouvoir judiciaire le solde de 400 fr. 
Il n’est pas alloué de dépens. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 29 décembre 2023 par A______ contre 
l’ordonnance DTAE/10180/2023 rendue le 28 novembre 2023 par le Tribunal de 
protection de l’adulte et de l’enfant dans la cause C/8410/2023. 
Au fond : 
Le rejette. 
Déboute A______ de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires à 800 fr., les met à la charge de A______ et les compense 
partiellement avec l'avance de frais de 400 fr. effectuée, laquelle demeure acquise à 
l'Etat de Genève. 
Condamne A______ à payer 400 fr. à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services 
financiers du Pouvoir judiciaire. 
Dit qu’il n’est pas alloué de dépens. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Jessica QUINODOZ, greffière. 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le 
Tribunal 
fédéral 
par 
la 
voie 
du 
recours 
en 
matière 
civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.