ge_gerichte · ACPR/169/2019 · 2018-05-25 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/5215/2016 
ACPR/169/2019 
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mardi 5 mars 2019 
 
Entre 
 
A______, domiciliée ______ (GE), comparant par Me Catherine HOHL-CHIRAZI, avocate, 
rue du Rhône 100, case postale 3403, 1211 Genève 3, 
recourante, 
 
contre l'ordonnance de classement rendue le 25 mai 2018 par le Ministère public, 
 
et 
 
B______, domicilié ______ (GE), comparant par Me Alain BERGER, avocat, boulevard 
des Philosophes 9, 1205 Genève, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés. 


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P/5215/2016 
EN FAIT : 
A. 
Par acte déposé au greffe de la Chambre de céans le 7 juin 2018, A______ recourt 
contre l'ordonnance rendue le 25 mai précédent, notifiée le 28, par laquelle le 
Ministère public a classé la procédure P/5215/2016 à l'égard de B______ – ladite 
procédure demeurant, en revanche, ouverte contre elle – (ch. 1 du dispositif) et l'a 
condamnée, d'une part, à s'acquitter d'une partie des frais de la procédure (art. 427 al. 
2 CPP), soit CHF 505.- sur les CHF 810.- fixés (ch. 2), et, d'autre part, à verser CHF 
1'000.- au prévenu, à titre de tort moral (ch. 3). 
 
La recourante conclut, principalement, à l'annulation partielle de cette décision, la 
procédure devant être renvoyée au Procureur pour poursuivre trois des cinq plaintes 
objets du classement, à charge pour ce magistrat, soit de dresser un acte d'accusation 
ou de prononcer une ordonnance pénale à l'encontre de B______, soit de procéder à 
des actes d'instruction complémentaires, subsidiairement, à l'annulation des ch. 2 et 3 
du dispositif attaqué, en tout état, à être mise au bénéfice de l'assistance judiciaire, 
une indemnité équitable devant, dans la négative, lui être allouée au titre de 
participation à ses honoraires d'avocat. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a.a. C______ est née le ______ 2002 de l'union de A______ et D______, tous deux 
ressortissants brésiliens; ces derniers, qui ont divorcé en 2006, sont titulaires de 
l'autorité parentale conjointe sur leur fille. 
E______ est née le ______ 2008 de la relation que A______ entretenait avec 
B______; les précités se sont mariés le 26 décembre suivant. 
a.b. Durant plusieurs années, A______ et E______ ont vécu alternativement au 
Brésil, où résidait C______, et à Genève, où était établi B______. Au mois de 
novembre 2014, A______ a définitivement rejoint son époux en Suisse avec ses deux 
filles. 
a.c. En proie à d'importantes difficultés, les conjoints se sont séparés le 5 janvier 
2016, date à laquelle la prénommée a quitté le domicile conjugal avec les enfants 
pour s'installer au foyer "F______", puis emménager dans un appartement. 
a.d. Entre les 13 janvier 2016 et 17 octobre 2017, A______ et B______ se sont 
opposés dans le cadre d'une procédure de mesures protectrices de l'union conjugale, 
chacun revendiquant les droits parentaux sur E______. 


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Durant cette période, les modalités de garde suivantes ont été instaurées sur la 
mineure : entre mi-janvier et mi-octobre 2016, E______ a passé quatre nuits par 
semaine chez son père et trois chez sa mère; du 13 octobre au 7 décembre 2016, elle 
a été hospitalisée, tout d'abord pour des raisons médicales (cf. à cet égard lettre B.c 
infra), puis pour des motifs sociaux, en regard de l'important conflit opposant les 
époux; entre décembre 2016 et février 2017, elle a habité avec ses deux parents, 
ceux-ci ayant tenté de reprendre la vie commune; dès le mois de février 2017, elle a 
vécu auprès de son père, attributaire du droit de garde selon les arrêts rendus par la 
Cour de justice civile les 7 décembre 2016 (ACJC/1610/2016 statuant sur mesures 
provisionnelles) et 17 octobre 2017 (ACJC/1338/2017 statuant sur mesures 
protectrices de l'union conjugale), sa mère bénéficiant, quant à elle d'un droit de 
visite de deux heures par semaine à exercer dans un endroit adapté. Dans cette 
dernière décision, l'autorité parentale exclusive sur E______ a été attribuée à 
B______. 
a.e. Une expertise familiale rendue le 28 juin 2017 à la demande de la Cour civile a 
décrit comme suit le fonctionnement psychologique des conjoints, respectivement 
l'impact de celui-ci sur leur fille : 
A______ présentait un trouble de la personnalité. La manipulation, la victimisation, 
la séduction, la non-reconnaissance de ses erreurs, l'égocentrisme et l'appât de 
l'argent constituaient des tentatives de protection de la faible estime qu'elle avait de 
soi. Elle pouvait se montrer projective, procédurière et avoir une certaine tendance à 
transformer la réalité des faits. Agir, notamment par le dépôt régulier de plaintes 
pénales, l'empêchait certainement de tomber dans la dépression; son humeur était 
fluctuante et son impulsivité peu contrôlée. Elle pouvait se montrer douce, mais 
également agressive, voire violente l'instant d'après dans ses relations avec ses 
proches. Elle ne prenait pas en considération les besoins globaux de ses filles [ndlr : 
seule E______, et non C______, était visée par l'expertise et a été entendue dans ce 
cadre], tels qu'une stabilité familiale exempte de conflits, d'enjeux de loyauté ainsi 
que de déracinements culturels/affectifs subis et fréquents. La santé de ses enfants la 
préoccupait, non pas pour leur bien-être, mais dans le but "d'attaquer le conjoint du 
moment". A______ "s'acharn[ait]" à vouloir développer une pathologie autour de la 
sexualité naissante de ses filles "quasiment de manière obsessionnelle". 
Pour sa part, B______ avait beaucoup souffert de sa relation conjugale défaillante. Il 
ne présentait pas de diagnostic psychiatrique spécifique, si ce n'était un trouble de 
l'adaptation avec une réaction dépressive, trouble qui avait pu l'amener à devenir 
harcelant et inadéquat dans ses comportements lors des différents "enlèvements" de 
sa fille par son épouse [ndlr : B______ n'a pas toujours donné son accord aux 
déplacements de E______], par exemple en tenant des propos violents ou en 
harcelant cette dernière lorsqu'elle s'était réfugiée dans un foyer. L'époux démontrait 
un épuisement psychique important, mais tentait de continuer à faire face aux 
"attaques incessantes" de A______ pour obtenir la garde de sa fille. 


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E______ était, quant à elle, une enfant en grande souffrance. Ses différents allers-
retours avec le Brésil, ses changements d'écoles fréquents et les séparations entre ses 
parents avaient contribué à un manque de stabilité interne important, voire à des 
retards de développement. 
b. Parallèlement à la procédure civile, soit entre les 16 mars 2016 et 23 février 2017, 
les époux ont déposé, l'un contre l'autre, neuf plaintes pénales et une dénonciation. 
À cette suite, diverses procédures ont été ouvertes, notamment sous les cotes 
P/1______/2016 (dénonciation de A______), P/2______/2016 (plainte de la précitée) 
et P/5215/2016 (cinq plaintes de l'épouse et trois du conjoint). 
c. Les deux premières causes portaient sur des infractions à l'art. 187 CP, A______ 
ayant accusé son époux, le 17 janvier 2016, de toucher les parties intimes de sa fille 
quand il lui donnait le bain (P/1______/2016), puis, en octobre 2016 
(P/2______/2016), d'introduire son doigt dans le vagin de l'enfant quand il effectuait 
sa toilette intime. Afin d'étayer ces derniers allégués, A______ a amené sa fille, pour 
auscultation, chez un gynécologue, puis à l'hôpital, où la mineure est demeurée 
jusqu'en décembre 2016, comme préalablement exposé. Rien d'anormal n'a été 
constaté. 
Il n'a pas été entré en matière sur ces dénonciation et plainte, aux motifs notamment, 
pour la première, que E______ – auditionnée selon les modalités idoines – n'avait 
pas confirmé les déclarations de sa mère et, pour la seconde, que les dires de la 
mineure semblaient dictés par A______, selon l'appréciation convergente des 
intervenants du SPMi, des médecins des HUG et du Ministère public. Ces décisions 
sont entrées en force. 
d. Les trois plaintes encore litigieuses devant la Chambre de céans, parmi les cinq 
déposées par A______, concernent les évènements suivants (P/5215/2016; cf. let. B.e 
à B.g) : 
e.a. Le 16 mars 2016, A______ a déposé plainte pénale au nom et pour le compte de 
sa fille aînée, C______, contre B______, du chef de lésions corporelles simples (art. 
123 ch. 2 al. 2 CP). En substance, elle exposait que, le 4 janvier précédent [ndlr : soit 
un jour avant la séparation des époux], au domicile familial, le mis en cause et elle-
même s'étaient disputés. Il lui avait alors, en présence de ses deux filles, violemment 
agrippé les seins. L'entendant crier de douleur, C______ s'était interposée, 
demandant au prénommé de cesser ses agissements. Ce dernier avait empoigné les 
avant-bras de la jeune fille et l'avait brutalement poussée en arrière. 
À l'appui de ses allégués, elle a produit un constat médical, dont il ressort que 
C______ présentait, le 8 janvier 2016, un hématome rond et bleuâtre de 1.5 cm de 


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diamètre sur l'avant-bras gauche; cette lésion "pourrait être en rapport" avec 
l'anamnèse décrite par A______, à savoir que sa fille aurait pris sa défense dans le 
cadre d'une dispute qui l'opposait à B______ et D______, le premier nommé ayant 
alors empoigné les avants-bras de C______ pour l'éloigner. 
e.b. Auditionnée selon le protocole idoine, C______ a confirmé le déroulement des 
évènements tel que décrit par sa mère dans la plainte, précisant que B______ n'avait 
jamais été agressif envers elle auparavant. À la suite de l'algarade, elle avait éprouvé 
de la tristesse et de la colère. 
e.c. Entendu par la police, sur délégation, B______ a contesté les faits, expliquant 
entretenir une très bonne relation avec C______. Il n'était pas agressif et était "contre 
la violence". Le certificat médical produit par son épouse n'était pas fiable, dès lors 
qu'il y était fait référence à D______, lequel se trouvait, en janvier 2016, au Brésil. 
f.a. Le 11 avril 2016, A______ a déposé plainte pénale contre B______ des chefs 
d'injures (art. 177 CP) et menaces (art. 180 CP). En substance, elle a expliqué que, à 
de réitérées reprises depuis la séparation du couple, le mis en cause, lorsqu'elle se 
présentait au domicile familial pour chercher E______ au moment où elle en avait la 
garde, la traitait de "pute" et de "salope". Il la menaçait également de représailles si 
elle venait à gagner la procédure civile qui les opposait. Enfin, il lui téléphonait 
régulièrement pour l'insulter. 
f.b. A______ a produit deux attestations rédigées au mois de janvier 2016 par le 
Centre de consultation LAVI et l'association Solidarités Femmes, documents qui 
reprennent ses allégués concernant les violences conjugales qu'elle expose avoir 
subies durant la vie commune. D'après une troisième attestation, établie par des 
intervenants du foyer "F______", B______ avait, en janvier et février 2016, tenu des 
propos agressifs et insultants tant à l'égard de A______ que de divers occupants et 
membres du personnel de l'établissement. Il avait également harcelé son épouse, 
rôdant autour du foyer et/ou la suivant lors de ses déplacements. Ces attitudes étaient, 
pour certaines, consécutives aux refus de A______ et/ou du personnel de 
l'établissement d'autoriser B______ à voir E______. 
f.c. Lors de son audition évoquée à la lettre B.e.b ci-dessus, C______ a déclaré que 
B______ avait régulièrement insulté sa mère durant la vie commune, la traitant de 
"pute", "connasse" et "pétasse". Il lui était également arrivé de frapper A______, 
laquelle "se défendait aussi". 
f.d. Entendu par la police et le Procureur, B______ a expliqué que sa relation avec 
A______ avait toujours été compliquée, cette dernière s'étant, avant 2014, enfuie à 
plusieurs reprises au Brésil avec leur fille; il avait intenté "des procédures à Berne" 
pour récupérer E______, puis s'était rendu directement en Amérique du sud, où il 


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avait convaincu son épouse de rentrer définitivement en Suisse avec lui (audition à la 
police du 25 avril 2016). En janvier 2016, il avait eu peur que sa conjointe quitte à 
nouveau le territoire avec leur fille pour le Brésil; il était resté devant le foyer pour 
s'assurer que cela n'arriverait pas; il avait cessé ses agissements sitôt qu'il avait été 
rassuré, un accord provisoire ayant été trouvé [ndlr : à mi-janvier 2016] au sujet de la 
garde de E______ (audition devant le Ministère public du 7 février 2018). Pour le 
surplus, il n'avait jamais été violent avec son épouse, ni ne l'avait insultée ou 
menacée. Il ne la harcelait pas au téléphone, mais l'appelait pour avoir des nouvelles 
de sa fille (audition à la police du 21 avril 2016). 
g.a. Le 3 février 2017, A______ a déposé plainte pénale contre B______ des chefs 
de lésions corporelles simples (art. 123 CP), injures (art. 177 CP), menaces (art. 180 
CP), tentative de viol (art. 22 cum 190 CP) ainsi que violation du devoir d'assistance 
et d'éduction (art. 219 CP). En substance, elle a exposé avoir accepté, à la demande 
de son époux, de reprendre la vie commune; elle souhaitait protéger sa fille de 
potentiels attouchements de B______, seul titulaire du droit de garde sur E______ 
depuis décembre 2016. La situation était rapidement devenue intenable, son conjoint 
exerçant un contrôle constant sur elle, l'empêchant de sortir pour voir des amis, aller 
travailler ou se rendre chez son médecin. Il la traitait régulièrement de "pute" et de 
"salope" et ce, devant E______. Il l'avait également contrainte à déposer une plainte 
pénale pour harcèlement contre son ex-compagnon, personne qu'elle avait fréquentée 
entre janvier 2016 et "janvier 2017". Il l'avait constamment menacée de quitter 
l'appartement avec E______ si elle ne se comportait pas comme il le lui demandait, 
ce qu'il aurait été habilité à faire, étant seul titulaire du droit de garde. Dans la nuit du 
1er au 2 février 2017, il avait insisté pour avoir des relations sexuelles, ce qu'elle ne 
souhaitait pas; il avait tenté de baisser le bas de son pyjama de force et lui avait 
donné, alors qu'elle résistait, un violent coup avec la paume de sa main au niveau de 
sa tempe droite; elle était néanmoins parvenue à "s'échapper de son étreinte". Elle 
avait déménagé le lendemain avec C______. 
À l'appui de ses allégués, elle a produit un certificat médical daté du 2 février 2017, 
lequel atteste de douleurs temporale et cervicale droites, de céphalée et d'angoisses + 
+". 
g.b. Le 23 février 2017, A______ a étendu sa plainte aux évènements suivants : 
B______ avait, pour découvrir le nouvel endroit où elle habitait, suivi C______ 
jusqu'à leur appartement; il s'agissait d'un logement que son actuel compagnon avait 
mis à leur disposition. B______ l'avait ensuite personnellement appelée pour lui dire 
qu'il connaissait son adresse. Elle craignait que son époux ne s'approche à nouveau 
d'elle ou de C______. Le même jour, B______ avait frappé son nouvel ami, lui 
lançant, alors qu'elle assistait à la scène, qu'elle ne pourrait plus voir ni contacter 
E______ "tant qu'elle refuserait de se remettre avec lui". Ces faits s'inscrivaient dans 
le climat de peur et de contrainte (art. 181 CP) dénoncé le 2 février 2017. 


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Le 29 mars suivant, A______ informait le Ministère public qu'elle apercevait tous les 
jours son conjoint aux alentours, soit de son nouveau domicile, soit du logement de 
son nouveau compagnon; cette surveillance l'angoissait et l'oppressait. 
g.c. Entendu par la police, sur délégation, le mis en cause a nié les faits. Son épouse, 
qui avait souvent adopté un comportement agressif avec lui durant la vie commune, 
avait tout tenté, après leur séparation, pour "[l]e détruire" et récupérer la garde de 
E______. Il avait néanmoins accepté, à fin décembre 2016, de se remettre en couple 
avec elle, pour le bien de leur fille; il avait découvert que les motivations de son 
épouse étaient uniquement d'ordre administratif, le renouvellement de son permis de 
séjour ayant été suspendu en raison de leur séparation. Après qu'il avait rédigé, à 
l'intention de l'office compétent, une lettre en faveur de A______, cette dernière avait 
changé d'attitude; elle était devenue insultante et leur relation, "un calvaire". Ils 
avaient entretenus des relations sexuelles; ce n'était pas lui qui en était l'initiateur, les 
choses s'étant faites naturellement. Il n'avait jamais empêché A______ de faire quoi 
que ce soit. Il ne l'avait pas non plus contrainte ou frappée le 2 février 2017. Le 
précédent compagnon de A______ n'arrêtant pas de les harceler, son épouse et lui-
même avaient déposé plainte contre lui. Il avait effectivement croisé C______, en 
février 2017, dans la rue où celle-ci habitait; il se rendait toutefois fréquemment dans 
le quartier concerné pour rencontrer des clients ou des amis. 
h.a. Pour sa part, B______ a déposé trois plaintes pénales contre son épouse, les 15 
avril et 19 octobre 2016 ainsi que 16 août 2017, essentiellement pour dénonciation 
calomnieuse (P/5215/2016). 
Le Ministère public a étendu la P/5215/2016 à l'infraction de violation du devoir 
d'assistance ou d'éducation (art. 219 CP), au motif que A______ avait 
instrumentalisé sa fille dans la P/2______/2016 (cf. lettre B.c). 
h.b. Le Procureur a mis en prévention A______ du chef des infractions précitées lors 
d'une audience appointée le 7 février 2018. 
i.a. Par avis de prochaine clôture du 7 mars suivant, le Ministère public a informé les 
parties qu'une décision de classement serait prochainement rendue à l'égard de 
B______ et qu'une ordonnance pénale et de classement partiel serait prononcée à 
l'encontre de A______. Un délai leur était fixé pour requérir d'éventuels actes 
d'enquête et indemnités. 
La précitée n'a pas demandé l'administration de preuve complémentaire. Le 
prénommé a, sous la plume du conseil qui l'assiste depuis le mois d'octobre 2016, 
sollicité le versement de CHF 1'000.- au titre du tort moral résultant des graves 
accusations portées contre lui. 


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i.b. Le 25 mai 2018, le Procureur a rendu, d'une part, la décision de classement 
querellée et, d'autre part, une ordonnance pénale et de classement partiel. À teneur de 
celle-ci, A______ a été reconnue coupable d'infractions aux art. 219 et 303 CP, la 
procédure à son encontre étant, pour le surplus, classée. 
A______ a fait opposition à cette ordonnance; la cause est actuellement pendante 
devant le Ministère public. 
C. 
Dans sa décision querellée, le Procureur a considéré qu'aucun élément objectif ne 
corroborait l'une ou l'autre des versions contradictoires des parties – sous réserve des 
injures, au sujet desquelles il sera revenu infra –. En effet, les déclarations de 
C______ confirmant les dires de sa mère devaient être appréciées avec 
circonspection, A______ ayant déjà, par le passé, instrumentalisé E______ pour 
atteindre B______; au demeurant, le certificat médical du 8 janvier 2016 faisait état 
de la présence de D______ en Suisse, alors que ce dernier semblait, à l'époque des 
faits, se trouver au Brésil. Enfin, rien ne permettait d'établir que le prévenu aurait 
violé son devoir d'assistance ou d'éducation à l'égard de E______. La procédure était 
donc classée au sujet de ces agissements (art. 319 al. 1 let. a CPP). Si B______ 
apparaissait avoir effectivement injurié A______, ses propos s'inscrivaient toutefois 
dans le cadre d'échanges réciproques d'insultes, respectivement dans le cadre des 
"attaques permanentes" qu'il avait subies de son épouse, laquelle n'avait eu de cesse 
de déposer plainte contre lui. Les conditions de l'art. 52 CP étant réunies, le 
classement de la procédure se justifiait sur ce point également (art. 8 al. 1 cum 319 al. 
1 let. e CPP). 
 
A______, ayant agi de manière téméraire, serait condamnée à une partie des frais de 
la procédure de classement, s'agissant des faits poursuivis sur plainte (art. 427 al. 2 
CPP). Quant à B______, une indemnité de CHF 1'000.- lui serait allouée pour tort 
moral, à charge de la partie plaignante, vu le caractère infondé des plaintes pénales 
déposées (art. 430 al. 1 let. b CPP). 
D. 
a. Dans ses recours et réplique, A______ estime que ses accusations étaient 
corroborées par plusieurs éléments du dossier, soit notamment les trois attestations 
évoquées à la lettre B.f.b ci-dessus, le témoignage de C______ (cf. lettre B.f.c), les 
certificats médicaux des 8 janvier 2016 et 2 février 2017 ainsi que les considérations 
de l'expertise familiale selon lesquelles B______ avait adopté, à son égard, un 
comportement harcelant et des propos violents. En tant que de besoin, l'audition 
complémentaire des parties et de la directrice du foyer "F______" serait susceptible 
d'étayer sa thèse. En tout état, le principe "in dubio pro duriore" s'opposait à un 
classement lorsque les déclarations des protagonistes étaient contradictoires. Les 
conditions de l'art. 52 CP n'étaient pas réalisées; en effet, elle avait été régulièrement 
injuriée devant E______, comportement qui était propre à atteindre gravement son 
état psychique personnel, respectivement à lui faire perdre confiance en elle. Enfin, 


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les frais et indemnité auxquels elle avait été condamnée ne pouvaient être mis à sa 
charge, dans la mesure où elle n'avait, à aucun moment, agi de manière téméraire et 
où les conclusions civiles déposées par B______ étaient exorbitantes à la procédure 
de classement. 
 
À l'appui de son recours – acte de 32 pages –, elle produit quelques pièces nouvelles. 
b. Invité à se déterminer, le Ministère public persiste dans les termes de sa décision 
et propose le rejet du recours. 
c. Dans ses observations – acte de 16 pages –, B______ conclut à ce que son épouse 
soit déboutée de ses conclusions, cette dernière devant être condamnée, pour le 
surplus, à lui verser CHF 3'446.40, TVA non comprise, au titre de dépens (art. 436 
CPP) – correspondant à 8 heures d'activité de collaborateur au tarif horaire de CHF 
400.- –. A______ n'avait eu de cesse de déposer des plaintes infondées contre lui 
pour tenter d'obtenir, dans la procédure de mesures protectrices de l'union conjugale, 
les droits parentaux sur E______; ses déclarations n'étaient, de surcroît, pas 
crédibles, ce que confirmait d'ailleurs la description de son fonctionnement 
psychologique par les experts. 
À l'appui de son acte, il produit diverses pièces nouvelles, parmi lesquelles figure 
l'arrêt rendu par la Cour de justice le 17 octobre 2017 (ACJC/1338/2017). 
 
EN DROIT : 
1. 
1.1. Le recours a été interjeté dans les délai et forme utiles (art. 385 al. 1, 390 al. 1 et 
396 al. 1 CPP), à l'encontre d'une ordonnance de classement, décision sujette à 
recours auprès de la Chambre de céans (art. 322 al. 2 et 393 al. 1 let. a CPP; art. 128 
LOJ/GE). 
1.2. La recourante dispose d'un intérêt juridiquement protégé à l'annulation de la 
décision déférée en ce qui concerne les agissements dont elle se prétend 
personnellement victime, les infractions dénoncées protégeant ses intérêts individuels 
(art. 104 al. 1 let. b CPP; art. 382 al. 1 cum art. 115 al. 1 CPP). Le recours est donc 
recevable sur ces aspects. 
1.3. L'intéressée ne précise pas formellement, dans son acte, agir pour le compte de 
C______ (art. 123 CP) et E______ (art. 219 CP; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1100/2016 du 25 octobre 2017 consid. 1.4), seules titulaires du bien juridique 
protégé par les dispositions précitées. L'on déduit toutefois de ses développements, 


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qui font expressément référence à ces deux normes, qu'elle entend représenter ses 
filles pour ce qui a trait à ces infractions. 
Si elle est habilitée à le faire pour la première nommée, puisqu'elle est co-titulaire de 
l'autorité parentale sur celle-ci, tel n'est, en revanche, pas le cas pour la seconde, les 
droits parentaux ayant été attribués à B______. La question de savoir si un curateur 
ad litem devrait être désigné pour défendre E______ – en regard du conflit d'intérêts 
qui pourrait l'opposer à son père, mis en cause (art. 306 al. 2 et 3 CC; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_707/2014 du 18 décembre 2014 consid. 1.3) – peut demeurer 
indécise au vu de l'issue du litige sur l'infraction concernée (cf. à cet égard consid. 
2.2.3 infra). 
1.4. Les faits et moyens de preuve nouveaux sont recevables devant l'autorité de 
recours, si bien que les pièces nouvelles produites par les parties à l'appui de leurs 
actes seront admises (arrêts du Tribunal fédéral 1B_368/2014 du 5 février 2015 
consid. 3.1 et 3.2 ainsi que 1B_768/2012 du 15 janvier 2013 consid. 2.1). 
2. 
La recourante estime qu'il existe une prévention suffisante d'infractions à l'égard de 
l'intimé. 
2.1.1. Le classement doit être prononcé lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise en 
accusation n'est établi (art. 319 al. 1 let. a CPP). Cette condition doit être interprétée 
à la lumière de la maxime "in dubio pro duriore", selon laquelle un classement ne 
peut généralement être prononcé que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne 
sont pas punissables. Le ministère public et l'autorité de recours disposent, dans ce 
cadre, d'un pouvoir d'appréciation. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une 
condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les 
probabilités d'acquittement et de condamnation semblent équivalentes, en particulier 
en présence d'infractions graves (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_1177/2017 du 16 avril 2018 consid. 2.1). 
Lorsqu'on se trouve en présence de déclarations contradictoires (situation dans 
laquelle la parole d'une partie s'oppose à celle de l'autre) et qu'il n'est pas possible de 
déterminer quelle version est plus crédible ou moins crédible, il doit en principe y 
avoir mise en accusation. Il peut toutefois y être renoncé si le plaignant a tenu des 
propos contradictoires et que ses dires apparaissent, en conséquence, moins 
convaincants ou si, pour une autre raison, une condamnation ne paraît pas 
vraisemblable en regard de l'ensemble des circonstances (ATF 143 IV 241 précité, 
consid. 2.2.2). 
 
2.1.2. Le classement doit également être prononcé lorsque les éléments constitutifs 
d'une infraction ne sont pas réalisés (art. 319 al. 1 let. b CPP), le principe "in dubio 


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P/5215/2016 
pro duriore" s'appliquant aussi dans ce cadre (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1177/2017 précité). 
2.1.3. Il en va de même lorsqu'il peut être renoncé à toute poursuite ou à toute 
sanction en vertu de dispositions légales (art. 8 al. 1 cum 319 al. 1 let. e CPP). Tel est 
notamment le cas si la culpabilité de l'auteur et les conséquences de son acte sont peu 
importantes (art. 52 CP). 
 
2.2. En l'espèce, la Chambre de céans examinera si le classement de l'une et/ou 
plusieurs des neuf infractions dénoncées par la recourante se justifie en vertu de 
l'art. 319 al. 1 let. a (consid. 2.2.1), let. b (consid. 2.2.2) ou let. e (consid. 2.2.3) CPP. 
 
2.2.1. Le dossier ne comporte aucun élément permettant de retenir que l'intimé aurait 
tenté de violer son épouse dans la nuit du 1er au 2 février 2017, respectivement qu'il 
lui aurait causé des voies de faits à cette occasion (et non des lésions corporelles, en 
l'absence d'altération constatable du corps, cf. arrêt du Tribunal fédéral 6B_187/2015 
du 28 avril 2015 consid. 2.1), voies de faits qui auraient, en tout état, été absorbées 
par l'art. 190 CP (M. DUPUIS / L. MOREILLON / C. PIGUET / S. BERGER / 
M. MAZOU / V. RODIGARI [éds], Code pénal - Petit commentaire, 2ème éd., Bâle 
2017, n. 25 ad art. 190). 
 
En effet, le certificat médical du 2 février 2017 ne comporte aucune anamnèse, ni 
indication selon laquelle les douleurs et angoisse relatées pourraient résulter et/ou 
être compatibles avec les agissements sus-décrits. En particulier, le symptôme 
"angoisses + +" est compatible avec la situation de couple extrêmement tendue que 
vivaient alors les conjoints, situation qualifiée d'intenable par la recourante et de 
calvaire par l'intimé. 
L'accusation de tentative de viol repose donc exclusivement sur les déclarations de la 
plaignante – étant précisé que l'intéressée ne requiert pas l'audition de témoin à cet 
égard –. 
Or, la recourante est décrite, dans l'expertise familiale, comme présentant une 
tendance à se victimiser et à transformer la réalité des faits; le dépôt régulier de 
plaintes pénales constitue, pour elle, le moyen tant de lutter contre son mal-être que 
"d'attaquer" son conjoint afin de le discréditer, espérant, de la sorte, obtenir la garde 
sur E______. L'allégation de tentative de viol semble s'inscrire dans cette 
dynamique; en effet, la dénonciation (intervenue le 3 février 2017) fait suite à l'échec 
des époux de reprendre leur vie commune, échec qui induit, pour la recourante, une 
séparation d'avec sa fille, dont la garde a été attribuée à son conjoint le 7 décembre 
2016. 


- 12/19 - 
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Les dénégations de l'intimé ne sont, pour leur part, contredites par aucun élément du 
dossier, le fait que l'intéressé aurait pu – comme le soutient son épouse pour étayer 
son accusation – éventuellement se montrer harcelant ou insultant à son égard – 
aspect au sujet duquel il sera revenu infra – ne permettant nullement de présumer la 
commission d'une tentative de viol. 
Dans ces circonstances, les déclarations de la plaignante apparaissent moins crédibles 
que celles de l'intimé. L'existence d'un soupçon suffisant d'infraction aux art. 22 cum 
190 CP doit donc être niée. 
Un résultat similaire s'impose pour certains des actes de contrainte – l'intimé aurait, 
durant la reprise de la vie commune, obligé la recourante à faire certaines choses ou à 
s'en abstenir, alléguant qu'à défaut il quitterait le domicile avec sa fille – et les 
menaces – le prévenu aurait dit à son épouse, après leur deuxième séparation, qu'elle 
ne pourrait plus revoir E______ "tant qu'elle refuserait de se remettre avec lui" – 
dénoncés en février 2017. 
En effet, ces accusations reposent sur les seules déclarations de la plaignante – étant 
relevé que l'intéressée ne sollicite pas l'audition de témoin sur ces aspects –. Or, ses 
allégations apparaissent, pour les mêmes raisons que celles préalablement exposées, 
applicables mutatis mutandis, moins fiables que les dénégations de l'intimé; en 
particulier, elles font suite à l'échec des époux de renouer leur relation; l'on ne saurait 
non plus inférer du fait que le prévenu aurait pu éventuellement adopter un 
comportement harcelant ou insultant, la commission d'autres infractions. 
Le classement querellé, qui se fonde sur l'art. 319 al. 1 let. a CPP, est donc exempt de 
critique en ce qui concerne les prétendus agissements contrevenant aux art. 126, 180 
(pour la troisième plainte), 181 (pour certains des actes dénoncés dans la troisième 
plainte) ainsi que 22 cum 190 CP. 
2.2.2. La recourante estime, dans sa deuxième plainte, que l'intimé serait contrevenu 
à l'art. 180 CP en la menaçant de représailles si elle venait à gagner la procédure 
civile les opposant. 
Cette intimidation, en admettant qu'elle ait été proférée, n'apparaît pas être d'une 
nature telle qu'elle puisse objectivement alarmer une personne de sensibilité 
moyenne, placée dans les mêmes circonstances, donnée nécessaire pour admettre 
l'existence d'une menace (ATF 122 IV 97 consid. 2b; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_871/2014 du 24 août 2015 consid. 2.2.1). La plaignante ne s'est, de surcroît, pas 
laissée décontenancer par ces propos, puisqu'elle a continué à participer activement à 
la procédure civile. L'assertion était donc impropre, tant sur les plans objectif que 
subjectif, à l'alarmer. Les éléments constitutifs de l'art. 180 CP ne sont, en 
conséquence, pas réalisés. 


- 13/19 - 
P/5215/2016 
La recourante voit un acte de contrainte dans le fait que son époux, successivement, a 
cherché à connaître sa nouvelle adresse après leur deuxième séparation (en suivant 
C______ dans la rue), l'a contactée pour lui dire qu'il connaissait ladite adresse, puis 
s'est rendu régulièrement aux alentours de son domicile. 
Si la plaignante allègue avoir été angoissée et oppressée par ces attitudes, elle ne 
prétend toutefois pas que celles-ci l'auraient atteinte ou limitée dans sa liberté 
d'action, condition nécessaire pour retenir une infraction à l'art. 181 CP 
(M. DUPUIS / L. MOREILLON / C. PIGUET / S. BERGER / M. MAZOU / V. 
RODIGARI [éds], op. cit., n. 32 ad art. 181). Les éléments constitutifs de cette 
disposition ne sont donc pas réunis. 
La recourante impute à son conjoint une violation de l'art. 219 CP, au motif qu'il 
l'aurait, durant la reprise de la vie commune, régulièrement traitée de "pute" et 
"salope" devant E______. 
D'après l'expertise familiale, les manque de stabilité et retard de développement que 
présente la jeune fille sont dus à ses différents allers-retours avec le Brésil, ses 
changements d'écoles fréquents et les séparations entre ses parents; il n'y est 
nullement indiqué que l'attitude de son père envers sa mère – l'expertise retient qu'il 
est arrivé au premier de tenir des propos violents à l'égard de la seconde – aurait été 
susceptible d'aggraver ses troubles. Aucun lien de causalité n'est donc établi entre 
une mise en danger du développement de E______ et les injures prétendument 
proférées par l'intimé, donnée nécessaire pour admettre l'existence d'une violation du 
devoir d'assistance et d'éducation (M. DUPUIS / L. MOREILLON / C. PIGUET / 
S. BERGER / M. MAZOU / V. RODIGARI [éds], op. cit., n. 18 ad art. 219). Une 
infraction à l'art. 219 CP doit donc être niée. 
Les conditions de l'art. 319 al. 1 let. b CPP étant réalisées, le classement entrepris 
sera confirmé s'agissant des infractions précitées (art. 180 [pour la deuxième plainte], 
181 [pour les autres actes de contrainte dénoncés dans la troisième plainte] ainsi que 
219 CP), par substitution de motifs (arrêt du Tribunal fédéral 1B_137/2012 du 25 
juillet 2012 consid. 4.3). 
2.2.3. La recourante estime que plusieurs éléments du dossier objectiveraient 
l'agression de C______ par son époux (fait dénoncé dans la première plainte), 
infirmant, corrélativement, les dénégations de ce dernier. 
La question de savoir si l'intimé a effectivement causé un hématome sur l'avant-bras 
gauche de la prénommée peut demeurer indécise. En effet, même à admettre que tel 
serait le cas, la culpabilité du prévenu devrait être sensiblement relativisée, compte 
tenu du contexte dans lequel cette lésion est intervenue – aux dires de la recourante, 
l'intimé entendait uniquement empêcher C______ d'interférer dans leur algarade, et 


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non la blesser intentionnellement – et du fait que cet acte est demeuré isolé – la 
mineure a déclaré qu'il s'agissait d'un premier geste agressif et la recourante ne 
prétend pas qu'il y en aurait eu d'autre –. Par ailleurs, il n'a été ni allégué ni rendu 
vraisemblable que C______ en aurait subi des conséquences autres que bégnines 
(tristesse et colère). Ces éléments permettent de considérer que les conditions de l'art. 
52 CP seront réalisées. 
La recourante estime que des éléments du dossier corroboreraient le fait que son 
époux l'aurait régulièrement traitée de "pute" et "salope" entre les 11 janvier et 11 
avril 2016 (période pénale topique pour la deuxième plainte), puis du 25 décembre 
2016 au 2 février 2017 (faits dénoncés dans la troisième plainte). 
En admettant que tel soit le cas, la culpabilité du prévenu devrait être, ici aussi, 
sensiblement relativisée. En effet, ces propos, pour inadéquats qu'ils soient, 
s'inscrivent dans le cadre d'un conflit conjugal exacerbé, empreint d'une rare tension. 
Ainsi, l'intimé a craint de voir son épouse emmener sa fille au Brésil et a fait l'objet 
de sept dénonciations pénales de celle-là – dont certaines concernaient des 
accusations graves sur E______ –; il a en outre eu comme interlocutrice, 
respectivement comme compagne lors de la reprise de la vie commune, une personne 
pouvant, à teneur de l'expertise familiale, se montrer douce, mais également 
agressive, voire violente l'instant d'après dans ses relations avec ses proches. 
Replacée dans ce contexte, la faute de l'intimé, excédé et épuisé sur le plan psychique 
par les "attaques incessantes" de son épouse, apparaît peu importante. Par ailleurs, 
rien ne permet de considérer que les conséquences de ces actes ne seraient pas 
limitées, les allégués de l'appelante selon lesquels ils lui auraient fait perdre 
confiance en elle étant contredits par l'expertise, dont il ressort que sa faible estime 
de soi procède de son trouble de la personnalité. Ces éléments permettent donc de 
considérer que les conditions de l'art. 52 CP seront réalisées. 
Les réquisits des art. 8 cum 319 al. 1 let. e CPP étant réunis, le classement entrepris 
sera confirmé pour les infractions précitées (art. 123 al. 2 ch. 2 CP et art. 177 CP 
[pour les deuxième et troisième plaintes]), par substitution de motifs s'agissant des 
lésions corporelles (arrêt du Tribunal fédéral 1B_137/2012 précité). 
2.3. Il s'ensuit que le recours est mal fondé dans la mesure où il concerne le ch. 1 du 
dispositif attaqué. 
3. 
La recourante conteste la mise à sa charge d'une partie des frais de la cause 
(art. 427 CPP) et de l'indemnité pour tort moral (art. 430 CPP) fixés dans la décision 
entreprise. 
 
3.1. Dans l'hypothèse où la procédure est classée, les frais peuvent être imputés à la 
partie plaignante : en cas d'infraction poursuivie d'office, à concurrence des coûts 


- 15/19 - 
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occasionnés par ses conclusions civiles (art. 427 al. 1 let. a CPP; ATF 138 IV 248 
consid. 4.4.1 in medio); lorsque les infractions sont poursuivies sur plainte, sans autre 
condition pour autant qu'elle ait activement participé à la procédure (ATF 138 IV 248 
précité, consid. 4.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 6B_467/2016 du 14 juin 2017 consid. 
2.3). 
 
3.2. Une base légale est nécessaire pour que l'autorité puisse mettre une indemnité au 
sens des art. 429 et ss CPP à la charge d'une partie (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1320/2017 du 19 juin 2018 consid. 1). Si le prévenu peut être tenu de verser un 
tort moral à la partie plaignante (art. 122 al. 1 CPP), l'éventualité inverse n'est, en 
revanche, pas prévue par le Code de procédure pénale, l'art. 432 CPP permettant, tout 
au plus et à certaines conditions, une participation du plaignant aux dépens du mis en 
cause. 
 
3.3. En l'espèce, six des neuf infractions dénoncées par la recourante se poursuivaient 
d'office (art. 123 ch. 2 al. 2, 180 ch. 2 let. a [cité dans deux plaintes], 181, 190 et 
219 CP), les trois autres nécessitant le dépôt d'une plainte (art. 126 ch. 1 CP [et non 
ch. 2, à défaut d'actes répétés] et art. 177 CP [invoqué dans deux plaintes]). Dans la 
mesure où aucun frais n'a été causé par l'examen de conclusions civiles et où 
l'intéressée s'est contentée, pour l'ensemble de ses dénonciations, de déposer plainte 
sans participer activement aux procédures ouvertes à cette suite (l'instruction ayant 
consisté, pour l'essentiel, dans l'audition de son époux et de sa fille par la police), les 
frais ne pouvaient lui être imputés. Ils devaient être supportés par l'État, le 
classement des faits litigieux étant, à lui seul, insuffisant pour retenir, comme semble 
le faire le Ministère public, que la plaignante aurait agi de manière téméraire (arrêt 
du Tribunal fédéral 1B_523/2012 du 24 juin 2013 consid. 2.2). 
 
Quant à l'indemnité de CHF 1'000.- allouée au prévenu à titre de réparation de son 
tort moral, elle ne saurait être mise à la charge de la recourante au vu des 
considérations développées au point 3.2 ci-dessus. Il appartiendra à l'intimé, partie 
plaignante pour les infractions dénoncées à l'art. 303 CP, de solliciter de la 
recourante, prévenue, le paiement du préjudice qu'il prétend avoir subi du chef des 
dénonciations dont il a été l'objet. 
 
Le recours est donc fondé sur ces aspects. Aussi, les ch. 2 et 3 du dispositif de la 
décision attaquée seront annulés et il sera précisé, concernant le premier point, que 
les frais de la procédure en lien avec l'ordonnance de classement seront laissés à la 
charge de l'État. 
4. 
La recourante sollicite le bénéfice de l'assistance judiciaire. 
 
4.1. À teneur de l'art. 136 al. 1 CPP, la direction de la procédure accorde entièrement 
ou partiellement l'assistance judiciaire à la partie plaignante pour lui permettre de 


- 16/19 - 
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faire valoir ses prétentions civiles lorsqu'elle est indigente (let. a) et que l'action 
civile ne paraît pas vouée à l'échec (let. b). 
Il incombe au requérant de prouver les faits qui permettent de constater son 
impécuniosité; à défaut, sa demande doit être rejetée (arrêts du Tribunal fédéral 
1B_247/2018 du 10 janvier 2019 consid. 3.1 in fine et 1B_357/2017 du 15 novembre 
2017 consid. 2.2). 
4.2. Dans la présente affaire, la recourante n'expose pas, dans son acte, ni ne prouve, 
au moyen des pièces nouvellement produites, les faits qui permettraient d'établir sa 
situation financière. Son indigence ne saurait donc être retenue. Sa demande sera, 
conséquemment, rejetée. 
5. 
Selon l'art. 428 al. 1 CPP, les frais de la procédure de recours sont mis à la charge des 
parties dans la mesure où elles ont obtenu gain de cause ou succombé. 
La recourante succombe sur l'essentiel de ses prétentions, qui portaient, avant tout, 
sur l'annulation du classement querellé; elle supportera donc les deux tiers des frais 
de la procédure de recours, le tiers restant devant être assumé par le prévenu. Ces 
frais seront fixés, eu égard aux développements juridiques occasionnés par le 
recours, à CHF 1'500.- en totalité, émolument de décision inclus (art. 3 cum art. 13 
al. 1 Règlement fixant le tarif des frais en matière pénale [RTFMP; E 4 10 03]). 
Le refus de l'assistance judiciaire sera, quant à lui, rendu sans frais (art. 20 RAJ; arrêt 
du Tribunal fédéral 6B_215/2018 du 14 juin 2018 consid. 1.2). 
6. 
La recourante, partie plaignante, a obtenu partiellement gain de cause. Représentée 
par un avocat, elles n'a toutefois pas chiffré ni justifié de prétentions en indemnité, au 
sens de l'art. 433 al. 2 CPP, applicable en instance de recours (art. 436 al. 1 CPP), de 
sorte que la Chambre de céans n'entrera pas en matière sur ce point (art. 433 al. 2, 
2ème phrase, CPP; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1345/2016 du 30 novembre 2017 
consid. 7). 
7. 
Le prévenu sollicite la condamnation de la recourante au paiement de ses dépens. 
7.1. Lorsque la partie plaignante succombe dans une procédure de recours dirigée 
contre un classement, il appartient à l'État d'assumer les frais de défense du prévenu 
(ATF 141 IV 476 consid. 1.2, paru in SJ 2016 I 20). 
L'art. 429 al. 1 let. a CPP, applicable au recours en vertu de l'art. 436 al. 1 CPP, 
prévoit que si le prévenu bénéficie d'une ordonnance de classement, il a droit à une 
indemnité pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de 
procédure. 


- 17/19 - 
P/5215/2016 
7.2. En l'espèce, l'intimé, assisté d'un avocat collaborateur, a droit à une indemnité 
pour ses frais de défense, dans la mesure toutefois où ceux-ci se rapportent à l'activité 
pour laquelle il obtient gain de cause devant la Chambre de céans. 
Compte tenu de l'ampleur des écritures des parties (recours de 32 pages à lire, puis 
rédaction d'observations de 16 pages, lesquelles portent exclusivement sur le ch. 1 du 
dispositif attaqué) et du fait que la procédure est bien connue de l'avocat du prévenu, 
constitué depuis le mois d'octobre 2016, six heures d'activité, au tarif horaire de 
CHF 350.- (ACPR/253/2018 du 4 mai 2018 et ACPR/320/2018 du 6 juin 2018 ainsi 
que les références citées dans ces arrêts), paraissent en adéquation avec le travail 
accompli. L'indemnité sera, partant, arrêtée à CHF 2'261.70 (TVA à 7.7% incluse). 
Conformément à l'art. 442 al. 4 CPP, la créance de l'État envers l'intimé portant sur 
les frais de procédure (cf. consid. 5) sera compensée, à due concurrence, avec 
l'indemnité présentement allouée (ATF 143 IV 293). 
* * * * * 
 
 


- 18/19 - 
P/5215/2016 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Admet partiellement le recours. 
Annule le chiffre 2 du dispositif de l'ordonnance attaquée et dit que les frais de la 
procédure en lien avec l'ordonnance de classement sont laissés à la charge de l'État. 
Annule le chiffre 3 du dispositif de l'ordonnance attaquée. 
Confirme pour le surplus la décision entreprise. 
Condamne A______ aux deux tiers des frais de la procédure de recours, qui seront fixés en 
totalité à CHF 1'500.-. 
Condamne B______ au tiers des frais de la procédure de recours, qui seront fixés en 
totalité à CHF 1'500.-. 
Alloue à B______, à la charge de l'État, une indemnité de CHF 2'261.70 (TVA à 7.7% 
incluse) pour la procédure de recours. 
Dit que le montant des frais dus par B______ sera compensé, à due concurrence, avec le 
montant qui lui est alloués ci-dessus. 
Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, à A______ et B______, soit pour eux leurs 
conseils, ainsi qu'au Ministère public. 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et 
Madame Alix FRANCOTTE CONUS, juges; Monsieur Xavier VALDES, greffier. 
 
Le greffier : 
Xavier VALDES 
 
La présidente : 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 
de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 
conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 
formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 
tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 
une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 


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P/5215/2016 
ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
30.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
1'395.00 
- 
CHF 
 
Total 
CHF 
1'500.00