ge_gerichte · ATAS/1386/2012 · 2012-11-19 · fr


Siégeant : Valérie MONTANI, Présidente; Teresa SOARES et Jean-Pierre WAVRE, 
Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1430/2012 
ATAS/1386/2012 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 19 novembre 2012 
6ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur S__________, domicilié à Thônex, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître SAVOY Pierre 
recourant 
 
contre 
SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, Fluhmattstrasse 1, 6002 LUCERNE 
intimée 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. M. S__________ (ci-après : l'assuré), né en 1952, était employé comme monteur 
dans la construction par X__________ SA depuis le 21 août 2006 et assuré à ce 
titre auprès de la SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN 
CAS D'ACCIDENTS (ci-après : la SUVA). 
2. Le 4 juin 2010, il a été victime d'un accident. Alors qu'il circulait à vélo, il a buté 
contre un ralentisseur et a chuté. Il a subi un choc à la tête. 
3. Le 8 juin 2010, l'employeur a annoncé le cas à la SUVA qui l'a pris en charge. 
4. Le 11 juin 2010, la Dresse A__________, FMH médecine interne, a rendu un 
rapport suite à une consultation en urgence du 4 juin 2010 selon lequel l'assuré 
s'était tapé la tête sur le bord d'un trottoir, en portant son casque, sans perdre 
connaissance. Il se sentait légèrement étourdi de temps en temps, présentait des 
céphalées fluctuantes à différents endroits de la tête et parfois une impression de 
vision floue associée à des vertiges mal systématisés, très fugaces. Un CTscan 
cérébral du 4 juin 2010 était sans anomalie notable. 
5. Le Dr B__________, FMH médecine interne, a attesté d'une incapacité de travail 
totale de l'assuré dès le 20 juillet 2010. 
6. Une IRM cérébrale du 22 juillet 2010 a conclu à "pas d'anomalie évolutive 
significative sur l'ensemble de l'exploration IRM notamment pas de processus 
expansif inflammatoire, ischémique ou hémorragique. La seule lésion de la 
substance blanche occipitale droite de découverte fortuite n'a pas de valeur 
significative d'autant qu'elle est à distance des structures visuelles. Nous n'excluons 
pas cependant chez le patient la possibilité d'un syndrome de traumatisme crânien 
et nous lui indiquons dans tous les cas la bénignité de ses symptômes et l'absence 
de lésion sous-jacente intracérébrale". 
7. Le 20 août 2010, la Dresse C__________, FMH en neurologie, a rendu un rapport 
suite à une évaluation neurologique de l'assuré. 
Depuis son accident l'assuré avait des épisodes quasi quotidiennement survenant 
plusieurs fois par jour (4-5 fois par jour), des sensations vertigineuses mal 
systématisées, associées ou pas à des céphalées, des troubles visuels de type flou 
visuel. Ces épisodes pouvaient durer quelques secondes survenaient surtout à la 
marche et en station debout. Il notait des pertes d'équilibre lors de ces épisodes. Il 
n'avait pas de symptômes constants, notamment pas de céphalées ni de trouble de 
l'équilibre ni de trouble de la sensibilité hormis ces épisodes. Il notait une légère 
raideur de la nuque. Il avait consulté un ophtalmologue et des lunettes progressives 
lui avaient été prescrites, le contrôle des champs visuels était en cours. L'IRM 


 
 
 
 
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cérébrale du 22 juillet 2010 montrait une petite lésion de la substance blanche à la 
jonction cortico-sous-corticale, plus grande occipitale droite, aspécifique. L'examen 
était sans anomalie. Les symptômes de type sensations vertigineuses, céphalées, 
flou visuel survenant par épisodes de courte durée entraient très vraisemblablement 
dans le cadre d'un syndrome subjectif post-traumatique. Dans le diagnostic 
différentiel on pouvait également évoquer le tableau d'une cupulolithiase fruste 
qu'on pouvait souvent avoir après le traumatisme compte tenu du fait que le patient 
notait un léger bourdonnement de l'oreille gauche, mais cette hypothèse était moins 
probable. De petites lésions de la substance blanche et notamment celles de la 
région occipitale droite n'avaient certainement pas de rapport avec la 
symptomatologie. Cette lésion occipitale n'expliquait d'ailleurs pas les troubles 
visuels ni vertiges du patient. 
Du Betaserc ou Stugeron ou des petites doses d'antidépresseur pouvaient être 
essayées. 
8. Le 24 août 2010, la clinique des Grangettes a attesté d'un traumatisme crânien avec 
commotion cérébrale légère, constaté le 4 juin 2010, pour lequel des antalgiques et 
du repos avaient été ordonnés, sans incapacité de travail. 
9. Le 25 août 2010, le Dr B__________, FMH médecine interne, a rempli un rapport 
médical attestant d'un traumatisme cranio-cérébral (TCC) avec vertiges récidivants 
et troubles visuels et neurologiques faisant l'objet de bilans et d'une incapacité 
totale de travail jusqu'au 12 septembre, puis selon évolution. 
10. Le 13 septembre 2010, le Dr B__________ a attesté d'un TCC avec vertiges, 
céphalées et flou visuel survenant par épisodes dans le cadre d'un syndrome 
subjectif post-traumatique probable, sans amélioration. Un large bilan avait déjà été 
effectué et s'était révélé normal. Il a prolongé l'incapacité de travail du 13 
septembre 2010 au 31 janvier 2012. 
11. Le 16 novembre 2010, le Dr D__________, médecin d'arrondissement de la SUVA, 
a adressé l'assuré au Dr E__________, médecin chef à la policlinique ORL de 
Lausanne, en indiquant qu'il avait examiné l'assuré et que son impression clinique 
n'était pas celle d'un trouble subjectif après traumatisme crânien. 
12. L'assuré a été licencié pour le 31 décembre 2010. 
13. Le 20 décembre 2010, la Dresse F__________, cheffe de clinique au service 
d'ophtalmologie aux Hôpitaux Universitaires du canton de Genève (HUG), a rendu 
un rapport adressé au Dr G__________, FMH spécialiste en ophtalmologie. 
L'assuré se plaignait de vertiges et céphalées violentes avec vision floue qui avaient 
augmenté dès juillet 2010, avec parfois des chutes. Elle a conclu à un déficit 
vestibulaire et otolitique en l'absence de signe neuro-ophtalmologique en faveur 
d'une fistule, ni de signe ou symptôme en faveur d'une fracture du rocher. Le champ 


 
 
 
 
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visuel par périmétrie automatisée était de très bonne qualité pour l'œil droit, 
quelque peu plus médiocre pour l'œil gauche et dénotait une quasi résolution des 
atteintes au niveau campimétrique avec simplement une persistance de type 
fasciculaire supérieur des deux côtés qui aurait pu être en lien avec la position 
palpébrale, dépassant la ligne verticale des deux côtés. Il restait un point d'atteinte 
homonyme paracentrale, évocateur d'un scotome d'origine des lobes occipitaux, non 
confirmé par l'examen au laser à la croix de Maddox ou encore à la lecture. 
Elle 
conseillait 
un 
examen 
en 
neuro-otologie 
avec 
une 
rééducation 
neurovestibulaire. 
14. Le 4 février 2011, le Dr E__________ a rendu un rapport suite à l'examen de 
l'assuré des 6 et 24 janvier 2011 et a conclu à un diagnostic de status après 
traumatisme crânien simple le 4 juin 2010 et vertiges post-traumatiques d'origine 
indéterminée. 
Deux semaines après l'accident, était apparue une symptomatologie de vertiges 
rotatoires paroxystiques récidivants, non déclenchés par des changements de 
position, survenant ~ 3 à 4 x/jour sans prodromes, d'une durée < 1 min. en 
moyenne. Les vertiges étaient souvent associés à un flou visuel transitoire, et 
avaient été occasionnellement à l'origine de chutes, sans perte de connaissance. Les 
intervalles entre les épisodes de vertiges étaient libres, sans déséquilibre postural. 
Les vertiges étaient toujours présents depuis six mois sans interruption. Un examen 
posturographique et un examen VNG (Equitest) du 24 janvier 2011 s'étaient révélés 
normaux. L'examen otoneurologique clinique et instrumental était normal, sans 
évidence d'une pathologie vestibulaire organique permettant d'expliquer la 
symptomatologie. L'origine de ces vertiges paroxystiques récidivants, apparus à la 
suite d'un traumatisme crânien bénin, restait donc indéterminée. L'anamnèse et 
l'évolution étaient peu suggestives de vertiges positionnels bénins sur 
canalolithiase. Sur le plan thérapeutique, il proposait un traitement de 
physiothérapie 
de 
rééducation 
d'équilibre, 
qui 
pourrait 
améliorer 
la 
symptomatologie. 
15. Le 18 avril 2011, le Dr B__________ a attesté que l'assuré était en recherche 
d'emploi, qu'il n'y avait pas d'amélioration et qu'il effectuait de la physiothérapie de 
rééducation vestibulaire. 
16. L'assuré a séjourné du 18 mai au 1er juin 2011 à la Clinique romande de 
réadaptation (CRR). Le rapport de la CRR du 4 juillet 2011 a posé le diagnostic 
principal de réadaptation neurologique d'une symptomatologie vertigineuse et des 
diagnostics supplémentaires de TCC léger le 4 juin 2010, vertiges post-
traumatiques d'origine indéterminée et status postopératoire du ménisque du genou 
gauche il y avait plusieurs années. 


 
 
 
 
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Les huit séances de rééducation vestibulaire déjà effectuées avaient apporté une 
diminution de la symptomatologie d'environ 50 %. L'incapacité de travail était de 
100 % dès le 12 mai 2011 dans l'ancienne activité et nulle dans un poste adapté 
depuis le 1er juillet 2011. 
L'examen clinique était dans la norme mise à part une légère déviation vers la 
gauche à l'épreuve d'Unterberger. Sur l'IRM cérébrale réalisée en juillet 2010, 
étaient objectivées deux lésions aspécifiques de la substance blanche cortico-sous-
corticale, au niveau occipital droit et frontal droit. Sur le plan post-TCC et afin de 
contrôler une éventuelle évolution des lésions cérébrales déjà visualisées, une IRM 
cérébrale avait été réalisée le 30 mai 2011. Celle-ci mettait en évidence de multiples 
lésions de la substance blanche sous-corticale à prédominance bifrontale sans résidu 
hématique qui ne parlait pas en faveur d'une maladie démyélinisante, d'allure non 
spécifique. Il existait une anomalie de développement veineux à drainage profond 
de la région du gyrus cingulaire au-dessus du carrefour ventriculaire associée à une 
anomalie de signal de la substance blanche sans cavernome décelable. Il n'y avait 
pas 
de 
sténose 
décelable 
de 
la 
veine 
collectrice. 
Une 
évaluation 
neuropsychologique mettait en évidence des résultats globalement dans les limites 
de la norme pour toutes les fonctions investiguées. Du point de vue 
physiothérapeutique, 
la 
physiothérapie 
vestibulaire 
avait 
été 
poursuivie 
intensivement avec une bonne amélioration à la fin du séjour. Le thérapeute 
n'observait aucune limitation des capacités fonctionnelles. Cependant, la 
réapparition d'épisodes vertigineux ne pouvait pas être exclue. Sur le plan 
professionnel, le patient s'était présenté aux ateliers professionnels où il avait été 
objectivé une très bonne collaboration chez un patient qui s'améliorait 
physiquement et ne présentait aucune limitation du rendement dans les différentes 
tâches effectuées. Cependant, étant donné l'anamnèse de la symptomatologie 
vertigineuse aspécifique et les conditions de travail de ce constructeur métallique, 
une reprise de son ancienne activité professionnelle ne pouvait pas être envisagée. 
Par contre, le travail dans un poste adapté (travail au sol) semblait envisageable, 
sans aucune limitation fonctionnelle. 
17. Le 19 juillet 2011, le Dr H__________ a indiqué que la situation était stabilisée. 
18. Le 25 juillet 2011, l'assuré a déposé une demande de prestations de l'assurance-
invalidité en raison de pertes d'équilibre. 
19. Le 15 août 2011, le Dr B__________ a rempli un rapport médical AI indiquant des 
vertiges post-traumatiques d'origine indéterminée entraînant une incapacité de 
travail totale. 
20. Le 1er septembre 2011, le Dr B__________ a attesté de vertiges post-traumatiques 
d'origine indéterminée, d'une évolution favorable (actuellement environ un épisode 


 
 
 
 
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par jour), d'un traitement de physiothérapie en cours et d'un travail possible dans un 
poste adapté, au sol, depuis ce jour. 
21. Le 23 septembre 2011, une note téléphonique au dossier de la SUVA a mentionné 
que l'assuré confirmait l'évolution positive avec des épisodes de perte d'équilibre 
survenant une fois par jour (voire deux), au lieu de trois à quatre auparavant. 
22. Le 29 septembre 2011, l'assuré a été entendu à l'Office de l'assurance-invalidité (ci-
après : l'OAI) dans le cadre de l'intervention précoce; il a mentionné des vertiges 
qui l'empêchaient de conduire et d'exercer son activité de monteur de façade. Il 
voulait trouver une activité adaptée. 
23. Par communication du 22 novembre 2011, l'Office de l'assurance-invalidité (ci-
après : l'OAI) a informé l'assuré qu'il prenait en charge une mesure d'orientation 
professionnelle auprès des EPI du 28 novembre au 23 décembre 2011. 
24. Un courriel de l'assuré à la SUVA du 28 novembre 2011 a mentionné qu'il avait 
débuté un stage aux EPI mais qu'il avait chuté en raison de vertiges, dans les 
escaliers, et s'était foulé le poignet droit, accident confirmé par les EPI le 
13 décembre 2011. 
25. Le 16 décembre 2011, le Dr I__________, FMH neurologie, médecin de la SUVA, 
a rendu une appréciation neurologique sur dossier. Selon les critères émanant de la 
Fédération européennes des sociétés de neurologie (EFNS), l'assuré avait présenté 
tout au plus un choc de la tête, mais il n'avait même pas souffert d'une commotion 
cérébrale, dans la mesure où il n'avait pas perdu connaissance. Un tel choc de la tête 
pouvait provoquer des troubles de courte durée, tels que des maux de tête ainsi 
qu'une diminution du pouvoir de concentration reflétant une atteinte passagère et 
discrète des performances neurocognitives élevées; cependant, des troubles 
durables, tels que des déficits de la cognition et des performances 
neuropsychologiques en particulier ne pouvaient s'expliquer par un tel traumatisme. 
La formulation du Dr E__________ selon laquelle le diagnostic était un vertige 
post-traumatique d'origine indéterminée devait être comprise comme établissant un 
lien de nature chronologique avec l'accident (les troubles étaient apparus après 
l'accident au cours de l'évolution) sans qu'il s'agissait le moins du monde d'un 
rapport de causalité permettant d'expliquer l'origine des troubles. 
Tant le Dr E__________ que la CRR ne se prononçaient pas précisément sur le 
rapport de causalité. L'IRM du 30 mai 2011 démontrait une atteinte microvasculaire 
qui pouvait engendrer des sentiments d'insécurité spatiale. Il se ralliait aux 
conclusions de la CRR sur la capacité de travail de l'assuré, tout en relevant que 
l'appréciation n'était pas réalisée pour des motifs faisant suite à l'accident mais pour 
des raisons médicales indéterminées. En résumé, l'assuré avait été victime d'un choc 
à la tête sans que l'on puisse mettre en évidence de lésions post-traumatiques; 
l'ensemble des résultats des investigations effectuées était sans particularités 


 
 
 
 
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(examens cliniques, neurologiques, neuro-otologiques et neuro-ophtalmologiques). 
Par conséquent, les troubles dont l'assuré faisait état sous forme de vertiges de 
courte durée apparaissant par intermittence n'avaient pas de lien de causalité de 
vraisemblance prépondérante avec l'évènement accidentel du 4 juin 2010. 
26. Le 20 décembre 2011, les EPI ont rendu un rapport suite au stage du 28 novembre 
au 9 décembre 2011 d'aide magasinier/préparateur de commandes chez 
Y__________ SA et relevé que le 28 novembre 2011 l'assuré avait chuté. 
27. Le 21 décembre 2011, le Dr B__________ a attesté que l'assuré, en raison de 
vertiges, avait chuté sur le poignet droit, sans fracture. Une activité adaptée "travail 
au sol" était possible à 100 %. 
28. Par décision du 18 janvier 2012, la SUVA a mis un terme à toute prestation 
d'assurance au 31 janvier 2012 (indemnités journalières et frais de traitement) au 
motif que selon le Dr I__________ les vertiges n'étaient pas en lien de causalité 
vraisemblable avec l'accident. 
29. Le 25 janvier 2012, le Dr B__________ a écrit à la SUVA qu'il contestait la 
décision de celle-ci car l'assuré présentait des vertiges post-traumatiques dans le 
contexte d'un traumatisme cranio-cérébral. 
30. Le 26 janvier 2012, l'OAI a fixé le degré d'invalidité de l'assuré à 24,2 %. 
31. Par communication du 26 janvier 2012, l'OAI a pris en charge une orientation 
professionnelle de l'assuré du 30 janvier au 29 avril 2012 aux EPI. 
32. L'assuré a chuté le 31 janvier 2012. 
33. Le Dr B__________ a attesté d'une incapacité de travail totale dès le 31 janvier 
2012, probablement jusqu'au 6 février 2012 en raison d'un accident, prolongé 
jusqu'à fin mars 2012. 
34. Le 2 février 2012, la caisse maladie KPT SA (ci-après : la KPT) a fait opposition à 
titre conservatoire à la décision de la SUVA du 18 janvier 2012. 
35. Le 3 février 2012, l'assuré, représenté par un avocat, a fait opposition à la décision 
de la SUVA du 18 janvier 2012 en faisant valoir qu'il était en incapacité de travail 
totale en raison de vertiges consécutifs à l'accident. 
36. Le 13 février 2012, la KPT a retiré son opposition. 
37. Le 27 février 2012, l'assuré a complété son opposition en observant que le 
Dr J__________, radiologie FMH, avait indiqué le 23 juillet 2010 suite à l'IRM du 
22 juillet 2010 qu'un syndrome de traumatisme crânien n'était pas exclu, le Dr 
E__________ évoquait des vertiges paroxystiques récidivants apparus à la suite 


 
 
 
 
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d'un traumatisme crânien et le Dr C__________ évoquait un tableau de 
cupulolithiase que l'on pouvait souvent voir après un traumatisme. 
38. Le 13 mars 2012, le Dr B__________ a indiqué que l'état de santé s'était amélioré 
avec une diminution des épisodes de vertiges. Un travail adapté de bureau ou au sol 
était possible à 100 %. 
39. Par communication du 21 mars 2012, l'OAI a pris en charge une orientation 
professionnelle aux EPI du 2 avril au 1er juillet 2012. 
40. Par décision du 26 mars 2012, la SUVA a rejeté l'opposition de l'assuré en relevant 
que l'assuré avait tout au plus reçu un choc à la tête sans commotion cérébrale, 
lequel ne pouvait entraîner des troubles durables. Aucune atteinte objectivable 
n'avait été démontrée, de sorte que la causalité naturelle entre les troubles 
vertigineux et l'accident n'était pas vraisemblable, étant par ailleurs relevé que le 
seul fait que les troubles n'existaient pas avant l'accident n'était pas suffisant pour 
admettre une causalité naturelle. La SUVA a indiqué qu'un recours contre sa 
décision n'aurait pas d'effet suspensif. 
41. Le Dr B__________ a attesté d'une incapacité de travail totale du 1er au 12 avril 
2012, puis du 12 avril au 15 mai 2012. 
42. Le 23 avril 2012, le Dr B__________ a attesté de la persistance de douleurs au 
niveau de la cheville gauche (traitée par la Dresse K__________) et de vertiges à 
répétition occasionnant des chutes. Un travail adapté était possible. 
43. Le 30 avril 2012, le Dr B__________ a indiqué à la SUVA la persistance de 
quelques épisodes de vertiges occasionnant régulièrement des chutes à répétition 
avec entorse de la cheville en particulier. Un travail adapté en position assise devait 
lui être proposé. 
44. Par décision du 2 mai 2012, l'OAI a rendu une décision annulant et remplaçant celle 
du 21 mars 2012 en constatant que le stage prévu du 2 avril au 1er juillet 2012 
n'avait pu avoir lieu en raison d'une incapacité de travail prise en charge par la 
SUVA. 
45. Le 11 mai 2012, l'assuré, représenté par un avocat, a recouru à l'encontre de la 
décision sur opposition de la SUVA auprès de la Chambre des assurances sociales 
de la Cour de justice en concluant, préalablement, à la restitution de l'effet suspensif 
au recours et, principalement, à l'annulation de la décision et à la constatation de 
son droit aux prestations de la SUVA au-delà du 31 janvier 2012, au besoin en 
ordonnant une expertise. 
L'appréciation de la SUVA était inconciliable avec celle du Dr B__________. Le 
Dr I__________ ne l'avait pas examiné. Ses troubles étaient apparus 


 
 
 
 
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immédiatement après l'accident et il n'en avait jamais souffert avant. Les 
Drs B__________, J__________, C__________, G__________ et E__________ 
avaient confirmé le diagnostic de vertiges post-traumatiques. Le rapport du Dr 
I__________ n'était pas probant car il ignorait l'avis du Dr B__________ et ceux 
des autres médecins contraires au sien, notamment celui du Dr E__________, en 
particulier lorsqu'il relevait que l'expression "vertiges post-traumatiques" 
n'établissait qu'un lien de nature chronologique avec l'accident, qu'enfin il ne 
donnait aucune autre raison médicale aux troubles vertigineux tout en admettant 
une incapacité de travail totale comme "constructeur métallique". Par ailleurs, il 
avait été victime d'un nouvel accident le 31 janvier 2012; en sortant de son 
deuxième jour de stage aux EPI, il s'était foulé la cheville suite à un vertige, avec 
rupture ligamentaire et atteinte au cartilage. 
46. Le 29 mai 2012, la SUVA a conclu au rejet de la demande de restitution de l'effet 
suspensif au recours au motif que les prévisions sur l'issue du litige ne présentaient 
pas, pour le recourant, un degré de certitude suffisant et que si les prestations 
étaient versées elle ne pourrait les recouvrer vu l'absence de revenu du recourant. 
47. Par communication du 5 juin 2012, l'OAI a constaté qu'aucune mesure 
d'intervention précoce ou de réadaptation professionnelle n'était indiquée 
actuellement. 
48. Par ordonnance du 11 juin 2012, la Cour de céans a rejeté la requête en restitution 
de l'effet suspensif au recours. 
49. Le 14 juin 2012, l'OAI a transmis une copie de son dossier. 
50. Le 15 août 2012, le recourant a subi une intervention chirurgicale à la cheville 
gauche (révision du compartiment externe, suture et réparation du ligament 
péronéo-astragalien et péronéo-calcanéen). 
51. Le 6 septembre 2012, la SUVA a conclu au rejet du recours en relevant que c'était à 
tort qu'elle n'avait pas reconnu un lien de causalité naturelle entre les plaintes du 
recourante, typiques d'un traumatisme analogue à celui par accélération de la 
colonne cervicale mais que le lien de causalité adéquate devait de toute façon être 
nié, que dès le 1er juillet 2011 la CRR avait attesté que le recourant ne nécessitait 
plus de soins, hormis deux séances hebdomadaires de physiothérapie et qu'il était 
capable de travailler, de sorte qu'en janvier 2012 le cas pouvait être clos. Par 
ailleurs, l'accident était au mieux de gravité moyenne et avait entraîné des vertiges 
par intermittence, sans qu'aucun des critères à prendre en considération dans 
l'examen du caractère adéquat du lien de causalité ne fût en l'espèce rempli. 
52. Le 10 septembre 2012, la Cour de céans a entendu les parties en audience de 
comparution personnelle. 


 
 
 
 
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Le recourant a déclaré : 
"J'ai chuté à vélo le 4 juin 2010 et ma tête a heurté au bord du trottoir. Je portais un 
casque. Je suis resté 15 minutes assis sur le bord du trottoir et je suis allé travailler. 
Je sentais que j'avais été sonné. J'ai donc été consulter à la clinique des Grangettes 
le soir même. Dans les jours qui ont suivi, des vertiges sont apparus avec des 
bourdonnements à l'oreille gauche et la vue trouble pendant des séquences 
d'environ 30 secondes. Les bourdonnements ont disparu avec le bénéfice du 
traitement de rééducation vestibulaire mais sont réapparus à la fin 2011 lorsque j'ai 
dû cesser le traitement en raison de mon problème à la cheville. J'ai aussi des 
problèmes de mémoire depuis environ deux mois. Mon entourage note que j'oublie 
parfois des conversations ou des choses à faire. Lors du stage en entreprise de l'AI 
je me suis foulé le poignet gauche fin 2011 à la suite d'un vertige puis je me suis 
foulé la cheville le 31 janvier 2012 suite à un vertige. Lors de ces deux vertiges j'ai 
chuté. J'ai dû finalement me faire opérer de la cheville en raison des ligaments 
déchirés c'est pour cela que je n'ai pas pu débuter la dernière mesure proposée par 
l'AI en avril 2012. J'ai des vertiges environ trois fois par jour voire quatre fois qui 
s'accompagnent de bourdonnements et de troubles de la vue. Ces problèmes étaient 
nettement moins aigus lorsque je suivais mon traitement de rééducation vestibulaire 
que je pense reprendre aussitôt que l'état de ma cheville me le permettra. Je n'ai pas 
retrouvé un emploi notamment en raison de l'incapacité de travail due à ma 
cheville. J'ai travaillé 40 ans dans la construction métallique et je n'ai jamais eu de 
problèmes d'équilibre lesquels auraient d'ailleurs été totalement incompatibles avec 
cette activité. J'ai fait un séjour à la CRR qui s'est bien déroulé mais qui était 
principalement centré sur le problème de ma cheville. J'ai parlé seulement 
10 minutes avec le Dr D__________, médecin d'arrondissement à Lausanne, qui 
m'a envoyé au CHUV faire des examens auprès du Dr E__________. Je n'ai jamais 
vu le Dr I__________. Je dois me déplacer avec un cadre de marche en raison de 
ma cheville, prescrit par mon médecin. Je ne pourrais en effet me déplacer avec des 
béquilles en raison de mes problèmes de vertiges. Le Dr B__________ m'a 
conseillé de reprendre la rééducation vestibulaire, prise en charge par ma caisse-
maladie CPT". 
Le représentant de la SUVA a déclaré : 
"Je souligne qu'il y a eu deux examens neurologiques effectués à la CRR. Au 
niveau organique il n'y a pas de lésion expliquant les troubles actuels de sorte que la 
SUVA maintient la cessation de toutes prestations au 31 janvier 2012". 
53. Le 10 septembre 2012, le recourant a répliqué en soulignant que ses troubles 
vertigineux s'étaient accentués lorsqu'il avait dû cesser son traitement de 
rééducation vestibulaire, qu'il avait aussi des problèmes de mémoire, que les 
mesures de réadaptation de l'AI avaient dû être interrompues et donc n'avaient pas 
été menées à terme au sens de l'art. 19 LAA de sorte que son état de santé pouvait 


 
 
 
 
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être encore amélioré par un traitement, que la jurisprudence du Tribunal fédéral 
relative aux troubles psychiques n'était pas applicable à son cas puisqu'il présentait 
des affections physiques (vertiges, troubles de la vue et de l'ouïe) sans lien avec un 
traumatisme psychique, que l'argument de la SUVA sur l'absence de causalité 
adéquate était tardif car non invoqué dans la décision sur opposition, et que par 
ailleurs l'accident était grave car il avait chuté sans pouvoir dégager ses pieds des 
pédales. 
54. A la demande de la Cour de céans, le Dr E__________ a précisé le 23 octobre 2012 
que les lésions et anomalies constatées à l'IRM du 30 mai 2011 n'expliquaient 
probablement pas les vertiges post-traumatiques en notant "à confirmer avec 
radiologue +/- neurologue". 
55. Sur quoi, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la Chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des 
contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l'assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA; RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. A teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 
3. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). Interjeté dans la forme et le 
délai prévus par la loi, le recours est recevable, en vertu des art. 56ss LPGA. 
4. Le litige porte sur la question de savoir si les troubles présentés sont en lien de 
causalité avec l'accident du 4 juin 2010 et au-delà du 31 janvier 2012. 
5. a) Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, l'assureur-accidents verse des prestations à 
l'assuré en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie 
professionnelle. Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et 
involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui 


 
 
 
 
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compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort 
(art. 4 LPGA). 
La responsabilité de l'assureur-accident s'étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle 
(ATF 119 V 337 consid. 1; ATF 118 V 289 consid. 1b et les références) et adéquate 
avec l'événement assuré (ATF 125 V 461 consid. 5a et les références). 
b) L'exigence afférente au rapport de causalité naturelle est remplie lorsqu'il y a lieu 
d'admettre que, sans l'événement dommageable de caractère accidentel, le 
dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même 
manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou 
immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit que l'événement dommageable, 
associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé 
physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition 
sine qua non de celle-ci. 
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet 
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; ATF 119 V 335 
consid. 1 et ATF 118 V 286 consid. 1b et les références). 
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la 
survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle 
avec cet accident. Il convient en principe d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, 
sur cette base, l'existence du rapport de causalité avec l'événement assuré 
(raisonnement «post hoc, ergo propter hoc»; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb; 
RAMA 1999 n° U 341 p. 408, consid. 3b). 
Si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que déclencher un processus qui serait 
de toute façon survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les 
symptômes présentés par l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif 
antérieur est revenu au stade où il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il 
est parvenu au stade d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine; 
RAMA 1992 n° U 142 p. 75, consid. 4b). 
c) Le droit à des prestations suppose en outre l'existence d'un lien de causalité 
adéquate. La causalité est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et 
l'expérience de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de 


 
 
 
 
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celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale 
favorisée par une telle circonstance (ATF 125 V 461 consid. 5a et les références). 
En présence d’une atteinte à la santé physique, le problème de la causalité adéquate 
ne se pose guère, car l’assureur répond aussi des complications les plus singulières 
et les plus graves qui ne se produisent habituellement pas selon l’expérience 
médicale (ATF 118 V 291 consid. 3a). En revanche, il en va autrement lorsque des 
symptômes, bien qu'apparaissant en relation de causalité naturelle avec un 
événement accidentel, ne sont pas objectivables du point de vue organique. Dans ce 
cas, il y a lieu d'examiner le caractère adéquat du lien de causalité en se fondant sur 
le déroulement de l'événement accidentel, compte tenu, selon les circonstances, de 
certains critères en relation avec cet événement (ATF 117 V 359 consid. 6; 
ATF 117 V 369 consid. 4b; ATF 115 V 133 consid. 6; ATF 115 V 403 consid. 5). 
En présence de troubles psychiques apparus après un accident, on examine les 
critères de la causalité adéquate en excluant les aspects psychiques (ATF 115 V 133 
consid. 6c/aa; ATF 115 V 403 consid. 5c/aa), tandis qu'en présence d'un 
traumatisme de type «coup du lapin» à la colonne cervicale (ATF 117 V 359 
consid. 6a), d'un traumatisme analogue à la colonne cervicale (SVR 1995 UV n° 23 
consid. 2) ou d'un traumatisme cranio-cérébral (ATF 117 V 369 consid. 4b), on 
peut renoncer à distinguer les éléments physiques des éléments psychiques (sur 
l'ensemble de la question, ATF 127 V 102 consid. 5b/bb et SVR 2007 UV n° 8 
p. 27, consid. 2 et les références). 
6. Dans le cas de troubles psychiques, le caractère adéquat du lien de causalité 
suppose que l'accident ait eu une importance déterminante dans leur 
déclenchement. La jurisprudence a tout d'abord classé les accidents en trois 
catégories, en fonction de leur déroulement : les accidents insignifiants ou de peu 
de gravité (par ex. une chute banale); les accidents de gravité moyenne et les 
accidents graves. Pour procéder à cette classification, il convient non pas de 
s'attacher à la manière dont l'assuré a ressenti et assumé le choc traumatique, mais 
bien plutôt de se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'événement accidentel lui-
même (ATF 115 V 133 consid. 6; ATF 115 V 407 consid. 5). 
Selon la jurisprudence (ATF 134 V 109 consid. 10.2), lorsque l'accident est 
insignifiant (l'assuré s'est par exemple cogné la tête ou s'est fait marcher sur le pied) 
ou de peu de gravité (il a été victime d'une chute banale), l'existence d'un lien de 
causalité adéquate entre cet événement et d'éventuels troubles psychiques peut, en 
règle générale, être d'emblée niée. Selon l'expérience de la vie et compte tenu des 
connaissances actuelles en matière de médecine des accidents, on peut en effet 
partir de l'idée, sans procéder à un examen approfondi sur le plan psychique, qu'un 
accident insignifiant ou de peu de gravité n'est pas de nature à provoquer une 
incapacité de travail (ou de gain) d'origine psychique. L'événement accidentel n'est 
ici manifestement pas propre à entraîner une atteinte à la santé mentale sous la 
forme, par exemple, d'une dépression réactionnelle. On sait par expérience que de 


 
 
 
 
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tels accidents, en raison de leur importance minime, ne peuvent porter atteinte à la 
santé psychique de la victime. Dans l'hypothèse où, malgré tout, des troubles 
notables apparaîtraient, on devrait les attribuer avec certitude à des facteurs 
étrangers à l'accident, tels qu'une prédisposition constitutionnelle. Dans ce cas, 
l'événement accidentel ne constituerait en réalité que l'occasion pour l'affection 
mentale de se manifester. 
Lorsque l'assuré est victime d'un accident grave, il y a lieu, en règle générale, de 
considérer comme établie l'existence d'une relation de causalité entre cet événement 
et l'incapacité de travail (ou de gain) d'origine psychique. D'après le cours ordinaire 
des choses et l'expérience générale de la vie, un accident grave est propre, en effet, 
à entraîner une telle incapacité. Dans ces cas, la mise en œuvre d'une expertise 
psychiatrique se révélera la plupart du temps superflue. 
Sont réputés accidents de gravité moyenne les accidents qui ne peuvent être classés 
dans l'une ou l'autre des catégories décrites ci-dessus. Pour juger du caractère 
adéquat du lien de causalité entre de tels accidents et l'incapacité de travail (ou de 
gain) d'origine psychique, il ne faut pas se référer uniquement à l'accident lui-
même. Il sied bien plutôt de prendre en considération, du point de vue objectif, 
l'ensemble des circonstances qui sont en connexité étroite avec l'accident ou qui 
apparaissent comme des effets directs ou indirects de l'événement assuré. Ces 
circonstances constituent des critères déterminants dans la mesure où, d'après le 
cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, elles sont de nature, en liaison 
avec l'accident, à entraîner ou aggraver une incapacité de travail (ou de gain) 
d'origine psychique. 
Pour admettre l’existence du lien de causalité en présence d’un accident de gravité 
moyenne, il faut donc prendre en considération les sept critères exhaustifs suivants, 
au regard des seuls aspects physiques: 
- les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère 
particulièrement impressionnant de l’accident ; 
- la gravité ou la nature particulière des lésions. Il faut une gravité particulière du 
tableau clinique typique ou des circonstances particulières de nature à influencer 
la symptomatologie douloureuse ; 
- la durée anormalement longue du traitement médical, qui ne saurait plus être 
examinée uniquement en fonction de la durée dudit traitement, mais sur 
l’existence de traitements continus spécifiques et lourds ; 
- les douleurs persistantes, qui doivent être importantes, sans interruption et 
crédibles en regard de l’atteinte qu’elles occasionnent sur la vie de tous les 
jours ; 


 
 
 
 
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- les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des 
séquelles de l’accident ; 
- les difficultés et complications importantes apparues au cours de la guérison ; 
- et, enfin, le degré et la durée de l’incapacité de travail. A ce propos, il y a lieu de 
considérer qu’en cas d’accident de gravité légère ou moyenne, le fait d’être 
écarté du monde du travail pendant une très longue durée ou de manière durable 
apparaît d’un point de vue médical comme plutôt inhabituel. Conformément au 
principe de l’obligation de réduire le dommage, il doit être reconnaissable 
concrètement que l’assuré a entrepris tout ce qui était possible et exigible pour 
regagner aussi vite que faire ce peut le monde du travail. Ainsi, il doit tenter de 
reprendre son activité malgré les éventuels désagréments personnels et, le cas 
échéant, avec un accompagnement thérapeutique médical. Est dès lors 
déterminant non plus la durée de l’incapacité de travail, mais l’importance de 
l’incapacité de travail malgré les efforts consentis pour reprendre le travail. 
Tous ces critères ne doivent pas être réunis pour que la causalité adéquate soit 
admise. Un seul d’entre eux peut être suffisant, notamment si l’on se trouve à la 
limite de la catégorie des accidents graves. Inversement, en présence d’un accident 
se situant à la limite des accidents de peu de gravité, les circonstances à prendre en 
considération doivent se cumuler ou revêtir une intensité particulière pour que le 
caractère adéquat du lien de causalité soit admis (ATF 129 V 407 consid. 4.4.1 et 
les références; ATF 115 V 133 consid. 6c/aa). 
7. a) En matière de lésions du rachis cervical par accident de type «coup du lapin», de 
traumatisme analogue ou de traumatisme cranio-cérébral sans preuve d'un déficit 
fonctionnel organique, l'existence d'un lien de causalité naturelle entre l'accident et 
l'incapacité de travail ou de gain doit en principe être reconnue en présence d'un 
tableau clinique typique présentant de multiples plaintes (maux de têtes diffus, 
vertiges, troubles de la concentration et de la mémoire, nausées, fatigabilité, 
troubles de la vue, irritabilité, dépression, modification du caractère, etc.). 
L'absence de douleurs dans la nuque et les épaules dans un délai de 72 heures après 
l'accident assuré permet en principe d'exclure un traumatisme de type «coup du 
lapin» justifiant d'admettre un rapport de causalité naturelle entre cet accident et 
d'autres symptômes apparaissant parfois après un période de latence (par ex., 
vertiges, troubles de la mémoire et de la concentration, fatigabilité), malgré 
l'absence de substrat objectivable; il n'est pas nécessaire que ces derniers 
symptômes - qui appartiennent, avec les cervicalgies, au tableau clinique typique 
d'un traumatisme de type «coup du lapin» - apparaissent eux-mêmes dans le délai 
de 72 heures après l'accident assuré (SVR 2007 UV n. 23 p. 75; ATFA non publié 
U 580/06 du 30 novembre 2007, consid. 4.1). 


 
 
 
 
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b) S'agissant du caractère adéquat du rapport de causalité, en cas d'atteintes à la 
santé sans preuve de déficit organique consécutives à un traumatisme de type «coup 
du lapin» à la colonne cervicale, un traumatisme analogue ou un traumatisme 
cranio-cérébral, la jurisprudence applique, par analogie, les mêmes critères que 
ceux dégagés à propos des troubles d'ordre psychique (ATF 117 V 359 
consid. 5d/bb), avec quelques modifications, ces critères étant désormais formulés 
de la manière suivante (ATF 134 V 109 consid. 10): 
- les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère 
particulièrement impressionnant de l’accident ; 
- la gravité ou la nature particulière des lésions ; 
- l’administration prolongée d’un traitement médical spécifique et pénible 
(formulation modifiée) ; 
- l’intensité des douleurs (formulation modifiée) ; 
- les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des 
séquelles de l’accident ; 
- les difficultés apparues au cours de la guérison et les complications importantes; 
- et, enfin, l’importance de l’incapacité de travail en dépit des efforts 
reconnaissables de l’assuré (formulation modifiée). 
En ce qui concerne ce dernier critère, ce n'est pas la durée de l'incapacité qui est 
déterminante mais bien plutôt son importance au regard des efforts sérieux 
accomplis par l'assuré pour reprendre une activité. L'intensité des efforts exigibles 
doit être mesurée à la volonté reconnaissable de l'intéressé de faire tout ce qui est 
possible pour réintégrer rapidement le monde du travail, au besoin en exerçant une 
autre activité compatible avec son état de santé (ATF 134 V 109 consid. 10.2.7 
p. 129 s.; ATF du 6 mars 2012 8C 305/2004). 
Tous ces critères ne doivent pas être réunis pour que la causalité adéquate soit 
admise. Un seul d’entre eux peut être suffisant, notamment si l’on se trouve à la 
limite de la catégorie des accidents graves. Inversement, en présence d’un accident 
se situant à la limite des accidents de peu de gravité, les circonstances à prendre en 
considération doivent se cumuler ou revêtir une intensité particulière pour que le 
caractère adéquat du lien de causalité soit admis (ATF 129 V 407 consid. 4.4.1 et 
les références ; ATF 115 V 133 consid. 6c/aa). 
L'examen de ces critères est toutefois effectué sans faire de distinction entre les 
composantes physiques ou psychiques : les critères relatifs à la gravité ou à la 
nature particulière des lésions subies, aux douleurs persistantes ou à l'incapacité de 
travail sont déterminants, de manière générale, sans référence aux seules lésions ou 


 
 
 
 
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douleurs physiques (ATF 117 V 359 consid. 6a, 123 V 98 consid. 2a p. 99; RAMA 
2002 n. U 470 p. 531). 
Toutefois, même en présence d'un traumatisme de type «coup du lapin» à la 
colonne cervicale, d'un traumatisme analogue ou d'un traumatisme cranio-cérébral, 
il conviendra d'appliquer, dans les cas d'accidents moyens, les sept critères tels que 
définis à l'ATF 115 V 133, en faisant abstraction du trouble psychique : 
- si les symptômes (non psychiques) du tableau clinique sont réellement à l'arrière 
plan par rapport à l'importance des symptômes psychiques ou 
- si ces troubles psychiques apparaissent très tôt de manière prédominante, soit 
dans un délai maximum de six mois ou 
- si l'accident n'a fait que renforcer des troubles psychiques qui étaient déjà 
présents avant cet événement ou encore 
- lorsque les troubles psychiques constituent plutôt une atteinte à la santé 
indépendante et non seulement l'un des éléments du tableau clinique type (ATF 
123 V 128 consid. 2). 
8. a) La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, 
l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) 
supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de 
l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le 
médecin doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). 
b) L'existence d'un traumatisme de type "coup du lapin" et de ses suites doivent être 
dûment attestées par des renseignements médicaux fiables (ATF 119 V 335 
consid. 1; ATF 117 V 359 consid. 4b). 
Le Tribunal fédéral a précisé qu'il est indispensable, pour examiner le lien de 
causalité, de mettre en œuvre, déjà dans les premiers temps qui suivent l'accident, 
une instruction médicale approfondie (sous la forme d'une expertise pluri- ou 
interdisciplinaire), lorsqu'il existe des motifs de craindre une persistance ou une 
chronicisation des douleurs. Par ailleurs, une expertise apparaît indiquée dans tous 
les cas où les douleurs se sont déjà maintenues durant une assez longue période, 
sans que l'on puisse augurer une amélioration décisive dans un proche délai. En 
principe, une telle mesure devrait être ordonnée six mois environ après le début des 
plaintes (ATF 134 V 109 consid. 9.4). 
Le Tribunal fédéral a précisé les conditions de validité d'une telle expertise pluri- 
ou interdisciplinaire. Celle-ci doit non seulement satisfaire aux exigences relatives à 
la valeur probante des expertises et rapports médicaux, mais elle doit encore 
émaner de médecins spécialisés, particulièrement au fait de ce genre de 


 
 
 
 
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traumatismes. Il s'agit en priorité d'effectuer des investigations dans les domaines 
neurologique/orthopédique (dans la mesure du possible à l'aide d'appareils 
appropriés), psychiatrique et, au besoin, neuropsychologique. Pour trancher des 
questions spécifiques et exclure des diagnostics différentiels, il est indiqué de 
procéder aussi à des investigations otoneurologiques, ophtalmologiques, etc. 
L'expert doit disposer d'un dossier fiable. Cela souligne encore une fois 
l'importance d'une documentation détaillée du déroulement de l'accident et des 
premières constatations médicales, mais également du développement ultérieur 
jusqu'à la mise en œuvre de l'expertise. En ce qui concerne le contenu, il faut que 
l'on dispose de conclusions convaincantes pour déterminer si les plaintes sont 
crédibles et, le cas échéant, si, en dépit de l'absence d'un déficit organique 
consécutif à l'accident, ces plaintes sont - au degré de la vraisemblance 
prépondérante - au moins partiellement en relation de causalité avec un 
traumatisme de type «coup du lapin» à la colonne cervicale (distorsion), un 
traumatisme analogue à la colonne cervicale ou un traumatisme cranio-cérébral. En 
raison des spécificités de la jurisprudence applicable en matière de traumatisme du 
type «coup du lapin», l'expertise doit, en cas de confirmation du diagnostic, 
contenir également des renseignements permettant de déterminer si une 
problématique d'ordre psychique doit être considérée comme une partie du tableau 
clinique typique de tels traumatismes, dont les aspects somatique et psychique sont 
difficilement séparables, ou si cette problématique représente une atteinte à la santé 
psychique propre, distincte du tableau clinique. C'est seulement dans le cas où 
l'expertise établit de manière convaincante que cette atteinte ne constitue pas un 
symptôme du traumatisme qu'une autre origine peut être envisagée. Il ne suffit pas 
de relever les circonstances sociales et socio-culturelles défavorables dans 
lesquelles se trouve l'assuré. Ensuite, il y a lieu d'établir dans quelle mesure la 
capacité de travail dans l'activité habituelle ou (en cas d'octroi d'une rente) dans des 
activités adaptées est limitée par les plaintes considérées comme étant en relation de 
causalité naturelle avec l'accident (ATF 134 V 109 consid. 9.5). 
Une expertise pluri ou interdisciplinaire répondant aux exigences ci-dessus 
exposées doit notamment permettre de trancher la question de savoir quels sont les 
principes applicables pour examiner le caractère adéquat du lien de causalité entre 
un accident et des plaintes (ATF 127 V 102 consid. 5b/bb; ATF 123 V 98 consid. 
2a et les références; RAMA 2002 n° U 470 p. 531). 
9. a) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 


 
 
 
 
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L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 V 351 
consid. 3b). 
Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
b) Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise 
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 
de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et 
les références). 
c) Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis 
par les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 


 
 
 
 
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sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
d) Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances 
sociales, le Tribunal fédéral a précisé que lorsqu'une décision administrative 
s'appuie exclusivement sur l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et 
que l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert privé auquel on peut également 
attribuer un caractère probant laisse subsister des doutes suffisants quant à la 
fiabilité et la pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se 
fondant sur l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une 
expertise par un médecin indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une 
expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4; ATF non publié 8C_923/2010 du 
2 novembre 2011, consid. 5.2,). 
e) Une expertise médicale établie sur la base d'un dossier peut avoir valeur probante 
pour autant que celui-ci contienne suffisamment d'appréciations médicales qui, 
elles, se fondent sur un examen personnel de l'assuré (RAMA 2001 n° U 438 p. 346 
consid. 3d). 
f) En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. cc). 
g) On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins 
traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une 
nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres 
doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; 
SVR 2008 IV n. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée 
par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (ATF non publié 
9C_369/2008 du 5 mars 2009, consid. 2.2). 
10. a) Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 


 
 
 
 
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ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3, ATF 126 V 353 consid. 5b, ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
b) La procédure est régie par le principe inquisitoire, d'après lequel les faits 
pertinents de la cause doivent être constatés d'office par le juge. Mais ce principe 
n'est pas absolu. Celui-ci comprend en particulier l'obligation des parties d'apporter, 
dans la mesure où cela peut être raisonnablement exigé d'elles, les preuves 
commandées par la nature du litige et des faits invoqués, faute de quoi elles 
risquent de devoir supporter les conséquences de l'absence de preuves (ATF 125 V 
193 consid. 2; VSI 1994, p. 220 consid. 4). Car si le principe inquisitoire dispense 
les parties de l'obligation de prouver, il ne les libère pas du fardeau de la preuve. En 
cas d'absence de preuve, c'est à la partie qui voulait en déduire un droit d'en 
supporter les conséquences (ATF 117 V 261 consid. 3), sauf si l'impossibilité de 
prouver un fait peut être imputée à l'adverse partie (ATF 124 V 372 consid. 3; 
RAMA 1999 n° U 344 p. 418 consid. 3). 
11. a) En l'espèce, le recourant a été victime d'un accident ayant entraîné un 
traumatisme cranio-cérébral simple, des vertiges avec perte d'équilibre et léger 
bourdonnement de l'oreille gauche, des céphalées, des troubles visuels et une 
raideur de la nuque (avis des Drs A__________ du 11 juin 2010, C__________ du 
20 août 2010, B__________ du 25 août 2010, 13 septembre 2010, E__________ du 
4 février 2010 et de la CRR du 4 juillet 2011). L'intimé, dans sa réponse au recours 
a modifié sa première appréciation du cas et admis que l'ensemble des troubles 
précités était en lien de causalité naturelle avec l'accident. Vu le tableau clinique 
d'un traumatisme cranio-cérébral et la survenance de celui-ci dans les jours qui ont 
suivi l'accident (procès-verbal de comparution personnelle des parties du 10 
septembre 2012), il y a en effet lieu d'admettre l'existence d'un lien de causalité 
naturelle entre les plaintes du recourant et l'accident (SVR 2007 UV n° 23 p. 75). 
b) Reste la question du lien de causalité adéquate entre les troubles dont souffre 
encore le recourant au-delà du 31 janvier 2012 et l'accident. 
Préalablement, le recourant invoque la tardiveté de l'argument de l'intimée niant 
l'existence d'un lien de causalité adéquate entre le trouble et l'accident. A cet égard, 
la décision attaquée, objet du litige, met un terme aux prestations de l'intimée au 
motif que la causalité naturelle entre les troubles du recourant et l'accident doit être 
niée. Dans cette mesure, l'examen de l'existence d'un lien de causalité adéquate était 
superflu. En cours de procédure, l'intimée est revenue sur son appréciation en 
considérant que le lien de causalité naturelle devait être admis, position que le 
recourant approuve et qui a été retenue par la Cour de céans, de sorte que l'examen 
du lien de causalité adéquate devient nécessaire afin de déterminer si des 


 
 
 
 
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prestations au-delà du 31 janvier 2012 sont justifiées et cela même si l'écriture de 
l'intimée du 6 septembre 2012 devait être écartée de la procédure (cf. art. 61 let. c et 
d LPGA). 
Sur le fond, le recourant estime qu'il présente des lésions physiques exclusivement 
de sorte que le problème de la causalité adéquate ne se poserait pas, celle-ci devant 
être reconnue (ATF 118 V 291). Cependant, le trouble dont se plaint le recourant 
depuis l'accident et en particulier au-delà du 31 janvier 2012, soit l'apparition, à la 
suite du traumatisme cranio-cérébral, d'épisodes vertigineux avec bourdonnement 
d'oreilles et trouble de la vue à raison de trois à quatre fois par jour, est sans preuve 
d'un déficit fonctionnel organique. En effet, les IRM des 22 juillet 2010 et 31 mai 
2011, si elles ont mis en évidence des lésions de la substance blanche avec des 
anomalies du développement veineux et du signal de la substance blanche, n'ont pas 
mis en évidence de lien entre ces lésions et le traumatisme cranio-cérébral. A cet 
égard, les médecins consultés ont également écarté un tel lien en excluant aussi une 
pathologie vestibulaire organique (avis du Dr E__________ des 4 février 2011 et 
23 octobre 2012, avis de la Dresse C__________ du 20 août 2010, avis du Dr 
B__________ des 13 septembre 2010, 15 août et 1er septembre 2011, avis de la 
CRR du 4 juillet 2011 et avis du Dr I__________ du 16 décembre 2010). Le 
recourant n'allègue d'ailleurs pas l'existence d'un substrat organique à ses troubles. 
Il ne s'agit ainsi pas d'une lésion physique objectivable mais bien d'un trouble de 
nature neuropsychologique (cf. à cet égard ATF du 6 mars 2012 8C 305/2001), 
lequel doit être examiné, s'agissant du lien de causalité adéquate avec l'accident, au 
regard de la jurisprudence précitée concernant le traumatisme cranio-cérébral sans 
preuve d'un déficit fonctionnel organique (ATF 134 V 109). 
Il n'y a en particulier pas lieu d'ordonner une expertise pluridisciplinaire dès lors 
que la causalité naturelle est admise et que le recourant n'a pas présenté de 
symptôme psychique prépondérant que ce soit avant ou après l'accident, au sens de 
la jurisprudence précitée (ATF 128 V128) de sorte qu'aucun indice ne permet de 
mettre en doute l'examen de la causalité adéquate en application de la jurisprudence 
concernant le traumatisme cranio-cérébral (ATF 134 V 109). 
S'agissant de l'accident, il doit être qualifié au mieux de gravité moyenne, au vu de 
la jurisprudence du Tribunal fédéral (cf. ATF du 14 février 2011 8C 175/2010; ATF 
du 23 juillet 2012 8C 105/2012 où une chute à vélo latérale sur l'épaule droite a été 
qualifiée d'accident à la limite supérieure des accidents de peu de gravité; ATF du 
28 décembre 2004 U 127/2003 où une chute à vélo avec perte de connaissance, 
sans collision avec un autre véhicule a été qualifiée de gravité moyenne proche des 
accidents de peu de gravité; ATF du 10 février 2004 U 282/2002 où une chute 
identique a été qualifiée de gravité moyenne et ATF du 12 avril 2006 U 101/2005 
où une chute à vélo avec heurt de la tête sur le trottoir a été qualifié d'accident de 
gravité moyenne). 


 
 
 
 
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Or, en application des critères établis par la jurisprudence (ATF 134 V 109), le lien 
de causalité adéquate entre les troubles du recourant et l'accident ne saurait être 
admis. En effet, le caractère particulièrement impressionnant de l'accident n'est pas 
réalisé même si le recourant a chuté sans avoir pu dégager préalablement ses pieds 
des pédales, étant rappelé que ce critère a été admis dans des cas d'accident de la 
route tel un important carambolage sur l'autoroute, une collision entre une voiture et 
un camion dans un tunnel, une importante embardée d'un véhicule effectuant 
plusieurs tonneaux avec un passager projeté à l'extérieur (ATF du 26 mars 2010 8C 
817/2009) et a été en particulier nié dans le cas d'une chute à vélo suite à une 
manœuvre de freinage brusque (ATF du 23 juillet 2012 8C 105/2012) ou encore 
une chute à vélo due à une roue prise dans le rail d'un tram (ATAS/48/2005 du 24 
janvier 2005 et ATF du 2 avril 2006 U 101/2005). 
N'est pas réalisé non plus le critère de la gravité ou la nature particulière des lésions 
ni celui d'un traitement médical spécifique et pénible, le recourant ayant 
uniquement suivi une rééducation vestibulaire, ou encore celui de l'intensité des 
douleurs; par ailleurs il n'y a pas eu d'erreurs dans le traitement médical ni de 
difficultés apparues au cours de la guérison ou de complication importante, en 
particulier dès lors que l'aggravation des symptômes qui s'étaient amendés est 
survenue en raison de la suspension du traitement de rééducation vestibulaire, elle-
même liée aux deux autres accidents dont a été victime le recourant en novembre 
2011 et janvier 2012. Quant à l'incapacité de travail, elle a été totale depuis le 4 juin 
2010 jusqu'au 31 août 2011, le Dr B__________ ayant attesté le 1er septembre 2011 
d'un travail possible dans un poste adapté, même si cette capacité n'a concrètement 
pas pu être exploitée, notamment en raison de la survenance en novembre 2011 et 
janvier 2012 de deux autres accidents. L'incapacité de travail totale a ainsi duré 
environ 15 mois; le recourant a ensuite débuté un stage d'orientation aux EPI le 
28 novembre 2011, démontrant sa volonté de se réinsérer dans le monde du travail. 
Toutefois, même si l'on devait admettre que ce dernier critère est réalisé, il ne 
permettrait pas à lui seul de retenir l'existence d'un lien de causalité adéquate dans 
le cas, comme en l'espèce, d'un accident qui n'est pas situé à la limite de la catégorie 
des accidents graves (ATF 129 V 407). 
Au vu de ce qui précède, le lien de causalité adéquate entre les troubles dont souffre 
le recourant au-delà du 31 janvier 2012 et l'accident du 4 juin 2010 ne saurait être 
admis de sorte que la décision litigieuse ne peut qu'être confirmée. 
12. Partant, le recours ne peut qu'être rejeté. 
Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA). 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Nancy BISIN 
 
La présidente 
 
 
 
 
Valérie MONTANI 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le