ge_gerichte · ATAS/837/2024 · 2024-10-28 · fr


Siégeant : Valérie MONTANI, présidente ; Christine WEBER-FUX et Yda ARCE, 
juges assesseures. 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
 CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3578/2023 
ATAS/837/2024 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 28 octobre 2024 
Chambre 6 
 
En la cause 
 
A______ 
représenté par Me Hassan BARBIR, avocat 
 
 
recourant 
contre 
 
AXA ASSURANCES SA 
 
 
 
intimée 
 


 
 
 
 
A/3578/2023 
- 2/11 - 
EN FAIT 
 
 Monsieur A______ (ci-après : l’assuré) est né le ______ 1961. Le 6 juin 2003, 
dans le cadre de son travail, en essayant de rattraper une assiette ébréchée, il s’est 
coupé la face palmaire de la base du pouce droit. Il a été opéré des suites de 
l’accident le 10 juin 2003 par suture du nerf collatéral radial du pouce droit et 
suture du tendon fléchisseur pollicis longus. 
b. Les suites du sinistre ont été prises en charge par WINTERTHUR 
ASSURANCES, devenue AXA ASSURANCES SA (ci-après : l’assureur-
accidents). 
 Par décision du 22 mars 2005, l’assureur-accidents a mis un terme au 
versement des indemnités journalières, avec effet au 28 février 2005. Il a 
également indiqué qu’aucune invalidité ne pouvait être retenue des suites de 
l’accident du 6 juin 2003, lequel ne donnait pas non plus droit à une indemnité 
pour atteinte à l’intégrité (IPAI). Cette décision faisait notamment suite à un 
séjour effectué du 14 septembre au 16 septembre 2004 à la Clinique romande de 
réadaptation (ci-après : CRR) en vue de l’évaluation des capacités fonctionnelles 
de l’assuré, ainsi qu’à un rapport d’expertise du 23 mars 2004 de la docteure 
B______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique. Il était ressorti de ces 
examens que l’assuré pouvait travailler à plein temps avec un rendement proche 
de 100% dans une activité adaptée, n’impliquant pas l’utilisation d’outils 
dangereux pour le pouce droit (en raison de la sensibilité altérée), ne requérant 
pas une activité manuelle à un rythme élevé et imposé (travail à la chaîne) et ne 
demandant pas une dextérité fine importante. 
b. L’assureur-accidents a continué à prendre en charge le traitement médical 
au-delà du 28 février 2005, soit les consultations auprès du docteur C______, 
spécialiste FMH en neurologie, les séances de physiothérapie et d’ergothérapie 
ainsi que le traitement médicamenteux. 
c. En date du 15 octobre 2004, l’assuré a déposé une demande de prestations 
auprès de l’assurance-invalidité, rejetée par décision du 12 mars 2007. 
Dans le cadre de l’examen de cette demande, l’office cantonal de l’assurance-
invalidité (ci-après : OAI) avait notamment fait procéder à un examen clinique en 
chirurgie de la main, effectué en date du 31 mars 2006 par la docteure D______, 
spécialiste FMH en chirurgie plastique reconstructive et esthétique, pour le 
compte du service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR). 
Celle-ci avait posé les diagnostics de séquelles traumatiques discrètes localisées 
au pouce droit avec légère limitation de la mobilité et discrets troubles sensitifs et 
de status après suture d’une section du tendon long fléchisseur et du nerf 
collatéral radio-palmaire du pouce droit le 10 juin 2003. Étaient également 
mentionnés les diagnostics, sans incidence sur la capacité de travail, de 
dorsolombalgies et une impotence fonctionnelle et douleurs du membre supérieur 


 
 
 
 
A/3578/2023 
- 3/11 - 
droit, sans cause organique. Concernant la capacité de travail, elle était nulle 
depuis l’accident, ce jusqu’au 29 août 2003. Depuis lors, elle était de 85% dans 
l’activité habituelle sous la forme d’une légère diminution du rendement, et de 
100% dans une activité adaptée. 
d. Le 25 septembre 2007, l’assureur-accidents a confié une nouvelle expertise à la 
Dre B______ relativement à la question de la nécessité de la poursuite du 
traitement médical. 
e. Dans son rapport d’expertise du 20 novembre 2007, la Dre B______ a posé les 
diagnostics suivants : status après section du nerf collatéral radial du pouce droit 
et section du tendon fléchisseur long du pouce survenues le 6 juin 2003 et 
suturées ; douleurs résiduelles du pouce d’origine neurale ; douleurs de tout le 
membre supérieur droit d’origine indéterminée apparues depuis un ou deux ans ; 
lombalgies basses. 
f. Le 26 mai 2008, l’assuré a déposé une demande de révision auprès de l’OAI. 
g. Par décision du 1er mars 2010, l’OAI a rejeté la demande de prestations. La 
capacité de travail demeurait à 85% dans l’activité habituelle et était considérée 
comme totale dans une activité adaptée. 
h. Sur recours, la chambre de céans a confirmé la décision de l’OAI par arrêt du 
29 novembre 2011 (ATAS/1169/2011). 
Sur le plan somatique, elle a retenu que le 31 mars 2006, le Dr D______ avait 
constaté des séquelles objectives discrètes de l’accident du 6 juin 2003, sous la 
forme d’une légère diminution de la mobilité du pouce et de troubles sensitifs 
discrets. L’examen rhumato-psychiatrique du 11 août 2006 avait permis de 
confirmer l’absence d’atteinte à la santé incapacitante notamment dans le 
domaine somatique. De plus la Dre B______ s’était étonnée qu’un membre 
supérieur droit, aussi passif que démontré lors de la consultation, n’avait pas 
d’atrophie musculaire ni au niveau de l’épaule, ni au niveau du bras, ni au niveau 
de l’avant-bras et a relevé qu’en 2004, lors de la première expertise médicale, les 
périmètres étaient superposables à ceux présents le 20 novembre 2007 alors que le 
patient déclarait utiliser moins sa main et avoir plus de douleurs dans l’ensemble 
du membre. Enfin, le Dr C______ avait indiqué, dans un rapport du 8 octobre 
2010, que le recourant présentait des douleurs neurogènes du pouce droit, des 
douleurs avec limitation de l’épaule droite, des douleurs à la nuque, une raideur 
lombaire et des séquelles orthopédiques du membre inférieur gauche, mais, lors 
de son audition ultérieure, il avait relevé que le recourant était en bonne santé et 
que s’il se trouvait dans une situation régulière, il aurait de bonnes chances de 
réinsertion car il disposait d’importantes ressources. De plus, au sujet de la 
capacité de travail du recourant, le Dr C______ avait précisé que dans une activité 
adaptée, telle qu'un travail de bureau, la capacité de travail du recourant serait de 
l'ordre de 85%, et ce depuis environ deux ans et actuellement. En outre, sur le 


 
 
 
 
A/3578/2023 
- 4/11 - 
plan strictement neurologique et toujours dans une activité adaptée, sa capacité de 
travail pourrait être de 100%. 
i. Dans un rapport du 15 novembre 2016 à l’attention de l’assureur-accidents, le 
Dr C______ a fait état de lésions neurogènes pouce-index de la main droite avec 
difficulté de préhension fine et douleurs neurogènes. L’assuré souffrait également 
de fourmillements et de douleurs sur le membre supérieur droit. Le patient faisait 
également état d’une difficulté à porter les charges, d’une diminution de 
l’amplitude de mobilité et d’une fatigabilité du membre supérieur droit. Ces 
atteintes étaient consécutives à l’accident exclusivement. Elles étaient traitées, à 
raison de deux prises quotidiennes de 1'000 milligrammes de Kepra et par des 
séances de physiothérapie. Les séquelles étaient cependant définitives. 
j. Le 13 août 2020, le Dr C______ a adressé un nouveau rapport à l’assureur-
accidents. Les restrictions découlaient toujours des lésions neurogènes pouce-
index de la main droite, avec difficulté de préhension fine et douleurs neurogènes. 
S’agissant d’une lésion séquellaire définitive, le traitement médical, identique à 
celui décrit en 2016, ne visait pas une amélioration mais le maintien de 
l’utilisation autonome et active du membre supérieur droit. 
k. Par décision du 23 novembre 2020, l’assureur-accidents a interrompu le droit 
de l’assuré à des prestations pour soins et au remboursement des frais médicaux, 
l’état médical final étant atteint et aucun traitement supplémentaire n’étant à 
même d’apporter une amélioration notable. 
l. L’assuré a formé opposition contre cette décision en date du 7 janvier 2021. 
m. Par courrier du 9 mars 2021, il a retiré son opposition et sollicité l’ouverture 
d’une procédure de révision et reconsidération au motif que la lésion nerveuse à 
la main droite entrainait une douleur neurogène persistante du membre supérieur 
droit gagnant progressivement tout le membre supérieur et l’épaule homolatérale. 
En annexe à sa demande, il a produit une attestation du 1er décembre 2020 du 
Dr C______, confirmant ses déclarations et précisant que les limitations 
fonctionnelles de l’épaule et du bras droit dont il souffrait étaient persistantes et 
définitives. Il a également produit un rapport du 17 novembre 2020 de Madame 
E______, physiothérapeute, qui lui avait prodigué sept séances entre le 27 octobre 
et le 16 novembre 2020. Elle faisait état d’une mobilité articulaire réduite au 
niveau de la gléno-humérale. L’assuré se plaignait de douleurs dont l’intensité et 
la localisation variaient, mais qui étaient plus persistantes dans les zones de la 
loge thénar et les loges supra et infra épineuses de l’omoplate. 
n. Par décision du 5 mai 2021, l’assureur-accidents a refusé d’entrer en matière 
sur la demande de révision et de reconsidération de l’assuré. Premièrement, 
celle-ci était tardive. Deuxièmement, elle ne faisait apparaitre aucun fait nouveau, 
la situation décrite étant comparable à celle prévalant depuis de nombreuses 
années. Troisièmement, la décision initiale n’était entachée d’aucune erreur, 


 
 
 
 
A/3578/2023 
- 5/11 - 
encore moins manifeste. En résumé, la demande était tardive et ne remplissait ni 
les conditions matérielles d’une révision, ni celles d’une reconsidération. 
o. Le 4 juin 2021, l’assuré a formé opposition à cette décision. La lésion était 
évolutive de sorte que l’annonce n’était pas tardive. Il a produit un certificat du 
Dr C______ du 31 mai 2021, attestant notamment que la persistance des douleurs 
avait conduit à ce que cette affection prenne un caractère évolutif. Le fait que 
l’assuré soit incapable d’exercer une préhension adéquate de cette main avait eu 
pour conséquence, une irradiation insidieuse sur la partie proximale du bras puis 
de l’épaule droite, de la nuque et plus récemment de la région lombaire. 
L’évolution et les douleurs continuaient à nécessiter une approche antalgique 
multiple avec des séances de physiothérapie et d’ergothérapie. 
p. Par décision sur opposition du 29 juillet 2021, l’assureur-accidents a rejeté la 
demande de révision, ce pour autant qu’elle fut recevable et a refusé d’entrer en 
matière sur la demande de reconsidération. En sus des arguments développés dans 
sa décision du 5 mai 2021, il a rappelé que les seuls symptômes consécutifs à 
l’accident se situaient au niveau de la main, ceux présentés au niveau du bras et 
de l’épaule gauche ne se trouvant pas dans un rapport de causalité adéquate avec 
l’accident du 6 juin 2003. Comme relevé par les différents médecins, ces 
symptômes représentaient la conséquence du comportement de l’assuré. 
q. L’assuré à interjeté recours contre cette décision le 14 septembre 2021, 
concluant à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimée pour mise en place 
d’une expertise et évaluation de l’invalidité. Il a précisé ne pas faire valoir un 
motif de révision, mais un motif de reconsidération, reposant sur des vrais nova, à 
savoir l’évolution de l’affection et des douleurs, telle qu’attestée par le 
Dr C______ dans son rapport du 31 mai 2021. Dans ces circonstances, le délai de 
90 jours ne lui était pas opposable. 
r. L’intimée a répondu au recours le 15 décembre 2021, concluant à son rejet et à 
la confirmation de la décision sur opposition du 29 juillet 2021. Il n’y avait pas de 
fait nouveau pertinent depuis la décision du 22 mars 2005. Les problèmes de 
préhension avaient déjà été relevés dans un rapport d’ergothérapie du 16 
septembre 2004. Les douleurs à l’épaule et à la nuque étaient mentionnées dans 
l’expertise de la Dre B______ du 20 novembre 2007, dont les périmètres étaient 
décrits par son auteure comme superposables à ceux de l’expertise de 2004. 
Quant aux lombalgies, à teneur des déclarations du recourant faites dans le cadre 
de l’expertise du 20 novembre 2007 précitée, elles étaient déjà présentes lorsque 
le recourant travaillait encore, soit avant l’accident. Il n’y avait donc aucun motif 
de révision. Même s’il devait en exister un, il ne serait pas recevable, tous les 
certificats médicaux produits ne l’ayant pas été dans les 90 jours suivant leur 
établissement. Enfin, la prescription absolue de dix ans était acquise. La demande 
de révision était ainsi irrecevable et prescrite. 


 
 
 
 
A/3578/2023 
- 6/11 - 
Quant à la demande de reconsidération, elle était mal fondée, la décision du 22 
mars 2005 n’étant entachée d’aucune erreur, a fortiori aucune erreur manifeste. 
s. Par réplique du 20 janvier 2022, le recourant a persisté dans les termes et 
conclusions de son recours, précisant que, malgré sa mauvaise formulation 
initiale, c’était bien la révision de la décision du 22 mars 2005 qu’il souhaitait et 
non pas sa reconsidération. Les conséquences des douleurs engendrées par 
l’accident avaient provoqué un déséquilibre de l’utilisation de ses membres et 
cette évolution justifiait désormais la reprise des traitements et séances de 
physiothérapie et d’ergothérapie en alternance. C’était l’effet du temps qui avait 
accentué les douleurs et non pas son comportement. L’appréciation de son état de 
santé faisait en outre l’objet d’une contradiction manifeste puisque certains 
certificats médicaux mettaient en lumière un état évolutif alors que des expertises 
médicales affirmaient que l’état de santé n’avait connu aucune évolution. Il se 
justifiait donc d’ordonner une expertise judiciaire en orthopédie afin de 
déterminer si les douleurs provenaient d’un état évolutif et constituaient en 
conséquence un fait nouveau justifiant une révision. 
t. Par arrêt du 21 mars 2022 (ATAS/274/2022), la chambre de céans a 
partiellement admis le recours, annulé la décision litigieuse et renvoyé la cause à 
l’intimée pour instruire le cas sous l’angle d’une annonce de rechute ou séquelle 
tardive. 
u. Le 29 juin 2022, l’assureur-accidents a imparti à l’assuré un délai pour rendre 
plausible la rechute ou les séquelles tardives de l’accident du 6 juin 2003. 
v. Le 2 août 2022, l’assuré a transmis à l’assureur-accidents le certificat du 
Dr C______ du 31 mai 2021 et le 22 août 2022, l’assureur-accidents a fixé un 
nouveau délai à l’assuré, en constatant que le certificat précité avait déjà été 
produit. 
w. Le 26 septembre 2022, l’assuré a transmis un certificat du Dr C______ du 19 
septembre 2022, identique à celui du 31 mai 2021 et qui mentionnait en sus une 
incapacité de travail depuis le 6 juin 2003. L’assuré a considéré qu’il présentait 
des séquelles tardives. Le 28 octobre 2022, l’assureur-accidents a fixé un ultime 
délai à l’assuré pour rendre plausible la rechute ou les séquelles tardives de 
l’accident du 6 juin 2003. 
x. Par décision du 27 décembre 2022, l’assureur-accidents a clos l’instruction du 
cas et refusé d’entrer en matière, en relevant que les certificats du Dr C______ 
n’étaient pas suffisants pour rendre plausible une rechute ou des séquelles 
tardives. 
y. Le 30 janvier 2023, l’assuré a fait opposition à cette décision, en transmettant 
un certificat du Dr C______ du 25 janvier 2023, attestant de séquelles tardives de 
l’accident du 6 juin 2003. 


 
 
 
 
A/3578/2023 
- 7/11 - 
z. Par décision du 28 septembre 2023, l’assureur-accidents a rejeté l’opposition, 
au motif que le rapport du Dr C______ du 25 janvier 2023 n’émettait qu’une 
hypothèse sur la cause des troubles et ne permettait pas d’établir un lien de 
causalité entre les plaintes et l’accident. Il s’est rallié à un avis du docteur 
F______, spécialiste FMH en neurologie, du 14 août 2023 (appréciation 
neurologique sur pièces). 
 Le 30 octobre 2023, l’assuré a recouru auprès de la chambre de céans à 
l’encontre de la décision précitée, en concluant à son annulation, à l’ordonnance 
d’une expertise pluridisciplinaire et à ce qu’il soit retenu qu’il était en incapacité 
de travail totale dès le 15 novembre 2016. Le rapport du Dr F______ était 
incomplet et le Dr C______ attestait de conséquences et modifications sur le long 
terme liées à la lésion initiale. Il a joint un rapport du Dr C______ du 29 octobre 
2023, selon lequel l’appréciation d’une détérioration de l’état de santé changeait 
selon que l’on s’attachait à décrire la lésion ou les conséquences et modifications 
sur le long terme liées à cette lésion. Il proposait de contester l’expertise du Dr 
F______ et de demander une expertise pluridisciplinaire avec un volet 
psychiatrique, un spécialiste de la douleur, un neurologue et éventuellement un 
rhumatologue, voire aussi une évaluation par un ergothérapeute. 
b. Le 29 novembre 2023, l’intimée a conclu au rejet du recours, en se ralliant à 
l’avis du Dr F______ et au rapport du Dr C______ du 29 octobre 2023, 
confirmant qu’il n’était pas possible de déterminer le lien de causalité. 
c. Le 21 décembre 2023, le recourant a répliqué, en persistant dans ses 
conclusions. 
d. Le 21 février 2024, l’intimée a dupliqué, en persistant dans ses conclusions. 
e. Le 15 juillet 2024, le Dr C______ a attesté que les douleurs neuropathiques du 
recourant constituaient une séquelle tardive découlant de l’accident du 6 juin 
2003, alors que la dysfonction gléno-humérale droite ainsi que la modification du 
schéma corporel liées aux douleurs neuropathiques s’étaient développées au fil du 
temps et de manière progressive. Pour se déterminer sur l’existence de séquelles 
tardives, le recourant devait être examiné sur l’intensité des douleurs 
neuropathiques et sur l’amplitude des limitations de la mobilité de l’épaule droite. 
f. Le 30 juillet 2024, le recourant a estimé que le Dr C______ avait diagnostiqué, 
à fin 2020, une nouvelle pathologie, qu’il relevait que la dysfonction gléno-
humérale était en lien de causalité avec l’accident et qu’il sollicitait une expertise 
médicale. 
g. Le 14 août 2024, la docteure G______, spécialiste en médecine interne 
générale et médecine intensive, et médecin-conseil de l’assureur-accidents, a 
rendu un avis médical, selon lequel la neuropathie du pouce droit était cohérente 
avec la lésion nerveuse initiale mais ni l’exclusion fonctionnelle de la main, ni 
l’exclusion de tout le membre supérieur droit ne l’étaient. Les plaintes actuelles 
étaient inexpliquées. 


 
 
 
 
A/3578/2023 
- 8/11 - 
h. Le 22 août 2024, l’intimée a confirmé ses précédentes conclusions, en se 
ralliant à l’avis de la Dre G______. 
 
EN DROIT 
1. 
 
1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des contestations prévues 
à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, 
du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-
accidents, du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
1.2 Interjeté dans les forme et délai légaux, vu la suspension des délais du 15 
juillet au 15 août inclus, le recours est recevable (art. 60 et 38 al. 4 let. c LPGA). 
2. 
Le litige porte sur le bien-fondé de la décision de l’intimée niant chez le recourant 
la présence de séquelles tardives de l’accident du 6 juin 2003. 
3. 
 
3.1 Lorsque le cas d'un assuré a été liquidé par une décision de refus de 
prestations entrée en force, celui-ci peut toujours invoquer la survenance d'une 
modification dans les circonstances de fait à l'origine de sa demande de 
prestations (RAMA 1994 n° U 189 p. 138). Alors que dans le domaine de 
l'assurance-invalidité, cette situation est réglée par le biais de la nouvelle demande 
de prestations, l'assurance-accidents prévoit la possibilité pour l'assuré d'annoncer 
en tout temps une rechute ou des suites tardives d'un accident assuré (arrêts du 
Tribunal fédéral 8C_501/2014 consid. 4.3 et 8C_207/2014 du 13 mars 2015 
consid. 5.1). Dans cette hypothèse, un nouvel examen illimité ne peut pas être 
effectué. Il faut bien plutôt partir de la décision entrée en force et l'admission 
d'une rechute ou de séquelles tardives suppose une modification de l'état de fait 
déterminant sous l'angle du droit à la prestation (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_148/2018 du 6 juillet 2018 consid. 6.2 ; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances U 55/07 du 13 novembre 2007 consid. 4.1). 
3.2 Selon l'art. 11 de l'ordonnance sur l'assurance-accidents du 20 décembre 1982 
(OLAA - RS 832.202), les prestations d'assurance sont également allouées en cas 
de rechutes et de séquelles tardives. Conformément à la jurisprudence, les 
rechutes et les séquelles tardives ont ceci en commun qu'elles sont attribuables à 
une atteinte à la santé qui, en apparence seulement, mais non dans les faits, était 
considérée comme guérie. Il y a rechute lorsque c'est la même atteinte qui se 
manifeste à nouveau. On parle de séquelles tardives lorsqu'une atteinte 
apparemment guérie produit, au cours d'un laps de temps prolongé, des 


 
 
 
 
A/3578/2023 
- 9/11 - 
modifications organiques ou psychiques qui conduisent souvent à un état 
pathologique différent (ATF 123 V 137 consid. 3a ; 118 V 293 consid. 2c et les 
références). 
Les rechutes et suites tardives se rattachent donc par définition à un événement 
accidentel effectif. Corrélativement, elles ne peuvent faire naitre une obligation de 
l'assureur-accidents (initial) de verser des prestations que s'il existe un lien de 
causalité naturelle et adéquate entre les nouvelles plaintes de l'intéressé et 
l'atteinte à la santé causée à l'époque par l'accident assuré (ATF 118 V 296 
consid. 2c et les références ; RAMA 2006 n° U 570 p. 74 consid. 1.5.2 ; arrêt du 
Tribunal fédéral des assurances U 80/05 du 18 novembre 2005 consid.1.1). 
3.3 Il appartient à la personne assurée de rendre plausible une telle rechute ou 
séquelle tardive, sans quoi l’assureur-accidents peut rendre une décision de refus 
d’entrer en matière (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur 
l'assurance-invalidité ; RS 831.201], applicable par analogie en assurance-
accidents selon l’arrêt du Tribunal fédéral 8C_263/2012 du 31 août 2012 
consid. 3.3 et l’arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 55/07 du 
13 novembre 2007 consid. 4.1). 
Il incombe également à l'assuré d'établir, au degré de la vraisemblance 
prépondérante, l'existence d'un rapport de causalité naturelle entre l'état 
pathologique qui se manifeste à nouveau et l'accident (REAS 2002 p. 307). En 
l'absence de preuve, la décision sera défavorable à l'assuré (ATF 117 V 261 
consid. 3b et les références ; RAMA 1994 n° U 206 p. 327 consid. 1 et les 
références). Plus le temps écoulé entre l'accident et la manifestation de l'affection 
est long, plus les exigences quant à la preuve, au degré de la vraisemblance 
prépondérante, du rapport de causalité naturelle doivent être sévères (SVR 2016 
n° UV p. 55 consid. 2.2.2 ; cf. également arrêt du Tribunal fédéral 17 du 3 mai 
2018 consid. 4.2). 
3.4 Conformément à la jurisprudence, il appartient donc au recourant de rendre 
plausible la rechute ou les séquelles tardives, tout comme il lui appartient 
d’établir, au degré de la vraisemblance prépondérante qu’elles se trouvaient bien 
dans un rapport de causalité naturelle avec l’accident. 
4. 
En l’occurrence, le recourant fait valoir des séquelles tardives de son accident, en 
se fondant sur les avis du Dr C______ produits au dossier. Quant à l’intimée, elle 
conteste la survenance de séquelles tardives, en se ralliant à l’avis de ses 
médecins-conseils, les Drs F______ et G______. 
4.1 La chambre de céans constate que, même si dans ses rapports des 31 mai 
2021, 19 septembre 2022 et 25 janvier 2023, le Dr C______ lie la survenance 
d’une irradiation insidieuse sur la partie proximale du bras et de l’épaule droits, 
ainsi que de la nuque et de la région lombaire, à la persistance des douleurs 
neuropathiques de la main droite et à la difficulté de préhension de celle-ci, soit 
aux lésions en lien avec l’accident, cette causalité est clairement nuancée dans ses 


 
 
 
 
A/3578/2023 
- 10/11 - 
rapports subséquents des 29 octobre 2023 et 15 juillet 2024. En effet, le 
Dr C______ précise qu’il n’exclut pas l’influence d’un facteur extérieur de type 
psychosocial dans la symptomatologie d’épargne de tout le membre supérieur et 
estime qu’une expertise pluridisciplinaire est nécessaire (avis du 29 octobre 
2023). Il relève aussi que si les douleurs neuropathiques de la main droite du 
recourant constituent clairement une séquelle tardive de l’accident du 6 juin 2003, 
en revanche, la dysfonction gléno-humérale droite ainsi que la modification du 
schéma corporel liées aux douleurs neuropathiques se sont développées au fil du 
temps, de manière progressive, sans qu’il ne les qualifie de séquelles tardives 
(avis du 15 juillet 2024). Dans ces conditions, les rapports du Dr C______ sont 
insuffisants pour établir la présence d’une séquelle tardive, dans le sens requis par 
le recourant. 
Par ailleurs, les douleurs neurogènes qualifiées par le Dr C______ de séquelles 
tardives ont été prises en compte dans l’expertise de la Dre B______ du 20 
novembre 2007, dès lors que les diagnostics retiennent des douleurs résiduelles du 
pouce d’origine neurale, étant relevé que même les douleurs étendues au membre 
supérieur doit du recourant étaient déjà présentes et ont été analysées par 
l’experte, laquelle a estimé qu’elles n’étaient pas en lien avec l’accident (rapport 
d’expertise de la Dre B______ du 20 novembre 2007 pp. 13-14). 
4.2 Au vu de ce qui précède et vu le fardeau de la preuve qui incombe au 
recourant, force est de constater que celui-ci n’a pas établi, par le biais des avis du 
Dr C______ et au degré de la vraisemblance prépondérante, l’existence de 
séquelles tardives en lien avec l’accident du 6 juin 2003. 
5. 
Partant, le recours ne peut qu’être rejeté. 
Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. fbis LPGA a contrario). 
 
 
 
 


 
 
 
 
A/3578/2023 
- 11/11 - 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Adriana MALANGA 
 
La présidente 
 
 
 
 
Valérie MONTANI 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le