ge_gerichte · ATAS/171/2025 · 2025-03-20 · fr


Siégeant : Karine STECK, présidente; Michael BIOT et Claudiane CORTHAY, juges 
assesseurs 
 
 
 
 
 RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/41/2024 
ATAS/171/2025 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 20 mars 2025 
Chambre 3 
 
En la cause 
A______ 
représenté par Me Jean-Michel DUC, avocat 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 Monsieur A______ (ci-après : l'assuré), né en 1988, aide-soignant dans un 
établissement médico-social, a été atteint à la cheville gauche le 23 mai 2019, en 
tombant par une fenêtre d'une hauteur de quelques mètres. 
b. L'assureur-accidents a pris en charge le cas et versé des indemnités journalières 
à l'assuré. 
 Selon une lettre de sortie des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : 
HUG) du 17 juin 2019, l'assuré a séjourné du 24 mai au 8 juin 2019 au service de 
chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil moteur en raison du 
traumatisme ayant causé une fracture du pilon tibial gauche avec déficit sensitif 
dans le territoire du nerf péronier profond et du nerf saphène et une fracture du 
pied droit. Deux opérations avaient été pratiquées sur la cheville gauche. 
b. Le 19 juillet 2019, une détection précoce a été engagée auprès de l'office de 
l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : OAI). 
c. Le 9 janvier 2020, l'OAI a reçu une demande de prestations de l'assuré. 
d. Le 3 février 2020, le docteur B______, spécialiste FMH en médecine physique 
et réadaptation aux HUG, a attesté que la chute avait causé une fracture complète 
du pilon tibial. Une ostéosynthèse avait été pratiquée le 3 juin 2019, compliquée 
d'un CRPS ([complex regional pain syndrom], appelé aussi syndrome douloureux 
complexe [SDRC] ou algodystrophie). L'évolution était lentement favorable, mais 
il subsistait des limitations : pas de marche ou de station debout prolongée, pas de 
course, pas de montées ou descentes d'escaliers répétées et pas de port de charges 
lourdes. En raison de la douleur et de la raideur à la cheville, la capacité de 
l'assuré à exercer son activité habituelle d'aide-soignant était nulle. En revanche, il 
pouvait exercer à 100% une activité strictement adaptée aux limitations 
fonctionnelles, sous réserve des douleurs. 
Le Dr B______ a émis plusieurs documents, dont : 
- 
le compte-rendu de l'opération pratiquée le 24 mai 2019 aux urgences des 
HUG (réduction fermée, alignement et mise en place d'un fixateur externe 
tibio-calcanéen) ; 
- 
le compte-rendu opératoire du 3 juin 2019 (réduction ouverte et fixation 
interne ostéosynthèse du pilon tibial par pose de trois plaques et greffe) ; 
- 
un rapport de consultation daté du 29 octobre 2019 mentionnant que 
l'évolution postopératoire avait été marquée par d'importantes douleurs : à 
l'examen clinique du 26 août 2019, l'assuré présentait une douleur empêchant 
la charge complète sur le membre inférieur gauche, une importante raideur de 
la cheville avec un équin de 10°, une tuméfaction, une rougeur de la peau et 
une allodynie péri-cicatricielle ; les critères de Budapest étaient alors remplis, 


 
 
 
 
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conduisant à retenir un CRPS ; de la physiothérapie, une thérapie par imagerie 
motrice et une prise en charge en ergothérapie pour désensibilisation avaient 
été prescrites ; le 7 octobre 2019, l'évolution était lentement favorable, mais 
les douleurs persistantes empêchaient l'assuré d’effectuer plus de quelques pas 
sans cannes ; une légère amélioration de la mobilité de la cheville avait été 
notée, avec la persistance, toutefois, d'une allodynie péri-cicatricielle et de 
douleurs importantes de la partie latérale et de la plante du pied ; la reprise du 
travail d'aide-soignant ne semblait pas envisageable ; 
- 
des notes datées du 27 novembre 2019 confirmant que les deux interventions 
avaient été compliquées d'un CRPS, que l'assuré allait mieux, qu'il avait 
moins de douleurs, qu'il pouvait désormais marcher avec une canne et ne 
prenait plus de médicament antalgique ; la cheville présentait une 
discoloration ; il n’y avait ni œdème, ni chaleur, ni trouble trophique ; en 
revanche, il existait une amyotrophie importante du soléaire et une douleur à 
la palpation péricicatricielle. 
e. Dans un rapport de consultation du 26 mai 2020, le Dr B______ a relaté que 
l'assuré notait une légère amélioration des douleurs : il pouvait marcher un peu 
plus longtemps – une trentaine de minutes –, mais cela entraînait ensuite une 
récidive des douleurs. L'assuré décrivait aussi une tuméfaction et une rougeur 
occasionnelles du pied, mais pas de trouble trophique. À l'examen clinique, une 
discrète boiterie était constatée, due à une dorsiflexion limitée. Il n'y avait plus 
d'allodynie, mais une dysesthésie persistait autour de la cicatrice et sur la face 
dorsale des orteils. Il n'y avait pas d'œdème, pas de différence de température 
entre les pieds, pas de trouble trophique, mais une coloration brunâtre de la peau. 
La force de la cheville était globalement conservée. Il y avait une amyotrophie du 
triceps soléaire. 
f. Dans une prise de position du 26 juin 2020, le docteur C______, spécialiste 
FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur et 
médecin-conseil de l'assureur-accidents, a indiqué que le CRPS prolongeait 
l'incapacité de travail jusqu'à une année de l'ostéosynthèse, soit jusqu'à fin mai 
2020. 
g. Une radiographie de la jambe et de la cheville du 3 septembre 2020 a montré 
une déminéralisation osseuse de la cheville et, lors de l'entretien du même jour 
avec un médecin des HUG, il a été discuté d'une ablation du matériel 
d'ostéosynthèse, vu les douleurs, associées à une inflammation locale. Il était 
relevé que le CRPS avait bien évolué. 
h. Le 22 septembre 2020, l'assuré a fait appel en urgence à un médecin. Ce 
dernier a conclu à un syndrome douloureux chronique complexe de la cheville 
gauche. Depuis l'opération d'ostéosynthèse, l'assuré souffrait d'une algodystrophie 
avec parfois des crises hyperalgiques et inflammatoires, la dernière remontant à 
quinze jours. Le chirurgien traitant proposait une ablation partielle du matériel 


 
 
 
 
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d'ostéosynthèse. À l'examen clinique, une voussure au niveau du tiers inférieur de 
la crête tibiale gauche et une augmentation de la chaleur locale étaient constatées. 
Il n'y avait ni œdème du pied ou de la cheville, ni adénopathies inguinales et le 
mollet était souple, sans cordon induré. Une injection de médicaments, dont de la 
morphine, a été pratiquée. 
i. Par communications des 18 septembre 2020 et 4 décembre 2020, l'OAI a 
accordé à l'assuré des mesures d'intervention précoce sous la forme d'un cours de 
formation de près de trois mois en vue d'obtenir un certificat de graphisme, suivi 
d'un autre cours de trois heures hebdomadaires durant neuf mois en vue d'obtenir 
un certificat d'illustration digitale. Il a ensuite fermé le mandat d'intervention 
précoce, indiquant avoir octroyé le maximum de ce qui pouvait l'être dans ce 
cadre. 
j. Le 15 décembre 2020, l'OAI a communiqué à l'assuré que des mesures de 
réadaptation n'étaient pas indiquées. 
k. Le 10 février 2020 [recte : 2021], en réponse à un courrier du même jour du 
médecin-conseil de l'assureur-accidents, le docteur D______, spécialiste FMH en 
chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur consulté par 
l'assuré, a indiqué que l’assuré continuait à souffrir de douleurs et d’une boiterie 
de la cheville gauche rendant la reprise de travail d'aide-soignant impossible. 
Dans un travail sédentaire, on pouvait théoriquement évaluer la capacité de travail 
à 100%. 
l. Dans un rapport du 18 mars 2021 adressé à l'OAI, le Dr D______ a fait savoir 
qu'il avait reçu l'assuré en consultation la première fois le 9 octobre 2020 et l'avait 
opéré le 17 décembre 2020, procédant notamment à l'ablation du matériel 
d'ostéosynthèse. Le compte-rendu opératoire mentionnait les diagnostics 
suivants : douleurs invalidantes de la cheville gauche post-ostéosynthèse d'une 
fracture de pilon à gauche, lésion cartilagineuse instable du versant externe du 
dôme astragalien antéro-externe et du dôme astragalien antéro-interne, 
importantes adhésions fibro-cicatricielles, impingements tibio-astragalien antéro-
externe, antérieur et antéro-interne, corps cartilagineux intra-articulaires libres et 
synovites étendues. Selon le médecin, l'assuré ne pouvait plus exercer son activité 
habituelle. Une activité adaptée aux limitations fonctionnelles était par contre 
possible. 
m. Sur mandat de l'assurance-accidents, le docteur E______, spécialiste FMH en 
chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a expertisé 
l'assuré le 19 mars 2021 et rendu son rapport le 24 juin 2021. 
S'agissant de la cheville gauche, l'expert a noté une nette hyperesthésie au toucher 
de la cicatrice antéro-externe. Il n'y avait par contre ni hyperthermie régionale, ni 
œdème, ni hypersudation. La peau était discrètement hyper-pigmentée, en 
patchwork (dépôts d'hémosidérine). Une hypoesthésie était détectée au niveau de 


 
 
 
 
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l'espace inter-digital dorsal, correspondant à la branche profonde du nerf péronier, 
faisant conclure à une neuropathie déficitaire sensitive. 
Les plaintes concernaient essentiellement les douleurs à l'effort et une raideur de 
la cheville, expliquées par une arthropathie dégénérative post-traumatique. 
L'ablation du matériel d'ostéosynthèse et la toilette arthroscopique pratiquées en 
décembre 2020 ne paraissaient pas avoir modifié le cursus de cette articulation. 
L'arthrose de la cheville, qui augmenterait très probablement, n'était pas 
compatible avec l'exercice d'un métier impliquant la position debout, le port de 
charges lourdes, l’utilisation d’une échelle ou la marche sur terrain instable. En 
revanche, l’exercice d’une activité en position assise, ou semi-assise, avec 
possibilité de quelques courts déplacements 
permettant 
de dérouiller 
régulièrement la cheville, était envisageable à 100%. La reconversion entamée 
était bienvenue et le métier de graphiste était conforme à l'état physique actuel et 
futur, en cas d'arthrodèse ou d'arthroplastie. La neuropathie déficitaire sensitive 
de la branche profonde du nerf péronier gauche était sans influence sur la capacité 
de travail. 
Le 8 mai 2021, l'assuré avait été victime d'un nouveau traumatisme, avec chute 
sur le genou gauche, ayant occasionné, selon une imagerie par résonnance 
magnétique (IRM) réalisée le 19 mai 2021, une fracture non déplacée de la tête de 
la fibula et une contusion osseuse, dont les effets délétères dureraient trois à 
quatre mois (trois mois pour la consolidation osseuse et un mois pour parfaire une 
éventuelle rééducation, pour autant qu'il n'y ait pas de complication, telle une 
raideur). 
n. Par courrier du 2 septembre 2021, l'assurance-accidents a indiqué à l'assuré que 
son droit aux indemnités journalières avait pris fin le 31 mars 2021, vu la 
conclusion du Dr E______ concernant sa capacité à accomplir un métier en 
position assise ou semi-assise à 100%. Afin de lui laisser le temps de s'adapter au 
changement d'orientation professionnelle, la fin du droit était différée au 
30 juin 2021. Cela étant, un nouvel accident ayant été annoncé pendant la 
couverture d'assurance, le droit aux indemnités journalières était finalement 
prolongé jusqu’au 30 septembre 2021. 
o. Le 4 septembre 2021, le Dr D______ a mentionné que les douleurs du genou 
gauche avaient nettement diminué ; la flexion-extension était la même des deux 
côtés. Une rééducation en physiothérapie et des antalgiques étaient néanmoins 
encore prescrits. L'incapacité de travail était uniquement motivée par les lésions 
de la cheville gauche. 
p. Le 4 mai 2022, le service médical régional (ci-après : SMR) de l'OAI s’est 
rallié aux avis des médecins et de l'expert et a conclu à une capacité de travail de 
0% dans l'activité habituelle, mais de 100% dans une activité adaptée respectant 
les limitations fonctionnelles retenues par l'expert. Concernant le début de la 
capacité à la réadaptation, il retenait la date du rapport du Dr D______ à 


 
 
 
 
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l'assurance-accidents, soit le 10 février 2020. Le Dr B______ estimait par ailleurs 
déjà, dans son rapport du 24 février 2020 [recte : 3 février 2020], que la capacité 
de travail était complète. Il était possible que des incapacités de travail aient été 
justifiées dans une activité adaptée lors de l'ablation du matériel d'ostéosynthèse, 
puis lors de la fracture du 8 mai 2021. 
q. Le 9 mai 2022, l'OAI a adressé à l’assuré un projet de décision dont il ressortait 
qu’il envisageait de lui nier le droit à toute prestation. L'instruction médicale avait 
conclu à une incapacité totale de travail dans la profession habituelle dès le 
24 mai 2019 et à une capacité de travail de 100% dans une activité adaptée dès le 
10 février 2020. La comparaison des revenus aboutissait à une perte de gain de 
0%, insuffisante pour ouvrir droit à une rente. Par ailleurs, les mesures déjà 
octroyées permettaient à l'assuré de se requalifier dans une activité adaptée à ses 
limitations fonctionnelles. 
r. Le 16 mai 2022, l'assuré a contesté ce projet auquel il reprochait de ne pas tenir 
compte du syndrome douloureux régional complexe, le médecin ayant procédé à 
l'expertise n'ayant « jamais entendu parler de ce syndrome ». Or, cette 
problématique entraînait des douleurs omniprésentes qui ne lui permettaient pas 
encore de retourner sur le marché du travail, ni de reprendre son activité d'aide-
soignant. 
À l’appui de sa position, l'assuré a produit un rapport du Dr D______ du 17 mai 
2022 faisant état d’une évolution particulièrement difficile après l'ostéosynthèse, 
avec persistance de douleurs chroniques en raison de lésions cartilagineuses. 
Avaient été constatées objectivement une limitation de la mobilité de la cheville 
et des douleurs en tibio-astragalien en antéro-interne et externe. Ces lésions 
arthrogènes nécessitaient un reclassement professionnel dans un travail sédentaire 
léger et le travail d'aide-soignant ne pouvait être poursuivi. 
L’assuré s’est également référé à un courrier rédigé le 15 mars 2022 par le 
docteur F______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de 
l'appareil locomoteur, demandant un avis spécialisé au docteur G______, 
spécialiste FMH en anesthésiologie. Dans un rapport établi le 22 mars 2022, après 
consultation du même jour, le Dr G______ avait retenu les diagnostics de CRPS 
de type 1 et de douleur chronique post-traumatique. Selon l'anamnèse rapportée 
dans ce document, les suites de l'ostéosynthèse avaient été difficiles. Pendant 
deux ans, l'assuré avait eu des douleurs quasi permanentes, nettement augmentées 
par l'activité, sous forme de brûlures et paresthésies au niveau de la cheville, 
surtout antérieurement. Il persistait un œdème de la cheville avec une allodynie 
qui s'améliorait. La cheville gauche avait conservé une discoloration, une 
asymétrie de pousse des phanères et était toujours légèrement plus chaude que la 
droite (+0.5°). Un traitement de rééducation sensitive avait été pratiqué avec un 
progrès lent mais certain. L'ablation du matériel d'ostéosynthèse pratiquée en 
décembre 2020 n'avait pas diminué la douleur, mais avait permis une claire 
amélioration de la flexion-extension de la cheville. La marche restait un facteur 


 
 
 
 
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aggravant, avec un côté mécanique à la douleur et une cheville ressentie plus 
chaude le lendemain. 
Le Dr G______ relevait deux problématiques : 
premièrement, un CRPS de type 1, encore actif et correspondant aux critères de 
Budapest, en claire amélioration grâce à un traitement de rééducation sensorielle 
effectué à bon escient (en précisant qu’il était important de tenter de diminuer 
encore les symptômes douloureux associés à cette pathologie) ; deuxièmement, 
une arthrose débutante de la cheville, qui aggravait le ressenti douloureux par un 
effet mécanique. 
Enfin, l’assuré invoquait un certificat établi le 19 mai 2022 par le docteur 
H______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de 
l'appareil locomoteur, retenant lui aussi une double symptomatologie (CRPS et 
arthrose post-traumatique), estimant que, d’un point de vue orthopédique, la seule 
solution pour améliorer la situation consistait en une arthrodèse de la cheville. 
S'agissant du CRPS, le médecin se ralliait à l'appréciation du Dr G______. 
s. Le 5 septembre 2022, le SMR a sollicité des renseignements complémentaires 
des Drs H______, F______ et G______, afin de tenir compte de l'ensemble des 
pathologies de l'assuré. 
t. Le 22 septembre 2022, le Dr H______ a indiqué que les douleurs de l'assuré 
étaient présentes quotidiennement, qu'il ne l'avait vu qu'à une seule occasion et 
qu'il n'avait pas lui-même délivré d'arrêt de travail. Les douleurs incapacitantes ne 
permettaient pas à l'assuré d'exercer son activité professionnelle. Le médecin ne se 
prononçait pas sur les questions relatives à la capacité à exercer une activité 
adaptée. 
u. Le 9 janvier 2023, le docteur I______, médecin traitant de l'assuré depuis mai 
2022, a indiqué à titre d’antécédents une douleur chronique post-traumatique et un 
CRPS de type 1 ; le pronostic était défavorable et seul le traitement mis en place 
par le Dr G______ le soulageait. Les limitations fonctionnelles concernaient la 
marche, la douleur devenant insupportable certains jours. Un travail en position 
assise était possible à 50%. Les douleurs à la cheville et à la jambe gauches, ainsi 
que le syndrome de Sudeck étaient des facteurs faisant obstacle à la réadaptation. 
v. Le 1er février 2023, le Dr F______ a indiqué n'avoir vu l'assuré qu'une seule 
fois et ne pouvoir répondre aux questions du SMR. 
w. Lors d'un entretien téléphonique du 22 mai 2023, l'assuré a expliqué ne plus 
être suivi par le Dr G______. Une arthrodèse n'avait pas encore été réalisée, les 
médecins lui ayant dit qu'il n'était pour le moment pas possible d'opérer en raison 
de la maladie de Sudeck. 
x. À la demande du SMR – qui estimait nécessaire de déterminer si la situation de 
l'assuré s'était aggravée depuis l'examen du Dr E______ et si le CRPS était encore 
actif et engendrait des limitations fonctionnelles –, une expertise orthopédique a 
été demandée au docteur J______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et 


 
 
 
 
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traumatologie de l'appareil locomoteur, qui a rendu son rapport le 
6 novembre 2023. 
L'expert a rappelé que l'assuré avait développé un CRPS et une arthrose tibio-
astragalienne à la suite de la fracture du pilon tibial gauche. L'assuré décrivait des 
douleurs à la cheville gauche, augmentant en cas d'activité physique, et une 
sensation de brûlure. La cheville gauche était, selon ses dires, parfois tuméfiée et 
parfois d’une coloration différente de la droite. Sur le plan psychologique, l'assuré 
avait été suivi dans un cabinet psychiatrique durant près d'une année. En raison de 
l'absence de son thérapeute, il n’était plus suivi depuis l'été 2023. 
Au status ostéo-musculaire, l'expert ne relevait pas de particularités au niveau des 
genoux et notait l'absence de tuméfaction des chevilles ou de différence de 
température entre elles. Les articulations tibio-astragaliennes étaient stables, mais 
la mobilité de l'articulation gauche était limitée de deux tiers. 
L’expert retenait deux diagnostics invalidants : premièrement, des douleurs 
persistantes de la cheville gauche en raison de l'arthrose évoluée tibio-
astragalienne à gauche, post-traumatique, du status après fracture fermée du pilon 
tibial gauche de type C traitée par réduction à ciel fermé et mise en place d'un 
fixateur externe puis par ostéosynthèse par plaque vissée et du status après CRPS 
type 2 cheville gauche ; deuxièmement, un status après ablation du matériel 
d'ostéosynthèse et toilette articulaire de la cheville gauche. 
Un possible état dépressif était mentionné, sans répercussion sur la capacité de 
travail. 
Le Dr J______ indiquait n’avoir pas trouvé de signe de non-organicité. L'intensité 
des douleurs et leurs répercussions sociales, professionnelles et personnelles 
étaient en relation avec la personnalité du patient. Depuis le 23 mai 2019, l'assuré 
ne pouvait plus exercer son métier d'aide-soignant. Dans une activité adaptée aux 
limitations fonctionnelles, à savoir proscrivant toute marche en terrain irrégulier, 
montées ou descentes répétées de pentes ou d’escaliers et la position debout 
statique prolongée, l'expert, citant les autres rapports médicaux au dossier (des 
Drs B______ et D______ de février 2020, du SMR et du Dr E______), estimait 
que l'assuré pouvait travailler à 100% sans diminution de rendement. 
Étaient joints au rapport du Dr J______ une attestation de prise en charge 
psychiatrique et psychothérapeutique de l'assuré depuis le 29 juin 2022, signée le 
14 septembre 2022 par la docteure K______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, et par L______, psychologue-psychothérapeute, une nouvelle 
radiographie de la cheville gauche du 31 octobre 2023 faisant état d'une arthrose 
talo-crurale avec épanchement articulaire significatif, ainsi qu'une lettre du Dr 
I______ du 10 octobre 2023 à l'attention de l'expert demandant un avis spécialisé 
concernant le problème de la cheville gauche chronique depuis quatre ans avec 
arthrose progressive, local pain syndrom et syndrome dépressif, épisode moyen, 


 
 
 
 
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suivi par un psychologue. L'assuré avait besoin de mesures de réintégration et sa 
capacité de travail était à son avis de 50% en position assise. 
y. Le 14 novembre 2023, le SMR s’est rallié aux diagnostics retenus par le 
Dr J______. Il a retenu que le CRPS était guéri et que l'assuré pouvait travailler à 
100% sans diminution de rendement depuis février 2020 dans une activité adaptée 
(sédentaire ou semi-sédentaire, avec de courts déplacements à plat, sans marche 
en terrain irrégulier, ni montées ou descentes à répétition de pentes ou d'escaliers, 
ni position statique debout prolongée, ni port de charges de plus de 10 kg, avec 
conduite d'un véhicule de préférence automatique sur de courtes ou moyennes 
distances). 
z. Par décision du 20 novembre 2023, l'OAI a nié à l’assuré tout droit à une rente 
ou à des mesures d'ordre professionnel. 
 Le 5 janvier 2024, l'assuré a interjeté recours contre cette décision auprès de la 
Cour de céans en concluant, sous suite de frais et dépens, principalement, à être 
mis au bénéfice d'un placement à l'essai, son droit à une rente d'invalidité devant 
être examiné à l'issue dudit placement, subsidiairement, à l'annulation de la 
décision et au renvoi de la cause à l'intimé pour nouvelle instruction et nouvelle 
décision. 
Le recourant reproche à l'expertise du Dr J______ de ne pas préciser l'évolution 
dans le temps de la capacité de travail et de ne pas mentionner les limitations 
fonctionnelles et les contours d'une activité adaptée. Ainsi, les limitations quant au 
port de charges ne sont pas mentionnées, contrairement à ce qui était le cas dans 
l'expertise du Dr E______. De plus, l'expert n'a pas jugé utile de compléter 
l'expertise orthopédique par un volet psychiatrique, alors qu'il a pourtant indiqué 
que l'intensité des douleurs et leurs répercussions sociales, professionnelles et 
personnelles étaient en relation avec sa personnalité. Le recourant s’étonne qu’il 
n’ait été procédé à aucune instruction sur ce plan et qu’aucun rapport n'ait été 
demandé au psychiatre traitant. 
Il relève que l'intimé a retenu une pleine capacité de travail dans une activité 
adaptée dès le 10 février 2020, alors qu'il a à nouveau été opéré en décembre 2020 
et que le Dr E______ a admis que cette intervention a entraîné une nouvelle 
incapacité de travail. 
Il reproche à l’intimé de ne pas avoir tenu compte de son déconditionnement 
durant plus de quatre ans et de son éloignement du marché de l'emploi pendant 
une longue période. 
Enfin, il soutient que l’intimé n’a pas mis en œuvre des mesures d'ordre 
professionnel suffisantes afin qu'il puisse se réinsérer sur le marché de l'emploi. 
Contrairement à ce que prétend l’intimé, il n’y a eu aucune évaluation par son 
service spécialisé concernant ses possibilités. La formation de graphiste – dont il a 
bénéficié dans le contexte perturbé de la pandémie de Covid-19 – est insuffisante. 


 
 
 
 
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Il demande un placement à l'essai à l’issue duquel sa capacité de travail devrait 
être évaluée. 
b. Invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 30 janvier 2024, a conclu au 
rejet du recours. 
Il estime que la situation a été suffisamment instruite sur le plan médical. Selon 
lui, le recourant a recouvré une pleine capacité de travail dans un poste adapté à 
ses limitations fonctionnelles, sans diminution de rendement. Le marché équilibré 
du travail offre un nombre significatif d'activités simples et légères, accessibles 
sans formation particulière, d’autant que le recourant a bénéficié d'une mesure 
d'intervention précoce sous la forme d'un cours de formation. L'invalidité du 
recourant étant de 0%, le droit à des mesures d'ordre professionnel n’est pas 
ouvert. 
c. Le 6 février 2024, le recourant a persisté dans ses conclusions. 
d. L'intimé a fait de même le 13 février 2024. 
e. Le 12 juin 2024, le recourant a produit un certificat du Dr I______ du 7 mai 
2024 attestant que son état de santé est incompatible avec le poste d'aide-soignant 
et suggérant une réintégration professionnelle. 
f. Le 22 août 2024, la Cour de céans a procédé à l'audition des parties. 
Le recourant a expliqué avoir été suivi depuis juillet 2023, à raison d'une 
consultation par semaine, par L______, psychologue, dont il a eu le nom par le 
biais de la Main tendue. Ce thérapeute étant lui-même en arrêt de travail depuis 
environ quatre mois, il n’a rédigé ni rapport, ni certificat, mais il a retenu le 
diagnostic de dépression, sans autre précision. Le lien thérapeutique ayant été bien 
établi avec lui, le recourant souhaitait attendre son retour pour poursuivre la 
thérapie. Il n'était pas sous traitement médicamenteux et n'avait pas pris 
l'antidépresseur prescrit par le Dr I______, car il ne souhaitait pas multiplier les 
traitements (auparavant, il prenait du Tramal et, désormais, du Tramadol) et 
redoutait les effets secondaires. 
L'intimé a soutenu que des investigations sur le plan psychiatrique ne se 
justifiaient pas, vu l'absence de suivi par un spécialiste en psychiatrie. S'agissant 
du CRPS, il a persisté dans ses conclusions. Il a souligné que le revenu avec 
invalidité avait été déterminé en retenant le niveau de compétence 1 des 
statistiques, tous domaines confondus. 
g. Le 5 septembre 2024, le recourant a produit une attestation de L______ datée 
du 27 août 2024, par laquelle ce dernier confirme un suivi, du 30 juin 2022 au 8 
juin 2023 et conclut à un état anxio-dépressif important en lien avec la situation 
psychosociale et les douleurs chroniques, dont il souligne qu’elles ont eu des 
conséquences significatives sur l’état de santé psychique de l’assuré. 


 
 
 
 
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h. Les autres faits seront repris – en tant que de besoin – dans la partie « en 
droit » du présent arrêt. 
 
EN DROIT 
 
1. 
 
1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la Chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations 
prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances 
sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
1.2 Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, compte tenu de la 
suspension des délais pendant la période du 18 décembre au 2 janvier 
inclusivement (art. 38 al. 4 let. c LPGA et art. 89C let. c de la loi sur la procédure 
administrative du 12 septembre 1985 [LPA-GE - E 5 10]), le recours est recevable 
(art. 60 al. 1 LPGA). 
2. 
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l'assurance-invalidité, 
singulièrement sur la question de l'évaluation de son invalidité. 
3. 
 
3.1 Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une 
maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, 
est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 
possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique et 
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles 
(al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour 
juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain 
que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 
1er janvier 2008). 
En vertu de l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente aux conditions 
suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne 
peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation 
raisonnablement exigibles (let. a), il a présenté une incapacité de travail 
(art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption 
notable (let. b) et, au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au 
moins. Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il 


 
 
 
 
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n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant 
l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les 
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et 
art. 28a al. 1 LAI). 
Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale ; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il 
importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas 
à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où 
elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de 
l’assuré (arrêt du Tribunal fédéral I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 
En vertu de l'art. 29 LAI, le droit à la rente prend naissance au plus tôt à 
l’échéance d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait 
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA (al. 1). La 
rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance 
(al. 3). 
3.2 Le syndrome douloureux régional complexe (ou complex regional pain 
syndrome [CRPS]), anciennement nommé algodystrophie ou maladie de Sudeck, 
a été retenu en 1994 par un groupe de travail de l'International Association for the 
Study of Pain (IASP). Il constitue une entité associant la douleur à un ensemble de 
symptômes et de signes non spécifiques qui, une fois assemblés, fondent un 
diagnostic précis. 
L'IASP a aussi réalisé un consensus diagnostique aussi complet que possible avec 
la validation, en 2010, des critères dits de Budapest, à savoir : 
1) douleur qui persiste et apparaît disproportionnée avec l'événement initial ; 
2) au moins un symptôme dans trois (critères cliniques) ou quatre (critères 
recherche) des quatre catégories suivantes : 
a) sensoriel : le patient décrit une douleur qui évoque une hyperpathie et/ou une 
allodynie ; 
b) vasomoteur : le patient décrit une asymétrie de température et/ou un 
changement de couleur et/ou une asymétrie de couleur ; 
c) sudomoteur/œdème : le patient décrit un œdème et/ou une asymétrie de 
sudation ; 
d) moteur/trophique : le patient décrit une raideur et/ou une dysfonction 
motrice (faiblesse, trémor, dystonie) et/ou un changement trophique (pilosité, 
ongles, peau) ; 
3) au moins un signe dans deux des catégories suivantes (critères cliniques et 
recherche) : 
a) sensoriel : confirmation d'une hyperpathie et/ou allodynie 


 
 
 
 
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b) vasomoteur : confirmation d'une asymétrie de température et/ou changement 
de couleur et/ou asymétrie de couleur 
c) sudomoteur/œdème : confirmation d'un œdème et/ou asymétrie de sudation 
d) moteur/trophique : confirmation d'une raideur et/ou dysfonction motrice 
(faiblesse, trémor, dystonie) et/ou changement trophique (pilosité, ongles, 
peau) ; 
4) absence d’autre diagnostic qui explique de manière plus convaincante les 
symptômes et les signes cliniques. 
Les critères ci-dessus sont exclusivement cliniques et ne laissent que peu de place 
aux examens radiologiques (arrêts du Tribunal fédéral 8C_416/2019 du 
15 juillet 2020 consid. 5.1, 8C_71/2024 du 30 août 2024 consid. 6.2 et 
8C_331/2024 du 29 novembre 2024 consid. 4.3.1 et les références). 
L'étiologie et la pathogenèse de cette atteinte ne sont pas claires. En tant que 
maladie de nature neurologique-orthopédique-traumatologique, elle est toutefois 
qualifiée d'atteinte organique, soit une atteinte de la santé corporelle (arrêts du 
Tribunal fédéral 8C_234/2023 du 12 décembre 2023 consid. 3.2 et 8C_71/2024 
du 30 août 2024 consid. 6.4 et les références). 
Non seulement lorsqu'il s'agit de poser le diagnostic de CRPS, mais aussi lorsqu'il 
s'agit de l'écarter, le médecin ou l'expert médical doit le faire après avoir analysé 
les critères de Budapest (David IONTA, Le syndrome douloureux régional 
complexe (SDRC) et causalité en LAA, in Jusletter du 18 octobre 2021, p. 10, 
n. 36 ; arrêts du Tribunal fédéral 8C_480/2019 du 28 janvier 2020 consid. 4.3, 
8C_231/2019 du 12 juillet 2019 consid. 3.2.1 et 8C_53072019 du 
20 novembre 2019 consid. 6.2.2). 
3.3 Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y 
a eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l’assuré est, à ce motif, incapable de travailler (ATF 140 V 193 
consid. 3.2 et les références ; 125 V 256 consid. 4 et les références). En outre, les 
données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on 
peut encore, raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les 
références). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux 
contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des 


 
 
 
 
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preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion 
médicale et non pas sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante 
d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. 
À cet égard, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une 
étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne 
également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences 
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées 
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450 consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier 
certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la 
base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le 
juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de 
douter de leur bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4. et les références ; 
125 V 351 consid. 3b/bb). 
Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI ; ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR 
(ATF 142 V 58 consid. 5 ; 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant 
peut 
influencer 
l'objectivité 
ou 
l'impartialité 
de 
celui-ci 
(cf. ATF 125 V 351 consid. 3a 52 ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces 
relations ne justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis 
émanant des médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments 


 
 
 
 
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pouvant jeter un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, 
par conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 
On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, 
il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit 
bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, 
il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 
entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; 
arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV 
Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_755/2020 du 19 avril 2021 consid. 3.2 et les références). 
3.4 Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine 
des assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de 
raisons pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices 
résultant du dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les 
parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 
consid. 4a). En particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît 
nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a ; 
RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; arrêt du Tribunal fédéral I 751/03 du 19 mars 2004 
consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction 
est nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il 
considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que 
l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 
consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment 
quand il est fondé uniquement sur une question restée complètement non instruite 
jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par 
l'administration ou de demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 
consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4 ; SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 
4. 
En l'espèce, l'intimé a nié au recourant le droit à une rente, au motif que, selon les 
conclusions de l’expertise du Dr J______, il a recouvré une capacité de travail 
entière dans une activité adaptée dès février 2020. 
Il s'agit de vérifier le bien-fondé de cette appréciation. 


 
 
 
 
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4.1 Concernant en premier lieu la date de début de la capacité de travail du 
recourant dans une activité adaptée, il sied de constater que le SMR, dès son 
premier avis du 4 mai 2022, s'est référé aux rapports du Dr D______ du 
10 février 2020 et du Dr B______ du même mois, pour l'arrêter au mois de février 
2020. 
Le premier orthopédiste traitant affirmait en effet que, dans un travail sédentaire, 
on pouvait théoriquement considérer que la capacité de travail du recourant était 
de 100%, tandis que le second attestait d'une capacité de travail entière, sous 
réserve des douleurs. Par ailleurs, le Dr E______, en réponse à la question de 
savoir si l'exercice d'une activité lucrative serait prochainement possible, avait 
exposé, dans son expertise du 24 juin 2021, qu'une capacité de travail entière dans 
un métier exercé en position assise devait être admise – sans se prononcer 
toutefois sur la capacité de travail de l’assuré pour la période antérieure à son 
rapport. Le Dr J______, lui non plus, n’a pas indiqué comment avait évolué la 
capacité de travail de l’assuré dans le temps, alors même que la question lui avait 
été expressément posée ; il s’est contenté de rappeler les estimations du Dr 
D______ et du médecin du SMR, sans se déterminer personnellement. 
Contrairement à ce que retiennent le SMR et le Dr J______, le Dr D______ n'a 
pas rendu son rapport en février 2020, mais en février 2021, en réponse à un 
courrier du médecin-conseil de l'assurance-accidents du même mois. Le SMR et 
l'expert auraient ainsi aisément dû se rendre compte que le rapport contenait une 
erreur de plume quant à sa date, d'autant plus qu'il apparaît, à la lecture du dossier, 
que le Dr D______ n’a suivi le recourant qu’à compter d’octobre 2020. 
Le rapport du Dr B______ adressé en février 2020 à l'intimé ne saurait constituer 
une base fiable attestant de la capacité de travail du recourant dans une activité 
adaptée dès le mois en cause. Ce médecin a certes mentionné une capacité de 
travail de 100% dans une telle activité, mais a expressément précisé « sous réserve 
des douleurs ». Or, dans son rapport du 26 mai 2020, il faisait état de douleurs 
ressenties par le recourant après avoir marché et d'une mobilité de la cheville 
amoindrie. Le médecin-conseil de l'assurance-accidents a d’ailleurs admis que le 
CRPS prolongeait l'incapacité totale de travail jusqu'à fin mai 2020. Par la suite, 
l’assuré a d’ailleurs dû faire appel en urgence à un médecin qui lui a injecté de la 
morphine. Les notes de suite des HUG du 3 septembre 2020 indiquent également 
que le recourant souffrait de douleurs possiblement d'origine mécanique au niveau 
proximal de la plaque, avec une inflammation locale, conduisant à préconiser une 
ablation partielle du matériel d'ostéosynthèse, opération finalement pratiquée par 
le Dr D______ le 17 décembre 2020. Plus globalement, le Dr J______ a indiqué 
que les douleurs à la cheville gauche avaient persisté, malgré tous les traitements 
mis en place, jusqu'au moment de l'expertise. 
Au vu de ce qui précède, on ne saurait tenir pour clairement établi le fait que 
l’assuré aurait recouvré une pleine capacité de travail dans une activité adaptée 
dès février 2020. 


 
 
 
 
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4.2 Dans sa prise de position du 4 mai 2022, le SMR admet d’ailleurs des 
incapacités de travail justifiées après l'ablation du matériel d'ostéosynthèse, le 
17 décembre 2020, puis par la fracture du péroné gauche, le 8 mai 2021, sans 
toutefois en préciser la durée et sans avoir interrogé les médecins traitants à cet 
égard. 
L'expertise du Dr J______ ne contient pas d'indications sur ce point non plus. 
Le Dr E______ indique que les effets délétères d’une fracture non déplacée de la 
tête du péroné durent trois à quatre mois, pour autant qu'il n'y ait pas d'autres 
complications. 
Quant au Dr D______, il mentionne, dans un rapport du 4 septembre 2021 à 
l'intention de l'assurance-accidents, que malgré une nette diminution des douleurs 
au genou gauche et une flexion-extension identique des deux côtés, une 
rééducation en physiothérapie et des antalgiques étaient toujours prescrits. Les 
certificats d'incapacité de travail qu'il a délivrés sont par ailleurs exclusivement 
motivés par les lésions de la cheville gauche. 
Au vu de ces différents éléments, un doute subsiste quant à la question de savoir si 
l'évènement du 8 mai 2021 – qui a conduit l'assurance-accidents à repousser la 
date de fin de ses prestations – a entraîné une incapacité de travail, 
respectivement, si tel est le cas, jusqu'à quand. Il en va de même de l'opération du 
17 décembre 2020, dont on ignore si elle a en définitive causé une incapacité de 
travail. 
Or, en matière d'assurance-invalidité, la demande de prestations préserve tous les 
droits de la personne assurée, y compris ceux qui reposent sur des faits intervenus 
postérieurement au dépôt de la demande, de sorte qu’en présence de plusieurs 
atteintes à la santé, le délai d’attente n’est pas pris en compte séparément pour 
chaque affection (arrêt du Tribunal fédéral 9C_800/2015 du 25 février 2016 
consid. 3.2 ; Office fédéral des assurances sociales, Circulaire sur l’invalidité et 
les rentes dans l’assurance-invalidité [CIRAI], valable dès le 1er janvier 2022, état 
au 1er janvier 2025, n. 2208). Une incapacité de travail post-opératoire et l'état 
pathologique du genou dès mai 2021 pourraient donc avoir des conséquences sur 
le droit du recourant à des prestations. Il est nécessaire que les éventuelles 
incapacités de travail et leur date de fin soient précisément décrites, ce qui n'est 
pas le cas en l'état. 
4.3 Au surplus, la Cour de céans estime que la problématique du CRPS n’a pas été 
suffisamment instruite. 
Cette affection est mentionnée pour la première fois lors de l'examen du 
26 août 2019 ; les critères de Budapest étaient alors remplis, selon ce qui est 
indiqué dans le rapport de consultation du 29 octobre 2019. Les différents 
médecins ayant examiné le recourant s'accordent à dire que l'évolution de la 
cheville a été marquée par un CRPS. Il n'y a cependant aucune analyse claire de 
l'évolution dans le temps de cette affection et de son influence possible en termes 


 
 
 
 
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de capacité de travail dans une activité adaptée. Alors que les différentes prises de 
position du Dr B______ pouvaient laisser croire à une amélioration de ce trouble 
dès l'automne 2019 et que le Dr E______ ne retient pas ce diagnostic, le 
Dr G______ l'a à nouveau admis, lors de sa consultation du 22 mars 2022, 
évoquant certaines de ses caractéristiques (œdème, allodynie, discoloration, 
différence de température), tout en mentionnant que ce syndrome, bien qu'encore 
actif et correspondant aux critères de Budapest, était en claire amélioration depuis 
son apparition, grâce à un traitement de rééducation sensorielle effectué à bon 
escient. Les autres médecins consultés durant le printemps 2022 ont également 
évoqué cette pathologie (Dr F______) ou se sont ralliés à l'appréciation du 
Dr G______ (Dr H______). Le SMR a requis une expertise orthopédique, 
précisément en vue de déterminer si la situation du recourant s'était aggravée 
depuis l'examen du Dr E______, si le CRPS était encore actif et s'il entraînait des 
limitations fonctionnelles. 
Sur ces points, l'expertise du Dr J______ est peu informative. S'agissant du status 
ostéo-musculaire, il est noté que les chevilles ne sont pas tuméfiées et qu'il n'y a 
pas de différence de température entre elles. Ces constatations ne sont pas mises 
en perspective avec les plaintes de l'assuré, qui décrit des douleurs presque 
continuelles, augmentant avec l'activité physique, des sensations de brûlure, 
parfois une tuméfaction et une coloration de la cheville gauche différente de la 
droite. L'expert n'indique par ailleurs pas quelle était la sensibilité de la cheville 
gauche lors de son examen clinique. Plus globalement, s'il semble retenir que le 
CRPS n'est plus présent – un status « après CRPS » étant retenu à titre de 
diagnostic – il n'exclut néanmoins pas cette affection en considération des divers 
critères de Budapest. D'après la jurisprudence et la doctrine, il est pourtant 
nécessaire de se référer précisément aux critères de Budapest pour diagnostiquer 
ou exclure un CRPS, ce qui n'a pas été fait de manière approfondie dans le rapport 
d'expertise. 
À ceci s'ajoute que le Dr J______ parle d'un CRPS de type 2, alors que les autres 
praticiens évoquent un CRPS de type 1. Bien que la différence entre les deux 
diagnostics ne soit pas nécessairement déterminante en termes d'appréciation de la 
capacité de travail – la question pertinente étant bien plutôt celle des répercussions 
fonctionnelles du trouble (arrêt du Tribunal fédéral 8C_277/2020 du 17 août 2020 
consid. 4.3) –, il existe néanmoins une différence entre ces deux affections, la 
première n'étant associée à aucune lésion nerveuse spécifique, au contraire de la 
seconde. À défaut de toute explication du Dr J______, l'on ignore si son 
diagnostic différentiel a été volontairement établi en raison d'une atteinte nerveuse 
particulière (mais il est permis d'en douter puisque le status neurologique rapporté 
par ses soins ne fait état d'aucune particularité). Cela étant, le Dr E______ 
mentionne pour sa part, sans influence sur la capacité de travail, le diagnostic de 
neuropathie déficitaire sensitive de la branche profonde du nerf péronier gauche, 
qui pourrait laisser envisager un diagnostic de CRPS de type 2. 


 
 
 
 
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S'agissant enfin des répercussions fonctionnelles du CRPS, il sied de constater que 
le Dr J______ classe le status après CRPS de type 2 dans les diagnostics ayant 
une influence sur la capacité de travail du recourant, en raison des douleurs 
persistantes à la cheville gauche. Sans explication motivée, cette appréciation est 
cependant difficile à comprendre. En effet, au contraire du status post fracture et 
post ostéosynthèse, qui est aussi considéré comme la source de douleurs à la 
cheville gauche et incapacitant, mais qui fait référence à deux interventions 
opératoires clairement déterminées dans le temps, il ne peut a priori être 
considéré qu'une maladie est guérie (ce qu'implique un status post CRPS), alors 
qu’elle engendre toujours des douleurs incapacitantes. Si l'affection n'est plus 
présente, on s'attend en effet à ce qu'elle ne soit plus la cause de douleurs et 
d'incapacités de travail. Quoi qu'il en soit, le Dr J______ ne s'est pas prononcé sur 
l'évolution de la capacité de travail de l'assuré dans le temps au regard du CRPS et 
aucun autre élément du dossier ne permet de se déterminer de manière fiable sur 
cette question. 
4.4 Les éléments susmentionnés conduisent la Cour de céans à retenir que, sur le 
plan orthopédique, l'expertise du Dr J______ n'est pas probante, tout comme la 
position du SMR retenant une pleine capacité de travail du recourant dans une 
activité adaptée dès février 2020. 
4.5 Enfin, sur le plan psychiatrique, l'expertise diligentée par l'intimé fait état d'un 
possible état dépressif, sans répercussion sur la capacité de travail. Le Dr J______ 
mentionne cependant que l'intensité des douleurs et leurs répercussions sociales, 
professionnelles et personnelles sont en relation avec la personnalité du recourant. 
S'il est certes vrai que des traits de la personnalité ne sont pas nécessairement 
incapacitants, il peut aussi s'agir, en fonction de leur intensité, de pathologies 
psychiatriques à part, reconnues par la CIM-10 (F60-F69). Dans le cas d'espèce, le 
recourant a bénéficié, à teneur de l'attestation de L______ du 27 août 2024, d'un 
suivi psychothérapeutique de près d'une année, de juin 2022 à juin 2023, en raison 
d'un état anxio-dépressif important. Bien que cette attestation n’émane pas d’un 
psychiatre, n'établisse pas lege artis un diagnostic psychiatrique et ne permette pas 
en elle-même de retenir un trouble incapacitant de la sphère psychiatrique, elle fait 
néanmoins suspecter la présence d'une telle atteinte, ou à tout le moins, d’une 
composante psychique aux douleurs du recourant. Le lien entre douleurs de la 
cheville et éléments psychiques était d’ailleurs déjà souligné par le Dr J______. 
Le recourant a également présenté un certificat contresigné par une psychiatre 
mentionnant une prise en charge psychiatrique-psychothérapeutique régulière 
depuis juin 2022 (attestation de la Dre K______). En dépit de ces éléments, 
l’intimé n’a pas investigué cette question. 
Les éléments au dossier laissant suspecter une composante psychiatrique aux 
troubles du recourant, il est indispensable de clarifier la situation médicale sous 
cet angle. 


 
 
 
 
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4.6 Compte tenu des considérations qui précèdent et des imprécisions qui 
subsistent sur le plan médical, la Cour de céans estime nécessaire de compléter 
l'instruction médicale. Dès lors, la cause est renvoyée à l’intimé à charge pour ce 
dernier de mettre en œuvre une expertise bidisciplinaire, comportant un volet 
orthopédique et un volet psychiatrique, avant de statuer à nouveau sur le droit aux 
prestations. 
Les experts devront en particulier déterminer de manière consensuelle la capacité 
du recourant à exercer une activité adaptée et l’évolution de cette capacité dans le 
temps, en étant attentifs à la problématique du CRPS et en tenant compte de 
l'opération du 17 décembre 2020, ainsi que de l'évènement du 8 mai 2021. 
5. 
Au vu de ce qui précède, le recours est partiellement admis, la décision du 
20 novembre 2023 annulée et la cause renvoyée à l'intimé pour instruction 
complémentaire et nouvelle décision. 
Le recourant obtenant partiellement gain de cause, une indemnité de CHF 3'500.- 
lui sera accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA ; 
art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en matière 
administrative du 30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]). 
Au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au paiement d'un 
émolument de CHF 200.- (art. 69 al. 1bis LAI). 
 
*** 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L'admet partiellement. 
3. Annule la décision du 20 novembre 2023 et renvoie la cause à l'intimé au sens des 
considérants. 
4. Condamne l'intimé à verser au recourant une indemnité de CHF 3'500.- à titre de 
dépens. 
5. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l'intimé. 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
Diana ZIERI 
 
La présidente 
 
 
 
Karine STECK 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le