ge_gerichte · ACJC/577/2019 · 2019-04-30 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 30 avril 2019. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/11566/2017 
ACJC/577/2019 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 16 AVRIL 2019 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______ Monaco, appelant d'une ordonnance rendue par 
la 18ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 3 octobre 2018 et 
intimé, comparant par Me Caroline Ferrero Menut, avocate, rue François Bellot 2, 1206 
Genève, en l'étude de laquelle il fait élection de domicile, 
et 
Madame B______, domiciliée ______ Genève, intimée et appelante, comparant par Me 
David Bitton, avocat, place du Molard 3, 1204 Genève, en l'étude duquel elle fait 
élection de domicile. 


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C/11566/2017 
EN FAIT 
A. 
Par ordonnance OTPI/598/18 du 3 octobre 2018, notifiée aux parties le 
8 octobre 2018, le Tribunal de première instance, statuant sur mesures 
provisionnelles, a attribué à B______ la jouissance du domicile conjugal 
sis 1______ à Genève, ainsi que du mobilier le garnissant (ch. 1 du dispositif), 
attribué à B______ la garde de C______, née le______ 2007 (ch. 2), réservé à 
A______ un droit de visite sur C______, s'exerçant d'accord entre les parties, et 
au minimum un week-end sur deux du vendredi soir au dimanche soir 20h00 ainsi 
que durant la moitié des vacances scolaires (ch. 3), condamné A______ à verser à 
B______, à titre de contribution à l'entretien de C______, par mois et d'avance, 
allocations familiales non comprises, 13'600 fr. (ch. 4), condamné A______ à 
verser à B______, par mois et d'avance, 54'300 fr. à titre de contribution à son 
entretien (ch. 5), réservé la décision finale du Tribunal quant au sort des frais 
judiciaires (ch. 6), dit qu’il n’était pas alloué de dépens (ch. 7) et débouté les 
parties de toutes autres conclusions (ch. 8). 
B. 
a. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 18 octobre 2018, B______ a 
formé appel de cette ordonnance. Elle a conclu à l'annulation du ch. 5 de son 
dispositif, cela fait, à ce que la Cour condamne A______ à lui verser, par mois et 
d'avance, 59'800 fr. à titre de contribution à son entretien, dise que les 
contributions d'entretien dues pour C______ et pour elle-même le seraient à partir 
du 26 mai 2017, condamne A______ à lui verser 60'000 fr. à titre de provisio ad 
litem et dise qu'il n'était pas alloué de dépens. 
 
b. A______ a conclu, préalablement, à ce que B______ produise des pièces quant 
aux vacances prises en 2018, ses relevés cartes de crédit pour la même période, la 
preuve du paiement de ses charges et toute la documentation financière des 
sociétés dont elle est actionnaire ou dans lesquelles elle exerce des fonctions 
dirigeantes. Principalement, il a conclu au déboutement de B______ de toutes ses 
conclusions, sous suite de dépens. Subsidiairement, il a conclu au renvoi du 
dossier au premier juge. 
 
Il a produit des pièces nouvelles. 
 
c. Par avis du 6 février 2019, la Cour a informé les parties de ce que la cause était 
gardée à juger. 
C. 
a. Par acte expédié le 18 octobre 2018 au greffe de la Cour, A______ a lui aussi 
formé appel de l'ordonnance du 3 octobre 2018. Il a préalablement conclu à la 
suspension de l'exécution des ch. 1, 4, 5 et 8 du dispositif de l'ordonnance 
entreprise. Principalement, il a conclu à l'annulation des ch. 1, 4, 5 et 8 du 
dispositif de l'ordonnance entreprise, cela fait, à ce que la Cour n'accorde aucune 
contribution à l'entretien de B______, le condamne à verser en mains de celle-ci, 


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par mois et d'avance, 5'000 fr., allocations familiales non comprises, pour 
l'entretien de C______, n'accorde pas la jouissance du domicile conjugal et du 
mobilier le garnissant à B______ et rappelle à celle-ci son devoir de ne pas 
perturber la relation du père avec C______. Subsidiairement, il a conclu à ce que 
la Cour retourne le dossier au Tribunal, le tout sous suite de frais et dépens. 
 
Il a produit des pièces nouvelles. 
 
b. Par arrêt du 26 novembre 2018 (ACJC/1640/2018), la Cour a rejeté la requête 
d'effet suspensif formée par A______ et dit qu'il serait statué sur les frais dans 
l'arrêt rendu sur le fond. 
 
Le Tribunal fédéral a déclaré irrecevable le recours formé par A______ contre 
cette décision par arrêt du 26 février 2019 (5A______/2019). 
 
c. B______ a conclu au rejet de l'appel, sous suite de frais et dépens. 
 
d. A______ a répliqué et persisté dans ses conclusions. 
 
Il a produit une pièce nouvelle. 
 
e. B______ a dupliqué et persisté dans ses conclusions. 
 
f. Le 6 février 2019, A______ a formé une nouvelle requête de restitution de 
l'effet suspensif. 
 
Il a produit des pièces nouvelles. 
 
g. Par avis du 4 mars 2019, la Cour a informé les parties de ce que la cause était 
gardée à juger. 
 
h. Par arrêt du 18 mars 2019 (ACJC/403/2019), la Cour a rejeté la requête de 
A______ tendant à suspendre le caractère exécutoire de l'ordonnance entreprise et 
a dit qu'il serait statué sur les frais dans l'arrêt à rendre sur le fond. 
D. 
Les faits pertinents suivants résultent du dossier : 
a. Les époux A______, né le ______ 1957 à D______(Italie), de nationalités 
italienne et suisse, et B______, née ______ le ______ 1971 à E______(France), 
de nationalité française, ont contracté mariage le ______ 2005 à F______ 
(Genève). 
Ils ont conclu un contrat de séparation de biens le 12 septembre 2005 à E______, 
sur demande de la famille de B______, qui souhaitait préserver le patrimoine 
familial. 
b. Ils sont les parents de C______, née le ______ 2007 à G______(Genève). 


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A______ est également père de H______ (né en 1983), I______ (née en 1986) et 
J______ (né en 1988) issus d'un précédent mariage. Il n'est pas allégué que 
A______ serait soumis à une obligation d'entretien à leur égard en raison d'un 
jugement ou de toute autre décision. 
c. Jusqu'en juillet 2011, le couple a résidé à Genève, puis A______ s'est établi seul 
à Monaco, pour des raisons fiscales. 
La séparation au sens matrimonial est postérieure à la domiciliation de l'époux à 
Monaco, sans qu'une date ou une époque ne soit précisée. 
Dès le départ de A______ pour Monaco, B______ et C______ ont résidé dans un 
appartement situé 1______à Genève, dont le bail est au nom de la mère de 
A______, ce qui était déjà le cas de leur précédent logement. A______ a déclaré 
que le bail avait été résilié pour fin août 2018, mais B______ s'est prévalue d'un 
accord avec le propriétaire qui lui permettait d'y rester. 
d. Par acte déposé au greffe du Tribunal le 26 mai 2017, B______ a assigné son 
époux en divorce. 
Elle a préalablement conclu à ce qu'il soit ordonné à A______ de produire toutes 
pièces utiles à la détermination complète de ses revenus et de sa fortune. 
Sur mesures provisionnelles, elle a conclu, s'agissant des points litigieux en appel, 
à ce que le Tribunal condamne A______ à lui verser, par mois et d'avance, 31'070 
fr. pour l'entretien de C______, allocations familiales non comprises, et 89'160 fr. 
pour son propre entretien, ainsi que 60'000 fr. à titre de provisio ad litem. 
e. A______, dans sa réponse sur mesures provisionnelles, a conclu à ce que le 
Tribunal ordonne à B______ de produire toutes pièces utiles à la détermination 
complète de ses revenus et fortune. Au surplus, il a conclu à ce que le Tribunal 
rejette les conclusions de B______ en versement d'une contribution d'entretien 
pour elle-même et d'une provision ad litem et lui donne acte de son engagement à 
verser 5'000 fr. par mois, allocations familiales non comprises, pour l'entretien de 
C______. 
f. Lors de l'audience du 13 septembre 2018, les parties ont plaidé et persisté dans 
leurs conclusions. Le Tribunal a gardé la cause à juger sur mesures 
provisionnelles à l'issue de l'audience. 
 
g. A teneur du dossier, la situation financière des parties est la suivante : 
g.a A______ est actif dans le domaine financier. Il gère lui-même des produits 
financiers de type spéculatif (ci-après : hedge funds) enregistrés à N______ 


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(Bahamas), 
soit, 
en 
tout 
cas, 
le 
fonds 
K______ 
LTD et le fonds L______LTD. 
Le fonds K______ LTD, dont A______ est director, est géré par le biais de la 
société M______ LTD (investment Manager), sise à N______ (Bahamas) et dont 
A______ et O______ sont directors. A______ détient l'intégralité des parts de 
classe A du fonds. L'identité des investisseurs et l'ampleur de leur investissement 
dans les autres classes d'action est inconnue, tout comme l'identité des 
actionnaires de M______ LTD et la question de savoir si cette société est 
bénéficiaire. Pour son activité de director de M______ LTD, A______ perçoit, 
selon un contrat conclu en 2016, un revenu annuel de 220'000 EUR, qui 
correspond aux managements fees, selon ses propres explications. La société 
prend en charge tous ses frais professionnels. Selon le prospectus relatif aux 
actions de classe A du fonds, une commission de direction de 15'000 EUR 
minimum est payable par année. Aucune commission de performance n'est due. 
Aucune pièce n'attestant de la quotité des rémunérations perçues par A______ en 
lien avec ce fonds n’a été produite, A______ n'alléguant d'ailleurs pas percevoir 
un quelconque revenu en lien avec ce fonds, autre que ses honoraires de director 
de M______ LTD. Selon le relevé de [la banque] P______ SA concernant les 
actions de classe A appartenant à A______, ces actions ont connu en 2017 une 
diminution de valeur de l'ordre de 33.42% pour valoir 6'430'348 EUR (pour 
52'000 parts). Au 8 octobre 2018, les actions avaient connu une perte 
supplémentaire de valeur de 15.33% depuis début 2018. Cette perte de valeur est 
corroborée par une attestation de l'administrator du fonds, selon laquelle la valeur 
nette des avoirs ("net asset value"; NAV) était de 197 EUR par part au 30 juin 
2017, puis 129 EUR au 30 juin 2018 et 87 EUR au 28 septembre 2018. Selon 
A______, qui s'appuie sur un tableau peu compréhensible qu'il a lui-même 
confectionné, la valeur était de 37 EUR au 28 décembre 2018. 
Selon le prospectus du fonds L______ LTD, les souscripteurs de parts rémunèrent 
l'investment Manager - en l'occurrence, une société Q______ LTD, dont on ignore 
tout - par une commission de direction (management fee) correspondant à 2% des 
montants investis et par une commission de performance (performance fee) 
correspondant à 20% du profit net réalisé par le fonds - voire de 50% pour 
certaines classes d'actions, selon un courriel de O______ et comme l'admet 
A______ - et dépassant l'apogée (high water mark; soit un système mis en place, 
selon A______, pour que les investisseurs ne paient pas deux fois les 
commissions de performance si la valeur du fonds descend, puis remonte au 
même niveau). Au titre de performance fees, A______ a allégué avoir perçu sur 
son compte privé au sein de P______SA des montants versés par "K______ LTD" 
et O______ en personne d'un total de 758'170 EUR sur les sept premiers mois de 
2017 et qui reflètent, selon les explications de A______, la quotité des revenus 
qu'il percevait durant la vie commune pour la gestion de ce fonds. En outre, sur ce 


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même compte et durant la même période, A______ a perçu 48'000 EUR et deux 
fois 55'000 EUR de M______ LTD à titre de "management fees rebates". 
Le cumul du salaire versé par M______ LTD et des commissions de performance 
perçues correspond grosso modo au train de vie allégué par les époux durant la vie 
commune, lequel ne comprend pas de part d'épargne, ni de montant relatif à 
l'acquisition d'objets de luxe, de véhicules, d'œuvres d'art ou de biens immobiliers, 
qui semblent pourtant avoir, au regard du dossier, émaillé le train de vie de 
A______. 
A______ allègue, s'appuyant sur des attestations établies par O______, qu'il ne 
perçoit plus aucune commission de performance depuis juillet 2017. Ainsi, 
O______ a indiqué, dans un courrier du 10 octobre 2017, que le fonds L______ 
LTD avait perdu 25.9% de sa valeur entre juillet et septembre 2017, de sorte qu'il 
faudrait que la valeur nette des avoirs ("net asset value"; NAV) augmente de 68% 
pour que des commissions de performance soient à nouveau versées. Ces 
affirmations sont corroborées par les cours publiés du fonds, ainsi que par une 
attestation 
de 
l'administrator 
du 
fonds 
selon 
lequel 
la 
NAV 
au 
31 mars 2017 était de 204 EUR par part, puis 140 EUR au 31 mars 2018, 
127 
EUR 
au 
5 
octobre 
2018 
et, 
selon 
A______, 
94 
EUR 
au 
14 décembre 2018 (le relevé produit à ce sujet étant peu compréhensible). Le 17 
décembre 
2018, 
l'administrateur 
du 
fonds 
(R______ 
LTD) a suspendu tout droit de rachat des titres, suite à une décision des directors 
(i.e. A______ et O______). 
B______ soutient que A______ serait titulaire d'autres comptes bancaires, dont il 
cacherait l'existence (comptes dans les livres des banques S______, T______ et 
U______ 
aux 
Bahamas, 
ainsi 
qu'un 
compte 
auprès 
de V______, W______ (UAE) et sur lesquels seraient versés d'autres revenus. 
A______ est propriétaire, depuis 2016, de 50% du capital-actions de 
Q______ SA, société sise à Genève, dont le but social est "activités financières en 
matière de recherche de fonds, de développement de fonds de placement, de 
capital risque, de capital propre privé (private equity) et de fonds de placement à 
risque (hedge funds)". Il a acquis ces actions de O______, qui est demeuré 
administrateur président de cette société, pour un prix de 50'000 fr. S'appuyant sur 
un extrait de compte bancaire, A______ soutient, sans toutefois produire les 
bilans et comptes de pertes et profits de la société, que celle-ci "couvre à peine ses 
charges". 
A______ a acquis en 2012 la moitié du capital-actions de X______, une agence 
immobilière sise à Monaco, pour le prix de 393'000 EUR. Il n'a pas produit les 
bilans et comptes de pertes et profits de cette société et soutient percevoir de celle-
ci uniquement un salaire net de 1'899 EUR par mois. Il est aussi susceptible de 


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percevoir des commissions variables, mais soutient n'en avoir jamais perçues, se 
fondant à cet effet sur une attestation du directeur de la société. 
Ainsi, en résumé, A______ allègue que ses revenus depuis l'été 2017 se limitent à 
ses honoraires d'organe de M______ LTD en 220'000 EUR par année et à son 
salaire mensuel net versé par X______ en 1'899 EUR par mois. 
g.b Selon les pièces produites, la fortune de A______, outre les participations 
susmentionnées, comprend les éléments suivants : 
 
A______ est propriétaire d'un appartement de 256 m2 et d'un studio de 44 m2, sis 
2______ 
à 
Genève 
acquis 
le 
14 
juin 
2007 
pour 
4'500'000 fr., dont 3'600'000 fr. financés au moyen d'un crédit hypothécaire 
contracté auprès de la [banque] T______. Au 29 septembre 2015, ces biens étaient 
respectivement estimés à 5'632'000 fr. et 440'000 fr. Il est rendu vraisemblable 
que lesdits biens n'ont généré aucun revenu depuis leur acquisition, car il n'a 
jamais été envisagé de les mettre en location. A______ soutient tenter de les 
vendre depuis plusieurs années, sans succès. 
 
Par ailleurs, A______ est l'unique actionnaire et ayant droit économique de 
Y______LTD, société incorporée à Z______ (Iles Vierges Britanniques) qui 
détient 100% des actions de AA______, laquelle est propriétaire d'un appartement 
situé 3______ à AB______ (Etats-Unis) acheté 3'500'000 USD en 2013, de 1.33 
% des actions de AC______, dont on ignore l'activité, et d'œuvres d'art pour une 
valeur contestée, mais que A______ admet être de l'ordre de 2'075'000 USD. En 
outre, selon A______, Y______LTD détient un compte de trading auprès de 
"AD______", dont on ignore dans quel Etat elle se trouve, qui affichait un solde 
positif de 618'492 EUR le 28 décembre 2017 et de 325'950 EUR le 
17 octobre 2018, ainsi qu'un compte auprès de P______SA, dont le solde était en 
octobre 2018 de 8'8851 EUR, 100 USD environ et moins de 20 fr. 
 
 
g.c A______ admet être titulaire des relations bancaires suivantes : 
 
- P______SA n° 4______ constituée de liquidités d'une valeur totale de 469'416 
EUR (valeur 12 décembre 2017), puis 51'651 EUR (valeur au 8 octobre 2018), 
réparties sur 3 comptes (USD, EUR, et CHF) et de 6'430'348 EUR (valeur 12 
décembre 2017), puis 4'382'307 EUR (valeur au 8 octobre 2018) investis dans le 
fonds K______ LTD, cette somme représentant la valeur de 52'000 parts 
(12 décembre 2017), puis 43'090 parts (8 octobre 2018); 
- T______(SUISSE) SA n° 5______ constituée d'un solde de 352 EUR et de 
59'378 fr. au 31 octobre 2017 et d'une dette hypothécaire de 3'600'000 EUR. 
A______ allègue que le solde en liquide disponible en sa faveur sur ce compte 


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aurait encore baissé en 2018. Il produit à cet effet un extrait partiel qui ne 
comprend pas le numéro du compte, ni le détail des avoirs; 
- S______ LTD n° 7______ dont le solde était de 19'043 EUR au 25 juillet 2018 
et qui serait dormant; 
- POSTFINANCE n° 6______ présentant un solde était négatif de 23 fr. au 
31 juillet 2018. 
A______ soutient ne pas détenir d'autres comptes bancaires. 
Il est en outre propriétaire d'une AE______ (modèle 2012) d'une valeur estimée à 
159'000 fr. et se revendique enfin unique propriétaire du mobilier garnissant le 
domicile conjugal (562'000 EUR), comprenant des peintures, des sculptures, un 
service de table et des meubles de grande valeur. 
Globalement, il estime sa fortune à 1'960'132 fr., 5'273'396 USD et 
7'824'092 EUR, étant précisé qu'il considère être un self made man et que sa 
famille serait, selon lui, dépourvue de toute fortune. 
g.d Les charges de A______ sont les suivantes : 
- Loyer mensuel pour un logement à Monaco : 10'000 EUR dès octobre 2016 pour 
un appartement et une place de parking, puis 7'500 EUR charges comprises dès le 
1er mars 2018 ; 
- Loyer mensuel pour un appartement à AF______ (Berne) selon un bail conclu 
du 1er février 2014 au 1er février 2018 : 8'333 fr. ; 
- Charges annuelles afférentes à l'appartement qu'il détient à AB______(Etats-
Unis) par l'intermédiaire des sociétés Y______ Ltd et AA______ : 23'351 USD 
(equity dues & taxes du AG______ CLUB), 58'343 USD (property tax), 27'255 
USD (AG______ COMUNITY ASSOCIATION : droits d'utilisation des 
installations de l'île), 31'621 USD (frais de copropriété) et 205'744 USD 
(remboursement du prêt); 
- Charges annuelles afférentes à l'appartement qu'il détient à la 2______ à Genève 
: 25'200 fr. (intérêts hypothécaires), 13'723 fr. (charges de copropriété) et 16'360 
fr. (d'impôts); 
- Frais de transports professionnels qu'il a évalués à 17'910 fr. en 2015 et à 
5'401 fr. en 2016 pour les trajets AB______ (USA)-Genève, à 5'514 fr. en 2015, à 
5'454 fr. en 2016 et à 1'074 fr. en 2017 pour les trajets Genève-Nice, ces frais 
étant vraisemblablement remboursés par M______ LTD, aucun décompte n'ayant 
toutefois été produit; 


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- Frais liés à la prise en charge de sa mère qu'il indique assumer en versant 
7'700 EUR par mois en moyenne à son ex-épouse ou à sa fille I______, lesquelles 
seraient domiciliées non loin de sa mère; 
- Soutien qu'il apporte à son fils J______, dans la limite de 5'000 fr. par mois; 
- Soutien qu'il apporte à sa fille I______, par un versement annuel de 
24'000 fr.; 
- Frais divers à hauteur de 50'000 fr. par an (prime d'assurance-maladie, transports 
en voiture entre Genève et Monaco, frais de repas pris hors du domicile, frais de 
représentation et autres frais [téléphone, électricité, frais médicaux, etc.]). 
A______ évalue ainsi ses charges annuelles à 300'000 EUR, 409'068 fr. 
et 370'316 USD. 
Il paie régulièrement ses charges, ne faisant état que d'un seul rappel pour des 
montants impayés concernant l'appartement dont il est propriétaire à Genève. 
h.a B______, architecte de formation, n'a jamais exercé d'activité lucrative durant 
la vie commune. Son train de vie a été entièrement assumé par A______. 
L'existence et la composition de sa fortune sont contestées. A______ soutient 
qu'elle participerait à des sociétés détenant un parc immobilier en France estimé à 
90'000'000 EUR - dans le cadre de la succession de son père - et susceptibles, 
selon lui, de générer un revenu annuel en faveur de B______ de 1'740'000 EUR. 
Pour appuyer ses dires, il produit un rapport, commandité par lui-même, de 
AH______ SARL. Il soutient n'avoir jamais été au courant de l'existence de ce 
patrimoine durant la vie commune. Ce patrimoine n'a jamais profité à l'entretien 
de la famille A______/B______. 
B______ ne conteste pas être titulaire de parts dans des sociétés détenant 
d'importants biens immobiliers en France, mais elle prétend n'avoir pas de pouvoir 
décisionnel et ne tirer aucun revenu de ce patrimoine. Elle s'appuie sur un rapport 
commandité par elle-même à un bureau d'avocats [à] E______(France). 
Durant la vie commune, B______ résidait seule, avec l'enfant C______, dans 
l'appartement de Genève déjà mentionné (cf. let. D.c. supra; 340 m2 avec balcons 
de 48m2 et 2 parkings) dont le loyer s'élève à 16'000 fr. par mois. 
Jusqu'en août 2015, B______ disposait d'une carte AI______ dont elle produit les 
relevés de décembre 2013 (29'404 fr.), janvier 2014 (32'522 fr.) et août 2015 
(50'017 fr.). Elle a ensuite disposé d'une carte AJ______ au moyen de laquelle elle 
a dépensé en moyenne 18'900 fr. par mois du 13 janvier 2016 au 14 mars 2017. 


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C'est au moyen de ces cartes de crédit, dont les factures étaient toutes acquittées 
par A______, que l'épouse réglait tous ses achats. 
A compter de mai 2017, A______ a offert à B______ de lui verser mensuellement 
9'000 fr. pour son entretien et celui de leur fille, en sus du paiement du loyer de 
l'appartement qu'elles occupaient et du logement de AF______, ainsi que de 
l'écolage. 
h.b Les charges mensuelles de B______ ont été fixées de la manière suivante par 
le Tribunal : loyer (80% de 16'000 fr., soit 12'800 fr., le solde entrant dans les 
charges de C______), assurance ménage (231 fr.), assurance-maladie (1'029 fr.), 
assurance LAA (31 fr.), SIG (162 fr.), Billag (38 fr.), téléphonie mobile et fixe 
(530 fr.), Canal+ (115 fr.), SIR (173 fr.), transports (1'450 fr.), femme de ménage 
(3'100 fr.), soins, bien-être et sport (1'000 fr.), dépenses mensuelles diverses 
nécessaires au maintien du train de vie (15'000 fr.), vacances (2'500 fr.) et de frais 
de nourriture (1'600 fr. retenus par référence au minimum OP + 20%), soit une 
somme totale arrondie à 40'000 fr. Les impôts afférents à la perception de la 
contribution d'entretien correspondante ont été évalués à 14'280 fr. 
En appel, seul est litigieux le montant retenu à titre de vacances. B______ conclut 
à la prise en compte de 8'000 fr. par mois, estimant que les dépenses de vacances 
la concernant pour 2016 étaient de l'ordre de 150'000 fr. Elle se réfère à une 
semaine de vacances à AK______ (UAE) qui aurait coûté près de 27'000 fr. pour 
le vol et la réservation de sa chambre (soit 20'000 fr. pour une suite partagée avec 
A______, voire avec sa fille). En outre, elle mentionne la location d'une villa pour 
la famille à AL______ (France) pour 20'000 fr. durant dix jours. Enfin, elle se 
prévaut des frais de vacances d'hiver, soit 116'000 fr. environ correspondant à un 
loyer mensuel de 8'300 fr. et à des dépenses diverses de 16'000 fr. pour la saison. 
Le Tribunal a retenu que le logement à AF______ n'était désormais plus pris en 
location et que, pour le surplus, les dépenses de vacances de B______ pouvaient 
être arrêtées à 30'000 fr. par an, soit 2'500 fr. par mois. 
i. S'agissant de C______, le Tribunal a retenu les charges mensuelles suivantes, 
qui ne sont pas contestées en appel : part du loyer de sa mère (3'200 fr.), 
assurance-maladie (231 fr. 55), frais de santé non remboursés (200 fr.), frais de 
scolarité à AM______ (2'467 fr., comprenant les livres et le matériel 
d'enseignement), frais de restaurant scolaire (123 fr.), frais liés aux voyages 
scolaires (800 fr.), frais liés aux activités extrascolaires (1'200 fr.) et montant de 
base OP (720 fr.), montant total arrondi à 10'000 fr. pour tenir compte du train de 
vie des parents et des frais de vacances. La part d'impôts afférente à C______ a 
été arrêtée à 3'570 fr. 
E. 
Le Tribunal a retenu que les parties avaient convenu durant la vie commune que 
A______ prendrait en charge l'entretien de la famille, cette convention devant être 


- 11/25 - 
 
C/11566/2017 
maintenue sur mesures provisionnelles. Les besoins de B______, fondés sur la 
méthode du train de vie, représentaient mensuellement 40'000 fr. et ceux de 
C______ 10'000 fr, plus les impôts. S'agissant de A______, malgré la baisse 
alléguée des revenus, il n'avait que peu, voire pas du tout, entamé sa fortune. En 
outre, cette prétendue baisse n'était pas rendue vraisemblable au vu des pièces 
produites. Il était plutôt vraisemblable que A______ parvenait à générer des 
revenus par d'autres biais. En outre, ses allégués relatifs à son train de vie, par 
rapport aux revenus qu'il percevait, n'étaient pas vraisemblables. Par conséquent, 
il était en mesure d'assumer les contributions d'entretien mensuelles dues à son 
épouse et à leur fille en 67'900 fr. au total. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable contre les décisions sur mesures provisionnelles (art. 276 
et 308 al. 1 let. b CPC), dans les causes non patrimoniales ou dont la valeur 
litigieuse au dernier état des conclusions devant l'autorité inférieure est supérieure 
à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC). Le délai d'introduction de l'appel est de 10 jours 
(art. 271 let. a CPC par renvoi de l'art. 276 al. 1 CPC; art. 314 al. 1 CPC). 
 
En l'espèce, le litige porte sur des conclusions pécuniaires dont la valeur litigieuse 
est, compte tenu des montants en cause, supérieure à 10'000 fr. (art. 91 et ss 
et 308 al. 2 CPC), de sorte que la voie de l'appel est ouverte. 
 
Formés en temps utile et suivant la forme prescrite pas la loi (art. 130, 131, 
142 al. 3 et 311 al. 1 CPC), les deux appels sont recevables. 
 
Dans la mesure où ils sont dirigés contre la même décision et où ils présentent des 
liens étroits, il se justifie de traiter les deux appels dans un seul arrêt 
(cf. art. 125 CPC). 
 
Par souci de simplification, l'épouse, qui a requis les mesures provisionnelles, sera 
désignée comme l'appelante et l'époux comme l'intimé. 
 
1.2 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC) et 
établit les faits d'office (art. 272 CPC par renvoi de l'art. 276 al. 1 CPC). Hormis 
les cas de vices manifestes, elle doit en principe se limiter à statuer sur les 
critiques formulées dans la motivation écrite contre la décision de première 
instance (ATF 142 III 413 consid. 2.2.4; arrêt du Tribunal fédéral 5A_111/2016 
du 6 septembre 2016 consid. 5.3). 
 
La question de la contribution d'entretien des enfants mineurs est soumise à la 
maxime d'office et inquisitoire illimitée (art. 296 al. 3, 55 al. 2 et 58 al. 2 CPC; 
ATF 129 III 417 consid. 2.1.2; 128 III 411 consid. 3.2.2. et les références; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_906/2012 du 18 avril 2013 consid. 6.1.1), ce qui a pour 


- 12/25 - 
 
C/11566/2017 
conséquence que le juge n'est pas lié par les conclusions des parties (art. 296 
al. 3 CPC). 
 
En revanche, les maximes de disposition (art. 58 al. 1 CPC; ATF 128 III 411 
consid. 3.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_693/2007 du 18 février 2008, 
consid. 6) et inquisitoire sont applicables (art. 272 CPC) en ce qui concerne la 
contribution d'entretien due à l'épouse (arrêt du Tribunal fédéral 5A_906/2012 
précité consid. 6.1.1). 
 
1.3 Dans la mesure où l'établissement d'un fait est nécessaire pour déterminer la 
contribution d'entretien due aux enfants, même s'il sert ensuite aussi à fixer celle 
du conjoint, la maxime inquisitoire lui est applicable (ATF 128 III 411 
consid. 3.2.2). Cette maxime impose au juge d'éclaircir les faits et de prendre en 
considération d'office tous les éléments qui peuvent être importants pour rendre sa 
décision. Néanmoins, il incombe en premier lieu aux parties de lui soumettre les 
faits déterminants et les offres de preuves (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1). Cette 
limite permet d'opposer à celui qui se plaint d'une violation de la maxime 
inquisitoire son propre défaut de collaboration active dans la procédure 
probatoire. En revanche, elle n'interdit pas au juge de prendre en considération des 
faits d'office (arrêt du Tribunal fédéral 5A_475/2011 du 12 décembre 2011 
consid. 6.2.1). 
 
1.4 Les mesures provisionnelles étant soumises à la procédure sommaire, avec 
administration restreinte des moyens de preuve, la cognition du juge est limitée à 
la simple vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit (ATF 127 III 
474 consid. 2b/bb; arrêt du Tribunal fédéral 5A_442/2013 du 24 juillet 2013 
consid. 2.1 et 5.1). 
 
1.5 Les pièces nouvelles produites par les parties en appel, relatives à leur 
situation personnelle et financière pertinente pour l'établissement des 
contributions d'entretien de l'enfant mineur, sont recevables. 
 
En effet, dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, 
soumises à la maxime inquisitoire illimitée, les pièces nouvelles sont recevables, 
même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC ne sont pas réunies (ATF 144 III 
349 consid. 4.2.1). 
2. 
L'intimé remet en cause l'attribution du domicile conjugal à l'appelante, puisque le 
bail y relatif a été résilié. 
 
Cette conclusion est irrecevable, faute d'intérêt juridique (art. 59 al. 2 let. a CPC). 
 
En effet, d'une part, l'intimé ne conclut pas à l'attribution du domicile conjugal en 
sa faveur, de sorte que l'on ne discerne pas quel bénéfice il pourrait tirer d'une 
décision n'attribuant pas l'ancien domicile conjugal à l'appelante. D'autre part, le 


- 13/25 - 
 
C/11566/2017 
bail de cet appartement, qui a, semble-t-il, été résilié, a été conclu par la mère de 
l'intimé, de sorte que celui-ci ne dispose pas d'un intérêt à voir continuer ou 
s'interrompre la relation contractuelle avec le bailleur. Ainsi, l'accord trouvé avec 
celui-ci, invoqué par l'appelante et non contesté par l'intimé, ne le concerne pas. 
 
Par ailleurs, l'intimé ne prend aucune conclusion tendant à ce que la jouissance du 
mobilier garnissant ledit appartement lui soit attribuée. 
 
Par conséquent, l'intimé n'est pas légitimé à remettre en cause l'ordonnance 
entreprise sur ce point. 
3. 
L'intimé reproche au Tribunal de ne pas avoir rappelé l'appelante à ses devoirs de 
ne pas interférer dans les relations père/fille. 
 
3.1 Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC (auquel renvoie l'art. 133 al. 1 CC), le père 
ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant 
mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles 
indiquées par les circonstances. L'art. 273 al. 2 CC (applicable par renvoi 
des art. 176 al. 3, 315a CC et 276 al. 1 CPC) offre notamment la possibilité au 
juge de rappeler les père et mère à leurs devoirs et de leur donner des instructions 
lorsque l'exercice ou le défaut d'exercice du droit aux relations personnelles est 
préjudiciable à l'enfant ou que d'autres motifs l'exigent. 
 
3.2 En l'espèce, l'intimé se réfère à des allégués de son mémoire de réponse à la 
demande en divorce pour soutenir que l'appelante manquerait à ses devoirs de 
mère. 
 
A ce stade de la procédure, conflictuelle, il y a lieu de relever que si les parties 
rencontrent des difficultés à trouver un équilibre dans l'exercice des relations 
personnelles du père avec l'enfant, cela ne saurait être imputé à un seul des parents 
et justifier le prononcé d'un rappel aux devoirs parentaux. Les éléments évoqués 
par l'intimé ne sont pas d'une gravité nécessitant une telle mesure, pour peu qu'ils 
soient établis. L'intimé se plaint ainsi "d'invectives" à son endroit, "de scènes de 
ménage", du fait que l'employée de maison de l'appelante aurait reçu pour 
instruction de lui interdire de voir sa fille en dehors de l'exercice du droit de visite, 
des réponses laconiques de sa fille au téléphone, de l'éducation matérialiste qui 
serait inculquée par l'appelante, de difficultés - il y a près de deux ans - à exercer à 
une reprise le droit de visite et du fait qu'il n'ait pas réussi à une occasion à joindre 
sa fille au téléphone, soit autant de circonstances usuelles lors d'une séparation 
conflictuelle. L'intimé accuse en outre l'appelante d'avoir instrumentalisé sa fille 
pour qu'elle prélève des données sur des supports informatiques lui appartenant, 
mais il ne fournit aucun élément de preuve apte à rendre vraisemblable ses 
allégations. 
 
Par conséquent, les conclusions de l'intimé sur ce point ne sont pas fondées. 


- 14/25 - 
 
C/11566/2017 
4. 
Les parties critiquent toutes deux les contributions d'entretien allouées. 
L'appelante estime avoir droit à un montant plus élevé pour son propre entretien, 
l'intimé souhaitant réduire les contributions dues à son épouse et à leur fille. 
 
4.1 
4.1.1 Selon l'art. 276 CC, auquel renvoie l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC applicable durant 
la procédure de divorce, l'entretien de l’enfant mineur est assuré par les soins, 
l'éducation et des prestations pécuniaires (al. 1). Les père et mère contribuent 
ensemble, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de l'enfant et 
assument en particulier les frais de sa prise en charge, de son éducation, de sa 
formation et des mesures prises pour le protéger (al. 2). A teneur de la nouvelle 
entrée en vigueur le 1er janvier 2017, la contribution d'entretien doit correspondre 
aux besoins de l'enfant, à la situation et aux ressources de ses père et mère et tenir 
compte de la fortune et des revenus de l'enfant (art. 285 al. 1 CC). Elle doit 
également garantir la prise en charge de l'enfant par les parents et les tiers 
(art. 285 al. 2 CC). 
 
La loi ne prévoit aucune méthode spécifique pour le calcul, ni ne fixe de priorité 
pour l'un ou l'autre des critères à prendre en compte. Les principes appliqués 
précédemment (ATF 140 III 337 consid. 4.3; 137 III 59 consid. 4.2.1 et 4.2.2) 
demeurent ainsi valables et le juge continue à jouir en la matière d'un large 
pouvoir d'appréciation (art. 4 CC ATF; 134 III 577, JdT 2009 I 272; ATF 135 III 
59, JdT 2009 I 627, 633). Comme sous l'ancien droit, la répartition de l'entretien 
de l'enfant doit être effectuée non seulement en fonction des ressources de chacun 
des parents, mais également de leur contribution effective aux soins et à 
l'éducation (art. 286 al. 2 CC). Le calcul de l'éventuelle contribution de prise en 
charge s'effectue cependant selon la méthode dite des "frais de subsistance" (arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_454/2017 du 17 mai 2018, destiné à la publication, 
consid. 7.1.2.2). 
 
L'obligation d'entretien trouve sa limite dans la capacité contributive du 
débirentier, en ce sens que le minimum vital de celui-ci doit être préservé 
(ATF 135 III 66 consid. 1; 123 III 1 consid. 3b/bb et consid. 5 in fine). 
 
4.1.2 Lorsque dans une procédure de divorce, le Tribunal ordonne les mesures 
provisionnelles nécessaires, les dispositions régissant la protection de l'union 
conjugale sont applicables par analogie (art. 276 al. 1 CPC). 
 
Le principe et le montant de la contribution d'entretien due à un époux selon 
l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, applicable par analogie, se déterminent en fonction des 
facultés économiques et des besoins respectifs des conjoints. Le juge doit partir de 
la convention, expresse ou tacite, que les époux ont conclue au sujet de la 
répartition des tâches et des ressources entre eux, l'art. 163 CC demeurant la cause 


- 15/25 - 
 
C/11566/2017 
de l'obligation d'entretien réciproque des époux (ATF 138 III 97 consid. 2.2; 
137 III 385 consid. 3.1). 
 
La loi n'impose pas de méthode de calcul de la contribution d'entretien (ATF 128 
III 411 consid. 3.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_465/2016 du 19 janvier 2017 
consid. 7.2.2). La fixation de celle-ci relève de l'appréciation du juge, qui jouit 
d'un large pouvoir d'appréciation et applique les règles du droit et de l'équité 
(art. 4 CC; ATF 127 III 136 consid. 3a; arrêt du Tribunal fédéral 5A_465/2016 du 
19 janvier 2017 consid. 7.2.2). Une des méthodes admise par le droit fédéral est 
celle dite "du minimum vital avec répartition de l'excédent". Toutefois, en cas de 
situation économique favorable, dans laquelle les frais supplémentaires liés à 
l'existence de deux ménages séparés peuvent être couverts, l'époux créancier peut 
prétendre à ce que la pension soit fixée de façon telle que son train de vie 
antérieur, qui constitue la limite supérieure du droit à l'entretien, soit maintenu 
(ATF 137 III 385 consid. 3.1; 121 I 97 consid. 3b.; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_828/2014 du 25 mars 2015 consid. 3). La comparaison des revenus et des 
minima vitaux est alors inopportune; il faut se fonder sur les dépenses nécessaires 
au maintien de ce train de vie, méthode qui implique un calcul concret (ATF 115 
II 424 consid. 2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_828/2014 précité consid. 3). Quand 
il n'est cependant pas possible de conserver le train de vie antérieur, les époux ont 
droit à un train de vie semblable (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa; 5A_710/2009 du 
22 février 2010 consid. 4.1 non publié aux ATF 136 III 257). 
 
Il appartient au créancier de préciser les dépenses nécessaires à son train de vie et 
de rendre celles-ci vraisemblables (ATF 115 II 424 consid. 2; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_828/2014 précité consid. 3). 
 
4.1.3 Si les revenus (du travail et de la fortune) suffisent à l'entretien des 
conjoints, la substance de la fortune n'est normalement pas prise en considération. 
Mais, dans le cas contraire, rien ne s'oppose, en principe, à ce que l'entretien soit 
assuré par la fortune, le cas échéant même par les biens propres (ATF 138 III 289 
consid. 11.1.2, arrêts du Tribunal fédéral 5A_170/2016 du 1er septembre 2016 
consid. 4.3.5; 5A_372/2015 du 29 septembre 2015 consid. 2.1.2 et les arrêts cités; 
5A_823/2014 du 3 février 2015 consid. 5.4; 5A_396/2013 du 26 février 2014 
consid. 5.4.2; 5A_937/2012 du 3 juillet 2013 consid. 4.2.2; 5A_651/2011 du 
26 avril 2012 consid. 6.1.3.2 in fine non publié aux ATF 138 III 374), que ce soit 
en mesures provisionnelles ou dans la procédure au fond (arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_23/2014 du 6 octobre 2014 consid. 3.4.2; 5A_449/2008 du 
15 septembre 2008 consid. 3.3). 
 
Suivant la fonction et la composition de la fortune des époux, on peut ainsi 
attendre du débiteur d'aliments - comme du créancier - qu'il en entame la 
substance. En particulier, si elle a été accumulée dans un but de prévoyance pour 
les vieux jours, il est justifié de l'utiliser pour assurer l'entretien des époux après 


- 16/25 - 
 
C/11566/2017 
leur retraite, alors que tel ne serait en principe pas le cas lorsque les biens 
patrimoniaux ne sont pas aisément réalisables, qu'ils ont été acquis par succession 
ou investis dans la maison d'habitation (ATF 129 III 7 consid. 3.1; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_592/2016 du 8 mars 2017 consid. 4.3; 5A_372/2015 du 
29 septembre 2015 consid. 2.1.2; 5A_827/2010 du 13 octobre 2011 consid. 5.2; 
5A_664/2007 du 23 avril 2008 consid. 4.1; BASTONS BULLETTI, L'entretien après 
divorce : méthodes de calcul, montant, durée et limites, in SJ 2007 p. 77 ss, p. 84). 
 
Savoir si et dans quelle mesure il peut être exigé du débirentier qu'il entame sa 
fortune pour assurer l'entretien courant doit être apprécié au regard des 
circonstances concrètes. Sont notamment d'une importance significative le 
standard de vie antérieur, lequel peut éventuellement devoir être diminué, 
l'importance de la fortune et la durée pendant laquelle il est nécessaire de recourir 
à celle-ci. Ainsi, la jurisprudence a déjà admis qu'on peut exiger du débirentier qui 
n'a pas d'activité lucrative et dont le revenu de la fortune ne permet pas de couvrir 
l'entretien du couple, d'entamer la substance de ses avoirs pour assurer au 
crédirentier la couverture du minimum vital élargi (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_372/2015 du 29 septembre 2015 consid. 2.1.2 et les arrêts cités). 
 
En outre, pour respecter le principe d'égalité entre les époux, on ne saurait exiger 
d'un conjoint qu'il entame sa fortune pour assurer l'entretien courant que si on 
impose à l'autre d'en faire autant, à moins qu'il n'en soit dépourvu (ATF 129 III 7 
consid. 3.1.2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_625/2017 du 5 décembre 2017 
consid. 3.2.2; 5A_592/2016 du 8 mars 2017 consid. 4.3.3; 5A_136/2016 
du 12 septembre 2016 consid. 3; 5A_372/2015 du 29 septembre 2015 
consid. 2.1.2 les arrêts cités). 
 
4.2 
4.2.1 En l'espèce, il sied d'examiner en premier lieu si les revenus de l'intimé sont, 
comme il le prétend, insuffisants à assurer, par le versement d'une contribution 
d'entretien correspondante, le maintien du train de vie antérieur de son épouse et 
de sa fille. 
 
4.2.1.1 L'intimé soutient que ses revenus auraient diminué depuis le milieu de 
l'année 2017, se limitant désormais à ses revenus fixes versés par M______ LTD 
et X______. 
 
Le Tribunal a retenu que l'intimé n'avait pas entamé sa fortune, que la baisse de 
revenu était provisoire et que le train de vie qu'il alléguait était sans commune 
mesure avec ses prétendus revenus. 
 
Ce raisonnement doit être confirmé dans son principe, avec les précisions qui 
suivent. 


- 17/25 - 
 
C/11566/2017 
 
A titre liminaire, il y a lieu de relever que l'intimé a souhaité réduire le train de vie 
de son épouse dès mai 2017 - lui proposant 9'000 fr. pour elle et leur fille - alors 
que les événements qu'il allègue pour retenir une diminution de ses revenus 
n'étaient pas encore survenus. Il en découle que sa volonté de limiter le train de 
vie de l'épouse après la séparation n'était pas, initialement, liée à une diminution 
des revenus. Cette constatation permet déjà de douter de la diminution alléguée. 
 
Par ailleurs, les revenus perçus durant la vie commune et admis par l'intimé 
consistent en des honoraires de director payés par M______ LTD et 
correspondant, selon les dires de l'intimé, à des commissions de direction du fonds 
K______ LTD, en un salaire modique versé par X______ et en commissions de 
performance liées au fonds L______LTD. En outre, l'intimé percevait des 
management fees rebates de M______ LTD, mais n'indique pas la nature et la 
raison de ces versements, qui représentent une somme de quelques 270'000 EUR 
annualisée, ni pourquoi ils auraient cessé depuis. 
 
Les honoraires de director appellent les remarques suivantes. L'intimé n'a fourni 
des documents qu'en lien avec les actions de classe A du fonds concerné, qui lui 
appartiennent directement et dont il rend vraisemblable que leur valeur a baissé et 
qu'ils ne génèrent aucun revenu. Néanmoins, la société gérante du fonds est en 
mesure de verser des honoraires en 220'000 EUR annuellement à l'intimé. Cela 
signifie nécessairement que cette société, dont on ignore la composition de 
l'actionnariat, réalise des bénéfices par d'autres activités. Ainsi, les pièces fournies 
par l'appelant, qui s'est d'ailleurs systématiquement abstenu de fournir les pièces 
comptables des sociétés qu'il contrôle alors que cela pouvait être attendu de lui au 
regard de son devoir de collaboration, ne permettent pas de retenir que cette 
société ne réaliserait pas des bénéfices par un autre biais et que l'intimé n'en 
profiterait pas. 
 
A ce sujet, la situation fiscale de l'intimé, qui ne remplit aucune déclaration 
d'impôts, compte tenu de sa domiciliation à Monaco, et le type d'activité qu'il 
exerce, soit en particulier en lien avec des territoires connus pour les activités 
offshore qui s'y déroulent, rendent peu aisée une vision globale de ses revenus et 
fortune. Il en découle un devoir accru de collaborer, au regard notamment de ses 
obligations d'entretien d'un enfant mineur, et de produire spontanément toutes 
pièces permettant d'établir sa situation financière globale. L'appelante n'est pas en 
mesure d'obtenir des informations fiables sur la situation financière de l'intimé. 
L'on ne saurait se satisfaire de simples affirmations ou de pièces bancaires 
incomplètes pour retenir la vraisemblance des allégations de l'intimé. 
 
S'agissant du salaire qu'il perçoit de X______, l'intimé n'a fourni aucune 
comptabilité de cette société, qu'il contrôle à raison d'une moitié, de sorte que l'on 
ignore si celle-ci réalise des bénéfices. Pourtant, la société semble employer un 
directeur et être en mesure de lui verser un salaire régulier, de sorte qu'il est 


- 18/25 - 
 
C/11566/2017 
vraisemblable qu'elle exerce une activité bénéficiaire et que l'intimé pourrait en 
profiter en tant qu'actionnaire. 
 
Enfin, s'agissant des commissions de performance en lien avec L______LTD, 
l'opacité des renseignements fournis par l'intimé ne permet pas de rendre 
vraisemblable qu'il ne percevrait plus de revenu de cette société. En premier lieu, 
la concomitance est troublante entre la cessation de toute forme de rémunération 
versée par cette société - conséquence, selon l'intimé, de la perte de valeur du 
fonds, certes documentée - avec le dépôt de la demande en divorce. Ensuite, l'on 
relèvera, ici encore, qu'aucun bilan, ni compte de pertes et profits n'est produit 
permettant de déterminer les éventuels bénéfices réalisés, en particulier en lien 
avec la commission de gestion de 2% due par les investisseurs. Les attestations 
fournies par O______, dont il est rendu vraisemblable qu'il est l'associé de l'intimé 
dans plusieurs de ses affaires, doivent être appréciées avec circonspection, au vu 
de sa proximité professionnelle avec l'intimé. Enfin, il ressort de la documentation 
bancaire que les montants versés à titre de commissions de performance en lien 
avec ce fonds l'ont été par une société "K______ LTD" - peut-être Q______ LTD, 
l'administratrice du fonds - dont on ignore tout et par O______ en personne, 
aucune explication n'étant fournie sur les rapports obligationnels entre celui-ci et 
l'intimé. En outre, s'agissant de K______ LTD, l'intimé soutient n'avoir jamais 
perçu le moindre rendement par le biais de l'activité de ce fonds, ce qui est peu 
crédible. 
 
Il reste plusieurs autres sources potentielles de revenu dont l'intimé ne dit rien, ni 
durant la vie commune, ni postérieurement, et pour lesquelles il ne fournit pas de 
documentation. 
 
Ainsi, Q______ SA, dont on ne dispose pas de la comptabilité, ne produirait 
aucun revenu selon l'intimé, sans que cela soit rendu vraisemblable. Il en va de 
même de Y______LTD qui détient un compte de trading, sans que l'intimé 
expose quelle est l'activité de cette société et si elle génère des revenus, et de 
AC______, dont on ignore tout. 
 
Par conséquent, si des pièces ont été produites rendant plausible que certaines 
valeurs mobilières détenues par l'intimé ou gérées par lui ont perdu de la valeur 
depuis 2017, cela ne suffit pas encore à rendre vraisemblable une réduction 
significative de ses revenus globaux, au regard des nombreuses zones d'ombre 
planant sur sa situation financière. En particulier l'intimé prétend qu'aucun des 
éléments de sa fortune, qui excède pourtant 10'000'000 EUR, selon sa propre 
estimation qui paraît conservatrice, ne lui rapporte le moindre revenu depuis deux 
ans, ce qui n'est pas crédible pour une personne dont la profession consiste 
précisément à investir et par l'exercice de laquelle il a bâti sa fortune, puisqu'il 
affirme être un self made man. 


- 19/25 - 
 
C/11566/2017 
 
Cette conclusion est encore renforcée par le train de vie que l'intimé allègue. Il 
évoque des charges importantes de famille (soit sa mère et les enfants d'une autre 
union pour un montant annuel approchant 200'000 fr.) dont rien ne permet de 
retenir qu'elles résultent d'une obligation légale ou sujette à exécution forcée, mais 
dont il affirme néanmoins s'acquitter. Il paie annuellement des sommes 
importantes pour un logement à Monaco, soit 120'000 EUR, puis 90'000 EUR 
depuis 2018, ainsi que des sommes très élevées pour un logement inoccupé à 
Genève et un appartement de vacances à AB______ (annuellement près de 55'000 
fr. pour le logement à Genève et plus de 300'000 USD pour le logement en 
______ [AB______]). A ce titre, l'argumentation selon laquelle il ne parviendrait 
pas à vendre ces deux biens sans subir des pertes ne semble pas fondée dans la 
mesure où si la réduction de ses revenus est aussi durable qu'il le prétend, il lui 
serait avantageux de se reloger à Genève dans l'appartement inoccupé, même en 
tenant compte des avantages fiscaux qu'il perdrait, voire de louer les deux 
logements, ce qu'il n'a jamais envisagé. Enfin, il invoque 50'000 fr. par an de frais 
divers liés à sa subsistance, en sus de tous les frais professionnels couverts par 
M______ LTD, ce qui paraît une somme très importante au regard de revenus 
admis de l'ordre de 20'000 EUR par mois et, néanmoins, modeste au regard de la 
sphère sociale dans laquelle il évolue (Monaco, gestion de fortune aux Bahamas, 
AG______ en ______ [AB______], etc.) et des biens dont il s'entoure (véhicules 
de luxe, montres, œuvres d'art, etc.). De surcroît, un seul rappel a été envoyé 
concernant les obligations financières qu'il assume. En résumé, l'intimé assume un 
train de vie très élevé pour lui-même sans que l'on discerne quels moyens il 
emploie pour ce faire. 
 
Par conséquent et compte tenu des éléments du dossier, étant rappelé que l'intimé 
avait une obligation de collaborer à la procédure s'il entendait obtenir une 
réduction de ses obligations financières découlant du droit de la famille, l'intimé 
ne parvient pas à rendre vraisemblable une diminution significative de ses revenus 
depuis la cessation de la vie commune. En particulier, s'il a certes rendu 
vraisemblable que les cours de certaines parts qu'il possède dans des fonds de 
placement avaient perdu de la valeur depuis 2017 et qu'il est vraisemblable qu'il 
n'ait, en lien avec ces parts précisément, pas perçu de commission de 
performance, il n'en demeure pas moins que la situation qu'il expose est à ce point 
opaque qu'on ne saurait en déduire que ses revenus ont diminué dans leur 
globalité. En définitive, la solution retenue par le Tribunal est conforme aux 
éléments du dossier. 
 
4.2.1.2 Quoi qu'il en soit, même à retenir la thèse, peu crédible et non 
vraisemblable en l'état, de l'intimé selon laquelle il aurait perdu tout revenu 
résultant de ses activités de gestion de fortune, mis à part ses honoraires de 
director d'une société, il peut être attendu de lui qu'il entame la substance de sa 
fortune pour assurer l'entretien de sa famille. 


- 20/25 - 
 
C/11566/2017 
 
En effet, le type d'activité financière qu'il pratique, à savoir la gestion de hedge 
funds, soit des produits financiers de type spéculatif, comporte intrinsèquement le 
risque de traverser des périodes où les investissements sont moins rentables et où 
certaines sources de revenus diminuent. Il en découle que des périodes où des 
revenus importants sont générés permettent la constitution de réserves, absorbées 
lors des périodes où les revenus sont moins élevés. 
 
Ainsi, à supposer que l'intimé réalise des revenus moins élevés provisoirement, il 
peut être attendu de lui, au moins pendant la procédure de divorce, qu'il puise dans 
son importante fortune pour compenser la baisse de ses revenus. En particulier, et 
ainsi qu'il l'invoque, il peut vendre ses parts dans les fonds lui appartenant et en 
tirer des liquidités, étant précisé qu'il dispose de parts d'une valeur de plus de 
4'000'000 fr. 
 
A ce sujet, il est contradictoire de soutenir que la vente des biens immobiliers de 
Genève et de AB______ serait impossible depuis deux ans et ne pas envisager de 
les mettre en location, ce qui permettrait de générer un revenu complémentaire 
important. 
 
Par conséquent, en toute hypothèse, il peut être attendu de l'intimé qu'il puise dans 
sa fortune pour maintenir le train de vie de son épouse et de leur fille, pendant la 
procédure de divorce. Il appartiendra à l'intimé de produire toutes pièces 
permettant une vision complète et claire de sa situation financière globale. 
 
4.2.1.3 Demeure la question de la quotité de la contribution d'entretien à laquelle 
peuvent prétendre la fille des parties et l'appelante. 
 
4.2.1.3.1 S'agissant de l'épouse, l'intimé estime avoir rendu vraisemblable qu'elle 
réaliserait des revenus et disposerait d'une fortune importants, et dont il ignorait 
l'existence pendant la vie commune. 
 
La prétendue ignorance de la situation financière de l'appelante durant le mariage 
n'est pas rendue vraisemblable, dans la mesure où l'intimé savait que le contrat de 
mariage avait été conclu selon les souhaits de sa belle-famille pour protéger le 
patrimoine de celle-ci. De plus, il ne ressort pas du dossier qu'une fortune et 
encore moins des revenus seraient à libre disposition de l'appelante. En effet, un 
fait n'est pas rendu vraisemblable par le seul allégué de la partie qui s'en prévaut. 
Or, comme moyens de preuve, l'intimé produit un rapport établi par une société 
qu'il a mandatée et une attestation rédigée par des avocats, qu'il a eux aussi 
mandatés. Ces documents n'ont pas davantage de valeur probante que des allégués 
de partie (ATF 141 III 433 consid. 2.6). En appel, l'intimé ne demande la 
production d'aucune pièce par l'appelante. La situation financière de l'appelante se 
présente différemment de celle de l'intimé. Celui-ci a disposé et fait profiter la 
famille de revenus couvrant intégralement un train de vie luxueux durant 
l'intégralité de la vie commune, étant admis que l'appelante n'a jamais couvert la 


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moindre dépense de la famille. Il en découle que, s'il appartient à l'intimé de 
rendre vraisemblable une baisse durable de revenus au stade des mesures 
provisionnelles, des éventuels revenus et fortune de l'intimée ne sauraient être 
retenus dans la mesure où la convention des parties durant la vie commune reste 
applicable durant la procédure de divorce. 
 
4.2.1.3.2 L'argument de l'intimé selon lequel il incomberait à son épouse de 
diminuer son train de vie doit être écarté, dans la mesure où lui-même évalue à 
quelques 1'100'000 fr. ses charges annuelles incompressibles, ce qui ne dénote 
aucune volonté de diminuer son propre train de vie ou de le conformer à ses 
prétendus revenus réels. 
 
Pour le surplus, l'intimé ne critique pas en détail le train de vie de son épouse, tel 
qu'établi par le premier juge. 
 
4.2.1.3.3 S'agissant de la contribution fixée pour l'entretien de C______ par le 
Tribunal, les besoins de l'enfant ne sont pas remis en cause par les parties, de sorte 
qu'elle sera confirmée pour le montant de 13'600 fr. par mois. 
 
4.2.1.3.4 Reste donc à examiner le grief de l'appelante sur le train de vie fixé par 
le Tribunal en première instance : l'appelante critique le refus de prendre en 
compte un montant de 8'000 fr. par mois à titre de vacances au lieu des 2'500 fr. 
retenus par le Tribunal. 
 
L'appelante se prévaut d'un seul voyage à AK______ en 2016, ayant coûté 
environ 27'000 fr. Or, il ressort des pièces produites que la chambre seule a coûté 
près de 20'000 fr. Celle-ci a été partagée par les époux, voire avec leur fille, de 
sorte que seuls 17'000 fr. correspondant à la moitié des frais hôteliers et au billet 
d'avion peuvent être retenus. En outre, la location de la villa à AL______ l'a été 
pour toute la famille, de sorte que c'est la moitié au plus de cette somme qui peut 
être intégrée dans les charges de l'appelante. Enfin, les vacances à AF______ 
étaient, elles aussi, prévues pour toute la famille et il n'est pas contesté que la 
location du logement de vacances à cet endroit a été résiliée, point sur lequel 
l'appelante ne se prononce pas. En outre, l'appelante estime qu'elle aurait le droit 
de profiter des lieux de vacances qu'étaient AB______ et AF______, où son mari 
louait des biens immobiliers, mais ne chiffre pas ses prétentions à ce titre. Elle se 
contente ainsi d'une évaluation forfaitaire, qui ne correspond pas au calcul concret 
des besoins fondés sur le train de vie, qui doit être rendu vraisemblable par 
l'époux créancier. 
 
Ainsi, la somme mensuelle de 2'500 fr. retenue par le Tribunal apparaît conforme 
au dossier et sera confirmée. 
 
Dès lors que les prétentions de l'appelante seront rejetées sur ce point, il n'y a pas 
lieu de donner suite aux réquisitions de preuve formulées par l'intimé à ce sujet. 


- 22/25 - 
 
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5. 
Le dies a quo des contributions d'entretien est contesté par l'appelante. 
 
5.1 L'ordonnance ne fixe pas le dies a quo des contributions d'entretien dans son 
dispositif. 
 
A teneur de l'art. 173 al. 3 CC, la contribution prend effet - au plus tôt - une année 
avant le dépôt de la requête ou à une date ultérieure, la fixation du dies a quo 
relevant toutefois de l'appréciation du juge (ATF 111 II 103 consid. 4; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_681/2014 du 14 avril 2015 consid. 4.3; 5P.442/2006 du 
8 janvier 2007 consid. 3.2). 
 
L'effet rétroactif ne se justifie que si l'entretien dû n'a pas été assumé en nature ou 
en espèces ou dès qu'il a cessé de l'être (arrêts du Tribunal fédéral 5A_372/2015 
du 29 septembre 2015 consid. 3.1; 5A_591/2011 du 7 décembre 2011 
consid. 5.2). 
 
5.2 L'appelante n'avait pris aucune conclusion en première instance sur cette 
question, de sorte qu'en l'absence de faits nouveaux, elle est irrecevable (art. 317 
al. 2 CPC). 
6. 
L'appelante conclut au versement d'une provisio ad litem en 60'000 fr. pour la 
procédure de divorce. 
 
6.1 La provisio ad litem a pour but de permettre à chaque conjoint de défendre 
correctement ses propres intérêts dans une procédure judiciaire, même de nature 
matrimoniale. D'après la jurisprudence, une provisio ad litem est due à l'époux qui 
ne dispose pas lui-même des moyens suffisants pour assumer les frais du procès 
en divorce (arrêt du Tribunal fédéral 5A_778/2012 du 24 janvier 2013 
consid. 6.1). Le juge ne peut imposer cette obligation que dans la mesure où son 
exécution n'entame pas le minimum nécessaire à l'entretien du conjoint débiteur et 
des siens (ATF 103 Ia 99 consid. 4; arrêts du Tribunal fédéral 5A_778/2012 du 
24 janvier 2013 consid. 6.1; 5A_826/2008 du 5 juin 2009 consid. 2.1). Les 
contributions d'entretien ont en principe pour but de couvrir les besoins courants 
des bénéficiaires, et non de servir, comme la provisio ad litem, à assumer les frais 
du procès en divorce. L'octroi d'une telle provision peut donc être justifié 
indépendamment du montant de la contribution d'entretien (arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_808/2016 du 21 mars 2017 consid. 4.1; 5A_372/2015 du 
29 septembre 2015 consid. 4.1; 5A_448/2009 du 25 mai 2010 consid. 8.2). 
 
Le versement d'une provisio ad litem interviendra lorsque la partie qui la requiert 
ne pourrait pas assumer les frais d'un procès sans recourir à des moyens qui lui 
seraient nécessaires pour couvrir son entretien courant. La situation de besoin peut 
être admise même lorsque les revenus excèdent de peu les besoins courants. Un 
éventuel excédent entre le revenu à disposition et le minimum vital de la partie 
requérante doit être mis en relation avec les frais prévisibles de justice et d'avocat 


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C/11566/2017 
dans le cas concret : l'excédent mensuel devrait lui permettre de rembourser les 
frais de justice dans un délai d'un an s'ils sont peu élevés ou de deux ans s'ils sont 
plus importants. Il est également déterminant que la partie puisse, au moyen de 
l'excédent dont elle dispose, procéder aux avances de frais de justice et d'avocat 
dans un délai raisonnable (FamPra 2008, no 101, p. 965). 
 
6.2 En l'espèce, ainsi qu'il a été retenu ci-dessus, il n'est pas rendu vraisemblable 
que l'appelante disposerait d'une fortune dont elle pourrait tirer des revenus 
suffisamment liquides pour payer ses frais de justice et son avocat. En outre, les 
contributions d'entretien qu'elle perçoit, d'un montant certes important, ne vise pas 
à assurer sa représentation en justice. L'intimé dispose, lui, d'une fortune 
mobilière importante et, potentiellement, liquide. 
 
Il se justifie donc d'octroyer une provisio ad litem à l'appelante. 
 
Le montant réclamé, soit 60'000 fr, ne paraît pas excessif au vu de la complexité 
de la cause, soit notamment de la situation financière complexe de l'intimé, et de 
la valeur litigieuse importante. 
 
L'ordonnance attaquée sera donc réformée en ce sens que l'intimé sera condamné 
à verser 60'000 fr. à l'appelante au titre de provisio ad litem pour la procédure de 
divorce. 
7. 
7.1 Lorsque l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la 
première instance (art. 318 al. 3 CPC). 
 
En l'espèce, la Cour a réformé la décision de première instance en lien avec 
l'octroi de la provisio ad litem. Or, le Tribunal a réservé sa décision sur les frais 
judiciaires et dit qu'il n'était pas octroyé de dépens. Aucune des parties ne 
critiquant cette décision, elle peut être confirmée, au vu de l'issue du litige et de la 
nature familiale de celui-ci (art. 106 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC). 
 
7.2 Les frais judiciaires des deux appels seront fixés à 7'000 fr., y compris les frais 
des deux arrêts sur effet suspensif (art. 24, 31 et 35 RTFMC), compensés à 
concurrence de 2'400 fr. avec l'avance de frais versée par l'intimé, qui demeure 
acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC) et mis à la charge des parties par 
moitié chacune (art. 106 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC). L'appelante sera donc 
condamnée à verser 3'500 fr. à l'Etat de Genève à titre de frais judiciaires d'appel. 
Au même titre, l'intimé versera 1'100 fr. 
 
Au vu de l'issue et de la nature du litige, il ne sera pas octroyé de dépens (art. 106 
al. 1 et 107 al. 1 let. c CPC). A ce sujet, l'appelante a, certes, produit une facture 
d'honoraires de son conseil, mais a renoncé à conclure à des dépens en sa faveur. 
* * * * * 


- 24/25 - 
 
C/11566/2017 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevables les appels interjetés le 18 octobre 2018 par B______ et par A______ 
contre l'ordonnance OTPI/598/18 rendue le 3 octobre 2018 par le Tribunal de première 
instance dans la cause C/11566/2017-18. 
Au fond : 
Annule le chiffre 8 du dispositif de l'ordonnance entreprise et, statuant à nouveau sur ce 
point : 
Condamne A______ à verser 60'000 fr. à B______ à titre de provisio ad litem. 
Confirme pour le surplus l'ordonnance entreprise. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 7'000 fr., les met à charge des parties par moitié et 
les compense à concurrence de 2'400 fr. avec l'avance de frais versée par A______, qui 
demeure acquise à l'Etat de Genève. 
Condamne B______ à verser 3'500 fr. à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services 
financiers du Pouvoir judiciaire, à titre de frais judiciaire d'appel. 
Condamne A______ à verser 1'100 fr. à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services 
financiers du Pouvoir judiciaire, à titre de frais judiciaire d'appel. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Monsieur Ivo BUETTI, président; Madame Sylvie DROIN, Madame Nathalie RAPP, 
juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. 
Le président : 
Ivo BUETTI 
 
La greffière : 
Camille LESTEVEN 
 
 
 
Indication des voies de recours : 


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C/11566/2017 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.