ge_gerichte · ATAS/532/2011 · 2011-05-26 · fr


Siégeant : Georges ZUFFEREY, Président suppléant; Luis ARIAS et Christine 
LUZZATTO, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1487/2009 
ATAS/532/2011 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 26 mai 2011 
8ème Chambre 
 
En la cause 
Madame C___________, domiciliée au Grand-Lancy, comparant 
avec élection de domicile en l'étude de Maître TENCE Tatiana 
 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue de Lyon 97, 1203 Genève 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Madame C___________ (ci-après l’assurée ou la recourante), née en 1967, 
d’origine portugaise, est en Suisse depuis 2004 et a travaillé jusqu’au 31 octobre 
2006 en qualité de repasseuse auprès de l’entreprise X___________. 
2. En octobre 2006, la recourante a mis un terme à son activité professionnelle en 
raison de problèmes de santé. Ses médecins traitants ont diagnostiqué une 
spondylarthrite ankylosante. 
3. La perte de gain maladie a été couverte par la BÂLOISE ASSURANCES, assureur 
de l’entreprise X___________, en fonction de ses obligations contractuelles. 
4. La BÂLOISE a mis en œuvre une expertise médicale et a confié le mandat au Dr 
L___________, rhumatologue FMH. 
5. Dans son rapport du 10 juillet 2007, le Dr L___________ pose les diagnostics 
suivants : 
 
- 
Douleurs lombaires basses et fessières prédominant à droite avec des images de 
sacro-illite bilatérale, secondaires à une probable spondylarthrite ankylosante. 
 
- 
Douleurs de l’épaule et du bras droits avec des signes compatibles avec un 
conflit sous-acromial. 
 
- 
Talalgies inférieures droites et postéro-inférieures gauches chroniques, plutôt 
de nature mécanique. 
 
- 
Hypoesthésie de l’hémicorps droit, atypique, sans autre anomalie à l’examen 
neurologique. 
 
Au sujet de l’appréciation de l’incapacité de travail, le Dr L___________ relève 
« A son poste de repasseuse, la capacité de travail est de 50%, en privilégiant un 
travail de quatre heures par jour, l’après-midi. En effet, lors de spondylarthrite 
ankylosante, les douleurs et la raideur prédominent le matin. » 
 
En ce qui concerne le pronostic relatif à la reprise de travail dans la profession 
exercée (repasseuse), le Dr L___________ précise « Si une partie importante des 
douleurs est due à une spondylarthrite ankylosante, il est probable qu’un traitement 
par inhibiteur du TNFalpha améliore la situation et la capacité de travail. Dans ce 
cas, une reprise de travail à temps complet serait même envisageable. Si ce dernier 
traitement est inefficace, il est alors très probable que les douleurs persistent et 
restent rebelles aux traitements instaurés. » 
 


 
 
 
 
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6. En raison de son état de santé, la recourante a présenté, en date du 20 décembre 
2007, une demande de prestation de l’assurance invalidité. 
7. Dans un rapport médical du 8 janvier 2008, le Dr L___________, rhumatologue 
FMH, pose le diagnostic de spondylarthrite ankylosante ayant des répercussions sur 
la capacité de travail et mentionne une incapacité de travail à 100% dès le 31 
octobre 2006. 
8. A la demande de l’Office cantonal de l’assurance invalidité (ci-après l’OAI), le 
Service médical régional (ci-après le SMR) réalise un examen clinique 
 
- avec répercussion sur la capacité de travail 
 
 
● Probable spondylarthrite ankylosante avec sacro-iléite bilatérale (M45) 
 
 
● Brachialgies droites sur probable conflit sous-acromial (M75.8) 
 
 
- sans répercussion sur la capacité de travail 
 
 
● Fibromyalgie (18/18) 
 
 
● Excès pondéral (BMI 28) 
 
 
● Status post-phlébite de la jambe droite, il y a 2 et 9 ans. 
 
Concernant la capacité de travail exigible, le SMR relève « on peut accepter que 
l’ancienne activité de repasseuse ne soit plus exigible étant donné qu’elle sollicite 
surtout le bras droit et que l’assurée doit probablement aussi lever de temps en 
temps des charges lourdes. Dans une activité adaptée, la capacité de travail est 
cependant entière avec une diminution d’environ 30% due au processus 
inflammatoire. » 
9. Sur mandat de l’OAI, le Dr M___________, psychiatrie et psychothérapie FMH, 
réalise une expertise psychiatrique de la recourante, faisant l’objet d’un rapport du 
29 août 2008. Ce médecin reprend les diagnostics suivants, émanant de l’expertise 
rhumatologique effectuée en février 2008 : 
 
Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail 
 
 
Selon l’expertise rhumatologique effectuée en février 2008 : 
 
Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail 
 
 
● Syndrôme douloureux somatoforme persistant (F45.4) 
 
 
● Excès pondéral 
 
 
● Status post-phlébite de la jambe droite, il y a deux et neuf ans. 
 
 


 
 
 
 
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L’expert qui a, en particulier, effectué des tests, relève « L’échelle de l’anxiété et de 
la dépression de HAMILTON qui montre des signes très légers d’un état anxieux et 
dépressif ce qui correspond à un état mixte anxiodépressif léger (…) Quant au 
DMRS (…) que l’expert réalise tout au long de l’entretien, le principal mécanisme 
de défense psychologique à caractère inconscient utilisé par l’assurée est le 
retournement contre soi-même ou agression passive. ». 
 
Le Dr M___________ relève que, du point de vue psychiatrique, l’assurée ne 
présente pas de pathologie psychiatrique, les légers signes anxieux et dépressifs 
sont à mettre dans l’évolution naturelle du trouble somatoforme présente chez 
l’assurée et ne présentant pas un handicap particulier. Cet expert conclut au fait que 
du point de vue psychiatrique, la capacité de travail est de 100% et que le pronostic 
est plutôt favorable. 
10. Se basant sur les informations de l’employeur ainsi que sur l’ESS, l’OAI a 
déterminé, en comparaison des revenus avec et sans invalidité, une perte de gain 
correspondant à un degré d’invalidité de 11,7%. 
11. En date du 13 novembre 2008, l’OAI a notifié à la recourante un projet de décision 
refusant une rente d’invalidité, en retenant un préjudice économique de 11,7% et en 
se basant sur une exigibilité de 70% dans une activité adaptée. 
12. Par courrier du 28 novembre 2008, le Dr L___________ confirme le diagnostic de 
spondylarthrite ankylosante et précise que la recourante ne peut plus travailler dans 
son activité d’employée de pressing (incapacité de 100%). Mais dans une autre 
activité permettant notamment de changer de position toutes les 45 minutes, la 
capacité de travail pourrait être de 50%. Le Dr L___________ précise encore que la 
recourante doit pouvoir bénéficier de stages professionnels pour pouvoir réorienter 
son activité professionnelle. 
13. S’opposant au projet de décision, la recourante a été entendue par l’OAI. Toutefois, 
maintenant son point de vue, cet Office a notifié une décision de refus de rente, le 
12 mars 2009. 
14. Par acte du 27 avril 2009, Madame C___________ a recouru contre la décision du 
12 mars 2009 en concluant principalement à l’annulation de cette décision, à 
l’ordonnance d’une nouvelle expertise par un rhumatologue neutre et à la 
reconnaissance de l’invalidité de la recourante d’au moins 40% et subsidiairement à 
l’ordonnance de mesures de reclassement professionnel de la recourante et en 
particulier un stage pour tester sa capacité de travail dans une activité adaptée à son 
invalidité. 
15. Dans un courrier du 27 avril 2009 adressé au conseil de la recourante, le Dr 
L___________ confirme les conclusions du recours, en relevant que « Madame 
C__________ doit pouvoir bénéficier d’un reclassement professionnel. Sa capacité 


 
 
 
 
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de travail, dans un travail adapté, n’excède pas 50%... Elle doit pouvoir être testée 
dans un stage pour voir si un travail dans la petite mécanique est possible à 50% ». 
16. Dans un courrier du 30 avril 2009, le Dr L___________ précise que la fibromyalgie 
est un diagnostic qui ne peut être posé que si on a exclu tous les autres diagnostics 
des maladies inflammatoires rhumatismales. Dans le cas de la recourante, le Dr 
L___________ relève qu’il s’ajoutait des douleurs en fin de nuit et une raideur 
matinale qui parlent plus pour une spondylarthrite ankylosante. 
17. Par courrier du 4 juin 2009, l’OAI propose le rejet du recours contre la décision du 
12 mars 2009. L’OAI relève notamment que les atteintes subies par la recourante ne 
sont pas considérées comme incapacitantes au sens de l’assurance invalidité et que 
les limitations exclusivement liées à la spondylarthrite ankylosante permettent 
l’exercice d’une activité adaptée à 70%. 
18. Répondant sur le taux de capacité de travail, le Dr L___________ précise que la 
spondylarthrite ankylosante est une maladie inflammatoire entraînant des douleurs 
plus importantes en fin de nuit avec une raideur matinale de deux à trois heures. 
C’est pour ces raisons qu’il « est difficile de demander à un patient de travailler à 
100%, car son rendement le matin est nul ». 
19. En répliquant, la recourante persiste dans les conclusions de son recours en 
sollicitant préalablement l’ouverture d’enquêtes notamment. 
20. Relevant que le Dr L___________ n’explique pas dans quelle mesure l’état de 
santé de la recourante s’est aggravé depuis l’examen du SMR le 28 février 2008 qui 
justifierait l’admission d’une limitation plus étendue, l’OAI maintient ses 
conclusions visant à la confirmation de la décision attaquée. 
21. Entendue en audience de comparution personnelle, la recourante, qui persiste dans 
les conclusions de son recours, expose : « A l’exception de deux vertèbres, 
l’ensemble de ma colonne vertébrale est douloureuse. J’ai en plus des douleurs du 
côté [du] droit en permanence. Je dois continuellement changer de position assise et 
debout. J’ai en plus des douleurs aux genoux depuis le mois de mars 2009 et selon 
les dires du médecin, l’origine de ces douleurs est également la spondylarthrite 
ankylosante. Le matin, soit jusque vers 11h00, je suis totalement ankylosée et mes 
mouvements sont extrêmement difficiles… Il m’arrive d’être bloquée au milieu de 
la circulation ou de faire des chutes en raison de mon problème de santé. En ce qui 
concerne une éventuelle reprise d’activité à temps partiel, en l’état je ne peux 
absolument pas l’envisager. Je précise toutefois que je ne m’oppose pas à faire une 
démarche en vue d’une activité partielle. ». Pour sa part, l’OAI relevait, à cette 
occasion, que le Dr Nicolas L___________, rhumatologue FMH, mandaté par 
LA BALOISE pour effectuer une expertise, retenait, dans son rapport du 10 juillet 
2007, une capacité de travail de 50% dans l’activité habituelle. 


 
 
 
 
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22. Entendu en audience d’enquêtes le 8 décembre 2009, le Dr L___________, 
rhumatologue, relève notamment : « Je suis Mme C___________ depuis le 
18 décembre 2006 à raison d’une fréquence mensuelle. Je relève que Mme 
C___________ souffre de spondylarthrite ankylosante. Il s’agit d’une maladie qui 
touche le bas de la colonne lombaire. C’est une maladie inflammatoire dont les 
douleurs apparaissent en fin de nuit et provoquent une raideur matinale d’une durée 
d’une à quatre heures. Il s’agit d’une maladie évolutive qui remonte le long de la 
colonne, qui aboutit finalement à ce que l’on appelle la « colonne bambou ». La 
situation de santé de Mme C___________ au mois de décembre 2006 présentait des 
douleurs depuis un an, surtout durant la nuit. A la suite de radios, on a pu constater 
une atteinte aux articulations et, suite à une IRM qui s’est révélée positive, le 
diagnostic de spondylarthrite ankylosante a pu être posé. En revanche, il ne 
s’agissait nullement de fibromyalgie, comme j’ai eu l’occasion de le mentionner 
dans les différents rapports qui figurent au dossier. Travaillant dans un pressing, 
son activité n’était plus du tout adaptée à son état de santé et, dès le 31 octobre 
2006, Mme C___________ a été mise en incapacité de travail par son médecin 
traitant, le Dr N___________. ». Divers traitements tels que des anti-
inflammatoires, du Plaquemil, de la Salazopyrine ainsi que de l’anti-TNF se sont 
avérés inefficaces. Le Dr L___________ poursuit : « Compte tenu de cette 
situation, nous avons donc procédé à une scintigraphie osseuse et nous avons 
constaté que les coudes et les poignets étaient également atteints. ». 
En ce qui concerne la capacité de travail de la recourante, le Dr L___________ précise 
que compte de tenu de l’atteinte moyenne dont elle est victime, Madame 
C___________ n’est pas en mesure d’avoir une activité avant 10h00 ou 11h00 du 
matin malgré sa volonté d’exercer une activité professionnelle et le fait d’avoir 
d’autres atteintes inflammatoires que la colonne, c’est-à-dire des articulations 
périphériques, permet de conclure au fait qu’il s’agit d’une atteinte moyenne. De 
plus, précise encore le Dr L___________, « le fait qu’elle n’ait pas eu d’activité ces 
derniers mois dans le cadre de sa profession de repasseuse permet de dire que Mme 
C___________ serait en mesure de travailler à concurrence de 50% (l’après-midi) 
dans une activité adaptée ». 
A la demande du conseil de la recourante, le Dr L___________ confirme que « Mme 
C___________ ne souffre pas d’une fibromyalgie, ce dernier diagnostic étant un 
diagnostic d’exclusion, c’est-à-dire lorsque tous les autres diagnostics sont exclus et 
qu’il ne reste que la fibromyalgie. En l’occurrence, Mme C___________ souffre de 
façon claire à mes yeux de spondylarthrite ankylosante et ne souffre donc pas de 
fibromyalgie ». 
23. Lors de sa détermination du 14 janvier 2010, l’OAI relève en particulier que, dans 
un courrier du 2 février 2007 adressé au Dr O___________, le Dr Bertrand 
L___________ avait mis en évidence « une fibromyalgie mais également des 
douleurs sacro-iliques et retenait donc le diagnostic de spondylarthrite ankylosante 


 
 
 
 
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accompagnée d’une fibromyalgie. L’OAI relève que l’exclusion du diagnostic de 
fibromyalgie sur laquelle se prévaut le Dr L___________, n’est pas explicable. De 
plus, l’OAI qui insiste sur la possibilité de la recourante d’exercer une activité 
adaptée à ses limitations fonctionnelles dès le matin, maintient ses conclusions 
visant à la confirmation de la décision attaquée. 
24. Par courrier du 19 février 2010, la recourante relève en particulier l’avis du Dr 
L___________ qui n’a gardé qu’un diagnostic de spondyarthrite ankylosante, 
excluant celui de la fibromyalgie. La recourante insiste encore sur le fait qu’elle ne 
manque pas de motivation pour travailler dans la mesure de ses capacités, à savoir à 
50% en tenant compte de ses limitations fonctionnelles. Confirmant les conclusions 
de son recours, la recourante sollicite notamment une expertise externe, 
l’annulation de la décision du 12 mars 2009, l’octroi d’une rente d’invalidité à 
déterminer sur la base de l’expertise ainsi que des mesures de reclassement 
professionnel. 
25. Attentif aux explications fournies par le Dr L___________, notamment au sujet de 
la spondylarthrite ankylosante et considérant la spécificité de cette maladie dont est 
victime la recourante, le Tribunal a ordonné une expertise et a désigné à cet effet le 
Professeur P___________, spécialiste FMH en rhumatologie au CHUV de 
Lausanne. 
26. La mission d’expertise et la désignation de l’expert, soumises aux parties, n’a pas 
fait l’objet de remarques ou questions complémentaires de la part de l’OAI. En 
revanche, la recourante a complété la mission d’expertise par des questions qui ont 
été intégrées à ladite mission. 
27. Dans son rapport d’expertise médicale du 13 octobre 2010, le Prof. P___________ 
pose les diagnostics suivants : 
 
- Ostéite condensante des ilions (apparue durant la deuxième grossesse en 2000-
2001) 
 
- Fibromyalgie avec surcharge fonctionnelle majeure 
 
Dans le cadre de l’appréciation du cas, le Prof. P___________ relève : « On doit, 
chez Madame C___________, se poser la question du diagnostic différentiel entre 
ostéite condensante des ilions et une sacro-iliite dans le cadre d’une spondylarthrite 
ankylosante, ce dernier diagnostic ayant été retenu jusqu’à maintenant. Plusieurs 
éléments sont à retenir contre un diagnostic de spondyarthrite ankylosante ; en 
effet, il n’a pas été mis en évidence d’élévation des paramètres inflammatoires et 
pas d’image d’érosion au niveau des articulations sacro-iliaques notamment à 
l’IRM. La non-réponse clinique à un traitement anti-TNF d’Humira pendant 
plusieurs mois en 2007, puis d’Enbrel ces derniers mois sont des arguments 
importants contre un diagnostic de spondylarthrite ankylosante. En outre, l’absence 


 
 
 
 
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de l’antigène d’histocompatibilité B27, antigène trouvé dans 90% des 
spondylarthrites ankylosantes, est également un facteur décisif contre ce diagnostic. 
Il faut donc envisager chez Madame C___________ le diagnostic d’ostéite 
condensante des ilions. Les discrets signes d’hyperactivité des sacro-iliaques 
notamment en gauche en scintigraphie et les discrètes modifications à l’imagerie 
IRM sont des arguments en faveur d’une certaine évolutivité probablement en 
direction d’une arthrose, modérée certes, des atteintes sacro-iliaques (légère 
ostéophyte présente sur les clichés standards). 
 
En ce qui concerne les douleurs des membres, notamment du bras droit, on peut 
raisonnablement écarter un diagnostic d’arthropathie inflammatoire, notamment 
liée à une spondylarthrite ankylosante, ou celui d’arthrose pour les expliquer. Elles 
entrent bien au contraire dans le cadre d’un trouble apparenté à une fibromyalgie. Il 
s’ajoute une surcharge fonctionnelle majeure chez Madame C___________ avec la 
mise en évidence de plusieurs signes de non organicité. ( …) 
 
Il faut relever par ailleurs chez cette patiente, une perte pondérale considérable, 
laquelle pourrait être attribuée d’une part au régime alimentaire qu’elle a fait, 
d’autre part à la prise régulière de Lasix donné par son médecin traitant. Il n’y a 
apparemment pas de signe d’une affection des organes sous-jacente qui serait 
susceptible d’expliquer cette perte pondérale. Il faut noter également que cette 
patiente n’est pas tabagique ni éthylique. Il faut noter enfin qu’elle a eu des 
problèmes gynécologiques ayant amené récemment à un traitement sur le col 
utérin. ». 
 
Répondant aux questions, le Prof. P___________ relève, en particulier, que le 
diagnostic de spondylarthrite ankylosante peut être raisonnablement mis de côté 
chez cette patiente au bénéfice de celui d’ostéite condensante des ilions et précise 
que malgré la bénignité de la condition, on peut considérer néanmoins que l’atteinte 
liée à l’ostéite condensante peut constituer chez la recourante une atteinte 
légèrement invalidante. En outre, le Prof. P___________ insiste sur le fait que le 
diagnostic de spondylarthrite ankylosante peut être écarté chez cette patiente et 
c’est bien celui d’ostéite condensante des ilions qui doit être retenu. Le 
Prof. P___________ précise encore : « Une ostéite condensante des ilions peut 
s’accompagner de douleurs à l’effort, mais pas de douleurs permanentes. En 
revanche, la fibromyalgie quant à elle entraîne des douleurs quasi permanentes, une 
raideur prolongée, de la fatigue, ainsi que des troubles du sommeil. Il faut relever 
qu’il y a aussi chez cette patiente, un syndrome des jambes sans repos lequel 
s’apparente à un trouble fonctionnel. ». 
 
Au sujet du degré d’intensité de l’atteinte, le Prof. P___________ indique que 
l’atteinte paraît chez la recourante d’intensité faible au vu de paramètres 
inflammatoires normaux et au vu des données de la littérature qui indiquent que 
l’évolution de l’ostéite condensante des ilions est favorable. 


 
 
 
 
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Constatant l’existence d’une capacité résiduelle de travail, le Prof. P___________ 
relève que sur le plan somatique, la capacité de travail est de 100% dans l’activité 
lucrative exercée, mais le rendement est diminué de 30% ; la capacité résiduelle est 
donc de 70%. Enfin, le Prof. P___________ précise que des mesures d’ordre 
médical et d’ordre professionnel peuvent améliorer la capacité de travail et que, sur 
le plan de l’affection rhumatologique de base, le pronostic est décrit comme 
excellent. 
28. Interpellé, l’OAI a soumis le rapport d’expertise du Prof. P___________ au SMR 
qui relève : « Pour l’expert, une spondylarthrite ankylosante peut être écartée et le 
diagnostic d’ostéite condensante des ilions peut être retenu. Il mentionne que cette 
atteinte peut constituer une atteinte légèrement invalidante. Pour lui, cette affection 
peut occasionnellement entraîner des blocages au début mais les conséquences dans 
la vie courante et dans un poste de travail sont minimes. L’expert mentionne donc 
sur le plan somatique la capacité de travail de 100% dans l’activité lucrative et 
exercée mais le rendement est diminué de 30% avec donc une capacité de travail de 
70% qui peut être retenue. Pour l’expert, le pronostic concernant l’ostéite 
condensante des ilions est excellent. L’expert arrive donc quasi aux mêmes 
conclusions que le rapport SMR du 17 octobre 2008 à ceci près que la capacité de 
travail dans l’activité habituelle est également de 70%. Au vu de ce qui précède, 
nous ne pouvons que confirmer les conclusions de cette expertise et modifier le 
rapport SMR du 17 octobre 2008 dans ce sens, à savoir une incapacité de travail de 
30% dès le 31.10.2006 dans toute activité. » Pour sa part, l’OAI estime que le 
rapport d’expertise du Prof. P___________ possède pleine valeur probante et se 
rallie à ses conclusions, en particulier s’agissant de la capacité de travail présentée 
par la recourante dans l’activité habituelle et adaptée. L’OAI conclut donc à la 
confirmation de la décision attaquée. 
29. De son côté, la recourante, qui est dans une totale incompréhension sur sa propre 
situation médicale, relève tout d’abord que sa maladie n’a pas pu provoquer une 
perte de poids puisqu’elle a perdu du poids deux ans après son arrêt de travail en 
2006, sans faire de régime particulier d’une part et d’autre part les problèmes 
gynécologiques (opération suite à un virus) étaient, selon elle, tout à fait étrangers à 
sa maladie. Sur les conclusions de l’expertise, la recourante, qui a toujours insisté 
sur le fait qu’elle souhaitait à tout prix pouvoir bénéficier de mesures 
professionnelles de réinsertion, persiste à requérir de pouvoir bénéficier de telles 
mesures. La recourante qui prend note du fait que l’expert estime que sa capacité de 
travail peut être améliorée par des mesures d’ordre médical, sollicite la Cour de 
céans d’ordonner à l’OAI la mise en œuvre de ces mesures. Enfin la recourante 
sollicite l’audition de l’expert et une confrontation avec le Dr L___________. 
 


 
 
 
 
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EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la Chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Du point 
de vue temporel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au 
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits et le juge des 
assurances sociales se fonde en principe, pour apprécier une cause, sur l'état de fait 
réalisé à la date déterminante de la décision litigieuse (ATF 129 V 1 consid. 1, 
127 V 467 consid. 1 et les références). C'est ainsi que lorsqu'on examine le droit 
éventuel à une rente d'invalidité pour une période précédant l'entrée en vigueur de 
la LPGA, il y a lieu d'appliquer l'ancien droit pour la période jusqu'au 31 décembre 
2002 et la nouvelle réglementation légale après cette date (ATF 130 V 433 consid. 
1 et les références). 
En l'espèce, la décision litigieuse du 12 mars 2009, de même que les faits à la base 
de la présente cause, sont postérieurs à l'entrée en vigueur de la LPGA ainsi qu'à 
l'entrée en vigueur, le 1er janvier 2004, des modifications de la LAI du 21 mars 
2003 (4ème révision). Par conséquent, du point de vue matériel, le droit éventuel à 
une rente d'invalidité doit être examiné au regard des nouvelles normes de la LPGA 
et des modifications de la LAI consécutives à la 4ème révision de cette loi 
(ATF 130 V 445 et les références; voir également ATF 130 V 329), en tenant 
compte, le cas échéant, des modifications intervenues dans le cadre de la 5ème 
révision de la LAI entrée en vigueur le 1er janvier 2008. 
3. Enfin, la loi fédérale du 16 décembre 2005 modifiant la LAI est entrée en vigueur le 
1er juillet 2006 (RO 2006 2003), apportant des modifications qui concernent 
notamment la procédure conduite devant le Tribunal cantonal des assurances (art. 
52, 58 et 61 let. a LPGA). Le présent cas est soumis au nouveau droit, dès lors que 
le recours de droit administratif a été formé après le 1er juillet 2006 (ch. II let. c des 
dispositions transitoires relatives à la modification du 16 décembre 2005). 
4. Déposé dans les forme et délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 à 
60 LPGA). 
5. Est litigieuse la question de savoir si les troubles présentés par la recourante 
constituent une invalidité au sens de l’AI engendrant une incapacité de gain. 


 
 
 
 
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6. a) Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie 
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Pour qu’une invalidité soit 
reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu’un diagnostic médical pertinent soit 
posé par un spécialiste et que soit mise en évidence une diminution importante de la 
capacité de travail (et de gain) (ATF 127 V 299). Ainsi, pour pouvoir calculer le 
degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de 
documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui 
fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à 
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour 
déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré 
(ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 
consid. 1). 
b) Selon la jurisprudence et la doctrine, l’autorité administrative ou le juge ne doit 
considérer un fait comme prouvé que lorsqu’ils sont convaincus de sa réalité 
(KUMMER, Grundriss des Zivilprozessrechts, 4ème édition Berne 1984, p. 136 ; 
GYGI, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2ème édition, p. 278 ch. 5). Dans le domaine 
des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 126 V 360 consid. 5 let. b 125 V 195 consid. ch. 2 et les 
références). 
7. En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une 
expertise médicale, a fortiori judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de 
mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice ou de 
l’administration afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. 
Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise 
(judiciaire) le fait que celle-ci contienne des contradictions, ou qu'une sur expertise 
ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante. En 
outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre 
sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, 
selon les cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge 
ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle 
expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les références). 
En effet, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le 
domaine des assurances sociales, l'administration est tenue d'ordonner une 
instruction complémentaire lorsque les allégations des parties et les éléments 


 
 
 
 
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ressortant du dossier requièrent une telle mesure. En particulier, elle doit mettre en 
œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux 
du cas (ATF 117 V 283 consid. 4a; RAMA 1985 K 646 p. 240 consid. 4). En 
revanche, si l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation 
consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent 
procéder d'office, sont convaincus que certains faits présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus 
modifier cette appréciation, il est superflu d'administrer d'autres preuves 
(appréciation anticipée des preuves; ATF 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid. 
3c, 120 Ib 229 consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c et la référence). Une telle manière 
de procéder ne viole pas le droit d'être entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. (SVR 2001 
IV n° 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l'empire de l'art. 4 aCst. 
étant toujours valable (ATF 124 V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d et l'arrêt 
cité). 
8. Au sujet des expertises, la jurisprudence du Tribunal fédéral a précisé : « L'on peut 
et doit attendre d'un expert médecin, dont la mission diffère ici clairement de celle 
du médecin traitant, notamment qu'il procède à un examen objectif de la situation 
médicale de la personne expertisée, qu'il rapporte les constatations qu'il a faites de 
façon neutre et circonstanciée, et que les conclusions auxquelles il aboutit 
s'appuient sur des considérations médicales et non des jugements de valeur. D'un 
point de vue formel, l'expert fera preuve d'une certaine retenue dans ses propos 
nonobstant les controverses qui peuvent exister dans le domaine médical sur tel ou 
tel sujet: par exemple, s'il est tenant de théories qui ne font pas l'objet d'un 
consensus, il est attendu de lui qu'il le signale et en tire toutes les conséquences 
quant à ses conclusions. Enfin, son rapport d'expertise sera rédigé de manière sobre 
et libre de toute qualification dépréciante ou, au contraire, de tournures à 
connotation subjective, en suivant une structure logique afin que le lecteur puisse 
comprendre le cheminement intellectuel et scientifique à la base de l'avis qu'il 
exprime » (voir à ce sujet MEINE, L'expert et l'expertise - critères de validité de 
l'expertise médicale, p. 1 ss., ainsi que PAYCHÈRE, Le juge et l'expert - plaidoyer 
pour une meilleure compréhension, page 133 ss., in : L'expertise médicale, éditions 
Médecine & Hygiène, 2002; également ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 
consid. 1c et les références). 
9. S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité 
de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les références, 
RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2). 


 
 
 
 
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10. En l’espèce, figurent notamment au dossier, un rapport d’expertise du Dr 
L___________, rhumatologue FMH, adressé au médecin-conseil de la BALOISE 
ASSURANCES du 20 juillet 2007, un examen clinique rhumatologique du 28 
février 2008 émanant du SMR, un rapport d’expertise psychiatrique du 29 août 
2008, expertise réalisée par le Dr M___________, psychiatrie et psychothérapie 
FMH, à la demande de l’OAI, plusieurs rapports médicaux établis par le Dr 
L___________, spécialiste FMH médecine interne - rhumatologie, et un rapport 
d’expertise médicale, du 13 octobre 2010, réalisée par le Prof.. P___________, 
spécialiste FMH en rhumatologie, sur mandat de la Cour de céans. 
11. Dans son rapport d’expertise du 10 juillet 2007, le Dr L___________ fait 
notamment état, dans ses diagnostics, de douleurs lombaires basses et fessières 
prédominant à droite avec des images de sacro-iliite bilatérale, secondaires à une 
probable spondylarthrite ankylosante. Ce médecin conclut à une capacité de travail 
de 50% en privilégiant un travail de quatre heures par jour, l’après-midi. 
12. Dans l’ensemble de ses rapports adressés soit à l’OAI soit au conseil de la 
recourante, le Dr L___________ pose toujours le diagnostic de spondylarthrite 
ankylosante. Si le Dr L___________ estime que la recourante est en incapacité de 
travail à 100% dans son activité d’employée de pressing, en revanche sa capacité de 
travail n’excède pas 50% dans une activité adaptée et est d’avis que la recourante 
doit pouvoir bénéficier de stages professionnels pour pouvoir réorienter son activité 
professionnelle. Lors de l’audience d’enquêtes, le Dr L___________ a confirmé 
que la recourante serait en mesure de travailler à concurrence de 50% (l’après-midi) 
dans une activité adaptée en précisant encore qu’elle souffrait de façon claire de 
spondylarthrite ankylosante et non de fibromyalgie 
13. Le rapport de l’examen clinique rhumatologique réalisé, le 28 février 2008, par le 
SMR fait état, en particulier, des diagnostics de probable spondylarthrite 
ankylosante avec sacro-iléite bilatérale et de brachialgies droites sur probable 
conflit sous acromial. Ce rapport fait également mention notamment d’un 
diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail de fibromyalgie. Se 
prononçant sur le contenu de ce rapport, le Dr Q___________, SMR, préconise, vu 
le diagnostic de fibromyalgie, une expertise psychiatrique dont le mandat a été 
confié au Dr M___________. Cet examen clinique décrit l’anamnèse aussi bien 
familiale, professionnelle, que l’anamnèse actuelle générale et par système 
(neurologique, cardiovasculaire, respiratoire, gastro-intestinal et urogénital). Ce 
rapport fait également état de l’anamnèse ostéoarticulaire et psychosocial et pose 
des diagnostics clairs bien qu’admettant la probabilité d’une spondylarthrite 
ankylosante (comme le mentionne d’ailleurs le Dr L___________ dans son rapport 
du 10 juillet 2007 et le Dr M___________ dans son rapport du 29 août 2009). 
14. Lors de son expertise, le Dr M___________ a pris en considération aussi bien 
l’anamnèse, en examinant les différentes démarches et avis médicaux émis 


 
 
 
 
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auparavant (rapports médicaux et expertise), que les plaintes et données subjectives 
de la recourante et le statut clinique. L’expert a également effectué des tests, à 
savoir l’échelle de l’anxiété et de la dépression de HAMILTON qui montre des 
signes très légers d’un état anxieux et dépressif ce qui correspond à un état mixte 
anxiodépressif léger et un DMRS, réalisé tout au long de l’entretien, qui montre que 
le principal mécanisme de défense psychologique à caractère inconscient utilisé par 
l’assurée est le retournement contre soi-même ou agression passive. Dans le cadre 
de son appréciation, l’expert relève que l’assurée ne présente pas de pathologie 
psychiatrique et conclut, du point de vue psychiatrique, à une capacité de travail de 
100%. 
15. Enfin, le rapport d’expertise du Prof. P___________ contient une anamnèse claire, 
l’expert a pris en compte les données subjectives de la recourante, formule des 
constations objectives et a procédé à des examens complémentaires avant de poser 
les dignaostics avec influence sur la capacité de travail. Dans le cadre de 
l’appréciation du cas, le Prof P___________ s’exprime clairement sur les éléments 
qui permettent de retenir, en particulier, le diagnostic d’ostéite condensante des 
ilions qui peut constituer une atteinte légèrement invalidante, et d’écarter le 
diagnostic de spondylarthrite ankylosante. Au sujet de la capacité résiduelle de 
travail, le Prof. P___________ précise que, sur le plan somatique, la capacité de 
travail est de 100% dans l’activité lucrative exercée, mais le rendement est diminué 
de 30%, la capacité résiduelle étant donc de 70%. Le Prof. P___________ relève 
encore que la capacité de travail peut être améliorée par des mesures d’ordre 
médical et professionnel. 
16. Au sujet de la valeur probante d’un rapport médical, le Tribunal fédéral a rappelé 
dans un arrêt du 2 février 2010 (9C_603/2009) : « En ce qui concerne la valeur 
probante d’un rapport médical, ce qui est déterminant, c’est que les points litigieux 
aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des 
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées 
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance de l’anamnèse, 
que les description du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale 
soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient dûment motivées. Au 
demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante n’est ni l’origine du 
moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise mais bel et 
bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 353 ; 122 V 157 consid. 1c p. 160 
et les références). » 
17. Prenant en considération l’examen clinique rhumatologique du 28 février 2008 du 
SMR, le rapport d’expertise du Dr M___________ du 29 août 2009 ainsi que 
l’expertise du Prof. P___________ du 13 octobre 2010, il sied de relever que ces 
rapports ont été établis en pleine connaissance de l’anamnèse, en prenant en compte 
les plaintes exprimées par la recourante avec une appréciation claire du contexte 
médical et de la situation médicale. En outre, le Prof. P___________ pose un 


 
 
 
 
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diagnostic clair d’ostéite condensante des ilions et non de spondylarthrite 
ankylosante alors que de son côté le Dr M___________ affirme clairement que la 
recourante ne présente pas de pathologie psychiatrique et conclut, du point de vue 
psychiatrique, à une capacité de travail de 100%. Ces rapports et expertises 
remplissent tous les réquisits définis par la jurisprudence pour leur attribuer pleine 
valeur probante. 
18. Enfin, il convient de relever que le diagnostic de fibromyalgie avec surcharge 
fonctionnelle majeure retenu par le Prof. P___________ ne saurait constituer une 
atteinte invalidante. En effet, d’une part le Dr L___________ constatait que la 
recourante souffrait d’une spondylarthrite ankylosante qui excluait le diagnostic de 
fibromyalgie et d’autre part le Dr M___________ concluait au fait que la 
recourante ne présentait pas de pathologie psychiatrique. 
19. En conclusion sur ce point, la Cour retiendra que la recourante a une capacité de 
travail de 70% comme cela ressort aussi bien des conclusions du rapport d’expertise 
du Prof. P___________ que des déterminations de l’OAI. 
20. Il y a dès lors lieu de procéder à la comparaison des revenus avec et sans invalidité 
de la recourante pour déterminer son degré d'invalidité 
a) Selon la jurisprudence, ce sont les circonstances qui prévalaient au moment de la 
naissance éventuelle du droit à la rente qui sont déterminantes pour procéder à la 
comparaison des revenus; les revenus avec et sans invalidité doivent être 
déterminés au même moment; les modifications de revenus susceptibles 
d'influencer le droit à la rente, survenues jusqu'au moment où la décision est 
rendue, doivent être prises en compte (ATF 129 V 222). Le revenu sans invalidité 
doit en principe être déterminé en fonction du gain que l'assuré réaliserait 
effectivement s'il était en bonne santé, soit généralement du dernier salaire réalisé 
par l'assuré avant la survenance de son invalidité (RAMA 1993 n° U 168 p. 101, 
consid. 3b et les références). Or, la révision au sens de l'art. 41 LAI ne saurait 
fonder une nouvelle évaluation inconditionnelle du droit à la rente (ATF 112 V 372 
consid. 
2b 
et 
376 
consid. 
4; 
Meyer-Blaser, 
Bundesgesetz 
über 
die 
Invalidenversicherung (IVG), p. 253 sv, ad 41 LAI), soit sans que n'existe une 
modification de la situation ayant concrètement des effets sur la capacité de gain de 
l'assuré. 
b) Quant au revenu de l'activité raisonnablement exigible, il doit être déterminé en 
se référant aux conditions d'un marché du travail équilibré et structuré offrant un 
éventail d'emplois diversifiés. Il s'agit donc d'une notion théorique (FRÉSARD, 
L'assurance-accidents obligatoire, in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht 
[SBVR], Soziale Sicherheit, Bâle, 1998, n° 77). Lorsque l'assuré ne reprend pas 
d'activité lucrative, la comparaison peut se faire au moyen de tabelles statistiques 
publiées par l'Office fédéral de la statistique (ATF 126 V 76 consid. 3a/bb et les 


 
 
 
 
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références) S'agissant des statistiques, on se référera aux salaires bruts standardisés, 
en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale (ATF 124 V 321). 
c) La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent être 
réduits dépend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du 
cas particulier (limitations liées au handicap, âge, années de service, 
nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux d'occupation) et résulte d'une 
évaluation dans les limites du pouvoir d'appréciation. Une déduction globale 
maximum de 25% sur le salaire statistique permet de tenir compte des différents 
éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité lucrative (ATF 126 V 75 
consid. 5b/aa-cc). 
En l'espèce, l’OAI s’est basé sur le tableau TA1 secteur production de l’Enquête 
suisse sur la structure des salaires 2006 (avec une réactualisation ISS 2007) 
indiquant qu’une femme travaillant dans une activité de niveau 4 peut espérer 
réaliser un salaire annuel de 51'027 fr. correspondant à 35'719 fr. pour une capacité 
de travail de 70%. Considérant que le SMR avait tenu compte des limitations 
fonctionnelles pour se prononcer sur une capacité de travail de 70%, un abattement 
supplémentaire n’a pas été retenu. En outre, selon les informations de l’ancien 
employeur, la recourante a perçu, pour l’année 2005, un salaire de 39'368 fr., ce qui 
correspond à 40'474 annuellement pour 2007 avec une réactualisation selon les ISS. 
La comparaison du revenu avec invalidité avec le revenu sans invalidité 
(40'474 fr. – 35’719 fr. x 100 / 40’474 fr) conduit à un degré d’invalidité de 11,7% 
n’ouvrant pas droit à une rente de l’assurance-invalidité. 
Au vu de ce qui précède, il y a lieu de constater que, sur la base de la comparaison 
des revenus qui est correcte, la décision de l'intimé est justifiée. 
21. Il reste à examiner si l’assurée peut prétendre à des mesures d’ordre professionnel 
Dans un arrêt du 3 février 2010 (9C_298/2009) le Tribunal fédéral a rappelé que la 
réadaptation a la priorité sur la rente dont l’octroi n’entre en ligne de compte que si 
une réadaptation suffisante est impossible (art. 7 al. LPGA ; ATF 121 V 190 
consid. 4a et c p. 191 s. ; arrêt 9C_186/2009 du 29 juin 2009 consid. 3.2). Saisie 
d’une demande de rente ou appelée à se prononcer à l’occasion d’une révision de 
celle-ci, l’adminsitration doit donc élucider d’office, avant toute chose, la question 
de la réintégration de l’assuré dans le circuit économique (ATF 108 V 212, 
99 V 48). 
Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA) imminente ont 
droit aux mesures de réadaptation qui sont nécessaires et de nature à rétablir leur 
capacité de gain, à l'améliorer, à la sauvegarder ou à en favoriser l'usage (art. 8 al. 1 
LAI). Celles-ci comprennent en particulier des mesures d'ordre professionnel 


 
 
 
 
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(orientation professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement 
professionnel, service de placement; art. 8 al. 3 let. b, 15 à 18 LAI). 
Le fait que l'assuré ne peut plus exercer sa profession antérieure ne suffit pas, à lui 
seul, pour fonder un droit à un reclassement. L'assuré n'a pas droit à des mesures de 
réadaptation s'il ne subit pas une perte de gain permanente ou de longue durée 
(20 % au moins) dans une activité raisonnablement exigible et pouvant être exercée 
sans autres mesures de réadaptation (ATF 124 V 110 consid. 2b et les références). 
En l’espèce, de la comparaison des revenus, il résulte un taux d’invalidité de 11,7% 
qui est inférieur au seuil minimum de 20% prévu par la jurisprudence pour ouvrir la 
droit à une mesure de réadaptation. 
En conséquence, la Cour de céans ne retiendra pas, en faveur de la recourante, un 
droit à des mesures de réadaptation. 
22. Au vu des mesures d’instruction menées par le tribunal, il n’y a pas lieu de donner 
suite à la requête de la recourante d’ordonner l’audition de l’expert et une 
confrontation avec le Dr L___________, notamment le rapport d’expertise du 
Prof. P___________ étant suffisamment explicite et convaincant. 
23. Ainsi, le recours mal fondé sera rejeté. La recourante qui succombe n'aura pas droit 
à des dépens. Elle sera condamnée à un émolument fixé à 200 fr. selon l'art. 69 
al. 1bis LAI. 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR DE JUSTICE, CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Met un émolument de 200 fr. à la charge de la recourante. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la Loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF ; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Florence SCHMUTZ 
 
Le président suppléant 
 
 
 
 
Georges ZUFFEREY 
 
 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le