ge_gerichte · ATAS/7/2012 · 2012-01-10 · fr


Siégeant : Doris GALEAZZI, Présidente; Evelyne BOUCHAARA et Christine 
TARRIT-DESHUSSES, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1400/2011 
ATAS/7/2012 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 10 janvier 2012 
1ère Chambre 
 
En la cause 
Monsieur G__________, domicilié à Collonges sous Salève, 
FRANCE, comparant avec élection de domicile en l'étude de 
Maître Romolo MOLO 
 
 
recourant 
contre 
SUVA, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, 6002 LUCERNE, 
comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Didier 
ELSIG 
intimé 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur G__________ (ci-après l'assuré), né en 1968, a travaillé en tant que 
carreleur dès le 7 janvier 2008 pour X__________. A ce titre, il était assuré contre 
les accidents et les maladies professionnelles auprès de la SUVA, CAISSE 
NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS (ci-après 
SUVA). 
2. Le 29 juillet 2009, l'employeur de l'assuré a déclaré à la SUVA un accident survenu 
la veille sur un chantier. L'assuré s'était coupé avec un carreau à la main gauche. Le 
Dr L__________, médecin auprès de la CLINIQUE DE CAROUGE, a attesté d'une 
incapacité de travail totale du 28 juillet au 16 août 2009 dans un certificat daté du 
29 juillet 2009. Cette incapacité a par la suite été prolongée par différents médecins. 
3. Le Dr M_________, spécialiste en radiologie, a procédé à l'échographie de la face 
palmaire du poignet gauche le 8 septembre 2009. Dans son rapport du lendemain, il 
a fait état d'une déchirure de la partie antérieure du tendon flexor carpi ulnaris 
(FCU) sans anomalie significative du nerf ulnaire, de ses branches et de l'artère 
ulnaire, ainsi que d'une discrète irrégularité de la corticale de l'os crochu, présentant 
un aspect parfaitement normal au scanner. 
4. Les Drs N_________ et O_________ des HÔPITAUX UNIVERSITAIRES DE 
GENÈVE (HUG) ont procédé à un électroneuromyographe (ENMG) de l'assuré le 
9 novembre 2009. Ils ont conclu à l'absence d'atteinte lésionnelle du nerf cubital 
gauche, en relevant néanmoins une petite amplitude de la réponse motrice du nerf 
médian gauche et un potentiel de fasciculation isolé dans un muscle dépendant du 
nerf ulnaire gauche sans signification pathologique certaine. 
5. La Dresse P_________, spécialiste FMH en neurologie, a établi un rapport le 16 
novembre 2009. Dans l'anamnèse, elle a signalé que l'assuré avait ressenti une 
douleur dans l'épaule au moment de l'accident. Depuis la suture de la plaie, l'assuré 
avait des douleurs dans tout le bras, notamment dans le poignet vers la cicatrice, 
avec des sensations de décharges, de démangeaisons et de fourmillements. Il 
signalait également des sensations de brûlure et d'électricité dans le bord interne de 
la main et de l'annulaire et du petit doigt. La neurologue a conclu à un syndrome 
douloureux post-traumatique avec des douleurs diffuses dans le bras gauche, des 
dysesthésies sur la cicatrice au poignet, sur le bord interne et aux deux derniers 
doigts de la main gauche, en relevant qu'il n'y avait pas d'atteinte du nerf cubital 
gauche selon l'ENMG du 9 novembre 2009. Elle préconisait une augmentation de la 
posologie du traitement médicamenteux. 
6. Dans son rapport du 11 décembre 2009, le Dr Q_________, médecin auprès de 
l'Unité de chirurgie de la main des HUG, a diagnostiqué une plaie du poignet avec 


 
 
 
 
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section du fléchisseur ulnaire du carpe et d'un complex regional pain syndrom. 
L'incapacité de travail était totale depuis le 26 août 2009. 
7. Dans son rapport du 9 février 2010, la Dresse R_________, médecin auprès du 
Département de chirurgie des HUG, a posé le diagnostic de plaie superficielle du 
poignet gauche qui avait évolué en algoneurodystrophie. L'incapacité de travail 
était totale jusqu'au 28 février 2010 en tout cas. 
8. Un collaborateur de la SUVA a eu un entretien avec l'assuré en date du 5 mars 
2010. Ce dernier s'est plaint de douleurs à la palpation au niveau de la plaie, ainsi 
que de lancées allant de l'auriculaire au coude, puis à l'épaule, survenant sans raison 
apparente. Les lancées au niveau de l'épaule limitaient ses mouvements. Lors de 
tels épisodes, il avait l'impression d'avoir la main enflée, car elle était très engourdie 
avec des fourmillements également présents dans les doigts. Il éprouvait des 
difficultés à tendre le majeur gauche, ce mouvement provoquant une douleur jusque 
dans le coude. Lorsqu'il exécutait ce mouvement, il ne pouvait plier l'annulaire et 
l'auriculaire. Au coucher, il ressentait une gêne dans tout le bras avec une sensation 
de décharges électriques. Il ne s'expliquait pas les douleurs à l'épaule, car il n'avait 
pas subi de coup ou de choc à cette articulation lors de son accident. En revanche, il 
avait dû forcer avec ses deux bras pour casser le carrelage, même s'il s'agissait 
d'une activité habituelle pour lui. 
9. Le 22 mars 2010, la SUVA a communiqué le cas à l'OFFICE DE L'ASSURANCE-
INVALIDITE (OAI) et a joint la demande remplie par l'assuré le 5 mars 2010. 
10. Le Dr S_________, spécialiste FMH en radiologie, a procédé à une scintigraphie 
osseuse du rachis et des membres supérieurs le 6 avril 2010. Il a conclu à une 
discrète asymétrie d'activité en faveur de la tête humérale gauche et de l'apophyse 
coracoïde de l'omoplate gauche, non spécifique, pouvant corréler un élément 
d'arthropathie à minima à ce niveau. Il n'existait en revanche pas d'argument en 
faveur d'une algoneurodystrophie du membre supérieur gauche. 
11. Le 12 avril 2010, l'employeur a fait parvenir à la SUVA les récapitulatifs salariaux 
de l'assuré. Il en ressort que celui-ci a réalisé un revenu brut de 71'127 fr. 75 en 
2008 et de 67'928 fr. 05, indemnités journalières pour accident à hauteur de 
25'556 fr. 30 incluses en 2009. La rémunération horaire de l'assuré était de 32 fr., 
auxquels s'ajoutaient des indemnités de 8.33 % pour le 13ème salaire et de 10.64 % 
pour les vacances. L'horaire de travail était de 42 heures hebdomadaires. 
12. Une IRM de l'épaule gauche de l'assuré a été réalisée par le Dr T_________, 
spécialiste FMH en radiologie, le 22 avril 2010. Ce médecin a conclu qu’il n’y avait 
pas d'argument formel en faveur d'une composante d'algodystrophie, en soulignant 
néanmoins qu'un tel diagnostic pouvait être difficile à poser au moyen d'une IRM, 
ni d’argument en faveur d'une lésion de la coiffe des rotateurs. Il existait une petite 
composante de bursite sous-acromio-deltoïdienne. 


 
 
 
 
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13. Le Dr U_________, spécialiste FMH en chirurgie et médecin d'arrondissement de 
la SUVA, a examiné l'assuré le 3 mai 2010. Dans son rapport du 12 mai, ce 
médecin a résumé le dossier de l'assuré et relaté ses plaintes comme suit. L'assuré 
souffrait d'un point douloureux à l'épaule gauche, de tensions, de tiraillements dans 
l'avant-bras gauche bord cubital et de douleurs aux deux derniers doigts de la main 
gauche. Il lui semblait ne pas avoir été écouté et ne pas avoir été pris au sérieux par 
les médecins jusqu’alors. Ses douleurs étaient constantes, il avait une impression de 
chaud et de froid et ne pouvait fermer la main. La douleur principale était à la partie 
antérieure de l'épaule gauche, les lancées dans l'avant-bras gauche allaient jusqu'à 
D4-D5, et il avait le sentiment d'avoir la main enflée. Lors de l’examen clinique, le 
Dr U_________ a notamment mesuré la mobilité articulaire, identique pour les 
poignets gauche et droit, et noté que l'enroulement des doigts était complet. En 
conclusion, il a souligné que malgré toutes les investigations complémentaires 
réalisées, aucune lésion traumatique pouvant expliquer les plaintes actuelles n'était 
identifiée. Ne constatant ni amyotrophie, ni signe d'algoneurodystrophie ni 
limitation fonctionnelle au niveau des membres supérieurs, il a proposé la clôture 
du dossier car la plaie accidentelle avait été guérie sans séquelles objectivées. 
14. Dans un rapport du 4 mai 2010, le Dr V_________ de l'Unité de chirurgie de la 
main des HUG a posé les diagnostics de status après plaie profonde palmaire au 
poignet gauche et d'allodynie secondaire à huit mois, en notant une évolution lente 
mais favorable grâce aux médicaments et à l'ergothérapie. A la question de savoir si 
des circonstances sans rapport avec l'accident jouaient un rôle dans l'évolution du 
cas, il a répondu par l'affirmative en mentionnant l'allodynie. La reprise du travail 
n'était pas possible. 
15. Le 11 mai 2010, le Dr W_________, spécialiste FMH en radiologie, a procédé à 
l'IRM du poignet gauche de l'assuré. Il a considéré l'examen globalement dans les 
limites de la norme, sans évidence de lésion osseuse post-traumatique ni d'atteinte 
des ligaments intrinsèques ou du ligament triangulaire du carpe. 
16. Par décision du 21 mai 2010, la SUVA a mis un terme au paiement des indemnités 
journalières et à la prise en charge des soins médicaux au 31 mai 2010, se référant à 
l'avis du Dr U_________ selon lequel la plaie était guérie sans séquelles objectives. 
Les troubles de l'épaule, du bras et de la main gauches n'étaient ainsi plus en lien de 
causalité avec l'accident. 
17. Par opposition du 14 juin 2010, l'assuré a relevé que les conclusions du 
Dr U_________ ne correspondaient pas à celles des spécialistes de chirurgie de la 
main qui le traitaient. Il a rappelé qu'il ne souffrait d'aucun problème médical avant 
son accident, qui était la cause de ses troubles actuels. Il a joint un certificat du 10 
juin 2010, dans lequel le Dr A_________, médecin-adjoint à l'Unité de chirurgie de 
la main des HUG, a attesté que l'assuré était suivi dans l'unité et que la douleur péri-


 
 
 
 
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cicatricielle à type d'allodynie était invalidante et clairement consécutive à 
l'accident. 
18. Le Dr U_________ s'est déterminé sur ce certificat le 24 juin 2010, en considérant 
qu'il ne modifiait pas son appréciation. 
19. L'assuré a complété son opposition le 12 juillet 2010, en adressant à la SUVA les 
documents suivants. 
− certificat du 8 juillet 2010 du Dr V_________ de l'Unité de chirurgie de 
la main des HUG, rappelant le suivi de l'assuré et indiquant avoir posé 
comme seul diagnostic une allodynie. Depuis avril 2010, l'assuré 
comprenait mieux sa pathologie et s'efforçait de suivre le traitement 
ergothérapeutique et médicamenteux, qui amenait quelques progrès. Ce 
certificat précisait que "le diagnostic de contusion du nerf cutané sensitif 
ulnaire au poignet gauche a été retenu et a été confirmé par un ultrason 
qui ne montre ni lésion nerveuse, ni artérielle mais uniquement une 
déchirure partielle minime du tendon FCU au poignet gauche. Un 
ENMG effectué le 9 novembre 2009 confirme qu'il n'y a pas de signe de 
compression nerveuse au nerf ulnaire gauche et aucun signe de lésion 
nerveuse."; 
− rapport d'évaluation sensitive du 8 juillet 2010 de Monsieur 
H_________, ergothérapeute, diagnostiquant une névralgie brachiale du 
nerf ulnaire avec allodynie mécanique et décrivant les douleurs et le 
traitement de l'assuré, qui devait perdurer encore quelques mois. 
20. Dans un rapport du 4 août 2010 adressé à l'assureur d'indemnités journalières pour 
maladie, le Dr V_________ a posé le diagnostic de plaie profonde du poignet 
gauche avec section partielle du tendon FCU et contusion du nerf sensitif cutané 
ulnaire. Le développement d'un complex regional pain syndrom et d'une allodynie, 
facteurs extérieurs à l'accident, contribuaient à cette affection. Seule l'allodynie 
restait d'actualité. L'incapacité de travail était totale depuis le 28 juillet 2010 (recte: 
2009) mais une reprise du travail était envisageable à la fin du traitement de 
l'allodynie. 
21. Dans son rapport du 21 août 2010, le Dr B_________, médecin traitant de l’assuré, 
a posé le diagnostic de section partielle du tendon du muscle fléchisseur du carpe 
avec une évolution défavorable en raison de l'apparition rapide d'une 
algodystrophie de l'épaule gauche, non confirmée par la scintigraphie. La capacité 
de travail était nulle. 
22. Dans un rapport du 24 octobre 2010, le Dr C_________, médecin à la CLINIQUE 
DE CAROUGE, a fait état d'une plaie transverse et tangentielle de 7 cm sans 


 
 
 
 
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atteinte tendineuse ou nerveuse, qui avait été suturée après exploration et 
immobilisée par une attelle. 
23. Le Dr D_________, spécialiste FMH en psychiatrie et la Dresse E_________, 
spécialiste FMH en médecine interne, tous deux médecins auprès du Centre d'étude 
et de traitement de la douleur des HUG, ont établi un rapport le 26 novembre 2010. 
Dans l'anamnèse, ils ont noté que l'assuré présentait une névralgie du nerf ulnaire 
dans un contexte post-traumatique sans atteinte lésionnelle franche. Il se disait 
fatigué et très en colère contre sa situation. Il pleurait parfois sans raison et avait 
récemment développé des acouphènes, à la suite desquels le bilan ORL effectué 
s’était pourtant révélé normal. Compte tenu de l'évolution défavorable avec une 
extension de la zone douloureuse jusqu'à l'épaule, un diagnostic de complex 
regional pain syndrom avait été retenu. Les médecins ont préconisé un changement 
de médication, notamment en raison de l'état dépressif se manifestant sous forme 
d'irritabilité et d'un retrait social. 
24. Dans son rapport du 11 avril 2011, le Dr F_________, spécialiste FMH en 
neurologie et médecin auprès de la SUVA, s'est déterminé sur le rapport de 
causalité entre les troubles de l'assuré et son accident. Il a établi l'anamnèse en 
reprenant le dossier médial de l'assuré ainsi que les examens d'imagerie, avant de 
procéder à l'appréciation neurologique du cas. Il a relevé qu'il n'y avait aucune 
déclaration de l'assuré concernant une lésion nerveuse périphérique de la main 
gauche à l'époque de l'accident ni de diagnostic d'une telle atteinte, et que l'assuré 
s'était plaint pour la première fois de troubles sensitifs le 8 septembre 2009, bien 
qu'un échodoppler réalisé dans ce contexte n’ait révélé aucun indice évocateur 
d'une lésion du nerf ulnaire ou de l'artère ulnaire, et qu'une lésion de l'os crochu 
n’ait pu être confirmée par le scanner réalisé à la Clinique des Grangettes. Le 
Dr F_________ a notamment retenu que la diminution de l’amplitude du potentiel 
de réponse du nerf médian moteur gauche par rapport au nerf médian droit observée 
lors de l'ENMG du 9 novembre 2009 ne pouvait être considérée d’un point de vue 
neurologique comme faisant suite vraisemblablement à une lésion d’origine 
accidentelle de ce nerf. Théoriquement, un amincissement de la musculature de la 
main gauche due à l’inactivité pouvait expliquer cette constatation isolée. Par 
ailleurs, le diagnostic de complex regional pain syndrom, également connu sous le 
nom d'algoneurodystrophie, ressortant du rapport du 11 décembre 2009 du 
Dr Q_________, n'était pas corroboré par les pièces et documents médicaux. Le 
Dr F_________ s'est également étonné que le rapport du Dr V_________ de la 
Clinique de chirurgie de la main des HUG daté du 8 juillet 2010 mentionne un 
diagnostic de lésion du nerf ulnaire alors que celle-ci avait été exclue par l'examen 
neurologique. Quant à l'allodynie retenue par l'ergothérapeute, il ne s'agissait pas 
d'un diagnostic neurologique au sens strict du terme, mais d'un symptôme se 
fondant uniquement sur les indications de l’assuré. Ce symptôme se manifestait en 
association avec des lésions très diverses du système nerveux central et 
périphérique, et ne devait pas toujours être attribué à une structure neuronale 


 
 
 
 
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endommagée. De plus, si l’on se référait à la définition de la douleur neuropathique 
selon la doctrine médicale, l'allodynie ne pouvait être considérée comme un 
syndrome douloureux ayant un substrat organique et faisant vraisemblablement 
suite à l’accident. En l'espèce, le rapport du Dr V_________ du 8 juillet 2010 ne 
décrivait pas de lésions du système nerveux périphérique de nature organique ou 
structurelle vraisemblablement consécutives à l’accident. La même remarque valait 
également 
s'agissant 
des 
résultats 
des 
examens 
neurologiques 
et 
neurophysiologiques cliniques réalisés précédemment. L'absence d'incidence des 
mesures thérapeutiques sur les troubles subjectifs de l’assuré révélait la présence de 
facteurs étrangers à l’accident, ayant un impact sur la perception qu’avait l'assuré 
de ses troubles. En outre, aucun dosage sanguin relatif aux médicaments prescrits 
n'était documenté, et il était dès lors impossible de se prononcer sur la compliance 
de l'assuré. Cependant, si ce dernier prenait effectivement l'ensemble des 
médicaments mentionnés dans les posologies prescrites, il fallait s'attendre à ce 
qu'il soit fortement perturbé. Le neurologue s'est d'ailleurs étonné du traitement par 
opiacés administré à l'assuré, considérant qu'une telle médication constituait une 
escalade injustifiée et dangereuse pour sa santé, qui pourrait au demeurant 
l'empêcher de reprendre une activité professionnelle. 
En résumé, le Dr F_________ a conclu que du point de vue neurologique, la 
présence d’un syndrome douloureux neuropathique important chez l’assuré ne 
pouvait être considérée comme faisant suite à une lésion organique du système 
nerveux périphérique consécutive à l’accident. En effet, l'analyse des documents 
médicaux établis peu après l'accident révélait qu'aucune symptomatologie 
déficitaire à la fois objectivable et reproductible n’avait pu être mise en évidence 
chez l’assuré. L'état de santé de l’assuré était ainsi stabilisé lors de l'examen par le 
Dr U_________ le 3 mai 2010, et seuls persistaient alors les troubles subjectifs 
rapportés par l’assuré. La capacité de travail de celui-ci n'était pas limitée, que ce 
soit dans son activité habituelle ou dans une autre activité. Il n'y avait pas non plus 
d'atteinte à l'intégrité d'un point de vue neurologique. 
25. Par décision du 13 avril 2011, la SUVA a écarté l'opposition de l'assuré. Elle a 
confirmé sa décision en reprenant les conclusions des Drs U_________ et 
F_________, dont elle a souligné qu'ils avaient une pleine valeur probante selon les 
critères dégagés par la jurisprudence, et qu'aucun rapport médical ne permettait de 
les remettre en cause. Elle a fait valoir que d'éventuels troubles psychiques ne 
pouvaient engager sa responsabilité, dès lors que l'assuré avait été victime d'un 
accident banal et que la causalité adéquate pouvait être exclue d'emblée. Le fait que 
l'assuré n'ait jamais auparavant eu de problèmes de santé ne suffisait pas à 
démontrer que ses troubles actuels étaient imputables à l'accident. 
26. L'assuré a interjeté recours par acte du 10 mai 2011. Il conclut, sous suite de 
dépens, préalablement à la fixation d'un délai pour compléter son recours et à la 
mise en œuvre d'une expertise médicale pluridisciplinaire, et principalement à 


 
 
 
 
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l'annulation de la décision de la SUVA et au versement des prestations légales au-
delà du 31 mai 2010. Il allègue qu'une IRM encéphalique a indiqué la présence 
d'une boucle vasculaire avec le nerf cochléo-vestibulaire du côté droit, et qu'il 
consulte un psychiatre depuis le 3 mars 2011, lequel a certifié que l'allodynie 
présentée était causée par l'accident. Il a précisé qu'il consultait un neurologue, qui 
l'avait adressé à un rhumatologue dont il attendait les diagnostics pour compléter 
son recours. Il soutient que le Dr A_________ a associé ses douleurs à son 
accident, et qu'il y a donc un lien de causalité entre son accident et ses troubles. Il 
ne souffrait par ailleurs d'aucun problème de santé avant son accident. Il ressent 
toujours de douleurs et des vertiges l'empêchant de reprendre son activité 
professionnelle ou toute autre activité. L'assuré a notamment produit les pièces 
suivantes à l'appui de son recours: 
− rapport d'IRM du 11 janvier 2011 de la Dresse AA_________, concluant 
à une IRM encéphalique normale et à la présence d'une boucle vasculaire 
avec le nerf cochléo-vestibulaire droit; 
− courrier du 28 janvier 2011 du Dr AB_________ au Dr B_________, 
faisant état d'un tympan d'aspect normal et de l'absence de déficit 
vestibulaire d'allure périphérique, d'une légère surdité et d'une IRM en 
faveur d'une boucle vasculaire avec le nerf cochléo-vestibulaire droit du 
côté de l'acouphène, pouvant avoir provoqué ce phénomène; 
− certificat du 23 mars 2011 du Dr AC_________, spécialiste en 
psychiatrie, indiquant avoir examiné l'assuré qui présente une allodynie 
parfaitement objectivée "qui pose à distance de l'accident des suites 
problématiques de reconnaissance médico-professionnelle", et attestant 
que l'assuré n'est pas un simulateur et n'est pas à la recherche de 
bénéfices secondaires, qu'il maintient une attitude antalgique vis-à-vis de 
ses douleurs, et qu'il s'agit d'une personne scrupuleuse souhaitant 
retrouver un travail mais se sentant inapte à exercer son métier de 
carreleur à satisfaction pour un employeur. Le Dr AC_________ a noté 
que l'arrêt de travail était justifié et qu'une réadaptation devait être 
envisagée; 
− certificat du Dr B_________ du 26 février 2011, contestant les 
conclusions de l'expertise et signalant que l'assuré n'est pas en état de 
reprendre le travail pour au moins trois mois en raison de la persistance 
de ses acouphènes et de ses vertiges, des douleurs dans le membre 
supérieur gauche en dépit du traitement à base de morphine, et "[du] petit 
état dépressif" malgré la prescription d'un anti-dépresseur; 
− certificat d'incapacité de travail du 28 mars 2011 au 30 avril 2011 établi 
par le Dr B_________. 


 
 
 
 
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27. Par courrier du 16 mai 2011, la Cour de céans a imparti un délai à l'assuré au 
4 juillet 2011 afin de compléter son recours. 
28. L'assuré a complété son recours par écriture du 4 juillet 2011, persistant dans ses 
conclusions. Il fait valoir qu'il a consulté un neurologue en juin 2011, lequel a 
procédé à un électromyogramme qui a mis en évidence une atteinte objectivable 
consécutive à l'accident. Il produit le rapport d'électromyogramme établi le 9 juin 
2011 par le Dr AD_________, concluant à de discrets signes électriques en faveur 
de stigmates d'une lésion du nerf ulnaire gauche. 
29. Par réponse du 15 septembre 2011, la SUVA a conclu au rejet du recours. Elle 
allègue que les acouphènes et vertiges dont se plaint l'assuré sont très éloignés tant 
physiologiquement que temporellement de l'atteinte accidentelle au poignet et 
évoquent une étiologie maladive et non traumatique, d'autant plus qu'ils 
s'accompagnent d'un retrait social. Les documents médicaux initiaux n'ont révélé 
aucune atteinte traumatique, particulièrement du nerf ulnaire gauche, ce qui a été 
confirmé par les nombreux tests réalisés. Les discrets signes électriques en faveur 
de stigmates d'une lésion du nerf ulnaire gauche relevés par le Dr AD_________ ne 
sont pas suffisants pour justifier les troubles dont se plaint l'assuré, et rien n'indique 
qu'ils soient en relation de causalité naturelle avec l'accident, un ENMG réalisé en 
novembre 2009 n'ayant pas montré d'atteinte lésionnelle. La boucle vasculaire mise 
en évidence par l'IRM céphalique n'est pas non plus en lien avec l'accident. Se 
référant à l'avis du Dr F_________, qu'elle cite, la SUVA affirme que c'est à bon 
droit qu'elle a conclu à l'absence de lésion expliquant les plaintes de l'assuré et mis 
un terme au versement de prestations au-delà du 31 mai 2010. 
30. Dans sa réplique du 4 octobre 2011, l'assuré a persisté dans ses conclusions et 
sollicité la mise en œuvre d'une expertise. Il se réfère à l'allodynie évoquée dans les 
certificats du Dr A_________ du 10 juin 2010, du Dr V_________ du 8 juillet 
2010, et du Dr AC_________ du 23 mars 2011 en alléguant que ces pièces 
démontrent que les douleurs dont il souffre sont consécutives à son accident. Il 
relève en outre que tant le Dr B_________ que le Dr AC_________ le considèrent 
incapable de reprendre le travail dans leurs certificats des 26 février et 23 mars 
2011. 
31. La SUVA a dupliqué le 23 novembre 2011, persistant dans se conclusions. Elle 
souligne que l'allodynie n'est pas un diagnostic mais un symptôme, qu'aucune 
imagerie médicale n'a démontré d'atteinte du nerf ulnaire, de l'artère ulnaire, ou du 
système nerveux périphérique. C'est ainsi à bon droit qu'elle a mis un terme à la 
prise en charge des prestations. 
32. Copie de cette écriture a été transmise à l'assuré par courrier du 24 novembre 2011. 
33. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 


 
 
 
 
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EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la Chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des 
contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l'assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA; RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. A teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 
sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) s'appliquent à 
l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 345, consid. 3). 
3. Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi (art. 56 ss LPGA), le recours est 
recevable. 
4. L'objet du litige porte sur le point de savoir si l'assurance était fondée à cesser le 
versement des prestations légales de l'assuré dès le 31 mai 2010. 
5. L'assurance-accidents est en principe tenue d'allouer ses prestations en cas 
d'accident professionnel ou non professionnel (art. 6 al. 1 LAA). Par accident, on 
entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps 
humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique ou 
mentale (art. 4 LPGA). 
Les prestations de l'assurance-accidents comprennent notamment le traitement 
médical approprié des lésions résultant de l'accident (art. 10 al. 1 LAA), les moyens 
auxiliaires destinés à compenser un dommage corporel ou la perte d'une fonction 
(art. 11 al. 1 LAA), des indemnités journalières en cas d'incapacité de travail 
(art. 16 al. 1 LAA), ainsi qu'une rente lorsque l'assuré est invalide à au moins 10 % 
à la suite d'un accident (art. 18 al. 1 LAA). 
6. Le droit aux prestations suppose notamment un lien de causalité naturelle entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé. Cette 
condition est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement 


 
 
 
 
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accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout ou qu'il ne serait pas 
survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit 
la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé: il suffit qu'associé 
éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, c'est-à-dire 
qu'il se présente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'événement 
assuré et l'atteinte en question sont liés par un rapport de causalité naturelle est une 
question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, le juge, examine en se 
fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être 
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, 
appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans les assurances sociales. 
Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le 
dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le 
cas particulier, le droit à des prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié 
(ATF 129 V 177, consid. 3.1; ATF U 239/05 du 31 mai 2006, consid. 2.1). 
7. Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un 
lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte la santé. Il faut que d'après le 
cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, l'accident soit propre à entraîner 
un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant 
de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177, consid. 3.2; 
ATF 8C_628/2007 du 22 octobre 2008, consid. 5.1), au point que le dommage 
puisse encore équitablement être mis à la charge de l'assurance-accidents eu égard 
aux objectifs poursuivis par la LAA (ATF 8C_336/2008 du 5 décembre 2008, 
consid. 3.1). 
En tant que principe répondant à la nécessité de fixer une limite raisonnable à la 
responsabilité de l'assureur-accidents social, la causalité adéquate n'a pratiquement 
aucune incidence en présence d'une atteinte à la santé physique en relation de 
causalité naturelle avec l'accident, car l'assureur répond dans ce cas aussi des 
atteintes qui ne se produisent habituellement pas selon l'expérience médicale 
(ATF 127 V 102, consid. 5b/bb; ATF 8C_694/2007 du 3 juillet 2008, consid. 4.1). 
En revanche, il en va autrement lorsque des symptômes, bien qu'apparaissant en 
relation de causalité naturelle avec un événement accidentel, ne sont pas 
objectivables du point de vue organique. Dans ce cas, il y a lieu d'examiner le 
caractère adéquat du lien de causalité en se fondant sur le déroulement de 
l'événement accidentel, compte tenu, selon les circonstances, de certains critères en 
relation avec cet événement (ATF 117 V 359, consid. 6; ATF 8C_339/2007 du 
6 mai 2008, consid. 2.1;). 
La jurisprudence a posé plusieurs critères en vue de juger du caractère adéquat du 
lien de causalité entre un accident et les troubles d'ordre psychique développés 
ensuite par la victime. Elle a tout d’abord classé les accidents en trois catégories, en 
fonction de leur déroulement; les accidents insignifiants ou de peu de gravité, tels 
qu'une banale chute, les accidents de gravité moyenne et enfin les accidents graves. 


 
 
 
 
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Pour procéder à cette classification, il convient non pas de s’attacher à la manière 
dont l’assuré a ressenti et assumé le choc traumatique, mais bien plutôt de se 
fonder, d’un point de vue objectif, sur l’événement accidentel lui-même. En 
présence d’un accident insignifiant ou de peu de gravité, un lien de causalité 
adéquate peut, en règle générale, être d’emblée nié, tandis qu’en principe, elle doit 
être admise en cas d’accident grave. Ce n'est qu'à titre exceptionnel qu'un accident 
de peu de gravité peut constituer la cause adéquate d'une incapacité de travail et de 
gain d'origine psychique. Il faut alors que les conséquences immédiates de 
l'accident soient susceptibles d'avoir entraîné les troubles psychiques et que les 
critères applicables en cas d'accident de gravité moyenne se cumulent ou revêtent 
une intensité particulière (ATF 8C_510/2008 du 24 avril 2009, consid. 5.2; 
ATF U 369/01 du 4 mars 2002, consid. 2c). Pour admettre l’existence du lien de 
causalité en présence d’un accident de gravité moyenne, il faut prendre en 
considération les sept critères suivants, dont la liste est exhaustive (ATF 134 V 109, 
consid. 10.2; ATF 8C_311/2009 du 26 octobre 2009, consid. 4.1) : 
− les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le 
caractère particulièrement impressionnant de l’accident; 
− la gravité ou la nature particulière des lésions; 
− l'administration prolongée d'un traitement médical spécifique et pénible; 
− l'intensité des douleurs; 
− les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des 
séquelles de l’accident; 
− les difficultés apparues au cours de la guérison et aux complications 
importantes; 
− l'importance de l'incapacité de travail en dépit des efforts reconnaissables de 
l'assuré. 
Tous ces critères ne doivent pas être réunis pour que la causalité adéquate soit 
admise. Un seul d’entre eux peut être suffisant, notamment si l’on se trouve à la 
limite de la catégorie des accidents graves. Inversement, en présence d’un accident 
se situant à la limite des accidents de peu de gravité, les circonstances à prendre en 
considération doivent se cumuler ou revêtir une intensité particulière pour que le 
caractère adéquat du lien de causalité soit admis (ATF 129 V 402, consid. 4.4.1 et 
les références, ATF 115 V 133, consid. 6c/aa). 
8. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière d’apprécier 
certains types d’expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, le juge ne s’écarte en 


 
 
 
 
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principe pas sans motifs impératifs des conclusions d’une expertise médicale 
judiciaire, la tâche de l’expert étant précisément de mettre ses connaissances 
spéciales à la disposition de la justice afin de l’éclairer sur les aspects médicaux 
d’un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de 
s’écarter d’une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 
ou qu’une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 
manière convaincante. En outre, lorsque d’autres spécialistes émettent des opinions 
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l’expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 
sous la forme d’une nouvelle expertise médicale (ATF 118 V 286, consid. 1b). 
Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats 
convaincants, que leurs conclusions soient sérieusement motivées, que ces avis ne 
contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne permette de mettre 
en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à l’assureur 
par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l’objectivité de son 
appréciation ni de soupçonner une prévention à l’égard de l’assuré. Ce n’est qu’en 
présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l’impartialité 
d’une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant 
donné l’importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l’impartialité de 
l’expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee; ATF U 216/04 du 21 juillet 2005, consid. 
5.2). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l’unit à celui-ci (ATF 125 V 351, consid. 3b/bb et cc). 
Une expertise médicale établie sur la base d’un dossier peut avoir valeur probante 
pour autant que celui-ci contienne suffisamment d’appréciations médicales qui, 
elles, se fondent sur un examen personnel de l’assuré (RAMA 2001 n° U 438 
p. 346 consid. 3d). 
D'après une jurisprudence constante, en présence d'avis médicaux contradictoires, 
le juge doit apprécier l'ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs 
pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt que sur une autre. A cet égard, 
l'élément décisif pour apprécier la valeur probante d'une pièce médicale n'est en 
principe ni son origine, si sa désignation sous la forme d'un rapport ou d'une 
expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer pleine valeur 
probante à un rapport médical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude 
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne 


 
 
 
 
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également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il 
ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte 
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les 
conclusions de l'expert soient dûment motivées (ATF 125 V 351, consid. 3 et les 
références). 
9. Le rapport du Dr U_________ correspond aux exigences dégagées par la 
jurisprudence et doit donc se voir reconnaître une pleine valeur probante. Il a été 
établi en connaissance du dossier médical de l’assuré, tient compte des plaintes 
subjectives de celui-ci dans son appréciation et repose sur un examen clinique 
complet. Ses conclusions sont sans ambiguïté et leur motivation est parfaitement 
claire. Tel est également le cas de l’avis neurologique du Dr F_________. Comme 
cela ressort de la jurisprudence précitée, le fait que cet avis ait été établi sans 
examen de l'assuré ne suffit pas à lui dénier toute valeur probante. Ce rapport est en 
effet particulièrement complet, comprend une anamnèse fouillée et une analyse 
détaillée de l’intégralité du dossier médical de l’assuré. Ce neurologue a exposé 
précisément les motifs qui le poussaient à écarter les diagnostics retenus par 
certains de ses confrères, en se référant notamment à la doctrine médicale. 
Il n’y a ainsi pas lieu de s’écarter des conclusions de ces médecins, aux termes 
desquelles aucune lésion d’origine accidentelle ne justifiait d’incapacité de travail 
ou ne nécessitait de soins médicaux au-delà du 31 mai 2010. 
Les autres documents médicaux versés au dossier ne permettent pas de parvenir à 
une autre conclusion. S’agissant du diagnostic de complex regional pain syndrom, 
pathologie également connue sous le nom d'algoneurodystrophie, il a été écarté par 
scintigraphie du 6 avril 2010, et le Dr T_________ a également conclu à l’absence 
d’une telle atteinte dans son rapport du 22 avril 2010. Le diagnostic du 
Dr B_________ du 21 août 2010, qui admet d’ailleurs que les examens cliniques ne 
confirment pas cette pathologie, doit donc être écarté pour ce motif. On notera par 
ailleurs que même s’il fallait admettre l’existence d’une algodystrophie, celle-ci n’a 
été mentionnée pour la première fois qu’en décembre 2009 par le Dr Q_________, 
soit plus de quatre mois après l’accident. Or, selon la jurisprudence, le lien de 
causalité entre un accident et une algodystrophie suppose la présence des critères 
cumulatifs suivants : la preuve d'une lésion physique après un accident ou 
l'apparition d'une algodystrophie à la suite d'une opération nécessitée par l'accident; 
l'absence d'un autre facteur causal de nature non traumatique; et une courte période 
de latence entre l'accident et l'apparition de l'algodystrophie, soit au maximum six à 
huit semaines (ATF 8C_871/2010 du 4 octobre 2011, consid. 3.2 ; 
ATF 8C_384/2009 du 5 janvier 2010, consid. 4.2.1). Si les deux premiers critères 
sont réalisés in casu, le troisième n’est à l’évidence pas rempli, puisque le délai 
maximal de deux mois était largement dépassé. La Cour de céans souligne en outre 
que selon le rapport du 4 août 2010 du Dr V_________, le complex regional pain 
syndrom, au demeurant guéri dans l'intervalle, constituait un facteur extérieur à 


 
 
 
 
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l’accident, ce qui exclut tout lien de causalité entre l’événement du 28 juillet 2009 
et l’algoneurodystrophie alléguée. 
S’agissant d’une éventuelle atteinte du nerf, force est de constater que les nombreux 
examens médicaux auxquels s’est soumis l’assuré ne permettent pas de conclure à 
l’existence d’une telle lésion, comme le soulignent à juste titre les Drs U_________ 
et F_________. Le Dr M_________ a en effet exclu une anomalie significative du 
nerf ulnaire et de ses branches, à l’instar des Drs N_________, O_________, 
P_________ et C_________. Si l’anamnèse des Drs D_________ et E_________ 
évoque une névralgie, ces médecins relèvent néanmoins qu’il n’y a pas de lésion 
franche. Le rapport d’évaluation sensitive du 8 juillet 2010 ayant été établi par un 
ergothérapeute et non par un médecin, il ne peut se voir reconnaître de valeur 
probante et la névralgie brachiale du nerf ulnaire qu’il relate ne peut partant pas être 
retenue. Le Dr V_________ fait certes état d’une contusion du nerf sensitif cutané 
ulnaire dans son certificat de juillet 2010. Ce certificat paraît cependant 
manifestement contradictoire, puisqu'il affirme que la contusion du nerf cutané a 
été confirmée par un ultrason ne montrant ni lésion nerveuse ni artérielle. Il est de 
plus erroné, l'échographie réalisée par le Dr M_________ n'ayant pas confirmé de 
telle atteinte. Les constatations du Dr V_________ s'agissant de l'existence atteinte 
nerveuse ne peuvent partant pas se voir reconnaître la moindre valeur probante, et 
on s'étonne d'ailleurs que le Dr V_________ n'ait pas mentionné cette atteinte dans 
son précédent rapport du 4 mai 2010. Quant au rapport du Dr Stéphane 
AD_________, le libellé pour le moins réservé de son rapport faisant état de 
discrets signes en faveur de stigmates d’une lésion ne permet pas de conclure avec 
certitude à une neuropathie. Or, il n'existe pas, en droit des assurances sociales, un 
principe selon lequel le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré 
(ATF 126 V 319, consid. 5a). Il n’est pas inutile d’ajouter que même si une lésion 
nerveuse avait été diagnostiquée sans aucun doute près d'une année après l'accident, 
cela ne suffirait pas à établir qu'elle est en lien de causalité naturelle avec l'accident 
ni qu'elle entraîne une incapacité totale de travail. 
Quant à l’allodynie, comme l’a relevé le neurologue de la SUVA, il ne s’agit pas 
d’un diagnostic mais d’un symptôme douloureux. Or, dans le cadre de l'examen du 
droit aux prestations de l'assurance sociale, l'allégation de douleurs doit être 
confirmée par des observations médicales concluantes, à défaut de quoi une 
appréciation du droit aux prestations ne peut être assurée de manière conforme à 
l'égalité 
de 
traitement 
des 
assurés 
(ATF 
130 
V 
352, 
consid. 2.2.2 ; 
ATF 9C_271/2011 du 26 octobre 2011, consid. 4.2). En l’absence de substrats 
organiques, les douleurs de l’assuré ne suffisent dès lors pas à établir une incapacité 
de travail justifiant le versement de prestations de l’assurance-accidents. 
L’allodynie signalée par les différents médecins traitants de l’assuré ne constitue 
dès lors pas un diagnostic susceptible de renverser les conclusions des 
Drs U_________ et F_________. Par surabondance, le Dr V_________ a signalé 
dans deux rapports que ce phénomène était un facteur étranger à l'accident, si bien 


 
 
 
 
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que le lien de causalité naturelle avec l'accident pourrait en tout état de cause 
également être mis en doute pour cette atteinte. 
Le recourant invoque en outre des acouphènes, des vertiges et un état dépressif, qui 
contribuent selon le certificat du 26 février 2011 du Dr B_________ à l’incapacité 
de travail. On notera s’agissant des acouphènes et des vertiges que les problèmes 
d’oreille de l’assuré, apparemment provoqués par une boucle vasculaire avec le nerf 
cochléo-vestibulaire droit, sont manifestement sans lien avec l’accident qui a 
touché le poignet du recourant et qu'ils sont apparus plusieurs mois après 
l'événement du 28 juillet 2009. La Cour de céans rappelle à cet égard que le seul 
fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance 
d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet 
accident (raisonnement «post hoc, ergo propter hoc»; ATF 119 V 335, 
consid. 2b/bb). Quant au léger état dépressif mentionné par le Dr B_________, en 
admettant qu’il soit suffisant pour entraîner une incapacité de travail, on ne peut 
admettre de lien de causalité adéquate avec l’accident à la lumière des critères 
jurisprudentiels rappelés ci-dessus. Il est en effet patent que ceux-ci ne sont pas 
réalisés. L’accident doit être qualifié de peu grave, et il s’est déroulé dans des 
circonstances tout-à-fait banales. La coupure n’était pas d’une gravité particulière et 
le traitement médical a été anodin et sans complications. On ne voit pas non plus 
quelles erreurs de traitement auraient été commises, même si l’assuré s’est déclaré 
insatisfait des soins reçus lors de son entretien avec le Dr U_________. 
Conformément à ce qui précède, la décision de la SUVA s’avère fondée. Les 
rapports médicaux dont se prévaut l’assuré sont insuffisants pour renverser les 
conclusions des Drs F_________ et U_________, notamment en raison du fait 
qu’ils ne mentionnent aucune atteinte que les experts ont ignorée bien qu'ils 
auraient dû en tenir compte. Il est dès lors superflu de mettre en œuvre l’expertise 
requise par l’assuré. A cet égard, il convient de rappeler que si la garantie 
constitutionnelle du droit d'être entendu confère notamment à un justiciable le droit 
de faire administrer des preuves essentielles (ATF 127 V 431, consid. 3a), elle 
n'empêche cependant pas l'autorité de mettre un terme à l'instruction lorsque les 
preuves administrées lui ont permis de former sa conviction, et que procédant d'une 
manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore 
proposées, elle a la certitude que ces dernières ne pourraient l'amener à modifier sa 
décision (Ueli KIESER, ATSG-Kommentar: Kommentar zum Bundesgesetz über 
den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts vom 6. Oktober 2000, 2ème éd., 
Zurich 2009, n. 72 ad art. 61 ; ATF 130 II 425, consid. 2.1; ATF 124 V 90, 
consid. 4b; ATF 122 V 157, consid. 1d). 
10. Mal fondé, le recours sera rejeté. 
Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA). 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans 
un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Nathalie LOCHER 
 
La présidente 
 
 
 
 
Doris GALEAZZI 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le