ge_gerichte · DCSO/488/2023 · 2022-09-30 · fr

Résumé:
 Introduction d'une deuxième poursuite pour la même créance, en validation d'un deuxième séquestre.

REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
A/2852/2023-CS 
DCSO/488/23
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
des Offices des poursuites et faillites 
DU JEUDI 9 NOVEMBRE 2023 
 
Plainte 17 LP (A/2852/2023-CS) formée en date du 11 septembre 2023 par A______, 
représenté par Me Hrant HOVAGEMYAN, avocat. 
* * * * * 
 
Décision communiquée par courrier A à l'Office concerné 
et par plis recommandés du greffier 9 novembre 2023 
à : 
- A______ 
c/o Me HOVAGEMYAN Hrant 
Demole Hovagemyan 
Rue Charles-Bonnet 2 
Case postale 
1211 Genève 3. 
- B______ NV 
c/o Me YÜCE Sirin 
Charles Russell Speechlys SA 
Rue de la Confédération 5 
1204 Genève. 
- Office cantonal des poursuites. 


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EN FAIT 
A. 
a. Sur requête de [la banque] B______ NV, créancière, le Tribunal de première 
instance a ordonné le 22 décembre 2022 le séquestre, à hauteur de 5'795'816 fr. 86 
plus intérêts au taux de 5% l'an à compter du 31 décembre 2019, de l'immeuble 
inscrit au Registre foncier sous feuillet n° 1______ de la commune de 
C______ [GE] appartenant à A______, débiteur. 
 
Selon l'ordonnance de séquestre (cause n° C/25431/2022), le séquestre est fondé 
sur l'art. 271 al. 1 ch. 6 LP, soit l'existence d'un titre de mainlevée définitive, en 
l'espèce une "Ordonnance du 30 septembre 2022 du Tribunal de D______ [Pays-
Bas]" déclarée exécutoire en Suisse par ordonnance du Tribunal du 22 décembre 
2022, en application de l'art. 271 al. 3 LP. 
 
b. Le séquestre (n° 3______) a été exécuté le 22 décembre 2022 par l'Office 
cantonal des poursuites (ci-après : l'Office). Le procès-verbal de séquestre a été 
établi et adressé aux parties le 11 janvier 2023. 
 
c. A______ a fait usage de plusieurs moyens de droit pour contester l'ordonnance 
de séquestre et son exécution par l'Office. 
 
c.a Il a ainsi recouru (art. 327a CPC) auprès de la Cour de justice contre 
l'ordonnance déclarant exécutoire en Suisse (art. 271 al. 3 LP) la décision 
judiciaire étrangère invoquée par B______ NV comme titre de mainlevée 
définitive au sens de l'art. 271 al. 2 ch. 6 LP. Le sort de ce recours n'avait pas 
encore été tranché lorsque la présente cause a été gardée à juger. 
 
c.b Il a par ailleurs formé une opposition à l'ordonnance de séquestre au sens de 
l'art. 278 LP. Cette opposition a été rejetée par le Tribunal par un jugement du 
12 mai 2023, contre lequel A______ a interjeté un recours auprès de la Cour. Là 
encore, le sort de ce recours n'avait pas été tranché lorsque la présente cause a été 
gardée à juger. 
 
c.c A______ a enfin contesté l'exécution par l'Office de l'ordonnance de séquestre 
en formant auprès de la Chambre de céans une plainte contre le procès-verbal de 
séquestre (cause A/2______/2023). Par décision DCSO/190/2023 du 11 mai 2023, 
cette plainte a été partiellement admise, en ce sens que l'estimation de la valeur de 
l'immeuble séquestré figurant dans le procès-verbal de séquestre a été annulée et 
l'Office invité à procéder à une nouvelle estimation dans le sens des considérants. 
La plainte a pour le surplus été rejetée. 
 
d. Pour sa part, B______ NV a validé le séquestre n° 3______ par l'introduction 
en temps utile d'une poursuite n° 4______, à laquelle A______ a formé 
opposition. La procédure sommaire introduite par B______ NV afin d'obtenir la 
mainlevée de cette opposition était toujours pendante à la date à laquelle la 
présente cause a été gardée à juger. 


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B. 
a. Le 25 juillet 2023, B______ NV a saisi le Tribunal d'une nouvelle requête de 
séquestre à l'encontre de A______, concluant à titre préalable à ce qu'un jugement 
rendu le 10 juillet 2023 par le Tribunal de D______ soit déclaré exécutoire en 
Suisse puis, principalement et se fondant sur le cas de séquestre prévu par 
l'art. 271 al. 1 ch. 6 LP, à ce que le séquestre de l'immeuble n° 1______ de la 
commune de C______ soit ordonné à hauteur de 5'341'097 fr. 83 plus intérêts au 
taux de 5% l'an à compter du 1er mars 2020. 
 
Dans sa requête, B______ NV a expliqué que, à la suite de l'opposition formée par 
A______ devant les autorités judiciaires néerlandaises contre l'ordonnance du 
Tribunal de D______ du 30 septembre 2022 invoquée dans le cadre du séquestre 
ordonné le 22 décembre 2022, ce même Tribunal, après avoir réexaminé la cause, 
avait dans un premier temps annulé l'ordonnance du 30 septembre 2022 avant d'en 
confirmer dans un deuxième temps le contenu, sous réserve d'une modification 
mineure relative au point de départ des intérêts moratoires. Dans la mesure où il 
était à craindre que le débiteur ne tente de tirer parti, dans les procédures 
d'exequatur, d'opposition à séquestre et de mainlevée pendantes en Suisse, de 
l'annulation formelle de l'ordonnance du 30 septembre 2022, il se justifiait afin de 
parer à tout risque de libération de l'immeuble aujourd'hui séquestré d'en ordonner 
derechef le séquestre, pour la même créance mais en se fondant cette fois sur le 
jugement rendu le 10 juillet 2023 par le Tribunal de D______. 
 
b. Par ordonnance du 25 juillet 2023, le Tribunal, faisant droit à cette nouvelle 
requête de séquestre, a déclaré exécutoire en Suisse la décision étrangère invoquée 
par B______ NV puis ordonné, à hauteur de 5'341'097 fr. 83 plus intérêts au taux 
de 5% l'an, le séquestre de l'immeuble N° 1______ de la commune de C______ 
appartenant à A______. 
 
Le séquestre (n° 5______) a été exécuté le 25 juillet 2023. Le procès-verbal de 
séquestre, établi le jour même, a été adressé le 14 août 2023 aux parties. 
 
c. Comme il l'avait fait pour le premier séquestre, A______ a recouru auprès de la 
Cour contre l'ordonnance du Tribunal déclarant exécutoire en Suisse la décision 
étrangère invoquée par la créancière séquestrante et formé opposition au 
séquestre. Ces deux procédures sont toujours en cours. 
 
d. A______ a également formé une plainte contre le second procès-verbal de 
séquestre (cause A/6______/2023), concluant principalement à la constatation de 
sa nullité et subsidiairement à son annulation. Par décision DCSO/487/2023 du 
9 novembre 2023, cette plainte a été partiellement admise en ce sens qu'il a été 
donné acte à l'Office de l'annulation de la valeur d'estimation de l'immeuble 
séquestré figurant dans le procès-verbal de séquestre contesté ainsi que de son 
engagement à procéder à une nouvelle estimation, et qu'il a été invité à faire 
diligence à cet égard. La plainte a pour le surplus été rejetée. 
 
e. Le 23 août 2023, B______ NV a engagé à l'encontre de A______ une poursuite 
en validation du second séquestre (n° 5______) en vue du recouvrement des 


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montants de 5'341'097 fr. 83 plus intérêts au taux de 5% l'an à compter du 1er mars 
2020 et de 2'212 fr. 30 (frais de l'ordonnance de séquestre). Le commandement de 
payer établi par l'Office, poursuite n° 7______, a été notifié le 30 août 2023 à 
A______, qui a formé opposition. 
C. 
a. Par acte adressé le 11 septembre 2023 à la Chambre de surveillance, A______ a 
formé une plainte au sens de l'art. 17 LP contre le commandement de payer, 
poursuite n° 7______, concluant à la constatation de sa nullité, subsidiairement à 
son annulation. A l'appui de ces conclusions, le plaignant a pour l'essentiel 
soutenu qu'en engageant une seconde poursuite portant sur la même créance 
qu'une première poursuite dont l'issue n'était pas encore connue, B______ NV 
poursuivait un but étranger au droit de l'exécution forcée, à savoir celui de "faire 
capituler sa partie adverse par asphyxie", de telle sorte que la seconde poursuite 
était abusive au sens de l'art. 2 al. 2 CC. 
 
A titre préalable, A______ a requis la suspension de la cause jusqu'à droit jugé 
dans les procédures de recours contre l'ordonnance de reconnaissance de la force 
exécutoire en Suisse de la décision étrangère invoquée dans le cadre du second 
séquestre (n° 5______), d'opposition au second séquestre et de plainte contre 
l'exécution du second séquestre (cf. let. B.c et B,d ci-dessus). Selon lui en effet, le 
sort du commandement de payer était intrinsèquement lié à celui du titre de 
créance invoqué. 
 
b. Dans ses observations du 4 octobre 2023, l'Office a conclu au rejet de la 
plainte, relevant que la jurisprudence admettait la possibilité pour un créancier 
d'introduire une deuxième poursuite pour une même créance s'il n'était pas en 
droit de requérir la continuation de la poursuite, ou ne l'avait pas déjà fait, dans la 
première. Au vu des motifs invoqués par B______ NV, il n'apparaissait par 
ailleurs pas que l'introduction par celle-ci de la poursuite litigieuse ait eu pour 
objectif de tourmenter le plaignant. 
 
c. Par détermination du 4 octobre 2023, B______ NV a également conclu au rejet 
de la plainte. Selon elle, la poursuite n° 7______ visait à la validation du second 
séquestre, dont l'examen ne relevait ni de la compétence de l'Office ni de celle de 
la Chambre de céans. Pour le surplus, A______ avait tiré argument dans les 
diverses procédures relatives au premier séquestre (recours contre l'ordonnance de 
force exécutoire, recours contre le jugement sur opposition à séquestre et 
procédure de mainlevée) de l'annulation formelle par le Tribunal de D______ de 
l'ordonnance invoquée pour obtenir le premier séquestre, de telle sorte qu'il ne 
pouvait être exclu que celui-ci soit annulé. Elle disposait donc bien d'un intérêt, 
protégé par la législation en matière d'exécution forcée, à l'obtention du second 
séquestre, que la poursuite litigieuse avait pour but de valider. 
 
B______ NV s'est par ailleurs opposée à la suspension de la procédure de plainte, 
faisant valoir que les décisions devant être rendues dans les procédures en cours 
étaient sans influence sur la validité de la poursuite. 


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d. La cause a été gardée à juger le 23 octobre 2023. 
EN DROIT 
1. 
Déposée en temps utile (art. 17 al. 2 LP) et dans les formes prévues par la loi 
(art. 9 al. 1 et 2 LALP; art. 65 al. 1 et 2 LPA, applicables par renvoi de l'art. 9 al. 4 
LALP), auprès de l'autorité compétente pour en connaître (art. 6 al. 1 et 3 LALP; 
art. 17 al. 1 LP), à l'encontre d'une mesure de l'Office pouvant être attaquée par 
cette voie (art. 17 al. 1 LP) et par une partie lésée dans ses intérêts 
(ATF 138 III 219 consid. 2.3; 129 III 595 consid. 3; 120 III 42 consid. 3), la 
plainte est recevable. 
2. 
2.1 L'art. 14 LPA, applicable à la procédure de plainte par renvoi de l'art. 9 al. 4 
LaLP, donne à l'autorité administrative, respectivement au juge, la possibilité de 
suspendre la procédure jusqu'à droit jugé sur une question préjudicielle de nature 
civile, pénale ou administrative relevant de la compétence d'une autre autorité 
(al. 1). Si la suspension est ordonnée, l'autorité est ensuite liée par la décision 
rendue sur la question préjudicielle par l'autorité compétente (al. 2). 
 
2.2 Une décision étant rendue ce jour dans la cause A/6______/2023, la requête 
de suspension n'a plus d'objet en ce qui la concerne. 
 
2.3 L'objet de la présente procédure est la validité de la (seconde) poursuite 
engagée pour la même créance contre le plaignant par l'intimé. Les procédures 
justifiant, selon le plaignant, la suspension de la cause portent pour leur part, 
directement (procédure d'opposition à séquestre) ou indirectement (procédure de 
recours contre la décision de reconnaissance de force exécutoire), sur la validité 
du séquestre que la poursuite litigieuse est supposée valider. Contrairement à ce 
que paraît soutenir le plaignant, la validité du séquestre ne constitue cependant 
pas, dans le cas d'espèce, une condition de la validité de la poursuite subséquente : 
celle-ci a en effet été introduite au for du domicile du débiteur – qui se trouve 
coïncider avec le for du séquestre – avec pour conséquence qu'une éventuelle 
invalidation du séquestre demeurera sans influence sur la compétence à raison du 
lieu de l'Office pour établir et notifier le commandement de payer. Même en cas 
d'invalidation du séquestre par le juge civil, la poursuite pourra donc se poursuivre 
à Genève et, le cas échéant, aboutir à la saisie des biens du plaignant ou à sa 
faillite. 
 
La validité de la poursuite ne dépend pas davantage de la question de savoir si la 
décision étrangère invoquée pour obtenir le séquestre pouvait ou non être déclarée 
exécutoire en Suisse, ni même de celle de savoir si la créance constatée dans cette 
décision – et déduite en poursuite – est ou non matériellement fondée. Ces 
questions concernent en effet le juge du séquestre et celui de la mainlevée, voire 
celui de l'action et reconnaissance ou en libération de dette; elles sont sans effet 
sur l'obligation de l'Office de donner suite à une réquisition de poursuite 
répondant aux exigences de forme de l'art. 67 LP, non visiblement abusive et pour 
le traitement de laquelle il est compétent à raison du lieu. 


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En l'absence de portée préjudicielle des décisions qui seront rendues au terme des 
procédures d'opposition à séquestre et de recours relatif à la force exécutoire, il n'y 
a ainsi pas lieu d'ordonner la suspension de la présente procédure dans l'attente de 
leur prononcé. 
3. 
3.1.1 Sont nulles les poursuites introduites en violation du principe de 
l'interdiction de l'abus de droit, tel qu'il résulte de l'art. 2 al. 2 CC 
(ATF 140 III 481 consid. 2.3.1). La nullité doit être constatée en tout temps et 
indépendamment de toute plainte par l'autorité de surveillance (art. 22 al. 1 LP). 
 
La nullité d'une poursuite pour abus de droit (art. 2 al. 2 CC) ne peut être admise 
par les autorités de surveillance que dans des cas exceptionnels, notamment 
lorsqu'il est manifeste que le poursuivant agit dans un but n'ayant pas le moindre 
rapport avec la procédure de poursuite ou pour tourmenter délibérément le 
poursuivi; une telle éventualité est, par exemple, réalisée lorsque le poursuivant 
fait notifier plusieurs commandements de payer fondés sur la même cause et pour 
des sommes importantes, sans jamais requérir la mainlevée de l'opposition, ni la 
reconnaissance judiciaire de sa prétention, lorsqu'il procède par voie de poursuite 
contre une personne dans l'unique but de détruire sa bonne réputation, ou encore 
lorsqu'il reconnaît, devant l'office des poursuites ou le poursuivi lui-même, qu'il 
n'agit pas envers le véritable débiteur (ATF 140 III 481 consid. 2.3.1; 115 III 18 
consid. 3b; arrêts 5A_1020/2018 du 11 février 2019; 5A_317/2015 du 13 octobre 
2015 consid. 2.1, in Pra 2016 p. 53 n° 7; 5A_218/2015 du 30 novembre 2015 
consid. 3). 
 
La procédure de plainte des art. 17 ss LP ne permet pas d'obtenir l'annulation de la 
poursuite en se prévalant de l'art. 2 al. 2 CC, dans la mesure où le grief pris de 
l'abus de droit est invoqué à l'encontre de la réclamation litigieuse, la décision à ce 
sujet étant réservée au juge ordinaire. En effet, c'est une particularité du droit 
suisse que de permettre l'introduction d'une poursuite sans devoir prouver 
l'existence de la créance; le titre exécutoire n'est pas la créance elle-même ni le 
titre qui l'incorpore éventuellement, mais seulement le commandement de payer 
passé en force (ATF 113 III 2 consid. 2b; cf. ég., parmi plusieurs: arrêts 
5A_838/2016 du 13 mars 2017 consid. 2.1). 
 
3.1.2 C’est au regard de l’ensemble des circonstances de la cause qu’il faut 
examiner si le recours à l’institution du droit de l’exécution forcée est constitutif, 
dans un cas particulier, d’abus manifeste de droit. Si elle ne dispose pas à cet 
égard d’une compétence plus étendue que l’Office, l'Autorité de surveillance se 
trouve généralement dans la situation de pouvoir identifier et élucider les cas 
d’abus manifeste de droit mieux que lui, car, contrairement à lui, elle n’intervient 
pas que sur la base d’une simple réquisition (notamment de poursuite) mais 
dispose des éléments fournis dans le cadre de la plainte et de son instruction; elle 
est par ailleurs tenue de prendre en considération les faits ressortant devant elle, 
en vertu de son devoir d’établir les faits d’office (art. 20a al. 2 ch. 2 LP), les 
parties pouvant au surplus être requises de collaborer. Il peut donc y avoir abus 


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manifeste de droit sans que l’Office ait été en mesure de le détecter lorsqu’il a 
donné suite à la réquisition d’établir et notifier un commandement de payer. 
 
Partant, un créancier pourrait être amené à fournir des indications sur la 
plausibilité de sa créance dans le cadre d'une procédure de plainte devant l'autorité 
de surveillance engagée par le débiteur, dans la mesure où celles-ci ne ressortent 
pas déjà du commandement de payer. Dans le cas contraire, la poursuite pourrait, 
selon les circonstances, être jugée comme manifestement abusive et par 
conséquent être considérée comme nulle (cf. ENGLER, Die nichtige Betreibung, 
ZZZ 2016, p. 44 ss, 49 ; cf. OGer ZH PS170016 du 26 juin 2017, consid. III.6.3). 
Même si l'autorité de surveillance constate d'office les faits déterminants pour 
l'appréciation juridique de la nullité et que l'art. 20a al. 2 ch. 2 LP n'est pas 
applicable, les parties, qui doivent être entendues avant une éventuelle 
constatation de la nullité d'une décision, ont au moins un fardeau d'allégation de 
fait pour les circonstances qu'elles seules peuvent connaître et qui sont 
susceptibles de les disculper. Leur comportement durant la procédure peut être 
pris en compte dans l'appréciation des preuves (cf. arrêt du Tribunal fédéral 
5A_588/2011 du 18 novembre 2011, consid. 3.3). 
 
3.2 Selon la jurisprudence, l'introduction d'une seconde poursuite pour la même 
créance n'est inadmissible que si, dans la première poursuite, le créancier a déjà 
requis la continuation de la poursuite ou est en droit de le faire. Ce n'est en effet 
que dans ces cas qu'il existe un risque sérieux que le patrimoine du débiteur fasse 
l'objet d'une exécution à plusieurs reprises. En revanche, si la première poursuite a 
été arrêtée à la suite d'une opposition ou qu'elle est devenue caduque en raison 
d'une renonciation du créancier, il n'y a pas de motif d'empêcher ce dernier 
d'engager une nouvelle poursuite pour la même créance (ATF 139 III 444 
consid. 4.1.2; 128 III 383 consid. 1.1). 
 
3.3 Il est constant en l'espèce que les deux poursuites engagées par l'intimée 
portent sur la même créance, la différence entre les montants réclamés étant 
vraisemblablement due à une variation des taux de change entre les dates 
d'introduction desdites poursuites. Il n'est de même pas contesté que le plaignant a 
formé opposition au commandement de payer qui lui a été notifié dans la première 
de ces poursuites et que ladite opposition n'a en l'état pas été levée ni écartée (cf. 
let. A.d ci-dessus). Il en résulte que l'intimée, créancière, n'est pas en mesure de 
requérir la continuation de cette première poursuite. Rien ne lui interdisait donc de 
requérir la notification au plaignant d'un second commandement de payer pour la 
même créance. 
 
Le fait pour l'intimée d'avoir engagé une deuxième poursuite pour le même 
montant n'a donc, en soi, rien d'abusif. Il pourrait cependant être constitutif d'un 
abus de droit s'il fallait retenir que, par ce comportement en soi licite, l'intimée 
poursuivait des buts sans rapport avec l'exécution forcée, et cherchait en 
particulier à tourmenter le plaignant. 


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Le dossier ne contient cependant aucun élément en faveur d'une telle conclusion. 
L'intimée a au contraire expliqué que la seconde poursuite avait pour but de 
valider un second séquestre, lui-même requis pour se prémunir contre l'éventualité 
qu'un premier séquestre soit annulé en raison du fait que la décision étrangère 
invoquée pour l'obtenir avait été, à la suite d'une opposition du plaignant, 
formellement annulée mais matériellement confirmée par la juridiction étrangère 
compétente. La plausibilité de cette explication est renforcée par les pièces 
produites, dont il résulte que le plaignant a effectivement fait valoir, dans ses 
procédés dirigés contre le premier séquestre, l'annulation formelle de la décision 
étrangère invoquée pour l'obtenir. 
 
L'interprétation que fait le plaignant de cette explication, à savoir que l'intimée 
craignait qu'il continue à se défendre et tentait de le faire capituler par asphyxie, 
relève pour sa part du sophisme. On voit mal en effet en quoi l'usage par l'intimée 
de moyens licites pour tenter de recouvrer un montant qu'elle estime lui être dû, ce 
qui correspond à l'objectif premier des règles relatives à l'exécution forcée des 
créances pécuniaires, pourrait être assimilé à la situation de contrainte procédurale 
dépeinte par le plaignant. Ce dernier, qui a fait et continue à faire usage des voies 
de droit que la loi lui octroie, ne saurait reprocher à l'intimée d'en faire de même. 
Il se garde par ailleurs d'indiquer à quelle démarche procédurale son "asphyxie" 
alléguée l'aurait conduit à renoncer. 
 
Il n'existe ainsi, en résumé, aucune raison de penser que l'introduction – conforme 
au droit – par l'intimée d'une seconde poursuite pour la même créance aurait visé 
des buts étrangers à la procédure d'exécution forcée, en particulier celui de 
tourmenter le plaignant ou de le priver de la possibilité de se défendre. La plainte 
doit en conséquence être rejetée. 
4. 
La procédure de plainte est gratuite (art. 20a al. 2 ch. 5 LP et art. 61 al. 2 let. a 
OELP) et il ne peut être alloué aucuns dépens dans cette procédure (art. 62 al. 2 
OELP). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
 
A la forme : 
Déclare recevable la plainte formée le 11 septembre 2023 par A______ contre le 
commandement de payer, poursuite n° 7______, notifié le 30 août 2023. 
Au fond : 
La rejette. 
Siégeant : 
Monsieur Patrick CHENAUX, président; Madame Ekaterine BLINOVA et Monsieur 
Mathieu HOWALD, juges assesseurs; Madame Véronique AMAUDRY-PISCETTA, 
greffière. 
 
Le président : 
 
 
 
 
La greffière : 
 
 Patrick CHENAUX Véronique AMAUDRY-PISCETTA 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
Le recours en matière civile au sens de l’art. 72 al. 2 let. a de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 
2005 (LTF; RS 173.110) est ouvert contre les décisions prises par la Chambre de surveillance des Offices 
des poursuites et des faillites, unique autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour 
dettes et faillite (art. 126 LOJ). Il doit être déposé devant le Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14, dans les 
dix jours qui suivent la notification de l'expédition complète de la présente décision (art. 100 al. 1 et 
2 let. a LTF) ou dans les cinq jours en matière de poursuite pour effets de change (art. 100 al. 3 let. a 
LTF). L’art. 119 al. 1 LTF prévoit que si une partie forme un recours ordinaire et un recours 
constitutionnel, elle doit déposer les deux recours dans un seul mémoire. Le recours doit être rédigé dans 
une langue officielle, indiquer les conclusions, en quoi l'acte attaqué viole le droit et les moyens de 
preuve, et être signé (art. 42 LTF). 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.