ge_gerichte · ATAS/284/2018 · 2018-04-03 · fr


Siégeant : Raphaël MARTIN, Président; Maria COSTAL et Christian PRALONG, 
Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1128/2017 
ATAS/284/2018 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 3 avril 2018 
2ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à REIGNIER, FRANCE 
 
 
recourant 
 
contre 
SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, LUZERN 
 
 
intimée 
 


 
 
 
 
A/1128/2017 
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EN FAIT 
1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le ______ 1973, a été 
engagé début mars 2015 par l’entreprise B______ Sàrl (ci-après : l’employeur) en 
qualité de bijoutier polisseur. À ce titre, il était assuré auprès de la SUVA (ci-
après : l’assureur ou l’intimée) pour les accidents professionnels, les accidents non 
professionnels ainsi que les maladies professionnelles. 
2. Par courrier du 19 octobre 2015, l’assuré s’est adressé à l’office cantonal de 
l'inspection et des relations du travail (ci-après : OCIRT) en faisant savoir que son 
travail consistait notamment à effectuer de la dorure chimique et du rhodiage par 
électrolyse sur des bijoux. Il a précisé que pour la dorure, il était nécessaire 
d’utiliser un bain de dégraissage contenant de l’aurocyanure de potassium (1 g/l), 
de l’acide citrique (60 g/l) et du citrate tripotassique (120 g/l), mais aussi un bain de 
dorage contenant du cyanure double d’or et de potassium (1 g/l), du cyanure de 
potassium (2 g/l), du carbonate de potassium (12 g/l), de l’EDTA (éthylène diamine 
tétra-acétique) tétrasodique, du ferrocyanure de potassium (40 g/l) et du 
métabisulfite de sodium. S’agissant des bains de rhodiage, l’assuré a expliqué qu’ils 
étaient situés dans la mezzanine de l’atelier, à côté de son poste de travail. Il n’y 
avait aucun système de ventilation pour empêcher des inhalations très toxiques. Il 
n’y avait pas non plus de gants, de lunettes, ni de masque de protection lorsqu’il 
manipulait les bijoux pendant les différentes étapes de galvanisation. Au fil des 
mois, il avait commencé à ressentir de très fortes céphalées nuit et jour, des 
vertiges, une gêne respiratoire et un état de faiblesse. 
3. Le 2 novembre 2015, l’employeur a résilié le contrat de travail de l’assuré pour le 
31 décembre 2015 en précisant que ce licenciement était motivé pour des raisons 
économiques. 
4. Par courrier du 9 novembre 2015, la doctoresse C______, médecin inspecteur du 
travail auprès de l’OCIRT, s’est adressée à la doctoresse D______, de la division 
médecine du travail de l’assureur, en lui faisant part d’une suspicion de maladie 
professionnelle. Lors d’un entretien qui s’était déroulé à l’OCIRT le 19 octobre 
2015, l’assuré avait fait mention d’épisodes de céphalées d’intensité et durée 
inhabituelles, qui avaient débuté, semble-t-il, peu de temps après le début de son 
activité pour l’employeur. Il avait également évoqué des épisodes de gêne 
respiratoire pendant l’exercice de son activité. Au vu de la péjoration des céphalées, 
qui étaient également associées à des vertiges, son médecin traitant, le docteur 
E______, médecin généraliste, lui avait délivré un certificat d’arrêt de travail 
remontant au 15 septembre 2015. À la suite de divers examens médicaux subis au 
Centre hospitalier alpes léman (CHAL), à Contamine-sur-Arve, qui avaient abouti à 
un bilan sans particularité et sans identification de la cause des symptômes, la 
doctoresse F______, neurologue, avait demandé à l’assuré de prendre rendez-vous 
auprès du professeur G______, chef de service du département de médecine et 
santé au travail du Centre hospitalier universitaire de Grenoble (CHU de Grenoble). 
L’assuré bénéficiait actuellement d’un traitement par AINS (anti-inflammatoires 


 
 
 
 
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non stéroïdiens ; Ibuprofène) et Amitryptiline (Laroxyl) et présentait toujours des 
épisodes de céphalées intenses et des vertiges. 
Lors de l’entretien du 19 octobre 2015 à l’OCIRT, l’assuré avait expliqué à la 
Dresse C______ les particularités de son environnement de travail et ils avaient 
discuté ensemble des différentes possibilités d’action. Aussi lui avait-elle indiqué 
qu’il lui paraissait judicieux d’éviter un retour au travail. Exercée dans ses 
conditions actuelles en effet, l’activité de bijoutier semblait avoir été à l’origine de 
la dégradation de son état de santé. 
Le 20 octobre 2015, la Dresse C______ s’était également entretenue au téléphone 
avec le Dr E______. Celui-ci lui avait fait part du résultat du dosage urinaire de 
« l’indicateur d’exposition aux cyanure et HCN » (thyocyanate) qui était dans les 
limites supérieures des valeurs normales, malgré un arrêt de travail qui avait déjà 
duré trois semaines au moment du prélèvement urinaire. Ce médecin traitant lui 
avait ainsi expliqué qu’il estimait que l’intoxication au cyanure pouvait être à 
l’origine de l’atteinte à la santé de l’assuré et qu’il n’attribuait pas les symptômes 
observés à un traumatisme crânien survenu il y a une dizaine d’années (recte : vers 
l’âge de 10 ans), quand bien même cette atteinte antérieure était, aux dires du Dr 
E______, à l’origine d’une discrète dilatation du système ventriculaire, mise en 
évidence par une IRM cérébrale du 6 octobre 2015. 
Le 9 novembre 2015, la Dresse C______ avait également eu une discussion avec le 
Prof. G______. Ce spécialiste, qui avait reçu l’assuré le jour même en consultation, 
lui avait fait part de son hypothèse d’intoxication au cyanure. 
5. Dans un rapport du 24 novembre 2015, le Prof. G______ a indiqué que l’assuré 
présentait un bon état général, avec comme principaux antécédents une chirurgie 
cardiaque au troisième mois de vie et un coma d’une dizaine de jours consécutif à 
un accident de la voie publique à l’âge de dix ans, a priori sans aucune séquelle sur 
le plan neurologique. Selon ses dires, l’assuré ne fumait plus depuis mai et il avait 
stoppé sa consommation de tabac avant le début des symptômes. Décrivant 
l’examen clinique réalisé le 9 novembre 2015, le Prof. G______ a qualifié celui-ci 
de « normal ». Évoquant les examens déjà réalisés, ce médecin a mentionné un 
examen neurologique sans particularités. L’IRM réalisée révélait seulement une 
« lésion en hyposignal sur T et un hypersignal FLAIR et T2 périventriculaire 
postérieur à droite », sans signe d’évolutivité, mis sur le compte du traumatisme 
crânien survenu il y a une dizaine d’années. L’EEG (électroencéphalogramme) était 
également normal. À la demande de son médecin traitant, qui suspectait une 
exposition toxique au cyanure d’hydrogène, le dosage des thiocyanates urinaires 
avait été fait le 12 octobre 2010 (recte : 2015) et était revenu à la limite de la 
normale à 9.9 mg/l. Malheureusement, l’assuré n’était pas revenu travailler le 16 
septembre 2015. En l’état, des compléments d’investigation avaient toutefois révélé 
une tendance polyglobulique. En conclusion, compte tenu de la chronologie 
professionnelle, le Prof. G______ a rapporté en premier lieu les SF (signes 
fonctionnels) à une intoxication aux dérivés cyanurés. Pour aller plus loin, il 


 
 
 
 
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convenait de réaliser des mesures d’exposition atmosphériques (via tubes Dräger) et 
biologiques (sous la forme de thyiocyanates urinaires chez le deuxième employé). 
Au terme de ces investigations, il incomberait au médecin de la SUVA de statuer 
sur la reconnaissance d’une maladie professionnelle. 
En parallèle se posait la question de l’origine de la polyglobulie. S’agissait-il d’une 
polyglobulie secondaire, consécutive à une intoxication chronique aux cyanures, 
générant une hypoxie périphérique (cas non classique) ou d’une polyglobulie 
primitive qui serait responsable elle-même, indépendamment des expositions 
professionnelles, de certains symptômes ? Pour en savoir plus, une consultation en 
hématologie était recommandée. Enfin, le Prof. G______ a programmé une 
consultation destinée à la réalisation de tests psychomoteurs, afin de voir si un 
déficit était ou non objectivable sur ce plan. 
6. Dans un rapport du 30 novembre 2015 adressé à Allianz Suisse, assureur perte de 
gain de l’employeur, le Dr E______ a indiqué que le diagnostic retenu était une 
exposition professionnelle aux cyanures. L’affection s’était manifestée en 
avril 2015 avec l’apparition des premiers symptômes d’exposition à ces substances. 
7. Par certificats des 14 décembre 2015 et 11 janvier 2016, le Dr E______ a attesté 
que l’état de santé de l’assuré justifiait une prolongation d’arrêt de travail du 15 
décembre 2015 au 14 janvier 2016, respectivement du 11 janvier au 14 février 2016 
inclus. 
8. Entendu le 14 janvier 2016 par l’assureur, l’assuré a précisé que le début de son 
suivi médical remontait à une consultation donnée par le Dr E______ mi-septembre 
2015. 
9. Le 23 mars 2016, la Dresse D______ a adressé à l’assureur le rapport qu’elle avait 
établi à la suite de sa visite des locaux de l’employeur le 7 décembre 2015. Trois 
personnes travaillaient dans l’entreprise, deux bijoutiers et un polisseur en la 
personne de l’assuré. La pièce où celui-ci travaillait était au 1er étage. Les places de 
travail étaient exiguës. Les postes de polissage étaient reliés à des aspirations et les 
filtres nettoyés une fois par semaine. Sur le palier supérieur de la pièce, deux 
machines étaient présentes et couvertes d’un tissu de protection. La première servait 
plusieurs fois par jour pour le rhodiage, la seconde était utilisée deux à trois fois par 
mois pour le dorage. Pour cette dernière tâche, la machine contenait trois bains 
(bacs de dorage), avec des dosages différents selon les couleurs (or jaune, rose et 
rouge). Le 4ème bac (3N) était stocké un peu plus loin. Tous ces bacs, d’une capacité 
maximale de 1.5 litre, étaient fermés et n’étaient pas entièrement remplis lors de la 
visite du 7 décembre 2015. Ils contenaient des produits nommés « Palet AC et 1N 
et 2N ». Dans ce cas, il y avait de l’aurocyanure de potassium à moins de 1 % et du 
sulfate de nickel à moins de 5 %. Le 3N contenait de l’aurocyanure de potassium 
dans le même pourcentage avec des sels de cobalt. Pour le rhodiage, il y avait un 
bain de dégraissage (sorte de savon), un bain de neutralisation contenant des sels 
acides solubles (chlorure de sodium et hydrogénosulfate de sodium). Pour le 


 
 
 
 
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rhodiage à proprement parler, étape correspondant au recouvrement d’un or jaune 
avec du rhodium par galvanoplastie pour obtenir de l’or blanc, on utilisait du 
« Met Treat 300 » en base acide. Le bain suivant était un bain de récupération du 
rhodiage, avec une phase de pré-rinçage ou d’électro-décapage. Enfin, le dernier 
bain contenait de l’eau distillée. Tous ces bains étaient utilisés à température 
ambiante. Des aspirations étaient prévues sur cette machine très ancienne, mais qui 
n’avaient plus lieu d’être, selon Monsieur B______, associé gérant de l’entreprise, 
puisqu’il n’y avait plus de phase à chaud. 
Dans l’appréciation du cas, la Dresse D______ a mentionné qu’elle avait été 
interpellée en raison d’une suspicion d’intoxication au cyanure. Après inspection de 
l’atelier, elle s’était aperçue que des cyanures étaient bien présents dans les produits 
utilisés pour les bains de dorage, mais avec un très faible pourcentage. Cela 
représentait donc de petites quantités puisqu’elle avait pu constater l’utilisation de 
bacs d’une contenance maximale de 1.5 litre qui n’étaient pas complètement 
remplis et par ailleurs fermés. En outre, le dorage était une activité très rare selon 
l’employeur, essentiellement exécutée par le bijoutier et non pas par le polisseur. 
Cette phase de production était très brève puisqu’il s’agissait d’un flush, par 
opposition au rhodiage où les pièces à rhodier restaient dans les bacs assez 
longtemps pour permettre les réactions chimiques. Enfin, cette zone où se 
trouvaient les bains n’était pas un poste de travail à proprement parler. Les 
collaborateurs venaient placer les pièces dans les bains de rhodiage. Ce poste 
pouvait être également utilisé pour un contrôle rapide de pièces en raison d’une 
surface plate très bien éclairée. Mais l’activité essentielle du polisseur était dans la 
pièce du 1er étage et non sur le palier supérieur. Tout ceci paraissait très discordant 
par rapport aux informations données par la Dresse C______ dans son courrier du 9 
novembre 2015. Ceci dit, il était clair qu’une amélioration était possible sur le plan 
de l’hygiène (présence de boissons, cafetières et aliments sur les postes de travail). 
Même si le standard technique actuel n’était pas atteint pour les activités 
examinées, il convenait d’avoir à l’esprit qu’il s’agissait d’une entreprise artisanale 
qui n’atteignait jamais de grosses quantités, ni pour les produits utilisés ni pour les 
pièces produites. 
10. Dans un rapport d’entretien du 27 avril 2016, contresigné par l’assuré, la 
Dresse D______ a noté que l’assuré faisait le travail de polisseur (feutrage, 
polissage, avivage), bijoutier (soudure au laser, réparation de bijoux, dorure, 
rhodiage), contrôleur (contrôle final des pièces, application de résines de protection, 
emballage dans des sachets avec code-barres pour gros clients). Ces activités étaient 
réparties à peu près également à raison d’un tiers du temps. Les conditions de 
travail étaient caractérisées par l’absence d’aspiration ou de ventilation des ateliers. 
Il y avait une fenêtre en bas des escaliers et dans la pièce du haut mais qui ne 
permettait pas le renouvellement de l’air sur le palier où se trouvaient les machines 
qui chauffaient (ultrasons, dorure, rhodiage et machine à vapeur). L’assuré ne 
préparait pas les bains de rhodiage et de dorage. Son patron s’en chargeait. 


 
 
 
 
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11. Dans un rapport d’examen du 27 avril 2016, la Dresse D______ a retracé 
l’anamnèse de l’atteinte survenue mi-février (sic), soit une quinzaine de jours après 
l’arrivée de l’assuré dans l’entreprise. Les symptômes consistaient alors dans des 
« vertiges » que l’on pouvait retenir, selon la description de l’assuré, comme étant 
une instabilité lors des changements de position, avec une tendance à partir vers la 
gauche lorsqu’il se levait rapidement. S’y ajoutaient des céphalées importantes 
touchant l’hémicrâne droit. Ponctuelles au départ, ces dernières s’étaient aggravées 
progressivement au fil des mois, s’accompagnant d’une fatigue grandissante liée 
aux troubles du sommeil. En septembre 2015, il s’était endormi au volant et avait 
percuté un mur côté droit, sans autre conséquence que des dégâts matériels. 
L’assuré avait également noté des difficultés pour coordonner ses pas ; il devait 
réfléchir pour avancer « (en lien avec la fatigue extrême ou liées à d’autres 
problématiques ?) ». Suite à ces événements, il avait consulté son médecin traitant, 
le Dr E______ et, après une crise de céphalées importantes, la Dresse F______, qui 
l’avait hospitalisée pour la nuit au CHAL. Différents examens avaient été effectués 
dans cet établissement. À cet égard, la Dresse D______ a mentionné que les 
résultats d’une IRM cérébrale avaient relevé quelques anomalies mises sur le 
compte d’un ancien traumatisme crânien. L’électroencéphalogramme était normal 
le 5 octobre 2015. Quant au dosage des thiocyanates urinaires du 12 octobre 2015, 
il était à la limite de la normale mais comme il avait été effectué un mois après 
l’arrêt de travail, ce résultat était difficilement interprétable. La Dresse D______ a 
noté enfin qu’un bilan hématologique, effectué le 19 janvier 2016 pour une 
polyglobulie isolée (cf. rapport du Prof. G______ du 24 novembre 2015) s’était 
révélé négatif. 
Le jour de l’examen, la Dresse D______ a noté qu’il persistait, aux dires de 
l’assuré, une instabilité lors de changements de position, mais surtout des 
céphalées. Évoquant les derniers examens effectués, l’assuré a fait mention de 
bilans ORL et cardiaque négatifs. Dans la discussion consécutive du cas, la 
Dresse D______ a indiqué que lors de la visite du poste de travail effectuée en 
compagnie de l’ingénieur chimiste de l’assureur, ce collègue et elle avaient retenu 
que bien que les postes de travail étaient de conception artisanale, ils n’avaient pas 
relevé d’élément probant qui permettait d’évoquer une exposition problématique 
aux composés cyanurés (solution, gaz, solides). Par ailleurs, l’arrêt de travail de 
sept mois ne semblait pas avoir amélioré l’état de santé et les plaintes de l’assuré 
puisqu’aux dires de celui-ci, une instabilité persistait lors des changements de 
position. De plus, les céphalées étaient également présentes même si elles 
semblaient être gérées sous traitement. Ce dernier le handicapait toutefois dans sa 
vie quotidienne, à telle enseigne qu’il n’avait par exemple pas osé reprendre la 
pratique du vélo, en raison de ces symptômes. De fait, la Dresse D______ relevait 
la crainte d’une forte (trop forte ?) médication antalgique exprimée par le Prof. 
G______ dans son rapport du 24 novembre 2015. Seuls le goût et l’odorat 
semblaient être revenus. La Dresse D______ a noté qu’elle n’avait pas effectué 
d’examen neurologique mais qu’elle n’avait pas constaté, à l’examen clinique, de 


 
 
 
 
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difficultés liées aux nombreux changements de position que l’assuré avait effectués 
lors de la consultation. Actuellement, celui-ci n’avait pas repris d’activité 
professionnelle. Il restait à la maison, faisait de l’informatique pour se remettre à 
niveau et s’occupait également de sa fille âgée de 4 ans. Selon la Dresse D______, 
il y avait lieu de rappeler que pour retenir l’existence d’une maladie professionnelle 
au sens de la loi, il était nécessaire d’être en présence d’une atteinte à la santé et 
d’une exposition professionnelle, avec un lien de causalité au moins prépondérant 
entre les deux. En l’état, il était difficile de rendre des conclusions en l’absence 
d’un diagnostic clair et argumenté. La Dresse D______ était toujours dans l’attente 
des résultats des examens cliniques et des bilans qui avaient été effectués au CHAL, 
notamment sur le plan neurologique (Dresse F______). 
12. Le 10 juin 2016, l’assuré a transmis à la Dresse D______ les résultats d’analyses 
sanguines effectuées en novembre 2015 au CHU de Grenoble, ainsi qu’un compte-
rendu d’examen neuropsychologique du 19 janvier 2016 de Madame H______, 
psychologue et neuropsychologue au CHU de Grenoble. Il ressort de ce dernier 
rapport que l’assuré se plaignait de changements sur le plan cognitif en lien avec 
une probable intoxication par exposition à l’acide cyanhydrique, en ce sens qu’il se 
disait confronté à des difficultés de raisonnement, notamment pour résoudre des 
situations complexes, et d’un point de vue mnésique (quelques oublis sur les 
événements de ces derniers mois). Relatant les résultats des tests effectués, Mme 
H______ a relevé que sur le plan mnésique, l’évocation des faits autobiographiques 
était sans particularité et que l’assuré était parfaitement orienté. Dans les épreuves, 
les résultats étaient dans la norme, pour tous les types de matériel (verbal et visuel) 
et dans toutes les situations de test. En ce qui concernait le fonctionnement exécutif, 
toutes les fonctions évaluées (vitesse de traitement, flexibilité mentale, évocation 
lexicale, capacités d’abstraction de concept, planification et mémoire de travail) 
étaient efficientes. S’agissant de l’efficience intellectuelle globale, les performances 
de l’assuré étaient dans la norme et conformes à son niveau d’éducation dans les 
épreuves approchant le raisonnement verbal et non verbal. 
13. Le 17 août 2016, l’assuré a transmis à l’assureur le rapport d’examen urinaire du 
15 octobre 2015 suite au prélèvement effectué le 12 octobre 2015 par un laboratoire 
d’analyses. Selon les mesures réalisées, le dosage de thiocyanates urinaires s’élevait 
à 9.9 mg/l. Il était précisé que les concentrations de référence s’élevaient à moins de 
10 mg/l pour un patient non-fumeur, respectivement moins de 25 mg/l pour un 
patient fumeur. 
14. Par appréciation médicale du 12 octobre 2016, la Dresse D______ a considéré 
qu’aucune anomalie probante n’avait été relevée en rapport avec l’hypothèse 
d’intoxication au cyanure dans les différents examens complémentaires effectués. 
Les thyocianates urinaires du 8 octobre (recte : 12 octobre) 2015 avaient été dosés 
un peu tardivement mais le résultat était dans la norme, en particulier pour un 
fumeur. On relevait d’ailleurs des indications contradictoires au sujet du tabagisme, 
l’assuré étant fumeur jusqu’en mai 2015 selon le Prof. G______ alors qu’il s’était 


 
 
 
 
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présenté comme non-fumeur lors de l’examen du 27 avril 2016. Quoi qu’il en soit, 
les examens complémentaires mentionnés par le Prof. G______ (examen 
neurologique et IRM) ainsi que l’examen neuropsychologique étaient dans la 
norme. D’autres diagnostics étaient mentionnés dans les différents rapports, que ce 
soit un état migraineux, un état dépressif ou la présence de traitements (trop ?) 
lourds avec de possibles effets secondaires susceptibles d’être reliés avec certaines 
plaintes. Sur le plan professionnel, la Dresse D______ relevait une certaine 
discordance entre les informations données par l’assuré et celles relevées lors de sa 
visite de l’entreprise le 7 décembre 2015. Bien que les postes de travail fussent de 
conception artisanale, une exposition problématique aux composés cyanurés 
(solutions, gaz, solides) n’avait pas été constatée à cette occasion. En tenant compte 
de l’ensemble des informations recueillies, il ressortait sur le plan clinique qu’en 
l’absence d’anomalies, tant lors des examens cliniques que des examens 
complémentaires multiples, les plaintes de l’assuré pouvaient ouvrir les hypothèses 
de plusieurs diagnostics différentiels. Mais il n’y avait pas d’arguments pour retenir 
une intoxication aux cyanures. On relevait également un début des plaintes 
extrêmement précoce après l’entrée en fonction, des symptômes non spécifiques et 
l’absence d’amélioration depuis la fin de l’exposition. 
15. Le 24 octobre 2016, l’office cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après : l’OAI) a 
transmis à l’assureur le dossier qu’il avait ouvert au nom de l’assuré à la suite d’une 
demande de prestations déposée le 26 février 2016. Ce dossier fait principalement 
ressortir les éléments suivants : 
- 
Le 8 février 2016, la Dresse F______ a écrit au Dr E______ pour lui rendre 
compte de la consultation qu’elle avait donnée le même jour à l’assuré. Celui-ci 
était venu la trouver pour des céphalées à caractère migraineux qui s’étaient 
installées à la suite d’une exposition professionnelle aux dérivés de cyanure. 
Suite à la dernière consultation, elle lui avait organisé un rendez-vous auprès du 
Prof. G______, spécialiste de la médecine du travail, qui avait repris le dossier 
en mains et pensait que la symptomatologie des céphalées chroniques pouvait 
être provoquée par cette exposition aux dérivés de cyanure. Il y avait également 
la polyglobulite qui devait être investiguée prochainement par un hématologue. 
Sur le plan clinique, l’assuré présentait toujours des céphalées environ quatre 
fois par semaine qui étaient souvent unilatérales du côté droit, pulsatiles sans 
nausées, mais avec un photo-phonophobie importante. Les anti-inflammatoires 
ne semblaient pas avoir d’effet, ni les dérivés codéinés. En conséquence, elle lui 
avait prescrit, ce jour, du Zomig et renouvelé la prescription de Laroxyl, 
médicament dont la prise devait être poursuivie au long cours pour baisser la 
fréquence des maux de tête. 
- 
Dans un rapport non daté, reçu le 12 avril 2016 par l’OAI, le Dr E______ a 
indiqué que la cause de l’incapacité de travail, qui était totale depuis le 
16 septembre 2015, consistait en crises migraineuses, céphalées, vertiges, 
asthénie et troubles de la concentration. Ces diagnostics étaient présents depuis 


 
 
 
 
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mai 2015. En revanche, dans une activité adaptée (exercée en position assise et 
n’impliquant pas d’exposition à des zones toxiques), la capacité de travail 
exigible était entière depuis mai 2015. Sur le plan anamnestique, l’évolution 
avait été marquée par des troubles sensitifs intermittents du pied et de la main 
gauche, ainsi qu’un trouble de la coordination côté gauche. La marche 
s’effectuait en funambule et apparaissait légèrement déséquilibrée. 
- 
Dans un rapport non daté, reçu le 27 avril 2016 par l’OAI, la Dresse F______ a 
estimé qu’une intoxication chimique aux dérivés de cyanures était à l’origine de 
l’incapacité de travail de l’assuré qui remontait à mai 2015. L’anamnèse était 
marquée par des céphalées inhabituelles, chroniques et résistantes aux 
médicaments. Sans vouloir se prononcer elle-même sur la capacité de travail et 
son évolution, la Dresse F______ a indiqué que pour le reste du questionnaire 
de l’OAI, il convenait de voir avec le Prof. G______, « spécialiste dans le 
domaine », qui lui avait succédé pour le suivi de l’assuré après la date du 
dernier contrôle (8 février 2016). 
- 
Dans un rapport du 9 mai 2016, le Prof. G______ a mentionné que le début de 
la longue maladie remontait à septembre 2015. La capacité de travail dans 
l’activité habituelle dépendait des conditions techniques de son exercice. Telles 
qu’elles avaient été décrites par l’assuré, les conditions de travail – que ce 
médecin indiquait n’avoir pas vues personnellement – semblaient pathogènes 
mais les limitations fonctionnelles « mineures ». La cause de l’incapacité de 
travail était due aux symptômes attribués à une intoxication aux dérivés 
cyanurés. Pour le surplus, il convenait de se référer au rapport de consultation 
du 24 novembre 2015. Depuis la résolution des troubles de la concentration, les 
diagnostics sans effet sur la capacité de travail étaient les suivants : troubles de 
l’odorat et du goût et survenue de céphalées inopinées une heure par semaine. 
Le pronostic était bon, avec une probable résolution des céphalées à l’avenir. 
Dans une activité adaptée, soit n’impliquant pas d’exposition à l’acide 
cyanhydrique, la capacité de travail était « normale », sans aucune limitation, y 
compris comme bijoutier. Cependant, compte tenu de conditions de travail dont 
l’assuré n’avait pas la maîtrise, une reconversion professionnelle paraissait 
souhaitable. 
- 
Par communication du 14 juillet 2016, l’OAI a fait savoir à l’assuré que des 
mesures d’intervention précoce ainsi que d’éventuelles mesures de réadaptation 
professionnelle n’étaient actuellement pas indiquées. 
- 
Par avis du 11 août 2016, la doctoresse I______, médecin SMR, a considéré sur 
la base du rapport du 9 mai 2016 du Prof. G______ que l’assuré avait présenté 
une intoxication aux dérivés de cyanure, en lien avec une exposition 
professionnelle liée à des conditions d’exercice confinées. L’éviction du milieu 
pathogène avait permis une évolution favorable de la symptomatologie, comme 
l’attestaient les différents examens réalisés. Dans ce contexte, l’atteinte à la 
santé n’avait pas été durable et l’activité habituelle de bijoutier restait exigible, 


 
 
 
 
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- 10/23 - 
pour autant qu’elle fût exercée dans des conditions techniques conformes aux 
normes de sécurité. 
- 
Par projet de décision du 15 août 2016, l’OAI a refusé toute rente d’invalidité à 
l’assuré, motif pris qu’il n’existait pas d’atteinte incapacitante au sens de la loi 
sur l’assurance-invalidité et que la capacité de travail de l’assuré était entière 
dans son activité habituelle. 
- 
Le 7 septembre 2016, l’assuré a contesté le projet de décision de l’OAI en tant 
qu’il ne prenait pas en compte tous les éléments médicaux qui attestaient d’une 
incapacité de travail entière dans son activité habituelle. Ces éléments seraient 
complétés d’ici peu par des informations de la part de sa neurologue, avec qui 
l’assuré avait rendez-vous le 9 septembre 2016. 
- 
Dans une note relative à un entretien téléphonique du 5 octobre 2016 avec 
l’assuré, le gestionnaire du dossier AI a indiqué que l’assuré reconnaissait qu’en 
théorie, son activité habituelle pourrait à nouveau être exercée sans exposition 
aux dérivés de cyanure et acétone, dès que ses migraines ne seraient plus 
invalidantes. Actuellement, les migraines et céphalées étaient omniprésentes et 
vraiment invalidantes. De plus, le traitement médicamenteux administré par le 
neurologue avait eu d’importants effets secondaires (impossibilité de conduire, 
troubles du sommeil, etc.) mais depuis que son médecin généraliste, le 
Dr E______, avait modifié le traitement, les effets secondaires étaient moindres. 
16. Par appréciation médicale du 3 novembre 2016, la Dresse D______ a relevé que le 
dossier AI contenait des pièces auxquelles l’assureur n’avait pas eu accès 
précédemment. Il en allait ainsi du rapport du 27 avril 2016 de la Dresse F______, 
neurologue traitante exerçant au CHAL. Ce document mentionnait des symptômes 
mais ne comportait cependant pas de constats médicaux. Pour ces derniers, il 
convenait de se reporter au courrier du 8 février 2016 que la Dresse F______ avait 
adressé au Dr E______. Selon la Dresse D______, la description des céphalées qui 
y était faite était tout à fait concordante avec des migraines. Il n’était fait état, à 
aucun moment, d’autres troubles neurologiques. Or, le diagnostic d’une 
intoxication avait été posé par le médecin traitant, le Dr J______, sur la base de 
troubles de l’équilibre, de troubles sensitifs et de la coordination avec une 
perturbation de la marche en funambule. Selon la Dresse D______, ces éléments 
n’avaient jamais été repris ni par la Dresse F______ dans ses courriers, ni par le 
Prof. G______ qui avait conclu à un examen neurologique normal en novembre 
2015. Il semblait donc que le diagnostic d’intoxication avait été basé uniquement 
sur la description par l’assuré de ses conditions de travail, lesquelles n’avaient été 
vérifiées ni par le médecin traitant, ni par le Prof. G______. Par ailleurs, ce dernier 
avait constaté dans son rapport à l’OAI du 9 mai 2016 que l’assuré avait, à cette 
époque, une capacité de travail normale avec des limitations mineures. De plus, le 
Prof. G______ avait constaté la résolution des différents troubles en dehors de la 
persistance de la survenue de céphalées inopinées une heure par semaine. Ceci ne 
concordait donc ni avec les informations données par l’assuré à la Dresse D______ 


 
 
 
 
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le 27 avril 2016, ni avec les propos qu’il avait tenus le 5 octobre 2016 lors d’un 
entretien téléphonique avec le gestionnaire du dossier AI. À ces deux occasions en 
effet, l’assuré avait indiqué qu’il ne se voyait pas reprendre une activité 
professionnelle en l’état, du fait de ses « céphalées invalidantes » selon ses termes. 
En conclusion, les différents éléments du dossier AI confirmaient que sur le plan 
neurologique, le seul diagnostic retenu était des migraines. Pour le reste, tous les 
bilans étaient dans les normes. Il n’existait donc pas de lien de causalité, au degré 
de la vraisemblance prépondérante, entre cette symptomatologie de type 
migraineux et l’activité professionnelle de bijoutier exercée par l’assuré entre le 1er 
mars et le 16 septembre 2015 (recte : 15 septembre 2015), de sorte qu’il n’y avait 
pas lieu de modifier les conclusions de la précédente appréciation du 12 octobre 
2016. 
17. Par décision du 7 novembre 2016, l’assureur a refusé l’octroi de prestations à 
l’assuré, motif pris que l’on n’était en présence ni d’une maladie due exclusivement 
ou de manière prépondérante aux substances et travaux désignés par le législateur, 
ni d’une maladie causée exclusivement ou de manière nettement prépondérante par 
l’exercice de l’activité professionnelle. 
18. Le 8 décembre 2016, l’assuré a formé opposition à cette décision en précisant 
qu’une consultation avec son neurologue était prévue le mois suivant pour 
appréciation médicale. Une motivation de l’opposition suivrait. 
19. Par pli du 17 février 2017, l’assuré a motivé son opposition en faisant valoir qu’il 
avait commencé à avoir de très fortes céphalées nuit et jour dès mars 2015. 
Celles-ci avaient augmenté de semaine en semaine, avec des vertiges, une gêne 
respiratoire ainsi qu’un état de faiblesse, « sans aucune consolidation à ce jour ». 
Les migraines étaient apparues seulement en mars 2015. Il bénéficiait d’un 
traitement 
par 
AINS 
(anti-inflammatoires 
non 
stéroïdiens ; 
Ibuprofène, 
Amitryptiline, Biprofemid et Eupantol). En l’occurrence, les plaintes étaient 
survenues suite à une intoxication aux dérivés de cyanures et d’acétone sur son lieu 
de travail et il était évident que les céphalées étaient dues exclusivement à l’activité 
professionnelle qu’il avait exercée au service de l’employeur. Celles-ci étaient 
chroniques et persistantes, malgré un changement de traitement de fond. En 
conclusion, l’assuré a invité l’assureur à considérer qu’il existait un lien de 
causalité entre les symptômes et l’activité professionnelle. À l’appui de ses 
conclusions, l’assuré a produit : 
- 
une attestation du 15 décembre 2016 du Dr E______, certifiant que l’état de 
santé de l’assuré nécessitait un suivi médical constant. Depuis son arrêt de 
travail daté du 16 septembre 2015, il était constamment gêné par des céphalées 
invalidantes, malgré les nombreux traitements en cours. La décision de 
l’assureur « en rapport avec l’exposition professionnelle aux aérosols » était 
contestée par l’assuré qui demandait une « révision de son dossier ». 


 
 
 
 
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- 
une attestation du 27 janvier 2017 de la Dresse F______, certifiant que l’assuré 
avait été hospitalisé le 16 septembre 2015 dans le service de neurologie pour 
des céphalées inhabituelles de type migraineux. Depuis, il était suivi pour des 
céphalées chroniques persistantes malgré le changement de traitement de fond. 
L’assuré avait été revu en consultation le 27 janvier 2017. 
20. Par pli du 27 février 2017, l’assuré a informé l’assureur, justificatifs à l’appui, qu’il 
serait reçu en consultation par le Prof. G______ le 15 mai 2017 et par la Dresse 
F______ le 29 mai 2017. 
21. Par décision du 9 mars 2017, l’assureur a rejeté l’opposition, considérant que les 
attestations communiquées par l’assuré pour étayer ses conclusions n’étaient pas 
aptes à remettre en cause l’appréciation du 3 novembre 2016 de la Dresse D______, 
qui avait entière valeur probante et réfutait un lien de causalité entre les troubles 
relatés et l’activité professionnelle. En effet, les documents produits par l’assuré ne 
se prononçaient aucunement sur un lien potentiel entre les plaintes de l’assuré et 
son travail. Quant aux autres documents versés au dossier, la Dresse D______ avait 
pris explicitement et de façon répétée position à leur égard et conclu que les 
conditions de reconnaissance d’une maladie professionnelle n’étaient pas remplies. 
22. Le 21 mars 2017, l’assuré a recouru par-devant la chambre des assurances sociales 
de la Cour de justice (ci-après : CJCAS) contre cette décision, en concluant à son 
annulation. À l’appui de ses conclusions, il a expliqué qu’il devait prochainement 
rencontrer le Prof. G______ « pour une contre-expertise » et que cela fait, il ne 
manquerait pas de « revenir […] déposer [ses] conclusions ». 
23. Par communications des 3 avril et 22 mai 2017, la CJCAS a imparti, 
respectivement prolongé un délai pour lui permettre de rendre son recours 
conforme aux exigences légales d’un point de vue formel. 
24. Par pli du 14 juin 2017, l’assuré a fait suivre à la CJCAS un courrier et un certificat 
que le Prof. G______ avait rédigés le jour même. 
Dans son courrier du 14 juin 2017, le Prof. G______ a fait savoir au Dr E______ 
qu’il avait revu le recourant le 15 mai 2017 à sa demande. Il a rappelé que celui-ci 
avait présenté des signes fonctionnels initialement tout à fait compatibles avec un 
effet neurotoxique des dérivés du cyanure (voire dans une moindre mesure de 
l’acétone) auxquels il avait été exposé professionnellement (traitement de surface 
de métaux dans le cadre d’une activité salariée de bijoutier). Médicalement, les 
céphalées avaient diminué suite à une modification du traitement par la Dresse 
F______ (traitement de fond par Anafranil et Propranolol, voire Lamaline en cas de 
crise). Du point de vue de la prise en charge médico-sociale, le recourant lui avait 
expliqué avoir reçu pendant dix-huit mois des indemnités journalières de la part 
d’Allianz Suisse, assureur perte de gain de l’employeur. Cet assureur avait 
également financé un bilan de compétence. Le recourant entendait également suivre 
une formation dont la prise en charge était conditionnée à l’octroi d’une mesure de 
reclassement par l’OAI. Le recourant lui avait demandé « un certificat justifiant de 


 
 
 
 
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l’imputabilité de ces signes au travail et soutenant sa demande de reclassement ». 
Aussi lui avait-il remis, le 14 juin 2017, un tel certificat visant à accompagner une 
demande de reconnaissance temporaire de la qualité de travailleur handicapé, 
utilisable en France, si cela pouvait l’aider dans sa demande de financement de sa 
reconversion en cas de difficultés insurmontables rencontrées en Suisse à cet égard. 
Par certificat du 14 juin 2017, le Prof. G______ a attesté avoir reçu le recourant en 
consultation de pathologies professionnelles les 9 novembre 2015, 9 mai 2016 et 15 
mai 2017. Les signes fonctionnels que le recourant avait présentés initialement 
étaient compatibles avec une intoxication professionnelle, compte tenu des signes 
cliniques, de la chronologie d’apparition des signes fonctionnels et des expositions 
et conditions rapportées. Ceci avait été décrit de façon détaillée dans les différents 
comptes-rendus, en particulier le compte-rendu initial. Aussi ce médecin retenait 
que la majorité de ces signes fonctionnels initiaux était très probablement imputable 
à l’exposition rapportée. Cela dit, « la démonstration sans équivoque aurait 
nécessité la réalisation de dosages biologiques en période d’exposition aiguë, or 
ceux-ci avaient été réalisés après un mois d’arrêt de travail ». Le recourant avait 
perdu son travail dans les suites de cet épisode et souhaitait se reconvertir dans le 
domaine de l’informatique afin d’éviter une nouvelle exposition à « ces produits 
toxiques » et une récurrence de ses problèmes de santé. Dans ce contexte, ce projet 
de reconversion lui semblait tout à fait légitime d’un point de vue médical. 
25. Par réponse du 27 juillet 2017, l’intimée a conclu au rejet du recours en faisant 
valoir que les appréciations de la Dresse D______, sur lesquelles reposait la 
décision entreprise, procédaient d’une instruction complète des faits pertinents et 
excluaient de façon probante l’existence d’une relation de causalité entre les 
troubles du recourant et ses activités professionnelles. Par opposition, les prises de 
position du 14 juin 2017 du Prof. G______ étaient muettes sur l’existence d’un tel 
lien de causalité et n’ajoutaient rien à ce que ce médecin avait déjà exprimé 
précédemment. Du reste, la Dresse D______ avait déjà expliqué dans son 
appréciation du 3 novembre 2016 que les observations du Prof. G______ ne 
remettaient nullement en cause ses conclusions. 
26. Par « recours » (recte : réplique) du 31 juillet 2017, le recourant a soutenu en 
substance qu’au vu des signes cliniques, de la chronologie de l’apparition des 
signes fonctionnels et des plaintes maintes fois renouvelées, il était établi, au degré 
de la vraisemblance prépondérante, que les troubles qui affectaient sa santé étaient 
en relation de causalité avec une intoxication professionnelle. L’existence d’une 
maladie professionnelle étant ainsi démontrée, il incombait à l’intimée de lui 
octroyer des prestations. Force était également de constater que dans ses divers 
rapports, la Dresse D______ ne prenait pas position au sujet de l’appréciation du 
Prof. G______. Ce spécialiste retenait en effet, le 14 juin 2017, que la majorité des 
signes fonctionnels initiaux était très probablement imputable à l’exposition 
rapportée. Pour corroborer l’existence d’un tel lien de causalité, le recourant a 
également produit le rapport médical du 30 novembre 2015 que le Dr E______ 


 
 
 
 
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avait adressé à l’assureur-maladie perte de gain de l’employeur. Selon ce rapport, le 
diagnostic retenu était une exposition professionnelle aux cyanures. L’affection 
s’était manifestée en avril 2015 avec l’apparition des premiers symptômes 
d’exposition à ces substances. 
27. Le 3 août 2017, une copie de ce courrier a été transmise à l’intimée. 
28. Sur quoi, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. a. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire 
du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la 
Cour de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la 
loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 
6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1), relatives à la loi fédérale sur 
l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20). Sa compétence pour 
juger du cas d’espèce est ainsi établie, la décision attaquée étant une décision sur 
opposition de l’assureur-accidents relative à une prestation prévue par la LAA. 
b. La procédure devant la chambre de céans est régie par les dispositions de la 
LPGA et celles du titre IVA (soit les art. 89B à 89I) de la loi sur la procédure 
administrative du 12 septembre 1985 (LPA - E 5 10), complétées par les autres 
dispositions de la LPA en tant que ses articles précités n’y dérogent pas 
(art. 89A LPA), les dispositions spécifiques que la LAA contient sur la procédure 
restant réservées (art. 1 al. 1 LAA). 
À teneur de l’art. 89B al. 1 LPA, la demande ou le recours est adressé en deux 
exemplaires à la chambre des assurances sociales de la Cour de justice soit par une 
lettre, soit par un mémoire signé, comportant notamment un exposé succinct des 
faits ou des motifs invoqués et des conclusions. Si l’acte n’est pas conforme à ces 
règles, la chambre des assurances sociales impartit un délai convenable à son auteur 
pour le compléter en indiquant qu’en cas d’inobservation, la demande ou le recours 
est écarté (art. 89B al. 3 LPA). 
c. Conformément au principe de l’interdiction du formalisme excessif en matière de 
droit des assurances sociales, le juge saisi d’un recours ne doit pas se montrer trop 
strict lorsqu’il s’agit d’apprécier la forme et le contenu de l’acte de recours. À cet 
égard, la jurisprudence a précisé qu'il y a lieu d'accorder un délai convenable en 
application de l'art. 61 let. b LPGA non seulement dans les cas où l'acte de recours 
est insuffisamment motivé mais aussi en l'absence de toute motivation, pour autant 
que le recourant ait clairement exprimé sa volonté de recourir contre une décision 
déterminée dans le délai légal de recours ; demeure réservé l'abus de droit 
(ATF 134 V 162 ; arrêt 9C_248/2010 du 23 juin 2010, consid. 3.1 et les 
références). 
d. En l’occurrence, suite aux communications de la chambre de céans des 3 avril et 
22 mai 2017 qui l’invitaient à remédier à l’informalité constatée (absence d’exposé 


 
 
 
 
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succinct des faits ou des motifs invoqués), le recourant a fait suivre à la chambre de 
céans un courrier et un certificat du 14 juin 2017 du Prof. G______ avant 
l’expiration de l’ultime délai imparti pour exposer les faits et/ou invoquer les motifs 
à l’appui de son recours. Dans la mesure où ces éléments ressortent des explications 
données par ce médecin, la chambre de céans considérera donc que les écritures du 
recourant satisfont aux exigences, peu élevées, de forme et de contenu prévues par 
l’art. 61 let. b LPGA (cf. aussi art. 89B LPA). 
Touché par ladite décision et ayant un intérêt digne de protection à son annulation 
ou à sa modification, le recourant a qualité pour recourir (art. 59 LPGA). 
e. Son recours sera donc déclaré recevable. 
2. Le 1er janvier 2017 est entrée en vigueur la modification du 25 septembre 2015 de 
la LAA. Dans la mesure où l'événement litigieux est survenu avant cette date, le 
droit du recourant aux prestations d’assurance est soumis à l’ancien droit 
(cf. dispositions transitoires relatives à la modification du 25 septembre 2015). Les 
dispositions visées seront citées ci-après dans leur teneur en vigueur jusqu'au 
31 décembre 2016. 
3. Le litige porte sur le droit du recourant aux prestations de l’assurance-accidents, 
singulièrement sur la question de savoir si les atteintes dont il souffre remplissent 
les conditions d’une maladie professionnelle. 
4. a. Selon l'art. 6 LAA, l'assureur-accidents verse des prestations à l'assuré en cas 
d'accident 
professionnel, 
d’accident 
non 
professionnel 
et 
de 
maladie 
professionnelle. 
La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle 
(ATF 119 V 335 consid. 1 ; ATF 118 V 286 consid. 1b et les références) et 
adéquate avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 
b. Selon l'art. 9 al. 1 LAA, sont réputées maladies professionnelles les maladies 
(art. 3 LPGA) dues exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de 
l'activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux. Le Conseil 
fédéral établit la liste de ces substances ainsi que celle de ces travaux et des 
affections qu'ils provoquent. Se fondant sur cette délégation de compétence, ainsi 
que sur l'art. 14 de l’ordonnance sur l'assurance-accidents du 20 décembre 1982 
(OLAA – RS 832.202), le Conseil fédéral a dressé à l'annexe 1 de l'OLAA la liste 
des substances nocives, d'une part, et la liste de certaines affections, ainsi que des 
travaux qui les provoquent, d'autre part. 
Ces substances et travaux, ainsi que les affections dues à ceux-ci sont énumérés de 
manière exhaustive à l'annexe 1 de l'OLAA (RAMA 1988 n° U 61 p. 449 
consid. 1a, RAMA 1999, n° U 326, p. 108, consid. 2, voir également arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_165/2007 du 5 mars 2008, consid. 3.1 ; arrêt du Tribunal 


 
 
 
 
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fédéral des assurances U 381/01 du 20 mars 2003, consid. 3.1 ; arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances U 290/99 du 2 mai 2000, consid. 2a). 
À teneur du ch. 1 de l’annexe 1 de l’OLAA, les thiocyanates (sulfocyanures) sont 
réputés substances nocives au sens de l’art. 9 al. 1 LAA. 
Selon la jurisprudence, l'exigence d'une relation prépondérante est réalisée lorsque 
la maladie est due pour plus de 50 % à l'action d'une substance nocive mentionnée 
dans la première liste ou lorsque cette maladie figure parmi les affections 
énumérées dans la seconde liste et qu’elle a été causée à raison de plus de 50 % par 
les travaux indiqués en relation avec ladite affection (ATF 119 V 200 consid. 2a et 
la référence ; RAMA 2000, n° U 398, p. 333 et ss., consid. 3; arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances n° U 48/05 du 22 février 2006). 
Lorsqu’un assuré est exposé à des substances nocives au sens de l’art. 9 al. 1 LAA, 
il n’existe pas de présomption selon laquelle l’atteinte à la santé est consécutive à 
cette exposition. La reconnaissance d'une maladie professionnelle suppose un lien 
de causalité qualifié entre l'influence de l'agent nocif et l'affection. Il ne suffit donc 
pas que l'agent soit une cause parmi d'autres de celle-ci. Il doit participer plus que 
toutes les autres causes concurrentes à la survenance de la maladie. C'est pourquoi 
la seule exposition à une substance nocive ne saurait présumer l'existence d'un lien 
de causalité entre celle-ci et l'affection, et encore moins réaliser la condition d'une 
relation prépondérante (arrêt du Tribunal fédéral 8C_306/2014 du 27 mars 2015 
consid. 
5.2 ; 
Jean-Maurice 
FRESARD / 
Margit 
MOSER-SZELESS, 
L'assurance-accidents obligatoire, in Soziale Sicherheit, SBVR vol. XIV, 
3ème éd. 2016, p. 876, n. 107). 
c. Aux termes de l'art. 9 al. 2 LAA, sont aussi réputées maladies professionnelles 
les autres maladies dont il est prouvé qu'elles ont été causées exclusivement ou de 
manière nettement prépondérante par l'exercice de l'activité professionnelle. Cette 
clause générale répond au besoin de combler d'éventuelles lacunes qui 
subsisteraient dans la liste que le Conseil fédéral est chargé d'établir en vertu de 
l'art. 9 al. 1 LAA (ATF 116 V 141 consid. 5a et les références). Selon la 
jurisprudence, l'exigence d'une relation exclusive ou nettement prépondérante 
prévue à l'art. 9 al. 2 LAA est réalisée lorsque la maladie professionnelle résulte à 
75 % au moins de l'activité professionnelle (ATF 126 V 186 consid. 2b ; 119 V 201 
consid. 2b). En d'autres termes, il faut que les cas d'atteintes pour un groupe 
professionnel déterminé soient quatre fois plus nombreux que ceux enregistrés dans 
la population en général pour que l'on puisse considérer que la maladie a été causée 
de manière nettement prépondérante par l'exercice de l'activité professionnelle 
(ATF 116 V 143 consid. 5c ; RAMA 2000, n° U 408, p. 407 ; arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances U 195/05 du 31 janvier 2006). Si les données statistiques 
font défaut, il faut utiliser les données cliniques (cf. arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances n° U 235/99 du 22 septembre 2000). 


 
 
 
 
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Dans un arrêt de principe, le Tribunal fédéral des assurances a examiné la question 
de savoir si l'exigence d'une relation exclusive ou nettement prépondérante au sens 
de l'art. 9 al. 2 LAA est à apprécier principalement sur le vu des bases 
épidémiologiques médicalement reconnues ou si, au contraire, ce sont les 
circonstances particulières de l'occupation professionnelle qui doivent prévaloir. Il 
a retenu qu'en médecine, la relation de cause à effet ne peut que rarement être tirée 
ou déduite à la manière d'une science mathématique. Compte tenu du caractère 
empirique de la médecine, lorsqu'une preuve directe ne peut être apportée à propos 
d'un état de fait médical, il est nécessaire de procéder à des comparaisons avec 
d'autres cas d'atteinte à la santé, soit par une méthode inductive ou par 
l'administration de la preuve selon ce mode. Dans ce cadre, la question de savoir si 
et dans quelle mesure la médecine peut, au regard de l'état des connaissances dans 
le domaine particulier, donner ou non d'une manière générale des informations sur 
l'origine d'une affection médicale joue un rôle décisif dans l'admission de la preuve 
dans un cas concret. S'il apparaît comme un fait démontré par la science médicale 
qu'en raison de la nature d'une affection particulière, il n'est pas possible de prouver 
que celle-ci est due à l'exercice d'une activité professionnelle, il est hors de question 
d'apporter la preuve, dans un cas concret, de la causalité qualifiée (ATF 126 V 183 ; 
arrêt du Tribunal fédéral des assurances n° U 408 du 22 septembre 2000, in 
RAMA 2000, p. 407). 
En d'autres termes, dans la mesure où la preuve d'une relation de causalité qualifiée 
selon l'expérience médicale ne peut pas être apportée de manière générale, 
l'admission de celle-ci dans le cas particulier est exclue. En revanche, si les 
connaissances médicales générales sont compatibles avec l'exigence légale d'une 
relation causale nettement prépondérante, voire exclusive entre une affection et une 
activité professionnelle déterminée, subsiste alors un champ pour des investigations 
complémentaires en vue d'établir, dans le cas particulier, l'existence de cette 
causalité qualifiée (ATF 126 V 183 consid. 4c et les références ; arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances n° U 381/2001 du 20 mars 2003). 
d. La maladie professionnelle est assimilée à un accident professionnel dès le jour 
où elle s'est déclarée, soit dès que la personne atteinte doit se soumettre pour la 
première fois à un traitement médical ou est incapable de travailler (cf. art. 9 
al. 3 LAA). 
5. a. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, 
l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) 
supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de 
l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le 
médecin doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). 
b. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 


 
 
 
 
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décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 
c. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux 
(ATF 125 V 351 consid. 3b). 
c/aa. Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis 
par les médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions soient sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne permette de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l’assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l’objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l’égard de l’assuré. Ce n’est 
qu’en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de 
l’impartialité d’une appréciation peuvent être considérés comme objectivement 
fondés. Étant donné l’importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des 
assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à 
l’impartialité de l’expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee ; arrêt du Tribunal fédéral 
des assurances I 592/99 du 13 mars 2000). 
c/bb. En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut 
et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l’unit à celui-ci (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc). 
c/cc. Lorsqu'une décision administrative s'appuie exclusivement sur l'appréciation 
d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin traitant ou d'un 
expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant laisse subsister 
des doutes même faibles quant à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation, la 
cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre de ces avis et il y 
a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant selon la 
procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_456/2010 du 19 avril 2011 consid. 3). 


 
 
 
 
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6. a. La procédure dans le domaine des assurances sociales est régie par le principe 
inquisitoire, d'après lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés 
d'office par l'assureur (art. 43 al. 1 LPGA) ou, éventuellement, par le juge (art. 61 
let. c LPGA). Dans le cadre de l’application de l’art. 43 al. 1 LPGA, l’assureur 
dispose d’une grande latitude pour déterminer quels moyens doivent être mis en 
œuvre pour déterminer les faits pertinents. L’objet de la preuve dépend de la 
situation concrète en fait et en droit. Le principe inquisitoire commande ainsi de 
déterminer l’état de fait pertinent dans la mesure où cela s’avère nécessaire pour 
pouvoir se prononcer, au degré de la vraisemblance prépondérante, sur le droit aux 
prestations (arrêt du Tribunal fédéral 8C_815/2012 consid. 3.2.1). Ce principe n'est 
cependant pas absolu. Sa portée peut être restreinte par le devoir des parties de 
collaborer à l'instruction de l'affaire. Si le principe inquisitoire dispense les parties 
de l'obligation de prouver, il ne les libère pas du fardeau de la preuve, dans la 
mesure où, en cas d'absence de preuve, c'est à la partie qui voulait en déduire un 
droit d'en supporter les conséquences, sauf si l'impossibilité de prouver un fait peut 
être imputée à la partie adverse. Cette règle ne s'applique toutefois que s'il se révèle 
impossible, dans le cadre de la maxime inquisitoire et en application du principe de 
la libre appréciation des preuves, d'établir un état de fait qui correspond, au degré 
de la vraisemblance prépondérante, à la réalité (ATF 139 V 176 consid. 5.2 p. 185 
et les références). 
b. Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont 
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, 
il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; 
ATF 122 II 464 consid. 4a ; ATF 122 III 219 consid. 3c). Une telle manière de 
procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 de la Constitution 
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (RS 101 – Cst ; SVR 2001 IV, 
n. 10, p. 28, consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant 
toujours valable (ATF 124 V 90 consid. 4 ; ATF 122 V 157 consid. 1d). 
7. a. La décision querellée nie la présence non seulement d’une maladie due 
exclusivement ou de manière prépondérante aux substances et travaux désignés par 
le législateur (art. 9 al. 1 LAA) mais aussi d’une autre maladie dont il serait prouvé 
qu’elle aurait été causée exclusivement ou de manière nettement prépondérante par 
l’exercice de l’activité professionnelle (art. 9 al. 2 LAA) soit, en l’espèce, l’activité 
de bijoutier polisseur que le recourant a exercée du 1er mars 2015 jusqu’à son 
absence pour cause de maladie à partir du 16 septembre 2015. Le refus de toute 
prestation du fait de l’absence de maladie professionnelle se fonde sur les 
appréciations médicales de la Dresse D______ des 3 novembre 2016 et 12 octobre 
2016, elles-mêmes complétées par un examen du recourant et un entretien avec 
celui-ci en date du 27 avril 2016 ainsi qu’une visite de l’atelier de production le 7 
décembre 2015. Il ressort en substance de cette visite qu’une exposition 


 
 
 
 
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problématique aux composés cyanurés n’a pas été constatée pour ce cas déclaré de 
suspicion d’intoxication au cyanure. Ce constat est corroboré par divers examens 
(effectués dès le 16 septembre 2015 au CHAL de Contamine-sur-Arve puis au 
CHU de Grenoble) sans particularités, notamment d’un point de vue neurologique, 
et d’un dosage des thiocyanates urinaires effectué le 12 octobre 2015, dans les 
limites de la normale. Il résulte enfin de l’appréciation du 3 novembre 2016 de la 
Dresse D______ que le diagnostic d’intoxication au cyanure a été posé par le Dr 
E______ sur la base de troubles qui auraient été présents dès avril ou mai 2015, soit 
quatre à cinq mois avant la première consultation donnée par ce médecin (16 
septembre 2015) mais que les troubles en question, mentionnés par le Dr E______ 
dans son rapport non daté, reçu par l’OAI le 12 avril 2016 (troubles de l’équilibre, 
troubles sensitifs et troubles de la coordination avec une perturbation de la marche 
en funambule), n’ont jamais été repris ni par le Prof. G______, qui a conclu à un 
examen neurologique normal en novembre 2015, ni par la Dresse F______, 
neurologue, qui, dans son courrier du 8 février 2016, donne une description des 
céphalées du recourant qui concorde simplement avec des migraines, de sorte qu’on 
ne saurait retenir que ce seul diagnostic au plan neurologique, non spécifique à une 
exposition – au demeurant non problématique – aux dérivés de cyanures, serait dû, 
au degré de la vraisemblance prépondérante, à l’exercice de l’activité 
professionnelle de bijoutier du 1er mars au 16 septembre 2015. 
b. Se pose toutefois la question de savoir si l’intimée aurait pu et dû réaliser des 
mesures d’exposition atmosphériques (via tubes Dräger) et biologiques (sous la 
forme de thiocyanates urinaires chez le deuxième employé) comme l’y invitait le 
Prof. G______ dans son rapport du 24 novembre 2015. Il convient d’y répondre par 
la négative dans la mesure où l’assureur dispose d’une grande latitude pour 
déterminer quels moyens doivent être mis en œuvre pour déterminer les faits 
pertinents (cf. ci-dessus : consid. 6a) et qu’en l’espèce, la visite des locaux, 
effectuée le 7 décembre 2015, n’a pas relevé d’élément probant qui permettait 
d’évoquer une exposition problématique aux composés cyanurés (solution, gaz, 
solides). Par ailleurs, on ne voit pas en quoi un dosage des thiocyanates urinaires 
chez le deuxième employé aurait permis de tirer des conclusions valables pour le 
recourant. Il ressort en effet du rapport de visite du 7 décembre 2015, complété par 
l’entretien du 27 avril 2016, que les cyanures étaient utilisés pour les bains de 
dorage, mais surtout que cette activité était essentiellement faite par le bijoutier et 
dans une moindre mesure par le recourant, dont les tâches se répartissaient à raison 
d’un tiers entre le travail de polisseur, bijoutier et contrôleur. 
En outre, la chambre de céans constate que les rapports de la Dresse D______ 
procèdent d’une étude détaillée du contexte médical et professionnel déterminant. 
Cette spécialiste a, en particulier, visité le lieu de travail du recourant et examiné 
l’ensemble des pièces médicales figurant au dossier ainsi que les autres pièces 
remises par le recourant et/ou provenant de son dossier AI. Elle a également reçu 


 
 
 
 
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l’intéressé en vue d’un entretien et d’un examen médical. On ne voit dès lors pas à 
quelles plus amples investigations l’intimée aurait pu procéder. 
Pour le surplus, les conclusions auxquelles la Dresse D______ parvient sont 
dûment motivées et convaincantes, si bien que, conformément à la jurisprudence 
rappelée ci-dessus (consid. 5c/aa), il convient en principe de leur reconnaître pleine 
valeur probante. 
c. Se fondant principalement sur les rapports successifs du Prof. G______, le 
recourant soutient que ses troubles seraient, au degré de la vraisemblance 
prépondérante, en relation de causalité avec une intoxication professionnelle, 
compte tenu de la chronologie d’apparition des signes fonctionnels et des 
expositions et conditions rapportées (rapport du 24 novembre 2015 et certificat du 
14 juin 2017). De telles conclusions ne sont pas de nature à emporter la conviction 
ni à instiller le doute au sujet des appréciations de la Dresse D______, ne serait-ce 
qu’au vu des réserves que le Prof. G______ a émises lui-même. Celles-ci 
concernent d’une part les expositions et conditions de travail simplement rapportées 
par le recourant – et non vérifiées in situ par ce spécialiste –, d’autre part le fait 
qu’une démonstration sans équivoque d’une très probable imputabilité des signes 
fonctionnels initiaux à l’exposition rapportée « aurait nécessité la réalisation de 
dosages biologiques en période d’exposition aiguë, or ceux-ci ont été réalisés après 
un mois d’arrêt de travail » (cf. certificat du 14 juin 2017). Force est par ailleurs de 
constater que lesdits signes fonctionnels initiaux, explicités par le Dr E______ dans 
son rapport non daté à l’OAI (troubles de l’équilibre, troubles sensitifs et troubles 
de la coordination avec une perturbation de la marche en funambule) n’ont pas été 
constatés par ce médecin traitant au moment où il se seraient déclarés, soit en avril-
mai 2015, période durant laquelle le recourant n’était d’ailleurs pas en arrêt de 
travail. D’autre part, comme la Dresse D______ l’a relevé, on ne retrouve aucune 
description de signes similaires dans les rapports des Dr F______ et Prof. G______, 
consultés peu après le début du suivi médical par le Dr E______ (16 septembre 
2015) mais des examens médicaux tout à fait normaux, en particulier d’un point de 
vue neurologique, à l’exception d’une symptomatologie migraineuse. Ainsi, les 
rapports du Dr E______, fondés sur l’hypothèse d’une intoxication au cyanure, ne 
sont pas non plus de nature à remettre en cause la fiabilité des conclusions de la 
Dresse D______. Ces dernières ne sont pas davantage ébranlées par les 
appréciations de la Dresse F______. Dans son courrier du 8 février 2016 au Dr 
E______, cette neurologue affirme certes que « des céphalées à caractère 
migraineux […] se sont installées suite à une exposition professionnelle aux dérivés 
de cyanure ». Quoi qu’il en soit, l’origine des céphalées alléguée constitue une 
simple prémisse (non vérifiée par ce médecin et fortement relativisée suite à la 
visite des locaux de l’employeur du 7 décembre 2015) à la base d’une déduction qui 
n’est pas apte à établir, au degré de la vraisemblance prépondérante, l’existence 
d’un lien de causalité qualifié entre l'influence de l'agent nocif et l'affection (cf. ci-


 
 
 
 
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dessus : consid. 4b in fine). Cette remarque concerne également les rapports du Dr 
E______ et du Prof. G______. 
8. Il ne ressort certes pas des divers rapports rendus par la Dresse D______ que les 
dérivés cyanurés retrouvés en faibles quantités dans les bacs de dorage de 
l’employeur constituent des « thiocyanates (sulfocyanures) », voire une des autres 
substances nocives énumérées au ch. 1 de l’annexe 1 de l’OLAA, si bien que la 
chambre de céans ignore si l’existence d’une maladie professionnelle apparue dans 
le contexte d’une exposition à cette substance doit être appréciée au regard de 
l’alinéa 1 ou de l’alinéa 2 de l’art. 9 LAA. La question souffre toutefois de rester 
indécise, dès lors que même la condition la plus favorable prévue par le premier 
alinéa de cette disposition n’est pas donnée en l’espèce (cf. arrêt du Tribunal fédéral 
des assurances U 311/01 du 28 août 2002 consid. 4c/cc pour une hypothèse et un 
raisonnement similaires). 
9. Compte tenu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être rejeté. 
Non représenté et n’obtenant pas gain de cause, le recourant ne saurait se voir 
allouer une indemnité de procédure (art. 61 let. g LPGA a contrario ; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_193/2013 du 22 juillet 2013 consid. 3.2.1.). Pour le surplus, la 
procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA). 
 
* * * * * * 
 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Dit qu’il n’est pas alloué d’indemnité de procédure. 
5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Marie NIERMARÉCHAL 
 
Le président 
 
 
 
 
Raphaël MARTIN 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le