ge_gerichte · AARP/221/2026 · 2026-06-19 · fr


Siégeant : Madame Sara GARBARSKI, présidente ; Madame Gaëlle VAN HOVE, 
Madame Rita SETHI-KARAM, juges ; Madame Sandra BACQUET-
FERUGLIO, greffière-juriste délibérante. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/23916/2023 
AARP/221/2026
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du 19 juin 2026 
 
Entre 
A______, domicilié ______ [BE], comparant par Me Guillaume ETIER, avocat, REISER 
Avocats, route de Florissant 10, case postale 186, 1211 Genève 12, 
appelant, 
 
 
contre le jugement JTDP/1304/2025 rendu le 3 novembre 2025 par le Tribunal de police, 
et 
B______, partie plaignante, comparant en personne, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, case 
postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés.


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EN FAIT : 
A. 
a. En temps utile, A______ appelle du jugement JTDP/1304/2025 du 3 novembre 
2025, par lequel le Tribunal de police (TP) l'a reconnu coupable de lésions corporelles 
simples par négligence (art. 125 al. 1 du Code pénal [CP]), le condamnant à une peine 
pécuniaire de 30 jours-amende à CHF 380.- l'unité, assortie du sursis durant trois ans, 
ainsi qu'à une amende de CHF 2'280.- (peine privative de liberté de substitution : 
11 jours), frais de la procédure en sus. 
 
A______ entreprend intégralement ce jugement, concluant à son acquittement, sous 
suite de frais et dépens. 
 
b. Selon l'ordonnance pénale du 30 juillet 2024, il est reproché ce qui suit à A______ : 
le 3 septembre 2023, aux alentours de 16h54, alors qu'il circulait au volant du véhicule 
automobile immatriculé GE 1______ et sortait du chemin situé à la hauteur du 
n° ______ rue 2______ à Anières, il s’est engagé sur cette voie sans prendre toutes les 
précautions nécessaires pour ne pas entraver les autres usagers de la route et a de la 
sorte heurté le cycliste B______, qui circulait normalement sur la chaussée, en 
direction de la route de Thonon, le faisant voler par-dessus la voiture et chuter au sol, 
et lui occasionnant notamment une fracture du cubitus, de nombreux hématomes et 
dermabrasions. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
 
a.a. Le dimanche 3 septembre 2023 à 16h54, une collision avec blessé est survenue 
entre un automobile et un cycle à hauteur du n° ______ rue 2______ à Anières, 
impliquant A______, conducteur, C______, passager et détenteur du véhicule, et 
B______, cycliste. Au moment de l'accident, A______ sortait d'un débouché ayant une 
visibilité masquée pour s'insérer dans un tronçon limité à 60 km/h. La route était sèche 
et plate, et les conditions météorologiques bonnes. L'automobiliste avait observé le 
miroir de circulation avant de s'engager sur la route. Ne voyant aucun véhicule en 
approche dans ledit support et ayant la vision complètement obstruée par la haie située 
sur sa gauche, il s'était avancé à faible allure. Dans sa manœuvre, il avait entravé la 
course de B______ qui circulait en direction de la route de Thonon et avait heurté 
l'avant gauche de la voiture avec son vélo. Le cycliste était tombé et souffrait de 
douleurs et dermabrasions à l'épaule droite, à la nuque, ainsi qu'au visage ; il avait été 
emmené par une ambulance. L'avant gauche de la voiture était endommagé. 
 
À leur arrivée, les policiers ont constaté que les véhicules avaient été déplacés, pour 
les besoins de la circulation, sans que leur position n'ait été marquée sur la chaussée. 
Des traces de griffure provenant des parties saillantes de la voiture ont été relevées sur 


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la route sur une distance de 0.73 mètre. Le point de choc a été situé approximativement, 
en fonction des éléments et des déclarations recueillis. 
 
a.b. Un croquis de l'accident et des photographies ont été versés au dossier. Ces 
dernières montrent que le débouché est enclavé entre deux haies boisées très denses, 
de sorte qu'un miroir de circulation pallie l'absence de visibilité. Selon la vue 
rapprochée de l'automobiliste, lorsque son regard se porte sur la gauche de la chaussée, 
on constate que la haie est taillée de manière légèrement incurvée vers le sol, masquant 
largement la visibilité. La carrosserie de la voiture comporte deux griffures ainsi 
qu'une trace d'impact au niveau du phare directionnel gauche – situé au-dessous du 
phare de circulation –, dont le cache de protection a été arraché. La plaque 
d'immatriculation comporte également une légère rayure. Sur le vélo, on constate une 
marque sur la poignée droite du guidon, sur la selle ainsi que sur la fourche et la tige 
de la roue avant, laquelle est complètement voilée ; la chaine a également déraillé. 
 
b.a. B______ a déposé plainte pénale contre A______, le 10 octobre 2023, exposant 
circuler au guidon de son vélo sur la rue 2______ en provenance de Sciez lorsqu'il 
avait soudainement aperçu une voiture survenir d'un petit chemin sur sa droite ; elle 
n'avait pas avancé à tâtons, mais d'un coup, lui coupant la route. Il n'avait pas eu le 
temps de freiner et, sa roue avant ayant percuté l'aile avant gauche du véhicule, il était 
passé par-dessus l'automobile pour atterrir plusieurs mètres plus loin, décrivant "un 
sacré vol plané". Il avait eu de la chance de "bien retomber" dans sa chute, mais cet 
événement l'avait profondément choqué ; il avait eu très peur. En outre, il avait subi 
un traumatisme crânien ainsi que moults hématomes et dermabrasions sur le corps, 
ayant nécessité un arrêt de travail de trois semaines. Depuis lors, il souffrait encore de 
douleurs aux cervicales en cas d'efforts soutenus. 
 
Au Ministère public (MP), il a confirmé sa plainte. Il n'avait pas subi d'autres lésions 
que celles évoquées dans le rapport médical, étant précisé que la fracture du cubitus 
mentionnée n'était pas en lien avec l'accident. Il estimait être guéri à 85-90%, dans la 
mesure où il souffrait encore de raideurs dans les cervicales. Il avait été complètement 
indemnisé pour ses frais d'hospitalisation, mais de moitié seulement en ce qui 
concernait son vélo, dont la facture se montait à CHF 3'000.-. Il avait reçu en outre 
CHF 200.- pour le reste du matériel endommagé (casque, équipement, chaussures). 
 
b.b. À l'appui de sa plainte pénale, B______ a produit les documents suivants : 
- son dossier médical, duquel il ressort qu'il a été amené à l'hôpital après une collision 
à vélo (casqué) à haute cinétique, soit plus de 30 km/h, sur une voiture. Alors qu'il 
roulait à cette vitesse, une voiture lui avait barré la route. Il avait freiné, fait un vol 
plané de cinq mètres et s'était réceptionné sur le côté droit (nuque, épaule, figure et 
cuisse), subissant un traumatisme crânien mais sans perte de connaissance. La douleur 
à la mobilisation de la nuque était évaluée de six ou sept sur dix, tandis que celle de 
l'épaule était d'apparition progressive. Les médecins relevaient une tuméfaction, un 


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hématome et une douleur de l'os zygomatique droit, une douleur à l'ouverture de la 
bouche, une restriction de la mobilité de la nuque et une dermabrasion de l'épaule 
droite et des deux mains dorsales. Un traitement antalgique était prescrit ; 
- deux photos non datées, le représentant allongé dans un lit d'hôpital avec une minerve 
et une plaie sur la pommette droite (1ère photo), ainsi qu'un plan rapproché de son 
hématome et de sa plaie sur la pommette droite (2ème photo) ; 
- un certificat médical prescrivant un arrêt de travail pour accident à 100% du 
3 septembre 2023 au 10 septembre 2023, ainsi que deux avis de prolongation jusqu'au 
27 septembre 2023 inclus ; 
- une fiche d'information du 23 novembre 2023 émise par son médecin, attestant de 
cervicalgies récurrentes. 
 
c.a. Entendu devant la police, puis au MP, A______ a expliqué que, le jour des faits, 
il sortait de l'allée privée située au n°______ rue 2______ au volant du véhicule de son 
père et s'était arrêté peu avant l'intersection. Il avait pris le temps d'observer dans le 
miroir la circulation, avait laissé passer plusieurs véhicules et, une fois le champ libre, 
avait avancé à la vitesse du pas pour être certain que personne n'arrivait de sa gauche. 
Il avançait "petit à petit, entrecoupé d'arrêts, car la visibilité était vraiment nulle" 
(police), ce en raison d'une grande haie sur le côté gauche (police ; MP), mais aussi du 
tracé de la chaussée légèrement courbé (MP). Son passager avait aussi regardé 
attentivement le miroir et n'avait vu personne (police). Ce faisant, l'avant du capot 
s'était retrouvé sur la chaussée et les roues au début de l'intersection. Soudain, alors 
qu'il scrutait de droite à gauche, il avait entendu un choc à l'avant gauche du véhicule 
et aperçu quelqu'un "voler" devant lui (police). B______ était passé par-dessus la 
voiture avant de retomber par terre ; il n'était toutefois pas certain qu'il soit passé par-
dessus le capot (MP). Il n'avait jamais vu le cycliste avant la collision, que ce soit dans 
le miroir ou lors de ses vérifications (police). Il avait immédiatement coupé le moteur 
pour s'enquérir de l'état de santé de la victime, qui l'avait injurié ; cela l'avait quelque 
peu rassuré (police). Le cycliste se plaignant de douleurs et souhaitant une prise en 
charge médicale, il avait contacté la police, qui avait confirmé qu'une ambulance était 
en route. Dans l'intervalle, plusieurs badauds s'étaient arrêtés sur le lieu de l'accident, 
de sorte qu'ils avaient sécurisé la circulation en déplaçant le vélo sur le côté de la 
chaussée, de même que l'automobile, stationnée de sorte à protéger le blessé d'autres 
véhicules en approche. B______ était resté à terre mais n'avait jamais perdu 
connaissance ; une personne était restée à ses côtés pour monitorer son état de santé. 
 
Questionné sur la possibilité d'être aidé dans sa manœuvre, A______ a expliqué avoir 
été continuellement en contact avec son passager qui le renseignait sur ce qu'il voyait. 
Il ne lui avait toutefois pas demandé de sortir de l'habitacle pour le guider car il estimait 
que la traversée le mettrait en danger, d'une part, et d'autre part, il ignorait où il pourrait 
s'arrêter par la suite pour le récupérer, sans créer de danger pour les autres usagers de 


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la route (police). Il a précisé que la chaussée était courbée, qu'un petit muret était 
présent à droite de celle-ci et qu'il y avait alors beaucoup de trafic (MP). En outre, il 
avait supposé pouvoir se fier au miroir de circulation (MP). 
 
Selon ses premières déclarations, A______ reconnaissait tout à fait avoir entravé la 
route du cycliste et ne pas lui avoir accordé la priorité. S’agissant des blessures et du 
mot "négligence", il considérait avoir pris le plus de précautions possibles au vu de la 
configuration des lieux et souhaitait qu'il en soit tenu compte. Il regrettait profondément 
avoir blessé B______ (police ; MP). Au MP, accompagné d'un avocat, il a indiqué 
avoir dit la vérité et confirmé dans l'ensemble ses déclarations : il ne contestait pas 
l'accident en tant que tel, mais bien le reproche d'avoir commis une faute ; il ne voyait 
pas ce qu'il aurait pu faire pour éviter la catastrophe. Ce jour-là, il était à une fête de 
famille chez sa tante. Pour obtenir une meilleure visibilité, il avait été obligé de passer 
le capot de la voiture sur la route, ce qu'il avait fait en s'avançant, "centimètre par 
centimètre", soit "moins vite qu'au pas", en se fiant au miroir qui n'offrait pas non plus 
une vision optimale. Il n'avait pas surgi sur la route contrairement à ce que prétendait 
le plaignant. Il était tout aussi important de regarder à droite qu'à gauche, car il ne 
pouvait exclure qu'un véhicule décidât de dépasser un autre et se retrouvât sur sa voie. 
Après l'accident, il était allé boire un verre d'eau chez sa tante qui l'avait informé que 
le miroir de circulation comportait un angle mort, ce qu'il était allé vérifier, en filmant 
: au moins quatre secondes s'écoulaient durant lesquelles le cycliste disparaissait du 
champ de vision du miroir avant de réapparaitre devant le capot de la voiture, ce qu'il 
ignorait avant les faits. Certes, ce n'était pas la première fois qu'il se rendait chez sa 
tante : ils avaient l'habitude de lui rendre visite une fois par an pour Noël, à l'exception 
de ces dernières années, mais c'était toujours son père qui conduisait, de sorte qu'il 
n'avait jamais véritablement pratiqué ce tronçon. 
 
c.b. A______ a, notamment, produit une vidéo, prise sur les lieux des faits, de cyclistes 
qui surgissent devant le capot de son véhicule trois secondes après le début du film, 
durant lesquelles ils n'étaient pas visibles dans le miroir de circulation. 
 
d. Selon rapport de la brigade routière et accidents (BRA) du 7 mai 2025, mandatée à 
des fins de comparaison, la séquence filmée par A______ démarrait tardivement, 
puisque les véhicules précédant les cyclistes se situaient déjà à la limite du champ de 
vision du miroir. Si la vidéo avait commencé plus tôt, la progression des cyclistes 
aurait pu être visible a minima plusieurs mètres avant l'intersection, dès lors que 
l'image réfléchie couvrait l'intégralité de la chaussée. En outre, la prise de vue avait été 
enregistrée du côté passager avant, ce qui altérait l'angle de vision et ne reflétait pas 
exactement la vision du conducteur. 
 
En comparaison, la vidéo prise par les agents, du côté du conducteur et alors que le 
véhicule de patrouille était arrêté à la place initialement occupée par A______ au 
moment des faits, démontrait que le cycliste arrivant par la gauche, suivi d'une 
automobile, était visible depuis très loin dans le miroir de circulation. En revanche, les 


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derniers mètres avant l'intersection n'étaient pas couverts par ce dispositif, puisque le 
cycliste disparaissait de son champ sur une durée d'environ trois secondes. 
 
e.a. Entendu en qualité de témoin, C______, père de A______ et passager au moment 
des faits, a déclaré que, ce jour-là, ils étaient demeurés à l'arrêt, à l'intersection, durant 
un long moment tant il y avait de circulation. Conscient de la difficulté de la situation, 
il n'avait pas discuté avec son fils pour éviter de le distraire. Celui-ci avait été très 
attentif et avait progressé jusqu'à la limite pour obtenir un maximum de visibilité. Il 
avait attendu que le flux de véhicules se tarisse et lui avait demandé "c'est bon 
maintenant ?", ce à quoi C______ avait répondu par l'affirmative, non sans avoir jeté 
un dernier coup d'œil au miroir et après avoir bien regardé alentour. Son fils s'était 
alors engagé en douceur. Le "tout" avait duré plus d'une minute, peut-être quatre à cinq 
minutes. A______ n'avait jamais sollicité son aide, outre lorsqu'il lui avait demandé si 
la voie était libre. Ils ne s'étaient pas partagé les tâches. Il n'avait pas envisagé de 
descendre du véhicule pour guider son fils dans sa manœuvre dès lors qu'il y avait de 
la circulation, qu'ils n'étaient pas pressés et qu'il n'aurait pas été à l'aise de le faire en 
raison du danger créé de la sorte ; pour tout dire, il n'y avait même pas pensé, car il y 
avait un miroir de circulation et il faisait confiance à la situation qui lui paraissait 
claire, mais devait concéder qu'il s'agissait d'une supposition qui était, a posteriori, 
valable. Il n'avait pas constaté de temps de latence entre la progression des véhicules 
dans le miroir et leur passage devant eux ; il avait appris cette information de sa sœur 
par la suite. Cela faisait longtemps qu'il ne s'était pas rendu chez elle et il n'y était pas 
allé souvent, peut-être dix fois ces dix dernières années. Cela étant, la sortie avait 
toujours été difficile et il faisait preuve d'attention. Selon lui, le jour des faits, il y avait 
eu un concours de circonstances imprévisibles. Après avoir ressassé sans cesse les 
événements, il ne voyait pas d'autre scénario possible à ce manque de visibilité ; il y 
avait une part de malchance et cela s'était joué à une minute près. 
 
e.b. D______, tante du conducteur, résidant au no. ______ rue 2______ depuis 32 ans, 
a confirmé que la sortie en voiture avait toujours été difficile. Durant toutes ces années, 
il n'y avait jamais eu d'incident, hormis à une reprise, quelque temps avant les faits, où 
un cycle l'avait surprise, manquant de peu l'accident. Elle avait alors compris qu'il 
existait un temps de latence de cinq secondes pour les vélos ; pour les automobiles, 
celui-ci était beaucoup plus court, de sorte qu'il n'y avait pas de problème. En fait, cette 
prise de conscience était survenue 15 jours après l'accident de son neveu. Avec son 
mari, elle s'était adressée à la commune pour remédier à la taille de la haie ; cela étant, 
même en la rabotant un peu, le problème demeurerait (sic). Dans cette mesure, elle 
avait pris l'habitude d'en aviser tous ses hôtes ; en revanche, le jour des faits, elle n'avait 
pas pu avertir son neveu car "il s'agissait d'une fête de famille mais [elle] étai[t] aux 
E______ [à cause d'un accident] et quand [elle] étai[t] revenue, l'accident s'était déjà 
produit" ; son mari n'avait pas pensé à le faire. 
 
f. Au TP et confronté au rapport de la BRA, A______ a estimé, à son meilleur souvenir, 
être resté arrêté "en tous cas" une minute à l'intersection. Durant ce temps, des 


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véhicules arrivaient dans les deux sens, que ce soit des automobiles, des cycles ou 
encore des bus ; il les avait aperçus dans le miroir. Il contestait avoir pu constater à ce 
moment "l'angle mort" de quelques secondes, répétant ignorer cette information avant 
l'accident et soulignant la densité de la circulation. Il devait regarder en permanence à 
droite car il y avait une mauvaise visibilité et il craignait un dépassement ; il regardait 
à gauche aussi, "mais il y avait la haie ainsi que le miroir". Il pensait avoir regardé le 
miroir en dernier avant de s'avancer. Au moment du heurt, il regardait droit devant lui 
et avait déclaré à son passager "je pense que je peux y aller" ; celui-ci avait acquiescé. 
Selon lui, le cycliste devait circuler plus vite, vu l'ampleur du choc, peut-être à 45 ou 
50 km/h. Il avait "rarement" constaté ce problème en se rendant chez sa tante, étant 
précisé que, d'une part, c'était son père qui avait pour habitude de l'y conduire et, 
d'autre part, ils s'y rendaient à Noël, période où le trafic était moins dense et les vélos 
absents de la chaussée. Il était jeune et son père ne lui avait jamais rapporté qu'il était 
difficile de sortir du débouché. 
Sa vidéo de reconstitution de fortune n'occultait pas volontairement le passage des 
cyclistes dans le miroir. Il l'avait prise une année après les faits. Dans la mesure où il 
refusait de conduire sur ce tronçon depuis l'accident, c'était son épouse qui était 
derrière le volant. Soudain, il avait eu l'idée, "spontanément", de filmer la circulation 
pour faire constater l'angle mort sur la vidéo. Il avait tout aussi "spontanément" 
enregistré la séquence, n'étant pas un professionnel, ce qui expliquait que l'on ne voyait 
pas le passage préalable des cyclistes dans le miroir. Ce jour-là, ils avaient aussi failli 
avoir un accident similaire en raison de l'angle mort. 
C. 
a. La juridiction d'appel a ordonné l'instruction de la cause par la voie écrite avec 
l'accord des parties. 
 
b. Selon son mémoire d'appel, A______ persiste dans ses conclusions, étant précisé 
qu'il sollicite CHF 3'864.57, pour ses frais de défense durant la procédure préliminaire 
et de première instance, et CHF 2'549.33 pour ceux en appel. 
 
c. Le MP conclut au rejet de l'appel. 
 
d. B______ ne s'est pas déterminé. 
e. Le TP se réfère intégralement au jugement rendu. 
f. Les arguments plaidés seront discutés, dans la mesure de leur pertinence, au fil des 
considérants qui suivent. 
D. 
a. A______, ressortissant suisse, né le ______ 1979, est marié et sans enfant. 
Diplomate du Département fédéral des affaires étrangères, il est actuellement posté à 
l’ambassade suisse de F______ et perçoit un salaire annuel net de CHF 193'000.-, 


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tandis que son épouse vit à K______ et exerce comme conseillère chez G______, pour 
un salaire annuel net de CHF 120'000.-. Son loyer s'élève à CHF 2'750.- et sa prime 
d'assurance-maladie à CHF 500.-. Il est propriétaire de deux terrains situés à 
H______ (VD) et à I______ (VD), et possède des avoirs bancaires de quelques 
CHF 100'000.- ainsi qu'une voiture d'une valeur d'environ CHF 7'000.-. Il a une dette 
de CHF 3'300'000.- auprès de [la banque] J______, qu'il rembourse en mensualités 
d'environ CHF 5'000.-. Sa femme a, quant à elle, une fortune personnelle de 
CHF 235'000.-. 
b. Son casier judiciaire est vierge. 
EN DROIT : 
1. 
L'appel est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et dans les délais 
prescrits (art. 398 et 399 du Code de procédure pénale [CPP]). 
 
La Chambre n'examine que les points attaqués du jugement de première instance 
(art. 404 al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 
CPP), sans être liée par les motifs invoqués par les parties ni par leurs conclusions 
(art. 391 al. 1 CPP). 
2. 
2.1.1. Le principe in dubio pro reo découle de la présomption d'innocence, garantie par 
l'art. 6 ch. 2 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés 
fondamentales (CEDH), l'art. 32 al. 1 de la Constitution fédérale de la Confédération 
suisse (Cst.) et l'art. 10 al. 3 CPP. Il concerne tant le fardeau de la preuve que 
l'appréciation des preuves au sens large (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; 127 I 28 
consid. 2a). 
Ce principe signifie, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe à 
l'accusation et que le doute doit profiter au prévenu. La présomption d'innocence est 
violée lorsque le juge rend un verdict de culpabilité au seul motif que le prévenu n'a 
pas prouvé son innocence ou encore lorsqu'une condamnation intervient au seul motif 
que sa culpabilité est plus vraisemblable que son innocence. En revanche, l'absence de 
doute à l'issue de l'appréciation des preuves exclut la violation de la présomption 
d'innocence en tant que règle sur le fardeau de la preuve. Le juge ne doit pas non plus 
se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de 
vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il 
subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une 
certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, 
c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective 
(ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3 ; 127 I 38 consid. 2a). 


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2.1.2. Aux termes de l'art. 125 al. 1 CP, la personne qui, par négligence, aura fait subir 
à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé sera, sur plainte, punie 
d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. 
La réalisation de cette infraction suppose la réunion de trois éléments constitutifs, à 
savoir une négligence imputable à l'auteur, des lésions corporelles subies par la victime, 
ainsi qu'un lien de causalité naturelle et adéquate entre la négligence et les lésions (cf. 
ATF 122 IV 145 consid. 3 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_33/2021 du 12 juillet 2021 
consid. 3.1). 
Conformément à l'art. 12 al. 3 CP, il y a négligence si, par une imprévoyance coupable, 
l'auteur a agi sans se rendre compte ou sans tenir compte des conséquences de son acte. 
Il faut que l'auteur ait, d'une part, violé les règles de prudence que les circonstances lui 
imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible et que, d'autre part, il 
n'ait pas déployé l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se 
conformer à son devoir (ATF 135 IV 56 consid. 2.1). Pour déterminer plus précisément 
les devoirs imposés par la prudence, on peut se référer à des normes édictées par l'ordre 
juridique pour assurer la sécurité et éviter des accidents (ATF 143 IV 138 consid. 2.1). 
S'agissant d'un accident de la route, il convient de se référer aux règles de la circulation 
routière (ATF 122 IV 133 consid. 2a ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_33/2021 du 
12 juillet 2021 consid. 3.1). 
Une des conditions essentielles pour l'existence d'une violation d'un devoir de prudence 
et, partant, d'une responsabilité pénale fondée sur la négligence, est la prévisibilité du 
résultat. Pour l'auteur, le déroulement des événements jusqu'au résultat doit être 
prévisible, au moins dans ses grandes lignes. C'est pourquoi, il faut commencer par se 
demander si l'auteur aurait pu et dû prévoir ou reconnaître une mise en danger des 
biens juridiques de la victime. Pour répondre à cette question, on applique la règle de 
la causalité adéquate. Le comportement incriminé doit être propre, d'après le cours 
ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, à produire ou à favoriser un 
résultat du type de celui qui est survenu. La causalité adéquate ne doit être niée que 
lorsque d'autres causes concomitantes, comme par exemple la faute d'un tiers, un 
défaut de matériel ou un vice de construction, constituent des circonstances si 
exceptionnelles qu'on ne pouvait s'y attendre, de telle sorte qu'elles apparaissent 
comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, 
reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à l'amender et 
notamment le comportement de l'auteur (ATF 143 III 242 consid. 3.7 ; 134 IV 255 
consid. 4.4.2 ; 133 IV 158 consid. 6.1 ; 131 IV 145 consid. 5.2 ; cf. en matière de 
circulation routière : 127 IV 34 consid. 2a). 
2.1.3.1. L'art. 26 al. 1 de la loi sur la circulation routière (LCR) prescrit que chacun 
doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger 
ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. Conformément au 
principe de la confiance découlant de la règle générale de l'art. 26 al. 1 LCR, tout 


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usager de la route qui se comporte conformément aux règles établies doit pouvoir, dans 
la mesure où aucune circonstance particulière ne s'y oppose, admettre que les autres 
participants à la circulation routière se conduiront également de façon conforme aux 
règles, c'est-à-dire qu'ils ne le gêneront pas et ne le mettront pas en danger 
(ATF 143 IV 138 consid. 2.1). 
À teneur de l'art. 31 al. 1 LCR, le conducteur devra rester constamment maître de son 
véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. L'art. 3 al. 1 
OCR précise qu'il vouera son attention à la route et à la circulation. Le degré de 
l'attention requise par l'art. 3 al. 1 OCR s'apprécie au regard des circonstances d'espèce, 
telles que la densité du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilité et les 
sources de danger prévisibles (ATF 137 IV 290 consid. 3.6 ; arrêts du Tribunal fédéral 
6B_69/2017 du 28 novembre 2017 consid. 2.2.1 ; 6B_665/2015 du 15 septembre 2016 
consid. 2.2). 
2.1.3.2. L'art. 36 al. 2 LCR dispose qu'aux intersections, le véhicule qui vient de droite 
a la priorité. Les véhicules circulant sur une route signalée comme principale ont la 
priorité, même s’ils viennent de gauche. Les intersections sont des croisées, des 
bifurcations ou des débouchés de chaussées (art. 1 al. 8 OCR). Le conducteur qui veut, 
notamment, engager son véhicule dans la circulation ne doit pas entraver les autres 
usagers de la route ; ces derniers bénéficient de la priorité (art. 36 al. 4 LCR). De la 
même manière, quiconque, sortant notamment d’une cour ou d’un chemin rural, 
débouche sur une route principale ou secondaire, est tenu d’accorder la priorité aux 
usagers de cette route. Si l’endroit est sans visibilité, le conducteur doit s’arrêter ; au 
besoin, il doit avoir recours à l’aide d’une tierce personne, qui surveillera la manœuvre 
(art. 15 al. 3 OCR). Selon la jurisprudence, les ruelles qui ne sont ouvertes qu'à un 
nombre déterminé de personnes ou qui, de même que les culs-de-sac, ne desservent 
que quelques maisons, sont d'une importance tellement secondaire au regard des routes 
de transit qu'elles ne bénéficient pas de la priorité lorsqu'elles débouchent sur celles-ci 
(ATF 112 IV 88 consid. 2). 
Le débiteur de la priorité ne doit pas gêner dans sa marche le conducteur qui en est 
bénéficiaire. Il réduira sa vitesse à temps et, s'il doit attendre, s'arrêtera avant le début 
de l'intersection (art. 14 al. 1 OCR). L'arrêt s'impose, en particulier dès que le non-
prioritaire constatera qu'il ne pourrait pas libérer la route prioritaire avant l'arrivée du 
prioritaire et ce, avec une marge de sécurité suffisante et si la situation n'est pas claire 
(arrêt du Tribunal fédéral 6B_299/2011 du 1er septembre 2011 = JdT 2011 I 323 
consid. 3.2). Le bénéficiaire de la priorité est gêné dans sa marche au sens de cette 
disposition, lorsqu'il doit modifier brusquement sa manière de conduire, par exemple 
parce qu'il est soudain contraint de freiner, d'accélérer ou de faire une manœuvre 
d'évitement sur l'intersection, voire peu avant ou peu après celle-ci, sans qu'il importe 
de savoir si une collision survient ou non (ATF 114 IV 146). 


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Le débiteur de la priorité ne peut remplir ses obligations envers le prioritaire qu'à 
condition d'avoir une vue suffisante sur la route prioritaire et cela des deux côtés. Les 
obligations découlant d'une mauvaise visibilité sont à sa charge. En cas d'absence de 
visibilité, le débiteur de la priorité doit s'avancer très lentement et très prudemment, 
"en tâtonnant". Cette règle s'applique dans les cas où la visibilité du débiteur de la 
priorité sur la voie prioritaire est masquée par un mur ou des plantations et où il doit 
s'avancer quelque peu afin d'avoir une vue dégagée. Il évite ainsi de s'engager à 
l'aveuglette au-delà de ce qui est absolument nécessaire et permet, en outre, à 
d'éventuels véhicules prioritaires de l'apercevoir à temps, d'anticiper ce qui va arriver 
et de réagir en conséquence (ATF 143 IV 500 consid. 1.2.2). 
Un miroir destiné à remédier à une mauvaise visibilité à une intersection concentre 
tout un paysage dans un panneau de faibles dimensions (rond ou rectangulaire) et 
l'effet dû à la convexité fait que le conducteur a de la peine à s'adapter rapidement de 
la vision directe à celle fournie par le miroir. Le miroir fausse la perspective et la notion 
de distance en faisant apparaître les objets plus éloignés qu'en réalité et fausse 
également le sens de la place des choses en présentant une image inversée. Les 
spécificités de ce palliatif optique rendent ainsi largement hasardeuse toute 
appréciation réaliste des distances et des vitesses des véhicules qui y apparaissent. 
Selon le Bureau de prévention des accidents (BPA), les miroirs routiers ne représentent 
qu'un moyen de fortune, car ils comportent des dangers : les distances et les vitesses 
sont difficiles à estimer, l'image est inversée, le champ de visibilité est concentré sur 
une petite surface et les deux-roues légers (vélos, cyclomoteurs) sont difficiles à 
percevoir. Compte tenu du caractère largement hasardeux de l'appréciation fondée sur 
l'image d'un miroir routier, un conducteur ne peut donc pas s'y fier exclusivement ni 
s'épargner l'appréciation directe de la distance et la vitesse des autres usagers (ATF 
143 IV 500 consid. 1.2.3 et 1.3.1). 
2.2. L'appelant conteste toute violation de son devoir de prudence, arguant avoir adopté 
toutes les précautions dictées par les circonstances, s'étant fié au miroir de circulation 
et ignorant tout de son angle mort. 
2.2.1. Tant le père que la tante de l'appelant corroborent le fait que celui-ci n'aurait 
appris l'existence de l'angle mort qu'après les faits. Outre le fait qu'il est surprenant 
qu'en 32 ans de fréquentation des lieux personne n'ait constaté le temps de latence entre 
la disparition des véhicules du miroir et leur passage devant le débouché, il est douteux 
que la témoin D______ – de même que son mari – n'ait pas informé ses invités de 
l'incident survenu 15 jours auparavant, ce d'autant que des démarches avaient été 
entreprises auprès de la commune pour remédier à l'absence de visibilité due à la haie. 
Les déclarations de la témoin manquent par ailleurs de cohérence, et partant de 
crédibilité, dès lors qu'elle affirme successivement que l'incident l'impliquant se serait 
produit 15 jours avant les faits, qu'elle aurait pris connaissance du temps mort 15 jours 
après l'accident de son neveu, et qu'elle n'avait pas pu l'en aviser avant, non pas parce 
qu'elle ignorait tout de son existence, mais parce qu'elle avait effectué ce jour-là un 


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aller-retour à l'hôpital et que son mari n'y avait pas pensé (sic). Cet élément doit donc 
être apprécié avec circonspection. 
Cela étant, la question de la connaissance ou de l'ignorance du temps mort par 
l'appelant peut demeurer ouverte dans la mesure où celui-ci ne pouvait en tous les cas 
pas se fier au miroir de circulation, conformément à la jurisprudence sus-rappelée, ce 
d'autant moins que, de son propre aveu, ce dispositif palliatif n'offrait pas de "vision 
optimale". Pourtant, il lui a accordé une importance et confiance démesurées ("me fier 
au miroir" [MP], "en me fiant au miroir" [MP], "je devais regarder en permanence à 
droite car il y avait une mauvaise visibilité […] je regardais à gauche aussi, mais il y 
avait […] le miroir" [TP] ; "je pensais que le miroir suffisait" ; "je pensais pouvoir m'y 
fier" [TP]). Par ailleurs, si l'appelant était vraiment arrêté aussi longtemps qu'il 
l'allègue à l'intersection, il aurait dû constater que le reflet des véhicules disparaissait 
durant quelques secondes dans le miroir avant de réapparaître devant son capot, ou à 
tout le moins apercevoir la progression du cycliste sur plusieurs mètres, avant que 
celui-ci ne sorte du champ de vision réfléchi, à l'instar de la vidéo de comparaison 
filmée par la police. Il y a ainsi lieu de retenir que l'appelant a fait preuve d'inattention 
pour ce premier motif déjà. 
2.2.2. Par surabondance, c'est en vain qu'il soutient avoir adopté toutes les précautions 
dictées par les circonstances. 
En effet, l'appelant aurait pu demander à son père, conformément aux devoirs de 
prudence prévus par la loi, de sortir et de se positionner à côté de la poubelle figurant 
sur les photos soumises en audience de jugement, ou en face, au STOP, pour guider de 
manière sécurisée son fils. L'argument qui voudrait que cela n'aurait pas été 
raisonnable de lui demander de se déplacer sur la chaussée en raison du danger que 
représentait la circulation vaut a fortiori pour l'appelant qui a préféré s'avancer encore, 
quitte à forcer son passage. En outre, le raisonnement selon lequel il aurait été ensuite 
dangereux de s'arrêter plus loin sur la chaussée pour récupérer son passager n'est pas 
recevable, puisque l'appelant a précisément, après l'accident, déplacé son véhicule au 
bord de la chaussée pour éviter toute nouvelle catastrophe, plaidant ainsi le contraire ; 
cela étant, cette discussion est stérile dans la mesure où il ne s'agit que de conjectures, 
l'appelant concédant finalement, à l'instar du témoin, n'avoir pas pensé à cette 
alternative, en raison de la présence du miroir de circulation. 
2.2.3. Au vu de ce qui précède, par un manque d'attention et de précautions coupables, 
certes de quelques secondes, l'appelant a violé tant son devoir de prudence que les 
règles de la circulation routière, entravant de la sorte le cycliste prioritaire dans sa 
progression, le faisant chuter et lui causant les lésions corporelles simples mentionnées 
dans le certificat médical, à l'exclusion de la fracture du cubitus. Pour éviter cette issue, 
il était attendu de lui qu'il s'arrêtât complètement à l'intersection pour évaluer la vitesse 
et la distance des véhicules, ce qui lui aurait permis d'apercevoir le cycliste et de 
constater l'existence du temps mort, puis, après s'être assuré qu'il n'y avait plus aucun 


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véhicule en approche, qu'il avançât son véhicule à tâtons pour améliorer progressivement 
son champ de vision et marquer, par la même occasion, sa présence sur la chaussée 
pour permettre aux autres usagers d'adapter leur conduite cas échéant. Enfin, si sa 
visibilité demeurait mauvaise, il lui appartenait de demander à son père de sortir de 
l'habitacle pour l'aider dans sa manœuvre. 
Pour tous ces motifs, l'appel sera rejeté et le verdict confirmé. 
3. 
3.1.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend 
en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que 
l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de 
la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère 
répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans 
laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa 
situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). 
3.1.2. Le juge suspend en règle générale l'exécution d'une peine pécuniaire ou d'une 
peine privative de liberté de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas 
nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits (art. 42 al. 1 CP). 
Il peut prononcer, en plus d'une peine avec sursis, une amende selon l'art. 106 CP 
(art. 42 al. 4 CP). L'amende immédiate se justifie lorsque le sursis peut être octroyé, 
mais que, pour des motifs de prévention spéciale, une sanction ferme accompagnant 
la sanction avec sursis paraît mieux à même d'amener l'auteur à s'amender 
(ATF 134 IV 60 consid. 7.3). Pour tenir compte du caractère accessoire des peines 
cumulées, il se justifie en principe d'en fixer la limite supérieure à un cinquième, 
respectivement à 20%, de la peine principale (ATF 135 IV 188 consid. 3.3 et 3.4.4). 
Il convient de fixer une peine privative de liberté de substitution pour le cas où, de 
manière fautive, l'opposant ne paie pas l'amende (art. 106 al. 2 CP). Il y a cependant 
ceci de particulier que lorsqu'une telle peine doit être fixée pour une amende 
additionnelle au sens de l'art. 42 al. 4 CP, le juge a déjà fixé le montant du jour-amende 
pour la peine pécuniaire assortie du sursis, partant la capacité économique de l'auteur. 
Il apparaît donc adéquat d'utiliser le montant du jour-amende comme taux de conversion 
et de diviser l'amende additionnelle par ce montant (ATF 134 IV 60 consid. 7.3.3). 
3.2. La faute commise par l'appelant, même si elle relève d'une négligence, n'est pas 
anodine. Son inattention de quelques secondes a suffi à causer un accident dont l'issue 
aurait pu être des plus dramatiques. 
Sa collaboration, à l'instar de sa prise de conscience, doit être qualifiée de moyenne. Il 
reconnaît être responsable de la collision, même s’il conteste en être fautif, se 
retranchant derrière sa confiance aveugle envers le miroir de circulation mis à 


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disposition, son ignorance des failles de ce dispositif, et s'empêtrant dans des explications 
variables. Cela étant, il a bien réagi après l'accident, s'est immédiatement enquis de 
l'état de santé de sa victime et a alerté les secours. Par le biais de son avocat, il a pris 
contact avec le plaignant en vue de son indemnisation, dénotant une volonté sincère 
de s'amender. En outre, il s'est dit, à réitérées reprises et ce depuis le début, navré 
d'avoir blessé le plaignant ; ses excuses apparaissent honnêtes et doivent être tenues 
en compte. 
Sa situation personnelle est sans particularité. 
Son casier judiciaire vierge est un facteur neutre sur la fixation de la peine. 
L'appelant ne conteste pas sa sanction, au-delà de l'acquittement plaidé. La peine 
pécuniaire fixée à 30 jours-amende à CHF 380.- l'unité apparaît conforme au droit, de 
sorte qu'elle sera confirmée. L'octroi du sursis lui est acquis et le délai d'épreuve de 
trois ans, également adéquat, sera confirmé (art. 42 et 44 CP). Comme l’a retenu le 
premier juge, il est nécessaire, à des fins de préventions spéciales et générales, 
d'infliger une amende à titre de sanction immédiate, dont le montant correspond à la 
fourchette des 20% de la peine principale, et sera partant confirmée, tout comme les 
jours de peine privative de liberté de substitution (art. 42 al. 4 CP). 
En définitive, l’appel sera rejeté et le jugement entrepris confirmé. 
4. 
L'appelant succombe intégralement dans ses conclusions en appel, il se verra 
condamné à l'intégralité des frais de la procédure envers l'État, lesquels comprendront 
un émolument d'arrêt de CHF 1'500.- (art. 428 CPP). Il n'y a pas lieu de revoir la 
répartition des frais de première instance. 
5. 
Vu l'issue de la procédure, les conclusions en indemnisation de l'appelant seront 
rejetées (art. 429 CPP a contrario). 
* * * * * 
 


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P/23916/2023 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Reçoit l'appel formé par A______ contre le jugement JTDP/1304/2025 rendu le 3 novembre 
2025 par le Tribunal de police dans la procédure P/23916/2023. 
Le rejette. 
Condamne A______ aux frais de la procédure d'appel en CHF 1'675.-, lesquels comprennent 
un émolument d'arrêt en CHF 1'500.-. 
Rejette les conclusions en indemnisation de A______ pour la procédure d’appel (art. 429 
CPP). 
Confirme le jugement entrepris, dont le dispositif est le suivant : 
« Déclare A______ coupable de lésions corporelles simples par négligence (art. 125 al. 1 
CP). 
Condamne A______ à une peine pécuniaire de 30 jours-amende (art. 34 CP). 
Fixe le montant du jour-amende à CHF 380.-. 
Met A______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à trois ans (art. 42 
et 44 CP). 
Avertit A______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai d'épreuve, 
le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans préjudice d'une 
nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP). 
Condamne A______ à une amende de CHF 2’280.- (art. 42 al. 4 CP). 
Prononce une peine privative de liberté de substitution de 11 jours. 
Dit que la peine privative de liberté de substitution sera mise à exécution si, de manière 
fautive, l'amende n'est pas payée. 
 
 


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P/23916/2023 
Condamne A______ aux frais de la procédure préliminaire et de première instance, qui 
s'élèvent à CHF 1’190.-, y compris un émolument de jugement de CHF 500.-. 
Rejette les conclusions en indemnisation de A______ pour la procédure préliminaire et de 
première instance (art. 429 CPP) ». 
Notifie le présent arrêt aux parties. 
Le communique, pour information, au Tribunal de police. 
 
La greffière : 
Nada METWALY 
 
La présidente : 
Sara GARBARSKI 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent arrêt 
peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète 
(art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la voie du 
recours en matière pénale. 
 
 


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P/23916/2023 
 
ETAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens en 
matière pénale (E 4 10.03). 
 
Total des frais de procédure du Tribunal de police : 
CHF 
1'190.00 
Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision 
 
 
Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) 
CHF 
0.00 
Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) 
CHF 
100.00 
Procès-verbal (let. f) 
CHF 
0.00 
Etat de frais 
CHF 
75.00 
Emolument de décision 
CHF 
1'500.00 
Total des frais de la procédure d'appel : 
CHF 
1'675.00 
Total général (première instance + appel) : 
CHF 
2'865.00