ge_gerichte · ACPR/450/2021 · 2021-06-09 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/20880/2019 
ACPR/450/2021
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mardi 6 juillet 2021 
 
Entre 
A______, actuellement détenu à la prison de B______, comparant par Me C______, 
avocate, ______ Genève, 
recourant, 
 
contre l'ordonnance de refus de mise en liberté et prolongation de la détention provisoire 
rendue le 9 juin 2021 par le Tribunal des mesures de contrainte, 
 
et 
LE TRIBUNAL DES MESURES DE CONTRAINTE, rue des Chaudronniers 9, 1204 
Genève - case postale 3715, 1211 Genève 3, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés. 


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EN FAIT : 
A. 
Par acte déposé, en personne, au greffe de la prison le 12 juin 2021, A______ recourt 
contre l'ordonnance du 9 juin 2021, notifiée le lendemain, par laquelle le Tribunal 
des mesures de contrainte (ci-après : TMC) a refusé sa demande de mise en liberté et 
prolongé sa détention provisoire jusqu'au 9 septembre 2021. 
 
Le recourant conclut à son audition par le TMC, à sa mise en liberté immédiate 
moyennant le prononcé de mesures de substitution, ou à ce que la prolongation de la 
détention provisoire soit limitée à un mois. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
a. A______ a été arrêté une première fois le 9 décembre 2019, pour soupçon 
d'agression (art. 134 CP), subsidiairement rixe (art. 133 CP), et lésions corporelles 
graves (art. 122 CP) (cf. P/1______/20219 jointe à la présente). 
Il lui est reproché d'avoir, à Genève, le 27 octobre 2019, participé à une agression 
dans le cadre de laquelle il aurait frappé trois personnes, notamment avec des coups 
de poings, de ceinture et en donnant des coups de pied sur la tête de l'une d'elles alors 
qu'elle était au sol, lui causant une double fracture de la mâchoire, une rupture de 
l'arcade sourcilière et des contusions. 
Entendu, A______ a admis avoir participé à une bagarre et donné des coups de 
poing, mais pas de pied. 
Pour ces faits reprochés, il a été placé en détention provisoire par ordonnance du 
TMC du 11 décembre 2019, puis mis en liberté le 16 suivant, au profit de mesures de 
substitution consistant principalement en l'interdiction d'entretenir des rapports avec 
les personnes concernées par la procédure, notamment les victimes. 
 
b. A______ a été arrêté une deuxième fois, le 1er septembre 2020, pour des soupçons 
de lésions corporelles simples (art. 123 CP), voies de fait (art. 126 CP), injure (art. 
177 CP) et menaces (art. 180 CP) (cf. P/2______/2020 jointe à la présente). 
Il lui est reproché d'avoir, le 28 août 2020, au domicile de sa compagne, D______, 
porté à celle-ci un coup de couteau au niveau du tibia, de lui avoir donné plusieurs 
coups de poing au visage et au niveau des côtes, de l'avoir menacée de la "crever" 
avec un couteau et de l'avoir traitée de "pute" et de "salope". 


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Il conteste les faits. D______ s'infligeait des blessures à elle-même et, dès qu'il 
voulait la quitter, devenait agressive. Elle lui avait même donné un coup de couteau. 
Lui-même ne lui avait jamais porté un tel coup. 
Il a été relaxé le lendemain, moyennant l'interdiction de se rendre au domicile 
conjugal et d'entrer en contact avec D______, l'obligation d'entreprendre un 
traitement psychothérapeutique et de son addiction à la cocaïne, et de suivre les 
règles ordonnées par le Service de probation et d'insertion. 
c. A______ a été arrêté une troisième fois, le 9 décembre 2020, pour soupçons de 
lésions corporelles simples (art. 123 CP), menaces (art. 180 CP), contrainte (art. 181 
CP), violation de domicile (art. 186 CP), vol (art. 139 CP), dommages à la propriété 
(art. 144 CP), vol d'usage d'un véhicule automobile (art. 94 al. 1 LCR), empêchement 
d'accomplir un acte officiel (art. 286 CP) et consommation de stupéfiants (art. 19a 
LStup). 
Il lui est reproché d'avoir, du 31 mai au 1er juin 2019, asséné des coups à E______ 
(ci-après, E______), la blessant ; les 7 et 16 juin 2019, pénétré sans droit dans 
l'appartement de la précitée, à F______ ; le 9 juin 2019, asséné une gifle à E______ ; 
le 14 juin 2019, menacé E______ de la tuer ; à une date indéterminée entre juin et 
octobre 2019, menacé H______ de le tuer et de lui couper la tête, en mimant le geste 
comme s'il avait un couteau ; entre le 27 novembre et le 9 décembre 2020, au 
domicile de D______, cassé la porte palière, pénétré sans droit dans son domicile (en 
violation des mesures de substitution prononcées le 2 septembre 2020), puis de 
l'avoir retenue de force et contre son gré à l'intérieur du domicile, forcée à demeurer 
sur le lit, contrainte par la force et par des pressions psychologiques à consommer 
des stupéfiants, notamment du crack, menacée de mort avec un couteau, et de lui 
avoir enfin dérobé deux téléphones portables et sa voiture de marque G______ ; le 9 
décembre 2020, empêché la police de procéder à son interpellation ; et consommé 
régulièrement des stupéfiants, notamment du crack. 
Il conteste les faits. D______, qui était dépressive, s'était auto-infligé les blessures. Il 
n'était pas chez elle le 9 décembre 2020. La porte palière de l'appartement avait été 
fracturée par la police, quelque temps auparavant. Il ne connaissait pas H______. Il 
consommait de l'alcool, comme n'importe quel jeune, et avait diminué sa 
consommation de stupéfiants (cocaïne et crack) dans le cadre du suivi, par la 
Fondation I______, ordonné par les mesures de substitution. 
Il a été placé en détention provisoire par ordonnance du TMC le 10 décembre 2020, 
régulièrement prolongée depuis. 
d. Lors de l'audience de confrontation devant le Ministère public, le 16 mars 2021, 
E______ a confirmé les actes de violence subis de la part de A______. Ils avaient 


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entamé en janvier 2019 leur relation, qui s'était terminée en février 2020 environ. 
A______ était agressif, et pas seulement avec elle. Il avait deux personnalité. 
Lorsqu'il était "clean" il se comportait normalement, mais lorsqu'il prenait de la 
drogue, associée à l'alcool, il devenait violent et faisait des actes de vandalisme. Il 
l'avait frappée plusieurs fois. À une reprise, il avait même frappé son amie, J______, 
qui était intervenue pour la défendre. Désormais, elle (la plaignante) avait peur de 
lui, ne sachant pas comment il pouvait réagir. 
H______, un ami de E______, a déclaré que lorsque A______ le voyait, il le 
menaçait de mort, faisant un geste comme s'il passait un couteau sous sa gorge. Dans 
ces cas, le prévenu avait des yeux effrayant. A______ était connu [dans le quartier 
de] K______ comme une personne violente. E______ lui avait raconté qu'elle 
recevait des coups du précité et il avait vu des traces sur son visage et les côtes. Il 
l'avait aussi accompagnée chez le médecin. 
D______ – qui a retiré sa plainte par lettre du 13 janvier 2021 –, a confirmé les actes 
de violence subis de la part de A______. Elle avait rencontré le précité fin octobre 
2019 et ils avaient immédiatement entamé une relation amoureuse. Au début, cela se 
passait bien. Mais lorsqu'il était sorti de prison, en décembre 2019, son attitude s'était 
détériorée. Elle avait reçu le premier coup fin décembre 2019. Il était très jaloux, 
persuadé qu'elle l'avait trompé durant sa détention et qu'elle continuait à le faire. Il 
l'insultait et menaçait de la frapper si elle ne révélait pas le nom de son amant. Toutes 
les cicatrices sur son corps avaient été causées par le précité, hormis les scarifications 
sur le bras qu'elle s'était infligées adolescente. Elle était restée par amour, car 
lorsqu'il était sobre, il était merveilleux. Lorsqu'il consommait, il était une autre 
personne. Pour financer sa consommation de stupéfiants, il lui avait même demandé 
d'entretenir des relations sexuelles avec des tiers, ce qu'elle avait refusé. 
A______ a contesté les déclarations des précités. Il y avait "beaucoup 
d'exagération". Il n'avait pas menacé H______, qu'il ne connaissait pas. Il avait vu 
pour la dernière fois D______ en septembre 2020 et ignorait la provenance de ses 
blessures. Pour E______ c'était "la même chose" ; il y avait eu des échanges, soit des 
gifles de part et d'autre, mais pas de coups de poing ou de pied ni de couteau. 
e. Entendue par le Ministère public, J______ a expliqué avoir habité quelque temps 
avec E______. Lorsque A______ venait, il fumait une drogue après l'avoir fait 
fondre dans une cuillère et devenait très agressif. Il frappait E______. À deux 
reprises il avait frappé la précitée "jusqu'à presque la tuer", puis s'était retourné 
contre elle. Elle avait déposé plainte contre A______, le 3 juin 2019, mais l'avait 
retirée le 21 août suivant, sous la pression de E______. Elle n'avait toutefois pas 
retiré celle du 16 juin 2019 (pour une "agression physique" le 9 juin 2019 et une 
violation de domicile le 16 suivant). 


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f. Selon le rapport de renseignements de la police, du 23 mars 2021, trois témoins ont 
été entendus. Le premier, agent de sécurité dans une agence bancaire, a expliqué 
s'être interposé, le 30 octobre 2020, entre D______ et A______, le deuxième ayant 
poussé la première contre la façade. Il avait dû intervenir à deux reprises pour que 
A______ s'éloigne. Le deuxième, concierge de l'immeuble où habite D______, a 
évoqué trois événements au cours desquels, à des dates non précisées, A______ avait 
tenté d'entrer de force dans l'appartement de la précitée. La troisième, voisine de 
D______, avait recueilli celle-ci un soir de juin 2020, la précitée lui disant qu'elle 
venait de se faire frapper par son compagnon. En novembre 2020, elle avait aperçu 
A______ donnant des coups d'épaule contre la porte d'entrée de l'appartement de 
D______. 
g. Au dossier figure encore la plainte déposée les 8 et 10 janvier 2021 par L______, 
mère de M______ – sous curatelle –, née en 1994. La première a dénoncé des faits 
de viol sur sa fille et déposé plainte contre inconnu. 
Entendu par la police le 12 janvier 2021 parce que des traces de son sperme avaient 
été retrouvées sur les sous-vêtements de la jeune femme, A______ a déclaré avoir 
entretenu à une reprise des relations sexuelles consenties avec M______, en 2020. 
h. Le Ministère public a ordonné l'expertise psychiatrique de A______. Le mandat a 
été adressé le 30 mars 2021 aux experts, leur impartissant un délai de deux mois pour 
rendre leur rapport. Par lettre du 20 mai 2021, les experts psychiatres ont requis la 
prolongation au 30 juin 2021 du délai, en raison de la complexité du dossier et d'une 
surcharge de travail. 
i. S'agissant de sa situation personnelle, A______, ressortissant suisse né en 1990, est 
célibataire et sans enfant. Il perçoit des prestations en CHF 1'600.- par mois de 
l'Hospice général. Sans formation, il a travaillé aux N______ mais a arrêté deux ans 
avant son arrestation. 
À teneur de l'extrait du casier judiciaire suisse, A______ a été condamné à trois 
reprises : 
- 
le 21 novembre 2014 à 30 jours-amende, avec sursis (non révoqué), pour vol, 
- 
le 2 février 2017 à 20 jours-amende pour injure et à une amende pour 
contravention à la LStup, 
- 
le 24 juin 2019 à 50 jours-amende pour menaces, voies de fait et injure. 


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j. Par lettre datée du 27 mai 2021, A______ a requis sa mise en liberté, moyennant le 
prononcé de mesures de substitution, dont il a donné la liste. Il a exposé avoir fait un 
"grand travail" sur lui-même et avoir changé. 
k. Le 3 juin 2021, le Ministère public a refusé la mise en liberté de A______ et 
requis du TMC la prolongation de la détention provisoire, en raison des risques de 
collusion et réitération. Un délai de trois mois était nécessaire en vue du dépôt de 
l'expertise psychiatrique et la fixation d'une audience de confrontation sitôt que la 
santé de M______, en séjour à [la clinique] O______, le permettrait. 
l. Le TMC a offert, le même jour, au défenseur d'office du prévenu, la possibilité de 
solliciter une audience ou de déposer des conclusions écrites. Le 8 juin suivant, 
l'avocat a informé le TMC qu'il déposerait le même jour des observations écrites et 
demanderait à être dessaisi du dossier. 
Dans ses observations du 8 juin 2021, A______, par son conseil, a contesté certaines 
charges, notamment les accusations de M______, qu'il n'avait jamais contrainte 
sexuellement. Il a par ailleurs contesté l'existence de risques de collusion et 
réitération, que des mesures moins incisives que la détention pouvaient pallier. Il 
s'est plaint d'une violation du principe de la célérité. 
m. Un nouveau défenseur d'office lui a été désigné le 9 juin 2021. 
C. 
Dans l'ordonnance querellée, le TMC a énuméré les charges contre A______, 
considérant qu'à ce stade de la procédure elles ne s'étaient pas amoindries et 
demeuraient graves. Des actes d'instruction étaient en cours. Les enquêtes requises à 
la police étaient au dossier et il appartenait au Ministère public et aux parties d'en 
fixer la suite. Le risque de collusion était important avec les parties plaignantes, au 
vu des dénégations du prévenu. Il convenait d'éviter qu'il n'entre en contact avec elles 
pour influencer leurs futures déclarations, au vu des enjeux pour lui, ce risque 
existant vis-à-vis de D______ indépendamment du fait qu'elle ait retiré sa plainte. Le 
risque de réitération était tangible, compte tenu de la nature et la répétition des faits 
de violence reprochés au prévenu, en particulier à l'égard de ses compagnes mais pas 
seulement, ses antécédents judiciaires pour des faits similaires, sa consommation de 
stupéfiants et les infractions commises sous mesures de substitution. Aucune mesure 
de substitution n'était susceptible d'atteindre le but de la détention, au vu de 
l'intensité des risques précités, et le non-respect des mesures ordonnées en septembre 
2020. Aucun retard injustifié dans la conduite des enquêtes n'était constaté. 
Toutefois, le Ministère public a été invité à instruire rapidement la suite, dès le dépôt 
du rapport d'expertise, à prendre toute mesure pour une audition de M______ et à 
confronter le prévenu aux derniers éléments de la procédure. 


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D. 
a. Dans son recours, A______ expose ne pas avoir été informé "pour l'audience 
orale devant le TMC", son précédent conseil ayant pris la décision sans le consulter, 
ce qu'il considérait "inacceptable". Il réclame une audience orale devant le TMC, 
pour pouvoir s'expliquer et mettre toutes les chances de son côté, en vue de "sortir au 
plus vite". Il dit accepter toutes les mesures [de substitution] qui viendraient à être 
ordonnées, jusqu'à la fin de la procédure. En outre, l'expert ayant annoncé le dépôt de 
l'expertise au 30 juin 2021, une prolongation d'un mois était suffisante. 
 
b. Le Ministère public conclut au rejet du recours, sans formuler d'observations. 
c. Le TMC maintient les termes de son ordonnance, sans formuler d'observations. 
 
d. Dans la réplique, rédigée par le nouveau défenseur de A______, ce dernier 
considère que son maintien en détention en raison de la surcharge de travail des 
experts et l'audition de M______, qui n'avait jamais montré d'intérêt pour la 
procédure initiée par sa mère, violait le principe de la proportionnalité. Dans la 
mesure où la précitée séjournait à [la clinique] O______, il n'existait aucun risque de 
collusion. Tous les faits qu'il avait admis avaient été commis sous l'emprise de 
stupéfiants et de l'alcool, de sorte qu'il n'y avait pas de risque de réitération s'il venait 
à être libéré au profit d'un traitement pour soigner ses addictions. Incarcéré depuis 
bientôt sept mois, il ne consommait plus aucun produit stupéfiant. Il souhaitait 
sincèrement se soigner et nécessitait pour se faire un traitement et suivi adéquats, à 
l'extérieur. Il était prêt à se soumettre à toutes les mesures de substitution qui seraient 
ordonnées. 
EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP) et émaner du prévenu 
qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. a CPP), a qualité pour agir, ayant un 
intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision 
querellée (art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
Le recourant déplore ne pas avoir été entendu par le TMC. Il ressort toutefois des 
pièces au dossier que cette possibilité lui a été offerte. Son défenseur ayant déposé 
des observations écrites, la procédure a été respectée et le recourant a pu faire valoir 
son droit d'être entendu, étant relevé que l'art. 29 al. 2 Cst. ne confère pas le droit 
d'être entendu oralement (ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148 et les références citées). 
Au surplus, le recours fait l'objet d'une procédure écrite (art. 397 al. 1 CPP). 
3. 
Le recourant conteste l'existence d'un risque de réitération. 


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3.1. Aux termes de l'art. 221 al. 1 let. c CPP, la détention provisoire peut être 
ordonnée lorsqu'il y a sérieusement lieu de craindre que le prévenu "compromette 
sérieusement la sécurité d'autrui par des crimes ou des délits graves après avoir déjà 
commis des infractions du même genre". Selon la jurisprudence, il convient de faire 
preuve de retenue dans l'appréciation du risque de récidive : le maintien en détention 
ne peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est très défavorable et si les délits 
dont l'autorité redoute la réitération sont graves (ATF 137 IV 13 consid. 4.5 p. 21 ; 
135 I 71 consid. 2.3 p. 73 ; 133 I 270 consid. 2.2 p. 276 et les arrêts cités). Bien 
qu'une application littérale de l'art. 221 al. 1 let. c CPP suppose l'existence 
d'antécédents, le risque de réitération peut être également admis dans des cas 
particuliers alors qu'il n'existe qu'un antécédent, voire aucun dans les cas les plus 
graves. La prévention du risque de récidive doit en effet permettre de faire prévaloir 
l'intérêt à la sécurité publique sur la liberté personnelle du prévenu (ATF 137 IV 13 
consid. 3/4 p. 18 ss ; cf. arrêt du Tribunal fédéral 1B_133/2011 du 12 avril 2011 
consid. 4.7). Le maintien en détention se justifie s'il y a lieu de présumer, avec une 
certaine vraisemblance, qu'il existe un danger de récidive, étant observé qu'il doit 
s'agir non pas de crimes graves, mais bien de tout crime au sens de l'art. 10 al. 2 CP, 
ou de délits graves ("Verbrechen oder schwere Vergehen", ATF 137 IV 84 consid. 
3.2 p. 86 ; DCPR/205/2011 du 9 août 2011), étant observé que, lorsqu'il s'agit de 
délits de violence graves ou de délits sexuels, la jurisprudence se montre moins 
stricte dans l'exigence de ladite vraisemblance, car le risque à faire courir aux 
victimes potentielles est alors considéré comme trop important. En pareil cas, il 
convient de tenir compte de l'état psychique du prévenu, de son imprévisibilité ou de 
son agressivité (ATF 123 I 268 consid. 2 p. 271). Le risque de récidive peut 
également se fonder sur les infractions faisant l'objet de la procédure pénale en cours, 
si le prévenu est fortement soupçonné – avec une probabilité confinant à la certitude 
– de les avoir commises (ATF 137 IV 84 consid. 3.2 p. 86 et les références citées). 
3.2. En l'espèce, le recourant a déjà été condamné, en juin 2019, pour voies de fait 
et menace, soit des infractions contre l'intégrité corporelle, respectivement la liberté. 
Dans la présente procédure, il a été arrêté, avant son interpellation du 9 décembre 
2020, à deux autres reprises, en décembre 2019 et septembre 2020, à chaque fois 
pour des actes de violence. Remis en liberté au profit de mesures de substitution, la 
deuxième fois, en septembre 2020, moyennant un traitement psychothérapeutique et 
de son addiction à la cocaïne, il est soupçonné d'avoir, entre fin novembre et début 
décembre 2020, fracturé la porte palière du domicile de D______, pénétré sans droit 
dans l'appartement et exercé les contraintes sus-décrites, l'avoir menacée de mort 
avec un couteau, et lui avoir dérobé des biens. En outre, deux des trois témoins 
entendus par la police (cf. B.f. supra) ont décrit des faits de violence contre la 
précitée et des tentatives d'intrusion dans son appartement, postérieurs aux mesures 
ordonnées le 2 septembre 2020. 


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Il ressort également des explications de D______ que le prévenu s'était montré de 
plus en plus violent après sa sortie de prison en décembre 2019. Les autres plaignants 
ont également tous constaté qu'il devenait violent sous l'emprise de la drogue, ce que 
le recourant semble d'ailleurs aussi admettre. 
Au vu de tous ces éléments, il existe un risque important et concret que le recourant, 
remis en liberté, reprenne des stupéfiants et réitère des actes de l'ordre de ceux qui lui 
sont reprochés dans la présente procédure. Qu'il n'ait pas consommé de drogue 
depuis sa mise en détention n'est pas une garantie qu'il ne soit pas tenté d'en absorber 
à nouveau une fois libéré. Seule l'expertise psychiatrique permettra d'évaluer la 
dangerosité du recourant et de renseigner sur les éventuelles mesures propres à 
pallier le risque de réitération, celles ordonnées en dernier lieu s'étant révélées 
insuffisantes. 
C'est donc à bon droit que le TMC a retenu l'existence d'un risque de réitération 
tangible. 
4. 
Le risque précité étant suffisant à justifier le maintien en détention, l'autorité de 
recours peut se dispenser d'examiner si s'y ajoute le risque – alternatif – de collusion 
(arrêt du Tribunal fédéral 1B_322/2019 du 17 juillet 2019 consid. 3.3 et la 
jurisprudence citée). 
5. 
 Le recourant propose des mesures de substitution. 
5.1. Selon l'art. 237 al. 1 CPP, le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs 
mesures moins sévères en lieu et place de la détention si elles permettent d'atteindre 
le même but que la détention, par exemple la saisie des documents d'identité et autres 
documents officiels (al. 2 let. b), l'obligation de se présenter régulièrement à un 
service administratif (let. d), d'avoir un travail régulier (let. e), de se soumettre à un 
traitement médical ou à des contrôles (let. f). La liste des mesures de substitution 
énoncée à l'art. 237 CPP n'est pas exhaustive et rien ne s'oppose à un placement – 
combiné le cas échéant à d'autres mesures – si cela permet d'atteindre le même but 
que la détention (arrêt du Tribunal fédéral 1B_654/2011 du 7 décembre 2011 consid. 
4.2). 
5.2. En l'espèce, le recourant a déjà été soumis, en septembre 2020, à des mesures 
de substitution destinées à parer le risque de réitération, que l'on suspectait être lié à 
son addiction à la cocaïne. Cette mesure n'ayant pas suffi à empêcher la récidive, 
aucune mesure ne paraît, en l'état, propre à pallier ce risque. 
6. 
Le recourant se plaint d'une violation du principe de la proportionnalité. 


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6.1. À teneur des art. 197 al. 1 et 212 al. 3 CPP, les autorités pénales doivent 
respecter le principe de la proportionnalité lorsqu'elles appliquent des mesures de 
contrainte, afin que la détention provisoire ne dure pas plus longtemps que la peine 
privative de liberté prévisible. 
6.2. En l'espèce, le recourant est détenu depuis bientôt sept mois. Son maintien en 
détention provisoire est fondé sur le risque de réitération. À cet égard, le rapport 
d'expertise, annoncé pour fin juin, s'il n'a déjà été rendu le sera sous peu, et le 
Ministère public procédera ensuite aux derniers actes d'instruction, comme il a été 
invité à le faire par le TMC. La prolongation pour une durée de trois mois est donc 
justifiée. 
Compte tenu des infractions reprochées, la détention ordonnée, pour une durée de dix 
mois au total – jusqu'au 9 septembre 2021 –, demeure proportionnée à la peine 
concrètement encourue si le recourant devait être reconnu coupable des infractions 
qui lui sont reprochées. 
Partant, l'ordonnance querellée ne viole pas le principe de la proportionnalité. 
7. 
Le recours s'avère ainsi infondé et doit être rejeté. 
8. 
Le recourant qui succombe, supportera les frais envers l'État, fixés en totalité à 
CHF 900.-, y compris un émolument de décision (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du 
Règlement fixant le tarif des frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
Rejette le recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 900.-. 
Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, au recourant (soit, pour lui, son défenseur), au 
Ministère public et au Tribunal des mesures de contrainte. 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Mesdames Daniela CHIABUDINI et 
Alix FRANCOTTE CONUS, juges; Monsieur Julien CASEYS, greffier. 
Le greffier : 
Julien CASEYS 
 
La présidente : 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 
de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 
conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 
formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
 


- 12/12 - 
P/20880/2019 
P/20880/2019 
ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
815.00 
- 
CHF 
 
Total 
CHF 
 900.00