ge_gerichte · ACJC/574/2020 · 2020-04-30 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés ainsi qu'au Tribunal 
de protection de l'adulte et de l'enfant, le 30 avril 2020. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/5577/2017 
ACJC/574/2020 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 28 AVRIL 2020 
 
Entre 
Madame A______, domiciliée rue ______, ______ Genève, appelante d'un jugement 
rendu par la 22ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 30 
janvier 2019, comparant par Me Philippe Grumbach, avocat, rue Bovy-Lysberg 2, case 
postale 5824, 1211 Genève 11, en l'étude duquel elle fait élection de domicile, 
et 
Monsieur B______, domicilié route ______, ______ [GE], intimé, comparant par Me 
Mohamed Mardam Bey, avocat, rue Charles-Bonnet 2, 1206 Genève, en l'étude duquel 
il fait élection de domicile. 
 


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C/5577/2017 
EN FAIT 
A. 
a. Par jugement JTPI/1588/2019 du 30 janvier 2019, reçu le 5 février 2019 par les 
parties, le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal), statuant sur 
mesures provisionnelles, a modifié le jugement JTPI/8294/2016 rendu le 21 juin 
2016 en ce sens que les chiffres 2, 3 et 5 de son dispositif étaient annulés 
(chiffre 1), cela fait et statuant à nouveau, a attribué la garde de l'enfant C______, 
née le ______ 2013 à Genève à B______ (ch. 2) et réservé à A______ un droit de 
visite sur l'enfant C______ devant s'exercer à raison d'un weekend sur deux (du 
vendredi soir à la sortie de l'école jusqu'au lundi matin au retour à l'école) et de la 
moitié des vacances scolaires (ch. 3). 
 
b. Cette décision sur mesures provisionnelles a fait l'objet d'un appel de A______. 
Par arrêt ACJC/867/2019 du 7 juin 2019, la Cour a annulé les chiffres 1 
à 3 du dispositif du jugement précité et, statuant à nouveau sur mesures 
provisionnelles, a débouté B______ de sa requête de mesures provisionnelles des 
7 et 17 novembre 2017 et statué sur les frais. 
 
c. Dans le même jugement JTPI/1588/2019 du 30 janvier 2019, le Tribunal, 
statuant sur le fond, a dissous par le divorce le mariage contracté le ______ 2013 à 
D______ (Afrique du Sud) par B______, né le ______ 1972 à E______ 
(Mpumalanga / Afrique du Sud), et A______, née le ______ 1968 à ______ 
(Namibie), tous deux de nationalité sud-africaine (ch. 4), attribué à B______ 
l'autorité parentale exclusive sur C______, née le ______ 2013 (ch. 5), attribué à 
B______ la garde de C______ (ch. 6), réservé à A______ un droit de visite usuel 
sur sa fille d'un weekend sur deux (du vendredi soir à la sortie de l'école jusqu'au 
lundi matin au retour à l'école) et de la moitié des vacances scolaires (ch. 7), 
maintenu la curatelle d’organisation et de surveillance des relations personnelles 
au sens de l’article 308 CCS (ch. 8), invité le curateur à informer le juge, ou le cas 
échéant l'autorité de protection de l'enfant, à faire toute remarque utile concernant 
le déroulement du droit de visite (ch. 9), invité le curateur à faire un point de 
situation dans 6 mois concernant la possibilité d'élargir le droit de visite au 
mercredi et, le cas échéant, à en informer le juge ou l'autorité de protection de 
l'enfant (ch. 10), exhorté B______ à entreprendre et/ou poursuivre un suivi 
père/fille de type guidance parentale ainsi qu'une thérapie individuelle pour 
C______ (ch. 11), et exhorté A______ à poursuivre un travail de psychothérapie 
(ch. 12). 
 
Sur le plan financier, le Tribunal a condamné A______ à contribuer à l'entretien 
de C______ à hauteur de 2'000 fr. par mois jusqu'à l'âge de 10 ans révolus, 2'100 
fr. jusqu'à 15 ans révolus puis 2'200 fr. jusqu'à la majorité, voire au-delà en cas 
d'études régulières et sérieuse (ch. 13), attribué l'intégralité de la bonification pour 
tâches éducatives au sens de l'article 52fbis al. 2 RAVS à B______ (ch. 14), 


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constaté que le régime matrimonial était dissout et liquidé et qu'aucune des parties 
n'avait aucune prétention à faire valoir à ce titre (ch. 15), et condamné A______ à 
verser 822 fr. 85 au titre de partage LPP auprès de F______ SA, sur le compte de 
B______, No de police 1______, No AVS 2______ (ch. 16). 
 
Le Tribunal a arrêté les frais judiciaires à 13'091 fr. 20, mis à la charge des parties 
à raison de la moitié chacune (ch. 17), condamné B______ à verser 1'845 fr. 60 
aux Services financiers du Pouvoir judiciaire, condamné A______ à verser 1'177 
fr. 25 aux Services financiers du Pouvoir judiciaire (ch. 18 et 19), dit qu'il n'était 
pas alloué de dépens (ch. 20) et débouté les parties de toutes autres conclusions 
(ch. 21). 
B. 
a. Par acte du 7 mars 2019, A______ a formé appel de ce jugement, concluant à 
l'annulation des chiffres 5 à 7, 9 à 11, 13, 14, et 17 à 21 de son dispositif. Cela 
fait, elle a conclu, préalablement, à ce qu'il soit ordonné à B______ de fournir 
toutes les pièces utiles permettant d'établir sa situation patrimoniale (…), et, 
principalement, à l'attribution en sa faveur de l'autorité parentale exclusive et de la 
garde sur l'enfant C______, à la réserve à B______ d'un droit de visite s'exerçant 
un weekend sur deux du vendredi à la sortie de l'école au lundi au retour à l'école 
et la moitié des vacances scolaires, à ce qu'il lui soit donné acte de son 
engagement de mettre en œuvre une thérapie individuelle pour C______ et 
d'entreprendre tout suivi mère/fille que la Cour pourrait juger utile, à la 
condamnation de B______ à lui payer pour l'entretien de C______, par mois et 
d'avance, allocations familiales non comprises, 6'500 fr. jusqu'à l'âge de cinq ans 
révolus, 7'000 fr. jusqu'à l'âge de 10 ans révolus, et 8'500 fr. jusqu'à la majorité, 
voire au-delà, mais au plus tard jusqu'à l'âge de 25 ans révolus, en cas d'études 
sérieuses et suivies, y compris de formation professionnelle, à ce qu'il soit dit que 
les contributions d'entretien dues pour C______ seront indexées à l'indice suisse 
des prix à la consommation et ceci la première fois le 1er janvier 2020, l'indice de 
référence étant celui du jour du prononcé du jugement de divorce, à l'attribution 
de l'intégralité de la bonification pour tâches éducatives au sens de l'art. 52fbis al. 
2 RAVS, au déboutement de B______ de toutes autres ou contraires conclusions 
et à la condamnation de celui-ci en tous les frais judiciaires de première instance 
et d'appel, ainsi qu'au versement de dépens en sa faveur. 
 
Elle a pris des conclusions subsidiaires, si par impossible la garde sur C______ ne 
devait pas lui être attribuée. 
Elle a produit des pièces nouvelles. 
b. Par réponse du 25 avril 2019, B______ a conclu au rejet de l'appel et à la 
confirmation du jugement entrepris, sous suite de frais et dépens. 
Il a produit des pièces nouvelles. 


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c. Par réplique du 21 mai 2019, A______ a persisté dans ses conclusions et 
produit de nouvelles pièces. 
d. Par duplique du 5 juin 2019, B______ a également persisté dans ses 
conclusions. 
e. Par ordonnance du 19 juillet 2019, la Cour a invité le Service de protection des 
mineurs (SPMi) à procéder à l'établissement d'un rapport devant comprendre, 
outre les constatations propres, l'analyse de la situation et les éventuelles 
recommandations du Service, les renseignements pris auprès des parties et 
intervenants et l'établissement d'un compte rendu (…), a réservé la suite de 
l'instruction de la cause et réservé les frais de la décision avec celle à rendre sur le 
fond. 
Le 30 septembre 2019, le SPMi a rendu son rapport, concluant en substance à 
l'attribution de l'autorité parentale exclusive et de la garde sur C______ à son 
père. La teneur de ce rapport sera reprise ci-après sous G. 
f. Dans des déterminations du 28 octobre 2019, A______ a persisté dans les 
conclusions de son appel du 7 mars 2019. Elle a produit des pièces nouvelles. 
g. B______ a également persisté dans ses conclusions en rejet de l'appel dans des 
écritures du 28 octobre 2019. Il a déposé des pièces nouvelles, dont un état de 
frais de son mandataire en 10'662 fr. 30. 
h. Les parties ont été informées par courrier du greffe de la Cour du 30 octobre 
2019 de ce que la cause était gardée à juger. 
i. A______ a répliqué le 11 novembre 2019, persistant dans ses conclusions et 
produisant de nouvelles pièces. Cette écriture a été transmise à B______ le 
lendemain par la Cour. 
j. Le 6 février 2020, le SPMi a informé la Cour de ce qu'il avait appris par 
G______ (compagne de B______, désormais nouvelle épouse) que B______ était 
incarcéré à la prison H______ suite à une enquête concernant des affaires 
financières. L'avocate de ce dernier les avait priés de ne pas avertir la mère de la 
détention du père. Ces nouveaux éléments ne modifiaient pas leur préavis du 30 
septembre 2019. 
k. Le 12 février 2020, A______ a déposé une écriture sur faits nouveaux, au motif 
que B______ n'avait plus exercé son droit de visite et qu'elle était sans aucune 
nouvelle de lui, de sa compagne ou du SPMi. Elle a produit des pièces nouvelles 
et persisté pour le surplus dans ses conclusions. 


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l. Par courrier du 19 février 2020, B______ a conclu à l'irrecevabilité des écritures 
de l'appelante du 12 février 2020 et persisté dans ses conclusions, indiquant qu'il 
exercerait son droit de visite dès le 22 février 2020. 
m. Dans un nouveau courrier du 24 février 2020 à la Cour, le SPMi a indiqué qu'il 
avait rencontré l'intimé et G______, le 18 février 2020, que celui-ci avait été 
libéré et reprendrait son droit de visite, mais qu'il ne souhaitait pas que la mère de 
l'enfant sache qu'il avait été incarcéré. 
n. Par courrier du 2 mars 2020, A______ s'est déterminée sur les courriers de 
B______ et du SPMi des 12, 19 et 24 février 2020 et a persisté dans ses 
conclusions. Elle a produit des pièces nouvelles. 
C. 
Les faits suivants ressortent de la procédure : 
a. B______, né le ______ 1972 à E______ (______ / Afrique du Sud), et 
A______, née le ______ 1968 à ______ (Namibie), tous deux de nationalité sud-
africaine, ont contracté mariage le ______ 2013. 
 
Ils ont eu une fille, C______, née à Genève le ______ 2013. 
b. Les époux vivent séparément depuis le 15 novembre 2014, date à laquelle 
A______ s’est installée avec l'enfant dans l’appartement dont elle est propriétaire 
à la rue 3______, à Genève. 
c. Au moment de la séparation, sans s'opposer au principe d'un droit de visite du 
père sur l'enfant, A______ a immédiatement émis des réserves à confier C______ 
à son père, auquel elle reprochait une consommation excessive d'alcool et un 
manque d'intérêt pour la famille. A cela s'ajoutait le jeune âge de C______ et le 
fait qu'elle continuait de l'allaiter. 
Elle a cependant donné son accord à l'exercice d'un droit de visite limité, 
moyennant que B______ s'engage, notamment, à ne pas consommer d'alcool en 
présence de sa fille. Elle a également émis à plusieurs reprises des réserves quant 
à l'utilisation par son époux d'un véhicule pour transporter l'enfant. 
Elle a versé à la procédure la traduction de plusieurs échanges (I______) avec 
B______ en novembre 2014, dans lesquels celui-ci mentionne une thérapie qu'il a 
entreprise et s'engage à ne plus consommer d'alcool "jusqu'au divorce" ou réduire 
sa consommation "conformément à son rôle de père et de mari". 
d. De novembre 2014 à mars 2015, A______ a amené C______ chez son père, le 
samedi et/ou le dimanche afin que celui-ci voie l'enfant. 
e. B______ a fait parvenir à son épouse un certificat médical établi par le Dr 
J______ le 23 janvier 2015, attestant de l'absence de signe objectif d'alcoolisme 


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chronique, de résultats normaux des tests du foie et du CTD (Dosage moyen de la 
quantité d'alcool prise sur la semaine). 
f. Dans un courriel aux époux du 15 mars 2015, J______, frère de B______, a 
résumé l'accord auquel les parties étaient parvenues s'agissant de la pension pour 
C______, le futur logement de C______ et de sa mère et le droit de visite du père. 
Celui-ci était en substance prévu un samedi sur deux de 10h30 à 17h jusqu'à ce 
que C______ ait 3 ans, puis un weekend sur deux, samedi et dimanche de 10h30 à 
17h jusqu'à 4 ans, puis du vendredi 17h au dimanche 17h. Dès l'âge de 6 ans, les 
vacances seraient partagées par moitié. Les parents étaient invités à lui confirmer 
la teneur de leur accord. Il était mentionné que B______ s'engageait à ne pas boire 
d'alcool le soir avant de voir C______ et pendant que celle-ci se trouvait avec lui. 
Il ne reconnaissait pas pour autant avoir un problème d'alcool mais respectait la 
demande de son épouse. 
Le dossier ne contient aucun élément sur la suite donnée à ce courriel. 
g. L'exercice du droit de visite par B______ a engendré régulièrement des 
échanges de courriers entre les conseils des parties, le père se plaignant des 
entraves systématiques de son épouse à cet égard, et celle-ci se plaignant de la 
manière dont ce droit était exercé (crainte persistante quant à une consommation 
d'alcool excessive, manque d'attention à l'égard de l'enfant, présence de la 
nouvelle compagne, retards récurrents). 
Cela étant, B______ a pu exercer son droit de visite de manière variable, de 
quelques heures par jour à quinzaine à un weekend sur deux. 
D. 
a. Compte tenu des difficultés rencontrées dans l'exercice de son droit de visite, 
B______ a formé, le 23 juillet 2015, une requête de mesures protectrices de 
l’union conjugale tendant notamment à l'attribution de la garde de C______ à son 
épouse et à la réserve en sa faveur d'un large droit de visite devant s’exercer, à 
défaut d’accord entre les parties, à raison d’une demi-journée chaque mercredi, un 
weekend sur deux du samedi 9h00 au dimanche 18h00 ainsi que la moitié des 
vacances scolaires. 
A______ a conclu à ce que le Tribunal lui attribue la garde de C______, réserve à 
son époux un droit de visite d’un samedi après-midi sur deux, de 10h30 à 14h30, 
désigne un curateur pour la surveillance du droit de visite du père sur sa fille et 
condamne B______ à lui verser un montant global de 5'000 fr. par mois à titre de 
contribution à l’entretien de la famille, à savoir 3'000 fr. pour elle-même et 
2'000 fr. pour C______. 
b. Le Dr J______ a attesté, le 16 novembre 2015, que B______ s'était soumis à 
des examens de sang dont les résultats étaient considérablement plus bas que la 
norme et ne montraient aucun signe d'alcoolémie chronique. 


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Selon un compte-rendu d'analyse rédigé le 23 décembre 2015 par l'Unité de 
toxicologie et de chimie forensiques de Lausanne, les résultats d'un test effectué 
sur une mèche de cheveux de l'époux n'indiquaient pas une consommation 
signifiante d'éthanol dans les quatre à cinq mois qui avaient précédé le 
prélèvement, à savoir entre mi-juillet et mi-décembre 2015. 
c. Dans un rapport d'évaluation sociale établi le 3 mars 2016, le SPMi préconisait 
un droit de visite progressif du père, dans la mesure où A______ allaitait encore 
l'enfant. Il a ainsi conclu qu'il était conforme à l'intérêt de C______ de réserver à 
son père un droit de visite d'un weekend sur deux, soit le samedi, soit le dimanche, 
de 10h00 à 18h00 durant deux mois, puis d'un weekend sur deux, du vendredi 
après la crèche jusqu'au dimanche 18h00, tous les mercredis de 14h00 à 18h00, 
quatre semaines de vacances annuelles dont deux consécutives en été jusqu'en 
janvier 2017 et qu'à partir de cette date les vacances soient partagées par moitié et 
réparties par quinzaines durant l'été. L'instauration d'une curatelle d'organisation 
et de surveillance des relations personnelles était en outre recommandée et 
A______ exhortée à entreprendre une guidance parentale. 
Ce Service a retenu que C______ se développait bien et était décrite comme une 
enfant facile et autonome. La communication parentale était conflictuelle. 
A______ n'accordait aucune confiance à son époux, alors que celui-ci était apparu 
très adapté et soucieux du développement de l'enfant, attaché à entretenir une 
relation normale avec elle. 
Le SPMi s'est également étonné de ce que la mère de l'enfant ne lui avait relaté 
qu'en fin d'entretien des faits pourtant graves, à savoir que l'enfant s'était touchée 
le sexe en disant "méchant papa", ce qui avait conduit la mère à l'emmener chez la 
pédiatre, celle-ci n'ayant constaté aucune lésion au niveau des organes génitaux. 
La pédiatre avait alerté la Brigade des mineurs du canton de Vaud, conformément 
à la procédure usuelle. A ce stade, le SPMi n'entendait pas faire d'autres 
investigations. Il a également conseillé à la mère de suivre une guidance parentale, 
afin de discuter de ses difficultés à se séparer de l'enfant, notamment en 
poursuivant l'allaitement, et de ses angoisses. Il a relevé à la fin de son rapport que 
A______ n'avait pas tenu compte de ses conseils et propositions, ce qui justifiait 
la mise en place d'une curatelle d'organisation et de surveillance des relations 
personnelles. 
d. A______ affirme qu'elle a pris contact avec la guidance infantile et a produit à 
cet égard des captures d'écran d'appels téléphoniques entrants ou sortants avec 
cette institution, le 3 mars 2016. 
C______ a été suivie en consultation pédopsychiatrique dans le service de la 
guidance infantile du 22 avril au 7 octobre 2016. 


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e. Lors de l'audience devant le Tribunal du 19 avril 2016, B______ s'est dit 
d'accord avec les conclusions du SPMi, alors que A______ s'y est opposée, tant en 
ce qui concerne le mercredi après-midi que les nuits durant le weekend. Elle a 
proposé que les parents se partagent la garde de l'enfant durant le mois pendant 
lequel la crèche était fermée en été, tout en précisant que cela ne devait pas 
s'appliquer immédiatement, C______ n'ayant que deux ans et demi et étant 
habituée à voir son père seulement une fois tous les 15 jours. 
f. Le 27 mai 2016, B______ a déposé plainte pénale contre A______ pour 
diffamation, calomnie et dénonciation calomnieuse, en relation avec l'accusation 
d'actes pédophiles et d'alcoolisme. La procédure a été classée par ordonnance du 
20 janvier 2017, suite au retrait de la plainte dans le cadre d'une médiation pénale. 
A______ a contesté avoir dénoncé B______ à la police, mais exposé que c'est la 
pédiatre de l'enfant qui avait entrepris cette démarche après qu'elle l'avait 
consultée. 
g. Par jugement JTPI/8294/2016 du 21 juin 2016, le Tribunal a statué sur les 
modalités de la séparation du couple. La garde de C______ a été attribuée à la 
mère (ch. 2 du dispositif), un droit de visite a été réservé au père, devant s’exercer, 
à défaut d’accord contraire des parties, à raison d’un weekend sur deux, soit le 
samedi, soit le dimanche, de 10h00 à 18h00 durant deux mois, puis un weekend 
sur deux, du vendredi après la crèche jusqu’au dimanche 18h00, tous les 
mercredis de 14h00 à 18h00, quatre semaines de vacances annuelles dont deux 
consécutives en été jusqu’en janvier 2017 et à partir de cette date, la moitié des 
vacances scolaires, réparties par quinzaine durant l’été (ch. 3). Le Tribunal a 
instauré une curatelle d’organisation et de surveillance des relations personnelles 
au sens de l’article 308 CC (ch. 4). 
Il a retenu que les diverses craintes émises par la mère à l'encontre de son époux, 
relatives à la prétendue consommation excessive d'alcool de celui-ci et à son 
comportement à l'égard de sa fille, n'étaient confirmées par aucun élément 
concret. En particulier, les tests médicaux auxquels s'était soumis B______ en 
janvier et novembre 2015 n'avaient révélé aucune consommation excessive 
d'alcool. Les recommandations du SPMi pouvaient être suivies, la mise en place 
d'une curatelle d'organisation et de surveillance étant justifiée par les difficultés de 
communication des parents. 
Sur le plan financier, B______ a été condamné à verser à A______ 2'000 fr. par 
mois, allocations familiales non comprises, à titre de contribution à l'entretien de 
sa fille. 
h. A______ a formé appel du chiffre 3 de ce jugement, concluant à ce que soit 
réservé à B______ un droit de visite d'un samedi sur deux avant que l'enfant n'ait 


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trois ans, puis un weekend sur deux sans les nuits avant que l'enfant n'ait quatre 
ans, puis du samedi au dimanche dès que l'enfant aura quatre ans. 
 Par arrêt du 28 juillet 2016, la Cour a admis la requête de A______ tendant à la 
suspension de l'effet exécutoire attaché au chiffre 3 du jugement, dans la mesure 
où il se rapportait aux vacances d'été, de sorte que B______ n'a pas passé deux 
semaines de vacances avec sa fille durant l'été 2016. 
i. Les parties ont échangé de nombreux courriers sur la portée de cette décision, 
avant que le SPMi ne soit interpellé et ne précise, notamment, que B______ ne 
pouvait exercer son droit à des semaines de vacances qu'à partir du 24 août 2016. 
 Cette précision n'a que partiellement mis fin aux divergences des parties sur 
l'étendue du droit de visite du père avant la reprise de la crèche en septembre 
2016. 
j. Le 18 octobre 2016, B______ a déposé une nouvelle plainte pénale contre 
A______ pour voies de fait, calomnie et injure, plainte retirée suite à une 
médiation pénale. La procédure a été classée par ordonnance du 20 janvier 2017. 
k. Par arrêt ACJC/1667/2016 du 16 décembre 2016, la Cour a confirmé le 
chiffre 3 du jugement sur mesures protectrices de l'union conjugale du 21 juin 
2016. 
Elle a retenu que les craintes de l'appelante n'apparaissaient reposer sur aucun 
fondement objectif. La mineure avait commencé à passer un weekend sur deux 
chez son père dès la fin du mois d'août 2016 et l'élargissement du droit de visite se 
déroulait bien. Il n'y avait pas lieu de s'écarter des recommandations du SPMi. 
l. Des nouveaux échanges de correspondance ont eu lieu entre les conseils des 
parties ou directement entre les parties dans le cadre de l'exercice du droit de 
visite, en janvier, février et mars 2017, révélant la persistance du conflit entre les 
parents à propos de leur fille. Dès janvier 2017, B______ s'est adressé à plusieurs 
reprises à A______ en lui proposant de renoncer à son droit de visite le mercredi 
après-midi en échange d'un droit prolongé le weekend, du vendredi soir au lundi 
matin. 
m. Par courrier du 2 février 2017, A______ a informé B______ de ce que 
C______ avait été acceptée à l'Ecole ______ pour la rentrée de septembre 2017, 
tout en lui exposant les motifs, notamment financiers, pour lesquels elle hésitait à 
l'y inscrire. 
B______ a répondu le lendemain, demandant que soient examinées les 
possibilités de prise en charge (même partielle) par Z______ des frais de scolarité, 


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différents autres facteurs devant être pris en considération avant de décider de 
l'école que devrait fréquenter C______. 
E. 
a. Le 13 mars 2017, B______ a déposé une demande unilatérale en divorce. Il a 
notamment conclu à ce que la garde et l'autorité parentale sur C______ lui soient 
confiées, un droit de visite usuel devant être réservé à la mère. Sur le plan 
financier, il a conclu à la condamnation de A______ à lui verser, à titre de 
contribution à l'entretien de C______, une contribution mensuelle échelonnée de 
2'000 fr. à 2'500 fr., allocations familiales et de logement non comprises, et à ce 
qu'il soit dit qu'aucune contribution n'était due entre époux. 
b. En avril 2017, les conseils des parties ont à nouveau eu un échange de courrier 
concernant la carte de légitimation de l'enfant C______, le père faisant grief à la 
mère de ne lui en donner qu'une copie dans le but d'entraver son droit de visite, et 
la mère reprochant au père d'avoir égaré la carte originale, soutenant pour le 
surplus que celui-ci n'avait aucunement été empêché de voyager avec sa fille. Le 
SPMi a été tenu informé de ce qui précède. 
c. A l'issue de l'audience de conciliation devant le Tribunal du 11 mai 2017, les 
parties ont été invitées à produire des pièces sur leur situation financière 
respective. 
d. Le 12 mai 2017, le SPMi a écrit au Tribunal qu'il serait dans l'intérêt de 
C______ d'élargir les relations personnelles entre elle et son père de manière à ce 
que ses parents échangent a minima, le conflit parental persistant. B______ était 
d'accord de renoncer au droit de visite du mercredi après-midi pour des relations 
personnelles du vendredi soir à la sortie de l'école au lundi matin au retour à 
l'école. Le SPMi proposait une modification des relations personnelles dans ce 
sens, malgré l'opposition de la mère. 
e. Lors de l'audience de conciliation et de comparution personnelle du 26 juin 
2017 devant le Tribunal, B______, a appuyé les conclusions du SPMi du 12 mai 
2017. A______ s'y est opposée, contestant que le passage de l'enfant soit source 
de conflit entre les parents, ceux-ci ne se rencontrant pas à cette occasion. Elle a 
précisé que la proposition du SPMi faisait suite à une demande de son époux, pour 
des raisons de convenance, et qu'enfin l'intérêt de l'enfant était de dormir le 
dimanche soir chez sa mère dont le domicile était proche de l'école, contrairement 
à celui du père. Elle n'était pas opposée à la suppression du mercredi après-midi, 
le père ne partageant aucune activité avec sa fille. 
A l'issue de l'audience, le Tribunal a gardé à la cause à juger sur mesures 
provisionnelles. 
f. Le 19 juin 2017, le SPMi a adressé au Tribunal un courrier strictement 
identique à celui du 12 mai 2017. 


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g. Il ressort de l'évaluation 2016-2017 de l'Ecole K______, fréquentée par 
C______, que celle-ci allait à l'école avec joie et détermination, qu'elle avait noué 
de bonnes relations avec ses pairs et participait pleinement aux activités de l'école, 
en respectant les consignes. C'était une élève agréable et souriante, au caractère 
bien trempé. 
h. Dans sa réponse du 30 juin 2017 (à la demande en divorce du 13 mars 2017), 
A______ a conclu au prononcé du divorce et, concernant C______, a requis que 
l'autorité parentale exclusive sur sa fille ainsi que sa garde lui soient confiées, un 
droit de visite (un weekend sur deux du vendredi à la sortie de l'école au dimanche 
soir) devant être réservé au père. Sur le plan financier, elle a conclu à la 
condamnation de B______ à lui verser, à titre de contribution à l'entretien de 
C______, des contributions mensuelles échelonnées de 6'500 fr. à 8'500 fr., 
allocations familiales en sus. 
Aux termes de ses écritures, A______ a reproché à B______ de ne pas prendre 
suffisamment soin de sa fille lorsqu'elle était chez lui (alimentation, surveillance). 
A titre d'exemple, elle a allégué, photographie à l'appui, que le 31 mai 2017, 
C______ était rentrée avec une bosse de chez son père, et qu'elle présentait des 
signes de confusion qui l'avaient contrainte à l'emmener à l'hôpital pour un 
contrôle. Elle reprochait également à ce dernier de laisser sa fille pendant de longs 
moments devant des dessins animés, au lieu d'entreprendre avec elle des activités 
ludiques. 
Elle lui a également fait grief de laisser sa compagne publier de nombreuses 
photographies de C______ sur les réseaux sociaux en mentionnant "en famille". 
Elle estimait également que la nouvelle compagne de B______ était trop présente 
auprès de sa fille, et soutenait que celle-ci demandait à se faire appeler "maman" 
par l'enfant. 
i. Par ordonnance OTPI/369/2017 du 21 août 2017, complétée le 5 septembre 
2017, le Tribunal a statué sur mesures provisionnelles et modifié le jugement de 
mesures protectrices de l'union conjugale en ce sens que le droit de visite du père 
devait désormais s'exercer, sauf accord contraire des parties, à raison d'un 
weekend sur deux, du vendredi à la sortie de l'école au lundi au retour à l'école, et 
dès janvier 2017 durant la moitié des vacances scolaires, réparties par quinzaines 
durant l'été. 
j. Après avoir entendu les parents séparément, rencontré B______ avec sa 
compagne et l'enfant sur une place de jeu, eu des entretiens téléphoniques avec la 
directrice de la crèche fréquentée par C______ [jusqu'en août 2016] et échangé 
avec la curatrice, le SPMi a rendu un nouveau rapport le 21 août 2017. Il a conclu 
qu'il était conforme à l'intérêt de l'enfant d'attribuer la garde de fait au père, avec 
réserve d'un droit de visite en faveur de la mère un weekend sur deux, du vendredi 


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après l'école au lundi matin ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, et de 
maintenir la curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles. 
Il a en outre recommandé que soit ordonnée une expertise du groupe familial. 
Il ressort des propos des parents repris dans le rapport que chacun reproche à 
l'autre son attitude avec C______. La mère reproche au père de ne pas s'occuper 
de sa fille lorsqu'elle est avec lui, de la laisser à sa compagne, de changer sans 
cesse les modalités du droit de visite, d'être régulièrement en retard et de prévoir 
des vacances inadaptées à l'âge de l'enfant (trajets trop longs). Elle ne lui reconnaît 
pas de bonnes capacités parentales, reprenant les reproches formulés dans ses 
écritures du 30 juin 2017. 
B______ reproche à la mère de limiter par tous les moyens son droit de visite, de 
se mêler de la manière dont il exerce ce droit et d'exercer une pression importante 
sur sa fille, l'empêchant de lui témoigner des signes d'affection en sa présence. Il 
fait également grief à la mère de ne pas le tenir informé des questions médicales 
concernant C______. Il a mis en avant sa disponibilité et sa liberté de s'organiser 
professionnellement pour prendre soin de C______ et l'excellente entente entre 
C______ et sa nouvelle compagne. 
La directrice de la crèche a mentionné le mécontentement de A______ en juin 
2016 "suite à un rapport demandé par le Service des protections de mineurs". Elle 
a également expliqué que l'enfant avait quitté la crèche en septembre 2016 du jour 
au lendemain sans pouvoir dire au revoir à l'équipe et aux autres enfants. Le père 
lui avait signalé ce départ durant l'été et la mère avait dit ne pas être au courant. 
Dans son analyse de l'intérêt de l'enfant, le SPMi a retenu, en substance, qu'il 
n'existait aucune communication parentale, que C______ était instrumentalisée 
dans le conflit entre les parents et que, même si elle se développait normalement, 
il y avait matière à s'inquiéter sur son évolution. S'agissant des compétences 
parentales, la mère n'accordait aucune compétence au père et faisait preuve d'un 
dénigrement massif à son encontre. Elle n'était pas collaborante avec le Service, 
qu'elle tentait d'instrumentaliser, et se montrait agressive dès que les décisions 
n'allaient pas dans son sens. Les différents dysfonctionnements de la mère allaient 
rapidement amener l'enfant dans une souffrance psychique. Le père était adapté et 
disponible et collaborait à satisfaction avec le Service, faisant montre d'un souci 
permanent de conciliation et d'apaisement des conflits. 
k. En septembre 2017, C______ a intégré l'Ecole (privée) K______ (pédagogie 
Montessori). 
l. Lors de l'audience devant le Tribunal du 12 octobre 2017, B______ a appuyé 
les conclusions du SPMi, s'agissant de l'ordonnance d'une expertise familiale, et 
A______ s'en est rapportée à justice sur ce point. 


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m. Dans des déterminations du 3 novembre 2017 sur le rapport du SPMi du 
21 août 2017, A______ a conclu à ce que celui-ci soit écarté de la procédure et à 
ce qu'une expertise du fonctionnement familial soit ordonnée. Elle a fait valoir 
que le rapport contenait des allégations qui ne correspondaient pas à la réalité, 
qu'il était partial et que la situation de C______ n'avait pas été correctement 
examinée ni évaluée. A cet égard, elle a notamment relevé que le SPMi avait 
rencontré le père à deux reprises, dont une fois dans un parc avec sa compagne sur 
une aire de jeu, et que celui-ci avait également rencontré la curatrice, 
contrairement à elle. Le Service n'avait pas jugé utile de prendre contact avec 
l'école alors fréquentée par C______, préférant faire grand cas d'un incident à la 
crèche, remontant à plusieurs mois. Elle a encore précisé que le litige des parents 
concernant l'inscription de C______ à l'école K______ n'avait trait qu'à la prise en 
charge de l'écolage et que pour le reste le changement ne s'était fait à l'insu de 
personne. Son investissement auprès de la nouvelle école n'avait pas été relevé. Il 
n'était pas non plus fait mention du refus de B______ de lui présenter sa 
compagne, avec laquelle C______ passait pourtant beaucoup de temps. 
n. Les 7 et 17 novembre 2017, B______, se fondant sur le dernier rapport du 
SPMi a conclu notamment, sur mesures provisionnelles urgentes, à la 
modification du jugement sur mesures protectrices du 21 juin 2016, à l'attribution 
en sa faveur de la garde sur l'enfant C______, avec réserve d'un droit de visite en 
faveur de la mère, devant s'exercer toutes les deux semaines du vendredi à la 
sortie de l'école au lundi matin, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires. 
Dans une réplique spontanée du 20 novembre 2017, A______ a persisté dans ses 
conclusions des 30 juin et 3 novembre 2017, et contesté point par point les 
reproches faits à son encontre par B______. 
o. Par ordonnance du 6 décembre 2017, le Tribunal a, notamment, renoncé à 
ouvrir une nouvelle procédure provisionnelle en vue de modifier les modalités de 
garde et du droit de visite sur l'enfant C______. 
Le même jour, il a ordonné l'expertise du groupe familial, laquelle a été confiée au 
Centre Médical Universitaire Romand de Médecine Légale (CURML). 
F. 
Le 4 septembre 2018, la Dresse L______ et la Dresse M______, expertes 
désignées par le CURML, ont rendu leur rapport. 
a. La Dresse M______ a eu quatre entretiens avec A______, trois avec B______, 
un avec la compagne de ce dernier et un avec l'enfant, seule. Les deux expertes 
ont en outre rencontré C______ seule, puis avec chacun de ses parents. Enfin, 
différentes personnes (pédiatres, médecins, référente SPMi, directrices de crèche 
et d'école) ont été contactées par téléphone. La plupart des entretiens avec 
A______ ont eu lieu en français, alors que B______ a été assisté d'un interprète. 


- 14/47 - 
 
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b. Après un résumé de la procédure (sur trois pages), plusieurs pages de 
l'expertise sont consacrées à l'anamnèse familiale, personnelle et professionnelle 
de A______, ainsi qu'à ses relations affectives avant sa rencontre avec B______ 
(quatre pages en tout). Ces éléments résultant des entretiens avec A______, les 
expertes émettent une réserve quant à leur authenticité, en précisant que "cette 
manière de procéder a le mérite de mettre en évidence le point de vue que le sujet 
a de sa propre existence". A______ a eu une enfance heureuse et harmonieuse et 
poursuivi des études brillantes. Elle a mis fin à plusieurs relations affectives pour 
des raisons d'incompréhension avec ses partenaires, lesquels ne parlaient pas sa 
langue maternelle (afrikaaner). 
Sont ensuite évoquées la relation conjugale pendant la grossesse et le conflit 
conjugal. Sont mentionnés les préoccupations de A______ quant à la 
consommation excessive d'alcool de son époux, le manque d'investissement de 
celui-ci dans la vie familiale, ainsi que les réticences de la mère à laisser sa fille à 
la garde de son père ou de sa nouvelle compagne, compte tenu de leur 
comportement inadapté. Il est fait état de la démarche de la pédiatre auprès de la 
Brigade des mineurs du canton de Vaud. Un paragraphe est ensuite consacré à la 
relation de A______ avec la crèche fréquentée par l'enfant. 
Sont ensuite abordés les antécédents médico-psychiatriques (aucun sous réserve 
d'un suivi par un psychiatre au moment de la séparation) et le statut psychiatrique 
de A______. Concernant ce dernier point, les expertes ont notamment relevé que 
le comportement de l'expertisée devenait inadéquat quand la question du conflit 
conjugal était abordée, sans que ne soient retrouvés de troubles des conduites 
sociales à l'entretien. Elles ont aussi noté des difficultés interpersonnelles 
récurrentes (conflit avec le frère aîné, en milieu professionnel, avec la crèche, 
avec le SPMi et avec d'anciens amis du couple). Elles ont posé un diagnostic de 
trouble de la personnalité narcissique, avec des traits actuels paranoïaques devant 
être confirmés, en dehors du contexte de crise, pour statuer sur un trouble mixte 
de la personnalité. Les conclusions des tests projectifs réalisés (en anglais) par une 
neuropsychologue relevaient que l'expertisée était rongée par un forte colère et 
rage liées au conflit conjugal, mais qu'elle s'efforçait de banaliser sa souffrance. 
Compte tenu de la fragilité psychique ainsi constatée, l'expertisée pourrait 
bénéficier d'une prise en charge psychothérapeutique. 
c. L'expertise consacre ensuite également quelques pages à l'anamnèse familiale, 
personnelle et professionnelle de B______, ainsi qu'à ses relations affectives, 
familiales actuelles et à sa rencontre avec A______ (trois pages). Ces éléments 
ressortent des entretiens avec B______ et la même réserve est émise que pour 
A______ quant à leur authenticité. B______ a eu une enfance heureuse, marquée 
par le divorce de ses parents, dont il dit ne pas avoir souffert, et par une chute d'un 
arbre ayant nécessité un mois d'hospitalisation et deux mois de repos. Il a 


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poursuivi des études, qui ont permis sa réussite professionnelle. Il est sportif et 
engagé. 
Il est fait mention du comportement colérique de A______ à plusieurs occasions, 
de son attitude dénigrante à l'égard de son époux, et de sa mise à l'écart, en 
particulier après la naissance de C______. Les problèmes de consommation 
excessive d'alcool de B______ sont aussi relatés, ainsi que la thérapie entreprise 
dans ce cadre. Pour le reste, on retrouve les griefs formulés par B______ à l'égard 
de son épouse durant la procédure, soit, notamment, l'entrave à son droit de visite, 
l'absence de communication des données médicales concernant l'enfant, et 
l'inscription de C______ à l'école K______ sans qu'il en soit informé. 
 Au titre des antécédents médico-psychiatriques, B______ a bénéficié d'un suivi 
psychologique à partir de septembre 2014 durant une année. Aucun diagnostic 
psychiatrique n'a été retenu pour B______. Celui-ci n'a pas fait l'objet de tests 
projectifs. 
d. Un chapitre est ensuite consacré à l'enfant (anamnèse selon les parents, selon 
l'enfant, statut somatique, suivi pédiatrique et statut psychiatrique). Le médecin 
qui a suivi C______ dans le service de guidance infantile du 22 avril au 7 octobre 
2016 n'a pas mis en évidence une désorganisation psychique ou d'autres signes de 
souffrance majeure. Il est ajouté : "La situation a été évaluée comme 
préoccupante. La mère émet des inquiétudes très importantes en faveur desquelles 
nous n'avons pas d'éléments. Cette situation peut avoir un impact important sur le 
développement de l'enfant". Concernant le statut psychiatrique, les expertes ont 
constaté que la distance relationnelle était correcte, que la fillette était à l'aise avec 
l'adulte, qu'elle établissait rapidement une relation avec l'expert, faisait preuve de 
séduction auprès de l'adulte en maitrisant son excitation dans le jeu, était en lien 
avec l'autre dans le jeu et laissait la place à son imagination. L'enfant évitait toutes 
les questions concernant ses parents en n'y répondant simplement pas. Elle avait 
des difficultés dans ses affects et la gestion de ses émotions. Elle présentait des 
pulsions hétéro-agressives et destructrices, exprimées dans des contextes de 
frustration, principalement vis-à-vis de ses parents et de sa belle-mère. La 
tolérance à la frustration était adéquate en milieu scolaire. Les expertes ont conclu 
que C______ souffrait d'un trouble émotionnel de l'enfant, sans précision. Il est 
également fait état de "situations parentales anormales" et de "discorde familiale 
entre les adultes". 
e. Les relations parents-enfant ont été évaluées après un entretien consistant en 
une phase de jeu parent-enfant, puis en une discussion expert-parent. La séance 
père-enfant s'est déroulée en présence d'un interprète. 
 Dans la séance père-enfant, à la question de savoir "comment les choses doivent 
être entre papa, maman et toi", C______ a répondu "il faut arrêter de se fâcher". 


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 La séance de jeu mère-enfant est décrite dans le détail. La complicité entre les 
deux semble bonne, la proximité est tout à fait adéquate. La question du conflit 
parental n'est pas abordée. 
f. Dans un nouveau chapitre sont résumés les entretiens téléphoniques et 
échanges de courriers qu'ont eu les expertes, ainsi que l'entretien de visu avec 
G______, compagne de B______, lequel a consisté essentiellement à recueillir 
l'avis de celle-ci sur la mère de C______, à qui la responsabilité du conflit 
parental a été imputée, et la souffrance de B______ et ses bonnes capacités 
parentales. L'entretien avec la pédiatre a révélé les inquiétudes répétées de la mère 
à propos de C______ lorsqu'elle revenait de chez son père et l'intensité du conflit 
parental. La pédiatre a noté un comportement adapté, une enfant qui grandit bien 
et se développe bien, et évoqué la discordance entre les plaintes de A______ et 
l'absence de démarches par la suite. 
 La référente au SPMi depuis 2018 a fait état d'une relation toujours compliquée 
avec A______, la collaboration avec B______ ayant toujours été agréable. Elle a 
relevé que l'enfant "était coincée" entre ses deux parents. 
 Le Dr N______, psychiatre, qui a suivi A______ au moment de la séparation a 
relaté que celle-ci se plaignait de la consommation d'alcool de B______, que 
celui-ci niait, qu'elle était devenue extrêmement violente et que la situation était 
très pénible. 
La psychothérapeute de B______ au moment de la séparation a relevé que celui-ci 
s'était montré compliant et concerné tout au long du suivi. 
La directrice de la crèche fréquentée par C______ jusqu'en septembre 2016 a 
décrit C______ comme une petite fille très sociable, dont la prise en charge n'avait 
posé aucune difficulté, sous réserve des moments d'accueil et de retrouvailles qui 
posaient de grandes difficultés, en particulier avec la mère. L'enfant avait quitté 
brutalement la crèche en septembre 2016. 
Les interlocutrices auprès de l'Ecole K______ ont décrit C______ comme 
souriante, investie et contente de venir à l'école, avec de bonnes capacités de 
socialisation. Elles ont indiqué que A______ avait un problème de relation avec 
son ex-mari. 
g. Dans un dernier chapitre, intitulé "Discussions", les expertes ont décrit le 
fonctionnement psychologique de chacun des parents et de C______, leurs 
capacités parentales respectives, les besoins spécifiques "des enfants", le 
"fonctionnement du couple/ conflit de loyauté" et ont terminé avec des 
recommandations. 


- 17/47 - 
 
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Deux pleines pages sont consacrées au fonctionnement psychologique de la mère 
et près de trois à ses capacités parentales, pour aboutir à la conclusion que celle-ci 
dispose de capacités parentales restreintes et présente des difficultés à se décentrer 
de ses propres angoisses pour répondre aux besoins affectifs de C______, 
favorisant un attachement peu sécurisant à l'origine d'un trouble émotionnel chez 
l'enfant. Les angoisses de la mère pouvaient l'amener à agir de façon non ajustée, 
perdant le contact avec la réalité et pénalisant C______. 
Sont ainsi exposés le besoin de A______ de maîtriser son environnement, de 
contrôler les situations, "ce qui ne facilite pas sa position d'expertisée", le contact 
entre celle-ci et les expertes ayant été immédiatement méfiant et un peu méprisant, 
et les difficultés de celle-ci à collaborer pour le bien-être de C______, lesquelles 
ressortent notamment des différents comptes-rendus du SPMi. La rupture avec 
B______ est présentée comme la source des traits paranoïaques de l'expertisée, 
qui devront être confirmés une fois le conflit conjugal dépassé "pour statuer sur un 
trouble mixte de la personnalité". 
Cela étant, il est retenu que A______ subvient adéquatement aux besoins 
primaires de sa fille (promenades, sommeil adapté, repas équilibrés, logement et 
stimulation intellectuelle adéquats, revenus suffisants pour subvenir correctement 
aux besoins de l'enfant). Les problèmes de santé de sa fille sont mentionnés auprès 
des professionnels compétents, mais les informations ne sont pas partagées avec le 
père, ce qui est délétère pour l'enfant. La mère n'a pas donné suite au suivi 
psychologique préconisé par la guidance infantile. 
Trois pages sont ensuite consacrées au fonctionnement psychologique du père et à 
ses capacités parentales. S'agissant du premier point, B______ est décrit comme 
ayant besoin d'une certaine emprise sur l'autre pour être rassuré sur le lien affectif, 
fonctionnement qui témoigne d'une faille narcissique se traduisant par une anxiété 
globale, amenuisée notamment par une consommation abusive d'alcool, laquelle 
n'est cependant plus d'actualité. B______ collabore avec le SPMi et respecte les 
recommandations stipulées dans le cadre des mesures de protection de l'union 
conjugale. Il peut pondérer son jugement, respecter et suivre les recommandations 
des professionnels formés à l'enfance et reconnaitre les sentiments et les besoins 
des autres. 
 Concernant ses capacités parentales, il avait pris conscience, depuis la séparation, 
de la nécessité d'être en lien avec les intervenants médicaux et éducatifs auprès de 
C______. Il avait les ressources intellectuelles et les compétences pour délivrer 
les soins nécessaires à la santé de l'enfant. Il était capable de répondre aux besoins 
de sa fille, d'offrir une réponse et un engagement affectif, d'avoir une attitude 
positive et de la traiter comme une entité distincte notamment en travaillant autant 
que possible à limiter les conflits avec la mère, dans lesquels C______ pouvait 
être impliquée. Le père savait se montrer cadrant et assumer cette autorité. 


- 18/47 - 
 
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Près de deux pages sont ensuite consacrées au fonctionnement psychologique de 
C______ et moins de dix lignes "aux besoins spécifiques des enfants". 
A cet égard, les expertes ont d'abord relevé que C______ était une enfant mature 
et intelligente, parfaitement consciente du conflit parental malgré son âge. Elle 
mettait en place des stratégies pour éviter les conflits parentaux. Elle portait un 
sentiment de culpabilité lié au conflit parental mais ne montrait pas de signes 
d'effondrement dépressif. Elle tolérait avec beaucoup de maturité les frustrations 
liées aux règles établies par la séparation parentale. Elle était très investie sur le 
plan scolaire. 
C______ était proche de sa mère et mettait beaucoup d'énergie à la satisfaire. Elle 
était également à l'aise avec son père. Elle était dans une position de médiation qui 
ne devrait pas être celle d'une petite fille de 4 ans, ce qui générait une souffrance 
psychique. Les expertes ont fait part de leurs inquiétudes sur l'état de santé 
psychique actuel de C______ et sur son évolution dans le cadre du conflit entre 
ses deux parents. Elle faisait face au dénigrement plus ou moins subtil de son père 
de façon régulière et répétait volontiers les propos maternels à l'égard de ce 
dernier, tout en restant capable de distinguer ses propres sentiments envers son 
père et d'ajuster son discours en fonction de la présence ou non de sa mère. Le 
conflit de loyauté auquel l'enfant faisait face était sévère : elle préférait se taire par 
crainte de trahir l'un ou l'autre de ses parents et cherchait à se dégager autant que 
possible du conflit dans lequel elle était prise. Actuellement, il lui était impossible 
d'exprimer ses désirs s'ils allaient à l'encontre de ceux de sa mère. 
Le premier besoin de C______ était la mise en place d'un suivi 
psychothérapeutique individuel. Il y avait urgence médicale pédopsychiatrique à 
ce que C______ bénéficie d'un lieu de vie apaisé du conflit parental. Elle avait 
besoin d'un équilibre familial qu'elle n'avait à ce jour jamais connu. Il était 
nécessaire que les tensions qui animaient les parents s'apaisent. 
Enfin, les expertes ont consacré une page au "fonctionnement du couple/conflit de 
loyauté". Dans le cadre du conflit parental, il y avait un comportement agressif en 
miroir, une forte compétitivité et une importante énergie déployée pour blesser 
l'autre, ce qui mettait en évidence la souffrance des deux parents dans le cadre de 
la rupture et leur fragilité sur le plan affectif. C______ était un moyen d'avoir le 
dernier mot sur l'autre. 
B______, moins envahi par le conflit, avait davantage de facilité à distinguer les 
besoins de sa fille. Il entendait sa part de responsabilité dans la situation de conflit 
et tentait au mieux de l'apaiser en se soumettant aux exigences de A______. 
A______ adoptait un fonctionnement associant la fusion et le rejet. Elle 
revendiquait sa dévotion complète pour C______ et mettait le père de celle-ci en 
défaut, refusant de reconnaître la moindre part de responsabilité dans la 


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séparation. C______ pouvait donc développer le sentiment que son père l'avait 
abandonnée, en miroir du ressenti de sa mère durant sa grossesse, ce qui devait 
être corrigé. Le père était dénigré physiquement et psychologiquement dans le but 
qu'il soit exclu de la vie de sa fille. 
Aux termes de leur expertise, la première mesure recommandée pour apaiser le 
conflit conjugal était la restitution même de l'expertise pour rendre consciente les 
deux parties de l'intensité du conflit et du statut de victime de C______. Il était 
ensuite recommandé de confier la garde de C______ à son père, "au vu des 
difficultés de A______ de collaborer avec le SPMi et les services de soins 
pédopsychiatriques". Ce système demandait cependant une grande capacité 
d'adaptation de l'enfant et devrait faire l'objet d'une réévaluation à six mois 
d'intervalle. 
Les expertes ont encore préconisé l'instauration d'une curatelle de droit de visite, 
le suivi père-fille, de type guidance parentale, une thérapie individuelle pour 
C______, la reprise d'un travail de psychothérapie par A______ et le suivi général 
de la situation par le SPMi, avec une réévaluation du système de garde à trois et 
six mois et une attention gardée autour de l'état de santé global de C______. 
Les points à réévaluer étaient, chez la mère, sa capacité à protéger sa fille du 
conflit conjugal, la communication en ce qui concernait les soins de C______, 
l'évolution de la coparentalité et sa capacité à investir un suivi personnel. Chez le 
père, c'étaient sa capacité à être preneur d'une guidance père-fille, à organiser le 
mode de garde de sa fille malgré ses horaires irréguliers et à prioriser la vie 
familiale avec C______, à remplir ses responsabilités en tant que parent ayant la 
garde, l'évolution de la coparentalité et sa capacité à investir un suivi. 
h. Par courriel du 24 octobre 2018 à A______, le Dr O______, nouveau 
thérapeute de cette dernière, a écrit "comme discuté, voici quelques éléments: je 
suis d'accord avec votre avocat sur le fait que le rapport doit être contesté, pas en 
détail, mais en raison du fait qu'il valide les déclarations des parents de manière 
unilatérale, et qu'il adopte une approche clairement partisane en faveur du père. Il 
doit être souligné qu'une telle approche est particulièrement biaisée et non 
professionnelle en cas de difficultés de communication, qui est le problème 
principal et sur lequel les conclusions sont basées". 
 
Selon certificat médical du 7 novembre 2018, établi par le Dr O______, A______, 
en traitement depuis le 22 août 2018 sous forme d'entretiens hebdomadaires pour 
une psychothérapie individuelle, faisait preuve d'un engagement sincère dans cette 
démarche thérapeutique et acceptait les remises en question qu'elle impliquait, 
notamment quant à l'identification et la réappropriation de ses affects de colère et 
de tristesse dans le but qu'ils ne viennent plus troubler ses relations avec le père de 
C______, ni avec cette dernière. 


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i. Entendues par le Tribunal lors de l'audience du 15 novembre 2018, les expertes 
ont confirmé les conclusions de leur rapport. La Dr M______, médecin interne 
spécialiste en psychiatrie, était en formation. 
Les expertes ont précisé que les entretiens s'étaient déroulés exclusivement en 
anglais avec B______ et en français avec A______, sauf un en présence d'un 
interprète afin de confirmer les précédents, l'experte maitrisant pour le surplus 
l'anglais. Les perceptions de A______ de ses relations avec les autres ne 
correspondaient pas forcément avec la réalité objectivée par les employés de la 
crèche, le SPMi et les intervenants médicaux interrogés. Celle-ci ne souffrait pas 
de troubles de perception, ni de troubles du cours ou du contenu de la pensée, et 
entretenait de bonnes relations avec l'Ecole K______. Elles ont répété à plusieurs 
reprises qu'elles s'étaient fondées sur les propos de B______, parfois confirmés 
par C______, pour retenir de nombreux éléments de fait figurant dans l'expertise. 
Une des expertes ignorait que B______ avait nié sa consommation excessive 
d'alcool durant la procédure, ce qui avait manifestement altéré la confiance de 
A______ dans ses capacités parentales. 
La modification de garde préconisée aurait vraisemblablement pour conséquence 
des perturbations sur C______ (perte de sommeil, propreté), et il faudrait être 
particulièrement attentif à l'accompagnement des parents et de C______ pour faire 
face à cette situation. A______ devrait également être accompagnée car le passé 
récent avait montré qu'elle ne tenait pas compte des recommandations suggérées 
par les spécialistes, préférant se tourner vers le privé. L'experte a admis n'avoir 
pas eu d'information concernant les motifs pour lesquels A______ avait stoppé 
son suivi avec le Dr N______, ni n'avoir eu de contacts avec le Dr O______. 
j. A l'issue de l'audience, les parties ont plaidé et persisté dans leurs dernières 
conclusions. Le Tribunal a gardé la cause à juger. 
k. Le 30 janvier 2019, le Tribunal a rendu le jugement entrepris. 
G. 
Les éléments de fait suivants ressortent encore des pièces produites par les parties. 
a. A______ a répondu rapidement et favorablement aux demandes du SPMi, 
concernant les thérapeutes suivant C______ et elle-même, et a fourni à ce Service 
les documents nécessaires à la levée de leur secret, afin qu'il puisse établir le 
rapport sollicité par la Cour le 19 juillet 2019. 
b. Aux termes de son rapport du 30 septembre 2019, le SPMi a « soutenu le 
jugement du tribunal de première instance rendu en date du 30 janvier 2019 » 
dans l'intérêt de sa protégée et afin de pouvoir lui assurer une stabilité 
indispensable à son développement. 


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Il a fait largement état des difficultés rencontrées avec A______ dans 
l'organisation des relations personnelles, affirmant que celle-ci réclamait de 
nombreux changements, souvent en sa faveur, et s'opposait aux demandes 
exceptionnelles du père de l'enfant, se plaignait de favoritisme à l'encontre de ce 
dernier par le Service ainsi que des propos virulents que C______ lui rapportait 
quand elle revenait de chez son père. 
Le SPMi a rencontré C______ avec sa mère, puis avec son père et sa belle-mère, 
et, après chacun de ces entretiens, seule. 
Lors de l'entretien avec A______, le Service a observé une certaine jalousie de 
celle-ci à l'égard de G______. En effet, la mère avait manifesté son 
mécontentement que C______ se trouve seule avec sa belle-mère, ne trouvant pas 
normal que son père ne soit pas également présent. Elle était en outre contrariée 
lorsque G______ postait des photographies d'elle, de B______ et de C______ sur 
P______ ou Q______. 
Résumant l'entretien individuel postérieur avec l'enfant C______, le SPMi a noté 
que celle-ci était une fille paraissant plus grande que son âge, mature, souriante, et 
montrant de la facilité dans la conversation. Le souci principal de l'enfant était que 
ses parents cessent de se disputer. Elle avait exprimé le souhait de rester vivre 
avec sa mère. 
Durant l'entretien avec son père et sa belle-mère, la fillette s'était montrée à l'aise. 
La belle-mère avait démontré avoir pu faire sa place auprès de C______, sans 
pour autant empiéter sur celle de A______. 
À nouveau entendue seule, C______ n'avait raconté que brièvement les vacances 
passées avec sa mère, mais avait expliqué avec aisance et facilité ses vacances 
avec son père et sa belle-mère. Elle avait alors expliqué vouloir rester chez son 
père. Elle avait également mentionné ne pas trop apprécier lorsque son père 
l'appelait alors qu'elle était chez sa mère, celle-ci « pouvant dire des choses pas 
gentilles et crier ». 
Les parents avaient entrepris une médiation auprès de R______. 
A______ peinait à respecter l'autorité parentale conjointe, citant comme exemple 
le fait qu'elle n'avait pas informé le père de la destination de ses vacances avec sa 
fille en décembre 2018 et qu'elle refusait de remettre à ce dernier le passeport 
suisse de la fillette, au motif qu'il n'en aurait besoin qu'à des fins professionnelles 
et qu'elle ne lui faisait pas confiance. 
Le père avait eu un contact avec un psychiatre pour anticiper un éventuel suivi de 
C______, si la garde devait lui être attribuée, lequel avait répondu avoir de la 
disponibilité. 


- 22/47 - 
 
C/5577/2017 
Le Service avait pris contact avec l'art-thérapeute que C______ avait rencontrée à 
neuf reprises depuis le mois de février 2019 et mise en œuvre par la mère. La 
thérapeute avait expliqué que C______ n'avait pas de problème en particulier dans 
son développement, qu'elle ne parlait pas vraiment de ses parents lors des séances. 
Elle avait cependant observé une petite fille prise dans le conflit mais qui 
parvenait à se protéger, sans préciser de quelles ressources elle disposait pour ce 
faire. Elle n'avait pas eu de contacts directs avec l'école, mais il lui avait été 
rapporté que C______ avait de la peine à rester concentrée. Elle avait organisé 
une séance en présence de la mère, mais pas en présence du père, celui-ci devant 
prendre contact avec elle s'il le souhaitait. B______ avait pris contact avec elle 
pour demander un retour sur le suivi. 
Contact avait également été pris par le Service avec la doctoresse S______, 
pédopsychiatre qui avait vu C______ à quatre reprises, la première fois au mois 
de mai 2019 et la dernière en juin 2019, suivi également mis en place par 
A______. La médecin n'observait pas d'évolution particulière chez la fillette, au 
vu du peu de séance. Elle rapportait que C______ était une enfant mature pour 
son âge, au contact facile et qui avait une bonne capacité de réflexion. L'enfant 
avait parlé du conflit entre ses parents et mentionné que son père racontait « des 
choses pas gentilles » sur sa mère. La doctoresse avait également rencontré les 
parents séparément, lesquels s'accusaient mutuellement d'être responsables du 
conflit majeur qui les opposait. 
Les renseignements pris auprès de l'école étaient globalement positifs: C______ 
était une fillette qui se faisait beaucoup de soucis et exerçait une emprise sur ses 
camarades ce qui pouvait générer des conflits. 
En conclusion, le SPMi a retenu que C______ avait de bonnes ressources pour 
faire face au conflit parental, mais qu'elle montrait un certain mal-être. Il craignait 
que tant que la mère n'accepterait pas la présence du père dans la vie de leur fille 
ainsi que la présence de sa compagne, C______ resterait tiraillée entre ses parents, 
loyale envers sa mère. Il serait ainsi de plus en plus compliqué pour le père 
d'accueillir C______ dans de bonnes conditions lors de ses weekends et des 
vacances. La garde devait être attribuée au père dans l'intérêt de l'enfant. Ce 
dernier saurait répondre aux besoins de sa fille et également collaborer avec les 
professionnels qui l'encadrent, mais surtout il acceptait la place de la mère en tant 
que telle et saurait montrer à sa fille que celle-ci restait une personne importante 
pour elle. 
Une guidance parentale était nécessaire pour le père afin de l'outiller pour qu'il 
puisse pleinement assumer son rôle et surtout être guidé pour continuer à protéger 
sa fille du conflit parental. 


- 23/47 - 
 
C/5577/2017 
Il ressort du rapport établi par l'école, et annexé à celui du SPMi, que C______ 
rentrait dans l'école avec confiance et enthousiasme, que durant sa première année 
elle était lumineuse, légère, insouciante et pleine de fraîcheur, mais qu'au fil du 
temps, elle devenait plus grave et soucieuse. Même s'il lui était parfois difficile de 
se mettre au travail, C______ était capable de se concentrer et de s'engager dans 
une activité pendant une période significative. Elle devait se faire plus confiance 
afin de montrer davantage ses capacités. Elle montrait de belles qualités 
personnelles et était capable d'empathie surtout vis-à-vis des plus petits. 
Selon le rapport de T______, psychiatre qui suit A______ depuis mai 2019, 
également annexé à celui du SPMi, celle-ci ne souffrait pas de troubles de la 
personnalité. Elle investissait beaucoup sa thérapie et était tout à fait ponctuelle 
aux séances, hebdomadaires. Le problème de communication entre les ex-époux 
semblait provenir du fait que le père transmettait des informations de façon 
tronquée ou par l'intermédiaire de C______, ce qui déstabilisait la mère, laquelle 
ne comprenait pas quel était le sens sous-jacent des informations abrégées et 
voulait préserver C______ du conflit parental. Le projet de thérapie était de 
restaurer si possible une capacité de dialogue entre les parents de C______ et 
d'amener sa patiente à baisser le niveau de ses exigences. Une thérapie de couple 
serait également souhaitable. Le besoin de reconnaissance de la mère était un des 
moteurs de sa souffrance, car elle ne sentait jamais d'empathie du père de 
C______ par rapport à ses actes. 
c. A______ a inscrit C______ à des activités extrascolaires au U______ d'avril à 
novembre 2018, à de l'initiation musicale pour l'année scolaire 2018-2019, et à 
des cours de natation de janvier à avril 2019. 
d. Le 26 janvier 2019, les parents ont échangé de nombreux sms concernant la 
tenue de ski de C______, la mère voulant être sûre que la père la mettrait bien 
dans les affaires de sa fille le lundi matin pour l'école. B______ reprochait à 
A______ d'avoir fait obstruction à son droit de visite pour les vacances scolaires, 
en ne lui amenant pas C______, alors qu'il lui appartenait de venir chercher sa 
fille, ce qu'a finalement fait sa compagne. A______ s'était opposée à la remise du 
passeport de sa fille, le père refusant de lui indiquer où il partait en vacances. 
e. A peine la décision querellée rendue, les conseils des parties ont eu des 
échanges concernant la modification du droit de garde, sollicitée immédiatement 
par B______, et à laquelle A______ s'est opposée, au motif qu'elle avait interjeté 
appel et sollicité la restitution de l'effet suspensif. 
f. Dans un courriel du 4 mars 2019, B______ a demandé à A______ de ne pas 
réinscrire C______ à l'Ecole K______ qu'elle fréquentait depuis septembre 2016, 
compte tenu de la décision judiciaire rendue. Il a préinscrit C______ à l'Ecole 
V______ (Vaud), ce qui a engendré plusieurs échanges de courriels entre les 


- 24/47 - 
 
C/5577/2017 
parents, la mère reprochant au père de vouloir la priver de sa fille en l'éloignant 
d'elle. Finalement, C______ a poursuivi sa scolarité à l'Ecole K______. 
g. Selon le calendrier établi par le SPMi, C______ devait passer les vacances de 
Pâques avec son père. Celui-ci a demandé à A______ de lui amener l'enfant. S'en 
est suivi un échange de courriels entre les parties et avec le SPMi, dont il ressort 
qu'il appartenait au parent visiteur de venir chercher et de ramener l'enfant chez le 
parent gardien. 
h. Par courrier du 17 avril 2019, A______ s'est plainte que B______ payait avec 
retard la contribution à l'entretien de C______. 
i. En mai 2019, B______ a pris contact avec un psychiatre qui pourrait suivre 
C______ si la garde lui était attribuée définitivement, ce dont il a informé 
A______. Il a interrompu ces démarches dans l'attente d'une décision sur le fond. 
j. Le 13 mai 2019, à l'occasion de la fête des mères, B______ s'est adressé par 
mail à l'intervenante du SPMi pour lui raconter que A______ n'avait pas répondu 
à l'appel de sa fille, qui voulait lui souhaiter cette fête, mais s'était contentée de 
répondre par l'envoi d'un sms avec un bouquet de fleurs, et mentionner qu'il avait 
acheté avec C______ un cadeau pour sa mère. A______ a contesté cette version, 
affirmant qu'elle avait attendu toute la journée l'appel annoncé de sa fille. 
k. Le 14 mai 2019, le SPMi a adressé aux parents le calendrier du droit de visite 
pour l'année 2019-2020, tenant compte de leurs souhaits respectifs. Ce calendrier 
a d'abord été adressé à A______ à une adresse mail erronée. 
l. En mai 2019, l'intervenante en protection de l'enfant du SPMi a rappelé aux 
parents, à la demande de A______, qu'ils ne devaient pas se servir de C______ 
comme messagère entre eux, mais qu'un carnet devait être utilisé pour la 
transmission d'informations. 
m. Le 7 juin 2019, A______ a eu l'entretien qu'elle avait sollicité avec 
l'intervenante du SPMi, en charge de C______, afin de faire sa connaissance, 
n'ayant eu que des échanges écrits avec celle-ci jusque-là. Compte tenu de 
l'attitude hostile et partiale qu'elle a ressenti lors de cette entrevue, A______ a 
écrit au Tribunal de protection pour s'en plaindre. Le SPMi l'a alors accusée de 
propos diffamatoires. 
n. Les parents ont à nouveau rencontré des difficultés au moment des vacances 
d'été, B______ ayant manifesté le souhait de modifier le calendrier établi et de 
partir avec C______ une semaine avant la fin de l'école, ce à quoi la mère s'est 
opposée, pour différents motifs (semaine durant laquelle les élèves passent du bon 
temps ensemble, rendez-vous avec la thérapeute). 


- 25/47 - 
 
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Durant l'été 2019, A______ est partie en Afrique du sud avec C______, B______ 
ayant signé l'attestation nécessaire à cette fin, ce qui n'a pas manqué de générer un 
échange de messages fourni entre les parents.. 
La remise des papiers d'identité de l'enfant à B______ a de nouveau été source de 
conflits. 
Les parties ont poursuivi leurs échanges fournis conflictuels durant les mois d'été, 
notamment s'agissant du paiement de la contribution du mois d'août 2019, à 
propos d'un petit sac destiné aux dents de lait de C______, mais également le 
choix d'un médiateur. 
o. A la rentrée 2019, les parties ont à nouveau eu plusieurs échanges relatifs à des 
rendez-vous devant avoir lieu à l'école de C______. 
p. Le 2 septembre 2019, G______ a écrit à A______, se posant en médiatrice 
entre les parents, pendant les vacances de l'intervenante du SPMi. Elle lui 
demandait de lui indiquer si et où elle prévoyait de partir avec C______ pendant 
le Jeûne genevois et l'informait qu'elle et B______ emmèneraient C______ au 
Mexique pendant les vacances d'octobre 2019. Il était également question de 
l'anniversaire de C______. 
A______ a répondu directement à B______ pour l'informer qu'elle partirait à 
______ (Espagne) avec C______ et prendre note du voyage au Mexique. Elle a 
indiqué ce qu'elle avait prévu pour l'anniversaire de sa fille en octobre. 
q. En octobre 2019, A______ a demandé à ce que toutes les personnes venant 
chercher C______ à l'école remettent une copie de leur carte d'identité, ce à quoi 
B______ s'est opposé. 
r. Le weekend du 18/19 janvier 2020, B______ n'a pas exercé son droit de visite, 
le déléguant à G______, sans prévenir A______. C'est G______ qui a informé 
A______ que B______ ne pourrait exercer son droit de visite les 1 et 2 février 
2020, sans explications particulières. Celui-ci ne s'est pas non plus présenté à un 
rendez-vous avec la thérapeute de C______, agendé avec les parents depuis 
longtemps. D'autres rendez-vous, notamment avec l'école, auxquels il devait 
assister, ont été annulés par G______. Les 29 janvier et 5 février 2020, A______ 
s'est donc adressée au SPMi pour savoir ce qu'il se passait, n'ayant aucune 
nouvelle de B______, ce qui préoccupait aussi C______. 
Le 11 février 2020, G______ a confirmé à A______ que B______ était dans 
l'incapacité d'exercer son droit de visite, mais qu'elle souhaitait que celle-ci vienne 
quand même pour le weekend afin de voir sa grand-mère d'Afrique du sud qui 
était présente. A______ a émis une certaine réticence, mais C______ a vu sa 
grand-mère. 


- 26/47 - 
 
C/5577/2017 
s. B______ a épousé G______ à une date qui ne ressort pas du dossier. 
H. 
Les éléments suivants figurent au dossier s'agissant de la situation financière des 
parties : 
a. B______ est employé par W______ SARL (anciennement ______ SARL, dont 
il est également propriétaire), en tant que gestionnaire de fonds. A l'époque de la 
procédure de mesures protectrices de l'union conjugale, son salaire mensuel net 
était de 7'500 fr. Par ailleurs, son employeur mettait gratuitement à sa disposition 
un logement de 293m2 à X______ [VD], correspondant à un cinq pièces 
genevois, dont le loyer mensuel s’élève à 6'500 fr. 
b. A______ allègue que B______ est actif dans de multiples sociétés en Suisse et 
à l'étranger, qui sont sa propriété et dont il tire de nombreux revenus, en sus du 
salaire susmentionné. 
c. B______ n'a fourni aucun élément concernant ses revenus ou ses charges. 
d. A______ est fonctionnaire à plein temps à l’ONU. Son salaire mensuel net 
était de l’ordre de 10'000 fr., prime d’assurance maladie déduite. Depuis août 
2017, il a été réduit à 9'409 fr. par mois (primes d'assurances déduites). 
A______ est propriétaire d’un appartement de trois pièces, acquis avant le 
mariage, dans lequel elle réside actuellement avec sa fille à la rue 3______, à 
Genève Les frais hypothécaires sont de 2'204 fr. par mois et les frais de 
copropriété de 319 fr. par mois. 
A______ allègue qu'à l'avenir, elle devra louer un appartement plus grand, pour 
un loyer qui peut être estimé à 4'000 fr. Elle mettra alors en location l'appartement 
qu'elle occupe, pour un loyer qui permettra d'en couvrir partiellement les charges, 
un solde de 1'000 fr. restant à sa charge selon son estimation. 
Elle allègue des charges mensuelles de 10'890.63 selon le détail suivant : 
Loyer 
Fr. 
4'000.00 
Assurance-maladie Y______ 
Fr. 
130.30 
Assurance-maladie Z______ (déduite 
directement du salaire) 
Fr. 
520.33 
Frais médicaux non couverts 
Fr. 
77.00 
Electricité 
Fr. 
80.00 
Assurance ménage 
Fr. 
17.00 
Billag - Serafe 
Fr. 
37.50 
Téléphone / internet maison 
Fr. 
92.50 


- 27/47 - 
 
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Téléphone portable 
Fr. 
150.00 
Femme de ménage 
Fr. 
600.00 
Vêtements/soins personnels/extra 
Fr. 
1'000.00 
Assurances voitures 
Fr. 
236.00 
Frais de voiture 
Fr. 
200.00 
Loisirs 
Fr. 
200.00 
Vacances 
Fr. 
1'000.00 
Impôts 
Fr. 
300.00 
Charges résiduelles appartement rue Cramer 
Fr. 
1'000.00 
Montant de base LP 
Fr. 
1'250.- 
Elle dispose d’une fortune personnelle sous forme de biens immobiliers en 
Afrique du Sud et en Argentine. 
e. C______ est scolarisée à l'Ecole K______. 
Ses charges alléguées sont de 5'928 fr. 50 (recte: 6'078 fr. 50) selon le détail 
suivant : 
Participation au loyer 
Fr. 
2'413.50 
Extras, nourriture, soins personnels 
Fr. 
250.00 
Assurance-maladie Y______ 
Fr. 
47.00 
Frais médicaux non couverts 
Fr. 
73.00 
Vêtements 
Fr. 
100.00 
Ecole 
Fr. 
1'995.00 
Loisirs, activités extra-scolaires (pièce 25 déf.) 
Fr. 
150.00 
Vacances 
Fr. 
500.00 
Frais transport 
Fr. 
150.00 
Montant de base LP 
Fr. 
400.00 
 
Pour l'année scolaire 2018-2019, A______ a perçu de Z______ des subsides pour 
l'école en 14'736 fr. 95. 
I. 
Dans la décision querellée, en ce qui concerne l'attribution de la garde de 
C______ tant sur mesures provisionnelles que sur le fond, le Tribunal a retenu 
qu'il convenait de suivre les conclusions de l'expertise, laquelle confirmait que 
matériellement la mère était aimante, cadrante et apte à s'occuper de l'éducation de 
sa fille, mais pas apte à accorder au père la place qui était la sienne ni à accepter 
que C______ ait une personnalité distincte de la sienne, ce qui posait problème. 
Les expertes, comme le SPMi avant elles, avaient relevé que si jusqu'ici l'enfant 


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C/5577/2017 
avait réussi à composer, d'une part, avec son désir de satisfaire sa mère et, d'autre 
part, avec son attachement à son père, la situation ne pouvait continuer ainsi. 
L'intérêt de C______ commandait qu'elle puisse être éduquée dans un cadre où sa 
personnalité était respectée en tant que telle et où étaient pris en compte ses 
besoins spécifiques, notamment celui d'entretenir des relations avec ses deux 
parents. Il était primordial que C______ puisse évoluer dans un environnement où 
elle ne devait pas sans cesse se contrôler, mais où elle pouvait évoluer 
naturellement. Or, la mère n'offrait pas en l'état ces garanties, de sorte que la garde 
devait être attribuée au père. 
 
Il était important de maintenir la relation mère/fille en prévoyant un droit de visite 
d'un weekend sur deux (du vendredi soir à la sortie de l'école jusqu'au lundi matin 
au retour à l'école et de la moitié des vacances scolaires), alors même que le père 
était favorable à ce que le droit de visite puisse s'exercer le mercredi. Il était trop 
tôt, à dire d'expertes, pour que cela soit le cas. 
 
Sur le plan financier, le Tribunal a retenu que le minimum vital de C______ se 
composait du montant de base LP majoré de 20%, soit 480 fr., des frais d'écolage 
de 1'995 fr., de sa prime d'assurance-maladie de 47 fr. et de frais estimés à 200 fr. 
pour des activités extrascolaires. Les autres charges alléguées par la mère n'étaient 
pas documentées et il n'y avait pas lieu de retenir une participation au loyer du 
père qui n'en payait pas, soit un total de 2'722 fr. Déduction faite des allocations 
familiales de 300 fr. (canton de Vaud), ses charges étaient de 2'422 fr. Ignorant les 
charges de B______ qui n'en avait pas alléguées, mais retenant que celui-ci 
disposait d'une situation confortable, le Tribunal a considéré qu'il était équitable 
de faire supporter les charges à l'entretien de C______ par la mère à concurrence 
de 2'000 fr., puis 2'100 fr. et 2'200 fr. par mois. En effet, celle-ci disposait d'un 
revenu mensuel de l'ordre de 9'240 fr. pour un minimum vital élargi de 4'610 fr., 
soit un solde disponible de 4'630 fr. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable contre les décisions finales de première instance (art. 308 
al. 1 let. a CPC), dans les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au 
dernier état des conclusions de première instance, est supérieure à 10'000 fr. 
(art. 308 al. 2 CPC). 
En l'espèce, le jugement attaqué est un jugement statuant sur le divorce des 
parties, soit une décision finale de première instance. La cause porte sur les droits 
parentaux ainsi que sur le montant des contributions d'entretien. Par attraction, 
l'ensemble du litige est ainsi de nature non pécuniaire (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_765/2012 du 19 février 2013 consid. 1.1; 5A_697/2009 du 4 mars 2010 
consid. 1.1; 5A_495/2008 du 30 octobre 2008 consid. 1.1). 


- 29/47 - 
 
C/5577/2017 
1.2 Interjeté dans le délai et selon la forme prescrits par la loi (art. 130, 131 et 311 
al. 1 CPC), l'appel est recevable. 
1.3 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC), mais uniquement dans la limite des griefs motivés qui sont 
formulés (ATF 142 III 413 consid. 2.2.4 et les références citées). 
2. 
Les parties ont allégué et produit des pièces nouvelles. 
2.1 A teneur de l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne 
sont pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
Lorsque la cause concerne des enfants mineurs et que le procès est soumis à la 
maxime inquisitoire illimitée, l'application de l'art. 317 al. 1 CPC n'est pas 
justifiée. Le juge d'appel doit en effet rechercher lui-même les faits d'office et 
peut, pour ce faire, ordonner d'office l'administration de tous les moyens de 
preuve propres et nécessaires à établir les faits pertinents pour rendre une décision 
conforme à l'intérêt de l'enfant (art. 296 al. 1 CPC). Les parties peuvent dès lors 
présenter des nova en appel, même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC ne sont 
pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1). 
Tant que la phase des délibérations en appel n’a pas débuté, les faits et moyens de 
preuve qui surviennent jusqu’au début de cette phase peuvent encore être 
introduits au procès, aux conditions de l’art. 317 al. 1 CPC (ATF 142 III 413 
consid. 2.2.5). Si le plaideur n’a pas connaissance du moment à partir duquel le 
tribunal d’appel se consacre effectivement et définitivement à la prise de la 
décision, et si cette ignorance ne peut de bonne foi lui être reprochée, il est en tout 
cas tenu de soumettre ses moyens de défense immédiatement et spontanément au 
tribunal, au risque de se voir reprocher une négligence procédurale (MONN, 
« Späte » Noven zwischen Berufung und Revision, ZZZ 2016, 211; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_701/2016 du 6 avril 2017 consid. 6.4). 
 
2.2 En l'espèce, quand bien même la Cour a informé les parties par courrier du 
30 octobre 2019 de ce que la cause était gardée à juger, cela ne signifiait pas 
encore qu'elle se consacrait effectivement et définitivement à la prise de la 
décision à partir de ce moment-là. Preuve en est que la réplique de l'appelante a 
été communiquée à l'intimé après cette date, sans que celui-ci ne prétende à son 
irrecevabilité. 
 
Les parties n'ayant en février 2020 pas encore reçu de décision de la Cour, elles 
ignoraient si celle-ci se consacrait déjà à l'examen du dossier. Les parties s'étant 
vues communiquer les courriers du SPMi des 6 et 24 février 2020 faisant 
nouvellement état de l'incarcération de l'intimé et de l'interruption en découlant de 


- 30/47 - 
 
C/5577/2017 
son droit de visite, elles pouvaient raisonnablement penser que la Cour n'était pas 
effectivement entrée en délibération. Dès lors, l'appelante était fondée à faire 
valoir des allégations et preuves nouvelles le 12 février 2020, lesquelles se 
recoupaient d'ailleurs avec les informations données par le SPMi, de sorte que 
celles-ci doivent être déclarées recevables, contrairement à ce que tente de 
soutenir l'intimé. 
 
En résumé, toutes les allégations et pièces nouvelles des parties sont recevables. Il 
en a été tenu compte dans l'état de fait ci-dessus dans la mesure utile. 
3. 
L'appelante reproche au premier juge de s'être fondé en particulier sur l'expertise 
familiale pour attribuer la garde de C______ à son père, alors que celle-ci était 
empreinte de partialité, critiquable à bien des égards et contraire à l'intérêt de 
l'enfant. 
 
L'intimé sollicite que les conclusions de cette expertise soient mises en place 
rapidement, compte tenu du comportement aliénant de l'appelante, qui constitue 
un danger pour le développement de C______. 
 
3.1.1 En vertu de l'art. 176 al. 3 CC, relatif à l'organisation de la vie séparée, 
lorsque les époux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures 
nécessaires d'après les dispositions sur les effets de la filiation (art. 273 ss CC). Il 
doit ainsi statuer sur la garde, qu'il peut notamment attribuer à un seul des parents 
(art. 298 al. 2 CC; arrêts du Tribunal fédéral 5A_369/2018 du 14 août 2018 
consid. 4.1 et 5A_379/2016 du 1er décembre 2016 consid. 3.1). 
 
En matière d'attribution de la garde, le bien de l'enfant constitue la règle 
fondamentale (ATF 141 III 328 consid. 5.4), les intérêts des parents devant être 
relégués au second plan (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; 131 III 209 consid. 5; 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_848/2018 du 16 novembre 2018 consid. 5.1.1). 
 
Au nombre des critères essentiels pour cet examen, entrent en ligne de compte les 
capacités éducatives des parents ainsi que l'existence d'une bonne capacité et 
volonté de ceux-ci de communiquer et coopérer avec l'autre. Il faut également 
tenir compte de la stabilité qu'apporte à l'enfant le maintien de la situation 
antérieure, de la possibilité pour les parents de s'occuper personnellement de 
l'enfant, de l'âge de celui-ci et de son appartenance à une fratrie ou à un cercle 
social. Hormis l'existence de capacités éducatives qui est une prémisse nécessaire 
pour se voir attribuer la garde, les autres critères d'appréciation sont 
interdépendants et leur importance respective varie en fonction des circonstances 
du cas d'espèce (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_848/2018 du 16 novembre 2018 consid. 5.1.1 et 5A_794/2017 du 7 février 
2018 consid. 3.1). 


- 31/47 - 
 
C/5577/2017 
 
Pour apprécier ces critères, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation 
(art. 4 CC; ATF 115 II 317; arrêt du Tribunal fédéral 5A_154/2016 du 19 mai 
2016 consid. 4.1). 
 
 3.1.2 Lorsque le juge ordonne une expertise, il n'est en principe pas lié par les 
conclusions de l'expert. En effet, il apprécie librement les preuves et tient compte 
de l'ensemble de celles-ci. Il ne saurait toutefois, sans motifs sérieux, substituer 
son opinion à celle de l'expert (ATF 130 I 337 consid. 5.4.2). 
 
On admet de tels motifs sérieux lorsque l'expertise contient des contradictions, 
lorsque des circonstances bien établies viennent en ébranler la crédibilité, qu'une 
détermination ultérieure de son auteur vient la démentir sur des points importants, 
lorsqu'elle contient des constatations factuelles erronées ou des lacunes, voire 
lorsqu'elle se fonde sur des pièces dont le juge apprécie autrement la valeur 
probante ou la portée (ATF 129 I 49 consid. 4; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_223/2012 du 13 juillet 2012 consid. 5.3.2 et 4A_204/2010 du 29 juin 2010 
consid. 3.1.1). En l'absence de tels motifs, le juge s'expose au reproche d'arbitraire 
s'il s'écarte de l'expertise judiciaire (ATF 110 Ib 52 consid. 2; 101 IV 129 
consid. 3a; arrêt du Tribunal fédéral 5A_485/2012 du 11 septembre 2012 
consid. 4.1). Dans ce cas, il est alors tenu de motiver sa décision de ne pas suivre 
le rapport d'expertise (ATF 133 II 384 consid. 4.2.3; 129 I 49 consid. 4; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_86/2016 du 5 septembre 2016 consid. 4.1.2). 
 
3.1.3 Aux termes de l'art. 296 al. 2 CC, l'enfant est soumis, pendant sa minorité, à 
l'autorité parentale conjointe de ses père et mère. 
Fait partie de l'autorité parentale, le pouvoir de prendre des décisions sur des 
questions centrales de planification de la vie, notamment les questions 
fondamentales d'éducation, d'appartenance religieuse, de formation générale et 
professionnelle, le suivi médical et la représentation de l'enfant (ATF 142 II 502 
consid. 2.4.1). Dans le cadre d'une procédure de divorce ou d'une procédure de 
protection de l'union conjugale, le juge confie à l'un des parents l'autorité 
parentale exclusive si le bien de l'enfant le commande (art. 298 al. 1 CC). 
L'autorité parentale sert le bien de l'enfant (art. 296 al. 1 CC). 
Les dispositions précitées instaurent le principe selon lequel l'autorité parentale 
conjointe constitue la règle. Seules des circonstances importantes pour le bien de 
l'enfant permettent de s'en écarter (Message concernant la modification du CC du 
16 novembre 2011, in FF 2011 8315, pp. 8339 et 8340). L'attribution de l'autorité 
parentale exclusive à l'un des parents - qui doit rester une exception strictement 
limitée (ATF 141 III 472 consid. 4.7; arrêt du Tribunal fédéral 5A_819/2016 du 
21 février 2017 consid. 6.3) - peut entrer en considération en présence d'un conflit 
important et durable entre les parents ou d'une incapacité durable pour ceux-ci de 
communiquer entre eux à propos de l'enfant, pour autant que cela exerce une 


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C/5577/2017 
influence négative sur celui-ci et que l'autorité parentale exclusive permette 
d'espérer une amélioration de la situation (ATF 142 III 56 consid. 3; 141 III 472 
consid. 4.3). De simples différends, tels qu'ils existent au sein de la plupart des 
familles, d'autant plus en cas de séparation ou de divorce, ne constituent pas un 
motif d'attribution de l'autorité parentale exclusive, respectivement de maintien 
d'une autorité parentale exclusive préexistante (ATF 142 III 1 consid. 3.3; 141 III 
472 consid. 4.3 et 4.7; arrêts du Tribunal fédéral 5A_153/2019 déjà cité 
consid. 3.3; 5A_819/2016 du 21 février 2017 consid. 6.3; 5A_280/2016 du 18 
novembre 2016 consid. 3.3.1). Les conflits entre les parents à propos du droit de 
visite ne constituent pas, en eux-mêmes, un critère d'attribution de l'autorité 
parentale (arrêts du Tribunal fédéral 5A_34/2017 du 4 mai 2017 consid. 4.4; 
5A_455/2016 du 12 avril 2017 consid. 5; 5A_22/2016 du 2 septembre 2016 
consid. 5.2). 
En cas de conflit, même très important, mais apparaissant comme un fait isolé, il 
convient de vérifier, conformément au principe de subsidiarité, si une décision 
judiciaire concernant quelques éléments de l'autorité parentale, respectivement 
l'attribution judiciaire de quelques compétences décisionnelles exclusives dans les 
affaires en cause (par ex. en ce qui concerne l'éducation religieuse, les questions 
liées à l'école ou le droit de décider du lieu de résidence de l'enfant) constituent un 
remède suffisant. L'attribution de l'autorité parentale exclusive à l'un des parents 
doit rester une exception strictement limitée (ATF 141 III 472 consid. 4.7; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_819/2016 précité même consid.). Le parent qui ne veut pas 
de l'autorité parentale conjointe doit démontrer le bien-fondé de sa position (arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_985/2014 du 25 juin 2015 cons. 3.1.1; Message du 
Conseil fédéral, FF 2011 8315, 8339-8340). 
3.1.4 Le père ou la mère qui ne détient pas la garde ainsi que l'enfant mineur ont 
réciproquement le droit d'entretenir des relations personnelles indiquées par les 
circonstances (art. 273 al. 1 CC). Le rapport de l'enfant avec ses deux parents est 
essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le processus de sa recherche d'identité 
(ATF 130 III 585 consid. 2.2.2). Le droit aux relations personnelles est conçu à la 
fois comme un droit et un devoir des parents, mais aussi comme un droit de la 
personnalité de l'enfant. Il doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 131 
III 209 consid. 5; 130 III 585 consid. 2.1; 127 III 295 consid. 4a). La décision doit 
donc être prise de manière à répondre le mieux possible à ses besoins, l'intérêt des 
parents étant relégué à l'arrière-plan (ATF 117 II 353 consid. 3; 115 II 206 
consid. 4a, 115 II 317 consid. 2). 
 
3.2 En l'espèce, à l'appui de leurs conclusions en attribution de la garde de 
C______ à l'intimé les expertes ont retenu en substance que l'appelante avait un 
besoin marqué de contrôler son environnement, que les inquiétudes qu'elle 
manifestait à l'égard de sa fille n'étaient pas étayées, ce qui pouvait avoir un 
impact délétère sur le développement de celle-ci, qu'elle était envahie par le 


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C/5577/2017 
conflit conjugal, qu'elle dénigrait systématiquement l'intimé, pour l'exclure de la 
vie de sa fille, ce qui devait être corrigé, et que sa collaboration avec les différents 
intervenants était mauvaise. A l'inverse, B______ était moins envahi par le conflit 
conjugal, qu'il tentait d'apaiser, il avait davantage de facilité à distinguer les 
besoins de sa fille et collaborait très bien avec les différents intervenants. Il se 
justifiait d'attribuer la garde le C______ à son père, pour la protéger de l'emprise 
de sa mère, même si cela aurait vraisemblablement pour conséquence de perturber 
l'enfant, ce qui nécessiterait un accompagnement soutenu et une réévaluation à 
trois puis à six mois. 
 
Force est de constater que les conclusions des expertes ne peuvent être suivies, 
tant elles apparaissent contraires à l'intérêt de l'enfant et fondées sur des faits en 
contradiction avec de nombreux éléments du dossier. La Cour s'écartera donc de 
ces conclusions, pour les motifs qui suivent. 
3.2.1 D'une manière générale d'abord, le déroulement de l'expertise souffre la 
critique. 
 
En premier lieu, il est surprenant que les entretiens (sauf un) avec A______ aient 
eu lieu en français et non en anglais comme cela a été le cas pour B______. Même 
si celle-ci parle mieux le français que son ex-époux, il n'en reste pas moins que ça 
n'est pas sa langue maternelle et qu'elle n'a sans doute pas pu s'exprimer avec 
autant de nuances qu'elle aurait pu le faire si elle avait utilisé sa langue maternelle 
(afrikaaner) voire l'anglais. D'ailleurs, l'expertise mentionne que certaines 
relations affectives de l'appelante ont échoué pour des raisons linguistiques, indice 
qu'il s'agit d'un point important. Le fait que l'experte parlait assez bien l'anglais et 
ait pu ainsi utiliser cette langue à certaines occasions, pour mieux comprendre 
A______, ne saurait suffire à remédier à cette problématique. Les appréciations 
formulées et le diagnostic psychiatrique posé par les expertes doivent donc être 
considérés avec réserve pour ce motif déjà. 
En outre, la plupart des entretiens ont été effectués par une médecin en formation, 
en l'absence d'un collègue expérimenté. Cette manière de procéder suscite 
quelques réserves, quand bien même il n'y a pas lieu de douter in principio des 
compétences du médecin en formation. 
 
L'expertise est effectuée selon un schéma préétabli, sans doute à des fins de 
formation, ce qui n'est pas son but premier et en particulier pas son but procédural, 
que l'on retrouve régulièrement dans les rapports émanant de l'institut auquel elle 
a été confiée, les entêtes de chapitre n'ayant même pas été adaptées à la situation 
particulière (ainsi, besoins spécifiques "des enfants"). Le bref résumé de la 
procédure figurant en début de rapport est nécessairement lacunaire (étant rappelé 
que la procédure a duré plus de quatre ans) et sa pertinence douteuse. Ces deux 
éléments contribuent à faire douter de la qualité de l'expertise. 


- 34/47 - 
 
C/5577/2017 
 
La reprise, sur de longues pages, des propos de chacune des parties quant à sa 
situation personnelle et la relation de couple, avec la réserve que l'authenticité ne 
peut en être garantie, fait douter de sa pertinence. Ce d'autant que chacune des 
parties n'a pas été confrontée aux propos de l'autre ni à ceux des autres 
intervenants, mettant justement à mal leurs propres déclarations. Les expertes ont 
ainsi choisi de croire l'une ou l'autre des personnes entendues ou contactées, sans 
que l'on sache ce qui a dicté ce choix. 
 
3.2.2 De manière plus particulière, l'expertise appelle également des critiques. 
S'agissant du statut psychiatrique de l'appelante, on comprend mal sur quoi 
reposent les difficultés interpersonnelles récurrentes retenues par les expertes à 
l'aune des entretiens avec celle-ci, qui ne contiennent aucun élément y relatif. Au 
contraire. La version de l'appelante sur les propos des différents intervenants la 
concernant n'ayant pas été recueillie, ces derniers ont apparemment été pris pour 
argent comptant par les expertes. Le diagnostic de trouble de la personnalité 
narcissique avec des traits actuels paranoïaques, qui devront être confirmés en 
dehors du contexte de crise, paraît sans lien avec les propos de l'appelante, tels 
que résumés par les expertes. Il est en outre assorti de réserves et en conséquence 
peu probant. Aucune explication n'est fournie sur les raisons pour lesquelles 
l'appelante a été soumise à un test projectif, et pas l'intimé. Ces tests confirment 
que l'appelante souffre de l'intensité du conflit conjugal et qu'une aide 
psychothérapeutique serait souhaitable. Rien de plus. 
 
Alors que l'anamnèse de l'intimé est moins "lisse" que celle de l'appelante, et ses 
propos à l'égard de cette dernière assez virulents, les expertes n'en tirent aucune 
conclusion et ne retiennent aucun diagnostique psychiatrique. Pourtant, les profils 
des parties, à teneur de leurs déclarations respectives, ne paraissent pas si 
différents. En particulier, le conflit conjugal est très présent. Comme déjà relevé, 
l'intimé n'a pas été soumis à des tests projectifs, sans qu'aucune explication ne soit 
donnée sur ce point. 
 
Concernant l'enfant C______, les expertes retiennent que celle-ci va bien mais 
qu'il y un risque que cela change, à cause de l'attitude de la mère, raison pour 
laquelle la garde doit être confiée au père. En même temps, il est fait largement 
mention du conflit conjugal dont souffre C______. Celle-ci n'a été interrogée sur 
ce qu'elle souhaitait quant à la garde qu'en présence de son père, sans que l'on 
sache pourquoi. 
 
Les propos de G______ sont repris sans réserve, alors que, compte tenu de sa 
position dans la constellation familiale au sens large, ils méritaient pour le moins 
d'être évalués avec circonspection, pour autant même par ailleurs que sa 
participation à l'expertise ait été justifiée 


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C/5577/2017 
 
Apparaît en filigrane des recommandations des expertes le mauvais contact 
qu'elles ont eu avec l'appelante (dont l'attitude est décrite comme méprisante), au 
contraire de l'intimé. On peut ainsi craindre que ce sentiment ait influencé leurs 
conclusions, alors qu'elles auraient dû s'en affranchir, pour se concentrer sur leur 
mission et l'intérêt et le bien de l'enfant. Sans doute que le manque d'expérience de 
l'experte en formation principalement en charge a joué un rôle à cet égard. 
3.2.3 Le Dr O______ a émis des réserves sur la qualité de l'expertise, relevant 
notamment son caractère clairement partisan. Même s'il faut prendre avec retenue 
cet avis, émanant du thérapeute de l'appelante, il ne peut simplement être écarté. Il 
constitue un indice supplémentaire de l'indigence de l'expertise. 
 
3.2.4 D'autres éléments du dossier conduisent encore à ne pas s'en tenir aux 
conclusions de l'expertise. 
 
3.2.4.1 Ainsi, tout d'abord, il est établi que l'enfant C______ va bien. Sa 
souffrance principale trouve sa source dans le conflit persistant entre ses parents. 
C______ craint les colères de sa mère à propos de ce que fait son père et se plaint 
des propos dénigrants répétés de son père à l'égard de cette dernière. 
 
Dans son rapport rendu dans le cadre des mesures protectrices de l'union 
conjugale le 3 mars 2016, le SPMi a retenu que C______ se portait bien, qu'elle 
était une enfant facile et autonome. 
La guidance infantile, qui a suivi C______ d'avril à octobre 2016, a attesté d'une 
enfant sans désorganisation psychique ni souffrances majeures, même si l'avenir 
était préoccupant. 
 
Il ressort de l'évaluation faite par l'Ecole K______ pour l'année scolaire 2016-
2017 que C______ est une élève agréable et souriante, qui a noué de bonnes 
relations avec ses pairs et participe pleinement aux activités de l'école. 
 
 Le pédiatre de C______, entendu au cours de l'expertise, a également décrit une 
enfant qui grandissait et se développait bien. 
 
Durant les phases de jeu parent-enfant devant les expertes, celles-ci n'ont pas 
relevé de difficultés particulières chez C______. 
 
Malgré ce qui précède, les expertes recommandent de confier la garde de 
C______ à son père, ce qui ne manquera pas de la perturber fortement et 
nécessitera un suivi soutenu, ce dont elles se déclarent par ailleurs conscientes. Le 
raisonnement des expertes, sous l'angle du bien de l'enfant, seul but de la mission 
d'expertise, est difficilement compréhensible. 
 
3.2.4.2 L'élément central retenu par les expertes pour conclure à l'attribution de la 
garde de C______ au père, sont les inquiétudes démesurées de la mère, et son 


- 36/47 - 
 
C/5577/2017 
emprise en découlant sur sa fille, ainsi que l'absence de collaboration de celle-ci 
avec les différents intervenants et services. 
C'est ignorer, outre l'intérêt même de la mineure qui "va bien", que les inquiétudes 
manifestées par l'appelante ne sont pas totalement dénuées de fondement et que 
l'attitude de l'intimé contribue largement à en attiser l'intensité. Il est également 
faux de prétendre que la mère ne collabore pas avec les différents intervenants et 
refuse de suivre les conseils donnés. 
 
Ainsi, les préoccupations de l'appelante liées à la consommation excessive 
d'alcool de l'intimé n'étaient pas dénuées de fondement au moment de la 
séparation, celui-ci ayant fini par admettre ses excès occasionnels. Les expertes 
ont d'ailleurs admis devant le Tribunal que la réticence de l'intimé à admettre son 
penchant pour la bouteille avait pu contribuer à ébranler la confiance déjà ténue de 
l'appelante en celui-ci. Cette source d'inquiétude a aujourd'hui disparu et il n'en a 
plus été question depuis plusieurs mois, preuve que l'appelante n'est pas 
totalement prisonnière de l'animosité qu'elle a vis-à-vis de l'intimé, comme le 
laissent croire les expertes. Il ressort également des multiples échanges entre les 
parties versés à la procédure que les motifs de préoccupations de l'appelante pour 
sa fille, s'ils ont pu être sérieux (consommation d'alcool, attouchements, santé de 
lisa), sont aujourd'hui de moindre importance, voire chicaniers (tenue de ski, dents 
de lait), évolution dont il y a lieu de tenir compte, même si la situation n'est de 
loin pas encore satisfaisante. On peut encore se demander si la présence marquée 
de la compagne de l'intimé, aujourd'hui son épouse, aux côtés de C______ 
notamment pendant le droit de visite de l'intimé (qui n'est parfois même pas 
présent), la publication de photos avec C______ sur les réseaux sociaux ainsi que 
les tentatives de celle-ci de se poser en médiatrice des parents sont appropriées et 
relèvent bien d'une volonté d'apaisement du conflit parental, l'intimé ayant dans 
un premier temps de surcroit refusé de faire se rencontrer les deux femmes. Faire 
reproche à l'appelante de s'offusquer de ce qui précède et en tirer la conclusion 
qu'elle est envahie par le conflit parental parait dès lors excessif. L'appelante 
démontre, quoiqu'en dise les expertes, la capacité de se remettre en question et 
entreprend des démarches thérapeutiques sérieuses et régulières pour remédier à 
ses travers et assurer le bien de sa fille. Elle a ainsi entrepris un suivi 
psychiatrique auprès du Dr N______ au moment de la séparation, et pendant 
plusieurs mois, puis s'est adressée successivement aux Dr O______ et T______ , 
qui ont confirmé l'investissement de leur patiente dans la thérapie. 
 
Comme l'a relevé la Dr T______ , l'attitude de l'intimé, consistant notamment à 
délivrer des informations lacunaires à l'appelante, met à mal les efforts déployés 
par celle-ci pour se sortir du conflit conjugal et accorder sa confiance au père de 
C______, aspect passé sous silence par les expertes. 
 
L'appelante ne s'est pas opposée à une expertise familiale. 


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L'interruption récente du droit de visite du père sans explication aucune est un 
exemple supplémentaire de ce qui précède. Les inquiétudes de l'appelante à cet 
égard étaient parfaitement légitimes, et l'absence totale d'informations reçues tant 
de l'intimé que du SPMi était évidemment de nature à les renforcer, sans que l'on 
puisse en tenir rigueur à l'appelante. 
 
3.2.4.3 L'image très positive et collaborante du père, qui fonde les conclusions des 
expertes, fait fi de nombre d'éléments du dossier, qui démontrent que l'intimé 
adopte aussi parfois une attitude qui, au lieu d'apaiser les tensions entre les 
parents, ne fait que les renforcer, et que sa collaboration n'est pas aussi exemplaire 
que retenu. 
 
Ainsi, la plainte pénale déposée en mai 2016 par l'intimé contre son épouse, suite 
à la dénonciation par la pédiatre, et non par l'appelante, à la Brigade des mineurs 
du canton de Vaud, et aux accusations d'alcoolisme (alors qu'il a admis un rapport 
difficile à l'alcool) ne paraît pas relever d'une attitude apaisante, même si 
finalement dite plainte a été retirée. 
 
En été 2016, alors que la Cour avait suspendu le caractère exécutoire du jugement 
sur mesures protectrices de l'union conjugale en ce qu'il concernait le droit de 
visite du père durant les vacances d'été, celui-ci a persisté à vouloir voir sa fille, ce 
qui a finalement conduit à l'intervention du SPMi. Là encore, l'attitude de l'intimé 
n'est pas aussi exemplaire que semble le laisser entendre l'expertise. 
 
En octobre 2016, l'intimé a de nouveau déposé plainte pénale contre l'appelante, 
avant de la retirer, ce qui n'était pas de nature à apaiser le conflit parental. 
 
A peine son droit de visite sur C______ devant s'exercer notamment le mercredi 
après-midi confirmé par la Cour, l'intimé a exprimé le désir de renoncer au 
mercredi après-midi pour bénéficier d'un weekend sur deux du vendredi soir au 
lundi matin, ce qui n'a fait qu'alimenter le conflit parental. 
 
Lorsque l'appelante a informé l'intimé que C______ avait été acceptée à l'Ecole 
Internationale de Genève pour la rentrée 2017, il a émis des réserves, avant tout 
financières, sur cette solution. Il est ainsi faux d'affirmer qu'il s'est toujours 
soumis aux desideratas de l'appelante par gain de paix. 
 
Alors que dès février 2017 l'intimé a demandé la suppression de son droit de visite 
le mercredi, au profit d'un weekend sur deux jusqu'au lundi matin, deux mois plus 
tard, dans le cadre de sa demande en divorce, il a sollicité l'autorité parentale et la 
garde de C______, sans qu'un événement particulier n'explique cet apparent 
changement total de position, qui n'allait manifestement pas dans le sens d'un 
apaisement du conflit parental. 


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Quand bien même l'intimé avait obtenu la modification de son droit de visite 
comme sollicité sur mesures provisionnelles (suppression du mercredi et retour de 
l'enfant le lundi matin), à peine le rapport du SPMi rendu en août 2017 et alors 
qu'une expertise du groupe familial allait être mise en œuvre, il a déposé une 
nouvelle demande de mesures provisionnelles pour se voir attribuer la garde de sa 
fille. Cette démarche manifestement prématurée, comme l'a d'ailleurs retenu le 
Tribunal, n'était pas de nature à apaiser le conflit parental. 
Peuvent encore être cités les problèmes rencontrés tant en février qu'en juin 2019, 
s'agissant de la prise en charge de C______. Alors qu'il était convenu qu'il 
appartenait au parent visiteur de venir chercher l'enfant chez le parent gardien- ce 
que le SPMi a répété à plusieurs reprises -, l'intimé a reproché à l'appelante de ne 
pas lui amener C______, ce qui a généré des complications et tensions inutiles. 
 
Comme déjà relevé, le silence entretenu par l'intimé autour de son incarcération 
contredit sa prétendue attitude visant à apaiser le conflit et mettre en avant l'intérêt 
de sa fille. Ce faisant, il a bien évidemment contribué à attiser les inquiétudes de 
l'appelante et le conflit parental, faisant fi des répercussions inévitables sur 
C______. 
 
Il ressort enfin du dossier que l'intimé fait beaucoup appel à sa compagne, 
devenue son épouse, dans la prise en charge de C______, ce qui est 
compréhensible, mais conduit aussi à nuancer son investissement auprès de sa 
fille. 
 
Concernant un suivi psychothérapeutique, l'intimé a consulté durant une année 
après la séparation, puis plus rien, tout en se disant prêt à entreprendre une 
démarche en ce sens, sans que l'on comprenne ce qui l'en empêche. L'image 
collaborante retenue doit ainsi être nuancée. 
3.2.4.4 L'attitude du SPMi est critiquable à plusieurs égards et laisse planer le 
doute quant à l'impartialité de ce Service vis-à-vis des parents. En conséquence, 
l'absence de collaboration de l'appelante avec ce Service, retenue comme un des 
motifs du changement d'attribution de la garde de C______ doit être également 
relativisée. 
 
Le SPMi mentionne au fil de ses rapports l'attitude d'opposition systématique de 
l'appelante aux propositions qu'il formule, ce qui n'est que peu étayé par les 
éléments du dossier. Ainsi, de novembre 2014 (date de la séparation) à avril 2015, 
l'appelante a amené l'enfant, alors âgée d'un an et qu'elle allaitait, chez son père le 
samedi ou le dimanche. Les réticences émises alors par la mère pour confier 
davantage C______ à son père (liées au jeune âge de C______, à l'allaitement, et à 
la consommation d'alcool de l'intimé) ne paraissent pas dénuées de tout 
fondement, même si elles étaient peut-être excessives. En mars 2015, les parties 
étaient parvenues à un accord, grâce à l'intervention du frère de l'intimé, même si 


- 39/47 - 
 
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l'on ignore ce qu'il en a été réellement dans les faits. Dans le cadre des mesures 
protectrices de l'union conjugale, il est vrai que l'appelante ne s'est pas ralliée aux 
conclusions du SPMi contenues dans son rapport du 3 mars 2016, qui préconisait 
un droit de visite à la progression très rapide. L'appelante était d'accord avec un 
droit de visite beaucoup plus progressif, C______ n'ayant jusque-là vu son père 
qu'à quinzaine. Une fois encore, la position certes un peu excessive de l'appelante 
ne paraît pas totalement insensée et on ne peut en déduire une volonté affichée de 
priver le père d'un droit de visite sur sa fille et une opposition systématique aux 
propositions du SPMi. 
 
Dans ce même rapport, le SPMi avait conseillé à la mère de suivre une guidance 
parentale, ce que celle-ci a fait. Pourtant, ce Service revient régulièrement sur ce 
point, affirmant qu'il n'en est rien. Il est encore reproché à l'appelante de ne pas 
avoir prioritairement relaté l'épisode ayant conduit à la dénonciation par la 
pédiatre de l'enfant à la Brigade des mœurs du canton de Vaud. La conclusion que 
le SPMi tire de ces faits, à savoir un manque de collaboration de l'appelante 
(versus un père très adapté et soucieux du développement de l'enfant), paraît pour 
le moins hâtive, si ce n'est partisane. 
 
En été 2016, l'intervention du SPMi a été nécessaire, les parents ne parvenant pas 
à s'entendre sur les conséquences de l'effet suspensif attaché au chiffre du 3 du 
dispositif du jugement sur mesures protectrices relatif au droit de visite du père. Il 
serait là encore déplacé d'en imputer la responsabilité à la seule appelante. 
 
En mai 2017, le SPMi s'est fait l'écho insistant (envoi à deux reprises à un mois 
d'intervalle du même courrier au Tribunal) de la demande de l'intimé à voir son 
droit de visite modifié. L'appelante d'accord avec la suppression du mercredi 
après-midi (le père ne partageant que peu d'activité avec sa fille à ce moment-là) 
s'opposait au retour de celle-ci le lundi matin à l'école pour des raisons avant tout 
pratiques, défendables. Là encore, il parait partisan de reprocher à la mère son 
opposition, sans relever que le père demandait la modification d'une décision 
judiciaire venant à peine d'être rendue dans le sens qu'il avait demandé. 
 
Le rapport rendu par le SPMi en août 2017 se fonde sur une rencontre avec le père 
et sa compagne sur une place de jeu avec C______, une autre avec la curatrice, et 
un entretien avec la mère, soit dans des conditions bien différentes pour chacun 
des parents. Contact a été pris avec la crèche que fréquentait C______ une année 
auparavant (et grand cas fait des circonstances dans lesquelles C______ avait 
quitté la crèche) mais non avec la nouvelle école de l'enfant. Sur cette base, le 
Service a mis en avant de manière manichéenne le manque de collaboration de la 
mère d'un côté et la disponibilité et collaboration satisfaisantes du père de l'autre, 
ainsi que sa volonté d'apaiser le conflit parental. Cette manière de procéder suscite 
évidemment la critique. 


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La gestion par le SPMi de l'incarcération de l'intimé a été désastreuse et donne à 
tout le moins l'apparence d'un parti pris inadmissible en sa faveur. Il est en effet 
incompréhensible que ce Service ait persisté dans ses recommandations en 
attribution de la garde au père, pourtant détenu, et se soit conformé aux 
instructions de ce dernier ou de sa nouvelle épouse de n'en rien dire à l'appelante. 
Une gestion saine de la situation, certes délicate, aurait voulu que contact soit 
immédiatement pris avec l'appelante, pour discuter avec elle de la manière de 
gérer les choses dans l'intérêt de C______, dont il est établi qu'elle a été très 
perturbée par le mystère entourant la "disparition" de son père, ce qui est bien 
compréhensible. Il est également difficilement compréhensible qu'une fois l'intimé 
libéré, le SPMi l'ait rencontré avec sa compagne, mais n'ait pas jugé utile d'en 
faire de même avec l'appelante. 
 
3.3 En conclusion, il apparaît que le conflit parental intense et persistant est la 
source principale de la souffrance de C______, qui à part cela évolue et se porte 
bien, que la responsabilité de ce conflit ne peut être imputée de manière 
prépondérante à l'un ou l'autre des parents, que la prétendue absence de 
collaboration de l'appelante avec les différents intervenants doit être largement 
nuancée, ce motif ne justifiant de toute façon pas à lui seul un changement 
d'attribution de la garde. 
 
3.4 L'expertise ne pouvant être suivie, il convient d'examiner à qui la garde de 
C______ doit être attribuée à l'aune des critères retenus par la jurisprudence, soit 
les capacités éducatives des parents, leur capacité et volonté de communiquer et 
de coopérer avec l'autre, leur capacité à s'occuper personnellement de l'enfant, 
ainsi que la stabilité apportée par le maintien de la situation antérieure. 
 
A cet égard, l'appelante s'occupe de manière prépondérante de C______ depuis sa 
naissance. Sa relation avec sa fille est bonne. Elle en prend soin, tant sur le plan 
physique que psychique. Preuve en est que comme retenu ci-dessus, C______ va 
bien. Contrairement à ce qu'ont retenu les intervenants du SPMi ou les expertes, 
l'appelante s'adresse à des tiers compétents quand c'est nécessaire. Ainsi, C______ 
a été suivie pendant plusieurs mois à la guidance infantile en 2016. Elle se rend 
régulièrement chez une art-thérapeute ainsi que chez une pédopsychiatre, suivis 
qui ont été mis en place par sa mère. L'appelante elle-même a entrepris une 
démarche thérapeutique, qui doit l'aider à prendre de la distance avec sa fille, son 
besoin de contrôle pouvant être néfaste pour celle-ci. Elle a inscrit C______ à 
plusieurs activités extrascolaires. 
 
L'intimé entretient également une bonne relation avec sa fille et est soucieux de 
son bien-être. Quand bien même il lui a également été recommandé d'entreprendre 
un suivi psychologique, il n'en a rien fait. Il a pris contact avec un psychiatre pour 
un éventuel suivi de celle-ci, si la garde devait lui être attribuée. Il fait beaucoup 


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appel à sa compagne (aujourd'hui son épouse) pour s'occuper de C______, qui 
s'entend bien avec elle. 
 
La capacité de communiquer et de collaborer des parents est médiocre, sans que la 
responsabilité unique puisse en être imputée à l'un ou l'autre. Ils ont entrepris une 
médiation et il faut espérer que de la sorte ils parviendront à dépasser leur conflit 
conjugal, qui est la source principale de souffrance de leur fille. 
Tant que durera ce conflit, C______ sera tiraillée entre ses parents, que sa garde 
soit attribuée à l'un ou l'autre. Il est même hautement vraisemblable qu'un 
changement d'attribution ne ferait qu'empirer la situation. Ainsi, il ne se justifie 
pas de modifier cette attribution à la mère, qui dure depuis la naissance de 
C______ et qui a permis à celle-ci de bien se développer. Une modification du 
droit de garde emporterait un changement total d'environnement pour C______ 
(école, amis), ce qui ne manquerait pas de la perturber grandement, alors qu'elle 
va bien. La capacité parentale de l'intimé n'est pas si différente de celle de 
l'appelante qu'elle justifierait une solution différente. 
En conclusion, le jugement sera annulé en ce qu'il attribue la garde de C______ à 
l'intimé et modifié dans le sens qui précède. 
Il sera laissé à l'appréciation de l'appelante, en concertation avec sa thérapeute et 
celles de sa fille, la nécessité d'une guidance mère/fille. 
3.5 S'agissant de l'autorité parentale sur C______, quand bien même l'appelante a 
pris des conclusions en attribution exclusive, dans ses écritures elle a laissé le soin 
à la Cour de décider si celle-ci pouvait demeurer conjointe, précisant qu'elle 
pensait que cela était possible, formant l'espoir qu'une fois la procédure à son 
terme, les parties entretiendraient des relations plus apaisées. 
 L'intimé n'a pas pris de conclusions subsidiaires sur ce point, au cas où la garde ne 
lui était pas attribuée. 
 Quand bien même le conflit entre les parents est persistant et constitue le point 
central de la souffrance de C______, il se justifie de maintenir une autorité 
parentale conjointe. Le conflit relève en effet plus de problèmes de 
communication et concerne des points secondaires, pour ne pas dire chicaniers. 
Les parents ne sont pas en désaccord sur les points importants concernant 
C______, comme l'école ou la nécessité d'un suivi psychologique. L'intimé, 
tablant sur l'attribution de la garde en sa faveur avait ainsi préinscrit sa fille dans 
une école dans le canton de Vaud appliquant la pédagogie Montessori, soit 
comme celle actuellement fréquentée par C______. Les parents sont donc 
d'accord sur ce point, indépendamment des questions financières y relatives qui 
restent litigieuses. Il est important que l'intimé puisse continuer d'obtenir toutes 


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les informations qu'il souhaite sur sa fille, ce que le maintien de son autorité 
parentale devrait faciliter, limitant également les sources de conflit entre les 
parents. Ceux-ci ont entrepris une médiation, dont on peut espérer qu'elle leur 
permettra de résoudre leurs difficultés de communication. L'appelante ne s'oppose 
pas à l'autorité parentale conjointe. 
Ainsi, le jugement sera annulé en ce qu'il attribue l'autorité parentale à l'intimé, et 
les parents se verront attribuer l'autorité parentale conjointe sur leur fille. 
3.6 L'appelante conclut à ce que le droit de visite existant de l'intimé soit 
maintenu. Celui-ci n'a pas pris de conclusions subsidiaires sur ce point, au cas où 
la garde de C______ ne lui serait pas attribuée. 
 Dans la mesure où le droit de visite du père tel que prévu jusqu'à aujourd'hui s'est 
bien déroulé, que l'intimé n'a plus souhaité bénéficier de ce droit le mercredi, et 
qu'en tout état C______ profite de ce moment pour différentes activités 
extrascolaires, il est dans l'intérêt de celle-ci de maintenir la situation existante. 
Un droit de visite usuel sera réservé à l'intimé, devant s'exercer un weekend sur 
deux du vendredi à la sortie de l'école au lundi matin retour à l'école, ainsi que 
durant la moitié des vacances scolaires. 
 Le jugement sera en conséquence annulé et modifié dans le sens qui précède. 
4. 
Les parties ne remettent pas en cause la curatelle d'organisation et de surveillance 
du droit de visite, instaurée par le Tribunal sur mesures protectrices en juin 2016, 
et confirmée par la suite. 
 
4.1 Le mandat confié au service de protection des mineurs n'excède pas deux ans. 
En cas de nécessité, il peut être prolongé. La durée de chaque prolongation ne 
peut excéder une année (art. 83 LaCC). 
 
4.2 En l'espèce, la curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite a 
été instaurée par jugement sur mesures protectrices du 21 juin 2016. Depuis près 
de 4 ans, les parties bénéficient par conséquent de l'aide d'un intervenant du SPMi 
afin d'organiser le calendrier des visites. En dépit de cette intervention, qui aurait 
dû permettre un certain apaisement de la situation, les parties ne semblent toujours 
pas en mesure de s'organiser seules, dans l'intérêt bien compris de leur enfant, ce 
qui justifie le maintien de la curatelle instaurée en 2016 et par conséquent la 
confirmation du chiffre 8 du dispositif du jugement attaqué. Toutefois, le mandat 
confié au SPMi a d'ores et déjà largement dépassé la durée initiale prévue par 
l'art. 83 LaCC, de sorte qu'il ne doit pas être prolongé, ce d'autant plus que ce 
service a rencontré des difficultés dans l'exercice de sa tâche. La cause sera dès 
lors renvoyée au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant, afin que celui-ci 


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relève les curateurs du SPMi de leur mandat et confie celui-ci à un curateur privé, 
dont les frais devront être pris en charge à parts égales par les deux parties. 
Compte tenu de ce qui précède, les chiffres 9 et 10 du dispositif du jugement 
litigieux seront annulés et il sera statué conformément à ce qui précède. 
Le chiffre 11 du dispositif du jugement, qui exhorte l'intimé à entreprendre un 
suivi père/fille de type guidance parentale, tel que préconisé par les expertes en 
lien avec l'attribution de la garde sur l'enfant C______ à celui-ci, sera annulé, car 
plus d'actualité au vu de la solution retenue. Le recours à un thérapeute de manière 
individuelle ou d'un type guidance parentale sera laissé à l'appréciation de 
l'intimé, qui ne peut qu'être encouragé dans ce sens, toujours en vue d'apaiser la 
situation conflictuelle entre les parents, dans l'intérêt bien compris de l'enfant. 
5. 
L'appelante conclut au versement d'une contribution d'entretien en faveur de 
C______ échelonnée et indexée de 6'500 fr. à 8'500 fr. Cela étant, elle n'expose 
pas en quoi le Tribunal se serait trompé en écartant certains postes allégués du 
budget de C______, se limitant à reprendre ses écritures de première instance sur 
ce point. 
 
L'intimé ne prend aucune conclusion subsidiaire sur ce point non plus. 
 
5.1 Selon l'art. 276 CC, l'entretien des enfants est assuré par les soins, l'éducation 
et des prestations pécuniaires (al. 1). Les père et mère contribuent ensemble, 
chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de l'enfant et assument en 
particulier les frais de sa prise en charge, de son éducation, de sa formation et des 
mesures prises pour le protéger (al. 2). 
La contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la 
situation et aux ressources des père et mère (art. 285 al. 1 CC). 
Parmi les besoins financiers de l'enfant - comme pour ses parents - figurent en 
principe un montant de base (pour les frais d'alimentation, les vêtements et le 
linge y compris leur entretien, les soins corporels et de santé, etc.), les frais de 
logement (part au loyer) et les primes d'assurance-maladie, les frais de transports 
publics et d'autres frais effectifs directs (arrêts du Tribunal fédéral 5A_583/2018 
du 18 janvier 2019 consid. 5.1; 5A_533/2010 du 24 novembre 2010 consid. 2.1), 
y compris les frais de garde (DE WECK-IMMELE, Droit matrimonial : fond et 
procédure : droit privé, procédure civile, droit international privé, droit des 
assurances sociales, droit fiscal, 2016, n. 92 ad art. 176 CC). 
La part au logement peut être fixée à 20 % du loyer pour un enfant et à 30 % pour 
deux enfants (BASTONS BULLETTI, L'entretien après divorce : Méthodes de calcul, 
montant, durée et limites in SJ 2007 II 77, p. 102). 


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Conformément à l'art. 286 al. 1 CC, le juge peut décider que les contributions 
d'entretien seront augmentées ou réduites d'office en fonction de variations 
déterminées du coût de la vie. L'indexation automatique peut être ordonnée, même 
si le revenu du débiteur n'est pas indexé; il faut cependant que l'on puisse prévoir 
que les revenus du débiteur seront régulièrement adaptés au coût de la vie (ATF 
115 II 309 consid. 1, in JdT 1992 I 323; arrêts du Tribunal fédéral 5C.171/2006 du 
13 juin 2006 consid. 5.1 et 5C.271/2005 du 23 mars 2006 consid. 11.2; 
PICHONNAZ, Commentaire Romand, 2010, CC I, n° 9 ad art. 128 CC; PERRIN, 
Commentaire romand CC I, 2010, n° 7 ad. art. 286 CC). 
 
5.2 En l'absence de grief sur les charges de C______, telles que retenues par le 
Tribunal, soit 2'772 fr., allocations familiales non déduites, celles-ci seront 
confirmées. Y sera cependant ajoutée une participation au loyer de l'appelante. 
Celui-ci sera fixé à 4'000 fr., pour tenir compte du changement de logement 
souhaité et justifié, compte tenu du train de vie des parties durant la vie commune. 
C'est ainsi un montant de 800 fr. qui sera ajouté aux charges de C______ (15% de 
4'000 fr.), lesquelles totalisent dès lors 3'572 fr., soit 3'272 fr. après déduction des 
allocations familiales. 
 
Tenant compte du train de vie aisé des parties durant la vie commune, de la 
situation financière favorable de l'intimé, qui n'a fourni aucun élément venant 
contredire les allégations de l'appelante à cet égard, de l'augmentation nécessaire 
des charges de C______ liée à son âge, la contribution à l'entretien de C______ 
sera fixée en équité à 3'500 fr. par mois, allocations familiales en sus, jusqu'à l'âge 
de 10 ans révolus, puis à 3'800 fr. jusqu'à l'âge de 15 ans révolus, et enfin à 4'000 
fr. jusqu'à la majorité, voire au-delà en cas d'études sérieuses et régulières. 
 
Cette contribution ne sera pas indexée, comme sollicité par l'appelante en 
première instance déjà, le Tribunal n'ayant pas statué sur ce point sans motivation 
aucune, les montants retenus ci-dessus couvrant déjà largement les besoins de 
l'enfant et compte tenu du flou entourant la situation financière du père. 
L'indexation risquerait d'être une nouvelle source de conflit entre les parents, ce 
qu'il convient d'éviter. 
 
L'intégralité de la bonification pour tâches éducatives sera attribuée à l'appelante. 
 
Les chiffres 13 et 14 du dispositif du jugement entrepris seront annulés et 
modifiés en ce sens. 
 
Compte tenu des considérations qui précèdent, en particulier de l'absence de griefs 
de l'appelante quant aux montants retenus par le Tribunal au titre des charges de 
l'enfant, mais aussi de l'absence de contestation de l'intimé quant aux allégations 
de l'appelante sur sa situation financière, il ne sera pas donné suite aux 
conclusions préalables de celle-ci en production de pièces. 


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C/5577/2017 
6. 
Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la première 
instance (art. 318 al. 3 CPC). 
6.1 Dès lors que ni la quotité ni la répartition des frais de première instance ne 
sont critiquées en appel et que ceux-ci ont été arrêtés conformément aux règles 
légales applicables (art. 95, 96, 104 al. 1, 107 al. 1 let. c CPC; art 30 RTFMC), le 
jugement entrepris sera confirmé sur ce point. 
6.2 Les frais judiciaires de l'appel seront fixés à 5'000 fr. (art. 30 et 35 RTFMC). 
Ils seront mis à la charge de chacune des parties par moitié, vu la nature familiale 
du litige, et partiellement compensés avec l'avance de 3'000 fr. effectuée par 
l'appelante (art. 95 al. 2, 104 al. 1, 107 al.1 let. c et1 111 al. 1 CPC). L'intimé sera 
condamné à verser 2'000 fr. à l'Etat de Genève au titre des frais, et 1'000 fr. à 
l'appelante en remboursement partiel de l'avance effectuée. 
Chaque partie supportera ses propres dépens d'appel (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 


- 46/47 - 
 
C/5577/2017 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté par A______ contre le jugement JTPI/1588/2019 
rendu le 30 janvier 2019 par le Tribunal de première instance dans la cause 
C/5577/2017-22. 
Au fond : 
Annule les chiffres 5, 6, 7, 9 à 11, 13 et 14 du jugement précité. 
Cela fait, statuant à nouveau sur ces points : 
Dit que A______ et B______ exerceront de manière conjointe l'autorité parentale sur 
C______, née le ______ 2013. 
Attribue à A______ la garde de C______. 
Réserve à B______ un droit de visite usuel sur sa fille d'un week-end sur deux (du 
vendredi soir à la sortie de l'école au lundi matin au retour à l'école) et de la moitié des 
vacances scolaires. 
Transmet la cause au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant, afin que celui-ci 
relève les curateurs du SPMi de leur mandat et confie celui-ci à un curateur privé, dont 
les frais devront être pris en charge à parts égales par les deux parties. 
Condamne B______ à contribuer à l'entretien de C______ à hauteur de 3'500 fr. jusqu'à 
l'âge de 10 ans révolus, de 3'800 fr. jusqu'à 15 ans, puis de 4'000 fr. jusqu'à la majorité, 
voire au-delà en cas d'études régulières et sérieuses. 
Attribue l'intégralité du la bonification pour tâches éducatives au sens de l'art. 52f bis 
al. 2 RAVS à A______. 
Confirme le jugement pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres ou contraires conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais d'appel à 5'000 fr., les met à la charge de A______ et B______, à raison 
d'une moitié chacun, et dit qu'ils sont partiellement compensés avec l'avance fournie, 
acquise à l'Etat de Genève. 


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Condamne en conséquence B______ à verser à l'Etat de Genève, soit pour lui les 
Services financiers du Pouvoir judiciaire, la somme de 2'000 fr. 
Le condamne à verser à A______ la somme de 1'000 fr. à titre de remboursement de 
l'avance de frais. 
Dit que chaque partie supportera ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Madame Pauline ERARD et 
Madame Paola CAMPOMAGNANI, juges; Madame Christel HENZELIN, greffière. 
 
Le président : 
Cédric-Laurent MICHEL 
 
La greffière : 
Christel HENZELIN 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.