ge_gerichte · AARP/80/2018 · 2018-03-15 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/12333/2016 
AARP/80/2018
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du 15 mars 2018 
 
Entre 
A______, actuellement détenu à la prison de Champ-Dollon, chemin de Champ-Dollon 22, 
1241 Puplinge, comparant par Me B______, avocate, ______, 
appelant, 
 
contre le jugement JTCO/96/17 rendu le 21 septembre 2017 par le Tribunal correctionnel, 
 
et 
C______, domiciliée ______ comparant par Me D______, avocate, ______, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés.


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EN FAIT : 
A. 
a. Par courrier expédié le 31 août 2017, A______ a annoncé appeler du jugement du 
21 août 2017, dont les motifs lui ont été notifiés le 22 septembre 2017, par lequel le 
Tribunal correctionnel l'a reconnu coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants 
(art. 187 ch. 1 du code pénal suisse du 21 décembre 1937 [CP - RS 311.0]), d'actes 
d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance 
(art. 191 CP), de pornographie pour les faits visés sous chiffres B.IV.1, B.IV.4 et 
B.IV.5 (en lien avec B.IV.4) (art. 197 al. 5 CP) et d'infraction à l'art. 33 al. 2 de la loi 
fédérale sur les armes du 20 juin 1997 [LArm ; RS 514.54], l'a acquitté du chef de 
pornographie pour les faits visés sous chiffres B.IV.2 et B.IV.3, l'a condamné à une 
peine privative de liberté de deux ans et six mois, sous déduction de 369 jours de 
détention avant jugement, à une amende de CHF 800.-, a ordonné son maintien en 
détention pour motifs de sûreté et un traitement ambulatoire (art. 63 CP) ainsi qu'une 
interdiction de contact et géographique, direct ou par l'intermédiaire d'un tiers, avec 
l'enfant C______, de l'approcher ou d'accéder à un périmètre de 100 mètres autour de 
son logement, d'une durée de trois ans. Le Tribunal a également condamné A______ 
à payer à C______ CHF 20'000.- plus intérêts moyens à 5% dès le 15 mars 2014 à 
titre de réparation du tort moral, à la moitié des frais de la procédure s'élevant dans 
leur globalité à CHF 24'924.20 et a ordonné diverses confiscations et restitutions. 
 
b. Par acte du 11 octobre 2017 adressé à la Chambre pénale d'appel et de révision 
(CPAR), A______ forme la déclaration d'appel prévue par l'art. 399 al. 3 du code de 
procédure pénale du 5 octobre 2007 (CPP - RS 312.0). Il conclut à son acquittement 
du chef de pornographie pour les faits visés sous chiffre B.IV.1, au prononcé d'une 
peine privative de liberté ne dépassant pas 18 mois, dont 9 mois ferme, sous 
déduction de la détention avant jugement, à son exemption de peine pour le délit 
commis par négligence contre la LArm et à sa condamnation à payer à titre de tort 
moral à C______ une somme ne dépassant pas CHF 5'000.- avec intérêts moyens dès 
le 15 mars 2015 ainsi qu'à la mise à la charge de l'Etat des dépens d'appel. 
 
c. Selon l'acte d'accusation du 23 mai 2017, il était notamment reproché à A______ 
d'avoir : 
 
I. Faits qualifiés d'acte d'ordre sexuel avec des enfants, à ______, où il était domicilié 
jusqu'au début du mois d'août 2016, 
1) entre les mois de mars 2012 jusqu'au mois de juillet 2015, dans l'appartement 
qu'ils habitaient, régulièrement touché la poitrine et glissé sa main sous la culotte de 
l'enfant C______, née le ______ 2004, fille de sa compagne E______ ; 
2) en mars 2016, alors qu'C______ était en vacances chez lui et qu'elle partageait son 
lit, caressé la poitrine d'C______ ainsi que son vagin ; 


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3) en mars 2016, durant les vacances d'C______, lui avoir fait un massage dans le 
dos avec de l'huile alors qu'elle était sur le canapé du salon puis avoir levé son t-shirt 
pour l'embrasser sur le bas-ventre de même que sur les cuisses par-dessus son 
pantalon ; 
4) en mars 2016, le dernier soir avant le retour de vacances d'C______, alors qu'elle 
s'était endormie dans le lit qu'ils partageaient, lorsqu'il était nu, avoir placé C______ 
sur le côté et baissé son bas de pyjama et son short et avoir collé son sexe contre le 
sexe et les fesses d'C______ jusqu'à que celle-ci se lève brusquement et qu'elle parte 
dans le salon ; 
II. à ______, en mars 2016, durant les vacances d'C______, alors qu'elle dormait 
dans le même lit que lui, s'être levé, avoir saisi un appareil photo, baissé le short du 
pyjama d'C______, avant de déposer deux de ses doigts sur les lèvres de son vagin et 
pris une photo, sans qu'elle ne se réveille (faits qualifié d'actes d'ordre sexuel commis 
sur une personne incapable de discernement ou de résistance) ; 
V. d'avoir importé depuis l'______ en Suisse et détenu sans droit à Genève trois 
détonateurs, un spray au poivre et des armes factices, entre autres (faits qualifié 
d'infraction à la LArm) ; 
Les qualifications juridiques des faits précités n'étant pas contestées, tout comme 
celles retenues sous B IV. 4 et B.IV.5 (pornographie). 
Au stade de l'appel, il est encore reproché à A______ d'avoir : 
IV. 1. à ______, intentionnellement téléchargé, visionné, transformé en effectuant 
des captures d'écran de film et possédé dans le disque dur de son ordinateur, à tout le 
moins lors de son arrestation le 18 août 2016 à Genève, une dizaine de photos à 
caractère pornographique et/ou pédopornographique impliquant des enfants ou des 
adolescentes, dont il n'est pas toujours possible de déterminer l'âge, mettant en scène 
des actes d'ordre sexuel ou des jeunes filles adoptant des poses. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
 
a.a. Selon le rapport de police du 4 juillet 2016, le 29 juin 2016, la Dresse F______ 
du Service santé et jeunesse avait pris contact avec la brigade des mœurs afin 
d'évoquer la situation d'C______, née le ______ 2004, scolarisée à l'école primaire 
G______, laquelle s'était confiée à l'une de ses camarades concernant des abus à 
caractère sexuel subis depuis l'âge de 8 ans et commis par le compagnon de sa mère. 
 
a.b. C______ a été entendue et filmée le premier juillet 2016, dans le cadre d'une 
audition EVIG. Elle a déclaré que sa mère s'était mise en couple à ______ avec 


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A______ alors qu'elle était âgée de 3 ans. Depuis ses 8 ans, celui-ci glissait sa main 
sous sa culotte et lui touchait la poitrine, faits s'étant déroulés jusqu'à que sa mère le 
quitte pour s'installer en Suisse, en fin d'année 2015. Après 6 mois en Suisse, elle en 
avait fait part à sa mère, laquelle avait menacé A______ d'informer l'assistante 
sociale à ______ s'il recommençait. En mars-avril 2016, C______ était partie seule à 
______ voir A______ durant deux semaines. Ils partageaient le même lit dans la 
chambre parentale. Lors de la deuxième semaine, quand elle allait se coucher, 
A______ se tournait et la touchait "en bas et à la poitrine" ce qui la réveillait. Deux 
jours avant son départ, il lui avait fait un massage du dos avec de l'huile. Après être 
allé se laver les mains, il était revenu pour lui faire des bisous et il avait levé son t-
shirt pour lui en faire sur le bas-ventre ainsi que sur les cuisses, par-dessus son 
pantalon. Le dernier soir, il lui avait demandé s'il pouvait dormir nu et elle avait 
répondu que cela la gênait. Après qu'elle se soit endormie, il avait enlevé son caleçon 
et elle s'était réveillée alors qu'il tentait de lui descendre le pantalon et le short qu'elle 
avait mis. Après l'avoir mise sur le côté, il avait réussi à lui baisser pantalon et short 
jusqu'aux fesses. Il avait "collé sa partie contre la sienne". Elle avait senti sur les 
fesses une texture comme du latex. Elle était sortie du lit, avait relevé son pantalon et 
était partie au salon. Il l'avait presque violée en cette occasion. Elle l'avait menacé de 
tout dire à sa mère. De retour à Genève, elle s'était confiée à sa mère un jour où elle 
était en colère. Elle l'avait fait également envers sa copine H______ et pour ce faire 
avait écrit ses révélations sur un bout de papier saisi par son enseignante. 
 
a.c. Le premier juillet 2016, E______, mère d'C______ et représentante légale, a 
déposé plainte pénale contre A______, père de ses deux fils, demi-frères d'C______. 
Sa fille lui avait dit qu'elle ne voulait plus retourner chez ce dernier. Il avait été 
méchant avec elle, ayant une drôle de manière de lui donner des câlins. Plus tard, elle 
lui avait expliqué que des faits s'étaient produits depuis ses 8 ans. Elle avait aussi 
raconté ce qui s'était passé le dernier soir des vacances, en mars 2016. En fait, 
C______ lui avait parlé avant mars 2016 du fait que A______ lui faisait des câlins 
trop envahissants et que cela ne lui plaisait pas. Il la caressait sur les jambes. Comme 
sa fille insistait pour y aller, elle l'avait laissée partir tout en prévenant A______ qu'il 
ne fallait pas qu'il la touche sinon elle avertirait l'assistante sociale à ______. 
 
b.a. Devant le Ministère public (MP), E______ a expliqué que sa fille était devenue 
plus secrète depuis ses 8 ans. Elle-même n'avait jamais vu de gestes déplacés faits 
par A______. Sa fille avait des problèmes à l'école à Genève depuis octobre ou 
novembre 2015. Elle disait qu'elle ne se sentait pas bien, qu'elle avait mal au ventre, 
qu'elle vomissait. Elle avait manqué passablement l'école entre décembre 2015 et mai 
2016. Les urgences pédiatriques n'avaient rien diagnostiqué. Malgré qu'elle dise 
avoir mal au ventre, pour les médecins, elle était en bonne santé. Durant son séjour à 
______ en mars 2016, elle n'avait pas été malade. A son retour de vacances en mars 
2016, par contre, elle avait des maux de ventre et envie de vomir. Elle avait dit que 
tout s'était bien passé à ______ à l'exception de la seconde semaine où elle s'était 
ennuyée. Par la suite, I______ lui avait dit qu'C______ avait eu mal au ventre à 


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plusieurs reprises à ______ et qu'elle n'était pas bien, ce qu'il ne comprenait pas car 
elle avait l'air heureuse. 
 
b.b. J______, entendue par le MP, avait été l'enseignante d'C______ depuis mai 
2016. Cette dernière venait très peu à l'école, ce qui était un problème. Elle avait des 
soucis au niveau du ventre et J______ avait dû en référer à la direction, de même qu'à 
l'infirmière scolaire. En discuter avec sa mère n'avait rien changé. 
 
b.c. K______, infirmière scolaire, avait rencontré C______ dans le cadre de son 
absentéisme scolaire. Avec la Dresse F______, elle n'en avait pas compris les 
raisons. C______ se plaignait de maux de ventre. Plusieurs médecins avaient été 
consultés mais il n'y avait rien. Un suivi psychologique avait été préconisé. Lors d'un 
second entretien, suite à la saisie du papier par l'enseignante, C______ lui avait 
expliqué qu'il y avait eu un contexte sexuel avec son beau-père depuis ses 8 ans. Elle 
avait recroisé la mère d'C______ qui lui avait expliqué que cette dernière bénéficiait 
d'un suivi psychologique depuis octobre 2016. 
 
b.d. F______, médecin au Service santé jeunesse, avait rencontré C______ à une 
seule reprise. Cette dernière expliquait qu'elle avait des douleurs abdominales. Rien 
de particulier n'avait frappé le témoin à cette occasion. Par la suite, l'infirmière 
scolaire lui avait expliqué qu'C______ avait rapporté avoir subi des abus. Elle avait 
alors téléphoné à la brigade des mœurs. 
 
b.e. Auteure de l'expertise de crédibilité portant sur les déclarations d'C______, dont 
les conclusions ont été qu'elles étaient crédibles avec un score plutôt élevé, L______ 
a expliqué devant le MP qu'il arrivait fréquemment qu'un enfant développe un 
mécanisme de distance par rapport à ce qui avait été vécu, soit un syndrome 
d'accommodation qui était une défense pour se sentir moins exposé. C'était plutôt un 
indice d'une conséquence traumatique. C______ décrivait les émotions ressenties 
lorsqu'elle cherchait à éviter que les faits se reproduisent. Elle vivait la peur chaque 
fois qu'elle allait se coucher et l'expliquait par des stratégies d'évitement, comme 
l'hyper vigilance, le fait de laisser sa tablette allumée, de mettre plusieurs couches 
d'habits, de se coucher tard. Elle exprimait clairement alors son émotion de peur. 
 
c.a. Dans son rapport médical, non daté, la Dresse M______, pédiatre, a relevé 
connaître C______ depuis le 5 septembre 2016. Cette dernière avait consulté aux 
Urgences pédiatriques à huit reprises pour des douleurs abdominales et des 
vomissements aux mois de mai 2016 et septembre 2016 avec un diagnostic de 
constipation versus migraine digestive. Elle avait été investiguée pour des céphalées 
attribuées à des migraines en octobre 2016, avec instauration d'un traitement de fond, 
ces douleurs n'étant plus mentionnées au moment de l'établissement du rapport. Le 
13 septembre 2016, C______ lui avait fait part de ce qu'elle avait un peu peur des 
hommes et lui avait dit "J'ai un problème car mon beau-père m'a fait des choses qu'il 


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n'aurait pas dû. Ça a commencé vers 8 ans….Malgré son arrestation, je vomis quand 
même". La fréquence des consultations et l'absentéisme scolaire, dans un contexte de 
manque de ressources de la famille, montrait qu'C______ était une adolescente en 
souffrance qui avait clairement exprimé son stress dans son récit. Son mode 
d'expression passait par le corps (douleurs abdominales, céphalées, malaises). Les 
traumatismes, certes bénins, présentés entre octobre et janvier, pouvaient être le 
reflet d'un mal être et d'une agressivité retournée contre elle. Un autre élément 
frappant était l'entrée dans une vie sexuelle active dès 12 ans, ce qui était très précoce 
et témoignait d'une adolescence perdue à la recherche de son identité. 
 
c.b. Le rapport médical de l'Office Médico-pédagogique du 9 juin 2017 relevait que 
dès son intégration en septembre 2016 au Cycle d'orientation de N______ C______ 
avait rencontré une psychologue. Elle présentait un absentéisme scolaire important et 
des plaintes somatiques. Elle se plaignait de harcèlement au sein de l'établissement 
scolaire et de baisse du moral. Elle avait dit avoir subi les premiers attouchements de 
la part de son beau-père vers l'âge de 8-9 ans. A ce moment, elle aurait commencé à 
se sentir harcelée à l'école, ayant de la difficulté à se rendre en classe. Les plaintes 
qu'elle exprimait se présentaient sous forme de nombreuses somatisations et petits 
accidents : douleurs abdominales, règles douloureuses et abondantes, céphalées. De 
nombreuses consultations médicales s'étaient succédées sans qu'une cause organique 
n'ait pu être décelée, selon la mère d'C______ et la pédiatre. C______ présentait des 
troubles du sommeil avec cauchemars. Elle se disait déprimée et en colère. 
Lorsqu'elle ne souffrait pas de douleurs physiques, elle n'avait souvent pas le moral 
et parfois la motivation pour se rendre à l'école. Elle subissait également du 
harcèlement de la part de certains camarades d'école. La relation avec la mère était 
conflictuelle. Un placement en foyer avait été évoqué. Après quelques consultations, 
l'indication d'une psychothérapie individuelle avait été posée à raison d'une séance 
par semaine et des séances mère-fille à quinzaine. Il était difficile d'avoir de la 
continuité dans le suivi vu les absences fréquentes aux rendez-vous. L'évaluation 
clinique d'C______ permettait de retenir l'hypothèse diagnostique d'un état de stress 
post-traumatique avec réaction dépressive prolongée. Les nombreuses somatisations, 
les troubles du sommeil, l'anxiété, la confusion de la pensée et le déni partiel des 
difficultés ainsi que le détachement affectif des récits traumatiques appuyaient cette 
orientation. 
 
d.a. A______, faisant l'objet d'un mandat d'arrêt, a été interpellé le 18 août 2016 par 
les gardes-frontière. Lors de la fouille de son véhicule et de sa remorque, il a été 
trouvé trois détonateurs, un spray au poivre, des armes factices et des couteaux, de 
même que deux ordinateurs et plusieurs appareils informatiques et électroniques. 
 
d.b. Selon le rapport de police du 20 septembre 2016, des images mettant en scène 
des jeunes filles, dont il était difficile de définir l'âge, ont été découvertes dans la 
partie non allouée du disque dur d'une tour d'ordinateur saisie. L'examen de ces 
images révèlait des scènes de nature pornographique ou la présence de jeunes filles 


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nues dans des positions sexuellement explicites. Dans un disque dur externe saisi 
avait été mis en évidence un dossier nommé \O______, C______, P______, 
Q______\Famille\Hot\C______ contenant des images d'C______ dont certaines où 
elle était nue, à demi nue, les seins ou le sexe apparents en plus ou moins gros plan, 
ses habits relevés ou écartés, ou encore nue sous la douche, l'une des photos 
représentant son sexe avec les lèvres de son vagin écartées par deux doigts. 
 
e.a. Lors de sa première audition à la police, A______ a reconnu avoir eu des gestes 
affectueux familiaux et amicaux envers C______. Il s'agissait de caresses de la 
poitrine et des fesses faites de manière banale. Il n'y avait pas de connotation 
sexuelle. Il avait pu se trouver que tous deux soient couchés ensemble sur un sofa de 
manière à ce que son bras soit positionné au niveau de sa poitrine ou de son ventre 
d'C______. Dans cette position, il pouvait la caresser amicalement. Il s'agissait d'un 
effleurage, sans insistance. Elle avait mal interprété. Ces gestes intervenaient même 
quand sa femme et ses deux fils étaient présents. En mars 2016, tous deux, en sous-
vêtements ou pyjama, avaient dormi dans le même lit, chacun de son côté. Il n'avait 
jamais baissé son short et sa culotte pour coller ses parties intimes contre les siennes. 
Il s'était retrouvé à une reprise collé contre elle d'une manière involontaire et 
inconsciente, son torse et son ventre contre son dos, mais en t-shirt et shorts, sans 
érection à son souvenir. C______ avait eu un sursaut qui l'avait réveillé. A ce 
moment, elle s'était levée et avait quitté la chambre. Il n'avait jamais fait de massage 
à C______, ni placé sa main sous sa culotte, pas plus que touché son sexe ou ses 
parties intimes. La mère d'C______ lui avait demandé à une reprise de lui toucher la 
poitrine après un choc. Il ne savait pas qu'il transportait des détonateurs. Il avait 
effectivement un spray au poivre quasiment vide, pris au cas où il lui arriverait un 
souci durant le voyage. Les armes factices ne tiraient que des billes. Aucun fichier 
illicite ne se trouvait dans ses supports informatiques. 
 
e.b. Devant le MP, A______ a expliqué que pour lui les armes factices n'étaient pas 
des armes car elles étaient destinées au jeu. Il avait un spray au poivre pour se 
protéger et avait, par mégarde, emporté les détonateurs confiés par une connaissance 
12 ans auparavant. Il a confirmé ses déclarations à la police. Il n'avait jamais eu de 
geste à caractère sexuel envers C______. Il avait pu la caresser involontairement en 
la touchant affectueusement sur le ventre lorsqu'ils étaient couchés sur un canapé en 
regardant la télévision. Sa compagne ne l'avait pas menacé d'appeler l'assistante 
sociale. 
 
e.c. Lors d'une seconde audition à la police, confronté aux images trouvées dans son 
ordinateur, A______ a expliqué que les jeunes femmes qui s'y trouvaient avaient 18 
ans et plus. Il avait pris les photos d'C______ nue ou demi nue à son ancien domicile 
en ______. A l'exception de quelques photos prises par la mère d'C______, c'était lui 
qui avait pris toutes les photos, notamment celle où l'on pouvait voir deux doigts 
écarter les parties intimes d'C______. Il ne souhaitait pas s'exprimer sur les 


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circonstances de ces clichés. Il s'agissait de photos prises sans arrière-pensées, 
parfois en présence de E______. 
 
e.d. Devant le MP, A______ a encore précisé que les images de jeunes-filles étaient 
des captures d'écran de films qu'il avait regardés. Le dossier où se trouvaient les 
photos d'C______ contenait des images chaudes. Il ne pouvait dire pour quelles 
raisons il avait gardé ces photos. Il n'avait pas pris de plaisir à prendre la photo avec 
ses doigts écartant le sexe d'C______, endormie. Il regrettait d'avoir pris ces photos 
pour rien. Il avait laissé un appareil photo filmer automatiquement C______ qui se 
douchait dans la salle-de-bain en mars 2016. Elle n'en était pas consciente. A ce 
moment, comme il n'y avait pas l'eau courante, il fallait se doucher avec des 
bouteilles de demi-litre d'eau. C'était cela qu'il avait voulu montrer et non pas filmer 
C______ sous la douche. Il avait effectué des agrandissements des parties intimes de 
cette dernière. Même s'il avait pris les photos, il n'admettait pas les accusations 
portées contre lui. Il ne s'était pas collé à C______. Cette dernière avait déjà fait des 
déclarations farfelues. Il n'avait touché les parties d'C______ qu'à une seule reprise, 
celle de la photo. Il était disposé à voir un psychiatre spécialisé pour comprendre les 
raisons de la prise de photos, même s'il ne pensait pas avoir de problème de sexualité. 
Lui-même avait été victime d'actes d'inceste durant son enfance. 
 
f. Une expertise psychiatrique de A______ a été ordonnée, l'expert étant entendu 
devant le MP. Un diagnostic de double paraphilie pour pédophilie (F.65.4) et pour 
voyeurisme (F65.3) a été établi. A______ présentait également des traits de 
personnalité narcissique. La conjonction de ces éléments débouchait sur un grave 
trouble mental de sévérité moyenne. Du fait de ce trouble, la faculté d'apprécier le 
caractère illicite de son acte était légèrement restreinte, de même que sa faculté de se 
déterminer d'après cette appréciation. Sa responsabilité était faiblement restreinte. 
A______ présentait le risque de commettre de nouvelles infractions, plus 
spécifiquement des infractions à caractère sexuel. Une peine de prison seule ne 
suffirait pas à préserver la sécurité publique et à répondre aux besoins de traitement 
du prévenu. Un traitement ambulatoire, compatible avec une peine privative de 
liberté, associant prise en charge psychothérapeutique et médicamenteuse à visée 
anti-compulsive, était de nature à réduire le risque de récidive. Il devait être confié à 
une équipe spécialisée dans la prise en charge des auteurs d'infractions sexuelles sur 
mineur. A______ était d'accord de s'y soumettre, mais sa motivation était toute 
relative. Ce traitement pouvait être ordonné contre sa volonté. 
 
Les outils statistiques laissaient apparaître un faible risque de récidive et de 
dangerosité. Le risque de récidive était moins important chez les sujets masculins 
agressant des enfants de sexe féminin que chez ceux agressant des enfants de sexe 
masculin. Il était également moindre lors d'une agression dans un cadre intrafamilial 
plutôt qu'extrafamilial, mais redevenait plus important si le couple parental devait 
être à nouveau uni. Ces outils statistiques devaient être pondérés et corrigés par 
l'évaluation clinique. Il importait de souligner chez l'expertisé la présence de 


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mécanismes de défense peu adaptatifs, notamment des mécanismes de rationalisation 
et de déni qui lui permettaient d'échapper aux sentiments de honte et de culpabilité. Il 
était incapable d'expliquer pour quelle raison il avait photographié ses doigts sur la 
vulve de sa belle-fille. Il était incapable de maîtriser cette pulsion. La compulsivité 
de son comportement n'était pas d'un degré sévère. Les faits étaient banalisés. Il 
fallait tenir compte de ses faibles capacités d'empathie et d'insight ainsi que de la 
présence de deux paraphilies, facteur aggravant du risque de récidive. Le risque de 
récidive était qualifié de modéré et il était préférable que l'expertisé soit écarté de 
toute profession ou activité sociale où il pourrait être mis en relation avec des 
mineurs. La prise de conscience était embryonnaire. 
 
Auprès de l'expert, A______ a nié l'ensemble des faits dénoncés par C______. Il 
n'avait jamais eu de comportements sexuels inadéquats à son égard. Il avait pu 
involontairement toucher certaines parties de son corps, sans finalité sexuelle. Il 
n'avait pas fait des bisous sur son corps, tout au plus des souffleries, jamais plus haut 
que le ventre dans un but taquin. Les images retrouvées sur son ordinateur étaient 
celles de femmes majeures. Il n'avait pas de souvenirs précis et n'était pas certain 
d'être lui-même à l'origine du téléchargement de ces images. Il n'expliquait pas la 
logique des recadrages des photographies et ne savait pas pourquoi il avait pris une 
photo avec ses doigts écartant les lèvres du sexe d'C______. A l'exception de celle-
ci, il n'y avait pas de caractère pornographique aux photographies de l'enfant et 
jamais d'excitation sexuelle. 
g.a. Devant le Tribunal correctionnel, A______ a admis les faits décrits sous ch. I. 2 
de l'acte d'accusation, partiellement ceux du ch. I.1 et contesté avoir collé son sexe 
contre celui d'C______ (ch. I.4) tout comme lui avoir fait un massage et l'avoir 
embrassée sur son bas-ventre (ch. I.3). C'était par curiosité qu'il avait mis sa main 
dans la culotte de l'enfant. Cet acte ne s'était pas répété de mars 2012 à juillet 2015 
mais ne s'était produit qu'une fois, une nuit pendant les vacances de Pâques 2016, 
lorsqu'il avait pris la photo où l'on voyait ses doigts écarter les lèvres de son sexe. On 
pouvait considérer les gestes envers C______, de mars 2012 à juillet 2015, comme 
des caresses sur ses seins, non pas tout le temps comme elle le soutenait, mais une ou 
deux fois par semaine. Ses actes avaient sûrement eu un impact sur son 
développement physique et psychique. Il avait constaté qu'alors qu'elle était 
scolarisée en ______, C______ ne se rendait pas à l'école car elle avait des maux de 
ventre. Il n'avait aucune idée du pourquoi des allégations de cette dernière. Il ne se 
considérait pas pédophile et n'avait jamais été attiré par d'autres enfants ni n'en avait 
regardé. S'il était d'accord avec une psychothérapie, il ne l'était pas avec la prise en 
charge médicamenteuse préconisée par l'expert. Les jeunes filles photographiées sur 
les images téléchargées n'avaient pas moins de 18 ans. Il avait filmé C______ nue 
sous sa douche à son insu pour mettre en avant la coupure d'eau. Il regrettait d'avoir 
pris des photos d'elle. Il était d'accord de verser quelque chose mais le montant 
réclamé était trop élevé. 


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Son conseil a produit une attestation des Hôpitaux Universitaires de Genève (HUG) 
du 16 novembre 2016 mentionnant qu'il était sur liste d'attente pour un suivi à la 
consultation spécialisée de sexologie, ainsi qu'un courrier du Service de probation et 
d'insertion (SPI) mentionnant que A______ avait été inscrit pour l'attribution d'une 
chambre de la structure d'hébergement du service, logement conditionné à un mandat 
de probation, et sous réserve d'acceptation par le SPI. 
g.b. E______ a indiqué n'avoir pris que trois photos d'C______, l'une de dos en slip 
et t-shirt, une seconde, de face, couchée habillée et une troisième en sous-vêtements 
sur l'ensemble de celles de sa fille annexées au rapport de police du 20 septembre 
2016. Il était possible qu'une photographie où C______ apparaissait nue, un bras 
partiellement sur les seins, le sexe non apparent, eusse été prise lors d'une discussion 
par LINE ou SKYPE avec A______ avec lequel des échanges avaient lieu tous les 
soirs. Au jour de l'audience, C______ était très mal en point et consultait deux 
psychologues, dont l'auteure du rapport du 9 juin 2017 de l'Office Médico-
Pédagogique. Elle avait toujours mal au ventre et avait raté son année scolaire à 
cause de cette affaire. Elle suivait maintenant une école spécialisée. Elle avait peur 
de A______, tout comme sa mère. 
C. 
a. Les parties s'y étant déclarées favorables, la CPAR a instruit le présent appel sous 
la forme d'une procédure écrite. 
 
b.a. Dans son mémoire d'appel du 29 novembre 2017, A______ ne conteste plus la 
culpabilité reconnue par le Tribunal correctionnel et reprend les conclusions de sa 
déclaration d'appel quant à la peine et la réparation du tort moral d'C______, tout en 
demandant la remise ou la réduction des frais de première instance. 
 
b.b. Le Tribunal avait violé les art. 47, 42 et 43 CP ainsi que l'art. 33 al. 2 LArm et 
l'art. 49 de la loi fédérale du 30 mars 1911, complétant le Code civil suisse (CO - RS 
220). 
 
Le Tribunal correctionnel avait reconnu que A______ avait exprimé des regrets et 
était conscient de devoir se soigner. Il avait également reconnu que les facultés 
cognitives et volitives de l'appelant étaient diminuées au moment des faits en raison 
de son grave trouble mental et que sa responsabilité était légèrement restreinte, ce qui 
atténuait sa faute. A cela s'ajoutait la mention par le Tribunal de l'absence 
d'antécédent judiciaire et de l'isolement familial de l'appelant qui, au vu de sa 
situation personnelle, devait pouvoir se réinsérer professionnellement, vu sa 
formation et ses contacts. Le Tribunal correctionnel avait cependant prononcé une 
lourde peine privative de liberté ferme en retenant un pronostic négatif et un risque 
de récidive malgré la volonté de l'appelant de poursuivre un traitement. Ce faisant, le 
Tribunal avait gravement abusé de son pouvoir d'appréciation en regard de la peine 
prononcée ou confirmée par plusieurs arrêts du Tribunal fédéral, ou par les Cours 


- 11/29 - 
P/12333/2016 
pénales fribourgeoise ou genevoise dans des affaires de nature similaire où le sursis 
partiel avait été prononcé. Une même peine que celle ressortant de l'arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_264/2012 devait être prononcée, avec obligation de suivi d'un traitement. 
 
A______ ignorait qu'il détenait des détonateurs au moment de son interpellation. Le 
dossier n'établissait pas que l'appelant se soit servi d'arme d'aucune sorte par le passé. 
Ainsi, le Tribunal correctionnel aurait pu l'exempter de toute peine, la motivation du 
jugement démontrant qu'il était plus relevant pour lui de le punir pour les infractions 
à caractère sexuel. Sans motiver son choix, le premier juge avait condamné l'appelant 
à une amende en violation du droit et de l'exemption de peine prévue par l'art. 52 CP. 
 
Dans le cadre d'affaires similaires, des indemnisations pour torts moraux d'un 
montant de CHF 3'000.-, 7'000.- ou encore CHF 10'000.- avaient été accordées par 
les Cours d'appel des cantons de Berne, Genève, respectivement Fribourg. Il y avait 
ainsi lieu d'appliquer la jurisprudence correspondant aux actes qui lui étaient 
reprochés et non pour des actes sensiblement plus graves, comme le premier juge 
l'avait mentionné dans ses considérants au sujet du montant alloué. 
 
Les frais de première instance devaient être remis ou réduits. A______ n'avait aucun 
revenu ni fortune et devait faire face à des frais mensuels afin de conserver les 
meubles et affaires déménagés depuis ______. 
 
c.a. Au terme de sa réponse, C______ conclut à la confirmation du jugement 
entrepris. 
c.b. Elle relève la multiplicité des actes commis à son encontre, y compris l'acte de 
pornographie la concernant, entrant en concours, ainsi que la durée de la période 
pénale, de même que la lourdeur et la gravité de la faute commise par l'appelant qui 
avait un devoir d'assistance et d'éducation envers elle. A cela s'ajoutait l'absence de 
prise de conscience et de regrets réels. C______ devait toujours être suivie ayant été 
très profondément traumatisée par les faits. La cellule familiale avait éclaté par les 
agissements de celui qu'C______ considérait comme son père et en qui elle avait 
confiance. Son développement sexuel avait été perturbé, comme le démontrait son 
entrée précoce dans une vie sexuelle active. De multiples somatisations avaient été 
constatées, perturbant gravement la scolarité de l'intimée, et un état de stress post-
traumatique avec réaction dépressive prolongée avait été diagnostiqué, ainsi que de 
graves troubles du sommeil. Des séquelles allaient perdurer à l'avenir. La parole de 
l'intimée était toujours mise en doute par l'appelant, ce qui accroissait ses 
souffrances. Le montant du tort moral alloué était ainsi justifié alors que celui de 
CHF 5'000.- était dérisoire. Le degré de souffrance et de traumatisme chez une 
victime n'était pas uniquement fonction du type d'actes qu'elle avait subi et il n'y 
avait pas de lien à faire entre le montant du tort moral et la capacité financière de 
l'auteur. Diverses victimes s'étaient vues allouer des montants supérieurs pour des 


- 12/29 - 
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périodes pénales comparables. Les décisions citées par l'appelant ne concernaient pas 
des faits parfaitement similaires et les périodes pénales étaient beaucoup plus 
courtes. 
d. Le Tribunal correctionnel conclut à la confirmation du jugement entrepris. 
 
e. Le MP conclut au rejet de l'appel et à la confirmation du jugement entrepris, 
faisant intégralement siens les considérants retenus. Le prononcé d'une mesure 
impliquait nécessairement un pronostic négatif. 
 
f. Par réplique du 15 janvier 2018, A______ a relevé qu'il ne contestait pas les faits 
établis par le Tribunal, pas plus que la souffrance de la victime. Il y avait cependant 
lieu de tenir compte de son extrême précarité financière qui devait être prise en 
compte pour fixer le montant du tort moral et régler le sort des frais de la procédure, 
tant en première instance qu'en appel. 
 
g. Par courriers du 19 janvier 2018, auxquels elles n'ont pas réagi, les parties ont été 
informées que la cause serait retenue à juger. 
D. 
A______, de nationalité suisse, est âgé de 46 ans. Il est veuf, père de deux enfants. Il 
n'a plus de contact avec les membres de sa famille. Il est titulaire d'un CFC de tôlier 
en carrosserie et a travaillé dans ce domaine tant en Suisse qu'en ______, de manière 
officieuse lors de ses dernières activités professionnelles à ______. Il compte 
travailler en Suisse à sa sortie de prison. 
Il est sans antécédent judiciaire connu. 
E. 
a. Me B______, défenseure d'office de A______, s'en rapporte à justice sur 
l'indemnisation. En première instance, celle-ci avait porté sur plus de 50 heures. 
 
b. Me D______, conseil juridique gratuit de E______, représentante d'C______, 
dépose un état de frais pour la procédure d'appel, comptabilisant, au tarif de 
collaborateur neuf heures 40 minutes pour étude du dossier et rédaction de la réponse 
et, au tarif de chef d'étude, une heure 30 minutes de correction de la réponse, plus le 
forfait courriers/téléphones de 20%. En première instance, l'indemnisation avait porté 
sur plus de 39 heures. 
EN DROIT : 
1. 
L'appel est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et dans les 
délais prescrits (art. 398 et 399 CPP). 


- 13/29 - 
P/12333/2016 
 
La partie qui attaque seulement certaines parties du jugement est tenue d'indiquer 
dans la déclaration d'appel, de manière définitive, sur quelles parties porte l'appel, à 
savoir (art. 399 al. 4 CPP) : la question de la culpabilité, le cas échéant en rapport 
avec chacun des actes (let. a) ; la quotité de la peine (let. b) ; les prétentions civiles 
ou certaines d'entre elles (let. d) ; la réparation du tort moral (let. f). 
 
La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 
al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 
2. 
2.1.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il 
prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi 
que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la 
gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le 
caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la 
mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte 
tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). 
 
La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs 
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, 
le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive 
Tatkomponente). Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la 
volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive 
Tatkomponente). À ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés 
à l'auteur lui-même (Täterkomponente), à savoir les antécédents (judiciaires et non 
judiciaires), la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations 
familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la 
peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale 
(ATF 142 IV 137 consid. 9.1 p. 147 ; ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 p. 66 s. ; ATF 
136 IV 55 consid. 5 p. 57 ss ; ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19 ss ; ATF 129 IV 6 
consid. 6.1 p. 20). L'art. 47 CP confère un large pouvoir d'appréciation au juge. 
Celui-ci ne viole le droit fédéral en fixant la peine que s'il sort du cadre légal, s'il se 
fonde sur des critères étrangers à l'art. 47 CP, s'il omet de prendre en considération 
des éléments d'appréciation prévus par cette disposition ou, enfin, si la peine qu'il 
prononce est exagérément sévère ou clémente au point de constituer un abus du 
pouvoir d'appréciation (ATF 136 IV 55 consid. 5.6 p. 61 ; arrêts du Tribunal fédéral 
6B_1428/2016 du 3 octobre 2017 consid. 4.1 ; 6B_326/2016 du 22 mars 2017 
consid. 4.1). 
 
Certes, la valeur intrinsèque d'un bien juridique n'a guère de portée propre au stade 
de la fixation de la peine, puisque l'appréciation y relative est déjà opérée par le 
législateur, lorsqu'il définit le cadre légal de la peine encourue (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_430/2016 du 27 mars 2017 consid. 2.2.3 et les références). Pour le juge, 
la question déterminante n'est donc pas tant la valeur du bien juridique en soi, mais 


- 14/29 - 
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l'importance et les circonstances de sa lésion ou de sa mise en danger (cf. art. 47 al. 2 
CP ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_200/2013 du 26 septembre 2013 consid. 12.4). 
Toutefois, la valeur du bien juridique n'en constitue pas pour autant un élément 
dénué de pertinence, comme semble le croire le recourant, puisqu'il s'agit malgré tout 
du point de départ du raisonnement à poser dans ce contexte (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_430/2016 du 27 mars 2017 consid. 2.2.3 et les références). 
Selon la jurisprudence, pour apprécier la situation personnelle, le juge peut prendre 
en considération le comportement postérieurement à l'acte et au cours de la 
procédure pénale et notamment l'existence ou l'absence de repentir après l'acte et la 
volonté de s'amender. Il lui sera loisible de relever l'absence de repentir démontré par 
l'attitude adoptée en cours de procédure (ATF 118 IV 21 consid. 2b p. 25 ; arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_334/2009 du 20 juillet 2009 consid. 2.1 et 6B_992/2008 du 5 
mars 2009 consid. 5.2.). 
S'il est vrai qu'un accusé a en principe le droit de se taire et de nier les accusations 
portées contre lui, des dénégations obstinées en présence de moyens de preuve 
accablants et des mensonges flagrants et répétés peuvent être significatifs de la 
personnalité et conduire à admettre, dans le cadre de l'appréciation des preuves, que 
l'intéressé n'éprouve aucun repentir et n'est pas disposé à remettre ses actes en 
question (ATF 113 IV 56 consid. 4c p. 57 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_364/2008 du 
10 juillet 2008 consid. 1.2). 
2.1.2. L'absence d'antécédents a, en principe, un effet neutre sur la fixation de la 
peine et n'a donc pas à être prise en considération dans un sens atténuant (ATF 141 
IV 61 consid. 6.3.2 p. 70). Exceptionnellement, le juge peut toutefois tenir compte de 
l'absence d'antécédents dans l'appréciation d'ensemble de la personnalité de l'auteur, 
par exemple lorsque l'auteur est une personne très respectueuse de la loi. Un tel 
comportement ne doit cependant pas être admis à la légère en raison du risque 
d'inégalité de traitement. Le Tribunal fédéral cite à titre d'exemple un chauffeur 
professionnel qui doit pour la première fois répondre pénalement d'un délit de 
violation des règles de la circulation routière alors qu'il est en route quotidiennement 
depuis des années avec son véhicule (ATF 136 IV 1 consid. 2.6 p. 2 ; arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_1299/2016 du 27 septembre 2017 consid. 2.3.1 ; 6B_326/2016 
du 22 mars 2017 consid. 4.4). 
2.1.3. Le juge atténue la peine en application de l'art. 19 al. 2 CP si, au moment 
d'agir, l'auteur ne possédait que partiellement la faculté d'apprécier le caractère 
illicite de son acte ou de se déterminer d'après cette appréciation. Les principes qui 
gouvernent l'application de cette disposition sont développés notamment dans un 
arrêt du Tribunal fédéral du 8 mars 2010 (ATF 136 IV 55). 
Le juge doit apprécier la culpabilité subjective de l'auteur à partir de la gravité 
objective de l'acte. Dans le cadre de cette appréciation, il doit aussi tenir compte de la 
diminution de responsabilité de l'auteur et doit indiquer dans quelle mesure celle-ci 


- 15/29 - 
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exerce un effet atténuant sur la culpabilité. Une diminution de la responsabilité au 
sens de l'art. 19 CP ne constitue qu'un critère parmi d'autres pour déterminer la faute 
liée à l'acte, et non plus un facteur qui interfère directement sur la peine. La réduction 
de la peine n'est que la conséquence de la faute plus légère (ATF 136 IV 55 consid. 
5.5, 5.6 et 6.1 p. 59 ss ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_975/2015 du 7 avril 2016 
consid. 6.1.2). En bref, le juge doit procéder comme suit en cas de diminution de la 
responsabilité pénale : dans un premier temps, il doit décider, sur la base des 
constatations de fait de l'expertise, dans quelle mesure la responsabilité pénale de 
l'auteur doit être restreinte sur le plan juridique et comment cette diminution de la 
responsabilité se répercute sur l'appréciation de la faute. La faute globale doit être 
qualifiée et désignée expressément dans le jugement (art. 50 CP). Dans un second 
temps, il convient de déterminer la peine hypothétique, qui correspond à cette faute. 
La peine ainsi fixée peut enfin être modifiée en raison de facteurs liés à l'auteur 
(Täterkomponente) ainsi qu'en raison d'une éventuelle tentative selon l'art. 22 al. 1 
CP (ATF 136 IV 55 consid. 5.7 p. 62 s. ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_616/2015 du 5 
avril 2016 consid. 2.3.). 
En d'autres termes, la responsabilité restreinte de l'auteur conduit à une atténuation 
de sa culpabilité et non directement de sa peine, l'atténuation de la culpabilité 
pouvant, par ailleurs, être compensée par d'autres éléments comme des mauvais 
antécédents (ATF 136 IV 55 consid. 5.5 p. 59 ; ATF 127 IV 101 consid. 2b p. 103 
s.). 
2.1.4. D'après l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur 
remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la 
peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. En 
revanche, lorsque la loi pénale ne prévoit pas le même genre de peine pour toutes les 
infractions, l'art. 49 al. 1 CP ne s'applique pas et les peines doivent être prononcées 
cumulativement (ATF 137 IV 57 consid. 4.3 p. 58 ss). Il y a plusieurs peines 
identiques lorsque le tribunal prononce dans le cas d'espèce, pour chaque norme 
violée, des peines du même genre (méthode concrète) ; le fait que les dispositions 
pénales applicables prévoient, de manière abstraite, des peines d'un même genre ne 
suffit pas (ATF 138 IV 120 consid. 5.2 p. 122 ss). 
2.1.5. Compte tenu des nombreux paramètres qui interviennent dans la fixation de la 
peine, une comparaison avec des affaires concernant d'autres accusés et des faits 
différents est d'emblée délicate. Il ne suffit pas que le recourant puisse citer un ou 
deux cas où une peine particulièrement clémente a été fixée pour prétendre à un droit 
à l'égalité de traitement (ATF 123 IV 49 consid. 2e p. 52 s. ; ATF 120 IV 136 consid. 
3a p. 142 s. et les références). Les disparités en cette matière s'expliquent 
normalement par le principe de l'individualisation des peines, voulu par le législateur 
; elles ne suffisent pas en elles-mêmes pour conclure à un abus du pouvoir 
d'appréciation. Ce n'est que si le résultat auquel le juge de répression est parvenu 
apparaît vraiment choquant, compte tenu notamment des arguments invoqués et des 
cas déjà examinés par la jurisprudence, que l'on peut parler d'un abus du pouvoir 


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d'appréciation (ATF 141 IV 61 consid. 6.3.2 p. 69 ; ATF 135 IV 191 consid. 3.1 p. 
193 ; arrêts du Tribunal fédéral arrêt du Tribunal fédéral 6B_454/2016, 
6B_455/2016, 6B_489/2016, 6B_490/2016, 6B_504/2016 du 20 avril 2017 consid. 
5.1 ; 6B_353/2016 du 30 mars 2017 consid. 3.2 et les références). 
2.1.6. Selon l'art. 52 CP, si la culpabilité de l'auteur et les conséquences de son acte – 
conditions cumulatives – sont peu importantes, l'autorité compétente renonce à lui 
infliger une peine. Si les conditions indiquées à l'art. 52 CP sont réunies, l'exemption 
par le juge est de nature impérative (ATF 135 IV 130 consid. 5.3.2 p. 135). Si elles 
ne sont réalisées qu'en instance de jugement, un verdict de culpabilité est rendu, mais 
dépourvu de sanction (ATF 135 IV 130 consid. 5.3.2 p. 135). 
L'exemption de peine suppose que l'infraction soit de peu d'importance, tant au 
regard de la culpabilité de l'auteur que du résultat de l'acte. L'importance de la 
culpabilité et celle du résultat dans le cas particulier doivent être évaluées par 
comparaison avec celle de la culpabilité et celle du résultat dans les cas typiques de 
faits punissables revêtant la même qualification ; il ne s'agit pas d'annuler, par une 
disposition générale, toutes les peines mineures prévues par la loi (Message 
concernant la modification du code pénal suisse [dispositions générales, entrée en 
vigueur et application du code pénal] et du code pénal militaire ainsi qu'une loi 
fédérale régissant la condition pénale des mineurs du 21 septembre 1998, FF 1999 p. 
1871). Pour apprécier la culpabilité, il faut tenir compte de tous les éléments 
pertinents pour la fixation de la peine, notamment des circonstances personnelles de 
l'auteur, tels que les antécédents, la situation personnelle ou le comportement de 
l'auteur après l'infraction. Une violation du principe de célérité ou un long 
écoulement de temps depuis les faits peuvent également être pris en considération 
(ATF 135 IV 130 consid. 5.4 p. 137 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_839/2015 du 26 
août 2016 consid. 6.1). 
Si, au regard de l'art. 47 al. 2 CP, la culpabilité est notamment déterminée par la 
gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, soit par la 
gravité objective du comportement, l'art. 52 CP impose d'apprécier séparément cet 
aspect et les autres éléments déterminant la culpabilité. Il n'y a donc pas de 
contradiction intrinsèque à retenir, d'une part, que la culpabilité doit être qualifiée de 
peu importante au sens de l'art. 52 CP et, de l'autre, que les conséquences de l'activité 
illicite ne le sont pas (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1233/2016 du 29 août 2017 
consid. 3.2 et les références). 
2.2.1. Il sied de relever, en préalable, que les arrêts du Tribunal fédéral et celui de la 
Cour d'appel pénal du Canton de Fribourg mentionnés par l'appelant ne sont pas 
pertinents pour l'appréciation du cas d'espèce. En effet, tant l'arrêt fribourgeois du 27 
juin 2017 que l'arrêt du Tribunal fédéral du 13 juillet 2012 se rapportent à des faits 
pour lesquels la période pénale retenue est considérablement plus courte, ce qui 
exclut d'emblée tout parallèle en rapport à la fixation de la peine. Il en va de même 
de l'arrêt du Tribunal fédéral du 27 novembre 2014, indépendamment de la période 


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pénale retenue, dans la mesure où non seulement la peine prononcée a été supérieure, 
alors que la responsabilité du prévenu était légèrement restreinte mais il a été, 
notamment, tenu compte à décharge de l'ancienneté des faits et de la réparation 
partielle intervenue pour la fixation de la peine. 
2.2.2. Même si les différents actes commis sont, pris individuellement, d'une gravité 
moyenne par rapport à d'autres susceptibles de tomber sous le coup des mêmes 
qualifications juridiques, il n'est reste pas moins que la faute de l'appelant est lourde 
en regard de la multiplicité de ses actes et de la période pénale particulièrement 
longue de mise en danger du développement d'une enfant, plus particulièrement son 
développement sexuel. Le prévenu a ainsi commis ses actes en les initiant alors que 
sa victime était une petite fille et l'a fait de manière plus ou moins répétée durant plus 
de trois ans, jusqu'au début de son adolescence, soit durant une période pendant 
laquelle une importante évolution physique et psychique se manifeste chez un enfant. 
Pour parvenir à ses fins, il a trahi la confiance de sa compagne, d'une part, et surtout 
celle d'C______, qui le regardait comme son père, la menant à se laisser faire dans 
son intimité la plus secrète. Il a également agi alors qu'elle était en incapacité de 
discernement. Ses actes relevaient de mobiles qui ne pouvaient qu'être purement 
égoïstes et viser une satisfaction primaire de ses pulsions. Sa victime a souffert 
durablement de ses actes, les somatisations reconnues par ses thérapeutes comme 
étant en lien avec les faits ayant débuté en ______ déjà, selon l'appelant lui-même et 
E______, puis continuant par la suite, à Genève, sans amélioration notable, outre la 
sexualité précoce manifestée par la jeune fille. Comme l'ont relevé les premiers 
juges, la longue période pénale et la répétition des actes dénotent une intense volonté 
délictuelle de l'appelant qui, vu son âge et son expérience, ne pouvait ignorer leur 
caractère pénal et n'a tenu aucunement compte des conséquences de son 
comportement. Certes, sa faute est légèrement atténuée par sa responsabilité 
faiblement restreinte et son impulsivité. Cependant, même s'il a admis avoir fait du 
mal à sa victime, il s'est largement contenté de minimiser les faits, n'admettant qu'une 
portion congrue de ce qui lui était reproché, démontrant ainsi le peu de cas qu'il 
faisait des souffrances exprimées durant de longs mois par sa victime alors même 
qu'il aurait largement eu l'opportunité de cesser un comportement adopté sur des 
années. 
Devant l'autorité de céans, l'appelant ne remet plus en question la culpabilité 
reconnue par le premier juge. Il faut cependant relever que dans toutes ses 
déclarations faites devant les autorités, tout au long de la procédure, il n'a eu de cesse 
de contester, y compris devant le Tribunal correctionnel, non seulement une très 
grande partie des agressions sexuelles envers C______, par rapport à la longue 
période pénale, il n'y aurait eu, par exemple, qu'un seul épisode en mars 2016 où il 
aurait mis sa main dans la culotte de sa victime, mais également les infractions de 
pornographie. Sa collaboration a été mauvaise. On peut également relever que son 
repentir de même que sa volonté de s'amender sont très limitées et sa prise de 
conscience toute relative. Par ailleurs, sa situation personnelle ne saurait excuser 


- 18/29 - 
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d'une quelconque façon son comportement, sous la réserve de son trouble mental 
induisant une faible diminution de sa responsabilité. 
Le concours entre les infractions dont l'appelant a été reconnu coupable entraîne 
l'aggravation de la peine. L'absence d'antécédents est un facteur neutre. 
Au vu de la gravité de la faute et la durée de la période pénale, il apparaît qu'une 
peine privative de liberté hypothétique de l'ordre de trois ans aurait pu être 
prononcée. En regard de la légère diminution de responsabilité, la peine prononcée 
en première instance apparaît à tout le moins conforme et appropriée aux critères de 
l'art. 47 CP et adaptée à la culpabilité de l'appelant. La peine de privative de liberté 
de deux ans et six mois infligée par les premiers juges sera ainsi confirmée et l'appel 
rejeté sur ce point 
2.2.3. L'appelant demande une exemption de peine pour l'infraction à la LArm 
commise par négligence. 
Le seul fait que A______ n'a pas volontairement importé en Suisse et possédé trois 
détonateurs dans ses affaires ne suffit pas à considérer qu'aucune peine ne doive lui 
être infligée. En effet, au-delà de sa culpabilité, effectivement relative, selon ce qu'en 
ont considéré les premiers juges, les conséquences de cette possession non autorisée 
ne sauraient être ignorées. La présence de trois détonateurs en Suisse hors de toute 
connaissance par les autorités n'est de loin pas anodine dans la mesure où il s'agit 
d'éléments d'armes susceptibles de tomber en de (très) mauvaises mains. La faute 
mérite d'être sanctionnée et l'amende de CHF 800.- sera confirmée, l'appel étant 
rejeté. 
3.1.1. Selon l'art. 43 CP, le juge peut suspendre partiellement l'exécution d'une peine 
pécuniaire, d'un travail d'intérêt général ou d'une peine privative de liberté d'un an au 
moins et de trois ans au plus afin de tenir compte de façon appropriée de la faute de 
l'auteur (al. 1). 
3.1.2. Sur le plan subjectif, le juge doit poser, pour l'octroi du sursis – ou du sursis 
partiel –, un pronostic quant au comportement futur de l'auteur. En l'absence de 
pronostic défavorable, il doit prononcer le sursis. Celui-ci est ainsi la règle dont le 
juge ne peut s'écarter qu'en présence d'un pronostic défavorable ou hautement 
incertain (ATF 135 IV 180 consid. 2.1 p. 185 s. ; ATF 134 IV 1 consid. 4.2.2 p. 5). 
Les conditions subjectives permettant l'octroi du sursis au sens de l'art. 42 CP, à 
savoir les perspectives d'amendement, valent également pour le sursis partiel prévu à 
l'art. 43 CP, dès lors que la référence au pronostic ressort implicitement du but et du 
sens de ces dernières dispositions. Ainsi, lorsque le pronostic quant au comportement 
futur de l'auteur n'est pas défavorable, la loi exige que l'exécution de la peine soit au 
moins partiellement suspendue. En revanche, un pronostic défavorable exclut 
également le sursis partiel. S'il n'existe aucune perspective que l'auteur puisse être 
influencé de quelque manière que ce soit par le sursis complet ou partiel, la peine 
doit être entièrement exécutée (ATF 134 IV 1 consid. 5.3.1 p. 10). 


- 19/29 - 
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3.1.3. La question de savoir si le sursis serait de nature à détourner le prévenu de 
commettre de nouvelles infractions doit être tranchée sur la base d'une appréciation 
d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des antécédents de 
l'auteur, de sa réputation et de sa situation personnelle au moment du jugement, 
notamment de l'état d'esprit qu'il manifeste. Le pronostic doit être posé sur la base de 
tous les éléments propres à éclairer l'ensemble du caractère du prévenu et ses chances 
d'amendement. Il n'est pas admissible d'accorder un poids particulier à certains 
critères et d'en négliger d'autres qui sont pertinents (ATF 135 IV 180 consid. 2.1 p. 
185 s.). Le juge doit par ailleurs motiver sa décision de manière suffisante (cf. art. 50 
CP). Sa motivation doit permettre de vérifier s'il a tenu compte de tous les éléments 
pertinents et comment ils ont été appréciés. Le nouveau droit pose des exigences 
moins élevées quant au pronostic pour l'octroi du sursis. Auparavant, il fallait que le 
pronostic soit favorable. Le sursis est désormais la règle dont on ne peut s'écarter 
qu'en présence d'un pronostic défavorable. Il prime en cas d'incertitude (ATF 135 IV 
180 consid. 2.1 p. 185 s. et les références ; ATF 134 IV 140 consid. 4.2 p. 143 ; 
arrêts du Tribunal fédéral 6B_1339/2016 du 23 mars 2017 consid. 1.1.1 ; 
6B_372/2016 du 22 mars 2017 consid. 4). 
Dans le cas des peines privatives de liberté qui excèdent la limite fixée pour l'octroi 
du sursis (soit entre deux et trois ans), l'art. 43 CP s'applique de manière autonome. 
En effet, exclu dans ces cas (art. 42 al. 1 CP), le sursis complet est alors remplacé par 
le sursis partiel pour autant que les conditions subjectives en soient remplies. Le but 
de la prévention spéciale trouve alors ses limites dans les exigences de la loi qui 
prévoit dans ces cas qu'une partie au moins de la peine doit être exécutée en raison de 
la gravité de la faute commise (ATF 134 IV 1 consid. 5.5.1 p. 14). 
Pour fixer dans ce cadre la durée de la partie ferme et avec sursis de la peine, le juge 
dispose d'un large pouvoir d'appréciation. À titre de critère de cette appréciation, il y 
a lieu de tenir compte de façon appropriée de la faute de l'auteur. Le rapport entre les 
deux parties de la peine doit être fixé de telle manière que la probabilité d'un 
comportement futur de l'auteur conforme à la loi et sa culpabilité soient 
équitablement prises en compte. Ainsi, plus le pronostic est favorable et moins l'acte 
apparaît blâmable, plus la partie de la peine assortie du sursis doit être importante. 
Mais en même temps, la partie ferme de la peine doit demeurer proportionnée aux 
divers aspects de la faute (ATF 134 IV 1 consid. 5.6 p. 15). Ainsi, la faute constitue 
au premier chef un critère d'appréciation pour la fixation de la peine (cf. art. 47 CP), 
puis doit être prise en compte de manière appropriée dans un deuxième temps pour 
déterminer la partie de la peine qui devra être exécutée (arrêts du Tribunal fédéral 
6B_1323/2015 du 2 septembre 2016 consid. 1.1 et 6B_713/2007 du 4 mars 2008 
consid. 2.3). 
3.1.4.1. Selon l'art. 56 al. 1 CP, une mesure doit être ordonnée si une peine seule ne 
peut écarter le danger que l'auteur commette d'autres infractions (let. a), si l'auteur a 
besoin d'un traitement ou que la sécurité publique l'exige (let. b) et si les conditions 
prévues aux art. 59 à 61, 63 ou 64 sont remplies (let. c). Le prononcé d'une mesure 


- 20/29 - 
P/12333/2016 
suppose que l'atteinte aux droits de la personnalité qui en résulte pour l'auteur ne soit 
pas disproportionnée au regard de la vraisemblance qu'il commette de nouvelles 
infractions et de leur gravité (art. 56 al. 2 CP). Pour ordonner une des mesures 
prévues aux art. 59 à 61, 63 et 64 CP, le juge se fonde sur une expertise. Celle-ci se 
détermine sur la nécessité et les chances de succès d'un traitement, sur la 
vraisemblance que l'auteur commette d'autres infractions et sur la nature de celles-ci 
ainsi que sur les possibilités de faire exécuter la mesure (art. 56 al. 3 let. a à c CP). 
3.1.4.2. Conformément à l'art. 59 al. 1 let. b CP, une mesure thérapeutique 
institutionnelle ne peut être ordonnée qu'à la condition qu'il soit à prévoir que cette 
mesure détournera l'auteur de nouvelles infractions en relation avec ce trouble. Il 
s'ensuit que le prononcé d'une telle mesure, qui suppose un risque de récidive, 
implique nécessairement un pronostic négatif et, par conséquent, exclut le prononcé 
du sursis (ATF 135 IV 180 consid. 2). Ce qui précède vaut également en cas de 
prononcé d’une mesure ambulatoire au sens de l’art. 63 CP (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_71/2012 du 21 juin 2012 consid. 6). 
Dans un arrêt 6B_94/2015 du 24 septembre 2015 consid. 1.1., le Tribunal fédéral a 
rappelé cette jurisprudence, précisant que l'incompatibilité entre sursis et mesure 
s'applique aussi au sursis partiel. En effet, les conditions du sursis partiel sont les 
mêmes ; il faut en particulier qu'un pronostic défavorable ne puisse pas être posé (M. 
DUPUIS / B GELLER / G. MONNIER / L. MOREILLON / C. PIGUET / C. 
BETTEX / D. STOLL (éds), Code pénal – Petit commentaire, Bâle 2012, n. 6 ad 
art. 43 CP). 
3.1.5. Selon l'art. 63 al. 2 CP, si la peine n'est pas compatible avec le traitement, le 
juge peut suspendre au profit d'un traitement ambulatoire, l'exécution d'une peine 
privative de liberté ferme prononcée en même temps que le traitement. Il peut 
ordonner une assistance de probation et imposer des règles de conduite pendant la 
durée du traitement. 
Lorsque les conditions légales d'une mesure ambulatoire sont remplies, elle doit 
impérativement être ordonnée en application de l'art. 63 al. 1 CP. En revanche, 
lorsque le prononcé d'une telle mesure n'est pas nécessaire, mais qu'un soutien 
thérapeutique permettrait d'écarter un pronostic défavorable, le juge peut assortir le 
sursis d'une règle de conduite (art. 44 al. 2 et 94 CP) prévoyant le traitement 
approprié (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1227/2015 du 29 juillet 2016 consid. 1.2.4 ; 
6B_1048/2010 du 11 juin 2011 consid. 6.2 et les références citées). 
Une règle de conduite ordonnant un suivi médical est donc parfaitement admissible. 
Elle se différencie d'un traitement ambulatoire selon l'art. 63 CP sur plusieurs points. 
D'une part, elle n'exige pas que le condamné souffre d'un grave trouble mental, soit 
toxicomane dépendant ou souffre d'une autre addiction; il ne peut être affecté de l'un 
de ces troubles qu'à un faible degré. En outre, en cas d'échec, la règle de conduite ne 
peut pas être convertie en une mesure thérapeutique institutionnelle (conformément à 


- 21/29 - 
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l'art. 63b al. 5 CP) (arrêts du Tribunal fédéral 6B_626/2008 du 11 novembre 2008 
consid. 6.1 ; 6B_1339/2016 du 23 mars 2017 consid. 1.1.2). 
3.1.6. Aux termes de l'art. 44 al. 1 CP, si le juge suspend totalement ou partiellement 
l'exécution d'une peine, il impartit au condamné un délai d'épreuve de deux à cinq 
ans. Dans le cadre ainsi fixé par la loi, la durée du délai d'épreuve est à déterminer en 
fonction des circonstances du cas, en particulier selon la personnalité et le caractère 
du condamné, ainsi que du risque de récidive. Plus celui-ci est important, plus long 
doit être le délai d'épreuve et la pression qu'il exerce sur le condamné pour qu'il 
renonce à commettre de nouvelles infractions (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_423/2013 du 27 juin 20123 consid. 5.1 et les références citées ; ATF 95 IV 121 
consid. 1). La durée doit être déterminée de manière à offrir la plus grande 
probabilité que le condamné ne récidivera pas (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_187/2015 du 28 avril 2015 consid. 5.5 ; R. SCHNEIDER / R. GARRÉ, Basler 
Kommentar Strafrecht I, 3e éd., Bâle 2013, n. 4 ad art. 44). 
3.1.7. À teneur de l'art. 44 al. 2 CP, le juge peut ordonner une assistance de probation 
et imposer des règles de conduite pour la durée du délai d'épreuve en cas de 
suspension de totale ou partielle de l’exécution d’une peine. 
Les règles de conduites sont consacrées à l'art. 94 CP et portent notamment sur 
l'activité professionnelle du condamné, son lieu de séjour, la réparation du dommage, 
ainsi que les soins médicaux et psychologiques. 
La règle de conduite ne doit pas avoir un rôle exclusivement punitif, mais être 
conçue en premier lieu dans l'intérêt du condamné, de manière à ce qu'il puisse la 
respecter. Elle doit avoir un effet éducatif limitant le danger de récidive (ATF 130 IV 
1 consid. 2.1 et les références citées). Le principe de la proportionnalité commande 
qu'une règle de conduite raisonnable en soi n'impose pas au condamné, au vu de sa 
situation, un sacrifice excessif et qu'elle tienne compte de la nature de l'infraction 
commise et des infractions qu'il risque de commettre à nouveau, de la gravité de ces 
infractions ainsi que de l'importance du risque de récidive (ATF 130 IV I consid. 2.2 
; ATF 107 IV 88 consid. 3a). Dans ce cadre, c'est à l'autorité cantonale 
qu'appartiennent le choix et le contenu des règles de conduite (ATF 130 IV 1 consid. 
2.1 ; ATF 106 IV 325 consid. 1). Par ailleurs, les règles de conduite imposées en 
même temps que le sursis et visant à prévenir un risque de récidive peuvent s’avérer 
déterminantes dans l’établissement du pronostic (M. DUPUIS / B. GELLER / G. 
MONNIER / L. MOREILLON / C. PIGUET / C. BETTEX / D. STOLL (éds), Code 
pénal - Petit commentaire, Bâle 2012, n. 11 ad art. 42). 
3.2. Dans le cas d'espèce, l'expert qualifie le risque de récidive de l'appelant de 
modéré, précisant cependant qu'une peine seule n'est pas suffisante pour le prévenir. 
Une prise en charge psychothérapeutique et médicamenteuse s'avère nécessaire, 
laquelle peut lui être imposée contre sa volonté. Il n'y a pas lieu de s'écarter de cette 
expertise, qui ne prête pas le flanc à la critique. 


- 22/29 - 
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Pour appuyer un pronostic défavorable, il peut être noté qu'en l'état, sur le plan 
thérapeutique, aucune thérapie n'a été mise en place malgré le fait que la détention de 
l'intéressé dure depuis près de quinze mois. L'attestation de mise sur liste d'attente 
par les HUG datant de novembre 2016, cette circonstance n'incite pas à considérer 
que l'appelant en soit preneur, l'expert ayant relevé une motivation toute relative de 
sa part. A cela s'ajoute que, devant les premiers juges, l'appelant a déclaré qu'il se 
refusait au traitement médicamenteux préconisé par l'expert. En outre, la prise de 
conscience très restreinte de sa faute, déjà relevée supra, la négation de la plupart des 
faits dénoncés et la quasi absence de reconnaissance des paraphilies diagnostiquées 
par l'expert sont des éléments qui renforcent l'existence d'un pronostic défavorable. 
A l'inverse, en faveur d'un pronostic qui ne soit pas défavorable, il peut être retenu 
l'absence d'antécédents de l'appelant. Par ailleurs, l'expert relève que le risque de 
récidive qu'il présente est plus important dans un cadre intrafamilial plutôt 
qu'extrafamilial. Or, une séparation familiale est intervenue et le risque apparaît 
désormais plus que limité à cet égard. La compulsivité dont souffre l'appelant 
n'atteint pas non plus un degré sévère selon l'expert, à tout le moins le dossier ne le 
révèle pas. Sa situation personnelle et ses capacités devraient lui permettre de se 
resocialiser et trouver un emploi, comme relevé par les premiers juges. Le risque de 
récidive étant modéré, l'on peut ainsi s'interroger sur l'utilité d'imposer à l'appelant le 
traitement préconisé en tant que règle de conduite intervenant dans le cadre d'un 
sursis partiel avec un long délai d'épreuve, de façon à l'inciter à entrer en matière 
avec la pression d'éviter la détention, un tel soutien thérapeutique, dans ces 
conditions, permettant alors d'écarter un pronostic défavorable quant au risque de 
récidive, même si, a priori, l'appelant n'est guère prédisposé à une démarche 
thérapeutique. On relèvera cependant qu'il s'est déclaré favorable au volet 
psychothérapeutique préconisé par l'expert. 
Compte tenu de ce qui précède, il apparaît que le pronostic à émettre n'est pas 
défavorable même si certains doutes subsistent. Il peut effectivement être considéré 
que, sursis partiel et traitement ambulatoire à l'appui, le seuil du risque de récidive, 
déjà modéré, en sera encore atténué et que la récidive pourra ainsi être écartée. Au vu 
de la gravité de la faute, déjà soulignée, et l'absence de prise de conscience, la peine 
ferme sera ainsi arrêtée à 15 mois, l'appelant étant mis au bénéfice du sursis pour le 
solde avec un délai d'épreuve de cinq ans, une règle de conduite consistant dans le 
suivi du traitement ambulatoire préconisé par l'expert lui étant impartie, assortie 
d'une obligation de produire trimestriellement une attestation de suivi en mains du 
Service d'application des peines et mesures. Pour faciliter la réinsertion de A______, 
une assistance de probation sera également ordonnée. Le jugement du Tribunal 
correctionnel sera réformé en ce sens. 
4. 
L'appelant ayant d'ores et déjà subi la durée de détention de 15 mois, sa mise en 
liberté immédiate sera prononcée. 


- 23/29 - 
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5. 
L'appelant conclut à ce que le montant accordé à C______ à titre de tort moral ne 
dépasse pas CHF 5'000.- avec intérêts moyens à 5% dès le 15 mars 2015. 
5.1.1. Conformément à l'art. 49 de la loi fédérale du 30 mars 1911, complétant le 
Code civil suisse (CO - RS 220), celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité 
a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale pour autant que la gravité 
de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement. 
L'ampleur de la réparation morale dépend avant tout de la gravité des souffrances 
physiques et psychiques consécutives à l'atteinte subie et de la possibilité d'adoucir 
sensiblement, par le versement d'une somme d'argent, la douleur morale qui en 
résulte. En raison de sa nature, l'indemnité pour tort moral, qui est destinée à réparer 
un dommage ne pouvant que difficilement être réduit à une simple somme d'argent, 
échappe à toute fixation selon les critères mathématiques, de sorte que son évaluation 
en chiffres ne saurait excéder certaines limites. L'indemnité allouée doit toutefois être 
équitable (ATF 141 III 97 consid. 11.2 p. 98 ; 130 III 699 consid. 5.1 p. 704 s. ; 
arrêts du Tribunal fédéral 6B_267/2016, 6B_268/2016, 6B_269/2016 du 15 février 
2017 consid. 8.1). Statuant selon les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC), le juge 
dispose d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 132 II 117 consid. 2.2.3 in limine ; 
arrêt du Tribunal fédéral 6B_188/2010 du 4 octobre 2010). 
 
Toute comparaison avec d'autres affaires doit intervenir avec prudence, dès lors que 
le tort moral touche aux sentiments d'une personne déterminée dans une situation 
donnée et que chacun réagit différemment face au malheur qui le frappe. Une 
comparaison avec d'autres cas similaires peut cependant, suivant les circonstances, 
constituer un élément d'orientation utile (ATF 138 III 337 consid. 6.3.3 p. 345 ; arrêts 
du Tribunal fédéral 6B_118/2016 du 20 mars 2017 consid. 6.1). 
 
Dans un arrêt de 2003, le Tribunal fédéral a relevé qu'une indemnité de CHF 30'000.- 
en cas de viol et contrainte sexuelle constituait un montant élevé, demeurant toutefois 
justifié dans le cas d'espèce (arrêt du Tribunal fédéral 6S.334/2003 du 10 octobre 
2003 consid. 5). Les montants accordés dans ce genre de cas se situent généralement 
entre CHF 10'000.- et CHF 20'000.- (voir par ex. : arrêt du Tribunal fédéral 
6P.1/2007 du 30 mars 2007 consid. 8 ; AARP/118/2014 du10 mars 2014). 
 
5.1.2. L'indemnité pour tort moral peut être réduite lorsque la réparation du préjudice 
exposerait le débiteur à la gêne (cf. art. 44 al. 2 CO). Cette réduction ne peut 
toutefois avoir lieu qu'en cas de faute légère ou moyenne (pour la faute moyenne : 
ATF 100 II 332 consid. 3a p. 338). L'art. 44 al. 2 CO pose en effet comme condition 
que l'auteur n'ait causé le dommage ni intentionnellement ni par l'effet d'une grave 
négligence ou imprudence (arrêts du Tribunal fédéral 6B_267/2016, 6B_268/2016, 
6B_269/2016 du 15 février 2017 consid. 8.3 et les références). 


- 24/29 - 
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5.1.3. Lorsque les actes à l'origine du tort moral se répètent pendant une certaine 
durée, il y a lieu, en l'absence de circonstances particulières, de se fonder sur un 
moment situé au milieu du laps de temps considéré (L. THÉVENOZ / F. WERRO 
(éds), op. cit., n. 22 ad art. 47 CO). 
 
5.2. En l'occurrence, il est incontestable qu'C______ a été victime d'atteintes à son 
intégrité sexuelle sur plusieurs années. Même si ces actes, en eux-mêmes, ne 
présentent qu'une gravité moyenne, c'est leur répétition, de même que l'atteinte à son 
développement harmonieux qui lui ont laissé des séquelles, notamment psychiques et 
somatiques qui perdurent à ce jour, et ce depuis plusieurs années. Selon son médecin, 
C______ est une adolescente en souffrance dont le mode d'expression passe par le 
corps (douleurs abdominales, céphalées, malaises). Elle a souffert de troubles du 
sommeil, d'anxiété et de confusion de la pensée Un diagnostic d'état de stress post-
traumatique avec réaction dépressive prolongée a été établi, conforté par de 
nombreuses somatisations, un détachement affectif et des difficultés scolaires 
marquées par un fort absentéisme. De par leur durée, les actes du prévenu ont ainsi 
entraîné des souffrances importantes infligées à une fillette devenue ensuite pré-
adolescente puis adolescente à la sexualité précoce. En outre, les actes reprochés ont 
eu pour conséquence l'éclatement de la cellule familiale, même si une certaine 
séparation était déjà intervenue après le déménagement à Genève. Il n'y a donc pas 
lieu de minimiser leur impact à leur seule gravité objective prise hors de la nécessité 
de considérer le contexte d'ensemble et une réparation pour tort moral d'une 
importance certaine doit être reconnue. 
 
Il n'y a pas de comparaison à faire avec les arrêts cités par l'appelant. Là-encore les 
circonstances divergent, notamment quant à l'âge des victimes, de la durée et la 
répétition des actes et de leurs conséquences. 
Cela étant, l'indemnité de CHF 20'000.- accordée par le Tribunal apparaît comme 
étant dans la fourchette supérieure des montants moyens accordés à titre 
d'indemnisation du tort moral dans le cadre d'affaire de viols ou de contrainte 
sexuelle, hors circonstances très particulières. L'affaire n'est pas d'un caractère 
exceptionnel et il n'est pas non plus absolument certain que l'ensemble des troubles 
précités soient exclusivement dus aux actes de l'appelant. Dans cette mesure, une 
indemnisation à hauteur de CHF 15'000.- apparaît plus en rapport avec les faits. 
Conformément à la jurisprudence, les intérêts moyens courront depuis le 15 mars 
2014. 
Il n'y a pas lieu de réduire le tort moral en raison de la situation de A______. En 
effet, l'on ne saurait considérer que la faute de l'appelant est légère ou moyenne en 
regard des circonstances. 


- 25/29 - 
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6. 
L'appelant, qui succombe partiellement, supportera la moitié des frais de la procédure 
d’appel, qui comprennent un émolument de jugement de CHF 3'000.- (art. 428 CPP 
et 14 al. 1 let. e du Règlement fixant le tarif des frais en matière pénale du 22 
décembre 2010 [RTFMP - E 4 10.03]) ; seule la quotité de la peine, l'octroi du sursis 
et l'indemnité pour tort moral étant litigieuses, il n'y a pas lieu de revoir les frais de 
première instance (art. 428 al. 3 CPP). 
7. 
7.1.1. Les frais imputables à la défense d'office ou à l'assistance juridique gratuite 
pour la partie plaignante sont des débours (art. 422 al. 2 let. a CPP) qui constituent 
des frais de procédure (art. 422 al. 1 CPP) et doivent, conformément à l'art. 421 al. 1 
CPP, être fixés par l'autorité pénale dans la décision finale au plus tard (ATF 139 IV 
199 consid. 5.1 p. 201 s. = JdT 2014 IV 79). La juridiction d'appel est partant 
compétente, au sens de l'art. 135 al. 2 CPP, pour statuer sur l'activité postérieure à sa 
saisine. 
 
7.1.2. Selon l'art. 135 al. 1 CPP, le défenseur d'office est indemnisé conformément au 
tarif des avocats de la Confédération ou du canton du for du procès, le règlement sur 
l'assistance juridique du 28 juillet 2010 (RAJ ; E 2 05.04) s'appliquant à Genève. 
Selon l'art. 16 al. 1 RAJ, l'indemnité due à l'avocat et au défenseur d'office en matière 
pénale est calculée selon le tarif horaire suivant, débours de l'étude inclus : avocat 
stagiaire CHF 65.- (let. a) ; collaborateur CHF 125.- (let. b) ; chef d'étude CHF 200.- 
(let. c). En cas d'assujettissement – l'assujettissement du patron de l'avocat au statut 
de collaborateur n'entrant pas en considération (arrêts du Tribunal fédéral 
6B_486/2013 du 16 juillet 2013 consid. 4 et 6B_638/2012 du 10 décembre 2012 
consid. 3.7) – l'équivalent de la TVA est versé en sus. Par ailleurs, l'activité 
consacrée aux conférences, audiences et autres actes de la procédure est 
forfaitairement majorée de 20% jusqu'à 30 heures d'activité, 10% lorsque l'état de 
frais porte sur plus de 30 heures, pour couvrir les démarches diverses, telles la 
rédaction de courriers ou notes, les entretiens téléphoniques et la lecture de 
communications, pièces et décisions, sous réserve d'exceptions possibles, pour des 
documents particulièrement volumineux ou nécessitant un examen poussé, charge à 
l'avocat d'en justifier. 
7.1.2. Le temps consacré à la consultation et à l'étude du dossier n'est pas compris 
dans la majoration forfaitaire et doit par conséquent être indemnisé en fonction du 
temps effectivement consacré (AARP/202/2013 du 2 mai 2013) pour autant que 
l'activité réponde à l'exigence de nécessité (ex. AARP/189/2016 du 28 avril 2016 
consid. 6.3). D'autant plus de retenue s'imposera à cet égard que la constitution de 
l'avocat est ancienne de sorte qu'il est censé bien connaître la cause et/ou que le 
dossier n'a pas connu de développements particuliers (AARP/187/2016 du 11 mai 
2016 ; AARP/54/2016 du 25 janvier 2016 consid. 5.3 ; AARP/295/2015 du 12 juillet 
2015 consid. 8.3.2.1) ; 


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7.2.1. En l'occurrence, la défenseure d'office s'en rapporte à justice quant à son 
indemnisation. Au vu du mémoire produit, c'est une activité globale de sept heures 
qui sera retenue au tarif de CHF 125.- l'heure, auquel s'ajoutera le forfait de 10%, 
l'activité totale ayant dépassé les 30 heures. L'indemnité due sera donc arrêtée à CHF 
962.50. 
 
7.2.2. 
L'indemnité due au conseil juridique de l'intimée sera arrêtée à CHF 
1'791.90, TVA comprise, correspondant à neuf heures quarante minutes d'activité au 
tarif de CHF 125.-/heure, et d'une heure 30 minutes au tarif de CHF 200.-/heure plus 
la majoration forfaitaire de 10 %, compte tenu de la totalité de l'activité déployée, y 
compris en première instance. 
* * * * * 
 


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P/12333/2016 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
Reçoit l'appel formé par A______ contre le jugement JTCO/96/2017 rendu le 21 août 2017 
par le Tribunal correctionnel dans la procédure P/12333/2016. 
L'admet partiellement. 
Annule ce jugement dans la mesure où il condamne A______ à une peine privative de 
liberté ferme de deux et 6 mois ainsi qu'à payer à C______, à titre de réparation du tort 
moral, CHF 20'000.- avec intérêts moyens à 5% dès le 15 mars 2014. 
Cela fait : 
Condamne A______ à une peine privative de liberté de deux ans et 6 mois sous déduction 
de 575 jours de détention avant jugement. 
Dit que cette peine doit être exécutée à raison de 15 mois. 
Le met au bénéfice du sursis pour le solde (15 mois) et fixe un délai d'épreuve de 5 ans. 
Ordonne la mise en liberté immédiate de A______ s'il n'est détenu pour une autre cause. 
Ordonne à titre de règle de conduite un traitement ambulatoire associant prise en charge 
psychothérapeutique et traitement médicamenteux avec obligation de produire 
trimestriellement en mains du Service d'application des peines et mesures une attestation 
de suivi dudit traitement. 
Ordonne une assistance de probation. 
Avertit A______ qu'au cas où il ne respecterait pas les règles de conduite assorties au 
sursis, ce dernier pourra être révoquée et la peine exécutée. 
Condamne A______ à payer à C______, à titre de réparation du tort moral, CHF 15'000.- 
avec intérêts moyens à 5% dès le 15 mars 2014. 
Confirme le jugement pour le surplus. 
Condamne A______ à la moitié des frais de la procédure d'appel, qui comprennent un 
émolument de CHF 3'000.-. 


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P/12333/2016 
Arrête à CHF 962.50, le montant des frais et honoraires de Me B______, défenseur d'office 
de A______. 
Arrête à CHF 1'791.90, TVA comprise, le montant des frais et honoraires de Me D______, 
conseil juridique gratuit, de l'enfant C______, représentée par E______. 
Notifie le présent arrêt aux parties. 
Le communique, pour information au Service de probation et d'insertion, au Service 
d'application des peines et mesures, à la prison de Champ-Dollon et au Service du casier 
judiciaire (art. 81 al. 4 let. f CPP). 
Siégeant : 
Monsieur Pierre BUNGENER, président; Madame Alessandra CAMBI FAVRE-BULLE, 
Monsieur Pierre MARQUIS, juges; Monsieur Jean-Marc ROULIER, greffier. 
 
Le greffier : 
Jean-Marc ROULIER 
 
Le président : 
Pierre BUNGENER 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), le 
présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète 
(art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la voie du recours en matière 
pénale, sous la réserve qui suit. 
 
Dans la mesure où il a trait à l'indemnité de l'avocat désigné d'office ou du conseil juridique gratuit pour la 
procédure d'appel, et conformément aux art. 135 al. 3 let. b CPP et 37 al. 1 de la loi fédérale sur 
l'organisation des autorités pénales de la Confédération du 19 mars 2010 (LOAP; RS 173.71), le présent 
arrêt peut être porté dans les dix jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 39 al. 1 
LOAP, art. 396 al. 1 CPP) par-devant la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral (6501 Bellinzone). 
 
 


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P/12333/2016 
P/12333/2016 
ÉTAT DE FRAIS 
AARP/80/2018 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens en matière 
pénale (E 4 10.03). 
 
Frais 1ère instance : 
CHF 24'920.20 
Condamne A______ à la moitié des frais 1ère instance, laisse le solde 
à la charge de l'Etat 
 
 
 
 
 
Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision 
 
 
Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) 
CHF 
0.00 
Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) 
CHF 
320.00 
Procès-verbal (let. f) 
CHF 
0.00 
État de frais 
CHF 
75.00 
Émolument de décision 
CHF 
3'000.00 
Total des frais de la procédure de la procédure d'appel : 
CHF 
3'395.00 
Condamne A______ à la moitié des frais 1ère instance, laisse le 
solde à la charge de l'Etat