ge_gerichte · ATAS/59/2012 · 2012-01-31 · fr


Siégeant : Doris GALEAZZI, Présidente. 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
A/595/2011 
ATAS/59/2012 
ORDONNANCE D’EXPERTISE 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
du 31 janvier 2012 
 1ère Chambre 
 
En la cause 
Monsieur M___________, domicilié à Bernex 
recourant 
 
contre 
 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue de Lyon 97, case postale 425, 1211 Genève 13 
intimé 
 
 


- 2/16- 
 
 
 
A/595/2011 
EN FAIT 
1. Monsieur M___________, né en 1958, originaire de Turquie, est venu en Suisse en 
septembre 2009. Il y a exercé plusieurs types d'activités, tels qu'aide de cuisine, 
manutentionnaire ou vendeur de kebabs. 
2. Il a déposé le 15 janvier 2010 une demande auprès de l'OFFICE DE 
L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE (ci-après OAI) 
alléguant souffrir d'une maladie psychiatrique depuis 1995. 
3. Dans un rapport du 15 février 2010, le Docteur A__________, spécialiste FMH en 
psychiatrie, a indiqué que son patient était connu pour des affections 
psychiatriques, qu'il avait déjà été suivi au Centre de thérapies brèves (CTB) à la 
rue de Lausanne durant sept mois en 1995, que plusieurs médicaments 
antidépresseurs et anxiolytiques lui avaient été prescrits par le CTB et son médecin 
traitant, le Dr B__________, et qu'il présentait une aggravation de son état 
psychique avec des symptomatologies anxio-dépressives importantes depuis la 
venue de sa femme de Turquie. Il souffre de troubles du sommeil, de fatigue 
mentale et physique, de tristesse, d'angoisse, de manque d'envie d'accomplir les 
tâches quotidiennes et de problème de concentration. Le Dr A__________ a estimé 
que l'incapacité de travail était entière depuis le 16 juillet 2009, ajoutant que son 
patient était incapable de poursuivre ses activités sociales, professionnelles et 
ménagères. 
4. L'OAI a requis du CTB, secteur Pâquis, des informations médicales. Celui-ci lui a 
fait parvenir le 19 mars 2010 le rapport qui avait été établi le 7 février 1995 à la 
suite d'une prise en soins s'étant déroulée du 30 décembre 1994 au 19 janvier 1995 
pour état dépressif majeur sans idée suicidaire. Le diagnostic posé était celui de 
trouble de l'adaptation avec plaintes somatiques. Il s'avère que grâce à un 
encadrement important du CTB, à des entretiens infirmiers et médico-infirmiers, à 
un groupe thérapeutique matinal stimulant, ainsi qu'à un traitement médicamenteux, 
la symptomatologie d'entrée s'était rapidement améliorée. Le patient avait alors été 
adressé au Dr B__________. Celui-ci, également interrogé par l'OAI, a indiqué le 
24 mars 2010, que l'intéressé avait exercé de nombreuses activités comme 
opérateur manœuvre, comme plongeur, comme nettoyeur et comme vendeur de 
kebabs, et relevé que le patient attribuait les échecs de sa vie professionnelle à son 
caractère et à ses problèmes psychiques. Dès 1995, un diagnostic de dépression, un 
état d'anxiété et une personnalité immature avaient été posés. 


- 3/16- 
 
 
 
A/595/2011 
5. Dans un avis du 18 mai 2010, la Doctoresse C__________ du SERVICE 
MÉDICAL RÉGIONAL DE L'AI (SMR) souligne que l'assuré a travaillé depuis 
son arrivée en Suisse. Elle constate qu'il a présenté en 1995 un trouble de 
l'adaptation non incapacitant durablement, et souffre actuellement d'un épisode 
dépressif avec incapacité totale de travail depuis le 16 juillet 2009. Elle propose de 
revoir la situation début juillet 2010. 
6. Le 26 juillet 2010, le Dr A__________ a informé l'OAI que l'état de santé de son 
patient était stationnaire, qu'il souffrait d'un épisode dépressif sévère sans 
symptôme psychotique et de troubles mentaux et trouble du comportement liés à 
l'utilisation d'alcool, utilisation continue. Il ne note aucune évolution favorable, de 
sorte que le pronostic n'est pas bon. Le patient est suivi d'une manière régulière 
pour un traitement de psychothérapie et médicamenteux. Sa capacité de travail est 
nulle en raison de ses affections psychiatriques importantes. Une reprise de travail 
n'est pas envisageable actuellement, ni dans son travail habituel, ni dans un travail 
adapté. 
7. Le Dr B__________, quant à lui, a indiqué le 28 juillet 2010 que l'état de santé 
s'était aggravé depuis 2009, indiquant les diagnostics suivants : "anxiété 
généralisée, ne tient pas en place, trouble somatoforme douloureux (lombalgies et 
douleurs aux membres inférieurs), lombalgies chroniques irradiantes vers les 
membres inférieurs, pincements postérieurs L5-S1, spondilose L4-L5, arthrose 
postérieure L5-S1 à droite, douleurs migrantes atypiques d'origine fonctionnelle, 
prostatisme depuis janvier 2010, urticaire. Il a pu constater une augmentation de 
l'anxiété, des douleurs migrantes surtout dans les pieds, ainsi qu'un prostatisme et 
une augmentation de l'urticaire. 
8. Les Drs D__________, rhumatologue, et E__________, psychiatre, tous deux du 
SMR, ont examiné l'assuré avec l'assistance d'un traducteur de langue turque et ont 
établi un rapport le 15 septembre 2010. Ils ont retenu à titre de diagnostics avec 
répercussion durable sur la capacité de travail, des rachialgies diffuses dans le cadre 
de troubles statiques et des discrets troubles dégénératifs du rachis, un syndrome 
rotulien bilatéral et un épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques en 
rémission complète, et à titre de diagnostics sans répercussion sur la capacité de 
travail, des troubles statiques des pieds, une discrète arthrose nodulaire des doigts, 
un angiodème avec urticaire chronique, un prostatisme, ainsi que des troubles 
mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool, utilisation continue. Ils ont 
estimé à 50% l'incapacité de travail de l'assuré dans l'activité de vendeur de kebabs 
et d'aide de cuisine depuis le 16 juillet 2009, dans la mesure où il ne présente que 
de discrets troubles dégénératifs du rachis lombaire, une bonne mobilité 


- 4/16- 
 
 
 
A/595/2011 
rachidienne et une bonne tolérance à la position assise. Dans une activité 
strictement adaptée aux limitations fonctionnelles requises par la pathologie 
ostéoarticulaire (nécessité de pouvoir alterner deux fois par heure la position assise 
et la position debout, pas de soulèvement régulier de charges d'un poids excédant 
huit kilos, pas de port régulier de charges d'un poids excédant douze kilos, pas de 
travail en porte-à-faux statique prolongé du tronc, pas d'exposition à des vibrations, 
pas de génuflexions répétées, pas de franchissement régulier d'escabeaux, échelles 
ou escaliers), ils ont considéré qu'il n'y avait aucune raison biomécanique à attester 
une incapacité de travail depuis le 16 juillet 2009. Sur le plan psychiatrique, la 
capacité de travail est entière quelle que soit l'activité envisagée depuis trois mois 
environ, suite à une évolution favorable. La dépendance à l'alcool en elle-même ne 
justifie aucune incapacité de travail, cette dépendance étant primaire, le sevrage est 
à cet égard même exigible théoriquement. L'alcoolisme n'est pas la conséquence ou 
le symptôme d'une atteinte à la santé physique ou mentale engendrant une invalidité 
et n'est pas non plus à l'origine d'une atteinte à la santé physique ou mentale 
importante et durable comme une lésion cérébrale organique ou neurologique, ou 
une altération d'origine organique de la personnalité sur le plan affectif. Les 
médecins du SMR n'ont pas non plus mis en évidence de syndrome douloureux 
somatoforme persistant. Aussi la capacité de travail exigible dans une activité 
adaptée est-elle de 100% depuis environ juin 2010, à traduire en termes de métier 
par un spécialiste en réadaptation. 
9. L'OAI a procédé au calcul du degré d'invalidité, compte tenu d'un salaire sans 
invalidité de 48'000 fr. sur la base du questionnaire-employeur daté du 11 avril 
2010, et un salaire avec invalidité, de 61'240 fr., sur la base du tableau TA1 tous 
secteurs confondus de l'Enquête suisse sur la structure des salaires 2008, indexée à 
2009, activités pour hommes de niveau 4, salaire duquel il a déduit 10% en raison 
des limitations et de l'activité légère, pour obtenir le montant de 55'116 fr. 
Le revenu avec invalidité dépassant le revenu sans invalidité, l'OAI a transmis à 
l'assuré un projet de décision le 1er décembre 2010, aux termes duquel sa demande 
était rejetée. 
10. L'OAI a confirmé ce projet par décision du 26 janvier 2011. 
11. L'assuré a interjeté recours le 28 février 2011 contre ladite décision. Il rappelle qu'il 
est en incapacité totale de travail depuis juillet 2009 et conteste l'expertise réalisée 
par les médecins du SMR dont les conclusions sont en contradiction avec celles de 
ses médecins traitants, les Drs A__________ et B__________, ainsi qu'avec 
l'évaluation du Dr F__________, médecin conseil de l'Office cantonal de l'emploi, 


- 5/16- 
 
 
 
A/595/2011 
lequel a estimé en mars 2010 que sa capacité de travail était nulle. Il conclut dès 
lors à l'octroi d'une rente entière d'invalidité. Dans le cas où une capacité résiduelle 
de travail lui était reconnue, il demande à ce qu'une évaluation et une description 
plus précise des activités professionnelles qui lui resteraient accessibles soient 
faites, et la prise en charge d'une réadaptation professionnelle. 
Le 21 mars 2011, il a produit deux nouveaux certificats des Drs G__________ et 
H__________, radiologues, d'une part, et du Dr A__________ daté du 25 février 
2011, d'autre part. Les constatations des Drs G__________ et H__________ font 
état d'une discarthrose C5-C6 avec uncarthrose bilatérale au même niveau 
prédominant à gauche. Le Dr A__________, quant à lui, relève que, contrairement 
aux constatations de la Dresse E__________, il n'a pas remarqué, alors qu'il est le 
médecin psychiatre qui suit l'assuré d'une manière régulière, que l'état de celui-ci 
s'améliorait progressivement au niveau de ses troubles du sommeil et de la 
symptomatologie anxio-dépressive. Il s'étonne de ce que la Dresse E__________ ait 
pu conclure que "sur le plan psychiatrique depuis trois mois environ, suite à une 
évolution favorable, la capacité de travail exigible était à 100%", alors qu'elle ne l'a 
vu qu'une seule fois. Il rapporte que selon son patient, le contact avec la psychiatre 
avait été agressif et désagréable, qu'elle lui aurait dit qu'il n'était pas malade, qu'il 
devrait faire un sevrage d'alcool dans la semaine qui suivait et retourner au travail. 
Le Dr A__________ explique qu'un processus de sevrage est toujours subjectif et 
que seule une psychothérapie peut amener le patient à prendre la décision 
d'effectuer un sevrage. Il confirme dès lors que la capacité de travail est nulle. 
L'assuré requiert par ailleurs un délai complémentaire pour produire un rapport que 
devrait établir le Dr I__________ du Programme dépression des Hôpitaux 
universitaires de Genève (HUG). 
12. Dans sa réponse du 18 avril 2011, l'OAI a conclu au rejet du recours. Il se fonde sur 
l'avis du Dr J__________, spécialiste FMH en médecine interne et médecin du 
SMR, du 8 avril 2011, selon lequel les observations du Dr A__________ du 25 
février 2011 n'apportent pas de fait nouveau susceptible de modifier la position de 
l'OAI. Il considère en effet qu'un sevrage est exigible, et relève que le status 
psychiatrique retenu par la Dresse E__________ ne permet pas de diagnostiquer au 
moment de l'examen un quelconque épisode dépressif au sens d'une classification 
reconnue. La vie sociale menée par l'assuré est normale. Il voit régulièrement ses 
amis, son désir de marcher trois à quatre kilomètres par jour pour garder la forme 
témoigne de sa volonté conservée, volonté qui serait totalement inefficace dans un 
état dépressif. Il en conclut que la position du Dr A__________ n'était plus 
d'actualité au moment de l'examen psychiatrique. 


- 6/16- 
 
 
 
A/595/2011 
13. Par courrier du 19 mai 2011, l'assuré reproche à l'OAI de ne pas tenir compte du 
fait que le médecin du SMR admet des limitations fonctionnelles plus importantes 
que précédemment. S'agissant des commentaires faits sur l'alcool, il rappelle qu'il 
est suivi à la consultation spécialisée des HUG, que sa consommation a diminué de 
manière importante dans les derniers mois et qu'il ne consomme plus depuis 
environ un mois. Il joint à son courrier un rapport établi le 15 avril 2011 par les Drs 
I__________ et K__________, lesquels diagnostiquent un trouble dépressif 
récurrent, épisode dépressif actuel sévère, des troubles mentaux et du 
comportement liés à l'utilisation de l'alcool et une anxiété généralisée. Ces 
médecins estiment que les troubles sont accompagnés d'un syndrome douloureux 
chronique. Ils retiennent parallèlement une dépendance à l'alcool avec une 
consommation actuellement continue, une anxiété généralisée, une agoraphobie 
sans trouble panique, étant précisé que ces derniers diagnostics devraient être 
réévalués à distance de l'épisode anxio-dépressif actuel avant d'être maintenus 
comme des comorbidité. Il est probable selon eux que les consommations d'alcools 
par moment importantes, ainsi que leurs fluctuations dans le temps puissent avoir 
un impact négatif sur le niveau d'anxiété, d'irritabilité et l'intensité de la 
symptomatologie dépressive. 
14. A nouveau invité à se déterminer, le Dr J__________ a observé que 
"La problématique alcoolique perdure selon le Dr K__________, médecin adjoint 
agrégé. En conséquence, nous devons en déduire qu’il existe une relation directe 
entre l’utilisation d’alcool qui est continue et la gravité qualifiée de sévère du 
trouble dépressif récurrent. L’assuré du reste, en admettant que depuis le 19.04, il 
ne consomme plus d’alcool, valide la consommation antérieure exagérée de ce 
toxique. L’évaluation du Dr K__________ n’invalide pas du tout celle effectuée par 
le Dr E__________ qui, reconnaissant l’épisode dépressif sévère, l’a estimé en 
rémission complète selon son anamnèse et son examen psychiatrique. Relevons, 
dans le rapport du Dr K__________, la variabilité de la prise d’alcool et son 
influence sur le diagnostic d’anxiété généralisée et d’agoraphobie sans trouble 
panique. Selon lui, «ces diagnostics devraient être réévalués à distance de l’épisode 
anxiodépressif actuel avant d’être maintenu comme des comorbidités» et nous 
rajouterons à cette prise de position la notion d’un sevrage d’alcool total qui reste 
exigible. De plus, le Dr K__________ met en évidence que le dosage plasmatique 
d’Escitalopram (Cipralex 10 mg) montre des taux clairement infra-thérapeutiques. 
Une modification du traitement est suggérée. De plus, par rapport à l’alcoolisme, 
«une intervention plus spécifique à ce niveau semble indiquée». 
Enfin, si une problématique respiratoire peut évoquer un syndrome d’apnées du 
sommeil et qu’un bilan au laboratoire du sommeil a été proposé au patient, cette 


- 7/16- 
 
 
 
A/595/2011 
pathologie est susceptible de s’améliorer nettement avec une abstinence d’alcool 
d’une part et d’autre part ne constitue pas, bien appareillée, une incapacité de 
travail durable. 
Un angio-œdème avec urticaire chronique ne représente pas une cause d’incapacité 
de travail. 
Ainsi, faute d’une prise en charge spécifique antialcoolique, dans le cadre de ce qui 
nous apparaît comme un alcoolisme primaire depuis 1985 (cf. page 4 de l'examen 
SMR du Dr E__________), il n’est pas étonnant que l’assuré puisse se présenter de 
manière différente à divers experts ou médecins traitants, et cela perdurera aussi 
longtemps qu’un sevrage d’alcool définitif n’aura pas été mis en place." 
L'OAI a dès lors maintenu ses conclusions par courrier du 20 juin 2011. 
15. Le 4 novembre 2011, la Cour de céans a informé les parties qu'elle entendait 
ordonner une expertise psychiatrique, et indiqué quelles étaient les questions qui 
seraient posées à l'expert. 
16. Par courrier du 6 décembre 2011, l'OAI a communiqué un avis du SMR daté du 28 
novembre 2011, aux termes duquel "il convient de mettre en évidence le fait qu'en 
cas d'alcoolisme primaire, tel que diagnostiqué auparavant (examen psychiatrique 
du 15.09.2010 ayant valeur d'expertise) une incapacité de travail ne peut être 
considérée selon la loi AI que pour des séquelles somatiques importantes (cirrhose 
éthylique décompensée, syndrome de Korsakoff ou trouble cognitif touchant à la 
démence). Jusqu'à présent, nous n'avons aucune évidence que de telles séquelles 
soient présentes. Par ailleurs, pour qu'une nouvelle expertise soit valable, il serait 
nécessaire qu'elle soit effectuée après trois mois d'abstinence contrôlée par un 
service d'alcoologie." 
17. Les parties ont été invitées à se déterminer sur le choix de l'expert retenu par la 
Cour de céans. 
18. Avant de se prononcer, l'OAI a jugé utile de poser la question au SMR, lequel a 
repris son précédent avis du 21 novembre 2011, ajoutant qu'il n'avait pas de 
remarque particulière quant au choix de l'expert. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la Chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 


- 8/16- 
 
 
 
A/595/2011 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi, devant l'autorité compétente, le 
recours est en conséquence recevable (art. 56 ss LPGA). 
3. Le litige porte sur le droit de l'assuré à des prestations AI. 
4. Aux termes de l’art. 8 al. 1er LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain totale 
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l'art. 6 LPGA, 
est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de 
l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut 
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, 
l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un 
autre domaine d'activité. En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain 
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré 
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution 
résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Pour évaluer le taux 
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est 
comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut 
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 
En vertu de l’art. 28 al. 1er LAI, l’assuré a droit à une rente d’invalidité aux 
conditions suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux 
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de 
réadaptation raisonnablement exigibles (let. a); il a présenté une incapacité de 
travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne durant une année sans 
interruption notable (let. b); au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 
40% au moins (let. c). L’art. 28 al. 2 LAI dispose que l’assuré a droit à une rente 
entière s’il est invalide à 70% au moins, à trois quarts de rente s’il est invalide à 
60% au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50% au moins ou à un quart de 
rente s’il est invalide à 40% au moins. 
5. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1er LAI en liaison avec l’art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas 


- 9/16- 
 
 
 
A/595/2011 
comme des affections à prendre en charge par l’assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 
références ; cf. aussi ATF 127 V 294 consid. 4c in fine). 
D'après une jurisprudence constante, la dépendance, qu'elle prenne la forme de 
l'alcoolisme, de la pharmacodépendance ou de la toxicomanie, ne constitue pas en 
soi une invalidité au sens de la loi. Elle joue en revanche un rôle dans l'assurance-
invalidité lorsqu'elle a provoqué une maladie ou un accident qui entraîne une 
atteinte à la santé physique, mentale ou psychique nuisant à la capacité de gain, ou 
si elle résulte elle-même d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique 
qui a valeur de maladie (ATF 124 V 265 consid. 3c p. 268). En tant qu'elle n'est ni 
la cause ni la conséquence d'une atteinte à la santé physique ou psychique ayant 
valeur de maladie, l'alcoolodépendance de l'assuré constitue une affection primaire 
non constitutive d'invalidité au sens de la jurisprudence fédérale précitée (cf. arrêt 
non publié du Tribunal fédéral no 9C_219/2007 du 3 avril 2008, consid. 3). 
En matière de dépendance à l'alcool, la science médicale distingue les troubles 
psychiatriques induits (secondaires à la prise d'alcool) des troubles psychiatriques 
indépendants (associés à la consommation d'alcool). La démarche diagnostique 
peut cependant se révéler particulièrement délicate, dans la mesure où les effets 
d'une consommation abusive d'alcool affectent inévitablement le tableau clinique. 
En règle générale, les signes et symptômes psychiatriques sont induits et 
s'amendent spontanément par l'arrêt de la consommation dans les semaines qui 
suivent le sevrage; ils ne sauraient par conséquent faire l'objet d'un diagnostic 
psychiatrique séparé. En revanche, si à l'issue d'une période d'abstinence suffisante, 
les éléments réunis sont suffisants, il y a lieu de retenir l'existence d'une 
comorbidité psychiatrique. Dans certaines circonstances, l'anamnèse, notamment 
l'historique de la consommation d'alcool depuis l'adolescence, peut constituer un 
instrument utile dans le cadre de la détermination du diagnostic, notamment 
s'agissant de la préexistence d'un trouble indépendant (arrêt non publié du Tribunal 
fédéral no 9C_395/2007 du 15 avril 2008, consid. 2.3). 
L'existence d'une comorbidité psychiatrique ne constitue pas encore un fondement 
suffisant pour conclure sur le plan juridique à une invalidité du chef d'une 
dépendance. Il est nécessaire que l'affection psychique mise en évidence contribue 
pour le moins dans des proportions considérables à l'incapacité de gain présentée 
par la personne assurée. Une simple anomalie de caractère ne saurait à cet égard 
suffire (RCC 1992 p. 180, consid. 4d). En présence d'une pluralité d'atteintes à la 


- 10/16- 
 
 
 
A/595/2011 
santé, l'appréciation médicale doit décrire le rôle joué par chacune des atteintes à la 
santé sur la capacité de travail et définir à quel taux celle-ci pourrait être évaluée, 
abstraction faite des effets de la dépendance. Si l'examen médical conduit à la 
conclusion que la dépendance est seule déterminante du point de vue de 
l'assurance-invalidité, il n'y a pas lieu d'opérer une distinction entre les différentes 
atteintes à la santé (cf. arrêts non publiés du Tribunal fédéral I 731/02 du 25 juillet 
2003, consid. 2.3 et 9C_395/2007 du 15 avril 2008, consid. 2.4). 
L'expert médical appelé à se prononcer sur le caractère invalidant de troubles 
psychiques doit poser un diagnostic relevant d'une classification reconnue et se 
déterminer sur le degré de gravité de l'affection. Dans l'éventualité où des troubles 
psychiques ayant valeur de maladie sont finalement admis, il y a alors lieu d'évaluer 
le caractère exigible de la reprise d'une activité lucrative par l'assuré, au besoin 
moyennant un traitement thérapeutique. A cet effet, il faut examiner quelle est 
l'activité que l'on peut raisonnablement exiger de lui. Pour admettre l'existence 
d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé mentale, il n'est donc pas 
décisif que l'assuré exerce une activité lucrative insuffisante; il faut bien plutôt se 
demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à profit de sa capacité de travail ne 
peut, pratiquement, plus être raisonnablement exigée de lui, ou qu'elle serait même 
insupportable pour la société (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 
références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). Ces principes sont valables, 
selon la jurisprudence, pour les psychopathies, les altérations du développement 
psychique (psychische Fehlentwicklungen), l'alcoolisme, la pharmacomanie, la 
toxicomanie et pour les névroses (RCC 1992 p. 182 consid. 2a et les références; 
ATF non publié I 237/04 du 30 novembre 2004, consid. 4.2). 
6. Selon la jurisprudence, les troubles somatoformes douloureux n'entraînent pas, en 
règle générale, une limitation de longue durée de la capacité de travail pouvant 
conduire à une invalidité (ATF 130 V 352, consid. 2.2.3). Il existe une présomption 
que les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent être surmontés 
par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 131 V 49, consid. 1.2). Le 
Tribunal fédéral des assurances a toutefois reconnu qu'il existe des facteurs 
déterminés qui, par leur intensité et leur constance, rendent la personne incapable 
de fournir cet effort de volonté, et a établi des critères permettant d'apprécier le 
caractère invalidant de troubles somatoformes douloureux. A cet égard, on 
retiendra, au premier plan, la présence d'une comorbidité psychiatrique importante 
par sa gravité, son acuité et sa durée. Peut constituer une telle comorbidité un état 
dépressif majeur. Parmi les autres critères déterminants, doivent être considérés 
comme pertinents, un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans 
rémission durable (symptomatologie inchangée ou progressive), des affections 


- 11/16- 
 
 
 
A/595/2011 
corporelles chroniques, une perte d'intégration sociale dans toutes les 
manifestations de la vie et l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires 
conformes aux règles de l'art (même avec différents types de traitement), cela en 
dépit de l'attitude coopérative de la personne assurée. En présence d'une 
comorbidité psychiatrique, il sera également tenu compte de l'existence d'un état 
psychique cristallisé résultant d'un processus défectueux de résolution du conflit, 
mais apportant un soulagement du point de vue psychique (ATF 9C_711/2010 du 
18 mai 2011, consid. 5.1; ATF 132 V 65, consid. 4.2.2). 
7. a) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration ou l'instance de 
recours a besoin de documents que le médecin ou d'autres spécialistes doivent lui 
fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à 
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour 
déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré 
(ATF 125 V 256, consid. 4; ATF 115 V 133, consid. 2). 
b) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, 
le juge ne peut trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas 
sur une autre. L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical 
n’est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il convient 
que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en 
considération les plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du 
dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et 
enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées (ATF 125 V 351, 
consid. 3; ATF 122 V 157, consid. 1c). 
c) Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, lorsqu'au 
stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin 
indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations 
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du 


- 12/16- 
 
 
 
A/595/2011 
dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les 
écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-
fondé (ATF 125 V 351, consid. 3b/bb). 
d) S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité 
de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 351, consid. 3b/cc et les 
références). Au surplus, on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou un juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins font état d'éléments objectivement vérifiables 
ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents 
pour remettre en cause les conclusions de l'expert (ATF 9C_405/2008 du 
29 septembre 2008, consid. 3.2). 
8. En l’espèce, le Dr D__________ a retenu, dans le rapport qu'il a établi 
conjointement avec la Dresse E__________ le 15 septembre 2010, plus 
particulièrement des rachialgies, impliquant un certain nombre de limitations 
fonctionnelles, de sorte qu'il a conclu à une incapacité de travail de 50% dans 
l'activité de vendeur de kebabs et d'aide de cuisine, mais à une capacité de travail 
entière dans une activité adaptée. Sur le plan psychiatrique, en revanche, les 
médecins du SMR ont considéré que la capacité de travail était de 100% quelle que 
soit l'activité envisagée, depuis trois mois environ, soit depuis juin 2010. Ils ont en 
effet diagnostiqué, au moment de leur examen, un épisode dépressif sévère sans 
symptôme psychotique, en rémission complète. Ils ont précisé que l'alcoolisme 
n'était ni la conséquence, ni le symptôme d'une atteinte à la santé physique ou 
mentale engendrant une invalidité, et que la dépendance à l'alcool en elle-même ne 
justifiait aucune incapacité de travail, cette dépendance étant primaire. Ils n'ont pas 
non plus retenu de syndrome douloureux somatoforme persistant. 
9. L'assuré conteste les conclusions du rapport d'expertise, se fondant sur les avis de 
ses médecins traitants. 
Tant le Dr B__________ que le Dr A__________ considèrent que leur patient est 
incapable de travailler à 100% depuis juillet 2009. Le Dr A__________ plus 
particulièrement, après avoir pris connaissance des constatations de la Dresse 
E__________, s'est étonné de ce que celle-ci ait pu conclure à un épisode dépressif 


- 13/16- 
 
 
 
A/595/2011 
sévère en rémission complète depuis juin 2010 alors qu'elle n'a vu l'assuré qu'une 
seule fois en septembre 2010 ; il confirme quant à lui qu'il n'y a pas eu 
d'amélioration et que la capacité de travail est restée nulle. S'agissant de la 
problématique de l'alcool, il rappelle que le processus de sevrage prend du temps, et 
implique en premier lieu que le patient en prenne la décision, celle-ci ne pouvant 
être envisagée qu'après une psychothérapie. 
Il s'avère à cet égard que l'assuré a précisément consulté les Drs I__________ et 
K__________, lesquels ont, dans un rapport du 15 avril 2011, diagnostiqué un 
trouble dépressif récurrent épisode dépressif actuel sévère. Ils ont également retenu 
une dépendance à l'alcool avec une consommation actuellement continue, une 
anxiété généralisée et une agoraphobie sans trouble panique, précisant toutefois que 
ces derniers diagnostics devraient être réévalués à distance de l'épisode anxio-
dépressif actuel avant d'être maintenus comme des comorbidités. Ils ont indiqué 
qu'il était probable que les consommations d'alcool par moment importantes, ainsi 
que leur fluctuation dans le temps, pouvaient avoir un impact négatif sur le niveau 
d'anxiété, d'irritabilité et l'intensité de la symptomatologie dépressive. Ils ont enfin 
considéré que les troubles dont souffrait l'assuré étaient accompagnés d'un 
syndrome douloureux chronique. 
Selon le Dr J__________, l'évaluation des Drs K__________ et I__________ 
viendrait confirmer celle de la Dresse E__________ qui estime que l'épisode 
dépressif est en rémission complète. On ne voit pas cependant comment le fait que 
les variations quantitatives et qualitatives de la consommation d'alcool puissent 
avoir un impact négatif sur la symptomatologie dépressive, soit de nature à 
expliquer que la Dresse E__________ ait retenu que l'état dépressif sévère était en 
rémission complète. On ne comprend pas bien non plus comment la Dresse 
E__________ arrive à la conclusion, lorsqu'elle examine l'assuré en septembre 
2010, que son état dépressif s'est amélioré depuis trois mois au point que l'épisode 
dépressif sévère soit en rémission complète, alors que le Dr A__________ ainsi que 
le Dr B__________, d'une part, font état en juillet 2010 d'un épisode dépressif 
sévère et d'une anxiété généralisée et nient en février 2011 qu'il y ait une 
amélioration, et que les Drs I__________ et K__________, d'autre part, confirment 
en avril 2011 l'intensité sévère. On ne peut dès lors que s'étonner des conclusions de 
la Dresse E__________. Il est vrai que selon les psychiatres des HUG, il est 
probable que les consommations d'alcool par moment importantes ainsi que leur 
fluctuation dans le temps puissent avoir un impact négatif sur le niveau d'anxiété, 
d'irritabilité et l'intensité de la symptomatologie dépressive, ce qui conduit l'OAI à 
en conclure qu' "il existe une relation directe entre l'utilisation d'alcool qui est 
continue et la gravité qualifiée de sévère du trouble dépressif récurrent". On ne 


- 14/16- 
 
 
 
A/595/2011 
saurait toutefois assimiler une hypothèse envisagée par les médecins à un fait avéré, 
et ainsi considérer comme établi, au degré de vraisemblance requis par la 
jurisprudence, que le trouble dépressif sévère est lié à la dépendance à l'alcool, ni 
déterminer le cas échéant l'impact de cette dépendance sur la capacité de travail. Il 
va de soi qu'un sevrage et un suivi psychiatrique conséquent serait bénéfique à 
l'assuré. La Cour de céans constate à cet égard que l'assuré s'est d'ores et déjà 
adressé à la Consultation spécialisée des HUG. 
Force est de constater que tous les médecins font état d'un épisode dépressif 
d'intensité sévère tant en juillet 2010 qu'en avril 2011. Seule la Dresse 
E__________ considère qu'il est en rémission complète depuis juin 2010, sans que 
l'on comprenne précisément pour quel motif elle arrive à cette conclusion. 
La valeur probante du rapport SMR du 15 septembre 2010 ne peut dès lors être 
reconnue, du moins sur le plan psychiatrique, les conclusions de la Dresse 
E__________ n'étant ni convaincantes, ni motivées. 
Le dossier médical ne permet notamment pas à la Cour de céans de déterminer si le 
trouble dépressif dont souffre l'assuré est lié à la dépendance à l'alcool. Si tel n'était 
pas le cas, il aurait incontestablement valeur de maladie et s'il devait être qualifié de 
sévère, entraînerait une totale incapacité de travail. 
10. En conséquence, et vu ces avis médicaux, contradictoires et incomplets, la Cour de 
céans considère que le dossier n'est pas en état d'être jugé et qu'il se justifie 
d'ordonner une expertise psychiatrique, laquelle sera confiée au Dr L__________. 
 
*** 
 
 
 
 
 


- 15/16- 
 
 
 
A/595/2011 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant préparatoirement 
1. 
Ordonne une expertise psychiatrique, l’expert ayant pour mission d’examiner et 
d’entendre Monsieur M___________, assisté d'un traducteur de langue turque, 
"après trois mois d'abstinence" le cas échéant, après s’être entouré de tous les 
éléments utiles et avoir pris connaissance du dossier de l’intimé, ainsi que du 
dossier de la présente procédure ; il sollicitera l’avis de tiers au besoin ; 
2. 
Charge l’expert de répondre aux questions suivantes : 
1. Anamnèse. 
2. Données subjectives de la personne. 
3. Constatations objectives. 
4. Diagnostic(s) ou diagnostics différentiels selon la classification 
internationale. 
5. Mentionner pour chaque diagnostic posé ses conséquences sur la 
capacité de travail du recourant, en pour-cent. 
6. Dater la survenance de l’incapacité de travail durable, le cas échéant, en 
expliquant en quoi les troubles objectivés entraînent une incapacité de 
travail et en précisant l’évolution de l’incapacité de travail. 
7. Si une dépendance à l'alcool devait être diagnostiquée, préciser s'il 
s'agit d'un alcoolisme primaire, et indiquer s'il a occasionné des 
séquelles somatiques. 
8. Examiner s'il y a une relation directe entre l'utilisation d'alcool, d'une 
part, et la présence et l'intensité du trouble dépressif récurrent, d'autre 
part. 
9. Déterminer le cas échéant l'impact de la dépendance sur la 
symptomatologie dépressive et sur la capacité de travail. 
10. Quelles sont les limitations fonctionnelles du recourant ? 
11. Dans 
quelle 
mesure 
une 
activité 
lucrative 
adaptée 
est-elle 
raisonnablement exigible du recourant, et dans ce cas dans quel 
domaine ? 


- 16/16- 
 
 
 
A/595/2011 
12. Dans une telle activité, existe-t-il une diminution de rendement et dans 
quelle mesure ? 
13. Evaluer les chances de succès d’une réadaptation professionnelle. 
14. Pronostic. 
15. Toute remarque utile et proposition de l’expert. 
3. 
Commet à ces fins le Dr L__________ ; 
4. 
Invite l’expert à déposer à sa meilleure convenance un rapport en trois 
exemplaires à la Cour de céans ; 
5. 
Réserve le fond ; 
 
La greffière 
 
 
 
Nathalie LOCHER 
 
La Présidente 
 
 
 
Doris GALEAZZI 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties le