ge_gerichte · ATAS/286/2013 · 2013-03-20 · fr


Siégeant : Juliana BALDE, Présidente; Rosa GAMBA et Olivier LEVY, Juges 
assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2858/2012 
ATAS/286/2013 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 20 mars 2013 
4ème Chambre 
 
En la cause 
Madame S__________, domiciliée à COLLONGE-BELLERIVE 
recourante 
 
contre 
VAUDOISE GENERALE, COMPAGNIE D'ASSURANCES SA, 
sise Place de Milan, LAUSANNE 
intimée 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Madame S__________ (ci-après : l’assurée), née en 1979, travaille depuis le 
1er février 2009 en tant que secrétaire auprès de X_________ (ci-après : 
l’employeur). A ce titre, elle est couverte contre les accidents professionnels et non 
professionnels par la VAUDOISE GENERALE COMPAGNIE D’ASSURANCES 
SA (ci-après : la VAUDOISE). 
2. Selon la déclaration d’accident LAA bagatelle, remplie le 8 juillet par son 
employeur, elle a été victime d’un accident non professionnel le 2 juin 2011. Alors 
qu’elle jouait au frisbee à la plage de la Savonnière, elle est tombée en voulant 
rattraper ce dernier. Elle a subi une lésion musculaire à l’épaule gauche. 
3. Le 7 juillet 2011, l’assurée a consulté en urgence la Clinique des Grangettes. Dans 
son rapport du 8 juillet 2011, le Dr A__________ a diagnostiqué une suspicion de 
lésion de la coiffe des rotateurs de l’épaule gauche post-traumatique. Depuis sa 
chute, la patiente souffrait de douleurs de l’épaule gauche irradiant dans la nuque et 
dans le bras. Elle s’était automédiquée de manière régulière avec du Dafalgan et du 
Ponstan. Elle consultait en raison d’une persistance des symptômes malgré ce 
traitement conservateur. Lors de l’examen, il existait une rotation externe 
douloureuse en fin de course et une abduction limitée par la douleur à 90°. Sur la 
radiographie de l’épaule, il n’y avait pas de fracture visible. 
4. Selon le rapport radiologique du 8 juillet 2011, un petit dépôt calcique était visible 
sur l’incidence de Neer. En conclusion, il n’y avait aucune lésion osseuse ou 
articulaire post-traumatique. 
5. Le Dr A__________ a indiqué dans la rubrique « inscriptions du médecin » de la 
déclaration d’accident LAA bagatelle, le 14 juillet 2011, que le traitement serait 
probablement terminé dans trois semaines. 
6. Par courrier du 18 juillet 2011 adressé au chef du personnel de l’employeur, la 
VAUDOISE a noté que l’événement du 2 juin 2011 n’entraînait pas d’incapacité de 
travail et a accepté de prendre en charge les frais du traitement médical. 
7. L’assurée s’est soumise, le 18 juillet 2011, à une échographie de l’épaule gauche 
qui a révélé une calcification à bords très bien délimités, d’environ trois millimètres 
et demi, localisée dans la partie inférieure du tendon subscapulaire, à son insertion. 
La calcification était calme, sans signe de déchirure récente ni d’hyperhémie. Tant 
les muscles que la bourse synoviale sous-acromiale ne montraient pas d’altération 
significative. 
8. Le 9 août 2011, le Dr B__________, spécialiste en médecine interne FMH, a 
prescrit un traitement de physiothérapie de neuf séances que l’assurée a suivi du 12 


 
 
 
 
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août au 30 septembre 2011. Sous la rubrique diagnostic de la prescription de 
physiothérapie, il a indiqué « douleurs épaule gauche post-traumatiques ». Ces 
séances ont été facturées à la VAUDOISE, le 23 mars 2012. 
9. Dans son rapport du 31 août 2011, le Dr A__________ a précisé que les lésions 
étaient uniquement dues à l’accident. 
10. Dans le questionnaire qu’il a rempli le 14 septembre 2011, le Dr C__________, 
médecin-conseil de la VAUDOISE et chirurgien-orthopédiste FMH, a diagnostiqué 
une contusion. Les radiographies et l’échographie de l’épaule gauche n’avaient 
révélé aucune lésion traumatique. L’intervention de l’assureur-accidents pouvait 
être admise pendant trois mois. Il fallait faire attention à la périarthrite calcifiante. 
11. Le 24 janvier 2012, l’assurée a réannoncé son cas à la VAUDOISE par téléphone. 
12. Dans le formulaire de rapport médical initial envoyé par la VAUDOISE le 
24 janvier 2012 et que le Dr B__________ a rempli le 16 février 2012, il a 
diagnostiqué une contusion/tendinite de l’épaule gauche. Les lésions étaient 
uniquement dues à l’événement du 2 juin 2011. Le traitement était terminé depuis 
la fin de la physiothérapie prescrite le 9 août 2011. Il n’y avait pas d’incapacité de 
travail. 
13. Dans le questionnaire pour rechute du 24 janvier 2012, rempli le 17 février 2012, 
l’assurée a indiqué n’avoir pas suivi de traitement entre le 19 octobre 2011 et le 
24 janvier 2012. Il n’y avait pas eu de consultations chez le Dr B__________, mais 
le cas n’avait pas été clôturé. Aucun médicament et aucune thérapie n’avaient été 
ordonnés durant cette période. En revanche, elle avait pris elle-même du Dafalgan 
et du Ponstan. Dix jours avant d’appeler la VAUDOISE, elle avait à nouveau 
ressenti des douleurs au niveau de l’épaule semblables à celles existant juste après 
l’accident qui se manifestaient lors de toutes ses activités quotidiennes. Elle n’avait 
pas subi de nouvel accident. Le Dr B__________ lui avait prescrit de la 
physiothérapie. 
14. Dans la prescription de neuf séances de physiothérapie du 23 février 2012, le 
Dr B__________ a mentionné un diagnostic de « périarthrite scapulohumérale 
subscapulaire gauche post traumatisme du 2 juin 2011 ». Ces séances ont eu lieu du 
27 février au 23 mars 2012. Puis, le 22 mars 2012, il a prescrit neuf séances de 
physiothérapie avec ondes de choc. Il n’a pas mentionné de diagnostic tout en 
indiquant qu’il s’agissait des suites d’un accident. Dans la rubrique « mesures 
physiothérapeutiques », il a indiqué « périarthrite calcifiante de l’épaule gauche ». 
Ces séances ont eu lieu du 17 avril au 15 juin 2012. 
15. Sur demande de la VAUDOISE souhaitant obtenir un rapport médical à la suite de 
la consultation du 23 février 2012 afin de permettre à son médecin-conseil 
d’examiner le lien de causalité avec l’événement du 2 juin 2011, le Dr 


 
 
 
 
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B__________ a précisé qu’il s’agissait d’une suite de traitement pour le même 
événement avec contusion/tendinite de l’épaule gauche. 
16. Le 5 juin 2012, le Dr C__________ a complété le questionnaire déjà rempli le 
14 septembre 2011. Il a proposé à la VAUDOISE de prendre en charge la 
physiothérapie du 16 août au 30 septembre 2011 et de refuser la consultation du 
23 février 2012 ainsi que les neuf séances de physiothérapie à partir du 27 février 
2012. 
17. Par décision du 8 juin 2012, la VAUDOISE a nié l’existence d’un lien de causalité 
probable entre l’accident du 2 juin 2011 et les troubles de l’épaule gauche apparus 
au début de l’année 2012 au motif que, selon l’avis de son médecin-conseil, les 
troubles actuels étaient d’origine dégénérative. Par conséquent, son cas relevait de 
l’assurance-maladie. 
18. Le 4 juillet 2012, l’assurée a formé opposition à ladite décision au motif que les 
soins médicaux actuels faisaient suite à sa chute en jouant au frisbee. En effet, cette 
dernière l’avait contrainte à consulter un médecin et à traiter son épaule gauche. Le 
fait que des calcifications aient été découvertes lors du traitement de cet accident ne 
pouvait pas justifier le refus car les lésions subies concernaient également les 
ligaments et les muscles. 
19. Par décision du 16 août 2012, la VAUDOISE a rejeté l’opposition. Elle a considéré 
que la question litigieuse était essentiellement d’ordre médical. Ainsi que cela 
ressortait du dossier médical, particulièrement du rapport de l’examen 
échographique du 18 juillet 2011, l’assurée présentait une calcification d’origine 
maladive préexistante, même si elle était restée relativement, voire totalement 
asymptomatique jusque-là. Selon son médecin-conseil qui se basait sur le dossier 
médical, le traitement de la contusion de l’épaule gauche provoquée par l’accident 
du 2 juin 2011 ne saurait excéder quatre mois. Par conséquent, le statu quo sine 
était atteint au plus tard à la fin de la première série de physiothérapie, soit le 30 
septembre 2011. Au-delà de ces quatre mois depuis l’accident, seul l’état maladif 
préexistant était susceptible de jouer un rôle. 
20. Par acte du 20 septembre 2012, l’assuré a recouru contre ladite décision sur 
opposition. Elle conclut à la constatation que « les conditions juridiques de 
l’accident perdurent » et à la poursuite de la prise en charge des frais de traitement. 
Elle précise avoir subi, lors de la chute du 2 juin 2011, plusieurs blessures et 
contusions sur le côté gauche du corps qui ont toutes disparu après un traitement 
personnel à base d’antidouleurs, d’anti-inflammatoires et d’immobilisation, sauf 
celles à l’épaule gauche. Elle n’avait jamais ressenti de douleurs à cette articulation 
avant cet accident. A la suite des séances de physiothérapie de l’été 2011, les 
douleurs s’étaient atténuées mais n’avaient pas disparu. Selon le Dr B__________, 
les douleurs ravivées en janvier 2012 étaient une suite de traitement liée à 


 
 
 
 
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l’accident. Le médecin-conseil de l’intimée s’était contenté de poser un diagnostic 
sur la base des rapports médicaux sans l’avoir examinée. Son appréciation se basait 
sur une échelle de référence et des cas-types sans tenir compte du cas particulier. 
21. Dans sa réponse du 18 octobre 2012, l’intimée a conclu au rejet du recours. Elle a 
repris les arguments développés dans sa décision sur opposition. 
22. Le 19 octobre 2012, la Cour de céans a transmis cette écriture à la recourante et l’a 
informée qu’elle pouvait consulter les pièces du dossier auprès du greffe. 
23. Une audience de comparution personnelle des parties a eu lieu le 14 novembre 
2012. 
La recourante a déclaré être d’accord que les derniers traitements, à savoir les ondes 
de choc, ne soient pas à la charge de l’assureur-accidents. En revanche, le premier 
bon de physiothérapie du 23 février 2012 était à la charge de l’intimée car ce 
traitement était toujours en lien avec l’événement traumatique. 
Sur quoi, la Cour a gardé la cause à juger. 
 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la Chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des 
contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA; RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. A teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 
3. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). La décision sur opposition 
du 16 août 2012 est arrivée pour distribution, le 17 août 2012, à l’office postal du 
domicile de la recourante. Celle-ci ayant fait garder son courrier par l’office postal 


 
 
 
 
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en raison de son absence, ladite décision ne lui a été remise, en définitive, que le 
28 août 2012. 
En vertu de l’art. 38 al. 2bis LPGA entré en vigueur le 1er janvier 2007 et applicable 
au délai de recours au vu de l’art 60 al. 2 LPGA, une communication qui n’est 
remise que contre la signature du destinataire ou d’un tiers habilité est réputée reçue 
au plus tard sept jours après la première tentative infructueuse de distribution. 
Selon la jurisprudence, la partie qui, pendant une procédure, s'absente un certain 
temps du lieu dont elle a communiqué l'adresse aux autorités, en omettant de 
prendre les dispositions nécessaires pour que les envois postaux parvenant à cette 
adresse lui soient transmis, ou de renseigner l'autorité sur l'endroit où elle peut être 
atteinte, ou encore de désigner un représentant habilité à agir en son nom, ne peut 
se prévaloir de son absence lors de la tentative de notification d'une communication 
officielle à son adresse habituelle, si elle devait s'attendre avec quelque 
vraisemblance à recevoir une telle communication (ATF 119 V 89 consid. 4b/aa; 
cf. aussi ATF 123 III 492). La présomption - reconnue précédemment par 
application analogique de la jurisprudence - selon laquelle en cas de demande de 
garde du courrier comme en cas de remise des envois postaux dans une boîte aux 
lettres ou une case postale, un envoi recommandé est réputé communiqué le dernier 
jour d'un délai de sept jours dès réception du pli par l'office postal du domicile du 
destinataire (ATF 123 III 492), demeure valable sous l'empire du nouveau droit - 
désormais par analogie avec l'art. 38 al. 2bis LPGA (ATF 134 V 49 consid. 4). 
En l’espèce, au vu de ces principes, la décision sur opposition du 16 août 2012 est 
réputée avoir été reçue sept jours après la première tentative infructueuse de 
distribution, soit le vendredi 24 août 2012. Partant, le délai de recours a commencé 
à courir le 25 août 2012 (art. 38 al. 1 LPGA) et est arrivé à échéance le lundi 
24 septembre 2012 (art. 38 al. 3 LPGA). Par conséquent, le recours du 
20 septembre 2012 a été formé en temps utile (art. 39 al. 1 LPGA). Interjeté dans la 
forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 ss LPGA). 
4. Le litige porte sur la suppression par l’intimée de ses prestations à partir du 
1er octobre 2011, plus particulièrement sur le lien de causalité entre les neuf séances 
de physiothérapie suivies du 27 février au 23 mars 2012 et l’accident du 2 juin 
2011. 
5. Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident 
professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. 
Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne 
serait pas survenu de la même manière (ATF 129 V 177 consid. 3.1 , 402 consid. 


 
 
 
 
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4.3.1; ATF 119 V 335 consid. 1; ATF 118 V 286 consid. 1b et les références). Le 
droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un 
lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité est 
adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait 
considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la 
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 
circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2, 402 consid. 2.2; ATF 125 V 456 consid. 
5a et les références). 
La responsabilité de l'assureur-accidents s'étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle 
et adéquate avec l'événement assuré. Les prestations d'assurance sont donc 
également allouées en cas de rechutes et de séquelles tardives (art. 11 OLAA). A 
cet égard, la jurisprudence considère que plus le temps écoulé entre l'accident et la 
manifestation de l'affection est long, et plus les exigences quant à la preuve, au 
degré de la vraisemblance prépondérante, du rapport de causalité naturelle doivent 
être sévères (RAMA 1997 n° U 275 p. 191 consid. 1c ; cf. également 
ATF 8C_102/2008 du 16 septembre 2008 consid. 2.2). 
Le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance 
d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet 
accident (raisonnement «post hoc, ergo propter hoc»; ATF 119 V 335 
consid. 2b/bb; RAMA 1999 n° U 341 p. 408, consid. 3b). Il convient en principe 
d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de 
causalité avec l'événement assuré. 
Une fois que le lien de causalité naturelle a été établi au degré de la vraisemblance 
prépondérante, l’obligation de prester de l’assureur cesse lorsque l'accident ne 
constitue pas (plus) la cause naturelle et adéquate du dommage, soit lorsque ce 
dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le cas 
lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait immédiatement 
avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu tôt ou tard même sans 
l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo sine) (RAMA 1994 
n° U 206 p. 328 consid. 3b; RAMA 1992 n° U 142 p. 75 consid. 4b). En principe, 
on examinera si l’atteinte à la santé est encore imputable à l’accident ou ne l’est 
plus (statu quo ante ou statu quo sine) selon le critère de la vraisemblance 
prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des assurances sociales. 
La simple possibilité que l'accident n'ait plus d'effet causal ne suffit pas (ATF 126 
V 360 consid. 5b, ATF 125 V 195 consid. 2; RAMA 2000 n° U 363 p. 46). 
6. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité 
de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent 
l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de l'assuré à 
des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin 


 
 
 
 
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doit lui fournir. L'appréciation des données médicales revêt ainsi une importance 
d'autant plus grande dans ce contexte. La jurisprudence a donc précisé les tâches du 
médecin, par exemple lors de l'évaluation de l'invalidité ou de l'atteinte à l'intégrité, 
ou lors de l'examen du lien de causalité naturelle entre l'événement accidentel et la 
survenance du dommage (ATF 122 V 157 consid. 1b et les références). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 V 351 
consid. 3b). 
Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances 
sociales, le Tribunal fédéral a précisé que lorsqu'une décision administrative 
s'appuie exclusivement sur l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et 
que l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert privé auquel on peut également 


 
 
 
 
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attribuer un caractère probant laisse subsister des doutes suffisants quant à la 
fiabilité et la pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se 
fondant sur l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une 
expertise par un médecin indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une 
expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4; ATF non publié 8C_923/2010 du 
2 novembre 2011, consid. 5.2). 
Une expertise médicale établie sur la base d'un dossier peut avoir valeur probante 
pour autant que celui-ci contienne suffisamment d'appréciations médicales qui, 
elles, se fondent sur un examen personnel de l'assuré (RAMA 2001 n° U 438 p. 346 
consid. 3d). 
7. En l'espèce, selon les rapport radiologiques des 8 et 18 juillet 2011, l’accident du 
2 juin 2011 n’a provoqué ni lésion osseuse, ni lésion articulaire, ni déchirure de la 
coiffe des rotateurs. Dans sa prescription de physiothérapie du 9 août 2011, le 
Dr B__________ a diagnostiqué des douleurs de l’épaule gauche post-traumatiques 
ce qui constitue la description d’un état et non pas un diagnostic. Dans son rapport 
du 16 février 2012, il diagnostique une contusion/tendinite de l’épaule gauche. Pour 
sa part, au vu des divers rapports médicaux, le médecin-conseil de l’intimée pose le 
diagnostic de contusion. 
L’intimée a supprimé le droit aux prestations d'assurance à partir du 1er octobre 
2011, motif pris qu'il existait un état pathologique antérieur et qu'à cette date, 
l'accident ne jouait plus de rôle dans la persistance des troubles. Elle s'est fondée 
pour cela sur une appréciation de son médecin-conseil, le Dr C__________, datée 
des 14 septembre 2011 et 5 juin 2012 qui est en réalité un questionnaire préimprimé 
de trois pages dont la première page est remplie par l’administration. Dans la 
seconde page, le médecin a coché la case « facteurs étrangers à l’accident » et a 
mentionné « calcification de 3,5 mm à l’insertion du sous-scapulaire ». Dans la 
troisième page, sous la rubriques « remarques », il a indiqué : 
« Intervention de l’assureur accident 3 mois - 4 mois 
 périarthrite calcifiante 
16 août 30 sept. physio Ok 
Consult. 23 fév. 12 = refusé 
Dès 27.2.12 9 séances de physio = refusé » 
De telles notes écrites à la main en style télégraphique ne peuvent à l’évidence pas 
être considérées comme un rapport médical, tant elles sont laconiques. Par ailleurs, 
il s’agit uniquement de conclusions qui ne comportent aucun raisonnement, ni 
début de motivation. Par conséquent, au vu des conditions jurisprudentielles 
rappelées ci-dessus au considérant 6, elles n’ont aucune valeur probante ce d’autant 
plus que la question du lien de causalité n’a fait l'objet d'aucune étude fouillée et 
que la description des interférences médicales n’est pas claire. On ne sait 


 
 
 
 
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notamment pas s’il est vraisemblable ou simplement possible que l'accident n'ait 
plus d'effet causal au vu de l’état antérieur asymptomatique avant l’événement du 
2 juin 2011. Si l’influence de l’état antérieur sur le réveil des douleurs est 
seulement possible, voire probable, cela ne suffit toutefois pas pour établir de façon 
manifeste le caractère exclusivement dégénératif de ces lésions huit mois après 
l’accident et quatre mois après la première série de neuf séances de physiothérapie. 
Enfin les conclusions du médecin-conseil ne sont absolument pas motivées. 
Quant au rapport du Dr B__________ du 16 février 2012, on n’arrive pas à 
discerner si son contenu se rapporte à la physiothérapie prescrite le 9 août 2011 ou 
s’il a trait à la situation à partir du 16 février 2012. Quoi qu’il en soit, le Dr 
B__________ se borne à affirmer que la conclusion/tendinite est uniquement due à 
l’événement du 2 juin 2011 sans motiver son appréciation. Par conséquent, il n’a 
pas davantage de valeur probante pour trancher la question du lien de causalité 
naturelle entre les troubles réannoncés le 24 janvier 2012 et l’accident du 2 juin 
2011. 
Aussi, force est de constater qu’il n’existe aucun rapport médical ayant valeur 
probante qui se prononce sur le lien de causalité entre lesdits troubles et l’accident. 
8. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3, ATF 126 V 353 consid. 5b, ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
En vertu de l'art. 61 let. c LPGA, le tribunal cantonal des assurances établit avec la 
collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il 
administre les preuves nécessaires et les apprécie librement. Ainsi, dans le domaine 
des assurances sociales notamment, la procédure est régie par le principe 
inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés 
d'office par le juge. Mais ce principe n'est pas absolu. Sa portée est restreinte par le 
devoir des parties de collaborer à l'instruction de l'affaire. Celui-ci comprend en 
particulier l'obligation des parties d'apporter, dans la mesure où cela peut être 
raisonnablement exigé d'elles, les preuves commandées par la nature du litige et des 
faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir supporter les conséquences de 
l'absence de preuves (ATF 125 V 193 consid. 2; VSI 1994, p. 220 consid. 4). Car si 
le principe inquisitoire dispense les parties de l'obligation de prouver, il ne les 
libère pas du fardeau de la preuve. En cas d'absence de preuve, c'est à la partie qui 


 
 
 
 
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voulait en déduire un droit d'en supporter les conséquences (ATF 117 V 261 
consid. 3), sauf si l'impossibilité de prouver un fait peut être imputée à l'adverse 
partie (ATF 124 V 372 consid. 3; RAMA 1999 n° U 344 p. 418 consid. 3). 
Dans le contexte de la suppression du droit à des prestations, la règle selon laquelle 
le fardeau de la preuve appartient à la partie qui invoque la suppression du droit 
(RAMA 2000 n° U 363 p. 46 consid. 2, arrêt U 355/98 du 9 septembre 1999) entre 
seulement en considération s'il n'est pas possible, dans les limites du principe 
inquisitoire, d'établir sur la base d'une appréciation des preuves un état de fait qui 
au degré de vraisemblance prépondérante corresponde à la réalité (ATF 117 V 261 
consid. 3b). La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit pas 
être apportée par la preuve de facteurs étrangers à l'accident. Il est encore moins 
question d'exiger de l'assureur-accidents la preuve négative qu'aucune atteinte à la 
santé ne subsiste plus ou que la personne assurée est dorénavant en parfaite santé 
ATF non publié 8C_86/2009 du 17 juin 2009, consid. 4). Est seul décisif le point de 
savoir si les causes accidentelles d'une atteinte à la santé ne jouent plus de rôle et 
doivent ainsi être considérées comme ayant disparu (ATFA non publié U 47/07 du 
23 juin 2008, consid. 4 et les références). 
9. Le juge des assurances sociales doit procéder à des investigations supplémentaires 
ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raison pour le faire, eu égard aux 
griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du dossier. Il ne peut ignorer 
des griefs pertinents invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient 
pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En particulier, il doit mettre en œuvre 
une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas 
(ATF 117 V 283 consid. 4a; RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; ATFA non publié 
I 751/03 du 19 mars 2004, consid. 3.3). 
Selon la jurisprudence, le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas 
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions: soit renvoyer la 
cause à l'administration pour complément d'instruction, soit procéder lui-même à 
une telle instruction complémentaire (RAMA 1993 n° U 170 p. 136, 1989 n° K 809 
p. 206). Au vu de la dernière précision de jurisprudence (ATF 137 V 210 
consid. 4.4.1.3), valable également dans le domaine de l’assurance-accidents 
(ATF 138 V 318 consid. 6.1.3), le Tribunal cantonal doit en principe mettre en 
œuvre lui-même une expertise judiciaire lorsqu'il considère que l'état de fait 
médical doit être élucidé par une expertise ou que l'expertise administrative n'a pas 
de valeur probante. Toutefois, un renvoi à l'administration reste possible quand il 
est fondé uniquement sur une question restée complètement non instruite jusqu'ici. 
En outre, le Tribunal cantonal est toujours libre de renvoyer la cause à 
l'administration quand il s'agit simplement de demander une clarification, une 
précision ou un complément d'expertise (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4; 
SVR 2010 IV Nr. 49 p. 151, consid. 3.5; ATF non publié 9C_646/2010 du 
23 février 2011, consid. 4). 


 
 
 
 
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10. En l’espèce, en l’absence d’un rapport médical appréciant la question du lien de 
causalité naturelle avec valeur probante, la Cour de céans ne peut pas substituer son 
appréciation à celle d’un médecin. En effet, c'est essentiellement à la lumière des 
renseignements d'ordre médical qu'il convient de trancher la question de la causalité 
naturelle, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante 
appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale 
(ATF 119 V 335 consid. 1, 118 V 286 consid. 1b et les références; ATFA non 
publié U 93/04 du 14 février 2005, consid. 3.1). 
Dans un tel cas, la Cour de céans a le choix de procéder elle-même à une 
instruction en mettant en œuvre une expertise médicale ou de renvoyer la cause à 
l’intimée pour instruction complémentaire. Au vu des notes du Dr C__________ 
des 14 septembre 2011 et 5 juin 2012 qui ne constituent pas une instruction 
médicale admissible, force est de constater que l’intimée n’a pas instruit 
sérieusement la question du lien de causalité entre les troubles annoncés le 24 
janvier 2012 et l’accident du 2 juin 2011, soit une situation équivalente à l’absence 
de toute instruction. Même si l'assureur-accidents n'est pas tenu, en principe, de 
mettre en oeuvre des investigations médicales détaillées, étant donné le grand 
nombre d'accidents-bagatelles qui sont annoncés (cf. ATF 130 V 380 consid. 2.2.3), 
l’intimée ne pouvait toutefois pas renoncer à de telles investigations lorsqu’il s’agit 
de mette un terme à sa prise en charge, puisque la simple possibilité qu’un accident 
n’ait plus d’effet causal ne suffit pas et qu’elle doit établir le caractère 
exclusivement dégénératif de l’état antérieur alors que celui-ci a été 
asymptomatique jusqu’à la date de l’accident. Par conséquent, les faits ayant été 
constatés de façon sommaire, il convient au vu de la jurisprudence (DTA 2001 
n° 22 p. 170 consid. 2, RAMA 1986 n ° K 665 p. 87) de lui renvoyer le dossier afin 
qu’elle instruise la question du lien de causalité naturelle, à moins qu’elle ne préfère 
prendre en charge les neuf séances de physiothérapie du 27 février 2012 au 23 mars 
2012 ainsi que le propose la recourante. 
11. Au vu de ce qui précède, le recours sera partiellement admis au sens des 
considérants et les décisions du 8 juin 2012 ainsi que du 16 août 2012 seront 
annulées. 
Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA). 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement et annule les décisions du 8 juin 2012 ainsi que du 16 août 
2012. 
3. Renvoie la cause à l’intimée pour instruction complémentaire au sens des 
considérants et nouvelle décision. 
4. Dit que la procédure est gratuite. 
5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Juliana BALDE 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le