ge_gerichte · ACPR/604/2024 · 2024-05-21 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/27123/2022 
ACPR/604/2024
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du lundi 19 août 2024 
 
Entre 
A______, représenté par Me Romain JORDAN, avocat, Merkt & Associés, rue Général-
Dufour 15, case postale, 1211 Genève 4, 
recourant 
contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 21 mai 2024 par le Ministère public 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé 


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P/27123/2022 
EN FAIT : 
A. 
a. Par acte expédié le 3 juin 2024, A______ recourt contre l'ordonnance du 21 mai 
précédent, notifiée le 23 suivant, par laquelle le Ministère public a renoncé à entrer 
en matière sur sa plainte du 11 novembre 2022. 
Le recourant conclut, sous suite de frais et dépens, à l'annulation de cette ordonnance 
et à l'ouverture d'une instruction pour calomnie, subsidiairement diffamation et 
injure, avec des actes d'instruction qu'il énumère. 
b. Le recourant a versé les sûretés en CHF 900.- qui lui étaient réclamées par la 
Direction de la procédure. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. A______ travaillait pour l'association B______ (ci-après: B______) en qualité 
de responsable du secrétariat, avant d'être licencié le 13 août 2021. 
b. Le 11 novembre 2022, A______ a déposé plainte contre C______, D______, 
E______ et F______, membres du comité, des chefs de calomnie, subsidiairement 
diffamation voire injure, et violation de secrets privés. 
Le 11 juin 2022, B______ avait tenu son assemblée générale, à laquelle il avait été 
empêché d'assister et de participer. Le 8 novembre suivant, il avait reçu le bulletin 
publié par l'association, dans lequel se trouvait un compte rendu verbatim des 
déclarations de C______ en ouverture d’assemblée, devant toute les personnes 
présentes. 
Les propos tenus le dépeignaient faussement comme un "ancien employé mécontent 
qui userait de manœuvres et de ruses […] pour perturber la bonne marche de 
l'association pour des motifs infondés, et dans le but d'en tirer personnellement un 
avantage". C______ l'accusait également d'avoir eu un "comportement inapproprié" 
vis-à-vis de collègues, ayant nécessité son licenciement, et d'avoir "violé le secret de 
fonction", soit d'avoir commis une infraction pénale. Dans son discours, le précité 
avait également divulgué le contenu d'un courriel qui ne lui [C______] était pas 
destiné. 
Sa plainte visait également les signataires et/ou les responsables du bulletin dans 
lequel était diffusé le compte rendu. 
c. 
Les déclarations de C______ mises en exergue dans la plainte sont les suivantes: 


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- "En 2021, notre Assemblée générale s'est tenue à Genève. Et, contrairement à ce 
qui s'était passé pendant 38 années, le déroulement de celle-ci ne s'est pas fait dans 
la sérénité habituelle. On peut même aller jusqu'à affirmer que cette manifestation 
fut chaotique. […] En cause, la composition du nouveau comité" ; 
- "Trois personnes sont alors intervenues, directement ou indirectement, pour 
contester la composition de ce comité, à savoir Messieurs A______, [G______ et 
H______]" ; 
- "Chers membres, vous avez le droit, en toute transparence, de connaître les raisons 
pour lesquelles ces personnes se sont opposées à la nomination des membres de ce 
comité. Pour commencer, A______. En septembre 2019, nous avons engagé 
A______ comme responsable de notre administration. Rapidement, nous avons dû 
gérer des situations conflictuelles impliquant ce dernier et d'autres membres de 
l'équipe. […] En août 2021, les coprésidents reçoivent une lettre signée par 
l'ensemble de nos collaboratrices et collaborateurs qui nous disent être épuisés par 
le comportement inapproprié de A______ et qu'ils ne peuvent plus continuer à 
travailler dans de telles conditions" ; 
- "L'audit n'ayant pas abouti à des pistes concrètes permettant d'espérer une 
amélioration rapide de la situation du secrétariat, dans l'urgence et vu la gravité de 
cette situation, toujours en août, le comité décide de mettre fin au contrat de travail 
le liant à A______ […]. Dès ce jour, A______ a rejoint le groupe de soutien à 
[H______]. Leur objectif commun : démettre les coprésidents de leur fonction, ceux-
ci étant considérés responsables de l'exclusion de A______ et du fait que [H______] 
n'a pas été soutenu dans sa procédure judiciaire. A______ espère peut-être 
récupérer sa place de travail de cette manière" ; 
- […] depuis le départ de A______, le secrétariat a retrouvé un fonctionnement 
serein, ce qui démontre qu'il s'agissait de la seule solution praticable" ; 
- "Sachez encore et enfin que le 12 mai nous parvenait un mail de [H______] dont 
nous n'étions pas les destinataires. Ce dernier était adressé à cinq personnes : à 
notre grand étonnement à deux médecins actifs au sein de B______, à une amie de 
[H______], qui fut en son temps membre du comité de B______, à [G______] et 
A______" ; 
- "Dans ce message, intitulé je cite « Recherche de candidats pour le comité », 
[H______] informait ses amis qu'il avait sollicité deux personnes […] pour rejoindre 
notre comité et que malheureusement, les deux avaient décliné sa proposition. Dans 
la foulée, l'amie en question répondait à ces personnes, qu'elle regrettait que malgré 
l'entregent de [H______], il n'ait pas réussi à les convaincre de se présenter ce jour 
devant vous. Elle disait aussi qu'elle estimait qu'il était (je cite): « probablement 


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illusoire de penser que nous pourrions renouveler le comité actuel dans sa totalité. 
Deux ou trois nouvelles têtes pourraient déjà apporter un autre esprit. Continue. 
Continuez, on a encore le temps » (fin de la citation)"; 
"[Dès] ce jour, nous avons ainsi la preuve indubitable des deux faits suivants: 
A______, en sous-main, a bien informé [H______ et G______] de faits en lien avec 
le fonctionnement de B______ qui violent le secret de fonction auquel il est 
cependant toujours lié après son licenciement. Quant à [G______], il fait bien partie 
des personnes qui désirent, sinon renverser le comité dans son intégralité, du moins 
se « débarrasser » des coprésidents et à terme, comme il a eu l'occasion de le dire 
devant témoins, d'accéder à la présidence de B______". 
d. Entendu par la police, C______ a confirmé que le bulletin de l'association 
retranscrivait correctement ses propos, avérés, lors de l'assemblée générale de juin 
2022. A______ avait été licencié le 13 août 2021 et, depuis lors, avait intenté de 
multiples procédures judiciaires et déposé de nombreuses plaintes contre B______. 
Le courriel du 12 mai 2022 avait été adressé à A______ (à l'adresse électronique 
A______@B______-ch") après son licenciement, de sorte que le secrétariat l'avait 
ouvert, lu et transmis aux présidents de l'association. 
e. 
Le Ministère public a versé au dossier la procédure P/1______/2022, dans le 
cadre de laquelle A______ a déposé plainte contre ses anciens subordonnés du 
secrétariat de B______, pour une lettre prétendue attentatoire à son honneur. S’y 
trouvent : le contrat de travail de A______ (pièce n° 1), qui le soumet (art. 12) au 
"secret professionnel" et habilite l’employeur à effectuer des contrôles sur 
l’utilisation d’internet et du courrier électronique (art. 11) ; ainsi que la lettre de 
licenciement (pièce n° 3), qui lui rappelle que ce secret perdurait au-delà de la 
cessation d’activité. 
C. 
Dans l'ordonnance querellée, le Ministère public retient que les propos de C______ 
présentaient A______, d'une part, comme une personne n'ayant pas eu les qualités 
humaines et professionnelles requises pour occuper le poste qui était le sien et, 
d'autre part, comme ayant œuvré, après son licenciement, à la destitution du comité. 
Ces critiques n'étaient pas attentatoires à l'honneur de A______, car elles ne faisaient 
pas passer l'intéressé pour une personne méprisable au sens du droit pénal. Les 
participants à l'assemblée générale n'ignoraient pas que A______ n'était pas soumis 
au secret de fonction et pouvaient donc comprendre que C______ reprochait au 
précité d'avoir enfreint ses obligations contractuelles, découlant de son contrat de 
travail. De telles accusations ne constituaient pas une atteinte à l'honneur. Enfin, il 
n'était pas établi que la messagerie électronique de A______ était protégée par un 
mot de passe. Dès lors qu'il n'était plus employé de B______ depuis plusieurs mois, 
l'association pouvait prendre connaissance du courriel du 12 mai 2022, lequel n'était 
de toute manière pas confidentiel. 


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D. 
a. 
Dans son recours, A______ estime que les propos tenus par C______ laissaient 
penser qu'il avait adopté un comportement inapproprié en tant que chef du secrétariat 
et que son départ y avait ramené la sérénité. Cette description suggérait qu'il avait 
"maltraité" le personnel, ce qu'il contestait intégralement. Les critiques de C______ 
allaient donc au-delà de simples remarques sur ses qualités humaines et 
professionnelles. Les expressions utilisées par le précité, comme "en sous-main" et 
"débarrasser", le dépeignaient comme une personne méprisable, désireuse d’obtenir 
la démission des présidents de l'association par des moyens détournés. En outre, le 
Ministère public n'avait pas tenu compte des activités sensibles de l'association, 
lesquelles commandaient une discrétion toute particulière. Le fait de l'accuser d'avoir 
violé son secret de "fonction" atteignait dès lors une gravité suffisante, au sens du 
droit pénal, et laissait également entendre qu'il était indigne de confiance. Enfin, 
l'autorité intimée ne pouvait retenir que sa messagerie électronique n'était pas 
protégée par un mot de passe sans l'avoir entendu à ce sujet. Il sollicitait ainsi son 
audition, la tenue d'une audience de confrontation, une audition complémentaire de 
C______ et celles de D______, E______ et F______. 
b. 
À réception des sûretés, la cause a été gardée à juger sans échange d'écritures, 
ni débats. 
EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner du plaignant qui, 
partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt 
juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée 
(art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
Le recourant conteste la non-entrée en matière prononcée à la suite de sa plainte. 
2.1. À teneur de l'art. 310 al. 1 let. a CPP, une ordonnance de non-entrée en matière 
est immédiatement rendue s’il ressort de la dénonciation ou du rapport de police que 
les éléments constitutifs d’une infraction ou les conditions à l’ouverture de l’action 
pénale ne sont manifestement pas réunis. 
Conformément à cette disposition, la non-entrée en matière est justifiée lorsque la 
situation est claire sur le plan factuel et juridique. Tel est le cas lorsque les faits visés 
ne sont manifestement pas punissables, faute, de manière certaine, de réaliser les 
éléments constitutifs d'une infraction, ou encore lorsque les conditions à l'ouverture 
de l'action pénale font clairement défaut. Au stade de la non-entrée en matière, on ne 
peut admettre que les éléments constitutifs d'une infraction ne sont manifestement 
pas réalisés que lorsqu'il n'existe pas de soupçon suffisant conduisant à considérer un 


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comportement punissable ou lorsqu'un éventuel soupçon initial s'est entièrement 
dissipé (ATF 141 IV 87 consid. 1.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 6B_196/2020 du 
14 octobre 2020 consid. 3.1). 
2.2.1. 
Se rend coupable de diffamation au sens de l'art. 173 CP quiconque, en 
s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une 
conduite contraire à l'honneur ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa 
considération et quiconque propage une telle accusation ou un tel soupçon (ch. 1). 
Le prévenu n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées 
sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi 
pour vraies (art. 173 ch. 2 CP); il ne sera cependant pas admis à faire ces preuves s’il 
s’est exprimé sans motif suffisant et a agi principalement pour dire du mal d’autrui 
(art. 173 ch. 3 CP). 
2.2.2. 
Le ministère public est admis, selon les circonstances, à rendre une 
ordonnance de non-entrée en matière, de classement ou une ordonnance pénale 
lorsqu'une infraction de diffamation (art. 173 CP) est en cause. Toute compétence 
décisionnelle ne lui est pas non plus déniée lorsque les éléments constitutifs de 
l'infraction semblent réunis (art. 173 ch. 1 CP). En effet, le fait qu'un tribunal de 
première instance dispose des compétences, le cas échéant, pour administrer les 
preuves libératoires qui peuvent découler de l'admission de ce droit n'exclut pas toute 
administration préalable. Un tel raisonnement serait contraire au principe d'économie 
de procédure puisqu'il tendrait à imposer un renvoi en jugement dans tous les cas où 
les conditions de l'art. 173 ch. 1 CP paraissent réalisées. Or, un premier examen 
sommaire, notamment de la plainte ou des mesures d'instruction, peut suffire pour 
considérer que les chances d'un acquittement apparaissent manifestement supérieures 
à la probabilité d'une condamnation. Dans de telles situations, le ministère public, 
dans le cadre des compétences juridictionnelles que le législateur lui a attribuées, doit 
pouvoir rendre une décision (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1047/2019 du 15 janvier 
2020 consid. 3.1 et les références citées). 
2.2.3. 
La calomnie est une forme qualifiée de diffamation (art. 173 CP), dont elle 
se distingue en cela que les allégations attentatoires à l'honneur sont fausses, que 
l'auteur doit avoir eu connaissance de la fausseté de ses allégations et qu'il n'y a dès 
lors pas de place pour les preuves libératoires prévues dans le cas de la diffamation 
(cf. art. 173 ch. 2 CP ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_1040/2022 du 23 août 2023 
consid. 3.1.1et 6B_1215/2020 du 22 avril 2021 consid. 3.1). 
2.2.4. 
Se rend coupable d'injure au sens de l'art. 177 CP quiconque attaque autrui 
dans son honneur par la parole, l’écriture, l’image, le geste ou par des voies de fait. 


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2.3.1. 
L'honneur protégé par ces dispositions est conçu de façon générale comme 
un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée 
au mépris en sa qualité d'homme. Tel est le cas lorsqu'on évoque une infraction 
pénale ou un comportement clairement réprouvé par les conceptions morales 
généralement admises (ATF 145 IV 462 consid. 4.2.2). La réputation relative à 
l'activité professionnelle ou au rôle joué dans la communauté n'est pas pénalement 
protégée. Il en va ainsi des critiques qui visent comme tels la personne de métier, 
l'artiste ou le politicien, même si elles sont de nature à blesser et à discréditer 
(ATF 119 IV 44 consid. 2a; ATF 105 IV 194 consid. 2a). 
2.3.2. 
Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut se 
fonder non pas sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une 
interprétation objective selon la signification qu'un destinataire non prévenu doit, 
dans les circonstances d'espèce, lui attribuer (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3). 
2.4. L'art. 179 CP réprime, sur plainte, quiconque, sans en avoir le droit, ouvre un 
pli ou colis fermé pour prendre connaissance de son contenu ou quiconque, ayant 
pris connaissance de certains faits en ouvrant un pli ou colis fermé qui ne lui est pas 
destiné, divulgue ces faits ou en tire profit. 
2.5. En l'espèce, le recourant plaide selon trois axes pour soutenir le caractère 
attentatoire à l'honneur du discours tenu par le mis en cause lors de l'assemblée 
générale du 11 juin 2022 : les allégations d'un comportement "inapproprié" de sa 
part au sein du secrétariat ; sa participation à de prétendues intrigues pour destituer la 
présidence de l'association ; et les accusations d’avoir violé le "secret de fonction". 
Pour les deux premiers, la teneur des déclarations du mis en cause ne saurait tomber 
sous le coup des art. 173 ss CP. 
Sur les problèmes liés au secrétariat, le précité est resté évasif, parlant d'une lettre des 
anciens subordonnés du recourant qui s’affirmaient "épuisés" par le "comportement 
inapproprié" de ce dernier. Ces assertions, sans autre détail, ne permettaient pas à un 
tiers non averti – et même pas, en l'occurrence, aux participants à l'assemblée 
générale – de soupçonner la nature du comportement en question, et notamment pas 
d’en inférer un caractère pénalement qualifié. Les termes utilisés ne constituent pas 
un reproche univoque contre le recourant ni une atteinte à l'honneur de celui-ci. Ils 
renvoient à son attitude dans l’exercice de ses tâches contractuelles et à la réaction 
des membres du secrétariat dont il avait la responsabilité, autrement dit à un contexte 
purement professionnel. 
Ne sont pas non plus attentatoires à l’honneur les explications du mis en cause sur de 
prétendus agissements "en sous-main" du recourant, qui auraient visé à contribuer à 
"se débarrasser" des co-présidents de l'association. Les termes utilisés peuvent, 


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certes, dépeindre l'intéressé comme un intriguant, mais en tout cas pas comme une 
personne méprisable au sens du droit pénal. Au surplus, ce passage du discours 
s’inscrivait dans le cadre de la vie de l’association, en particulier la composition et la 
formation du comité, puisque le locuteur entendait, expressément, revenir sur des 
événements survenus à ce sujet lors de la précédente assemblée générale et exposer 
les derniers développements depuis lors. 
L'accusation de violation du "secret de fonction" succède immédiatement à la partie 
du discours où le mis en cause affirme disposer de "la preuve indubitable" de ce qu'il 
venait d’avancer, à savoir le courriel du 12 mai 2022. Le contenu de ce message, 
dont le recourant est le premier destinataire – alors qu’à cette date-là il n’était plus 
employé par l’association et que son auteur [H______] avait quitté le comité à 
l’assemblée générale précédente –, montre que le mis en cause ne doutait pas – et 
n’avait pas de raison de douter – de l’exactitude de ses allégations, à savoir que ledit 
message prouvait que le recourant ne s’était pas tenu au secret auquel il était encore 
astreint malgré son licenciement, pour avoir entretenu des contacts avec une 
personne extérieure au comité qui cherchait à recruter des candidatures pour 
rejoindre cet organe de l’association. En tenant compte des explications données au 
début de l’allocution et de la teneur du courriel – lu peu auparavant à l'assemblée –, 
on comprend que le mis en cause reprochait au recourant d'avoir divulgué des 
informations sur "le fonctionnement de l'association", en lien avec le système 
d'élection du comité et deux candidats en lice lors de l’assemblée générale de 2021 
(cf. pièce n° 1 jointe à la plainte). 
Peu importe que le recourant n’ait pas été soumis, dans le cadre de son emploi, au 
secret de fonction protégé par l'art. 320 CP. Il restait tenu par une obligation de 
confidentialité, telle qu’elle s’exprime à l’art. 12 de son contrat de travail. Peu 
importe aussi que cette disposition contractuelle utilise la notion de secret 
"professionnel" dans un sens qui ne semble pas exactement celui des titulaires 
énumérés à l’art. 321 CP. 
Malgré cette terminologie et indépendamment du caractère sensible des activités 
statutaires (que le recourant n’étaye pas), il apparaît que le mis en cause reprochait à 
celui-ci, non pas d'avoir enfreint une disposition pénale, mais de n'avoir pas respecté 
le devoir de confidentialité auquel le soumettait son contrat de travail encore après la 
cessation des rapports contractuels, ce qui est du reste le contenu de la lettre de 
résiliation. 
Même si tel devait être le cas, le mis en cause pourrait se prévaloir de preuves 
libératoires. Non seulement il avait des raisons suffisantes de tenir ses déclarations 
pour vraies, puisqu'il voyait dans le courriel du 12 mai 2022 la "preuve indubitable" 
de ses assertions, mais sa qualité de membre du comité de l'association – et même de 
coprésident – lui conférait un intérêt légitime et suffisant, si ce n’est le devoir légal 


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(cf. art. 64 al. 1 et 69 al. 1 CC), d’informer les membres réunis en assemblée générale 
sur un point important de la vie de l’association, ne serait-ce qu’au vu du contexte 
conflictuel qui semble avoir plané sur l’assemblée générale précédente, en 2021. 
En définitive, les faits dénoncés ne réalisent pas les conditions des infractions 
protégeant l'honneur. 
2.6. Reste la violation de secrets privés. 
Nul n'est besoin de trancher la controverse de savoir si un courriel tombe dans le 
champ d'application de l'art. 179 CP (cf. A. MACALUSO / L. MOREILLON / 
N. QUELOZ (éds), Commentaire romand, Code pénal II, vol. II, Partie spéciale : 
art. 111-392 CP, Bâle 2017). 
Le message en cause a été envoyé sur la boîte électronique professionnelle du 
recourant près de dix mois après son licenciement. Ce dernier n'a jamais allégué – ni 
démontré – avoir, à l'époque, l'usage exclusif de cet outil informatique, mis à 
disposition par son employeur. Il n'est également pas établi que cette boîte 
électronique eût été protégée par un mot de passe. Enfin, le contrat autorisait 
l’employeur à opérer des vérifications sur les diverses connexions internet à 
disposition du recourant. Par surcroît, au vu du temps écoulé depuis la fin des 
rapports de travail, il est raisonnable de considérer que l'adresse électronique au nom 
du recourant était (re)devenue librement accessible à l'association, laquelle pouvait 
prendre connaissance du courriel du 12 mai 2022. 
Là aussi, les conditions de l'infraction en cause ne sont pas réunies. 
3. 
Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. Le recours, qui s'avère 
infondé, pouvait être d'emblée traité sans échange d'écritures ni débats (art. 390 al. 2 
et 5 a contrario CPP). 
4. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, fixés en intégralité à 
CHF 900.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en 
matière pénale, RTFMP; E 4 10.03). 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 900.-. 
Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 
Notifie le présent arrêt, en copie, au recourant, soit pour lui son conseil, et au Ministère 
public. 
Siégeant : 
Madame Daniela CHIABUDINI, présidente ; Monsieur Christian COQUOZ et 
Madame Françoise SAILLEN AGAD, juges ; Monsieur Selim AMMANN, greffier. 
 
Le greffier : 
Selim AMMANN 
 
La présidente : 
Daniela CHIABUDINI 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 
de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 
conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 
formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 
tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 
une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
815.00 
Total 
CHF 
 900.00