ge_gerichte · ACJC/69/2026 · 2026-01-15 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 15 janvier 2026. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/23590/2020 
ACJC/69/2026 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 13 JANVIER 2026 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______ [GE], appelant d'un jugement rendu par la 3ème 
Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 29 juin 2022, représenté par 
Me Marco CRISANTE, avocat, rue du Conseil-Général 18, case postale 423, 1211 
Genève 4, 
 
et 
Madame B______, domiciliée ______, Russie, intimée, représentée par Me Peter 
PIRKL, avocat, REGO AVOCATS, Esplanade de Pont-Rouge 4, case postale, 1212 
Genève 26. 
 


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EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/909/2022 du 29 juin 2022, reçu le lendemain par A______, le 
Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal), statuant par voie de 
procédure ordinaire, a dit que C______ n'était pas le débiteur du montant de 
790'800 fr. avec intérêts à 7 % dès le 26 juillet 2018 faisant l'objet de la poursuite 
n° 1______ diligentée par A______ (chiffre 1 du dispositif), dit qu'en 
conséquence la poursuite n° 1______ n'irait pas sa voie (ch. 2), mis les frais à la 
charge du précité (ch. 3), arrêté les frais judiciaires à 30'120 fr., compensés avec 
les avances fournies par C______, condamné A______ à payer ce montant au 
précité, ordonné aux Services financiers du Pouvoir judiciaires de restituer 40 fr. à 
C______ (ch. 4), condamné A______ à payer à C______ 28'158 fr. TTC au titre 
de dépens (ch. 5) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 6). 
B. 
a. Par acte déposé le 31 août 2022 au greffe de la Cour de justice, A______ a 
formé appel de ce jugement, concluant à son annulation et, cela fait, à ce que la 
Cour déboute C______ des fins de son action en libération de dette, dise que le 
précité était débiteur envers lui du montant de 790'800 fr. avec intérêts à 7 % dès 
le 26 juillet 2018 faisant l'objet de la poursuite n° 1______ et dise que cette 
poursuite irait sa voie, sous suite de frais judicaires et dépens de première instance 
et d'appel. Subsidiairement, il a conclu à l'annulation des chiffres 4 et 5 du 
dispositif du jugement entrepris et, cela fait, à ce que la Cour arrête les frais 
judiciaires de première instance à 5'000 fr. et fixe les dépens de première instance 
dus à C______ à 5000 fr. 
b. Dans sa réponse du 28 octobre 2022, le précité a conclu au rejet de l'appel et à 
la confirmation du jugement entrepris, sous suite de frais judiciaires et dépens. 
c. A______ a répliqué le 16 décembre 2022, persistant dans ses conclusions. 
d. Par écriture du 1er février 2023, le conseil de C______ a informé la Cour du 
décès de ce dernier, survenu le ______ 2023. Il s'est par ailleurs déterminé sur la 
réplique du 16 décembre 2022, exposant que feu son mandant persistait dans les 
conclusions formulées dans sa réponse à l'appel. 
e. Par arrêt du 22 juin 2023, la Cour a ordonné la suspension de la procédure dans 
l'attente de la détermination des successibles de feu C______ et dit qu'il serait 
statué sur les frais avec la décision finale. 
Par arrêt du 13 novembre 2025, faisant suite à l'audience de comparution des 
mandataires tenue le 10 novembre 2025, la Cour a ordonné la reprise de la 
procédure, constaté que l'épouse de feu C______, B______, devenait partie à la 
procédure en sa qualité d'héritière du de cujus, dit que la cause était gardée à juger 
et qu'il serait statué sur les frais avec la décision finale. 


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C. 
Les frais pertinents suivants ressortent de la procédure : 
a. A______ était le directeur et l'ayant droit économique de D______ SARL (ci-
après : D______), société incorporée aux Iles Marshall en novembre 2004, puis 
liquidée et radiée du registre du commerce des Iles Marshall en ______ 2020. 
C______ était l'un des organes de E______, société à responsabilité limitée de 
droit russe qui a son siège à F______ (Russie). Selon un extrait du site internet 
"G______.ru" [portail d'information russe donnant diverses informations sur les 
entreprises actives en Russie] daté du 24 septembre 2020, le capital social de 
E______ était détenu par C______ à hauteur de 80%. 
Devant le Tribunal, A______ a déclaré, sans être contredit par C______, que ce 
dernier était l'ayant droit économique de E______. Il a ajouté qu'il connaissait 
C______ depuis plus de 25 ans et qu'il l'avait assisté dans ses affaires à Genève et 
en Europe pendant toute cette période ("Je l'accompagnais, je l'assistais pour la 
traduction. On se voyait souvent à Genève et F______"), ce que l'intéressé a 
expressément confirmé. 
b. Le 29 mars 2016, D______, représentée par A______, et E______, représentée 
par son directeur général, H______, ont signé à F______ (Russie) un contrat de 
prêt ("Loan Agreement"), aux termes duquel la première a prêté à la seconde 
550'000 USD (il n'est pas contesté que E______ a reçu cette somme à la signature 
du contrat), remboursables au 31 décembre 2016 et assortis d'intérêts à 12% l'an. 
A______ a déclaré au Tribunal que C______ lui avait demandé de lui prêter de 
l'argent car il rencontrait des difficultés personnelles. A la requête de C______, 
qui souhaitait "couvrir ses obligations à F______ [Russie], soit [celles de] sa 
société E______", la somme de 550'000 USD avait été créditée sur le compte de 
E______, étant précisé que lui-même avait procédé à ce paiement par le biais de 
sa propre société, à savoir D______. Les juristes de C______ lui avaient demandé 
de signer le contrat de prêt du 29 mars 2016 afin que ce paiement "ressorte de la 
comptabilité des sociétés D______ et E______". En parallèle, il avait demandé à 
C______ de lui fournir "une garantie personnelle à Genève", sans quoi il n'aurait 
pas accepté de lui prêter de l'argent. Il faisait en effet "davantage confiance à la 
justice suisse qu'à la justice russe". Il avait donc insisté pour que C______ lui 
signe une reconnaissance de dette, ce que l'intéressé avait fait à Genève le 31 mars 
2016 – et non le 31 mars 2015 comme indiqué par erreur dans ladite 
reconnaissance de dette. Il s'est référé à cet égard à un document, signé de 
C______, libellé en ces termes : 
"Je soussigné, M. C______, domicilié à [...] Genève, Suisse, confirme avoir reçu 
de la part de M. A______ la somme de 550'000 dollars US [...] en date du 
[rubrique laissée vide]. Cette somme doit être remboursée au plus tard le 


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31 décembre 2016. La présente vaut reconnaissance de dette au sens de 
l'article 82 LP. Ainsi fait à Genève le 31 mars 2015". 
C______ a déclaré au Tribunal qu'il n'avait pas souvenir d'avoir signé ce 
document, sans pour autant nier l'avoir fait. Il contestait avoir demandé à 
A______ de lui prêter de l'argent à titre personnel, exposant que "[le précité] 
a[vait] prêté de l'argent pour que la société E______ accomplisse des projets 
immobiliers", mais il ne se souvenait plus desquels. 
c. Le 14 juillet 2017, D______, représentée par A______, et E______, représentée 
par H______, ont signé un addendum au contrat de prêt du 29 mars 2016, 
stipulant que l'échéance pour le remboursement du prêt était reportée au 
31 décembre 2017 et que les 550'000 USD, intérêts en sus, devraient être 
remboursés en francs suisses. 
d. La somme de 550'000 USD n'ayant pas été remboursée à fin décembre 2017, 
A______ a demandé à C______ de lui signer une nouvelle reconnaissance de 
dette tenant compte des intérêts dus sur cette somme. 
Par courriel du 16 juillet 2018 adressé à A______, un juriste de E______ 
intervenant à la requête de C______ a confirmé que "le calcul des intérêts" 
figurant dans le "projet de reconnaissance de dette" était "fait correctement" 
(traduction libre du russe). 
Le 26 juillet 2018, C______ a apposé sa signature, légalisée par une notaire 
genevoise, sur une reconnaissance de dette ainsi libellée : "Je soussigné 
M. C______, domicilié à [...] Genève, Suisse, reconnaît avoir reçu de la part de 
M. A______ la somme de 790'800.00 CHF. Cette somme doit être remboursée au 
plus tard le 31 décembre 2018. La présente vaut reconnaissance de dette au sens 
de l'article 82 LP. Ainsi fait à Genève le 26 juillet 2018". 
Le même jour, A______ a signé l'attestation suivante (traduction libre du russe) : 
"Je soussigné A______ reconnais que les fonds fournis par D______ SARL dans 
le cadre du contrat de prêt […] du 29 mars 2016 pour E______ d'un montant de 
550'000 USD et ensuite convertis en francs suisses […], sont les mêmes fonds, 
intérêts compris, à savoir 790'800 francs suisses, pour lesquels C______ m'a 
fourni une reconnaissance de dette datée du 26 juillet 2018, afin de me fournir 
une garantie supplémentaire, en tant que bénéficiaire de D______ SARL. Genève, 
le 26 juillet 2018". 
Devant le Tribunal, A______ a déclaré que C______ lui avait demandé de 
reporter l'échéance du prêt à fin 2017, raison pour laquelle l'addendum du 
14 juillet 2017 avait été signé. A la demande du précité, il avait accepté de 
reporter une nouvelle fois l'échéance du prêt au 31 décembre 2018, à condition 
que C______ lui signe une deuxième reconnaissance de dette, tenant compte des 


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intérêts dus jusqu'à cette date. En parallèle, C______ lui avait demandé de signer 
l'attestation du 26 juillet 2018 pour confirmer que s'il lui remboursait 
personnellement le prêt, la créance de D______ envers E______ serait annulée 
("Monsieur C______ m'a demandé de signer un document stipulant que s'il me 
remboursait personnellement, cela annulerait la créance entre nos deux 
sociétés"). 
C______ a déclaré au Tribunal que A______ avait rédigé et signé l'attestation du 
26 juillet 2018 de sa propre initiative, sans qu'il lui en fasse la demande. Cette 
attestation et la reconnaissance de dette avaient été signées le même jour "car il 
était important que les dollars soient changés en francs suisses". Lorsqu'il avait 
signé la reconnaissance de dette, il n'avait aucune dette personnelle envers 
A______, étant précisé qu'il n'avait jamais reçu la somme de 790'800 fr. de la part 
de ce dernier. 
e. Par courriel du 10 décembre 2019, A______ a sommé C______ de lui 
rembourser sa dette d'ici au 12 décembre 2019, auquel cas il était prêt à renoncer 
aux intérêts courus en 2019. A défaut, il n'aurait d'autre choix que d'initier des 
poursuites contre lui. 
Entre le 10 décembre 2019 et le 26 août 2020, les parties ont échangé de 
nombreux messages WhatsApp, dans lesquels C______ – insistant sur sa situation 
personnelle difficile – demandait instamment à A______ de lui accorder plus de 
temps pour rembourser l'entier de sa dette, à savoir le montant mentionné dans la 
reconnaissance de dette, ce qu'il s'engageait à faire rapidement, en proposant 
plusieurs échéanciers de paiement (cela également après que A______ l'avait 
informé de la radiation de D______). 
f. Dans l'intervalle, le 22 janvier 2020, A______ a fait notifier à C______ un 
commandement de payer, poursuite n° 1______, en recouvrement de la somme de 
790'800 fr. avec intérêts à 7 % l'an dès le 26 juillet 2018, énonçant comme titre de 
la créance la reconnaissance de dette du 26 juillet 2018. Ce commandement de 
payer a été frappé d'opposition totale. 
Le 4 juin 2020, A______ a saisi le Tribunal d'une requête en mainlevée provisoire 
de l'opposition formée à la poursuite n° 1______, enregistrée sous le numéro de 
cause C/2______/2020. 
Le Tribunal a fait droit à cette requête par jugement JTPI/13278/2020 du 
28 octobre 2020, reçu par les parties le 30 octobre 2020, confirmé par arrêt 
ACJC/189/2021 de la Cour du 11 février 2021. Le recours formé par C______ 
contre cette dernière décision a été rejeté par arrêt du Tribunal fédéral du 29 juin 
2021 (5A_227/2021). 


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Le Tribunal fédéral a retenu, en substance, que la reconnaissance de dette signée 
le 26 juillet 2018 constituait indiscutablement un titre de mainlevée au sens de 
l'art. 82 LP. L'argument soulevé par le recourant, consistant à dire qu'il n'était pas 
débiteur de la créance qui fondait cette reconnaissance de dette, dès lors qu'elle se 
rapporterait au contrat de prêt conclu le 29 mars 2016 entre D______ et E______, 
avait trait au fond du litige opposant les parties. La seule existence dudit prêt ne 
saurait suffire à démontrer, même au degré de la vraisemblance, que la dette 
reconnue par le recourant était inexistante. La Cour avait notamment constaté que 
le recourant ne s'était pas déterminé sur l'allégation de l'intimé – contenue dans 
l'attestation du 26 juillet 2018 – que son engagement valait à titre de "garantie 
supplémentaire". Le fait que, selon ce que soutenait le recourant, l'intimé ne serait 
pas "habilité" à demander des garanties personnelles en lien avec une créance 
dont il n'était pas titulaire ne signifiait pas encore qu'il serait interdit au recourant 
de signer une reconnaissance de dette en faveur de l'intimé, par laquelle il 
s'engageait personnellement à rembourser les montants mis à disposition de 
E______. Cela étant, la procédure de mainlevée était une procédure formaliste 
dans laquelle le juge devait limiter son examen à la question de l'existence d'une 
reconnaissance de dette pouvant justifier la mainlevée de l'opposition. Le 
recourant conservait la possibilité, le cas échéant, de faire valoir ses moyens dans 
le cadre d'une action ordinaire devant le juge civil. 
D. 
a. Par demande introduite au Tribunal le 19 novembre 2020, C______ a formé 
une action en libération de dette, concluant à ce qu'il soit constaté qu'il n'était pas 
débiteur de la somme de 790'800 fr. avec intérêts à 7% dès le 26 juillet 2018 à 
l'égard de A______ et, par conséquent, que la poursuite n° 1______ n'irait pas sa 
voie, sous suite de frais judiciaires et dépens. 
Il a fait valoir, en substance, que la prétention de A______ ne reposait sur aucun 
fondement juridique, dans la mesure où ce n'était pas le précité qui avait procédé 
au paiement de la somme de 550'000 USD dont il réclamait le remboursement, 
mais une société tierce (i.e. D______), et que ce n'était pas lui-même qui avait 
encaissé cette somme, mais une société tierce (i.e. E______). Il n'était donc pas le 
débiteur de A______ et celui-ci n'était pas légitimé à lui réclamer le paiement de 
la somme déduite en poursuite. 
b. Dans sa réponse du 3 novembre 2021, A______ a conclu au déboutement de sa 
partie adverse, sous suite de frais judiciaires et dépens. 
Il a fait valoir, en substance que C______ l'avait approché pour obtenir un prêt de 
550'000 USD, destiné à régler certaines affaires personnelles, qu'ils étaient 
convenus que le prêt se ferait par le biais des sociétés dont ils étaient 
respectivement propriétaires économiques, soit de D______ à E______, avec en 
outre une reconnaissance de dette signée en sa faveur par C______. En effet, il 
n'aurait jamais accepté d'octroyer – via D______ – le prêt sollicité par C______ si 


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celui-ci ne s'était pas reconnu personnellement débiteur envers lui-même des 
550'000 USD mis à disposition de E______. Il s'agissait d'une garantie 
personnelle du contrat de prêt signé entre les deux sociétés. Au mois de juillet 
2018, un nouveau report de l'échéance du prêt avait été requis, ce à quoi il avait 
consenti, moyennant qu'une nouvelle reconnaissance de dette soit souscrite à titre 
personnel par C______, incluant les intérêts dus. 
c. Dans ses déterminations du 29 novembre 2021, C______ a contesté les allégués 
de sa partie adverse. Il a admis être un organe de E______, sans expliciter la 
nature exacte de ses liens avec cette société. 
d. A l'audience du Tribunal du 29 novembre 2021, les parties ont précisé ne pas 
solliciter de mesure probatoire, sous réserve de leur propre interrogatoire. 
A l'issue de l'audience du 9 février 2022, lors de laquelle le Tribunal a entendu 
C______ et A______ sous forme de déposition, les parties ont persisté dans leurs 
conclusions, après quoi la cause a été gardée à juger. 
E. 
Dans le jugement attaqué, le Tribunal a retenu que A______ avait reconnu, dans 
son attestation du 26 juillet 2018, que le montant de 790'800 fr. mentionné dans la 
reconnaissance de dette correspondait à l'argent que D______ avait prêté à 
E______. Les parties convenaient par ailleurs que C______ n'avait pas reçu ce 
montant de la part de A______, puisque les fonds avaient été versés par D______ 
sur le compte de E______. Ni A______ ni C______ n'étaient parties au contrat de 
prêt du 29 mars 2016, qui avait été conclu exclusivement entre ces deux sociétés, 
sans que C______ ne manifeste sa volonté de se porter débiteur solidaire aux 
côtés de E______. Il n'existait pas non plus de contrat de cession par lequel 
D______ aurait cédé sa créance à A______, cette société ayant d'ailleurs été 
liquidée au printemps 2020. Aussi, dans la mesure où A______ n'était titulaire 
d'aucune créance envers C______, il convenait de constater que celui-ci ne devait 
pas les 790'800 fr., intérêts en sus, faisant l'objet de la poursuite n° 1______. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Le jugement entrepris ayant été communiqué aux parties avant le 1er janvier 
2025, la présente procédure d'appel demeure régie par l'ancien droit de procédure 
(art. 404 al. 1 et 405 al. 1 CPC), sous réserve des dispositions d'application 
immédiate énumérées à l'art. 407f CPC. 
1.2 Interjeté dans le délai et suivant la forme prescrits par la loi (art. 130, 131, 
142, 145 al.1 let. b et 311 al. 1 CPC) à l'encontre d'une décision finale de première 
instance, qui statue sur des conclusions pécuniaires dont la valeur litigieuse au 
dernier état des conclusions est supérieure à 10'000 fr. (art. 91 ss et 308 al. 2 
CPC), l'appel est recevable. 


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Par souci de simplification et de clarté, feu C______ sera désigné ci-après comme 
l'intimé. 
1.3 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC). En particulier, elle contrôle librement l'appréciation des preuves 
effectuée par le juge de première instance (art. 157 CPC en relation avec l'art. 310 
let. b CPC). Elle applique en outre la maxime des débats et le principe de 
disposition (art. 55 al. 1 et 58 al. 1 CPC). 
En l'espèce, les éléments de fait que l'appelant considérait comme inexactement 
retranscrits par le Tribunal ont été directement intégrés dans l'état de fait dressé ci-
avant, sur la base des actes et pièces de la procédure, dans la mesure utile. 
2. 
2.1 Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le débiteur peut, dans les 
20 jours à compter de la mainlevée, intenter au for de la poursuite une action en 
libération de dette; le procès est instruit en la forme ordinaire (art. 83 al. 2 LP). 
2.2 En l'occurrence, la recevabilité de l'action en libération de dette déposée par 
l'intimé n'est, à juste titre, pas remise en cause devant la Cour. 
3. 
L'appelant fait grief au Tribunal d'avoir considéré qu'il n'était pas titulaire de la 
créance déduite en poursuite à l'encontre de l'intimé, au motif que cette créance 
découlait d'un contrat de prêt conclu entre D______ et E______. 
3.1.1 L'action en libération de dette prévue à l'art. 83 al. 2 LP est une action 
négatoire de droit matériel, qui tend à faire constater l'inexistence ou l'inexigibilité 
de la créance invoquée par le poursuivant. Elle aboutit à un jugement revêtu de 
l'autorité de la chose jugée en dehors de la poursuite en cours quant à l'existence 
de la créance litigieuse; elle est le pendant de l'action en reconnaissance de dette, 
au sens de l'art. 79 LP, dont elle ne se distingue que par le renversement du rôle 
procédural des parties. En effet, le créancier est défendeur au lieu d'être 
demandeur. La répartition du fardeau de la preuve est en revanche inchangée. Il 
incombe donc au défendeur (i.e. le poursuivant) d'établir que la créance litigieuse 
a pris naissance, par exemple en produisant une reconnaissance de dette. Quant au 
demandeur (i.e. le poursuivi), il devra établir la non-existence ou le défaut 
d'exigibilité de la dette constatée par le titre de mainlevée provisoire (ATF 
131 III 268 consid. 3.1, SJ 2005 I 401; 130 III 285 consid. 5.3.1; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_70/2018 du 23 octobre 2018 consid. 3.3.1.2). 
Les parties ne sont pas limitées aux moyens soulevés dans l'opposition et dans la 
procédure de mainlevée provisoire. Le créancier peut motiver sa créance 
autrement, produire un autre titre, voire invoquer une autre cause. Il doit toutefois 
y avoir identité avec la créance déduite en poursuite. Une cause apparue 
postérieurement à la notification du commandement de payer ne saurait être prise 
en compte. Si le créancier fait valoir une créance autre que celle déduite en 


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poursuite, l'action en libération doit être admise; à défaut d'identité, il ne saurait 
être question d'une continuation de la poursuite (arrêt du Tribunal fédéral 
4A_482/2019 du 10 novembre 2020 consid. 3 et les références citées). 
Le sort de l'action en libération de dette a des effets immédiats sur celui de la 
poursuite. Si le débiteur obtient gain de cause, la poursuite ne peut pas être 
continuée. Si, au contraire, le débiteur succombe, la mainlevée devient définitive 
et permet la continuation de la poursuite (art. 83 al. 3 LP; SCHMIDT, CR LP, 2025, 
n. 24 ad art. 83 LP). 
3.1.2 Aux termes de l'art. 17 CO, la reconnaissance d'une dette est valable, même 
si elle n'énonce pas la cause de l'obligation. 
Du point de vue matériel, la reconnaissance de dette renferme une promesse de 
payer et donne ainsi naissance à une dette de contenu identique à celui de la dette 
reconnue, de sorte que le créancier peut désormais se fonder sur cette seule 
reconnaissance pour réclamer le paiement au débiteur. Il n'en demeure pas moins 
que la cause sous-jacente doit exister et être valable : en droit suisse, la 
reconnaissance de dette, même abstraite (c'est-à-dire qui n'évoque pas la cause), a 
pour objet une obligation causale (ATF 119 II 452 consid. 1d; 105 II 183 
consid. 4a; arrêt du Tribunal fédéral 4A_482/2019 du 10 novembre 2020 
consid. 3). 
Sous l'angle probatoire, la reconnaissance de dette renverse le fardeau de la 
preuve; le créancier qui la produit n'a pas à prouver la cause de sa créance, ni la 
réalisation d'autres conditions que celles qui sont indiquées dans cet acte (ATF 
142 IV 119 consid. 2.3; 131 III 268 consid. 3.2). Le débiteur qui conteste la dette 
doit établir la cause de l'obligation (lorsqu'elle n'est pas déjà énoncée) et 
démontrer que cette cause n'est pas valable, ou ne peut plus être invoquée (ATF 
105 II 183 consid. 4a), par exemple parce que le rapport juridique à la base de la 
reconnaissance est inexistant, nul (art. 19 et 20 CO), invalidé ou simulé (art. 18 
al. 1 CO). De manière générale, il peut se prévaloir de toutes les objections et 
exceptions (exécution, remise de dette, exception de l'inexécution, prescription, 
etc.) qui sont dirigées contre la dette reconnue (ATF 131 III 268 consid. 3.2; arrêt 
du Tribunal fédéral 4A_482/2019 du 10 novembre 2020 consid. 3). 
3.1.3 En vertu de la loi, toute obligation offre au créancier une garantie générale 
sur le patrimoine du débiteur : le créancier peut ouvrir action pour demander 
l'exécution forcée de sa créance et exercer une mainmise sur tous les biens du 
débiteur. Les parties peuvent convenir de renforcer la position du créancier : 
d'abord en introduisant dans le contrat des voies plus strictes, par exemple une 
clause pénale (art. 160 CO); ensuite et surtout en assortissant la dette de sûretés 
supplémentaires (réelles ou personnelles), dont le créancier bénéficiera par 
préférence (TERCIER/CARRON, Les contrats spéciaux, 2025, p. 1025-1026). 


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Par "sûretés réelles", on entend les droits complémentaires qu'a le créancier sur 
des choses ou des créances qu'il peut au besoin faire réaliser pour obtenir le 
paiement de la créance garantie; il s'agit principalement de droits de gage 
immobiliers (art. 793 ss CO) ou mobiliers (art. 884 ss CO). On appelle "sûretés 
personnelles" les engagements que prennent des tiers en garantie de la dette du 
débiteur. Leur nombre n'est pas limité, le droit suisse des contrats étant soumis au 
principe de la liberté contractuelle (art. 19 al. 1 CO). On peut néanmoins signaler 
trois modalités particulières : le cautionnement (art. 492 ss CO, contrat par lequel 
une personne s'engage envers le créancier d'un débiteur principal à répondre 
accessoirement de l'exécution d'une dette), le porte-fort (art. 111 CO, contrat par 
lequel une personne promet au bénéficiaire le fait d'un tiers et s'engage à lui payer 
des dommages-intérêts si ce tiers ne s'exécute pas) et l'engagement solidaire 
(art. 143 ss CO, hypothèse dans laquelle plusieurs débiteurs répondent de la 
totalité de la dette envers le créancier) (TERCIER/PICHONNAZ, Le droit des 
obligations, 2024, p. 355, 357 et 358). 
3.1.4 Par la promesse de porte-fort, le débiteur (promettant, porte-fort) promet en 
son nom, pour son compte et à ses risques au créancier (bénéficiaire) le fait 
d'autrui (TEVINI, CR CO I, 2021, n. 1 ad art. 111 CO et les réf. citées). Le « fait 
d'autrui » peut être un fait quelconque de l'homme, positif ou négatif, une 
prestation au sens technique, comme un comportement, un geste, une présence, 
une absence, une action juridique ou un acte juridique, une décision, etc. (ENGEL, 
Traité des obligations en droit suisse, 1997, p. 433). Sauf convention contraire, la 
garantie est exigible dès que la prestation du tiers n'est pas effectuée au moment 
convenu. Le bénéficiaire de la promesse n'est pas tenu de mettre le tiers en 
demeure, ni de le rechercher (ATF 131 III 606 consid. 4.2.2; arrêt du Tribunal 
fédéral 4A_290/2007 du 10 décembre 2007 consid. 6.1). 
La promesse de porte-fort visée à l'art. 111 CO revêt différentes formes. Dans 
certains cas, le porte-fort garantit un résultat sans relation avec une obligation 
déterminée, car le tiers n'est pas obligé envers le bénéficiaire (porte-fort "simple"). 
Dans d'autres cas, la promesse de porte-fort se rapporte à une relation juridique 
préexistante entre le bénéficiaire et le tiers, appelée rapport de valeur, en vertu de 
laquelle celui-ci a une obligation (principale) envers celui-là; la promesse de 
porte-fort garantit la prestation du tiers (porte-fort "qualifié") (ATF 113 II 434 
consid. 2a, JdT 1988 I p. 185; TERCIER/CARRON, op. cit., p. 1085). Dans ce 
dernier cas, le fait promis consiste en l'exécution d'une obligation du tiers envers 
le stipulant (ATF 125 III 305 consid. 2.b et les réf. citées). 
Le porte-fort agit en général dans son propre intérêt : le but recherché est d'induire 
le bénéficiaire à un comportement favorable au promettant; plus particulièrement 
la conclusion d'un contrat, dont le porte-fort peut être l'une des clause (TEVINI, op. 
cit., n. 5 et 6 ad art. 111 CO). L'art. 111 CO couvre les situations les plus 
disparates; la doctrine donne les exemples suivants : A promet à B que la société 


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C distribuera régulièrement un dividende annuel de 12%; la société B, mère de la 
société A, promet à C qu'elle assumera les engagements de sa société fille envers 
lui; la société A s'oblige envers B à lui faire tenir des actions nouvelles, par 
renonciation de C au droit préférentiel de souscription dans l'augmentation de 
capital; A, président du conseil d'administration et actionnaire principal de la 
société B, promet de répondre personnellement de la dette de B résultant d'un prêt 
contracté avec C (ENGEL, op. cit., p. 431-433 et les arrêts cités; TEVINI, op. cit., 
n. 5 ad art. 111 CO et les arrêts cités). 
Comme dans tout contrat, l'objet de la promesse de porte-fort est une prestation du 
débiteur (promettant) au créancier (bénéficiaire). Sauf stipulation contraire, cette 
prestation consiste à indemniser le bénéficiaire au cas où le tiers n'a pas le 
comportement promis. Cela étant, l'art. 111 CO est une norme de droit dispositif. 
Les parties peuvent donc y déroger et convenir que le promettant fournira la 
prestation par hypothèse due par le tiers plutôt qu'une indemnité. Elles peuvent 
assortir la promesse de toutes conditions (par exemple convenir que le promettant 
ne répondra pas en cas d'invalidité du rapport de valeur ou d'inexécution de ce 
contrat par le bénéficiaire) ou convenir que le promettant devra verser une clause 
pénale ou un montant forfaitaire (situation proche de la garantie bancaire) 
(TEVINI, op. cit., n. 2 et 7 ad art. 111 CO; TERCIER/CARRON, op. cit., p. 1086). 
3.1.5 Pour déterminer si un contrat a été conclu, quels en sont les cocontractants et 
quel en est le contenu, le juge doit interpréter les manifestations de volonté des 
parties (ATF 144 III 93 consid. 5.2, arrêt du Tribunal fédéral 4A_219/2024 du 
2 avril 2025 consid. 4.1). 
Selon les règles d'interprétation des contrats déduites de l'art. 18 CO, le juge doit 
tout d'abord rechercher la réelle et commune intention des parties (interprétation 
subjective), sans s'arrêter aux expressions ou dénominations inexactes dont elles 
ont pu se servir, soit par erreur, soit pour déguiser la nature véritable de la 
convention (art. 18 al. 1 CO). Le cas échéant, le juge devra procéder 
empiriquement, sur la base d'indices. Constituent des indices en ce sens non 
seulement la teneur des déclarations de volonté, mais encore le contexte général, 
soit toutes les circonstances permettant de découvrir la volonté réelle des parties, 
qu'il s'agisse de déclarations antérieures à la conclusion du contrat ou de faits 
postérieurs à celle-ci, en particulier le comportement ultérieur des parties 
établissant quelles étaient à l'époque les conceptions des contractants eux-mêmes 
(ATF 144 III 93 consid. 5.2.2 et les arrêts cités). 
Ce n'est que si le juge ne parvient pas à déterminer la volonté réelle et commune 
des parties qu'il doit recourir à l'interprétation normative (ou objective), à savoir 
rechercher leur volonté objective, en déterminant le sens que, d'après les règles de 
la bonne foi, chacune d'elles pouvait et devait raisonnablement prêter aux 


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déclarations de volonté de l'autre, c'est-à-dire conformément au principe de la 
confiance (ATF 144 III 93 consid. 5.2.3 et les arrêts cités). 
3.2.1 En l'espèce, il est constant que D______ a prêté à E______ la somme de 
550'000 USD, remboursable au 31 décembre 2016 et portant intérêts à 12 % l'an, 
que l'échéance du contrat de prêt conclu entre ces deux sociétés a été reportée à 
plusieurs reprises, notamment par addendum du 14 juillet 2017 (lequel stipulait 
que le remboursement des 550'000 USD, intérêts en sus, devait intervenir en 
francs suisses), et que les fonds ainsi prêtés n'ont jamais été remboursés. Il est par 
ailleurs constant que l'appelant a fondé la poursuite n° 1______ dirigée contre 
l'intimé sur la reconnaissance de dette du 26 juillet 2018 souscrite par ce dernier, 
mentionnée comme titre de la créance dans le commandement de payer. Cette 
reconnaissance de dette – abstraite, claire et univoque – contient l'engagement 
inconditionnel de l'intimé de payer à l'appelant la somme de 790'800 fr. au plus 
tard d'ici le 31 décembre 2018. 
Devant le Tribunal, l'appelant a déclaré que cette reconnaissance de dette, à 
l'instar de celle signée par l'intimé le 31 mars 2016 (et non le 31 mars 2015 
comme indiqué par erreur dans ce document), formalisait l'engagement pris par ce 
dernier de lui rembourser personnellement les fonds mis à disposition de E______ 
– dont l'intimé était l'ayant droit économique (ce qui ressort également de l'extrait 
du site internet "G______.ru" du ______ 2020) – par l'intermédiaire de D______ 
– dont lui-même était l'ayant droit économique – dans l'hypothèse où la somme de 
550'000 USD (avec les intérêts) n'était pas remboursée à l'échéance du contrat de 
prêt conclu entre ces deux sociétés. Il s'agissait d'une sûreté personnelle soumise 
au droit suisse, ouvrant un for à Genève, que l'intimé lui avait fournie pour 
permettre la conclusion du contrat de prêt du 29 mars 2016, respectivement le 
report de son échéance au 31 décembre 2018, étant donné que lui-même n'aurait 
pas accordé un tel prêt via sa société, ni consenti à un nouveau report, sans avoir 
obtenu une telle garantie. 
Cette version des faits est étayée par les pièces versées au dossier. La garantie 
personnelle dont se prévaut l'appelant est en effet corroborée par les deux 
reconnaissances de dette signées par l'intimé (la signature figurant sur la seconde 
ayant été légalisée par une notaire), mais également par l'attestation de l'appelant 
du 26 juillet 2018 (dont les parties conviennent qu'elle a été signée en même 
temps que la seconde reconnaissance de dette et qui précise que les 790'800 fr. 
dus par l'intimé correspondent aux fonds prêtés à E______, avec les intérêts, 
tandis que la reconnaissance de dette du 28 juillet 2016 constitue une "garantie 
supplémentaire" pour l'appelant "en tant que bénéficiaire de D______"), ainsi que 
par les nombreux messages WhatsApp échangés par les parties entre les mois de 
décembre 2019 et d'août 2020 (dont il ressort que l'intimé se considérait comme 
personnellement obligé, vis-à-vis de l'appelant, à rembourser les fonds mis à 
disposition de E______, cela en dépit de la radiation de D______). 


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De son côté, l'intimé s'est limité, pour l'essentiel, à réitérer que lui-même et 
l'appelant n'étaient pas parties au contrat de prêt du 29 mai 2016 et qu'il n'avait 
pas personnellement reçu les fonds prêtés à E______, contrairement à ce qui était 
indiqué dans les reconnaissances de dettes abstraites qu'il avait signées. Il n'a 
toutefois donné aucune explication plausible sur la raison qui l'avait conduit à 
s'engager de la sorte vis-à-vis de l'appelant, pas plus que sur la cause de 
l'obligation ainsi souscrite alors qu'il lui revenait de le faire, respectivement 
d'exposer en quoi la cause de l'obligation ne serait pas valable (cf. supra 
consid. 3.1.2). En particulier, l'intimé – dont il n'est pas contesté qu'il était un 
homme d'affaires expérimenté – ne s'est pas prononcé sur l'affirmation de 
l'appelant selon laquelle son engagement avait pour but de garantir le 
remboursement du prêt octroyé à E______ à titre personnel, de façon analogue à 
une promesse de porte-fort au sens de l'art. 111 CO, se limitant à contester en bloc 
les explications de sa partie adverse. Au surplus, ainsi que le plaide l'appelant, le 
fait que l'intimé a, dans ses reconnaissances de dette, attesté avoir reçu le montant 
du prêt, pourtant formellement contracté par les sociétés D______ et E______, 
tend à démontrer que les fonds étaient en réalité affectés à ses besoins personnels, 
ainsi que l'appelant l'a affirmé lors de sa déposition devant le premier juge. Enfin, 
l'arrêt du Tribunal fédéral 4A_482/2019 auquel se réfère l'intimé ne lui est d'aucun 
secours, faute d'être transposable aux circonstances du cas d'espèce. 
En définitive, l'intimé n'a développé aucun argument permettant de conclure que 
la cause de l'obligation sur laquelle repose la reconnaissance de dette qu'il a signée 
le 26 juillet 2018 ne serait pas valable ou ne pourrait plus être invoquée. 
3.2.2 C'est par conséquent à tort que le Tribunal a retenu que l'intimé ne devait pas 
la créance faisant l'objet de la poursuite n° 1______, étant néanmoins précisé que 
l'appelant peut uniquement prétendre au paiement d'intérêts moratoires de 5% l'an 
dès le 1er janvier 2019 sur sa créance en capital de 790'800 fr. (art. 104 CO). 
Le jugement entrepris sera dès lors annulé et il sera statué à nouveau, en ce sens 
que la partie intimée sera déboutée des fins de son action en libération de dette, 
qu'il sera constaté que la partie intimée doit à l'appelant la somme de 790'800 fr. 
avec intérêts à 5% l'an dès le 1er janvier 2019, et que la mainlevée définitive de 
l'opposition formée à la poursuite susvisée sera prononcée à due concurrence. 
4. 
4.1 Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la 
première instance (art. 318 al. 3 CPC). 
Eu égard à la valeur litigieuse, à l'ampleur et à la difficulté de la cause, qui ne 
présente pas de complexité particulière, les frais judiciaires de première instance, 
incluant les frais d'interprète en 120 fr., seront arrêtés à 15'120 fr. et partiellement 
compensés avec les avances versées par l'appelant à hauteur de 30'160 fr., qui 
restent acquises à l'Etat de Genève à due concurrence (art. 111 al. 1 aCPC), le 


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solde de 15'040 fr. devant être restitué à l'appelant. Ils seront mis à la charge de la 
partie intimée qui succombe et sera condamnée à verser 15'120 fr. à l'appelant à 
titre de remboursement partiel de ses avances (art. 106 al. 1 et 111 al. 2 aCPC). 
Au vu de la valeur litigieuse, de l'importance de la cause et de l'activité déployée 
par le conseil de l'appelant – qui a consisté à prendre connaissance des écritures et 
pièces de la partie adverse, rédiger une réponse de 14 pages, confectionner un 
bordereau de 9 pièces et assister à deux audiences –, la partie intimée sera en outre 
condamnée aux dépens de première instance de ce dernier, lesquels seront arrêtés 
à 15'000 fr., débours et TVA inclus (art. 84 et 85 RTFMC; art. 23 à 26 LaCC). 
4.2 Les frais judiciaires d'appel, comprenant les émoluments de décision sur 
suspension de la procédure, seront fixés à 15'000 fr. (art. 17 et 35 RTFMC) et 
partiellement compensés avec l'avance fournie par l'appelant, qui reste acquise à 
l'Etat de Genève à due concurrence (art. 111 al. 1 aCPC), le solde de 12'000 fr. 
devant être restitué à l'appelant. Ils seront mis à la charge de la partie intimée qui 
succombe et sera condamnée à verser 15'000 fr. à l'appelant à titre de 
remboursement partiel de son avance (art. 106 al. 1 et 111 al. 2 aCPC). 
La partie intimée sera également condamnée à verser à l'appelant le montant de 
8'000 fr. à titre de dépens d'appel, débours et TVA compris (art. 84, 85 et 90 
RTFMC; art. 23 à 26 LaCC). 
 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 31 août 2022 par A______ contre le jugement 
JTPI/7909/2022 rendu le 29 juin 2022 par le Tribunal de première instance dans la 
cause C/23590/2020. 
Au fond : 
Annule ce jugement et, statuant à nouveau : 
Déboute B______ des fins de son action en libération de dette. 
Constate que B______ doit à A______ la somme de 790'800 fr. avec intérêts moratoires 
à 5% l'an dès le 1er janvier 2019. 
Prononce la mainlevée définitive de l'opposition formée au commandement de payer, 
poursuite n° 1______, à due concurrence. 
Arrête les frais judiciaires de première instance à 15'120 fr., les met à la charge de 
B______ et les compense partiellement avec les avances versées, acquises à l'Etat de 
Genève à due concurrence. 
Condamne B______ à verser à A______ 15'120 fr. à titre de remboursement des frais 
judiciaires de première instance et 15'000 fr. à titre de dépens de première instance. 
Invite les Services financiers du Pouvoir judiciaire à rembourser à A______ le solde de 
ses avances en 15'040 fr. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 15'000 fr., les met à la charge de B______ et les 
compense partiellement avec l'avance versée, acquise à l'Etat de Genève à due 
concurrence. 
Condamne B______ à verser à A______ 15'000 fr. à titre de remboursement des frais 
judiciaires d'appel et 8'000 fr. à titre de dépens d'appel. 
Invite les Services financiers du Pouvoir judiciaire à rembourser à A______ le solde de 
son avance en 12'000 fr. 


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C/23590/2020 
 
Siégeant : 
Madame Nathalie RAPP, présidente; Madame Sylvie DROIN, Monsieur Jean 
REYMOND, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.