ge_gerichte · DAS/60/2024 · 2018-06-19 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/27101/2017-CS 
DAS/60/2024
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU VENDREDI 8 MARS 2024 
 
Recours (C/27101/2017-CS) formé en date du 23 novembre 2023 par Monsieur 
A______, domicilié ______ (Genève), représenté par Me Corinne ARPIN, avocate. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 12 mars 2024 
à : 
- Monsieur A______ 
c/o Me Corinne ARPIN, avocate 
Boulevard des Philosophes 8, 1205 Genève. 
- Madame B______ 
c/o Me François HAY, avocat 
Rue Jacques-Grosselin 8, 1227 Carouge. 
- Maître C______ 
______, ______. 
- Madame D______ 
 
Monsieur E______ 
 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
 
Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 


- 2/13 - 
 
 
C/27101/2017-CS 
EN FAIT 
A. 
a. Par jugement du 19 juin 2018, confirmé par arrêt de la Cour de justice du 
30 novembre 2018, le Tribunal de première instance, statuant sur mesures 
protectrices de l’union conjugale, a autorisé les époux A______ et B______ à 
vivre séparés, étant précisé que leur séparation de fait était effective depuis le 
mois d’août 2016; le Tribunal a par ailleurs maintenu l’autorité parentale 
conjointe sur les enfants F______, née le ______ 2011 et G______, née le 
______ 2014, la garde étant attribuée à la mère; un droit de visite devant 
s’exercer, sauf accord contraire des parties, à raison d’un jour par semaine du 
mardi 16h00 au mercredi 18h00, d’un week-end sur deux du vendredi 16h00 
au dimanche 18h00, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires a été 
réservé au père; une curatelle de surveillance des relations personnelles a été 
ordonnée. 
La question des relations personnelles entre A______ et ses filles était déjà 
litigieuse. Il ressort du jugement du 19 juin 2018 que le premier avait été 
hospitalisé le 8 juillet 2016 en raison d’une affection psychique récurrente, 
soit un état dépressivo-anxieux, pour lequel il prenait des médicaments depuis 
septembre 2011; il avait par ailleurs, par le passé, eu des pensées suicidaires. 
En novembre 2017, B______ avait sollicité du Tribunal de protection de 
l’adulte et de l’enfant (ci-après : le Tribunal de protection) la prise de mesures 
urgentes, ayant constaté sur la mineure G______ des rougeurs ainsi qu’une 
irritation au niveau des lèvres vaginales. A______ a contesté tout 
attouchement sur l’une ou l’autre de ses filles. Une procédure pénale a été 
ouverte et le 5 avril 2018, le Ministère public a rendu une ordonnance de non-
entrée en matière. 
b. Par jugement du 13 mai 2020, le Tribunal de première instance a dissous 
par le divorce le mariage contracté par A______ et B______, maintenu 
l’autorité parentale conjointe des parties sur leurs deux filles, dont la garde a 
été attribuée à la mère et a réservé au père un droit de visite devant s’exercer, 
à défaut d’accord contraire entre les parents, à raison d’une nuit et d’un jour 
par semaine du mardi à 16h00 au mercredi à 18h30, d’un week-end sur deux 
du vendredi à 16h00 au dimanche à 18h30, ainsi que durant la moitié des 
vacances scolaires; la curatelle d’organisation et de surveillance du droit de 
visite a été maintenue. 
c. Le 22 juin 2021, B______ a formé devant le Tribunal de protection une 
requête de mesures superprovisionnelles, visant à suspendre le droit de visite 
de A______ sur les deux mineures. Selon la mère, F______ montrait des 
signes de souffrance depuis plusieurs mois et avait entamé un suivi auprès de 
l’Office médico-pédagogique; l’enfant avait notamment indiqué avoir été 
traitée de « connasse » par son père lors d’un séjour à H______ [VS] au cours 


- 3/13 - 
 
 
C/27101/2017-CS 
duquel elle n’avait pas voulu dormir avec lui, ce qui avait provoqué sa colère; 
son père lui avait dit qu’elles étaient, avec leur mère, sous surveillance, car il 
connaissait des personnes au sein de la police et il imposait à ses filles de tout 
lui raconter dans les moindres détails; F______ devait veiller sur sa sœur 
durant le droit de visite de son père; A______ vivait chez ses parents, où il 
exerçait son droit de visite et se disputait fréquemment avec son père; il 
insultait devant les filles le nouveau compagnon de leur mère, en le traitant de 
« gros lard » et de « gros salopard »; il se montrait également insultant à 
l’égard de tiers devant les deux mineures; F______ se faisait traiter de 
méchante par son père, lequel hurlait également à son encontre. F______ était 
désormais terrorisée à l’idée de se rendre chez son père et elle faisait des crises 
d’angoisse au moment du coucher. 
d. Le 23 juin 2021, l’Office médico-pédagogique a adressé un signalement au 
Tribunal de protection concernant la mineure F______. Cette dernière avait 
expliqué vivre dans un climat de stress permanent lorsqu’elle était chez son 
père. 
Lors d’un entretien à l’Office médico-pédagogique, A______ était resté très 
focalisé sur ses ressentis personnels et sur le conflit parental et avait montré 
des difficultés de différentiation avec F______. Il contestait se montrer 
insultant ou faire du chantage affectif sur sa fille. 
e. Par décision rendue sur mesures superprovisionnelles du 23 juin 2021, le 
Tribunal de protection a suspendu le droit de visite de A______ sur ses feux 
filles, le temps d’effectuer une évaluation. 
f. Le 6 juillet 2021, le Service de protection des mineurs a rendu un rapport. 
Son évaluation était « rassurante ». F______ avait expliqué que ce qui n’allait 
pas avec son père, c’était qu’il criait, notamment lorsqu’il lui demandait de 
cesser une activité et qu’elle refusait de le faire. Elle trouvait également que 
son père voulait « tout savoir » et il lui avait reproché de lui avoir caché 
qu’elle possédait une tablette. Selon elle, il avait tendance à se fâcher et à dire 
des méchancetés et il était « jaloux », sans autre précision. F______ se sentait 
en outre responsable de sa sœur lorsqu’elles étaient avec leur père. La mineure 
reconnaissait se sentir tiraillée entre ses deux parents, ce dont la mère avait été 
informée. 
Compte tenu de l’absence d’inquiétudes majeures, le Service de protection des 
mineurs recommandait le rétablissement du droit de visite de A______. 
g. B______ a persisté à solliciter la suspension des relations personnelles entre 
F______, G______ et leur père. Selon elle, toutes deux subissaient des 
pressions chez ce dernier. F______ n’allait pas bien et avait encore des crises 
d’angoisse et des problèmes de sommeil. 


- 4/13 - 
 
 
C/27101/2017-CS 
A______ a contesté que les problèmes de F______ soient liés à leur relation. 
h. Par ordonnance du 20 juillet 2021, le Tribunal de protection a maintenu la 
suspension des relations personnelles entre A______ et sa fille F______, mais 
a autorisé la reprise du droit de visite avec G______ à raison d’une visite par 
semaine de 12h00 à 17h00 en présence des grands-parents paternels de 
l’enfant. A______ pouvait en outre téléphoner à ses filles une fois par 
semaine. Il était enfin exhorté à entreprendre un suivi psychothérapeutique 
individuel sérieux et régulier. 
i. Le 25 octobre 2021, le Service de protection des mineurs a préconisé la 
reprise des relations personnelles entre F______ et son père dans un lieu 
neutre, à raison d’une rencontre par semaine, en présence d’une éducatrice 
AEMO. 
j. Dans un rapport du 19 novembre 2021, la psychologue qui suivait F______ 
a indiqué que celle-ci était à nouveau très angoissée et avait des problèmes de 
sommeil. L’enfant avait expliqué que le fait de revoir son père la stressait. 
A______ ne semblait pas comprendre les problèmes rencontrés par sa fille. 
Son discours demeurait centré sur le conflit conjugal et il évoquait 
notamment une possible manipulation de la mère. Dans un second temps, 
A______ avait néanmoins pu entendre les émotions que provoquait chez 
F______ la perspective de le revoir. Selon la psychologue, si les visites 
devaient reprendre, elles devaient être accompagnées et il était important que 
la mineure puisse avoir un espace de parole directement après celles-ci. 
k. Le 2 décembre 2021, le Service de protection des mineurs a rendu un 
nouveau rapport. Celui-ci relevait les ambivalences de F______, que le 
service était tenté de mettre en relation avec les revirements de B______, qui 
aboutissaient systématiquement à une opposition de sa part lorsqu’une reprise 
des relations personnelles père-fille était envisagée. La mineure rencontrait 
par ailleurs des difficultés relationnelles à l’école et avait été victime de 
harcèlement, ce qui pouvait être une raison de son mal-être. 
Le Service de protection des mineurs préconisait la reprise des relations 
personnelles entre A______ et F______, à raison d’une rencontre par 
semaine, le mercredi, en présence d’une éducatrice AEMO. 
l. Par décision DAS/223/2021 du 9 décembre 2021, la Chambre de 
surveillance de la Cour de justice, statuant sur recours de A______ contre 
l’ordonnance du Tribunal de protection du 20 juillet 2021, lui a réservé un 
droit de visite sur F______ devant s’exercer à raison d’une visite par semaine 
de 12h00 à 17h00, en présence des grands-parents paternels; les trois 
premières visites devraient en outre avoir lieu en présence d’un éducateur 
AEMO. 


- 5/13 - 
 
 
C/27101/2017-CS 
m. Il résulte d’un rapport du Service de protection des mineurs du 2 février 
2022 que les visites encadrées par une éducatrice AEMO s’étaient bien 
déroulées. Le premier droit de visite de F______ et de G______ ensemble 
avait eu lieu le 29 janvier 2022 chez les grands-parents, qui étaient « une 
ressource fiable ». 
Le 23 février 2022, le Service de protection des mineurs informait le Tribunal 
de protection de ce que les visites de F______ se poursuivaient sans 
difficultés et que les deux parents souhaitaient faire évoluer le droit de visite. 
Les insomnies de F______ étaient cycliques et selon sa mère, ce qui posait 
problème n’était pas la peur du père, mais la crainte de l’enfant de se séparer 
d’elle. Le Service de protection des mineurs proposait d’élargir 
progressivement le droit de visite du père pour parvenir à un week-end sur 
deux chez lui à compter du 9 avril 2022. 
Le 15 mars 2022, le Service de protection des mineurs indiquait au Tribunal 
de protection que compte tenu de la bonne évolution des relations père-fille, 
le premier devait être en mesure d’exercer son droit de visite sans la présence 
des grands-parents. 
n. Par décision du 5 avril 2022 déclarée immédiatement exécutoire, le 
Tribunal de protection a donné suite aux recommandations du Service de 
protection des mineurs. 
Par nouvelle décision du 15 juin 2022 également déclarée immédiatement 
exécutoire, le Tribunal de protection, faisant suite à un nouveau préavis du 
Service de protection des mineurs du 3 juin 2022, a réservé à A______ un 
droit de visite devant s’exercer, s’agissant de F______, à raison d’un week-
end sur deux, avec prolongation jusqu’au mercredi matin 8h00 à compter du 
4 juin 2022. Le rapport du Service de protection des mineurs relevait 
toutefois les difficultés persistantes de sommeil de la mineure et sa fragilité 
psychique. 
o. Dans un nouveau rapport du Service de protection des mineurs du 
7 décembre 2022, le Service de protection des mineurs relevait les progrès 
réalisés par F______ : elle dormait désormais seule et apprenait à se détacher 
de sa mère. 
p. Les 16 et 31 janvier 2023, le Service de protection des mineurs informait le 
Tribunal de protection de ce que F______ ne souhaitait plus se rendre chez 
son père. Ce dernier s’était violemment disputé avec ses parents pendant les 
vacances de fin d’année (A______ aurait mordu la joue de son père) et aurait, 
selon F______, demandé à cette dernière de n’en parler ni à sa psychologue, 
ni à sa mère. La mineure G______ avait confirmé les dires de sa sœur. Les 
disputes au sein de la famille A______/B______ semblaient fréquentes. Selon 


- 6/13 - 
 
 
C/27101/2017-CS 
F______, son père fouaillait par ailleurs dans son portable et passait son 
temps à l’interroger sur ce qu’elle faisait chez sa mère; il critiquait tout. 
A______ s’était montré sur la défensive, soutenant de manière détournée que 
F______ mentait ou qu’elle était manipulée par sa mère. Bien que disposant 
de son propre appartement depuis une année, il ne lui était jamais venu à 
l’idée de s’organiser pour y accueillir ses filles et il persistait à exercer son 
droit de visite au domicile de ses parents, alors que ses relations avec eux 
n’étaient pas bonnes. 
Le Service de protection des mineurs recommandait de suspendre 
provisoirement le droit de visite de A______ sur ses deux filles et d’ordonner 
la mise en place d’un travail auprès [du centre de consultations familiales] 
I______ ou J______, afin de permettre une reprise progressive du lien dans 
un cadre thérapeutique. En l’état, il convenait d’autoriser un appel 
téléphonique par semaine avec les mineures. 
q. Le Tribunal de protection a tenu une audience le 16 février 2023. 
A______ s’est étonné de ce que les mêmes difficultés que par le passé 
surviennent au moment où il devait passer une période de vacances avec ses 
filles. Il n’était pas d’accord d’entrer dans une démarche de reprise 
progressive du droit de visite. Il a contesté entretenir de mauvaises relations 
avec ses parents. 
B______ pour sa part s’est déclarée favorable au dernier préavis du Service 
de protection des mineurs. 
Selon le Service de protection des mineurs, F______ avait peur de la reprise 
des liens avec son père et présentait toujours une certaine fragilité. 
Les deux parents ont accepté qu’une expertise familiale soit menée. 
r. Par ordonnance du 3 mars 2023 rendue à titre provisionnel, le Tribunal de 
protection a autorisé la reprise progressive des liens entre A______ et ses 
filles F______ et G______, dans un cadre thérapeutique tel que I______ ou 
J______. Dans l’intervalle, la suspension du droit de visite était maintenue, le 
père étant toutefois autorisé à entretenir des liens téléphoniques avec ses deux 
filles, à raison d’un appel par semaine, d’une durée raisonnable; il lui était fait 
instruction de tenir à ses enfants des propos constructifs, bienveillants et 
exempts de toute allusion à la procédure. Le suivi thérapeutique individuel de 
F______ devait se poursuivre et A______ était exhorté à en entreprendre un. 
Enfin, la curatelle d’organisation et de surveillance du droit de visite était 
maintenue. 


- 7/13 - 
 
 
C/27101/2017-CS 
s. Par ordonnance du 20 juin 2023, le Tribunal de protection a ordonné une 
expertise du groupe familial. 
Les experts ont sollicité, le 20 octobre 2023, un délai au 15 mars 2024 pour 
déposer leur rapport. 
t. Le 28 juin 2023, le Service de protection des mineurs a informé le Tribunal 
de protection de ce qu’un premier rendez-vous auprès [du centre de 
consultations familiales] J______ avait été programmé pour le 12 juillet 2023 
pour les filles et leur mère. G______ et F______ disaient ne pas être encore 
prêtes à revoir leur père, même pour de courts instants, ayant « peur que cela 
recommence ». 
Le 1er septembre 2023, le Service de protection des mineurs a informé le 
Tribunal de protection de l’existence d’éléments préoccupants concernant la 
situation des deux mineures et plus particulièrement de F______, ainsi que 
des difficultés de mise en œuvre de la reprise des relations père-filles au sein 
de J______. B______, qui se disait excédée par la situation, souhaitait que ses 
filles soient accompagnées au centre J______ en taxi, qu’elle n’entendait pas 
financer. A______ n’avait cessé d’interpeller tous les intervenants, affirmant 
que ses droits étaient bafoués. La situation s’était par ailleurs dégradée durant 
les vacances. Selon la psychologue de F______, celle-ci était de plus en plus 
tyrannique et pouvait se montrer violente verbalement et physiquement; elle 
avait d’ailleurs frappé le compagnon de sa mère. Ses problèmes de sommeil 
étaient toujours présents. La relation entre la mineure et sa mère se détériorait 
et un placement de l’enfant en foyer était envisagé. Selon le Service de 
protection des mineurs, un tel placement concernait également G______, 
celle-ci n’étant pas épargnée par le climat de tension extrême qui régnait et 
par la rupture du lien avec son père. 
u. A______ s’est opposé au placement de ses filles et s’est déclaré prêt à les 
accueillir. 
Le curateur des deux mineures s’y est opposé également, de même que 
B______. 
v. Dans un nouveau rapport du 18 octobre 2023, le Service de protection des 
mineurs relevait que selon les différents professionnels entendus, il n’était pas 
envisageable pour F______ de voir son père de manière soutenue et sans 
avoir de dates pour se projeter. G______ pour sa part ne voulait pas voir son 
père sans sa sœur. Toutes deux déclaraient avoir peur de devoir le revoir. La 
visite au sein de J______ n’avait pas été très positive. A______ s’était montré 
inadéquat dans ses propos et très centré sur lui-même. Il convenait de 
« calmer » les craintes des deux enfants; un planning de rencontres au sein 
[du centre de consultations] J______ aurait été utile, afin qu’elles soient 


- 8/13 - 
 
 
C/27101/2017-CS 
préparées et qu’elles abordent ces visites avec le moins d’appréhension 
possible. 
Le Service de protection des mineurs sollicitait dès lors du Tribunal de 
protection qu’il autorise la curatrice à mettre en place un calendrier de visites 
au sein de J______ entre A______ et ses filles, toutes les six semaines, à 
compter de novembre 2023. 
w. Le curateur des deux enfants a appuyé le préavis du Service de protection 
des mineurs. F______ et G______ considéraient qu’un intervalle de six 
semaines entre les visites respectait « leur besoin de protection et la 
proportionnalité ». 
A______ s’est opposé à la fréquence d’une visite toutes les six semaines, qui 
rendait impossible le rétablissement d’un lien et était contraire à l’intérêt des 
enfants. Il n’était pas démontré qu’il aurait été inadéquat à l’égard de ses 
filles. Selon lui, la seule visite qui avait eu lieu auprès de J______ s’était bien 
déroulée. Il sollicitait un droit de visite médiatisé d’une heure par semaine. 
Selon ce qui ressort du dossier, B______ n’a pas pris position. 
B. 
Par décision DTAE/8888/2023 du 10 novembre 2023, le Tribunal de 
protection, statuant sur mesures provisionnelles par apposition de son timbre 
humide sur le rapport du Service de protection des mineurs et faisant siens les 
motifs exposés par ce dernier, a autorisé la curatrice à mettre en place un 
calendrier de visites au sein de J______ entre A______ et ses filles, toutes les 
six semaines, à compter de novembre 2023 ; la Tribunal de protection a de 
surcroît autorisé la curatrice, dans l’attente de l’issue du processus d’expertise 
en cours, et d’entente avec J______, à augmenter la fréquence des rencontres 
père-filles si l’évolution de la situation le permettait ; la suite de la procédure 
a été réservée à réception du rapport des experts à mi-mars 2024. 
C. 
a. Le 23 novembre 2023, A______ a formé recours contre cette décision, 
reçue le 13 novembre 2023, concluant à son annulation et cela fait, à ce qu’il 
soit dit que les relations personnelles avec ses filles devront s’exercer à raison 
d’une fois par semaine au sein de J______. 
Le recourant a fait grief au Tribunal de protection de ne pas avoir motivé sa 
décision de limiter son droit de visite à une fois toutes les six semaines et de 
ne pas avoir sollicité de J______ un compte-rendu de la première visite du 
mois de septembre 2023. Le recourant s’est enfin plaint d’une limitation 
excessive de son droit aux relations personnelles avec ses enfants. 
b. Le Tribunal de protection a persisté dans les termes de la décision attaquée. 


- 9/13 - 
 
 
C/27101/2017-CS 
c. Le Service de protection des mineurs a conclu au maintien de la décision 
litigieuse. 
d. B______ a conclu au rejet de l’appel (recte : recours). 
e. A______ a répliqué, persistant dans ses conclusions. 
Il a également transmis à la Chambre de surveillance une attestation de la 
Dre K______, psychiatre, du 19 janvier 2024, laquelle indique suivre 
l’intéressé depuis mars 2023 à raison d’une fois par semaine. Selon cette 
praticienne, il n’y avait actuellement pas de contre-indication à ce que son 
patient puisse voir ses filles de façon plus régulière. 
f. B______ a dupliqué. 
g. Par avis du 21 février 2024, le recourant ainsi que les autres participants à 
la procédure ont été informés de ce que la cause était gardée à juger. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte 
son applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant 
(art. 314 al. 1 CC). 
Les décisions de l'autorité de protection rendues à titre provisionnel peuvent 
faire l'objet d'un recours auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de 
justice dans un délai de dix jours à compter de leur notification (art. 445 
al. 3 CC ; art. 53 al. 1 et 2 LaCC). 
En l'espèce, le recours a été formé dans le délai utile, par une partie à la 
procédure et selon les formes prescrites. Il est donc recevable. 
1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit 
et en opportunité (art. 450a CC). 
2. 
2.1.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde 
ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations 
personnelles indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 
Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de 
ceux-ci (art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de 
l'enfant; il doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 127 III 295 
consid. 4a; 123 III 445 consid. 3b). C'est pourquoi le critère déterminant pour 
l'octroi, le refus et la fixation des modalités du droit de visite est le bien de 
l'enfant, et non une éventuelle faute commise par le titulaire du droit (VEZ, Le 


- 10/13 - 
 
 
C/27101/2017-CS 
droit de visite – Problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006, p. 101 ss, 
105). Le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer 
un rôle décisif dans le processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 
consid. 4a; 123 III 445 consid. 3c; 122 III 404 consid. 3a et les références 
citées). 
2.1.2 A teneur de l'art. 274 al. 2 CC, si les relations personnelles 
compromettent le développement de l’enfant, si les père et mère qui les 
entretiennent violent leurs obligations, s’ils ne se sont pas souciés 
sérieusement de l’enfant ou s’il existe d’autres justes motifs, le droit 
d’entretenir ces relations peut leur être refusé ou retiré. Le droit de visite peut 
aussi être restreint. 
D'après la jurisprudence, il existe un danger pour le bien de l'enfant si son 
développement physique, moral ou psychique est menacé par la présence, 
même limitée, du parent qui n'a pas l'autorité parentale. La jurisprudence cite 
la maltraitance psychique ou physique (arrêt 5P_131/2006 du 25 août 2006 
consid. 3 s., publié in FamPra.ch 2007 p. 167). Quel que soit le motif du refus 
ou du retrait du droit de visite, la mesure ne doit être envisagée que si elle 
constitue l'ultime moyen d'éviter que le bien de l'enfant ne soit mis en péril. 
Un refus des relations personnelles doit ainsi respecter les principes de 
subsidiarité et de proportionnalité, et ne saurait être imposé que si une autre 
mesure d'encadrement ne suffit pas à écarter efficacement et durablement le 
danger. En revanche, si le risque engendré pour l'enfant par les relations 
personnelles peut être limité grâce à d'autres mesures moins incisives telles 
que la présence d'un tiers ou l'exercice du droit dans un milieu protégé, le 
principe de la proportionnalité et le sens des relations personnelles interdisent 
la suppression complète de ce droit (ATF 122 III 404, consid. 3b, JdT 1998 I 
46; arrêts du Tribunal fédéral 5C.244.2001, 5C.58/2004; Kantonsgericht SG 
in RDT 2000 p. 204;VEZ, Le droit de visite, problèmes récurrents, in Enfant 
et divorce, 2006 p. 122 et réf. citées; MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 
6ème éd. n. 1014 ss). 
Pour imposer de telles modalités (en particulier un droit de visite 
accompagné), il faut également des indices concrets de mise en danger du 
bien de l'enfant (il ne suffit pas que celui-ci risque abstraitement de subir une 
mauvaise influence): la différence réside uniquement dans le fait que ce 
danger paraît pouvoir être écarté autrement que par un retrait pur et simple du 
droit (MEIER/STETTLER, op. cit. n. 1015). 
Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans la fixation du droit de 
visite (ATF 122 III 404 consid. 3d = JdT 1998 I 46). 
2.1.3 Garanti aux art. 29 al. 2 Cst et 53 CPC, le droit d'être entendu impose au 
juge de motiver sa décision, afin que le destinataire puisse en saisir la portée 


- 11/13 - 
 
 
C/27101/2017-CS 
et, le cas échéant, l'attaquer en connaissance de cause. Pour répondre à cette 
exigence, il suffit que le juge mentionne, au moins brièvement, les motifs qui 
l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision (ATF 137 II 266 consid. 3.2; 
136 I 229 consid. 5.2). La motivation peut d'ailleurs être implicite et résulter 
des différents considérants de la décision (arrêts du Tribunal fédéral 
6B_311/2011 du 19 juillet 2011 consid. 3.1; 6B_12/2011 du 20 décembre 
2011 consid. 6.1; 2C_23/2009 du 25 mai 2009 consid. 3.1, RDAF 2009 II 
p. 434). 
2.2.1 En premier lieu, le recourant a fait grief au Tribunal de protection de ne 
pas avoir motivé sa décision, ce qui violait son droit d’être entendu. 
Certes, le Tribunal de protection s’est contenté de faire siens les motifs 
invoqués par le Service de protection des mineurs à l’appui de ses 
recommandations, à savoir le fait que, compte tenu des difficultés psychiques 
de F______, il n’était pas envisageable pour elle de voir son père de manière 
soutenue et sans avoir de dates pour se projeter. G______ pour sa part ne 
voulait pas voir son père sans sa sœur. Il convenait dès lors de « calmer » les 
craintes des deux mineures et de prévoir un planning de rencontres au sein de 
J______, afin qu’elles puissent aborder ces visites avec le moins 
d’appréhension possible. 
Au vu du contenu du rapport du Service de protection des mineurs, le 
recourant, assisté d’un conseil, était dès lors parfaitement en mesure de 
comprendre les raisons pour lesquelles le Tribunal de protection a autorisé la 
curatrice à établir un calendrier de visites au sein de J______, toutes les six 
semaines, à compter de novembre 2023, date du prononcé de la décision. 
Le grief soulevé par le recourant relatif à la violation de son droit d’être 
entendu est par conséquent infondé. 
2.2.2 La question du droit de visite du recourant sur ses filles et plus 
particulièrement sur F______, est litigieuse depuis 2017, sans que les raisons 
des problèmes rencontrés puissent être réellement identifiées. Le Service de 
protection des mineurs a rendu, depuis le mois de juin 2021, de nombreux 
rapports et autant de recommandations, allant jusqu’à suggérer le placement 
des deux mineures, mesure dont il n’avait jamais été question avant le 
1er septembre 2023 et dont, apparemment, il n’a plus été question après cette 
date. Le Tribunal de protection a pour sa part rendu six décisions fixant les 
modalités du droit de visite du recourant, sans que celles-ci puissent être 
mises durablement en œuvre jusqu’à ce jour, sous réserve d’une brève 
période durant l’année 2022 pendant laquelle la situation semblait s’être 
améliorée, jusqu’à ce que F______ déclare ne plus vouloir se rendre chez son 
père au début de l’année 2023. 


- 12/13 - 
 
 
C/27101/2017-CS 
Quelles qu’en soient les raisons (comportement du père ou de la mère ou 
problèmes propres à la mineure, voire conjonction de différents facteurs), la 
mineure F______ apparaît fragile et a clairement manifesté son refus de voir 
son père de manière soutenue. Il serait par conséquent contreproductif de 
prévoir des visites fréquentes, au risque de braquer l’enfant, et ce même si, 
comme l’affirme le recourant, la première visite au sein de J______ s’était 
bien déroulée. Par ailleurs, une expertise familiale est actuellement en cours, 
le dépôt du rapport ayant été annoncé pour la mi-mars 2024, soit dans 
quelques jours seulement. Ledit rapport contiendra non seulement une 
analyse approfondie du fonctionnement de la famille, mais également des 
recommandations sur les modalités des relations personnelles entre ses 
différents membres. Celles-ci conduiront inévitablement le Tribunal de 
protection à rendre une nouvelle décision, probablement sur le fond, qui 
viendra probablement modifier les dernières mesures prononcées. Il ne se 
justifie par conséquent pas, en l’état et avant de connaître le résultat de 
l’expertise, de modifier la décision attaquée. 
Au vu de ce qui précède, le recours sera rejeté. 
3. 
La procédure, qui porte sur les relations personnelles, n’est pas gratuite 
(art. 77 LaCC ; art. 67 A et 67B RTFMC). Les frais judiciaires seront arrêtés 
à 400 fr., mis à la charge du recourant, qui succombe, et laissés 
provisoirement à la charge de l’Etat, compte tenu du bénéfice de l’assistance 
judiciaire. 
Compte tenu de la nature familiale du litige, il ne sera pas alloué de dépens 
(art. 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 


- 13/13 - 
 
 
C/27101/2017-CS 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé par A______ contre la décision DTAE/8888/2023 
rendue le 10 novembre 2023 par le Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant dans 
la cause C/27101/2017. 
Au fond : 
Le rejette. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires à 400 fr., les met à la charge de A______ et les laisse 
provisoirement à la charge de l’Etat. 
Dit qu’il n’y pas lieu à l’allocation de dépens. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui suivent 
sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.