ge_gerichte · ATAS/587/2025 · 2025-08-13 · fr


Siégeant : Catherine TAPPONNIER, présidente ; Christine LUZZATTO et Dana 
DORDEA, juges assesseures. 
 
 
 
 
ERÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1815/2024 
ATAS/587/2025 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 13 août 2025 
Chambre 4 
 
En la cause 
 
A______ 
Représentée par Me Diana ZEHNDER LETTIERI, avocate 
 
recourante 
contre 
 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 
 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 A______ (ci-après : l’assurée ou la recourante) est née le ______ 1968, mariée 
et mère de deux enfants, B______, née le ______ 1999, et C______, né le ______ 
2002. Elle a travaillé comme secrétaire à 100% aux Hôpitaux Universitaires de 
Genève (ci-après : HUG) dès le 1er mai 1994. Elle est au bénéfice d’un CFC 
d’employée de commerce et d’une formation d’aide-soignante. 
b. En août 2018, elle a eu une perte soudaine d’audition avec des vertiges et des 
acouphènes. 
 Elle a demandé les prestations de l’assurance-invalidité pour ce motif le 
29 octobre 2019. 
b. Le 2 décembre 2019, l’office de l’assurance-invalidité (ci-après : l’OAI ou 
l’intimé) a pris en charge un forfait pour un appareil acoustique binaural pour 
l’assurée. 
c. Le 7 juin 2021, l’assurée a formé une nouvelle demande de prestations de 
l’assurance-invalidité indiquant être en incapacité de travail à 100% dès le 
12 décembre 2020 en raison d’un épuisement physique et d’un burnout, 
notamment. 
d. Dans un rapport établi le 24 juin 2021, le docteur D______, du service d’ORL 
et de chirurgie cervico-faciale des HUG, a indiqué que l’assurée présentait une 
surdité profonde à droite et légère à gauche. Il retenait l’indication à une 
implantation cochléaire à droite. 
e. Dans un rapport du 24 juillet 2021, la docteure E______, spécialiste en 
psychiatrie et psychothérapie, a indiqué que l’assurée souffrait d’un trouble de 
l’adaptation chronique avec anxiété et humeur dépressive (F43.24), d’un 
problème professionnel (Z56.7), d’un vertige de Ménière, d’une surdité, 
d’acouphènes et de HTA. L’assurée et ses collègues dénonçaient un problème de 
cahier des charges depuis environ quatre ans à leurs supérieurs hiérarchiques, sans 
effet. Au cours des deux dernières années, un syndrome de Ménière s’était 
développé de manière insidieuse chez l’assurée ainsi qu’une surdité, des vertiges, 
des acouphènes et des céphalées avec une surcompensation professionnelle et le 
sentiment d’avoir été instrumentalisée par sa hiérarchie. Elle était incapable de lire 
et de faire ses activités quotidiennes, et devait se reposer après le moindre effort. 
Sa capacité de travail était de 0%. 
f. Selon un compte rendu opératoire du 30 septembre 2021, l’assurée a fait l’objet 
d’une implantation cochléaire à droite. 
g. Dans un rapport établi le 11 novembre 2021, la docteure F______, spécialiste 
en médecine interne, a indiqué que le diagnostic ayant une incidence sur la 
capacité de travail de l’assurée était un déficit vestibulaire avec une surdité 
brusque ayant nécessité un implant cochléaire en septembre 2021. Elle avait 


 
 
 
 
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recommencé à conduire récemment, les vertiges et l’hypoacousie l’en empêchant 
auparavant. Le pronostic était plutôt bon dans une activité adaptée. 
h. Dans un rapport de clôture IP (intervention précoce) du 16 mai 2022, il est 
indiqué qu’une reprise thérapeutique à l’accueil des soins intensifs des HUG avait 
pu être mise en place pour l’assurée dès le 19 avril 2022 avec un horaire de départ 
de 6 heures par semaine. Le mandat IP était clôturé et réattribué en MOP (mesures 
d’ordre professionnelle) pour permettre la mise en place d’une mesure de 
réinsertion selon l’art. 14a de la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20) avec un taux d’activité de 20% quand une place adaptée 
aurait été trouvée. 
i. Dans un rapport établi le 30 mai 2022, le Dr D______ a indiqué que l’implant 
cochléaire redonnait une audition à l’assurée avec les limites dues à la 
technologie. À partir de 2 à 3 m, la parole était moins bien entendue et en cas de 
bruit environnant, elle était brouillée par les bruits de fond. Pour assurer la reprise 
professionnelle, l’assurée avait besoin de travailler dans un environnement le plus 
calme possible avec le minimum de bruit, que ce soit de conversations de 
collègues, de téléphones, de photocopieuse ou de passage de personnes, par 
exemple. Elle pouvait comprendre une conversation au téléphone et un patient en 
face à face, pour autant que l’ambiance sonore autour d’elle soit calme. 
j. L’assurée a commencé un nouveau stage au service ORL des HUG à 20% dès 
le 28 juin 2022. 
k. Selon une note de travail de l’OAI le 25 juillet 2022, l’assurée avait été 
hospitalisée en urgence pour enlever un calcul suite à une infection urinaire, ce 
qui n’avait pu être fait. Elle devrait être à nouveau hospitalisée et réopérée à fin 
août avec un arrêt de travail d’une semaine ou deux. Le stage en ORL se passait 
très bien et elle pourrait augmenter son taux à 40% au 12 août 2022. Elle allait 
essayer de faire deux journées complètes pour voir comment allait sa 
concentration. L’environnement était idéal, car elle était dans un bureau avec une 
seule autre personne. 
l. Selon une note de travail MOP du 30 août 2022, la mise en place d’une mesure 
de réinsertion avec indemnités journalières était proposée dès que l’assurée 
pourrait recommencer à travailler au service ORL. La durée du stage, initialement 
prévue jusqu’au 30 septembre 2022, pouvait être prolongée. 
m. L’opération de l’assurée a été reportée au 23 septembre 2022. 
n. Dans une note de travail MOP du 17 octobre 2022, l’assurée disait avoir bien 
récupéré physiquement. En revanche, elle n’avait pas du tout le moral, se sentant 
abandonnée par les HUG, car son stage en ORL n’avait pas été prolongé. Il lui 
avait été dit qu’elle avait toujours sa place dans son ancien service, à la gestion 
des lits, en neurologie, mais ses collègues étaient cinq dans un open space et elle 
ne se voyait pas du tout dans un tel environnement avec beaucoup de téléphones 
et de passage. Une place était cherchée pour elle dans un autre service. 


 
 
 
 
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o. Selon un rapport MOP du 17 novembre 2022, il était proposé d’octroyer à 
l’assurée une mesure de réinsertion selon l’art. 14a LAI, sous la forme d’un 
entrainement progressif auprès de son employeur afin de lui permettre de 
récupérer une capacité de travail et de déterminer jusqu’à quel taux et dans quel 
type d’activité. 
p. Elle a commencé un stage au secrétariat du foie, au sein du département de la 
femme, de l’enfant et de l’adolescent (ci-après : DFEA) des HUG, à 40% dès le 
7 novembre 2022. 
q. Par communication du 1er décembre 2022, l’OAI a informé l’assurée qu’il 
prenait en charge les coûts d’un entrainement progressif auprès des HUG du 
17 novembre 2022 au 31 janvier 2023 par le biais des indemnités journalières. 
r. Selon un courriel du 21 décembre 2022, tout se passait bien pour l’assurée qui 
avait pu augmenter son activité à 50% (stage en pédiatrie). Si la fatigabilité était 
toujours bien présente, elle faisait en sorte de s’organiser afin de traiter en début 
de journée les tâches qui lui demandaient le plus de concentration. En procédant 
de la sorte, elle envisageait une augmentation du taux d’activité à 60% dès janvier 
2023. 
s. Le 30 janvier 2023, l’OAI a informé l’assurée qu’il prenait en charge les coûts 
d’un entrainement au travail du 1er février au 30 avril 2023. 
t. Selon une note de travail MOP du 28 février 2023, l’assurée se plaisait toujours 
beaucoup en pédiatrie tant à la gestion des dossiers que du secrétariat. Elle avait 
débuté un 70% depuis deux semaines. En fin de semaine, elle ressentait davantage 
de fatigue. Elle allait prendre une semaine de vacances au début du mois d’avril. 
Elle n’était pas sûre de pouvoir tenir le 70% sur le long terme, car vers 14h-15h, 
elle ressentait une forte baisse de concentration et d’attention. Elle disait être 
épuisée le soir quand elle rentrait à la maison. 
u. Dans un rapport établi le 4 avril 2023, la Dre F______ a estimé que la capacité 
de travail de l’assurée dans une activité adaptée était au maximum de 60%. 
v. Selon un rapport de surveillance MOP du 17 avril 2023, la mesure de l’assurée 
était prolongée jusqu’à fin juin 2023. Au 15 février 2023, elle avait essayé 
d’augmenter son taux à 70% tenant jusqu’à fin mars 2023, puis elle était repassée 
à 60% 
w. Dans un rapport établi le 30 avril 2023, la Dre E______ a indiqué que l’assurée 
était capable de travailler à 60% et que le 70% avait été un échec. 
x. Dans un avis du 26 mai 2023, le SMR a retenu que dans un activité adaptée, 
l’assurée avait retrouvé une capacité de travail de 20% dès le 28 juin 2022, 40% 
dès le 12 août 2022, 50% dès le 22 novembre 2022, 60% dès le 2 janvier 2023, 
70% dès le 15 février 2023 et 60% dès le 1er avril 2023 en raison d’une 
fatigabilité. 


 
 
 
 
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y. Un rapport final MOP du 5 juin 2023 conclut qu’au terme des mesures de 
réadaptation, l’assurée avait pu retrouver une capacité de travail de 60% en qualité 
de secrétaire chez le même employeur dans un environnement adapté à ses 
limitations fonctionnelles. Compte tenu de son statut de fonctionnaire et du fait 
qu’elle demeurait chez son employeur dans la même classe de fonction, son 
salaire demeurait identique, au prorata de son taux d’activité, et la perte de gain se 
confondait ainsi avec le taux d’incapacité de travail, soit 40%, ce qui 
correspondait au taux d’invalidité. 
 Par projet de décision du 21 août 2023, l’OAI a informé l’assurée qu’elle avait 
droit à une rente entière dès le 1er décembre 2021 sur la base d’un degré 
d’invalidité de 100%, puis d’un degré d’invalidité de 80% jusqu’au 31 août 2022. 
Elle avait ensuite droit à un 60% d’une rente entière jusqu’au 30 novembre 2022, 
puis un 50% d’une rente entière jusqu’au 31 décembre 2022, puis un 25% d’une 
rente entière, compte tenu d’un degré d’invalidité de 40%, dès le 1er janvier 2023. 
b. Le 24 août 2023, l’assurée a informé l’OAI avoir eu à nouveau des crises de 
vertige et souffrir d’une immense fatigue. Son médecin avait diminué son taux de 
travail à 40% depuis le 28 août 2023, au lieu de 60%. Elle avait des angoisses par 
rapport à son futur. 
c. Le 29 août 2023, l’assurée a formé opposition au projet de décision de l’OAI. 
Son état de santé s’était significativement détérioré ces derniers temps, en grande 
partie à cause de l’accumulation d’une fatigue extrême résultant des efforts 
fournis dans son activité professionnelle. Elle était actuellement capable de 
travailler à 40%. Elle trouvait difficilement envisageable de continuer à travailler 
à un taux supérieur. Elle demandait le réexamen de son droit à la rente. 
d. Dans un rapport établi le 5 septembre 2023, la Dre F______ a informé l’OAI 
qu’elle avait dû prendre la décision de diminuer le taux de travail de l’assurée à 
40%, le 23 août 2023, vu l’évolution insatisfaisante de son état de santé. Du 
1er janvier à fin août 2023, celle-ci avait réussi à fonctionner à 60%, en prenant 
régulièrement des jours de vacances. Depuis quelques semaines, elle signalait une 
asthénie marquée associée à une recrudescence de vertiges invalidants 
particulièrement après des journées entières de travail. Cette fatigue intense se 
répercutait directement sur sa capacité à assumer les tâches de la vie quotidienne, 
puisqu’elle n’était même plus capable de prendre un repas en famille après une 
journée de travail. Ces éléments avaient eu un impact direct négatif sur sa thymie 
et elle présentait une recrudescence de troubles du sommeil et de l’anxiété. Elle 
avait augmenté la cadence des consultations avec sa psychiatre et son traitement 
psychotrope avait dû être adapté. La Dre F______ appuyait l’opposition de 
l’assurée. 
e. Le 5 octobre 2023, la Dre E______ a indiqué que l’assurée avait pris cinq 
semaines de vacances entre avril et juillet 2023, ce qui avait faussé l’appréciation 
de sa capacité d’adaptation à 60%. Alors qu’elle était euthymique de longue date, 


 
 
 
 
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elle avait développé un état anxio-dépressif aigu dès le 1er août 2023 et elle avait 
été mise en arrêt de travail par son médecin traitant deux jours après sa reprise de 
travail à mi-août. Elle présentait, le 13 août 2023, une importante bradypsychie 
avec un ralentissement psychomoteur, une fatigabilité intellectuelle importante, un 
langage très ralenti, des céphalées et des vertiges non rotatoires, des palpitations et 
des angoisses dès 4 heures de travail, et elle ne répondait que partiellement au 
repos. Une tentative de changement antidépresseur, par l’introduction progressive 
du Trittico, avait été soldée par un échec avec une aggravation de l’asthénie et un 
développement d’œdèmes et une prise de 4 kg en une semaine. Il y avait toutefois 
eu un effet positif sur le sommeil et l’anxiété. Le Brintellix avait été réintroduit 
puis augmenté à 10 mg par jour. L’assurée avait repris le travail à 20%, deux fois 
4 heures par semaine, depuis le 29 septembre 2023. Elle présentait le même status 
que le 13 août après 4 heures de travail. Elle ne pourrait plus travailler à 60%. Le 
taux de travail serait augmenté progressivement dans l’activité adaptée jusqu’à 
40% maximum. L’adaptation à l’implant cochléaire ainsi que toute activité 
nécessitant une importante concentration chez cette femme de 53 ans épuisaient 
rapidement ses fonctions exécutives et engendraient une importante bradypsychie 
avec un ralentissement du langage et des céphalées affectant tous les aspects de sa 
vie, dont l’activité adaptée. Un état dépressif léger réactionnel à l’échec de 
l’activité à 60% était également présent, car l’assurée était très volontaire et avait 
tout fait pour pouvoir travailler à 60%. 
f. Dans un rapport d’examen neuropsychologique du 2 novembre 2023, G______, 
psychologue FSP et neuropsychologue spécialiste ASNP, a conclu que l’examen 
neuropsychologique ne montrait aucun déficit cognitif relevant chez l’assurée. Le 
questionnaire HAD mettait par contre en évidence une composante thymique 
significative. Celle-ci, associée à un mauvais sommeil et à une surcompensation 
due à la perte auditive, était très certainement à l’origine de la plainte cognitive de 
l’assurée. 
g. Selon une note de travail de l’OAI du 31 janvier 2024 faisant suite à une séance 
aux HUG du 30 janvier 2024, en fin de prestation depuis le 29 décembre 2022, la 
capacité de travail de l’assurée était évaluée entre 30 et 40% en tant que secrétaire. 
Il lui était impossible d’augmenter son taux de travail en raison de son état de 
santé. 
h. Dans un avis du 23 février 2024, le SMR a relevé que l’instruction avait été 
complétée pour connaitre l’évolution de l’état de santé de l’assurée depuis août 
2023. 
Du point de vue ORL, les spécialistes notaient une amélioration du déficit 
vestibulaire droit par mécanisme compensatoire sans aggravation du déficit 
auditif. Aucune aggravation n’était donc rendue plausible. 
D’un point de vue psychiatrique, l’investigation des plaintes cognitives par un 
bilan neuropsychologique n’avait pas objectivé de troubles relevants. La 


 
 
 
 
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psychiatre de l’assurée notait une fatigue multifactorielle fluctuante et un épisode 
dépressif moyen associé à des facteurs contextuels défavorables. Elle estimait sa 
capacité de travail à 30% au 30 novembre 2023 et à 40% au 12 janvier 2024. Les 
limitations fonctionnelles apparaissaient cependant superposables à celles qui 
prévalaient précédemment et qui avaient été jugées compatibles avec l’exercice de 
l’activité de secrétaire à 60%. Ainsi, la psychiatre semblait faire une appréciation 
différente d’un même état de fait tenant compte notamment des facteurs de stress 
professionnel. Au vu de ces éléments, les conclusions du SMR du 26 mai 2023 
restaient valables. 
i. Le 3 avril 2024, la responsable de l’équipe de réadaptation de l’OAI a considéré 
que l’assurée était toujours en reprise à 60% sans arrêt ou interruption. Il s’agissait 
d’un poste dans le domaine administratif adapté aux limitations fonctionnelles. 
Les conclusions du service de réadaptation étaient toujours d’actualité, à savoir 
qu’au terme des mesures de réadaptation, l’assurée avait pu retrouver une capacité 
de travail de 60% en qualité de secrétaire chez le même employeur dans un 
environnement adapté à ses limitations fonctionnelles. 
j. Par décisions du 24 avril 2024, l’OAI a confirmé son projet de décision et 
informé l’assurée du montant des rentes auxquelles elle avait droit. 
 Le 24 mai 2024, l’assurée, assistée d’un conseil, a formé recours contre les 
décisions de l’intimé précitées, concluant à l’annulation de celles-ci et à ce qu’il 
soit dit qu’elle devait être mise au bénéfice d’une rente d’invalidité de 60% basée 
sur un degré d’invalidité de 60% dès le 1er janvier 2023. 
b. Par réponse du 8 juillet 2024, l’intimé a conclu au rejet du recours et proposé la 
jonction des causes. Seul était contesté par la recourante son degré d’invalidité de 
40% dès le 1er janvier 2023 retenu par l’intimé. Au terme des mesures de 
réadaptation, la recourante avait pu retrouver une capacité de travail de 60% en 
qualité de secrétaire chez le même employeur dans un environnement adapté à ses 
limitations fonctionnelles. Les éléments médicaux apportés en procédure de 
recours n’apportaient pas d’élément parlant en faveur d’une aggravation objective 
de l’état de santé somatique ou psychiatrique de la recourante. Il n’y avait donc 
pas d’indication à une expertise pluridisciplinaire et les précédentes conclusions 
du SMR restaient valables. 
c. Par ordonnance du 30 juillet 2024, la chambre de céans a ordonné la jonction 
des causes qui se rapportaient à une situation identique. 
d. Le 9 septembre 2024, la recourante a fait valoir que compte tenu de la 
divergence d’appréciation entre sa psychiatre et le SMR, une expertise 
multidisciplinaire, psychiatrique, ORL, neurologique et de médecine générale 
était nécessaire. La recourante a émis plusieurs critiques sur le rapport du SMR et 
conclu que celui-ci n’était pas probant. 
e. Par réponse du 1er octobre 2024, l’intimé a conclu au rejet du recours. 


 
 
 
 
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f. La recourante a été entendue par la chambre de céans le 12 février 2025. 
g. Le 3 mars 2025, l’intimé a informé la chambre de céans avoir pris contact avec 
le service des ressources humaines des HUG, qui lui avait précisé que la 
recourante travaillait à 40% et qu’elle était en arrêt à 60%. Depuis le 19 décembre 
2022, elle était payée uniquement pour sa capacité de travail à 40%. L’avis du 
3 avril 2024 du service de réadaptation comportait ainsi une confusion entre les 
termes de capacité et d’incapacité de travail. Cet élément ne remettait toutefois 
pas en question les conclusions de l’intimé. En effet, la mesure dans laquelle une 
activité lucrative pouvait encore être raisonnablement exigée d’une personne 
dépendait de critères objectifs, en particulier des limitations dues à son handicap. 
La possibilité de gain était déterminée en premier lieu par la capacité de travail 
résiduelle, c’est-à-dire la capacité d’exercer une activité donnée dans des limites 
déterminées. Peu importait, pour l’évaluation du revenu avec invalidité, que 
l’assuré exerce effectivement l’activité que l’on pouvait raisonnablement exiger 
de lui. Il ne pouvait pas prétendre à une rente si, obéissant à des considérations 
purement personnelles, il n’utilisait pas pleinement sa capacité de travail. 
h. Le 24 mars 2025, la recourante a persisté dans ses conclusions. 
 
EN DROIT 
1. 
 
1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations 
prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances 
sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
1.2 Interjeté en temps utile, le recours est recevable (art. 60 al. 1 LPGA). 
2. 
Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente d’invalidité de 60% d’une 
rente entière dès le 1er janvier 2023. 
3. 
 
3.1 Selon la jurisprudence, une décision par laquelle l'assurance-invalidité accorde 
une rente d'invalidité avec effet rétroactif et, en même temps, prévoit 
l'augmentation, la réduction ou la suppression de cette rente, correspond à une 
décision de révision au sens de l’art. 17 LPGA, applicable par analogie (ATF 148 
V 321 consid. 7.3.1 ; 145 V 209 consid. 5.3 et les références ; 125 V 413 
consid. 2d et les références). 


 
 
 
 
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Dans le cadre du développement continu de l’AI, la LAI, le règlement du 
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité (RAI - RS 831.201) et l'art. 17 LPGA 
notamment ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022 (modifications des 
19 juin 2020 et 3 novembre 2021 ; RO 2021 705 et RO 2021 706). 
En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de 
droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque 
les faits déterminants se sont produits (cf. ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 et la 
référence). Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, est 
déterminant le moment de la naissance du droit éventuel à la rente. Si cette date 
est antérieure au 1er janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes 
dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. Si 
elle est postérieure au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (cf. arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_60/2023 du 20 juillet 2023 consid. 2.2. et les références). 
Dans les cas de révision selon l'art. 17 LPGA, conformément aux principes 
généraux du droit intertemporel (cf. ATF 144 V 210 consid. 4.3.1), il convient 
d’évaluer, selon la situation juridique en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021, si 
une modification déterminante pour le droit à la rente est intervenue jusqu’à cette 
date. Si tel est le cas, les dispositions de la LAI et celles du RAI dans leur version 
valable jusqu'au 31 décembre 2021 sont applicables. Si la modification 
déterminante est intervenue après cette date, les dispositions de la LAI et du RAI 
dans leur version en vigueur à partir du 1er janvier 2022 sont applicables. La date 
de la modification se détermine selon l'art. 88a RAI (arrêts du Tribunal fédéral 
8C_55/2023 du 11 juillet 2023 consid. 2.2 ; 8C_644/2022 du 8 février 2023 
consid. 2.2.3). 
En l’occurrence, il n’est pas contesté que le droit à la rente de la recourante est né 
antérieurement au 1er janvier 2022. Toutefois, la question litigieuse est de savoir si 
un motif de révision est survenu, selon l’art. 88a RAI, à compter de cette date, de 
sorte que les dispositions applicables seront citées dans leur nouvelle teneur. 
Lorsqu’un droit à la rente a pris naissance antérieurement au 1er janvier 2022, un 
éventuel passage au nouveau système de rentes linéaire s'effectue, pour les 
bénéficiaires de rente qui n’avaient pas encore 55 ans à cette date, comme c’est le 
cas de la recourante, conformément à la let. b des dispositions transitoires de la 
LAI relatives à la modification du 19 juin 2020 (ci-après : dispositions transitoires 
de la LAI). 
Pour ces assurés, l’ancien système de rente est maintenu jusqu’au moment où, lors 
d’une révision, le taux d’invalidité subit une modification d’au moins 5 points de 
pourcentage (cf. art. 17 al. 1 LPGA) et que cette modification comporte soit une 
augmentation du taux d’invalidité qui a pour effet une augmentation de la quotité 
de la rente, soit une diminution du taux d’invalidité qui a pour effet une 
diminution de la quotité de la rente (cf. let. b al. 1 et 2 dispositions transitoires de 


 
 
 
 
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la LAI). Dans ce cas, la fraction de la rente est adaptée aux nouvelles dispositions 
et transférée dans le nouveau système de rentes linéaire. 
3.2 Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI ; 142 V 58 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 
58 consid. 5 ; 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 
Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances 
sociales, lorsqu'une décision administrative s'appuie exclusivement sur 
l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin 
traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère 
probant laisse subsister des doutes même faibles quant à la fiabilité et la 
pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur 
l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un 
médecin indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise 
judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_301/2013 du 
4 septembre 2013 consid. 3). 
Les constatations médicales peuvent être complétées par des renseignements 
d’ordre professionnel, par exemple au terme d'un stage dans un centre 
d'observation 
professionnel 
de 
l'assurance-invalidité, 
en 
vue 
d'établir 
concrètement dans quelle mesure l'assuré est à même de mettre en valeur une 
capacité de travail et de gain sur le marché du travail. Il appartient alors au 
médecin de décrire les activités que l'on peut encore raisonnablement attendre de 
l'assuré compte tenu de ses atteintes à la santé (influence de ces atteintes sur sa 
capacité à travailler en position debout et à se déplacer ; nécessité d'aménager des 
pauses ou de réduire le temps de travail en raison d'une moindre résistance à la 
fatigue, par exemple), en exposant les motifs qui le conduisent à retenir telle ou 
telle limitation de la capacité de travail. En revanche, il revient au conseiller en 
réadaptation, non au médecin, d'indiquer quelles sont les activités professionnelles 
concrètes entrant en considération sur la base des renseignements médicaux et 
compte tenu des aptitudes résiduelles de l'assuré. Dans ce contexte, l'expert 
médical et le conseiller en matière professionnelle sont tenus d'exercer leurs 


 
 
 
 
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tâches de manière complémentaire, en collaboration étroite et réciproque 
(ATF 107 V 17 consid. 2b ; SVR 2006 IV n. 10 p. 39). 
3.3 En vertu de l’art. 28b LAI, la quotité de la rente est fixée en pourcentage 
d’une rente entière (al. 1). Pour un taux d’invalidité compris entre 50 et 69%, la 
quotité de la rente correspond au taux d’invalidité (al. 2) ; pour un taux 
d’invalidité supérieur ou égal à 70%, l’assuré a droit à une rente entière (al. 3). 
Pour les taux d’invalidité compris entre 40 et 49%, la quotité de la rente 
s’échelonne de 25 à 47.5% (al. 4). 
La quotité de la rente est déterminée en fonction de l’incapacité de gain au 
moment où le droit à la rente prend naissance (cf. art. 28 al. 1 let. c LAI). Le droit 
à la rente naît au plus tôt à l’échéance d’une période de six mois à compter de la 
date à laquelle l’assuré à fait valoir son droit aux prestations conformément à 
l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré 
(art. 29 al. 1 LAI). 
Pour évaluer le taux d'invalidité d’un assuré exerçant une activité lucrative, le 
revenu qu’il aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il 
pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui 
après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail 
équilibré. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l’évaluation du 
taux d’invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables (art. 16 LPGA et 
28a al. 1 LAI). 
Selon l’art. 24septies RAI, le statut d’un assuré est déterminé en fonction de la 
situation professionnelle dans laquelle il se trouverait s’il n’était pas atteint dans 
sa santé (al. 1). L’assuré est réputé exercer une activité lucrative au sens de 
l’art. 28a al. 1 LAI dès lors qu’en bonne santé, il exercerait une activité lucrative à 
un taux d’occupation de 100% ou plus (al. 2 let. a). 
L’art. 25 al. 1 RAI, est réputé revenu au sens de l’art. 16 LPGA le revenu annuel 
présumable sur lequel les cotisations seraient perçues en vertu de la LAVS, à 
l’exclusion toutefois : des prestations accordées par l’employeur pour compenser 
des pertes de salaire par suite d’accident ou de maladie entraînant une incapacité 
de travail dûment prouvée (let. a) ; des indemnités de chômage, des allocations 
pour perte de gain au sens de la LAPG et des indemnités journalières de 
l’assurance-invalidité (let. b). 
Les revenus déterminants au sens de l’art. 16 LPGA sont établis sur la base de la 
même période et au regard du marché du travail suisse (art. 25 al. 2 RAI). 
Selon la jurisprudence, il est possible de fixer la perte de gain d'un assuré 
directement sur la base de son incapacité de travail en faisant une comparaison en 
pourcent. Cette méthode constitue une variante admissible de la comparaison des 
revenus basée sur des données statistiques : le revenu hypothétique réalisable sans 
invalidité équivaut alors à 100%, tandis que le revenu d'invalide est estimé à un 
pourcentage plus bas, la différence en pour-cent entre les deux valeurs exprimant 


 
 
 
 
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le taux d'invalidité (comparaison en pour-cent ; ATF 119 V 475 consid. 2b ; 114 
V 313 consid. 3a ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_312/2016 du 13 mars 
2017 consid. 5.4.1). L'application de cette méthode se justifie lorsque les salaires 
avant et/ou après invalidité ne peuvent pas être déterminés, lorsque l'activité 
exercée précédemment est encore possible (en raison par exemple du contrat de 
travail qui n'a pas été résilié), ou encore lorsque cette activité offre de meilleures 
possibilités de réintégration professionnelle, en raison, par exemple, d'un salaire 
sans invalidité supérieur à celui avec invalidité (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_237/2016 du 24 août 2016 consid. 2.2 et les références). 
Une simple comparaison de pourcentage peut suffire lorsque l’assuré dispose 
d’une capacité résiduelle de travail dans son activité habituelle et qu’aucune autre 
activité n’est mieux adaptée à ses limitations fonctionnelles. Le taux d’invalidité 
est alors identique au taux d’incapacité de travail (cf. ATF 114 V 310 consid. 3a ; 
arrêt du Tribunal fédéral 9C_562/2022 du 12 septembre 2023 consid. 6 et les 
références). 
4. 
En l’occurrence, le SMR a retenu le 23 février 2024, sur la base du dossier de la 
recourante, qu’aucune aggravation n’avait été rendue plausible sur le plan ORL et 
que bien que sa psychiatre retenait une fatigue multifactorielle fluctuante et un 
épisode dépressif moyen associé à des facteurs contextuels défavorables, avec une 
capacité de travail de 30% au 30 novembre 2023 et de 40% au 12 janvier 2024, il 
fallait retenir que la recourante était capable de travailler comme secrétaire à 60%, 
car les limitations fonctionnelles apparaissaient superposables à celles qui 
prévalaient précédemment et qui avaient été jugées compatibles avec l’exercice de 
l’activité de secrétaire à 60%. Ainsi, la psychiatre semblait faire une appréciation 
différente d’un même état de fait tenant compte notamment des facteurs de stress 
professionnel. Au vu de ces éléments, les conclusions du SMR du 26 mai 2023 
restaient valables. 
Cet avis du SMR ne permet pas de retenir comme établi, au degré de la 
vraisemblance prépondérante, que l’état de santé de la recourante ne s’est pas 
aggravé en août 2023 ni qu’elle était capable de travailler à 60%. Il est en effet 
sérieusement remis en cause par les rapports médicaux motivés des médecins 
traitants de la recourante, soit ceux établis le 5 septembre 2023 par la 
Dre F______ et le 5 octobre 2023 par la Dre E______. 
Il ressort également de ces rapports que la capacité de travail de la recourante 
pourrait avoir déjà été de moins de 60% depuis janvier 2023, car elle pourrait 
avoir effectué ce taux en surcharge et en prenant des congés permettant de le gérer 
(cinq semaines de vacances entre avril et juillet 2023). 
Par ailleurs, dans la mesure où le rapport final MOP du 5 juin 2023 retenait, par 
erreur, une capacité de travail de 60%, au lieu d’un 40%, en qualité de secrétaire 
aux HUG, dans un environnement adapté à ses limitations fonctionnelles, il se 
justifie de lui soumettre à nouveau le cas, afin qu’il se prononce à nouveau sur la 


 
 
 
 
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capacité de travail de la recourante en tenant compte des rapports médicaux des 
médecins traitants de la recourante ainsi que des constats faits par son employeur. 
Il convient de rappeler à cet égard que selon une note de travail de l’OAI du 
31 janvier 2024, suite à une séance aux HUG du 30 janvier 2024, en fin de 
prestation depuis le 29 décembre 2022, la capacité de travail de la recourante était 
évaluée entre 30 et 40% en tant que secrétaire et il semblait impossible 
d’augmenter son taux de travail en raison de son état de santé. Dans le cas où le 
service de réadaptation confirmerait une capacité de travail de 60% dans une 
activité adaptée, il serait alors nécessaire de faire procéder à une expertise 
indépendante (ORL et psychiatrique) de la recourante. 
5. 
Le recours est ainsi partiellement fondé. La décision querellée sera annulée en tant 
qu’elle concerne le droit à la rente de la recourante dès le 1er janvier 2023 et la 
cause sera renvoyée à l’intimé pour instruction complémentaire pour la période 
courant dès le 1er janvier 2023. La décision sera confirmée pour les périodes 
précédentes. 
La recourante obtenant gain de cause et étant assistée d’un conseil, elle a droit à 
des dépens qui seront fixés à CHF 2'500.- et mis à la charge de l’intimé (art. 61 
let. g LPGA). 
Un émolument de CHF 200.- sera mis à la charge de l’intimé (art. 69 al. 1bis 
LAI). 
 
 


 
 
 
 
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- 14/14 - 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement. 
3. Annule la décision de l’intimé du 24 avril 2024, en ce qu’elle concerne le droit à 
une rente d’invalidité de la recourante dès le 1er janvier 2023. 
4. Renvoie la cause à l’intimé pour instruction complémentaire au sens des 
considérants pour la période courant dès le 1er janvier 2023. 
5. Confirme la décision du 24 avril 2024 pour le surplus. 
6. Alloue CHF 2’500.- à la recourante à titre de dépens, à la charge de l’intimé. 
7. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé. 
8. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification par la voie du recours en matière de 
droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal 
fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110), auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Adriana MALANGA 
 
La présidente 
 
 
 
 
Catherine TAPPONNIER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le