ge_gerichte · ACPR/490/2025 · 2025-02-28 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/17811/2023 
ACPR/490/2025
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du jeudi 26 juin 2025 
 
Entre 
A______, représentée par Me Clara SCHNEUWLY, avocate, MAULINI, SCHNEUWLY & 
STRUMMIELLO Avocates, rue du Conseil-Général 14, 1205 Genève, 
recourante, 
contre l'ordonnance de refus de réquisitions de preuve et de classement rendue le 28 février 
2025 par le Ministère public, 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 
Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé. 


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EN FAIT : 
A. 
a. Par acte expédié le 13 mars 2025, A______ recourt contre l'ordonnance du 
28 février 2025, notifiée le 3 mars 2025, par laquelle le Ministère public a rejeté ses 
réquisitions de preuve (ch. 1 du dispositif) et classé la procédure ouverte à l'encontre 
de B______ du chef de viol (ch. 2), la déboutant au surplus de ses conclusions civiles, 
laissant les frais à la charge de l'État et allouant à B______ une indemnité pour ses 
frais de défense. 
La recourante conclut à l'annulation de l'ordonnance précitée et au renvoi de la cause 
au Ministère public, afin qu'il procède aux auditions de C______ et de D______ et, 
cela fait, qu'il renvoie le prévenu en jugement, ainsi qu'à l'allocation d'une indemnité 
de CHF 4'500.- pour ses frais d'avocat, les frais de la procédure étant laissés à la charge 
de l'État. 
b. La recourante a versé les sûretés en CHF 1'000.- qui lui étaient réclamées par la 
Direction de la procédure. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a.A______, née le ______ 1996, et B______, né le ______ 1997, se sont rencontrés 
en 2017, à la faculté de ______ de l'Université de Genève, où ils étaient tous deux 
étudiants. Dès juillet 2017, ils ont entretenu une relation amoureuse, qui durera environ 
cinq ans, jusqu'en mars 2022. 
b. Durant les premières années, leur relation s'est bien déroulée. En novembre 2021, 
B______ a toutefois rencontré, lors d'un stage à Neuchâtel, une autre étudiante en 
______, prénommée E______, dont il est tombé amoureux. Courant décembre 2021, 
B______ a avoué cette attirance à A______. Le couple a décidé de rester ensemble 
[B______ expose n'avoir entamé une relation amoureuse avec E______ qu'en avril 2022], mais leur 
relation s'est dégradée. 
c. S'est ensuivie une période, au début de l'année 2022, durant laquelle A______ et 
B______ ont eu de nombreuses discussions au sujet de leur couple et de ce qu’il allait 
en advenir, B______ expliquant ne pouvoir choisir entre elle et E______. Cette 
situation a conduit à des disputes et "des larmes". B______ a exprimé l’envie 
d’explorer une relation ouverte ou un "trouple", ce que A______ a refusé. Il y a eu des 
ruptures, suivies de réconciliations. 
Selon A______, durant cette période, B______ pensait faire une dépression et parlait 
de projet de suicide et de fantasmes liés à la mort ; elle était inquiète pour lui. Selon le 
précité, il n'avait nullement menacé de se suicider, mais avait évoqué des "idées 
suicidaires". Il avait dit à A______ que, pour lui, le choix entre E______ et elle n'était 
pas possible, et que "l'une des issues était la mort". Il n'avait pas utilisé cette 
vulnérabilité comme levier auprès de A______. C'était plutôt pour "[s]'ouvrir à elle". 


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Durant cette période compliquée, le couple a entretenu des relations sexuelles 
consenties. 
d. A______ et B______ se sont séparés courant mars 2022, à une date non déterminée. 
Selon A______, elle avait attendu que la date d'anniversaire de B______ – le ______ 
– passât. Elle craignait qu'il "se fasse du mal" si elle le quittait. Un jour [indéterminé] 
elle lui avait laissé un mot l’informant de sa décision, avait pris ses affaires et était 
partie. Ils s’étaient appelés le soir pour en parler. Elle lui avait dit qu'il était "un lâche" 
et que les trois mois précédents ne lui avaient pas convenu. Selon B______, ils 
s’étaient vus pour la dernière fois "en mars 2022", chez lui, et avaient décidé d’un 
commun accord qu’il était mieux d’arrêter leur relation. Ils avaient ensuite dormi 
ensemble et le lendemain il était parti au travail. Quand il était rentré le soir, A______ 
avait pris toutes ses affaires, comme ils l’avaient décidé la veille au soir. 
e. Après la séparation, B______ a écrit des messages à A______, à plusieurs reprises, 
pour prendre de ses nouvelles et lui proposer de boire un café, ce qu’elle a refusé. 
Après six mois, elle a décidé de bloquer son numéro de téléphone. 
f. Quelques mois après leur rupture, à une date non précisée, A______ a contacté une 
fois B______ pour qu’il la recommandât pour un travail, ce qu’il a fait. Ils se sont par 
ailleurs croisés dans le cadre de leur travail, mais sans s'adresser la parole. 
g. Durant l'été 2023, A______ a appris qu'elle allait possiblement être amenée à 
travailler sous la direction de B______ [alors interne à l'hôpital] dans le cadre d’un de ses 
stages, et être évaluée par lui. 
h. Le 7 août 2023, A______ a déposé plainte pénale à la police à l’encontre de 
B______, alléguant une agression à caractère sexuelle survenue à une date non 
précisée, juste avant leur séparation. 
Au début du mois de mars 2022, alors qu’elle se trouvait chez B______ et qu'ils 
s'étaient tous deux couchés nus dans le lit pour dormir ‒ comme ils le faisaient à chaque 
fois ‒, ce dernier lui avait dit une nouvelle fois à quel point il était amoureux de 
E______. Positionnée "en cuillère", dos à lui, elle s'était mise à pleurer. Il avait ensuite 
"changé d'avis" et lui avait demandé de faire l’amour. Elle lui avait expliqué que, au 
vu des propos qu'il venait de tenir, elle ne voulait pas entretenir de relations sexuelles. 
Il avait alors mis sa main sur son ventre et le lui avait caressé, puis avait "monté ses 
mains vers ses épaules" et l'avait pénétrée avec son pénis. Elle s’était immédiatement 
retournée, avait repoussé ses hanches (à lui) avec sa main et l’avait "sorti" d’elle, en 
lui demandant ce qu’il faisait. Elle ne savait plus s'il lui avait répondu quelque chose, 
mais il était "venu sur [elle] et [lui avait] plaqué les épaules contre le matelas et 
[l'avait] pénétrée une nouvelle fois avec son pénis". Il lui avait "fait l’amour" en la 
maintenant par les épaules. Elle n'avait pas pu se défaire comme elle l'avait fait juste 
avant. Elle ne se rappelait pas si elle avait dit quelque chose lorsqu’il la pénétrait, mais 
elle pleurait. Elle avait ensuite arrêté de pleurer et, étant en état de choc, avait 


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"participé" en faisant "comme si de rien n’était", comme si elle faisait l’amour 
normalement, s'étant dit que "c'était moins horrible comme ça". 
Après cet acte, elle l’avait informé que cette relation sexuelle n’était pas consentie, 
ayant verbalisé au début qu'elle n'en avait pas envie. Il s’était alors énervé, en lui disant 
qu'il s'agissait d'une grave accusation, et lui avait demandé de se calmer. Elle ne se 
rappelait plus des détails de la dispute, mais elle avait fini par s’excuser. Ils avaient 
ensuite passé la nuit dans le même lit en étant tous les deux nus. Il s'était endormi, 
tandis qu'elle avait pleuré toute la nuit. 
Elle avait "peut-être" eu une dernière relation sexuelle avec B______ après [dans les 
jours ayant suivi] ce rapport non consenti, mais n’en était pas sûre. 
Elle n’avait pas consulté de médecin à la suite des faits dénoncés. Elle n’avait jamais 
été victime de faits de violences physiques ou sexuelles de la part de B______ avant 
cet événement. 
Une ou deux semaines plus tard, à la suite d'un cauchemar, elle en avait parlé à des 
amies qui avaient réagi assez fort en lui disant que c'était un viol. Elle en avait 
également parlé à la psychologue qu'elle consultait à l'époque, ignorant toutefois si elle 
lui avait parlé de tous les détails. 
Elle n’avait pas immédiatement porté plainte car il lui avait fallu du temps pour 
accepter ce qu’il s’était passé et "pour mettre les mots" sur cet événement. Elle 
craignait par ailleurs la réaction de B______ et de leur entourage. Elle avait décidé de 
déposer plainte en août 2023, en raison du stage (éventuel) sous la direction de 
B______ (cf. B.g. supra), car l'évaluation pourrait avoir un impact sur sa carrière. À 
présent, elle allait bien et avait noué une nouvelle relation. 
i. Auditionné par la police en qualité de prévenu, B______ a contesté les faits 
reprochés. Il ne se souvenait pas d’une fois où A______ l’aurait repoussé en lui 
indiquant qu’elle ne souhaitait pas avoir de rapport sexuel. Dans le cadre de jeux 
sexuels consentis, et alors qu'elle ne pleurait pas, il lui avait déjà plaqué les mains 
contre le matelas. Mais jamais il ne l'avait pénétrée de force en la plaquant contre le 
matelas. Les accusations de A______ étaient une surprise pour lui. 
Après qu'il s'était confié à elle sur son attirance pour une autre femme, la période avait 
été très conflictuelle, mais ils étaient les deux "consentants et conscients de la 
situation". Il n’y avait jamais eu d’épisode où il avait dépassé les limites. Il ne l’avait 
jamais contrainte physiquement, verbalement ou émotionnellement. 
Ils avaient continué à avoir des relations sexuelles entre décembre 2021 et mars 2022, 
dont certaines étaient parfois empreintes de diverses émotions, telle la tristesse, car ils 
traversaient des moments qui n’étaient pas faciles. Le climat était compliqué : il 
arrivait qu’ils discutent en étant au lit, qu’ils pleurent et décident de se quitter et qu’ils 
eussent parfois des relations sexuelles avant ou après ces discussions. 


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Durant leur relation, il était arrivé que A______ refuse des rapports sexuels, ce qu’il 
avait respecté. Ils n’en avaient pas eus lorsqu’elle disait non. Il n'avait jamais utilisé 
quoi que ce soit pour lui faire du chantage ou avoir un ascendant sur elle. Il était 
également arrivé qu’elle dise "stop" pendant un rapport sexuel. Il s’était alors 
immédiatement arrêté, sans qu'elle n'ait à le repousser. Dans ses souvenirs, c’était 
arrivé une seule fois, pendant leur période de séparation, alors qu’ils faisaient l’amour 
avant ou après une dispute et qu’ils avaient déjà eu des préliminaires sans pénétration. 
Elle avait dit non lorsqu’il s’apprêtait à la pénétrer en missionnaire, de sorte qu'il ne 
l'avait pas fait. Il n’y avait pas eu de rapport sexuel avec pénétration ce soir-là. 
j. Entendus contradictoirement devant le Ministère public le 17 janvier 2024, la 
plaignante et le prévenu ont déclaré ce qui suit : 
j.a. A______, se montrant émue, a confirmé ses précédentes déclarations. Pendant la 
période précédant leur rupture, où B______ s'était montré très tourmenté et 
ambivalent, elle avait été le réceptacle de son état, ce qui l’avait empêchée de vivre et 
l'avait perturbée mentalement. Il avait eu des "demandes sexuelles de plus en plus 
bizarres", qui tournaient au chantage, mais quand elle disait ne pas vouloir, il acceptait 
sa décision. Une fois où il avait voulu faire l'amour et qu'elle ne l'avait pas souhaité, il 
s'était masturbé et avait éjaculé sur elle. 
S'agissant des faits dénoncés, elle a répété qu'après lui avoir dit à quel point il était 
amoureux de E______, ce qui l'avait fait pleurer, B______ avait "switché" et voulu 
faire l'amour. Elle avait refusé, en lui disant "non". Alors qu'elle était couchée sur le 
côté, dos à lui, il était venu vers elle, l'avait prise dans ses bras, lui avait caressé les 
bras et les épaules puis l'avait pénétrée "tout d'un coup". Elle l'avait repoussé en 
prenant ses hanches pour le "sorti[r] de [s]on corps" en lui disant quelque chose 
comme "qu'est-ce que tu fais". Comme elle s'était retournée, il l'avait prise par les 
épaules et "a[vait] eu une relation sexuelle avec [elle]". Elle avait pleuré et essayé de 
"[s]e débattre mais pas beaucoup". Choquée, elle avait fini par se laisser faire en 
regardant le plafond, attendant que cela passe. Elle ne lui avait pas dit à nouveau "non" 
lors de la seconde pénétration, mais elle pleurait. B______ n’avait pas réagi. Pendant 
l'acte, il avait son corps sur elle, en missionnaire, et lui tenait "assez fort" les épaules. 
Il avait vu qu’elle pleurait et qu'elle essayait de se dégager, mais ne s’était pas arrêté. 
Elle n’avait rien fait de plus. 
Après les faits, elle lui avait dit que ceux-ci n'étaient pas consentis, bien que cela fût 
trop compliqué pour elle de verbaliser le mot "viol" à ce moment-là. Il s’était fâché et 
avait crié, lui disant qu'il s'agissait d'une accusation grave, qu'elle ne devait en parler à 
personne. 
Elle avait déposé plainte de nombreux mois après les événements, car ils allaient 
pouvoir être amenés à travailler ensemble, dans un rapport hiérarchique. Plus la date 
du stage approchait, plus elle se sentait mal, ayant peur de se retrouver dans la même 
pièce que lui. Elle avait besoin de "[s]e défendre" et de sortir de sa position de victime. 


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j.b. B______ a également maintenu ses précédentes déclarations et précisé que la 
période précédant leur rupture avait aussi été une période de complicité, où lui et 
A______ avaient eu des relations sexuelles régulières et "de qualité". Il contestait avoir 
exprimé des demandes sexuelles "de plus en plus bizarres", cela ayant fait partie de 
leurs habitudes de se demander certains actes sexuels. 
Il ne se rappelait d’aucun rapport sexuel durant lequel elle aurait résisté de façon 
verbale ou non verbale, implicite ou explicite. C’était une période caractérisée par des 
émotions nuancées et fragiles, au cours de laquelle un consentement explicite 
s’imposait. Il arrivait qu’ils eussent des rapports sexuels avant ou après une discussion 
relative à leur situation, soit pour se réconcilier, soit pour se dire au revoir. Il y avait 
eu plusieurs rapports sexuels à cette période à son domicile, mais il ne se rappelait pas 
de pleurs ni d’avoir été repoussé physiquement ou d’avoir entendu "non". Le refus 
d’une relation sexuelle faisait toujours l’objet d’une discussion. Il n'éprouvait aucun 
plaisir à la transgression et avait été attentif à ce qu'il y eût un plaisir mutuel. 
Un soir au mois de mars 2022, ils avaient décidé de se séparer. Ils avaient eu un rapport 
sexuel ce soir-là, qui lui avait paru normal bien que teinté de mélancolie et de tristesse. 
Il n’y avait néanmoins pas eu de larmes pendant le rapport. A______ ne l’avait pas 
repoussé, et il n’y avait pas eu de mention d’un rapport non consenti lors de l'appel 
téléphonique qu'ils avaient eu à la suite de leur rupture. 
k. Lors de l'audience de confrontation subséquente, le 1er février 2024, les parties ont 
encore précisé ce qui suit : 
k.a. A______ a ajouté que ses pleurs lors des faits dénoncés avaient été clairement 
différents de ceux qu'elle avait pu avoir après un orgasme. La première pénétration, 
non consentie, avait été douloureuse. Par la suite, comme il la tenait en lui faisant mal, 
ayant plus de force qu'elle, elle s'était "débattue". La situation étant "horrible", elle 
avait regardé le plafond. B______ ne pouvait pas avoir de doutes sur le fait qu'il était 
en train de la forcer, dès lors qu'elle avait exprimé de différentes manières qu'elle ne 
voulait pas. Il l'avait ensuite embrassée et, lors de ce premier baiser, elle n'avait rien 
fait. Elle avait alors arrêté de pleurer, n'ayant plus de sensations dans son corps. Elle 
s'était alors dit "c'est moins horrible si je participe", de sorte qu'elle l'avait embrassé 
en retour. Elle avait eu peur qu'il se montre plus violent si elle se défendait. Elle avait 
mal, "même si ce n'était pas physiquement". Après qu'il eut éjaculé, elle était revenue 
à la réalité et lui avait dit que ces rapports n'étaient pas consentis. Il lui avait "refait le 
coup de [l]'engueuler", en se positionnant en victime, et lui avait interdit d'en parler à 
quiconque. Elle n'avait pas quitté les lieux après les événements, en raison du choc. 
À la suite des faits, elle avait fait beaucoup de cauchemars, éprouvé de l'anxiété et eu 
de la peine à être en lien avec ses émotions. Sa vie sexuelle avait été impactée. Elle 
avait consulté sa psychologue quelques jours après la rupture, mais avait mis du temps 
à évoquer les faits, car elle était dans le déni. 


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Elle n'avait pas reparlé des faits avec B______ avant son dépôt de plainte, en raison de 
la réaction de ce dernier à la suite de ceux-ci. 
k.b. B______ a ajouté qu'après cinq ans de relation, il savait reconnaître lorsque sa 
partenaire était consentante et n'aurait pas manqué de remarquer un état de sidération. 
Lors de l'appel téléphonique ayant suivi leur rupture, A______ lui avait reproché 
d'avoir fait preuve de lâcheté, sans évoquer d'acte sexuel non consenti. 
l. Par courrier du 4 avril 2024, A______ a produit une attestation établie par F______, 
psychologue, le 12 mars 2024, dont il ressort notamment que, dans le cadre de la prise 
en charge d'un trouble de déficit de l'attention avec ou sans hyperactivité (TDA-H) 
initiée en septembre 2023, A______ avait évoqué la relation sexuelle non consentie 
qu'elle aurait subie de la part de B______, dans le contexte d'une "rupture […] toxique 
et abusive". Elle avait en particulier expliqué qu'après que ce dernier l'eut pénétrée 
sans son consentement, elle l'avait repoussé, en exprimant son désaccord. Cela étant, 
B______ l'avait saisie par les épaules et l'avait pénétrée à nouveau de force, alors 
qu'elle pleurait. Elle se serait alors sentie paralysée. 
m. À la suite de l'avis de prochaine clôture de l'instruction du Ministère public, du 
18 décembre 2024, l'informant de son intention de rendre une ordonnance de 
classement, A______ a sollicité les auditions de C______ et de D______, amies 
auxquelles elle avait fait part des faits dénoncés. 
C. 
Dans sa décision querellée, le Ministère public retient que, à supposer que le prévenu 
aurait fait fi du refus exprimé par sa partenaire avant de "passer à l'acte", on ne pouvait 
pas pour autant en déduire qu'il l'avait contrainte physiquement. 
 
Sous l'angle de la contrainte psychique, le prévenu s'était peut-être montré insistant et 
sans considération pour le refus exprimé par sa partenaire, mais il n'avait pas exercé 
de pressions d'ordre psychique d'une intensité comparable à celle d'un acte de violence 
ou d'une menace sur celle-ci. La plaignante n'avait pas indiqué s'être trouvée dans une 
situation sans espoir du fait du comportement du prévenu. Elle avait été en mesure 
d'exprimer son refus et n'avait pas fait état de menaces ni de la crainte de représailles 
physiques. 
 
Sur le plan subjectif, le fait que le prévenu n'ait pas été attentif aux signaux donnés par 
sa partenaire ne suffisait pas encore pour retenir une intention, laquelle devait 
également porter sur l'usage d'un moyen de contrainte. Or, en l'espèce, aucun des 
éléments figurant au dossier ne permettait de retenir que le prévenu pouvait 
comprendre qu'il imposait l'acte sexuel par la contrainte à la précitée. À teneur des 
déclarations de la partie plaignante, elle avait participé au rapport sexuel, comme si de 
rien n'était en faisant l'amour normalement. 
 
En définitive, au regard des déclarations contradictoires des parties et de l'absence de 
moyen de preuve objectif, il ne ressortait pas des éléments figurant au dossier une 
prévention pénale suffisante à l'encontre du prévenu. Les probabilités de condamnation 


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de B______ n'apparaissaient pas plus élevées, ni équivalentes, aux probabilités 
d'acquittement, bien au contraire. 
D. 
a. Dans son recours, A______ relève que les faits retenus par le Ministère public en 
lien avec ses déclarations (à elle) étaient laconiques et faisaient fi, sans raison valable, 
d'une grande partie des éléments qu'elle avait rapportés. Il y avait lieu de reprendre 
l'intégralité de ses déclarations et d'analyser s'il apparaissait, dans les faits qu'elle 
décrivait, les éléments constitutifs de l'infraction de viol. 
 
S'agissant de la première pénétration, le prévenu avait agi "par surprise, sans avoir 
besoin d'user d'un moyen de contrainte physique supplémentaire", alors qu'il savait 
qu'elle ne souhaitait pas cet acte dans la mesure où elle le lui avait clairement signifié. 
Il avait ainsi, avec conscience et volonté, profité de sa position de vulnérabilité tant 
physique que psychique pour lui imposer un acte sexuel non désiré. 
 
Concernant la seconde pénétration, il ne faisait aucun doute que le prévenu avait usé 
d'un moyen coercitif d'une intensité suffisante pour la contraindre à l'acte sexuel. À ce 
moment-là, il savait qu'elle ne souhaitait pas entretenir avec lui un tel acte, dans la 
mesure où elle le lui avait clairement indiqué et qu'elle avait mis un terme à la première 
pénétration. Il avait alors fait usage de la force physique, afin de briser sa résistance. 
Pendant l'acte sexuel, elle avait pleuré et avait essayé de se défaire physiquement, ce 
que le prévenu n'avait pas pu ignorer. Le précité avait été parfaitement en mesure de 
comprendre qu'elle ne consentait pas à l'acte sexuel. Malgré tout, il avait continué à la 
pénétrer, tout en la maintenant par les épaules. Il avait agi avec intention, sans que le 
fait qu'elle eût, au bout d'un certain temps, arrêté de s'opposer à la pénétration et qu'elle 
eût, dans une moindre mesure, participé au rapport sexuel, n'y changeât quelque chose. 
 
Partant, dès lors que le Ministère public ne remettait pas en cause la crédibilité de ses 
déclarations et ne les jugeait pas contradictoires, les probabilités d'obtenir une 
condamnation du prévenu étaient élevées. En tout état de cause, il était insoutenable 
de retenir que les probabilités d'acquittement et de condamnation n'apparaissaient pas 
équivalentes. 
b. À réception des sûretés, la cause a été gardée à juger sans échange d'écritures, ni 
débats. 
EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai prescrits 
(art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner ordonnance sujette à recours auprès de la 
Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner de la plaignante qui, partie à la 
procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt juridiquement 
protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée (art. 382 al. 1 CPP). 


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2. 
La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange d'écritures 
ni débats les recours manifestement irrecevables ou mal fondés (art. 390 al. 2 et 5 a 
contrario CPP). 
Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations qui suivent. 
3. 
La recourante reproche au Ministère public d'avoir classé les faits dénoncés, selon elle 
constitutifs de viol. 
3.1. Aux termes de l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère public classe la procédure 
lorsqu’aucun soupçon justifiant une mise en accusation n’est établi (let. a) ou que les 
éléments constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b). 
Cette disposition s’interprète à la lumière du principe "in dubio pro duriore", selon 
lequel un classement ne peut être prononcé que quand il apparaît clairement que les 
faits ne sont pas punissables. Ainsi, la procédure doit se poursuivre quand une 
condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou que les probabilités 
d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en 
présence d'infractions graves. Le ministère public et l'autorité de recours disposent, à 
ce sujet, d'un certain pouvoir d'appréciation (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1164/2020 
du 10 juin 2021 consid. 2.1). 
Dans les procédures où l'accusation repose essentiellement sur les déclarations de la 
victime, auxquelles s'opposent celles du prévenu, le principe précité impose, en règle 
générale, que ce dernier soit mis en accusation. Cela vaut en particulier lorsqu'il s'agit 
de délits commis "entre quatre yeux" pour lesquels il n'existe souvent aucune preuve 
objective. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation factuelle ou juridique, ce 
n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation, mais au juge matériellement 
compétent qu'il appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1; 138 IV 86 
consid. 4.1.2). L'autorité de recours ne saurait ainsi confirmer un classement au seul 
motif qu'une condamnation n'apparaît pas plus probable qu'un acquittement (arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_1381/2021 du 24 janvier 2022 consid. 2; 6B_258/2021 du 
12 juillet 2021 consid. 2.2). Il peut néanmoins être renoncé à une mise en accusation 
si la victime fait des dépositions contradictoires, rendant ses accusations moins 
crédibles, lorsqu'une condamnation apparaît, au vu de l'ensemble des circonstances, a 
priori improbable pour d'autres motifs, ou lorsqu'il n'est pas possible d'apprécier l'une 
ou l'autre des versions opposées des parties comme étant plus ou moins plausible et 
qu'aucun résultat n'est à escompter d'autres moyens de preuve (arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_957/2021 du 24 mars 2022 consid. 2.3). 
3.2.1. L'ancien art. 190 aCP, en vigueur jusqu'au 30 juin 2024, entre en considération 
au vu de la date des faits dénoncés et en application du principe de la lex mitior (art. 2 
al. 2 CP). 
Se rend coupable de viol au sens de cette disposition, celui qui, notamment en usant 
de menace ou de violence, en exerçant sur sa victime des pressions d’ordre psychique 


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ou en la mettant hors d’état de résister, aura contraint une personne de sexe féminin à 
subir l’acte sexuel. 
Cette disposition tend à protéger la libre détermination en matière sexuelle, en 
réprimant l'usage de la contrainte aux fins d'amener une personne de sexe féminin à 
subir l'acte sexuel (art. 190 aCP), par lequel on entend l'union naturelle des parties 
génitales d'un homme et d'une femme (ATF 148 IV 234 consid. 3.3). 
3.2.2. Pour qu'il y ait contrainte en matière sexuelle, il faut que la victime ne soit pas 
consentante, que l'auteur le sache ou accepte cette éventualité et qu'il passe outre en 
profitant de la situation ou en utilisant un moyen efficace (ATF 148 IV 234 consid. 3.3; 
ATF 122 IV 97 consid. 2b; arrêts du Tribunal fédéral 6B_802/2021 du 10 février 2022 
consid. 1.2; 6B_488/2021 du 22 décembre 2021 consid. 5.4.1). 
Le viol suppose ainsi l'emploi d'un moyen de contrainte. Il s'agit notamment de l'usage 
de la violence. La violence désigne l'emploi volontaire de la force physique sur la 
personne de la victime dans le but de la faire céder (ATF 148 IV 234 consid. 3.3; 
ATF 122 IV 97 consid. 2b; arrêts du Tribunal fédéral 6B_367/2021 du 14 décembre 
2021 consid. 2.2.1; 6B_995/2020 du 5 mai 2021 consid. 2.1). Il n'est pas nécessaire 
que la victime soit mise hors d'état de résister ou que l'auteur la maltraite 
physiquement. Une certaine intensité est néanmoins requise. La violence suppose non 
pas n'importe quel emploi de la force physique, mais une application de cette force 
plus intense que ne l'exige l'accomplissement de l'acte dans les circonstances ordinaires 
de la vie. Selon le degré de résistance de la victime ou encore en raison de la surprise 
ou de l'effroi qu'elle ressent, un effort simplement inhabituel de l'auteur peut la 
contraindre à se soumettre contre son gré (ATF 148 IV 234 consid. 3.3; arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_367/2021 précité consid. 2.1; 6B_995/2020 précité consid. 2.1). 
Selon les circonstances, un déploiement de force relativement faible peut suffire. 
Ainsi, peut déjà suffire le fait de maintenir la victime avec la force de son corps, de la 
renverser à terre, de lui arracher ses habits ou de lui tordre un bras derrière le dos 
(ATF 148 IV 234 consid. 3.3; arrêts du Tribunal fédéral 6B_367/2021 précité consid. 
2.2.1; 6B_995/2020 précité consid. 2.1; 6B_326/2019 du 14 mai 2019 consid. 3.2.1). 
Par la notion de "pressions psychiques", le législateur a voulu viser les cas où la 
victime se trouve dans une situation sans espoir, sans pour autant que l'auteur ait 
recouru à la force physique ou à la violence. Les pressions d'ordre psychique 
concernent les cas où l'auteur provoque chez la victime des effets d'ordre psychique, 
tels que la surprise, la frayeur ou le sentiment d'une situation sans espoir, propres à la 
faire céder (ATF 148 IV 234 consid. 3.3; ATF 128 IV 106 consid. 3a/bb). En cas de 
pressions d'ordre psychique, il n'est pas nécessaire que la victime ait été mise hors 
d'état de résister. La pression psychique générée par l'auteur et son effet sur la victime 
doivent néanmoins atteindre une intensité particulière. Pour déterminer si l'on se 
trouve en présence d'une contrainte sexuelle, il faut procéder à une appréciation 
globale des circonstances concrètes déterminantes (ATF 148 IV 234 consid. 3.3). 


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3.2.3. Sur le plan subjectif, le viol est une infraction intentionnelle, étant précisé que le 
dol éventuel suffit. Agit intentionnellement celui qui sait ou accepte l'éventualité que 
la victime ne soit pas consentante, qu'il exerce ou emploie un moyen de contrainte sur 
elle et qu'elle se soumette à l'acte sexuel sous l'effet de cette contrainte 
(ATF 87 IV 66 consid. 3; arrêts du Tribunal fédéral 6B_995/2020 du 5 mai 2021 
consid. 2.1; 6B_159/2020 du 20 avril 2020 consid. 2.4.3). L'élément subjectif se déduit 
d'une analyse des circonstances permettant de tirer, sur la base des éléments extérieurs, 
des déductions sur les dispositions intérieures de l'auteur. S'agissant de la contrainte 
en matière sexuelle, l'élément subjectif est réalisé lorsque la victime donne des signes 
évidents et déchiffrables de son opposition, reconnaissables pour l'auteur, tels des 
pleurs, des demandes d'être laissée tranquille, le fait de se débattre, de refuser des 
tentatives d'amadouement ou d'essayer de fuir (ATF 148 IV 234 consid. 3.4). 
3.3.1. En l'espèce, il est établi que les parties ont formé un couple durant près de cinq 
ans, soit entre juillet 2017 et mars 2022, et que leur relation s'est, dans l'ensemble, très 
bien déroulée, hormis à compter de décembre 2021, où, après que le prévenu fut tombé 
amoureux d'une autre femme, elles ont rencontré des difficultés ‒ marquées par des 
disputes et des discussions notamment en lien avec les idées suicidaires du prévenu ‒, 
sans parvenir à se quitter avant la mi-mars ou fin mars 2022. Hormis l'épisode dénoncé, 
il n'est pas contesté que, durant cette période, les parties ont néanmoins entretenu des 
rapports sexuels consentis et qu'aucun fait de violence n'est survenu dans leur relation, 
le prévenu ayant respecté les refus exprimés par sa partenaire à certains actes sexuels. 
La plaignante fait état de la survenance d'un rapport sexuel auquel elle n'aurait pas 
consenti, au début du mois de mars 2022. À cet égard, elle a décrit de manière 
constante le déroulement des faits essentiels, à savoir ce qui suit : alors que le prévenu 
et elle se trouvaient dans le lit de ce dernier, nus, il lui avait encore dit être amoureux 
de cette autre femme. Elle s'était positionnée dos à lui et avait pleuré. Il lui avait fait 
part de son souhait de faire l'amour, ce à quoi elle avait répondu par la négative, en 
raison de ses propos. Il l'avait caressée, puis pénétrée. Elle s'était retournée, avait 
repoussé ses hanches (à lui) et l'avait "sorti" d'elle, en lui demandant ce qu'il faisait. Il 
s'était alors positionné sur elle, avait "plaqué [s]es épaules contre le matelas et 
[l'avait] pénétrée une nouvelle fois avec son pénis". Elle n'avait pas pu se défaire [pv 
d'audition à la police, du 7 août 2023, page 5], ou avait essayé de "se débattre mais pas 
beaucoup" [pv d'audition du 17 janvier 2024 devant le Ministère public, page 3], ou s'était 
"débattue" [pv d'audition du 1er février 2024, devant le Ministère public, page 4]. Ensuite, elle 
avait arrêté de pleurer et participé en faisant l'amour normalement, "comme si de rien 
n'était", en l'embrassant notamment en retour. 
Le prévenu soutient, quant à lui, ne pas se rappeler d'un rapport sexuel où il aurait 
contraint "physiquement, verbalement ou émotionnellement" la recourante et où celle-
ci l'aurait repoussé et pleuré, précisant toutefois que certaines de leurs relations 
sexuelles durant cette période avaient été empreintes d'émotions, telle que la tristesse, 
au vu du contexte. 


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Ainsi, les déclarations des parties sont opposées quant au consentement – ou à 
l'absence de consentement – de la recourante à cet acte sexuel, sans apparaître, d'un 
côté comme de l'autre, dénuées de toute crédibilité. L'on ne peut donc exclure, à ce 
stade de la procédure, régi par la maxime in dubio pro duriore, que l'intimé ait fait fi 
du refus exprimé à tout le moins oralement par la recourante. 
3.3.2. Cela étant, même si l'on devait retenir un défaut de consentement de la plaignante 
à l'acte sexuel dénoncé, l'existence d'un moyen de contrainte d'une intensité suffisante 
apparaît d'ores et déjà faire défaut à ce stade. 
En effet, il ne ressort pas des déclarations de la recourante que le prévenu aurait fait 
usage de violence physique lors des faits dénoncés. S'agissant de la première 
pénétration, la plaignante fait du reste valoir que le prévenu avait agi "sans avoir 
besoin d'user d'un moyen de contrainte physique supplémentaire". Certes, selon ses 
dires, elle aurait verbalisé peu avant un refus d'entretenir une relation sexuelle. Cela 
étant, alors qu'ils étaient nus dans le lit et que le prévenu avait entrepris de lui caresser 
le corps, la plaignante, positionnée de dos, n'explique pas s'être opposée à ses caresses 
ni l'avoir repoussé avant que la première pénétration n'intervienne. On ne perçoit pas 
ce qui l'aurait empêchée d'interrompre lesdites caresses, de se rhabiller, voire de dormir 
à l'écart du prévenu, si elle avait la ferme intention de ne pas entretenir de rapport 
sexuel. On ne se trouve pas, ici, dans un cas où la victime, incapable de résistance, 
subit un acte sexuel "par surprise" au sens de la jurisprudence, même si c'est le terme 
utilisé par la recourante dans son recours (cf. arrêt du Tribunal fédéral 6B_140/2007 
du 30 juillet 2007 consid. 5.1). 
La seconde pénétration a eu lieu, aux dires de la plaignante, alors qu'elle s'était 
retournée face au prévenu et que ce dernier lui avait "plaqué les épaules sur le 
matelas", en se positionnant au-dessus d'elle. Cela étant, on ne discerne pas dans ses 
explications d'indice de recours à la force physique plus intense que ne l'exige 
l'accomplissement de l'acte dans les circonstances ordinaires de la vie. La recourante 
n'a pas mentionné, à la police, s'être débattue ; elle a déclaré que pendant que le 
prévenu lui faisait l'amour en la maintenant par les épaules, elle n'avait "pas pu se 
défaire" comme lors de la première pénétration. Au Ministère public, elle a commencé 
par dire avoir "essayé de [s]e débattre mais pas beaucoup", pour finalement, lors de 
la seconde audience, exposer s'être "débattue". Dans la suite des événements, elle a 
donné des signaux d'assentiment, en arrêtant de pleurer et en faisant l'amour "comme 
si de rien n'était", "comme si elle faisait l'amour normalement", embrassant son 
partenaire en retour. Il ne peut être déduit de telles circonstances que le prévenu aurait 
déployé un effort inhabituel dans le but de briser la volonté de résistance de sa 
partenaire. Il pouvait attribuer les pleurs de celle-ci à la tristesse provoquée par l'aveu 
de ses sentiments pour une autre femme et non à leurs ébats en soi. De plus, la variation 
des propos de la recourante, qui dénotent une gradation en lien avec l'usage allégué de 
la force, est de nature à décrédibiliser sa version sur ce point. 


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Enfin, il n'apparaît pas non plus que le prévenu aurait exercé des pressions d'ordre 
psychique, d'une intensité comparable à celle d'un acte de violence ou d'une menace 
sur la plaignante, et que celle-ci se serait retrouvée dans une situation sans espoir, la 
laissant incapable de réagir. Même si la plaignante a exposé que le prévenu aurait 
formulé, durant la période précédant les faits, des "demandes sexuelles bizarres", 
lesquelles pouvaient tourner au "chantage", elle avait, selon ses propres explications, 
été en mesure de les refuser, sans que cela ne prêtât à conséquence. En outre, les idées 
suicidaires évoquées par le prévenu n'étaient pas en lien direct avec leur activité 
sexuelle, mais avec l'impasse affective dans laquelle celui-ci estimait se trouver. 
Aucun autre type de moyen de contrainte n'entre en considération. 
Compte tenu de ce qui précède, l'existence d'un moyen de contrainte d'une intensité 
suffisante n'a pas été établie, sans qu'aucune mesure d'instruction ne puisse changer 
cette appréciation, en particulier pas celles proposées par la recourante, les personnes 
dont elle demande l'audition n'ayant pas assisté aux faits. Les témoins se borneraient 
donc à relater les propos qu'elle-même leur a tenus. 
C'est ainsi à juste titre que le Ministère public a retenu que les probabilités d'un 
acquittement étaient, dans ces circonstances, supérieures à celles d'une condamnation. 
4. 
Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. 
5. 
La recourante, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui seront fixés en 
totalité à CHF 1'000.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des 
frais en matière pénale, RTFMP; E 4 10.03). 
6. 
Compte tenu de ce qui précède, il n'y a pas lieu de faire droit à l'indemnité sollicitée 
par la partie plaignante pour ses frais d'avocat (art. 433 CPP a contrario). 
 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 1'000.-. 
Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 
Notifie le présent arrêt, en copie, à la recourante, soit pour elle son conseil, et au Ministère 
public. 
Le communique, pour information, à B______, soit pour lui son conseil. 
Siégeant : 
Madame Daniela CHIABUDINI, présidente; Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON et 
Monsieur Vincent DELALOYE, juges; Madame Arbenita VESELI, greffière. 
 
La greffière : 
Arbenita VESELI 
 
La présidente : 
Daniela CHIABUDINI 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 
de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 
conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé 
dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 
tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 
une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
915.00 
Total 
CHF 
 1'000.00