ge_gerichte · ACJC/171/2025 · 2025-02-07 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 7 février 2025. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/22206/2022 
ACJC/171/2025 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 4 FÉVRIER 2025 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______, appelant d'une ordonnance rendue par la 
9ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 28 août 2024, 
représenté par Me Elodie FRITSCHY-KUGLER, avocate, Rivara Wenger Cordonier & 
Amos, rue Robert-Céard 13, case postale 3293, 1211 Genève 3, 
et 
Madame B______, domiciliée ______, intimée, représentée par Me Andrea VON FLÜE, 
avocat, Könemann & von Flüe, rue de la Terrassière 9, 1207 Genève. 
 


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EN FAIT 
A. 
Par ordonnance OTPI/536/2024 du 28 août 2024, reçue le 29 août 2024 par les 
parties, le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal), statuant sur 
mesures provisionnelles dans le cadre du divorce des époux GUENIAT, a attribué 
à B______ la garde exclusive de C______ (chiffre 1 du dispositif), octroyé à 
A______ un droit de visite devant s'exercer, sauf accord contraire entre C______ 
et son père, à raison d'un mercredi après-midi sur deux (ch. 2), donné aux parties 
instruction de continuer la thérapie de C______ auprès de la thérapeute 
mentionnée dans le courrier du 28 mai 2024 de D______, doyen du Cycle 
d'orientation de E______ (ch. 3), imparti aux parties un délai de 30 jours à 
compter de la notification de l'ordonnance pour produire les pièces démontrant la 
continuation de ladite thérapie (ch. 4) ainsi que le document relatif à l'évaluation 
réalisée par la thérapeute susmentionnée (ch. 5), condamné A______ à payer, par 
mois et d'avance, allocations familiales non comprises, 1'600 fr. à titre de 
contribution à l'entretien de C______ à compter du 1er août 2024 et au-delà de sa 
majorité, jusqu'à la fin de sa formation professionnelle, pour autant qu'elle 
l'achève dans des délais raisonnables (ch. 6), arrêté l'émolument de décision à 
800 fr. (ch. 7), renvoyé pour le surplus la décision sur les frais à la décision finale 
(ch. 8) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 9). 
B. 
a. Par acte déposé le 9 septembre 2024 au greffe universel, A______ appelle de ce 
jugement, dont il sollicite l'annulation des chiffres 1, 2 et 6 du dispositif. 
Il conclut principalement à ce que la Cour maintienne la garde exclusive de 
C______ en sa faveur, maintienne la résidence habituelle et le domicile légal de 
l'enfant chez lui, réserve à B______ un droit de visite usuel sur sa fille devant 
s'exercer à Genève à raison d'un week-end sur deux, du vendredi à la sortie de 
l'école au dimanche à 18h, et de la moitié des vacances scolaires, dise que les 
allocations familiales et d'études relatives à C______ seront versées en ses mains, 
condamne B______ à lui verser, par mois et d'avance, allocations familiales en 
sus, 850 fr. à titre de contribution à l'entretien de C______ jusqu'à sa majorité, 
voire au-delà en cas d'études régulières et sérieuses, et dise qu'aucune contribution 
de prise en charge n'est due, avec suite de frais et dépens. 
Subsidiairement, il conclut à ce que la Cour instaure une garde alternée sur 
C______, devant s'exercer chez lui du lundi au mercredi, un week-end sur deux 
ainsi que la moitié des vacances scolaires et condamne B______ à lui verser, par 
mois et d'avance, allocations familiales en sus, 500 fr. à titre de contribution à 
l'entretien de C______ jusqu'à sa majorité, voire au-delà en cas d'études régulières 
et sérieuses, reprenant pour le surplus ses autres conclusions principales à titre 
subsidiaire. 


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Il a en outre préalablement sollicité la suspension de l'effet exécutoire attaché aux 
chiffres 1, 2 et 6 du dispositif de l'ordonnance entreprise, requête qui a été rejetée 
par arrêt ACJC/1152/2024 rendu le 24 septembre 2024 par la Cour. 
Il produit des pièces nouvelles. 
b. Dans sa réponse du 30 septembre 2024, B______ conclut au déboutement de 
A______, avec suite de frais judiciaires. 
c. A______ a spontanément répliqué le 11 octobre 2024, persistant dans ses 
conclusions, et a produit une pièce nouvelle. 
d. Par avis du 1er novembre 2024, les parties ont été informées de ce que la cause 
était gardée à juger. 
e. Le 5 novembre 2024, B______ a transmis à la Cour une copie du courrier 
adressé le même jour au Tribunal, transmettant à cette autorité le rapport 
d'évaluation médico-psychologique rendu le 31 octobre 2024 par l'Office médico-
pédagogique (OMP) s'agissant de la situation de la mineure. 
f. Le 12 novembre 2024, A______ s'est déterminé sur le rapport précité. 
g. B______ a encore produit une détermination spontanée le 18 novembre 2024, 
accompagnée d'une pièce nouvelle. 
C. 
Les faits pertinents suivants résultent de la procédure : 
a. A______, né le ______ 1960 à Genève, et B______, née [B______] le 
______ 1973 à G______ (VD), tous deux de nationalité suisse, se sont mariés le 
______ 2009 à H______ (GE). 
b. Le couple a donné naissance à une fille, C______, née le ______ 2009 à 
Genève. 
B______ est également la mère d'une fille désormais majeure, I______, née le 
______ 1998, laquelle ne vit plus avec elle. 
A______ est par ailleurs le père de deux enfants, également majeurs : I______, 
née le ______ 1994, et J______, né le ______ 1996. I______ a donné naissance à 
une fille le ______ 2020. Les enfants et la petite-fille de A______ ne vivent plus 
avec lui, étant précisé que I______ et sa fille ont quitté son appartement en avril 
2024. 
c. Les époux vivent séparés depuis fin novembre 2020, B______ ayant alors quitté 
le domicile conjugal. C______ est restée vivre avec son père et passait ses week-
ends avec sa mère. 


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Il est admis par les parties que A______ est un père présent pour sa fille, qu'il 
veille depuis toujours à ce que ses devoirs soient faits, que ses vêtements soient 
propres, que son hygiène soit respectée et à ce que sa fille se porte bien. 
d. La vie séparée a été réglée par jugement JTPI/5112/2021 rendu le 21 avril 2021 
sur mesures protectrices de l'union conjugale, modifié par arrêt de la Cour 
ACJC/1118/2021 du 7 septembre 2021, lesquels ont notamment attribué à 
A______ la garde exclusive de C______, réservé à B______ un droit de visite 
devant s'exercer, sauf accord contraire des parties, à raison du mercredi de la 
sortie de l'école jusqu'au jeudi matin retour en classe, un week-end sur deux du 
vendredi à la sortie de l'école jusqu'au dimanche soir ainsi que durant la moitié 
des vacances scolaires, fixé le domicile légale de C______ chez son père, 
dispensé B______ de contribuer à l'entretien de sa fille, dit que les allocations 
familiales étaient dues à A______ dès le prononcé de l'arrêt et condamné ce 
dernier à verser à B______, par mois et d'avance, à titre de contribution à son 
entretien, 1'100 fr. du 1er septembre 2021 au 31 octobre 2021 puis 550 fr. dès le 
1er novembre 2021. 
La Cour a notamment retenu que plusieurs éléments s'opposaient à l'instauration 
d'une garde partagée, malgré la recommandation en ce sens du Service 
d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale. Tout d'abord, le 
domicile de la mère se trouvait à plus d'une demi-heure de l'école de C______ et 
impliquait ainsi un réveil très matinal une semaine sur deux ainsi qu'un stress 
important chez l'enfant, alors âgée de 12 ans, du fait du risque d'arrivée tardive en 
classe. De plus, B______ vivait dans un studio, dans lequel C______ ne disposait 
pas d'espace privatif ne serait-ce que pour faire ses devoirs ou inviter des amis, ce 
qui était susceptible de créer une situation inconfortable pour une enfant entrant 
dans l'adolescence. En outre, B______ travaillait parfois le soir, si bien qu'on 
pouvait douter du fait qu'elle était disponible pour s'occuper de sa fille. Enfin, si la 
communication des parties au sujet de leur fille semblait fonctionner, il existait 
des divergences relatives à son éducation. La garde exclusive devait ainsi être 
confiée au père, étant relevé que cette question pourrait faire l'objet d'un nouvel 
examen lorsque B______ aura pu déménager dans un logement plus spacieux et, 
idéalement, plus proche de celui de A______. 
Sur le plan financier, les revenus de A______ ont été retenus à hauteur de 6'000 
fr., correspondant aux revenus mensuels nets moyens perçus en 2018, 2019 et 
2020. Ses charges mensuelles ont été arrêtées à 3'294 fr., comprenant le montant 
de base OP (1'350 fr.), sa part de loyer (712 fr., correspondant à 80% de la moitié 
de son loyer [la moitié étant prise en compte en raison de la présence de ses deux 
enfants majeurs], les 20% restants étant comptabilisés dans les charges de 
C______), ses primes d'assurance-maladie (616 fr.), ses frais médicaux non 
remboursés (69 fr.), ses frais de véhicule (500 fr., y compris les frais de parking 
en 176 fr. et les frais d'essence allégués à hauteur de 250 fr.) et son assurance-


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habitation (47 fr.). Ses impôts ont été écartés dès lors que A______ n'avait pas 
rendu vraisemblable qu'il s'en acquittait. Ses frais de moto ont également été 
écartés, l'utilisation d'un seul véhicule motorisé étant nécessaire pour l'exercice de 
son activité professionnelle. 
Les revenus de B______ étaient de l'ordre de 2'000 fr. par mois, pour un taux 
d'activité estimé à 50%. Elle était en mesure d'augmenter son temps de travail dès 
lors que la garde de C______ était confiée à son père et que son employeur y était 
favorable. Afin qu'elle puisse être disponible pour sa fille au regard du droit de 
visite fixé, un taux d'activité de 80% était retenu à compter du 1er novembre 2021, 
lui permettant de réaliser un revenu brut d'environ 3'200 fr., soit 2'800 fr. nets. Ses 
charges s'élevaient à 2'888 fr., comprenant le montant de base OP (1'200 fr), le 
loyer (1'300 fr.), les primes d'assurance-maladie (318 fr.) et les frais de transport 
(70 fr.). 
Les charges de C______ ont été retenues à hauteur de 1'130 fr., avant déduction 
des allocations familiales en 300 fr., comprenant le montant de base OP (600 fr.), 
sa part de loyer (178 fr., soit 20% de 890 fr.), ses primes d'assurance-maladie 
(190 fr.), ses frais de parascolaire (82 fr.), ses frais extrascolaires pour les cours de 
karaté (35 fr.) et ses frais de transport (45 fr.). 
Les charges personnelles de B______ dépassant ses revenus, elle n'était pas en 
mesure de contribuer à l'entretien de sa fille. Le solde disponible de la famille en 
1'788 fr. à compter du 1er novembre 2021 devait être réparti entre les parents et 
l'enfant. Une proportion plus importante (soit environ les ¾) était accordée à 
A______ et à l'enfant dès lors que le premier travaillait à plein temps et assumait 
l'entier des frais non couverts de sa fille. L'excédent revenant à B______ était 
ainsi d'environ 450 fr., de sorte que sa contribution d'entretien était arrêtée au 
montant arrondi de 550 fr. dès le 1er novembre 2021. 
e. Le 8 novembre 2022, B______ a saisi le Tribunal d'une demande unilatérale de 
divorce. 
Elle a notamment conclu à l'instauration d'une garde alternée, au partage par 
moitié entre les parties des charges relatives à C______ et à ce qu'il soit dit que les 
époux ne se doivent aucune contribution à leur entretien réciproque. 
A______ a quant à lui notamment conclu à ce que le Tribunal lui attribue la garde 
exclusive de C______, fixe la résidence habituelle et le domicile légal de l'enfant 
chez lui, réserve à B______ un droit de visite usuel d'un week-end sur deux et de 
la moitié des vacances scolaires, dise que les allocations familiales et d'études 
relatives à C______ lui seront versées, constate que l'entretien convenable de 
C______ s'élève à 1'145 fr. 47, condamne B______ à lui verser mensuellement 
850 fr. à titre de contribution à l'entretien de C______ et dise qu'aucune 
contribution de prise en charge n'est due. 


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f. Le 12 avril 2023, le Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation 
parentale (ci-après : SEASP) a rendu son rapport d'évaluation sociale. 
Il en ressort notamment que la famille avait été suivie par le Service de protection 
des mineures (ci-après : SPMi) de juillet 2020 à mars 2022 dans le cadre d'un 
appui éducatif, suite à un conflit parental dans lequel C______ était l'enjeu et le 
témoin. L'enfant rencontrait également des difficultés dans ses apprentissages 
scolaires et dans les relations avec ses pairs. 
Entendue par le SEASP, C______ avait notamment déclaré qu'elle vivait chez son 
père, avec sa sœur ainée. A midi, ils mangeaient des restes ou "du 
K______ [restauration rapide]". Le soir, son père préparait à manger. Son père 
n'était pas du genre à parler, sauf si c'était pour lui crier dessus ou lui dire qu'elle 
était trop sur son téléphone. Il avait tendance à "cracher" sur sa mère et sa sœur 
ainée l'insultait. La relation avec sa sœur s'était encore détériorée. Souvent, elle la 
dénigrait. Son père la suivait parfois en la dénigrant à son tour. Il était déjà arrivé 
qu'il la traite de "grosse vache". Quand cela se produisait, elle allait dans sa 
chambre et discutait avec des amis qui lui remontaient le moral. Elle n'aimait pas 
du tout l'ambiance chez lui. Elle se sentait bien chez sa mère, avec qui elle avait 
une relation très fusionnelle et à qui elle pouvait se confier. Sa mère lui fixait des 
horaires pour les sorties. Elle souhaitait vivre auprès d'elle et voir son père comme 
elle voyait actuellement sa mère, car il y avait trop de tensions chez lui et elle ne 
s'y sentait pas bien. Il lui manquerait mais cela serait mieux ainsi. Une garde 
alternée serait embêtante s'agissant de ses affaires pour les cours. Elle ne se sentait 
pas spécialement impliquée dans le conflit entre ses parents, qui ne lui en parlaient 
pas forcément. 
Les parents indiquaient peu communiquer l'un avec l'autre de manière générale. 
B______ déplorait que A______ ne l'informe pas sur le quotidien de C______ 
(santé et scolarité) et qu'il refusait qu'elle s'implique sur ces aspects. C'était ainsi 
C______ qui l'informait elle-même. Elle tentait de communiquer avec A______ 
mais cela conduisait régulièrement à des disputes. A______ indiquait que 
C______ était assez grande pour communiquer elle-même directement avec 
chacun de ses parents. Il estimait toutefois que les parents communiquaient un 
minimum entre eux au sujet de leur fille, tout en soulignant que B______ ne 
posait pas de question sur C______. Il déplorait que lorsque B______ 
communiquait, cela concernait des aspects financiers, tels que la pension. 
A______ évoquait plusieurs craintes quant à la prise en charge de C______ par sa 
mère : cette dernière n'était pas cadrante en lien avec le temps passé par l'enfant 
sur son téléphone, ne lui préparait pas de repas sains, ne la surveillait pas 
suffisamment, lui parlait de la procédure de divorce, ne suivait pas sa scolarité et 
n'était pas regardante sur l'hygiène de leur fille, celle-ci se douchant chez lui 
lorsqu'elle rentrait du week-end passé chez sa mère et indiquant qu'elle se sentait 


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sale. Lorsque C______ se trouvait chez lui, elle posait son téléphone portable à 
21h15 au salon, comprenait le cadre et ne semblait pas frustrée. Il suivait la 
scolarité de C______ et l'aidait si elle le demandait. Il confirmait avoir appelé 
C______ "grosse vache", précisant qu'ils rigolaient et que sa fille n'avait pas de 
doutes au sujet de son physique. 
B______ a confirmé qu'il pouvait être difficile pour elle de limiter le temps que 
leur fille passait sur son téléphone, étant donné qu'elles se voyaient peu. 
Toutefois, elle lui demandait de poser son téléphone vers 22h en semaine et entre 
22h et 00h les week-ends. Concernant l'hygiène de C______, elle a déclaré que le 
fait de se doucher chez elle ne l'empêchait pas de se doucher à nouveau lorsqu'elle 
retournait chez son père et qu'elle se douchait davantage depuis qu'elle avait 
récemment eu ses règles. Concernant les conflits parentaux, B______ parlait peu 
de A______ à C______. Elle l'avait toutefois informée de la procédure de divorce 
et du fait qu'elle serait entendue dans ce cadre. Elle tentait de la préserver mais 
répondait à ses questions si elle en avait. 
Au terme de son rapport, le SEASP a estimé que les conditions pour l'instauration 
d'une garde alternée étaient réunies et qu'il serait dans l'intérêt de C______ de 
pouvoir passer davantage de temps avec sa mère, tout en continuant à rencontrer 
régulièrement son père, ce qui lui permettrait de bénéficier de la parentalité de 
chacun des parents et de leurs apports respectifs, soit notamment le cadre posé par 
le père et le soutien émotionnel fourni par la mère. L'appartement de trois pièces 
de B______ - visité par la chargée d'évaluation - permettait d'accueillir C______ 
durant la moitié du temps et se trouvait à environ vingt minutes en bus de 
l'établissement scolaire de l'adolescente. Etant donné son âge ainsi que sa capacité 
de discernement et de maturité, il était important d'entendre ses vécus et souhaits, 
bien qu'il fut prématuré à ce stade de proposer l'attribution de la garde à la mère. 
L'instauration d'une garde alternée était ainsi proposée à raison d'une semaine 
chez chacun des parents. La mineure pourrait passer tous les mercredis après-midi 
auprès de sa mère, puisque le père travaillait à temps plein. L'adresse du domicile 
serait maintenue chez le père, étant donné que la mère ne s'était pas plainte de la 
gestion des aspects administratifs par ce dernier. Concernant les compétences 
parentales, les craintes du père n'avaient pas été objectivées dans le cadre de 
l'évaluation. La mère se montrait désireuse de s'impliquer davantage dans le 
quotidien et la scolarité de sa fille et était disponible pour ce faire. Le père était 
quant à lui impliqué dans le quotidien de C______, attentif à son organisation en 
lien avec sa scolarité et à la fixation d'un certain cadre à la maison. Il serait 
bénéfique que les parents entreprennent un travail de coparentalité ou de 
médiation, afin d'apprendre à communiquer au sujet de leur fille et de créer une 
coparentalité commune, dans l'intérêt de C______. 
Partant, il était conforme à l'intérêt de l'enfant de maintenir l'autorité parentale 
conjointe, instaurer une garde alternée s'exerçant, sauf accord contraire entre les 


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parents, durant une semaine, le passage s'effectuant le lundi à l'entrée à l'école, 
étant spécifié que C______ se trouverait auprès de sa mère tous les mercredis dès 
la sortie de l'école jusqu'à 18h retour chez son père, les vacances scolaires étant 
par ailleurs partagées par moitié, fixer le domicile légal de C______ chez son père 
et exhorter les parents à un travail de médiation, dans un lieu tel que l'Antenne de 
médiation O______. 
g. Le 30 janvier 2024, C______ a quitté le domicile de son père et habite depuis 
lors chez sa mère. 
h. Par requête du 11 mars 2024, B______ a sollicité le prononcé de mesures 
provisionnelles, tendant à ce que le Tribunal lui attribue la garde exclusive de 
C______, réserve à A______ un droit aux relations personnelles à déterminer 
après rapport complémentaire sollicité au SEASP et condamne A______ à lui 
verser, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, 850 fr. à titre 
de contribution à l'entretien de C______, jusqu'à sa majorité, voire au-delà en cas 
d'études sérieuses et suivies. 
Elle a en substance exposé que la situation difficile que vivait la mineure au 
domicile de son père l'avait amenée à indiquer à sa mère qu'elle ne voyait aucune 
autre solution à part le suicide. C______ avait immédiatement été conduite aux 
urgences pédiatriques - qui avaient diagnostiqué des idées suicidaires chez la 
mineure - et vivait chez sa mère depuis le 30 janvier 2024, sans être retournée 
chez son père depuis. 
i. Le 15 mars 2024, le Tribunal a procédé à l'audition de C______. 
Elle a notamment déclaré qu'elle n'allait pas très bien, qu'elle avait des idées 
noires, des idées suicidaires, et qu'elle avait ces idées depuis l'âge de 7 ans. Elle ne 
se sentait pas bien car elle habitait chez son père et qu'elle se faisait harceler à 
l'école. Ses camarades se moquaient d'elle, mais elle avait des amis qui la 
protégeaient. Elle n'avait pas de bons résultats scolaires et pensait qu'ils étaient 
liés à son état général. Elle habitait chez sa mère dans un appartement de trois 
pièces à P______ [GE]. Elle dormait dans la chambre – où elle pouvait faire ses 
devoirs et inviter des amis – et sa mère dans un canapé-lit au salon. Cela se passait 
mal chez son père car il la rabaissait souvent et à l'occasion de jeux, il lui faisait 
des clés de bras, qu'il trouvait drôle. Cela lui faisait mal et lorsqu'elle lui 
demandait d'arrêter, il lui disait qu'elle ne savait pas jouer. Cela se passait bien 
avec sa mère et il lui semblait avoir moins d'idées suicidaires depuis qu'elle 
habitait chez elle. Elle ne souhaitait pas passer de week-ends avec son père. Elle 
était d'accord de le voir quelques jours par semaine et de dormir de temps à autre 
chez lui. Idéalement, il serait bien qu'elle passe le mercredi après-midi avec lui à 
raison d'une semaine sur deux. 
j. Le même jour, le Tribunal a tenu une audience sur mesures provisionnelles. 


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A cette occasion, B______ a notamment déclaré que sa fille allait mieux. Elle 
était suivie depuis le 30 janvier 2024 par des psychiatres de L______, unité de 
crises pour les adolescents avec pensées suicidaires. Elle avait déjà eu de telles 
idées en école primaire, lesquelles venaient selon elle de mauvais résultats 
scolaires et du harcèlement. De plus, cela ne se passait pas très bien avec son père. 
Sa fille n'était plus scolarisée depuis début février 2024, soit depuis qu'elle avait 
été prise en charge par L______. C______ et ses parents avaient rendez-vous au 
cycle d'orientation pour envisager une reprise progressive des cours. La mineure 
était très "assidue" avec son téléphone portable, comme tous les adolescents, et 
passait beaucoup de temps avec elle à regarder la télévision et des films. 
A______ a déclaré que sa fille avait appelé B______ le 30 janvier 2024 pour 
qu'elle vienne la chercher en disant que cela n'allait pas du tout et qu'elle avait des 
idées noires. Il n'était pas tellement surpris de cette situation. Il était effectivement 
assez strict avec sa fille s'agissant des résultats scolaires et comme elle ne faisait 
plus ses devoirs, il l'avait rappelée à l'ordre sur ce point. Sa fille était en 
décrochage scolaire, ce qui entraînait des angoisses chez elle lorsqu'elle se 
trouvait à l'école. Aujourd'hui, C______ ne voulait même plus aller à l'école. Elle 
était par ailleurs constamment en train de consulter son téléphone portable, de 
sorte qu'il devait régulièrement la rappeler à l'ordre. Il estimait qu'une garde 
partagée serait peut-être judicieuse pour sa fille. 
k. Dans ses déterminations du 3 mai 2024, A______ a notamment exposé que 
C______ n'était plus venue chez lui depuis le mois de janvier 2024 et que le 
décrochage scolaire de C______ s'était intensifié, aucun cadre ne lui étant posé 
par sa mère. Il déplorait par ailleurs de voir que C______ était encore connectée 
sur WhatsApp à 2 ou 3 heures du matin. Le suivi auprès de L______ s'était 
terminé au mois d'avril et la psychologue en charge avait conseillé aux parents de 
le poursuivre auprès de l'Office médico-pédagogique (OMP). 
Il a ainsi préalablement conclu à ce que le Tribunal exhorte les parties à 
entreprendre immédiatement un suivi familial parents-enfant auprès d'une 
institution spécialisée, ordonne la mise en place d'un suivi thérapeutique 
individuel de C______ auprès de l'OMP et ordonne la mise en place d'une 
curatelle d'assistance éducative ainsi que l'assistance éducative en milieu ouvert. 
Principalement, il a conclu à ce que le Tribunal maintienne la garde exclusive de 
C______, sa résidence habituelle ainsi que son domicile légal auprès de lui, 
réserve à B______ un droit de visite usuel sur sa fille devant s'exercer à Genève à 
raison d'un week-end sur deux, du vendredi à la sortie de l'école au dimanche à 
18h, et de la moitié des vacances scolaires, dise que les allocations familiales et 
d'études relatives à C______ seront versées en ses mains, condamne B______ à 
lui verser, par mois et d'avance, allocations familiales en sus, 850 fr. à titre de 
contribution à l'entretien de C______ jusqu'à sa majorité, voire au-delà en cas 


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d'études régulières et sérieuses, et dise qu'aucune contribution de prise en charge 
n'est due, avec suite de frais et dépens. 
Subsidiairement, il a conclu à ce que le Tribunal instaure une garde alternée sur 
C______, devant s'exercer chez lui du lundi au mercredi, un week-end sur deux 
ainsi que la moitié des vacances scolaires et condamne B______ à lui verser, par 
mois et d'avance, allocations familiales en sus, 500 fr. à titre de contribution à 
l'entretien de C______ jusqu'à sa majorité, voire au-delà en cas d'études régulières 
et sérieuses, reprenant pour le surplus ses autres conclusions principales à titre 
subsidiaire. 
D. 
La situation personnelle et financière des parties est la suivante : 
a. A______ est ______ indépendant et titulaire de l'entreprise individuelle 
"M______". Il n'a jamais tenu de comptabilité de son entreprise et est taxé d'office 
par l'Administration fiscale. 
Il a allégué des revenus annuels nets de 68'964 fr. 10 en 2018, de 64'864 fr. 10 en 
2019, de 78'364 fr. 10 en 2020, de 55'220 fr. en 2021 et de 67'559 fr. 40 en 2022. 
En appel, il fait valoir des revenus annuels net de 68'964 fr. 10 en 2018, 64'864 fr. 10 
en 2019, 78'364 fr. 10 en 2020 et de 54'364 fr. 10 en 2021, soit 5'553 fr. 26 par 
mois en moyenne. B______ conteste ces revenus et fait valoir qu'ils sont plus 
importants que ceux déclarés par son époux. 
En cours de procédure de divorce, A______ a mandaté un fiduciaire afin d'établir 
ses bilans comptables pour les années 2021 à 2023. Il ressort des états financiers 
de son entreprise que celle-ci a réalisé un bénéfice net de 11'158 fr. 48 en 2021, de 
23'735 fr. 96 en 2022 et de 23'814 fr. 95 en 2023. 
Ses charges mensuelles élargies au minimum vital du droit de la famille ont été 
arrêtées par le Tribunal à 3'377 fr. 50, comprenant le montant de base OP 
(1'200 fr.), son loyer (762 fr., soit 2/5 du loyer en 1'905 fr. compte tenu de la 
présence de sa fille majeure et de la fille de cette dernière), ses primes 
d'assurance-maladie obligatoire (588 fr. 90) et complémentaire (60 fr. 70), ses 
impôts (475 fr. 90), ses frais de téléphone (forfait de 200 fr.) et un forfait 
d'assurance (90 fr.). 
A______ allègue des charges totales de 5'614 fr. 28, comprenant le montant de 
base OP (1'200 fr.), le loyer de son appartement (1'905 fr.) et d'un parking 
(176 fr.), ses primes d'assurance-maladie obligatoire et complémentaire (705 fr. 35), 
ses frais médicaux non remboursés (27 fr. 03), ses frais de dentiste (100 fr.), son 
assurance habitation (46 fr. 87), Serafe (27 fr. 92), les SIG (156 fr. 93), son 
téléphone fixe et internet (137 fr. 83), ses frais de voiture (525 fr.) et de moto 
(parking de 10 fr., assurance de 25 fr. 32 et impôt de 11 fr. 09), sa protection 
juridique (24 fr. 68), l'impôt sur les chiens (8 fr. 78) et sa charge fiscale (526 fr. 50). 


- 11/31 - 
 
C/22206/2022 
Il ressort des pièces produites en lien avec ses charges que les primes d'assurance-
maladie obligatoire et complémentaire de A______ s'élevaient mensuellement à 
649 fr. 60 en 2023 et à 705 fr. 35 en 2024. Ses frais médicaux non remboursés 
étaient de 324 fr. 30 en 2023, 0 fr. en 2022 et 223 fr. 15 en 2021. Un impôt sur les 
chiens de 105 fr. 40 lui a été facturé en 2021. 
Selon l'unique pièce produite en lien avec sa charge fiscale, celle-ci s'élevait à 
5'711 fr. 05 en 2021. Un montant de 6'318 fr. 20 lui était toutefois facturé par 
l'Administration fiscale, comprenant le montant précité ainsi que divers montants 
facturés à titre de frais de rappel, d'amende et d'intérêts moratoires et 
compensatoires négatifs. 
Enfin, il s'acquitte d'un loyer pour une place de parking en 176 fr. par mois ainsi 
que d'un impôt et d'une assurance sur le véhicule de 528 fr. 50, respectivement 
1'042 fr. 80 par an. Il allègue un montant de 525 fr. 70 à titre de frais de véhicule, 
qu'il a détaillé comme suit dans son écriture du 20 janvier 2023: 29 fr. 72 d'impôt, 
69 fr. 98 d'assurance, 176 fr. de parking et 250 fr. d'essence. 
Les parties admettent que A______ verse mensuellement 550 fr. à B______ 
depuis le 1er novembre 2021 à titre de contribution à son entretien, suite au 
prononcé de mesures protectrices de l'union conjugale. 
b. B______ travaillait à temps partiel dans le domaine du nettoyage jusqu'à une 
date indéterminée en 2022. Elle allègue qu'elle se trouve actuellement en 
incapacité de travailler en raison de problèmes de dos invalidants qui se seraient 
aggravés au fil du temps, ce qui l'a conduite à déposer une demande de prestations 
auprès de l'assurance-invalidité. 
B______ souffre d'une hernie discale cervicale ayant nécessité une intervention 
chirurgicale en décembre 2022. Le 30 septembre 2024, elle a allégué qu'elle 
devait à nouveau subir une lourde opération chirurgicale des cervicales le 
11 octobre 2024, si bien qu'elle ne pouvait envisager, à court terme, la reprise 
d'une activité lucrative. 
Elle a produit deux certificats médicaux établis par la Dre N______, psychiatre et 
psychothérapeute FMH, attestant d'un arrêt de travail total du 1er au 31 juillet 
2022 et du 1er au 31 mars 2023. Selon son décompte de salaire de janvier 2023, 
elle a perçu une "indemnité maladie" de 1'019 fr. 90. A teneur d'un courrier de 
l'Office cantonal des assurances sociales, Assurance-invalidité, du 23 janvier 
2023, la demande de prestations de B______ était en cours d'instruction et un 
rapport médical était sollicité pour que l'Office puisse se prononcer sur son droit 
aux prestations. 
Depuis décembre 2020, B______ est aidée financièrement par l'Hospice général. 


- 12/31 - 
 
C/22206/2022 
Les parties admettent que les charges mensuelles de B______ comprennent le 
montant de base OP (1'350 fr.), la prime d'assurance-maladie (247 fr.) et le loyer 
(admis à hauteur de 994 fr.). 
Depuis le 1er décembre 2022, B______ habite dans un appartement de trois pièces 
sis rue 1______ no. ______, [code postal] Genève, pour un loyer de 1'420 fr, 
charges comprises. Selon la "convention pour appartements-relais meublés" 
produite à ce titre, l'appartement - propriété de l'Hospice général – a été mis à 
disposition de B______ du 1er décembre 2022 au 30 novembre 2023, soit pour une 
durée déterminée d'un an, non renouvelable. 
Dans un courrier du 21 mars 2024, l'Hospice général a indiqué qu'il soutenait 
B______ dans ses recherches pour l'obtention d'un logement pérenne et mettait à 
disposition un appartement-relais de trois pièces depuis le 1er décembre 2022 afin 
que B______ et sa fille puissent évoluer dans un environnement stable et serein. 
Le séjour, d'une durée initiale de douze mois, avait été prolongé pour six mois 
supplémentaires. L'Hospice général souhaitait que B______ puisse continuer à 
bénéficier de son accompagnement vers le logement et privilégiait une solution 
d'hébergement à l'interne. 
B______ a allégué qu'elle résidait toujours dans cet appartement, dont le bail avait 
encore été renouvelé et le serait tant qu'elle n'aurait pas trouvé un logement pour 
elle et sa fille. 
c. C______, actuellement âgée de 15 ans, est scolarisée au cycle d'orientation de 
E______ en 11ème CT. Elle souhaite poursuivre sa formation dans le domaine de 
la petite enfance. 
Ses charges mensuelles élargies au minimum vital du droit de la famille ont été 
arrêtées par le Tribunal à 1'371 fr. 80, comprenant le montant de base OP 
(600 fr.), les frais de logement (568 fr., soit 2/5 du loyer de sa mère en 1'420 fr.) 
ainsi que les primes d'assurance-maladie obligatoire (154 fr. 20) et 
complémentaire (49 fr. 60). 
Les primes d'assurance-maladie obligatoire et complémentaire de C______ 
s'élevaient à 214 fr. 35 en 2024. 
B______ allègue ne pas percevoir les allocations familiales pour sa fille mais 
avoir entrepris les démarches utiles en vue de les percevoir. A______ fait valoir 
qu'il utilise en l'état les allocations familiales pour s'acquitter de toutes les factures 
de C______ qu'il reçoit à son domicile. 
 
 


- 13/31 - 
 
C/22206/2022 
E. 
Les éléments pertinents suivants ressortent pour le surplus de la procédure : 
a. Le suivi de C______ auprès de L______ s'est achevé au mois d'avril 2024 et 
s'est poursuivi auprès de l'Office médico-pédagogique (OMP). 
b. A la suite de l'entretien du 15 mars 2024 des parties avec les professeurs de 
C______, un horaire aménagé à hauteur de 50% a été mis en place pour 
l'adolescente. Cet horaire aménagé a été ramené à 25% mi-avril - représentant 
6 cours de 45 minutes par semaine -, sans succès, C______ ne s'étant que très peu 
présentée aux cours. L'absence de suivi scolaire avait pour conséquence que 
C______ passerait en section regroupement 1 (R1) (petit effectif, niveaux 
d'attente de base) dès la rentrée scolaire de septembre 2024. 
c. A teneur du courrier du 30 avril 2024 de D______, doyen du Cycle 
d'orientation de E______, aux parents de C______, cette dernière était 
actuellement très fragile et avait impérativement besoin de soutien psychologique. 
B______ lui avait indiqué qu'elle n'arrivait pas à convaincre C______ de venir à 
l'école car celle-ci se bloquait, pouvait faire des crises de panique ou d'angoisse, 
comme la mineure le leur avait elle-même expliqué. Elle pouvait même souffrir de 
manque de sommeil tant elle était inquiète de venir à l'école le lendemain. 
d. Par courrier du 28 mai 2024, D______ a relevé que C______ n'avait pas été en 
mesure d'honorer son horaire aménagé et n'était que peu venue en cours. Elle 
expliquait qu'il était difficile pour elle de venir à l'école, de voir du monde et 
d'être dans un groupe. B______ lui avait expliqué que cette situation donnait lieu 
à de grosses tensions avec sa fille puisqu'elle faisait tout son possible pour qu'elle 
vienne à l'école. D______ indiquait que plus l'absentéisme se prolongeait, plus il 
était difficile d'inverser la tendance, et que C______ était en train d'entrer dans 
une dynamique d'absentéisme caractérisé. Dans cette situation, la cohérence 
parentale était un élément clef, qui faisait défaut actuellement. Il était essentiel 
que les parents puissent communiquer régulièrement et adopter une position 
commune au sujet de C______. Plusieurs mesures étaient ainsi choisies ensemble, 
soit notamment: maintien du même horaire aménagé, C______ devant réussir à 
venir et à respecter son engagement, mise en place d'une aide éducative, poursuite 
de la thérapie de C______, mise en place d'une communication quotidienne père-
mère par message ainsi que d'un rendez-vous hebdomadaire parents-C______ 
pour faire le point de situation. 
e. Un éducateur de l'Action préventive en milieu familial (APMF) se rend une fois 
par semaine chez B______ et C______. 
F. 
Dans l'ordonnance querellée, le Tribunal a notamment retenu que les 
circonstances avaient changé de manière importante en tant que C______ avait 
choisi de manière volontaire d'habiter chez sa mère. La mineure avait déclaré que 
cela se passait mal chez son père car il la rabaissait souvent, alors que cela se 


- 14/31 - 
 
C/22206/2022 
passait bien chez sa mère. Agée de 15 ans, elle avait pu clairement exprimer sa 
volonté quant à sa prise en charge et avait déjà exprimé son souhait de vivre 
auprès de sa mère à l'intervenante du SEASP. Ni le logement de B______, ni la 
durée du trajet pour se rendre à l'établissement scolaire n'étaient contraires à 
l'intérêt de la mineure. En outre, la présence au domicile du père de sa fille majeure 
était source de tensions avec C______, ce qui était contraire à son bien. Il convenait 
par ailleurs de maintenir la pérennité de la situation de fait qui prévalait actuellement. 
Enfin, il n'était pas rendu vraisemblable que la déscolarisation de C______ 
résultait du fait que celle-ci avait élu domicile chez sa mère en janvier 2024. La 
garde exclusive de C______ devait par conséquent être attribuée à sa mère. 
Compte tenu de l'âge de la mineure, il était vain de prévoir des modalités du droit 
de visite auxquelles elle s'opposerait. Un droit de visite d'un mercredi après-midi 
sur deux était donc réservé au père, correspondant au souhait exprimé par 
C______. 
Sur l'aspect financier du litige, le Tribunal a retenu qu'à rigueur des états 
financiers de son entreprise, A______ disposait d'un revenu net de 1'980 fr., 
correspondant à la moyenne des bénéfices réalisés en 2022 et 2023. Ce revenu ne 
couvrait toutefois pas les besoins du précité établis selon le minimum vital LP, 
totalisant 2'550 fr. 90 par mois. Par conséquent, les états financiers de l'entreprise 
de A______ ne reflétaient vraisemblablement pas la réalité de ses revenus. A 
défaut de moyen de preuve probant, il convenait de se référer aux allégués de 
A______, dont il résultait qu'il réalisait un revenu net de 5'580 fr. par mois en 
moyenne. 
Les ressources de A______ dépassaient ses besoins (2'550 fr. 90) et ceux de 
C______ (1'322 fr.) déterminés selon le minimum vital LP. Il convenait ainsi 
d'élargir leurs besoins au minimum vital du droit de la famille, en tenant compte, 
d'une part, des primes d'assurance-maladie complémentaire pour chacun d'eux et, 
d'autre part, des impôts, d'un forfait pour les télécommunications et d'un forfait 
d'assurance pour A______. Après couverture de ces charges, l'excédent à partager 
se montait à 830 fr. 90 par mois, lequel devait être attribué à raison d'un tiers 
(277 fr.) à C______. Sa contribution d'entretien était par conséquent arrêtée au 
montant arrondi de 1'600 fr. par mois (1'322 fr. + 49 fr. 60 + 277 fr.). 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable contre les décisions de première instance sur les mesures 
provisionnelles, dans les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au 
dernier état des conclusions devant l'autorité inférieure, est supérieure à 10'000 fr. 
(art. 308 al. 1 let. b et al. 2 CPC). 
En l'espèce, le litige porte notamment sur les droits parentaux, soit une affaire de 
nature non pécuniaire dans son ensemble (arrêts du Tribunal fédéral 5A_433/2016 


- 15/31 - 
 
C/22206/2022 
du 15 décembre 2016 consid. 2; 5A_765/2012 du 19 février 2013 consid. 1.1), de 
sorte que la voie de l'appel est ouverte indépendamment de la valeur litigieuse. 
1.2 Interjeté dans le délai utile de dix jours (art. 142 al. 1 et 3, 143 al. 1, 248 let. d, 
271 let. a par renvoi de l'art. 276 al. 1, 314 al. 1 CPC), selon la forme prescrite par 
la loi (art. 130, 131, 311 CPC) et auprès de l'autorité compétente (art. 120 al. 1 
let. a LOJ), l'appel est recevable. 
Sont également recevables la réponse de l'intimée (art. 314 al. 1 CPC), ainsi que 
l'écriture spontanée de l'appelant du 11 octobre 2024, déposée conformément à 
son droit inconditionnel de réplique (ATF 146 III 97 consid. 3.4.1; 142 III 48 
consid. 4.1.1). En revanche, les écritures des parties des 5, 12 et 18 novembre 
2024, déposées après que la cause ait été gardée à juger par la Cour, ne sont pas 
recevables, dès lors qu'elles ont trait à des faits nouveaux, lesquels ne sont 
admissibles que jusqu'aux délibérations (art. 317 al. 1bis CPC; ATF 142 III 413 
consid. 2.2.3-2.2.6; arrêts du Tribunal fédéral 5A_364/2020 du 14 juin 2021 
consid. 8.1). Les pièces nouvelles qui les accompagnent sont donc également 
irrecevables. 
1.3 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC), mais uniquement dans la limite des griefs qui sont formulés (ATF 
142 III 413 consid. 2.2.4 et les références citées). 
Les mesures provisionnelles étant soumises à la procédure sommaire (art. 248 
let. d et 271 let. a par renvoi de l'art. 276 al. 1 CPC), la cognition du juge est 
limitée à la simple vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit 
(ATF 138 III 636 consid. 4.3.2; arrêts du Tribunal fédéral 5D_17/2024 du 
6 novembre 2024 consid. 4.2.1; 5A_520/2021 du 12 janvier 2022 consid. 5.2.2.2). 
1.4 Les maximes d'office et inquisitoire illimitée sont applicables aux questions 
concernant l'enfant mineure (art. 55 al. 2, 58 al. 2 et art. 296 CPC), ce qui a pour 
conséquence que la Cour n'est pas liée par les conclusions des parties (art. 296 
al. 3 CPC). 
2. 
L'appelant produit des pièces nouvelles à l'appui de son appel et de sa réplique. 
2.1 Lorsqu'elle doit examiner les faits d'office, l'instance d’appel admet des faits et 
moyens de preuve nouveaux jusqu'aux délibérations (art. 317 al. 1bis CPC). 
2.2 La maxime inquisitoire étant applicable en l'espèce, les pièces nouvelles 
produites par l'appelant avant que la cause n'ait été gardée à juger par la Cour sont 
recevables. 
3. 
3.1 Les mesures protectrices de l'union conjugale demeurent en vigueur même au-
delà de l'ouverture de la procédure de divorce. Une fois ordonnées, elles ne 


- 16/31 - 
 
C/22206/2022 
peuvent être modifiées par le juge des mesures provisionnelles qu'aux conditions 
de l'art. 179 CC, applicable par renvoi de l'art. 276 CPC (arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_778/2023 du 29 octobre 2024 consid. 3.1; 5A_895/2021 du 6 janvier 
2022 consid. 5). 
L'art. 179 al. 1 CC prévoit que, à la requête d'un époux, le juge ordonne les 
modifications commandées par les faits nouveaux et lève les mesures prises 
lorsque les causes qui les ont déterminées n'existent plus. Les dispositions 
relatives à la modification des droits et devoirs parentaux en cas de divorce sont 
applicables par analogie. Selon la jurisprudence, l'art. 179 al. 1, 2ème phr., CC 
renvoie notamment à l'art. 134 al. 2 CC, lequel renvoie lui-même aux dispositions 
relatives aux effets de la filiation (arrêts du Tribunal fédéral 5A_778/2023 du 
29 octobre 2024 consid. 3.1; 5A_522/2022 du 3 mai 2023 consid. 3.2). La 
modification des mesures provisoires ne peut être obtenue que si, depuis leur 
prononcé, les circonstances de fait ont changé d'une manière essentielle et durable 
(ATF 143 III 617 consid. 3.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_778/2023 précité 
consid. 3.1; 5A_895/2021 précité consid. 5). 
3.2 En l'espèce, il n'est pas contesté que les circonstances ont changé de manière 
essentielle et durable depuis le prononcé des mesures protectrices de l'union 
conjugale, dès lors que C______ - dont la garde exclusive avait été attribuée au 
père - vit désormais avec sa mère depuis le 30 janvier 2024. 
C'est donc à bon droit que le Tribunal est entré en matière sur la demande de 
modification des mesures protectrices de l'union conjugale. 
4. 
L'appelant reproche au premier juge d'avoir attribué la garde exclusive de 
C______ à l'intimée, sans même examiner la possibilité d'une garde alternée, et 
sollicite l'attribution de la garde en sa faveur. Il fait essentiellement grief au 
Tribunal de s'être fondé uniquement sur la volonté exprimée par C______. 
4.1 Bien que l'autorité parentale conjointe soit désormais la règle et qu'elle 
comprenne le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant (art. 296 al. 2 et 
301a al. 1 CC), elle n'implique pas nécessairement l'instauration d'une garde 
alternée. Invité à statuer à cet égard, le juge doit néanmoins examiner, nonobstant 
et indépendamment de l'accord des parents quant à une garde alternée, si celle-ci 
est possible et compatible avec le bien de l'enfant. En matière d'attribution des 
droits parentaux, le bien de l'enfant constitue la règle fondamentale, les intérêts 
des parents étant relégués au second plan (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_66/2019 du 5 novembre 2019 consid. 4.1). 
Lorsqu'il est amené à statuer à cet égard, le juge doit examiner, sur la base de la 
situation de fait actuelle ainsi que de celle qui prévalait avant la séparation des 
parties, si l'instauration d'une garde alternée est compatible avec le bien de 
l'enfant. Au nombre des critères essentiels pour cet examen, entrent en ligne de 


- 17/31 - 
 
C/22206/2022 
compte les capacités éducatives des parents, lesquelles doivent être données chez 
chacun d'eux pour pouvoir envisager l'instauration d'une garde alternée, ainsi que 
l'existence d'une bonne capacité et volonté des parents de communiquer et 
coopérer compte tenu des mesures organisationnelles et de la transmission 
régulière d'informations que nécessite ce mode de garde. A cet égard, on ne 
saurait déduire une incapacité à coopérer entre les parents du seul refus d'instaurer 
la garde alternée. En revanche, un conflit marqué et persistant entre les parents 
portant sur des questions liées à l'enfant laisse présager des difficultés futures de 
collaboration et aura en principe pour conséquence d'exposer de manière 
récurrente l'enfant à une situation conflictuelle, ce qui pourrait apparaître contraire 
à son intérêt. Il faut également tenir compte de la stabilité qu'apporte à l'enfant le 
maintien de la situation antérieure, en ce sens notamment qu'une garde alternée 
sera instaurée plus facilement lorsque les deux parents s'occupaient de l'enfant en 
alternance déjà avant la séparation, de la possibilité pour les parents de s'occuper 
personnellement de l'enfant, de l'âge de ce dernier et de son appartenance à une 
fratrie ou à un cercle social. Il faut également prendre en considération le souhait 
de l'enfant s'agissant de sa propre prise en charge, quand bien même il ne 
disposerait pas de la capacité de discernement à cet égard. Hormis l'existence de 
capacités éducatives chez les deux parents, qui est une prémisse nécessaire à 
l'instauration d'une garde alternée, les autres critères d'appréciation sont 
interdépendants et leur importance respective varie en fonction des circonstances 
du cas d'espèce (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3). 
Pour apprécier ces critères, le juge du fait, qui connaît le mieux les parties et le 
milieu dans lequel vit l'enfant, dispose d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 142 
III 617 consid. 3.2.5; arrêts du Tribunal fédéral 5A_771/2018 du 28 mars 2019 
consid. 5.2.2). 
Si le juge arrive à la conclusion qu'une garde alternée n'est pas dans l'intérêt de 
l'enfant, il devra alors déterminer auquel des deux parents il attribue la garde en 
tenant compte, pour l'essentiel, des mêmes critères d'évaluation et en appréciant, 
en sus, la capacité de chaque parent à favoriser les contacts entre l'enfant et l'autre 
parent (ATF 142 III 617 consid. 3.2.4). 
4.2 En l'espèce, C______ est restée vivre avec son père à la séparation de ses 
parents intervenue fin novembre 2020 et passait ses week-ends avec sa mère. A 
l'issue de la procédure de mesures protectrices de l'union conjugale, la garde de la 
mineure a formellement été attribuée au père, un droit de visite d'un week-end sur 
deux et d'un soir par semaine - du mercredi midi au jeudi matin - ayant été réservé 
à la mère. La garde alternée avait alors été exclue au motif que le domicile de la 
mère aux Q______[quartier] était trop éloigné de l'école de l'enfant, qu'il s'agissait 
d'un studio dans lequel C______ ne disposait pas d'un espace privatif, que la mère 
travaillait parfois le soir et manquait ainsi de disponibilité et qu'il existait des 
divergences entre les parents s'agissant de l'éducation de l'enfant. 


- 18/31 - 
 
C/22206/2022 
Invité par le Tribunal à établir un rapport d'évaluation sociale dans le cadre de la 
procédure de divorce, le SEASP a préconisé l'instauration d'une garde alternée, 
considérant qu'il serait dans l'intérêt de C______ de pouvoir passer davantage de 
temps avec sa mère, tout en continuant à rencontrer régulièrement son père, ce qui 
lui permettrait de bénéficier de la parentalité de chacun des parents et de leurs 
apports respectifs, soit notamment le cadre posé par le père et le soutien 
émotionnel fourni par la mère. Le logement de cette dernière permettait de 
recevoir convenablement C______ une semaine sur deux et la distance le séparant 
de l'école n'y faisait pas obstacle. Concernant les compétences parentales, les 
craintes du père relatives à l'hygiène, à l'alimentation, au cadre posé s'agissant 
notamment du temps passé par la mineure sur son téléphone, et à l'investissement 
de la mère quant à la scolarité de C______ n'avait pas été objectivées. Il était enfin 
important d'entendre les souhaits de cette dernière qui souhaitait vivre auprès de 
sa mère, même s'il était prématuré d'aller dans ce sens. 
Depuis l'établissement de ce rapport, la situation de fait a toutefois changé, de 
sorte qu'il ne saurait fonder à lui seul l'instauration d'une garde alternée. En effet, 
C______ vit depuis le 30 janvier 2024 chez sa mère, lui ayant demandé de la 
chercher chez son père car elle n'allait pas bien et avait des idées noires. Entendue 
par le Tribunal le 15 mars 2024, elle a déclaré qu'elle n'allait pas très bien et avait 
des idées suicidaires. Elle ne se sentait pas bien car elle habitait chez son père et 
qu'elle se faisait harceler à l'école. Cela se passait mal chez son père car il la 
rabaissait souvent et à l'occasion de jeux, il lui faisait des clés de bras, qu'il 
trouvait drôle alors que cela lui faisait mal. Cela se passait bien avec sa mère et il 
lui semblait avoir moins d'idées suicidaires depuis qu'elle habitait chez elle. Elle 
ne souhaitait pas passer de week-ends avec son père mais était d'accord de le voir 
un mercredi sur deux idéalement. 
Si les désirs de l'enfant ne sont pas uniquement déterminants dans l'attribution de 
la garde, comme le relève l'appelant, ils ne peuvent être négligés, en particulier 
lorsque, comme en l'espèce, la mineure ne va pas bien et invoque le fait de vivre 
avec son père - qui la rabaisse souvent - comme une des raisons expliquant son 
mal-être. Forcer la jeune fille à passer la moitié du temps chez son père risquerait 
ainsi d'intensifier son mal-être, ce qu'il convient d'éviter, en particulier dans la 
mesure où celui-ci a atteint une gravité telle que des idées suicidaires ont envahi 
C______. Dans ces conditions, une garde alternée ne peut être envisagée pour 
l'instant, tant que de telles idées persistent et que leurs origines n'auront pas été 
déterminées plus précisément. De plus, C______ est âgée de 15 ans, de sorte que 
son souhait s'agissant de sa propre prise en charge revêt une certaine importance, 
ce d'autant plus dans les circonstances particulières du cas d'espèce. 
Le fait que la fille majeure de l'appelant ait déménagé ne saurait modifier ce qui 
précède, dès lors que C______ n'a pas évoqué la présence de sa sœur comme 
justifiant son mal-être chez son père, mais le fait qu'il la rabaissait souvent. 


- 19/31 - 
 
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L'accord de l'appelant quant à la garde alternée n'est pas non plus déterminant, 
puisque le juge doit uniquement examiner si ce mode de garde est compatible 
avec le bien de l'enfant, ce qui n'est pas le cas en l'espèce. 
Au contraire, au vu de la fragilité psychologique dans laquelle se trouve 
actuellement C______ et des idées noires qui la traversent, il apparaît conforme à 
son intérêt de la laisser vivre avec sa mère, auprès de qui elle a moins d'idées 
suicidaires et trouve le soutien émotionnel dont elle a besoin dans cette période 
difficile. 
Quoiqu'en dise l'appelant, le fait que l'intimée ne soit pas aussi stricte que lui 
quant au cadre posé à la jeune fille ne saurait modifier ce qui précède, la santé 
mentale de C______ étant actuellement prioritaire. Il ne ressort en particulier pas 
du dossier que son décrochage scolaire serait dû à la prise en charge de la mineure 
par sa mère, celui-ci semblant bien plutôt trouver sa source dans le harcèlement 
scolaire qu'elle a subi. Il apparaît en outre que les difficultés scolaires de C______ 
avaient déjà commencé lorsque la mineure vivait avec son père, selon le rapport 
du SEASP et les propres déclarations de l'appelant lors de l'audience du 15 mars 
2024. En tout état, l'intimée bénéficie de l'aide d'un éducateur de l'APMF, qui se 
rend une fois par semaine à domicile et devrait ainsi l'aider dans ce cadre. 
Enfin, bien que l'intimée n'ait pas produit de nouveau moyen de preuve en lien 
avec son logement, ses déclarations selon lesquelles elle habiterait toujours dans 
le logement de trois pièces mis à disposition par l'Hospice général et que son bail 
continuerait d'être renouvelé tant qu'elle n'aurait pas trouvé d'autre logement 
apparaissent vraisemblables. En effet, l'Hospice général est propriétaire dudit 
logement et a manifesté son soutien à l'intimée dans sa recherche de logement 
dans son courrier du 21 mars 2024, précisant souhaiter qu'elle puisse continuer à 
bénéficier de son accompagnement et privilégier une solution d'hébergement à 
l'interne. Il n'est pour le surplus pas contesté que ce logement permet à l'intimée 
d'accueillir adéquatement sa fille. 
L'appelant reproche encore à l'intimée de ne pas suffisamment l'informer des 
différents aspects touchant la vie de sa fille. Cela ne saurait toutefois modifier 
l'attribution de la garde en l'espèce, étant relevé que l'intimée reprochait la même 
chose à l'appelant lorsque C______ vivait chez lui. 
Cela étant, les parties sont invitées à améliorer leur communication dans l'intérêt 
de C______. Comme relevé par le doyen de l'établissement scolaire fréquenté par 
la mineure, il est en effet primordial qu'elles puissent communiquer régulièrement 
et adopter une position commune au sujet de C______. Il est en particulier 
important que l'intimée - qui a la garde de l'adolescente - informe l'appelant 
régulièrement et en temps utile au sujet de la santé et de la scolarité de C______ 
notamment, afin qu'il puisse continuer à s'impliquer dans la vie de sa fille. Cela 


- 20/31 - 
 
C/22206/2022 
permettra également à la jeune fille de se sentir soutenue par son père et de voir 
que ses parents peuvent se montrer soudés lorsqu'il s'agit de son bien-être, ce qui 
ne peut que lui être bénéfique. 
En définitive, le Tribunal était fondé, en l'état et sur mesures provisionnelles, à 
attribuer la garde de C______ à la mère et l'ordonnance entreprise sera confirmée 
sur ce point. 
La Cour précise à toute fin utile que compte tenu des compétences parentales 
présentes chez chacune des parties et du bénéfice que pourrait tirer C______ de la 
parentalité de chacun de ses parents, comme l'a souligné le SEASP, il conviendra 
de réévaluer la possibilité d'une garde alternée lors de l'examen au fond du 
dossier, voire préalablement si la santé de C______ n'est plus à risque et/ou 
qu'elle se montre davantage disposée à voir son père. 
5. 
L'appelant reproche ensuite au Tribunal d'avoir fixé un droit de visite restreint et 
impraticable, sans examiner les raisons du refus de C______ de le voir et si 
l'exercice du droit de visite était effectivement contraire à ses intérêts. 
5.1 En vertu de l'art. 273 al. 1 CC, le parent qui ne détient pas l'autorité parentale 
ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les 
relations personnelles indiquées par les circonstances. 
Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles de l'art. 273 al. 1 CC est désormais conçu comme un droit-devoir 
réciproque qui sert en premier lieu les intérêts de l'enfant A cet égard, il est 
unanimement reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel 
et qu'il peut jouer un rôle décisif dans le processus de recherche d'identité de 
l'enfant (arrêts du Tribunal fédéral 5A_454/2019 du 16 avril 2020; 5A_334/2018 
du 7 août 2018 consid. 3.1). 
La réglementation du droit de visite ne saurait dépendre uniquement de la volonté 
de l'enfant; il faut déterminer, dans chaque cas particulier, pourquoi celui-ci 
adopte une attitude défensive à l'endroit du parent non gardien et si l'exercice du 
droit de visite risque réellement de porter préjudice à son intérêt. Pour apprécier le 
poids qu'il convient d'accorder à l'avis de l'enfant, son âge et sa capacité à se 
forger une volonté autonome, ce qui est en règle générale le cas aux alentours de 
12 ans révolus, ainsi que la constance de son avis sont centraux (arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_415/2020 du 18 mars 2021 consid. 5.1 et les références citées). 
La fixation du droit aux relations personnelles relève de l'appréciation du juge du 
fait, qui jouit pour cela d'un large pouvoir et applique les règles du droit et de 
l'équité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 et les 
références citées). 


- 21/31 - 
 
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5.2 En l'espèce, le Tribunal a fixé le droit de visite de l'appelant à un mercredi 
après-midi toutes les deux semaines sur la base des souhaits de C______, 
considérant qu'au vu de son âge, il serait vain de prévoir des modalités du droit de 
visite auxquelles elle s'opposerait. 
L'appelant reproche au premier juge de ne pas avoir examiné les raisons du refus 
de C______ de voir son père, alors qu'il s'en était occupé depuis la séparation des 
parties, ni si l'exercice du droit de visite était effectivement contraire aux intérêts 
de la mineure. Il fait valoir que le droit de visite fixé par le Tribunal reviendrait à 
supprimer tout droit aux relations personnelles dans la mesure où il travaillait 
durant la semaine et où C______ préférerait certainement passer ce moment avec 
ses amis. 
Son grief est partiellement fondé. En effet, il ressort de la procédure que l'appelant 
s'est toujours bien occupé de sa fille et que même si C______ ne souhaite plus 
vivre ni passer de week-ends avec lui, elle a déclaré être d'accord de le voir 
quelques jours par semaine, de dormir de temps à autre chez lui et qu'idéalement, 
il serait bien qu'elle passe le mercredi après-midi avec lui à raison d'une semaine 
sur deux. Le fait qu'elle ait indiqué que cela se passait mal chez son père car il la 
rabaissait souvent ne suffit pas à restreindre aussi drastiquement le droit de visite, 
en l'absence d'éléments concrets permettant de suspecter une mise en danger de la 
mineure auprès de son père lors de l'exercice d'un droit de visite et étant relevé 
que l'adolescente n'est pas fermement opposée à le voir. A cela s'ajoute que 
l'appelant travaille durant la semaine, de sorte que le droit de visite le mercredi 
après-midi est difficilement praticable. 
Les rapports avec ses deux parents étant essentiels pour le bon développement de 
la mineure, il est nécessaire de préserver le lien père-fille en maintenant des 
relations personnelles régulières et suffisantes entre C______ et son père. Il 
convient toutefois de ne pas brusquer l'adolescente, qui a indiqué ne pas souhaiter 
passer des week-ends entiers avec lui. Comme relevé par le premier juge, il 
apparaît vain de forcer une jeune fille de 15 ans à se soumettre à un droit de visite 
auquel elle s'opposerait, ce d'autant plus au regard de sa fragilité psychologique 
actuelle. 
Dans la mesure où elle n'est pas opposée à dormir chez son père de temps à autre, 
il apparaît raisonnable et conforme à l'intérêt de C______ de fixer le droit de visite 
à un jour et demi toutes les deux semaines, du vendredi à la sortie de l'école au 
samedi soir à 18h, sauf accord contraire entre C______ et son père. Cette durée 
permettra au père et à sa fille de passer suffisamment de temps ensemble pour 
maintenir un lien de qualité, sans que cette durée ne soit excessive au regard des 
souhaits exprimés par l'adolescente. 


- 22/31 - 
 
C/22206/2022 
Le chiffre 2 du dispositif de l'ordonnance entreprise sera par conséquent modifié 
dans le sens de ce qui précède. 
6. 
L'appelant reproche au Tribunal de ne pas avoir examiné la question du domicile 
légal de C______ malgré le changement de garde et l'absence de modification des 
mesures protectrices de l'union conjugale sur ce point, avec pour résultat que le 
domicile légal de l'enfant est maintenu chez lui alors que sa garde a été confiée à 
sa mère. 
6.1 Selon l'art. 25 al. 1 CC, l'enfant sous autorité parentale partage le domicile de 
ses père et mère ou, en l'absence de domicile commun des père et mère, le 
domicile de celui de ses parents qui détient la garde; subsidiairement, son 
domicile est déterminé par le lieu de sa résidence. 
6.2 En l'espèce, le domicile légal de l'enfant a été fixé sur mesures protectrices de 
l'union conjugale chez le père, sans que ce point du dispositif n'ait été modifié 
malgré le changement de garde. Bien que le domicile légal de l'enfant résulte de la 
loi, l'absence de modification des mesures protectrices sur ce point – lequel 
demeure en vigueur tant qu'il n'est pas modifié – est source de confusion. Il sera 
donc dit que le domicile légal de C______ se trouve désormais chez la mère, 
conformément à l'art. 25 al. 1 CC, les mesures protectrices étant modifiées dans 
cette mesure. 
7. 
L'appelant critique enfin la contribution d'entretien qu'il a été condamné à payer 
en faveur de C______. 
7.1.1 Lorsque le juge admet que les circonstances ayant prévalu lors du prononcé 
de mesures provisoires se sont modifiées durablement et de manière significative, 
il doit fixer à nouveau la contribution d'entretien, après avoir actualisé tous les 
éléments pris en compte pour le calcul dans le jugement précédent et litigieux 
devant lui (ATF 138 III 289 consid. 11.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_689/2020 du 27 avril 2021 consid. 3.1). 
7.1.2 Selon l'art. 276 CC, l'entretien des enfants est assuré par les soins, 
l'éducation et des prestations pécuniaires (al. 1). Les père et mère contribuent 
ensemble, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de l'enfant et 
assument en particulier les frais de sa prise en charge, de son éducation, de sa 
formation et des mesures prises pour le protéger (al. 2). 
La contribution d'entretien due à l'enfant doit correspondre aux besoins de celui-ci 
ainsi qu'à la situation et aux ressources des père et mère, compte tenu de la fortune 
et des revenus de l'enfant (art. 285 al. 1 CC). 
Aux termes de l'art. 285 al. 2 CC, la contribution d'entretien sert notamment à 
garantir la prise en charge de l'enfant par les parents et les tiers. Aux frais directs 


- 23/31 - 
 
C/22206/2022 
générés par l'enfant viennent donc s'ajouter les coûts indirects de sa prise en 
charge, ce qui implique de garantir économiquement parlant que le parent qui 
assure la prise en charge puisse subvenir à ses propres besoins tout en s'occupant 
de l'enfant. La contribution de prise en charge de l'enfant vise ainsi à compenser la 
perte ou la réduction de capacité de gain du parent qui s'occupe de l'enfant (arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_468/2023 du 29 janvier 2024 consid. 8). Il peut être 
attendu du parent se consacrant à la prise en charge des enfants qu'il recommence 
à travailler, en principe, à 50% dès l'entrée du plus jeune enfant à l'école 
obligatoire, à 80% à partir du moment où celui-ci débute le degré secondaire et à 
100% dès la fin de sa seizième année (ATF 147 III 308 consid. 5.2; 144 III 481 
consid. 4.7.6). Une contribution de prise en charge ne peut par ailleurs pas être 
incluse dans les charges mensuelles de l'enfant mineur lorsque la mère est 
empêchée de travailler pour cause de maladie pour une longue durée et non en 
raison de la prise en charge de l'enfant (ACJC/1559/2024 du 3 décembre 2024 
consid. 4.1.2 et 4.2.3; ACJC/363/2020 du 27 février 2020 consid. 5.2.3). 
Le parent qui ne prend pas en charge l'enfant ou qui ne s'en occupe que 
partiellement doit en principe subvenir à son entretien financier (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_690/2019 du 23 juin 2020 consid. 6.3.1; 5A_583/2018 du 
18 janvier 2019 consid. 5.1). 
L'obligation d'entretien trouve sa limite dans la capacité contributive du 
débirentier, en ce sens que le minimum vital – du droit des poursuites – de celui-ci 
doit être préservé (ATF 147 III 265 consid. 7.4; 141 III 401 consid. 4.1; 
140 III 337 consid. 4.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_1040/2020 du 8 juin 2021 
consid. 3.1.1). 
7.1.3 Selon la méthode de calcul uniforme des contributions d'entretien du droit de 
la famille fixée par le Tribunal fédéral (ATF 147 III 265 in SJ 2021 I 316; 
147 III 293 et 147 III 301), soit la méthode du minimum vital avec répartition de 
l'excédent (dite en deux étapes), il convient d'établir dans un premier temps les 
moyens financiers à disposition, en prenant en considération tous les revenus du 
travail, de la fortune, les prestations de prévoyance ainsi que le revenu 
hypothétique éventuel. Ensuite, il s'agit de déterminer les besoins de la personne 
dont l'entretien est examiné, c'est-à-dire le montant de son entretien convenable, 
qui n'est pas une valeur fixe, mais dépend des besoins concrets et des moyens à 
disposition. Les ressources à disposition sont ensuite réparties entre les différents 
membres de la famille, selon un certain ordre de priorité, de manière à couvrir le 
minimum vital du droit des poursuites, respectivement en cas de moyens 
suffisants, le minimum vital du droit de la famille. Enfin, l'éventuel excédent - 
après retranchement de la part des revenus dévolue à l'épargne, qui ne participe 
pas à l'entretien de la famille - est réparti par "grandes et petites têtes", soit à 
raison de deux parts par adulte et d'une part par enfant mineur, ou de manière 
équitable en fonction de la situation concrète, en tenant compte de toutes les 


- 24/31 - 
 
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circonstances entourant la prise en charge de l'enfant et des particularités du cas 
d'espèce (ATF 147 III 265 consid. 7, 7.1, 7.2 et 7.3). 
Dans le calcul des besoins, le point de départ est le minimum vital du droit des 
poursuites, comprenant l'entretien de base selon les normes d'insaisissabilité 
(NI 2021, RS/GE E 3 60.04) – lequel inclut, notamment, les assurances privées, 
les dépenses pour l'éclairage et le courant électrique (norme I.) –, auquel sont 
ajoutées les dépenses incompressibles, à savoir, pour l'enfant, les primes 
d'assurance-maladie obligatoire, les frais de formation, les frais médicaux non pris 
en charge par une assurance, une part des frais de logement du parent gardien et 
les frais de garde par des tiers (ATF 147 III 265 consid. 7.2). 
Dans la mesure où les ressources financières le permettent, l'entretien convenable 
doit être élargi au minimum vital du droit de la famille. Pour les parents, les 
postes suivants entrent généralement dans cette catégorie : les impôts, les forfaits 
de télécommunication, les assurances, les frais de formation continue indispensable, 
les frais de logement correspondant à la situation financière (plutôt que fondés sur 
le minimum d'existence), les frais d'exercice du droit de visite, un montant adapté 
pour l'amortissement des dettes, et, en cas de circonstances favorables, les primes 
d'assurance-maladie complémentaires, ainsi que les dépenses de prévoyance 
privée des travailleurs indépendants. Chez les enfants, il peut être tenu compte, 
notamment, d'une part d'impôts et des primes d'assurance-maladie complémentaire. 
En revanche, sont exclus les autres postes tels que les voyages, les loisirs, etc., 
lesquels doivent être financés au moyen de l'excédent. Toutes les autres 
particularités du cas d'espèce doivent également être appréciées au moment de la 
répartition de l'excédent (ATF 147 III 265 consid. 7.2). 
Les allocations familiales doivent être retranchées du coût de l'enfant (arrêt du 
Tribunal 5A_743/2017 du 22 mai 2019 consid. 5.2.3). 
Les frais de logement de l'enfant représentent une part des frais de logement du ou 
des parents gardiens, de sorte que le loyer de ces derniers doit être diminué dans 
cette mesure (arrêts du Tribunal fédéral 5A_464/2012 du 30 novembre 2012 
consid. 4.6.3 et 5A_533/2010 du 24 novembre 2010 consid. 2.1). La part au 
logement peut être fixée à 20% du loyer pour un enfant, à 30% pour deux enfants 
et à 40% pour trois, voire quatre enfants (ACJC/131/2019 du 22 janvier 2019; 
ACJC/1676/2017 du 19 décembre 2017 et ACJC/896/2016 du 24 juin 2016; 
BURGAT, Entretien de l'enfant, des précisions bienvenues : une méthode (presque) 
complète et obligatoire pour toute la Suisse; analyse de l'arrêt du Tribunal fédéral 
5A_311/2019, Newsletter DroitMatrimonial.ch janvier 2021, p. 15; BASTONS 
BULLETI, L'entretien après le divorce : Méthodes de calcul, montant, durée et 
limites, in SJ 2007 II 77, p. 102). 


- 25/31 - 
 
C/22206/2022 
Selon la jurisprudence, si la situation financière des parties est serrée et que l'on 
s'en tient au minimum vital du droit des poursuites, les frais de véhicule sont pris 
en considération si celui-ci est nécessaire à l'exercice d'une profession ou 
indispensable pour un autre motif, tel un handicap (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_971/2020 du 19 novembre 2021 consid. 9.2 et les références citées). 
Seules les charges effectives, à savoir celles qui sont réellement acquittées, 
peuvent être incluses pour le calcul de la contribution d'entretien, à l'exclusion des 
dépenses hypothétiques dont on ne sait si elles existeront finalement – et à 
concurrence de quel montant – ni si elles seront en définitive assumées (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_378/2021 du 7 septembre 2022 consid. 7; 5A_717/2019 du 
20 avril 2020 consid. 3.1.2.2). 
7.1.4 Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du 
revenu effectif des parties. Toutefois, tant le débiteur d'entretien que le créancier 
peuvent se voir imputer un revenu hypothétique supérieur. Il s'agit ainsi d'inciter 
la personne à réaliser le revenu qu'elle est en mesure de se procurer et qu'on peut 
raisonnablement exiger d'elle afin de remplir ses obligations (ATF 143 III 233 
consid. 3.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_565/2022 du 27 avril 2023 consid. 3.1.1.2 
et les arrêts cités). 
7.2.1 En l'espèce, le Tribunal a retenu que l'appelant réalisait un revenu mensuel 
net moyen de 5'580 fr. 
L'appelant allègue un montant de 5'553 fr. 26 à ce titre et l'intimée fait valoir de 
manière toute générale que les revenus du précité seraient plus importants que 
ceux qu'il déclare. Dans la mesure où aucune des parties n'expose les raisons pour 
lesquels le montant de 5'580 fr. retenu par le premier juge serait erroné, celui-ci 
sera pris en compte par la Cour, faute de motivation suffisante. 
A toute fin utile, il sera précisé que quand bien même l'appelant atteindra l'âge de 
65 ans le 11 juin 2025, il n'allègue pas qu'il cessera son activité à ce moment-là ni 
que ses revenus diminueront à brève échéance, de sorte qu'il n'y a en l'état pas lieu 
de retenir un revenu inférieur lorsqu'il atteindra l'âge de la retraite. 
7.2.2 Concernant ses charges, l'appelant reproche au premier juge d'avoir retenu 
des frais de logement en 762 fr., alors qu'il vit désormais seul. Son grief est fondé. 
Sa fille majeure et sa petite-fille ayant quitté son domicile, il convient de prendre 
en compte l'intégralité de son loyer, soit 1'905 fr. 
Il fait également grief au Tribunal de ne pas avoir pris en compte son loyer de 
parking, à raison. En effet, son véhicule est nécessaire à l'exercice de son activité 
professionnelle, comme retenu sur mesures protectrices de l'union conjugale, de 
sorte qu'il convient de tenir compte des frais y afférents. A cet égard, il allègue un 
loyer de 176 fr. pour un parking ainsi que 525 fr. 70 de frais de véhicule. A teneur 


- 26/31 - 
 
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de son écriture du 20 janvier 2023, cette dernière somme comprend toutefois déjà 
le loyer du parking et se décompose comme suit: 29 fr. 72 d'impôt, 69 fr. 98 
d'assurance, 176 fr. de parking et 250 fr. d'essence. Selon les pièces produites, 
l'impôt s'élève cependant à 44 fr. 05 et l'assurance à 86 fr. 90, de sorte qu'il sera 
tenu compte de ces montants. Ses frais de véhicule seront donc estimés au 
montant arrondi de 550 fr., essence et parking compris. 
La prime d'assurance-maladie de l'appelant a augmenté en 2024, de sorte que son 
montant sera actualisé. La facture de prime produite pour 2024 ne détaille 
toutefois pas les primes d'assurance obligatoire et complémentaire. Dans la 
mesure où l'augmentation a vraisemblablement touché uniquement la prime 
d'assurance obligatoire, le montant de 60 fr. 70 relatif à l'assurance 
complémentaire sera déduit de la prime globale de 705 fr. 35. La prime 
d'assurance-maladie obligatoire sera ainsi retenu à hauteur de 644 fr. 65. 
Compte tenu de la situation financière de la famille - laquelle est nettement 
inférieure à celle retenue par le premier juge en raison du montant du loyer de 
l'appelant depuis le départ de sa fille majeure et de sa petite-fille -, seul le 
minimum vital du droit des poursuites peut être pris en compte. Il ne sera ainsi pas 
tenu compte de l'assurance complémentaire, des frais de téléphone, des impôts – 
dont il n'apparaît pour le surplus pas vraisemblable que l'appelant s'en acquitte au 
vu des divers frais de rappels, amende et intérêts moratoires facturés, et qui 
avaient déjà été écartés sur mesures protectrices pour ce même motif -, ni d'autres 
assurances, conformément à la jurisprudence rappelée ci-dessus. 
L'appelant allègue avoir dû couvrir ses frais médicaux non remboursés à hauteur 
de 324 fr. 30 en 2023 et 223 fr. 15 en 2021, et fait valoir un montant mensuel de 
27 fr. 03 à ce titre. Dans la mesure où il n'a eu aucuns frais médicaux non 
remboursés en 2022, ces frais se sont élevés en moyenne à 182 fr. 48 par an entre 
2021 et 2023, soit 15 fr. 20 par mois. Ce montant sera dès lors pris en compte 
dans ses charges. 
Pour le surplus, l'appelant liste des charges sans expliquer pour quelle raison le 
Tribunal aurait dû en tenir compte. Faute de motivation suffisante, elles ne seront 
pas prises en compte, étant en tout état relevé que ces charges ne font pas partie du 
minimum vital du droit des poursuites (impôts, assurance habitation, protection 
juridique, frais de moto non nécessaires, frais de téléphonie, assurance-maladie 
complémentaire), sont comprises dans le montant de base OP (SIG, Serafe) ou 
leur caractère effectif et actuel n'a pas été rendu vraisemblable (dentiste, impôt sur 
les chiens). 
Ses charges mensuelles incompressibles s'élèvent ainsi au montant arrondi de 
4'315 fr., comprenant le montant de base OP (1'200 fr.), le loyer (1'905 fr.), la 
prime d'assurance-maladie obligatoire (644 fr. 65), les frais médicaux non couverts 


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(15 fr. 20) et les frais de véhicule (550 fr.). Après couverture de ses propres 
charges, il bénéfice d'un solde disponible de 1'265 fr. (5'580 fr. – 4'315 fr.). 
7.2.3 Le Tribunal n'a pas examiné la situation financière de l'intimée. 
Cette dernière est en incapacité de travail pour des raisons de santé depuis 2022. 
Ses indemnités journalières ayant vraisemblablement pris fin au vu du temps 
écoulé, l'intimée ne perçoit plus de revenus, à l'exception de la contribution à son 
entretien de 550 fr. fixée sur mesures protectrices de l'union conjugale, si bien 
qu'elle est aidée financièrement par l'Hospice général. 
Bien que les certificats médicaux produits ne précisent pas les affections dont elle 
souffre et dans quelle mesure elles impactent sa capacité de travail, son incapacité 
de travail apparaît vraisemblable au regard de la hernie discale dont elle souffre, 
laquelle a nécessité une opération chirurgicale fin 2022 et vraisemblablement fin 
2024, ainsi que de la demande de rente d'invalidité qui a été déposée, dont 
l'instruction semble en cours à teneur du dossier. Par conséquent, sur mesures 
provisionnelles, la Cour renoncera en l'état à imputer un revenu hypothétique à 
l'intimée. 
Les parties admettent que les charges de l'intimée comprennent le montant de base 
OP (1'350 fr.), la prime d'assurance-maladie (247 fr.) et le loyer. Bien qu'elles 
admettent un montant de 994 fr. à ce titre, la part de l'intimée aux frais de 
logement est de 80% (cf. infra consid. 7.2.4) et s'élève donc à 1'136 fr. (80% de 
1'420 fr.), portant ses charges totales à 2'733 fr. par mois. Elle accuse donc un 
déficit mensuel de 2'183 fr. (2'733 fr. – 550 fr.). 
7.2.4 S'agissant des charges de C______, l'appelant reproche au premier juge 
d'avoir pris en compte des frais de logement en 568 fr., correspondant à 2/5 du 
loyer de 1'420 fr. Il fait valoir des frais de logement de C______ en 213 fr., 
correspondant à 15% du loyer. Son grief est partiellement fondé. En effet, la 
proportion de 2/5 est excessive pour un enfant seul. Celle de 15% est en revanche 
incorrecte, une part de 20% étant habituellement prise en compte pour un enfant 
unique. Les frais de logement de C______ seront ainsi comptabilisés à hauteur de 
284 fr. (20% de 1'420 fr.). 
Comme pour son père, le montant de sa prime d'assurance-maladie sera actualisé 
compte tenu de son augmentation. La facture de prime produite pour 2024 ne 
détaille toutefois pas les primes d'assurance-maladie obligatoire et complémentaire. 
Dans la mesure où l'augmentation n'a vraisemblablement touché que la prime 
d'assurance obligatoire, le montant de 49 fr. 60 de l'assurance complémentaire 
sera déduit de la prime globale de 214 fr. 35. Un montant de 164 fr. 75 sera ainsi 
retenu dans ses charges, étant rappelé que la situation financière de la famille ne 
permet pas de tenir compte de l'assurance complémentaire. 


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Le premier juge n'a pas tenu compte de frais de transport en 2024, ce qui n'est pas 
remis en cause par les parties. Au vu du décrochage scolaire de l'enfant durant 
l'essentiel de cette année, il n'apparaît pas vraisemblable qu'elle ait encouru de tels 
frais régulièrement. A compter de 2025, les transports publics sont gratuits pour 
les jeunes de moins de 25 ans. Il ne sera dès lors pas tenu compte de frais de 
transports dans ses charges. 
Les besoins mensuels de C______ s'élèvent ainsi au montant arrondi de 1'050 fr., 
comprenant le montant de base OP (600 fr.), les frais de logement (284 fr.) et la 
prime d'assurance-maladie obligatoire (164 fr. 75). Il convient de déduire les 
allocations familiales, contrairement à ce qu'a fait le premier juge, ramenant les 
besoins de la mineure au montant arrondi de 740 fr. (1'050 fr. – 311 fr.) par mois 
jusqu'au 30 juin 2025 puis à 635 fr. (1'050 fr. – 415 fr.) dès le 1er juillet 2025. 
7.2.5 La garde exclusive de C______ étant attribuée à sa mère, son père doit en 
principe pourvoir à son entretien financier, ce qui n'est du reste pas remis en cause 
en appel. 
Il convient ainsi de déterminer le montant de la contribution d'entretien. A cet 
égard, l'appelant reproche au Tribunal de ne pas avoir tenu compte de la contribution 
d'entretien mensuelle de 550 fr. qu'il verse à l'intimée conformément à l'arrêt du 
7 septembre 2021 rendu sur mesures protectrices de l'union conjugale. Son grief 
est fondé. En effet, ce point des mesures protectrices ne faisant pas l'objet des 
présentes mesures provisionnelles, il demeure en vigueur et doit être déduit du 
disponible de l'appelant, lequel s'élève ainsi à 715 fr. (5'580 fr. – 4'315 fr. – 550 fr.). 
Bien que les besoins de la mineure se montent à 740 fr. jusqu'au 30 juin 2025, le 
minimum vital de son père doit être préservé, de sorte qu'il sera condamné à payer 
715 fr. par mois à titre de contribution à l'entretien de C______. A compter du 
1er juillet 2025, les besoins de C______ s'élèveront à 635 fr. Après couverture de 
ceux-ci, l'appelant bénéficiera d'un excédent de 80 fr. dont 26 fr. 65 pourront 
bénéficier à C______. La contribution d'entretien sera donc arrêtée au montant 
arrondi de 660 fr. dès le 1er juillet 2025. 
Aucune contribution de prise en charge n'est due, dès lors qu'au regard de l'âge de 
C______, qui fréquente le degré secondaire, et de l'état de santé de l'intimée, cette 
dernière n'est pas empêchée d'exercer une activité lucrative lui permettant de 
subvenir à ses propres besoins en raison de la garde de la mineure. 
Pour le surplus, le dies a quo au 1er août 2024 et le dies ad quem ne sont pas remis 
en cause, de sorte qu'ils seront confirmés. 
L'intimée allègue ne pas percevoir les allocations familiales pour sa fille mais 
avoir entrepris les démarches utiles en vue de les percevoir. L'appelant fait valoir 
qu'il utilise jusqu'à présent les allocations familiales de C______ pour s'acquitter 


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C/22206/2022 
de toutes les factures de la mineure qu'il reçoit à son domicile. Faute d'indication 
plus précise, il sera indiqué que la contribution d'entretien est due sous déduction 
des montants déjà payés à ce titre. Le domicile légal de C______ étant désormais 
chez la mère, ses factures seront envoyées chez l'intimée, à qui il appartiendra de 
s'en acquitter directement au moyen de la contribution d'entretien et des 
allocations familiales. Par souci de clarté, il sera précisé dans le dispositif du 
présent arrêt que ces allocations doivent être versées en mains de la mère. 
Partant, le chiffre 6 du dispositif de l'ordonnance entreprise sera annulé et il sera 
statué dans le sens de ce qui précède. 
8. 
8.1 Lorsque l'autorité d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la 
première instance (art. 318 al. 3 CPC). 
Les parties ne critiquent pas la quotité des frais judiciaires de première instance, 
laquelle est conforme au règlement fixant le tarif des frais en matière civile 
(RTFMC; E 1 05 10). Le Tribunal a pour le surplus renvoyé la décision sur les 
frais à la décision finale, comme le lui permet l'art. 104 al. 3 CPC. La décision du 
premier juge sur les frais sera par conséquent confirmée, étant précisé qu'il n'y a 
en tout état pas lieu de mettre les frais de première instance à la charge de 
l'intimée, comme le requiert l'appelant, au vu de l'issue du litige et du bienfondé 
des mesures provisionnelles. 
8.2 Les frais judiciaires d'appel, comprenant l'émolument de la présente décision 
et de celle rendue sur effet suspensif, seront arrêtés à 2'000 fr. (art. 31 et 37 
RTFMC) et partiellement compensés avec l'avance de frais de 1'000 fr. fournie 
par l'appelant, laquelle reste acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). Pour 
des motifs d'équité liés à la nature et à l'issue du litige (art. 106 al. 2 et 107 al. 1 
let. c CPC), ces frais seront répartis à parts égales entre les parties. Il ne saurait en 
particulier être considéré qu'ils ont été causés inutilement par l'intimée, dès lors 
que l'appelant succombe sur le droit de garde et partiellement sur le montant de la 
contribution d'entretien. La part des frais incombant à l'intimée, qui plaide au 
bénéfice de l'assistance juridique, sera provisoirement laissée à la charge de l'Etat 
de Genève, qui pourra en réclamer le remboursement ultérieur aux conditions 
fixées par la loi (art. 122 et 123 CPC; art. 19 RAJ). 
Compte tenu de la nature familiale du litige, chaque partie conservera à sa charge 
ses propres dépens d'appel (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 9 septembre 2024 par A______ contre les chiffres 
1, 2 et 6 du dispositif de l'ordonnance OTPI/536/2024 rendue le 28 août 2024 par le 
Tribunal de première instance dans la cause C/22206/2022. 
Au fond : 
Annule les chiffres 2 et 6 du dispositif de cette ordonnance et, statuant à nouveau sur 
ces points : 
Octroie à A______ un droit de visite envers C______ qui s'exercera, sauf accord 
contraire entre A______ et la mineure, à raison d'un jour et demi toutes les deux 
semaines, du vendredi à la sortie de l'école au samedi soir à 18h. 
Dit que l'entretien convenable de C______ est de 740 fr. par mois, après déduction des 
allocations familiales, du 1er août 2024 au 30 juin 2025. 
Condamne A______ à payer à B______, par mois et d'avance, allocations familiales en 
sus, à titre de contribution à l'entretien de C______, 715 fr. du 1er août 2024 jusqu'au 
30 juin 2025, puis 660 fr. dès le 1er juillet 2025 et au-delà de la majorité de C______ 
jusqu'à la fin de sa formation professionnelle, pour autant qu'elle l'achève dans des 
délais raisonnables, sous déduction des sommes déjà payées à ce titre. 
Dit que les allocations familiales concernant C______ sont dues à B______ dès le 
1er août 2024. 
Dit que le domicile légal de C______ se trouve auprès de B______. 
Confirme l'ordonnance entreprise pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 2'000 fr., les met à la charge des parties à raison 
d'une moitié chacune et les compense partiellement avec l'avance de frais de 1'000 fr. 
versée par A______, laquelle reste acquise à l'Etat de Genève. 


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Dit que la part de ces frais incombant à B______ est laissée provisoirement à la charge 
de l'Etat de Genève. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Madame Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, présidente; Madame Verena PEDRAZZINI 
RIZZI, Madame Nathalie LANDRY-BARTHE, juges; Madame Sophie MARTINEZ, 
greffière. 
 
La présidente : 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE 
 
La greffière : 
Sophie MARTINEZ 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification 
avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du 
recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.