ge_gerichte · ATAS/563/2025 · 2025-07-15 · fr


Siégeant : Joanna JODRY, présidente ; Saskia BERENS TOGNI et Pierre-Bernard 
PETITAT, juges assesseurs. 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/4107/2024 
ATAS/563/2025 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 15 juillet 2025 
Chambre 10 
 
En la cause 
 
A______, 
comparant avec élection de domicile en l'étude de 
Me Aliénor WINIGER, avocate 
 
recourant 
contre 
 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, 
 
intimé 
 


 
 
 
 
A/4107/2024 
- 2/26 - 
EN FAIT 
 
 A______ (ci-après : l'assuré), né le ______ 1979, originaire de Turquie, sans 
formation, a immigré en France en 2003 avant de s'établir en Suisse en 2013. Il a 
travaillé comme nettoyeur, puis comme ouvrier dans la construction et comme 
aide parqueteur depuis 2015. En dernier lieu, il a travaillé pour l'entreprise 
B______ à compter du 27 mai 2021, en qualité de manœuvre pour un salaire 
mensuel de CHF 4'469.-, versé treize fois l'an. Il a été licencié pour le 31 mars 
2022. 
b. En date du 12 septembre 2022, l'assuré a déposé une demande de prestations 
auprès de l'office de l'assurance invalidité (ci-après : OAI), mentionnant avoir été 
traité pour un cancer et avoir beaucoup de douleurs depuis le mois de mars 2022. 
c. Dans le cadre de l'instruction du dossier, l'OAI a reçu plusieurs documents, 
dont : 
- 
des rapports d’imagerie par résonnance magnétique (ci-après : IRM) du massif 
facial et du pharynx des 1er février 2019 et 23 août 2022, de l'oreille interne et 
du rocher du 6 août 2019, de la colonne dorsolombaire des 24 février 2021 et 
10 mars 2022, cérébrale du 27 avril 2023 ; 
- 
des rapports relatifs à un scanner cérébral réalisé le 19 décembre 2019, à une 
radiographie de la colonne cervicale du 16 mars 2021, à un 
orthopantomogramme du 23 avril 2021, à une échographie de la région 
péri-auriculaire droite du 24 février 2022, à un audiogramme du 
15 janvier 2024 ; 
- 
un rapport du 30 mars 2021 de la docteure C______, spécialiste en 
rhumatologie, indiquant qu’au vu de l’anamnèse, des images d’IRM et de la 
présence du HLA B27, une spondylarthrite était probable ; 
- 
un rapport du 12 avril 2022 de la Dre C______, retenant le diagnostic de 
spondylarthrite et signalant des dorso-lombalgies et des gonalgies 
inflammatoires de degré intense ; 
- 
un rapport d’expertise du 31 août 2022 du docteur D______, spécialiste en 
rhumatologie et médecine interne, mandaté par l'assureur perte de gain 
maladie, diagnostiquant une spondylarthrite HLA B27 positive avec effet sur 
la capacité de travail, ainsi qu'un syndrome douloureux chronifié et un status 
après cancer nasopharyngé en 2014, sans effet sur ladite capacité ; l'activité 
professionnelle d'aide parqueteur impliquait des contraintes rachidiennes en 
force, en posture non ergonomique et en charges, de sorte qu'elle n'était plus 
exigible ; dans une activité légère excluant les ports de charges au-delà de 
10 kg de manière ponctuelle et 5 kg de manière régulière, les mouvements 
répétitifs du rachis en porte-à-faux, et permettant l'alternance des positions 


 
 
 
 
A/4107/2024 
- 3/26 - 
assise et debout au moins deux fois par heure, la capacité de travail était de 
80% ; 
- 
un courrier du 21 septembre 2022 de l’assureur perte de gain de l’assuré, 
informant ce dernier que son médecin-conseil avait constaté que l’incapacité 
de travail de 100% était justifiée dans sa profession actuelle, mais retenu une 
capacité de travail de 100% avec une diminution de rendement de 20% dans 
une activité adaptée ; le calcul de la perte de gain était estimé à 12%, après 
comparaison des revenus avec et sans invalidité ; dès lors que l'indemnité 
journalière était allouée en cas d'une incapacité de travail dès 25%, il n’avait 
pas droit à l'indemnité journalière assurée ; une indemnité journalière de 
transition pour le changement d'occupation lui serait ainsi accordée jusqu'au 
31 décembre 2022 ; par la suite, s'il ne trouvait aucun emploi adapté à cette 
date, il lui serait possible de s'inscrire à l'assurance chômage ; 
- 
un rapport du 12 octobre 2022 du docteur E______, médecin chef à la 
Clinique de la douleur, mentionnant des douleurs mécaniques au niveau de la 
colonne et des cervicales avec une irradiation dans l’épaule et la main, ainsi 
que de récentes douleurs importantes dans les jambes, jusqu’aux talons ; vu le 
contexte post-néoplasie, une radiographie de la colonne était sollicitée ; une 
infiltration serait réalisée ; 
- 
un rapport du 18 octobre 2022 de la docteure F______, spécialiste en 
médecine interne générale, rappelant les diagnostics de carcinome et de 
spondylarthrite, et signalant des dorso-lombalgies chroniques invalidantes 
quotidiennes, une insomnie chronique, un état dépressif et anxieux réactionnel 
suite au cancer, une omalgie droite ; le carcinome était en rémission et l'assuré 
était suivi par des spécialistes en otorhinolaryngologie (ci-après : ORL) tous 
les six mois ; il devait éviter les efforts physiques répétitifs et privilégier les 
activités alternées en équipe ; 
- 
un rapport du 27 octobre 2022 de la Dre C______, indiquant que le patient se 
plaignait de dorso-lombalgies de longue date et de cervicalgies plus récentes, 
les douleurs étaient principalement nocturnes et matinales, et la raideur 
matinale difficile à quantifier ; il décrivait également des douleurs articulaires 
touchant les poignets, les chevilles et les genoux, sans tuméfaction ; à 
l'examen clinique, elle avait noté de discrets troubles statiques avec une 
cyphose dorsale et une délordose lombaire, des douleurs diffuses à la 
palpation de tout le rachis et des sacro-iliaques des deux côtés ; la mobilité du 
rachis était douloureuse dans tous les plans avec une rectitude en flexion 
latérale des deux côtés et en flexion antérieure ; les cervicales étaient un peu 
limitées dans les rotations et les extensions, la rotation interne des hanches 
était limitée des deux côtés ; un bilan biologique n'avait pas révélé de 
syndrome inflammatoire, mais le HLA B27 était présent ; les IRM 
dorso-lombaires des 24 avril 2021 et 10 mars 2022 avaient montré des lésions 
inflammatoires des sacro-iliaques et des coins vertébraux antérieurs de 


 
 
 
 
A/4107/2024 
- 4/26 - 
plusieurs vertèbres dorsales et lombaires ; vu ces images et la présence du 
HLA B27, une spondylarthrite était probable ; le patient n'avait été que 
partiellement soulagé avec les anti-inflammatoires, et il avait dû interrompre 
le traitement de Humira en raison de son inefficacité ; seul un traitement 
antalgique était actuellement prescrit et un changement de traitement de fond 
était à discuter ; il y avait peu d'amélioration depuis le début de sa prise en 
charge en mars 2021 ; l'assuré ne pouvait plus porter de lourdes charges, faire 
des travaux lourds ou des travaux penchés en avant ; il n'était plus apte à 
exercer son activité de parqueteur en raison des limitations fonctionnelles 
décrites ; dans une activité légère sans port de charges avec possibilité de 
changer de position très régulièrement, sa capacité de travail était de 80% ; 
- 
un rapport du 5 décembre 2022 du Dr E______, indiquant que la 
symptomatologie douloureuse avait pu être améliorée par le biais de blocs 
diagnostiques, 
qui 
étaient 
positifs 
et 
permettaient 
d'enlever 
la 
symptomatologie au dos, aux genoux et aux vertèbres L1-L2 bilatéralement ; 
cela correspondait au syndrome de Maigne, à une dysfonction dorsolombaire ; 
une dénervation à ce niveau serait effectuée dès que possible ; 
- 
une confirmation d'inscription de l'assuré auprès de l'office cantonal de 
l'emploi (ci-après : OCE) à partir du 1er décembre 2022, et un courrier de 
l'OCE du 2 décembre 2022 prenant bonne note de l'incapacité totale de travail 
de l'assuré ; 
- 
un rapport du 12 janvier 2023 du docteur G______, chef de clinique au service 
d'ORL et de chirurgie cervico-faciale des Hôpitaux universitaires de Genève 
(ci-après : HUG), attestant que le carcinome du nasopharynx était 
actuellement en rémission et que le suivi oncologique avait pris fin ; la 
capacité de travail était totale dans une activité adaptée, sans limitation sur le 
plan ORL ; 
- 
un rapport du Dr E______ du 15 mars 2023, notant que la symptomatologie 
douloureuse au niveau dorsal avait bien été améliorée pendant un moment par 
des infiltrations aux niveaux D11-D12-L1-L2 et que le patient avait été 
remarquablement 
mieux 
pendant 
quelques 
temps, 
avant 
que 
la 
symptomatologie 
réapparaisse 
inchangée ; 
l’assuré 
se 
plaignait 
de 
lombosciatalgies basses sans signe de radiculopathie ; il souffrait d'une 
dysfonction aux niveaux D11-D12-L1 qui pouvait très bien expliquer la 
symptomatologie de lombalgies basses ; en effet, à deux reprises, le bloc 
diagnostique avait été positif en diminuant de façon importante la 
symptomatologie ; le médecin chef ne voyait que l'utilité de la dénervation par 
radiofréquence de ces articulations, soit un geste bénin effectué couramment, 
mais l'assuré était extrêmement craintif ; 
- 
un rapport du 15 mai 2023 de la docteure H______, spécialiste en ORL, 
rapportant un status post radiothérapie et chimiothérapie pour un carcinome 


 
 
 
 
A/4107/2024 
- 5/26 - 
du rhinopharynx en 2015/2016, un status post mise d'un drain trans-
tympanique à droite pour une otite séreuse en 2016, un déficit cochléo-
vestibulaire brusque à droite avec des vertiges de longue durée, une 
hypoacousie droite en 2018-2019, et une otorrhée intermittente avec des 
acouphènes et une hypoacousie droite ; elle a conclu à une otite chronique 
active droite dans le contexte rhino-pharyngite post-radique ; la perforation 
tympanique avait été créée par le drain trans-tympanique ; le patient n'était 
pour l'instant pas preneur d'un essai d'appareillage acoustique afin de diminuer 
l'intensité de l'acouphène droit ; 
- 
un rapport du 20 juin 2023 de la Dre F______, retenant les diagnostics de 
dorsolombalgies chroniques, de troubles du sommeil, d'état anxieux et de 
syndrome douloureux chronique ; l'évolution de l'état de santé était marquée 
par la persistance des douleurs dorsolombaires d'origine mixte avec une 
spondylarthropathie, un syndrome douloureux chronique et une dysfonction 
dorsolombaire ; les restrictions comprenaient la station debout prolongée et le 
port de charges lourdes ; dans une activité adaptée, sa capacité de travail 
oscillait en 80 et 100% ; 
- 
un rapport du 7 juillet 2023 du docteur I______, spécialiste en cardiologie, 
concluant à l’absence d’élément préoccupant ; 
- 
un rapport relatif à une mesure mise en œuvre par l'OCE et réalisée auprès 
d'Intégration pour tous, du 3 mai au 2 novembre 2023, comprenant des stages 
en tant qu’aide concierge à 50% du 24 juillet au 18 août et du 20 octobre au 
2 novembre 2023 ; 
- 
un rapport du 16 janvier 2024 de la Dre C______, mentionnant que les 
douleurs étaient identiques depuis 2019, toujours dans la région lombaire, 
augmentées dans les stations debout ou assise prolongées, les ports de charges 
et légèrement diminuées par l'Ibuprofen ; le diagnostic était très probablement 
celui d'une spondylarthrite à HLA B27 positif, avec un probable syndrome 
douloureux chronique associé ; le traitement actuel consistait en la prise 
d'Ibuprofen 600 ou 800 mg selon les douleurs et un nouvel essai de traitement 
de fond était discuté ; compte tenu des importantes lombalgies, le patient était 
limité dans les ports de charges et les positions debout prolongées ; le patient 
faisait actuellement un stage à 50% dans le nettoyage, activité qui augmentait 
nettement ses lombalgies et n'était pas adaptée ; l'incapacité de travail était 
totale dans toutes activités pour l'instant, compte tenu de l'importance des 
douleurs ; 
- 
des notes de suite des HUG, notamment du docteur J______, médecin en 
charge de l'assuré sur le plan ORL, suite à un examen clinique du 
12 avril 2024. 
d. L'OAI a mis en œuvre une expertise bidisciplinaire comportant des volets en 
rhumatologie et en psychiatrie, réalisée par le K______ (ci-après : K______) et 


 
 
 
 
A/4107/2024 
- 6/26 - 
confiée aux docteurs L______, spécialiste en rhumatologie, et M______, 
psychiatre. 
e. Le 5 juin 2024, l’OAI a reçu le rapport d’expertise, retenant les diagnostics de 
spondylarthrite en ankylosante HLA B27 positif sur le plan somatique, et aucune 
atteinte au niveau psychique. 
L'expert en rhumatologie a expliqué que les éléments en sa possession lui 
permettaient de dire que la pathologie répondait aux critères pour une 
spondylarthopathie HLA B27 positif, selon les critères d'AMOR 1990, de l'ESSG 
1991 et ASAS 2009, ce dernier permettant d'inclure les résultats de l'IRM 
lombaire et des articulations sacro-iliaques. À titre de limitations fonctionnelles, il 
a retenu que l'assuré ne devait pas faire d'effort de soulèvement à partir du sol de 
plus de 5 kg, ne pas adopter de position en porte-à-faux du buste maintenu et 
répété, porter des charges proches du corps de plus de 10 kg et qu'il devait 
changer régulièrement de position. Interrogé sur l'évaluation d'aspect lié à la 
personnalité pouvant avoir une incidence, il a retenu de faibles capacités 
d'introspection, un manque de dynamisme face à la maladie, une démonstrativité, 
et le fait que l'assuré ne conduisait pas en raison des douleurs. Concernant 
l'évaluation des ressources et des facteurs de surcharge, il a relevé que l'intéressé 
n’effectuait que peu de gestes de la vie quotidienne, mais qu’il bénéficiait de 
ressources externes riches, car il était autonome, pouvait voyager seul, avait un 
tissu amical et pouvait se déplacer pour rencontrer ses amis, dont il recevait de 
l'aide régulière. Les ressources internes semblaient altérées par l'absence de sa 
maîtrise du français et de formation professionnelle, étant rappelé qu'il avait 
toujours effectué des travaux physiques. Néanmoins, le degré d'évolutivité de sa 
maladie devrait lui permettre d'effectuer des activités parfaitement adaptées à ses 
limitations fonctionnelles. Selon les indicateurs standards, il existait une atteinte à 
la santé, qui entrainait des limitations fonctionnelles. Le contexte psychosocial 
n'était pas très favorable et les limitations n'étaient pas uniformes dans tous les 
domaines de la vie. L'expertisé avait été compliant au traitement proposé. Pendant 
l'expertise, il s'était montré démonstratif avec une coopération médiocre. À titre 
d'exemple, la force de préhension (16 kg du côté droit) n'était pas justifiée 
médicalement. 
L’expert psychiatre a exposé que le dossier fourni, l'anamnèse et l'examen 
clinique ne permettaient de retenir aucun diagnostic incapacitant, notamment 
aucun épisode thymique, aucun épisode anxieux, aucun trouble de la personnalité 
décompensée, aucune comorbidité addictive, aucun trouble somatoforme 
douloureux, chez un assuré plaintif et démonstratif, que l’assuré avait des 
ressources externes sur lesquelles il savait s'appuyer. Il avait su migrer, une 
première 
fois 
en 
France 
puis 
en 
Suisse, 
avait 
toujours 
rebondi 
professionnellement, possédait un réseau amical soutenant et présent, maintenait 
un lien étroit, au moins quotidien par téléphone, avec la famille restée en Turquie, 
avait été capable de voyager au mois de septembre 2023, sans assistance médicale 


 
 
 
 
A/4107/2024 
- 7/26 - 
et seul, pouvait se promener au bord du lac, aller boire un café au bistrot avec les 
amis, faire son linge, prendre le bus ou le train, mais il préférait se faire véhiculer 
par les amis, étant précisé qu'il ne conduisait pas. S'agissant des facteurs de 
surcharges, le niveau scolaire était bas et l’intéressé était sans formation. Alors 
qu'il était présent en France depuis 2003 et en Suisse depuis 2013, la barrière de la 
langue restait importante et allait de pair avec des capacités d'introspection tout à 
fait basiques qui ne favorisaient pas la gestion des événements de vie. Il était 
isolé, sa famille se trouvait en Turquie. Il était assez peu dynamique face à la 
maladie. Il avait toujours exercé des métiers manuels et ses capacités basiques 
laissaient peu de place à une activité plus intellectuelle. Il ne travaillait pas depuis 
plus de deux ans et était déconditionné. Il ne faisait aucune proposition dans le 
sens d'un retour au travail et semblait faiblement motivé. Bien que démonstratif, il 
semblait douloureux. Les ressources internes étaient faibles. L’expert a relevé que 
les incohérences étaient nombreuses chez un sujet manifestement plaintif et 
démonstratif. La clinique du jour, rassurante du point de vue thymique ou 
anxieux, et l’absence de trouble de la personnalité ou de comorbidité addictive, ne 
correspondaient pas aux limitations alléguées qui n’étaient pas uniformes. Du 
point de vue strictement psychiatrique, les difficultés n’étaient pas plausibles. 
La capacité de travail avait toujours été entière au niveau psychique, dans toute 
activité. Au plan somatique, elle était nulle depuis le mois de mars 2022 dans 
l’activité habituelle, mais elle s’élevait à 80% depuis le 31 août 2022 dans une 
activité adaptée. 
f. Dans un avis du 10 juin 2024, le service médical régional (ci-après : SMR) de 
l’OAI a conclu que le rapport d’expertise était convaincant et qu’il n’y avait pas 
de raison de s’en écarter. Ainsi, la capacité de travail de l’assuré était nulle depuis 
le mois de mars 2022 en raison d’une spondylarthrite ankylosante HLA B27 
positif, dans toute activité, et de 80% dès le 31 août 2022 dans une activité 
adaptée permettant le changement régulier de position, sans effort de soulèvement 
à partir du sol de plus de 5 kg, sans porte-à-faux du buste maintenu et répété, sans 
port de charge proche du corps de plus de 10 kg. 
 Le 23 septembre 2024, l’OAI a informé l’assuré qu’il envisageait de refuser sa 
demande de prestations, au motif que le degré d’invalidité était insuffisant pour 
ouvrir le droit à une rente. 
b. Le 10 octobre 2024, l’assuré a contesté cette position et fait valoir qu’il 
souffrait de nombreux problèmes de santé qui étaient devenus invalidants. 
c. En date du 14 octobre 2024, l’OAI a attiré l’attention de l’intéressé sur le fait 
que ses objections n’étaient pas documentées et circonstanciées. 
d. Par décision du 4 novembre 2024, l'OAI a rejeté la demande de prestations de 
l’assuré. À l'issue de l'instruction médicale, il reconnaissait une incapacité de 
travail de 100% dans l'activité habituelle dès le 1er mars 2022 (début du délai 
d'attente d'un an). Toutefois, une activité adaptée aux limitations fonctionnelles 


 
 
 
 
A/4107/2024 
- 8/26 - 
était raisonnablement exigible à raison de 80% dès le 31 août 2022. Il avait 
transmis le dossier à son service réadaptation, qui avait conclu qu'aucune mesure 
de réadaptation simple et adéquate ne serait de nature à réduire le dommage. 
Après comparaison des revenus sans invalidité (CHF 70'078.-) et avec invalidité 
(CHF 48'580.-), la perte de gain s’élevait à CHF 21'498.-, correspondant à 31%. 
Or, un degré d'invalidité inférieur à 40% n'ouvrait pas le droit à des prestations de 
l'OAI sous forme de rente. 
 Par acte du 9 décembre 2024, l’assuré, représenté par une avocate, a interjeté 
recours contre de la décision précitée auprès de la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice. Il a conclu, sous suite de frais et dépens, 
préalablement, à l'audition des parties et à celle des Dres F______ et 
C______, et principalement à l'annulation de la décision contestée et à ce qu'un 
taux d'invalidité de 100% soit reconnu à l'issue du délai d'attente suivant sa 
demande du 26 septembre 2022. En substance, le recourant a relevé qu’un expert 
devait toujours se montrer très prudent lorsqu’il se prononçait sur la capacité de 
travail pour une période antérieure au jour de l’expertise, n’ayant pas eu 
connaissance du cas à l’époque. Le rapport du K______ se prononçait sur sa 
capacité de travail depuis 2013, soit l’année de son arrivée en Suisse, ce qui 
suffisait à lui ôter toute valeur probante. En outre, les experts n’avaient pas requis 
de nouvelles imageries et s’étaient fondés sur des examens remontant à plusieurs 
mois ou années. Ils avaient mentionné sa surdité et ses troubles du sommeil, mais 
n’avaient pas pris en considération ces atteintes qui avaient des répercussions sur 
sa capacité de travail. Au niveau psychiatrique, la Dre F______ avait signalé un 
état dépressif et anxieux, lequel n'avait pas été retenu dans l’expertise alors qu'il 
avait notamment expliqué dans ce cadre que lorsqu'un bouton apparaissait sur sa 
peau il craignait que ce soit un cancer, ce qui témoignait d'une anxiété latente. Le 
Dr E______ avait confirmé qu'il était craintif en raison de son cancer. Il était 
durablement en incapacité de travail dans toutes activités et son incapacité de gain 
était totale. 
Le recourant a notamment produit : 
- 
une publication de la revue médicale Suisse concernant le traitement ciblé des 
spondylarthrites ; 
- 
un rapport du 15 juillet 2024 suite à un Cone beam CT du rocher ; 
- 
une radiographie du thorax du 13 novembre 2024. 
b. En date du 12 décembre 2024, le recourant a fait parvenir à la chambre de 
céans des déterminations complémentaires. Il a soutenu que les pièces au dossier 
faisaient notamment état d'une sclérose et d'érosions sous-chondrales bilatérales 
des sacro-iliaques, atteintes qui n'avaient pas été prises en compte par le SMR 
dans son rapport du 10 juin 2024. En outre, le diagnostic de spondylarthrite axiale 
avait été posé et divergeait de celui retenu par l'expert rhumatologue. Le SMR 
n’en n'avait pas non plus tenu compte. 


 
 
 
 
A/4107/2024 
- 9/26 - 
Il a produit un rapport du 25 novembre 2024 de la docteure N______, médecin 
adjointe agrégée au service de rhumatologie des HUG, suite à une consultation du 
7 novembre 2024. Elle a posé le diagnostic de spondylarthrite axiale, sur la base 
de l'IRM du 24 février 2021 et du CT du 10 juin 2024, lequel avait conclu à une 
sclérose 
et 
des 
érosions 
sous-chondrales 
bilatérales 
des 
sacro-iliaques. Elle a cité, à titre de comorbidités, un carcinome indifférencié du 
nasopharynx traité en 2014, un retrait du port-à-cath en février 2021, une 
« lombosacralgie chronique CT suspicion de sacrolilite » en février 2021, un 
tabagisme chronique actif, une consultation ORL de contrôle tous les six mois 
« (actuellement en rémission) », une spondylarthrite ankylosante diagnostiquée en 
février 2021, un CT scan coronarien avec « intégrité du réseau caronarien » en 
2023, une opération de sinus frontal et maxillaire en 2004, et une consultation de 
cardiologie sans particularité en 2023. Le patient présentait une spondylarthrite 
axiale avec un score de BASDAI de 7.3/10 lors de la consultation, soit une très 
haute activité de la maladie et une atteinte fonctionnelle majeure avec un BASFI à 
7.8/10. En résumé, le patient n'était pas suffisamment contrôlé avec des 
anti-inflammatoires seuls. S'agissant d'une atteinte axiale, les traitements 
conventionnels n'étaient pas efficaces et les alternatives en cas d'échec des 
anti-inflammatoires non stéroïdiens étaient des traitements biologiques ou 
inhibiteurs JAK. Compte tenu des antécédents de cancer, elle préconisait 
l'introduction du traitement biologique, avec notamment des sérologies pour 
évaluer le status vaccinal et infectieux. Elle prévoyait un bilan phosphocalcique et 
vitamine D3, une radio du thorax en vue de l'introduction d'un traitement 
biologique, et une radiographie du bassin afin d'évaluer une éventuelle atteinte 
radiographique, l'atteinte IRM seule n'étant pas considérée comme une atteinte 
déjà radiographique. 
Il a également produit un courrier du 8 novembre 2024 de la Dre N______ à 
l'attention de son assureur maladie, afin de solliciter le remboursement du 
traitement prescrit. Elle a indiqué que le patient souffrait d'une spondylarthrite 
ankylosante très active, avec l'échec des anti-inflammatoires et de la 
physiothérapie. 
c. Par décision du 13 décembre 2024, le recourant a été mis au bénéfice de 
l'assistance juridique. 
d. Dans sa réponse du 8 janvier 2025, l'intimé a conclu au rejet du recours. Il a 
notamment rappelé que le recourant n'avait aucun suivi spécialisé psychiatrique 
ou psychologique, ni aucun traitement psychotrope, ce qui allait à l'encontre d'une 
atteinte psychiatrique invalidante. Les experts avaient retenu une certaine 
incohérence entre l’importance des plaintes et les constatations objectives lors de 
leur examen. Ils n'avaient pas jugé nécessaire de procéder à des examens 
complémentaires, étant rappelé que les modalités de l’examen clinique et le choix 
des examens complémentaires étaient laissés au libre arbitre des experts. Aucun 
élément objectif ne permettait de remettre en cause les conclusions de l'expertise. 


 
 
 
 
A/4107/2024 
- 10/26 - 
Enfin, la décision litigieuse avait été rendue le 4 novembre 2024 et le score de 
BASDAI était de 2.925 lors de l'expertise, de sorte qu'il s'agissait d'une 
aggravation de l'atteinte rhumatologique postérieurement à la décision litigieuse. 
L’intimé a annexé un rapport du SMR du 8 janvier 2025 prenant position sur les 
nouvelles pièces médicales produites par le recourant. Sur le plan ORL, il a 
rappelé que le dernier examen clinique du 12 avril 2024 effectué par le 
Dr J______ et l'audiogramme du 15 janvier 2024 avaient mis en évidence un état 
stationnaire concernant l'otite chronique droite, qui n'était donc pas acutisée en 
avril 2024. Il y avait une suspicion de choléstéatome à droite sans confirmation 
clinique en l'état du dossier et une odynodysphagie que rapportait le patient lors 
de l'anamnèse. En cas de confirmation d'un choléstéatome à droite, l'indication 
d’intervention chirurgicale serait à discuter par les spécialistes en ORL pour 
éviter une péjoration de l'audition à moyen terme tout en rappelant que la 
Dre H______ avait estimé qu'une intervention chirurgicale sur un terrain 
post-radique n'était pas indiquée. Sur le plan fonctionnel, l'assuré entendait la voix 
chuchotée qui était plus ou moins bien comprise des deux côtés selon les constats 
de l'ORL traitant et n'était pas gêné de manière significative par l'acouphène droit, 
car il n'était pas preneur pour le moment d'un essai d'appareillage acoustique. Sur 
le plan oncologique ORL, il y avait une odynodysphagie nouvelle chez cet assuré 
qui 
avait 
refusé 
une 
panendoscopie 
de 
contrôle. 
Par 
ailleurs, 
le 
Dr J______ avait évoqué une absence de récidive locorégionale. Par conséquent, 
en l'état actuel du dossier, il n'y avait pas d'élément médical objectif pour une 
récidive. Enfin, sur le plan rhumatologique, le SMR a relevé une aggravation de 
la spondylarthrite axiale postérieurement à la décision litigieuse, étant relevé que 
le score de BASDAI était à 2.925 lors de l'expertise. Partant, les nouvelles pièces 
médicales versées au dossier n'apportaient pas d'éléments médicaux nouveaux 
susceptibles de modifier ses conclusions du 10 juin 2024, basées sur le rapport 
d'expertise bidisciplinaire du 29 mai 2024. 
e. Par écriture du 31 janvier 2025, le recourant a persisté dans ses conclusions. La 
Dre N______ avait relevé que le rapport d'expertise ne comportait pas d'examen 
des sacro-iliaques, ce qui était pourtant essentiel pour évaluer l'atteinte de la 
spondylarthrite axiale ankylosante, et précisé que sa maladie était encore 
actuellement active. L'importance de ces examens était par ailleurs confirmée par 
la littérature. Les experts n’avaient pas procédé à un examen des sacro-iliaques et 
les imageries sur lesquelles ils s’étaient basés dataient de plusieurs mois et 
n’étaient pas en lien avec ses plaintes. Ils ne disposaient donc pas des 
informations et examens essentiels. En outre, ils avaient souligné qu'il avait été 
compliant au traitement et avaient confirmé le diagnostic de spondylarthrite 
ankylosante, mais malgré cela, ils avaient indiqué ne pas comprendre ses plaintes, 
alors que certains traitements en vue de soulager ses douleurs n'avaient pas 
fonctionné, comme expliqué par la Dre F______. Dans la mesure où ils ne 
disposaient pas d'examen des sacro-iliaques lors de l'expertise, ils ne pouvaient 


 
 
 
 
A/4107/2024 
- 11/26 - 
constater l'ampleur de ses atteintes et juger de leur cohérence. Les experts avaient 
retenu qu'il bénéficiait d'un contexte psychosocial pas très favorable, ce qui allait 
à l'encontre des affirmations de l'intimé, qui faisait état de bonnes ressources 
sociales. Concernant l'atteinte rhumatologique, le diagnostic de spondylarthrite 
axiale posé par la Dre N______ se basait sur l'IRM de février 2021, de sorte que 
les experts auraient dû être en mesure de poser ce diagnostic et de se prononcer 
sur les conséquences de cette atteinte sur sa capacité de travail, dès lors qu'elle 
était présente avant la décision litigieuse. 
Le recourant a produit un rapport du 24 janvier 2025 de la Dre N______, laquelle 
a relevé qu'elle le suivait depuis fin 2024 et qu'elle n'avait donc aucune 
information détaillée sur ses incapacités de travail passées, ni sur les constatations 
cliniques précédentes. Sur le plan médical, il avait été traité uniquement avec des 
anti-inflammatoires, et très brièvement avec un anti-TNF, malgré une activité 
persistante de la maladie. L'arrêt du traitement avait été motivé par la crainte 
d'une récidive de son cancer ORL. La spondylarthrite axiale était parfois désignée 
par le terme de spondylarthrite ankylosante, mais l'association internationale de 
spondylarthrite recommandait l'usage du terme spondylarthrite axiale, bien que 
Swissmedic privilégiait encore celui de spondylarthrite ankylosante, qui restait 
également plus familier pour les non-experts. Après une rapide lecture du rapport 
d'expertise, elle relevait l'absence d'un examen des sacro-iliaques, qui était 
pourtant essentiel pour évaluer l'atteinte spécifique de la spondylarthrite 
axiale/spondylarthrite ankylosante. Actuellement, la maladie du patient était 
active. 
Il a également annexé un extrait de littérature relatif au recours à l'IRM dans le 
diagnostic des spondylarthrites axiales « utilités et pièges diagnostiques ». 
f. Le 24 février 2025, l'intimé a persisté dans ses conclusions, pour les motifs 
développés par le SMR. 
Il a produit un nouveau rapport de ce dernier, établi le 20 février 2025, relevant 
que la Dre N______ avait confirmé qu'il n'y avait pas de divergences concernant 
le diagnostic rhumatologique retenu. Le fait que l'expert rhumatologue utilisait le 
terme de spondylarthrite ankylosante était approprié, étant donné que le rapport 
d'expertise était destiné à des non-experts. Il était exact que l'examen des 
sacro-iliaques n'était pas mentionné dans le rapport, mais l'expert avait noté, 
s’agissant de status du rachis, qu’au cours de cette partie de l'examen, l'expertisé 
s'était montré très démonstratif en essayant de l'empêcher de l'examiner et en lui 
prenant la main. L'aspect fonctionnel en lien avec l'atteinte rhumatologique était 
lié à la mobilité de la colonne vertébrale et à l'activité de la maladie, évaluée par 
le score de BASDAI dans le cas d'espèce. Par conséquent, le fait que l'examen des 
sacro-iliaques ne soit pas mentionné dans le rapport d'expertise n'avait pas 
d'incidence significative sur l'aspect fonctionnel en lien avec la spondylarthrite 
ankylosante, étant donné que l'examen de la mobilité de la colonne vertébrale 
figurait dans le rapport d'expertise, ainsi que le score de BASDAI. Par ailleurs, 


 
 
 
 
A/4107/2024 
- 12/26 - 
l'expert rhumatologue s'était prononcé de manière précise, exhaustive et objective, 
sur l'impact fonctionnel de la maladie en prenant en compte les plaintes 
subjectives de l’intéressé. Quant à l'article cité par le recourant, il s'agissait d'un 
article centré sur la place prépondérante de l'imagerie dans le diagnostic des 
spondylarthrites dont les lésions constatées n'étaient pas spécifiques, et un certain 
nombre de diagnostics différentiels, en particulier des lésions d'origines 
dégénératives ou mécaniques, pouvaient présenter des aspects similaires aux 
lésions inflammatoires rhumatismales. Cet article n'avait pas d'influence dans le 
cas présent, car il n'y avait pas de divergence entre les diagnostics retenus par la 
rhumatologue traitante et l'expert rhumatologue, lequel s'était prononcé de 
manière précise et exhaustive sur l'impact fonctionnel de la maladie chez 
l’intéressé. Partant les nouvelles pièces médicales n'apportaient pas d'éléments 
nouveaux susceptibles de modifier ses précédentes conclusions. 
g. Par écriture du 26 février 2025, le recourant a persisté dans ses conclusions et 
maintenu que toutes ses atteintes à la santé n’avaient pas été prises en 
considération dans le cadre du rapport du SMR ou de l’expertise, qui ne 
disposaient donc pas d’une pleine valeur probante. Il s’est rapporté aux 
documents joints et a souligné qu’il bénéficiait actuellement d'un traitement de 
Tramal, molécule prescrite en cas de fortes douleurs. 
Il a produit un rapport du 24 septembre 2024 du professeur O______, médecin 
chef de service au service d'ORL et de chirurgie cervico-faciale des HUG, faisant 
suite à une consultation le 30 août 2024. Le spécialiste a retenu le diagnostic 
d'otite moyenne chronique et rapporté notamment une surdité brusque survenue 
en 2019. Le patient se plaignait d’un écoulement clair au niveau de l’oreille 
droite, 
sans 
otalgie, 
ni 
hypoacousie, 
ni 
troubles 
neurologiques 
(céphalée-phono-photophobie), mais avec un acouphène épisodique à droite et 
une sensation d’instabilité subjective à la marche. 
Il a transmis un rapport d’IRM de l’oreille interne et du rocher du 
20 décembre 2024. 
Il a remis un rapport du 7 février 2025 de la docteure P______, médecin cheffe de 
clinique au service d’ORL et de chirurgie cervico-faciale des HUG, relevant 
notamment que le patient n'était pas dérangé par la perforation et avait décidé de 
ne pas opter pour la tympanoplastie, étant donné les risques d'une chirurgie dans 
un terrain irradié. Les investigations réalisées en décembre 2024 avaient permis 
d’exclure 
un 
cholestéatome 
et 
une 
lésion 
cochléaire 
ou 
rétro-cochléaire. Il serait revu en consultation de contrôle dans une année. 
Dans un rapport joint du 17 février 2025, Q______, physiothérapeute, a indiqué 
que l’intéressé souffrait de lésions inflammatoires des zones antérieures en 
D2 jusqu'à D5 et en L1 jusqu'à L4, de lésions inflammatoires au niveau des 
articulations costo-vertébrales droites en D6 et des articulations sacro-iliaques des 
deux côtés, d'une spondylarthrite axiale et de douleurs et inflammations à l'épaule 


 
 
 
 
A/4107/2024 
- 13/26 - 
droite. Il rapportait des épisodes aigus dans toute la colonne vertébrale, lombaire, 
dorsale et cervicale, ainsi que des douleurs irradiantes dans les jambes dues aux 
inflammations bilatérales des articulations sacro-iliaques, des douleurs à l'épaule 
droite avec une irradiation dans le bras accompagné de faiblesse et d’une 
diminution de force et d'amplitude. 
Il a en outre produit un rapport du 18 février 2025 de la Dre N______, 
diagnostiquant une spondylarthrite axiale, une hypovitaminose D et une ancienne 
hépatite B. Elle a rappelé plusieurs comorbidités citées dans son précédent 
rapport, sans reprendre la lombosacralgie chronique avec suspicion de sacrolilite, 
le tabagisme chronique actif, la consultation de cardiologie sans particularité en 
2023 et la consultation ORL de contrôle tous les six mois « (actuellement en 
rémission) », mais en ajoutant les mentions d’une otite moyenne chronique à 
droite sur une perforation tympanique, une surdité brusque, l’absence de récidive 
locorégionale, des douleurs thoraciques pariétales, des céphalées et une infection 
des voies respiratoires supérieures. Elle a indiqué que le patient n’avait eu aucun 
effet de l’Arcoxia, qu’il décrivait d’importantes difficultés à dormir en raison des 
rachialgies qui le réveillaient. Durant sa consultation, il avait dû se lever et 
marcher en raison des douleurs importantes. Elle lui avait expliqué que la 
spondylarthrite n’était pas due au travail et qu’il s’agissait d’un dérèglement du 
système immunitaire. Vu l’absence d’effet des anti-inflammatoires, un traitement 
immunosuppresseur devrait être instauré. Le patient était très inquiet par rapport à 
ses antécédents de cancer. Il était important de traiter le rhumatisme 
inflammatoire, car toute inflammation chronique pouvait augmenter le risque de 
cancer. Le traitement anti-TNF était à privilégier et elle le verrait dans deux mois 
pour voir si ce traitement pourrait être débuté. Elle lui avait en outre prescrit des 
gouttes de vitamine D. 
Il a transmis un rapport du 19 février 2025 de la Dre F______, laquelle a 
mentionné les diagnostics de carcinome indifférencié du nasopharynx en 
rémission, de spondylarthrite axiale HLA B27 positif sous anti-inflammatoires 
non stéroïdiens puis anti-TNF (Humira) non efficace avec évolution défavorable 
et persistance des douleurs dorsolombaires qui restaient très invalidantes pour 
toutes les activités de la vie quotidienne, de probable état dépressif réactionnel 
sous-jacent multifactoriel en lien avec la douleur chronique et la situation 
psychosociale difficile, d’otite moyenne chronique à droite sur une perforation 
tympanique en Turquie, et d’opération de sinusite maxillaire et frontale en 2004. 
h. Par écriture du 26 mars 2025, l'intimé a également persisté dans ses 
conclusions, se référant pour le surplus au rapport du 26 mars 2025 du SMR, 
annexé, se déterminant sur les dernières pièces transmises. 
Sur le plan otologique, le SMR a conclu à l’absence d'atteinte à la santé aigue, le 
conduit auditif externe de l'oreille droite et la membrane tympanique avec une 
petite perforation centrale sans écoulement étant calmes. L'examen qualitatif de 
l'audition étant bon selon l’acoumétrie. Au niveau oto-neurologique, l'examen 


 
 
 
 
A/4107/2024 
- 14/26 - 
vestibulaire clinique était sans particularité chez cet assuré qui se plaignait 
d'acouphène épisodique à droite et d’une sensation d'instabilité subjective à la 
marche. Sur le plan oncologique au niveau de la sphère ORL, la dernière IRM du 
24 mai 2024 avait conclu à une stabilité clinique selon le rapport médical du 24 
septembre 2024. L'imagerie par IRM de l'oreille interne et du rocher du 21 
décembre 2024 avait permis d'exclure la présence de cholestéatome 
bilatéralement, de lésion cochléaire ou rétro-cochléaire. Un comblement de 
rétention des sinus frontaux avait été révélé par cet examen qu'il conviendrait 
d'investiguer. Cette constatation radiologique supplémentaire au niveau des sinus 
frontaux n'avait pas engendré de plaintes de la part de l’intéressé et elle était 
postérieure à la décision litigieuse. Ces pièces médicales n'apportaient pas 
d'éléments médicaux objectifs nouveaux susceptibles de modifier les conclusions 
du 10 juin 2024 basées sur le rapport d'expertise. 
i. Copie de cette écriture a été transmise au recourant le 28 mars 2025 et la cause 
a été gardée à juger. 
 
EN DROIT 
 
1. 
 
1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire 
du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la 
Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de 
la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 
6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
1.2 À teneur de l’art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s’appliquent à 
l’assurance-invalidité, à moins que la loi n’y déroge expressément. 
La procédure devant la chambre de céans est régie par les dispositions de la 
LPGA et de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 
(LPA - E 5 10). 
1.3 Le délai de recours est de 30 jours (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 LPA). 
Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable. 
2. 
Le litige porte sur le bien-fondé de la décision du 4 novembre 2024, par laquelle 
l’intimé a nié le droit du recourant à une rente, en raison d’un degré d’invalidité 
insuffisant. 
 
 


 
 
 
 
A/4107/2024 
- 15/26 - 
3. 
 
3.1 Le 1er janvier 2022, les modifications de la LAI du 19 juin 2020 
(développement continu de l’AI ; RO 2021 705) ainsi que celles du 
3 novembre 2021 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 
(RAI - RS 831.201 ; RO 2021 706) sont entrées en vigueur. 
En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de 
droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque 
les faits déterminants se sont produits (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 et la 
référence). Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, est 
déterminant le moment de la naissance du droit éventuel à la rente. Si cette date 
est antérieure au 1er janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes 
dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. Si 
elle est postérieure au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_60/2023 du 20 juillet 2023 consid. 2.2 et les références). 
3.2 En l’occurrence, un éventuel droit à une rente d’invalidité naîtrait au plus tôt 
en mars 2023, soit six mois après le dépôt de la demande du 26 septembre 2022 
(cf. art. 29 al. 1 LAI), de sorte que les dispositions légales applicables seront citées 
dans leur nouvelle teneur. 
4. 
Conformément à l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain 
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. 
Selon l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble 
ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail 
équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la 
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les 
mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la 
santé sont prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De 
plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement 
surmontable (al. 2). 
L’art. 4 al. 1 LAI dispose que l’invalidité (art. 8 LPGA) peut résulter d’une 
infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident. 
En vertu de l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente aux conditions 
suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne 
peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation 
raisonnablement exigibles (let. a) ; il a présenté une incapacité de travail 
(art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption 
notable (let. b) ; au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au 
moins (let. c). 
Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale ; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il 


 
 
 
 
A/4107/2024 
- 16/26 - 
importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas 
à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où 
elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de 
l’assuré (arrêt du Tribunal fédéral I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 
4.1 Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
La reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé psychique suppose la 
présence d’un diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant selon les 
règles de l’art sur les critères d’un système de classification reconnu, tel le CIM 
ou le DSM-IV (ATF 143 V 409 consid. 4.5.2 ; 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 ; 
130 V 396 consid. 5.3 et 6). 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant 
preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée 
aussi objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c ; 102 V 165 ; arrêt 
du Tribunal fédéral I.786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 
4.2 Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y 
a eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l’assuré est, à ce motif, incapable de travailler (ATF 140 V 193 
consid. 3.2 et les références ; 125 V 256 consid. 4 et les références). En outre, les 
données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on 
peut encore, raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les 
références). 
Les médecins peuvent évaluer la capacité de travail d’une personne assurée sur 
une période remontant à plusieurs années dans le passé, par une appréciation 
rétrospective de la situation à l'aide des données du dossier et de l'examen de la 
personne concernée (arrêt du Tribunal fédéral 9C_80/2024 du 27 août 2024 
consid. 5.1 et la référence). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable 
sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 


 
 
 
 
A/4107/2024 
- 17/26 - 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450 
consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la 
base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le 
juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de 
douter de leur bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références ; 
125 V 351 consid. 3b/bb). Dans les limites du mandat confié, la conduite de 
l'expertise 
(modalités 
de 
l'examen 
clinique 
et 
choix 
des 
examens 
complémentaires) est laissée au libre arbitre de l'expert (arrêts du Tribunal fédéral 
8C_458/2023 du 18 décembre 2023 consid. 7.1.2 ; 9C_538/2009 du 
8 janvier 2010 consid. 3.3). 
Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI ; ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR 
(ATF 142 V 58 consid. 5 ; 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (ATF 125 V 351 
consid. 3a ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne justifient 
cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des médecins 


 
 
 
 
A/4107/2024 
- 18/26 - 
traitants. Encore faut‑il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un doute 
sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 
4 mai 2012 consid. 3.2.1). 
On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, 
il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit 
bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, 
il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 
entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; 
arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV 
n. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_755/2020 du 19 avril 2021 consid. 3.2 et les références). 
Le but des expertises multidisciplinaires est de recenser toutes les atteintes à la 
santé pertinentes et d'intégrer dans un résultat global les restrictions de la capacité 
de travail qui en découlent. L'évaluation globale et définitive de l'état de santé et 
de la capacité de travail revêt donc une grande importance lorsqu'elle se fonde sur 
une discussion consensuelle entre les médecins spécialistes participant à 
l'expertise. La question de savoir si, et dans quelle mesure, les différents taux liés 
aux limitations résultant de plusieurs atteintes à la santé s'additionnent, relève 
d’une appréciation spécifiquement médicale, dont le juge ne s'écarte pas, en 
principe (ATF 137 V 210 consid. 3.4.2.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_162/2023 
du 9 octobre 2023 consid. 2.3 et les références). 
4.3 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les références ; 126 V 353 
consid. 5b et les références ; 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi 
n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel 
l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré 
(ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la référence). 
Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, 


 
 
 
 
A/4107/2024 
- 19/26 - 
sont convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier 
cette appréciation, il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation 
anticipée des preuves ; ATF 145 I 167 consid. 4.1 et les références ; 140 I 285 
consid. 6.3.1 et les références). Une telle manière de procéder ne viole pas le droit 
d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la Confédération 
suisse du 18 avril 1999 (RS 101 - Cst ; SVR 2001 IV n. 10 p. 28 consid. 4b), la 
jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant toujours valable 
(ATF 124 V 90 consid. 4b ; 122 V 157 consid. 1d). 
Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la 
légalité des décisions attaquées, en règle générale, d’après l’état de fait existant au 
moment où la décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement, 
et qui ont modifié cette situation, doivent normalement faire l’objet d’une 
nouvelle décision administrative (ATF 121 V 366 consid. 1b et les références). 
Les faits survenus postérieurement doivent cependant être pris en considération 
dans la mesure où ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature à 
influencer l’appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue 
(ATF 99 V 102 et les arrêts cités ; arrêt du Tribunal fédéral I.321/04 du 
18 juillet 2005 consid. 5). 
5. 
En l’espèce, dans sa décision litigieuse du 4 novembre 2024, l’intimé a retenu, 
conformément aux conclusions du SMR du 10 juin 2024, elles-mêmes fondées sur 
le rapport d’expertise du K______, que le recourant ne pouvait plus exercer son 
activité habituelle de parqueteur depuis le 1er mars 2022, mais qu’il disposait 
d’une capacité de travail résiduelle de 80% dans un métier adapté respectant 
strictement ses limitations fonctionnelles, à compter du 31 août 2022. 
Le recourant conteste cette appréciation et soutient que sa capacité de travail est 
nulle dans toute activité. 
Il convient donc d’examiner la valeur probante du rapport d’expertise. 
5.1 La chambre de céans relève que ce document contient un résumé de toutes les 
pièces médicales remises aux experts, une évaluation interdisciplinaire et le 
rapport des deux spécialistes. Ces derniers ont notamment interrogé l’intéressé 
dans le cadre d’un entretien ouvert, puis de façon plus détaillée sur ses 
antécédents, ses divers troubles, leur apparition et l’évolution des limitations, les 
traitements, la gestion des troubles au quotidien, les stratégies d’adaptation et la 
réaction de son entourage. Ils ont présenté des anamnèses familiale, 
professionnelle et sociale, et résumé le déroulement d’une journée-type, avant de 
consigner leurs constatations objectives. Les spécialistes ont posé des diagnostics 
clairs et évalué la cohérence et la plausibilité, ainsi que les ressources et les 
capacités de l’intéressé. Ils ont énuméré les restrictions retenues et se sont 
déterminés sur la capacité de travail, dans l’activité habituelle et dans un métier 
adapté. Leurs conclusions, dûment motivées, sont convaincantes. 


 
 
 
 
A/4107/2024 
- 20/26 - 
Partant, le rapport d’expertise, établi en pleine connaissance du dossier, après des 
examens complets et une analyse approfondie de la situation, en tenant compte 
des doléances de l’intéressé, répond à tous les réquisits jurisprudentiels pour se 
voir reconnaître une pleine valeur probante. 
5.2 Le recourant fait tout d’abord valoir qu’un expert doit toujours se montrer très 
prudent lorsqu’il se prononce sur la capacité de travail pour une période antérieure 
au jour de l’expertise, soit à une époque à laquelle il n’avait pas connaissance du 
cas, et soutient que le rapport du K______ se détermine sur sa capacité de travail 
depuis son arrivée en Suisse, en 2013, ce qui suffirait à lui ôter toute valeur 
probante. 
Cette critique n’est pas fondée. D’une part, la mission des experts visait 
précisément à déterminer la capacité de travail de l’intéressé pour une période 
antérieure à leur examen, afin que l’intimé puisse statuer, de manière rétroactive, 
sur son droit aux prestations. D’autre part, il sera relevé que l’expert somatique a 
évalué la capacité de travail depuis 2022 seulement (cf. rapport p. 10, 11, 19 et 
20). Quant à l’expert psychiatre, il a exclu toute atteinte à la santé psychique et 
considéré que la capacité de travail du recourant était par conséquent entière, 
« depuis toujours » (cf. rapport p. 10, 11, 32 et 33). Cette conclusion est étayée par 
plusieurs éléments objectifs, dont les constatations de l’expert lors de son examen, 
l’absence de tout antécédent psychiatrique vérifiable autre que les allégations de 
l’expertisé, l’absence de tout suivi spécialisé psychiatrique ou psychologique, 
l’absence de traitement psychotrope (cf. rapport p. 29), d’antidépresseur, 
d’anxiolytique ou de somnifère (cf. rapport p. 31). 
5.3 Le recourant fait ensuite grief à l’expert somatique de ne pas avoir requis de 
nouvelles imageries et de s’être fondé sur des examens remontant à plusieurs 
mois, voire plusieurs années. Il relève notamment que la sclérose et les érosions 
sous-chondrales bilatérales des sacro-iliaques n'ont pas été prises en compte par le 
SMR dans son rapport du 10 juin 2024. 
La chambre de céans rappellera à cet égard que le choix d’éventuels examens 
complémentaires est laissé au libre arbitre de l'expert, dans les limites du mandat 
reçu. En l’occurrence, le Dr L______ a admis le diagnostic de spondylarthrite 
ankylosante HLA B27 positif, retenu à partir de février 2021 par les médecins 
traitants du recourant, et pris en considération des limitations fonctionnelles en 
lien avec cette atteinte (cf. rapport p. 18). Il a expliqué que l’évolutivité de la 
maladie était représentée par le test BASDAI, dont le score était plutôt faible 
(2.925), alors que le test fonctionnel de BASFI était plutôt élevé (5.4). Il a relevé 
que cette différence révélait une certaine incohérence (cf. rapport p. 18). Il a en 
outre 
constaté 
que 
la 
comparaison 
entre 
les 
IRM 
de 
la 
colonne 
dorso-lombaire réalisées en 2021 et en 2022 montrait une stabilité de l’ensemble 
des lésions, notant uniquement la disparition de la lésion inflammatoire de 
l’articulation costo-vertébrale droite à hauteur de D6, une discrète diminution des 
anomalies de signal en lien avec l’atteinte inflammatoire des articulations 


 
 
 
 
A/4107/2024 
- 21/26 - 
sacro-iliaques, et l’apparition d’une inflammation significative du versant iliaque 
postérieur de l’articulation sacro-iliaque gauche (cf. rapport p. 17). 
Enfin, le Dr L______ a indiqué qu’il serait logique d’effectuer un nouveau bilan 
radiologique, avant d’envisager une reprise thérapeutique par une biothérapie (cf. 
rapport p. 19). De telles investigations n’étant cependant pas nécessaires à la 
réalisation de sa mission, on ne saurait lui reprocher de ne pas les avoir ordonnées, 
puisqu’il a admis que la maladie était active et avait des répercussions sur la 
capacité de travail. Il ressort d’ailleurs clairement du rapport de la médecin 
traitante que la radiographie du thorax, produite par l’intéressé à l’appui de son 
recours (cf. rapport du 13 novembre 2024), s’inscrit dans le cadre d’un mandat 
thérapeutique, puisque la Dre N______ a indiqué qu’elle prévoyait un bilan 
phosphocalcique et la prescription de vitamine D3, ainsi qu’une radiographie du 
thorax en vue de l'introduction d'un traitement biologique, et une radiographie du 
bassin afin d'évaluer une éventuelle atteinte radiographique, l'atteinte IRM seule 
n'étant pas considérée comme une atteinte déjà radiographique (cf. rapport du 25 
novembre 2024 relatif à la consultation du 7 novembre 2024). 
La Dre N______ a relevé qu’un examen des sacro-iliaques était essentiel pour 
évaluer l'atteinte spécifique de la spondylarthrite axiale/spondylarthrite 
ankylosante, et confirmé que la maladie du patient était active (cf. rapport du 24 
janvier 2025). L’expert a rapporté qu’il avait procédé à un examen du rachis, en 
particulier colonnes cervicale, dorsale et lombaire, puis des régions 
paravertébrales, précisant cependant que l’expertisé s’était montré très 
démonstratif en essayant de l’empêcher de l’examiner et en lui prenant la main 
(cf. rapport p. 15). Le recourant en saurait dans ces circonstances, rien déduire de 
l’absence de compte-rendu quant à l’examen des sacro-iliaques. Qui plus est, il est 
rappelé que l’expert rhumatologue a lui aussi admis que la maladie était active. 
Comme retenu à juste titre par le SMR, les scores de BASDAI et de BASFI, 
évalués à 7.3/10, respectivement à 7.8/10 lors de la consultation du 
7 novembre 2024, sont postérieurs à la décision litigieuse et ne constituent donc 
pas des éléments de nature à remettre en cause les conclusions de l’expertise, le 
Dr L______ ayant lui aussi effectué ces examens, dont les scores étaient beaucoup 
plus faibles, tant pour le test BASDAI (2.925), que pour le test de BASFI (5.4 ; cf. 
rapport d’expertise p. 18). 
Pour le reste, le recourant ne soutient pas que l’expert aurait ignoré des éléments 
de nature diagnostique objectivement vérifiables sur la base de nouveaux examens 
radiologiques. Il ne prétend pas non plus que les troubles relevés par la 
Dre N______ suite au CT du 10 juin 2024, soit une sclérose et des érosions 
sous-chondrales bilatérales des sacro-iliaques (cf. rapport du 25 novembre 2024), 
justifieraient de retenir un diagnostic supplémentaire ou différent par rapport à 
celui de spondylarthrite ankylosante HLA B27 positif. 


 
 
 
 
A/4107/2024 
- 22/26 - 
5.4 À cet égard, il sied de relever que si le recourant a, dans un premier temps, 
remis en cause le diagnostic posé par le Dr L______, soutenant que la 
Dre N______ avait retenu un trouble différent, soit celui de spondylarthrite axiale 
(cf. rapport du 25 novembre 2024), il n’a par la suite plus repris, à juste titre, une 
telle critique. 
Cette dernière est en effet dénuée de tout fondement, puisque la 
Dre N______ a expressément indiqué que la spondylarthrite axiale était parfois 
désignée par le terme de spondylarthrite ankylosante (cf. rapport du 
24 janvier 2025). 
5.5 L’intéressé allègue ensuite que les experts ont mentionné sa surdité et ses 
problèmes de sommeil, mais que ces troubles n’auraient pas été pris en 
considération, alors qu’ils avaient des répercussions sur sa capacité de travail. 
La chambre de céans constate que si l’existence d’une « surdité gauche » 
d’apparition brusque ressort effectivement des notes de suites des HUG 
(cf. consultation du 6 août 2019), seule une atteinte de perception a été rapportée 
par la suite (cf. consultation du 16 janvier 2021), sans nouvelles plaintes de perte 
d’audition (cf. consultations des 13 novembre 2023 et 12 avril 2024). La 
Dre H______ a rappelé, à l’anamnèse, un status post radio et chimiothérapie pour 
un carcinome du rhino-pharynx en 2015-2016, un status post mise d'un drain 
trans-tympanique droit pour une otite séreuse en 2016, et un déficit 
cochléo-vestibulaire brusque droit avec des vertiges de longue durée et une 
hypoacousie en 2018-2019. Lors de sa consultation du 15 mai 2023, le patient se 
plaignait d'une otorrhée droite intermittente, d’acouphène et d’hypoacousie droite. 
À l’examen, elle a toutefois constaté que la voix chuchotée était plus au moins 
bien comprise des deux côtés. Quant à l’audiogramme tonal, il avait montré un 
déficit de transmission dans les fréquences graves et une élévation des seuils dans 
les fréquences aiguës jusqu'à 55 dB droite, et était normal à gauche. La spécialiste 
a conclu à une otite chronique active droite dans le contexte de rhino-pharyngite 
post-radique et précisé que le patient n'était pas preneur pour le moment d'un essai 
d'appareillage acoustique afin de diminuer l'intensité de l'acouphène droit 
(cf. rapport du 15 mai 2023). 
Le rapport relatif au Cone beam CT du rocher, produit par le recourant dans le 
cadre de la présente procédure, conclut à des signes d’otite chronique à droite 
avec des signes de tympano-sclérose, ainsi qu’à un comblement épitympanique 
antérieur avec un doute sur la lyse osseuse focale au contact. Si ce document 
mentionne une « surdité mixte avec une composante de transmission des deux 
côtés » à titre d’indication (cf. rapport du 15 juillet 2024), il y a lieu de relever que 
les médecins consultés postérieurement à cet examen n’ont plus fait état d’une 
quelconque perte d’audition. Ainsi, le Prof. O______ a confirmé le diagnostic 
d'otite moyenne chronique. Il a notamment rappelé la surdité survenue en 2019 et 
rapporté que le patient se plaignait d’un écoulement clair au niveau de l’oreille 
droite, avec un acouphène épisodique à droite et une sensation d’instabilité 


 
 
 
 
A/4107/2024 
- 23/26 - 
subjective à la marche, mais sans hypoacousie, sans otalgie, et sans troubles 
neurologiques (cf. rapport du 24 septembre 2024). La Dre F______, médecin 
traitante du recourant, n’a signalé aucun problème d’audition (cf. rapport du 
19 février 2025). La Dre P______ a relevé la surdité brusque survenue en 2019 à 
titre de comorbidité, sans mentionner de perte d'acuité auditive, que ce soit dans 
l’anamnèse actuelle ou dans ses conclusions (cf. rapport du 7 février 2025). 
Ainsi, force est donc de constater que l’existence d’une surdité au moment du 
prononcé de la décision n’est pas étayée, seul un acouphène épisodique à droite 
pouvant être retenu. Or, l’intensité de ce trouble pourrait être atténuée par un 
appareillage acoustique, que l’intéressé a indiqué à la Dre H______ ne pas vouloir 
essayer (cf. rapport du 15 mai 2023). Au surplus, il sera encore rappelé que le 
Dr G______ a attesté d’une entière capacité de travail dans une activité adaptée, 
sans limitation au niveau ORL (cf. rapport du 12 janvier 2023) et que 
l’intervention chirurgicale évoquée par le SMR en cas de confirmation d'un 
choléstéatome à droite (cf. avis du 8 janvier 2025) n’est plus d’actualité, puisque 
la Dre P______ a expliqué que cette pathologie avait pu être écartée à l’issue des 
investigations réalisées en décembre 2024 (cf. rapport du 7 février 2025). Partant, 
il peut être tenu pour établi, au degré de la vraisemblance prépondérante, que 
l’acouphène épisodique à droite dont souffre le recourant ne constitue pas une 
atteinte à la santé ayant des répercussions durables sur sa capacité de gain. 
S’agissant des troubles du sommeil, le recourant ne se prévaut d’aucun document 
qui attesterait, au degré de la vraisemblance prépondérante requis, qu’ils auraient 
une influence sur sa capacité de travail. La chambre de céans relèvera en 
particulier que les troubles d’endormissement ont été rapportés uniquement par la 
Dre F______ (cf. rapport du 20 juin 2023), laquelle n’a retenu aucune limitation 
fonctionnelle en lien avec ces difficultés (cf. rapports des 18 octobre 2022 et 
20 juin 2023) et ne les a plus mentionnées dans son dernier rapport (cf. rapport du 
19 février 2025). En outre, l’expert psychiatre a notamment constaté, lors de son 
évaluation, que les fonctions cognitives du recourant n’étaient pas altérées, que ce 
soit en terme de mémoire des faits récents ou anciens, ou encore de l’attention et 
de la concentration (cf. rapport p. 25 et 26), et il n’a pas constaté de fatigue 
perceptible (cf. rapport p. 26). 
5.6 Au niveau psychiatrique, le recourant a relevé que la Dre F______ avait 
signalé un état dépressif et anxieux, lequel n'avait pas été retenu dans l’expertise 
alors qu'il avait notamment expliqué dans ce cadre que lorsqu'un bouton 
apparaissait sur sa peau il craignait que ce soit un cancer, ce qui témoignait d'une 
anxiété latente. Le Dr E______ avait confirmé qu'il était craintif en raison de son 
cancer. 
Ces appréciations des médecins traitants, qui ne sont pas des spécialistes en 
psychiatrie, ne sauraient en aucun cas remettre en cause les conclusions dûment 
motivées et convaincantes de l’expert psychiatre, rendues à l’issue d’un examen 


 
 
 
 
A/4107/2024 
- 24/26 - 
complet et approfondi. L’exemple cité par la Dre F______ ne constitue à 
l’évidence pas un élément propre à douter du bien-fondé de l’expertise. 
Le recourant ne cherche en outre nullement à démontrer que le rapport d’expertise 
psychiatrique comporterait des contradictions manifestes ou ignorerait des 
éléments cliniques ou diagnostiques essentiels, et encore moins à expliquer en 
quoi le point de vue de ses médecins traitants serait objectivement mieux fondé 
que celui de l’expert. Enfin, il ne produit aucun rapport émanant d’un psychiatre, 
ni ne soutient qu’il bénéficierait d’un suivi spécialisé. 
5.7 Enfin, la chambre de céans relèvera que la Dre F______, laquelle a signalé 
l’inefficacité du traitement, une évolution défavorable et la persistance des 
douleurs dorsolombaires qui restaient très invalidantes pour toutes les activités de 
la vie quotidienne (cf. rapport du 19 février 2025), n’a pas soulevé d’élément 
concret qui justifierait de s’écarter des conclusions des experts ou de douter de 
leur validité. Il est rappelé que le Dr L______ a dûment pris en considération le 
diagnostic de spondylarthrite axiale HLA B27 positif et a tenu compte de l'impact 
fonctionnel de cette maladie, puisqu’il a admis plusieurs limitations fonctionnelles 
et une capacité de travail résiduelle diminuée de 20%. Quant aux autres atteintes 
rappelées par la médecin traitante, soit le carcinome indifférencié du nasopharynx 
en rémission, le probable état dépressif réactionnel sous-jacent multifactoriel en 
lien avec la douleur chronique et la situation psychosociale difficile, l’otite 
moyenne chronique à droite sur une perforation tympanique en Turquie, et 
l’opération de sinusite maxillaire et frontale en 2004, elles ne sont pas 
déterminantes. En effet, le carcinome du nasopharynx est en rémission et n’a 
aucune influence sur la capacité de travail, comme attesté par le Dr G______ (cf. 
rapport du 12 janvier 2023). Concernant le diagnostic d’otite moyenne chronique 
à droite, il est relevé que le Prof. O______ a précisé que l’intéressé se plaignait 
uniquement d’un écoulement clair au niveau de l’oreille droite, avec un 
acouphène épisodique et une sensation d’instabilité subjective à la marche 
(cf. rapport du 24 septembre 2024). Or, la Dre H______ a expliqué que le patient 
avait choisi de ne pas se faire appareiller, ce qui pourrait pourtant diminuer 
l'intensité de l'acouphène (cf. rapport du 15 mai 2023). Quant à la sensation 
d’instabilité subjective à la marche, rien ne permet de penser qu’elle justifierait 
des limitations fonctionnelles, ce que le recourant et sa médecin traitante ne 
soutiennent au demeurant pas. Enfin, la Dre P______ a clairement indiqué que le 
recourant n’était pas dérangé par la perforation tympanique (cf. rapport du 7 
février 2025). Pour le reste, il sera rappelé que la Dre F______ n’est pas une 
spécialiste en psychiatrie et que l’opération de sinusite a été réalisée il y a plus de 
20 ans, sans qu’aucun trouble ne soit retenu depuis lors, à teneur des pièces du 
dossier. 
Les rapports de la Dre N______, qui ne font pas état d’éléments objectivement 
vérifiables qui auraient été ignorés par le Dr L______, ne permettent pas non plus 
de remettre en cause les conclusions de l’expertise. 


 
 
 
 
A/4107/2024 
- 25/26 - 
À toutes fins utiles, la chambre de céans relèvera encore que la capacité de travail 
résiduelle et les limitations fonctionnelles retenues par les experts correspondent à 
l’évaluation 
du 
Dr 
D______ 
(cf. 
rapport 
du 
31 
août 
2022). 
La 
Dre C______ avait également admis une capacité de travail de 80% dans une 
activité adaptée (cf. rapport 27 octobre 2022), avant d’attester d’une totale 
inaptitude « pour l’instant », sans pour autant signaler l’apparition de nouvelles 
atteintes 
à 
la 
santé 
ni 
une 
aggravation 
de 
la 
symptomatologie 
(cf. rapport du 16 janvier 2024) permettant de comprendre les raisons de cette 
nouvelle appréciation. Dans le même sens, la Dre F______ avait d’abord 
considéré que son patient était apte à travailler à un taux oscillant entre 80% et 
100% dans un métier n’impliquant pas de station debout prolongée ni de port de 
charges lourdes (cf. rapport du 20 juin 2023), puis a attesté de douleurs qui 
restaient très invalidantes pour toutes les activités de la vie quotidienne (cf. 
rapport du 19 février 2025), sans livrer le moindre facteur tangible qui justifierait 
de s’écarter de la capacité de travail initialement admise. Quant à la Dre N______, 
elle a indiqué qu’elle suivait le recourant depuis la fin de l’année 2024 et qu'elle 
n'avait aucune information détaillée sur ses incapacités de travail passées (cf. 
rapport du 24 janvier 2025). Elle n’a pas attesté d’un quelconque arrêt de travail, 
ni suggéré que le recourant serait dans l’impossibilité d’exercer une activité 
adaptée aux limitations fonctionnelles retenues par l’expert, au taux de 80%. Elle 
a uniquement constaté que le patient n'était pas suffisamment contrôlé avec des 
anti-inflammatoires seuls (cf. rapports des 25 novembre 2024, 24 janvier et 
18 février 2025). 
5.8 Eu égard à tout ce qui précède, la chambre de céans retiendra, conformément 
aux conclusions du rapport d’expertise qui remplit tous les réquisits 
jurisprudentiels pour se voir reconnaître une pleine valeur probante, que le 
recourant dispose d’une capacité de travail de 80% dans une activité adaptée aux 
limitations fonctionnelles décrites par les experts, depuis le 31 août 2022. 
Par conséquent, il est superflu d'entendre le recourant, qui s'est déjà exprimé à 
plusieurs reprises par écrit, ou de mettre en œuvre une expertise, par appréciation 
anticipée des preuves. 
5.9 Le recourant, représenté par une avocate, ne conteste pas le calcul du degré 
d’invalidité effectué par l’intimé. Il n’émet aucune critique à l’encontre des 
revenus avec et sans invalidité retenus dans la décision litigieuse. 
Rien ne justifie de s’en écarter. 
Il en découle donc que l’intimé était fondé à nier le droit du recourant à une rente, 
compte tenu du degré d’invalidité de 31%, insuffisant pour ouvrir le droit à une 
telle prestation. 
6. 
Par conséquent, le recours est rejeté. 
Au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner le recourant au paiement d'un 
émolument de CHF 200.- (art. 69 al. 1bis LAI). 


 
 
 
 
A/4107/2024 
- 26/26 - 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge du recourant. Dit qu'il n'est pas perçu 
d'émolument. *Rectification d'une erreur matérielle le 14.10.2025/JRJ/RNA 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
Melina CHODYNIECKI 
 
La présidente 
 
 
 
Joanna JODRY 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le