ge_gerichte · ATAS/1166/2006 · 2006-12-18 · de


REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/950/2006 ATAS/1166/2006

ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES

Chambre 4
du 18 décembre 2006

En la cause

Madame R , comparant par Me Henri NANCHEN, en recourante
l'étude duquel elle élit domicile

contre

WINTERTHUR ASSURANCES, comparant par Me Jean-Claude intimée
SCHWEIZER, en l'étude duquel elle élit domicile

Siégeant : Stéphane GRODECKI, Juge suppléant; Doris WANGELER et
Isabelle DUBOIS, Juges

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EN FAIT

Madame R (ci-après la recourante ou l'assurée), née le 14 août 1944,
travaille comme aide-soignante après des ("établissement hospitalier"). A ce titre,
elle est assurée contre les accidents professionnels, non professionnels et les
maladies professionnelles auprès de la WINTERTHUR ASSURANCES (ci-après la
WINTERTHUR, l'assurance ou l'intimée).

Le 31 mai 2004, elle est tombée sur son genou droit durant ses heures de travail.
Mme R n'a pas immédiatement consulté un médecin.

Le 2 juin 2004, elle a consulté le Dr A , médecin généraliste, qui a
diagnostiqué une forte contusion du genou et une déchirure méniscale externe.
Celui-ci a en outre indiqué: "tombée le 31.05.04 au travail sur genou Dt".

Le Dr A a ensuite envoyé sa patiente auprès du Dr B ,
spécialiste FMH Orthopédique.

Le 22 juillet 2004, l'assurée a subi une Imagerie par résonance magnétique (IRM)
du genou droit. Le Dr Dan MIRESCU, qui a pratiqué cet examen, a constaté une
contusion mineure de la partie antérieure et supérieure du ligament latéral interne et
une fissure horizontale oblique de la corne antérieure et de la partie moyenne du
ménisque externe. En revanche, aucune déchirure ligamentaire, ni de lésion osseuse
ou tendineuse n'a été relevée. Il a en outre été constaté que le ménisque interne était
indemne.

Le 28 juillet 2004, Mme R a été examinée par le Dr B

Le 29 septembre 2004, la WINTERTHUR a mandaté le Dr C ,
chirurgien orthopédiste FMH, afin de procéder à un examen médical.

Dans un rapport médical du 25 octobre 2004, le Dr B a décrit
l'événement du 31 mai 2004 de la façon suivante: "le 31.5.05 chute dans les
escaliers avec douleurs G.D"'.

Le 11 novembre 2004, le Dr B a pratiqué une arthroscopie du genou
droit avec régularisation des lésions méniscales. Il a alors diagnostiqué une
déchirure complexe du ménisque externe et une déchirure de la corne postérieure
du ménisque interne du genou droit.

En date du 21 décembre 2004, le Dr C a rendu son expertise. Il a
conclu que la relation de causalité naturelle entre l'événement du 31 mai 2004 et les
lésions dégénératives constatées au niveau du genou droit était, tout au plus du
domaine du possible, voire exclue. À son sens, le status quo ante, relatif à

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l'événement du 31 mai 2004, aurait dû être considéré comme retrouvé à l'échéance
d'une période maximale d'un mois.

L'expert a ainsi exposé: "Chez l'assurée, nous avons des éléments caractérisant un
état pathologique antérieur, bien décrit dans les bilans radiologiques, état qui peut
aisément correspondre à l'âge de cette patiente (qui présente aussi un surplus
pondéral). L'atteinte plus marquée du compartiment externe, chez une patiente
présentant un morphotype en valgus exagéré, n'est pas étonnante. En fait, les
plaintes de la patiente rentrent clairement dans le cadre d'une arthrose, qui semble
évolutive, en voie de globalisation, les douleurs touchant l'ensemble du genou. Les
constatations objectives semblent aussi relever de ce cadre pathologique.
L'événement du 31 mai 2004 a-t-il pu engendrer une lésion anatomique
macroscopique (de surplus, significative)? On ne peut exclure une lésion méniscale
(par ex. interne) y relative. Ceci étant, si tel avait été le cas, le traitement de cette
lésion aurait apporté une amélioration significative des symptômes, ce qui ne fut
pas le cas chez cette patiente. En réalité, cet événement a été à l'origine d'une
contusion bénigne, pour laquelle le status qu'ante aurait dû être considéré comme
retrouvé à l'échéance d'une période maximale de 3-4 semaines. Cet événement a
surtout révélé un état pathologique préexistant, qui a régi et continue à régir,
l'évolution de ce genou."

A noter que le Dr D a décrit l'événement du 31 mai 2004 comme une
chute intervenue lors de la descente de marches en raison d'un pied qui s'était pris
dans un paillasson en fer. Le corps de l'assuré a alors basculé en avant et elle s'est
réceptionnée par terre, sur son genou droit.

Par courrier du 10 janvier 2005, la WINTERTHUR, se basant sur le rapport
médical du Dr C , à informé l'assurée de son intention de fixer le terme
de ses obligations légales au 30 juin 2004.

Le médecin conseil de l'employeur de l'assurée — les "établissement hospitalier" — a
alors proposé une contre-expertise.

Par courrier du 17 février 2005, le conseil de l'assurée a contesté la détermination
de l'assurance.

Par décision du 23 mars 2005, la WINTERTHUR n'a plus reconnu de droit aux
prestations dès le 1° juillet 2004. Elle a fondé sa décision sur le rapport médical du
Dr C , relevant que sa force probante devait être reconnue, car il était
fouillé, détaillé, renvoyait à des études scientifiques et précisait pourquoi la lésion
ne pouvait avoir un tel retentissement suite au traumatisme bénin subi le 31 mai
2004.

Le 31 mars 2005, le Dr B a écrit à SWICA ORGANISATION DE
SANTE, assureur-maladie de l'assurée pour l'année 2004, en exposant son

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désaccord avec les conclusions du Dr C . Il a relevé que l'assurée ne se
plaignait pas de son genou droit avant son accident et que l'arthroscopie avait
montré l'existence de lésions méniscales fraîches, c'est-à-dire pouvant remonter à
l'accident.

Le 12 avril 2005, le Dr E , Spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, a
rendu son expertise. Il a soutenu que les lésions et les plaintes de la patiente étaient
très probablement en liaison directe avec l'évènement du 31 mai 2004. A son sens,
la déchirure méniscale externe constatée correspondait au mécanisme de l'entorse
(valgus forcé, étirement du ligament latéral interne et écrasement du ménisque
externe). Il a exposé que deux ans seraient nécessaires pour que le cas soit
considéré comme stabilisé.

Le Dr E a décrit l'évènement du 31 mai 2004 comme une chute avec
entorse en valgus forcé du genou droit, sans choc direct.

Il a en outre exposé: "La patiente n'a jamais eu le moindre problème sur ce genou
auparavant et le genou contro-latéral présente exactement le même morphotype
sans présenter la moindre symptomatologie. L'extrapolation des lésions constatées
sur les clichés de décembre 2004 laisse suspecter une aggravation nette par rapport
à ce qu'on observe sur l'IRM de juillet 2004, avec une progression nette de
l'ostéophytose et une diminution de l'espace intercondylien externe. Il convient
donc de ne pas comparer une arthrose clairement décompensée 7 mois après une
entorse et perte du ménisque externe avec l'arthrose présente sur le genou contro-
latéral actuellement".

En date du 25 avril, l'assurée, sous la plume de son conseil, a fait opposition à la
décision du 23 mars 2005. Les conclusions du rapport médical du Dr C
sont contestées, notamment au moyen du rapport médical du Dr E

SWICA ORGANISATION DE SANTE et les "établissement hospitalier" ont
également formé opposition à la décision de la WINTERTHUR du 23 mars 2005.

Le 11 mai 2005, le Dr. F , Spécialiste FMH en chirurgie et médecin
conseil de la WINTERTHUR, a exposé que vu sous un angle strictement médical et
statistique, l'expertise du Dr C était vraisemblablement bien plus
proche de la vérité que l'analyse du Dr E , qui se prononce dans le sens
post hoc ergo propter hoc.

Par décision sur opposition du 14 décembre 2005, la WINTERTHUR a
partiellement admis l'opposition et a réformé la décision du 23 mars 2005. Le lien
de causalité entre les troubles de l'assurée et l'accident a été admis jusqu'au 28
février 2005.

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L'admission du lien de causalité jusqu'au 28 février 2005 est basée sur une
convention de règlement qui a été acceptée par SWICA ORGANISATION DE
SANTE et les "établissement hospitalier".

La décision sur opposition est en outre fondée sur le rapport médical du Dr
C . Les conclusions du rapport médical du Dr E sont
contestées, au motif que ce médecin s'est basé sur une description différente de
l'événement du 31 mai 2004 que celle qui figure au dossier. Il est relevé qu'il est le
seul à avoir exposé une chute avec entorse, sans choc direct.

Par mémoire du 14 mars 2006, l'assurée a interjeté un recours auprès du Tribunal
cantonal des assurances sociales. Elle conclut à l'annulation de la décision sur
opposition du 14 décembre 2005 pour ce qui concerne le refus de prise en charge
des prestations LAA au-delà de la date du 28 février 2005, à la constatation du lien
de causalité entre l'événement survenu le 31 mai 2004 et les troubles du genou droit
ainsi qu'à la condamnation, sous suite de dépens, de la WINTERTHUR à la prise en
charge des frais médicaux consécutifs à l'accident.

La recourante, se fondant sur le rapport du Dr E et l'avis du Dr
B , soutient que le lien de causalité naturelle entre l'événement du 31
mai 2004 et les lésions du genou droit n'a pas été interrompu par une éventuelle
prédisposition constitutionnelle telle que la dégénérescence.

Elle expose en outre avoir "subi une violente chute en avant dans un escalier situé
sur son lieu de travail en raison d'un paillasson de fer mal fixé. Il en est résulté de
sérieuses lésions, notamment au genou droit".

Le 27 avril 2006, l'intimé a conclu au rejet de recours. Elle persiste dans son
analyse de la causalité naturelle en se basant sur le rapport du Dr C , qui
remplit toutes les conditions pour se voir accorder une force probante.

Elle soutient notamment que ce rapport est guidé par un raisonnement
exclusivement chronologique impropre à établir un rapport de causalité.

Elle précise enfin que cette position a été confirmée par son médecin conseil.

Les parties ont ensuite répliqué et dupliqué les 15 juin 2006 et 7 juillet 2006,
persistant dans leur position.

Le 22 novembre 2006, sur demande du Tribunal, l'intimée a produit une traduction
française de la prise de position du Dr F , transmis à la recourante par
pli du 1°” décembre.

Sur ce, la cause a été gardée à juger.

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EN DROIT

La loi genevoise sur l’organisation judiciaire (LOJ) a été modifiée et a institué, dès
le 1% août 2003, un Tribunal cantonal des assurances sociales, composé de 5 juges,
dont un président et un vice-président, 5 suppléants et 16 juges assesseurs (art. 1 let.
ret 56 T LOJ).

Suite à l’annulation de l’élection des 16 juges assesseurs, par le Tribunal fédéral le
27 janvier 2004 (ATF 130 I 106), le Grand Conseil genevois a adopté, le 13 février
2004, une disposition transitoire urgente permettant au Tribunal cantonal des
assurances sociales de siéger sans assesseurs à trois juges titulaires, ce, dans
l’attente de l’élection de nouveaux juges assesseurs.

Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 5 LOJ, le Tribunal cantonal des
assurances sociales connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56
de la loi sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000
(LPGA) qui sont relatives à la loi fédérale sur l’assurance-accidents du 20 mars

1981 (LAA).
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

La LPGA est entrée en vigueur le ler janvier 2003, entraînant des modifications
législatives notamment dans le droit de l'assurance-accidents. Du point de vue
temporel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au moment où
les faits juridiquement déterminants se sont produits et le juge des assurances
sociales se fonde en principe, pour apprécier une cause, sur l'état de fait réalisé à la
date déterminante de la décision sur opposition litigieuse (ATF 129 V 4 consid. 1.2;
169 consid. 1 ; 356 consid. 1 et les arrêts cités).

En l'espèce, l'événement litigieux s'est déroulé le 31 mai 2004, de sorte que la cause
est entièrement soumise au nouveau droit.

En ce qui concerne le délai de recours, l’article 60 LPGA prévoit que le recours doit
être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à
recours. En dérogation à l’article 60 LPGA, l'article 106 LAA prévoit que le délai
est de trois mois pour les décisions sur opposition portant sur les prestations
d’assurance.

Déposé dans la forme et le délai imposés par la loi, le recours est donc recevable.

Selon l'article 6 alinéa 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas
d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie
professionnelle. Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose
d’abord, entre l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à la
santé, un lien de causalité naturelle. Cette exigence de la causalité naturelle est

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remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement accidentel, le
dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même
manière. En revanche, il n'est pas nécessaire que l'accident soit la cause unique ou
immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et 1l suffit que l'événement dommageable,
associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé
physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition
sine qua non de celle-ci.

Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant,
le juge examinent en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves
dans l'assurance sociale. Aïnsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 181 consid. 3.1, 406 consid. 4.3.1; ATF
119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les références).

Le lien de causalité adéquate est une question de droit qu'il appartient à
l'administration et, en cas de recours, au juge de trancher. La causalité est adéquate
si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait considéré
était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF
129 V 181 consid. 3.2, 405 consid. 2.2, 125 V 461 consid. Sa et les références, 115
V 405 consid. 4a).

Si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que déclencher un processus qui serait
de toute façon survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les
symptômes présentés par l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif
antérieur est revenu au stade où il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il
est parvenu au stade d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine;
RAMA 1992 no U 142 p. 75, consid. 4b; Frésard, L'assurance-accidents
obligatoire, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale
Sicherheit, no 141).

Enfin, selon la jurisprudence fédérale, si l'atteinte à la santé est seulement
déclenchée, mais pas provoquée par l'accident, l'assurance-accidents prend en
charge le syndrome douloureux lié à l'événement accidentel (RAMA 2000 n° U 378
p. 190 consid. 3 [ATFA non publié du 7 février 2000, U 149/99]; ATFA non publié
du 18 août 2000, U 4/00; cf. également DEBRUNNER/RAMSEIER, Die
Begutachtung von Rückenschäden, Berne 1980, p. 54 ss, en particulier p. 56).

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Les parties consacrent de très larges développements aux articles 6 alinéa 2 LAA et
9 alinéa 2 OLAA, soit à propos des lésions corporelles assimilées à un accident.

A teneur de l'article 9 alinéa 2 lettre d OLAA, pour autant qu’elle ne soit pas
manifestement imputable à une maladie ou à des phénomènes dégénératifs, une
déchirure du ménisque est assimilée à un accident, même si elle n'est pas causée par
un facteur extérieur de caractère extraordinaire.

Cette disposition n'est toutefois pas pertinente dans le cas d'espèce.

En effet, confirmant sa jurisprudence (ATF 123 V 43; ATF 116 V 136), le Tribunal
fédéral des assurances a, dans un récent arrêt (ATF 129 V 466), rappelé qu'à
l'exception du caractère «extraordinaire» de la cause extérieure, toutes les autres
conditions constitutives de la notion d'accident devaient être réalisées. Ainsi, en cas
de lésion corporelle assimilée à un accident en vertu de l'article 9 alinéa 2 OLAA,
la responsabilité de l'assurance-accident obligatoire suppose que soient réunis tous
les éléments caractéristiques d'un accident, à l'exception du facteur extérieur de
caractère extraordinaire.

Cela signifie, notamment, que l'article 9 alinéa 2 OLAA n'impose pas le versement
d'une prestation en l'absence de causalité naturelle entre l'accident et l'atteinte à la
santé.

Or, en l'occurrence, le caractère extraordinaire de l'événement du 31 mai 2004 n'a
Jamais été contesté par la WINTERTHUR. Seul le lien de causalité naturelle entre
cet événement et les troubles du genou droit postérieurs au 28 février 2005 est
contesté.

Comme le Tribunal de céans l'a relevé précédemment (cf. supra consid. 5), cet
examen de la causalité naturelle doit être apprécié sur la base de constatations
médicales.

En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant
c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale soient claires et, enfin, que les conclusions de l'expert
soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur
probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu. Enfin, le médecin s'abstiendra de se
prononcer en droit (ATF 125 V 352 consid. 3a; 122 V 160 consid. 1c et les
références).

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En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une
expertise médicale, a fortiori judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de
mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice ou de
l’administration afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait donné.

Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise le fait
que celle-ci contienne des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le
tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque
d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en
doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une
interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin,
une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale
(ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les références).

Selon le principe de la libre appréciation des preuves, qui s’applique aussi bien en
procédure administrative qu’en procédure de recours de droit administratif,
l’administration ou le juge apprécie librement les preuves, sans être lié par des
règles formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des
preuves. Dès lors, le juge doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.

Les explications d'un assuré sur le déroulement d'un fait allégué sont au bénéfice
d'une présomption de vraisemblance. Il peut néanmoins arriver que les déclarations
successives de l'intéressé soient contradictoires entre elles. En pareil circonstance,
selon la jurisprudence, il convient de retenir la première affirmation, qui correspond
généralement à celle que l'assuré a faite alors qu'il n'était pas encore conscient des
conséquences juridiques qu'elles auraient, les nouvelles explications pouvant être,
consciemment ou non, le produit de réflexions ultérieures (ATF 121 V 47 consid.
2a et les références; VSI 2000 p. 201 consid. 2d).

En l'espèce, le Dr C a, le 21 décembre 2004, rendu une expertise où il a
conclu à l'absence de lien de causalité naturelle entre l'événement du 31 mai 2004 et
les lésions constatées au niveau du genou droit.

Le Tribunal de céans ne peut que constater que ce rapport remplit les exigences
posées par la jurisprudence pour se voir attribuer une valeur probante. Les points
litigieux ont ainsi fait l'objet d'une étude circonstanciée, ce que la recourante ne
conteste d'ailleurs pas, soutenant toutefois que cet examen était "théorique". Ce
rapport se fonde sur des examens complets, le Dr C ayant consulté le
dossier médical fourni par la WINTERTHUR, le dossier radiologique fourni par la
patiente ainsi que procédé à un examen clinique et un bilan radiologique de
l'assurée. On peut également relever que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale est claire et que les conclusions du Dr

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10.

11.

12.

C sont motivées. Outre les éléments concernant l'assurée, la motivation
contient à cet égard un renvoi à plusieurs études médicales sur le sujet.

La valeur de ce rapport a également été relevée par le médecin conseil de l'intimée.

La recourante conteste la valeur probante de cette analyse et cite, à l'appui de sa

thèse, le rapport médical du Dr E et l'avis de son médecin traitant, le Dr
B
S'agissant du Dr B , il faut relever que celui-ci, dans un courrier du 31

mars 2005, se borne à relever qu'il n'est pas d'accord avec les conclusions du Dr
C et que l'arthroscopie a montré l'existence de "lésions méniscales
fraîches, c'est-à-dire pouvant remonter à l'accident".

Cet avis n'est pas propre à remettre en cause la valeur probante du rapport du Dr
C

Par ailleurs, il faut rappeler que, en ce qui concerne les rapports établis par les
médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience,
le médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour
son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V
353 consid. 3b/bb et cc).

D'autre part, le Tribunal de céans a déjà mentionné dans un considérant précédant
(cf. supra consid. 5), que lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre
l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de
probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur l'accident
assuré doit être nié. Or, en l'occurrence, le Dr B a uniquement relevé
que les lésions méniscales fraîches pouvaient remonter à l'accident. Cette simple
probabilité est insuffisante pour emporter la conviction du juge.

A priori, le rapport du Dr E semble, tout comme le rapport du Dr
C , remplir les conditions posées par la jurisprudence pour se voir
attribuer une force probante.

Toutefois, la motivation de ses conclusions est fondée sur l'existence d'une entorse
du genou droit, sans choc direct. Le Dr E relève ainsi notamment que
"la déchirure méniscale externe constatée correspond au mécanisme de l'entorse".

Ce médecin est le seul à fonder son diagnostic sur l'existence d'une entorse et sur
l'absence de choc direct sur le genou. Cette description de l'événement du 31 mai
2004 est au demeurant unique.

Le Dr A , qui a été le premier médecin consulté par l'assurée en date du 2
juin 2004 et le premier à remplir un rapport médical, le 22 septembre 2004, à

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13.

l'intention de l'assurance a ainsi très clairement indiqué: "tombée le 31.05.04 au
travail sur genou Dr.

Le choc sur le genou est ensuite également mentionné par le Dr C , qui
s'est entretenu avec la patiente le 21 décembre 2004.

Aucun médecin qui a traité l'assurée n'a d'ailleurs diagnostiqué d'entorse. Seul le Dr
E a mentionné cette hypothèse, en date du 12 avril 2005, soit
pratiquement un an après l'accident.

Au vu de la prémisse isolée posée par le Dr E à l'appui de sa
démonstration, le Tribunal de céans juge que ce second rapport médical n'est pas
apte à infirmer, ni même à mettre en doute, les conclusions convaincantes du Dr
C

Au vu de ce qui précède, le recours sera rejeté et la décision sur opposition
entreprise confirmée.

La recourante, représentée par un avocat, n'obtenant pas gain de cause, elle n'a pas
droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA; art. 89H, al. 3 LPA). Bien qu'agissant par le
ministère d'un avocat et obtenant gain de cause, la WINTERTHUR n'a pas droit à
des dépens (art. art. 61 let. g LPGA; art. 89H, al. 1 LPA a contrario). La procédure
étant gratuite, 1l ne sera en outre pas perçu de frais (art. 61 let. a LPGA; art. 89H, al.
1 LPA).

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PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

(conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ)

A la forme :

1. Déclare le recours interjeté le 14 mars 2006 recevable.

Au fond :

2. Le rejette.

3. Dit que la procédure est gratuite.

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt

dans un délai de 30 jours dès sa notification par pli recommandé adressé au
Tribunal fédéral des assurances, Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE, en trois
exemplaires. Le délai ne peut être prolongé. Le mémoire doit: a) indiquer
exactement quelle décision le recourant désire obtenir en lieu et place de la décision

attaquée; b) exposer pour quels motifs il estime pouvoir demander cette autre

décision; c) porter sa signature ou celle de son représentant. Si le mémoire ne
contient pas les trois éléments énumérés sous lettres a) b) et c) ci-dessus, le
Tribunal fédéral des assurances ne pourra pas entrer en matière sur le recours qu’il

devra déclarer irrecevable. Le mémoire de recours mentionnera encore les moyens

de preuve, qui seront joints, ainsi que la décision attaquée et l’enveloppe dans
laquelle elle a été expédiée au recourant (art. 132, 106 et 108 OJ).

La greffière Le juge suppléant

Sylvie CHAMOUX Stéphane GRODECKI

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral

des assurances sociales par le greffe le

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