ge_gerichte · ACPR/654/2023 · 2023-06-05 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/17134/2021 
ACPR/654/2023
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du vendredi 18 août 2023 
 
Entre 
A______, domicilié ______, représenté par Me Yves MABILLARD, avocat, PBM 
AVOCATS SA, avenue de Champel 29, case postale, 1211 Genève 12, 
recourant, 
contre l'ordonnance de classement rendue le 5 mai 2023 par le Ministère public, 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé. 


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EN FAIT : 
A. 
a. Par acte déposé le 19 juin 2023, A______ recourt contre l'ordonnance du 5 juin 
2023, notifiée le 7 suivant, par laquelle le Ministère public a classé la procédure à 
l'égard de B______. 
Le recourant conclut, sous suite de frais et dépens, à l'annulation de cette ordonnance 
et, principalement, à ce qu'ordre soit donné au Ministère public de poursuivre 
B______ des chefs de lésions corporelles par négligence et/ou de violation des règles 
de la LCR, et, subsidiairement, à la reprise de l'instruction pour procéder à tout acte 
visant à "établir la punissabilité" de la précitée, en particulier à l'audition de 
l'appointé C______. 
b. Le recourant a versé les sûretés en CHF 1'000.- qui lui étaient réclamées par la 
Direction de la procédure. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. Le 2 septembre 2021, aux alentours de 23h, B______ roulait sur le quai de 
Cologny en direction de Vésenaz, au volant de sa voiture de marque D______, 
accompagnée de ses passagères, E______, F______, G______ et H______. Elle s'est 
engagée sur la contre-route du chemin de la Tour-Carrée et s'est arrêtée au signal 
cédez-le-passage, dans le but de faire demi-tour, comme le permet la signalisation au 
sol, et reprendre la route en direction de Genève. 
La configuration des lieux implique, pour ce faire, de couper les deux voies de 
circulation du quai de Cologny en direction de Vésenaz. 
Après avoir commencé la manœuvre, l'arrière gauche du véhicule de B______ a été 
heurté par le motocycle de marque I______, arrivant depuis la ville, conduit par 
A______, lequel était accompagné de sa passagère, J______. Le conducteur de la 
moto a chuté et glissé, avant de s'encastrer sous une voiture stationnée à 36 mètres du 
choc. La passagère a également chuté et glissé sur une distance de 59 mètres. Après 
la collision initiale, la moto a encore heurté un candélabre situé à 33 mètres du point 
de choc. 
A______ a souffert d'un ligament déchiré au majeur de la main gauche, de brûlures 
au ventre et aux avant-bras, ainsi que d'hématomes au coccyx, au torse et au pied 
droit. Pour ces faits, il a porté plainte le 11 novembre 2021. 
b. La police a procédé aux auditions des personnes impliquées dans l'accident et 
des personnes présentes sur les lieux ou dans les environs proches le soir en question. 


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b.a. B______ a expliqué qu'à la hauteur du chemin de la Tour-Carrée, elle s'était 
engagée dans la contre-route pour faire demi-tour. Elle s'était arrêtée au signal cédez-
le-passage car il y avait de la circulation. Avant de s'engager, elle avait vérifié la 
route dans les deux sens. Il y avait un véhicule arrivant "au loin" de chaque côté. 
Celui circulant en direction de Vésenaz se trouvait sur la voie de droite. Les 
conditions de circulation étaient fluides et elle n'avait pas vu la moto, qui circulait 
peut-être derrière la voiture. C'était au moment de traverser qu'elle avait vu le 
motocycle arriver "très vite", juste avant qu'il ne percutât l'arrière de sa voiture. 
L'engin devait avoir tout juste dépassé le véhicule se trouvant sur la voie de droite car 
il n'était pas sur celle de gauche au moment où elle s'était engagée sur le quai. 
b.b. A______ a affirmé avoir circulé le long des quais à une vitesse constante 
jusqu'au lieu de l'accident, soit 60km/h. Il se trouvait sur la voie de gauche, pour 
éviter les voitures qui s'arrêtaient à droite pour se parquer. Alors qu'il "dépassait" un 
véhicule qui freinait devant lui sur la voie de droite, il en avait vu un autre qui lui 
coupait la route. Compte tenu du fait qu'il avait une passagère, il avait essayé de 
ralentir le plus possible avec les freins avant et arrière, tout en essayant de ne pas se 
"foutre par terre". Il ignorait sa vitesse exacte avant le heurt mais il ne pensait pas 
circuler à une vitesse supérieure à 75km/h. La conductrice de la voiture lui barrant la 
voie n'avait pas dû le voir car il dépassait le véhicule qui freinait. 
b.c. J______ a déclaré qu'avec A______, ils circulaient sur le quai de Cologny en 
direction de Vésenaz, de mémoire sur la voie de droite, sans en être certaine. Il était 
possible que la moto ait dépassé des véhicules sur la route. A______ avait "un petit 
peu" l'habitude de rouler "de manière sportive" et il lui arrivait "légèrement" de 
commettre des excès de vitesse. Juste avant l'accident, elle estimait que la moto 
circulait à environ 70km/h. En voyant une voiture venir de la droite, elle avait eu le 
temps de se dire "on va taper". 
b.d. E______, passagère à l'avant de la D______, a déclaré que B______ avait fait 
demi-tour à la hauteur du "P______" pour repartir en direction de Genève. Pour cela, 
cette dernière s'était arrêtée au cédez-le-passage avant de s'engager sur le quai de 
Cologny. Par habitude, elle avait elle-même observé la circulation et vu que les 
voitures qui roulaient en direction de Vésenaz freinaient pour s'arrêter au feu se 
trouvant à la hauteur du chemin de la Tour-Carrée. Dans ses souvenirs, il y avait un 
véhicule, dont elle avait l'impression qu'il allait s'arrêter, sur la voie de droite, tandis 
que celle de gauche était vide. B______ s'était engagée et, "tout à coup", une moto 
avait surgi sur la voie de gauche "à une vitesse folle". Son amie avait essayé 
d'accélérer mais n'avait pas pu éviter la collision. 
b.e. F______, passagère arrière gauche de la voiture, a affirmé qu'au moment pour 
B______ de s'engager, il n'y avait aucun véhicule proche, les deux voies étaient 
libres. Selon elle, B______ avait le temps de passer sans obliger un autre véhicule 


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venant du quai à ralentir pour les laisser passer. En regardant une seconde fois sur la 
gauche un bref instant après, elle avait vu une moto arriver "à fond la caisse" sur la 
voie de gauche. 
b.f. G______, passagère arrière centrale, a déclaré qu'au moment de la manœuvre, il 
y avait de la circulation en direction de Vésenaz mais que les voitures étaient loin et 
qu'il y avait de la place pour s'engager sur le quai de Cologny. 
b.g. H______, passagère arrière droite, a relaté que toutes les occupantes du 
véhicule, dont B______, avaient contrôlé la route et qu'il y avait de la place pour 
s'engager sans qu'aucun usager de la route n'ait besoin de freiner. Des voitures 
circulaient en direction de Vésenaz mais elles se trouvaient encore loin. Si elle avait 
conduit le soir des faits, elle se serait également engagée compte tenu de la 
circulation. 
b.h. K______ a expliqué avoir suivi le véhicule conduit par B______ le soir en 
question et se trouvait derrière cette dernière au moment de l'accident. Alors que la 
[voiture] D______ de son amie se trouvait entre les deux voies de circulation du quai 
de Cologny, elle avait vu la moto en percuter l'arrière gauche. Elle n'avait rien vu, ni 
entendu, avant le choc. 
b.i. L______ circulait avec son mari sur le quai de Cologny en direction de Vésenaz 
le soir des faits. Elle a expliqué qu'après avoir passé le radar situé à droite de la 
chaussée, une moto l'avait dépassée par la gauche, "hyper rapidement". Elle avait été 
choquée car elle ne l'avait ni entendue, ni vue venir. Ce dépassement avait été 
effectué à "une vitesse folle". Elle estimait rouler à 60km/h, car elle venait de passer 
devant le radar, tandis que la vitesse de la moto devait dépasser 100km/h. Entre cinq 
et dix secondes plus tard, elle avait entendu un bruit, correspondant au choc de 
l'accident. Elle ne pouvait pas dire si le motard avait freiné avant le choc et n'avait 
pas vu l'accident. De son avis, "on ne pouvait pas, en tant qu'usagers de la route 
circulant normalement, s'imaginer qu'un motocycliste allait arriver à une telle 
vitesse à l'intersection". Elle n'avait vu aucun véhicule devant elle ralentir pour 
laisser passer la D______ de B______ et en déduisait que celle-ci s'était engagée 
sans déranger la circulation. 
b.j. M______, époux de L______, a relaté que la circulation était fluide et que leur 
voiture roulait à 50km/h environ. Environ 100 mètres avant le lieu de l'accident, une 
moto les avait dépassés "comme un fou", "comme un boulet de canon" ou encore 
"excessivement vite", soit à une vitesse qu'il estimait entre 100km/h et 150km/h. Il 
avait à peine eu le temps de dire à sa femme "il est fou, il va se tuer". L'impact avait 
eu lieu environ deux secondes après. Le motard avait tenté une manœuvre 
d'évitement sur la droite avant la collision. En raison de son positionnement, il n'avait 
pas vu l'accident. 


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b.k. N______, qui circulait avec un ami aux alentours de Genève-Plage, en direction 
de Vésenaz, a expliqué avoir entendu un motocycle roulant "à vive allure". Au 
moment d'être dépassé par la machine, qui était "bien au-dessus de la limitation", il 
avait dit à son ami "lui, il va mourir". Ils avaient été "choqués" par la vitesse. 
Environ dix secondes après, un "boum" assez sourd avait retenti et, en se 
rapprochant, il avait pu constater que ses "craintes s'étaient réalisées". Ni lui, ni son 
ami n'avaient vu l'accident et il ignorait si la moto avait freiné après l'avoir devancé 
mais il pouvait affirmer qu'elle n'avait pas changé son régime moteur. En tant que 
moniteur de conduite, il ne comprenait pas comment la configuration des lieux où 
était survenu l'accident n'avait pas encore été changée. Il était "extrêmement" 
dangereux de pouvoir couper deux voies de circulation sur ce quai. 
b.l. O______, qui était dans la voiture avec N______, a déclaré avoir entendu "un 
bruit de moto très fort", c'est-à-dire "en pleine accélération et haut dans les tours". 
Presque au même moment, l'engin les avait dépassés par la gauche "à une vitesse 
folle", soit environ 120km/h. Il avait pensé "lui, il n'aura bientôt plus de permis". 
Environ cinq ou six secondes après, il avait entendu un bruit et, en se rapprochant, il 
avait compris qu'un accident était survenu. Pour lui, la conductrice du véhicule 
impliqué ne pouvait pas voir la moto en raison de la vitesse à laquelle celle-ci 
arrivait, surtout si les autres voitures sur la voie de droite circulaient à une vitesse 
normale. 
c. 
Dans le rapport de renseignements du 21 janvier 2022, l'appointé C______, de la 
Police routière, conclut que le motocycle circulait sur la partie gauche de la voie 
avant le choc. Les traces relevées sur les lieux et les dégâts principaux présentés par 
la moto démontraient une cinétique relativement élevée. Au marquage du cédez-le-
passage, la visibilité sur la gauche se situait entre 130 et plus de 400 mètres. Un 
véhicule circulant à 60km/h mettait ainsi entre sept et vingt-quatre secondes pour 
parcourir ces deux distances respectives. La chaussée étant éclairée par des 
candélabres, la visibilité pouvait être considérée comme bonne. Au vu des éléments, 
il était probable qu'au moment où B______ avait regardé sur la gauche, la moto fût 
masquée par la voiture qu'elle dépassait. Celle-ci arrivant sur les lieux de l'accident 
plusieurs secondes après le choc, la vitesse du motocycliste pouvait donc être estimée 
à "nettement supérieure" à celle de l'automobiliste. 
d. À teneur du rapport de renseignements du 13 mars 2022, les images de 
vidéoprotection de la caméra située au quai de Cologny, à la hauteur de Genève-
Plage, ne permettaient pas de découvrir d'éléments utiles à l'enquête. Un CD-ROM 
contenant les images a été versé au dossier. 
e. 
Le 31 mai 2022, le Ministère public a tenu une audience. 


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J______ a expliqué ne pas pouvoir estimer la vitesse à laquelle roulait la moto qui ne 
lui semblait cependant pas excessive. Lorsqu'elle était avec A______, ce dernier 
faisait attention et elle avait confiance en lui et sa conduite. 
B______, L______ et O______ ont confirmé leurs déclarations à la police. En 
réponse à une question, la première citée n'a pas su dire la couleur du feu de 
signalisation à l'intersection pour les voitures se dirigeant vers la ville. 
A______ a affirmé qu'il circulait, le soir des faits, au maximum à 70km/h. Il savait 
que deux radars se succédaient le long du quai, limité à 60km/h et il était à cette 
vitesse au moment de les passer car il ne voulait "pas prendre d'amende". 
f. 
En réponse à l'avis de prochaine clôture, A______ a, le 14 avril 2023, contesté sa 
responsabilité dans la survenance de l'accident. Les nombreux témoignages recueillis 
ne permettaient pas de déterminer si, avant le choc, il avait freiné pour atteindre une 
vitesse "adéquate". Les personnes entendues, qui ne se trouvaient pas dans la 
D______ accidentée, n'avaient d'ailleurs pas vu le choc. Le rapport de 
renseignements du 21 janvier 2022 ne permettait pas non plus de conclure qu'il 
roulait à une vitesse excessive. Il sollicitait ainsi l'audition de l'appointé C______, 
l'obtention d'un rapport sur les caractéristiques techniques de décélération de la 
I______ [marque du motocycle], une copie des images de vidéosurveillance figurant, 
"sous scellés", au dossier et la mise en œuvre d'une expertise dynamique des 
véhicules. 
g. Par ordonnance pénale du 5 juin 2023 – frappée d'opposition – le Ministère 
public a déclaré A______ coupable de violation grave des règles de la circulation 
routière pour avoir circulé, le soir des faits, à une vitesse largement excessive par 
rapport à la limitation de 60km/h. 
C. 
Dans l'ordonnance querellée, le Ministère public tient pour établi qu'au moment de 
s'engager sur le quai de Cologny, B______ était débitrice de la priorité et que, pour 
effectuer sa manœuvre, elle s'était arrêtée au signal cédez-le-passage, avait contrôlé 
le trafic avant d'avancer. À ce moment, était visible un véhicule circulant au loin sur 
la voie de droite, en direction de Vésenaz, lui laissant ainsi le temps nécessaire pour 
rejoindre le quai dans le sens opposé. Ce n'était qu'une fois engagée sur le quai de 
Cologny que B______ et ses amies avaient aperçu la moto conduite par A______, 
lequel circulait à une vitesse excessive, ce qui était corroboré par les déclarations 
concordantes des témoins et par les conclusions du rapport de renseignements du 
21 janvier 2022. Dans ces circonstances, B______ avait fait preuve de toute 
l'attention requise; le trafic visible et prévisible au moment des faits lui permettait de 
s'engager sur le quai de Cologny sans gêner un véhicule prioritaire. L'apparition 
inopinée et à vitesse excessive de A______, alors qu'elle était presque complètement 
sur la voie opposée, constituait un comportement imprévisible pour elle, d'autant 


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qu'il apparaissait vraisemblable que la moto fût cachée par la voiture se trouvant sur 
la voie de droite. B______ pouvait ainsi se prévaloir du principe de la confiance et 
effectuer son demi-tour, sans qu'aucune infraction ne pût lui être reprochée. Quant 
aux réquisitions de preuve formulées par A______, elles n'apparaissaient pas 
pertinentes et pouvaient être rejetées. 
D. 
a. Dans son recours, A______ se plaint d'abord d'une constatation inexacte des 
faits. J______ avait affirmé qu'il conduisait prudemment avec elle et n'avait pas eu 
l'impression que leur vitesse était excessive. Les témoins entendus n'avaient pas vu le 
heurt et avaient été dépassés plusieurs centaines de mètres avant l'impact; leurs 
déclarations ne pouvaient dès lors pas contredire ses propres affirmations selon 
lesquelles il roulait à environ 75km/h au maximum avant la collision. Le témoignage 
de M______ était contradictoire avec celui de son épouse et devait donc être écarté. 
N______ et O______ avaient déclaré avoir été dépassés "bruyamment" et aucune des 
passagères de la D______, ni la conductrice de la voiture la suivant, n'avaient 
entendu la moto, ce qui confirmait que sa vitesse n'était pas la même entre les deux 
points. Par ailleurs, B______ n'avait pas fait preuve de toute la prudence requise en 
croisant deux voies rapides à une allure trop faible. De manière contraire à 
l'art. 319 CPP, le Ministère public avait considéré que la précitée n'était pas 
responsable de l'accident. Pourtant, la manœuvre effectuée était périlleuse, 
notamment au vu de la configuration des lieux, jugée dangereuse par N______. Il 
suffisait pourtant à B______ d'attendre la phase de feu rouge pour pouvoir s'engager 
sur le quai. Inattentive, elle ne l'avait pas vu qui arrivait depuis la voie de gauche, au 
bénéfice de la priorité, à une vitesse qui n'était pas établie. À ce propos, il avait 
déclaré avoir ralenti avant chaque radar. Or, l'un d'eux se trouvait avant l'intersection 
avec le chemin de la Tour-Carrée, de sorte qu'il ne roulait pas à une vitesse 
excessive. B______ ne pouvait ainsi pas être exonérée de toute faute. Enfin, il était 
nécessaire de connaître les caractéristiques de la I______ [marque du motocycle] en 
lien avec sa décélération. 
 
Il produit divers plans et photographies du quai de Cologny, où il y indique 
l'emplacement de deux radars: le premier se situe, côté Vandœuvres du quai, à la 
hauteur du croisement avec le chemin Byron, soit à environ 400 mètres du lieu de 
l'accident visant l'arrière des véhicules roulant dans la direction de Vésenaz; le 
second, côté lac, une cinquantaine de mètres après les feux à l'intersection avec le 
chemin de la Tour-Carrée visant l'arrière des véhicules se dirigeant vers la ville. 
b. À réception des sûretés, la cause a été gardée à juger sans échange d'écritures, ni 
débats. 
 
 


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EN DROIT : 
1. 
1.1. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner du plaignant qui, 
partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt 
juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée 
(art. 382 al. 1 CPP). 
1.2. Les pièces nouvelles produites devant la juridiction de céans sont également 
recevables, la jurisprudence admettant la production de faits et de moyens de preuve 
nouveaux en deuxième instance (arrêt du Tribunal fédéral 1B_550/2022 du 
17 novembre 2022 consid. 2.2). 
2. 
Le recourant allègue une constatation erronée des faits (art. 393 al. 2 let. b CPP). 
Dès lors que la Chambre de céans jouit d'un plein pouvoir de cognition en droit et en 
fait (art. 393 al. 2 CPP) (ATF 137 I 195 consid. 2.3.2; arrêt du Tribunal fédéral 
1B_524/2012 du 15 novembre 2012 consid. 2.1), les éventuelles constatations 
incomplètes ou inexactes du Ministère public auront été corrigées dans l'état de fait 
établi ci-devant. 
Partant, ce grief sera rejeté. 
3. 
Le recourant s'oppose au classement de la procédure. 
3.1. Aux termes de l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le classement de 
tout ou partie de la procédure notamment lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise en 
accusation n'est établi (let. a) ou lorsque les éléments constitutifs d'une infraction ne 
sont pas réunis (let. b). 
Cette disposition doit être appliquée conformément au principe "in dubio pro 
duriore". Celui-ci découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et art. 2 
al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 al. 1 CPP; ATF 138 IV 86 
consid. 4.2) et signifie qu'en principe un classement ou une non-entrée en matière ne 
peut être prononcé par le ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les 
faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas 
remplies. Le ministère public et l'autorité de recours disposent, dans ce cadre, d'un 
pouvoir d'appréciation. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation 
apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités 
d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en 
présence d'une infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation 
factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au 


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juge matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 
consid. 2.2.1; 138 IV 86 consid. 4.1.2; arrêt 6B_400/2020 du 20 janvier 2021 
consid. 3.1). 
3.2. L'art. 125 CP punit quiconque, par négligence, fait subir à une personne une 
atteinte à l’intégrité corporelle ou à la santé. 
3.2.1. Conformément à l'art. 12 al. 3 CP, il y a négligence si, par une imprévoyance 
coupable, l'auteur a agi sans se rendre compte ou sans tenir compte des conséquences 
de son acte. 
Deux conditions doivent être remplies pour qu'il y ait négligence. En premier lieu, il 
faut que l'auteur viole les règles de la prudence, c'est-à-dire le devoir général de 
diligence institué par la loi pénale, qui interdit de mettre en danger les biens d'autrui 
pénalement protégés contre les atteintes involontaires. Un comportement dépassant 
les limites du risque admissible viole le devoir de prudence s'il apparaît qu'au 
moment des faits, son auteur aurait dû, compte tenu de ses connaissances et de ses 
capacités, se rendre compte de la mise en danger d'autrui (ATF 136 IV 76 
consid. 2.3.1). Pour déterminer le contenu du devoir de prudence, il faut donc se 
demander si une personne raisonnable, dans la même situation et avec les mêmes 
aptitudes que l'auteur, aurait pu prévoir, dans les grandes lignes, le déroulement des 
événements et, le cas échéant, quelles mesures elle pouvait prendre pour éviter la 
survenance du résultat dommageable (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 et les références 
citées). Lorsque des prescriptions légales ou administratives ont été édictées dans un 
but de prévention des accidents, ou lorsque des règles analogues émanant 
d'associations spécialisées sont généralement reconnues, leur violation fait présumer 
la violation du devoir général de prudence (ATF 143 IV 138 consid. 2.1; 135 IV 56 
consid. 2.1; 134 IV 255 consid. 4.2.3). Dans le domaine du trafic routier, il convient 
de se référer aux règles de la circulation routière (ATF 122 IV 133 consid. 2a). En 
second lieu, la violation du devoir de prudence doit être fautive, c'est-à-dire qu'il faut 
pouvoir reprocher à l'auteur une inattention ou un manque d'effort blâmable 
(ATF 135 IV 56 consid. 2.1; 134 IV 255 consid. 4.2.3 et les références citées). 
3.2.2. Conformément au principe de la confiance découlant de la règle générale de 
l'art. 26 al. 1 LCR, tout usager de la route qui se comporte conformément aux règles 
établies, doit pouvoir, dans la mesure où aucune circonstance particulière ne s'y 
oppose, admettre que les autres participants à la circulation routière se conduiront 
également de façon conforme aux règles, c'est-à-dire qu'ils ne le gêneront pas et ne le 
mettront pas en danger (ATF 143 IV 138 consid. 2.1; 125 IV 83 consid. 2b). 
3.3.1. L'art. 27 al. 1 LCR impose aux usagers de la route de se conformer aux signes 
et aux marques. Ceux-ci ne sont obligatoires que s'ils sont clairs et que leur portée est 
aisément reconnaissable (ATF 127 IV 229 consid. 2c.aa ; 106 IV 138 consid. 3). 


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3.3.2. L'art. 36 al. 2 de l'ordonnance sur la signalisation routière (OSR) prévoit que le 
signal "Cédez le passage" oblige le conducteur à accorder la priorité aux véhicules 
circulant sur la route dont il s'approche (ATF 143 IV 500 consid. 1.2.1). 
À teneur de l'art. 14 de l'ordonnance sur les règles de la circulation routière (OCR), 
celui qui est tenu d'accorder la priorité ne doit pas gêner dans sa marche le 
conducteur bénéficiaire de la priorité. Il réduira sa vitesse à temps et, s'il doit 
attendre, s'arrêtera avant le début de l'intersection. L'arrêt s'impose, en particulier dès 
que le non-prioritaire constatera qu'il ne pourrait pas libérer la route prioritaire avant 
l'arrivée du prioritaire et ce, avec une marge de sécurité suffisante et si la situation 
n'est pas claire (arrêt du Tribunal fédéral 6B_299/2011 du 1er septembre 
2011 consid. 3.2). Le bénéficiaire de la priorité est gêné dans sa marche au sens de 
cette disposition, lorsqu'il doit modifier brusquement sa manière de conduire, par 
exemple parce qu'il est soudainement contraint de freiner, d'accélérer ou de faire une 
manœuvre d'évitement sur l'intersection, voire peu avant ou peu après celle-ci, sans 
qu'il importe de savoir si une collision survient ou non (ATF 114 IV 146 ss; 
143 IV 500 consid. 1.2.1; 6B_263/2009 du 14 juillet 2009 consid. 1.1.2). 
3.3.3. Le conducteur débiteur de la priorité peut se prévaloir du principe de la 
confiance. Si le trafic lui permet de s'engager sans gêner un véhicule prioritaire, on 
ne peut lui reprocher aucune violation du droit de priorité s'il entrave malgré tout la 
progression du prioritaire en raison du comportement imprévisible de ce dernier 
(ATF 120 IV 252 consid. 2d/aa ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_959/2016 du 6 juillet 
2017 consid. 2.2). Dans l'optique d'une règle de priorité claire, on ne peut toutefois 
admettre facilement que le débiteur de la priorité n'a pas à compter avec le passage, 
respectivement l'entrave d'un prioritaire (ATF 143 IV 500 consid. 1.2.4; 
ATF 120 IV 252 consid. 2d/aa; arrêts du Tribunal fédéral 6B_631/2018 du 
24 octobre 2018 consid. 1.2; 6B_959/2016 du 6 juillet 2017 consid. 2.2). 
3.4. En l'espèce, il est établi – et non contesté – que la prévenue s'est arrêtée à la 
signalisation cédez-le-passage, au bout du chemin de la Tour-Carrée, dans le but de 
franchir les deux voies de circulation du quai de Cologny en direction de Vésenaz 
pour rejoindre celles menant à la ville. Elle était donc débitrice de la priorité aux 
véhicules circulant, dans les deux sens, sur ledit quai. 
À teneur de ses déclarations, la prévenue disposait du temps nécessaire pour 
entreprendre sa manœuvre, les véhicules venant en particulier de sa gauche se 
trouvant encore "au loin". Elle n'avait en tous cas pas vu la moto du recourant. La 
faisabilité de l'engagement sur la route et l'apparition soudaine du motocycle ainsi 
décrites sont corroborées par les dires des quatre autres occupantes de la voiture, qui 
ont, toutes, effectué un contrôle visuel du trafic. Pour elles, les deux voies en 
direction de Cologny étaient suffisamment dégagées pour permettre à leur amie de 
les traverser sans entraver la venue d'un véhicule prioritaire. Aucune n'a, en outre, 


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mentionné la présence de la moto avant que la collision ne s'avère inévitable, laissant 
ainsi penser que l'engin a surgi dans le champ de vision des occupantes de la 
D______ alors que la voiture se trouvait déjà entre les voies. D'ailleurs, tant la 
prévenue que le recourant ont évoqué la possibilité que la voiture circulant sur la 
voie de droite ait masqué l'arrivée de la moto conduite par l'intéressé. Le rapport de 
renseignements du 21 janvier 2022 retient également cette hypothèse. 
Le fait que la prévenue, ainsi que d'autres personnes, n'aient pas entendu la moto 
arriver n'est pas incompatible avec les déclarations de N______ et O______, des 
facteurs (vitres ouvertes, phase d'accélération du motocycle) non envisagés par la 
procédure pouvant expliquer cette différence. 
À côté de cela, les éléments au dossier convergent vers une vitesse excessive du 
recourant juste avant le heurt. 
Le rapport précité conclut, sur la base des constats matériels effectués sur place et sur 
les véhicules, à une cinétique élevée du motocycle. Les témoignages de tiers non 
impliqués sont encore plus probants. Sur les quatre personnes dépassées par le 
recourant juste avant l'accident, toutes ont catégoriquement affirmé que ce dernier 
roulait au-delà de la limitation à 60km/h. En général, ces témoins ont situé sa vitesse 
aux alentours de 100km/h et estimé qu'il roulait "comme un fou", "à une vitesse folle" 
ou encore "hyper rapidement". Le sentiment partagé semble être l'effarement devant 
la vitesse adoptée par le recourant, entrainant des remarques telles que: "il est fou, il 
va se tuer" ou "lui, il n'aura bientôt plus de permis" et laissant craindre aux 
conducteurs dépassés un accident prochain. Ces déclarations trouvent d'ailleurs échos 
avec celles de la passagère du recourant, selon laquelle celui-ci avait parfois tendance 
à conduire sportivement et au-delà des limitations. 
Les dénégations du recourant au sujet de sa vitesse le soir des faits ne convainquent 
pas en l'état. Si aucun des tiers non impliqués n'a véritablement pu voir l'accident, il 
ressort de leurs dires – comme développés supra – qu'au moment d'être dépassés par 
l'intéressé, celui-ci roulait trop vite, sans qu'il ne soit fait mention d'une diminution 
de l'allure après avoir été devancés. Certes, ils n'ont donc pas pu voir si le recourant 
avait freiné juste avant la collusion mais rien ne laisse ainsi à penser qu'il aurait 
ostensiblement décéléré dans les mètres qui ont séparé le passage des voitures en 
question et l'intersection où a eu lieu l'accident. L'un des témoins a d'ailleurs déclaré 
n'avoir pas entendu de changement de régime de la moto. 
De surcroît, le laps de temps entre ces dépassements et le bruit de l'accident est 
estimé entre deux et dix secondes au maximum et apparaît ainsi bref. L______ – dont 
les déclarations ne sont en rien contradictoires avec celles de son époux – estime en 
outre avoir été devancée par la moto à la hauteur du radar situé du côté Vandœuvres 
du quai de Cologny, situant ainsi sa voiture à 400 mètres des lieux de l'accident. La 


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combinaison de ces facteurs, en tenant encore compte de la "vitesse folle" prêtée au 
recourant, ne fait apparaître qu'un créneau réduit au cours duquel ce dernier aurait pu 
ralentir spontanément et volontairement, avant même de voir la D______ de la 
prévenue. Enfin, la passagère de la moto ne prétend pas que le recourant ait freiné. 
Le radar se trouvant à proximité de l'intersection avec le chemin de la Tour-Carrée ne 
saurait servir de gage pour la vitesse du recourant dans la mesure où l'emplacement 
et l'axe de l'appareil destinent celui-ci au contrôle des véhicules circulant sur la voie 
opposée à celle où il se trouvait. Enfin, et pour les motifs développés plus haut, il 
n'est pas nécessaire de connaître les caractéristiques techniques de décélération de sa 
I______ [marque du motocycle] puisque rien ne laisse à penser, en l'état du dossier, 
que sa vitesse n'était pas excessive juste avant l'impact. 
Compte tenu de ce qui précède, c'est à raison que le Ministère public a considéré que, 
dans les circonstances qui étaient les siennes, la prévenue a adopté le comportement 
requis pour effectuer sa manœuvre sans gêner de véhicule prioritaire. L'apparition 
soudaine et inopinée du recourant sur la voie de gauche – auparavant dégagée – 
constituait un facteur imprévisible pour elle qui peut, dès lors, se prévaloir du 
principe de la confiance, l'exonérant ainsi de toute négligence dans ses actes. Les 
réquisitions de preuves sollicitées par le recourant pouvaient également être écartées. 
À titre superfétatoire, les allégations du précité selon lesquelles la prévenue aurait 
franchi les deux voies du quai de Cologny à une vitesse trop faible ne trouvent 
aucune assise au dossier. 
Par conséquent, aucune infraction pénale ne peut lui être reprochée. 
4. 
Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. Le recours, qui s'avère mal 
fondé, pouvait être traité sans échange d'écritures, ni débats (art. 390 al. 2 et 5 
a contrario CPP). 
5. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, fixés en totalité à 
CHF 1'000.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en 
matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 1'000.-. 
Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 
Notifie le présent arrêt, en copie, au recourant, soit pour lui son conseil, et au Ministère 
public. 
Siégeant : 
Madame Daniela CHIABUDINI, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et 
Madame Alix FRANCOTTE CONUS, juges; Monsieur Xavier VALDES, greffier. 
 
Le greffier : 
Xavier VALDES 
 
La présidente : 
Daniela CHIABUDINI 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 
de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 
conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 
formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 
tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 
une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
915.00 
Total 
CHF 
 1'000.00