ge_gerichte · DAS/27/2024 · 2023-06-09 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/18607/2014-CS 
DAS/27/2024
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU VENDREDI 2 FEVRIER 2024 
Recours (C/1______/2015-CS) formés en date du 9 juin 2023 par Monsieur A______, 
domicilié ______, représenté par Me Francesco LA SPADA, et Madame B______, 
domiciliée ______, représentée par Me Jacqueline MOTTARD, avocate. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 5 février 2024 
à : 
- Madame B______, 
c/o Me Jacqueline MOTTARD 
Rue Pedro-Meylan 1, CP 6203, 1211 Genève 6. 
- Madame C______ 
c/o Me D______, curatrice de représentation 
______, ______. 
- Monsieur A______ 
c/o Me Francesco LA SPADA, avocat. 
Rue De-Beaumont 3, CP 24, 1211 Genève 12. 
- Monsieur E______ 
Monsieur F______ 
SERVICE DE PROTECTION DE L'ADULTE 
Route des Jeunes 1C, case postale 107, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 


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C/26435/2015-CS 
EN FAIT 
A. 
Par ordonnance DTAE/4058/2023 rendue sur mesures provisionnelles le 23 mai 
2023, communiquée à B______ et à A______ le 30 mai 2023, le Tribunal de 
protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après : le Tribunal de protection) a rappelé 
que C______, née le ______ 1996, était sous curatelle de portée générale (ch. 1er 
du dispositif), libéré ses parents A______ et B______ de leurs fonctions de 
curateurs de portée générale (ch. 2), confirmé F______ et E______, collaborateurs 
du Service de protection de l'adulte (ci-après : le SPAd) aux fonctions de 
curateurs de portée générale en précisant qu'ils pouvaient se substituer l’un à 
l’autre dans l’exercice de leur mandat, chacun avec les pleins pouvoirs de 
représentation (ch. 3), confirmé D______ aux fonctions de co-curatrice chargée de 
représenter la personne concernée dans la procédure pénale (ch. 4), autorisé les 
curateurs à prendre connaissance de la correspondance de leur protégée, dans les 
limites du mandat et à pénétrer dans son logement si nécessaire (ch. 5), exhorté les 
curateurs et les parents de l'intéressée à mettre en place une thérapie familiale 
(ch. 6), exhorté les parents à poursuivre leur suivi thérapeutique individuel (ch. 7), 
enjoint les curateurs à mettre en place un suivi psychiatrique par l'Unité G______ 
[de la Clinique psychiatrique de H______] et un accompagnement socio-éducatif 
par l'équipe mobile de l'Unité G______ (ch. 8), constaté que le maintien de 
C______ en institution était encore nécessaire (ch. 9), autorisé les visites de 
l'intéressée à sa mère au domicile familial du vendredi soir au dimanche matin ou 
du samedi soir au lundi matin, hors la présence de sa sœur et de son père (ch. 10), 
autorisé les relations personnelles entre l'intéressée et son père, en présence d'un 
professionnel de la santé psychiatrique de personnes atteintes d'un trouble du 
développement mental, qui seront organisées dans le temps et l'espèce selon les 
recommandations médicales, une fois les mesures pénales adaptées (ch. 11) et dit 
que tout élargissement futur des relations personnelles de cette dernière avec ses 
parents serait soumis à son consentement préalable (ch. 12). 
B. 
a) Par acte expédié le 9 juin 2023, B______ a recouru contre cette ordonnance, 
dont elle sollicite l'annulation des chiffres 2, 3, 5, 8, 9 et 12 de son dispositif. Elle 
conclut, cela fait, à ce que la Chambre de surveillance la réintègre dans ses 
fonctions de curatrice de portée générale de sa fille C______, subsidiairement la 
désigne aux fonctions de co-curatrice de sa fille conjointement avec les deux 
intervenants du Service de protection de l'adulte chargés de cette curatelle et, en 
tout état, autorise le retour de C______ à son domicile. 
 
b) A______ a également recouru contre cette ordonnance par acte expédié le 9 
juin 2023. Il conclut à l'annulation des chiffres 2 et 3 de son dispositif, à la 
désignation de B______ aux fonctions de curatrice de portée générale, aux côtés 
de F______ et E______, de sa fille C______, à sa propre désignation en tant que 
curateur de gestion et de représentation de sa fille avec les tâches de la représenter 
dans ses rapports avec les tiers en matière administrative et financière, de gérer 


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ses revenus et fortune et de prendre connaissance de sa correspondance dans les 
limites de ce mandat, et à ce que B______, F______ et E______ soient invités à 
l'informer régulièrement de l'état de sa fille et à prendre son avis sur les 
traitements médicaux choisis pour celle-ci. 
 
Il a reconnu s'être emporté à quelques rares reprises lors de crises particulièrement 
intenses de ses filles, verbalement et physiquement, en recourant à un pincement 
ou à une gifle sur ses filles. Il avait entrepris une thérapie chez I______ 
[association], active dans la prévention contre la violence, entendait entreprendre 
une thérapie familiale et était ouvert à l'accompagnement par un professionnel 
spécialisé dans les méthodes éducatives. Il avait en revanche toujours bien géré 
les affaires administratives et financières de ses filles. Son épouse n'avait jamais 
eu recours à une quelconque forme de violence à l'encontre de ces dernières. 
 
c) Le Tribunal de protection n'a pas souhaité reconsidérer sa décision. 
 
d) La curatrice chargée de la représentation d'office de J______ conclut au rejet 
des recours formés par A______ et B______. 
 
e) Les intervenants du Service de protection de l'adulte chargés de la curatelle de 
portée générale de J______ concluent au rejet des recours et à la confirmation de 
l'ordonnance du 23 mai 2023. 
 
f) B______ et A______ ont répliqué, persistant dans les conclusions de leur 
recours. 
C. 
Les faits pertinents suivants résultent de la procédure : 
a) C______, née le ______ 1996, souffre d'un retard de développement, d'une 
déficience mentale ainsi que d'un syndrome génétique. Elle n'a pas la capacité de 
discernement pour assurer sa propre prise en charge de façon autonome. 
Une curatelle de portée générale a été instituée en sa faveur le 5 novembre 2014, 
Ses parents A______ et B______ ont été désignés aux fonctions de curateurs. 
b) Sa sœur J______, née le ______ 1998, est également atteinte de déficience 
mentale et sous curatelle de portée générale de ses parents. 
c) Le 8 février 2023, deux signalements ont été transmis au Tribunal de protection 
par la Police judiciaire et la direction de la Fondation K______, l'informant de 
l'arrestation de A______ pour avoir fait subir des violences domestiques à son 
épouse et ses deux filles. 
C______ et sa sœur ont été accueillies en urgence dans une résidence de la 
Fondation K______. 


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d) Statuant le même jour sur mesures superprovisionnelles, le Tribunal de 
protection a libéré A______ et B______ de leurs fonctions de curateurs de leur 
fille et désigné deux collaborateurs du SPAd à cette fonction. 
Il a, le même jour, désigné D______, avocate, comme curatrice de représentation 
d'office de J______ dans la présente procédure. 
e) Une procédure pénale a été engagée à l'encontre de A______, prévenu de 
lésions corporelles, voies de faits, injures et menaces. 
Des mesures de substitution ont été prononcées le 9 février 2023, interdisant 
notamment à A______ de prendre contact direct ou indirect avec son épouse et 
ses deux filles et l'enjoignant d'entreprendre un traitement psychothérapeutique. 
f) Statuant le 10 mars 2023 sur mesures provisionnelles, le Tribunal de protection 
a maintenu les deux collaborateurs du SPAd dans leurs fonctions de curateurs de 
portée générale, a désigné B______ aux fonctions de co-curatrice avec pour tâche 
de veiller à l’état de santé de la personne concernée, mettre en place les soins 
nécessaires et, en cas d’incapacité de discernement, la représenter dans le domaine 
médical. La tâche de garantir à la personne protégée une situation de logement ou 
de placement appropriée a été attribuée aux collaborateurs du SPAd. La curatrice 
de représentation a également été chargée de représenter la protégée dans la 
procédure pénale. 
Le Tribunal de protection a notamment considéré que l'interdiction faite au père 
d'avoir des contacts avec son épouse et ses filles ne lui permettait pas d'exercer les 
tâches relevant de la curatelle de portée générale instaurée en faveur de sa fille. 
Dans la mesure où la mère avait toujours assuré la prise en charge médicale de sa 
fille de manière adéquate et qu'elle acceptait de fonctionner comme curatrice aux 
côtés des intervenants du SPAd, il convenait de la désigner comme co-curatrice en 
lui confiant les tâches de veiller à l'état de santé de sa fille et, si nécessaire, à la 
représenter dans le domaine médical, tout en précisant que le choix du lieu de vie 
de l'intéressée restera en l'état du ressort des collaborateurs du SPAd. 
g) Dans un certificat médical dressé le 30 mars 2023, la Dre L______, psychiatre, 
a attesté que C______, qu'elle suivait depuis le 24 février 2023, souffrait d'une 
déficience intellectuelle et d'une symptomatologie anxio-dépressive. Elle n'était 
pas en mesure d'expliquer les raisons de son éloignement du domicile familial et 
peinait à saisir la portée de la procédure judiciaire en cours, sans comprendre les 
risques que représentait un retour à domicile. Sa position était fortement 
influencée par ses sentiments de culpabilité vis-à-vis de sa mère qui lui exprimait 
quotidiennement son souhait de la récupérer à la maison. Sa patiente ne possédait 
pas entièrement sa capacité de discernement concernant le choix de son lieu de 
vie. 


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h) Lors de l'audience tenue le 5 avril 2023, le Tribunal de protection a entendu les 
parents de C______, sa curatrice de représentation d'office, les deux 
collaborateurs du SPAd chargés de la curatelle de portée générale et deux 
représentantes de la Fondation K______. 
Les représentantes de la Fondation K______ ont déclaré qu'en février 2023, 
C______ leur avait indiqué ne plus supporter les scènes de violence et clairement 
exprimé son désir de ne pas rentrer à la maison. Elle avait parfois des crises 
d'angoisse et le fait d'être éloignée de sa mère générait de l'anxiété. La relation 
entre les deux sœurs est émaillée de manière récurrente par des conflits; elles 
pouvaient en venir aux mains. L'équipe avait dû intervenir alors que les deux 
sœurs s'écharpaient. Les éducateurs vivaient ce que les parents avaient dû vivre au 
quotidien, et il était difficile d'imaginer comment les parents arrivaient à gérer les 
crises de leur fille J______. Lorsque celle-ci était en crise, sa sœur se mettait aussi 
en crise. Elle était hébergée avec sa sœur dans un appartement avec six autres 
résidents qui étaient plus déficients et dépendants qu'elles, à défaut d'avoir un 
autre lieu à leur offrir. C______, plus autonome que sa sœur, pourrait évoluer 
dans un appartement standard avec un accompagnement socio-éducatif jour et 
nuit. Des activités à l'extérieur lui avaient été proposées et elle y participait 
volontiers. Elle semblait plus sereine. Les parents avaient toujours bien collaboré 
avec la Fondation K______ et avaient toujours adhéré à leurs propositions. Les 
représentantes de la Fondation K______ ont indiqué préconiser un retour à 
domicile en douceur, avec des visites séparées de chacune des filles avec leurs 
parents, afin qu'elles puissent profiter et renouer le lien avec eux, relevant que les 
deux filles avaient des rythmes différents et qu'il fallait s'y adapter. C______ avait 
énormément de choses à apprendre et à reprendre en main et les deux filles 
auraient tout à gagner à vivre en partie en institution et en partie en famille, ce qui 
leur permettrait d'apprendre à vivre pour elles-mêmes. C______ était très vite 
gagnée par le mal-être de sa mère, il était souhaitable qu'elle puisse se détacher et 
vivre pour elle-même. Elle ne montrait actuellement aucune possibilité de vivre 
pour elle et n'était préoccupée que par la situation de ses parents. Les 
représentantes de la Fondation ont préconisé que les parents soient accompagnés 
sur le plan socio-éducatif et qu'ils puissent s'appuyer sur des stratégies 
pédagogiques. 
L'intervenant en protection chargé de la curatelle de portée générale a indiqué que 
la fortune de C______ se montait à 64'000 fr. 
Les représentantes de la Fondation K______ ont indiqué n'avoir jamais rencontré 
de difficultés sur le plan administratif avec les parents de C______. 
A______ a accepté d'entreprendre un suivi thérapeutique au sein de l'association 
I______, active dans la prévention contre la violence. 


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B______ a indiqué être suivie sur le plan thérapeutique depuis le placement de ses 
filles par la Dre M______, psychiatre, de manière hebdomadaire. Elle a consenti à 
collaborer avec un professionnel dans un accompagnement socio-éducatif à 
domicile. 
Les deux époux ont déclaré souhaiter reprendre la vie commune et entreprendre 
une thérapie de couple. 
i) Les parties se sont déterminées par écrit. 
B______ a conclu à sa réintégration avec effet immédiat dans ses fonctions de 
curatrice de portée générale et au retour immédiat de ses deux filles à domicile, 
subsidiairement à la nomination à ses côtés des mandataires auprès du SPAd. 
A______ a conclu à la désignation de B______ aux fonctions de curatrice de 
portée générale aux côtés des mandataires du SPAd. Il a sollicité sa propre 
nomination aux fonctions de curateur pour gérer les affaires administratives et 
financières de sa fille et requis que les curateurs de portée générale le tiennent 
informé de l'état de santé de ses filles et que ceux-ci tiennent compte de son avis 
sur les traitements médicamenteux choisis pour elles. Il a enfin sollicité des 
curateurs de portée générale qu'ils initient immédiatement une médiation pénale, 
aux fins de mettre en place un cadre pour le rétablissement du lien familial. 
La curatrice de représentation de C______ a relevé que la situation des deux 
sœurs s'était apaisée au sein de l'institution. C______ exprimait toujours le désir 
de rentrer à domicile auprès de sa mère et réclamait des nouvelles de son père. 
j) Le Tribunal de protection a tenu une nouvelle audience le 17 mai 2023. Il a 
entendu les représentantes de la Fondation K______, ainsi que les Drs L______ et 
N______. 
Selon les représentantes de la Fondation K______, C______ répondait 
favorablement aux propositions du foyer, prenait les choses de manière sage, était 
très performante dans son travail et profitait de moments de détente. Elle 
continuait à demander des nouvelles quant à un retour à domicile. 
La Dre L______ a indiqué que C______ était autonome pour les actes de la vie 
quotidienne et pouvait se déplacer seule. Elle ne pouvait en revanche pas gérer de 
l'argent ou ses affaires administratives. Elle pouvait comprendre dans les grandes 
lignes le but d'un traitement, comme celui de faire diminuer son anxiété, mais 
n'avait pas la capacité de comprendre tous les tenants et aboutissants d'une 
décision médicale, de même qu'elle n'aurait pas l'initiative de fixer un rendez-vous 
médical ni de veiller seule à ses traitements. Elle avait besoin d'un cadre et d'un 
accompagnement éducatif. Elle ne pourrait pas vivre de manière indépendante. 
Elle n'avait pas la capacité de discernement s'agissant du choix de son lieu de vie. 
Au début de sa prise en charge, elle manifestait beaucoup d'anxiété et des troubles 


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du sommeil, avec un discours en boucle de vouloir rentrer à la maison. Un 
traitement médicamenteux avait été introduit. L'évolution était positive, 
l'intéressée acceptait plus facilement sa condition, même si elle continuait à 
exprimer son souhait de rentrer à domicile, mais avec moins d'insistance. Elle 
avait à nouveau une bonne qualité de sommeil et un arrêt maladie à 50% avait été 
décidé, ce qui lui permettait de bénéficier de temps de repos. Un retour de 
C______ à domicile semblait possible, pour autant qu'il y ait un accompagnement 
éducatif par une équipe mobile, telle que celle de l'Unité G______. Moyennant 
l'accompagnement préconisé, le retour pourrait se faire immédiatement, sans 
passer par un retour progressif. Il serait compliqué pour la mère de gérer à l'heure 
actuelle les deux filles à domicile. En revanche, si le cadre était clairement posé, 
C______ pourrait entendre d'être séparée de sa sœur pendant un temps. La 
médecin a exprimé son inquiétude quant au retour du père à domicile, car sa 
patiente avait expliqué que la situation de violence à domicile était chronique. Il 
était à craindre que l'intéressée ne soit pas en mesure de le révéler à nouveau si la 
situation devait se répéter. 
Les deux médecins, les représentantes de la Fondation K______ et la curatrice de 
représentation d'office ont recommandé un retour de C______ à domicile et 
l'hospitalisation de sa sœur à l'Unité G______. 
Les Drs L______ et N______ ont relevé que si un retour à domicile de J______ 
était envisagé de manière progressive, celui de C______ ne pourrait alors pas se 
faire immédiatement et devrait également avoir lieu de manière progressive, 
moyennant un accompagnement par l'équipe mobile de l'Unité G______. 
L'intervenant du SPAd chargé de la curatelle de portée générale s'est rallié aux 
avis médicaux. 
B______ a indiqué que les deux filles devaient rentrer à domicile. Elle a consenti 
à un suivi thérapeutique de ses filles par l'Unité G______ et précisé qu'elle 
poursuivait son suivi thérapeutique hebdomadaire. 
A______ a indiqué souhaiter que ses deux filles rentrent à domicile avec l'appui 
de l'équipe mobile de psychiatrie. Le fait de déplacer les filles d'un hôpital à un 
autre et les séparer de leur famille n'était pas une bonne solution. Il avait 
commencé des séances hebdomadaires auprès de l'association I______ et était 
disposé à entreprendre une thérapie familiale. 
 
A l'issue de l'audience du 17 mai 2023, le Tribunal de protection a gardé la cause 
à juger sur mesures provisionnelles. 
k) Le 20 mai 2023, postérieurement au prononcé de l'ordonnance entreprise, le 
placement de J______ à des fins d'assistance a été ordonné en la Clinique de 
H______ par la Dre O______, médecin spécialiste en psychiatrie et 


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psychothérapie auprès du Service de psychiatrie gériatrique des HUG. J______ 
s'en était prise physiquement à sa sœur C______. 
Le placement a par la suite été exécuté au foyer P______ dès le 4 décembre 2023, 
puis à nouveau à la Clinique de H______ dès le 14 décembre 2023, dans la 
mesure où J______ s'en était à nouveau prise aux autres résidents et aux 
éducateurs, le foyer n'étant pas en mesure de fournir un cadre suffisamment 
contenant à J______ pour stabiliser ses troubles du comportement. 
La mesure de placement à des fins d'assistance a été levée par la Chambre de 
surveillance le 19 janvier 2024 et le retour de J______ à domicile a été autorisé 
moyennant un accompagnement socio-éducatif de l'équipe mobile de l'Unité 
G______, afin de lui permettre dans un premier temps de stabiliser son état 
émotionnel et de lui permettre de retrouver un certain apaisement avant de mettre 
en œuvre l'approche comportementale et éducative dont elle avait besoin, 
éventuellement par le biais de son intégration, potentiellement partielle, dans une 
institution adaptée. 
l) Dans le cadre de la procédure pénale dirigée à l'encontre de A______, le 
Ministère public a, en date du 19 décembre 2023, levé les mesures de substitution 
et suspendu l'instruction dans l'attente de la fin de la médiation pénale. 
m) Postérieurement au prononcé de l'ordonnance attaquée, le Tribunal de 
protection a, le 2 novembre 2023, donné instruction aux intervenants du SPAd 
chargés de la curatelle de portée générale, de maintenir le lieu de vie de C______ 
au sein de la Résidence P______. 
Il a retenu que C______ avait dans un premier temps souffert de l'éloignement du 
domicile familial, mais semblait désormais s'épanouir au sein de son lieu de vie. 
Son état psychique s'était amélioré. 
A______ a recouru contre cette décision; la procédure de recours est en cours. 
n) Dans le cadre de la procédure pénale dirigée à l'encontre de A______, le 
Ministère public a, en date du 19 décembre 2023, levé les mesures de substitution 
et suspendu l'instruction dans l'attente de la fin de la médiation pénale. 
D. 
Dans sa décision querellée, le Tribunal de protection a considéré qu'au regard des 
violences domestiques commises par A______, ce dernier mettait en danger 
l'intégrité physique et psychique de sa fille et n'était pas à même de sauvegarder 
ses intérêts. La mère n'était quant à elle pas en mesure de protéger sa fille du 
climat de violence qu'elle subissait depuis plusieurs années, puisqu'elle indiquait 
vouloir reprendre la vie commune avec son époux. Elle n'apparaissait ainsi pas 
capable de protéger l'intégrité physique et psychique de sa fille, de sorte qu'il 
convenait qu'un tiers neutre veille sur les intérêts de C______. 


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S'agissant du lieu de vie, le Tribunal de protection a relevé que C______ 
exprimait le souhait de retourner vivre chez sa mère, mais qu'elle n'avait pas la 
capacité de discernement pour choisir son lieu de vie. Dès lors que C______ avait, 
selon les renseignements transmis par les professionnels l'encadrant, beaucoup à 
gagner en autonomie à vivre en partage en institution et en famille, qu'elle était 
vite gagnée par le mal-être de sa mère, et qu'un retour à domicile devait être 
examiné en tenant compte de la situation de sa sœur et ne pouvait avoir lieu sans 
un accompagnement socio-éducatif par l'équipe mobile de l'Unité G______, il 
convenait de maintenir en l'état son placement en institution avec un retour à 
domicile auprès de sa mère le week-end du vendredi soir au dimanche matin, ou 
du samedi soir au lundi matin, hors la présence de sa sœur et de son père. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les décisions de l'autorité de protection de l'adulte sur mesures 
provisionnelles peuvent faire l'objet, dans les dix jours, d'un recours écrit et 
motivé, devant le juge compétent, à savoir la Chambre de surveillance de la Cour 
de justice (art. 445 al. 3, 450 al. 1 et al. 3 et 450b CC; art. 126 al. 3 LOJ; art. 53 
al. 1 et 2 LaCC). 
Ont qualité pour recourir les personnes parties à la procédure et les proches de la 
personne concernée (art. 450 al. 2 ch. 1 et 2 
1.2 Interjetés dans le délai et forme prescrits par la loi, devant l'autorité 
compétente et par les père et mère de la personne protégée, les recours sont 
recevables. 
1.3 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). 
1.4 Les maximes inquisitoire et d'office sont applicables, en première et en 
seconde instance (art. 446 CC). 
2. 
Les parents reprochent au Tribunal de protection de les avoir relevés de leurs 
fonctions de curateurs de leur fille. La recourante demande à être réintégrée dans 
ses fonctions de curatrice de portée générale de sa fille, subsidiairement aux côtés 
des intervenants du SPAd. Le recourant sollicite que lui soient confiées la 
représentation de sa fille dans ses affaires administratives et financières ainsi que 
la gestion de son patrimoine. 
2.1.1 L'autorité de protection nomme curateur une personne physique qui possède 
les aptitudes et les connaissances nécessaires à l'accomplissement des tâches qui 
lui seront confiées, qui dispose du temps nécessaire et qui les exécute en 
personne; elle peut nommer plusieurs personnes si des circonstances le justifient 
(art. 400 al. 1 et 2 CC). Elle prend autant que possible en considération les 
souhaits des membres de la famille ou d'autres proches (art. 401 al. 2 CC). 


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L'autorité de protection libère le curateur de ses fonctions notamment s'il n'est 
plus apte à remplir les tâches qui lui sont confiées ou s'il existe un autre juste 
motif (art. 423 al. 1 CC). 
L'autorité de protection dispose d'un pouvoir d'appréciation étendu aussi bien 
lorsqu'elle examine l'aptitude du mandataire (art. 400 CC) que lorsqu'elle le libère 
pour inaptitude (ROSCH, CommFam, 2013, Protection de l'adulte, no 7-8 ad 
art. 423 CC). 
C'est la mise en danger des intérêts de la personne à protéger qui est déterminante 
pour la libération du curateur (ROSCH, op. cit. no 5 ad art. 423 CC). 
2.1.2 Une curatelle de portée générale, instituée lorsqu'une personne a 
particulièrement besoin d'aide en raison notamment d'une incapacité durable de 
discernement, couvre tous les domaines de l'assistance personnelle, de la gestion 
du patrimoine et des rapports juridiques avec les tiers (art. 398 al. 1 et 2 CC). 
Lorsque la curatelle est confiée à plusieurs personnes, celles-ci l'exercent en 
commun ou selon les attributions confiées par l'autorité de protection à chacune 
d'elles (art. 402 al. 1 CC). 
2.2.1 En l'espèce, C______ présente une déficience mentale et un retard de 
développement et n'a pas la capacité de discernement pour assurer sa propre prise 
en charge de manière autonome. Une curatelle de portée générale a été instaurée 
en novembre 2014 et ses parents ont alors été désignés comme curateurs. Ils ont 
assumé toutes les tâches découlant de cette curatelle jusqu'en février 2023, 
lorsqu'ils ont été relevés de leurs fonctions de curateurs à la suite de l'arrestation 
du recourant et de l'ouverture d'une plainte pénale à son encontre pour avoir fait 
subir des violences domestiques à son épouse et à ses filles. 
Dans l'ordonnance querellée, le Tribunal de protection a considéré que la curatelle 
de portée générale ne pouvait pas être confiée aux parents de la personne 
concernée, dès lors que le père mettait en danger l'intégrité psychique et physique 
de ses filles et n'était ainsi pas en mesure de sauvegarder leurs intérêts. La mère 
n'avait pas été en mesure de les protéger du climat délétère de violence et 
n'apparaissait pas capable de préserver l'intégrité psychique et physique de ses 
filles, vu qu'elle entendait reprendre la vie commune avec son époux, de sorte qu'il 
convenait qu'un tiers neutre veille sur les intérêts de C______. 
2.2.2 Le recourant requiert que la représentation de sa fille en matière 
administrative et financière et de la gestion de son patrimoine lui soient à nouveau 
confiées. Reconnaissant s'être à quelques rares reprises emporté verbalement et 
physiquement lors de crises particulièrement intenses de ses filles, il a relevé avoir 
toujours bien géré les affaires administratives et financières de sa fille. Aucun 
élément au dossier ne permet de retenir que la gestion des affaires courantes, la 


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représentation en matière administrative et financière ou la gestion du patrimoine 
de C______ par ses parents aurait été déficiente. Les représentantes de la 
Fondation K______ ont au contraire indiqué n'avoir jamais rencontré de 
problèmes d'ordre administratif avec les recourants, et selon l'intervenant en 
protection de l'adulte chargé de la curatelle de portée générale depuis février 2023, 
la fortune de sa protégée était de l'ordre de 66'000 fr. en avril 2023. S'agissant 
enfin de la procédure pénale ouverte à l'encontre du recourant après l'épisode de 
violence survenu en février 2023, il s'avère que les mesures de substitution 
prononcées en février 2023, lui interdisant de prendre contact avec son épouse ou 
ses filles et l'enjoignant d'entreprendre un traitement psychothérapeutique, ont été 
levées en décembre 2023, que l'instruction de la procédure pénale a été suspendue 
en raison de la médiation pénale et que le recourant a entrepris une thérapie auprès 
d'un organisme actif dans la prévention contre la violence. Rien ne permet ainsi de 
retenir que le recourant n'est pas en mesure d'assumer la représentation de sa fille 
en matière administrative et financière ou la gestion de son patrimoine, étant ici 
relevé que la représentation de C______ dans la procédure pénale ou dans la 
présente procédure de protection est confiée à l'avocate D______. 
La représentation de C______ en matière administrative et financière ou la 
gestion de son patrimoine peut dans ces circonstances être confiée au recourant. 
2.2.3 B______ demande à être réintégrée dans ses fonctions de curatrice de portée 
générale de sa fille, éventuellement aux côtés des intervenants du Service de 
protection de l'adulte, A______ adhérant quant à lui à cette dernière solution. 
S'agissant de la représentation de sa fille en matière administrative et financière et 
de la gestion de son patrimoine, il apparaît, à l'instar de ce qui a été retenu ci-avant 
concernant le recourant, qu'aucun élément au dossier ne permet de considérer que 
ces tâches n'auraient pas été correctement assumées par les parents jusqu'en 
février 2023. Ces tâches peuvent en conséquence lui être confiées aux côtés de 
son époux. 
Concernant l'assistance personnelle et plus particulièrement de la représentation 
de C______ dans le domaine médical, il ressort de l'audition des représentantes de 
la Fondation K______ que jusqu'en février 2023, les recourants avaient bien 
collaboré et adhéré aux propositions des éducateurs de l'institution. Après les 
événements survenus en février 2023 et l'accueil de leurs filles au foyer, les 
recourants ont régulièrement demandé que leurs filles puissent réintégrer le 
domicile familial. La recourante, qui a été relevée de ses fonctions de curatrice de 
portée générale le 8 février 2023, a ensuite été réintégrée dans cette fonction le 
10 mars 2023 avec pour tâche de veiller à l'état de santé de sa fille, de mettre en 
place les soins nécessaires et de la représenter dans le domaine médical. Lorsqu'en 
mai 2023, la situation de la sœur de C______ s'est péjorée, que le foyer P______ a 
indiqué ne plus être en mesure de l'accueillir et que les médecins ont préconisé 
son placement en milieu psychiatrique, la recourante n'a pas adhéré aux 


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recommandations émises par les professionnels, de sorte que le Tribunal de 
protection a, dans le cadre de l'ordonnance entreprise, libéré à nouveau la 
recourante de ses fonctions de curatrice. Si ces éléments conduisent à retenir que 
la recourante a régulièrement sollicité le retour de sa fille au domicile familial et 
n'a pas adhéré à l'hospitalisation de sa sœur en milieu psychiatrique, ils ne font en 
revanche pas ressortir qu'elle se soit opposée aux traitements ou suivi médicaux 
recommandés, puisqu'elle a accepté le suivi de ses filles par l'Unité G______ et 
qu'elle s'est déclarée prête à collaborer avec un professionnel dans le cadre d'un 
accompagnement socio-éducatif à domicile. L'assistance personnelle et la 
représentation de sa fille dans le domaine médical peut ainsi lui être confiée. Il se 
justifie en revanche de maintenir les deux collaborateurs du SPAd dans leurs 
fonctions de co-curateurs en les chargeant de la représentation de C______ 
s'agissant du choix de son lieu de vie. 
Il se justifie en conséquence de désigner à nouveau la recourante aux fonctions de 
curatrice de portée générale de sa fille C______ en maintenant les deux 
collaborateurs du SPAd dans leurs fonctions de co-curateurs chargés de la 
représentation de C______ s'agissant du choix de son lieu de vie. 
3. 
B______ prétend enfin à l'annulation du chiffre 8 du dispositif de l'ordonnance 
attaquée, enjoignant les curateurs à mettre en place un suivi psychiatrique par 
l'Unité G______ et un accompagnement socio-éducatif par l'équipe mobile de 
l'Unité G______. Dénué de toute motivation à cet égard, son recours n'est pas 
recevable sur ce point. 
4. 
Son recours n'a enfin plus d'objet en ce qu'il tend à l'annulation du chiffre 9 du 
dispositif de l'ordonnance querellée, constatant que le maintien de sa fille 
C______ en institution était encore nécessaire, puisque le Tribunal de protection 
a, en date du 2 novembre 2023, rendu une nouvelle décision se substituant au 
chiffre 9 du dispositif de l'ordonnance entreprise. 
5. 
Les frais judiciaires de recours seront arrêtés à 800 fr., compensés avec les 
avances fournies par les recourants et mis à la charge de l'Etat de Genève. 
 
Les Services financiers seront invités à restituer 400 fr. à B______ et 400 fr. à 
A______. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevables les recours formés le 9 juin 2023 par B______ et A______ contre 
l'ordonnance DTAE/4058/2023 rendue sur mesures provisionnelles le 23 mai 2023 par 
le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant dans la cause C/18607/2014 
concernant C______. 
Au fond : 
Annule les chiffres 2 et 3 de cette ordonnance et, statuant à nouveau sur ces points : 
Désigne B______ aux fonctions de curatrice de portée générale en faveur de C______. 
Désigne A______ aux fonctions de curateur de gestion et de représentation de sa fille 
C______ et lui confie, aux côtés de B______, chacun avec les pleins pouvoirs de 
représentation, les tâches de représenter C______ dans ses rapports avec les tiers en 
matière administrative et financière et de gérer ses revenus et fortune. 
Maintient F______ et E______, collaborateurs du SPAd, dans leurs fonctions de co-
curateurs chargés de représenter C______ s'agissant du choix de son lieu de vie. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires de recours à 800 fr. et les laisse à la charge de l'Etat de 
Genève. 
Invite les Services financiers du Pouvoir judiciaire à restituer 400 fr. à B______ et 
400 fr. à A______. 
Dit qu'il n'y a pas lieu à l'allocation de dépens. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Ursula ZEHETBAUER 
GHAVAMI et Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Jessica QUINODOZ, 
greffière. 
 
 
 
 
 


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Indication des voies de recours : 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui suivent 
sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.