ge_gerichte · AARP/79/2016 · 2016-02-29 · fr


RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/17384/2012 
AARP/79/2016
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du 29 février 2016 
 
Entre 
A______, domicilié ______, comparant par Me B______, avocat, ______, 
appelant, 
 
contre le jugement JTCO/93/2015 rendu le 12 juin 2015 par le Tribunal correctionnel, 
 
et 
C______, domicilié rue D______ 1___, ______, comparant en personne, 
E______, domicilié rue D______ 1___, ______, comparant en personne, 
F______, domicilié rue G______ 2___, ______, comparant en personne, 
H______, domicilié rue G______ 2___, ______, comparant en personne, 
I______, domicilié rue D______ 1___, ______, comparant en personne, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés.


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P/17384/2012 
EN FAIT : 
A. 
a.a. Par courrier déposé le 22 juin 2015, A______ a annoncé appeler du jugement 
rendu le 12 juin 2015 par le Tribunal correctionnel, dont les motifs lui ont été notifiés 
le 30 juin suivant, par lequel, notamment, le tribunal de première instance l'a reconnu 
coupable de violation de domicile (art. 186 du Code pénal suisse du 21 décembre 
1937 [CP ; RS 311.0]), de dommages à la propriété (art. 144 al. 1 CP) et de vol (art. 
139 ch. 1 CP) et l'a condamné à une peine privative de liberté de 15 mois, sous 
déduction de la détention subie avant jugement, avec sursis et délai d'épreuve de trois 
ans, ainsi qu'au dixième des frais de la procédure. 
 
a.b. Les premiers juges ont reconnu J______ – qui n'a pas interjeté appel – coupable 
des mêmes faits tandis qu'ils en ont acquitté K______. 
 
b. Par acte du 20 juillet 2015, A______ conclut à son acquittement et à l'octroi de ses 
conclusions en indemnisation pour tort moral en CHF 3'400.- plus intérêts 5% du 24 
juillet 2012. Subsidiairement, il demande le prononcé d'une peine n'excédant pas six 
mois, avec sursis et délai d'épreuve de deux ans. 
 
c. Selon l'acte d'accusation du 2 avril 2015, il est encore reproché à A______, d'avoir 
à Genève, dans la nuit du 9 novembre 2012 à 20h00 au 10 novembre 2012 à 6h00, au 
1___, rue D______, de concert avec J______ et K______, pénétré sans droit dans la 
cave : 
- d'I______, en forçant et endommageant la porte au moyen d'un tournevis de 8 mm, 
et d'y avoir dérobé divers objets, dont notamment du matériel photographique, deux 
sacs de voyage de type trolley, des bouteilles de vin et des eaux de vie ; 
- de E______, en forçant et endommageant la porte par un moyen indéterminé, 
d'avoir endommagé une collection de pierres précieuses et une armoire de rangement 
et d'y avoir dérobé divers objets ; 
- de C______, en forçant la porte au moyen d'un tournevis de 8 mm, occasionnant un 
dommage de CHF 150.-, d'avoir endommagé divers objets d'une valeur de CHF 280.- 
et d'y avoir dérobé de nombreuses bouteilles de vin, des eaux de vie, des denrées 
alimentaires et divers objets ; 
- de F______, en arrachant la serrure de la porte, occasionnant ainsi des dégâts ; 
- de H______, en forçant la porte, occasionnant ainsi des dégâts et d'y avoir dérobé 
une trentaine de bouteilles de vin et divers objets. 


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B. 
Les faits encore pertinents à ce stade de la procédure ressortent du dossier : 
 
a. Dans la nuit du 9 au 10 novembre 2012, les caves de l'immeuble sis 1___ rue 
D______, ___ Genève ont été cambriolées. Les locataires lésés ont déposé plainte, 
faisant état du dommage et des vols sus-décrits. 
 
b.a. J______ a été arrêté le 7 mars 2013 à la suite d'une enquête de police relative à 
des faits de brigandage aggravé. Il était porteur de deux téléphones portables, dont 
les cartes SIM portaient les numéros de raccordement 078/______, enregistré au nom 
de L______, soit la mère de son enfant, et 076/______, dont la titulaire était 
M______, son amie intime. La police a également trouvé la clef de l'appartement de 
celle-ci, sis au ___, rue ______ aux ______. La perquisition des lieux a permis de 
découvrir notamment trois téléobjectifs pour appareils photo de marque ______ et 
une valise de marque ______ avec une étiquette au nom de N______, ainsi qu'un 
pied de biche et une pince coupante. 
 
b.b. Entendu par la police le 17 avril 2013, J______ ne savait pas comment les 
téléobjectifs volés lors du cambriolage des caves de l'immeuble sis au 1___, rue 
D______ avaient pu être trouvés dans les deux valises contenant ses affaires chez 
M______. Il était "en froid" avec celle-ci, raison pour laquelle elle avait placé toutes 
ses affaires dans ces valises, mais il ignorait ce qui s'y trouvait auparavant, celles-ci 
ne lui appartenant pas. Néanmoins, il savait que A______, avec lequel il lui arrivait 
de passer du temps, avait amené certaines choses chez M______. Les cambriolages 
ayant été commis dans le quartier où vivait A______, il était possible que ce dernier 
ait apporté les valises et les téléobjectifs provenant de ces vols chez la jeune femme. 
 
b.c. Entendu par le Ministère public les 8 mai et 30 juillet 2013, J______ a confirmé 
que A______ était impliqué dans les cambriolages des caves de l'immeuble où il 
résidait. Les téléobjectifs et valises retrouvés chez M______ appartenaient à ce 
dernier. J______ ne lui avait pas demandé de transporter ses affaires du domicile de 
O______ à celui de M______. 
 
c.a. Vu les déclarations de J______, A______ a été interpellé par la police le 17 
juillet 2013 et entendu le même jour. Il a nié avoir participé aux cambriolages en 
cause. Cinq mois auparavant, alors qu'il se trouvait chez O______, ancienne 
compagne de J______, ce dernier lui avait montré des téléobjectifs rangés dans une 
boîte grise, sans lui en indiquer la provenance. Ces objets avaient attiré son attention 
car il ne s'agissait pas d'objets qui pouvaient être volés lors d'un racket mais plutôt de 
choses qui pouvaient provenir d'un cambriolage. Après que la police lui eut présenté 
les données rétroactives de son téléphone portable, dont le raccordement était le 
079/______, il a admis avoir beaucoup "bougé" la nuit des faits. Il s'était trouvé à 
proximité des lieux des cambriolages car il connaissait beaucoup de monde dans le 
quartier et passait fréquemment chez sa tante qui habitait au 2___, rue G______. Il 


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était donc normal que son téléphone ait activé des bornes dans cette région. Ce soir-
là, il avait contacté K______ et J______ car ils avaient prévu de se rendre chez 
O______, mais ils s'étaient finalement retrouvés vers une heure du matin pour faire 
une virée en ville avec la voiture d'un prénommé "P______". Il a précisé que 
K______ savait que sa tante et lui avaient l'habitude de déposer les clefs de 
l'appartement et des caves de l'immeuble dans la boîte aux lettres. Il avait aidé 
J______ à déménager chez sa nouvelle compagne M______ suite à sa dispute avec 
O______. Il avait ainsi transporté quatre valises mais n'en avait pas vérifié le 
contenu. Il a reconnu les téléobjectifs que la police lui a présentés comme étant ceux 
se trouvant dans la boîte grise chez O______, ainsi que les valises qu'il avait 
transportées chez M______. 
 
c.b. Entendu par le Ministère public les 18 et 30 juillet 2013, A______ a persisté 
dans ses dénégations. Le fait qu'il ait essayé d'atteindre J______ démontrait 
précisément qu'il ne se trouvait pas avec lui cette nuit-là. Ils s'étaient par la suite 
rendus en ville avec la voiture de "P______", en compagnie de K______. Il ignorait 
pour quelle raison celui-ci s'était trouvé de 03h30 à 04h30 à proximité du lieu des 
cambriolages mais se souvenait qu'ils étaient tous rentrés chez O______ vers 05h00 
ou 06h00. 
 
d. Interpellé en France puis extradé vers la Suisse le 28 février 2014, K______ a 
d'abord été brièvement entendu par le Ministère public et a reconnu certains faits qui 
lui étaient reprochés (brigandages aggravés et contrainte sexuelle), mais contesté 
avoir participé aux cambriolages des caves. Entendu par la police le 4 mars 2014, il a 
confirmé ses précédentes déclarations, sans toutefois livrer le nom de tiers ayant agi 
avec lui dans le contexte des brigandages, sauf pour les occurrences pour lesquelles 
J______ avait admis sa propre implication. Il était au courant des cambriolages sans 
en connaître les auteurs. Il s'était rendu plusieurs fois chez la tante de A______ mais 
ignorait où elle cachait les clefs. Il était allé chez O______ sans avoir vu de 
nombreuses bouteilles ni de téléobjectifs. A______ et J______ ne s'étaient jamais 
vantés d'avoir commis ces cambriolages. 
Entendu une nouvelle fois par le Ministère public en audience de confrontation, le 
24 septembre 2014, K______ a déclaré que J______ et A______ lui avaient dit qu'ils 
avaient "fait les caves" de l'immeuble dans lequel résidait la tante de ce dernier. 
Contrairement à ce qu'il avait affirmé précédemment, il avait vu de nombreuses 
bouteilles d'alcool chez O______. Il s'était senti accusé par les déclarations de 
A______ selon lesquelles il savait où la tante de celui-ci cachait les clefs, ce qui était 
inexact. Il avait réfléchi et voulait que A______ assume ses actes. 
 
e. L'analyse des données rétroactives a permis à la police d'établir que les 
raccordements de A______ et J______ avaient été actifs durant toute la nuit au cours 
de laquelle les cambriolages des caves de l'immeuble sis 1___ rue D______ avaient 


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été commis, plusieurs bornes se trouvant à proximité immédiate de l'immeuble ayant 
été actionnées. Lors de cette soirée, A______ avait activé pour la première fois 
l'antenne de la rue G______ à 20h29. Une heure et demie plus tard, soit à 22h02, il 
avait déclenché une borne au chemin Q______ dans la commune de R______, alors 
que J______ était signalé à 21h56 par une antenne dans la commune de S______, au 
chemin ______, à proximité immédiate du chemin Q______. Par la suite, A______ 
avait enclenché à plusieurs reprises, entre 23h52 et 00h21, la borne de la rue 
G______, aux environs directs des lieux des cambriolages, alors que J______ activait 
dans le même quartier les antennes de la rue ______ et de la rue T______ entre 
23h29 et 23h52. Plus tard dans la nuit, A______ et J______ étaient tous deux 
signalés par des antennes dans la commune de U______ entre 2h20 et 2h24. Entre 
3h49 et 5h18 du matin, A______ actionnait plusieurs fois l'antenne téléphonique de 
la rue T______, déclenchée aussi par J______ qui était ensuite à proximité de celle 
du quai ______, entre 4h09 et 6h12. A______ avait déclenché une dernière fois la 
borne de la rue G______ à 7h01. Au cours de cette nuit, A______ avait contacté 
J______ à 01h40 et 04h20, avant de tenter, sans succès, de le joindre à sept reprises 
entre 05h11 et 05h18. 
 
f.a. Entendue par la police le 7 mars 2013, M______ a confirmé que J______ vivait 
chez elle depuis trois mois et que tous les objets saisis dans son appartement 
appartenaient à son ami, à l'exception du pied-de-biche, qu'elle avait acheté pour sa 
mère. Après une brève absence, elle avait mis toutes les affaires qui ne lui 
appartenaient pas dans un coin. Lorsqu'elle avait demandé d'où provenaient ces 
objets, J______ lui avait répondu qu'ils appartenaient à ses amis. Devant le Ministère 
public le 2 décembre 2014, M______ a confirmé ses précédentes déclarations et 
ajouté qu'il était possible que des amis de J______ aient déposé des affaires chez elle 
mais elle ne s'en souvenait pas. Les seuls amis de son compagnon qu'elle avait vus 
chez elle étaient A______ et K______. 
 
f.b. O______ a été entendue par la police les 30 juillet et 11 décembre 2013. Elle 
avait entretenu une relation avec J______ durant quatre mois. Elle se doutait que ce 
dernier "faisait des bêtises" mais n'avait jamais rien voulu savoir. Elle ne se 
souvenait pas avoir vu des téléobjectifs chez elle. Elle connaissait A______ depuis 
quelques mois car il sortait avec sa meilleure amie V______ et venait fréquemment 
passer des soirées chez elle. Elle avait vu entre 25 et 30 bouteilles d'alcool à son 
domicile, lesquelles avait dû être amenées par J______. Lorsqu'elle lui avait 
demandé d'où provenaient ces bouteilles, il s'était contenté de lui faire un sourire. La 
plupart de ces bouteilles avaient été consommées lors de soirées à son domicile avec 
J______, A______ et K______. A______ ne lui avait jamais rien dit à propos des 
cambriolages mais elle savait qu'il était énervé d'avoir été mis en cause par J______. 
 
f.c. Devant la police le 17 octobre 2013, W______, ancienne compagne de J______, 
a déclaré qu'elle se doutait que ce dernier avait fait des bêtises avant son 
incarcération, du fait qu'il avait toujours de l'argent sur lui. S'il avait commis des 


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actes répréhensibles, cela devait être avec A______ et K______. Elle s'était doutée 
de quelque chose concernant les cambriolages des caves dans le quartier X______, 
ayant vu apparaître de nombreuses bouteilles d'alcool et de vin chez O______ ainsi 
que chez "Y______". Elle avait également vu du matériel photographique comme 
des objectifs et des trépieds. J______, "Y______" et A______ s'étaient vantés 
"d'avoir fait le coup" et lui avaient dit qu'il y avait encore plus de matériel chez 
"Y______" que chez O______. 
Interrogée par le Ministère public en audience de confrontation le 25 juin 2014, 
W______ a indiqué qu'elle n'avait jamais entendu dire que A______ ou K______ 
avaient commis des cambriolages. Elle avait simplement supposé que si J______ 
avait commis des bêtises cela devait être avec eux, dès lors qu'ils étaient amis. 
 
f.d. Z______, connaissance de A______, K______ et J______, a été auditionné, en 
qualité de prévenu, par la police le 23 août 2013, puis comme personne entendue à 
titre de renseignements, par le Ministère public le 7 février 2014. J______ lui avait 
expliqué qu'il avait commis le cambriolage des caves de l'immeuble sis 1___, rue 
D______ avec A______ et le surnommé "P______", soit AA______. J______ lui 
avait raconté qu'il n'avait pas agi de manière très intelligente en cassant toutes les 
caves à l'exception de celle de la tante de A______. Z______ savait que de 
nombreuses bouteilles d'alcool avaient été dérobées lors de ces cambriolages pour les 
avoir bues chez O______, où J______ les avait amenées. Il avait également vu des 
téléobjectifs provenant de ce cambriolage. 
 
f.f. AA______, entendu par la police le 12 septembre 2013, avait un véhicule dans 
lequel J______ et K______ étaient montés. Il n'avait jamais commis de délit en leur 
compagnie, n'avait pas pris part aux cambriolages des caves et ignorait pour quelle 
raison il avait été mis en cause. 
 
g.a. Devant les premiers juges, A______ a conclu à son acquittement de tous les 
chefs d'accusations et à ce que l'Etat de Genève soit condamné à lui payer CHF 
3'400.- plus intérêts 5% du 24 juillet 2012 à titre de réparation du tort moral. 
 
Il a contesté tous les faits qui lui étaient reprochés. Il avait essayé de contacter à 
plusieurs reprises J______ et K______ dans la soirée du 9 au 10 novembre 2012 afin 
de les rejoindre plus tard mais ne savait plus ce qu'ils avaient fait. Il ignorait pour 
quelle raison Z______ et W______ l'avaient accusé d'avoir participé aux 
cambriolages, précisant qu'ils étaient des amis de J______ et qu'il ne les connaissait 
pas bien. Il pensait que celui-ci et K______ s'étaient contactés en prison et qu'ils 
l'avaient mis en cause par rancœur, à cause de ses propres accusations. Il avait vu les 
bouteilles chez O______ mais n'avait pas posé de question sur leur provenance. 


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g.b. J______ a nié avoir participé aux cambriolages des caves. Il avait répondu au 
hasard aux questions qu'on lui avait posées durant la procédure, sauf quand il avait 
impliqué A______. 
 
g.c. K______ était en France au moment des cambriolages des caves. Il avait 
dénoncé A______ après sept mois de procédure, parce qu'il avait réfléchi et voulait 
collaborer. Il avait été très surpris et énervé d'avoir été mis en cause par A______. Ce 
dernier et J______ lui avaient dit un soir, alors qu'ils se trouvaient chez O______, 
qu'ils avaient "fait les caves en bas de la tante de chez A______". 
 
g.d. Entendue en qualité de témoin, V______ a confirmé être en couple avec 
A______, avec lequel elle avait eu un enfant. Elle se souvenait qu'en novembre 2012, 
il habitait chez sa tante dans le quartier X______. Elle ne se souvenait plus si son 
compagnon avait une voiture à l'époque des faits mais estimait possible qu'il ait 
emprunté celle de son oncle. A______ était gentil, serviable et essayait d'aider sa 
famille, notamment en gardant ses petits cousins. Elle travaillait en qualité de femme 
de ménage, raison pour laquelle A______ s'occupait de leur enfant aussi bien la 
journée que le soir. Elle avait été choquée d'apprendre ce qui était reproché à son 
compagnon, jugeant impossible qu'il ait commis de tels actes. 
C. 
a. Par ordonnance présidentielle du 30 septembre 2015, la Chambre pénale d'appel et 
de révision (ci-après : CPAR) a ordonné l'ouverture d'une procédure orale. 
 
b.a. A l'audience, A______ s'est dit très surpris d'avoir activé une borne dans la 
commune de R______ le soir des faits dans la mesure où il ne s'agissait pas d'un lieu 
qu'il fréquentait usuellement et ne se souvenait pas y être allé. Il ne pouvait pas 
expliquer pour quelle raison le téléphone de J______ avait également activé une 
borne à cet endroit au même moment. Il ne savait pas plus pourquoi son téléphone et 
celui de J______ avaient ensuite activé une borne dans la commune de U______ 
mais supposait qu'ils étaient allés voir une amie prénommée BB______, laquelle 
habitait à cet endroit. Il s'agissait d'une supposition, car il ne se rappelait pas l'avoir 
vue et d'ordinaire, c'était elle qui se déplaçait en ville. J______ ne la connaissait pas. 
Il se souvenait avoir essayé de contacter J______ et K______ cette nuit-là mais 
n'était pas sûr de les avoir vus. Il avait vu apparaître des objets chez O______, raison 
pour laquelle J______ lui avait rapidement dit qu'il avait commis un cambriolage 
sans lui préciser qu'il s'agissait des caves de l'immeuble dans lequel résidait sa tante, 
information qu'il n'avait apprise que lors de son arrestation. Il ne savait pas pourquoi 
K______, Z______ et W______ le mettaient en cause mais pensait que cela pouvait 
s'expliquer par le fait qu'ils étaient des amis de J______ et qu'ils lui avaient parlé 
durant sa détention. 


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b.b. A______ a produit des impressions des listings rétroactifs le concernant et 
concernant J______ ainsi que des cartes montrant les antennes activées la nuit des 
faits, comme décrit supra (let. e). 
c.a. Par le truchement de son défenseur, A______ persiste dans ses conclusions. Les 
accusations portées à son encontre par Z______ et W______ n'étaient pas des 
preuves suffisantes s'agissant d'ouï-dires ou de suppositions. Celles des prévenus 
n'étaient pas crédibles : J______ avait menti tout au long de la procédure et le 
chargeait pour se disculper, alors que K______ avait voulu se venger. Les données 
téléphoniques ne démontraient pas non plus sa culpabilité, dès lors qu'elles ne 
permettaient pas d'affirmer qu'il se trouvait avec J______ après 2h20 la nuit des faits 
et qu'on ignorait à quelle heure les cambriolages avaient été commis. D'ailleurs, le 
fait qu'il avait essayé de le joindre démontrait qu'il ne se trouvait pas avec lui durant 
la fin de la nuit. Enfin, il était normal qu'il ait activé des bornes à proximité du lieu 
des cambriolages dès lors qu'il habitait l'immeuble dans lequel ceux-ci avaient été 
commis. A titre subsidiaire, il soulignait que la peine prononcée par le Tribunal 
correctionnel était disproportionnée au regard des faits reprochés et de sa situation 
personnelle. 
c.b. Le Ministère public conclut à la confirmation du jugement entrepris et au rejet 
de l'appel. A______ et ses complices avaient volé beaucoup de matériel et avaient 
probablement dû faire plusieurs voyages pour transporter leur butin, ce qui pourrait 
expliquer le fait qu'ils n'aient pas toujours été ensemble et être la raison de leur 
passage dans les communes de R______ et U______. Les déclarations mettant en 
cause A______ étaient crédibles et cohérentes. La peine privative de liberté 
prononcée par le Tribunal correctionnel était adaptée à la faute de l'appelant qui avait 
causé de gros dommages et qui n'avait pas hésité à commettre son forfait dans 
l'immeuble de sa tante. 
d. Me B______, défenseur d'office de A______, dépose un état de frais auquel sont 
portées huit heures d'activité, audience – d'une durée d'une heure et demie - non 
comprise, étant précisé que l'indemnisation pour le travail accompli jusqu'au 
prononcé du jugement de première instance couvre 72 heures 50. 
e.a. A l'issue de l'audience, la cause a été gardée à juger, avec l'accord des parties. 
e.b. Réalisant qu'elle avait omis d'interpeller A______ au sujet d'une peine sous 
forme de travail d'intérêt général, alors que la question pouvait se poser, à teneur de 
ses conclusions subsidiaires, la Présidente de la CPAR l'a fait par courrier du ___ 
février 2016, dont copie était réservée au Ministère public. Le ___ février 2015, 
A______ a formellement donné son accord. 


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D. 
A______, ressortissant brésilien, est né le ______ 1991 au Brésil où il a vécu jusqu'à 
l'âge de cinq ans avant de rejoindre sa mère en Suisse. Il est célibataire mais vit en 
couple avec V______, avec laquelle il a un fils âgé de deux ans. De 2010 à 2011, il 
est retourné au Brésil afin de servir dans l'armée puis est revenu en Suisse, où il a 
fréquenté une école privée de commerce jusqu'en deuxième année, l'écolage étant 
assumé par l'employeur de son beau-père. Il a ensuite travaillé sans être déclaré avec 
son oncle, dans le domaine du carrelage, puis comme paysagiste pendant un an et 
demi auprès de ______, enfin pendant quatre mois à ______. Il a effectué une 
première journée d'essai le ______ 2015, mais n'a pas décroché la place 
d'apprentissage de paysagiste qu'il espérait, de sorte qu'il est en recherche d'emploi 
ou de formation. Sa compagne est en formation et perçoit CHF 800.- par mois. 
 
Il n'a pas d'antécédents. 
EN DROIT : 
1. 
L'appel est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et dans les 
délais prescrits (art. 398 et 399 du Code de procédure pénale, du 5 octobre 2007 
(CPP ; RS 312.0). 
 
La partie qui attaque seulement certaines parties du jugement est tenue d'indiquer 
dans la déclaration d'appel, de manière définitive, sur quelles parties porte l'appel, à 
savoir (art. 399 al. 4 CPP) : la question de la culpabilité, le cas échéant en rapport 
avec chacun des actes (let. a) ; la quotité de la peine (let. b) ; les mesures qui ont été 
ordonnées (let. c) ; les prétentions civiles ou certaines d'entre elles (let. d) ; les 
conséquences accessoires du jugement (let. e) ; les frais, les indemnités et la 
réparation du tort moral (let. f) ; les décisions judiciaires ultérieures (let. g). 
 
La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 
al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 
2. 
2.1.1. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence, 
garantie par l'art. 6 ch. 2 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et 
des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 (CEDH ; RS 0.101) et, sur le plan 
interne, par les art. 32 al. 1 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 
18 avril 1999 (Cst. ; RS 101) et 10 al. 3 CPP, concerne tant le fardeau de la preuve 
que l'appréciation des preuves. En tant que règle sur le fardeau de la preuve, ce 
principe signifie qu'il incombe à l'accusation d'établir la culpabilité de l'accusé, et 
non à ce dernier de démontrer son innocence. Il est violé lorsque le juge rend un 
verdict de culpabilité au seul motif que l'accusé n'a pas prouvé son innocence, mais 
aussi lorsqu'il résulte du jugement que, pour être parti de la fausse prémisse qu'il 
incombait à l'accusé de prouver son innocence, le juge l'a condamné parce qu'il 
n'avait pas apporté cette preuve (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 40 et les arrêts cités). 


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Comme règle de l'appréciation des preuves, le principe in dubio pro reo interdit au 
juge de se déclarer convaincu d'un état de fait défavorable à l'accusé, lorsqu'une 
appréciation objective des éléments de preuve recueillis laisse subsister un doute 
sérieux et insurmontable quant à l'existence de cet état de fait. Des doutes abstraits ou 
théoriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent certes pas à exclure une 
condamnation. La présomption d'innocence n'est invoquée avec succès que si le 
recourant démontre qu'à l'issue d'une appréciation exempte d'arbitraire de l'ensemble 
des preuves, le juge aurait dû éprouver des doutes sérieux et irréductibles sur sa 
culpabilité (ATF 120 Ia 31 consid. 2 p. 33 ss ; ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 87 ss). 
 
2.1.2. Le juge du fait dispose d'un large pouvoir dans l'appréciation des preuves 
(ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40). Confronté à des versions contradictoires, il forge 
sa conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents. 
L'appréciation des preuves doit être examinée dans son ensemble et l'état de fait 
déduit du rapprochement de divers éléments ou indices. Un ou plusieurs arguments 
corroboratifs peuvent demeurer fragiles si la solution retenue peut être justifiée de 
façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction 
(arrêts du Tribunal fédéral 6B_623/2012 du 6 février 2013 consid. 2.1 et 
6B_642/2012 du 22 janvier 2013 consid. 1.1). 
 
2.1.3. Les déclarations successives d'un même témoin ne doivent pas nécessairement 
être écartées du seul fait qu'elles sont contradictoires ; il appartient au juge de retenir, 
sans arbitraire, la version qui lui paraît la plus convaincante et de motiver les raisons 
de son choix (arrêt du Tribunal fédéral 6B_429/2008 du 7 novembre 2008 consid. 
4.2.2). Pour des rétractations de témoignages, comme face à des aveux, suivis de 
rétractation, le juge doit procéder conformément au principe de la libre appréciation 
des preuves. Est déterminante la force de conviction attachée à chaque moyen de 
preuve et non pas le genre de preuve administrée, sur la base d'une évaluation globale 
de l'ensemble des preuves rassemblées au dossier. Le juge doit en particulier se 
forger une conviction aussi bien sur les premières déclarations du prévenu, 
respectivement d'un témoin, que sur les nouvelles, valant rétractation, et apprécier les 
circonstances dans lesquelles l'intéressé a modifié ses déclarations initiales (arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_157/2011 du 20 septembre 2011 consid. 1.2 et 6B_626/2008 du 
11 novembre 2008 consid. 2.1 et les référence citées). 
2.2.1. L'implication de l'appelant peut être déduite de plusieurs indices convergents 
qui, ensemble, forment un faisceau fort. L'intéressé connaissait les lieux et pouvait y 
accéder facilement, au moyen de la clef de sa tante. L'analyse des données 
rétroactives a permis d'établir que lui-même et J______, lequel a été reconnu 
coupable des cambriolages des caves, avaient été actifs toute la nuit et avaient 
notamment déclenché des bornes téléphoniques à proximité immédiate des lieux des 
cambriolages ainsi que dans les communes de R______ et U______, à 22h02 et 
02h20 alors que ni l'un ni l'autre n'ont été en mesure d'expliquer ce curieux parcours. 
Il y a aussi les aveux de l'appelant selon lesquels il avait vu au moins une partie du 


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butin – qu'il a d'ailleurs consommée avec J______ notamment, s'agissant de 
bouteilles –, et qu'il en connaissait la provenance. Il est en effet significatif que dès sa 
première audition, l'appelant ait fait le lien entre les objets vus au domicile de 
O______ et les cambriolages qu'il contestait. A ces éléments s'ajoutent les 
déclarations convergentes de J______, K______, Z______ et W______. Le fait que 
toutes les caves aient été cambriolées à l'exception de celle de la tante de l'appelant 
est un indice supplémentaire. 
2.2.2. S'il faut concéder à l'appelant que l'activation de bornes téléphoniques dans le 
quartier où réside sa tante, auprès de laquelle il logeait, n'est en soi pas un élément à 
charge, cet état de fait prend une toute autre signification dès lors que l'un des auteurs 
– avéré, l'intéressé n'ayant pas appelé de sa condamnation – des cambriolages a suivi 
le même parcours que lui, non seulement dans le quartier en question mais aussi en 
des lieux très éloignés du canton. 
Contrairement à ce que soutient l'appelant, il n'est pas établi qu'il n'était plus en 
compagnie de son comparse après 02h20, soit après leur passage dans la commune 
de U______, dans la mesure où il a activé à réitérées reprises la borne de la rue 
T______ entre 03h37 et 05h18, soit la même antenne que celle activée par J______ 
entre 04h09 et 05h13. Certes, les deux comparses n'étaient pas constamment 
ensemble, puisqu'ils se sont contactés par téléphone, ou ont tenté de le faire, à 01h40, 
à 04h20 puis durant sept minutes entre 05h11 et 05h18 mais la similitude de leur 
parcours durant l'ensemble de la nuit et leur présence commune dans le même 
quartier G______ après leur départ de la commune de U______ donnent plutôt à 
penser qu'ils se sont séparés et retrouvés à plusieurs reprises, avant de terminer 
ensemble la nuit chez O______, comme déclaré par l'appelant. 
Le Ministère public et les premiers juges soulignent à juste titre, que, vu leur grand 
nombre et leur fragilité, les objets dérobés ont dû être transportés en voiture. On sait 
par ailleurs qu'ils n'ont pas tous été déposés au domicile du témoin O______, ce qui 
signifie qu'ils ont dû être emportés en d'autres lieux aussi. Voilà qui expliquerait la 
présence de l'appelant et de son comparse dans les communes de R______ et de 
U______, ainsi que le fait que les intéressés n'aient pas été constamment ensemble 
durant la soirée. Cette explication est d'autant plus convaincante que l'appelant avait 
déclaré, devant la police, qu'il avait effectué une virée dans la voiture de "P______", 
soit AA______ en compagnie de K______ et J______ le soir des faits. Certes, mis en 
cause par le Z______, "P______" n'a en définitive pas été poursuivi par le Ministère 
public, mais il reste qu'il a à tout le moins pu mettre son véhicule à disposition. 
Au demeurant, l'appelant a varié au sujet de ses activités durant la nuit des faits et 
donné des indications peu crédibles. Il avait déclaré une première fois avoir rejoint 
K______ et J______ aux alentours d'une heure du matin, avant de dire par la suite ne 
plus être sûr de les avoir vus ce soir-là. Il devrait logiquement se souvenir de ce qu'il 


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a bien pu faire dans les communes de R______ et de U______ cette nuit-là, dès lors 
qu'il affirme qu'il n'était pas dans ses habitudes de s'y rendre. L'hypothèse d'une 
possible rencontre avec une amie habitant U______ est d'autant moins convaincante 
qu'elle a été donnée pour la première fois au stade de l'appel et que l'intéressé 
concède qu'il aurait été plus cohérent que cette dernière se rende en ville pour le voir, 
plutôt que l'inverse. Par ailleurs, J______ a également activé une borne dans cette 
commune à la même heure, alors même qu'il ne connaissait pas l'amie en question. 
2.2.3. La CPAR partage l'opinion des premiers juges et de l'appelant selon laquelle 
les déclarations de J______ doivent être appréciées avec circonspection, dès lors qu'il 
a beaucoup menti au cours de la procédure et qu'il a tenté de se disculper, s'agissant 
des cambriolages, en dénonçant son comparse. Il reste cependant que ce prévenu a 
précisément mis en cause une personne contre laquelle il s'est avéré que d'autres 
éléments à charge existaient, ce qui confère de la crédibilité à cette mise en cause. 
L'appelant soutient que les accusations de K______, intervenues sept mois après son 
arrestation ont été faites par ressentiment à son égard. Cette hypothèse, bien que 
théoriquement possible, est contredite par le fait que le récit de K______ est 
identique à celui des témoins W______ et Z______. En outre, K______ a fait preuve 
d'une bonne collaboration et a eu tout loisir de comprendre que les déclarations de 
l'appelant au sujet de la clef des caves n'avaient pas la portée qu'il avait pu dans un 
premier temps leur attribuer ; aussi peut-il être admis qu'il se serait rétracté si ses 
propres accusations avaient uniquement été dictées par la volonté de se venger. 
L'appelant perd de vue, lorsqu'il soutient que le témoin W______ n'a fait qu'émettre 
des hypothèses, qu'elle n'a pas seulement fait état de ce qu'elle pensait lors de son 
audition par la police. Elle a aussi déclaré qu'elle avait vu des téléobjectifs chez le 
témoin O______ et avait entendu l'appelant se vanter d'avoir "fait le coup". Ses 
déclarations ultérieures devant le Ministère public qualifient à juste titre ses 
confidences sur ses pensées de suppositions, mais ne retranchent rien à ce qu'elle a 
dit avoir vu ou entendu. Son témoignage est d'autant plus convaincant que 
l'exactitude en est établie s'agissant des téléobjectifs et qu'il est très semblable à celui 
délivré par le témoin Z______. Celui-ci a également constaté la présence de 
téléobjectifs chez le témoin O______ et s'est entendu dire par J______ qu'il avait 
commis le cambriolage des caves en compagnie de l'appelant et de AA______. Le 
réflexion sur le fait qu'il n'avait pas été très intelligent de forcer les portes de toutes 
les caves à l'exception de celle de la tante de l'appelant frappe par son authenticité. 
On ne saurait suivre l'appelant lorsqu'il prétend que W______ et Z______ se seraient 
concertés avec J______, dans la mesure où, par leur propos, ils n'ont nullement tenté 
de disculper ce dernier, bien au contraire. 
2.2.4. L'appelant n'a certes pas d'antécédents judiciaires et les actes reprochés 
contrastent avec son parcours et ce que l'on sait de sa personnalité. Cela ne suffit 


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cependant pas pour contrebalancer le faisceau d'indices à charge, d'autant moins que 
la crédibilité de l'intéressé au regard de ses déclarations tout au long de la procédure 
et encore à l'audience d'appel est mauvaise. 
2.2.5. Aussi, sur la base des éléments qui précèdent, la CPAR a acquis la conviction, 
au-delà de tout doute raisonnable, que l'appelant a cambriolé les caves de l'immeuble 
sis au 1___ rue D______ durant la nuit du 9 au 10 novembre 2012 en compagnie du 
prévenu J______, à tout le moins. 
Le jugement dont est appel est partant confirmé en ce qu'il reconnait l'appelant 
coupable de vol, dommages à la propriété et violation de domicile. 
3.1.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il 
prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi 
que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la 
gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le 
caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la 
mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte 
tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). 
La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs 
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, 
le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive 
Tatkomponente). Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la 
volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive 
Tatkomponente). À ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés 
à l'auteur lui-même (Täterkomponente), à savoir les antécédents (judiciaires et non 
judiciaires), la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations 
familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la 
peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale 
(ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19 ss ; 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 ss ; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_660/2013 du 19 novembre 2013 consid. 2.2). L'art. 47 CP confère un 
large pouvoir d'appréciation au juge. Celui-ci ne viole le droit fédéral en fixant la 
peine que s'il sort du cadre légal, s'il se fonde sur des critères étrangers à l'art. 47 CP, 
s'il omet de prendre en considération des éléments d'appréciation prévus par cette 
disposition ou, enfin, si la peine qu'il prononce est exagérément sévère ou clémente 
au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 136 IV 55 consid. 5.6 
p. 61 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1249/2014 du 7 septembre 2015 consid. 1.2). 
3.1.2. Toute personne dont la culpabilité justifierait une condamnation à six mois de 
privation de liberté ou à 180 jours-amende au plus peut, en principe, être condamnée 
à fournir un travail d'intérêt général si elle accepte ce genre de peine et s'il n'est pas 
nécessaire de prononcer une peine privative de liberté ferme (ATF 134 IV 97 consid. 


- 14/19 - 
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6.3.3.2 p. 107 s.). Cette peine tend à favoriser, à des fins de prévention spéciale, le 
maintien de l'auteur dans son milieu social, en le faisant compenser l'infraction par 
une prestation personnelle en faveur de la communauté plutôt que par une privation 
de liberté ou une peine pécuniaire (ATF 134 IV 97 consid. 6.3.2 p. 107). 
Le prononcé d'un travail d'intérêt général n'est pas réservé exclusivement aux 
personnes exerçant une activité lucrative. La peine de travail concerne toutes les 
catégories de condamnés pour autant que les conditions en soient réalisées et qu'elle 
apparaisse adéquate (arrêt du Tribunal fédéral 6B_541/2007 du 13 mai 2008 consid. 
4.2.4). Bien que le texte légal ne prévoie aucune cause d'exclusion tenant à la 
personne de l'auteur, seule peut être condamnée à fournir un travail d'intérêt général 
une personne apte au travail (ATF 134 IV 97 consid. 6.3.3.3 p. 109). En effet, en 
fournissant un travail d'intérêt général, le condamné doit rendre un véritable service à 
la communauté. Le prononcé d'une peine de travail d'intérêt général suppose dès lors 
que l'auteur soit en mesure, dans le délai qui lui sera imparti pour exécuter la peine 
(cf. art. 38 CP), d'accomplir des tâches utiles sans que la formation à lui donner, la 
surveillance à exercer ou les précautions à prendre pour sa sécurité ou pour celle des 
autres travailleurs, notamment sur le plan médical, compliquent à ce point la marche 
du service que sa collaboration présenterait un intérêt manifestement insuffisant pour 
justifier son engagement par une institution habilitée (arrêts du Tribunal fédéral 
6B_216/2010 du 11 mai 2010 consid. 6.1 et 6B_268/2008 du 2 mars 2009 consid. 4). 
Le travail d'intérêt général peut consister en toutes sortes d'activités, comme 
l'installation ou l'entretien de places de jeu, d'espaces verts, de réserves naturelles ou 
de chemins de randonnée appartenant ou servant à la collectivité, la prestation de 
services au sein d'une administration publique (classement, nettoyages, etc.), le 
soutien ou la prise en charge de personnes invalides, malades ou âgées. Ces activités 
n'exigent pas nécessairement une excellente forme physique et une formation 
professionnelle approfondie. Mais elles requièrent toutes un minimum d'aptitudes, 
qui diffèrent de l'une à l'autre. Est exclu du travail d'intérêt général l'auteur qui 
n'aurait l'aptitude, pour quelque cause que ce soit, d'accomplir, dans le délai qui lui 
serait imparti à cet effet, aucune de ces activités de manière satisfaisante pour 
l'institution qui recourrait à ses services (arrêt du Tribunal fédéral 6B_268/2008 du 
2 mars 2009 consid. 4.1). 
 3.1.3. Au terme de l'art. 42 ch. 1 CP, le juge suspend en règle générale l'exécution 
d'une peine pécuniaire, d'un travail d'intérêt général ou d'une peine privative de 
liberté de six mois au moins et de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît 
pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits (al. 1). Si, durant les 
cinq ans qui précèdent l'infraction, l'auteur a été condamné à une peine privative de 
liberté ferme ou avec sursis de six mois au moins ou à une peine pécuniaire de 
180 jours-amende au moins, il ne peut y avoir de sursis à l'exécution de la peine 
qu'en cas de circonstances particulièrement favorables (al. 2). 


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 Sur le plan subjectif, le juge doit poser, pour l'octroi du sursis, un pronostic quant au 
comportement futur de l'auteur. La question de savoir si le sursis serait de nature à 
détourner l'accusé de commettre de nouvelles infractions doit être tranchée sur la 
base d'une appréciation d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, 
des antécédents de l'auteur, de sa réputation et de tous les faits propres à définir son 
caractère et les chances d'amendement. Tous les éléments pertinents doivent être pris 
en considération et conduire à une appréciation d'ensemble et il n'est pas admissible 
d'accorder un poids particulier à certains critères et d'en négliger d'autres qui sont 
pertinents. Un large pouvoir d'appréciation est laissé au juge de répression sur ce 
point (ATF 128 IV 193 consid. 3a ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1044/2013 du 
4 mars 2014 consid. 3.1), qui doit toutefois motiver sa décision de manière suffisante 
(cf. art. 50 CP) afin de permettre de vérifier s'il a été tenu compte de tous les 
éléments pertinents et comment ils ont été appréciés (cf. ATF 134 IV 1 consid. 4.2.1 
p. 5 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1044/2013 du 4 mars 2014 consid. 3.1). 
3.2. L'appelant s'en est pris au patrimoine, à la propriété et à la sphère privée d'autrui 
en cambriolant plusieurs caves, de concert avec au moins un comparse. Le dommage 
causé a été important et une grande partie du butin n'a pas été retrouvée. L'appelant et 
ses amis ont fait preuve d'un certain cynisme en en consommant une partie, au cours 
de soirées arrosées. Il y a concours d'infractions (art. 49 CP), mais les faits ont été 
commis au cours d'une unique nuit dans un même immeuble, ce qui atténue 
l'intensité de l'intention délictuelle. La faute doit être qualifiée de moyenne. 
Bien que sans projet clair pour son avenir professionnel, l'appelant bénéficiait d'une 
situation personnelle stable et avait choisi d'assumer la responsabilité de père de 
famille, de sorte que son soudain passage à l'acte est difficile à comprendre. 
L'intéressé n'a d'ailleurs pas tenté de fournir la moindre explication, s'enferrant dans 
le déni, avec pour conséquence que sa collaboration à l'enquête doit être qualifiée de 
mauvaise et qu'il n'est pas possible de prendre la mesure d'une éventuelle prise de 
conscience. 
Pour autant, les faits semblent plutôt relever d'un incident de parcours, lié à des 
fréquentations exerçant une influence négative. 
L'appelant n'a d'ailleurs pas d'antécédents. 
Sa compagne lui a conservé sa confiance, ainsi que sa famille dont, selon ses dires, la 
tante résidant dans l'immeuble dans lequel il a commis ses forfaits. 
Le peine privative de liberté fixée à 15 mois par le premier juge est bien excessive eu 
égard au verdict de culpabilité retenu et de l'ensemble des circonstances telles 
qu'examinées ci-dessus. Elle sera donc ramenée à une durée de six mois. 


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Vu cette quotité, il convient également de modifier le type de peine, un travail 
d'intérêt général pouvant entrer en considération. L'appelant est jeune, en bonne 
santé, a donné son accord et a, en l'état, la disponibilité nécessaire. Il n'y a donc 
aucune raison de ne pas opter pour ce mode de sanction. 
Le bénéfice du sursis, dont les conditions sont au demeurant réalisées, est acquis 
faute d'appel du Ministère public. Dans la mesure où l'appelant n'a donné aucun signe 
d'une démarche d'introspection, il n'est pas permis de la suivre dans ses conclusions 
tendant à une réduction de la durée du délai d'épreuve. 
4. 
Vu l'issue de la procédure, les prétentions en indemnisation sont infondées et doivent 
être rejetées (art. 429 CPP). 
5. 
L'appelant, qui succombe pour l'essentiel, supportera les 3/4 des frais de la procédure 
d'appel, comprenant un émolument d'arrêt de CHF 2'000.-, le solde étant laissé à la 
charge de l'Etat (art. 428 CPP). 
6. 
Considéré globalement, l'état de frais déposé par Me B______, défenseur d'office de 
l'appelant, satisfait aux exigences développées en application des art. 135 CPP et 16 
du règlement sur l'assistance juridique du 28 juillet 2010 (RAJ - E 2 05.04). Ledit 
conseil se verra partant allouer une indemnité de CHF 2'257,20 pour neuf heures et 
demi d'activité, la couverture de la TVA au taux de 8% (soit CHF 167,20) et le 
forfait de 10% (l'activité totale déployée depuis la nomination d'office dépassant les 
30 heures). 
* * * * * 
 


- 17/19 - 
P/17384/2012 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Reçoit l'appel formé par A______ contre le jugement JTCO/93/2015 rendu le 12 juin 2015 
par le Tribunal correctionnel dans la procédure P/17384/2012. 
L'admet partiellement. 
Annule ce jugement dans la mesure où il condamne A______ à 15 mois de peine privative 
de liberté, sous déduction de 17 jours de détention avant jugement, avec sursis, délai 
d'épreuve de trois ans. 
Et statuant à nouveau : 
Condamne A______ à 720 heures de travail d'intérêt général, sous déduction de 17 jours 
de détention avant jugement correspondant à 68 heures de travail d'intérêt général, avec 
sursis, délai d'épreuve de trois ans. 
Confirme pour le surplus le jugement entrepris. 
Condamne A______ aux 3/4 des frais de la procédure d'appel, qui comprennent un 
émolument de CHF 2'000.-. 
Laisse le solde de ces frais à la charge de l'Etat. 
Arrête à CHF 2'257,20, TVA comprise, l'indemnité de Me B______, défenseur d'office de 
A______. 
Notifie le présent arrêt, en original, aux parties. 
Le communique, pour information, à l'instance inférieure. 
Siégeant : 
Madame Alessandra CAMBI FAVRE-BULLE présidente; Monsieur Jacques DELIEUTRAZ 
et Madame Valérie LAUBER, juges; Monsieur Alain SULLIGER, greffier-juriste. 
 
La greffière : 
Melina CHODYNIECKI 
 
La présidente : 
Alessandra CAMBI FAVRE-BULLE 
 


- 18/19 - 
P/17384/2012 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), le 
présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète 
(art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la voie du recours en matière 
pénale, sous la réserve qui suit. 
 
Dans la mesure où il a trait à l'indemnité de l'avocat désigné d'office ou du conseil juridique gratuit pour la 
procédure d'appel, et conformément aux art. 135 al. 3 let. b CPP et 37 al. 1 de la loi fédérale sur 
l'organisation des autorités pénales de la Confédération du 19 mars 2010 (LOAP; RS 173.71), le présent 
arrêt peut être porté dans les dix jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 39 al. 1 
LOAP, art. 396 al. 1 CPP) par-devant la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral (6501 Bellinzone). 
 
 


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P/17384/2012 
ÉTAT DE FRAIS 
AARP/79/2016
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens en matière 
pénale (E 4 10.03). 
 
 
Total des frais de procédure du Tribunal correctionnel 
Condamne A______ à 1/10ème des frais de procédure de 
première instance. 
CHF 
39'570.00
Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision 
 
 
Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) 
CHF 
0.00
Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) 
CHF 
460.00
Procès-verbal (let. f) 
CHF 
50.00
État de frais 
CHF 
75.00
Émolument de décision 
CHF 
2'000.00
Total des frais de la procédure d'appel 
Condamne A______ au ¾ des frais de procédure d'appel. 
CHF 
 
2'585.00 
Total général (première instance + appel) 
CHF 
42'155.00