ge_gerichte · DAS/113/2026 · 2026-05-11 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/19115/2023-CS 
DAS/113/2026
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU LUNDI 11 MAI 2026 
 
Recours (C/19115/2023-CS) formé en date du 22 septembre 2025 par Madame 
A______, domiciliée ______ (Genève), représentée par Me Magda KULIK, avocate. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 12 mai 2026 
à : 
- Madame A______ 
c/o Me Magda KULIK, avocate 
Rue du Rhône 116, 1204 Genève. 
- Monsieur B______ 
c/o Me Maikl GERZNER, avocat 
Rue Ferdinand-Hodler 17, 1207 Genève. 
- Madame C______ 
Monsieur D______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
 Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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C/19115/2023-CS 
EN FAIT 
A. 
Par ordonnance DTAE/7069/25 du 20 août 2025, communiquée pour notification 
aux parties le 21 août 2025, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant 
(ci-après: Tribunal de protection) a notamment confié la garde de la mineure 
E______, née le ______ 2023 à A______ (ch. 1 du dispositif), réservé à B______ 
un droit aux relations personnelles avec la mineure s'exerçant d’entente entre les 
parents et en cas de désaccord, progressivement à raison d’un week-end sur deux 
du samedi 9h00 au dimanche 18h00 ainsi qu’en alternance un jeudi de 9h00 à 
18h00; dès le mois d’octobre 2025, d’un week-end sur deux du vendredi à la 
sortie de la crèche au dimanche à 18h00, ainsi qu’en alternance un jeudi sur deux 
de 9h00 à 18h00; dès le mois de janvier 2026, les semaines A du lundi à la sortie 
de la crèche au mardi 18h00 et le week-end du vendredi à la sortie de la crèche au 
dimanche 18h00; les semaines B le mardi de 9h00 à 18h00; ainsi que la moitié des 
vacances (fermeture de la crèche ou vacances scolaires) et des jours fériés avec 
pour l’année 2025 une semaine au maximum chez chaque parent et dès 2026 
jusqu’à la rentrée scolaire, deux semaines consécutives au maximum chez chaque 
parent (ch. 2). Il a en outre instauré une curatelle d'organisation et de surveillance 
des relations personnelles (ch. 3). 
Le Tribunal de protection a en substance considéré que ces modalités, proposées 
par le Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale 
(ci-après: SEASP), étaient compatibles avec le bien de l’enfant et conformes dans 
les grandes lignes à ce que la mère souhaitait, les craintes qu’elle émettait quant à 
la consommation excessive d’alcool par le père n’étant pas objectivées. En outre, 
une curatelle d’organisation et de surveillance du droit de visite étant par ailleurs 
instaurée, il n’y avait pas lieu de restreindre le droit de visite du père. 
B. 
a) En date du 22 septembre 2025, la mère de l’enfant a formé recours contre cette 
décision concluant à l'annulation du chiffre 2 de son dispositif, à l'ordonnance 
d’une expertise pour déterminer si le père souffre d’une dépendance à l’alcool et 
l’impact éventuel de celle-ci sur ses capacités parentales et, au cas où une 
expertise ne devait pas être diligentée, à ce que les relations personnelles père-fille 
soient organisées selon des modalités largement équivalentes à celles qui 
ressortent de la décision attaquée. 
 
En substance, elle fait grief au Tribunal de protection d'avoir omis certains faits 
essentiels et constaté les faits de manière inexacte quant à la consommation 
d’alcool du père, ne tenant pas compte de "témoignages accablants" au dossier, ni 
le Tribunal de protection, ni le SEASP n’ayant procédé aux investigations qu’elle 
avait requises, compatibles avec la scolarité de l’enfant. Le Tribunal de protection 
avait également omis de tenir compte des éléments au dossier démontrant le 
comportement violent du père, nécessitant de restreindre son droit de visite, 
violant par là la disposition de l'art. 273 al. 1 CC. 


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b) En date du 16 octobre 2025, le Tribunal de protection a informé la Chambre de 
surveillance de la Cour de justice ne pas souhaiter reconsidérer sa décision. 
c) Par mémoire réponse du 17 novembre 2025, B______ a conclu au rejet du 
recours, toutes les accusations à son encontre étant infondées comme l’avait 
retenu le Tribunal de protection. Il a conclu à la confirmation de l’ordonnance 
attaquée. 
d) Les parties ont par la suite persisté dans leurs conclusions respectives par 
nouvelles observations des 8 et 22 décembre 2025, 26 janvier et 9 février 2026. 
e) En date du 4 février 2026, le Service de protection des mineurs a informé la 
Cour qu’il n’avait aucune information à lui donner, n’étant pas entré en fonction 
au vu du recours. 
C. 
Ressortent pour le surplus de la procédure les faits pertinents suivants: 
a) La mineure E______, née le ______ 2023, est issue de la relation hors mariage 
entre A______ et B______. 
Le père a reconnu l’enfant par déclaration du 14 septembre 2023. Le même jour, 
les parents ont déposé une déclaration commune relative à l'autorité parentale 
conjointe sur la mineure. 
La mère a également un autre enfant, issu d'une précédente relation, F______, né 
le ______ 2013. 
b) En date du 18 novembre 2024, les parents de la mineure se sont séparés, celle-
ci demeurant avec sa mère. Le père réside à G______ [VD]. 
c) Le 29 janvier 2025, le père a déposé au Tribunal de protection une requête en 
fixation de ses droits parentaux, sollicitant principalement, l'instauration d'une 
garde alternée. 
d) En date du 24 février 2025, le SEASP a sollicité du Tribunal de protection de 
rétablir rapidement des relations personnelles entre le père et sa fille, ce à raison 
d'un jeudi sur deux et d'un week-end sur deux en alternance, sauf accord contraire 
entre les parents. 
Le Tribunal de protection a suivi ce préavis par décision superprovisionnelle 
DTAE/1506/2025 du 26 février 2025. 
e) Par mémoire du 5 mars 2025, la mère a conclu, principalement, à ce que la 
garde exclusive de sa fille lui soit attribuée, à ce qu'un droit de visite à son 
domicile, en présence de la nourrice de l’enfant soit réservé au père les mardis et 
jeudis de 8h00 à 18h00, à ce que le domicile légal de la mineure soit fixé chez 
elle, et à ce que soit ordonné au père de lui remettre, ou au Service de protection 


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des mineurs, tous les papiers d'identité de l'enfant, sous la menace de la peine 
d'amende prévue par l'art. 292 CP. 
f) Par rapport du 8 avril 2025, le SEASP a préavisé d'attribuer la garde de l'enfant 
à sa mère, de réserver au père des relations personnelles avec sa fille s'exerçant 
d'entente entre les parents et, en cas de désaccord, progressivement, à raison d'un 
week-end sur deux du samedi à 9h00 au dimanche à 18h00 ainsi qu'en alternance 
un jeudi sur deux de 9h00 à 18h00, puis dès le mois de mai 2025, d'un week-end 
sur deux du vendredi à la sortie de la crèche au dimanche à 18h00, ainsi qu'en 
alternance un jeudi sur deux de 9h00 à 18h00, puis après la fermeture estivale de 
la crèche, les semaines A, du lundi soir à la sortie de la crèche au mardi à 18h00 et 
le week-end du vendredi à la sortie de la crèche au dimanche à 18h00, et les 
semaines B, le mardi de 9h00 à 18h00, et de la moitié des vacances scolaires, ainsi 
que d'instaurer une curatelle d'organisation et de surveillance des relations 
personnelles. 
Le SEASP exposait que les parents s'accusaient mutuellement d'être colériques, la 
mère estimant que le père présentait une consommation excessive d'alcool. 
Les relations personnelles entre le père et l'enfant avaient fortement diminué 
jusqu'à s'interrompre complètement dès le mois de décembre 2024, alors que 
durant la vie commune le père s'occupait principalement de l'enfant, étant père au 
foyer. 
Les allégations de la mère quant aux capacités parentales limitées du père et à sa 
consommation d'alcool n'avaient pas pu être vérifiées, et les professionnelles 
entourant la mineure (directrice de crèche et pédiatre) faisaient état de deux 
parents très investis dans la prise en charge de l'enfant, le père ayant été 
particulièrement impliqué avant la séparation parentale, ayant continué à se 
manifester par la suite et n'ayant jamais montré de signe d'alcoolisation. 
Si, sur le principe, la mise en place d'une garde alternée était envisageable, la 
distance entre les domiciles, la mésentente des parents et l'âge de la mineure 
conduisaient à privilégier un lieu de vie principal, proche de la crèche, soit chez la 
mère. 
g) Entendue par le Tribunal de protection le 14 avril 2025, la mère a déclaré, à de 
nombreuses reprises, être inquiète de la consommation d'alcool du père, qu'elle 
estimait à deux à trois litres de bière par jour, des trajets lors des week-ends que le 
père passait avec sa fille, ou encore du comportement du père, qu'elle décrivait 
comme agressif avec son fils à elle au cours de leur relation, se déclarant ouverte à 
un "travail de coparentalité" pour autant que le père se soumette à des tests 
éthyliques. 


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Le père, entendu lors de la même audience, a, pour sa part, proposé de se 
soumettre, bien qu’il ne le souhaitait pas, à de tels tests chaque fois qu'il venait 
chercher sa fille, indiqué qu'en raison de sa maladie gastrique, il n'était pas 
autorisé à consommer plus d’une à deux bières de 25 à 50cl. par jour, et ajouté 
qu'il ne consommait jamais d'alcool lorsqu'il était avec sa fille. Il a affirmé être 
retourné chez sa mère à G______ [VD] depuis sa séparation et être à la recherche 
d'un emploi à un pourcentage partiel pour pouvoir s'occuper de sa fille, ne 
souhaitant pas qu'elle aille à la crèche tous les jours comme le voulait la mère. Il a 
par ailleurs décrit les activités qu'il effectuerait lorsqu'il avait la charge de la 
mineure. Il a estimé qu'une garde alternée n'était pas possible pour sa fille tant 
qu'il n'aurait pas déménagé à Genève. 
La représentante du SEASP a maintenu son préavis. Il était important que la 
mineure puisse voir son père toutes les semaines. 
h) Par observations déposées le 14 avril 2025, le père s’est déclaré d’accord avec 
les propositions du SEASP. Y était annexé un certificat médical établi le 1er avril 
2025 par le Professeur H______, gastroentérologue, attestant que son patient, en 
raison de sa maladie gastrique, ne pouvait pas consommer plus d'alcool qu'une à 
deux bières sans rechute de ses symptômes, de sorte qu'il gardait une 
consommation très limitée, et qu'il n'avait jamais présenté d'anomalie de test du 
foie depuis le début de son suivi en 2009. 
i) Par observations du 7 mai 2025, la mère a conclu à l'attribution en sa faveur de 
la garde exclusive de l'enfant, à ce qu'un droit de visite soit réservé au père à 
raison d'un week-end sur deux, du samedi à 9h00 au dimanche à 18h00, ainsi 
qu'un jeudi sur deux, en alternance avec les week-ends, à ce que le domicile légal 
de l'enfant soit fixé auprès d’elle et à ce que soit ordonné au père de lui remettre 
les papiers d'identité de la mineure, sous la menace de la peine de l'art. 292 CP, 
ainsi que de se soumettre à des tests toxicologiques réguliers afin de déterminer sa 
consommation d'alcool et d'entamer un suivi psychologique pour la gestion de la 
colère et la consommation excessive d'alcool. 
Suite à quoi, l’ordonnance attaquée a été prononcée. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les décisions de l'autorité de protection de l'adulte peuvent faire l'objet d'un 
recours devant le juge compétent, qui dans le canton de Genève est la Chambre de 
surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC; 53 al. 1 LaCC). 
Ont qualité pour recourir, les personnes parties à la procédure (art. 450 al. 2 
ch. 1 CC). 


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Le délai de recours est de trente jours, à compter de la notification de la décision 
(art. 450b al. 1 CC). 
1.2 En l'espèce, le recours a été formé par une partie à la procédure, dans le délai 
utile de trente jours et devant l'autorité compétente. Il est donc recevable de ce 
point de vue. 
 
1.3 Comme pour toute demande, le recours n’est pas recevable si le recourant n’a 
pas d’intérêt digne de protection à la procédure (art. 59 al. 2 lit a. CPC). 
Dans le cas d’espèce, le recours est recevable en tant que la recourante fait grief 
au Tribunal de protection de ne pas avoir ordonné une expertise, dans la mesure 
où elle dispose d’un intérêt digne de protection à ce que cette question soit 
examinée. Par contre, se pose la question de la recevabilité de sa conclusion prise 
en cas de refus de la mesure d’instruction en question, dans la mesure où celle-ci 
correspond quasiment mot pour mot au dispositif querellé. La question pourra 
cependant rester indécise au vu de ce qui suit. 
1.4 La Chambre de surveillance examine la cause librement en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
2. 
2.1 Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le parent qui ne détient pas la garde ainsi 
que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations 
personnelles indiquées par les circonstances. Le droit aux relations personnelles 
est conçu à la fois comme un droit et un devoir des parents (art. 273 al. 2 CC), 
mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il doit servir en premier 
lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 131 III 209 consid. 5). Il est en effet unanimement 
reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et qu'il peut 
jouer un rôle décisif dans le processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 
consid. 4a; 123 III 445 consid. 3c; arrêt du Tribunal fédéral 5A_586/2012 du 
12 décembre 2012 consid. 4.2). 
Le droit aux relations personnelles n'est pas absolu. Si les relations personnelles 
compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui les 
entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de 
l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut 
leur être limité ou retiré (art. 274 al. 2 CC). Cette disposition a pour objet de 
protéger l'enfant, et non de punir les parents. Ainsi, la violation par eux de leurs 
obligations et le fait de ne pas se soucier sérieusement de l'enfant ne sont pas en 
soi des comportements qui justifient le refus ou le retrait des relations 
personnelles; ils ne le sont que lorsqu'ils ont pour conséquence que ces relations 
portent atteinte au bien de l'enfant (ATF 118 II 21 consid. 3c; 100 II 76 
consid. 4b). 


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Par ailleurs, selon l’art. 446 al. 1 CC, l’autorité de protection établit les faits 
d’office. Elle procède à la recherche et à l’administration des preuves nécessaires. 
Elle peut charger une tierce personne ou un service d’effectuer une enquête. Si 
nécessaire, elle ordonne un rapport d’expertise (al. 2). Elle n’est pas liée par les 
conclusions des parties à la procédure (al. 3). 
2.2 Dans le cas d'espèce, la recourante ne conteste pas tant le droit du père à 
exercer des relations personnelles sur l'enfant que leurs modalités fixées par le 
Tribunal de protection, sur la base du préavis du SEASP, sans avoir ordonné la 
mesure d’instruction qu’elle sollicitait, soit une expertise des capacité parentales 
et de l'état toxicologique du père. Elle soutient que celui-ci aurait adopté des 
comportements violents du fait de sa dépendance à l’alcool que n’aurait pas 
investigué le Tribunal de protection, celui-ci ayant donné trop d’importance au 
certificat du Dr. H______, qui traite le père. 
Ces griefs à l’égard de la décision contestée tombent à faux. 
D’une part, il ressort de la procédure que le père s’est occupé de l’enfant durant la 
vie commune, et alors que celui-ci était en bas-âge, de manière adéquate, et ce 
autant que la mère. Par ailleurs, tant l’évaluation du SEASP elle-même que les 
retours des professionnels ayant eu l’occasion de constater les interactions entre le 
père et l’enfant l’ont considéré comme adéquat avec celui-ci. Tel est en particulier 
le cas de la directrice de la crèche dans laquelle l’enfant se rendait avant la 
séparation parentale, ainsi que de la pédiatre de l’enfant. Cette dernière a 
notamment relevé que le père s’occupait beaucoup de l’enfant, avec lequel il avait 
un bon lien et entreprenait de nombreuses activités stimulantes, ayant toujours eu 
un discours et un comportement adéquat. 
Quant au certificat médical du médecin du père, il était tout à fait pertinent de lui 
donner la portée que le Tribunal de protection lui a accordé. En effet, sa force 
probante, combinée avec les éléments relevés précédemment, est particulièrement 
forte dans la mesure où ledit médecin suit son patient pour la maladie dont il 
souffre depuis 2009 et est particulièrement à même de connaître l’évolution de 
son patient et son état durant cette longue période, ainsi que d’exposer les 
conséquences d’une consommation d’alcool dépassant la consommation minime 
évoquée. 
Il en découle que le Tribunal de protection s’est fondé sur les éléments probants 
au dossier et suffisants pour rendre la décision querellée. Il n’existait aucune 
nécessité de soumettre le père à la mesure d’instruction requise par la recourante. 
Les fondements des craintes de la recourante sont particulièrement fragiles et se 
sont faits jour dans le cadre de la péjoration des relations entre les parties. Il ne 
ressort nulle part du dossier un quelconque épisode qui permettrait de considérer 
que le père mette en danger la mineure lorsqu’il est avec elle ou adopterait des 


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comportements inadéquats en sa présence. Il est au contraire adéquat dans la prise 
en charge de son enfant, comme cela a été exposé ci-dessus. 
En ce sens, le Tribunal de protection n’a ni constaté les faits de manière inexacte 
ni violé la loi en rendant sa décision. 
3. 
S'agissant d'une procédure relative aux relations personnelles, la procédure n'est 
pas gratuite (art. 77 al. 2 LaCC, 67A et B RTFMC). 
Les frais de la procédure seront arrêtés à 400 fr., mis à la charge de la recourante à 
hauteur de 400 fr., et compensés avec l'avance de frais versée, dans la mesure où 
elle succombe entièrement. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 22 septembre 2025 par A______ contre 
l'ordonnance DTAE/7069/2025 rendue le 20 août 2025 par le Tribunal de protection de 
l’adulte et de l’enfant dans la cause C/19115/2023. 
Au fond : 
Le rejette. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires à 400 fr.., les met à la charge de A______ et dit qu'ils sont 
compensés entièrement avec l'avance de frais versée par elle, qui reste acquise à l'Etat de 
Genève. 
Siégeant : 
Madame 
Jocelyne 
DEVILLE-CHAVANNE, 
présidente; 
Monsieur 
Cédric-
Laurent MICHEL et Madame Stéphanie MUSY, juges; Madame Carmen FRAGA, 
greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.