ge_gerichte · ACJC/630/2024 · 2024-05-23 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties, par plis recommandés du 23 mai 2024. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/16223/2023 
ACJC/630/2024 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 21 MAI 2024 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______ [GE], appelant d’une ordonnance rendue par la 
9ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 2 janvier 2024, 
représenté par Me Diane BROTO, avocate, CG Partners, Rue du Rhône 100, 1204 
Genève, 
et 
Madame B______, domiciliée ______ [GE], intimée, représentée par Me Pierre 
SIEGRIST, avocat, Grand-Rue 17, 1204 Genève. 
 


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C/16223/2023 
EN FAIT 
A. 
Par ordonnance OTPI/4/2024 du 2 janvier 2024, reçue par A______ le 5 janvier 
2024, le Tribunal de première instance (ci-après: le Tribunal), statuant sur 
mesures provisionnelles, a condamné A______ à payer à B______, à titre de 
contribution à l'entretien de l'enfant C______, allocations familiales non 
comprises, par mois et d'avance, 1'950 fr. dès le 1er décembre 2023 (ch. 1 du 
dispositif), condamné A______ à payer à B______, à titre de contribution à son 
entretien, par mois et d'avance, 2'300 fr. dès le 1er décembre 2023 (ch. 2), dit que 
les mesures protectrices de l'union conjugale prononcées dans la cause 
C/1______/2021 étaient modifiées dans cette mesure (ch. 3), arrêté les frais 
judiciaires à 2'000 fr. (ch. 4), renvoyé pour le surplus le sort des frais à la décision 
finale (ch. 5) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 6). 
B. 
a. Par acte déposé le 15 janvier 2024 au greffe de la Cour de justice, A______ a 
formé appel de cette ordonnance, sollicitant, principalement, l'annulation des 
chiffres 1 et 2 de son dispositif. 
Principalement, il a conclu à ce que la Cour lui donne acte de son accord de verser 
en mains de B______, allocations familiales non comprises, par mois et d'avance 
à compter du 1er septembre 2023, un montant de 1'053 fr. au titre de contribution à 
l'entretien de l'enfant C______ et 1'300 fr. au titre de contribution à l'entretien de 
celle-ci, avec suite de frais judiciaires et dépens. 
Préalablement, il a conclu à ce qu'il soit ordonné à B______ de produire ses fiches 
de salaire pour les mois de novembre et décembre 2023. 
A l'appui de ses conclusions, il a produit plusieurs pièces non soumises au 
Tribunal. 
b. Dans sa réponse, B______ a conclu au rejet de l'appel formé par A______, 
ainsi qu'à la condamnation de celui-ci en tous les frais et dépens de la procédure, 
comprenant un juste défraiement de son conseil. 
Préalablement, elle a conclu à ce qu'il soit ordonné à A______ de produire sa 
déclaration fiscale 2023, y compris tous les documents reçus ou à réclamer par lui 
à l'Administration fiscale cantonale ainsi que ses demandes d'acomptes 
provisionnels de l'année 2024, et de fournir son certificat de salaire (avec les 
gratifications) de l'année 2023. 
Elle a produit plusieurs pièces nouvelles, dont ses fiches de salaire pour les mois 
de novembre et décembre 2023. 
c. Les parties ont respectivement répliqué et dupliqué, persistant dans leurs 
conclusions. 


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d. Elles ont été informées par courrier du greffe du 12 mars 2024 de ce que la 
cause était gardée à juger. 
C. 
Les faits pertinents suivants résultent de la procédure : 
a. B______, née [B______] le ______ 1979, et A______, né le ______ 1968, tous 
deux de nationalité suisse, ont contracté mariage le ______ 2009 à D______ 
(Genève). 
b. De cette union est né l'enfant C______, né le ______ 2010 à Genève. 
c. Par requête du 6 mai 2021, A______, a sollicité le prononcé de mesures 
protectrices de l'union conjugale. 
d. Les parties vivent séparées depuis le 1er juillet 2021. 
e. Par jugement JTPI/11410/2021 du 13 septembre 2021, statuant sur mesures 
protectrices de l'union conjugale, le Tribunal a instauré une garde partagée de 
C______ d'une semaine chez chacun des parents, dit que le domicile légal de 
C______ correspondait à celui de son père et donné acte à A______ de ce qu'il 
assumerait l'intégralité des frais liés à l'éducation de son fils, y compris les frais 
extraordinaires. 
Par arrêt ACJC/51/2022 du 18 janvier 2022, statuant sur appel formé par 
A______ quant aux montants des contributions d'entretien, la Cour de justice a 
condamné celui-ci à payer, à compter du 1er septembre 2021, 2'275 fr. par mois, à 
titre de contribution à l'entretien de C______, allocations familiales non 
comprises, et 3'125 fr. par mois à titre de contribution à l'entretien de B______. 
La Cour a notamment considéré que B______ n'exerçait pas d'activité lucrative et 
qu'il n'y avait pas lieu de lui imputer un revenu hypothétique à ce stade. 
f. Par acte déposé le 3 août 2023, A______ a déposé une requête unilatérale de 
divorce auprès du Tribunal, assortie de conclusions sur mesures provisionnelles. 
Au fond, il a notamment conclu au prononcé du divorce, au maintien de l'autorité 
parentale conjointe et de la garde alternée sur C______, ainsi qu'au maintien du 
domicile légal de celui-ci auprès de lui. 
g. Sur mesures provisionnelles, A______ a requis, principalement, qu'il lui soit 
donné acte de son accord de verser, à compter du 1er septembre 2023, un montant 
de 800 fr. par mois au titre de contribution d'entretien de C______, allocations 
familiales non comprises, ainsi qu'un montant de 300 fr. par mois au titre de 
contribution à l'entretien de B______. 


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Au préalable, il a sollicité la production, par B______, de l'entièreté des 
documents propres à établir sa situation financière, à savoir les documents ayant 
trait à la nouvelle formation acquise par elle, ses éventuelles fiches de salaire 
depuis le début de l'année 2023, son éventuel contrat de travail, ses déclarations 
fiscales ainsi que bordereau de taxation des années 2021 et 2022, l'ensemble de 
ses comptes bancaires et de son patrimoine en date du 3 août 2023 ainsi que tous 
les documents aptes à démontrer l'état de sa fortune en Suisse et à l'étranger. 
h. A l'audience du 4 octobre 2023 devant le Tribunal, B______ a donné son 
accord sur le principe du divorce, ainsi que sur le maintien de l'autorité parentale 
conjointe et de la garde alternée sur l'enfant C______. 
Elle a conclu au rejet des conclusions sur mesures provisionnelles formulées par 
A______. 
i. Les parties se sont exprimées sur leur situation personnelle et financière, qui se 
présente comme suit : 
i.a A______ est employé de la E______ en qualité de gestionnaire des assemblées 
générales d'actionnaire. Sa rémunération se compose d'un salaire mensuel de base 
ainsi que de prestations non-périodiques variables. 
En 2020, il a perçu un revenu annuel net de 148'892 fr., correspondant à un revenu 
mensuel net de 12'407 fr. 
En 2021, il a perçu un revenu annuel net de 181'782 fr., correspondant à un revenu 
mensuel net de 15'148 fr. 50. 
En 2022, il a perçu un revenu annuel net de 168'319 fr., correspondant à un revenu 
mensuel net de 14'026 fr. 
De janvier à mars 2023, son salaire mensuel brut s'est élevé à 10'528 fr., puis est 
passé à 10'834 fr. à compter d'avril 2023. En février 2023, il a touché, en plus de 
son salaire mensuel, un solde d'intéressement brut de 50'628 fr. 15. Une retenue 
de 20'000 fr. a toutefois été effectuée sur son salaire le même mois. 
i.b S'agissant de ses charges pour l'année 2024, A______ s'acquitte de primes 
d'assurance-maladie mensuelles de 634 fr. 55 pour son assurance de base et de 
219 fr. 20 pour son assurance complémentaire. 
En 2023, ses primes d'assurance maladie mensuels s'élevaient à 594 fr. 80 pour 
son assurance de base, et à 174 fr. 80 pour son assurance complémentaire. 
Jusqu'au 31 octobre 2023, son loyer s'élevait à 2'284 fr. 50 par mois. Suite à un 
avis de majoration, son loyer a été augmenté à 2'401 fr. 50 par mois à compter du 
1er novembre 2023. 


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D'après le bordereau rectificatif du 12 avril 2023, ses impôts cantonaux et 
communaux pour l'année 2021 s'élevaient à 32'377 fr. 10 et à 7'060 fr. 55 pour ses 
impôts fédéraux. 
Le 4 mai 2023, A______ a sollicité un arrangement de paiement pour ses impôts 
cantonaux et communaux, ainsi que fédéraux, pour l'année 2021. Un arrangement 
d'un montant de 33'458 fr. 75, à payer jusqu'au 31 août 2023, lui a été accordé par 
l'Administration fiscale. A______ a également indiqué à l'Administration fiscale 
que son revenu imposable pour l'année 2022 allait nettement diminuer, en raison 
de la somme de 64'800 fr. payée à titre de pensions alimentaires. 
D'après ses déclarations d'impôts des années 2021 et 2022, il ne dispose d'aucune 
fortune imposable. 
Il ressort des factures téléphoniques produites qu'il s'acquitte d'un montant de 
49 fr. 90 mensuel pour un premier abonnement téléphonique, de 14 fr. 95 pour un 
second abonnement téléphonique et de 128 fr. 80 pour un abonnement internet, 
télévision et téléphone fixe. 
Le Tribunal lui a également imputé un forfait mensuel de transport de 70 fr., ainsi 
qu'un forfait d'assurance de 40 fr., s'agissant du paiement de son assurance 
combinée ménage. 
L'appelant a également produit deux factures de dentiste dont il s'est acquitté pour 
son fils C______, d'un montant de 472 fr. 90 et de 140 fr. 30, ainsi que d'une 
facture de logopédiste d'un montant de 80 fr. 
Il a payé un montant de 380 fr. le 3 août 2022 ainsi qu'un montant de 300 fr. le 
12 septembre 2022, pour des camps de football de C______. 
i.c B______, âgée de 45 ans, dispose d'un diplôme de secrétaire bilingue obtenu 
en 1999 auprès d'une école privée de secrétariat (Ecole F______, Genève). Elle a 
travaillé durant onze ans (de 1999 à 2010) en tant qu'employée administrative et 
aux archives de la E______. Elle a cessé de travailler à la naissance de son fils 
C______, en 2010, d'entente avec son époux. Lors de l'audience du 4 octobre 
2023, elle a indiqué ne plus être à jour en matière informatique, avoir perdu toute 
sa pratique de l'anglais et n'être au bénéfice, d'après un test d'anglais passé sur 
internet, que d'un niveau de base. 
Après de nombreuses recherches d'emploi, principalement dans le secteur 
administratif, elle s'est inscrite, en avril 2023, à une formation préparatoire à la 
profession d'agent de sécurité organisée par le G______ SA. Une attestation de 
réussite à l'examen de base de français pour l'entrée aux écoles d'assistants de 
sécurité publique et d'agent de détention, lui permettant de déposer sa candidature 


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pour les formations d'assistants de sécurité publique et agent de détention, lui a été 
délivrée le 29 juin 2023. 
Depuis le 1er juillet 2023, B______ travaille auprès de H______, en tant qu'agente 
de sécurité sur appel. Son salaire horaire s'élève à 26 fr. brut de l'heure. En cas de 
travail la nuit, le dimanche ou les jours fériés, un bonus de 10% (6 minutes) est 
accordé par heure de travail fournie. Le supplément pour vacances pour le salaire 
horaire de base est de 8.33%. Lors de l'audience du 4 octobre 2023, elle a indiqué 
poursuivre ses recherches d'emploi, l'exercice de la profession d'agent de sécurité 
requérant un engagement physique pénible et mal rétribué. S'il lui arrivait de 
travailler jusqu'à 22h00, elle a expliqué ne pas vouloir travailler la nuit afin de 
s'occuper de son fils, ce qui a été pris en considération par son employeur. 
Il ressort des fiches de salaire produites, qu'elle a effectué, en juillet 2023, 
114 heures de travail pour un revenu de 2'687 fr. 70 net (indemnités pour 
vacances incluses); 98 heures de travail et 12 heures de travail de nuit en août 
2023, pour un revenu de 2'338 fr. 75 net (indemnités pour vacances incluses); 
143,5 heures de travail et 11 heures de nuit en septembre 2023, pour un revenu de 
3'409 fr. 20 net (indemnités pour vacances incluses); 44 heures de travail en 
octobre 2023, pour un revenu de 1'037 fr. 20 net (indemnités pour vacances 
incluses); 160 heures de travail en novembre 2023, pour un revenu de 3'565 fr. 50 
net (indemnités pour vacances incluses); 167 heures de travail et 12 heures de 
travail de nuit en décembre 2023, pour un total de 3'999 fr. 45 net (indemnités 
pour vacances incluses). Au total, elle a perçu un revenu total 16'645 fr. 15 net 
pour les mois de juillet à décembre 2023. 
i.d S'agissant de ses charges pour l'année 2024, B______ s'acquitte de primes 
d'assurance-maladie mensuelles de 588 fr. 85 pour son assurance de base, et de 
77 fr. 30 pour son assurance complémentaire. Elle perçoit un subside de 220 fr. 
par mois pour son assurance de base. 
En 2023, ses primes d'assurance maladie mensuels s'élevaient à 484 fr. 50 pour 
son assurance de base, et à 74 fr. 50 pour son assurance complémentaire, soit un 
total de 559 fr. par mois. Elle percevait un subside de 320 fr. par mois pour son 
assurance de base. Ses frais médicaux non-remboursés par l'assurance maladie de 
de base se sont élevés à 921 fr. 30 l'année 2022, et à 678 fr. 60 l'année 2023. Sa 
franchise s'élève à 300 fr. pour l'assurance de base. 
La prime de son assurance-ménage pour la période allant du 1er juillet 2023 au 
30 juin 2024 s'élève à 258 fr. 20. 
Son loyer s'élève à 1'800 fr. par mois, soit 1'730 fr. net et 70 fr. de charges 
(chauffage, eau chaude). Pour la période allant du 1er mai 2021 au 30 avril 2022, 
un montant supplémentaire de 437 fr. 65 lui a été demandé au titre de frais de 
chauffage/accessoires. Pour la période allant du 1er mai 2022 au 30 avril 2023, un 


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montant supplémentaire de 809 fr. 90 lui a été demandé au titre de frais de 
chauffage/accessoires. 
Ses impôts cantonaux et communaux se sont élevés à 903 fr. 80 pour l'année 
2022. 
Le Tribunal a également retenu, sans être critiqué, un forfait mensuel de 
télécommunications à 140 fr. ainsi qu'un forfait mensuel de transport à 70 fr. 
i.e C______ est âgé de 13 ans et demi et a effectué sa rentrée scolaire 2023 en 
école secondaire au cycle I______ à J______ [GE]. A la suite de mauvais 
comportements intervenus à l'école, ayant donné lieu à cinq renvois, une réunion a 
eu lieu le 15 septembre 2023 entre B______, la maîtresse de classe de C______, 
une conseillère sociale ainsi que la doyenne du cycle d'orientation. 
Par courrier du 4 janvier 2024, B______ et A______ ont informé le Tribunal de 
ce qu'un suivi auprès de l'Office médico-pédagogique était sur le point d'être mis 
en place pour leur fils, en raison de la multiplication de ses absences et de ses 
comportements à l'école ainsi qu'auprès de ses parents. Ils ont également requis 
l'intervention du Service de protection des mineurs afin de mettre en place une 
éventuelle mesure de protection. 
Lors d'une audience du 24 janvier 2024, A______ a indiqué que son fils avait fait 
l'objet de 95 renvois. 
Durant l'année scolaire 2022 à 2023, il a suivi des cours de répétition avec un 
professeur particulier, à hauteur de 30 fr. l'heure, pour un montant total de 
1'170 fr. Ces frais ont été pris en charge par A______. 
A______ a allégué prendre en charge les repas de midi de C______ à son 
domicile, y compris les semaines de garde de B______. A ce propos, B______ a 
allégué que C______ souhaitait désormais venir régulièrement manger chez elle. 
Elle a produit des captures d'écran de conversations par messagerie entre 
A______ et C______, faisant état d'un climat de tension entre le père et son fils. 
i.f A______ perçoit des allocations familiales à hauteur de 311 fr. par mois pour 
son fils C______. 
S'agissant de ses charges, les primes d'assurance-maladie mensuelles de C______ 
s'élèvent à 153 fr. 05 pour la base et à 35 fr. 70 pour son assurance 
complémentaire. Il perçoit un montant de 122 fr. à titre de subsides pour son 
assurance de base. Ces frais sont couverts par B______. 
Le Tribunal a également retenu, sans être critiqué, un montant de 37 fr. 50 par 
mois au titre de frais médicaux non-remboursés. 


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C______ ne dispose d'aucun abonnement aux transports publics. En raison de 
contrôles effectués suite à deux voyages sans titre de transport valable en janvier 
2024, il a fait l'objet de deux amendes, une première de 100 fr., puis une deuxième 
de 180 fr. Toutes deux ont été prises en charge par A______. 
j. Les parties ont persisté dans leurs conclusions sur mesures provisionnelles à 
l'audience du 4 octobre 2023, à l'issue de laquelle le Tribunal a gardé la cause à 
juger sur ce point. 
D. 
a. Dans l'ordonnance entreprise, le Tribunal a retenu que B______ avait un taux 
d'activité de 65%, et que son salaire mensuel net s'élevait à environ 2'500 fr. par 
mois, sans tenir compte du mois d'octobre 2023 dès lors que le planning y afférent 
n'avait pas été produit. Il a également retenu qu'il pouvait être attendu de B______ 
qu'elle exerce un revenu à hauteur de 80%, dès lors que son fils était sur le point 
d'entrer au degré secondaire au moment du dépôt de la requête en mesures 
provisionnelles au mois d'août 2023. Il ne lui a toutefois imputé aucun revenu 
hypothétique, considérant qu'il était illusoire, vu son âge, la durée de son 
éloignement du monde professionnel et sa méconnaissance des programmes 
bureautiques récents, qu'elle retrouve un emploi dans un domaine professionnel 
proche et comparable à celui dans laquelle elle était active auparavant. 
 
b. Le Tribunal a arrêté les charges personnelles de B______ à 3'390 fr. 80 par 
mois, compte tenu d'un montant de base LP à 1'275 fr. par mois (sic) et sans lui 
imputer de charge fiscale. Il a estimé son déficit à 890 fr. 80 par mois, à l'aune du 
minimum vital du droit de la famille. 
 
c. Le Tribunal a arrêté les charges personnelles de A______ à 7'133 fr. 20 par 
mois, compte tenu d'un montant de base LP à 1'275 fr. par mois (sic) ainsi que de 
frais de logement à 2'000 fr. par mois, par souci de simplification. Compte tenu 
d'un revenu mensuel net de 13'860 fr., son disponible a été déterminé à 6'726 fr. 
 
d. Le Tribunal a fixé que l'entretien convenable de C______ s'élevait à 1'434 fr. 
40 par mois, sans déduire le montant de ses allocations familiales. 
 
e. Le Tribunal a retenu que l'excédent de la famille s'élevait à 4'450 fr. 80 par 
mois. Il a réparti cet excédent à hauteur de 2/5 pour chacun des parents et de 1/5 
pour C______. Après couverture des minimums vitaux élargis de B______ et de 
l'enfant C______, ceci justifiait d'arrêter les contributions dues à l'entretien de 
ceux-ci à 2'300 fr. par mois pour la première et à 1'950 fr. par mois pour le 
second, contribution de prise en charge comprise. 
 
f. S'agissant du dies a quo du versement des contributions d'entretien, le Tribunal 
l'a fixé au 1er décembre 2023, compte tenu de la différence entre les montants des 
contributions d'entretien arrêtés sur mesures protectrices de l'union conjugale et 
ceux fixés dans l'ordonnance, dès lors que les moyens de B______ ne lui 


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permettraient pas de rembourser cette différence à compter du 1er septembre 2023 
sans être exposée à la gêne. 
EN DROIT 
1. 
1.1. L'appel est recevable contre les décisions de première instance sur mesures 
provisionnelles, dans les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au 
dernier état des conclusions devant l'autorité inférieure, est supérieure à 10'000 fr. 
(art. 308 al. 1 let. b et al. 2 CPC). 
Savoir si l'affaire est de nature patrimoniale dépend des conclusions de l'appel. 
Si tel est le cas, la valeur décisive pour l'appel est celle des conclusions qui étaient 
litigieuses immédiatement avant la communication de la décision attaquée (arrêt 
du Tribunal fédéral 5D_13/2017 du 4 décembre 2017 consid. 5.2; TAPPY, 
Commentaire romand, 2e éd., 2019, n. 64 ad art. 91 CPC). 
Capitalisée conformément à l'art. 92 al. 2 CPC, la quotité contestée des 
contributions d'entretien litigieuses est en l'espèce supérieure à 10'000 fr., de sorte 
que la voie de l'appel est dès lors ouverte, ce qui n'est pas contesté. 
1.2 Déposé dans le délai de dix jours et dans la forme écrite prescrite par la loi 
(art. 130, 131, 142 al. 1, 143 al. 1 et 314 al. 1 CPC), l'appel est recevable. 
Sont également recevables la réponse de l'intimée (art. 314 al. 1 CPC) ainsi que, 
conformément au droit inconditionnel de réplique, les déterminations spontanées 
et les pièces déposées postérieurement par les parties en tant que celles-ci s'y 
prononcent 
sur 
leurs 
écritures 
respectives 
(ATF 146 III 97 consid. 3.4.1; 
142 III 48 consid. 4.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5D_74/2019 du 29 mai 2019 
consid. 4.1) et que la cause n'avait pas encore été gardée à juger. 
1.3 Les mesures provisionnelles étant soumises à la procédure sommaire, l'autorité 
peut se limiter à la vraisemblance des faits et à l'examen sommaire du droit, en se 
fondant sur les moyens de preuve immédiatement disponibles, tout en ayant 
l'obligation de peser les intérêts respectifs des parties (ATF 139 III 86 consid. 4.2; 
131 III 473 consid. 2.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_916/2019 du 12 mars 2020 
consid. 3.4). 
La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC). La présente cause est soumise aux maximes d'office et inquisitoire 
illimitée en tant qu'elle concerne la contribution d'entretien due en faveur de 
l'enfant mineure (art. 55 al. 2, 58 al. 2 et 296 al. 3 CPC; ATF 147 III 301 
consid. 2.2.) ce qui a pour conséquence que la Cour n'est pas liée par les 
conclusions des parties (art. 296 al. 3 CPC), ni par l'interdiction de la reformatio 
in pejus (ATF 129 III 417 consid. 2.1.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_841/2018, 
5A_843/2018 du 12 février 2020 consid. 5.2). La maxime inquisitoire ne dispense 


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toutefois pas les parties de collaborer activement à la procédure et d'étayer leurs 
propres thèses. Il leur incombe de renseigner le juge sur les faits de la cause et de 
lui indiquer les moyens de preuve disponibles (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1; 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_874/2016 du 27 avril 2017 consid. 4.1). 
En revanche, s'agissant de la contribution d'entretien de l'épouse, les maximes de 
disposition (art. 58 al. 1 CPC; ATF 128 III 411 consid. 3.2.2) et inquisitoire 
limitée (art. 272 CPC) sont applicables, de sorte que le Tribunal ne peut accorder 
à une partie ni plus ni autre chose que ce qui est demandé, ni moins que ce qui est 
reconnu par la partie adverse (arrêt du Tribunal fédéral 5A_751/2019 du 
25 février 2020 consid. 5.1). 
2. 
Les parties concluent préalablement mutuellement à la production de diverses 
pièces. 
2.1 Conformément à l'art. 316 al. 3 CPC, l'instance d'appel peut librement décider 
d'administrer des preuves. Le juge peut, par une appréciation anticipée des 
preuves déjà disponibles, refuser d'administrer une preuve supplémentaire offerte 
par une partie s'il considère que celle-ci serait impropre à ébranler sa conviction 
(ATF 141 I 60 consid. 3.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_82/2022 du 26 avril 2022 
consid. 5.1 et les références citées). 
2.2 La conclusion de l'appelant, tendant à ce que la Cour ordonne à l'intimée de 
produire ses fiches de salaire pour les mois de novembre et décembre 2023, est 
désormais sans objet, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'examiner cette question plus 
avant, dès lors que l'intimée a produit les documents précités dans sa réponse à 
l'appel du 2 février 2024. 
 
S'agissant des conclusions de l'intimée tendant à la production de divers 
documents fiscaux par l'appelant (déclaration fiscale 2023, demandes d'acomptes 
provisionnels 2024) ainsi que son certificat de salaire avec les gratifications 2023, 
la Cour considère, au stade des mesures provisionnelles et sous l'angle de la 
vraisemblance, que les revenus de l'appelant sont suffisamment établis, de sorte 
qu'il ne se justifie pas d'ordonner la production de pièces complémentaires. 
3. 
Les parties ont produit des pièces nouvelles en appel. 
3.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et avec la diligence requise (let. b). 
Dans les causes de droit de la famille concernant les enfants mineurs, où les 
maximes d'office et inquisitoire illimitée s'appliquent, tous les novas sont admis, 
même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC ne sont pas réunies 
(ATF 144 III 349 consid. 4.2.1), et ce jusqu'aux délibérations, lesquelles débutent 


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C/16223/2023 
dès que l'autorité d'appel a communiqué aux parties que la cause a été gardée à 
juger (ATF 142 III 413 consid. 2.2.5 et 2.2.6 in JdT 2017 II p. 153 ss; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_364/2020 du 14 juin 2021 consid. 8.1). 
3.2 En l'espèce, les pièces nouvelles produites par les parties, utiles pour statuer 
sur l'entretien du mineur C______, sont recevables, ainsi que les allégués de fait 
s'y rapportant. En particulier, la pièce n°40 de l'appelant, soit le "Bordereau 
rectificatif – Impôts cantonaux et communaux 2021" et le "Bordereau rectificatif – 
Impôts fédéral direct 2021" est recevable, bien qu'il soit daté du 12 avril 2023 et 
qu'il ne constitue pas un nova proprement dit. 
4. 
4.1 Les mesures protectrices de l'union conjugale ou les mesures provisionnelles 
de divorce jouissent d'une autorité de la chose jugée relative (ATF 142 III 193 
consid. 5.3 in fine). Elles peuvent ainsi être modifiées (pour l'avenir) ou révoquées 
selon l'art. 179 al. 1 CC (applicable aux mesures provisionnelles de divorce par 
renvoi de l'art. 276 al. 1 CPC) en cas de changement essentiel et durable des 
circonstances de fait survenu postérieurement à leur prononcé (arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_42/2019 du 18 avril 2019 consid. 3.2). 
Une modification peut également être demandée si la décision de mesures 
protectrices est apparue plus tard injustifiée parce que le juge appelé à statuer n'a 
pas eu connaissance de faits importants. En revanche, les parties ne peuvent pas 
invoquer, pour fonder leur requête en modification, une mauvaise appréciation des 
circonstances initiales, que le motif relève du droit ou de l'établissement des faits 
allégués sur la base des preuves déjà offertes. Pour faire valoir de tels motifs, 
seules les voies de recours sont ouvertes, car la procédure de modification n'a pas 
pour but de corriger le premier jugement, mais de l'adapter aux circonstances 
nouvelles (ATF 141 III 376 consid. 3.3.1). 
Lorsqu'il admet que les circonstances ayant prévalu lors du prononcé de mesures 
provisoires se sont modifiées durablement et de manière significative, le juge doit 
fixer à nouveau la contribution d'entretien, après avoir actualisé tous les éléments 
pris en compte pour le calcul dans le jugement précédent et litigieux devant lui 
(ATF 138 III 289 consid. 11.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_689/2020 du 
27 avril 2021 consid. 3.1). 
4.2 En l'espèce, la reprise par l'intimée d'un emploi en tant qu'agente de sécurité 
constitue un changement de circonstances affectant la situation de la famille de 
manière durable. Elle impose de réexaminer les contributions d'entretien fixées 
sur mesures protectrices de l'union conjugale, ce qui n'est pas contesté par les 
parties. 
5. 
L'appelant reproche au Tribunal d'avoir mal apprécié et constaté de façon inexacte 
ses charges, les revenus et les charges de son épouse ainsi que les charges de leur 
enfant mineur. Il reproche également au premier juge d'avoir violé les dispositions 


- 12/27 - 
 
C/16223/2023 
légales et principes jurisprudentiels applicables dans la détermination du montant 
des contributions d'entretien, ainsi que d'avoir effectué des calculs erronés. Ce 
faisant, il conteste la quotité des contributions d'entretien dues à son enfant ainsi 
qu'à son épouse arrêtée par le premier juge sur mesures provisionnelles de 
divorce. 
5.1 Saisi d'une demande en divorce (art. 274 CPC), le Tribunal ordonne les 
mesures provisionnelles nécessaires, en appliquant par analogie les dispositions 
régissant la protection de l'union conjugale (art. 276 al. 1 CPC). 
Selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, le juge fixe, sur requête, la contribution d'entretien 
à verser à un époux si la suspension de la vie commune est fondée. Lorsqu'il y a 
des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures nécessaires, d'après les 
dispositions sur les effets de la filiation (art. 176 al. 3 CC). 
5.1.1 A teneur de l'art. 163 CC, mari et femme contribuent, chacun selon ses 
facultés, à l'entretien convenable de la famille (al. 1). Ils conviennent de la façon 
dont chacun apporte sa contribution, notamment par des prestations en argent, son 
travail au foyer, les soins qu'il voue aux enfants ou l'aide qu'il prête à son conjoint 
dans sa profession ou son entreprise (al. 2). Ce faisant, ils tiennent compte des 
besoins de l'union conjugale et de leur situation personnelle (al. 3). 
Même lorsqu'on ne peut plus sérieusement compter sur la reprise de la vie 
commune, l'art. 163 CC demeure la cause de l'obligation d'entretien réciproque 
des époux en mesures protectrices de l'union conjugale, comme il l'est aussi en 
mesures provisionnelles prononcées pour la durée de la procédure de divorce 
(ATF 145 III 169 consid. 3.6; 140 III 337 consid. 4.2.1; 137 III 385 consid. 3.1; 
arrêts du Tribunal fédéral 5A_338/2023 du 29 février 2024 consid. 3.3.1; 
5A_954/2017 du 29 janvier 2018 consid. 6.2). La fixation de la contribution due à 
l'entretien du conjoint dépend des choix faits par les conjoints quant à leur niveau 
de vie et à la répartition de la prise en charge de l'entretien de la famille durant la 
vie commune. La protection de la confiance mise par chacun des conjoints dans 
l'organisation et la répartition choisie justifie, dans la mesure du possible, le 
maintien du niveau de vie existant pendant la vie commune, qui constitue la limite 
supérieure du droit à l'entretien (ATF 147 III 293 consid. 4.4; DE WECK-IMMELE, 
Droit matrimonial, Commentaire pratique, 2015, n. 19 à 21 ad art. 176 CC). 
5.1.2 Selon l'art. 276 CC (applicable par renvoi de l'art. 176 al. 1 ch. 3 CC), 
l'entretien de l'enfant est assuré par les soins, l'éducation et des prestations 
pécuniaires (al. 1); les père et mère contribuent ensemble, chacun selon ses 
facultés, à l'entretien convenable de l'enfant et assument en particulier les frais de 
sa prise en charge, de son éducation, de sa formation et des mesures prises pour le 
protéger (al. 2). 


- 13/27 - 
 
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En vertu de l'art. 285 CC, la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins 
de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources de ses père et mère (al. 1). La 
contribution d'entretien sert aussi à garantir la prise en charge de l'enfant par les 
parents et les tiers (al. 2). 
La contribution de prise en charge vise à compenser la perte ou la réduction de 
capacité de gain du parent qui s'occupe de l'enfant (ATF 144 III 377 
consid. 7.1.2.2). 
Aux frais directs générés par l'enfant viennent s'ajouter les coûts indirects de sa 
prise en charge, ce qui implique de garantir économiquement parlant que le parent 
qui assure la prise en charge puisse subvenir à ses propres besoins tout en 
s'occupant de l'enfant (ATF 144 III 377 consid. 7.1.1; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_648/2020 du 12 juillet 2021 consid. 6.2; 5A_514/2020 du 2 décembre 2020 
consid. 3.1.1). 
La contribution de prise en charge se détermine selon la méthode dite des frais de 
subsistance. Il convient de retenir comme critère la différence entre le revenu net 
perçu de l'activité lucrative et le montant total des charges du parent gardien, étant 
précisé qu'il y a lieu de se fonder, en principe, sur le minimum vital du droit de la 
famille (ATF 147 III 265 consid. 7.2; 144 III 377 consid. 7.1.4; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_378/2021 du 7 septembre 2022 consid. 8.3.1; 5A_648/2020 du 
12 juillet 2021 consid. 6.2). En cas de prise en charge par l'un des parents (ou les 
deux) les empêchant de travailler – du moins à plein temps –, le calcul de la 
contribution de prise en charge se fait sur la base du montant qui, selon les cas, 
manque à un parent pour couvrir ses propres frais de subsistance. L'addition des 
coûts directs de l'enfant et de la contribution de prise en charge constituera le 
montant dû au titre de contribution d'entretien pour l'enfant (ATF 144 III 377 
consid. 7.1.2 et 7.1.3; arrêts du Tribunal fédéral 5A_378/2021 du 7 septembre 
2022 consid. 8.3.1 ; 5A_648/2020 du 12 juillet 2021 consid. 6.2). 
 
5.1.3 Dans quatre arrêts publiés (ATF 147 III 249 in SJ 2021 I 316, 147 III 265, 
147 III 293, 147 III 301), le Tribunal fédéral a posé, pour toute la Suisse, une 
méthode de calcul uniforme des contributions d'entretien du droit de la famille, 
soit la méthode du minimum vital avec répartition de l'excédent (dite en deux 
étapes). 
 
Cette méthode implique d'établir dans un premier temps les moyens financiers à 
disposition, en prenant en considération tous les revenus du travail, de la fortune, 
les prestations de prévoyance ainsi que le revenu hypothétique éventuel. Il faut 
inclure les prestations reçues en faveur de l'enfant (notamment les allocations 
familiales ou d'études). Ensuite, il s'agit de déterminer les besoins de l'enfant dont 
l'entretien est examiné, c'est-à-dire le montant de son entretien convenable. Celui-
ci dépend des besoins concrets de l'enfant et des moyens disponibles. Les 


- 14/27 - 
 
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ressources à disposition sont réparties entre les différents membres de la famille, 
dans un ordre déterminé : il faut tout d'abord couvrir le minimum vital du droit 
des poursuites ou, si les moyens le permettent, le minimum vital du droit de la 
famille de chaque partie. L'éventuel excédent est ensuite réparti de manière 
équitable en fonction de la situation concrète, en tenant compte de toutes les 
circonstances entourant la prise en charge de l'enfant (ATF 147 III 265 consid. 7 
et 7.1). 
 
En cas de garde partagée, la répartition entre les parents de la charge financière de 
l'enfant intervient en proportion de leurs capacités contributives respectives 
(ATF 147 III 265 consid. 5.5). 
 
5.1.4 Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du 
revenu effectif des parties, tant le débiteur d'entretien que le créancier pouvant 
néanmoins se voir imputer un revenu hypothétique supérieur. Il s'agit ainsi 
d'inciter la personne à réaliser le revenu qu'elle est en mesure de se procurer et 
qu'on peut raisonnablement exiger d'elle afin de remplir ses obligations 
(ATF 147 III 308 consid. 4; 143 III 233 consid. 3.2; 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 
arrêts du Tribunal fédéral 5A_464/2022 du 31 janvier 2023 consid. 3.1.2; 
5A_784/2022 du 12 juillet 2023 consid. 5). 
Le juge doit examiner successivement deux conditions. Il doit d'abord déterminer 
si l'on peut raisonnablement exiger d'une personne qu'elle exerce une activité 
lucrative ou augmente celle-ci, eu égard, notamment, à sa formation, à son âge et 
à son état de santé; il s'agit d'une question de droit. Le juge doit ensuite établir si 
la personne a la possibilité effective d'exercer l'activité ainsi déterminée et quel 
revenu elle peut en obtenir, compte tenu des circonstances subjectives 
susmentionnées, ainsi que du marché du travail (ATF 143 III 233 consid. 3.2; 
137 III 102 consid. 4.2.2.2). Afin de déterminer si un revenu hypothétique doit 
être imputé, les circonstances concrètes de chaque cas sont déterminantes. Les 
critères dont il faut tenir compte sont notamment l'âge, l'état de santé, les 
connaissances linguistiques, la formation (passée et continue), l'expérience 
professionnelle, la flexibilité sur les plans personnel et géographique, la situation 
sur le marché du travail, etc. (ATF 147 III 308 consid. 4; 143 III 233 consid. 3.2; 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_1026/2021 du 27 janvier 2022 consid. 4.1 et la 
référence citée). 
En règle générale, on peut attendre d'un parent qu'il commence ou recommence à 
travailler à 50% dès l'entrée du plus jeune des enfants dont il a la garde à l'école 
obligatoire, à 80% à partir du moment où celui-ci fréquente le degré secondaire, 
puis à temps plein dès l'âge de 16 ans (ATF 144 III 481 consid. 4.7.6; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_1065/2021 du 2 mars 2021 consid. 5.1). Ces lignes 
directrices ne sont toutefois pas des règles strictes et leur application dépend du 
cas concret; le juge du fait en tient compte dans l'exercice de son large pouvoir 


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d'appréciation (ATF 144 III 481 consid. 4.7.9; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_462/2019 du 29 janvier 2020 consid. 5.3.1; 5A_329/2019 du 25 octobre 2019 
consid. 3.3.1.2). Lorsque la prise en charge d'un enfant est assumée par les deux 
parents, la capacité de gain de chacun d'eux n'est en principe réduite que dans la 
mesure de la prise en charge effective (arrêt du Tribunal fédéral 5A_565/2022 du 
27 avril 2023 consid. 3.2.1 et 3.2.4 et les références citées). 
 
En principe, le devoir de se (ré)intégrer sur le marché du travail ou d'étendre une 
activité lucrative déjà existante s'impose dès la séparation lorsque l'on ne peut plus 
compter sérieusement sur une reprise de la vie commune (ATF 147 III 301 
consid. 6.2; 38 III 97 consid. 2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_754/2020 du 
10 août 2021 consid. 4.3.1 et les arrêts cités). Si le juge entend exiger d'un 
conjoint ou parent la prise ou la reprise d'une activité lucrative, ou encore 
l'extension de celle-ci, lui imposant ainsi un changement de ses conditions de vie, 
il doit généralement lui accorder un délai approprié pour s'adapter à sa nouvelle 
situation; ce délai doit être fixé en fonction des circonstances du cas particulier 
(ATF 129 III 417 consid. 2.2; 114 II 13 consid. 5; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_554/2017 du 20 septembre 2017 consid. 3.2; 5A_235/2016 du 15 août 2016 
consid. 4.1; 5A_1008/2015 du 21 avril 2016 consid. 3.3.2). 
 
5.1.5 Si certains éléments du revenu, dont font partie notamment les bonus, sont 
irréguliers ou de montants irréguliers ou même ponctuels, le revenu doit être 
qualifié de fluctuant. De jurisprudence constante, pour obtenir un résultat fiable 
dans ce cas, il convient de tenir compte du revenu net moyen réalisé durant 
plusieurs années, en principe trois (arrêt du Tribunal fédéral 5A_645/2020 du 
19 mai 2021 consid. 3.2 et les références citées; 5A_724/2018 du 14 mars 2019 
consid. 5.3.1). Les primes et gratifications, même fluctuantes et versées à bien 
plaire, doivent être prises en compte dans le revenu déterminant, pour autant 
qu'elles soient effectives et régulièrement versées, sur une période de temps 
suffisamment longue pour permettre de procéder à une moyenne (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_1065/2021 du 2 mai 2023 consid. 3.1; 5A_304/2013 du 
1er novembre 2013 consid. 6.2.4.2). Par ailleurs, lorsque les revenus diminuent ou 
augmentent de façon constante, le gain de l'année précédente doit être considéré 
comme décisif (arrêts du Tribunal fédéral 5A_1065/2021 précité consid. 3.1; 
5A_1048/2021 du 11 octobre 2022 consid. 6.1). 
5.1.6 Dans le calcul des besoins, le point de départ est le minimum vital du droit 
des poursuites, comprenant l'entretien de base selon les Normes d'insaisissabilité 
(NI 2024, RS/GE E 3 60.04), lequel inclut, notamment, les assurances privées, les 
dépenses pour l'éclairage et le courant électrique (norme I.). Sont, en outre, 
ajoutés au montant de la base mensuelle d'entretien de 1'350 fr. pour un débiteur 
monoparental ou de 1'200 fr. pour un débiteur seul, le loyer (norme II.1), une part 
des frais de logement du parent gardien, de sorte que le loyer imputé à l'époux 
attributaire doit être diminué dans cette mesure (arrêt du Tribunal fédéral 


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5A_1068/2021 du 30 août 2022 consid. 3.2.2; 20% pour un enfant, 30% pour 
deux enfants et 40% dès trois enfants, cf. BURGAT, Entretien de l'enfant, des 
précisions bienvenues : une méthode (presque) complète et obligatoire pour toute 
la Suisse; analyse de l'arrêt du Tribunal fédéral 5A_311/2019, Newsletter 
DroitMatrimonial.ch janvier 2021, p. 15). Viennent également en sus les frais de 
chauffages et les charges accessoires du logement (norme II.2). 
L'obligation d'entretien trouve sa limite dans la capacité contributive du 
débirentier, en ce sens que le minimum vital – du droit des poursuites – de celui-ci 
doit être préservé (ATF 147 III 265 précité consid. 7.4; 141 III 401 consid. 4.1; 
140 III 337 consid. 4.3 et les références citées). 
 
5.1.7 Dans la mesure où les ressources financières le permettent, l'entretien 
convenable doit être élargi au minimum vital du droit de la famille. Pour les 
parents, les postes suivants entrent généralement dans cette catégorie : les impôts, 
les forfaits de télécommunication, les assurances, les frais de formation continue 
indispensable, les frais de logement correspondant à la situation financière (plutôt 
que fondés sur le minimum d'existence), les frais d'exercice du droit de visite, un 
montant adapté pour l'amortissement des dettes, et, en cas de circonstances 
favorables, les primes d'assurance-maladie complémentaires, ainsi que les 
dépenses de prévoyance privée des travailleurs indépendants. Chez les enfants, il 
peut être tenu compte, notamment, d'une part d'impôts et des primes d'assurance-
maladie complémentaire (ATF 147 III 265 consid. 7.2; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_509/2022 du 6 avril 2023 consid. 6.4.2; 5A_973/2021 du 8 août 2022 
consid. 4.2). 
Seules les charges effectives, à savoir celles qui sont réellement acquittées, 
peuvent être incluses pour le calcul de la contribution d'entretien, à l'exclusion des 
dépenses hypothétiques dont on ne sait si elles existeront finalement – et à 
concurrence de quel montant – ni si elles seront en définitive assumées (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_378/2021 du 7 septembre 2022 consid. 7; 5A_717/2019 du 
20 avril 2020 consid. 3.1.2.2). 
Sont également exclus les autres postes tels que les voyages, les loisirs, etc., 
lesquels doivent être financés au moyen de l'excédent (arrêts du Tribunal fédéral 
5A_973/2021 du 8 août 2022 consid. 4.2; 5A_608/2011 du 13 décembre 2011 
consid. 6.2.3). 
Une dette peut être prise en considération si elle a été assumée avant la fin du 
ménage commun aux fins de l'entretien des deux époux ou lorsque ceux-ci en 
répondent solidairement (ATF 127 III 289 consid. 2a/bb; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_1029/2015 du 1er juin 2016 consid. 3.3.1.3). 
5.1.8 Lorsqu'une contribution à l'entretien est fixée en faveur d'un des conjoints, il 
convient de tenir compte du fait qu'il devra payer des impôts sur celle-ci (arrêts du 


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C/16223/2023 
Tribunal fédéral 5A_127/2017 du 29 juin 2017 consid. 3.3; 5A_165/2016 et 
5A_166/2016 du 11 octobre 2016 consid. 8.3). 
La charge fiscale à inclure dans les besoins élargis de l'enfant correspond à la 
proportion du revenu de l'enfant (incluant les contributions d'entretien, les 
allocations familiales, les rentes d'assurances sociales, à l'exception toutefois de la 
contribution de prise en charge) au regard du revenu total imposable du parent 
bénéficiaire (y compris la contribution d'entretien) appliquée à la dette fiscale 
totale du parent bénéficiaire. Ainsi, si le revenu attribuable à l'enfant représente, 
par exemple, 20% du revenu du foyer fiscal, la même proportion de la dette 
fiscale totale du parent bénéficiaire doit être incluse dans les besoins de l'enfant et, 
par conséquent, seule la différence doit être incluse dans les besoins du parent 
bénéficiaire (ATF 147 III 457 consid. 4.2.3.5). 
 
5.1.9 Lorsque les moyens de la famille permettent de couvrir le minimum vital 
élargi du droit de la famille, l'excédent éventuel doit être réparti en équité entre les 
ayants droit. Lorsque les parents sont mariés, l'excédent à prendre en 
considération est celui de l'entier de la famille, à savoir l'excédent cumulé des 
deux parents (ATF 147 III 265 consid. 8.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_597/2022 
du 7 mars 2021 consid. 6.2 et la référence citée). Cette répartition se fait 
généralement par "grandes et petites têtes", en ce sens que chacun des parents 
reçoit le double de chacun des enfants; cette règle n'est cependant pas absolue et 
peut être relativisée selon les circonstances du cas particulier (ATF 147 III 265 
consid. 7.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_597/2022 du 7 mars 2021 consid. 6.2). 
Ainsi, en cas de situation financière nettement supérieure à la moyenne, la part 
d'excédent calculée de l'enfant doit être limitée pour des raisons éducatives, 
indépendamment du train de vie mené par les parents (ATF 147 III 265 
consid. 7.3; 5A_597/2022 du 7 mars 2021 consid. 6.2). En cas de garde alternée, 
la part de l'excédent en faveur des enfants est partagée par moitié entre les père et 
mère (arrêt du Tribunal fédéral 5A_330/2022 du 27 mars 2023 consid. 4.1.2 et 
4.2.4). 
 
L'enfant ne peut pas prétendre, dans le cadre de la répartition de cet excédent, à un 
train de vie supérieur à celui dont il bénéficiait avant la séparation. Dans des 
situations particulièrement favorables, la part de l'excédent de l'enfant doit ainsi 
être arrêtée en fonction de ses besoins concrets et en faisant abstraction du train de 
vie mené par les parents; ceci se justifie également d'un point de vue éducatif. La 
décision fixant l'entretien doit exposer pour quels motifs la règle de répartition par 
grandes et petites têtes a été appliquée ou non (ATF 147 III 265 consid. 7.3; arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_52/2021 du 25 octobre 2021 consid. 7.2). 
5.1.10 Lorsque les parents se partagent la prise en charge de l'enfant par moitié et 
contribuent ainsi dans la même mesure aux soins et à l'éducation de celui-ci, leurs 
capacités financières respectives sont seules déterminantes pour savoir dans quelle 


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mesure chacun d'eux doit subvenir aux besoins en argent de l'enfant. Chaque 
parent doit ainsi assumer, selon ses capacités, les besoins que l'enfant a lorsqu'il se 
trouve chez lui et chez l'autre parent. Les coûts directs de l'enfant étant en règle 
générale différents chez chaque parent, il convient de déterminer quelles dépenses 
sont supportées par quel parent et lequel d'entre eux reçoit des prestations 
destinées à l'enfant au sens de l'art. 285a CC. Les deux parents assument 
notamment – en principe dans la mesure de leur part de prise en charge – des 
dépenses couvertes par le montant de base de l'enfant (nourriture, habillement, 
hygiène). Ils ont également chacun droit à une participation de l'enfant pour leur 
loyer (arrêt du Tribunal fédéral 5A_330/2022 du 27 mars 2023 consid. 4.1.1 et les 
références citées). Cette participation représente en principe 20% pour un enfant 
et 30% pour deux enfants (BURGAT, Entretien de l'enfant, des précisions 
bienvenues : une méthode (presque) complète et obligatoire pour toute la Suisse; 
analyse de l'arrêt du Tribunal fédéral 5A_311/2019, Newsletter de droit 
matrimonial janvier 2021, p. 15). 
En revanche, un seul des parents paie en principe les factures liées à des frais qui 
ne sont pas raisonnablement divisibles, tels que les primes d'assurance-maladie ou 
les frais de garde par des tiers. Les allocations familiales ne sont également 
versées qu'à un seul parent. Ces particularités doivent être prises en compte pour 
déterminer la participation de chaque parent aux coûts directs de l'enfant (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_330/2022 précité consid. 4.1.1 et les références citées). 
Les allocations familiales font toujours parties des revenus de l'enfant et viennent 
en sus de la contribution d'entretien lorsqu'elles sont versées à la personne tenue 
de pourvoir à l'entretien de l'enfant (art. 285a al. 1 CC). Ces allocations doivent 
par ailleurs être retranchées du coût de l'enfant (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_743/2017 du 22 mai 2019 consid. 5.2.3). 
5.2 En l'occurrence, il y a lieu de réexaminer les revenus et charges de la famille à 
la lumière des griefs invoqués par les parties. 
5.2.1 Le Tribunal a retenu que le salaire net moyen de l'appelant s'élevait à 
13'860 fr. par mois. Au vu de ses revenus, qui varient chaque année comme il en 
ressort de ses certificats de salaire et de ses fiches de salaire, ce montant apparaît 
adéquat, au stade de la vraisemblance, et sera également retenu par la Cour dans 
l'évaluation de la situation financière de l'appelant. Au demeurant, il n'est pas 
contesté par l'appelant, ni formellement par l'intimée. 
 
5.2.1.1 L'appelant fait grief au Tribunal d'avoir fixé son entretien de base à 
1'275 fr. par mois au lieu de 1'350 fr., qui correspond à l'entretien de base LP pour 
un débiteur monoparental tel qu'il ressort des normes d'insaisissabilité. 
 
En l'espèce, il convient d'admettre le grief de l'appelant sur ce point. En effet, le 
Tribunal ne pouvait pas librement adapter le montant prévu à titre d'entretien de 


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C/16223/2023 
base LP au seul motif de la garde alternée mise en place entre les parties. 
L'entretien de base de l'appelant doit ainsi être fixé à 1'350 fr. 
 
Il convient également de retenir, comme base de calcul, un montant de 
2'401 fr. 50 au titre de loyer de l'appelant. Il ne se justifie en effet pas, comme l'a 
fait le premier juge, de procéder à une estimation du montant de son loyer, dès 
lors que celui-ci a été rendu vraisemblable par l'appelant, y compris sa majoration 
de loyer à compter du 1er novembre 2023. 
 
Ses charges d'assurance-maladie seront arrêtées à 853 fr. 75 (634 fr. 55 [Lamal] + 
219 fr. 20 [LCA]). 
 
Un forfait de télécommunication, estimé à 190 fr. par mois par le Tribunal, sera 
également retenu, à la différence toutefois que celui-ci sera réputé englober les 
frais de télécommunication de l'enfant de l'appelant, dès lors qu'il est 
vraisemblable que l'appelant s'acquitte de deux abonnements téléphoniques, mais 
qu'il n'est pas possible au vu des pièces produites de déterminer lequel serait le 
sien et lequel serait celui de son fils. 
 
L'appelant conteste également le montant des acomptes d'impôt retenus par le 
Tribunal, et allègue que ceux-ci devraient être estimé à 3'356 fr. 10 par mois. En 
l'espèce, c'est un montant de 2'133 fr. par mois qui devra être retenu à ce titre, soit 
un impôt sur le revenu estimé, au moyen de la calculatrice mise à disposition par 
l'Administration fiscale cantonale, à 25'647 fr. par année d'impôt sur le revenu, 
compte tenu des revenus de l'appelant, de ses charges et des contributions 
d'entretien telles que fixées ci-après. 
Les montants arrêtés par le Tribunal à titre de forfait transport (70 fr.) et forfait 
pour l'assurance ménage de l'appelant (40 fr.) seront confirmés. 
 
5.2.1.2 Les charges mensuelles de l'appelant totalisent ainsi un montant de 
6'677 fr. 75 (1'350 fr. [base d'entretien LP] + 2'041 fr. [loyer, 85% de 2'401 fr. 50] 
+ 853 fr. 75 [assurances-maladies] + 190 fr. [forfait télécommunications] + 70 fr. 
[forfait transport] + 40 fr. [assurance] + 2'133 fr. [impôts]). 
 
Son disponible s'élève ainsi à un montant arrondi de 7'182 fr. par mois (13'860 fr. 
[revenus] – 6'677 fr. 75 [charges]). 
 
5.2.2 L'appelant reproche au Tribunal d'avoir arrêté le revenu net mensuel de 
l'intimée à 2'500 fr, sur la base d'un taux d'activité à 65%. Il soutient que l'intimée, 
en raison de la majoration de son salaire pour les horaires de nuit, serait en mesure 
d'exercer un taux d'activité à 80% et d'obtenir un salaire minimum de 3'025 fr. 
nets par mois, en travaillant la nuit les semaines où elle n'a pas la garde de leur 
enfant. En particulier, il reproche à l'intimée de refuser d'effectuer des horaires de 
nuit. 


- 20/27 - 
 
C/16223/2023 
5.2.2.1 Avant la naissance de leur enfant, l'intimée travaillait en tant qu'employée 
administrative au sein d'une banque. Elle a toutefois cessé toute activité à la 
naissance de l'enfant du couple, en 2010. Dans le contexte de la séparation, depuis 
2021, elle a effectué un nombre très important de recherches d'emploi dans son 
précédent domaine d'activité, sans succès. C'est donc à juste titre que le Tribunal a 
considéré que l'intimée ne parviendrait vraisemblablement pas à retrouver une 
activité professionnelle dans son domaine d'activité précédent, notamment en 
raison de son âge (45 ans), de la durée de son éloignement du marché du travail 
(plus de 13 ans), et de l'évolution des systèmes bureautiques et des programmes 
informatiques depuis 2010, dont elle a indiqué ne pas avoir les connaissances 
suffisantes. 
A la suite d'une formation préparatoire à la profession d'agente de sécurité, 
l'intimée a cependant réussi à retrouver un emploi à compter du 1er juillet 2023. 
Dans ce cadre, son taux d'activité s'est élevé à 66% en juillet 2023, 63% en août 
2023, 89% en septembre 2023, 25% en octobre 2023, 92% en novembre 2023 et 
103% en décembre 2023. Il ressort des fiches de salaire produites que l'intimée a 
effectué des heures de travail de nuit les mois d'août, septembre et décembre 
2023. Il en découle que son taux d'activité s'est élevé à 73% en moyenne, ce 
dernier augmentant toutefois à 82% en moyenne si le taux d'activité, 
vraisemblablement exceptionnellement bas du mois d'octobre 2023, n'est pas pris 
en considération. S'agissant de sa rémunération mensuelle nette, celle-ci s'est 
élevée en moyenne à 2'774 fr. par mois sur une période de six mois (16'645 fr. 15 
/ 12); sans prendre en considération la particularité du mois d'octobre 2023, son 
salaire mensuel s'est élevé, en moyenne, à 3'121 fr. 59 ([16'645 fr. 15 – 
1'037 fr. 20] / 5). 
L'intimée a réussi à retrouver un emploi, certes dans un secteur d'activité différent 
du sien, à la suite d'une formation d'agent de sécurité. Son enfant a atteint le degré 
secondaire, de sorte qu'une activité à 80% peut être exigée de sa part, 
correspondant à un revenu hypothétique net estimé à 3'000 fr., sans travail de nuit, 
au vu de son salaire horaire brut de 26 fr. de l'heure. Contrairement à ce qu'affirme 
l'appelant, elle effectue déjà des heures de nuit, dont la rémunération est 
supérieure à sa rémunération de base. En outre, elle a déjà travaillé à plusieurs 
reprises pour un taux d'activité supérieur à 80%, ce qu'elle ne conteste d'ailleurs 
pas, et a également déjà perçu des revenus supérieurs à 3'000 fr., c'est donc ce 
montant qui sera retenu. Aucun délai d'adaptation ne lui sera pas ailleurs accordé, 
dès lors qu'il ressort des pièces produites que l'intimée réalisait déjà, au mois de 
novembre et de décembre 2023, un revenu supérieur à 3'000 fr. 
 
5.2.2.2 Tout comme pour l'appelant, il convient de fixer l'entretien de base LP de 
l'intimée à 1'350 fr., et non 1'275 fr. comme l'a fait le Tribunal. 


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C/16223/2023 
 
Son loyer s'élève à 1'800 fr. par mois (1'730 fr. [loyer net] + 70 fr. [charges]). Elle 
a toutefois dû s'acquitter d'un montant supplémentaire pour le paiement de ses 
charges (frais de chauffage/accessoires), d'un montant total de 1'247 fr. 55 pour 
l'année 2021 et 2022 (437 fr. 55 + 809 fr. 90), soit environ 100 fr. supplémentaires 
par mois (1'247 fr. 55 / 12), qu'il convient d'ajouter à son loyer, lequel sera fixé à 
1'615 fr. (85% du loyer et des frais accessoires, fixé à 1'900 fr.). En effet, il ne se 
justifie pas d'écarter ces coûts supplémentaires, comme le suggère l'appelant, dès 
lors que l'intimée a rendu vraisemblable qu'elle s'en acquittait chaque année, ceux-
ci s'ajoutant depuis le début de son bail à ses charges fixes pour des montants 
variables selon les fluctuations des prix de l'énergie. 
 
Ses charges d'assurance-maladie seront arrêtées à 446 fr. 15 par mois (588 fr. 85 
[Lamal] – 220 fr [subsides] + 77 fr. 30 [LCA]). S'agissant de ses frais médicaux 
non-remboursés, un montant forfaitaire de 130 fr. par mois lui sera accordé 
(921 fr. 30 + 678 fr. 60 / 12). Là aussi, il convient de retenir, contrairement à ce 
que soutient l'appelant, que l'intimée a rendu vraisemblable la récurrence de ses 
frais médicaux non-remboursés. 
 
Un forfait de 20 fr. (258 fr. 20 / 12) sera fixé pour son assurance ménage, par 
souci d'équité, dès lors qu'un montant forfaitaire a également été retenu pour 
l'appelant par le Tribunal. 
 
Contrairement à l'analyse du premier juge, il convient de retenir, sous l'angle de la 
vraisemblance, que la contribution d'entretien entraînera pour l'intimée une charge 
fiscale, qu'il conviendra de répartir entre elle et C______. Ses acomptes d'impôts 
seront fixés à 467 fr. par mois, soit un impôt sur le revenu estimé, au moyen de la 
calculatrice mise à disposition par l'Administration fiscale cantonale, à 
5'582 fr. 50. par année d'impôt sur le revenu, compte tenu des revenus de 
l'intimée, de ses charges et des contributions d'entretien telles que fixées ci-après. 
Cette charge devant être répartie entre l'intimée et son enfant, sa part d'impôt 
représente un montant de 314 fr. et celle de son enfant 153 fr. (311 fr. [allocations 
familiales de C______] + 2'100 fr. [contributions d'entretien telles que fixées ci-
après] / 3'000 fr. [revenus hypothétique de l'intimée] + 1'945 fr. [contributions 
d'entretien telles que fixées ci-après de l'intimée] + 2'413 fr. [entretien convenable 
de C______]. 
 
Les montants arrêtés à titre de forfait transport (70 fr.) et forfait de 
télécommunication (140 fr.), seront confirmés, ceux-ci n'étant pas remis en cause 
par les parties. 
 
5.2.2.3 Les charges de l'intimée totalisent un montant arrondi de 4'085 fr. (1'350 
[entretien de base LP] + 1'615 fr. [part de loyer] + 446.15 fr. [assurances-
maladies] + 130 fr. [frais médicaux non-remboursés] + 20 fr. [forfait assurance] + 


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C/16223/2023 
70 fr. [forfait transport] + 140 fr. [forfait télécommunication] + 314 fr. [part 
d'impôts]). 
 
Son budget encourt dès lors un déficit arrondi de 1'085 fr. par mois (3'000 fr. 
[revenus] – 4'085 fr. [charges], qui sera couvert par la contribution de prise en 
charge. 
 
5.2.3 
5.2.3.1 C______ perçoit 311 fr. d'allocations familiales par mois. 
Sa base d'entretien LP s'élève à 600 fr. par mois, qu'il convient de répartir par 
moitié en raison de sa garde alternée, soit un montant de 300 fr. lorsqu'il se trouve 
chez sa mère et de 300 fr. lorsqu'il se trouve chez son père. 
S'agissant de ses frais de logement, il convient d'ajouter la part au loyer de 
l'intimée, soit 285 fr. (15% de 1'900 fr.) ainsi que la part au loyer de l'appelant, 
soit 360 fr. (15% de 2'401 fr. 50). 
Ses charges d'assurance-maladie seront arrêtés à 66 fr. 75 par mois (153.05 fr. 
[Lamal] – 122 fr. [subsides] + 35 fr. 70 [LCA]). Le montant de 37 fr. 50 retenu 
par le Tribunal a titre de frais médicaux non-remboursés sera confirmé. Dès lors 
que c'est l'intimée qui s'acquitte du paiement des primes d'assurance-maladie, ces 
frais seront pris en considération dans les charges de l'enfant. Les frais médicaux 
supplémentaires payés par l'appelant (logopédiste, dentiste) ne seront toutefois pas 
pris en considération, dès lors que ce dernier ne parvient pas à prouver leur 
récurrence et qu'il apparaît, au contraire, qu'il s'agit de frais ponctuels et 
extraordinaires que l'appelant s'est engagé à prendre en charge sur mesures 
protectrices de l'union conjugale déjà. 
La part d'impôt de C______ à la charge fiscale de l'intimée, telle qu'arrêtée ci-
dessus, s'élève à 153 fr. 
Il ne se justifie en revanche pas, comme le demande l'appelant, d'ajouter un 
montant de 97 fr. 50 au titre de frais de répétitrice. En effet, s'il ressort des pièces 
produites que C______ suivait des cours avec une répétitrice pour l'année scolaire 
précédente, rien n'indique, à teneur du dossier, qu'il en suivrait toujours à l'heure 
actuelle. 
En ce qui concerne les frais de transport de C______, c'est à juste titre que le 
Tribunal a retenu un montant forfaitaire de 45 fr. par mois. Il a en effet été rendu 
vraisemblable par l'appelant que son fils empruntait les transports en commun 
sans abonnement, comme l'atteste les récentes surtaxes pour voyageur sans titre de 
transport d'un montant de 100 fr., respectivement 180 fr. 


- 23/27 - 
 
C/16223/2023 
 
5.2.3.2 Allocations familiales déduites, les coûts directs de C______ s'élèvent dès 
lors à un montant arrondi de 1'236 fr. (1'547 fr. 25 – 311 fr.). 
 
Sur les charges précitées, l'intimée supporte la moitié de l'entretien de base de 
l'enfant C______ (300 fr.), la part de l'enfant C______ à son loyer (285 fr.), ses 
charges d'assurance-maladie (66 fr. 75), ses frais médicaux non-remboursés 
(37 fr. 50) ainsi que sa part à la charge fiscale de l'intimée (153 fr.), soit un 
montant total arrondi à 842 fr. 
 
Les charges de l'enfant C______, supportées par l'appelant, sont constituées de la 
moitié de son entretien de base (300 fr.), de sa part au loyer de l'appelant (360 fr.) 
ainsi que d'un forfait transport arrêté à 45 fr. – la Cour retenant, au stade de la 
vraisemblance, que c'est l'appelant qui s'acquittera du montant de l'abonnement de 
transport public, dès lors que c'est ce dernier qui s'est acquitté des surtaxes de 
transport précitées – soit un montant total de 705 fr. 
 
Dans la mesure où l'intimée est empêchée de travailler à temps plein en raison de 
l'âge de C______, il convient d'augmenter les charges de celui-ci d'une 
contribution de prise en charge. Contrairement à ce qui a été retenu par le premier 
juge, c'est bien le minimum vital du droit de la famille qui doit être retenu afin de 
calculer la contribution de prise en charge. Le déficit mensuel de l'intimée 
s'élevant à 1'085 fr., c'est un montant équivalent de 1'085 fr. qu'il convient 
d'ajouter aux charges de C______, de sorte que l'entretien convenable de C______ 
s'élève à 1'616 fr. (1'085 fr. [contribution de prise en charge] + 531 fr. [minimum 
vital du droit de la famille de C______ lorsqu'il se trouve chez l'intimée, soit 
842 fr. – 311 fr.]). Quant aux frais de camps, d'animations et d'activités sportives, 
ceux-ci font partie des loisirs et doivent le cas échéant être assumés au moyen de 
l'excédent, conformément aux principes rappelés ci-dessus. 
 
5.2.4 L'appelant conteste la répartition de l'excédent qui a été effectuée par le 
Tribunal. Il soutient en particulier qu'une part plus grande de l'excédent devrait lui 
être imputée, en raison des frais extraordinaires dont il s'acquitte et du fait que son 
enfant viendrait manger chez lui tous les repas de midi, y compris les semaines de 
garde de l'intimée. Il justifie également une répartition différente pour des motifs 
éducatifs. 
5.2.4.1 Après déduction de ses propres charges, des frais assumés directement 
pour l'enfant C______ ainsi que des charges non-couvertes par l'intimée, 
l'appelant bénéficie d'un excédent de 4'861 fr. (13'860 fr. [revenus de l'appelant] – 
6'677 fr. 75 [besoins de l'appelant] – 705 fr. [charges de l'enfant C______ 
supportées par l'appelant] – 1'616 fr. [entretien convenable de l'enfant, 
contribution de prise en charge comprise lorsqu'il est auprès de l'intimée]. 
 
5.2.4.2 En l'espèce, il ne se justifie pas de s'écarter de la répartition par petites et 
grandes têtes selon les principes jurisprudentiels précités. S'agissant des repas de 


- 24/27 - 
 
C/16223/2023 
midi, l'appelant ne parvient pas à rendre vraisemblable sa prise en charge 
systématique, y compris les semaines où il n'assumerait pas la garde de l'enfant, ce 
d'autant plus que, selon les allégations de l'intimée et les conversations produites, 
les relations entre l'appelant et son fils se sont détériorées, et que ce dernier 
souhaitait à nouveau manger chez sa mère. 
Aussi, la part d'excédent revenant à l'intimée peut être estimée, conformément à la 
jurisprudence en la matière, à un montant arrondi de 1'945 fr. ([4'861 fr. / 5 x 2). 
L'appelant sera dès lors condamné à lui verser cette somme, à titre de contribution 
à son entretien. 
S'agissant de l'entretien de l'enfant, il convient, contrairement à ce qu'a fait le 
Tribunal, de partager par moitié la part de l'excédent de l'enfant C______. Ainsi, 
la contribution d'entretien mensuelle de l'enfant sera fixée à un montant arrondi de 
2'100 fr. (1'616 fr. + [4'861 fr. / 5] / 2). 
6. L'appelant reproche au Tribunal d'avoir fixé le dies a quo des nouvelles 
contributions d'entretien au 1er décembre 2023, alors qu'il demandait à ce qu'elles 
soient modifiées à compter du 1er septembre 2023. 
6.1 La décision de modification des mesures protectrices ou provisoires ne déploie 
en principe ses effets que pour le futur, l'ancienne réglementation restant valable 
jusqu'à l'entrée en force formelle du nouveau prononcé. En matière de 
contributions d'entretien, la modification peut aussi prendre effet – au plus tôt – au 
moment du dépôt de la requête (ou à une date ultérieure), l'octroi d'un tel effet 
rétroactif relevant toutefois de l'appréciation du juge. Lorsque le motif pour lequel 
la modification est demandée se trouve déjà réalisé à ce moment-là, il ne se 
justifie normalement pas, du point de vue de l'équité, de faire remonter l'effet de la 
modification à une date ultérieure. Le créancier de la contribution doit en effet 
tenir compte d'un risque de réduction ou de suppression de la rente dès l'ouverture 
d'action. Selon les circonstances, il est toutefois possible de retenir une date 
ultérieure, par exemple le jour du jugement, notamment lorsque la restitution des 
contributions accordées et utilisées pendant la durée du procès ne peut 
équitablement être exigée (ATF 117 II 368 consid. 4c; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_651/2014 du 27 janvier 2015 consid. 4.1.2). 
6.2 En l'espèce, c'est à juste titre que le Tribunal a considéré que la restitution des 
contributions accordées et utilisées ne pouvait être équitablement exigées à 
l'appelante. En effet, il existe une différence mensuelle de 1'355 fr. entre les 
contributions d'entretien telles que nouvellement fixées et les anciennes telles que 
fixées par arrêt du 18 janvier 2022 sur mesures protectrices de l'union conjugale. 
A supposer que le dies a quo des nouvelles contributions d'entretien soit fixé au 
1er septembre 2023, c'est un montant de 4'065 fr. que l'intimée devrait être amené 


- 25/27 - 
 
C/16223/2023 
à rembourser à l'appelant ce qui, au vu de ses revenus et de ses charges, mettrait 
indéniablement l'intimée dans une situation de gêne. 
En raison du dies a quo des contributions d'entretien fixés par la Cour et de 
l'augmentation de certaines charges des parties (notamment, augmentation de 
loyer de l'appelant à compter du 1er novembre 2023, mais également augmentation 
des charges d'assurance-maladie des deux parties à compter du 1er janvier 2024), il 
ne se justifie par ailleurs pas de fixer un palier pour la fixation des contributions 
d'entretien, lesquelles ont été examinées à l'aune de la situation financière des 
parties retenues pour l'année 2024. 
Partant, le dies a quo fixé par le Tribunal au 1er décembre 2023 sera confirmé. 
7. 
Les chiffres 1 et 2 du dispositif de l'ordonnance entreprise seront donc réformés 
en ce sens que l'appelant sera condamné à payer à l'intimée par mois et d'avance, 
allocations familiales non comprises, 2'100 fr. à titre de contribution de l'entretien 
de l'enfant C______ et 1'945 fr. à titre de contribution à son propre entretien, ceci 
à compter du 1er décembre 2023. 
8. 
8.1 Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la 
première instance (art. 318 al. 3 CPC). 
En l'espèce, les modifications de l'ordonnance attaquée ne nécessitent pas de 
revoir le montant ou la répartition des frais de première instance, lesquels ont été 
arrêtés par le Tribunal à 2'000 fr. et mis à la charge des parties pour moitié 
chacune, conformément aux règles légales (art. 95, 96, 104 al. 1, 107 al. 1 let. c 
CPC; art. 5, 15 et 33 du Règlement fixant le tarif des frais en matière civile 
(RTFMC), RSGE E 1 05.10). 
8.2 Les frais judiciaires de la procédure d'appel sur mesures provisionnelles seront 
arrêtés à 800 fr. (art. 31 et 40 RTFMC) et mis à la charge des parties par moitié 
chacune (art. 107 al. 1 let. c CPC). Ces frais seront compensés avec l'avance de 
frais du même montant fournie par l'appelant, qui demeure acquise à l'Etat de 
Genève et l'intimée sera, par conséquent, condamnée à verser 400 fr. à l'appelant à 
titre de remboursement des frais judiciaires (art. 111 al. 1 CPC). 
Compte tenu de la nature familiale du litige, chaque partie supportera ses propres 
dépens d'appel (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * *


- 26/27 - 
 
C/16223/2023 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 15 janvier 2024 par A______ contre l'ordonnance 
OTPI/4/2024 rendue le 2 janvier 2024 par le Tribunal de première instance dans la 
cause C/16223/2023-1. 
Au fond : 
Annule les chiffres 1 et 2 du dispositif de l'ordonnance querellée et, statuant à nouveau 
sur ces points : 
Condamne A______ à payer à B______, à titre de contribution à l'entretien de l'enfant 
C______, allocations familiales non comprises, par mois et d'avance, 2'100 fr. dès le 
1er décembre 2023, les montants antérieurement payés ou versés demeurant dus. 
Condamne A______ à payer à B______, à titre de contribution à son entretien, par mois 
et d'avance, 1'945 fr. dès le 1er décembre 2023, les montants antérieurement payés ou 
versés demeurant dus. 
Confirme l'ordonnance querellée pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 800 fr., les met à la charge de A______ et B______ 
par moitié chacune et les compense à dure concurrence avec l'avance de frais fournie 
par A______, laquelle demeure entièrement acquise à l'Etat de Genève. 
Condamne B______ à verser à A______ 400 fr. à titre de remboursement des frais 
judiciaires. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Madame 
Jocelyne 
DEVILLE-CHAVANNE, 
présidente; 
Madame 
Verena 
PEDRAZZINI RIZZI, Madame Nathalie LANDRY-BARTHE, juges; Madame Sophie 
MARTINEZ, greffière. 
 
 
 
 
 
e 
 


- 27/27 - 
 
C/16223/2023 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.