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ge_gerichte · ATAS/320/2021 · 2021-04-06 · fr


Siégeant : Marine WYSSENBACH, Présidente; Yda ARCE et Christine WEBER-FUX, 
Juges assesseures 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/952/2021 
ATAS/320/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 6 avril 2021 
15ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié c/o B______, ______, à 
CAROUGE, comparant avec élection de domicile en l'étude de 
Maître Andrea VON FLÜE 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis Service juridique, rue des Gares 12, GENÈVE 
 
 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/952/2021 
- 2/2 - 
Vu la décision du 9 février 2021 de l'office de l'assurance-invalidité du canton de 
Genève (ci-après : l'OAI ou l’intimé) aux termes de laquelle aucun droit à la rente ni 
aux mesures professionnelles n’est octroyé à Monsieur A______ (ci-après : l’intéressé 
ou le recourant) ; 
Vu le recours interjeté le 12 mars 2021 par l’intéressé, par l’intermédiaire de son 
conseil, auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice, concluant, 
sous suite de frais et dépens, à l’annulation de la décision attaquée, à l’octroi d’une rente 
entière d’invalidité au recourant, au renvoi du dossier à l’intimé pour déterminer le 
montant de la rente et au déboutement de l’intimé de toutes autres conclusions ; 
Vu le courrier de la chambre de céans du 16 mars 2021 impartissant un délai au 
13 avril 2021 à l’OAI pour lui faire parvenir sa réponse et son dossier ; 
Attendu que par courrier du 29 mars 2021, le conseil du recourant a indiqué que ce 
dernier retirait son recours ; 
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Marie NIERMARÉCHAL 
 
La présidente 
 
 
 
 
Marine WYSSENBACH 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/313/2021 · 2021-04-01 · fr


Siégeant : Karine STECK, Présidente ; Michael BIOT et Claudiane CORTHAY, Juges 
assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/995/2019 
ATAS/313/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 1er avril 2021 
3ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié c/o B______, ______, à GENÈVE 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, Service juridique, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 
 
 


 
 
 
A/995/2019 
- 2/2 - 
 
Vu la décision du 20 février 2019 de l’Office cantonal de l’assurance-invalidité (OAI) 
rejetant la demande de prestations déposée par Monsieur A______ (ci-après : l’assuré) ; 
Vu l’arrêt de la Cour de céans du 20 mai 2020 (ATAS/461/2020) admettant 
partiellement le recours interjeté par l’assuré et lui accordant le droit à une mesure de 
reclassement professionnel ; 
Vu l'arrêt du Tribunal fédéral du 6 octobre 2020 (9C_464/2020) déclarant le recours 
interjeté par l’assuré irrecevable faute de motivation ; 
Vu l’arrêt du Tribunal fédéral du 1er mars 2021 (9C_500_2020) admettant le recours 
interjeté par l’OAI contre l’arrêt de la Cour de céans et renvoyant la cause à celle-ci 
pour statuer sur les frais de la procédure antérieure. 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
 
1. Met un émolument de CHF 200.- à charge de Monsieur EL FAR. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Marie-Catherine SÉCHAUD 
 
La Présidente 
 
 
 
 
Karine STECK 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/281/2021 · 2021-03-30 · fr


Siégeant : Blaise PAGAN, Président; Anny FAVRE, Christine TARRIT-DESHUSSES, 
Juges assesseures 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/4301/2020 
ATAS/281/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 30 mars 2021 
2ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, p.a. Autorité tutélaire, ______, à GENÈVE, 
comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Philippe 
JUVET, avocat 
 
 
recourante 
 
contre 
SERVICE DES PRESTATIONS COMPLÉMENTAIRES, sis 
Route de Chêne 54, GENÈVE 
 
 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/4301/2020 
- 2/2 - 
Vu la décision sur opposition du service des prestations complémentaires (SPC) du 
18 novembre 2020, 
Vu le recours de Madame A______, représentée par son curateur, également avocat, du 
18 décembre 2021, 
Vu le courrier de retrait du recours de Mme A______ du 17 mars 2021, 
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Sylvie CARDINAUX 
 
Le président 
 
 
 
 
Blaise PAGAN 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/265/2021 · 2021-03-25 · fr


Siégeant : Philippe KNUPFER, Président; Pierre-Bernard PETITAT et Monique 
STOLLER FÜLLEMANN, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3737/2020 
ATAS/265/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 25 mars 2021 
5ème Chambre 
 
En la cause 
A______ SA, sise ______, à LE LIGNON, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Gérard BRUTSCH 
 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L'EMPLOI, Service juridique, sis rue 
des Gares 16, GENÈVE 
 
 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/3737/2020 
- 2/2 - 
Vu la décision sur opposition de l’office cantonal de l’emploi (ci-après : l’OCE ou 
l’intimé) du 29 octobre 2020 de refus de la demande de réduction de l'horaire de travail 
(ci-après : RHT) de A______ SA (ci-après : A______ ou la recourante) ; 
Vu le recours du 16 novembre 2020 déposé par A______, contestant le refus des RHT 
en raison, notamment, de la baisse de son chiffre d’affaires ; 
Vu la réponse de l’OCE du 11 février 2021 ; 
Vu le courrier du conseil de la recourante, daté du 9 mars 2021, par lequel il informe la 
chambre de céans du retrait du recours ; 
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Nathalie LOCHER 
 
Le président 
 
 
 
 
Philippe KNUPFER 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/259/2021 · 2021-03-24 · fr


Siégeant : Catherine TAPPONNIER, Présidente; Antonio Massimo DI TULLIO et 
Larissa ROBINSON-MOSER, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/587/2021 
ATAS/259/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 24 mars 2021 
4ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié ______, à AVULLY, représenté par 
le Service de protection de l'adulte 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
 
 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/587/2021 
- 2/2 - 
Vu la décision de l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après 
l’OAI) du 27 janvier 2021 ; 
Vu le recours interjeté le 17 février 2021 par Monsieur A______ (ci-après le recourant), 
soit pour lui le service de protection de l’adulte (ci-après le SPAd) ; 
Vu le courrier du SPAd du 17 mars 2021 déclarant retirer le recours envoyé le 17 février 
20021 pour le compte du recourant contre la décision du 27 janvier 2021 de l’OAI ; 
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Catherine TAPPONNIER 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/244/2021 · 2021-03-23 · fr


Siégeant : Blaise PAGAN, Président; Christine TARRIT-DESHUSSES, Jean-Pierre 
WAVRE, Juges assesseurs 
 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/290/2021 
ATAS/244/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 23 mars 2021 
2ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée ______, à CHAMBÉSY 
 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, Service juridique, sis Rue des Gares 12, GENÈVE 
 
 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/290/2021 
- 2/2 - 
Vu la décision de refus de rente d'invalidité et de mesures professionnelles de l'Office 
de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : OAI) du 18 janvier 2021 ; 
Vu l'écrit de Madame A______ du 14 janvier 2021 s'opposant au projet de décision de 
l'OAI du 12 novembre 2020 ; 
Vu notamment les lettres de la chambre de céans lui demandant si elle entendait recourir 
contre la décision du 18 janvier 2021 ; 
Vu le courrier de retrait de l'écrit concernant la cause A/290/2021 de Mme A______ du 
9 mars 2021 ; 
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait de l'écrit du 14 janvier 2021. 
2. Raye la cause du rôle. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Sylvie CARDINAUX 
 
Le président 
 
 
 
 
Blaise PAGAN 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/246/2021 · 2021-03-23 · fr


Siégeant : Doris GALEAZZI, Présidente; Andres PEREZ et Christine TARRIT-
DESHUSSES, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2761/2018 
ATAS/246/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 23 mars 2021 
1ère Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié c/o B______, à BERNEX, 
représenté par ses co-curateurs, Madame C______ et Monsieur 
D______, et comparant avec élection de domicile en l'étude de 
Maître Sandrine TORNARE 
 
 
recourant 
 
contre 
SERVICE DES PRESTATIONS COMPLÉMENTAIRES, sis route 
de Chêne 54, GENÈVE 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/2761/2018 
- 2/3 - 
Attendu en fait que le service des prestations complémentaires (ci-après SPC) a refusé, 
le 19 juin 2018, d’entrer en matière sur la demande de reconsidération déposée par 
Monsieur A______, représentés par ses co-curateurs, Madame C______ et Monsieur 
D______, soit pour eux, Me Sandrine TORNARE, pour la période antérieure à janvier 
2016 ; 
Que l’assuré, par l’intermédiaire de la mandataire, a interjeté recours le 17 août 2018 
contre ledit refus ; 
Que par arrêt du 26 novembre 2019 (ATAS/1092/2019), la chambre de céans a rejeté 
son recours ; 
Que l’assuré a saisi le Tribunal fédéral ; 
Que par arrêt du 16 février 2021 (9C_57/2020), le Tribunal fédéral a partiellement 
admis le recours, annulé l’arrêt de la chambre de céans du 26 novembre 2019, ainsi que 
la décision du SPC du 19 juin 2018 ; 
Qu’il a renvoyé la cause au SPC pour nouvelle décision dans le sens des considérants ; 
Qu’il a également renvoyé la cause à la chambre de céans pour nouvelle décision sur les 
dépens de la procédure cantonale ; 
Considérant en droit que le recourant qui obtient gain de cause a droit à des dépens à 
titre de participation à ses frais et à ceux de son avocat (art. 61 let. g LPGA) ; 
Que la chambre de céans fixe les dépens en fonction du nombre d'écritures, d'audiences 
et d'actes d'instruction ; 
Qu’en l'espèce, le Tribunal fédéral a partiellement admis le recours et annulé l’arrêt de 
la chambre de céans du 26 novembre 2019 ; qu'il lui a ainsi renvoyé la cause pour 
nouvelle décision sur les dépens ; 
Qu’il y a dès lors lieu d'octroyer à l'assuré une indemnité de CHF 2'000.- à titre de 
dépens, dès lors qu’il était représenté par un mandataire professionnel ; 
 
 


 
 
 
 
A/2761/2018 
- 3/3 - 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
 
1. Alloue à l'assuré une indemnité de procédure de CHF 2'000.-, à la charge du SPC. 
2. Dit que la procédure est gratuite. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Nathalie LOCHER 
 
La présidente 
 
 
 
 
Doris GALEAZZI 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/248/2021 · 2021-03-23 · fr


Siégeant : Doris GALEAZZI, Présidente; Andres PEREZ et Christine TARRIT-
DESHUSSES, Juges assesseurs 
 
 
 
 
0.RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3657/2020 
ATAS/248/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 23 mars 2021 
1ère Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée ______, à GENÈVE, représentée 
par ASSUAS Association suisse des assurés 
 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/3657/2020 
- 2/2 - 
Attendu en fait que Madame A______ (ci-après l’assurée), née le ______ 1979, a 
déposé une demande de prestations auprès de l’office de l’assurance-invalidité du 
canton de Genève (ci-après : OAI) le 7 août 2020 ; 
Que par décision du 12 octobre 2020, l’OAI a nié le droit de l’assurée à une rente 
d’invalidité ; 
Que l’assurée, représentée par ASSUAS, a interjeté recours le 12 novembre 2020 contre 
ladite décision ; 
Que dans sa réponse du 11 janvier 2021, l’OAI a conclu au rejet du recours ; 
Que par courrier du 15 mars 2021, l’assurée a déclaré retirer son recours ; qu’elle 
demande à ce qu’aucun frais de procédure ne soit mis à sa charge, dès lors qu’elle 
dispose de peu de moyens ; 
Considérant en droit que conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur 
l'organisation judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 
1er janvier 2011, la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en 
instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) 
relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20) ; 
Que sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie ; 
Qu'il convient de prendre acte du retrait du recours et, partant, de rayer la cause du rôle. 
*** 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
3. Renonce à percevoir un émolument 
 
La greffière 
 
 
 
Nathalie LOCHER 
 
La présidente 
 
 
 
Doris GALEAZZI 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/249/2021 · 2021-03-22 · fr


Siégeant : Valérie MONTANI, Présidente; Christine WEBER-FUX et Yda ARCE, Juges 
assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/427/2021 
ATAS/249/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 22 mars 2021 
6ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée ______, à GLAND 
 
 
recourante 
 
contre 
SERVICE CANTONAL D'ALLOCATIONS FAMILIALES, sis 
rue des Gares 12, Case postale 2595, GENEVE 
 
 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/427/2021 
- 2/2 - 
Vu en fait le recours du 6 février 2021 déposé par Madame A______ (ci-après : la 
recourante) auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice ; 
Vu la réponse du 3 mars 2021 de la Caisse cantonale genevoise de compensation ; 
Vu le courrier de la recourante du 12 mars 2021, par lequel elle déclare retirer son 
recours ; 
Attendu en droit que selon l’art. 89 al. 1 de la loi sur la procédure administrative du 
12 septembre 1985 (LPA – E 5 10), le retrait du recours met fin à la procédure ; 
Que tel est le cas en l’espèce, la recourante ayant déclaré retirer son recours ; 
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 
Que, pour le surplus, la procédure est gratuite. 
 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
3. Dit que la procédure est gratuite 
 
La greffière 
 
 
 
 
Julia BARRY 
 
La présidente 
 
 
 
 
Valérie MONTANI 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/233/2021 · 2021-03-18 · fr


Siégeant : Karine STECK, Présidente ; Claudiane CORTHAY et Anny FAVRE, Juges 
assesseures 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3738/2020 
ATAS/233/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 18 mars 2021 
3ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée ______, à ONEX 
recourante 
 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L'EMPLOI, Service juridique, sis rue 
des Gares 16, GENÈVE 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/3738/2020 
- 2/2 - 
Vu la décision sur opposition du 19 octobre 2020 de l’office cantonal de l’emploi (ci-
après : l’OCE) prononçant la suspension pour une durée de trois jours du versement de 
l’indemnité à Madame A______ (ci-après l’assurée) pour recherches insuffisantes en 
juillet 2020 ; 
Vu le recours interjeté par l’assurée le 17 novembre 2020 ; 
Vu la réponse de l’OCE du 15 décembre 2020 ; 
Vu l'audience de comparution personnelle des parties du 18 mars 2021, à l’issue de 
laquelle l’assurée a indiqué retirer son recours ; 
Attendu qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Marie-Catherine SÉCHAUD 
 
La Présidente 
 
 
 
 
Karine STECK 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/227/2021 · 2021-03-17 · fr


Siégeant : Catherine TAPPONNIER, Présidente; Dana DORDEA et Christine 
LUZZATTO, Juges assesseures 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3739/2020 
ATAS/227/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 17 mars 2021 
4ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée ______, à GENÈVE 
 
 
demanderesse 
 
contre 
CAISSE DE PRÉVOYANCE DE L'ÉTAT DE GENÈVE, sise 
Boulevard Saint-Georges 38, GENÈVE 
 
 
défenderesse 
 
 
 


 
 
 
 
A/3739/2020 
- 2/2 - 
Vu la demande du 13 novembre 2020 de Madame A______ (ci-après la demanderesse) 
à l’encontre de la caisse de prévoyance de l’État de Genève (ci-après la CPEG) ; 
Vu la réponse du 17 décembre 2020 de la CPEG ; 
Vu l'audience de comparution personnelle des parties de ce jour ; 
Attendu qu'à cette dernière audience la demanderesse a indiqué qu’au vu des 
explications données, elle retirait son recours ; 
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait de la demande. 
2. Raye la cause du rôle. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Catherine TAPPONNIER 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/229/2021 · 2021-03-15 · fr


Siégeant : Valérie MONTANI, Présidente; Teresa SOARES et Jean-Pierre WAVRE, 
juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/497/2021 
ATAS/229/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 15 mars 2021 
6ème Chambre 
 
En la cause 
A______ SARL, sis ______, à PERLY, représenté par Madame 
Françoise HAAS, FIDUCIAIRE DU MANDEMENT SA 
 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L'EMPLOI, sis rue des Gares 16, Case 
postale 2660, GENEVE 
 
 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/497/2021 
- 2/2 - 
Vu en fait la décision sur opposition du 26 janvier 2021 de l’Office cantonal de l’emploi 
(ci-après : l’OCE) notifiée à A______ Sàrl (ci-après : la recourante) ; 
Vu le recours du 1er février 2021 déposé par la recourante auprès de la chambre des 
assurances sociales de la Cour de justice ; 
Vu le courrier de la recourante du 1er mars 2021, par lequel elle déclare retirer son 
recours ; 
Attendu en droit que selon l’art. 89 al. 1 de la loi sur la procédure administrative du 
12 septembre 1985 (LPA – E 5 10), le retrait du recours met fin à la procédure ; 
Que tel est le cas en l’espèce, la recourante ayant déclaré retirer son recours ; 
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 
 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Julia BARRY 
 
La présidente 
 
 
 
 
Valérie MONTANI 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/218/2021 · 2021-03-15 · fr


Siégeant : Mario-Dominique TORELLO, Président; Saskia BERENS TOGNI, Pierre-
Bernard PETITAT, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/460/2021 
ATAS/218/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 15 mars 2021 
10ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à GENÈVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Michel CHAVANNE 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
 
 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/460/2021 
- 2/2 - 
Vu la décision de l'office de l'assurance-invalidité du canton de Genève du 8 janvier 
2021, octroyant à Monsieur A______ une rente entière d'invalidité avec un degré 
d'invalidité de 100 % dès le 1er mai 2020; 
Vu le recours du 10 février 2021 concluant en l'état à l'annulation de la décision 
entreprise, mais sollicitant préalablement un délai pour compléter le recours, afin 
d'éventuellement modifier les conclusions ou le retirer; 
Vu le délai imparti par la chambre de céans au recourant; 
Vu le courrier du conseil du recourant du 5 mars 2021 déclarant retirer le recours; 
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Véronique SERAIN 
 
Le président 
 
 
 
 
Mario-Dominique TORELLO 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · ATAS/211/2021 · 2021-03-11 · fr


Siégeant : Philippe KNUPFER, Président; Pierre-Bernard PETITAT et Monique 
STOLLER FÜLLEMANN, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3772/2020 
ATAS/211/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 11 mars 2021 
5ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée ______, à GENÈVE, représentée 
par Inclusion Handicap conseil juridique 
 
 
recourante 
 
contre 
SERVICE DES PRESTATIONS COMPLÉMENTAIRES, DCS – 
SPC, sis route de Chêne 54, GENÈVE 
 
 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/3772/2020 
- 2/2 - 
Vu la décision sur opposition du 23 octobre 2020, rendue par le service des prestations 
complémentaires (ci-après : le SPC ou l’intimé) à l’encontre de Madame A______ (ci-
après : la bénéficiaire ou la recourante), retenant un montant de CHF 205'333.20 à titre 
de biens dessaisis ; 
Vu le recours du 18 novembre 2020, par lequel la bénéficiaire a exposé ne pas 
comprendre les calculs effectués par le SPC pour atteindre le montant faisant l’objet de 
la décision contestée ; 
Vu les courriers ultérieurs, par lesquels la recourante a demandé à la chambre de céans 
de lui accorder un délai, afin qu’elle puisse se renseigner sur ses droits et compléter son 
recours ; 
Vu le courrier du 26 février 2021, par lequel la représentante de la bénéficiaire a 
informé la chambre de céans du retrait du recours ; 
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle. 
 
 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
 
1. Prend acte du retrait du recours. 
2. Raye la cause du rôle. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Nathalie LOCHER 
 
Le président 
 
 
 
 
Philippe KNUPFER 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le