ge_gerichte · ATAS/969/2024 · 2024-12-03 · fr


Siégeant : Joanna JODRY, présidente ; Saskia BERENS TOGNI et Pierre-Bernard 
PETITAT, juges assesseurs. 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1265/2024 
ATAS/969/2024 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 3 décembre 2024 
Chambre 10 
 
En la cause 
 
A______, 
Représenté par Me Elodie LE GUEN, avocate 
 
recourant 
contre 
 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 
 
intimé 
 


 
 
 
 
A/1265/2024 
- 2/22 - 
EN FAIT 
 
 Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), né le ______ 1990, divorcé, a suivi des 
études de droit et obtenu un Bachelor puis un Master à l'Université de Lausanne. 
Parallèlement, il a gradé dans l’armée et est devenu capitaine. Après deux échecs 
aux examens de l’École d'avocature, il a été engagé en tant que conseiller 
juridique par la société B______ (ci-après : l’employeuse) à partir du 18 janvier 
2021. 
b. Le 19 mai 2022, l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève 
(ci-après : OAI) a enregistré une demande de prestations de la part de l’assuré, 
mentionnant être en incapacité de travail en raison de troubles psychiatriques 
depuis le 26 novembre 2021. 
c. Dans le cadre de l’instruction du dossier, l’OAI a notamment reçu : 
- 
des certificats d’arrêt de travail à 50% du 10 novembre au 31 décembre 2021, 
et à 100% dès le 17 février 2022, signés par le docteur C______, spécialiste 
FMH en psychiatrie et psychothérapie ; 
- 
le questionnaire pour l’employeuse, duquel il ressort que l’assuré avait été 
licencié pour le 31 mai 2021 ; 
- 
un rapport du 5 mai 2022 du docteur D______, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie, mandaté par l’assureur perte de gain de 
l’employeuse ; ont été posés, à titre de diagnostics ayant des répercussions sur 
la capacité de travail, un épisode dépressif récurrent sévère, sans symptômes 
psychotiques 
(F33.2), 
actuellement 
en 
rémission partielle, et une 
symptomatologie dépressive moyenne avec syndrome somatique (F33.11). 
L’expert a également retenu des difficultés liées à l’emploi et au chômage 
(Z56) et un trouble de la personnalité émotionnellement labile de type 
borderline (F60.31), actuellement non décompensé, sans effet sur la 
capacité de travail ; un programme de reprise professionnelle avait été discuté 
avec l’assuré, décalé au 1er août 2022 en raison de l’épisode dépressif moyen 
encore en cours ; la prise en charge était adéquate et avait permis une 
diminution des limitations fonctionnelles. 
d. Par rapport du 3 septembre 2022, le Dr C______ a fait état d’une péjoration de 
la thymie de l’assuré en juillet 2022 en lien avec sa procédure de divorce. Les 
idées noires avaient augmenté et s’étaient alors associées à des idées suicidaires, 
avec une décompensation du trouble de la personnalité en août 2022 et des 
intoxications compulsives massives multi toxiques répétées et des épisodes 
hétéro-agressifs nocturnes. Ces états d’agitation et de désorganisation avaient 
mené à une inversion du rythme nycthéméral. Le traitement médicamenteux avait 
été adapté et une reprise professionnelle n’était en l’état pas envisageable. 


 
 
 
 
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e. Dans un rapport du 3 novembre 2022, le Dr D______, à nouveau sollicité par 
l’assureur perte de gain de l’employeuse, a confirmé les diagnostics 
précédemment posés et relevé une aggravation des symptômes de l’assuré, ce qui 
avait empêché la reprise du travail. Les limitations fonctionnelles résultaient de la 
fatigue, d’un ralentissement psychotique moteur modéré et d’une tristesse avec 
une anhédonie partielle. Une reprise du travail décalée au 1er mars 2023 était 
conseillée en raison de l’épisode dépressif en cours. 
f. En date des 12 janvier et 9 mars 2003, le Dr C______ a rapporté des 
symptômes anxieux et dépressifs, une alcoolisation massive et la nécessité d’une 
prise en charge psychiatrique. 
g. Dans 
un 
rapport 
du 
8 
septembre 
2023, 
le 
Dr 
C______, 
Madame E______ et Monsieur F______, psychologues et psychothérapeutes FSP, 
ont été retenus les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel 
moyen (F33.1), de personnalité émotionnellement labile, type impulsif et 
borderline (F60.3) et de troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation 
d'alcool, utilisation nocive pour la santé (F10.1). L’assuré, qui avait consulté une 
psychiatre en 2009 durant quelques mois suite à une attaque de panique, était 
suivi par le Dr C______ depuis 2014 à raison d’une fois par mois au minimum. Il 
avait depuis été régulièrement placé en arrêt de travail pour des raisons 
psychiatriques pour des durées relativement courtes, soit entre une et deux 
semaines. Cette instabilité avait eu des répercussions sur ses études et ses 
relations dans l’armée. Son état de santé s’était péjoré en 2017, avec des 
angoisses massives, une asthénie de plus en plus importante, des hallucinations 
visuelles et des idées suicidaires. En avril 2022, il avait fait une tentative de 
suicide par saut dans le vide. L’intéressé avait des antécédents de scarifications et 
utilisait l’alcool pour contrôler ses angoisses, ce qui pouvait l’amener à boire en 
grandes quantités et se mettre alors en danger. La symptomatologie, initialement 
anxieuse au premier plan, s'était développée vers un versant anxio-dépressif avec 
des conséquences majeures sur le fonctionnement au quotidien. Depuis sa 
tentative de suicide, ils avaient remarqué une certaine stabilisation de l'état 
psychique de l’assuré, qui n'avait plus eu d'épisode de crise ayant nécessité une 
intervention médicale, mais qui rencontrait encore des phases de fluctuations 
thymiques significatives. Cette stabilisation correspondait, temporellement, à la 
cessation des obligations professionnelles, ce qui suggérait qu’il n'était pas en 
mesure de mener une activité professionnelle sans conséquences négatives sur sa 
santé psychique. De plus, en dépit d'un entourage soutenant et de thérapeutes 
disponibles, le moindre événement de vie déstabilisant ou la moindre émotion 
vécue négativement pouvait être à l'origine d'une réaction en chaine avec une 
consommation d’alcool sans capacité de mettre des limites, et ce de manière 
totalement imprévisible. Ils observaient avec inquiétude qu’il continuait d'avoir 
recours à des mécanismes de défense et gestion d'angoisse inadaptés, notamment 
par la consommation d'alcool. L’observance thérapeutique était excellente. Sur la 


 
 
 
 
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base de l'anamnèse et de leurs constatations cliniques, le pronostic était une 
évolution chronique de la symptomatologie anxio-dépressive renfoncée par le 
trouble de la personnalité borderline qui n'était pas non plus sous contrôle. 
L’assuré était en proie à un trouble dépressif récurrent dont les fréquents épisodes 
dépressifs l'empêchaient de donner des garanties de fiabilité quant à sa capacité de 
fonctionnement, sur différents niveaux, soit sur le plan cognitif, thymique, au 
niveau de la fatigue, de la concentration et de la motivation. En lien avec son 
trouble de la personnalité, lorsqu’il était dans un état de vulnérabilité, ce qui était 
fréquent et imprévisible, il décrivait des angoisses massives qu'il n'arrivait à 
calmer qu'à travers des moyens extrêmes, comme une consommation d'alcool 
excessive le mettant en danger. Dans ce contexte, il ne pouvait évidemment pas 
être en mesure de respecter les engagements de base d'un contrat de travail. En 
l’état, sa capacité de travail était nulle, tant dans son activité habituelle que dans 
une activité adaptée. Il n’était pas possible de se prononcer sur les perspectives 
d'une potentielle reprise. L’assuré devait faire l'objet de réévaluations régulières et 
aucun pronostic temporel ne pouvait être formulé à ce stade, au vu de la gravité 
de son état de santé. 
h. Le 20 novembre 2023, l’assuré a été examiné par le docteur G______, médecin 
psychiatre auprès du service médical régional de l’OAI (ci-après : SMR). Dans 
son rapport du 13 décembre 2023, celui-ci a retenu, à titre de diagnostics ayant 
une répercussion durable sur la capacité de travail, des troubles de la personnalité 
mixte, trait borderline et trait dyssocial (F61.0), partiellement décompensés 
depuis juin 2021, ainsi que des troubles mentaux et du comportement liés à 
l’utilisation d’alcool, syndrome de dépendance, utilisation épisodique ou 
dipsomaniaque (F10.26). Il a également diagnostiqué des troubles anxieux et 
dépressifs mixtes (F41.2) et des troubles obsessionnels compulsifs avec des 
pensées ou ruminations obsédantes au premier plan (F42.0), sans influence sur la 
capacité de travail. Des symptômes dépressifs et anxieux coexistaient mais 
n’étaient isolément pas suffisants pour faire des diagnostics séparés. En tout et 
pour tout, un seul épisode dépressif était objectivé, en 2014, ce qui empêchait de 
retenir le diagnostic de trouble dépressif récurrent. L’épisode actuel n’avait pas 
évolué dans le temps et montrait en moyenne une atteinte dans la vie quotidienne 
de l’assuré entre 20 et 30% du temps au maximum. Certaines semaines, il n’y 
avait aucune altération de la vie quotidienne, mais la semaine suivante l’altération 
pouvait monter à 50%. Il concluait ainsi à une incapacité de travail de 25% depuis 
le 10 novembre 2021, sans évolution depuis lors. Les alcoolisations massives 
étaient liées à la décompensation du trouble de la personnalité mixte. L’adhésion 
de l’assuré au traitement était certaine et il n’y avait pas d’autre option 
thérapeutique. Le pronostic était relativement bon, l’assuré était apte à suivre des 
mesures de réadaptation et il existait une cohérence entre les symptômes, le 
comportement et les activités quotidiennes. Les limitations fonctionnelles 
découlaient des troubles de la personnalité décompensés, à savoir des difficultés à 
utiliser des ressources lorsque le sentiment de vide ou de mal-être était trop 


 
 
 
 
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intense ou que le poids de la frustration était important. Néanmoins, lors de ces 
épisodes, une fois sur deux, l’assuré arrivait à rentrer à des horaires compatibles 
avec une nuit de sommeil normale, ce qui lui permettait ensuite d’assurer ses 
activités quotidiennes sans retentissement. Ce n’était que dans 20 à 30% des cas 
que le sentiment de vide ou de mal-être s’associait à une alcoolisation 
dipsomaniaque. Dans ces cas, il rentrait vers 7h du matin et ne mobilisait pas ses 
ressources pendant 24 heures, étant précisé qu’il n’avait aucune obligation à le 
faire. La fatigue, récurrente et d’ordre dépressive, ne l’empêchait pas de mobiliser 
ses ressources pour lutter contre elle et de maintenir des activités. Elle ne 
constituait donc pas une limitation fonctionnelle. Il en était de même de l’anxiété, 
qui accompagnait le soir les épisodes de vie ou de mal-être lorsqu’ils existaient, et 
qui n’était pas incapacitante. 
 Le 19 janvier 2024, l’OAI a informé l’assuré qu’il envisageait de rejeter sa 
demande, considérant que sa capacité de travail s’élevait à 75% dans toutes 
activités dès le 10 novembre 2021. 
b. Par décision du 28 février 2024, l’OAI a nié le droit de l’assuré à des 
prestations, au motif que son taux d'invalidité, fixé à 25%, était insuffisant pour 
ouvrir le droit à une rente Il a rappelé que le rapport d'expertise avait conclu à une 
capacité de travail de 75% dans toutes les activités professionnelles dès le 
10 novembre 2021. L’intéressé était à même de rétablir sa capacité de travail dans 
son activité habituelle. Des mesures d'ordre professionnel n’étaient pas indiquées. 
c. Par courrier du 23 février 2024, le Dr C______ a indiqué à l’OAI que 
l’évaluation du SMR avait omis de tenir compte de la labilité émotionnelle et du 
problème d’impulsivité, qui étaient la cause principale de l’invalidité, et n’avait 
pas évalué précisément le trouble de la personnalité. Lors d’un épisode de crise 
clastique la semaine précédente, l’assuré s’était fracturé le 5e métatarse. 
d. En date du 5 mars 2024, le SMR a considéré que ce rapport du psychiatre 
traitant ne comportait pas de status ni de discussion, et n’apportait aucun élément 
objectivable permettant de s’écarter des conclusions de l’expert. 
e. Par décision du 6 mars 2024, l’OAI a rejeté la demande de prestations de 
l’assuré, reprenant les motifs à l’appui de sa décision du 28 février 2024, étant 
ajouté qu’il avait soumis le rapport produit dans le cadre de la procédure 
d’audition au SMR, lequel maintenait ses précédentes conclusions. 
 Par deux actes du 15 avril 2024, l’assuré a interjeté recours par-devant la 
chambre des assurances sociales de la Cour de justice contre les décisions des 
28 février et 6 mars 2024. Il a conclu, sous suite de frais et dépens, préalablement 
à son audition et à celles du Dr C______, de E______ et de F______. 
Principalement, il a conclu à l’annulation de la décision entreprise, à l’octroi 
d’une rente d’invalidité entière à partir du 1er novembre 2022 avec intérêts 
moratoires à 5% l'an dès cette date. Subsidiairement, il a sollicité l’octroi de 


 
 
 
 
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mesures d'ordre professionnel et le renvoi de la cause à l’intimé pour instruction 
complémentaire et nouvelle décision. 
Le recourant a nié toute valeur probante au rapport du SMR, dont les conclusions 
étaient contredites par les pièces du dossier, en particulier les certificats et 
rapports de ses médecins et thérapeutes, ainsi que par l'expertise mise en œuvre 
par l'assureur perte de gain. Le Dr C______ lui avait prescrit de nombreux arrêts 
de travail depuis le 10 novembre 2021, le Dr D______ avait constaté 
l'aggravation de ses symptômes et considéré qu'une reprise d’activité n'était pas 
possible avant le 1er mars 2023, et les spécialistes qui le suivaient avaient conclu 
qu’il était dans l'incapacité d'exercer une quelconque activité depuis le 10 
novembre 2021 en raison de ses nombreuses affections psychiatriques. Ainsi, 
deux psychiatres et deux psychologues avaient attesté de son incapacité de travail 
totale dès le mois de novembre 2021. Il était dès lors évident qu’il présentait une 
incapacité de gain totale, justifiant l'octroi d'une rente d’invalidité entière. Il a 
rappelé qu’il souffrait depuis plusieurs années de troubles psychiatriques 
incapacitants et que son trouble de la personnalité émotionnellement labile de 
type borderline engendrait une incapacité totale de gérer ses émotions, ce qui le 
poussait à adopter des comportements inadaptés, tels que des crises de colère 
incontrôlées. Ce trouble demeurait indépendamment de son excellente observance 
médicamenteuse et n’était pas lié à sa consommation d'alcool. Il avait ainsi 
présenté, le 18 avril 2024, un épisode de colère important qui l’avait poussé à 
frapper un mur de sa main alors qu'il était parfaitement sobre. Il s'était ainsi cassé 
la main. Lors de ses épisodes de dépression, il était incapable d'effectuer la 
moindre activité. Il passait ainsi de phases d'impulsivité extrême à des phases 
d'apathie totale, et ses importantes fluctuations d'humeur étaient totalement 
imprévisibles et aléatoires, raison pour laquelle elles l'empêchaient d'avoir une 
activité professionnelle. Il avait été déclaré inapte au service militaire pour des 
raisons médicales, par décision du 13 mars 2024. 
Subsidiairement, le recourant a soutenu que ses affections justifieraient l'octroi de 
mesures d'ordre professionnel, étant relevé que l’intimé n’avait pas motivé les 
raisons pour lesquelles il estimait qu’elles ne seraient pas indiquées. D’ailleurs, le 
Dr G______ avait admis son aptitude à suivre des mesures de réadaptation. La 
décision devait être annulée pour défaut de motivation suffisante. 
Encore plus subsidiairement, s'il ne devait pas être retenu le droit à une rente 
entière, subsidiairement à des mesures d'ordre professionnel, il conviendrait alors 
de constater que l’intimé n'avait pas procédé à une instruction satisfaisante, dès 
lors que le rapport du Dr G______, qui comprenait de nombreuses lacunes et 
incohérences, ne permettait pas de procéder à une appréciation concluante selon 
les indicateurs développés par la jurisprudence. La mise en œuvre d'une expertise 
psychiatrique était nécessaire. Il a notamment relevé que l'anamnèse du 
Dr G______ ne retranscrivait pas correctement ses propos et omettait des 
éléments importants, pourtant communiqués. À titre d’exemples, il avait indiqué 


 
 
 
 
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qu’il lui arrivait de boire jusqu'à cinq fois par semaine pour calmer ses angoisses, 
mais le médecin du SMR n'avait pas fait état de cette précision, préférant retenir 
le cas le plus fréquent, à savoir qu’il s’enivrait un jour sur deux. Il avait 
mentionné qu’il conduisait alors qu'il était alcoolisé, omettant de préciser qu’il 
avait indiqué dormir régulièrement dans sa voiture, chez des amis ou au salon de 
tatouage de sa compagne pour ne pas conduire ivre. Le médecin du SMR ne 
s’était pas déterminé sur les limitations fonctionnelles provoquées par la labilité 
émotionnelle, alors que l’une des caractéristiques du trouble borderline consistait 
en l'impossibilité de gérer ses émotions et l'impulsivité qui en découlait. Ses 
médecins avaient mentionné qu’il ressentait des fluctuations importantes et 
imprévisibles de son état psychique et qu’il décrivait des angoisses massives 
lorsqu’il était dans un état de vulnérabilité, ce qui était fréquent et imprévisible. 
Le rapport était incohérent, puisque le Dr G______ avait considéré qu’il était apte 
à gérer ses émotions, alors qu'il retenait que lorsque cela n'était pas le cas, soit la 
moitié du temps, il s'ensuivait un épisode d'alcoolisation important. Ce médecin 
avait retenu, en lien avec les épisodes d'alcoolisation qui l’amenaient à rentrer 
entre 05h00 et 07h00 du matin, que ses ressources étaient alors partiellement 
débordées, mais aussi volontairement mises de côté pour pouvoir s'extraire de 
toute contrainte. Il semblait donc considérer qu’il s'alcoolisait de manière 
volontaire. Pourtant, il exposait également qu’il avait toujours, depuis l'âge de 20 
ans, eu des conduites alcooliques dipsomaniaques et présentait une pratique 
dipsomaniaque de l'alcool depuis ses 18 ans. Outre les incohérences temporelles 
qui dénotaient d'un manque de précision, on ne comprenait pas s’il présentait une 
dépendance à l'alcool comme suggéré par le diagnostic posé et le terme « 
dipsomaniaque », ou si le médecin excluait une telle dépendance, car il exposait 
que l'anamnèse ne décrivait pas réellement une pulsion incontrôlable à 
s'alcooliser. L'impact de l'imprévisibilité générée par le trouble borderline, de 
même que la consommation dipsomaniaque d'alcool, sur les possibilités concrètes 
d'exercer une activité lucrative n'avaient pas été discutées par le Dr G______. Ce 
dernier avait retenu que ses troubles ne l'empêchaient pas d'exercer son activité 
professionnelle, puisqu'il était en mesure de poursuivre ses activités au quotidien. 
Or, l'intensité des quelques activités qu’il conservait n’était en rien comparable 
avec les exigences d'une activité professionnelle, étant rappelé qu’il avait exercé 
la profession de juriste, dans laquelle le respect des délais et des relations 
interpersonnelles revêtaient une importance considérable, aspect qui n’avait pas 
du tout été évoqué le Dr G______. Ce dernier n’avait pas exposé dans quelle 
mesure le fait qu’il s'enivre un jour sur deux, voire parfois cinq jours sur sept, et 
passait entre un et deux jours au lit en raison d'alcoolisations massives pouvait 
avoir un impact sur son activité professionnelle. Aucun employeur accepterait que 
son employé quitte son poste de travail un jour sur deux pour aller consommer de 
l'alcool. 
 


 
 
 
 
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- 8/22 - 
Le recourant a notamment transmis : 
- 
une facturation relative à un traitement dispensé à la main le 19 février 2024 ; 
- 
une décision du 13 mars 2024 de l’armée suisse le déclarant inapte au service 
militaire pour des raisons médicales suite à son examen du 6 mars 2024. 
b. Le 14 mai 2024, l’intimé a relevé que sa décision du 6 mars 2024 annulait et 
remplaçait celle du 28 février 2024, de sorte qu’il concluait à titre liminaire à la 
jonction des causes. 
c. Par ordonnance du 16 mai 2024, la chambre de céans a joint les causes 
A/1265/2024 et A/1323/2024 sous la cause A/1265/2024. 
d. Dans sa réponse du 27 mai 2024, l’intimé a conclu au rejet du recours. 
L’expertise du Dr G______, qui remplissait tous les critères pour se voir 
reconnaître une pleine valeur probante, était suffisante pour procéder à l’examen 
du caractère invalidant de l’ensemble des atteintes psychiques présentées par le 
recourant à l’aune des indicateurs du Tribunal fédéral. L’expert avait notamment 
posé les diagnostics sur la base de critères reconnus et d’un examen clinique 
complet et objectif, expliqué les raisons pour lesquelles il s’écartait des 
diagnostics posés par les médecins traitants. L’adhésion du recourant au 
traitement qui correspondait aux règles lege artis était certaine et il n’y avait pas 
d’option 
thérapeutique 
selon 
l’expert. 
Les 
limitations 
fonctionnelles 
n’empêchaient pas le recourant de mobiliser ses ressources. Il avait maintenu des 
contacts amicaux et familiaux, avait des loisirs, se déplaçait seul, de sorte qu’il 
n’y avait pas de limitation uniforme du niveau des activités dans tous les 
domaines comparables de la vie. Les rapports des médecins traitants avaient une 
valeur probante moindre. En l’absence d’éléments objectivables permettant de 
remettre en cause les conclusions de l’expert du SMR, une nouvelle expertise ne 
se justifiait pas. Compte tenu de la capacité de travail résiduelle de 75% dans 
toute activité, des mesures de réadaptation n’étaient pas indiquées, au regard du 
principe de la proportionnalité. 
e. Dans ses observations du 30 juillet 2024, le recourant a persisté dans ses 
conclusions. Il a relevé que ni le Dr D______, ni F______ ne le suivaient, le 
premier ayant été mandaté par l’assureur perte de gain et le second par son 
psychiatre traitant en vue de la préparation du rapport du 8 septembre 2023, Ils ne 
pouvaient donc être considérés comme un médecin, respectivement un 
psychologue, traitants. L’intimé ne pouvait écarter leurs constatations au profit de 
celles de Dr G______, sans autre explication. Le trouble de la personnalité 
émotionnellement labile avait été retenu par les Drs C______ et D______, ainsi 
que par F______ et E______. Le médecin du SMR n’avait pas décrit les 
conséquences concrètes des troubles retenus dans la vie professionnelle, alors 
qu’il était essentiel de déterminer l’impact de l’impulsivité sur sa capacité de 
travail dans le métier de juriste, ainsi que les limitations fonctionnelles. Il a 
précisé qu’il faisait au moins trois ou quatre crises par semaine, indépendamment 


 
 
 
 
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- 9/22 - 
du moment de la journée et de façon imprévisible. Ces crises se manifestaient par 
des sautes d’humeur, des accès de colère, une incapacité à gérer un conflit ou une 
crise d’angoisse. Il avait ainsi dû cesser toute activité professionnelle et avait été 
réformé de l’armée. Cet aspect du trouble invalidant n’avait pas été discuté par le 
Dr G______. Pour le surplus, l’intimé n’avait pas répondu à ses critiques à 
l’encontre du rapport de l’examinateur, ni motivé les raisons pour lesquelles des 
mesures de réadaptation ne se justifiaient pas, violant ainsi à nouveau son droit 
d’être entendu. 
f. Par écriture du 22 août 2024, l’intimé a également maintenu ses conclusions. Le 
rapport du psychiatre traitant ne comportait pas de status ni de discussion. 
L’expert du SMR avait pour sa part réalisé une anamnèse complète, présenté un 
status psychiatrique et discuté le diagnostic retenu. Il avait expliqué que les 
limitations fonctionnelles découlaient du diagnostic de troubles mixtes de la 
personnalité décompensés. Ces limitations faisaient partie intégrante de 
l’appréciation de la capacité résiduelle de travail. Ainsi, l’expert du SMR et les 
médecins qui suivaient le recourant faisaient une appréciation différente d’un 
même état de fait. Partant, le rapport d’expertise demeurait une base suffisante et 
appropriée pour l’analyse des indicateurs topiques. 
g. Copie de cette écriture a été transmise au recourant le 26 août 2024. 
 
EN DROIT 
1. 
 
1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations 
prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances 
sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
1.2 À teneur de l’art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s’appliquent à 
l’assurance-invalidité, à moins que la loi n’y déroge expressément. 
1.3 Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, compte tenu de la 
suspension des délais du 7e jour avant Pâques au 7e jour après Pâques 
inclusivement (art. 38 al. 4 let. a LPGA et art. 89C let. a LPA), le recours est 
recevable. 
2. 
 
2.1 Le 1er janvier 2022, sont entrées en vigueur les modifications de la LAI du 
19 juin 2020 (développement continu de l’AI ; RO 2021 705) ainsi que celles du 


 
 
 
 
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3 novembre 2021 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 
(RAI – RS 831.201 ; RO 2021 706). 
En cas de changement de règles de droit, la législation applicable est celle qui était 
en vigueur lors de la réalisation de l'état de fait qui doit être apprécié 
juridiquement ou qui a des conséquences juridiques, sous réserve de dispositions 
particulières de droit transitoire (ATF 136 V 24 consid. 4.3 et la référence). 
2.2 En l’occurrence, la décision querellée porte sur l’octroi d’une rente dont le 
droit est né postérieurement au 31 décembre 2021, de sorte que les dispositions 
légales applicables seront citées dans leur nouvelle teneur. 
3. 
Le litige porte sur le bien-fondé des décisions des 28 février et 6 mars 2024, par 
lesquelles l’intimé a nié le droit du recourant à des prestations d’invalidité, au 
motif que son degré d’invalidité, fixé à 25%, était insuffisant. 
4. 
Conformément aux art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI, est réputée invalidité, 
l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente ou de longue durée, 
résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident. 
Selon l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble 
ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail 
équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la 
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les 
mesures de réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la 
santé sont prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De 
plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement 
surmontable (al. 2). 
L’art. 16 LPGA dispose que pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que 
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il 
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui 
après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail 
équilibré. 
En vertu de l’art. 28 al. 1 LAI, a droit à une rente d’invalidité, l’assuré dont la 
capacité de gain ou la capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être 
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement 
exigibles, qui a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% 
en moyenne durant une année sans interruption notable et qui, au terme de cette 
année, est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins. 
4.1 Selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du droit des assurances 
sociales, est une notion économique et non médicale ; ce sont les conséquences 
économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer 
(ATF 110 V 273 consid. 4a). L'atteinte à la santé n'est donc pas à elle seule 
déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle entraîne 
une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l'assuré ou, si 


 
 
 
 
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une sphère ménagère doit être prise en compte, sur sa capacité d'accomplir les 
travaux habituels (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 
2001 consid. 1 ; ATAS/750/2019 du 26 août 2019 consid. 7). 
Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré peut encore exploiter 
économiquement sa capacité résiduelle de gain sur le marché du travail entrant en 
considération pour lui (art. 7 al. 1 et 16 LPGA), on ne saurait subordonner la 
concrétisation des possibilités de travail et des perspectives de gain à des 
exigences excessives ; cet examen s'effectue de façon d'autant plus approfondie 
que le profil d'exigibilité est défini de manière restrictive. Il s'ensuit que pour 
évaluer l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner la question de savoir si un invalide 
peut être placé eu égard aux conditions concrètes du marché du travail, mais 
uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter économiquement sa 
capacité résiduelle de travail lorsque les places de travail disponibles 
correspondent à l'offre de la main d'œuvre. On ne saurait toutefois se fonder sur 
des possibilités de travail irréalistes. Ainsi, on ne peut parler d'une activité 
exigible au sens de l'art. 16 LPGA, lorsqu'elle ne peut être exercée que sous une 
forme tellement restreinte qu'elle n'existe pratiquement pas sur le marché général 
du travail ou que son exercice suppose de la part de l'employeur des concessions 
irréalistes et que, de ce fait, il semble exclu de trouver un emploi correspondant 
(ATF 138 V 457 consid. 3.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_661/2023 du 
 21 mai 2024 consid. 5 et les arrêts cités). 
4.2 Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant 
preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée 
aussi objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c ; 102 V 165 
consid. 3.1 ; VSI 2001 p. 223 consid. 2b ; arrêt du Tribunal fédéral I 786/04 du 
19 janvier 2006 consid. 3.1). 
La reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé psychique suppose la 
présence d’un diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant selon les 
règles de l’art sur les critères d’un système de classification reconnu, tel le CIM 
ou le DSM-IV (ATF 143 V 409 consid. 4.5.2 ; 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 ; 
130 V 396 consid. 5.3 et 6). 
4.2.1 Dans l’ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a revu et modifié en profondeur 
le schéma d'évaluation de la capacité de travail, respectivement de l'incapacité de 
travail, en cas de syndrome douloureux somatoforme et d'affections 
psychosomatiques comparables. Il a notamment abandonné la présomption selon 
laquelle les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets pouvaient être 
surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 
consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'un 


 
 
 
 
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catalogue d'indicateurs (ATF 141 V 281 consid. 4). Le Tribunal fédéral a ensuite 
étendu ce nouveau schéma d'évaluation aux autres affections psychiques 
(ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références). Aussi, le caractère invalidant 
d'atteintes à la santé psychique doit être établi dans le cadre d'un examen global, 
en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment 
les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même 
que le critère de la résistance du trouble psychique à un traitement conduit dans 
les règles de l'art (ATF 143 V 409 consid. 4.4 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_369/2019 du 17 mars 2020 consid. 3 et les références). 
Le Tribunal fédéral a en revanche maintenu, voire renforcé la portée des motifs 
d'exclusion définis dans l'ATF 131 V 49, aux termes desquels il y a lieu de 
conclure à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations 
d'assurance, si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une 
exagération des symptômes ou d'une constellation semblable, et ce même si les 
caractéristiques d'un trouble au sens de la classification sont réalisées. Des indices 
d'une telle exagération apparaissent notamment en cas de discordance entre les 
douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont 
les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 
l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, 
ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psycho-social 
intact (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1 et 2.2.2 ; 132 V 65 consid. 4.2.2 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_16/2016 du 14 juin 2016 consid. 3.2). 
L'organe chargé de l'application du droit doit, avant de procéder à l'examen des 
indicateurs, analyser si les troubles psychiques dûment diagnostiqués conduisent à 
la constatation d'une atteinte à la santé importante et pertinente en droit de 
l'assurance-invalidité, c'est-à-dire qui résiste aux motifs dits d'exclusion tels 
qu'une exagération ou d'autres manifestations d'un profit secondaire tiré de la 
maladie (ATF 141 V 281 consid. 2.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_756/2018 du 
17 avril 2019 5.2.2 et la référence). 
4.2.2 Selon la jurisprudence, en cas de troubles psychiques, la capacité de travail 
réellement exigible doit être évaluée dans le cadre d'une procédure d'établissement 
des faits structurée et sans résultat prédéfini, permettant d'évaluer globalement, sur 
une base individuelle, les capacités fonctionnelles effectives de la personne 
concernée, en tenant compte, d'une part, des facteurs contraignants extérieurs 
incapacitants et, d'autre part, des potentiels de compensation (ressources) 
(ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4). L'accent doit ainsi être mis sur les ressources 
qui peuvent compenser le poids de la douleur et favoriser la capacité d'exécuter 
une tâche ou une action (arrêt du Tribunal fédéral 9C_111/2016 du 19 juillet 2016 
consid. 7 et la référence). 


 
 
 
 
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Il y a lieu de se fonder sur une grille d’analyse comportant divers indicateurs qui 
rassemblent 
les 
éléments 
essentiels 
propres 
aux 
troubles 
de 
nature 
psychosomatique (ATF 141 V 281 consid. 4). 
Catégorie « Degré de gravité fonctionnel » (ATF 141 V 281 consid. 4.3), 
Complexe « Atteinte à la santé » (consid. 4.3.1) 
Expression des éléments pertinents pour le diagnostic (consid. 4.3.1.1), succès du 
traitement et de la réadaptation ou résistance à cet égard (consid. 4.3.1.2), 
comorbidités (consid. 4.3.1.3). 
Complexe « Personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources personnelles; 
consid. 4.3.2) 
Complexe « Contexte social » (consid. 4.3.3) 
Catégorie « Cohérence » (aspects du comportement; consid. 4.4) 
Limitation uniforme du niveau d'activité dans tous les domaines comparables de 
la vie (consid. 4.4.1), poids des souffrances révélé par l'anamnèse établie en vue 
du traitement et de la réadaptation (consid. 4.4.2). 
Les indicateurs appartenant à la catégorie « degré de gravité fonctionnel » forment 
le socle de base pour l’évaluation des troubles psychiques (ATF 141 V 281 
consid. 4.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_618/2019 du 16 mars 2020 consid. 8.2). 
4.2.3 Selon la jurisprudence applicable jusqu’ici, un syndrome de dépendance 
primaire à des substances psychotropes (dont l’alcool) ne pouvait conduire à une 
invalidité au sens de la loi que s’il engendrait une maladie ou occasionnait un 
accident ou s’il résultait lui-même d’une atteinte à la santé physique ou psychique 
ayant valeur de maladie. Cette jurisprudence reposait sur la prémisse que la 
personne souffrant de dépendance avait provoqué elle-même fautivement cet état 
et qu'elle aurait pu, en faisant preuve de diligence, se rendre compte suffisamment 
tôt des conséquences néfastes de son addiction et effectuer un sevrage ou à tout le 
moins entreprendre une thérapie par (ATF 124 V 265 consid. 3c). 
Dans un arrêt du 11 juillet 2019 (ATF 145 V 215), le Tribunal fédéral est parvenu 
à la conclusion que sa pratique en matière de syndrome de dépendance ne peut 
plus être maintenue. D’un point de vue médical, les syndromes de dépendance et 
les troubles liés à la consommation de substances diagnostiqués lege artis par un 
spécialiste doivent également être considérés comme des atteintes (psychiques) à 
la santé significatives au sens du droit de l’assurance invalidité (consid. 5.3.3 
et 6). 
Le caractère primaire ou secondaire d’un trouble de la dépendance n’est plus 
décisif pour en nier d’emblée toute pertinence sous l’angle du droit de 
l’assurance-invalidité (arrêt du Tribunal fédéral 9C_618/2019 du 16 mars 2020 
consid. 8.1.1). Par conséquent, il s’agit, comme pour toutes les autres troubles 
psychiques, de déterminer selon une grille d’évaluation normative et structurée (à 


 
 
 
 
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cet égard, ATF 141 V 281) si, et le cas échéant, dans quelle mesure un syndrome 
de dépendance diagnostiqué par un spécialiste influence dans le cas concret la 
capacité de travail de l’assuré. La gravité de la dépendance dans un cas particulier 
peut et doit être prise en compte dans la procédure de preuve structurée 
(ATF 145 V 215 consid. 6.3). Ceci est d'autant plus important que dans le cas des 
troubles de la dépendance – comme dans celui d'autres troubles psychiques – il y a 
souvent un mélange de troubles ayant valeur de maladie ainsi que de facteurs 
psychosociaux et socio-culturels. L’obligation de diminuer le dommage 
(art. 7 LAI) s'applique également en cas de syndrome de dépendance, de sorte que 
l’assuré peut être tenu de participer activement à un traitement médical 
raisonnablement exigible (art. 7 al. 2 let. d LAI). S’il ne respecte pas son 
obligation de diminuer le dommage, mais qu’il maintient délibérément son état 
pathologique, l’art. 7b al. 1 LAI en liaison avec l'art. 21 al. 4 LPGA permet le 
refus ou la réduction des prestations (consid 5.3.1). 
4.2.4 Selon la jurisprudence rendue jusque-là à propos des dépressions légères à 
moyennes, les maladies en question n'étaient considérées comme invalidantes que 
lorsqu'on pouvait apporter la preuve qu'elles étaient « résistantes à la thérapie » 
(ATF 140 V 193 consid 3.3 ; arrêts du Tribunal fédéral 9C_841/2016 du 
8 février 2017 consid. 3.1 et 9C_13/2016 du 14 avril 2016 consid. 4.2). 
Dans l'ATF 143 V 409 consid. 4.2, le Tribunal fédéral a rappelé que le fait qu'une 
atteinte à la santé psychique puisse être influencée par un traitement ne suffit pas, 
à lui seul, pour nier le caractère invalidant de celle-ci ; la question déterminante 
est en effet celle de savoir si la limitation établie médicalement empêche, d'un 
point de vue objectif, la personne assurée d'effectuer une prestation de travail. À 
cet égard, toutes les affections psychiques doivent en principe faire l'objet d'une 
procédure probatoire structurée au sens de l'ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 
consid. 6 et 7 et les références). Ainsi, le caractère invalidant des atteintes à la 
santé psychique doit être établi dans le cadre d'un examen global, en tenant 
compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les 
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le 
critère de la résistance du trouble psychique à un traitement conduit dans les 
règles de l'art (ATF 143 V 409 consid. 4.4 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_142/2018 du 24 avril 2018 consid. 5.2). 
4.2.5 Le point de départ de l'évaluation prévue pour les troubles somatoformes 
douloureux (ATF 141 V 281), les troubles dépressifs (ATF 143 V 409), les autres 
troubles psychiques (ATF 143 V 418) et les troubles mentaux du comportement 
liés à l’utilisation de substances psychoactives (ATF 145 V 215) est l'ensemble 
des éléments médicaux et constatations y relatives. Les experts doivent motiver le 
diagnostic psychique de telle manière que l'organe d'application du droit puisse 
comprendre non seulement si les critères de classification sont remplis 
(ATF 141 V 281 consid. 2.1.1), mais également si la pathologie diagnostiquée 
présente un degré de gravité susceptible d'occasionner des limitations dans les 


 
 
 
 
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fonctions de la vie courante (arrêt du Tribunal fédéral 9C_551/2019 du 
24 avril 2020 consid. 4.1 et la référence). 
Selon le Tribunal fédéral, dans tous les cas, l’administration et, en cas de recours, 
le juge, doivent examiner si et dans quelle mesure les experts ont suffisamment et 
de manière compréhensible étayé leur évaluation de l'incapacité de travail, en 
tenant compte des indicateurs pertinents (questions de preuve). À cette fin, les 
experts doivent établir un lien avec la partie précédente de l'expertise 
médico-psychiatrique (avec extraits du dossier, anamnèse, constatations, 
diagnostics, etc.), c'est-à-dire qu'ils doivent se référer en détails aux résultats 
médico-psychiatriques des examens et explorations cliniques menés dans les 
règles de l’art qui relèvent de leur compétence. Le médecin doit donc exposer de 
manière détaillée les raisons médico-psychiatriques pour lesquelles les éléments 
constatés sont susceptibles de restreindre la capacité fonctionnelle et les 
ressources 
psychiques 
en 
termes 
qualitatifs, 
quantitatifs 
et 
temporels 
(ATF 143 V 418 consid. 6). À titre d’exemple, dans le cadre de troubles 
dépressifs récurrents de degrés légers à modérés qui sont souvent au premier plan 
dans l’examen de l’invalidité au sens de l’AI, cela signifie qu’il ne suffit pas que 
l'expert psychiatre déduise directement de l'épisode dépressif diagnostiqué une 
incapacité de travail, quel qu'en soit le degré ; il doit bien plutôt démontrer si et 
dans quelle mesure les constatations qu'il a faites (tristesse, désespoir, manque de 
dynamisme, fatigue, troubles de la concentration et de l'attention, diminution de la 
capacité d'adaptation, etc.), limitent la capacité de travail, en tenant compte - à des 
fins de comparaison, de contrôle et de plausibilité - des autres activités 
personnelles, familiales et sociales de la personne requérant une rente. Si les 
experts s'acquittent de cette tâche de manière convaincante, en tenant compte des 
éléments de preuve établis par l'ATF 141 V 281, l'évaluation des répercussions de 
l’atteinte psychique sera également valable du point de vue des organes chargés 
de l’application du droit, que ce soit l’administration ou le juge. À défaut, il se 
justifie, juridiquement, de s'en écarter (ATF 145 V 361 consid. 4.3 et la 
référence). 
En fin de compte, la question décisive est toujours celle des répercussions 
fonctionnelles d'un trouble. La preuve d'une incapacité de travail de longue durée 
et significative liée à l’état de santé ne peut être considérée comme rapportée que 
si, dans le cadre d’un examen global, les éléments de preuve pertinents donnent 
une image cohérente de l’existence de limitations dans tous les domaines de la 
vie. Si ce n'est pas le cas, la preuve d'une limitation invalidante de la capacité de 
travail n'est pas rapportée et l'absence de preuve doit être supportée par la 
personne concernée (arrêt du Tribunal fédéral 8C_423/2019 du 7 février 2020 
consid. 3.2.2 et les références). 
4.3 L’art. 54a al. 3 LAI prévoit que les SMR établissent les capacités 
fonctionnelles de l’assuré qui sont déterminantes pour l’assurance-invalidité en 


 
 
 
 
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vertu de l’art. 6 LPGA, pour l’exercice d’une activité lucrative raisonnablement 
exigible ou pour l’accomplissement des travaux habituels. 
L'art. 49 al. 1bis RAI précise que lors de la détermination des capacités 
fonctionnelles au sens de cette disposition, la capacité de travail attestée 
médicalement pour l’activité exercée jusque-là et pour les activités adaptées est 
évaluée et justifiée en tenant compte, qualitativement et quantitativement, de 
toutes les ressources et limitations physiques, mentales ou psychiques. 
4.4 Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a 
eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi 
d'autres spécialistes, doivent lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour 
apprécier le droit aux prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur 
des éléments médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). La tâche du médecin 
consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et 
pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. Dans le cas des maladies 
psychiques, les indicateurs sont importants pour évaluer la capacité de travail, qui 
- en tenant compte des facteurs incapacitants externes d’une part et du potentiel de 
compensation (ressources) d’autre part -, permettent d’estimer la capacité de 
travail réellement réalisable (arrêt du Tribunal fédéral 8C_286/2020 du 
6 août 2020 consid. 4 et la référence). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable 
sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450 
consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3). Il faut en outre que le médecin dispose de la 
formation spécialisée nécessaire et de compétences professionnelles dans le 
domaine 
d’investigation 
(arrêt 
du 
Tribunal 
fédéral 
9C_555/2017 
du 
22 novembre 2017 consid. 3.1 et les références). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 


 
 
 
 
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Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de 
l'impartialité d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement 
fondés. Étant donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des 
assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à 
l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
Lorsqu'un cas d'assurance est réglé sans avoir recours à une expertise dans une 
procédure au sens de l'art. 44 LPGA, l'appréciation des preuves est soumise à des 
exigences sévères : s'il existe un doute même minime sur la fiabilité et la validité 
des constatations d'un médecin de l'assurance, il y a lieu de procéder à des 
investigations complémentaires (ATF 145 V 97 consid. 8.5 et les références ; 
142 V 58 consid. 5.1 et les références ; 139 V 225 consid. 5.2 et les références ; 
135 V 465 consid. 4.4 et les références). En effet, si la jurisprudence a reconnu la 
valeur probante des rapports médicaux des médecins-conseils, elle a souligné 
qu'ils n'avaient pas la même force probante qu'une expertise judiciaire ou une 
expertise mise en œuvre par un assureur social dans une procédure selon 
l'art. 44 LPGA (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (ATF 125 V 351 
consid. 3a ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne justifient 
cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des médecins 
traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un doute 
sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 
4 mai 2012 consid. 3.2.1). 
On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, 
il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit 
bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, 
il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 
entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; 


 
 
 
 
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arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV 
n° 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 2009 consid. 2.2). 
Le fait qu'une expertise ait été réalisée sur mandat d'un assureur d'indemnités 
journalières 
selon 
la 
loi 
fédérale 
sur 
le 
contrat 
d'assurance 
du 
2 avril 1908 (loi sur le contrat d’assurance, LCA - RS 221.229.1) - et donc pas 
selon la procédure de l’art. 44 LPGA -, ne suffit pas à nier sa valeur probante lors 
de l'évaluation du droit à une rente d’invalidité de l’AI. Toutefois, l'appréciation 
des preuves doit répondre à des exigences strictes. S'il existe des doutes, même 
minimes, quant à la fiabilité et à la cohérence d'une telle expertise, il convient de 
procéder à des clarifications complémentaires, comme cela est le cas pour les 
appréciations médicales internes à l’assurance. Une expertise « externe à la 
procédure » (« Fremdgutachten ») ne peut ainsi se voir d'emblée reconnaître la 
même valeur probante qu'une expertise ordonnée par un tribunal ou par un 
assureur selon l'art. 44 LPGA (arrêt du Tribunal fédéral 9C_452/2023 du 
24 janvier 2024 consid. 5.2.1 et les références). 
5. 
Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les références ; 126 V 353 
consid. 5b et les références ; 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi 
n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel 
l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré 
(ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la référence). 
Selon la jurisprudence (DTA 2001 p. 169), le juge cantonal qui estime que les 
faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux 
solutions : soit renvoyer la cause à l’administration pour complément 
d’instruction, soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un 
renvoi à l’administration, lorsqu’il a pour but d’établir l’état de fait, ne viole ni le 
principe de simplicité et de rapidité de la procédure, ni la maxime inquisitoire. Il 
en va cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de justice (par 
exemple, lorsque, en raison des circonstances, seule une expertise judiciaire ou 
une autre mesure probatoire judiciaire serait propre à établir l’état de fait), ou si un 
renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier (RAMA 1993 n° U 170 


 
 
 
 
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p. 136). À l’inverse, le renvoi à l’administration apparaît en général justifié si 
celle-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l’idée que le tribunal les 
éclaircirait comme il convient en cas de recours (voir RAMA 1986 n° K 665 
p. 87). Un renvoi reste possible notamment quand il est fondé uniquement sur une 
question restée complètement non instruite jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un 
point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de demander un complément 
à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 ; SVR 2010 IV n. 49 p. 151 
consid. 3.5 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_646/2010 du 23 février 2011 consid. 4). 
6. 
En l’espèce, dans ses décisions litigieuses, l’intimé a retenu que le recourant 
disposait d’une capacité de travail de 75% depuis le 10 novembre 2021, 
conformément aux conclusions du Dr G______. 
L’intéressé conteste cette évaluation et se réfère aux avis des autres spécialistes, 
qui ont admis une incapacité totale de travail dès le mois de novembre 2021. 
Il convient donc d’examiner la valeur probante des rapports au dossier. 
6.1 La chambre de céans constate tout d’abord que le rapport du Dr G______ ne 
constitue pas une expertise administrative au sens de l’art. 44 LPGA, faute 
d’émaner d’un médecin indépendant, d’une part, et d’avoir été diligentée selon la 
procédure prévue par cette disposition, d’autre part. Il s’agit donc d’un rapport du 
SMR rendu suite à un examen du recourant. 
Le médecin du SMR a résumé les pièces mises à sa disposition, procédé à une 
anamnèse détaillée, rapporté les plaintes de l’examiné, ainsi que ses habitudes et 
son quotidien, et présenté le status psychiatrique. Il a ensuite posé les diagnostics 
avec les codes de la CIM-10, puis s’est déterminé sur les limitations 
fonctionnelles et la capacité de travail. Dans son appréciation du cas, il a 
notamment discuté les raisons pour lesquelles il s’écartait des avis des autres 
médecins. Ce document remplit donc a priori les réquisits jurisprudentiels en 
matière de valeur probante. 
Toutefois, ses conclusions sont en contradiction avec celles des spécialistes qui 
ont examiné le recourant à l’époque à laquelle son incapacité de travail de longue 
durée a débuté, à savoir son psychiatre traitant et sa psychothérapeute, mais 
également le psychiatre mandaté par l’assureur perte de gain de l’employeuse et 
un second psychologue, dont l’avis a été sollicité par le psychiatre traitant. 
6.2 Le chambre de céans observe à cet égard que le rapport du 8 septembre 2023 
du Dr C______, cosigné par E______ et F______, contient lui aussi une 
anamnèse très fouillée, ainsi que le status psychiatrique au jour de la consultation. 
Le psychiatre traitant a posé des diagnostics conformément à une classification 
internationale reconnue et mentionné les limitations fonctionnelles retenues. Il a 
en outre renseigné sur le traitement prescrit et l’évolution de l’état de santé de 
l’intéressé depuis le début de sa prise en charge, étant rappelé qu’il le suit de 
manière régulière depuis une dizaine d’années. Il a motivé son appréciation de la 
situation et des répercussions des troubles sur les activités courantes du recourant, 


 
 
 
 
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détaillant le déroulement d’une journée type, et s’est prononcé sur les ressources 
disponibles ou mobilisables. Ses conclusions apparaissent motivées et 
convaincantes. 
Elles sont par ailleurs partagées par le Dr D______, lequel s’est lui aussi 
déterminé en pleine connaissance du dossier de l’intéressé, sur la base de 
l’anamnèse psychiatrique détaillée, après avoir personnellement examiné le 
recourant. Ces deux rapports font état de constats objectifs et posent des 
diagnostics selon la CIM-10 et les restrictions qui en découlent. Le spécialiste a en 
outre expliqué qu’une reprise du travail n’était pas possible et devait être décalée 
en raison de l’épisode dépressif en cours, étant relevé qu’il avait observé un 
ralentissement psychomoteur significatif et la présence de symptômes dépressifs. 
6.3 Il appert donc que la décision litigieuse, par laquelle l’intimé a nié le droit du 
recourant à toute prestation, s'appuie exclusivement sur l'appréciation du SMR, 
alors que le psychiatre traitant du recourant et l’expert privé ont établi des rapports 
auxquels une pleine valeur probante peut également être attribuée. 
L’intimé aurait donc dû constater que des doutes subsistaient quant à la fiabilité et 
la pertinence de l’appréciation du Dr G______, laquelle ne pouvait pas suffire 
pour évincer les autres documents médicaux figurant au dossier, et mettre en 
œuvre une expertise administrative. 
6.4 Ce constat s’imposait d’autant plus que l’évaluation divergente du médecin du 
SMR est mise à mal par des indices concrets. 
À titre d’exemples, le Dr G______ a retenu qu’un seul épisode dépressif avait été 
objectivé, en 2014, ce qui empêchait de retenir le diagnostic de trouble dépressif 
récurrent, et que l’épisode actuel n’avait pas évolué dans le temps depuis 2021. 
Or, le Dr C______ a rapporté une importante aggravation de l’état psychique en 
2017, avec des angoisses massives, une asthénie plus importante, des 
hallucinations et des idées suicidaires, ainsi qu’une péjoration de la thymie en 
juillet 2022 en lien avec la procédure de divorce et une décompensation du trouble 
de la personnalité en août 2022. Ce psychiatre, qui assumait alors la prise en 
charge régulière du recourant, avait relevé une augmentation des idées noires, 
associées à des idées suicidaires, et des intoxications compulsives massives multi 
toxiques répétées et des épisodes hétéro-agressifs nocturnes (cf. rapport du 3 
septembre 2022). Le Dr D______, qui a examiné le recourant au printemps et à 
l’automne 2022, a également observé une aggravation des symptômes (cf. rapport 
du 3 novembre 2022). Au vu de ces constatations objectives, qui émanent de deux 
spécialistes qui ont procédé à des examens cliniques approfondis à la période 
litigieuse, l’appréciation ultérieure du médecin du SMR se révèle insuffisamment 
motivée et peu convaincante. 
En outre, certaines analyses du Dr G______ apparaissent incohérentes. Il a par 
exemple fait état d’une autonomie totale dans la vie quotidienne, alors que son 
descriptif des journées-types relate que le recourant s’occupe uniquement des 


 
 
 
 
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courses et de son administratif. Il n’effectue aucune autre tâche ménagère, puisque 
les repas sont préparés par sa belle-mère, laquelle prend également en charge le 
lavage, le séchage et le repassage des vêtements. Pour le reste, le ménage est 
effectué par sa belle-mère, sa compagne ou les enfants de cette dernière, sans 
participation aucune de l’intéressé. 
S’agissant de l’appréciation de la capacité résiduelle de travail, l’évaluation de 
l’examinateur du SMR ne tient pas compte des effets contraignants de la maladie 
psychique. En effet, le Dr G______ a conclu à une capacité de travail de 75%, 
puisque l’intéressé présentait, en moyenne, une atteinte dans la vie quotidienne 
entre 20 et 30% du temps au maximum. Il n’a cependant pas examiné la capacité 
fonctionnelle dont dispose réellement le recourant, en tenant compte des 
importantes fluctuations rapportées, soit des semaines sans aucune altération de la 
vie quotidienne et d’autres marquées par une altération pouvant atteindre 50%, et 
donc de la flexibilité des horaires requise par les troubles qui privent le recourant 
de manière imprévisible de ses ressources mobilisables. De plus, l’examinateur 
aurait également dû se déterminer sur l’aptitude de l’assuré à exercer son activité 
habituelle, en tenant compte des responsabilités et du stress qu’implique la 
fonction précédemment exercée de juriste. 
6.5 L’intimé n’ayant pas procédé à une appréciation correcte des preuves, il se 
justifie de lui renvoyer le dossier pour qu’il effectue une instruction 
complémentaire afin de lever les importantes contradictions résultant des 
différents documents produits, en mettant en œuvre une expertise par un médecin 
indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA. 
7. 
Compte tenu de ce qui précède, le recours sera partiellement admis et les 
décisions des 28 février et 6 mars 2024 annulées. 
Le recourant obtenant partiellement gain de cause, une indemnité de CHF 1'500.- 
lui sera accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA ; 
art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en matière 
administrative du 30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]). 
Au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au paiement d'un 
émolument de CHF 200.- (art. 69 al. 1bis LAI). 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement. 
3. Annule les décisions de l’intimé des 28 février et 6 mars 2024. 
4. Renvoie la cause à l’intimé pour instruction complémentaire dans le sens des 
considérants et nouvelle décision. 
5. Condamne l'intimé à verser au recourant une indemnité de CHF 1'500.- à titre de 
dépens. 
6. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l'intimé. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Melina CHODYNIECKI 
 
La présidente 
 
 
 
 
Joanna JODRY 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le