ge_gerichte · ATAS/936/2010 · 2010-09-15 · fr


Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Christine BULLIARD MANGILI et Monique 
STOLLER FÜLLEMANN, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3802/2009 
ATAS/936/2010 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 5 
du 15 septembre 2010 
 
En la cause 
Madame H___________, domiciliée à GENEVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître GARBADE Jean-Pierre 
 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue de Lyon 97, 1203 Genève 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Mme H___________, née en 1970 et d'origine péruvienne, a suivi une 
formation pendant deux ans dans le domaine de la comptabilité et du droit à 
l'université au Pérou. Elle y a également travaillé en tant que directrice 
d'école. En avril 1992, elle est arrivée en Suisse et y a exercé une activité de 
cheffe d'atelier dans les domaines de la chaussure et de l'horlogerie. 
2. Le 25 septembre 1999, elle subit un accident de la circulation au cours duquel 
la voiture dans laquelle elle était passagère a été percutée à l'avant par un 
autre véhicule. Elle est hospitalisée et les médecins retiennent les diagnostics 
de commotion cérébrale et d'atteinte post-traumatique du 3ème doigt. 
L'incapacité de travail est totale. Les suites de l'accident sont prises en charge 
par ALPINA Assurances, aujourd'hui ZURICH Compagnie d'assurances. 
3. Selon le rapport médical intermédiaire du 14 décembre 2000 du Dr 
L___________, l'assurée présente un status post-traumatique crânio-cérébral 
avec commotion cérébrale, une paralysie du 3ème nerf crânien droit post-
traumatique, une dépression post-traumatique, des contusions et entorses 
dorso-cervicales post-traumatiques et un status post-plaie de la lèvre 
inférieure. 
4. Depuis 2002, l'assurée travaille au Groupement intercommunal pour 
l'animation parascolaire (GIAP) comme animatrice à 25 % à raison de 9 
heures 25 par semaine, soit de 11h30 à 13h30, pour un salaire mensuel de 978 
fr. 25 en 2003. 
5. En février et mars 2003, l'assurée est soumise à une expertise 
multidisciplinaire, à la demande de l'assureur-accidents, par les Drs 
M___________, 
neurologue, 
N___________, 
psychiatre, 
et 
Mme 
I___________, neuropsychologue. Dans leur rapport du 13 mai 2003, ils 
émettent les diagnostics de discrète surdité neuro-sensorielle droite, de 
séquelles d'une atteinte vestibulaire périphérique, d'un état de stress post-
traumatique non résolu, d'un syndrome post-commotionnel avec troubles 
neuropsychologiques modérés et de fibromyalgie. Dans une profession d'aide 
de ménage ou parascolaire ou dans toute autre activité potentiellement 
exigible (ne nécessitant pas d'engagement physique lourd, permettant des 
changements fréquents de position, ne nécessitant pas un contrôle visuel 
précis et sans facteurs de stress, ni obligation de rendement), la capacité de 
travail de l'assurée est de 50 %. L'état de santé est stabilisé, mais le traitement 
actuel doit être poursuivi au vu du risque de décompensation de l'état et de la 
capacité de travail. La perte de l'intégrité globale est de 30 %. 


 
 
 
 
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6. Par demande reçue le 25 juillet 2003, l'assurée requiert des prestations de 
l'assurance-invalidité. 
7. En août et septembre 2006, l'assurée fait l'objet d'une nouvelle expertise 
pluridisciplinaire, à la demande de l'Office cantonal de l'assurance-invalidité, 
aujourd'hui Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : 
OAI), par les Drs O___________, psychiatre, P___________, rhumatologue, 
M___________ et I___________, experts au Centre d'expertise médicale 
(CEMed) à Nyon. Dans leur rapport du 20 octobre 2006, il est noté que 
l'assurée était sans emploi lors de l'accident et qu'elle travaille à 25% dans 
l'animation des activités parascolaires, donne bénévolement des cours 
d'espagnol un soir par semaine à l'Université populaire et s'occupe 
occasionnellement des immigrants latino-américains dans le cadre d'une 
association. Les experts en concluent que l'assurée est occupée, salariée ou 
bénévolement, environ deux heures par jour, sept jours sur sept, soit environ 
15 heures par semaine, avec la préparation du cours à l'Université populaire. 
Les experts font aussi état d'un rapport du 30 juillet 2005 relatif à un bilan 
neuropsychologique effectué par Mme K___________ et dont ils ont pris 
connaissance. Ils posent les diagnostics, avec répercussion sur la capacité de 
travail, de syndrome post-commotionnel avec troubles neuropsychologiques 
modérés séquellaires à l'accident survenu le 25 septembre 1999, et de 
modification post-traumatique de la personnalité. Les diagnostics suivants 
sont sans répercussion sur la capacité de travail : diplopie sur atteinte 
traumatique de la troisième paire crânienne droite, discrète surdité 
neurosensorielle droite et séquelles d'une atteinte vestibulaire périphérique 
post-traumatique. Sur le plan rhumatologique, il n'y a aucune limitation. Au 
niveau neurologique, il n'y a pas de limitation en-dehors d'une activité 
nécessitant une vision binoculaire et une acuité visuelle fine. Sur le plan 
neuropsychologique, l'assurée présente une fatigabilité, un ralentissement 
(après deux heures d'examen, des pauses sont nécessaires et les performances 
tendent à baisser), une mémoire verbale insuffisante (l'assurée doit noter tout 
ce qui sort d'une activité courante), un trouble d'attention divisée (empêchant 
l'assurée d'effectuer deux activités simultanément). Au niveau psychique, elle 
a une limitation due à une anxiété permanente, à l'impatience et à l'irritabilité. 
L'incapacité de travail est complète dans l'activité de cheffe d'atelier dans une 
usine de montres en raison des troubles visuels. Sur le plan psychique 
l'activité de cheffe d'atelier est également proscrite, car exigeant trop de prises 
de responsabilités et de capacités d'organisation. Concernant son activité 
actuelle, il est noté (p. 24 expertise) ce qui suit: 
"L'augmentation du taux de travail dans l'activité actuelle est peut-
être compatible avec les troubles neuropsychologiques. Une 
condition 
importante 
est 
requise 
pour 
l'éprouver: 
que 
l'augmentation soit absolument graduelle, c'est-à-dire: 1h au total 


 
 
 
 
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de plus la première semaine et si tout se passe bien, augmenter 
d'une heure la semaine suivante, etc." 
Cependant la capacité de travail dans l'activité actuelle semble limitée. Une 
activité professionnelle supérieure à 50% ne paraît pas envisageable et 
l'augmentation à ce taux dépend entièrement de l'activité choisie. L'assurée 
craint ne pas supporter l'augmentation du travail à ce taux en raison du 
caractère stressant et lourd en responsabilités de son travail avec des enfants. 
Elle désirerait augmenter son temps de travail dans une autre activité, telle 
que l'archivage ou le secrétariat, tout en conservant son activité actuelle. En 
consilium, les experts évaluent la capacité résiduelle de travail à environ 40%, 
améliorable 
jusqu'à 
50%. 
De 
leur 
avis, 
l'expertisée 
a 
récupéré 
progressivement une capacité de travail estimée à 40 % actuellement. Des 
mesures de réadaptation sont envisageables. Enfin, d'autres activités sont 
exigibles à un taux de 100 % avec un rendement du même pourcentage, pour 
autant que l'on évite une activité nécessitant un contrôle visuel fin et une 
vision binoculaire en raison de la diplopie résiduelle. Il doit s'agir d'une 
activité sans trop de prise de responsabilités, sans stress et dans un 
environnement bienveillant. 
8. Sur la base des expertises précitées, le Dr Q___________ du Service médical 
régional AI pour la Suisse romande (ci-après : SMR) estime, dans son avis 
médical du 23 novembre 2006, que la capacité de travail exigible de l'assurée 
est de 50 % depuis avril 2003. 
9. Selon la note de travail du 27 février 2007 du gestionnaire de dossier de l'OAI 
relative à un entretien téléphonique de la même date avec l'assurée, celle-ci ne 
sait pas si elle pourrait travailler à 50 % et estime qu'elle ne pourrait le faire 
dans son activité actuelle. Elle précise en outre qu'elle donne actuellement un 
cours d'espagnol un soir par semaine (2h30), en plus de son activité 
parascolaire. Elle aimerait donner plus de cours d'espagnol et regarde dans ce 
sens. 
10. Le 19 octobre 2007, l'OAI fait parvenir à l'assurée un projet de décision, par 
lequel elle lui octroie une rente entière à partir du 1er septembre 2000 et une 
demi-rente d'invalidité à compter du 1er juillet 2003. 
11. Par courrier du 22 novembre 2007, l'assurée s'oppose à ce projet par 
l'intermédiaire de son conseil. Elle relève que les experts du CEMed ne 
concluent pas à une capacité de travail de 50 %, mais de 40% sur le plan 
psychique, améliorable à 50 %. Il s'agit d'une incapacité de travail sur le plan 
neuro-psychologique. Toutefois, à l'intérieur de l'expertise même, l'estimation 
de la capacité de travail de 40 % est contredite, dès lors qu'il est indiqué que 
l'augmentation du taux de travail dans l'activité actuelle, à savoir environ 


 
 
 
 
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deux heures, sept jours sur sept, est seulement "peut-être" compatible avec les 
troubles neuro-psychologiques. En outre, les experts estiment qu'il est 
important que l'augmentation soit absolument graduelle, à savoir une heure au 
total de plus la première semaine, si tout se passe bien, une heure de plus la 
semaine suivante, etc… Le taux dans l'activité actuelle semble limité aux 
experts, en raison du caractère exigeant et immédiat des tâches à effectuer 
dans le cadre du parascolaire. Elle perd en plus beaucoup de temps du fait de 
ses troubles mnésiques qui l'obligent à noter les informations. Ainsi, la 
recourante estime qu'au jour de la dernière expertise, son taux de travail était 
d'environ 35% et qu'elle a droit, de ce fait, à une réadaptation professionnelle. 
Elle relève en outre qu'elle a voulu suivre un stage d'observation et de 
réentraînement à la Fondation Intégration pour tous en 2003, mais que cette 
celle-ci a estimé que cette mesure était inadéquate pour un travail à 50 %. 
Enfin, elle fait état de ses handicaps aux yeux, des vertiges, de sa fatigabilité 
et des blocages des chevilles et poignets avec crampes musculaires. 
12. Dans son avis médical du 29 janvier 2008, le Dr Q___________ estime qu'il 
y a lieu de suivre les conclusions de l'expertise. 
13. Par décision du 23 septembre 2009, l'OAI confirme son projet de décision, 
sur la base de l'avis médical du Dr Q___________. 
14. Par acte du 22 octobre 2009, l'assurée recourt contre cette décision, par 
l'intermédiaire de son conseil, en concluant à son annulation et à l'octroi d'une 
rente d'invalidité entière dès le 1er juillet 2003, subsidiairement à l'octroi d'un 
trois-quarts de rente dès le 1er janvier 2004. Elle conclut également à l'octroi 
de mesures de réadaptation professionnelle. En plus de ces arguments 
précédents, elle relève que la capacité de travail de 40 % retenue par le 
CEMed repose sur une erreur de calcul du temps de travail effectué dans le 
parascolaire. Il semble avoir fait le calcul suivant : 15 heures de travail par 
semaine à raison de deux heures, sept jours sur sept sur 42 heures. Ce calcul 
donne 35,7 % et non pas 40 %. Elle estime par ailleurs qu'on ne peut pas 
calculer la capacité de travail en incluant deux heures de travail bénévole 
effectué le dimanche. Ainsi, le calcul exact, s'agissant de son travail dans le 
parascolaire, est de 23,8 % (2h x 5 = 10h ./. par 42h). Elle rappelle aussi que, 
selon l'expertise du CEMed, une augmentation de la capacité de travail à 50% 
nécessite un changement d'emploi. D'ailleurs, selon le Dr R___________, elle 
pourrait gérer la situation de trois à quatre heures par jour seulement si elle 
est aidée. Toutefois, elle considère que sa capacité de travail ne pourrait être 
supérieure à trois heures par jour ou 15 heures par semaine dans une autre 
profession plus adaptée. La recourante critique ensuite le calcul de la perte de 
gain de l'intimé, estimant qu'il y a lieu de retenir, à titre de salaire sans 
invalidité, le salaire dans son activité actuelle à 100 %, de sorte que le taux 
d'incapacité de travail se recoupe avec le taux d'invalidité. 


 
 
 
 
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15. Par écritures du 19 novembre 2009, l'intimé conclut au rejet du recours. Il 
relève que les deux expertises effectuées concordent pour reconnaître à la 
recourante une capacité de travail de 50 %, tant dans l'activité habituelle que 
dans une autre activité plus légère. Ces expertises permettent également de 
retenir que l'état de santé est globalement amélioré par rapport à la situation 
en 2003. En effet, le diagnostic de fibromyalgie n'est plus retenu, le syndrome 
de stress post-traumatique s'est notablement atténué et les résultats 
neuropsychologiques sont améliorés. Rien ne justifie dès lors que la capacité 
de travail soit aujourd'hui inférieure à celle retenue en 2003. Concernant la 
mesure de réadaptation professionnelle requise, il déclare être disposé à 
réexaminer l'opportunité de mettre en place des mesures professionnelles, 
notamment une aide au placement, pour autant que la recourante soit motivée 
à entreprendre une telle démarche. 
16. Le 17 mars 2010, le Tribunal de céans entend la recourante. Celle-ci déclare 
ce qui suit: 
"Comme animatrice parascolaire, je mange avec les enfants et 
fais des activités avec eux. Je les amène par exemple à la 
ludothèque ou à la bibliothèque. Je joue également avec eux. 
Les plus petits font une sieste. 
Un temps complet dans l'animation parascolaire correspond à un 
taux de travail à 50 %, de 11h30 à 13h30 et de 16h00 à 18h00. 
Lorsque j'ai tenté d'augmenter mon taux d'activité, j'étais surtout 
fatiguée au niveau de la concentration. En ce moment, j'ai des 
problèmes d'équilibre et dois me tenir à quelque chose. 
Avant de travailler, je dois me préparer pendant 2 heures pour 
m'organiser. Je n'ai pas la notion du temps. Ainsi, pour 
m'organiser avec les enfants, je dois mettre le vibreur de mon 
téléphone mobile, par exemple, toutes les demi-heures. 
Du fait qu'un œil ne se ferme pas pendant mon sommeil, j'ai 
besoin également de beaucoup de temps pour le préparer pour la 
nuit et pour le nettoyer le matin. A cela s'ajoute que je dois 
mettre des lentilles de contact teintées, car je ne supporte pas la 
lumière. J'aurais éventuellement pu envisager de travailler le 
mercredi matin. Toutefois, souvent il faut sortir aussi avec les 
enfants, par exemple, pour skier. Or, cela est impossible pour 
moi, malgré les verres de contact. 
J'ai essayé de travailler également après l'école, mais tous les 
symptômes de mes atteintes se sont aggravés (vertiges, 


 
 
 
 
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sensibilité à la lumière) et j'étais très fatiguée. Il faut par ailleurs 
aussi préparer les activités de l'après-midi, de sorte que les deux 
heures et demi de pause sont insuffisantes pour me reposer. 
J'ai vraiment tout essayé. J'ai notamment fait en sorte d'habiter à 
côté de mon travail. 
Depuis deux ans, je ne donne plus de cours d'espagnol à 
l'Université Populaire. Je n'arrivais plus à suivre et j'étais trop 
fatiguée. Fréquemment, je devais me faire remplacer. 
J'ai essayé également de donner des cours d'espagnol privés. 
Cependant, la demande n'est pas très forte et je n'ai pas trouvé 
d'élèves. 
Le stage à la Fondation Intégration pour Tous avait pour but de 
déterminer les activités adaptées à mes limitations. Il en est 
ressorti que l'activité dans le parascolaire est la plus adaptée. 
Pendant ces cours, je perdais parfois totalement la concentration 
et je ne comprenais plus ce qui se disait." 
17. Le 9 avril 2010, Mme K___________ transmet au Tribunal de céans son 
rapport d'examen neuropsychologique du 30 juillet 2005 de la recourante. Cet 
examen met en évidence des difficultés affectant la majorité des sphères 
cognitives évaluées. Il s'agit des facultés suivantes : 
"- Sur le plan clinique, une fatigabilité sévère, un ralentissement 
psychomoteur massif, une fluctuation des performances, des signes 
d'anxiété (…), 
- un manque de mots à une tâche de dénomination d'images et en 
expression orale spontanée, 
- des hésitations en écriture, les productions finales étant globalement 
satisfaisantes, 
- sur le plan mnésique, des scores sévèrement déficitaires à une épreuve 
de mémoire épisodique (15 mots), ainsi que des performances 
perturbées à une tâche de mémoire de travail (empan verbal visio-
spatial), 
- un dysfonctionnement exécutif, affectant les capacités et flexibilités 
mentales d'initiation et d'inhibition, 
- des troubles attentionnels massifs, caractérisés par un ralentissement 
sévère dans l'ensemble des tests évaluant la vitesse de traitement de 


 
 
 
 
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l'information ainsi que par des omissions et des temps de réaction 
prolongés dans un test informatisé portant sur l'attention sélective, 
- des scores élevés dans une échelle évaluant les symptômes de fatigue." 
En comparaison à l'examen effectué en 2002, une diminution du rendement 
dans les tests évaluant les aspects mnésiques (preuve d'apprentissage), 
exécutifs et attentionnels (test évaluant la vitesse de traitement de 
l'information) est observée. Il y a aussi une persistance des difficultés dans les 
tâches évaluant la mémoire de travail et le langage oral. Sur le plan 
psychoaffectif, la patiente décrit une thymie triste, des symptômes anxieux et 
une fatigabilité psychique sévère. Les troubles attentionnels se manifestent 
non seulement dans les tests psychométriques, mais aussi sur le plan clinique. 
Ils semblent au premier plan et pourraient expliquer l'aggravation du tableau 
neuropsychologique. L'augmentation de ces difficultés attentionnelles 
pourrait être due à une problématique d'ordre thymique, associée à une 
importante fatigabilité. Cette symptomatologie clinique s'inscrit dans le cadre 
d'un possible épuisement psychique, réactionnel aux séquelles post-
traumatiques. 
18. Le 27 avril 2010, le Dr S___________ du Service médical régional AI (ci-
après : SMR) se détermine sur le rapport de Mme K___________. Il estime 
que ce rapport ne permet pas de conclure à une aggravation durable de l'état 
de santé de l'assuré. Il révèle plutôt une fluctuation des performances. Par 
ailleurs, le fait que la recourante avait repris son travail à raison de 25 %, 
donnait des cours d'Espagnol un soir par semaine à l'Université populaire et 
s'occupait occasionnellement des émigrants latino-américains dans le cadre 
d'une association constituent des indices d'une amélioration plutôt que d'une 
aggravation durable de la santé. 
19. Sur la base de cet avis médical, l'intimé persiste dans ses conclusions, dans 
son écriture du 5 mai 2010. 
20. Dans son courrier du 20 mai 2010, Mme K___________ confirme un courrier 
du 3 mai 2010 du conseil de la recourante. Dans cette missive, celui-ci fait 
état de ce que sa mandante devait faire des exercices pratiques pour se 
mémoriser les noms des personnes rencontrées et a suivi deux ou trois 
séances, lors desquelles elle a dû comparer le dessin d'une personne avec un 
objet pour se souvenir de son nom. Par la suite, elle a poursuivi ces exercices 
seule, au vu du coût de la prise en charge, d'autant plus que ses exercices 
devaient se faire durant toute la vie. Mme K___________ relève en outre 
qu'une méthode de facilitation par le biais de l'imagerie mentale a été 
proposée à la patiente, méthode consistant à relier les éléments verbaux 
(noms) dans une image mentale interactive. Quelques séances ont été 


 
 
 
 
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consacrées à l'entraînement de la visualisation mentale. Puis, elle a travaillé 
avec la patiente sur les capacités à associer une caractéristique du visage 
d'une personne à un mot phonologiquement proche de son nom. La prise en 
charge a été interrompue après environ quatre séances. 
21. Invité à se déterminer sur la missive de Mme K___________, l'intimé persiste 
dans ses conclusions, par écriture du 8 juin 2010. 
22. Par écritures du 26 août 2010, la recourante persiste dans ses conclusions. 
Elle fait observer que le SMR se fonde sur une constatation erronée, en 
partant de l'idée qu'elle n'aurait repris son travail à hauteur de 25 % et donné 
des cours d'espagnol à l'Université populaire qu'après la dernière expertise 
d'août-septembre 2006, alors qu'elle travaillait dans le parascolaire sans 
interruption depuis le mois de septembre 2003 déjà et donnait des cours 
d'espagnol une fois par semaine à l'Université populaire, le soir, en 2005. 
Pour le surplus, elle reprend ses précédents arguments. 
23. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 22 novembre 1941 (LOJ ; RS E 2 05), le Tribunal cantonal des 
assurances sociales connaît en instance unique des contestations prévues à 
l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances 
sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA ; RS 830.1) qui sont relatives à la loi 
fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI ; RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. a) Sur le plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être 
tranché à la lumière du principe selon lequel les règles applicables sont celles 
en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se sont 
produits (ATF 130 V 230 consid. 1.1; 335 consid. 1.2; ATF 129 V 4 consid. 
1.2; ATF 127 V 467 consid. 1, 126 V 136 consid. 4b et les références). Aussi 
le droit à une rente doit-il être examiné au regard de l'ancien droit pour la 
période jusqu'au jour de sa modification et en fonction de la nouvelle 
réglementation légale après cette date (ATF 130 V 433 consid. 1 et les 
références). 
En ce qui concerne en revanche la procédure, et à défaut de règles transitoires 
contraires, le nouveau droit s'applique sans réserve dès le jour de son entrée 
en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6 b). 


 
 
 
 
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b) En l'espèce, l'objet du litige porte sur le droit à une rente d'invalidité à 
compter du 1er juillet 2003. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003 
et s’applique donc au cas d’espèce. Quant aux modifications de la LAI du 21 
mars 2003 (4ème révision), entrées en vigueur le 1er janvier 2004 (RO 2003 
3852),et les modifications de la LAI du 6 octobre 2006 (5ème révision de la 
LAI), entrées en vigueur le 1er janvier 2008, elles sont applicables pour 
l'appréciation du droit aux prestations à partir de leurs entrées en vigueur. 
3. Interjeté dans les délai et forme prescrits par la loi, le recours est recevable 
(art. 56 ss LPGA). 
4. Est litigieuse en l'occurrence le degré d'invalidité de la recourante à compter 
du 1er juillet 2003. 
5. Une décision par laquelle l'assurance-invalidité accorde une rente d'invalidité 
avec effet rétroactif et, en même temps, prévoit la réduction ou 
l'augmentation de cette rente, correspond à une décision de révision au sens 
de l'art. 17 LPGA (ATF 125 V 417 ss consid. 2 et les références; VSI 2001 p. 
157 consid. 2). Conformément à cette disposition, lorsque l'invalidité d'un 
bénéficiaire de rente subit une modification de manière à influencer le droit à 
la rente, celle-ci est révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en 
conséquence (ATFA non publié du 30 août 2005, I 362/04, consid. 2.2). 
Selon la jurisprudence, la rente peut être révisée non seulement en cas de 
modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en 
soi le même et que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un 
changement important (ATF 113 V 275 consid. 1a et les arrêts cités; voir 
également ATF 120 V 131 consid. 3b, 119 V 478 consid. 1b/aa). Tout 
changement important des circonstances, propre à influencer le degré 
d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver la révision de celle-ci. Le 
point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en 
comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale 
de rente et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 
130 V 351 consid. 3.5.2, 125 V 369 consid. 2 et la référence; voir également 
ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). 
En cas d'allocation d'une rente dégressive ou temporaire, la date de la 
modification du droit (diminution ou suppression de la rente) doit être fixée 
conformément à l'art. 88a al. 1 RAI (ATF 125 V 417 consid. 2d; RCC 1984 p. 
137). Selon cette disposition, si la capacité de gain ou la capacité d’accomplir 
les travaux habituels d’un assuré s'améliore, il y a lieu de considérer que ce 
changement supprime, le cas échéant, tout ou partie de son droit aux 
prestations dès qu'on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se 
maintienne durant une assez longue période; il en va de même lorsqu'un tel 


 
 
 
 
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changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et 
sans qu'une complication prochaine soit à craindre. 
L'année de référence pour le calcul de la perte gain est celle dans laquelle la 
rente a été supprimée (ATF 121 V 366 consid. 1b). 
6. Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une 
maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Aux termes de 
l’art. 7 al. 1er LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de 
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché 
du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte 
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. L’al. 2 de cette 
disposition, entré en vigueur le 1er janvier 2008, précise que seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la 
présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si 
celle-ci n’est pas objectivement surmontable. L'art. 7 al. 2 LPGA n'a 
cependant pas modifié la notion d'incapacité de gain, mais correspond à 
l'inscription dans la loi de la jurisprudence dégagée jusqu'alors sur la notion 
d'invalidité (ATF 135 V 215 consid. 7 p. 229 ss.). Il y a lieu de préciser que, 
selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du droit des assurances 
sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont les 
conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il 
importe d'évaluer (ATF 110 V 275 consid. 4a, 105 V 207 consid. 2). 
7. En vertu de l'art. 28 al. 1 aLAI, dans sa teneur valable jusqu'au 31 décembre 
2003, l'assuré a droit à une rente entière s'il est invalide à 66 2/3% au moins, à 
une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins ou à un quart de rente s'il est 
invalide à 40% au moins. Selon art. 28 al. 1er LAI dans sa teneur en vigueur 
du 1er janvier 2004 au 31 décembre 2007 et l’art. 28 al. 2 LAI dans sa teneur 
dès le 1er janvier 2008 , l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à trois quarts de rente s’il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins ou à un quart de rente s’il est 
invalide à 40% au moins. 
8. a) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il 
y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement 
aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à 
porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour 
quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données 
médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut 
encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4). 


 
 
 
 
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b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie 
librement les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles 
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des 
preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à 
disposition, quelle qu’en soit la provenance, puis décider s’ils permettent de 
porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis 
contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour 
lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne 
la valeur probante d’un rapport médical, ce qui est déterminant c’est que les 
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les 
plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine 
connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et 
l’appréciation de la situation médicale soient claires et qu’enfin, les 
conclusions de l’expert soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément 
déterminant pour la valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni 
sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son 
contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a, 122 V 157 consid. 1c et les références ; 
ATF non publié du 23 juin 2008, 9C_773/2007, consid. 2.1). 
Lorsque, au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un 
médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, 
le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne 
permet de douter de leur bien-fondé (ATF 125 V 353 consid. 3b/bb). 
S’agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins 
traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le 
médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour 
son patient en raison de la relation de confiance qui l’unit à ce dernier. Ainsi, 
la jurisprudence accorde plus de poids aux constatations faites par un 
spécialiste qu’à l’appréciation de l’incapacité de travail par le médecin de 
famille (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références ; RJJ 1995, p. 44 ; 
RCC 1988 p. 504 consid. 2). 
Les constatations médicales peuvent être complétées par des renseignements 
d'ordre professionnel, par exemple au terme d'un stage dans un centre 
d'observation professionnel de l'assurance-invalidité, en vue d'établir 
concrètement dans quelle mesure l'assuré est à même de mettre en valeur une 
capacité de travail et de gain sur le marché du travail. Il appartient alors au 
médecin de décrire les activités que l'on peut encore raisonnablement attendre 
de l'assuré compte tenu de ses atteintes à la santé (influence de ces atteintes 
sur sa capacité à travailler en position debout et à se déplacer; nécessité 


 
 
 
 
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d'aménager des pauses ou de réduire le temps de travail en raison d'une 
moindre résistance à la fatigue, par exemple), en exposant les motifs qui le 
conduisent à retenir telle ou telle limitation de la capacité de travail. En 
revanche, il revient au conseiller en réadaptation, non au médecin, d'indiquer 
quelles sont les activités professionnelles concrètes entrant en considération 
sur la base des renseignements médicaux et compte tenu des aptitudes 
résiduelles de l'assuré. Dans ce contexte, l'expert médical et le conseiller en 
matière professionnelle sont tenus d'exercer leurs tâches de manière 
complémentaire, en collaboration étroite et réciproque (ATF 107 V 20 consid. 
2b; SVR 2006 IV no 10 p. 39 [arrêt Z. du 26 octobre 2004, I 457/04] consid. 
4.1, 2001 IV no 10 p. 27 [arrêt S. du 8 février 2000, I 362/99]; Meyer-Blaser, 
Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, p. 228). 
c) Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions 
contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, 
apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un 
degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse 
être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les 
éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir 
ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 
195 consid. 2 et les références ; cf. ATF 130 III 324 consid. 3.2 et 3.3). Aussi 
n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel 
l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré 
(ATF 126 V 322 consid. 5a). 
d) Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation 
consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils 
doivent procéder d’office, sont convaincus que certains faits présentent un 
degré de vraisemblance prépondérante et que d’autres mesures probatoires ne 
pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu d’administrer 
d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; ATF 133 III 675 
consid. 5.2 non plublié, 129 III 18 consid. 2.6, 127 III 519 consid. 2a, 122 II 
464 consid. 4a, 122 III 219 consid. 3c et les arrêts cités). Une telle manière de 
procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 Cst. (SVR 
2001 IV n. 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l’empire de 
l’art. 4 aCst. étant toujours valable (ATF 124 V 94 consid. 4b, 122 V 162 
consid. 1d). 
9. En l'espèce, la recourante a fait l'objet en dernier lieu d'une expertise 
pluridisciplinaire en août et septembre 2006 au CEMed. Cette expertise 
remplit en principe tous les réquisits jurisprudentiels pour lui reconnaître une 
pleine valeur probante. 


 
 
 
 
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Du fait que les experts ont admis en 2003 déjà une capacité de travail de la 
recourante de 50% dans une activité légère, l'intimé a conclu qu'une 
amélioration de son état de santé devait être retenue à partir d'avril 2003. 
Toutefois, il ne ressort pas des expertises effectuées en quoi consiste cette 
amélioration. A cet égard, il est à relever que le taux d'activité de la 
recourante comme animatrice du parascolaire reste peu élevé, à savoir de 
20% compte tenu de 2h de travail 4 fois par semaine. Par ailleurs, les 
examens neuropsychologiques de Mme K___________ mettent plutôt en 
évidence une aggravation du tableau neuropsychologique, comme cela ressort 
de son rapport du 30 juillet 2005. 
Cependant, la question de l'amélioration de l'état de santé en 2003 peut rester 
ouverte, au vu de ce qui suit. 
Selon les experts, "l'augmentation du taux de travail dans l'activité actuelle est 
peut-être compatible avec les troubles neuropsychologiques", à condition que 
l'augmentation soit absolument graduelle". Toutefois, ils ajoutent que le taux 
dans l'activité actuelle semble être limité en raison du caractère exigeant et 
immédiat des tâches effectuées dans le cadre du parascolaire. 
Dans une autre activité professionnelle, les experts estiment qu'un taux de 
50% paraît envisageable, pour autant qu'elle soit peu contraignante sur le plan 
mnésique, flexible sur plan du rendement et sans double tâche. Par ailleurs, il 
est indiqué dans cette expertise (p. 26), que des mesures de réadaptation 
professionnelle pourraient être indiquées dans le but de faire un bilan de ce 
qui est possible et d'augmenter la capacité de gain, en permettant à la 
recourante de trouver une activité complémentaire à son travail actuel, 
adaptée aux troubles encore présents. 
Il convient par ailleurs de relever que l'examen neuropsychologique a mis en 
évidence une fatigabilité importante après deux heures d'examen, ainsi qu'un 
ralentissement psychomoteur qui se répercute sur l'ensemble des fonctions 
exécutives. Il y a des troubles importants de l'attention divisée, de la mémoire 
de travail et de la flexibilité mentale. 
Compte tenu des constatations des experts, le Tribunal de céans estime qu'une 
capacité de travail de 50 % dans l'activité actuelle d'animatrice parascolaire 
ne peut être retenue, au vu des exigences dans un tel travail. Cela nécessiterait 
par ailleurs que la recourante travaille le mercredi matin. Or, comme elle l'a 
expliqué lors de son audition, cela est exclu, dans la mesure où les activités 
du mercredi ont parfois lieu en plein air, ce qui n'est pas compatible avec sa 
sensibilité à la lumière. Donc, en tout état de cause, elle pourrait travailler au 
plus à 40% dans le parascolaire (4h x 4 jours). 


 
 
 
 
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Toutefois, il n'est pas exclu que sa capacité de travail résiduelle soit de 50 % 
dans une autre activité plus adaptée. En l'état, il paraît cependant difficile 
d'évaluer concrètement la capacité de travail de la recourante, d'autant plus 
qu'une activité adaptée n'a pas encore pu être définie et que l'augmentation du 
temps de travail devrait en tout état de cause être très progressive, selon les 
experts. 
Cela étant, de l'avis du Tribunal de céans, il convient de compléter 
l'instruction de la cause par une observation professionnelle. Celle-ci 
permettra également de déterminer quelles activités professionnelles sont 
adaptées aux handicaps de la recourante. 
10. Au vu de ce qui précède, le recours est partiellement admis et la décision 
attaquée annulée, en ce qu'elle a refusé à la recourante une rente supérieure à 
une demi-rente d'invalidité à partir du 1er juillet 2003. La cause sera par 
ailleurs renvoyée à l'intimé pour la mise en œuvre d'une observation 
professionnelle et, ceci fait, nouvelle décision. 
11. Dans la mesure où la recourante obtient partiellement gain de cause, une 
indemnité de 1'500 fr. lui est octroyée à titre de dépens. 
12. Au vu de l'issue du recours, l'émolument de justice de 200 fr. est mis à la 
charge de l'intimé. 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L'admet partiellement. 
3. Annule la décision du 23 septembre 2009, en ce qu'elle a refusé à la 
recourante une rente supérieure à une demi-rente d'invalidité à partir du 1er 
juillet 2003. 
4. Renvoie la cause à l'intimé pour instruction complémentaire sous forme d'une 
observation professionnelle et, ceci fait, pour nouvelle décision. 
5. Condamne l'intimé à verser à la recourante une indemnité de 1'500 fr. à titre 
de dépens. 
6. Met un émolument de justice de 200 fr. à la charge de l'intimé. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent 
arrêt dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de 
droit public, conformément aux art. 82 ss de la Loi fédérale sur le Tribunal 
fédéral, du 17 juin 2005 (LTF ; RS 173.110); le mémoire de recours doit 
indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du 
recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par 
voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le 
présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme 
moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
Claire CHAVANNES 
 
La présidente 
 
 
 
Maya CRAMER 
 
 
 


 
 
 
 
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Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office 
fédéral des assurances sociales par le greffe le