ge_gerichte · DAS/147/2024 · 2023-07-24 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/22064/2011-CS 
DAS/147/2024
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU MARDI 25 JUIN 2024 
 
Recours (C/22064/2011-CS) formé en date du 24 juillet 2023 par Monsieur A______, 
domicilié ______, représenté par Me Dominique BAVAREL, avocat. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 28 juin 2024 
à : 
- Monsieur A______ 
c/o Me Dominique BAVAREL, avocat. 
Boulevard de Saint-Georges 72, 1205 Genève. 
- Madame B______ 
c/o Me Philippe ROUILLER, avocat. 
Avenue Jules-Crosnier 8, 1206 Genève. 
- Maître C______ 
______, ______. 
- Madame D______ 
Madame E______ 
Madame F______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 


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C/22064/2011-CS 
EN FAIT 
A. 
a) Les mineures G______ et H______ sont nées, respectivement, le ______ 2011 
et ______ 2014, de l’union conjugale entre A______ et B______. 
b) Par jugement (JTPI/8804/2021) rendu sur mesures protectrices de l’union 
conjugale le 29 juin 2021, le Tribunal de première instance a notamment maintenu 
l’autorité parentale conjointe sur les mineures, instauré une garde alternée et 
maintenu la curatelle d’organisation et de surveillance des relations personnelles 
(sic), d’ores et déjà prononcée sur mesures provisionnelles du 23 septembre 2019, 
tout en exhortant les parents à poursuivre un travail de coparentalité auprès d’un 
organisme approprié et un suivi thérapeutique individuel. 
c) Le Tribunal de protection a pris acte de ce jugement par ordonnance du 8 juillet 
2021 et a confirmé les curateurs précédemment désignés dans leurs fonctions. 
d) B______ a formé, le 16 avril 2021, une demande en divorce 
(C/1______/2021), laquelle est toujours pendante devant le juge civil. 
e) Par ordonnance provisionnelle (OTPI/437/2022) du 20 septembre 2022, le 
Tribunal de première instance a attribué la garde des mineures à leur mère et 
réservé à leur père un droit de visite devant s’exercer, sauf accord contraire des 
parties, à raison d’un week-end sur deux, du vendredi après l’école au lundi retour 
à l’école, et, en alternance, un mercredi sur deux après l’école, ainsi que durant la 
moitié des vacances scolaires. 
Il a également ordonné la poursuite, cas échéant la reprise, des suivis 
psychothérapeutiques des mineures, instauré une curatelle à cet effet, assortie 
d’une limitation de l’autorité parentale correspondante des parents, exhorté ces 
derniers à entreprendre un travail de coparentalité auprès d’une institution 
spécialisée et maintenu la curatelle d’organisation et de surveillance des relations 
personnelles, en instaurant en sus une curatelle d’assistance éducative. 
Il a relevé que le conflit entre les parents était massif et délétère pour les enfants, 
engendrant une grande souffrance chez ces dernières, plus particulièrement chez 
l’aînée. 
f) A______ a formé appel de cette décision auprès de la Cour de Justice qui, par 
arrêt du 20 octobre 2022, a suspendu son caractère exécutoire concernant la garde 
et le droit de visite sur les mineures. 
g) Dans un rapport du 16 novembre 2022 à l’attention du Tribunal de protection, 
les curateurs des mineures ont indiqué que, dès réception de la décision de la 
Cour, le père en avait informé ses filles, leur disant que la garde partagée était de 


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C/22064/2011-CS 
nouveau en vigueur. Le 7 novembre 2022, les deux enfants étaient allées 
spontanément rencontrer l’infirmière scolaire pour évoquer cette décision. Il 
ressortait de cette discussion que celles-ci étaient fortement affectées, pleuraient et 
évoquaient des idées suicidaires. La Dre I______, thérapeute de G______, avait 
également informé les curateurs que, suite à la décision du Tribunal de première 
instance et la lecture du rapport du SPMi, la collaboration avec A______ s’était 
fortement détériorée; dénonçant un parti pris de la thérapeute, il avait exprimé la 
volonté d’imposer sa présence pendant les séances, de sorte que celle-ci refusait 
de recevoir G______ lors des semaines de garde de son père. Ce dernier s'était 
cependant de nouveau présenté au cabinet de la thérapeute et lui adressait de très 
nombreux courriels, de sorte qu'elle sollicitait qu’il ne fasse plus intrusion dans 
l’espace thérapeutique de la mineure. 
A______ refusait également tout contact téléphonique avec les curateurs, ne 
communiquant que par courriels avec eux, alors que ceux-ci lui avaient demandé 
de ne pas procéder de cette manière. Le contrôle qu’exerçait A______ sur le 
médecin et le SPMi était inquiétant concernant l'accueil de ses enfants, qui ne 
comprenaient pas le comportement de leur père. L’impact délétère sur le bon 
développement des mineures était préoccupant, compte tenu des idées suicidaires 
qu’elles avaient formulées à réitérées reprises. 
Des mesures de protection devaient être prises en faveur des mineures, de sorte 
qu’il était préconisé de retirer la garde de celles-ci à leurs deux parents ; de placer 
les mineures chez leur mère, ou une institution, dès que possible ; d’inscrire les 
mineures sur la plateforme placement IGE, le placement en foyer pouvant 
intervenir dans la mesure où la mère ne serait pas en capacité de réfréner les 
éventuelles interventions du père à son domicile ; de suspendre les relations 
personnelles entre les mineures et leur père, charge aux curateurs de préaviser les 
modalités et conditions de reprise desdites relations personnelles avec, pour 
condition sine qua non, qu’un travail de parentalité ou coparentalité soit entrepris 
par les parents auprès d’une institution thérapeutique telle que J______ ou 
K______ ; de faire interdiction à A______ d’intervenir de quelque manière que ce 
soit dans les psychothérapies de ses filles et limiter son autorité parentale en 
conséquence. 
h) Par décision du 18 novembre 2022 (DTAE/7920/2022), le Tribunal de 
protection, faisant siens les motifs exposés, a validé, par apposition de son timbre 
humide, ces recommandations sur mesures superprovisionnelles. 
i) Par décision du même jour, le Tribunal de protection a désigné C______, 
avocat, en qualité de curateur de représentation des mineures G______ et 
H______ dans le cadre de la procédure pendante devant lui. 


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j) Le Tribunal de protection, après avoir procédé à l’audition des parties le 
6 décembre 2022, a, statuant par ordonnance provisionnelle du même jour 
(DTAE/8676/2022), confirmé le retrait de la garde et du droit de déterminer le 
lieu de résidence des deux mineures à leur parents, maintenu en l’état le 
placement des mineures chez leur mère, confirmé la suspension des relations 
personnelles entre A______ et les mineures, tout en invitant les curateurs à 
organiser une reprise dès que possible desdites relations personnelles à quinzaine 
en milieu thérapeutique, précisé que le droit de visite de A______ pourrait ensuite 
reprendre à raison d’une journée à quinzaine aussitôt que les curateurs 
l’estimeront envisageables, ordonné la poursuite des suivis thérapeutiques des 
deux mineures, ordonné aux parents d’entreprendre un travail thérapeutique au 
sujet de leur parentalité, leur a donné acte de ce qu’ils consentaient à la mise en 
place d’une AEMO, confirmé les curatelles existantes et dit que l’ordonnance 
déploierait ses effets jusqu’à la décision de la Cour de justice sur l’appel interjeté 
contre les mesures provisionnelles rendues par le juge civil. 
k) Par arrêt du 20 décembre 2022 (ACJC/1687/2022), la Cour de justice a 
confirmé l’ordonnance rendue le 20 septembre 2022 par le Tribunal de première 
instance. 
l) Par courrier du 31 janvier 2023 adressé au Tribunal de protection, le curateur 
d’office des mineures a exposé que celles-ci se montraient inquiètes d’une reprise 
des relations personnelles avec leur père, sans accompagnement. Le SPMi avait 
proposé l’intervention de [la Fondation] L______, ce que parents et enfants 
avaient accepté; H______ lui avait dit avoir téléphoné à son père à une reprise et 
que l’entretien s’était bien déroulé, elle souhaitait revoir son père mais était 
angoissée à l’idée qu’il puisse lui demander de se justifier; la proposition de 
reprise des relations personnelles par le biais de L______ convenait également à 
G______, qui exprimait les mêmes doutes que sa sœur, disait avoir envie de 
revoir son père mais ne savait pas comment sortir de la situation dans laquelle elle 
se trouvait. 
m) Le Tribunal de protection, par décision superprovisionnelle du 6 février 2023, 
a ordonné la mise en place de deux échanges téléphoniques hebdomadaires entre 
le père et les mineures. Les séances auprès de L______ ont également débuté à 
une date indéterminée. 
n) Le juge civil a ordonné le 31 mars 2023, dans le cadre de la procédure de 
divorce, l'expertise du groupe familial. 
o) Le 17 mai 2023, la direction du SPMi a prononcé une décision de clause péril 
aux fins de suspendre toutes relations personnelles entre les deux enfants et leur 
père, au motif que G______ avait fortement décompensé le jour-même dans le 
cabinet de sa pédopsychiatre, avait exprimé clairement son envie de mourir et 


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avait mis son état psychique en lien direct avec le fait de devoir passer le week-
end prolongé de l’Ascension avec son père. Ledit Service a également retenu que, 
de l’avis de la thérapeute de la mineure, l’état psychique de G______ permettait 
de craindre un passage à l’acte (fugue ou suicide), que cette décompensation 
venait s’ajouter à un état dépressif sévère de l’adolescente, que le fait de lui 
imposer ce week-end prolongé risquait fortement d’aggraver son état psychique 
déjà très fragilisé et que, compte tenu des enjeux complexes qui prévalaient au 
sein de la famille, il n’était pas non plus envisageable que H______ se rende seule 
chez son père durant le week-end en cause. 
La décision de clause péril, et les éléments à son appui, ont été adressés au 
Tribunal de protection le 19 mai 2023. 
p) Dans son rapport subséquent du 2 juin 2023, le SPMi a recommandé au 
Tribunal de protection de ratifier la décision de clause péril susmentionnée et, cela 
fait, d’autoriser la reprise des relations personnelles entre le père et ses enfants 
selon les modalités restaurées par la Cour de justice, mais aussi de retirer aux père 
et mère la garde et le droit de déterminer le lieu de résidence des deux mineures, 
d’ordonner le placement de ces dernières en foyer et d’élargir la curatelle de 
surveillance des relations personnelles au droit de visite de la mère, en autorisant 
cette dernière à prendre ses filles un week-end sur deux du samedi 10h00 au 
dimanche 18h00. 
Les parents ne se remettaient pas en question concernant leur responsabilité dans 
la souffrance de leurs filles. Celles-ci avaient eu un discours plus apaisé au sujet 
de leur père au début des séances auprès de L______, puis leurs propos s'étaient 
alignés sur celui de leur mère, dans un rejet du père assez fort, concernant 
G______. 
Les 
professionnels 
de 
L______ 
avaient 
l'impression 
d'être 
instrumentalisés et ne pouvaient poursuivre un travail tant que les parents n'étaient 
pas dans une prise de conscience de leur responsabilité commune. Le suivi auprès 
de L______ avait ainsi été suspendu. La thérapeute de G______ confirmait le 
mal-être de sa patiente, qui s'était cependant atténué depuis la suspension du droit 
de visite. La thérapeute de H______ témoignait de son inquiétude pour celle-ci, 
laquelle évoquait depuis peu, comme sa sœur, des idées suicidaires et beaucoup de 
colère. Le placement des filles dans un environnement neutre semblait 
actuellement la meilleure solution possible. 
q) Par acte du 12 juin 2023, A______ a sollicité, sur mesures 
superprovisionnelles, l’autorisation de reprendre des relations personnelles avec 
ses filles selon les modalités recommandées par le SPMi dans son préavis du 
2 juin précédent. 
r) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 27 juin 2023, en ayant 
préalablement informé les parties que celle-ci aurait pour objet principal la 


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question de la validation de la clause péril dont il était saisi, ainsi que, à titre 
complémentaire, d'évaluer le degré de nécessité et d'urgence des mesures 
préavisées par le SPMi pour assurer la protection de leurs filles, rappelant que le 
juge civil était en charge de leur procédure de divorce et avait ordonné une 
expertise familiale, qui était en cours de réalisation. 
Les représentantes du SPMi ont confirmé la teneur de leur rapport du 2 juin 2023, 
ainsi que leur demande de ratification de la clause péril, précisant que A______ 
n’avait pas accepté de renoncer à l’exercice de son droit de visite avec ses filles 
durant le week-end de l’Ascension. Elles ont, en revanche, estimé que, comme 
l’expertise du groupe familial avait désormais commencé et que la situation de 
leurs protégées était très complexe, il n’y avait pas d’urgence à ce que l’autorité 
de protection se prononce sur les mesures qu’elles avaient recommandées dans 
leur précédent préavis. Les deux enfants avaient manifesté, lors d’un entretien du 
20 juin 2023 avec leurs curatrices, une opposition totale à l’idée de revoir leur 
père et avaient expressément indiqué qu’elles avaient des idées noires. Elles 
refusaient d’être placées, ce que leur mère ne voulait pas non plus. Les mineures 
ne souhaitaient pas l’intervention de M______ [centre de consultations 
spécialisées] pour assurer les visites que le SPMi envisageait de mettre en place, à 
raison d’une heure par semaine. Les parents avaient un prochain rendez-vous en 
commun auprès du K______, lequel faisait suite à plusieurs entretiens séparés au 
sein de cette consultation. Il convenait d’attendre les résultats de l’expertise avant 
d’envisager la prise de mesures en faveur des mineures. 
A______ n’a pas formulé d’objection au sujet de la ratification de la clause péril 
du 17 mai 2023 s’agissant de G______, mais s’y est opposé concernant H______, 
estimant qu’elle avait été associée, à tort, à la décision de suspension des relations 
personnelles, et reprochait à la thérapeute de G______ d’avoir émis un avis au 
sujet de sa fille H______, alors qu’elle ne l’avait pas évaluée. Le jour-même de la 
décision de clause péril, il avait eu un entretien avec ses filles auprès de L______, 
à l’issue de laquelle ces dernières étaient sereines. Juste après, G______ avait eu 
une séance avec sa thérapeute, à l’issue de laquelle cette dernière avait fait part de 
ses craintes au SPMi, dont elle ne l'avait pas informé. Les enfants étaient très 
heureuses lorsqu’elles passaient du temps avec lui et il y avait un très grand 
décalage entre la réalité et ce que rapportaient les curateurs. Il a sollicité que son 
droit de visite puisse reprendre le plus vite possible, selon les modalités qui 
avaient été prononcées par le juge matrimonial, se disant prêt à se soumettre à tout 
accompagnement thérapeutique que le Tribunal de protection estimerait 
nécessaire de prononcer. Il considérait que, plus la suspension des relations 
personnelles durerait, moins il y aurait de chance pour que des liens réguliers 
reprennent avec ses filles. Il estimait urgent que celles-ci soient placées afin de les 
sortir de cette situation et de pouvoir débuter un véritable travail de coparentalité. 


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B______ s’en est rapportée à justice concernant la ratification de la clause péril. 
Elle ne s’opposait pas à la reprise des relations téléphoniques entre les enfants et 
leur père et s’en remettait à la décision des professionnels s’agissant de la mise en 
place de visites accompagnées par M______. 
Le curateur d’office a conclu à la ratification de la décision de clause péril, 
concernant les deux mineures. Au surplus, il ne partageait pas les 
recommandations du SPMi du 2 juin 2023, estimant que, compte tenu de la 
dynamique familiale, il n’était pas possible d’envisager que ses protégées revoient 
leur père en l’état. Il avait constaté que leur position s’était rigidifiée, qu’elles 
montraient toutes deux de la colère et de la peur vis-à-vis de leur père, mettant en 
doute ses capacités à changer et à maîtriser son comportement. Elles manifestaient 
une grande souffrance quant au fait qu’elles n’étaient pas entendues à ce propos. Il 
fallait attendre le résultat de l'expertise avant de prendre une décision concernant 
leur placement. La pédopsychiatre de G______ était du même avis et considérait 
que ce serait une erreur d’ordonner le placement des enfants avant la reddition du 
rapport de l’expertise diligentée par le juge du divorce, le résultat de celle-ci étant 
nécessaire pour appréhender la situation dans toute sa complexité et prendre les 
mesures adéquates en faveur des enfants. 
B. 
Par ordonnance DTAE/5377/2023 du 27 juin 2023, le Tribunal de protection a, 
préalablement, ratifié la clause péril prononcée le 17 mai 2023 par la direction du 
Service de protection des mineurs en faveur des enfants G______ et H______ 
(chiffre 1 du dispositif) et, statuant à titre provisionnel, a modifié les modalités du 
droit de visite de A______ sur ses filles, telles que fixées par ordonnance du 
Tribunal de première instance du 20 septembre 2022, confirmées par arrêt de la 
Cour de justice du 20 décembre 2022 (ch. 2), accordé à A______ un droit de 
visite sur ses filles G______ et H______, à raison de deux heures à quinzaine, 
sous l’égide de M______, à compter de la prochaine rentrée scolaire et précisé 
que, sauf entente contraire entre les intervenants concernés et les curateurs, 
lesdites rencontres auraient lieu une fois les deux filles ensemble, puis une fois 
avec G______, puis une fois les deux filles ensemble, et enfin, une fois avec 
H______ uniquement, et ainsi de suite au cours des mois suivants (ch. 3), ordonné 
la poursuite des suivis thérapeutiques des deux mineures (ch. 4), rappelé à 
A______ et B______ leur devoir d’apaiser leur conflit et d’instaurer entre eux un 
dialogue et la collaboration indispensable pour éviter à leurs enfants un conflit de 
loyauté propre à avoir des conséquences sur leur développement, ce en déployant 
tous les efforts nécessaires pour parvenir à surmonter en profondeur les difficultés 
constatées et favoriser ainsi un apaisement durable de la situation (ch. 5), donné 
acte aux père et mère de la poursuite, de façon sérieuse et régulière, d’un travail 
thérapeutique au sujet de leur parentalité, voire de leur coparentalité auprès de 
K______ (ch. 6), confirmé les curatelles d’assistance éducative et d’organisation 
et de surveillance du droit de visite existantes (ch. 7), confirmé la curatelle ad hoc 
aux fins de veiller au bon déroulement des suivis thérapeutiques des deux 


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mineures avec maintien de la limitation correspondante de l’autorité parentale de 
A______ (ch. 8), s’est déclaré incompétent pour le surplus au vu de la procédure 
de divorce en cours par-devant le Tribunal de première instance (ch. 9), rappelé 
que la procédure était gratuite (ch. 10) et débouté les parties de toutes autres 
conclusions. 
En substance, le Tribunal de protection a retenu que la décision de clause péril 
prise le 17 mai 2023 par la direction du SPMi, tendant à suspendre toutes relations 
personnelles entre A______ et ses enfants était justifiée par la nécessité 
impérieuse de maintenir G______ et H______ en sécurité et d’éviter tout risque 
de débordement qui aurait pu s’avérer préjudiciable pour ces dernières, voire 
même contreproductive dans la perspective d’une reconstruction progressive, à 
terme du moins, de liens père-filles apaisés et durables, de sorte qu’elle devait être 
ratifiée. En effet, la décision concernant G______ avait été prise suite aux graves 
inquiétudes concernant l’état psychique de l’enfant si celle-ci devait passer le 
week-end de l’Ascension chez son père, allant jusqu’à évoquer un risque 
suicidaire, de sorte que c’était à juste titre que les relations personnelles avec le 
père avaient été suspendues de façon immédiate. Concernant H______, la 
situation familiale étant tellement complexe, que l’on ne saurait reprocher à la 
direction du SPMi, même si le lien avec les événements entourant G______ 
n’étaient pas clairement établis, d’avoir retenu qu’il était nécessaire de préserver 
la cadette d’une exposition à une éventuelle réaction inappropriée du père à la 
suite de la décision de clause péril concernant sa sœur. 
S’agissant des relations personnelles, il apparaissait que contraindre G______ à 
entretenir des relations personnelles avec son père s’était avéré contreproductif, 
participant à une dégradation inquiétante de l’état psychique de la mineure et 
d’une péjoration accrue de la dynamique familiale. Sa sœur H______ commençait 
elle aussi à exprimer une forte réticence au maintien de liens avec son père et un 
mal-être croissant dans ce contexte, pour des motifs qu’il appartiendrait aux 
experts d’élucider. Dans ces circonstances, il s’avérait nécessaire de renoncer à 
l’exercice d’un droit de visite père-filles selon les modalités fixées par le juge 
matrimonial, celles-ci étant inapplicables en l’état et soumettant les enfants à un 
stress accru, ayant mis à mal le maintien des liens médiatisés avec le père. Il 
paraissait en revanche important de prévoir la continuation de visites 
accompagnées auprès de M______, les visites s’exerçant dans cette structure, non 
à l’occasion de séances thérapeutiques pouvant mettre en difficulté les intéressés, 
mais à l’extérieur, autour d’activités plus variées et ludiques. 
Ces mesures seraient prises sur mesures provisionnelles. Compte tenu de la 
procédure de divorce en cours, le Tribunal de protection se déclarait incompétent 
pour le surplus, conformément aux art. 275 al. 2 et 315a al. 1 et 2 CC. 


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C. 
a) Par acte expédié le 23 juillet 2023 à la Chambre de surveillance de la Cour de 
justice, A______ a formé recours contre cette ordonnance. 
Il a conclu, principalement, à son annulation et au refus de la ratification de la 
clause péril prononcée le 17 juin 2023 par la direction du SPMi en faveur des 
mineures G______ et H______. 
Subsidiairement, il a conclu à l’annulation de l’ordonnance, au retrait à B______ 
de la garde de fait et du droit de déterminer le lieu de résidence sur ses filles 
G______ et H______, à ce qu’il lui soit donné acte de son accord à ce retrait le 
concernant, au placement des mineures au sein d’un foyer, à l’instauration d’une 
curatelle de surveillance et de financement du lieu de placement, à l’élargissement 
du mandat de la curatelle d’organisation et de surveillance des relations 
personnelles aux relations personnelles entre la mère et ses enfants, à ce qu’un 
droit de visite entre G______ et H______ et ses parents soit fixé à raison d’un 
week-end sur deux auprès de chacun des parents en alternance du vendredi après 
l’école au lundi matin retour à l’école, ainsi que pendant la moitié des vacances 
scolaires. 
Plus subsidiairement encore, il a conclu à l’annulation de l’ordonnance et à la 
réserve en sa faveur de relations personnelles sur G______ et H______ à raison 
d’un week-end sur deux, du vendredi après l’école au lundi matin retour à l’école, 
un mercredi sur deux, du mercredi après l’école au jeudi matin retour à l’école, 
ainsi que durant la moitié des vacances scolaires. 
b) Le Tribunal de protection n’a pas souhaité revoir sa décision. 
c) B______ a conclu au rejet du recours et à la confirmation de l’ordonnance, sous 
suite de frais et dépens à charge de A______. 
d) Le curateur d’office des mineures a conclu au rejet du recours et au 
déboutement du recourant de toutes ses conclusions. 
e) Les curatrices des mineures auprès du SPMi ont maintenu leur demande de 
ratification de la clause péril prononcée le 17 mai 2023, ont réservé leur position 
concernant un placement des mineures après reddition du rapport d’expertise et 
ont confirmé leur préavis d’une reprise immédiate d'un droit de visite entre le père 
et ses filles auprès de M______. 
f) A______ a répliqué, persistant dans les conclusions de son recours. 
g) B______ a dupliqué, persistant dans ses conclusions. 
h) La cause a été gardée à juger à l’issue de ces échanges. 
Les parties ont chacune déposé des pièces nouvelles à l'appui de leurs écritures. 


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EN DROIT 
1. 
1.1 Les dispositions de la procédure devant l’autorité de protection de l’adulte 
sont applicables par analogie pour les mesures de protection de l’enfant (art. 314 
al. 1 CC). 
Les décisions de l’autorité de protection rendues sur mesures provisionnelles 
peuvent faire l’objet d’un recours (art. 450 al. 1 CC) dans les dix jours à compter 
de la notification de la décision (art. 445 al. 3 CC), auprès de la Chambre de 
surveillance de la Cour de justice (art. 53 al. 1 LaCC). 
En l’espèce, le recours formé par le père des mineures dans le délai légal et selon 
la forme prescrite est recevable. 
1.2 Compte tenu de la matière, soumise aux maximes inquisitoire et d’office 
illimitée, la cognition de la Chambre de surveillance est complète. Elle n’est pas 
liée par les conclusions des parties (art. 446 CC ; art. 314 al. 1 et 440 al. 3 CC). 
1.3 L'art. 53 LaCC, qui régit de manière exhaustive les actes accomplis par les 
parties en seconde instance, à l'exclusion du CPC (art. 450f CC cum art. 31 al. 1 
let. c et let. d a contrario LaCC), ne stipulant aucune restriction en matière de faits 
et moyens de preuve nouveaux en deuxième instance, les pièces nouvelles 
déposées par les parties seront admises. 
2. 
Le recourant reproche au Tribunal de protection d’avoir ratifié la clause péril 
prononcée par la direction du SPMi le 17 mai 2023. Il lui reproche, d'une part, de 
ne pas avoir respecté les délais prévus par la Loi sur l'enfance et la jeunesse (ci-
après : LEJ) et de ne pas avoir prononcé de mesures superprovisionnelles 
conformément à l'art. 27 al. 4 LEJ, et, d'autre part, d'avoir considéré que cette 
mesure était justifiée, non seulement en faveur de la mineure G______, mais 
également en faveur de la mineure H______. 
2.1.1 Selon la nouvelle teneur de l’art. 27 de la loi modifiant la LEJ du 27 janvier 
2023, entrée en vigueur le 25 mars 2023, en cas de péril menaçant le mineur et 
lorsque le Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant ne peut prendre à temps 
les mesures immédiatement nécessaires à la protection du mineur, le département, 
soit pour lui la direction du service chargé de la protection des mineurs, ordonne 
le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de l’enfant, le retrait de sa 
garde de fait ou la suspension d’un droit à des relations personnelles (art. 27 al. 1 
LEJ). 
Le département demande alors dans les deux jours ouvrables suivants au Tribunal 
de protection de l’adulte et de l’enfant de statuer sur les dispositions prises en lui 
remettant copie des éléments pertinents sur lesquels il s’est fondé, ainsi qu’un 
préavis sur les mesures urgentes à prononcer à titre accessoire (art. 27 al. 2 LEJ). 


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Jusqu’à la décision du Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant, le 
département reste compétent pour toute autre mesure à prendre en ce domaine 
(al. 3). 
Dans un premier temps, le Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant statue 
en application de l’art. 445 al. 2 CC (art. 27 al. 4 LEJ). 
Il rend ensuite, dans un délai de trente jours, une décision sujette à recours, après 
avoir donné aux parties l’occasion de s’exprimer (art. 27 al. 5 LEJ). 
2.1.2 Lors des travaux parlementaires sur le projet de modification de la LEJ, le 
Conseil d'Etat a exposé que cette modification de l’art. 27 LEJ visait à réduire la 
compétence du SPMi aux seuls cas dans lesquels le Tribunal de protection n’était 
pas en capacité de statuer lui-même, autrement dit hors des heures d’ouverture du 
Tribunal de protection, notamment en soirée, de nuit, les week-ends et les jours 
fériés. Durant les heures d’ouverture, le SPMi ou tout tiers devait désormais saisir 
le Tribunal de protection d’une requête en placement de l’enfant (art. 310 CC) ou 
en suspension des relations personnelles (art. 274 CC). Le Tribunal de protection, 
dans les cas d’urgence avérée prononçait les mesures provisoires urgentes 
(art. 445 al. 2 CC) et en même temps donnait aux parties la possibilité de prendre 
position. Dans ces cas, la procédure restait entièrement en mains judiciaires. En 
dehors des heures d’ouverture du Tribunal de protection, le SPMi restait 
compétent pour prononcer une clause péril mais devait toutefois, dans les deux 
jours ouvrables suivant le prononcé de la mesure, saisir le Tribunal de protection 
d’une requête motivée en placement ou en suspension du droit de visite. Saisi par 
le SPMi dans le délai invoqué, le Tribunal de protection devait statuer 
conformément à l’art. 445 al. 2 CC, soit sous la forme d’une mesure 
superprovisionnelle rendue dans les plus brefs délais sur la base des documents 
produits. Si ces derniers n’emportaient pas sa conviction, le Tribunal de protection 
refusait la ratification et ordonnait la levée immédiate de la clause péril, tout en 
déterminant s’il entendait ou non ouvrir une instruction sur la nécessité 
d’éventuelles autres mesures de protection (cf. Message du Conseil d’Etat du 
8 septembre 2021). 
2.1.3 Le prononcé d’une clause-péril par la direction du SPMi, en application de 
l’art. 12 al. 7 de la Loi genevoise sur l’Office de la jeunesse, présuppose 
l’existence d’une urgence telle qu’il faille intervenir immédiatement pour protéger 
les intérêts du ou des mineurs concernés. Une fois les mesures nécessaires prises, 
le danger perd évidemment son caractère d’immédiateté selon l’objectif poursuivi 
par la disposition légale, sans toutefois que cela conduise à refuser la ratification 
de celle-ci par le Tribunal de protection, sauf à vider ladite disposition de son 
sens. Ainsi, la Chambre de céans a déjà jugé qu’en la matière, le pouvoir 
d’examen du Tribunal de protection se limitait à examiner si, au moment où la 
clause-péril avait été prise, les mesures ordonnées étaient justifiées au vu des 


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circonstances et des informations en possession du SPMi, d’éventuelles 
modifications ultérieures de la situation étant sans incidence. Ce n’est qu’après 
avoir le cas échéant ratifié la mesure prise au vu des seules circonstances 
existantes au moment de son prononcé que le Tribunal de protection doit vérifier 
si celle-ci est encore adéquate et proportionnée au vu des éléments résultant de 
l’instruction ultérieure ou de l’évolution de la situation et le cas échéant prendre 
lui-même les mesures provisionnelles qui s’imposent (cf. notamment 
DAS/2023/2017 du 9 octobre 2017 ; DAS/201/2019 du 10 octobre 2019). 
2.2.1 Le recourant fait reproche au Tribunal de protection de ne pas avoir 
prononcé de mesures superprovisionnelles, contrairement à ce que préconise 
l'art. 27 al. 4 LEJ, à réception de la clause péril et de ses motifs, et d'avoir attendu 
56 jours avant de prononcer une décision sujette à recours (au lieu des 30 jours 
fixés par l'art. 27 al. 5 LEJ). Il en déduit que la clause péril ne pouvait pas être 
ratifiée par le Tribunal de protection en raison de ces inobservations procédurales. 
Le recourant ne peut être suivi. En effet, même si l’art. 27 al. 4 LEJ prévoit que le 
Tribunal de protection doit prononcer des mesures superprovisionnelles dans les 
plus brefs délais, le législateur n’a pas pour autant prévu que, si tel n’était pas le 
cas, la clause péril prononcée ne pourrait pas ensuite être ratifiée. Le but de la 
modification législative est, d’une part, de restreindre temporellement les cas dans 
lesquels le SPMi peut prendre des clauses péril (heures de fermeture du Tribunal 
de protection) et, d’autre part, que l’instance judiciaire soit saisie rapidement 
(dans les deux jours), ce qui a été respecté in casu. Le législateur, qui s'est fondé 
sur les recommandations du Message du Conseil d’Etat, n’a pas prévu de 
sanctionner l’absence de prononcé de mesures superprovisionnelles par une sorte 
de "caducité " de la mesure de clause péril. 
En l’espèce, saisi deux jours après le prononcé de la clause péril, prise la veille de 
l’Ascension, soit de manière temporellement conforme à la loi, par la direction du 
SPMi, le Tribunal de protection a sollicité l’établissement d’un rapport 
complémentaire par le SPMi et convoqué les parties à une audience le 27 juin 
2023, de sorte qu’il s’est immédiatement saisi de la mesure de clause péril, qui est 
passée dans la sphère judiciaire dès le 19 mai 2023. Cette clause péril est 
demeurée en vigueur durant ce laps de temps et le Tribunal de protection était 
parfaitement en droit de la ratifier sur mesures provisionnelles, même sans le 
prononcé préalable de mesures superprovisionnelles. La procédure suivie par le 
Tribunal de protection correspond parfaitement au but de protection qui est visé 
par la loi. 
Le recourant ne cite au demeurant aucune base légale, jurisprudence ou doctrine 
qui viendrait asseoir sa thèse, permettant de retenir que le fait de ne pas prononcer 
de mesures superprovisionnelles, ou encore de dépasser d'une quinzaine de jours 
le délai prévu à l'art. 27 al. 5 LEJ pour rendre une décision provisionnelle, rendrait 


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caduque la clause péril. Le législateur, en indiquant les délais figurant à l'art. 27 
LEJ, n’a manifestement voulu fixer que des délais d'ordre, et non des délais 
impératifs dont le non-respect entrainerait pareille sanction, ce qui ne paraît pas 
envisageable, les clauses périls étant des mesures de protection. Le recourant 
n'expose au demeurant pas en quoi l'absence de mesures superprovionnelles ou le 
dépassement de quelques jours du délai d'ordre de l'art. 27 al. 5 LEJ, lui aurait 
causé un préjudice, son droit d'être entendu ayant été respecté. 
2.2.2 Il convient ensuite d’examiner si le Tribunal de protection a eu raison de 
valider la clause péril prise en faveur des mineures G______ et H______. 
En l’espèce, les événements qui ont été rapportés au SPMi concernant la jeune 
G______, et qui sont à l’origine du prononcé de la clause péril, étaient 
suffisamment alarmants pour qu’une telle mesure soit prise immédiatement. En 
effet, la mineure a décompensé lors d’une séance chez sa pédopsychiatre et tenu 
des propos suicidaires qu’elle a mis en lien avec l’obligation de se rendre chez son 
père pour le week-end de l’Ascension. Les inquiétudes de sa thérapeute, laquelle 
pensait possible que la mineure mette à exécution ses idées suicidaires, ou à tout 
le moins, fugue, justifiaient ainsi pleinement le prononcé de cette clause péril, ce 
que le Tribunal de protection a justement retenu. Il convient de relever que le 
père, entendu par le Tribunal de protection le 27 juin 2023, ne s’y est d’ailleurs 
pas opposé, s’agissant de la mineure G______. 
Bien que les inquiétudes soient moindres concernant la mineure H______, 
l’élargissement de la clause péril à sa personne ne peut être reproché à la direction 
du SPMi, compte tenu de la complexité de la situation et de la nécessité de 
préserver la cadette d’une réaction inappropriée de son père, suite au prononcé de 
la mesure concernant sa sœur, ce d'autant qu'elle présentait également des signes 
importants de souffrance en lien avec le droit de visite. C’est ainsi également à 
raison que le Tribunal de protection a ratifié la clause péril qui la concernait. 
Les griefs du recourant seront rejetés et le chiffre 1 du dispositif de l’ordonnance 
sera confirmé. 
3. 
Le recourant considère que le Tribunal de protection aurait dû ordonner le 
placement des mineures G______ et H______ en foyer afin de les extraire de 
l’influence de leur mère. 
3.1.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne 
soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et 
mère et le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe 
ainsi au Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence du mineur 
et choisit son encadrement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 du 21 juin 
2012 consid. 3.1). Le danger doit être tel qu'il soit impossible de le prévenir par 
les mesures moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC. La cause de la 


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mesure doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou 
moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu dans lequel il 
vit. Les raisons de cette mise en danger du développement importent peu : elles 
peuvent être liées au milieu dans lequel évolue le mineur ou résider dans le 
comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de 
l'entourage (arrêt du Tribunal fédéral 5A_729/2013 du 11 décembre 2013 
consid. 4.1; 5A_835/2008 du 12 février 2009 consid. 4.1). 
A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde - 
composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 consid. 4a et les références 
citées) - est régi par les principes de subsidiarité, de complémentarité et de 
proportionnalité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009 
consid. 4.2). Un retrait n'est ainsi envisageable que si d'autres mesures ont été 
vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée insuffisantes. Une mesure de retrait du 
droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant n'est ainsi légitime que s'il n'est 
pas possible de prévenir le danger par les mesures moins énergiques prévues 
aux art. 307 et 308 CC (arrêt du Tribunal fédéral 5A_993/2016 du 19 juin 2017, 
consid. 4.2.2). 
3.1.2 Le juge chargé de régler les relations personnelles des père et mère avec 
l'enfant selon les dispositions régissant le divorce ou la protection de l'union 
conjugale prend également les mesures nécessaires à la protection de ce dernier et 
charge l'autorité de protection de l'enfant de leur exécution (art. 315a al. 1 CC). Le 
juge peut aussi modifier, en fonction des circonstances, les mesures de protection 
de l'enfant qui ont déjà été prises (art. 315a al. 2 CC). 
Le juge est compétent pour modifier les mesures judiciaires relatives à 
l’attribution et à la protection des enfants : dans la procédure de divorce (art. 315b 
al. 1 ch. 1 CC) et dans la procédure en modification du jugement de divorce, selon 
les dispositions régissant le divorce (art. 315b al. 1 ch. 2 CC). Dans les autres cas, 
l’autorité de protection de l’enfant est compétente (art. 315b al. 2 CC). 
Le juge matrimonial possède donc une compétence générale de règlement des 
questions liées au sort de l'enfant (autorité parentale et droit de garde, relations 
personnelles, entretien). Par souci d'unification matérielle et d'économie de 
procédure, cette compétence s'étend également au prononcé de mesures de 
protection de l'enfant (art. 315a al. 1 CC). Le juge matrimonial peut prononcer 
toutes les mesures prévues aux art. 307 à 312 CC, mais aussi 318 al. 3, 324/325; il 
n'est pas autorisé à les déléguer à l'autorité tutélaire. Ces mesures peuvent être 
prises tant dans la procédure au fond que sur mesures provisionnelles (art. 317 
CC) (CR CC I, MEIER, ad art. 315/315a/315b, n. 14). 
L'autorité de protection demeure cependant compétente pour poursuivre une 
procédure de protection de l'enfant introduite avant la procédure judiciaire 


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(art. 315a al. 3 ch. 1 CC) et pour prendre les mesures immédiatement nécessaires 
à la protection de l'enfant lorsqu'il est probable que le juge ne pourra pas les 
prendre à temps (art. 315a al. 3 ch. 2 CC). 
3.1.3 Dans un arrêt récent publié, le Tribunal fédéral a en outre retenu que 
l'autorité de protection est, de manière générale, et tout particulièrement en ce qui 
concerne les parents non mariés, compétente pour régler les questions relatives 
aux enfants, respectivement les mesures de protection de l'enfance, aussi 
longtemps qu'aucun tribunal n'a traité de ces questions, notamment dans le cadre 
d'une procédure de divorce ou de mesures protectrices de l'union conjugale 
(ATF 145 III 436 ; résumé in FOUNTOULAKIS/MACHERET/PAQUIER, La procédure 
en droit de la famille - 10ème Symposium en droit de la famille 2019, 2020, 
p. 254). 
3.1.4 L’autorité de protection de l’adulte prend, d’office ou à la demande d’une 
personne partie à la procédure, toutes les mesures provisionnelles nécessaires 
pendant la durée de la procédure (art. 445 al. 1 CC, applicable aux procédures 
concernant les mineurs par le biais de l’art. 314 al. 1 CC). 
3.2 En l’espèce, le juge civil est saisi de la procédure de divorce des parties depuis 
le 16 avril 2021, de sorte que celui-ci est compétent depuis cette date pour prendre 
les décisions concernant les mineures, y compris les mesures de protection. Il a, 
dans ce cadre, ordonné une expertise du groupe familial, afin de prendre les 
mesures les plus appropriées pour les mineures. 
Si certes, le Tribunal de protection peut en tout temps, en cas d’urgence 
particulière, rendre des mesures provisionnelles, compte tenu de sa compétence 
générale, et pour autant que le juge civil ne soit pas en mesure de le faire, la 
situation du cas d’espèce ne le justifiait pas. En effet, si certes dans leur rapport du 
2 juin 2023, les curatrices avaient préconisé d’ordonner le placement des mineures 
en foyer, elles sont revenues sur leur position lors de l’audience du 27 juin 2023 
en indiquant que, comme l’expertise du groupe familial avait commencé et que la 
situation de leurs protégées était très complexe, il n’y avait pas d’urgence à ce que 
l’autorité de protection se prononce sur les mesures qu’elles avaient 
recommandées dans leur précédent préavis. Le curateur d’office s’est rallié à la 
position de la pédopsychiatre de G______, laquelle considérait que ce serait une 
erreur de placer les enfants avant la reddition de l’expertise, laquelle était 
indispensable avant de prendre une telle décision. 
Ainsi, aucun des professionnels entourant les mineures ne voyant d’urgence à 
statuer sur la question d’un éventuel placement des enfants en foyer, qui plus est 
sans recommandation des experts mandatés par le juge civil, c’est à raison que le 
Tribunal de protection n’a pas statué sur cette question, faute d’urgence, et a 
décliné sa compétence en faveur du juge civil. 


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La teneur du rapport du 29 juin 2023 de L______, postérieur à l'ordonnance 
contestée, sur lequel se fonde le recourant, indiquant que les filles sont prises dans 
un mécanisme de triangulation extrêmement sévère et délétère, ayant entrainé la 
décision de suspension temporaire de la prise en charge des thérapeutes " tant que 
celles-ci ne seraient pas temporairement extraites des foyers maternel et paternel", 
va au-delà de ce que les thérapeutes sont en mesure de préconiser, puisqu’elles ne 
revêtent ni la qualité d’expert, ni de curateur, et encore moins ne peuvent se 
substituer aux magistrats pour décider d’un placement des mineures. Les 
thérapeutes n’avaient par ailleurs qu’une vision partielle de la problématique 
familiale. 
Quant aux reproches qui sont formulés à l’encontre des premiers juges, qui 
n’auraient pas suffisamment analysé les capacités parentales (y compris le rapport 
de l’AEMO et les attestations de proches, dont des thérapeutes, favorables au 
père), le recourant perd de vue que seule une mesure urgente ne souffrant aucun 
retard, que le juge du divorce ne serait pas en capacité de prendre, relevait de la 
compétence du Tribunal de protection. Ce dernier n'a statué, à bon escient, que sur 
la validation de la clause péril et la problématique des relations personnelles des 
mineures avec leur père, laquelle devait être réglée rapidement afin d'assurer une 
reprise des liens, dans le respect des inquiétudes exprimées par les mineures. Il eût 
fallu que celles-ci soient en danger imminent dans le cadre de la garde assurée par 
leur mère pour envisager leur placement en foyer, condition qui n'était pas 
réalisée. 
Les griefs du recourant seront ainsi rejetés et il sera débouté de toutes ses 
conclusions. 
4. 
Le recourant conteste les relations personnelles instaurées sur mesures 
provisionnelles par le Tribunal de protection, reprochant à celui-ci de ne pas avoir 
maintenu le droit de visite fixé en dernier lieu en sa faveur par le juge civil. 
4.1.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi 
que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations 
personnelles indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 
Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci 
(art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il 
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 127 III 295 consid. 4a; 
123 III 445 consid. 3b). C'est pourquoi le critère déterminant pour l'octroi, le refus 
et la fixation des modalités du droit de visite est le bien de l'enfant, et non une 
éventuelle faute commise par le titulaire du droit (Vez, Le droit de visite - 
Problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006, p. 101 ss, 105). Le rapport de 
l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le 


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processus de sa recherche d'identité (ATF 125 III 295 consid. 4a; 123 III 445 
consid. 3c; 122 III 404 1 consid. 3a et les références citées). 
4.1.2 A teneur de l'art. 274 al. 2 CC, si les relations personnelles compromettent le 
développement de l’enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs 
obligations, s’ils ne se sont pas souciés sérieusement de l’enfant ou s’il existe 
d’autres justes motifs, le droit d’entretenir ces relations peut leur être refusé ou 
retiré. Le droit de visite peut aussi être restreint. 
D'après la jurisprudence, il existe un danger pour le bien de l'enfant si son 
développement physique, moral ou psychique est menacé par la présence, même 
limitée, du parent qui n'a pas l'autorité parentale. La jurisprudence cite la 
maltraitance psychique ou physique (arrêt 5P_131/2006 du 25 août 2006 
consid. 3 s., publié in FamPra.ch 2007 p. 167). Quel que soit le motif du refus ou 
du retrait du droit de visite, la mesure ne doit être envisagée que si elle constitue 
l'ultime moyen d'éviter que le bien de l'enfant ne soit mis en péril. Un refus des 
relations personnelles doit ainsi respecter les principes de subsidiarité et de 
proportionnalité, et ne saurait être imposé que si une autre mesure d'encadrement 
ne suffit pas à écarter efficacement et durablement le danger. En revanche, si le 
risque engendré pour l'enfant par les relations personnelles peut être limité grâce à 
d'autres mesures moins incisives telles que la présence d'un tiers ou l'exercice du 
droit dans un milieu protégé, le principe de la proportionnalité et le sens des 
relations personnelles interdisent la suppression complète de ce droit (ATF 
122 III 404, consid. 3b, JdT 1998 I 46; arrêts du Tribunal fédéral 5C_244.2001, 
5C_58/2004; Kantonsgericht SG in RDT 2000 p. 204; Vez, Le droit de visite, 
problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006 p. 122 et réf. citées; 
MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 6ème éd. n. 1014 ss). 
Pour fixer le droit aux relations personnelles, le juge fait usage de son pouvoir 
d'appréciation (art. 4 CC; ATF 131 III 209 consid. 3; 120 II 229 consid. 4a; 
arrêts du Tribunal fédéral 5A_489/2029, 5A_504_2019 du 24 août 2020 
consid. 5.1; 5A_41/2020 du 10 juin 2020 consid. 4.1; 5A_454/2019 du 16 avril 
2020 consid. 4.2.1). 
4.2 Le recourant estime qu'afin de sortir les mineures du conflit de loyauté dans 
lequel elles se trouvent et qu’elles puissent entretenir des relations personnelles 
apaisées avec chacun de leur parent, le droit de visite, tel qu'arrêté par le juge 
civil, devait être exercé au plus vite. Il reproche au Tribunal de protection d'avoir 
fixé celui-ci par le biais de M______, avec une restriction à deux heures à 
quinzaine. Ce faisant, le recourant occulte le mal-être exprimé par ses filles - plus 
particulièrement l’aînée -, dans lequel elles se trouvaient avant le prononcé de la 
clause péril et encore après, à l’idée d’entretenir des relations personnelles avec 
lui. S’il paraît probable que ce rejet soit, compte tenu de leur relatif jeune âge, en 


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partie le résultat du conflit de loyauté dans lequel elles se trouvent, la décision des 
premiers juges n’est pas critiquable. 
Le Tribunal de protection a en effet considéré qu’il n’était pas possible de 
contraindre les mineures à l’exercice du droit de visite fixé par le juge du divorce 
sur mesures provisionnelles, celui-ci étant inapplicable en l’état et soumettant les 
enfants à un stress accru, ayant mis à mal le simple maintien de liens médiatisés 
mis en place avec J______. Ainsi, afin de ne pas suspendre les relations 
personnelles des mineures avec leur père, il a ordonné des visites accompagnées 
auprès de M______. Si certes, celles qui avaient eu lieu auprès de J______ se sont 
soldées par un échec, comme le relève le recourant, les premiers juges ont misé 
sur le fait que les visites auprès de M______, qui s’organisaient, non pas dans un 
espace thérapeutique, mais, à l’extérieur, autour d’activités plus variées et 
ludiques, faciliterait la reprise de liens. 
La décision prise sur mesures provisionnelles par le Tribunal de protection afin 
que le droit de visite du recourant ne soit pas suspendu trop longtemps après 
validation de la clause péril, ce dans l’attente d’une décision du juge civil, était 
donc parfaitement conforme à l’intérêt des mineures. 
Les griefs du recourant seront rejetés et il sera débouté de toutes ses conclusions. 
5. 
La procédure est gratuite s'agissant de mesures de protection de l'enfant (art. 81 
al. 1 LaCC). 
Il n’est pas alloué de dépens. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 24 juillet 2023 par A______ contre l’ordonnance 
DTAE/5377/2023 rendue le 27 juin 2023 par le Tribunal de protection de l’adulte et de 
l’enfant dans la cause C/22064/2011. 
Au fond : 
Le rejette et confirme l’ordonnance entreprise. 
Déboute A______ de toutes ses conclusions. 
Sur les frais : 
Dit que la procédure est gratuite et qu’il n’est pas alloué de dépens. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Jessica QUINODOZ, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.