ge_gerichte · CAPH/207/2015 · 2015-12-15 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 15 décembre 2015. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/22764/2013-5 
CAPH/207/2015
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre des prud'hommes 
DU 14 DECEMBRE 2015 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______, Genève, appelant d'un jugement rendu par le 
Tribunal des prud'hommes le 23 avril 2015 (JTPH/160/2015), comparant par Me Pierre 
GABUS, avocat, Gabus Avocats, boulevard des Tranchées 46, 1206 Genève, en l'Étude 
duquel il fait élection de domicile, 
 
d'une part, 
et 
B______, sise ______, Genève, intimée, comparant par Me Miguel OURAL, avocat, 
Lenz & Staehelin, route de Chêne 30, 1211 Genève 17, en l'Étude duquel elle fait 
élection de domicile, 
 
d'autre part. 


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C/22764/2013-5 
EN FAIT 
A. 
B______ est une société anonyme inscrite au Registre du commerce de Genève, 
qui a le but social suivant : acheter, vendre, négocier, échanger ou disposer de 
quelque manière que ce soit, à titre principal ou en tant qu'agent sur base de 
commissions, dans le domaine des matières premières, en particulier en rapport 
avec l'énergie, notamment des matières telles que le pétrole brut, le gaz et tous les 
produits dérivés, et participer aux marchés à terme dans le domaine de l'énergie. 
Elle appartient au groupe C______, et elle est détenue par D______ (ci-après 
D______, jusqu'en février 2012), laquelle a repris, par voie de fusion, les actifs et 
passifs de E______ (ci-après : E______), en décembre 2012. 
Le fondateur et président du groupe C______ est F______. 
B. 
Par contrat du 12 août 2008, A______ s'est engagé au service de B______, à 
compter du 1er décembre 2008, en qualité de "Managing Director E______", 
moyennant un salaire fixe annuel brut de 552'000 fr. (porté à 574'000 fr. bruts par 
an dès le 1er janvier 2010, selon communication écrite du 14 décembre 2009) et un 
salaire variable consistant en une "participation au résultat de E______ selon les 
modalités et échéances telles que convenues dans la lettre de C______ datée du 12 
août 2008". 
Il n'existait pas de système figé en matière d'attribution de bonus; il existait une 
limite maximale de 15% du RNAIB, connue de tout le monde. Dans tous les 
contrats, à l'exception de celui de A______; il était prévu que la rémunération 
variable était consentie à bien plaire. Il arrivait qu'une partie de l'enveloppe d'une 
des divisions soit attribuée à une autre, selon décision du management, de sorte 
que même en cas de résultats négatifs des bonus ont pu être attribués (déclaration 
F______). 
C. 
A______ chapeautait cinq divisions de E______, soit 1______, 2______, 
3______, 4______ et 5______. Il a eu pour supérieur G______, puis dès mai ou 
juin 2012, F______. 
A______ allègue qu'à compter du début de l'année 2012, il a également assumé 
une activité opérationnelle pour la division, composée jusqu'alors d'un chef, 
H______, et d'un trader, I______. Selon ses déclarations, son supérieur G______ 
lui avait dit "tu prends le desk en direct". 
Après le départ de H______, la gestion quotidienne et les activités de la division 
au niveau opérationnel étaient assurées par le trader, lequel avait désormais pour 
supérieur hiérarchique A______, qu'il tenait régulièrement au courant. A______ 
n'avait pas remplacé H______ au quotidien. Il avait consacré entre 10 et 15% de 
son temps à la division 5______, de l'avis du trader. Le titre du trader n'avait pas 


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changé entre 2011 et 2012, son salaire avait été porté de 150'000 fr. à 160'000 fr. 
Le trader assistait aux séances "business meetings" présidées par A______ en sa 
qualité de directeur général. Ils avaient voyagé ensemble à cinq reprises sauf 
erreur, A______ venant en sa qualité de directeur général. Le trader avait touché 
un bonus de 800'000 USD en 2012 (témoin I______). 
Après le départ de H______, la direction de la division 5______ avait été assurée 
par A______ puisque le trader qui était attitré à cette division manquait 
d'expérience. L'activité de A______ était principalement de nature stratégique; il 
était à la fois le directeur général et le responsable de la division 5______; aux 
business meetings, c'est lui qui parlait de l'activité de la division 5______, et le 
témoin ne se souvenait pas si I______ assistait ou non à ces séances. Les deux 
précités avaient de nombreuses interactions, le témoin avait souvent vu I______ 
venir chercher une réponse ou un avis lorsque A______ était dans son bureau. 
Une partie du salaire de A______ figurait dans les charges indirectes des comptes 
de la division 1______, selon ce que pensait le témoin (témoin J______, trader 
responsable de la division 1______ de septembre 2009 à octobre 2012). 
Après le départ de H______, l'activité 5______ avait continué avec l'équipe en 
place, sous la supervision de A______, lequel y avait consacré un peu plus de 
temps du fait du départ du responsable. A______ n'était toutefois pas devenu le 
chef de desk exclusif (témoin G______). 
Selon un document d'entretien d'appréciation des performances, non daté, 
A______ était le responsable de I______. 
En mars, avril et octobre 2012, A______ a adressé les mêmes courriers 
électroniques à divers collaborateurs, dont I______, pour requérir de ceux-ci 
"l'activité de [leurs]desks", respectivement "un résumé updaté [sic] des activités 
des desks 2______, 1______, 3______ et 5______ […] pour le board AOG" et 
leur "rapport d'activité". 
A______ était encore occupé à un projet de vente et de restructuration de la 
société, selon lui surtout au deuxième semestre 2011 et beaucoup moins dès 2012. 
D. 
En 2012, l'équipe 5______ a connu un résultat net annuel avant impôts et bonus 
("RNAIB") de 10'926'000 USD. 
Il résulte des comptes consolidés 2012 de E______ que la rubrique "personnel 
remuneration" consacrée à la division 5______ comporte un chiffre de 536, 
correspondant selon la déclaration de A______, au salaire de I______, charges 
sociales comprises, plus la moitié de son propre salaire fixe. 
Le montant de 536 précité concernait le salaire, charges sociales employeur 
comprises, de I______ et de l'opérateur en charge des opérations de 5______, 
ainsi qu'une partie de la rémunération du bureau Nigéria, mais non pas une partie 


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du salaire de A______, laquelle était comprise dans le montant 1667 indiqué en 
regard de la mention "indirect cost allocation" du même tableau (témoin 
K______, directeur financier). 
E. 
En juillet 2012, F______ a proposé à A______ de s'occuper de la division 
1______, dont la direction était laissée vacante, ce que ce dernier avait refusé. Il 
avait imaginé que son collaborateur ne souhaitait pas endosser la responsabilité 
d'un département qui ne générait pas de profit, et comprenait qu'il n'ait pas voulu 
s'impliquer plus dans l'une des divisions du fait qu'il dirigeait l'ensemble de 
celles-ci. 
F. 
A la fin de l'année 2012, A______ a annoncé son départ de l'entreprise à F______. 
Celui-ci, quelques semaines plus tard, lui a déclaré que si son collaborateur faisait 
du bon travail, il saurait s'en souvenir. 
G. 
Par lettre du 28 février 2013, A______ s'est adressé à F______ en ces termes : "Je 
souhaitais revenir sur notre conversation de la semaine dernière au sujet du calcul 
du bonus trading 2012. J'avoue avoir été très surpris et même choqué lorsque tu 
m'as dit qu'il serait difficile de suivre la méthode de calcul des 15% du RNAIB 
pour établir l'enveloppe bonus 2012 de l'équipe 5______, à savoir I______ et moi-
même. […] A la fin 2011, je me suis personnellement engagé à proposer de 
continuer les activités de brut alors qu'il avait été annoncé – en interne et en 
externe – de les fermer. J'ai donc, outre mes fonctions de Managing Director, 
rempli la fonction de Head du desk 5______ durant tout 2012 […] En conclusion, 
j'estime sincèrement avoir fait le maximum pour contribuer moi-même à apporter 
du résultat à l'activité de trading tout en ayant drastiquement réduit les coûts de 
fonctionnement et ce, dans un contexte particulièrement délicat […] Tu l'as toi-
même reconnu en fin d'année dernière en me disant que tu "étais sensible au 
travail que j'avais accompli et que tu m'attribuerais un bon bonus". […] Il ne serait 
pas équitable de ne pas attribuer le 15% du résultat net du desk 5______ aux deux 
membres de ce desk (A______/I______). En se référant à la pratique des années 
passées, l'enveloppe complète (1639 kusd) se répartit généralement sur une base 
70%/30% (soit 1100 kusd/500 kusd) entre le Head of desk et le trader junior". 
Ce courrier reflétait fidèlement la discussion informelle qui avait eu lieu, ainsi 
qu'une conversation dans un couloir au cours de laquelle le témoin avait dit ne pas 
être sûr de pouvoir trouver l'argent pour verser des bonus de 15% vu les résultats 
catastrophiques; il n'y avait pas été donné de suite pour cette raison. Il n'avait pas 
été question de l'activité de A______ au sein de la division 5______. Celui-ci 
n'était pas plus responsable de cette division que d'une autre; il n'aurait pas été 
dans les attributions du président d'accorder un bonus de 15% du RNAIB de la 
division 5______. Le bonus de 200'000 fr. effectivement versé est le "bon" bonus 
évoqué dans la conversation et rappelé dans le courrier de A______ du 28 février 
2013 (déclaration F______). 


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H. 
Les parties ont, d'un commun accord, mis fin à leurs relations de travail au 
31 mars 2013. 
Le 25 avril 2013, A______ a perçu une gratification de 200'000 fr. pour 2012, 
qualifiée, selon lettre du 12 avril 2013, de bonus discrétionnaire, les performances 
de E______ en 2012, au terme de la formule applicable au Managing Director de 
E______ n'ayant donné droit à aucune gratification 2012. 
Par courrier du 12 juillet 2013, A______ a requis de B______ le versement d'une 
indemnité à titre de salaire variable, en sa qualité de responsable du desk 
5______, de 999'000 USD, sous déduction de 200'000 fr. 
Par lettre du 22 août 2013, B______ a opposé une fin de non-recevoir à cette 
requête, au motif que le "RNAIB" de E______ avait été négatif pour 2012, le fait 
que la division 5______ ait connu des résultats positifs à l'issue de l'exercice 2012 
n'y changeant rien. 
I. 
Le 28 octobre 2013, A______ a saisi l'Autorité de conciliation du Tribunal des 
prud'hommes d'une demande dirigée contre B______ en paiement du montant de 
"949'050 fr. (USD 999'000 au taux de 0.95 au 31 mars 2013)" avec intérêts à 5% 
dès le 30 avril 2013, sous suite de frais et dépens. 
Au bénéfice d'une autorisation de procéder délivrée le 3 décembre 2013, il a 
déposé sa demande au Tribunal le 12 décembre 2013. 
Par mémoire-réponse du 4 avril 2014, B______ a conclu au déboutement de 
A______ de toutes ses conclusions, ainsi que, à titre reconventionnel, à la 
condamnation de celui-ci à lui restituer divers documents, avec suite de frais. 
Par acte du 30 juillet 2014, A______ a modifié ses conclusions en ce sens qu'il a 
conclu à la condamnation de B______ à lui verser principalement 949'050 fr., 
subsidiairement USD 999'000, avec suite d'intérêts, et a pour le surplus conclu au 
déboutement de la précitée de ses conclusions en restitution de pièces. 
Le 12 septembre 2014, B______ a dupliqué, persistant dans ses conclusions. 
A l'issue de l'audience du 18 décembre 2014, les parties ont plaidé, persistant dans 
leurs conclusions. 
Sur quoi, la cause a été gardée à juger. 
J. 
Par jugement du 23 avril 2015, communiqué pour notification aux parties le 
même jour, le Tribunal a condamné A______ à remettre à B______ toute les 
copies en sa possession du fait de son activité en qualité d'employé et figurant aux 
pages 3 – point 4 –, 4 – points 1 et 3 –, et 5 – point 1 – de la liste du 29 octobre 
2014 (ch. 4), débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 7) et mis à la 


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charge de A______ les frais judiciaires arrêtés à 8'000 fr. et couverts par l'avance 
déjà opérée (ch. 5 et 6). 
En substance et sur la question litigieuse en appel, le Tribunal a retenu que les 
parties n'étaient pas convenues d'une rémunération supplémentaire à celle faisant 
l'objet de leurs accords écrits, que l'employé n'avait pas démontré avoir assumé la 
responsabilité directe de la division 5______ en sus de sa fonction de directeur 
général, de sorte que les accords initiaux n'avaient pas été modifiés ce qui avait 
pour conséquence qu'il devait être débouté de ses prétentions. 
K. 
Par acte du 22 mai 2015, A______ a formé appel contre le jugement précité. Il a 
conclu à l'annulation de celui-ci, cela fait a repris ses dernières conclusions 
pécuniaires de première instance, avec suite de frais et dépens. 
Dans son appel, il a notamment développé son raisonnement au sujet du montant 
536 figurant dans les comptes consolidés E______ 2012, dans lequel il a vu 
l'addition du salaire de I______ (160'000 fr.), de la moitié de son propre salaire 
fixe (276'000 fr.) et du salaire de l'opérateur de la division (100'000 fr.). 
Par mémoire-réponse du 17 août 2015, B______ a conclu au déboutement de 
A______ de ses conclusions principales, et à l'irrecevabilité des conclusions 
subsidiaires, subsidiairement au déboutement de A______ de ses conclusions 
subsidiaires, avec suite de frais. 
Les parties ont encore répliqué et dupliqué, persistant dans leurs conclusions 
respectives. 
Par avis du 30 septembre 2015, elles ont été informées de ce que la cause était 
gardée à juger. 
EN DROIT 
1. 
L'appel est ouvert contre les décisions finales de première instance lorsque la 
valeur litigieuse au dernier état des conclusions est de 10'000 fr. au moins 
(art. 308 al. 1 et 2 CPC). 
L'appel, écrit et motivé, est introduit auprès de l'instance d'appel dans les 30 jours 
à compter de la notification de la décision motivée (art. 311 al. 1 CPC). 
Selon l'art. 311 al. 1 CPC, il incombe au recourant de motiver son appel. Selon la 
jurisprudence, il doit démontrer le caractère erroné de la motivation de la décision 
attaquée et son argumentation doit être suffisamment explicite pour que l'instance 
d'appel puisse la comprendre, ce qui suppose une désignation précise des passages 
de la décision qu'il attaque et des pièces du dossier sur lesquelles repose sa 
critique (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1 p. 375). Même si l'instance d'appel 
applique le droit d'office (art. 57 CPC), le procès se présente différemment en 


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seconde instance, vu la décision déjà rendue. L'appelant doit donc tenter de 
démontrer que sa thèse l'emporte sur celle de la décision attaquée. Il ne saurait se 
borner à simplement reprendre des allégués de fait ou des arguments de droit 
présentés en première instance, mais il doit s'efforcer d'établir que, sur les faits 
constatés ou sur les conclusions juridiques qui en ont été tirées, la décision 
attaquée est entachée d'erreurs. Il ne peut le faire qu'en reprenant la démarche du 
premier juge et en mettant le doigt sur les failles de son raisonnement (arrêt du 
Tribunal fédéral 4A_290/2014 du 1er septembre 2014 consid. 3.1). 
 
En l'espèce, l'appel a été formé dans le délai prévu par la loi. 
 
Bien que l'appelant conclue à l'annulation de l'entier de la décision attaquée, il ne 
consacre aucun développement à la critique du chiffre 3 du dispositif de celui-ci, 
qui a accueilli les conclusions reconventionnelles de l'intimée, de sorte qu'il y a 
lieu de retenir que ledit chiffre n'est pas remis en cause. 
 
L'intimée conclut à l'irrecevabilité des conclusions subsidiaires de l'appelant. 
Compte tenu de l'issue du litige, ce point peut demeurer indécis. 
2. 
La Cour dispose d'un plein pouvoir de cognition, en fait et en droit (art. 310 CPC). 
Les faits pertinents que l'appelant considérait comme omis ou incomplètement 
établis par le Tribunal ont ainsi été intégrés directement dans l'état de fait dressé 
ci-dessus. 
3. 
L'appelant reproche au Tribunal d'avoir retenu qu'il n'avait pas droit à une 
rémunération variable supplémentaire. 
3.1 Des règles différentes sont applicables au salaire (art. 322 CO) et à une 
éventuelle gratification (art. 322d CO). 
Le salaire se calcule en fonction du travail effectivement fourni, dans le cas du 
travail aux pièces ou à la tâche, ou en fonction du temps que le travailleur 
consacre à l'employeur (art. 319 al. 1 et 323b al. 1 CO). En sus d'un salaire fixe, 
les parties peuvent encore convenir d'un salaire variable qui se calcule d'après le 
chiffre d'affaires ou le bénéfice de l'entreprise (art. 322a CO). La gratification, au 
sens de l'art. 322d CO, est pour sa part une rétribution spéciale que l'employeur 
verse en plus du salaire, par exemple une fois par année. Elle se distingue du 
salaire, et en particulier d'un éventuel treizième mois de salaire, en ceci qu'elle 
dépend au moins partiellement du bon vouloir de l'employeur. Si le versement 
d'une gratification n'a pas été convenu du tout, que ce soit expressément ou par 
actes concluants, cette prestation est entièrement facultative (ATF 139 III 155 
consid. 3.1; 131 III 615 consid. 5.2). Mais si un versement a été convenu, 
l'employeur est tenu d'y procéder; il jouit cependant d'une certaine liberté dans la 
fixation du montant à allouer (ATF 136 III 313 consid. 2; 131 III 615 consid. 5.2). 


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Chaque partie doit prouver les faits dont elle entend tirer un droit (art. 8 CC). 
 
Le fardeau de la preuve d'une prétention en paiement d'un bonus incombe au 
travailleur (arrêt du Tribunal fédéral 4A_483/2014 du 25 novembre 2014 
consid. 4). 
3.2 En l'occurrence, il est constant que les parties sont convenues, par écrit, en 
2008 d'une rémunération fixe (dont la quotité a été augmentée en 2010) et d'une 
rémunération variable, à l'exclusion de tout autre accord. 
L'appelant admet qu'aucune discussion sur sa rémunération n'a eu lieu par la suite, 
singulièrement pas en 2012, année durant laquelle il affirme avoir assumé des 
tâches supplémentaires. Il soutient cependant que son contrat s'en est trouvé 
modifié, dans la mesure où il aurait accepté de reprendre, en parallèle de ses 
activités de Managing Director, celle de responsable du département 5______, ce 
qui fonderait son droit à percevoir un traitement similaire (dans sa partie variable 
uniquement) à celui d'un autre responsable de division. 
Il est établi que la division 5______ faisait, dès 2008, partie des entités dirigées, à 
un échelon supérieur, par l'appelant, au même titre que quatre autres divisions, et 
qu'elle a eu pour chef H______, jusqu'au départ de celui-ci. A la suite de ce 
départ, la division ne comportait qu'un membre, à savoir un trader, dont il n'est 
pas contesté que le titre n'a pas varié jusqu'à fin 2013 lorsqu'il a été promu chef de 
ladite division. 
 
L'appelant soutient que la circonstance qu'un document d'entretien de 
performances du trader susmentionné portait son nom en qualité de responsable 
constituerait un des éléments révélateurs de sa nouvelle fonction assumée dès 
2012, pour le département 5______. Outre qu'on ignore de qui émane ce 
document, il paraît conforme à l'organigramme existant après le départ du chef de 
la division que l'unique subordonné de celui-ci fût désormais sous la 
responsabilité du supérieur de son ancien chef, de sorte qu'il n'y a pas matière à 
tirer d'argument particulier de cette pièce. 
 
S'agissant des séances intitulées "business meeting", présidées par l'appelant en sa 
qualité de Managing Director, il est résulté des témoignages K______ et I______ 
que ce dernier y assistait en tant que représentant de la division 5______. Ces 
déclarations ne sont pas véritablement contredites par la déposition du témoin 
J______, qui n'a pu ni confirmer ni infirmer la présence de I______ à ces séances, 
tout en relevant que l'appelant parlait de l'activité de la division 5______. Il ne 
paraît, en effet, pas incompatible avec la fonction de Managing Director de 
pouvoir évoquer des activités d'une entité placée sous sa haute responsabilité, 
étant précisé, comme le relève l'intimée, que les requêtes adressées au trader de la 
division précitée étaient identiques à celles destinées aux membres des autres 
entités. Les messages électroniques de ces requêtes, envoyés par l'appelant en 
2012 en vue de recueillir des informations, ne diffèrent d'ailleurs en rien selon que 


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les divisions concernées étaient les quatre autres entités placées sous sa 
responsabilité ou la division 5______, et s'adressent nommément à I______. 
 
Aucun des témoignages recueillis n'est venu appuyer la déclaration de l'appelant 
selon laquelle il aurait consacré au moins la moitié de son temps à des fonctions 
opérationnelles de la division précitée, étant relevé que les témoins K______ et 
G______ ont exclu qu'une telle répartition temporelle fût possible, au vu de 
l'existence d'un projet de mise en vente puis d'un plan de restructuration de la 
société en 2011 et 2012, et que, selon le trader de la division, seuls 10 à 15% du 
temps du Managing Director était dévolu à celle-ci. Concrètement, seuls quelques 
voyages ont été mentionnés, effectués toutefois selon le témoin I______, en 
qualité de Managing Director, ainsi que, aux dires du témoin J______, des 
activités de nature stratégique voire relationnelle, lesquelles ne relèvent donc pas 
de l'opérationnel. 
 
L'appelant voit encore, dans les comptes du desk 5______, la trace de sa nouvelle 
fonction de responsable. Sa version des faits, qui n'est pas étayée et souffre d'une 
erreur arithmétique s'agissant de son propre salaire (dont l'augmentation consentie 
dès 2010 est ignorée) et d'une lecture en francs suisses de montants libellés en 
dollars américains, est en contradiction avec le témoignage du directeur financier 
K______, dont il n'explique pas pour quelle raison celui-ci ne serait pas crédible. 
Les comptes ne comportent ainsi aucune indication accréditant la thèse de 
l'appelant. 
 
Celui-ci tire également argument de ce qu'une enveloppe de bonus de 
1'639'000 USD aurait été fixée pour l'entité 5______, dont le solde, après 
déduction du bonus de 800'000 USD touché par le trader, devrait lui revenir. Il ne 
s'explique pas sur la différence entre le calcul du solde ainsi opéré et sa prétention 
en procédure. Quant au témoin G______, il a déclaré que le montant de 
l'enveloppe était trop excessif, de sorte qu'il y avait eu péréquation, sans que 
l'appelant n'indique, à nouveau, pour quelle raison ce témoignage devrait être 
écarté. 
 
Quant au courrier adressé au président du groupe, dont il est admis qu'il n'a pas 
reçu de réponse car il reflétait bien la ou les discussion(s) entre les protagonistes, 
il n'y a pas lieu d'en inférer une adhésion de l'intimée aux tâches décrites 
relativement à la division 5______, puisqu'il n'a pas été allégué que lesdites tâches 
auraient fait l'objet d'un entretien. 
 
Il résulte de ce qui précède que l'appelant n'est pas parvenu à démontrer qu'il se 
serait vu confier, respectivement aurait assumé, en 2012, des tâches nouvelles de 
chef du desk 5______ d'une ampleur telle qu'elles auraient eu pour corollaire une 
augmentation de rémunération, non pas sous sa composante fixe, mais sous sa 
composante variable uniquement, et ainsi qu'un accord aurait été passé entre les 
parties sur ce point. Partant, il n'a pas prouvé son droit au versement d'une 


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rémunération variable supérieure à ce qu'il a déjà perçu, dont il est dès lors sans 
portée qu'il en ait exprimé la quotité en monnaie suisse ou étrangère. 
 
Le Tribunal a ainsi à raison débouté l'appelant de ses prétentions. 
 
Le jugement attaqué sera confirmé. 
4. 
L'appelant, qui succombe, supportera les frais de son appel (art. 106 al. 1 CPC), 
arrêtés à 7'000 fr. (art. 71 RTFMC), couverts par l'avance déjà opérée, acquise à 
l'Etat de Genève. 
 
Il n'est pas alloué de dépens (art. 22 al. 2 LaCC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre des prud'hommes, groupe 5 : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel formé par A______ contre le chiffre 7 du dispositif du 
jugement rendu par le Tribunal des prud'hommes du 23 avril 2015. 
Au fond : 
Confirme ce jugement. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 7'000 fr. couverts par l'avance déjà opérée, acquise à 
l'Etat de Genève. 
Les met à la charge de A______. 
Siégeant : 
Madame Sylvie DROIN, présidente; Madame Denise BOËX, juge employeur, 
Monsieur Willy KNOPFEL, juge salarié; Madame Véronique BULUNDWE-LÉVY, 
greffière. 
 
La présidente : 
Sylvie DROIN 
 
La greffière : 
Véronique BULUNDWE-LÉVY
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours et valeur litigieuse : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec 
expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière 
civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 15'000.- fr.