ge_gerichte · ATAS/1080/2006 · 2006-11-21 · de


REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/1004/2006 ATAS/1080/2006

ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES

Chambre 1
du 21 novembre 2006

En la cause

Monsieur J , domicilié , à GENEVE, comparant avec recourant
élection de domicile en l'étude de Maître POGGIA Mauro

contre

SUVA, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS intimée
D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1 à LUCERNE

Siégeant : Doris WANGELER, Présidente ; Maya CRAMER et Karine STECK, Juges

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EN FAIT

Monsieur J , né en 1947, a été mis au bénéfice d'une rente d'invalidité de
32% par la SUVA, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS
D'ACCIDENTS (ci-après SUVA) à compter du 1°” juin 2002 et d'une indemnité
pour atteinte à l'intégrité de 5%, suite à deux accidents survenus au genou gauche
les 7 mars 1997 et 6 août 1999.

Le 23 mars 2005, alors qu'il travaillait en qualité de plombier au service de la
société AVEC SA, l'assuré a été victime d'un nouvel accident de travail. Travaillant
sous un comptoir en train de brancher des tuyaux, en se relevant, il s'est tordu la
jambe droite et a chuté sur le côté droit.

Le Dr A , médecin répondant de la permanence Vermont Grand-Pré a

diagnostiqué une contusion et distorsion du genou droit dans un rapport du 17 mai
2005.

Le Dr. B , Spécialiste FMH en chirurgie et médecin traitant, a indiqué le
10 juin 2005 que son patient souffrait d'une contusion cervico-dorsale, d'une
contusion de l'épaule droite et du coude droit et d'une contusion et distorsion du
genou droit.

L'assuré a été examiné le 11 juillet 2005 par le Dr C , orthopédiste,
médecin-conseil de la SUVA. Celui-ci relève qu'au niveau du genou droit et de
l'épaule droite, l'évolution a été favorable, qu'aucune lésion traumatique sur l'axe
squelettique n'a été mise en évidence s'agissant de l'épaule et du genou. Le Dr
C précise par ailleurs que l'assuré présente une importante
cervicarthrose, dont la symptomatologie s'est liée progressivement à distance de
l'accident. Il est donc possible selon lui de dire qu'elle n'a rien à voir avec celui-ci
(rapport du 29 août 2005).

Par décision du 5 septembre 2005, la SUVA, se fondant sur l'appréciation du Dr
C du 29 août 2005, a informé l'assuré qu'elle mettait fin aux prestations
d'assurance (indemnité journalière et frais des traitements) avec effet au 31 août
2005.

L'assuré, représenté par Maître Mauro POGGIA, a formé opposition à cette
décision.

Il produit le 3 novembre 2005 un courrier établi par le Dr B le 28
octobre 2005, aux termes duquel il présente des lésions post-traumatiques dues aux
divers accidents dont il a été victime au niveau des deux genoux, nécessitant
diverses investigations, arthroscopie, résection méniscale et autres. Ces traumatismes
ont eu un effet non négligeable sur l'avenir des deux genoux. On ne peut pas savoir

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quel serait l'état actuel des deux genoux sans les traumatismes répétitifs. Par
conséquent sa capacité de travail est réduite. En tout cas dans sa profession comme
plombier, son incapacité de travail est de 100%.

L'assuré conteste dès lors les conclusions du Dr C et réclame la mise en
œuvre d'une expertise spécialisée.

Par décision sur opposition du 20 décembre 2005, la SUVA rappelle que, selon le
Dr C , les conséquences de l'accident du 23 mars 2005 étaient terminées
et que la symptomatologie liée à l'importante cervicarthrose révélée par la
scanographie pratiquée en 2005 s'était développée progressivement à distance de
l'accident en cause et qu'elle était étrangère à celui-ci. Elle relève que dans son
courrier du 28 octobre 2005, le Dr B ne se prononce pas exclusivement
sur la question de la guérison des troubles à l'épaule et au genou droit, ou sur la
causalité entre l'affection cervicale et l'accident du 23 mars 2005, mais se limite à
fixer l'incapacité de travail de l'assuré comme plombier à 100%. S'agissant de la
requête de l'assuré visant à la mise en œuvre d'une expertise, la SUVA s'y oppose
au motif que les conclusions du Dr C sont convaincantes, claires et
documentées. L'opposition est ainsi rejetée.

Mandaté par l'assuré, le Dr D , Spécialiste FMH en orthopédie et
chirurgie, a établi un rapport d'expertise le 24 mars 2006. L'assuré lui a déclaré
qu'au moment de l'accident du 23 mars 2005, il avait commencé à souffrir de son
genou droit depuis environ trois semaines et que "ça tirait dans la hanche droite",
qu'il restait par ailleurs très gêné par son genou gauche, avait mal et ne pouvait pas
s'accroupir sur ce genou qui par moment gonflait et de temps en temps se dérobait.

Le Dr D a retenu les diagnostics suivants à la suite de l'accident du 23
mars 2005: contusion de l'épaule droite, légère distorsion cervicale sur lésion
dégénérative discale et articulaire postérieure du tiers inférieur du rachis cervical,
lésion horizontale de grade III du ménisque interne dans la région moyenne et
postérieure associée à un volumineux kyste méniscal interne.

Le Dr D relève que dans son rapport du 11 juillet 2005, le
Dr C ne précise pas avec détail l'état du genou droit, et ne décrit en
particulier pas l'état de la face interne du genou; il considère ainsi que le diagnostic
précis de l'origine des douleurs n'a pas été posé. Soupçonnant la présence d'un kyste
méniscal sur la face interne du genou, le Dr D a fait procéder à une
IRM, laquelle a confirmé ce diagnostic. Le médecin relève qu'aucune IRM n'avait
été faite auparavant, que ce diagnostic n'a été ni posé ni évoqué jusqu'ici par le
Dr B ou le Dr C . Le Dr D considère qu'il lui
est impossible de préciser, une année après l'accident, l'origine exacte de cette
lésion méniscale horizontale et de ce kyste méniscal, lui-même raison principale
des douleurs actuelles, puisqu'il n'a examiné le patient qu'une seule fois et que les

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examens des deux médecins précédents ayant examiné le genou auparavant sont
trop lacunaires. Il estime cependant que la lésion horizontale du ménisque interne
de ce genou droit existait déjà avant l'accident sans toutefois empêcher le patient de
travailler. Le fait que celui-ci ait senti un craquement et une forte douleur lors de la
torsion de son genou démontre que cette torsion a provoqué la lésion horizontale ou
l'a agrandie si elle était déjà présente. En conclusion, cette lésion méniscale sous-
jacente, présente ou non avant l'accident, est à l'origine du développement de ce
kyste responsable actuellement des fortes douleurs ressenties par le patient et qui
l'empêchent de travailler. Selon le Dr D dès lors, "il me paraît probable
que l'affection actuelle est en causalité avec l'accident annoncé, soit une lésion
méniscale antérieure à l'accident qui a été décompensée violemment par cet
événement, soit que la lésion méniscale ait été provoquée par l'événement, ce qui
est impossible actuellement de préciser". Il estime ainsi qu'il y a un lien de causalité
naturelle probable (plus que 50%) entre l'état actuel du genou droit et l'accident du
23 mars 2005. Il ajoute que c'est l'état de ce genou qui est la cause de l'incapacité de
travail à 100% dans la profession de plombier. S'agissant de l'atteinte à l'intégrité
découlant de l'accident du 23 mars 2005, le Dr D n'en envisage aucune
pour l'épaule droite et la colonne cervicale et considère que pour le genou droit, une
évaluation devrait intervenir à l'expiration d'un délai de six mois après la cure
chirurgicale du kyste méniscal.

Le Dr E , Chirurgien orthopédiste, a dans un rapport du 6 avril 2006,
également conclu que la lésion méniscale était probablement consécutive à
l'accident.

La SUVA a confié au Dr F , Spécialiste FMH en chirurgie
orthopédique, la mission de se déterminer notamment sur l'IRM du genou droit
réalisée le 16 mars 2006 à la demande du Dr D . Le Dr F

confirme ainsi dans son rapport du 28 avril 2006 le double diagnostic de lésion de
la corne postérieure du ménisque interne et celui de kyste méniscal. Il ajoute que

"la lésion du ménisque interne dont l'assuré est porteur, sous forme d'un clivage
horizontal situé à sa corne postérieure est, on l'a vu d'étiologie, clairement
dégénérative, à l'encontre de ce qu'a affirmé le Dr E , qui, pour étayer
son propos, s'est fondé sur l'allégation du patient qu'il aurait suite à la distorsion du
genou, ressenti un craquement du genou. Cette donnée n'est certainement pas
caractéristique de l'anamnèse d'une déchirure traumatique du ménisque mais bien
plutôt de celle rapportée par les victimes d'une rupture de ligament croisé antérieur.
NileDrE , ni le Dr D n'ont pris en compte le fait que
l'assuré avait déclaré qu'il s'était tordu le genou sur une protection plastique
recouvrant le sol et dans ce contexte, on ne voit guère comment le pied pourrait être
fixé au sol (on a décrit plus haut le mécanisme lésionnel susceptible de léser le
ménisque). Le Dr D a pour sa part envisagé la possibilité que la lésion
méniscale interne était préexistante au traumatisme (en quoi il avait de mon avis

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parfaitement raison) mais que celui-ci l'avait aggravée. Cette hypothèse aurait pu
être discutée si le patient avait été porteur d'une déchirure en lambeau du ménisque;
mais pas comme en l'occurrence d'un clivage méniscal, car dans ce contexte, on ne
peut envisager qu'une distorsion du genou qui ne peut provoquer ce type de "fissure
horizontale", soit cependant en mesure d'accroître ses dimensions. De plus, il faut
rappeler que le ménisque en soi n'a pas d'innervation : seules ses attaches
ligamentaires en disposent. Ceci explique pour quelle raison existe un nombre
important de sujets porteurs asymptomatiques d'une lésion méniscale. Les douleurs
évoquées en cas de déchirures méniscales proviennent d'une traction exercée sur
l'attache ligamentaire, p. ex. lorsqu'un lambeau ou une anse de seau méniscale se
pince dans l'articulation.

On pourrait dès lors alléguer qu'un phénomène équivalent se soit produit chez
l'assuré. Tel n'est pas le cas car le clivage méniscal est une lésion stable du
ménisque. Autrement dit, l'origine des douleurs éprouvées par le patient suite à son
accident du 23 mars 2005 ne peut être élucidée. (...). L'assuré souffre d'un clivage
horizontal de la corne postérieur du ménisque et c'est dans ce contexte qu'il a
développé un kyste méniscal, qui s'est agrandi au fil des mois. Si l'étiologie de la
lésion méniscale est clairement dégénérative, celle du kyste méniscal ne peut être
élucidée du fait que le débat à ce sujet n'est pas clos dans la littérature : il faut
cependant rappeler que l'âge des malades qui développent un kyste méniscal est
extrêmement variable. Si la majorité des patients a 30 ans environ, on rencontre ces
kystes également chez des enfants ou des vieillards. Ceci pourrait signifier que la
cause des kystes méniscaux n'est pas isolée; suivant les cas, elle peut être
"congénitale" chez l'enfant, traumatique chez l'adulte dans la force de l'âge qui
développe un kyste sans lésion méniscale associée, comme l'a observé
WROBLEWSKI dans la moitié de ses cas, alors que chez les sujets âgés porteurs
d'une lésion méniscale, une origine dégénérative - la plus prisée par les auteurs -
doit être postulée".

Le Dr F en conclut que l'étiologie des troubles du genou droit
imputable à la lésion de la corne postérieure et au kyste méniscal est dégénérative.
Selon lui, l'implication vraisemblable de l'accident du 23 mars 2005 ne peut être
démontrée et le Dr D aurait pu à la suite de son raisonnement tirer cette
même conclusion s'il avait pris en compte le fait que ces deux atteintes sont
pratiquement toujours conjointes.

L'assuré a subi une arthroscopie du genou droit le 2 août 2006 pratiquée par le

Dr G , chef de clinique au service de chirurgie des "établissement
hospitalier".
Le Dr D a été entendu le 29 août 2006 par le Tribunal de céans. Ce

médecin a confirmé que les douleurs dont s'était plaint le patient environ trois
semaines avant l'accident peuvent être dues à la lésion du ménisque interne

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d'origine dégénérative. Il a ajouté que "cette lésion a été selon moi aggravée par
l'accident, par le fait qu'il y a eu une douleur brusque et un "crac" selon la
description du patient. Le kyste est la conséquence de cette aggravation. Il ne se
serait probablement pas produit s'il n'y avait pas eu d'accident. Ce que dit le
DrF au sujet d'une origine dégénérative lorsqu'il y a lésion et kyste,
relève pour moi de la théorie. L'expérience m'a enseigné que tel n'était pas
nécessairement le cas".

S'agissant de la remarque du Dr F figurant à la page 6, dernier
paragraphe, selon laquelle il n'avait pas pris en compte le fait que l'assuré n'avait
pas le pied fixé au sol lors de sa chute, le témoin explique que : "un skieur subit une
torsion du genou parce que son pied reste fixé au sol. Il s'agit-là du cas classique.
Dans le cas de l'assuré, le corps est resté fixé parce que, se relevant, il a voulu
prendre appui sur le pied droit et son genou a lâché, d'où le mouvement de torsion.
L'origine dégénérative est probable, il est difficile de le dire puisqu'aucun examen
n'avait été fait auparavant".

L'assuré a déclaré qu'il considérait que l'expertise du Dr D était
suffisante et remplissait tous les réquisits jurisprudentiels, qu'il renonçait de ce fait
à l'audition du Dr G

Le représentant de la SUVA a suggéré que le Tribunal ordonne une expertise. Ce à
quoi l'assuré s'est opposé.

Sur ce la cause a été gardée à juger.

EN DROIT

La loi genevoise sur l’organisation judiciaire (LOJ) a été modifiée et a institué, dès
le 1% août 2003, un Tribunal cantonal des assurances sociales, composé de 5 juges,
dont un président et un vice-président, 5 suppléants et 16 juges assesseurs (art. 1
let. r et 56 T LOJ).

Suite à l’annulation de l’élection des 16 juges assesseurs, par le Tribunal fédéral le
27 janvier 2004 (ATF 130 I 106), le Grand Conseil genevois a adopté, le 13 février,
une disposition transitoire urgente permettant au Tribunal cantonal des assurances
sociales de siéger sans assesseurs à trois juges titulaires, ce, dans l’attente de
l’élection de nouveaux juges assesseurs.

Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 5 LOJ, le Tribunal cantonal des
assurances sociales connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56
de la loi sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000
(LPGA) qui sont relatives à la loi fédérale sur l’assurance-accidents du 20 mars
1981 (LAA). Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

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La LPGA est entrée en vigueur le 1” janvier 2003, entraînant des modifications
législatives notamment dans le droit de l'assurance-invalidité. Du point de vue
temporel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au moment où
les faits juridiquement déterminants se sont produits et le juge des assurances
sociales se fonde en principe, pour apprécier une cause, sur l'état de fait réalisé à la
date déterminante de la décision sur opposition litigieuse (ATF 129 V 4 consid. 1.2;
169 consid. 1 ; 356 consid. 1 et les arrêts cités). En ce qui concerne la procédure et
à défaut de règles transitoires contraires, la LPGA et son ordonnance d'application
s'appliquent sans réserve dès le jour de leur entrée en vigueur (ATF 117 V 93
consid. 6b; 112 V 360 consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b).

Selon l’art. 60 al. 1 LPGA, le délai de recours est de trente jours. Toutefois, en
dérogation à la LPGA, l’art. 106 LAA prévoit un délai de recours de trois mois.
Etant donné que la décision sur opposition date du 20 décembre 2005 et que le
recourant l'a reçue le lendemain, le recours déposé le 20 mars 2006 a été formé en
temps utile. Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est
recevable, en vertu des art. 56 et ss LPGA.

Le litige porte sur le droit de l'assuré au versement d'indemnités journalières au-
delà du 31 août 2005.

Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle. Le droit
à des prestations découlant d’un accident assuré suppose d’abord, entre
l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à la santé, un lien de
causalité naturelle. Cette exigence de la causalité naturelle est remplie lorsqu'il y a
lieu d'admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas
produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas
nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou immédiate de
l'atteinte à la santé; il faut et il suffit que l'événement dommageable, associé
éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou
psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition sine qua non
de celle-ci.

Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant,
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves
dans l'assurance sociale. Aïnsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 181 consid. 3.1, 406 consid. 4.3.1; ATF
119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les références).

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Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un
lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé.

Le lien de causalité adéquate est une question de droit qu'il appartient à
l'administration et, en cas de recours, au juge de trancher. La causalité est adéquate
si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait considéré
était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF
129 V 181 consid. 3.2, 405 consid. 2.2, 125 V 461 consid. Sa et les références, 115
V 405 consid. 4a).

Si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que déclencher un processus qui serait
de toute façon survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les
symptômes présentés par l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif
antérieur est revenu au stade où il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il
est parvenu au stade d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine;
RAMA 1992 no U 142 p. 75, consid. 4b; Frésard, L'assurance-accidents
obligatoire, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale
Sicherheit, no 141). En principe, on examinera si l'atteinte à la santé est encore
imputable à l'accident ou ne l'est plus (statu quo ante ou statu quo sine) selon Île
critère de la vraisemblance prépondérante, usuel en matière de preuve dans le
domaine des assurances sociales (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2;
RAMA 2000 no U 363 p. 46 ; ATFA non publié U 220/02 du 6 août 2003 consid.
2.3).

L’autorité administrative ou le juge ne doivent considérer un fait comme prouvé
que lorsqu'ils sont convaincus de sa réalité (Kummer, Grundriss des Zivilprozessrechts,
47% édition Berne 1984, p. 136 ; Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2°" édition,
p. 278 ch. 5). Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision,
sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière
irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent
un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse
être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments
de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui
paraissent les plus probables (ATF 126 V 360 consid. 5 let. b ; 125 V 195 consid.
ch. 2 et les références). Aussi, n’existe-t-1l pas en droit des assurances sociales, un
principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en
faveur de l’assuré (ATF 126 V 322 consid. 5 let. a).

En l'espèce, 1l s'agit d'établir s'il existe un lien de causalité naturelle entre les
douleurs dont souffre l'assuré au genou droit et l'accident du 23 mars 2005 au-delà
du 1° septembre 2005.

Cet examen s'apprécie sur la base des constatations médicales.

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S'agissant de la question de l’appréciation des preuves, le juge peut accorder une
valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins de la SUVA
aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-
fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à l'assureur par un rapport de
travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité de son appréciation ni de
soupçonner une prévention à l'égard d'un assuré. Ce n'est qu'en présence de
circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité d'une
appréciation peuvent être considérées comme objectivement fondés. Étant donné
l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances sociales,
il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères en ce qui concerne l'objectivité
de l'expert (ATF 122 V 160 consid. 1c et les références citées).

Par ailleurs, en ce qui concerne Îles rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 353 consid. 3b/bb et cc).

La SUVA a mis fin à ses prestations à compter du 31 août 2005. Elle s'est fondée
sur les conclusions du Dr C selon lesquelles les troubles qui subsistent
dès le 1° septembre 2005 ne sont plus en relation de causalité avec l'accident du 23
mars 2005.

Selon le Dr D cependant, l'assuré souffre d'une lésion méniscale
horizontale de grade III du genou droit qui existait probablement déjà avant
l'accident mais qui a été agrandie lors de la torsion du genou et qui est à l'origine du
kyste mis en évidence par IRM. Il reproche au Dr C de ne pas avoir
décrit l'état de la face interne du genou et de n'avoir pas su déceler la présence d'un
kyste méniscal responsable des fortes douleurs ressenties par l'assuré. Le
Dr D considère ainsi que le lien de causalité naturelle est probable
(plus que 50%) entre l'état actuel du genou droit et l'accident du 23 mars 2005, étant
précisé que c'est l'état de ce genou qui est la cause de l'incapacité de travail à 100%
dans la profession de plombier.

Il y a lieu de relever que le Dr F appelé à se déterminer sur les
constatations faites par le Dr D a confirmé les diagnostics posés par
celui-ci. Les deux médecins cependant ne sont pas d'accord sur le lien de causalité.
Le DrF considère en effet que les troubles du genou droit sont
d'origine dégénérative, tout en signalant que l'étiologie du kyste méniscal n'est pas
clairement établie dans la littérature.

Le rapport du Dr D , de même que celui du Dr F , Se
fondent sur un examen clinique complet. Ils ont été établis en pleine connaissance

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de l'anamnèse, des dossiers médical et radiologique. La description de la situation
médicale et son appréciation sont claires dans les deux rapports. Les conclusions de
chacun des médecins sont cohérentes. Les deux rapports remplissent dès lors toutes
les conditions jurisprudentielles permettant de leur reconnaître une pleine force
probante.

Le Tribunal de céans constate toutefois que selon le Dr F , la lésion
méniscale et le kyste sont d'origine dégénérative alors que pour le
Dr D , la lésion méniscale a été aggravée, voire provoquée par la torsion
subie le 23 mars 2005, et c'est cette lésion qui est à l'origine du développement du
kyste. Ce médecin a décrit lors de l'audience du 29 août 2006, la torsion subie par
l'assuré, le corps étant resté fixé au sol. Il a conclu que le lien de causalité naturelle
est probable à plus de 50%, tout en reconnaissant qu'il est impossible de préciser,
une année après l'accident, l'origine exacte de cette lésion et du kyste. À son avis,
les explications du Dr F au sujet de l'origine de la lésion et du kyste
relèvent de la théorie et peuvent parfois être contredites par la réalité des faits, ce
qui est précisément le cas en l'espèce.

Le Tribunal de céans considère ainsi, au vu des explications convaincantes du
Dr D , que l'existence d'un lien de causalité naturelle est, selon le degré
de vraisemblance requis par la loi, établie. Il n'y a dès lors pas lieu d'ordonner une
expertise complémentaire.

Le Dr D a indiqué qu'une évaluation devrait intervenir à l'expiration
d'un délai de six mois après la cure chirurgicale du kyste. L'arthroscopie prévue
ayant été pratiquée le 2 août 2006, il s'agira de procéder à l'évaluation envisagée par
le médecin dès février 2007.

Reste à examiner la causalité adéquate. Le lien de causalité adéquate est une
question de droit qu'il appartient à l'administration et, en cas de recours, au juge de
trancher. La causalité est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et
l'expérience de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de
celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 181 consid. 3.2, 405 consid. 2.2,
125 V 461 consid. Sa et les références, 115 V 405 consid. 4a). Toutefois, en
présence d'une atteinte à la santé physique, le problème de la causalité adéquate ne
se pose guère, car l'assureur répond aussi des complications les plus singulières et
les plus graves qui ne se produisent habituellement pas selon l'expérience médicale.
C'est donc essentiellement en présence d'une affection psychique que la causalité
adéquate joue un rôle important (ATF 118 V 291 consid. 3a; 117 V 365;
FRESARD, FRESARD, L'assurance-accidents obligatoire, in : Schweizerisches
Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, p. 16).

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Enfin, selon la jurisprudence fédérale, si l'atteinte à la santé est seulement
déclenchée, mais pas provoquée par l'accident, l'assurance-accidents prend en
charge le syndrome douloureux lié à l'événement accidentel (RAMA 2000 n° U 378
p. 190 consid. 3 [ATFA non publié du 7 février 2000, U 149/99]; ATFA non publié
du 18 août 2000, U 4/00; cf. également DEBRUNNER/RAMSEIER, Die Begutachtung
von Rückenschäden, Berne 1980, p. 54 ss, en particulier p. 56).

En l'espèce, la causalité adéquate ne fait aucun doute.

Aussi le recours est-il admis.

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PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

(conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ)

A la forme :

1.

Déclare le recours recevable.

Au fond :

2.

L'admet et annule les décisions des 5 septembre et 20 décembre 2005.

Condamne l’intimée à verser au recourant la somme de 2'000 fr., à titre de
participation à ses frais et dépens

Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt
dans un délai de 30 jours dès sa notification par pli recommandé adressé au
Tribunal fédéral des assurances, Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE, en trois
exemplaires. Le délai ne peut être prolongé. Le mémoire doit: a) indiquer

exactement quelle décision le recourant désire obtenir en lieu et place de la décision

attaquée; b) exposer pour quels motifs il estime pouvoir demander cette autre

décision; c) porter sa signature ou celle de son représentant. Si le mémoire ne
contient pas les trois éléments énumérés sous lettres a) b) et c) ci-dessus, le
Tribunal fédéral des assurances ne pourra pas entrer en matière sur le recours qu’il

devra déclarer irrecevable. Le mémoire de recours mentionnera encore les moyens

de preuve, qui seront joints, ainsi que la décision attaquée et l’enveloppe dans
laquelle elle a été expédiée au recourant (art. 132, 106 et 108 OJ).

La greffière La Présidente :

Marie-Louise QUELOZ Doris WANGELER

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral

de la santé publique par le greffe le

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