ge_gerichte · ATAS/626/2016 · 2016-08-16 · fr


Siégeant : Doris GALEAZZI, Présidente; Evelyne BOUCHAARA et Christine 
TARRIT-DESHUSSES, Juges assesseurs 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1142/2016 
ATAS/626/2016 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 16 août 2016 
1ère Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à GENÈVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Pierre-Bernard PETITAT 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur A______ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né le ______ 1959, de 
nationalité suisse, d'origine kosovare, est titulaire d’un diplôme de police dans son 
pays d’origine. Depuis son entrée en Suisse le 21 octobre 1991, il a travaillé en 
qualité d'agent de nettoyage de 1991 à 2001 pour diverses entreprises, et en qualité 
d'agent de sécurité à plein temps du 23 août 2001 au 31 janvier 2004 pour B______ 
SA. 
2. À compter du 2 février 2004, l'assuré a été en incapacité de travail à 100%. 
3. Le 1er mars 2005, l'assuré a déposé une demande de prestations auprès de l'office 
cantonal de l'assurance-invalidité, devenu ensuite l'office de l'assurance-invalidité 
du canton de Genève (ci-après: OAI). 
4. Dans un courrier du 10 juin 2005 à l’assurance perte de gain Zurich, le docteur 
C______, spécialiste FMH en cardiologie, a indiqué que l’assuré se plaignait de 
sensations vertigineuses importantes, de dyspnée d’effort, de douleurs du rachis, de 
douleurs précordiales et d’une fatigabilité importante. Une reprise de travail à 
temps partiel était envisageable, l’hypertension artérielle (ci-après : HTA), quoique 
difficile à contrôler, n’étant pas en soi une contre-indication à une activité modérée. 
Le médecin a toutefois ajouté que son constat devait être pondéré au vu des autres 
problèmes rencontrés par l’assuré, soit l’obésité, le diabète, les dorso-lombalgies et 
l’état dépressivo-anxieux. 
5. Mandaté par l’OAI pour une expertise cardiologique, le docteur D______, 
spécialiste FMH en cardiologie, a, par rapport du 8 septembre 2006 adressé à 
l’OAI, considéré que les diagnostics suivants avaient une répercussion sur la 
capacité de travail de l’assuré : obésité, hypertension artérielle, diabète, douleurs au 
dos, probable gonarthrose dans le contexte de l’obésité. Celui-ci pouvait reprendre 
son activité antérieure d’agent de nettoyage à raison de 4 à 5 heures par jour, ou 
exercer une activité adaptée à raison de 8 heures par jour, tel qu’un travail de 
bureau. 
6. Dans son avis du 17 octobre 2006, le service médical régional AI pour la Suisse 
romande (SMR) a, sur la base du rapport du Dr D______, retenu que l’assuré ne 
souffrait pas d’une insuffisance cardiaque. De ce fait, l'incapacité de travail n'était 
pas durable. 
7. Par décision du 14 décembre 2006, l'OAI a refusé d’allouer des prestations à 
l’assuré. Celui-ci n'a pas recouru. 
8. Dès le 1er avril 2010, l'assuré a repris son activité d'agent de nettoyage, en dernier 
lieu pour E______ SA (ci-après : l’employeur), à raison de 20 heures 
hebdomadaires de travail. 
9. Par courrier du 18 avril 2010 (recte : 2011), le docteur F______, spécialiste FMH 
en médecine générale et médecin traitant, a informé l'OAI que l'assuré avait subi le 
11 février 2011 une cardiopathie ischémique avec infarctus myocardique sans 


 
 
 
 
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élévation ST (ci-après : NSTEMI), laquelle avait été traitée par la pose d'un stent 
actif au service de cardiologie des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après: 
HUG). Ce dernier était en arrêt de travail à 100% depuis le 9 janvier 2011. Le 
Dr F______ a sollicité des mesures professionnelles précoces, considérant que 
l'assuré ne pouvait plus exercer son activité habituelle d'agent de nettoyage. 
10. Dans le cadre de la détection précoce de l'invalidité, un entretien d'évaluation a eu 
lieu le 16 mai 2011. Selon le procès-verbal y relatif, l'assuré a déclaré qu’il était en 
incapacité de travail à 100% depuis le 9 janvier 2011 en raison de son infarctus, et à 
50% depuis le 2 mai 2011 en tant qu’agent de nettoyage, travail qu’il estimait 
pouvoir continuer à ce taux réduit. Il a ajouté qu’il souffrait d’une hypertension et 
d’un diabète, qu’il dormait peu la nuit et se sentait très fatigué. En outre, il avait 
mal au dos depuis une année. 
11. Par courrier du 15 juin 2011, l'OAI a informé le Dr F______ qu'une décision de 
refus de prestations avait été notifiée en 2006 sur la base d'une expertise 
cardiologique et qu'en l'état, faute d'élément médical nouveau, il ne pouvait entrer 
en matière. L'OAI a, de ce fait, invité le médecin à lui fournir un résumé médical 
attestant d'une aggravation objective de l'état de santé de l'assuré. 
12. Le Dr F______ a répondu à cette invitation par courrier du 11 juillet 2011, dans 
lequel il a rappelé qu’en raison d'une maladie cardiaque, l'incapacité de travail de 
l'assuré était entière, et ce, jusqu'au 2 mai 2011, date à laquelle celui-ci avait repris 
son emploi en tant qu'agent de nettoyage à 50%. Le médecin a posé les diagnostics 
principaux suivants: infarctus cardiaque NSTEMI avec pose d'un stent actif le 11 
février 2011, sub-occlusion de l'artère circonflexe moyenne, sténose de 50 à 70% 
de la première diagonale ostiale confirmée par PET-Scan du 16 février 2011, 
insuffisance cardiaque avec fraction d'éjection ventriculaire gauche estimée à 50%, 
tabagisme ancien, hypertension artérielle traitée, dyslipidémie, diabète de type II 
non insulino-requérant, obésité, BMI à 36, et troubles d'adaptation au stress. 
Dans le rapport du 27 avril 2011, joint audit courrier, le docteur G______, 
spécialiste FMH en cardiologie auprès des HUG, a notamment confirmé les 
diagnostics et les facteurs de risque cardiovasculaires mentionnés par le 
Dr F______. Le Dr G______ a indiqué que l'assuré avait interrompu le programme 
de réadaptation cardiovasculaire ambulatoire initialement prévu après deux 
semaines en raison de difficultés liées à la reprise de son travail. Un suivi 
cardiologique à un an était nécessaire comprenant un test d'effort et une 
échocardiographie. 
13. Par avis du 26 juillet 2011, le SMR a retenu une aggravation manifeste de l’état de 
santé de l’assuré. Il convenait par conséquent de poursuivre l’instruction. Dès lors, 
l’OAI a fixé au 26 juillet 2011 la date de la nouvelle demande de prestations. 
14. Dans son rapport du 30 août 2011, suite à un contrôle à six mois après la pose du 
stent, la doctoresse H______, spécialiste FMH en cardiologie, a indiqué que 
l'assuré ne présentait pas de récidive de douleur thoracique, pas de dyspnée ni 


 
 
 
 
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palpitation. L'auscultation cardiaque était ainsi dans la norme, sans dysfonction du 
ventricule gauche ni des oreillettes. Le ventricule droit paraissait de taille normale. 
La tension artérielle était par contre toujours élevée et le diabète demeurait difficile 
à contrôler. La médecin a mentionné que l'assuré pouvait reprendre une activité 
professionnelle à 100% (sans préciser dans quel domaine). 
15. Dans son rapport du 13 septembre 2011 en vue de l’examen du droit de l’assuré à 
des mesures pour une réadaptation professionnelle, le Dr F______ a relevé que 
l’assuré se plaignait de fatigue, de vertiges et d’essoufflement depuis son infarctus 
en février 2011. La capacité de travail dans l’activité habituelle d’agent de 
nettoyage était évaluée à 50% depuis le 2 mai 2011, étant précisé qu’une activité 
excédant ce taux-ci était difficile au vu des restrictions physiques précitées. Le 
médecin ignorait si le rendement était réduit. Il a toutefois indiqué qu’une 
amélioration de la capacité de travail n’était pas envisageable, sans préciser s’il 
s’agissait dans son travail habituel ou dans toute activité. 
16. Selon le questionnaire du 14 septembre 2011 complété par l’employeur, les tâches 
faisant partie de l'activité de l'assuré étaient essentiellement les travaux de 
nettoyage, effectués jusqu'à 5 ¼ heures par jour (à supposer que l'horaire de travail 
était de 8 heures). Afin de réaliser ses tâches, l'assuré était rarement assis (soit 
jusqu'à environ ½ heure à supposer que l'horaire de travail était de 8 heures), il 
marchait et restait souvent debout (soit jusqu'à 5 ¼ heures), il soulevait ou portait 
parfois des poids variant entre 0 et plus de 25 kg (soit jusqu'à environ 3 ¾ heures). 
D'un point de vue intellectuel, les exigences journalières étaient grandes quant à la 
concentration/attention, l'endurance, le soin et la faculté d'interprétation. 
17. À compter du 5 janvier 2012, l'assuré a été à nouveau en incapacité de travail totale 
à la suite d'une chute au travail ayant décompensé les lombalgies. 
18. L'imagerie à résonnance magnétique (ci-après : IRM) réalisée le 26 janvier 2012 a 
mis en évidence une volumineuse hernie discale postérieure L5-S1 paramédiane 
gauche développée en direction céphalique. En raison d'une parésie M4 du 
myotome S1, d'une hyposensibilité du mollet et de vives douleurs lombaires 
irradiant sur la face latérale du membre inférieur à gauche jusqu'au pied, l'assuré a 
été hospitalisé aux HUG du 3 février au 1er mars 2012 en rhumatologie pour un 
traitement antalgique, puis en neurochirurgie le 14 mars et du 22 au 28 mars 2012. 
Le traitement par morphine et anti-inflammatoires n'ayant pas calmé les douleurs, 
l'assuré a consenti à une prise en charge chirurgicale, laquelle a eu lieu le 22 mars 
2012 et effectuée par la doctoresse I______, spécialiste FMH en neurochirurgie. 
19. Par courrier du 24 avril 2012, le Dr F______ a informé l'OAI d'une aggravation de 
l'état de santé de l'assuré depuis l'intervention chirurgicale aux HUG le 22 mars 
2012 d'une volumineuse hernie discale L5-S1, paramédiane gauche, luxée vers le 
haut. L'assuré était apte à se déplacer avec des cannes et se trouvait en arrêt de 
travail à 100%, prescrit par le service de neurochirurgie, jusqu'au 7 mai 2012. 


 
 
 
 
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20. À la suite de l'opération, l’assuré a consulté la Dresse I______ à plusieurs reprises, 
les lombalgies gauches ayant persisté. Elle lui a recommandé un examen 
électroneuromyogramme (ci-après : ENMG), ainsi que des infiltrations chez le 
docteur J______, spécialiste FMH en radiologie. Des IRM post-opératoires ont par 
ailleurs été effectuées. 
21. L'IRM lombaire réalisée le 18 mai 2012 n'a pas mis en évidence de récidive de 
hernie discale sous-jacente, hormis une légère prise de contraste autour de la racine 
L5 gauche suspectant une inflammation. 
22. Dans son rapport du 22 mai 2012, le Dr F______ a répété que l'état de santé de 
l'assuré s'était aggravé au vu des douleurs lombaires persistantes depuis le 5 janvier 
2012. Les plaintes étaient compatibles avec l'examen clinique. Dans les limitations 
fonctionnelles, le médecin a mentionné une promenade maximale d'une heure, la 
fatigue suite aux médicaments et l'impossibilité de se baisser. En raison de ces 
douleurs, la capacité de travail de l'assuré dans son activité habituelle était nulle, 
mais il pouvait reprendre une activité adaptée (dont le médecin ignorait le domaine) 
à un taux réduit. 
23. Dans son courrier du 5 décembre 2012, la Dresse I______ a noté que l'IRM réalisée 
le 9 novembre 2012 en comparaison avec celle du 18 mai 2012 montrait des signes 
d'une 
amélioration 
plutôt 
qu'une 
aggravation 
s'agissant 
d'une 
possible 
inflammation. L'ENMG effectué le 31 octobre 2012 excluait des signes de 
dénervation active aiguë dans les myotomes L3 jusqu'à S1 à gauche. Cet examen 
avait seulement montré les séquelles d'une radiculopathie L5 à gauche et mis en 
évidence une discrète polyneuropathie sensitive compatible avec les comorbidités 
de l'assuré. Elle en a conclu qu'une intervention chirurgicale n'était pas indiquée. 
Le médecin a conseillé un suivi psychologique ou psychiatrique compte tenu des 
insomnies et de la possibilité d'une composante dépressive. 
24. Selon le questionnaire servant à contrôler l'incapacité de gain daté du 13 mars 2013, 
complété par l'employeur, le contrat était toujours en vigueur à temps partiel, à 
raison de 20 heures par semaine. L'assuré avait dû interrompre à 100% son activité 
dès le 5 janvier 2012. Au jour de la signature dudit questionnaire, soit le 
13 mars 2013, l'assuré était toujours en incapacité de travail totale. 
25. Dans son rapport du 15 mars 2013, le Dr F______ a indiqué que l'état de santé de 
l'assuré, lequel le consultait régulièrement en raison de douleurs invalidantes 
lombaires irradiant dans la jambe gauche, s'était aggravé. Le médecin a posé les 
diagnostics principaux suivants: status post-séquestrectomie d'une hernie discale 
lombaire L5-S1, discopathie modérée au niveau des vertèbres L3-L4-L5-S1, 
cardiopathie ischémique, hypertension artérielle, syndrome métabolique avec risque 
cardio-vasculaire élevé, status post NSTEMI traité par stent de l'artère circonflexe 
moyenne, vessie hyperactive, neuropathie diabétique sensivo-axonale, status post 
cure chirurgicale d'une hernie ombilicale. L'assuré était par ailleurs régulièrement 
suivi par le service cardiologique pour une cardiomyopathie hypertensive avec des 


 
 
 
 
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décompensations et des crises hypertensives à 240/250 mmHg et tachycardie à 
120/min. Les infiltrations intra-facettaires avec le Dr J______ n'avaient par ailleurs 
pas amélioré l’état de santé de l’assuré. Pour ces raisons, le Dr F______ a considéré 
que l'assuré présentait une capacité de travail nulle, sans toutefois préciser s’il 
s’agissait dans son travail habituel ou dans toute activité. 
26. Le 9 avril 2013, l'assuré a été opéré d'une hernie ombilicale avec filet par 
laparotomie compliquée d'un hématome sous-cutané post-opératoire. 
27. Dans son rapport du 30 avril 2013, le docteur K______, spécialiste FMH en 
ophtalmologie, a indiqué que l’état de santé de l’assuré était stationnaire en ce qui 
concernait la rétinopathie diabétique proliférante de l’œil droit. Le médecin a 
observé une petite limitation du champ visuel suite au traitement rétinien par laser, 
sans répercussion sur une reprise de travail. Une surveillance ophtalmologique 
devait se poursuivre. 
28. Dans un avis du 9 octobre 2013, la doctoresse L______ du SMR a constaté que 
quand bien même l'assuré présentait plusieurs comorbidités, les éléments médicaux 
en sa possession ne lui permettaient pas de comprendre quelles limitations 
fonctionnelles elles entraînaient ni la raison pour laquelle l'assuré était resté en 
incapacité de travail totale depuis janvier 2012. Le médecin a ainsi proposé la mise 
en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire, comportant les spécialités suivantes: 
cardiologie, médecine interne, neurologie et psychiatrie. 
29. Par courrier du 29 janvier 2014, la Dresse I______ a notamment rappelé les 
comorbidités de l'assuré, et indiqué que les lombosciatalgies irradiant dans la jambe 
gauche résistaient aux médicaments. À l’examen clinique du 13 janvier 2014, 
l'assuré n'avait pas d'amyotrophie et, bien que réalisable, il marchait difficilement 
sur la pointe et sur les talons. Au vu de l'absence de corrélat à la dernière IRM de la 
colonne lombaire du 25 novembre 2013, et en l'absence de signe aigu ou chronique 
de dénervation à l'ENMG du 31 octobre 2013, une opération n'était pas envisagée. 
Par courrier daté du même jour, la Dresse I______ a informé l'OAI que l'assuré 
était « loin de ses capacités pour reprendre un travail ». 
30. Dans son rapport du 23 mai 2014, le Dr F______ a informé l'OAI d'une nouvelle 
aggravation de l'état de santé de l'assuré. Outre les diagnostics posés dans son 
précédent rapport du 15 mars 2013, le médecin a ajouté de nouveaux diagnostics, 
entre autres, une hernie discale postopératoire persistante L3-L4-L5 en conflit avec 
la racine L5 gauche, un status post infiltration facette neuroradiologie (qui n'avait 
pas soulagé la douleur), une rétinopathie proliférative diabétique œil droit traitée 
par panphotthérapie laser en février 2012, et un failed back surgery IRM lombaire 
HUG du 25 novembre 2013. 
Compte tenu de ces éléments, le médecin a considéré que l'assuré présentait une 
incapacité de travail à 100%, sans toutefois préciser s’il s’agissait dans son travail 
habituel ou dans toute activité. 


 
 
 
 
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31. Dans un rapport du 28 octobre 2014, établi suite à une IRM de la colonne lombaire 
du même jour, la doctoresse M______, spécialiste FMH en radiologie, a indiqué 
qu’il existait une récidive herniaire L5/S1 sans conflit radiculaire. 
32. Par courrier du 7 novembre 2014, le docteur N______, spécialiste FMH en 
neurologie, a conclu que l’ENMG réalisé le même jour montrait des signes de 
dénervation myotome L5, suggérant une lésion radiculaire de L5 gauche. 
33. Par avis du 4 décembre 2014, le SMR a estimé qu’une expertise pluridisciplinaire 
n’était pas nécessaire, considérant, au vu des éléments du dossier, que l’atteinte 
cardiologique était stable depuis 2011, sans caractère incapacitant, que l’atteinte 
ophtalmologique était sans conséquence, et qu’aucune atteinte psychiatrique ne 
ressortait du dossier. Par conséquent, le SMR a mandaté le docteur O______, 
spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil 
locomoteur et spécialiste de la colonne vertébrale, en vue d’une expertise 
neurochirurgicale uniquement. 
34. Le 3 février 2015, l’assuré a été examiné par le Dr O______. 
Dans le rapport qui s’en est suivi, daté du même jour, l’expert a retenu le 
diagnostic, avec répercussion sur la capacité de travail, de « status post cure de 
hernie discale L5/S1 gauche selon Henry le 22.03.12 » ; 
et les diagnostics, sans répercussion sur la capacité de travail, suivants : 
« - Spondylarthrose débutante lombaire, diagnostic posé à la radiographie du 
rachis lombaire du 08.10.14; 
- Surcharge mécanique des articulations sacro-iliaques, diagnostic posé au 
jour de l’expertise, 03.02.15 ». 
Les atteintes constatées entraînaient les limitations fonctionnelles suivantes : éviter 
d’accomplir de façon répétitive ou fréquente les activités qui impliquaient de 
soulever, porter, pousser, tirer des charges de plus de 5 à 15 kg, travailler en 
position accroupie, ramper, grimper, effectuer des mouvements répétitifs ou 
fréquents de flexion, extension ou de torsion de la colonne lombaire, même de 
faible amplitude, subir de vibrations de basse fréquence ou des contrecoups à la 
colonne vertébrale (provoquées par du matériel roulant sans suspension par 
exemple), monter fréquemment plusieurs escaliers, marcher en terrain accidenté ou 
glissant. 
Selon l’expert, la poursuite de l’activité habituelle n’était plus envisageable en 
raison du port des charges lourdes qu’elle nécessitait (soit la possibilité de 
transporter plus de 25 kg). La capacité résiduelle de travail était celle qui respectait 
les limitations fonctionnelles retenues. Cela dit, l’expert était surpris que le port de 
charges puisse être aussi lourd dans le cadre du nettoyage et que la concentration et 
les facultés d’interprétation aient été qualifiées de grandes par l’employeur dans le 
questionnaire du 14 septembre 2011, la description ressemblant plus à celle d’un 


 
 
 
 
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déménageur ou d’un portefaix qu’à celle d’un nettoyeur. L’expert a ainsi invité 
l’OAI à vérifier les données fournies par l’employeur. 
Le Dr O______ a estimé que l’incapacité de travail était totale du 3 février 2012, 
date de l’hospitalisation en raison des lombalgies apparues suite à une chute à mi-
janvier 2012, au 22 juin 2012, date de fin de la guérison postopératoire suite à 
l’intervention chirurgicale d’une hernie discale L5/S1 gauche. Des mesures de 
réadaptation professionnelle étaient envisageables depuis le 22 juin 2012. 
À la question de savoir depuis quand, au point de vue médical, il y a avait une 
incapacité de travail de 20% au moins dans l’activité habituelle, l’expert a répondu 
que le dernier jour de travail effectif était le 9 janvier 2011 (ou le 8 février 2011 ou 
encore le 5 janvier 2012). Il a noté que l’assuré avait déclaré avoir été licencié en 
septembre 2011, information, non attestée par un document, que l’expert estimait 
surprenante, la chute ayant eu lieu au travail selon le rapport d’hospitalisation et 
l’employeur avait mentionné dans le questionnaire du 14 septembre 2011 que le 
contrat était toujours en cours. 
Au vu de ce qui précède, l’expert a considéré que l’assuré présentait une incapacité 
de travail de 20% au moins dans son activité habituelle depuis septembre 2011, date 
de licenciement, au jour de l’expertise, soit le 3 février 2015. 
En revanche, la capacité de travail était entière de septembre 2011 au jour de 
l’expertise à raison de 42.5 heures par semaine, sans diminution de rendement, dans 
une activité adaptée qui respectait les limitations fonctionnelles. Le Dr O______ a 
indiqué qu’il s’écartait du taux d’incapacité de travail retenu par le médecin traitant 
pour les raisons suivantes : certaines pathologies, tels que l’obésité ou le 
déconditionnement musculaire, n’étaient pas visées par le cadre fixé à l’expertise 
du 3 février 2015, soit l’appareil locomoteur ; les possibles hémangiomes corporaux 
ou le signe de Modic ne constituaient pas des diagnostics invalidants, et le 
diagnostic de failed back surgery syndrom ne présentait pas une argumentation 
suffisante. De plus, l’imagerie du rachis n’avait pas été fournie. 
35. Dans son avis du 30 avril 2015, le SMR, se basant sur le rapport du Dr F______ du 
15 mars 2013, ainsi que sur l’expertise du Dr O______ du 3 février 2015, a retenu 
que les principales atteintes à la santé de l’assuré étaient les lombalgies chroniques 
post-opératoires sur hernie discale L5/S1, une cardiopathie ischémique et une 
rétinopathie diabétique. Les diagnostics associés non du ressort de l’AI étaient 
l’obésité, une hernie ombilicale opérée, HTA, DNID (diabète de type 2) et une 
dyslipidémie. La capacité de travail exigible dans l’activité habituelle était évaluée 
à 0%, mais à 100% dans une activité adaptée respectant strictement les nombreuses 
limitations fonctionnelles à compter du 22 juin 2012. 
Le SMR a fait sienne les limitations fonctionnelles retenues par le Dr O______ et a 
ajouté les limitations fonctionnelles suivantes : pas de position statique assis ou 
debout, changement de position de préférence à la guise de l’assuré, pas de position 


 
 
 
 
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en porte-à-faux, pas de position statique debout immobile (piétinement), pas 
d’activité nécessitant une bonne acuité visuelle, fatigabilité. 
Le SMR a noté que le contrôle cardiologique à six mois de l’intervention subie en 
février 2011 montrait une bonne évolution sans dysfonction du ventricule gauche, 
et rappelé que les atteintes ophtalmologiques (rétinopathie diabétique proliférante 
de l’œil droit) n’étaient pas considérées comme invalidantes par l’ophtalmologue. 
36. Dans une note du 24 juillet 2015, l’OAI a retenu pour l’assuré un statut d’actif. Il a 
rappelé que celui-ci travaillait à 100% en tant qu’agent de sécurité avant son 
incapacité de travail, et à 50% en tant qu’agent d’entretien lors de sa deuxième 
demande de prestations. Sur cette base, l’OAI a considéré que l’assuré travaillerait 
vraisemblablement à plein temps. 
37. Dans un projet de décision du 21 août 2015, l’OAI a rejeté la demande de 
prestations de l’assuré. Il a constaté que l’assuré avait présenté deux incapacités de 
travail, la première du 9 février 2011 au 2 mai 2011, date de la reprise de l’activité 
habituelle, et la seconde depuis le 5 janvier 2012 (début du délai d’attente d’un an) 
en raison d’une autre atteinte à la santé entraînant une incapacité de travail entière 
dans l’activité habituelle d’agent d’entretien. Toutefois, la capacité de travail de 
l’assuré était totale depuis le 22 juin 2012 dans une activité adaptée à ses limitations 
fonctionnelles. Lui ayant reconnu le statut de personne active à plein temps, l’OAI 
a calculé la perte de gain au 22 juin 2012 par une comparaison des gains. Ce 
faisant, il a retenu un revenu annuel sans invalidité de CHF 65'177.- (selon l’OAI, 
en l’absence de données salariales concrètes, il convenait de se baser sur l’Enquête 
Suisse sur la Structure des Salaires (ci-après : ESS) 2012, TA1, tous secteurs 
confondus (total), pour une activité à plein temps simple et répétitive (niveau 1)). 
L’OAI a arrêté le revenu annuel avec invalidité à CHF 55'401.- (ESS 2012, tableau 
TA1, niveau 1, abattement de 15% afin de tenir compte des limitations 
fonctionnelles, de l’âge et des années de service). Ainsi, le degré d’invalidité 
s’élevait à 15%, soit un degré d’invalidité inférieur à 40%. 
L’OAI a considéré que son intervention n’était pas nécessaire s’agissant d’une 
orientation professionnelle, compte tenu du large éventail d’activités non qualifiées 
que comprenaient les secteurs de la production et des services, dont un nombre 
significatif était adapté aux empêchements de l’assuré. En outre, les conditions 
quant à un reclassement professionnel n’étaient pas réunies, l’assuré ne présentant 
pas un manque à gagner de 20% au moins. Enfin, l’aide au placement était exclue, 
les difficultés éprouvées par l’assuré pour trouver un travail approprié n’étant pas 
dues à son état de santé. 
38. Par courrier du 18 septembre 2015, l’assuré s’est opposé à ce projet de décision. Il 
contestait les conclusions de l’expertise du Dr O______. Il se référait à cet égard 
aux rapports des Drs I______ et F______ respectivement du 29 janvier 2014 et du 
23 mai 2014. Outre cela, l’assuré annonçait qu’il était en attente de recevoir des 
rapports récents de ses médecins, spécialistes et généralistes. 


 
 
 
 
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- 10/22 -
L’assuré a transmis ultérieurement à l’OAI une échocardiographie transthoracique 
du 24 novembre 2015, réalisée par le docteur P______, spécialiste FMH en 
médecine interne générale, selon laquelle le ventricule gauche et l’oreillette gauche 
sont de taille normale, les parois du ventricule gauche étant toutefois discrètement 
épaissies. La fraction d’éjection ventriculaire gauche est discrètement diminuée, 
visuellement estimée à 45-50%. Les indices combinés évoquent une pression de 
remplissage élevée, des anomalies régionales de la cinétique pariétale ont été par 
ailleurs observées. 
Il a également versé au dossier le courrier du Dr F______ du 7 décembre 2015, 
dans lequel celui-ci a annoncé à l’OAI une nouvelle aggravation de l’état de santé 
de l’assuré suite à un infarctus de myocarde (NSTEMI sur maladie coronarienne tri-
tronculaire) survenu le 26 novembre 2015. Quatre stents actifs ont dû lui être posés. 
L’assuré a depuis été inclus dans le programme de réadaptation cardiaque à Beau-
Séjour. 
39. Dans un avis du 16 décembre 2015, le docteur Q______ du SMR a, sur cette base, 
considéré que l’état de santé de l’assuré s’était à l’évidence nettement aggravé, ce 
qui nécessitait de demander les comptes rendus d’hospitalisation et de consultation, 
ainsi qu’un nouveau rapport médical au médecin traitant et au cardiologue traitant. 
40. Le 5 février 2016, le Dr F______ a adressé à l’OAI un rapport aux termes duquel 
l’assuré ne pouvait pas exercer une activité professionnelle, quelle qu’elle soit, en 
raison de multiples pathologies cardiaques, ostéoarticulaires et diabétiques. Le Dr 
F______ a indiqué que l’assuré avait été hospitalisé en urgence en novembre 2015 
pour la pose de stents actifs suite à un syndrome coronarien aigu et un infarctus 
NSTEMI sur maladie coronarienne tri-tronculaire. Il a joint le rapport du service de 
cardiologie des HUG du 4 janvier 2016, lequel mentionnait l’absence d’une 
ischémie ou d’une nécrose. 
41. Dans un avis du 25 février 2016, le SMR a considéré que le Dr F______ n’avait pas 
fourni d’éléments médicaux objectifs pour soutenir sa prise de position du 5 février 
2016. Les atteintes non cardiologiques retenues par le médecin avaient 
précédemment fait l’objet du rapport final du 30 avril 2015 et aucun caractère 
incapacitant ne leur avait été reconnu. S’agissant de l’atteinte cardiologique, les 
tests de contrôle réalisés en janvier 2016 n’indiquaient pas de séquelles et 
l’échocardiographie de novembre 2015 montrait une fraction d’éjection du 
ventricule gauche discrètement diminuée à 45-50%. Au vu des examens de 
cardiologie au dossier, le SMR a émis une réserve quant aux activités 
sportives/explosives/d’endurance et le travail dans des conditions extrêmes 
chaudes/froides. Pour le surplus, les conclusions du rapport du 30 avril 2015 
demeuraient valables. 
42. Par décision du 1er mars 2016, reçue par l’assuré le lendemain, l’OAI a confirmé 
son projet de décision et refusé la demande de prestations de l’assuré, les pièces 


 
 
 
 
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médicales nouvelles versées au dossier ne permettant pas de faire une appréciation 
différente du cas. 
43. Par acte du 14 avril 2016, l’assuré a, par l’intermédiaire de son conseil, interjeté 
recours, concluant à l’annulation de la décision, sous suite de frais et dépens, à 
l’octroi des prestations de l’assurance-invalidité et d’une rente entière. Il a 
également conclu à ce que soit ordonnée toute expertise ou mesure probatoire utile. 
Il se référait, en substance, aux rapports des Drs F______ et I______ attestant que 
sa capacité de travail était nulle depuis 2011 et à long terme, et qu’il présentait 
diverses pathologies (cardiaques, ostéoarticulaires et diabétiques) le limitant 
fortement dans ses activités quotidiennes et professionnelles, causant par 
conséquent son incapacité de gain. 
Compte tenu de son état de santé, il relevait qu’il ne pouvait plus reprendre un 
travail, même adapté à ses limitations, depuis le 22 juin 2012. En se basant sur les 
conclusions théoriques du SMR quant aux nombreuses limitations fonctionnelles et 
la détérioration de son état de santé, l’intimé avait fortement minimisé l’influence 
des troubles de la santé sur sa capacité de travail et avait ainsi déduit de manière 
abstraite le degré d’invalidité de l’incapacité de travail. En conséquence, le SMR et 
l’intimé avaient substitué leur intuition subjective à l’état de fait réel et n’avaient 
pas pris en considération l’incidence économique de l’atteinte. 
44. Dans sa réponse du 10 mai 2016, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il ressortait 
des pièces médicales au dossier, examinées par le SMR, que la capacité de travail 
du recourant était nulle dans son activité habituelle d’agent de nettoyage depuis le 
9 février 2011 et entière dans une activité adaptée depuis le 22 juin 2012, de telle 
sorte que l’intimé se ralliait intégralement à l’appréciation du SMR. Le dossier 
contenant suffisamment d’indications médicales fiables, une expertise ou une 
instruction complémentaire n’étaient pas justifiées. 
45. Dans sa réplique du 2 juin 2016, le recourant a persisté intégralement dans les 
termes et conclusions de son recours. Les conclusions de l’intimé et du SMR, 
lesquels reconnaissaient pourtant ses affections et les nombreuses limitations en 
découlant, ne sauraient être suivies, faute d’objectivité et de cohérence. Son état de 
santé s’aggravait de façon manifeste et durable depuis fin 2015. Il souffrait de 
fortes douleurs au dos, au bassin et au thorax et les limitations fonctionnelles le 
restreignaient dans toute activité. En l’absence de précisions quant au type de 
travail qu’il pourrait encore accomplir, il était inconcevable de lui reconnaître une 
pleine capacité de travail depuis juin 2012 dans une activité adaptée alors que les 
différents spécialistes avaient conclu à une capacité de travail nulle dans toute 
activité professionnelle. Ce faisant, l’intimé avait évalué sa situation de façon 
manifestement inexacte. 
46. Dans sa duplique du 24 juin 2016, l’intimé a également maintenu ses conclusions et 
considéré que le recourant n’avait apporté aucun élément nouveau susceptible de 
modifier son appréciation du cas. 


 
 
 
 
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47. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-
invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 
Les modifications de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 21 mars 2003 
(4ème révision), du 6 octobre 2006 (5ème révision) et du 18 mars 2011 (révision 6a), 
entrées en vigueur le 1er janvier 2004, respectivement, le 1er janvier 2008 et le 
1er janvier 2012, entraînent la modification de nombreuses dispositions légales dans 
le domaine de l'assurance-invalidité. Sur le plan matériel, sont en principe 
applicables les règles de droit en vigueur au moment où les faits juridiquement 
déterminants se sont produits (ATF 129 V 1 consid. 1; ATF 127 V 467 consid. 1 et 
les références). En ce qui concerne en revanche la procédure, et à défaut de règles 
transitoires contraires, le nouveau droit s'applique sans réserve dès le jour de son 
entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b; ATF 112 V 360 consid. 4a; 
RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). 
En l'espèce, la décision querellée du 1er mars 2016 est postérieure à l’entrée en 
vigueur des modifications de la LAI suscitées. Par conséquent, du point de vue 
matériel, le droit éventuel aux prestations d’invalidité doit être examiné au regard 
des modifications de la LAI consécutives aux 4ème, 5ème révision et la révision 6a de 
cette loi, dans la mesure de leur pertinence (ATF 130 V 445 et les références; voir 
également ATF 130 V 329). Cela étant, les trois révisions précitées n'ont pas amené 
de modifications substantielles sur les sujets pertinents dans la présente affaire, en 
particulier sur la notion d'invalidité et le cas échéant la manière d'évaluer l'invalidité 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I.249/05 du 11 juillet 2006 consid. 2.1 et 
Message concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 
22 juin 2005, FF 2005 p. 4322). 
3. Déposé dans les forme et délai prévus par la loi, le présent recours est recevable, 
compte tenu de la suspension des délais de recours du 7e jour avant Pâques au 


 
 
 
 
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7e jour après Pâques inclusivement (art. 38 al. 4 let. a LPGA et 89C let. a de la loi 
sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - RS E 5 10]). 
4. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité, 
en particulier à une rente d’invalidité, étant précisé que par décision du 
14 décembre 2006, entrée en force, le droit à une rente lui avait été nié. 
5. Quand 
l'administration 
entre 
en 
matière 
sur 
une 
nouvelle 
demande 
[art. 87 al. 3 du règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité du 
17 janvier 1961 (RAI - RS 831.201)], elle doit examiner la cause sur le fond et 
déterminer si la modification du degré d’invalidité rendue plausible par l’assuré a 
effectivement eu lieu (ATF 117 V 198 consid. 3a). Selon la jurisprudence, elle doit 
procéder de la même manière que dans les cas de révision au sens de 
l'art. 17 al. 1 LPGA (ATF 133 V 545 consid. 6), c'est-à-dire comparer les 
circonstances existant lorsque la nouvelle décision est prise avec celles qui 
existaient lorsque la dernière décision reposant sur un examen matériel du droit à la 
rente est entrée en force (ATF 133 V 108; 130 V 71) pour apprécier si dans 
l'intervalle est intervenue une modification sensible du degré d'invalidité justifiant 
désormais l'octroi d'une rente. 
Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon 
l’art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification 
sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais 
que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important 
(cf. ATF 130 V 343 consid. 3.5). Le point de savoir si un changement notable des 
circonstances s’est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu’ils se 
présentaient au moment de la dernière révision de la rente entrée en force et les 
circonstances qui régnaient à l’époque de la décision litigieuse. C’est en effet la 
dernière décision qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une 
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison 
des revenus conformes au droit qui constitue le point de départ temporel pour 
l’examen d’une modification du degré d’invalidité lors d’une nouvelle révision de 
la rente (ATF 133 V 108 consid. 5.4; ATF 130 V 343 consid. 3.5.2). 
6. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al. 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 


 
 
 
 
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Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale ; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I.654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 
7. Tant lors de l'examen initial du droit à la rente qu'à l'occasion d'une révision de 
celle-ci (art. 17 LPGA), il faut examiner sous l'angle des art. 4 et 5 LAI quelle 
méthode d'évaluation de l'invalidité il convient d'appliquer (art. 28a LAI, en 
corrélation avec les art. 27 ss RAI). Le choix de l'une des trois méthodes entrant en 
considération (méthode générale de comparaison des revenus, méthode mixte, 
méthode spécifique) dépendra du statut du bénéficiaire potentiel de la rente : assuré 
exerçant une activité lucrative à temps complet, assuré exerçant une activité 
lucrative à temps partiel, assuré non actif. On décidera que l'assuré appartient à 
l'une ou l'autre de ces trois catégories en fonction de ce qu'il aurait fait dans les 
mêmes circonstances si l'atteinte à la santé n'était pas survenue. Pour les assurés 
travaillant dans le ménage, il convient d'examiner si l'assuré, étant valide, aurait 
consacré l'essentiel de son activité à son ménage ou à une occupation lucrative 
après son mariage, cela à la lumière de sa situation personnelle, familiale, sociale et 
professionnelle. Ainsi, pour déterminer voire circonscrire le champ d'activité 
probable de l'assuré, s’il était demeuré valide, on tiendra compte d'éléments tels que 
la situation financière du ménage, l'éducation des enfants, l'âge de l'assuré, ses 
qualifications professionnelles, sa formation ainsi que ses affinités et talents 
personnels étant précisé qu’aucun de ces critères ne doit toutefois recevoir la 
priorité d’entrée de jeu (ATF 117 V 194 consid. 3b; Pratique VSI 1997 p. 301 ss 
consid. 2b). Selon la pratique, la question du statut doit être tranchée sur la base de 
l'évolution de la situation jusqu'au prononcé de la décision administrative litigieuse, 
encore que, pour admettre l'éventualité de la reprise d'une activité lucrative partielle 
ou complète, il faut que la force probatoire reconnue habituellement en droit des 
assurances 
sociales 
atteigne 
le 
degré 
de 
vraisemblance 
prépondérante 
(ATF 137 V 334 consid. 3.2; ATF 130 V 393 consid. 3.3 et ATF 125 V 146 
consid. 2c ainsi que les références). 
8. En l’espèce, avant sa première incapacité de travail en février 2004, le recourant 
travaillait à plein temps en tant qu’agent de sécurité. Il aurait ainsi exercé une 
activité lucrative à 100% si son état de santé le lui avait permis. Partant, l’intimé a à 
juste titre retenu, dans sa note du 24 juillet 2015, pour le recourant le statut de 
personne active, étant précisé que ce dernier ne conteste pas cette appréciation. 
9. Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un 
recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir (ATF 125 V 261 consid. 4). La tâche du médecin 
dans le cadre d'une révision de la rente selon l'art. 17 LPGA consiste avant tout à 


 
 
 
 
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établir l'existence ou non d'une amélioration de l'état de santé de l'assuré en 
comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale avec 
la situation au moment de son examen (ATF 125 V 369 consid. 2). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, 
le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas 
sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical 
n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que 
les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que 
les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
Un rapport au sens de l'art. 59 al. 2bis LAI (en corrélation avec l'art. 49 al. 1 RAI) a 
pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier 
et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le 
plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue 
d'une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au 
SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI; arrêt du Tribunal fédéral 9C_542/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 4.1). Ces rapports ne posent pas de nouvelles conclusions 
médicales mais portent une appréciation sur celles déjà existantes. Au vu de ces 
différences, ils ne doivent pas remplir les mêmes exigences au niveau de leur 
contenu que les expertises médicales. On ne saurait en revanche leur dénier toute 
valeur probante. Ils ont notamment pour but de résumer et de porter une 
appréciation sur la situation médicale d'un assuré, ce qui implique aussi, en 
présence de pièces médicales contradictoires, de dire s'il y a lieu de se fonder sur 
l'une ou l'autre ou s'il y a lieu de procéder à une instruction complémentaire 


 
 
 
 
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(arrêt du Tribunal fédéral 9C_518/2007 du 14 juillet 2008 consid. 3.2 et les 
références citées). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 
On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il 
n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 
plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; arrêt 
du Tribunal fédéral I.514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV 
Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 2009 consid. 2.2). 
10. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, les autorités administratives et les juges des assurances sociales 
doivent procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a 
suffisamment de raison pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou 
aux indices résultant du dossier. Ils ne peuvent ignorer des griefs pertinents 
invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés 
(VSI 5/1994 220 consid. 4a). Selon la jurisprudence qui prévalait jusqu'à 
récemment, le juge cantonal qui estimait que les faits n'étaient pas suffisamment 
élucidés avait en principe le choix entre deux solutions: soit renvoyer la cause à 
l'administration pour complément d'instruction, soit procéder lui-même à une telle 
instruction complémentaire (arrêt du Tribunal fédéral des assurances U.58/01 du 
21 novembre 2001 consid. 5a). Dans un arrêt de principe, le Tribunal fédéral a 
cependant modifié sa jurisprudence en ce sens que les instances cantonales de 
recours sont en principe tenues de diligenter une expertise judiciaire si les 
expertises médicales ordonnées par l'OAI ne se révèlent pas probantes 
(ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3). Cela étant, un renvoi à l'administration pour mise 
en œuvre d'une nouvelle expertise reste possible, même sous l'empire de la nouvelle 
jurisprudence, notamment lorsqu'une telle mesure est nécessaire en raison du fait 
que l'administration n'a pas du tout instruit un point médical (ATF 137 V 210 
consid. 4.4.1.4). 


 
 
 
 
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11. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; 126 V 353 consid. 5b; 125 V 193 
consid. 2 et les références). Il n’existe pas, en droit des assurances sociales, un 
principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en 
faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
12. En l’espèce, il convient d’examiner si la situation du recourant a subi, depuis le 
14 décembre 2006, un changement important propre à influencer son degré 
d’invalidité, et donc son droit à des prestations. 
13. Dans le cadre de sa première décision de refus des prestations du 14 décembre 
2006, l’intimé a considéré, sur la base de l’expertise du Dr D______ du 
8 septembre 2006, que le recourant, qui ne souffrait pas d’une insuffisance 
cardiaque à cette époque, ne présentait pas une incapacité de travail durable. 
14. Suite à la nouvelle demande de prestations déposée le 26 juillet 2011, l’intimé a 
retenu, dans sa décision querellée du 1er mars 2016, que la capacité de travail du 
recourant était nulle dans son activité habituelle d’agent de nettoyage. Par contre, le 
recourant serait apte à exercer, à plein temps, une activité adaptée respectant 
strictement les limitations fonctionnelles, ce à compter du 22 juin 2012. L’intimé 
s’est basé sur les conclusions de l’expertise du Dr O______ du 3 février 2015, ainsi 
que sur l’avis du SMR du 30 avril 2015. 
Dans cet avis, le SMR a retenu que le recourant souffrait de lombalgies chroniques 
post-opératoires sur hernie discale L5/S1, d’une cardiopathie ischémique et d’une 
rétinopathie diabétique. La capacité de travail dans l’activité habituelle d’agent de 
nettoyage était nulle, mais une activité adaptée aux nombreuses limitations 
fonctionnelles était exigible à 100% dès le 22 juin 2012. 
Dans son expertise du 3 février 2015, le Dr O______ a indiqué s’être fondé sur la 
documentation fournie par l’intimé, l’iconographie du recourant (étant précisé que 
celui-ci n’avait apporté aucune IRM) et l’examen clinique au cabinet. Il a résumé 
les documents médicaux à sa disposition, exposé l’anamnèse du recourant, relaté 
ses plaintes, posé des diagnostics et fait état de ses constatations. 
Toutefois, quand bien même le Dr O______ retient que le diagnostic relatif à la 
hernie discale L5/S1 a une répercussion sur la capacité de travail, ce qui correspond 
à l’appréciation des médecins traitants et spécialistes, s’agissant tout 
particulièrement de la date à partir de laquelle l’expert considère que le recourant 
dispose d’une capacité de travail entière dans une activité adaptée, soit le 22 juin 
2012, équivalant, à ses yeux, à la date de fin de la guérison postopératoire suite à 


 
 
 
 
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l’intervention chirurgicale de cette hernie, force est de constater qu’aucun rapport 
versé au dossier ne fixe la guérison postopératoire à cette date. 
Ensuite, le Dr O______ considère que l’incapacité de travail était totale du 3 février 
2012, date de l’hospitalisation en raison des lombalgies apparues suite à une chute 
en janvier 2012, jusqu’au 22 juin 2012. Cela dit, il ne motive pas, de façon 
convaincante, la raison pour laquelle il n’a pas pris en compte dans son analyse les 
lombosciatalgies apparues depuis la chute du 5 janvier 2012 – soit avant le 3 février 
2012 -, devenues chroniques malgré l’opération du 22 mars 2012, et résistantes 
nonobstant le traitement médicamenteux et les infiltrations intra-facettes. À cet 
égard, l’expert met en exergue qu’il s’est écarté, faute d’argumentation suffisante, 
du diagnostic de failed back surgery syndrom (le syndrome du rachis opéré, 
entraînant une douleur chronique persistante après chirurgie de la colonne 
vertébrale), retenu par le médecin traitant. On relèvera que faire abstraction dudit 
diagnostic, qui ressort pourtant du domaine de compétence de l’expert, spécialiste 
de la colonne vertébrale, « faute d’argumentation suffisante » ne constitue pas une 
motivation satisfaisante au vu de l’importance de pouvoir se prononcer de façon 
concluante sur la capacité de travail du recourant. 
En outre, à la question de savoir à partir de quand le recourant présentait une 
incapacité de travail de 20% au moins dans l’activité habituelle, l’expert a fait 
débuter l’incapacité de travail à la date de licenciement. Or, l’incapacité de travail 
ne se détermine pas par rapport à la résiliation d’un contrat de travail. On ne saurait 
donc se fonder sur une telle appréciation pour déterminer la date à partir de laquelle 
le recourant était inapte à travailler dans son travail habituel. 
Qui plus est, l’expert, dont il convient de rappeler que l’on attend de lui qu’il 
fournisse des données médicales quant aux atteintes à la santé et leurs répercussions 
sur la capacité de travail dans l’activité habituelle ou dans une activité adaptée, 
nécessaires en vue de pouvoir juger du droit éventuel aux prestations, est sorti des 
limites de son mandat en l’occurrence, à tout le moins à deux reprises. En premier 
lieu, le Dr O______ estime que le recourant ne peut plus continuer son activité 
habituelle au vu du port possible des charges lourdes, pouvant atteindre les 25 kg 
voire plus. À cet égard, l’expert émet une réserve, disant être étonné que dans le 
cadre du nettoyage, le port de charge puisse être aussi lourd. Il est par ailleurs 
surpris que la concentration et les facultés d’interprétation aient été qualifiées de 
grandes par l’employeur dans le questionnaire que celui-ci était amené à compléter 
à l’attention de l’intimé en septembre 2011. En deuxième lieu, l’expert relève que 
le recourant, selon ses dires lors de l’examen, aurait été licencié en septembre 2011. 
L’expert est d’avis que cette information est singulière, car le questionnaire de 
l’employeur mentionnait que le contrat de travail était en cours, et aucun document 
dans le dossier n’attestait la fin des relations de travail. En dépit d’une incertitude à 
cet égard, l’expert a retenu « septembre 2011 » comme étant la « date de 
licenciement ». 


 
 
 
 
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Ces remarques personnelles et non médicales ne sont pas pertinentes et d’aucune 
aide pour juger du droit éventuel aux prestations. 
Enfin, l’expert a pris des conclusions tout en soulignant que le recourant ne lui avait 
pas remis certaines IRM. 
Force est ainsi de constater que l’expertise, qui repose sur une étude incomplète, 
comporte des conclusions incohérentes et non motivées. Elle ne répond ainsi pas 
aux réquisits jurisprudentiels relatifs à la valeur probante. 
En conséquence et pour l’ensemble de ces motifs, l’expertise neurochirurgicale du 
Dr O______ ne peut être, en l’état, suivie. Elle sera donc écartée. 
15. Cela étant dit, sur le plan cardiologique, la Dresse H______ indiquait en août 2011, 
à la suite du succès de la pose d’un stent actif en février 2011, que le recourant 
pouvait reprendre une activité professionnelle (sans préciser le domaine) à 100%. 
Force est de constater que ce constat est relativement ancien, et que depuis le 5 
janvier 2012, le recourant souffre de lombalgies chroniques et a subi une nouvelle 
angioplastie le 26 novembre 2015. Les Drs F______ et I______, respectivement 
médecin traitant et spécialiste, sont unanimes pour considérer que la capacité de 
travail du recourant est nulle dans toute activité depuis 2011 et à long terme en 
raison de ses pathologies cardiaques, ostéoarticulaires et diabétiques. Au vu des 
appréciations desdits médecins quant à la capacité de travail du recourant, sujettes à 
caution aux termes de la jurisprudence en la matière, et vu le caractère non probant 
de l’expertise du Dr O______, la chambre de céans constate qu’elle n’est pas en 
mesure de se prononcer sur les répercussions des atteintes que présente le recourant 
sur sa capacité de travail, et le cas échéant, depuis quand et à quel taux. 
Dans ses avis des 4 décembre 2014 et 30 avril 2015, le SMR a considéré que 
l’atteinte cardiologique était stable depuis 2011, sans caractère incapacitant, et que 
le contrôle cardiologique à six mois de l’intervention subie en février 2011 montrait 
une bonne évolution sans dysfonction du ventricule gauche. Cela dit, 
postérieurement à la pose du stent actif en 2011, et partant après lesdits avis et 
l’expertise du 3 février 2015, le recourant a subi une nouvelle chirurgie cardiaque le 
26 novembre 2015, nécessitant la pose de quatre stent actifs. Dans son avis du 
25 février 2016, bien que se référant à l’échocardiographie transthoracique du 
24 novembre 2015, mentionnant que la fraction d’éjection du ventricule gauche 
avait discrètement diminuée à 45-50%, attestant donc d’une anomalie, le SMR a 
maintenu sa position du 30 avril 2015, tout en émettant une réserve quant aux 
activités sportives/explosives/d’endurance et le travail dans des conditions extrêmes 
chaudes/froides. Au vu de l’infarctus subi le 26 novembre 2015, l’intimé ne pouvait 
statuer sur le droit aux prestations du recourant sans avoir, au préalable, sollicité 
l’avis d’un spécialiste en cardiologie, ce d’autant plus que l’échocardiographie 
transthoracique du 24 novembre 2015 fait notamment état d’anomalies. À cet 
égard, on relèvera que dans son avis du 16 décembre 2015, constatant que l’état de 
santé du recourant s’était nettement aggravé, le SMR écrivait qu’il fallait demander 


 
 
 
 
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un nouveau rapport au cardiologue traitant, ce qui n’a pas été fait, un tel rapport ne 
figurant pas au dossier. Le recourant ayant été inclus dans un programme de 
réadaptation cardiaque après son intervention du 26 novembre 2015, il s’avère 
nécessaire de connaître le résultat d’un contrôle à six mois de la pose des quatre 
stent actifs, l’évolution de cette atteinte et les répercussions sur les capacités 
physiques du recourant. 
Sur le plan neurologique, on relèvera l’appréciation contradictoire, à des dates 
proches, de deux médecins en lien avec la hernie discale L5/S1. En effet, la 
Dresse M______ indiquait le 28 octobre 2014 qu’il existait une récidive herniaire 
L5/S1 sans conflit radiculaire. En revanche, le Dr N______ notait le 7 novembre 
2014 la présence de signes de dénervation myotome L5, suggérant une lésion 
radiculaire de L5 gauche. 
Sur le plan ophtalmologique, dans la mesure où, bien que le recourant, qui souffre 
d’une rétinopathie diabétique proliférante, présentait un état stationnaire en avril 
2013, le Dr K______ indiquait qu’une surveillance devait se poursuivre. Son 
rapport datant de 2013, soit relativement ancien, il convient d’obtenir un rapport 
récent attestant de l’évolution de cette pathologie. Par ailleurs, le SMR, qui avait 
reconnu cette atteinte comme étant principale, a retenu dans son rapport du 30 avril 
2015 que le recourant ne devait pas exercer une activité nécessitant une bonne 
acuité visuelle. 
Enfin, sur le plan psychiatrique, on soulignera qu’en 2005, le Dr C______ 
mentionnait l’état dépressivo-anxieux du recourant, et qu’en 2012, la 
Dresse I______ notait également la possibilité d’une composante dépressive. Or, le 
recourant n’a jamais fait l’objet d’une investigation psychiatrique approfondie par 
un spécialiste en la matière. Il s’avère donc nécessaire de le soumettre à une telle 
expertise. 
À défaut d’informations fiables et suffisantes sur les répercussions des diverses 
atteintes sur la capacité de travail, la chambre de céans n’est pas en mesure de 
procéder à une comparaison avec la situation prévalant au moment de la première 
décision de refus de prestations du 14 décembre 2006. Partant, elle ne peut se 
prononcer de manière définitive sur le degré d’invalidité du recourant. 
16. Il convient dès lors de renvoyer la cause à l’intimé pour instruction complémentaire 
sous la forme d’une expertise pluridisciplinaire, laquelle comprendra au vu des 
considérations précitées les spécialités suivantes : cardiologie, médecine interne, 
chirurgie orthopédique, ophtalmologie et psychiatrie. Un renvoi à l’administration 
se justifie d’autant plus qu’aucune expertise pluridisciplinaire n’a été mise en 
œuvre par l’intimé. On rappellera à cet égard que le SMR en avait proposé une le 
9 octobre 2013 et y a finalement renoncé le 4 décembre 2014. Il appartiendra aux 
experts de tenir compte de l’ensemble des atteintes à la santé du recourant, de 
décrire les limitations fonctionnelles, de se prononcer sur sa capacité de travail, de 
même que sur une éventuelle diminution de rendement et enfin, de décrire quelle a 


 
 
 
 
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été l’évolution de son état de santé depuis le 14 décembre 2006. Sur cette base, 
l’intimé rendra une nouvelle décision. 
17. Vu ce qui précède, le recours est partiellement admis, la décision litigieuse annulée 
et le dossier renvoyé à l’intimé afin qu’il procède conformément aux considérants. 
18. Représenté par un mandataire, le recourant, qui obtient partiellement gain de cause, 
a droit à une indemnité de CHF 2'000.- à titre de dépens (art. 61 let. g LPGA; 
art. 89H al. 3 LPA ; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en 
matière administrative du 30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]). 
19. La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus 
de prestations de l’assurance-invalidité étant soumise à des frais de justice 
(art. 69 al. 1bis LAI ; art. 89H al. 4 LPA), au vu du sort du recours, il y a lieu de 
condamner l’intimé au paiement d’un émolument de CHF 200.-. 
 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement. 
3. Annule la décision de l’intimé du 1er mars 2016. 
4. Renvoie la cause à l’intimé pour instruction complémentaire au sens des 
considérants et nouvelle décision. 
5. Condamne l’intimé à payer au recourant une indemnité de CHF 2'000.- à titre de 
dépens. 
6. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Nathalie LOCHER 
 
La présidente 
 
 
 
 
Doris GALEAZZI 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le