ge_gerichte · ACPR/161/2024 · 2023-11-23 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/8850/2023 
ACPR/161/2024
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du vendredi 1er mars 2024 
 
Entre 
A______ 
et 
B______, 
domiciliés 
______, 
France, 
représentés 
par 
Me Tamim MAHMOUD, avocat, rue Monnier 1, case postale 205, 1211 Genève 12, 
recourants, 
 
contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 23 novembre 2023 par le Ministère 
public, 
et 
 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé. 


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P/8850/2023 
EN FAIT : 
A. 
a. Par acte expédié le 4 décembre 2023, A______ et B______ recourent contre 
l'ordonnance du 23 novembre 2023, notifiée le lendemain, par laquelle le Ministère 
public a refusé d'entrer en matière sur leur plainte. 
Les recourants concluent, avec suite de frais et dépens, à l'annulation de ladite 
ordonnance et à ce qu'il soit ordonné au Ministère public de leur accorder l'accès 
intégral au dossier, ainsi qu'à l'octroi d'un délai pour se déterminer sur l'état de la 
procédure. 
b. Les recourants ont versé les sûretés en CHF 1'000.- qui leur étaient réclamées 
par la Direction de la procédure. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. D'août à octobre 2022, les mineurs C______ et D______, nés respectivement les 
20 novembre 2012 et 6 juillet 2014, ont été scolarisés à l'école E______ (ci-après: 
l'École), avec comme enseignante, F______. 
b. Le 25 avril 2023, A______ et B______ ont, au nom de leurs fils, déposé plainte 
contre la précitée, pour voies de fait et lésions corporelles. 
Ils lui reprochaient d'avoir, entre août et octobre 2022, eu des comportements 
déplacés envers leurs fils, soit vis-à-vis de D______, de l'avoir notamment : à 
plusieurs reprises, empoigné et jeté au sol; griffé au sang, une cicatrice étant toujours 
visible; et enfermé seul et sans surveillance à l'intérieur de l'école et de la cantine. 
Pour ce qui était de C______, la prénommée lui avait, à réitérées reprises, donné des 
punitions arbitraires. 
Durant cette période, ils avaient été convoqués par l'École pour discuter de la 
"situation de D______", qui était décrit comme "en souffrance". Par la suite, l'enfant 
avait été renvoyé à la maison deux jours au motif qu'il était agressif, se roulait par 
terre et s'inventait une vie. La directrice de l'École les avait contactés, à de multiples 
reprises, pour les inciter à inscrire D______ dans une classe spécialisée et à le faire 
suivre par un psychiatre. Depuis novembre 2022 et l'inscription dans un nouvel 
établissement scolaire, la scolarité de leurs enfants se passait très bien. Après 
réflexion et compte tenu de différents éléments parvenus à leur connaissance – état 
de D______ les derniers mois, préoccupations du psychiatre de ce dernier, 
déclarations des enfants quant aux agissements dénoncés ci-dessus –, ils s'étaient 
adressés à l'École en mars 2023. La direction avait alors nié tout manquement et 
indiqué qu'une enquête de satisfaction orale menée au sein de l'établissement – 
auprès de l'ensemble des enseignants et du personnel administratif ainsi que de 


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certains enfants ayant été en classe avec C______ et D______ – n'avait pas permis 
d'objectiver les doléances formulées. 
À l'appui de leur plainte, ils ont sollicité divers actes d'enquête (cf. let. C. infra). 
c. 
Entendue par la police le 7 juin 2023, F______ a contesté les faits reprochés. 
C______ était calme et scolaire. Quant à D______, présenté par sa mère comme un 
enfant ayant beaucoup de difficultés dans la vie, tant à la maison qu'à l'école, et 
souffrant d'un trouble de l'attention avec hyperactivité – fait qui par la suite s'était 
révélé inexact –, il avait eu des comportements violents envers ses camarades. Il ne 
respectait pas le cadre et était dépassé par tout ce qui se passait autour de lui. Après 
un réaménagement de sa journée scolaire, par des horaires individualisés avec un 
membre de l'équipe adulte, il avait été beaucoup plus apaisé. L'École avait sollicité 
des entretiens réguliers avec les parents et quotidiens de dix minutes avec la mère, 
afin de procéder au mieux et discuter de la progression de l'enfant. Dans ce cadre, le 
suivi d'un traitement thérapeutique avait été suggéré. D______ était par ailleurs un 
enfant touchant. Il lui avait expliqué ne pas réussir à s'autogérer. Fin octobre 2022, 
D______ rencontrant toujours des soucis, notamment en faisant preuve de violence 
physique envers ses camarades, la direction avait informé les parents que la situation 
ne pouvait pas perdurer et que l'établissement n'était pas adapté. Par la suite, les 
parents avaient accusé l'école de maltraitances et exigé la mise à pied immédiate de 
l'enseignante. L'enquête menée par la directrice – rencontres avec les parents, les 
enfants et le personnel – n'avait révélé aucune violence de sa part ni d'un autre adulte. 
d. Sur demande du Ministère public du 18 juillet 2023, l'École a transmis les notes 
en sa possession concernant D______, et dans lesquelles les rencontres avec la 
famille et les pistes de travail mises en place étaient résumées. L'équipe pédagogique 
avait observé que D______ rencontrait des difficultés attentionnelles, relationnelles 
et de communications avec les autres élèves et les adultes. 
C. 
Dans sa décision querellée, le Ministère public a rejeté les réquisitions de preuves 
formulées. L'audition de C______ et D______ n'apparaissait pas nécessaire, voire 
disproportionnée, dès lors que la plainte déposée relatait de manière complète leurs 
propos. Pour le surplus, les autres auditions sollicitées n'étaient pas propres à 
apporter des éléments complémentaires probants, dans la mesure où : le Dr G______, 
psychologue de D______, et H______, ancienne enseignante à l'École, n'avaient pas 
été témoins directs des faits et ne pourraient restituer que ceux que leur avait racontés 
D______. De plus, les éventuelles déclarations de la dernière nommée seraient à 
apprécier avec circonspection vu le litige civil l'opposant à son ancien employeur. 
Les auditions de I______ et J______, respectivement enseignante et directrice de 
l'établissement scolaire actuel de D______, ne pourraient porter que sur l'évolution 
des enfants depuis leur départ de l'École. Or, même si une grande amélioration était 
constatée chez D______. Il ne saurait en être déduit que ce serait en raison des 


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agissements dénoncés que la situation avait été telle qu'elle était au sein de l'École eu 
égard aux autres éléments figurant au dossier. Enfin, il en allait de même de 
l'audition des "parents des enfants désinscrits", dès lors que l'existence même 
d'enfants désinscrits était une supposition de A______ et de B______ et nullement 
établie. 
 
Par ailleurs, le Ministère public a considéré qu'il n'existait pas de prévention pénale 
suffisante à l'encontre de F______, la probabilité d'une condamnation de cette 
dernière n'apparaissant pas plus élevée ni même équivalente à celle d'un 
acquittement, bien au contraire. D'une part, les punitions arbitraires qui auraient été 
données, à réitérées reprises, à C______, si elles devaient être établies, n'étaient 
constitutives d'aucune infraction pénale. D'autre part, concernant les faits dénoncés à 
l'égard de D______, les parties s'accordaient sur le fait d'avoir eu de nombreux 
échanges au cours desquels la situation problématique de l'enfant avait été évoquée. 
En revanche, les versions des parties divergeaient sur l'emploi de la force ou de 
punitions disproportionnées par l'enseignante. À cet égard, aucun élément au dossier 
ne permettait de considérer la version des enfants comme plus crédible que celle de 
l'enseignante. Enfin, aucun moyen de preuve nouveau n'était à escompter d'éventuels 
actes d'enquête complémentaires, y compris les auditions susmentionnées. 
D. 
a. Dans leurs recours, A______ et B______, agissant pour le compte de C______ 
et D______, considèrent, compte tenu des deux actes d'instruction menés, à savoir 
l'audition de F______ et la requête auprès de la direction de l'École, que le Ministère 
public avait ouvert une instruction et qu'il n'était, dès lors, plus en mesure de rendre 
une décision de non-entrée en matière. En agissant ainsi, l'autorité précédente les 
avait empêchés de faire valoir leur droit d'être entendu. 
 
Par ailleurs, à la suite de leur dénonciation datée du 11 mai 2023 au Service de 
l'enseignement privé portant sur les mêmes faits que ceux objet de la procédure 
pénale, une enquête dudit service était pendante, de sorte qu'il convenait de ne pas 
rendre une décision "hâtive" qui pourrait péjorer la suite de la procédure 
administrative. 
 
Sur le fond, ils réservaient leurs arguments après qu'ils auraient accédé au dossier. 
b. Par pli daté du 14 décembre 2023, A______ et B______ ont transmis un courrier 
de l'autorité administrative compétente du 7 décembre 2023 les informant de la 
réception de leur dénonciation administrative, de leur qualité de personnes 
dénonciatrices et les conséquences y relatives. Selon eux, ladite lettre confirmait le 
caractère "hâtif" de l'ordonnance attaquée et la nécessité d'actes d'instruction 
complémentaires afin d'éviter d'éventuelles contradictions entre les conclusions des 
enquêtes pénale et administrative. 


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c. 
À réception des sûretés, la cause a été gardée à juger sans échange d'écritures, ni 
débats. 
EN DROIT : 
1. 
1.1. Le recours a été interjeté selon la forme et dans le délai prescrits (art. 385 al. 1 et 
396 al. 1 CPP), contre une ordonnance sujette à recours auprès de la Chambre de 
céans (art. 393 al. 1 let. a CPP). 
Il émane des mineurs, valablement représentés par leurs parents (art. 106 al. 2 CPP) – 
co-titulaires de l'autorité parentale (art. 304 al. 1 CC) –, qui ont un intérêt 
juridiquement protégé (art. 382 CPP) à voir poursuivre les faits visés par leur plainte 
pénale (art. 104 al. 1 let. b CPP). 
Il est, partant, recevable. 
1.2. Il en va de même de la pièce jointe au courrier du 14 décembre 2023, la 
jurisprudence admettant la production de faits et moyens de preuve nouveaux en 
deuxième instance (arrêt du Tribunal fédéral 1B_550/2022 du 17 novembre 2022 
consid. 2.1). 
2. 
La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange 
d'écritures ni débats les recours manifestement mal fondés (art. 390 al. 2 et 5 a 
contrario CPP). 
Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations qui suivent. 
3. 
Il n'apparaît pas que les recourants aient demandé à consulter le dossier que ce soit 
auprès du Ministère public ou de la Chambre de céans. Le cas échéant, tel accès leur 
aurait été accordé, l'ordonnance de non-entrée en matière rendue clôturant la 
procédure. Par ailleurs, le principe de la bonne foi commande que le justiciable qui 
requiert la consultation d'un dossier le dernier jour du délai de recours se voie 
opposer qu'il ne peut pas compléter son écriture. Une demande de consultation ne 
doit pas permettre de contourner un délai légal, et la partie doit s'organiser afin que la 
consultation intervienne en temps utile (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1010/2020 du 
10 février 2021 consid. 2.2.3; ACPR/869/2022 du 13 décembre 2022 consid. 2). 
Les conclusions des recourants tendant à ce qu'il soit ordonné au Ministère public de 
leur octroyer un accès intégral à la procédure ainsi qu'un délai pour se déterminer 
sont ainsi sans objet, subsidiairement rejetées. 
4. 
4.1. Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend 
immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la 


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dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de l'infraction ou 
les conditions à l'ouverture de l'action pénale ne sont manifestement pas réunis. 
4.2. Le terme "immédiatement" indique que l'ordonnance de non-entrée en matière 
doit être rendue à réception de la dénonciation, de la plainte ou du rapport de police 
avant qu'il ne soit procédé à de plus amples actes d'enquête et qu'une instruction ne 
soit ouverte selon l'art. 309 CPP (arrêt du Tribunal fédéral 6B_89/2022 du 2 juin 
2022 consid. 2.2). Selon la jurisprudence, le ministère public peut néanmoins 
procéder à certaines vérifications. Il peut notamment donner des directives et confier 
des mandats à la police dans le cadre des investigations policières (art. 307 al. 2 CPP; 
arrêts du Tribunal fédéral 6B_89/2022 précité consid. 2.2 et 6B_290/2020 du 
17 juillet 2020 consid. 2.2). Il peut demander des compléments d'enquête à la police, 
non seulement lorsqu'il s'agit de compléter un précédent rapport au sens de l'art. 307 
CPP, mais aussi lorsque la dénonciation elle-même apparaît insuffisante (art. 309 
al. 2 CPP; cf. arrêts du Tribunal fédéral 6B_89/2022 précité consid. 2.2 et 
1B_67/2012 du 29 mai 2012 consid. 2.2). Il peut aussi procéder à ses propres 
constatations (cf. art. 309 al. 1 let. a CPP), ce qui comprend le droit de consulter les 
fichiers, dossiers et renseignements disponibles. Il peut demander à la personne mise 
en cause une simple prise de position (arrêt du Tribunal fédéral 6B_89/2022 précité 
consid. 2.2). L'audition du prévenu et de la partie plaignante par la police ne dépasse 
pas le cadre des investigations policières qui peuvent être effectuées avant que le 
ministère public n'ouvre une instruction (art. 206 al. 1 CPP; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_89/2022 précité consid. 2.2). 
4.3. Avant l'ouverture d'une instruction, le droit de participer à l'administration des 
preuves ne s'applique en principe pas (art. 147 al. 1 CPP a contrario; ATF 
143 IV 397 consid. 3.3.2 i. f. et 140 IV 172 consid. 1.2.2), et ce y compris en cas 
d'investigations policières diligentées à titre de complément d'enquête requis par le 
ministère public en vertu de l'art. 309 al. 2 CPP (arrêts du Tribunal fédéral 
6B_89/2022 précité consid. 2.2; 6B_488/2021 du 22 décembre 2021 consid. 4.2 et 
6B_290/2020 du 17 juillet 2020 consid. 2.2). En outre, avant de rendre une 
ordonnance de non-entrée en matière, le ministère public n'a pas à informer les 
parties ni n'a l'obligation de leur fixer un délai pour présenter d'éventuelles 
réquisitions de preuve, l'art. 318 CPP n'étant pas applicable dans ce cas. Le droit 
d'être entendu des parties est en effet assuré, le cas échéant, dans le cadre de la 
procédure de recours contre l'ordonnance de non-entrée en matière (cf. art. 310 al. 2, 
322 al. 2 et 393 ss CPP). Cette procédure permet aux parties de faire valoir tous leurs 
griefs – formels et matériels – auprès d'une autorité disposant d'une pleine cognition 
en fait et en droit (arrêt du Tribunal fédéral 6B_866/2021 précité consid. 2.2.2). 
4.4. En l'espèce, il apparaît douteux, au sens de la jurisprudence précitée, que les 
actes entrepris dans la présente procédure, soit l'audition de la mise en cause par la 
police et la demande, par le Ministère public, des notes obtenues concernant le 
mineur D______ à l'École, impliquent l'ouverture d'une instruction. Cette question 


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peut néanmoins demeurer ouverte, le droit d'être entendu des recourants ayant été 
assuré, dès lors qu'ils n'ont pas été privés de la possibilité de se déterminer et de 
présenter leurs éventuelles réquisitions de preuve en instance de recours, la Chambre 
de céans jouissant d'un plein pouvoir d'examen à cet égard (cf. art. 393 al. 2 CPP; 
arrêt du Tribunal fédéral 6B_666/2021 du 13 janvier 2023 consid. 3.3.2). 
Partant, au vu de ce qui précède et en l'absence de dommage subi, les recourants n'en 
n'alléguant aucun au demeurant, il n'y a pas lieu d'annuler la décision querellée. 
Ce grief sera donc rejeté. 
5. 
Reste à savoir si la non-entrée en matière est justifiée. 
5.1. Au moment de statuer sur l'ouverture éventuelle de l'instruction, le ministère 
public doit examiner si les conditions d'exercice de l'action publique sont réunies, 
c'est-à-dire si les faits qui sont portés à sa connaissance sont constitutifs d'une 
infraction pénale et si la poursuite est recevable. Il suffit que l'un des éléments 
constitutifs de l'infraction ne soit manifestement pas réalisé pour que la non-entrée en 
matière se justifie (Y. JEANNERET / A. KUHN / C. PERRIER DEPEURSINGE 
(éds), Commentaire romand : Code de procédure pénale suisse, 2ème éd., Bâle 
2019, n. 8 ad art. 310). 
Face à des versions contradictoires des parties, il peut être exceptionnellement 
renoncé à une mise en accusation lorsqu'il n'est pas possible d'apprécier l'une ou 
l'autre version comme étant plus ou moins plausible et qu'aucun résultat n'est à 
escompter d'autres moyens de preuve (arrêt du Tribunal fédéral 6B_174/2019 du 
21 février 2019 consid. 2.2). 
5.2. En l'occurrence, il ressort des éléments au dossier que D______ a rencontré des 
difficultés de comportements à l'école, ce qui a nécessité un aménagement de ses 
journées scolaires et des entretiens avec les parents très fréquents – quotidiens avec 
la mère et réguliers avec les deux parents – et ce, sur les trois mois pendant lesquels 
il a été scolarisé au sein de l'École. 
Pour le surplus, les versions des parties sont contradictoires et, en l'absence de tout 
élément de preuve objectif corroborant celle des recourants, rien ne permet de retenir 
qu'elle serait plus crédible que celle de la mise en cause, qui conteste les faits 
reprochés. Au contraire, alors qu'ils allèguent, déjà au stade de leur plainte, que la 
marque d'une griffure était encore visible sur D______, soit plusieurs mois après les 
faits, ils n'ont pas jugé utile de produire quoi que ce soit permettant d'attester de son 
existence, tel un certificat médical voire une photographie. En outre, l'enquête menée 
par la direction de l'établissement scolaire n'a pas mis en lumière un quelconque 
comportement inadéquat de la part de la mise en cause. 


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Ainsi, c'est à juste titre que le Ministère public a retenu qu'une prévention pénale 
suffisante à l'égard de celle-ci ne pouvait être retenue. 
Partant, la décision querellée, y compris le rejet des réquisitions de preuves, est 
justifiée. D'ailleurs, les recourants n'ont pas formulé de véritables critiques à cet 
égard, expliquant, tout au plus, que l'ordonnance attaquée était "hâtive" au vu de leur 
dénonciation administrative. À cet égard, si, à bien les comprendre, ils considéraient 
qu'une suspension de la procédure pénale aurait été préférable, ce raisonnement ne 
peut être suivi au regard des règles applicables en la matière (art. 314 CPP; arrêts du 
Tribunal fédéral 1B_2012 du 29 mai 2012 consid. 3.1 et 1B_421/2012 du 19 juin 
2013 consid. 2.3; ACPR/222/2023 du 27 mars 2023 consid. 3.3). En outre, si 
l'enquête administrative devait révéler un quelconque comportement pénal de la part 
de la mise en cause, la procédure préliminaire pourrait toujours être reprise, le cas 
échéant (art. 310 al. 2 et 323 CPP). 
6. 
Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée et le recours rejeté. 
7. 
Les recourants, qui succombent, supporteront les frais envers l'État, fixés en totalité à 
CHF 1'000.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en 
matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Condamne A______ et B______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à 
CHF 1'000.-. 
Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 
Notifie le présent arrêt, en copie, aux recourants, soit pour eux leur conseil, et au Ministère 
public. 
Siégeant : 
Monsieur Christian COQUOZ, président; Mesdames Corinne CHAPPUIS BUGNON et 
Françoise SAILLEN AGAD, juges; Madame Olivia SOBRINO, greffière. 
 
La greffière : 
Olivia SOBRINO 
 
Le président : 
Christian COQUOZ 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 
matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 
par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui 
suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent 
être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention 
de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse 
(art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
915.00 
Total 
CHF 
1'000.00