ge_gerichte · ATAS/1467/2009 · 1993-12-01 · fr


Siégeant : Juliana BALDE, Présidente; Nicole BOURQUIN et Olivier LEVY, Juges 
assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2168/2008 
ATAS/1467/2009 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 4 
du 25 novembre 2009 
 
En la cause 
Madame K__________, domiciliée à MEYRIN, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Diane BROTO 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, GENEVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Madame K__________, de nationalité roumaine, née en 1966, est secrétaire de 
profession. De 1990 à 1998, elle a travaillé comme secrétaire traductrice 
indépendante, et a occupé plusieurs postes temporaires. Elle a pu travailler à plein 
temps jusqu’au mois d’avril 1990. Son état de santé l’a ensuite obligée à opter pour 
des emplois temporaires et à temps partiel. 
2. Le 17 août 1992, l’assurée a présenté une demande de prestations auprès de l’Office 
cantonal 
de 
l’assurance-invalidité 
(ci-après 
l’OCAI), 
en 
raison 
de 
bronchopneumonies récidivantes sur malformation complexe du poumon gauche, 
de bronchiectasies du lobe pulmonaire inférieur gauche, de situs inversus partiel et 
d’agénésie splénique (rapport du 27 août 1992 du Dr A__________, spécialiste 
FMH en pneumologie). 
3. Par décision du 1er décembre 1993, l’assurée a été mise au bénéfice d’une demi-
rente d’invalidité et ce, à compter du 1er août 1992. 
4. Le 2 avril 2000, l’assurée a déposé une demande de révision tendant à l’octroi 
d’une rente entière. 
5. Mandaté pour une évaluation psychiatrique, le Dr B__________, spécialiste FMH 
en psychiatrie et psychothérapie, a rendu son rapport en date du 30 octobre 2001, 
complété le 15 janvier 2002. Il a expliqué que l’assurée présentait des traits de 
nature paranoïaque, mais pas d’affection mentale clairement définie. La capacité de 
travail devait être essentiellement jugée sur les problèmes somatiques et 
l’exacerbation des traits de caractère de l’assurée était la conséquence immédiate de 
ces problèmes. Du strict point de vue psychique, il n’y avait pas lieu, selon lui, de 
considérer les troubles psychiques comme aggravant notablement le degré 
d’invalidité physique. S’agissant des limitations à la capacité de travail, le médecin 
a suggéré d’éviter de travailler en équipe afin d’éviter les conflits relationnels. 
6. Fort de ces renseignements, le service médical régional AI (ci-après SMR) est 
arrivé à la conclusion, par rapport du 23 janvier 2002, qu’il n’y avait pas 
aggravation de la pathologie somatique, excepté deux épisodes de surinfection 
grave, et que l’assurée était apte à travailler à 50% dans une ambiance dépourvue 
de tabac et dans une structure pas trop hiérarchisée. 
7. Par décision du 15 février 2002, l’OCAI a rejeté la demande de révision. Il a 
considéré que l’état de santé de l’assurée ne s’était pas modifié de manière à 
influencer ses droits. Cette décision a été confirmée par le Tribunal de céans le 30 
septembre 2004 (ATAS/766/2004), puis par le Tribunal fédéral des assurances (ci-
après le TFA) le 2 décembre 2005 (cause I 705/04). 


 
 
 
 
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8. Dans une attestation datée du 8 mars 2002, le Dr C__________, spécialiste FMH en 
médecine générale et médecin traitant, a indiqué que la patiente développait une 
névrose d’angoisse. 
9. Le 9 août 2007, le Dr D__________, spécialiste FMH en médecine générale et 
médecin traitant, a adressé à l’OCAI un rapport daté du 10 avril 2007 listant les 
atteintes somatiques et les symptômes dont souffre l’assurée. 
10. Par courrier du 27 novembre 2007, l’assurée a déposé une nouvelle demande de 
révision formelle de sa rente en raison d’une aggravation de son état psychique et 
physique. 
11. Par courrier du 21 février 2008, l’assurée a renvoyé l’OCAI auprès du Dr 
E__________, 
psychiatre 
traitant, 
spécialiste 
FMH 
en 
psychiatrie 
et 
psychothérapie, pour l’aggravation de ses troubles psychiques, et au Dr 
D__________, pour l’aggravation de ses troubles physiques. 
12. Le 26 février 2008, l’OCAI a demandé à l’assurée d’établir de manière plausible 
que l’invalidité s’était modifiée de manière à influencer ses droits et lui a fixé un 
délai pour ce faire. 
13. Par courrier daté du 20 février 2008, reçu le 11 mars 2008 par l’OCAI, le Dr 
D__________ a indiqué ne pas pouvoir préciser les diagnostics de l’assurée au 
motif que cette dernière présente une très forte personnalité, refuse d’essayer des 
traitements, de faire des radiographies et des analyses de laboratoire. Le Dr 
D__________ se demandait si l’assurée ne souffrait pas de troubles de la 
personnalité et d’une dépression nerveuse (simulation ?). Il a ajouté ne pas pouvoir 
se permettre d’attester indéfiniment un arrêt de travail sans logique. Il requérait par 
conséquent que l’assurée soit convoquée pour une expertise complète. 
14. Par avis du 13 mars 2008, la Dresse F__________, médecin auprès du SMR, a noté 
l’absence totale d’élément médical à l’appui de la demande de révision. Il n’y avait 
pas de notion d’une aggravation ou d’une nouvelle atteinte. Par conséquent, les 
conclusions du rapport SMR du 23 janvier 2002 étaient toujours valables. 
15. Le 3 avril 2008, l’assurée a adressé à l’OCAI un rapport établi le 10 mars 2008 par 
le Dr E__________, lequel suit l’assurée depuis le 3 avril 2007. Il résulte de ce 
rapport que les pathologies dont souffre l’assurée sont : une dissociation mentale 
psychotique, une schizophrénie, une cyclophrénie, une oligophrénie, des démences 
et des états voisins ou équivalents, notamment induits par des substances toxiques 
(aliénation mentale). Il a ajouté que l’assurée demandait des séances de 
psychothérapie selon un rythme correspondant à sa convenance personnelle et 
qu’elle n’était pas obligée de venir à sa consultation. Enfin, il a précisé ne pas être 
spécialisé en maladies orphelines. 


 
 
 
 
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16. Par projet de décision du 7 avril 2008, l’OCAI a refusé d’augmenter la rente 
d’invalidité. Il a expliqué n’avoir reçu aucun élément médical et partant aucune 
indication sur une aggravation de l’état de santé ou une nouvelle atteinte. Ainsi, 
l’assurée conservait une capacité de gain de 50%. 
17. Par décision du 13 mai 2008, l’OCAI a persisté dans les termes de son projet. Il a 
relevé que le Dr E__________ indique clairement que l’assurée n’est pas obligée de 
se présenter à sa consultation et que son traitement, au vu de ses domaines de 
pratique, ne relève pas de sa compétence. 
18. Par acte du 16 juin 2008, l’assurée, représentée par Maître Diane BROTO, interjette 
recours contre la décision, concluant préalablement, à la mise en œuvre d’une 
expertise psychiatrique et neurologique, et principalement, à l’annulation de la 
décision et à l’octroi d’une rente entière d’invalidité, sous suite de frais et dépens. 
La recourante fait valoir qu’aux troubles somatiques déjà présents se sont associés 
des troubles psychiques, à savoir une dépression récurrente réactionnelle ou 
sinistrose avec état paranoïaque. Elle indique être suivie pour ces motifs depuis 
plusieurs années par des psychiatres traitants et être en incapacité de travail totale 
depuis avril 2000. En outre, sur le plan neurologique, elle présente des pertes de 
mémoire fréquentes et à court terme. Enfin, sur le plan physique, elle fait valoir 
qu’elle présente régulièrement des infections (abcès dentaires, otites, infections uro-
génitales) dont l’impact est complètement sous-évalué avec la demi-rente 
d’invalidité. 
A l’appui de son recours, la recourante produit notamment un certificat établi le 11 
juin 2008 par le Dr C__________. Selon ce médecin, l’assurée présente depuis 
longtemps un état dépressif réactionnel suite à sa malformation pulmonaire et 
abdominale associée à plusieurs épisodes de septicémie. L’assurée avait développé 
au fil du temps une sinistrose avec un état paranoïaque, accompagnée de troubles 
neurologiques qui nécessitent une expertise médicale pluridisciplinaire. 
19. Par réponse du 12 août 2008, l’intimé conclut au rejet du recours. Il est d’avis que 
l’aggravation alléguée par la recourante se fonde sur des éléments qui ont d’ores et 
déjà été examinés dans le cadre de la précédente procédure de révision, puisque la 
recourante fait valoir que son incapacité de travail totale remonte à avril 2000. Or, 
tant le Tribunal de céans que le TFA avaient confirmé la décision du 15 février 
2002, à savoir que l’état de santé de la recourante ne s’était pas objectivement 
modifié. 
20. Par écriture du 30 septembre 2008, la recourante requiert la mise en œuvre d’une 
expertise psychiatrique. Elle produit à cet effet un certificat établi le 22 septembre 
2008 par la Dresse G__________, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie. Cette praticienne indique que la recourante présente des troubles 
psychiatriques mis en évidence lors d’une évaluation faite le 18 juillet 2008. Suite 


 
 
 
 
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aux tests pratiqués, les diagnostics posés sont des troubles paniques (F41.0) avec 
une schizophrénie de type paranoïde (F20.0) et un trouble anxieux généralisé 
(F41.1) ainsi qu’une désinhibition psychique. La recourante présente également des 
difficultés dans les performances sociales, professionnelles et scolaires, des idées 
délirantes, des hallucinations visuelles, des sentiments de méfiance et de 
persécution, un manque de jugement et de prise de conscience de la gravité de sa 
maladie, un émoussement de l’expression des émotions et une pensée stéréotypée. 
Selon les désirs de la recourante, aucun traitement n’avait été prescrit. 
La recourante fait valoir que les conclusions de la Dresse G__________ rejoignent 
celles du Dr C__________ précisées dans le certificat du 11 juin 2008. En outre, 
son précédent psychiatre traitant, le Dr H__________, avait également 
diagnostiqué, dans un courrier du 14 octobre 2004, le diagnostic de sinistrose avec 
état paranoïaque. 
De l’avis de la recourante, une expertise psychiatrique est nécessaire afin de 
déterminer depuis quand elle souffre de troubles psychiatriques et quel est leur 
impact sur sa capacité de travail. Elle relève que cette expertise se justifie d’autant 
plus que celle effectuée par le Prof. B__________ remonte à 2001. 
21. Par courrier du 3 octobre 2008, la recourante explique n’avoir pas retrouvé le 
courrier du Dr H__________ précité. 
22. Le 23 octobre 2008, l’intimé indique ne pas posséder le courrier du Dr 
H__________. Il avait été produit par la recourante dans le cadre du recours 
interjeté par-devant le TFA, qui l’avait de toute manière écarté au profit des 
conclusions du Prof. B__________. Par ailleurs, l’intimé explique avoir soumis au 
SMR le certificat établi par la Dresse G__________. Le Dr I__________, 
spécialiste FMH en médecine générale, indique dans un avis du 21 octobre 2008, 
auquel l’intimé se réfère, que ce certificat fait état de troubles délirants observés le 
18 juillet 2008, soit postérieurement à la décision litigieuse, et pouvant justifier le 
dépôt d’une nouvelle demande. Compte tenu de cet avis, l’intimé persiste dans ses 
conclusions. 
23. Le 19 novembre 2008, la recourante fait valoir que le fait que les troubles délirants 
soient apparus postérieurement à la décision litigieuse ne repose sur aucun élément 
médical concret dès lors que la Dresse G__________ n’avait pas précisé à partir de 
quand les troubles étaient apparus. Un complément d’instruction sur ce point devait 
par conséquent être effectué. 
24. Le 4 mars 2009, le Tribunal de céans a entendu la Dresse G__________. Celle-ci 
explique avoir effectué une évaluation psychiatrique de la recourante, à sa 
demande, le 18 juillet 2008. Elle précise que la recourante avait eu une relation 
avec son frère il y a 15 ans, mais qu’elle n’avait pas revu cette dernière depuis. Les 
tests MINI et PANSS ont été effectués par une psychologue qui travaille avec elle, 


 
 
 
 
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Mme L__________. Elles avaient posé ensemble les diagnostics au regard de la 
CIM-10. Le témoin, qui confirme les diagnostics posés, indique ne pas pouvoir dire 
depuis quand les affections psychiques existent. La recourante lui avait déclaré 
avoir tenté de suivre un traitement psychiatrique, mais n’avoir jamais supporté les 
traitements. Le témoin précise que les troubles dont souffre la recourante ne 
peuvent pas survenir brutalement et qu’il est probable que les troubles existaient 
avant la consultation du 18 juillet 2008. A la lecture de l’expertise du Prof. 
B__________ en 2001, le témoin relève que le diagnostic posé par ce dernier, à 
savoir le trouble de la personnalité de type paranoïaque, ne tient pas compte des 
déficits des performances. Le Prof. B__________ les avait mentionnés toutefois 
dans son rapport, les avait expliqués, mais ne les avait pas mentionnés dans son 
diagnostic. Si le Prof. B__________ avait tenu compte des éléments déficitaires et 
persécutoires, le témoin est d’avis qu’il aurait alors posé le diagnostic de 
schizophrénie de type paranoïde au sens de la CIM-10. Le témoin explique à cet 
égard que dans le trouble de la personnalité paranoïaque, c’est uniquement le 
symptôme persécutoire qui est pris en considération. En revanche, dans le 
symptôme de schizophrénie paranoïde, le cerveau ne permet pas un fonctionnement 
normal à quoi s’ajoute le syndrome de persécution. Pour la recourante, les 
traitements continus somatiques auxquels elle doit se soumettre, qui grèvent sa 
qualité de vie et son sommeil, ont aggravé quelque chose de préexistant, sous forme 
d’une anxiété généralisée et d’un trouble panique. Le témoin ajoute qu’en fonction 
de ce que le Prof. B__________ décrit comme symptômes, elle aurait posé en 2001 
le diagnostic de schizophrénie de type paranoïde au sens de la CIM-10. Ce 
diagnostic est un problème de structure de la personnalité. Le trouble panique et le 
trouble anxieux généralisé qu’elle avait diagnostiqués en 2008 sont des troubles 
réactionnels à des événements de vie adverse. La Dresse G__________ explique en 
outre que le trouble paranoïde consiste en une augmentation du flux de dopamine 
entre le lobe pré-frontal et le frontal dû soit à une fragilité génétique, soit à une 
conséquence d’un traumatisme précoce, soit à d’autres causes indéterminées en 
l’état actuel des connaissances. Elle ajoute que dans le cadre d’un trouble de la 
personnalité de type paranoïaque, la personne est capable de réussir dans sa vie 
active en créant un milieu approprié. Dans la schizophrénie de type paranoïde, il y a 
en revanche un déficit de fonctionnement, ce que l’on crée un milieu approprié ou 
pas. Chez ces malades, il y a une incapacité d’adaptation et un déficit de 
fonctionnement. Selon ce que le témoin pouvait lire du rapport d’expertise de 2001, 
on est dans la même situation aujourd’hui qu’à l’époque. Par contre, ce qui n’est 
pas pareil, c’est la situation externe, à savoir que le monde du travail est devenu 
beaucoup plus exigeant et intolérant. S’agissant du trouble panique et du trouble 
anxieux, il est évident que la situation n’est pas la même en 2008 qu’en 2001. 
Enfin, le témoin explique qu’avec les diagnostics posés, la recourante n’a pas de 
capacité de travail dans le monde ordinaire du travail. Même avec un traitement 
psychotrope, la recourante resterait déficitaire. 


 
 
 
 
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A la fin de l’audience, la recourante a produit des certificats d’incapacité de travail 
totale de juillet 2008 à mars 2009 ainsi qu’un constat médical établi le 24 février 
2009 par le Dr C__________, faisant état de la persistance des troubles psychiques 
avec difficulté à trouver un suivi spécialisé psychiatrique. 
25. A la demande du Tribunal de céans, la Dresse G__________ a, par courrier du 28 
avril 2009, transmis au Tribunal de céans les tests psychologiques (PANSS et 
MINI) effectués lors de l’évaluation de la recourante le 18 juillet 2008. 
26. Par pli du 27 mai 2009, l’intimé propose l’audition du Dr E__________. Il explique 
avoir soumis au SMR le témoignage de la Dresse G__________ ainsi que les tests 
psychologiques. Dans un avis du 25 mai 2009, auquel se réfère l’intimé, la Dresse 
F__________ considère que les hypothèses du témoin concernant l’expertise du 
Prof. B__________ en 2001 ne sont pas valables puisque le témoin n’était pas 
présent, que le Prof. B__________ n’avait pas posé le diagnostic de schizophrénie 
paranoïde, lequel avait pu se présenter par la suite. S’agissant des répercussions de 
la schizophrénie paranoïde, la Dresse F__________ ajoute partager les conclusions 
de la Dresse G__________, à savoir que la recourante a une capacité de travail 
nulle depuis qu’elle a décompensé. Par conséquent, l’état de santé de la recourante 
s’est péjoré postérieurement à la décision initiale d’octroi de rente et notamment 
postérieurement au rapport du SMR du 23 janvier 2002. 
La Dresse F__________ a rappelé que lors de son avis du 13 mars 2008, elle 
n’avait pas retenu d’aggravation sur le plan psychique étant donné qu’elle n’avait 
pas pu obtenir de rapport de la part du Dr E__________. Elle ajoute qu’il est fort 
vraisemblable que si la recourante avait présenté une schizophrénie paranoïde à ce 
moment-là déjà, le Dr E__________ l’aurait fait savoir. Il convenait cependant de 
pouvoir entendre ce médecin sur le status psychique que présentait la recourante à 
cette époque. La Dresse F__________ relève également que le seul rapport à sa 
disposition au moment de rendre son avis du 13 mars 2008, était celui établi par le 
Dr D__________ le 20 février 2008 et qui proposait une expertise. La Dresse 
F__________ ajoute qu’une expertise aurait été mise en oeuvre si le Dr 
D__________ avait alors mentionné des hallucinations ou des troubles 
psychotiques. 
Par conséquent, la recourante semblait avoir présenté une décompensation 
psychique sous la forme d’une schizophrénie paranoïde postérieurement à la 
décision litigieuse, ce sous réserve de l’avis psychiatrique du Dr E__________. 
27. Par écriture du 27 mai 2009, la recourante précise que la Dresse G__________ est 
intervenue pour une évaluation psychiatrique unique, de sorte qu’elle ne peut être 
considérée comme psychiatre traitant, mais bien en tant qu’expert privé. La 
recourante considère que les diagnostics posés par la Dresse G__________ attestent 
de l’aggravation de son état de santé, dès lors qu’elle présente un trouble anxieux 


 
 
 
 
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généralisé et que sa capacité de travail est nulle. La recourante considère que, quoi 
qu’il en soit, même si l’on devait retenir que son état de santé ne s’était pas 
aggravé, la rente d’invalidité devrait tout de même être augmentée en vertu de l’art. 
53 al. 1 LPGA. A cet égard, la recourante rappelle que dans le cadre de la première 
procédure de révision, elle avait vainement demandé la mise en œuvre d’une 
expertise psychiatrique, n’étant pas d’accord avec les conclusions du Prof. 
B__________. Selon la recourante, l’évaluation de la Dresse G__________ ainsi 
que son audition du 4 mars 2009 valent moyens de preuve nouveaux permettant « la 
révision de la décision de refus d’entrer en matière de révision de l’OCAI », de 
sorte qu’elle conclut au versement d’une rente entière dès 2001. 
28. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
22 novembre 1941 (LOJ ; RS E 2 05), le Tribunal cantonal des assurances sociales 
connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur 
la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA ; RS 
830.1) qui sont relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 
(LAI ; RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le 
plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la lumière 
du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où 
les faits juridiquement déterminants se sont produits et le juge des assurances 
sociales se fonde en principe, pour apprécier une cause, sur l'état de fait réalisé à la 
date déterminante de la décision litigieuse (ATF 130 V 230 consid. 1.1; 335 consid. 
1.2; ATF 129 V 1 consid. 1; ATF 127 V 467 consid. 1, 126 V 136 consid. 4b et les 
références). Les règles de procédure quant à elles s'appliquent sans réserve dès le 
jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b, 112 V 360 consid. 4a; 
RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). 
En l'espèce, la décision litigieuse, du 13 mai 2008, est postérieure à l'entrée en 
vigueur de la LPGA ainsi qu’à l’entrée en vigueur, le 1er janvier 2004, des 
modifications de la LAI du 21 mars 2003 (4ème révision) et, le 1er janvier 2008, des 
modifications de la LAI du 6 octobre 2006 (5ème révision). Par conséquent, du point 
de vue matériel, le droit éventuel à des prestations d'invalidité doit être examiné au 
regard des nouvelles normes de la LPGA et des modifications de la LAI 


 
 
 
 
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consécutives aux 4ème et 5ème révisions de cette loi, dans la mesure de leur 
pertinence (ATF 130 V 445 et les références; voir également ATF 130 V 329). 
3. a) Le recours interjeté respectant les forme et délai prévus par la loi (art. 56 à 60 
LPGA), sera déclaré recevable. 
b) Dans son écriture du 27 mai 2009, la recourante conclut à la révision procédurale 
de la décision de l’intimé prise le 15 février 2002, en invoquant des moyens de 
preuve nouveaux au sens de l’art. 53 al.1 LPGA. Or, la décision du 15 février 2002 
(que la recourante nomme, à tort, décision de refus d’entrer en matière) a été 
confirmée par le Tribunal de céans le 30 septembre 2004 (ATAS/766/2004) et, en 
dernier lieu, par le TFA le 2 décembre 2005 (I 705/04). Il s’ensuit qu’une 
éventuelle demande de révision pour faits ou moyens de preuve nouveaux ne peut 
porter que sur l’arrêt du 2 décembre 2005 précité et doit être introduite par-devant 
le Tribunal fédéral (art. 123 al. 2 let. a de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 - LTF ; RS 173.110) En effet, la recourante ne saurait, dans le cadre de 
la présente procédure de recours, remettre en cause le litige qui l’opposait 
précédemment à l’intimé et qui a été tranché, avec force de chose jugée, par le 
TFA. 
Par conséquent, la demande de révision de la décision du 15 février 2002, sera 
déclarée irrecevable. 
4. Le litige a pour objet le droit de la recourante à une rente d’invalidité, 
singulièrement, il s’agit d’examiner s’il y a eu une aggravation de son état de santé. 
5. Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une 
modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à 
savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Cela vaut 
également pour d'autres prestations durables accordées en vertu d'une décision 
entrée en force, lorsque l'état de fait déterminant se modifie notablement par la 
suite. Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 
LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de 
l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses 
conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 130 
V 349 consid. 3.5, 113 V 275 consid. 1a; voir également ATF 112 V 372 consid. 2b 
et 390 consid. 1b). 
Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant 
les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale de rente et les 
circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 130 V 351 consid. 
3.5.2, 125 V 369 consid. 2 et la référence; voir également ATF 112 V 372 consid. 
2b et 390 consid. 1b). A cet égard, c'est la dernière décision entrée en force qui 
repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits 


 
 
 
 
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pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes 
au droit qui constitue le point de départ temporel pour l'examen d'une modification 
du degré d'invalidité lors d'une révision de la rente (ATF 133 V 108 consid. 5 p.110 
ss). On ajoutera également qu'un motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA (ou de 
l'ancien art. 41 LAI) doit clairement ressortir du dossier (p. ex. arrêt I 559/02 du 31 
janvier 2003, consid. 3.2 et les arrêts cités; sur les motifs de révision en particulier: 
Urs MÜLLER, Die materiellen Voraussetzungen der Rentenrevision in der 
Invalidenversicherung, thèse Fribourg 2002, p. 133 ss). La réglementation sur la 
révision ne saurait en effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans 
condition du droit à la rente (Rudolf RUEDI, Die Verfügungsanpassung als 
verfahrensrechtliche Grundfigur namentlich von Invalidenrenten-revisionen, in: 
Schaffauser/Schlauri 
[Hrsg], 
Die 
Revision 
von 
Dauerleistungen 
in 
der 
Sozialversicherung, Saint-Gall, 1999, p. 15). 
6. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute 
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le 
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte 
d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les traitements 
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). 
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 
références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). 
7. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité 
de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent 
l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de l'assuré à 
des prestations, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de 
documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui 
fournir. Dans l'assurance-invalidité, l'instruction des faits d'ordre médical se fonde 
sur le rapport du médecin traitant destiné à l'Office AI, les expertises de médecins 
indépendants de l'institution d'assurance, les examens pratiqués par les Centres 
d'observation médicale de l'AI (ATF 123 V 175), les expertises produites par une 
partie ainsi que les expertises médicales ordonnées par le juge de première ou de 
dernière instance (VSI 1997, p. 318 consid. 3b; Stéphane BLANC, La procédure 
administrative en assurance-invalidité, thèse Fribourg 1999, p. 142). La tâche du 
médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle 


 
 
 
 
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mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les 
données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on 
peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 
134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1 in fine). 
Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objective tous les moyens 
de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à 
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les 
rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l'affaire sans apprécier 
l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur 
une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour 
conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux aient 
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens 
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la 
personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la 
description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient 
claires et enfin que les conclusions du médecin soient dûment motivées. Au 
demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du 
moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et 
bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a et les références). Ces principes, 
développés à propos de l'assurance-accidents, sont applicables à l'instruction des 
faits d'ordre médical dans toutes les branches d'assurance sociale (SPIRA, La 
preuve en droit des assurances sociales, in Mélanges en l'honneur de Henri-Robert 
SCHÜPBACH, Bâle 2000 p. 268). 
S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité 
de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les références, 
RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2). 
Enfin, en vertu de la maxime d'office, l'administration et le juge doivent veiller 
d'office à l'établissement exact et complet des faits pertinents. Sont pertinents tous 
les faits dont l'existence peut influencer d'une manière ou d'une autre le jugement 
relatif à la prétention. Dans ce contexte, les autorités administratives et les juges des 
assurances sociales doivent procéder à des investigations supplémentaires ou en 
ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raison pour le faire, eu égard aux griefs 
invoqués par les parties ou aux indices résultant du dossier. Ils ne peuvent ignorer 
des griefs pertinents invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient 
pas été prouvés (VSI 5/1994, 220 consid. 4a). En particulier, ils doivent mettre en 
œuvre une expertise lorsqu'il paraît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du 
cas (ATF 117 V 283 consid. 4a; RAMA 1985 p. 240 consid. 4). 


 
 
 
 
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8. Pour trancher le présent litige, il convient de comparer la situation de la recourante 
telle qu'elle se présentait le 15 février 2002, date de la dernière décision entrée en 
force, et celle qui était la sienne au moment de la décision de rejet de la demande de 
révision, du 13 mai 2008. 
9. Il a été retenu qu’à la date déterminante du 15 février 2002, la recourante présentait 
la même pathologie somatique depuis le 1er décembre 1993 (date de la décision 
initiale d’octroi de rente), en dehors de deux épisodes de surinfection grave de la 
base gauche pulmonaire. Sur le plan physique, la recourante continuait donc à avoir 
une capacité de travail de 50% dans une activité adaptée à son état de santé. Sur le 
plan psychique, la recourante présentait certes des traits de nature paranoïaque, 
mais ceux-ci n’influençaient pas de manière sensible la capacité de travail de 
l’assurée (ATFA du 2 décembre 2005, I 705/04). 
La recourante fait valoir que son état de santé se serait aggravé depuis lors, en 
particulier sur le plan neurologique et psychique. Elle se fonde pour cela sur les 
rapports des Drs G__________ et C__________. 
La Dresse G__________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a 
évalué la recourante le 18 juillet 2008 et a diagnostiqué des troubles paniques 
(F41.0) avec une schizophrénie de type paranoïde (F20.0), un trouble anxieux 
généralisé (F41.1) ainsi qu’une désinhibition psychique. Elle présentait également 
des difficultés dans les performances sociales, professionnelles et scolaires, des 
idées délirantes, des hallucinations visuelles, des sentiments de méfiance et de 
persécution, un manque de jugement et de prise de conscience de la gravité de sa 
maladie, un émoussement de l’expression des émotions et une pensée stéréotypée 
(rapport du 22 septembre 2008). 
A la lecture de ce rapport, il apparaît que l’état de santé psychique de la recourante 
s’est objectivement aggravé depuis le 15 février 2002, puisque cette dernière 
présentait auparavant uniquement des traits de nature paranoïaque. 
L’intimé, qui ne conteste plus l’aggravation de l’état de santé de la recourante, est 
néanmoins d’avis que cette aggravation est postérieure à la décision litigieuse du 13 
mai 2008. Il se fonde pour cela sur l’avis de la Dresse F__________ du 25 mai 
2009, selon lequel, si la recourante avait présenté une schizophrénie paranoïde 
avant le 13 mai 2008, le psychiatre traitant n’aurait pas manqué de le faire savoir. 
Or, le Tribunal de céans constate que le Dr E__________ a précisément fait état 
dans un rapport établi le 10 mars 2008, soit avant la notification de la décision 
litigieuse, que la recourante - qu’il suit depuis le 3 avril 2007 - présente une 
dissociation mentale psychotique, une schizophrénie, une cyclophrénie, une 
oligophrénie, des démences et des états voisins ou équivalents. De surcroît, la 
Dresse G__________ a expliqué que les diagnostics constatés ne peuvent pas 
survenir brutalement et qu’il est probable qu’ils existaient avant la consultation du 


 
 
 
 
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18 juillet 2008 (procès-verbal d’enquêtes du 4 mars 2009, p. 2). Enfin, en date du 8 
mars 2002, le Dr C__________ avait noté que la recourante développait une 
névrose d’angoisse. 
Au vu de ces éléments, il apparaît, au degré de la vraisemblance prépondérante, que 
l’aggravation de l’état de santé psychique de la recourante est survenue avant que 
l’intimé ne rende sa décision litigieuse. A cet égard, le Tribunal de céans déplore 
que l’intimé n’ait pas communiqué le rapport du Dr E__________ au SMR, que ce 
soit avant de rendre la décision litigieuse ou dans le cadre de la présente procédure. 
Cela étant, le Tribunal de céans constate qu’au vu de l’aspect sommaire des 
rapports médicaux versés au dossier par la recourante, ceux-ci ne permettent de 
statuer ni sur l’évolution de son état de santé depuis le 15 février 2002, ni sur la 
date à partir de laquelle l’aggravation de ses troubles psychiques est survenue, ni 
sur les répercussions qu’entraînent ces troubles sur sa capacité de travail. 
L’intimé n’ayant pas procédé à une instruction complète des troubles psychiques 
dont souffre la recourante, il convient de lui renvoyer le dossier pour instruction 
complémentaire et mise en œuvre d’une expertise psychiatrique, confiée à un 
spécialiste externe, qui sera chargé de se déterminer sur l’évolution des troubles 
psychiques dont souffre la recourante depuis le 15 février 2002, sur sa capacité de 
travail ainsi que sur la mesure dans laquelle une activité est exigible de sa part, dans 
quelles conditions et à quel taux. 
10. Le recours sera par conséquent partiellement admis et la décision du 13 mai 2008 
annulée. Le dossier est renvoyé à l’intimé pour instruction complémentaire au sens 
des considérants et nouvelle décision sujette à recours dans les meilleurs délais. La 
recourante obtenant gain de cause, une indemnité de 3'500 fr. lui sera accordée à 
titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA ; art. 89H al. 3 LPA). 
L'intimé sera par ailleurs condamné à un émolument de 1’000 fr. (art. 69 al. 1 bis 
LAI). 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
2. Déclare la demande de révision de la décision du 15 février 2002 de l’OCAI 
irrecevable. 
Au fond : 
3. L’admet partiellement. 
4. Annule la décision de l’OCAI du 13 mai 2008. 
5. Renvoie la cause à l’OCAI pour instruction médicale complémentaire dans le sens 
des considérants et nouvelle décision. 
6. Condamne l’OCAI à payer à la recourante la somme de 3'500 fr. à titre de 
participation à ses frais et dépens. 
7. Met un émolument de 1’000 fr. à la charge de l’OCAI. 
8. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la Loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 
juin 2005 (LTF ; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, 
motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son 
mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Juliana BALDE 
 
 
 


 
 
 
 
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La secrétaire-juriste : 
Amélia PASTOR 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le