ge_gerichte · ATAS/901/2009 · 2009-07-02 · fr


Siégeant : Thierry STICHER, Président suppléant; Teresa SOARES et Luis ARIAS, 
Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1777/2008 
ATAS/901/2009 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 8 
du 2 juillet 2009 
 
En la cause 
Monsieur S__________, domicilié à 1206 Genève, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître STOLLER 
FÜLLEMANN Monique 
 
 
recourant 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, 1203 Genève 
intimé 
 


 
 
 
 
A/1777/2008 
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EN FAIT 
1. Monsieur S__________ (ci-après : le recourant), né en 1959 déposa auprès de 
l’Office Cantonal de l’Assurance Invalidité (ci-après : OCAI ou l’intimée) une 
demande de prestations AI pour adultes le 14 août 2006 en raison de douleurs 
dorsales et de fatigue, une intervention pour une hernie discale étant mentionnée. 
Le recourant précisait avoir été en incapacité de travail complète durant deux 
périodes de respectivement deux et un mois en 2002 puis de septembre 2004 à 
décembre 2004, avant de reprendre une activité partielle à hauteur de 50% en 
janvier et février 2005. 
Il précisait être à nouveau en incapacité de travail partiel à 50% depuis le mois de 
janvier 2006. 
2. Le 5 octobre 2004, le Dr A_________, médecin adjoint du service de 
neurochirurgie des HUG a opéré le recourant d’une ostéochondrose sévère L5-S1 
avec sténose récessale S1 bilatérale modéré, sténose foraminale L5-S1 bilatérale. 
Selon résumé d’observations du 11 octobre 2004 du Dr A_________, les suites de 
l’opération du 5 octobre 2004 étaient très favorables avec une très bonne 
mobilisation dès le premier jour postopératoire et une nette diminution des douleurs 
selon le recourant. 
3. Le 9 février 2005, le Dr M. A_________ relevait que les douleurs du recourant 
dans les jambes avaient disparues et que les douleurs lombaires mécaniques avaient 
diminué de 7 à 2 sur 10, le recourant ne prenant pas de médicament et marchant 
bien sans restriction du périmètre. Il avait repris son travail de concierge à 50% dès 
le 1er janvier 2005, une reprise complète étant prévue dès le 1er mars 2005. 
4. Son médecin traitant, le Dr B_________ attesta le 29 août 2006 qu’il souffrait de 
lombalgies chroniques non déficitaires depuis 2004 ; d’un statut post-
décompression sélective L5-S1 avec fixation postérieur avec DIAM pour 
ostéochondrose sévère L5-S1 avec perte de hauteur intervertébrale quasi-totale, 
modique 2, retro-ostéophytes médian et paramédian L5-S1 depuis le 5 octobre 
2004 ; et d’un état dépressif modéré depuis le mois de janvier 2006. Sa capacité de 
travail était de 50% dans son activité habituelle de concierge depuis le 13 janvier 
2006 et ce pour une durée indéterminée. Il était précisé que le recourant avait 
ressenti des douleurs lombaires qualifiées de tolérables durant les années 1990, 
lesquelles s’étaient intensifiées en 2004 et avaient fait l’objet d’une intervention 
chirurgicale le 5 octobre 2004 au Hôpitaux Universitaires de Genève (ci-après : 
HUG). Un rapport d’IRM dorsolombaires du 25 janvier 2006 était annexé. 


 
 
 
 
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Selon ce rapport, signé par la Dresse C_________, radiologue FMH, le recourant 
souffrait d’un status après mise en place de matériel d’ostéosynthèse en situation 
inter-épineuse L5-S1, à corréler au statut postopératoire, remaniements dégénératifs 
discovertébraux sévères L5-S1 s’accompagnant d’une nette diminution de la 
vacuité des trous de conjugaison des deux côtés et mise en évidence d’une petite 
hernie discale para-médianne droite réalisant un conflit sur la racine S1 droite, 
images compatibles avec un élément de fibrose épidurale L5-S1 latérale et antéro-
latérale droite, discrètes discopathies D6-D7, D7-D8 et L4-L5 sans images de 
conflits disco-radiculaire. 
Selon l’annexe au rapport médical du Dr B_________ du 29 août 2006, le recourant 
aurait une incapacité de travail de 50 à 100% dans les travaux habituels de 
conciergerie mais pourrait exercer une activité légère 4 heures par jour au 
maximum en évitant le port de charge et la mobilité, avec une diminution de 
rendement variant selon les douleurs. 
Selon l’avis du Dr D_________, Chef de Clinique au service de neurochirurgie des 
HUG du 15 février 2006, au vu du résultat de l’IRM du 25 janvier 2006, aucune 
indication opératoire n’était retenue. 
5. Selon les constatations de l’inspecteur de sinistre de l’assurance perte de gain en 
cas de maladie couvrant le recourant, datées du 5 juillet 2006, les douleurs étaient 
bien réelles et un risque de glissement vers un état fibromialgique était envisagé. 
6. Un scanner de la colonne vertébrale réalisée le 25 novembre 2005 par le Dr 
E_________ a montré une discopathie modérée L4-L5 avec formation d’un 
ostéophyte postérieur du plateau vertébral inférieur L4 conduisant avec 
l’hypertrophie arthrosique zigo-apophysaire gauche à un rétrécissement foraminal 
important L4-L5 gauche et une discarthrose importante L5-S1 avec couronne 
ostéophytique antérieure et postérieure mais sans compression radiculaire. Une 
récidive herniaire dans le cadre d’un hémi-laminectomie droite avec cicatrice 
épidurale latérale droite post-opératoire habituelle était exclue. 
7. Selon l’avis du 5 juillet 2006 de la Dresse F_________, médecin adjointe 
responsable du centre multidisciplinaire d’étude et de traitement de la douleur des 
HUG, l’anamnèse et le status évoquaient la présence de lombalgies chroniques non 
déficitaires et l’IRM du 25 janvier 2006 objective des remaniements dégénératifs 
disco-vertébraux sévères en L5-S1 s’accompagnant d’une nette diminution de la 
vacuité des trous de conjugaison ainsi que des images compatibles avec fibrose 
épidurale L5-S1. Selon elle un état dépressif contribuait à diminuer le seuil de 
tolérance à la douleur, un traitement au moyen d’un stimulateur électrique 
transcutané étant essayé en raison de l’absence de réponse du recourant aux divers 
médicaments antalgiques prescrits. 


 
 
 
 
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8. Le 19 octobre 2006, le Dresse F_________ indiqua que suite à l’échec de l’essai de 
stimulateur 
électrique 
transcutané 
elle 
n’avait 
pas 
d’autre 
proposition 
thérapeutiques à émettre, qu’une prise en charge par apprentissage de relaxation, 
des séances de sophrologie et la participation à un groupe de thérapie cognitivo-
comportementale. 
9. Le 18 avril 2007, la Dresse G_________, rhumatologue FMH et nouveau médecin 
traitant du recourant attesta que ce dernier souffrait depuis le mois de janvier 2006 
de lombalgies invalidantes sur discopathie, avec arthrose inter-apophysère 
postérieure et fibrose épidurale, ainsi que d’un état dépressif sévère depuis à tout le 
mois de novembre 2006, l’incapacité complète de travail pour une durée 
indéterminée dans l’activité de concierge étant attestée à tout le moins depuis le 22 
novembre 2006, l’état de santé du recourant étant qualifié de stationnaire. Une 
infiltration sous scanner, effectuée le 20 février 2007, avait permis de diminuer de 
moitié environ une sciatalgie S1 droit réapparue 5 jours auparavant mais n’avait pas 
modifié les lombalgies. Un nouveau traitement avait légèrement amélioré la 
situation mais pas de façon spectaculaire. Le pronostic était mauvais, la situation 
étant qualifiée de tout juste tolérable. S’agissant de l’état psychologique, celui-ci 
nécessiterait un soutien psychiatrique mais le recourant y serait extrêmement 
retissant. Tant l’activité habituelle qu’une activité adaptée ne seraient pas exigible, 
aucune position prolongée n’étant tolérée. Les ports de charge n’étaient pas 
possibles. Une diminution de la concentration due aux douleurs, aux médicaments 
et à l’état dépressif était notée, de même que différentes limitations fonctionnelles, 
soit la position assise ou debout ou encore la même position du corps pendant 
longtemps, l’inclinaison du buste, le parcours à pied, sans qu’une distance ne soit 
mentionnée, le port de charge, sans qu’un poids raisonnable ne soit mentionné, se 
baisser, des mouvements répétitifs des membres ou du dos et le travail en hauteur 
ou sur une échelle. Il convenait par ailleurs d’éviter un environnement au froid et la 
prise l’opiacé était de nature à empirer le fonctionnement intellectuel. 
10. Le 27 juillet 2007, le Dr H_________, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapeute, consulté par le recourant en raison de troubles dépressif 
réactionnels indiquait à l’OCAI que quelques séances ponctuelles lui avait permis 
de constater que la capacité de travail du recourant n’était apparemment pas 
compromise par l’état dépressif mais plutôt par la problématique rachidienne sur 
laquelle il ne pouvait se prononcer. 
11. Dans un avis médical du 13 septembre 2007, le Dr I_________, médecin interniste 
FMH du Service médical régional AI de Suisse romande (ci-après : SMR) proposa 
d’organiser une expertise multidisciplinaire compte tenu des avis divergents des 
Drs G_________ et H_________ et D_________. 
12. Cette expertise qui fût confiée à la Clinique CORELA, Centre d’Observation 
Médicale de l’Assurance Invalidité, porta sur des aspects rhumatologiques et 


 
 
 
 
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psychiatriques et donna lieu à un rapport d’expertise interdisciplinaire accompagné 
d’une expertise de psychiatrie, documents tous deux datés du 23 janvier 2008 et 
signés par le Dr J_________, spécialiste FMH en rhumatologie, médecine interne et 
médecine du sport et par la Dresse Dr K_________, spécialiste FMH en psychiatrie 
et psychothérapie. 
Les experts ont retenu les diagnostics de lombo-pseudo-sciatalgie bilatérale 
chronique, de troubles disco-dégénératifs sévères de L5-S1, de status après 
décompression sélective de L5-S1 et fixation interépineuse selon DIAM du même 
niveau le 5 octobre 2004 et d’épisodes dépressifs moyens avec syndrome somatique 
(F 32.11). Ils ont également retenu le diagnostic de syndrome de dépendance à 
l’éthyle, le patient étant actuellement abstinent (F 10.20), ce syndrome n’ayant 
toutefois pas de répercussion sur la capacité de travail, au contraire des précédents 
diagnostics. 
Les experts ont retenu dans le cadre d’une discussion interdisciplinaire une capacité 
de travail nulle dans l’activité habituelle de concierge pour des raisons ostéo-
articuliaires. En revanche, dans une activité professionnelle légère excluant le port 
de charge au-delà de dix kilos, les mouvements répétitifs du rachi en porte-à-faux et 
autorisant l’alternance des positions assise et debout, la capacité de travail du 
recourant était considérée comme entière avec une diminution de rendement de 
20%. Lors de piques de symptomatologie dépressive tel que l’épisode dépressif 
moyen en cours au moment de l’expertise, le rendement pouvait être abaissé de 
10 à 15% environ, étant précisé que ces symptômes psychiques étaient 
médicalement tenus pour rémissibles à l’aide d’un traitement approprié, de sorte 
que cette baisse de rendement supplémentaire ne pouvait être considérée comme 
durable. S’agissant de mesures de réadaptations professionnelles, celles-ci étaient 
considérées comme envisageables et même souhaitables, mais devant tenir compte 
des limitations fonctionnelles indiquées. 
S’agissant de l’épisode dépressif d’intensité moyenne retenu, les experts se 
fondaient sur la présence de deux des trois critères majeurs de dépression (tristesse, 
anhédonie, ainsi que de cinq critères mineurs selon le CIM-10, soit une baisse de 
confiance en soi, un sentiment de culpabilité, des idées de mort passive angoissante, 
des troubles du sommeil et une diminution de l’appétit avec une perte pondérale de 
trois kilos). 
13. L’OCAI adressa au recourant un projet de décision le 27 février 2008, portant sur le 
refus d’une rente invalidité. La capacité de travail comme concierge était 
considérée comme nulle, mais une activité adaptée non précisée, à plein temps, 
avec un rendement diminué de 20% sans besoin d’une nouvelle formation ou d’un 
complément de formation serait exigible. Des mesures d’ordres professionnelles ne 
seraient pas indiquées, car en l’absence de certification reconnue du recourant, de 


 
 
 
 
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telles mesures ne seraient ni simples ni adéquates et un éventail suffisamment varié 
d’activités non qualifiées immédiatement accessibles existeraient. 
Au terme d’une comparaison de revenus avec et sans invalidité, un degré 
d’invalidité de 25% insuffisant à ouvrir le droit à une rente était reconnu. 
Le revenu avant invalidité était fixé à Fr. 63'514.-, correspondant au revenu de 
l’ancienne activité de concierge, alors que le revenu avec invalidité était fixé à 
Fr. 47'358.-, selon l’enquête suisse sur la structure des salaires 2006, tableau TA1. 
Le domaine de travail n’était pas précisé et la ligne « total » du tableau était prise 
en compte dans une activité de niveau 4, soit des activités simples et répétitives. 
14. Le recourant s’opposa à ce projet de décision indiquant que son incapacité de 
travail était toujours de 100%. 
15. Le 11 avril 2008, se fondant sur l’avis de son médecin conseil, le Dr L_________ 
du 9 avril 2008, l’Office Cantonal de l’Emploi, soit pour lui son Service des 
mesures cantonales refusa au recourant le droit aux prestations cantonales en cas 
d’incapacité passagère de travail, et ce dès le 3 avril 2008, en raison du fait que 
celui-ci ne pourrait plus travailler, et cela de façon définitive. 
16. Par décision du 21 avril 2008, l’OCAI refusa la demande de rente invalidité du 
recourant, reprenant l’argumentation figurant dans son projet de décision. 
17. Par acte adressé au Tribunal cantonal des assurances sociales le 21 mai 2008, par 
pli postal, le recourant déclara former recours contre la décision de l’OCAI du 21 
avril 2008, concluant à l’audition des parties ainsi que des médecins du recourant, 
soit la Dresse M_________ et le Dr B_________ et principalement à l’annulation 
de la décision de l’OCAI du 21 avril et à l’octroi au recourant d’une rente 
invalidité, sous suite de dépens. 
Le recourant conteste les conclusions de l’expertise, principalement sur le plan 
psychiatrique, s’agissant de l’évaluation du degré de l’épisode dépressif retenu et 
produit à l’appui de son argumentation des avis médicaux de la Dresse 
M_________, psychiatre et psychothérapeute FMH, ainsi que de son médecin 
traitant, le Dr B_________. 
Selon l’avis de la Dresse M_________ du 16 mai 2008, le Dr K_________ aurait 
omis un des critères majeurs de diagnostic et mal estimé la capacité de travail. Il 
aurait été omis une fatigue très envahissante et un sentiment d’épuisement du 
recourant qui l’invalidait dans ses activités quotidiennes depuis le début de l’année 
2007 et qui s’était aggravé dans la deuxième partie de l’année. Ainsi, le recourant 
présenterait trois critères majeurs du CIM-10 au lieu de 2 et six critères mineurs au 
lieu de cinq, ce qui devrait conduire au diagnostic d’état dépressif sévère. Pour le 


 
 
 
 
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surplus, les constatations de la Dresse K_________ correspondaient à ses propres 
constatations. 
Dans son attestation du 16 mai 2008, le Dr B_________ indiquait que la situation 
somatique du recourant était aggravée par une dépression sévère, de sorte que sa 
capacité de travail était nulle, même dans une activité adaptée. D’un point de vue 
somatique, les capacités du recourant étaient très atteintes avec une forte limitation 
du périmètre de marche, une mobilité réduite et une incapacité de port de charge. 
18. L’OCAI répondit au recours le 18 juin 2008, concluant à son rejet et à la 
confirmation de la décision du 21 avril 2008. Il rappelle que sa position est fondée 
médicalement sur l’expertise bi-disciplinaire rhumatologique et psychiatrique de la 
Clinique CORELA, relevant que le rapport d’expertise avait été établi de manière 
circonstanciée par des spécialistes au terme d’une étude attentive et complète du 
dossier, qu’il relate par le détail les résultats de l’examen, expose également les 
résultats des examens radiologiques et tient compte des plaintes et de l’anamnèse de 
l’assuré, les diagnostics posés étant clairs et les conclusions motivées et exempts de 
contradictions, de sorte que la situation médicale du recourant aurait été 
parfaitement élucidée. 
S’agissant de l’avis de la Dresse M_________, se fondant sur un avis médical sur 
recours du SMR signé par le Dr I_________ du 9 juin 2008, l’OCAI considérait 
qu’il n’était pas pertinent, le critère de la diminution d’énergie ou l’augmentation 
de la fatigabilité ayant été prise en compte par l’expert, en ce sens que la fatigue ne 
serait pas permanente et dans une activité respectant les limitations fonctionnelles 
serait susceptible de ne pas poser de problème. 
Au surplus, les avis des Dr M_________ et B_________ seraient moins probants 
que les avis des experts. 
19. Par pli du 26 septembre 2008, le recourant adressa au Tribunal cantonal des 
assurances sociales des pièces complémentaires, à savoir un rapport de la Dresse 
G_________ accompagné de deux annexes, un courrier de la Dresse M_________ 
et un rapport de la Clinique genevoise de Montana. 
La Dresse G_________ indiquait le 8 juillet 2008 n’avoir pas d’argument opposé à 
ceux de l’expert en rhumatologie, avec qui elle se déclarait d’accord tant sur 
l’évaluation de la situation sur le plan médical que concernant l’arrêt de travail, 
estimant que c’était à l’assurance-invalidité de rechercher quelle était la formation 
professionnelle la plus appropriée, à l’organiser et à faire une aide au placement. 
Selon l’avis de la Dresse M_________ du 18 juillet 2008, le traitement par 
antidépresseur aurait été modifié et une légère amélioration aurait été constatée. 
L’évolution clinique serait toutefois freinée par des implications négatives sur le 


 
 
 
 
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plan du couple et de la famille, de sorte qu’il ne pouvait être espéré un 
rétablissement de la capacité de travail dans un avenir proche. 
Selon l’avis des Dr N_________ et O_________ de la Clinique genevoise de 
Montana du 22 septembre 2008, le recourant avait séjourné dans ladite clinique du 
5 au 25 août 2008. Le diagnostic principal serait un trouble dépressif réactionnel, 
épisode actuel moyen avec somatisation (F 33.11), avec des lombosciatalgies 
chroniques (M 54.4), une surcharge pondérale et un tabagisme chronique. Le séjour 
avait permis une amélioration nette de la thymie du recourant qui restait toutefois 
fragile en cas de contrariété. Du point de vue rhumatologique, le recourant se 
plaignait de rachialgies diffuses, de douleurs articulaires ainsi qu’aux insertions 
tendineuses, côtés 5 à 7 sur 10 en permanence. A l’examen clinique, les trouvailles 
restèrent modestes et ne pouvaient expliquer qu’en partie le tableau clinique qui 
évoquait des somatisations de type troubles somatoformes douloureux. 
20. L’OCAI fit part de sa détermination le 3 novembre 2008, maintenant ses 
conclusions et se référant à un avis médical du Dr I_________ du 13 octobre 2008. 
Selon le Dr I_________, il convenait de privilégier l’avis de l’expert psychiatre à 
celui de la Dresse G_________ non spécialiste, étant précisé que sur le plan 
rhumatologique l’accord de la Dresse G_________ avec l’expert en rhumatologie 
était relevé. Il était également relevé que la Dresse M_________ dans son courrier 
du 18 juillet 2008 faisait état de facteurs non susceptibles d’être pris en compte par 
l’AI, comme l’acculturation et les problèmes sociaux, et l’existence d’une légère 
amélioration par rapport à l’état antérieur était relevé. S’agissant du rapport de la 
Clinique genevoise de Montana, il était noté une nette amélioration de la thymie et 
des discordances entre l’intensité des douleurs et les trouvailles modestes de 
l’examen clinique. Selon le Dr I_________, les nouveaux documents produits ne 
contenaient aucun fait susceptible de modifier les avis précédents. 
21. Par ordonnance du 15 janvier 2009 le Tribunal Cantonal des Assurances Sociales a 
ordonné la comparution personnelle des parties ainsi que l’audition de la Dresse 
M_________. 
22. La Dresse M_________ fut ainsi entendue le 2 mars 2009. Elle suivait le recourant 
depuis le mois de janvier 2008, à raison d’une consultation par quinzaine. 
Elle a expliqué pouvoir adhérer à l’expertise psychiatrique de la Dresse 
K_________ pour l’essentiel, mais diverger de son opinion sur les questions de 
fatigue, ce qui modifiait le diagnostic et le traitement. Elle ne partageait par ailleurs 
pas le pronostic de la Dresse K_________. 
Elle précisa que le recourant présentait une fatigue à la fois physique (difficultés de 
concentration) et psychique (perte de force). Cette fatigue était confirmée par les 
Dr B_________ et G_________ et mentionnée à plusieurs reprises dans l’expertise, 


 
 
 
 
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le rhumatologue ayant attesté d’une asthénie générale. Ainsi, le recourant 
remplissait les trois critères majeurs de la dépression selon le CIM-10, car la fatigue 
avait un impact sur ses activités. 
La pathologie du recourant était chronique et son état dépressif était déjà sévère 
lorsque la Dresse M_________ avait commencé son traitement en janvier 2008, 
époque à laquelle il ne connaissait pas encore de problèmes de couple. Les 
problèmes dépressifs étaient très anciens et avaient été masqués par les problèmes 
d’alcool qu’avaient connu le recourant en 2004. Le recourant avait commencé à 
aller mieux avant qu’il ne connaisse des problèmes de couple à l’été 2008. 
Enfin, lors du séjour à la Clinique de Montana, le recourant n’avait été vu par aucun 
psychiatre, mais il avait été fait état de sa fatigabilité. Les médecins de ladite 
clinique avaient noté une amélioration, mais en raison de l’éloignement de son 
foyer et ainsi des problèmes de couple. 
23. Les parties furent entendues le même jour. 
La représentante de l’OCAI indiqua que par activité adaptée, il fallait entendre, par 
exemple, des travaux dans la petite industrie, le contrôle de qualité, ou la 
surveillance, lesquels seraient immédiatement exigibles ou moyennant une petite 
formation de quelques semaines, raison pour laquelle une aide au placement avait 
été proposée. Les conditions d’un reclassement n’étaient pas réalisées, car le 
recourant n’avait pas de diplôme, de sorte qu’il devrait au préalable acquérir des 
connaissances de base. Ainsi les conditions d’adéquation et d’équivalence ne 
seraient pas réalisées. Il avait, par ailleurs, été pris en compte la ligne « total » selon 
les statistiques, car cette méthode serait plus favorable à l’assuré, puisqu’elle 
permettrait la prise en compte de plus d’activités potentiellement adaptée et 
généralement mieux payées que les activités inadaptées. 
Le recourant expliqua avoir mal au dos, dès le levé. Il avait les membres fatigués 
après dix ou quinze minutes de marche. Il ne parvenait pas à se raser complètement 
sans pause et devait s’asseoir pour prendre sa douche. Une fois fatigué, c’était pour 
la journée. Il lui était ainsi difficile de reprendre un travail, d’autant que des 
problèmes de genoux pour lesquels il annonçait la production de pièces 
complémentaires le limitaient encore plus. Sur le plan psychique, il avait en général 
la tête pleine d’idées noires et devait s’isoler, car il supportait mal le bruit. Cet état 
était permanent durant la journée. 
24. A l’issue de l’audience, le Tribunal ordonna l’audition de la Dresse K_________. 
25. Ladite audition eu lieu le 7 mai 2009. La Dresse K_________ expliqua que son 
évaluation portait sur une période de quinze jours avant l’expertise et qu’à cette 
époque le recourant était déjà traité par antidépresseur, ce qui pouvait expliquer sa 
différence d’appréciation avec la Dresse M_________. 


 
 
 
 
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Elle confirma que tous les critères du CIM-10 n’étaient pas réalisés, soit en 
particulier le critère de fatigue, ce qui permettait de poser un diagnostic d’état 
dépressif moyen et non sévère. Elle précisa toutefois, qu’au vu du score du test de 
Hamilton, l’état dépressif était élevé dans la fourchette d’une dépression moyenne. 
Elle expliqua aussi que le critère de l’idéation suicidaire, bien que mineur occupait 
une place particulière dans l’appréciation d’un état dépressif et parlait dans le sens 
d’un certain degré de gravité. 
Elle indiqua notamment : 
« Ce qui m’a frappée s’agissant [du recourant] est que s’il le pouvait, il ferait tout 
ce qu’il peut pour travailler, mais qu’il ne le peut pas. Je ne remets pas en question 
la gravité clinique de sa dépression. » 
Pour le surplus, le pronostic favorable postulé ne s’était pas produit, de sorte qu’il 
fallait en revenir à une baisse de rendement de 10 à 15% sur le plan psychiatrique. 
Toutefois, l’appréciation synthétique de l’incapacité de travail sous l’angle 
dépressif avait été sous-estimée car elle avait envisagé que la pathologie physique 
particulièrement grave expliquait majoritairement l’incapacité de travail, de sorte 
que si l’incapacité de travail sur le plan physique n’avait pas été aussi importante 
les conclusions du rapport auraient révélé plus clairement l’incapacité de travail sur 
le plan psychique. Habituellement, pour un état dépressif moyen, il faut retenir une 
incapacité de travail de 50 à 100% durant quatre à huit semaines suivant le début du 
traitement. 
Il existait des états dépressifs résistant aux traitements dans des cas rares, mais la 
Dresse K_________ ne pouvait se déterminer s’agissant du recourant, car elle 
ignorait les traitements tentés et leur résultats. Elle a toutefois précisé que la Dresse 
M_________ était une bonne praticienne bien formée et qu’elle avait elle-même 
conseillé au recourant de la consulter, vu ses compétences pour la thérapie 
interpersonnelle. 
Dans le cas d’état dépressif grave, il ne fallait pas compter un suivi à raison d’une 
fois par quinze jours comme c’était le cas pour le recourant, mais soit un traitement 
en hospitalisation, soit au minimum une consultation hebdomadaire. 
Enfin, le recourant souffrait d’un état dépressif moyen, pratiquement sévère, depuis 
une période se situant entre 2004 et 2006. 
26. Lors de l’audience de comparution personnelle des parties qui suivit l’audition de la 
Dresse K_________, le Tribunal fixa un délai aux parties pour leurs observations 
écrites. 
27. Par acte du 28 mai 2009, le recourant persista dans ses conclusions expliquant que 
les indications de la Dresse K_________ lors de son audition étaient en 


 
 
 
 
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contradiction avec celles de son rapport d’expertise. Il n’y avait plus de doute, car 
les rapports du médecin traitant allaient dans le même sens que les explications de 
la Dresse K_________, lors de son audition. 
Deux courriers de la Dresse M_________, datés des 4 et 18 mai 2009 y étaient 
joints. Il en ressort que depuis la séparation de sa femme et son déménagement dans 
un logement qu’il occupe seul, l’état du recourant s’était aggravé, car il était plus 
confronté à ses limitations physiques et à sa solitude. Le recourant avait été adressé 
au Centre de Thérapies Brèves de la Servette pour une prise en charge intensive en 
hôpital de jour. 
28. Par acte du 2 juin 2009, l’OCAI conclut au rejet du recours et à la confirmation de 
la décision attaquée, expliquant que le traitement suivit par le recourant n’était pas 
conforme à un traitement pratiqué en présence d’un état dépressif sévère. 
29. La cause fut gardée à juger le 4 juin 2009. 
 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont 
relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. La loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 
2000 (ci-après : LPGA), entrée en vigueur le 1er janvier 2003, est applicable en 
l’espèce. 
3. Adressé au Tribunal cantonal des assurances sociales par pli postal du 21 mai 2008, 
le recours contre la décision de l’OCAI du 21 avril 2008 intervient en temps utile 
(art. 60 al. 1 LPGA). Les autres conditions prévues par les art. 56 et ss LPGA étant 
réalisées, le recours est recevable. 
4. Le litige porte sur l’octroi d’une rente AI, et plus particulièrement sur la capacité de 
travail du recourant sur les plans physiques et psychiques. 
5. Il convient ainsi en premier lieu de définir la notion d’invalidité. 
a) Est réputée invalidité, l’incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute 


 
 
 
 
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diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un 
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte 
d’une atteinte à la santé physique ou mentale et qu’elle persiste après les 
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Pour évaluer le 
taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est 
comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut 
raisonnablement être exigé de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et 28 al. 2 LAI). 
b) Parmi les atteintes à la santé psychique, qui peuvent, comme les atteintes 
physiques, provoquer une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 
8 LPGA, on doit mentionner - à part les maladies mentales proprement dites - les 
anomalies psychiques qui équivalent à des maladies. On ne considère pas comme 
des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à 
prendre en charge par l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain 
que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce 
qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible. Il faut donc 
établir si et dans quelle mesure un assuré peut, malgré son infirmité mentale, 
exercer une activité que le marché du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes. 
Le point déterminant est ici de savoir quelle activité peut raisonnablement être 
exigée dans son cas. Pour admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par 
une atteinte à la santé mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une 
activité lucrative insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre 
que la mise à profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être 
raisonnablement exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société 
(ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références; cf. aussi 
ATF 27 V 298 consid. 4c in fine). 
c) En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en 
matière d'invalidité, le Tribunal fédéral des assurances a, dans un arrêt 
ATF 127 V 294, précisé sa jurisprudence relative aux atteintes à la santé psychique. 
Ainsi, les facteurs psychosociaux ou socioculturels ne figurent pas au nombre des 
atteintes à la santé susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 
al. 1 LAI. Pour qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, 
qu'un substrat médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de 
manière importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les 
facteurs psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte à la 
santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau 
clinique soit constitué d'atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels; il faut au 
contraire que le tableau clinique comporte d'autres éléments pertinents au plan 
psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état 
psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte 
psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de 


 
 
 
 
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manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive pour 
que l'on puisse parler d'invalidité. En revanche, là où l'expert ne relève pour 
l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le 
champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte à la santé à caractère 
invalidant (ATF 127 V 299 consid. 5a in fine; VSI 2000 p. 155 consid. 3). 
6. Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la 
légalité des décisions attaquées, en règle générale, d'après l'état de fait existant au 
moment où la décision litigieuse a été rendue (ATF 121 V 366 consid. 1b et les 
arrêts cités). Les faits survenus postérieurement, et qui ont modifié cette situation, 
doivent normalement faire l'objet d'une nouvelle décision administrative 
(ATF 121 V 366 consid. 1b et la référence). Les faits survenus postérieurement 
doivent cependant être pris en considération dans la mesure où ils sont étroitement 
liés à l'objet du litige et de nature à influencer l'appréciation au moment où la 
décision attaquée a été rendue (ATF 99 V 102 et les arrêts cités; ATFA du 18 juillet 
2005, I 321/04, consid. 5). 
7. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant 
c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération 
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation 
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient 
dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante 
n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme 
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 
consid. 1c et les références). 
D'après la jurisprudence (ATF 131 V 49 consid. 1.2), la reconnaissance de 
l'existence d'une atteinte à la santé psychique, suppose d'abord la présence d'un 
diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères 
d'un système de classification reconnu (ATF 130 V 398 ss consid. 5.3 et consid. 6). 
8. En l’espèce, il convient de différencier les aspects somatique et psychiatrique. 
a) Sur le plan somatique, le Tribunal se fondera sur l’expertise du 23 janvier 2008. En 
effet, cette expertise est conforme aux réquisits jurisprudentiels rappelés plus haut, 
s’agissant de la valeur probante des éléments médicaux. L’expertise n’est, par 
ailleurs, pas réellement critiquée sur le plan somatique. En particulier, si le 
Dr B_________ indique le 16 mai 2008 que la capacité de travail est nulle dans 
toute activité, c’est en raison du fait que la situation somatique est aggravée par une 
dépression sévère. De surcroît, la Dresse G_________, bien qu’elle fut d’un autre 
avis le 18 avril 2007, indiqua finalement dans son courrier du 8 juillet 2008 n’avoir 
pas d’argument opposé à ceux de l’expert en rhumatologie, avec qui elle se déclarait 


 
 
 
 
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d’accord tant sur l’évaluation de la situation sur le plan médical que concernant 
l’arrêt de travail. 
b) Sur le plan psychiatrique, en revanche, le Tribunal ne saurait, suite à l’audition de 
la Dresse K_________ se fonder sur l’expertise du 23 janvier 2008. En effet, la 
Dresse K_________ est revenue sur son expertise dans une mesure non 
négligeable. 
Il n’est toutefois pas nécessaire d’ordonner une expertise psychiatrique, car tant la 
Dresse M_________ que la Dresse K_________ lors de leur audition respective ont 
été convaincantes. Leurs conclusions sont convergentes et la Dresse K_________ a 
expliqué les raisons lui permettant de relativiser son expertise. 
Au vu de la déclaration de la Dresse K_________ selon laquelle il était frappant 
que le recourant ne pouvait pas travailler et qu’il ferait tout ce qu’il peut s’il le 
pouvait, le Tribunal se déclare convaincu de l’incapacité de travail complète de ce 
dernier dans toute activité, sans qu’il soit nécessaire de quantifier avec exactitude le 
degré de l’état dépressif, celui-ci étant quoi qu’il en soit important et attesté 
médicalement de manière suffisante. Il faut en effet relever que cet avis de la 
Dresse K_________ est convergeant avec celui de la Dresse M_________. Ainsi, 
l’avis du Dr H_________ du 27 juillet 2007, intervenant après quelques séances 
ponctuelles, et clairement contraire à l’avis, tant de l’experte, que du psychiatre 
traitant, ne saurait emporter la conviction du Tribunal. 
c) Reste ainsi à déterminer si l’incapacité de travail est durable et le moment de sa 
survenance. La Dresse K_________ a indiqué, lors de son audition du 7 mai 2009, 
ne pas pouvoir se prononcer au sujet de la persistance de l’état dépressif, ne sachant 
pas quels traitements avaient été tentés et leur résultats. Elle précisa toutefois que la 
Dresse M_________ était une bonne praticienne bien formée qu’elle avait elle-
même recommandée au recourant vu sa compétence en matière de thérapie 
interpersonnelle. Dans ces conditions, il n’y a pas de raison de ne pas tenir compte 
de l’avis de cette praticienne. Or, celle-ci a indiqué que la pathologie du recourant 
était chronique et déjà présente au début de son traitement en janvier 2008. 
Compte tenu des avis divergeant du Dr G_________ du 18 avril 2007, indiquant 
que l’état dépressif était sévère depuis à tout le mois le mois de novembre 2006, du 
Dr H_________ du 27 juillet 2007 indiquant que la capacité de travail n’était 
apparemment pas compromise par l’état dépressif, de la Dresse M_________ du 
16 mai 2009 indiquant que l’état dépressif serait apparu au début de l’année 2007 
pour s’aggraver dans la deuxième partie de la même année, et de la Dresse 
K_________ indiquant que l’état dépressif moyen (pratiquement sévère) est apparu 
entre 2004 et 2006, le tribunal retiendra que l’état dépressif est apparu en novembre 
2006. 


 
 
 
 
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En effet, il convient de privilégier l’avis du Dr G_________ qui suivait le recourant 
à l’époque considérée, ce d’autant qu’il est conforme à l’avis de la Dresse 
K_________. L’avis du Dr H_________, comme déjà indiqué, est en contradiction 
avec les avis convergents sur l’état du recourant des Dresses M_________ et 
K_________. Quant à la Dresse M_________, elle n’a commencé à suivre le 
recourant qu’à partir du mois de janvier 2008. 
d) Etant incapable de travailler depuis le mois de novembre 2006, le recourant a droit 
à une rente d’invalidité entière de l’AI dès le 1er novembre 2007, soit à l’issue du 
délai de carence (art. 29 al. 1 lit. b LAI). 
9. Le recours sera ainsi admis. 
10. Le recourant obtenant gain de cause, une indemnité de 2’300 fr. lui est octroyée, à 
titre de dépens. 
11. Un émolument de 500 fr. est mis à charge de l’intimé, qui succombe (art. 69 al. 1bis 
LAI). 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet. 
3. Annule la décision de l’intimé du 21 avril 2008. 
4. Dit que le recourant a droit à une rente entière de l’assurance-invalidité dès le 
1er novembre 2007. 
5. Condamne l'intimé à verser au recourant une indemnité de 2’300 fr. à titre de 
dépens. 
6. Met un émolument de 500 fr. à la charge de l’intimé. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 
17 juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
 
La greffière 
 
 
 
Florence SCHMUTZ 
 
Le Président suppléant 
 
 
 
Thierry STICHER 
 
 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le