ge_gerichte · AARP/210/2024 · 2024-06-18 · fr


Siégeant : Madame 
Delphine 
GONSETH, 
présidente 
; 
Monsieur 
Vincent FOURNIER et Monsieur Christian ALBRECHT, juges ; 
Madame Sandra BACQUET-FERUGLIO, greffière-juriste délibérante. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/10643/2021 
AARP/210/2024
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du 18 juin 2024 
 
Entre 
A______, domicilié ______, comparant par Me B______, avocat, 
appelant, 
 
contre le jugement JTDP/1077/2023 rendu le 24 août 2023 par le Tribunal de police, 
 
et 
C______, agissant également pour le compte de l'enfant D______, comparant par 
Me E______, avocat, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés.


- 2/26 - 
P/10643/2021 
EN FAIT : 
A. 
a.a. En temps utile, A______ appelle du jugement JTDP/1077/2023 du 24 août 2023, 
par lequel le Tribunal de police (TP) l'a reconnu coupable de voies de fait (art. 126 
al. 1 et 2 let. a et b du Code pénal [CP]), de lésions corporelles simples (art. 123 ch. 2 
al. 3 et 4 CP), d'injure (art. 177 al. 1 CP), de contrainte (art. 181 CP) et de violation 
du devoir d'assistance et d'éducation (art. 219 al. 1 CP), mais l'a acquitté des chefs de 
voies de fait (art. 126 al. 2 let. a du CP), de menaces (art. 180 CP) et de contrainte 
(art. 181 CP), décrits aux chiffres 1.2.b), 1.5 et 1.3.c) de l'acte d'accusation. A______ 
a ainsi été condamné à une peine privative de liberté de 12 mois et à une peine 
pécuniaire de 30 jours-amende à CHF 30.- l'unité, toutes deux assorties du sursis 
durant trois ans, ainsi qu'à une amende de CHF 300.-. 
 
Le TP l'a encore condamné à verser à D______ CHF 3'000.-, avec intérêts à 5% dès 
le 1er septembre 2019, à titre d'indemnité pour tort moral, de même qu'aux frais de la 
procédure en CHF 1'450.-, émolument complémentaire de jugement de CHF 600.- en 
sus, déboutant les parties plaignantes de leurs conclusions civiles pour le surplus. 
 
a.b. A______ entreprend intégralement ce jugement, concluant à son acquittement. 
 
b. Selon l'acte d'accusation du 13 septembre 2022, il est encore reproché à A______ 
d'avoir, au domicile familial sis chemin 1______ no. ______, à F______ [GE], à des 
dates indéterminées entre 2018 et le 3 mai 2021 : 
- 
intentionnellement fait subir à son épouse, C______ une atteinte à son 
intégrité corporelle, en retournant l'ongle de son gros orteil droit, après avoir 
poussé volontairement une chaise à roulette sur elle ; 
- 
intentionnellement fait subir à son fils, D______, les atteintes à son intégrité 
corporelle constatées le 13 février 2021 par la Dre G______, soit de multiples 
cicatrices, linéaires, sur le front et le côté de l'œil gauche, deux dermabrasion 
linéaires sur la joue droite, une au milieu du front, une cicatrice linéaire sur le 
côté gauche du cou, deux dermabrasions récentes sur le thorax, deux 
cicatrices punctiformes sur l'avant-bras gauche ainsi qu'une cicatrice 
ancienne, linéaire, sur le côté externe de la cheville droite, en l'ayant 
régulièrement frappé sur la tête ou le ventre, avec un câble de chargeur de 
téléphone portable ; 
- 
fait subir à C______ des voies de fait, en lui donnant régulièrement des coups 
sur la tête ou dans le ventre, notamment : 


- 3/26 - 
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 au cours du mois de janvier 2021, de l'avoir frappée en ouvrant la 
porte qui se trouvait à proximité du lit dans lequel elle était allongée, 
lui occasionnant des douleurs au bras pendant deux semaines ; 
 de l'avoir frappée avec un câble de recharge de téléphone au niveau de 
la clavicule, alors qu'elle s'était interposée entre lui et leur fils ; 
- 
obligé son épouse, après l'avoir frappée en ouvrant la porte qui se trouvait à 
proximité de son lit, ainsi qu'après l'avoir battue au moyen d'un câble de 
recharge, à ne pas se rendre à l'hôpital pour se faire examiner, en la menaçant 
d'un dommage sérieux, tantôt en lui disant "Gare à toi si tu vas à l'hôpital" et 
"je t'interdis d'aller à l'hôpital, tu n'as qu'à mettre de la crème", tantôt en la 
menaçant de ne plus la laisser regagner le domicile familial si elle lui 
désobéissait, faits commis à réitérées reprises ; 
- 
régulièrement attaqué son épouse C______ dans son honneur, en la traitant de 
"tous les noms" devant leurs enfants, notamment de "retardée", de "pas 
instruite" ou encore "d'animal" ; 
- 
manqué à son devoir d'assister et d'élever ses quatre enfants et ainsi mis en 
danger leur développement physique et psychique, notamment en les 
contraignant à assister aux actes de maltraitance subis par leur mère et en 
infligeant à D______ des atteintes à son intégrité corporelle. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
 
a. A______ et C______ se sont mariés en 2010. De leur union sont issus quatre 
enfants mineurs, à savoir D______, né le ______ 2014, H______, née le ______ 
2016, I______, née le ______ 2017 et J______, née le ______ 2018. 
 
b.a. En date du 3 mai 2021, C______ a déposé plainte à la police contre A______. 
Depuis environ trois ans, son mari la frappait régulièrement ainsi que leur fils. Il en 
voulait particulièrement à D______, car ce dernier prenait la défense de sa mère 
durant les conflits les opposant. 
A______ tapait tout le temps D______ à la tête. À une reprise, le petit garçon avait 
confié au médecin avoir reçu un coup dans le ventre. Un certificat médical avait été 
établi pour les lésions résultant de nombreuses maltraitances. Lors du dernier épisode 
de violence à l'encontre de son fils, elle s'était réfugiée avec ses quatre enfants chez 
une amie résidant à K______ [GE]. Son mari les avait retrouvés mais était parti 
lorsqu'ils avaient appelé la police. Les enfants et elle avaient ensuite été 
successivement placés à la maison L______ et à celle nommée M______. Le SPMi 
avait pris la décision de laisser la garde de H______ et de I______ à son mari, faute 


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de place dans le foyer. Comme D______ manifestait des signes d'hostilité à l'égard 
de son père, il avait été placé dans un autre foyer. Elle-même était restée au foyer 
avec la benjamine de la fratrie, J______. Selon elle, son mari s'était attribué la garde 
de H______ et de I______ en prétendant qu'elle souffrait d'une maladie et de folie. 
Ses filles la suppliaient de pouvoir rester avec elle mais n'osaient pas quitter la 
maison, par crainte de leur père. 
 
Son époux la traitait de tous les noms devant les enfants. Il disait qu'elle était 
retardée, n'était pas instruite et était un animal. Au mois de janvier 2021, alors qu'elle 
était allongée sur le lit, il l'avait blessée au bras gauche en ouvrant la porte qui se 
trouvait proche dudit meuble. Elle avait ensuite souffert de douleurs durant deux 
semaines. À une autre occasion, elle s'était interposée alors que son époux voulait 
battre D______ avec un câble de chargeur USB, si bien qu'il lui avait donné un coup 
sur la clavicule, par derrière ; il l'avait alors menacée qu'elle ne puisse plus rentrer à 
la maison si elle se rendait à l'hôpital. Une autre fois, alors qu'elle était assise dans le 
salon, il avait poussé une chaise à roulettes dans sa direction, lui cassant de la sorte 
l'ongle du grand orteil du pied droit. Sa fille I______ lui avait demandé si elle avait 
mal, ce à quoi elle avait répondu par l'affirmative. 
 
Lors de ses disputes avec son mari, elle n'osait rien lui dire, par respect. Elle n'avait 
pas peur de lui, mais faisait attention à ses enfants. Elle ne s'était pas adressée plus 
tôt à la police, car elle ignorait qu'elle pouvait faire appel à ses services. Elle s'était 
finalement décidée à relater ces faits sur conseils d'une avocate consultée au Centre 
d'aide aux victimes. Elle souhaitait divorcer et retourner vivre dans l'appartement 
familial avec ses quatre enfants. Tout comme eux, elle craignait A______. 
 
b.b. Selon le rapport de renseignements de la police, D______, alors âgé de six ans, 
n'était pas capable de comprendre pleinement les questions posées, ni de structurer 
ses propos, en raison de son retard mental, si bien qu'il a été renoncé à son audition 
selon le protocole EVIG. 
 
b.c. À teneur du constat médical du 13 février 2021, D______ présentait des 
cicatrices anciennes linéaires multiples sur le front et le côté de l'œil gauche, deux 
dermabrasions linéaires récentes sur la joue droite et une au milieu du front, 
d'environ 0,5 cm, une cicatrice linéaire sur le côté gauche du cou, deux 
dermabrasions récentes sur le thorax, linéaires, d'environ 1 cm de long, deux 
cicatrices punctiformes sur l'avant-bras gauche, une cicatrice ancienne linéaire sur le 
côté externe de la cheville droite, de 0,5 cm et des macules hyperpigmentées, 
symétriques au niveau du front. La mère de l'enfant avait rapporté que, depuis trois 
ans, le père le poussait régulièrement à la renverse, le giflait, lui donnait des coups de 
poing et le fouettait avec un câble de chargeur de téléphone, principalement au 
niveau du visage. Le jour de la visite médicale, le père aurait à nouveau tapé 
D______ avec un câble, au niveau du visage et du thorax. Les plaintes et symptômes 


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exprimés étaient des cicatrices sur le visage et des séquelles de bosse suite à un 
traumatisme crânien datant de deux semaines. Des photographies figuraient au 
dossier médical. Il était encore relevé, sur le plan psychique, que la mère avait confié 
que l'enfant dormait mal et restait collé à elle, par crainte de son père durant la nuit. 
 
b.d. Il ressort d'une attestation de l'externat fréquenté par D______ que ce dernier est 
un enfant éveillé et vif, pouvant se montrer agité et qui avait souvent chuté lors des 
récréations, notamment en vélo ou en courant. De ce fait, de légers soins avaient dû 
fréquemment lui être prodigués, sur des petites plaies aux coudes et aux genoux, 
notamment. Globalement, une belle évolution de l'enfant était observée en dépit de 
son contexte de vie difficile. 
 
b.e. Aux termes d'un courrier du Service de protection des mineurs (SPMi), C______ 
avait souhaité se séparer de son époux suite à leurs différents conflits parentaux. Il 
avait été convenu d'un placement de la mère avec J______ et D______ à la maison 
M______, du fait qu'il n'y avait aucune autre possibilité de logement et que la 
plaignante ne souhaitait pas être séparée de ses quatre enfants. Dans la mesure où il 
était impossible pour chacun des parents de rester seul avec la fratrie complète au vu 
des particularités de chacun, A______ était demeuré au domicile conjugal avec 
H______ et I______. L'équipe éducative avait toutefois observé qu'il était difficile 
pour C______ de subvenir adéquatement aux besoins de ses deux enfants avec 
l'arrivée de D______, ce dernier se mettant en danger sans qu'elle ne parvînt à réagir. 
Dans la mesure où elle refusait que ce dernier retournât chez son père, l'enfant avait 
finalement été placé dans un foyer adapté. 
 
c.a. Entendu à réitérées reprises, A______ a toujours contesté les faits reprochés. 
 
La situation maritale avait toujours été un peu compliquée. Il ne connaissait que très 
peu son épouse et celle-ci ne parlait pas la langue, ne savait pas écrire et peinait à 
s'intégrer. De plus, elle avait commencé à avoir des problèmes de santé depuis 2015. 
Elle était sujette à des malaises, lors desquels elle tombait au sol, inconsciente. Dans 
ces cas, il lui administrait un massage cardiaque et elle allait mieux. Craignant un 
éventuel danger pour les enfants, il avait avisé différents professionnels de la maladie 
de son épouse. Des démarches avaient été mises en place, notamment auprès du 
SPMI, du "N______" et de la guidance infantile. Depuis 2018, son épouse souhaitait 
divorcer et il l'avait rendue attentive au fait que son état de santé pouvait compliquer 
la garde des enfants. Lorsqu'elle était partie avec ceux-ci chez des amis, il lui avait 
fallu toute la nuit pour les retrouver. Il avait ensuite appelé la police. Comme c'était 
un dimanche soir et qu'il n'y avait pas de place en foyer durant la nuit, il avait été 
convenu que les enfants dormissent sur place avant d'être pris en charge dès le 
lendemain par le SPMI. 


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Il n'avait jamais frappé ses enfants, sa femme ou quiconque. C______ répandait ces 
rumeurs afin de trouver une "solution" l'avantageant. Des amis soudanais devaient 
l'encourager dans ce sens, car à chaque fois qu'elle rentrait d'une activité avec eux, 
elle cherchait à créer de nouvelles disputes. Peut-être était-ce pour garder son permis, 
mais elle "cherchait quelque chose", c'était certain. Elle prenait des conseils de 
l'extérieur et n'écoutait pas ce qu'il lui disait à la maison. De plus, elle inventait des 
violences sur les enfants. Or, il n'y avait aucune preuve. 
S'exprimant spontanément, il a indiqué que son épouse s'était placée une fois derrière 
la porte pour faire en sorte qu'il la heurte au moment de l'ouvrir ; elle avait ensuite 
prétexté avoir été blessée. Elle cherchait l'accident et avait patienté de l'autre côté de 
la porte jusqu'à ce qu'il se produise. De la même manière, il ne l'avait jamais frappée 
avec un câble de recharge USB. En revanche, elle dormait avec son téléphone et il 
l'avait averti de ce que cela pouvait être dangereux pour les enfants, car les câbles 
pouvaient prendre feu pendant que les téléphones chargeaient. En outre, le fil était si 
long que l'on pouvait trébucher dessus. Pour ces raisons, il s'en était débarrassé. En 
tout état, il n'avait jamais utilisé cet objet pour battre son épouse ou les enfants. 
Enfin, quatre chaises devaient systématiquement être déplacées du salon à la cuisine. 
Son épouse faisait alors exprès de laisser son pied sur leur trajectoire, afin de simuler 
une blessure. Il était possible qu'il eût touché son pied à une reprise ce faisant, mais 
cela n'avait pas été intentionnel et aucune blessure n'avait été à déplorer. Revenant 
sur ses déclarations, il a expliqué qu'en réalité sa femme avait donné un coup, toute 
seule, à la chaise. Il n'était pas présent mais elle l'en avait informé. Dans tous les cas, 
il ne lui avait jamais roulé sur le pied avec ledit siège, ils n'avaient d'ailleurs pas la 
place pour cela. Confronté à ses précédents propos, il a admis avoir pu l'effleurer en 
rangeant les chaises, sans lui faire mal, précisant n'avoir "peut-être pas vu son pied". 
Enfin, il ne lui avait jamais interdit de se rendre à l'hôpital. 
 
Il ne l'avait pas davantage insultée. En 2018, il lui était arrivé à une reprise de 
déclarer qu'elle ne connaissait "rien du tout", car elle ignorait l'alphabet ou encore 
parce qu'elle parlait "tout le temps de choses qui n'exist[ai]ent pas". Revenant sur ses 
déclarations, il a précisé lui avoir reproché de ne rien comprendre "du tout". C'était le 
simple constat, sans méchanceté, qu'elle n'arrivait pas à s'adapter à la Suisse. Ce 
n'était pas elle qu'il traitait directement d'animal. 
A______ a d'abord affirmé que D______ n'avait jamais été blessé, avant d'ajouter 
avoir appris que ce dernier était souvent tombé à l'école alors qu'il faisait du vélo. En 
général, il était informé par les enseignants, lesquels rapportaient les différentes 
blessures dans son carnet d'élève. Son fils avait eu quelques cicatrices au front, mais 
rien de grave. Il en avait aussi eu au genou. Actuellement, il n'avait plus aucune 
séquelle visible. Confronté toutefois au constat médical, il a précisé que D______ 
glissait régulièrement à l'école sur la boue. En réalité, l'enfant chutait souvent, mais 
jamais à la maison. Il avait un comportement difficile, était très agité et sautait 
partout sans faire attention à son environnement. Il souffrait d'un retard mental 


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diagnostiqué à la naissance. Les cicatrices sur le crâne de son fils étaient le résultat 
de chutes à vélo ou de jeux avec ses camarades. Cela étant, celui-ci n'avait jamais eu 
de marques coïncidant avec le départ de C______ ; peut-être que cette dernière l'avait 
frappé pour les besoins de la cause. Lorsque lui-même était absent, les rapports entre 
D______ et C______ étaient tendus, en ce qu'il arrivait au garçon de se bagarrer avec 
sa mère pour plaisanter, à raison de deux fois par jour, ou plutôt trois ou quatre jours 
par semaine. Personnellement, ce comportement lui déplaisait, lui-même prônant une 
éducation stricte. Dans ces cas, il essayait de calmer la situation en jouant avec 
D______ au football ou en lui montrant des livres. 
 
c.b. Devant le Ministère public (MP) et le premier juge, C______ a confirmé sa 
plainte pénale. 
Elle ne se souvenait pas des dates exactes où elle avait été violentée par son mari. 
Elle n'avait été tapée qu'à trois reprises, soit les épisodes de la porte, du câble USB et 
de la chaise à roulettes. Devant le premier juge, elle a indiqué qu'elle n'avait été 
frappée que deux fois. Contrairement à ce que prétendait son mari, elle ne s'était pas 
volontairement placée derrière la porte de la chambre pour être blessée. Elle s'était 
réfugié dans la chambre après une dispute au salon et A______ l'avait poursuivie. 
Elle était derrière la porte, près du lit qui prenait beaucoup de place, lorsqu'il avait 
violemment ouvert la porte, à dessein. Il lui avait ensuite interdit de se rendre à 
l'hôpital, arguant qu'elle pouvait mettre de la crème. Il l'avait également mise en 
garde pour le cas où elle lui désobéirait. Elle avait alors imaginé qu'il l'empêcherait 
de revenir à la maison si elle quittait l'appartement, de sorte qu'elle ne reverrait ainsi 
plus ses enfants. Elle avait donc mis un foulard autour de son bras. 
Depuis qu'il avait quatre ans, D______ était régulièrement frappé, à raison de deux 
fois par semaine, et souvent pour des futilités, soit lorsqu'il discutait avec elle, 
intervenait lors de querelles conjugales ou lorsqu'il se disputait en jouant avec sa 
sœur. Il était toujours battu avec un câble mais il pouvait arriver que A______ lui 
pinçât la joue. Elle ne connaissait pas l'histoire liée au coup qu'il avait reçu dans le 
ventre et n'avait jamais vu de marques à cet endroit. Cependant, lors de sa dernière 
visite médicale en 2021, le médecin avait constaté que son abdomen était gonflé, si 
bien que son fils s'était confié sur les violences subies. Lorsqu'elle était présente, elle 
s'interposait en demandant à son époux "pourquoi est-ce que tu le frappes? Il n'a rien 
fait de mal" et prenait l'enfant dans ses bras pour le protéger. Elle s'était déjà plainte 
de cette situation auprès du SPMi, mais le dossier avait été rapidement clos, eu égard 
aux dénégations de A______. La dernière fois que D______ avait reçu des coups de 
câble, elle avait profité de ce que A______ était parti au marché pour contacter des 
agents de sécurité du foyer M______ qui parlaient arabe. Ces derniers l'avaient 
conduite, avec ses enfants, chez son amie à K______. Son mari les avait cependant 
retrouvés et avait voulu emmener les enfants, si bien qu'elle avait dû faire appel à la 
police pour le chasser de la maison. Le lendemain, elle avait accompagné les enfants 
à l'hôpital ; c'était le 13 février 2021, date du certificat médical. Une blessure sur le 


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crâne de D______ avait été constatée et l'enfant avait signalé au médecin avoir 
également été frappé au ventre. L'explication de son mari selon laquelle leur fils se 
blessait à l'école ne tenait pas, dès lors qu'il aurait alors eu des marques sur les 
genoux, en lieu et place de la tête. Auparavant, elle ne parlait pas français ou très 
mal ; à partir du moment où elle avait pris des cours, elle avait décidé qu'elle n'allait 
plus se taire. Son mari avait continué à maltraiter leur fils après le placement en foyer 
de l'enfant, mais avait cessé ses agissements depuis peu. 
Elle confirmait que son époux l'avait régulièrement traitée d'ignorante, d'inculte et 
d'animal. À chaque fois, elle lui faisait remarquer qu'il lui manquait de respect, en 
vain. Il lui reprochait aussi d'être analphabète et arguait qu'il allait épouser une 
femme instruite qui apprendrait des choses aux enfants. Il savait pourtant qu'elle 
n'était jamais allée à l'école car elle avait dû s'occuper de son père aveugle. Durant la 
vie commune, elle n'avait joui d'aucune indépendance financière, si bien que des 
gens lui avaient donné de l'argent. Son mari ne l'avait jamais emmenée avec lui à 
l'école de peur qu'elle ne rencontre des personnes qui pussent l'influencer. Enfin, il 
prétextait qu'elle était tout le temps malade, ce qui était erroné, puisqu'elle ne l'avait 
été qu'à une seule reprise depuis qu'elle était arrivée en Suisse. Une fois, elle s'était 
évanouie durant sa grossesse. Une autre fois, elle était tombée dans la rue en allant à 
la crèche. 
c.c. Invité à produire les carnets scolaires de D______, A______ ne s'est jamais 
exécuté. 
c.d. Il ressort encore de la procédure que le couple, officiellement séparé depuis mai 
2021, a rapidement repris la vie commune, avec leurs trois filles, leur fils étant quant 
à lui toujours placé en foyer. 
C. 
a. La Chambre pénale d'appel et de révision a ordonné l'instruction de la cause par la 
voie écrite avec l'accord des parties. 
 
b.a. Dans son mémoire d'appel et sa réplique, A______ conclut à son acquittement 
des infractions retenues et à l'octroi d'une indemnité en CHF 825.-, correspondant à 
ses frais de défense avant l'octroi de l'Assistance juridique. Il sollicite préalablement 
l'apport de la procédure en main du Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant 
(TPAE), ainsi que de la nouvelle procédure pénale ouverte contre les deux parents, 
sur dénonciation du SPMi. 
 
Le principe in dubio pro reo avait été violé, les faits retenus à son encontre, 
nullement prouvés, résultaient des déclarations de l'intimée, sous réserve de quelques 
indices à charge. En particulier, les dernières auditions EVIG des enfants, qui 
auraient pu être témoins des faits allégués, ne faisaient état d'aucune violence. En 
outre, il devait aussi être tenu compte de la différence culturelle entre la Suisse et le 


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Soudan, étant précisé que les parties étaient liées par un mariage arrangé par leurs 
familles. La plainte pénale s'inscrivait dans le cadre d'une séparation orchestrée par 
des amies de l'intimée et avait été déposée par pure stratégie, après que cette dernière 
n'avait pas obtenu la jouissance du domicile conjugal. 
Il n'y avait aucune contradiction dans ses déclarations relatives à l'épisode de l'ongle 
retourné. Les douleurs occasionnées au bras de son épouse par l'ouverture d'une porte 
s'inscrivaient probablement dans le cadre d'une banale querelle conjugale, dont les 
faits n'étaient nullement démontrés. Il ne l'avait pas davantage frappée avec un câble 
de recharge. Les injures étaient tout autant contestées et non établies. Il n'y avait 
aucune preuve, ni le moindre document médical permettant de soutenir l'accusation 
qui reposait sur des faits fortement exagérés. 
Son épouse n'avait jamais été empêchée de se rendre à l'hôpital. Elle n'était d'ailleurs 
pas enfermée dans l'appartement et pouvait librement rencontrer des amies ou des 
conseils. Preuve en était, elle avait pu y emmener D______ le 13 février 2021. 
En ce qui concernait les atteintes à l'intégrité corporelle de D______, le certificat 
médical et l'attestation de l'école produits ne suffisaient pas à retenir qu'il en était 
responsable. L'enfant avait pu s'être blessé tout seul ou l'avoir été par des tiers. 
Enfin, il n'avait pas manqué à son devoir d'assistance et d'éducation. Il s'occupait de 
leurs quatre enfants de manière prépondérante et faisait de son mieux compte tenu de 
la situation familiale conflictuelle, de leur situation financière difficile et du fossé 
culturel, notamment. D______ ne souffrait d'aucune lésion physique et/ou psychique 
de son fait ; il ne s'agissait que d'une hypothèse non documentée. Au surplus, une 
expertise familiale allait être ordonnée par le TPAE. 
b.b. À l'appui de son mémoire, A______ produit plusieurs documents, dont le 
procès-verbal d'une audience du 13 septembre 2023 par devant le TPAE, au terme 
duquel "rien de particulier" n'était ressorti de l'audition EVIG des trois aînés, au 
sujet d'éventuelles maltraitances de la part des père et mère. 
c. Aux termes de son mémoire de réponse, C______ conclut au rejet de l'appel, sous 
suite de frais. 
L'appelant insistait sur le fait que son épouse était mal intégrée et influencée par 
diverses amies soudanaises qui l'auraient incitée à se séparer de lui, raison pour 
laquelle elle aurait inventé des "histoires". Il se méprenait entièrement. Sa volonté 
était uniquement corrélée aux violences subies par elle et leur fils depuis 2018, dont 
elle s'était spontanément confiée à la police. Totalement isolée, ce n'était que grâce 
au SPMi qu'elle avait pu apprendre le français et, petit à petit, se mobiliser pour sa 
famille en interpellant tout acteur professionnel compétent. Elle n'avait tiré aucun 


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bénéfice de la présente procédure, avait été séparée de ses enfants et vu certaines 
infractions classées par son souci de précision et de sincérité. Enfin, le SPMi n'avait 
pas considéré que les enfants devaient retourner vivre avec lui en raison de ses 
capacités éducatives et elle n'avait pas repris la vie commune de son plein gré ; ils 
vivaient sous le même toit uniquement en raison des besoins particuliers des enfants 
qui ne pouvaient demeurer qu'avec un seul parent. 
L'appelant tentait en vain de se prévaloir du principe in dubio pro reo, sans avancer le 
moindre élément propre à remettre en question le jugement entrepris. Il perdait de 
vue que l'accusation ne reposait pas sur ses seules déclarations et "quelques indices", 
mais aussi sur les siennes propres, ainsi que sur des éléments objectifs et matériels. 
Les explications de l'appelant avaient été inconsistantes et avaient beaucoup évolué, 
rejetant la faute sur son épouse et son fils. À l'égard de D______, il n'avait pas hésité 
à alléguer que ce dernier se blessait à raison de deux fois par semaine à l'école, en 
chutant à vélo. Or, l'attestation produite ne mentionnait que des blessures 
occasionnelles, situées au niveau des coudes et des genoux de l'enfant, différentes 
des lésions constatées médicalement. Il n'était nullement question de "doutes 
insurmontables", mais bien d'une instruction complète sur des violences objectivées 
qu'aucun écart culturel d'éducation ne justifiait. À cet égard, la procédure pendante 
par-devant le TPAE n'apportait aucun élément probant supplémentaire. 
d. Le MP conclut au rejet de l'appel, faisant siens les faits et arguments retenus par le 
TP. 
La thèse du prévenu selon laquelle la plaignante aurait été "sous influence" d'amies la 
poussant à se séparer de lui ou à divorcer était hautement fantaisiste et n'était 
corroborée par aucun élément du dossier. Il était improbable que celle-ci eût pu 
inventer de telles accusations de peur de perdre son titre de séjour, alors même 
qu'elle avait des enfants en bas âge sur le territoire suisse. En outre, elle n'était jamais 
revenue sur ses propos, même lorsqu'elle s'était retrouvée séparée de ses enfants ou 
lorsqu'elle était retournée vivre sous le même toit que l'appelant. Enfin, les auditions 
EVIG des trois enfants ne visaient pas les faits instruits dans le cadre de la présente 
procédure ; aussi, le fait qu'ils n'eussent pas mentionné de violences était sans 
incidence pour les faits reprochés. 
e. Le TP se réfère intégralement au jugement rendu. 
D. 
a. A______, ressortissant soudanais né le ______ 1977, est marié et père de quatre 
enfants mineurs. Il est venu en Suisse en 2005 en tant que réfugié et est titulaire d'un 
permis B. La famille bénéficie de l'aide de l'Hospice général, qui prend en charge le 
loyer, les primes d'assurance-maladie et verse une aide mensuelle de CHF 1'687.10. 
A______ est actuellement au bénéfice d'une activité de réinsertion en qualité de 


- 11/26 - 
P/10643/2021 
manutentionnaire polyvalent et aide chauffeur-livreur, tandis que son épouse l'était 
en tant qu'aide à la cantine, selon son contrat qui s'est terminé le 30 juin 2023. 
b. Le casier judiciaire de A______ est vierge. 
E. 
a. Me B______, défenseur d'office de A______, dépose un état de frais pour la 
procédure d'appel, facturant 8h15 d'activité de chef d'étude, soit un entretien client de 
0h45 et 7h30 dédiées au mémoire d'appel. 
 
En première instance, il avait été indemnisé pour moins de 30 heures. 
 
b. Me E______, conseil juridique gratuit de C______, dépose un état de frais pour la 
procédure d'appel, facturant, sous des libellés divers, 4h35 d'activité de collaborateur. 
 
En première instance, il avait été indemnisé pour moins de 30 heures. 
EN DROIT : 
1. 
L'appel est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et dans les 
délais prescrits (art. 398 et 399 du Code de procédure pénale [CPP]). 
 
La Chambre n'examine que les points attaqués du jugement de première instance 
(art. 404 al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 
CPP), sans être liée par les motifs invoqués par les parties ni par leurs conclusions, à 
moins qu'elle ne statue sur une action civile (art. 391 al. 1 CPP). 
2. 
 2.1. Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure de recours se fonde sur les preuves 
administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance ; 
l'administration des preuves du tribunal de première instance n'est répétée (al. 2) que 
si les dispositions en matière de preuves ont été enfreintes (let. a), l'administration 
des preuves était incomplète (let. b) ou les pièces relatives à l'administration des 
preuves ne semblent pas fiables (let. c). L'art. 389 al. 3 CPP règle les preuves 
complémentaires. Ainsi, la juridiction de recours peut administrer, d'office ou à la 
demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement du 
recours (arrêt non publié du Tribunal fédéral 6B_78/2012 consid. 3.1 du 27 août 
2012). Conformément à l'art. 139 al. 2 CPP, il n'y a pas lieu d'administrer des 
preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité ou déjà 
suffisamment prouvés. L'autorité cantonale peut ainsi refuser des preuves nouvelles 
qui ne sont pas nécessaires au traitement de l'appel, en particulier lorsqu'une 
appréciation anticipée non arbitraire de la preuve démontre que celle-ci ne sera pas 
de nature à modifier le résultat de celles déjà administrées (ATF 144 II 427 
consid. 3.1.3 ; 141 I 60 consid. 3.3 ; 136 I 229 consid. 5.3). 


- 12/26 - 
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2.2. En l'espèce, l'appelant sollicite l'apport de la nouvelle procédure pénale ouverte à 
son encontre ainsi qu'à l'encontre de l'intimée, de même que du dossier pendant par-
devant le TPAE. Or, avec le MP, il faut constater que l'administration de ces preuves 
n'est pas nécessaire pour le traitement de la présente cause, suffisamment instruite. 
En outre, elles n'apparaissent pas susceptibles d'apporter de nouveaux éléments 
probants, étant souligné que la seconde procédure pénale concerne d'autres faits que 
ceux présentement reprochés. Partant, la réquisition de preuves sera rejetée. 
3. 
3.1.1. Le principe in dubio pro reo découle de la présomption d'innocence, garantie 
par l'art. 6 ch. 2 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés 
fondamentales (CEDH) et, sur le plan interne, par les art. 32 al. 1 de la Constitution 
fédérale de la Confédération suisse (Cst.) et 10 al. 3 CPP. Il concerne tant le fardeau 
de la preuve que l'appréciation des preuves au sens large (ATF 144 IV 345 
consid. 2.2.3.1 ; 127 I 28 consid. 2a). 
 
Ce principe signifie, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe à 
l'accusation et que le doute doit profiter au prévenu. La présomption d'innocence est 
violée lorsque le juge rend un verdict de culpabilité au seul motif que le prévenu n'a 
pas prouvé son innocence ou encore lorsqu'une condamnation intervient au seul 
motif que sa culpabilité est plus vraisemblable que son innocence. En revanche, 
l'absence de doute à l'issue de l'appréciation des preuves exclut la violation de la 
présomption d'innocence en tant que règle sur le fardeau de la preuve. Le juge ne doit 
pas non plus se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, 
d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe 
peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours 
possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes 
sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de 
la situation objective (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3 ; 127 I 38 consid. 2a). 
 
3.1.2. Le juge du fait dispose d'un large pouvoir dans l'appréciation des preuves 
(ATF 120 Ia 31 consid. 4b). Confronté à des versions contradictoires, il forge sa 
conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents. Les 
preuves doivent être examinées dans leur ensemble et l'état de faits déduit du 
rapprochement de divers éléments ou indices. Un ou plusieurs arguments 
corroboratifs peuvent demeurer fragiles si la solution retenue peut être justifiée de 
façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction 
(ATF 129 I 8 consid. 2.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_324/2017 du 8 mars 2018 
consid. 1.1). 
 
L'appréciation des preuves implique donc une appréciation d'ensemble. Le juge doit 
forger sa conviction sur la base de tous les éléments et indices du dossier. Le fait que 
l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit insuffisant ne doit 
ainsi pas conduire systématiquement à un acquittement. La libre appréciation des 


- 13/26 - 
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preuves implique que l'état de fait retenu pour construire la solution doit être déduit 
des divers éléments et indices, qui doivent être examinés et évalués dans leur 
ensemble (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1169/2017 du 15 juin 2018 consid. 1.1 ; 
6B_608/2017 du 12 avril 2018 consid. 3.1). 
 
3.1.3. Lorsqu'il est confronté à des versions contradictoires, le juge forge sa 
conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices 
convergents (arrêts du Tribunal fédéral 6B_623/2012 du 6 février 2013 consid. 2.1 et 
6B_642/2012 du 22 janvier 2013 consid. 1.1). 
 
Les déclarations de la victime, entendue comme témoin, constituent un élément de 
preuve que le juge apprécie librement (arrêts du Tribunal fédéral 6B_614/2012 du 
15 février 2013 consid. 3.2.5 ; 6B_716/2010 du 15 novembre 2010 consid. 1.3 et 
6B_360/2008 du 12 novembre 2008 consid. 4.3). 
 
3.1.4. Aux termes de l'art. 123 ch.1 al. 1 CP, quiconque, intentionnellement, aura fait 
subir à une personne une autre atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé sera, sur 
plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine 
pécuniaire. 
 
Cette disposition réprime les lésions du corps humain ou de la santé qui ne peuvent 
être qualifiées de graves au sens de l'art. 122 CP. Cette disposition protège l'intégrité 
corporelle et la santé tant physique que psychique. Les lésions corporelles sont une 
infraction de résultat qui implique une atteinte importante aux biens juridiques ainsi 
protégés (ATF 134 IV 189 consid. 1.1 ; 135 IV 152 consid 2.1.1). 
 
3.1.5. Les voies de fait, réprimées par l'art. 126 CP, se définissent comme des 
atteintes physiques qui excèdent ce qui est socialement toléré et qui ne causent ni 
lésions corporelles, ni dommage à la santé. Une telle atteinte peut exister même si 
elle n'a causé aucune douleur physique. Une éraflure au nez avec contusion a été 
considérée comme une voie de fait ; de même une meurtrissure au bras et une 
douleur à la mâchoire sans contusion (ATF 134 IV 189 consid. 1.2 et 1.3). 
 
La distinction entre lésions corporelles et voies de fait peut s'avérer délicate. Dans les 
cas limites, il faut tenir compte de l'importance de la douleur provoquée, afin de 
déterminer s'il s'agit de lésions corporelles simples ou de voies de fait. Les 
contusions, meurtrissures, écorchures ou griffures constituent des lésions corporelles 
simples si le trouble qu'elles apportent, même passager, équivaut à un état maladif, 
notamment si viennent s'ajouter au trouble du bien-être de la victime un choc 
nerveux, des douleurs importantes, des difficultés respiratoires ou une perte de 
connaissance. Par contre, si les contusions, meurtrissures, écorchures ou griffures en 
cause ne portent qu'une atteinte inoffensive et passagère au bien-être du lésé, les 
coups, pressions ou heurts dont elles résultent ne constituent que des voies de fait 


- 14/26 - 
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(ATF 119 IV 25 consid. 2a ; 107 IV 40 consid. 5c ; 103 IV 65 consid. II 2c ; arrêt du 
Tribunal fédéral 6S.474/2005 du 27 février 2006 consid. 7.1). Une certaine marge 
d'appréciation est reconnue au juge du fait car l'établissement des faits et 
l'interprétation de la notion juridique indéterminée sont étroitement liés (ATF 
134 IV 189 consid. 1.3 ; 119 IV 25 consid. 2a). 
 
Leur poursuite a lieu d'office si l'infraction a été commises au détriment du conjoint 
pendant le mariage, ou d'un enfant dont l'auteur avait la garde ou sur lequel il avait le 
devoir de veiller, notamment (art. 123 ch. 2 al. 3 CP et art. 126 al. 2 let. a et b CP). 
 
3.1.6. L’infraction d’injure prévue à l’art. 177 al. 1 CP punit quiconque aura, par la 
parole, l’écriture, l’image, le geste ou par des voies de fait, attaqué autrui dans son 
honneur. 
 
Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non pas 
sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation objective 
selon le sens qu'un destinataire non prévenu doit, dans les circonstances d'espèce, lui 
attribuer (ATF 133 IV 308 consid. 8.5.1 ; 119 IV 44 consid. 2a ; 117 IV 27 
consid. 2c). 
 
3.1.7. Selon l'art. 181 CP, quiconque, en usant de violence envers une personne ou en 
la menaçant d'un dommage sérieux, ou en l'entravant de quelque autre manière dans 
sa liberté d'action, l'oblige à faire, à ne pas faire ou à laisser faire un acte se rend 
coupable de contrainte. 
 
Alors que la violence consiste dans l'emploi d'une force physique d'une certaine 
intensité à l'encontre de la victime (ATF 101 IV 42 consid. 3a), la menace est un 
moyen de pression psychologique consistant à annoncer un dommage futur dont la 
réalisation est présentée comme dépendante de la volonté de l'auteur, sans toutefois 
qu'il soit nécessaire que cette dépendance soit effective (ATF 117 IV 445 consid. 2b ; 
106 IV 125 consid. 2a) ni que l'auteur ait réellement la volonté de réaliser sa menace 
(ATF 105 IV 120 consid. 2a ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_160/2017 du 
13 décembre 2017 consid. 7.1 ; 6B_125/2017 du 27 octobre 2017 consid. 2.1). Pour 
que l'infraction soit consommée, il faut que la victime, sous l'effet de moyens de 
contrainte illicites, commence à modifier son comportement, subissant ainsi 
l'influence voulue par l'auteur (ATF 129 IV 262 ; 106 IV 125 consid. 2b). 
 
3.1.8. L'art. 219 al. 1 CP punit d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou 
d'une peine pécuniaire quiconque aura violé son devoir d'assister ou d'élever une 
personne mineure dont il aura ainsi mis en danger le développement physique ou 
psychique, ou qui aura manqué à ce devoir. 


- 15/26 - 
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Pour que cette disposition soit applicable, il faut d'abord que l'auteur ait eu envers 
une personne mineure un devoir d'assistance, c'est-à-dire de protection, ou un devoir 
d'éducation, soit d'assurer son développement, sur le plan corporel, spirituel et 
psychique ; cette obligation et, partant, la position de garant de l'auteur peut être 
fondée sur la loi, sur une décision de l'autorité ou sur un contrat, voire sur une 
situation de fait. Sont notamment considérés comme des garants les parents naturels 
(ATF 125 IV 64 consid. 1a). 
 
Il faut ensuite que l'auteur ait violé son devoir d'assistance ou d'éducation ou qu'il ait 
manqué à ce devoir. Le comportement délictueux peut donc consister en une action 
ou en une omission ; dans le premier cas, l'auteur viole positivement son devoir, par 
exemple en maltraitant le mineur ou en l'exploitant par un travail excessif ou 
épuisant ; dans le second cas, l'auteur manque passivement à son obligation, par 
exemple en abandonnant l'enfant, en négligeant de lui donner des soins ou en ne 
prenant pas, face à un danger, les mesures de sécurité qui s'imposent (ATF 125 IV 64 
consid. 1a). 
 
La violation du devoir d'assistance ou d'éducation ou le manquement à ce devoir doit 
avoir aussi pour effet de mettre en danger le développement physique ou psychique 
du mineur. L'infraction réprimée par l'art. 219 CP est un délit de mise en danger 
concrète ; il n'est donc pas nécessaire que le comportement de l'auteur aboutisse à un 
résultat, c'est-à-dire à une atteinte à l'intégrité corporelle ou psychique du mineur ; la 
simple possibilité abstraite d'une atteinte ne suffit cependant pas ; il faut que cette 
atteinte apparaisse à tout le moins vraisemblable dans le cas concret (ATF 
126 IV 136 consid. 1b). 
 
La réalisation de l’infraction suppose l’existence d’un lien de causalité entre la 
violation du devoir d’assistance ou d’éducation et la mise en danger du 
développement physique ou psychique du mineur (M. DUPUIS / L. MOREILLON / 
C. PIGUET / S. BERGER / M. MAZOU / V. RODIGARI [éds], Code pénal - Petit 
commentaire, 2ème éd., Bâle 2017, n. 3 ad art. 219 CP). 
 
En pratique, il sera souvent difficile de déterminer quand il y aura un risque pour le 
développement du mineur. Il sera en particulier difficile de distinguer les atteintes 
qui devront relever de l’art. 219 CP des traumatismes qui font partie de la vie de tout 
enfant. Vu l'imprécision de la disposition, la doctrine recommande de l'interpréter de 
manière restrictive et d'en limiter l'application aux cas manifestes. Il ne faut à cet 
égard pas oublier l'existence des art. 123 ch. 2 al. 2 et 126 al. 2 CP qui prévoient une 
protection particulière pour l'enfant sur lequel sont commises des lésions corporelles 
simples ou des voies de fait. L'art. 219 CP ne devra donc pas être retenu dans tous les 
cas d'atteinte à l'intégrité corporelle, à la liberté ou à l'intégrité sexuelle. Des 
séquelles durables, d'ordre physique ou psychique, devront apparaître vraisemblables, 
de telle sorte que le développement du mineur sera mis en danger. Pour provoquer un 


- 16/26 - 
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tel résultat, il faudra normalement que l'auteur agisse de façon répétée ou viole 
durablement son devoir (arrêts du Tribunal fédéral 6B_457/2013 du 29 octobre 2013 
consid. 1.2 ; 6B_539/2010 du 30 mai 2011 consid. 4.2). 
 
Du point de vue subjectif, l’auteur peut avoir agi intentionnellement, auquel cas le 
dol éventuel suffit, ou par négligence (art. 219 al. 2 CP). 
 
Le Tribunal fédéral a admis que les lésions corporelles simples qualifiées et la 
violation du devoir d'assistance ou d'éducation soient appliquées en concours, 
lorsque la maltraitance d'un enfant d'une certaine durée et d'une certaine intensité 
porte non seulement atteinte à son intégrité physique et mentale, mais également à 
son développement physique et psychique (arrêt du Tribunal fédéral 6S_273/2004 du 
24 septembre 2004 ; 6B_498/2008 du 18 août 2008 consid. 3.3). 
 
Faits à l'encontre de C______ 
 
3.2.1. En l'espèce, l'intimée a été, pour l'essentiel, constante dans ses déclarations 
relatives aux violences qu'elle avait subies à titre personnel. Certes, lors de l'audience 
de jugement, elle a indiqué avoir été frappée à deux reprises au lieu des trois 
occurrences détaillées durant la procédure préliminaire, à savoir l'épisode de la 
chaise, celui de la porte et enfin celui du coup de câble USB reçu lors de son 
intervention pour protéger son fils. Il appert toutefois qu'elle n'en a pas rajouté ni 
cherché à accabler son mari, ses propos étant demeurés mesurés. En outre, au regard 
de l'incident de la porte, elle a initialement expliqué qu'elle se trouvait allongée sur le 
lit lorsque l'appelant avait ouvert brusquement la porte avant d'affirmer s'être trouvée 
derrière la porte au moment de son ouverture ; dans la mesure toutefois où elle a 
toujours insisté sur le fait que le lit prenait beaucoup de place et était situé juste 
derrière la porte de la chambre, le Cour ne peut exclure qu'il ne s'agisse pas en réalité 
d'une imprécision de langage plutôt que d'une véritable variation dans sa version. En 
tout état, cette question peut souffrir de demeurer ouverte dans la mesure où les 
explications de l'appelant n'emportent aucune conviction, comme il sera démontré ci-
après. De plus, l'intimée n'a tiré aucun bénéfice secondaire de cette procédure et ne 
s'est jamais rétractée, bien qu'elle soit par la suite retournée vivre sous le même toit 
que l'appelant, pour le bien des enfants communs mineurs. 
 
En ce qui concerne l'appelant, sa théorie d'un complot d'amies soudanaises de 
l'intimée ne convainc pas. Non seulement dite théorie ne trouve aucune assise dans le 
dossier, mais aussi l'on voit mal quel intérêt l'intimée pourrait retirer d'une telle 
procédure, ce que l'appelant concède par ailleurs, en invoquant une vague "solution à 
son problème" ou "chercher quelque chose". 
 
Il ressort de sa première audition qu'il a spontanément évoqué l'épisode de la porte 
pour discréditer son épouse, ce qui démontre à tout le moins qu'il savait qu'elle lui 


- 17/26 - 
P/10643/2021 
reprocherait un comportement contraire au droit pour cet épisode, dont la survenance 
n'est pas contestée. Son explication selon laquelle sa femme aurait sciemment 
attendu derrière la porte pour être blessée n'est pas convaincante en soi, sans compter 
le fait que celle-ci n'aurait disposé d'aucune preuve matérielle pour appuyer un tel 
coup monté. 
 
L'appelant a servi des explications hasardeuses et peu crédibles pour éluder la 
question des coups de câble USB, insistant sur le fait qu'il aurait jeté cet objet en 
raison du danger qu'il présentait, du fait qu'il pouvait prendre feu à tout moment 
durant la charge des téléphones ou les faire trébucher. Ce faisant, il a derechef tenté 
de discréditer son épouse en la dépeignant comme une mère irresponsable faisant 
courir un risque pour leurs enfants. 
 
Enfin, pour l'épisode de l'ongle, il a tenu des propos fluctuants et contradictoires, 
arguant initialement que son épouse laissait volontairement son pied dans la 
trajectoire des chaises qu'il déplaçait, de sorte qu'il admettait avoir pu la toucher mais 
en aucun cas la blesser à cette occasion, avant de prétendre dans un second temps se 
rappeler qu'elle se serait infligée toute seule cette lésion, puis de supposer ne pas 
avoir vu son pied lors du rangement. En tout état, il faut retenir de ses déclarations 
qu'il admet tant la survenance d'un accident que l'existence d'une blessure. 
 
Au vu de ce qui précède, les dénégations de l'appelant n'emportent pas la conviction 
de la Cour, laquelle tient pour établie la version de l'intimée. 
 
Cela étant précisé, en l'absence de certificat médical et au vu de la description 
sommaire qui a été faite de l'atteinte à l'intégrité découlant de l'épisode de la chaise 
("ongle cassé"), la Cour éprouve un doute quant à la gravité de la lésion, étant 
précisé que la formulation "ongle retourné" ressort uniquement de la mise en 
accusation. Partant, ce doute doit profiter à l'appelant et les lésions corporelles 
simples seront requalifiées en voies de fait. Dans la mesure où l'acte d'accusation ne 
mentionne aucune date précise pour cet événement et que la période pénale s'étend 
sur près de trois ans, la Cour doit partir de l'état de fait le plus favorable au prévenu, 
soit 2018. Par voie de conséquence, l'épisode de la chaise, à l'instar de celui du câble 
USB, devront être classés pour cause de prescription (art. 319 al. 1 let. d CPP cum 
art. 109 et 97 al. 3 a contrario CP). En revanche, le verdict de culpabilité du chef de 
voies de fait sera confirmé en ce qui concerne l'épisode de la porte, situé en janvier 
2021. 
 
3.2.2. L'appelant a toujours contesté avoir injurié l'intimée. Ses explications ont 
toutefois légèrement varié pour ce qui était, selon lui, l'unique occurrence. Cela étant, 
il a reconnu avoir tenu, sans méchanceté, des propos peu élogieux à l'encontre de son 
épouse, lui reprochant en substance son ignorance, soit des propos proches de ceux 
rapportés par celle-ci. Il admet aussi avoir utilisé le terme "animal", mais explique ne 


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pas l'avoir directement visée. Au vu de l'important contexte conflictuel, il ne fait 
toutefois aucun doute que l'appelant a proféré ces paroles dans le but de rabaisser son 
épouse. 
 
Partant, le verdict de culpabilité d'injures sera aussi confirmé et l'appel rejeté. 
 
3.2.3. L'appelant nie l'existence de contrainte. Il est toutefois établi que l'intimée, qui 
n'est jamais allée à l'école et est culturellement déracinée, a vécu essentiellement 
dans la dépendance et sous le contrôle de son mari, ce que ce dernier reconnaît à 
demi-mot, dès lors qu'il met cette procédure sur le compte de "mauvaises influences" 
et regrette que son épouse n'écoute plus ce qu'il dit à la maison. De plus, il a fallu que 
l'intimée soit rassurée par l'intervention du SPMi et de la police avant de se rendre à 
l'hôpital avec les enfants, puis qu'elle prenne connaissance de ses droits auprès d'une 
avocate du réseau avant de déposer plainte pénale. Il ressort de ses déclarations 
qu'elle craignait essentiellement d'être chassée et séparée de ses enfants en 
représailles. Or, de telles menaces étaient susceptibles de l'effrayer de sorte qu'elle a, 
en toute logique, préféré renoncer à se faire examiner par un médecin. 
 
La Cour tient donc pour établi que l'appelant s'est rendu coupable de contrainte en 
interdisant à son épouse de se rendre à l'hôpital, sous peine pour elle de ne plus 
pouvoir rentrer à la maison, notamment. L'appel sera par conséquent rejeté sur ce 
point également. 
 
Faits à l'encontre de D______ 
 
3.2.4. L'intimée a relaté de manière constante les sévices infligés à son fils par son 
mari, depuis ses quatre ans, soit depuis 2018. Dès son audition à la police, elle a fait 
état de coups de câble USB sur la tête de leur enfant, ainsi que d'un coup au ventre, 
dont elle n'avait pas été témoin mais dont il s'était plaint auprès du médecin. Elle n'en 
a pas rajouté et n'a pas cherché à accabler l'appelant. Elle n'est pas revenue sur ses 
propos lorsqu'elle a été séparée de ses enfants, ni après avoir réintégré le domicile 
conjugal. Elle a de plus toujours indiqué s'être réfugiée chez une amie lors du dernier 
châtiment administré à son fils et l'avoir conduit le lendemain à l'hôpital. Or, le 
constat médical établi le 13 février 2021 corrobore ses propos, en ce qu'il relève 
principalement une multitude de lésions linéaires, anciennes comme récentes, au 
niveau du visage, du cou et du thorax. 
 
Les dénégations de l'appelant n'emportent, quant à elles, pas conviction. En effet, 
elles ont été inconsistantes et ont évolué en fonction des preuves présentées. 
L'appelant a tout d'abord affirmé péremptoirement que l'enfant n'avait jamais été 
blessé, avant d'arguer avoir été informé par l'école de chutes à vélo, puis d'évoquer 
des glissades sur la boue ou des jeux turbulents avec des camarades. Il a souligné que 
son fils tombait souvent et partout, sauf à la maison, ce qui est peu crédible. Enfin, il 


- 19/26 - 
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n'a pas hésité à rejeter la faute sur son épouse en indiquant qu'elle se "bagarrerait" 
avec son fils à raison de deux fois par jour ou trois fois par semaine, voire qu'elle 
l'aurait blessé pour les besoins de la cause le jour de leur fuite. Non seulement ses 
propos ne sont pas convaincants, mais ils se heurtent aussi aux éléments matériels. 
En effet, il ressort de l'attestation de l'externat que seules de petites plaies au niveau 
des coudes et des genoux avaient été déplorées à l'occasion des chutes à vélo ou en 
courant, soit des séquelles autrement différentes de celles constatées médicalement. 
 
Enfin, le fait qu'il ne soit "rien ressorti de particulier" des auditions EVIG des trois 
aînés concernant d'éventuelles maltraitances parentales ne permet pas de renverser le 
faisceau d'indices convergents à charge de l'appelant, ni d'instiller un doute 
suffisamment important quant à sa culpabilité, étant rappelé que leurs déclarations 
ont été recueillies dans le cadre d'une nouvelle procédure appréhendant d'autres faits. 
 
Au vu de ce qui précède, la condamnation de l'appelant de lésions corporelles 
simples à l'égard de D______ sera confirmée et l'appel rejeté. 
 
3.2.5. Il n'est pas contesté qu'en sa qualité de père de l'enfant, l'appelant revêtait une 
position de garant et avait un devoir d'éducation et d'assistance à son égard. Il ressort 
de la procédure que l'enfant a subi des violences physiques de la part de son père, sur 
une période pénale relativement longue, corroborées par constat médical (multiples 
cicatrices anciennes comme récentes) et qu'il a été confronté, à tout le moins à une 
reprise, à celles infligées à sa mère (épisode du câble USB). Il est en outre établi que 
l'enfant, bien que fragilisé par son retard mental et le contexte difficile dans lequel il 
évolue, a connu une belle amélioration de son développement, constatée par le 
directeur de son externat, étant précisé qu'il est toujours placé à l'heure actuelle en 
foyer, tandis que les autres membres de la famille ont repris une vie de famille 
commune. Il ressort enfin des déclarations de sa mère rapportées au médecin, 
qu'avant son placement, l'enfant dormait mal et restait collé à elle durant la nuit, par 
peur de son père, alors qu'il était âgé de six ans et demi. Ainsi, il appert que les 
maltraitances subies pendant à tout le moins trois ans, alors qu'il était de surcroît 
particulièrement vulnérable en raison de son handicap, ont concrètement mis en 
danger son bon développement. L'appelant ne pouvait ignorer que ses actes étaient 
propres à causer une telle atteinte. 
 
Partant, le verdict de culpabilité de violation d'un devoir d'assistance ou d'éducation 
sera confirmé et l'appel rejeté. 
4. 
4.1.1. Les lésions corporelles simples (art. 123 CP), la contrainte (art. 181 CP) et la 
violation du devoir d'assistance ou d'éducation (art. 219 CP) sont toutes passibles 
d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. Les 
injures sont réprimées par une peine pécuniaire de 90 jours-amende au plus (art. 177 
CP), alors que sont sanctionnées d'une amende les voies de fait (art. 126 CP). 


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4.1.2. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il 
prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi 
que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la 
gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le 
caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la 
mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte 
tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). 
 
La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs 
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, 
le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution. Du point de vue 
subjectif, sont pris en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les 
motivations et les buts de l'auteur. À ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter 
les facteurs liés à l'auteur lui-même, à savoir les antécédents (judiciaires et non 
judiciaires), la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations 
familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la 
peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale 
(ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 ; 136 IV 55 consid. 5). 
 
4.1.3. D'après l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur 
remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la 
peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. Il y a 
plusieurs peines identiques lorsque le tribunal prononce dans le cas d'espèce, pour 
chaque norme violée, des peines du même genre (méthode concrète) ; le fait que les 
dispositions pénales applicables prévoient, de manière abstraite, des peines d'un 
même genre ne suffit pas (ATF 138 IV 120 consid. 5.2). 
 
Pour satisfaire à cette règle, le juge, dans un premier temps, fixera la peine pour 
l'infraction la plus grave, en tenant compte de tous les éléments pertinents, parmi 
lesquels les circonstances aggravantes ou atténuantes. Dans un second temps, il doit 
augmenter la peine de base pour tenir compte des autres infractions en application du 
principe de l'aggravation (ATF 144 IV 217 consid. 3.5 ; 127 IV 101 consid. 2b ; 
93 IV 7 ; 116 IV 300 consid. 2c/dd ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1216/2017 du 
11 juin 2018 consid. 1.1.1), en tenant là aussi compte de toutes les circonstances y 
relatives (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1175/2017 du 11 avril 2018 consid. 2.1 in 
medio ; 6B_688/2014 du 22 décembre 2017 consid. 27.2.1). 
 
4.1.4. Aux termes de l'art. 42 al. 1 CP, le juge suspend en règle générale l'exécution 
d'une peine pécuniaire ou d'une peine privative de liberté de deux ans au plus 
lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres 
crimes ou délits. 


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4.2. En l'espèce, la faute du prévenu est importante. Il s'en est pris à l'honneur, à la 
liberté de sa femme et à son intégrité physique, ainsi qu'à celle de son fils, mettant en 
péril le bon développement de ce dernier. Il a agi de manière répétée sur une période 
pénale relativement longue, gratuitement ou sous le coup d'une colère mal maîtrisée, 
soit des mobiles éminemment égoïstes. 
 
Sa prise de conscience, à l'instar de sa collaboration, est nulle, l'appelant persistant à 
nier les faits, à rejeter la faute sur les plaignants et à se poser en victime d'un 
complot. Sa situation personnelle n'explique ni ne justifie ses agissements. 
 
Il y a concours d'infractions, facteur aggravant de la peine. Son absence d'antécédent 
a en revanche un effet neutre sur celle-ci. 
 
L'infraction abstraitement la plus grave est la violation d'un devoir d'assistance ou 
d'éducation à l'encontre de D______, laquelle entraine une peine privative de liberté 
de base de six mois, auxquels s'ajoutent quatre mois pour tenir compte des lésions 
corporelles simples aggravées commises à réitérées reprises à son détriment (peine 
hypothétique de huit mois), augmentés d'un mois supplémentaire pour réprimer les 
deux contraintes (peine hypothétique d'un mois pour chacune des hypothèses), soit 
un total de 11 mois. 
 
La peine pécuniaire de 30 jours-amende à CHF 30.- l'unité sanctionne adéquatement 
l'injure, de sorte qu'elle sera confirmée. Il en ira de même de l'amende en CHF 300.- 
réprimant les voies de faits à l'encontre de l'intimée. 
 
Le sursis est acquis à l'appelant et le délai d'épreuve de trois ans, adéquat, sera 
confirmé. 
 
En définitive, l'appel sera partiellement admis et le jugement réformé dans le sens de 
ce qui précède. 
5. 
L'appelant, qui succombe en grande partie, supportera 4/5èmes des frais de la 
procédure envers l'État (art. 428 CPP), lesquels comprendront un émolument d'arrêt 
en CHF 1'500.-, le solde étant laissé à la charge de l'État. Il en ira de même de ceux 
arrêtés par la première instance. 
6. 
Dans la mesure où il a provoqué illicitement et fautivement l'ouverture de la présente 
procédure, l'appelant sera débouté de ses conclusions en indemnisation (art. 429 cum 
430 CPP). 
7. 
L'appelant n'a pas contesté l'allocation d'un tort moral en CHF 3'000.- à D______, 
au-delà de l'acquittement plaidé. Celui-ci sera confirmé en ce qu'il a été correctement 
fixé en application des règles sur l'équité (art. 404 CPP). 


- 22/26 - 
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8. 
8.1. Selon l'art. 135 al. 1 CPP, le défenseur d'office ou le conseil juridique gratuit 
(cf. art. 138 al. 1 CPP) est indemnisé conformément au tarif des avocats de la 
Confédération ou du canton du for du procès. S'agissant d'une affaire soumise à la 
juridiction cantonale genevoise, l'art. 16 du règlement sur l'assistance juridique (RAJ) 
s'applique. 
Cette dernière disposition prescrit que l'indemnité, en matière pénale, est calculée 
selon le tarif horaire suivant, débours de l'étude inclus : avocat stagiaire CHF 110.- 
(let. a) ; collaborateur CHF 150.- (let. b) ; chef d'étude CHF 200.- (let. c). En cas 
d'assujettissement – l'assujettissement du patron de l'avocat au statut de collaborateur 
n'entrant pas en considération (arrêts du Tribunal fédéral 6B_486/2013 du 16 juillet 
2013 consid. 4 et 6B_638/2012 du 10 décembre 2012 consid. 3.7) – l'équivalent de la 
TVA est versé en sus. 
 
Conformément à l'art. 16 al. 2 RAJ, seules les heures nécessaires sont retenues. Elles 
sont appréciées en fonction notamment de la nature, de l'importance et des difficultés 
de la cause, de la valeur litigieuse, de la qualité du travail fourni et du résultat obtenu. 
 
On exige de l'avocat qu'il soit expéditif et efficace dans son travail et qu'il concentre 
son attention sur les points essentiels. Des démarches superflues ou excessives n'ont 
pas à être indemnisées (M. VALTICOS / C. M. REISER / B. CHAPPUIS / 
F. BOHNET (éds), Commentaire romand, Loi sur les avocats : commentaire de la loi 
fédérale sur la libre circulation des avocats (Loi sur les avocats, LLCA), 2ème éd. Bâle 
2022, n. 257 ad art. 12). Dans le cadre des mandats d'office, l'État n'indemnise ainsi 
que les démarches nécessaires à la bonne conduite de la procédure pour la partie qui 
jouit d'une défense d'office ou de l'assistance judiciaire. Il ne saurait être question 
d'indemniser toutes les démarches souhaitables ou envisageables. Le mandataire 
d'office doit en effet gérer son mandat conformément au principe d'économie de 
procédure (décision de la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral BB.2013.22 du 
31 octobre 2013 consid. 5.2.3). Par voie de conséquence, le temps consacré à la 
rédaction d'écritures inutiles ou reprenant une argumentation déjà développée, fût-ce 
devant une autorité précédente, ne saurait donner lieu à indemnisation ou à 
indemnisation supplémentaire (AARP/295/2015 du 12 juillet 2015 consid. 8.2.2.3, 
8.2.2.6, 8.3.1.1 et 8.3.2.1). 
 
8.2. En l'occurrence, l'activité facturée par Me B______, défenseur d'office de 
A______, apparait disproportionnée, eu égard à la nature de la cause, au volume du 
dossier et à sa complexité, sans compter que l'affaire est défendue par ses soins 
depuis le début. Un volume de travail équivalent à 5h00 d'activité pour la procédure 
d'appel apparaît ainsi suffisant et justifié en l'espèce. 
 
En conclusion, la rémunération sera arrêtée à CHF 1'297.20, correspondant à 5h00 
d'activité au tarif de CHF 200.-/heure (CHF 1'000.-), plus la majoration forfaitaire de 
20 % (CHF 200.-) et l'équivalent de la TVA au taux de 7.7% en CHF 97.20. 


- 23/26 - 
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8.3. Considéré globalement, l'état de frais produit par Me E______, conseil juridique 
gratuit de C______, satisfait les exigences légales et jurisprudentielles régissant 
l'assistance judiciaire gratuite en matière pénale. 
 
Partant, sa rémunération sera arrêtée à CHF 891.85, correspondant à 4h35 d'activité 
au tarif de CHF 150.-/heure (CHF 687.50), plus la majoration forfaitaire de 20 % 
(CHF 137.50) et l'équivalent de la TVA au taux de 8.1% en CHF 66.85. 
* * * * * 
 


- 24/26 - 
P/10643/2021 
 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Reçoit l'appel formé par A______ contre le jugement JTDP/1077/2023 rendu le 24 août 
2023 par le Tribunal de police dans la procédure P/10643/2021. 
L'admet très partiellement. 
Annule ce jugement. 
Et statuant à nouveau : 
Classe la procédure s'agissant des faits figurant sous ch. 1.1. a) et 1.2. bb) de l'acte 
d'accusation, en tant qu'ils sont constitutifs de voies de fait (art. 319 CPP). 
Acquitte A______ de voies de fait (art. 126 al. 2 let. a CP) (ch. 1.2. b), de contrainte 
(art. 181 CP) (ch. 1.3. c), menaces (art. 180 CP) (ch. 1.5.). 
Déclare A______ coupable de lésions corporelles simples (art. 123 ch. 2 al. 3 et 4 CP) 
(ch. 1.1. b), de voies de fait (art. 126 al. 1 et 2 let. a et b CP) (ch. 1.2. let. aa), de contrainte 
(art. 181 CP) (ch. 1.3. a) et b)), d'injure (art. 177 al. 1 CP) (ch. 1.4.) et de violation du 
devoir d'assistance et d'éducation (art. 219 al. 1 CP) (ch. 1.6.). 
Condamne A______ à une peine privative de liberté de 11 mois. 
Met A______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à trois ans. 
Condamne A______ à une peine pécuniaire de 30 jours-amende. 
Fixe le montant du jour-amende à CHF 30.-. 
Met A______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à trois ans. 
Avertit A______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai 
d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans 
préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP). 
Condamne A______ à une amende de CHF 300.-. 
Prononce une peine privative de liberté de substitution de trois jours. 


- 25/26 - 
P/10643/2021 
Dit que la peine privative de liberté de substitution sera mise à exécution si, de manière 
fautive, l'amende n'est pas payée. 
Déboute C______ de ses conclusions civiles. 
Condamne A______ à payer à D______, en main de C______ le montant de CHF 3'000.-, 
avec intérêts à 5% dès le 1er septembre 2019, à titre de réparation du tort moral (art. 47/49 
CO). 
Rejette les conclusions en indemnisation de A______. 
Condamne A______ aux 4/5èmes des frais de la procédure préliminaire et de première 
instance, qui s'élèvent à CHF 1'450.-, émolument complémentaire de jugement de 
CHF 600.- en sus, soit un total CHF 1'640.-, et laisse le solde à la charge de l'État. 
Prend acte de ce que l'indemnité due à Me E______, conseil juridique gratuit de C______ 
pour la procédure de première instance a été fixée à CHF 1'728.60. 
Prend acte de ce que l'indemnité due à Me B______ pour la procédure de première instance 
a été fixée par ordonnance séparée. 
Condamne A______ aux 4/5èmes des frais de la procédure d'appel, en CHF 1'815.-, qui 
comprennent un émolument d'arrêt de CHF 1'500.-, et laisse le solde à la charge de l'État. 
Arrête à CHF 1'297.20, TVA comprise, le montant des honoraires de Me B______, 
défenseur d'office de A______. 
Arrête à CHF 891.85, TVA comprise, le montant des honoraires de Me E______, conseil 
juridique gratuit de C______. 
Notifie le présent arrêt aux parties. 
Le communique, pour information, au Tribunal de police, à l'Office cantonal de la 
population et des migrations, à l'Office fédéral de la police ainsi qu'au Tribunal de 
protection de l'adulte et de l'enfant. 
 
La greffière : 
 
Lylia BERTSCHY 
 
La présidente : 
Delphine GONSETH 
 
 
 


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P/10643/2021 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent 
arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition 
complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la 
voie du recours en matière pénale. 
 
 
 
 
 
 
ETAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens 
en matière pénale (E 4 10.03). 
 
 
Total des frais de procédure du Tribunal de police : 
CHF 
2'050.00 
Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision 
 
 
Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) 
CHF 
00.00 
Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) 
CHF 
240.00 
Procès-verbal (let. f) 
CHF 
00.00 
Etat de frais 
CHF 
75.00 
Emolument de décision 
CHF 
1'500.00 
Total des frais de la procédure d'appel : 
CHF 
1'815.00 
Total général (première instance + appel) : 
CHF 
3'865.00