ge_gerichte · ATAS/1047/2006 · 2006-11-16 · de


RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/1246/2005 ATAS/1047/2006

ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES

Chambre 3
du 16 novembre 2006

En la cause

Monsieur C , domicilié , ONEX, comparant avec recourant
élection de domicile en l’Etude de Maître Daniel MEYER

contre

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE INVALIDITE, sis rue intimé
de Lyon 97, case postale 425, GENEVE

Siégeant : Karine STECK, Présidente ; Valérie MONTANT et Juliana BALDE, Juges

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EN FAIT

Monsieur C , né le 1966, de nationalité portugaise, a travaillé comme
manœuvre dans le bâtiment. Il a travaillé en dernier lieu pour la société
X SA, à raison d'un horaire de travail variant de 40 à 45 heures par
semaine et d'un salaire horaire de 25 fr. 40. Son salaire annuel s'est ainsi élevé, en
l'an 2000, à 55723 fr. 50 brut.

L'assuré a commencé à faire des crises sous forme de multiples douleurs
ostéoarticulaires et de fatigue durant deux à trois semaines et cela, une à deux fois
par année depuis 1996 environ. A la fin de l'an 2000, son état s'est péjoré et la crise
a duré, ce qui l'a obligé à cesser le travail le 8 février 2001. Le 6 février 2001, un
scanner lombaire a montré une discopathie LS-S1 avec une hernie discale postéro-
médiane relativement volumineuse.

Le patient a alors été adressé à la Dresse A , rhumatologue. Une
scintigraphie osseuse n'a mis en évidence que des troubles dégénératifs modérés au
niveau sterno-claviculaire, acromio-claviculaire et sterno-première côte des deux
côtés. Les examens cliniques n'ont pas montré d'atteinte inflammatoire mais une
micro-hématurie. La Dresse A a conclu que l'on était en présence de
douleurs dont le seul substrat - du moins pour les membres supérieurs et le rachis
lombaire - semblait être une atteinte dégénérative et ab-articulaire. Elle a estimé ne
pas avoir suffisamment de critères pour conclure à une fibromyalgie dont elle avait
relevé qu'elle était d'ailleurs assez rare chez l'homme. Elle a cependant souligné que
la palpation de certains muscles était ressentie comme douloureuse, bien que sans
faiblesse associée, et que les enzymes musculaires étaient normaux. Sur son
conseil, l'assuré a été hospitalisé.

L'assuré a donc séjourné au département de médecine interne des ("établissement
hospitalier") du 28 mai 2001 au 1°” juin 2001. Les Drs.B , chef de
clinique, et C , médecin adjoint d'immunologie, ont posé le diagnostic
de fibromyalgie probable et ont mentionné, à titre de comorbidité, des migraines
fronto-temporales droites depuis l'enfance. Ils ont indiqué que l'assuré se plaignait
de lombalgies irradiant dans les fesses, de douleurs aux genoux irradiant à la face
antérieure des cuisses, d'arthralgies aux épaules et aux coudes et de cervicalgies
irradiant à l'occiput. Ces douleurs ont été décrites comme constantes avec des
fluctuations journalières, sans facteur déclenchant, et empêchaient l'assuré de rester
longtemps assis. Elles étaient exacerbées par la mobilisation, limitant entre autres
son périmètre de marche. Le patient a également décrit des faiblesses importantes
dans les quatre membres. Les médecins ont relevé que tous les points de
fibromyalgie étaient positifs, à l'exception de deux, que les épaules étaient
douloureuses à la mobilisation et que les anti-inflammatoires étaient restés sans
effet. Les examens biologiques ne montraient pas de symptômes inflammatoires et

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l'examen clinique avait mis en évidence essentiellement une polyinsersionite non
inflammatoire, l'absence de syndrome inflammatoire biologique et une réponse
meilleure au Tramal qu'aux anti-inflammatoires. Afin d'exclure une
hémochromatose, les médecins ont procédé à un bilan ferrique qui s'est révélé être
dans la norme. S'agissant de la hernie discale, le patient est resté asymptomatique
durant toute la durée de son séjour. Le bilan thyroïdien s'est révélé négatif. Les
médecins ont évoqué la possibilité d'un syndrome de fatigue chronique. Les
investigations ont par ailleurs permis d'écarter une vasculite, une atteinte rénale ou
une collagénose.

Dans un courrier adressé le 10 août 2001 au Dr. D , médecin-conseil de
l'assureur de l'employeur de l'intéressé, le Dr. E , Spécialiste FMH en
médecine interne et rhumatologie, a indiqué que le patient se plaignait de douleurs
ostéoarticuliares multiples mal systématisées et sans horaires, d'un mauvais
sommeil, d'une grande fatigue, de troubles de la concentration et de la mémoire et
qu'il se sentait très ralenti physiquement et psychologiquement. L'examen clinique a
été décrit comme normal aux points de vue de médecine interne, dermatologie, et
de neurologie. L'examen ostéoarticulaire a mis en évidence une augmentation de la
distance doigts-sol à plus de 20 cm étant précisé que, selon le médecin, le patient
retenait manifestement le mouvement. Le médecin a indiqué que son patient,
lorsqu'il est couché, peut passer à la position assise sans problème. La musculature
des deux cuisses est très bonne. Le médecin n'a pu mettre en évidence ni
contracture ni arthrite ni déformation articulaire. Il a relevé la présence de tous les
points de fibromyalgie et a conclu à une capacité de travail de 0% dans un emploi
de maçon ou tout autre emploi "lourd". En revanche, il a estimé que la capacité de
travail de l'assuré était conservée à 75% dans un travail léger comme une
conciergerie, un travail de surveillance ou un emploi de petite mécanique dans une
usine. Il a souligné la nécessité d'une prise en charge psychologique et préconisé un
recyclage professionnel le plus rapidement possible.

Le Dr. F , Spécialiste FMH en médecine générale, a établi un rapport le
14 août 2001 à l'intention du GROUPE MUTUEL. Il y a posé les diagnostics de
lombalgies chroniques de type mécanique, troubles dégénératifs de la ceinture
scapulaire, hyper-cholestérolémie et épicondyle. Il a attesté d'une incapacité totale
de travail à compter du 8 février 2001.

Le Dr. G a établi également un rapport médical à l'intention du
GROUPE MUTUEL le 20 mars 2001. Il a posé les diagnostics de hernie discale
L5-S1 à droite et de lombalgies droites irradiant dans la jambe droite et ayant
débuté quelques jours auparavant. Il a également attesté d'une incapacité totale de
travail à compter du 8 février 2001.

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Le 3 septembre 2001, l'assuré a déposé auprès de l'office cantonal de l'assurance-
invalidité (ci-après l'OCAT) une demande de prestations en invoquant une
fibromyalgie, une hernie discale et une arthrose.

Interrogé par l'OCAI, le Dr. F , à indiqué, dans un rapport daté du
24 septembre 2001, que son patient était atteint de fibromyalgie et dans l'incapacité
totale de travailler depuis le 8 février 2001. Il a mentionné qu'en dehors des
douleurs liées à la fibromyalgie, le patient se plaignait également de vertiges, de
problèmes de vue, de céphalées et de douleurs lombaires de type mécanique. Il a
également fait état d'idées dépressives en relation avec son incapacité de travail et
réservé son pronostic. Il a ajouté que l'atteinte à la santé avait pour conséquence
l'impossibilité pour le patient d'effectuer des travaux lourds. Le médecin a en
revanche estimé que l'on pouvait exiger de l'assuré qu'il exerce une autre activité et
évalué sa capacité de travail dans une activité légère à 75%. Il a recommandé
d'éviter de porter des charges, de se baisser, de travailler en hauteur, ou de se
déplacer sur sol irrégulier ou en pente. Il a également précisé que le patient pouvait
rester en position assise six heures par jour et qu'il en allait de même pour la
position debout.

Le Dr. H , Spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, interrogé
par l'OCAI, a indiqué dans un rapport daté du 10 avril 2002 que le patient était
atteint de troubles douloureux associés à la fois à des facteurs psychologiques et à
une affection médicale et ce, depuis février 2001. Selon lui, le patient est atteint
d'angoisse, d'un sentiment d'insécurité, souffre de douleurs aux membres inférieurs
et le long de la colonne vertébrale et s'inquiète pour son avenir; les douleurs le
rendent irritable et dépressif et il ne peut s'imaginer rester invalide le reste de sa vie.

Il ressort d'un courrier adressé le 11 février 2003 au Professeur I par le
Dr. J , Spécialiste en chirurgie orthopédique, qu'un trouble
neurologique objectivable n'a pu être mis en évidence et que l'assuré présente des
douleurs récidivantes avec des sciatiques sur une hernie discale LS-S1 documentée.
Selon le médecin, il n'y aurait pas d'autre solution que d'envisager une cure
chirurgicale de cette hernie, avec éventuellement une stabilisation. Selon lui, cela
ne permettrait certainement pas une reprise du travail, compte tenu de l'activité
professionnelle d'une part et de la fibromyalgie d'autre part. Le médecin a insisté
sur le fait que si l'on ne faisait rien pour traiter la hernie, la situation n'irait pas en
s'améliorant.

Par courrier du 17 mars 2003, le Dr. K , médecin adjoint de la clinique
de neurochirurgie des "établissement hospitalier", a répondu qu'il confirmait
notamment la présence d'une grosse hernie LS-S1. Il a ajouté que le syndrome
algique était finalement peu évocateur d'un véritable conflit disco-radiculaire
puisqu'il n'y avait aucune irradiation algique franchement radiculaire. Dans cette
situation un peu contradictoire, le médecin a préconisé de ne pas opérer pour

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l'instant puisque le patient, en arrêt de travail, n'avait pas d'efforts particuliers à
fournir et qu'il était bien stabilisé par une médication, il est vrai assez lourde. Il a
rappelé le contexte de fibromyalgie, avec des douleurs vraiment très diffuses dans
les divers points classiques remontant à la ceinture scapulo-humérale notamment.
En définitive, le médecin a émis l'avis que le patient ne bénéficierait pas beaucoup
d'un geste chirurgical. Il a par ailleurs mis en doute le fait qu'il puisse retrouver une
activité professionnelle dans ce contexte général, quel que soit le résultat du geste
ciblé.

A la demande de l'OCAI, un mandat d'expertise a été confié au Prof.
.L , médecin chef du service de rhumatologie, médecine physique et
réhabilitation du ("établissement hospitalier"). Ce dernier a rendu son rapport le 10
novembre 2003. Il a relevé que l'assuré savait à peine lire et écrire le portugais, qu'il
ne savait lire que quelques mots simples en français et ne savait pas écrire cette
langue. Il ressort de ce rapport que l'assuré se plaint de douleurs permanentes
localisées surtout dans la région lombo-fessière, dans le haut des deux jambes et
dans la région cervicale. Rien n'améliore les douleurs, si ce n'est la physiothérapie,
qui fait de l'effet pendant quatre à cinq heures environ. Le patient se plaint en outre
d'un sommeil entrecoupé de réveils. Il est fréquemment fatigué le matin au lever. Il
est incapable de rester assis plus d'une quinzaine de minutes, car cela exacerbe ses
lombalgies. Il ne peut pas marcher plus de trente minutes. Il ne peut pas porter de
charge supérieure à dix kilos. Il dit avoir ressenti des douleurs telles qu'il ne peut ni
faire la vaisselle ni passer l'aspirateur. Il peut conduire sa voiture mais seulement
sur de petits trajets. Il ne pratique plus aucun sport si ce n'est un peu de natation de
temps à autre.

Le médecin a posé les diagnostics de syndrome douloureux chronique touchant
particulièrement la région lombaire basse et les quatre membres et d'état dépressif.
Relevant que l'assuré n'envisage pas de reprendre une activité professionnelle
lucrative quelle qu'elle soit du fait qu'il ne maîtrise pas le français, le médecin pose
un pronostic assez sombre quant à une reprise d'activité. Le patient fait en outre état
de difficultés conjugales, son épouse ayant de plus en plus de mal à le supporter.

Au plan physique, le médecin n'a relevé aucune limitation. Au plan psychique et
mental, il a indiqué que le patient paraissait un peu ralenti et légèrement dépressif.
Au plan social, il paraît assez isolé. Il ne voit que quelques personnes lorsqu'il
accompagne ses enfants à la crèche ou à l'école. Quant à sa famille, elle se trouve
au Portugal.

Le médecin a conclu à une capacité résiduelle de travail presque totale des points de
vue somatique et rhumatologique. Selon lui, l'activité exercée jusqu'alors serait
exigible à raison de sept heures par jour. Le rendement serait diminué de 25% au
moins. Des mesures de réadaptation professionnelle seraient envisageables, sous
forme de mesures ergonomiques et physiothérapeutiques, du port d'une ceinture

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élastique pour la région lombaire, de la poursuite du traitement à visée analgésique
et de cours de français. Il a cependant émis l'avis qu'en raison du trouble
somatoforme dans lequel le patient s'était installé, ces mesures seraient
certainement peu efficaces.

En conclusion, il a jugé que l'assuré pourrait exercer à plein temps mais avec une
diminution de rendement de 20% environ un travail n'impliquant pas le port de
lourdes charges.

Les Drs M , Spécialiste FMH en psychiatrie, et.
N (médecine interne), du AÏ ("établissement hospitalier" Léman), ont
retenu les diagnostics de troubles dysthymiques chez une personnalité à trait
infantiles et dépendants et de syndrome douloureux chronique. Il a été constaté que
le patient, lucide et orienté, ne présentait pas de trouble du cours de la pensée ou
d'autres signes de la lignée psychotique, répondait sans difficultés aux questions qui
lui étaient posées, que sa capacité de jugement et de raisonnement correspondait à
une intelligence dans les limites de la norme. A l'examen, sa thymie n'est
manifestement pas dépressive. Il souffre d'insomnies en rapport avec ses douleurs.
Aucun trouble de l'attention ou de la concentration n'a été relevé. L'assuré se décrit
comme irritable et se montre dans l'ensemble projectif à l'égard des administrations
qui l'auraient injustement traité. Il n'est ni anhédonique ni aboulique.

Les médecins n'ont pas relevé de retrait social. Ils concluent à un trouble
dysthymique correspondant à l'expression d'une personnalité à traits infantiles et
dépendants, d'intensité insuffisante pour constituer une comorbidité aux troubles
douloureux chroniques. Selon eux, les traits de personnalité de l'assuré n'ont pas
valeur de caractère prémorbide et n'empêchent pas en soi la reprise d'une activité;
quant au trouble douloureux, il n'entraîne pas de limitations importantes de la vie
sociale de l'assuré, qui reste conservée.

En l'absence de limitations fonctionnelles déterminantes sur le plan psychiatrique,
les médecins ont estimé la capacité de travail exigible de l'assuré à 75% dans une
activité adaptée, en précisant que la mise en œuvre de mesures professionnelles
n'était pas contre-indiquée.

L'OCAÏI a dès lors décidé de mettre en œuvre une mesure d'observation
professionnelle.

Le Centre d'Intégration Professionnelle (CIP), après une observation du 4 au
31 octobre 2004, a rendu son rapport le 17 novembre 2004. Il conclut à une
capacité résiduelle de travail de 75% (correspondant à 75% de rendement sur un
plein temps) après une période d'adaptation dans un emploi pratique et léger
privilégiant la position assise, permettant d'alterner les positions de travail. A titre
de métiers possibles ont été retenus : chauffeur-livreur dans le secteur des petites
livraisons, ouvrier d'assemblage en mécanique légère ou employé dans le

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conditionnement léger. Il a été recommandé d'éviter les positions statiques
prolongées, le port de charges et les travaux nécessitant d'une manière prolongée ou
répétée une position en porte-à-faux. Il a été précisé que l'assuré avait démontré de
bonnes aptitudes manuelles ainsi qu'une certaine vivacité de réaction. Il a été
souligné que toute reprise professionnelle nécessiterait une aide au placement ainsi
qu'une période d'adaptation sous la forme d'une mise au courant en entreprise ou
d'une période de formation pratique et devrait être réalisée au moins dans un
premier temps dans un milieu cadrant et soutenant.

Sur la base de ces informations, la division de réadaptation professionnelle de
l'OCAI a procédé à une comparaison théorique des gains. Elle a retenu à titre de
revenu avec invalidité le salaire mensuel qu'aurait réalisé en 2002 un homme
exerçant une activité simple et répétitive, soit 39'115 fr. (ESS 2000, TA 1 : 4'437 fr.
par mois pour un horaire de 40 heures, soit 4637 fr. par mois pour un horaire de
41,8 heures, soir 55'640 fr. par année en 2000, soit 57'948 fr. en 2002, soit, après
réduction de 25% pour tenir compte de la baisse de rendement : 43'461 fr., soit,
après réduction supplémentaire de 10% : 39'115 fr.). Elle l'a comparé au revenu
annuel brut qu'aurait obtenu l'assuré, sans son invalidité, en 2002, soit 59264 fr., et
a conclu à une perte de gain de 20'149 fr. correspondant à un degré d'invalidité de
34%, n'ouvrant pas droit à une rente mais permettant en revanche de mettre l'assuré,
s'il le souhaitait vraiment, au bénéfice de mesures d'ordre professionnel. Concluant
aux faibles chances de succès d'une réadaptation, la division a clôturé le dossier.
Les chances de succès d'une réadaptation ont été jugées faibles compte tenu des
convictions très subjectives que l'assuré s'est forgé par rapport à ses atteintes et de
sa position de victime par rapport à la société (il parle de ségrégation raciale et de
non-reconnaissance de ses atteintes).

Par décision du 14 décembre 2004, l'OCAI a conclu à un taux d'invalidité de 34%
n'ouvrant pas droit à une rente.

Par courrier du 13 janvier 2005, l'assuré a formé opposition à cette décision en
faisant valoir que l'OCAI n'avait pas tenu compte de ses douleurs physiques
permanentes ni de ses troubles psychiques. Il s'est référé aux avis des Drs
E , F et H . Il a allégué que, selon ces

médecins, il présentait une limitation de 25% du point de vue physique, mais
également au plan psychique. Il soutient que, vu ces limitations fonctionnelles
importantes, sa capacité de travail est réduite de 75% dans une activité adaptée à
son état de santé, que son arrêt de travail prolongé et les troubles de sa personnalité
constituent autant de facteurs de mauvais pronostics quant à une éventuelle reprise
d'une activité lucrative, que son salaire assuré en 2001 était de 61726 fr. 70, que
c'est un taux d'invalidité de 50% au moins qui doit lui être reconnu et qu'il doit être
mis au bénéfice de mesures professionnelles.

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20. Par décision du 21 mars 2005, l’OCAI a confirmé son refus de prestations. Il a

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relevé que, contrairement à ce que soutient l’assuré, l’expertise médicale réalisée
par le "établissement hospitalier" en date du 10 novembre 2003 ne contredit pas le
rapport d’expertise du Dr E . I s'est référé par ailleurs à l’examen
psychiatrique du "établissement hospitalier", qui conclut à une capacité de travail
exigible de 75% dans une activité adaptée. Il a par ailleurs considéré que l’assuré ne
réunit pas plusieurs des critères jurisprudentiels posés en matière de troubles
somatoformes douloureux permettant de fonder un pronostic défavorable
concernant l’exigibilité de la reprise d’une activité professionnelle. L’OCAI a
soumis une nouvelle fois le dossier aux techniciens de réadaptation professionnelle
et est parvenu, s'agissant du salaire sans invalidité, au calcul suivant : 25 fr. 40
(salaire horaire en 2001 selon le questionnaire employeur) x 179,6 (horaire moyen
dans la profession de maçon selon la convention collective de travail) x 13 (nombre
de mois payés) = salaire annuel de 59'303 fr. 90 pour 2001, correspondant à un
salaire annuel de 60'270 fr. pour 2002. L'OCAI a reconnu s’être auparavant basé de
manière erronée sur un horaire moyen de 176,6, ce qui conduisait à reconnaître un
taux d’invalidité de 34%, cette différence étant toutefois sans incidence sur le droit
aux prestations, puisque le nouveau calcul aboutit à un degré d'invalidité de 35%.

Par courrier du 22 avril 2005, l’assuré a interjeté recours. Il conclut à l’octroi d’un
trois-quarts de rente au moins et ce, pour une durée indéterminée. Il conteste les
conclusions de l’examen rhumatologique pratiqué le 3 novembre 2003, relevant que
malgré le fait que l’expert ait relevé un trouble somatoforme, des douleurs aux
talons et des lombalgies basses, il en a tiré la conclusion qu'il n'y avait aucune
limitation du point de vue physique. Il invoque l’avis du Dr E qui
confirme quant à lui le diagnostic de fibromyalgie, lequel n’est remis en question ni
par le Dr J ni par le Dr F . Il fait valoir qu’outre son atteinte
fibromyalgique, il souffre également d’une volumineuse hernie L5-S1 qui, selon le
Dr J , nécessite une intervention chirurgicale, laquelle n’entraînera
cependant pas d’amélioration de la capacité de travail. En conclusion, il soutient
souffrir d’une fibromyalgie et non d’un simple syndrome douloureux chronique. Il
rappelle être également atteint de migraines fronto-temporales droites invalidantes,
d’une amblyopie de l’œil gauche, d’épisodes de lombalgies et d’arthrite, ainsi que
d’un syndrome dépressif se traduisant par un état de fatigue généralisé et un
sentiment de démotivation. Il fait valoir que les troubles d’ordre psychique sont
présents depuis plusieurs années, qu'ils ne sauraient dès lors découler de l’atteinte
fibromyalgique et que, dès lors, ils doivent être examinés de façon autonome.

En bref, il rappelle souffrir de façon chronique depuis plusieurs années de douleurs
très diffuses dans le contexte d’une fibromyalgie et d’une hernie volumineuse. S’y
ajoutent du point de vue psychiatrique : un trouble dépressif, un état de stress
important, des troubles de la personnalité à traits infantiles et dépendants, des
troubles du sommeil et de la concentration, préexistant aux troubles d’ordre
rhumatologique et somatique et se manifestant sur le plan social par un sentiment

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d'isolation. Il conclut dès lors à l’existence d’une comorbidité psychiatrique
suffisamment durable et importante pour reconnaître qu’on ne saurait exiger de lui
une reprise du travail à 100%. Il invoque également une perte d’intégration sociale
puisque, excepté sa famille, il s’est coupé de tout contact extérieur. Enfin, il relève
que, du point de vue thérapeutique, l’évolution n’est guère favorable dès lors qu’à
ce jour la poursuite du traitement médical n’as pas été susceptible d’améliorer sa
symptomatologie.

Enfin, il reproche à l’OCAÏI d’avoir refusé d’ordonner des mesures d’ordre
professionnel au motif qu’elles ne pourraient atteindre le but visé. À cet égard, il
allègue qu'on ne saurait lui reprocher son comportement plaintif puisqu'il découle
manifestement de limitations physiques bien réelles. Il relève par ailleurs avoir
toujours été présent durant son stage et y avoir fait preuve de persévérance,
nonobstant ses douleurs.

Invité à se prononcer, l’'OCAI, dans sa réponse du 17 juin 2005, a conclu au rejet du
recours. Il relève d’une part que l’état dépressif dont souffre l’assuré est -
contrairement à ce qu’il soutient - bel et bien réactif à sa fibromyalgie selon le
certificat médical par le Dr H . Quant à la hernie discale, il soutient
qu’elle ne peut être considérée comme une atteinte à la santé invalidante puisqu’elle
n’a pas été retenue comme diagnostic susceptible d’entraîner une incapacité de
travail par le Dr L

Par courrier du 13 juillet 2005, le recourant a persisté dans ses conclusions.

EN DROIT

La loi genevoise sur l’organisation judiciaire du 22 novembre 1941 (LOJ) a été
modifiée et a institué, dès le 1° août 2003, un Tribunal cantonal des assurances
sociales, composé de 5 juges, dont un président et un vice-président, 5 suppléants et
16 juges assesseurs (art. 1 let. r et 56 T LOJ).

Suite à l’annulation de l’élection des 16 juges assesseurs, par le Tribunal fédéral le
27 janvier 2004 (ATF 130 I 106), le Grand Conseil genevois a adopté, le 13 février,
une disposition transitoire urgente permettant au Tribunal cantonal des assurances
sociales de siéger sans assesseurs à 3 juges titulaires, ce, dans l’attente de l’élection
de nouveaux juges assesseurs.

Conformément à l’art. 56 V al. 1 let. a ch. 2 LOJ, le Tribunal de céans connaît en
instance unique des contestations prévues par l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie

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générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) relatives à la
loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAÏT). Sa compétence pour
juger du cas d’espèce est ainsi établie.

La LPGA est entrée en vigueur le 1° janvier 2003, entraînant des modifications
législatives notamment dans le droit de l'assurance-invalidité. Du point de vue
temporel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au moment où
les faits juridiquement déterminants se sont produits et le juge des assurances
sociales se fonde en principe, pour apprécier une cause, sur l'état de fait réalisé à la
date déterminante de la décision sur opposition litigieuse (ATF 129 V 4 consid. 1.2;
169 consid. 1 ; 356 consid. 1 et les arrêts cités). Ces principes de droit intertemporel
commandent ainsi l'examen du bien-fondé de la décision sur opposition du 21 mars
2005 à la lumière des anciennes dispositions de la LAÏ pour la période s'étendant
jusqu'au 31 décembre 2002 et, le cas échéant, au regard des nouvelles dispositions
de la LPGA pour la période postérieure (ATF 130 V 332 consid. 2.2 et 2.3). En ce
qui concerne la procédure et à défaut de règles transitoires contraires, le nouveau
droit s'applique sans réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 93
consid. 6b; 112 V 360 consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b).

Déposé dans les formes et délai prévus par la loi, le présent recours est recevable
(art. 60 LPGA).

a) Le litige porte sur le point de savoir si les atteintes à la santé dont souffre le
recourant sont invalidantes et ouvrent, le cas échéant, droit à des prestations de
l'assurance-invalidité.

b) Aux termes de l'art. 4 LAI, l'invalidité est la diminution de la capacité de gain,
présumée permanente ou de longue durée, qui résulte d'une atteinte à la santé
physique ou mentale, provenant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un
accident (cf. également l’art. 8 LPGA).

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d’invalidité, au sens du
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale ; ce sont
les conséquences économiques objectives de l’incapacité fonctionnelle qu’il
importe d’évaluer (ATF 110 V 275 consid. 4a ; 105 V 207 consid. 2).

Le recourant reproche notamment à l'intimé d'avoir retenu qu'il souffre d'un trouble
somatoforme douloureux et non d'une fibromyalgie. Cette distinction est cependant
sans incidence sur l'issue du litige. En effet, dans un arrêt récent (ATFA non publié
du 8 février 2006, I 336/04, prévu pour la publication dans le Recueil officiel), le
Tribunal fédéral des assurances (ci-après le TFA) a considéré qu'il se justifiait, sous
l'angle juridique, et en l'état actuel des connaissances, d'appliquer par analogie les
principes développés par la jurisprudence en matière de troubles somatoformes
douloureux lorsqu'il s'agit d'apprécier le caractère invalidant d'une fibromyalgie.
Ces deux atteintes à la santé présentent en effet des caractéristiques communes, en

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tant que leurs manifestations cliniques - plaintes douloureuses diffuses - sont pour
l'essentiel similaires et qu'il n'existe pas de pathogenèse claire et fiable pouvant en
expliquer l'origine. Cela rend dans les deux cas la limitation de la capacité de travail
difficilement mesurable, car l'on ne peut pas déduire l'existence d'une incapacité de
travail du simple diagnostic posé, dès lors que celui-ci ne renseigne pas encore sur
l'intensité des douleurs ressenties par la personne concernée, ni sur leur évolution
ou sur le pronostic qu'on peut poser dans un cas concret.

Aussi convient-il également, en présence d'une fibromyalgie, de poser la
présomption que cette affection ou ses effets peuvent être surmontés par un effort
de volonté raisonnablement exigible (ATF 131 V 50).

Le TFA a toutefois reconnu qu'il existe des facteurs déterminés qui, par leur
intensité et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de
volonté et a établi des critères permettant d'apprécier le caractère invalidant de
troubles somatoformes douloureux (cf. ATF 130 V 354 et 131 V 50), que l'on peut
transposer au contexte de la fibromyalgie. On retiendra, au premier plan, la
présence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa
durée. Peut constituer une telle comorbidité un état dépressif majeur (voir en
matière de troubles somatoformes douloureux l'ATF 130 V 358 consid. 3.3.1 et la
référence). Parmi les autres critères déterminants, doivent être considérés comme
pertinents un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission
durable (symptomatologie inchangée ou progressive), des affections corporelles
chroniques, une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie et
l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art
(même avec différents types de traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative
de la personne assurée. En présence d'une comorbidité psychiatrique, il sera
également tenu compte de l'existence d'un état psychique cristallisé résultant d'un
processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du
point de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie).
Enfin, on conclura à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux
prestations d'assurance, si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent
d'une exagération des symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple
une discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation
d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de
demande de soins, de grandes divergences entre les informations fournies par le
patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un
environnement psychosocial intact) (cf. ATFA précité I 336/04, consid. 4.2.1 et
4.2.2). Dans ce contexte, on rappellera encore que la reconnaissance du caractère
invalidant de troubles somatoformes douloureux chez de jeunes assurés doit rester
exceptionnelle en l'absence de comorbidité psychiatrique (ATFA non publié du 31
janvier 2006, I 488/04 et les références).

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Quand bien même le diagnostic de fibromyalgie est d'abord le fait d'un médecin
rhumatologue, il convient d'exiger le concours d'un médecin spécialiste en
psychiatrie lorsqu'il s'agit de se prononcer sur l'incapacité de travail que la
fibromyalgie est susceptible d'entraîner, dès lors que les facteurs psychosomatiques
ont, selon l'opinion dominante, une influence décisive sur le développement de
cette atteinte à la santé. Une expertise interdisciplinaire tenant à la fois compte des
aspects rhumatologiques et psychiques apparaît donc la mesure d'instruction
adéquate pour établir de manière objective si l'assuré présente un état douloureux
d'une gravité telle - eu égard également aux critères déterminants précités - que la
mise en valeur de sa capacité de travail sur le marché du travail ne peut plus du tout
ou seulement partiellement être exigible de sa part (voir aussi HENNINGSEN, Zur
Begutachtung somatoformer Stôrungen in : Praxis 94/2005, p. 2007 ss.).
Demeurent réservés les cas où le médecin rhumatologue est d'emblée en mesure de
constater, par des observations médicales concluantes, que les critères déterminants
ne sont pas remplis, ou du moins pas d'une manière suffisamment intense, pour
conclure à une incapacité de travail (ATFA précité I 336/04, consid. 4.3).

c) La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident,
l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale)
supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Dans l'assurance-invalidité,
l'instruction des faits d'ordre médical se fonde sur le rapport du médecin traitant
destiné à l'Office de l'assurance-invalidité, les expertises de médecins indépendants
de l'institution d'assurance, les examens pratiqués par les Centres d'observation
médicale de l'assurance-invalidité (ATF 123 V 175), les expertises produites par
une partie ainsi que les expertises médicales ordonnées par le juge de première ou
de dernière instance (VSI 1997, p. 318 consid. 3b). Lors de l'évaluation de
l'invalidité, la tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour
déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré
(ATF 125 V 261 consid. 4 et les références).

En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant
c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient
dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante
n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160
consid. 1c et les références).

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S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 353 consid. 3b/bb et cc).

En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une
expertise médicale, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses
connaissances spéciales à la disposition de la justice ou de l’administration afin de
l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence,
peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise le fait que celle-ci contienne
des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les
conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence
des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation
divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction
complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352
consid. 3b/aa et les références).

Selon le principe de la libre appréciation des preuves, qui s’applique aussi bien en
procédure administrative qu’en procédure de recours de droit administratif,
l’administration ou le juge apprécie librement les preuves, sans être lié par des
règles formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des
preuves. Dès lors, le juge doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Lorsque les rapports
médicaux sont contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une
autre.

En l'occurrence, se trouvent au dossier une expertise rhumatologique ainsi qu'une
expertise psychiatrique. Il convient de vérifier si elles permettent de renverser la
présomption selon laquelle la fibromyalgie dont est atteint l'assuré ou ses effets
peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible.

A cet égard, on vérifiera en premier lieu la présence d'une comorbidité
psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. Certes, le
DrH a indiqué, dans son rapport du 10 avril 2002, que le patient était
atteint d'angoisse et d'un sentiment d'insécurité et s'inquiétait pour son avenir, ce
qui est tout à fait légitime dans une situation telle que la sienne. Il n'a cependant
posé formellement aucun diagnostic au plan psychiatrique. Quant au Dr
M , il n'a retenu à titre de diagnostics sur le plan psychique que celui de
troubles dysthymiques chez une personnalité à traits infantiles et dépendants, ce
qui ne saurait constituer une comorbidité psychiatrique importante au sens de la
jurisprudence rappelée supra. Au contraire, le Dr M a jugé que la

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thymie de l'assuré n'était manifestement pas dépressive. Il faut donc nier l'existence
d'une comordité psychiatrique d'une acuité et d'une durée suffisantes au sens de la
jurisprudence pour reconnaître un caractère invalidant à la fibromyalgie du
recourant.

Se pose dès lors la question de la réalisation éventuelle d'autres critères dont le
cumul permet d'admettre le caractère invalidant de la fibromyalgie.

A l'examen des expertises, on ne voit pas que le recourant réunisse en sa personne
les critères jurisprudentiels susceptibles de fonder un pronostic défavorable quant à
l'exigibilité, au plan psychique, d'une reprise de l'activité professionnelle. D'une
part, l'existence d'affections corporelles chroniques n'a pas été établie, puisqu'il n'a
été fait état d'aucune limitation objective sur le plan somatique (ATFA non publié
du 12 juin 2006 I 317/05 consid. 5.2). Les médecins du "établissement hospitalier"
ont estimé que l'assuré ne subissait pas de perte d'intégration sociale dans toutes les
manifestations de la vie. Il y a lieu de les suivre sur ce point puisque l'assuré
apparaît encore capable de prendre plaisir à certaines activités. On ne saurait
davantage conclure à l'existence d'un état psychique cristallisé ni à l'échec de
traitements conformes aux règles de l'art sans évolution possible au plan
thérapeutique puisque sa hernie n'a pas été opérée. Dès lors, compte tenu de la
jurisprudence, très stricte en la matière, il y a lieu de nier tout caractère invalidant -
du point de vue de l'assurance-invalidité - à la fibromyalgie du recourant.

Malgré tout, l'OCAI lui a reconnu une réduction de la capacité de travail de 25 %
suite au stage d'observation professionnelle qu'il a suivi et y a ajouté une réduction
de 10% du revenu d'invalide. Cette décision est bienveillante dans la mesure où,
ainsi qu'il ressort des considérations qui précèdent, les critères permettant
d'admettre le caractère invalidant de la fibromyalgie ne sont pas remplis. En effet,
au vu de l'ensemble des éléments, et en dépit du caractère chronique des douleurs
de l'assuré, on doit nier - d'un point de vue juridique - le caractère invalidant de sa
fibromyalgie. Cependant, l'appréciation de la capacité de travail par l'OCAI peut se
défendre par le fait que le recourant est également atteint d'une hernie, dont le
Prof. L a indiqué qu'elle entraînait à elle seule une réduction de
rendement de 20%. Le tribunal de céans ne reviendra dès lors pas sur l'appréciation
de la capacité de travail à laquelle l'intimé a conclu.

Quant au calcul du taux d'invalidité, il n'y a pas non plus à y revenir, dans la mesure
où, conformément à la demande du recourant, le montant du revenu sans invalidité
a été corrigé sans que cela n'entraîne de changement conséquent pour l'issue du
litige, le taux d'invalidité demeurant de 35%, donc insuffisant pour ouvrir droit à
une rente.

Reste la question d'éventuelles mesures d'ordre professionnel. L'OCAI a reconnu
que le taux d'invalidité du recourant lui ouvrait droit à de telles mesures mais y a

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renoncé vu son absence de motivation et sa position "de victime". Le recourant a
lui-même reconnu souffrir de "démotivation". C'est par conséquent à juste titre que
l'intimé a jugé que de telles mesures seraient - en l'état - sans doute vouées à
l'échec. Il n'en demeure pas moins que si l'assuré le souhaite vraiment et fait montre
de motivation, il pourra déposer une demande en ce sens auprès de l'OCAI.

Eu égard aux considérations qui précèdent, le recours est rejeté.

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PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

(conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ)

A la forme :

1. Déclare le recours recevable.

Au fond :

2. Le rejette.

3. Dit que la procédure est gratuite.

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt

dans un délai de 30 jours dès sa notification par pli recommandé adressé au
Tribunal fédéral des assurances, Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE, en trois
exemplaires. Le délai ne peut être prolongé. Le mémoire doit: a) indiquer
exactement quelle décision le recourant désire obtenir en lieu et place de la décision

attaquée; b) exposer pour quels motifs il estime pouvoir demander cette autre

décision; c) porter sa signature ou celle de son représentant. Si le mémoire ne

contient pas les trois éléments énumérés sous lettres a) b) et c) ci-dessus, le
Tribunal fédéral des assurances ne pourra pas entrer en matière sur le recours qu’il

devra déclarer irrecevable. Le mémoire de recours mentionnera encore les moyens

de preuve, qui seront joints, ainsi que la décision attaquée et l’enveloppe dans
laquelle elle a été expédiée au recourant (art. 132, 106 et 108 OJ).

La greffière La présidente

Janine BOFFI Karine STECK

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral

des assurances sociales par le greffe le

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