ge_gerichte · ATAS/1424/2007 · 2007-12-13 · de


REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/3915/2006 ATAS/1424/2007

ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES

Chambre 3
du 13 décembre 2007

En la cause

Madame K , domiciliée à MEYRIN, comparant avec recourante
élection de domicile en l'étude de Maître Cyril AELLEN

contre

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE INVALIDITE, sis rue intimé
de Lyon 97, case postale 425, GENEVE

Siégeant : Karine STECK, Présidente, Christine KOEPPEL et Violaine LANDRY ORSAT
Juges

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EN FAIT
Madame K , née en 1960, a travaillé comme assistante administrative
chez X du mois d'avril 1999 au 31 janvier 2004. En 2003, selon le

rassemblement des comptes individuels AVS de l'intéressée, son revenu s'est élevé
à 58'149 fr. En 2004, son salaire a été porté à 60'225 fr. 60 (5018.80 x 12). Elle
travaillait à raison de 32 heures par semaine, ce qui équivalait à un taux d'activité
de 80%.

A compter du 25 juillet 2003, l'assurée a été dans l'incapacité totale de travailler. A
partir du 23 septembre 2003, CSS ASSURANCES lui a versé des indemnités
journalières.

L'assurée a séjourné à la Clinique de la METAIRIE du 30 juillet au 22 août 2003.
Le rapport établi le 25 août 2003 par les docteurs L , médecin
responsable, et M , chef de clinique, conclut à un trouble dépressif
récurrent épisode moyen avec syndrome somatique. Il ressort de ce rapport que
l'assurée présente une symptomatologie dépressive depuis février 2003 et qu'elle
était sous traitement anti-dépresseur (ZOLOFT puis EFEXOR, sevrage des
benzodiazépines et introduction d'une médication au niveau du sommeil). Les
médecins ont eu l'impression que l'assurée avait vécu une accumulation de facteurs
de stress.

Dans un bref rapport à l'intention de CSS ASSURANCES, le Dr N ,
médecin-traitant, a confirmé en date du 13 octobre 2003 que l'assurée souffrait
depuis mars 2002 d'épuisement professionnel surajouté à de gros problèmes
personnels familiaux qui engendraient une incapacité de travail.

A la demande de CSS ASSURANCES, le Dr O , Spécialiste FMH en
psychiatrie et psychothérapie a reçu l'assurée en entretien durant une heure et a
rendu un rapport d'expertise en date du 14 avril 2004.

Dans le cadre de l'anamnèse, il a retenu que l'assurée a été engagée en 1999 chez
X et a travaillé dans un premier temps à 80% pour un premier manager
avec qui tout s'est bien passé; en 20072, le siège de la société, installé initialement à
Genève, a été transféré à Renens; l'entreprise a fusionné avec Y et
l'assurée a dû travailler pour un nouveau manager avec lequel elle ne s'est pas
entendue. Au mois de juillet 2003, on lui a fait savoir qu'elle avait le choix entre un
poste à 100% ou rien; elle a alors craqué nerveusement et a finalement été licenciée
avec effet au 31 janvier 2004.

S'agissant de l'humeur de la patiente, le médecin a conclu que deux des trois critères
majeurs nécessaires au diagnostic d'un épisode dépressif n'étaient pas remplis. En
effet, il n'avait pas noté de diminution marquée de l'intérêt et du plaisir pour des
activités habituellement agréables et avait par ailleurs constaté que l'assurée s'était

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inscrite dans différentes agences de placement. Le médecin en a tiré la conclusion
que la patiente justifiait d'une certaine capacité de travail. Il a également mentionné
une certaine tendance à éviter de répondre aux questions concernant les activités
quotidiennes et en a tiré la conclusion que l'assurée faisait bien plus d'activités
qu'elle ne le laissait entendre et que celles-ci étaient "vraisemblablement plus
agréables que ce qu'elle voulait bien en dire". Le médecin a suggéré que les
prolongations d'arrêt de travail visent plus à éviter d'être intégrée sur un lieu de
travail qui ne conviendrait pas sur le plan des horaires plutôt que la marque réelle
d'une incapacité fonctionnelle.

Le médecin a conclu à une exagération de l'intensité des symptômes et de leur
retentissement fonctionnel; il a estimé que les problèmes étaient plus d'ordre socio-
professionnel que médical et n'avaient plus de répercussion sur la capacité de
travail. Il a posé le diagnostic de trouble dépressif récurrent épisode léger et conclu
à une capacité de travail de 50% à compter du 26 avril 2004 et de 100% à compter
du 24 mai 2004, soit un mois plus tard.

Dans un courrier adressé le 14 mai 2004 à la Dresse P , médecin-conseil
de CSS ASSURANCES, la Dresse R , médecin adjoint du secteur
psychiatrique ouest du canton de Vaud, a indiqué être le médecin traitant de la
patiente depuis le 12 décembre 2003 et a expliqué ne pouvoir souscrire aux
conclusions du Dr O

La Dresse R a indiqué qu'à l'époque où ce dernier avait vu la patiente,
son propre diagnostic était celui d'état dépressif résistant d'intensité moyenne et
qu'il s'était depuis lors encore aggravé pour devenir celui d'état dépressif résistant
d'intensité grave avec syndrome somatique et idées suicidaires prédominantes.

Il ressort de l'anamnèse de la patiente qu'elle a été hospitalisée en août 2003 à la
Clinique de la METAIRIE, d'où elle est sortie avec un diagnostic de trouble
dépressif récurrent épisode moyen avec syndrome somatique (F33.1 selon la CIM
10). Elle a ensuite été suivie en ambulatoire par Madame A ,
psychologue à Genève, qui a alors constaté une aggravation de l'état de la patiente
depuis sa sortie de clinique et diagnostiqué une dépression sévère. C'est en raison
de cette aggravation de la symptomatologie en dépit du traitement que la patiente a
été adressée à la Dresse R , psychiatre.

Cette dernière a indiqué avoir pu d'emblée confirmer le diagnostic, à savoir un état
dépressif d'intensité sévère en dépit du traitement. La patiente présentait de très
importants troubles du sommeil ainsi qu'un état anxieux, également important. Le
médecin a alors décidé d'une double prise en charge: un suivi psychothérapeutique
et une modification progressive de la médication. La déstructuration du sommeil
perdurant en dépit du traitement, le médecin a également proposé une modification
sur ce point.

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Au début du mois de mars 2004, la thymie était assez bien stabilisée mais il
persistait une anhédonie importante avec une asthénie majeure, des troubles de la
concentration et de la mémoire ainsi que des troubles alimentaires évoquant une
hyperphagie boulimique. De façon intermittente, le médecin a également constaté la
résurgence itérative d'idéations suicidaires. C'est vers cette période qu'est
intervenue l'expertise demandée par CSS au Dr O . La Dresse
R estime que le diagnostic était alors clairement celui d'état dépressif
d'intensité moyenne avec syndrome somatique résistant au traitement. Elle s'est
étonnée de n'avoir pas été contactée par le Dr O et précise que les
conclusions de ce dernier ont été désastreuses sur l'état psychique de sa patiente car
ces conclusions, données sans explication aucune, ont représenté pour l'assurée une
reviviscence directe de certains aspects du mobbing qu'elle a connu dans son
précédent emploi. Elle s'est donc littéralement effondrée sur le plan psychique avec
une thymie qui s'est trouvée violemment abaissée, une aggravation de l'asthénie,
des troubles du sommeil majeurs, des troubles de la concentration augmentés,
l'apparition d'idées de ruine et d'incurabilité, et surtout la réapparition très forte
d'idées suicidaires dont la Dresse R a souligné ne pas être sûre de
pouvoir les contenir sur un plan ambulatoire.

La Dresse R a émis l'opinion que tout le bénéfice du travail fait
antérieurement à l'expertise du Dr O avait été perdu car suite à cette
expertise, elle n'avait pu que constater la régression importante de l'état psychique
de sa patiente.

La Dresse R a cependant ajouté qu'elle ne pouvait conclure à une
invalidité durable de la patiente dans la mesure où l'arsenal thérapeutique dont les
médecins disposent en l'état actuel des connaissances scientifiques n'avait pas
encore été épuisé. Elle a évoqué la possibilité que l'état de sa patiente puisse
s'améliorer mais a indiqué qu'il restait encore à équilibrer son traitement, ce qui
pouvait prendre plusieurs semaines, voire plusieurs mois.

Le 31 août 2004, l'assurée a déposé une demande de prestations auprès de l'Office
cantonal de l'assurance-invalidité (ci-après OCAT) en invoquant une dépression
intervenue dans un contexte de mobbing et de deuil, des troubles alimentaires, des
insomnies, des angoisses. Elle a demandé une rente et une mesure de réorientation
professionnelle.

Dans un rapport adressé le 18 octobre 2004 à l'OCAI, la Dresse R a
diagnostiqué un trouble dépressif récurrent épisode sévère sans symptôme
psychotique et des troubles alimentaires (boulimie), précisant que l'état de la
patiente allait en s'aggravant.

Le médecin a ajouté que sa patiente présentait une asthénie majeure avec troubles
du sommeil et anhédonie, une thymie triste et des idéations suicidaires toujours

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sous-jacentes; l'estime de soi, déjà faible, s'était encore effondrée du fait d'une
importante prise de poids (20 kg). La patiente a été décrite comme sortant très peu
de chez elle, peinant même à se lever le matin pour arriver à préparer le repas de ses
filles.

Dans ce contexte, la Dresse R a émis l'avis qu'une reprise du travail ne
paraissait pas envisageable, en tout cas à moyen terme. Elle a préconisé l'octroi
d'une rente dans un premier temps avec une réévaluation deux ans plus tard dans
l'optique d'une réorientation possible.

Elle a ajouté qu'aucune particularité comportementale de nature sociale, culturelle
ou familiale ne jouait de rôle, que les troubles psychiques n'étaient pas induits par le
surmenage, que des événements de vie adverses influençaient légèrement
l'affection, que l'incapacité de travail n'était due qu'à une ou des affections
physiques ou mentales uniquement et a conclu à une incapacité totale.

Dans un rapport du 24 novembre 2004, le Dr. N , généraliste, a conclu
pour sa part à un état anxio-dépressif chronique avec crises de boulimie. Il a précisé
que la patiente se plaignait toujours de troubles majeurs du sommeil, d'une fatigue
chronique et exprimait toujours des idées négatives (tristesse, pas de projection
dans l'avenir). Il a confirmé l'importante prise de poids survenue en mars 2004 suite
à des crises de boulimie nocturnes et a conclu à une capacité résiduelle de travail de
quatre heures par jour dans l'activité de secrétaire avec une diminution de
rendement.

Constatant que l'expertise du Dr O était incomplète puisque ce dernier
n'avait pas procédé à une anamnèse familiale et professionnelle détaillée, la Dresse
S , du service médical régional AI (SMR), a préconisé un nouvel
examen psychiatrique. Celui-ci a été confié au Dr T , psychiatre FMH,
qui a rendu son rapport en date du 30 mai 2006.

Le Dr T a relevé que la présence de trois symptômes doit être relevée
pour pouvoir conclure à un épisode de gravité sévère. Le premier de ces symptômes
est une humeur dépressive à un degré nettement anormal pour le sujet, présente
pratiquement toute la journée et presque tous les jours non influencée par les
circonstances et persistant pendant au moins deux semaines. Or, selon le
DrT , l'état dépressif de l'assurée est fort influencé par les
circonstances; il a ajouté que si l'assurée avait vraiment souffert d'un trouble
dépressif récurrent sévère, elle aurait probablement été soulagée qu'un expert lui
annonce qu'elle ne souffrait que d'un état dépressif léger, alors qu'au contraire,
l'assurée a été soulagée que son médecin traitant, la Dresse R , pose le
diagnostic de trouble dépressif sévère. Le Dr T a émis l'opinion qu'un
patient souffrant vraiment d'un trouble dépressif récurrent sévère aurait dû au
contraire se trouver désécurisé. Du fait que l'assurée ait réagi autrement, il a tiré la

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conclusion que sa souffrance psychique était plutôt ancrée dans certains traits de la
personnalité et liée à des difficultés objectives.

Quant au fait que l'état de l'assurée soit demeuré inchangé malgré la prise
d'antidépresseurs, le Dr T a indiqué que cela pouvait certes
correspondre à un échec de traitement dans le cas d'une dépression sévère mais
aussi au fait qu'il s'agit d'un état dépressif ancré dans la personnalité et des
circonstances difficiles.

En définitive, le Dr T a retenu le diagnostic de dysthimie. Il a
également mentionné, tout en précisant qu'ils étaient sans répercussion sur la
capacité de travail : des troubles de la personnalité aux traits narcissiques et
émotionnellement immatures, des troubles non organiques du rythme de veille-
sommeil, une dépendance aux benzodiazépines actuellement abstinente, une
utilisation nocive d'alcool actuellement abstinente et une boulimie. Selon lui,
l'assurée est une "personne malheureuse qui présente une souffrance psychique
mais pas d'atteinte à la santé incapacitante". Le Dr T a conclu a
l'absence de limitation fonctionnelle psychiatrique si ce n'est le trouble du rythme
veille-sommeil, dont il a reconnu la gravité, mais estimé qu'il pourrait facilement
être amélioré par une adaptation du traitement médicamenteux.

Le Dr T s'est référé à l'expertise du Dr O pour conclure à
une capacité de travail entière depuis le 24 mai 2004.

Dans un rapport intermédiaire daté du 17 mai 2006, la Dresse R a
indiqué que la thymie de sa patiente était restée très basse avec, en mars 2005, des
idées d'inutilité et d'incurabilité. Devant la totale inefficacité du traitement, et la
multiplicité des effets secondaires, le médecin a expliqué avoir opté pour une
"fenêtre thérapeutique", le seul traitement conservé ayant été le TOLVON, à faibles
doses, pour obtenir quelques heures de sommeil. L'arrêt progressif des
antidépresseurs s'était fait d'un commun accord et il avait été frappant de constater
qu'après l'arrêt complet de toute médication, l'état clinique de la patiente était
demeuré inchangé; depuis Pâques 2005, le suivi était donc essentiellement
psychothérapeutique; aucun changement notable dans l'état clinique de la patiente
n'avait été noté. Le médecin a précisé que par ailleurs, la situation familiale de sa
patiente s'était considérablement dégradée, sa fille aînée présentant des troubles du
comportement de plus en plus évidents (instabilité de l'humeur, irritabilité,
impulsivité, intolérance totale à la frustration, tentative de défenestration début
2006), suite à ces évènements, l'assurée a recommencé à développer des
comportements de type boulimique et auto-mutilatoire nécessitant un suivi
spécialisé; elle est décrite par son médecin comme menant une vie extrêmement
restreinte, peinant à faire ses courses et son ménage, réservant toute son énergie à
ses filles, courant de convocations scolaires en rendez-vous auprès de divers

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pédopsychiatres tout en étant incapable de s'occuper de ses propres affaires
administratives, lesquelles sont gérées par un ami.

Après deux ans et demi de traitement et une succession de tentatives thérapeutiques
incluant psychothérapie individuelle, tentative de thérapie de groupe, tentative de
traitement cognitivo-comportemental, multiples antidépresseurs de différentes
classes seuls ou en association, la Dresse R a dû conclure à un échec
thérapeutique total, la patiente présentant toujours un état dépressif sévère avec
symptômes somatiques et idéations suicidaires itératives et des troubles
alimentaires compulsifs à type de boulimie.

La Dresse R a conclu à une incapacité de 100%, ajoutant qu'une
réorientation professionnelle n'était plus envisageable.

La Dresse S , du SMR après examen du dossier, a émis un avis en date
du 17 août 2006. Elle a estimé que le diagnostic de la Dresse R

s'inscrivait dans les liens de confiance qui lient l'assurée à son psychiatre et dans les
problèmes que celle-ci rencontre avec son ex-mari et ses deux filles, aspect qui sort
du champ médical. Se basant sur l'avis du Dr T , la Dresse
S a conclu qu'à l'issue du délai de carence d'une année, le 25 mai 2004,
l'assurée ne présentait plus d'incapacité de travail, sa pathologie psychique étant peu
sévère et non invalidante.

Le 18 août 2006, l'OCAI a adressé à l'assurée un projet de décision lui refusant
l'octroi d'une rente et de mesures professionnelles.

Le 28 août 2006, la Dresse R a fait remarquer que même l'expertise du
DrO en 2004 n'avait pas conclu à une dysthymie mais à un trouble
dépressif récurrent. Elle s'est par ailleurs étonnée de n'avoir pas été contactée par
l'expert du SMR avant qu'il rende ses conclusions.

Par courrier du 6 septembre 2006, l'assurée s'est opposée au projet de décision de
l'OCAI en faisant remarquer que l'expertise du Dr O n'avait pas été
prise en compte par CSS ASSURANCES puisque le versements des indemnités
journalières n'avait jamais été interrompu jusqu'à la fin du contrat, le 23 juillet
2005.

Le 22 septembre 2006, la Dresse S a estimé que le rapport du
psychiatre traitant ne mettait pas en évidence d'aggravation de l'état de santé ni de
nouvelle atteinte et qu'il s'agissait simplement d'une appréciation différente d'un
même état de fait, le psychiatre traitant contestant non seulement le diagnostic
retenu par le Dr T mais également la capacité de travail exigible.

Par décision du 25 septembre 2006, l'OCAI a refusé à l'assurée tant l'octroi d'une
rente d'invalidité que celui de mesures professionnelles.

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L'Office s'est référé aux conclusions de l'expertise pratiquée par le Dr
T , Selon laquelle l'assurée ne présente qu'une dysthimie, affection qui
ne constitue pas en soi une affection invalidante de longue durée. L'OCAI a
considéré que l'assurée a été dans l'incapacité totale de travailler du 24 juillet 2003
au 26 avril 2004 puis à 50% du 27 avril au 24 mai 2004. Selon lui, le rapport du
psychiatre traitant ne constituait qu'une appréciation différente de celle du Dr
T d'un même état de fait.

Le 5 octobre 2006, l'assurée a interjeté recours contre cette décision en concluant
préalablement à sa comparution personnelle, puis à l'audition de la Dresse
R et à la mise sur pied d'une expertise en vue de déterminer son
incapacité de travail, principalement, à ce que lui soit accordée une rente entière.

La recourante fait notamment remarquer que le Dr T a admis que la
polyrésistance au traitement pouvait être la marque d'une dépression sévère et n'a
pas expliqué pourquoi il favorisait l'hypothèse inverse, peu compréhensible, selon
laquelle cette résistance relèverait d'un état dépressif anxieux dû à sa personnalité et
à des circonstances difficiles.

Elle relève par ailleurs que même le Dr O a conclu à un trouble
dépressif récurrent et que le diagnostic de son psychiatre traitant a été confirmé par
la clinique de la Métairie.

Invité à se prononcer, l'OCAI, dans sa réponse du 23 novembre 2006, a conclu au
rejet du recours.

Il fait remarquer que si le Dr T a reconnu la souffrance exprimée et
vécue par l'assurée, il a aussi considéré que cette souffrance n'engendre pas de
maladie psychique à part entière et que l'état de l'assurée est essentiellement lié à un
contexte psychosocial, familial et économique difficile, éléments devant être
considérés comme étrangers à l'assurance invalidité.

Par ailleurs, l'Office a souligné que les décisions de l'assureur perte de gain ne
sauraient avoir d'incidence sur sa propre détermination.

La recourante, dans sa réplique du 19 décembre 2006, a pour sa part maintenu sa
position en faisant remarquer que la Dresse R est une éminente
praticienne dans son domaine.

Une audience d'enquêtes s'est tenue en date du 21 février 2007.

Entendue à titre de témoin, la Dresse R a indiqué avoir eu connaissance
tant du rapport d'expertise du Dr O que de celui du Dr T
Elle a fait remarquer que le Dr O a retenu le même diagnostic que la

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clinique de la METAIRIE et que leurs avis ne divergeaient que sur le degré de
gravité de l'affection.

Le témoin a souligné que ni le Dr T ni le Dr O ne l'ont
contactée avant de rendre leur rapport.

La Dresse R a exprimé sa perplexité quant aux constatations de ces
deux médecins et a émis l'hypothèse qu'ils n'ont pu, en une seule séance, prendre la
mesure de l'état de sa patiente. Elle a affirmé avoir pu constater pour sa part que
tous les critères diagnostiques sont remplis et qu'ils se sont maintenus en dépit de la
médication. S'il y a eu des fluctuations dans l'état de la patiente, cela a toujours été
dans le sens d'une aggravation. Elle a toujours été en dessous de son
fonctionnement normal.

La Dresse R a souligné avoir le sentiment de se "trouver sur le fil" avec
sa patiente et craindre un passage à l'acte suicidaire sur le mode impulsif car les
idées noires sont toujours présentes.

Elle a ajouté qu'un nouvel anti-dépresseur est sorti sur le marché suisse à la fin de
l'année 2006, qu'elle l'a prescrit à sa patiente à titre d'essai sans constater de
changement.

La Dresse R considère que tous les critères diagnostiques selon la CIM
10 sont remplis dans le cas de sa patiente : asthénie, aboulie d'exécution, anhédonie
et perte de la libido, ruminations, sentiments de culpabilité et d'incurabilité, tristesse
permanente, idées suicidaires, troubles alimentaires (en ce cas, boulimie) et troubles
du sommeil et de la mémoire.

Elle a souligné que chez sa patiente, les troubles du sommeil, en particulier, sont
importants et invalidants dans la mesure où l'assurée n'arrive à s'endormir que vers
4 heures du matin. Ses horaires sont ainsi décalés et cela entraîne une perte de
fonctionnalité. Ces troubles se sont montrés résistants à toutes les molécules
essayées.

La Dresse R a par ailleurs expliqué que le degré de gravité de
l'affection est déterminé par l'intensité avec laquelle s'expriment les symptômes
mentionnés plus haut : plus ils ont d'intensité, plus leur retentissement sur la vie
quotidienne et la fonctionnalité du patient est important.

Chez l'intéressée, les idées noires, c'est-à-dire les idées de mort, sont toujours
présentes. Le danger apparaît lorsque ces idées se font plus précises, plus présentes,
plus scénarisées. Dans le cas de la patiente, elles se traduisent par deux types
d'impulsion : se jeter sous le tram ou se jeter du balcon par exemple.

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La Dresse R a ajouté qu'en présence d'un état dépressif persistant et
résistant, une hospitalisation ne peut être envisagée que de manière permanente. En
tant que thérapeute, sa seule possibilité est de tenter de porter la patiente à bout de
bras en maintenant le lien le plus possible, notamment par la régularité des
entretiens.

Dans le cas de la recourante, le témoin a indiqué que, compte tenu de l'ancienneté et
de l'intensité des troubles alimentaires (qui se manifestent chez elle sous forme de
boulimie), il lui était impossible de dire s'ils sont primaires ou secondaires, c'est-à-
dire consécutifs à la dépression ou indépendants.

Selon le témoin, le fait que la dépression de la patiente se soit montrée résistante
aux traitements ne constitue pas à proprement parler un élément de gravité mais une
particularité. Il arrive, comme dans tous les domaines de la médecine, que les
traitements soient impuissants. Souvent, s'agissant d'une dépression, l'association de
molécules ou un changement suffit. Cela n'a pas été le cas pour l'assurée.

La Dresse R a admis que c'est une succession d'événements difficiles
qui a eu raison de la résistance de sa patiente, précisant cependant que la gravité de
la dépression n'est pas mesurée selon ces événements. Selon elle, la distinction
entre dysthymie et dépression est claire : la première n'entraîne aucune
impossibilité à mener une vie normale et bien évidemment pas d'idées suicidaires.

La Dresse R a confirmé l'incapacité totale de travailler de la
recourante.
Le témoin a par ailleurs expliqué ne pouvoir suivre le Dr T lorsque ce

dernier, jugeant que les événements de vie adverse influencent fortement l'état de la
patiente, en tire la conclusion que les critères de la CIM 10 ne sont pas remplis. La
Dresse R a admis que les événements exercent certainement une
influence mais seulement en ce sens que l'état de la patiente passe de "très grave" à
"extrêmement grave".

Quant au postulat selon lequel un patient réellement atteint d'une dépression grave
devrait se voir soulagé de se voir annoncer une dépression légère, le témoin s'en est
étonné, ajoutant qu'un patient ne peut qu'avoir une réaction ambivalente
soulagement de voir un nom mis sur son état, d'une part, accablement de voir que
ce diagnostic se vérifie, d'autre part

Suite à cette audience, le Tribunal de céans a informé les parties de son intention
d'ordonner une expertise qu'il se proposait de confier au Dr U

Par courrier du 22 mars 2007, l'intimé a sollicité expressément que l'expert désigné
remette le cas échéant copie des tests qu'il effectuerait sur la recourante.

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Par courrier du même jour, la recourante a exprimé des réticences quant au médecin
proposé et a suggéré que l'expertise soit plutôt confiée au Dr B ,
psychiatre psychothérapeute et médecin adjoint du secteur psychiatrique Ouest du
Canton de Vaud, pratiquant à l'hôtel de Prangins.

Interpellé sur la question de savoir s'il s'opposait à ce que l'expertise soit confiée au
Dr B , l'OCAI a indiqué par courrier du 28 mars 2007 qu'il n'avait
aucune objection à formuler quant au choix de ce praticien.

Par ordonnance du 29 mars 2007 (ATAS 350/2007) le Tribunal de céans a donc
décidé une expertise psychiatrique qu'il a confiée au Dr B

Ce dernier a rendu son rapport en date du 27 juin 2007.

Il a indiqué avoir fondé son expertise sur les pièces du dossier du Tribunal et de
l'OCAI mises à sa disposition et trois entretiens avec l'expertisée.

L'expert a retenu les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel de
degré moyen à sévère, persistant ou chronique ou chronifié (sans rémission
intercritique depuis plus de deux ans) et résistant au traitement (F 33.1.1-2, F 34.9),
boulimie atypique (F 50.3), dépendance aux benzodiazépines actuellement
abstinente (F 13.2) et troubles mixtes de la personnalité (F 61.0). Il a également
mentionné plusieurs "facteurs de stress" : difficultés liées à l'emploi et aux
conditions économiques, difficultés d'adaptation à une nouvelle étape de la vie,
absence d'un des membres de la famille ou dislocation de la famille.

L'expert a fait remarquer que, contrairement au DSM, la CIM 10 n'offre pas
beaucoup de choix pour poser des diagnostics de dépression chronique : à part la
dysthymie et les autres troubles d'humeur persistants, il n'y a pas beaucoup d'autres
possibilités, de sorte que lorsque le patient présente une forme plus grave, moyenne
à sévère ou sévère, de dépression chronique, il n'y a plus que le trouble de l'humeur
persistant sans précision et éventuellement l'épisode actuel moyen à sévère de
forme persistante (mais cet adjectif n'est pas considéré dans cette classification
comme un spécificateur catégoriel), dans le cadre d'un épisode unique ou d'un
trouble récurrent.

Alors que dans le DSM, on trouve non seulement la dysthymie mais également une
autre catégorie qui permet de définir une dépression chronique majeure : la
dépression majeure, récurrente, sans rémission inter-critique totale, sans trouble
dysthymique. Ceci permet en outre de faire la différence avec une autre forme de
dépression chronique, la double dépression, qui est l'association d'une dysthymie
avec un épisode dépressif majeur sévère unique ou dans le cadre d'un trouble
dépressif récurrent sans rémission inter-épisodique.

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L'expert a expliqué qu'avant ces nouvelles notions classificatoires, la dépression
chronique était souvent considérée comme un trouble caractérologique ou de la
personnalité. Cette notion de dépression caractérologique allait d'ailleurs de pair
avec la notion de quasi incurabilité de ces troubles parce que l'on pensait
notamment que ceux-ci étaient insensibles à une pharmaco-thérapie.

L'expert a rappelé, s'agissant de la sévérité de l'épisode dépressif, que ce dernier est
caractérisé par la présence d'au moins trois symptômes (humeur dépressive,
diminution de l'intérêt et du plaisir, augmentation de la fatigabilité) associés à au
moins quatre autres symptômes dépressifs parmi lesquels : diminution de la
concentration et de la tension, diminution de l'estime de soi et de la confiance en
soi, idées de culpabilité ou de dévalorisation, attitude morose et pessimiste face à
l'avenir, idées ou actes auto-agressifs ou suicidaires, perturbations du sommeil,
diminution de l'appétit, étant précisé que plusieurs de ces symptômes doivent être
sévères et le syndrome dit somatique presque toujours présent.

Dans le cas présent, l'expert a estimé que l'assurée présente un degré moyen à
sévère de dépression avec un syndrome somatique. Il a précisé qu'elle présentait au
moins quatre symptômes nécessaires pour poser ce diagnostic.

L'expert a en outre retenu le diagnostic de troubles mixtes de la personnalité car
l'expertisée présente plusieurs caractéristiques caractérologiques et tendances
comportementales qui touchent plusieurs registres caractéristiques de divers
troubles de la personnalité et plusieurs secteurs de fonctionnement comme
l'affectivité, la sensibilité, le contrôle des impulsions, la manière de percevoir et de
penser et le mode de relation à autrui. Il a précisé que le fait que sa biographie
semble montrer l'absence de manifestations comportementales dysfonctionnelles
évidentes d'un tel trouble ne peut pas être considéré comme une preuve de l'absence
de ce trouble, qui a pu se présenter d'abord sous la forme d'un style de personnalité
- ce qui n'empêche pas une certaine adaptation jusqu'au moment où la personne en
question rencontre des facteurs de stress, des événements de vie qui font émerger au
grand jour les principales manifestations du trouble. Un tel trouble peut donc rester
pendant assez longtemps inapparent cliniquement, en tous les cas lorsqu'il s'agit
d'une forme caractérologique mineure.

L'expert a précisé qu'il explique l'évolution très particulière de l'assurée par une
notion psychopathologique qui va au-delà de la constatation d'une dépression
chronique résistante et a cité un certain nombre d'exemples de dépression chronique
résistante associée avec des troubles de la personnalité, tirés de la littérature
médicale. Dans le cas de l'assurée, il a estimé que le trouble de la personnalité
mixte pouvait être considéré comme une forme atténuée de trouble borderline.

S'agissant du trouble dépressif, l'expert a répété qu'il le considérait comme moyen à
sévère. Quant au trouble mixte de la personnalité, il a expliqué qu'il entrait en

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interaction avec l'état dépressif, aggravait sensiblement l'évolution du trouble
affectif et pouvait en partie expliquer la résistance au traitement proposé. L'expert a
fait remarquer que si l'état dépressif avait valeur de maladie en tant que tel, il n'en
allait pas de même des troubles de la personnalité. Quant à la boulimie, il a
expliqué qu'elle se trouvait entre la dépression et le trouble de la personnalité et ne
pouvait en aucun cas être considérée comme une maladie indépendante.

L'expert a conclu que l'état dépressif de l'assurée entraîne une souffrance dépressive
importante et invalidante. Il a fixé le début de l'incapacité de travail au 24 juillet
2003 et émis l'opinion qu'aucune capacité résiduelle de travail, dans quelque
activité que ce soit, ne pouvait être retenue en raison d'une part des limitations
fonctionnelles découlant de l'état dépressif, notamment la fatigue et la fatigabilité
accentuées par le trouble du sommeil décrit, d'autre part du fait que l'assurée est
incapable de s'investir dans la moindre activité en raison d'un manque d'intérêt, d'un
manque de tonus et d'une aboulie. Il a ajouté qu'elle présente par ailleurs quelques
limitations fonctionnelles cognitives dues en particulier au fait que son champ de
confiance est saturé par sa souffrance psychique, notamment par des ruminations.

L'expert a émis l'opinion que depuis septembre 2006, l'état de la patiente est allé
"dans le sens d'une certaine détérioration". Il a estimé que les chances d'une
réadaptation professionnelle seraient faibles. Quant à un éventuel pronostic, il a
indiqué qu'il dépendait en partie de la manière de réagir de l'expertisée suite à la
décision qui serait rendue. Selon lui, une certaine reconnaissance institutionnelle de
sa souffrance pourrait être nécessaire à l'assurée pour lui permettre de se démarquer
de sa demande de réparation, se recentrer et être à nouveau capable de se considérer
comme capable d'agir et non de subir.

S'agissant de l'expertise du Dr O , le Dr B a renoncé à
s'exprimer, faisant simplement remarquer qu'elle était intervenue quatre ans
auparavant.

Il a admis retrouver plusieurs points communs entre ses constatations et celles du
Dr T , notamment concernant l'importance de certains traits de
personnalité dans l'évolution de la patiente. Il a cependant indiqué ne pas être
entièrement d'accord avec la manière du Dr T d'appliquer les critères
de sévérité d'une dépression : le Dr B a expliqué que selon son examen
clinique, l'application stricte des critères de sévérité posés explicitement par la CIM
10 ne permet pas de ne retenir qu'une dysthymie ou un épisode léger à moyen mais
doit en tous les cas et au moins amener à admettre un degré de sévérité qui se
trouve entre moyen à sévère et sévère. Cependant, comme le Dr T ,il
pense qu'il faut prendre en compte la nature singulière de la souffrance de
l'expertisée en tenant compte de sa réaction à ce qu'il lui arrive, en d'autres termes,
l'existence d'un trouble de la personnalité pourrait expliquer l'évolution chronique
de la dépression et la résistance au traitement.

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- 14/20 -

28.

29.

Par courrier du 7 août 2007, la recourante a persisté intégralement dans ses
conclusions et a demandé l'octroi d'une rente d'invalidité entière dès le 31 août
2005.

Quant à l'intimé, il s'est exprimé le 14 août 2007.

Il soutient que le rapport du Dr B ne remplit pas les critères fixés par la
jurisprudence pour se voir reconnaître une pleine valeur probante et a renvoit au
surplus à l'avis exprimé par le SMR en la personne de la Dresse S en
date du 7 août 2007.

A noter que l'avis de la Dresse S a été cosigné par le Dr François
GAUTRAY, psychiatre FMH.

Le SMR relève d'emblée que le Dr B est médecin adjoint au service de
psychiatrie adulte du secteur psychiatrique ouest du Canton de Vaud dont le
médecin directeur est le Dr C mais dont la Dresse R

CUBILIER est également médecin associé et en tire la conclusion que l'impartialité
du Dr B pourrait être sujette à caution.

Le SMR soutient par ailleurs que le rapport d'expertise contiendrait certaines
ambigüités quant aux critères du trouble dépressif : le SMR reproche à l'expert
psychiatre d'avoir d'une part admis que les éléments de l'appréciation du tableau
dépressif étaient sévères et liés à l'environnement et d'autre part décrit la patiente
comme peu sensible à l'environnement et à l'interaction.

S'agissant des critiques émises par l'expert quant à la manière du Dr T

d'appliquer les critères de sévérité d'une dépression, le SMR rétorque que ces
critères sont extrêmement codifiés dans la CIM 10 et qu'il ne s'agit donc pas d'une
question d'appréciation. Selon lui, en l'occurrence, les critères de la CIM 10 ne sont
pas remplis pour poser le diagnostic de trouble dépressif récurrent d'intensité
moyenne ou sévère.

Par ailleurs le SMR souligne qu'un trouble de la personnalité grave ayant valeur
invalidante suppose des antécédents psychiatriques significatifs remontant à la fin
de la deuxième dizaine d'années de vie, éléments qui font défaut dans l'histoire de
l'assurée, ce qui confirme qu'il s'agit bien dans son cas d'un trouble du caractère
mineur et non d'un trouble de la personnalité invalidant ou décompensé.

Les médecins du SMR concluent que l'avis de l'expert ne constitue qu'une lecture
différente d'un tableau clinique, lecture qui s'inscrit plus dans une appréciation bio-
psycho-sociale et ne repose pas sur les critères objectifs de la CIM 10.

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EN DROIT

Les questions de la recevabilité du recours et de la compétence du Tribunal de
céans pour connaître du litige ayant été examinées dans le cadre de l'ordonnance du
29 mars 2007, il n'y a pas lieu d'y revenir.

La LPGA est entrée en vigueur le 1° janvier 2003, entraînant la modification de
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Du point
de vue temporel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits et le juge des
assurances sociales se fonde en principe, pour apprécier une cause, sur l'état de fait
réalisé à la date déterminante de la décision litigieuse (ATF 129 V 1 consid. 1, 127
V 467 consid. 1 et les références).

En l'espèce, la décision litigieuse, du 25 septembre 2006, est postérieure à l'entrée
en vigueur de la LPGA ainsi qu'à l'entrée en vigueur, le 1” janvier 2004, des
modifications de la LAI du 21 mars 2003 (4°*° révision). Par conséquent, du point
de vue matériel, le droit éventuel à une rente d'invalidité doit être examiné au
regard des nouvelles normes de la LPGA et des modifications de la LAI
consécutives à la 4°” révision de cette loi, dans la mesure de leur pertinence
(ATF 130 V 445 et les références; voir également ATF 130 V 329).

Enfin, la loi fédérale du 16 décembre 2005 modifiant la LAI est entrée en vigueur le
1® juillet 2006 (RO 2006 2003), apportant des modifications qui concernent
notamment la procédure conduite devant le Tribunal cantonal des assurances (art.
52, 58 et 61 let. a LPGA). Le présent cas est soumis au nouveau droit, dès lors que
le recours de droit administratif a été formé après le 1° juillet 2006 (ch. IT let. c des
dispositions transitoires relatives à la modification du 16 décembre 2005).

Déterminé par la décision du 25 septembre 2006 et les conclusions des parties,
l'objet du litige concerne le droit de la recourante à une rente de l'assurance-
invalidité, singulièrement le taux d'invalidité qu'elle présente.

a) Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAT). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Il y a lieu de
préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du droit des
assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont les
conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe
d'évaluer (ATF 110 V 275 consid. 4a, 105 V 207 consid. 2).

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b) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu
recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement
sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré
est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément
utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de
l'assuré (ATF 125 V consid. 4 et les références).

c) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre.
L'élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical est que les
points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical soit claire et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées (ATF 122 V 160 consid. 1c et les
références). L’élément déterminant pour la valeur probante n’est en principe ni
l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation, sous la forme d’un rapport ou
d’une expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 122 V 160 consid. 1c ; OMLIN,
Die Invaliditätsbemessung in der obligatorischen Unfallversicherung p. 297ss.;
MORGER, Unfallmedizinische Begutachtung in der SUVA, in RSAS 32/1988
p. 3325s.).

d) Au sujet des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir
compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est généralement enclin,
en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de
confiance qui l’unit à ce dernier (ATFA du 14 avril 2003, en la cause I 39/03,
consid. 3.2, ATF 124 I 175 consid. 4 et les références citées ; Plaidoyer 6/94 p. 67).
Il n’a pas, d'emblée, de raison de mettre en doute la capacité alléguée par son
patient, surtout dans une situation d’évaluation difficile. En principe, il fait donc
confiance à son patient, ce qui est souhaitable, et ne fait donc pas toujours preuve
de l’objectivité nécessaire, guidé qu’il est par le souci, louable en soi, d’être le plus
utile possible à son patient. Les constatations du médecin de famille quant à
l’appréciation de l’incapacité de travail de l’assuré ont ainsi une valeur probante
inférieure à celles des spécialistes (RCC 1988 p. 504). La règle est d’ailleurs qu’il
se récuse pour l’expertise de ses propres patients (VSI 2001, 109 consid. 3b/cc ;
RCC 1988 p. 504 consid. 2). L’expert est dans une position différente puisqu'il n’a
pas un mandat de soins, mais un mandat d’expertise en réponse à des questions

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posées par des tiers. Il tient compte des affirmations du patient. Il doit parfois
s’écarter de l’appréciation plus subjective du médecin traitant.

e) Quant aux rapports et expertises établis par les médecins des assureurs, le juge
peut leur accorder pleine valeur probante aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à
des résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que
ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet
de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de
l'expert (ATF 125 V 353 consid. 3b/ee, ATFA non publié du 13 mars 2000, I
592/99, consid. b/ee).

Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi
objectivement que possible (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les
références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).

En l'occurrence, il convient avant tout d'examiner si le rapport de l'expert mandaté
par le Tribunal de céans peut se voir ou non accorder pleine valeur probante, ce que
l'intimé conteste au motif que le Dr B appartient au même service que
le psychiatre traitant de la recourante.

Le Tribunal de céans fait remarquer tout d'abord que l'intimé, auquel le nom de
l'expert a été soumis précisément afin qu'il puisse faire valoir d'éventuels motifs de
récusation, n'a formulé aucune objection à sa désignation. Il est dès lors assez
malvenu de sa part d'attendre que le rapport d'expertise soit rendu et de constater
que ce dernier va à l'encontre de ses propres conclusions pour émettre des réserves.
Quoi qu'il en soit, le fait que le Dr B appartienne au même service que
le psychiatre traitant de l'assurée ne saurait suffire à mettre en doute sa probité et
son impartialité dans la mesure où il n'existe, ainsi qu'en convient d'ailleurs l'intimé,
aucun lien hiérarchique entre ces deux médecins. Il convient donc d'examiner la
valeur du rapport d'expertise à l'aune de la jurisprudence applicable en la matière et
rappelée supra. Or, force est de constater que les points litigieux importants ont fait
l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prend également en considération les plaintes exprimées par la recourante, qu'il a

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été établi en pleine connaissance de l'anamnèse - contrairement au rapport rendu
précédemment par le Dr O -, que la description du contexte médical est
claire et les conclusions du Dr B sont bien motivées. En conséquence,
le Tribunal de céans est d'avis que le rapport d'expertise doit se voir reconnaître
pleine valeur probante.

Reste à examiner si le rapport du Dr T peut suffire à faire naître des
doutes quant aux conclusions du rapport d'expertise. Le Tribunal de céans estime
que tel n'est pas le cas. D'autant que si le Tribunal a décidé d'ordonner une expertise
supplémentaire, c'est précisément parce que le rapport du Dr T lui a
paru sujet à caution. Tout d'abord, ce médecin conclut à une simple dysthymie alors
que le psychiatre traitant, la clinique de la METAIRIE et même le Dr O

ont admis l'existence d'un état dépressif récurrent. Par ailleurs, la théorie
développée par le Dr T selon laquelle le fait que la recourante n'ait pas
été soulagée de ne se voir reconnaître qu'un état dépressif épisode léger par le Dr
O suffit à prouver qu'elle n'est pas atteinte d'un état dépressif grave
paraît pour le moins surprenante et en tous les cas peu convaincante au Tribunal de
céans. Enfin, on ne comprend pas non plus pourquoi le Dr T , après
avoir admis que le fait que l'état de la patiente soit demeuré inchangé malgré la
médication peut correspondre à un échec de traitement dans le cas d'une dépression
sévère, a choisi de privilégier l'hypothèse selon laquelle cette absence de
changement serait le signe que l'état dépressif de la patiente trouve son fondement
dans sa personnalité et les circonstances extérieures.

Par ailleurs, le Tribunal de céans n'adhère pas aux critiques émises par les médecins
du SMR sur le rapport d'expertise du Dr B . Premièrement, il est
reproché à ce dernier d'avoir conclu à un trouble du caractère invalidant, alors
même qu'il a au contraire qualifié le trouble du caractère de l'assurée de mineur et
sans répercussion sur la capacité de travail. Deuxièmement, le Tribunal de céans ne
voit pas en quoi 1l est contradictoire de relever que l'assurée est peu sensible à son
environnement et d'admettre qu'elle a cependant pu manifester une certaine anxiété
lors de l'expertise. Enfin, il ressort du rapport de l'expert mais également des
explications données par le psychiatre traitant que l'état de la recourante est certes
en partie influencé par les circonstances. Il a cependant été précisé que cela n'avait
pour seule conséquence que de faire passer son état de grave à très grave, de sorte
que même sans tenir compte de cette influence, son état doit être considéré comme
invalidant.

Dans la mesure où l'expert rejoint les conclusions du psychiatre traitant quant à
l'absence de toute capacité de travail résiduelle et au fait que tous les critères
diagnostiques exigés par la CIM 10 sont réunis, le Tribunal de céans ne peut que se
ranger à son opinion, l'avis du Dr T ne l'ayant par ailleurs pas
convaincu pour les raisons mentionnées supra.

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Il y a donc lieu d'admettre que, depuis le 24 juillet 2003, l'assurée se trouve dans
l'incapacité totale d'exercer la moindre activité.

a) Selon l'art. 28 al. 1 LAIT dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2003,
l'assuré a droit à une rente entière s'il est invalide à 66 2/3 % au moins, à une demi-
rente s'il est invalide à 50 % au moins, ou à un quart de rente s'il est invalide à 40 %
au moins. Chez les assurés actifs, le degré d'invalidité doit être déterminé sur la
base d'une comparaison des revenus. Pour cela, le revenu du travail que l'invalide
pourrait obtenir en exerçant l'activité qu'on peut raisonnablement attendre de lui,
après exécution éventuelle de mesures de réadaptation et compte tenu d'une
situation équilibrée du marché du travail, est comparé au revenu qu'il aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide (art. 28 al. 2 LAT). La comparaison des revenus
s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les
montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la différence
permettant de calculer le taux d'invalidité (méthode générale de comparaison des
revenus; ATF 128 V 30 consid. 1, 104 V 136 consid. 2a et 2b).

Le nouveau droit n'a pas modifié l'échelonnement des rentes (art. 28 al. 1 LAT) en
tant qu'il se rapporte au quart et à la demi-rente, mais il permet d'octroyer trois-
quarts de rente à l'assuré dont le degré d'invalidité atteint 60 %, alors que le taux
ouvrant droit à une rente entière est passé de 66 74 à 70 %.

En l'espèce, le taux d'incapacité de travail se confondant avec le degré d'invalidité,
il y a lieu de reconnaître à l'assurée un degré d'invalidité de 100% lui ouvrant droit,
à l'issue du délai de carence, soit à compter du 1° août 2004, à une rente entière.

Le recours est admis en ce sens et l'émolument, fixé en l’espèce à 800 fr., sera mis à
la charge de l'intimé.

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PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :
Statuant

1. Admet le recours.
2. Annule la décision du 25 septembre 2006.

3. Constate que Madame K a droit à une rente entière d'invalidité depuis
le 1° août 2004.

4. Renvoie la cause à l'OCAT pour calcul des prestations dues.
5. Met un émolument de 800 fr. à charge de l'OCAI
6. Condamne l’intimé à verser à la recourante la somme de 3'500 fr. à titre de dépens.

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17

juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.

La greffière La présidente

Janine BOFFI Karine STECK

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral
des assurances sociales par le greffe le

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