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ge_gerichte · A/2861/2019 · 2019-08-19 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 19.08.2019 A/2861/2019

A/2861/2019
ATAS/722/2019
du 19.08.2019
( CHOMAG
)
, RETIRE
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/2861/2019
ATAS/722/2019
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 19 août 2019
10
ème
Chambre
En la cause
Monsieur A______, domicilié au PETIT-LANCY
recourant
contre
CAISSE DE CHOMAGE SYNA, administration centrale Suisse Romande, route du Petit-Moncor 1a, VILLARS-GLÂNE
intimée
Vu la décision sur opposition de la caisse de chômage SYNA (ci-après l'intimée) du 26 juillet 2019, infligeant à M. A______ une suspension de son droit à l'indemnité de 34 jours ; Vu le recours du 6 août 2019 concluant à l'annulation de la décision entreprise ;
Vu le courrier du recourant à la chambre de céans du 14 août 2019 demandant l'annulation de son recours et invitant la chambre des assurances sociales à prendre sa demande en compte ;
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle.
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1.        Prend acte du retrait du recours.
2.        Raye la cause du rôle.
La greffière
Florence SCHMUTZ
Le président
Mario-Dominique TORELLO
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/2862/2011 · 2011-11-23 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 23.11.2011 A/2862/2011

A/2862/2011
ATAS/1108/2011
du 23.11.2011
( AI
)
, RETIRE
Par ces motifs
RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE
A/2862/2011
ATAS/1108/2011
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 23 novembre 2011
4
ème
Chambre
En la cause
Madame G___________, domiciliée à Genève, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Guy ZWAHLEN
recourante
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE, sis rue de Lyon 97, 1203 Genève
intimé
Vu la décision de l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève du 17 août 2011 à l'encontre de Madame G___________;
Vu le recours du 21 septembre 2011 interjeté par l'intéressée par l'intermédiaire de son mandataire, Me Guy ZWAHLEN, avocat;
Vu le courrier de l'OAI du 10 novembre 2011 et sa nouvelle décision notifiée le même jour;
Vu le courrier du 14 novembre 2011 du conseil de la recourante par lequel il indique que cette dernière retire son recours, sous réserve de la condamnation de l'OAI à une participation à ses honoraires;
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES
Statuant
Prend acte du retrait du recours.
Condamne l'OAI à verser à la recourante la somme de 800 fr. à titre de participation à ses frais et dépens.
Renonce à percevoir un émolument.
Raye la cause du rôle.
La greffière :
Isabelle CASTILLO
La Présidente :
Juliana BALDE
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/2862/2021 · 2021-09-13 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 13.09.2021 A/2862/2021

A/2862/2021
ATAS/943/2021
du 13.09.2021
( CHOMAG
)
, RETIRE
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/2862/2021
ATAS/943/2021
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 13 septembre 2021
6
ème
Chambre
En la cause
Monsieur A_____, domicilié ______, à GENÈVE, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Yvan JEANNERET
recourant
contre
OFFICE CANTONAL DE L'EMPLOI, sis rue des Gares 16, GENÈVE
intimé
Vu en fait
la décision de l'office cantonal de l'emploi (ci-après : l'OCE) du 27 juillet 2021 de suspension de procédure, notifiée à Monsieur A______ (ci-après : l'assuré);
Vu les courriers de l'assuré des 10 et 19 août 2021, adressés à l'OCE et transmis par celui-ci à la chambre des assurances sociales de la Cour de justice;
Vu l'enregistrement d'un recours le 2 septembre 2021;
Vu le courrier de l'assuré du 6 septembre 2021 indiquant qu'il ne souhaitait pas recourir contre la décision de l'OCE du 27 juillet 2021 et concluant à ce que la cause soit rayée du rôle;
Attendu en droit
que selon l'art. 89 al. 1 de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 (LPA - E 5 10), le retrait du recours met fin à la procédure;
Que tel est le cas en l'espèce, le recourant ayant indiqué ne pas vouloir recourir contre la décision du 27 juillet 2021 de l'intimé;
Qu'en conséquence, il sera pris acte du retrait du recours, et la cause sera rayée du rôle.
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1.        Prend acte du retrait du recours.
2.        Raye la cause du rôle.
La greffière
Julia BARRY
La présidente
Valérie MONTANI
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/2865/2013 · 2014-03-27 · de


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 27.03.2014 A/2865/2013

A/2865/2013
ATAS/441/2014
du 27.03.2014
( PC
)
, ADMIS/RENVOI
ge_gerichte · A/287/2012 · 2012-03-22 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 22.03.2012 A/287/2012

A/287/2012
ATAS/380/2012
du 22.03.2012
( ARBIT
)
, RETIRE
RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE
A/287/2012
ATAS/380/2012
ARRET
DU TRIBUNAL ARBITRAL
DES ASSURANCES
du 22 mars 2012
En la cause
X__________ à Chêne-Bourg, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître MAISSEN Dominique
demandeurs
contre
Y__________ à Martigny
Z__________ à Martigny
défenderesses
Vu la demande en paiement déposée par X_________ en date du 27 janvier 2012 ;
Attendu que par courrier daté du 29 février 2012, mais reçu le 16 mars 2012, X_________ a déclaré retirer sa demande, chacune des parties supportant ses frais ;
Qu'il convient d'en prendre acte ;
Que la procédure par-devant le Tribunal arbitral n'étant pas gratuite (cf. art. 46 de la loi cantonal d'application de LAMal du 29 mai 1997- LaLAMal), un émolument de 50 fr., sera mis à la charge des parties à raison de la moitié chacune ;
PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL ARBITRAL DES ASSURANCES :
Prend acte du retrait du recours.
Met un émolument de 50 fr. à la charge des parties à raison de la moitié chacune.
Raye la cause du rôle.
La greffière
Florence SCHMUTZ
La présidente
Juliana BALDE
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/2870/2008 · 2008-09-23 · de


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 23.09.2008 A/2870/2008

A/2870/2008
ATAS/1043/2008
du 23.09.2008
( AI
)
, SANS OBJET
ge_gerichte · A/2871/2008 · 2009-01-22 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 23.01.2009 A/2871/2008

A/2871/2008
ATAS/58/2009
du 23.01.2009
( LAMAL
)
, RETIRE
RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE
A/2871/2008
ATAS/58/2009
ARRET
DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES
Chambre 3
du 22 janvier 2009
En la cause
Monsieur M________, domicilié à VERSOIX
recourant
contre
HELSANA ASSURANCES SA, Gestion clientèle, case postale, 8081 ZURICH
intimée
Vu le commandement de payer notifié par l’Office des poursuites à Monsieur Michaël M________ en date du 7 février 2008, lui réclamant au nom de HELSANA ASSURANCES SA (ci-après : l’assurance) le montant de 1'734 fr. 45 à titre d’arriérés de primes, plus 40 fr. de frais de rappel, 30 fr. de frais supplémentaires et intérêts à 5% depuis le 1er septembre 2007,
Vu l’opposition formée par le débiteur à ce commandement de payer,
Vu la décision de mainlevée rendue par l’assurance en date du 7 avril 2008,
Vu la décision sur opposition de l’assurance du 27 juin 2008, confirmant la mainlevée,
Vu le recours interjeté en date du 4 août 2008 au nom de son fils par Monsieur M________, père de l’assuré,
Vu la réponse de l’assurance du 9 septembre 2008,
Vu l'audience de comparution personnelle des parties du 13 novembre 2008 au terme de laquelle le Tribunal de céans a demandé à l’assurance de produire un décompte précis des paiements enregistrés durant la période d’août à décembre 2007 et au recourant de produire ses justificatifs de paiement relatifs à la même période,
Vu les pièces produites en date du 24 novembre 2008 par l'intimée,
Vu l’échange de courriers intervenu entre l’assurance et le recourant,
Vu le courrier du recourant du 11 janvier 2009 annonçant que, par gain de paix, il retirait son recours,
Attendu qu’il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle.
PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :
Prend acte du retrait du recours.
Raye la cause du rôle.
La greffière
Yaël BENZ
La Présidente :
Karine STECK
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/2874/2016 · 2017-04-10 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 10.04.2017 A/2874/2016

A/2874/2016
ATAS/272/2017
du 10.04.2017
( LPP
)
, RETIRE
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/2874/2016
ATAS/272/2017
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 10 avril 2017
9
ème
Chambre
En la cause
Monsieur A______, domicilié à AMBILLY, FRANCE
recourant
contre
FONDATION DE PRÉVOYANCE DE L'UNION BANCAIRE PRIVÉE, UBP SA, sise rue du Rhône 96-98, GENÈVE, p.a. TRIANON SA, chemin de la Rueyre 118, RENENS
intimée
Vu la demande déposée auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice le 24 août 2016 par Monsieur A______ (ci-après : le demandeur) à l’encontre de la Fondation de prévoyance de l’Union bancaire privée (ci-après : la défenderesse) ;
Vu les différents échanges d’écritures ;
Vu la lettre du demandeur du 15 mars 2017, par laquelle il indique retirer son recours ;
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle.
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1.        Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if>
2.        Raye la cause du rôle.![endif]>![if>
La greffière
Irène PONCET
La présidente
Catherine TAPPONNIER
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/2874/2021 · 2021-10-07 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 07.10.2021 A/2874/2021

A/2874/2021
ATAS/1042/2021
du 07.10.2021
( AI
)
, RETIRE
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/2874/2021
ATAS/1042/2021
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 7 octobre 2021
5
ème
Chambre
En la cause
Monsieur A______, domicilié à SATIGNY, représenté par le Service de la protection de l'adulte
recourant
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE GENÈVE, Service juridique, sis rue des Gares 12, GENÈVE
intimé
Vu la décision sur opposition de l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l’OAI ou l’intimé) du 29 juin 2021, refusant d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations d’invalidité du 22 mars 2021 déposée par Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), représenté par le service de la protection de l’adulte (ci-après : le SPAd) ;
Vu le recours du 31 août 2021, déposé par le SPAd au nom de l’assuré ;
Vu le courrier de la chambre de céans, daté du 6 septembre 2021 et accordant au SPAd un délai au 30 septembre 2021 pour compléter son recours, attirant notamment l’attention du SPAd sur la nécessité de motiver ce dernier, faute de quoi le recours serait écarté ;
Attendu que par courrier du 24 septembre 2021, le SPAd a informé la chambre de céans qu’il retirait son recours du 31 août 2021, déposé au nom de l’assuré ;
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle.
***
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1.        Prend acte du retrait du recours.
2.        Raye la cause du rôle.
La greffière
Nathalie LOCHER
Le président
Philippe KNUPFER
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/2876/2012 · 2012-11-27 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 27.11.2012 A/2876/2012

A/2876/2012
ATAS/1422/2012
du 27.11.2012
( PC
)
, RETIRE
RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE
A/2876/2012
ATAS/1422/2012
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 27 novembre 2012
2
ème
Chambre
En la cause
Madame H__________, domiciliée à Carouge GE, représentée par le Service des Affaires sociales de la VILLE DE CAROUGE
recourante
contre
SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES, sis DSE-SPC, route de Chêne 54, case postale 6375, 1211 Genève 6
intimé
Vu la décision sur opposition rendue par le SERVICE DES PRESTATIONS COMPLMENTAIRES (ci-après le SPC ou l'intimé) le 22 août 2012, estimant l'opposition sans objet, les griefs de Madame H__________ (ci-après l'assurée ou la recourante) concernant le gain potentiel et la date d'effet du calcul, soit du 1
er
avril 2012 pour les PC et le 1
er
mai 2012 pour l'aide sociale, ayant été pris en compte,
Vu le recours de l'assurée du 20 septembre 2012, portant sur la question du gain potentiel qui n'a pas été exclu des calculs, alors que la recourante est incapable travailler et veuve depuis février 2012,
Vu la réponse du SPC du 22 octobre 2012, avec nouvelle décision sur opposition, remplaçant celle du 22 août 2012, en excluant tout gain potentiel, le montant de la prestation restant toutefois le même, en raison du plafonnement appliqué aux ressortissants étrangers hors UE/AELE, qui résident depuis moins de 10 ans en Suisse,
Vu le courrier de la recourante du 14 novembre 2012, acceptant la nouvelle décision de l'intimée et indiquant à la Cour vouloir retirer son recours,
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle.
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
Prend acte du retrait du recours.
Raye la cause du rôle.
La greffière
Irène PONCET
La Présidente
Sabina MASCOTTO
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/2878/2008 · 2007-12-10 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 21.10.2008 A/2878/2008

A/2878/2008
ATAS/1174/2008
du 21.10.2008
( AVS
)
, SANS OBJET
RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE
A/2878/2008
ATAS/1174/2008
ARRET
DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES
Chambre 2
du 21 octobre 2008
En la cause
Monsieur W__________, domicilié à Cologny, CH
recourant
contre
LA CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION, p.a Direction, route de Chêne 54;Case postale 6330, 1211 GENEVE 6
intimée
Attendu que par décision du 10 décembre 2007, la CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION (ci-après l'intimée) a notifié à Monsieur W__________ (ci-après le recourant) ainsi qu'à son épouse le montant des cotisations sociales dues à titre de non actif pour l'année 2005 ;
Que suite à l'opposition du recourant, l'intimée a confirmé cette décision le 23 juin 2008, expliquant que les cotisations avaient été calculées sur les revenus et rentes perçus par le recourant durant l'année 2005 ;
Que dans son recours du 4 août 2008, le recourant conteste essentiellement la prise en compte de revenus certes versés en 2005, mais portant sur les années 2003 et 2004 ;
Que dans sa réponse du 10 septembre 2008, la caisse a confirmé sa décision, dans la mesure où elle procède d'une stricte application de la loi fédérale sur l'assurance vieillesse et survivant ;
Que lors de l'audience de comparution personnelle des parties de ce jour, le recourant a reçu toutes explications utiles à ce sujet de la part de la caisse et du Tribunal, et a indiqué, sur question, que la cause pouvait dès lors être rayée du rôle ;
Que le recourant n'ayant plus d'autre grief à faire valoir, après les explications reçues, le recours est devenu sans objet, et la cause peut être rayée du rôle.
PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :
Statuant
Constate que le recours est devenu sans objet.
Raye la cause du rôle.
Dit que la procédure est gratuite.
La greffière
Brigitte BABEL
La présidente
Isabelle DUBOIS
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral des assurances sociales par le greffe le
ge_gerichte · A/2879/2018 · 2018-10-23 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 23.10.2018 A/2879/2018

A/2879/2018
ATAS/969/2018
du 23.10.2018
( AVS
)
, RETIRE
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/2879/2018
ATAS/969/2018
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 23 octobre 2018
2
ème
Chambre
En la cause
Monsieur A______, domicilié à GENÈVE, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Guillaume DE CANDOLLE
recourant
contre
CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION, sise Service juridique, rue des Gares 12, GENÈVE
intimée
Vu la décision du 29 juin 2018 de la caisse cantonale genevoise de compensation (ci-après : la caisse ou l'intimée) refusant la demande de remise de Monsieur A______ (ci-après : l'intéressé ou le recourant), soit du montant de CHF 15'339.-, à restituer ;
Vu l'écriture du 26 juillet 2018 de l'intéressé, adressée à l'office cantonal des assurances sociales (ci-après : OCAS) et transmise à la chambre des assurances sociales de la Cour de justice pour raison de compétence, aux termes de laquelle, par l'intermédiaire de son conseil, l'intéressé formait opposition à l'encontre de la décision précitée ;
Vu le délai fixé par la chambre de céans à l'intimée au 24 septembre 2018 pour répondre et déposer son dossier ;
Vu l'écriture de l'OCAS du 25 septembre 2018 se rapportant intégralement aux développements et conclusions résultant de la détermination du 25 septembre 2018 établie par la caisse, laquelle concluait à la confirmation de sa décision précitée et au rejet du recours ;
Vu le courrier de la chambre de céans du 27 septembre 2018 impartissant un délai au recourant au 18 octobre 2018 pour lui faire part de ses éventuelles observations et joindre toutes pièces utiles ;
Attendu que par courrier du 16 octobre 2018, le conseil du recourant a indiqué que ce dernier retirait son opposition considérée comme un recours ;
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle.
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1.        Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if>
2.        Raye la cause du rôle.![endif]>![if>
La greffière
Marie NIERMARÉCHAL
Le président
Raphaël MARTIN
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/288/2012 · 2012-03-22 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 22.03.2012 A/288/2012

A/288/2012
ATAS/381/2012
du 22.03.2012
( ARBIT
)
, RETIRE
RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE
A/288/2012
ATAS/381/2012
ARRET
DU TRIBUNAL ARBITRAL
DES ASSURANCES
du 22 mars 2012
En la cause
X__________ à Chêne-Bourg, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître MAISSEN Dominique
demandeurs
contre
Y_________ à Martigny
Z_________ à Martigny
défenderesses
Vu la demande en paiement déposée par X_________ en date du 27 janvier 2012 ;
Attendu que par courrier daté du 29 février 2012, mais reçu le 16 mars 2012, X________ a déclaré retirer sa demande, chacune des parties supportant ses frais ;
Qu'il convient d'en prendre acte ;
Que la procédure par-devant le Tribunal arbitral n'étant pas gratuite (cf. art. 46 de la loi cantonal d'application de LAMal du 29 mai 1997- LaLAMal), un émolument de 50 fr., sera mis à la charge des parties à raison de la moitié chacune ;
PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL ARBITRAL DES ASSURANCES :
Prend acte du retrait du recours.
Met un émolument de 50 fr. à la charge des parties à raison de la moitié chacune.
Raye la cause du rôle.
La greffière
Florence SCHMUTZ
La présidente
Juliana BALDE
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/2881/2012 · 2012-11-21 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 21.11.2012 A/2881/2012

A/2881/2012
ATAS/1394/2012
du 21.11.2012
( AI
)
, SANS OBJET
RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE
A/2881/2012
ATAS/1394/2012
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 21 novembre 2012
4
ème
Chambre
En la cause
Monsieur R___________, domicilié à Satigny, représenté par le CENTRE DE CONTACT SUISSES-IMMIGRES
recourant
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE, sis rue des Gares 12, 1201 Genève
intimé
Vu la décision de l’Office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après OAI) du 22 août 2012 refusant une allocation pour impotent à Monsieur R___________ ;
Vu le recours interjeté le 21 septembre 2012 par l’assuré, par l’intermédiaire de son conseil, le CENTRE DE CONTACT SUISSES-IMMIGRES;
Vu le courrier de l’OAI du 12 novembre 2012 et sa décision du même jour notifiée au recourant par laquelle il annule sa décision du 22 août 2012 et prononce le renvoi de la cause pour reprise de l’instruction et nouvelle décision ;
Considérant qu’aux termes de l’art. 53 al. 3 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1), l’assurance peut reconsidérer sa décision ou sa décision sur opposition jusqu’à l’envoi de son préavis au Tribunal ;
Que tel est le cas en l’espèce ;
Qu’au vu de l’annulation de la décision, le recours devient sans objet et qu’il convient de rayer la cause du rôle ;
Que le recourant, représenté par un mandataire a droit à une indemnité à titre de participation à ses frais et dépens, fixée en l’espèce à 800 fr. (art. 61 let. g LPGA ; art. 89H LPA) ;
***
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
Prend acte de la décision rendue par l’intimé le 12 novembre 2012.
Constate que le recours est devenu sans objet.
Condamne l’OAI à verser au recourant la somme de 800 fr. à titre de participation à ses frais et dépens.
Renonce à percevoir un émolument.
Raye la cause du rôle.
La greffière
Isabelle CASTILLO
La Présidente
Juliana BALDE
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/2881/2018 · 2019-06-20 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 20.06.2019 A/2881/2018

A/2881/2018
ATAS/552/2019
du 20.06.2019
( AI
)
, RETIRE
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/2881/2018
ATAS/552/2019
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 20 juin 2019
3
ème
Chambre
En la cause
Monsieur A______, domicilié à MEYRIN
recourant
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE, Service juridique, sis rue des Gares 12, GENÈVE
intimé
Vu la décision du 15 mai 2018 de l'Office de l'assurance-invalidité (ci-après : OAI), reconnaissant à Monsieur A______ (ci-après : l'assuré) le droit à une rente entière d'invalidité d'un montant de 721.- CHF/mois à partir du 1
er
mars 2016 ;
Vu l'opposition formulée au guichet de l'OAI par l'assuré en date du 12 juin 2018, transmise à la Cour de céans comme objet de sa compétence ;
Vu l'écriture de l'assuré du 21 août 2018, confirmant son intention de contester la décision du 15 mai 2018 ;
Vu la réponse de l'intimé du 22 octobre 2018 ;
Vu l'audience de comparution personnelle des parties du 20 juin 2019 ;
Attendu qu'à l'issue de cette audience, l'assuré a indiqué retirer son recours ;
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle.
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1.        Prend acte du retrait du recours.
2.        Raye la cause du rôle.
La greffière
Marie-Catherine SÉCHAUD
La Présidente
Karine STECK
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le