ge_gerichte · DAS/25/2016 · 2015-09-28 · fr


RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/13794/2013-CS 
DAS/25/2016
DÉCISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU JEUDI 28 JANVIER 2016 
 
Recours (C/13794/2013-CS) formé en date du 5 novembre 2015 par A______, 
domiciliée ______, Genève, comparant par Me Manuel BOLIVAR, avocat, en l'Etude 
duquel elle élit domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 29 janvier 2016 
à : 
- Madame A______ 
c/o Me Manuel BOLIVAR, avocat 
Rue des Pâquis 35, 1201 Genève. 
- SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
 
case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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C/13794/2013-CS 
EN FAIT 
A. 
En date du ______ 2012, A______ a donné naissance à B______, dont le père 
juridique, à la naissance, était C______. 
La paternité de l'époux a été annulée par jugement JTPI/1______ du 17 juin 2014. 
Une procédure en constatation de la paternité à l'encontre de D______ a été 
introduite et par jugement du 28 septembre 2015, le Tribunal de première instance 
a dit que ce dernier était père de l'enfant. 
B. 
Le 19 août 2013, E______ du Service de protection des mineurs (ci-après : SPMi) 
a prononcé une clause péril, retiré provisoirement la garde de B______ à sa mère 
et placé l'enfant en foyer, estimant que celui-ci était en danger au sein du milieu 
familial. 
Cette décision a été prise alors que, dans la journée du 13 août 2013, le mineur 
était tombé par la fenêtre ouverte du troisième étage de l'immeuble dans lequel il 
vivait avec sa mère, cette dernière s'étant endormie et ne s'étant réveillée que 
lorsqu'un voisin avait sonné à la porte pour lui ramener l'enfant. A la suite de cet 
épisode, A______ n’avait pas emmené l’enfant chez un médecin pour qu’il 
l’examine. Elle n’avait pas non plus parlé de la chute au pédiatre consulté le 
lendemain. A cela s'ajoutait le fait que le réseau en charge de la mère et de l'enfant 
était très préoccupé par la situation, car il était apparu que la mère accrochait 
l'enfant dans sa poussette pendant qu'elle vaquait à ses occupations ou le tenait 
fort contre elle lorsqu’elle dormait. Par ailleurs, la mère ne semblait pas prendre la 
mesure de la gravité des faits du 13 août 2013. Enfin, elle était épuisée 
physiquement, atteinte dans sa santé et ne bénéficiait d’aucun réseau social sur 
lequel s’appuyer, en dehors de son mari, dont elle était en instance de séparation, 
et du père de l’enfant, qui vivait à ______. 
Par ordonnance DTAE/4417/2013 du 17 septembre 2013, le Tribunal de 
protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après : le Tribunal de protection) a ratifié la 
clause péril prononcée par le SPMi, et, statuant sur mesures provisionnelles, retiré 
la garde du mineur à sa mère, placé celui-ci au foyer F______, accordé un droit de 
visite à A______ qui devait s'exercer selon les disponibilités du foyer mais au 
minimum les mardis, jeudis, vendredis et dimanches de 14h00 à 17h00, instauré 
une curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite, une curatelle 
d'assistance éducative, une curatelle aux fins d'organiser, de surveiller et de 
financer le placement du mineur ainsi que pour faire valoir la créance alimentaire 
de celui-ci, et désigné G______, assistante sociale, et, à titre de suppléante, 
H______ en sa qualité de cheffe de groupe, aux fonctions de curatrices de 
B______. 


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Sur le fond, le Tribunal de protection a ordonné une expertise familiale. La 
mission d'expertise a été précisée par ordonnance DTAE/3105/2014 du 30 juin 
2014. 
A l'appui de sa décision, le Tribunal a retenu que le Service de protection des 
mineurs était fondé à considérer que les faits susdécrits étaient préoccupants et 
que si une décision de retrait de garde et de placement n'était pas prise 
immédiatement, le mineur risquait de se trouver exposé à une nouvelle situation 
de mise en danger. Par ailleurs, A______ semblait visiblement dépassée par la 
prise en charge de son fils, et des mesures devaient être prises avant d'envisager 
un retour à domicile de celui-ci, notamment la sécurisation du domicile de la mère 
et la garantie d'une prise en charge adéquate du mineur dans une crèche par 
exemple, afin que la citée bénéficie de la disponibilité nécessaire pour remédier à 
ses propres difficultés et recevoir aide et conseils dans les soins à apporter à son 
enfant. Le placement au foyer F______ et les modalités de visite proposées par le 
SPMi apparaissaient appropriées aux circonstances. Enfin, l'instauration d'une 
curatelle d'assistance éducative se justifiait compte tenu de la situation de l'enfant 
et du besoin de soutien manifeste de sa mère dans sa prise en charge, de même 
que dans l'identification de ses besoins et de ses difficultés. 
Par décision DAS/201/2013 du 27 novembre 2013, la Chambre de surveillance de 
la Cour de Justice a confirmé la décision du Tribunal de protection de l'adulte et 
de l'enfant du 17 septembre 2013. 
C. 
Les relations personnelles entre la mère et son enfant ont été élargies à plusieurs 
reprises, par paliers successifs et sur préavis du SPMi. Ainsi, en novembre 2014 
A______ a pu bénéficier d'un droit de visite du vendredi après-midi après la 
crèche au lundi matin au retour à la crèche, ainsi que les lundis, mardis et 
mercredis après-midis au foyer F______. 
Le Tribunal de protection a également autorisé en plusieurs occasions le père de 
l'enfant à exercer des relations personnelles avec son fils, tant à l'extérieur que 
dans le cadre du foyer F______, notamment lors de séjours à l'étranger de la mère. 
D. 
Du rapport d'expertise du 20 mars 2015, établi par la Doctoresse I______, 
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie de l'enfant et de l'adolescent, 
médecin adjointe à J______ (J______), et K______, psychologue auprès de la 
L______ (L______), il ressort que les parents entretenaient des liens proches avec 
leur fils. Celui-ci, âgé de bientôt trois ans, se trouvait actuellement dans une 
période charnière de son développement, en phase d’acquisition d’une sécurité et 
d’un cadre interne. L’enfant souffrait d'un trouble réactionnel de l'attachement, 
caractérisé par un manque de sécurité et une difficulté à entrer en relation avec 
l'autre, associé à un retard de langage et à d’autres perturbations émotionnelles 
importantes. Le mineur se montrait en effet inquiet, hyper-vigilant et peinait à se 
sentir rassuré. Son affection enracinée résultait vraisemblablement de carences de 


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soins durant les premiers mois de sa vie, en relation avec une dépression post-
partum dont avait alors souffert sa mère. 
Concernant A______, sur le plan somatique, elle était atteinte du VIH, cette 
maladie étant actuellement bien prise en charge par une trithérapie, qui pouvait 
créer une certaine fatigue mais n'altérait pas son fonctionnement cognitif. Sur le 
plan psychique, la précitée présentait un retard mental léger ainsi qu'une 
modification durable de la personnalité consécutive aux évènements traumatiques 
de son passé, entraînant une méfiance de sa part et l'empêchant de trouver l'aide 
adéquate lorsqu'elle en avait besoin. Bien qu'elle fût généralement en mesure de 
prendre en compte les besoins primaires de B______, ses troubles ainsi que les 
mécanismes de défense qu'elle avait érigés l'empêchaient d'être totalement à 
l'écoute de son fils et de différencier son propre vécu de celui de l'enfant. Elle ne 
parvenait pas non plus à remplir son rôle de figure maternelle rassurante, et 
présentait un déni important de ses difficultés, tant par rapport à l’impact de son 
passé sur sa vie que dans la relation avec son fils, puisqu’elle mettait notamment 
les problèmes rencontrés sur le compte du placement de l’enfant en foyer, et niait 
avoir vécu de quelconques moments difficiles avec lui. Il convenait néanmoins de 
souligner que selon M______, éducatrice référente au foyer F______, la mère du 
mineur parvenait désormais à poser davantage de limites à son fils et avait appris 
à rester ferme avec lui. Malgré ses difficultés, susceptibles de porter préjudice au 
bon développement de l'enfant, elle s'était montrée très présente auprès du réseau 
de professionnels et avait cherché à faire preuve de collaboration. Toutefois, 
lorsqu'elle se trouvait fragilisée, et sans le soutien de D______, cette collaboration 
s'avérait plus délicate. Le déni massif de ses difficultés la conduisait en effet à ne 
pas adhérer aux suivis proposés, et il était à craindre qu'elle ne se retire du réseau 
une fois son fils à nouveau sous sa garde. 
Pour sa part, en dépit de ses difficultés administratives, de sa situation irrégulière 
sur le territoire suisse et de sa condition financière précaire, D______ présentait 
de bonnes capacités parentales, se montrant en lien avec son fils et capable 
d'entendre des points de vue différents des siens sur la situation de ce dernier. Il 
était très présent et investi auprès de B______ depuis son placement en foyer, et le 
prenait en charge de concert avec A______ lors des week-ends de visite, voire en 
l’absence de la mère. 
Au vu de ces éléments, un retour à domicile de l'enfant n'était pas envisageable en 
l'état. Vu le jeune âge de l'enfant et son besoin de figures d'attachement plus 
stables que celles proposées dans le cadre du foyer, un placement en famille 
d'accueil était recommandé, afin de diminuer le nombre d'intervenants et pour lui 
assurer un environnement stable et stimulant. 
Une guidance parentale était également indiquée, eu égard au jeune âge de 
B______ et de son important sentiment d'insécurité, afin de travailler sa relation 
avec ses parents et d'aider ces derniers à l'accompagner dans son développement, 


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ainsi qu'une intervention du Service éducatif itinérant à raison de deux séances par 
semaine et la réalisation d’un bilan logopédique avant l'entrée du mineur à l'école 
pour évaluer l'évolution de son langage et s'assurer qu'une prise en charge plus 
soutenue n'était pas nécessaire. 
Enfin, une prise en charge psychiatrique associée à un suivi psychothérapeutique 
en faveur de A______ était souhaitable, afin de revenir sur les blessures de son 
passé et l'aider à apaiser ses grandes souffrances. 
E. 
Par décision DTAE/2173/2015 du 27 mai 2015, le Tribunal de protection a élargi 
les relations personnelles entre le mineur et sa mère, en prévoyant que celle-ci le 
prendrait en charge les mercredis toute la journée en sus des vendredis après-midi 
après la crèche aux lundis matin au retour à la crèche. Il a par ailleurs instauré une 
curatelle de gestion de l'assurance-maladie de l'enfant, sa mère étant en difficulté 
pour assumer cette charge en l'état. 
F. 
Une audience s'est tenue le 11 juin 2015 devant le Tribunal de protection dans sa 
composition pluridisciplinaire, lors de laquelle A______ ainsi que G______, 
curatrice et représentant le SPMi, ont comparu. La Doctoresse I______ et 
K______, expertes déliées de leur secret de fonction et du secret médical, ont 
également comparu. 
Il est ressorti en substance des déclarations de K______ qu'en raison des troubles 
de l'attachement qui affectaient l'enfant, trouvant leurs origines dans les carences 
de son milieu familial au cours des premiers mois de sa vie, un placement en 
famille d'accueil était particulièrement indiqué afin de restreindre le nombre 
d'intervenants autour de lui, étant précisé qu'il rencontrait actuellement une 
dizaine d'éducateurs dans le cadre du foyer F______. Pour assurer sa stimulation 
et sa bonne prise en charge, il convenait que B______ fréquentât la crèche à temps 
plein tous les jours, y compris dans l'hypothèse où le Tribunal prononçait un 
placement de l'enfant en famille d'accueil. L’experte préconisait en outre 
l'intervention du Service éducatif itinérant (ci-après : SEI), dont l'action avait pour 
objectif de soutenir les besoins spécifiques de l'enfant et pouvait se déployer tant à 
la crèche qu'à domicile, plutôt que l'aide à l'intégration à la petite enfance (AIPE) 
ou l'appui éducatif en milieu ouvert (AEMO), orientés vers une action au sein du 
milieu préscolaire et s'inscrivant dans un horizon temporel plus court. Elle 
recommandait enfin la mise en place complémentaire d'une guidance parentale 
aux fins de travailler le lien mère-enfant et les compétences parentales de 
A______, au regard de la propre histoire de celle-ci. 
Pour sa part, la Doctoresse I______ a également souligné que le placement de 
B______ en foyer à moyen terme, soit pour quelques mois ou quelques années 
encore, lui paraissait contre-indiqué. Elle préconisait le maintien des relations 
personnelles actuelles, afin de préserver le lien entre l'enfant et sa mère dans 
l'hypothèse de son placement en famille d'accueil. Hormis la chute de l'enfant en 


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date du 13 août 2013, aucun problème de maltraitance physique, négligence ou 
carence de la part des parents de B______ ne lui avait été rapporté, pas plus que 
d'éventuels problèmes d'hygiène au retour du droit de visite ou même avant le 
retrait de garde. En raison des difficultés rencontrées par A______ et mises à jour 
par l'expertise, un retour de l’enfant à domicile n'était pas concevable en l'état. S'il 
était envisagé dans les deux ans à venir, une réévaluation de ses besoins et de 
l'évolution de sa relation avec sa mère s'avérerait nécessaire pour déterminer si le 
placement devait continuer, s'interrompre ou être levé. Tant que la mère n'aurait 
pas compris l'intérêt d'un quelconque placement de son fils, elle ne pourrait pas le 
vivre de manière sécure et soutenante pour son fils. Par ailleurs, l'experte a réitéré 
le fait qu'un bilan logopédique de l'enfant devrait être effectué avant son entrée à 
l'école en première primaire. Il conviendrait également, en temps voulu, de 
s'assurer que le mineur serait en mesure d'intégrer une classe ordinaire et se 
consacrer pleinement à ses apprentissages, compte tenu de ses sévères troubles. Si 
toutefois le mineur devait revenir à domicile, une prise en charge intégrée des 
différents soutiens préconisés ainsi qu'une augmentation du temps en crèche 
étaient indispensables. Enfin, la praticienne a expliqué que le diagnostic s'agissant 
du léger retard mental de A______ avait été posé sur la base de ses propres 
observations et des résultats des tests réalisés par N______, psychologue. 
G______ a quant à elle expliqué que plusieurs familles candidates à l'accueil 
étaient en fin d'évaluation et susceptibles de pouvoir accueillir l'enfant, une place 
pouvait être disponible, au plus tôt, à la fin du mois d'août. Si une telle solution 
n'était pas suivie, l'intervenante se prononçait pour la continuation de la prise en 
charge de B______ au centre F______ et le maintien du droit de visite actuel 
conformément au préavis du SPMi. Elle relevait qu'il n'était pas opportun pour lui 
d'être placé au sein de l'espace O______ compte tenu des troubles qu'il présentait, 
puisqu'il était en effet habitué à son lieu de vie actuel et à ses éducateurs, malgré 
le changement régulier de ceux-ci. S'agissant de l'appui à apporter à la mère, 
l'assistante sociale était disposée à se renseigner sur l'intervention du SEI, laquelle 
pouvait parfois tarder à se mettre en place, et à soutenir la mère dans la mise en 
œuvre de la guidance parentale. Elle a exposé en outre avoir présenté la situation 
familiale et les relations personnelles en vigueur à une collaboratrice du service 
d'autorisation et de surveillance des lieux de placement (SASLP), laquelle lui 
avait indiqué que ces modalités de visite ne pourraient être appliquées en cas de 
placement dans une famille d'accueil, dès lors qu'un telle structure avait justement 
pour but de réduire le nombre d'intervenants et d'ancrer l'enfant dans un lieu. 
A______ a déclaré qu'elle bénéficiait toujours des prestations de l'Hospice général 
et qu'une assistante sociale de cette institution gérait son budget, son loyer et son 
assurance-maladie. Elle recherchait un emploi dans la restauration, dans la vente 
ou comme femme de chambre. Hormis pendant les temps de visites avec 
B______, elle ne partageait pas son studio avec D______. Ce dernier avait 
entrepris des démarches afin d'obtenir un titre de séjour en lien avec la procédure 


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en constatation de paternité. Concernant son état de santé, elle ne consultait son 
médecin-traitant, le Docteur P______, qu'en cas de besoin. Son affection 
somatique était traitée par trithérapie et aucune autre médication ne lui était 
prescrite. Consciente du soutien dont elle pouvait avoir besoin, elle avait initié un 
suivi thérapeutique auprès du Docteur Q______ à raison de deux séances par 
mois, et s'estimait prête à travailler avec lui sur ses difficultés. Elle confirmait en 
outre avoir reçu des conseils de la part du SPMi, de la crèche et du foyer, et se 
déclarait favorable à l'instauration d'une guidance parentale. Elle avait réaménagé 
son lieu de vie en enlevant le maximum d'objets pour dégager de l'espace et en 
installant un lit pour son fils. L'endormissement de B______ lors de ses visites se 
passait mieux, celui-ci s'endormant désormais dans son propre lit après que sa 
mère lui eût raconté une histoire. Par ailleurs, elle avait appris à mieux gérer les 
moments de séparation, si difficiles auparavant, qui se déroulaient désormais de 
manière plus apaisée et s'opposait au placement de son fils en famille d'accueil. 
Elle a souligné enfin qu'elle contestait certains éléments de l'expertise, notamment 
s'agissant du diagnostic de retard mental léger posé à son endroit, expliquant 
qu'elle n'avait rencontré le psychologue responsable des tests qu'une seule fois, et 
se réservait en conséquence la possibilité de solliciter une contre-expertise. Elle 
requérait pour le surplus l'audition de R______, pédiatre de l'enfant, S______, 
éducatrice référente de l'enfant à la crèche, du Docteur P______, N______, du 
père de l'enfant et de M______, vu les opinions divergentes de ces personnes avec 
les opinions des expertes. 
G. 
Par courrier du 24 juin 2015, le SPMi a informé le Tribunal de protection qu'un 
premier rendez-vous avec la guidance infantile avait été fixé à la mère de l'enfant 
pour le mois de juillet, les entretiens ultérieurs pouvant avoir lieu à la rentrée de 
septembre 2015. Par ailleurs, renseignement pris auprès du SASLP, le délai 
d'attente pour un placement en famille d'accueil ne pouvait pas être estimé, à 
défaut notamment de projet individualisé. Le SPMi ne pouvait pas non plus se 
prononcer s'agissant de l'exercice par la mère d'un large droit de visite, mais 
précisait néanmoins qu'un enfant présentant un trouble sévère du développement 
tel que celui de B______ devait bénéficier d'une situation extrêmement stable 
pour rattraper son retard, raison pour laquelle une continuité et un investissement 
massif en famille d'accueil s'imposait afin d'apporter au mineur un attachement 
sécurisant. Partant, les modalités proposées dans le cadre de la décision du 27 mai 
2015 ne pouvaient être maintenues comme telles. D'autre part, le temps d'attente 
pour une prise en charge par le SEI se situait entre trois et quatre mois, une telle 
mesure s'avérant toutefois inopportune compte tenu du placement actuel de 
l'enfant en foyer et de son placement recommandé en famille d'accueil. 
Par pli du 29 juillet 2015, le SPMi a exposé que le foyer F______, au sein duquel 
B______ était placé depuis bientôt deux ans, n'était désormais plus du tout adapté 
pour lui. Le grand nombre d'éducateurs et le mouvement incessant du groupe 
d'enfants, en majorité plus jeunes que lui, ne lui était pas bénéfique. L'équipe 


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éducative de ce foyer relevait en outre que le mineur avait grandi, progressé et 
était aujourd'hui à même d'appréhender les changements de manière sereine pour 
autant qu'on l'accompagnât dans ceux-ci. En conséquence, compte tenu du fait que 
l'intégration en famille d'accueil pouvait s'avérer longue, le SPMi recommandait la 
levée du placement du mineur au foyer F______ et son placement au T______ 
sitôt qu'une place était disponible. 
Par lettre du 7 août 2015, A______ a sollicité la modification urgente des 
modalités d'accueil de son fils. Elle a relevé que le lieu de placement actuel de 
B______ n'était plus approprié, ainsi que le SPMi l'avait souligné, que l'enfant 
disposait désormais d'une place en crèche à temps plein, et que certaines des 
mesures préconisées par les expertes en cas de retour du mineur au domicile de sa 
mère étaient déjà mises en œuvre ou pouvaient l'être à très brève échéance. 
D'autre part, la mère de l'enfant, soutenue par D______, avait pris conscience de 
ses difficultés en débutant une thérapie individuelle. L'amélioration des situations 
problématiques, telles que l'endormissement du mineur ou les périodes de 
séparation et la relation mère-enfant, de même que les nombreux intervenants qui 
allaient soutenir la famille, constituaient des éléments favorables plaidant pour un 
retour de l'enfant à domicile. Par ailleurs, la proposition du SPMi de placer 
B______ dans un autre foyer lui paraissait aller totalement à l'encontre du bon 
sens, compte tenu des troubles relevés par les expertes. Ces dernières n'avaient au 
demeurant pas été en mesure d'évaluer dans quelle mesure ces troubles 
découlaient du retrait de l'enfant de son cadre familial dès son plus jeune âge et 
son placement dans un foyer caractérisé par le va-et-vient incessant des éducateurs 
ou de réelles négligences à son endroit durant son plus jeune âge. 
A______ a requis du Tribunal de protection, sur mesures provisionnelles, qu'il 
ordonne le retour de l'enfant au foyer familial, avec la crèche ainsi que la mise en 
place d'un suivi éducatif itinérant et des autres mesures préconisées par les 
expertes dans le cadre du retour de l'enfant dans le milieu familial, sous la stricte 
surveillance du SPMi. 
Sur le fond, elle a conclu à l'administration de preuves supplémentaires, à savoir 
l'audition de son thérapeute, S______, de l'éducateur référent de l'enfant au foyer 
F______, du Docteur P______ ainsi que de N______, aux fins d'exposer qu'un 
retour au domicile de la mère pouvait se dérouler dans l'intérêt de l'enfant et de 
mettre en lumière les points sur lesquelles l'expertise se révélait, selon elle, 
lacunaire. Elle a également sollicité que le responsable du SASLP soit entendu, 
l'audition de ce dernier ayant pour intérêt principal de déterminer le motif pour 
lequel le placement du mineur en famille d'accueil devait nécessairement 
s'accompagner d'une réduction drastique de ses relations personnelles avec la 
mère, ainsi que D______, lequel pourrait confirmer son intention de soutenir la 
mère après le retour de l'enfant au domicile. 


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Par télécopie du 12 août 2015, les curatrices ont exposé que les progrès de 
A______ et la régularité de sa présence n'étaient pas suffisants pour permettre un 
retour de l'enfant à domicile, celui-ci nécessitant en effet un accompagnement 
particulier compte tenu de son retard de développement, ce que sa mère n'était pas 
en mesure de lui apporter en l'état. En ce qui concernait les mesures 
d'accompagnement, l'AEMO avait suspendu toute nouvelle demande jusqu'au 
31 octobre 2015 du fait d'un nombre trop important de demandes, le SEI ayant 
pour sa part une liste d'attente de trois à quatre mois. G______ et H______ 
maintenaient en conséquence leur préavis du 29 juillet 2015 tendant à lever le 
placement de l'enfant au foyer F______, au profit d'un placement au T______. 
H. 
a) Par décision DTAE/4121/2015 du 13 août 2015, communiquée pour 
notification aux parties le 6 octobre 2015, le Tribunal de protection a retiré la 
garde et le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant B______, né le 
______ 2012, à sa mère (ch. 1 du dispositif), ordonné le changement du lieu de 
placement du mineur auprès du T______ (ch. 2), réservé à A______ un droit de 
visite sur l’enfant, qui s'exercera chaque semaine le mercredi toute la journée ainsi 
que du vendredi après-midi après la crèche au lundi matin au retour à la 
crèche (ch. 3), conféré à D______ un droit de visite, qui s’exercera conjointement 
et selon les mêmes modalités que celui fixé sous chiffre 3 (ch. 4), ordonné la 
continuation du suivi initié auprès de la Guidance infantile (ch. 5), fait instruction 
à A______ d’augmenter la fréquence de son suivi thérapeutique individuel auprès 
du Docteur Q______ et de lui transmettre le rapport d’expertise du 20 mars 2015 
(ch. 6), fait instruction à A______ de convenir du placement de l’enfant à temps 
plein à la crèche (ch. 7), et de mettre en œuvre un nouveau bilan logopédique de 
l’enfant avant son entrée à l’école, mais au plus tard le 31 mai 2016 (ch. 8), 
confirmé les curatelles existantes (ch. 9) et invité les curatrices à faire parvenir au 
Tribunal de céans, avant l’entrée du mineur à l’école, mais au plus tard le 31 mai 
2016, un rapport décrivant l'évolution de la situation du mineur et de la mère et 
faisant état de l'opportunité, au regard du bien de l'enfant, de procéder à une 
adaptation des présentes mesures (ch. 10). 
 
b) Par acte expédié le 5 novembre 2015, A______ a formé un recours auprès la 
Cour de justice contre l'ordonnance susmentionnée. Sur effet suspensif et mesures 
urgentes, elle a conclu au retour de l'enfant au foyer familial auprès d'elle-même, à 
un droit de visite en faveur de D______ qui s'exercera d'entente avec la mère et 
avec le curateur mais au minimum plusieurs fois par semaine après la crèche ainsi 
que du vendredi après-midi à la sortie de la crèche au lundi matin au retour à la 
crèche, chaque semaine au sein du foyer familial; elle a également conclu à la 
continuation du suivi initié auprès de la Guidance infantile, au maintien du 
placement de l'enfant à la crèche à plein temps, à la poursuite et à l'augmentation 
de son propre suivi thérapeutique individuel avec Q______ et au maintien des 
curatelles existantes. 


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Sur le fond, A______ a conclu à l'annulation des chiffres 1, 2 et 3 de l'ordonnance 
entreprise, au retour de la cause au Tribunal de protection pour procéder à 
l'audition du père de l'enfant, de l'éducateur responsable de l'enfant en crèche, du 
responsable éducateur de l'enfant au foyer F______, du médecin et du thérapeute 
de A______. Elle a également repris ses conclusions sur effet suspensif et 
mesures urgentes. Elle a considéré que la décision entreprise n'était pas conforme 
à la loi et ne respectait pas le principe de proportionnalité. Les experts avaient 
préconisé un placement en famille d'accueil, ce qu'elle contestait, tout en relevant 
qu'il s'agissait d'un débat inutile dès lors qu'il n'y avait pas de famille d'accueil 
disponible. Les experts avaient indiqué que le maintien au foyer F______ était 
préférable au retour de l'enfant à la maison, argument qu'elle contestait avec 
vigueur dans la mesure où le SPMi avait indiqué en juillet 2015 que le foyer 
F______ n'était plus du tout adapté à l'enfant (grande rotation des enfants et des 
éducateurs, présence de nombreux bébés). Elle a relevé que depuis de nombreux 
mois elle prenait en charge l'enfant du vendredi après-midi au lundi matin, sans 
qu'aucun danger pour l'enfant ou inadéquation d'elle-même n'ait été mis en avant 
par les intervenants. Le maintien du retrait de garde était dès lors 
incompréhensible. Il était aussi peu compréhensible que le Tribunal ait retenu le 
risque que le père de l'enfant ne soit plus une aide dans l'avenir, alors que cette 
autorité n'avait pas pris la peine d'entendre celui-ci. Elle a contesté représenter un 
danger pour son enfant. Elle a estimé que la poursuite du placement de l'enfant 
était une mesure trop incisive. 
 
c) Par courrier du 12 novembre 2015, A______ a indiqué à la Chambre de 
surveillance qu'il n'y avait plus de place disponible au T______ et que l'enfant 
resterait donc au foyer F______ pour une durée indéterminée, alors même que 
cette situation était jugée délétère par le SPMi. 
 
d) Par courrier du 13 novembre 2015 adressé à la Chambre de surveillance, le 
SPMi a indiqué que l'enfant B______ devait pouvoir quitter le foyer F______ 
dans lequel il se trouvait depuis bientôt deux ans afin de rejoindre un foyer plus 
adapté à ses besoins. Un lieu d'accueil à moyen et long terme lui permettrait 
d'évoluer au sein d'un groupe d'enfants stables et accompagnés par un nombre 
réduit d'éducateurs, contrairement au foyer F______. Le SPMi a par ailleurs 
confirmé son préavis du 12 août 2015. 
 
e) Par courrier du 18 novembre 2015, A______ a écrit à la Chambre de 
surveillance que les mesures sollicitées sur effet suspensif n'avaient pas pour but 
de faire rester l'enfant plus longtemps au foyer F______, dès lors qu'elle réclamait 
depuis plus d'un an que l'enfant soit précisément sorti de ce foyer. 
 
f) Par décision du 17 novembre 2015, le président de la Chambre de surveillance a 
rejeté la requête en restitution de l'effet suspensif en retenant d'une part que 
l'intérêt de l'enfant commandait pour sa stabilité que la situation qui prévalait 
(retrait de garde et placement) perdure et que l'ensemble des intervenants étaient 


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d'accord sur le fait que le lieu de placement de l'enfant n'était plus adéquat et qu'il 
fallait en changer comme l'avait prévu le Tribunal de protection. 
 
g) Par courrier du 19 novembre 2015, le Tribunal de protection a informé la 
Chambre de surveillance du fait qu'il n'entendait pas faire usage des facultés 
prévues par l'art. 450d CC, applicables par renvoi de l'art. 314 CC. 
 
h) Par lettre du 11 décembre 2015, le Tribunal de protection a informé la 
Chambre de surveillance du fait qu'il avait autorisé le changement du lieu de 
placement du mineur B______ auprès du foyer U______, qui disposait, 
contrairement au T______, d'une place immédiatement. 
 
i) Par courrier du 17 décembre 2015 à la Chambre de surveillance, le SPMi a 
rappelé que B______ vivait en foyer depuis plus de deux ans, qu'il fréquentait une 
crèche quatre jours par semaine et voyait ses parents le mercredi et le week-end, 
qu'il allait à la Guidance infantile avec sa mère de manière régulière et que des 
bilans logopédiques et psychomoteurs allaient être effectués prochainement. 
Malgré des progrès importants dans son développement, B______ était un enfant 
qui présentait un trouble de l'attachement, ce qui confirmait une carence dans la 
prise en charge par ses parents. A______ était très présente auprès de son fils; elle 
présentait toutefois un retard mental léger qui l'empêchait de répondre aux besoins 
secondaires de son fils; elle était très angoissée, souhaitait surprotéger B______ et 
avait tendance à ne pas le voir grandir. Le père de B______ avait un lien fort avec 
son fils. Toutefois la situation du couple était peu claire au niveau de l'autorisation 
de séjour du père, ce qui ne permettait pas de pérenniser de manière sécure la 
relation père-fils. Aussi, B______ avait besoin d'un lieu de vie stable pour se 
développer sereinement. L'idéal aurait été une famille d'accueil, mais cela n'avait 
pas pu être mis en place, eu égard au large droit de visite accordé. Aussi, pour le 
SPMi, le lieu le plus adapté pour B______ était aujourd'hui le foyer U______, où 
le mineur serait avec un groupe stable d'enfants de son âge et verrait un nombre 
réduit d'éducateurs. A______ pouvait continuer à bénéficier d'un large droit de 
visite. 
 
j) Par courrier du 29 décembre 2015, A______ a contesté souffrir d'un retard 
mental léger. Elle a également relevé que les angoisses qui lui étaient attribuées 
n'étaient pas objectivées par l'expertise. Par ailleurs, le SPMi ne disait rien sur la 
thérapie qu'elle avait débutée. Elle a persisté dans ses conclusions. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 
applicables par analogie aux mesures de protection de l'enfant (art. 314 al. 1 CC). 
Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 
de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 al. 1 


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LaCC) dans un délai de trente jours à compter de la notification de la décision 
(art. 450b al. 1 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit 
auprès du juge (art. 450 al. 3 CC). 
Interjeté par une partie à la procédure, dans le délai utile et selon la forme 
prescrite, le recours est recevable. 
1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
2. 
La recourante conteste le maintien du placement en foyer de son enfant. Elle 
estime que le Tribunal de protection aurait dû au préalable procéder à l'audition de 
plusieurs personnes avant de prendre une décision qui ne respecte pas, selon elle, 
le principe de proportionnalité. 
 
2.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne soit 
compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et mère et 
le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe ainsi au 
Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence du mineur et 
choisit son encadrement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 du 21 juin 2012 
consid. 3.1). Le danger doit être tel qu'il soit impossible de le prévenir par les 
mesures moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC. La cause de la mesure 
doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de 
l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu dans lequel il vit. Les 
raisons de cette mise en danger du développement importent peu : elles peuvent 
être liées au milieu dans lequel évolue le mineur ou résider dans le comportement 
inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_729/2013 du 11 décembre 2013 consid. 4.1; 5A_835/2008 du 
12 février 2009 consid. 4.1). 
A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde - 
composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 consid. 4a et les références 
citées) - est régi par les principes de subsidiarité, de complémentarité et de 
proportionnalité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009 
consid. 4.2). 
2.2 Dans les affaires relatives à la protection de l'enfant, le juge est lié par la 
maxime inquisitoire en ce qui concerne l'établissement des faits et l'appréciation 
des preuves (art. 446 CC applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC). Le Tribunal, 
qui a le devoir d'administrer les preuves, n'est cependant pas lié par les offres de 
preuves des parties. Il décide au contraire selon sa conviction quels faits doivent 
encore être établis et quels sont les moyens de preuves pertinents pour démontrer 
ces faits (arrêt 5A_877/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1). 


- 13/15 - 
 
 
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2.3 En l'espèce, il y a lieu de rappeler que la garde de l'enfant a été retirée à la 
recourante en septembre 2013 en raison du fait que l'enfant est tombé par la 
fenêtre ouverte du 3ème étage de l'immeuble dans lequel il vivait avec sa mère, 
laquelle était endormie. A la suite de cet épisode, la recourante n'avait pas amené 
l'enfant chez un médecin, et n'avait parlé au pédiatre consulté pourtant le 
lendemain. 
Il convient de déterminer si cet acte justifie aujourd'hui encore le retrait de la 
garde. 
Il ressort de l'expertise du 20 mars 2015 que la recourante est généralement en 
mesure de prendre en compte les besoins primaires de B______, même si ses 
troubles ainsi que les mécanismes de défense qu'elle a érigés l'empêchaient d'être 
totalement à l'écoute de son fils et de différencier son propre vécu de celui de 
l'enfant. Quant au père biologique de l'enfant, celui-ci présentait de bonnes 
capacités parentales, se montrant en lien avec son fils et capable d'entendre les 
points de vue différents des siens sur la situation du mineur. Il était très présent et 
investi auprès de B______ depuis son placement en foyer. Vu le jeune âge de 
l'enfant et son besoin de figure d'attachement plus stable que celle proposée dans 
le cadre du foyer, l'expertise a préconisé son placement en famille d'accueil afin 
de lui assurer un environnement stable et stimulant. L'expertise a également 
préconisé une guidance parentale. 
Il ressort toutefois de la procédure qu'un placement dans une famille d'accueil 
n'est pas possible compte tenu notamment des modalités de visite dont bénéficie 
actuellement la recourante et le père de l'enfant. Il ressort par ailleurs clairement 
du rapport du SPMi du 29 juillet 2015 que le placement de l'enfant au foyer 
F______ n'est plus du tout adapté pour l'enfant. En effet, le grand nombre 
d'éducateurs et le mouvement incessant dans le groupe des enfants, en majorité 
plus jeunes que lui, ne lui sont pas bénéfiques. C'est dans cette optique que le 
SPMi a recommandé la levée du placement au foyer F______ et son placement au 
T______. 
Or, aucune place n'étant disponible dans ce foyer, le Tribunal de protection a 
autorisé le changement du lieu de placement du mineur auprès du foyer U______ 
en date du 16 décembre 2015. Il ne semble pas que cette décision ait fait l'objet 
d'un recours. 
La question que pose la présente procédure est de savoir s'il n'est pas possible de 
restituer à la recourante, malgré sa fragilité psychologique (que révèle l'expertise), 
la garde du mineur, étant rappelé qu'elle bénéficie actuellement d'un droit de visite 
s'exerçant chaque semaine le mercredi toute la journée ainsi que du vendredi 
après-midi après la crèche au lundi matin au retour de la crèche. La recourante 
estime que c'est le cas et fait valoir les progrès importants qu'elle a réalisés depuis 
le placement de l'enfant avec l'aide de son thérapeute. Elle relève également que le 


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père est présent et qu'il l'aide. Elle rappelle aussi que le besoin de stimulant de 
l'enfant est assuré par sa présence à la crèche. 
La Chambre de surveillance observe que la solution retenue, qui consiste à placer 
l'enfant dans un nouveau foyer, ne correspond pas à celle préconisée par 
l'expertise, qui retient que l'enfant aurait dû être placé en famille d'accueil pour 
son bien-être. 
Afin de déterminer si la mesure de retrait de garde et le placement de l'enfant en 
foyer est toujours proportionnée, il apparaît nécessaire de procéder à certains actes 
d'instruction complémentaires. Dans ce sens, la recourante a conclu à l'audition du 
père de l'enfant, de l'éducateur responsable de l'enfant en crèche, du responsable 
éducateur de l'enfant au foyer F______, de son propre médecin et de son 
thérapeute. L'audition de ces personnes paraît en effet déterminante dans la 
mesure où elles permettront au Tribunal de protection de déterminer si le père 
biologique est susceptible d'apporter une aide importante à la recourante, de savoir 
si l'enfant a fait des progrès et de déterminer si le suivi thérapeutique suivi par la 
recourante donne des résultats positifs. Après avoir entendu ces personnes, le 
Tribunal de protection devra faire une nouvelle analyse pour déterminer si l'enfant 
placé à la suite d'un événement survenu le 13 août 2013 peut être restitué à la 
recourante tout en préservant la santé et le bien du mineur. 
En conséquence, la cause sera retournée au Tribunal de protection pour instruction 
complémentaire dans le sens des considérants et nouvelle décision. 
2.4 Le recours est donc admis. En conséquence, les chiffres 1 et 2 du dispositif de 
l'ordonnance querellée seront annulés. En revanche, le chiffre 3 qui fixe le droit de 
visite de la recourante sera maintenu, tant qu'une nouvelle décision ne sera pas 
prononcée. Au surplus, le retrait de garde ordonné sur mesures provisionnelles le 
17 septembre 2013 demeure valable jusqu'à nouvelle décision, de même que le 
placement du 16 décembre 2015 au foyer U______. 
2.5 Les chiffres 4 à 10 du dispositif de l'ordonnance entreprise seront confirmés, 
étant précisé que la recourante ne les a pas critiqués. Les mesures prises sont au 
demeurant adéquates. 
3. 
La procédure est gratuite (art. 81 al. 1 LaCC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours interjeté par A______ contre la décision DTAE/4121/2015 
rendue le 13 août 2015 par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant dans la 
cause C/13794/2013-6. 
Au fond : 
Admet partiellement le recours et annule les chiffres 1 et 2 du dispositif de l'ordonnance 
querellée. 
Retourne la cause au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant pour instruction 
complémentaire au sens des considérants et nouvelle décision. 
Confirme pour le surplus les chiffres 3 à 10 du dispositif de l'ordonnance querellée. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Dit que la procédure est gratuite. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Monsieur Jean-Marc STRUBIN et 
Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Maïté VALENTE, 
greffière. 
 
Le président : 
Cédric-Laurent MICHEL 
 
La greffière : 
Maïté VALENTE 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui suivent sa notification avec 
expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière 
civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.