ge_gerichte · DAS/1/2020 · 2019-05-23 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/13350/2015-CS 
DAS/1/2020
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU MERCREDI 8 JANVIER 2020 
 
Recours (C/13350/2015-CS) formé en date du 25 juillet 2019 par Madame A______, 
domiciliée ______, comparant par Me Manuel MOURO, avocat, en l'Etude duquel elle 
élit domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 13 janvier 2020 
à : 
- Madame A______ 
c/o Me Manuel MOURO, avocat 
Rue Joseph-Girard, 20, 1227 Carouge. 
- Monsieur B______ 
c/o Me Aurélie ARPAGAUS, avocate 
p.a. Me Isabelle BÜHLER GALLADE 
Rue De-Candolle 28, 1205 Genève. 
- Maître C______ 
______, ______. 
- Madame D______ 
Madame E______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 


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C/13350/2015-CS 
EN FAIT 
A. 
Par ordonnance du 23 mai 2019, notifiée le 25 juin 2019 aux parties, le Tribunal 
de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après : le Tribunal de protection), a 
attribué à B______ la garde exclusive sur le mineur F______, né le ______ 2009 
(ch. 1 du dispositif), réservé à A______ un droit aux relations personnelles avec 
son fils, à raison d'un week-end sur deux du vendredi à la sortie de l'école au lundi 
à l'école, ainsi que les mercredis de 15h00 à 18h00 et la moitié des vacances 
scolaires (ch. 2), dit que pour l'été 2019, A______ exercera son droit aux relations 
personnelles du 22 juillet 2019 au 18 août 2019 (ch. 3), levé la curatelle 
d'organisation et de surveillances des relations personnelles entre le mineur et son 
père et instauré une curatelle d'organisation et de surveillance des relations 
personnelles entre le mineur et sa mère (ch. 4 et 5), confirmé D______ et 
E______ du Service de protection des mineurs dans leurs fonctions de curatrices 
du mineur et ordonné le maintien du suivi thérapeutique individuel régulier de 
l'enfant auprès de la Doctoresse G______ (ch. 6 et 7), ordonné à A______ et 
B______ d'entreprendre, avec régularité et constance, un suivi de guidance 
parentale et donné acte à A______ de son suivi psychothérapeutique en 
l'exhortant à le poursuivre, en tant que de besoin (ch. 8 et 9), accordé à B______ 
l'intégralité de la bonification pour tâches éducatives au sens de l'art. 52f bis 
RAVS (ch. 10), arrêté les frais judiciaires à 5'531 fr. 95, mis à la charge des 
parents à concurrence de 1'844 fr. chacun et laissé le solde de 1'844 fr. à la charge 
de l'Etat, les parties étant déboutées de toutes autres conclusions (ch. 11 et 12). 
 
En substance, le Tribunal de protection a fondé sa décision sur le constat des 
experts judiciaires mis en œuvre par lui, selon lequel l'enfant se trouvait dans une 
situation de souffrance, plongé dans un conflit de loyauté, entraînant chez lui des 
troubles du comportement et émotionnels avec des actes dépressifs sous-jacents, 
les compétences parentales de la mère étant limitées dans la mesure où elle ne 
prend pas adéquatement en compte les besoins psychiques de son fils, présentant 
des traits paranoïaques, persuadée de la maltraitance ou de la négligence du père à 
l'égard de l'enfant, père disposant pour sa part des compétences parentales 
nécessaires pour prendre en charge son fils et répondre à ses besoins. 
B. 
En date du 25 juillet 2019, A______ a formé recours contre ladite ordonnance, 
concluant à son annulation, à la confirmation de la garde exclusive du mineur à 
elle-même, à la réserve en faveur du père d'un large droit de visite sur son fils, au 
maintien de la curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles 
entre le mineur et son père, au maintien de la curatelle ordonnée en faveur de 
l'enfant, de même que de son suivi thérapeutique et à ce qu'il lui soit donné acte de 
ce qu'elle s'engage à entreprendre, avec régularité, un suivi de guidance parentale, 
le père devant en faire de même, la recourante s'engageant pour le surplus à 
poursuivre son suivi psychothérapeutique. Subsidiairement, elle conclut à 
l'ordonnance d'une garde partagée sur l'enfant en lieu et place de la garde 


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exclusive à elle-même, prenant pour le surplus les mêmes conclusions que 
précédemment. Elle prend en outre des conclusions préalables visant l'ordonnance 
de l'audition de son médecin psychiatre et à ce que la Cour sollicite un rapport 
complémentaire du Service de protection des mineurs, ainsi qu'un rapport de la 
thérapeute de l'enfant, subsidiairement, à ce que l'audition de celle-ci soit 
ordonnée. 
 
En substance, la recourante adresse essentiellement des griefs à l'expertise 
judiciaire. Elle fait grief toutefois au Tribunal de protection d'avoir pris une 
décision disproportionnée sur la base de ladite expertise, dans la mesure où 
l'évolution de la situation, soit la reprise des contacts réguliers entre l'enfant et le 
père, notamment durant les vacances d'été et le changement d'attitude de la 
recourante commandaient de ne pas bouleverser la prise en charge de l'enfant sous 
peine d'aller à l'encontre de ses intérêts. 
En date du 4 septembre 2019, le Tribunal de protection a informé la Cour de ce 
qu'il ne souhaitait pas reconsidérer sa décision. 
Par réponse du 27 septembre 2019, B______ a conclu au déboutement de 
A______ de toutes ses conclusions et à la confirmation de l'ordonnance attaquée. 
Il a préalablement requis le retrait de l'effet suspensif au recours de A______. 
En date du 30 septembre 2019, le mineur représenté par sa curatrice, a conclu au 
rejet du recours et à la confirmation de l'ordonnance attaquée. La curatrice relève 
notamment que la mesure prise par l'ordonnance n'est pas disproportionnée dans 
la mesure où les troubles du comportement que présente l'enfant sont exacerbés 
lorsqu'il se trouve en présence de sa mère, ne pouvant se développer harmonieuse-
ment du fait qu'il doit s'adapter à ses besoins psychiques. D'autre part, les 
changements d'attitude et de suivi psychiatrique de la mère sont récents, de sorte 
qu'il ne peut en être tiré de conclusions en l'état. L'enfant se trouve encore dans un 
conflit de loyauté important, la décision de l'attribution de la garde de l'enfant au 
père, conformément à l'avis des experts, est justifiée. 
En date du 30 septembre 2019, le Service de protection des mineurs a conclu dans 
les grandes lignes à la confirmation de l'ordonnance attaquée. Il a relevé toutefois 
que depuis le prononcé de ladite ordonnance, l'enfant avait passé une très bonne 
rentrée scolaire, il voit de manière plus équilibrée ses deux parents et, en 
comparaison avec le passé, est apaisé. Depuis qu'il voit plus son père, l'enfant s'est 
métamorphosé dans son environnement scolaire. La mère de l'enfant a débuté un 
suivi de guidance parentale et bénéficie d'un suivi thérapeutique individuel lui 
ayant permis de prendre conscience de sa situation familiale et de sa manière 
d'être en relation avec son enfant. Ce dernier n'a toutefois pas suffisamment 
évolué ces derniers mois dans sa thérapie et reste dans un conflit de loyauté 
important, une inquiétude existant quant à son développement. La prise de 
conscience et les progrès effectués par la mère de l'enfant sont effectifs depuis le 


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rapport des experts judiciaires. Toutefois, le processus thérapeutique prend du 
temps et n'apparaît pas compatible avec les besoins de l'enfant. Le Service de 
protection des mineurs s'était rendu au domicile de la mère où il a pu constater un 
certain équilibre familial; l'enfant fait preuve d'une "belle complicité" avec sa 
petite sœur. Une garde alternée entre les deux parents serait possible à terme. 
Quant au père, il est tout à fait apte à s'occuper de son fils. Il n'y aurait pas lieu 
d'organiser des visites entre l'enfant et la mère dans un Point rencontre. L'enfant 
ne devrait pas changer d'école en cours d'année si le père obtenait la garde de son 
fils. L'évolution de la situation doit être revue dans six mois. 
En date du 1er octobre 2019, le Service de protection des mineurs a fait parvenir à 
la Cour un complément de rapport issu d'un entretien avec la thérapeute de 
l'enfant, laquelle indique que le conflit de loyauté dans lequel se trouve celui-ci ne 
lui permet pas de "se poser", qu'il est en grande souffrance et "ne peut être lui-
même", étant dans un état d'alerte permanent, de peur que ses propos soient 
utilisés d'une manière qu'il ne maîtrise pas. 
S'agissant de la demande de retrait d'effet suspensif du recours, le Service de 
protection des mineurs a, le 3 octobre 2019, considéré comme adéquat que 
l'ordonnance soit déclarée immédiatement exécutoire. 
Quant à la curatrice de représentation de l'enfant, elle a conclu dans le même sens. 
La recourante a conclu quant à elle au rejet de la requête de retrait de l'effet 
suspensif à son recours. 
Par décision du 14 octobre 2019, le président de la Chambre de surveillance a 
rejeté la requête de retrait d'effet suspensif au recours. 
En date du 23 octobre 2019, A______ a répliqué, persistant dans ses conclusions 
initiales. Elle a notamment relevé que huit mois s'étaient écoulés depuis les 
conclusions de l'expertise judiciaire requise par le Tribunal de protection, durant 
lesquels la situation avait fondamentalement changé, l'enfant voyant son père dans 
le cadre d'un large droit de visite. Elle bénéficie d'un suivi thérapeutique, une 
guidance parentale est en cours, l'enfant a réussi une excellente rentrée scolaire, il 
est plus ouvert sur le monde, il a établi une belle complicité avec sa sœur cadette 
et il apparaît apaisé. 
Par duplique du 4 novembre 2019, B______ a persisté dans ses conclusions 
contestant le "récit idyllique de l'évolution de l'état de santé de l'enfant" présenté 
par la recourante, considérant qu'aucun intervenant ne partage ce point de vue, en 
particulier après une semaine de vacances d'octobre chez sa mère, l'enfant s'étant 
montré injurieux et irrespectueux, ne respectant aucune règle, ce qui n'était pas 
admissible. 
C. 
Pour le surplus, ressortent de la procédure, les faits pertinents suivants : 


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a) L'enfant F______ est né le ______ 2009 de la relation hors mariage entre 
A______ et B______, lequel a reconnu sa paternité sur l'enfant le 14 décembre 
2009. 
L'autorité parentale conjointe sur l'enfant a été instaurée le 21 janvier 2016 par le 
Tribunal de protection, la garde étant attribuée à la mère, le père bénéficiant d'un 
large droit de visite. Une curatelle de surveillance et d'organisation des relations 
personnelles et le suivi thérapeutique du mineur, de même qu'une thérapie 
familiale ont déjà été ordonnés le 2 novembre 2017 par le Tribunal de protection. 
b) Le 24 avril 2018, le Tribunal de protection a ordonné une expertise familiale 
dont le rapport a été rendu le 19 mars 2019, de laquelle il ressort que A______ 
présente un trouble de la personnalité sans précision, avec des aspects 
paranoïaques et une méfiance pathologique lui faisant interpréter comme 
malveillant envers elle les agissements de B______. A______ n'est pas dans un 
processus de manipulation ou de stratégie préméditée, mais présente une réelle 
distorsion cognitive avec des interprétations parfois biaisées de la réalité dans 
lesquelles elle est persuadée de la négligence et de la maltraitance de B______ à 
l'égard de l'enfant. Ses capacités parentales sont extrêmement réduites, hormis 
pour les soins de base à l'enfant. De même, elle minimise les difficultés scolaires 
ou le comportement de son fils et n'a pas les capacités de prendre en considération 
adéquatement ses besoins psychiques. Elle a en outre présenté "une implication 
inadéquate au sein de la thérapie suivie par son fils". Quant à B______, celui-ci ne 
présente pas de troubles psychiatriques malgré une tendance narcissique et un côté 
rigide. Il a la capacité de se remettre en question et de suivre les conseils. Ses 
capacités parentales lui permettent de s'occuper adéquatement de son fils dans un 
cadre stable. Quant à l'enfant, le contact avait été difficile avec lui, celui-ci ne 
répondant pas aux questions concernant ses parents. Il se montrait évitant, 
contrôlant et présentant des troubles du comportement et émotionnels, du type 
agitation psychomotrice et agissements hétéro-agressifs, de même que difficultés 
d'endormissement et actes dépressifs sous-jacents. Son trouble serait lié 
principalement au conflit de loyauté auquel il est exposé. Il est hyper-vigilant aux 
besoins maternels, au détriment de ses propres désirs d'enfant, subissant au 
quotidien une pression importante de sa mère, qui l'empêche de vivre sereinement 
sa relation avec son père. 
Les experts préconisaient de libérer l'enfant du conflit de loyauté dans lequel il se 
trouve et proposaient l'attribution de la garde de celui-ci à B______ et un droit de 
visite en milieu surveillé en faveur de la mère, tant qu'elle n'aura pas pris 
conscience de l'impact nuisible de son fonctionnement sur son fils, et ce, à raison 
d'une fois par semaine. La poursuite de la thérapie de l'enfant devait être prévue, 
de même que l'instauration d'une guidance parentale pour les deux parents, ainsi 
qu'un suivi psychothérapeutique pour la mère. 
Depuis lors, la recourante a entamé un suivi thérapeutique personnel. 


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En date du 5 avril 2019, d'accord entre les parents, le Service de protection des 
mineurs et la curatrice de l'enfant, le Tribunal de protection a élargi le droit de 
visite du père de l'enfant à raison du vendredi après l'école au lundi matin, retour à 
l'école tous les quinze jours, ainsi que durant les vacances de Pâques 2019, 
pendant dix jours. 
Par préavis du 30 avril 2019, suite au retour de l'expertise judiciaire, le Service de 
protection des mineurs a préconisé le retrait du droit de déterminer le lieu de 
résidence de l'enfant et de la garde de celui-ci à sa mère et l'attribution de la garde 
à son père, moyennant fixation d'un droit de visite en Point rencontre en faveur de 
la mère de l'enfant, à raison d'une fois par semaine, notamment. Entendus par le 
Tribunal de protection lors de son audience du 2 mai 2019, les experts ont 
confirmé leur rapport. La représentante du Service de protection des mineurs a 
confirmé son préavis mais disait "se questionner sur la mise en œuvre du 
changement de lieu de vie de l'enfant". 
Suite à l'audience, les parties et les intervenants à la procédure se sont déterminés 
et ont persisté dans leurs conclusions. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Déposé dans les formes et délai prévus par la loi et par-devant l'autorité 
compétente, le recours est recevable (art. 450 al. 1 et 3, 450b al. 1 CC; 53 al. 1 
LaCC). 
 
1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
 
1.3 La recourante sollicite préalablement l'ordonnance de mesures d'instruction 
par la Cour. 
 
Selon l'art. 53 al. 5 LaCC, la Chambre de surveillance statue en principe sans 
débats. 
 
Dans le cas présent, il n'y a pas lieu de déroger au principe sus-rappelé dans la 
mesure où le dossier est complet et que les parties ont pu s'exprimer largement 
durant la procédure de recours, de même que le Service de protection des mineurs 
exprimer son opinion. 
2. 
La recourante, qui soulève plusieurs griefs à l'égard de l'expertise familiale 
ordonnée par le Tribunal de protection, fait principalement grief à ce tribunal 
d'avoir prononcé une mesure disproportionnée. 
 
2.1 Selon l'art. 298d al. 1 CC, à la requête de l'un des parents, de l'enfant ou 
encore d'office, l'autorité de protection de l'enfant modifie l'attribution de l'autorité 


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parentale lorsque des faits nouveaux importants le commandent pour le bien de 
l'enfant. Selon l'alinéa 2 de cette disposition, elle peut aussi se limiter à statuer sur 
la garde de l'enfant (…). 
Toute modification dans l'attribution de l'autorité parentale, respectivement de la 
garde, suppose que la nouvelle règlementation soit requise dans l'intérêt de 
l'enfant, à raison de la survenance de faits nouveaux essentiels. En d'autres termes, 
une nouvelle réglementation de l'autorité parentale, respectivement de la garde, ne 
dépend pas seulement de l'existence de circonstances nouvelles importantes; elle 
doit être aussi commandée par le bien de l'enfant. La modification ne peut être 
envisagée que si le maintien de la règlementation actuelle risque de porter atteinte 
au bien de l'enfant et le menace sérieusement. La nouvelle règlementation doit 
ainsi s'imposer impérativement en ce sens que le mode de vie actuel nuit plus au 
bien de l'enfant que le changement de règlementation et la perte de continuité dans 
l'éducation et les conditions de vie qui en est consécutive (ATF 5A_781/2015 du 
16 mars 2016, consid. 3.2.2; 5A_428/2014 du 22 juillet 2014, consid. 6.2; 
AFFOLTER-FRINGELI, Berner Kommentar, 2016, ad art. 298d n. 6). 
 
Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne soit 
compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier au père et mère et 
le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). 
 
Le droit de garde passe ainsi à l'autorité de protection qui détermine alors le lieu 
de résidence du mineur et choisit son encadrement (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_335/2012 du 21 juin 2012, consid. 3.1). Le danger doit être tel qu'il soit 
impossible de le prévenir par les mesures moins énergiques prévues aux art. 307 
et 308 CC. La cause de la mesure doit résider dans le fait que le développement 
corporel, intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé 
dans le milieu dans lequel il vit. Les raisons de cette mise en danger du 
développement importent peu; elles peuvent être liées au milieu dans lequel 
évolue le mineur ou résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des 
parents ou d'autres personnes de l'entourage (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_729/2013 du 11 décembre 2013, consid. 4.1). 
 
A l'instar de toutes mesures de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde, 
composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 consid. 4a) est régi par les 
principes de subsidiarité, de complémentarité et de proportionnalité (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009, consid. 4.2). 
 
2.2 En l'espèce, quand bien même le Tribunal de protection s'est fondé sur la 
disposition de l'art. 298d CC pour prendre la décision dont le dispositif est 
querellé, son résultat s'apparente à un retrait de garde à la mère, puisque celle-ci 
en était titulaire jusqu'à ce jour, soit la mesure de protection prévue par l'art. 310 
CC précité. 


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Point n'est toutefois besoin, pour les raisons qui suivent, de trancher précisément 
dans le cas d'espèce la délimitation de la portée respective des dispositions des 
art. 298d et 310 CC. En effet, et quoi qu'il en soit, comme rappelé ci-dessus 
également, une décision prise en application de l'une ou de l'autre des dispositions 
en question est gouvernée non seulement par l'intérêt de l'enfant mais en outre par 
le principe de la proportionnalité. 
 
Dans le cas présent, il n'est pas contesté que l'enfant, qui se trouve dans un conflit 
de loyauté, souffre des troubles typiques d'une telle situation, soit des troubles de 
comportement et émotionnels avec état dépressif sous-jacent. Il ressort également 
de la procédure et notamment de l'expertise judiciaire, contestée par ailleurs sur ce 
point, que la recourante souffre d'un problème psychique prenant la forme de 
traits paranoïaques, adoptant une attitude aliénante à l'égard de l'enfant. Ce 
processus n'étant toutefois pas conscient, le Tribunal de protection en a déduit, 
avec les experts, que ses compétences parentales étaient limitées et qu'elle n'était 
pas capable de prendre adéquatement des dispositions pour prendre en compte les 
besoins, notamment psychiques, de son fils. Or, le dossier enseigne d'une part, que 
l'enfant a toujours vécu avec sa mère, que celui-ci partage sa vie avec une petite 
demi-sœur avec laquelle il s'entend bien et que la recourante est capable de 
subvenir aux besoins physiques courants de l'enfant. D'autre part, la situation de 
fait s'est modifiée depuis la rédaction du rapport d'expertise, respectivement 
depuis la décision rendue par le Tribunal de protection, en ce sens que la 
recourante est suivie par un thérapeute, de même que l'enfant et, que depuis lors, 
la communication existe entre les parents, de sorte que le droit de visite du père a 
été élargi et les vacances organisées, l'enfant ayant un accès dès lors plus large à 
ses deux parents, ce qui lui est favorable. En outre, l'enfant a, selon le Service de 
protection des mineurs "fait une très bonne rentrée scolaire" et "est, en 
comparaison avec le passé, apaisé". Le Service de protection des mineurs relève 
même qu'il s'est "métamorphosé" depuis qu'il voit son père de manière plus 
importante et qu'une guidance parentale a été mise en place, à profit. 
Il ressort dès lors de tous ces éléments que si l'on se fonde sur la disposition de 
l'art. 298d CC, un changement de règlementation de la garde n'est pas commandé 
par des circonstances nouvelles qui le nécessiteraient impérativement pour le bien 
de l'enfant. Si l'on se fonde sur les dispositions de l'art. 310 CC, ultima ratio des 
mesures de protection, les circonstances ne commandent pas non plus, que la 
garde de l'enfant soit retirée à sa mère. 
 
Il apparaît dès lors de l'ensemble de la procédure que la mesure prise doit être 
considérée comme disproportionnée pour atteindre le but souhaité qui est celui de 
la stabilité du comportement de l'enfant et son développement harmonieux. Les 
éléments cités plus hauts paraissent tous concourir à admettre l'évolution 
favorable de la situation globale et de la dynamique de la famille, de sorte que le 
recours doit être admis et les chiffres 1, 2, 4, 5 et 10 du dispositif de l'ordonnance, 


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annulés. Comme l'a relevé pour sa part le Service de protection des mineurs, une 
confirmation de cette évolution positive pourra à terme aboutir à la fixation 
éventuelle d'une garde alternée qu'il est prématuré d'envisager en l'état. 
3. 
Au vu de l'issue de la procédure, et quand bien même B______, qui avait conclu 
au rejet du recours, succombe essentiellement, les frais de la procédure de recours 
seront laissés à la charge de l'Etat de Genève et l'avance de frais restituée à la 
recourante. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 25 juillet 2019 par A______ contre l'ordonnance 
DTAE/3919/2019 rendue le 23 mai 2019 par le Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant dans la cause C/13350/2015-6. 
Au fond : 
Annule les chiffres 1, 2, 4, 5 et 10 du dispositif de l'ordonnance querellée. 
La confirme pour le surplus. 
Sur les frais : 
Laisse les frais à la charge de l'Etat de Genève et ordonne aux Services financiers du 
Pouvoir judicaire la restitution à A______ de l'avance de frais en 400 fr. versée. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.