ge_gerichte · ACPR/999/2019 · 2019-08-29 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/4790/2015 
ACPR/999/2019
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mercredi 18 décembre 2019 
 
Entre 
A______, domicilié ______, Genève, comparant en personne, 
recourant, 
 
contre la décision rendue le 29 août 2019 par le Ministère public, 
 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé. 


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P/4790/2015 
EN FAIT : 
A. 
a. Par acte expédié au greffe de la Chambre de céans le 4 septembre 2019, 
A______ recourt contre la décision du 29 août 2019, notifiée le lendemain, par 
laquelle le Ministère public a refusé de reprendre l'instruction de la procédure 
P/4790/2015, qu'il avait classée. 
Le recourant conclut, sous suite de frais et dépens, à l'annulation de ladite décision et 
à la reprise de la procédure. 
b. Le recourant a versé les sûretés en CHF 1'000.- qui lui étaient réclamées par la 
Direction de la procédure. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. A______ et B______ se sont mariés le ______ 2009. De leur union est né 
C______, le ______ 2009. Le couple s'est séparé le ______ 2010. 
Depuis lors, les rapports entre les époux se sont avérés conflictuels, ce qui a donné 
lieu à l'ouverture de diverses procédures civiles et pénales. 
b. Le 20 mai 2011, A______ a déposé une plainte pénale à l'encontre de B______, 
qui avait quitté la Suisse avec C______ le 27 avril 2011 pour les États-Unis, pour 
enlèvement d'enfant. Il a déposé subséquemment d'autres plaintes contre elle 
notamment pour violation du devoir d'assistance, vol et violation d'une obligation 
d'entretien. Ces plaintes ont fait l'objet de la P/1______/2011. 
c. 
Dans le cadre de cette procédure, le Ministère public a entendu, comme témoin, 
la sœur de B______, D______, le 12 décembre 2014. 
À la question de savoir quand sa soeur avait rencontré son nouveau compagnon, 
E______, elle a notamment déclaré qu'elle pensait que c'était en décembre 2010. Sa 
soeur vivait une situation difficile dans le cadre de sa séparation en 2010 et elle 
voulait l'aider à trouver quelqu'un. Elle connaissait beaucoup de gens très bien et 
célibataires aux États-Unis, dont E______ – sa famille était proche de son père 
depuis longtemps. Sachant que E______ avait trouvé son épouse précédente sur un 
site internet, elle avait pensé que sa soeur pourrait le rencontrer par ce biais et c'était 
ainsi qu'ils avaient commencé à s'échanger des messages. Elle avait précisé avoir 
poussé sa sœur à ouvrir un compte sur le site F______ [site de rencontres].com, 
qu'elle avait ensuite transmis à la sœur de E______ pour qu'elle le communique à ce 
dernier, qui était alors en Afghanistan. Enfin, elle a ajouté qu'à sa connaissance, sa 
sœur avait commencé une relation intime avec E______ en février 2012. 


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P/4790/2015 
d. Le 11 mars 2015, A______ a déposé plainte pénale à l'encontre de D______, 
pour notamment faux témoignage (art. 307 CP). Cette plainte fait l'objet de la 
présente procédure P/4790/2015. 
Il lui reproche d'avoir, le 12 décembre 2014, lors de son audition par-devant le 
Ministère public dans le cadre de la P/1______/2011 en qualité de témoin, menti sur 
les circonstances de la rencontre entre sa sœur et E______. Or, celles-ci étaient 
importantes dans le cadre de l'infraction d'enlèvement d'enfant puisqu'elles 
démontraient les réelles raisons du départ de B______ aux États-Unis en avril 2011 
et les raisons pour lesquelles elle refusait de revenir en Suisse. 
Lors de son audition du 19 novembre 2014 devant le Ministère public [dans le cadre de 
la P/1______/2011], E______ avait déclaré avoir eu un premier contact avec B______ 
par email, son adresse lui ayant été transmise par sa sœur. Il était ensuite venu de 
passage à Genève au mois de décembre 2010 avant de se rendre en Allemagne pour 
le travail. 
Selon le plaignant, ils avaient noué connaissance sur un site de rencontre, sans l'aide 
d'une tierce personne, comme cela ressortait d'ailleurs des déclarations écrites du 
11 novembre 2014 de G______, fils adoptif de E______. 
D______ avait déclaré qu'à sa connaissance, la relation amoureuse entre sa sœur et 
E______ avait débuté au mois de février 2012, ce qui correspondait à la version 
donnée par E______ lors de son audition du 19 novembre 2014. 
Or, de nombreuses pièces produites dans les différentes procédures qui l'opposaient à 
son épouse confirmaient que leur relation avait débuté avant le mois d'août 2011. 
G______ avait à ce sujet affirmé, dans son témoignage écrit du 11 novembre 2014, 
que son père l'avait informé avoir une nouvelle petite amie au mois de décembre 
2010, ajoutant qu'elle allait venir s'installer définitivement avec lui aux États-Unis. 
e. 
Le 12 mars 2015, le Procureur a ordonné la suspension de la présente procédure 
jusqu'à droit jugé dans la P/1______/2011. 
f. 
Par jugement du 6 avril 2016 rendu dans la P/1______/2011, le Tribunal de 
police a déclaré B______ coupable d'enlèvement de mineur (art. 220 CP), de 
violation du devoir d'assistance et d'éducation par négligence (art. 219 al. 1 et 2 CP) 
et de violation d'une obligation d'entretien (art. 217 CP). Il l'a acquittée du chef 
d'appropriation illégitime (art. 137 ch. 1 et 2 CP). 
Le Tribunal de police a notamment retenu du témoignage de D______ qu'elle avait 
mis en relation sa sœur et E______ en 2010, mais que ces derniers avaient entamé 
leur relation intime en février 2012. Dans la partie EN DROIT de son jugement, le 


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Tribunal n'a fait référence audit témoignage que pour déterminer si l'infraction 
d'enlèvement de mineur était réalisée par B______. Ainsi, après examen des 
éléments du dossier, il s'est déclaré "convaincu qu'en avril 2011, E______ et 
[B______] entretenaient déjà une relation amoureuse. La concordance sur certains 
points des explications de E______ et de la sœur de [B______] ne suffisent pas à 
ébranler la conviction du Tribunal" (jugement du 6 avril 2016, page 27, par. 2). 
g. Par arrêt du 31 mai 2017, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de 
justice (ci-après : CPAR) a rejeté l'appel de B______ à l'encontre dudit jugement 
mais admis partiellement l'appel joint formé par A______. Elle a reconnu B______ 
coupable de violation intentionnelle du devoir d'assistance et d'éducation. 
Les juges ont fait référence à une reprise au témoignage de D______, qui avait 
notamment indiqué qu'elle avait présenté E______ à sa sœur en 2010, lesquels 
étaient devenus amis intimes en 2012. La Cour a retenu, comme l'instance 
précédente, que le départ de B______ aux États-Unis était planifié et que sa relation 
avec E______ avait commencé avant son départ (cf. arrêt précité, consid. 2.2.1) : "Il 
ne fait aucun doute que l'appelante, qui est entrée aux États-Unis avec son fils le 
24 avril 2011, a planifié son départ, ce qu'ont notamment confirmé les témoins 
H______ et I______. La prévenue a délibérément caché à l'appelant joint, ainsi 
qu'aux autorités suisses, les démarches entreprises en vue de son installation durable 
dans ce pays, à commencer par l'existence de sa relation avec E______, citoyen 
américain, qu'elle fréquentait depuis plusieurs mois. En effet, ce dernier a confirmé 
qu'il entretenait une relation intime avec l'appelante depuis février 2011. Ses 
rétractations ultérieures ne convainquent guère, puisque E______ a parlé de sa 
petite amie à son fils lors des fêtes de Noël 2010. Il a en outre admis lui avoir rendu 
visite à Genève à deux reprises, du 31 décembre 2010 au 9 janvier 2011 et du 25 
février au 5 mars 2011. L'appelante s'est d'ailleurs installée chez ce dernier dès son 
arrivée dans le pays. (…). Le témoignage de la sœur de l'appelante n'y change rien". 
Cet arrêt, sous cet aspect, sera confirmé par le Tribunal fédéral le 12 avril 2018 (arrêt 
6B_787/2017). 
h. Le 21 juin 2017, le Procureur, après avoir ordonné la reprise de la présente 
procédure, a adressé au plaignant un avis de prochaine clôture l'informant qu'une 
ordonnance de classement allait prochainement être rendue et lui impartissant un 
délai pour présenter ses éventuelles réquisitions de preuve et pour solliciter une 
éventuelle indemnité. 
i. 
Par courrier du 4 juillet 2017, A______ a sollicité l'audition de D______. 
En outre, par lettre du 14 août 2017, il a produit un courriel adressé par J______, 
agent spécial du Département des enquêtes de K______ (K______), où travaillait 


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E______, à son avocate basée aux États-Unis, le 12 juillet 2017, duquel il ressortait 
ceci : "Mr. E______ admitted to meeting Ms. B______ via F______ [site de 
rencontres].Com circa 2009, while he was deployed. He further admitted to 
concocting the story about being introduced by their sisters". 
j. 
Par ordonnance rendue le 23 janvier 2018, le Ministère public a classé la 
P/4790/2015. 
S'agissant des déclarations de D______ relatives aux circonstances de la rencontre 
entre B______ et E______ ainsi qu'à la naissance de leur relation amoureuse, il a 
rappelé avoir ordonné la suspension de l'instruction de la présente procédure dans 
l'attente du résultat de la procédure P/1______/2011, laquelle était à l'origine de la 
plainte déposée par A______ pour faux témoignage. Il s'agissait en effet de laisser le 
Tribunal de police statuer sur les faits de la cause afin de déterminer l'éventuelle 
influence des prétendues fausses déclarations tenues par D______ sur le jugement à 
rendre. Or, tant le Tribunal de police que la CPAR, au terme d'un examen de 
l'ensemble des procédures pénales ouvertes à la suite des plaintes déposées par 
A______, avaient reconnu B______ coupable d'enlèvement de mineur, retenant 
qu'elle avait quitté la Suisse avec C______ au mois d'avril 2011 pour s'installer 
définitivement aux États-Unis avec son compagnon, E______. Force était de 
constater que le témoignage de D______ n'avait pas eu la moindre incidence dans le 
résultat de ladite procédure pénale. 
k. A______ n'a pas recouru contre cette ordonnance. 
l.a. Parallèlement à la présente cause, le Ministère public instruit une procédure 
référencée sous P/2______/2014 qui fait suite aux plaintes pénales déposées par 
A______ le 3 décembre 2014 contre E______ et B______ pour faux témoignage, 
calomnie et complicité d'enlèvement de mineur, respectivement pour instigation à 
faux témoignage, ainsi que le 14 août 2017 à l'encontre des deux précités pour faux 
dans les titres. 
En substance, E______ avait tenu des propos contraires à la vérité lors de son 
audition, le 19 novembre 2014, en qualité de témoin dans la P/1______/2011, en 
particulier sur la question de savoir à quel moment sa relation intime avec B______ 
avait commencé. Il avait déclaré qu'elle avait débuté au mois de février 2011, avant 
de se retourner vers B______ et de rectifier en indiquant qu'il s'agissait en réalité de 
février 2012. Il reprochait encore à E______ d'avoir aidé B______, lorsque celle-ci 
avait enlevé leur fils, en favorisant leur séjour aux États-Unis, alors même qu'il savait 
qu'elle était en conflit avec lui sur le droit de garde de C______ et qu'une ordonnance 
avait ordonné le retour de l'enfant à Genève. 


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En outre, dans le cadre de la procédure en divorce qui l'opposait à son épouse, il avait 
déposé des mesures provisionnelles le 16 septembre 2014 visant à obtenir un avis 
aux débiteurs afin qu'elle lui verse la pension de C______. Le 1er mai 2017, B______ 
avait déposé des écritures dans lesquelles elle alléguait revenir en Europe, et en 
particulier à Genève, où elle allait devoir payer des charges, qui l'empêcheraient de 
verser la pension. À l'appui de ces allégations, elle avait produit un document 
attestant du fait que E______, avec qui elle avait refait sa vie, allait être muté en 
Allemagne. Or, ce document serait un faux. 
l.b. Le 4 février 2015, cette procédure a également été suspendue jusqu'à droit jugé 
dans la P/1______/2011, afin de déterminer l'influence des prétendues fausses 
déclarations de E______ sur le jugement à rendre. 
l.c. Par avis de reprise et de prochaine clôture de l'instruction du 21 juin 2017, le 
Ministère public a indiqué aux parties qu'il entendait rendre une ordonnance de 
classement et leur a imparti un délai pour présenter d'éventuelles réquisitions de 
preuves et/ou solliciter une indemnisation. 
A______ a sollicité sa propre audition, celle de E______ et du fils de ce dernier, 
ainsi que celle de J______. Ce dernier avait auditionné E______ dans le cadre d'une 
enquête interne. Lors de ses auditions, E______ avait reconnu avoir créé une fausse 
attestation relative à un transfert en Allemagne à la demande de B______. En outre, 
il avait indiqué que sa relation avec B______ avait commencé en 2009. Ces 
informations ressortaient d'un courriel que J______ avait adressé le 12 juillet 2017 à 
son avocate américaine. 
l.d. À l'audience du 20 octobre 2017, le Procureur a notamment entendu E______ en 
qualité de prévenu. Celui-ci a reconnu avoir établi le document concernant son 
transfert en Allemagne. Il pensait qu'il serait produit devant les tribunaux suisses, 
mais n'en était pas certain. Légalement, selon le droit américain, il ne s'agissait pas 
d'un faux puisqu'il ne comportait pas de signature. Il admettait toutefois avoir 
commis une erreur. B______ ne lui avait pas demandé de créer ce document, mais 
seulement qu'il lui fournisse un document attestant de son transfert. Il a confirmé que 
la relation intime qu'il avait entretenue avec B______ avait débuté au mois de février 
2012. 
l.e. Le 6 juin 2018, le Ministère public a adressé une demande d'entraide aux 
autorités américaines afin qu'elles procèdent à l'audition de J______, en tant que 
témoin, laquelle a été exécutée le 7 mai 2019. Il en ressort notamment qu'il a 
confirmé le contenu de son courriel du 12 juillet 2017. En particulier, il a indiqué que 
E______ avait déclaré, dans le cadre de ses auditions lors d'une enquête interne les 8 
et 23 juin 2017, avoir rencontré B______ via un site de rencontre en 2009. Il l'avait 
retrouvée à Genève la même année. Par ailleurs, il avait, à la demande de celle-ci, 


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rempli un formulaire attestant faussement du fait qu'il allait être muté en Allemagne, 
pour qu'elle obtienne la garde de son fils. Sur question, il avait répondu qu'il avait 
imaginé que ce document allait être produit par-devant les tribunaux suisses. 
l.f. Par courrier du 13 juin 2019, le Ministère public a transmis le résultat de la 
commission rogatoire aux parties et leur a imparti un délai pour fournir d'éventuelles 
questions complémentaires, solliciter des actes d'instruction et se déterminer sur la 
suite de l'instruction. 
l.g. Le 3 septembre 2019, lors d'une audience par-devant le Ministère public, 
E______ a confirmé avoir été en Afghanistan du mois de septembre 2009 au mois 
d'avril 2010. J______ avait menti lorsqu'il avait dit qu'il avait rencontré B______ à 
Genève en 2009. 
B______ a confirmé ses précédentes déclarations. 
m. Par courrier du 28 août 2019, A______ a sollicité la reprise de la présente 
procédure pénale. 
Le 14 juin 2019, il avait reçu la commission rogatoire délivrée dans le cadre de la 
P/2______/2014. Il ressortait ceci de la réponse de E______ à l'enquêteur J______ le 
23 juin 2017 à la question "avez-vous fourni un faux témoignage lors de la procédure 
judiciaire [dans laquelle il avait témoigné en Suisse sous serment en 2014] ?" : 
"There was a time when B______ and I did not want the Swiss Prosecutor to know 
we met on F______ [site de rencontres].com because she did not want the Swiss 
Prosecutor to know that she was on F______ [site de rencontres] while married. I 
may have told the prosecutor that we met by my sister introducing us. If I lied this is 
what I would have lied about, but I have to check the record". 
Cet "aveu" confirmait que E______ et B______ s'étaient rencontrés sur le site de 
rencontre www.F______ [site de rencontres].com et non pas par le biais de leurs 
sœurs respectives. Or, lors de l'audience du 19 novembre 2014, il avait affirmé le 
contraire. 
Il apparaissait également que B______ avait incité son compagnon à mentir au 
Procureur. 
Ces éléments étaient des faits nouveaux. 
Il s'ensuivait que D______, qui avait fait les mêmes fausses déclarations quant aux 
circonstances de la rencontre entre sa sœur et E______, avait également commis un 
faux témoignage lors de son audition du 12 décembre 2014, et cela à la demande de 
B______, cette dernière étant la seule à y avoir un intérêt. 


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Il sollicitait dès lors la réouverture de la P/4790/2015 ainsi que la mise en examen de 
B______ pour instigation au faux témoignage de sa sœur. 
C. 
Dans sa décision querellée, le Ministère public relève qu'il a classé la procédure 
susmentionnée pour un motif juridique, à savoir que le témoignage de D______ 
n'avait pas eu la moindre incidence dans le résultat de la procédure pénale. Les faits 
nouveaux allégués n'avaient aucun lien avec ce constat et ne révélaient dès lors pas 
une responsabilité pénale d'un prévenu justifiant une reprise de la procédure au sens 
de l'art. 323 CPP. 
D. 
a. À l'appui de son recours, A______ reprend la même argumentation qu'il avait 
développée à l'appui de sa demande de réouverture de l'instruction de la 
P/4790/2015. Il ajoute que la veille, soit le 3 septembre 2019, E______ et B______ 
avaient été entendus par le Ministère public dans le cadre de la P/2______/2014. 
E______ y était prévenu de faux témoignage dans le cadre de la P/1______/2011. Le 
procès-verbal de cette audience constituait également une pièce nouvelle. Quand bien 
même le témoignage de E______ ne pouvait pas avoir d'influence sur la décision du 
juge, le dossier de la P/1______/2011 étant clos, le Ministère public avait quand 
même décidé de le poursuivre pour faux témoignage. Pour "des raisons de logique et 
de cohérence", il devait en aller de même pour D______. 
b. La cause a été gardée à juger sans échange d'écritures ni débats. 
E. 
a. Par ordonnance du 6 novembre 2019, le Ministère public a partiellement classé 
la procédure P/2______/2014 à l'égard de E______ et de B______, des chefs de 
calomnie et complicité d'enlèvement de mineur pour le premier et instigation à faux 
témoignage pour la seconde. 
 
Il a considéré qu'il n'y avait pas de raison de mettre en doute le témoignage de 
J______. En outre, il était établi que E______ et B______ avaient entamé une 
relation à tout le moins courant 2010, comme cela avait été retenu par la CPAR dans 
son arrêt du 31 mai 2017. E______ l'avait par ailleurs lui-même admis. Le fait que 
cette relation ait été d'abord entretenue à distance, le prévenu se trouvant en 
Afghanistan, n'avait pas d'importance. 
 
Aucun élément du dossier ne permettait d'imputer à E______ la réalisation de 
l'infraction de complicité d'enlèvement de mineur ni à B______ l'infraction 
d'instigation à faux témoignage. 
 
Enfin, l'action pénale était prescrite, s'agissant de l'infraction de calomnie. 
 
b. A______ a recouru, le 18 novembre 2019, contre cette ordonnance. 


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c. 
Par acte d'accusation du 9 novembre 2019 rendu dans la P/2______/2014, le 
Ministère public a renvoyé E______ par-devant le Tribunal de police pour faux 
témoignage et faux dans les titres, ainsi que B______ pour instigation à faux dans les 
titres. 
S'agissant du premier, il lui reproche notamment d'avoir, le 19 novembre 2014 – dans 
le cadre de la procédure pénale P/1______/2011 ouverte à l'encontre de B______ 
pour notamment enlèvement de mineur – lors de son audition en qualité de témoin 
par-devant le Ministère public, après avoir été exhorté en sa qualité de témoin à dire 
la vérité et rendu attentif aux conséquences pénales d'un faux témoignage, 
intentionnellement donné de fausses informations sur les faits de la cause, en 
affirmant que sa relation intime avec B______ avait débuté en 2012, alors qu'elle 
avait en réalité commencé en 2009 via le site de rencontre F______ [site de 
rencontres].com. Il avait tenu ses propos afin de faire croire aux autorités suisses que 
B______ n'avait pas eu l'intention, en quittant la Suisse pour les États-Unis au mois 
d'avril 2011 avec son fils, de s'y installer durablement et ainsi de soustraire son fils à 
son père, A______. 
EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une décision de refus de reprise 
de la procédure préliminaire rendue par le ministère public (art. 20 et 393 al. 1 let. a 
CPP) – laquelle peut faire l'objet d'un recours, au sens de l'art. 310 al. 2 CPP 
(N. SCHMID, Schweizerische Strafprozessordnung : Praxiskommentar, 2e éd., 
Zurich 2013, n. 13 ad art. 323) –, auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a 
CPP) et émaner du plaignant qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a 
qualité pour agir, ayant un intérêt juridiquement protégé à la modification ou à 
l'annulation de la décision querellée (art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange 
d'écritures ni débats les recours manifestement irrecevables ou mal fondés (art. 390 
al. 2 et 5 a contrario CPP). Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations 
qui suivent. 
3. 
À teneur de l'art. 323 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne la reprise d'une 
procédure préliminaire close par une ordonnance de classement entrée en force s'il a 
connaissance de moyens de preuves ou de faits nouveaux qui révèlent une 
responsabilité pénale du prévenu et qui ne ressortent pas du dossier antérieur. 
4. 
4.1. Cette disposition constitue une forme de révision, qualifiée d'étroite par la 
doctrine puisque seuls deux motifs exhaustivement énumérés par la loi peuvent 
ouvrir la voie de la révision (A. KUHN / Y. JEANNERET (éds), Commentaire 


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romand : Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 1 ad art. 323 CPP ; C. 
PERRIER / J. VUILLE (éds), Procédure préliminaire in Procédure pénale suisse, 
Tables pour les études et la pratique, Bâle 2010, p. 195) : les fait ou moyens de 
preuve nouveaux doivent "révéler une responsabilité pénale du prévenu" et ils ne 
doivent pas "ressortir du dossier antérieur". Ces deux conditions sont cumulatives 
(A. KUHN / Y. JEANNERET (éds), op. cit., n. 16 ad art. 323). 
Le fait est nouveau si l'autorité n'a pas pu en avoir eu connaissance. L'art. 323 al. 1 
CPP assimile à la connaissance concrète les situations dans lesquelles il existait déjà 
dans le dossier des éléments se référant au fait (A. KUHN / Y. JEANNERET (éds), 
op. cit., n. 20 ad art. 323). Ainsi, des moyens de preuves qui ont été cités voire 
administrés dans le cadre de la procédure antérieure sans être toutefois complètement 
exploités, ne peuvent pas être considérés comme étant nouveaux. Par exemple, si un 
rapport de police concernant un accident mentionne que X. a vu l'accident et que X. 
n'a pas été entendu comme témoin, un tel fait ne peut pas fonder une reprise de la 
procédure même s'il ressort ultérieurement que cette personne pourrait faire des 
déclarations importantes concernant le déroulement de l'accident (Message du 
Conseil fédéral relatif à l'unification du droit de la procédure pénale du 21 décembre 
2005, FF 2006 p. 1257). 
Inversement, on ne saurait exiger qu'un fait ou un moyen de preuve ne soit considéré 
comme nouveau que dans la mesure où le Ministère public ne pouvait pas en avoir 
connaissance, dans le cadre de la procédure antérieure, même en ayant fait montre de 
la plus grande diligence. Concevoir les choses ainsi serait trop strict puisqu'en raison 
du grand nombre d'affaires pénales qu'elles ont à traiter, les autorités d'instruction 
sont naturellement enclines à classer les procédures, ce qui donne à penser que l'on 
ne saurait se montrer par trop exigeant s'agissant du respect du devoir de diligence 
(ibidem). Les exigences quant à la diligence de l'autorité de poursuite doivent être 
raisonnables. Le législateur a visé un compromis entre l'impossibilité absolue pour 
l'autorité de poursuite de revenir sur sa propre absence de diligence et une possibilité 
d'y remédier en tout temps par opportunité, cette dernière solution étant 
manifestement proscrite par le texte même de l'art. 323 al. 1 CPP (A. KUHN / 
Y. JEANNERET (éds), op. cit., n. 20 ad art. 323). 
La question de savoir si un fait ou un moyen de preuve est nouveau relève de 
l'appréciation des preuves, tout comme celle de savoir si le fait ou le moyen de 
preuve nouveau est propre à modifier l'état de fait retenu dans le premier jugement 
(DCPR/199/2011 du 5 août 2011 ; A. KUHN / Y. JEANNERET (éds), op. cit., n. 15 
ad art. 323). 
4.2. Si la partie plaignante constate que le ministère public n'a pas tenu compte de 
moyens de preuve ou de faits alors qu'il aurait dû le faire, elle doit interjeter recours 


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contre l'ordonnance de classement (L. MOREILLON / A. PAREIN-REYMOND, 
Petit commentaire du CPP, Bâle 2016, n. 11 ad art. 323). 
4.3. En l'espèce, le recourant avance comme fait nouveau les déclarations de J______ 
recueillies par commission rogatoire, qui avaient été portées à sa connaissance le 
14 juin 2019 et à teneur desquelles E______ avait indiqué au procureur suisse avoir 
fait la connaissance de B______ par l'intermédiaire de sa sœur à lui, alors qu'il l'avait 
en réalité rencontrée sur le site internet F______ [site de rencontres].com. 
Or, par courrier du 14 août 2017, le recourant avait déjà produit, à l'attention du 
Ministère public, un courriel daté du 12 juillet 2017 adressé par J______ à son 
conseil américain, à teneur duquel E______ avait admis avoir rencontré B______ sur 
le site F______ [site de rencontres].com et inventé l'histoire selon laquelle ils 
s'étaient rencontrés par l'intermédiaire de leurs sœurs respectives. 
Il ne s'agit donc pas d'un fait nouveau au sens de l'art. 323 CPP. 
Que la teneur dudit courriel ait été corroborée ultérieurement par l'audition de 
J______ par commission rogatoire dans le cadre de la procédure P/2______/2014 ne 
le rend pas nouveau non plus. 
Il appartenait au recourant de recourir contre l'ordonnance de classement du 
23 janvier 2019 s'il estimait que le Ministère public aurait dû tenir compte dudit fait 
et poursuivre D______ pour faux témoignage, ce qu'il n'a pas fait. 
L'audition de E______ – qui au demeurant conteste avoir menti – comme prévenu le 
3 septembre 2019 dans la P/2______/2014 et l'acte d'accusation délivré ensuite à son 
encontre pour, notamment, faux témoignage, ne constituent pas davantage des faits 
nouveaux au sens de l'art. 323 CPP. 
Le fait que le Ministère public – déjà nanti de tous les éléments pertinents – n'ait pas 
déduit, pour D______, les mêmes conclusions que pour E______ – qu'il a entendu 
comme prévenu de faux témoignage le 3 septembre 2019 et contre lequel il a rendu 
un acte d'accusation le 9 novembre 2019 – ne constitue pas non plus un fait nouveau 
au sens de l'art. 323 CPP. 
5. 
Le recours sera ainsi rejeté. 
6. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui seront fixés en 
totalité à CHF 1'000.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des 
frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 
 


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P/4790/2015 
* * * * * 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, qui seront fixés en totalité à 
CHF 1'000.-. 
Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 
Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, à A______ et au Ministère public. 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et 
Madame Daniela CHIABUDINI, juges; Monsieur Xavier VALDES, greffier. 
 
Le greffier : 
Xavier VALDES 
 
La présidente : 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 
de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 
conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 
formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 
tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 
une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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P/4790/2015 
P/4790/2015 
ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
20.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
905.00 
- 
CHF 
 
Total 
CHF 
1'000.00