ge_gerichte · ACJC/593/2014 · 2014-05-23 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés, ainsi qu'au Tribunal 
de première instance le 26.05.2014. Suite à sa rectification, l'arrêt est à nouveau 
communiqué aux parties le 12.06.2014. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/19771/2011 
ACJC/593/2014
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU VENDREDI 23 MAI 2014 
 
Entre 
A______, domiciliée ______, recourante contre un jugement rendu par la 16ème 
Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 10 décembre 2013, 
comparant par Me Antoine Herren, avocat, rue de Candolle 36, case postale 5274, 1211 
Genève 11, en l'étude duquel elle fait élection de domicile, 
et 
B______, domicilié ______, intimé, comparant par Me Philippe Cottier, avocat, rue du 
Rhône 100, 1024 Genève, en l'étude duquel il fait élection de domicile. 


- 2/8 - 
 
 
C/19771/2011 
EN FAIT 
A. 
Le 11 juillet 2011, B______ a fait notifier à A______ un commandement de payer 
la somme de 305'038 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 23 avril 2011. Sous la 
rubrique titre et date de la créance, cause de l'obligation, le créancier poursuivant 
a mentionné "reconnaissance de dette du 29 mars 2011". 
Cet acte a été frappé d'opposition. 
B. 
a. Agissant par voie de procédure sommaire, B______ a requis du Tribunal de 
première instance le 9 septembre 2011 la mainlevée provisoire de l'opposition, en 
se fondant sur une "reconnaissance d'honoraires" du 29 mars 2011 (pièce 5bis 
req.) et un décompte du même jour, signé "bon pour accord" (pièce 5 req.). 
Ces deux documents portaient une signature désignée comme étant celle de 
A______. 
b. Par ordonnance du 9 novembre 2011, le Tribunal de première instance a 
transmis la requête et les pièces à A______, soit pour elle à son avocat, en lui 
impartissant un délai au 2 décembre 2011 pour déposer sa réponse écrite. 
c. Par courrier du 17 novembre 2011, le conseil de A______ a invité le Tribunal à 
exiger du requérant qu'il produise les originaux des pièces composant son chargé 
qui semblaient porter la signature de sa cliente. Copie de ce courrier a été adressée 
au conseil de B______. 
d. Par courrier du 21 novembre 2011, B______ a versé à la procédure un chargé 
reprenant les pièces 1 à 11 du chargé du 9 septembre 2011, contenant notamment 
les pièces 5 et 5bis, produites en original. 
e. Le 23 novembre 2011, le greffe du Tribunal a invité le conseil de A______ à 
venir consulter les pièces déposées par le requérant. 
f. Le 28 novembre 2011, le conseil du créancier poursuivant a adressé au Tribunal 
un courrier motivé accompagné de cinq pièces supplémentaires à l'appui de sa 
requête. 
g. Par ordonnance du 30 novembre 2011, le Tribunal a communiqué à l'avocat de 
la poursuivie ces nouveaux documents et a prolongé au 20 décembre 2011 le délai 
préalablement accordé pour le dépôt de sa réponse. 
h. Dans l'intervalle, le 2 décembre 2011, le conseil de A______ a produit sa 
réponse et un chargé de huit pièces. 


- 3/8 - 
 
 
C/19771/2011 
En substance, la poursuivie concluait au déboutement du requérant avec suite de 
frais, contestant que les signatures, visibles sur les pièces 5 et 5 bis req., soient 
authentiques. Elle indiquait avoir déposé plainte pénale pour faux dans les titres 
concernant principalement la pièce 5 produite par le créancier poursuivant et 
produisait, outre la copie de la plainte pénale, l'avis d'un expert graphologue du 
26 novembre 2011 selon lequel la pièce 5 req. serait le résultat d'un montage 
reprographique. Elle relevait qu'il apparaissait qu'aucun original n'avait été déposé 
par le requérant avec le courrier du 21 novembre 2011. 
i. Par courrier du 7 décembre 2011, le conseil de la poursuivie a pris acte de la 
prolongation de délai qui lui avait été octroyée et a indiqué n'avoir rien à ajouter à 
ses écritures du 2 décembre, qui tenaient déjà compte du courrier et des pièces 
produits par le requérant le 28 novembre 2011 et qui étaient en sa possession. 
j. Par courrier déposé le 3 ou le 4 janvier 2012 au greffe du Tribunal, B______ a 
réfuté les accusations de faux et sollicité du juge qu'il ordonne une expertise 
graphologique. 
k. Par jugement no JTPI/759/2012 rendu le 18 janvier 2012, le Tribunal de 
première instance a prononcé la mainlevée provisoire de l'opposition formée par 
A______ au commandement de payer, poursuite no 11 185034 D, et a mis les frais 
de la procédure à charge de celle-ci. 
l. Par acte du 30 janvier 2012, la poursuivie a fait recours contre ce jugement, 
concluant à son annulation et au déboutement de B______ des fins de sa requête 
de mainlevée avec suite de frais. 
Elle a fait valoir que son droit d'être entendu avait été violé, car la lettre du 3 ou 
4 janvier 2012 de l'intimé, déposée au Tribunal, ne lui avait pas été communiquée. 
Par ailleurs, elle a fait grief au premier juge d'avoir considéré que la pièce 5 req. 
comportait sa signature authentique alors qu'il s'agissait, selon elle, d'un faux. 
Elle a également déposé devant la Cour un complément d'expertise du 27 janvier 
2012. 
m. L'intimé a conclu le 24 février 2012 à ce que le complément d'expertise annexé 
au recours soit écarté des débats, au rejet du recours avec suite de frais et à la 
confirmation du jugement. 
n. Par arrêt du 8 juin 2012 (ACJC/838/2012), la Cour de justice a déclaré 
irrecevable la requête de complément d'expertise et rejeté le recours, mettant les 
frais de celui-ci à la charge de la recourante. 


- 4/8 - 
 
 
C/19771/2011 
En substance, la Cour a estimé que l'absence de communication du courrier de 
l'intimé du 3 ou 4 janvier 2012 n'avait pas porté atteinte au droit d'être entendu de 
la recourante et n'avait, de surcroît, joué aucun rôle dans la décision rendue. 
Sur le fond, la Cour a constaté que les pièces produites par B______ valaient 
reconnaissance de dette et que A______ n'avait pas rendu vraisemblable le 
caractère de faux des signatures. 
o. Sur recours de A______, le Tribunal fédéral a annulé par arrêt du 6 décembre 
2012 l'arrêt de la Cour de justice du 8 juin 2012 et renvoyé la cause à celle-ci pour 
nouvelle décision. 
Le Tribunal fédéral a constaté que le droit d'être entendu de la recourante avait été 
violé dès lors qu'elle n'avait pas eu connaissance de la lettre du 3 ou 4 janvier 
2012 de l'intimé ni pu se déterminer sur celle-ci. Le Tribunal fédéral ne s'est pas 
prononcé sur le fond. 
p. Par arrêt du 12 avril 2013 (ACJC/449/2013), la Cour de justice a annulé le 
jugement du Tribunal du 18 janvier 2012 et lui a retourné la cause pour qu'il se 
prononce sur la requête, après que A______ ait été entendue sur le courrier du 
poursuivant du 3 ou 4 janvier 2012. 
q. Par ordonnance du 25 juin 2013, le Tribunal a fixé à A______ un délai au 13 
septembre 2013 pour répondre à la requête de mainlevée. 
Dans cette réponse, considérablement plus étoffée que celle déposée en 2011 et 
assortie d'un chargé de trente-huit pièces supplémentaires, A______ a conclu 
préalablement à ce que tous les commentaires écrits émis et toutes les pièces 
produites par B______ après le dépôt de sa requête soient écartés des débats, à ce 
que lui soient refusées toutes éventuelles nouvelles écritures et/ou production de 
pièces, à ce que l'apport de la procédure pénale P/17193/2011 soit ordonné, de 
même que la comparution personnelle des parties et une expertise graphologique 
des documents produits par le requérant n'ayant pas déjà fait l'objet de l'expertise 
obtenue en procédure pénale et étant argués de faux par elle, et enfin à ce qu'une 
audience de plaidoiries soit fixée. Subsidiairement, elle a sollicité l'audition de 
plusieurs témoins. Sur le fond, elle a conclu au déboutement de B______ de 
toutes ses conclusions. 
Elle a indiqué qu'une procédure pénale était actuellement pendante à l'encontre de 
B______ pour faux dans les titres et qu'une expertise des signatures litigieuses 
avait été ordonnée dans ce cadre. Selon cette expertise, le décompte du 29 mars 
2011 ainsi que la reconnaissance d'honoraires comportaient tous deux une 
signature originale, au stylo à bille, au nom de A______. A______ a déduit de 
cette expertise que dans la mesure où les signatures ne présentaient pas de garantie 


- 5/8 - 
 
 
C/19771/2011 
d'authenticité suffisante, ces signatures ne pouvaient être les siennes. Elle a ajouté 
que B______ avait déjà reçu sa commission, de sorte qu'il n'aurait plus aucune 
prétention à faire valoir à son encontre de ce chef et précisé qu'une action en 
libération de dette était actuellement pendante entre les parties, instruite sous 
numéro C/3330/2012-17, et suspendue jusqu'à droit jugé dans la présente 
procédure. 
r. Par courrier du 25 septembre 2013, B______ a fait valoir que l'arrêt de la Cour 
de justice du 12 avril 2013 avait renvoyé la cause au Tribunal de première 
instance au motif que la poursuivie n'avait pas eu connaissance du courrier des 3 
ou 4 janvier 2012 ni pu se déterminer à ce sujet. Il priait dès lors le Tribunal de ne 
considérer que la réponse de la poursuivie au courrier du 2 [recte 3 ou 4] janvier 
2012 à l'exclusion de tous autres griefs et relevait que l'expertise, qui concernait la 
procédure pénale, n'avait rien à faire dans la présente affaire. 
Le dossier de première instance ne contient pas d'indications selon lesquelles ce 
courrier aurait été communiqué à A______. 
s. Par jugement du 10 décembre 2013, expédié pour notification aux parties le 
11 décembre 2013, le Tribunal de première instance a prononcé la mainlevée 
définitive de l'opposition formée par A______ au commandement de payer n° 11 
185034 D (ch. 1 du dispositif), a arrêté les frais judiciaires, tant de première 
instance que de recours, à 1'875 fr., compensés avec l'avance fournie par les 
parties et les a laissés à la charge de A______, laquelle a été condamnée à 
restituer à B______ la somme de 750 fr. qu'il avait avancée (ch. 2), a condamné 
A______ à payer à B______ la somme de 6'307 fr. TTC au titre de dépens de 
première instance et de recours (ch. 3) et a débouté les parties de toutes autres 
conclusions (ch. 4). 
C. 
a. Par acte déposé le 30 décembre 2013 au greffe de la Cour de justice, A______ 
forme recours contre ce jugement, dont elle sollicite l'annulation. Cela fait, elle 
conclut à ce qu'B______ soit débouté de sa requête en mainlevée de l'opposition 
faite au commandement de payer, poursuite n° 11 185034 D, à ce qu'il soit 
condamné aux frais des trois instances (selon l'ACJC/449/2013 du 12 avril 2013) 
et aux dépens des deux instances. 
Elle a encore requis le bénéfice de l'effet suspensif, qui a été refusé par décision 
présidentielle le 15 janvier 2014. 
b. Par mémoire déposé le 27 janvier 2014 au greffe de la Cour de justice, 
B______ requiert le déboutement de A______ de toutes ses conclusions et la 
confirmation du jugement entrepris, avec suite de frais et dépens. 


- 6/8 - 
 
 
C/19771/2011 
c. Par réplique du 13 février 2014 et duplique du 20 février 2014, les parties ont 
persisté dans leurs conclusions. 
d. Par courrier du 25 février 2014, les parties ont été informées de ce que la cause 
était gardée à juger. 
EN DROIT 
1. 
En matière de mainlevée d'opposition, seule la voie du recours est ouverte 
(art. 309 lit. b ch. 3 et 319 lit. a CPC). La procédure sommaire s'applique (art. 251 
let. a CPC). 
La décision entreprise doit être attaquée dans un délai de dix jours dès sa 
notification (art. 321 al. 2 CPC) par un recours, écrit et motivé, conforme aux 
art. 130 et 131 CPC, adressé à la Cour de justice. 
Le jugement entrepris a été communiqué aux parties par plis du 11 décembre 
2011. Déposé dans les délais et les formes prévus par la loi, le présent recours est 
recevable. 
2. 
Dans le cadre d'un recours, le pouvoir d'examen de la Cour est limité à la violation 
du droit et à la constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC). 
L'autorité de recours a un plein pouvoir d'examen en droit, mais un pouvoir limité 
à l'arbitraire en fait (HOHL/DE PORET/BORTOLASO/AGUET, Procédure civile, Tome 
II, 2ème édition, Berne, 2010, n° 2307). 
3. 
3.1 Compris comme l'un des aspects de la notion générale de procès équitable au 
sens des art. 29 al. 1 Cst. et 6 § 1 CEDH, le droit d'être entendu garantit, en 
particulier, le droit pour une partie à un procès de prendre connaissance de toute 
argumentation présentée au tribunal et de se déterminer à son propos, que celle-ci 
contienne ou non de nouveaux éléments de fait ou de droit, et qu'elle soit ou non 
concrètement susceptible d'influer sur le jugement. Il appartient aux parties, et non 
au juge, de décider si une prise de position ou une pièce nouvellement versée au 
dossier comporte des éléments déterminants qui appellent des observations de leur 
part. Ce droit de réplique vaut pour toutes les procédures judiciaires. Toute prise 
de position ou pièce nouvelle versée au dossier doit ainsi être communiquée aux 
parties pour leur permettre de décider si elles veulent faire usage de leur faculté de 
se déterminer (ATF 138 I 154 consid. 2.3.3; 137 I 195 consid. 2.3.1 et les 
nombreuses références; pour la jurisprudence de la Cour EDH, en dernier lieu : 
arrêt Joos c/ Suisse, du 15 novembre 2012 [requête n° 43245/07], §§ 27 s. et les 
arrêts cités), quelle que soit sa dénomination procédurale (réponse, réplique, etc.); 
même si le juge a renoncé à ordonner un nouvel échange d'écritures (cf. art. 102 
al. 3 LTF et art. 225 CPC), il doit néanmoins transmettre cette prise de position à 
l'adverse partie (arrêt 8C_104/2012 du 26 juin 2012 consid. 3.1). De surcroît, 


- 7/8 - 
 
 
C/19771/2011 
l'intéressé bénéficie de cette prérogative indépendamment du point de savoir si 
l'écriture en question comporte ou non de nouveaux éléments (de fait ou de droit) 
et si elle est ou non susceptible d'influer sur la décision à rendre. Le simple fait 
que l'intéressé (ou son conseil) ait eu accès au dossier ne remplace pas cette 
communication (ATF 137 I 195 consid. 2.6; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_535/2012 consid 2.1 et 2.3; 1B_647/2011 du 21 mars 2012 consid. 2.3). 
3.2 En l'espèce, la prise de position de l'intimé du 25 septembre 2013 n'apparaît 
pas avoir été communiquée à la recourante, ce qui constitue une violation du droit 
d'être entendu de celle-ci. 
Comme la Cour ne dispose pas d'un plein pouvoir d'examen sur recours, le vice ne 
peut être réparé en deuxième instance. 
Au vu de ce qui précède, le jugement no JTPI/16658/2013 rendu le 10 décembre 
2013 par le Tribunal de première instance sera annulé et la cause renvoyée au 
Tribunal afin qu'il permette à la recourante de se déterminer sur la prise de 
position de l'intimé du 25 septembre 2013 et rende une nouvelle décision. 
4. 
Selon l'art. 104 al. 1 CPC, le Tribunal statue sur les frais en règle générale dans la 
décision finale. Les frais judiciaires sont fixés et répartis d'office (art. 105 
al. 1 CPC). 
L'art. 107 al. 2 CPC permet de mettre à la charge du canton les frais judiciaires qui 
ne sont pas imputables aux parties ni aux tiers si l'équité l'exige. 
Vu les circonstances particulières du cas d'espèce, il se justifie de renoncer à la 
perception d'un émolument de décision et dès lors de restituer à la partie 
recourante l'avance de frais de 900 fr. qu'elle a versée. 
Les dépens seront réservés, leur sort devant être tranché dans le jugement à 
prononcer après le présent arrêt de renvoi. 
* * * * * 
 
 


- 8/8 - 
 
 
C/19771/2011 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours interjeté par A______ contre le jugement JTPI/16658/2013 
rendu le 10 décembre 2013 dans la procédure C/19771/2011-16 SML. 
Au fond : 
Annule ce jugement et statuant à nouveau : 
Retourne la cause au Tribunal de première instance pour procéder selon le considérant 
2.2* supra et pour nouvelle décision. 
Sur les frais : 
Dit qu'il n'est pas perçu de frais judiciaires. 
Ordonne aux Services financiers du Pouvoir judiciaire de restituer à A______ l'avance 
de frais de 900 fr. qu'elle a versée. 
Dit qu'il sera statué sur les dépens liés à la présente décision par le Tribunal de première 
instance. 
Siégeant : 
Madame Daniela CHIABUDINI, présidente; Madame Sylvie DROIN et Madame Alix 
FRANCOTTE CONUS, juges; Madame Céline FERREIRA, greffière. 
 
La présidente : 
Daniela CHIABUDINI 
 
La greffière : 
Céline FERREIRA 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal fédéral 
par la voie du recours en matière civile, aux conditions de l'art. 93 al. 1 LTF. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure à 30'000 fr. 
 
* 3.2 = Rectification erreur matérielle le 12 juin 2014 (art. 334 CPC).