ge_gerichte · AARP/354/2024 · 2024-10-01 · fr


Siégeant : Monsieur 
Vincent 
FOURNIER, 
président 
; 
Madame 
Delphine GONSETH, juge, et Monsieur Pierre BUNGENER, juge 
suppléant ; Madame Jennifer CRETTAZ, greffière-juriste délibérante. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/11664/2021 
AARP/354/2024
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du 1er octobre 2024 
 
Entre 
A______, domicilié ______, comparant par Me B______, avocat, 
appelant et intimé sur appel joint, 
 
contre le jugement JTDP/1405/2023 rendu le 1er novembre 2023 par le Tribunal de police, 
et 
C______, domiciliée ______, comparant par Me Y______, avocate, 
intimée sur appel principal et appelante jointe, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé.


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EN FAIT : 
A. 
a. En temps utile, A______ appelle du jugement JTDP/1405/2023 du 1er novembre 
2023, par lequel le Tribunal de police (TP) l'a déclaré coupable d'actes d'ordre sexuel 
commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance (art. 191 du 
Code pénal [CP]) et l'a condamné à une peine privative de liberté de huit mois, avec 
sursis durant trois ans, de même qu'au paiement, en faveur de C______, d'une 
indemnité pour tort moral de CHF 5'000.-, plus intérêts, ainsi que d'une indemnité de 
CHF 20'436.10 pour les dépenses obligatoires occasionnées à cette dernière par la 
procédure, ses propres conclusions en indemnisation étant pour le surplus rejetées et 
les frais de procédure intégralement mis à sa charge. 
 
b.a. A______ entreprend intégralement ce jugement, concluant, sous suite de frais et 
indemnités, à son acquittement. 
 
b.b. C______ forme appel joint, concluant, sous suite de frais et indemnités à la 
charge de A______, à ce que les indemnités fixées par le premier juge soient revues 
à la hausse, son tort moral devant être arrêté à CHF 8'000.- (le dommage futur étant 
réservé), plus intérêts, et son indemnité de procédure à CHF 39'157.45. 
 
c. Selon l'acte d'accusation du 28 avril 2023, il est reproché ce qui suit à A______ : 
 
Dans la nuit du 17 au 18 avril 2021, alors qu'il s'était rendu à un anniversaire dans la 
commune de D______ [GE], auquel participait également C______, que cette 
dernière avait bu beaucoup d'alcool, au point d'avoir partiellement perdu tout 
souvenir de la soirée et vomi à plusieurs reprises, ce dont il était parfaitement 
conscient, il a profité de cet état d'importante alcoolisation et de l'incapacité de 
discernement et de résistance qui en résultait pour commettre sur la précitée des actes 
d'ordre sexuel, la poussant contre un grillage puis la pénétrant vaginalement avec ses 
doigts, outrepassant son refus, car elle l'avait repoussé en disant "stop stop". 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
 
Dénonciation des faits 
 
Le 4 juin 2021, par l'entremise de son directeur général, le Département de 
l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP) a dénoncé auprès du 
Ministère public (MP) les abus sexuels dont C______, étudiante au Centre de 
formation professionnelle E______, aurait été victime hors du contexte scolaire trois 
semaines auparavant par un individu non identifié. 
 
 
 


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Déclarations de C______ et suivi psychothérapeutique 
 
a.a. Le 15 juillet 2021, C______ a déposé plainte à la police. 
Le samedi 17 avril précédent, elle s'était rendue à l'anniversaire de l'une de ses 
meilleures amies, F______, qui avait lieu à D______, dans un local appartenant à son 
ami G______. Après avoir mangé en petit comité aux alentours de 19h30-20h00, les 
autres invités étaient peu à peu arrivés. Vers 23h30, ils avaient sorti le gâteau et 
offert son cadeau à son amie. Du fait de sa forte consommation d'alcool le soir en 
question, elle avait quelques trous de mémoire s'agissant de la suite des événements. 
Elle se souvenait qu'à un moment donné, alors qu'elle était avec plusieurs personnes 
dans les toilettes et qu'elle faisait mine de se bagarrer pour rigoler, quelqu'un l'avait 
poussée et elle s'était cogné la tête contre l'armoire à pharmacie. Par ailleurs, alors 
qu'elle était assise sur un banc, A______ l'avait embrassée sur la bouche ; elle ne 
pouvait toutefois pas dire s'il s'agissait d'un réel souvenir ou si on le lui avait raconté. 
Elle se rappelait également s'être assise dans l'herbe tandis que ses amies 
s'apprêtaient à partir en bus. Ces dernières l'avaient informée par la suite qu'elle avait 
refusé de les suivre, de crainte de vomir dans le véhicule, étant précisé qu'elle avait 
initialement prévu de rentrer à pied dès lors qu'elle habitait non loin du hangar. Aux 
alentours de 5h30-6h00, H______ lui avait fait part de son intention de prendre un 
taxi Uber pour qu'ils rentrent tous deux avec A______. Lorsque le véhicule était 
arrivé, ce dernier avait toutefois renoncé à le prendre, informant H______ qu'il en 
commanderait un autre pour la ramener. Elle se souvenait encore de s'être retrouvée 
frigorifiée dans l'herbe. Elle savait avoir vomi. Elle n'avait pas souvenir d'être montée 
dans le taxi Uber avec A______, mais se rappelait en être descendue avec celui-ci. 
Son domicile se trouvait alors à une centaine de mètres, mais elle n'avait aucun 
souvenir concernant ce dernier tronçon. Elle se rappelait toutefois que A______ 
l'avait embrassée et poussée contre le grillage bordant le chemin menant à sa maison. 
Elle se souvenait ensuite de la sensation des "doigts [de A______] en [elle]", ne 
pouvant préciser s'il en avait introduit un ou plusieurs. Elle l'avait alors repoussé en 
lui disant "stop stop". A______ avait eu l'air d'être fier de lui, comme si ce qu'il avait 
fait était normal. Elle ne pouvait indiquer combien de temps cet épisode avait duré. 
En le quittant, elle se souvenait avoir fait tomber son sac et l'avoir ramassé. Il ne lui 
semblait pas que A______ l'avait empêchée de partir. Le jour des faits, elle avait ses 
règles et portait un tampon, ce qu'elle n'avait pas dit à A______ ; en fait, elle n'en 
avait aucune idée. Elle n'avait pas souvenir d'une réaction particulière de ce dernier à 
cet égard après qu'il l'eut pénétrée avec ses doigts. 
Durant la soirée, elle n'avait mangé que quelques pâtes et une petite part de gâteau. 
Elle avait bu environ cinq bières, trois mojitos, deux ou trois shots et quelques verres 
mélangeant de l'alcool fort et du soda. Elle était à un verre du coma éthylique. C'était 
la première fois qu'elle faisait un si gros excès. Tous ses amis lui avaient dit qu'elle 
était beaucoup trop ivre. A______, quant à lui, n'était pas "bourré", peut-être juste 
"pompette". 


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Le lendemain, elle s'était réveillée à 15h00 avec une grosse "gueule de bois". Elle 
était encore maquillée, avait du vomi sur les cheveux ainsi que sur ses bottes et 
portait encore son tampon de la veille, de même que ses verres de contact. Elle avait 
pris une douche et s'était recouchée. Elle avait écrit à A______ pour le remercier 
d'avoir commandé un taxi Uber et lui proposer de le rembourser. Elle se trouvait 
alors complètement dans le déni. 
C'était seulement le lundi suivant qu'elle avait commencé à se souvenir de ce qu'il 
s'était passé. Elle avait tout d'abord essayé de trouver des excuses à A______, ayant 
peur de voir la vérité en face. Durant plusieurs semaines, elle était restée dans le 
déni. Elle avait ensuite échangé par messages avec ses trois meilleures amies, soit 
F______, I______ et J______, lesquelles étaient mitigées par rapport à ce qu'il s'était 
passé, certaines soutenant que l'état dans lequel elle se trouvait ne lui permettait pas 
de donner son consentement, d'autres relevant que A______ avait été maladroit mais 
n'avait pas eu de mauvaises intentions. 
Le jeudi, elle s'était rendue chez H______ avec deux amies. Tout se passait bien 
quand, soudainement, A______ était arrivé. Alors qu'il la saluait, elle avait senti son 
corps se mettre en alerte, comme si elle faisait face à un danger. Elle avait pris ses 
affaires pour s'en aller mais le précité l'en avait empêchée en lui disant "mais non, 
reste !", lui bloquant le passage et la retenant par le bras. Elle était toutefois parvenue 
à partir. 
A______ l'avait invitée, ainsi que son amie I______, à une soirée le samedi suivant. 
Elle avait vu cet événement comme une occasion de discuter avec lui de ce qu'il 
s'était passé et de clarifier les choses. Elle voulait savoir de quelle manière il se 
positionnait par rapport aux faits, n'étant pas encore certaine, à ce stade, qu'il 
s'agissait d'une agression. Le samedi en question, elle avait évoqué la soirée litigieuse 
avec l'intéressé, lui disant qu'à cette occasion, elle n'était pas dans un état normal car 
elle avait trop bu. Ce dernier lui avait rétorqué : "Non mais entre toi et moi on sait 
très bien ce qui s'est passé, fait pas genre!" (sic). Cette réponse l'avait convaincue de 
ce qu'il s'était passé. Elle en avait parlé au meilleur ami de A______, H______, 
lequel était choqué et l'avait encouragée à déposer plainte. 
Le samedi d'après, elle avait reçu un message de A______ dans lequel celui-ci tentait 
de se dédouaner sans assumer ses actes (cf. infra pt. e.f. ; échanges de messages du 
9 mai 2021). Cela l'avait définitivement convaincue qu'elle avait été victime d'une 
agression. 
Le dimanche, elle avait évoqué les faits avec son frère et ses parents, qui l'avaient 
encouragée à déposer plainte. Le lundi, en plein examen, elle avait fait une énorme 
crise d'angoisse. Sa mère, qui était venue la chercher, avait expliqué la situation à sa 
professeure, ce qui avait abouti à la dénonciation du DIP. 


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Par la suite, elle avait été absente durant deux semaines, se trouvant dans l'incapacité 
de prendre le bus ou d'aller en ville. Elle vivait dans la crainte de croiser A______. 
Elle prenait des antidépresseurs et avait subi une importante perte de poids. 
a.b. Durant l'instruction et au cours de la procédure préliminaire, C______ a ajouté, 
en lien avec la soirée litigieuse, ne pas se rappeler à quel moment elle avait arrêté de 
boire. On lui avait dit qu'elle avait vomi, mais elle ne s'en souvenait pas, pas plus que 
d'avoir donné son adresse à A______, ni de lui avoir raconté l'histoire du bain (cf. 
infra pt. c.a.), qui était véridique. Elle ne se rappelait pas l'avoir informé qu'elle avait 
ses règles. 
Le lundi suivant les faits, dans le bus la menant à l'école, elle s'était rappelée que 
A______ l'avait "doigtée", qu'elle l'avait repoussé et était rentrée chez elle. Au total, 
il lui avait fallu trois semaines à un mois pour se rendre vraiment compte de ce qu'il 
lui était arrivé. Plusieurs éléments avaient induit cette prise de conscience : 
l'avènement de crises d'angoisses environ une semaine après la soirée litigieuse, 
mises en corrélation avec les événements ; l'attitude de A______, qui refusait 
d'admettre qu'il avait mal agi, alors même qu'au moment de se rendre à sa soirée, elle 
était encore dans l'optique de lui accorder son pardon ; la réaction de ses amis à 
l'évocation des faits, étant précisé que même H______, qui était le meilleur ami du 
précité, était extrêmement choqué de la situation. 
Elle avait déposé plainte après s'être rendue compte de la gravité des faits qui 
s'étaient produits, avec le besoin d'être reconnue en tant que victime. 
b.a.a. À teneur d'une attestation établie le 29 octobre 2021, K______, psychologue, 
assurait le suivi de C______ depuis le 15 mai 2021. Cette dernière présentait des 
symptômes caractéristiques d'un état de stress post-traumatique, tels que des pensées 
intrusives, des comportements d'évitement et des réactions neurovégétatives, lesquels 
étaient accompagnés d'une anxiété se traduisant, entre autres, par de 
l'hyperventilation et des attaques de panique. 
b.a.b. Il ressort de deux attestations complémentaires qu'en date du 27 octobre 2023, 
C______ avait pu retrouver un certain apaisement durant la journée, lorsqu'elle se 
trouvait hors de Genève, mais demeurait affectée durant la nuit et dès qu'elle était à 
proximité de cette ville. Le 31 mai 2024, l'intéressée présentait encore des réactions 
fortes pouvant s'expliquer par son état de stress post-traumatique. 
b.b. Entendue le 6 février 2023, K______ a exposé avoir vu C______ en 
consultations à 13 reprises, la dernière fois en novembre 2022. 
 
 
 


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Déclarations de A______ 
c.a. Selon ses déclarations à la police, A______ avait accompagné son ami H______ 
à la soirée du 17 avril 2021. Arrivés ensemble entre 21h00 et 22h00, ils avaient bu et 
parlé à beaucoup de personnes, étant précisé qu'ils connaissaient peu de monde sur 
place. 
Durant une bonne partie de la fête, il avait eu un jeu de séduction avec C______, une 
connaissance. Vers la fin de la soirée, au moment de commencer à ranger, ils 
s'étaient mis de côté, s'étaient assis sur un banc et s'étaient embrassés durant une 
quinzaine de minutes au moins. Juste après, C______ avait vomi à l'intérieur du 
local. Il l'avait emmenée prendre l'air à l'extérieur, où elle avait encore vomi quelques 
fois. Il l'avait alors assise par terre et avait demandé qu'on lui apporte un verre d'eau. 
Peu à peu, les invités étaient partis, jusqu'à ce qu'il ne reste, en sus d'eux, que 
H______ et leur hôte. C______ répétait qu'elle souhaitait rentrer à pied chez elle, 
mais comme il n'y avait pas de trottoir sur son trajet, il n'avait pas jugé cela prudent. 
Elle s'était finalement fait une raison. Au bout d'un moment, il avait informé 
H______ qu'il se chargerait personnellement de ramener C______ et qu'il pouvait 
donc rentrer chez lui. Une fois le précité parti, il avait ramené C______ à l'intérieur, 
l'avait assise sur une chaise et demandé à leur hôte de lui apporter de l'eau, tandis que 
lui-même aidait ce dernier à ranger. 
Lorsqu'il avait constaté que C______ allait mieux, il avait décidé de commander un 
taxi Uber pour la ramener chez elle ; c'était bien après le départ de H______. Sur 
l'application, cette dernière avait elle-même placé le curseur sur le rond-point à côté 
de son domicile, assurant qu'il serait plus simple de la déposer à cet endroit-là. 
Durant le trajet, qui avait duré trois ou quatre minutes, ils avaient un petit peu 
discuté. À leur arrivée au rond-point, C______ était descendue du véhicule et avait 
patienté le temps qu'il demande au chauffeur de l'attendre cinq à dix minutes : il 
souhaitait la ramener jusqu'à chez elle pour éviter une éventuelle agression. Ils 
avaient tous deux emprunté un petit chemin en direction de son domicile. C______ 
marchait et parlait correctement, elle allait mieux. Lorsqu'ils étaient arrivés au bout 
du chemin, elle lui avait montré sa maison et l'avait à nouveau embrassé. Ils s'étaient 
enlacés pendant un moment, à proximité d'un grillage. Leurs mains se baladaient sur 
les cheveux et dans le dos. Au bout de quelques minutes, il avait mis sa main dans la 
culotte de C______, juste à l'entrée, et lui avait demandé : "ça te va ?", ce à quoi elle 
avait acquiescé par un "hummm hummm", continuant à l'embrasser et l'enlacer. Il lui 
avait alors caressé le clitoris pendant quelques minutes. Il n'avait pas introduit ses 
doigts. Elle gémissait de plaisir. Il n'avait rien constaté de particulier lors de 
l'attouchement, notamment pas qu'elle avait ses règles et qu'elle portait un tampon, ce 
dont elle l'avait informé lors d'échanges de messages ultérieurs (cf. infra pt. e.f.). Elle 
était restée habillée tout le long et lui aussi. Durant leur rapprochement, ils étaient 
tout d'abord à un mètre du grillage, puis contre celui-ci, debout, elle de dos et lui de 
face. La tension était ensuite redescendue et ils avaient arrêté de s'embrasser. Il lui 


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avait proposé de la raccompagner jusqu'à la porte de sa maison, mais elle n'avait pas 
voulu, de crainte de réveiller ses parents. Elle lui avait raconté que lors d'une 
précédente soirée, alors qu'elle était rentrée chez elle fortement alcoolisée, sa mère 
s'était réveillée et l'avait mise dans un bain, ce dont elle avait honte (ndlr : anecdote à 
laquelle il est fait référence dans le présent arrêt comme "l'histoire du bain"). Il l'avait 
regardée partir en direction de chez elle, étant précisé qu'ils étaient à 50 mètres de 
son domicile. En tout, ils étaient restés dans le petit chemin 20 à 30 minutes. Il avait 
ensuite repris le taxi Uber pour rentrer chez lui. Durant le trajet, il lui avait écrit pour 
savoir si elle était bien arrivée (cf. infra pt. e.a.). Il avait également appelé I______ 
pour l'informer qu'elle était bien rentrée, celle-là lui ayant demandé qu'il la tienne au 
courant. Au moment d'arriver chez lui, constatant que C______ n'avait pas lu ni 
d'ailleurs reçu son message, il lui avait réécrit, supposant qu'elle s'était endormie (cf. 
infra pt. e.c.). Il était ensuite allé se coucher. 
Durant la soirée, il avait bu pas mal de verres de bière, vin, vodka et tequila, sans 
pouvoir dire exactement combien. Il était, cela étant, totalement conscient. C______ 
avait bu à tout le moins quelques shots d'alcool, mais pour le reste, il ne savait pas. 
Deux semaines plus tard, il avait organisé une soirée chez lui, durant laquelle étaient 
notamment présents H______, N______, I______ et C______. À un moment donné, 
il avait discuté un peu avec cette dernière, qui lui avait dit en souriant : "Tu sais que 
je ne me rappelle pas de la fin de soirée d'il y a deux semaines ?", ce à quoi il avait 
rétorqué : "Oui oui, c'est ça". Ils n'avaient plus abordé le sujet par la suite. Alors que 
la soirée touchait à son terme, H______ était venu le voir pour lui indiquer que 
C______ avait été dérangée par ce qu'il s'était passé entre eux deux semaines 
auparavant. Il ne s'y attendait pas et ne comprenait pas ; il avait été choqué. Il avait 
ainsi informé H______ de son intention d'écrire à C______ pour essayer d'en 
discuter, mais ce dernier l'en avait empêché, dès lors que la précitée lui avait 
demandé de ne pas en parler. 
Une semaine plus tard, H______ lui avait reparlé de l'affaire, cette fois-ci sur 
demande de C______. Le précité lui avait indiqué que cette dernière se sentait très 
mal, qu'elle envisageait d'en parler à ses parents et de déposer plainte. Le soir même 
ou le lendemain, il lui avait donc envoyé un message (cf. infra pt. e.f.), souhaitant 
comprendre. Il était innocent et ne s'expliquait pas les accusations de C______. De 
son point de vue, cette dernière était consentante, étant précisé que son état lui 
permettait de se déterminer librement. 
La vidéo postée sur son compte Instagram (cf. infra pt. g.) était humoristique et 
mettait en scène une très bonne amie, L______. La légende était une blague de 
mauvais goût. 


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c.b. Au cours de la procédure préliminaire et en première instance, A______ a 
précisé qu'au moment d'emmener C______ dehors prendre l'air, aux alentours de 
03h00, les invités commençaient gentiment à partir. Ils étaient restés dehors durant 
une heure trente ou deux heures, C______ ayant alors vomi à une ou deux reprises. 
Après cela, la précitée, qui avait préalablement du mal à s'exprimer, allait beaucoup 
mieux. Il avait proposé à H______ qu'il rentre chez lui pour lui permettre de se 
coucher plus tôt, souhaitant lui-même faire boire encore un peu d'eau à C______ 
avant de la ramener. Au départ du précité, ils étaient restés encore environ une demie 
heure dans le local. Lorsqu'ils attendaient le taxi, C______ était debout. Elle allait 
bien, pouvait marcher et discuter. Lui-même était un peu alcoolisé mais parfaitement 
conscient. Leur rapprochement survenu en fin de soirée avait duré entre cinq et dix 
minutes. Ils se trouvaient contre un grillage, étant précisé qu'ils s'y étaient déplacés 
ensemble, il ne l'avait pas poussée. Chacun, à un moment donné, avait eu le dos 
contre le grillage. C______ était tout à fait consciente lorsqu'elle lui avait donné son 
consentement. 
Après cette soirée, il avait tout d'abord eu l'intention de revoir C______, puis avait 
changé d'avis. Lors de la fête organisée deux semaines plus tard à son domicile, il 
s'était comporté comme si de rien n'était. Lorsqu'elle avait évoqué son manque de 
souvenirs par rapport à la fin de la soirée litigieuse, il avait pensé qu'elle blaguait 
puis avait changé de sujet. Dans la mesure où il y avait plein de monde autour, il 
n'avait pas pensé qu'elle souhaitait parler sérieusement. 
Questionné sur son message du 18 avril 2021 à C______ ("ouais nan tu te serais 
retrouvée couchée sur la route ahah" ; cf. infra pt. e.e.), A______ a relevé qu'il sous-
entendait que la route était dangereuse et que dans la mesure où elle avait un peu bu, 
elle aurait pu être en danger. 
Il avait bénéficié des conseils de son ami O______ pour rédiger le message du 9 mai 
2021 ; peut-être même que ce dernier lui avait envoyé un projet. Il considérait n'avoir 
rien fait de mal mais regrettait que C______ ait vécu la situation différemment. 
Échanges de messages et réseaux sociaux 
 
d. Il ressort des captures d'écran et d'autres fichiers fournis spontanément par les 
parties, ainsi que de l'extraction des données opérée sur chacun de leurs téléphones, 
les échanges suivants intervenus entre elles ou avec des tiers. 
 
Échanges intervenus entre les 18 et 21 avril 2021 
 
e.a. Le 18 avril 2021, à 06h30 A______ a écrit à C______ pour savoir si celle-ci était 
bien arrivée chez elle ("T'es bien chez toi ?"). 


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e.b. Entre 06h25 et 06h42, il a parallèlement échangé divers messages avec P______, 
dont la teneur est la suivante : 
A______ : 
"Meeeeeec" ; "Mega anecdote" ; "Je rentre de soirée mtn" ; "Jsuis dans un 
uber je peux pas appeler et je dors direct quand j'arrive par ce que je me réveille dans 
5h" ; "Mais mega anecdote" ; "Par contre ça reste vraiment entre nous" ; "M______ 
tu te rappelles ?" 
P______ : 
"Oui" 
A______ : 
"Bah mec" ; "Je viens de doigter sa sœur" 
[…] 
A______ : 
"Ouais en gros on s'est chopé sale ya 1h30" ; "Et la soirée s'est terminée" ; 
"Tout le monde est rentré et elle était pas bien" ; "Donc j'ai attendu plus d'une heure 
qu'elle decuve" ; "Je l'ai ramenée chez elle" ; "Et dès qu'on est sorti du uber elle avait 
l'air d'aller bien mieux" ; "Du coup elle m'a rechopé" ; "Et les choses se sont faites 
dans la ruelle où elle habite" 
[…] 
P______ : 
"Elle fait du cheval cette pute" 
A______ : 
"Ah ptn" ; "Ça je savais pas" ; "Mais ça veut dire qu'elle sait bais" 
[…] 
P______ : 
"Donc elle va monter y'a bite" ; "Ta" 
[…] 
A______ : 
"Oui alors tout dépend" ; "De si je le veux quand je suis sobre" 
[…] 
P______ : 
"Après vous pouvez boire et baiser" 
[…] 
A______ : 
"Oui c'est une option très valable" ; "Mais faut qu'on se recroise en soirée" 
; "Jpense que je vais en faire une le week-end prochain" ; "Genre chez moi avec elle et 
ses potes" 
P______ : 
"Mais fdp t'as pas son num ?" 
A______ : 
"Si" ; "Je l'ai chopé ya 30'" ; "Mais j'en fais quoi wsh" 
[…] 
P______ : 
"Tu dis que tu veux la revoir" 
A______ : 
"Mais je vais pas l'inviter seule" 
[…] 
P______ : 
"Mais siiii" 
[…] 
A______ : "Mais je viens de lui envoyer un message en mode "t'es bien arrivée chez toi ?"" 
; Alors que je l'ai laissée à 30m" ; "Et elle a pas répondu" ; "Du coup elle dort" ; 
"Donc demain elle répondra" 
[…] 
A______ : 
"Genre la choper en soirée le week-end prochain c'est quand-même plus 
simple" ; "Surtout que mon appart sera vraiment rangé mercredi soir au plus tôt". 


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e.c. À 06h56, A______ a écrit un nouveau message à C______ : "Je vais partir de 
l'idée que tu dormais quand j'ai envoyé ce message, parce que sinon je vais penser 
que ton téléphone s'est noyé dans le bain que ta mère t'a donné". 
 
 
e.d. Le 18 avril 2021, à une heure inconnue, mais selon toute vraisemblance aux 
alentours de 15h00, C______ a adressé un message vocal à H______, dont la teneur 
est la suivante : "Salut beau gosse, j'espère que t'es bien rentré. Je n'ai pas le numéro 
de A______, enfin ne n'ai rien de lui, mais il m'a ramenée chez moi et tout. Ben dis-
lui merci de ma part, genre, vraiment, c'était super sympa de sa part et tout, 
vraiment trop trop gentil et voilà, j'espère que vous allez bien, Euh, moi je suis au 
fond du trou (rires) voilà du coup ben bonne journée, enfin bon après-midi". 
 
 
 
e.e. Elle a ensuite répondu aux messages de A______, leur conversation se 
poursuivant jusqu'au mercredi 21 avril 2021 : 
 
 
 
Le 18 avril 2021 entre 15h37 et 21h42 : 
C______ : 
"HAHAHAHHA" ; "Je viens d'envoyer un message à H______ pour te 
remercier mais du coup je vais bien (plus ou moins)" ; "La honte hahhaha" ; "J'espère 
que toi ça va aussi" 
A______ : 
"Ahahahah tant mieux" ; "Oui tu voulais rentrer seule à pieds en plus, t'es 
complètement folle hahaha" 
 
[…] 
C______ : 
"Mais je suis déjà rentrée plusieurs fois à pied c'est tranquille hahahah" ; 
[…] "Je te dois combien pour le Uber ?" 
A______ : 
"Ouais nan tu te serais retrouvée couchée sur la route hahah" ; "Rien 
t'inquiète c'était sur mon chemin de toute manière" 
 
Le 19 avril 2021 à 07h09 : 
 
C______ : 
"Merci encore" ; 
 
 
Le 20 avril 2021 à 06h09 et 21h07 : 
 
C______ : 
"? [ndlr : en guise de relance à la question "Je te dois combien pour le 
Uber ?"]" 
A______ : 
"Ahahah t'inquiète vraiment rien du tout" 
 
 
Le 21 avril 2021 entre 06h28 et 17h43 : 
C______ : 
"Bah c'est gentil merci mais si t'as besoin tu me dis" 
 
[…] 
A______ : 
"Hahahah bah écoute si t'y tiens tant que ça, je vais faire une petite soirée 
dans 10 jours environ, tu ramèneras quelque chose à boire et on dit qu'on est quitte 
hahah" 
C______ : 
"Comme tu veux ! Si une fois t'es en galère je te passerai de l'argent hhaha 
et bien sûr mais ça c'est juste évident que je ne viens pas les mains vides". 


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Échanges intervenus entre le 9 mai 2021 et ultérieurement 
 
e.f. Le 9 mai 2021 entre 00h02 et 02h21, A______ et C______ ont à nouveau 
échangé via Whatsapp : 
A______ : 
"Yo, H______ m'a parlé d'un truc et j'aimerais en parler avec toi. 
Apparemment t'es pas bien par rapport à ce qu'il s'est passé l'autre soir. Je suis désolé 
que tu te sentes comme ça. Je suis pas certain de ce qui s'est mal passé vu que je t'ai 
demandé avant si t'étais d'accord, et j'aimerais savoir ce qui s'est passé pour que tu 
changes d'avis après coup. En tout cas sache que c'était vraiment la dernière de mes 
intentions de te faire te sentir mal. Je pense que ce serait mieux pour nous deux d'en 
parler histoire qu'on mette les choses au clair. J'espère que tout va bien sinon, et dis-
moi ce que tu penses" 
C______ : 
"Tu m'as violée donc ferme ta gueule. Prends tes responsabilités pour ce 
que tu as fait et arrête avec tes messages de merde qui remettent la faute sur moi" 
A______ : 
"Bon écoute t'as l'air d'être en soirée, donc renvoie moi un message 
demain et on en parlera" 
[…] 
C______ : 
"Je vois pas le rapport entrée le faite que je sois à l'anniversaire d'un de 
mes meilleur pote et le faite que tu aies abusée de moi" ; […] "Et c'est pas qqch que 
j'ai mal interprété. J'étais à deux doigts du coma éthylique je me rappelle de presque 
rien" ; "J'avais les règles" ; "J'avais un ptn de tampon" ; […] "En plus t'es potes te 
l'ont dit donc commence pas à faire comme si t'étais pas au courant que ton 
comportement était inacceptable" 
[…] 
C______ : 
[message vocal] "Genre tu t'en rends compte de ce que t'as fait ? Dans mon 
chemin, je sais pas combien de temps ça a duré, j'avais un putain de tampon, j'avais 
mes règles, je sais pas s'il y a des gens qui nous ont vus, tout ce que je me rappelle 
c'est qu'à un moment donné je me suis réveillée et je me suis dit what the fuck qu'est-
ce qui se passe ? […] Tu penses que c'est pourquoi que je suis en train de rater tous 
mes examens, pourquoi je fais des crises d'angoisse chaque jour ? […] Mec, je me 
suis vomi dessus deux secondes avant, j'ai aucun souvenir de ce qu'il s'est passé, je 
sais pas comment je suis rentrée chez moi" 
A______ : 
"J'essaie pas d'ignorer comment tu te sens, j'essaie de comprendre 
comment t'en es arrivée à te sentir comme ça. Encore une fois, je suis vraiment désolé 
que ça se passe comme ça. J'aimerais beaucoup qu'on puisse en parler à tête 
reposée". 
 
e.g. Suite à cette discussion, C______ a conversé avec N______. Il ressort de leur 
échange les éléments suivants : 
C______ : 
"il a rien demandé et même si il l'avait fait j'étais un légume capable 
d'aucune réponse" 
[…] 


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N______ : 
"Oui après ça tu peux pas t'en souvenir vu l'état dans lequel t'étais c'est 
pas ça le prob. Le prob c'est qu'il devait savoir que t'étais pas en état de donner ton 
consentement" 
[…] 
C______ : 
"Mais pourquoi il ne s'excuse même pas ? Genre juste excuses toi" 
[…] 
N______ : 
[message vocal] "c'est ce que je te dis il a pas l'impression d'avoir fait un 
truc où il doit s'excuser pour lui c'était un rapport consenti" 
[…] 
N______ : 
[message vocal] "ce qu'il faut savoir avec A______ c'est qu'il a pas 
beaucoup d'empathie, c'est un peu un psychopate, du coup il réfléchit très de manière 
cartésienne on va dire et genre pour lui les circonstances englobant ce qui s'est passé 
il s'en bat les couilles" 
C______ : 
"Je mets ma main à couper" ; "Vraiment" ; "Je n'ai pas dit un seul mot tout 
du long" ; "Je le sais je ne parlais pas je n'arrivais même pas a parler". 
 
e.h. Dans un message de soutien adressé à une date inconnue à C______, H______ 
relevait : "Je suis désolé pour ça C______, je lui en ai parlé, je lui ai dit que ça ne se 
faisait pas, que même s'il a cru comprendre quoique ce soit, ce n'était pas le cas… Je 
lui ai même dit que si ça n'avait pas été lui je t'aurais demandé d'aller voir la 
police". 
 
e.i. À une date inconnue, mais postérieurement aux messages de C______ le mettant 
en cause, A______ s'est une nouvelle fois entretenu par messages avec P______ : 
 
P______ : 
"Mais tu savais qu'elle avait ses règles ?" 
A______ : 
"Jsp elle me l'avait dit quand on se chopait avant mais j'avais oublié" ; "Et 
j'ai pas senti" ; "Ni remarqué sur le coup" 
P______ : 
"Mais gros il faut que tu me dises minutes par minutes" ; "Et qu'on revoit 
ça ensemble" ; "La gros c'est grave" ; C'est pas possible que vous soyez sur un si gros 
décalage" 
A______ : 
"Non mais en vrai jcrois qu'elle m'en veut parce qu'elle était bourrée" ; 
"Enfin si j'ai bien compris" 
 
P______ : 
"Mais toi aussi t'étais bien bourré" 
 
A______ : 
"Oui" 
 
P______ : 
"Genre toi tu te rappelles de tout ?" 
 
A______ : 
"Bah oui". 
 
Autres éléments étrangers aux faits de la cause 
 
f. Dans le cadre de l'extraction des messages issus du téléphone portable de 
A______, deux autres échanges, non datés, ont été recueillis. 


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f.a. Répondant à Q______, qui lui reprochait d'avoir été injoignable la veille au soir, 
A______ indiquait : "Gros j'étais occupé" ; "R______ tenait pas debout" […] "Du 
coup j'l'ai violée à la bien". 
f.b. A______ a par ailleurs écrit à L______ : "Si t'étais une haltère je te casserais en 
deux" ; "Malheureusement t'es une femme avec des sentiments et un droit au 
consentement…." ; "J'ai screen shot ça" ; "Parce que c'est la plus belle punchline 
que j'ai jamais sortie", ce à quoi la précitée a répondu : "Hahahahahahahahahaga". 
g. Sur le compte Instagram de A______, a été retrouvée une vidéo mettant en scène 
une jeune femme semblant passablement éméchée, tombant au sol de l'intérieur d'une 
armoire lorsque la main d'un homme en ouvre la porte. Au-dessous de cette 
publication, figure la légende suivante : "Obligé de l'enfermer après une soirée 
arrosée au GHB". En réponse à un commentaire questionnant "T'as chopé pour une 
fois au moins ?", A______ relevait "ça compte si elle s'en rappelle pas ?". 
La date de publication de cette vidéo n'est pas connue, mais elle est à tout le moins 
antérieure de trois ans aux faits litigieux. 
Auditions 
Personnes présentes le jour des faits 
h. H______ était un ami proche de A______ depuis sept ou huit ans. Il était 
également ami avec C______, qu'il ne connaissait toutefois que depuis une dizaine 
de mois. 
Invité par un ami à la soirée du 17 avril 2021, il avait proposé à A______ de 
l'accompagner. Sur place, il y avait de l'alcool à disposition et "ça descendait bien". 
Aux alentours du départ du dernier (ndlr : premier) bus de la ligne 1______, tous les 
invités avaient commencé à partir. Durant 30 à 45 minutes, il s'était retrouvé dehors 
en compagnie de A______ et C______, laquelle avait refusé de prendre le bus car 
elle ne se sentait pas bien ; elle vomissait. Étant lui-même très fatigué, il était allé 
voir A______ qui l'avait invité à rentrer, indiquant qu'il s'occuperait de ramener 
C______ chez elle. Cette dernière avait été d'accord. Dans la mesure où, vers le 
milieu ou la fin de la soirée, il avait vu ces derniers s'embrasser langoureusement sur 
un banc, à la vue de tous, il s'était dit "c'est bon" et était parti, demandant à son ami 
d'informer I______ lorsque C______ serait arrivée à bon port. Au moment de son 
départ, la précitée était bourrée mais tenait debout et parlait de manière 
compréhensible, étant capable d'articuler et de faire des phrases cohérentes ; elle 
semblait suffisamment lucide pour prendre des décisions. Cela étant, elle ne se 
sentait pas bien même après avoir vomi, si bien qu'elle préférait rester assise. Quant à 
A______, il n'avait pas de mal à parler et ne titubait pas. 


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Durant la soirée, C______ avait bien bu, comme tout le monde, mais c'était un petit 
gabarit. Elle avait consommé principalement de l'alcool fort avec du soda. À aucun 
moment de la soirée il ne l'avait entendue se plaindre, ni tenir des propos 
inintelligibles ou incompréhensibles. Il ne l'avait pas vue reprendre de l'alcool après 
avoir vomi. A______ avait également bien bu, mais n'avait pas vomi. 
Le mercredi suivant, il avait appris par J______ que quelque chose de sexuel était 
survenu entre C______ et A______ à l'issue de la soirée. Lors d'une discussion 
intervenue le week-end suivant, ce dernier lui avait confirmé qu'en ramenant la 
précitée, il l'avait "doigtée". Plus tard, I______ lui avait signifié qu'à son sens, ce qui 
s'était passé n'était pas tout à fait correct. À l'occasion d'un dîner, il avait alors 
confronté A______ pour s'assurer que l'acte avait réellement été consenti. Ce dernier 
lui avait rétorqué qu'il lui avait demandé et qu'elle avait dit "oui". 
Après avoir discuté avec A______ lors de la soirée donnée par ce dernier, C______ 
s'était confiée à lui ; elle n'avait pas apprécié la réaction de l'intéressé, dès lors qu'elle 
n'avait pas obtenu les excuses qu'elle attendait. Au sujet des faits litigieux, elle lui 
avait raconté, émue, qu'elle était "très très alcoolisée", qu'elle ne se rappelait pas le 
moment juste avant les faits, soit le trajet en Uber, et qu'elle n'aurait jamais accepté 
ce qu'il s'était passé, dès lors qu'elle avait ses règles et portait un tampon. 
Ultérieurement, elle l'avait informé de son intention de déposer plainte. Lorsqu'il 
avait rapporté à A______ le ressenti de C______, celui-ci avait maintenu sa version. 
Il l'avait alors invité à s'excuser, expliquant que, selon lui, il avait "merdé" car ils 
avaient tous les deux bu et qu'on ne pouvait pas mettre "des doigts dans la rue". Suite 
à cela, A______ avait adressé un message à C______. 
D'après lui, le fait que A______ n'avait pas formulé d'excuses avait été fondamental 
dans la vision que l'intéressée avait eu des événements par la suite. Il comprenait que 
celle-ci n'ait pas apprécié le message d'excuses de celui-là, qui était laconique et pas 
assez fort. Auprès de lui, A______ avait exprimé des regrets en lien avec la situation, 
relevant qu'il n'aurait pas dû lui "mettre des doigts dans la rue". 
i. I______ était une très bonne amie de C______. Durant la soirée du 17 avril 2021, 
cette dernière ne s'était pas plainte du comportement de A______. Bien qu'elle ne 
puisse décrire précisément la consommation d'alcool de la précitée, elle se rappelait 
qu'à un moment donné, elle avait dû l'accompagner aux toilettes, où celle-ci avait 
vomi durant 15 à 20 minutes. Peu après cet épisode, vers 03h00 ou 04h00, elle avait 
vu C______ et A______ face-à-face sur un banc en train de s'embrasser. Elle 
n'excluait pas que son amie ait pu consentir au baiser échangé à ce moment-là, étant 
précisé que cette dernière n'en avait conservé aucun souvenir. 
Lorsque le moment de partir avec le premier bus était arrivé, vers 05h30, elle avait 
vu A______ soutenir un peu C______ ; il la tenait par la taille. Cette dernière n'était 


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pas en très bon état, ses propos n'étaient pas vraiment compréhensibles. Elle-même 
avait tenté de la tirer pour l'entraîner avec elle, mais C______ ne voulait pas venir, 
affirmant qu'elle allait mal et ne se sentait pas de marcher jusqu'à l'arrêt. Initialement, 
H______ lui avait dit qu'avec A______, ils raccompagneraient l'intéressée chez elle 
en Uber. Mais après 20 ou 30 minutes, il l'avait informée qu'il rentrait chez lui, 
A______ se chargeant de raccompagner seul C______. Plus tard, elle avait envoyé 
un message au précité pour lui demander si tout allait bien et celui-ci l'avait appelée 
environ 30 minutes plus tard pour lui confirmer avoir bien raccompagné C______. 
Selon I______, C______ n'avait pas pu consentir au geste de A______ dans la 
mesure où elle avait ses règles et portait un tampon. Au vu de l'état dans lequel celle-
ci se trouvait, il était déjà bizarre qu'il se soit passé quelque chose. 
Le lendemain ou le surlendemain des faits, C______ avait écrit sur le groupe auquel 
elles participaient avec deux autres amies sur Snapchat en disant qu'elle ne se 
souvenait plus bien, mais qu'il lui semblait qu'il s'était passé quelque chose avec 
A______. Leur première réaction avait été d'être contente pour la précitée, car cela 
n'arrivait pas souvent. Plus tard, quand elle lui avait demandé des détails, toujours sur 
ce même groupe, C______ leur avait dit ne pas trop se souvenir, mais qu'il s'était 
passé quelque chose dans la ruelle devant chez elle. Trouvant bizarre que cela se soit 
produit à l'extérieur, I______ lui avait demandé "tu es sûre que ça va", ce à quoi 
C______ lui avait répondu qu'elle ne savait pas trop, qu'elle se posait des questions. 
Ultérieurement, C______ leur avait raconté avoir été violée par A______, expliquant 
que ses souvenirs remontaient au moment où elle avait repris conscience et que ce 
dernier était en train de la "doigter" dans la rue, suite à quoi elle l'avait repoussé et 
était rentrée chez elle. 
C______ avait accepté d'aller à la soirée donnée par A______ dans le but de discuter 
avec ce dernier de ce qu'il s'était passé entre eux. Finalement, ils n'avaient pas eu 
l'occasion de parler, dès lors qu'il y avait peu de monde et que son amie ne s'était 
donc pas sentie de le faire. 
Elle était avec C______ lorsque celle-ci avait reçu le message de A______ du 9 mai 
2021, qui l'avait mise en état de crise ; elle n'arrivait plus à respirer. C______ 
attendait des excuses. Bien que l'opportunité de déposer plainte avait été discutée 
dans leur groupe de copines et avec les parents de la précitée, c'était cet échange de 
messages qui l'avait décidée à aller de l'avant dans sa démarche. 
j. F______ a expliqué que durant sa soirée d'anniversaire, C______, qui était l'une de 
ses meilleures amies, était normale, soit dans le même état qu'à l'occasion d'autres 
soirées où les gens buvaient. Elle n'avait pas suivi précisément la consommation 
d'alcool de cette dernière, mais avait appris par I______ qu'elle s'était cogné la tête et 
avait vomi. 


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Vers la fin de la soirée, elle avait aperçu A______ et C______ sur un banc, en train 
de s'embrasser, ce qui l'avait surprise dès lors qu'elle ne les avait pas vus se 
rapprocher durant la soirée. Lorsqu'elle était partie avec le premier bus, vers 05h00 
ou 06h00, il ne restait plus que les précités, ainsi que H______ et G______. C______ 
était par terre ; on voyait qu'elle n'était pas bien. I______ avait alors demandé à 
H______ de s'occuper d'elle et ce dernier s'était engagé à appeler un Uber. 
Lorsque C______ avait raconté ce qu'il s'était passé sur le groupe Snapchat qu'elles 
avaient en commun avec J______ et I______, elles avaient initialement dit "trop cool 
pour toi". Au fur et à mesure du récit, lorsque C______ avait répété à plusieurs 
reprises qu'elle ne se souvenait pas de certaines choses, I______ avait toutefois 
commencé à trouver la situation bizarre. C______ leur avait en substance expliqué 
avoir des souvenirs vagues du fait qu'elle était trop "bourrée", mais que A______ 
l'aurait "doigtée" dans son chemin. Elle avait ajouté ignorer comment elle était 
parvenue à rentrer chez elle, qu'elle avait constaté la présence de vomi sur ses bottes 
et ses habits, et était mal le lendemain. 
Au moment où elle s'était rendue avec C______ à la soirée donnée par A______, "ce 
n'était pas encore très clair". 
Elle était présente lorsque C______ avait reçu le message de A______ ; celle-là était 
en pleurs, ne comprenant pas la réaction du précité. Le dépôt de la plainte pénale 
avait été encouragé par les parents de C______, leur groupe de meilleures amies et 
H______. 
k. Selon G______, son amie C______ avait bu pas mal d'alcool durant la soirée 
donnée dans son local, ce qu'il avait pu constater à l'issue de la sieste qu'il avait faite 
entre 02h00 et 04h00 : elle avait des difficultés d'élocution, un manque de stabilité 
lors de ses déplacements. Il n'était pas usuel pour elle de boire autant lors d'une 
soirée. S'il ne se souvenait pas l'avoir vue vomir, il n'excluait pas avoir dû nettoyer 
son vomi à l'extérieur. 
Il avait été témoin du baiser entre C______ et A______, lesquels se trouvaient alors 
un peu à l'écart, sur un banc. Cela l'avait surpris, car la précitée avait généralement 
peu d'interactions avec des garçons. 
À la fin de la soirée, ils s'étaient retrouvés à quatre avec les précités et H______. Ce 
dernier et A______ ayant prévu de prendre un taxi Uber pour rentrer, ils avaient 
proposé de raccompagner C______, étant précisé que cette dernière avait refusé de 
prendre le bus avec ses copines, de peur de vomir. Tandis qu'ils étaient assis par 
terre, à l'extérieur du local, C______ essayait de se concentrer pour ne pas vomir et 
disait des phrases qui n'avaient pas beaucoup de sens ; elle était à moitié en train de 
dormir et n'était pas très cohérente. Durant à tout le moins 30 minutes après le départ 


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des autres invités, ils avaient attendu que C______ aille mieux pour prendre le Uber. 
À un moment donné, H______ en avait toutefois eu assez et avait décidé de rentrer 
seul. 
En présence de A______, il avait conseillé à C______ de s'arrêter au rond-point 
devant chez elle, afin de ne pas avoir à subir de virages en voiture. Au début, la 
précitée avait refusé, de peur d'être malade, même sur un trajet en ligne droite ; il 
ignorait ce qui l'avait fait changer d'avis. Au moment de partir, C______ était 
toujours aussi mal. 
Le soir même ou le lendemain, il avait écrit à C______ pour lui suggérer de 
remercier A______ de l'avoir raccompagnée. Ils avaient alors eu des échanges 
normaux et s'étaient vus régulièrement par la suite. Ce n'était que deux semaines plus 
tard qu'il avait appris, d'abord par l'intermédiaire de I______, que la soirée s'était mal 
terminée. C______ lui avait également dit quelques jours plus tard, de manière 
explicite, que A______ l'avait violée dans son chemin. La précitée avait déposé 
plainte "pour se rendre justice" et pour éviter que cela ne se reproduise. 
Autres témoignages 
l. Selon O______, ami proche de A______, ce dernier lui avait raconté qu'au cours 
d'une soirée, il avait "bien accroché" avec une fille avec laquelle ils avaient parlé de 
rentrer ensemble. Ceux-ci s'étaient embrassés, A______ l'avait "touchée" mais ça 
n'avait pas abouti, vraisemblablement car l'intéressée avait trop bu. Avec A______, 
ils avaient surtout discuté ensemble de la manière dont ce dernier pourrait faire en 
sorte de revoir la fille. Plus tard, son ami l'avait informé qu'elle n'était pas très 
intéressée. A______ avait été très choqué d'apprendre que celle-ci avait déposé 
plainte ; il ne comprenait pas ce qu'il se passait et était effrayé. Lui-même n'avait pas 
connaissance de problèmes rencontrés par A______ avec des femmes. Depuis les 
faits, ce dernier avait quelque peu perdu confiance en lui. 
m. S______ avait pris connaissance des faits dont sa fille avait été victime environ 
un mois et demi après ceux-ci. Avant cela, elle avait constaté un changement de 
comportement chez l'intéressée, qui faisait notamment des crises d'angoisse, ce qui 
était inhabituel. Lors du dévoilement, C______ était un peu perdue, ne sachant pas 
réellement ce qu'elle souhaitait faire. S______ ne se souvenait pas d'avoir encouragé 
le dépôt d'une plainte pénale, mais avait en tout état offert à sa fille son soutien dans 
l'hypothèse d'une telle démarche. Ultérieurement, l'état de C______ s'était aggravé : 
elle avait été déscolarisée durant deux semaines. Cette dernière, qui avait perdu 
beaucoup de poids après les faits, s'était volontairement mise à l'écart en partant 
étudier à l'étranger. Lorsqu'elle revenait à Genève, il lui arrivait de se sentir mal, de 
vomir ou de faire des crises d'angoisse. 


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n. R______ et T______, anciennes amies intimes de A______, ont toutes deux relaté 
être restées en bons termes avec le précité, qu'elles ont qualifié d'intelligent et 
respectueux. Ce dernier ne s'était jamais montré inadéquat ou agressif à leur égard. 
Repères spatio-temporels 
 
Données de localisation de la fête 
o. Le local où s'est déroulée la soirée litigieuse se trouve au numéro no. 2______ de 
la rue 3______, à proximité de l'arrêt de bus D______-Douane. Il est distant de 950 
mètres (correspondant à 13 minutes de marche) du rond-point où le taxi Uber a 
déposé A______ et C______. Le domicile de cette dernière se trouve à 120 mètres 
(correspondant à deux minutes de marche) dudit rond-point. 
 
Horaires des bus 
 
p. À teneur de l'horaire du bus de la ligne 1______ pour la période du 12 décembre 
2021 au 10 décembre 2022 relatif au trajet D______-Douane en direction de 
U______ [centre-ville], un dernier bus passait dans la nuit du samedi au dimanche à 
00h32, le suivant étant celui du dimanche matin à 05h30. 
 
Données Uber 
 
q. Selon des justificatifs de paiement de l'application Uber fournis par A______, 
l'intéressé a emprunté le même véhicule pour ramener C______ chez elle que pour 
rejoindre son domicile. Le taxi a été commandé une première fois à 05h55, puis à 
06h22. 
 
Données Google Maps 
 
r. A______ a produit un extrait de sa Google Maps Timeline (ndlr : carte 
géographique personnelle basée sur l'historique des positions permettant à toute 
personne qui active cette fonction sur son téléphone de mémoriser les trajets 
effectués et les lieux fréquentés), laquelle démontre qu'il a quitté le numéro 
no. 4______ de la rue 3______ à 06h09 pour se rendre à V______ [GE], où il est 
arrivé à 06h10 et dont il est reparti à 06h23 pour se rendre au numéro no. 5______ de 
la rue 6______ [no. d'allée attenant à son domicile], où il est arrivé à 06h44. 
 
 
 


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5. Alcoolémie 
Données fournies par C______ 
s. Se fondant sur un calculateur d'alcoolémie mis à disposition sur le site internet 
www.W______.ch, tenant compte de la quantité d'alcool ingérée au cours des trois 
dernières heures, ainsi que du poids et du sexe de la personne concernée, C______ a 
estimé son taux d'alcoolémie au moment des faits litigieux à 2.32‰. 
Expertise privée produite par A______ 
t. A______ a fourni une expertise réalisée par le Dr X______, dont il ressort en 
substance les éléments suivants : 
 
Sur la base des témoignages subjectifs des personnes interrogées, il était 
possible d'estimer le taux d'alcoolémie de C______ au moment des faits 
litigieux entre 0.9‰ et 2‰. Il ne pouvait pas être affirmé que C______ était 
alors en possession ni qu'elle était privée de sa capacité de discernement. 
 
Il est envisageable qu'une éventuelle incapacité de discernement de C______ 
n'ait pas été reconnaissable pour A______ du fait qu'elle était en possession de 
sa capacité de discernement pour certains actes moins complexes que ceux 
incriminés. Le fait de conserver sa capacité de discernement pour certains actes 
et non pour d'autres, plus complexes, était possible pour des états d'intoxication 
éthylique tel que celui évalué. 
C. 
a.a. Aux débats d'appel, réagissant à la production, par la défense, un jour ouvrable 
avant l'audience, de l'échange Whatsapp entre P______ et A______ (cf. supra pt. 
e.b.), C______ a, par la voix de son conseil, soulevé une question préjudicielle 
tendant à la saisie du téléphone portable de l'appelant et à l'analyse des données y 
étant stockées, afin d'accéder à l'intégralité de l'échange considéré et de déterminer 
les circonstances ayant entouré celui-ci. 
 
a.b. Par l'intermédiaire de ses conseils, A______ s'est opposé à la question 
préjudicielle, relevant que dans l'hypothèse où celle-ci était admise, il conviendrait 
dès lors d'étendre la mesure au téléphone de la partie plaignante. 
 
a.c. Après délibération, la Chambre pénale d'appel et de révision (CPAR) a, au 
bénéfice d'une brève motivation orale, rejeté la question préjudicielle, renvoyant pour 
le surplus au présent arrêt (cf. infra consid. 2). 
 
 


- 20/33 - 
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b.a. Devant la CPAR, A______ a persisté à nier les charges retenues à son encontre, 
confirmant pour l'essentiel ses déclarations. 
C______ avait certes vomi à quelques reprises mais à aucun moment elle n'avait tenu 
des propos délirants ou eu du mal à s'exprimer. Elle n'avait pas non plus eu besoin 
d'aide pour monter dans le véhicule. Lorsqu'ils étaient arrivés à destination, C______ 
avait récupéré de l'énergie. C'était elle qui l'avait alors embrassé. Durant leur 
rapprochement, elle avait adopté un comportement actif. Après qu'ils s'étaient 
interrompus, l'atmosphère était plutôt joyeuse. 
Bien que selon lui, l'état dans lequel se trouvait C______ ne nécessitait pas qu'il 
s'abstienne de quoi que ce soit, il regrettait la tournure qu'avaient pris les 
événements. Il y pensait souvent et avait du mal à se concentrer, ce qui avait 
d'ailleurs entraîné le rallongement de sa formation. Il avait également du mal à avoir 
des relations avec des femmes. Il ne s'expliquait pas la dégradation de l'état de santé 
la précitée : peut-être avait-elle regretté leur rapprochement, ou le fait que celui-ci 
soit intervenu en pleine rue. N'ayant pas imaginé qu'elle puisse mal vivre les faits, il 
avait ignoré sa souffrance, ce qui avait également pu la blesser. Avec le recul, il avait 
réalisé que sa réponse aux reproches faits par C______ ne correspondait pas à ce que 
celle-ci attendait, mais de son point de vue, il n'y avait pas eu de problème entre eux. 
De manière générale, il ne demandait pas systématiquement le consentement des 
filles avec lesquelles il avait des rapprochements. Le soir des faits, c'était peut-être la 
première fois qu'il le faisait et C______ avait clairement affirmé être d'accord, 
répondant par un "hum hum". 
Les propos tenus à Q______ à propos de R______ étaient une mauvaise blague. 
 
b.b. Par la voix de son conseil, A______ persiste dans ses conclusions, sollicitant 
l'effacement de ses données ADN. Il a par ailleurs chiffré à CHF 1'800.- HT, débats 
d'appel non pris en compte, ses prétentions en indemnisation pour les dépenses 
obligatoires occasionnées par la procédure d'appel. 
 
c.a. C______ a exposé qu'avant le soir en question, elle n'avait jamais connu un tel 
état d'intoxication à l'alcool, hormis le fameux soir où sa mère lui avait fait prendre 
un bain. Elle ne se souvenait pas si elle avait continué à consommer de l'alcool après 
s'être cognée la tête aux toilettes, ni après avoir vomi pour la première fois. Elle ne 
pouvait d'ailleurs pas dire si elle avait vomi avant ou après s'être cognée. En lien avec 
les faits litigieux, ses souvenirs étaient très vagues. Elle se rappelait en substance 
avoir été poussée contre le grillage. 
 
Elle continuait à être suivie par une psychologue en raison des faits. Depuis ceux-ci, 
elle se sentait sale et se faisait toute petite. Les événements l'avaient contrainte d'aller 


- 21/33 - 
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vivre à l'étranger, en l'occurrence en Belgique, la vie à Genève n'étant pas 
concevable. Après l'audience de première instance, elle avait connu deux ou trois 
jours de répit durant lesquels elle s'était sentie soulagée, puis les angoisses et les 
cauchemars étaient réapparus. La lecture des messages échangés entre A______ et 
P______ avaient été comme une seconde agression. 
Questionnée sur ces échanges, soit notamment quant à la volonté exprimée à cette 
occasion par A______ de la revoir, C______ a relevé que les projets de ce dernier lui 
appartenaient, mais qu'elle constatait en tout état qu'il n'avait pas saisi l'état dans 
lequel elle se trouvait le soir en question. 
 
c.b. Par la voix de son conseil, C______ persiste dans ses conclusions, sollicitant son 
indemnisation pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure d'appel, 
chiffrées à CHF 5'580.75 TTC en amont des débats d'appel. 
 
d. Les arguments plaidés seront pour le surplus discutés, dans la mesure de leur 
pertinence, au fil des considérants qui suivent. 
 
e. Le MP, absent aux débats d'appel, conclut à la confirmation du jugement entrepris. 
EN DROIT : 
1. 
L'appel est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et dans les 
délais prescrits (art. 398 et 399 du Code de procédure pénale [CPP]). 
Il en va de même de l'appel joint (art. 400 al. 3 let. b et 401 CPP). 
 
La Chambre n'examine que les points attaqués du jugement de première instance 
(art. 404 al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 
CPP), sans être liée par les motifs invoqués par les parties ni par leurs conclusions, à 
moins qu'elle ne statue sur une action civile (art. 391 al. 1 CPP). 
2. 
2.1. Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure de recours se fonde sur les preuves 
administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance ; 
l'administration des preuves du tribunal de première instance n'est répétée (al. 2) que 
si les dispositions en matière de preuves ont été enfreintes (let. a), l'administration 
des preuves était incomplète (let. b) ou les pièces relatives à l'administration des 
preuves ne semblent pas fiables (let. c). L'art. 389 al. 3 CPP règle les preuves 
complémentaires. Ainsi, la juridiction de recours peut administrer, d'office ou à la 
demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement du 
recours (arrêt du Tribunal fédéral 6B_78/2012 du 27 août 2012 consid. 3.1). 


- 22/33 - 
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Conformément à l'art. 139 al. 2 CPP, il n'y a pas lieu d'administrer des preuves sur 
des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité ou déjà suffisamment prouvés. 
L'autorité cantonale peut ainsi refuser des preuves nouvelles qui ne sont pas 
nécessaires au traitement de l'appel, en particulier lorsqu'une appréciation anticipée 
non arbitraire de la preuve démontre que celle-ci ne sera pas de nature à modifier le 
résultat de celles déjà administrées (ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; 141 I 60 
consid. 3.3 ; 136 I 229 consid. 5.3). 
 
2.2. La CPAR considère que la saisie puis l'analyse des données stockées sur le 
téléphone de l'appelant n'apparaît ni nécessaire, ni pertinente au prononcé de son 
arrêt. 
Elle relève tout d'abord que l'échange considéré a selon toute vraisemblance été 
produit dans son intégralité, ce qui ressort non seulement de son contenu, mais 
également de l'heure à laquelle celui-ci s'est déroulé, qui correspond précisément au 
moment où l'appelant se trouvait dans le taxi Uber, sur le chemin du retour à son 
domicile, soit juste après avoir quitté l'intimée. Dans ce contexte, la démarche visée 
par cette dernière n'apparaît pas d'emblée comme pertinente. 
Par ailleurs, dès sa première audition par la police, l'appelant a offert sa collaboration 
en autorisant l'examen du contenu de son téléphone. S'il faut certes concéder que 
l'extraction de l'échange litigieux a, dans ce cadre, été omise, force est de constater 
que des investigations ont d'ores et déjà été menées, aboutissant au recueil de 
plusieurs conversations de l'intéressé avec des tiers. On peut dès lors légitimement 
douter qu'une nouvelle analyse du téléphone de l'appelant, plus de trois ans après les 
faits, soit de nature à apporter un éclairage nouveau au dossier. 
En tout état, au vu des nombreux témoignages et autres preuves matérielles figurant 
au dossier, une telle mesure n'apparaît pas nécessaire au prononcé du présent arrêt. 
 
Partant, la question préjudicielle est rejetée. 
3. 
3.1. La présomption d'innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32 al. 1 de la 
Constitution fédérale (Cst.), 14 par. 2 Pacte ONU II et 6 par. 2 de la Convention 
européenne des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH), ainsi que 
son corollaire, le principe "in dubio pro reo", concernent tant le fardeau de la preuve 
que l'appréciation des preuves au sens large. En tant que règle sur le fardeau de la 
preuve, elle signifie, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe à 
l'accusation et que le doute doit profiter au prévenu. Comme règle d'appréciation des 
preuves, la présomption d'innocence signifie que le juge ne doit pas se déclarer 
convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, 
il existe des doutes quant à l'existence de ce fait (ATF 148 IV 409 consid. 2.2). 


- 23/33 - 
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3.2.1. L'art. 191 aCP punit celui qui, sachant qu'une personne est incapable de 
discernement ou de résistance, en aura profité pour commettre sur elle l'acte sexuel, 
un acte analogue ou un autre acte d'ordre sexuel. 
Est incapable de résistance la personne qui n'est pas apte à s'opposer à des contacts 
sexuels non désirés. Cette disposition protège les personnes qui ne sont pas en 
mesure de former, exprimer ou exercer efficacement une volonté de s'opposer à des 
atteintes sexuelles. L'incapacité de résistance peut être durable ou momentanée, 
chronique ou due aux circonstances. Elle peut être la conséquence d'un état mental 
gravement anormal, d'une sévère intoxication due à l'alcool ou à la drogue, ou encore 
d'entraves matérielles. Il faut cependant que la victime soit totalement incapable de 
se défendre. Si l'inaptitude n'est que partielle, par exemple en raison d'un état 
d'ivresse, la victime n'est pas incapable de résistance (ATF 133 IV 49 consid. 7.2 ; 
arrêt du Tribunal fédéral 6B_69/2018 du 11 juin 2018 consid. 4.1). 
 
L'exigence jurisprudentielle d'une incapacité de résistance ou de discernement 
"totale" ne recouvre pas exclusivement des états de perte de conscience complète 
mais délimite les situations visées par l'art. 191 CP de celles dans lesquelles, par 
exemple en raison de l'alcoolisation de la victime, celle-ci est simplement désinhibée. 
Une incapacité de résistance peut être retenue lorsqu'une personne, sous l'effet de 
l'alcool et de fatigue ne peut pas ou que faiblement s'opposer aux actes entrepris 
(ATF 133 IV 49 consid. 7.2 ; 119 IV 230 consid. 3a ; arrêts du Tribunal fédéral 
6B_232/2016 du 21 décembre 2016 consid. 2.2 ; 6B_60/2015 du 25 janvier 2016 
consid. 1.1.3 ; 6B_128/2012 du 21 juin 2012 consid. 1.4). 
3.2.2. Sur le plan subjectif, l'art. 191 CP définit une infraction intentionnelle. La 
formule "sachant que" signifie que l'auteur a connaissance de l'incapacité de 
discernement ou de résistance de la victime. Il appartient par conséquent au juge 
d'examiner avec soin si l'auteur avait vraiment conscience de l'état d'incapacité de la 
victime. Le dol éventuel suffit. Agit donc intentionnellement celui qui s'accommode 
de l'éventualité que la victime ne puisse pas être, en raison de son état physique ou 
psychique, en situation de s'opposer à une sollicitation d'ordre sexuel, mais lui fait 
subir malgré tout un acte d'ordre sexuel. Il n'y a pas d'infraction si l'auteur est 
convaincu, à tort, que la personne est capable de discernement ou de résistance 
au moment de l'acte (arrêts du Tribunal fédéral 6b_69/2018 du 11 juin 2018 
consid. 4.1 ; 6B_996/2017 du 7 mars 2018 consid. 1.1). 
3.3.1. En l'occurrence, il est établi que les parties, qui n'étaient jusqu'alors que de 
vagues connaissances, se sont toutes deux rendues à l'époque des faits à une fête 
d'anniversaire dans un local à D______, à l'occasion de laquelle elles ont consommé 
une importante quantité d'alcool. 


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La CPAR retient, s'agissant de la chronologie, que la majeure partie des invités a 
quitté les lieux peu avant 05h30 afin de prendre le premier bus du matin ralliant le 
centre-ville. Les parties, qui s'étaient embrassées sur un banc au cours de l'heure 
écoulée, sont restées sur place, de même que G______, le propriétaire des lieux, et 
H______. Dans la demi-heure suivant le départ du bus, ce dernier a quitté les lieux 
en taxi Uber. À 05h55, l'appelant a commandé un autre véhicule via cette même 
application, par le biais duquel il a escorté l'intimée à proximité de son domicile, le 
trajet durant de 06h09 à 06h10. Arrivés à un rond-point situé à une centaine de 
mètres du domicile de l'intimée, les parties, descendant du taxi, ont cheminé dans un 
chemin amenant à celui-ci, où elles ont eu un rapprochement sexuel avant de se 
séparer, l'intimée parcourant le dernier tronçon à pied. À 06h23, l'appelant a quitté 
les lieux en Uber pour se rendre à son propre domicile. 
Les deux parties s'entendent sur l'existence d'actes d'ordre sexuel survenus dans le 
chemin susmentionné. Elles s'opposent toutefois sur la nature de ceux-ci, sur l'état 
dans lequel se trouvait alors l'intimée et sur la capacité de cette dernière à consentir 
aux actes considérés. 
S'agissant tout d'abord de la nature des actes litigieux, la CPAR a acquis la 
conviction que l'appelant ne s'est pas limité à caresser le clitoris de l'intimée, comme 
il le prétend, mais qu'il s'est bel et bien livré à une pénétration digitale sur cette 
dernière. Outre que l'intéressée a évoqué le souvenir d'avoir les doigts de l'appelant 
"en [elle]", le précité a utilisé à plusieurs reprises le terme "doigter" (conversation 
avec P______ ; propos rapportés par H______), qui ne souffre aucune équivoque 
dans le langage courant. Il est tout à fait possible, dans ce contexte, que l'appelant 
n'ait pas senti la présence du tampon que portait l'intimée, dans la mesure où il est 
notoire que celui-ci n'est pas positionné immédiatement à l'entrée du vagin. En tout 
état, quand bien même il faudrait considérer que l'appelant s'était limité à des 
caresses, celles-ci n'en constitueraient pas moins un acte d'ordre sexuel, si bien que 
cette controverse n'emporte aucune conséquence sur l'application de l'art. 191 CP. 
Il s'agit désormais d'évaluer l'état dans lequel se trouvait l'intimée au moment des 
faits litigieux. 
En l'absence d'informations précises tant sur la consommation éthylique de l'intimée 
que sur le moment où dite consommation aurait été interrompue, de façon à 
déterminer le pic d'alcoolémie, il est tout bonnement impossible de fixer, même sous 
la forme d'une fourchette, le taux d'alcoolisation de l'intimée au moment des faits 
litigieux. L'expertise privée produite par la défense, de même que l'évaluation 
chiffrée offerte par l'intimée, ne sont dans ce contexte d'aucun secours, dès lors que 
les conclusions livrées par l'un et l'autre de ces documents, qui se fondent sur des 
données imprécises, se révèlent approximatives, voire inconsistantes. 


- 25/33 - 
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Il convient dès lors de s'intéresser aux déclarations des parties et des témoins 
entendus au cours de la procédure. Si celles-ci doivent être appréciées en gardant à 
l'esprit les liens d'amitié existants entre les uns et les autres, elles conduisent 
globalement à penser que l'alcoolémie de l'intimée était élevée à la fin de la soirée. 
Il appert ainsi que la plaignante a vomi à plusieurs reprises, qu'elle était assise par 
terre à l'extérieur et a refusé de prendre le bus avec ses amies, de crainte de vomir. 
G______ et I______ ont évoqué des problèmes d'élocution, ce qui a à tout le moins 
en partie été confirmé par l'appelant, qui a concédé qu'à un moment donné, 
l'intéressée avait rencontré des difficultés à s'exprimer. Le manque de stabilité dans 
les déplacements, évoqué par les premiers cités, a été contredit par H______ et 
l'appelant, lesquels ont tous deux soutenu que l'intimée tenait debout et était capable 
de marcher. Si l'on ne saurait retenir qu'elle rencontrait de sérieuses difficultés à cet 
égard, dès lors qu'il est établi que le rapprochement sexuel des parties est ensuite 
intervenu alors qu'elles se faisaient face, debout, et du fait que la plaignante est 
ensuite parvenue à parcourir seule à pied le dernier tronçon menant à son domicile 
puis à rentrer seule chez elle sans encombre, on doit admettre qu'elle était, à tout le 
moins durant une période, plus à l'aise avec la station assise, l'appelant ayant lui-
même indiqué avoir assis la plaignante d'abord dehors à terre, puis à l'intérieur sur 
une chaise, et demandé qu'on lui apporte de l'eau. L'intéressé a par ailleurs affirmé 
qu'il avait préféré patienter un moment avant de commander le taxi et que dans cette 
attente, il avait été lui faire prendre l'air, de même il a concédé qu'il ne trouvait pas 
prudent qu'elle rentre seule à pied. Enfin, il est établi que I______ a demandé à être 
informée du moment où son amie serait bien arrivée chez elle, ce qui corrobore 
encore qu'elle n'était pas dans son état habituel. 
Pour autant, plusieurs éléments tendent à démontrer que l'intimée a conservé un 
certain degré de lucidité et d'autodétermination. En effet, elle s'est montrée capable 
d'exprimer son refus de prendre le bus en évoquant sa crainte de vomir. Elle a par la 
suite été en mesure de placer seule le curseur de l'application Whatsapp sur le rond-
point se situant à proximité de son domicile. Comme évoqué ci-dessous, les parties 
ont ensuite eu un rapprochement en étant debout. 
Mais encore, les éléments au dossier tendent à démontrer que les parties ont échangé 
quelques mots après leur rapprochement et se sont quittées en bons termes. C'est en 
effet à ce moment-là que l'intimée, déclinant la proposition de l'appelant de la 
raccompagner jusqu'à sa porte, lui a raconté l'histoire du bain. Si l'intéressée n'en a 
conservé aucun souvenir, elle a confirmé, au cours de la procédure, la réalité de 
l'anecdote. La référence de l'appelant à celle-ci, dans son message de 06h56 au ton 
humoristique ("Je vais partir de l'idée que tu dormais quand j'ai envoyé ce message, 
parce que sinon je vais penser que ton téléphone s'est noyé dans le bain que ta mère 
t'a donné"), qui a d'ailleurs suscité une réaction positive de l'intimée 
("HAHAHAHHA") vient confirmer une complicité créée entre les parties à cette 
occasion. 


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On ajoutera encore qu'aux dires de la plaignante, au moment de quitter l'appelant, 
celle-ci a laissé tomber son sac et a été en mesure de le ramasser, ce qui sous-tend 
que ses capacités motrices n'étaient pas entravées. Il est pour le surplus établi qu'elle 
est ensuite parvenue à parcourir, par ses propres moyens, le dernier bout du chemin 
menant jusqu'à son domicile et à rejoindre sa chambre pour aller se coucher. 
Ces éléments démontrent qu'au moment des faits litigieux, la plaignante était en 
mesure de parler, d'interagir et de marcher, ce qui plaide contre l'existence d'un état 
complet d'incapacité de la victime au sens de l'art. 191 aCP. 
Aussi, s'il est établi que celle-ci était fortement alcoolisée et qu'il est patent qu'elle 
n'était de ce fait pas en pleine possession de toutes ses facultés, l'on ne peut conclure 
avec la plus grande des certitudes, au vu de l'ensemble des circonstances, qu'elle 
l'était au point d'être incapable de discernement ou de résistance. 
3.3.2. Quand bien même faudrait-il considérer qu'une telle incapacité était présente 
chez elle, la CPAR relève que l'élément subjectif fait défaut chez l'appelant. 
Tout d'abord, il ressort des éléments ci-avant, et notamment des considérations au 
sujet des échanges intervenus entre les parties après le rapprochement litigieux, que 
le manque de souvenirs de l'intimée ne va pas forcément de pair avec un 
comportement purement passif de sa part ou une incapacité reconnaissable pour 
autrui, l'intéressée ayant été en mesure, en particulier, de faire le parallèle entre sa 
situation et celle qu'elle avait vécue à une autre occasion, ce qui témoigne d'une 
certaine faculté de réflexion et d'expression ou à tout le moins d'une capacité à se 
situer dans le temps et dans l'espace. 
Par ailleurs, il ressort clairement des échanges de l'appelant avec P______ que 
l'intéressé avait pour projet de revoir l'intimée dans le but d'entretenir avec elle une 
relation sexuelle, ce qui n'est guère compatible avec une agression que celui-là aurait 
eu conscience d'avoir perpétrée sur celle-ci quelques minutes auparavant. Alors qu'il 
se trouvait dans le taxi, sur le trajet du retour, l'appelant a discuté avec son ami de la 
manière la plus appropriée d'organiser cette rencontre, optant finalement pour une 
invitation à l'occasion d'une fête donnée à son domicile ("Mais faut qu'on se recroise 
en soirée" ; "Jpense que je vais en faire une le week-end prochain" ; "Genre chez moi 
avec elle et ses potes"), réflexion qu'il mettra à exécution deux jours plus tard, 
profitant d'une conversation avec l'intimée pour la convier chez lui (C______ : "Bah 
c'est gentil merci mais si t'as besoin tu me dis" ; […] A______ : "Hahahah bah 
écoute si t'y tiens tant que ça, je vais faire une petite soirée dans 10 jours environ, tu 
ramèneras quelque chose à boire et on dit qu'on est quitte hahah"). Le témoin 
O______ a également confirmé que l'appelant était initialement intéressé par 
l'intimée et qu'ils avaient discuté ensemble de la manière dont il pourrait faire en 
sorte de la revoir. 


- 27/33 - 
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On relèvera encore qu'en fin de soirée, alors qu'elles se trouvaient sur les lieux de la 
fête, les parties s'étaient préalablement embrassées. Parmi les témoins entendus ayant 
assisté à la scène, aucun n'a remis en cause l'existence d'une attirance mutuelle entre 
les intéressés, ni davantage soulevé d'interrogations quant au consentement de 
l'intimée au regard de son état d'alcoolisation au moment considéré. Il convient 
d'admettre que si ce premier rapprochement n'offrait pas à l'appelant un blanc-seing 
pour se montrer plus entreprenant par la suite, il était néanmoins de nature à le 
conforter dans l'idée qu'en dépit de son état d'alcoolisation, l'intimée était 
suffisamment lucide pour se prêter volontairement au rapprochement sexuel qui s'est 
produit environ deux heures plus tard. 
Les réponses de l'appelant aux questions de son ami P______ au sujet de sa 
connaissance de l'indisposition momentanée de l'intimée (P______ : "Mais tu savais 
qu'elle avait ses règles ?" ; A______ : "Jsp elle me l'avait dit quand on se chopait 
avant mais j'avais oublié" ; "Et j'ai pas senti" ; "Ni remarqué sur le coup") peuvent 
d'ailleurs laisser penser qu'au moment de ce premier rapprochement, l'opportunité 
d'une relation sexuelle avait été abordée entre les parties, ce qui constitue un élément 
supplémentaire à décharge. 
Il sied encore de noter que dans sa description du rapprochement faite à son ami 
immédiatement après avoir quitté la plaignante, l'appelant a relevé que cette dernière 
avait fait le premier pas ("elle m'a rechopé"), étant précisé qu'il n'avait à ce stade 
aucune raison de travestir la vérité, a fortiori aucune nécessité de se créer un alibi. Le 
fait que l'appelant ait demandé au chauffeur Uber de l'attendre quelques minutes 
démontre que celui-ci n'avait pas l'intention de s'attarder sur place, ce qui plaide en 
faveur d'une absence de préméditation et pourrait également renforcer la thèse que la 
plaignante ait été à l'initiative du rapprochement. 
L'appelant a été constant en affirmant avoir sollicité le consentement de l'intimée 
avant de passer à l'acte. Avant même que la procédure soit initiée, l'intéressé avait 
d'ailleurs livré cette version à son entourage, ce qui ressort du témoignage de 
H______ (qui indique avoir confronté son ami à cet égard) ainsi que d'un message de 
N______ à la plaignante ("c'est ce que je te dis il a pas l'impression d'avoir fait un 
truc où il doit s'excuser pour lui c'était un rapport consenti"). La crédibilité de 
l'appelant est renforcée par le caractère mesuré de ses propos, celui-ci ayant 
systématiquement indiqué que l'intimée avait acquiescé par un "hum hum" et non pas 
un franc "oui". 
Dans ce contexte, le simple fait que la plaignante avait à cette occasion ses règles et 
portait un tampon ne permet pas à lui seul d'exclure qu'elle ait pu manifester son 
consentement, quand bien même ce fut par actes concluants, à tout le moins que 
ceux-ci pussent être interprétés par l'appelant comme un assentiment. 


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On relèvera à toutes fins utiles que les commentaires de l'appelant relatifs au 
consentement retrouvés sur son téléphone portable (échanges Whatsapp avec 
L______ ; vidéo postée sur son compte Instagram), dont le caractère déplacé est 
patent, ne sont pas de nature à ébranler ces constats, dès lors que ceux-ci ont 
manifestement été effectués sur le ton de l'humour – certes de mauvais goût – et 
peuvent être à tout le moins en partie mis sur le compte de l'immaturité de leur 
auteur, âgé d'une petite vingtaine d'année au moment de ces échanges. 
Les déclarations de l'intimée à propos du comportement adopté par l'appelant 
postérieurement aux faits litigieux sont un indice supplémentaire de ce que le précité 
n'avait aucunement conscience d'imposer à sa partenaire des actes auxquels elle ne 
consentait pas ou n'était pas en mesure de consentir. En appel, elle a ainsi affirmé 
avoir constaté que l'intéressé n'avait pas saisi l'état dans lequel elle se trouvait le soir 
en question. Précédemment, lors de son dépôt de plainte, elle avait déjà eu l'occasion 
d'indiquer qu'au terme de leur rapprochement, l'appelant avait l'air fier de lui, comme 
si ce qu'il avait fait était normal. Ces éléments viennent ainsi confirmer que les 
parties ont fait une lecture différente de la situation. 
La CPAR relève dans ce contexte que les échanges emprunts d'un ton léger 
intervenus entre les parties jusqu'au mercredi suivant les faits (21 avril 2021) 
trouvent difficilement écho dans les déclarations de la plaignante, qui affirme avoir 
réalisé dès le lundi matin (19 avril 2021) avoir été victime d'une agression sexuelle, 
bien qu'elle soutienne qu'elle se trouvait alors encore dans un certain déni. Dits 
échanges permettent à tout le moins de conclure à une expérience non traumatisante 
sur le vif, ce qui n'augure pas de ce que la plaignante a pu éprouver ultérieurement. 
Les difficultés rencontrées par l'intéressée après les faits apparaissent bien réelles et 
ne sauraient être remises en question. Elles semblent toutefois davantage trouver leur 
origine dans le comportement nonchalant et détaché de l'appelant à l'égard de leur 
rapprochement que dans celui-ci à proprement parler. La plaignante a d'ailleurs elle-
même affirmé que c'était l'attitude de l'intéressé lors de la fête donnée à son domicile, 
puis dans son message du 9 mai 2021, qui avait permis de la convaincre qu'elle avait 
été victime d'une agression. 
Partant, il ne peut être reproché à l'appelant d'avoir exploité l'éventuel état 
d'incapacité de discernement ou de résistance de l'intimée, pour autant qu'il en ait eu 
connaissance. 
L'appelant sera dès lors acquitté du chef d'infraction à l'art. 191 aCP. 
4. 
Compte tenu de l'acquittement prononcé, il convient d'annuler le jugement dans la 
mesure où celui-ci alloue à la partie plaignante une indemnité à titre de tort moral. 
L'appel joint sera dès lors rejeté sur ce point. 


- 29/33 - 
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5. 
5.1. L'art. 16 de la loi sur les profils d'ADN, applicable par renvoi de l'art. 259 CPP, 
prévoit que Fedpol efface les profils d'ADN établis en vertu des art. 255 et 257 CPP 
notamment lorsque la procédure en cause est close par un acquittement entré en force 
(al. 1 let. c). 
 
5.2. En l'espèce, compte tenu de l'acquittement prononcé, il convient d'ordonner 
l'effacement du profil ADN de A______. 
6. 
6.1.1. Les frais de la procédure d'appel sont mis à la charge des parties dans la 
mesure où elles succombent (art. 428 al. 1 CPP). 
 
Pour déterminer si une partie succombe ou obtient gain de cause, il faut examiner 
dans quelle mesure ses conclusions sont admises en deuxième instance (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_620/2016 du 17 mai 2017 consid. 2.1.2). 
6.1.2. Si l'autorité de recours rend une nouvelle décision, elle se prononce également 
sur les frais fixés par l'autorité inférieure (art. 428 al. 3 CPP). 
6.2.1. En appel, l'appelant obtient gain de cause. L'appelante jointe succombe pour sa 
part intégralement (cf. infra consid. 7.4.2 pour la question de l'indemnisation), étant 
toutefois relevé que le travail engendré par l'examen de ses griefs s'est révélé 
accessoire, si ce n'est anecdotique. 
Seul 1/10ème des frais de la procédure d'appel sera partant mis à la charge de cette 
dernière, le solde étant laissé à la charge de l'État. 
6.2.2. Les frais afférents à la procédure préliminaire et de première instance seront 
laissés à la charge de l'État. 
7. 
7.1. À teneur de l'art. 429 al. 1 let. a CPP, si le prévenu est acquitté totalement ou en 
partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement, il a droit à une indemnité 
fixée conformément au tarif des avocats, pour les dépenses occasionnées par 
l'exercice raisonnable de ses droits de procédure. 
 
Les frais de défense doivent être pleinement indemnisés. Il appartient néanmoins au 
juge de vérifier concrètement que les frais engagés pour la défense du prévenu 
s'inscrivent dans le cadre de l'exercice raisonnable de ses droits de procédure. 
L'indemnité visée par l'art. 429 al. 1 let. a CPP doit correspondre au tarif usuel du 
barreau applicable dans le canton où la procédure se déroule (FF 2006 1057 p. 1313 ; 
ATF 142 IV 163 consid. 3.1.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1459/2021 du 
24 novembre 2022 consid. 4.1). La Cour applique un tarif horaire maximal de 
CHF 450.- pour les chefs d'étude (AARP/96/2024 du 14 mars 2024 consid. 5.1.1). 


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7.2. L'art. 433 al. 1 CPP permet à la partie plaignante de demander au prévenu une 
juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure 
lorsqu'elle obtient gain de cause ou que le prévenu est astreint au paiement des frais 
conformément à l'art. 426 al. 2 CPP. 
7.3. La question de l'indemnisation doit être traitée en relation avec celle des frais. 
Dans cette mesure, la décision sur les frais préjuge de la question de l'indemnisation 
(ATF 137 IV 352 consid. 2.4.2). 
7.4.1. Acquitté, l'appelant peut prétendre à l'indemnisation de ses frais de défense, 
tant pour la première que pour la seconde instance. 
La note d'honoraires déposée par le conseil de l'appelant respectant globalement les 
principes prévalant en matière d'indemnisation, lui seront ainsi accordées : 
- 
une indemnité de CHF 22'859.35 TTC (47h10 x CHF 450.- + 7.7%) pour la 
procédure préliminaire et de première instance ; 
- 
une indemnité de CHF 4'629.40 TTC (9h31 x CHF 450.- + 8.1%) pour la 
procédure d'appel. 
7.4.2. Vu l'issue de la procédure, la partie plaignante ne saurait prétendre à l'octroi 
d'une indemnité, et ce tant pour la procédure préliminaire et de première instance que 
pour la procédure d'appel. 
Le jugement entrepris sera partant réformé sur ce point et l'appel joint rejeté. 
* * * * * 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Reçoit l'appel formé par A______ et l'appel joint formé par C______ contre le jugement 
JTDP/1405/2023 rendu le 1er novembre 2023 par le Tribunal de police dans la procédure 
P/11664/2021. 
Admet l'appel. 
Rejette l'appel joint. 
Annule ce jugement. 
Et statuant à nouveau : 
Acquitte A______ d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de 
discernement ou de résistance (art. 191 aCP). 
Rejette les conclusions civiles de C______ (art. 126 CPP). 
Ordonne l'effacement du profil ADN de A______, prélevé sur mandat de l'Officier de 
police du 12 août 2021 (art. 259 CPP ; art. 16 al. 1 let. c de la loi sur les profils d'ADN). 
Laisse les frais de la procédure préliminaire et de première instance à la charge de l'État 
(art. 423 al. 1 CPP). 
Arrête les frais de la procédure d'appel à CHF 2'245.-, y compris un émolument d'arrêt de 
CHF 2'000.-. 
Met 1/10ème de ces frais, soit CHF 224.50, à la charge de C______ et laisse le solde à la 
charge de l'État. 
Alloue à A______, en couverture de ses dépenses nécessaires (art. 429 al. 1 let. a et 436 
CPP), des indemnités de : 
- CHF 22'859.35, TVA incluse, pour la procédure préliminaire et de première instance ; 
- CHF 4'629.40, TVA incluse, pour la procédure d'appel. 
 
 


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Rejette les conclusions en indemnisation de C______ (art. 433 CPP). 
Notifie le présent arrêt aux parties. 
Le communique, pour information, à l'Office fédéral de la police (Fedpol) et au Tribunal 
de police. 
 
La greffière : 
Lylia BERTSCHY 
 
Le président : 
Vincent FOURNIER 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent 
arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition 
complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la 
voie du recours en matière pénale. 
 
 


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ETAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens 
en matière pénale (E 4 10.03). 
 
 
Total des frais de procédure du Tribunal de police : 
CHF 
3'613.00 
Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision 
 
 
Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) 
CHF 
00.00 
Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) 
CHF 
180.00 
Procès-verbal (let. f) 
CHF 
170.00 
Etat de frais 
CHF 
75.00 
Emolument de décision 
CHF 
2'000.00 
Total des frais de la procédure d'appel : 
CHF 
2'425.00 
Total général (première instance + appel) : 
CHF 
6'038.00