ge_gerichte · ATAS/760/2021 · 2021-07-15 · fr


Siégeant : Philippe KNUPFER, Président; Pierre-Bernard PETITAT et Monique 
STOLLER FÜLLEMANN, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2763/2020 
ATAS/760/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 15 juillet 2021 
5ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié au PETIT-LANCY, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Diane BROTO 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en mars 1964, a fait 
l’objet d’une communication de détection précoce, transmise par son employeur, 
les Transports publics genevois (ci-après : TPG), en date du 19 mars 2013 à l’office 
de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l’OAI ou l’intimé). 
2. En date du 13 août 2013, l’assuré a fait parvenir à l’OAI une demande de 
prestations d’invalidité, exposant être en incapacité de travail à 100% depuis le 
11 novembre 2011 pour une durée indéterminée et souffrir d’un burnout, d’un état 
dépressif, de troubles phobiques, de troubles d’adaptation, apparus, environ, depuis 
le 1er janvier 2019, lesdits troubles étant dus, selon lui, au harcèlement 
psychologique mené par son épouse. Il indiquait être suivi par le docteur B______, 
généraliste, ainsi que par le docteur C______, angiologue. 
3. Interpellé par l’OAI, le Dr B______ a répondu en septembre 2013 que l’assuré 
avait été suivi de janvier à novembre 2012 pour un épisode dépressif moyen 
actuellement en rémission, troubles qui existaient depuis la fin de l’année 2011. Il 
avait été constaté que le patient pressentait de fortes angoisses, des troubles du 
sommeil, de la tristesse et des colères contextuelles avec un conflit de couple, mais 
que le pronostic était bon et qu’une reprise de travail était prévue en octobre 2013 à 
100%. Il n’y avait pas eu de traitement et, selon l’évaluation du Dr B______, il n’y 
avait pas d’éléments pour une invalidité prolongée, l’activité exercée étant encore 
exigible à 100%, sans baisse de rendement. Le Dr C______ a répondu à l’OAI qu’il 
n’avait pas revu le patient depuis la dernière consultation du 24 juin 2010 et qu’il 
pensait donc que ses réponses ne seraient pas pertinentes. 
4. En date du 9 novembre 2015, le Dr B______ a fait parvenir au médecin-conseil des 
TPG, le docteur D______, un courrier résumant la situation médicale de son 
patient. Il a informé d’emblée son confrère que la prise en charge et le suivi de ce 
patient était extrêmement difficile en raison de la non observance des conseils 
médicaux et de la non compliance médicamenteuse ; en effet, le patient consultait 
quand bon lui semblait et malgré des mises en garde répétées, il mettait clairement 
sa vie en danger. Le médecin évoquait toute une série de diagnostics, notamment, 
une cardiopathie hypertensive, un état dépressif et anxieux sévère assorti d’un refus 
de consulter un psychiatre, des douleurs vasculaires et neurogènes et une 
insuffisance artérielle des MI. Il concluait son courrier en déclarant qu’en raison de 
la non compliance médicamenteuse du patient et de son refus de suivre un 
traitement, il considérait que la relation de confiance patient-médecin était rompue 
et suggérait que l’assuré consulte dorénavant à la polyclinique de médecine des 
hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG). 
5. En date du 11 octobre 2016, l’OAI a informé le conseil de l’assuré qu’une expertise 
médicale pluridisciplinaire était nécessaire et qu’elle serait effectuée au sein du 
centre d’expertise médical (ci-après : CEMED) de Nyon et confiée aux docteurs 
E______ 
généraliste, 
F______, 
cardiologue 
et 
G______, 
psychiatre 
et 


 
 
 
 
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psychothérapeute. Il était mentionné que des motifs pertinents de récusation à 
l’encontre des experts pouvaient être déposés auprès de l’OAI, par écrit, dans les 
10 jours. 
6. L’expertise pluridisciplinaire a eu lieu les 11 et 15 novembre 2016. Le rapport 
d’expertise a été rendu en date du 23 février 2017 
Les médecins ont conclu aux diagnostics suivants : un syndrome douloureux 
régional complexe et une hypertension artérielle ayant une répercussion sur la 
capacité de travail. S’agissant des diagnostics sans répercussion sur la capacité de 
travail, les experts ont noté une double fracture ouverte à la cheville gauche à l’âge 
de 18 ans, une neurolyse endoscopique du nerf ulnaire gauche et neurolyse à ciel 
ouvert du nerf médian gauche, une dyslipidémie, un tabagisme chronique actif, un 
trouble anxieux et dépressif mixte (F 41.2) depuis probablement 2015, une possible 
agoraphobie sans attaques de panique (F40.00) depuis 2012 et l’accentuation de 
certains traits d’une personnalité narcissique (Z 73.1). 
S’agissant des limitations fonctionnelles, sur le plan physique, il a été noté qu’au 
niveau de la médecine interne l’assuré ne pouvait pas utiliser sa main gauche et que 
sur le plan cardiaque il n’y avait pas de limitation fonctionnelle. Sur le plan 
physique et mental, il n’y avait aucune limitation. 
S’agissant de la capacité de travail dans l’activité habituelle, l’activité de chauffeur 
de trolleybus n’était plus envisageable sur le plan de la médecine interne, mais sur 
le plan cardiologique et sur le plan psychique, l’activité de chauffeur pouvait être 
effectuée à 100% sans perte de rendement. 
En ce qui concernait la capacité résiduelle de travail, sur le plan de la médecine 
interne la situation n’était pas stabilisée et il y avait lieu de revoir l’évolution dans 
un délai de six à huit mois ; il était précisé que d’un point de vue médical 
l’incapacité de travail sur le plan de la médecine interne était de 100 % depuis 
février 2016 avec des incapacités transitoires antérieurement sur le plan 
cardiologique ; l’hypertension artérielle sévère entrainait une incapacité de travail 
mais depuis le 17 mars 2015, suite à la présence d’un comportement tensionnel 
normal sous traitement il y avait plus d’incapacité de travail en termes cardiaques. 
Sur le plan psychique il n’y avait aucune incapacité de travail de longue durée. 
À la question de savoir si d’autres activités étaient exigibles de la part de l’assuré, il 
n’y en avait aucune sur le plan de la médecine interne et sur le plan cardiologique, 
des efforts importants devaient être évités, mais en revanche, toute activité 
physique avec des efforts discrets ou modérés pouvait être effectuée à 100% sans 
perte de rendement ; sur le plan psychique, il n’y avait aucune incapacité. 
7. En date du 10 avril 2017, le service médical régional (ci-après : SMR) de l’OAI a 
rendu un avis médical sous la plume de la doctoresse H______. Cette dernière a 
considéré que l’expertise était convaincante et qu’il y avait lieu de suivre ses 
conclusions ; l’état de l’assuré n’était actuellement pas stabilisé et il était proposé 
de revoir la situation en août 2017 en posant des questions au docteur I______, chef 


 
 
 
 
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de clinique de l’unité de chirurgie orthopédique des HUG, qui avait opéré le patient 
et le suivait en rapport avec ses troubles de la main gauche. 
8. Interpellé par l’OAI, le Dr I______ a répondu en date du 24 octobre 2017 qu’il 
n’avait plus revu l’assuré depuis le 23 mars 2017 et que sur le plan des limitations 
fonctionnelles, il observait des douleurs, une perte de mobilité et de force et que sa 
capacité de travail devait être réévaluée. 
9. Compte tenu du fait que le Dr I______ ne pouvait répondre aux questions, le SMR 
a suggéré, par avis médical du 24 avril 2018, de poursuivre l’instruction. 
10. L’OAI s’est adressé au nouveau médecin traitant de l’assuré, le docteur J______, 
généraliste, qui a répondu au questionnaire en date du 7 juin 2018. Il suivait 
l’assuré depuis le 2 mars 2017 et avait effectué le dernier contrôle en date du 31 
mai 2018. Le patient le consultait une à deux fois par mois. Selon le médecin 
traitant, l’incapacité de travail était de 100% depuis le 2 mars 2017 pour une durée 
indéterminée, en raison d’un état dépressif, un syndrome douloureux complexe et 
d’une HTA sévère. L’état dépressif était décrit comme étant actuellement en 
péjoration, le syndrome douloureux complexe suite à une opération du tunnel 
carpien en août 2016 ne s’était pas amélioré, l’hypertension artérielle était sévère, il 
y avait une hypercholestérolémie, ainsi qu’une sténose serrée iliaque commune, 
stable actuellement, avec status post angioplastie ainsi qu’un stent posé en juin 
2010. Sur le plan de la médication, l’assuré prenait du Sevikar 20 2x5mg/jour, de 
l’aspirine cardio 100mg/jour, du Crestastatin 2x5mg/jour, de les l’esomeprazol 
40mg/jour, du Brufen en réserve, du Physiotens en réserve et du Brintellix 
10mg/jour. 
Les symptômes médicaux étaient une fatigue chronique, un état anxieux, des 
douleurs au bras gauche, des céphalées, une somnolence et de la faiblesse. 
S’agissant des diagnostics ayant une incidence sur la capacité de travail, le médecin 
traitant décrivait l’état dépressif sévère, le syndrome douloureux complexe suite à 
l’opération du tunnel carpien en 2016, existant depuis 2011, et l’hypertension 
artérielle sévère. Le pronostic était réservé. 
S’agissant des limitations fonctionnelles, le médecin traitant expliquait que par 
rapport aux problèmes somatiques, il ne devait pas effectuer d’efforts physiques, 
mais pour les problèmes psychiatriques et chirurgicaux, il renvoyait l’OAI à 
examiner ces points avec les spécialistes. Il considérait que, dans une activité 
adaptée à ses troubles de la santé, un travail à 50% pouvait être effectué en rapport 
avec les problèmes somatiques qu’il traitait. Le pronostic était réservé quant au 
potentiel de réadaptation de l’assuré en raison de son état mental, de ses douleurs 
chroniques, de sa tension artérielle, ainsi que de son traitement psychiatrique et 
d’un état de faiblesse chronique. 
11. L’OAI a interpellé le nouveau psychiatre de l’assuré, le docteur K______, 
psychiatre et psychothérapeute, qui a indiqué par avis médical du 16 avril 2019 
n’avoir rencontré l’assuré qu’à deux reprises. Selon le médecin traitant, le 


 
 
 
 
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diagnostic était celui d’un épisode dépressif moyen avec syndrome somatique (F 
32.11) sa capacité de travail dans une activité adaptée sur le plan psychiatrique au 
vu des éléments recueillis, ainsi que des limitations fonctionnelles que présentait 
l’assuré, était de 50% dans une activité adaptée, avec une possibilité d’évolution de 
manière favorable à 100% dans des délais raisonnables. Les limitations 
fonctionnelles constatées étaient le découragement, le sentiment d’incapacité avec 
évitement de la tâche, la démotivation, la procrastination, l’indécision et le repli 
social. L’assuré consultait chez la psychologue L______ à raison d’une fois par 
semaine. 
12. Par avis médical du 3 juin 2019, le SMR, sous la plume du docteur M______, a 
recommandé une nouvelle expertise multidisciplinaire en médecine interne, 
cardiologie et psychiatrie. 
13. Contacté par l’OAI, le CEMED a proposé d’expertiser le volet rhumatologique. Le 
mandat d’expertise pluridisciplinaire a été confié aux docteurs N______, 
rhumatologue, G______, psychiatre et psychothérapeute, et E______ pour la 
médecine interne. 
14. Le rapport d’expertise pluridisciplinaire a été rendu le 19 décembre 2019. Il a 
donné lieu à une évaluation consensuelle des trois experts. 
Selon le psychiatre, la capacité de travail psychique restait entière et sans limitation 
compte tenu du fait que depuis 2016, il observait une évolution vers un épisode 
dépressif d’intensité légère dont la rémission pouvait être envisagée si l’expertisé 
acceptait un traitement antidépresseur. 
Selon le généraliste et le rhumatologue, il y avait une discordance entre 
l’importance des plaintes et les constatations objectives ; les douleurs alléguées 
existaient et étaient en partie expliquées par des lésions et leur persistance et leur 
intensité, qui n’empêchait pas de fonctionner dans les activités de la vie 
quotidienne, ne trouvaient aucune explication, pas plus que le fait que le traitement 
antalgique prescrit et consommé reste inefficace. 
Les trois experts considéraient qu’une capacité de travail dans une activité adaptée 
pouvait être fixée à 100% pour autant que la reprise se fasse progressivement avec 
réentraînement au travail préalable. Si les douleurs persistaient en dépit des 
traitements, une baisse de rendement pouvait être prévue. Il fallait envisager une 
activité légère, sans minutie ou précisions, en position assise tout en permettant des 
changements de position, une absence de travail en hauteur pas de rendement 
imposé, pas de longue déambulation en terrain inégal. 
15. Suite à l’expertise, le Dr M______ du SMR a rendu un rapport final le 8 janvier 
2020. Il considérait que l’expertise était convaincante, qu’elle prenait en compte les 
plaintes de l’assuré et s’appuyait sur des éléments cliniques approfondis et 
complétés par des examens paracliniques adéquats ; il n’y avait pas lieu de s’écarter 
de ses conclusions. Sur le plan psychique, la capacité de travail restait entière et 
sans limitation, et sur le plan somatique, en tenant compte des limitations 


 
 
 
 
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fonctionnelles, il pouvait être retenu une capacité de travail de 100% dans une 
activité adaptée. L’assuré était apte à la réadaptation depuis le mois d’octobre 2019. 
16. En date du 14 avril 2020, l’OAI a demandé à la caisse cantonale genevoise de 
compensation (ci-après : la caisse) de calculer la prestation en espèces de l’assuré 
tenant compte d’un degré d’invalidité de 100% depuis le 1er février 2017 et de 56% 
dès le 1er janvier 2020. Parallèlement, l’OAI a informé l’assuré d’un projet 
d’acceptation de rente, par courrier du 14 avril 2020, concluant à l’octroi d’une 
rente d’invalidité à 100% dès le 1er février 2017, puis à une demi-rente basée sur un 
taux d’invalidité de 56% dès le 1er janvier 2020 ; en comparant les gains résultant 
d’une activité sans invalidité, soit CHF 105'322, et d’une activité avec invalidité, 
soit CHF 45'853.-, la perte de gain s’élevait à CHF 59'469, soit 56%, ce qui donnait 
le droit à une demi-rente. 
17. Par décision du 20 juillet 2020, une rente entière ordinaire a été accordée à l’assuré, 
de février 2017 à décembre 2019, puis une demi-rente ordinaire dès le mois de 
janvier 2020 ; une rente complémentaire simple pour enfant destinée à la fille de 
l’assuré, Maeva, était également octroyée. 
18. Par courrier du 11 août 2020, le conseil de l’assuré a demandé la copie intégrale du 
dossier à l’OAI. 
19. Par écritures postées en date du 11 septembre 2020, le conseil de l’assuré a recouru 
contre la décision du 20 juillet 2020 auprès de la chambre de céans. Il a conclu à 
l’annulation partielle de la décision du 20 juillet 2020 et qu’il soit dit que l’assuré 
avait droit à une rente entière au-delà du 31 décembre 2019 avec condamnation de 
l’intimé aux frais dépens. Le recours était motivé par le fait que l’intimé avait mal 
apprécié la capacité de travail de l’assuré et que les conclusions de l’expertise 
pluridisciplinaire du 19 décembre 2019 n’étaient pas probantes. 
20. Par complément de recours du 5 novembre 2020, le recourant a demandé l’audition 
du Dr J______ et qu’une contre-expertise multidisciplinaire soit ordonnée. Selon le 
recourant, le rapport d’expertise du 19 décembre 2019 n’était pas probant, car 
aucune baisse de rendement n’avait été évoquée dans le cas de la capacité résiduelle 
du travail du recourant, il y avait une confusion entre la notion de baisse de 
rendement et la notion économique d’abattement incluant les limitations 
fonctionnelles, la capacité de travail de 100% dès le 1er janvier 2020 était erronée et 
par voie de conséquence, le calcul du degré d’invalidité de 56.46% était faux. À 
l’appui de ses écritures, le recourant a transmis des certificats d’arrêts de travail 
pour cause de maladie signés par le Dr J______ pour la période 29 février au 30 
novembre 2020, ainsi qu’un courrier du 2 novembre 2020 dans lequel le médecin 
traitant rappelait les troubles de la santé du recourant et considérait, en dépit de 
l’expertise réalisée par le CEMED, que la capacité de travail de l’assuré, même 
dans une activité adaptée, était nulle. 
21. Par réponse du 3 décembre 2020, l’OAI a rappelé que le juge ne devait pas écarter 
sans motifs impératifs des conclusions d’une expertise médicale. L’expertise 


 
 
 
 
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n’avait rien de contradictoire et était au contraire très claire et le fait que les 
médecins traitants aient une appréciation différente n’était pas déterminant selon la 
jurisprudence. Une nouvelle expertise ne se justifiait nullement et l’intimé concluait 
au rejet du recours. En annexe était joint un avis médical du SMR daté du 
12 novembre 2020 dans lequel la doctoresse O______ se déterminait sur les 
nouvelles pièces médicales qui avaient été soumises par le recourant et notamment 
un rapport médical du 2 novembre 2020 rédigé par le médecin traitant, le Dr 
J______ qui considérait l’incapacité de travail du recourant comme totale dans 
toute activité, notant une péjoration de l’état de santé de son patient d’un point de 
vue psychiatrique et somatique, suite au confinement, tout en ne remettant pas en 
cause les conclusions de l’expertise et en estimant que la capacité de travail était de 
0% dans une activité adaptée en raison de l’aggravation. Selon le médecin du SMR, 
il n’y avait aucune description clinique ou examen complémentaire ou traitement 
qui soit de nature à rendre vraisemblable l’aggravation de l’état de santé, aussi bien 
sur le plan somatique que psychiatrique du recourant. Ainsi l’appréciation du SMR 
précédant la décision querellée demeurait valable. 
22. Par réplique du 11 janvier 2020, le conseil du recourant a fait valoir qu’il était 
contradictoire d’alléguer, d’une part, que le recourant avait une capacité de travail 
de 100% dans le cas d’une activité professionnelle adaptée, tout en conditionnant la 
reprise d’une telle activité à 100%, à ce qu’elle soit progressive et combinée à un 
réentraînement au travail et, d’autre part, que les douleurs du recourant ne persistent 
plus. En raison de ses contradictions, l’expertise n’était pas probante, pas plus que 
le calcul du degré d’invalidité, par l’OAI, qui s’en était suivi. Le recourant persistait 
dans ses conclusions. 
23. Par duplique du 2 février 2021, l’OAI a précisé que, selon l’expert N______, les 
limitations fonctionnelles étaient motivées, en partie par le non-respect des heures 
de coucher, surtout du lever qui altérait le rythme circadien et le fonctionnement 
social interpersonnel de l’assuré. De ce fait, ses limitations étaient dues à 
l’éloignement du marché de travail et ne pouvaient pas être considérées comme 
durables. Par conséquent, les diagnostics et les limitations fonctionnelles 
objectivées et durables avaient été clairement décrits par les experts et le recours 
devait être rejeté. 
24. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 


 
 
 
 
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2. À teneur de l’art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s’appliquent à 
l’assurance-invalidité, à moins que la loi n’y déroge expressément. 
3. Le 1er janvier 2021 est entrée en vigueur la modification du 21 juin 2019 de la 
LPGA. Toutefois, dans la mesure où le recours était, au 1er janvier 2021, pendant 
devant la chambre de céans, il reste soumis à l'ancien droit (cf. art. 82a LPGA ; 
RO 2020 5137 ; FF 2018 1597 ; erratum de la CdR de l’Ass. féd. du 19 mai 2021, 
publié le 18 juin 2021 in RO 2021 358). 
4. Au vu des faits pertinents jusqu’à la décision du 20 juillet 2020 le droit éventuel 
aux prestations doit être examiné en fonction des modifications de la LAI, dans la 
mesure de leur pertinence (ATF 130 V 445 et les références; voir également 
ATF 130 V 329). 
5. Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA; art. 62 al. 1 de la loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). 
Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable. 
6. Le litige porte sur le bien-fondé de la décision de l’OAI sur l’octroi d’une demi-
rente à l’assuré, à compter du 1er janvier 2020. 
7. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique et 
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al. 1). 
Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de 
la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si 
celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 
2008). 
En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins. 
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 
8. a. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 


 
 
 
 
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de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c; ATF 102 V 165 
consid. 3.1; VSI 2001 p. 223 consid. 2b; arrêt du Tribunal fédéral des assurances 
I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 
La reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé psychique suppose la 
présence d’un diagnostic émanent d’un expert (psychiatre) et s’appuyant selon les 
règles de l’art sur les critères d’un système de classification reconnu, tel le CIM ou 
le DSM-IV (ATF 143 V 409 consid. 4.5.2 ; ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1; 
ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6). 
b. Dans l’ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a revu et modifié en profondeur le 
schéma d'évaluation de la capacité de travail, respectivement de l'incapacité de 
travail, 
en 
cas 
de 
syndrome 
douloureux 
somatoforme 
et 
d'affections 
psychosomatiques comparables. Il a notamment abandonné la présomption selon 
laquelle les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets pouvaient être 
surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 
consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'un 
catalogue d'indicateurs (ATF 141 V 281 consid. 4). Le Tribunal fédéral a ensuite 
étendu ce nouveau schéma d'évaluation aux autres affections psychiques (ATF 143 
V 418 consid. 6 et 7 et les références). Aussi, le caractère invalidant d'atteintes à la 
santé psychique doit être établi dans le cadre d'un examen global, en tenant compte 
de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations 
fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère de la 
résistance du trouble psychique à un traitement conduit dans les règles de l'art 
(ATF 143 V 409 consid. 4.4; arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2019 du 17 mars 
2020 consid. 3 et les références). 
Le Tribunal fédéral a en revanche maintenu, voire renforcé la portée des motifs 
d'exclusion définis dans l'ATF 131 V 49, aux termes desquels il y a lieu de conclure 
à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si 
les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des 
symptômes ou d'une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques d'un 
trouble au sens de la classification sont réalisées. Des indices d'une telle 
exagération apparaissent notamment en cas de discordance entre les douleurs 
décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les 
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 
l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, 
ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psycho-social 
intact (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1 et 2.2.2; ATF 132 V 65 consid. 4.2.2 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_16/2016 du 14 juin 2016 consid. 3.2). 
c. L'organe chargé de l'application du droit doit, avant de procéder à l'examen des 
indicateurs, analyser si les troubles psychiques dûment diagnostiqués conduisent à 
la constatation d'une atteinte à la santé importante et pertinente en droit de 


 
 
 
 
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l'assurance-invalidité, c'est-à-dire qui résiste aux motifs dits d'exclusion tels qu'une 
exagération ou d'autres manifestations d'un profit secondaire tiré de la maladie (cf. 
ATF 141 V 281 consid. 2.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_756/2018 du 17 avril 
2019 5.2.2 et la référence). 
d. Pour des motifs de proportionnalité, on peut renoncer à une appréciation selon la 
grille d’évaluation normative et structurée si elle n’est pas nécessaire ou si elle est 
inappropriée. Il en va ainsi notamment lorsqu’il n’existe aucun indice en faveur 
d’une incapacité de travail durable ou lorsque l’incapacité de travail est niée sous 
l’angle psychique sur la base d’un rapport probant établi par un médecin spécialisé 
et que d’éventuelles appréciations contraires n’ont pas de valeur probante du fait 
qu’elles proviennent de médecins n’ayant pas une qualification spécialisée ou pour 
d’autres raisons (arrêt du Tribunal fédéral 9C_101/2019 du 12 juillet 2019 consid. 
4.3 et la référence ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_724/2018 du 11 juillet 2019 
consid. 7). En l’absence d’un diagnostic psychiatrique, une telle appréciation n’a 
pas non plus à être effectuée (arrêt du Tribunal fédéral 9C_176/2018 du 16 août 
2018 consid. 3.2.2). 
9. Selon la jurisprudence, en cas de troubles psychiques, la capacité de travail 
réellement exigible doit être évaluée dans le cadre d'une procédure d'établissement 
des faits structurée et sans résultat prédéfini, permettant d'évaluer globalement, sur 
une base individuelle, les capacités fonctionnelles effectives de la personne 
concernée, en tenant compte, d'une part, des facteurs contraignants extérieurs 
incapacitants et, d'autre part, des potentiels de compensation (ressources) (ATF 141 
V 281 consid. 3.6 et 4). L'accent doit ainsi être mis sur les ressources qui peuvent 
compenser le poids de la douleur et favoriser la capacité d'exécuter une tâche ou 
une action (arrêt du Tribunal fédéral 9C_111/2016 du 19 juillet 2016 consid. 7 et la 
référence). 
Il y a lieu de se fonder sur une grille d’analyse comportant divers indicateurs qui 
rassemblent les éléments essentiels propres aux troubles de nature psychosomatique 
(ATF 141 V 281 consid. 4). 
- 
Catégorie « Degré de gravité fonctionnel » (ATF 141 V 281 consid. 4.3), 
A. Complexe « Atteinte à la santé » (consid. 4.3.1) 
Expression des éléments pertinents pour le diagnostic (consid. 4.3.1.1), 
succès du traitement et de la réadaptation ou résistance à cet égard (consid. 
4.3.1.2), comorbidités (consid. 4.3.1.3). 
B. Complexe « Personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources 
personnelles; consid. 4.3.2) 
C. Complexe « Contexte social » (consid. 4.3.3) 
- 
Catégorie « Cohérence » (aspects du comportement; consid. 4.4) 


 
 
 
 
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Limitation uniforme du niveau d'activité dans tous les domaines comparables de 
la vie (consid. 4.4.1), poids des souffrances révélé par l'anamnèse établie en vue 
du traitement et de la réadaptation (consid. 4.4.2). 
 
Les indicateurs appartenant à la catégorie « degré de gravité fonctionnel » forment 
le socle de base pour l’évaluation des troubles psychiques (ATF 141 V 281 consid. 
4.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_618/2019 du 16 mars 2020 consid. 8.2). 
10. Selon la jurisprudence rendue jusque-là à propos des dépressions légères à 
moyennes, les maladies en question n'étaient considérées comme invalidantes que 
lorsqu'on pouvait apporter la preuve qu'elles étaient « résistantes à la thérapie » 
(ATF 140 V 193 consid 3.3; arrêts du Tribunal fédéral 9C_841/2016 du 8 février 
2017 consid. 3.1 et 9C_13/2016 du 14 avril 2016 consid. 4.2). 
Dans l'ATF 143 V 409 consid. 4.2, le Tribunal fédéral a rappelé que le fait qu'une 
atteinte à la santé psychique puisse être influencée par un traitement ne suffit pas, à 
lui seul, pour nier le caractère invalidant de celle-ci; la question déterminante est en 
effet celle de savoir si la limitation établie médicalement empêche, d'un point de 
vue objectif, la personne assurée d'effectuer une prestation de travail. A cet égard, 
toutes les affections psychiques doivent en principe faire l'objet d'une procédure 
probatoire structurée au sens de l'ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et 
les références). Ainsi, le caractère invalidant des atteintes à la santé psychique doit 
être établi dans le cadre d'un examen global, en tenant compte de différents 
indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et 
les ressources de la personne assurée, de même que le critère de la résistance du 
trouble psychique à un traitement conduit dans les règles de l'art (ATF 143 V 
409 consid. 4.4 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_142/2018 du 24 avril 2018 consid. 
5.2). 
Dans les cas où, au vu du dossier, il est vraisemblable qu'il n'y a qu'un léger trouble 
dépressif, qui ne peut déjà être considéré comme chronifié et qui n'est pas non plus 
associé à des comorbidités, aucune procédure de preuve structurée n'est 
généralement requise (arrêt du Tribunal fédéral 9C_14/2018 du 12 mars 2018 
consid 2.1). 
11. a. Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu 
un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit 
aux prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments 
médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). La tâche du médecin consiste à 
porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour 
quelles activités l'assuré est incapable de travailler. Dans le cas des maladies 
psychiques, les indicateurs sont importants pour évaluer la capacité de travail, qui - 
en tenant compte des facteurs incapacitants externes d’une part et du potentiel de 
compensation (ressources) d’autre part -, permettent d’estimer la capacité de travail 


 
 
 
 
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réellement réalisable (cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_286/2020 du 6 août 2020 
consid. 4 et la référence). 
b. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). Il faut en outre que le médecin dispose 
de la formation spécialisée nécessaire et de compétences professionnelles dans le 
domaine d’investigation (arrêt du Tribunal fédéral 9C_555/2017 du 22 novembre 
2017 consid. 3.1 et les références). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
c. Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
Le fait qu'une expertise psychiatrique n'a pas été établie selon les nouveaux 
standards - ou n'en suit pas exactement la structure - ne suffit cependant pas pour 
lui dénier d'emblée toute valeur probante. En pareille hypothèse, il convient bien 
plutôt de se demander si, dans le cadre d'un examen global, et en tenant compte des 
spécificités du cas d'espèce et des griefs soulevés, le fait de se fonder 
définitivement sur les éléments de preuve existants est conforme au droit fédéral. Il 
y a lieu d'examiner dans chaque cas si les expertises administratives et/ou les 
expertises judiciaires recueillies - le cas échéant en les mettant en relation avec 
d'autres rapports médicaux - permettent ou non une appréciation concluante du cas 
à l'aune des indicateurs déterminants. Selon l'étendue de l'instruction déjà mise en 
oeuvre, il peut s'avérer suffisant de requérir un complément d'instruction sur 
certains points précis (ATF 141 V 281 consid. 8; ATF 137 V 210 consid. 6 ; arrêts 


 
 
 
 
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du Tribunal fédéral 9C_808/2019 du 18 août 2020 consid. 5.2. et 9C_109/2018 du 
15 juin 2018 consid. 5.1). 
d. Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis 
par les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances 
sociales, 
lorsqu'une 
décision 
administrative 
s'appuie 
exclusivement 
sur 
l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin 
traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant 
laisse subsister des doutes même faibles quant à la fiabilité et la pertinence de cette 
appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre de 
ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant 
selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 
consid. 4.6; arrêt du Tribunal fédéral 9C_301/2013 du 4 septembre 2013 consid. 3). 
e. En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 351 
consid. 3a 52; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un 
doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 4 mai 
2012 consid. 3.2.1). 
f. On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, 
il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 
plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; arrêt 


 
 
 
 
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du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 
p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration 
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs 
médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces 
médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés 
dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en 
cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 
2009 consid. 2.2). 
12. En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en 
matière d'invalidité, ils ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé 
susceptible d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Pour 
qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat 
médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière 
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs 
psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte à la 
santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau 
clinique soit constitué d'atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels; il faut au 
contraire que le tableau clinique comporte d'autres éléments pertinents au plan 
psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état 
psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte 
psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de 
manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive pour 
que l'on puisse parler d'invalidité. En revanche, là où l'expert ne relève pour 
l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le 
champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte à la santé à caractère 
invalidant (ATF 127 V 294 consid. 5a in fine). 
13. a. Le point de départ de l'évaluation prévue pour les troubles somatoformes 
douloureux (ATF 141 V 281), les troubles dépressifs (ATF 143 V 409), les autres 
troubles psychiques (ATF 143 V 418) et les troubles mentaux du comportement liés 
à l’utilisation de substances psychoactives (ATF 145 V 215) est l'ensemble des 
éléments médicaux et constatations y relatives. Les experts doivent motiver le 
diagnostic psychique de telle manière que l'organe d'application du droit puisse 
comprendre non seulement si les critères de classification sont remplis (ATF 141 V 
281 consid. 2.1.1), mais également si la pathologie diagnostiquée présente un degré 
de gravité susceptible d'occasionner des limitations dans les fonctions de la vie 
courante (arrêt du Tribunal fédéral 9C_551/2019 du 24 avril 2020 consid. 4.1 et la 
référence). 
b. Dans un arrêt de principe du 2 décembre 2019 (ATF 145 V 361), le Tribunal 
fédéral, à la lumière de l'ATF 141 V 281, a notamment posé une délimitation, entre 
l'examen (libre), par les autorités chargées de l'application du droit, de l'admission 


 
 
 
 
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d'une incapacité de travail par l'expert psychiatre, d'une part, et une appréciation 
juridique parallèle inadmissible, d'autre part. 
Selon le Tribunal fédéral, dans tous les cas, l’administration et, en cas de recours, le 
juge, doivent examiner si et dans quelle mesure les experts ont suffisamment et de 
manière compréhensible étayé leur évaluation de l'incapacité de travail, en tenant 
compte des indicateurs pertinents (questions de preuve). À cette fin, les experts 
doivent établir un lien avec la partie précédente de l'expertise médico-psychiatrique 
(avec extraits du dossier, anamnèse, constatations, diagnostics, etc.), c'est-à-dire 
qu'ils doivent se référer en détails aux résultats médico-psychiatriques des examens 
et explorations cliniques menés dans les règles de l’art qui relèvent de leur 
compétence. Le médecin doit donc exposer de manière détaillée les raisons médico-
psychiatriques pour lesquelles les éléments constatés sont susceptibles de 
restreindre la capacité fonctionnelle et les ressources psychiques en termes 
qualitatifs, quantitatifs et temporels (ATF 143 V 418 consid. 6). A titre d’exemple, 
dans le cadre de troubles dépressifs récurrents de degrés légers à modérés qui sont 
souvent au premier plan dans l’examen de l’invalidité au sens de l’AI, cela signifie 
qu’il ne suffit pas que l'expert psychiatre déduise directement de l'épisode dépressif 
diagnostiqué une incapacité de travail, quel qu'en soit le degré ; il doit bien plutôt 
démontrer si et dans quelle mesure les constatations qu'il a faites (tristesse, 
désespoir, manque de dynamisme, fatigue, troubles de la concentration et de 
l'attention, diminution de la capacité d'adaptation, etc.), limitent la capacité de 
travail, en tenant compte - à des fins de comparaison, de contrôle et de plausibilité - 
des autres activités personnelles, familiales et sociales de la personne requérant une 
rente. Si les experts s'acquittent de cette tâche de manière convaincante, en tenant 
compte des éléments de preuve établis par l'ATF 141 V 281, l'évaluation des 
répercussions de l’atteinte psychique sera également valable du point de vue des 
organes chargés de l’application du droit, que ce soit l’administration ou le juge. À 
défaut, il se justifie, juridiquement, de s'en écarter (ATF 145 V 361 consid. 4.3 et la 
référence). 
c. En ce qui concerne l'évaluation du caractère invalidant des affections 
psychosomatiques et psychiques, l'appréciation de la capacité de travail par un 
médecin psychiatre est soumise à un contrôle (libre) des organes chargés de 
l'application du droit à la lumière de l'ATF 141 V 281 (ATF 145 V 361 consid. 4.3 ; 
arrêt du Tribunal fédéral 9C_585/2019 du 3 juin 2020 consid. 2 et les références). Il 
peut ainsi arriver que les organes d'application du droit se distancient de 
l'évaluation médicale de la capacité de travail établie par l’expertise sans que celle-
ci ne perde sa valeur probante (arrêt du Tribunal fédéral 9C_128/2018 du 17 juillet 
2018 consid. 2.2 et les références). Du point de vue juridique, il est même 
nécessaire de s’écarter de l’appréciation médicale de la capacité de travail si 
l’évaluation n’est pas suffisamment motivée et compréhensible au vu des 
indicateurs pertinents, ou n’est pas convaincante du point de vue des éléments de 
preuve instaurés par l’ATF 141 V 281. S’écarter de l’évaluation médicale est alors 


 
 
 
 
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admissible, du point de vue juridique, sans que d’autres investigations médicales ne 
soient nécessaires (arrêt du Tribunal fédéral 9C_832/2019 du 6 mai 2020 consid. 
2.2). Toutefois, lorsque l’administration ou le juge, au terme de son appréciation 
des preuves, parvient à la conclusion que le rapport d'expertise évalue la capacité de 
travail en fonction des critères de médecine des assurances établis dans l'ATF 141 
V 281 et qu’il satisfait en outre aux exigences générales en matière de preuves 
(ATF 134 V 231 consid. 5.1), il a force probante et ses conclusions sur la capacité 
de travail doivent être suivies par les organes d'application de la loi. Une 
appréciation juridique parallèle libre en fonction de la grille d'évaluation normative 
et structurée ne doit pas être entreprise (cf. ATF 145 V 361 consid. 4.3 ; arrêts du 
Tribunal fédéral 8C_213/2020 du 19 mai 2020 consid. 4.3 et les références). 
En fin de compte, la question décisive est toujours celle des répercussions 
fonctionnelles d'un trouble. La preuve d'une incapacité de travail de longue durée et 
significative liée à l’état de santé ne peut être considérée comme rapportée que si, 
dans le cadre d’un examen global, les éléments de preuve pertinents donnent une 
image cohérente de l’existence de limitations dans tous les domaines de la vie. Si ce 
n'est pas le cas, la preuve d'une limitation invalidante de la capacité de travail n'est 
pas rapportée et l'absence de preuve doit être supportée par la personne concernée 
(cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_423/2019 du 7 février 2020 consid. 3.2.2 et les 
références). 
14. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
15. Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont 
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, 
il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves; 
ATF 122 II 464 consid. 4a ; ATF 122 III 219 consid. 3c). Une telle manière de 
procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 de la Constitution 
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (RS 101 - Cst; SVR 2001 IV 
n. 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant 
toujours valable (ATF 124 V 90 consid. 4b; ATF 122 V 157 consid. 1d). 
16. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 


 
 
 
 
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investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons 
pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du 
dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la 
simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En 
particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de 
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a; RAMA 1985 
p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 
consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction est 
nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il 
considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que 
l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 
4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment quand il 
est fondé uniquement sur une question restée complètement non instruite jusqu'ici, 
lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de 
demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4; 
SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 3). 
17. En l’espèce, les griefs du recourant sont dirigés contre l’expertise du 19 décembre 
2019, sur les conclusions de laquelle l’OAI s’est fondé pour prendre la décision 
querellée. 
À titre préalable, selon le principe d’appréciation anticipée des preuves, la chambre 
de céans considère qu’il est inutile d’entendre le Dr J______ dès lors que ce dernier 
s’est exprimé par écrit, à plusieurs reprises et que l’on peut en déduire qu’il ne 
ferait que répéter oralement ses appréciations écrites. S’agissant de la demande 
d’une nouvelle expertise multidisciplinaire, la chambre de céans la juge inutile dès 
lors que deux expertises multidisciplinaires ont déjà été réalisées, sous réserve de 
précisions concernant l’estimation du taux de rendement du recourant, comme cela 
sera expliqué ci-après. 
Dans un premier grief, le recourant reproche aux experts d’avoir rendu des 
conclusions contradictoires en considérant que le recourant avait une capacité de 
travail de 100% dans une activité adaptée, alors même qu’ils indiquent que la 
reprise doit se faire progressivement avec réentraînement au travail préalable et 
dans la mesure où les douleurs persisteraient en dépit des traitements une baisse de 
rendement dont le taux dépendra de l’activité choisie serait à prévoir. 
Ce faisant, le recourant mélange la notion de pourcentage de capacité de travail et 
de pourcentage de rendement. En effet, d’une part il convient d’estimer quelle est la 
capacité de travail du recourant dans une activité adaptée et d’autre part, comme le 
souligne l’expert en rhumatologie N______, en page 20 de son expertise, le taux de 
rendement dépendra de l’activité adaptée qui a été choisie. Les deux notions étant 
différentes, on ne peut conclure comme le fait le recourant qu’une capacité de 
travail de 100% implique nécessairement un rendement de 100%. 


 
 
 
 
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De même, et contrairement à ce que semble penser le recourant - sans fournir aucun 
élément à l’appui de ses allégations - les experts n’ont aucunement confondu les 
limitations fonctionnelles et la baisse de rendement, l’expert N______ ayant 
clairement séparé les limitations fonctionnelles (ch. 8.2 par. 1) et la question du 
rendement (ch. 8.2 par. 3 et 5). 
Dans un second grief, le recourant reproche également aux experts une 
détermination erronée de la capacité de travail résiduelle du recourant. 
Pour ce faire, le recourant se fonde entièrement sur l’évaluation médicale de son 
médecin traitant, le Dr J______ qui conclut à une capacité de travail nulle dans 
toute activité. 
Ce faisant, le recourant se fonde sur une appréciation médicale concluant une liste 
de pathologies contenues dans son courrier du 2 novembre 2020 alors même qu’il 
n’a jamais été contesté que certaines de ces pathologies n’ont aucune incidence sur 
la capacité de travail du recourant. Le médecin-traitant n’a pas décrit le lien entre 
chacune des pathologies et les éventuels effets sur la capacité de travail du 
recourant ; partant le défaut de motivation ne permet pas de retenir son appréciation 
globale sur la capacité de travail du recourant, étant ici rappelé que le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 
Dans la réplique, il est reproché aux experts d’avoir confondu la notion médicale de 
baisse de rendement et la notion économique d’abattement. 
Comme cela a été vu supra, rien n’indique que les experts aient confondu ces deux 
notions comme l’allègue le recourant. S’agissant de l’abattement, cette notion a été 
prise en compte par l’intimé lors du calcul en rapport avec la détermination du 
degré d’invalidité du 6 avril 2020. L’OAI a retenu un taux d’abattement de 20%, 
étant ici rappelé que le taux d’abattement maximum est de 25%. 
La chambre de céans ne voit pas d’élément qui conduirait à remettre en question le 
taux d’abattement de 20% fixé par l’intimé, fondé sur les limitations fonctionnelles, 
qui lui paraît vraisemblable. 
Enfin, le recourant reproche également aux experts une contradiction dans le fait 
d’admettre une pleine capacité de travail dans une activité adaptée tout en 
recommandant un réentrainement au travail, pour autant que les douleurs ne 
persistent pas. 
Cet élément peut être mis en relation avec les conclusions de l’expert rhumatologue 
qui indique sous ch. 8.2 respectivement par. 3 et 5, que si les douleurs persistent en 
dépit des traitements, une baisse de rendement est à prévoir et que le taux de 
rendement va dépendre de l’activité adaptée choisie. 


 
 
 
 
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Si l’on met en parallèle la nécessité d’un réentraînement au travail et la possibilité 
que le rendement baisse si les douleurs persistent, on ne peut pas conclure que le 
rendement du recourant soit d’emblée fixé à 100%. 
Son rendement dépendra, d’une part, dans une perspective croissante, du temps 
consacré au réentraînement et des effets du réentraînement au travail sur le 
rendement et d’autre part, sur le plan décroissant, de l’impact possible des douleurs 
persistantes - en dépit des traitements - sur la baisse de rendement. 
Au vu de ces éléments, l’intimé ne pouvait pas partir du principe que le recourant 
bénéficiait d’un rendement de 100% et devait, au contraire, postuler que le taux de 
rendement du recourant était - au moment où la décision a été rendue - inférieur à 
100%. 
Dès lors, il appartiendra à l’intimé de fixer le taux de rendement, afin d’effectuer le 
calcul du revenu brut avec invalidité, ce qui aura automatiquement une incidence 
sur la perte de gain subie en pourcent et éventuellement sur le droit à la rente. 
Compte tenu de ce qui précède, la cause sera renvoyée à l’intimé pour qu’il 
établisse, de manière motivée et au degré de la vraisemblance prépondérante, le 
taux de rendement du recourant. 
Il appartiendra à l’intimé, dans le cadre de l’établissement du taux de rendement de 
l’assuré, de recourir, cas échéant, à un expert en rhumatologie chargé d’évaluer ce 
point, étant précisé qu’une nouvelle expertise multidisciplinaire n’est pas nécessaire 
et qu’un mandat de complément d’expertise, ne portant que sur la question du taux 
de rendement devrait être suffisant. 
Étant encore précisé que sous réserve de l’indication précise d’un taux de 
rendement, l’expertise du 19 décembre 2019 ne contient pas de contradictions, est 
exhaustive, fondée sur des éléments objectifs et réalisée à partir des pièces 
médicales pertinentes. Les experts ont pu examiner l’assuré et ont tenu compte de 
ses plaintes tout en établissant clairement les éléments objectifs sur lesquels leurs 
appréciations et leurs conclusions étaient fondées. 
18. Au vu de ce qui précède, le recours sera partiellement admis ; la décision du 
20 juillet 2020 sera annulée et la cause renvoyée à l’intimé pour nouvelle décision 
au sens des considérants. 
19. Le recourant obtenant partiellement gain de cause et étant assisté d’un mandataire 
professionnellement qualifié, une indemnité de CHF 2'000.- lui sera accordée à titre 
de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA ; art. 6 du règlement sur 
les frais, émoluments et indemnités en matière administrative du 30 juillet 1986 
[RFPA - E 5 10.03]). 
20. Au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au paiement d'un 
émolument de CHF 200.- (art. 69 al. 1bis LAI). 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L'admet partiellement. 
3. Annule la décision du 20 juillet 2020. 
4. Renvoie la cause à l’intimé pour nouvelle décision au sens des considérants. 
5. Condamne l’intimé à verser une indemnité de CHF 2'000.- au recourant à titre de 
participation à ses frais et dépens. 
6. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Nathalie LOCHER 
 
Le président 
 
 
 
 
Philippe KNUPFER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le