ge_gerichte · ATAS/716/2009 · 2009-06-02 · fr


Siégeant : Georges ZUFFEREY, Président suppléant; Teresa SOARES et Luis ARIAS, 
Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1976/2008 
ATAS/716/2009 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 6 
du 2 juin 2009 
 
En la cause 
Madame B_________, domiciliée à 1219 Châtelaine, comparant 
avec élection de domicile en l'étude de Maître MOCK Roger 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, Genève 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Madame B_________, née en 1954, est au bénéfice de deux formations 
professionnelles : un certificat de formation en électricité du bâtiment obtenu en 
1982 en France où elle était alors domiciliée et un certificat de secrétaire 
dactylographe délivré par les Cours commerciaux de Genève en 1997. 
2. Le 2 juillet 2007, l’assurée a déposé une demande de prestations de l’assurance-
invalidité en mentionnant qu’elle souffrait de fibromyalgie. 
3. Figure notamment au dossier de l’OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-
INVALIDITE (ci-après : OCAI), qui a instruit la demande, un rapport du 3 
novembre 2006 du docteur L_________, spécialiste en rhumatologie, adressé à son 
confrère le docteur M_________, spécialiste en médecine interne. Dans ce 
document, le médecin précise que « l’ensemble de l’anamnèse, examen clinique et 
biologique permet de conclure que votre patiente souffre d’un syndrome 
somatoforme douloureux chronique dans le cadre d’un état dépressif également 
chronique » et qu’une prise en charge psychothérapeutique se justifiait. 
4. Le 25 juillet 2007, le docteur L_________ a rempli un rapport médical à l’attention 
de l’OCAI, dans lequel il a diagnostiqué, avec répercussion sur la capacité de 
travail, un état dépressivo-anxieux chronique important, des troubles de la 
personnalité et un syndrome douloureux somatoforme persistant entraînant une 
incapacité totale de travail depuis « 2001 ? ». 
Il a précisé suivre la patiente depuis le 3 octobre 2006. Celle-ci avait exercé, entre 
1985 et 1995, une activité indépendante en tant que prostituée. Ladite occupation 
avait été poursuivie de façon moins régulière jusqu’à fin 2005, début 2006 et 
l’intéressée vivait de l’aide de l’Hospice général depuis 2001. 
L’assurée avait consulté le docteur N_________, rhumatologue, en juin 2006 en 
raison de douleurs polyarticulaires et ce spécialiste avait posé le diagnostic de 
fibromyalgie. Les douleurs avaient augmenté et étaient devenues continuelles, 
associées à une grande fatigue, des démangeaisons, fourmillements aux membres, 
froideur des mains, troubles digestifs vagues, maux de tête, gonflement des 
membres supérieurs avec sensation de faiblesse, troubles de la mémoire et de la 
concentration. Le docteur L_________ avait eu de la peine à faire comprendre à sa 
patiente qu’elle souffrait de troubles psychiques, mais elle avait finalement accepté 
de voir un psychiatre, le docteur O________, qui avait confirmé des atteintes 
psychiques importantes. Les possibilités de placement dans une activité quelconque 
étaient pratiquement inexistantes et une expertise était indispensable. 
5. Egalement appelé à donner son avis par l’administration, le docteur O________ a 
fait parvenir à cette dernière un rapport médical en date du 3 août 2007. Il y a posé 


 
 
 
 
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les diagnostics (avec répercussion sur la capacité de travail), de trouble dépressif 
récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques (F33.2), de 
syndrome somatoforme douloureux persistant de type fibromyalgique (F45.4), 
existant depuis 1997. L’incapacité de travail était totale depuis 1997. 
Le médecin exposait suivre l’assurée depuis le 7 mars 2007. Cette dernière, qui 
s’était adonnée à la prostitution pour nourrir ses quatre enfants, se plaignait de 
tristesse et découragement, fatigue et fatigabilité, anhédonie, baisse de l’idée 
d’échec et désespoir. Le médecin avait constaté une patiente triste, affligée, abattue, 
au faciès et à la mimique tristes, dont la voix était à peine audible et la gestuelle 
réduite. Elle présentait une baisse des activités idéomotrices et idéatoires. Le 
pronostic était défavorable et le traitement consistait en des entretiens 
psychologiques et une médication antidépressive. Ni l’ancienne activité, ni aucune 
autre n’était exigible en raison de l’atteinte grave à la santé aussi bien physique que 
psychique. 
6. Sur demande de l’OCAI, le Centre d’expertise médical de Genève a procédé à une 
expertise pluridisciplinaire sur la personne de l’assurée. Dans leur rapport y relatif 
du 7 mars 2008, les experts ont posé les diagnostics, avec répercussion sur la 
capacité de travail, de polyneuropathie périphérique des membres inférieurs, 
ostéopénie et, sans répercussion sur la capacité de travail, de trouble dépressif 
récurrent, épisode actuel léger avec symptômes somatiques (F33.01), trouble 
panique (F41.0), syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4), trouble de 
la personnalité sans précision (F60.9), syndrome de la dépendance à l’alcool, 
actuellement abstinente (F10.25), discrète arthrose articulaire postérieure lombaire 
en L4-L5 et L5-S1. L’assuré vivait avec une de ses filles, au chômage, depuis juin 
2007. Elle exécutait les tâches de rangement, lessive, vaisselle, tandis que les 
activités lourdes du ménage étaient exécutées par sa fille. Elle se plaignait en 
premier lieu de douleurs de type brûlures, de caractère migrant, et de 
fourmillements. Les experts ont relevé que les douleurs diffuses squelettiques 
rapportées pouvaient s’inscrire dans le contexte d’un syndrome fibromyalgique ou 
d’un syndrome douloureux somatoforme persistant. En effet, il existait une 
discrépance entre l’intensité des douleurs alléguées au jour de l’examen et l’examen 
clinique. Par ailleurs, la durée d’une dizaine d’années de la symptomatologie 
algique sans répercussion structurelle et fonctionnelle réduisait fortement la 
probabilité d’une maladie rhumatismale inflammatoire et mettait fortement en avant 
le diagnostic d’un syndrome somatoforme. La pression des masses musculaires et 
des points habituels de fibromyalgie s’était avérée indolore lorsqu’elle était 
effectuée à l’insu de l’assurée, c’est-à-dire lorsque son attention était détournée. Les 
experts ne retenaient donc pas le diagnostic de fibromyalgie, mais, en accord avec 
l’expert psychiatre, celui d’un syndrome douloureux somatoforme persistant. La 
polyneuropathie périphérique existait dans le cadre d’un abus éthylique chronique 
pendant de longues années ; elle diminuait la capacité à marcher sur un terrain 
inégal et à maintenir l’équilibre en l’absence de compensation visuelle (par 
exemple dans la nuit). L’examen du rachis cervical et lombaire ne démontrait 


 
 
 
 
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aucune réduction de la capacité de travail et, au plan physique, l’ostéoporose 
exposait l’assurée au risque de subir des fractures déjà lors de sollicitations 
physiques peu importantes. Elle ne devait donc pas s’exposer à de telles 
sollicitations (port de charges mi-lourdes à lourdes ou sollicitations subites). 
L’arthrose lombaire entraînait une intolérance à la position accroupie de manière 
répétée. Quant au plan psychiatrique, les plaintes comprenaient une fatigue 
chronique, un manque d’envie et de motivation et un sommeil entrecoupé par les 
couleurs. L’assurée décrivait aussi un trouble panique avec plusieurs crises par 
semaines, des crises de tétanie qui étaient plus rares au moment de l’expertise. Elle 
se déclarait triste, car beaucoup de choses avaient changé en raison de ses 
difficultés financières. 
Aux termes de l’expertise psychiatrique, l’expertisée avait subi des violences dans 
son enfance et de la part de ses époux. Depuis 1991, elle n’exerçait plus aucun 
métier. Elle était atteinte de plusieurs pathologies psychiatriques qui étaient au 
moment de l’expertise en rémission complète ou partielle et qui seules en soi ne 
représentaient pas une atteinte à la santé touchant la capacité de travail de manière 
invalidante. Malgré la présence de diagnostics multiples, l’assurée ne présentait pas 
de limitation sur le plan psychique. L’état dépressif au moment de l’évaluation était 
probablement dans une phase de rémission partielle, se présentant sous la forme 
d’un épisode dépressif léger. Sous traitement de Remeron, l’assurée avait fait une 
très bonne stabilisation de l’humeur. Le trouble panique était bien géré par 
l’intéressée et de bon pronostic vu l’introduction d’un traitement antidépresseur et 
la compliance de l’assurée, mais également grâce à l’arrêt de la consommation 
d’alcool. La dépendance à l’alcool ne devait pas, au demeurant, être un obstacle 
étant donné l’abstinence décidée par l’assurée et suivie sans difficulté particulière. 
Quant au trouble de la personnalité, l’expert ne constatait pas d’argument en faveur 
d’une aggravation du comportement, ou une diminution de la flexibilité ou de la 
souplesse. Même si ce trouble pouvait représenter un obstacle à une activité 
rémunérée, tel n’avait jamais été le cas par le passé. Enfin, le trouble somatoforme 
persistant n’était pas complètement « imprégné » par l’assurée, qui avait conservé 
ses capacités d’introspection. Un travail d’élaboration de prise de conscience et une 
motivation avec l’aide du psychiatre traitant pourrait être profitable et aider 
l’assurée à accepter une intégration professionnelle dans un endroit bien adapté à 
ses capacités physiques résiduelles. Il n’y avait pas de limitation au plan social, 
malgré les propos de l’intéressée relatifs à son isolement ; cette dernière avait en 
effet plutôt bien fonctionné dans le réseau social familial quand cela lui était 
nécessaire. En fin de compte, il fallait éviter les postes de travail avec beaucoup de 
promiscuité et les contraintes qui pouvaient être irritantes et provoquer des 
réactions agressives de l’assurée. Une activité adaptée aux limitations 
fonctionnelles était exigible à 100 %. 


 
 
 
 
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7. Le 23 novembre 2007, le docteur P________, médecin généraliste, a attesté avoir 
suivi l’assurée de 2004 à 2006 pour un trouble d’ostéoporose devenu ostéopénie et 
une symptomatologie de la lignée dépressive, ainsi qu’une thalassémie mineure. 
8. Dans un avis du 19 mars 2008, le Service médical régional AI (ci-après : SMR) a 
constaté que la capacité de travail n’était pas éthiquement exigible dans l’ancienne 
activité et exigible à 100 % dans une activité adaptée. Il n’y avait en conséquence 
pas eu d’incapacité de travail de longue durée. 
9. Le 28 mars 2008, l’OCAI a informé l’assurée de ce qu’il entendait rejeter sa 
demande de prestations, ce à quoi celle-ci s’est opposée, mentionnant qu’elle 
souffrait d’une invalidité totale l’empêchant d’exercer une quelconque activité et 
qu’elle transmettrait prochainement un rapport de son médecin traitant (courrier du 
17 avril 2008). 
10. L’OCAI a confirmé son point de vue par décision du 6 mai 2008. 
11. B_________ interjette recours contre cette décision, dont elle requiert l’annulation, 
concluant, sous suite de dépens, à l’octroi d’une rente entière d’invalidité. 
12. Par écriture du 3 juillet 2008, l’intimé conclut au rejet du recours. 
13. Le 1er septembre 2008, le Tribunal de céans a tenu une audience d’enquêtes au 
cours de laquelle le docteur O________ a été entendu. Celui-ci a déclaré suivre la 
patiente depuis mars 2007 à raison de deux à quatre fois par mois. En août 2007, il 
avait posé le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère, qui 
était toujours valable. Il y avait certes eu de petites fluctuations de l’état de santé 
dues au traitement, mais dans l’ensemble, ce dernier était demeuré presque 
inchangé. Le médecin signalait également un trouble somatoforme douloureux, qui 
avait été mis au premier plan, mais qui cachait en réalité le trouble dépressif, lequel 
était antérieur, apparu, selon l’hypothèse du spécialiste, peut-être même avant 1997. 
Le traitement consistait en une psychothérapie et l’administration de deux 
antidépresseurs chez une patiente compliante. Cette dernière était complètement 
incapable de travailler. Les limitations psychiques constatées étaient les suivantes : 
la personnalité était minée, de même que le comportement, ce qui se traduisait par 
une apathie, de la résignation, un laisser aller, un sentiment d’abandon, de l’aboulie, 
ainsi que les symptômes indiqués dans son rapport d’août 2007. Quant aux 
limitations physiques, il s’agissait des douleurs physiques entraînées par le trouble 
somatoforme douloureux qui se traduisaient par des difficultés à se mouvoir. Le 
médecin a qualifié la vie de sa patiente de naufrage et, même si le traitement était 
lourd, il se révélait peu efficace en raison de l’augmentation des difficultés avec le 
temps. En ce qui concernait l’expertise du Centre médical d’expertise, il n’était pas 
d’accord avec, dans la mesure où le trouble dépressif récurrent était qualifié de 
léger ; pour le surplus, il ne s’y opposait pas. S’il y avait eu de légères fluctuations 
dans le trouble dépressif, il n’y avait cependant jamais eu de rémission, même 


 
 
 
 
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partielle, comme l’avaient relaté les experts. Le psychiatre précisait à cet égard que 
sa patiente pouvait présenter un comportement démonstratif, se montrer joviale, 
montrer une façade, alors même qu’elle était profondément très déprimée, ce qui 
expliquait, selon le psychiatre, le fait que les experts avaient relativisé le trouble 
dépressif. De plus, le pronostic était mauvais et il ne pensait pas que l’intéressée 
puisse un jour récupérer une capacité de travail. Quant à la dépendance à l’alcool, le 
médecin n’avait jamais vu la recourante sous l’influence de l’alcool et elle était 
totalement abstinente. 
14. Le 18 septembre 2008, l’intimé a fait parvenir un avis dans lequel il se ralliait aux 
considérations exposées par la doctoresse Q________, médecin auprès du SMR, 
dans son rapport du 15 septembre 2008. En résumé, ce médecin y relatait qu’il 
n’était pas concevable que l’épisode dépressif dure près de 18 mois. Il n’était par 
ailleurs pas admissible de prétendre que l’assurée souffrait d’un trouble dépressif 
antérieur au trouble somatoforme et incohérent de la part du docteur O________ 
d’attester d’une incapacité totale de travail actuelle, car il attestait celle-ci dans tous 
ses rapports depuis 1997. Les douleurs n’étaient pas invalidantes et il était 
contradictoire de dire que le traitement contre la dépendance à l’alcool était lourd et 
qu’il n’y avait pas eu de réelle amélioration sur l’état de la patiente alors que celle-
ci était toujours abstinente. Un trouble dépressif récurrent ne pouvait pas être sévère 
depuis 1997, voire même depuis mars 2007. En somme, l’avis du médecin se 
révélait favorable à sa patiente et les conclusions préalables du SMR restaient 
valables. 
15. Par acte du 17 novembre 2008, la Juridiction de céans a ordonné la mise en œuvre 
d’une expertise psychiatrique confiée au docteur R________, spécialiste en 
psychiatrie et psychothérapie. Le Tribunal a en effet estimé qu’il n’était pas possi-
ble de trancher la question de la capacité de travail de la recourante, dès lors que les 
conclusions des experts du Centre d’expertise médicale reposaient sur le constat 
d’une très bonne amélioration de l’état de santé de l’intéressée sous traitement, ce 
qui était en totale contradiction avec l’avis du docteur O________, lequel suivait la 
patiente depuis mars 2007, et qui avait déclaré, en audience d’enquêtes, que l’état 
de cette dernière n’avait pas beaucoup changé, que le trouble dépressif était sévère, 
que le traitement n’était pas d’une grande efficacité, que l’incapacité de travail était 
totale et le pronostic mauvais. 
16. L’expert judiciaire a remis son rapport en date du 24 février 2009. Il a tout d’abord 
retenu un trouble de la personnalité émotionnellement labile, type borderline. 
Toutes les marques de cette pathologie se retrouvaient depuis l’enfance chez 
l’expertisée (comportements impulsifs, instabilité émotionnelle, thymique, 
relationnelle et sociale, angoisse d’abandon et son corollaire, dépendance par 
rapport à des personnes et à des substances, mauvaise estime de soi). Sur cette 
fragilité structurelle s’étaient greffées diverses comorbidités psychiatriques, de 
l’avis de l’expert, qui accompagnaient habituellement le trouble borderline : 
décompensations anxieuses et dépressives, abus de toxiques. Il n’était par ailleurs 


 
 
 
 
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pas exclu que le trouble douloureux ait été, lui aussi, favorisé par la fragilité de la 
personnalité. Pour ce qui était de l’anxiété, le trouble panique mentionné dans le 
dossier était toujours présent (épisodes d’angoisse physique). Le retrait social décrit 
paraissait quant à lui davantage lié à la dépression et à la problématique alcoolique 
que de nature agoraphobique. Il existait en outre un syndrome dépressif complet 
avec manifestations aussi bien subjectives qu’objectives. Le diagnostic 
correspondant à cet état était celui d’un épisode dépressif au sens de la CIM-10. Au 
vu de l’importance des signes objectifs, l’intensité de la dépression pouvait être 
qualifiée de moyenne à sévère avec syndrome somatique, mais sans symptômes 
psychotiques. L’état dépressif pouvait être considéré comme résistant, puisqu’il 
persistait en dépit du traitement pharmacologique et psychothérapeutique bien 
suivi. Vu l’histoire clinique et le trouble de la personnalité, il était probable que 
l’intéressée ait déjà présenté d’autres épisodes dépressifs dans le passé. Néanmoins, 
faute de documentation à l’appui, il n’était pas possible, pour l’expert, de retenir le 
diagnostic de trouble dépressif récurrent. L’assurée avait abusé de l’alcool durant 
de nombreuses années, certainement à la fois pour des raisons professionnelles (elle 
était entraîneuse dans des bars à champagne) et pour des raisons antidépressive et 
anxiolytique. Depuis près de deux ans, elle était abstinente, ce qui était démontré 
par les examens de laboratoire pratiqués ; la tentation demeurait toutefois, vu le 
comportements d’évitement de lieux et de personnes. En conséquence, le diagnostic 
de dépendance à l’alcool, actuellement abstinente, devrait donc être également 
retenu. Finalement, il existait des plaintes douloureuses chroniques survenues dans 
un contexte émotionnellement et socialement pénible et en l’absence d’atteintes 
somatiques justifiant l’intensité des symptômes. Un tel tableau correspondait à ce 
que la CIM-10 dénommait un syndrome douloureux somatoforme persistant. En 
résumé, l’expert retenait donc les diagnostics psychiatriques suivants, par ordre 
décroissant d’importance fonctionnelle : 
- 
épisode dépressif moyen à sévère avec syndrome somatique, sans 
symptômes psychotiques (F32.2), 
- 
syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4), 
- 
trouble panique sans agoraphobie (F41.0), 
- 
dépendance à l’alcool, actuellement abstinente (F10.20). 
Ces troubles s’inscrivaient sur un terrain de personnalité fragilisé ayant valeur de 
maladie, un trouble de la personnalité émotionnellement labile type borderline 
(F60.31). 
Le docteur R________ a remarqué arriver, à quelques nuances près qui tenaient à 
l’appréciation de la sévérité des troubles, en particulier de la dépression, aux mêmes 
diagnostics que ses confrères psychiatres, le docteur O________, médecin traitant, 
et la doctoresse S________, expert du Centre d’expertise médicale. Cette dernière 


 
 
 
 
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avait qualifié l’état dépressif de léger, ce qui correspondait aux observations 
cliniques rapportées dans l’expertise. L’expert judiciaire remarquait, quant à lui, 
avoir manifestement constaté un état plus sévère. Il arrivait donc à une conclusion 
assez proche de celle du psychiatre traitant, vu l’importance des signes dépressifs 
objectifs signalés. Il était probable que l’humeur soit un peu fluctuante avec le 
temps, du fait du terrain borderline dont la caractéristique essentielle était la 
fragilité et la labilité de l’humeur. Il paraissait toutefois vraisemblable à l’expert, au 
vu du tableau qu’il avait lui-même constaté et des descriptions du docteur 
O________ qu’il n’y avait pas eu de longue période d’euthymie (humeur 
« normale ») au cours des deux dernières années. Il était possible que l’assurée ait 
eu passagèrement une humeur un peu meilleure lorsqu’elle a été examinée au 
Centre d’expertise médicale en novembre 2007. Mais, selon toute vraisemblance, 
les améliorations de l’humeur étaient de courte durée et ne permettaient pas à 
l’intéressée de se réinsérer solidement dans le circuit de la vie active. Quant à 
l’étonnement manifesté par la doctoresse Q________, il était légitime, car un 
épisode dépressif durait en général quelques mois, rarement plus d’un an. 
Toutefois, chez des sujets fragilisés par des comorbidités, surtout si celles-ci étaient 
nombreuses comme dans le cas de l’expertisée, on pouvait voir des patients rester 
pendant une très longue durée dans une dépression relativement importante, avec 
quelques fluctuations mais sans véritable intervalle non dépressif. Le docteur 
R________ pensait que c’est ce qui se passait chez l’assurée, dont la dépression 
était renforcée aussi bien par le trouble borderline, le trouble anxieux, que 
l’abstinence à l’alcool (effet antidépresseur de l’alcool). Par contre, faute 
d’observation documentée avant cette date, rien ne permettait d’affirmer que l’état 
clinique remontait à 1997. 
L’état clinique de l’assurée, probablement durable, justifiait des limitations de la 
capacité de travail, principalement sous la forme d’une baisse de rendement. Celle-
ci était due en premier lieu au trouble dépressif, qui diminuait les capacités 
motivationnelles et volitives de l’intéressée, et la quantité d’énergie dont elle 
pouvait disposer. Les douleurs et les troubles anxieux renforçaient cet effet, du fait 
des troubles du sommeil qu’ils provoquaient. Un léger tassement des facultés 
cognitives était également probable (mémoire, concentration), imputable aussi bien 
aux troubles anxieux et dépressifs qu’à la longue durée d’action de l’alcool sur le 
cerveau. Vu le cumul des diverses pathologies, il semblait à l’expert raisonnable 
d’estimer que le rendement résiduel de l’expertisée ne dépassait pas 30 % dans une 
activité professionnelle adaptée à son état physique et 50 % dans les tâches 
ménagères. 
En ce qui concernait particulièrement le trouble somatoforme, l’expert constatait 
qu’il existait une comorbidité psychiatrique certaine, sérieuse et durable, constituée 
par l’ensemble des divers diagnostics énoncés. Il ne s’agissait pas de manifestations 
réactives au trouble somatoforme douloureux. Des atteintes physiques durables 
semblaient également être présentes, mais elles étaient relativement modérées. Il y 
avait certes une perte d’intégration sociale importante, mais elle n’était pas 


 
 
 
 
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complète. Les douleurs persistaient depuis une dizaine d’années et ne s’étaient 
guère amendées depuis l’introduction du traitement médical et psychiatrique. Quant 
à l’état psychique lui-même, il était en partie cristallisé, vu le tableau globalement 
stationnaire tout de même ponctué d’une réussite remarquable, à savoir l’arrêt de la 
consommation d’alcool. 
Pour l’expert, il n’existait pas d’évidence qu’un changement significatif de l’état 
clinique puisse être attendu dans un délai prévisible. De ce fait, il ne pouvait non 
plus s’attendre à une amélioration notable de la capacité de travail. 
Finalement, le médecin, qui estimait que des mesures de réadaptation 
professionnelle étaient dépourvues de sens vu les effets identiques des troubles 
psychiatriques dans tout environnement professionnel, précisait que son évaluation 
de la capacité de travail était également valable au moment où l’OCAI avait statué 
sur le droit à la rente, car il n’y avait pas eu d’évolution clinique significative. 
17. Dans sa prise de position du 30 mars 2009, l’intimé a déclaré confirmer ses 
conclusions précédentes. Il s’est référé, pour le détail, à l’avis annexé des docteurs 
U________ et Q________. 
Ces derniers se sont prononcés dans un document du 24 mars 2009. En substance, 
ils ont considéré que le problème d’anxiété n’aurait pas dû être pris en compte en 
tant que comorbidité psychiatrique indépendante, car il s’agissait en réalité 
d’événements secondaires à la dépression et à la problématique alcoolique plutôt 
qu’à un trouble panique agoraphobique. En ce qui concerne l’intensité de la 
dépression, ils ont estimé que la qualification de l’expert manquait de précision. En 
reprenant les critères fixés par la CIM-10 (point F32.2, dépression sévère), les 
médecins du SMR en dénombrent sept pouvant évoquer un épisode dépressif 
sévère, mais le tableau n’était, selon eux, pas franc et reflétait l’incertitude de 
l’expert dans la mesure où il manquait des idées auto-agressives, une attitude 
morose face à l’avenir, ainsi que des troubles de la concentration ; en outre, 
l’assurée était capable de poursuivre ses activités sociales ou ménagères et le 
traitement pharmacologique n’était pas celui d’un épisode dépressif sévère. Enfin, 
ils ont estimé, après analyse des conditions posées par la jurisprudence à la 
reconnaissance du caractère invalidant d’un trouble somatoforme douloureux, ne 
pas être en présence d’une des formes exceptionnellement invalidante dudit 
syndrome. Il n’y avait pas d’affection corporelle chronique à retenir (la 
polyneuropathie, l’ostéopénie et l’arthrose articulaire postérieure lombaire n’étant 
pas invalidantes) ; les troubles de la personnalité, dont l’existence était mise en 
cause, ne faisaient pas le consensus quand à leur degré de gravité chez les experts 
psychiatres ; le trouble de l’humeur était également diversement apprécié et, en 
l’absence de certitude quant à un épisode dépressif sévère, il fallait conclure à une 
humeur fluctuante, comme c’était d’ordinaire le cas dans le cadre d’une trouble 
somatoforme douloureux, et une éventuelle aggravation était vraisemblablement 


 
 
 
 
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secondaire aux développements de la cause assécurologique et aux décisions 
négatives de l’AI ; quant à la perte d’intégration sociale, à l’état psychique 
cristallisé et à l’échec des traitements conformes aux règles de l’art, l’absence de 
certitude de l’expert pour chacun de ces points était mise en évidence. En 
conclusion, il n’y avait pas lieu de s’écarter de ce qui avait été retenu par le SMR 
dans son rapport du 19 mars 2008. 
18. La recourante a, quant à elle, considéré que les conclusions de l’expert confortaient 
en tous points les remarques formulées par le docteur O________, psychiatre 
traitant, et qu’il y avait par conséquent lieu de lui accorder une rente entière 
d’invalidité. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont 
relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Interjeté dans les forme et délai légaux, le recours est recevable (art. 56 à 60 
LPGA). 
3. Les dispositions légales applicables ratione temporis ayant été déterminées dans 
l’ordonnance du 17 novembre 2008, il n’y sera pas revenu dans le présent arrêt. 
4. Est litigieuse en l’espèce la question de savoir si la recourante peut prétendre une 
rente de l’assurance-invalidité, singulièrement si elle présente une ou des affections 
invalidantes et quel est le taux d’invalidité. 
5. a) L’assuré a droit à une rente s’il est invalide à 40 % au moins. La rente est 
échelonnée comme suit, selon le taux d’invalidité : 40 % au moins un quart, 50 % 
au moins une demie, 60 % au moins trois-quart, 70 % un moins un rente entière 
(art. 28 al. 1 LAI). 
Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de 
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut 
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, 
l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou 
d’une autre domaine d’activité (art. 6 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute 
diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un 
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte 


 
 
 
 
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d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les 
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Est réputée 
invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanent ou de 
longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). 
b) Selon l’art. 29 al. 1 LAI, le droit à la rente au sens de l’art. 28 LAI prend 
naissance au plus tôt à la date à partir de laquelle l’assuré présente une incapacité 
de gain durable de 40 % au moins (let. a) ou à partir de laquelle il a présenté, en 
moyenne, une incapacité de travail de 40 % au moins pendant une année sans 
interruption notable (let. b). 
c) Chez les assurés actifs, le degré d’invalidité doit être évalué sur la base d’une 
comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il 
n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant 
l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les 
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. La comparaison des 
revenus s’effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les 
montants de ces deux revenus et en les confrontant l’un avec l’autre, la différence 
permettant de calculer le taux d’invalidité )méthode générale de comparaison des 
revenus ; ATF 130 V 348 consid. 3.4, 128 V 30 consid. 1, 104 V 136 consid. 2a et 
2b). Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au 
moment de la naissance du droit à la rente ; les revenus avec et sans invalidité 
doivent être déterminés par rapport à un même moment et les modifications de ces 
revenus susceptibles d’influencer le droit à la rente, survenues jusqu’au moment où 
la décision est rendue, doivent être prises en compte (ATF 129 V 223 consid. 4.1, 
128 V 174). 
 
Le revenu d’invalide doit être évalué avant tout en fonction de la situation 
professionnelle concrète de l’intéressé. En l’absence d’un revenu effectivement 
réalisé, il y a lieu de se référer aux données statistiques, telles qu’elles résultent des 
enquêtes sur la structure des salaires (ESS) de l’Office fédéral de la statistique 
(ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb). La mesure dans laquelle les salaires ressortant 
des statistiques doivent être réduits dépend de l’ensemble des circonstances 
personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations liées au handicap, 
âge, années de service, nationalité/catégorie d’autorisation de séjour et taux 
d’occupation) et résulte d’une évaluation dans les limites du pouvoir 
d’appréciation. Une déduction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique 
permet de tenir compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu 
d’une activité lucrative (cf. ATF 126 V 78 consid. 5). 
 
Le revenu de la personne valide se détermine en établissant au degré de la 
vraisemblance prépondérante ce qu’elle aurait effectivement pu réaliser au moment 
déterminant si elle était en bonne santé (ATF 129 V 224 consid. 4.3.2 et la 
référence). Il doit être évalué de manière aussi concrète que possible, si bien qu’il 


 
 
 
 
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convient, en règle générale, de se référer au dernier salaire que l’assuré a obtenu 
avant l’atteinte à la santé, en tenant compte de l’évolution des salaires intervenue 
jusqu’au moment déterminant du prononcé de la décision. On ne saurait s’écarter 
d’un tel revenu pour le seul motif que l’assuré disposait, avant la survenance de son 
invalidité, de meilleures possibilités de gain que celles qu’il mettait en valeur et qui 
lui permettaient d’obtenir un revenu modeste (ATF 125 V 157 consid. 5c/bb et les 
arrêts cités) ; il convient toutefois de renoncer à s’y référer lorsqu’il ressort de 
l’ensemble des circonstances du cas que l’assuré, sans invalidité, ne se serait pas 
contenté d’une telle rémunération de manière durable (cf. AJP 2002 1487 ; RCC 
1992 p. 96 consid. 4a). 
6. a) Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu 
recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré 
est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément 
utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de 
l'assuré (ATF 125 V consid. 4 et les références). 
b) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical est que les 
points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description du contexte médical soit claire et enfin que les 
conclusions de l’expert soient bien motivées (ATF 122 V 160 consid. 1c et les 
références). L’élément déterminant pour la valeur probante n’est en principe ni 
l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation, sous la forme d’un rapport ou 
d’une expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 122 V 160 consid. 1c ; OMLIN, 
Die Invaliditätsbemessung in der obligatorischen Unfallversicherung p. 297ss.; 
MORGER, Unfallmedizinische Begutachtung in der SUVA, in RSAS 32/1988 
p. 332ss.). 
c) Au sujet des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir 
compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est généralement enclin, 
en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de 
confiance qui l’unit à ce dernier (arrêt du Tribunal fédéral du 14 avril 2003, en la 
cause I 39/03, consid. 3.2 ; ATF 124 I 175 consid. 4 et les références citées ; 


 
 
 
 
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Plaidoyer 6/94 p. 67). Il n’a pas, d’emblée, de raison de mettre en doute la capacité 
alléguée par son patient, surtout dans une situation d’évaluation difficile. En 
principe, il fait donc confiance à son patient, ce qui est souhaitable, et ne fait donc 
pas toujours preuve de l’objectivité nécessaire, guidé qu’il est par le souci, louable 
en soi, d’être le plus utile possible à son patient. Les constatations du médecin de 
famille quant à l’appréciation de l’incapacité de travail de l’assuré ont ainsi une 
valeur probante inférieure à celles des spécialistes (RCC 1988 p. 504). La règle est 
d’ailleurs qu’il se récuse pour l’expertise de ses propres patients (VSI 2001, 109 
consid. 3b/cc ; RCC 1988 p. 504 consid. 2). L’expert est dans une position 
différente puisqu’il n’a pas un mandat de soins, mais un mandat d’expertise en 
réponse à des questions posées par des tiers. Il tient compte des affirmations du 
patient. Il doit parfois s’écarter de l’appréciation plus subjective du médecin 
traitant. 
d) Quant aux rapports et expertises établis par les médecins des assureurs, le juge 
peut leur accorder pleine valeur probante aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à 
des résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que 
ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet 
de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 353 consid. 3b/ee, ATFA non publié du 13 mars 2000, I 
592/99, consid. b/ee). 
7. Dans le cas d’espèce, la recourante a été soumise à une expertise bidisciplinaire par 
l’intimé, dont le volet psychiatrique a été suffisamment mis en doute par les propos 
de son psychiatre traitant pour que le Tribunal ordonne la mise en œuvre d’une 
nouvelle expertise (judiciaire) psychiatrique. 
Cette dernière, réalisée par le docteur R________, remplit en tous points les 
réquisits jurisprudentiels pour que lui soit accordée une pleine valeur probante. En 
effet, elle repose sur de longs entretiens avec la recourante dont les plaintes ont été 
prises en considération, ainsi que sur le dossier complet qui lui a été fourni par la 
Juridiction de céans. Les développements sont clairs et les diagnostics posés 
également. Il n’y a pas de contradiction entre les conclusions, les constatations 
cliniques et l’argumentation médicale, qui est au demeurant fouillée. Dans ces 
circonstances, on ne voit pas de raison de s’en écarter, contrairement à ce que 
proposent les médecins du SMR dont l’avis est repris tel quel par l’intimé. En 
particulier, les remarques formulées par les docteurs Q________ et U________ en 
relation avec le trouble panique doivent être écartées, dans la mesure où le médecin 


 
 
 
 
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expert a exposé de façon circonstanciée pour quels motifs il retenait un tel trouble 
et que ce dernier ne relevait justement pas d’un trouble agoraphobique. Quant à 
l’intensité de la dépression, elle est documentée à souhait, de même que les 
interférences entre les différentes pathologies psychiatriques présentées par 
l’intéressée, qui ont valeur de maladie et qui, quand bien même elles s’influencent 
mutuellement, sont indépendantes les unes des autres (on pense en particulier au 
trouble dépressif qui n’est pas considéré, par l’expert, comme une manifestation 
d’accompagnement du trouble somatoforme douloureux, ce qui ressortait au 
demeurant déjà des propos du docteur O________). 
Quant au volet somatique de la problématique médicale de la recourante, la 
Juridiction de céans ne voit pas de motif de s’écarter des conclusions et remarques 
formulées par les médecins (en particulier le rhumatologue) du Centre d’expertise 
médicale, dans la mesure où elles ne sont d’une part pas contestées et, d’autre part, 
où rien ne permet de les remettre en question. 
8. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1er LAI en liaison avec l’art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l’assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 
références ; cf. aussi ATF 127 V 294 consid. 4c in fine). 
La reconnaissance de l’existence de troubles somatoformes douloureux persistants 
suppose d’abord la présence d’un diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et 
s’appuyant lege artis sur les critères d’un système de classification reconnu 
(ATF 130 V 396 consid. 5.3 et consid. 6). Comme pour toutes les autres atteintes à 
la santé psychique, le diagnostic de troubles somatoformes douloureux persistants 
ne constitue pas encore une base suffisante pour conclure à une invalidité. Au 
contraire, il existe une présomption que les troubles somatoformes douloureux ou 
leurs effets peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement 
exigible. Le caractère non exigible de la réintégration dans le processus de travail 
peut résulter de facteurs déterminés qui, par leur intensité et leur constance, rendent 
la personne incapable de fournir cet effort de volonté. Dans un tel cas, en effet, 
l’assuré ne dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs. La 
question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit être 
tranchée de cas en cas à la lumière de différents critères. Au premier plan figure la 
présence d’une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa 
durée. D’autres critères peuvent être déterminants. Ce sera le cas des affections 
corporelles chroniques, d’un processus maladif s’étendant sur plusieurs années sans 
rémission durable (symptomatologie inchangée ou progressive), d’une perte 
d’intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, d’un état psychique 


 
 
 
 
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cristallisé, sans évolution possible au plan thérapeutique, résultant d’un processus 
défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue 
psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie), de l’échec de 
traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l’art (même avec 
différents types de traitement), cela en dépit de l’attitude coopérative de la personne 
assurée (ATF 130 V 352). Plus ces critères se manifestent et imprègnent les 
constatations médicales, moins on admettra l’exigibilité d’un effort de volonté 
(MEYER-BLASER, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung in 
der Sozialversicherung, in : Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St. Gall 2003, p. 77). 
Si les limitations liées à l’exercice d’une activité résultent d’une exagération des 
symptômes ou d’une constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à 
l’absence d’une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations d’assurance. Au 
nombre des situations envisagées figurent la discordance entre les douleurs décrites 
et le comportement observé, l’allégation d’intenses douleurs dont les 
caractéristiques demeurent vagues, l’absence de demande de soins, les grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 
l’anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l’expert, 
ainsi que l’allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 
intact (voir KOPP/WILLI/KLIPSTEIN, Im Graubereich zwischen Körper, Psyche und 
sozialen Schwierigkeiten, in : Schweizerische Medizinische Wochenschrift 1997, 
p. 1434, avec référence à une étude approfondie de WINCKLER et FOERSTER ; voir 
sur l’ensemble du sujet ATF 131 V 49). 
Par ailleurs, s’agissant des troubles dépressifs, il y a lieu d’observer que selon la 
doctrine 
médicale 
(cf. notamment 
DILLING/MOMBOUR/SCHMIDT 
[Hrsg.], 
Internationale Klassifikation psychischer Störungen, ICD-10 Kapitel V [F], 
4e édition, p. 191) sur laquelle s’appuie le Tribunal fédéral, les états dépressifs ne 
constituent en principe pas une comorbidité psychiatrique grave et durable à un 
trouble somatoforme douloureux, dans la mesure où ils ne sont en règle générale 
qu’une manifestation réactive ne devant pas faire l’objet d’un diagnostic séparé 
(ATF 130 V 352 consid. 3.3.1 in fine ; MEYER-BLASER, op. cit. p. 81, note 135). 
9. En l’espèce, la recourante présente un trouble somatoforme douloureux. Or, il 
résulte clairement de l’expertise du docteur R________ que les autres diagnostics 
psychiatriques qu’ils a retenus, et en particulier l’épisode dépressif de gravité 
moyenne à sévère, ne sont pas des manifestations d’accompagnement de ce trouble, 
mais des comorbidités à part entière, ayant valeur de maladie et se révélant d’une 
gravité certaine, ce d’autant plus qu’elles persistent dans le temps. En pareilles 
circonstances, point n’est besoin d’examiner les autres critères posés par la 
jurisprudence pour se prononcer sur le caractère invalidant du trouble somatoforme, 
puisqu’il existe des comorbidités psychiatriques graves. Le trouble somatoforme 
douloureux doit dès lors être considéré comme invalidant, au même titre que les 
autres pathologies dont souffre la recourante. Il s’ensuit que les conclusions de 


 
 
 
 
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l’expert judiciaire relatives à la capacité de travail doivent être suivies et qu’il ne 
peut dès lors être exigé de l’intéressée qu’une capacité de travail résiduelle 
maximale de 30 % dans une activité adaptée aux limitations physiques, c’est-à-dire 
n’impliquant pas de marche sur terrain inégal ou de maintien de l’équilibre en 
l’absence de compensation visuelle, ni d’exposition à un risque de fractures 
(sollicitations physiques peu importantes), de port de charges mi-lourdes à lourdes 
ou de sollicitations subites ou encore de position accroupie répétée. Dans les 
travaux ménagers, il convient de prendre, cas échéant, en considération une 
capacité à accomplir les travaux habituels de 50 %. 
10. Reste à déterminer le taux d’invalidité présenté par le recourante. Le dossier de 
l’OCAI ne contient cependant aucun document à ce propos, singulièrement aucune 
pièce permettant de déterminer les revenus de l’intéressée avant la survenance de 
l’atteinte à la santé. Il n’est dès lors pas possible de procéder à une comparaison des 
gains, ni, par voie de conséquence, de déterminer le taux d’invalidité de la 
recourante. La cause sera donc retournée à l’office intimé pour qu’il comble cette 
lacune et fixe le taux d’invalidité. 
11. La procédure n’est pas gratuite. L’intimé, qui succombe, en supportera les frais, 
présentement fixés à 1'000 fr. Il versera en outre une indemnité de dépens à la 
recourante de 1'500 fr. 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet. 
3. Annule la décision de l’intimé du 6 mai 2008. 
4. Renvoie le dossier à l’intimé pour instruction complémentaire et décision au sens 
des considérants. 
5. Condamne l’intimé à verser à la recourante une indemnité de dépens de 1'500 fr. 
6. Met un émolument de 1’000 fr. à la charge de l’intimé. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Nancy BISIN 
 
Le président suppléant 
 
 
 
 
Georges ZUFFEREY 
 
La secrétaire-juriste : Laurence SCHMID-PIQUEREZ 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le