ge_gerichte · DAS/29/2026 · 2026-02-04 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/684/2016-CS 
DAS/29/2026
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU MERCREDI 4 FEVRIER 2026 
 
Recours (C/684/2016-CS) formé en date du 16 juin 2025 par Monsieur A______, 
domicilié ______ (France). 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 6 février 2026 
à : 
- Monsieur A______ 
______, ______ (France). 
- Madame B______ 
c/o Me Pierre OCHSNER, avocat 
Place de Longemalle 1, 1204 Genève (GE). 
- Madame C______ 
Madame D______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
 Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 


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C/684/2016-CS 
EN FAIT 
A. 
a. Le 15 janvier 2016, une « clause péril » a été prononcée par la direction du 
Service de protection des mineurs (ci-après : le SPMI) concernant l’enfant 
E______, née le ______ 2015, fille de B______ et de A______, mariés depuis 
le ______ 2014. 
B______ était par ailleurs la mère de F______, né le ______ 2009, placé en 
urgence au foyer G______ le 24 mai 2012, puis en famille d’accueil, où il se 
trouvait toujours. 
A______ avait affirmé au SPMI que B______ adoptait un comportement 
inquiétant à l’égard de E______ : elle passait des nuits hors du domicile, 
dépensait l’argent qu’elle recevait de l’Hospice général pour se procurer de la 
cocaïne, menaçait de se suicider et refusait de se soigner. Selon B______, 
A______ se déplaçait souvent à H______ [France] et ne s’occupait pas de sa 
fille. 
A la lecture de la décision de « clause péril », A______ s’était emporté : il 
avait insulté les deux intervenantes du SPMI, avait renversé une chaise et avait 
eu des gestes agressifs, avant de jeter par terre la décision. Il s’était ensuite 
calmé et avait pu prendre sa fille dans ses bras pour lui dire au revoir, avant 
qu’elle ne soit prise en charge par le Service de pédiatrie des HUG. 
La police a confirmé être intervenu au domicile du couple pour des conflits 
conjugaux et des violences. 
La situation administrative de A______ en Suisse n’était pas réglée, puisqu’il 
n’était toujours pas au bénéfice d’un permis de séjour. Il était sans activité et 
percevait l’aide sociale en France. 
b. Par ordonnance du 29 février 2016, le Tribunal de protection de l’adulte et 
de l’enfant (ci-après : le Tribunal de protection) a ratifié la clause péril et retiré 
aux deux parents la garde et le droit de déterminer le lieu de résidence de leur 
fille E______, ordonnant le placement de celle-ci en famille d’accueil et dans 
cette attente dans un foyer. Les deux parents se sont vu réserver un droit de 
visite devant s’exercer à raison de deux heures par jour au sein de l’hôpital, 
puis du foyer ; diverses curatelles ont été instaurées. 
c. A compter du placement de l’enfant au sein du foyer G______, les parents 
ont bénéficié d’un droit de visite de deux heures par semaine. 
d. Par décision du 15 juillet 2016, le Tribunal de protection a approuvé le 
placement de E______ au sein de la famille d’accueil qui s’était déclarée 
disponible à la recevoir et a fixé un droit de visite en faveur du père dans un 


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Point rencontre, à raison de deux heures par quinzaine, ou d’une heure par 
semaine. 
Sur recours de A______, la Chambre de surveillance de la Cour de justice 
(ci-après : la Chambre de surveillance), par décision du 10 novembre 2016, lui 
a réservé un droit de visite devant s’exercer, jusqu’au 30 avril 2017, à raison 
de deux heures par semaine, hors Point rencontre mais au sein d’une structure 
d’accueil parents-enfants, le passage de l’enfant devant s’opérer par l’entremise 
du Point rencontre. Dans cette décision, la Chambre de surveillance avait 
notamment relevé que le père s’était montré assidu dans l’exercice de son 
droit de visite et adéquat avec sa fille, sinon avec les intervenants sociaux, 
avec lesquels toutefois les relations s’amélioraient. A______, qui vivait près 
de H______, ne disposait d’aucun logement à Genève, ni d’endroit où exercer 
son droit de visite à l’abri du froid et de la pluie et dans lequel pouvoir 
proposer des activités ludiques et d’éveil à son enfant. Pour ces raisons, il 
convenait de limiter le droit de visite, celui-ci devant se dérouler dans une 
structure d’accueil parents-enfants. 
e. Il ressort d’un rapport du SPMI du 10 avril 2017 que A______ ne respectait 
pas la décision de la Chambre de surveillance du 10 novembre 2016 en ne se 
rendant pas, pour exercer son droit de visite, dans une structure d’accueil 
parents-enfants. Il emmenait l’enfant se promener dans des parcs, faire du 
manège ou prendre la mouette. Une guidance parentale pour le père s’avérait 
nécessaire, car il avait de la difficulté à comprendre le rythme et les besoins de 
sa fille. Le SPMI était néanmoins d’avis qu’il était possible d’élargir un peu le 
droit de visite du père. 
f. Le 13 avril 2017, le SPMI a sollicité du Tribunal de protection la suspension 
en urgence du droit de visite de A______. Lors de sa visite du mercredi 
12 avril 2017, ce dernier n’avait pas ramené E______ au Point rencontre pour 
la visite successive de B______. A l’heure où cette visite aurait dû avoir lieu, 
A______ avait contacté la mère pour lui annoncer que sa visite n’aurait pas 
lieu. Contacté par l’intervenante du Point rencontre, il avait confirmé qu’il ne 
ramènerait pas l’enfant et qu’il était déjà en France avec elle. La police avait 
été informée et des recherches étaient en cours. 
g. Le 14 avril 2017, A______ s’est rendu à la Police à H______ avec sa fille, 
laquelle avait ensuite été récupérée par la famille d’accueil. 
Le SPMI persistait à solliciter la suspension des relations personnelles père-
fille et qu’il soit fait interdiction au premier de prendre contact avec la famille 
d’accueil. 
h. Le Tribunal de protection a prononcé ces mesures à titre superprovisionnel 
le 18 avril 2017. 


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i. A______ n’a pas respecté cette décision, téléphonant et adressant des 
messages à la famille d’accueil de sa fille de manière insistante et répétée ; il 
tenait également des propos agressifs et menaçants. Le SPMI concluait par 
conséquent au prononcé d’une mesure faisant interdiction au père de 
s’approcher de sa fille et du domicile de la famille d’accueil. 
j. Le Tribunal de protection a prononcé une telle interdiction par ordonnance 
du 19 avril 2017, sous la menace de la peine prévue à l’art. 292 CP. 
k. Selon ce qui ressort de la procédure, A______ a persisté dans ses menaces 
et insultes, également à l’égard des intervenants du SPMI, menaçant 
notamment de « venir foutre le feu » et de « cramer tout le monde ». 
l. Par courrier de son conseil du 2 juin 2017, A______ a sollicité la reprise de 
ses relations personnelles avec sa fille, au sein du Point rencontre. 
m. Par ordonnance du 28 novembre 2017, le Tribunal de protection a ordonné 
une expertise psychiatrique familiale, confiée à la Dre I______, spécialiste 
FMH en psychiatrie et psychothérapie de l’enfant et de l’adolescent, médecin 
adjointe au Centre universitaire romand de médecine légale (CURML). 
Le rapport a été rendu le 20 juillet 2018. Il en ressort que A______ ne s’est 
présenté à aucun des entretiens proposés, en raison du fait qu’il était incarcéré 
en France après un accident de la circulation à la suite duquel il avait, selon les 
explications fournies, injurié des agents de police. Son casier judiciaire 
comportait quatorze mentions de condamnations pour des faits notamment de 
violence, de vols par effraction, d’outrage à personne dépositaire de l’autorité 
publique, de conduite d’un véhicule sous l’emprise de l’alcool et de trafic de 
stupéfiants. Au moment de l’expertise, il était par ailleurs en attente du 
jugement du Tribunal correctionnel de H______, devant lequel il avait été 
renvoyé par ordonnance du 29 mai 2018, pour soustraction d’enfant par 
ascendant, à la suite de la non-représentation de E______, pendant plusieurs 
jours, en avril 2017. Les experts n’ayant pu rencontrer A______, ils n’étaient 
pas en mesure d’évaluer son fonctionnement psychique. Une expertise 
psychiatrique ordonnée par les autorités françaises avait toutefois conclu à une 
« personnalité de type état limite avec des tendances antisociales ». Les 
experts ont relevé, tant dans les antécédents judiciaires que dans le dossier de 
la procédure, plusieurs passages à l’acte hétéro-agressifs, notamment dans des 
contextes de frustration, avec une composante vraisemblablement impulsive. 
Le fait d’enlever E______ n’était par conséquent pas un incident isolé et 
inopportun, mais s’inscrivait dans un modèle de comportement répétitif et 
récidivant, caractérisé par un mépris pour l’autorité et les règles et une 
intolérance à la frustration. Ce comportement était en grande partie le résultat 
de la pathologie psychiatrique de l’intéressé. Selon les experts, il existait un 
risque accru de récidive si le contact avec E______ et/ou la famille d’accueil 


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était autorisé à nouveau. A______ banalisait le caractère de l’enlèvement, 
auquel il se référait toujours comme « un week-end avec ma fille en France ». 
L’expertisé avait également tendance à rejeter la faute sur autrui, sans aucune 
reconnaissance de sa propre responsabilité dans les événements le concernant. 
Il ne voyait pas la nécessité d’un travail psychothérapeutique sur lui-même et 
n’effectuait aucune démarche dans ce sens malgré la présence d’un psychiatre 
dans la prison dans laquelle il était incarcéré. Il affirmait toujours être « un 
bon père », malgré les inquiétudes répétées des intervenants à son égard. Il ne 
pouvait reconnaître le fait que sa fille pourrait avoir des besoins émotionnels 
différents des siens et assurait qu’elle serait malheureuse tant qu’elle ne serait 
pas avec lui. Les experts se sont déclarés inquiets de l’état d’incurie dans 
lequel la mineure avait été ramenée à la police de H______ après deux jours 
passés avec A______, ce qui interrogeait sur sa capacité à assurer les besoins 
physiques et hygiéniques de base de sa fille. L’intéressé pour sa part imputait 
l’état de sa fille à la famille d’accueil. 
Selon les experts, E______ présentait des traits anxieux en lien avec son 
histoire personnelle traumatique, mais se portait globalement bien dans un 
environnement stable et bienveillant. 
Concernant les relations de l’enfant avec son père, ses récidives pénales et le 
diagnostic de trouble de la personnalité émotionnellement labile avec traits 
dyssociaux, ainsi que l’antécédent d’enlèvement de l’enfant, questionnaient 
sur le danger pour l’intégrité physique de cette dernière. L’implication de 
A______ dans des actes illicites ayant mené à son incarcération en France et à 
l’impossibilité de participer à l’expertise démontrait le peu de considération de 
l’intéressé pour les besoins de sa fille et pour la procédure. Dans ces conditions, 
les experts ne pouvaient imaginer aucune autorisation de visite et estimaient 
que le maintien des mesures d’éloignement était nécessaire pour garantir le 
bien-être de l’enfant. 
n. Par ordonnance du 11 janvier 2019, le Tribunal de protection a maintenu, à 
l’égard des parents, le retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu de 
résidence de la mineure E______, confirmé le placement de l’enfant au sein 
d’une famille d’accueil, réservé à la mère un droit aux relations personnelles 
dont les modalités ont été fixées, maintenu la suspension du droit aux relations 
personnelles de A______ avec sa fille, ainsi que l’interdiction qui lui avait été 
faite de s’approcher d’elle et de prendre contact avec sa famille d’accueil ; 
diverses curatelles ont par ailleurs été maintenues. 
o. Par la suite, le droit de visite de la mère a été suspendu en raison de sa 
grande fragilité, de l’interruption de ses traitements et du fait qu’elle avait 
manqué plusieurs visites, ce qui avait fortement impacté sa fille. 
Les visites ont ensuite repris dans un milieu thérapeutique. 


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p. A une date indéterminée A______ a été emprisonné à la prison de Champ-
Dollon et a sollicité la reprise des relations personnelles avec sa fille. 
q. Le Tribunal de protection a tenu une audience le 2 juin 2021. 
A______ a expliqué purger une peine de 8 mois d’emprisonnement pour les 
faits de violence qui s’étaient déroulés au SPMI en 2016. Aucun suivi 
thérapeutique ne lui avait été imposé et il n’avait pas estimé utile de le faire 
volontairement. Il était prêt, si un droit de visite devait lui être accordé, de se 
soumettre à la décision du Tribunal de protection. Il pensait qu’il était important 
pour sa fille de le rencontrer, afin qu’elle ne se sente pas abandonnée. Il 
souhaitait retrouver une stabilité à sa sortie de prison, obtenir peu à peu un 
élargissement de son droit aux relations personnelles avec l’enfant ; il voulait 
lui montrer qu’il était là pour elle, même s’il n’avait « pas toujours fait tout 
juste », tout en précisant qu’on ne lui avait pas laissé la possibilité de 
démontrer ses capacités. Il envisageait de chercher un appartement en France, 
à proximité de la frontière suisse ou même à Genève s’il obtenait un permis de 
séjour et de trouver un travail ; il avait achevé en 2019 une formation 
d’assistant commercial. Il n’était pas violent au quotidien, mais « comme tout 
le monde », il pouvait être révolté. Il voulait juste se faire entendre dans le 
cadre de la procédure, car il avait l’impression que tel n’était pas le cas et il 
avait accumulé beaucoup de frustration. Il avait désormais fait seul un travail 
sur lui-même. 
r. Par ordonnance du 4 octobre 2021, le Tribunal de protection a ordonné une 
expertise psychiatrique familiale complémentaire, confiée à la Prof. J______, 
[médecin au sein] du CURML. 
La rapport a été rendu le 7 avril 2022. 
Le diagnostic retenu pour A______ est celui d’un trouble de la personnalité 
dyssociale et d’un trouble lié à la consommation de cannabis, syndrome de 
dépendance. Il occupait un emploi saisonnier à K______ (France), ce qui 
impliquait une instabilité concernant son lieu de résidence et avait fait part aux 
experts de diverses possibilités d’emploi, à L______ (France) par exemple, et 
de son envie de s’installer en Espagne « pour changer d’air ». Il n’était plus en 
possession d’un permis de conduire en raison d’une conduite en état d’ébriété 
et effectuait des démarches pour le récupérer. Selon les experts, compte tenu 
de son fonctionnement psychique, A______ était vraisemblablement dans 
l’incapacité d’assurer un cadre sécurisant permettant de préserver l’intégrité 
physique et psychique de sa fille. Il niait avoir enlevé l’enfant et exprimait le 
fait que c’était « son devoir de présenter sa fille à sa mère » et minimisait 
l’impact que cet acte avait pu avoir sur l’enfant. Il n’était pas sensible aux 
besoins de cette dernière concernant un environnement stable et prévisible et 
tendait à nier les répercussions que la reprise du lien pourrait avoir sur le 


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fonctionnement de l’enfant. Alors qu’il n’avait plus été en contact avec 
E______ depuis plusieurs années, il affirmait savoir qu’elle voulait le revoir. 
Ces contenus mentaux n’étaient pas en faveur d’une différenciation psychique 
et révélaient la difficulté de A______ à penser sa fille comme une entité 
distincte, avec ses propres besoins. Il était apparu, au cours des entretiens, 
qu’il n’était pas capable d’identifier chez lui une certaine impulsivité ou des 
difficultés de régulation émotionnelle. Il peinait à se remettre en question 
concernant les différents épisodes au cours desquels il avait manifesté des 
accès de colère ayant conduit à des menaces ou à de la violence verbale, voire 
physique et tendait à en imputer la responsabilité à des facteurs externes, qui 
lui avaient fait « péter les plombs ». Il avait tendance à banaliser ces épisodes 
et n’était pas en mesure de se représenter les conséquences potentielles de ses 
agissements sur autrui. Il présentait une idéalisation de sa situation en termes 
de stabilité et avait recours à des « pensées magiques » concernant son avenir. 
En cas de reprise du lien, le risque de nouvelles ruptures avec l’enfant était par 
conséquent élevé. Ainsi et selon les experts, la reprise du lien entre le père et 
sa fille était encore trop précoce. A______ devait d’abord s’engager dans un 
travail thérapeutique centré sur la parentalité, afin de lui permettre d’identifier 
son rôle de père et ses implications. Idéalement, il devait également pouvoir 
adhérer à une prise en charge thérapeutique afin de travailler sur ses difficultés 
personnelles telles que la gestion de la colère et de son impulsivité. 
s. Au début de l’année 2022, A______ a été condamné par le Tribunal 
correctionnel de H______ à une peine de 5 mois d’emprisonnement avec 
sursis pour l’enlèvement de sa fille, avec obligation de soins pour traiter son 
impulsivité et son comportement antisocial, obligation de travailler et 
d’indemniser les victimes. Il a ainsi été condamné à verser à sa fille E______, 
représentée par un curateur, 1 euro de dommages et intérêts et 1'000 euros à 
titre de participation à ses frais d’avocat. A la lecture de ce verdict, A______ 
était sorti de ses gongs en indiquant qu’il ne paierait jamais un centime au 
curateur de sa fille, au SPMI ou à l’Etat de Genève, puis avait insulté le 
curateur à la sortie de l’audience. 
t. Le Tribunal de protection a tenu une nouvelle audience le 11 janvier 2023. 
A______ a indiqué avoir débuté un suivi chez une psychologue, qu’il avait 
vue trois ou quatre fois, « car c’était proche de mon lieu de travail ». Il avait 
toutefois mis un terme à ce suivi et travaillait désormais à M______ (France), 
dans un club de vacances pour une durée de trois mois ; il était prévu qu’il 
travaille ensuite à côté de N______ (France) durant sept mois. Il n’avait pas lu 
le rapport d’expertise. Il était dans l’attente d’un jugement du Tribunal de 
O______ (France), mais selon son avocat, il ne risquait pas une nouvelle 
incarcération. 


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L’experte a confirmé qu’il était important que l’intéressé travaille sur son rôle 
parental et qu’il soit accompagné, afin de comprendre à quel point sa façon de 
se comporter avait un impact sur son enfant. Il fallait également qu’il puisse 
garantir une régularité dans les rencontres, les anticiper et tenir parole, car le 
fait de ne pas se présenter à un rendez-vous aurait un impact énorme sur la 
mineure. Il était en outre nécessaire qu’une collaboration avec le SPMI puisse 
se mettre en place. 
u. Par ordonnance du 11 janvier 2023, le Tribunal de protection a maintenu le 
retrait, aux parents, de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence 
de la mineure E______, confirmé le placement de l’enfant au sein d’une 
famille d’accueil, réservé à la mère un droit de visite médiatisé, maintenu la 
suspension du droit aux relations personnelles du père, ainsi que l’interdiction 
qui lui avait été faite de s’approcher de sa fille et de prendre contact avec la 
famille d’accueil. 
v. Le 10 mai 2024, le SPMI a signalé au Tribunal de protection le fait que 
depuis plusieurs mois la situation de la mineure E______ se dégradait au sein 
de la famille d’accueil. L’enfant faisait des crises pouvant l’amener à se taper 
la tête contre les murs ; elle ne respectait plus le cadre et pouvait montrer une 
vive animosité à l’égard des autres enfants de la famille. Le SPMI préconisait 
son placement en foyer. 
w. Par décision du 10 mai 2024 rendue sur mesures superprovisionnelles, le 
Tribunal de protection a levé le placement de E______ au sein de sa famille 
d’accueil et ordonné son placement au sein d’un foyer. 
x. Par courriers non datés et non signés reçus respectivement le 3 juin et le 
16 octobre 2024 par le Tribunal de protection, A______ a demandé à voir sa 
fille et a sollicité un rendez-vous avec le SPMI. Il a déclaré être « sous le 
choc » en ayant appris les problèmes rencontrés par E______. Il a par ailleurs 
soutenu avoir un emploi et un logement lui permettant d’accueillir sa fille « et 
surtout beaucoup d’amour et de temps à rattraper ». Il mentionnait une adresse 
à P______, à proximité de Q______ (France). 
y. Par décision rendue le 21 juin 2024, le Tribunal de protection a autorisé la 
mise en place de visites extérieures entre E______ et sa famille d’accueil, à 
raison d’une fois par semaine autour d’un repas. La mineure, après son 
placement en foyer, avait rapidement exprimé son besoin de rencontrer 
régulièrement sa famille d’accueil. 
z. Les 19 juillet et 13 décembre 2024, le SPMI a préavisé négativement la 
reprise du lien père-fille. A______, contrairement à ce qu’avaient préconisé 
les experts, n’avait pas initié de suivi thérapeutique et n’avait pas pris contact 
avec le SPMI afin d’entamer une vraie collaboration. 


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aa. Le 6 février 2025, A______ a réitéré sa demande de reprise des relations 
personnelles avec sa fille. Il a allégué avoir eu un entretien avec le SPMI le 
3 février 2025. Il a joint à sa requête une attestation non datée de la thérapeute 
R______, faisant état d’un travail hebdomadaire et de l’investissement de 
A______ « dans le but ultime d’accompagnement à la parentalité ». Selon 
cette thérapeute, l’enfant E______ serait « inéluctablement (sic) dans de 
bonnes conditions afin d’évoluer au sein du foyer de monsieur ». 
bb. Le Tribunal de protection a tenu une audience le 25 mars 2025. 
La représentante du SPMI a expliqué que E______ était toujours placée en 
foyer. Elle exprimait le fait qu’elle avait été « méchante » avec sa famille 
d’accueil mais espérait pouvoir la réintégrer, ce qui n’était pas si simple, 
notamment parce que le lien avec les deux filles du couple, que E______ 
considérait comme ses sœurs, avait été mis à mal. 
A______ a indiqué vivre entre S______ (France) et Q______ (France); il avait 
des emplois saisonniers à S______ et, à Q______, il était hébergé par sa mère. 
Il avait été suivi durant quatre mois par une thérapeute à Q______, à raison 
d’une fois par semaine. Il avait été question de son rôle de père et de sa 
colère ; cela l’avait aidé à se sentir écouté et compris, même s’il n’avait pas de 
doutes sur ses capacités parentales. Il n’y avait plus de procédures en cours le 
concernant. Idéalement, il souhaitait que sa fille puisse vivre avec lui en 
France, considérant être en mesure d’être un père aimant et stable. A tout le 
moins, il souhaitait obtenir un droit de visite, pouvant venir sans problèmes 
une fois par semaine à Genève. Il était conscient que son attitude violente et 
agressive avait porté préjudice à sa fille. 
La représentante du SPMI a émis le souhait, si les relations personnelles 
devaient reprendre, que A______ soit régulier et qu’il se décentre de ses 
propres souhaits pour se focaliser sur le bien-être de sa fille. Elle n’était pas 
favorable à une reprise des liens avant qu’un travail ait pu être fait avec le père 
afin de le réinscrire dans la vie de l’enfant. 
B. 
Par ordonnance DTAE/3942/2025 du 25 mars 2025, le Tribunal de protection 
a maintenu, à l’égard de B______ et de A______, le retrait de la garde et du 
droit de déterminer le lieu de résidence de la mineure E______ (chiffre 1 du 
dispositif), confirmé le placement de la mineure en foyer moyen terme (ch. 2), 
réservé à B______ un droit aux relations personnelles avec la mineure devant 
s’exercer à raison de quatre heures par semaine, à charge pour les curateurs du 
SPMI d’évaluer les modalités précises de ce droit, ainsi que de déterminer le 
lieu le plus adéquat pour lesdites visites (ch. 3), maintenu la suspension du 
droit aux relations personnelles entre A______ et la mineure (ch. 4), maintenu 
plusieurs curatelles (ch. 5 à 9), chargé les curateurs du SPMI de demander une 
évaluation à la thérapeute de la mineure sur la pertinence de la reprise du lien 


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entre père et fille et d’en proposer les modalités dans l’affirmative (ch. 10), 
chargé les curateurs de maintenir et superviser le droit aux relations 
personnelles entre la mineure et sa famille d’accueil (ch. 11), chargé les 
curateurs de préconiser le type de médiation qui pourrait être envisagé entre la 
mère et la mère d’accueil de la mineure et de la mettre en place (ch. 12), 
ordonné la poursuite du suivi thérapeutique de la mineure (ch. 13), débouté les 
parties de toutes autres conclusions (ch. 14) et rappelé la gratuité de la 
procédure (ch. 15). 
Le Tribunal de protection a notamment considéré que les difficultés de 
collaboration persistantes du père avec le réseau de professionnels, ses 
difficultés à gérer ses émotions et sa colère et à agir en conformité avec les 
besoins de sa fille et le fait qu’il venait de débuter un travail thérapeutique 
justifiaient encore la suspension des relations personnelles. Il convenait 
toutefois de charger les curateurs de solliciter auprès de la thérapeute de la 
mineure une évaluation portant sur la pertinence de la reprise du lien père-fille 
avec une éventuelle proposition concernant ses modalités. 
C. 
a. Le 2 juin 2025, A______ a formé recours contre cette ordonnance, reçue le 
17 mai 2025. 
Il a contesté le maintien de la suspension de toutes relations personnelles avec 
sa fille. Il a allégué effectuer un travail avec une psychologue, dont le rapport 
avait été transmis au Tribunal de protection. Selon lui, aucun des éléments 
mentionnés dans la décision attaquée ne justifiait le refus de lui accorder un 
droit de visite. 
b. Le Tribunal de protection a persisté dans les termes de l’ordonnance 
attaquée. 
c. B______ a conclu au rejet du recours. 
d. Le SPMI a persisté dans ses dernières conclusions concernant la demande 
formulée par le recourant tendant à obtenir un droit de visite sur sa fille. 
e. Le recourant a formulé de nouvelles observations le 13 octobre 2025. Il a 
soutenu que le SPMI ne lui avait fixé aucun rendez-vous, en dépit de ses 
multiples demandes. Il a répété avoir suivi une psychothérapie et avoir les 
capacités mentales, financières et matérielles pour s’occuper de sa fille dans 
les meilleures conditions. Il avait récemment appelé le SPMI, qui lui avait 
proposé de voir la pédopsychiatre de E______ ; il avait été convenu de 
procéder par un appel téléphonique en visio-conférence. 
f. Le SPMI a fourni de nouvelles observations le 31 octobre 2025, en précisant 
que E______ traversait une période délicate, durant laquelle il était primordial 
qu’elle se recentre sur ses relations avec sa famille d’accueil, ses figures 


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d’attachement, afin de pouvoir grandir plus sereinement, ce qu’elle exprimait 
avec force. A______ s’était très peu manifesté pendant des années et 
l’équilibre très fragile de la mineure ne pouvait être remis en question par un 
retour prématuré de son père dans sa vie. Une rencontre avait été prévue entre 
la pédopsychiatre de l’enfant, A______ et le SPMI, afin de transmettre au père 
des nouvelles de E______ et de lui exposer ses besoins actuels. 
g. Le recourant s’est encore exprimé le 24 novembre 2025, persistant dans ses 
conclusions. Il a affirmé n’avoir pas cessé de chercher à être « au plus 
proche » de sa fille, sans succès ; toutes les portes avaient été fermées, en 
dépit de ses multiples demandes. 
h. B______ a formulé de nouvelles observations le 15 décembre 2025, 
concluant au rejet du recours. Elle a indiqué qu’une demande de divorce avait 
été déposée devant le Tribunal de première instance, sous numéro de cause 
C/1______/2025. 
i. Le recourant s’est encore prononcé le 9 janvier 2026, sans apporter aucun 
élément nouveau à la procédure. 
D. 
Le 22 avril 2025, B______ a formé une demande unilatérale de divorce devant 
le Tribunal de première instance, lequel a sollicité, en novembre 2025, un 
rapport d’évaluation sociale. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte 
sont applicables par analogie aux procédures concernant les mineurs (art. 314 
al. 1 CC). 
Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours 
auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC 
et 53 al. 1 LaCC). 
Interjeté par une personne ayant qualité pour recourir, dans le délai utile de 
30 jours et suivant la forme prescrite, le recours est recevable (art. 450 al. 2 et 3 
et 450b CC). 
1.2 Compte tenu de la matière, soumise aux maximes inquisitoire et d'office 
illimitée, la cognition de la Chambre de surveillance est complète. Elle n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 CC). 
2. 
2.1.1 L'acte de recours doit être motivé, à tout le moins de manière sommaire, 
afin de respecter l'exigence de motivation (art. 450 al. 3 CC). La motivation 
doit être suffisamment explicite pour que l'instance de recours puisse la 
comprendre aisément. 


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C/684/2016-CS 
L'instance de recours vérifie d'office les conditions de recevabilité (art. 60 
CPC). 
2.1.2 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde 
ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations 
personnelles indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 
Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de 
ceux-ci (art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de 
l'enfant; il doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 127 III 295 
consid. 4a; 123 III 445 consid. 3b). C'est pourquoi le critère déterminant pour 
l'octroi, le refus et la fixation des modalités du droit de visite est le bien de 
l'enfant, et non une éventuelle faute commise par le titulaire du droit (VEZ, Le 
droit de visite – Problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006, p. 101 ss, 
105). Le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer 
un rôle décisif dans le processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 
consid. 4a; 123 III 445 consid. 3c; 122 III 404 consid. 3a et les références 
citées). 
2.1.3 A teneur de l'art. 274 al. 2 CC, si les relations personnelles 
compromettent le développement de l’enfant, si les père et mère qui les 
entretiennent violent leurs obligations, s’ils ne se sont pas souciés 
sérieusement de l’enfant ou s’il existe d’autres justes motifs, le droit 
d’entretenir ces relations peut leur être refusé ou retiré. Le droit de visite peut 
aussi être restreint. 
D'après la jurisprudence, il existe un danger pour le bien de l'enfant si son 
développement physique, moral ou psychique est menacé par la présence, 
même limitée, du parent qui n'a pas l'autorité parentale. La jurisprudence cite 
la maltraitance psychique ou physique (arrêt 5P_131/2006 du 25 août 2006 
consid. 3 s., publié in FamPra.ch 2007 p. 167). Quel que soit le motif du refus 
ou du retrait du droit de visite, la mesure ne doit être envisagée que si elle 
constitue l'ultime moyen d'éviter que le bien de l'enfant ne soit mis en péril. 
Un refus des relations personnelles doit ainsi respecter les principes de 
subsidiarité et de proportionnalité, et ne saurait être imposé que si une autre 
mesure d'encadrement ne suffit pas à écarter efficacement et durablement le 
danger. En revanche, si le risque engendré pour l'enfant par les relations 
personnelles peut être limité grâce à d'autres mesures moins incisives telles 
que la présence d'un tiers ou l'exercice du droit dans un milieu protégé, le 
principe de la proportionnalité et le sens des relations personnelles interdisent 
la suppression complète de ce droit (ATF 122 III 404, consid. 3b, JdT 1998 I 46; 
arrêts du Tribunal fédéral 5C_244/2001, 5C_58/2004; Kantonsgericht SG in 
RDT 2000 p. 204; VEZ, Le droit de visite, problèmes récurrents, in Enfant et 


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divorce, 2006 p. 122 et réf. citées; MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 
6ème éd. n. 1014 ss). 
Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans la fixation du droit de 
visite (ATF 122 III 404 consid. 3d = JdT 1998 I 46). 
2.2.1 En l’espèce, le recours est faiblement motivé, le recourant s’étant 
contenté d’affirmer, en substance, que les raisons invoquées par le Tribunal 
de protection pour confirmer le maintien de la suspension de son droit de 
visite n’étaient pas fondées. Ce faisant, le recourant n’a pas indiqué en quoi le 
raisonnement du Tribunal de protection serait erroné ; le recours apparaît dès 
lors irrecevable. Quoiqu’il en soit, même en admettant que le recours, formé 
par un justiciable en personne, est recevable, il doit être rejeté pour les raisons 
qui vont suivre. 
2.2.2 Il sera tout d’abord rappelé au recourant que depuis son plus jeune âge, la 
mineure E______, désormais âgée de 10 ans, a subi plusieurs bouleversements 
dans sa vie quotidienne : placement en foyer alors qu’elle était âgée de moins 
de deux mois, puis placement en famille d’accueil et à nouveau en foyer, droit 
de visite accordé à ses parents, puis suspendu, puis accordé à la mère en 
milieu thérapeutique, avant d’être à nouveau suspendu. Ces événements ont 
engendré chez l’enfant de l’anxiété, une grande fragilité et un besoin de 
stabilité et de prévisibilité. 
Le recourant ne saurait sérieusement prétendre, comme il l’a pourtant fait tout 
au long de la procédure, que la garde de l’enfant aurait dû lui être confiée. Il 
ressort en effet tant de l’expertise psychiatrique rendue en France que de celle 
effectuée par des experts suisses qu’il présente une personnalité « de type 
limite », avec des tendances antisociales, diagnostic confirmé par l’attitude 
violente et injurieuse qu’il a adoptée avec les différents intervenants s’étant 
occupés de la mineure, rendant toute collaboration impossible ; il est également 
apparu qu’il est consommateur de cannabis. Au moment où l’enfant a été 
placée en foyer, le recourant ne semblait pas beaucoup s’en occuper, puisqu’il 
séjournait fréquemment en France ; sa situation administrative en Suisse 
n’était pas réglée et il était dépourvu de tout permis de séjour. Par la suite, le 
recourant s’est installé en France, pays dans lequel il a été incarcéré pendant 
plusieurs mois, de même qu’en Suisse ; il n’a jamais occupé un emploi stable, 
travaillant en tant que saisonnier dans différents lieux de villégiature. Le fait 
que, en dépit de ce qui précède, le recourant persiste à soutenir qu’il aurait été 
en mesure d’assumer la garde de sa fille démontre à quel point il est peu 
conscient de ses limites et des besoins d’un jeune enfant. 
2.2.3 Ce qui vient d’être relevé ci-dessus demeure valable s’agissant des 
relations personnelles père-fille. 


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Compte tenu des lacunes parentales, la mineure E______ a dû être placée dès 
son plus jeune âge. Le recourant, initialement au bénéfice d’un droit de visite, 
n’a toutefois pas respecté les modalités de celui-ci. Il a commencé par faire fi 
de la décision de la Chambre de surveillance du 10 novembre 2016, qui lui 
avait octroyé un droit de visite de deux heures par semaine au sein d’une 
structure d’accueil parents-enfants, préférant emmener la mineure, âgée de 
moins de deux ans, dans des parcs, prendre la mouette ou faire du manège et 
ce en plein hiver. Il a ensuite refusé de raccompagner sa fille au terme de son 
droit de visite, décidant de l’emmener en France, où elle a pu être récupérée 
par sa famille d’accueil quelques jours plus tard. Ces comportements 
démontrent, une fois de plus, l’incapacité du recourant à tenir compte des 
besoins d’un jeune enfant et à mesurer les conséquences de ses actes sur 
celui-ci. L’enlèvement de la mineure a conduit le Tribunal de protection à 
suspendre les relations, le recourant ayant par ailleurs été incité à plusieurs 
reprises à entreprendre une thérapie visant d’une part à canaliser ses émotions 
et d’autre part à mieux appréhender son rôle de père. 
Or, plusieurs années après la suspension complète du droit de visite du recourant, 
force est de constater que la situation n’a guère évolué. Le recourant a certes 
produit une attestation, non datée, d’une thérapeute, R______, dont la teneur 
pour le moins superficielle permet de penser qu’elle a été rédigée sur la seule 
base des informations non vérifiées fournies par le recourant lui-même. Rien 
ne permet par ailleurs de retenir que ce suivi se poursuivrait en l’état, le 
recourant n’ayant produit aucune attestation récente d’un quelconque 
psychothérapeute. Pour le surplus, le recourant exerce toujours des activités 
saisonnières, dans les alpes françaises ou dans le sud du pays, de sorte qu’il 
vit loin de Genève ; sa situation ne saurait par conséquent être qualifiée de 
stable. Il est par conséquent à craindre que si un droit de visite devait lui être 
accordé, le recourant ne soit pas en mesure, compte tenu de ses activités 
saisonnières éloignées de Genève, de l’exercer régulièrement, ce qui ne 
pourrait qu’avoir un impact négatif sur l’équilibre déjà fragile de la mineure. 
La reprise d’un droit de visite, même limité, ne saurait par ailleurs se faire 
sans préparation, compte tenu du fait que le recourant est un étranger pour sa 
fille, le fait qu’il soit son père biologique n’y changeant rien. Il ressort en 
outre de la procédure que la mineure a connu récemment une période 
particulièrement difficile, qui a conduit à la levée de son placement au sein de 
la famille d’accueil, laquelle constituait son seul point d’ancrage véritable. Il 
convient dès lors de faire preuve de prudence avant d’intégrer dans la vie de 
la mineure un père qu’elle ne connaît pas et dont il ne peut être garanti qu’il 
se montrera assidu sur le long terme dans l’exercice du droit de visite qui 
pourra lui être octroyé. 
Au vu de ce qui précède, c’est à raison que le Tribunal de protection a 
maintenu en l’état la suspension des relations personnelles du recourant avec 


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sa fille, tout en sollicitant de la thérapeute de l’enfant une évaluation sur la 
pertinence de la reprise du lien avec son père. 
Le recours, infondé, sera par conséquent rejeté. 
2.3 Le Tribunal de protection, avant de poursuivre plus avant l’instruction de 
la cause, sera par ailleurs invité à examiner sa compétence, compte tenu de la 
procédure de divorce désormais pendante devant le Tribunal de première 
instance. 
3. 
La procédure, qui porte exclusivement sur les relations personnelles, n’est pas 
gratuite (art. 81 al. 1 LaCC a contrario). 
 
Les frais judiciaires seront fixés à 400 fr., mis à la charge du recourant, qui 
succombe (art. 106 al. 1 CPC) et compensés avec l’avance de frais versée, qui 
reste acquise à l’Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 
Il n’y a pas lieu à l’allocation de dépens (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
 
Au fond : 
Rejette, dans la faible mesure de sa recevabilité, le recours formé par A______ contre 
l’ordonnance DTAE/3942/2025 rendue le 25 mars 2025 par le Tribunal de protection de 
l’adulte et de l’enfant dans la cause C/684/2016. 
Déboute le recourant de toutes ses conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires de recours à 400 fr., les met à la charge de A______ et les 
compense avec l’avance de frais versée, qui reste acquise à l’Etat de Genève. 
Siégeant : 
Madame Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, présidente; Monsieur Cédric-Laurent MICHEL 
et Madame Paola CAMPOMAGNANI, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.