ge_gerichte · ACJC/453/2019 · 2019-04-12 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 12 avril 2019. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/4030/2016 
ACJC/453/2019 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MERCREDI 10 AVRIL 2019 
 
Entre 
Madame A______, domiciliée ______, appelante et intimée sur appel joint d'un 
jugement rendu par la 9ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 
3 mai 2018, comparant par Me Philippe Girod, avocat, boulevard Georges-Favon 24, 
1204 Genève, en l'étude duquel elle fait élection de domicile, 
et 
Monsieur B______, domicilié ______, intimé et appelant sur appel joint, comparant 
par Me Nicolas Golovtchiner, avocat, boulevard Saint-Georges 66, 1205 Genève, en 
l'étude duquel il fait élection de domicile. 
 
 


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C/4030/2016 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/6842/2018 rendu le 3 mai 2018, le Tribunal de première 
instance a prononcé le divorce de B______ et de A______ (ch. 1 du dispositif). 
S’agissant des effets accessoires de celui-ci, il a notamment maintenu l’autorité 
parentale commune sur les enfants C______, D______ et E______ (ch. 3), 
attribué à A______ la garde sur les enfants (ch. 5), ordonné aux parties de 
poursuivre ou de mettre en place une médiation afin de favoriser la reprise des 
relations personnelles entre B______ et ses enfants (ch. 6), réservé à B______ un 
droit de visite progressif sur les enfants C______, D______ et E______, qui 
tienne compte de l'avis des enfants et qui, en fonction de l'évolution positive de la 
situation, pourra aller jusqu'à un week-end sur deux et la moitié des vacances 
scolaires (ch. 7), maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance des 
relations personnelles (ch. 8), condamné B______ à payer, par mois et d’avance, 
allocations familiales non comprises, 600 fr. à titre de contribution à l'entretien de 
F______ pour autant qu'elle poursuive des études ou une formation de manière 
suivie (ch. 9), 630 fr. à titre de contribution à l'entretien de C______, puis 830 fr. 
à compter de l'âge de 18 ans révolus pour autant qu'il poursuive des études ou une 
formation de manière suivie (ch. 10), 530 fr. à titre de contribution à l'entretien de 
D______, puis 630 fr. à compter de l'âge de 16 ans révolus et 730 fr. à compter de 
l'âge de 18 ans et pour autant qu'il poursuive des études ou une formation de 
manière suivie (ch. 11) et 480 fr. à titre de contribution à l'entretien de E______, 
puis 580 fr. à compter de l'âge de 16 ans révolus et 680 fr. à compter de l'âge de 
18 ans et pour autant qu'il poursuive des études ou une formation de manière 
suivie (ch. 12), lesdites contributions d'entretien étant adaptées chaque 1er janvier 
à l'indice genevois des prix à la consommation, pour la première fois le 1er janvier 
2019, l'indice de base étant celui en vigueur lors du prononcé du jugement 
(ch. 13). Il a également arrêté les frais judiciaires à 1'000 fr. et les a mis à la 
charge de chacune des parties par moitié (ch. 18), « compensé » les dépens 
(ch. 19) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 20). 
B. 
a. Par acte expédié à la Cour de justice le 6 juin 2018, A______ appelle de ce 
jugement, qu’elle a reçu le 7 mai 2018. Elle conclut à l’annulation des chiffres 9 à 
13 du dispositif dudit jugement et, cela fait, à ce que B______ soit condamné à lui 
verser, dès le 1er février 2016, par mois et d’avance, allocations familiales non 
comprises, 1'500 fr. à titre d’entretien de F______, pour autant qu’elle poursuive 
des études ou une formation sérieuse et suivie ; 1'300 fr. à titre d’entretien de 
C______ jusqu’à la majorité, puis 1'400 fr. dès l’âge de 18 ans révolus et pour 
autant qu’il poursuive des études ou une formation sérieuse et suivie ; 1'450 fr. à 
titre d’entretien de D______ jusqu’à la majorité, puis 1'550 fr. dès l’âge de 18 ans 
révolus et pour autant qu’il poursuive des études ou une formation sérieuse et 
suivie et 1'450 fr. à titre d’entretien de E______ jusqu’à 15 ans, puis 1'550 fr. de 
16 à 18 ans et 1'650 fr. dès l’âge de 18 ans révolus et pour autant qu’il poursuive 
des études ou une formation sérieuse et suivie, lesdites contributions d'entretien 


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étant adaptées chaque 1er janvier à l'indice genevois des prix à la consommation, 
pour la première fois le 1er janvier 2019, l'indice de base étant celui en vigueur 
lors du prononcé du jugement, dépens « compensés ». 
b. Dans sa réponse du 3 septembre 2018, B______ conclut au déboutement de 
A______ de ses conclusions sur appel principal. Il forme un appel joint dirigé 
contre le chiffre 9 du dispositif du jugement. Il conclut à son annulation et à ce 
qu’il soit dit qu’il ne doit pas verser de contribution pour l’entretien de F______, 
A______ devant être condamnée en tous les frais de la procédure d’appel. 
c. Dans sa réponse à l'appel joint du 22 novembre 2018, A______ conclut au 
déboutement de B______ de toutes ses conclusions, avec suite de frais et dépens. 
d. Dans leurs réplique et duplique, les parties ont persisté dans leurs conclusions. 
e. Les parties ont produit des pièces nouvelles. 
f. Interpellée par la Cour, F______ a déclaré être d'accord que sa mère la 
représente dans la présente procédure et a souscrit aux conclusions prises dans ce 
cadre. 
C. 
Les éléments pertinents suivants résultent de la procédure : 
a. A______, née le ______ 1972 à ______ (Genève), et B______, né G______ le 
______ 1972 à Genève, tous deux de nationalité suisse, se sont mariés le ______ 
1999 à ______ (Genève). 
Ils sont les parents de F______, née le ______ 2000, aujourd’hui majeure, de 
C______, né le ______ 2001, de D______, né le ______ 2003 et de E______, né 
le ______ 2004. 
F______ effectue sa quatrième année de maturité au Collège H______ et les notes 
qu’elle a obtenues au premier trimestre 2018/2019 (4,6 de moyenne générale et 
16 points pour les matières principales) présagent qu’elle obtiendra son diplôme à 
la fin de cette année scolaire. 
b. Par jugement sur mesures protectrices de l'union conjugale du 24 juin 2014, le 
Tribunal, statuant d’accord entre les parties, a notamment attribué à A______ la 
garde des enfants, donné acte aux époux de ce qu'ils s'engageaient à poursuivre 
une médiation dont le but serait notamment de préparer et renforcer les relations 
personnelles du père avec les enfants, réservé à B______ un droit de visite 
progressif sur les enfants F______, C______, D______ et E______, qui tienne 
compte de l'avis de ceux-ci et qui, en fonction de l'évolution positive de la 
situation, pourrait aller jusqu'à un week-end sur deux et la moitié des vacances 
scolaires, ordonné une curatelle de surveillance du droit de visite, et donné acte à 
B______ de son engagement de verser à A______, par mois et d'avance dès le 


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1er janvier 2014, la somme de 3'800 fr., allocations familiales non comprises, au 
titre de contribution à l'entretien de la famille. 
Dans le cadre de cette procédure, lors de l’audience du 13 décembre 2013 devant 
le Tribunal, A______ a déclaré qu’il existait beaucoup de tensions entre B______ 
et les enfants, et qu’il se montrait parfois colérique avec F______, qui était alors 
âgée de 13 ans. 
Il résulte du rapport d’évaluation sociale du Service de protection des mineurs (ci-
après : SPMi) du 17 avril 2014, rendu dans le cadre de cette procédure, que les 
enfants reprochaient à leur père une attitude autoritaire à leur égard (cheveux 
tirés, enfants amenés par le bras dans leur chambre pour les punir) et même 
des violences – qui n’ont pas été prouvées – et que ces faits ont mis à mal la 
possibilité de relations spontanées entre le père et les enfants. B______ n’avait 
pratiquement plus réclamé à voir les enfants depuis janvier 2014 et ces derniers 
ne s’étaient pas montrés demandeur. Une reprise progressive de relations 
personnelles s’imposait parallèlement à une médiation relationnelle entre parents 
et enfants afin que ceux-ci puissent s’expliquer par rapport aux événements 
passés. 
c. Le 29 février 2016, A______ a saisi le Tribunal d'une demande unilatérale en 
divorce. 
S’agissant des points encore litigieux en appel, elle a conclu à la condamnation de 
B______ à lui verser, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, 
dès le 1er février 2016, la somme de 1'460 fr. 95 pour l'entretien de F______, de 
1'221 fr. 70 pour l'entretien de C______, de 1'299 fr. 10 pour l'entretien de 
D______et de 1'363 fr. 80 pour l'entretien de E______, avec clause d'indexation. 
Elle s’en est rapportée à justice sur la question du droit de visite, tout en concluant 
à ce qu’il ne soit pas contraint. 
d. Dans son rapport d’évaluation sociale du 14 septembre 2016, le SPMi a 
préconisé le maintien de l'autorité parentale conjointe, l'attribution de la garde des 
enfants à A______, le maintien du droit de visite à teneur du jugement sur 
mesures protectrices de l'union conjugale du 24 juin 2014 et le maintien de la 
curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles. 
Le SPMi a notamment indiqué qu'une distance s'était installée entre les enfants et 
leur père depuis le jugement sur mesures protectrices de l'union conjugale, leurs 
relations personnelles se limitant à quelques repas. La situation avait toutefois 
évolué depuis avril 2016 avec l'organisation de visites de plusieurs jours 
consécutifs qui s'était avérée favorable à un rapprochement, malgré le fait que 
tous les enfants n'aient pas accepté d'y participer intégralement. Au vu de leur âge, 
il était primordial que les enfants soient parties prenantes des visites dont la 
progression devrait tenir compte de leur relation respective à leur père et de leur 


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souhait individuel de partager plus de temps avec lui, à leur rythme. Un droit de 
visite fixe, sur la base des souhaits actuels des enfants ne permettant pas cette 
souplesse, il était dans leur intérêt de maintenir le droit de visite en vigueur, lequel 
tenait compte de leur avis et pouvait aller jusqu'à un week-end sur deux et la 
moitié des vacances scolaires. 
Le SPMi a relevé également que le travail de la curatrice avait été déterminant 
pour permettre l'organisation de visites plus significatives. Le recours à une 
médiation parent/adolescents était indiqué, voire nécessaire, à la reprise du lien 
père/enfants. 
e. Entendue par le SPMi, F______, alors âgée de 16 ans, a indiqué qu’une 
distance s’était installée avec son père depuis la séparation parentale, suite à 
laquelle elle ne l’avait pas vu durant plus d’une année. Si elle n’avait pas 
particulièrement envie de voir son père, ce dernier n’avait pas non plus pris 
d’initiatives pour la voir. Elle avait constaté que son père n’avait pas eu l’air 
content de revoir la fratrie lors des premières visites. Lors de celles-ci, elle avait 
essayé d’animer la discussion avec son père, ce qui lui avait été difficile et 
désagréable. Elle souhaitait que l’organisation des visites soit prévisible. 
f. Dans sa réponse du 26 septembre 2016, B______ a notamment conclu à ce que 
lui soit réservé un droit de visite progressif qui, en fonction de l'évolution positive 
de la situation, pourrait aller jusqu'à un week-end sur deux et la moitié des 
vacances scolaires. Il a également conclu à ce qu’il lui soit donné acte de son 
engagement à verser à A______, par mois, d’avance et par enfant, allocations 
familiales non comprises, 700 fr. de 12 à 14 ans, puis 800 fr. de 15 à 18 ans, voire 
au-delà en cas de formation suivie régulièrement, mais au maximum jusqu’à 
25 ans. 
g. La curatrice d’organisation et de surveillance des relations personnelles, 
entendue par le Tribunal au mois de juin 2017, a exposé que les enfants n’avaient 
jamais exprimé la volonté de voir leur père mais qu’il s’agissait plus d'une 
indifférence que d'un rejet. Lors d'une réunion entre les parties et les enfants en 
avril 2017, ces derniers n'avaient pas manifesté un refus de le voir, mais ne 
désiraient pas le voir de manière programmée. La curatrice était d'avis qu'un droit 
de visite planifié ne convenait pas aux enfants dès lors qu'ils habitaient à proxi-
mité du logement de leur père et considéraient qu'ils pouvaient le voir quand ils le 
souhaitaient. Elle n'arrivait, en outre, pas à envisager une évolution du droit de 
visite sans l'apport d'une aide extérieure sous forme de médiation entre le père et 
ses enfants, laquelle devrait permettre aux enfants de s'exprimer par rapport à leur 
vécu avec leur père et au père d'exprimer ses attentes par rapport à ses enfants. 
D. 
Dans la décision querellée, le Tribunal a notamment retenu que les parties avaient 
adhéré aux recommandations du SPMi, lequel avait préconisé un droit de visite 


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progressif sur les enfants, qui tenait compte de l'avis des enfants et qui, en 
fonction de l'évolution positive de la situation, pourrait aller jusqu'à un week-end 
sur deux et la moitié des vacances scolaires. Un droit de visite fixe n’était pas 
envisageable, au vu de l'âge des enfants et de l'importance de prendre leurs 
souhaits en considération, ainsi que du fait que le père avait des horaires de travail 
irréguliers et sujets à de nombreux changements. 
A______ réalisait un revenu mensuel net de 6'405 fr. 10 en travaillant à 80%. Dès 
lors qu’elle vivait avec un concubin, ses charges s’élevaient à 3'222 fr. 85 compre-
nant 581 fr. 35 de primes d’assurance-maladie de base et complémentaires, 160 fr. 
de frais médicaux non couverts, 560 fr. d’acompte ICC, 94 fr. d’acompte IFD et 
180 fr. de frais de déplacement, compte tenu du fait qu’elle travaille à 80 % à 
I______, soit à une distance de 13 km de son domicile sis à J______ (26 km x 18 
(nombre de jours de travail moyen par mois, soit 4 jours par semaine x 4,5 
semaines) x 0.1 x 1 fr. 55 (prix du litre d’essence = 72 fr. 55 + 100 fr. = 172 fr. 55, 
arrondi à CHF 180 fr.). B______ réalisait un revenu mensuel net de 9'609 fr. et 
ses charges étaient de 3'949 fr. 80 par mois, comprenant notamment 94 fr. 50 de 
prime d’assurance-maladie complémentaire – la prime d’assurance-maladie de 
base étant prise en charge par son employeur ainsi que les frais médicaux – et 
286 fr. 50 de frais de déplacement, ceux-ci ayant été admis. Le coût d’entretien de 
F______ s’élevait à 857 fr. comprenant sa part des frais de logement (140 fr. 25), 
les primes d’assurance-maladie de base et complémentaires (239 fr. 15), les frais 
médicaux (23 fr. 15), les frais de transport (45 fr.) et son entretien de base selon 
les normes OP (600 fr.), la totalité de ces frais étant augmenté de 20% dans la 
mesure où la situation financière des parents le permettait (209 fr. 50), sous 
déduction des allocations familiales (400 fr.). Le coût d’entretien de C______ 
était de 894 fr. 85 comprenant sa part des frais de logement (140 fr. 25), les 
primes d’assurance-maladie de base et complémentaires (192 fr. 55), les frais 
médicaux (17 fr. 90), les frais de transport (45 fr.) et son entretien de base selon 
les normes OP (600 fr.), plus 20% (199 fr. 15), sous déduction des allocations 
familiales (300 fr., sic.). Le coût d’entretien de D______ était de 753 fr. 40 
comprenant sa part des frais de logement (140 fr. 25), les primes d’assurance-
maladie de base et complémentaires (99 fr. 45), les frais médicaux (76 fr. 45), les 
frais de transport (45 fr.) et son entretien de base selon les normes OP (600 fr.), 
plus 20% (192 fr. 25), sous déduction des allocations familiales (400 fr.). Le coût 
d’entretien de E______ était de 677 fr. 85 comprenant sa part des frais de 
logement (140 fr. 25), les primes d’assurance-maladie de base et complémentaires 
(99 fr. 45), les frais médicaux (13 fr. 50), les frais de transport (45 fr.) et son 
entretien de base selon les normes OP (600 fr.), plus 20% (179 fr. 65), sous 
déduction des allocations familiales (400 fr.). Le Tribunal a écarté pour 
tous les enfants les frais parascolaires et extrascolaires (frais de répétiteurs, 
séjours linguistiques, sport, ______, frais parascolaire et cantine) qui, contestés, 
étaient difficilement déterminables au vu des pièces produites. Compte tenu du 


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rapport entre le solde des parties et du fait que la mère avait la garde des enfants, 
le père devait prendre en charge le 70% de l'entretien convenable de chaque 
enfant après déduction de leurs allocations familiales. 
E. 
Les éléments pertinents suivants résultent encore de la procédure : 
a. A______, dont le salaire mensuel net moyen s’élevait à 6'405 fr. en 2016, a 
bénéficié d’une augmentation de salaire de sorte qu’elle réalise un salaire mensuel 
net moyen de 6'560 fr. en 2018, 13ème salaire compris. 
b. Ses primes d’assurance-maladie se sont élevées à 608 fr. 90 par mois en 2018 
et à 616 fr. 90 en 2019. 
Outre ses primes d’assurance-maladie, A______ a prouvé s’être acquittée de frais 
médicaux à hauteur de 1'919 fr. 70 (160 fr. par mois) en 2016. 
En 2017, elle a été imposée à hauteur de 9'230 fr. pour l’ICC (770 fr. par mois) et 
de 1'428 fr. pour l’IFD (119 fr. par mois). 
c. La prime d’assurance-maladie complémentaire de B______ s’élève à 96 fr. 10 
en 2019. 
d. En 2018 et 2019, les primes d’assurance-maladie pour les enfants se sont 
élevées respectivement à 238 fr. 30 et 551 fr. 70 pour F______, à 193 fr. 65 et 
196 fr. 65 pour C______, à 97 fr. 70 et 196 fr. 65 pour D______ et à 97 fr. 70 
et 99 fr. 50 pour E______. 
En 2016, les frais médicaux non remboursés des enfants se sont élevés à 
277 fr. 55 pour F______, 214 fr. 95 pour C______, 917 fr. pour D______ et 
162 fr. 05 pour E______. 
e. F______, qui est en dernière année du collège, va effectuer un voyage de 
maturité dont les frais s’élèveront à 700 fr. 
f. En sus de la taxe d’inscription de F______ et de D______ auprès de K______ 
[association] pour les années 2015/2016 et 2016/2017, de 45 fr. par personne et 
par année, A______ s’est acquittée de 1'680 fr. pour des cours de soutien pour 
F______ entre février et mai 2018 et de 690 fr. en septembre et octobre 2018. 
g. E______ pratique le piano. Entre septembre 2017 et fin mai 2018, les frais de 
ces cours se sont élevés à 1'750 fr., et à 1'080 fr. entre septembre 2018 et 
juin 2019. 
h. Les enfants participent à des cours de ______ dont le coût s’est élevé, pour les 
quatre enfants, à 5'600 fr. pour l’année en 2017/2018 et à 2'000 fr. pour l’année 
2018/2019. 


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F______ et C______ suivent des activités supplémentaires au ______ pour 650 fr. 
par année et par personne. 
C______ suit également un ______ dont le coût s’est élevé à 650 fr. en juin 2018, 
le prix d’un abonnement demi-tarif (185 fr.) devant être ajouté à ce montant en 
raison des déplacements occasionnés par cette activité. 
En 2018, les quatre enfants ont effectué une sortie à L______ [France] avec leur 
école de ______ qui a coûté 220 fr. par enfant. 
i. Durant l’été 2018, E______ et D______ ont participé à un camp de ______ dont 
le coût s’est élevé à 1'900 fr. pour les deux enfants. 
En septembre 2017, C______ et D______ ont effectué un stage de ______ 
(100 fr.). 
En 2017, F______ a effectué un stage de ______ (450 fr.) 
C______ a effectué un stage de ______ (170 fr.) en été 2016. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable contre les décisions finales de première instance 
(art. 308 al. 1 let. a CPC), dans les causes non patrimoniales ou dont la valeur 
litigieuse, au dernier état des conclusions de première instance, est supérieure à 
10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC). 
La cause, qui concerne les contributions d'entretien en faveur d'enfants mineurs, 
est de nature patrimoniale. La valeur capitalisée de celles-ci au sens de l'art. 92 
CPC est en l'espèce supérieure à 10'000 fr., compte tenu des montants litigieux 
devant le premier juge. La voie de l'appel est dès lors ouverte. 
1.2 Formé dans le délai et selon la forme prescrits par la loi (art. 130, 131, 
142 al. 1 et 3, 145 al. 1 let. a, et 311 al. 1 CPC), l'appel est recevable. Il en va de 
même de l'appel joint, formé dans la réponse (art. 313 al. 1 CPC). 
Par souci de simplification, la mère sera désignée ci-après comme l'appelante, et 
le père comme l’intimé. 
1.3 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC). 
Dans la mesure des conclusions prises en appel (art. 315 al. 1 CPC), elle établit les 
faits d'office (art. 270 CPC). 
La question de la contribution d'entretien des enfants mineurs est soumise à la 
maxime d'office et inquisitoire illimitée (art. 296 al. 3, 55 al. 2 et 58 al. 2 CPC), 
ce qui a pour conséquence que le juge n'est pas lié par les conclusions des 


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parties (art. 296 al. 3 CPC), ni par l'interdiction de la reformatio in pejus 
(ATF 129 III 417 consid. 2.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_562/2009 du 
18 janvier 2010 consid. 3.1). Il en est de même pour F______ qui, devenue 
majeure en cours de procédure, a déclaré son accord à être représentée par sa mère 
dans la procédure, en ce qui concerne la question de la contribution d'entretien 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_524/2017 du 9 octobre 2017 consid. 3.2.2). 
1.4 Les chiffres 1 à 8 et 14 à 17 du dispositif du jugement entrepris n'étant pas 
remis en cause, ils sont entrés en force de chose jugée (art. 315 al. 1 CPC). 
2. 
Les parties ont produit des pièces nouvelles en appel. 
 
Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
Lorsque la procédure est soumise à la maxime inquisitoire illimitée, ce qui 
est notamment le cas dans les causes concernant les enfants mineurs (art. 296 
CPC), les parties peuvent présenter des nova en appel même si les conditions de 
l'art. 317 al. 1 CPC ne sont pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 4 2.1). 
En l’espèce, les pièces nouvelles produites en appel sont recevables, dès lors 
qu'elles sont relatives à des éléments pouvant entrer en considération pour fixer 
les contributions dues à l'entretien des enfants. 
3. 
L’intimé considère qu’il n’est plus dans l’obligation de verser une contribution à 
l’entretien de sa fille majeure, F______, dès lors que cette dernière serait 
responsable de la rupture de leurs relations personnelles. 
3.1 L’obligation d’entretien des père et mère dure jusqu’à la majorité de l’enfant 
(art. 277 al. 1 CC). Si, à sa majorité, l’enfant n’a pas encore de formation 
appropriée, les père et mère doivent, dans la mesure où les circonstances 
permettent de l’exiger d’eux, subvenir à son entretien jusqu’à ce qu’il ait acquis 
une telle formation, pour autant qu’elle soit achevée dans les délais normaux 
(art. 277 al. 2 CC). 
L'obligation d'entretien des père et mère à l'égard de leur enfant majeur, prévue 
par l'art. 277 al. 2 CC, dépend expressément de l'ensemble des circonstances et 
notamment des relations personnelles entre les parties. Si l'inexistence de celles-ci 
attribuée au seul comportement du demandeur d'aliments peut justifier un refus de 
toute contribution d'entretien, la jurisprudence exige toutefois que l'attitude de 
l'enfant lui soit imputable à faute, celle-ci devant être appréciée subjectivement; 
l'enfant doit avoir violé gravement les devoirs qui lui incombent en vertu de 
l'art. 272 CC et, dans les cas où les relations personnelles sont rompues, avoir 


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provoqué la rupture par son refus injustifié de les entretenir, son attitude 
gravement querelleuse ou son hostilité profonde (ATF 120 II 177 consid. 3c; arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_585/2018 du 24 août 2018 consid. 3.1.1 et les 
jurisprudences citées). 
Une réserve particulière s'impose néanmoins lorsqu'il s'agit du manquement filial 
d'un enfant de parents divorcés envers ceux-ci ou l'un d'eux; il faut tenir compte 
des vives émotions que le divorce des parents peut faire naître chez l'enfant et des 
tensions qui en résultent normalement, sans qu'on puisse lui en faire le reproche. 
Néanmoins, si l'enfant persiste, après être devenu majeur, dans l'attitude de rejet 
adoptée lors du divorce à l'égard du parent qui n'avait pas la garde, bien que celui-
ci se soit comporté correctement envers lui, cette attitude inflexible lui est 
imputable à faute (ATF 129 III 375 consid. 4.2; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_585/2018 du 24 août 2018 consid. 3.1.1). 
3.2 En l’espèce, F______, actuellement âgée de 19 ans, poursuit sa scolarité au 
collège, de sorte qu'elle ne dispose pas encore d'une formation appropriée lui 
permettant d'être indépendante financièrement. 
Il ne ressort, par ailleurs, pas du dossier qu'elle serait l'unique responsable de la 
rupture des relations avec son père. En effet, la distance qui s’est mise en place à 
la suite de la séparation des parties entre le père et tous les enfants, et pas 
uniquement F______, résulte pour partie du comportement autoritaire de celui-ci 
envers eux du temps de la vie commune, raison pour laquelle le SPMi a préconisé 
une médiation parent/adolescents afin que ceux-ci puissent faire table rase du 
passé et reprendre des relations régulières. A cela s’ajoute que F______ n’est pas 
opposée à une reprise des relations avec son père. 
Par conséquent, le défaut de relation entre F______ et son père n’est pas 
exclusivement imputable à celle-ci et il n’est pas destiné à durer puisque des 
mesures vont être mises en œuvre afin que toute la fratrie recommence à voir 
l’intimé de manière régulière, ce qui bénéficiera également à F______. 
L’intimé demeure donc tenu de contribuer à l’entretien de F______ dans la 
mesure de ses moyens financiers. 
4. 
L’appelante reproche au Tribunal de ne pas avoir tenu compte de plusieurs 
charges dans le calcul des contributions d’entretien et de lui faire supporter le 
30% des charges des enfants alors qu’elle travaille à 80% et les prend totalement 
en charge. 
 
4.1.1 L'entretien de l'enfant est assuré par les soins, l'éducation et des prestations 
pécuniaires (art. 276 al. 1 CC), ces trois éléments étant considérés comme 
équivalents. Les parents contribuent ensemble, chacun selon ses facultés, à 
l'entretien convenable de l'enfant et assument en particulier les frais de sa prise en 


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C/4030/2016 
charge, de son éducation, de sa formation et des mesures prises pour le protéger 
(art. 276 al. 2 CC). Il en résulte que le parent qui ne prend pas en charge l'enfant 
ou qui ne s'en occupe que partiellement doit en principe subvenir à son entretien 
financier (arrêt du Tribunal fédéral 5A_583/2018 du 18 janvier 2019 consid. 5.1). 
La contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la 
situation et aux ressources des père et mère (art. 285 al. 1 CC). 
Parmi les besoins financiers de l'enfant – comme pour ses parents – figurent en 
principe un montant de base (pour les frais d'alimentation, les vêtements et le 
linge y compris leur entretien, les soins corporels et de santé, etc.), les frais de 
logement (part au loyer) et les primes d'assurance-maladie, les frais de transports 
publics et d'autres frais effectifs directs (arrêts du Tribunal fédéral 5A_583/2018 
du 18 janvier 2019 consid. 5.1 ; 5A_533/2010 du 24 novembre 2010 consid. 2.1). 
La part de frais médicaux non couverte par l'assurance et la franchise peut être 
prise en compte si des frais effectifs réguliers sont établis (arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_533/2010 du 24 novembre 2010 consid. 2.1; BASTONS BULLETTI, 
L'entretien après divorce : méthode de calcul, montant, durée et limites in 
SJ 2007 II p. 77 ss, p. 86 et 102; ACJC/1179/2013 du 27 septembre 2013 
consid. 6.1; ACJC/1261/2015 du 16 octobre 2015 consid. 4.1). Les frais de 
véhicule ne sont pris en considération que si ceux-ci sont indispensables au 
débiteur, notamment lorsqu'ils sont nécessaires à l'exercice de sa profession 
(ATF 110 III 17 consid. 2b; arrêts du Tribunal fédéral 5A_143/2017 du 
20 février 2017 consid. 4.3 ; 5A.65/2013 du 4 septembre 2013 consid. 3.1.2). 
Les allocations familiales sont destinées à couvrir les besoins de l'enfant et 
viennent en déduction de ceux-ci (ATF 137 III 59 consid. 4.2.2 et références 
citées; arrêt du Tribunal fédéral 5A_85/2017 du 19 juin 2017 consid. 6.3). 
La majoration forfaitaire de 20%, opérée sous l'ancien droit du divorce en relation 
avec les pensions alimentaires au sens de l'art. 152 aCC, qui ne portait au 
demeurant que sur la seule base mensuelle et non sur les autres postes du 
minimum vital (cf. ATF 129 III 385 consid. 5.2.2), ne se justifie en principe plus 
en droit actuel (arrêts du Tribunal fédéral 5C.238/2000 du 8 décembre 2000 
consid. 3 non publié aux ATF 127 II 65; 5A_673/2011 du 11 avril 2012 
consid. 2.2 ; 5A _229/2013 du 25 septembre 2013 consid. 5.2). 
4.1.2 Si l'obligation d'entretien envers un enfant mineur prime les autres 
obligations d'entretien du droit de la famille (art. 276a al. 1 CC), dans les cas 
dûment motivés, le juge peut déroger à cette règle, en particulier pour éviter de 
porter préjudice à l'enfant majeur qui a droit à une contribution d'entretien 
(art. 276a al. 2 CC). 
Plusieurs enfants d'un débiteur d'entretien, vivant ou non sous le même toit, ont en 
principe le droit d'être traités de la même manière. Leurs besoins sont ainsi pris en 


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compte de manière identique, sous réserve de circonstances objectives justifiant 
une dérogation (MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 2014, n. 1059). 
4.1.3 Selon l'art. 126 CC, le juge du divorce fixe le moment à partir duquel la 
contribution d'entretien en faveur du conjoint est due. Celle-ci prend en principe 
effet à l'entrée en force du jugement de divorce, soit au jour du dépôt de la 
réponse de la partie intimée, avec ou sans appel incident (ATF 132 III 401 
consid. 2.2; 130 III 297 consid. 3.3.2), sauf si le juge en fixe, selon son 
appréciation, le dies a quo à un autre moment. 
Les mesures protectrices de l'union conjugale demeurent en vigueur même au-delà 
de l'ouverture de la procédure de divorce. Une fois ordonnées, elles ne peuvent 
être modifiées par le juge des mesures provisionnelles qu'aux conditions de 
l'art. 179 CC (arrêts du Tribunal fédéral 5A_937/2014 du 26 mai 2015 consid. 4; 
5A_131/2014 du 27 mai 2014 consid. 2.1; 5A_933/2012 du 17 mai 2013 
consid. 5.2). 
4.2 En l’espèce, il n’y a pas lieu de traiter différemment F______ de ses frères au 
motif que celle-ci, étant l’aînée de la fratrie, est d’ores et déjà majeure. En effet, 
elle est encore en formation de sorte que ses besoins restent les mêmes que ceux 
de ses frères, qui deviendront majeurs dans les quatre ans à venir. 
La situation financière de la famille est la suivante compte tenu de l’actualisation 
des revenus de l’appelante et des charges des parties et de leurs enfants, étant 
relevé que les pièces récapitulatives de frais établies par l’appelante (pièces 40, 
44, 88, 91, 92 app.), non accompagnées de justificatifs, n’ont aucune valeur 
probante. 
4.2.1 L’appelante réalise un salaire mensuel net moyen de 6'560 fr. et ses charges 
s’élèvent à 3'485 fr. 40 par mois comprenant notamment les montants actualisés 
des primes d’assurance-maladie de base et complémentaires (608 fr. 90) et des 
acomptes d’impôts (770 fr. + 119 fr.). Les frais médicaux n’ont été prouvés qu’à 
hauteur de 180 fr. par mois en moyenne. Contrairement à l’intimé, l’appelante 
n’a pas la nécessité de l’usage d’un véhicule dans le cadre de son activité 
professionnelle. En appel, elle ne fait d’ailleurs valoir la nécessité d’un tel usage 
que pour véhiculer les enfants. Par conséquent, il n’y a pas lieu d’inclure dans les 
frais de l’appelante un montant supérieur à celui retenu par le premier juge 
(160 fr.) au titre de ses frais de transport. Les autres charges de l’appelante ne sont 
pas remises en cause en appel. 
Elle dispose ainsi d’un solde mensuel de 3'075 fr. 
4.2.2 L’intimé réalise un revenu mensuel net moyen de 9'609 fr. et ses charges 
s’élèvent à 3'953 fr. compte tenu d’une prime d’assurance-maladie complémen-
taire actuelle de 96 fr. 10. Il dispose ainsi d’un solde mensuel de 5'656 fr. 


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4.2.3 Il convient de tenir compte des augmentations des primes d’assurance-
maladie des enfants, notamment celles de lors de leur passage à la majorité qui 
sera importante (art 16 LAmal), la prime de base de F______ étant passée de 
135 fr. à 445 fr. Les frais s’y rapportant seront ainsi arrêtés à 200 fr. dès l’âge de 
16 ans révolus et à 510 fr. (445 fr. de base + 65 fr. de complémentaires) dès l’âge 
de 18 ans révolus. 
Au regard de la distance séparant le lieu de scolarisation des enfants et leur 
domicile, il sera retenu que les enfants qui fréquentent le Collège H______ ou une 
autre école secondaire ne sont pas en mesure de rentrer à leur domicile pour 
prendre leurs repas de midi. Une somme forfaitaire de 135 fr. (10 fr. x 4 jours 
(l’école ayant lieu seulement le matin les mercredis) x 40 semaines d’école par 
années) sera ainsi admise dans leurs charges. En revanche, l’enfant encore 
scolarisé au Cycle M______ est suffisamment proche pour rentrer à son domicile 
avec les transports publics les midis. 
Il a été démontré que F______ prend des cours de soutien engendrant une dépense 
d’environ 400 fr. par mois en moyenne. Ces cours vont toutefois prendre fin 
lorsque celle-ci aura obtenu sa maturité à la fin de l’année scolaire. Par 
conséquent, il s’agit d’une dépense qui ne doit pas être incluse dans ses charges 
courantes. Elle constitue une charge extraordinaire devant être prise en charge par 
moitié par les parties. Des dépenses de répétiteur n’ont pas été prouvées pour les 
autres enfants. 
Enfin, il est établi que les enfants pratiquent des activités extrascolaires telles que 
______, de la musique, des arts plastiques ou des activités sportives. Le coût des 
cours de piano de E______ s’élève à 90 fr. par mois en moyenne cette année, les 
frais de ______ sont de 42 fr. (500 fr. / 12) pour E______ et D______ ainsi que de 
96 fr. [(500 fr. + 650 fr.)/12] pour F______ et C______. A cela s’ajoutent des 
frais de camps d’été dont la régularité a été prouvée, pour lesquels un montant 
forfaitaire de 100 fr. par mois et par enfant sera admis. Par conséquent, c’est une 
somme globale de 200 fr. par mois qui sera retenue au titre des frais de loisirs des 
enfants. 
Il n’y a pas lieu de prendre en compte dans les charges courantes des enfants des 
frais uniques tels que les frais de voyage d’études ou de ______ de C______ dont 
il n’est pas prouvé qu’il s’agisse d’une dépense régulière destinée à se répéter 
chaque année. Il s’agit de frais extraordinaires qui devront, comme pour les frais 
de soutien scolaire, être pris en charge par moitié par chacun des parents (art. 286 
al 3 CC). 
Les autres charges retenues par le premier juge ne sont à juste titre pas contestées 
en appel. C’est toutefois en contradiction avec la jurisprudence du Tribunal 
fédéral que le Tribunal a appliqué une majoration forfaitaire de 20% de la totalité 


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des charges des enfants. Une telle majoration ne sera donc pas appliquée, étant 
relevé que la totalité des frais effectifs des enfants ont été pris en compte dans 
leurs besoins. 
Au vu de ce qui précède, les charges de F______ s’élèvent à 1'295 fr. 10 
comprenant sa part des frais de logement (140 fr. 25), les primes d’assurance-
maladie de base et complémentaires (551 fr. 70), les frais médicaux (23 fr. 15), les 
frais de transport (45 fr.), les frais de repas hors domicile (135 fr.), les frais de 
loisirs (200 fr.) et son entretien de base selon les normes OP (600 fr.), sous 
déduction des allocations familiales ou de formation professionnelle (400 fr.). 
Les charges de C______ s’élèvent à 934 fr. 80 comprenant sa part des frais de 
logement (140 fr. 25), les primes d’assurance-maladie de base et complémentaires 
(196 fr. 65), les frais médicaux (17 fr. 90), les frais de transport (45 fr.), les frais 
de repas hors domicile (135 fr.), les frais de loisirs (200 fr.) et son entretien de 
base selon les normes OP (600 fr.), sous déduction des allocations familiales 
(400 fr.). Elles seront de 1'248 fr. 15 (510 fr. de primes d’assurance-maladie) 
lorsqu’il accédera à la majorité. 
Les charges de D______ s’élèvent à 993 fr. 35 comprenant sa part des frais de 
logement (140 fr. 25), les primes d’assurance-maladie de base et complémentaires 
(196 fr. 65), les frais médicaux (76 fr. 45), les frais de transport (45 fr.), les frais 
de repas hors domicile (135 fr.), les frais de loisirs (200 fr.) et son entretien de 
base selon les normes OP (600 fr.), sous déduction des allocations familiales 
(400 fr.). Elles seront de 1'306 fr. 70 (510 fr. de primes d’assurance-maladie) 
lorsqu’il accédera à la majorité. 
Les charges de E______ s’élèvent à 698 fr. 25 comprenant sa part des frais de 
logement (140 fr. 25), les primes d’assurance-maladie de base et complémentaires 
(99 fr. 50), les frais médicaux (13 fr. 50), les frais de transport (45 fr.), les frais de 
loisirs (200 fr.) et son entretien de base selon les normes OP (600 fr.), sous 
déduction des allocations familiales (400 fr.). Elles seront de 933 fr. 75 dès le 
1er janvier 2020 (200 fr. de primes d’assurance-maladie et 135 fr. de frais de 
repas) et de 1'243 fr. 75 (510 fr. de primes d’assurance-maladie) lorsqu’il accédera 
à la majorité. 
Au vu de ce qui précède, il sera retenu que les besoins des enfants s’élèvent à 
700 fr. jusqu’à 16 ans, puis à 1'000 fr. dès 16 ans révolus et à 1'300 fr. la majorité 
atteinte. 
4.3 L’appelante dispose d’un solde mensuel deux fois moins important que 
l’intimé et elle prend en charge les enfants de manière exclusive. Il n’apparaît 
toutefois pas équitable que l’intimé prennent à sa charge la totalité des charges des 
enfants dès lors qu’il ne lui resterait plus qu’un solde mensuel de 457 fr. (5'657 fr. 
– 4 x 1'300 fr.) lorsque tous les enfants seront majeurs tandis que l’appelante 


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garderait l’entier de son solde de 3'000 fr. Par conséquent, il se justifie que 
l’appelante participe également financièrement à l’entretien des enfants à hauteur 
de 20%. 
L’appelante a conclu à ce que les contributions d’entretien fixées dans le jugement 
de divorce soient versées dès le 1er février 2016, soit le mois du dépôt de sa 
demande en divorce, sans autre explication. Entre cette date et le mois de 
septembre 2018, date d’entrée en force du jugement, les besoins cumulés des 
enfants ont été au maximum de 3'700 fr. par mois (2 x 700 fr. + 1'000 fr. + 
1'300 fr.) de sorte que le montant de 3'800 fr. par mois versé par l’intimé sur la 
base du jugement sur mesures protectrices de l’union conjugale était suffisant à 
couvrir tous les frais des enfants. Par conséquent, l’appelante sera déboutée de ses 
conclusions sur ce point. 
Compte tenu de la date du prononcé de la présente décision, la clause d'indexation 
sera reportée au 1er janvier 2020. 
Au vu de ce qui précède, l’intimé sera condamné à verser en mains de F______, 
dès le 1er septembre 2018, par mois et d’avance, allocations familiales ou d’études 
non comprises, 1'000 fr. à titre de contribution à l’entretien de celle-ci tant qu’elle 
poursuivra des études ou une formation professionnelle sérieuse et régulière. 
Il sera également condamné à verser en mains de l’appelante, dès le 1er septembre 
2018, par mois, d’avance et par enfant, allocations familiales ou d’études non 
comprises, 600 fr. jusqu’à l’âge de 15 ans, 800 fr. de 16 à 17 ans, puis 1’000 fr. 
dès l’âge de 18 ans révolu, tant que l’enfant poursuivra des études ou une 
formation professionnelle sérieuse et régulière. 
Les frais de voyages scolaires, de répétiteurs ou des traitements médicaux 
ponctuels constituent des besoins spécifiques limités dans le temps; il s'agit ainsi 
de frais extraordinaires dont il n'y a pas lieu de tenir compte pour déterminer la 
contribution ordinaire d'entretien (PERRIN, Commentaire Romand, Code civil I, 
2010, n. 9 ad art. 286 CC) et que les parents prendront en charge par moitié en 
vertu de l'art. 286 al. 3 CC. 
Le minimum vital de l’intimé sera ainsi préservé puisqu’après paiement de 
l’ensemble des contributions d’entretien il disposera encore d’un solde mensuel 
de 1'657 fr. (5'657 fr. – 4 x 1’000 fr.), celui de l’appelante étant de 1’875 fr. 
(3'075 fr. 40 – 4 x 300 fr.). 
Par souci de clarté, les chiffres 9 à 13 du dispositif de la décision entreprise seront 
annulés et modifiés dans le sens qui précède. 
5. 
5.1 Lorsque la Cour de céans statue à nouveau, elle se prononce sur les frais fixés 
par l'autorité inférieure (art. 318 al. 3 CPC). 


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En l'espèce, le montant des frais judiciaires de première instance fixé à 1'000 fr., 
ainsi que leur répartition par moitié entre les parties, de même que le refus 
d'octroyer des dépens, n’ont pas été valablement critiqués par les parties. Ils seront 
donc confirmés. 
5.2 Les frais judiciaires de l'appel (1'250 fr.) et de l'appel joint (1'250 fr.) seront 
arrêtés à 2'500 fr. (art. 95 al. 2 et 105 al. 1 CPC; art. 30 et 35 RTFMC). 
Vu la nature familiale et l'issue du litige, les frais judiciaires seront mis à charge 
de chacune d'elles, à parts égales (art. 106 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC), et seront 
compensés avec les avances de frais fournies, acquises à l'Etat (art. 111 al. 1 
CPC). 
Compte tenu de l’issue de la procédure et de la nature familiale du litige, chaque 
partie conservera à sa charge ses propres dépens d'appel (art. 95 al. 1 let. b et al. 3, 
104 al. 1, 105 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 


- 17/18 - 
 
C/4030/2016 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevables l'appel interjeté le 6 juin 2018 par A______ contre les chiffres 9 à 13 
du dispositif du jugement JTPI/6842/2018 rendu le 3 mai 2018 par le Tribunal de 
première instance dans la cause C/4030/2016-9 et l’appel joint formé le 3 septembre 
2018 par B______ contre le chiffre 9 du dispositif de ce même jugement. 
Au fond : 
Annule les chiffres 9 à 13 du dispositif de ce jugement, et, statuant à nouveau : 
Condamne B______ à payer, en mains de F______, dès le 1er septembre 2018, par mois 
et d’avance, allocations familiales non comprises, 1’000 fr. à titre de contribution à 
l'entretien de celle-ci, pour autant qu’elle poursuive des études ou une formation 
sérieuse et régulière. 
Condamne B______ à payer, en mains de A______, à titre de contribution à l’entretien 
de C______, D______ et E______, dès le 1er septembre 2018, par mois, d’avance et par 
enfant, allocations familiales non comprises, 600 fr., puis 800 fr. dès l’âge de 16 ans 
révolus, puis 1'000 fr. dès l’âge de 18 ans révolus, tant que l’enfant poursuivra des 
études ou une formation professionnelle sérieuse et régulière. 
Ces contributions d’entretien seront adaptées chaque 1er janvier à l'indice genevois des 
prix à la consommation, pour la première fois le 1er janvier 2020, l'indice de base étant 
celui en vigueur lors du prononcé du présent jugement. 
Confirme le jugement attaqué pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 1'250 fr. et les frais d'appel joint à 1'250 fr., les met 
à la charge de A______ et de B______ à raison d'une moitié chacun et les compense 
avec les avances fournies, qui restent acquises à l'Etat de Genève. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, présidente; Madame Sylvie DROIN, 
Madame Nathalie RAPP, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. 
 
La présidente : 
Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI 
 
La greffière : 
Camille LESTEVEN 


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C/4030/2016 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.