ge_gerichte · DAS/88/2014 · 2014-02-21 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/5961/2006-CS 
DAS/88/2014
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU MARDI 20 MAI 2014 
 
Recours (C/5961/2006-CS) formé en date du 21 février 2014 par A______, domiciliée 
______, 1201 Genève, comparant en personne. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 21 mai 2014 
à : 
- A______ 
______, 1201 Genève. 
- B______ 
 
______, 1201 Genève. 
- C______ et D______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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C/5961/2006-CS 
EN FAIT 
A teneur d'une décision rendue le 4 décembre 2013 et expédiée pour notification 
le 23 janvier 2014, le Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant (ci-après : le 
Tribunal de protection) a : 
1. retiré à A______ le droit de garde sur sa fille mineure E______ , née le ______ 1999. 
2. placé la mineure chez sa tante F______, ______ à Genève. 
3. réservé à A______et à B______, père de l'enfant, un droit de visite s'exerçant, sauf accord 
contraire avec F______ et le curateur, une demi-journée par week-end chacun. 
4., 5. et 6. instauré des curatelles d'organisation, de surveillance et de financement du placement, 
aux fins de représenter la mineure pour faire valoir sa créance alimentaire et aux fins de gérer son 
assurance-maladie et ses frais médicaux. 
7. maintenu la curatelle d'assistance éducative existante. 
8. et 9. relevé G______ de son mandat de curatrice de la mineure et désigné D______, assistant 
social au Service de protection des mineurs (SPMi), et, à titre de suppléante, C______, cheffe de 
groupe, aux fonctions de curateurs. 
10. débouté les parties de toutes autres conclusions. 
A______ recourt contre cette décision par acte expédié d'un bureau de poste 
suisse le 21 février 2014. Exposant n'avoir accepté que sa fille habite chez sa tante 
que "pour une période transitoire", elle déclare s'opposer tant à ce placement qu'au 
retrait de garde. 
Invité à formuler des observations, le Tribunal de protection a persisté dans sa 
décision. 
Le SPMi a maintenu le préavis qu'il avait précédemment donné, pendant la 
procédure de première instance. Il a insisté sur l'urgence de la décision à prendre, 
la recourante intervenant de manière réitérée auprès de sa fille pour que celle-ci 
revienne chez elle, déstabilisant ainsi la mineure. 
Le père de l'enfant n'a pas déposé d'observations au recours. 
La détermination du Tribunal de protection et celle du SPMi ont été expédiées à la 
recourante respectivement en date des 7 mars et 17 avril 2014, sans que celle-ci 
use à ce jour de son droit de réplique. 
Les éléments suivants résultent du dossier : 
A. 
A______, née le ______ 1964, et B______, né le ______ 1967, ont contracté 
mariage le ______ 1995. Ils sont tous deux originaires de Genève et domiciliés en 
cette ville. 
Le couple a deux enfants, soit H______, née le ______ 1995 et I______, née le 
______ 1999. 


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C/5961/2006-CS 
 
Le divorce des époux A______ et B______ a été prononcé par le Tribunal de 
première instance le 9 mars 2006. L'autorité parentale et la garde des enfants ont 
été confiées à l'épouse, un droit de visite étant réservé au mari. Des curatelles 
d'assistance éducative, d'organisation et de surveillance du droit de visite ont été 
ordonnées. Ces mesures, confiées au SPMi, ont ultérieurement été levées le 
22 novembre 2007. 
 
Le rapport de fin de curatelle du 22 novembre 2007 relève que les enfants vivent 
avec leur mère et leur grand-mère maternelle et qu'elles ont des contacts 
quotidiens avec leur père. Le contexte familial est qualifié de "soutenant". 
B. 
Le 22 avril 2010, F______ , sœur de A______, a requis l'intervention du Tribunal 
tutélaire (devenu, dès le 1er janvier 2013 le Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant), exposant que H______ et I______ vivaient, avec leur mère, chez la 
grand-mère maternelle des enfants. A______ avait "démissionné" de son rôle de 
mère et les mineures étaient exposées à de fréquentes disputes. Plus 
spécifiquement, H______ faisait ce qu'elle voulait et sa mère ne lui imposait 
aucun cadre, le vol, la consommation d'alcool et l'échec scolaire étaient banalisés 
et leur mère "décrédibilisait" les tentatives de la grand-mère d'imposer des règles 
aux mineures. 
Le Tribunal a fait examiner la situation des mineures par le Service de protection 
des mineurs (SPMi). Dans son rapport du 28 juin 2010, ce service a relevé que 
A______ éprouvait des difficultés de cohabitation avec sa propre mère, chez qui 
elle vivait avec ses deux filles. Un climat de tension, voire d'hystérie, existait en 
permanence au sein de ce foyer composé de femmes uniquement et, en temps de 
crise, l'usage de la violence était fréquent. Le père des mineures se sentait 
impuissant face à cette situation et estimait que son ex-épouse devait être suivie 
psychologiquement. Le SPMi a préconisé la réinstauration d'une curatelle 
d'assistance éducative, la mission du curateur étant de soutenir les parents dans 
leur rôle éducatif, de leur faire prendre conscience des besoins des mineures, de 
demander un bilan psychologique de celles-ci à l'Office médico-pédagogique et, 
le cas échéant, de mettre en place ledit bilan, enfin de veiller au suivi scolaire des 
mineures. 
C. 
Le 20 août 2010, le Tribunal a instauré une mesure de curatelle d'assistance 
éducative en faveur des mineures, mesure dont l'exécution a été confiée au SPMi. 
Dans son rapport périodique couvrant la période du 20 août 2010 au 20 août 2012, 
le SPMi a préconisé le maintien de la curatelle d'assistance éducative. 
Ce rapport relevait notamment que, depuis son entrée au Cycle d'orientation, 
I______ se faisait remarquer par son manque de respect vis-à-vis de ses 
professeurs, des bavardages en classe, des arrivées tardives, des renvois et le non-
respect des consignes. Elle avait dû redoubler sa première année. La mère de la 


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mineure ne prenait pas du tout au sérieux les difficultés de sa fille, dont elle 
minimisait le comportement, estimant qu'il appartenait au système scolaire de 
s'adapter à celle-ci. Elle ne se présentait que rarement aux entretiens fixés dans le 
but de faire le point sur la situation de I______, estimant inutiles tant ceux-ci que 
la curatelle d'assistance éducative. 
Elle était capable de jouer son rôle de mère de manière adéquate, comme de 
disqualifier ses filles et, en ce qui concerne H______ qui vivait de manière 
indépendante, de menacer de lui "couper les vivres". 
D. 
Dans son rapport du 18 novembre 2013, le SPMi relève que la situation de 
I______ ne s'était pas améliorée. En raison des tensions existantes au sein de la 
famille et du manque d'investissement de sa mère dans son éducation, la mineure, 
avait, avec l'accord de sa mère, déménagé en février 2013 chez sa tante, à laquelle 
la mère avait délégué le suivi scolaire de l'enfant. En été 2013, I______ avait 
exprimé le désir de vivre en foyer et, en septembre 2013, elle avait déménagé chez 
sa sœur H______. Cette dernière avait en effet quitté le foyer familial, était 
devenue majeure et avait un enfant âgé de deux ans. Même si l'influence de 
H______ était positive pour I______, il n'était pas envisageable qu'elle l'accueille 
à long terme. H______, âgée de 18 ans seulement, n'avait en effet pas les 
compétences nécessaires pour prendre en charge sa sœur au quotidien et devait 
également déjà prendre soin de son propre enfant. 
Un placement de I______ chez son père n'était pas souhaitable non plus, même si 
ce dernier se montrait toujours présent pour sa fille et qu'il se souciait de sa 
scolarité et de son avenir. Le père de la mineure n'était en effet pas suffisamment 
stable pour lui poser un cadre clair et la prendre en charge quotidiennement et il 
vivait en colocation avec plusieurs personnes. 
Un placement de I______ en foyer pouvait lui procurer un cadre sécurisant, 
éducateur et "cadrant", qui lui permettrait de se concentrer sur sa scolarité et son 
avenir professionnel. D'un autre côté, sa famille maternelle préférait une solution 
"intrafamiliale" et la tante de la mineure était très présente auprès d'elle. 
Une prise en charge de I______ par sa tante, chez laquelle elle vivait depuis 
quelques semaines et qui avait déjà pris en charge, à la place de la mère, le suivi 
de sa scolarité, apparaissait dès lors être la meilleure solution pour l'immédiat. 
Ce rapport relève également que la collaboration avec la mère est très difficile, 
que celle-ci ne répond pas aux convocations du service et qu'elle ne comprend pas 
les raisons du mandat confié à celui-ci, enfin qu'elle se désintéresse de la scolarité 
de sa fille et minimise ses problèmes de comportement. 
En définitive, le SPMi a préconisé que la garde de I______ soit retirée à sa mère 
et que les modalités du droit de visite des parents ne soient en l'état pas fixées. La 


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mineure pouvait être placée chez sa tante, à charge pour le curateur de vérifier 
l'adéquation de ce lieu de vie à plus long terme, le placement en foyer devant être 
envisagé en cas d'échec de cette solution "intrafamiliale". La mesure de placement 
devait s'accompagner d'une curatelle d'organisation, de surveillance et de 
financement du lieu de placement, le curateur étant également chargé de faire 
valoir la créance alimentaire de la mineure, de gérer son assurance-maladie et ses 
frais médicaux. La curatelle d'assistance éducative existante devait être 
maintenue. 
E. 
A l'audience du 4 décembre 2013 devant le Tribunal de protection, le représentant 
du SPMi a confirmé les termes de ce rapport. Il a précisé qu'à l'appartement de sa 
tante, I______ partageait une chambre avec les deux jeunes enfants de cette 
dernière et que I______ souhaitait rester chez elle. Le retrait de garde était 
nécessaire pour assurer à I______ un cadre de vie stable, lui permettre de 
s'installer quelque part dans la durée et ne plus changer constamment de domicile, 
en passant de chez sa mère à chez sa tante ou à chez sa sœur, comme cela avait été 
le cas précédemment. Après avoir effectué une pesée des intérêts, il était arrivé à 
la conclusion qu'un placement de la mineure chez sa tante, soit au sein de la 
famille, plutôt que dans un foyer, était la meilleure solution à l'heure actuelle, 
même si cette solution avait pour conséquence de donner une grande 
responsabilité à F______ , en plus de la prise en charge de ses deux jeunes enfants 
et de la gestion des problèmes qu'elle rencontrait dans son couple. Cette solution 
correspondait en outre au désir de la mineure. Le placement en foyer – auquel tant 
la mère que la tante étaient opposées – risquait par ailleurs d'être mis en échec du 
fait de ces oppositions. 
Entendue lors de ladite audience, A______s'est déclarée d'accord avec l'ensemble 
des recommandations du Service de protection des mineurs, à l'exception du 
retrait de son droit de garde. En effet, elle était d'accord avec ce qui avait d'ores et 
déjà été mis en place et ne voyait dès lors pas la nécessité d'une telle mesure. Elle 
ne voyait pas comment on pourrait empêcher I______ de "passer" de l'un des 
membres de la famille à l'autre, comme elle l'avait fait jusque-là, et le retrait de 
garde ne servirait dès lors à rien, concrètement. Le placement de sa fille chez 
F______ devrait être réévalué "d'ici un an". 
F______ a confirmé être d'accord d'accueillir I______ et a jugé important que la 
mineure puisse continuer à se rendre tous les week-ends chez d'autres membres de 
la famille et en particulier chez H______ . 
Le père de la mineure s'est enfin déclaré d'accord avec l'ensemble des mesures 
proposées par le SPMi, les modalités de son droit de visite devant toutefois être 
fixées de manière très souple, afin qu'il puisse continuer à voir sa fille 
fréquemment, comme cela a été le cas jusqu'ici. Sur ce dernier point, les deux 
parents se sont déclarés d'accord qu'un droit de visite leur soit accordé à raison 


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d'une demi-journée par week-end au minimum chacun, sous réserve d'un 
arrangement contraire avec F______ et le curateur. 
F. 
La décision attaquée retient que I______ a un besoin particulièrement important 
de stabilité, stabilité que sa mère, qui ne se rend pas compte des difficultés de sa 
fille et de la nécessité de l'encadrer, notamment sur le plan scolaire, n'est pas en 
mesure de lui apporter. Un retrait de garde était dès lors justifié. I______ vivait 
d'ores et déjà chez sa tante et ce lieu de vie apparaissait être approprié aux besoins 
de la mineure et conforme à son souhait. Les parents de la mineure avaient par 
ailleurs fait part de leur accord au placement de leur fille chez F_____. Cette 
solution pouvait dès lors être avalisée. Les parents s'étaient également déclarés 
d'accord avec un droit de visite, pour chacun d'eux, d'une demi-journée par week-
end, solution qui pouvait également être approuvée. Compte tenu des 
circonstances, les curatelles préconisées par le SPMi étaient justifiées et seraient 
ordonnées, les parents y ayant par ailleurs consenti. La curatelle d'assistance 
éducative serait enfin confirmée. 
Les arguments développés devant la Chambre de céans seront repris ci-après dans 
la mesure utile. 
EN DROIT 
1. 
L'ordonnance querellée ordonne un retrait de garde au sens de l'art. 310 CC, 
assorti de curatelles, et le placement de la mineure chez sa tante maternelle. 
Le recours écrit et motivé, formé dans le délai légal de trente jours (art. 450b CC), 
interjeté par la mère de l'enfant, à laquelle la garde a été retirée, est recevable. 
La Chambre de surveillance dispose d'une cognition complète. Elle examine 
librement la cause en fait, en droit et en opportunité (art. 450a al. 1 CC). 
2. 
La recourante fait valoir que les propositions du SPMi ont été formulées "à la 
légère", sa sœur – qui travaille à 100%, qui a deux enfants de respectivement 
sept ans et trois ans et qui habite dans un quatre pièces (cuisine comprise) - 
n'ayant ni le temps, ni la place pour accueillir la mineure. Il n'avait jamais été 
question pour elle d'accepter de "laisser sa fille chez sa sœur". Elle avait 
seulement accepté de "laisser sa fille pour une période transitoire, pour pouvoir 
apaiser la situation et retrouver une stabilité". La recourante fait également valoir 
qu'elle a toujours élevé ses enfants seule depuis qu'elle s'est séparée de leur père 
en 2000 et que ses filles n'avaient manqué de rien, ni sur le plan financier, ni sur le 
plan de l'éducation. I______ , en particulier, n'avait manqué de rien et était 
plusieurs fois partie en vacances avec sa tante au Mexique, au Guatemala, en 
Floride, voyages que la recourante avait financés. Elle était consciente qu'il y avait 
"de la tension à la maison", en raison du fait qu'elle avait perdu son emploi et des 
soucis qu'elle rencontrait avec sa fille aînée, en conséquence de quoi elle avait été 


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moins attentive à I______ . Comme beaucoup d'adolescents, sa fille traversait une 
période d'instabilité, mais ce n'est pas en "punissant" la recourante que sa fille la 
respecterait davantage. 
2.1 Selon l'art. 310 al. 1 CC, lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le 
développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité retire l'enfant aux père et 
mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de façon appropriée. Le danger 
doit être tel qu'il soit impossible de le prévenir par les mesures moins énergiques 
prévues aux art. 307 et 308 CC; sa cause doit résider dans le fait que le 
développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé 
ou encouragé dans le milieu de ses père et mère ou dans le milieu où ceux-ci l'ont 
placé, situation qui s'apprécie objectivement, la faute ou l'absence de faute des 
parents étant sans pertinence (arrêts du Tribunal fédéral 5A_729/2013 du 11 
décembre 2013, consid. 4.1; 5A_835/2008 du 12 février 2009 consid. 4.a et réf. 
citées). A l'instar de toutes les autres mesures de protection de l'enfant, le retrait de 
garde doit en outre répondre aux critères de subsidiarité et de proportionnalité 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_701/2011 du vom 12 mars 2012, consid. 4.2.1, paru 
in FamPra.ch 2012 p. 821 et réf. citées). 
2.2 En l'espèce, il résulte clairement du dossier que la mineure, âgée de bientôt 
quinze ans, vit une période particulièrement difficile et instable. Depuis février 
2013, elle a vécu chez sa tante, puis chez sa sœur, puis à nouveau chez sa tante, 
chez laquelle elle réside actuellement. Elle rencontre par ailleurs des difficultés 
scolaires, tant sur le plan de son comportement que de ses acquisitions, ce qui a 
entraîné le redoublement d'une année scolaire. Il résulte également des 
constatations du SPMi que la recourante minimise les difficultés de sa fille et 
qu'elle se repose sur la tante de la mineure pour l'encadrer sur le plan scolaire. Du 
point de vue éducatif et compte tenu de la période d'adolescence que traverse la 
mineure, celle-ci a besoin de règles de vie claires et d'un cadre stable, que la 
recourante n'est pas à même de lui procurer. 
Lors de l'audience devant le Tribunal de protection, la recourante elle-même – 
alors que les conditions de vie de la mineure chez sa tante étaient identiques – 
s'est déclarée d'accord avec le placement de sa fille chez celle-ci, et a précisé que 
ce placement devait être évalué après une période d'une année. A cela s'ajoute 
que, d'après les constatations du SPMi, la recourante insiste actuellement auprès 
de sa fille pour que celle-ci revienne chez elle, ce qui remet en cause la stabilité de 
ce placement. Or, comme indiqué ci-dessus, il est important que la mineure 
jouisse d'un cadre de vie stable et à même de favoriser son développement et son 
éducation. 
La mesure prononcée – qui correspond au besoin de protection de la mineure et ne 
constitue en aucun cas une "punition" infligée à sa mère - est par ailleurs 
conforme aux principes de subsidiarité et de proportionnalité. L'assistance 


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éducative précédemment ordonnée n'a en effet pas été suffisante pour qu'un cadre 
stable soit procuré à la mineure chez sa mère, respectivement que des règles de vie 
adéquates compte tenu de son âge lui soient imposées par celle-ci. 
Le retrait de garde est dès lors justifié et sera confirmé. 
C'est le lieu de rappeler que cette mesure n'est pas prononcée pour durer d'emblée 
jusqu'à la majorité de la mineure et qu'à l'instar du lieu de placement, qui peut être 
adapté en fonction des nécessités, elle peut être revue en tout temps, selon 
l'évolution des circonstances (art. 313 CC). 
Le placement de la mineure chez sa tante est par ailleurs adéquat et peut dès lors 
être également confirmé. La mineure vit chez sa tante depuis un certain temps 
déjà et c'est également sa tante qui la suit, sur délégation de la recourante, sur le 
plan scolaire. Ce placement correspond au vœu de la mineure et, dans l'ensemble, 
les membres de la famille ont exprimé leur préférence pour un placement 
intrafamilial, et non pour un placement en foyer. La tante a pour sa part également 
consenti à accueillir la mineure et celle-ci, qui partage la chambre des deux 
enfants de cette dernière, ne se plaint pas de ses conditions de vie. Cet élément ne 
conduit pas, en soi, à modifier le lieu de placement; au contraire, le fait de vivre 
dans une famille comprenant d'autres enfants est susceptible de conduire la 
mineure à mieux respecter les règles de vie qui doivent lui être imposées. 
3. 
Les curatelles qui ont été ordonnées et qui sont le corollaire du placement, ne sont 
pas spécifiquement critiquées. Elles sont nécessaires et adéquates et seront, 
partant, également confirmées. 
 
Il en est de même des modalités du droit de visite, qui présentent la souplesse 
nécessaire et qui permettent à la mineure de conserver un lien régulier avec l'un et 
l'autre de ses parents, des plages de temps suffisantes demeurant libres pour lui 
permettre de voir régulièrement sa sœur aînée. 
4. 
Le recours est entièrement infondé. 
La procédure de recours est gratuite (art. 81 al. 1 LaCC) et il n'y a pas lieu à 
allocation de dépens. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours interjeté par A______ contre l'ordonnance DTAE/6346/2013 
rendue le 4 décembre 2013 par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant dans la 
cause C/5961/2006-8. 
Au fond : 
Confirme la décision attaquée. 
Sur les frais : 
Dit que la procédure est gratuite et qu'il n'y a pas lieu à allocation de dépens. 
Siégeant : 
Monsieur Jean-Marc STRUBIN, président; Madame Marguerite JACOT-DES-
COMBES et Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, juges; Madame Carmen FRAGA, 
greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.