ge_gerichte · ATAS/669/2024 · 2024-09-02 · fr


Siégeant : Valérie MONTANI, présidente ; Teresa SOARES et Yves MABILLARD, 
juges assesseurs. 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2047/2024 
ATAS/669/2024 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 2 septembre 2024 
Chambre 6 
 
En la cause 
 
A______ 
représenté par ASSUAS Association suisse des assurés, mandataire 
 
recourant 
contre 
 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 
 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le ______ 1966, a 
été victime d’une fracture du tibia droit, une plaie ouverte de la rotule, ainsi 
qu’une déchirure du ligament croisé antérieur du genou droit, nécessitant 
plusieurs opérations, après avoir été renversé par une moto le 2 juillet 1996 et 
chuté alors qu’il circulait à vélo. Les conséquences de cet événement ont été 
prises en charge par ELVIA ASSURANCES, laquelle a été reprise par 
l’ALLIANZ SUISSE SOCIÉTÉ D’ASSURANCES SA (ci-après : ALLIANZ). 
b. Le 16 juillet 1997, l’assuré a déposé une demande de prestations d’invalidité. 
c. Le 23 octobre 2002, l’office de l’assurance-invalidité (ci-après : l’OAI) a 
informé le recourant de la prise en charge d’un reclassement professionnel en tant 
qu’employé de « back office » du 1er octobre au 31 décembre 2002, par des cours 
à l’IFAGE et au WALL STREET INSTITUTE. La mesure a été prolongée du 
1er janvier 2003 au 30 juin 2004 par un stage pratique en tant qu’employé 
administratif / aide-comptable au sein de l’entreprise B______. Au terme de ce 
stage, le recourant a été engagé à plein temps dans cette société (cf. décision de 
l’OAI du 8 février 2005 afférente à la réussite des mesures professionnelles, 
excluant le droit à une rente) et licencié pour le 30 juin 2015. 
 Le 23 janvier 2014, alors que l’assuré travaillait pour B______ en qualité de 
manager, il s’est tordu la cheville et le genou droits au bord d’un trottoir. Il a 
continué de travailler à la suite de cet accident et ALLIANZ a pris en charge les 
suites de celui-ci. 
b. Dans son rapport du 12 mars 2014, le docteur C______, spécialiste FMH en 
médecine interne générale, lequel avait prodigué les premiers soins le 3 février 
2014, a posé le diagnostic d’entorse bénigne, après avoir constaté des douleurs de 
la cheville droite et du genou droit. Le traitement médical était terminé le 12 mars 
2014. Aucun arrêt de travail n’était attesté. 
c. Le 6 mai 2015, le docteur D______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique, a attesté une capacité de travail nulle dès cette date pour une durée 
indéterminée, laquelle a été prolongée à réitérées reprises. Le 9 juin 2015, il a 
diagnostiqué une douleur du genou droit et de la cheville droite post-traumatique 
et indiqué qu’il y avait une discrète amélioration depuis le contrôle du 27 mai 
2015. Le pronostic était défavorable (arthrose post-traumatique). Il fallait 
s’attendre à une gonarthrose droite et à une arthrose de la cheville droite. L’assuré 
poursuivait des séances de physiothérapie ainsi que le traitement médicamenteux. 
d. Le 13 août 2015, l’assuré a déposé une demande de prestations d’invalidité. 
e. Le 23 décembre 2015, le docteur E______, spécialiste FMH en médecine 
physique et réadaptation, a posé le diagnostic de gonarthrose tricompartimentale 


 
 
 
 
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du genou droit et effectué une viscosupplémentation par des infiltrations intra-
articulaires. 
f. Dans son rapport du 16 janvier 2016, le docteur F______, spécialiste FMH en 
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a posé les 
diagnostics suivants : os scaphoïde accessoire avec douleur post-traumatique 
droite ; tendinopathie fissuraire du tendon d’Achille droit. Le traitement, qui 
n’était pas terminé, consistait en des séances de physiothérapie et la prise d’AINS. 
g. Mandatée par ALLIANZ, l’entreprise G______ a effectué la surveillance de 
l’assuré pendant un laps de temps variant entre six heures et demie et neuf heures 
et demie durant la semaine et environ trois heures le week-end du 28 mars au 3 
avril 2016 (sept jours). Dans le rapport d’observation du 4 avril 2016, auquel 
étaient annexées des photographies, la société a noté que l’assuré marchait à 
chaque fois sans béquilles, mais qu’une légère gêne de la jambe droite était 
constatée le lundi 28 mars 2016. Il montait et descendait les escaliers, sans se tenir 
à la rambarde. Il conduisait une voiture. Le lendemain, il avait couru sur une 
distance de dix minutes environ, sans gêne apparente. Le jeudi 31 mars 2016, il 
discutait avec une dame dans un restaurant et complétait une déclaration d’impôts, 
contre rémunération. À un moment, à l’extérieur, il s’était baissé en pliant les 
deux jambes pour ramasser des documents tombés par terre. Il s’était également 
rendu dans le club sportif H______. Le vendredi 1er avril 2016, l’agent a constaté 
que, par moments, l’assuré boitait légèrement. Le dimanche 3 avril 2016, par 
contre, il marchait sans boiter. Sur cette base, l’entreprise a conclu que l’assuré 
parcourait au quotidien des distances à pied allant jusqu’à 2 km. Il ne roulait que 
quelques kilomètres par jour, soit au total 12 km pour quarante-trois minutes de 
conduite. Il restait régulièrement à son domicile ou sortait pour s’occuper de ses 
enfants ou pour rencontrer des personnes dans des bars, restaurants ou sur la voie 
publique. Au moins deux personnes lui avaient remis de l’argent liquide, en 
échange de documents. 
h. Lors d’un entretien avec ALLIANZ le 12 avril 2016, l’assuré a affirmé qu’il 
avait continué à travailler suite à l’accident, mais qu’il était en arrêt depuis le 6 
mai 2015, les douleurs étant devenues insupportables. Il se plaignait de souffrir en 
permanence dans la jambe droite. Il ne se sentait pas bien, il avait l’impression de 
ne servir à rien. Il avait perdu ses amis et ne pouvait pas s’occuper de ses enfants 
comme auparavant. Selon son médecin, il était dépressif. Il n’était pas en mesure 
de marcher plus de vingt minutes ou de plier la jambe. Il pouvait en réalité se 
baisser, mais c’était très douloureux. Il restait à la maison, le plus souvent couché. 
Il marchait rarement. Il sortait pour les soins médicaux. Même sans bouger, la 
jambe tendue, il souffrait. Il poursuivait les séances de physiothérapie et prenait 
des antidouleurs et antiinflammatoires. Il utilisait rarement les béquilles. Son 
médecin lui avait conseillé de ne pas les utiliser afin de ne pas perdre les muscles 
de la jambe. Il avait été licencié avec effet au 31 décembre 2015. Actuellement, il 
ne travaillait pas en raison des douleurs mais souhaitait reprendre une activité à 


 
 
 
 
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titre indépendant un jour. Il ne pouvait plus faire de sport (tennis, foot, basket), 
mais nageait à la piscine du club H______. Il conduisait sur de courtes périodes, 
dix à vingt minutes au maximum. 
Le collaborateur d’ALLIANZ lui a ensuite présenté le rapport d’observation et 
indiqué que celle-ci avait mis en évidence des éléments en contradiction avec les 
déclarations qu’il venait de faire (courir, exercer une activité rémunérée). L’assuré 
a spécifié qu’il avait donné, uniquement durant la semaine de surveillance, des 
conseils et rempli la déclaration d’impôt de certains amis et connaissances qu’il 
rencontrait dans la rue ou dans des établissements publics. Selon ALLIANZ, cette 
manière de procéder ressemblait plus à une relation avec un client. 
i. À la demande d’ALLIANZ, le docteur I______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a rendu une expertise le 
20 avril 2016. Il a posé les diagnostics suivants : s’agissant du genou droit, un 
status après un accident survenu en 1996 ayant provoqué une fracture de la tête 
tibiale du côté droit ; une déchirure du ligament croisé antérieur, ayant ensuite 
entrainé un abaissement de la rotule ; un status après ostéosynthèse de la fracture 
tibiale puis ablation du matériel d’ostéosynthèse ; un status après correction 
chirurgicale de la rotule trop basse et un status après probable lésion du ménisque 
interne ; ainsi qu’un status après contusion du genou droit en 2014. En ce qui 
concernait la cheville droite, il a diagnostiqué un status après entorse considérée 
comme « bénigne », avec actuellement récupération fonctionnelle complète. Le 
statu quo sine avait été retrouvé au jour de l’examen, le 19 février 2016. 
j. Le 9 mai 2016, la docteure J______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, a rendu un rapport aux termes duquel l’assuré avait déclaré qu’il 
avait toujours travaillé durant 24 ans sans aucun arrêt de travail jusqu’à l’accident 
professionnel en 1996 nécessitant cinq interventions au niveau du genou droit 
entre 1996 et 2008. Il se plaignait de fortes douleurs au niveau de la cheville 
droite liées à une entorse survenue le 23 janvier 2014. Depuis ces deux accidents, 
il éprouvait de fortes douleurs pulsatives persistantes à la jambe droite 
l’empêchant de réaliser ses activités de la vie quotidienne. Il était frustré de ne 
plus pouvoir danser ou effectuer du sport. Son avenir professionnel était une 
préoccupation excessive. Ces deux accidents avaient perturbé sa santé, sa vie 
professionnelle, sociale, familiale et financière et il en souffrait beaucoup. Son 
sommeil était perturbé, il se sentait très fatigué, épuisé et en échec dans la vie en 
général. Il craignait de ne plus retrouver sa force, sa santé physique et psychique 
stable. Il se plaignait d’oppression à la poitrine, de sensation d’étouffement avec 
souffle coupé et de céphalées de tension persistantes. Il évoquait des scénarios de 
suicide qui le déstabilisaient. Il était bouleversé, déçu et découragé par le refus de 
son assurance-accidents de prendre en charge son traitement. Il se sentait 
incompris dans sa souffrance psychique. La spécialiste a diagnostiqué un trouble 
dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques (F33.3) et 
une modification durable de la personnalité après une expérience de catastrophe 


 
 
 
 
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(F62.0). L’assuré poursuivait un traitement psychotrope (Zoloft) et sa souffrance 
psychologique était liée aux deux accidents ; il était totalement incapable de 
travailler depuis le 26 avril 2016. 
k. Par décision du 27 mai 2016, ALLIANZ a mis fin à ses prestations au 22 juillet 
2014 pour la cheville droite et au 19 février 2016 pour le genou droit et ajouté que 
l’événement du 23 janvier 2014 devait être considéré comme un accident léger, si 
bien que la causalité adéquate n’était pas remplie entre cet événement et l’épisode 
dépressif actuel. 
l. Le 21 juin 2016, l’assuré a, par l’entremise de son conseil, formé opposition, 
contestant la valeur probante de l’expertise du Dr I______. 
m. Par décision du 8 février 2017, ALLIANZ a rejeté l’opposition. 
n. Par acte du 13 mars 2017, l’assuré a recouru contre cette décision auprès de la 
chambre de céans (cause A/853/2017). Il a allégué que son état de santé ne s’était 
pas amélioré. Il éprouvait encore des douleurs au genou. Il concluait au versement 
des indemnités journalières. 
o. Dans sa réponse du 22 mai 2017, ALLIANZ a conclu au rejet du recours. 
p. Le 11 octobre 2017, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations 
d’invalidité pour des atteintes d’ordre psychique et, le 12 octobre 2017, l’OAI a 
rappelé au recourant que la demande du 13 octobre 2015 était encore à l’étude, de 
sorte qu’une nouvelle demande de prestations n’avait pas lieu d’être. 
q. Le 4 décembre 2017, la chambre de céans a entendu les parties en audience de 
comparution personnelle. À cette occasion, le recourant a déclaré qu’en 1996, 
lorsqu’il était employé polyvalent à la K______, il avait été renversé par une moto 
alors qu’il circulait à vélo. Il avait subi quatre à cinq opérations au genou et au 
tibia (qui avait été vissé), notamment une plastie des ligaments croisés. Il avait 
touché des indemnités de l’assurance-invalidité, laquelle lui avait également 
financé une formation chez B______, où il a collaboré dès 2003 comme employé 
polyvalent (coursier, chauffeur de la famille, comptabilité). Il avait été licencié 
pour le 31 décembre 2015. Il ne se sentait pas capable de travailler pour des 
raisons tant physiques que psychiques. Il avait fait beaucoup d’efforts pour garder 
son emploi. Les séquelles physiques qu’il subissait actuellement étaient dues pour 
le genou à son premier accident, aggravées par le deuxième accident, et pour le 
pied au deuxième accident. Après son arrêt de travail de 2015, il ne sortait 
quasiment plus, hormis pour faire un hammam ou un sauna (le chaud lui faisait du 
bien). Sa psychiatre, qui lui prescrivait un traitement antidépresseur, lui avait 
conseillé de sortir au moins une fois par jour. 
Le recourant a fourni les pièces suivantes : 
 Un rapport du 1er décembre 2017 de la Dre J______, dans lequel elle posait les 
mêmes diagnostics que ceux retenus précédemment. Elle a noté que le 
recourant se plaignait de fortes douleurs pulsatives persistantes au niveau du 


 
 
 
 
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genou droit, de la cheville droite et de pied droit l’empêchant d’effectuer ses 
activités de la vie quotidienne depuis l’accident du 23 janvier 2014. En dépit 
des séances de physiothérapie et du traitement antalgique, ses douleurs 
s’aggravaient et il boitait. Il était gêné par les remarques des gens sur sa façon 
de marcher. Il était très triste de ne plus pouvoir danser, pratiquer du sport ou 
faire les activités qu’il appréciait. Son avenir professionnel était une 
préoccupation excessive pour lui. Cet accident avait perturbé sa santé physique 
et mentale, ainsi que sa vie professionnelle, sociale, familiale et financière. Il 
en souffrait beaucoup. Il indiquait être distrait, inattentif et déconcentré. Le 
sommeil était toujours perturbé et il se sentait toujours très fatigué, épuisé et en 
échec dans la vie en général. Il avait très peur de ne plus retrouver sa force, sa 
santé physique et psychique stable. Il se plaignait d’oppression à la poitrine, de 
sensation d’étouffement avec souffle coupé et de céphalées de tension 
persistantes. Il était en colère et se sentait nerveux. Déçu par tout le monde, il 
ne voulait plus voir personne. Il peinait à prendre des décisions et des 
responsabilités. Tout lui paraissait comme des montagnes insurmontables. Il 
exprimait un sentiment de culpabilité important et avait l’impression d’être 
puni, tout en pensant qu’il ne l’avait pas mérité. Il évoquait des scénarios de 
suicide. Il souffrait d’une blessure narcissique avec un sentiment de 
dévalorisation et d’inutilité dans une impasse sans repères. Il se sentait mortifié 
et honteux. La souffrance psychologique actuelle était liée à l’accident du 23 
janvier 2014. Le traitement actuel comprenait du Zoloft, le matin, et du 
Trittico, au coucher. La thérapie avait pour but d’atténuer ses plaintes sur son 
état et de l’aider à sortir de chez lui pour consolider et améliorer ses 
compétences relationnelles pour avoir une meilleure qualité de vie. 
 Un certificat du même jour, établi par la Dre J______, attestant une incapacité 
de travail totale depuis le 25 février 2016 pour une durée indéterminée. 
r. Par ordonnance du 16 mars 2018, la chambre de céans a confié une expertise 
judiciaire bidisciplinaire au professeur L______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, et à la docteure 
M______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. 
s. Le 21 novembre 2018, le Prof. L______ a rendu son rapport d’expertise. 
Le 21 janvier 2014, l’assuré s’était tordu le pied et la cheville droits sur le bord 
d’un trottoir, avait chuté et heurté sa rotule droite sur le sol. Il se plaignait de 
douleurs constantes aux genou et pied droits, avec blocages. Une radiographie du 
genou droit avait été pratiquée le 18 avril 2018 et une IRM du genou le 2 mai 
2018. Il a posé les diagnostics suivants : 
 Genou droit : status post fracture épiphyso-métaphysaire interne du tibia droit 
in situ ; status post ostéosynthèse par vis ; status post ablation du matériel 
d'ostéosynthèse ; status post rupture ligament croisé antérieur ; status post 
reconstruction ligament croisé antérieur (tendon rotulien) ; status post 


 
 
 
 
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algoneurodystrophie ; status post patella baja ; status post ostéotomie de la 
tubérosité tibiale pour proximaliser la rotule ; status post ablation matériel 
d'ostéosynthèse distension-rupture du ligament croisé antérieur reconstruit ; 
atrophie musculature de la cuisse et du mollet ; chondropathie fémoro-
patellaire légère à modérée ; patella baja (Index Caton-Deschamps : 0,67 selon 
IRM 03.05.2018) ; déchirure horizontale du ménisque externe ; arthrose 
tricompartimentale du genou droit. 
 Cheville droite : status post entorse externe grade 1-2 ; Tendinopathie 
fibrillaire du tendon d'Achille ; ostéophytes débutants pilon antérieur et 
postérieur. 
 Pied droit : os accessoire naviculaire (os tibial externe) type II ; os trigone ; 
épine calcanéenne ; articulation cunéométatarsienne I oblique 
En conclusion, l’assuré avait été victime d’un accident de la circulation en 1996 
qui avait entrainé cinq interventions et qui avait causé des lésions séquellaires 
aboutissant à une arthrose tricompartimentale débutante et à une patella baja du 
genou droit. Le taux de l’indemnité pour atteinte à l’intégrité (ci-après : IPAI) de 
10% décidé en 2004 était insuffisant, le cas n'étant manifestement pas stabilisé à 
ce moment-là (intervention sur patella baja en 2007). Un taux de 25% aurait été 
plus juste (ligament croisé antérieur rompu ou détendu, patella baja, arthrose 
débutante tricompartimentale, métaphyse tibiale proximale cicatricielle). 
L'accident de 2014 avait péjoré l'état arthrosique du genou droit et avait entrainé 
un état douloureux du pied et de la cheville droits sur un état antérieur 
(os naviculaire, articulation cunéométatarsienne oblique). La tendinopathie 
fissuraire du tendon d'Achille droit pouvait être mise sur le compte de la boiterie 
induite par l'arthrose du genou. Il existait une capacité de reprise à 70% dans un 
travail adapté sur le plan orthopédique et ostéoarticulaire dès la date de son 
examen clinique le 27 juin 2018. Il était recommandé de poursuivre la prise en 
charge par l'assureur du traitement antalgique ainsi que la physiothérapie de 
renfort musculaire. 
t. Le 16 janvier 2019, la Dre M______ a rendu son rapport d’expertise fondé, 
notamment, sur trois entretiens avec l’assuré, un entretien téléphonique avec la 
Dre J______ et le Dr C______ et deux entretiens de consilium avec le 
Prof. L______. 
L’entorse de 2014 avait été pour l’assuré le début d’une longue descente du point 
de vue du moral, avec des douleurs devenues chroniques et l’apparition de 
désespoir. Elle a posé le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme 
persistant (F45.4) depuis le 23 juillet 2014 (six mois après l’accident). Le 
Prof. L______ avait fait état d’une atteinte somatique mais celle-ci n’expliquait 
pas complètement l’intensité des plaintes, lesquelles s’accompagnaient d’un 
sentiment de détresse non expliqué entièrement par les troubles physiques, 


 
 
 
 
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survenant dans un conflit émotionnel. Toute l’existence de l’assuré semblait 
coagulée autour de sa jambe droite. 
Ce diagnostic n’était pas attribuable à l’accident du 2 juillet 1996 car l’assuré 
avait pu retravailler à 100% après celui-ci mais attribuable (à plus de 50%) à 
l’accident du 23 janvier 2014. 
L’assuré 
nécessitait 
une 
psychothérapie 
de 
soutien 
avec 
traitement 
médicamenteux, qui était en cours chez la Dre J______. Des séances d’hypnose 
étaient préconisées. La capacité de travail de l’assuré avait été totale depuis son 
reclassement jusqu’au 23 janvier 2014. Il présentait une capacité de travail, avec 
baisse de rendement de 50%, sur le plan psychologique. Il n’y avait pas d’élément 
en faveur d’un syndrome dépressif (F32). Les troubles actuels correspondaient, 
selon la table de la SUVA, à un trouble psychique léger à modéré. 
u. Le 2 décembre 2018, les experts ont rendu un consilium, suite à deux 
rencontres, les 5 octobre et 21 novembre 2018. L’accident de 2014 avait péjoré 
l'état arthrosique du genou droit et avait entrainé un état douloureux du pied et de 
la cheville droits sur un état antérieur (os naviculaire, articulation 
cunéométatarsienne oblique). Concernant la cheville et le pied droits, il n'avait 
pas été possible d'établir une corrélation directe entre les examens objectifs et les 
plaintes de l'assuré. En d'autres termes, les constatations objectives n'expliquaient 
pas les douleurs et les limitations dont se plaignait l’assuré. Par contre, les 
plaintes de l’assuré concernant son genou droit étaient corroborées par l'ensemble 
constitué de l'examen clinique et des différents tests à la disposition de l'expert. 
Les atteintes actuelles du genou droit découlaient de l'accident du 2 juillet 1996 et 
avaient été aggravées par l'accident de 2014. Ces atteintes donnaient lieu à une 
baisse partielle de la capacité de travail de l'assuré avec reprise partielle possible à 
70% dans un travail adapté, ainsi que cela avait été décrit en détail dans le volet 
orthopédique de l’expertise. Le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme 
persistant (F45.4), posé dans le volet psychiatrique de l’expertise, permettait 
quant à lui d'expliquer, en partie, les douleurs et la détresse de l'assuré. Ce 
syndrome était un trouble caractérisé par la présence de douleurs qui ne pouvaient 
être complètement expliquées par un trouble somatique objectivé. Il donnait lieu à 
une baisse de rendement de 50% dans une activité adaptée par ailleurs aux lésions 
objectivées dans le volet orthopédique de l’expertise. Sur le plan 
psychothérapeutique, il restait encore certaines démarches à entreprendre avant de 
pouvoir affirmer que le pronostic de ce trouble psychique était réservé. Ces 
démarches (hypnose et autohypnose) pourraient donner à l'assuré la possibilité de 
contrôler ses douleurs. 
v. Le 20 février 2019, la Dre J______ a rendu un rapport, selon lequel l’expertise 
psychiatrique contenait des erreurs car l’assuré ne conduisait plus depuis 2015, ne 
buvait que deux verres de vin rouge de temps en temps et n’effectuait pas ses 
visites « en Turquie, car il prend plaisir » et se sentait compris par sa famille et 
son entourage, qu’enfin il avait besoin de prendre des antalgiques lors de ses 


 
 
 
 
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voyages en Turquie. Les 15 janvier et 3 juin 2020, elle a posé les diagnostics de 
trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère, sans symptômes psychotiques, 
modification durable de la personnalité après une expérience de catastrophe et 
difficultés liées à l’emploi entrainant une incapacité de travail totale. 
w. Le 29 juillet 2019, le Prof. L______, à la demande de la chambre de céans qui 
requérait de sa part une évaluation de la vidéo-surveillance de l’assuré, a rendu un 
complément d’expertise, en relevant que la vidéo-surveillance ne changeait pas 
ses conclusions par rapport à la capacité de travail fixée à 70%. Au contraire cette 
surveillance démontrait une activité de marche limitée, en adéquation avec une 
pathologie du membre inférieur droit, dont une arthrose du genou et un état 
douloureux du pied droit, chez un homme de 50 ans. Il lui paraissait que toute 
activité lucrative, même sédentaire, nécessitait des trajets avec de la marche et des 
stations debout. L’assuré souffrant de douleurs constantes, il lui paraissait 
médicalement indiqué de lui laisser le temps de faire les trajets aller-retour au 
travail et de lui laisser un temps de repos au travail nécessaire pour récupérer des 
douleurs causées par le va et vient de l'activité professionnelle. Ces vidéos 
démontraient un état de handicap par la faible activité physique déployée, et 
notamment concernant la faible quantité de marche, enregistrée pendant la 
semaine où la surveillance avait eu lieu. 
x. Le 26 août 2019, l’assuré a indiqué qu’il s’était cassé le pied et le bras droits le 
9 août 2019 et qu’il souhaitait qu’ALLIANZ reprenne le versement de ses 
prestations au 20 février 2016. 
y. Le 20 novembre 2019, le Prof. L______ a répondu à une demande de 
renseignements de l’OAI. 
z. Par arrêt du 27 janvier 2020 (ATAS/51/2020), la chambre de céans a admis 
partiellement le recours de l’assuré, réformé partiellement la décision 
d’ALLIANZ et renvoyé la cause à ALLIANZ pour allouer l’indemnité journalière 
jusqu’au 19 février 2016 et examiner, au-delà, le droit du recourant à la prise en 
charge d’un traitement médical, à une rente d’invalidité et à une IPAI. 
 Le 13 juillet 2020, le service médical régional de l’assurance-invalidité 
(ci-après : SMR) a estimé que l’état de santé somatique de l’assuré n’était pas 
stabilisé et qu’il convenait de demander des renseignements aux médecins 
traitants. 
b. Le 22 octobre 2020, le Prof. L______ a rendu un rapport à la demande de 
l’OAI, attestant d’une incapacité de travail totale en raison de douleurs à la 
marche suite à la fracture du 5ème métatarse droit (accident du 9 août 2019), au 
niveau de l’épaule droite et au genou droit suite à la contusion, avec une 
limitation du périmètre de marche. 
c. Le 14 novembre 2020, la Dre J______ a rendu un rapport médical et posé les 
diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes 
psychotiques (F33.2) ; modification durable de la personnalité après une 


 
 
 
 
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expérience de catastrophe (F62.0) ; trouble panique (anxiété épisodique 
paroxystique) (F41.0) ; troubles du sommeil (F51) ; difficultés à l’emploi (Z56). 
L’évolution de l’état de santé psychique était défavorable. 
d. Le 6 janvier 2021, le SMR a préconisé une expertise rhumato-psychiatrique, 
laquelle a été rendue par le (ci-après : N_____) le 15 juillet 2021 (docteurs 
O_____, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, et P_____, spécialiste FMH 
en psychiatrie et psychothérapie). Les experts ont retenu les diagnostics suivants : 
difficultés dans les rapports avec le conjoint (Z63.0) (fausse couche 
particulièrement difficile : 2005 ; interruption thérapeutique de grossesse : 2009 ; 
séparation : 2020) ; décès (suicide) d’un membre de la famille (Z63.4) (2014) ; 
non observance d’un traitement médical (C-PAP) (Z91.1) (depuis 2017) ; troubles 
anxieux et dépressifs mixtes (F41.2) ; syndrome douloureux somatoforme 
persistant (F45.4) ; patella baja bilatérale ; gonarthrose droite modérée secondaire 
(traumatisme 1996) ; gonarthrose gauche primaire avec patella baja minime ; 
douleur épaule droite ; pseudarthrose de la base du 5ème métatarsien pied droit 
(09.08.2019) ; fracture de la tête radiale type Mason I (09.08.2019). Depuis le 9 
février 2020, l’assuré était capable de travailler à 100% dans une activité adaptée 
aux limitations somatiques. Il n’y avait aucune incapacité de travail sur le plan 
psychique. 
e. Dans un rapport daté du 6 juillet 2021, le docteur Q_____, spécialiste FMH en 
chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a retenu que 
l’assuré souffrait de troubles à l’épaule droite, à la cheville droite et au genou 
droit, suite à des évènements survenus en 1996, 2014 et 2019. Il préconisait un 
traitement conservateur avec une potentielle intervention « mini-invasive » dans 
le dernier cas si ce traitement conservateur s’avérait insuffisant. 
f. Le 3 août 2021, le SMR a retenu, sur la base de l’expertise précitée, une 
incapacité de travail totale dès le 6 mai 2015 et nulle dès le 9 février 2020 dans 
l’activité habituelle d’aide-comptable, laquelle était adaptée aux limitations 
fonctionnelles. 
g. Le 12 décembre 2021, l’assuré a chuté en trottinette ; il s’est fracturé l’humérus 
droit, ce qui a nécessité une intervention chirurgicale le 21 décembre 2021. 
h. Le 25 janvier 2022, le SMR, après avoir requis des renseignements 
complémentaires auprès du Dr O_____ (avis du 21 décembre 2021), a considéré 
qu’il convenait de tenir compte de l’expertise du Prof. L______, de sorte que 
l’incapacité de travail était totale, dans l’activité d’aide-comptable, qui était 
adaptée, dès le 6 mai 2015, de 30% dès le 19 février 2016 et nulle dès le 9 février 
2020. 
i. À la demande d’ALLIANZ, le docteur R_____, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a rendu le 2 février 2022 
une expertise, concluant à l’absence de diminution permanente de la capacité de 
travail de l’assuré résultant des accidents de 1996 et 2014. Une IPAI de 10% était 


 
 
 
 
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justifiée. Aucun des diagnostics retenus par l’expertise judiciaire n’entrainait de 
limitations fonctionnelles aptes à interdire ou limiter l’exercice de la profession 
habituelle. 
j. Par décision du 23 mai 2022, ALLIANZ a, en application des conclusions de 
l’expertise judiciaire, octroyé à l’assuré une rente d’invalidité d’un taux de 30% 
du 19 février 2016 au 23 mai 2022 et une IPAI d’un taux de 25%, majorés 
d’intérêts moratoires, et a pris en charge le traitement conservateur pour maintenir 
les phénomènes douloureux du genou et du tendon d’Achille droits du 19 février 
2016 au 8 février 2020. Il était admis que l’assuré présentait une capacité de 
travail de 70% dès le 20 février 2016 ; cependant, l’expertise du N_____ attestait 
dès le 9 février 2020 une capacité de travail totale, de sorte que la rente 
d’invalidité devait être supprimée dès cette date. 
k. Le 23 juin 2022, l’assuré a fait opposition à la décision précitée ; il a contesté 
le gain assuré de CHF 126'000.-, vu son salaire annuel en 2014 ; la valeur 
probante de l’expertise du N_____ était contestée et il était rappelé que 
l’ATAS/51/2020, qui se basait sur l’expertise du Prof. L______, était entré en 
force et l’expertise du Dr R_____ était inutile ; il contestait la fin des prestations 
au 9 février 2020 (frais de traitement) et au 23 mai 2022 (rente d’invalidité) ; il 
demandait la prise en charge de l’arthroscopie du genou droit par le Dr Q_____ et 
l’assurance devait se prononcer sur la prise en charge du traitement de son talon 
d’Achille droit. 
l. Le 28 juin 2022, le SMR a estimé qu’il fallait retenir une incapacité totale de 
travail de trois mois dès le 12 décembre 2021 pour les suites de la fracture de 
l’humérus droit (intervention chirurgicale du 21 décembre 2021). 
m. Par projet de décision du 18 juillet 2022, l’OAI a rejeté la demande de 
prestations de l’assuré du 13 octobre 2015 ; le statut était celui d’actif ; sa 
capacité de travail était nulle dès le 6 mai 2015 et de 70% dès le 19 février 2016, 
de sorte que son degré d’invalidité, de 30%, ne donnait pas droit à une rente ; dès 
le 9 février 2020, la capacité de travail était totale dans toute activité. L’incapacité 
de travail de trois mois dès le 12 décembre 2021 n’était pas invalidante. 
n. Le 12 septembre 2022, l’assuré, représenté par ASSUAS, s’est opposé au 
projet de décision de l’OAI, en faisant valoir qu’il convenait de suivre les 
conclusions des expertises judiciaires orthopédique et psychiatrique du 
Prof. L______ et de la Dre M______. Par ailleurs, une nouvelle réadaptation 
professionnelle était nécessaire. Il a conclu à l’octroi d’une rente entière 
d’invalidité. 
o. Le 19 octobre 2022, le SMR a précisé que la capacité de travail de l’assuré était 
de 70% dès le 19 février 2016, également au-delà du 9 février 2020. En effet, 
après relecture du dossier, il apparaissait que l’appréciation du Dr O_____ 
correspondait à une appréciation différente d’un même état de fait (de celle du 
Prof. L______) ; comme le SMR avait suivi la capacité de travail de 70% retenue 


 
 
 
 
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par le Prof. L______ dès le 19 février 2016 et que la situation médicale n’avait 
pas changé, il était proposé de maintenir le 70% de capacité de travail au-delà du 
9 février 2020. 
p. Par décision du 27 octobre 2022, l’OAI a rejeté la demande de prestations, en 
constatant que le degré d’invalidité de l’assuré était de 30% et que l’activité 
habituelle était adaptée. 
q. Par décision du 23 novembre 2022, ALLIANZ a partiellement admis 
l’opposition. Le gain assuré était bien de CHF 126'000.- compte tenu de la date 
des accidents en cause. La rente d’invalidité prenait fin au 1er juin 2022, soit le 
premier jour du mois suivant la notification de la décision du 23 mai 2022. Des 
intérêts complémentaires étaient dus du 23 mai au 31 mai 2022 (CFH 647.60 et 
CHF 20.70). L’OAI avait mis en œuvre une expertise auprès du N_____ et 
l’assuré ne démontrait pas en quoi elle était insoutenable ou entachée de 
partialité ; ses conclusions avaient été confirmées par le Dr R_____, dont 
l’expertise était probante. La prise en charge de l’arthroscopie du genou droit et 
du traitement du tendon d’Achille était refusée. 
 Le 28 novembre 2022, l’assuré, représenté par ASSUAS, a recouru auprès de la 
chambre de céans à l’encontre de la décision du 27 octobre 2022 de l’OAI, en 
concluant à son annulation et à l’octroi d’une rente entière d’invalidité et à un 
reclassement professionnel. 
b. Le 3 janvier 2023, l’OAI a conclu au rejet du recours, en rappelant qu’il s’était 
fondé sur l’expertise du Prof. L______ et sur celle du Dr P_____. 
c. Le 27 janvier 2023, l’assuré a répliqué, en faisant valoir que l’OAI s’écartait à 
tort de l’expertise du Prof. L______, qui attestait d’une capacité de travail 70%, et 
de celle de la Dre M______, qui évoquait une baisse de rendement de 50%. 
d. Le 13 mars 2023, la chambre de céans a entendu les parties en audience de 
comparution personnelle. Le recourant a indiqué que suite à l’accident du 12 
décembre 2021, il devait se faire opérer à nouveau. 
e. Par arrêt du 3 avril 2023 (ATAS/238/2023), la chambre de céans a rejeté le 
recours interjeté le 28 novembre 2022 à l’encontre de la décision de l’OAI du 27 
octobre 2022. 
f. Le 24 avril 2023, le docteur S_____, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique 
et traumatologie, a écrit à l’OAI que l’assuré avait gardé, après l’opération de 
l’humérus droit suite à sa chute en trottinette le 12 décembre 2021, des douleurs 
persistantes et une légère raideur de l’épaule et qu’il était dorénavant suivi par 
l’équipe de la chirurgie de l’épaule des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-
après : HUG). 
g. Le 19 mai 2023, le département de chirurgie des HUG a mentionné des 
lombalgies basses et des nucalgies, en majoration. 


 
 
 
 
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h. Le 31 mai 2023, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations, en 
relevant qu’il n’avait jamais récupéré sa santé physique, laquelle influençait sa 
santé psychique. Il a communiqué : 
 Un avis de la Team épaule-coude des HUG du 3 février 2023, proposant une 
intervention chirurgicale de l’épaule droite. 
 Un avis du Prof. L______ du 22 mai 2023, mentionnant des plaintes de 
l’assuré 
aux 
genoux, 
lesquelles 
nécessitaient 
des 
investigations 
complémentaires. 
i. Le 2 juin 2023, l’assuré a bénéficié d’une arthroscopie de l’épaule droite avec 
ténodèse LCB et débridement d’un kyste paralabral postéro-supérieur et d’une 
ablation de matériel d’ostéosynthèse de la plaque Philos (OTHER-1). 
j. Par projet de décision du 6 juin 2023, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la 
nouvelle demande de prestations. 
k. Le 15 juin 2023, le docteur T_____, spécialiste FMH en médecine interne 
générale, a attesté d’une capacité de travail nulle, en raison d’un syndrome 
douloureux chronique et d’un état dépressif modéré. Les douleurs étaient 
constantes et invalidantes dans la vie de tous les jours. Le même jour, le service 
de pneumologie des HUG a retenu un diagnostic de syndrome d’hypopnées 
obstructives du sommeil de degré sévère. 
l. Le 26 juin 2023, l’OAI a décidé d’entrer en matière sur la nouvelle demande de 
prestations. 
m. Le 5 juillet 2023, le Dr S_____ a attesté de douleurs chroniques de l’épaule 
droite. L’assuré pouvait éventuellement reprendre un travail de bureau à un taux 
de 50-60%. 
n. Le 26 juillet 2023, la clinique de la douleur de l’hôpital de La Tour a attesté de 
plaintes de douleurs de type musculo-squelettique essentiellement cervicales à 
droite, lombaires, surtout à droite et au niveau du genou droit. L’assuré n’avait 
plus la joie de vivre et était désespéré. 
o. Les 28 août et 26 novembre 2023, la Team épaule-coude des HUG a attesté 
d’une évolution favorable après l’intervention du 2 juin 2023. 
p. Le 30 août 2023, le docteur U_____, spécialiste FMH en anesthésiologie et 
médecin chef de la Clinique de la douleur à l’Hôpital de La Tour, a attesté d’un 
suivi depuis le 30 mai 2019. L’assuré présentait des lombalgies chroniques sur 
discopathie L5-S1. Il allait mieux du point de vue des douleurs. 
q. Par arrêt du 25 septembre 2023 (ATAS/715/2023), la chambre de céans a 
partiellement admis le recours interjeté par l’assuré à l’encontre de la décision 
d’ALLIANZ du 23 novembre 2022 et dit que le recourant avait droit à une rente 
d’invalidité de 30% au-delà du 31 mai 2022. Cet arrêt a été annulé par le Tribunal 
fédéral le 10 juin 2024 (arrêt 8C_689/2023), lequel a considéré que la capacité de 


 
 
 
 
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travail du recourant de 70% avait évolué favorablement et qu’en mai 2022 au plus 
tard, le recourant était à même d’exercer une activité d’employé administratif / 
aide-comptable adaptée à ses limitations fonctionnelles, à plein temps et sans 
diminution de rendement, ce qui justifiait la suppression de sa rente d’invalidité. 
r. Le 9 octobre 2023, le Prof. L______ a indiqué une lente aggravation de 
l’arthrose surtout au niveau des genoux. Les limitations fonctionnelles étaient les 
suivantes : marche prolongée, travail sur échelle ou escabeau, port de charge à 
5 kg, station debout ou assise prolongée, se baisser, gestes répétitifs et bras en 
dessus de l’épaule. L’assuré était apte à suivre une réadaptation professionnelle et 
il présentait une capacité de travail totale dans une activité adaptée. 
s. Le 5 décembre 2023, la Dre J______ a posé les diagnostics de trouble dépressif 
récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques, troubles du 
sommeil et syndrome douloureux somatoforme persistant. La capacité de travail 
était nulle dans toute activité. 
t. Le 28 décembre 2023, le département de chirurgie des HUG a attesté de 
lombalgies mécaniques chroniques nécessitant un bilan complémentaire. 
u. Le 22 mars 2024, la Dre J______ a indiqué qu’il n’y avait pas de changement 
depuis son rapport du 5 décembre 2023. L’assuré ne pouvait pas travailler en 
raison de plusieurs problèmes orthopédiques. 
v. Par projet de décision du 12 avril 2024, l’OAI a rejeté la demande de 
prestations, en se fondant sur un avis du SMR du 8 avril 2023, estimant que l’état 
de santé était resté stationnaire et que l’assuré pouvait exercer l’activité d’aide-
comptable à un taux de 100%. 
w. Le 13 mai 2024, le recourant, représenté par ASSUAS, s’est opposé au projet 
précité, en faisant valoir que le diagnostic de syndrome d’hypopnées obstructives 
du sommeil n’avait pas été évalué. Or, il entrainait des troubles de la mémoire, de 
la concentration / attention, une thymie triste, une asthénie, une anhédonie et une 
baisse de l’élan vital. Le Dr U_____ avait aussi constaté une composante 
psychique aux douleurs. Le Dr S_____ retenait une capacité de travail de 50 à 
60% et le 5 avril 2024, le Prof. L______ estimait que la capacité de travail était 
nulle. Il a conclu à l’octroi d’une rente d’invalidité. 
Il a communiqué un rapport du Prof. L______ du 2 mai 2024, selon lequel 
l’assuré présentait des difficultés à la marche et la situation s’aggravait au niveau 
des genoux, de la colonne cervicale, lombaire, de l’épaule et du pied droits 
entrainant une incapacité de travail totale. 
x. Le 28 mai 2024, le SMR a constaté que le rapport du Prof. L______ du 2 mai 
2024 était superposable à celui du 9 octobre 2023. L’aggravation au niveau des 
genoux ne modifiait pas la capacité de travail et la nouvelle limitation des gestes 
au-dessus de l’épaule droite (suite à la fracture de l’humérus) n’était pas 
incompatible avec l’activité d’aide-comptable. 


 
 
 
 
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y. Par décision du 3 juin 2024, l’OAI a rejeté la demande de prestations, en 
constatant que l’activité habituelle sédentaire demeurait adaptée. 
 Le 28 juin 2024, l’assuré, représenté par ASSUAS, a recouru auprès de la 
chambre de céans à l’encontre de la décision précitée, en concluant à une rente 
d’invalidité. Les Drs S_____ et L______ attestaient d’une capacité de travail, 
respectivement de 50-60% et nulle. 
b. Le 17 juillet 2024, l’OAI a conclu au rejet du recours. Il a précisé que la 
capacité de travail était non pas de 100%, comme noté dans l’avis du SMR du 8 
avril 2024, mais de 70% dès le 19 février 2016, de sorte que le degré d’invalidité 
était de 30%. La situation du recourant ne s’était pas péjorée depuis le 27 octobre 
2022. Les constatations de la Dre J______ (rapport du 22 mars 2024) étaient déjà 
faites les 15 janvier, 30 juin et 14 novembre 2020 et elle estimait que l’état de 
santé était stationnaire depuis le 25 février 2016. Le Dr S_____ ne motivait pas la 
capacité de travail réduite à 50-60%. Quant au Prof. L______, il avait retenu, le 9 
octobre 2023, une capacité de travail totale du recourant dans une activité adaptée 
et aucun élément d’aggravation durable ne figurait dans son rapport subséquent 
du 2 mai 2024. 
c. Le 6 août 2024, le recourant a répliqué, après avoir pris connaissance de l’arrêt 
du Tribunal fédéral du 10 juin 2024. Il a relevé que le syndrome d’hypopnées 
entrainait une fatigabilité objectivée et l’épisode dépressif entrainait, selon la 
Dre J______, une incapacité de travail totale. 
 
EN DROIT 
1. 
 
1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice connait, en instance unique, des contestations 
prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances 
sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
1.2 Interjeté en temps utile, le recours est recevable (art. 60 LPGA). 
2. 
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité, singulièrement sur 
une éventuelle aggravation de son état de santé depuis la décision de l’intimé du 
27 octobre 2022. 
3. 
Le 1er janvier 2022, les modifications de la LAI du 19 juin 2020 (développement 
continu de l’AI ; RO 2021 705) ainsi que celles du 3 novembre 2021 du règlement 
sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 (RAI – RS 831.201 ; RO 2021 706) 
sont entrées en vigueur. 


 
 
 
 
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En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de 
droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque 
les faits déterminants se sont produits (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 et la 
référence). Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, est 
déterminant le moment de la naissance du droit éventuel à la rente. Si cette date 
est antérieure au 1er janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes 
dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. Si 
elle est postérieure au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_60/2023 du 20 juillet 2023 consid. 2.2. et les références). 
En l’occurrence, un éventuel droit à une rente d’invalidité naitrait au plus tôt en 
2023, soit six mois après le dépôt de la demande du 31 mai 2023 (art. 29 al. 1 
LAI), de sorte que les dispositions légales applicables seront citées dans leur 
nouvelle teneur. 
3.1 A droit à une rente d’invalidité, l’assuré dont la capacité de gain ou la capacité 
d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou 
améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, qui a 
présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne 
durant une année sans interruption notable et qui, au terme de cette année, est 
invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI). 
3.2 Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée 
permanente ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). 
La notion d'invalidité, au sens du droit des assurances sociales, est une notion 
économique et non médicale ; ce sont les conséquences économiques objectives 
de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). 
L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle seule déterminante et ne sera prise en 
considération que dans la mesure où elle entraine une incapacité de travail ayant 
des effets sur la capacité de gain de l’assuré (arrêt du Tribunal fédéral I 654/00 du 
9 avril 2001 consid. 1). 
3.3 En vertu de l’art. 28b LAI, la quotité de la rente est fixée en pourcentage 
d’une rente entière (al. 1). Pour un taux d’invalidité compris entre 50 et 69%, la 
quotité de la rente correspond au taux d’invalidité (al. 2) ; pour un taux 
d’invalidité supérieur ou égal à 70%, l’assuré a droit à une rente entière (al. 3). 
Pour les taux d’invalidité compris entre 40 et 49%, la quotité de la rente 
s’échelonne de 25 à 47,5% (al. 4). 
La quotité de la rente est déterminée en fonction de l’incapacité de gain au 
moment où le droit à la rente prend naissance (cf. art. 28 al. 1 let. c LAI). Le droit 
à la rente nait au plus tôt à l’échéance d’une période de six mois à compter de la 
date à laquelle l’assuré à fait valoir son droit aux prestations conformément à 
l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois qui suit le 18ème anniversaire de 
l’assuré (art. 29 al. 1 LAI). 


 
 
 
 
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- 17/23 - 
3.4 Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y 
a eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l’assuré est, à ce motif, incapable de travailler (ATF 140 V 193 
consid. 3.2 et les références ; 125 V 256 consid. 4 et les références). En outre, les 
données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on 
peut encore, raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les 
références). 
3.4.1 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 
61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner 
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, 
puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement 
valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge 
ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les 
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une 
autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni 
son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les 
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que 
les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 
V 450 consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
3.4.2 Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une 
expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les 
aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer 
une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des 
contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les 
conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes 
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la 
pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une 
interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, 
une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale 
(ATF 143 V 269 consid. 6.2.3.2 et les références ; 135 V 465 consid. 4.4. et les 
références ; 125 V 351 consid. 3b/aa et les références). 


 
 
 
 
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3.4.3 Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI ; 142 V 58 consid. 5.1; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 
58 consid. 5 ; 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 
Selon l’art. 54a LAI, les services médicaux régionaux établissent les capacités 
fonctionnelles de l’assuré qui sont déterminantes pour l’assurance-invalidité en 
vertu de l’art. 6 LPGA, pour l’exercice d’une activité lucrative raisonnablement 
exigible ou pour l’accomplissement des travaux habituels (al. 3). 
Lors de la détermination des capacités fonctionnelles, la capacité de travail 
attestée médicalement pour l’activité exercée jusque-là et pour les activités 
adaptées est évaluée et justifiée en tenant compte, qualitativement et 
quantitativement, de toutes les ressources et limitations physiques, mentales et 
psychiques (art. 49 al. 1bis RAI). 
3.4.4 En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge 
peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (ATF 125 V 351 
consid. 3a 52 ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne justifient 
cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des médecins 
traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un doute 
sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 4 mai 
2012 consid. 3.2.1). 
3.4.5 On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins 
traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une 
nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres 
doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaitre pleine valeur probante. À cet égard, 
il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 
entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; 


 
 
 
 
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arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV 
Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion distincte. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_458/2023 du 18 décembre 2023 consid. 3.2 et la référence). 
3.5 Lorsque l’administration entre en matière sur une nouvelle demande, après 
avoir nié le droit à une prestation (art. 87 al. 3 RAI), l’examen matériel doit être 
effectué de manière analogue à celui d'un cas de révision au sens de 
l'art. 17 al. 1 LPGA (ATF 141 V 585 consid. 5.3 et les références ; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_12/2023 du 22 août 2023 consid. 3.2). Elle doit donc traiter 
l'affaire au fond et vérifier que la modification du degré d'invalidité rendue 
plausible par l'assuré est réellement intervenue (examen « allseitig »). Lorsque les 
faits déterminants pour le droit à la rente se sont modifiés, le degré d'invalidité 
doit ainsi être fixé à nouveau sur la base d'un état de fait établi de manière correcte 
et complète, sans référence à des évaluations antérieures de l'invalidité (ATF 141 
V 9 consid. 6.1 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_498/2023 du 
11 décembre 2023 consid. 5.1 et les références). 
3.6 L’art. 17 al. 1 LPGA dispose que la rente d'invalidité est, d'office ou sur 
demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque 
le taux d'invalidité de l'assuré subit une modification d'au moins 5 points de 
pourcentage (let. 1), ou atteint 100% (let. b). 
Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon 
l’art. 17 LPGA (ATF 149 V 91 consid. 7.5 et les références). La rente peut être 
révisée non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais 
aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la 
capacité de gain ont subi un changement important. Tel est le cas lorsque la 
capacité de travail s'améliore grâce à l'accoutumance ou à une adaptation au 
handicap (ATF 147 V 167 consid. 4.1 et les références). 
En revanche, il n'y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont 
demeurées inchangées et que le motif de la suppression ou de la diminution de la 
rente réside uniquement dans une nouvelle appréciation du cas (ATF 147 V 167 
consid. 4.1 et les références). Un motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA doit 
clairement ressortir du dossier. La réglementation sur la révision ne saurait en 
effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à la 
rente (arrêt du Tribunal fédéral I 111/07 du 17 décembre 2007 consid. 3 et les 
références). Le simple fait qu'un diagnostic ne soit plus retenu à la suite d'un 
examen ultérieur ne saurait justifier, à lui seul, la révision du droit à la rente, dans 
la mesure où un tel constat ne permet pas d'exclure l'existence d'une appréciation 


 
 
 
 
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différente d'un état de fait qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé. Une 
modification sensible de l'état de santé ne saurait être admise que si le nouveau 
diagnostic est corroboré par un changement clairement objectivé de la situation 
clinique et par l'amélioration, voire la disparition des limitations fonctionnelles 
précédemment décrites (arrêts du Tribunal fédéral 9C_860/2015 du 1er juin 
2016 consid. 4.3 ; cf. également 9C_353/2020 du 5 mai 2021 consid. 2.2 et les 
références). 
Les constatations et conclusions médicales dans le cadre d’une révision doivent 
porter précisément sur les changements survenus par rapport à l’atteinte à la santé 
et à ses effets depuis l’appréciation médicale antérieure déterminante. La valeur 
probante d’une expertise réalisée dans le cadre de la révision du droit à la rente 
dépend donc essentiellement de la question de savoir si elle contient des 
explications suffisantes sur la mesure dans laquelle une modification de l’état de 
santé a eu lieu. Demeurent réservées les situations dans lesquelles il est évident 
que l’état de santé s’est modifié (arrêt du Tribunal fédéral 8C_385/2023 du 30 
novembre 2023 consid. 4.2.3 et les références). 
4. 
En l’occurrence, l’intimé a rejeté la demande de prestations, en considérant que la 
situation de santé du recourant ne s’était pas notablement modifiée depuis le 27 
octobre 2022. 
Le recourant estime en revanche que les avis de ses médecins traitants, les 
Drs S_____, L______ et J______, démontrent une aggravation de son état de 
santé, avec une symptomatologie incapacitante, à tout le moins à hauteur de 40 à 
50%. 
4.1 Du point de vue somatique, l’intimé considère, dans la décision litigieuse du 
3 juin 2024 (selon les précisions données dans sa réponse au recours), que le 
recourant présente une capacité de travail de 70% dans son activité habituelle, sur 
la base de l’expertise judiciaire du Prof. L______ du 21 novembre 2018. La 
chambre de céans constate que cette évaluation est généreuse dès lors que l’arrêt 
du Tribunal fédéral du 10 juin 2024 a considéré que le Prof. L______ ne 
mentionnait finalement plus de diminution de rendement du recourant, tout 
comme le Dr O_____, de sorte que la capacité de travail, limitée en 2018 à un 
taux de 70%, avait évolué favorablement en mai 2022 et était totale depuis cette 
date, comme employé administratif / aide-comptable. 
En outre, les rapports médicaux transmis par le recourant sont insuffisants pour 
établir une aggravation de l’état de santé somatique de celui-ci depuis le 27 
octobre 2022. En effet, le Prof. L______ relève, le 9 octobre 2023, que le 
recourant présente une lente aggravation de l’arthrose surtout au niveau des 
genoux, que les limitations fonctionnelles sont celles de marche prolongée, de 
travail sur échelle ou escabeau, de port de charge à 5 kg, de station debout ou 
assise prolongée, se baisser, les gestes répétitifs et les bras en dessus de l’épaule, 
mais que le recourant est capable, dans une activité adaptée, de travailler à un taux 


 
 
 
 
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de 100%. Il dispose par ailleurs d’un réseau social, de bonnes aptitudes à la 
communication et était motivé. 
Dans son rapport subséquent, rendu seulement six mois plus tard, le 2 mai 2024, 
le Prof. L______ fait les mêmes constats, soit que la situation s’aggrave au niveau 
des genoux. Il ajoute qu’elle s’aggrave aussi au niveau de la colonne cervicale, 
lombaire, à l’épaule et au pied droits. Il n’explique cependant pas en quoi, depuis 
son dernier rapport d’octobre 2023, la péjoration de l’état de santé a pu entrainer 
une incapacité de travail totale dans une activité adaptée aux limitations 
fonctionnelles, soit qui ménage les genoux, l’épaule et le pied droits ainsi que la 
colonne cervicale et lombaire, telle que l’activité habituelle d’aide- comptable. 
De surcroit, considérant que la capacité de travail du recourant est finalement, 
selon le Tribunal fédéral, de 100% sans baisse de rendement depuis mai 2022, une 
capacité de travail de 70%, telle que retenue par l’intimé, tient compte d’une 
éventuelle aggravation de l’état de santé somatique du recourant. En particulier, le 
recourant ne démontre pas qu’il présente une capacité de travail inférieure à 70%, 
étant relevé que le rapport succinct du Dr S_____ du 5 juillet 2023 se borne à 
arrêter une capacité de travail dans une activité adaptée de bureau de 50-60%, en 
indiquant pour seules limitations fonctionnelles, une douleur et raideur de l’épaule 
droite et des difficultés avec le bras au-dessus de la tête. Or, ces limitations 
fonctionnelles ont été prises en compte par l’intimé, lequel a estimé que l’activité 
d’aide-comptable permettait de les respecter, ce qui n’est pas contesté par le 
recourant. Le Dr S_____ ne motive pas la diminution de rendement qu’il 
mentionne dans une activité respectant strictement les limitations fonctionnelles. 
Quant au Dr U_____, il a mentionné dans son rapport du 30 août 2023, un suivi 
depuis le 30 septembre 2019 et indiqué qu’à sa connaissance, le recourant allait 
mieux du point de vue des douleurs, ce qui atteste plutôt d’une amélioration que 
d’une péjoration de l’état de santé du recourant. 
Enfin, aucun médecin n’établit que le diagnostic de syndrome d’hypopnées 
obstructives du sommeil de degré sévère posé par le service de pneumologie des 
HUG le 15 juin 2023 serait incapacitant. De surcroit, les HUG ont indiqué que sa 
prise en charge sera assurée par le service de chirurgie maxillo-faciale qui doit 
convoquer le recourant, celui-ci refusant un traitement par CPAP. 
Aucune aggravation déterminante de l’état de santé somatique du recourant ne 
saurait, dans ces conditions, être retenue. 
4.2 Du point de vue psychique, la chambre de céans, comme relevé par l’intimé, a 
déjà considéré que les rapports de la Dre J______ n’étaient pas à même d’établir 
un diagnostic incapacitant (ATAS/238/2023) et ne pouvaient être suivis. Le 
recourant était capable d’exercer toute activité à un taux de 100%. 
En l’espèce, le recourant se prévaut du rapport du 22 mars 2024 de la 
Dre J______, laquelle estime cependant que depuis le 25 février 2016 l’évolution 
de l’état de santé du recourant est stationnaire et qu’il n’y a pas de changement 


 
 
 
 
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dans les diagnostics. Aucune aggravation de l’état de santé psychique du 
recourant ne saurait, dans ces conditions, être retenue. En outre, la Dre J______ 
précise que la capacité de travail est nulle, en raison de problèmes orthopédiques 
et non pas psychiques, ce qui ne permet pas d’établir une aggravation de l’état de 
santé psychique. 
4.3 Au vu de ce qui précède, il n’est pas établi que l’état de santé du recourant se 
soit aggravé depuis le 27 octobre 2022, dans une mesure qui affecte sa capacité de 
travail, de sorte que la décision litigieuse rejetant la demande de prestations du 
recourant, au motif que le degré d’invalidité, de 30%, est insuffisant pour ouvrir le 
droit à une rente d’invalidité, ne peut qu’être confirmée. 
5. 
Le recours est rejeté. 
Au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner le recourant au paiement d'un 
émolument de CHF 200.- (art. 69 al. 1 bis LAI). 
 
 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Met un émolument de CHF 200.- à charge du recourant. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Adriana MALANGA 
 
La présidente 
 
 
 
 
Valérie MONTANI 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le