ge_gerichte · ATAS/417/2025 · 2025-06-03 · fr


Siégeant : Marine WYSSENBACH, présidente; Anny FAVRE et Christine TARRIT-
DESHUSSES, juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2359/2024 
ATAS/417/2025 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 3 juin 2025 
Chambre 15 
 
En la cause 
A______ 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
A/2359/2024 
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EN FAIT 
 
 A______ (ci-après : l’assuré), né le ______ 1980, qui exerçait la profession 
d’aide de cuisine, s’est plaint auprès de la docteure B______, son médecin 
généraliste traitant, de douleurs au bras droit, vers l’épaule à force de faire des 
mouvements, surtout durant la nuit, en octobre 2022. Son médecin a délivré, le 4 
octobre 2022, un arrêt de travail pour cause de maladie dès le 1er octobre 2022. 
b. L’assurance collective de son employeur a versé des indemnités journalières 
maladie dès le 1er octobre 2022. 
c. Interrogé par l’assurance de l’employeur, la Dre B______ a indiqué que son 
patient avait subi une lésion de la coiffe des rotateurs, avec bursite, en mars 2022. 
Il était en traitement depuis début octobre 2022 pour des douleurs à l’épaule 
droite. Il ne pouvait plus continuer son travail, dans la mesure où il était amené à 
porter des charges de plus de 30 kg et ranger des étagères, ce qui aggravait la 
lésion de la coiffe droite. Il devait faire de la physiothérapie et le médecin avait 
prescrit de l’Ecofenac en réserve. L’assuré ne pouvait plus reprendre son activité 
habituelle, mais une autre activité était envisageable. 
d. Un examen échographique du 6 octobre 2022 indiquait une lésion partielle du 
versant articulaire du tendon sub-scapulaire. Une tendinopathie avec composante 
calcifiante du tendon supra-épineux et tendinopathie du tendon infra-épineux non 
fissuraire, des signes de bursites sous-acromiale et conflit sous-acromial direct 
associé. 
 Le 15 février 2023, l’assuré a fait parvenir une demande de prestations à 
l’office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : OAI). À l’appui 
de sa demande, il a notamment joint son curriculum vitae à teneur duquel il était 
en possession d’un CFC de logisticien et avait travaillé comme logisticien en 
dernier lieu dans l’archivage à C______, avant d’être engagé comme aide de 
cuisine à mi-temps dès le mois de février 2022. 
b. L’assuré a été licencié avec effet au 31 mai 2023. 
c. Il a consulté le docteur D______, spécialiste en chirurgie orthopédique et 
traumatologique de l’appareil locomoteur, spécialiste en chirurgie de l’épaule et 
du coude, spécialiste en médecine du sport, sur recommandation de la Dre 
B______. Ce dernier a indiqué à sa consœur, le 17 octobre 2023, avoir reçu en 
consultation l’assuré, dans le cadre d'une tendinopathie fissuraire de la coiffe des 
rotateurs, d’une arthropathie acromio-claviculaire et d'une voussure sur la partie 
antérieure de l'épaule. D'un point de vue radiologique, bien que la description du 
radiologue semblait inquiétante, toutes les lésions étaient minimes et pour 
certaines compatibles avec l'âge. Il n'y avait donc rien, en ce qui le concernait, qui 
justifiait, d'une part, de pareilles douleurs et, d'autre part, un arrêt de travail de 
plus d'un an. Le patient avait déjà bénéficié d'une infiltration sous-acromiale. Afin 


 
 
 
 
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d'exclure une genèse acromio-claviculaire, il avait procédé à une infiltration 
acromio-claviculaire à droite qui n'avait pas eu d'effet salvateur. Le spécialiste 
notait en sus qu’il avait effectué une échographie qui confirmait un simple lipome 
sous-cutané qui expliquait la voussure et avait par ailleurs vérifié la coiffe des 
rotateurs qui présentait effectivement une petite lésion du tendon sus-épineux 
avec extension près de la jonction musculo-tendineuse. Il n'y avait pas d'atteinte 
importante du sous-scapulaire et le long chef du biceps semblait stable dans la 
gouttière. Ceci était donc extrêmement rassurant par rapport au rapport 
radiologique précédent. Le spécialiste avait ajouté qu’il avait eu une discussion 
avec le patient de type « serpent qui se mord la queue ». Le patient lui demandait 
pourquoi est-ce qu'il était à l'arrêt de travail depuis un an et le spécialiste avait 
tenté de lui expliquer qu'il était à l'arrêt de travail depuis un an simplement parce 
qu'il demandait des certificats médicaux. Il travaillait en tant que logisticien et 
avait tendance à soulever des poids importants de 50 kg. Le spécialiste estimait 
qu'il n'y avait pas de solution chirurgicale raisonnable à proposer à ce patient et 
proposait que les institutions adéquates, à savoir le service de son assurance-
maladie et de l'assurance-invalidité se concertent afin d'envisager une 
reconversion. 
d. Une expertise a été réalisée à la demande de l’assurance perte de gain maladie 
par la docteure E______, spécialiste en médecine physique et réadaptation, qui a 
été versée au dossier de l’OAI. Il ressort de ce document que l'évolution de la 
situation de l’assuré est marquée par la persistance des douleurs mécaniques 
malgré le traitement conservateur basé sur 18 séances de physiothérapie, mais axé 
principalement sur des thérapies passives. Le bilan clinique retrouvait une légère 
hypomyoptrophie de l'épaule droite avec une mobilité active à peine à l'horizontal 
en raison des douleurs. Il n'y avait pas de signe de capsulite rétractile. L'arthro 
IRM n'objectivait pas de signe de rupture massive et l'orthopédiste spécialiste de 
l'épaule, le Dr D______, n'avait pas retenu d'indication opératoire, mentionnant 
par ailleurs que le rapport radiologique avait surinterprété certaines lésions. Le 
traitement conservateur pouvait encore être amélioré avec une physiothérapie plus 
active. Au vu de la symptomatologie et de la chronicisation des douleurs, bien 
que l'intensité des plaintes paraissait surdimensionnée par rapport aux 
constatations objectives cliniques et radiologiques, des limitations fonctionnelles 
de l'épaule droite étaient retenues et l'activité dans la restauration n'était pas 
adaptée, car ne respectait pas ces limitations. La capacité de travail dans une 
activité adaptée est de 100% depuis l'examen par le Dr D______, lors de sa 
consultation d’octobre 2023. En résumé, l’experte a retenu à titre de diagnostic 
une tendinopathie de la coiffe des rotateurs (supra-épineux et subscapulaire) de 
l'épaule droite avec omalgie mécanique. Les troubles subjectifs dont le patient se 
plaignait pouvaient être objectivés sur la base de la clinique et de l’imagerie 
réalisée. Toutefois, l’intensité des douleurs paraissait surdimensionnée par rapport 
aux constatations objectives ; trophicité musculaire conservée, autonome dans les 
actes de la vie quotidienne, utilisation non quotidienne d'antalgie, imagerie avec 


 
 
 
 
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lésions partielles. La situation était chronicisée depuis plus d’un an, mais le 
pronostic était favorable sous physiothérapie active. L'évolution s’était toutefois 
chronicisée et des exacerbations douloureuses étaient prévisibles à l'exposition au 
stress ostéoarticulaire. La capacité de travail est nulle dans l’activité d’aide de 
cuisine depuis la décompensation des douleurs fin 2022. Les limitations 
fonctionnelles étaient décrites comme suit : pas de surélévation de l'épaule droite 
au-delà de l'horizontal, pas de mouvement répétitif avec le membre supérieur 
droit. Pas de port répété de charge supérieure à 5 kg avec le membre supérieur 
droit. Dans une activité adaptée, la capacité de travail est de 100% depuis 
l'examen par le Dr D______ en octobre 2023. Elle était entière dans une activité 
sans surutilisation du membre supérieur droit. L'expertisé était satisfait de son 
activité de logisticien à l'hospice, car il n'y avait pas de port de charge répété. 
L'environnement social paraissait favorable. L'expertisé était soutenu par son 
épouse et par l'hospice. 
e. Le service médical régional de l’OAI (ci-après : SMR) a rendu son rapport le 
4 avril 2024. Il rappelait que dans son rapport du 28 février 2023, la Dre 
B______, médecin traitante, avait rapporté une bursite sous acromiale droite 
sévère. Comme autres diagnostics non incapacitants, elle avait noté un anévrysme 
de l'aorte ascendante suivi aux HUG, un syndrome des apnées du sommeil, des 
lombalgies communes et une cervicalgie droite, une capacité de travail nulle, des 
limitations dues au port de charges lourdes, aux mouvements répétitifs du bras 
droit. À la question de savoir si l'état de santé empêchait son patient d'exercer une 
activité adaptée à l’atteinte incapacitante, la docteure traitante avait répondu non. 
À la lecture du rapport d’échographie de l'épaule du 13 mai 2022, il existait des 
signes importants de tendinopathie insertionnelle du tendon supra-épineux avec 
signes importants également de bursite sous-acromiale. L’échographie de l'épaule 
du 6 octobre 2022 indiquait une lésion partielle du versant articulaire du tendon 
subscapulaire, une tendinopathie avec composante calcifiante du tendon supra-
épineux et tendinopathie du tendon infra-épineux non fissuraire, des signes de 
bursite sous-acromiale avec conflit sous-acromial. Dans son rapport de la 
consultation du 12 octobre 2022, le Dr D______ avait constaté une tendinopathie 
fissuraire de la coiffe et une arthropathie acromio-claviculaire qui ne nécessitaient 
pas de sanction chirurgicale. Une infiltration n'avait pas eu d’effet. Le spécialiste 
proposait une reconversion, l'assuré devant soulever des poids importants dans 
son activité habituelle. Le SMR poursuivait en résumant l’expertise 12 janvier 
2024 de la Dre E______. 
Il concluait qu’eu égard à ces éléments, il pouvait suivre l'avis de l’experte et 
retenir une capacité de travail nulle depuis le 1er octobre 2022 dans l’activité 
précédente et une capacité de travail entière dès le 12 octobre 2023 dans une 
activité adaptée aux limitations suivantes : pas de port de charge supérieur à 5kg 
avec le membre supérieur droit, pas d’activité avec le membre supérieur droit au-


 
 
 
 
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dessus du plan des épaules ni de mouvement répétitif/en force du membre 
supérieur droit. 
f. Par projet de décision du 29 avril 2024, l’OAI a informé l’assuré de son refus 
de lui allouer une rente ou d’autres mesures. Le statut d'assuré retenu était celui 
d'une personne se consacrant à temps complet à son activité professionnelle. À 
l'issue de l'instruction médicale, il était reconnu que l’assuré présentait une 
incapacité de travail de 100% dans l’activité habituelle dès le 1er octobre 2022 
(début du délai d'attente d'un an). Dans une activité adaptée à l’état de santé de 
l’assuré, il fallait en revanche admettre que sa capacité de travail était de 100% 
dès le 12 octobre 2023. Au vu de l'exigibilité à 100% dans une activité adaptée, il 
ressortait de la comparaison des gains effectuée par le service spécialisé de l’OAI 
que le taux d’invalidité se calculait de la manière suivante : 
Salaire sans invalidité : CHF 52'414.00 
Salaire avec invalidité : CHF 72’615.00 
Il n’y avait dès lors pas de perte de gain. 
Le taux d’invalidité était de 0%. 
Un degré d'invalidité inférieur à 40% n'ouvrait pas le droit à une rente d'invalidité 
et le degré d'invalidité inférieur à 20% n'ouvrait pas le droit à des mesures 
professionnelles de reclassement. 
g. L’assuré s’est opposé à ce projet de décision par courrier du 13 mai 2024, 
invoquant une épaule gelée et des avis de ses médecins, le docteur F______, 
spécialiste en médecine physique et réadaptation, la docteure G______, médecin 
cheffe au sein de la Clinique H______, et de son nouveau médecin généraliste 
traitant, le docteur I______ (lequel évoquait une incapacité de travail complète 
dans l’activité habituelle, mais une capacité de travail à raison de 8 heures par 
jour dans une activité adaptée). 
h. Le SMR a été amené à se prononcer sur l’opposition en date du 23 mai 2024 et 
a constaté que les certificats de la Dre G______ mentionnaient un traitement de 
paracétamol 3x500mg par jour, Irfen 400mg en réserve au maximum 3x par jour 
et de la radiofréquence (rapport du 8 avril 2024), un soulagement H______ à 50% 
grâce à la radiofréquence et une infiltration de lidocaïne sans incidence ainsi 
qu’une proposition de thérapie régénérative (rapports des 13 et 17 mai 2024). Ces 
éléments n’indiquaient pas de modification notable et durable de l’état de santé de 
l’assuré, de sorte que le SMR maintenait son avis. 
i. Par décision du 10 juin 2024, l’OAI a refusé d’octroyer des prestations à 
l’assuré. 
 Par lettre du 5 juillet 2024, transmise par l’OAI à la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice (ci-après : chambre de céans), l’assuré a recouru 
contre cette décision, au motif que le diagnostic d’épaule gelée posé par son 


 
 
 
 
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généraliste I______ et pour lequel le Dr F______ l’avait adressé à la Clinique 
H______ imposait de retenir une incapacité de travail de 100%. 
b. Par acte du 23 juillet 2024, l’OAI a conclu au rejet du recours. Le médecin 
traitant de l’assuré mentionnait une capacité de travail de 8 heures par jour dans 
une activité adaptée, ce qui confirmait les éléments médicaux au dossier retenu 
par l’OAI dans sa décision, les médecins interrogés dans le cadre de la procédure 
y compris les médecins de l’assuré confirmaient que ce dernier conservait une 
capacité de travailler dans une activité adaptée à l’état de son épaule. 
c. Le 27 août 2024, l’assuré a produit une réplique en s’appuyant sur des rapports 
médicaux de la Clinique H______ à l’hôpital de la Tour postérieurs aux rapports 
médicaux pris en compte dans la décision attaquée. 
d. L’OAI s’est prononcé sur ces pièces en se référant à l’avis du SMR joint à la 
duplique. Le SMR constatait que le médecin généraliste de l’assuré (I______) 
indiquait, dans un formulaire à l’attention de l’OAI, que son patient ressentait « 
une douleur intermittente (surtout la nuit) localisée au niveau de la face antérieure 
de l'épaule droite, décrite comme « tirement, irradiée jusqu'à l'avant-bras ». 
L’intensité H______ était évaluée à 6/10, soit au minimum à 5/10 et au maximum 
à 9/10. 
Cette symptomatologie avait déjà été rapportée par la Dre E______, dans son 
rapport d'expertise du 12 janvier 2024. En effet, le médecin de l’assuré rapportait 
« une limitation importe de la mobilité de l'épaule droite, abduction limitée à 30°, 
antéfléxion à 90°, test Neer+, Jobe+, Apley+ », alors qu’il ressortait de 
l’expertise, une limitation à l'élévation à partir de 45°, et qu’à l'examen, l'épaule 
avait pu être mobilisée activement à 80° en abduction, ainsi qu'en flexion et que 
les tests fonctionnels étaient également positifs. Le SMR pouvait ainsi constater 
que le status était similaire. 
Bien que le médecin de l’assuré retenait à titre de diagnostics : « Épaule gelée. 
Déchirure partielle du tendon sus-épineux, sous-scapulaire, subluxation médiale 
du Ligament Coraco-Braquial (LOB) épaule D Déchirure du labrum - épaule D », 
le SMR rappelait que le diagnostic d' « épaule gelée » était l'équivalent d’une 
capsulite rétractile selon la nomenclature et que ce diagnostic n’avait pas été 
retenu par le Dr D______, chirurgien spécialiste de l'épaule et du coude dans son 
rapport du 12 octobre 2023, ni par la Dre E______ qui avait précisé 
spécifiquement : « Il n'y a pas de signe de capsulite rétractile ». 
Concernant les diagnostics radiologiques, d'une part, le Dr D______ avait écrit « 
bien que la description du radiologue semble inquiétante, toutes ces lésions sont 
minimes et pour certaines compatibles avec l'âge » et, d'autre part, la 
Dre E______ avait écrit que « l'arthro IRM n'avait pas objectivé de signe de 
rupture massive ». Le SMR rappelait aussi que le dernier examen radiologique, 
soit l'échographie de l'épaule droite du 7 novembre 2023 montrait une 
« irrégularité du tendon supraspinatus compatible avec une lésion du 1/3 moyen. 


 
 
 
 
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Pas de calcification. Tout discret épaississement de la paroi de la bourse 
synoviales sous-acromiale sans signe d'épanchement significatif interne. Tendon 
long chef du biceps sans particularité significative à l'échographie du jour. Les 
autres tendons de la coiffe des rotateurs ne montrent pas d'anomalie visible. 
Absence de tendinopathie significative, de calcification interne ou de déchirure. 
Les muscles analysables de la coiffe des rotateurs ne montrent pas d'altération 
significative ». 
Enfin, la médication rapportée par le médecin traitant soit : « Dafalgan 4x1g/j et 
Irfen 3x400mg/j » correspondait à une antalgie de palier 1, ce qui correspondait 
au palier le plus bas sur une échelle allant de 1 à 3. 
Le SMR relevait également que le Dr I______ estimait que la capacité de travail 
dans l’activité habituelle était nulle, mais que son patient était capable de 
travailler à raison de 8h par jour dans un travail non manuel. 
Quant à la lettre de la Dre G______ du 14 août 2024, elle indiquait que l’assuré 
avait reçu, le 22 juillet 2024, un traitement d'injection de PRP des tendons sus-
épineux, sous-scapulaire et biceps droit, cadre sans complication. Le SMR 
rappelait que l’assuré avait eu en 2024 une injection de lidocaïne et un traitement 
de radiofréquence, lui ayant apporté un soulagement de 50%. L’injection de PRP 
était venue compléter ce traitement déjà pris en compte. Le SMR considérait que 
les rapports des Drs I______ et G______ n’étaient en conclusion pas de nature à 
remettre en question son appréciation du cas. 
e. À la suite de l’échange d’écritures, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
 
1. 
 
1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations 
prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances 
sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
1.2 À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
Interjeté en temps utile, le recours est recevable (art. 60 al. 1 LPGA). 
2. 
Le litige porte sur le droit du recourant à prétendre à des prestations de 
l’assurance-invalidité dès le mois d’octobre 2023, singulièrement sur la capacité 
de travail du recourant dans une activité adaptée à son état de santé dès le mois 
d’octobre 2023. 


 
 
 
 
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3. 
 
3.1 Le 1er janvier 2022, les modifications de la LAI du 19 juin 2020 
(développement continu de l’AI ; RO 2021 705) ainsi que celles du 3 novembre 
2021 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 (RAI – RS 
831.201 ; RO 2021 706) sont entrées en vigueur. 
Les éléments pertinents de la présente cause étant postérieurs à l’entrée en vigueur 
desdites modifications, les dispositions légales applicables seront citées dans leur 
nouvelle teneur. 
3.2 Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une 
maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, 
est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 
possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, 
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de 
réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont 
prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il 
n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2). 
A droit à une rente d’invalidité, l’assuré dont la capacité de gain ou la capacité 
d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou 
améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, qui a 
présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne 
durant une année sans interruption notable et qui, au terme de cette année, est 
invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI). 
3.3 Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y 
a eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l’assuré est, à ce motif, incapable de travailler (ATF 140 V 193 
consid. 3.2 et les références ; 125 V 256 consid. 4 et les références). En outre, les 
données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on 
peut encore, raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les 
références). 
3.4 Selon l’art. 54a LAI, les SMR établissent les capacités fonctionnelles de 
l’assuré qui sont déterminantes pour l’assurance-invalidité en vertu de 
l’art. 6 LPGA, pour l’exercice d’une activité lucrative raisonnablement exigible 
ou pour l’accomplissement des travaux habituels (al. 3). 
Lors de la détermination des capacités fonctionnelles, la capacité de travail 
attestée médicalement pour l’activité exercée jusque-là et pour les activités 
adaptées est évaluée et justifiée en tenant compte, qualitativement et 


 
 
 
 
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quantitativement, de toutes les ressources et limitations physiques, mentales et 
psychiques (art. 49 al. 1bis RAI). 
Les limitations dues à l’atteinte à la santé au sens étroit, à savoir les restrictions à 
l’exercice d’une activité lucrative au sens de l’art. 8 LPGA de nature quantitative 
et 
qualitative, 
dues 
à 
l’invalidité 
et 
médicalement 
établies, 
doivent 
systématiquement être prises en compte pour l’appréciation de la capacité 
fonctionnelle. Il s’agit là de l’estimation du temps de présence médicalement 
justifié, d’une part, (capacités fonctionnelles quantitatives, par ex. en nombre 
d’heures par jour) et des capacités fonctionnelles qualitatives durant ce temps de 
présence, d’autre part (limitation de la charge de travail, limitations qualitatives, 
travail plus lent par rapport à une personne en bonne santé, etc.). En règle 
générale, ces deux composantes sont ensuite combinées pour obtenir une 
appréciation globale en pourcentage de la capacité de travail, autrement dit des 
capacités fonctionnelles. Ainsi, par exemple, une productivité réduite pendant le 
temps de présence exigible ou un besoin de pauses plus fréquentes doivent être 
systématiquement déduits lors de l’indication de la capacité fonctionnelle 
résiduelle. Cela permet également de tenir compte de la jurisprudence du Tribunal 
fédéral, selon laquelle la capacité de travail attestée par un médecin donne des 
indications sur l’effort pouvant être effectivement exigé, mais pas sur la présence 
éventuelle sur le lieu de travail. Dans certaines circonstances, il peut être 
nécessaire de demander des renseignements auprès du médecin traitant afin que le 
SMR puisse établir une évaluation globale et compréhensible de la capacité 
fonctionnelle résiduelle, qui tienne compte de tous les facteurs médicaux influents 
[OFAS, Dispositions d’exécution relatives à la modification de la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité (Développement continu de l’AI), rapport explicatif (après 
la procédure de consultation) du 3 novembre 2021 (ci-après : rapport explicatif), 
ad art. 49 al. 1bis, p. 60]. 
3.5 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable 
sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 


 
 
 
 
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l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450 
consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la 
base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le 
juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de 
douter de leur bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4. et les références ; 125 V 
351 consid. 3b/bb). 
3.6 En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut 
et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 
351 consid. 3a 52 ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter 
un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par 
conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 
4. 
En l’espèce, pour rendre la décision contestée, l’intimé s’est fondé sur l’avis des 
médecins de l’assuré et d’une expertise administrative versée à la procédure pour 
retenir les diagnostics pertinents et apprécier la capacité de travail dans l’activité 
exercée en dernier lieu par le recourant d’aide de cuisine et sa capacité de travail 
dans une activité adaptée à son atteinte à l’épaule. 
Le diagnostic d’épaule gelée, soit une capsulite rétractile, évoqué après la décision 
attaquée par le nouveau médecin généraliste du recourant ne saurait être retenu sur 
la base de nouveaux documents qui ne discutent pas les précédents avis médicaux 
concordants fondés sur des examens approfondis de spécialistes, en particulier le 
Dr D______ consulté par le recourant et l’experte E______, lesquels ont 
précisément été amenés à se prononcer sur le cas et ont pris le soin d’exposer les 
diagnostics retenus ainsi que les motifs pour lesquels le diagnostic de capsulite 
n’entrait pas en ligne de compte. Sur ce point en effet, l’avis du Dr D______ est 
rejoint par celui de l’experte et également par les autres avis de médecins ayant 
suivi le recourant jusqu’à la décision attaquée. Les diagnostics pertinents 
convergeaient à l’instar des avis des médecins sur les conséquences des 
diagnostics retenus sur la capacité de travail de l’assuré. L’intimé s’est ainsi 


 
 
 
 
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prononcé sur la base d’avis médicaux convergents, clairs et motivés, dont la 
valeur probante doit être reconnue par la chambre de céans. 
Il sied au demeurant de préciser que le Dr I______, malgré le diagnostic 
« d’épaule gelée », affirme que son patient peut travailler dans une activité 
adaptée, de sorte que l’éventuelle divergence d’opinion sur ce diagnostic ne 
modifie pas le résultat quant à la capacité de travail du recourant. 
En effet, l’appréciation de la capacité de travail de l’assuré dans une activité 
adaptée à l’état de son épaule ne fait pas apparaître de réelles divergences entre les 
avis médicaux exprimés, les médecins de l’assuré s’étant prononcés en faveur 
d’une capacité de travail dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles 
de l’épaule droite. Le fait que la Dre G______ atteste d’une incapacité de travail 
en raison des douleurs ne permet au demeurant pas de retenir que cette médecin 
consultée dès janvier 2024 à la Clinique H______ ait exclu la possibilité d’exercer 
une activité adaptée à l’état de l’épaule du recourant. Enfin, les pièces relatives au 
traitement proposé par la Dre G______ à la Clinique H______ ne suffisent pas à 
remettre en doute les avis médicaux recueillis dans le cadre de l’instruction 
médicale, en particulier les avis probants de spécialistes en la matière. 
Il sera en fin de compte rappelé que le recourant exerçait, avant son activité d’aide 
cuisinier aujourd’hui incompatible avec son état de santé, une activité sans port de 
charge ni mouvement répétitif de logisticien qui serait adaptée à son état de santé 
actuel. Sa capacité de travail n’est ainsi pas uniquement théorique, mais pourrait 
réellement être exploitée. 
Au vu de ce qui précède, la décision attaquée ne peut qu’être confirmée. 
5. 
Le recours est dès lors rejeté. 
La procédure n’étant pas gratuite, un émolument de CHF 200.- sera mis à la 
charge du recourant. 
 
 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge du recourant. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Nathalie KOMAISKI 
 
La présidente 
 
 
 
 
Marine WYSSENBACH 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le