ge_gerichte · CAPH/38/2020 · 2020-02-18 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 18 février 2020. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/16047/2017-2 
CAPH/38/2020 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre des prud'hommes 
DU 17 FEVRIER 2020 
 
Entre 
A______ SA, domiciliée ______, appelante d'un jugement rendu par le Tribunal des 
prud'hommes le 2 avril 2019 (JTPH/123/2019), comparant par Me David AUBERT, 
avocat, rue Céard 13, 1204 Genève, en l'Étude duquel elle fait élection de domicile, 
 
 
et 
Monsieur B______, domicilié ______, intimé, comparant par Me Manuel BOLIVAR, 
avocat, Felder Bolivar de Morawitz Batou, rue des Pâquis 35, 1201 Genève, en l'Étude 
duquel il fait élection de domicile. 
 
 


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EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPH/123/2019 du 2 avril 2019, le Tribunal des prud'hommes a 
déclaré recevable la demande formée le 3 janvier 2018 par B______ contre 
A______ SA (chiffre 1 du dispositif), condamné A______ SA à verser à B______ 
la somme brute de 28'640 fr. 10 plus intérêts moratoires à 5% l'an dès le 
1er décembre 2016 (ch. 2), invité la partie qui en a la charge à opérer les 
déductions sociales et légales usuelles (ch. 3), débouté les parties de toute autre 
conclusion (ch. 4), arrêté les frais de la procédure à 3'233 fr. (ch. 5), les a mis à la 
charge de A______ SA (ch. 6), n'a pas alloué de dépens (ch. 7) et a débouté les 
parties de toute autre conclusion (ch. 8). 
B. 
a. Le 17 mai 2019, A______ SA a formé appel contre le jugement du 2 avril 
2019, reçu le 3 avril 2019, concluant à l'annulation des chiffres 2 à 6 et 8 de son 
dispositif et à la condamnation de B______ au paiement de tous les frais de 
première instance et d'appel. 
b. Le 20 juin 2019, B______ a répondu à l'appel, concluant à son rejet. Il a par 
ailleurs formé un appel joint et a conclu à l'annulation du chiffre 2 du dispositif du 
jugement attaqué et à la condamnation de A______ SA au paiement en sa faveur 
de la somme brute de 42'960 fr. plus intérêts moratoires de 5% à compter du 
1er décembre 2016, le jugement devant être confirmé pour le surplus. 
c. Dans sa réponse du 23 août 2019 sur appel joint, A______ SA a conclu au 
déboutement de B______ de toutes ses conclusions avec suite de frais. 
C. 
Les faits pertinents soumis à la Chambre des prud'hommes de la Cour de justice 
sont les suivants: 
a. A______ SA est une société de droit suisse, avec siège à Genève, dont le but 
est l'exploitation d'établissements publics. Elle exploite deux restaurants à 
Genève, à l'enseigne C______, dont l'un est situé au D______. 
b. Par contrat de travail du 30 septembre 2012 de durée indéterminée, A______ 
SA a engagé B______ à compter du 1er octobre 2012 en qualité de plongeur à 
plein temps; son lieu de travail était le restaurant C______ du D______, dont le 
directeur était E______. Le contrat prévoyait que la durée moyenne de la semaine 
de travail, y compris le temps de présence, était de 42 heures et le droit aux 
vacances de 5 semaines par année. Le salaire mensuel brut de l'employé était fixé 
à 3'400 fr. par mois, auquel s'ajoutaient 80 fr. par mois pour les jours fériés et 
50 fr. par mois au titre de "dédommagements pour habits de travail". 
Le contrat mentionnait le fait que l'employé était d'accord de travailler la nuit, de 
24h00 à 7h00. L'employé pouvait en outre être occupé temporairement durant 
6 jours par semaine au lieu de 5, en respectant sur chaque période de 4 semaines 


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une période de 5 jours de travail par semaine. Le temps de travail supplémentaire 
devait, sur consigne de l'employeuse, être compensé dans les 12 mois par du 
temps libre de même durée et non par le supplément salarial de 25%. 
 
 Un planning horaire était établi mensuellement par l'employeuse. Le directeur, 
soit E______, établissait les relevés d'heures et les faisait signer. 
 
 Les décomptes mensuels et les récapitulatifs annuels, ces derniers contenant la 
mention suivante: "Je reconnais par la présente l'exactitude de ce décompte et 
renonce à toute revendication ultérieure", ont été signés par B______, 
sans être contestés. Il en va de même des fiches de salaire, lesquelles n'ont 
jamais fait mention de l'exécution d'heures supplémentaires. Selon ce qui 
ressort de l'instruction, l'employé ne s'est jamais plaint auprès de quiconque, 
pendant la durée des relations contractuelles, du fait qu'il effectuait des heures 
supplémentaires. 
c. Par avenants des 1er avril 2013 et 1er mars 2015, le salaire mensuel brut de 
l'employé a été porté à 3'660 fr. puis à 3'850 fr., le montant alloué pour les jours 
fériés ayant été porté à 90 fr., puis à 100 fr. par mois. L'indemnité pour les 
vêtements de travail est demeurée inchangée. 
d. Par courrier du 26 août 2016, A______ SA a résilié le contrat de travail de 
B______ pour le 30 septembre 2016. Il est toutefois admis par les parties que le 
contrat s'est poursuivi jusqu'à la fin du mois de novembre 2016. 
e. Par courrier du 6 septembre 2016, le conseil de B______ a sollicité la 
production, par A______ SA, du registre des heures de travail et des jours de 
repos, afin de vérifier le respect de la convention collective applicable (CCNT). 
Dans un courrier ultérieur du 21 octobre 2016, le conseil de l'employé mentionnait 
le fait que, selon les documents dont il disposait, son client avait travaillé 42,5 
heures par semaine au lieu des 42 heures autorisées par la loi. De surcroît, il 
terminait son travail à minuit les mercredis et jeudis et reprenait à 10h00 les jeudis 
et vendredis, de sorte qu'il ne bénéficiait pas d'une durée de repos de onze heures 
comme exigé par la loi. Enfin, B______ réclamait le paiement de trois salaires 
mensuels au titre de l'indemnité pour congé abusif. Le dossier étant lacunaire, 
B______ ne pouvait toutefois chiffrer ses prétentions, mais, afin de "terminer 
rapidement ce litige", était disposé à accepter le paiement d'un montant forfaitaire 
de 15'000 fr. bruts. 
Le 7 mars 2017, B______, représenté cette fois par [le syndicat] F______, 
affirmait avoir effectué quotidiennement entre 3 et 4 heures supplémentaires; un 
montant de 98'302 fr. était réclamé à ce titre. 
f. Le 5 juillet 2017, B______ a formé une requête en conciliation devant la 
juridiction des prud'hommes, concluant au paiement, par A______ SA, d'une 


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somme de 124'908 fr. avec intérêt moyen à 5% dès le 1er novembre 2014 au titre 
des heures supplémentaires effectuées. 
Compte tenu de l'échec de la tentative de conciliation, une autorisation de 
procéder a été délivrée le 19 septembre 2017 à B______, lequel a formé une 
demande en paiement devant le Tribunal des prud'hommes le 3 janvier 2018 
(rectifiée en raison de vices de forme le 19 février 2018), laquelle reprenait les 
conclusions contenues dans la requête de conciliation. 
L'employé a indiqué avoir effectué 480 heures supplémentaires pour la période 
d'octobre 2012 à mars 2013; 2'163 heures supplémentaires d'avril 2013 à février 
2015 et 2'046 heures supplémentaires de mars 2015 à novembre 2016. Il a allégué 
que les horaires officiels ne correspondaient pas aux horaires réels. Les feuilles de 
contrôle ne constituaient pas des décomptes des heures réellement travaillées, 
mais mentionnaient simplement le nombre de jours travaillés, multiplié par un 
horaire de 8,2 heures. A titre d'exemple et dès lors que la cuisine fermait à 15h00, 
B______ ne pouvait la nettoyer qu'après, de sorte qu'il terminait son service de 
midi vers 16h00 – 16h30. Le soir et contrairement à ce que prévoyait l'horaire 
officiel, il ne débutait pas son activité à 18h30 mais vers 17h00; il devait en effet 
effectuer certaines tâches avant le service, lequel commençait à 18h00. La fin du 
service du soir intervenait vers 1h00 du matin, les derniers plats étant souvent 
débarrassés après 23h00. 
A l'appui de ses dires, il a déposé un décompte de ses heures, établi par lui-même 
pour les besoins de la cause, selon lequel il avait, d'octobre à décembre 2012, 
travaillé les lundis et mardis de 10h00 à 16h00, puis de 17h00 à 00h30, 
les vendredis de 10h00 à 13h30, puis de 17h00 aux alentours de 01h00, 
les samedis de 13h00 à 16h00, puis de 19h00 aux alentours de 1h00 et les 
dimanches de 14h00 aux alentours de 00h30 (soit en moyenne 3 heures et 
12 minutes supplémentaires par jour). 
Dès le mois de janvier 2013, il avait travaillé les mercredis de 10h00 à 16h00 puis 
de 17h00 à 1h00, les jeudis de 10h00 à 16h30, puis de 17h00 aux alentours de 
1h00, les vendredis de 10h00 à 13h30, puis de 17h00 aux alentours de 1h00, les 
samedis de 13h00 à 16h30, puis de 17h00 aux alentours de 1h00 et les dimanches 
de 14h00 aux alentours de 00h30 (soit en moyenne 4 heures supplémentaires par 
jour). 
Dès le mois de janvier 2014, il avait travaillé les mercredis et jeudis de 10h00 à 
16h00 puis de 17h00 aux alentours de 1h30, les vendredis de 9h00 à 13h30, puis 
de 17h00 aux alentours de 1h30, les samedis de 13h00 à 16h30, puis de 17h00 aux 
alentours de 1h00 et les dimanches de 14h00 aux alentours de 00h30 (soit en 
moyenne 4 heures et 24 minutes supplémentaires par jour). 


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Dès le mois de janvier 2015 jusqu'à la fin des rapports de travail en novembre 
2016, il avait travaillé les mercredis et jeudis de 10h00 à 16h00 puis de 17h00 aux 
alentours de 1h30, les vendredis de 9h00 à 13h30, puis de 17h00 aux alentours de 
1h30, les samedis de 13h00 à 16h30, puis de 17h00 aux alentours de 1h30 et les 
dimanches de 14h00 aux alentours de 1h30 (soit en moyenne 4 heures et 
42 minutes supplémentaires par jour). 
g. Dans son mémoire réponse, A______ SA a conclu au déboutement de sa partie 
adverse, sous suite de frais. Ses écritures contiennent en premier lieu une réponse 
à chaque allégué de la demande et en second lieu ses propres allégués de fait, qui 
portaient notamment sur l'organisation du service au sein du restaurant C______ 
du D______, sur l'activité des plongeurs en général et sur celle de B______ en 
particulier. 
A______ SA a notamment allégué que les horaires d'ouverture au public de son 
restaurant C______ au D______ étaient, du lundi au samedi, de 12h00 à 14h30 et 
de 18h30 à 23h00 et, le dimanche, de 12h00 à 15h00 puis de 18h00 à 22h30. 
L'organisation de l'activité des plongeurs prévoyait la présence d'une personne du 
lundi au jeudi et de deux personnes du vendredi au dimanche, les clients étant plus 
nombreux. Plus particulièrement, les horaires habituels des plongeurs étaient les 
suivants: du lundi au jeudi, de 11h00 à 14h30 puis de 18h30 à 00h00; le vendredi 
(pour le plongeur effectuant l'horaire d'ouverture) de 10h00 à 13h00 puis de 
18h30 à 00h00; le vendredi (pour le plongeur effectuant l'horaire de fermeture) de 
13h00 à 16h00 puis de 19h00 à 00h00; le samedi (horaire d'ouverture) de 10h00 à 
13h30 puis de 18h30 à 00h00; le samedi (horaire de fermeture) de 13h30 à 16h00 
puis de 19h00 à 00h00; le dimanche (horaire d'ouverture) de 10h00 à 14h30 puis 
de 19h00 à 23h00; le dimanche (horaire de fermeture) de 14h30 à 23h00. 
Les plongeurs disposaient d'un matériel professionnel pour effectuer leurs tâches. 
Une fois par semaine, lorsque les deux plongeurs étaient présents en même temps, 
l'un d'eux effectuait quelques tâches particulières, telles que le nettoyage des 
frigos. Les collaborateurs du bar et non les plongeurs s'occupaient de toute la 
vaisselle relative aux boissons, y compris les verres à vin et à eau utilisés durant 
les repas, ainsi que les tasses et les sous-tasses. Selon A______ SA, cette 
organisation permettait aux plongeurs d'exécuter leurs tâches durant leurs horaires 
usuels et B______ n'avait jamais effectué d'heures supplémentaires, ce qu'il avait 
d'ailleurs confirmé en apposant sa signature sur les décomptes mensuels et 
annuels qui lui avaient été soumis. En sus de l'interruption d'activité entre le 
service de midi et celui du soir, B______ avait bénéficié de pauses de 30 minutes 
par jour. Il n'était toutefois pas possible d'exclure totalement des petits 
dépassements d'horaire occasionnels et de courte durée, avec la précision que 
l'employé avait été fréquemment autorisé à partir bien avant la fin de son horaire 
normal de travail et cela en particulier lors du service du soir. En effet, la clientèle 
du restaurant C______ du D______ avait pour habitude de dîner tôt. 


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G______, administrateur avec signature individuelle de A______ SA, entendu par 
le Tribunal des prud'hommes lors de l'audience du 12 novembre 2018 en qualité 
de témoin (sic), a indiqué être chargé de la supervision du travail et de la 
formation du personnel, y compris des plongeurs. Il a expliqué avoir mis en place 
une "philosophie des plannings", afin de respecter les 42 heures de la CCNT. Il 
arrivait que les plongeurs fassent des heures supplémentaires; elles devaient être 
compensées dans la semaine ou dans le mois. Le respect de la CCNT incombait 
aux responsables des restaurants. Des décomptes d'heures étaient établis et signés 
chaque mois par les employés, après le versement de leur salaire. Selon lui, les 
plongeurs travaillaient de 11h30 à 14h30, puis de 18h00 à 23h30. Lorsqu'il n'y 
avait plus personne, le personnel pouvait toutefois partir plus tôt; les horaires 
étaient modulables en fonction de la fréquentation du restaurant. Du mercredi au 
dimanche, il arrivait qu'il reste de la vaisselle du service de midi à nettoyer pour le 
service du soir. 
h. Le mémoire réponse de A______ SA a été adressé à B______, auquel il a été 
rappelé qu'il avait un droit inconditionnel à la réplique, droit dont il n'a pas fait 
usage. 
i. Le Tribunal des prud'hommes a convoqué des audiences de débats d'instruction 
les 4 et 27 septembre 2018. A______ SA a produit un classeur contenant ses 
bandes de contrôle journalières pour les mois de décembre 2015 et juin 2016, 
lesquelles permettent de déterminer l'heure des différentes commandes des clients 
du restaurant. 
 
Des audiences de débats principaux ont eu lieu les 27 septembre, 29 octobre, 
12 novembre 2018, ainsi que le 8 janvier 2019, au cours desquelles le Tribunal 
des prud'hommes a entendu les parties (dont les déclarations utiles ont déjà été 
intégrées ci-dessus), ainsi que de nombreux témoins. 
 
j. L'instruction a permis d'établir les faits suivants: 
j.a Sur la base des bandes de contrôle produites par A______ SA, il peut être 
retenu que les premiers plats étaient généralement commandés par les clients du 
restaurant C______ du D______ vers 12h00; à partir de 14h00, parfois 14h15 ou 
14h30, seuls des desserts, des cafés et des boissons étaient généralement 
demandés et ce jusqu'aux environs de 15h00/15h15, parfois un peu plus tard 
durant le week-end. Le soir, les premiers plats étaient habituellement commandés 
entre 18h15 et 18h30; à partir de 22h/22h30 les derniers clients ne commandaient 
plus, sauf à de rares exceptions, que des desserts, des cafés et des boissons. 
j.b B______ était, pour l'essentiel, chargé d'effectuer les tâches suivantes: nettoyer 
les assiettes et les couverts des clients, ainsi que les ustensiles de cuisine; nettoyer 
le sol de la cuisine (lequel pouvait parfois être nettoyé par d'autres employés); 
sortir les poubelles; filtrer, voire changer l'huile des friteuses et les nettoyer; 


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nettoyer les fourneaux (lesquels étaient parfois nettoyés par le cuisinier), le grill, 
les machines à pâtes; aller chercher des denrées alimentaires au sous-sol; nettoyer 
une fois par semaine les hottes de ventilation et les filtres et plusieurs fois par 
semaine les sols des chambres froides; nettoyer occasionnellement les frigos. 
Il est également établi que les verres, ainsi que les tasses étaient nettoyés par les 
employés du bar. 
j.c Usuellement, un seul plongeur travaillait du lundi au jeudi. En revanche, deux 
plongeurs étaient employés les vendredis, samedis et dimanches. 
k. Les déclarations des nombreux témoins entendus concernant notamment les 
horaires de travail des plongeurs et plus particulièrement de B______ ainsi que 
l'exécution d'heures supplémentaires étant contradictoires, il y a lieu de les 
résumer comme suit: 
k.a Selon le témoin H______, sous-chef du 1er août 2013 au 31 octobre 2016 au 
sein du restaurant C______ du D______, le premier plongeur (lorsqu'ils 
travaillaient à deux) arrivait à 10h00 du matin et l'autre environ trente minutes 
plus tard. Ils partaient une heure après les cuisiniers, car ils devaient nettoyer la 
cuisine et sortir les poubelles. Le soir les plongeurs commençaient en même 
temps que les cuisiniers et ils partaient une heure plus tard, voire davantage s'ils 
avaient plus de travail. En ce qui concerne ses propres horaires, le témoin 
H______ a indiqué qu'il travaillait de 9h00 jusqu'à 14h30; il revenait à 17h30 et 
terminait à 23h00/23h30. Ses horaires réels ne correspondaient pas à ceux 
mentionnés sur son contrat. Il faisait des heures supplémentaires, lesquelles 
n'étaient pas comptabilisées. Il n'en avait jamais parlé à son employeur car il 
craignait de perdre son emploi; selon lui toutefois le "chef exécutif" le savait. 
Selon ce témoin, tout le monde effectuait des heures supplémentaires. Les 
plongeurs avaient beaucoup de travail et ils ne pouvaient pas effectuer toutes leurs 
tâches durant leur horaire contractuel. Certains mois il y avait moins de travail et 
du lundi au jeudi l'activité était également plus calme qu'en fin de semaine. 
Au terme de son audition, le témoin H______ a contesté avoir dit à G______ que 
B______ lui avait proposé de l'argent pour son témoignage. Il a toutefois ajouté 
avoir dit "en plaisantant" à G______, alors que celui-ci l'avait appelé afin de 
savoir pourquoi il allait témoigner pour B______, qu'il allait "toucher de l'argent 
sachant qu'il m'appelait en tant que patron du restaurant". 
k.b Le témoin I______, plongeur, a déclaré avoir travaillé avec le demandeur, à 
son souvenir d'avril à juillet 2015. Les lundis et mardis il travaillait de 10h30 à 
15h00, puis de 18h30/19h00 à la fermeture à 23h00; entre 11h15 et 11h45 il 
bénéficiait d'une pause pour déjeuner. Le vendredi, samedi et dimanche, il 
travaillait de 10h30 jusqu'à 13h30, puis entre 18h00/18h30 jusqu'à 23h00. 
B______ travaillait pour sa part de 13h30 à 16h00/16h30, puis de 18h00/18h30 


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jusqu'à 23h00/23h30; tous deux finissaient ensemble. Le témoin a toutefois 
précisé qu'il n'était pas certain des horaires de son collègue. Selon lui, les horaires 
affichés sur le planning correspondaient à ceux qu'il effectuait. Il lui arrivait 
parfois de faire 10 minutes de travail supplémentaire, qu'il compensait en partant 
plus tôt. Il ignorait si les autres plongeurs faisaient des heures supplémentaires. 
k.c J______, frère de B______, a expliqué avoir travaillé durant six mois avec ce 
dernier au sein du restaurant C______ du D______ en qualité de plongeur. Il 
débutait son activité à 10h00 et la poursuivait jusqu'à 16h00/16h30, puis il 
reprenait à 17h00 et travaillait jusqu'à la fermeture, soit entre 0h45 et 01h00. Le 
vendredi, samedi et dimanche, il travaillait de 10h00 jusqu'à 13h30, puis revenait 
à 17h00 et restait jusqu'à la fermeture. Son frère pour sa part travaillait le vendredi 
de 10h00 à 13h30, puis de 17h00 jusqu'à la fermeture; le samedi il travaillait de 
13h00 jusqu'à 16h00/16h30, puis de 17h00 jusqu'à la fermeture et le dimanche de 
14h00 jusqu'à la fermeture sans interruption. Les horaires effectués ne 
correspondaient pas à ceux figurant sur le planning affiché. Si ce fait était signalé 
au supérieur hiérarchique, celui-ci répondait que l'employé pouvait aller chercher 
du travail ailleurs. 
k.d K______ a travaillé en qualité de cuisinier au sein du restaurant C______ du 
D______ du 1er septembre au 20 novembre 2015. Il a expliqué avoir eu beaucoup 
de travail. Il n'avait pas pu prendre régulièrement sa pause entre 11h30 et 12h00 et 
le soir il n'y avait pas de temps prévu pour le repas. Normalement, il aurait dû 
bénéficier de deux jours de congé par semaine; il était arrivé qu'il ne puisse pas les 
prendre et il n'avait pas pu tous les récupérer. Il a indiqué avoir initié une 
procédure à l'encontre de A______ SA afin de réclamer le paiement des heures 
supplémentaires. A son souvenir, B______ travaillait seul comme plongeur. Les 
mercredis et jeudis, il débutait son activité à 10h00; il avait une heure de pause de 
16h00 à 17h00, puis il travaillait jusqu'à 1h00 ou 1h30 du matin. En général 
K______ partait avant lui, mais il était arrivé qu'ils partent ensemble. Le vendredi, 
B______ travaillait de 9h00 jusqu'à 13h30/14h00, puis il revenait à 17h00 et 
restait jusqu'à la fermeture à 01h00/01h30 du matin. Le samedi il commençait à 
13h00 et terminait vers 01h00; il bénéficiait de 30 minutes de pause. Le 
dimanche, il débutait à 14h00 jusqu'à 00h30, sans pause. Lorsque B______ 
arrivait le matin, il y avait une montagne de vaisselle à faire, car les cuisiniers 
débutaient les "mises en place" avant son arrivée. Le planning des horaires 
ne correspondait pas à ceux réellement effectués. A titre d'exemple, le 
planning indiquait huit heures et vingt-cinq minutes de travail par jour, ce qui 
correspondait à l'horaire contractuel, mais en réalité les employés effectuaient 
chaque jour davantage d'heures. Lui-même n'avait parlé à personne des heures 
supplémentaires qu'il effectuait "car c'était une ambiance de dictature" et il avait 
peur d'en parler; lesdites heures supplémentaires ne lui avaient pas été payées. 


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k.e L______ travaille au sein du restaurant C______ en qualité de responsable 
depuis 2010; il est notamment chargé de vérifier les plannings préparés par les 
chefs de cuisine et affichés un mois à l'avance. Selon lui, B______ avait toujours 
eu congé les lundis et mardis. Il travaillait de 11h00 jusqu'à 14h30, puis de 18h30 
à minuit. Le vendredi et le samedi, l'un des plongeurs travaillait de 11h00 à 
13h00, puis de 18h30/19h00 jusqu'à minuit et l'autre de 13h00 à 16h00, puis de 
19h00 jusqu'à minuit; le dimanche l'un des plongeurs travaillait de 10h00 à 14h00, 
puis de 19h00 jusqu'à 23h00 et l'autre de 14h00 à 23h00. Le matin, les plongeurs 
bénéficiaient de trente minutes pour manger, dès 11h15; le soir en revanche ils 
n'avaient aucune pause repas, mais disposaient de quinze minutes pour aller fumer 
une cigarette. Selon le témoin, les plongeurs travaillaient durant huit heures trente 
par jour. Il pouvait arriver qu'ils fassent des heures supplémentaires; s'ils 
effectuaient quinze, vingt ou trente minutes de plus le matin, ils partaient 
plus tôt le soir. Le témoin a indiqué qu'il ne marquait jamais les horaires effectifs 
sur les décomptes des collaborateurs. Si un employé effectuait des heures 
supplémentaires et les compensait le même jour, le témoin ne pouvait pas le 
vérifier, car il ne le mentionnait pas sur les plannings. Il ne modifiait pas les 
plannings selon les horaires effectifs. Il était possible que B______ ait fait des 
heures supplémentaires à midi, mais si tel était le cas, il partait plus tôt le soir. 
Lorsqu'un plongeur avait terminé son travail, il pouvait partir et n'avait besoin d'en 
référer à personne, ce qui arrivait souvent du lundi au jeudi. Le témoin a précisé 
être physiquement présent au restaurant et le quitter vers 23h30/minuit. La plupart 
du temps il fermait personnellement l'établissement ou son assistante le faisait; il 
n'y avait alors plus personne. 
Le témoin a pour le surplus indiqué qu'il ignorait ce qu'était la CCNT. Les 
formulaires de contrôle des jours de travail produits par B______ lui ont été 
soumis: il a précisé ignorer à quoi servaient les colonnes "CCNT-h", "HS" et 
"HC" figurant sur lesdits formulaires, ne les ayant jamais utilisées. 
k.f M______, employé par A______ depuis huit ans au moment de son audition 
par le Tribunal des prud'hommes, travaille en qualité de responsable. Il a expliqué 
que certains collaborateurs effectuaient des heures supplémentaires et les 
compensaient soit le lendemain, soit durant la semaine; tout se faisait oralement. 
Personne ne s'était jamais plaint. Il était arrivé que B______ fasse des heures 
supplémentaires, surtout durant le service de midi; cela dépendait toutefois de lui, 
car il était seul et il fermait lui-même le local après le service de midi. Le soir il 
devait finir à minuit, mais cela arrivait qu'il parte plus tôt s'il avait fini son travail 
afin de compenser le temps supplémentaire effectué à midi. Cela n'arrivait 
toutefois pas tous les jours. 
k.g N______ a travaillé en qualité de serveur au sein des restaurants C______ de 
fin 2013 à mai 2017. En cuisine, il y avait beaucoup de travail. Lorsqu'il y avait 
des changements de menus, une ou deux fois par année, cela arrivait que le 


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personnel de cuisine fasse des heures supplémentaires, mais pas le reste du temps. 
Il ne pensait pas que les plongeurs faisaient des heures supplémentaires. Le 
témoin arrivait à 10h30; parfois B______ était déjà sur place et parfois il arrivait 
après lui. 
k.h O______ a travaillé au sein du restaurant C______ du D______ en 2012, en 
qualité de plongeur, puis d'aide de cuisine. A son souvenir, en tant que plongeur il 
débutait vers 10h00 jusqu'à 14h30/15h00, puis il revenait à 19h00 jusqu'à 22h30, 
parfois au-delà. Il lui arrivait de faire des heures supplémentaires certains jours et 
d'en faire moins d'autres jours, ce qui compensait les premières. Les horaires 
figurant sur le planning affiché dans la cuisine étaient respectés; le témoin a 
ensuite précisé qu'il ne se souvenait pas si les horaires dudit planning étaient 
souvent dépassés. 
k.i P______, "food manager" pour les restaurants C______ depuis 2013, a 
expliqué qu'en 2013 et 2014 il se trouvait en moyenne durant deux jours par 
semaine au restaurant du D______. Il avait constaté, durant la semaine, que les 
plongeurs arrivaient entre 10h30 et 11h00; ils travaillaient jusqu'à 14h30, puis le 
soir de 18h00/18h30 jusqu'à 23h30/minuit. 
l. La cause a été gardée à juger à l'issue de l'audience du 14 janvier 2019, lors de 
laquelle les parties ont plaidé. 
 
D. 
a. Dans le jugement litigieux, le Tribunal a tout d'abord considéré que la 
Convention collective nationale de travail pour les hôtels, restaurants et cafés du 
6 juillet 1998 (CCNT) s'appliquait aux relations entre les parties. Pour le surplus 
et en substance, le Tribunal, en se référant au témoignage de L______, a retenu 
que contrairement à la lettre claire de la CCNT, l'employeuse ne tenait aucun 
registre des heures effectivement réalisées par les employés, qu'il y avait 
énormément de travail au restaurant, de sorte que des heures supplémentaires 
étaient effectuées, comme cela est habituel dans le domaine de la restauration. Le 
Tribunal a ainsi acquis la conviction que B______ avait bien effectué des heures 
supplémentaires. Dès lors que même les responsables l'avaient admis et que le 
contrat de travail prévoyait une réglementation en la matière, il pouvait de bonne 
foi admettre que les heures supplémentaires qu'il effectuait, au vu et au su de son 
employeuse, étaient approuvées, sans qu'il ait besoin de l'en informer ou d'en 
communiquer le nombre exact. Il n'était dès lors pas déchu de son droit à la 
rétribution des heures supplémentaires, accomplies pour répondre aux besoins de 
l'employeuse et à la connaissance de celle-ci. Les pièces produites, en particulier 
les bandes de contrôle pour les mois de décembre 2015 et juin 2016, permettaient 
de retenir qu'en décembre 2015, en semaine et à midi, la dernière commande était 
passée en moyenne à 14h24 et le soir à 22h39; durant le week-end, la dernière 
commande du service de midi intervenait en moyenne à 15h04 et le soir à 22h26. 
Au mois de juin 2016, en semaine et à midi, la dernière commande était passée en 


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moyenne à 14h14 et le soir à 22h43; durant le week-end, la dernière commande 
du service de midi intervenait en moyenne à 15h57 et le soir à 22h41. Les heures 
des dernières commandes entre ces deux mois étant quasiment identiques, le 
Tribunal a considéré que les bandes de contrôle produites étaient représentatives 
de l'activité quotidienne du restaurant et que B______ devait réaliser des heures 
supplémentaires en fin de service. En effet, une fois les dernières commandes 
passées en cuisine, en moyenne vers 14h30 à midi et 22h45 le soir, encore fallait-
il qu'elles soient exécutées par les cuisiniers, servies et débarrassées, avant que 
B______ puisse finaliser le nettoyage de la vaisselle, des sols et sortir les 
poubelles. Le Tribunal n'était toutefois pas en mesure d'arrêter le nombre des 
heures supplémentaires effectuées compte tenu des positions divergentes des 
parties et des déclarations contradictoires des témoins, ce d'autant plus que 
l'employé restait le plus souvent seul à la fin du service, après le départ des 
cuisiniers et des serveurs. Il convenait par conséquent de trancher en équité le 
nombre d'heures supplémentaires effectuées par B______. Compte tenu de 
l'expérience des membres du Tribunal dans le domaine de la restauration et des 
éléments exposés ci-dessus, il a été retenu que l'employé avait effectué en 
moyenne trente minutes supplémentaires après le service de midi et du soir, soit 
une heure de plus quotidiennement depuis son engagement. Le Tribunal a 
considéré que les heures supplémentaires devaient être rémunérées à hauteur du 
125% du salaire perçu par l'employé, conformément à l'art. 15 al. 6 CCNT. 
 
b. Dans son appel, A______ SA a fait grief au Tribunal d'avoir considéré que 
l'absence de contestation, par B______, de ses allégués de faits, était sans 
conséquences, alors qu'une telle contestation aurait été nécessaire. Dès lors, le 
Tribunal aurait dû retenir que les allégués de A______ SA, non contestés par 
B______, étaient admis, sous réserve des points sur lesquels la contestation 
résultait des allégués de fait figurant dans la demande. A______ SA a en outre 
reproché au Tribunal d'avoir fait preuve d'arbitraire en retenant, sans aucun 
fondement, qu'elle avait une connaissance générale d'heures de travail 
supplémentaires accomplies régulièrement par B______ et non compensées. Le 
Tribunal avait en outre omis de prendre en considération le fait que l'employé 
avait signé les décomptes d'heures mensuels et annuels, ainsi que ses fiches de 
salaire, sans jamais les contester, alors qu'elles ne mentionnaient aucune heure 
supplémentaire. Les décomptes mensuels contenaient par ailleurs les informations 
nécessaires, puisque le total des heures indiquait alternativement qu'aucune heure 
supplémentaire n'avait été accomplie ou que d'éventuelles heures supplémentaires 
avaient déjà été compensées. A______ SA a en outre reproché au Tribunal la 
manière dont il avait estimé le nombre d'heures supplémentaires prétendument 
effectuées par B______ et a précisé que les heures dépassant l'horaire du planning 
n'avaient pu être exécutées que du lundi au jeudi, dès lors que du vendredi au 
dimanche deux plongeurs se succédaient et se complétaient, l'un avec un horaire 
d'ouverture et l'autre avec un horaire de fermeture, de sorte que le premier pouvait 
partir à l'arrivée du second. Le Tribunal avait par ailleurs tiré des conséquences 


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erronées de l'examen des bandes de contrôle produites. Il ressortait au contraire de 
celles-ci et en particulier de celles concernant le mois de juin 2016, représentatif 
de l'activité habituelle du restaurant, qu'à compter des dernières commandes, tant 
à midi que le soir, le plongeur avait largement le temps de terminer ses tâches 
dans les limites de son horaire contractuel, voire de partir avant la fin de celui-ci. 
Dès lors, seuls des petits dépassement d'horaire avaient pu survenir pour B______ 
et seulement durant deux jours par semaine, puisqu'il avait congé initialement le 
lundi et le mardi, puis le mercredi et le jeudi. Enfin, s'il fallait retenir l'existence 
d'heures supplémentaires non compensées, il faudrait admettre que le calcul du 
Tribunal était erroné, dans la mesure notamment où il n'avait pas tenu compte des 
vacances, non contestées, prises par l'employé, à raison de cinq semaines par 
année. En retenant un dépassement d'horaire de trente minutes à midi et le soir, 
durant deux jours sur cinq et en tenant compte des périodes de vacances, 
l'indemnité allouée à B______ aurait dû s'élever à 10'354 fr. En dernier lieu, 
A______ SA a contesté la répartition des frais opérée par le Tribunal. 
 
c. Dans son appel joint, B______, tout en considérant, en réponse à l'appel de 
A______ SA, que le raisonnement du Tribunal n'était pas critiquable et ne 
constituait pas une appréciation inexacte des faits, a toutefois fait grief au même 
Tribunal d'avoir exclu toute heure supplémentaire au début du service du soir. Or, 
contrairement à ses horaires officiels - 18h30 durant la semaine et 19h00 le week-
end - il devait en réalité débuter son travail à 17h00 pour le service du soir, ce qui 
avait été confirmé par plusieurs témoins ainsi que par les bandes de contrôle 
produites, qui attestaient de premières commandes prises entre 18h00 et 18h30 en 
semaine et à compter de 17h00 le samedi et le dimanche. Dès lors, il convenait de 
tenir compte, en sus des heures supplémentaires retenues par le Tribunal pour la 
fin du service, de trente minutes de plus par jour au moment du début du service 
du soir. C'était par conséquent un total quotidien de nonante minutes 
supplémentaires qui aurait dû être retenu par le Tribunal, correspondant à une 
indemnité de 42'960 fr. 
 
d. A______ SA sera désignée ci-après comme l'appelante et B______ comme 
l'intimé. 
 
EN DROIT 
 
1. 
1.1 Selon l'art. 308 CPC, l'appel est recevable contre les décisions finales et 
incidentes de première instance lorsque, dans les affaires patrimoniales, la valeur 
litigieuse au dernier état des conclusions est de 10'000 fr. au moins; tel est le cas 
en l'espèce. 
L'appel, écrit et motivé, a été introduit auprès de l'instance d'appel dans les 30 
jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 311 al. 1 CPC), de 
sorte qu'il est recevable. 


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Il en va de même de l'appel joint, formé conformément à l'art. 313 al. 1 CPC. 
1.2 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen en fait et en droit 
(art. 310 CPC). 
2. 
2.1 Le tribunal notifie la demande au défendeur et lui fixe un délai pour déposer 
une réponse écrite (art. 222 al. 1 CPC). Le défendeur y expose quels faits allégués 
dans la demande sont reconnus ou contestés (art. 222 al. 2 CPC). Le tribunal 
notifie la réponse au demandeur (art. 222 al. 4 CPC). Le tribunal ordonne un 
second échange d'écritures lorsque les circonstances le justifient (art. 225 CPC). 
A défaut d'ordonner un deuxième échange d'écritures, le magistrat conduisant le 
procès doit faire avancer d'office celui-ci, en général en fixant des débats, 
d'instruction selon l'art. 226 ou principaux selon les art. 229 ss CPC. Dans le cadre 
de débats d'instruction s'il y en a, mais au plus tard à l'ouverture des débats 
principaux, les parties auront au moins une occasion de compléter librement leurs 
allégations de fait (y compris leurs déterminations sur les allégations adverses) ou 
offres de preuves, dans le cadre de leur "droit à une deuxième chance" (TAPPY, in 
CR CPC, 2019 ad art. 225 n. 8). 
2.2 En l'espèce, le mémoire réponse de l'appelante du 14 mai 2018 contient d'une 
part une réponse à chaque allégué de la demande et d'autre part ses propres 
allégués de fait. Le Tribunal a renoncé à ordonner un second échange d'écritures 
et l'intimé n'a pas formellement pris position sur les allégués de sa partie adverse 
lors des audiences de débats d'instruction des 4 et 27 septembre 2018. Les 
allégués de l'appelante portaient toutefois, au même titre que ceux de l'intimé, sur 
l'organisation du service au sein du restaurant C______ du D______, sur l'activité 
des plongeurs en général et sur celle de l'intimé en particulier. La position, 
contradictoire, de chacune des parties, était dès lors connue et parfaitement claire, 
sans nécessité pour l'intimé de prendre formellement position sur tous les allégués 
propres de l'appelante et sans que l'on puisse déduire de cette absence de réponse 
formelle un acquiescement auxdits allégués, clairement contraires à ceux de 
l'intimé. 
Le grief soulevé sur ce point par l'appelante est dès lors inutilement formaliste et 
infondé. 
3. 
3.1.1 Selon l'art. 321c CO, si les circonstances exigent des heures de travail plus 
nombreuses que ne le prévoit le contrat ou l’usage, un contrat-type de travail ou 
une convention collective, le travailleur est tenu d’exécuter ce travail 
supplémentaire, dans la mesure où il peut s’en charger et où les règles de la bonne 
foi permettent de le lui demander (al. 1). L’employeur peut, avec l’accord du 
travailleur, compenser les heures de travail supplémentaires par un congé d’une 
durée au moins égale (al. 2). L’employeur est tenu de rétribuer les heures de 
travail supplémentaires qui ne sont pas compensées par un congé en versant un 


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salaire normal majoré d’un quart au moins, sauf clause contraire d’un accord écrit, 
d’un contrat-type de travail ou d’une convention collective (al. 3). 
Il incombe au travailleur de prouver qu'il a effectué les heures supplémentaires 
dont il demande la rétribution et qu’elles ont été annoncées à l’employeur ou, 
alternativement que ce dernier en avait connaissance ou devait en avoir 
connaissance (art. 8 CC; ATF 129 III 171 consid. 2.4; WYLER, Droit du travail, 
3ème éd. 2014, p. 102). 
En principe, le travailleur est tenu d'établir régulièrement le décompte de ses 
heures supplémentaires et de le remettre périodiquement à son employeur. En 
effet, la notion même d'heures supplémentaires présuppose que les conditions de 
l'art. 321c al. 1 CO soient réunies. (…) les heures supplémentaires sont en 
principe exécutées à la demande de l'employeur. Lorsqu'elles le sont 
spontanément, le devoir d'annonce permet à l'employeur de prendre conscience 
que le travailleur effectue des heures supplémentaires et, le cas échéant, de 
réorganiser son entreprise afin d'éviter ou de mettre un frein à ces heures. C'est 
pourquoi, l'employeur dispose d'un intérêt à être rapidement informé de la 
nécessité d'effectuer des heures supplémentaires ou de l'exécution de celles-ci. 
Dès lors, lorsque l'employeur n'a ni ne doit avoir connaissance de la nécessité 
d'effectuer des heures supplémentaires, le travailleur qui accepte sans réserve le 
salaire habituel renonce à une indemnité pour les heures supplémentaires 
effectuées, ce qui correspond à une péremption de ses prétentions. Si l'employeur 
a connaissance de ces heures effectuées, il doit s'y opposer; à défaut, il doit les 
rétribuer. Ainsi, lorsque l'employeur ignore la nécessité ou l'exécution effective 
d'heures supplémentaires et qu'il ne pouvait pas les connaître au vu des 
circonstances, l'employé dispose d'un délai de trente jours pour annoncer ses 
heures supplémentaires dans leur quotité ou leur principe, sous peine de 
déchéance (WYLER, op. cit. p. 100). 
3.1.2 S'il n'est pas possible d'établir le nombre exact d'heures effectuées, le juge 
peut, par application analogique de l'art. 42 al. 2 CO, en estimer la quotité. 
L'évaluation se fonde sur le pouvoir d'appréciation des preuves (arrêt du Tribunal 
fédéral 4A_611/2012 du 19 février 2013 consid. 2.2). Si l'art. 42 al. 2 CO allège le 
fardeau de la preuve, il ne dispense toutefois pas le travailleur de fournir au juge, 
dans la mesure raisonnablement exigible, tous les éléments constituant des indices 
du nombre d'heures accomplies (ATF 133 III 462 consid. 4.4.2; 122 III 219 
consid. 3a). La conclusion selon laquelle les heures supplémentaires ont été 
réellement effectuées dans la mesure alléguée doit s'imposer au juge avec une 
certaine force (ATF 132 III 379 consid. 3.1; 122 III 219 consid. 3a; AUBERT, 
Commentaire romand CO I, 2012, n° 16 ad art. 321c CO). En effet, le juge doit se 
montrer strict dans le recours à cette disposition. D’une part, cette appréciation en 
équité ne doit être admise que si les circonstances le permettent, par exemple s’il 
est clairement prouvé, et non simplement rendu vraisemblable, que le travail 


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excédait l’horaire normal dans une mesure déterminable. D’autre part, les heures 
supplémentaires effectuées pendant une longue période et non annoncées ne 
doivent pas être indemnisées à moins que l’employeur ne les ait approuvées 
(KNEUBÜHLER-DIENST, Überstunden in Arbeitsrecht in der Verbandspraxis, 1993, 
p. 147, 148 et 161). 
3.1.3 Lorsque l'employeur n'a mis sur pied aucun système de contrôle des horaires 
et n'exige pas des travailleurs qu'ils établissent des décomptes, il est plus difficile 
d'apporter la preuve requise. Dans ce cas, il n'y a pas de renversement du fardeau 
de la preuve qui incombe à l'employé, mais un allégement. Ainsi, le juge peut 
retenir l'existence et le nombre d'heures supplémentaires allégués par le 
travailleur, pour autant qu'elles apparaissent comme hautement vraisemblables. Le 
travailleur qui, dans une telle situation, recourt aux témoignages pour établir son 
horaire effectif utilise un moyen de preuve adéquat (arrêts du Tribunal fédéral 
4A_611/2012 du 19 février 2013 consid. 2.2 et 4A_543/2011 du 17 octobre 2011 
consid. 3.1.3; DUNAND, in Commentaire du contrat de travail, 2013, n° 49 ad art. 
321c CO; DIETSCHY, Les conflits de travail en procédure civile suisse, thèse 2011, 
n° 675, p. 320). 
En revanche, les décomptes récapitulatifs établis unilatéralement par le travailleur 
à l’issue des rapports de travail doivent être accueillis exceptionnellement et avec 
une grande réserve ; ils ne constituent, à eux seuls, pas un moyen de preuve, mais 
une simple affirmation émanant d’une partie (WYLER, op. cit., p. 103). 
3.1.4 Le tribunal établit sa conviction par une libre appréciation des preuves 
administrées (art. 157 CPC). 
3.2.1 En l'espèce, l'application de la CCNT n'a pas été contestée par les parties. 
Il est par ailleurs établi que l'appelante n'a jamais formellement sollicité de 
l'intimé l'exécution d'heures supplémentaires, ce dernier ayant, de son côté, signé 
sans les contester les décomptes mensuels ainsi que les récapitulatifs annuels 
remis par l'employeur, qui ne mentionnaient aucune heure supplémentaire. 
L'employé n'a par ailleurs jamais officiellement informé l'employeur du fait qu'il 
exécutait des heures supplémentaires et n'a établi un décompte récapitulatif 
unilatéral qu'après la fin des rapports de travail, celui-ci ayant la valeur d'une 
simple allégation. Il convient par conséquent de déterminer dans un premier temps 
si l'intimé a, en acceptant sans réserve le salaire habituel pendant toute la durée 
des relations contractuelles, renoncé à une indemnité pour les heures 
supplémentaires dont il se prévaut désormais. L'acceptation sans contestation du 
salaire habituel n'aboutit toutefois à une telle conséquence que lorsque 
l'employeur n'a, ni ne doit avoir, connaissance de la nécessité d'effectuer des 
heures supplémentaires. Or, dans le cas d'espèce, l'existence de dépassements de 
l'horaire convenu était connue de l'employeur. En effet, G______ ainsi que 


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L______, ce dernier étant chargé de la vérification des plannings au sein du 
restaurant C______, de même que M______, ont expliqué devant le Tribunal qu'il 
arrivait que les plongeurs ou d'autres collaborateurs fassent des heures 
supplémentaires. L______ et M______ ont par ailleurs ajouté qu'il était possible 
que l'intimé ait fait des heures supplémentaires à midi, le premier ayant précisé 
que les horaires effectifs n'étaient jamais mentionnés sur les décomptes des 
collaborateurs. Ainsi et dès lors que l'employeur avait connaissance du fait que 
des heures supplémentaires étaient effectuées et qu'il ne s'y est pas opposé, il ne 
saurait être retenu que l'intimé a renoncé à toute indemnisation desdites heures. 
L'appelante doit par conséquent les rémunérer, sauf s'il peut être établi qu'elles ont 
été compensées avec du temps libre supplémentaire, conformément à la thèse 
qu'elle soutient. 
3.2.2 Le principe de l'exécution d'heures supplémentaires par l'intimé étant acquis, 
il convient de déterminer si la quotité desdites heures retenue par le Tribunal, soit 
cinq heures par semaine, est fondée. 
Les premiers juges ont retenu, sur la base des bandes de contrôle produites par 
l'appelante, que l'intimé devait réaliser des heures supplémentaires en fin de 
service, car il devait encore, une fois les dernières commandes passées en cuisine, 
soit en moyenne vers 14h30 à midi et vers 22h45 le soir, attendre que celles-ci 
soient exécutées, servies et débarrassées avant de pouvoir finaliser le nettoyage de 
la vaisselle, des sols et de sortir les poubelles. Ces éléments ont conduit le 
Tribunal a retenir le fait que l'intimé effectuait trente minutes supplémentaires 
après le service de midi et du soir par rapport aux horaires qu'il aurait 
normalement dû effectuer, tels qu'indiqués par l'appelante. 
Le raisonnement du Tribunal, contesté par les deux parties, ne paraît toutefois pas 
pouvoir être intégralement confirmé. 
3.2.2.1 En ce qui concerne le service du soir, il ressort toutefois des bandes de 
contrôle versées à la procédure qu'à partir de 22h00/22h30 les derniers clients ne 
commandaient plus, sauf à de rares exceptions, que des desserts, des cafés et des 
boissons, ce qui ne nécessitait pour ainsi dire aucune préparation en cuisine. Dans 
la mesure où le nettoyage des verres et des tasses incombait au personnel du bar, il 
ne restait plus à l'intimé que quelques assiettes et couverts à nettoyer. L'activité en 
cuisine étant considérablement ralentie dès 22h00/22h30, l'intimé pouvait par 
conséquent, sans attendre que les derniers clients aient mangé leur dessert et fini 
de consommer leurs ultimes boissons, se consacrer à des tâches de nettoyage. Il 
n'est dès lors pas possible de déduire des bandes de contrôle que l'intimé effectuait 
quotidiennement trente minutes supplémentaires à la fin du service du soir. Le 
témoin H______ a certes affirmé que les plongeurs partaient une heure après les 
cuisiniers, voire davantage, soit après minuit ou minuit et demi, voire plus tard 
encore. Toutefois, dans la mesure où ledit témoin travaillait en tant que cuisinier 


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et partait par conséquent, selon ses dires, avant les plongeurs, il paraît douteux 
qu'il puisse fournir des indications fiables sur les horaires de ces derniers. Ses 
dires apparaissent au demeurant peu fiables, compte tenu des déclarations qu'il a 
faites à G______ rapportées sous lettre k.a ci-dessus. Les déclarations de J______ 
paraissent pour leur part peu fiables compte tenu d'une part de ses liens familiaux 
avec l'intimé et d'autre part en raison du fait qu'il paraît pour le moins douteux 
qu'il puisse se souvenir avec autant de précision, des années après les faits, non 
seulement de ses propres horaires de travail, mais également de ceux de son frère. 
Pour la même raison il convient de faire preuve de circonspection dans l'examen 
des déclarations du témoin K______, lequel a par ailleurs également initié une 
procédure à l'encontre de l'appelante pour obtenir le paiement d'heures 
supplémentaires, de sorte que sa déposition servait sa propre cause. 
Au vu de ce qui précède, il n'est pas suffisamment établi que l'intimé a effectué 
des heures supplémentaires après la fin du service du soir, de sorte que le 
jugement attaqué doit être réformé sur ce point. 
3.2.2.2 Dans son appel joint, l'intimé reproche au Tribunal d'avoir exclu toute 
heure supplémentaire au début du service du soir, alors que contrairement à ses 
horaires officiels (18h30 durant la semaine et 19h00 le week-end), il débutait en 
réalité à 17h00. 
Sur ce point, l'intimé ne saurait rien tirer de concluant des bandes de contrôle. Il 
ressort en effet de celles-ci que les premiers plats étaient habituellement 
commandés entre 18h15 et 18h30, ce qui ne permet pas de retenir que l'intimé 
devait débuter son activité dès 17h00, mais confirme plutôt le fait qu'il paraissait 
suffisant qu'il débute son activité à 18h30 ou 19h00, les premiers couverts, 
assiettes et autres ustensiles de cuisine n'étant pas prêts à être lavés avant un tel 
horaire. 
En ce qui concerne les témoins entendus, seuls J______ et K______ ont affirmé 
que l'intimé débutait son activité pour le service du soir à 17h00, H______ ayant 
mentionné pour sa part 17h30. La Cour renverra toutefois aux remarques faites ci-
dessus concernant l'appréciation des déclarations de ces trois témoins. Pour le 
surplus, le témoin I______, tout en précisant qu'il n'était pas certain des horaires 
de l'intimé, a mentionné un début d'activité à 18h30/19h00 en semaine et à 
18h00/18h30 les vendredis, samedis et dimanches. Dès lors, les déclarations des 
différents témoins entendus ne permettent pas de retenir que l'intimé débutait 
régulièrement son activité à 17h00, contrairement à ses affirmations. C'est par 
conséquent à juste titre que le Tribunal n'a tenu compte d'aucune heure 
supplémentaire au début du service du soir. 
3.2.2.3 En ce qui concerne le service de midi, il ressort des bandes de contrôle 
produites qu'à partir de 14h00, 14h15 ou 14h30 et sauf exception, seuls des 


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desserts, des boissons et des cafés étaient commandés. Quand bien même l'intimé 
avait sans doute la possibilité de commencer les nettoyages avant 14h30 compte 
tenu du fort ralentissement de l'activité en cuisine à compter de 14h00 environ, il 
ne paraît pas possible de retenir qu'il était en mesure d'achever ses tâches pour 
14h30, ce que prévoyait son horaire officiel. L'appelante n'ignorait pas ce fait, 
puisque tant L______ que M______ ont admis qu'il était possible que l'intimé ait 
fait des heures supplémentaires à midi. 
L'appelante a certes prétendu que les éventuels dépassement d'horaire avaient été 
compensés par des départs anticipés. Il résulte toutefois du dossier que les 
horaires effectifs des différents collaborateurs n'étaient jamais notés, de même que 
les éventuelles compensation, l'appelante n'ayant mis sur pied aucun système de 
contrôle des horaires et n'ayant jamais exigé que ses employés établissent des 
décomptes. L______, pourtant responsable du restaurant dans lequel travaillait 
l'intimé et notamment chargé de vérifier les plannings, a même reconnu qu'il 
ignorait ce qu'était la CCNT et à quoi servaient les colonnes correspondant aux 
heures supplémentaires et aux heures compensées sur les formulaires de contrôle 
des jours de travail. Par ailleurs et bien que les témoins I______ et O______ aient 
expliqué avoir compensé leurs dépassements d'horaire, aucun des témoins 
entendus n'a pu confirmer que l'intimé avait été en mesure de compenser les 
heures supplémentaires effectuées. 
Au vu de ce qui précède, le Tribunal était fondé à retenir qu'il n'était pas 
suffisamment établi que les heures supplémentaires effectuées par l'intimé à la fin 
du service de midi avaient été compensées par des départs anticipés. 
En revanche, le nombre d'heures supplémentaires retenu par le Tribunal ne saurait 
être confirmé. En effet, il y a lieu de retenir que ce qui précède ne valait que du 
lundi au jeudi, dans la mesure où, les vendredis, samedis et dimanche, les 
plongeurs étaient au nombre de deux, de sorte qu'ils s'alternaient, l'horaire de 
l'intimé étant par conséquent différent. Par ailleurs, du lundi au jeudi, celui-ci 
avait congé pendant deux jours, de sorte que les dépassements d'horaires à midi ne 
pouvaient se produire que durant deux jours seulement. De surcroît, il convient de 
tenir compte du fait que l'intimé a changé plusieurs fois de version s'agissant du 
nombre d'heures supplémentaires effectué. Dans un premier temps, il a allégué 
avoir travaillé à raison de 42,5 heures par semaine, au lieu des 42 heures 
contractuellement prévues. Quelques mois plus tard, il a prétendu avoir effectué 
quotidiennement entre trois et quatre heures de plus, ce qui représentait un 
montant de 98'302 fr.; quant à sa demande en paiement, elle portait sur un nombre 
d'heures supplémentaires encore plus important, correspondant à près de 
125'000 fr. La Cour étant parvenue à la conclusion que le dépassement de trente 
minutes à la fin du service de midi ne pouvait concerner, au maximum, que deux 
jours par semaine, seule une heure supplémentaire par semaine sera retenue, ce 
qui correspond, grosso modo, aux premières affirmations de l'intimé. Il se justifie 


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C/16047/2017-2 
également de tenir compte du fait que ce dernier a bénéficié de cinq semaines de 
vacances par année, périodes durant lesquelles aucune heure supplémentaire n'a 
par conséquent pu être effectuée. 
L'indemnité due à l'intimé correspond par conséquent à un cinquième de celle 
allouée par le Tribunal, qui a retenu l'exécution de cinq heures supplémentaires 
par semaine alors que la Chambre des prud'hommes n'en a retenu qu'une, ce qui 
donne un résultat de 5'728 fr. qu'il convient de multiplier par un coefficient de 
90,38% afin de tenir compte des cinq semaines de vacances par année dont a 
bénéficié l'intimé. 
Ainsi, le chiffre 2 du dispositif du jugement attaqué sera annulé et l'appelante sera 
condamnée à verser à l'intimé la somme brute, arrondie, de 5'177 fr. avec intérêts 
à 5% par année dès le 1er décembre 2016, ce dies a quo n'ayant pas été contesté 
par les parties. 
3. 
4.1.1 Les frais sont mis à la charge de la partie qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). 
Lorsqu'aucune des parties n'obtient entièrement gain de cause, les frais sont 
répartis selon le sort de la cause (art. 106 al. 2 CPC). 
4.1.2 Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la 
première instance (art. 318 al. 3 CPC). 
4.2 Les frais, tels qu'arrêtés par le Tribunal pour la procédure de première 
instance, en 3'233 fr., n'ont pas été remis en cause et seront confirmés. L'employé 
a obtenu gain de cause sur le principe de l'existence d'heures supplémentaires, 
mais non sur la quotité de celles-ci, largement surévaluée. Il se justifie par 
conséquent de mettre les frais de la première instance à la charge des parties à 
concurrence de la moitié chacune. La part mise à la charge de l'intimé, en 
1'616 fr. 50, sera provisoirement laissée à la charge de l'Etat, vu le bénéfice de 
l'assistance judiciaire. L'appelante sera, pour sa part, condamnée à verser à l'Etat 
de Genève, soit pour lui les Services financiers du Pouvoir judiciaire, la somme de 
1'616 fr. 50. 
Le chiffre 6 du dispositif du jugement attaqué sera par conséquent annulé et il sera 
statué conformément à ce qui précède. 
4.3 La valeur litigieuse en appel étant inférieure à 50'000 fr., il ne sera pas perçu 
de frais judiciaires (art. 71 du Règlement fixant le tarif des frais en matière civile). 
Il n'est pas alloué de dépens (art. 22 al. 2 LaCC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre des prud'hommes, groupe 2 : 
A la forme : 
Déclare recevables l'appel et l'appel joint formés respectivement par A______ SA et 
B______ contre le jugement JTPH/123/2019 rendu le 2 avril 2019 par le Tribunal des 
prud'hommes dans la cause C/16047/2017-2. 
Au fond : 
Annule les chiffres 2 et 6 du dispositif dudit jugement et cela fait, statuant à nouveau sur 
ces points: 
Condamne A______ SA à verser à B______ la somme brute de 5'177 fr. avec intérêts à 
5% l'an dès le 1er décembre 2016. 
Met les frais de la procédure de première instance pour moitié à la charge de 
A______ SA et pour moitié à la charge de B______. 
Dit que la part mise à la charge de B______, en 1'616 fr. 50, est provisoirement 
supportée par l'Etat, compte tenu du bénéfice de l'assistance judiciaire. 
Condamne A______ SA à verser à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services financiers 
du Pouvoir judiciaire, la somme de 1'616 fr. 50. 
Confirme pour le surplus le jugement attaqué. 
Sur les frais d'appel: 
Dit que la procédure est gratuite et qu'il n'est pas alloué de dépens. 
Siégeant : 
Madame Paola CAMPOMAGNANI, présidente; Madame Fiona MAC PHAIL, juge 
employeur; Monsieur Kasum VELII, juge salarié; Madame Chloé RAMAT, greffière. 
 
 
Indication des voies de recours et valeur litigieuse : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral 
par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
15'000 fr.