ge_gerichte · DAS/7/2014 · 2013-08-02 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/19159/2008-CS 
DAS/7/2014
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU LUNDI 13 JANVIER 2014 
 
Recours (C/19159/2008-CS) formé en date du 6 août 2013 par Madame A______, 
domiciliée , ______, ______, comparant par Me Doris LEUENBERGER, avocate, en 
l'Etude de laquelle elle élit domicile aux fins des présentes. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 14 janvier 2014 
à : 
- Madame A______ 
c/o Me Doris LEUENBERGER, avocate 
Rue Micheli-du-Crest 4, 1205 Genève. 
- Monsieur B______ 
c/o Me Yann LAM, avocat 
Rue Toepffer 11 bis, 1206 Genève. 
- Madame C______ et Monsieur D______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


- 2/15 - 
 
 
C/19159/2008-CS 
EN FAIT 
Par décision du 2 août 2013, expédiée pour notification le même jour, le Tribunal 
de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après : le Tribunal de protection) a : 
1. 
Confirmé le "calendrier décisionnel" du Service de protection des mineurs du 
12 juillet 2013, relatif au droit de visite de B______ envers sa fille E______, née le 
______, en précisant toutefois que la visite prévue aurait lieu du samedi 3 août à 10h à la 
garderie de Balexert, jusqu'au vendredi 23 août à 17h30 au Point rencontre ou, en cas 
d'impossibilité pour cette institution d'assurer le passage de l'enfant à ce moment-là, dans 
un lieu précisé par le curateur. 
2. 
Ordonné un suivi de guidance parentale. 
3. 
Confirmé pour le surplus une ordonnance précédente du 5 mars 2013. 
4. et 5. Enjoint à A______, mère de l'enfant, sous la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP, de 
respecter l'ordonnance du 5 mars 2013, qui fixait les droits de visite de B______ de la 
manière suivante : 
 
- durant les deux premiers mois, un jour par semaine de 9h à 17h30; 
 
- puis un week-end sur deux, avec les nuits, du samedi au dimanche, ainsi que, durant les 
vacances d'été 2013, une semaine à dix jours dès la fin de l'année scolaire et jusqu'à la 
veille des vacances de la mère, et deux à trois semaines consécutives durant le mois d'août 
2013; 
 
 
- dès la rentrée scolaire 2013-2014, à raison d'un week-end sur deux, du vendredi au 
dimanche, d'un mercredi sur deux ainsi que durant la moitié des vacances scolaires. 
6. 
Dit que la présente décision est exécutoire nonobstant recours. 
Par acte du 6 août 2013, accompagné de pièces nouvelles, A______ a recouru 
contre cette ordonnance, sollicitant à titre préalable la restitution de l'effet 
suspensif, à titre provisionnel la suspension immédiate du droit de visite, et 
principalement, la décision querellée étant mise à néant, la suspension du droit de 
visite ou son exercice surveillé dans un Point rencontre et la condamnation de 
B______ aux frais et dépens. 
La requête de restitution de l'effet suspensif a été rejetée par décision du Président 
de la Chambre de céans du 12 août 2012. 
Invité à formuler des observations, l'instance précédente a, le 14 août 2013, 
persisté dans les termes de son ordonnance. 
Après avoir communiqué le 12 août 2013 à la Cour copie de la dénonciation 
pénale adressée au Ministère public pour non-respect du droit de visite, le Service 
de protection des mineurs (SPMi), chargé d'une curatelle au sens de l'art. 308 
al. 2 CC, a, le 11 septembre 2013, proposé le rejet du recours. 
B______ a, le 12 septembre 2013, conclu au rejet du recours, sous suite de frais et 
dépens. 


- 3/15 - 
 
 
C/19159/2008-CS 
Les parents, entendus à l'audience du 31 octobre 2013, ont persisté dans leur 
position respective. 
La recourante s'est encore exprimée par écrit, respectivement a envoyé des pièces 
nouvelles à la Cour, en date des 23 septembre, 8 et 11 octobre, 6 et 
25 novembre 2013. B______ en a fait de même en date des 25 et 28 octobre, 
8 novembre et 6 décembre 2013. 
F______, tiers non partie à la procédure, a encore écrit à la Cour le 10 octobre 
2013. 
La décision querellée s'inscrit dans le contexte de faits suivant : 
A. 
Le ______, A______, née G______ le ______, divorcée, de nationalité 
portugaise, a donné naissance à Chênes-Bougeries (Genève), à l'enfant E______. 
B______, né le ______, originaire de Genève et dont elle avait fait la 
connaissance en 2005, a reconnu l'enfant à l'état civil. 
 
A______ est par ailleurs la mère de H______, née en 2001 de son mariage dissous 
par le divorce, enfant sur laquelle elle détient les droits parentaux et qui vit avec 
elle. Dans le cadre de l'expertise dont il va question ci-après, elle a dit reprocher à 
son ex-mari de se montrer peu flexible dans l'exercice du droit de visite et de 
montrer peu d'empressement à s'occuper de sa fille. 
Tant le père que la mère et l'enfant sont domiciliés dans le canton de Genève. 
B. 
Les parents n'ont vécu que quelques mois ensemble après la naissance de l'enfant. 
Ils se sont séparés en janvier 2008, chacun d'eux se constituant ensuite un 
domicile séparé. 
 
Par décisions des 26 novembre 2008 et 29 juin 2009, le Tribunal tutélaire 
(actuellement, dès le 1er janvier 2013 : le Tribunal de protection) a octroyé à 
B______ un droit de visite s'exerçant progressivement comme suit : le vendredi et 
le samedi en alternance de 8h30 à 18h30 jusqu'à fin janvier 2009; en sus, dès le 
1er janvier 2009, un jour dans la semaine à définir, de 8h30 à 18h30; durant les 
vacances d'été : par périodes de deux semaines, alternées entre le père et la mère; 
dès la rentrée scolaire d'août 2009, un week-end sur deux, un mercredi sur deux et 
la moitié des vacances scolaires. 
Une curatelle d'organisation et de surveillance, confiée au SPMi, a été instaurée le 
26 novembre 2008 et levée le 19 avril 2011, la curatrice ne faisant état d'aucun 
problème en relation avec l'exercice du droit de visite. 
C. 
Le 17 octobre 2011, A______ a saisi le Tribunal de protection d'une requête en 
suspension immédiate des relations personnelles entre l'enfant et son père, 
exposant que sa fille était rentrée de chez celui-ci, le 9 octobre, avec le sexe irrité 


- 4/15 - 
 
 
C/19159/2008-CS 
et rouge et que ses déclarations laissaient penser qu'elle avait subi des 
attouchements de la part de son père, faits qu'elle avait pénalement dénoncés. 
 
La procédure pénale a fait l'objet d'une décision de non entrée en matière le 
27 novembre 2012, au motif que les éléments constitutifs d'une infraction pénale 
n'étaient pas établis. 
Dans l'intervalle, soit par ordonnance du 3 novembre 2011, le Tribunal tutélaire, 
statuant sur mesures provisoires, a suspendu le droit de visite de B______ jusqu'à 
la mise sur pied d'un droit de visite au Point rencontre Liotard, à raison de deux 
heures par quinzaine, en la présence permanente d'un collaborateur de l'institution. 
Sur opposition de B______, le Tribunal de protection a, par décision sur mesures 
provisionnelles du 2 mars 2012, confirmé ce dispositif, renonçant toutefois à 
exiger la présence permanente d'un collaborateur du Point rencontre Liotard. 
Par décisions des 6 décembre 2011 et 5 mars 2012, le Tribunal de protection a en 
outre instauré une curatelle de surveillance et d'organisation du droit de visite 
confiée comme précédemment au SPMi, ainsi qu'une curatelle d'assistance 
éducative. 
D. 
Le Tribunal tutélaire a ordonné une expertise, confiée au Centre universitaire 
romand de médecine légale et portant sur l'état psychique des parents et de 
l'enfant, sur leurs compétences parentales et notamment sur la capacité de 
B______ à identifier les besoins de E______ et d'assurer sa sécurité physique et 
psychique, sur les relations des enfants E______ et H______ avec leurs parents, 
sur les causes du conflit parental et de l'éventuel refus de l'enfant de rencontrer 
son père, enfin sur les conséquences de l'instruction pénale et d'une limitation ou 
d'une suspension des relations entre l'enfant et le père. L'expert était invité à 
formuler des recommandations concernant les modalités du droit de visite, les 
mesures d'accompagnement spécifiques et le type de prise en charge 
psychothérapeutique éventuellement nécessaires. 
Le rapport d'expertise déposé le 12 novembre 2012, co-signé par les Dr. I______, 
médecin à l'Office médico-pédagogique (expert), J______, médecin-cheffe de 
clinique au même Office (superviseur clinique) et K______, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie de l'enfant et de l'adolescent, médecin adjoint 
(supervision médico-légale), arrive aux conclusions suivantes : 
- 
B______ présente un trouble anxieux, sans lien avec les attouchements qui lui sont reprochés; 
sous réserve des conclusions de la procédure pénale pendante, aucune déviance sexuelle à 
tendance pédophile ou incestueuse n'a été mise en évidence; 
- 
l'état psychique de A______ est normal; 
- 
les deux parents présentent de bonnes compétences parentales. B______ présente toutefois une 
difficulté à jouer le rôle de "pare-excitant" (étant précisé que l'enfant est au stade oedipien de 
son développement, qu'elle découvre sa sexualité et qu'une activité masturbatoire à cet âge est 


- 5/15 - 
 
 
C/19159/2008-CS 
normale), ce qui avait pu le conduire - au lieu de prendre en compte les réactions de sa fille 
face aux jeux corporels qu'ils faisaient ensemble lorsque l'enfant était petite, mais qui 
devenaient angoissants pour elle en grandissant - à insister dans ces jeux tandis que sa fille le 
repoussait; 
- 
 son angoisse le pousse à être volubile, à manifester une affection excessive lorsque l'enfant 
aurait manifestement besoin de calme et montre ainsi une certaine difficulté à identifier les 
besoins de E______, lesquels seraient parfois de trouver du calme, et peut-être un peu de 
retenue et de distance chez l'adulte. Les deux parents, en s'attaquant réciproquement avec si 
peu de retenue, montrent une difficulté à identifier les besoins de l'enfant. B______ est en 
revanche parfaitement capable d'assurer la sécurité de sa fille; 
- 
 H______ se sent exclue et négligée par son père; A______ a de la peine à garder une attitude 
neutre vis-à-vis du père de H______ et s'identifie trop à cette dernière; 
- 
E______ est une enfant joyeuse qui se développe harmonieusement; elle présente des 
angoisses et une inhibition de la pensée autour des questions relatives à la problématique 
familiale et paraît émotionnellement déstabilisée par la situation actuelle. Elle entretient de très 
bons liens avec ses deux parents. Il y a un an, elle se plaignait de son père et lui en voulait; de 
l'avis des experts, l'évolution positive de ses sentiments envers lui est due d'une part à la 
tristesse de ne plus le voir, d'autre part à sa propre évolution, qui l'a rendue plus mature; elle 
réclame son père et souhaite pouvoir se rendre chez lui comme par le passé. Sa mère permet à 
la relation père/fille de se développer normalement et la mineure ne ressent pas de pression de 
la part de son entourage, elle exprime sans difficulté en présence de sa mère son désir de 
retourner chez son père; 
- 
le conflit parental, présent depuis longtemps, se réactive à diverses occasions. La durée et la 
violence de l'épisode actuel et la conséquence directe de l'absence de dialogue entre les parents 
et découle des caractéristiques de leur personnalité respective : B______, en raison de son 
angoisse, envahit tout l'espace possible de discussion, alors que A______, en raison de son 
introversion et de sa tendance à se refermer, bloque les possibilités de reconstruire le dialogue. 
Il s'agit d'un cercle vicieux très difficile à interrompre. La procédure pénale aggrave le conflit 
actuellement envenimé par une cascade d'accusations réciproques; la prolongation de cet état 
de fait semble de nature à menacer le développement de l'enfant et à grever sa relation future 
avec ses parents. 
 
En conclusion, les experts considèrent la poursuite des relations entre E______ et 
son père comme conforme à l'intérêt de l'enfant. B______ est apte à exercer un 
droit de visite usuel et à s'occuper d'elle en dehors d'un cadre surveillé, dans un 
délai devant être évalué par le curateur. Ils préconisent une curatelle d'assistance 
éducative et d'organisation/surveillance du droit de visite, ainsi qu'un guidance 
parentale; ces mesures seraient susceptible d'aider B______ à réguler son 
affectivité ainsi qu'à contrôler ses angoisses, A______ à partager/ calmer ses 
inquiétudes ainsi que, peut-être, trouver des significations alternatives aux 
angoisses de l'enfant et les deux parents à reprendre un dialogue. Ils préconisent 
également, pour l'enfant, la poursuite du suivi psychologique individuel dont elle 
bénéficie actuellement. 


- 6/15 - 
 
 
C/19159/2008-CS 
Les conclusions du rapport ont été confirmées et éclairées à l'audience du 
23 janvier 2013. 
Lors de cette même audience, les deux parents se sont déclarés d'accord avec un 
élargissement du droit de visite du père. 
E. 
C'est le lieu de préciser que, dès le 15 juin 2012, B______ a exercé son droit de 
visite à quinzaine, au Point rencontre. Dans un rapport du 17 janvier 2013, les 
intervenants du Point rencontre ont constaté que E______ était à l'aise avec son 
père, lequel lui proposait des activités adaptées et qui assurait ses repas et sa 
sécurité. Ils ont émis un préavis favorable à l'élargissement des visites, proposant 
de maintenir le Point rencontre comme lieu de passage pendant une durée de trois 
mois, période suivie d'une réévaluation de la situation. 
 
Le 6 février 2013, le SPMi a proposé que le droit de visite de B______ s'exerce 
les dimanches de 9h00 à 17h00, avec passage par le Point rencontre. 
F. 
Par ordonnance du 5 mars 2013, le Tribunal de protection a conféré à B______ un 
droit de visite s'exerçant, sauf accord entre les parents, selon les modalités 
suivantes : durant les deux premiers mois, un jour par semaine de 9h00 à 17h30; 
ensuite, un week-end sur deux, avec les nuits, du samedi au dimanche, et, durant 
les vacances d'été 2013, une semaine à dix jours dès la fin de l'année scolaire et 
jusqu'à la veille des vacances de la mère, et deux à trois semaines consécutives 
durant le mois d'août 2013; dès la rentrée scolaire 2013-2014, un week-end sur 
deux, du vendredi au dimanche, un mercredi sur deux ainsi que durant la moitié 
des vacances scolaires. Le passage de l'enfant devait intervenir par le biais du 
Point rencontre Liotard, jusqu'à la levée de cette mesure par le curateur, d'entente 
avec l'institution précitée et les parents. 
Il a été donné acte à B______ de son engagement de conduire la mineure à son 
cours de danse et chez son pédopsychiatre les mercredis durant lesquels il exerce 
son droit de visite, à A______ de son engagement à poursuivre le traitement 
thérapeutique de la mineure et aux deux parents de leur engagement à participer à 
ce suivi thérapeutique selon les indications du praticien en charge de celui-ci. 
Les curatelles d'assistance éducative ainsi que d'organisation et de surveillance du 
droit de visite, confiées à des responsables du SPMi, ont été maintenues. 
La décision a enfin été déclarée exécutoire nonobstant recours. 
Elle n'a fait l'objet d'aucun recours. 
G. 
Le droit de visite du père s'est déroulé comme prévu jusqu'à la mi-juin 2013. 


- 7/15 - 
 
 
C/19159/2008-CS 
Après le week-end de visite des 22/23 juin 2013, A______ a constaté que l'enfant 
présentait de nombreuses ecchymoses sur le corps et des traces de morsure en 
haut de la cuisse droite. 
A teneur d'un certificat médical établi le 24 juin 2013 par le pédiatre de l'enfant, 
celle-ci présentait, ce jour-là, une légère rougeur, cinq hématomes et un hématome 
compatible avec une lésion de morsure. Selon le médecin, l'enfant avait expliqué, 
en présence de sa mère, que son papa l'avait mordue à la cuisse sans faire exprès 
en jouant, qu'il lui avait causé une lésion sur le bras droit en lui serrant le bras, 
alors que les autres traces provenaient du fait qu'elle s'était fait mal en se 
retournant sur un toboggan à la piscine et s'était tapé les jambes à l'arrivée. 
Le 6 août 2013, A______ a dénoncé les faits pénalement. L'état d'avancement de 
cette procédure ne résulte pas du dossier. 
A dater du 24 juin 2013, A______ n'a plus amené l'enfant au Point rencontre 
comme prévu. 
Le 12 juillet 2013, le curateur a, sous la menace de la peine prévue par 
l'art. 292 CP, décidé que l'enfant passerait des vacances avec son père du 29 juillet 
au 18 août 2013. 
Le 16 juillet 2013, le SPMi a sollicité du Tribunal de protection qu'il notifie 
l'ordonnance du 5 mars 2013 sous la menace de l'art. 292 CP, dès lors que la mère 
n'avait pas présenté l'enfant à la dernière visite et semblait persévérer dans cette 
voie. 
H. 
Le 22 juillet 2013, A______ a sollicité du Tribunal de protection, à titre 
provisionnel, une suspension immédiate du droit de visite du père et a déclaré 
interjeter recours contre la décision du curateur du 12 juillet 2013. Sur le fond, 
elle a sollicité que le droit de visite de B______ s'exerce dans un Point rencontre, 
pour une durée illimitée. 
A l'appui de sa requête, elle a invoqué les blessures constatées sur l'enfant à l'issue 
du droit de visite des 23/24 juin 2013. 
Le 23 juillet 2013, B______ a adressé au Tribunal de protection copie de courriels 
qu'il a adressés au curateur en relation avec l'exercice de son droit de visite entre 
les mois de janvier et juin 2013, respectivement en relation avec des reproches 
mutuels des parents dans la prise en charge de l'enfant. 
A l'audience du 30 juillet 2013, A______ a confirmé les termes de sa requête et 
les explications données par sa fille au sujet des traces et ecchymoses qu'elle 
présentait, indiquant que celle-ci étaient inexistantes le vendredi précédant le droit 
de visite. B______ a exposé avoir constaté leur présence lorsqu'il a pris sa fille, ce 


- 8/15 - 
 
 
C/19159/2008-CS 
dont il avait d'ailleurs informé le curateur et a nié en être l'auteur. Il a réclamé que 
les jours de visite qu'il n'avait pu passer avec sa fille soient "compensés". La 
représentante du SPMi a affirmé avoir pris contact téléphoniquement avec le 
pédiatre de l'enfant et avec la police : aucun élément ne permettait de retenir que 
les traces présentes sur le corps de l'enfant pouvaient être liées à autre chose qu'à 
des jeux d'enfants. Il n'était pas davantage apparu que l'enfant aurait été choquée 
ou traumatisée à la suite du week-end chez son père, ni qu'elle refuserait de revoir 
celui-ci. Les deux parents se sont déclarés d'accord avec une guidance parentale. 
B______ a en revanche déclaré ne pas être disposé à se soumettre à un suivi 
psychologique personnel, estimant ne pas en avoir besoin. 
I. 
Sur quoi fut rendue la décision querellée du 2 août 2013. 
 
Celle-ci retient qu'au vu du certificat médical du 24 juin 2013 établi par le pédiatre 
de l'enfant et des informations rapportées par le SPMI, il est en définitive reproché 
à B______ d'avoir mordu sa fille à la cuisse et de l'avoir prise avec une certaine 
vigueur par le bras. Selon le SPMi, il n'était pas justifié de suspendre le droit de 
visite du père, en l'absence d'éléments alarmants permettant de dire que les 
marques présentées par l'enfant auraient une cause autre que liée à des jeux 
d'enfants, avis partagé par le Tribunal de protection. Un tel constat était d'autant 
plus approprié que l'enfant souhaitait maintenir ses liens avec son père et que 
l'expert judiciaire avait constaté qu'elle n'avait aucune peine à s'opposer à quelque 
chose qui ne lui faisait pas plaisir et qu'elle avait un caractère assez affirmé pour 
dire ce qu'elle voulait ou pas. Les conclusions du rapport d'expertise allaient 
également dans le sens du maintien des relations père/fille et il fallait éviter que 
celles-ci, qui avaient déjà cessé durant une longue période avant de reprendre au 
printemps 2013, ne connaissent une nouvelle interruption. Il se justifiait dès lors 
de confirmer la décision du SPMi du 12 juillet 2013, en repoussant toutefois les 
dates du droit de visite estival au samedi 3 août à 10h00 jusqu'au vendredi 
23 août à 17h30 au Point rencontre. Les mêmes motifs conduisaient à maintenir 
les modalités du droit de visite telles que prévues dans l'ordonnance du 
5 mars 2013. En revanche, la demande de "compensation" formée par B______ 
devait être rejetée, l'objectif principal étant pour l'heure de faire en sorte que les 
visites à venir puissent se dérouler comme prévu. 
Dans ce but et vu les intentions affichées par A______, il se justifiait de menacer 
cette dernière de la peine prévue par l'art. 292 CP en cas de non-respect de 
l'ordonnance du 5 mars 2013. 
L'imminence des vacances scolaires en cause conduisait à déclarer la décision 
exécutoire nonobstant recours. 


- 9/15 - 
 
 
C/19159/2008-CS 
Enfin, il se justifiait d'ordonner un suivi de guidance parentale. Cela 
correspondait à l'une des recommandations de l'expertise et les parents n'étant pas 
opposés à un tel suivi. 
J. 
Postérieurement à la décision querellée, la situation a évolué comme suit : 
 
a) L'exercice du droit de visite n'a pas repris, depuis le 23 juin 2013. 
 
b) Le 30 juillet 2013, B______ a déposé contre A______ une plainte pénale 
fondée sur l'art. 292 CP. Une ordonnance de condamnation a été rendue le 30 
octobre 2013, à laquelle A______ a fait opposition. 
 
Il a également, le 6 août 2013, sollicité du Tribunal de première instance 
l'exécution forcée de l'ordonnance du Tribunal de protection du 5 mars 2013. 
L'issue de cette procédure ne résulte pas du dossier. 
c) Selon A______, le 7 août 2013 vers 6h45 et alors qu'elle s'apprêtait à quitter 
son domicile en voiture et que l'enfant se trouvait dans son siège à l'intérieur du 
véhicule, B______ a surgi en hurlant qu'il voulait voir sa fille. Paniquée, elle était 
entrée dans le véhicule, avait fermé les portières et avait quitté les lieux; E______ 
était en larmes et, depuis, faisait des cauchemars. Selon B______, il a ce jour-là, 
croisé A______ et E______; à cette occasion, il a rappelé à A______ qu'elle 
devait se soumettre aux décisions de justice. A______ avait alors pris la fuite avec 
l'enfant, en "sautant dans sa voiture"; E______ lui avait toutefois adressé un petit 
signe par la lunette arrière, geste qui l'avait beaucoup ému. 
 
d) Le 15 août 2013, A______ a, en l'absence du pédiatre habituel de l'enfant, 
consulté en urgence la Dresse L______, à laquelle il a été expliqué que l'enfant 
présentait des troubles du sommeil importants, avec cauchemars; l'enfant avait dit 
avoir peur que son père ne vienne la prendre la nuit. Selon cette praticienne, le 
climat actuel semblait très tendu; pour cette raison et étant donné les inquiétudes 
de la mère, les difficultés de sommeil de l'enfant et l'absence de ses thérapeutes 
habituels, il lui apparaissait judicieux que l'enfant puisse voir son père seulement 
en milieu protégé. 
 
e) Le 30 septembre 2013, le nouveau pédiatre de l'enfant a établi un certificat 
médical allant dans le même sens, "au vu des nombreux incidents peu clairs 
survenus lors des visites de E______ chez son père, ainsi que du stress 
qu'engendrent ces mêmes visites tant chez la mère que chez la fille", ceci "en 
attendant que la situation soit clarifiée". 
 
f) L'enfant continue à bénéficier d'un suivi psychothérapeutique, auprès d'un 
thérapeute différent. Celui-ci attesté, le 31 octobre 2013, que l'enfant lui avait dit, 
après une séance et dans le couloir, qu'elle ne voulait plus voir son père. 


- 10/15 - 
 
 
C/19159/2008-CS 
Début octobre 2013, A______ a, en vue d'une guidance parentale, pris contact 
avec une psychologue de l'Office protestant de consultation conjugale, avec 
laquelle B______ est également entré en contact. 
B______ a consulté une pédopsychiatre privée, dans le but de mieux comprendre 
les réactions de sa fille; son idée est de rencontrer ce praticien après chaque visite 
de sa fille chez lui, pour pouvoir discuter des réactions de celle-ci et mieux les 
comprendre. 
K. 
Les arguments développés devant la Cour seront repris ci-après dans la mesure 
utile. 
EN DROIT 
1. 
1.1 La présente procédure est régie par les nouvelles dispositions de protection de 
l'adulte et de l'enfant ainsi que par le droit de procédure - fédéral et cantonal - y 
relatif, entrés en vigueur le 1er janvier 2013 et d'application immédiate (art. 14 
al. 1 Tit. fin. CC; art. 14a al. 1 Tit. fin. CC cum art. 31 al. 1 let. a LaCC). 
1.2 Interjeté auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 53 
al. 1 LaCC), dans les délai et forme utiles (art. 445 al. 3 et 450 al. 3 CC 
applicables par le renvoi de l'art. 314 al. 1; art. 53 al. 2 LaCC) par la mère de 
l'enfant, qui dispose de la qualité pour recourir (art. 450 al. 2 ch. 1 CC; art. 35 let. 
b LaCC), à l'encontre d'une décision rendue par le Tribunal de protection en 
matière de relations personnelles (art. 450 CC), le recours est recevable. 
Compte tenu de l'écoulement du temps, le recours est en revanche devenu sans 
objet, en ce qui concerne les modalités du droit de visite du père fixées pour les 
vacances scolaires d'été 2013, lesquelles n'ont fait l'objet d'aucune exécution. 
1.3 La Chambre de céans revoit la présente cause, soumise aux maximes 
inquisitoire illimitée et d'office (art. 446 al. 1 et al. 3 applicable par le renvoi de 
l'art. 314 al. 1 CC), avec un plein pouvoir d'examen (art. 450a al. 1 CC). 
2. 
Les pièces nouvellement déposées devant la Chambre de céans sont recevables. 
L'art. 53 LaCC, qui régit de manière exhaustive les actes accomplis par les parties 
en seconde instance, à l'exclusion du CPC (art. 450 f CC cum art. 31 al. 1 let. c et 
let. d a contrario LaCC) ne stipule en effet aucune restriction en cette matière. 
 
Le courrier du 10 octobre 2013, accompagné d'une pièce et émanant d'une 
personne tierce à la procédure et dont l'avis n'avait pas été requis, sera en revanche 
écarté. Leur contenu est au demeurant sans pertinence pour l'issue du litige. 
3. 
Sont contestées les modalités du droit de visite du père : ce dernier souhaite 
exercer son droit de visite selon les modalités prévues dans l'ordonnance du 


- 11/15 - 
 
 
C/19159/2008-CS 
Tribunal de protection du 5 mars 2013, alors que la recourante souhaite que le 
droit de visite soit suspendu ou à tout le moins exercé sous surveillance dans le 
cadre d'un Point rencontre. 
3.1 Le père ou la mère qui ne détient par l'autorité parentale ou la garde ainsi que 
l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles 
indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 
Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci 
(cf. art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il 
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 
445 consid. 3b). C'est pourquoi le critère déterminant pour l'octroi, le refus et la 
fixation des modalités du droit de visite est le bien de l'enfant, et non une 
éventuelle faute commise par le titulaire du droit (VEZ, Le droit de visite - 
Problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006, p. 101 ss, 105). Le rapport de 
l'enfant avec ses deux parents est en effet essentiel et peut jouer un rôle décisif 
dans le processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 
445 consid. 3c; 122 III 404 consid. 3a et les références citées; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_120/2013 du 23 mai 2013 consid. 2.1.2). 
3.2 En l'espèce, la recourante est inquiète et ne sent pas sa fille en sécurité chez 
son père, en raison du fait que, par le passé, l'enfant a présenté des rougeurs et des 
irritations dans l'entrejambe qui, selon l'enfant, étaient la résultante de jeux avec 
son père. Plus récemment, soit à l'issue du droit de visite des 23 et 24 juin 2013, 
elle a constaté sur l'enfant la présence d'hématomes, d'ecchymoses et d'une trace 
de morsure; l'enfant a expliqué que la morsure lui avait été faite en jouant par son 
père, de même qu'une ecchymose au bras, qu'il aurait serré, alors que les autres 
traces étaient la conséquence d'une chute sur un toboggan. 
La procédure pénale instruite à l'époque, sur dénonciation de la recourante, n'a pas 
permis d'établir l'existence d'abus et a fait l'objet d'une ordonnance de non entrée 
en matière et les experts judicaires mis en œuvre par le Tribunal de protection 
n'ont pas décelé chez le père de l'enfant de signes révélant des tendances 
pédophiles ou incestueuses. Ils ont en revanche relevé (l'enfant étant par ailleurs 
au stade oedipien de son développement) que le père de l'enfant n'arrivait pas à 
jouer son rôle de "pare-excitant" et qu'il risquait d'insister dans des jeux tandis que 
sa fille le repoussait, au lieu de prendre en compte les réactions de sa fille face aux 
jeux corporels qu'ils faisaient ensemble lorsqu'elle était petite, mais qui devenaient 
angoissants pour elle en grandissant. 
Ces éléments étaient connus tant de la recourante que du Tribunal de protection, 
lorsqu'il a rendu la décision fixant des modalités progressives au droit de visite du 


- 12/15 - 
 
 
C/19159/2008-CS 
père, en date du 5 mars 2013. La recourante s'était alors elle-même déclaré 
d'accord avec un droit de visite progressivement élargi. 
L'ordonnance du 5 mars 2013 n'ayant pas été frappée de recours, il n'appartient 
pas à la Chambre de céans d'examiner si elle a été prononcée à raison ou à tort, 
mais d'examiner si les faits survenus depuis lors et l'évolution de la situation, en 
général, justifient sa modification. 
De ce point de vue, il n'est ni allégué, ni démontré, que l'exercice du droit de visite 
– qui a été régulièrement exercé selon les modalités prescrites - aurait donné lieu 
à des difficultés particulières jusqu'au week-end des 23 et 24 juin 2013, ni qu'il 
aurait jusqu'à cette date eu des conséquences sur l'enfant contraires au 
développement de celle-ci ou d'une manière plus générale à son intérêt. 
La recourante s'est inquiétée des marques présentes sur le corps de l'enfant qu'elle 
a constatées à l'issue du droit de visite exercé le week-end des 23 et 24 juin 2013 
et les explications de la fillette, qui a attribué la trace de morsure et une 
ecchymose à un bras à son père, n'étaient pas de nature rassurante. Le conflit 
parental, relevé par les experts, et le manque de communication des parents n'a en 
outre pas permis une discussion sur le sujet, qui aurait vraisemblablement été de 
nature à clarifier les choses. 
En dehors des déclarations de l'enfant (dont la crédibilité n'a pas été examinée), la 
responsabilité du père dans les traces constatées sur l'enfant n'est à ce jour pas 
établie. Le conflit parental s'est depuis lors envenimé : la recourante a refusé 
d'exécuter la décision, pourtant exécutoire, du Tribunal de protection du 
5 mars 2013 et des plaintes pénales ont été déposées de part et d'autre. S'y est 
ajouté l'incident survenu au matin du 7 août 2013 devant le domicile de la 
recourante, dont les parents donnent des versions contradictoires. L'enfant, centre 
du conflit parental et prise dans un inévitable conflit de loyauté, a pris peur et a 
récemment déclaré à sa thérapeute qu'elle ne voulait plus voir son père. 
D'un autre côté, les parents ont maintenant admis la nécessité d'une guidance 
parentale et engagé celle-ci. Le père de l'enfant, alors qu'il s'y refusait 
précédemment, a par ailleurs mis sur un pied un suivi personnel par un 
pédopsychiatre, afin d'être mieux à même de comprendre les réactions de sa fille. 
Dans l'examen de la situation, il y a également lieu de tenir compte de ce que 
l'exercice du droit de visite est maintenant interrompu depuis 6 mois, ce qui 
constitue une longue période pour une enfant âgée de seulement 6 ans. 
3.3. S'il y a lieu de tenir compte des légitimes inquiétudes de la recourante, il faut 
retenir, à l'instar du Tribunal de protection, que les éléments relevés ci-dessus ne 
justifient pas, au regard de l'intérêt de l'enfant, la suspension du droit de visite du 
père, ce d'autant plus que celui-ci a maintenant organisé une prise en charge 


- 13/15 - 
 
 
C/19159/2008-CS 
personnelle préconisée par les experts et qui sera de nature à lui faire comprendre, 
en particulier, comment jouer le rôle de "pare-excitant" visé par l'expertise. 
Compte tenu de l'interruption de six mois dans l'exercice du droit de visite, de 
l'âge de l'enfant et de l'inquiétude manifestée récemment par cette dernière en 
relation avec le fait de revoir son père, il se justifie toutefois de prévoir une reprise 
progressive. 
Les curatelles précédemment ordonnées doivent bien entendu être maintenues, de 
même que l'injonction faite à A______ de respecter la présente décision sous la 
menace de la peine prévue à l'art. 292 CP. Il sera rappelé (art. 307 al. 1 CC) à 
celle-ci son devoir, en sa qualité de détentrice de l'autorité parentale, de favoriser 
la relation de l'enfant avec son père. Il sera de même rappelé aux deux parents leur 
devoir d'apaiser leur conflit et d'instaurer entre eux le dialogue et la collaboration 
indispensables pour éviter à leur fille un conflit de loyauté propre à avoir des 
conséquences sur son développement. 
Il sera en outre fait injonction aux deux parents (art. 307 al. 3 CC) de poursuivre 
la guidance parentale qu'ils ont entamée et au père de l'enfant de poursuivre le 
suivi psychologique personnel qu'il a entrepris. 
La décision querellée sera modifiée en conséquence. 
4. 
Les frais du recours sont arrêtés à 300 fr., montant entièrement couvert par 
l'avance de frais versée par la recourante, laquelle est acquise à l'Etat. Compte 
tenu de la nature familiale du litige et de l'issue de celui-ci, ils sont mis à la charge 
de la recourante et du père de l'enfant par moitié. Ce dernier sera dès lors 
condamné à verser à la recourante 150 fr. à ce titre. Chaque parent supportera ses 
propres dépens. 
* * * * * 


- 14/15 - 
 
 
C/19159/2008-CS 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
À la forme : 
Déclare 
recevable 
le 
recours 
interjeté 
par 
A______ 
contre 
l'ordonnance 
DTAE/3778/2013 rendue le 2 août 2013 par le Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant dans la cause C/19159/2008-8. 
Déclare ce recours sans objet, en tant qu'il vise le chiffre 2 du dispositif de ladite 
ordonnance (fixation du droit de visite pour la période des vacances scolaires d'été 
2013). 
Au fond : 
Confirme le chiffre 6 du dispositif de cette ordonnance et modifie les chiffres 2 à 6 
comme suit : 
2. Dit que B______ exercera son droit de visite envers l'enfant E______ , sauf accord 
contraire des parents et du curateur, comme suit : 
 
- durant deux mois, chaque dimanche de 10h00 à 18h00, avec passage de l'enfant 
dans un lieu indiqué par le curateur; ensuite, le passage de l'enfant se faisant toujours 
en un lieu indiqué par ce dernier, un jour par semaine de 9h00 à 17h30 durant deux 
mois; ensuite un week-end sur deux, avec les nuits, du samedi à 9h00 au dimanche à 
17h30, ainsi que, durant les vacances d'été 2014, une semaine à dix jours dès la fin 
de l'année scolaire et jusqu'à la veille des vacances de la mère, et deux à trois 
semaines consécutives durant le mois d'août 2014; enfin, dès la rentrée scolaire 
2014/2015, un week-end sur deux, du vendredi à la sortie de l'école au dimanche à 
19h00, d'un mercredi sur deux dès 9h00 ou dès la sortie de l'école jusqu'au soir à 
19h00 ainsi que durant la moitié des vacances scolaires. 
3. Enjoint à A______ de respecter ces modalités sous la menace de la peine prévue à 
l'art. 292 CP. 
4. Rappelle à A______ qu'elle a le devoir de favoriser la relation de E______ avec 
B______. 
5. Rappelle à A______ et à B______ leur devoir d'apaiser leur conflit et d'instaurer 
entre eux le dialogue et la collaboration indispensables pour éviter à leur fille un 
conflit de loyauté. 


- 15/15 - 
 
 
C/19159/2008-CS 
6. Ordonne à A______ et à B______ de se soumettre à un suivi de guidance parentale 
et à B______ de se soumettre à un suivi psychologique personnel, et les y condamne 
en tant que de besoin. 
7. Maintient les curatelles précédemment ordonnées et confirme l'ordonnance du 
Tribunal de protection du 5 mars 2013 pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais du recours à 300 fr., montant entièrement couvert par l'avance de frais 
versée par A______, laquelle est acquise à l'Etat. 
Les met à la charge de A______ et de B______ par moitié. 
Condamne en conséquence B______ à verser 150 fr. à ce titre à A______. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens. 
Siégeant : 
Monsieur Jean-Marc STRUBIN, président; Madame Marguerite JACOT-DES-
COMBES et Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, juges; Madame Carmen FRAGA, 
greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14. 
 
Litige sans valeur pécuniaire.