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ge_gerichte · A/2009/2008 · 2008-05-06 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 17.12.2008 A/2009/2008

A/2009/2008
ATAS/1491/2008
du 17.12.2008
( AI
)
, RETIRE
RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE
A/2009/2008
ATAS/1491/2008
ARRET
DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES
Chambre 5
du 17 décembre 2008
En la cause
Madame G__________, domiciliée à Genève, représentée par ASSUAS Association suisse des assurés
recourante
contre
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue de Lyon 97, GENEVE
intimé
Vu la décision du 6 mai 2008 de l'Office cantonal de l'assurance-invalidité;
Vu le recours du 6 juin 2008 de Mme G__________ contre cette décision ;
Vu le courrier du 28 novembre 2008 de la recourante, par laquelle celle-ci retire son recours ;
PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :
Prend acte du retrait du recours;
Raye la cause du rôle ;
Renonce à percevoir un émolument de justice ;
Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt
dans un délai de 30 jours
dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.
La greffière
Claire CHAVANNES
La présidente
Maya CRAMER
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties.
ge_gerichte · A/2009/2024 · 2025-03-04 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 04.03.2025 A/2009/2024

A/2009/2024
ATAS/127/2025
du 04.03.2025
( LCA
)
, RETIRE
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/2009/2024
ATAS/127/2025
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 4 mars 2025
Chambre 1
En la cause
A______
représentée par Me Jean-Michel DUC, avocat
recourante
contre
VAUDOISE GENERALE, COMPAGNIE D'ASSURANCES SA
intimé
Vu la demande en paiement du 14 juin 2024 de A______ (ci-après : la demanderesse) à l’encontre de la VAUDOISE GÉNÉRALE, COMPAGNIE D’ASSURANCE SA (ci-après : la défenderesse) ;
Vu l’échange d’écritures des parties ;
Vu l’audience de débats du 13 janvier 2025 ;
Vu l’accord intervenu entre les parties, selon convention reçue par la Cour de céans le 4 mars 2025 ;
Attendu que le recours a été retiré, que chaque partie garde ses frais et renonce à l’allocation de dépens ;
Vu l’art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ ‑ E 2 05)
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1.        Prend acte du retrait du recours.
2.        Raye la cause du rôle.
3.        Dit que chaque partie garde ses frais et renonce à l’allocation de dépens.
4.        Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt
dans un délai de 30 jours
dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.
La greffière
Pascale HUGI
La présidente
Fabienne MICHON RIEBEN
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers par le greffe le
ge_gerichte · A/2010/2020 · 2020-08-03 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 03.08.2020 A/2010/2020

A/2010/2020
ATAS/635/2020
du 03.08.2020
( AVS
)
, SANS OBJET
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/2010/2020
ATAS/635/2020
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 3 août 2020
6
ème
Chambre
En la cause
Madame A______, domiciliée à Singapore, SINGAPOUR
recourante
contre
CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION, sise rue des Gares 12 ; Case postale 2595, GENEVE
intimée
Vu en fait
la décision de la Caisse cantonale genevoise de compensation (ci-après : la caisse) du 9 avril 2020 notifiée à Madame A______ (ci-après : l'assurée) ;
Vu le recours du 8 mai 2020 de l'assurée déposé auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice à l'encontre de la décision précitée et enregistré sous la référence A/1321/2020 ;
Vu la réponse de la caisse du 24 juin 2020 ;
Vu l'écriture de l'assurée du 27 juin 2020, reçue par la chambre de céans le 30 juin 2020, intitulée « opposition du décision du 9 avril 2020 » ;
Vu l'enregistrement d'un nouveau recours le 8 juillet 2020 sous la référence A/2010/2020 ;
Attendu en droit
que conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 1 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-vieillesse et survivants, du 20 décembre 1946 (LAVS - RS 831.10) ;
Que sa compétence pour juger du cas d'espèce est ainsi établie ;
Qu'en l'occurrence, la décision du 9 avril 2020 a fait l'objet d'un recours déposé le 8 mai 2020 (A/1321/2020) ;
Qu'en conséquence le recours enregistré le 8 juillet 2020 (A/2010/2020) n'a pas d'objet ;
Que, partant, le recours sera déclaré sans objet et la cause rayée du rôle ;
Que pour le surplus la procédure est gratuite.
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
Statuant
À la forme :
1.        Déclare le recours sans objet.
2.        Raye la cause du rôle.
3.        Dit que la procédure est gratuite.
4.        Informe les parties de ce qu'elles peuvent former recours contre le présent arrêt
dans un délai de 30 jours
dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.
La greffière
Julia BARRY
La présidente
Valérie MONTANI
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral des assurances sociales par le greffe le
ge_gerichte · A/2011/2016 · 2016-08-10 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 10.08.2016 A/2011/2016

A/2011/2016
ATAS/621/2016
du 10.08.2016
( LAMAL
)
, RETIRE
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/2011/2016
ATAS/621/2016
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 10 août 2016
4
ème
Chambre
En la cause
Monsieur A______, domicilié à LE GRAND-SACONNEX
recourant
contre
SERVICE DE L'ASSURANCE-MALADIE, sis route de Frontenex 62, GENÈVE
intimé
Vu la décision sur opposition du 30 mai 2016 du service de l’assurance-maladie (ci-après le SAM) ;
Vu le recours interjeté le 10 juin 2016 par Monsieur A______ (ci-après le recourant) ;
Vu la réponse du SAM du 13 juillet 2016 ;
Vu le courrier du recourant du 19 juillet 2016 par lequel il retire son recours ;
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle.
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1.        Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if>
2.        Raye la cause du rôle.![endif]>![if>
La greffière
Isabelle CASTILLO
La présidente
Juliana BALDÉ
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/2012/2007 · 2007-07-19 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 29.08.2007 A/2012/2007

A/2012/2007
ATAS/912/2007
du 29.08.2007
( PC
)
, SANS OBJET
RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE
A/2012/2007
ATAS/912/2007
ARRET
DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES
Chambre 4
du 29 août 2007
En la cause
Madame V__________, domiciliée 1219 Châtelaine, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître GABUS Pierre
recourante
contre
OFFICE CANTONAL DES PERSONNES AGEES, sis Route de Chêne 54, GENEVE
intimé
Vu la décision sur opposition et demande de remise rendue par l'Office cantonal des personnes âgées (ci-après OCPA) en date du 20 avril 2007,
Vu le recours interjeté par Madame V__________, représentée par Me Pierre GABUS, en date du 23 mai 2007,
Vu que par décision du 19 juillet 2007, communiquée au Tribunal de céans, l'OCPA annule sa décision et demande de remise du 20 avril 2007, indiquant qu'il allait rendre une nouvelle décision ne portant que sur la question de la restitution,
Qu'il convient par conséquent de constater que le recours devient sans objet,
Considérant qu'aux termes de l'art. 53 al. 3 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA), l'assureur peut, jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, reconsidérer une décision contre laquelle un recours a été formé;
Que tel est le cas en l'espèce;
Vu le courrier de la recourante du 26 juillet 2007, par lequel elle prend acte de la nouvelle décision et conclut à l'octroi de dépens,
Que conformément à l'art. 89 H al. 3 de la loi cantonale sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 (LPA), la recourante, représentée par un mandataire, a droit à une indemnité à titre de participation à ses frais et dépens, que le Tribunal fixe en l'espèce à 800 fr.
PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :
Prend acte de la décision rendue par l'OCPA en date du 19 juillet 2007, annulant celle du 20 avril 2007.
Déclare le recours sans objet.
Condamne l'intimé à payer à la recourante la somme de 800 fr. à titre de participation à ses frais et dépens.
Renonce à percevoir l'émolument.
La greffière
Sylvie CHAMOUX
La Présidente :
Juliana BALDE
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/2012/2011 · 2011-12-06 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 06.12.2011 A/2012/2011

A/2012/2011
ATAS/1209/2011
du 06.12.2011
( PC
)
, RETIRE
RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE
A/2012/2011
ATAS/1209/2011
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 6 décembre 2011
1
ère
Chambre
En la cause
Monsieur T__________, soit pour lui Mme U__________, SERVICE DES TUTELLES D'ADULTES, case postale 5011, 1211 Genève 11
recourant
contre
SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES DSE-SPC, sis route de Chêne 54, case postale 6375, 1211 Genève 6
intimé
Attendu en fait
que par décision du 3 mai 2011, confirmée sur opposition le 27 mai 2011, le SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES (ci-après le SPC) a réclamé à Monsieur Renaud T__________ le remboursement de la somme de 132'139 fr. 90 (recte 32'136 fr. 90), représentant des prestations versées à tort pour la période du 1
er
avril 2011 (recte 2010) au 30 avril 2011 ;
Que l'intéressé, par l'intermédiaire de Madame U__________, tutrice au Service des tutelles d'adultes, a interjeté recours le 29 juin 2011 contre ladite décision ; qu'il a demandé à pouvoir compléter son recours ;
Que par courrier du 29 novembre 2011, et après trois prolongations de délai, l'intéressé a finalement déclaré retirer son recours ;
Considérant en droit
que conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 3 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1
er
janvier 2011, la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur les prestations complémentaires à l’assurance-vieillesse, survivants et invalidité du 6 octobre 2006. Elle statue aussi, en application de l'art. 134 al. 3 let. a LOJ, sur les contestations prévues à l'art. 43 de la loi cantonale sur les prestations cantonales complémentaires à l'assurance-vieillesse et survivants et à l'assurance-invalidité du 25 octobre 1968 (LPCC; RS J 7 15) ;
Que sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie ;
Que le recours a été retiré ;
Qu’il convient d’en prendre acte et de rayer la cause du rôle ;
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
Prend acte du retrait du recours.
Raye la cause du rôle.
Dit que la procédure est gratuite.
La greffière
Nathalie LOCHER
La Présidente :
Doris GALEAZZI
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/2014/2022 · 2022-07-14 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 13.07.2022 A/2014/2022

A/2014/2022
ATAS/649/2022
du 13.07.2022
( CHOMAG
)
rÉpublique et
1.1 canton de genÈve![endif]>![if>
POUVOIR JUDICIAIRE
A/2014/2022
ATAS/649/2022
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 14 juillet 2022
6
ème
Chambre
En la cause
Madame A______, domiciliée à GENEVE
recourante
contre
CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE CHÔMAGE, sise rue de Montbrillant 40, GENEVE
intimée
Attendu en fait que par décision sur opposition du 25 mai 2022, la Caisse cantonale genevoise de chômage (ci-après : l’intimée) a confirmé sa décision du 14 avril 2022 niant le droit à l’indemnité de chômage à Madame A______ (ci-après : la recourante) ;
Que le 20 juin 2022, la recourante a contesté cette décision par devant la chambre des assurances sociales de la Cour de justice, en concluant, notamment, à l’octroi de l’effet suspensif à son recours ;
Que le 5 juillet 2022, l’intimée a indiqué qu’en présence d’une décision négative, la question de l’effet suspensif ne se posait pas.
Attendu en droit
que la décision litigieuse étant une décision négative, soit un refus de prestation, la demande d’effet suspensif est sans objet (arrêt du Tribunal fédéral
8C_171/2008
du 12 septembre 2008).
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
Statuant
1.      Constate que la demande de restitution de l’effet suspensif est sans objet.![endif]>![if>
2.      Réserve le fond.![endif]>![if>
La greffière
Adriana MALANGA
La présidente
Valérie MONTANI
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties le
ge_gerichte · A/2015/2010 · 2012-02-14 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 14.02.2012 A/2015/2010

A/2015/2010
ATAS/128/2012
du 14.02.2012
( CHOMAG
)
, RETIRE
RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE
A/2015/2010
ATAS/128/2012
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 14 février 2012
2ème Chambre
En la cause
Monsieur A___________, domicilié à Genève, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître ANDERS Michael
recourant
contre
OFFICE CANTONAL DE L'EMPLOI, Service juridique, Glacis-de-Rive 6, 1207 Genève
intimé
Vu la décision sur opposition du 7 mai 2010 ;
Vu le recours du 9 juin 2010 ;
Vu la réponse du 8 juillet 2010 ;
Vu l'audience de comparution personnelle des parties du 24 août 2010 ;
Attendu qu'à cette dernière audience le recourant a indiqué qu'il sollicitait la suspension de l'instruction jusqu'à la décision de la CIA concernant l'invalidité de fonction ;
Vu l'ordonnance de suspension de l'instruction en application de l'art. 78 let a LPA du 24 août 2010 ;
Vu l'ordonnance de reprise du 20 septembre 2011 ;
Vu le courrier du recourant du 12 octobre 2011 indiquant à la Cour que la CIA n'avait pas rendu sa décision et qu'en conséquence, il maintenait son recours ;
Vu les courriers de la Cour des 18 octobre 2011 et 7 décembre 2011 impartissant aux parties un délai pour se déterminer et au recourant pour produire la décision de la Commission sociale de la CIA, indiquant que la cause serait ensuite gardée à juger, sauf retrait du recours ;
Vu la détermination de l'OCE du 13 décembre 2011 ;
Vu le courrier du recourant du 16 janvier 2012, transmettant à la Cour la décision rendue le 11 janvier 2012 par la CIA et sollicitant un ultime délai de dix jours pour communiquer sa détermination ;
Vu le courrier du recourant du 25 janvier 2012 indiquant à la Cour qu'il retire son recours, dépens compensés ;
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle.
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
Prend acte du retrait du recours.
Raye la cause du rôle.
Dit que la procédure est gratuite.
La greffière
Irene PONCET
La Présidente :
Sabina MASCOTTO
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/2017/2009 · 2009-06-03 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 29.07.2009 A/2017/2009

A/2017/2009
ATAS/971/2009
du 29.07.2009
( AI
)
, RETIRE
RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE
A/2017/2009
ATAS/971/2009
ARRET
DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES
Chambre 1
du 29 juillet 2009
En la cause
Monsieur P_________, domicilié à Confignon, représenté par FORUM SANTE, Mme Q_________
recourant
contre
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE,
sis rue de Lyon 97, Genève
intimé
Attendu en fait que Monsieur P_________, en Suisse depuis décembre 1993, a déposé une demande de prestations auprès de l'OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE (ci-après OCAI) en novembre 2004 ;
Que par décision du 3 juin 2009, l'OCAI a rejeté sa demande, au motif que les conditions d'assurance n'étaient pas réalisées ;
Que l'intéressé, représenté par Madame Q_________ de FORUM SANTE, a interjeté recours le 9 juin 2009 contre ladite décision ;
Qu'il a cependant, par courrier du 23 juin 2009, déclaré le retirer ;
Considérant en droit
que conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI) ;
Que sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie ;
Que le recours a été retiré ;
Qu’il convient d’en prendre acte et de rayer la cause du rôle ;
PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :
Statuant
A la forme :
Déclare le recours recevable.
Au fond :
Prend acte du retrait du recours.
Raye la cause du rôle.
Renonce à percevoir un émolument.
La greffière
Marie-Louise QUELOZ
La Présidente
Doris WANGELER
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/2017/2016 · 2016-12-12 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 12.12.2016 A/2017/2016

A/2017/2016
ATAS/1046/2016
du 12.12.2016
( PC
)
, RETIRE
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/2017/2016
ATAS/1046/2016
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 12 décembre 2016
9
ème
Chambre
En la cause
Monsieur A_______, domicilié à GENEVE
recourant
contre
SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES, Service juridique, sis route de Chêne 54, GENEVE
intimé
Vu la décision sur opposition rendue le 4 mai 2016 par le service des prestations complémentaires (ci-après : SPC) ;
Vu le courrier adressé par Monsieur A_______ (ci-après : le recourant) au SPC le 6 mai 2016  et transmis par ce dernier à la chambre de céans, qui l'a enregistré comme un recours ;
Vu la réponse du SPC du 11 juillet 2016 ;
Vu l'audience de comparution personnelle des parties du 5 décembre 2016 ;
Attendu qu'à cette dernière audience, le recourant a précisé, à la suite des explications qui lui ont été données, qu’il ne souhaitait pas vraiment recourir contre la décision et qu'il retirait son recours ;
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle.
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1.        Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if>
2.        Raye la cause du rôle.![endif]>![if>
La greffière
Irene PONCET
La présidente
Catherine TAPPONNIER
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/2018/2003 · 1998-10-05 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 16.12.2003 A/2018/2003

A/2018/2003
ATAS/351/2003
du 16.12.2003
( CHOMAG
)
, RETIRE
RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE
A/2018/2003
ATAS/351/2003
ARRÊT
DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES
du 16 décembre 2003
1
ère
Chambre
En la cause
Monsieur G____________
recourant
Représenté par Maître Jean-Charles BORNET
Rue de Scex 3
1960 SION
contre
CAISSE DE CHOMAGE DU SIT
intimé
Rue des Chaudronniers 16
Case postale 3287
1211 GENEVE 3
Attendu que
Monsieur G____________ a déposé auprès de la Caisse de chômage du SIT (ci-après la Caisse) le 30 juillet 2003 une demande visant à obtenir la révision de sa décision du 5 octobre 1998 ;
Que par lettres des 14 août et 3 octobre 2003, la Caisse a refusé d’entrer en matière ;
Que Monsieur G____________, représenté par Maître Jean-Charles BORNET, a interjeté recours le 21 octobre 2003 auprès du Tribunal de céans pour déni de justice ;
Que par décision du 4 novembre 2003 la Caisse a donné suite à la demande du 30 juillet 2003, la rejetant ;
Que le 6 novembre 2003, Monsieur G____________ a retiré son recours du 21 octobre 2003 ;
Considérant en droit
que selon l’article 56 al. 2 LPGA, le recours peut aussi être formé lorsque l’assureur, malgré la demande de l’intéressé, ne rend pas de décision ou de décision sur opposition ;
Que le Tribunal de céans statue en instance unique sur les recours dans le domaine des assurances sociales (article 57 LPGA) ;
Que le recours a été interjeté dans le délai de 30 jours dès réception de la lettre du 3 octobre 2003 ;
Que le recours est dès lors recevable ;
Qu’il a cependant été retiré le 6 novembre 2003 ;
Qu’il convient d’en prendre acte ;
* * *
PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :
Statuant
Prend acte du retrait du recours ;
Raye la cause du rôle ;
Informe les parties de ce qu'elles peuvent former recours contre le présent arrêt
dans un délai de 30 jours
dès sa notification par pli recommandé adressé au Tribunal fédéral des assurances, Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE, en trois exemplaires. Le délai ne peut être prolongé.
Le mémoire doit : a) indiquer exactement qu'elle décision le recourant désire obtenir en lieu et place de la décision attaquée; b) exposer pour quels motifs il estime pouvoir demander cette autre décision; c) porter sa signature ou celle de son représentant. Si le mémoire ne contient pas les trois éléments énumérés sous lettres a) b) et c) ci-dessus, le Tribunal fédéral des assurances ne pourra pas entrer en matière sur le recours qu'il devra déclarer irrecevable
. Le mémoire de recours mentionnera encore les moyens de preuve, qui seront joints, ainsi que la décision attaquée et l'enveloppe dans laquelle elle a été expédiée au recourant (art. 132, 106 et 108 OJ).
La greffière :
Marie-Louise QUELOZ
La présidente :
Doris WANGELER
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral des assurances sociales par le greffe