ge_gerichte · ATAS/697/2005 · 2005-08-30 · de


RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/1792/2002 ATAS/697/2005

ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES

2°" Chambre
du 30 août 2005
En la cause
Monsieur C recourant
contre
OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE, rue intimé

de Lyon 97, 1211 Genève

Siégeant : Mme Isabelle Dubois, Présidente, Mmes Doris WANGELER et Karine
STECK, Juges

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EN FAIT
Monsieur C , né en août 1944, est divorcé et comptable de profession.

Le 20 mai 2000, dans un café, l’assuré a eu un malaise avec perte de connaissance,
morsure de langue et perte d’urine. Il a été amené par cardiomobile à la Division
d'urgences médico-chirurgicales (ci-après : DUMC). Après ventilation, il s’est
réveillé amnésique et très agité. En raison de difficultés de discernement, le 21 mai
2000, il a été examiné à l’unité d’urgences psychiatriques des Hôpitaux
universitaires de Genève (ci-après: HUG) où les Drs L et
M sont arrivés aux constatations suivantes : un état de vigilance
normal chez un patient calme et bien orienté, le discours est cohérent, avec déni de
tous les problèmes liés à l’alcool tout en parlant d’une consommation journalière
d’un à deux litres de vin et d’environ deux bières. Le patient a affirmé être abstinent
pendant 4 à 5 jours, sans signe de sevrage. Il a été informé que sa consommation
d’alcool était excessive et qu’il risquait un delirium tremens lors des abstinences.
L’assuré n’a jamais eu de sevrage et n’en voit pas la nécessité. La thymie est neutre
et il n’a pas d’idées suicidaires. Les médecins ont posé les diagnostics
d’intoxication alcoolique aiguë avec convulsion (F10.06) et de syndrome de
dépendance à l’alcool (F 10.25). En résumé, le patient, dépendant à l’alcool depuis
plusieurs années, a fait une crise d’épilepsie dans le cadre d’une alcoolisation aiguë.

Le 15 octobre 2000, l’intéressé a déposé une demande de prestations auprès de
l’Office cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après : OCAT) visant l’obtention
d’une rente.

Dans un rapport médical adressé à l'OCAI le 31 octobre 2000, le Dr N ,
cardiologue, a attesté d’une incapacité de travail de durée indéterminée de 50%
dans la profession de comptable. Lors de l’examen, l’assuré a dit avoir des
dyspnées aux efforts physiques et des malaises lipothymiques. Le praticien a
diagnostiqué des syncopes, une dyspnée comme équivalent d’angor, un infarctus du
myocarde et une maladie coronarienne occlusive. Il a considéré que l’état de santé
de l’assuré était stationnaire. En annexe, il a transmis le rapport de coronographie
réalisé le 16 août 2000 en raison d’une cicatrice d’infarctus inférieur silencieux à
l'ECG, confirmé au test au thallium. La coronarographie sélective droite a mis en
relief que une coronaire droite paraît obstruée peu après son départ avec une
discrète opacification au milieu de la portion verticale puis un vaisseau en avant
complètement occlus. En conclusion, l’assuré souffre d’une maladie coronarienne
d’un vaisseau sous forme d’une occlusion proximale d’une coronaire droite
collatéralisée par le réseau gauche mais dont la périphérie paraît très athéromateuse
ainsi que d’une hypokinésie sévère postéro-basale. Le patient étant asymptomatique
et le vaisseau bien collatéralisé, l’indication d’une désocclusion n’a pas été retenue
d’autant plus qu’à court terme, le risque de réocclusion se situe à environ 50%.

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Par courrier du 13 décembre 2000, l’Office cantonal de l’emploi (ci-après : OCE) a
informé l’OCAI que l’assuré a bénéficié des indemnités de chômage du 8 février
1991 au 7 février 1993. L’assuré s’est annoncé auprès de l’OCE une deuxième fois
et un délai-cadre d’indemnisation a été ouvert en sa faveur pour la période du 24
mars 1999 au 23 mars 2001. Cependant, depuis le 10 août 2000, il a été mis au
bénéfice des prestations cantonales en cas de maladie ou de maternité (ci-après :
PCMM).

Dans un rapport médical adressé à l’OCAI le 22 décembre 2000, le Dr
O , interniste et spécialiste des maladies des poumons, a attesté d’une
incapacité de travail définitive de 100% dès le 10 août 2000. Il a diagnostiqué une
maladie coronarienne, une dépression anxieuse, un éthylisme, un tabagisme et une
suspicion d’épilepsie (le 20 mai 2000). Dans le questionnaire complémentaire pour
les troubles psychiques, le médecin traitant a principalement renvoyé aux
constatations faites par l’unité d’urgences psychiatriques des HUG. Il a précisé que
la conséquence des troubles psychiques sur la capacité de travail était impossible à
évaluer. Dans le questionnaire en cas de toxicomanie, il a relevé que l’alcoolisme et
le tabagisme de l’assuré existaient depuis le 29 avril 1986, date de sa première
consultation. Il s’agit d’une toxicomanie importante, qui est la conséquence d’une
atteinte à la santé mentale ainsi que de la perte du travail, mais elle n’a pas causé un
dommage physique ou mental important.

Le 26 mars 2002, le rapport d'examen du Service médical régional (ci-après :
SMR) a mis en évidence un alcoolisme primaire sans co-morbidité psychiatrique
invalidante. L’assuré ne présentait pas de séquelles importantes qui pourraient
diminuer sa capacité de travail dans ses activité habituelle. De plus, l’atteinte
coronarienne n’avait que peu d’influence sur la fonction cardiaque et le status
n’avait pas montré de signes d’insuffisance cardiaque. De ce fait, le SMR n’a pas
retenu l’incapacité de travail de 50% dans l’activité de comptable attestée par le
cardiologue, car il s’agit d’une activité sédentaire. Il a ajouté que d’un point de vue
médico-juridique, les incapacités de travail attestées par les différents médecins ne
pouvaient pas être retenues ni justifiées. En conclusion, il n’y a aucune atteinte
principale à la santé qui justifie une interruption de travail d’un point de vue
assécurologique, la capacité de travail est totale, sans limitation fonctionnelle, dans
l’activité de comptable.

Par décision du 2 mai 2002, l’'OCAI a rejeté la demande de prestations sur la base
de ce rapport et pour les motifs susmentionnés.

Par courrier du 24 mai 2002, l’intéressé a interjeté recours contre cette décision
auprès de la Commission cantonale de recours en matière d’AVS-AI alors
compétente. Il considère que l’'OCAI a minimisé la dégradation de sa santé, car
depuis l’accident il se sent de plus en plus fatigué, sans énergie, déprimé, angoissé,

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essoufflé et complètement épuisé quand il monte un étage à pied. Il dépend
actuellement de l’Hospice général et ne peut plus travailler.

Dans son préavis du 26 août 2002, l’OCAI a conclu au rejet du recours. Les motifs
du refus de prestations ressortent de la décision attaquée et des pièces versées au
dossier, plus particulièrement du rapport d’examen du SMR du 26 mars 2002.

La cause a été transmise au Tribunal cantonal des assurances sociales le 1° août
2003. Le Tribunal de céans a procédé à une instruction écrite auprès des
Drs N , Ccardiologue, P , nouveau médecin traitant du
recourant et Q , cardiologue.

Dans son courrier du 1” mars 2005 adressé au Tribunal de céans, le Dr
N a indiqué que l’incapacité de travail de 50% qu’il avait attestée en
2000 était basée sur une affection cardiaque. En avril 2003, le recourant lui avait
demandé des certificats d’incapacité de travail pour la période comprise entre août
2000 et mars 2003 qu'il avait refusé de délivrer, car il ne l’avait plus suivi depuis le
18 juin 2001.

Par pli du 22 avril 2005 adressé au Tribunal de céans, le Dr P ,
généraliste et interniste qui a repris le cabinet du Dr R , précédent
médecin traitant, a indiqué suivre le recourant à raison d’une fois tous les deux
mois. Il considère que les motifs cardiologique et psychiatrique invoqués par son
prédécesseur justifient l’incapacité totale de travail du recourant. Il renvoie au bilan
cardiologique effectué par le Dr Q et dit qu’en raison de cette affection
cardiaque, depuis l’an 2000, le recourant présente un état dépressif chronique avec
une anxiété généralisée qui a entraîné une consommation d’alcool élevée ainsi
qu’un tabagisme chronique. A l’heure actuelle le recourant, devenu nettement plus
raisonnable, a réduit la consommation des produits susmentionnés.

Dans son courrier du 9 mai 2005 adressé au Tribunal de céans, le Dr Q ,
cardiologue, a précisé avoir reçu le recourant à une reprise, soit le 9 janvier 2004. II
a effectué un électrocardiogramme, une échocardiographie et a informé le patient
de sa valvulopathie et des précautions à prendre dans ce contexte. Le médecin
traitant du recourant avait demandé une épreuve d’effort mais l’intéressé ne s’est
jamais présenté. De ce fait, il ne peut pas répondre à la question posée sur les
conséquences éventuelles du problème coronarien et valvulaire sur la capacité de
travail.

Par pli du 17 mai 2005, le Tribunal de céans a transmis ces courriers aux parties et
leur a accordé un délai au 31 mai 2005 pour la production d’éventuelles écritures.

Par courrier du 26 mai 2005, l’OCAI a transmis au Tribunal de céans le rapport
d’examen bidisciplinaire pratiqué par le SMR le 8 mars 2002 qui manquait au
dossier. L'OCAI a considéré que, dans le rapport du Dr Q , aucune

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raison objectivement fondée ne permet de s’écarter des conclusions du SMR qui
avait diagnostiqué à l’époque une dépendance alcoolique primaire chez une
personnalité à traits caractériels, obésité (99kg/1m81) et une maladie coronarienne
mono-tronculaire avec ancien infarctus silencieux postéro-basal sans répercussion
sur la fonction cardiaque. Le status psychiatrique a montré une personne lucide et
orientée, ne présentant pas de troubles du cours de la pensée ou d’autres signes
florides de la lignée psychotique. Cependant, lors de l’entretien, il a répondu de
manière imprécise et floue aux questions posées, sans aucune chronologie, devant
être fréquemment recadré par l’examinateur. Ses capacités de jugement et de
raisonnement correspondaient à une intelligence dans les limites de la norme. Au
moment de l’examen, la thymie du recourant n’a pas été ni dépressive ni anxieuse.
Toutefois, il s’est déclaré inquiet quant à son avenir et à ses difficultés financières.
Le SMR n’a pas relevé de « foetor » éthylique ni de signe d’imprégnation ou de
sevrage. Dans l’appréciation consensuelle du cas, le SMR a considéré que le
recourant ne présentait que peu de séquelles de cet alcoolisme chronique (poly-
neuropathie des membres inférieurs débutante, légère augmentation du polygone de
sustentation et marche légèrement « ébrieuse » sur une ligne), lesquelles ne sont pas
invalidantes. La maladie coronarienne mono-tronculaire est sans répercussion sur la
fraction d’éjection mais entraîne une limitation du port de charge répété de plus de
5 kg et occasionnellement de plus de 15 kg avec une activité de type sédentaire.
L’assuré étant comptable de formation, cette activité est totalement compatible avec
son atteinte à la santé. L’alcoolisme est la seule cause des incapacités de travail
rencontrées par le recourant depuis 1989. Cependant, les séquelles de cet
alcoolisme n’ont aucune répercussion sur la capacité de travail, et ne peuvent être
prises en compte dans la diminution de sa capacité depuis 1989. Ni l’anamnèse, ni
l’examen clinique n’ont mis en évidence de pathologie psychiatrique antérieure
pouvant faire considérer son alcoolo-dépendance comme secondaire. Sur le plan
psychiatrique, il n’existe pas d’atteinte à la santé invalidante justifiant l’intervention
de l’assurance-invalidité. En conséquence, le SMR a conclu à une capacité de
travail totale dans son activité de comptable.

Après transmission de ces écritures au recourant, par pli du 31 mai 2005, la cause a
été gardée à juger.

EN DROIT

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La loi genevoise sur l’organisation judiciaire (LOJ) a été modifiée et a institué, dès
le 1% août 2003, un Tribunal cantonal des assurances sociales, composé de 5 juges,
dont un président et un vice-président, 5 suppléants et 16 juges assesseurs (art. 1 let.
ret 56 T LOJ).

Suite à l’annulation de l’élection des 16 juges assesseurs, par le Tribunal fédéral le
27 janvier 2004 (ATF 130 I 106), le Grand Conseil genevois a adopté, le 13 février
2004, une disposition transitoire urgente permettant au Tribunal cantonal des
assurances sociales de siéger sans assesseurs à trois juges titulaires, ce, dans
l’attente de l’élection de nouveaux juges assesseurs.

Conformément à l'art. 3 al. 3 des dispositions transitoires de la loi du 14 novembre
2002 modifiant la LOJ, les causes introduites avant l'entrée en vigueur de la loi
précitée et pendantes devant la Commission cantonale de recours en matière
d’assurance-invalidité ont été transmises d'office au Tribunal cantonal des
assurances sociales. La compétence du Tribunal de céans est dès lors établie pour
juger du cas d’espèce.

La loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre
2000 (LPGA) est entrée en vigueur le ler janvier 2003, entraînant la modification
de nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le
plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la lumière
du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où
les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 127 V 467 consid. 1,
126 V 136 consid. 4b et les références). Par conséquent, la décision ayant été
rendue en mai 2002, le présent litige sera examiné à la lumière des dispositions de
la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (ci-après : LAT) et du
règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 (ci-après : RAÏ) en vigueur
jusqu’au 31 décembre 2002.

Déposé dans les forme et délai prévus par la loi, le présent recours est recevable
(art. 69 LAI et 84 de la loi fédérale sur l’assurance-vieillesse et survivants du 20
décembre 1946, dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2002).

Le litige porte sur le point de savoir si les atteintes à la santé dont souffre le
recourant entraînent une diminution de la capacité de gain et ouvrent le droit à une
rente d’invalidité.

Selon l’art. 4 al. 1” LAI, l’invalidité est la diminution de la capacité de gain,
présumée permanente ou de longue durée, qui résulte d’une atteinte à la santé
physique, ou mentale provenant d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident.

Le droit à la rente est déterminé par l’art. 28 al. 1° LAIT qui dispose que l’assuré a
droit à une rente s’il est invalide à 40% au moins. La rente est entière pour une

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invalidité de 66 2/3% au moins, elle est d’une demie pour une invalidité de 50% au
moins et d’un quart pour une invalidité de 40% au moins.

Selon l'art. 28 al. 2 LAÏ, pour l'évaluation de l'invalidité le revenu du travail que
l'invalide pourrait obtenir en exerçant l'activité qu'on peut raisonnablement attendre
de lui, après exécution éventuelle de mesures de réadaptation et compte tenu d'une
situation équilibrée du marché du travail, est comparé au revenu qu'il aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide.

Ainsi, pour qu’une invalidité soit reconnue, il est nécessaire dans chaque cas qu’un
diagnostic pertinent soit posé par un spécialiste et que soit mise en évidence une
diminution importante de la capacité de travail (ATF 127 V 299). La tâche du
médecin consiste à porter un jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle
mesure et pour quelles activités l’assuré est incapable de travailler. En outre les
données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on
peut encore raisonnablement exiger de l’assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V
134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1). En ce qui concerne la
valeur probante d’un rapport médical ou d’une expertise, ce qui est déterminant,
c’est que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en
considération les plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical soit claire et enfin que
les conclusions de l’expert soient bien motivées (ATF 122 V 160; VSI 2000,
p.154).

C’est le lieu de rappeler que, selon la jurisprudence, lorsque le juge apprécie les
rapports établis par les médecins traitants, il peut et doit tenir compte du fait que
selon l’expérience, le médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, à
prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l’unit à ce
dernier. Ainsi la jurisprudence accorde plus de poids aux constatations faites par un
spécialiste qu’à l’appréciation de l’incapacité de travail faite par le médecin de
famille (ATF 125 V353 consid. 3b/cc et les références, RJJ 1995, p 44 ; RCC 1988
p. 504 consid. 2).

Selon le paragraphe 1058 de la Circulaire concernant l’invalidité et l’impotence de
l’assurance-invalidité (ci-après : CITA), l’appréciation des conditions du droit aux
prestations du point de vue médical, à l’aide du rapport médical et d’autres
documents médicaux, relève de la compétence du SMR. Celui-ci dispose à cet effet
de médecins de différentes spécialités. Il réclame au besoin d’autres documents
médicaux et décide si la personne assurée doit se soumettre à un examen médical au
SMR. Si ces mesures ne permettent pas d’apprécier suffisamment les conditions du
droit aux prestations du point de vue médical, le SMR recommande à l’office AI un
examen médical supplémentaire dans une ou plusieurs spécialités et désigne
l’organe approprié.

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A teneur de la jurisprudence constante concernant les dépendances comme
l'alcoolisme, la pharmacodépendance et la toxicomanie, une telle dépendance ne
constitue pas en soi une invalidité au sens de la loi. En revanche, elle joue un rôle
dans l'assurance-invalidité lorsqu'elle a provoqué une maladie ou un accident qui
entraîne une atteinte à la santé physique ou mentale, nuisant à la capacité de gain,
ou si elle résulte elle-même d'une atteinte à la santé physique ou mentale qui a
valeur de maladie (VSI 1996 pp. 317, 320 et 323; RCC 1992 p. 182 consid. 2b et
les références ; $ 1013 CIIA).

En l’espèce, le recourant allègue une dégradation de son état de santé et, en
conséquence, une incapacité totale de travail depuis l'incident du 20 mai 2000.

A cet égard, 1l y a lieu de se référer aux documents médicaux relatifs au recourant.
En l’occurrence, le 8 mars 2002, le SMR s’est livré à un examen clinique
bidisciplinaire sur la base duquel il a rendu un rapport qui répond aux réquisits de la
jurisprudence, dans la mesure où les points litigieux importants ont fait l’objet
d’une étude fouillée, où le rapport se fonde sur des examens complets, prend en
considération les plaintes exprimées et a été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse). Par ailleurs, la description du contexte médical est claire et les
conclusions de l’expert sont bien motivées. Il ressort de ce rapport que le recourant
présente un alcoolisme chronique dont les séquelles (poly-neuropathie des membres
inférieurs débutante, légère augmentation du polygone de sustentation et marche
légèrement « ébrieuse » sur une ligne) ne sont pas invalidantes et ne peuvent pas
être prises en compte dans la diminution de sa capacité depuis 1989. Le recourant
présente également une maladie coronarienne mono-tronculaire qui entraîne une
limitation du port de charge répété de plus de 5 kg et occasionnellement de plus de
15 kg avec une activité de type sédentaire. Le recourant étant comptable de
profession, cette activité est totalement compatible avec la maladie coronarienne.
Par ailleurs, il ne présente pas de pathologie psychiatrique antérieure pouvant faire
considérer son alcoolo-dépendance comme secondaire. L’alcoolisme primaire est
donc la seule cause des incapacités de travail rencontrées par le recourant depuis
1989.

Certes, dans son rapport du 31 octobre 2000, le Dr N atteste d’une
incapacité de travail de durée indéterminée de 50% dans la profession de comptable
sur la base d’une maladie coronarienne d’un vaisseau ainsi que d’une hypokinésie
sévère postéro-basale chez un patient asymptomatique ayant le vaisseau bien
collatéralisé. Cependant, pour les raisons exposées ci-dessus, ce rapport ne peut pas
primer l’examen clinique bidisciplinaire. Par ailleurs, ce diagnostic n’est pas en
contradiction avec le diagnostic cardiologique postérieur du SMR. En outre, le
Dr N n’a plus revu le recourant depuis le 18 juin 2001 et ne peut pas se
prononcer sur une incapacité de travail postérieure à cette date. Un deuxième
cardiologue, le Dr Q , qui a vu le recourant le 9 janvier 2004, conclut
également à un problème coronarien et valvulaire mais ne se prononce pas sur les

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conséquences éventuelles de ces maladies sur la capacité de travail. Ces dernières
constatations ne semblent d’ailleurs pas indiquer une aggravation de l’état de santé
à prendre en compte ici.

Quant au médecin traitant du recourant, le Dr P , il suit les conclusions
de son prédécesseur le Dr O et renvoie le Tribunal de céans au bilan
cardiologique effectué par le Dr Q sans apporter d’autres éléments
pertinents. Le Dr O atteste, le 22 décembre 2000, d’une incapacité de
travail définitive de 100% sur la base d’une maladie coronarienne, d’une dépression
anxieuse, d’une dépendance à l’alcool et au tabac qui existe depuis 1986 et d’une
suspicion d’épilepsie (épisode du 20 mai 2000). Il précise que la toxicomanie
constatée est importante sans causer de dommage physique ou mental important.

Au vu de ce qui précède, l’examen clinique bidisciplinaire réalisé par le SMR
emporte la conviction du Tribunal de céans. L’anamnèse (familiale, personnelle,
professionnelle, actuelle générale, par système, psychosociale et psychiatrique)
réalisée est détaillée, le dossier a été abordé avec méthode et les conclusions
motivées permettent de tenir pour avéré qu’il n’existe pas d’atteinte à la santé
invalidante justifiant l’intervention de l’assurance-invalidité.

Cela étant, il n’est pas nécessaire d’examiner dans quelle mesure le recourant subit
une diminution de sa capacité de gain.

Eu égard à ces considérations, le recours doit être rejeté.

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PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

(conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ)

A la forme :

1.

Déclare le recours recevable.

Au fond :

2. Le rejette.

3.

4.

Confirme la décision de l’OCAI du 2 mai 2002.
Dit que la procédure est gratuite.

Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt
dans un délai de 30 jours dès sa notification par pli recommandé adressé au
Tribunal fédéral des assurances, Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE, en trois
exemplaires. Le délai ne peut être prolongé. Le mémoire doit: a) indiquer
exactement quelle décision le recourant désire obtenir en lieu et place de la décision

attaquée; b) exposer pour quels motifs il estime pouvoir demander cette autre

décision; c) porter sa signature ou celle de son représentant. Si le mémoire ne
contient pas les trois éléments énumérés sous lettres a) b) et c) ci-dessus, le

Tribunal fédéral des assurances ne pourra pas entrer en matière sur le recours qu’il
devra déclarer irrecevable. Le mémoire de recours mentionnera encore les moyens

de preuve, qui seront joints, ainsi que la décision attaquée et l’enveloppe dans
laquelle elle a été expédiée au recourant (art. 132, 106 et 108 OJ).

Le greffier La Présidente

Pierre RIES Isabelle DUBOIS

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral
des assurances sociales par le greffe

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