ge_gerichte · AARP/422/2020 · 2020-12-23 · fr


Siégeant : Monsieur 
Vincent 
FOURNIER, 
président, 
Monsieur 
Pierre 
BUNGENER et Madame Gaëlle VAN HOVE, juges, Mme Geneviève 
ROBERT-GRANDPIERRE, greffière-juriste délibérante. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/10268/2018 
AARP/422/2020
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du 23 décembre 2020 
 
Entre 
A______, domicilié ______[GE], comparant par Me B______, avocat, ______, 
appelant, 
 
contre le jugement JTDP/517/2020 rendu le 27 mai 2020 par le Tribunal de police, 
 
et 
 
C______, partie plaignante, comparant par Me D______, avocate, ______ Genève, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés. 
 


- 2/19 - 
P/10268/2018 
EN FAIT : 
A. 
a.a. En temps utile, A______ appelle du jugement du 27 mai 2020, par lequel le 
Tribunal de police (TP) l'a reconnu coupable de tentative d'actes d'ordre sexuel avec 
des enfants (art. 22 al. 1 cum 187 ch. 1 du Code pénal suisse [CP]) et l'a condamné à 
une peine privative de liberté de six mois avec sursis pendant quatre ans, ainsi qu'aux 
frais de la procédure. 
Le TP a ordonné à A______ d'entreprendre un traitement psychiatrique spécialisé en 
sexologie et addictologie et lui a interdit l'exercice de toute activité impliquant des 
contacts avec des enfants de moins de 16 ans durant le délai d'épreuve (art. 44 al. 2 et 
94 CP) ainsi qu'une assistance de probation durant le même délai. Le TP a en outre 
débouté C______ de ses conclusions civiles et A______ de ses conclusions en 
indemnisation, et ordonné la restitution des objets figurant à l'inventaire. 
 
a.b. A______ entreprend intégralement ce jugement, concluant à son acquittement, 
au versement en sa faveur d'une indemnité de CHF 5'600.- pour détention injustifiée 
et de CHF 26'696.15 et CHF 162.- à titre d'honoraires et débours, frais de la 
procédure à la charge de l'Etat. 
 
b. Selon l'ordonnance pénale du 8 novembre 2019, il est reproché à A______ d'avoir, 
entre les 30 et 31 mai 2018, adressé à E______, né le ______ 2003, de très nombreux 
messages à caractère sexuel dans le but de pouvoir entretenir des actes d'ordre sexuel 
avec le précité, faits qualifiés de tentative d'actes d'ordre sexuel avec des enfants. 
B. 
Les faits pertinents suivants sont retenus par la CPAR. 
 
a. A______, enseignant du cycle d'orientation à la retraite, a travaillé dès 2012 en 
qualité de répétiteur pour l'Association H______, qui propose des tutorats à des 
enfants en difficultés scolaires, issus du monde de la migration et en situation socio-
économique difficile. 
 
Dans ce cadre, il a donné, dès 2016, des cours à plusieurs enfants de la famille 
E/I______, d'origine somalienne, et notamment à E______, né le ______ 2003. Ces 
cours se déroulaient habituellement au domicile de l'enfant, à l'avenue 1______ au 
F______, ou sur la terrasse du restaurant « G______ », situé à une centaine de mètres 
du domicile précité, mais jamais au domicile de A______. 
 
b.a. Au mois de mai 2018, A______ et E______ se sont échangés plusieurs 
messages au sujet des cours. Le 28 mai 2018, A______ a ensuite écrit à son élève : 
« Bon E______ j'aime trop être avec toi comme personne. Mais t'es aussi mon élève. 
On fait quoi avec ça? ». 


- 3/19 - 
P/10268/2018 
 
b.b. Le 30 mai 2018, A______ – dont l'épouse était hospitalisée aux HUG – a appelé 
E______ pour lui proposer de lui donner le dernier cours de soutien de l'année à son 
propre domicile, lui indiquant qu'il pouvait venir le chercher en voiture, ce que 
l'enfant a accepté. La mère de l'enfant s'étant opposée à ce qu'il se rende chez son 
professeur, E______ et A______ se sont au final retrouvés sur la terrasse de 
« G______ » où le cours s'est déroulé entre 15h00 et 17h00. 
 
A la fin du cours, A______ a indiqué à E______ qu'il souhaitait lui dire un secret 
qu'il ne devait pas dévoiler, soit qu'il était homosexuel. Selon l'enfant, son professeur 
lui a également indiqué qu'il l'aimait. E______ a par la suite quitté les lieux. 
 
b.c. A______ a ensuite envoyé de très nombreux messages à caractère séducteur et 
sexuel à son élève, et ce dès la fin de la leçon à 17h00 jusqu'à tard dans la soirée. Il 
ressort notamment de leurs échanges les éléments pertinents suivants. 
A 17h00, A______ a écrit : « E______ je t'adore, t'es si compréhensif. Désolé pour 
l'expression de mes désirs », puis à 17h03 : « Mais ils sont sincères. On fait quoi ? 
Rien pour le moment, c'est interdit par la loi, sauf le fait de s'aimer ! ». E______ lui 
a répondu : « Je ne peux pa vous aimer pour ma religion et pour mon âge ect vous 
êtes mon répèiteur et je suis pas gai et j'ai déjà une meufs etc.. !!! » (17h11). 
A______ a ensuite répondu : « Ah ok. Je vais en tenir compte. Pour gay je suis pas 
sûr, t'es trop sexy ! » (17h39), puis « Une copine, bof pas sûr non plus ! » (17h40). 
 
Alors que son élève lui demandait d'arrêter en lui indiquant : « Mais dsl mais je ne 
veux plus que vous m'en parle de sa […] » (17h43), A______ a continué l'envoi de 
ses messages : « Bon si tu trouves que j'éxagères sexe avec toi » (17h43), « Tu veux 
dire plus d'allusion à du sexe? T'as raison, excuse-moi, j'ai été trop loin dans mes 
fantasmes. Encore que … ? » (17h47). 
 
Malgré l'insistance de E______ qui lui demandait à nouveau d'arrêter : « Mais Parler 
plus de sa et on oublie tout parce que je vous aime bien comme prof ! » (17h55), 
A______ lui a, au cours de la soirée, encore envoyé de nombreux messages de 
séduction, notamment : « Je suis malheureusement fasciné par la beauté des corps 
noirs […] » (17h50), lui indiquant l'aimer « comme prof, mais aussi comme garçon. 
Mais affectivement et pas sexuellement » (17h59). Il lui a également envoyé des 
messages à caractère sexuel, tels que : « Moi je t'aime, mais tu m'attires aussi. Alors 
on fait quoi ? » (18h28), « E______ tu as les plus belles fesses de tous les cons de 
Genève. Ta bite je ne sais pas, mais une belle longue, sans doute. Amen! » (18h41), 
« Bon, cette histoire que tu pouvais pas venir chez moi, c'est insupportable. La 
prochaine fois tu viens chez moi et je te bouffe ta bite » (19h00), « J'aime pas l'idée 
que tu puisses pas venir chez moi. Ça me vexe. Alors ok, tu viens et je te viole.,, ?'! » 
(19h12), « […] Tu te masturbes où chez toi? Aux chiottes, sous la douche? » 


- 4/19 - 
P/10268/2018 
(21h33), « […] Quatre garçons pubères, y font comment avec leur bite? » (21h35), « 
Je t'aime, mais pas de baise à la clé. Je sais pas où t'as été chercher ça » (21h54). 
A______ a également envoyé à l'enfant plusieurs messages ayant trait à sa religion 
tels que : « […] Mais t'as raison, sexe c'est pour plus tard, organisé par Imam! » 
(18h21), « Désolé E______, c'est parce qu'est trop sexy.. Apès on peut rien faire de 
ce qui nous attire à cause de l'Islam! Pff, quelle connerie! » (18h26), « Les 
musulmans vous faites chier avec vos histoires de cul pas assumées » (19h02), « Bon 
ras le bol de vos histoires d'Islam. Ok pour des histoires scolaires, mais aussi svec 
des hidtoires de cul, secrètes » (19h08), « Qu'Allah bouffe ta bite décalottée et qu'on 
en parle plus! » (21h21), « T'es intelligent, te laisse pas dominer par les préjugés de 
ta religion » (22h19). 
 
Il a encore essayé de convaincre son élève qu'il pouvait aussi être homosexuel : « 
[…] ça veut rien dire, c'est juste pour faire normal […] » (19h31), « c'est tes 
principes d'Islam qui t'exitent et qui t'empêchent de voir la réalité […] » (21h13), « 
Si tu es énervé c'est que t'es pas clair par rapport à être gay » (21h13), « […] t'es 
pas clair par rapport à ton cul et ta belle bite! » (21h30). 
E______ lui ayant opposé des refus de plus en plus ferme : « Je ne veux plus jamais 
vous voir » (20h52), « dégueulasse » (20h52), « heureusement que ma mère m'a dis 
de ne pa venir chez vous » (20h56), A______ a fait marche arrière, lui demandant : « 
Euh, c'est quoi toute cette histoire? J'ai fait quoi de mal là? » (21h02) ; « je ne t'ai 
pas dragué mais dit ce que je ressentais, ce qui ne veut pas dire que je vais le vivre » 
(21h04), « C'est quoi cette crise? Je ne t'ai ni touché, ni attaqué ni violé […] » 
(21h13) ; « oui tu as un physique attirant, mais je n'ai rien fait par rapport à ça à 
part des bisous. C'est toi le malade! » (22h04), avant de tenir des propos 
islamophobes et racistes : « Les femmes voilées, les hommes qui les baisent sans 
préservatifs et les gays sont interdits? Beurk! » (21h19) ; « les noirs trop noirs 
m'énervent et me dégoutent! » (22h10), « les asiats avec leurs yeux stupides aussi » 
(22h11). 
Toujours par messages, et devant le refus répété et l'indignation de son élève, il lui a 
ensuite écrit : « Bon E______, ce que je de t'écrire est faux. C'était juste de la provoc 
pour te faire réagir » (22h14), tout en laissant néanmoins la porte ouverte : « 
Personne n'est obligé d'être gay, mais ça existe de toute éternité » (22h22), « Voilà 
ça fait un grand moment qu'on s'envoie des messages. Je me rappelle plus pourquoi 
on s'est fâchés. Mais moi je t'aime et je ne te drague pas. Alors la balle est dans ton 
camp. Good night! » (22h27) et « Si tu t'énerves autant sur l'homosexualité, c'est que 
tu n'es pas encore clair sur ton orientation sexuelle, comme tous les garçons de ton 
âge. Normal, pas de souci, à l'âge de la masturbation solitaire, on fantasme autant 
sur les filles que les garçons. Après ça passe, ou pas. Amuse-toi bien dans votre 
chambre de boys, aux chiottes ou dans la douche! » (22h49), « […] Bonne nuit 


- 5/19 - 
P/10268/2018 
chouchou, je me couche! » (23h07), « Et ne me touche pas. Toi par contre… » 
(23h08). 
b.d. Le lendemain matin, A______ a, à nouveau, écrit à E______ et s'est excusé pour 
son comportement de la veille, retirant tout ce qu'il avait écrit. Il a indiqué à E______ 
rester à sa disposition si celui-ci le souhaitait, précisant huit minutes plus tard : « 
Comme prof bien sûr! ». 
Au cours de l'après-midi, il lui a encore écrit : « A part ça, t'as de la chance que je 
m'excuse. Car le d'habitude gentil et poli E______ est devenu agressif, vulgaire et 
insultant, oubliant complétement à qui il s'adressait. Typique des élèves actuels du 
Cycle qui se mettent à parler comme s'ils avaient affaire à un pote. Méprisable! », 
puis l'a informé en fin de journée qu'il avait « expliqué la situation » à son professeur 
de français. 
b.e. Dans l'après-midi, A______ a écrit à l'enseignant de E______ en ces termes : « 
[…] Pour des raisons liées à la stupidité de sa religion, ne vais plus m'occuper de 
E______ jusqu'à nouvel ordre. D. Désolé pour lui, mais tant pis » avant de lui 
demander si l'enfant en avait parlé avec lui. En début de soirée, il lui a encore écrit : 
« ça à voir avec l'Islam, une religion formaliste insupportable. Je suis même prêt à 
quitter H______ à cause de ça (90% d'élèves musulmans) et enseigner l'anglais à 
des vieilles bourges de J______, pour 80 frs de l'heure! Très fâché, le mec! », puis 
précisé s'être senti rejeté lorsque E______ avait refusé d'effectuer le cours de 
répétition chez lui. Il lui a encore envoyé un message, indiquant qu'il avait été un peu 
excessif et lui demandant de ne rien faire pour le moment, précisant qu'il allait se 
débrouiller pour arranger les choses. 
c. E______ a montré les différents messages envoyés par A______ à sa mère, 
C______, qui a déposé plainte pénale le 31 mai 2018 pour ces faits. 
 
d. Entendu dans le cadre de la procédure pénale, A______ a commencé par contester 
avoir envoyé certains messages à E______, notamment « tu viens et je te viole » et « 
viens chez moi que je te bouffe la bite » prétendant que l'enfant ou son grand-frère 
avaient ajouté des messages depuis son téléphone. Il a ensuite reconnu qu'il avait 
envoyé ces messages dans un but de provocation, et dans un "délire fantasmatique" 
qui restait néanmoins un fantasme. Il ne toucherait jamais à un jeune. La journée des 
faits, il avait bu environ une bouteille de vin de 7.5 dl. 
Il avait proposé à E______ de lui donner son cours à son propre domicile au cas où il 
devrait se rendre en urgence auprès de sa femme qui était à l'hôpital. Il avait moins 
de trajet à effectuer depuis chez lui pour se rendre aux HUG que depuis le domicile 
de E______. La mère du garçon ayant refusé, il s'était finalement rendu à la 
"G______" à côté du domicile du précité, afin de lui donner le cours. E______ lui 


- 6/19 - 
P/10268/2018 
avait fait comprendre qu'en tant que musulman, il n'avait pas le droit de se rendre 
chez son professeur, ce qui l'avait mis hors de lui. Il lui avait alors écrit les messages 
car il était énervé que l'intéressé refuse de venir chez lui. E______ n'avait pas 
compris "le deuxième degré" et lui avait répondu de manière agressive, vulgaire et 
insultante, lui ayant envoyé des insultes homophobes en oubliant totalement à qui il 
s'adressait. Il n'était pas sexuellement attiré par les enfants, même s'il pouvait les 
trouver beaux. 
Devant le MP, il a finalement reconnu avoir de l'attirance pour E______ et pour les 
adolescents entre 13 et 18 ans, mais ne jamais être passé à l'acte. Il s'agissait 
uniquement de fantasmes qui ressortaient lorsqu'il consommait trop d'alcool. Il avait 
pu prendre connaissance du dossier et lu les messages qu'il avait envoyés, et en avait 
honte. Il n'avait jamais voulu entretenir de relation sexuelle avec E______. Il avait 
projeté ses fantasmes sur ce jeune, en oubliant qu'il s'agissait de son élève et qu'il 
était âgé de 15 ans. Il ne se souvenait pas avoir dit à E______ à la fin du cours qu'il 
l'aimait. Il était "déjà pas mal alcoolisé" à ce moment mais ne le lui avait pas dit. Il 
regrettait ses agissements et que cette affaire n'ait pas pu se résoudre autrement que 
par la voie judiciaire. 
d.a. A______ a été interpellé le 1er juin 2018 et incarcéré jusqu'au 29 juin 2018. Il a 
été mis en liberté à cette date, étant soumis à des mesures de substitution, soit 
notamment une interdiction de contact avec différentes personnes (dont E______ et 
ses frères et sœurs), une obligation de suivre un traitement en addictologie et un 
traitement psychothérapeutique ainsi qu'une interdiction de consommer de l'alcool. 
Malgré ces mesures de substitution, A______ a écrit un message à I______, frère de 
E______, le 11 août 2018. Il a également reconnu, devant le MP, consommer de 
l'alcool malgré l'interdiction faite en ce sens. 
d.b. A______ a été suivi par une psychologue-psychothérapeute en sexologie à 
l'Unité de médecine sexuelle et sexologie des HUG depuis le 8 octobre 2018. Il est 
suivi par la fondation L______ depuis 2012 pour des problèmes de consommation 
d'alcool. Après la fin des mesures de substitution le 6 janvier 2020, il a continué ses 
suivis en addictologie et en sexologie. La fondation L______ attestait d'une évolution 
favorable de ses problèmes d'alcool en mai 2020. Il souhaitait poursuivre ces suivis 
une fois la procédure terminée. 
e. En 1988, A______ a été condamné par le Tribunal correctionnel du district de 
M______ pour avoir prodigué une fellation sur un enfant de quatre ans, alors qu'il 
était âgé de 42 ans, condamnation désormais radiée du casier judiciaire. Malgré cette 
condamnation, il a été maintenu à son poste d'enseignant. 


- 7/19 - 
P/10268/2018 
f. Selon le rapport d'expertise psychiatrique rendu le 4 janvier 2019, A______ 
présentait un trouble mixte de la personnalité, des troubles de la préférence sexuelle, 
précisé comme pédophilie, et des troubles mentaux et du comportement liés à 
l'utilisation de l'alcool, syndrome de dépendance, avec une intoxication aigue au 
moment des faits. L'ensemble de ces troubles constituait un grave trouble mental, 
dont la sévérité était moyenne. Du fait de l'intoxication alcoolique aigüe au moment 
des faits, la capacité du prévenu à apprécier le caractère illicite de ses actes était 
faiblement restreinte et sa capacité à se déterminer d'après cette appréciation était 
faiblement diminuée. Sa responsabilité pénale au moment des faits était ainsi 
faiblement restreinte. 
Il présentait un risque de récidive pour des infractions du même type, mais également 
pour d'autres infractions sexuelles. Un traitement associant un traitement 
psychiatrique spécialisé en sexologie et des soins spécialisés en addictologie, tous 
deux de nature ambulatoire, était à même de diminuer le risque de récidive. 
C. 
a. La Chambre d'appel et de révision (CPAR) a ordonné, avec l'accord des parties, 
l'instruction de la cause par la voie de la procédure écrite. 
 
b.a. Dans son mémoire d'appel motivé, A______ maintient les conclusions de sa 
déclaration d'appel. 
 
Le TP avait affirmé à tort qu'il avait voulu profiter de l'absence de sa compagne pour 
inviter son élève chez lui et entretenir des relations sexuelles. En réalité, il avait 
demandé que le cours se déroule chez lui car son épouse était hospitalisée et qu'il 
souhaitait être proche de l'hôpital en cas d'urgence. Le fait que le cours se soit au 
final déroulé sur la terrasse d'un restaurant, soit un lieu public, démontrait qu'il 
n'avait pas l'intention d'entretenir une relation intime avec E______, auquel cas il 
aurait choisi un lieu plus discret. Il avait par ailleurs adressé des messages à caractère 
sexuel à son élève au cours d'une seule soirée. 
 
Le TP avait également considéré à tort que l'infraction n'avait pas été achevée en 
raison de le résistance de E______. En effet, si l'infraction n'avait pas été réalisée, 
c'était qu'il n'avait pas l'intention de la commettre. Au surplus, selon la jurisprudence, 
la tentative devait être proche de la réalisation proprement dite de l'infraction, à la 
fois dans le temps et dans l'espace, ce qui était loin d'être le cas puisqu'il avait envoyé 
les messages depuis son domicile, soit en étant éloigné de E______. Il convenait en 
outre de retenir qu'il n'y avait pas eu de tentative, puisque le commencement de 
l'exécution de l'infraction n'était pas réalisé. Il n'était en effet pas possible de retenir 
que les messages auraient été inéluctablement suivis d'actes d'ordre sexuel puisqu'il 
n'avait pas franchi les étapes nécessaires pour se rendre auprès de E______ à ce 
moment. Comme cela ressortait de ses messages et de ses déclarations au cours de la 
procédure, ses agissements, dans son esprit, ne représentaient en aucun cas la 


- 8/19 - 
P/10268/2018 
démarche décisive vers l'accomplissement d'un acte d'ordre sexuel avec son élève. 
On ne pouvait ainsi considérer qu'aucun retour en arrière n'aurait été possible. 
Il convenait enfin de tenir compte de la quantité d'alcool importante qu'il avait 
ingérée puisqu'il n'aurait pas eu ce comportement s'il avait été sobre. Il s'était 
d'ailleurs immédiatement excusé, le jour suivant, de la teneur de ses messages. 
 
Dans sa réplique, A______ précise avoir constamment déclaré qu'il n'avait pas eu 
l'intention de profiter de l'absence de son épouse pour attirer E______ à son 
domicile. Même s'il avait eu l'intention de commettre des actes d'ordre sexuels, il 
aurait pu revenir en arrière. Il était au surplus erroné de dire que sa prise de 
conscience n'était qu'ébauchée, car il avait envoyé, dès le lendemain, un message 
d'excuses à son élève. Il avait ensuite reconnu, en cours de procédure, l'inadéquation 
de ses propos. Il ne pouvait cependant pas avoir une prise de conscience au sujet de 
quelque chose qu'il n'avait pas eu l'intention de faire. S'il ressortait effectivement une 
certaine frustration dans ses messages, elle concernait le fait que E______ n'avait pas 
pu venir chez lui en raison de motifs religieux, ce qui l'avait profondément heurté. 
 
b.b. A______ sollicite le versement d'un montant de CHF 6'538.30 à titre 
d'honoraires pour la procédure d'appel, ainsi que CHF 162.- pour des frais de copie 
(art. 429 CPP). Il conclut au versement d'une indemnité de CHF 5'600.- en sa faveur 
pour détention injustifiée 
 
c. Le MP conclut au rejet de l'appel, subsidiairement, en cas d'acquittement, à la 
condamnation de ce dernier aux frais de la procédure au sens de l'art. 426 al. 2 CPP, 
le versement d'une quelconque indemnité, notamment à titre de tort moral, devant lui 
être refusée (art. 430 al. 1 let. a CPP). 
 
L'appelant se bornait à contester les arguments retenus par le TP en fournissant sa 
propre interprétation des messages adressés à E______. Ces messages, nombreux et 
explicites, ajoutés à l'insistance dont il avait fait preuve au moment des faits, étaient 
suffisants pour considérer qu'il n'avait pas l'intention de rester au stade du fantasme. 
L'appelant n'avait rien laissé au hasard au moment des faits, ayant profité de 
l'absence de son épouse pour tenter d'attirer un mineur à son domicile. Sa prise de 
conscience n'était qu'ébauchée, l'appelant persistant à nier les faits et faisant passer 
son comportement pour un simple dérapage consécutif à l'absorption d'alcool. 
 
d.a. C______ conclut au rejet de l'appel. 
 
A______ avait proposé à E______ d'aller le chercher en voiture pour l'emmener chez 
lui, ce qui ne s'était finalement pas produit car sa mère s'y était opposée. Les 
messages explicites avaient commencé dès la fin du cours et s'étaient poursuivis 
jusqu'à tard le soir. Ces messages reflétaient la frustration de l'appelant suite au fait 


- 9/19 - 
P/10268/2018 
qu'il n'avait pas pu recevoir l'enfant chez lui et constituaient la preuve des intentions 
qu'il nourrissait à son égard lorsqu'il lui avait demandé que le cours se déroule à son 
domicile. Le message : « Bon, cette histoire que tu pouvais pas venir chez moi, c'est 
insupportable. La prochaine fois tu viens chez moi et je te bouffe la bite », reçu 
seulement deux heures après le cours, ne pouvait être interprété autrement. A______ 
avait bien l'intention de se livrer à des actes d'ordre sexuel sur l'enfant au plus tard au 
moment où celui-ci serait arrivé à son domicile, ou lors du trajet en voiture. 
La position de l'appelant qui consistait à dire qu'il n'aurait pas emmené E______ faire 
son cours dans un lieu public s'il avait eu l'intention de commettre des actes sexuels à 
son encontre n'était pas crédible, puisqu'il lui était justement reproché d'avoir cherché 
à attirer l'enfant à son domicile, soit un lieu privé. Quant à ses excuses, elles avaient, 
à juste titre, été interprétées par le TP comme une manœuvre visant à gagner le 
silence de son élève. 
 
d.b. Me D______, conseil juridique gratuit de C______, dépose un état de frais pour 
la procédure d'appel, facturant cinq heures et 45 minutes d'activité de collaboratrice, 
dont deux heures et 15 minutes d'"étude de la procédure pénale" et trois heures et 15 
minutes de rédaction d'une réponse, ainsi que 30 minutes d'activité d'avocat-stagiaire 
pour l'"étude de la procédure pénale". 
D. 
A______ est né le ______ 1946 à N______. Il est de nationalité suisse et domicilié à 
Genève. Il n'est pas marié mais vit avec sa compagne depuis 1977. Il a élevé le fils de 
cette dernière comme le sien. Il a été professeur d'anglais et de français au cycle 
d'orientation à Genève entre 1976 et juin 2010, date à laquelle il a pris sa retraite. Il a 
ensuite donné des cours privés puis travaillé en tant que répétiteur pour l'association 
H______ depuis 2012. Depuis les faits, il donne des cours à des seniors dans le cadre 
d'une association et fait partie d'une troupe de théâtre. 
Selon l'extrait de son casier judiciaire suisse, il a été condamné à une reprise en 2018 
à une peine pécuniaire et à une amende pour violation grave des règles de la 
circulation routière. 
EN DROIT : 
1. 
L'appel est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et dans les 
délais prescrits (art. 398 et 399 du Code de procédure pénale [CPP]). 
 
La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 
al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 
2. 
2.1. A teneur de l'art. 187 CP, est punissable celui qui aura commis un acte d'ordre 
sexuel sur un enfant de moins de 16 ans, celui qui aura entraîné un enfant de cet âge 


- 10/19 - 
P/10268/2018 
à commettre un acte d'ordre sexuel ou celui qui aura mêlé un enfant de cet âge à un 
acte d'ordre sexuel. 
L'infraction est intentionnelle, l'intention devant porter sur le caractère sexuel de 
l'acte, mais aussi sur le fait que la victime est âgée de moins de seize ans (arrêts du 
Tribunal fédéral 6B_887/2017 du 8 mars 2018 consid. 3.1 ; 6B_324/2017 du 8 mars 
2018 consid. 2.1). Le dol éventuel est suffisant (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_457/2010 du 8 septembre 2010 consid. 1.2.1). 
2.2.1. Le juge peut atténuer la peine si l'exécution d'un crime ou d'un délit n'est pas 
poursuivie jusqu'à son terme ou que le résultat nécessaire à la consommation de 
l'infraction ne se produit pas ou ne pouvait pas se produire (art. 22 al. 1 CP). 
La tentative suppose que l'auteur réalise tous les éléments subjectifs de l'infraction et 
qu'il manifeste sa décision de la commettre, mais sans en réaliser tous les éléments 
objectifs (ATF 120 IV 199 consid. 3e p. 206). Pour qu'il y ait tentative, il faut que 
l'auteur ait pris la décision de commettre l'infraction et qu'il ait traduit cette intention 
par un acte. L'auteur doit avoir au moins commencé l'exécution de l'infraction. 
L'existence d'une tentative doit être constatée du point de vue objectif mais se fonder 
sur des critères d'appréciation subjectifs (ATF 140 IV 150 consid. 3.4 = JdT 2015 IV 
114). 
La frontière entre le commencement de l'exécution de l'infraction et les actes 
préparatoires est difficile à fixer. La simple décision de commettre une infraction qui 
n'est suivie d'aucun acte n'est pas punissable. En revanche, le seuil de la tentative est 
assurément franchi lorsque l'auteur en prenant la décision d'agir a réalisé un élément 
objectif constitutif de l'infraction. D'après la jurisprudence, il y a commencement 
d'exécution dès que l'auteur accomplit un acte qui représente, dans son esprit, la 
démarche ultime et décisive vers la réalisation de l'infraction, celle après laquelle il 
n'y aura en principe plus de retour en arrière, sauf apparition ou découverte de 
circonstances extérieures compliquant trop ou rendant impossible la poursuite de 
l'entreprise. La distinction entre les actes préparatoires et ceux constitutifs d'un début 
d'exécution de l'infraction doit être opérée au moyen de critères tant subjectifs 
qu'objectifs. En particulier, le seuil à partir duquel il y a tentative ne doit pas précéder 
de trop longtemps la réalisation proprement dite de l'infraction. En d'autres termes, le 
commencement direct de la réalisation de l'infraction exige des actes proches de 
l'infraction tant du point de vue du lieu que de celui du moment (ATF 131 IV 
100 consid. 7.2.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1122/2018 du 29 janvier 2019 
consid. 5.1). 
2.2.2. S'agissant de l'art. 187 CP, il y a déjà tentative lorsque l'auteur fait des avances 
à un enfant et que celui-ci les refuse. La tentative doit être reconnue lorsque l'auteur, 
après avoir réalisé plusieurs actes aux fins de perpétrer l'infraction, ne peut la 


- 11/19 - 
P/10268/2018 
commettre, notamment parce qu'il est surpris par un tiers (A. MACALUSO / 
L. MOREILLON / N. QUELOZ [éds], Commentaire romand du Code pénal, N 43 
ad 187). 
Dans l'hypothèse où, sur Internet, dans un forum de discussion, l'accomplissement 
d'actes d'ordre sexuel est évoqué, ces actes sont si éloignés dans le temps et dans 
l'espace que le danger n'est pas encore réel (grooming). En effet, les victimes 
potentielles sont enregistrées anonymement sur le forum de discussion et ne sont 
touchées que de façon virtuelle et non physique (ATF 131 IV 100 consid. 8.1 = JdT 
2007 IV 95). En revanche, celui qui, dans ce contexte, se rend à un rendez-vous fixé 
avec un mineur de moins de 16 ans se rend coupable d'une tentative. Dans ce cadre, 
il importe par ailleurs peu que, compte tenu de sa personnalité, l'auteur ait pu, lors du 
rendez-vous, de son propre mouvement renoncer à accomplir l'infraction, le seuil 
entre les actes préparatoires et la tentative se déterminant sans égard au caractère de 
l'auteur ou à ses antécédents (ATF 131 IV 100 consid. 8.2 p. 105). 
2.3.1. En l'espèce, il est établi – et au demeurant non contesté par l'appelant – que 
celui-ci a envoyé plusieurs messages à caractère séducteur et sexuel à E______, alors 
âgé de 15 ans, après l'avoir invité à son domicile pour lui dispenser un cours de 
soutien, en l'absence de son épouse qui était hospitalisée. L'appelant conteste 
toutefois avoir eu l'intention de commettre des actes d'ordre sexuel sur le mineur. 
Se fondant sur les éléments objectifs du dossier, la CPAR retiendra cependant que 
telle était bien son intention et ce, déjà au moment d'inviter le mineur chez lui dans 
l'après-midi. 
Cela ressort clairement de deux messages explicites envoyés au jeune garçon au 
cours de la soirée : « Bon, cette histoire que tu pouvais pas venir chez moi, c'est 
insupportable. La prochaine fois tu viens chez moi et je te bouffe ta bite », « J'aime 
pas l'idée que tu puisses pas venir chez moi. Ça me vexe. Alors ok, tu viens et je te 
viole.,,?'! ». En effet, dans ces messages, l'appelant lie expressément l'invitation faite 
au mineur de le rejoindre chez lui dans l'après-midi, la commission d'un acte d'ordre 
sexuel et sa frustration que cela ne se soit pas produit. Or, il n'avait aucune raison de 
mettre en relation ces trois éléments dans les mêmes messages s'il n'avait pas eu 
l'intention de commettre de tels actes sur l'enfant déjà au moment de l'inviter. Ces 
messages rendent par ailleurs totalement invraisemblable son explication selon 
laquelle il aurait été frustré que l'enfant ne soit pas autorisé à venir en raison de sa 
religion, aucune référence n'y étant faite dans les messages en cause. 
Ces messages doivent par ailleurs être mis en relation avec les nombreuses 
manœuvres entreprises par l'appelant dans le but de se rapprocher du jeune garçon. 


- 12/19 - 
P/10268/2018 
Le 28 mai 2018, il écrivait déjà à son élève : « […] j'aime trop être avec toi comme 
personne. Mais t'es aussi mon élève. On fait quoi avec ça? ». A l'issue du cours de 
soutien du 30 mai 2018, il lui indiquait qu'il souhaitait lui dire un secret qu'il ne 
devait pas dévoiler, soit qu'il était homosexuel et qu'il l'aimait. Ces confidences sont 
considérées comme établies. En effet, E______ a expliqué de manière claire et 
spontanée au cours de la procédure que son répétiteur lui avait dit l'aimer. Or, l'enfant 
n'avait aucun intérêt à mentir sur ce seul élément périphérique. L'appelant a par 
ailleurs réitéré à plusieurs reprises cette déclaration au cours de la soirée dans les 
différents messages envoyés à son élève. 
Après cette déclaration, et à peine l'enfant parti, l'appelant lui a envoyé de nombreux 
messages à caractère séducteur puis sexuel, cherchant par divers moyens à le 
convaincre de céder à ses avances. S'étant rendu compte que la religion de E______ 
constituait un obstacle, il a tenté de la discréditer aux yeux de l'enfant, lui expliquant 
notamment qu'il ne devait pas se laisser dominer par ses préjugés. Son élève lui ayant 
opposé un refus très net, il a ensuite tenté de le manipuler dans le but de se prémunir 
des éventuelles conséquences de son comportement, lui indiquant que tout ce qu'il 
venait de dire était faux et que c'était lui le « malade », laissant néanmoins une porte 
ouverte en lui disant que s'il s'énervait autant sur l'homosexualité : « c'est que tu n'es 
pas encore clair sur ton orientation sexuelle », que l'homosexualité « existe de toute 
éternité », que « la balle est dans ton camp ». 
Le fait que la plupart des messages – dont les deux plus révélateurs – aient été 
envoyés par l'appelant à l'enfant après l'invitation à le rejoindre à son domicile n'est 
pas déterminant. En effet, il n'est point besoin que la preuve de l'intention de l'auteur 
précède la commission de l'infraction. En l'occurrence, les messages envoyés, bien 
qu'intervenant postérieurement à l'invitation, signent la preuve des intentions que 
nourrissait l'appelant au moment de proposer à son élève de le rejoindre chez lui. 
Il convient enfin de rappeler que l'intéressé avait invité l'enfant à venir à son domicile 
précisément le jour où sa compagne, hospitalisée, était absente et ce, alors même que 
l'enfant n'avait auparavant jamais suivi de cours chez son répétiteur. Les explications 
du prévenu au sujet de cette invitation, prétendument faite dans le but de réduire son 
temps de trajet vers l'hôpital s'il était appelé au chevet de sa compagne, sont dénuées 
de toute crédibilité. En effet, comme l'a relevé le premier juge, le domicile de 
E______ (de même que la "G______") et celui de l'appelant se trouvent à 
équidistance de l'hôpital. Par ailleurs, l'appelant n'avait aucun intérêt à aller chercher 
l'enfant en voiture pour le ramener à son propre domicile, puisqu'il augmentait son 
indisponibilité, prenant le risque d'être appelé au chevet de sa compagne alors qu'il 
aurait été en route. Enfin, dans ces circonstances, l'appelant aurait pu tout aussi bien 
supprimer ou déplacer le cours de soutien. Or, il s'est rendu à la "G______" après que 
la mère du garçon se soit opposée à ce que le cours de déroule à son domicile, bien 
qu'il prétende qu'il aurait dû pouvoir se rendre à tout instant au chevet de sa 
compagne. Son explication tombe ainsi à faux. 


- 13/19 - 
P/10268/2018 
Quant à son argument selon lequel il n'aurait pas proposé à l'enfant de le retrouver à 
la terrasse d'un café s'il avait souhaité entretenir des actes d'ordre sexuel avec lui, il 
ne convainc pas. En effet, l'appelant omet qu'il a justement d'abord proposé à l'enfant 
de venir le retrouver chez lui, alors que sa compagne était absente, lieu par définition 
privé et discret, où ils auraient été seuls. Ce n'est que face au refus de la mère de 
E______, et non de son propre fait, que l'appelant a finalement accepté de dispenser 
le cours dans un lieu public, soit sur la terrasse de "La G______". 
Il sera enfin relevé que la quantité d'alcool ingérée au moment des faits n'est pas un 
paramètre relevant au stade de la détermination de l'intention de l'appelant, cet 
élément ayant pu tout au plus favoriser sa volonté de passer à l'acte. 
Ainsi, en écrivant un message équivoque à son élève deux jours avant le cours, en 
l'invitant chez lui alors que sa compagne était absente, tout en lui déclarant ses 
sentiments à l'issue du cours, confirmés par différents messages à caractère séducteur 
et sexuel, l'appelant a clairement marqué son intention d'entretenir des actes d'ordre 
sexuel avec le mineur et ce, au plus tard au moment où il l'a invité à son domicile, eu 
égard aux deux messages particulièrement explicites qu'il lui a adressé le soir-même. 
2.3.2. L'intention de l'appelant étant établie, il reste à déterminer si l'infraction a été 
tentée ou si elle en est restée au stade des actes préparatoires (non punissables). 
Comme relevé ci-avant, la CPAR considère que l'appelant avait déjà pris la décision 
de commettre des actes d'ordre sexuel sur E______ au plus tard au moment de 
l'inviter à son domicile dans l'après-midi du 30 mai 2018, alors que sa compagne 
était absente. L'intéressé a ainsi bel et bien entamé l'exécution de l'infraction en 
invitant le mineur à se rendre chez lui, cette invitation représentant dans son esprit la 
démarche ultime et décisive vers la réalisation de l'infraction. Cette invitation, bien 
qu'antérieure aux messages incriminés, était par ailleurs suffisamment proche dans le 
temps et définie dans l'espace pour constituer une tentative : elle représentait un acte 
concret dépassant le cadre des actes préparatoires. La situation de l'appelant ne 
saurait être comparée à celle résultant de la jurisprudence du Tribunal fédéral 
concernant les forums de discussion en ligne (ATF 131 IV 100). Comme l'a relevé la 
Haute Cour, dans le cadre de discussions sur Internet, les interlocuteurs ne se 
connaissent pas et sont enregistrés de manière anonyme, ce qui implique que les 
actes sexuels proposés sont éloignés dans le temps et l'espace, que le danger n'est pas 
encore réel et que les victimes ne sont touchées que de manière virtuelle. Or, dans le 
cas d'espèce, l'auteur et l'enfant se connaissaient, avaient échangé leurs propos par 
messages privés via téléphones, et non sur un forum de discussion en ligne (et 
également face à face à l'issue du cours), et se sont effectivement rencontrés le jour 
des faits, de sorte que le danger était bien réel et ancré de manière très rapprochée 
dans le temps et dans l'espace. 


- 14/19 - 
P/10268/2018 
Au contraire de ce que prétend l'appelant, si l'infraction n'a prospéré, ce n'est pas du 
fait de sa seule volonté, mais bien en raison des obstacles rencontrés, en premier lieu 
le refus de la mère de l'enfant, voire le rejet sec opposé par celui-ci. En effet, en dépit 
de l'intervention de la mère de E______, l'appelant a poursuivi ses démarches dans le 
but de séduire le mineur, lui déclarant son homosexualité et ses sentiments, puis lui 
envoyant de très nombreux messages à caractère séducteur et sexuel, ce qui démontre 
qu'il n'avait pas l'intention de renoncer à commettre un délit. 
En définitive, la CPAR retient que l'infraction a été tentée et l'appelant sera reconnu 
coupable de tentative d'actes d'ordre sexuel sur un enfant, l'appel étant rejeté. 
3. 
3.1. L'infraction à l'art. 187 CP est passible d'une peine privative de liberté de cinq 
ans ou d'une peine pécuniaire. 
3.2. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend 
en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que 
l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de 
la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère 
répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure 
dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de 
sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). 
3.3. Aux termes de l'art. 19 al. 2 CP, le juge atténue la peine si, au moment d'agir, 
l'auteur ne possédait que partiellement la faculté d'apprécier le caractère illicite de 
son acte ou de se déterminer d'après cette appréciation. 
3.3. En l'espèce, la faute du prévenu est importante. Il s'en est pris au développement 
d'un mineur, bien juridique important, profitant de son ascendant sur sa victime dans 
le cadre de son activité de répétiteur. Il a fait preuve d'une activité délictuelle intense, 
au vu de l'insistance avec laquelle il a tenté de persuader le mineur et du nombre de 
messages envoyés. 
Sa collaboration doit être qualifiée de moyenne, et non de bonne, comme retenu par 
le TP. S'il a commencé par nier l'évidence, ayant contesté avoir envoyé les messages 
les plus graves au mineur, il est allé jusqu'à prétendre que celui-ci les aurait ajoutés 
sur son téléphone. Il a par ailleurs contesté dans un premier temps avoir une attirance 
pour E______ et les enfants de moins de 16 ans, avant de le reconnaître 
ultérieurement. 
Sa prise de conscience n'en est qu'à ses prémices, dès lors qu'il a persisté à nier avoir 
eu l'intention de commettre des actes d'ordres sexuels sur E______. Les excuses 
présentées au mineur le lendemain des faits apparaissent davantage comme une 
manœuvre dans le but de le faire taire que l'expression de véritables regrets. Il faut se 


- 15/19 - 
P/10268/2018 
rappeler que l'appelant a par la suite envoyé un message au jeune garçon en se 
positionnant en victime, lui disant qu'il avait été agressif, vulgaire et insultant, tout 
comme plusieurs messages au professeur de l'enfant, lesquels font douter de la 
sincérité de ses excuses initiales. A décharge, il sera retenu que l'appelant s'est 
soumis au traitement médical en sexologie et addictologie qui lui avait été imposé 
par les mesures de substitution, qu'il a volontairement continué à l'issue de ces 
dernières. 
Comme l'a retenu le TP, au vu tant de l'importance de la faute commise, du 
diagnostic de pédophilie posé par les experts, que du risque de récidive, une peine 
privative de liberté s'impose, celle-ci apparaissant comme la seule à même de 
détourner l'appelant de réitérer, ce qu'il ne conteste au demeurant pas en tant que tel. 
La peine de base sera fixée à 24 mois, puis ramenée à 18 mois compte tenu de la 
responsabilité faiblement restreinte de l'appelant au moment des faits, la faute restant 
significative malgré la diminution de responsabilité. Cette peine sera encore réduite 
de neuf mois pour tenir compte de la tentative. Une peine de neuf mois aurait ainsi 
adéquatement tenu compte de l'ensemble des circonstances. Cela étant, compte tenu 
de l'interdiction de la reformatio in pejus (art. 391 al. 2 CPP), la peine privative de 
liberté de six mois fixée par le premier juge sera confirmée, cette quotité n'étant par 
ailleurs pas contestée. 
Le principe du sursis, dont les conditions sont réalisées, est acquis à l'appelant (art. 
391 al. 2 CPP). Le délai d'épreuve de 4 ans et l'assistance de probation seront 
également confirmés au vu des conclusions de l'expertise et du risque de récidive 
(art. 44 al. 1 et 2 CP). Il en va de même des règles de conduite consistant en un 
traitement psychiatrique spécialisé en sexologie et des soins spécialisés en 
addictologie ainsi que de l'interdiction de travailler avec des mineurs de moins de 16 
ans, lesquelles sont proportionnées et auxquelles le prévenu ne s'est pas opposé (art. 
44 al. 2 et 94 CP). 
5. 
5.1. L'appelant, qui succombe, supportera les frais de la procédure envers l'Etat, 
comprenant un émolument de CHF 1'500.- (art. 14 al. 1 let. e du règlement fixant le 
tarif des frais en matière pénale ; E 4 10.03). 
 
5.2. Pour les mêmes raisons, ses demandes en indemnisation au sens de l'art. 429 al. 
1 let. a et let. c seront rejetées. 
6. 
6.1. Selon l'art. 135 al. 1 CPP, le défenseur d'office ou le conseil juridique gratuit 
(cf. art. 138 al. 1 CPP) est indemnisé conformément au tarif des avocats de la 
Confédération ou du canton du for du procès. L'indemnité, en matière pénale, est 
calculée selon le tarif horaire suivant, débours de l'étude inclus : collaborateur 
CHF 150.-. L'activité consacrée aux conférences, audiences et autres actes de la 


- 16/19 - 
P/10268/2018 
procédure est majorée de 20% jusqu'à 30 heures de travail, décomptées depuis 
l'ouverture de la procédure, pour couvrir les démarches diverses, telles la rédaction 
de courriers ou notes, les entretiens téléphoniques et la lecture de communications, 
pièces et décisions (arrêt du Tribunal fédéral 6B_838/2015 du 25 juillet 2016 consid. 
3.5.2) 
 
Conformément à l'art. 16 al. 2 RAJ, seules les heures nécessaires sont retenues. Elles 
sont appréciées en fonction notamment de la nature, de l'importance et des difficultés 
de la cause, de la valeur litigieuse, de la qualité du travail fourni et du résultat obtenu. 
 
6.2. En l'occurrence l'état de frais de Me D______ parait excessif compte tenu du fait 
que son travail en appel s'est limité à la rédaction d'une réponse. Le poste relatif à 
l'"étude de la procédure pénale" sera ainsi ramenée à une heure et celui consacré à la 
rédaction de la réponse à trois heures, rien ne justifiant au demeurant l'intervention 
d'un avocat-stagiaire. 
 
En conclusion, la rémunération sera arrêtée à CHF 620.- correspondant à quatre 
heures d'activité de collaboratrice au tarif de CHF 150.-/heure (CHF 600.-) plus la 
majoration forfaitaire de 20% (CHF 120.-). 
* * * * * 
 


- 17/19 - 
P/10268/2018 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
Reçoit l'appel formé par A______ contre le jugement JTDP/517/2020 rendu le 27 mai 
2020 par le Tribunal de police dans la procédure P/10268/2018. 
Le rejette. 
Condamne A______ aux frais de la procédure d'appel, en CHF 1'735.-, lesquels 
comprennent un émolument de CHF 1'500.-. 
Rejette les conclusions en indemnisation de A______ (art. 429 al. 1 let. a et c CPP). 
Arrête à CHF 620.- le montant des frais et honoraires de Me D______, conseil juridique 
gratuit de C______. 
Confirme le jugement entrepris, dont le dispositif est le suivant : 
"Déclare A______ coupable de tentative d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 
ch. 1 CP cum 22 al. 1 CP). 
Condamne A______ à une courte peine privative de liberté de 6 mois, sous déduction de 
28 jours de détention avant jugement (art. 41 CP). 
Met A______ au bénéfice du sursis et fixe la durée du délai d'épreuve à 4 ans (art. 42 et 44 
CP). 
Ordonne à A______, à titre de règle de conduite, d'entreprendre un traitement associant 
un traitement psychiatrique spécialisé en sexologie et des soins spécialisés en addictologie 
pendant la durée du délai d'épreuve (art. 44 al. 2 et 94 CP). 
Fait interdiction à A______, à titre de règle de conduite, l'exercice de [recte : d'exercer] 
toute activité (activité de répétiteur ou autre) impliquant des contacts avec des enfants de 
moins de 16 ans pendant la durée du délai d'épreuve (art. 44 al. 2 et 94 CP). 
Ordonne une assistance de probation pendant la durée du délai d'épreuve (art. 44 al. 2 et 
93 al. 1 CP). 
Avertit A______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions ou ne pas respecter les 
règles de conduite pendant la durée du délai d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et 
la peine suspendue exécutée, cela sans préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 et 95 
al. 5 CP). 


- 18/19 - 
P/10268/2018 
Renonce à révoquer le sursis octroyé le 8 mai 2018 par le Ministère public de Genève 
(art. 46 al. 2 CP). 
Déboute C______ de ses conclusions civiles. 
Ordonne la restitution à A______ de tous les objets figurant à l'inventaire n°2______. 
Rejette les conclusions en indemnisation de A______ (art. 429 CPP). 
Condamne A______ aux frais de la procédure, qui s'élèvent à CHF 19'260.-, y compris un 
émolument de jugement de CHF 1'000.- (art. 426 al. 1 CPP). 
Fixe à CHF 3'329.00 l'indemnité de procédure due à Me D______, conseil juridique 
gratuit de C______ (art. 138 CPP). 
[…] 
Fixe l'émolument complémentaire de jugement à CHF 1'000.-. 
Condamne A______ à payer à l'Etat de Genève l'émolument complémentaire fixé à CHF 
1'000.-." 
Notifie le présent arrêt aux parties. 
Le communique, pour information, au Tribunal de police et au Service de l'application des 
peines et mesures. 
 
La greffière : 
 
Yaël BENZ 
 
Le président : 
Vincent FOURNIER 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent arrêt peut être porté 
dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le 
Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la voie du recours en matière pénale, sous la réserve qui suit. 
 
Dans la mesure où il a trait à l'indemnité de l'avocat désigné d'office ou du conseil juridique gratuit pour la 
procédure d'appel, et conformément aux art. 135 al. 3 let. b CPP et 37 al. 1 de la loi fédérale sur 
l'organisation des autorités pénales de la Confédération (LOAP), le présent arrêt peut être porté dans les dix 
jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 39 al. 1 LOAP, art. 396 al. 1 CPP) par-devant 
la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral (6501 Bellinzone). 
 


- 19/19 - 
P/10268/2018 
 
ETAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
Selon les art. 4 et 14 du règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens 
en matière pénale (E 4 10.03). 
 
 
Total des frais de procédure du Tribunal de première instance : 
CHF 
20'260.00 
Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision 
 
 
Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) 
CHF 
0.00 
Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) 
CHF 
160.00 
Procès-verbal (let. f) 
CHF 
0.00 
Etat de frais 
CHF 
75.00 
Emolument de décision 
CHF 
1'500.00 
Total des frais de la procédure d'appel : 
CHF 
1'735.00 
Total général (première instance + appel) : 
CHF 
21'995.00