ge_gerichte · ATAS/712/2008 · 2008-06-18 · fr


Siégeant : Juliana BALDE, Présidente; Christine KOEPPEL et Dana DORDEA, Juges 
assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/95/2008 
ATAS/712/2008 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 4 
du 18 juin 2008 
 
En la cause 
Madame F_________, domiciliée à ONEX, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Daniel MEYER 
 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, GENEVE 
intimé 
 


 
 
 
 
A/95/2008 
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EN FAIT 
1. Madame F_________, veuve, mère de 3 enfants, a obtenu un diplôme de l'Ecole de 
culture générale (ECG) en juillet 1982. 
2. Souffrant d'une épilepsie idiopathique généralisée depuis l'âge de 15 ans, l'assurée a 
déposé en date du 24 septembre 1984 une demande de prestations auprès de l'Office 
cantonal de l'assurance-invalidité (ci-après OCAI), tendant à une orientation 
professionnelle et à un placement. 
3. Le Dr L_________, spécialiste FMH en neurologie et électroencéphalographie, a 
établi un rapport médical à l'attention de l'OCAI le 17 octobre 1984, dans lequel il 
indiquait que la capacité de travail en tant que vendeuse était de 100 % si le 
traitement médical est suivi correctement. 
4. L'assurée a bénéficié de mesures de réadaptation accordées par l'Office cantonal de 
l'assurance-invalidité (ci-après OCAI), notamment la prise en charge d'une 
formation de secrétaire médicale à l'école BER à mi-temps, en raison de la 
fatigabilité. Après avoir obtenu son diplôme de secrétaire médicale en 1989, 
l'assurée a travaillé à mi-temps chez un médecin. 
5. Dans un rapport du 3 novembre 1989 à l'attention de l'OCAI, la Dresse 
M_________, spécialiste FMH en neurologie, électroencéphalographie et doppler, 
a diagnostiqué une épilepsie primaire généralisée depuis 1978. Jusqu'en 1985, 
l'assurée faisait en moyenne une crise par an. Suite à un accident en 1985, la 
fréquence des crises a augmenté à quatre par an, pendant deux à trois ans, 
d'intensité faible, sans fatigue ni céphalées post-critiques. Elle est restée sans 
traitement de 1986 à 1988. Depuis, elle prend irrégulièrement des anti-comitiaux. 
Les crises ont généralement lieu le matin, peu après le réveil, très rarement la nuit. 
Depuis 1988, elles sont annoncées par un état d'absence de 15 à 20 minutes qui peut 
à de très rares reprises , se présenter également en dehors des épisodes de perte de 
connaissance. Le traitement anti-comitial est difficilement supporté en raison de 
troubles de la concentration. L'adaptation professionnelle n'est certainement pas 
favorisée par quelques troubles de type caractériel. S'agissant de la capacité de 
travail, le médecin note que la patiente a été au bénéficie d'une réadaptation 
professionnelle de l'AI et que depuis, elle travaille à 50 %. 
6. L'OCAI a ordonné une expertise et a mandaté le Dr N_________, spécialiste FMH 
en neurologie, à cet effet. Dans son rapport d'expertise du 28 mai 1990, le Dr 
N_________ a constaté que l'assurée était en excellent état général, que l'examen 
général ne révélait pas d'anomalie et que l'examen neurologique était dans les 
limites normales. Au vu des différents électroencéphalogrammes pratiqués par les 
Drs L_________ et M_________, il a retenu les diagnostics d'épilepsie généralisée 
primaire et de migraines communes. Concernant la capacité de travail, l'expert 


 
 
 
 
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concluait en l'état actuel, à une capacité de 100 % pour les tâches ménagères; un 
travail à 50 % lui paraissait plutôt être une adaptation à son rythme de vie qu'une 
réelle invalidité. Il lui était difficile d'apprécier la réalité et l'importance des crises 
ainsi que d'apprécier jusqu'à quel point la patiente utilise la menace des crises pour 
obtenir une adaptation idéale de son rythme quotidien. L'expert déclarait qu'il 
pensait qu'il faudrait considérer la question de l'invalidité de manière plus définitive 
après l'accouchement l'an prochain. Dans ses conclusions, le Dr N_________ 
relevait qu'il n'y avait pas lieu d'imposer un traitement médicamenteux au vu de la 
faible fréquence des crises. Toutefois, compte tenu qu'elle ne prenait pas de 
traitement et que dans son activité ménagère elle assume un travail complet, il lui 
paraissait prématuré d'attribuer une invalidité de 50 %, le travail à mi-temps étant 
un choix délibéré afin d'assumer les tâches ménagères et de mère de famille dans le 
temps qui reste. 
7. Par décision du 8 novembre 1990, l'OCAI a reconnu à l'assurée un degré 
d'invalidité de 50% et lui a octroyé une demi-rente d'invalidité à compter du 1er juin 
1989. 
8. Dans le cadre de la première révision de la rente initiée en 1993, la Dresse 
M_________ a indiqué que l'état de santé était stationnaire, que la patiente faisait 
une crise par an, qu'elle parvenait à couper les crises par du Rivotril et qu'elle ne 
prenait aucune médication fixe, car tous les antiépileptiques essayés provoquent 
d'importants troubles de la concentration. Pour le surplus, la patiente ne travaillait 
pas. Le droit à la demi-rente a été reconduit par communication du 8 avril 1994. 
9. Une deuxième procédure de révision a été initiée par l'OCAI en date du 19 mars 
2003. Dans son rapport du 30 avril 2003 à l'attention de l'OCAI, la Dresse 
M_________ a indiqué que l'état de santé de l'assurée était stationnaire, que 
l'épilepsie primaire généralisée était sans changement de fond au vu du problème de 
concentration invalidant engendré par les divers traitements entrepris. La patiente 
coupe ses crises ressenties toujours le matin au réveil par des gouttes de Rivotril. 
Ce médecin relève qu'elle n'avait pas revu la patiente depuis le 2 juillet 2002. La 
patiente n'a pas de limitations fonctionnelles, mais un travail trop important verrait 
une recrudescence des crises. La patiente n'avait aucun traitement en cours, car les 
épileptiques de fond créent trop d'effets secondaires sur la concentration et le risque 
de crises diurnes était quasiment nul. Une reprise de travail serait possible à 50% le 
jour où ses enfants seront plus indépendants, la patiente étant séparée de son mari. 
10. Selon un questionnaire pour employeur, l'assurée a travaillé chez X_________ du 
1er août 2002 au 31 décembre 2002, à raison de 20 heures 50 par semaine pour un 
salaire de 1'700 fr. par mois. 


 
 
 
 
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11. Dans le questionnaire servant à déterminer le statut, l'assurée a indiqué qu'en bonne 
santé elle exercerait une activité à 100% dans le domaine médical en raison de 
besoins financiers. Actuellement elle était au chômage. 
12. L'Office cantonal de l'emploi (OCE) a confirmé en date du 4 juillet 2003 que la 
dernière inscription de l'assurée remontait au 10 février 2003, date depuis laquelle 
elle bénéficiait d'indemnités de chômage pour un gain assuré de 1'842 fr. 
13. L'OCAI a ordonné une expertise qu'il a confiée au Dr. O_________, spécialiste 
FMH en neurologie, électroencéphalographie et électromyographie. Dans son 
rapport du 24 novembre 2003, le Dr O_________ a indiqué qu'il avait reçu l'assurée 
à sa consultation pour un entretien prolongé et un examen clinique le 13 novembre 
2003. L'expert a diagnostiqué une épilepsie idiopathique généralisée à forte 
composante cataméniale avec absences et crises de Grand-Mal ayant une faible 
répercussion sur la capacité de travail (conduite d'un véhicule, éventualité d'une 
crise). Dans la discussion du cas, il relève que l'assurée évoque des signes 
prémonitoires des crises. Il s'agit d'une affection parfaitement recensée et connue 
liée à la constitution même du cerveau et donc non susceptible d'être guérie, mais 
répondant généralement très bien à un traitement antiépileptique adapté même 
léger. En réalité, l'assurée fait peu de crises. Elle sait gérer sa maladie par des 
gouttes de Rivotril. Elle fait des crises dans des circonstances très précises de 
contrariété, de fatigue, éventuellement plusieurs fois dans une année. Il a relevé 
quelques discordances dans le comportement, à savoir que l'assurée utilise 
régulièrement sa maladie épileptique dans son intégration professionnelle, mais 
qu'elle n'hésite pas à conduire ni à exercer le métier de professeur de natation 
pendant six mois à mi-temps alors qu'elle est déjà épileptique et le sait. La situation 
médicale actuelle est bien prise en charge par la Dresse M_________ et paraît 
correctement stabilisée. Cette maladie a une faible répercussion sur la capacité de 
travail. Le pronostic est bon dans la mesure où on sait que l'affection dont souffre 
l'assurée n'est pas évolutive. La situation actuelle est donc non susceptible 
d'aggravation. Il n'est pas impossible qu'une thérapeutique de fond soit une fois 
nécessaire, mais elle devrait être correctement tolérée. L'épilepsie n'a qu'une très 
faible influence sur la capacité de travail au plan physique. Il est possible que 
l'assurée présente une crise à son lieu de travail et celle-ci pourrait éventuellement 
entraîner des conséquences d'ordre traumatique. L'expérience montre cependant que 
cette éventualité est très rare si l'on prend la sévérité de sa maladie en compte. Sur 
le plan psychique et mental, les limitations sur la capacité de travail sont plus 
importantes et parfaitement subjectives. L'assurée a certainement eu de la peine à 
intégrer sa maladie dans sa constellation psychologique à la fin de son adolescence. 
Par la suite, on s'aperçoit tant en étudiant son dossier médical qu'en discutant avec 
elle qu'elle fait intervenir sa maladie dans ses rapports avec l'autorité dans son 
activité professionnelle et dans sa relation avec les assurances qui ont à prendre en 
compte son affection. Il n'y a cependant ni affection psychique ni altération mentale 
au sens médical du terme. L'assurée a utilisé sa maladie pour réduire son activité 


 
 
 
 
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professionnelle, ce qui a été admis par l'assurance-invalidité. La capacité de 
l'assurée est complète dans la mesure où on n'exige pas d'elle de conduire un 
véhicule dans l'exercice de sa fonction. Compte tenu de sa formation, on n'imagine 
pas qu'on exige d'elle un travail sur des échafaudages, sur des toits ou avec des 
machines susceptible de la blesser si elle fait une crise. L'activité exercée jusqu'ici 
est encore exigible puisqu'elle a une rente à 50%. En réalité, il n'y a pas de contre-
indications à ce qu'elle travaille 8 heures par jour. Une diminution du rendement 
liée au traitement éventuel de son épilepsie n'est pas à attendre non plus, bien 
qu'elle s'en prévale. Il y a peut-être eu une incapacité de travail à 20% pendant la 
période qui a suivi son traumatisme et où elle a présenté selon elle de nombreuses 
crises Grand-Mal au cours de l'année suivante. Cette situation est néanmoins sortie 
de l'actualité depuis de nombreuses années. Ce sont plus les conditions qui ont géré 
son degré de capacité de travail que la maladie épileptique elle-même. Dans ses 
remarques, l'expert conclut que ce n'est pas l'épilepsie elle-même qui est l'objet de 
l'invalidité de l'assurée, mais bel et bien l'image qu'on s'est faite de cette épilepsie et 
l'adaptation au sens large de l'individu à sa maladie qui est en jeu. Le comportement 
de l'assurée et les décisions de l'AI ont été à l'encontre de son insertion 
professionnelle. Si une invalidité persiste, elle ne peut être que d'ordre caractériel. 
14. Dans un avis du 16 décembre 2003, le SMR relève que lors de la première révision, 
le Dr N_________ indiquait clairement que le travail à mi-temps de l'assurée 
résultait d'un choix délibéré et non pas d'une réelle incapacité de travail et que 
malgré cet avis la demi-rente a été maintenue. Dans la récente expertise de 
novembre 2003, le Dr O_________ ne dit pas autre chose. Il apparaît que les 
critères médicaux font défaut pour l'octroi de prestations AI et le maintien de la 
rente est dès lors injustifié. 
15. Par décision du 19 janvier 2004, l'OCAI a supprimé, par voie de reconsidération, la 
rente d'invalidité avec effet au 2ème jour qui suit la notification de la décision, au 
motif que d'après les éléments en sa possession, sa décision du 8 novembre 1990 
était manifestement erronée. 
16. L'opposition formée par l'assurée le 5 février 2004 a été rejetée par l'OCAI, par 
décision du 24 février 2004, entrée en force. 
17. Le 5 septembre 2005, l'assurée a déposé une demande de révision, alléguant que 
son état de santé s'est très fortement dégradé. Elle fait état de crises plus fréquentes 
et de maux de tête insupportables. 
18. Dans un rapport adressé à la Dresse P_________ le 3 janvier 2005, le Centre 
d'accueil et d'urgence des hôpitaux universitaires de Genève (HUG) a posé comme 
diagnostic des crises épileptiques provoquées par des modifications hormonales. 
Alors qu'elle conduisait sa voiture, elle a fait un malaise avec perte de connaissance 


 
 
 
 
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et amnésie circonstancielle. Un traitement de fond était nécessaire et la conduite 
d'un véhicule lui était interdite actuellement. 
19. Dans un rapport complémentaire à l'attention de l'OCAI daté du 23 janvier 2005, la 
Dresse P_________ indique que la situation de l'assurée s'est aggravée dès le milieu 
de l'année 2003 et surtout en 2004 dans le cadre d'un stress psychologique 
important, à la suite notamment du décès tragique de son mari. Depuis, la patiente a 
multiplié les crises, les alertes avec des crises survenant non plus seulement au 
réveil mais aussi jusque vers 10 heures du matin, de sorte qu'elle les a parfois 
présentées à l'extérieur, lors de ses courses par exemple. Elle n'est plus apte à 
conduire un véhicule. Tous les antiépileptiques ont été essayés, mais ils sont mal 
supportés avec au bout de quelques jours l'apparition d'un problème majeur de 
concentration, certains en plus avec des effets secondaires de céphalées et une 
irritabilité. Seul le Rivotril à petites doses est supporté en traitement de fond. Un 
état dépressif a bien réagi à la Fluctine qui a pu être stoppée. La Dresse 
M_________ conclut à une révision de la rente avec reprise d'AI à 50% vu les 
nombreuses récidives de crises et l'impossibilité d'assumer un travail le matin. Les 
crises surviennent toutes entre le réveil et 10-11 heures du matin, et jamais dans 
l'après-midi. 
20. A la demande de l'OCAI, la Dresse P_________ a répondu en date du 6 septembre 
2006 qu'aucune consultation psychiatrique n'a été organisée car la patiente refuse 
une telle prise en charge. La Fluctine a été prise dès le 29 janvier 2004 sur une 
courte période suite au décès de son mari et de toutes ses complications juridiques. 
Elle a été reprise en janvier 2005 brièvement, et d'août à novembre 2005 en rapport 
avec de gros problèmes familiaux. La patiente présente une reprise plus floride de 
l'épilepsie, des angoisses, des pleurs inadaptés quotidiens et une certaine aboulie. 
21. L'OCAI a ordonné une nouvelle expertise neurologique et a mandaté le 
Dr O_________. Dans son rapport du 2 avril 2007, l'expert relève à l'anamnèse 
intermédiaire que l'épilepsie de l'assurée a gardé les mêmes caractéristiques que 
celles qui avaient été précédemment décrites, soit une très forte propension que les 
crises surviennent au cours des règles, presque exclusivement le matin sous forme 
d'une crise d'emblée généralisée, soit avec perte de connaissance, convulsions et 
état postcritique. Il persiste des prodromes à ces crises généralisées sous forme 
"d'étincelles et de secousses dans la tête". La dernière crise généralisée est survenue 
en janvier 2007. L'assurée sait anticiper et traiter les jours particuliers, parfois ceux 
qui précèdent ou ceux qui suivent selon des signes prémonitoires avec le Rivotril. 
Elle signale également la survenue de migraines, dont l'évocation par leur caractère 
pulsatile et leur localisation frontale bilatérale paraît assez claire. A l'examen 
clinique, le discours est souvent flou, l'expertisée peut donner l'impression d'être 
délibérément imprécise, évoquant alors des troubles de la mémoire ou du jugement. 
L'examen neurologique lui-même est normal. Dans la discussion du cas, l'expert 
relève que l'assurée présente quatre problèmes médicaux distincts les uns des autres 


 
 
 
 
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susceptibles d'interférer avec sa capacité de travail, soit l'épilepsie, la migraine, ses 
dispositions mentales et, enfin et temporairement, une entorse de la cheville gauche 
survenue la veille. S'agissant de l'épilepsie, au vu de la conviction de la Dresse 
M_________ qu'aucun autre traitement n'est raisonnablement envisageable chez 
l'assurée vu ses expériences antérieures et compte tenu de la manière dont se 
présente l'assurée, l'expert est convaincu qu'une thérapeutique plus efficace ne peut 
être valablement exigée pour ce syndrome épileptique qui s'est aggravé depuis 
2003. Les migraines compliquent le tableau. Selon l'expert, l'épilepsie et les 
migraines sont dans leur sévérité dépendantes des circonstances existentielles de 
l'assurée. Le Dr O_________ explique que si l'épilepsie idiopathique généralisée est 
en elle-même un diagnostic qui n'aboutit presque jamais à une invalidité, la 
présentation récente de l'épilepsie de l'assurée et la constellation psychologique très 
complexe et très négative qui l'entoure l'amène à conclure que dans ce cas précis, il 
est illusoire de vouloir faire travailler l'assurée le matin, car une crise avec des 
conséquences pénibles surviendra obligatoirement dans les semaines qui suivront le 
début de son emploi, entraînant ainsi une mise en échec de tout projet professionnel 
à plein temps. Vouloir exiger de l'assurée de suivre un traitement antidépresseur, 
voire même un traitement psychothérapeutique est illusoire, car compte tenu de 
l'âge et de la structure psychologique de l'assurée, il est exclu de lui faire modifier 
sur le fond sa manière de penser, de se présenter, de se gérer en étant malade pour 
affronter des exigences plus grandes à son égard. Quant à l'entorse de la cheville 
gauche, il s'agit-là d'un problème traumatique survenu dans des circonstances 
imprécises et l'expert ignore à ce jour si des dispositions thérapeutiques ou des 
investigations ont été entreprises. S'agissant des limitations en relation avec les 
troubles constatés, sur le plan physique, l'expert indique que la survenue d'une crise 
convulsive généralisée (Grand-Mal) est une limitation toujours possible de la 
capacité de travail. Cette éventualité ne peut pas être écartée dans le cas de 
l'assurée, son histoire montrant que des crises peuvent survenir en dehors de la 
période des règles sans prodrome, même le soir. Sur le plan psychique, elle se 
présente comme une victime de sa propre affection et a plutôt tendance à se mettre 
en état d'échec pour pouvoir mieux se lamenter sur son sort. Concernant l'influence 
des troubles sur l'activité exercée jusqu'ici, ils agissent de la manière suivante : si 
une crise survient, elle prend des proportions telles qu'un licenciement suit dans un 
bref délai. Une capacité de travail résiduelle est envisageable à temps partiel, 
l'après-midi, période où les crises sont excessivement rares. La migraine n'est pas 
une contre-indication à un tel travail, mais celui-ci doit naturellement prendre en 
compte l'éventualité d'une crise dans son caractère de dangerosité pour l'employée 
comme pour l'environnement. Elle pourrait ainsi travailler à mi-temps l'après-midi, 
4 heures par jour comme employée ou vendeuse. Le rendement sera dépendant des 
alertes, des migraines et des dispositions du sujet. L'expert note que dans sa 
précédente expertise de novembre 2003, il avait répondu assez sèchement qu'une 
épilepsie idiopathique généralisée ne devait être en aucune mesure à l'origine d'une 
incapacité de travail. Il revoit actuellement cette attitude avec quelques nuances, si 


 
 
 
 
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l'on en croit l'évolution de l'épilepsie depuis lors et la difficulté pour les médecins 
de gérer le cas de l'assurée. Il admet donc que depuis le début 2004, il y a une 
incapacité de travail de 20% au moins qui perdure actuellement. S'agissant de 
l'évolution de la capacité de travail, l'expert indique que si l'on se réfère aux crises 
survenues depuis 2004 et au contexte bien complexe qui les entoure, on s'aperçoit 
qu'à certaines périodes les crises auraient certainement eu une influence sur la 
capacité de travail qui aurait alors été réduite temporairement. Par exemple, la crise 
en voiture survenue le 3 janvier 2005, suivie d'une crise le 13 février 2005 ou les 
nombreuses crises citées par la Dresse M_________ en novembre 2006 sont des 
périodes où une capacité de travail de 50% a été difficile à tenir. Par contre, d'autres 
périodes paraissent beaucoup plus sereines, mais il faut garder en mémoire qu'à 
chaque période de règles un nouveau scénario catastrophique peut survenir. Pour le 
surplus, aucune mesure de réadaptation professionnelle n'est envisageable, d'une 
part parce qu'elle ont déjà été prises dans le passé par l'AI et d'autre part parce qu'on 
ne voit pas vers quelle profession une réadaptation pourrait améliorer la situation. 
22. Dans un avis médical signé le 25 avril 2007 par les Drs. Q_________ et 
R_________ du SMR Suisse romande, il est noté que la capacité de travail de 
l'assurée est de 50% dans son ancienne profession, que l'atteinte à la santé et les 
traitements de l'assurée contre-indiquent la mise en place de mesures 
professionnelles. La capacité de travail de 50% est inchangée depuis la décision AI 
initiale car il n'y a pas eu d'amélioration de l'état de santé depuis cette époque. 
23. Dans un avis du 25 juin 2007, le SMR, sous la plume de S_________, médecin 
conseil, préconise une évaluation psychiatrique. 
24. L'OCAI a mandaté la clinique de Belle-Idée à Genève. L'assurée a été examinée par 
le Dr T_________, chef de clinique, qui a rendu son rapport en date du 22 août 
2007. Sur le plan psychiatrique, l'expert relève que l'assurée n'exprime aucune 
plainte relative à un trouble psychiatrique et que durant les entretiens, elle 
n'exprime aucune symptomatologie. En 2003, elle a eu un passage transitoire de 
tristesse, d'angoisse et de troubles du sommeil suite au décès tragique de son mari, à 
la suite duquel son neurologue lui aurait prescrit un antidépresseur et un somnifère 
qu'elle a pris pendant une dizaine de jours. Elle n'a jamais eu de suivi psychiatrique 
ni d'hospitalisation. L'expert n'a mis en évidence aucun diagnostic psychiatrique. 
L'assurée ne présente aucune limitation sur le plan psychique et mental et ses 
compétences sociales sont conservées. Il conclut dès lors que l'arrêt de l'activité 
professionnelle depuis mars 2006 n'est pas due à des troubles psychiatriques et 
qu'elle peut exercer une activité à plein temps. 
25. Dans un avis du 30 novembre 2007, le SMR Suisse romande indique que 
précédemment l'épilepsie avait été jugée non invalidante ce qui avait conduit à la 
suppression de la rente. Dans le deuxième rapport d'expertise effectué par le Dr 
O_________, il revient sur ses conclusions essentiellement en raison des problèmes 


 
 
 
 
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psychologiques de l'assurée et retient une capacité de travail exigible de 50%. 
Toutefois, selon la Dresse S_________, l'assurée ne présente plus d'invalidité pour 
des raisons d'épilepsie, elle ne présente par ailleurs pas de maladie psychiatrique 
invalidante. Elle n'a donc pas présenté d'aggravation de l'état de santé depuis la 
suppression de la rente et l'aggravation de l'état de santé, rendue plausible lors de la 
nouvelle demande du 6 septembre 2005, n'a aucune répercussion sur la capacité de 
travail puisqu'en fait il n'y a aucune aggravation de l'état de santé. 
26. Par décision du 30 novembre 2007, l'OCAI a rejeté la demande de prestations de 
l'assurée au motif qu'il résulte de l'instruction suite à sa demande de révision qu'il 
n'y a pas de faits nouveaux depuis la dernière décision du 24 février 2004. 
27. Par l'intermédiaire de son mandataire, l'assurée interjette recours le 14 janvier 2008. 
Elle conteste la décision de l'OCAI, au motif qu'il résulte du complément 
d'expertise neurologique auprès du Dr O_________ qu'elle a une capacité de travail 
résiduelle de 50% en raison des crises épileptiques à répétition depuis en particulier 
le début de l'année 2004, parfois accompagnées d'épisodes migraineux aigus non 
sans influence sur la capacité de travail de la recourante. Elle conteste dès lors que 
l'OCAI se soit fondé exclusivement sur l'absence de troubles psychiques pour 
conclure que l'atteinte n'est pas invalidante. Elle considère que le complément 
d'expertise du Dr O_________ a force probante et qu'il convient d'admettre une 
aggravation de son état de santé. Elle conclut à l'octroi d'une rente d'invalidité d'au 
moins 50% à compter du 1er septembre 2005, pour une durée indéterminée. 
28. Dans sa réponse du 7 février 2008, l'OCAI conclut au rejet du recours, considérant 
que la situation de la recourante n'a pas connu de modification notable et durable 
depuis la décision de suppression de rente du 19 janvier 2004. L'OCAI se réfère à 
l'expertise du Dr O_________ qui décrit que l'épilepsie de l'assurée a gardé les 
mêmes caractéristiques que ce qui avait été décrit précédemment. Il s'agit d'une 
appréciation médicale différente de la capacité de travail qui n'est pas de nature à 
fonder une révision. 
29. Cette écriture a été communiquée à l'assurée en date du 15 février 2008, sur quoi la 
cause a été gardée à N_________r. 
 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale 
du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont relatives à la 
loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). 


 
 
 
 
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Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le 
plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la lumière 
du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où 
les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 230 consid. 1.1; 
335 consid. 1.2; ATF 129 V 4 consid. 1.2; ATF 127 V 467 consid. 1, 126 V 136 
consid. 4b et les références). Les règles de procédure quant à elles s'appliquent sans 
réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b, 112 V 360 
consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). La LPGA s’applique donc au 
cas d’espèce. 
3. Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 6 et 
60 LPGA). 
4. Le litige porte sur la question de savoir si l'état de santé de la recourante s'est 
aggravé depuis la décision de suppression de sa demi-rente d'invalidité du 19 
janvier 2004 dans une mesure ouvrant droit à des prestations de l'assurance-
invalidité. 
5. Selon l'art. 87 al. 3 du Règlement sur l'assurance-invalidité du 17 janvier 1961 
(RAI), en sa teneur en vigueur dès le 1er mars 2004, lorsqu'une demande de 
révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, 
l'impotence ou l'étendue du besoin de soins découlant de l'invalidité de l'assuré s'est 
modifiée de manière à influencer ses droits. Lorsque la rente ou l'allocation pour 
impotent a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant ou parce qu'il 
n'y avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les 
conditions prévues à l'al. 3 sont remplies (art. 87 al. 4 RAI). Cette exigence doit 
permettre à l'administration qui a précédemment rendu une décision de refus de 
prestations entrée en force, d'écarter sans plus ample examen de nouvelles 
demandes dans lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans 
alléguer une modification des faits déterminants (ATF 130 V 68 consid. 5.2.3, 117 
V 200 consid. 4b et les références). 
L'exigence sur le caractère plausible de la nouvelle demande selon l'art. 87 al. 3 
RAI ne renvoie pas à la notion de vraisemblance prépondérante usuelle en droit des 
assurances sociales. Les exigences de preuves sont, au contraire, sensiblement 
réduites en ce sens que la conviction de l'autorité administrative n'a pas besoin 
d'être fondée sur la preuve pleinement rapportée qu'une modification déterminante 
est survenue depuis le moment auquel la décision refusant les prestations a été 
rendue. Des indices d'une telle modification suffisent lors même que la possibilité 
subsiste qu'une instruction plus poussée ne permettra pas de l'établir (Damien 
VALLAT, La nouvelle demande de prestations AI et les autres voies permettant la 


 
 
 
 
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modification de décisions en force, RSAS 2003, p. 396 ch. 5.1 et la référence sous 
note n° 27). 
 
Lors de l'appréciation du caractère plausible d'une modification déterminante des 
faits influant sur le droit aux prestations, on compare les faits tels qu'ils se 
présentaient au moment de la décision administrative litigieuse et les circonstances 
prévalant à l'époque de la dernière décision d'octroi ou de refus des prestations 
(ATF 130 V 66 consid. 2, et 77 consid. 3.2.3 relatif à l'étendue de l'analogie entre la 
révision de la rente et la nouvelle demande par rapport aux bases de comparaison 
dans le temps). 
Quand l'administration entre en matière sur la nouvelle demande, elle doit examiner 
l'affaire au fond, et vérifier que la modification du degré d'invalidité ou de 
l'impotence rendue plausible par l'assuré est réellement intervenue. Elle doit par 
conséquent procéder de la même manière qu'en cas de révision au sens de l'art. 17 
LPGA (ou de l'ancien art. 41 LAI), ce qui suppose une modification notable du taux 
d'invalidité. Si elle constate que l'invalidité ou l'impotence ne s'est pas modifiée 
depuis la décision précédente, passée en force, elle rejette la demande. Sinon, elle 
doit encore examiner si la modification constatée suffit à fonder une invalidité ou 
une impotence donnant droit à prestations et statuer en conséquence. En cas de 
recours, le même devoir de contrôle quant au fond incombe au juge (ATF 117 V 
198 consid. 3a et la référence). 
6. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). L'invalidité est réputée survenue dès 
qu'elle est par sa nature et sa gravité propre à ouvrir un droit aux prestations entrant 
en considération. 
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 
possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou 
mentale et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation 
exigibles (art. 7 LPGA). Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré 
aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir 
en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les 
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 
16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 
En vertu de l’art. 28 al. 1 LAI (dans sa version antérieure au 1er janvier 2004), 
l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 66 2/3% au moins, à une demi-
rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 40% 
au moins; dans les cas pénibles, l’assuré peut, d’après l’art. 28 al. 1bis LAI, 


 
 
 
 
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prétendre à une demi-rente s’il est invalide à 40% au moins. Dès le 1er janvier 2004, 
l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 70% au moins, à un trois-quarts 
de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50% au 
moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 40% au moins. 
7. Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un 
recours) a besoin de documents qu'un médecin, éventuellement d'autres spécialistes, 
doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de 
santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable 
de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour 
déterminer quels travaux sont raisonnablement exigibles de la part de l'assuré (ATF 
125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 
1). 
Par ailleurs, en ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est 
déterminant c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, 
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en 
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en 
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et 
l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de 
l'expert soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la 
valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme 
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 
3a, 122 V 160 consid. 1c et les références). 
S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité 
de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les références, 
RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2) 
8. En l'espèce, il convient d'examiner si l'état de santé de la recourante s'est modifié en 
comparant les faits tels qu'ils existent lors de la décision litigieuse avec ceux qui 
prévalaient lors de la décision de suppression de la demi-rente le 19 janvier 2004. 
Lors de la décision précitée, l'intimé s'était fondé sur le rapport d'expertise du Dr 
O_________ daté du 24 novembre 2003, qui concluait que l'épilepsie n'était pas 
invalidante, que la situation médicale était bien gérée par la recourante et que la 
capacité de travail était entière, sous réserve d'une éventuelle incapacité de travail 
de 20 % pendant la période de crises. L'expert expliquait que ce n'est pas l'épilepsie 
elle-même qui est l'objet de l'invalidité de l'assurée, mais bel et bien l'image qu'on 
s'est faite de cette épilepsie. Le comportement de l'assurée et les décisions de l'AI 


 
 
 
 
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ont été à l'encontre de son insertion professionnelle. Finalement, si une invalidité 
persistait, elle ne pouvait être que d'ordre caractériel. Ces conclusions rejoignaient 
celles du Dr N_________ du 28 mai 1990 qui considérait que la capacité de travail 
de 50 % résultait d'un choix délibéré de la recourante. 
Suite à la demande de révision présentée par le recourante, le Tribunal de céans 
relève en premier lieu que du point de vue psychiatrique, elle ne présente aucune 
limitation, ainsi que le Dr T_________ l'a mentionné dans son rapport d'expertise 
du 22 août 2007, ce que la recourante ne conteste au demeurant pas. La prescription 
d'antidépresseurs l'a été temporairement, suite à des événements familiaux 
traumatisants, mais aucun suivi psychiatrique n'a été instauré, la recourante refusant 
d'ailleurs une telle prise en charge. 
S'agissant de l'épilepsie, la Dresse M_________ indique que l'état de santé de sa 
patiente s'est aggravé depuis 2003 et surtout 2004, dans le cadre d'un stress 
psychologique important. L'assurée a multiplié les crises qui surviennent non 
seulement au réveil, mais jusque tard dans la matinée. Elle a subi plusieurs crises, 
dont un malaise le 3 janvier 2005 au volant de sa voiture, et de nombreuses alertes 
coupées par le Rivotril. Le médecin traitant considère qu'une reprise de l'AI à 50 % 
se justifie, car la recourante ne peut assumer un travail le matin. 
Dans son expertise du 2 avril 2007, le Dr O_________ indique que l'épilepsie a 
gardé les mêmes caractéristiques que celles qu'il avait précédemment décrites et 
que selon la recourante, la dernière crise généralisée est survenue en janvier 2007 et 
la précédente neuf mois auparavant. Les migraines, déjà évoquées dans son 
expertise de 2003, apparaissent à nouveau sous une forme assez floue, puisque 
soudainement un calendrier des céphalées laisse entendre que l'assurée en souffre 
presque quotidiennement. Les notions de migraines actives sont retrouvées à 
quelques reprises au cours de ces trois dernière années dans les notes de la Dresse 
M_________. Cette affection complique le tableau, tout aussi difficile à traiter que 
l'épilepsie, puisque l'assurée insiste sur la sévérité de cette maladie, mais elle et 
incapable de donner des précisions raisonnables quant aux modalités thérapeutiques 
suivies. Selon l'expert, l'épilepsie et les migraines sont, dans leur sévérité, 
dépendantes des circonstances existentielles de l'assurée, qui donne une image 
d'elle-même de victime de sa maladie et de ses conséquences sociales et 
professionnelles. Il explique que l'épilepsie idiopathique est en elle-même un 
diagnostic qui n'aboutit presque jamais à une invalidité, ainsi qu'il l'avait déjà relevé 
dans son expertise de 2003. Il nuance cependant sa position quant à la capacité de 
travail, au vu de l'évolution récente de l'épilepsie et de la constellation 
psychologique très complexe et très négative qui l'entoure et qui l'amènent à 
conclure qu'il est illusoire de vouloir faire travailler l'assurée le matin, car une crise 
avec des conséquences pénibles surviendra obligatoirement dans les semaines qui 
suivront le début de son emploi. Il admet une incapacité de travail de 20 % au 
moins depuis le début de 2004 et conclut que l'assurée peut exercer une activité à 


 
 
 
 
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temps partiel, l'après-midi. Une diminution de rendement sera à attendre 
épisodiquement selon le contexte. Décrivant l'évolution de la capacité de travail 
depuis 2004, l'expert déclare que si l'on se réfère aux crises survenues depuis 2004 
et au contexte bien complexe qui les entoure, on s'aperçoit qu'à certaines périodes, 
les crises auraient certainement eu une influence sur la capacité de travail qui aurait 
alors été réduite temporairement. Par exemple, la crise en voiture survenue en 
janvier 2005, suivie d'une autre le 13 février 2005 ou les nombreuses crises citées 
par la Dresse M_________ en novembre 2006 sont des périodes où une capacité de 
travail de 50 % aurait été difficile à tenir. Par contre, d'autres périodes paraissent 
beaucoup plus sereines, mais il faut garder en mémoire qu'à chaque période de 
règles un nouveau scénario catastrophique peut survenir. Concernant enfin le 
traitement, l'expert relève dans la discussion, qu'il se voit finalement convaincu - en 
se référant à la Dresse M_________ et à ses expériences antérieures et compte tenu 
aussi de la manière dont se présente l'assurée - qu'une thérapeutique plus efficace ne 
peut pas être raisonnablement exigée pour ce syndrome épileptique qui s'est 
aggravé depuis 2003. 
L'intimé considère qu'il n'y a pas d'aggravation objective et durable de l'état de 
santé et que le Dr O_________ a en réalité procédé à une appréciation médicale 
différente de la capacité de travail, qui n'est pas de nature à fonder une révision. 
A la lecture du rapport d'expertise du Dr O_________, il convient d'admettre une 
aggravation de l'état de santé en raison de l'augmentation de la fréquence des crises 
d'épilepsie. Toutefois, il apparaît que ces crises plus fréquentes sont survenues en 
partie à la suite d'événements familiaux traumatisants (décès tragique de l'époux, 
difficultés des enfants) et dans un contexte psychologique défavorable (image de 
victime). D'autre part, s'agissant de la répercussion de l'augmentation de la 
fréquence des crises sur la capacité de travail de la recourante, l'expert relève que si 
durant certaines périodes de grandes crises une activité à 50 % aurait été difficile à 
tenir, il y a des périodes beaucoup plus sereines. En retenant une capacité de travail 
de 50 %, l'après-midi, le Tribunal constate que l'expert a pris en compte la 
constellation psychologique. Or, la recourante ne présente aucune affection 
psychiatrique qui limiterait sa capacité de travail. Une limitation de la capacité de 
travail est admissible durant les périodes de crises d'épilepsie généralisées : la 
Dresse M_________ a mentionné les dates des 3 janvier 2005, 20 février 2005, 17 
juin 2005 et 18 juillet 2005, plus de nombreuses alertes. Quant à l'expert, il a 
indiqué que la dernière crise généralisée a eu lieu en janvier 2007 et la précédente 
neuf mois auparavant. Force est de constater que si la capacité de travail a été 
réduite, ce n'est que de façon temporaire ainsi que l'affirme d'ailleurs l'expert, mais 
en aucun cas durant trois mois consécutifs. Il convient plutôt de retenir la 
conclusion de l'expert selon laquelle une diminution de la capacité de travail 
moyenne de 20 % est admissible, depuis 2004, insuffisante pour ouvrir droit à une 
rente de l'assurance-invalidité. 


 
 
 
 
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S'agissant des mesures de réadaptation, elles n'entrent pas en ligne de compte, la 
recourante ayant déjà bénéficié de telles mesures dans une activité entièrement 
adaptée à son état de santé. 
9. Au vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, est rejeté. 
10. Un émolument de 200 fr. est mis à la charge de la recourante, en application de 
l'art. 69 al. 1bis LAI. 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Met un émolument de 200 fr. à la charge de la recourante. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Juliana BALDE 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le