ge_gerichte · ACJC/83/2017 · 2017-01-26 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties et à l'Office des poursuites par plis 
recommandés du 26 janvier 2017. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/3297/2016 
ACJC/83/2017
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MERCREDI 25 JANVIER 2017 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______ (France), recourant contre une ordonnance 
rendue par le Tribunal de première instance de ce canton le 15 septembre 2016, 
comparant en personne, 
et 
Monsieur B______, domicilié ______ (GE), intimé, comparant en personne. 
 


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C/3297/2016 
EN FAIT 
A. 
Par jugement OSQ/39/2016, le Tribunal de première instance, statuant par voie de 
procédure sommaire, a déclaré recevable l'opposition formée le 8 mars 2016 par 
A______ contre l'ordonnance de séquestre rendue le 22 février 2016 dans la cause 
C/3297/2016 (ch. 1 du dispositif), l'a rejetée (ch. 2), a mis les frais judiciaires, 
arrêtés à 750 fr., à la charge de A______, compensés avec l'avance fournie par lui 
(ch. 3 et 4), a condamné A______ à verser à B______ la somme de 800 fr. à titre 
de dépens (ch. 5) et a débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 6). 
 
En substance, le Tribunal a retenu qu'au vu du décompte produit par A______, le 
montant total des contributions d'entretien dues pour la période de 2005 à fin 2013 
s'élevait à 381'440 fr. et celui des versements opérés par lui pour cette même 
période à 243'808 fr. A______ avait par ailleurs reconnu qu'il restait devoir la 
somme de 137'632 fr. à la fin de l'année 2013 au titre de contribution à l'entretien 
de sa famille. Les paiements effectués par A______ à d'autres titres ne pouvaient 
compenser ladite dette. Dès lors, la créance de 46'000 fr. avait été rendue 
vraisemblable par B______. 
B. 
a. Par acte expédié le 24 septembre 2016 au Tribunal de première instance et 
transmis par celui-ci le 26 septembre 2016 au greffe de la Cour de justice, 
A______ a formé recours contre cette ordonnance. Il a indiqué s'opposer à 
"la vraisemblance de la dette de CHF 46'000.- ainsi que l'ensemble des frais mis à 
[sa] charge". A______ a contesté avoir reconnu devoir la somme de 137'632 fr. à 
la fin de l'année 2013 et le montant réclamé à titre de contribution d'entretien. Il a 
indiqué que ladite contribution était due jusqu'à fin 2012, et non pas jusqu'à fin 
2013, et avait, en tout état de cause, excipé de compensation à raison des frais liés 
à l'appartement occupé par son ex-épouse C______, qu'il avait réglés, de 
67'660 fr., et des paiements opérés en faveur de l'enfant D______, de 9'833 fr. 40. 
 
b. Le 14 octobre 2016, outre une copie du jugement entrepris et du jugement du 
Tribunal de police susmentionné, A______ a encore versé à la procédure le 
jugement JTPI/2846/2006 rendu le 27 février 2006 par le Tribunal de première 
instance. 
 
c. Dans sa réponse du 11 novembre 2016, B______ a conclu au rejet du recours, 
avec suite de frais et dépens. Il a souligné que A______ avait, selon ses propres 
allégations, reconnu devoir la somme de 137'632 fr. 
 
d. Par réplique du 5 décembre 2016, A______ a allégué de nouveaux faits et a 
procédé à de nouveaux calculs, pour la période de 2005 à fin décembre 2014. Il a 
pour le surplus persisté dans ses conclusions. 


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C/3297/2016 
 
e. Par courrier spontané du 6 décembre 2016, A______ a réaffirmé que les 
paiements qu'il avait faits devaient venir en compensation des montants réclamés 
par B______. 
 
f. Par duplique du 21 décembre 2016, B______ a conclu à l'irrecevabilité du 
recours, aucun violation du droit ni aucune constatation manifestement inexacte 
n'ayant été alléguée par A______. Il a également requis que les pièces 
nouvellement produites par celui-ci soient écartées de la procédure. Il a contesté 
que l'ex-épouse de A______ ne se soit pas acquittée des charges liées à 
l'appartement, ainsi que la valeur probante des décomptes établis par A______. 
 
g. Les parties ont été avisées par pli du greffe du 22 décembre 2016 de ce que la 
cause était gardée à juger. 
C. 
Les faits pertinents suivants résultent de la procédure : 
 
a. Par jugement JTPI/2846/2006 du 27 février 2006, statuant sur mesures 
protectrices de l'union conjugale, le Tribunal de première instance a condamné 
A______ à verser en mains de C______, par mois et d'avance, allocations 
familiales non comprises, la somme de 4'000 fr. avec effet au 1er août 2005, sous 
imputation de toutes avances d'entretien effectuées depuis cette date par le 
premier en faveur de la seconde, spontanément ou sur mesures préprovisoires 
urgentes (ch. 5 du dispositif). Il a également attribué la jouissance exclusive de 
l'appartement familial à C______, à charge pour cette dernière de s'acquitter seule 
des intérêts hypothécaires et charges courantes y relatifs (ch. 2). 
 
b. Le 13 janvier 2015, dans le cadre de la faillite personnelle de C______, l'Office 
des poursuites a mis en vente forcée, sans garantie, une créance au capital de 
46'000 fr. dont C______ était titulaire à l'encontre de A______ selon le jugement 
précité. L'Office a estimé la créance à 46'000 fr. Préalablement invité à se 
déterminer, A______ a contesté l'existence de sa dette et fait valoir qu'il était au 
contraire créancier de C______, sans toutefois fournir de justificatifs de paiement 
des contributions d'entretien dues. 
 
Informé par l'Office que la créance mise en vente était contestée par le débiteur, 
B______ l'a néanmoins acquise. 
 
c. Par requête de séquestre du 19 février 2016, B______ a conclu à ce que le 
Tribunal de première instance, sous suite de frais et dépens, ordonne le séquestre à 
concurrence de 360'000 fr. plus intérêts à 5% l'an à compter du 1er août 2005, de 
190 parts sociales de 100 fr. de E______, du salaire de A______ à verser à ce 
dernier par E______ et de toutes créances et droit à des dividendes futurs de 
A______. 


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C/3297/2016 
 
B______ a fondé son séquestre sur l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP, indiquant que la 
créance n'était pas limitée par l'estimation faite par l'Office, de sorte qu'elle était 
acquise pour sa totalité, intérêts moratoires compris. Ainsi, au vu du divorce des 
époux A______ et C______, prononcé en décembre 2013, la contribution 
d'entretien était due du 4 août 2005 au mois de décembre 2013, représentant un 
capital de 360'00 fr. et des intérêts moratoires de 123'375 fr. 
 
d. Par ordonnance du 22 février 2016 (SQ/129/2016), expédiée pour notification 
le 24 février suivant, le Tribunal a partiellement refusé le séquestre requis, aucune 
pièce produite ne permettant de retenir, sous l'angle de la vraisemblance, le 
montant de 360'000 fr. Le Tribunal a, ainsi, limité le séquestre à concurrence de 
46'000 fr. (ch. 1 du dispositif) et renvoyé pour le surplus à l'ordonnance de 
séquestre (ch. 2). 
 
Il a, en substance, retenu que la créance cédée lors de la vente forcée était définie 
comme une créance au capital de 46'000 fr. dont C______ était titulaire à 
l'encontre de A______, selon jugement sur mesures protectrices. Il ne ressortait 
pas des titres produits à quoi correspondait ce montant mais rien ne permettait 
d'expliquer pourquoi un montant supérieur à la créance cédée serait dû à 
B______. Si le montant de 360'000 fr. pouvait s'expliquer par une multiplication 
de la contribution d'entretien mensuelle de 4'000 fr. fixée dans le jugement de 
mesures protectrices durant un certain nombre de mois, rien ne permettait de dire 
que cette créance aurait été due à B______ pendant le nombre de mois allégué. 
B______ avait en outre omis de préciser que la contribution fixée valait non 
seulement pour C______ mais également pour l'entretien de l'enfant D______, 
une quote-part du montant visait donc ce dernier et ne pouvait être inclue dans la 
masse en faillite de C______. Enfin, rien ne permettait de s'assurer que cette 
contribution n'avait pas été modifiée ultérieurement et qu'elle aurait pris fin par le 
divorce des époux A______ et C______, B______ s'étant limité à alléguer que le 
divorce avait été prononcé en janvier 2013. 
 
Aux termes de son ordonnance de séquestre du même jour, le Tribunal a en outre 
condamné A______ aux frais judiciaires, arrêtés à 750 fr., ainsi qu'à des dépens à 
hauteur de 2'000 fr. 
 
B______ a été dispensé de fournir des sûretés. 
 
e. Par arrêt ACJC/416/2016 du 4 avril 2016, la Cour de justice a rejeté le recours 
formé par B______ contre ce jugement, retentant que ce dernier n'avait pas rendu 
vraisemblable le montant de sa créance. En particulier, aucune pièce ne permettait 
de retenir que la créance qu'il avait acquise lors de la vente forcée du 13 janvier 
2015 ne concernerait pas la totalité des contributions d'entretien dues par 
A______. Au contraire, l'offre de vente de l'Office mentionnait que la créance 


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dont C______ était titulaire selon le jugement sur mesures protectrices avait été 
estimée à 46'000 fr. 
 
f. Par courrier expédié à la Cour le 8 mars 2016, reçu le 10 mars 2016, A______ a 
indiqué recourir contre le séquestre ordonné le 22 février 2016 ainsi que les frais y 
relatifs. Ledit courrier a été transmis au Tribunal par courrier de la Cour du 
17 mars 2016. 
 
g. Par ordonnance du 11 avril 2016, le Tribunal a imparti à A______ un délai au 
26 avril 2016 pour motiver son opposition à séquestre et produire les pièces 
justificatives. 
 
Par ordonnance du 19 mai 2016, le Tribunal a imparti à B______ un délai au 
6 juin 2016 pour se déterminer par écrit. 
 
Par pli du 27 mai 2016, A______ a sollicité un délai supplémentaire pour motiver 
son opposition. Il a néanmoins expliqué que C______ ne disposait d'aucune 
créance à son encontre et a produit une copie de la reconnaissance de dette signée 
par celle-ci en sa faveur, dont le contenu est en substance le suivant : "Je la 
soussignée, C______, accepte que Monsieur A______ déduise la somme de 
CHF 23'280.- de ma part de la liquidation du régime matrimonial des époux 
A______ et C______ [étant précisé que la mention "de la maison dont nous 
sommes copropriétaires située à ______ (France)" est biffée]". 
 
Ladite reconnaissance de dette était soumise à la condition du versement par 
A______ du montant de 23'280 fr., correspondant aux frais d'écolage de l'enfant 
des époux, D______, pour l'année scolaire 2013/2014, au plus tard le 5 mai 2014. 
Un récépissé de paiement du 1er mai 2014 était joint. 
 
Par pli reçu le 2 juin 2016 par le Tribunal, A______ a ajouté qu'au 31 décembre 
2014, C______ était débitrice envers lui d'un montant de 64'27 fr. Il avait en effet 
versé la contribution d'entretien en mains de son ex-épouse ou par le biais du 
SCARPA et il avait payé des factures concernant D______ en lieu et place de 
C______. Il s'était également acquitté de l'intégralité des charges relatives aux 
quatre biens immobiliers dont ils étaient copropriétaires, bien que C______ ait la 
jouissance de deux d'entre eux. Ainsi il s'était acquitté entre 2005 et 2014 d'un 
montant total de 269'248 fr. au titre de contribution d'entretien sur les 
406'880 fr. dus, de 67'659 fr. 90 de charges de copropriété pour le bien immobilier 
situé à Genève, de 33'113 fr. 40 de frais afférents à D______ et de 101'134 fr. 36 
de charges de copropriété pour les autres biens immobilier, soit un montant total 
de 471'155 fr. 40. 
 
Il a joint un décompte des montants versés et a précisé que les pièces justificatives 
y relatives seraient produites lors de l'audience. 


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Dans le délai prolongé par ordonnance du 2 juin 2016, B______ a conclu, 
principalement, au rejet de l'opposition, et, subsidiairement, à ce que A______ 
produise l'intégralité du jugement de divorce et à ce que C______ soit entendue. 
 
Il a notamment fait valoir que l'opposition, adressée à tort à la Cour de justice et 
transmise au Tribunal par cette autorité, était irrecevable. 
 
Par ailleurs, la reconnaissance de dette produite par A______ portait sur la 
liquidation du régime matrimonial des époux A______ et C______ et non sur les 
contributions d'entretien dues. Celles-ci ne pouvaient en tout état pas avoir été 
éteintes par un éventuel paiement des frais d'écolage de l'enfant. 
 
Enfin, le décompte établi par A______ à l'appui de ses allégations n'avait pas 
valeur probante, aucune pièce ne venant étayer ses dires. 
 
h. Lors de l'audience du 13 juin 2016 du Tribunal, A______ a produit un classeur 
de pièces complémentaires, correspondant aux justificatifs des paiements 
effectués, ainsi qu'une réplique. 
 
Le Tribunal a refusé les écritures au motif que l'audience était dévolue à la seule 
expression orale et qu'un délai avait déjà été imparti à A______ pour développer 
son argumentation. S'agissant des pièces, le Tribunal a considéré qu'elles étaient 
produites en trop grand nombre pour permettre une prise de connaissance par le 
Tribunal et la partie adverse à l'audience, dans le cadre d'une procédure sommaire. 
Par ailleurs, les pièces n'apparaissaient pas pertinentes vu la nature de la cause. 
 
A______ a regretté cette décision, lesdites pièces démontrant les paiements faits, 
estimant au surplus que la créance n'était pas vraisemblable et relevant que 
l'Office avait admis qu'il s'agissait d'une estimation faite sur la base des 
explications de l'ancien avocat de C______, à l'initiative duquel celle-ci avait été 
mise en faillite. 
 
B______ a, pour sa part, constaté que les versements invoqués par A______ 
n'avaient pas été effectués en paiement de la contribution d'entretien litigieuse et 
qu'une éventuelle compensation n'était pas possible. 
 
A l’issue de l'audience, le Tribunal a gardé la cause à juger. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Le jugement entrepris étant une décision sur opposition à séquestre, seule la 
voie du recours est ouverte (art. 278 al. 3 LP; art. 309 let. b ch. 6 et 319 
let. a CPC). 


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1.2 Le recours, écrit et motivé, doit être introduit auprès de l'instance de recours 
dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 278 al. 1 
LP et 321 al. 2 CPC). 
 
Le présent recours a été déposé dans le délai prescrit par la loi. 
 
1.3.1 Il incombe au recourant de motiver son recours (art. 321 al. 1 CPC), c'est-à-
dire de démontrer le caractère erroné de la motivation attaquée. Les exigences 
posées par le CPC sont identiques, en procédure d'appel et de recours, s'agissant 
de l'obligation de motivation (arrêts du Tribunal fédéral 5D_190/2014 du 12 mai 
2015 consid. 2; 5D_65/2014 du 9 septembre 2014 consid. 5.4.1; JEANDIN, Code 
de procédure civile commenté, BOHNET/HALDY/JEANDIN/SCHWEIZER/TAPPY [éd.], 
2011, n. 4 ad art. 321 CPC). Pour satisfaire à cette exigence, il ne suffit pas au 
recourant de renvoyer à une écriture antérieure, ni de se livrer à des critiques 
toutes générales de la décision attaquée. Sa motivation doit être suffisamment 
explicite pour que l'instance de recours puisse la comprendre aisément, ce qui 
suppose une désignation précise des passages de la décision que le recourant 
attaque et des pièces du dossier sur lesquelles repose sa critique (ATF 138 III 374 
consid. 4.3.1 p. 375; arrêt du Tribunal fédéral 5A_89/2014 du 15 avril 2014 
consid. 5.3.2). Le recourant doit exposer les normes juridiques qui n'ont pas été 
appliquées correctement et dans quelle mesure tel est le cas (arrêt Obergericht 
Bern ZK 12 665 du 5 mars 2013). 
 
1.3.2 En l'espèce, si le recourant reprend, en grande partie, les éléments exposés 
devant le premier juge, il explique, pour quels motifs selon lui, le Tribunal a opéré 
une mauvaise application de la loi. La Cour comprend ainsi aisément qu'il est fait 
grief au premier juge d'avoir admis que l'intimé avait rendu vraisemblable être 
titulaire d'une créance à son encontre et qu'un cas de séquestre était ainsi réalisé. 
 
Le recours sera donc considéré suffisamment motivé. Il est ainsi recevable. 
 
1.4 Le recours peut être formé pour violation du droit et constatation 
manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC). 
 
Les griefs tendant à la constatation manifestement inexacte des faits peuvent être 
invoqués dans la mesure où cette appréciation est susceptible d'avoir une 
incidence déterminante sur le sort de la cause (JEANDIN, Code de procédure civile 
commenté, 2011, n. 5 ad art. 320 CPC). 
 
1.5 La procédure sommaire est applicable (art. 251 let. a CPC). 
2. 
2.1 En matière d'opposition au séquestre, l'art. 278 al. 3 LP dispose que les parties 
peuvent alléguer des faits nouveaux dans la procédure de recours à l'autorité 
judiciaire supérieure contre la décision rendue sur opposition. Cette disposition 
instaure une exception à l'art. 326 al. 1 CPC, qui prohibe les conclusions, les 


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allégations de faits et les preuves nouvelles dans le cadre d'un recours (cf. art. 326 
al. 2 CPC). 
 
Dans ce cadre, le Tribunal fédéral s'est expressément prononcé sur la recevabilité 
des vrais nova, se référant en particulier au Message, selon lequel il s'agit en tous 
les cas des faits nouveaux "proprement dits", soit ceux intervenus après la 
décision de première instance, dont il convient de tenir compte (Message 
concernant la révision de la loi sur la poursuite pour dettes et la faillite du 8 mai 
1991, FF 1991, p. 200; cf. aussi arrêt du Tribunal fédéral 5A_806/2014 du 28 avril 
2015 consid. 2.1.1; 5P.296/2005 du 17 novembre 2005 consid. 4.2.1, selon lequel 
il n'est pas arbitraire de considérer que seuls les vrais nova sont recevables). 
Sur ce point, le Tribunal fédéral a précisé que la prise en compte de vrais nova est 
conforme à la volonté du législateur, selon laquelle, si l'état de fait se modifie 
alors que la procédure d'opposition est pendante, les circonstances nouvelles 
doivent être prises en compte, afin d'éviter qu'un séquestre ne soit prononcé alors 
que les circonstances s'y opposent (Message précité, FF 1991, p. 199). Il n'a en 
revanche pas tranché, respectivement, n'a pas abordé, la question de la recevabilité 
des pseudo-nova dans les arrêts 5A_364/2008 du 12 août 2008 consid. 4.1.2 et 
5A_328/2013 du 4 novembre 2013 consid. 4.3.2 (ATF 140 III 466 consid. 4.2.3). 
 
2.2 En l'espèce, le recourant a produit, à l'appui de son recours puis spontanément, 
des pièces nouvelles, établies antérieurement à la date à laquelle la cause a été 
gardée à juger par le Tribunal. Dès lors qu'elles ne visent pas de vrais novas, ces 
pièces sont a priori irrecevables, ainsi que les allégués de fait s'y rapportant. 
La question de leur recevabilité n'a cependant pas besoin d'être tranchée, compte 
tenu des développements qui vont suivre. 
3. 
Le recourant reproche au Tribunal d'avoir retenu que l'intimé avait rendu 
vraisemblable sa créance et de ne pas avoir pris en considération les factures qu'il 
a acquittées. 
 
3.1 Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le 
séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse lorsque le débiteur n'a 
pas de domicile fixe ou lorsque le débiteur n'habite pas en Suisse et qu'il n'y a pas 
d'autre cas de séquestre, pour autant que la créance ait un lien suffisant avec la 
Suisse ou qu'elle se fonde sur une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 
LP (art. 271 al. 1 ch. 4 LP) ou lorsqu'il possède contre le débiteur un titre de 
mainlevée définitive (art. 271 al. 1 ch. 6 LP), à savoir un jugement exécutoire 
(art. 80 LP). 
 
Selon l'art. 272 al. 1 LP, le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite 
ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende 
vraisemblable que sa créance existe (ch. 1), qu'on est en présence d'un cas de 
séquestre (ch. 2) et qu'il existe des biens appartenant au débiteur (ch. 3). 


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Les faits à l'origine du séquestre doivent être rendus simplement vraisemblables, 
sur la base des titres produits (art. 254 al. 1 CPC; ATF 138 III 636 consid. 4.3.2; 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_832/2015 du 19 février 2016 consid. 3.2.2). Tel est 
le cas lorsque, se fondant sur des éléments objectifs, le juge acquiert l'impression 
que les faits pertinents se sont produits, mais sans qu'il doive exclure pour autant 
la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 138 III 232 consid. 4.1.1; 
en général : cf. ATF 130 III 321 consid. 3.3; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_165/2015 du 29 juin 2015 consid. 5.1.1). A cet effet, le créancier séquestrant 
doit alléguer les faits et produire un titre (art. 254 al. 1 CPC) qui permette au juge 
du séquestre d'acquérir, au degré de la simple vraisemblance, la conviction que la 
prétention existe pour le montant énoncé et qu'elle est exigible (ATF 138 III 636 
consid. 4.3.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_877/2011 du 5 mars 2012 consid. 2.1). 
S'agissant de l'application du droit, le juge procède à un examen sommaire du 
bien-fondé juridique, c'est-à-dire un examen qui n'est ni définitif, ni complet, au 
terme duquel il rend une décision provisoire (ATF 138 III 232 consid. 4.1.1; arrêts 
du Tribunal fédéral 5A_165/2015 du 29 juin 2015 consid. 5.1.1; 5A_739/2013 du 
19 février 2014 consid. 3; 5A_925/2012 du 5 avril 2013 consid. 9.2 et les 
références, publié in SJ 2013 I p. 463). 
 
3.2 La procédure d'opposition au séquestre (art. 278 LP) est une procédure 
sommaire au sens propre; elle présente les trois caractéristiques de simple 
vraisemblance des faits, examen sommaire du droit et décision provisoire. Elle a 
en outre un objet et un but particulier: le séquestre, auquel le débiteur s'oppose, est 
une mesure conservatoire, soit la mise sous main de justice de biens du débiteur, 
qui permet de garantir une créance pendant la durée de la procédure de validation 
du séquestre (art. 279 LP). En tant que procédure spécifique de la LP, la 
procédure d'opposition au séquestre est aussi une procédure sur pièces 
(Aktenprozess; procedura in base agli atti; art. 256 al. 1 CPC). C'est au cours de 
l'action civile en reconnaissance de dette (en validation du séquestre) qui suivra, 
soumise à une procédure avec un examen complet en fait et en droit, que les 
parties pourront faire valoir tous leurs moyens de preuve (ATF 138 III 636 
consid. 4.3.2 et les références citées). 
 
Les conditions posées au degré de vraisemblance de l'existence d'une créance ne 
doivent pas être trop élevées; cependant, un début de preuve doit exister. A cet 
effet, le créancier séquestrant doit alléguer les faits et, pratiquement, produire une 
pièce ou un ensemble de pièces qui permettent au juge du séquestre d'acquérir, sur 
le plan de la simple vraisemblance, la conviction que la prétention existe pour le 
montant énoncé et qu'elle est exigible (arrêt du Tribunal fédéral 5A_828/2015 du 
23 février 2016 consid. 3). 
 
L'opposant doit tenter de démontrer que son point de vue est plus vraisemblable 
que celui du créancier séquestrant (arrêts du Tribunal fédéral 5A_165/2015 du 


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29 juin 2015 consid. 5.1.1; 5A_328/2013 du 4 novembre 2013 consid. 4.3.2; 
5A_925/2012 du 5 avril 2013 consid. 9.3). 
 
3.3 L'art. 125 al. 2 CO exclut, sauf accord du créancier, la compensation des 
créances dont la nature spéciale exige le paiement effectif entre les mains du 
créancier, telles que les aliments absolument nécessaires à l'entretien du débiteur 
(recte : créancier) et de sa famille. 
 
La notion d'aliments recouvre les prestations ayant pour but de permettre au 
créancier de se procurer nourriture, soins, vêtements et logement convenables. 
Encore faut-il que le créancier en aliments ou en salaire qui entend s'opposer à la 
compensation établisse (art. 8 CC) que ces prestations sont absolument 
nécessaires à son entretien et à celui de sa famille, cette exigence se rapportant 
tant au salaire qu'aux aliments visés par l'art. 125 ch. 2 CO. La doctrine et la 
jurisprudence retiennent pour critère le minimum vital dont se sert l'office des 
poursuites pour déterminer la part saisissable de certains revenus du débiteur 
(art. 93 LP). En conséquence, l'interdiction de compenser n'entrera pas en ligne de 
compte dans la mesure où - ayant pour but de permettre au bénéficiaire de mener 
une existence conforme à sa situation sociale - la prestation visée excède ce qui 
est «absolument nécessaire» (JEANDIN, Commentaire romand, Code des 
obligations I, 2013, n. 7 et 8 ad art. 125 CO; PETER, Commentaire bâlois, 
Obligationenrecht I, 2015, n. 9 ad art. 125 CO). 
 
L'article 93 LP se rapporte aux besoins indispensables du débiteur et de sa famille 
au sens large, à savoir du couple, des enfants vivant dans le ménage, voire même 
de tierces personnes qui vivent avec le débiteur et envers qui celui-ci a un devoir 
moral d'entretien. Partant, devront être pris en considération les montants de base 
pour chacun des membres de la famille, ainsi que leurs besoins communs 
(logement, chauffage, etc.) et spécifiques (par exemple les frais de déplacement 
du débiteur, les frais de repas à l'extérieur de l'épouse, les frais d'étude d'un enfant, 
etc.) (COLLAUD, Le minimum vital selon l'article 93 LP, in RFJ 2012 p. 299, 321). 
 
L'exclusion de la compensation prévue par l'art. 125 ch. 2 CO répond 
essentiellement à des considérations sociales et vise à protéger la partie 
économiquement faible (JEANDIN, op. cit., n. 6 ad art. 125 CO). Selon la 
jurisprudence du Tribunal fédéral, le moyen ne cesse pas d'être «personnel» parce 
qu'il est invoqué par une autre personne que le véritable titulaire du droit (arrêt du 
Tribunal fédéral 5C.140/2003 du 23 février 2004 consid. 3.2). 
 
3.4 Dans le présent cas, l'intimé a acquis, aux enchères, une créance de 46'000 fr. 
dont l'ex-épouse du recourant était titulaire à son encontre. Comme l'a considéré la 
Cour dans son arrêt du 4 avril 2016, aucune pièce de la procédure ne permet de 
retenir que la créance acquise par l'intimé lors de la vente forcée du 13 janvier 
2015 ne concernerait pas la totalité des contributions d'entretien dues par le 


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C/3297/2016 
recourant. Au contraire, l'offre de vente de l'Office mentionnait que la créance 
dont C______ était titulaire selon le jugement sur mesures protectrices de l'union 
conjugale avait été estimée à 46'000 fr. Il s'ensuit que c'est à bon droit que le 
Tribunal a retenu que l'intimé avait rendu vraisemblable être titulaire d'une 
créance de 46'000 fr. 
 
Avec le recourant, la Cour retient que celui-ci n'a pas reconnu devoir la somme de 
137'632 fr. En effet, s'il ressort du décompte que le recourant a produit que le 
montant total des contributions d'entretien du pour la période de 2005 à la fin de 
l'année 2013 s'élevait à 381'440 fr. et que les versements opérés à ce titre étaient 
de 243'808 fr., celui-ci a expressément également fait valoir d'autres paiements. 
 
Reste dès lors à examiner si la créance a été éteinte par les paiements opérés par le 
recourant. 
 
Il soutient à cet égard que les factures et frais qu'il a réglés s'agissant de 
l'appartement familial et les autres biens immobiliers, ainsi que des dépenses 
concernant l'enfant D______, doivent venir en déduction de la contribution 
d'entretien. Ce raisonnement tombe à faux. D'une part, les versements qu'il dit 
avoir faits ne ressortent d'aucune pièce recevable. Sur ce point, la Cour retient que 
le recourant n'a pas remis en cause la décision du premier juge d'écarter de la 
procédure le classeur de pièces produit lors de l'audience du 13 juin 2016. En tout 
état de cause, il n'est pas non plus rendu vraisemblable que l'ex-épouse du 
recourant soit copropriétaire, avec le recourant, des biens immobiliers pour 
lesquels il se serait acquitté de frais. D'autre part, et comme retenu à bon droit par 
le Tribunal, de tels paiements ne pouvaient compenser la dette du recourant, faute 
d'accord de C______. De plus, dans la présente procédure, l'intimé a contesté les 
versements invoqués par le recourant. Enfin, C______ a accepté de déduire la 
somme de 23'280 fr. de sa part dans la liquidation du régime matrimonial des ex-
époux, et non des contributions à l'entretien de la famille, de sorte que ce montant 
ne peut être pris en compte. 
 
3.5 Entièrement infondé, le recours sera rejeté. 
4. 
Les frais de première instance, non valablement remis en cause par le recourant, 
celui-ci n'ayant fait valoir aucun grief à leur encontre, seront confirmés, ainsi que 
leur répartition. 
 
Le recourant, qui succombe intégralement, supportera les frais judiciaires de 
recours (art. 106 al. 1 CPC), arrêtés à 1'125 fr. (art. 48 et 61 al. 1 OELP). Ceux-ci 
seront compensés l'avance de frais du même montant fournie, qui reste acquise à 
l'Etat (art. 111 al. 1 CPC). 
 
Les brèves déterminations de l'intimé ne justifie pas l'allocation de dépens (art. 95 
al. 3 let. c CPC). 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours interjeté le 24 septembre 2016 par A______ contre le 
jugement OSQ/39/2016 rendu le 15 septembre 2016 par le Tribunal de première 
instance dans la cause C/3297/2016–SQP. 
Au fond : 
Le rejette. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires à 1'125 fr., entièrement compensés avec l'avance de frais 
fournie, laquelle demeure acquise à l'Etat de Genève, et les met à la charge de A______. 
Dit qu'il n'est pas alloué de dépens. 
Siégeant : 
Monsieur Laurent RIEBEN, président; Madame Sylvie DROIN et Madame Nathalie 
LANDRY-BARTHE, juges; Madame Céline FERREIRA, greffière. 
 
Le président : 
Laurent RIEBEN 
 
La greffière : 
Céline FERREIRA 
 
 
 
Indication des voies de recours: 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal fédéral 
par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.