ge_gerichte · ATAS/648/2021 · 2021-06-22 · fr


Siégeant : Marine WYSSENBACH, Présidente; Andres PEREZ et Christine TARRIT-
DESHUSSES, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1208/2020 
ATAS/648/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 22 juin 2021 
15ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée à GENÈVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Florian BAIER 
 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
A/1208/2020 
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EN FAIT 
A. a. Madame A______ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née le ______1965, 
ressortissante angolaise, veuve, mère de trois enfants, nés respectivement les 
______1986, ______ 1990 et ______ 1993, a obtenu un diplôme de cuisinière dans 
son pays d’origine. Arrivée en Suisse en 1999, elle a travaillé dans le domaine du 
nettoyage, comme pâtissière indépendante durant deux ans et dans les soins à la 
personne. Elle a repris le travail dans le secteur du nettoyage pour diverses 
entreprises à Genève et a travaillé en dernier lieu pour la société B_______ SA, à 
temps partiel, du 16 juin 2008 au 31 juillet 2011 (date de fin du contrat), à raison de 
dix heures par semaine. 
 
b. Elle a été en incapacité de travail totale, selon les attestations de ses médecins 
traitants, dès le 17 février 2011. Elle a demandé, le 22 juillet 2011, des prestations 
de l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l’OAI ou 
l’intimé), lesquelles lui avaient été refusées par décision du 18 octobre 2013, à la 
suite d’une instruction dans le cadre de laquelle un expert avait considéré que 
l’assurée ne présentait pas d’atteinte à la santé invalidante et que sa capacité de 
travail était totale dans toute activité, sans diminution de rendement. 
c. La décision de refus de l’OAI a été confirmée par arrêt de la chambre des 
assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : CJCAS) du 20 août 2014 
(ATAS/916/2014). La chambre de céans avait constaté que la recourante souffrait 
de douleurs liées à des cicatrices chéloïdiennes sternales. Son médecin traitant 
d’alors, le docteur C_______, médecin généraliste, avait diagnostiqué un syndrome 
douloureux chronique neurogène sur cicatrices chéloïdes pré-sternales et prescrit un 
arrêt de travail de 100 % depuis le 17 février 2011. Le 17 février 2012, il avait 
indiqué que la symptomatologie s’était progressivement aggravée, empêchant la 
patiente d’accomplir les gestes nécessaires à la tenue de son ménage. Dans un 
rapport du 17 juin 2011, les médecins du Centre multidisciplinaire d’étude et de 
traitement de la douleur avaient diagnostiqué des douleurs d’allure neurogène dans 
un contexte de cicatrices chéloïdes pré-sternales, probablement amplifiées par la 
souffrance importante générée par un contexte familial difficile et avaient relevé 
des éléments dépressifs. Ils ne s’étaient pas prononcés sur la capacité de travail, ni 
sur les limitations de l’assurée. Le professeur D_______, interrogé alors sur ce cas 
par l’OAI, avait indiqué que le traitement des cicatrices chéloïdiennes apparues sur 
deux blessures était sans rapport avec un problème de santé pouvant conduire à une 
éventuelle invalidité. Le 5 mars 2009, il ne voyait pas d’indication à pratiquer une 
nouvelle intervention chirurgicale suivie d’une radiothérapie, alors que les lésions 
n’étaient pas chéloïdiennes. Il existait une discordance entre les plaintes de la 
patiente et l’examen clinique. Pour clarifier la situation médicale de l’assurée, 
l’OAI avait alors confié une expertise pluridisciplinaire à la Clinique romande de 
réadaptation (ci-après : CRR). Les experts avaient rendu un rapport le 4 juin 2013 
dans lequel ils n’avaient retenu aucun diagnostic avec répercussion sur la capacité 
de travail. Les diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail étaient, sur le 


 
 
 
 
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plan psychiatrique, une dysthymie, et sur le plan somatique, un état douloureux 
chronique diffus, une hypertension artérielle, un trait thalassémique, un status post 
entorse du ligament latéral interne (ci-après : LLI) du genou gauche et post 
myomectomie utérine partielle. L’expert psychiatre avait noté au status 
psychiatrique que la recourante ne présentait pas de trouble de la mémoire, de 
ralentissement psychomoteur ou d’agitation. Il n’avait pas retrouvé de trouble du 
cours ou du contenu de la pensée. La collaboration était douteuse. Le moral était 
préservé, il n’y avait pas de repli social, ni de perte d’estime de soi, le sommeil était 
déclaré comme fluctuant. Il avait mis en évidence l’existence d’éléments en faveur 
d’angoisses itératives qui « passaient » seules, sans élément en faveur 
d’agoraphobie, de claustrophobie, de phobie sociale, de crises d’anxiété 
généralisée, de la lignée obsessionnelle. L’examen n’avait pas retrouvé de signe 
floride de la lignée psychotique, ni de critères de trouble de la personnalité. Dans 
l’appréciation du cas, le psychiatre avait mis en évidence un tableau de dépression 
chronique dont la sévérité était insuffisante pour justifier un diagnostic de trouble 
dépressif récurrent léger. La symptomatologie algique pouvait faire envisager un 
diagnostic de trouble somatoforme, mais il n’était pas incapacitant, dès lors que les 
critères de l’existence d’une comorbidité psychiatrique manifeste n’était pas 
retrouvée, l’affection chronique s’étendant sur plusieurs années sans rémission 
durable n’était pas envisageable, sans perte d’intégration sociale dans toutes les 
manifestations de la vie et l’échec au traitement ne pouvait être envisagé. Il n’y 
avait aucune limitation fonctionnelle sur le plan psychiatrique et la capacité de 
travail était totale, dans toute activité. L’examen neurologique était dans les limites 
de la norme. L’expert avait indiqué qu’il lui était difficile de trouver une explication 
aux plaintes de l’assurée et de justifier de telles limitations, à la fois dans les 
activités quotidiennes que professionnelles. Il n’avait pas de proposition 
thérapeutique particulière à formuler, tout au plus une discussion quant à un 
traitement par hypnose. Les experts étaient parvenus à la conclusion que 
l’incapacité de travail continue attestée par le médecin traitant à partir de février 
2011 n’était objectivement pas justifiée par une aggravation. Les douleurs étaient 
devenues plus diffuses, mais elles n’avaient pas de substrat organique et il n’y avait 
pas de pathologie psychiatrique associée significative. Les autres diagnostics 
retenus sur le plan somatique, en particulier l’hypertension et le fibrome utérin 
probablement en partie restant, justifiaient une prise en charge mais n’étaient pas 
incapacitants. La capacité de travail était entière dans toute activité. La chambre de 
céans avait retenu que cette expertise était probante ; la recourante avait fait l’objet 
d’un examen clinique par trois médecins spécialistes en date des 14 mai, 15 mai et 
16 mai 2013, l’expertise comportait une anamnèse familiale, psycho-sociale et 
professionnelle complète et détaillée, de même qu’une anamnèse des maladies et 
accidents, les plaintes avaient été prises en comptes, le status clinique avait été 
clairement exposé et les experts avaient procédé à une appréciation et discussion du 
cas en se fondant sur un dossier complet. Leurs conclusions étaient motivées, 
claires et convaincantes, exemptes de contradictions. Les constatations 


 
 
 
 
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neurologiques rejoignaient celles du Prof. D_______. L’expertise remplissait tous 
les réquisits permettant de lui attribuer une pleine valeur probante, de sorte que la 
chambre de céans n’avait eu aucun motif de s’écarter des conclusions des experts. 
L’assurée ne présentait dès lors pas d’atteinte à la santé invalidante et sa capacité de 
travail était totale dans toute activité, sans diminution de rendement. 
B. a. Le 27 septembre 2017, l’assurée a fait une nouvelle demande de prestations en 
alléguant souffrir de ses cicatrices chéloïdes pré-sternales dont la douleur reléguait 
à l’arrière-plan ses autres atteintes. Dans sa demande, elle indiquait avoir des 
douleurs à la mobilisation des bras et du tronc en raison des cicatrices du thorax, 
une fatigue importante à cause de la thalassémie, des troubles du sommeil et une 
perte de moral à cause des maladies. 
b. Par certificat médical du 13 septembre 2017, la doctoresse D_______ indiquait 
être le médecin traitant de l’assurée et rappelait que, selon elle, cette dernière était 
dans l’impossibilité d’exercer une activité professionnelle depuis 2011. Elle 
présentait des douleurs chroniques au niveau pré-sternal très invalidantes, 
probablement d’origine neurogène, dans un contexte de cicatrices hypertrophiques, 
depuis de nombreuses années. Sa patiente avait été suivie en chirurgie plastique et 
reconstructive et avait bénéficié de plusieurs traitements (azote liquide, infiltration 
de stéroïdes, résection chirurgicale et radiothérapie externe). La patiente était au 
bénéficie d’un traitement de Tramadol, Pregabaline et Escitalopram, avec un 
soulagement très partiel des symptômes. Elle souffrait d’anémie avec carence 
récurrente en fer, anémie de Biermer et sur thalassémie qui engendraient une 
importante fatigue. Elle souffrait en sus d’un syndrome d’apnée du sommeil léger 
et d’un trouble dépressif récurrent. Dans un rapport complémentaire du 18 janvier 
2018, ce médecin ajoutait que sa patiente souffrait de cervicarthrose avec 
discopathie en C2-C3, un pincement discal C5-C6, une discuncarthrose C7-D1 avec 
protrusion foraminale en conflit avec racine C8 G, engendrant d’importantes 
douleurs cervicales (relevés par la docteure F_______ dans un rapport d’IRM du 8 
janvier 2018). 
c. Le 18 septembre 2017, la doctoresse G_______ a rédigé une attestation médicale 
concernant l’assurée. Elle y indiquait être la médecin psychiatre de l’assurée depuis 
janvier 2014. Sa patiente était épuisée par des douleurs chroniques d’origine 
neurogène apparues sur d’importantes surfaces de ses cicatrices chéloïdes après des 
brûlures et d’autres interventions chirurgicales. La patiente présentait des 
manifestations dépressives récurrentes de gravité moyenne à sévère. Le constat que 
le médecin pouvait tirer pendant les mois d’évaluation de sa patiente était que les 
souffrances physiques permanentes avaient un impact très péjoratif sur son 
équilibre psychique. Pour dépasser ses difficultés et améliorer ses troubles de 
l’humeur, du sommeil et de l’anxiété, la patiente avait suivi un traitement 
psychiatrique 
et 
psychothérapeutique 
intégré, 
associé 
à 
un 
traitement 
médicamenteux psychotrope et participé au groupe TCC de la consultation de la 
douleur des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG). L’évolution était 


 
 
 
 
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fluctuante, les périodes dépressives se succédaient. Malgré un bon lien 
thérapeutique, des efforts soutenus et une participation très investie aux soins, la 
patiente restait très vulnérable. Durant les derniers mois, les symptômes et les 
manifestations dépressives et d’anxiété s’étaient aggravés. Le médecin soutenait sa 
patiente dans ses démarches de réactualisation de sa demande de rente d’invalidité. 
d. Interrogé par l’OAI au sujet d’une éventuelle aggravation de l’état de santé de 
l’assurée, le service médical régional (ci-après : le SMR), sous la plume du 
docteure H_______, a rappelé que les diagnostics posés par les doctoresses 
G_______ et D_______ étaient déjà connus en 2013. La Dresse D_______ 
mentionnait en outre un syndrome d’apnée du sommeil dont l’intensité légère 
n’était pas susceptible d’entraîner une incapacité de travail durable. Le SMR prenait 
note du rapport d’IRM du 8 janvier 2018 et sollicitait l’apport du rapport d’examen 
rhumatologique du docteur I_______ du 11 octobre 2011 pour se déterminer sur 
l’existence ou non d’une aggravation de l’état de santé. Dans ledit rapport, le Dr 
I_______ avait retenu comme diagnostic des douleurs neurogènes en regard et 
autour d’une cicatrice chéloïde dans la région thoracique antérieure. Dans un avis 
médical subséquent tenant compte du rapport du Dr I_______, le SMR, sous la 
plume du docteur J_______, relevait qu’en 2011 l’examen du rachis cervical était 
sans particularité. Il paraissait dès lors clair que l’état de santé de l’assurée s’était 
aggravé avec l’apparition de cervico-brachialgies. Il était nécessaire de demander 
aux différents médecins de l’assurée des rapports médicaux initiaux ainsi que des 
comptes rendus d’examens et de consultations spécialisés. Interrogés par l’OAI, les 
médecins de l’assurée se sont encore prononcés sur son cas. La Dre K_______ a 
retenu une incapacité de travail de 100 % dès le 1er avril 2016 en raison de douleurs 
chroniques sur les cicatrices chéloïdes, d’un état dépressif récurrent, d’une fatigue 
chronique sur anémie, de douleurs et d’un état dépressif. La Dresse G_______ a 
retenu un diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode moyen, avec syndrome 
somatique (F 33.11) et un syndrome douloureux chronique par suite des douleurs 
neurologiques. Sa patiente était en incapacité de travail complète. La Dresse 
D_______ retenait le diagnostic de douleurs chroniques sur cicatrices chéloïdes et 
un trouble dépressif récurrent, en insistant sur la fatigue et attestait d’une capacité 
nulle dans toute activité. Dans un avis médical non daté, le SMR relevait que le 
tableau clinique dressé par les médecins de l’assurée était similaire à celui qui 
prévalait en 2011. Compte tenu de l’aggravation de l’état de santé de l’assurée et de 
la modification de la jurisprudence sur les troubles somatoformes, il se justifiait de 
faire une nouvelle expertise pluridisciplinaire (neurologique, psychiatrique et 
médecine interne). 
e. Une expertise a dès lors été confiée au docteur L_______, spécialiste en 
médecine interne générale, au docteur M_______, spécialiste en neurologie, et au 
docteur N_______, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans leur rapport 
du 16 janvier 2020, ces médecins étaient parvenus à une évaluation consensuelle. 
L’expert neurologue n’avait retrouvé aucune anomalie à l’examen et avait conclu à 


 
 
 
 
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des douleurs mixtes nociceptives et neurogènes sur cicatrices chéloïdes, apparues 
probablement en 2003. Les douleurs nociceptives chroniques avec mécanisme de 
sensibilisation centrale entraînaient une amplification du message douloureux en 
cas de contrainte mécanique sur les cicatrices. La docteure O_______, spécialiste 
de la douleur qui suivait l’assurée, laquelle avait été contactée par l’expert en 
décembre 2019, parvenait au même diagnostic. Aux niveaux dermatologique et 
antalgique de multiples thérapies avaient été mises en place sans efficacité durable. 
La Dre O_______ proposait une prise en charge régulière et adéquate avec la mise 
en place future de traitement antalgique topique, un suivi psychiatrique régulier, un 
travail de décentration des douleurs, la reprise d’une activité physique quotidienne 
pour lutter contre le déconditionnement et pour éviter d’établir un lien entre les 
douleurs et la mobilisation. La patiente devait aussi reprendre des séances de 
physiothérapie, de chiropractie, voir une ergothérapie de désensibilisation. Depuis 
2017, l’assurée se plaignait de cervicalgies et de brachio-cervicalgie gauche. 
L’assurée n’avait pas évoqué de paresthésie du membre supérieur gauche mais des 
douleurs à l’hémicorps gauche au départ thoracique sans anomalie à l’examen 
neurologique pratiqué. Les cervicalgies semblaient peu invalidantes alors que 
l’expertisée mobilisait la tête et les membres supérieurs sans difficulté majeure. Il 
n’y avait pas de gonalgie gauche exprimée, pas d’incontinence urinaire ou fécale 
malgré un cystocèle I à II et une invagination recto-anale réductible avec un 
rectocèle antérieur, asymptomatique. L’expert psychiatre retrouvait une fatigabilité 
légère, une baisse de l’élan vital, qui se traduisait par un pessimisme dans le 
discours. Il existait une hypoesthésie affective, avec une rationalisation retrouvée 
d’un rapport à l’autre, sans ralentissement psychique ni envahissement émotionnel. 
Il retenait le diagnostic de cyclothymie devant une instabilité persistante de 
l’humeur retrouvée dès l’enfance. Il retenait également le diagnostic de syndrome 
douloureux somatoforme persistant devant des manifestations douloureuses 
intenses, persistantes, s’accompagnant d’un sentiment de détresse non entièrement 
expliqué par un processus physiologique ou un trouble physique survenant dans un 
contexte de conflit émotionnel et de problèmes psychosociaux. Il n’y avait pas de 
troubles de personnalité mais des traits de personnalité marqués par une 
hyperémotivité parfois une distanciation froide de certains événements à forte 
teneur émotionnelle, un manque d’estime de soi. L’expertisée n’acceptait pas sa 
condition de personne qui ne travaillait pas. En résumé, les diagnostiques 
d’éléments pertinents ayant ou non une incidence sur la capacité de travail étaient 
les suivants : cyclothymie F 34.0 ; syndrome douloureux somatoforme persistant 
F45.4 ; douleurs mixtes nociceptives et neurogènes, R 52.10 sur cicatrices 
chéloïdes, L91.0 apparues probablement en 2003 ; exacerbées en 2009 ; 
cervicarthrose avec discopathie C2-C3, pincement discal C5-C6 et disc-uncarthrose 
C7-D1 avec protrusion foraminale en conflit avec la racine C8 gauche sans signes 
neurologiques ni plaintes spécifiques M 88.22 ; bêta-thalassémies mineure D 56.1 ; 
anémie chronique par carence en vitamines B 12 et en fer, D 51.9 et D 50.9 ; 
obésité avec BMI à 34.3, E 66.90 ; syndrome d’apnée du sommeil léger en 2018, 


 
 
 
 
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non traité mais nécessitant une orthèse d’avancée mandibulaire G 47.3 ; recto 
cystocèle et invagination recto-anal réductible sans incontinence anale ni urinaire 
d’effort actuellement N 81.9, status post cholécystectomie par coloscopie, le 
4 novembre 2019, avec surveillance actuelle des cicatrices abdominales K 91.5. Les 
limitations fonctionnelles d’ordre psychiatrique étaient l’absence de stimulations 
intellectuelles multiples et de prise de décision immédiate. Les limitations 
physiques étaient les efforts et les mouvements répétitifs qui sollicitaient la 
musculature thoracique ou qui mettaient en tension les cicatrices chéloïdes. Le 
prurit et les douleurs liées aux chéloïdes étaient plausibles, mais lors de l’entretien 
clinique, il avait été difficile d’établir un lien de causalité certain entre les cicatrices 
et la perte de fonctionnalités. Les douleurs n’apparaissaient pas évidentes, les 
cervicalgies probablement exagérées. Cependant une sensibilisation centrale des 
douleurs avec une accentuation de la sensation douloureuse lors de contraintes 
mécaniques pouvait expliquer les douleurs à l’effort. Pour l’expert psychiatre, il n’y 
avait pas d’incohérences. La différence entre les plaintes thymiques et le ressenti de 
l’examinateur s’expliquait par la cyclothymie. La capacité de travail dans l’activité 
professionnelle antérieure avait été nulle jusqu’au 20 avril 2011 et était de 100 % 
depuis lors en raison des fluctuations de l’humeur et des douleurs chroniques. Il en 
allait de même dans une activité adaptée. Pour l’expert neurologue, il n’y avait pas 
de réduction de la capacité de travail dans une activité adaptée, limitant l’effort 
physique, par exemple comme animatrice en crèche, l’examen neurologique était 
strictement dans la norme. Les douleurs semblaient mixtes, à la fois nociceptives et 
neurogènes avec un caractère mécanique puisqu’au repos l’expertisée ne présentait 
aucune douleur. L’expert en médecine interne évaluait la capacité de travail à 
100 % depuis toujours dans l’activité de nettoyage comme dans une activité adaptée 
en excluant la cholécystectomie par coloscopie du 4 novembre 2019, pendant un 
mois. Les cervicalgies n’étaient pas incapacitantes ni douloureuses durant 
l’examen. Après concertation des experts, il était conclu que les douleurs 
psychogènes d’un côté et les douleurs neurogènes et nociceptives de l’autre se 
confondaient sans se cumuler quant aux conséquences sur la capacité de travail. La 
capacité concernant le temps de travail était de 100 % avec une baisse de rendement 
de 30 % évalué par l’expert psychiatre. La capacité de travail globale était donc de 
70 %. Étaient admises des limitations fonctionnelles quant aux efforts et aux 
mouvements répétitifs qui sollicitaient la musculature thoracique ou qui mettaient 
en tension les cicatrices chéloïdes. 
f. Par projet de décision du 27 janvier 2020, lequel a été confirmé par décision du 
23 mars 2020, l’OAI a refusé d’allouer des prestations à l’assurée en se fondant sur 
les conclusions des experts. 
C. a. Le 22 avril 2020, l’assurée a saisi la chambre de céans d’un recours contre la 
décision de refus du 23 mars 2020, en concluant, sous suite de frais et dépens, à son 
annulation et à l’octroi d’une rente ordinaire ou partielle dès le 27 septembre 2017. 
Elle a complété son recours, le 29 juin 2020, et a sollicité l’audition des 


 
 
 
 
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docteurs M_______, O_______ et D_______, ainsi qu’une mesure de reclassement 
professionnel, en persistant pour le surplus dans ses précédentes conclusions. 
b. L’OAI a conclu dans sa réponse du 14 juillet 2020 au rejet du recours et s’est 
référé à l’expertise pluridisciplinaire au dossier. Le tableau clinique était similaire à 
celui de 2011 et des mesures de réadaptation professionnelle ou une rente ne se 
justifiaient pas dans la mesure où les circonstances n’avaient pas fondamentalement 
changé depuis le refus initial, confirmé par l’ATAS/916/2014. 
c. Le 19 août 2020, la recourante a répliqué en exposant que les limitations 
fonctionnelles actuelles n’existaient pas en 2013-2014, sur le plan psychiatrique. Il 
existait une aggravation depuis l’expertise de 2013. 
d. Le 8 septembre 2020, l’intimé a dupliqué. La situation n’avait pas connu 
d’évolution notable depuis la dernière décision. 
e. Par pli du 15 septembre 2020, la recourante a indiqué ne pas avoir d’observations 
supplémentaires à formuler. 
f. Sur quoi, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l’art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l’organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l’art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 
19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. À teneur de l’art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s’appliquent à 
l’assurance-invalidité, à moins que la loi n’y déroge expressément. 
3. Le 1er janvier 2021 est entrée en vigueur la modification du 21 juin 2019 de la 
LPGA. Toutefois, dans la mesure où le recours était, au 1er janvier 2021, pendant 
devant la chambre de céans, il reste soumis à l’ancien droit (cf. art. 83 LPGA). 
4. Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 de la loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). 
Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable. 
5. Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de 
l’assurance-invalidité depuis le 27 septembre 2017. Ce droit avait été nié dans une 
décision précédente de l’OAI, confirmée par la chambre de céans dans un arrêt du 
20 août 2014 (ATAS/916/2014), définitif et exécutoire depuis lors. 
6. Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée 
permanente ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain 
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré 


 
 
 
 
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sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution 
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation (art. 7 al. 1 LPGA). 
7. En vertu de l’art. 28 al. 1 LAI (dans sa version en vigueur dès le 1er janvier 2004), 
l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 70 % au moins, à un 
trois-quarts de rente s’il est invalide à 60 % au moins, à une demi-rente s’il est 
invalide à 50 % au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 40 % au moins 
(art. 28 al. 2 LAI). 
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était 
pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 
La notion d’invalidité, au sens du droit des assurances sociales, est une notion 
économique et non médicale ; ce sont les conséquences économiques objectives de 
l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). 
L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle seule déterminante et ne sera prise en 
considération que dans la mesure où elle entraîne une incapacité de travail ayant 
des effets sur la capacité de gain de l’assuré (Ulrich MEYER-BLASER, 
Bundesgesetz über die Invalidenversicherung, 1997, p. 8). 
8. Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant, 
l’autorité ne peut examiner une nouvelle demande, c’est-à-dire entrer en matière à 
son sujet, que si cette demande rend plausible que l’invalidité de l’assuré s’est 
modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 du règlement fédéral 
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité [RAI, RS 831.201] ; jusqu’au 
31 décembre 2011, anc. art. 87 al. 3 et 4 RAI). On applique dans ce cas la même 
règle que pour les demandes de révision au sens de l’art. 17 LPGA (ATF 130 V 343 
consid. 3.5.3). 
Cela vaut également par analogie lorsqu’un assuré réitère sa demande concernant 
une mesure de réadaptation après que le refus a passé en force de chose jugée 
(ATF 113 V 22 consid. 3b ; RCC 1991 p. 269 consid. 1a). Cette réglementation 
vise à éviter que l’administration doive constamment se saisir de demandes de rente 
identiques et non motivées d’une façon plus précise (ATF 133 V 108 c. 5.3.1). 
L’exigence de plausibilité d’une modification des circonstances ne doit pas 
nécessairement toucher chaque élément à la base de la décision de rejet entrée en 
force. Il suffit au contraire de fournir certains indices concrets de l’existence de 
l’état de fait que l’on allègue. L’administration est alors obligée d’entrer en matière 
sur la nouvelle demande et l’examiner de manière complète, tant sous l’angle des 
faits que du droit (ATF 117 V 198 c. 4b). 
À réception d’une nouvelle demande, l’administration se doit d’examiner si les 
allégations de l’assuré sont plausibles ; si tel n’est pas le cas, elle liquidera l’affaire, 
sans autre examen, par une décision de non-entrée en matière. Ce faisant, elle 


 
 
 
 
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tiendra compte notamment du fait que l’ancienne décision a été rendue à une date 
plus ou moins récente, et posera en conséquence des exigences plus ou moins 
grandes à la vraisemblance de ce qui est allégué. À cet égard, l’administration 
dispose d’une certaine marge d’appréciation que le juge doit respecter. Celui-ci 
n’examine donc la question de l’entrée en matière que si celle-ci est litigieuse 
(ATF 109 V 108 consid. 2b). 
La question de savoir si on est en présence d’une modification des circonstances 
propres à influencer le taux d’invalidité et à justifier le droit à des prestations se 
tranche dans la procédure faisant suite à la nouvelle demande (examen 
matériel) - d’une manière analogue à celle de la révision selon l’art. 17 
al. 1 LPGA - en comparant l’état de fait ayant fondé la première décision de refus à 
celui existant au moment de la nouvelle décision litigieuse (ATF 133 V 108 c. 5.3 ; 
130 V 71 c. 3.2.3 ; VSI 1999 p. 84 c. 1b). Lorsqu’à la suite d’un premier refus de 
prestations, un nouvel examen matériel du droit à la rente aboutit à ce que celui-ci 
soit à nouveau nié dans une décision entrée en force reposant sur une constatation 
des faits (médicaux) pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison 
des revenus (en cas d’indices d’une modification des conséquences exercées par 
l’état de santé sur la capacité de gain) conformes au droit, la personne assurée doit 
se laisser opposer ce résultat - sous réserve de la jurisprudence en matière de 
reconsidération et de révision procédurale - lors d’une nouvelle annonce à 
l’assurance-invalidité (ATF 130 V 71 consid. 3.2.3). 
9. L’art. 17 al. 1er LPGA dispose que si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente 
subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour 
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Il 
convient ici de relever que l’entrée en vigueur de l’art. 17 LPGA, le 
1er janvier 2003, n’a pas apporté de modifications aux principes jurisprudentiels 
développés sous le régime de l’ancien art. 41 LAI, de sorte que ceux-ci demeurent 
applicables par analogie (ATF 130 V 343 consid. 3.5). 
Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon 
l’art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification 
sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais 
que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important 
(ATF 134 V 131 consid. 3 ; ATF 130 V 343 consid. 3.5). Tel est le cas lorsque la 
capacité de travail s’améliore grâce à une accoutumance ou à une adaptation au 
handicap (ATF 141 V 9 consid. 2.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_622/2015 
consid. 4.1). Il n’y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées 
inchangées et que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside 
uniquement dans une nouvelle appréciation du cas (ATF 141 V 9 consid. 2.3 ; 
ATF 112 V 371 consid. 2b ; ATF 112 V 387 consid. 1b). Un motif de révision au 
sens de l’art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier. La réglementation sur la 
révision ne saurait en effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans 


 
 
 
 
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condition du droit à la rente (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 111/07 du 
17 décembre 2007 consid. 3 et les références). Un changement de jurisprudence 
n’est pas un motif de révision (ATF 129 V 200 consid. 1.2). 
Le point de savoir si un changement notable des circonstances s’est produit doit 
être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la 
dernière révision de la rente entrée en force et les circonstances qui régnaient à 
l’époque de la décision litigieuse. C’est en effet la dernière décision qui repose sur 
un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, 
une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit 
qui constitue le point de départ temporel pour l’examen d’une modification du 
degré d’invalidité lors d’une nouvelle révision de la rente (ATF 133 V 108 
consid. 5.4 ; ATF 130 V 343 consid. 3.5.2). 
10. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir (ATF 125 V 261 consid. 4). La tâche du médecin 
dans le cadre d’une révision de la rente selon l’art. 17 LPGA consiste avant tout à 
établir l’existence ou non d’une amélioration de l’état de santé de l’assuré en 
comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la décision initiale avec 
la situation au moment de son examen (ATF 125 V 369 consid. 2). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical n’est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l’expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 
11. Si les conditions de la révision sont données, les prestations sont, conformément à 
l’art. 17 al. 1 LPGA, modifiées pour l’avenir dans le sens exigé par le nouveau 
degré d’invalidité. Chaque loi spéciale peut fixer le point de départ de la 
modification ou encore exclure une révision en s’écartant de la LPGA (arrêt du 
Tribunal fédéral des assurances I 806/04 du 15 mars 2005 consid. 2.2.). 
Dans le domaine de l’assurance-invalidité, le point de départ d’une modification du 
droit aux prestations est fixé avec précision. En cas de modification de la capacité 


 
 
 
 
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de gain, la rente doit être supprimée ou réduite avec effet immédiat si la 
modification paraît durable et par conséquent stable (première phrase de l'art. 88a 
al. 1 RAI). En vertu de l’art. 88bis al. 1 RAI, l’augmentation de la rente prend effet, 
si la révision est demandée par l’assuré, au plus tôt dès le mois où cette demande 
est présentée (let. a), si la révision a lieu d’office, dès le mois pour lequel celle-ci 
avait été prévue (let. b). 
12. En l’espèce, le droit de la recourante à des prestations de l’assurance-invalidité a été 
nié par arrêt du 20 août 2014 (confirmant une décision de l’OAI du 
18 octobre 2013) au motif que les diverses atteintes somatiques et psychiques de la 
recourante n’étaient pas invalidantes. 
La décision attaquée (objet du présent recours) nie le droit de la recourante à toutes 
prestations. La période couverte par cette décision, s’agissant d’un éventuel droit à 
une rente, court dès le mois de septembre 2017 (deuxième demande) et jusqu’au 
23 mars 2020, date du prononcé de la décision attaquée. L’OAI étant entré en 
matière sur cette deuxième demande, il s’agit d’examiner si l’instruction matérielle 
du dossier permet de confirmer, au degré de la vraisemblance prépondérante 
(niveau de preuve exigé de façon générale en droit des assurances sociales : 
ATF 138 V 218 consid. 6), la modification notable de la situation, depuis le 
20 août 2014 (date du précédent refus de prestations), dont l’OAI a admis le 
caractère plausible en entrant en matière. Si tel est le cas, il faut déterminer si la 
recourante a présenté un degré d’invalidité suffisant pendant la période en cause 
pour ouvrir un droit à des prestations (ATF 117 V 198 consid. 3a ; SVR 2008 IV 
n° 35 c. 2.1). 
13. Dans le cadre de la précédente procédure, les diagnostics et les répercussions de 
ceux-ci sur la capacité de travail de la recourante avaient été évalués par des experts 
mis en œuvre par l’OAI (rapport du 4 juin 2013). Leurs conclusions, jugées 
probantes par la chambre de céans, avaient justifié que l’OAI refuse d’allouer une 
rente et des mesures de réadaptation professionnelle à la recourante, faute 
d’invalidité établie. La chambre de céans a confirmé ce refus dans la mesure où la 
recourante ne présentait pas, malgré ses atteintes, d’incapacité de travail et partant 
pas d’invalidité, les experts n’ayant retenu aucun diagnostic avec répercussion sur 
la capacité de travail de l’expertisée. 
13.1. Les diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail étaient, sur le plan 
psychiatrique, une dysthymie, et sur le plan somatique, un état douloureux 
chronique diffus, une hypertension artérielle, un trait thalassémique, un status post 
entorse du ligament latéral interne du genou gauche et post myomectomie utérine 
partielle. 
Dans l’appréciation du cas, l’expert psychiatre avait mis en évidence un tableau de 
dépression chronique dont la sévérité était insuffisante pour justifier un diagnostic 
de trouble dépressif récurrent léger. La symptomatologie algique pouvait faire 
envisager un diagnostic de trouble somatoforme, mais il n’était pas incapacitant, 


 
 
 
 
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dès lors que les critères de l’existence d’une comorbidité psychiatrique manifeste 
n’avait pas été retrouvée, l’affection chronique s’étendant sur plusieurs années sans 
rémission durable n’était pas envisageable, sans perte d’intégration sociale dans 
toutes les manifestations de la vie et l’échec au traitement ne pouvait être envisagé. 
Il n’y avait aucune limitation fonctionnelle sur le plan psychiatrique et la capacité 
de travail était totale, dans toute activité. 
L’examen neurologique était dans les limites de la norme. L’expert ne trouvait pas 
d’explications aux plaintes de l’assurée qui auraient justifié des limitations dans les 
activités quotidiennes et professionnelles de l’assurée. 
Les experts étaient ainsi parvenus à la conclusion que l’incapacité de travail 
continue attestée par le médecin traitant à partir de févier 2011 n’était 
objectivement pas justifiée par une aggravation. Les douleurs étaient devenues plus 
diffuses, mais elles n’avaient pas de substrat organique et il n’y avait pas de 
pathologie psychiatrique associée significative. Les autres diagnostics retenus sur le 
plan somatique, en particulier l’hypertension et le fibrome utérin justifiaient une 
prise en charge médicale mais n’étaient pas incapacitants. 
13.2. À la suite de la nouvelle demande de prestations de la recourante, l’intimé a 
décidé d’entrer en matière et a mis en œuvre une nouvelle expertise 
pluridisciplinaire. 
L’expert psychiatre qui avait pour tâche de se prononcer sur les atteintes psychiques 
et leur éventuelle aggravation par rapport à la situation ayant existé lors de la 
précédente procédure a considéré que sur le plan psychiatrique, l’assurée souffrait 
de cyclothymie devant une instabilité persistante de l’humeur, dès l’enfance ainsi 
qu’un syndrome douloureux somatoforme persistant devant des manifestations 
douloureuses intenses, persistantes, s’accompagnant d’un sentiment de détresse non 
entièrement expliqué par un processus physiologique ou un trouble physique 
survenant dans un contexte de conflit émotionnel et de problèmes psychosociaux. Il 
retrouvait une fatigabilité légère, une baisse de l’élan vital, se traduisant par un 
pessimisme dans le discours, une hypoesthésie affective, avec une rationalisation 
retrouvée d’un rapport à l’autre, sans ralentissement psychique ni envahissement 
émotionnel mais pas de troubles de personnalité. 
Selon ce psychiatre, il y avait des limitations fonctionnelles d’ordre psychiatrique 
sous forme d’absence de stimulations intellectuelles multiples et de prise de 
décision immédiate. La différence entre les plaintes thymiques et le ressenti de 
l’examinateur s’expliquait par la cyclothymie. La capacité de travail dans l’activité 
professionnelle antérieure avait été nulle jusqu’au 20 avril 2011 et était de 70 % 
depuis lors en raison des fluctuations de l’humeur et des douleurs chroniques. Il en 
allait de même dans une activité adaptée. 
Selon cette expertise psychiatrique, la situation de la recourante n’a pas connu une 
notable aggravation. La simple appréciation différente par cet expert psychiatre 
d’un état de fait qui existait déjà en 2011 ne saurait être un motif de révision. 


 
 
 
 
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Sur le plan somatique, l’expert neurologue n’a pas retenu de réduction de la 
capacité de travail dans une activité adaptée, l’examen neurologique étant 
strictement dans la norme. 
L’expert en médecine interne a évalué la capacité de travail à 100 % depuis 
toujours dans l’activité de nettoyage comme dans une activité adaptée, en excluant 
la période où la recourante avait souffert de cholécystectomie traitée par coloscopie 
le 4 novembre 2019 et ce, pendant un mois. Les cervicalgies n’étaient pas 
incapacitantes ni douloureuses durant l’examen. 
Après concertation, les experts ont conclu que les douleurs psychogènes d’un côté 
et les douleurs neurogènes et nociceptives de l’autre se confondaient sans se 
cumuler quant aux conséquences sur la capacité de travail. La capacité concernant 
le temps de travail était de 100 % avec une baisse de rendement de 30 % évalué par 
l’expert psychiatre depuis 2011. La capacité de travail globale était donc de 70 %. 
14. En s’appuyant sur le rapport d’expertise pluridisciplinaire qui a été motivé à 
satisfaction de droit par les trois experts et en particulier par l’expert psychiatre qui 
fait le travail de comparaison exigible entre l’état de l’assurée lors de la précédente 
demande et son état actuel pour vérifier s’il avait connu une notable péjoration, 
l’intimé a rejeté, à raison, la demande de l’assurée. 
La chambre de céans ne voit pas de raisons de s’écarter de l’appréciation effectuée 
par l’intimé et les experts mandatés par lui, ces derniers ayant rempli la mission qui 
leur avait été confiée en exposant de manière convaincante leurs diagnostics et les 
répercussions de ceux-ci sur la capacité de travail de la recourante et ont motivé 
leur constat et avis définitif sur l’absence de péjoration notable de la situation de la 
recourante depuis la dernière décision de refus. Sur le plan psychique notamment, 
l’avis médical de la psychiatre traitante se réfère à des atteintes qui existaient déjà 
lors de l’expertise réalisée en 2013 et qui ne réduisaient pas la capacité de travail 
précédemment retenue. Cet avis ne saurait prévaloir sur l’avis de l’expert qui a 
expliqué pourquoi il ne pouvait pas retenir de trouble dépressif ni de dysthymie. 
La baisse de rendement retenue par l’expert psychiatre est en lien avec les 
diagnostics posés de cyclothymie et de syndrome douloureux somatoforme. Le fait 
que l’expert psychiatre ait retenu une pleine capacité de travail avec baisse de 
rendement de 30 % est d’ailleurs cohérent avec son avis selon lequel la baisse de 
rendement existait depuis 2011 en lien avec les douleurs ressenties par la recourante 
et son humeur fluctuante. L’expert rappelle à cet égard les plaintes de la recourante 
qui affirme souffrir depuis de nombreuses années de douleurs en lien avec ses 
cicatrices chéloïdes. L’expert pose certes un autre diagnostic que le précédent 
expert qui avait exclu le syndrome douloureux somatoforme mais, ce faisant, il ne 
fait qu’apprécier selon sa propre expertise une même situation de fait. Il ne s’agit 
pas du diagnostic d’une atteinte supplémentaire à la santé de la recourante mais 
bien de l’atteinte dont cette dernière souffrait déjà lors de la précédente procédure. 


 
 
 
 
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Le fait que l’expert neurologue propose de suivre les propositions de la médecin 
traitante, la Dre O_______, n’invalide pas son propre diagnostic et son avis au sujet 
de la pleine capacité de travail de la recourante dans une activité adaptée, dans la 
mesure où ces propositions de traitement tendent à parvenir à une amélioration de 
l’antalgie chez l’expertisée. 
Au regard de l’expertise réalisée dans le cadre de la nouvelle demande de la 
recourante, il n’est pas établi une péjoration de l’état de santé de cette dernière, 
depuis la décision de refus de prestations du 18 octobre 2013, entrée en force. 
Une détérioration n’étant pas avérée avec une vraisemblance prépondérante, force 
en est d’en rester au constat d’une absence d’invalidité et d’un refus de toute 
prestation de l’assurance-invalidité. 
En l’absence de péjoration notable de l’état de santé de la recourante, l’intimé ne 
pouvait pas entrer en matière sur une rente ou sur une mesure de réadaptation 
professionnelle. Aucun indice objectif ne permettant de remettre en cause la valeur 
probante de l’expertise, les auditions sollicitées s’avèrent superflues, au vu de 
l’appréciation anticipée des preuves faite par la chambre de céans. 
15. Au vu de ce qui précède, le recours sera rejeté. 
16. Il convient de renoncer à la perception d’un émolument, la recourante étant au 
bénéfice de l’assistance juridique (art. 69 al. 1bis LAI et 13 al. 1 du règlement sur les 
frais, émoluments et indemnités en procédure administrative du 30 juillet 1986 
[RFPA - E 5 10.03]). 
* * * * * * 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Renonce à la perception d’un émolument. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Marie NIERMARÉCHAL 
 
La présidente 
 
 
 
 
Marine WYSSENBACH 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le