ge_gerichte · ATAS/132/2007 · 2007-02-13 · de


REPUBLIQUE ET

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/1546/2005
ARRET
DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES
Chambre 2
du 13 février 2007

En la cause
Monsieur C , domicilié , GENEVE, comparant avec

élection de domicile en l'étude de Maître MARTIN Jean-Jacques

contre

SUVA, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS
D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, LUCERNE, comparant
avec élection de domicile en l'étude de Maître CORDONIER
Marlyse

CANTON DE GENEVE

ATAS/132/2007

recourant

intimée

Siégeant :Isabelle DUBOIS, Présidente; Karine STECK et Juliana BALDE, Juges

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EN FAIT
Monsieur C (ci-après: le recourant), né en 1963, a travaillé comme aide-
monteur en plafonds auprès de l'entreprise X S.A. dès le 1° janvier 1995

et était, à ce titre, assuré auprès de la CAISSE NATIONALE SUISSE
D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS (Schweizerische Unfallsversicherungsa-
nstalt; ci-après: SUVA).

Le 15 mars 1999, il a été victime d'une contusion du genou droit lors de la
manutention d'une caisse contenant des plaques de faux plafonds en aluminium.

Une imagerie de résonance magnétique (ci-après: IRM ) du genou droit pratiquée le
26 mai 1999, a mis en évidence un œdème médullaire au niveau du condyle
fémoral externe ainsi qu'au niveau du plateau tibial externe, une lésion méniscale de
stade IIT au niveau de la corne postérieure du ménisque externe, une discrète
tuméfaction du ligament croisé antérieur (ci-après: LCA), ainsi qu'un épanchement
intra-articulaire modéré (rapport du 27 mai 1999, Dr A ).

Une arthroscopie, réalisée le 7 octobre 1999 par le Dr B , à mis en
évidence une lésion méniscale externe droite, ainsi qu'une lésion subtotale du LCA
(rapports des 17 et 27 octobre 1999 du Dr B ).

Une première plastie du ligament antérieur du genou droit (fémorale et tibiale),
pratiquée le 27 janvier 2000, s'est soldée par un échec. En effet, les rapports
médicaux intermédiaires des 5 avril, 3 mai et 4 juin 2000 du Dr B ainsi
que celui du 4 mai 2000 du Dr C , font état d'une absence de
consolidation osseuse de la plastie distale du LCA.

Le 27 septembre 2000, suite à une incapacité de travail totale de plus d'une année,
le recourant a déposé une demande de prestations auprès de l'OFFICE
CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE (ci-après: OCAT).

Une deuxième plastie du LCA avec débridement et refixation de la plastie tibiale,
exécutée le 29 septembre 2000 par le Dr B , s'est également soldée par
un échec: l'IRM du genou droit, effectuée le 21 février 2001, a confirmé l'absence
de prise de greffon.

Dans son rapport intermédiaire du 22 février 2001 le Dr B a noté:
"Pronostic sombre, évolution défavorable, AT en cours".

Du 24 avril au 25 mai 2001, le recourant a séjourné à la Clinique romande de
réadaptation (ci-après: CRR) où il a suivi un traitement physiothérapeutique, a fait
l'objet d'un consilium psychiatrique et a participé aux ateliers professionnels. Au
terme de son séjour, sa capacité de travail a été appréciée comme étant nulle dans sa
profession d'aide-monteur en plafonds, mais entière dans une activité légère à

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moyenne, exécutée essentiellement en position assise avec des déplacements sur de
courtes distances (rapport de sortie du 10 juillet 2001, Drs D et
E ; consilium psychiatrique du 3 mai 2001, Dr F ; rapport
de physiothérapie du 18 mai 2001, rapport final des ateliers professionnels du 16
mai 2001).

Le 29 août 2001, le Dr G a procédé à l'examen final. De son rapport du
30 août 2001, il ressort que l'état de santé était à considérer comme stabilisé après
une arthroscopie et deux tentatives de plastie du LCA. Il a retenu une flexion du
genou variant de 80° à 100°, un genou sensible, une absence d'une reprise du
greffon. Des douleurs persistaient. Selon lui, l'incapacité de travail du recourant
était totale dans l'activité d'aide monteur. Il a jugé le recourant incapable de monter
et descendre fréquemment des échelles, d'être longtemps debout, agenouillé ou
accroupi ainsi que de se déplacer en terrains instables et dans les escaliers.
Toutefois, dans une activité adaptée, essentiellement assise, faisant alterner la
position assise et debout avec des déplacements sur de courtes distances, soit
respectant les limitations fonctionnelles évoquées, une capacité de travail à plein
temps et rendement existait. L'atteinte à l'intégrité (ci-après: IPAT) a été fixée à
10%.

Par lettre du 17 décembre 2001, X SA a mis fin aux rapports de travail
avec effet au 31 décembre 2001.

Par décision du 25 mars 2002, se fondant sur le rapport médical de son médecin
d'arrondissement, la SUVA lui a reconnu le droit à une rente d'invalidité fondée sur
une incapacité de gain de 30% et ce dès le 1” février 2002. Une IPAI basée sur un
degré de 10% lui a également été allouée.

Par acte du 25 avril 2002, le recourant a formé opposition. Il a allégué une
aggravation de ses douleurs produisant à ce titre le rapport médical des
Drs H et ainsi que l'avis du Dr B selon lequel
sa capacité de travail était nulle, même dans une activité légère à moyenne.

Par décision sur opposition du 5 juillet 2002, la SUVA a rejeté l'opposition.

Par acte du 8 octobre 2002, le recourant a interjeté recours auprès du Tribunal
administratif concluant à une rente entière d'invalidité. Il a fait valoir que les
douleurs aggravées résistaient aux traitements analgésiques. De plus, il boitait
lorsqu'il marchait et devait déplier sa jambe droite en position assise. Aucune
capacité de travail ne pouvait être exigée.

Par arrêt du 30 septembre 2003, le Tribunal administratif a rejeté le recours.

Par décision du 26 janvier 2004, l'OCAI a accordé au recourant une rente
d'invalidité limitée dans le temps, soit du 1°” mars 2000 au 31 août 2001. Se fondant
principalement sur les avis médicaux du SMR des 6 mars et 16 mai 2003, l'office a

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retenu une capacité de travail entière dans une activité adaptée respectant les
limitations fonctionnelles et ce, dès le 15 mai 2001. Le taux de 10,4% résultant de
la comparaison des revenus était toutefois insuffisant pour ouvrir le droit à des
mesures professionnelles. Un droit à une rente d'invalidité limitée du 15 mars 2000
au 31 août 2001 lui a été reconnu.

Une ponction du genou effectuée au "établissement hospitalier" de la Région
Annecienne, probablement le 9 février 2004, a révélé des staphylocoques dorés
dans le liquide d'épanchement du genou. Par ailleurs, en raison de sa tuméfaction de
son genou, le recourant a consulté le Dr J , médecin généraliste, le 11
février 2004. Ce médecin l'a adressé au Dr K , Chirurgien orthopédiste,
qui a examiné le recourant le 23 février 2004. Il a constaté un genou très tuméfié et
des staphylocoques dorés dans le liquide d'épanchement du genou.

Dans un courrier du 21 mai 2004, le recourant a informé la SUVA que trois
nouvelles opérations étaient probablement indiquées. La première consistait en une
anesthésie complète destinée à casser les adhérences de son genou droit. La
deuxième comportait une nouvelle arthroscopie pour laver le genou et écarter le
matériel infecté, suivie de quarante à cinquante séances de kinésithérapie pour
rétablir la mobilité de la jambe. Enfin, une opération impliquant une greffe osseuse
était également discutée.

Par courrier du 28 mai 2004, la SUVA a indiqué au recourant que suite à un nouvel
examen de son dossier, son médecin d'arrondissement avait confirmé ses
conclusions en date du 29 août 2001.

Par décision sur opposition du 11 juin 2004, l'OCAI a rejeté l'opposition du
recourant du 24 février 2004 confirmant ce faisant le taux d'invalidité de 10% du 1°
septembre 2001 au 31 janvier 2004. Selon cet office, toutefois, une aggravation de
l'état de santé avait été rendue plausible à partir de février 2004, de sorte que la
cause a été renvoyée pour instruction complémentaire et nouvelle décision pour la
période postérieure à cette date.

Par pli du 19 octobre 2004 du Dr K adressé au Dr L ,
médecin-conseil de la SUVA, le premier a expliqué qu'il avait considéré les
staphylocoques dorés dans le liquide de l'épanchement du genou comme une
maladie compte tenu du temps qui s'était écoulé entre l'intervention (chirurgicale) et
l'infection.

Le 18 novembre 2004, le Dr M , Spécialiste FMH en chirurgie et
médecin d'arrondissement de la SUVA, a rendu son rapport suite à son examen du
recourant du 3 novembre 2004. Après avoir résumé le dossier médical, ce médecin
a recueilli les plaintes et établi le status clinique du recourant. Dans ce cadre,
différentes mesures des membres inférieurs ont été effectuées, dont le degré de
flexion du genou droit évalué à 90° de façon passive. Le médecin a ensuite examiné
les radiographies effectuées le 10 novembre 2004 avant de conclure qu'il n'y avait,

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objectivement, pas d'aggravation de l'état du genou du recourant. Son examen
clinique était superposable à celui effectué le 29 août 2001 ce d'autant plus que les
radiographies standard et l'IRM du 10 novembre 2004 ne montraient aucune
aggravation radiologique. On ne décelait qu'un remodelage dégénératif débutant
des compartiments fémoro-tibiaux, la confirmation de la redéchirure sub-totale à
totale du greffon LCA. De plus, la quasi absence d'épanchement intra-articulaire
plaidait contre une arthrite notamment septique qui aurait été découverte chez le
recourant le 9 février 2004. En définitive, ce médecin a confirmé les conclusions
retenues en 2001 déjà par le médecin d'arrondissement de l'époque.

Par décision du 22 novembre 2004, se fondant sur le rapport du Dr M ,
la SUVA a refusé d'augmenter le taux de rente car aucune aggravation des suites de
l'accident ou diminution notable de la capacité de travail du recourant n'avaient été
établies. Elle a également écarté la prise en charge d'un traitement médical.

Dans un certificat médical du 14 décembre 2004, le Dr B a indiqué que
la situation du recourant ne s'était pas améliorée dès lors que son genou présentait
toujours une instabilité, des douleurs et des épanchements récidivants. Il a souligné
que l'imagerie du 10 novembre 2004 montrait des lésions dégénératives
consécutives à la mauvaise biomécanique du genou droit.

Le 21 décembre 2004, le recourant a formé opposition à la décision de la SUVA en
concluant à l'octroi d'une demi rente d'invalidité et ce, dès le mois de novembre
2003. Il a fait valoir une diminution de la flexion de son genou droit constatée par
le Dr N ainsi qu'une dégradation du genou droit visible sur les
radiographies et IRM effectuées le 10 novembre 2004.

Par décision sur opposition du 9 février 2005, la SUVA a confirmé sa décision du
22 novembre 2004 et rejeté l'opposition du recourant.

Par ailleurs, par décision du 10 mars 2005, l'OCAI a refusé d'allouer au recourant
une rente d'invalidité pour la période postérieure au 1° février 2004 compte tenu de
l'absence de motif de révision et d'un taux d'invalidité de 10% inchangé depuis
2001. Le 25 avril 2005, cette décision a fait l'objet d'une opposition.

Par écriture du 9 mai 2005, le recourant interjette recours contre la décision du 9
février 2005 de la SUVA. Il fait valoir que l'état de son genou s'est aggravé depuis
octobre 2001. Il conclut au versement d'une demi rente d'invalidité. A l'appui de ces
conclusions, il produit des résultats de l'arthroscanner et des radiographies effectués
par le Dr O , des certificats médicaux du Dr B faisant état
d'une incapacité de travail totale du recourant dès le 18 novembre 2003 et, enfin,
l'avis médical du Dr N . Il a également indiqué qu'un examen du liquide
de ponction effectuée le 9 février 2004 par ce médecin avait révélé la présence de
staphylocoques dorés. De plus, les séances de rééducation intensives
recommandées avaient été inefficaces.

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Dans son mémoire réponse du 30 juin 2005, la SUVA conclut au rejet du recours.
Elle relève que l'objet du litige se limite à la révision éventuelle du taux de la rente
d'invalidité que le recourant souhaiterait porter à 50%. Cette révision implique une
modification sensible de l'état de santé ou un changement notable de la capacité de
gain d'un état de santé qui, en soi est resté le même. Or, aucune de ces conditions
n'était réalisée.

Par décision sur opposition du 8 juillet 2005, l'OCAI a confirmé sa décision du 10
mars 2005.

Par ordonnance du 20 juillet 2005 le Tribunal de céans a ordonné l'apport des
pièces du dossier AI et la comparution personnelle des mandataires qui s'est tenue
le mardi 30 août 2005. A cette occasion, la suspension de l'instruction a été
ordonnée d'accord entre les parties, le recourant ayant repris une activité lucrative à
titre d'essai à 50%.

Le dossier AT a été produit le 26 juillet 2005 et mis à disposition des parties pour
consultation. Y figurent notamment le rapport du 26 février 2002 rendu à l'issu du
stage COPAI, un rapport bi-disciplinaire du 6 mars 2003 des Drs P ,
rhumatologue, et, Q , psychiatre, médecins du Service médical régional
(ci-après: SMR) ainsi qu'un avis du 7 juillet 2005 du
DrR du SMR. Selon le rapport COPAI, la capacité de travail résiduelle
de travail était entière dans une activité adaptée, avec toutefois un rendement
diminué de 25% pour des activités telles qu'ouvrier de fabrique, ouvrier à l'établi,
employé au contrôle industriel ou au conditionnement de produits simples. Le
rapport a toutefois conclu à un plein rendement compte tenu de l'attitude
exagérément démonstrative du recourant et des incohérences cliniques. De l'avis
des médecins du SMR, il fallait éviter les activités sur sols instables, mouillés ou
sur des engins vibrants, favoriser une activité semi-sédentaire, principalement
assise avec déplacements sur de courtes distances et limiter le port de charges
répétées de plus de 10 kg. En définitive, ils ont retenu des limitations fonctionnelles
à l'instar de celles qui avaient été observées à la CRR antérieurement. Dans
l'activité habituelle du recourant, il existait une incapacité totale. Dans une activité
adaptée toutefois, la capacité de travail était totale. Enfin, selon le Dr
R , aucun substrat somatique ne plaidait en faveur d'une aggravation de
l'état de santé du recourant. Selon ce médecin, la diminution de l'amplitude de la
flexion du genou invoquée par le recourant n'était pas fondée. Le Dr N

n'avait pas effectué les mesures sous narcose. De ce fait, auquel s'ajoutait celui qu'il
était le médecin traitant du recourant, on ne pouvait pas se baser sur ses mesures.

Par courrier du même jour adressé à l'OCAI, le tribunal a demandé si la décision de
l'office du 10 mars 2005 était devenue définitive, ce qui n'était pas le cas. Le
recours a été déposé le 12 septembre 2005 et enregistré sous la cause
n° A/3210/2005 2 AT. Cette instance a été suspendue par arrêt incident du 25
octobre 2005.

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Par certificat médical du 27 avril 2006, le Dr B a fait état d'une atteinte
dégénérative du genou droit depuis l'accident de 1999 et de douleurs plus intenses.
Ce médecin a émis le pronostic d'une gonarthrose à terme pour laquelle une
arthroplastie totale s'avérerait probablement nécessaire.

Par courrier du 15 juin 2006, le recourant a produit le certificat médical du Dr
B du 27 avril 2006. Il a requis la reprise de l'instruction et l'audition du
Dr B

Le Tribunal de céans lui a donné suite par ordonnance du 19 juin 2006, la cause AI
restant suspendue.

Le Dr B a été entendu en qualité de témoin à l'audience du 5 septembre
2006. A cette occasion, ce médecin a déclaré ce qui suit:

"Je me suis effectivement occupé de M. C qui a souffert, suite à
l'accident de 1999, d'une rupture du ligament croisé du genou droit. Plusieurs
interventions chirurgicales ont été nécessaires. Tout d'abord une arthroscopie qui a
confirmé le diagnostic, ensuite une opération visant à enlever une partie du
ménisque du genou droit. La situation n'ayant pas évolué favorablement, nous
avons décidé de refaire le ligament croisé, ce qui fut fait en janvier 2000, mais en
raison de complications opératoires une nouvelle intervention a eu le lieu le
27 septembre 2000. Je confirme mon rapport du 14 décembre 2004, malgré les
interventions susmentionnées nous n'avons en effet pas constaté une évolution
favorable à laquelle nous pouvions nous attendre. Je confirme également mon
rapport du 27 avril 2006. S'agissant d'une aggravation, j'indique que celle-ci, vu le
diagnostic, est inéluctable et progressive. La littérature la décrit comme une
évolution vers une arthrose entre 10 et 20 ans. Cette arthrose cause des douleurs et
est de plus en plus invalidante au fil du temps. Je dirais que depuis début 2002
environ, l'arthrose a dû s'installer chez M. C progressivement, je vois à
mon dossier que dès ce moment-là les consultations sont devenues régulières, il a
fait mention de ce que la situation à son avis empirait. L'arthrose est effectivement
visible sur les IRM, c'est le cas sur celle pratiquée à fin 2004, cela confirme ce qui
précède, c'est ce que j'ai mentionné par "atteinte dégénérative du compartiment
tibio fémoral interne". Je crains que l'évolution ne continue dans ce sens, il est
vraisemblable que l'on arrive à une gonarthrose, qui nécessite à terme une nouvelle
opération.

S'agissant de la capacité de travail, sur question, je confirme qu'à mon avis, dans un
travail sédentaire et sans déplacement, la capacité de travail de M. C

devrait être entière mais avec une baisse de rendement, générée par le fait que M.
C souffre et prend toujours une médication ce qui peut causer une
fatigabilité et/ou des problèmes de concentration.

Les limitations fonctionnelles conduisent à suggérer un travail exclusivement assis
mais avec possibilité de changer parfois de positions et sans longs déplacements. Je

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ne pense pas être compétent pour fixer un taux de baisse de rendement. J'observe
que s'agissant d'un manuel, il s'agirait de réapprendre un métier ou de s'habituer à
un poste de travail ce qui n'est sans doute pas facile.

Sur question, j'indique qu'à l'examen je ne constate pas véritablement une
péjoration entre 2002 et ce jour mais l'évolution de l'arthrose est lente. En revanche,
sur le plan subjectif M. C se plaint d'une aggravation. L'arthrose est
aujourd'hui modérée.

Je ne mets pas du tout en doute les douleurs alléguées par M. C
aujourd'hui, une petite arthrose peut générer de fortes douleurs et inversement. Il est
vraisemblable que ces fortes douleurs sont influencées par la longue atteinte à la
santé dont il souffre.

Sur question, je confirme qu'il me semble possible que M. C travaille
8 heures par jour, sous les réserves déjà formulées.

Dans un travail d'horlogerie, par exemple, j'imagine mal M. C travailler
8 heures par jour avec un rendement de plus de 50 %."

La comparution personnelle des parties s'est tenue le même jour. A cette occasion,
le recourant a sollicité un délai de réflexion pour se déterminer sur le maintien du
recours, ce qui lui a été accordé.

Par écriture du 26 septembre 2006, le recourant a informé le tribunal qu'il
maintenait son recours. Il a restreint toutefois ses conclusions au versement d'une
rente d'invalidité de 40% (au lieu de 50%). Il fait valoir que le Dr B a
explicité l'aggravation de son état de santé sous forme d'une arthrose progressive
depuis le début de l'année 2002. Il explique par ailleurs que le médecin a jugé ses
douleurs crédibles. Enfin, sa capacité de travail a été estimée pleine et entière dans
une activité adaptée respectant ses fonctions limitatives mais avec un rendement qui
ne devait pas excéder 50%.

Par pli du 27 septembre 2006, le tribunal a transmis à la SUVA copie de cette
dernière écriture et a informé les parties que la cause était gardée à juger.

EN DROIT

La loi genevoise sur l’organisation judiciaire (LOJ) a été modifiée et a institué, dès
le 1% août 2003, un Tribunal cantonal des assurances sociales, composé de 5 juges,
dont un président et un vice-président, 5 suppléants et 16 juges assesseurs (art. 1 let.
ret 56 T LOJ).

Suite à l’annulation de l’élection des 16 juges assesseurs, par le Tribunal fédéral le
27 janvier 2004 (ATF 130 I 106), le Grand Conseil genevois a adopté, le 13 février,
une disposition transitoire urgente permettant au Tribunal cantonal des assurances

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sociales de siéger sans assesseurs à trois juges titulaires, ce, dans l’attente de
l’élection de nouveaux juges assesseurs.

Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 5 LOJ, le Tribunal cantonal des
assurances sociales connaît en instance unique des contestations prévues à l’article
56 LPGA qui sont relatives à la loi fédérale sur l’assurance-accidents du 20 mars
1981 (LAA). Sa compétence pour juger du cas d’espèce est établie.

La LPGA est entrée en vigueur le ler janvier 2003 entraînant la modification de
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le
plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la lumière
du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où
les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 230 consid. 1.1,
335 consid. 1.2, 129 V 4 consid. 1.2, 127 V 467 consid. 1, 126 V 136 consid. 4b et
les références). La décision querellée est postérieure à l'entrée en vigueur de la
LPGA et concerne la modification de prestations postérieures au 1° janvier 2003.
La LPGA est donc applicable au présent litige. Quant aux règles de procédure, elles
s'appliquent, sauf dispositions transitoires contraires, à tous les cas en cours dès
l'entrée en vigueur de la LPGA (ATF 131 V 314 consid. 3.3, 117 V 93 consid. 6b,
112 V 360 consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b).

Selon l’art. 60 al. 1 LPGA, le délai de recours est de trente jours. Toutefois, en
dérogation à la LPGA, l’art. 106 LAA prévoit un délai de recours de trois mois.
Étant donné que la décision sur opposition date du 9 février 2005 et que le
recourant l'a reçue le 10 février 2005, le recours déposé le 9 mai 2005 a été formé
en temps utile. Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est
recevable, en vertu des art. 56 et ss LPGA.

Le litige porte sur la révision éventuelle du degré d'invalidité que le recourant
souhaiterait voir porter de 30 à 40%.

Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une
modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à
savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Cela vaut
également pour d'autres prestations durables accordées en vertu d'une décision
entrée en force, lorsque l'état de fait déterminant se modifie notablement par la
suite. Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré
d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17
LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de
l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses
conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 130
V 349 consid. 3.5, 113 V 275 consid. la; voir également ATF 112 V 372 consid. 2b
et 390 consid. 1b). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être
tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision
initiale de rente et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse

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(ATF 130 V 351 consid. 3.5.2, 125 V 369 consid. 2 et la référence; voir également
ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b).

a) Le juge des assurances sociales apprécie librement les preuves. Mais si les
rapports médicaux sont contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas
sur une autre. À cet égard, l'élément déterminant n'est ni l'origine, ni la désignation
du moyen de preuve comme rapport ou expertise, mais son contenu. Il importe que
les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et, enfin, que
les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a).

b) Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, le
juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par les
médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats
convaincants, que leurs conclusions soient sérieusement motivées, que ces avis ne
contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permette de mettre
en cause leur bien-fondé. (ATF 125 V 353 ss consid. 3b/ee; ATFA non publié du
13 mars 2000, I 592/99, consid. b/ee).

c) En outre, une expertise médicale établie sur la base d'un dossier peut avoir valeur
probante pour autant que celui-ci contienne suffisamment d'appréciations médicales
qui, elles, se fondent sur un examen personnel de l'assuré (cf. RAMA 2001 n°
U 438 p. 346 consid. 3d)

d) S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Aïnsi, la jurisprudence accorde plus
de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité
de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les références,
RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2)

En l'occurrence, la décision sur opposition du 9 février 2005 rejetant la révision de
la rente d'invalidité se fonde principalement sur le rapport du Dr M du
18 novembre 2004. Ce document nie toute péjoration de l'état de santé du recourant
de 2001 à 2004 et conclu à une pleine capacité de travail et de rendement du
recourant dans une activité adaptée.

Le tribunal retiendra au préalable que ledit rapport se fonde non seulement sur
l'intégralité du dossier médical du recourant (dont les avis émanant des Drs
B et N , médecins traitants), mais également sur des

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examens personnels cliniques (physiques; radiographies standard et une IRM),
effectués le 3 et 10 novembre 2004. Il a été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse. Au plan médical, la description du contexte et l'appréciation de la
situation sont claires. Les points litigieux ont fait l'objet d'une étude complète et
fouillée. Le médecin a entendu le recourant et exposé de manière circonstanciée
l'incidence de ses problèmes du genou sur la capacité de travail, avant d'exposer les
raisons pour lesquelles le recourant dispose d'une capacité de travail de 100 %, dans
une activité adaptée et une incapacité totale dans son ancienne activité de monteur
de plafonds. Remplissant ainsi tous les réquisits jurisprudentiels (cf. ATF 125 V
352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les références), il y a par conséquent lieu
d'accorder au rapport pleine valeur probante.

Si l'on compare les avis médicaux du Dr G du 30 août 2001 et celui du
Dr M du 18 novembre 2004, les principaux diagnostics posés sont
pratiquement superposables (flexion du genou droit variant de 80° à 100°, genou
sensible, absence de reprise du greffon, état stabilisé, douleurs persistantes pour
2001; genou droit non dystrophique, sans épanchement articulaire, sans
phénomènes inflammatoires et une flexion active à 70°/passive à 90°; remodelage
dégénératif débutant des compartiments fémoro-tibiaux, redéchirure sub-totale à
totale du greffon LCA, quasi absence d'épanchement intra-articulaire en 2004). Les
radiographies standards et IRM pratiquées le 10 novembre 2004 ont confirmé ce
qui était connu en 2001 déjà, soit une re-déchirure subtotale à totale du greffon. Ne
s'ajoute pour 2004 qu'un remodelage dégénératif débutant des compartiments
fémoro-tibiaux. Tout comme le Dr S en 2001, le Dr M en
2004 a jugé que toute nouvelle intervention (arthroplastie ou plastie ligamentaire)
n'apporterait rien de plus et était même déconseillée. Les conclusions des médecins
convergent également, en ce qui concerne les répercussions des atteintes à la santé
sur la capacité de travail. De part (2001) et d'autre (2004), ils s'accordent sur une
incapacité de travail totale dans l'activité usuelle de monteur en plafonds. De même,
ils lui reconnaissent tous deux une capacité de travail à plein temps et rendement
dans une activité respectant les limitations physiques fonctionnelles.

Sur la base de ces éléments, 1l y a lieu de constater que le Dr M ne fait
état ni d'une péjoration de l'état de santé du recourant, ni d'une remise en cause de
l'appréciation médicale - et fondée sur un même état de fait - de l'époque.

Or, le recourant soutient que son état de santé se serait, depuis l'époque où la rente
lui a été accordée, aggravé dans une mesure propre à justifier la révision de son
droit. Il convient donc d'examiner si le dossier contient des indices permettant de
douter du bien-fondé des conclusions de l'examen médical du Dr M

Le recourant n'invoque à juste titre plus une diminution de la flexion du genou droit
à titre d'aggravation de sa santé. Comme l'a constaté le Dr R , la mesure
de flexion du genou effectuée sans anesthésie et par le Dr N , médecin
traitant, ne peut en effet être retenue.

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10.

Par ailleurs, les autres arguments invoqués par le recourant, n'apparaissent pas
décisifs non plus. Ni les plaintes de l'assuré (relatives à des douleurs plus intenses)
ni (les débuts de) l'arthrose, ne sont constitutifs d'une aggravation sensible de la
santé. Les plaintes de l'assuré à elles seules (aggravation des douleurs) ne suffisent
pas pour admettre une aggravation de l'état de santé quand bien même le médecin
traitant les estime crédibles. En outre, selon les déclarations devant le tribunal du
Dr B , l'arthrose évolue lentement sur une période de dix à vingt ans.
Compte tenu de cette longue évolution, le médecin n'a pas "véritablement" constaté
"une péjoration entre 2002 et ce jour".

Enfin, s'agissant du rendement, le témoignage du Dr B n'est d'aucun
secours au recourant non plus. En effet, ce médecin a confirmé que dans un poste
sédentaire et sans déplacement la capacité de travail devrait être entière avec une
baisse de rendement, qu'il ne peut cependant chiffrer. Un travail à raison de huit
heures par jour est possible sous cette réserve. Certes, comme le soulève le
recourant, ce médecin a également déclaré que dans un travail d'horlogerie, il
“imaginait” mal le recourant avoir un rendement de plus de 50%. Or, cette
déclaration n'exclut pas encore que d'autres activités soient davantage adaptées aux
limitations fonctionnelles du recourant. Une telle activité est exigible de sa part,
découlant de son obligation de réduire le dommage et correspond à la situation
ayant fondé le droit du recourant à une rente de 30% (cf. ATF 123 V 233 consid.
3c, 117 V 278 consid. 2b, 400 et les arrêts cités; RIEMER-KAFKA, Die Pflicht zur
Selbstverantwortung, Fribourg 1999, p. 57, 551 et 572; LANDOLT, Das
Zumutbarkeiïtsprinzip im schweizerischen Sozialversicherungsrecht, thèse Zurich
1995, p. 61).

Pour ces motifs déjà, une révision du droit à la rente doit être écartée, sans qu'il soit
nécessaire d'analyser si les débuts d'arthrose représentent des suites de l'accident
survenu en 1999.

Le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision sur opposition du 9 février
2005 confirmée.

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PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

(conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ)

A la forme :

1. Déclare le recours recevable.

Au fond :
2. Le rejette.
3. Dit que la procédure est gratuite.

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17

juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.

La greffière La Présidente :

Vaël BENZ Isabelle DUBOIS

La secrétaire-juriste :
Marta TRIGO LAURIN

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral
de la santé publique par le greffe le

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