ge_gerichte · ACJC/719/2022 · 2022-05-31 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 31 mai 2022 ainsi 
qu'au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant après expiration du délai de 
recours. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/1468/2020 
ACJC/719/2022 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MERCREDI 18 MAI 2022 
 
Entre 
Madame A______, domiciliée ______, appelante d'un jugement rendu par la 
8ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 23 novembre 2020, 
comparant 
par 
Me 
Magali 
BUSER, 
avocate, 
Etter 
& 
Buser, 
boulevard 
Saint-Georges 72, 1205 Genève, en l'Étude de laquelle elle fait élection de domicile, 
et 
Monsieur 
B______, 
domicilié 
______, 
intimé, 
comparant 
par 
Me Virginie JAQUIERY, avocate, Renold Gabus-Thorens Associé(e)s, boulevard 
des Philosophes 15, 1205 Genève, en l'Étude de laquelle il fait élection de domicile. 
 
 


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C/1468/2020 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/14542/2020 du 23 novembre 2020, notifié aux parties le 25 du 
même mois, le Tribunal de première instance a notamment prononcé le divorce de 
B______ et A______ (chiffre 1 du dispositif), maintenu l'autorité parentale 
conjointe des parties sur l'enfant C______ (ch. 3), maintenu la garde de fait du 
père sur l'enfant (ch. 4), dit que le domicile légal de celle-ci serait chez son père 
(ch. 5), accordé à la mère un droit de visite devant s'exercer progressivement selon 
les étapes suivantes: durant dix semaines consécutives, un samedi sur deux de 
12h00 à 18h00, puis, sauf avis contraire du curateur, durant dix semaines 
consécutives, un samedi sur deux de 9h00 à 18h00, puis, sauf avis contraire du 
curateur, un week-end sur deux, du samedi à 9h00 au dimanche à 18h00 (ch. 6), 
maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles 
(ch. 7), transmis la décision au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant 
(ch. 8), arrêté les frais judiciaires à 1'500 fr., répartis par moitié entre les parties et 
laissés provisoirement à la charge de l'Etat, sous réserve d'une décision contraire 
de l'Assistance juridique (ch. 18), dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 19), et 
débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 20). 
B. 
a. Par acte expédié le 18 décembre 2020 au greffe de la Cour de justice, A______ 
appelle de ce jugement, concluant, avec suite de frais et dépens, à l'annulation du 
chiffre 6, 3ème tiret du dispositif, et à l'octroi d'un droit de visite supplémentaire au 
chiffre 6, 1er et 2ème tiret, soit les mercredis de 9h00 à 13h00 jusqu'au 11 avril 
2021; dès le 12 avril 2021, elle sollicite que son droit de visite sur sa fille soit 
exercé progressivement, sauf accord contraire des parents et sauf avis contraire du 
curateur, selon les étapes suivantes: durant 10 semaines du samedi de 9h00 au 
dimanche à 18h00 et tous les mardis de 18h00 au mercredi à 13h00; puis, un 
week-end sur deux du vendredi de 18h00 au dimanche à 18h00 et tous les mardis 
de 18h00 au mercredi à 13h00 ainsi que la moitié des vacances scolaires selon un 
planning prédéfini. 
 
b. B______ conclut au rejet de l'appel et à la confirmation du jugement entrepris. 
 
c. Les parties ont répliqué et dupliqué, persistant dans leurs conclusions 
respectives. 
d. Par ordonnance ACJC/807/2021 du 21 juin 2021, la Cour a invité le Service 
d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale (ci-après : SEASP) à 
rendre un rapport complémentaire. 
 
e. Dans son rapport du 15 décembre 2021, le SEASP a préconisé que le droit de 
visite fixé dans le jugement de divorce susvisé soit modifié de sorte que la mère 


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C/1468/2020 
l'exerce, durant dix semaines consécutives, un mercredi sur deux de 15h00 à 
18h00 et, en alternance, un samedi sur deux de 12h00 à 18h00, puis, sauf avis 
contraire du curateur, durant dix semaines consécutives, un mercredi sur deux de 
15h00 à 18h00 et, en alternance, un samedi sur deux de 9h00 à 18h00, puis, sauf 
avis contraire du curateur, un mercredi sur deux de 15h00 à 18h00 et, en 
alternance, un week-end sur deux du samedi à 9h00 au dimanche à 18h00. Le 
SEASP a en outre recommandé le maintien de la curatelle d'organisation et de 
surveillance des relations personnelles, que la Cour ordonne un bilan 
psychologique de l'enfant à l'Office médico-pédagogique et exhorte les parents à 
entreprendre une médiation auprès de l'association D______. 
f. Invitée à se déterminer, A______ s'est déclarée d'accord avec les conclusions du 
SEASP, sous réserve de l'horaire de fin de visite, qu'elle souhaiterait voir fixé à 
19h00, tel que cela a été exercé jusque-là (cf. ci-après, partie C, let. f et g). Elle 
demandait par ailleurs qu'une règlementation soit prévue pour les vacances, 
comme dans ses conclusions d'appel, afin d'éviter de devoir agir en modification à 
brève échéance. 
Pour sa part, B______ a également acquiescé pour l'essentiel aux conclusions du 
SEASP, à cela près qu'il estimait que l'élargissement du droit de visite aux nuits 
durant les week-ends était prématuré. Le père s'est en outre opposé à 
l'établissement d'un nouveau bilan psychologique de l'enfant, puisque celle-ci ne 
rencontrait pas de difficultés particulières et qu'elle évoluait bien. Il s'en est 
rapporté à justice quant à la mise en œuvre d'une médiation parentale. Il n'en 
voyait cependant pas l'utilité, puisque les parents parvenaient toujours à s'entendre 
concernant l'organisation du droit de visite et à échanger au sujet des informations 
importantes. 
Le père s'est encore déterminé spontanément sur les conclusions prises par la 
mère, s'opposant à ce que le droit de visite sur leur fille soit réglementé pour les 
vacances avant que son élargissement progressif n'ait pu être mis en œuvre et 
éprouvé. 
C. 
Les éléments suivants résultent du dossier : 
a. B______, né le ______ 1973, et A______, née [A______] le ______ 1969, tous 
deux de nationalité portugaise, se sont mariés le ______ 1997 à E______ (GE). 
Ils ont eu trois enfants, soit F______, né le ______ 1997 et décédé le ______ 
2021, G______, née le ______ 1999, et C______, née le ______ 2013. 
b. Les époux se sont séparés en mai 2017. 


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Leur vie séparée a été réglée par jugement JTPI/16022/2018 de mesures 
protectrices de l'union conjugale du 15 octobre 2018, aux termes duquel le 
Tribunal de première instance a notamment attribué au père la garde de C______ 
et fixé un droit sur celle-ci en faveur de la mère, à raison d'un samedi sur deux 
pour une durée de quatre heures, et, en alternance, un mercredi sur deux pour une 
durée de quatre heures, et ordonné l'instauration d'une curatelle d'organisation et 
de surveillance des relations personnelles. 
Il résulte du rapport rendu par le SEASP le 20 juin 2018 dans le cadre de la 
procédure de mesures protectrices que la mère rencontrait d'importantes 
difficultés 
personnelles 
compromettant 
ses 
capacités 
parentales. 
Un 
désinvestissement progressif des responsabilités parentales était apparu chez la 
mère, cette dernière n'ayant plus été en mesure de gérer adéquatement l'importante 
prise en charge de F______, qui souffrait d'une myopathie de Duchenne le rendant 
entièrement dépendant de tiers, et d'assurer les besoins primaires de C______. La 
mère, atteinte de troubles dépressifs récurrents (notamment en lien avec l'annonce 
du handicap de F______ et le conflit conjugal), avait confié C______ à sa 
marraine, laquelle a alors pris en charge l'enfant les jours d'école, tandis que le 
père s'en est occupé durant ses propres jours de congé. Elle reconnaissait avoir 
consommé des drogues à quelques occasions, mais affirmait n'avoir développé 
aucune dépendance. Le SEASP a souligné les incertitudes relatives à l'état 
psychique de la mère, son suivi psychiatrique étant irrégulier. 
 
c. Le 23 janvier 2020, A______ a formé une demande unilatérale en divorce, 
concluant entre autres à ce que la garde de C______ lui soit attribuée et qu'un 
droit de visite soit fixé en faveur du père. 
B______ s'est opposé à ce que la garde sur C______ soit attribuée en faveur de la 
mère, puisqu'il exerçait cette prérogative depuis trois ans et que cela se passait 
bien, alors que des difficultés se posaient avec la mère. Il a demandé que le droit 
de visite tel que fixé sur mesures protectrices soit maintenu. 
d. Dans son rapport d'évaluation sociale du 31 août 2020, le SEASP a considéré 
qu'il était conforme à l'intérêt de l'enfant C______ de maintenir l'autorité parentale 
conjointe, de maintenir la garde de fait en faveur du père, et de modifier le droit 
de visite, de sorte que la mère l'exerce progressivement selon trois étapes définies 
(identiques à ce qui a été fixé au chiffre 3 du dispositif du jugement de divorce 
présentement querellé). 
Le SEASP a relevé que la mère montrait de nouveau un intérêt pour ses 
responsabilités parentales. Ce service a constaté, sur la base des informations 
recueillies auprès de la psychiatre qui suivait la mère depuis presque dix ans, que 
la santé psychique de l'intéressée s'était améliorée récemment, sans toutefois être 


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stabilisée, dans la mesure où son traitement psychiatrique restait irrégulier et ne 
permettait pas pour l'instant d'exclure une nouvelle décompensation, ni des 
consommations d'alcool ou d'autres substances (sans qu'il n'y ait toutefois de signe 
de dépendance), lors d'aggravations temporaires de son trouble de la personnalité. 
Par ailleurs, les éléments recueillis sur l'exercice du droit de visite, ou la scolarité 
de C______, pointaient également les difficultés que la mère pouvait encore 
éprouver pour être constante dans l'exercice de sa fonction parentale. 
S'agissant des modalités des visites, le SEASP considérait qu'il convenait de les 
modifier (par la suppression du mercredi après-midi, remplacé par le 
prolongement de la durée des visites du samedi), afin qu'un suivi logopédique de 
C______ puisse se mettre en place les mercredis après-midis à 15h30 dès 
septembre 2020, en accord a priori avec chacun des parents, car l'enfant en avait 
impérativement besoin pour surmonter les importantes difficultés qu'elle 
rencontrait dans ses apprentissages scolaires. De plus, cette nouvelle organisation 
tenait compte de l'impossibilité pour la mère d'assurer les trajets relatifs aux 
visites et des disponibilités du père pour s'en charger. 
Le SEASP a relevé que C______ avait besoin d'entretenir autant de relations que 
possible avec sa mère, qui étaient essentielles à son bon développement. En ce 
sens, l'élargissement des visites était envisageable, pour autant que leur régularité 
et leur bon déroulement puissent être objectivés, et que la mère atteste de 
l'amélioration durable de sa situation au plan psychiatrique. 
Dans ce contexte, il apparaissait essentiel de garantir la régularité des visites et 
d'éviter toute déception supplémentaire à C______, qui les souhaitait à tout prix. Il 
était ainsi nécessaire de maintenir la curatelle existante, vu les incertitudes sur la 
régularité des visites et la stabilité de la situation personnelle de la mère. Le 
curateur serait dès lors chargé de se prononcer sur la progression du droit de visite 
préconisé selon son déroulement, l'évolution de la situation de C______, le cas 
échéant, les fluctuations de l'état de santé psychique de la mère. Il proposerait tout 
aménagement des visites ou mesure de protection supplémentaire qui s'avérerait 
nécessaire à la sauvegarde des intérêts de C______. 
e. La mère a finalement consenti au maintien du droit de garde au père, mais pas 
au droit de visite proposé par le SEASP, car elle souffrait de moins voir sa fille. 
Elle acceptait le principe de l'élargissement progressif du droit de visite chaque 
dix semaines, mais souhaitait un horaire plus étendu que celui préconisé par le 
SEASP, l'introduction plus rapide des nuits durant le week-end, le maintien d'un 
droit de visite un mercredi sur deux ainsi que la règlementation des visites durant 
les vacances (comprenant notamment deux semaines consécutives en juillet et 
août). 


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Pour sa part, le père s'est déclaré d'accord avec les recommandations du SEASP. Il 
s'est opposé aux conclusions de la mère au sujet du droit de visite, rappelant que 
l'enfant devait voir une logopédiste le mercredi après-midi, qu'il assumait 
l'intégralité des trajets de l'enfant, y compris pour l'amener chez sa mère et qu'il ne 
pouvait pas multiplier les allers-retours. Il a rappelé l'état de santé instable et 
imprévisible de la mère, de sorte que l'augmentation du droit de visite souhaitée 
par celle-ci était prématurée. 
f. Durant la procédure de divorce, la mère a exercé son droit aux relations 
personnelles sur sa fille tel que fixé sur mesures protectrices de l'union conjugale 
(hormis durant la période de semi-confinement liée à la pandémie de Covid-19, 
durant laquelle les parties se sont mises d'accord pour suspendre les visites), le 
suivi logopédique n'ayant finalement pas encore pu être mis en place. Elle voyait 
ainsi sa fille un mercredi sur deux de 15h00 à 19h00 et, en alternance, un samedi 
sur deux de 15h00 à 19h00. 
Le père a affirmé que la mère n'aurait ensuite pas vu C______ entre Noël 2020 et 
février 2021, sauf épisodiquement, en raison de problème personnels et de santé, 
soit nomment du fait qu'elle a été incarcérée durant quelques temps. 
g. En vue de rendre son rapport complémentaire du 15 décembre 2021, le SEASP 
a entendu les parents ainsi que les personnes en charge du suivi 
psychiatrique/psychologique de la mère et de l'enfant, le curateur d'organisation et 
de surveillance du droit de visite ainsi que l'enseignante de C______. 
g.a Devant le SEASP, la mère a reconnu qu'elle avait été incarcérée durant deux 
semaines et demie en janvier 2021 (tout en expliquant que cela n'était pas justifié 
car elle n'avait rien fait) et qu'elle n'avait pas vu sa fille durant trois semaines. Elle 
a affirmé que cela faisait un an qu'elle n'avait consommé ni drogue ni alcool. Elle 
estimait être stable au niveau psychologique, bien qu'elle soit encore angoissée par 
le décès de son fils. Elle a déclaré qu'elle était régulière dans son suivi 
psychiatrique et le traitement médicamenteux prescrit par son médecin. 
Pour sa part, le père a expliqué que, compte tenu de l'appel formé par la mère, le 
droit de visite continuait d'être exercé tel que fixé sur mesures protectrices, cette 
organisation permettant la poursuite des séances de logopédie, qui ont finalement 
lieu d'autres jours de la semaine. Le droit aux relations personnelles avait été 
exercé régulièrement depuis le prononcé du divorce, sauf en fin d'année 2020. 
Lui-même avait alors suspendu les visites lorsqu'il avait appris que la mère 
hébergeait une personne qui aurait apporté à son domicile une somme d'argent 
importante ainsi que de la drogue. La mère lui aurait dit qu'elle craignait pour sa 
vie car elle avait commencé à dépenser cet argent. Elle avait ensuite été 
incarcérée. Le père a déclaré que les visites avaient ensuite repris de manière 


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régulière depuis mars 2021. Il n'avait pas d'inquiétudes particulières sur ce point 
depuis que la mère était sortie de prison, hormis en ce qui concernait les nuits, 
puisque la mère "pouvait manifestement héberger chez elle n'importe qui". 
g.b Le curateur d'organisation et de surveillance des relations personnelles a 
déclaré qu'il n'était pas parvenu à joindre la mère depuis la dernière évaluation 
sociale du mois d'août 2020. 
g.c L'enseignante de C______ (depuis août 2020) a affirmé que celle-ci avait 
montré une amélioration significative depuis la rentrée scolaire 2021. Elle était 
bien suivie à la maison dans sa scolarité et bénéficiait d'un suivi logopédique 
bihebdomadaire. L'enseignante s'était entretenue à plusieurs reprises avec le père 
de l'enfant, sans difficultés de collaboration. Elle n'avait jamais eu de contacts 
avec la mère. 
g.d La psychologue de l'OMP – qui avait réalisé, entre mai et novembre 2019, un 
bilan psychologique de C______, sur demande de son père et sur conseils de 
l'enseignante – avait notamment recommandé à l'époque des séances 
occasionnelles dans sa consultation pour observer l'évaluation de l'enfant. Une 
séance avait eu lieu en février 2020 et les deux suivantes en février 2021. La 
séance prévue en mars 2021 avait été annulée par le père, en raison du décès de 
F______. Le père ne l'avait ensuite plus contactée. La psychologue estimait qu'un 
nouveau bilan psychologique était nécessaire afin d'apprécier l'évolution de 
C______ et l'opportunité de mettre en place un suivi psychologique. 
g.e Les observations de la psychiatre en charge du suivi de la mère étaient 
identiques à celles effectuées dans le cadre de l'évaluation sociale effectuée en 
août 2020. 
g.f Aux termes de ce rapport complémentaire, le SEASP a retenu que la situation 
de la mère n'avait pas gagné en stabilité sur le plan psychiatrique depuis que le 
jugement de divorce avait été rendu. Il fallait également tenir compte de son 
incarcération récente, dont elle ne reconnaissait pas le sens, et du fait que les 
visites avaient été plus épisodiques durant le premier semestre 2021. La mère ne 
prenait par ailleurs plus l'initiative de se renseigner sur la scolarité ou les suivis de 
C______ et n'avait pas donné suite aux sollicitations du curateur. Dans ces 
conditions, l'élargissement des visites sollicité par la mère était prématuré et 
risquait d'exposer C______ à de nouvelles ruptures dans ses repères quotidiens. Il 
était en revanche dans l'intérêt de celle-ci de maintenir les visites actuelles du 
mercredi, propices à la continuité du lien mère-fille, tout en permettant la 
poursuite des séances de logopédie. En revanche, les inquiétudes du père ne 
justifiaient pas de restreindre le droit de visite fixé par le juge du divorce. 


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Les parents persistant à employer C______ comme intermédiaire pour pallier leur 
absence de communication, l'aide d'une tierce personne était nécessaire pour 
rétablir le dialogue. Les parents devaient dès lors être exhortés à entreprendre une 
médiation. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Interjeté selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 311 CPC) et dans 
le délai utile de 30 jours (art. 311 al. 1 CPC), à l'encontre d'une décision finale 
(art. 308 al. 1 let. a CPC) rendue dans une affaire non pécuniaire dans son 
ensemble, puisque portant notamment sur les droits parentaux (cf. notamment 
arrêts du Tribunal fédéral 5A_842/2020 du 14 octobre 2021 consid. 1), l'appel est 
recevable. 
1.2 La Cour de céans revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir 
d'examen (art. 310 CPC). 
2. 
2.1 Les allégués de fait nouvellement invoqués en seconde instance ainsi que les 
pièces nouvelles sont recevables puisque la présente procédure porte uniquement 
sur des questions liées à un enfant mineur (cf. art. 317 al. 1 CPC; ATF 147 III 301 
consid. 2.2; 144 III 349 consid. 4.2.1). 
2.2 Par ailleurs, lorsque la cause est soumise à la maxime d'office, comme c'est le 
cas en l'occurrence, le dépôt de conclusions nouvelles en appel est admissible 
jusqu'aux délibérations, les restrictions posées par l'art. 317 al. 2 CPC n'entrant 
pas en considération dans ce cadre (ACJC/55/2019 du 15 janvier 2019 
consid. 4.1). La modification des conclusions des parties en seconde instance est 
dès lors recevable. 
3. 
L'appelante remet en cause l'étendue du droit de visite fixé par le premier juge. 
Pour sa part, l'intimé a conclu à la confirmation du jugement entrepris sur ce 
point, bien qu'il se déclare désormais opposé à l'élargissement du droit aux 
relations personnelles instauré dans cette décision en tant qu'il porte sur la nuit du 
samedi au dimanche. 
 
3.1.1 En vertu de l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité 
parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit 
d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. 
Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles de l'art. 273 al. 1 CC est désormais conçu comme un droit-devoir 
réciproque qui sert en premier lieu les intérêts de l'enfant (ATF 131 III 209 
consid. 5; arrêt du Tribunal fédéral 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1). A 


- 9/15 - 
 
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cet égard, il est unanimement reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux 
parents est essentiel et qu'il peut jouer un rôle décisif dans le processus de 
recherche d'identité de l'enfant (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 
consid. 3c; arrêt du Tribunal fédéral 5A_699/2017 du 24 octobre 2017 
consid. 5.1). 
L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles doivent être 
appropriés à la situation, autrement dit tenir équitablement compte des 
circonstances particulières du cas. Le bien de l'enfant est le facteur d'appréciation 
le plus important (ATF 127 III 295 consid. 4a) et les éventuels intérêts des parents 
sont à cet égard d'importance secondaire (ATF 130 III 585 consid. 2.1; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_188/2012 du 15 mai 2012 consid. 6.1). On tiendra compte 
notamment de l'âge de l'enfant, de son état de santé, de ses loisirs, etc. La 
disponibilité du parent (horaires de travail et autres obligations), son lieu de vie, 
sa personnalité et la relation qu'il entretient avec l'enfant sont autant de critères 
pertinents (LEUBA, Commentaire romand CC I, 2010, n. 14 ad art. 273 CC). 
Le choix des modalités de l'exercice des relations personnelles ne peut pas être 
décrit de manière objective et abstraite, mais doit être décidé dans chaque cas 
d'espèce, selon le pouvoir d'appréciation du tribunal (art. 4 CC; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_288/2019 du 16 août 2019 consid. 5.2 et l'arrêt cité). La décision doit 
être prise de manière à répondre le mieux possible aux besoins de l'enfant, l'intérêt 
des parents étant relégué à l'arrière-plan (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_669/2019 et 5A_684/2019 du 7 février 2020 consid. 6.3). 
 
3.1.2 Si le juge n'est pas lié par les conclusions du SEASP, le rapport émanant de 
ce service constitue néanmoins une preuve au sens des art. 168 et 190 CPC et il 
est soumis à la libre appréciation des moyens de preuve consacrée par l'art. 157 
CPC (arrêts du Tribunal fédéral 5A_794/2017 du 7 février 2018 consid. 4.1; 
5A_512/2017 du 22 décembre 2017 consid. 3.4.3; HAFNER, in Basler Kommentar, 
Schweizerische 
Zivilprozessordnung, 
2017, 
n. 
4 
ad 
art. 
190 
CPC; 
WEIBEL/NAEGELI, in Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 
2016, n. 8 ad art. 190 CPC). Cependant, une portée particulière peut être conférée 
au rapport d'évaluation sociale qui prend en compte toute une série d'éléments 
objectifs, basés sur les déclarations d'intervenants scolaires, médicaux ou sociaux; 
il contient des appréciations subjectives, lesquelles dénotent souvent une grande 
expérience en la matière, mais ne sauraient remplacer le pouvoir de décision du 
juge (ACJC/1431/2020 du 6 octobre 2020 consid. 2.2, ACJC/1311/2017 du 
11 octobre 2017 consid. 3.1.2, ACJC/993/2017 du 10 août 2017 consid. 5.1). 
3.1.3 L'autorité de protection peut, en particulier, rappeler les père et mère, les 
parents nourriciers ou l'enfant à leurs devoirs, donner des indications ou 
instructions relatives au soin, à l'éducation et à la formation de l'enfant, et désigner 


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une personne ou un office qualifiés qui aura un droit de regard et d'information 
(art. 307 al. 3 CC). 
Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme un 
curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise 
en charge de l'enfant (art. 308 al. 1 CC). Elle peut conférer au curateur certains 
pouvoirs, tels que la surveillance des relations personnelles (art. 308 al. 2 CC). 
La curatelle de surveillance prévue à l'art. 308 al. 2 CC fait partie des modalités 
auxquelles peut être soumis le droit de visite. Le rôle du curateur est, dans ce cas, 
proche de celui d'un intermédiaire et d'un négociateur. Ce dernier n'a pas le 
pouvoir de décider lui-même de la réglementation du droit de visite, mais le juge 
peut lui confier le soin d'organiser les modalités pratiques de ce droit dans le cadre 
qu'il aura préalablement déterminé (arrêts du Tribunal fédéral 5A_670/2013 du 
8 janvier 2014 consid. 4.1 et 5A_586/2012 du 12 décembre 2012 consid. 4.2). 
L'autorité de protection de l'enfant ne peut pas confier au curateur la tâche de fixer 
ou de modifier la réglementation du droit de visite, dans la mesure où cette 
compétence appartient au seul juge du fond (ATF 118 II 241 consid. 2d; arrêt du 
Tribunal fédéral 5C_146/2004 du 1er septembre 2004 consid. 4.2) 
 
3.2 En l'espèce, le Tribunal a fait siennes les préconisations du SEASP du 31 août 
2020 tendant à réserver en faveur de la mère un droit de visite progressivement 
élargi chaque dix semaines, sauf accord contraire du curateur, et devant s'exercer 
dans un premier temps, un samedi sur deux de 12h00 à 18h00, puis un samedi sur 
deux de 9h00 à 18h00, et enfin un week-end sur deux du samedi à 9h00 au 
dimanche à 18h00. 
 
Les modalités fixées par le juge du divorce n'ont cependant pas encore été mises 
en œuvre, les parties ayant continué à appliquer celles prévues par le juge des 
mesures protectrices de l'union conjugale, en raison de la présente procédure 
d'appel. Aussi, sous réserve de certaines interruptions dans l'exercice du droit de 
visite (en particulier durant le semi-confinement au printemps 2020 et durant 
l'incarcération de la mère début 2021), la mère et l'enfant se sont vues un mercredi 
sur deux de 15h00 à 19h00 et, en alternance, un samedi sur deux de 15h00 à 
19h00. 
A teneur du rapport du SEASP, la situation de l'enfant est favorable, elle évolue 
bien au niveau scolaire malgré ses difficultés d'apprentissage et le décès de son 
frère qui l'a beaucoup affectée. Elle a du plaisir à voir sa mère et semble satisfaite 
de l'organisation mise en place. Déjà dans son précédent rapport, le service précité 
avait reconnu le besoin de l'enfant d'entretenir autant de relations personnelles que 
possible avec sa mère, lesquelles sont essentielles à son bon développement. 


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C/1468/2020 
Conformément aux dernières recommandations du SEASP, il apparaît conforme à 
l'intérêt de l'enfant d'étendre le droit de visite fixé par le juge du divorce aux 
mercredis une semaine sur deux, en alternance avec celui du week-end, dès la 
première étape de dix semaines prévue en vue de l'élargissement progressif des 
relations personnelles. Le SEASP a conseillé que le droit de visite du mercredi se 
déroule de 15h00 à 18h00. Or, comme le fait remarquer l'appelante, les visites du 
mercredi, telles que fixées dans le jugement rendu sur mesures protectrices de 
l'union conjugale, ont toujours été exercées de 15h00 à 19h00. Dans la mesure où 
aucune raison particulière ne commande de modifier l'horaire pratiqué jusqu'à 
maintenant, le droit de visite du mercredi s'étendra de 15h00 à 19h00. L'appelante 
demande également que l'horaire de visite du samedi (voire du dimanche dans la 
dernière étape de l'élargissement) soit étendu jusqu'à 19h00. Pour le même motif 
que précité, il sera fait droit à la demande de l'intéressée, puisque cela répond au 
besoin de l'enfant de passer davantage de temps avec sa mère et qu'aucun motif ne 
s'oppose à un prolongement d'une heure du droit de visite. 
 
Concernant la dernière étape prévue (à ce stade) de l'élargissement progressif des 
relations personnelles, l'intimé fait valoir qu'il serait prématuré que le droit de 
visite de la mère sur sa fille soit élargi aux nuits. Il estime que l'incarcération 
récente de l'appelante – qui serait, selon lui, en lien avec l'hébergement d'une 
personne en possession de stupéfiants et tendrait à démontrer les fréquentations 
préoccupantes de l'intéressée – ainsi que l'absence de garanties sur la stabilité de 
sa situation personnelle s'opposeraient à ce que sa fille puisse passer les nuits en 
toute sécurité auprès d'elle. 
 
Cela étant, la curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite, qui est 
maintenue, vise justement à évaluer la possibilité d'élargir le droit de visite après 
chaque période de dix semaines, suivant le déroulement desdites visites et 
l'évolution de la situation de l'enfant et, le cas échéant, les fluctuations dans l'état 
de santé psychique de la mère. Ce n'est ainsi qu'une fois que le droit de visite aura 
été pratiqué régulièrement et dans de bonnes conditions durant vingt semaines que 
se posera la question d'un éventuel élargissement à des week-ends entiers 
comprenant les nuits. Les craintes de l'intimé sont dès lors infondées. Il sera 
rappelé à l'appelante qu'il lui appartient de collaborer avec le curateur afin que 
celui-ci soit en mesure d'évaluer la situation. 
En revanche, la fixation d'un droit de visite durant des semaines entières, tel que 
souhaité par l'appelante, s'avère prématuré. En effet, sa situation n'a pas évolué de 
manière suffisamment favorable et stable. Il y a lieu de s'assurer que l'appelante 
soit en mesure de prendre en charge sa fille de manière adéquate, sur la durée, 
avant de lui octroyer un droit de visite beaucoup plus étendu, comprenant des 
périodes de vacances. 


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C/1468/2020 
Au regard de ce qui précède, le droit de visite se déroulera désormais, dès l'entrée 
en force de la présente décision, de manière progressive selon les étapes suivantes: 
durant dix semaines consécutives, un mercredi sur deux de 15h00 à 19h00 et, en 
alternance, un samedi sur deux de 12h00 à 19h00; puis, sauf avis contraire du 
curateur, durant dix semaines consécutives, un mercredi sur deux de 15h00 à 
19h00 et, en alternance, un samedi sur deux de 9h00 à 19h00; puis, sauf avis 
contraire du curateur, un mercredi sur deux de 15h00 à 19h00 et, en alternance, un 
week-end sur deux, du samedi à 9h00 au dimanche à 19h00. 
Le curateur aura ensuite pour tâche d'évaluer la possibilité d'élargir davantage le 
droit de visite, notamment pour y inclure les vacances, et de requérir un tel 
élargissement auprès des autorités compétentes. 
4. 
L'intimé s'oppose aux recommandations du SEASP au sujet de la nécessité d'une 
médiation parentale et d'un bilan psychologique de C______. 
 
4.1.1 Parmi les mesures de protection de l'enfant prévues de manière générale à 
l'art. 307 al. 1 CC, le juge peut notamment, en application de l'art. 307 al. 3 CC, 
donner des instructions aux père et mère ou à l'enfant et, en particulier, ordonner 
la mise en place d'une thérapie (cf. aussi art. 273 al. 2 CC; ATF 142 III 197 
consid. 3.7; arrêt du Tribunal fédéral 5A_415/2020 du 18 mars 2021 consid. 6.1 et 
les arrêts cités). L'institution d'une telle mesure suppose, comme toute mesure de 
protection de l'enfant (cf. art. 307 al. 1 CC), que le développement de ce dernier 
soit menacé. 
4.1.2 L'autorité de protection de l'enfant peut, si elle l'estime utile, exhorter les 
parents de l'enfant à tenter une médiation (art. 314 al. 2 CC: cf. également art. 297 
al. 2 CPC). 
Une médiation peut être ordonnée, même contre l'avis des parents, sur la base de 
l'art. 307 al. 3 CC (arrêt du Tribunal fédéral 5A_457/2009 du 9 décembre 2009 
consid. 4). 
4.2 En l'occurrence, les recommandations formulées par le SEASP dans son 
rapport d'évaluation sociale du 15 décembre 2021 apparaissent conformes aux 
intérêts de C______. 
D'une part, un nouveau bilan psychologique de C______ est nécessaire, quoiqu'en 
pense son père, vu les événements importants intervenus dans leur vie et les 
répercussions que ceux-ci peuvent avoir sur leur fille, de sorte que son éventuel 
besoin de suivi psychologique doit être évalué. Cela est d'ailleurs confirmé par la 
psychologue qui a effectué le premier bilan de l'enfant en 2019. L'établissement 


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C/1468/2020 
d'un bilan psychologique de C______ auprès de l'Office médico-pédagogique sera 
dès lors ordonné. 
D'autre part, l'aide d'une tierce personne paraît nécessaire pour que les parents 
parviennent à rétablir le dialogue et cessent de passer par l'intermédiaire de 
C______ (ou de sa sœur aînée). Ceux-ci seront dès lors exhortés à entreprendre 
une médiation en vue d'améliorer leur communication. 
 
Il sera dès lors statué en ce sens. 
5. 
5.1 Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la 
première instance (art. 318 al. 3 CPC). 
En l'espèce, ni la quotité ni la répartition des frais et dépens de première instance 
n'ont été remises en cause en appel et ceux-ci ont été arrêtés conformément aux 
règles légales. Compte tenu de la nature familiale du litige, la modification du 
jugement attaqué ne justifie pas que la répartition des frais soit revue. Par 
conséquent, le jugement entrepris sera confirmé sur ce point. 
5.2 Les frais judiciaires d'appel seront fixés à 1'000 fr. (art. 30 et 35 RTFMC) et 
mis à la charge des parties à raison de la moitié chacune, compte tenu de l'issue et 
de la nature du litige (art. 107 al. 1 let. c CPC). Dans la mesure où les parties 
plaident toutes deux au bénéfice de l'assistance juridique, ces frais seront laissés 
provisoirement à la charge de l'Etat de Genève, qui pourra en réclamer le 
remboursement ultérieur aux conditions de l'art. 123 CPC. 
Pour les mêmes motifs, chaque partie supportera ses propres dépens d'appel. 
* * * * * 


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C/1468/2020 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 18 décembre 2020 par A______ contre le jugement 
JTPI/14542/2020 rendu le 23 novembre 2020 par le Tribunal de première instance dans 
la cause C/1468/2020. 
Au fond : 
Annule le chiffre 3 du dispositif du jugement entrepris et statuant à nouveau sur ce 
point : 
Dit que le droit de visite de A______ sur C______ s'exercera, dès l'entrée en force de la 
présente décision, de manière progressive selon les étapes suivantes : durant dix 
semaines consécutives, un mercredi sur deux de 15h00 à 19h00 et, en alternance, un 
samedi sur deux de 12h00 à 19h00; puis, sauf avis contraire du curateur, durant 
dix semaines consécutives, un mercredi sur deux de 15h00 à 19h00 et, en alternance, un 
samedi sur deux de 9h00 à 19h00; puis, sauf avis contraire du curateur, un mercredi sur 
deux de 15h00 à 19h00 et, en alternance, un week-end sur deux, du samedi à 9h00 au 
dimanche à 19h00. 
Ordonne l'établissement d'un bilan psychologique de l'enfant C______ auprès de 
l'Office médico-pédagogique. 
Exhorte A______ et B______ à entreprendre une médiation en vue d'améliorer leur 
communication. 
Confirme le jugement entrepris pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
 
 


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Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaire d'appel à 1'000 fr. et les met à la charge des parties par moitié. 
Dit que ces frais sont provisoirement laissés à la charge de l'Etat de Genève, sous 
réserve d'une décision de l'assistance judiciaire. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Madame Pauline ERARD, Madame 
Paola CAMPOMAGNANI, juges; Madame Camille LESTEVEN, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.