ge_gerichte · ATAS/914/2014 · 2014-08-20 · fr


Siégeant : Juliana BALDÉ, Présidente; Rosa GAMBA et Olivier LÉVY, Juges 
assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2235/2012 
ATAS/914/2014 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 20 août 2014 
4ème Chambre 
 
En la cause 
HELSANA ASSURANCES S.A., sise avenue de Provence 15, 
LAUSANNE 
recourante 
 
contre 
SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, LUCERNE, comparant 
avec élection de domicile en l'étude de Maître Olivier DERIVAZ 
et 
Monsieur A______, domicilié à THONEX, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Emilie CONTI 
 
intimée 
 
 
appelé 
en 
cause 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur A______ (ci-après l’assuré), né en 1967, employé par B______ S.A. (ci-
après l'employeur) en qualité de poseur de sols, était assuré contre les accidents 
professionnels et non professionnels auprès de la Suva, caisse nationale suisse 
d'assurance en cas d'accidents (ci-après l'assureur). 
2. Le 15 novembre 2011, l'assuré a mis le pied sur une planche mal fixée et s'est 
blessé le genou gauche en voulant éviter de chuter. 
3. Le 18 novembre 2011, l'employeur a annoncé l'accident à l'assureur, indiquant que 
l'assuré présentait une déchirure au genou gauche et une incapacité de travail. 
4. L'assureur a pris en charge les suites du cas. 
5. Le 25 novembre 2011, une imagerie à résonnance magnétique (ci-après IRM) du 
genou gauche a été effectuée par le docteur C______, spécialiste FMH en 
radiologie. Ce médecin a conclu à une enthésopathie d'insertion quadricipitale et 
aspect d'hygrome pré-rotulien, à une modification du signal de la corne postérieure 
du ménisque interne, d'aspect non fissuraire et à l'absence de signe de rupture 
partielle ou complète des structures ligamentaires. 
6. Le 28 novembre 2011, l'assuré a repris son activité à plein temps. 
7. Par rapport du 20 décembre 2011, le docteur D______, spécialiste FMH en 
chirurgie orthopédique, a diagnostiqué une déchirure du ménisque interne gauche 
pour laquelle une arthroscopie était prévue. 
8. L'employeur a informé l'assureur d'une rechute et qu'une intervention chirurgicale 
était prévue. 
9. Le 23 décembre 2011, le Dr D______ a effectué une méniscectomie partielle 
interne gauche arthroscopique. Selon son compte-rendu opératoire, au niveau du 
compartiment fémoro-tibial interne, la corne postérieure du ménisque interne était 
lésée, le compartiment fémoro-patellaire présentait, quant à lui, par endroit une 
chondropathie de stade III. 
10. Le 3 février 2012, l'assuré a indiqué à l'assureur qu'il avait encore des douleurs au 
genou et qu'il ne pouvait pas exercer son métier. 
11. Le 29 février 2012, le docteur E______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique, a examiné l'assuré. Par rapport du 5 mars 2012, ce médecin a 
expliqué que l'assuré avait fait une chute de 2 m avec torsion du genou gauche. Il 
avait été suivi par le Dr D______, qui avait effectué une arthroscopie en raison 
d'une déchirure méniscale interne. Selon le Dr E______, l'imagerie montrait 
effectivement une méniscose étendue, c'est-à-dire des troubles dégénératifs du 
ménisque et une petite déchirure possiblement aggravée par la chute. L'évolution 
après l'arthroscopie était cependant peu favorable avec des douleurs résiduelles du 
compartiment fémoro-tibial interne, ce qui peut arriver 1 à 2 fois sur 10 dans ce 
genre de situation de ménisque dégénératif en-dessus de 40 ans. Une reprise du 


 
 
 
 
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travail s'était avérée impossible. Le patient se plaignait également de douleurs à la 
hanche gauche, au bas du dos et des douleurs fémoro-patellaires des deux côtés. A 
l'examen clinique, le médecin a notamment relevé que les genoux étaient stables et 
bien mobiles, il y avait des douleurs essentiellement fémoro-patellaires avec un 
rabot douloureux des deux côtés, ainsi que des douleurs résiduelles au niveau du 
ménisque interne à gauche. Le bilan radiologique confirmait une coxarthrose 
bilatérale, sévère à gauche, une gonarthrose très débutante fémoro-tibiale interne 
bilatérale, mais sans grosse arthrose fémoro-patellaire actuellement. Il s'agissait par 
conséquent d'une chondropathie fémoro-patellaire assez marquée. Le médecin ne 
voyait pas d'indication chirurgicale de reprise au niveau du ménisque interne et la 
situation devrait s'améliorer dans les six à douze semaines. Par contre, l'assuré 
risquait d'avoir besoin d'une prothèse totale de la hanche gauche en cas 
d'aggravation dans les années futures, de sorte qu'il était raisonnable de lui 
conseiller un changement d'orientation professionnelle. Il convenait de poursuivre 
l'incapacité de travail en raison de l'accident, mais les divers troubles dégénératifs 
que présentait l'assuré allaient vraisemblablement faire tourner le cas en maladie 
prochainement. 
12. Par avis du 14 mars 2012, le docteur F______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique et médecin d'arrondissement de l'assureur, a indiqué que l'assuré 
présentait un status après une méniscose dégénérative interne. Il a rappelé que 
l'IRM n'avait pas démontré de lésion méniscale franche imputable au degré de la 
probabilité à un accident récent et témoignait déjà d'une méniscose dégénérative. 
L'accident déclaré avait pu, tout au plus, contribuer à révéler un état dégénératif 
préexistant du genou, sans lésion susceptible d'entraîner une aggravation durable de 
cet état. Ce médecin a conclu que l'accident avait cessé de déployer ses effets dès le 
14 mars 2012. 
13. Par décision du 21 mars 2012, l’assureur a mis fin aux prestations d’assurance au 
31 mars 2012, considérant que l’accident du 15 novembre 2011 ne jouait plus de 
rôle dans les troubles présentés par l'assuré au-delà de cette date. 
14. Le 27 avril 2012, Helsana Assurances S.A. (ci-après l'assureur-maladie) a formé 
opposition à la décision, au motif que l’assuré avait présenté une déchirure de la 
corne postérieure du ménisque interne gauche, soit une lésion corporelle assimilée à 
un accident et qu’il était par conséquent prématuré de fixer le statu quo sine au 31 
mars 2012, faute de démonstration du caractère exclusivement dégénératif de 
l’atteinte méniscale à cette date. L'assureur-maladie a joint une note datée du 23 
avril 2012 de son médecin-conseil, le docteur G______, spécialiste FMH en 
chirurgie orthopédique, selon laquelle il était notamment impossible d'affirmer que 
l'événement n'avait pas aggravé la lésion méniscale même si le ménisque était déjà 
probablement dégénératif. 
15. Par décision du 29 juin 2012, l’assureur a rejeté l’opposition, se référant notamment 
à l’avis du 14 mars 2012 du Dr F______, selon lequel l’IRM du 25 novembre 2011 
n’avait pas démontré de lésion méniscale franche, mais témoignait d’une méniscose 


 
 
 
 
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dégénérative et les lésions décrites par le Dr D______ à l’arthroscopie relevaient 
également d’un état méniscal dégénératif et ne démontraient aucune lésion 
méniscale franche imputable au degré de la probabilité à un accident récent. Par 
conséquent, l'accident, qui avait tout au plus contribué à révéler un état dégénératif 
préexistant du genou, avait largement cessé de déployer ses effets en mars 2012. 
Selon l'assureur, en faisant valoir que l'assuré avait été victime d'une lésion 
assimilée à un accident, l'assureur-maladie semblait perdre de vue que l'existence 
d'un accident avait été admise. En tout état de cause, l'existence d'une lésion 
méniscale franche n'avait nullement été démontrée. 
16. Par acte du 19 juillet 2012, l'assureur-maladie a interjeté recours contre la décision, 
concluant à son annulation et à ce que l’intimée poursuive le versement de ses 
prestations au-delà du 31 mars 2012 pour les troubles persistants au genou gauche 
de l’assuré. La recourante, se référant aux arguments mentionnés dans son 
opposition du 27 avril 2012, a par ailleurs relevé que le Dr E______ avait constaté 
dans son rapport du 5 mars 2012 l'existence de douleurs résiduelles du 
compartiment fémoro-tibial interne après l'arthroscopie. L'intimée ne pouvait donc 
fixer le statu quo sine vel ante au 31 mars 2012, faute de démonstration du caractère 
exclusivement dégénératif de l'atteinte méniscale. 
17. Par réponse du 29 août 2012, l’intimée a conclu au rejet du recours, faisant valoir 
que les examens radiologiques n'avaient pas permis de mettre en évidence une 
lésion franche du ménisque liée à l'accident. Tout au plus, l'accident avait pu 
aggraver temporairement la situation et ses effets avaient cessé en mars 2012, 
lorsque le Dr F______ s'était prononcé. 
18. Par ordonnance du 13 septembre 2012, la chambre de céans a appelé en cause 
l’assuré. 
19. Par écriture du 25 septembre 2012, l'appelé en cause a déclaré appuyer le recours 
formé par la recourante, expliquant notamment qu'avant l'accident, il n'avait eu 
aucun souci de santé particulier. Il était certain que l'accident avait été le facteur 
déclencheur de son incapacité de travail actuelle. Par conséquent, il concluait à 
l'annulation de la décision litigieuse et à la poursuite de la prise en charge par 
l'intimée au-delà du 31 mars 2012. 
20. Lors de l’audience de comparution personnelle du 31 octobre 2012, l'appelé en 
cause, assisté de son conseil, a expliqué qu'avant l'accident, il n'avait jamais eu de 
problème au genou. Depuis l'accident, il avait également un problème à la hanche 
gauche et il n'avait pas encore repris le travail. Les parties ont constaté que les avis 
des médecins-conseils étaient contradictoires et ont convenu que l’intimée allait 
examiner l’opportunité d’entreprendre des investigations complémentaires. 
21. Par écriture du 26 novembre 2012, l’intimée a informé la chambre de céans qu’elle 
renonçait à requérir un nouvel avis médical interne et s’en remettait à la proposition 
de mise en œuvre d’une expertise judiciaire. 


 
 
 
 
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22. Après en avoir informé les parties, la chambre de céans a, par ordonnance du 7 
février 2013, mis en œuvre une expertise et l'a confiée au docteur H______, 
spécialiste FMH en chirurgie orthopédique (ATAS/148/2013). 
23. Le 1er novembre 2013, l'expert a adressé son rapport daté du 2 mai 2013, après 
avoir procédé à une anamnèse, à un examen clinique de l'appelé en cause, examiné 
les pièces du dossier et fait procéder à de nouvelles radiographies des deux genoux 
en comparatifs. Il a diagnostiqué une coxarthrose bilatérale modérée à droite et 
sévère à gauche, une enthésopathie d'insertion quadricipitale et hygrome pré-
rotulien, des troubles dégénératifs de la colonne lombaire, des troubles dégénératifs 
modérés du genou gauche (lésions du cartilage visibles sur la rotule et sur le 
condyle interne et dégénérescence du ligament croisé antérieur ainsi qu'un aspect 
franchement dégénératif du ménisque interne) et une déchirure instable de la corne 
postérieure du ménisque interne du genou gauche sur un ménisque dégénératif. 
A l'exception de la déchirure de la corne postérieure du ménisque interne, tous les 
autres diagnostics étaient déjà présents avant l'accident du 15 novembre 2011, et 
notamment les troubles dégénératifs modérés du genou gauche, puisque ceux-ci 
étaient déjà visibles sur l'IRM du genou réalisée le 25 novembre 2011 juste après 
l'accident. C'était surtout l'aspect dégénératif du ménisque interne sur l'IRM qui 
était frappant. 
S'agissant de cette IRM, l'expert a indiqué que contrairement à ce qu'avait protocolé 
le Dr C______, il observait sur le ménisque interne - outre un aspect franchement 
dégénératif - une lésion stade III, soit une déchirure atteignant la surface articulaire 
méniscale de la corne postérieure du ménisque interne. Il existait donc une 
contradiction entre la gravité de la lésion méniscale interne et le protocole de l'IRM. 
Les diagnostics révélés par l'IRM étaient par conséquent une déchirure de la corne 
postérieure du ménisque interne sur un ménisque dégénératif au départ, des troubles 
dégénératifs modérés aux dépens du cartilage de la rotule, du condyle interne et une 
dégénérescence du ligament croisé antérieur et une méniscose interne, une enthésite 
calcifiante du tendon du quadriceps sur la rotule et un hygrome pré-rotulien. 
Pour l'expert, seule la déchirure du ménisque interne du genou gauche était 
imputable à l'accident. La déchirure du ménisque interne correspondait à une lésion 
corporelle figurant à l'art. 9 de l'ordonnance sur l'assurance-accidents du 20 
décembre 1982 (OLAA ; RS 832.202) et cette atteinte n'était pas exclusivement 
d'origine dégénérative, car on observait nettement sur l'IRM une déchirure venant 
aggraver l'état dégénératif préexistant. En outre, dans son protocole opératoire, le 
Dr D______ avait bien décrit une languette instable retournée dans la gouttière 
interne aux dépens de la corne postérieure du ménisque interne. Selon l'expert, 
l'accident avait pu jouer un rôle vraisemblable sur la survenue de la déchirure 
instable du ménisque interne, ce d'autant plus qu'il présentait déjà un état 
dégénératif et était donc plus fragile. L'accident était donc une cause tout à fait 
possible de cette déchirure. Par contre, les autres diagnostics n'avaient pas de lien, 
même partiel, avec l'accident. L'autre facteur ayant contribué à la survenance de 


 
 
 
 
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cette déchirure était la dégénérescence du ménisque (ou siège de ce que l'on appelle 
une méniscose). Cette méniscose avait des origines pluri-factorielles: on pouvait 
retenir la surcharge pondérale, les activités sportives et professionnelles ainsi que 
des facteurs génétiques, sans qu'il ne soit possible de quantifier précisément la part 
de chaque facteur. 
La déchirure du ménisque interne avait été réséquée lors de l'arthroscopie du 23 
décembre 2011 et les facteurs étrangers étaient manifestement devenus les seules 
causes influentes sur l'état de santé de l'appelé en cause, trois mois après cette 
intervention, soit au 31 mars 2012. Dans les suites d'une méniscectomie interne par 
arthroscopie, trois mois est en effet un délai raisonnable pour pouvoir soulager 
complètement un patient. Au-delà, hormis exception que l'on rencontrait toujours 
en médecine, il fallait se poser des questions sur l'existence d'un ou d'autres 
diagnostics surajoutés, ce qui était le cas en l'occurrence. La déchirure du ménisque 
interne avait entraîné une incapacité de travail totale jusqu'au 31 mars 2012. Une 
incapacité de travail avait certes perduré au-delà de cette date, mais sans que ce soit 
l'accident qui en déployait encore ses effets: l'appelé en cause avait décompensé 
surtout au niveau de la coxarthrose gauche et ensuite étaient apparues les lombo-
sciatalgies. Actuellement, il était nettement plus gêné par les lombo-sciatalgies et 
les douleurs de hanche que par le genou gauche. 
S'agissant des autres diagnostics, soit la coxarthrose bilatérale, les troubles 
dégénératifs du genou gauche et les troubles dégénératifs de la colonne lombaire, 
aucun ne correspondait à une lésion corporelle assimilée. Ces diagnostics n'étaient 
pas imputables à l'accident, même si les symptômes de douleurs articulaires pluri-
étagées étaient apparues après l'accident. Ils avaient seulement un lien de causalité 
possible avec celui-ci (moins de 50%). L'accident avait joué comme un révélateur 
et peut-être un accélérateur de processus qui seraient de toute façon survenus sans 
l'accident du 15 novembre 2011. Même si ces diagnostics ne pouvaient être imputés 
directement à l'accident, il était bien connu en orthopédie que des patients 
présentant des troubles dégénératifs, comme en l'occurrence au niveau du dos, des 
hanches et du genou gauche, même à un stade peu avancé peuvent décompenser 
dans les suites d'un traumatisme avec un cercle vicieux douloureux qui s'installe et 
qui entrave le quotidien. Dans ce cas, l'accident n'agit que comme un révélateur de 
ces problèmes. Ces diagnostics avaient aussi des origines pluri-factorielles, dont la 
surcharge pondérale, les activités sportives, professionnelles et les facteurs 
génétiques. Ces diagnostics entraînaient une incapacité de travail totale depuis le 1er 
avril 2012, soit à partir du moment où l'accident avait cessé de déployer ses effets. 
Les limitations fonctionnelles étaient importantes au moment de l'examen, à savoir 
que le patient ne pouvait pas se déplacer plus de 1 km en marche à plat, ensuite il 
devait s'aider d'une canne béquille, il ne pouvait pas se mettre à genou, porter des 
charges, travailler en hauteur ou sur un terrain irrégulier. Ce qui le dérangeait le 
plus à la marche actuellement était une douleur à la hanche gauche dans la région 


 
 
 
 
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trochantérienne et au niveau du pli inguinal ainsi que des lombalgies irradiant dans 
le haut de la fesse. 
L'expert a indiqué que le pronostic global sur le plan orthopédique était très réservé. 
Le patient devait certainement, à moyen terme, bénéficier de la mise en place d'une 
prothèse totale de hanche gauche, peut-être ensuite d'une prothèse totale de hanche 
droite. Pour le genou gauche, une infiltration de cortisone pouvait être envisagée, 
ainsi que des injections d'une viscosupplémentation pour lubrifier celui-ci avant 
l'apparition de troubles dégénératifs plus importants nécessitant peut-être d'autres 
options chirurgicales plus lourdes. De toute façon, une reconversion professionnelle 
était indispensable, car on ne pouvait pas exercer le métier de parqueteur avec les 
lésions orthopédiques qu'il présentait. 
L'expert a ajouté qu’il s’écartait des appréciations du Dr F______ selon lesquelles il 
n'y avait pas de lésion traumatique au niveau du ménisque interne dégénératif, car 
cette lésion était bien visible sur l'IRM, même si elle n'était pas décrite par le 
radiologue. L'expert était par contre d'accord avec le Dr F______ pour dire que 
l'événement accidentel avait cessé de déployer ses effets après le 31 mars 2012. 
L'expert s’écartait par conséquent de l’avis du Dr G______, s'agissant de la prise en 
charge du cas au-delà du 31 mars 2012, car sauf complication exceptionnelle, un 
patient devrait être soulagé trois mois après une arthroscopie du genou par résection 
méniscale. Or, non seulement les gonalgies avaient persisté après le 31 mars 2012, 
mais des lombo-sciatalgies et des coxalgies étaient apparues, qui étaient devenues 
plus symptomatiques que les gonalgies. Cela avait d'ailleurs été objectivé le 29 
février 2012 par le Dr E______, qui avait bien noté l'apparition de douleurs de 
hanche, de douleurs du bas du dos, ainsi que de douleurs fémoro-patellaires des 
deux genoux. Le Dr E______ était alors également d'avis que les troubles 
dégénératifs allaient vraisemblablement et prochainement, par rapport à sa 
consultation, faire tourner le cas en maladie et non plus en accident. 
24. Par écriture du 27 novembre 2013, la recourante a persisté dans ses conclusions, 
faisant valoir que le rapport d'expertise n'était pas probant dans la mesure où il 
fixait un statu quo sine vel ante au 31 mars 2012 sans démontrer le caractère 
exclusivement dégénératif de l'atteinte méniscale. L'expert avait fixé cette date car 
sauf complication exceptionnelle, un patient devrait être soulagé trois mois après 
une arthroscopie du genou pour résection méniscale. Tel n'était manifestement pas 
le cas puisque le Dr E______ avait indiqué dans son rapport du 5 mars 2012 que 
l'évolution après l'arthroscopie du 23 décembre 2012 était peu favorable avec des 
douleurs résiduelles du compartiment fémoro-tibial interne, ce qui arrivait 1 à 2 fois 
sur 10 dans ce genre de situation de ménisque dégénératif en-dessus de 40 ans. La 
recourante ne voyait pas quels "autres diagnostics surajoutés" seraient responsables 
des complications traumatiques survenues sur un genou qui était certes dégénératif 
au départ. Par ailleurs, si la recourante ne contestait pas que les gonalgies subsistant 
après le 31 mars 2012 passaient au second plan après l'apparition de 


 
 
 
 
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lombosciatalgies et de coxalgies, le genou gauche nécessitait toutefois encore des 
soins comme l'avait relevé l'expert. 
25. Par écriture du 27 novembre 2013, l'appelé en cause a persisté dans ses conclusions 
de prise en charge par l'intimée des troubles au genou gauche au-delà du 31 mars 
2012, sous suite de frais et de dépens. Selon lui, l'accident n'avait pas été seulement 
la cause probable de la déchirure du ménisque, comme l'avait retenu le Dr 
H______, mais était la cause sine qua non de cette atteinte. Le lien de causalité 
adéquate était également rempli de sorte que l'intimée devait répondre aussi des 
complications les plus singulières qui ne se produisent habituellement pas. Il était 
donc pertinent de savoir si les atteintes résultaient exclusivement de causes 
étrangères à l'accident. Or, il ne ressortait pas de l'expertise que tel serait le cas. Au 
contraire, l'expert avait constaté que "les troubles dégénératifs que présente le 
patient allaient vraisemblablement, et ce prochainement, faire tourner ce cas en cas 
maladie plutôt qu'en cas accident", de sorte qu'il admettait qu'au moment de 
l'expertise tel n'était pas encore le cas. Il n'y avait aucun élément permettant de dire 
que sans l'accident, l'appelé en cause souffrirait des mêmes atteintes à la santé. 
C'était donc à tort que l'intimée avait fixé le statu quo sine vel ante au 31 mars 
2012. 
26. Par plis des 27 novembre et 18 décembre 2013, l'intimée a persisté dans ses 
conclusions; l'expertise judiciaire confirmait sa position. 
27. A la demande de la chambre de céans, le Dr H______ a, par rapport du 3 juin 2014, 
apporté plusieurs précisions. Les observations cliniques effectuées par le Dr 
E______ lors de sa consultation du 29 février 2012 corroboraient les résultats de 
son expertise. Le Dr E______ avait en effet constaté, deux mois après l'intervention 
chirurgicale, que ce n'était pas seulement les douleurs internes résiduelles du genou 
gauche qui gênaient le patient, mais aussi les lombalgies, les douleurs de hanche et 
les douleurs fémoro-patellaires du genou gauche. Il avait noté également que les 
divers troubles dégénératifs que présentait le patient allaient faire tourner le cas en 
maladie "vraisemblablement prochainement". L'expert était d'accord avec 
l'appréciation du Dr E______ quant aux raisons expliquant l'évolution après 
l'arthroscopie et le temps nécessaire pour obtenir une amélioration. Sur le plan 
médical, sous un traitement bien conduit d'antalgiques et d'anti-inflammatoires per 
os, de physiothérapie et éventuellement d'infiltrations articulaires, il paraissait 
possible, à l'époque, d'obtenir une amélioration sur les six à douze semaines 
évoquées par le Dr E______. Mais, selon l'expert, ce temps était médical et non pas 
assécurologique. Dans le cas concret de l'appelé en cause, il fallait retenir le délai 
de trois mois suivants l'arthroscopie pour établir que les gonalgies résiduelles 
étaient bien dues à un état antérieur. Ainsi, jusqu'au 31 mars 2012, les douleurs 
internes au genou gauche étaient dues, directement ou indirectement, à l'accident et 
entraînaient une incapacité de travail totale. Cette réponse était motivée par le fait 
que si trois mois après une arthroscopie pour résection d'une lésion méniscale, un 
patient n'est pas complètement soulagé, c'est qu'il y a une autre pathologie en cause. 


 
 
 
 
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Dans le cas précis de l'expertisé, les douleurs ressenties postérieurement au 31 mars 
2012 étaient dues à la gonarthrose plus globale de l'articulation dont il souffrait et 
qui touchait le compartiment fémoro-tibial interne et l'articulation fémoro-
patellaire. L'expert a encore ajouté que les gonalgies internes et fémoro-patellaires - 
et non pas les douleurs au ménisque interne puisque cette situation avait été réglée 
par l'arthroscopie - étaient exclusivement d'origine dégénérative trois mois après 
l'arthroscopie, soit dès le 1er avril 2012. En d'autres termes, l'origine accidentelle, 
même partielle, des douleurs au ménisque interne était exclue à partir de cette date. 
Ceci était motivé par l'existence des troubles dégénératifs déjà visibles avant 
l'accident, accident qui avait généré une lésion méniscale dans un contexte plus 
global de troubles dégénératifs déjà présents. 
28. Par pli du 24 juin 2014, la recourante a indiqué ne pas avoir de remarques à 
formuler concernant le complément d'expertise. 
29. Le 4 juillet 2014, l'intimée a relevé que les explications du Dr H______ 
confirmaient une nouvelle fois que les suites accidentelles de l'événement avaient 
pris fin au 1er avril 2012. Il convenait donc de rejeter le recours. 
30. Par écriture du 4 juillet 2014, l'appelé en cause a fait valoir que tant la déchirure du 
ménisque que les autres diagnostics retenus par l'expert devaient être pris en charge 
par l'intimée. Les explications fournies par l'expert ne permettaient pas de conclure 
au caractère exclusivement maladif ou dégénératif de l'atteinte à la santé. L'expert 
disait en effet partager les constatations du Dr E______, à savoir que ce n'était pas 
seulement les douleurs internes résiduelles du genou gauche qui gênaient le patient, 
mais aussi les lombalgies, les douleurs de hanche et les douleurs fémoro-patellaires 
du genou gauche. Selon l'appelé en cause, cela signifiait donc qu'il présentait 
encore en mars 2012 des douleurs résiduelles au genou gauche, et dans la mesure 
où une amélioration semblait encore possible dans les six à douze semaines selon le 
Dr E______, aucun statu quo sine ne pouvait être arrêté avant un nouvel examen au 
terme de cette période. L'appelé en cause peinait à comprendre la distinction faite 
par l'expert entre le temps médical et le temps assécurologique. S'agissant des 
autres diagnostics, l'appelé en cause était convaincu que son genou, sa hanche et 
son dos ne l'auraient pas fait souffrir autant au mois d'avril 2012, s'il n'avait pas été 
victime de l'événement assuré. Il a rappelé qu'avant l'accident, il n'avait jamais eu 
de douleurs particulières à la hanche, au genou et aux lombaires. Pour ces motifs, 
l'appelé en cause persistait intégralement dans ses conclusions du 27 novembre 
2013. 
31. Sur ce, la cause a été gardée à juger par la chambre de céans. 
 
 
 
EN DROIT 


 
 
 
 
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1. La chambre de céans a déjà examiné les questions de sa compétence et de la 
recevabilité du recours dans son ordonnance du 7 février 2013 (ATAS/148/2013), 
de sorte qu'il n'y a pas lieu d'y revenir ici. 
2. A teneur de l'art. 1 al. 1 de la loi fédérale sur l'assurance-accidents du 20 mars 1981 
(LAA ; RS 832.20), les dispositions de la loi fédérale sur la partie générale du droit 
des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA ; RS 830.1) s'appliquent à 
l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 
3. Le litige porte sur la question de savoir si les atteintes au genou gauche de l'appelé 
en cause doivent être prises en charge par l'intimée postérieurement au 31 mars 
2012. 
4. a. L’art. 6 al. 1 LAA prévoit que les prestations de l’assurance-accidents obligatoire 
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de 
maladie professionnelle. Par accident au sens de cette disposition, on entend toute 
atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une 
cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou 
psychique, ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA). 
Le droit aux prestations suppose notamment entre l'événement dommageable de 
caractère accidentel et l'atteinte à la santé un lien de causalité naturelle. Cette 
condition est réalisée lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement 
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout ou qu'il ne serait pas 
survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire que l'accident soit la cause 
unique ou immédiate de l'atteinte à la santé : il suffit qu'associé éventuellement à 
d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, c'est-à-dire qu'il apparaisse 
comme la condition sine qua non de cette atteinte. Savoir si l'événement assuré et 
l'atteinte en question sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question 
de fait que l'administration ou, le cas échéant, le juge, examine en se fondant 
essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée à 
la lumière de la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée 
généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale. Il ne suffit pas 
que l’existence d’un rapport de cause à effet soit simplement possible ; elle doit 
pouvoir être qualifiée de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 
consid. 3.1 ; ATF 129 V 402 consid. 4.3). L'admission d'un rapport de causalité 
naturelle entre une atteinte à la santé et un accident assuré n'implique pas que cet 
accident soit une cause prépondérante ou exclusive de l'atteinte à la santé, ni qu'il 
en soit une cause directe; il suffit que l'accident ait contribué, avec d'autres facteurs, 


 
 
 
 
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à la survenance de l'atteinte à la santé (arrêt du Tribunal fédéral 8C_433/2008 du 11 
mars 2009). 
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la 
survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle 
avec cet événement (raisonnement «post hoc ergo propter hoc»; ATF 119 V 335 
consid. 2b/bb; RAMA 1999 no U 341 p. 408 s., consid. 3b). 
Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un 
lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité est 
adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait 
considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la 
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 
circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; ATF 129 V 402 consid. 2.2 ; ATF 125 
V 456 consid. 5a et les références). En présence d'une atteinte à la santé physique, 
le problème de la causalité adéquate ne se pose toutefois guère, car l'assureur-
accidents répond aussi des complications les plus singulières et les plus graves qui 
ne se produisent habituellement pas selon l'expérience médicale (ATF 127 V 102 
consid. 5b/bb et les références). 
b. Aux termes de l'art. 6 al. 2 LAA, le Conseil fédéral peut inclure dans l'assurance 
des lésions corporelles qui sont semblables aux conséquences d'un accident. En 
vertu de cette délégation de compétence, le Conseil fédéral a édicté l'art. 9 al. 2 
OLAA qui prévoit que certaines lésions corporelles sont assimilées à un accident, 
même si elles ne sont pas causées par un facteur extérieur de caractère 
extraordinaire, pour autant qu'elles ne soient pas manifestement imputables à une 
maladie ou à des phénomènes dégénératifs. Ces lésions corporelles sont les 
suivantes : 
a. Les fractures; 
b. Les déboîtements d'articulations; 
c. Les déchirures du ménisque; 
d. Les déchirures de muscles; 
e. Les élongations de muscles; 
f. Les déchirures de tendons; 
g. Les lésions de ligaments; 
h. Les lésions du tympan. 
Cette liste est exhaustive (ATF 116 V 136 consid. 4a). 
La notion de lésion assimilée à un accident a pour but d'éviter, au profit de l'assuré, 
la distinction souvent difficile entre maladie et accident. Aussi, les assureurs-
accidents LAA doivent-ils assumer un risque qui, en raison de la distinction 
précitée, devrait en principe être couvert par l'assurance-maladie. Les lésions 
mentionnées à l'art. 9 al. 2 OLAA sont assimilées à un accident même si elles ont, 
pour l'essentiel, une origine vraisemblablement maladive ou dégénérative, pour 
autant qu'une cause extérieure ait, au moins, déclenché les symptômes dont souffre 


 
 
 
 
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l'assuré (ATF 139 V 327 consid. 3.3.1; ATF 129 V 466; ATF 123 V 43 consid. 2b; 
ATF 116 V 145 consid. 2c; ATF 114 V 298 consid. 3c). Il faut qu'un facteur 
extérieur soit une cause possible de la lésion, au moins à titre partiel, pour qu'une 
lésion assimilée à un accident soit admise (arrêt du Tribunal fédéral 8C_698/2007 
du 27 octobre 2008, consid. 4.2). En revanche, en l'absence d'une cause extérieure - 
soit d'un événement similaire à un accident, externe au corps humain, susceptible 
d'être constaté de manière objective et qui présente une certaine importance -, fût-ce 
comme simple facteur déclenchant des lésions corporelles énumérées à l'art. 9 al. 2 
OLAA, les troubles constatés seront manifestement imputables à une maladie ou à 
des phénomènes dégénératifs, de sorte qu'il appartiendra à l'assurance-maladie d'en 
prendre en charge les suites (ATF 129 V 468 consid. 4; ATF 123 V 44 consid. 2b; 
ATF 116 V 147 consid. 2c). 
Pour admettre l'existence d'un lien de causalité naturelle, il suffit que l'événement 
assuré soit en partie à l'origine de l'atteinte à la santé. Un état dégénératif ou 
morbide antérieur n'exclut pas l'existence d'une lésion corporelle assimilée à un 
accident, lorsque celle-ci est causée ou aggravée par un événement accidentel. II 
faut cependant qu'une cause extérieure ait, au moins, déclenché les symptômes dont 
souffre l'assuré (voir ATF 123 V 43 consid. 2b; ATF 116 V 145 consid. 6c; ATF 
114 V 301 consid. 3c). En outre, si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que 
déclencher un processus qui serait de toute façon survenu sans cet événement, le 
lien de causalité naturelle entre les symptômes présentés par l'assuré et l'accident 
doit être nié lorsque l'état maladif antérieur est revenu au stade où il se trouvait 
avant l'accident (statu quo ante) ou s'il est parvenu au stade d'évolution qu'il aurait 
atteint sans l'accident (statu quo sine). En principe, on examinera si l'atteinte à la 
santé est encore imputable à l'accident ou ne l'est plus (statu quo ante ou statu quo 
sine) sur le critère de la vraisemblance prépondérante, usuel en matière de preuve 
dans le domaine des assurances sociales (ATF 126 V 360 consid. 5b; ATF 125 V 
195 consid. 2). Toutefois, les lésions seront assimilées à un accident aussi 
longtemps que leur origine maladive ou dégénérative, à l'exclusion d'une origine 
accidentelle, n'est pas clairement établie. On ne se fondera donc pas simplement sur 
le degré de vraisemblance prépondérante pour admettre l'évolution d'une telle 
atteinte vers un statu quo sine. Sinon, on se trouverait à nouveau confronté, 
immédiatement après avoir admis l'existence d'une lésion assimilée à un accident, à 
la difficulté de distinguer entre l'origine accidentelle et maladive de cette atteinte 
(arrêt du Tribunal fédéral 8C_698/2007 du 27 octobre 2008 consid. 4.2; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_551/2007 du 8 août 2008 consid. 4.1.2; arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_357/2007 du 31 janvier 2008 consid. 2; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances U.378/06 du 24 septembre 2007 consid. 2.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 
des assurances U 60/03 du 28 juin 2004 consid. 3.3). 
Enfin, ces règles sont également applicables lorsqu'une des lésions mentionnées à 
l'art. 9 al. 2 OLAA est survenue lors d'un événement répondant à la définition de 
l'accident au sens de l'art. 6 al. 1 LAA. En effet, si l'influence d'un facteur extérieur, 


 
 
 
 
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soudain et involontaire suffit pour ouvrir droit à des prestations de l'assureur-
accidents pour les suites d'une lésion corporelle mentionnée à l'art. 9 al. 2 OLAA, 
on ne voit pas, a fortiori, que cette réglementation spécifique ne doive pas trouver 
application dans l'éventualité où ce facteur revêt un caractère extraordinaire. Il faut 
néanmoins que la lésion corporelle (assimilée) puisse être rattachée à l'accident en 
cause car, à défaut d'un événement particulier à l'origine de l'atteinte à la santé, il y 
a lieu de conclure à une lésion exclusivement maladive ou dégénérative (arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_698/2007 du 27 octobre 2008 consid. 4.2 et les références 
citées; arrêt du Tribunal fédéral 8C_357/2007 du 31 janvier 2008 consid. 3.2). 
5. Selon le principe de la libre appréciation des preuves, l’administration ou le juge 
apprécie librement les preuves, sans être lié par des règles formelles, en procédant à 
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Dès lors, le juge doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. Lorsque les rapports médicaux sont 
contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour 
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. A cet 
égard, l'élément déterminant n'est ni l'origine, ni la désignation du moyen de preuve 
comme rapport ou expertise, mais son contenu. Il importe que les points litigieux 
importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des 
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, 
qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description 
des interférences médicales soit claire et, enfin, que les conclusions de l'expert 
soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 V 351 
consid. 3b). 
En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impérieux des conclusions d'une 
expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut notamment constituer 
une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des 
contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les 
conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes 
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence 
des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation 
divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction 
complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 
consid. 3b/aa et les références). 
6. Enfin, le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 


 
 
 
 
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comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 126 V 360 consid. 5b; ATF 125 V 195 consid. 2 et les références ; 
cf. ATF 130 III 324 consid. 3.2 et 3.3). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 322 consid. 5a). 
7. En l'espèce, dans sa décision litigieuse, l'intimée a considéré que les atteintes au 
genou gauche ne sont plus à sa charge à compter du 1er avril 2012, en se référant 
aux conclusions du Dr F______, ce que la recourante et l'appelé en cause ont 
contesté en se référant aux appréciations émises par les Drs G______ et E______. 
Dans le cadre de la présente procédure, la chambre de céans a mandaté le Dr 
H______. Par rapport du 2 mai 2013, complété le 3 juin 2014, le Dr H______ a 
diagnostiqué une coxarthrose bilatérale modérée à droite et sévère à gauche, une 
enthésopathie d'insertion quadricipitale et hygrome pré-rotulien, des troubles 
dégénératifs modérés du genou gauche (lésions du cartilage sur la rotule, sur le 
condyle interne, dégénérescence du ligament croisé antérieur et un aspect très 
dégénératif du ménisque interne), des troubles dégénératifs de la colonne lombaire 
et une déchirure instable de la corne postérieure du ménisque interne du genou 
gauche. 
Selon l'expert, tous les diagnostics précités, exception faite de la déchirure du 
ménisque interne du genou gauche, étaient déjà présents avant l'accident survenu le 
15 novembre 2011 et avaient un lien de causalité seulement possible avec l'accident 
(moins de 50%). La déchirure du ménisque interne du genou gauche, seul 
diagnostic correspondant à une lésion assimilée, n'était pas exclusivement d'origine 
dégénérative et l'accident était une cause tout à fait possible de cette déchirure. 
L'autre facteur ayant contribué à la survenance de cette atteinte était la 
dégénérescence du ménisque (ou siège de ce que l'on appelle une méniscose). La 
déchirure du ménisque interne, qui avait été traitée par arthroscopie le 23 décembre 
2011, avait entraîné une incapacité de travail totale jusqu'au 31 mars 2012, soit trois 
mois à compter de l’intervention. A partir de cette date, les douleurs ressenties par 
l'appelé en cause étaient dues à la gonarthrose plus globale de l'articulation dont il 
souffrait et qui touchait le compartiment fémoro-tibial interne et l'articulation 
fémoro-patellaire. Selon l’expert, l'origine accidentelle, même partielle, des 
douleurs au ménisque interne était exclue au 1er avril 2012. 
La chambre de céans constate que l'expertise du Dr H______ remplit tous les 
réquisits de la jurisprudence permettant de lui conférer pleine valeur probante. 
L'expert a examiné le recourant, il a pris connaissance de l'intégralité du dossier, 
notamment radiologique et a fait procéder à de nouvelles radiographies. L'expert a 
procédé à une anamnèse complète, il a pris en compte les plaintes du recourant et a 
décrit de façon précise les lésions présentées. Il a ensuite examiné et discuté de 


 
 
 
 
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façon détaillée les lésions, au regard du dossier radiologique et a expliqué pour 
quelles raisons il s'écartait ou suivait les appréciations des Drs F______ et 
G______. Enfin, ses conclusions sont claires et convaincantes. 
La recourante et l’appelé en cause contestent la valeur probante du rapport 
d'expertise, au motif notamment qu'il ne démontrerait pas le caractère 
exclusivement dégénératif des atteintes au genou gauche à compter du 31 mars 
2012. 
La chambre de céans constate que l'expert a clairement expliqué que l’accident 
avait causé la déchirure du ménisque interne du genou gauche, lequel présentait 
déjà des atteintes dégénératives avant l’accident, attestées par l'IRM du 25 
novembre 2011. Cette déchirure avait été réséquée lors de l’arthroscopie du 23 
décembre 2011 et trois mois après cette intervention, les douleurs présentées par 
l’expertisé au genou gauche étaient exclusivement d’origine dégénérative, à savoir 
qu’elles étaient dues à la gonarthrose plus globale de l’articulation touchant le 
compartiment fémoro-tibial interne et l’articulation fémoro-patellaire ; il ne 
s'agissait plus des douleurs au ménisque interne, puisque cette symptomatologie 
avait été réglée par l’arthroscopie. L'expert a, de manière catégorique, conclu que 
l’origine accidentelle, même partielle des douleurs au ménisque interne, était exclue 
au 1er avril 2012. 
Par ailleurs, la chambre de céans ne voit pas de contradiction entre les conclusions 
de l'expert et les observations du Dr E______. Ce médecin a en effet constaté que 
l’appelé en cause présentait des douleurs résiduelles au niveau du ménisque interne 
lors de l'examen du 29 février 2012 (rapport du 5 mars 2012) et l'expert a admis que 
les douleurs au ménisque interne étaient dues à l'accident jusqu'au 31 mars 2012. 
En outre, que l’appelé en cause n'ait jamais eu de douleurs au genou gauche avant 
l’accident, n’est pas un élément suffisant permettant d'admettre un lien de causalité 
entre les atteintes et l'accident au-delà du 31 mars 2012. Aucune pièce au dossier ne 
permet de retenir que l'expert aurait ignoré des éléments objectivement vérifiables 
qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause ses conclusions, étant 
relevé en particulier que le Dr G______ ne se prononce pas sur la question 
litigieuse du statu quo sine vel ante. 
Il n’y a ainsi pas lieu de s’écarter des conclusions du Dr H______, dont le rapport 
ne contient pas de contradictions, ni n’est mis sérieusement en doute par d’autres 
spécialistes. 
Par conséquent, il convient de retenir que l'accident du 15 novembre 2011 a causé 
une déchirure du ménisque interne au genou gauche, lequel présentait déjà des 
lésions dégénératives préexistantes à l'accident révélées par l'IRM du 25 novembre 
2011. La déchirure du ménisque interne n'étant pas d'origine exclusivement 
dégénérative, il s'agissait d'une lésion assimilée à un accident au sens de l'art. 9 al. 2 
OLAA, de sorte que l'intimée était tenue de la prendre en charge, ce qu'elle a 
d'ailleurs fait. Il convient par ailleurs de retenir, au vu des explications 


 
 
 
 
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convaincantes données par le Dr H______, qu'à compter du 1er avril 2012, le 
caractère exclusivement dégénératif des troubles au genou gauche de l’appelé en 
cause est clairement établi et que l'origine accidentelle, même partielle, des 
douleurs au genou gauche doit être exclue dès cette date. 
Enfin, les autres atteintes diagnostiquées par l'expert au genou gauche de l’appelé 
en cause ne sont pas en lien de causalité naturelle avec l’accident, dès lors que le 
lien de causalité est seulement possible. 
Il s’ensuit que les atteintes au genou gauche dont souffre l’appelé en cause 
postérieurement au 31 mars 2012 ne sont pas à charge de l’intimée. 
8. Compte tenu de ce qui précède, l’intimée était fondée, par sa décision sur 
opposition du 29 juin 2012, à mettre fin à ses prestations au 31 mars 2012. 
9. Le recours se révèle ainsi mal fondé. 
10. La procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA). 
Il convient cependant de statuer sur le sort des frais de l’expertise judiciaire mise en 
œuvre par la chambre de céans, à hauteur de CHF 3'750.-. 
Selon la jurisprudence, les frais découlant de la mise en œuvre d’une expertise 
judiciaire mono ou pluridisciplinaire peuvent, le cas échéant, être mis à la charge de 
l’assureur (ATF 137 V 210 consid. 4.1et 4.4.1.4). Encore faut-il que l'autorité 
administrative ait procédé à une instruction présentant des lacunes ou des 
insuffisances caractérisées et que l'expertise judiciaire serve à pallier les 
manquements commis dans la phase d'instruction administrative. Il doit ainsi 
exister un lien entre les défauts de l'instruction administrative et la nécessité de 
mettre en oeuvre une expertise judiciaire (ATF 137 V 210 consid. 4.4.2 p. 265). Tel 
sera notamment le cas lorsque l'autorité administrative aura laissé subsister, sans la 
lever par des explications objectivement fondées, une contradiction manifeste entre 
les différents points de vue médicaux rapportés au dossier (ATF 135 V 465 consid. 
4.4 p. 469; voir également ATF 139 V 225 consid. 4 p. 226 et arrêt 8C_71/2013 du 
27 juin 2013 consid. 2), lorsqu'elle aura laissé ouverte une ou plusieurs questions 
nécessaires à l'appréciation de la situation médicale ou lorsqu'elle aura pris en 
considération une expertise qui ne remplissait manifestement pas les exigences 
jurisprudentielles relatives à la valeur probante de ce genre de documents (ATF 125 
V 351 consid. 3a p. 352). 
En l’occurrence, au regard des conclusions diamétralement opposées des médecins-
conseils de la recourante et de l’intimée - tous deux spécialistes FMH en chirurgie 
orthopédique –, l’intimée aurait dû procéder elle-même à une clarification 
médicale. La chambre de céans n’ayant pas eu d’autre alternative que de mettre en 
œuvre une expertise judiciaire afin de pouvoir statuer sur le présent litige, il se 
justifie dès lors de mettre les frais de l’expertise judiciaire à charge de l’intimée. 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Met les frais de l’expertise judiciaire à hauteur de CHF 3'750.- à charge de 
l’intimée. 
4. Dit que la procédure est gratuite. 
5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Juliana BALDE 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le