ge_gerichte · ACPR/638/2024 · 2024-08-13 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/18473/2024 
ACPR/638/2024
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mercredi 28 août 2024 
 
Entre 
A______, représentée par Me B______, avocat, 
recourante, 
 
contre l'ordonnance de mise en détention provisoire rendue le 13 août 2024 par le Tribunal 
des mesures de contrainte, 
et 
LE TRIBUNAL DES MESURES DE CONTRAINTE, rue des Chaudronniers 9, 
1204 Genève, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés. 


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EN FAIT : 
A. 
Par acte déposé le 20 août 2024, A______ recourt contre l'ordonnance du 
13 précédent, notifiée immédiatement, par laquelle le Tribunal des mesures de 
contrainte (ci-après : TMC) a ordonné sa mise en détention provisoire jusqu'au 
10 octobre 2024. 
 
La recourante conclut à l'annulation de cette ordonnance et à sa mise en liberté, 
subsidiairement moyennant des mesures de substitution, qu'elle énumère. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
 
a. A______ est prévenue de brigandage (art. 140 CP) pour avoir, à Genève, le 
10 août 2024 vers 03h45, attendu dans une voiture, prête au départ, pendant que 
C______ et D______ pénétraient dans l'hôtel E______, route 1______, où ils ont 
menacé le réceptionniste, F______, avec une arme de poing et un spray, C______ 
l'ayant attaché au moyen de liens de type colson, dans le but de fouiller la réception 
et d'y dérober la somme de CHF 1'782.95, avant de prendre tous trois la fuite en 
voiture. 
 
Il lui est aussi reproché d'avoir détenu dans la voiture 110 gr. de résine de cannabis et 
environ 70 gr. de marijuana. 
 
b. Les trois protagonistes ont été interpellés dans leur fuite au niveau de la douane de 
Perly, après qu'un barrage eut été mis en place sur la route. F______ a en effet pu se 
libérer de ses liens et donner l'alerte. 
Les trois prévenus étaient en possession de leur butin, de liens de type colson, d'une 
arme factice en plastique, d'une gazeuse, d'un pied de biche et d'une paire de gants en 
latex noir, outre de la drogue précitée. 
c. Les images de vidéosurveillance de l'hôtel E______ montrent C______ et 
D______ pénétrer dans le hall, s'adresser au réceptionniste, le premier dirigeant un 
spray contre ce dernier et la seconde le pointant de l'arme de poing. 
 
d. Lors de leur audition à la police, les trois prévenus ont reconnu les faits. Ils ne se 
connaissaient pas avant les faits. Ils avaient agi à la demande du dénommé 
"G______" [une initiale], qui les avait contactés via Snapchat. "G______" avait 
réparti les rôles, D______ devant effrayer le réceptionniste avec l'arme, C______ 
pointer le spray lacrymogène, prélever l'argent de la caisse et immobiliser l'intéressé 
au moyen de liens colson. A______ devait les véhiculer de H______ [France] à 
Genève et retour. 


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A______ a aussi indiqué qu'elle était en pyjama au moment de son interpellation, car 
à environ minuit, "il" – qu'elle ne connaissait pas et avait en "ami" sur Snapchat, sous 
le [sur]nom de "I______" – lui avait envoyé un message sur Snapchat lui disant 
qu'elle devait aller chercher deux "gamins" à une adresse précise (no. ______ rue 
2______ [code postal] [France]) et qu'elle toucherait EUR 300.- pour les amener 
dans un endroit à environ une heure de H______. Sur place l'attendaient ses deux co-
prévenus et la "Petite sœur" qui lui avait remis les clés de la voiture. D______, qui 
recevait des instructions de "G______" par téléphone, l'avait guidée avec son 
téléphone. Personne n'avait parlé dans la voiture. Arrivés à destination, D______ et 
C______ avaient pris un cabas dans le coffre de la voiture. Elle s'était parquée le 
long de la route avec les feux de détresse enclenchés puis avait fait plusieurs tours en 
attendant que les deux protagonistes reviennent. Lorsqu'ils étaient revenus à la 
voiture, ils lui avaient dit "Trace, trace, trace, t'arrête pas!". "G______" avait dû 
demander à D______ "combien ils avaient récupéré", car elle avait entendu celle-ci 
articuler la somme de CHF 2'000.-. 
e. Les trois prévenus ont été confrontés devant le Ministère public où ils ont confirmé 
ces explications et la mise en cause du commanditaire, "G______". Ils avaient ignoré 
jusqu'au moment du braquage le rôle de chacun. 
D______ a précisé que si la victime n'avait pas été collaborante, elle avait pour 
instruction de l'asperger d'essence [contenue dans une bouteille retrouvée dans la 
voiture] et d'allumer un briquet, ce qu'elle n'aurait pas fait. A______ n'était pas au 
courant du brigandage. Elle n'était pas sur le groupe Snapchat. 
Cette dernière a indiqué qu'on l'avait ajoutée sur cette application, seule. Elle avait 
compris qu'elle arrivait en Suisse en voyant les panneaux sur la route. Elle avait 
attendu ses deux co-prévenus environ 20 à 30 minutes. Ce n'était qu'à la douane de 
Perly qu'elle avait compris qu'il s'était passé quelque chose de grave. La drogue 
retrouvée dans la voiture lui appartenait et était destinée à être livrée en France. 
f. S'agissant de sa situation personnelle, A______, née en France le 28 juin 2005, est 
originaire de France. Elle a indiqué suivre un BTS dans le commerce et toucher 
EUR 450.- par mois du chômage. Elle vivait "un peu partout" depuis deux mois, 
après avoir rencontré des "embrouilles" avec ses parents. Quand elle le pouvait, elle 
prenait des chambres d'hôtel ou était hébergée par des amies. Occasionnellement, elle 
livrait de la drogue, lorsqu'elle n'avait aucun endroit où dormir. Elle voulait rentrer 
chez elle "tout de suite". 
C'était la première fois qu'elle venait en Suisse. 
C. 
Dans l'ordonnance querellée, le TMC a retenu, outre des charges graves et 
suffisantes, des risques de collusion et de fuite. 


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D. 
a. À l'appui de son recours, A______ fait valoir qu'elle ignorait tout de ce qu'avaient 
fait ses co-prévenus, jusqu'à ce qu'elle se retrouve dans les locaux du Vieil Hôtel de 
police. 
 
Le TMC avait violé le droit en appréciant mal les charges, les nécessités de 
l'instruction, les risques de fuite, de collusion et de réitération, et en ne traitant pas 
l'une des mesures de substitution proposées, soit l'obligation de poursuivre son BTS. 
 
Le Ministre public n'ayant dans sa demande pas décrit les faits qui lui étaient 
reprochés en lien avec l'art. 19 LStup, cette infraction était insuffisante pour justifier 
une détention provisoire. Quant au brigandage, objectivement, elle n'avait ni menacé 
ou attaché le réceptionniste, ni ne s'était fait remettre le contenu des caisses de l'hôtel, 
ce qui était démontré par les déclarations de ses co-prévenus, de la victime, et les 
images de vidéosurveillance. Elle s'était limitée à la conduite du véhicule. Sur le plan 
subjectif, une fois l'infraction consommée par ses co-prévenus, elle était encore dans 
l'ignorance de leurs actes. Le fait que D______ ait dit une fois de retour dans la 
voiture "il m'a donné deux mille" ne laissait pas entendre qu'il s'agissait d'un 
brigandage ou d'une autre infraction contre le patrimoine. Cette absence de 
conscience et de volonté était corroborée par ses réactions de choc et ses pleurs au 
moment où elle avait eu connaissance des faits et par sa candeur lorsqu'elle avait 
arrêté le véhicule pour ce qu'elle pensait être un banal contrôle douanier. On ne 
pouvait lui reprocher ni une coactivité, ni une complicité de brigandage. 
L'instruction ne nécessitait pas sa détention vu les actes d'enquête – obtention des 
casiers judiciaires et confrontation avec la victime avec laquelle elle n'avait eu aucun 
contact direct – annoncés par le Ministère public. Le TMC n'avait pas retenu que 
l'instruction devait porter sur l'identification puis l'audition des commanditaires 
"G______" et "I______". L'instruction était pratiquement close. 
Le TMC n'aurait pas retenu de risque de fuite s'il avait fait une analyse correcte de la 
situation. Elle avait immédiatement montré sa volonté de collaborer, en relatant les 
faits dont elle avait connaissance, ainsi qu'en donnant accès à son téléphone portable 
et à son compte Snapchat. Il n'y avait pas de raison de penser que cette collaboration 
cesserait du seul fait de sa remise en liberté. Elle n'avait pas d'intérêt à demeurer en 
France ni à s'opposer à son extradition pour échapper à une procédure pénale, les 
autorités françaises reconnaissant leur compétence lorsque la victime et/ou l'auteur 
étaient français, comme en l'espèce. On ne pouvait considérer qu'elle serait mieux 
traitée par son pays d'origine. 
Il n'existait aucun risque de collusion à l'égard de ses co-prévenus, dans la mesure où 
elle s'était exprimée longuement sur les faits et avait été confrontée à ces derniers. 
Elle n'avait eu aucun contact avec "G______", mais uniquement "I______". Ces 
commanditaires étaient informés de l'échec du plan qu'ils avaient fomenté, D______ 


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ayant déclaré "Dès que G______ a su que je m'étais fait péter, il a quitté le groupe". 
Elle n'avait enfin aucun contact avec la victime et aucune raison de tenter de 
l'influencer. 
Le TMC n'avait à juste titre pas retenu le risque de réitération. 
 
Le TMC avait écarté à tort "d'un revers de la main" les mesures de substitution 
offertes. Le montant de EUR 5'000.- proposé à tire de sûretés représentait pour elle 
une année de revenus et était donc suffisamment dissuasif. Il revenait à la Chambre 
de céans de déterminer quel montant serait adéquat, si elle devait retenir un risque de 
fuite, et lui permettre de contacter des proches en mesure de réunir les fonds et 
fournir les documents sur leur provenance. 
 
Pour parer à tout éventuel risque de collusion, il pourrait lui être fait interdiction de 
se rendre à l'adresse de prise en charge de ses co-prévenus, au no. ______ 
rue 2______ [code postal] J______ [France], et d'utiliser Snapchat, dont la 
désactivation pouvait être facilement contrôlée. 
 
L'obligation de poursuivre son BTS serait la meilleure voie d'insertion (ou de 
réinsertion) et propre à pallier les risques retenus. 
 
b. Le MP conclut au rejet du recours et fait sienne la motivation du TMC. 
c. Le TMC maintient les termes et conclusions de son ordonnance. 
 
d. A______ renonce à répliquer. 
EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP) et émaner de la 
prévenue qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. a CPP), a qualité pour agir, 
ayant un intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la 
décision querellée (art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
La recourante conteste l'existence de charges suffisantes et graves. 
2.1. Pour qu'une personne soit placée en détention provisoire ou pour des motifs de 
sûreté, il doit exister à son égard des charges suffisantes ou des indices sérieux de 
culpabilité, susceptibles de fonder de forts soupçons d'avoir commis une infraction 
(art. 221 al. 1 CPP). L'intensité de ces charges n'est pas la même aux divers stades de 


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l'instruction pénale; si des soupçons, même encore peu précis, peuvent être suffisants 
dans les premiers temps de l'enquête, la perspective d'une condamnation doit 
apparaître avec une certaine vraisemblance après l'accomplissement des actes 
d'instruction envisageables. Au contraire du juge du fond, le juge de la détention n'a 
pas à procéder à une pesée complète des éléments à charge et à décharge ni à 
apprécier la crédibilité des personnes qui mettent en cause le prévenu. Il doit 
uniquement examiner s'il existe des indices sérieux de culpabilité justifiant une telle 
mesure (ATF 143 IV 330 consid. 2.1; 143 IV 316 consid. 3.1 et 3.2). 
2.2. En l'espèce, le brigandage est intervenu à 3h45 du matin. À s'en tenir aux 
déclarations de la recourante, elle avait été "sortie de son lit" vers minuit, au point 
qu'elle avait pris le volant en pyjama. Elle a emmené, d'on ne sait où, puisqu'elle est 
depuis plusieurs semaines sans domicile fixe, un sac contenant 110.60 gr. bruts de 
résine de cannabis et environ 70 gr. de marijuana, qu'elle a placés dans le véhicule 
qu'elle devait conduire, sans même savoir à qui il appartenait, ni la destination, ni 
encore le but de ce déplacement. Les trois prévenus ne se seraient à aucun moment 
parlés dans la voiture de ce qui les attendait, durant leur trajet entre la région [de] 
H______ et Genève. La recourante n'aurait pas eu la curiosité de demander aux deux 
autres prévenus la raison de ce déplacement, en particulier au moment où "G______" 
aurait donné les instructions par téléphone sur leur destination, et où ses acolytes sont 
tous deux sortis de la voiture pour prendre le sac contenant l'arme de poing factice, le 
spray, dont ils ont menacé le réceptionniste de l'hôtel, ainsi que les liens de type 
colson avec lesquels celui-ci a été attaché. Alors que ces derniers s'étaient absentés 
pendant 20 à 30 minutes, où elle-même aurait fait des tours dans le quartier, toujours 
au volant de la voiture, elle n'aurait à leur retour pas eu la curiosité de leur demander 
à quoi ils avaient utilisé ce laps de temps, pas plus que lorsque D______ aurait dit "il 
m'a donné deux mille", et "trace, trace", afin de quitter les lieux au plus vite. 
La recourante a été interpellée alors qu'elle cherchait avec ses deux co-prévenus à 
rentrer en France par la douane de Perly, en possession du butin, de l'arme factice, du 
spray, de liens colson et d'une bouteille contenant de l'essence. Cette essence devait, 
selon D______, être giclée sur le réceptionniste avant de lui mettre le feu avec un 
briquet, si ce dernier ne s'exécutait pas. 
À ce stade de l'enquête, qui précisément doit entre autres viser à déterminer le degré 
d'implication de chacun des trois prévenus, le rôle de conductrice de la recourante en 
pleine nuit de deux personnes ayant commis un brigandage constitue sans conteste 
des charges suffisantes et graves justifiant une mise en détention provisoire. 
Ce grief sera rejeté. 
3. 
La recourante conteste un risque de collusion. 


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3.1. Conformément à l'art. 221 al. 1 let. b CPP, la détention provisoire ne peut être 
ordonnée que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime 
ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre qu'il compromette la recherche 
de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de 
preuve. Pour retenir l'existence d'un risque de collusion, l'autorité doit démontrer que 
les circonstances particulières du cas d'espèce font apparaître un danger concret et 
sérieux de manœuvres propres à entraver la manifestation de la vérité, en indiquant, 
au moins dans les grandes lignes et sous réserve des opérations à conserver secrètes, 
quels actes d'instruction doivent être encore effectués et en quoi la libération du 
prévenu en compromettrait l'accomplissement. Dans cet examen, entrent en ligne de 
compte les caractéristiques personnelles du détenu, son rôle dans l'infraction ainsi 
que ses relations avec les personnes qui l'accusent. Entrent aussi en considération la 
nature et l'importance des déclarations, respectivement des moyens de preuve 
susceptibles d'être menacés, la gravité des infractions en cause et le stade de la 
procédure. Plus l'instruction se trouve à un stade avancé et les faits sont établis avec 
précision, plus les exigences relatives à la preuve de l'existence d'un risque de 
collusion sont élevées (ATF 137 IV 122 consid. 4.2; 132 I 21 consid. 3.2; arrêt du 
Tribunal fédéral 1B_577/2020 du 2 décembre 2020 consid. 3.1). 
3.2. En l'espèce, quand bien même le déroulement proprement dit du braquage est 
connu dans les grandes lignes, sur la base des déclarations des trois protagonistes en 
cause, la description de la victime et les images issues de la vidéosurveillance, 
l'instruction ne fait que commencer. Une audience de confrontation doit intervenir 
avec la victime. Il n'est pas pertinent à cet égard que la recourante ne l'ait pas 
directement menacée. Cet acte d'enquête doit intervenir en sa présence. L'extraction 
des données des téléphones portables des prévenus est en cours. Elle est d'autant plus 
importante que tous trois mettent en cause un certain "G______" comme étant le 
commanditaire, et prétendent ne pas s'être connus avant la nuit des faits. Autrement 
dit, il y a lieu de circonscrire le degré de préparation et d'anticipation du brigandage 
et d'identifier ce prétendu commanditaire, de même que "I______", qui est celui avec 
lequel la recourante dit avoir été en contact, et "Petite sœur", qui est celle qui lui a 
remis la clé de la voiture. Les investigations doivent donc se poursuivre afin de 
déterminer l'ampleur exacte de l'activité illicite de la recourante, comprenant en outre 
l'obtention de son casier judiciaire français. 
Aussi, en l'état de l'instruction, le risque de collusion est patent à l'égard des deux co-
prévenus de la recourante, quand bien même ils ont dans les grandes lignes donné 
une version concordante de leur implication à chacun, mais aussi de "G______" et de 
"I______", qui doivent être identifiés. 
Il est ainsi impératif d'éviter que la recourante ne puisse entrer en contact avec ces 
personnes ou ne fasse disparaître des preuves. 


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4. 
La recourante conteste l'existence d'un risque de fuite. 
4.1. Conformément à l'art. 221 al. 1 let. a CPP, la détention provisoire peut être 
ordonnée s'il y a sérieusement lieu de craindre que le prévenu se soustraie à la 
procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite. Selon la 
jurisprudence, le risque de fuite doit s'analyser en fonction d'un ensemble de critères, 
tels que le caractère de l'intéressé, sa moralité, ses ressources, ses liens avec l'État qui 
le poursuit ainsi que ses contacts à l'étranger, qui font apparaître le risque de fuite 
non seulement possible, mais également probable. La gravité de l'infraction ne peut 
pas, à elle seule, justifier le placement ou le maintien en détention, même si elle 
permet souvent de présumer un danger de fuite en raison de l'importance de la peine 
dont le prévenu est menacé (ATF 145 IV 503 consid. 2.2; 143 IV 160 consid. 4.3). 
4.2. En l'espèce, la recourante n'était que de passage à Genève, dans le seul but de 
commettre le brigandage qui lui est reproché. Son centre de vie est à H______. Elle 
est notamment de nationalité française, pays qui n'extrade pas ses ressortissants. Il ne 
peut être valablement soutenu que si la recourante entendait ne pas revenir en Suisse, 
les autorités françaises pourraient la punir plus sévèrement qu'en Suisse. L'instruction 
doit pouvoir se poursuivre en Suisse et la recourante y être, le cas échéant, jugée. Au 
vu de la peine-menace et concrètement encourue, si les charges devaient être 
confirmées, le risque de fuite est tangible. 
5. 
La recourante propose des mesures de substitution. 
5.1. Conformément au principe de la proportionnalité (art. 36 al. 3 Cst., concrétisé 
par l'art. 237 al. 1 CPP), le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures 
moins sévères en lieu et place de la détention si elles permettent d'atteindre le même 
but que la détention. 
5.2. En l'occurrence, au rang des mesures de substitution proposées par la 
recourante, le dépôt de suretés de EUR 5'000.- ne suffit pas à pallier le risque patent 
de fuite, surtout compte tenu de l'absence de domicile fixe de la recourante avant son 
interpellation. 
Une interdiction faite à la recourante de se rendre à proximité de l'hôtel concerné par 
le brigandage serait inutile. Une interdiction de se rendre à l'endroit ou aux endroits 
où les prévenus auraient eu contact avec "G______" et/ou "I______" et elle-même 
avec "Petite sœur", serait illusoire et impossible à vérifier. Une interdiction d'entrer 
en contact avec ces derniers, ses deux co-prévenus, voire d'autres personnes du 
"groupe SNAP" et d'utiliser l'application Snapchat, est clairement insuffisante au 
regard de l'intensité du risque de collusion constaté. Une telle mesure paraît en outre 
particulièrement difficile à contrôler, compte tenu du nombre des personnes 


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potentiellement concernées, pour la plupart encore recherchées, et ne permet pas, en 
l'état, de pallier le risque d'atteinte à la recherche de la vérité. 
L'obligation pour la recourante de poursuivre son BTS serait susceptible de la mettre 
à l'abri d'un risque de réitération, nullement retenu en l'espèce – ce qui peut expliquer 
que le TMC n'en ait pas expressément fait mention dans l'ordonnance querellée –, 
mais pas d'un risque de fuite. Elle ne suffirait par ailleurs pas à exclure que, 
précisément, la recourante ne se présente pas aux prochains actes d'instruction et à 
l'éventuelle audience de jugement. 
6. 
La recourante, qui succombe, supportera les frais envers l'État, fixés en totalité à 
CHF 900.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en 
matière pénale, RTFMP; E 4 10.03). En effet, l'autorité de recours est tenue de 
dresser un état de frais pour la procédure de deuxième instance, sans égard à 
l'obtention de l'assistance judiciaire (arrêts du Tribunal fédéral 1B_372/2014 du 
8 avril 2015 consid. 4.6 et 1B_203/2011 du 18 mai 2011 consid. 4). 
7. 
La recourante plaide au bénéfice d'une défense d'office. 
7.1. Selon la jurisprudence, le mandat de défense d'office conféré à l'avocat du 
prévenu pour la procédure principale ne s'étend pas aux procédures de recours contre 
les décisions prises par la direction de la procédure en matière de détention avant 
jugement, dans la mesure où l'exigence des chances de succès de telles démarches 
peut être opposée au détenu dans ce cadre, même si cette question ne peut être 
examinée qu'avec une certaine retenue. La désignation d'un conseil d'office pour la 
procédure pénale principale n'est pas un blanc-seing pour introduire des recours aux 
frais de l'État, notamment contre des décisions de détention provisoire (arrêt du 
Tribunal fédéral 1B_516/2020 du 3 novembre 2020 consid. 5.1). 
7.2. En l'occurrence, quand bien même la recourante succombe, on peut admettre que 
l'exercice du présent recours ne procède pas d'un abus. Un premier contrôle des 
conditions de l'art. 221 CPP par l'autorité de recours pouvait se justifier en début de 
détention. 
L'indemnité du défenseur d'office sera fixée à la fin de la procédure (art. 135 al. 2 
CPP). 
* * * * * 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Met à la charge de A______ les frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 900.-. 
Notifie le présent arrêt, en copie, à la recourante (soit, pour elle, son défenseur), au 
Ministère public et au Tribunal des mesures de contrainte. 
Siégeant : 
Madame Daniela CHIABUDINI, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et 
Madame Valérie LAUBER, juges; Monsieur Selim AMMANN, greffier. 
 
Le greffier : 
Selim AMMANN 
 
La présidente : 
Daniela CHIABUDINI 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 
matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 
par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui 
suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
30.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
795.00 
Total 
CHF 
 900.00