ge_gerichte · ATAS/606/2022 · 2022-06-30 · fr


Siégeant : Philippe KNUPFER, Président; Monique STOLLER FÜLLEMANN et 
Pierre-Bernard PETITAT, Juges assesseurs 
 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1851/2021 
ATAS/606/2022 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 30 juin 2022 
5ème Chambre 
 
En la cause 
 
Monsieur A______, domicilié c/o M. B______, à GENÈVE, 
comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître 
Marie-Josée COSTA 
 
 
recourant 
contre 
 
SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, LUCERNE 
 
 
intimée 
 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1976, a travaillé 
A. a.
dès 2007 en qualité d’étancheur pour l’entreprise C______. À ce titre, il était 
assuré contre le risque d'accident auprès de la CAISSE NATIONALE SUISSE 
D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS (ci-après : la SUVA ou l’intimée). 
b. L’assuré a annoncé à la SUVA un premier accident survenu le 28 septembre 
2017 : en tirant un tuyau à haute pression, il avait mis le pied dans un trou et 
chuté, ce qui avait provoqué une entorse du genou gauche. La SUVA a pris en 
charge les suites de cet accident. 
c. Dans un bilan d’imagerie par résonnance magnétique (ci-après : IRM) du genou 
gauche, daté du 23 octobre 2017, le docteur D______, radiologue, a fait état d’une 
lésion oblique (grade III) de la corne postérieure du ménisque interne, ainsi que de 
séquelles d’une entorse de grade I du ligament latéral interne. 
d. Le 12 mars 2018, l’assuré a été opéré du genou gauche par le docteur E______, 
spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil moteur, 
qui a pratiqué une résection partielle de la corne postérieure du ménisque interne, 
en lien avec une déchirure radiaire. 
e. L’assuré a séjourné à la Clinique romande de réadaptation (ci-après : CRR) du 
21 août au 26 septembre 2018. Dans leur rapport, les médecins de la CRR ont 
notamment exposé que, suite à la méniscectomie partielle qu’il avait subie en 
mars 2018, l’assuré avait déploré une péjoration des symptômes, caractérisée par 
une raideur et des gonflements. Il avait, en outre, développé un syndrome 
douloureux régional complexe (SDRC) de type I. La situation n’était pas 
stabilisée d’un point de vue médical et il paraissait difficile d’évaluer la date de 
cette stabilisation, étant donné que l’évolution d’un SDRC pouvait aller jusqu’à 
deux ans. 
f. Dans un rapport d’examen daté du 28 mai 2019, le docteur F______, spécialiste 
FMH en chirurgie orthopédique et médecin d’arrondissement de la SUVA, a 
confirmé une péjoration de la situation du genou gauche, vu l’apparition d’un 
SDRC, ainsi que d’un flexum permanent et d’une boiterie. Il était probable que la 
profession exercée antérieurement par l’assuré ne soit plus possible pour ce 
dernier. 
g. Une IRM du genou gauche a été pratiquée le 15 octobre 2019. Dans le 
compte-rendu y relatif, le docteur G______, radiologue, a conclu à un status post-
méniscectomie partielle du ménisque médial, sans récidive de déchirure 
méniscale, ainsi qu’à une chondromalacie patellaire latérale et condylienne 
médiale (de grade II). 
h. Dans un rapport adressé à la SUVA, le 30 octobre 2019, le docteur H______, 
spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil moteur, 
a indiqué qu’il envisageait une « révision méniscale interne », dans la mesure où 


 
 
 
 
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les symptômes qu’il constatait (flexum de 5°, limitation de la flexion à 120° et 
vives douleurs dans la partie interne de l’interligne interne, avec tests méniscaux 
positifs) étaient trop importants pour éviter une intervention, quand bien même 
l’IRM pratiquée en octobre 2019 n’avait pas montré de récidive de déchirure. 
i. Dans un rapport d’examen daté du 22 janvier 2020, le Dr F______ a exposé que 
l’état de santé de l’assuré demeurait très insatisfaisant, avec un flexum inexpliqué. 
Actuellement, une nouvelle intervention ne lui paraissait pas justifiée, dans la 
mesure où l’IRM ne permettait pas d’expliquer le flexum et qu’il n’était pas 
certain que le SDRC soit terminé. Le cas n’était toujours pas stabilisé, mais l’on 
pouvait s’attendre à ce que tel soit le cas en mars 2020, en ce qui concernait le 
SDRC. 
j. Dans un rapport d’examen final daté du 3 juin 2020, le Dr F______ a indiqué 
qu’environ 4 mois et demi après son dernier examen, l’état de santé de l’assuré 
s’améliorait, malgré l’arrêt de la physiothérapie pendant deux mois. Dans 
l’intervalle, l’assuré avait développé ou décompensé de nouvelles pathologies 
sans relation causale avec l’événement assuré (une pathologie lombaire et un 
anévrisme intracrânien, actuellement sous surveillance). Une chirurgie de 
libération par arthrolyse postérieure du genou pouvait maintenant être réalisée 
sous arthroscopie, sur les éléments expliquant le flexum. Au-delà de deux mois de 
« rattrapage » de la physiothérapie, on pouvait considérer que le cas était stabilisé. 
S’il était clair que la profession d’étancheur n’était plus exigible, on pouvait, en 
revanche, attendre de l’assuré qu’il exerce à 100% une profession essentiellement 
assise et adaptée aux limitations fonctionnelles résultant du traumatisme qu’il 
avait subi au niveau du ménisque interne (c’est-à-dire une activité permettant 
d’éviter la marche sur du terrain accidenté, les montées d’escaliers ou d’échelles, 
ainsi que les positions agenouillées ou accroupies). Le Dr F______ invitait 
l’administration à lui soumettre à nouveau le dossier dans deux mois, après 
qu’elle ait obtenu une radiographie plus récente du genou et un rapport de 
consultation du Dr E______, que l’assuré avait prévu de reconsulter. 
k. Entre juin et juillet 2020, la SUVA a obtenu : 
 un rapport de radiographie du genou gauche rédigé par le Dr D______ le 4 juin 
2020, faisant notamment état d’un « discret pincement de l’interligne 
fémorotibial externe possible en relation avec une arthrose » ; 
 un rapport rempli le 24 juillet 2020 par le Dr E______, attestant de plaintes 
inchangées au niveau du genou gauche, avec un flexum fixé et des douleurs. 
L’assuré souffrait par ailleurs de lombalgies et avait présenté un anévrysme 
cérébral en mai 2020. Le pronostic était mauvais en terme de récupération 
fonctionnelle et aucune reprise du travail n’était prévue. On pouvait s’attendre 
à un traitement de longue durée. 
l. Invité à se déterminer une nouvelle fois sur le dossier, le Dr F______ a indiqué, 
dans un très bref avis daté du 11 août 2020, que la situation médicale était 


 
 
 
 
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stabilisée et que le droit à une indemnité pour atteinte à l’intégrité ne pouvait être 
reconnu. 
m. Par lettre du 13 août 2020, la SUVA a informé l’assuré qu’un traitement 
n’était plus nécessaire, de sorte qu’elle mettait fin au versement des indemnités 
journalières et à la prise en charge des frais de traitement, avec effet au 31 août 
2019. Dès le 1er septembre 2019, l’assuré pouvait prétendre à des indemnités 
journalières de l’AI, en lien avec le suivi de mesures d’ordre professionnel. Le 
droit à une éventuelle rente de l’assurance-accidents serait examiné à l’issue de la 
réadaptation professionnelle engagée auprès de l’assurance-invalidité. 
 Le 3 novembre 2020, l’assuré a annoncé à la SUVA que, le 30 octobre 2020, 
B. a.
alors qu’il travaillait aux Établissements publics pour l’intégration (ci-après : EPI) 
dans le cadre de son reclassement professionnel, il s’était pris le pied droit dans un 
distributeur de papier à roulettes et était tombé en arrière, sur le côté gauche du 
dos. Il en avait résulté des contusions au niveau du genou, de la cuisse et du dos. 
b. Dans un rapport consécutif à la consultation de l’assuré du 30 octobre 2020, les 
médecins du Service de médecine de premier recours des HUG, les docteurs 
I______ et J______, ont fait état d’une chute en arrière sur un chariot à roulettes 
avec réception sur la hanche, le dos et l’épaule gauche. L’examen ostéo-articulaire 
avait mis en évidence des douleurs du rachis et des deux épaules, sans hématome, 
un flexum et une extension douloureuse du genou gauche, ainsi qu’une douleur au 
niveau de la fesse gauche. Les radiographies n’avaient pas montré de fracture. Un 
arrêt de travail avait été prescrit dès le 30 octobre 2020. Cet arrêt de travail a 
ensuite été renouvelé, à diverses reprises, par le Dr H______. 
c. À la demande de la SUVA, la doctoresse K______, médecin généraliste 
traitante, a complété un rapport le 16 novembre 2020, dans lequel elle a retenu les 
diagnostics de contusion du genou gauche, ainsi que des contractures dorsales et 
thoraciques « sur chute » le 30 octobre 2020. Elle a fait état d’une amélioration 
des cervicalgies et des dorsalgies, mais d’une persistance des gonalgies du côté 
gauche, lesquelles avaient augmenté depuis l’accident, surtout lors de la marche. 
Elle avait adressé le patient, traité par antalgie et physiothérapie, chez le 
Dr H______. 
d. Dans un bilan d’IRM du genou gauche daté du 17 novembre 2020, le 
Dr G______ a fait état, en comparaison de l’IRM qu’il avait sollicitée en octobre 
2019, de l’apparition d’une fissure horizontale (grade III) de la partie antérieure 
du 
segment 
moyen 
résiduel 
du 
ménisque, 
ainsi 
que 
d’un 
status 
post-méniscectomie partielle de la corne postérieure et du segment moyen du 
ménisque médial. 
e. Également invité par la SUVA à compléter un rapport, le Dr H______ a retenu, 
le 21 décembre 2020, les diagnostics de rupture partielle de la coiffe, de séquelles 
de luxation de l’épaule droite (opérée en 1995), ainsi que de déchirure du 
ménisque interne du genou gauche. Au niveau de l’épaule droite, l’évolution était 


 
 
 
 
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défavorable, avec une aggravation des douleurs et au niveau du genou gauche, il 
était constaté une limitation de la flexion et un épanchement. Son pronostic était 
très réservé, « tout traitement [étant] bloqué par la SUVA ». 
f. À l’occasion d’un entretien téléphonique le 22 janvier 2021, l’assuré a informé 
la SUVA qu’il devait se faire opérer du genou gauche par le Dr H______. 
g. Par courrier du 26 janvier 2021, la SUVA a informé l’assuré qu’elle acceptait 
de prendre en charge les troubles dont celui-ci souffrait au niveau de l’épaule 
droite (en tant que rechute d’un accident subi en 1993), mais désirait obtenir des 
renseignements complémentaires afin de se déterminer sur la prise en charge des 
troubles du genou gauche. 
h. Dans un rapport adressé à la SUVA le 12 février 2021, le Dr H______ a 
indiqué que l’assuré, après avoir mis le pied sur une « roulette », avait chuté en 
arrière et subi un choc direct, dont il avait résulté des douleurs des deux épaules et 
du genou gauche. Son examen clinique du 11 novembre 2020 avait mis en 
évidence une limitation de flexion de 90° à gauche, un épanchement intra-
articulaire avec choc rotulien, des douleurs à la palpation de l’interligne interne et 
externe, et des tests méniscaux positifs. La radiographie avait mis en évidence une 
chondrocalcinose méniscale, tandis qu’une IRM réalisée en novembre 2020 avait 
clairement montré une déchirure de la zone moyenne et antérieure du ménisque 
interne. Au vu des limitations fonctionnelles et des douleurs persistantes, il était 
prévu de réaliser une méniscectomie des zones déchirées du ménisque interne. Les 
déchirures se situaient en-dehors de la chondrocalcinose du ménisque externe et 
étaient donc liées non pas à un problème dégénératif mais bel et bien à l’accident. 
i. Dans une appréciation datée du 1er mars 2021, le Dr F______ a relevé que 
l’IRM réalisée en novembre 2020 par le Dr G______ avait montré une fissure 
horizontale de grade III du ménisque médial, le ménisque lui paraissant en outre 
très dégénératif sur le compartiment latéral (présentant une chondrocalcinose, 
ainsi que des aspects de fente horizontale dégénérative). Par ailleurs, il ressortait 
également du rapport du Dr G______ des ulcérations cartilagineuses superficielles 
au niveau du plan médial, de même qu’au niveau fémoro-patellaire, ce qui 
témoignait d’une atteinte dégénérative préexistante. Compte tenu des 
dégénérescences ressortant de l’IRM, le Dr F______ était d’avis que l’événement 
du 30 octobre 2020, tout comme celui du 28 septembre 2017, ne pouvaient avoir 
causé les atteintes – dégénératives – et les troubles décrits au niveau du genou 
gauche. Le traitement proposé par le Dr H______ (méniscectomie) ne paraissait 
donc pas être en lien avec les événements des 28 septembre 2017 et 30 octobre 
2020. 
j. Par décision du 1er mars 2021, la SUVA a refusé d’engager sa responsabilité 
pour les troubles « actuellement » déplorés au niveau du genou gauche, au motif 
qu’il ne ressortait du dossier aucun lien de causalité vraisemblable entre ces 
troubles et les événements des 30 octobre 2020 et 28 septembre 2017. 


 
 
 
 
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k. Le 8 mars 2021, l’assuré a formé opposition contre cette décision, en sollicitant 
la prise en charge de ses atteintes du genou gauche et en faisant valoir que la 
fissure horizontale (grade III), qu’avait mise en évidence l’IRM du 18 novembre 
2020, était due à l’accident du 30 octobre 2020, au même titre que les symptômes 
qui en avaient résulté (enflure, mobilité réduite et douleurs). L’accident d’octobre 
2020 avait aggravé ses atteintes du genou gauche. 
l. L’assurance-maladie de l’assuré a également formé opposition contre la 
décision du 1er mars 2021, opposition qu’elle a finalement retirée le 23 avril 2021, 
tout en précisant qu’elle n’adhérait pas pour autant à l’appréciation de la SUVA. 
m. Invité à se déterminer sur l’opposition, le Dr F______ a estimé, dans une brève 
appréciation médicale datée du 30 mars 2021, qu’il ne ressortait de l’IRM 
pratiquée le 17 novembre 2020 par le Dr G______ aucune déchirure nouvelle, 
susceptible d’être attribuée à l’événement d’octobre 2020. Lors de l’examen initial 
réalisé aux HUG, il n’avait pas non plus été noté d’atteinte nouvelle. En 
conséquence, il maintenait qu’après l’événement annoncé le 30 octobre 2020, il 
n’était pas apparu « d’élément lésionnel nouveau en vraisemblance prépondérante 
[avec cet événement] ». 
n. Par décision sur opposition du 28 avril 2021, la SUVA a rejeté l’opposition. 
Dans son rapport de février 2021, qui n’était pas contredit par d’autres rapports 
versés au dossier, le Dr F______ était parvenu à la conclusion que ni l’événement 
du 30 octobre 2020, ni celui du 28 septembre 2017 ne pouvaient avoir causé les 
troubles – dégénératifs – déplorés par l’assuré. Réinterrogé dans le cadre de la 
procédure d’opposition, ce médecin d’arrondissement avait confirmé son 
appréciation quant à l’absence de lésion nouvelle provoquée par l’événement du 
30 octobre 2020. 
o. Le 4 juin 2021, l’assuré a été opéré par le Dr H______ au niveau de l’épaule 
droite (débridement du bourrelet glénoïdien, ténodèse du biceps, acromioplastie 
décompressive et résection acromio-claviculaire). 
 Le 27 mai 2021, l’assuré a saisi la chambre de céans d’un recours contre cette 
C. a.
décision, concluant principalement à son annulation, à l’octroi de prestations 
médicales et de « mesures de réinsertion », ainsi qu’à l’octroi d’une rente LAA 
dans l’hypothèse où de telles mesures ne seraient pas possibles. À titre subsidiaire, 
il a requis la mise en œuvre d’une expertise indépendante. 
Selon lui, les documents versés au dossier rendaient très vraisemblable que 
l’atteinte de son genou gauche et les troubles dont il souffrait depuis son accident 
de septembre 2017 (enflure, douleurs chroniques) s’étaient aggravés depuis son 
accident du 30 octobre 2020. La mobilité réduite et la totale incapacité de travail 
résultant de cette aggravation étaient en relation causale avec les accidents de 
septembre 2017 et octobre 2020. Le recourant sollicitait l’octroi d’un délai pour 
compléter son recours. 
b. Dans sa réponse, l’intimée a conclu au rejet du recours. 


 
 
 
 
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En relation avec la nouvelle chute subie par le recourant en octobre 2020, elle a 
précisé n’avoir pris en charge une rechute que pour les troubles scapulaires et non 
pour ceux affectant le genou gauche. Suite à l’événement de septembre 2017, la 
lésion méniscale initiale avait été prise en charge jusqu’à la date de la stabilisation 
du cas, arrêtée par le Dr F______, en août 2019. Dans ses appréciations probantes 
des 1er et 30 mars 2021, le Dr F______ était parvenu à la conclusion que 
l’événement du 30 octobre 2020 ne pouvait avoir causé les atteintes décrites au 
niveau du genou gauche, lesquelles étaient de nature dégénérative et n’étaient pas 
non plus en relation causale avec l’accident de septembre 2017. Quant aux pièces 
médicales sur lesquelles se fondait le recourant, elles avaient déjà été examinées 
par le Dr F______. 
c. Par l’entremise de son avocate, le recourant a répliqué le 17 septembre 2021. Il 
a modifié ses conclusions, concluant désormais à ce que l’intimée soit condamnée 
à prendre en charge les suites de l’accident d’octobre 2020 (dont les frais 
médicaux et les indemnités journalières), notamment en ce qui concernait son 
genou gauche, et à se prononcer sur le droit à une rente et à une atteinte à 
l’intégrité. 
En substance, il a contesté la valeur probante des appréciations du Dr F______, 
auquel il a reproché d’avoir omis de prendre en compte l’accident de septembre 
2017, alors qu’il avait précisément été blessé au ménisque gauche. Le Dr F______ 
avait également omis de prendre en considération le fait que le « cas initial » de 
septembre 2017 n’avait jamais été clôturé. L’intimée avait enregistré l’accident 
d’octobre 2020 sous un nouveau numéro de sinistre, ce qui l’avait conduite à 
ouvrir un second dossier distinct. Par ailleurs, le Dr F______ avait omis de 
prendre en compte le bilan d’IRM du 16 octobre 2019 qui, une fois comparé avec 
celui du 17 novembre 2020, témoignait d’une nouvelle atteinte, soit d’une « […] 
fissure horizontale (grade III) située au sein de la partie antérieure du segment 
moyen résiduel ». Comme l’avait relevé le Dr H______ dans un récent rapport, 
l’imagerie permettait d’établir que l’accident du 30 octobre 2020 était à l’origine 
de ses atteintes actuelles et notamment de l’atteinte méniscale nouvellement 
observée. C’était à tort que l’intimée avait retenu que ses atteintes du genou 
gauche étaient d’origine dégénérative. À l’appui de sa réplique, le recourant a 
joint un rapport adressé à son avocate par le Dr H______ le 24 août 2021, dans 
lequel on pouvait lire : 
« […] À la lecture des rapports d’IRM du genou gauche, nous pouvons 
constater que lors de la première IRM du 15 octobre 2019, il est mentionné un 
status après méniscectomie partielle du ménisque interne sans récidive de 
déchirure méniscale, puis dans l’IRM du genou gauche du 17 novembre 2020, 
il est noté clairement un status après méniscectomie partielle interne avec une 
fissure horizontale de grade III, située au sein de la partie antérieure du 
segment moyen résiduel, qui n’existait pas avant l’accident du 30 octobre 
2020. […] [C]et examen confirme la non-existence d’une déchirure méniscale 


 
 
 
 
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du ménisque restant avant l’accident et montre clairement une déchirure de 
grade III, donc chirurgicale, du restant du ménisque après l’accident du 30 
octobre. […] [L]a lésion de chondrocalcinose découverte à l’arthroscopie ne 
correspond effectivement pas à un problème accidentel mais plutôt à une 
cause maladie, elle ne rentre pas en ligne dans l’indication opératoire […], 
étant donné que [cette atteinte] ne se traite pas chirurgicalement. Je pense 
malgré tout que l’évidence d’une déchirure non décrite en 2019, puis décrite 
en 2020, montre bien que cette déchirure méniscale correspond à l’accident 
[…] ». 
d. Dans sa duplique, l’intimée a rétorqué que dans ses appréciations, le 
Dr F______ avait clairement nié tout lien de causalité entre les troubles constatés 
et les deux accidents intervenus en 2017 et 2020. Par ailleurs, l’IRM d’octobre 
2019 avait été soumise au Dr F______, qui en avait tenu compte dans son rapport 
d’examen final. Contrairement à ce qu’avait déduit le recourant du rapport du Dr 
H______ d’août 2021, une atteinte méniscale horizontale de grade III était 
typiquement une atteinte dégénérative, en particulier pour un patient âgé de plus 
de 40 ans. Le radiologue évoquait d’ailleurs une fissure et non une déchirure. 
Ainsi, l’IRM de 2019 avait confirmé que le recourant ne présentait plus de lésion 
accidentelle et celle de 2020 avait mis en évidence une atteinte dégénérative, de 
sorte que les troubles actuels ne pouvaient pas être rattaché à un quelconque 
accident. Au demeurant, l’assurance-maladie du recourant avait finalement retiré 
son opposition provisoire contre la décision du 8 mars 2021. Enfin, il incombait à 
la SUVA d’ouvrir un dossier par sinistre et en 2020, l’assuré n’avait pas 
spécifiquement annoncé une rechute de l’accident de 2017 (mais un nouvel 
accident). En définitive, l’intimée estimait qu’à défaut de lien de causalité 
vraisemblable avec les accidents de 2017 et 2020, elle n’avait pas à prendre en 
charge les troubles persistants que déplorait le recourant au niveau de son genou 
gauche. 
e. Sur quoi, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. 
Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents, du 20 mars 
1981 (LAA - RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. 
La LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003, est applicable (art. 1 al. 1 LAA). 
3. 
Le 1er janvier 2021 est entrée en vigueur la modification du 21 juin 2019 de la 
LPGA. Toutefois, dans la mesure où le présent recours était pendant, au 1er janvier 


 
 
 
 
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2021, devant la chambre de céans, il reste soumis à l'ancien droit (cf. art. 83 
LPGA). Les dispositions légales seront donc citées ci-après dans leur teneur en 
vigueur jusqu'au 31 décembre 2020. 
4. 
Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 60 
al. 1 LPGA ; art. 89B de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 
1985 - LPA ; RS/GE E 5 10). 
5. 
La modification de la LAA du 25 septembre 2015 est entrée en vigueur le 1er 
janvier 2017. 
Dans la mesure où l'accident est survenu après cette date, le droit du recourant aux 
prestations d'assurance est soumis au nouveau droit (cf. dispositions transitoires 
relatives à la modification du 25 septembre 2015; arrêt du Tribunal fédéral 
8C_662/2016 du 23 mai 2017 consid. 2.2). Les dispositions légales seront citées 
ci-après dans leur teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2017. 
6. 
Dans son acte de recours, l’assuré conclut, entre autres, à l’octroi de « mesures de 
réinsertion ». 
Dans la procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent être examinés et 
jugés, en principe, que les rapports juridiques à propos desquels l'autorité 
administrative compétente s'est prononcée préalablement d'une manière qui la lie, 
sous la forme d'une décision. Dans cette mesure, la décision détermine l'objet de 
la contestation qui peut être déféré en justice par voie de recours (ATF 125 V 413 
consid. 1a p. 414; 119 Ib 33 consid. 1b p. 36 et les références citées). 
En l’occurrence, par sa décision du 1er mars 2021, confirmée sur opposition le 
28 avril 2021, l’intimée a refusé d’engager sa responsabilité pour les troubles 
« actuellement » déplorés par l’assuré au niveau du genou gauche, dont elle a 
estimé qu’ils n’étaient vraisemblablement pas en relation causale avec les 
accidents des 30 octobre 2020 et 28 septembre 2017. 
Dans la mesure où l’objet du litige, lui-même déterminé par la décision sur 
opposition contre laquelle le recours est interjeté, porte uniquement sur la question 
de savoir si les troubles du genou gauche mis en évidence par l’IRM du 
17 novembre 2020 (pour lesquels le Dr H______ a préconisé une intervention 
chirurgicale) doivent être pris en charge par l'intimée, la conclusion du recourant 
tendant à l’octroi de « mesures de réinsertion » – qui relèvent au demeurant de 
l’assurance-invalidité – doit être déclarée irrecevable. 
7. 
 
7.1 Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en 
cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie 
professionnelle. 
7.2 En relation avec les art. 10 et 16 LAA, cette disposition implique, pour 
l'ouverture du droit aux prestations, l'existence d'un rapport de causalité naturelle 


 
 
 
 
A/1851/2021 
- 10/18 - 
et adéquate entre l'accident, d'une part, et le traitement médical et l'incapacité de 
travail de la personne assurée, d'autre part (arrêt 8C_726/2008 du 14 mai 2009 
consid. 2.1). Dans le domaine de l'assurance-accidents obligatoire, cependant, en 
cas d'atteinte à la santé physique, la causalité adéquate se recoupe largement avec 
la causalité naturelle, de sorte qu'elle ne joue pratiquement pas de rôle (ATF 123 
V 102; 122 V 417; 118 V 286 consid. 3a p. 291; 117 V 359 consid. 5d/bb p. 365). 
Un rapport de causalité naturelle doit être admis si le dommage ne se serait pas 
produit du tout ou ne serait pas survenu de la même manière sans l'événement 
assuré. Il n'est pas nécessaire que cet événement soit la cause unique, 
prépondérante ou immédiate de l'atteinte à la santé. Il suffit qu'associé 
éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, c'est-à-dire 
qu'il se présente comme la condition sine qua non de cette atteinte (ATF 142 V 
435 consid. 1 p. 438 et les références citées). 
7.3 En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements 
de frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne 
sont pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à 
l'accident. Lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, 
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents 
d'allouer des prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle (et 
adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes 
étrangères à l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est 
similaire à celui qui existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à 
celui qui existerait même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire 
(statu quo sine). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est 
pas rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état 
maladif préexistant, dans la mesure où il s'est manifesté à l'occasion de l'accident 
ou a été aggravé par ce dernier (ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les arrêts cités). En 
principe, on examinera si l'atteinte à la santé est encore imputable à l'accident ou 
ne l'est plus (statu quo ante ou statu quo sine) sur le critère de la vraisemblance 
prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des assurances 
sociales, étant précisé que le fardeau de la preuve de la disparition du lien de 
causalité appartient à la partie qui invoque la suppression du droit, soit à l'assureur 
(ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les arrêts cités). 
8. 
 
8.1 Aux termes de l’art. 6 al. 2 LAA dans sa teneur en vigueur depuis le 1er 
janvier 2017, l’assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles 
suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à 
l'usure ou à une maladie : les fractures (let. a) ; les déboîtements d'articulations 
(let. b) ; les déchirures du ménisque (let. c); les déchirures de muscles (let. d) ; les 
élongations de muscles (let. e) ; les déchirures de tendons (let. f) ; les lésions de 
ligaments (let. g) ; les lésions du tympan (let. h). 


 
 
 
 
A/1851/2021 
- 11/18 - 
On précisera que l’art. 6 al. 2 LAA, dans sa version en vigueur jusqu’au 31 
décembre 2016, conférait au Conseil fédéral la compétence d’étendre la prise en 
charge par l’assurance-accidents à des lésions assimilables à un accident. L’ancien 
art. 9 al. 2 de l'ordonnance sur l'assurance-accidents (OLAA - RS 832.202), 
adopté sur la base de cette disposition, contenait la liste exhaustive des lésions 
corporelles assimilées à un accident pour autant qu’elles ne fussent pas 
manifestement imputables à une maladie ou à des phénomènes dégénératifs. La 
liste des lésions énumérées par l’art. 6 al. 2 LAA dans sa nouvelle teneur est 
identique à celle auparavant contenue dans l’art. 9 al. 2 aOLAA. 
8.2 Selon la jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 9 al. 2 aOLAA, pour que 
des lésions corporelles puissent être qualifiées de semblables aux conséquences 
d’un accident, seul le caractère extraordinaire de l’accident pouvait faire défaut, 
mais l’existence d’une cause extérieure était en revanche indispensable (cf. ATF 
139 V 327 consid. 3.1). Dans son Message à l’appui de la révision de l’art. 6 al. 2 
LAA, le Conseil fédéral a relevé que cette jurisprudence avait été source de 
difficultés pour les assureurs-accidents et d’insécurité pour les assurés. C’est 
pourquoi une nouvelle réglementation faisant abstraction de l’existence d’une 
cause extérieure a été proposée, conformément à la volonté du législateur à 
l’époque du message de 1976 à l’appui de la LAA. En cas de lésion corporelle 
figurant dans la liste, il y a désormais présomption que l’on est en présence d’une 
lésion semblable aux conséquences d’un accident, qui doit être prise en charge par 
l’assureur-accidents. Ce dernier pourra toutefois se libérer de son obligation s’il 
apporte la preuve que la lésion est manifestement due à l’usure ou à une maladie 
(Message du Conseil fédéral relatif à la modification de la loi fédérale sur 
l’assurance-accidents du 30 mai 2008, FF 2008 4893). 
Dans un arrêt de principe du 24 septembre 2019 (ATF 146 V 51), le Tribunal 
fédéral a précisé que selon l’interprétation de l’art. 6 al. 2 LAA, l’application de 
cette disposition ne présuppose aucun facteur extérieur et donc aucun événement 
accidentel ou générant un risque de lésion accru au sens de la jurisprudence 
relative à l'art. 9 al. 2 aOLAA. Cependant, la possibilité pour l’assureur-accidents 
de rapporter la preuve prévue par l’art. 6 al. 2 LAA impose de distinguer la lésion 
corporelle assimilée, d’une lésion corporelle figurant dans la liste due à l'usure et à 
la maladie à charge de l’assurance-maladie. Dans ce contexte, la question d'un 
événement initial reconnaissable et identifiable est également pertinente après la 
révision de la LAA – notamment en raison de l'importance d'un lien temporel 
(couverture d'assurance; compétence de l'assureur-accidents; calcul du gain 
assuré; questions juridiques intertemporelles). Par conséquent, dans le cadre de 
son devoir d’instruction (cf. art. 43 al. 1 LPGA), l'assureur-accidents doit clarifier 
les circonstances exactes du sinistre à l’annonce d’une lésion selon la liste. Si 
celle-ci est imputable à un événement accidentel au sens de l'art. 4 LPGA, 
l'assureur-accidents est tenu de verser des prestations jusqu'à ce que l'accident ne 
représente plus la cause naturelle et suffisante, c'est-à-dire que l’atteinte à la santé 


 
 
 
 
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- 12/18 - 
est fondée uniquement et exclusivement sur des causes autres qu’accidentelles 
(voir consid. 5.1 et 8.5). Si, en revanche, tous les critères de la définition de 
l'accident au sens de l'art. 4 LPGA ne sont pas remplis, l'assureur-accidents est 
généralement responsable pour une lésion selon la liste selon l'art. 6 al. 2 LAA 
dans la version en vigueur depuis le 1er janvier 2017, à moins qu’il puisse prouver 
que la lésion est principalement due à une usure ou maladie (consid. 9.1). 
Si aucun événement initial ne peut être établi, ou si seul un événement bénin ou 
anodin peut être établi, cela simplifie de toute évidence la preuve de la libération 
pour l'assureur-accident. En effet, l'ensemble des causes des atteintes corporelles 
en question doit être pris en compte dans la question de la délimitation, qui doit 
être évaluée avant tout par des médecins spécialistes. Outre la condition 
précédente, les circonstances de la première apparition des troubles doivent 
également être examinées plus en détails (par exemple, un bilan traumatologique 
du genou est une aide utile pour l'évaluation médicale des blessures au genou, 
publié in BMS 2016 p. 1742 ss). Les différents indices qui parlent pour ou contre 
l'usure ou la maladie doivent être pondérés d'un point de vue médical. L'assureur-
accidents doit prouver, sur la base d'évaluations médicales concluantes – au degré 
de la vraisemblance prépondérante – que la lésion en question est due de manière 
prépondérante à l'usure ou à la maladie, c'est-à-dire plus de 50% de tous les 
facteurs en cause. Si la « palette des causes » se compose uniquement d'éléments 
indiquant une usure ou une maladie, il s'ensuit inévitablement que l'assureur-
accidents a apporté la preuve de la « libération » et qu’il n’est pas nécessaire 
d’apporter des clarifications supplémentaires (consid. 8.6). 
9. 
Les prestations d'assurance sont également allouées en cas de rechutes et de 
séquelles tardives (art. 11 de l'ordonnance sur l'assurance-accidents, du 20 
décembre 1982 - OLAA ; RS 832.202). Selon la jurisprudence, les rechutes et les 
séquelles tardives ont ceci en commun qu'elles sont attribuables à une atteinte à la 
santé qui, en apparence seulement, mais non dans les faits, était considérée 
comme guérie. Il y a rechute lorsque c'est la même atteinte qui se manifeste à 
nouveau. On parle de séquelles tardives lorsqu'une atteinte apparemment guérie 
produit, au cours d'un laps de temps prolongé, des modifications organiques ou 
psychiques qui conduisent souvent à un état pathologique différent (ATF 123 V 
137 consid. 3a, ATF 118 V 293 consid. 2c et les références). 
Les rechutes et suites tardives se rattachent donc par définition à un événement 
accidentel effectif. Corrélativement, elles ne peuvent faire naître une obligation de 
l'assureur-accidents (initial) de verser des prestations que s'il existe un lien de 
causalité naturelle et adéquate entre les nouvelles plaintes de l'intéressé et 
l'atteinte à la santé causée à l'époque par l'accident assuré (ATF 118 V 296 consid. 
2c et les références; RAMA 2006 n° U 570 p. 74 consid. 1.5.2; arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances U 80/05 du 18 novembre 2005 consid.1.1). 
10. 
À titre liminaire, il convient de rappeler ce qui suit. 


 
 
 
 
A/1851/2021 
- 13/18 - 
L’intimée a pris en charge un premier accident survenu le 28 septembre 2017, 
ayant occasionné chez l’assuré une lésion oblique (grade III) de la corne 
postérieure du ménisque interne. Dans ce contexte, l’intimée a notamment financé 
une opération du genou gauche pratiquée en mars 2018 par le Dr E______ 
(résection partielle de la corne postérieure du ménisque interne). Sur la base d’un 
rapport d’examen final du Dr F______, elle a considéré par la suite qu’un 
traitement n’était plus nécessaire et a mis fin, avec effet au 31 août 2019, au 
versement des indemnités journalières et à la prise en charge des frais de 
traitement (cf. lettre de la SUVA du 13 août 2020). 
L’assuré a annoncé à l’intimée avoir subi un nouvel accident le 30 octobre 2020 
dans 
le 
cadre 
d’un 
reclassement 
professionnel 
mis 
en 
œuvre 
par 
l’assurance-invalidité, en chutant en arrière après s’être pris le pied droit dans un 
distributeur de papier à roulettes. L’IRM du 17 novembre 2020 – réalisée deux 
semaines environ après ce deuxième accident – a notamment mis en évidence, par 
rapport à une IRM antérieure réalisée en octobre 2019, l’apparition d’une fissure 
horizontale (grade III) de la partie antérieure du segment moyen résiduel du 
ménisque. En février 2021, le Dr H______ a informé la SUVA qu’il prévoyait de 
réaliser une méniscectomie des zones déchirées du ménisque interne, tout en 
précisant que la déchirure méniscale était, de son point de vue, liée à l’accident de 
2020. 
Dans sa décision du 1er mars 2021, confirmée sur opposition le 28 avril 2021, 
l'intimée a refusé d’engager sa responsabilité pour les troubles que déplorait 
« actuellement » l’assuré au niveau du genou gauche, au motif qu’il ne ressortait 
du dossier aucun lien de causalité vraisemblable entre ces troubles et les accidents 
d’octobre 2020 et de septembre 2017. L’intimée a fondé sa décision sur un rapport 
rédigé en février 2021 par le Dr F______, à teneur duquel lesdits troubles étaient 
de nature dégénérative. Dans une brève appréciation datée du 30 mars 2021, le 
Dr F______ a confirmé son point de vue. 
Dans son recours, l’assuré requiert la prise en charge par l’intimée des suites de 
l’accident d’octobre 2020 en ce qui concerne son genou gauche. En substance, il 
conteste la valeur probante des appréciations du Dr F______, auquel il reproche 
d’avoir omis de prendre en compte son accident antérieur, survenu en septembre 
2017 et dont il avait déjà résulté une atteinte du ménisque gauche. Le Dr F______ 
n’a pas non plus tenu compte du fait qu’une comparaison des IRM réalisées en 
octobre 2019 et en novembre 2020 a démontré l’apparition d’une atteinte 
nouvelle, soit une « […] fissure horizontale (grade III) située au sein de la partie 
antérieure du segment moyen résiduel [du ménisque] », dont le Dr H______ a 
conclu qu’elle était en relation causale avec l’accident du 30 octobre 2020. Le 
recourant reproche également au Dr F______, respectivement à l’intimée, d’avoir 
traité ses deux accidents (2017 et 2020) dans le cadre de dossiers séparés. Selon 
lui, c’est à tort que l’intimée a retenu que ses atteintes du genou étaient d’origine 
dégénérative. 


 
 
 
 
A/1851/2021 
- 14/18 - 
11. 
 
11.1 En l’occurrence, on se trouve en présence d’opinions médicales 
diamétralement opposées, émanant de spécialistes en chirurgie orthopédique, soit 
le Dr F______, médecin d’arrondissement, ainsi que le Dr H______, chirurgien 
consulté par l’assuré. 
Dans son appréciation établie sur dossier le 1er mars 2021, le Dr F______ a 
exposé que l’IRM réalisée en novembre 2020 par le Dr G______ avait montré une 
fissure horizontale de grade III du ménisque médial, le ménisque lui paraissant en 
outre 
très 
dégénératif 
sur 
son 
compartiment 
latéral 
(présentant 
une 
chondrocalcinose et des aspects de fente horizontale dégénérative). Par ailleurs, il 
ressortait du compte rendu d’IRM rédigé par le Dr G______ des ulcérations 
cartilagineuses superficielles au niveau du plan médial, de même qu’au niveau 
fémoro-patellaire, ce qui témoignait là encore d’une atteinte dégénérative 
préexistante. Eu égard à l’existence de ces dégénérescences, le Dr F______ était 
d’avis que l’événement du 30 octobre 2020, tout comme celui du 28 septembre 
2017, ne pouvait avoir causé les atteintes – dégénératives – et les troubles décrits 
au niveau du genou gauche. L’opération proposée par le Dr H______ ne lui 
semblait donc pas être liée aux événements des 28 septembre 2017 et 30 octobre 
2020. 
Invité à se déterminer dans le cadre de l’opposition, le Dr F______, dans une 
brève appréciation médicale établie sur dossier le 30 mars 2021, a confirmé son 
point de vue, en faisant valoir qu’il ne ressortait du compte-rendu d’IRM du 
Dr G______ et de l’examen initial réalisé aux HUG aucune atteinte ou déchirure 
nouvelle, susceptible d’être attribuée à l’événement d’octobre 2020. 
11.2 De son côté, le Dr H______ a indiqué dans son rapport du 12 février 2021 
que son patient avait été victime d’une chute en arrière après avoir mis le pied sur 
une « roulette », ce dont il avait résulté des douleurs des deux épaules et du genou 
gauche. L’examen clinique du 11 novembre 2020 avait mis en évidence une 
limitation de la flexion du genou gauche, un épanchement intra-articulaire avec 
choc rotulien, des douleurs à la palpation de l’interligne interne et externe, et des 
tests méniscaux positifs. La radiographie avait montré une chondrocalcinose, 
tandis qu’une IRM réalisée le 17 novembre 2020 avait clairement mis en exergue 
une déchirure de la zone moyenne et antérieure du ménisque interne. Le 
Dr H______ a indiqué qu’il prévoyait de réaliser une méniscectomie des zones 
déchirées du ménisque interne, précisant que les déchirures se situaient en-dehors 
de la chondrocalcinose du ménisque externe et qu’elles étaient donc liées non pas 
à un problème dégénératif, mais bel et bien à l’accident. 
Dans son rapport subséquent du 24 août 2021, le Dr H______ a fait valoir que, 
selon le compte-rendu de l’IRM réalisée le 17 novembre 2020, il avait clairement 
été mis en évidence l’apparition de lésion de grade III de la partie antérieure du 
segment moyen résiduel du ménisque, atteinte qui n’apparaissait pas sur l’IRM 


 
 
 
 
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- 15/18 - 
réalisée en octobre 2019, puisque le radiologue avait alors mentionné un « status 
après méniscectomie partielle du ménisque interne sans récidive de déchirure 
méniscale ». Il ressortait ainsi de la comparaison des deux IRM, l’absence de 
déchirure méniscale sur le segment résiduel du ménisque avant l’accident du 30 
octobre 2020, puis l’apparition, après cet accident, d’une déchirure de grade III, ce 
qui confirmait que la déchirure était due à l’accident. En revanche, la lésion de 
chondrocalcinose ne correspondait effectivement pas à un problème accidentel, 
comme l’avait relevé le Dr F______, mais elle ne justifiait, quoi qu’il en soit, pas 
l’indication opératoire. 
12. 
 
12.1 Il résulte de ce qui précède que la question de savoir si l'accident du 
30 octobre 2020 a provoqué la lésion méniscale observée sur l’IRM du 
17 novembre 2020 (et pour laquelle le chirurgien H______ a proposé de réaliser 
une méniscectomie) est controversée. Le Dr H______ affirme qu’il ressort 
clairement de cette imagerie une déchirure de la zone moyenne et antérieure du 
ménisque interne et que cette déchirure est liée à l’accident de 2020, puisque 
d’une part, elle est située en-dehors de la zone touchée par la chondrocalcinose, et 
que d’autre part, elle n’apparaissait pas déjà sur l’IRM effectuée en octobre 2019. 
Le Dr F______, qui estime de son côté que la lésion méniscale n’a probablement 
pas été provoquée par l’accident, fait valoir que l’IRM réalisée en novembre 2020 
a montré des lésions typiquement dégénératives (chondrocalcinose, ulcérations 
cartilagineuses superficielles) et qu’il n’en ressort aucune atteinte ou déchirure 
nouvelle, ce qui ne ressort pas davantage de l’examen initial réalisé aux HUG. 
La chambre de céans observe toutefois que l’affirmation du Dr F______, selon 
laquelle l’IRM de novembre 2020 n’aurait mis en évidence aucune atteinte 
nouvelle, est mise en doute par le compte-rendu du Dr G______, ce radiologue 
ayant expressément mentionné, après avoir comparé l’IRM de novembre 2020 
avec celle d’octobre 2019, « l’apparition d’une fissure horizontale située au sein 
de la partie antérieure du segment moyen résiduel […] (grade III) ». À cela 
s’ajoute que le Dr F______ semble partir du postulat qu’une atteinte horizontale 
du ménisque est nécessairement d’origine dégénérative et ne se détermine pas 
clairement sur l’argumentation développée par le Dr H______ ; il n’explique 
notamment pas pourquoi l’atteinte de grade III du segment moyen du ménisque, 
constatée en novembre 2020, n’apparaissait pas déjà sur l’IRM du 15 octobre 
2019, alors qu’il s’agirait, si l’on suit son raisonnement, d’une atteinte 
typiquement dégénérative, existant de longue date. 
Par ailleurs, on constate que les rapports rédigés en mars 2021 par le Dr F______ 
et sur lesquels repose la décision litigieuse sont succincts et qu’ils ne se 
déterminent pas sur l’hypothèse d’une éventuelle rechute ou séquelle tardive de 
l’accident pris en charge par l’intimée dès septembre 2017, lequel avait déjà 
provoqué une atteinte méniscale pour laquelle une intervention chirurgicale avait 
été pratiquée par le Dr E______. Or, à supposer, comme le prétend le 


 
 
 
 
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- 16/18 - 
Dr F______, que la lésion méniscale pour laquelle le Dr H______ a préconisé une 
intervention ne soit pas en relation causale avec l’accident d’octobre 2020, encore 
faudrait-il examiner si cette atteinte peut être considérée comme une rechute ou 
une séquelle tardive de l’accident de septembre 2017, ce que le Dr F______ n’a 
pas fait, ou du moins pas de façon intelligible. Dans ce contexte, il paraît opportun 
de relever que, dans le rapport final qu’il avait rédigé en juin 2020, dans le cadre 
de l’instruction du premier accident, le Dr F______ avait lui-même discuté 
l’opportunité de réaliser une nouvelle intervention chirurgicale (« chirurgie de 
libération postérieure du genou »), compte tenu du fait que l’assuré présentait 
encore un flexum résiduel du genou (cf. rapport du 3 juin 2020, p. 5). 
En dernier lieu, on relèvera qu’en ce qui concerne l’atteinte méniscale 
diagnostiquée en novembre 2020, il existe une incertitude quant à l'existence 
éventuelle d'une déchirure, soit d’une lésion corporelle assimilée à un accident au 
sens de l'art. 6 al. 2 let. c OLAA : alors que le Dr F______ déduit du bilan rédigé 
par le Dr G______ que l’IRM de novembre 2020 n’a montré qu’une fissure 
horizontale du ménisque médial, le Dr H______ souligne, au contraire, que cette 
lésion, de grade III, correspond bel et bien à une déchirure, nécessitant une prise 
en charge chirurgicale. 
Au vu de ce qui précède, des doutes subsistent quant à la pertinence de l'avis du 
médecin d’arrondissement de la SUVA, à teneur duquel la lésion méniscale 
observée sur l’IRM du 17 novembre 2020 serait d’origine purement dégénérative. 
12.2 Si un cas d'assurance est jugé sans rapport d'un médecin externe à 
l'assurance, l'appréciation des preuves doit être soumise à des exigences strictes 
(ATF 122 V 157 consid. 1d ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_796/2016 du 14 juin 
2017 consid. 3.3). Ainsi, dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de 
prestations d'assurances sociales, lorsqu'une décision administrative s'appuie 
exclusivement sur l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que 
l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert privé auquel on peut également 
attribuer un caractère probant laisse subsister des doutes, même minimes, quant à 
la fiabilité et la pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée 
en se fondant sur l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre 
une expertise par un médecin indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou 
une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4 ; arrêts du Tribunal fédéral 
8C_412/2019 du 9 juillet 2020 consid. 5.3.3 ; 9C_301/2013 du 4 septembre 2013 
consid. 3 ; 8C_251/2012 du 27 août 2012 consid. 3.4). 
Lorsqu'il existe des doutes sur la fiabilité et la pertinence de l'appréciation du 
médecin-conseil, il appartient en premier lieu à l'assureur-accidents de procéder à 
des instructions complémentaires pour établir d'office l'ensemble des faits 
déterminants et, le cas échéant, d'administrer les preuves nécessaires avant de 
rendre sa décision (art. 43 al. 1 LPGA ; ATF 132 V 368 consid. 5 p. 374 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_401/2019 du 9 juin 2020 consid. 5.3.3 et ses références). 


 
 
 
 
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12.3 En l’occurrence, dans la mesure où des doutes subsistent quant à l’existence 
d’un lien de causalité entre l’atteinte méniscale observée au niveau du genou 
gauche (cf. IRM du 17 novembre 2020) et les accidents respectivement de 
d’octobre 2020 et de septembre 2017, une instruction complémentaire s’impose. 
Aucune expertise n’ayant été diligentée à ce stade, la cause sera renvoyée à 
l’intimée pour ce faire, conformément à l’art. 44 LPGA. 
À l’issue de cette expertise, l’intimée statuera à nouveau sur la prise en charge de 
l’atteinte méniscale diagnostiquée en novembre 2020 et, à l’issue des mesures de 
réadaptation de l’AI, sur le droit éventuel, respectivement à une rente et à une 
indemnité pour atteinte à l’intégrité. 
13. 
Partant, le recours est partiellement admis, la décision sur opposition du 28 avril 
2021 annulée et la cause renvoyée à l’intimée pour qu’elle complète l’instruction 
dans le sens qui précède, puis rende une nouvelle décision. 
14. 
Le recourant, qui est assisté d’un mandataire et qui obtient partiellement gain de 
cause, a droit à une indemnité de dépens, que la chambre de céans fixe à 
CHF 2’000.- (art. 61 let. g LPGA ; art. 89H al. 3 de la loi sur la procédure 
administrative du 12 septembre 1985 - LPA; RS E 5 10 ; art. 6 du règlement sur 
les frais, émoluments et indemnités en procédure administrative du 30 juillet 1986 
- RFPA ; RS E 5 10.03). 
15. 
Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 89H al. 4 LPA). 
 
****** 
 
 


 
 
 
 
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- 18/18 - 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
2. Déclare irrecevable la conclusion du recourant tendant à l’octroi de mesures de 
réinsertion. 
Au fond : 
3. Admet partiellement le recours et annule la décision sur opposition du 28 avril 
2021. 
4. Renvoie la cause à l’intimée pour instruction complémentaire et nouvelle décision, 
dans le sens des considérants. 
5. Condamne l’intimée à verser au recourant une indemnité de CHF 2'000.- à titre de 
dépens. 
6. Dit que la procédure est gratuite. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Véronique SERAIN 
 
Le président 
 
 
 
 
Philippe KNUPFER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le