ge_gerichte · DAS/195/2019 · 2019-07-18 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/26061/2007-CS 
DAS/195/2019
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU MERCREDI 2 OCTOBRE 2019 
 
Recours (C/26061/2007-CS) formés en date des 18 février et 18 juillet 2019 par 
Monsieur A______, domicilié ______, comparant par Me Arnaud LANDRY, avocat, en 
l'Etude duquel il élit domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 8 octobre 2019 
à : 
- Monsieur A______ 
c/o Me Arnaud LANDRY, avocat 
Place Edouard-Claparède 5, case postale 292, 1211 Genève 12. 
- Madame B______ 
c/o Me Valérie PACHE HAVEL, avocate 
Rue Verdaine 13, case postale 3231, 1211 Genève 3. 
- Madame C______ 
Monsieur D______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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C/26061/2007-CS 
EN FAIT 
A. 
a. Le ______ 2006, B______, née le ______ 1981, de nationalité somalienne, a 
donné naissance à Genève, hors mariage, à une fille prénommée E______. 
L'enfant a été reconnue auprès de l'état civil par A______, né le ______ 1988, de 
nationalité somalienne. 
Le 11 novembre 2009, les parents, qui n'avaient jamais fait ménage commun et 
s'étaient séparés avant la naissance de leur fille, ont conclu une convention 
portant sur l'entretien de l'enfant, approuvée le 16 novembre 2009 par le 
Tribunal tutélaire (désormais le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant, 
ci-après: le Tribunal de protection). 
Par la suite B______ s'est mariée et a eu quatre autres enfants. 
b. Le 1er décembre 2009, A______ a sollicité la fixation d'un droit de visite sur 
sa fille. 
c. Par ordonnance du 16 avril 2010, le Tribunal tutélaire a réservé au père un 
droit de visite pouvant s'exercer à raison de deux heures (puis, par ordonnance 
du 7 septembre 2011 à raison de quatre heures) par semaine dans un Point 
rencontre et a instauré une curatelle de surveillance des relations personnelles. 
Les relations entre les parties étaient fortement conflictuelles, le Service de 
protection des mineurs ne pouvait se prononcer sur les capacités parentales du 
père et la mère craignait qu'il n'enlève sa fille. 
Par nouvelle ordonnance du 3 septembre 2012, le droit de visite du père a été 
porté à un jour durant le week-end, une semaine sur deux, de 10h00 à 17h30. Il 
était également prévu que ce droit de visite soit étendu à un week-end sur deux 
et à une partie des vacances scolaires dès le 1er janvier 2013, la curatelle 
instaurée précédemment étant maintenue. 
d. En dépit de l'écoulement du temps, les relations entre les parties ne se sont pas 
apaisées, chacune reportant sur l'autre la responsabilité de la mésentente. 
Le 29 mars 2013, une violente dispute a éclaté entre les parties, alors que l'enfant 
devait passer quelques jours de vacances avec son père. Selon la mère, le père 
aurait menacé de faire tuer sa famille en Somalie et se serait montré violent alors 
qu'elle tentait de s'enfuir avec la mineure. La situation s'était calmée avec 
l'arrivée de la police. L'enfant, choquée, avait déclaré à la suite de cet épisode ne 
plus souhaiter voir son père. 
A______ a contesté avoir proféré des menaces et s'être montré violent. Il a rejeté 
la responsabilité de la dispute du 29 mars 2013 sur B______. 


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C/26061/2007-CS 
Dans un rapport du 12 juillet 2013, le Service de protection des mineurs relevait, 
en substance, que l'état du conflit parental était tel qu'un travail de médiation 
familiale avec, si possible, une approche culturelle, paraissait indispensable afin 
que les parties définissent les objectifs prioritaires pour leur enfant. 
e. Par ordonnance du 12 novembre 2013, le Tribunal de protection a modifié les 
modalités d'exercice des relations personnelles et a réservé au père un droit de 
visite devant s'exercer à raison de deux ou trois visites de deux heures au Point 
rencontre, élargies par la suite à la journée, puis à un week-end sur deux. Il a été 
donné acte aux parents de ce qu'ils s'étaient engagés à ce que leur fille continue 
son suivi auprès du Dr F______ et les a exhortés à entreprendre une médiation. 
f. Le 1er avril 2014, B______ a sollicité la suspension du droit de visite dont 
bénéficiait A______, l'enfant présentant des angoisses importantes et étant 
victime de crises lorsque sa mère voulait l'accompagner au Point rencontre. 
En raison du conflit qui continuait d'opposer les parties et de la réaction de 
l'enfant, les relations personnelles entre le père et la fille étaient, de fait, 
interrompues. 
Il est également apparu que l'enfant rencontrait des difficultés à l'école et qu'elle 
faisait des cauchemars. 
Dans un rapport du 28 mai 2015, le Service de protection des mineurs relevait 
que la situation de la mineure s'était améliorée durant la période pendant laquelle 
elle ne voyait plus son père. En dépit des tentatives d'une psychologue pour 
favoriser les relations entre le père et la fille, cette dernière demeurait fermée à 
toute tentative d'organiser une visite; elle avait également demandé à son père de 
ne plus l'appeler. Le Service de protection des mineurs relevait en outre que la 
nécessité du suivi psychologique de l'enfant était apparue à la suite de 
l'insistance des intervenants à mettre en place un droit de visite; à défaut la 
mineure n'aurait eu aucun autre motif d'être suivie. 
Au terme de son rapport, le Service de protection des mineurs sollicitait la levée 
de la curatelle de surveillance des relations personnelles, considérant n'être plus 
en mesure d'offrir des possibilités d'accompagnement à cette famille compte tenu 
du refus catégorique de E______ de revoir son père, l'enfant paraissant par 
ailleurs mieux se porter sur le plan psychologique depuis son refus des toute 
relation personnelle avec lui. 
La médiation tentée au sein de G______ [centre de médiations] a été un échec, 
selon courrier de cette institution du 20 mars 2015. 
g. Par ordonnance du 28 septembre 2015, le Tribunal de protection a ordonné la 
mise en place d'un suivi thérapeutique parents - enfant auprès de H______ 
[centre de consultations familiales] et a maintenu la curatelle d'organisation et de 
surveillance du droit de visite. 


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h. Parallèlement, par requête du 23 juin 2015, A______ a sollicité l'octroi de 
l'autorité parentale conjointe. 
i. Dans un rapport du 28 février 2017, le Service de protection des mineurs a 
relevé, en résumé, que selon les dires de B______, E______ persistait à refuser 
de revoir son père, dont elle avait peur. La médiation avait été un échec, en 
raison du comportement adopté par A______. La mère était opposée à l'octroi de 
l'autorité parentale conjointe. 
Ce dernier pour sa part considérait que sa fille était instrumentalisée par sa mère. 
Les visites qu'il avait effectuées au Point rencontre s'étaient toujours bien 
déroulées, de sorte qu'il ne comprenait pas qu'on lui impute la responsabilité de 
l'échec de ses relations avec l'enfant. Il peinait par ailleurs à obtenir des 
informations à son sujet, notamment de l'école et souhaitait avoir l'autorité 
parentale conjointe afin de conserver un lien avec l'enfant et ne pas être un 
étranger pour elle. Il craignait par ailleurs qu'elle ne soit excisée et ne doive 
porter un foulard. 
Selon la pédiatre et l'enseignante, E______ se développait bien et la mère s'en 
occupait de façon adéquate. La psychologue a expliqué suivre l'enfant depuis 
l'épisode du 29 mars 2013. Elle avait reçu E______ en urgence et celle-ci était 
terrorisée. En dépit du travail accompli, l'enfant était toujours opposée de 
manière très violente à toute rencontre avec son père, que ce soit au Point 
rencontre ou dans le cabinet de la psychologue. Lors d'une tentative dans ce sens 
effectuée en 2014, la mineure n'était même pas parvenue à franchir la porte de la 
salle dans laquelle se trouvait son père: elle tremblait et criait à tel point que les 
professionnels s'étaient rendus à l'évidence et avaient renoncé à la forcer. Depuis 
qu'elle ne se sentait plus obligée de voir son père, la mineure avait beaucoup 
progressé. Selon la psychologue, il paraissait difficile d'améliorer la relation 
père-fille alors que les parents étaient incapables de communiquer entre eux. 
Interrogée par le Service de protection des mineurs, E______ a indiqué n'avoir 
pas passé de bons moments avec son père. A une reprise, il l'avait tapée sur une 
cuisse avec une ceinture et une autre fois, il lui avait donné une tape sur la joue 
car elle ne voulait pas manger. Il avait également prétendu que sa famille était 
morte alors qu'elle demandait à parler à sa sœur au téléphone. Elle a par ailleurs 
expliqué que sa mère lui relatait tout ce qui se passait entre elle et A______. Elle 
ne souhaitait pas revoir son père et en avait peur, même si à certains moments sa 
mère l'avait encouragée à le voir. 
A l'issue de son rapport, le Service de protection des mineurs relevait que ni le 
Dr F______, ni le centre H______, ni G______, ni le Point rencontre et son 
propre service n'étaient parvenus à recréer un lien entre l'enfant et son père; les 
différentes interventions n'avaient pas non plus rendu possible la reprise d'une 
communication fonctionnelle entre les parents. L'enfant évoluait favorablement 
et il paraissait contraire à son intérêt de la contraindre à voir son père. Il 


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convenait par conséquent de renoncer à fixer des relations personnelles entre le 
père et la fille en l'état, bien que les éléments permettant de comprendre les 
raisons réelles du blocage n'aient pas été clairement identifiées. La plainte 
déposée par B______ suite à l'épisode du 29 mars 2013 avait été classée par le 
Ministère public au motif que les déclarations des parties étaient largement 
contradictoires et que les déclarations de la plaignante, elles-mêmes 
contradictoires, étaient peu crédibles. Les mauvais traitements rapportés par 
l'enfant n'avaient pas été relayés par la mère, ni confirmés par la psychologue. 
Aucun élément ne s'opposait à l'établissement d'une autorité parentale conjointe, 
qui apparaissait comme une manière "de maintenir une représentation du père et 
de renforcer son rôle" et de lui donner la légitimité de prendre contact avec les 
professionnels entourant l'enfant. Enfin, la curatelle d'organisation et de 
surveillance des relations personnelles devait être maintenue. 
j. La mère a maintenu son opposition à l'octroi d'une autorité parentale conjointe. 
k. Le Tribunal de protection a tenu une audience le 26 avril 2017. 
B______ a assuré faire tout son possible pour encourager sa fille à revoir son 
père, sans succès. Elle était prête à réfléchir à des séances communes avec 
A______ auprès de H______, dans le but d'apaiser leurs relations. Ce dernier a 
également manifesté son accord à cette manière de procéder. Il a par ailleurs 
précisé que s'il avait demandé l'octroi de l'autorité parentale conjointe, c'était 
afin d'accéder aux informations concernant sa fille, qui lui étaient refusées tant 
par l'école que par le médecin, ainsi que pour participer aux prises de décision la 
concernant. 
Selon la représentante du Service de protection des mineurs, il convenait de 
relâcher la pression sur E______ au sujet de la reprise du droit de visite et de 
travailler sur les raisons de son blocage. 
l. Par ordonnance du 26 avril 2017, le Tribunal de protection a ordonné la reprise 
immédiate de la thérapie familiale auprès de H______, les curateurs devant 
s'assurer de la mise en place de ce suivi, a maintenu la curatelle d'organisation et 
de surveillance du droit de visite et a suspendu l'instruction relative à 
l'instauration de l'autorité parentale conjointe. 
m. Dans un nouveau rapport du 13 novembre 2017, le Service de protection des 
mineurs relevait que durant les six mois précédents un travail thérapeutique avait 
été effectué avec les deux parents; la mineure avait également été reçue. 
E______ avait toutefois maintenu son opposition à entrer en contact avec son 
père. Elle s'était néanmoins présentée à une réunion commune organisée en 
octobre 2017, mais s'était enfermée dans les toilettes, refusant d'en sortir tant 
qu'elle risquait de rencontrer son père. Elle a fait état de sa peur que son père ne 
l'emmène chez un sorcier, lequel lui "enlèverait la mémoire de sa mère" afin 
qu'elle n'aime que son père, le sorcier devant faire en sorte que sa langue tombe 


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si elle en parlait à quelqu'un. Le Service de protection des mineurs proposait, 
comme dernière tentative, une prise en charge auprès de la Dre I______, ethno 
psychiatre. Tout en émettant "quelques craintes", le Service de protection des 
mineurs persistait à préconiser l'instauration de l'autorité parentale conjointe. 
n. Une nouvelle audience a eu lieu devant le Tribunal de protection le 15 janvier 
2018. 
Les parties ont indiqué avoir terminé leur suivi auprès de H______. Une 
évolution positive avait été constatée, les parties étant parvenues à prendre en 
compte un certain nombre d'éléments relatifs au blocage de leur fille. A______ a 
persisté à revendiquer qu'un droit de visite sur la mineure, qu'il ne voyait plus 
depuis bientôt cinq ans, soit organisé. Il lui envoyait des messages et tentait de 
l'appeler, mais elle ne répondait pas. Il a sollicité une expertise familiale. 
E______ continuait d'être suivie par le Dr F______. 
o. Dans un nouveau rapport du 17 juillet 2018, le Service de protection des 
mineurs relatait les difficultés rencontrées par A______ pour obtenir les résultats 
scolaires de sa fille. Une attestation du Dr F______ du 6 juin 2018 était par 
ailleurs jointe au rapport. Il en ressortait que E______ était suivie depuis 2013. 
Au début des consultations, elle présentait une angoisse de séparation de 
l'enfance et des troubles de conduites avec dépression. Depuis deux ans, une 
évolution favorable avait été relevée et l'enfant évoluait de manière harmonieuse 
à l'école, ainsi que dans sa vie familiale et sociale. La réouverture du dossier par 
le Service de protection des mineurs à la demande du père avait fait émerger à 
nouveau une certaine angoisse. La thérapie touchait à sa fin, mais il était 
possible que la mineure nécessite encore un soutien ponctuel par moments, si la 
question de la reprise du lien avec son père devenait à nouveau pressante. 
p. Le 8 novembre 2018, le Service de protection des mineurs a, à nouveau, établi 
un bref rapport, relatif à la demande formulée par A______ d'obtenir une copie 
d'un courrier écrit par la mineure et reçu par le Service de protection des mineurs 
le 20 novembre 2017. La thérapeute de l'enfant ne voyait pas d'inconvénient à ce 
qu'il soit transmis au père. Le Service de protection des mineurs entendait par 
conséquent donner une suite favorable à cette demande. 
B. 
a. Par ordonnance DTAE/7709/2018 du 10 décembre 2018, le Tribunal de 
protection a maintenu l'autorité parentale exclusive de B______ sur la mineure 
E______, née le ______ 2006 (chiffre 1 du dispositif), maintenu la suspension 
du droit aux relations personnelles entre A______ sur sa fille E______ (ch. 2), 
maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite (ch. 3), 
exhorté les parties à poursuivre leur suivi thérapeutique auprès du centre 
H______ (ch. 4), invité la mère à se déterminer sur la demande du père de 
disposer d'une copie de la lettre écrite par leur fille le 24 novembre 2017 d'ici au 
25 janvier 2019 (ch. 5), arrêté les frais judiciaires à 800 fr., mis à la charge des 


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parties à raison de la moitié chacune (ch. 6) et débouté les parties de toutes 
autres conclusions (ch. 7). 
b. Le 18 février 2019, A______ a formé recours contre l'ordonnance du 
10 décembre 2018, concluant principalement à son annulation, au renvoi 
de la cause au Tribunal de protection afin que son droit d'être entendu soit 
respecté et à l'octroi d'un délai raisonnable pour se déterminer sur le rapport 
complémentaire du 17 juillet 2018 du Service de protection des mineurs, sur le 
rapport du 6 juin 2018 du Dr F______ et sur le rapport du 8 novembre 2018 du 
Service de protection des mineurs. Subsidiairement, le recourant a conclu à 
l'annulation des chiffres 1 et 2 du dispositif de l'ordonnance litigieuse, à 
l'instauration de l'autorité parentale conjointe, à l'octroi en sa faveur d'un droit de 
visite d'un week-end sur deux et durant la moitié des vacances scolaires. Plus 
subsidiairement, le recourant a conclu à l'annulation des chiffres 1 et 2 du 
dispositif de l'ordonnance attaquée, au renvoi de la cause au Tribunal de 
protection, à l'octroi d'un délai raisonnable pour qu'il se détermine sur les 
rapports mentionnés ci-dessus, à ce qu'une expertise familiale soit ordonnée et à 
ce que différents rapports soient produits. 
c. Le 28 février 2019, le Tribunal de protection a indiqué avoir l'intention de 
reconsidérer l'ordonnance du 10 décembre 2018. 
d. B______ a conclu au rejet du recours, puis, par courrier du 3 juillet 2019, a 
soutenu que dans la mesure où le Tribunal de protection avait reconsidéré 
l'ordonnance litigieuse, le recours du 18 février 2019 était devenu sans objet. 
C. 
a. Par ordonnance DTAE/3775/2019 du 18 juin 2019, le Tribunal de protection, 
statuant sur reconsidération, a maintenu l'autorité parentale exclusive de 
B______ sur la mineure E______, née le ______ 2006 (chiffre 1 du dispositif), 
maintenu la suspension du droit aux relations personnelles entre A______ sur sa 
fille E______ (ch. 2), maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance du 
droit de visite (ch. 3), ordonné aux parties de poursuivre leur suivi thérapeutique 
auprès du centre H______, à charge pour le thérapeute d'inclure, dès que 
possible, la mineure dans le suivi thérapeutique familial (ch. 4), rappelé à la 
mère son devoir de transmettre au père les informations, notamment scolaires de 
la mineure (ch. 5), invité le Service de protection des mineurs à s'assurer de 
l'effectivité de la transmission au père des informations concernant la mineure, 
notamment auprès des établissements scolaires (ch. 6), débouté les parties de 
toutes autres conclusions (ch. 7), arrêté les frais judiciaires à 800 fr., mis à la 
charge des parties à concurrence de la moitié chacune (ch. 8). 
Le Tribunal de protection a considéré, en substance, que l'établissement d'une 
expertise familiale, longue et coûteuse, n'apporterait en l'état aucun élément 
supplémentaire pour statuer sur les questions litigieuses. Le Service de 
protection des mineurs avait intégré dans ses rapports les divers bilans des 


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centres thérapeutiques, de sorte que la production desdits bilans n'apparaissait 
pas utile. Bien que le Service de protection des mineurs ait préconisé 
l'instauration de l'autorité parentale conjointe, l'instruction de la cause avait 
montré que le conflit parental était toujours présent et que la mineure ne 
souhaitait plus avoir de contacts avec son père. Ce dernier n'avait par ailleurs 
plus revu sa fille depuis plusieurs années et n'était, en l'état, pas à même de 
prendre des décisions en fonction des besoins de E______. L'instauration d'une 
autorité parentale conjointe, dans le contexte familial actuel, était prématurée et 
susceptible de mettre à mal tout le travail effectué, en ravivant notamment les 
peurs profondes de l'enfant, ce qui desservirait ses intérêts. En ce qui concernait 
le droit de visite, il convenait de tenir compte des fortes réticences de la mineure, 
laquelle était en âge d'exprimer son avis et de renoncer à la fixation de relations 
personnelles, au profit de la poursuite des suivis thérapeutiques. Les difficultés 
relationnelles rencontrées par les parents et le refus de la mineure de voir son 
père justifiaient le maintien de la curatelle d'organisation et de surveillance des 
relations personnelles, même si celles-ci étaient suspendues en l'état. 
b. Le 18 juillet 2019, A______ a formé recours contre l'ordonnance du 18 juin 
2019, concluant à l'annulation des chiffres 1, 2 et 7 de son dispositif, à 
l'instauration de l'autorité parentale conjointe, à l'octroi d'un droit de visite d'un 
week-end sur deux et durant la moitié des vacances scolaires, à ce qu'une 
expertise familiale soit ordonnée, ainsi que la production des rapports détaillant 
le bilan des thérapies et médiations suivies par les parents auprès de G______ et 
du centre H______, ainsi que du rapport détaillant le bilan du droit de visite 
exercé au Point rencontre entre 2010 et 2013. Subsidiairement, le recourant a 
conclu au renvoi de la cause devant le Tribunal de protection. 
c. Le Tribunal de protection a persisté dans les termes de l'ordonnance attaquée. 
d. B______ a conclu au rejet du recours dans une écriture du 21 août 2019, 
adressée au recourant par pli du 28 août 2019. 
e. Ce dernier a répliqué le 9 septembre 2019 et persisté dans ses conclusions. 
f. La cause a été gardée à juger à l'issue de ces échanges d'écritures. 
EN DROIT 
1. 
 1.1 Interjeté auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 53 
al. 1 LaCC), dans les délai et forme utiles (art. 450 al. 3, 450a al. 1 et 450b al. 1 
CC, applicables par renvoi de l'art. 314 al. 1; art. 53 al. 2 LaCC) par une 
personne qui dispose de la qualité pour recourir (art. 450 al. 2 ch. 1 CC; art. 35 
let. b LaCC), à l'encontre d'une décision rendue par le Tribunal de protection en 
matière d'autorité parentale et de relations personnelles, le recours est recevable. 


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1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
2. 2.1 En cas de recours, l'instance judiciaire de recours donne à l'autorité de 
protection l'occasion de prendre position (art. 450d al. 1 CC). Au lieu de prendre 
position, l'autorité de protection peut reconsidérer sa décision (art. 450d al. 2 
CC). 
 
 2.2 Dans le cas d'espèce, le Tribunal de protection a rendu une première 
ordonnance, le 10 décembre 2018, puis, sur reconsidération, il s'est prononcé à 
nouveau le 18 juin 2019. La comparaison du dispositif respectif de chacune des 
ordonnances permet de constater que le Tribunal de protection s'est prononcé sur 
les mêmes questions, sous réserve de l'invitation faite à la mère à se déterminer 
sur la demande du recourant d'obtenir copie d'un courrier rédigé par la mineure 
E______, qui n'a pas été reprise dans le dispositif de la seconde ordonnance. Le 
recourant n'ayant toutefois pris aucune conclusion sur ce point dans ce second 
recours, il y a lieu de considérer que cette question est désormais réglée et que 
l'ordonnance du 18 juin 2019 a remplacé purement et simplement celle du 
10 décembre 2018, de sorte que le recours formé contre cette dernière est devenu 
sans objet et qu'il ne sera statué que sur celui formé le 18 juillet 2019. 
3. 
 Le recourant a conclu à ce qu'une expertise familiale soit ordonnée et à la 
production de pièces complémentaires. 
 
 3.1 En principe, il n'y a pas de débats devant la Chambre de surveillance de la 
Cour de justice, sauf en matière de placement à des fins d'assistance (art. 53 al. 5 
LaCC). 
 
 3.2 A l'instar du Tribunal de protection, la Chambre de surveillance considère 
que la présente cause est en état d'être jugée, sans qu'il soit nécessaire de 
l'instruire davantage. Le fait de diligenter une expertise du groupe familial, dont 
le résultat ne sera pas connu avant de nombreux mois, n'est pas susceptible 
d'apporter des éléments nouveaux de nature à modifier l'analyse de la situation 
sur les points litigieux, à savoir l'autorité parentale et les relations personnelles. 
Quant aux documents dont le recourant sollicite la production, leur teneur a été 
intégrée dans les divers rapports du Service de protection des mineurs. 
 
 Le recourant sera par conséquent débouté de sa requête de complément 
d'instruction. 
4. 
 Le recourant fait grief au Tribunal de protection de ne pas avoir prononcé 
l'autorité parentale conjointe, contrairement à ce qu'avait préconisé le Service de 
protection des mineurs. 
4.1 L'autorité parentale sert le bien de l'enfant (art. 296 al. 1 CC). 


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L'enfant est soumis, pendant sa minorité, à l'autorité parentale conjointe de ses 
père et mère (art. 296 al. 2 CC, entré en vigueur le 1er juillet 2014). 
Si lors de l'entrée en vigueur de cette modification, l'autorité parentale 
n'appartient qu'à l'un des parents, l'autre parent peut, dans le délai d'une année à 
compter de l'entrée en vigueur du nouveau droit, s'adresser à l'autorité de 
protection de l'enfant du lieu de domicile de l'enfant pour lui demander de 
prononcer l'autorité parentale conjointe. L'art. 298b est applicable par analogie 
(art. 12 al. 4 Tfin. CC). 
L'autorité de protection de l'enfant institue l'autorité parentale conjointe à moins 
que le bien de l'enfant ne commande que la mère reste seule détentrice de 
l'autorité parentale ou que cette dernière soit attribuée exclusivement au père 
(art. 298b al. 2 CC). 
Les critères pour l'attribution exclusive de l'autorité parentale ne sont pas 
identiques à ceux qui valent pour son retrait en tant que mesure de protection de 
l'enfant (art. 311); à la différence des simples disputes ou des divergences 
d'opinion que connaissent toutes les familles, en particulier lors d'un divorce ou 
d'une séparation, une incapacité de communication ou de coopération importante 
et persistante des parents justifie l'attribution exclusive lorsqu'un impact négatif 
pour l'enfant peut être ainsi diminué (ATF 141 III 472). 
4.2 En l'espèce, seule la mère est détentrice de l'autorité parentale. Le père a 
toutefois déposé une demande visant à obtenir l'octroi d'une autorité parentale 
conjointe dans le délai imparti par l'art.12 al. 4 Tfin. CC, soit avant le 30 juin 
2015. En application de l'art. 298b al. 2 CC, l'autorité de protection de l'enfant 
devait par conséquent instituer l'autorité parentale conjointe, sauf si le bien de 
l'enfant commandait que la mère reste seule détentrice de celle-ci. Il convient par 
conséquent de déterminer si c'est à bon droit que le Tribunal de protection a 
considéré que tel était le cas. 
La mineure E______ est née le ______ 2006; elle vient dès lors de fêter ses 
treize ans. Ses parents s'étant séparés avant sa naissance, elle n'a jamais vécu 
avec son père. Depuis sa plus tendre enfance, elle n'a connu qu'une situation de 
conflit entre ses parents, ceux-ci n'ayant pas été en mesure, en dépit de 
l'écoulement du temps, d'entretenir ne serait-ce qu'un minimum de dialogue 
fonctionnel autour de leur enfant commune et ce malgré la mobilisation d'un 
nombre considérable de professionnels (Tribunal de protection, Service de 
protection des mineurs, G______, H______), le dossier ayant été suivi sans 
interruption depuis 2009. Le recourant n'a par ailleurs plus revu sa fille depuis 
environ six ans. Peu importent les raisons de la mésentente chronique entre les 
parties; force est de constater qu'elles ont, rapidement après la naissance de leur 
enfant, été incapables de communiquer et de collaborer, sans qu'aucune 
amélioration concrète n'ait été constatée, sous réserve de "la prise en compte 


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d'un certain nombre d'éléments relatifs aux blocages de leur fille", ce qui est 
insuffisant pour retenir, contrairement à ce que soutient le recourant, l'existence 
d'une réelle évolution positive. 
Or, l'exercice commun de l'autorité parentale présuppose que les parents soient 
capables d'un minimum de dialogue et de concertation afin de prendre, d'un 
commun accord et sereinement, les décisions importantes pour leurs enfants, 
concernant notamment la scolarité, la santé, la religion et l'éducation en général. 
Dans le cas d'espèce, il est établi que les parties ne sont, pour ainsi dire, jamais 
parvenues à s'entendre, ne serait-ce que pour organiser le droit de visite lorsque 
celui-ci était encore exercé. L'exercice conjoint de l'autorité parentale ne ferait 
dès lors qu'exacerber les tensions et donner lieu à de nouvelles disputes, qui ne 
pourraient être réglées que par la voie judiciaire, ce qui n'est guère souhaitable. 
Dès lors, loin de constituer un avantage pour la mineure, l'exercice conjoint de 
l'autorité parentale serait contraire à ses intérêts, puisqu'il la placerait, encore 
davantage qu'aujourd'hui, au centre du conflit parental. 
La décision rendue par le Tribunal de protection va certes à l'encontre des 
recommandations émises par le Service de protection des mineurs. L'avis de ce 
dernier n'est toutefois pas contraignant et les motifs invoqués n'apparaissent pas 
convaincants. Il est en effet douteux que dans une situation d'absence totale de 
dialogue, voire de conflit aigu entre les parties, l'octroi de l'autorité parentale 
conjointe permette réellement de "maintenir une représentation du père et de 
renforcer son rôle". Quant à la légitimité de prendre contact avec les 
professionnels entourant l'enfant, autre raison invoquée par le Service de 
protection des mineurs pour l'instauration de l'autorité parentale conjointe, la 
Cour rappellera la teneur de l'art. 275a al. 2 CC, selon lequel le parent non 
détenteur de l'autorité parentale peut, tout comme le détenteur de celle-ci, 
recueillir auprès de tiers qui participent à la prise en charge de l'enfant, 
notamment auprès de ses enseignants ou de son médecin, des renseignements sur 
son état et son développement. 
Au vu de ce qui précède, c'est à juste titre que le Tribunal de protection a rejeté 
la requête du recourant visant à l'octroi d'une autorité parentale conjointe. Le 
jugement attaqué sera dès lors confirmé sur ce point. 
5. 
 Le recourant fait également grief au Tribunal de protection d'avoir maintenu la 
suspension de son droit aux relations personnelles avec sa fille. 
5.1.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi 
que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations 
personnelles indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 
Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-


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ci (art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il 
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 127 III 295 consid. 4a; 
123 III 445 consid. 3b). C'est pourquoi le critère déterminant pour l'octroi, le 
refus et la fixation des modalités du droit de visite est le bien de l'enfant, et non 
une éventuelle faute commise par le titulaire du droit (VEZ, Le droit de visite – 
Problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006, p. 101 ss, 105). Le rapport de 
l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le 
processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 
consid. 3c; 122 III 404 consid. 3a et les références citées). 
5.1.2 A teneur de l'art. 274 al. 2 CC, si les relations personnelles compromettent 
le développement de l’enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent 
leurs obligations, s’ils ne se sont pas souciés sérieusement de l’enfant ou s’il 
existe d’autres justes motifs, le droit d’entretenir ces relations peut leur être 
refusé ou retiré. Le droit de visite peut aussi être restreint. 
D'après la jurisprudence, il existe un danger pour le bien de l'enfant si son 
développement physique, moral ou psychique est menacé par la présence, même 
limitée, du parent qui n'a pas l'autorité parentale. La jurisprudence cite la 
maltraitance psychique ou physique (arrêt 5P_131/2006 du 25 août 2006 
consid. 3 s., publié in FamPra.ch 2007 p. 167). Quel que soit le motif du refus ou 
du retrait du droit de visite, la mesure ne doit être envisagée que si elle constitue 
l'ultime moyen d'éviter que le bien de l'enfant ne soit mis en péril. Un refus des 
relations personnelles doit ainsi respecter les principes de subsidiarité et de 
proportionnalité, et ne saurait être imposé que si une autre mesure d'encadrement 
ne suffit pas à écarter efficacement et durablement le danger. En revanche, si le 
risque engendré pour l'enfant par les relations personnelles peut être limité grâce 
à d'autres mesures moins incisives telles que la présence d'un tiers ou l'exercice 
du droit dans un milieu protégé, le principe de la proportionnalité et le sens des 
relations personnelles interdisent la suppression complète de ce droit (ATF 
122 III 404, consid. 3b, JdT 1998 I 46; arrêts du Tribunal fédéral 5C_244.2001, 
5C_58/2004; Kantonsgericht SG in RDT 2000 p. 204; Parisima VEZ, Le droit de 
visite, problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006 p. 122 et réf. citées; 
MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, Tome II, 3ème éd. 2006, p. 148/149 nos 
270/272 et réf. citées, p. 157 no 283 et réf. citées). 
5.1.3 Il y a lieu de tenir compte de l'opinion de l'enfant non seulement à propos 
de la question de savoir s'il faut, en cas de refus, l'obliger à voir le parent investi 
du droit de visite, mais encore dans le cadre de la réglementation même des 
relations personnelles (WIRZ, Scheidundsrecht, Praxiskommentar, 2000, n. 28 ad 
art. 273 CC). En particulier, il est admis que le refus de prendre en considération 
la détermination de l'enfant peut porter atteinte au bien-être de ce dernier s'il est 
décidé de passer outre (WIRZ, op. cit., n. 13 et n. 14 ad art. 274 CC). Même si le 
refus exprimé par l'enfant est aussi le fait du parent détenteur de la garde, il y a 
lieu de ne pas dissocier ces deux attitudes et de prendre en considération 


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sérieusement l'avis de l'enfant. En présence d'un rejet persistant de l'enfant 
envers le parent bénéficiaire des relations personnelles, la reprise de celles-ci 
sous la contrainte est en principe à prohiber (WIRZ, op. cit., n. 15 ad art. 274 
CC). 
5.1.4 Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans la fixation du droit 
de visite (ATF 122 III 404 consid. 3d = JdT 1998 I 46). 
5.2 Dans le cas d'espèce, l'organisation du droit de visite a été rapidement 
problématique après la naissance de l'enfant, en dépit de la mise sur pied 
d'importantes mesures, notamment l'intervention du Point rencontre, visant à 
aider les parties, dont les relations sont toutefois demeurées conflictuelles. Le 
conflit a atteint son paroxysme le 29 mars 2013, date à partir de laquelle les 
relations père – fille ont été interrompues. En dépit des moyens mis en œuvre 
depuis lors, notamment une longue prise en charge psychologique de l'enfant, 
aucune reprise du droit de visite n'a pu avoir lieu, la mineure persistant à s'y 
opposer, de manière extrêmement ferme. Ainsi, la tentative de reprise de contact, 
organisée au mois d'octobre 2017 sous l'égide du Service de protection des 
mineurs, s'est soldée par un échec, la mineure étant restée enfermée dans les 
toilettes de peur de croiser son père et a fait part de craintes en lien avec des faits 
de sorcellerie, qui peuvent sembler déraisonnables, mais traduisent néanmoins la 
profonde angoisse que ressent l'enfant à l'idée d'être en contact avec le recourant. 
Il ne peut certes être exclu que la mineure soit conditionnée et instrumentalisée 
par sa mère. Il n'en demeure pas moins que ses angoisses sont bien réelles et 
qu'elle se porte mieux depuis qu'elle ne subit plus de pressions pour que le droit 
de visite soit exercé. Dès lors et en l'état, la reprise des relations personnelles ne 
pourrait se faire que sous la contrainte, solution non seulement inadéquate mais 
également contraire aux intérêts de la mineure. Dès lors, compte tenu de ce qui 
précède, il n'existe en l'état aucune autre solution que le maintien de la 
suspension des relations personnelles, les parents ayant été invités à poursuivre 
leur thérapie auprès de H______ et le thérapeute invité à inclure dès que possible 
l'enfant dans ce suivi thérapeutique. Le seul moyen de débloquer la situation 
réside dans l'espoir que la thérapie puisse permettre à la mineure d'analyser ses 
peurs, de les comprendre et de les vaincre. 
 
Le recours apparaît par conséquent infondé sur ce point également. 
6. 
 6.1 Les frais de la procédure de recours, arrêtés à 400 fr. (art. 19, 22, 77 LaCC; 
56, 67A et B RTFMC), seront mis à la charge de A______, qui succombe 
(art. 106 al. 1 CPC). Ils seront toutefois provisoirement supportés par l'Etat de 
Genève, vu le bénéfice de l'assistance judiciaire. 
 
 Vu la nature du litige, il ne sera pas alloué de dépens (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare sans objet le recours formé par A______ le 18 février 2019 contre l'ordonnance 
DTAE/7709/2018 rendue le 10 décembre 2018 par le Tribunal de protection de l'adulte 
et de l'enfant dans la cause C/26061/2007. 
Déclare recevable le recours formé par A______ le 18 juillet 2019 contre l'ordonnance 
DTAE/3775/2019 rendue le 18 juin 2019 par le Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant dans la cause C/26061/2007. 
Au fond : 
Le rejette. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais de la procédure de recours à 400 fr., les met à la charge de A______ et 
les laisse provisoirement à la charge de l'Etat, vu le bénéfice de l'assistance judiciaire. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.