ge_gerichte · ATAS/552/2022 · 2022-06-15 · fr


Siégeant : Catherine TAPPONNIER, Présidente; Larissa ROBINSON-MOSER et 
Teresa SOARES, Juges assesseures 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
 CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1178/2017 
ATAS/552/2022 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 15 juin 2022 
4ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée à THÔNEX, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Tania NICOLINI 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
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- 2/15 - 
EN FAIT 
 Madame A______ (ci-après l’assurée ou la recourante) est née en 1963, 
A. a.
originaire d’Espagne et au bénéfice d’un permis C. Elle a été engagée le 
26 septembre 1992 par B______. Selon un avenant du 30 juillet 2014, son taux 
d'activité était, dès le 18 août 2014, de 31 heures par semaine, correspondant à un 
80,52%, pour un salaire mensuel de CHF 3'405.-. 
b. En 2012, l’assurée a commencé à souffrir de douleurs au niveau des rachis 
cervical et lombaire. 
c. Le 8 janvier 2016, elle a requis des prestations de l'office de l'assurance-
invalidité du canton de Genève (ci-après l'OAI ou l'intimé). 
d. Elle a fait l’objet d’une expertise pluridisciplinaire effectuée par des médecins 
de C______, lesquels ont rendu leur rapport le 26 février 2016. 
e. Par décision du 3 mars 2017, l’OAI a rejeté la demande de l’assurée, car elle ne 
présentait pas d'atteinte à la santé au sens de l'assurance-invalidité. 
 Le 3 avril 2017, l’assurée a formé recours auprès de la chambre des assurances 
B. a.
sociales de la Cour de justice contre la décision rendue par l’OAI, concluant à 
l’octroi d’une rente d’invalidité entière avec suite de dépens. 
b. Le 21 avril 2017, l’intimé a conclu au rejet du recours. 
c. Le 1er mars 2018, la recourante a demandé le retrait de l’expertise de C______ 
du dossier, dès lors qu’à teneur d'un arrêt du Tribunal fédéral du 22 décembre 
2017, il y avait lieu de nourrir des doutes quant à la probité du travail réalisé par 
les experts de cette clinique. 
d. Par ordonnance du 13 mai 2019 (ATAS/415/2019), la chambre de céans a 
ordonné une expertise de la recourante, considérant qu’il fallait nier une valeur 
probante au rapport établi par les médecins de la C______. L’expertise a été 
confiée au docteur D______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, et 
au professeur E______, spécialiste FMH en rhumatologie. 
e. Dans son rapport établi le 18 août 2019, le Dr D______ a diagnostiqué une 
dysthymie (F34.l), non incapacitante, sous réserve de l'appréciation globale du cas 
incluant les aspects somatiques. 
f. Dans son rapport du 3 décembre 2019, le Prof. E______ a posé les diagnostics 
de : 
- syndrome douloureux chronique ; 
- tendinopathie sévère aux épaules et coudes ; 
- polyarthrose ; 
- syndrome douloureux chronique cervical et lombaire ; 
- diabète mellitus type 2 ; 
et retenu que la recourante était incapable de travailler depuis fin 2015. 


 
 
 
 
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- 3/15 - 
g. Dans une appréciation consensuelle du 23 avril 2020, les experts ont retenu que 
l’état de santé de l’expertisée et ses répercussions fonctionnelles entraînaient une 
incapacité de travail totale dans toute activité depuis décembre 2015. 
h. Par arrêt du 30 septembre 2020 (ATAS/821/2020), la chambre de céans a 
admis le recours, annulé la décision du 3 mars 2017 et dit que la recourante avait 
droit à une rente entière d’invalidité dès le 1er décembre 2016. 
 L’OAI a formé contre cet arrêt un recours en matière de droit public auprès du 
C. a.
Tribunal fédéral, concluant à son annulation et à la confirmation de sa décision du 
3 mars 2017. 
b. Par arrêt du 6 septembre 2021 (9C_701/2020), le Tribunal fédéral a 
partiellement admis le recours, annulé l’arrêt du 30 septembre 2020 et renvoyé la 
cause à la chambre de céans pour instruction complémentaire. 
c. Le 11 octobre 2021, la chambre de céans a demandé un complément 
d’expertise aux experts judiciaires. 
d. Par rapports du 28 octobre 2021, le Dr D______ et le Prof. E______ ont établi 
des compléments d’expertise et conclu de manière consensuelle que la capacité de 
travail globale était nulle dans toute activité. 
e. Le 9 décembre 2021, l’intimé a estimé, sur la base d’un avis SMR du 
9 décembre 2021, que les rapports complémentaires des experts étaient toujours 
insuffisants pour établir de manière objective que l’assurée présentait un état 
douloureux d’une gravité telle que la mise en valeur de la capacité de travail sur 
le marché du travail ne pouvait plus du tout ou seulement partiellement être 
exigible de sa part. L’analyse des indicateurs topiques permettait d’exclure le 
caractère invalidant sur le plan médico-théorique des atteintes retenues. En 
conséquence, l’intimé maintenait ses précédentes conclusions. 
f. Le 13 décembre 2021, la recourante a estimé que les compléments d’expertise 
du 28 octobre 2021 répondaient de façon pleinement satisfaisante aux exigences 
de l’arrêt du Tribunal fédéral du 6 septembre 2021. 
EN DROIT 
1. 
La compétence de la chambre de céans et la recevabilité du recours ont déjà été 
admises dans l’arrêt du 30 septembre 2020. 
2. 
Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente d'invalidité entière dès le 
1er décembre 2016. 
3. 
 
3.1 Le Tribunal fédéral a estimé ne pas pouvoir suivre le raisonnement de la 
chambre des assurances sociales, selon lequel l'avis consensuel du 23 avril 2020 
constituait un examen global de l'état de santé et de la capacité de travail de 
l’assurée. En effet, en l'absence de diagnostic psychiatrique invalidant et compte 


 
 
 
 
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tenu du fait que l’assurée disposait, selon le volet psychiatrique de l'expertise, de 
ressources mobilisables suffisantes pour contrebalancer les effets limitatifs de la 
dysthymie de gravité légère à moyenne, l'appréciation du rhumatologue, qui 
semblait attester une incapacité de travail totale principalement sur la base des 
troubles psychosomatiques (syndrome douloureux chronique; « syndrome anxio-
dépressif sévère ») apparaissait contradictoire. Le Prof. E______ avait indiqué que 
l'incapacité totale de travail s'expliquait « surtout par une réduction des ressources 
dans la globalité de la patiente » présentant un syndrome anxio-dépressif sévère, 
tandis que l'expert psychiatre n'avait pas retenu un tel diagnostic, ni une autre 
atteinte de degré sévère. 
3.2 
3.2.1 La recourante a estimé qu’il ressortait du complément d’expertise que la 
contradiction relevée par le Tribunal fédéral n’était qu’apparente. 
3.2.2 Quant au SMR, il est resté dubitatif, suite au complément d’expertise, sur les 
conclusions des experts en l’absence d’un diagnostic psychiatrique invalidant, 
avec des ressources mobilisables et des atteintes arthrosiques dont la sévérité 
n’avait pu être relevée. 
3.3 La chambre de céans considère qu’il résulte du complément d’expertise et du 
courrier d’accompagnement du Prof. E______ que les experts n’ont pas été 
contradictoires dans leur première appréciation consensuelle. En effet, le 
Prof. E______ a expliqué de manière convaincante dans ses écritures 
complémentaires 
que 
le 
syndrome 
douloureux 
chronique 
qui 
limitait 
principalement la recourante n’était pas synonyme d’un trouble psychosomatique, 
mais qu’il était utilisé pour décrire la somme des réactions physiques (douleurs, 
fatigue, trouble de la concentration et du sommeil, système nerveux autonome) 
qui coexistaient et étaient souvent en lien avec une dépression. Dans le cas 
d’espèce, il existait plusieurs facteurs physiques, comme il l’avait mentionné aux 
ch. 6 et 7 de son premier rapport, où il indiquait que l’expertisée était en première 
ligne limitée par « un syndrome douloureux chronique de type fibromyalgie ». Il a 
également précisé que la fibromyalgie n’était pas une maladie psychique, mais 
une maladie somatique au niveau du centre du système nerveux central (moelle 
épinière et cerveau). 
Le Prof. E______ a indiqué dans son premier rapport (ch. 7) que compte tenu des 
diagnostics posés, l’assurée n’était pas du tout capable de travailler, au vu de 
l’ensemble du tableau (syndrome douloureux chronique avec des ressources très 
faibles, syndrome d’apnée du sommeil, polyarthrose, tendinopathie calcifiante 
importante, diabète, syndrome d’apnées du sommeil sévère et syndrome anxio-
dépressif sévère malgré un traitement par Cymbalta et Xanax). 
L’expert rhumatologue a ainsi fixé la capacité de travail de la recourante 
principalement sur les diagnostics rhumatologiques. S’il a également pris en 
compte un trouble anxio-dépressif, cela n’apparaît pas contradictoire avec les 


 
 
 
 
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conclusions de l’expert psychiatre, puisqu’au moment où le Prof. E______ a 
rédigé son rapport d’expertise, il ne s’était pas encore concerté avec le 
Dr D______, cet échange n’ayant eu lieu que le 22 avril 2020, à teneur de leur 
appréciation consensuelle du lendemain. Or, cette dernière ne mentionne pas le 
diagnostic de syndrome anxio-dépressif sévère, de sorte que l’on peut en conclure 
que l’expert rhumatologue a pris en compte les conclusions de l’expert psychiatre, 
s’agissant du diagnostic psychiatrique qui relevait de la compétence de celui-ci. 
Le fait que le Prof. E______ ait mentionné le diagnostic de trouble anxio-
dépressif avant l’appréciation consensuelle n’est pas critiquable en soi, puisque 
celui-ci ressortait du rapport détaillé établi par la doctoresse F______, spécialiste 
FMH en psychiatrie et psychothérapie, le 5 février 2018 et que l’expert a indiqué 
que le syndrome douloureux chronique coexistait souvent avec un état dépressif et 
qu’il y avait un lien entre ces deux atteintes. 
Il faut également rappeler que le diagnostic de fibromyalgie est de la compétence 
d’un rhumatologue et que selon la jurisprudence, l’évaluation de la gravité doit 
être effectuée par un psychiatre lorsque ce diagnostic est posé. Il en résulte que 
l’absence d’un diagnostic grave sur le plan psychiatrique n’est pas déterminant 
pour déterminer de la gravité de l’atteinte rhumatologique. 
4. 
Le SMR a émis plusieurs critiques sur les conclusions du Prof. E______. 
4.1 
4.1.1 Il a fait valoir qu’il ne suffisait pas de tenir compte des plaintes subjectives 
de l’assurée et de la description des manifestations habituelles d’une pathologie, 
mais qu’il fallait se fonder sur des faits objectifs, tels qu’un examen clinique 
complet et sur les répercussions de la pathologie sur le quotidien de la personne 
assurée de manière objective. Dans son avis de mai 2020, le SMR avait estimé 
que l’examen clinique du Prof. E______ était incomplet, pas suffisamment 
descriptif et qu’il ne mettait pas en évidence des limitations fonctionnelles 
sévères. Cela étant, l’expert n’avait pas effectué de nouvel examen clinique lors 
de son complément d’expertise. 
4.1.2 Ces critiques du SMR doivent être relativisées, dans la mesure où celui-ci 
n’a pas contesté, dans son dernier avis, les diagnostics somatiques retenus par 
l’expert, sous réserve du diagnostic de syndrome douloureux chronique de type 
fibromyalgie. Par ailleurs, le Tribunal fédéral n’a pas constaté que le 
Prof. E______ aurait procédé à un examen clinique insuffisant. 
Cela étant, il ressort de son rapport du 3 décembre 2019 que l’expert a procédé à 
un examen clinique complet de la recourante et qu’il a fondé ses diagnostics non 
seulement sur la base de cet examen, mais également sur la base de plusieurs 
échographies, de l’anamnèse et du dossier. Il a précisé qu’actuellement, la 
symptomatologie et l’examen clinique montraient des douleurs généralisées de 
type fibromyalgie et qu’il avait constaté que l’assurée était épuisée. L’examen 
clinique auquel l’expert a procédé apparaît ainsi suffisant et il n’avait pas à 


 
 
 
 
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procéder à un nouvel examen clinique dans le cadre de son rapport 
complémentaire. 
Dans ce dernier, l’expert a précisé les limitations fonctionnelles de la recourante 
en lien avec les différentes parties du corps et les diagnostics posés, répondant 
ainsi à la demande du Tribunal fédéral, qui avait relevé dans son arrêt que l’expert 
n’avait pas suffisamment expliqué en quoi les diagnostics posés avaient des 
répercussions sur la capacité de travail, ni en quoi celles-ci consistaient. Le 
Prof. E______ a ainsi indiqué : 
- pour les mains : arthrose digitale avec une réduction des articulations IPD et 
IPP et une réduction de la mobilité et de la force ; 
- pour le coude : altération de la fonction en raison d’une douleur persistante 
après neuropathie du nerf cubital post-neurolyse en 2018 et 2019 ainsi qu’une 
dénervation et une neurolyse du nerf radial 2012 ; 
- au niveau des épaules : tendinopathie calcifiante importante droite plus 
grande que la gauche, ce qui signifiait une réduction de la mobilité, 
notamment dans l’abduction et la rotation interne et externe. 
- pour le rachis : difficultés du rachis cervical, discarthrose avec réduction 
notamment de la flexion latérale de 2/3. Rachis dorsal et lombaire, 
enthésopathie dégénérative de nature microcristalline ; 
- diminution de la mobilité, douleurs dans toutes les articulations, au rachis 
avec arthrose facettaire qui touchait surtout la rotation et la torsion du rachis ; 
- généralement (surtout membres supérieurs et inférieurs ainsi que du tronc) 
perturbée par une contraction secondaire et une fatigue multifactorielle (y 
compris des troubles hépatiques et liée aux médicaments) ; 
- concentration réduite par les troubles du sommeil importants et 
l’hépatopathie, potentiellement le diabète et certainement par la morphine et 
les médicaments psychotropes. 
Au vu de leur cumul, les limitations fonctionnelles apparaissent sévères, 
contrairement à ce que soutient le SMR, mais comme l’a retenu le Prof. E______ 
dans son premier rapport. 
4.2 
4.2.1 Le SMR reproche à l’expert rhumatologue ne n’avoir pas décrit sur quels 
critères il se fondait pour retenir le diagnostic de syndrome douloureux chronique 
de type fibromyalgie. On ne savait pas s’il s’agissait d’une fibromyalgie ou d’un 
trouble somatoforme douloureux. L’expert psychiatre n’analysait pas d’un point 
de vue psychiatrique la composante douloureuse de l’assurée, alors qu’en 
présence de douleurs, il devait apprécier si l’assurée présentait ou non un trouble 
somatoforme douloureux, selon les critères de la CIM-10. 


 
 
 
 
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4.2.2 La reconnaissance de l'existence de troubles somatoformes douloureux 
persistants suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un expert 
(psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de classification 
reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3). Le diagnostic de fibromyalgie, qui est 
d’abord le fait d’un médecin rhumatologue, doit s’appuyer lege artis sur les 
critères d’un système de classification reconnu (ATF 132 V 65 consid. 3.4 et 4.3 ; 
arrêt du Tribunal fédéral 9C_430/2009 du 27 novembre 2009 consid. 3.4 ; arrêt du 
Tribunal fédéral des assurances I 134/05 du 13 mars 2006 consid. 3.2.1.3 et 
3.2.2.3). 
La fibromyalgie est une affection rhumatismale reconnue par l'Organisation 
mondiale de la santé (CIM-10, M79.0). Elle est caractérisée par une douleur 
généralisée et chronique du système ostéo-articulaire et s'accompagne 
généralement d'une constellation de perturbations essentiellement subjectives (tels 
que fatigue, troubles du sommeil, sentiment de détresse, céphalées, manifestations 
digestives et urinaires d'allure fonctionnelle). Les critères diagnostiques, établis 
pour la première fois par l'American Rheumatism Association, sont la 
combinaison d'une douleur généralisée intéressant l'axe du corps, les hémicorps 
droit et gauche, à la fois au-dessus et en dessous de la taille, durant au moins trois 
mois, ainsi que des douleurs à la palpation d'au moins 11 points douloureux 
("tender points") sur 18. Si les symptômes fibromyalgiques se manifestent de la 
même manière sous les deux formes, celle secondaire - qui est trois fois plus 
répandue dans la population - se distingue de celle primaire par le fait qu'elle se 
trouve associée à d'autres maladies (par exemple des maladies dégénératives 
rhumatismales). Aucune étiologie n'a pu être clairement établie pour la forme 
primaire de la fibromyalgie, dont le diagnostic est posé par exclusion (tender 
points douloureux en l'absence de tout autre maladie, en particulier inflammatoire) 
(ATF 132 V 65). 
Il ressort d’un article de la revue médicale suisse (Liliana BELGRAND et 
Alexander SO, critères de diagnostics de la fibromyalgie, Revue médicale suisse, 
2011,www.revmed.ch/revue-medicale-suisse/2011/revue-medicale-suisse-
286/criteres-de-diagnostics-de-la-fibromyalgie) 
que 
plusieurs 
méthodes 
diagnostiques de la fibromyalgie sont actuellement admises et qu’il n’existe pas 
un gold standard pour le diagnostic de la fibromyalgie. L’alternative proposée 
récemment par les travaux de Wolfe et coll. et son application par Mease et coll. 
sur un large collectif de patients participant au National data bank for rheumatism 
desease apportent quelques améliorations dans le diagnostic, méthode qui a 
l’avantage de faciliter le suivi des fibromyalgiques en utilisant les échelles de 
sévérité des symptômes. Ces critères diagnostiques ne sont pas imposés dans 
l’utilisation actuelle, mais sont une alternative intéressante. L’examen clinique 
n’est pas nécessaire, mais cela ne facilite pas le travail du médecin, car le 
diagnostic de fibromyalgie demande une évaluation complète de la douleur, de la 
fonction et du contexte psychosocial de chaque malade. 


 
 
 
 
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4.2.3 En l’occurrence, l’expert a retenu le diagnostic de syndrome douloureux 
chronique au ch. 3.1 de son premier rapport d’expertise, sans motivation 
particulière. Il ressort toutefois du status (ch. 4), qu’il avait constaté des 
arthromyalgies diffuses à la palpation avec 16/18 tender points positifs, puis il a 
indiqué qu’au jour de l’expertise, la symptomatologie et l’examen clinique 
montraient des douleurs généralisées de type fibromyalgie (ch. 5). Il a précisé 
(ch. 6) que le syndrome douloureux chronique était en première ligne et qu’il 
s’agissait d’arthromyalgies diffuses en lien avec une fibromyalgie. Dans son 
complément d’expertise, il a mentionné les références du diagnostic de 
fibromyalgie, selon la CIM-10 (ICD-10-M79.7). Si l’on prend en compte 
l’ensemble de ses rapports, l’expert a ainsi suffisamment motivé son diagnostic, 
qui relève de sa spécialité, puisqu’il s’agit douleurs généralisées de type 
fibromyalgie, et pas d’un trouble somatoforme, dont le diagnostic relève d’un 
psychiatre. 
4.3 
4.3.1 Le SMR a relevé dans son rapport du 3 décembre 2019, que l’expert 
E______ avait indiqué, sous status, en lien avec les épaules : « mobilité active et 
passive normale avec signe d’impingement modéré » et que dans son complément 
d’expertise, il avait mentionné, sous limitations fonctionnelles, une tendinopathie 
calcifiante importante droite plus grande que la gauche, ce qui signifiait une 
réduction de la mobilité des épaules, notamment dans l’abduction et la rotation 
interne et externe. 
4.3.2 Il n’apparaît pas ici que l’expert n’ait pas correctement apprécié la situation 
de la recourante ou qu’il ait été contradictoire, comme semble le penser le SMR. 
En effet, les limitations fonctionnelles sont déterminées sur la base du status à un 
moment précis, mais également sur la base de l’anamnèse et du dossier. En 
l’occurrence, dans son premier rapport, l’expert a indiqué que la symptomatologie 
de l’assurée avait commencé aux épaules avec une tendinopathie calcifiante, qui 
était démontrée par plusieurs échographies avec des bursites sous-acromiales. Il 
faut relever à cet égard que la dernière échographie des épaules datait du 
29 octobre 2019, soit peu de temps avant le rapport d’expertise, qui date du 
3 décembre 2019, et que dans ses plaintes, l’assurée n’avait pas évoqué les 
épaules, ce qui explique peut-être que l’expert n’ait pas constaté de difficulté à la 
mobilité des épaules lors de son examen clinique. L’expert avait déjà mentionné 
dans son premier rapport, au sujet des limitations fonctionnelles, une réduction 
des ressources physiques en raison notamment de la tendinopathie calcifiante 
importante, notamment à l’épaule droite avec une calcification dans le tendon 
sous-scapulaire. Au vu des considérations qui précèdent, les conclusions de 
l’expert sur les limitations aux épaules de l’assurée s’expliquent par des éléments 
objectifs du dossier et le fait que ces limitations ne ressortent pas du status 
clinique ne les remet pas sérieusement en cause. 
4.4 


 
 
 
 
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4.4.1 Le SMR a encore relevé que l’expert E______ avait indiqué dans son 
complément de rapport du 28 octobre 2021 : « fonction musculaire : généralement 
(surtout membres supérieurs et inférieurs ainsi que du tronc) perturbée par une 
contraction secondaire, une fatigue multifactorielle (y compris troubles hépatiques 
et celles liées aux médicaments) ». Selon le SMR, il s’agissait-là d’une description 
que l’on pouvait attribuer au diagnostic que l’expert retenait, mais pas à des faits 
objectifs liés à l’assurée ou observables à l’examen clinique, étant relevé que sous 
status, l’expert avait décrit qu’il n’y avait pas d’atrophie musculaire et qu’il 
n’avait fait aucune description de la démarche de l’assurée, qui par ailleurs 
assumait toutes ses activités ménagères, se déplaçait seule et promenait son chien 
plusieurs fois par jour, ce qui contredisait une fonction musculaire perturbée de 
manière incapacitante. 
4.4.2 La chambre de céans relève que le SMR a omis de mentionner que l’expert 
avait précisé que si l’assurée sortait son chien deux fois par jour, elle ne faisait pas 
de grands tours, et que si elle préparait les repas, elle avait de grandes difficultés 
pour faire le repassage ou le nettoyage des vitres (ch. 2), de sorte qu’elle était plus 
atteinte que ce qui ressort de l’extrait de l’expertise cité par le SMR. 
Par ailleurs, les contractions musculaires (crampes) ne sont pas constantes et 
peuvent avoir une intensité variable, de sorte que le fait que l’assurée puisse 
encore se déplacer n’apparaît pas contradictoire avec cette atteinte. Il faut rappeler 
que c’est l’ensemble des atteintes qui limite de manière importante l’assurée et 
pas chaque atteinte prise isolément. Par ailleurs, si l’expert a notamment fondé ses 
conclusions sur le fait que la fonction musculaire était perturbée par une 
contraction secondaire, il a précisé que c’était la fatigue multifactorielle qui 
affectait tous les systèmes du corps et constituait la limitation principale de la 
recourante. En conclusion, le fait que l’expert n’ait pas mentionné dans son 
premier rapport, sous status, avoir constaté une contraction musculaire - qui ne 
correspond pas une atrophie musculaire - ne remet pas en cause ses conclusions, 
qui sont convaincantes. 
4.5 
4.5.1 Le SMR a relevé que l’expert E______ avait retenu que la concentration de 
l’assurée était réduite par des troubles du sommeil importants, l’hépatopathie, 
potentiellement le diabète, et les médicaments psychotropes. Il s’agissait là, selon 
le SMR, de plaintes subjectives rapportées par l’assurée et d’interprétations 
diagnostiques. L’expert psychiatre n’avait pas constaté lors de ses entretiens 
cliniques des troubles de la concentration et l’assurée n’était pas limitée dans ses 
activités quotidiennes. Elle pouvait conduire une voiture et organiser son ménage, 
etc. Par ailleurs, une hépatopathie ne provoquait pas des troubles de la 
concentration ou des troubles cognitifs, sauf en présence d’une encéphalopathie 
comme retrouvée dans les cirrhoses avancées et décompensées, ce qui n’était pas 
le cas de l’assurée, ses paramètres sanguins hépatiques étant décrits comme 
normaux. 


 
 
 
 
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4.5.2 À teneur du rapport d’expertise du Prof. E______, l’assurée s’était plainte 
de fatigue, de troubles du sommeil importants et de troubles de la concentration et 
de la mémoire. Sous la rubrique « Évolution depuis le début de l’atteinte », qui 
suit la rubrique sur le status, l’expert a indiqué que l’examen montrait une patiente 
fatiguée et épuisée. Il a ainsi fondé ses conclusions sur la concentration non 
seulement sur les déclarations de l’assurée, mais également sur le fait qu’il avait 
lui-même constaté que celle-ci était épuisée, ce qui est de nature à avoir un effet 
sur la concentration. Par ailleurs, la fatigue était encore objectivée par les pièces 
du dossier, dont il ressort que l’assurée avait des troubles du sommeil, à teneur 
d’un rapport du 28 octobre 2019, qui faisait état d’une polysomnographie avec 
SAS (syndrome d’apnée du sommeil) sévère. L’expert pouvait également tirer des 
conclusions de sa connaissance générale des effets du traitement médicamenteux 
pris par l’assurée, qui pouvaient avoir un impact sur la concentration. 
Enfin, le fait que l’expert psychiatre n’ait pas observé de problèmes de 
concentration pendant son examen, qui a duré 3 heures 45, en deux fois, ne remet 
pas en cause les conclusions de l’expert rhumatologue sur ce point, dès lors qu’il 
ressort du rapport d’expertise psychiatrique que l’expertisée avait eu le souci 
d’être aussi complète et précise que possible et qu’elle a pu, pendant le temps 
limité de ses entretiens avec l’expert, faire un effort particulier pour rester 
concentrée, ce qui ne signifie pas qu’elle n’avait pas dans sa vie quotidienne des 
difficultés sur ce plan. Or, de tels difficultés ressortent de ses déclarations au 
Dr D______, auquel elle a indiqué avoir de la peine à lire, car elle ne se souvenait 
plus de ce qu’elle avait lu après une ou deux pages (p. 7). L’on ne peut d’emblée 
nier toute valeur probante aux dires de la recourante, étant de plus relevé que 
l’appréciation des experts se fonde notamment sur l’anamnèse et que l’assurée n’a 
pas paru exagérer ses symptômes selon ces derniers. 
4.6 En conclusion, la chambre de céans estime que les rapports de l’expert 
E______ sont dans leur ensemble convaincants et qu’ils doivent se voir 
reconnaître une pleine valeur probante. 
5. 
S’agissant de l’expertise psychiatrique du Dr D______, sa valeur probante n’est 
pas contestée en elle-même par les parties. Si le Tribunal fédéral a estimé que les 
premières conclusions consensuelles n’étaient pas convaincantes, cela ne remet 
pas en cause cette valeur probante, au vu des explications apportées par le Prof. 
E______. 
6. 
La chambre de céans doit encore procéder à l’examen des conclusions 
consensuelles des experts sur la capacité de travail de la recourante en fonction de 
la grille d’évaluation déterminante. 
6.1 
6.1.1 Le SMR a indiqué n’être pas d’accord avec l’expert rhumatologue, qui 
retenait que les limitations de la vie quotidienne étaient compréhensibles d’un 
point de vue somatique, car l’assurée était totalement indépendante dans les 


 
 
 
 
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activités quotidiennes. Il n’y avait pas de cohérence à reconnaître une incapacité 
de travail totale chez une assurée qui ne présentait pas d’empêchements dans ses 
activités quotidiennes. Elle pouvait utiliser ses mains et ses épaules pour le 
ménage, les courses, les repas et se déplacer. Par ailleurs, il était reconnu que le 
poids des souffrances était surévalué en cas de dysthymie comme l’expliquait le 
psychiatre. Ainsi, les indicateurs standards de gravité n’étaient pas totalement 
remplis et le SMR ne pouvait conclure à une incapacité de travail totale dans toute 
activité. 
6.1.2 La recourante ne conteste pas l’appréciation consensuelle des experts sur sa 
capacité de travail. 
6.2 La capacité de travail réellement exigible des personnes souffrant d’une 
symptomatologie douloureuse sans substrat organique, telle que la fibromyalgie, 
doit être évaluée dans le cadre d’une procédure d’établissement des faits 
structurée et sur la base d’une vision d’ensemble, à la lumière des circonstances 
du cas particulier et sans résultat prédéfini. L’évaluation doit être effectuée sur la 
base d’un catalogue d’indicateurs de gravité et de cohérence (ATF 141 V 281). 
Dans la catégorie « degré de gravité fonctionnel », le Tribunal fédéral distingue, 
dans l’arrêt précité, entre le complexe « atteinte à la santé » avec trois sous-
catégories, le complexe « personnalité » et le complexe « environnement social ». 
En premier lieu, il convient de prêter d’avantage attention au degré de gravité 
inhérent au diagnostic du syndrome douloureux somatoforme dont la plainte 
essentielle doit concerner une douleur persistante, intense, s’accompagnant d’un 
sentiment de détresse selon la définition de l’Organisation mondiale de la santé 
(OMS). 
Dans ce contexte, il faut tenir compte des critères d'exclusion, à savoir des 
limitations liées à l’exercice d’une activité résultant d’une exagération des 
symptômes ou d’une constellation semblable, telle qu’une discordance entre les 
douleurs décrites et le comportement observé, l’allégation d’intenses douleurs 
dont les caractéristiques demeurent vagues, l’absence de demandes de soins, de 
grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles 
ressortant de l’anamnèse, le fait que les plaintes très démonstratives laissent 
insensibles l’expert, ainsi que l’allégation de lourds handicaps malgré un 
environnement psychosocial intact (cf. également ATF 132 V 65 consid. 4.2.2). 
La gravité de l'évolution de la maladie doit aussi être rendue plausible par les 
éléments ressortant de l'étiologie et la pathogenèse déterminantes pour le 
diagnostic, comme par exemple la présence de conflits émotionnels et de 
problèmes psycho-sociaux. 
Un deuxième indicateur est l’échec de tous les traitements conformes aux règles 
de l’art, en dépit d'une coopération optimale. Il n’y a chronicisation qu’après 
plusieurs années et après avoir épuisé toutes les possibilités de traitement, ainsi 


 
 
 
 
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que les mesures de réadaptation et d’intégration. Le refus de l’assuré de participer 
à de telles mesures constitue un indice sérieux d’une atteinte non invalidante. 
Un troisième indicateur, pour la détermination des ressources de l’assuré, 
constituent les comorbidités psychiatriques et somatiques. À cet égard, un trouble 
dépressif réactionnel au trouble somatoforme peut également être considéré 
comme une comorbidité psychiatrique, selon la nouvelle jurisprudence. 
Un quatrième indicateur est la structure de la personnalité de l’assuré pour 
l'évaluation de ses ressources. Il faut tenir compte non seulement des formes 
classiques des diagnostics de la personnalité, lesquelles visent à saisir la structure 
et les troubles de la personnalité, mais également du concept de ce qu'on appelle 
« les fonctions complexes du moi ». Selon le Tribunal fédéral, « Celles-ci 
désignent des capacités inhérentes à la personnalité, qui permettent de tirer des 
conclusions sur la capacité de travail (notamment la conscience de soi et de 
l’autre, l'examen de la réalité et la formation du jugement, le contrôle des affects 
et des impulsions ainsi que l’intentionnalité [capacité à se référer à un objet] et la 
motivation ; Kopp/Marelli, [Somatoforme Störungen, wie weiter?] p. 258 ; 
Marelli, Nicht können oder nicht wollen?, p. 335 ss ) » (arrêt op. cit. consid. 
4.3.2). 
Enfin, dans la catégorie du degré de la gravité de l'atteinte psychosomatique, il y a 
également lieu de prendre en compte les effets de l'environnement social. 
L’incapacité de travail ne doit pas être essentiellement le résultat de facteurs 
socio-culturels. Au demeurant, pour l'évaluation des ressources de l'assuré, il y a 
lieu de tenir compte de celles qu'il peut tirer de son environnement, notamment du 
soutien dont il bénéficie éventuellement dans son réseau social (arrêt op.cit. 
consid. 4.3.3). 
Dans la catégorie « cohérence », notre Haute Cour a dégagé en premier lieu 
l’indicateur d’une limitation uniforme des activités dans tous les domaines de la 
vie. Il s’agit de se demander si les limitations fonctionnelles se manifestent de la 
même manière dans l’activité lucrative, respectivement dans les actes habituels de 
la vie, d’une part, et dans les autres domaines de la vie (l’organisation des loisirs, 
par exemple), d’autre part. À cet égard, le Tribunal fédéral relève que l'ancien 
critère du retrait social concerne tant les limitations que les ressources de l’assuré 
et qu’il convient d’effectuer une comparaison des activités sociales avant et après 
la survenance de l’atteinte à la santé. 
Par ailleurs, la souffrance doit se traduire par un recours aux offres thérapeutiques 
existantes. Il ne faut toutefois pas conclure à l’absence de lourdes souffrances, 
lorsque le refus ou la mauvaise acceptation d’une thérapie recommandée et 
exigible doivent être attribués à une incapacité de l’assuré de reconnaître sa 
maladie. Le comportement de la personne assurée dans le cadre de la réadaptation 
professionnelle, notamment ses propres efforts de réadaptation, doivent également 
être pris en compte. 


 
 
 
 
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6.3 
En l’espèce, il ressort de l’analyse des experts que si l’atteinte psychiatrique était 
à elle seule d’intensité légère, cette atteinte renforçait les limitations 
fonctionnelles d’ordre somatique, qui se renforçaient également entre elles. 
Comme déjà relevé, l’ensemble des limitations fonctionnelles constitue une 
atteinte d’une gravité certaine. L’assurée se plaint de douleurs multiples et 
chroniques qui entraînent une répercussion sur son psychisme. Le critère de la 
gravité est ainsi rempli. 
6.3.1 Il ne ressort pas des expertises des critères d'exclusion, tels qu’une 
exagération des symptômes ou des discordances entre les douleurs décrites et le 
comportement observé. Malgré la compliance de la recourante et des traitements 
appropriés tant sur les plans psychiatrique et rhumatologique, ceux-ci n’ont pas 
apporté de rémission aux multiples douleurs et à la fatigue dont elle souffre, ni à 
sa dysthymie. 
Le SMR a fait valoir que l’expert somatique avait décrit l’absence de succès des 
traitements effectués, mais qu’une prise en charge multimodale pourrait améliorer 
l’état général. 
Si l’expert a indiqué que les programmes de traitement multimodal présentaient 
certains des meilleurs résultats de la littérature pour la fibromyalgie, il a précisé 
que, selon l’expérience, un tel traitement multimodal était plus difficile dans les 
cas comme celui de l’assurée, car il ne s’agissait pas seulement d’un cas de 
fibromyalgie, mais aussi de dégénérescence multiple comme facteurs de douleurs. 
La remarque du SMR ne permet ainsi pas de retenir un critère d’exclusion, au 
motif que l’assurée n’aurait pas suivi tous les traitements possibles et il convient 
au contraire de retenir un échec de tous les traitements conformes aux règles de 
l’art, en dépit d'une coopération optimale. 
6.3.2 S’agissant des ressources de la recourante, ses atteintes somatiques ainsi que 
sa dysthymie constituent des comorbidités. 
Les éléments de personnalité, tels que le perfectionnisme, la dépendance affective 
et fragilité structurelle de l’estime de soi relevés par l’expert psychiatre 
contribuent à la diminution des capacités adaptatives de la recourante. 
Il ressort du constat des experts que l’expertisée s’est distanciée d’une partie de 
son réseau social (père et certaines amies) et qu’elle ne garde le contact qu’avec 
un nombre de personnes limité, soit essentiellement son fils, sa sœur et deux 
amies et qu’elle va environ trois fois par an en Espagne rendre visite à sa famille. 
Ses ressources apparaissent ainsi globalement limitées. 
6.3.3 S’agissant de la cohérence, l’expertisée a paru souffrir authentiquement aux 
expert et ses limitations fonctionnelles se manifestent de la même manière dans 
tous les domaines. En effet, à cause de ses problèmes de santé, elle a notamment 


 
 
 
 
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réduit ses activités, telles que ses sorties en voiture ou la fréquentation d’un spa 
(p. 7 de l’expertise psychiatrique). 
Selon le SMR, l’assurée ne présentait aucune limitation. Elle gérait son ménage, 
ses courses, ses lessives, sa toilette, se déplaçait de manière indépendante sans 
moyens auxiliaires et pouvait conduire seule sa voiture. 
Il ressort au contraire des conclusions de l’expertise rhumatologique, jugée 
probante, que la recourante est limitée dans toute activité, par ses douleurs et la 
grande fatigue qu’elle ressent. Si elle sort son chien deux fois par jour, elle ne fait 
pas de grands tours et si elle prépare ses repas, elle a de grandes difficultés dans la 
réalisation de tâches comme le repassage ou le nettoyage des vitres. Le fait qu’elle 
puisse continuer à s’occuper globalement de son ménage ne permet pas de dire 
qu’elle ne présente aucune limitation, puisqu’elle peut le faire à son rythme et en 
faisant des pauses. Elle a en outre indiqué à l’expert psychiatre (p. 7) qu’une de 
ses amies l’aidait à porter et ranger ses commissions et qu’elle conduisait peu, 
notamment en raison des douleurs qui la gênaient. 
Le critère de la cohérence est ainsi rempli. 
6.4 En conclusion, la chambre de céans estime que l’analyse des indicateurs de 
gravité confirme les conclusions consensuelles des experts et qu’il faut donc 
retenir que la capacité de travail de la recourante est nulle depuis décembre 2015. 
7. 
La chambre de céans reprendra en conséquence les conclusions sur le taux 
d’invalidité et le droit à une rente de la recourante retenues dans son arrêt du 
30 septembre 2020, qui n’ont pas été remises en cause par l’intimé dans son 
recours au Tribunal fédéral. 
La recourante a ainsi droit à une rente entière d’invalidité dès le 1er décembre 
2016. 
8. 
Au vu de ce qui précède, le recours sera admis et la décision du 3 mars 2017 sera 
annulée. 
9. 
La recourante obtenant gain de cause, une indemnité de CHF 4’000.- lui sera 
accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA; art. 6 du 
règlement sur les frais, émoluments et indemnités en matière administrative du 30 
juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]). 
Au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au paiement d'un 
émolument de CHF 200.- (art. 69 al. 1bis LAI). 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet. 
3. Annule la décision de l’intimé rendue le 3 mars 2017. 
4. Dit que la recourante a droit à une rente entière d’invalidité dès le 1er décembre 
2016. 
5. Alloue à la recourante une indemnité pour ses dépens de CHF 4'000.- à la charge de 
l’intimé. 
6. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Catherine TAPPONNIER 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office 
fédéral des assurances sociales par le greffe le