ge_gerichte · ATAS/598/2009 · 2009-05-19 · fr


Siégeant : Doris WANGELER, Présidente; Evelyne BOUCHAARA et Norbert HECK, 
Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3352/2008 
ATAS/598/2009 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 1 
du 19 mai 2009 
 
 
 
En la cause 
 
 
 
Monsieur S__________, domicilié à GENEVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Philippe GIROD 
recourant 
 
 
 
contre 
 
 
 
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, GENEVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur S__________ (ci-après l’assuré), né en 1964, de nationalité portugaise, 
père de deux filles nées en 1994 et 1997, est arrivé en Suisse en 1992. Il a travaillé 
en dernier lieu en qualité de maçon pour X__________ SA du 1er avril 1998 au 7 
décembre 2000, date à laquelle il a présenté une totale incapacité de travail en 
raison notamment d’une insuffisance veineuse, d’une hernie discale en L3-L5, de 
lombosciatalgies bilatérales ou encore d’un syndrome de fatigue chronique. 
2. L’assuré a déposé, en date du 11 juin 2001, une demande de prestations auprès de 
l’OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITE (ci-après l’OCAI) 
tendant à l’octroi d’une rente et d’une mesure de reclassement dans une nouvelle 
profession. 
3. Par rapport du 19 juillet 2001, la Dresse A__________, médecin praticien et 
médecin traitant, a posé de multiples diagnostics touchant la région cervicale, 
l’épaule droite, la colonne lombaire, le genou gauche, la cheville gauche, les mains, 
la circulation sanguine ou la région oto-rhino-laryngologique. Tous les diagnostics 
avaient une répercussion sur la capacité de travail. Selon le médecin, l’assuré 
présentait une totale incapacité de travail dès le 1er janvier 1999 pour une durée 
indéterminée dans sa précédente activité. Son état de santé s’aggravait. Le médecin 
a indiqué qu’il était envisageable que l’assuré puisse exercer un travail léger sans 
port de charges lourdes pendant trois à quatre heures par jour, mais qu’il y avait lieu 
de prendre en considération une diminution de rendement. Les limitations 
fonctionnelles concernaient notamment la position assise, la position debout plus de 
deux à trois heures par jour, la même position du corps de manière prolongée, la 
position à genoux ou accroupie, l’inclinaison du buste, le parcours à pieds de plus 
de 50 à 100 mètres, le port de charges, le travail en hauteur, les déplacements sur 
sol irrégulier ou en pente et un environnement froid, bruyant, poussiéreux ou 
humide. 
4. Dans un avis du 22 octobre 2001, le Dr B__________, médecin au Service médical 
régional AI (ci-après SMR), a noté la présence d’une atteinte de l’épaule et du canal 
carpien bilatéral, d’un kyste au genou gauche, d’un syndrome de fatigue chronique 
(fibromyalgie) et d’une hernie discale. D’après lui, si l’assuré présentait 
cliniquement toutes ces pathologies, il n’était pas susceptible d’exercer une activité 
lucrative. 
5. Sur requête de l’OCAI, la Dresse A__________ a produit divers documents, soit 
notamment : 
- deux rapports de novembre 1999 et mars 2001 du Dr C__________, spécialiste 
FMH en neurologie, faisant suite à des EMG (électromyogramme). Il ressort du 
deuxième rapport qu’il existait une neuropathie canalaire carpienne bilatérale 


 
 
 
 
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caractérisée, à ce stade de l’évolution, uniquement par des valeurs subnormales et 
des latences motrices des nerfs médians ainsi qu’une discrète neuropathie cubitale 
gauche au coude se traduisant par un abaissement des vitesses de conductions 
motrices et sensitives antébrachiales ; 
- un rapport du Dr D__________, spécialiste FMH en médecine interne et 
angiologie, qui a conclu à une maladie variqueuse primaire touchant le tronc 
saphène interne droit et saphène externe gauche. Un traitement chirurgical était 
justifié ; 
- plusieurs rapports des mois de juin 1999, de mai, juillet et août 2000 des Drs 
E__________ et F__________, spécialistes FMH en radiologie, lesquels ont 
indiqué qu’il n’existait pas d’éléments en faveur d’une rupture de la coiffe à 
l’épaule droite, mais que l’assuré présentait une petite hernie discale basse L5-S1 
non compressive en position couchée, médiane et paramédiane gauche, une 
rectitude cervicale diffuse, sans fracture et sans hernie discale, une ébauche d’un 
genu varum, une lésion de grade II de la corne postérieure du ménisque interne et 
une petite lésion sous-chondrale de la facette articulaire rotulienne interne du genou 
gauche ; 
6. Le 14 mai 2002, un technicien de la Division de réadaptation professionnelle de 
l’OCAI a reçu l’assuré et établi un rapport, duquel il ressort que l’assuré ne 
s’opposait pas à une réadaptation professionnelle, espérant qu’elle lui permettrait de 
reprendre une activité, mais doutait de sa capacité de travail. Attendu que son 
médecin traitant avait attesté d’une capacité de travail de trois à quatre heures par 
jour dans une activité légère, le réadaptateur a requis la prise en charge d’un stage 
d’observation professionnelle de type COPAI au CIP (Centre d’Intégration 
Professionnelle) pour une durée de quatre semaines renouvelable. 
7. L’assuré a ainsi été mis au bénéfice d’un stage au CIP du 12 août au 29 septembre 
2002. Dans le rapport COPAI du 25 octobre 2002, un employé du CIP a conclu que 
l’assuré était susceptible d’être réadapté théoriquement dans le circuit économique 
normal à plein temps et avec un rendement de 70% dans une activité simple et 
légère sans port de charges ni usage de force et avec alternance des positions, soit, 
par exemple, en tant qu’ouvrier de station service, chauffeur livreur dans la petite 
livraison, ouvrier à l’établi ou contrôleur de pièces simples et de produits finis. Il a 
relevé que durant les stages en entreprises et malgré un engagement partiel de 
l’assuré, les rendements avaient progressé de 52%, dans une activité adaptée à 
l’atelier COPAI, à 70% lors du stage en tant qu’employé de station service. Une 
aide au placement et une formation pratique en entreprise faisant office de 
réentraînement à l’effort étaient susceptibles d’améliorer, selon lui, le rendement, et 
ce, pour autant que l’assuré se montre motivé à reprendre une activité lucrative. 
Dans le cas contraire, il a proposé une conclusion théorique sur le dossier. 


 
 
 
 
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Par avis du 15 octobre 2002, le Dr G__________ a également expliqué que les 
nombreux diagnostics énumérés par le médecin traitant de l’assuré ne permettaient 
pas de se faire une idée de son état de santé et qu’ils semblaient avoir été amplifiés 
de manière disproportionnée. De plus, les documents émanant de consultations 
spécialisées ne laissaient pas apparaître de pathologie grave. Il a conclu que l’assuré 
ne pouvait pas exercer une activité lourde physiquement, mais qu’il présentait une 
capacité de travail de 100% avec un rendement légèrement diminué, dans une 
activité adaptée, étant précisé que la diminution provenait principalement, d’après 
lui, de son manque de motivation et de son absence de formation de base. 
8. Sur requête d’un réadaptateur de l’OCAI, l’assuré a bénéficié d’un stage ESPACE 
au CIP. Dans le rapport y relatif daté du 19 février 2003, un employé du CIP a 
relevé que, dès le premier entretien, l’assuré a indiqué vouloir travailler en tant 
qu’ouvrier à l’établi ou contrôleur de pièces simples et non pas en tant qu’employé 
de station service, car il n’y avait pas de charges à porter. Il a ainsi débuté un stage 
chez Y__________ en tant qu’ouvrier à l’établi. Après deux semaines, il s’est avéré 
que le stage était un échec, attendu que l’assuré présentait une lenteur gestuelle, un 
manque d’engagement et qu’il donnait « l’impression de déprimer ». L’assuré a 
déclaré qu’il souffrait de nombreuses douleurs au genou, à la jambe, à l’épaule 
droite et de maux de tête, qu’il devait être opéré de hernies inguinales et qu’il 
prenait des calmants et des antidouleurs. Par ailleurs, il a également considéré que 
le travail était répétitif et inintéressant. L’employé du CIP a précisé qu’au vu de 
l’intervention chirurgicale prévue, le mandat avait été interrompu prématurément et 
l’assuré sorti des effectifs le 9 février 2003. S’il ne démontrait pas plus 
d’engagement dans sa démarche de réadaptation, il y avait lieu, d’après lui, de 
conclure théoriquement sur le dossier. 
9. Un examen rhumato-psychiatrique s’est déroulé en date du 25 février 2004 au SMR 
LEMAN. L’assuré a été examiné par les Drs H__________, spécialiste en 
médecine physique et rééducation, I__________, spécialiste FMH en psychiatrie, et 
J__________, spécialiste FMH en médecine générale, qui ont rendu leur rapport en 
date du 12 mars 2004. Les médecins ont retenu les diagnostics de périarthrite 
scapulo-humérale droite dans le cadre d’une tendinopathie chronique du long chef 
du biceps et éventuellement du sus-épineux (M75.0), de lombalgies chroniques non 
spécifiques dans le cadre d’un très discret trouble de la statique et d’une petite 
hernie discale médiane-paramédiane gauche basse L5-S1 non compressive et d’une 
dysbalance musculaire, de cervicalgies dans le cadre d’un trouble de la statique et 
de dysbalances musculaires, de céphalées probablement cervicales, de lésion de 
grade II de la corne postérieure du ménisque interne gauche, de pieds plats, de 
goutte anamnestique, de neuropathie canalaire carpienne bilatérale débutante 
anamnestique, de discrète neuropathie cubitale gauche anamnestique et un léger 
excès pondéral. 


 
 
 
 
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Dans le cadre de leur appréciation, les médecins ont expliqué que l’assuré se 
plaignait de douleurs au niveau du rachis, de l’épaule droite, du genou gauche et 
des pieds, toutefois, il ne ressortait des examens et investigations que peu de faits 
objectifs, soit uniquement une tendinopathie sans rupture de la coiffe des rotateurs 
de l’épaule droite, une lésion mineure de la corne postérieure du genou droit ou 
encore un trouble de la statique rachidienne et un status post-opératoire des varices, 
sans insuffisance veineuse apparente. Ils ont estimé que c’était vraisemblablement 
en raison de ses douleurs que l’assuré ne pouvait plus porter de charges ou effectuer 
de travaux nécessitant de la force. Il était, en effet, musclé sans amyotrophie et sans 
déficit neurologique. Il n’existait que très peu d’éléments en faveur d’une lésion 
organique. Une amplification des douleurs était possible. 
Sur le plan psychique, l’examen ne mettait en évidence ni de trouble dépressif ou 
anxieux, susceptible de constituer une comorbidité au trouble douloureux 
chronique, ni de trouble de la personnalité jouant le rôle de caractère prémorbide. 
Les médecins ont considéré que la profession de maçon n’était plus exigible en 
raison des mouvements répétitifs du bras droit qu’elle nécessitait. En revanche, la 
capacité de travail de l’assuré était entière dans toute activité lucrative adaptée à ses 
limitations fonctionnelles qui concernaient le travail répétitif, surtout au-delà de 60° 
d’abduction de l’épaule droite, le lever de charges de plus de 25 kilogrammes 
occasionnellement, la position debout prolongée ainsi que la montée et la descente 
fréquente d’escaliers, d’échelles ou d’échafaudages. 
10. Suite à la décision de l’OCAI du 28 avril 2004 de mettre l’assuré au bénéfice d’une 
mesure d’orientation professionnelle, un rapport de réadaptation professionnelle a 
été établi en date du 21 mai 2004. Lors de l’entretien, l’assuré a déclaré que depuis 
le COPAI, son état de santé s’était aggravé tant sur le plan somatique que 
psychologique. Il ne souffrait au début que de maux de dos, puis progressivement 
s’étaient installées des douleurs au niveau du bras, de la cheville gauche et du 
genou gauche. Il a indiqué qu’il souhaitait travailler, mais n’en était pas capable et 
qu’il ne désirait pas faire de nettoyages comme proposé par le CIP, en raison, d’une 
part, de l’inadéquation de cette activité avec son état de santé et, d’autre part, du fait 
qu’il s’agit, au Portugal, d’un travail réservé aux femmes. La réadaptatrice de 
l’OCAI a procédé à la comparaison des revenus retenant une baisse de rendement 
de 30%, de sorte que le degré d’invalidité de l’assuré était de 43%, degré lui 
ouvrant le droit à un quart de rente. 
11. Par décision du 13 juillet 2004, l’OCAI a refusé à l’assuré le droit à des mesures 
d’ordre professionnel. Cette décision n’a pas été frappée d’opposition. 
12. Par décision du 22 octobre 2004, l’OCAI lui a octroyé un quart de rente dès le 1er 
décembre 2001. 


 
 
 
 
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13. Par courrier du 22 novembre 2004, l’assuré a fait opposition à cette dernière 
décision, considérant que son état de santé psychique s’était péjoré et a notamment 
sollicité un nouvel examen par le SMR LEMAN. Il a produit un certificat de la 
Dresse A__________ du 8 septembre 2004, laquelle attestait de cette aggravation 
depuis 2002. Elle a constaté l’existence d’une hernie discale lombaire, de douleurs 
dans les mains causées par un syndrome de canal carpien bilatéral invalidant, de 
troubles dégénératifs du ménisque interne et d’un lâchage ligamentaire du genou 
gauche, d’un kyste sur ses cordes vocales, de crampes et de varices aux membres 
inférieurs ainsi que de vertiges, de migraines, de douleurs à la nuque, de 
vomissements, de diarrhées, de sensation de malaise ou encore de peur panique des 
ascenseurs. Elle a signalé que l’assuré estimait devoir consulter un psychiatre. 
14. Par rapport du 23 mai 2006, la Dresse A__________ a exposé que l’assuré souffrait 
également de douleurs du rachis, de fourmillements et d’endormissement des 
mains, de douleurs et de fatigue des jambes ou encore de lombosciatalgies, de 
constipation et de coprostase, de laryngite chronique, de kyste laryngien opéré et 
récidivé, de rhinopharyngite, de neuropathie du coude gauche et de pieds plats. Elle 
a noté une aggravation de l’état de santé de l’assuré, qui devait subir plusieurs 
opérations. Il était « très dépressif et handicapé d’un point de vue psychique ». 
L’assuré était, selon elle, en totale incapacité de travail dès le 19 septembre 2000 
dans toute activité lucrative. 
15. Par décision du 16 février 2007, l’OCAI a confirmé sa décision d’octroi d’un quart 
de rente, décision qui n’a pas fait l’objet d’un recours. 
16. Suite à l’ouverture d’une procédure de révision par l’OCAI, la Dresse 
A__________ a expliqué, par questionnaire du 27 juillet 2007, que l’état de santé 
de l’assuré s’était péjoré. Elle y a joint une attestation du 25 mai 2007, exposant de 
multiples diagnostics, soit notamment un syndrome de fatigue chronique, une 
dépression nerveuse affective, une neuropathie canalaire carpienne bilatérale, une 
neuropathie cubitale gauche, des lésions du nerf susscapulaire droit, une hernie 
discale L5-S1 médiane et paramédiane, des lésions sous chondrales de la rotule 
dans la facette interne, un syndrome du canal carpien bilatéral, des kystes des 
cordes vocales à droites opérées, mais récidivantes ou encore des troubles 
circulatoires et une hernie inguinale bilatérale avancée. Elle a estimé que la reprise 
de l’activité de maçon était impossible et que l’incapacité de travail était totale. 
17. Par rapport et certificat du 22 octobre 2007, la Dresse A__________ a attesté que 
l’assuré souffrait notamment d’apnée du sommeil, de douleurs abdominales très 
pénibles, de dépression nerveuse, du syndrome du colon irritable avec des diarrhées 
presque permanentes, de pertes de connaissance à répétition, d’allergies, d’une 
gastrite chronique et d’une oesophagite de reflux et de fibromyosite. L’assuré avait 
déjà subi d’importantes opérations et d’autres étaient à venir, soit celles touchant 
l’épaule droite, les cordes vocales, le coude gauche et le syndrome du tunnel 


 
 
 
 
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carpien bilatéral. D’après elle, l’état de santé de l’assuré s’aggravait, l’incapacité de 
travail était toujours totale dans toute activité lucrative et il existait de multiples 
limitations fonctionnelles. 
18. Sur requête de l’OCAI, la Dresse A__________ l’a informé, le 14 janvier 2008, que 
l’assuré n’était pas suivi par un psychiatre. Elle a produit plusieurs avis de 
spécialistes, dont il ressort que l’assuré présentait une œsophagite de reflux grade I, 
une gastrite corporéo-antrale, des hémorroïdes internes et une hernie inguinale et 
obturatrice bilatérale facilement opérable. Par ailleurs, un EMG avait été effectué, 
le 13 février 2006, par le Dr C__________ qui a précisé, dans son rapport, que 
l’examen avait permis de constater une accentuation de la neuropathie au coude 
gauche caractérisée par un net ralentissement antébrachial des vitesses de 
conductions motrices et sensitives. Il a également observé des signes de dénervation 
encore modérés dans le cubital antérieur et les muscles intrinsèques cubitaux ainsi 
que de discrètes neuropathies canalaires carpiennes sans menace fonctionnelle 
actuelle. 
19. Un examen rhumato-psychiatrique s’est déroulé au SMR en date du 25 février 
2008. Les Drs K__________, spécialiste FMH en médecine interne et rhumatologie 
et L_________, psychiatre, ont rendu leur rapport le 27 février 2008 et ont posé les 
diagnostics de périarthrite scapulo-humérale droite et de tendinite du long chef du 
biceps (M75.2) et de rachialgies communes (M54.9), diagnostics ayant des 
répercussions sur la capacité de travail, et de neuropathie cubitale gauche, de 
troubles statiques plantaires et de syndrome du canal tarsien à gauche, de très 
discret syndrome rotulien bilatéral, d’arthrite goutteuse à répétition selon 
l’anamnèse, de colopathie fonctionnelle ainsi que d’utilisation d’alcool nocive pour 
la santé (F10.1), ces diagnostics n’ayant pas de répercussion sur la capacité de 
travail. Les limitations fonctionnelles étaient uniquement somatiques et 
concernaient le travail contre résistance se faisant à plus de 60° de flexion et/ou 
d’abduction au niveau de l’épaule droite, le travail imposant le soulèvement ou le 
port régulier de poids de plus de 10 kilogrammes et les génuflexions répétées, le 
déplacement en terrain accidenté ou exigeant le franchissement régulier d’escaliers, 
d’escabeaux ou d’échafaudages. 
Sur le plan somatique, une petite hernie de la ligne blanche et quelques douleurs à 
la palpation profonde de la région du canal inguinal droit ont été mises en évidence, 
ce qui était sans relevance clinique particulière. Au plan neurologique, il existait 
une subluxabilité excessive du nerf cubital gauche hors de la gouttière épitrochlé-
ôlécrânienne lors de la flexion du coude, sans signe pour une neuropathie cubitale 
cliniquement significative, des signes évocateurs d’un syndrome du canal tarsien à 
gauche, probablement favorisé par le trouble statique plantaire qui pourrait 
vraisemblablement disparaître si des supports plantaires adaptés étaient prescrits. 
Au plan ostéo-articulaire, les médecins ont relevé, au niveau de l’épaule droite, des 
signes évocateurs d’une tendinite du long chef du biceps. En ce qui concernait les 


 
 
 
 
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genoux, seul un discret conflit fémoro-rotulien a été mis en exergue, mais aucun 
signe évocateur d’une méniscopathie. Les constatations objectives somatiques 
n’étaient pas, selon l’examinateur, significativement différentes de celles retenues 
en 2004 et rien ne permettait de contester les conclusions de l’époque. 
Sur le plan psychiatrique, l’examinatrice a conclu que l’assuré ne présentait pas de 
dépression majeure, de décompensation psychotique, d’anxiété généralisée, de 
trouble phobique, de trouble de la personnalité morbide, de syndrome douloureux 
somatoforme persistant, de perturbation de l’environnement psychosocial ou de 
limitation fonctionnelle psychiatrique invalidante. Par ailleurs, la consommation 
d’alcool n’était pas, d’après elle, la conséquence ou le symptôme d’une atteinte à la 
santé physique ou mentale engendrant une invalidité et n’était pas à l’origine d’une 
atteinte à la santé physique ou mentale importante et durable. Le status 
psychiatrique était superposable au status retenu en février 2004. 
En conclusion, les examinateurs ont considéré que la capacité de travail de l’assuré 
était entière dans une activité adaptée dès le 29 septembre 2002, date de la fin du 
stage COPAI, cette activité étant « complètement exigible en l’absence de 
comorbidité psychiatrique significative ». L’examen médical n’avait pas permis de 
confirmer une éventuelle aggravation significative de son état de santé. 
20. Par avis du 27 mars 2008, le Dr M_________, médecin au SMR, a constaté, à 
lecture du rapport d’examen, que la capacité de travail de l’assuré était entière, sans 
baisse de rendement, dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles et ce, 
dès le 29 février 2002 au moins. D’après lui, l’assuré aurait même pu présenter une 
entière capacité de travail dès le 7 décembre 2000 dans une activité adaptée, étant 
précisé que sa capacité de travail dans l’activité habituelle était nulle dès cette date-
là. 
21. Le 6 juin 2008, un employé de l’OCAI a procédé au calcul du degré d’invalidité. Le 
revenu sans invalidité a été déterminé en fonction des salaires statistiques, dans la 
mesure où les données de l’employeur n’étaient plus exploitables en raison de leur 
ancienneté. Par ailleurs, le revenu avec invalidité a été calculé sans prendre en 
considération de diminution de rendement, toutefois, un abattement de 10% a été 
retenu en raison des limitations fonctionnelles. Le degré d’invalidité était de 19.9%. 
Aucune mesure d’ordre professionnel n’était préconisée par l’employé de l’OCAI, 
cependant, une aide au placement pouvait être octroyée sur demande. 
22. Le même jour, l’OCAI a signifié à l’assuré un projet de suppression de rente. Il a 
précisé que des mesures professionnelles n’étaient pas indiquées, attendu que le 
stage professionnel de type COPAI effectué en 2002 avait permis d’établir que 
l’assuré était capable d’exercer les métiers d’ouvrier de station service, de chauffeur 
livreur dans la petite livraison, d’ouvrier à l’établi ou de contrôleur de pièces 


 
 
 
 
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simples et de produits finis. Sur demande motivée, la mise en place d’une 
éventuelle aide au placement pouvait être examinée. 
23. Par courrier du 9 juillet 2008, l’assuré a contesté ledit projet de décision au motif 
que son état de santé s’était péjoré et non pas amélioré. Il y a joint : 
- un courrier de la Dresse A__________ qui a notamment souligné que le dernier 
rapport du SMR était contradictoire, dans la mesure où les examinateurs avait établi 
que l’assuré n’était pas malade tout en lui octroyant un quart de rente dès le 7 
décembre 2000. Par ailleurs, elle a remarqué qu’ils avaient déclaré que l’assuré 
avait présenté « une carrière de malade » ; 
- un certificat du 5 avril 2008 du Dr N_________, écrit en Portugais et dont la 
traduction n’a pas pu être apportée, l’écriture du médecin étant illisible. 
24. Par avis du 15 juillet 2008, le Dr M_________ a relevé que la lettre du Dr 
N_________, écrite de manière indéchiffrable, semblait relater un accident ou un 
incident survenu lors d’un voyage au Portugal le 12 mars 2008 et faisait mention 
d’une crise hypotensive. La capacité de travail de l’assuré devait être considérée 
comme entière dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, à moins 
que cet accident ait des conséquences sur sa capacité de travail. 
25. Par décision du 14 août 2008, l’OCAI a confirmé son projet de décision du 6 juin 
2008 et a ainsi supprimé le quart de rente de l’assuré dès le 1er octobre 2008. Dans 
sa motivation du 22 juillet 2008, il a considéré qu’il n’existait pas de preuve 
attestant d’une modification de son état de santé, les éléments manuscrits versés au 
dossier étant illisibles. 
26. Par acte du 17 septembre 2008, l’assuré, représenté par Me Philippe GIROD, a 
recouru auprès du Tribunal de céans contre la décision précitée sollicitant le 
maintien de son quart de rente. Il a soutenu que l’OCAI n’avait pas suffisamment 
instruit son dossier conformément aux art. 49 LPGA et 69 RAI. 
27. Par décision du 19 décembre 2008, l’assuré a été mis au bénéfice de l’assistance 
juridique, sous réserve d’une éventuelle prise en charge par ASSISTA et d’un 
réexamen de la situation financière à l’issue du litige. 
28. Par préavis du 22 décembre 2008, l’OCAI a proposé le rejet d’un recours et la 
confirmation de la décision attaquée. 
29. Par écriture complémentaire du 13 février 2009, l’assuré a persisté dans ses 
conclusions. Il a invoqué une mauvaise appréciation des faits. En effet, pour 
justifier son refus de mesures professionnelles, l’OCAI s’est référé, selon lui, de 
manière erronée, au rapport COPAI établi en 2002, qui ne permettait pas d’établir 
sa situation actuelle. Par ailleurs, il a allégué que, dans le cadre de la procédure de 


 
 
 
 
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révision, l’OCAI aurait dû confier une expertise médicale à un médecin 
indépendant de l’OCAI et non à nouveau au SMR. En outre, attendu que le SMR 
avait considéré en 2008 que son état de santé et, par conséquent, sa capacité de 
travail étaient identiques à ceux retenus en 2004, l’OCAI avait indûment supprimé 
son droit à un quart de rente. Enfin, il ressortait du rapport COPAI établi en 2002 
qu’une diminution de rendement de 30 à 40% devait être retenue, de sorte que 
l’OCAI ne pouvait conclure, d’après lui, à une entière capacité de travail sans 
diminution de rendement. 
30. Par courrier du 6 mars 2009, l’OCAI a persisté dans ses conclusions. 
31. Suite à la transmission de ce courrier à l’assuré, la cause a été gardée à juger. 
 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont 
relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le 
plan matériel, le point de savoir quel droit s’applique doit être tranché à la lumière 
du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où 
les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 229 consid. 1.1 et 
les références). Les règles de procédure s’appliquent quant à elles sans réserve dès 
le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 71 consid. 6b). 
En l’espèce, la décision litigieuse du 14 août 2008 est postérieure à l’entrée en 
vigueur de la LPGA et des modifications de la LAI relatives à la 4ème et à la 5ème 
révisions, entrées en vigueur respectivement en date du 1er janvier 2004 et du 1er 
janvier 2008. Par conséquent, d’un point de vue matériel, le droit éventuel à une 
rente d’invalidité à partir du 1er octobre 2008 doit être examiné au regard des 
nouvelles normes de la LPGA et des modifications de la LAI consécutives à la 4ème 
et à la 5ème révisions de cette loi, dans la mesure de leur pertinence (ATF 130 V 445 
et les références, voir également ATF 130 V 329). 
3. Interjeté dans les forme et délai légaux, le présent recours est recevable (art. 56 à 61 
LPGA). 


 
 
 
 
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4. La question litigieuse est de savoir si c’est à juste titre que l’OCAI a supprimé dès 
le 1er octobre 2008 le quart de rente, qui avait été octroyé à l’assuré par décision du 
16 février 2007. 
5. Selon l’art. 17 al. 1er LPGA, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit 
une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour 
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Il 
convient ici de relever que l’entrée en vigueur de l’art. 17 LPGA, le 1er janvier 
2003, n’a pas apporté de modification aux principes jurisprudentiels développés 
sous le régime de l’ancien art. 41 LAI, de sorte que ceux-ci demeurent applicables 
par analogie (ATF 130 V 343 consid. 3.5). 
Le point de savoir si un changement notable des circonstances s’est produit doit 
être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la 
décision initiale de rente et les circonstances qui régnaient à l’époque de la décision 
litigieuse (ATF 130 V 343 consid. 3.5.2). Tout changement important des 
circonstances propre à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, 
peut motiver une révision selon l’art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non 
seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque 
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain 
ont subi un changement important (cf. ATF 130 V 343 consid. 3.5). Il n’y a pas 
matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et que le 
motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside uniquement dans une 
nouvelle appréciation du cas (ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). Un 
motif de révision au sens de l’art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier ; la 
réglementation sur la révision ne saurait en effet constituer un fondement juridique 
à un réexamen sans condition du droit à la rente (ATFA non publiés des 13 juillet 
2006, I 406/05, consid. 4.1 et 31 janvier 2003, I 559/02, consid. 3.2 et les arrêts 
cités). 
6. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les références ; 
cf. ATF 130 III 324 consid. 3.2 et 3.3). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 322 consid. 5a). 
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement les 
preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en 
procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit 


 
 
 
 
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examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle qu’en soit la 
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit 
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans 
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. 
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, ce qui est déterminant 
c’est que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en 
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en 
pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et 
l’appréciation de la situation médicale soient claires et qu’enfin, les conclusions de 
l’expert soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la 
valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme 
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 
consid. 3a, 122 V 157 consid. 1c et les références ; ATF non publié du 23 juin 
2008, 9C_773/2007, consid. 2.1). 
Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats 
convaincants, que leurs conclusions soient sérieusement motivées, que ces avis ne 
contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne permette de mettre 
en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à l’assureur 
par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l’objectivité de son 
appréciation ni de soupçonner une prévention à l’égard de l’assuré. Ce n’est qu’en 
présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l’impartialité 
d’une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant 
donné l’importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l’impartialité de 
l’expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee ; ATFA non publié du 13 mars 2000, 
I 592/99). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l’unit à celui-ci (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc). 
7. Il convient d’examiner si une amélioration de l’état de santé de l’assuré est 
intervenue entre février 2007 et août 2008. 
8. Par demande déposée auprès de l’OCAI en date du 11 juin 2001, l’assuré, en 
incapacité totale de travail depuis le 7 décembre 2000, a notamment requis d’être 
mis au bénéfice d’une rente d’invalidité. En octobre 2002 a été rendu le rapport 
COPAI, duquel il ressort que l’assuré était susceptible d’être réadapté 
théoriquement dans le circuit économique normal à plein temps et avec un 
rendement de 70% dans une activité simple et légère sans port de charges ni usage 


 
 
 
 
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de force et avec alternance des positions. En mars 2004, les Drs H__________, 
I__________ et J__________, médecins au SMR LEMAN, ont rendu leur rapport 
rhumato-psychiatrique et ont posé les diagnostics de périarthrite scapulo-humérale 
droite dans le cadre d’une tendinopathie chronique du long chef du biceps et 
éventuellement du sus-épineux (M75.0), de lombalgies chroniques non spécifiques 
dans le cadre d’un très discret trouble de la statique et d’une petite hernie discale 
médiane-paramédiane gauche basse L5-S1 non compressive et d’une dysbalance 
musculaire, de cervicalgies dans le cadre d’un trouble de la statique et de 
dysbalances musculaires, de céphalées probablement cervicales, de lésion de grade 
II de la corne postérieure du ménisque interne gauche, de pieds plats, de goutte 
anamnestique, 
de 
neuropathie 
canalaire 
carpienne 
bilatérale 
débutante 
anamnestique, de discrète neuropathie cubitale gauche anamnestique et de léger 
excès pondéral. La capacité de travail de l’assuré était nulle dans la précédente 
activité, mais totale dans toute autre activité lucrative adaptée à ses limitations 
fonctionnelles qui concernaient le travail répétitif, surtout au-delà de 60° 
d’abduction de l’épaule droite, le lever de charges de plus de 25 kilogrammes 
occasionnellement, la position debout prolongée ainsi que la montée et la descente 
fréquente d’escaliers, d’échelles ou d’échafaudages. 
Suite à ces rapports, la Division de réadaptation professionnelle a reçu l’assuré et a 
retenu une capacité de travail de 100% dans une activité adaptée avec une baisse de 
rendement de 30%. Son degré d’invalidité était de 43%. 
C’est sur la base de tout ce qui précède que l’OCAI lui a alloué, par décision du 22 
octobre 2004, un quart de rente dès le 1er décembre 2001. 
9. Dans le cadre de la révision de sa rente, l’assuré a été soumis à un nouvel examen 
rhumato-psychiatrique par deux médecins du SMR, soit les Drs K__________ et 
L_________, lesquels ont retenu, dans leur rapport du 27 février 2008, les 
diagnostics de périarthrite scapulo-humérale droite et de tendinite du long chef du 
biceps (M75.2) et de rachialgies communes (M54.9), diagnostics ayant des 
répercussions sur la capacité de travail, et de neuropathie cubitale gauche, de 
troubles statiques plantaires et de syndrome du canal tarsien à gauche, de très 
discret syndrome rotulien bilatéral, d’arthrite goutteuse à répétition selon 
l’anamnèse, de colopathie fonctionnelle ainsi que d’utilisation d’alcool nocive pour 
la santé (F10.1), ces diagnostics n’ayant pas de répercussion sur la capacité de 
travail. Les limitations fonctionnelles étaient uniquement somatiques et 
concernaient le travail contre résistance se faisant à plus de 60° de flexion et/ou 
d’abduction au niveau de l’épaule droite, le travail imposant le soulèvement ou le 
port régulier de poids de plus de 10 kilogrammes et des génuflexions répétées, le 
déplacement en terrain accidenté ou exigeant le franchissement régulier d’escaliers, 
d’escabeaux ou d’échafaudages. Les examinateurs ont conclu que la capacité de 
travail de l’assuré était entière dans une activité adaptée dès le 29 septembre 2002, 
date de la fin du stage COPAI, cette activité étant « complètement exigible en 


 
 
 
 
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l’absence de comorbidité psychiatrique significative ». L’examen médical n’avait 
pas permis de confirmer une éventuelle aggravation significative de son état de 
santé depuis février 2004. 
Le Dr M_________ du SMR a alors conclu que l’assuré présentait une capacité de 
travail entière sans baisse de rendement dans une activité respectant ses limitations 
fonctionnelles dès le 19 février 2002 ou même dès le 7 décembre 2000. 
C’est au regard du rapport d’examen du SMR et de l’avis du Dr M_________ que 
l’OCAI a supprimé la rente de l’assuré. 
10. Le Tribunal de céans constate que le dernier examen bidisciplinaire du SMR de 
février 2008 se fonde sur une anamnèse familiale, personnelle, professionnelle et 
médicale ainsi que sur le dossier radiologique de l’assuré. Le status somatique et 
psychiatrique est décrit et les plaintes de l’assuré sont prises en considération. 
L’appréciation de la situation médicale est claire et les conclusions sont motivées. 
En effet, les examinateurs ont, tout d’abord, posé des diagnostics précis, puis, ont 
expliqué, d’une part, quelles atteintes existaient ou étaient susceptibles d’exister sur 
le plan somatique et dans quelle mesure ces atteintes étaient cliniquement 
significatives et, d’autre part, l’absence de trouble sur le plan psychiatrique. Ils ont 
enfin considéré que l’état de santé de l’assuré n’était pas significativement différent 
de celui existant en février 2004 et ont ainsi conclu que la capacité de travail de 
l’assuré était entière comme retenu par les examinateurs de l’époque. Il y a lieu de 
relever qu’il n’existe pas de contradiction dans le cadre du rapport et qu’il est 
exempt de jugement de valeur, à l’exception du fait que les examinateurs ont 
indiqué que « l’assuré avait amené deux ordonnances manuscrites du Dr 
A__________, complètement couvertes d’un nombre invraisemblable de 
médicaments qu’il aurait pris une fois ou l’autre dans sa « carrière de malade » ». 
On ne sait toutefois pas si l’expression « carrière de malade » a été utilisée 
directement par les examinateurs ou s’il s’agit des propos de l’assuré. Quoi qu’il en 
soit, ces termes ont été mis entre guillemets, ce qui démontre qu’ils doivent être lus 
avec un certain recul et ne permettent pas à eux seuls de douter de l’objectivité des 
examinateurs. Le rapport d’examen du SMR du 27 février 2008 présente ainsi 
valeur probante au sens de la jurisprudence. 
La Dresse A__________ est le seul médecin à avoir établi des rapports à l’attention 
de l’OCAI et à s’être prononcée sur l’état de santé de l’assuré. Ses rapports 
contiennent énormément de diagnostics qui ont tous, d’après elle, des répercussions 
sur la capacité de travail, cependant, elle n’explique pas en quoi les atteintes de 
l’assuré ne lui permettraient pas d’exercer une activité lucrative. Ainsi, outre ce qui 
vient d’être exposé, il doit être tenu compte que la Dresse A__________, étant le 
médecin traitant de l’assuré, serait susceptible, d’après la jurisprudence, en cas de 
doute à prendre parti pour son patient, de sorte que ses rapports de sauraient 


 
 
 
 
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remettre en cause les conclusions convaincantes auxquelles parviennent les 
examinateurs. 
Il y a ainsi lieu de conclure à la pleine valeur probante du rapport d’examen du 27 
février 2008. 
Au demeurant, il sera relevé qu’au vu de la valeur probante du rapport SMR, 
aucune autre mesure d’instruction, en particulier une expertise par un médecin 
indépendant de l’OCAI, ne s’avère nécessaire dans le cadre de l’instruction du 
dossier. 
11. Il apparaît à la lecture des deux rapports d’examen bidisciplinaire du SMR de mars 
2004 et février 2008 que les diagnostics posés sont très similaires. Il est vrai que de 
nouveaux diagnostics ont été retenus dans le cadre du second rapport, il s’agit des 
troubles statiques plantaires et du syndrome du canal tarsien gauche, de la 
colopathie fonctionnelle ainsi que de l’utilisation de l’alcool nocive pour la santé, 
toutefois, ces diagnostics n’ont pas, d’après les examinateurs, de répercussion sur la 
capacité de travail de l’assuré. Le syndrome du canal tarsien pouvait également être 
soigné par des supports plantaires adaptés. 
De plus, dans le cadre de leur appréciation du cas en février 2008, les examinateurs 
ont exposé les résultats de leurs examens cliniques ainsi que la gravité des atteintes 
de l’assuré. Ils ont explicitement conclu tant sur le plan somatique que psychique 
que son état de santé était similaire à celui existant en 2004 et ont estimé que sa 
capacité de travail était toujours de 100% dans une activité adaptée à ses limitations 
fonctionnelles. 
Par conséquent, il ne peut être que constaté qu’il n’y a pas eu de modification 
sensible de l’état de santé de l’assuré entre 2004 et 2008. 
12. Or, lors de l’instruction initiale du dossier, un stage de type COPAI avait été 
effectué par l’assuré. Le rapport COPAI avait permis à l’OCAI de déterminer que 
l’assuré présentait effectivement une capacité de travail de 100%, mais que son 
rendement n’était que de 70% dans une activité telle que celle d’ouvrier de station 
service, de chauffeur livreur dans la petite livraison, d’ouvrier à l’établi ou de 
contrôleur de pièces simples et de produits finis. Suite à une appréciation du dossier 
de l’assuré, l’OCAI avait alors considéré qu’il y avait effectivement lieu de prendre 
en considération une diminution de rendement de 30% dans le cadre du calcul du 
degré d’invalidité et a ainsi octroyé à l’assuré un quart de rente. 
Dans le cadre de la procédure de révision, l’OCAI a toutefois supprimé la rente 
d’invalidité de l’assuré, et ce, sur la base des conclusions des médecins du SMR et 
du Dr M_________ attestant d’un état de santé inchangé et d’une entière capacité 
de travail sans diminution de rendement. 


 
 
 
 
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Le Tribunal doit ainsi constater que bien que les circonstances médicales soient 
demeurées identiques entre 2004 et 2008, l’OCAI a apprécié de manière différente 
la capacité de travail de l’assuré, sans qu’il soit possible de mettre en exergue un 
changement important des conséquences de son état de santé sur sa capacité de 
gain. 
Par conséquent, il y a lieu de conclure que l’OCAI a manifestement supprimé la 
rente de l’assuré en procédant à une nouvelle appréciation du cas, de sorte qu’une 
révision de la rente de l’assuré ne saurait intervenir. 
13. Reste à se prononcer sur les conditions d’une éventuelle reconsidération. 
Selon l’art. 53 al. 2 LPGA, qui formalise un principe général du droit des 
assurances sociales, l’administration peut reconsidérer une décision ou une décision 
sur opposition formellement passée en force et sur laquelle une autorité judiciaire 
ne s’est pas prononcée quant au fond, à condition qu’elle soit sans nul doute 
erronée et que sa rectification revête une importance notable (ATF 133 V 50 
consid. 4.1). 
Au vu du rapport SMR de février 2004, du rapport COPAI d’octobre 2002 ainsi que 
de celui de réadaptation professionnelle du 21 mai 2004 contenant le calcul du 
degré d’invalidité, il n’apparaît pas que la décision initiale de l’OCAI du 16 février 
2007 était manifestement erronée. Les conditions de la reconsidération ne sont ainsi 
pas remplies. 
14. Dès lors, le recours de l’assuré sera admis et l’OCAI devra continuer à lui verser un 
quart de rente d’invalidité. 
15. Dans sa motivation du 22 juillet 2008, l’OCAI a précisé que des mesures 
professionnelles n’étaient pas indiquées. L’assuré ne contestant pas ce point, il ne 
fait dès lors pas l’objet du litige, de sorte que le Tribunal de céans n’examinera pas 
la question. 
Il y a cependant lieu de rappeler à l’assuré qu’il lui est loisible de solliciter en tout 
temps une mesure d’aide au placement auprès de l’OCAI (art. 18 LAI). Attendu 
qu’il n’a pas travaillé depuis décembre 2000, cette mesure pourra comprendre, 
comme l’a proposé le CIP en octobre 2002, une formation pratique en entreprise 
valant réentraînement à l’effort ainsi qu’une aide à la recherche d’un emploi. 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet au sens des considérants. 
3. Condamne l’intimé à verser au recourant la somme de 1'500 fr., à titre de 
participation à ses frais et dépens. 
4. Met un émolument de 200 fr. à la charge de l’OCAI. 
5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
Marie-Louise QUELOZ 
 
La Présidente 
 
 
Doris WANGELER 
 
 
 
La secrétaire-juriste : 
 
 
 
Diane E. KAISER 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le