ge_gerichte · ATAS/1062/2021 · 2021-10-19 · fr


Siégeant : Philippe KNUPFER, Président; Toni KERELEZOV et Monique STOLLER 
FÜLLEMANN, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2324/2019 
ATAS/1062/2021 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 19 octobre 2021 
5ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié ______, à GENÈVE, comparant 
avec élection de domicile en l'étude de Maître Nicolas POZZI 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1966, a travaillé en 
tant que gestionnaire de fortune au sein de divers établissements bancaires, dès 
l’année 2000 à Genève. 
2. En 2004, il a créé l’entreprise individuelle B______. 
3. En 2017, il a été victime d’un burnout et a annoncé le cas à son assurance perte de 
gain, Generali Assurances Générale SA (ci-après : Generali). 
4. Dès le mois de juillet 2017, il a consulté la doctoresse C______, psychiatre, et sur 
délégation de celle-ci, Monsieur D______, psychologue. 
5. Le 3 octobre 2017, la Dresse C______ et M. D______ ont transmis un rapport 
concernant la prise en charge de l’assuré qui indiquait un diagnostic de syndrome 
d’épuisement professionnel Z 73.0, un trouble de l’adaptation avec réaction mixte 
F 43.2. Sous constatation objective, il était mentionné que l’entretien et les tests 
psychologiques, notamment le questionnaire de l’échelle de burnout, confirmaient 
le diagnostic d’épuisement professionnel. La décompensation actuelle était 
rattachée au surmenage et au stress chronique depuis de nombreuses années. Une 
thérapie cognitive basée sur la pleine conscience avait été mise en place sans 
traitement médicamenteux. L’incapacité de travail du patient était estimée à 100% ; 
un retour au travail précipiterait le patient dans un état plus sévère. À l’heure 
actuelle, aucune capacité à reprendre une activité n’était constatée. Une reprise 
pouvait être envisagée en septembre 2018, sujet à une réévaluation dans six mois. 
6. En date du 26 octobre 2017, l’assuré a déposé une demande de prestations 
d’invalidité ; sous atteinte à la santé, il indiquait un burnout, et mentionnait la 
Dresse C______ comme étant son médecin traitant. 
7. En date du 30 octobre 2017, la Dresse C______ a rendu un rapport médical sur 
formulaire de réadaptation professionnelle / rente à destination de l’office de 
l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l’OAI ou l’intimé). Les 
limitations fonctionnelles étaient décrites comme des difficultés de concentration et 
de mémoire, ainsi que de la fatigue. La maladie était diagnostiquée comme un 
épuisement Z 73.0. Sous anamnèse, il était indiqué que l’assuré n’avait aucun 
antécédent psychiatrique et souffrait d’un burnout dont l’apparition des symptômes 
était fixée au mois de mai 2017 avec détérioration de son état après deux mois. 
L’assuré était en traitement depuis juillet 2017, une thérapie cognitive 
comportementale basée sur la pleine conscience était pratiquée. Il était encore 
indiqué un épuisement, une fatigabilité, une impossibilité de se concentrer et des 
troubles cognitifs. Le pronostic était jugé bon à moyen terme. L’incapacité de 
travail en tant que gérant de fortune était fixée à 100% dès le mois de mai 2017. Un 
travail demandant un effort mental et cognitif était indiqué comme une restriction 
mentale ou psychique existante avec des manifestations sous forme de troubles de 
la concentration, fatigue physique et vertige. D’un point de vue médical, une 
activité exercée était encore exigible à moyen terme à 50%. 


 
 
 
 
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8. Parallèlement, Generali a fait réaliser une expertise psychiatrique de l’assuré en 
date du 20 février 2018, par le docteur E______, psychiatre. Sous status psychique, 
l’expert a constaté qu’il n’y avait pas de fléchissement des capacités cognitives et 
que sur le plan de l’humeur, l’assuré ne paraissait pas déprimé. Il était capable de 
sourire et restait sensible aux invitations humoristiques ; l’énergie vitale ne 
paraissait pas baisser et il évoquait un retour, au stade actuel, à un certain plaisir. Il 
n’y avait pas d’idées délirantes exprimées et le rapport à la réalité n’était pas 
distordu. On notait une tension physique et psychique importante avec une tendance 
au tremblement, il n’y avait pas d’émotion agressive ou colérique. Ni l’anamnèse, 
ni les constatations objectives ne suggéraient la présence d’un trouble de la 
personnalité. L’assuré ne se décrivait pas comme une personnalité anxieuse, mais 
plutôt comme un perfectionniste. Sous synthèse des discussions, l’assuré décrivait 
une fatigue chronique, un ralentissement, des troubles de la mémoire, de la 
concentration, l’anxiété avec des ruminations et la présence de crises anxieuses qui 
ressemblaient à des attaques de panique et principalement une incapacité à se gérer 
que ce soit mentalement, corporellement ou au niveau des émotions. Sur le plan de 
la thymie, on ne constatait pas objectivement d’humeur dysphorique, ni de 
ralentissement, ni d’anhédonie complète. La symptomatologie anxieuse restait 
légère à moyenne ; il existait un certain décalage entre le subjectif et l’objectif. Le 
diagnostic posé était celui de troubles anxieux mixtes. S’agissant de l’appréciation 
de la capacité de travail, il était noté que le psychiatre traitant de l’assuré avait 
retenu un trouble de l’adaptation avec réaction mixte anxieuse dépressive dont 
l’expert estimait que la persistance n’allait pas au-delà de six mois. Après neuf mois 
d’incapacité, au moment de la présente évaluation, l’expert ne mettait pas en 
évidence de symptomatologie du registre dysphorique. Il pouvait toutefois admettre 
que le trouble anxieux mixte pouvait encore être handicapant dans le métier de la 
gestion de fortune et que le retour au travail pouvait être considéré comme 
prématuré, mais d’un autre côté, l’état constaté permettait aussi d’envisager une 
reprise à court terme sur un mode progressif, car si la tentative de reprise tardait 
trop, elle n’en serait que plus difficile. Tenant compte du précité et pour donner un 
délai à l’expertisé, une reprise pouvait intervenir d’ici à cinq semaines à partir de la 
présente évaluation, soit début avril 2018 ; dans un premier temps à 50%, puis à 
100% dès le mois suivant. 
9. Par courrier du 11 juin 2018, un projet de décision a été rendu selon lequel l’assuré 
n’avait pas droit à des prestations d’invalidité. Sa demande était rejetée en raison du 
fait qu’il n’avait pas présenté d’atteinte à la santé durablement incapacitante. Les 
incapacités de travail retenues étaient les suivantes : 100% du 2 mai 2017 au 
31 mars 2018, 50% du 1er avril 2018 au 30 avril 2018 et enfin 0% dès le 1er mai 
2018. Par conséquent, la capacité de gain était considérée comme entière depuis le 
1er mai 2018 ; il ne s’agissait donc pas d’une incapacité de travail de longue durée ; 
le droit aux prestations financières de l’assurance-invalidité était dès lors exclu. 


 
 
 
 
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10. Par courrier du 9 août 2018 adressé à Generali, la Dresse C______ et le 
psychologue D______ ont contesté l’expertise du Dr E______, considérant qu’elle 
n’avait pas été établie dans les règles de l’art et que l’épuisement physique et 
psychique de l’expertisé, ainsi que ses réactions émotionnelles, la présence de 
stress, le ralentissement sur le plan de la mémoire de travail de la vitesse de 
traitement et les scores obtenus à l’inventaire du syndrome d’épuisement 
professionnel confirmaient le syndrome d’épuisement professionnel. Il était donc 
demandé de revoir la décision prise sur la base de l’expertise. 
11. Le 10 décembre 2018, le SMR a auditionné l’assuré qui s’opposait au projet de 
décision de l’OAI du 11 juin 2018. D’une part, le SMR constatait que sa conviction 
était emportée par l’expertise du Dr E______ et, d’autre part, l’évolution de l’état 
de santé de l’assuré depuis février 2018 était inconnue ; le SMR ne pouvait donc 
pas se déterminer. 
12. Par rapport médical du 4 mars 2019, la Dresse C______ et M. D______ ont fait une 
évaluation psychiatrique et psychologique de l’assuré. Le rapport concluait à un 
syndrome d’épuisement professionnel Z 73.0. Une amélioration de son état était 
constatée, mais restait toutefois fragile, c’est pourquoi il était préconisé un retour 
graduel à une activité professionnelle. Son syndrome d’épuisement professionnel au 
11 février 2019 était en rémission. Un retour précipité pouvait exposer le patient à 
une rechute ; une activité pouvait être reprise à 30% au mois de mars avec une 
augmentation de 10% par mois, évaluée par son médecin traitant ; il y avait une 
évolution positive de son état depuis la première consultation de juin 2017. 
13. En date du 13 mai 2019, le SMR a rendu un avis médical selon lequel, après avoir 
résumé l’historique du dossier, le SMR considérait que l’expertise psychiatrique du 
Dr E______ emportait sa conviction et qu’il n’y avait pas d’atteinte durablement 
incapacitante sur le plan psychique. 
14. Par décision du 15 mai 2019, l’OAI a refusé les prestations d’invalidité à l’assuré. 
Sa demande était rejetée sur la base de la motivation du projet de décision de 2018. 
15. Le conseil de l’assuré a recouru contre la décision du 15 mai 2019 en date du 
18 juin 2019. Il concluait à l’annulation de la décision de l’OAI et à l’octroi d’une 
rente d’invalidité à 100% du 1er mai 2018 au 31 mars 2019, une rente de 75% au 
mois d’avril 2019, une rente de 50% au mois de mai 2019, et une rente de 25% au 
mois de juin 2019. Selon le recourant, le Dr E______ avait rendu une expertise qui 
présentait un certain nombre de défauts. Ses conclusions étaient contestées par le 
médecin traitant de l’assuré, soit la Dresse C______. Le SMR, qui avait émis un 
avis médical du 13 mai 2019, n’avait pas les qualifications en psychiatrie et en 
psychologie permettant de se déterminer. 
16. Par réponse du 15 juillet 2019, l’OAI a considéré que l’expertise psychiatrique 
effectuée à la demande de l’assurance perte de gain Generali par le Dr E______ en 
date du 16 mars 2018 était complète et avait une valeur probante. Il y avait de 
surcroît, un manque de cohérence entre l’incapacité de travail totale déclarée par le 


 
 
 
 
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recourant et les constatations médicales objectives des faits figurant au dossier. 
Notamment, l’analyse de la vie quotidienne confirmait qu’il n’existait pas une 
limitation uniforme dans toutes les activités de la vie et montrait que le recourant 
disposait de ressources personnelles préservées. Aucun élément médical 
objectivement vérifiable n’avait été apporté par le recourant qui permettait de 
remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l’OAI ; par conséquent, la 
décision était confirmée. 
17. Par courrier du 16 décembre 2019, la chambre de céans a informé les parties de son 
intention de confier une mission d’expertise psychiatrique au docteur F______ et 
leur a imparti un délai au 20 janvier 2020 pour se prononcer sur une éventuelle 
récusation de l’expert. Aucune objection n’a été soulevée. 
18. Après avoir consulté les parties sur la teneur du mandat et recueilli leurs remarques, 
la chambre de céans a confié un mandat d’expertise psychiatrique au Dr F______, 
par ordonnance d’expertise du 6 janvier 2021. 
19. L’expert a rendu son rapport d’expertise en date du 26 avril 2021. Deux entretiens 
ont eu lieu entre le recourant et l’expert, le premier dans les locaux en date du 
25 février 2021 pour une durée totale de 2h15 et le deuxième par téléconférence le 
30 mars 2021. L’expert s’est fondé sur l’ensemble des rapports déposés dans le 
dossier et a notamment pris connaissance du rapport d’expertise psychiatrique du 
16 mars 2018 rendu par le Dr E______. 
L’expertisé a repris progressivement son activité professionnelle de gérant de 
fortune à partir de mai 2019, avec une pleine activité retrouvée depuis septembre-
octobre 2019, les journées de travail pouvant aller jusqu’à douze heures. 
L’expertisé a exposé se lever entre 6h30 et 7h30, puis se rendre à son travail à pied, 
rentrer à domicile pour prendre le repas de midi avec son épouse, revenir l’après-
midi au bureau, puis retourner aux alentours de 19h00 au domicile conjugal. Le 
week-end, l’assuré a expliqué faire des balades avec son épouse, voir des amis, 
avoir des contacts réguliers avec ses parents, avec sa sœur et ses deux frères. De 
surcroît, l’expertisé expliquait pratiquer la marche et la natation, ainsi que la 
méthode de méditation apprise pendant son traitement psychiatrique en 2017-2018. 
À l’origine, l’assuré a expliqué avoir été pris soudainement, le 5 mai 2017 d’un 
ouragan de symptômes physiques multiples, ainsi qu’une sensation de chaos 
cérébral avec incapacité de raisonner et fatigue intense. Les symptômes les plus 
aigus se sont atténués, mais d’autres ont persisté et ont entraîné une perte de poids 
de 22 kg. S’agissant de la situation actuelle, l’assuré n’a pas manifesté de plaintes, 
tout en rappelant qu’il avait ressenti une anxiété diffuse pendant toute sa période de 
burnout de 2017 à 2019. Les constatations objectives de l’expert n’ont pas permis 
de déceler de particularités si ce n’est une certaine émotion lorsque l’assuré a 
évoqué son burnout de 2017-2018 et les démêlés avec les assurances, notamment le 
sentiment d’être traité injustement. 


 
 
 
 
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Sur le plan des diagnostics, l’expert a considéré qu’au moment des examens du 
25 février et du 30 mars 2021, il n’existait pas d’atteinte psychiatrique, ni de 
symptômes, ni de signes objectifs d’une atteinte psychique et pas non plus 
d’arguments pour une fragilité de la personnalité ; le seul élément qui persistait, 
d’ordre anxieux, était une légère perturbation du sommeil n’atteignant pas le seuil 
clinique. L’expert rappelait que la question litigieuse concernait le passé et plus 
particulièrement la période se situant entre mai 2017 (début de l’atteinte à la santé) 
et septembre 2019, date à laquelle expertisé disait avoir repris complètement son 
activité professionnelle. 
Pendant la période allant de mai 2017 à septembre 2019, l’expert a posé un 
diagnostic de trouble panique F 41.0, qui pouvait être retenu avec un bon degré de 
vraisemblance. Selon l’expert, il n’y avait pas suffisamment de symptômes pour 
justifier un diagnostic d’épisode dépressif pendant cette période. L’expert s’est 
éloigné du pronostic du Dr E______ de trouble anxieux et dépressif mixte F 41.2, le 
diagnostic semblant trop léger pour rendre compte du caractère à la fois 
paroxystique et durable du trouble anxieux dont avait souffert l’expertisé entre 
2017 et 2019 ; il s’est également distancé des appréciations de la Dresse C______. 
S’agissant des limitations fonctionnelles et de la capacité de travail, l’expert a 
considéré qu’à l’heure actuelle, il n’y avait pas d’atteinte clinique et, par 
conséquent, ni limitations fonctionnelles, ni incapacité de travail. 
Pour le passé, avant le 5 mai 2017, il n’y avait pas d’évidence de limitation de la 
capacité de travail. Du 5 mai 2017 au 30 mars 2018, l’expert a considéré que la 
capacité de travail était totale, se ralliant aux appréciations communes des 
Drs C______ et E______, en raison du trouble panique chez l’expertisé, soit la 
survenue d’attaques de panique récurrente et spontanée, donc imprévisible, 
provoquant un gel des fonctions cognitives et un cortège de symptômes physiques 
paroxystiques momentanément incompatibles avec l’exercice d’une activité 
professionnelle. Pour la période allant du 1er avril 2018 au 30 septembre 2019, 
l’expert s’est éloigné de l’appréciation du Dr E______, jugée trop optimiste. 
S’agissant de l’appréciation de la Dresse C______, bien qu’exacte quant à la 
capacité de travail, l’expert la considérait mal fondée, dans la mesure où elle 
s’appuyait sur un trouble de l’adaptation et sur un syndrome d’épuisement qui était 
un facteur favorisant et aggravant, mais qui ne constituait pas un diagnostic en soi. 
L’appréciation de l’expert, en résumé, était une incapacité de travail total entre le 
5 mai 2017 et le 30 septembre 2018 ; une incapacité de travail de 50% entre le 
1er octobre 2018 et le 28 février 2019 et une récupération d’une pleine capacité de 
travail à partir du 1er mars 2019. 
20. Par avis médical du 11 juin 2021, le SMR de l’OAI, sous la plume de la doctoresse 
G______, a considéré que l’expertise du 26 avril 2021 était convaincante, précise et 
bien motivée, et a recommandé à l’OAI d’en suivre les conclusions. 
21. Par courrier du 14 juin 2021, suivant les recommandations de son SMR, l’OAI a 
modifié ses conclusions, dans le sens où le recourant devait se voir octroyer une 


 
 
 
 
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rente entière de mai 2018 à décembre 2018 (taux d’invalidité de 100%), puis une 
demi-rente d’invalidité de janvier à mai 2019 (taux d’invalidité de 50%). Pour le 
surplus, les précédentes conclusions étaient intégralement maintenues. 
22. Se fondant sur la nouvelle appréciation de l’OAI, le mandataire du recourant a réagi 
par courrier du 23 juin 2021, informant la chambre de céans qu’il maintenait sa 
conclusion 1, qu’il abandonnait ses conclusions 2 et 3, qu’il maintenait la 
conclusion 4 et modifiait ses conclusions 5 qui devaient désormais constater que le 
recourant a présenté une incapacité de travail de 100% du 5 mai 2017 au 
31 décembre 2018 et de 50% du 1er janvier au 31 mai 2019. La conclusion 6 était 
également modifiée, en ce sens que l’OAI devait être condamné à octroyer au 
recourant une rente d’invalidité entière du 1er mai 2018 au 31 décembre 2018, puis 
une demi-rente d’invalidité du 1er janvier 2019 au 31 mai 2019. Les conclusions 7 
et 8 étaient maintenues. 
23. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-
invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 
3. Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 
ss LPGA et 62 ss LPA). 
4. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité. 
5. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique et 
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al. 1). 


 
 
 
 
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Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de 
la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si 
celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 
2008). 
En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins. 
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 
6. a. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c; ATF 102 V 165 
consid. 3.1; VSI 2001 p. 223 consid. 2b; arrêt du Tribunal fédéral des assurances 
I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 
La reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé psychique suppose la 
présence d’un diagnostic émanent d’un expert (psychiatre) et s’appuyant selon les 
règles de l’art sur les critères d’un système de classification reconnu, tel le CIM ou 
le DSM-IV (ATF 143 V 409 consid. 4.5.2 et 141 V 281 consid. 2.2 et 3.2; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_841/2016 du 30 novembre 2017 consid. 4.5.2). 
Dans sa jurisprudence récente (ATF 143 V 409 consid. 4.5 et ATF 143 V 418 
consid. 6 et 7), le Tribunal fédéral a modifié sa pratique lors de l'examen du droit à 
une rente d'invalidité en cas de troubles psychiques. La jurisprudence développée 
pour les troubles somatoformes douloureux, selon laquelle il y a lieu d'examiner la 
capacité de travail et la capacité fonctionnelle de la personne concernée dans le 
cadre d'une procédure structurée d'administration des preuves à l'aide d'indicateurs 
(ATF 141 V 281), s'applique dorénavant à toutes les maladies psychiques, y 
compris troubles dépressifs de degré léger ou moyen (ATF 143 V 409 consid. 
4.5.1). En effet, celles-ci ne peuvent en principe être déterminées ou prouvées sur la 
base de critères objectifs que de manière limitée. 
Par conséquent, il s’agit, comme pour toutes les autres troubles psychiques, de 
déterminer selon une grille d’évaluation normative et structurée (à cet égard, 
ATF 141 V 281) si, et le cas échéant, dans quelle mesure un syndrome de 
dépendance diagnostiqué par un spécialiste influence dans le cas concret la capacité 
de travail de l’assuré. La gravité de la dépendance dans un cas particulier peut et 


 
 
 
 
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doit être prise en compte dans la procédure de preuve structurée (consid. 6.3). Ceci 
est d'autant plus important que dans le cas des troubles de la dépendance – comme 
dans celui d'autres troubles psychiques – il y a souvent un mélange de troubles 
ayant valeur de maladie ainsi que de facteurs psychosociaux et socio-culturels. 
L’obligation de diminuer le dommage (art. 7 LAI) s'applique également en cas de 
syndrome de dépendance, de sorte que l’assuré peut être tenu de participer 
activement à un traitement médical raisonnablement exigible (art. 7 al. 2 let. d 
LAI). S’il ne respecte pas son obligation de diminuer le dommage, mais qu’il 
maintient délibérément son état pathologique, l’art. 7b al. 1 LAI en liaison avec 
l'art. 21 al. 4 LPGA permet le refus ou la réduction des prestations (consid 5.3.1). 
b. La capacité de travail réellement exigible doit être évaluée dans le cadre d'une 
procédure d'établissement des faits structurée et sans résultat prédéfini, permettant 
de mettre en regard les facteurs extérieurs incapacitants d’une part et les ressources 
de compensation de la personne d’autre part (ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4). Il 
n'y a plus lieu de se fonder sur les critères de l'ATF 130 V 352, mais sur une grille 
d’analyse comportant divers indicateurs qui rassemblent les éléments essentiels 
propres aux troubles de nature psychosomatique (ATF 141 V 281 consid. 4). Dans 
ce cadre, il convient d'évaluer globalement, sur une base individuelle, les capacités 
fonctionnelles effectives de la personne concernée en tenant compte, d'une part, des 
facteurs contraignants extérieurs limitant les capacités fonctionnelles et, d'autre 
part, les potentiels de compensation (ressources). 
Les indicateurs standard qui doivent être pris en considération en règle générale 
peuvent être classés selon leurs caractéristiques communes : 
- Catégorie « Degré de gravité fonctionnel » (ATF 141 V 281 consid. 4.3), 
A. Complexe « Atteinte à la santé » (consid. 4.3.1) 
Expression des éléments pertinents pour le diagnostic (consid. 4.3.1.1), 
succès du traitement et de la réadaptation ou résistance à cet égard (consid. 
4.3.1.2), comorbidités (consid. 4.3.1.3). 
B. Complexe « Personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources 
personnelles; consid. 4.3.2) 
C. Complexe « Contexte social » (consid. 4.3.3) 
- Catégorie « Cohérence » (aspects du comportement; consid. 4.4) 
Limitation uniforme du niveau d'activité dans tous les domaines comparables de 
la vie (consid. 4.4.1), poids des souffrances révélé par l'anamnèse établie en vue 
du traitement et de la réadaptation (consid. 4.4.2). 
Le « complexe personnalité » englobe à côté des formes classiques du diagnostic de 
la personnalité qui vise à saisir la structure et les troubles de la personnalité, le 
concept de ce qu’on appelle les « fonctions complexes du moi » qui désignent des 
capacités inhérentes à la personnalité, permettant des déductions sur la gravité de 


 
 
 
 
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l’atteinte à la santé et de la capacité de travail (par exemple : autoperception et 
perception d’autrui, contrôle de la réalité et formation du jugement, contrôle des 
affects et des impulsions, intentionnalité et motivation; cf. ATF 141 V 281 
consid. 4.3.2). 
La question des effets fonctionnels d'un trouble doit dès lors être au centre. La 
preuve d'une invalidité ouvrant le droit à une rente ne peut en principe être 
considérée comme rapportée que lorsqu'il existe une cohérence au niveau des 
limitations dans tous les domaines de la vie. Si ce n'est pas le cas, la preuve d'une 
limitation de la capacité de travail invalidante n'est pas rapportée et l'absence de 
preuve doit être supportée par la personne concernée. 
Même si un trouble psychique, pris séparément, n'est pas invalidant en application 
de la nouvelle jurisprudence, il doit être pris en considération dans l'appréciation 
globale de la capacité de travail, qui tient compte des effets réciproques des 
différentes atteintes. Ainsi, une dysthymie, prise séparément, n'est pas invalidante, 
mais peut l'être lorsqu'elle est accompagnée d’un trouble de la personnalité notable. 
Par conséquent, indépendamment de leurs diagnostics, les troubles psychiques 
entrent déjà en considération en tant que comorbidité importante du point de vue 
juridique si, dans le cas concret, on doit leur attribuer un effet limitatif sur les 
ressources (ATF 143 V 418 consid. 8.1). 
c. Pour des motifs de proportionnalité, on peut renoncer à une telle évaluation si 
elle n’est pas nécessaire ou si elle est inappropriée. Il en va notamment ainsi 
lorsqu’il n’existe aucun indice en faveur d’une incapacité de travail durable, ou si 
l’existence d’une incapacité de travail est niée de manière convaincante par un avis 
médical spécialisé ayant pleine valeur probante et que les éventuels avis contraires 
peuvent être écartés faute de pouvoir se voir conférer une telle valeur (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_724/2018 du 11 juillet 2019 consid. 7). 
Ces indicateurs sont classés comme suit : 
I. Catégorie « degré de gravité fonctionnelle » 
Les indicateurs relevant de cette catégorie représentent l’instrument de base de 
l’analyse. Les déductions qui en sont tirées devront, dans un second temps, résister 
à un examen de la cohérence (ATF 141 V 281 consid. 4.3). 
A. Axe « atteinte à la santé » 
1. Expression des éléments pertinents pour le diagnostic et des symptômes 
Les constatations relatives aux manifestations concrètes de l’atteinte à la santé 
diagnostiquée permettent de distinguer les limitations fonctionnelles causées par 
cette atteinte de celles dues à des facteurs non assurés. Le point de départ est le 
degré de gravité minimal inhérent au diagnostic. Il doit être rendu vraisemblable 
compte tenu de l’étiologie et de la pathogenèse de la pathologie déterminante pour 
le diagnostic (consid. 4.3.1.1). 


 
 
 
 
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2. Succès du traitement et de la réadaptation ou résistance à ces derniers 
Ce critère est un indicateur important pour apprécier le degré de gravité. L’échec 
définitif d’un traitement indiqué, réalisé lege artis sur un assuré qui coopère de 
manière optimale, permet de conclure à un pronostic négatif. Si le traitement ne 
correspond pas ou plus aux connaissances médicales actuelles ou paraît inapproprié 
dans le cas d’espèce, on ne peut rien en déduire s’agissant du degré de gravité de la 
pathologie. Les troubles psychiques sont invalidants lorsqu'ils sont graves et ne 
peuvent pas ou plus être traités médicalement. Des déductions sur le degré de 
gravité d’une atteinte à la santé peuvent être tirées non seulement du traitement 
médical mais aussi de la réadaptation. Si des mesures de réadaptation entrent en 
considération après une évaluation médicale, l’attitude de l’assuré est déterminante 
pour juger du caractère invalidant ou non de l’atteinte à la santé. Le refus de 
l'assuré d'y participer est un indice sérieux d'une atteinte non invalidante. À 
l’inverse, une réadaptation qui se conclut par un échec en dépit d’une coopération 
optimale de la personne assurée peut être significative dans le cadre d’un examen 
global tenant compte des circonstances du cas particulier (consid. 4.3.1.2). 
3. Comorbidités 
La comorbidité psychique ne doit être prise en considération qu’en fonction de son 
importance concrète dans le cas d’espèce, par exemple pour juger si elle prive 
l’assuré de ressources. Il est nécessaire de procéder à une approche globale de 
l’influence du trouble somatoforme douloureux avec l’ensemble des pathologies 
concomitantes. Un trouble qui, selon la jurisprudence, ne peut pas être invalidant en 
tant que tel (cf. consid. 4.3.1.2; arrêt du Tribunal fédéral 9C_98/2010 du 28 avril 
2010, consid. 2.2.2, in : RSAS 2011 IV n° 17, p. 44) n’est pas une comorbidité 
(arrêt du Tribunal fédéral 9C_1040/2010 du 6 juin 2011, consid. 3.4.2.1, in : RSAS 
2012 IV n° 1, p. 1) mais doit à la rigueur être pris en considération dans le cadre du 
diagnostic de la personnalité (ATF 141 V 281 consid. 4.3.2). Ainsi, un trouble 
dépressif réactionnel au trouble somatoforme ne perd pas toute signification en tant 
que facteur d’affaiblissement potentiel des ressources, mais doit être pris en 
considération dans l’approche globale (ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.3). 
B. Axe « personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources personnelles) 
Il s’agit d’accorder une importance accrue au complexe de personnalité de l’assuré 
(développement 
et 
structure 
de 
la 
personnalité, 
fonctions 
psychiques 
fondamentales). Le concept de ce qu’on appelle les « fonctions complexes du Moi » 
(conscience de soi et de l’autre, appréhension de la réalité et formation du 
jugement, contrôle des affects et des impulsions, intentionnalité et motivation) entre 
aussi en considération. Comme les diagnostics relevant des troubles de la 
personnalité sont, plus que d’autres indicateurs, dépendants du médecin 
examinateur, les exigences de motivation sont particulièrement élevées (consid. 
4.3.2). 
C. Axe « contexte social » 


 
 
 
 
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Si des difficultés sociales ont directement des conséquences fonctionnelles 
négatives, elles continuent à ne pas être prises en considération. En revanche, le 
contexte de vie de l’assuré peut lui procurer des ressources mobilisables, par 
exemple par le biais de son réseau social. Il faut toujours s’assurer qu’une 
incapacité de travail pour des raisons de santé ne se confond pas avec le chômage 
non assuré ou avec d’autres difficultés de vie (consid. 4.3.3). 
II. Catégorie « cohérence » 
Cette seconde catégorie comprend les indicateurs liés au comportement de l’assuré. 
(consid. 4.4). 
A. Limitation uniforme du niveau des activités dans tous les domaines comparables 
de la vie 
Il s’agit ici de se demander si l’atteinte à la santé limite l’assuré de manière 
semblable dans son activité professionnelle ou dans l’exécution de ses travaux 
habituels et dans les autres activités (par exemple, les loisirs). Le critère du retrait 
social utilisé jusqu’ici doit désormais être interprété de telle sorte qu’il se réfère non 
seulement aux limitations mais également aux ressources de l’assuré et à sa 
capacité à les mobiliser. Dans la mesure du possible, il convient de comparer le 
niveau d’activité sociale de l’assuré avant et après la survenance de l’atteinte à la 
santé (consid. 4.4.1). 
B. Poids de la souffrance révélée par l’anamnèse établie en vue du traitement et de 
la réadaptation 
La prise en compte d’options thérapeutiques, autrement dit la mesure dans laquelle 
les traitements sont mis à profit ou alors négligés, permet d’évaluer le poids effectif 
des souffrances. Tel n’est toutefois pas le cas lorsque le comportement est influencé 
par la procédure assécurologique en cours. Il ne faut pas conclure à l’absence de 
lourdes souffrances lorsque le refus ou la mauvaise acceptation du traitement 
recommandé est la conséquence d’une incapacité (inévitable) de l’assuré à 
reconnaître sa maladie (anosognosie). Les mêmes principes s’appliquent pour les 
mesures de réadaptation. Un comportement incohérent de l'assuré est là aussi un 
indice que la limitation fonctionnelle est due à d’autres raisons que l'atteinte à la 
santé assurée (consid. 4.4.2). 
Le juge vérifie librement si l’expert médical a exclusivement tenu compte des 
déficits fonctionnels résultant de l’atteinte à la santé et si son évaluation de 
l’exigibilité repose sur une base objective (consid. 5.2.2; ATF 137 V 64 consid. 1.2 
in fine). 
d. Le diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) doit être justifié médicalement de 
telle manière que les personnes chargées d’appliquer le droit puissent vérifier que 
les critères de classification ont été effectivement respectés. Il suppose l’existence 
de limitations fonctionnelles dans tous les domaines de la vie (tant professionnelle 
que privée). Les médecins doivent en outre prendre en considération les critères 


 
 
 
 
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d’exclusion de ce diagnostic retenus par la jurisprudence (ATF 141 V 281 
consid. 2.1.1. et 2.2). Ainsi, si les limitations liées à l'exercice d'une activité 
résultent d'une exagération des symptômes ou d'une constellation semblable, on 
conclura, en règle ordinaire, à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à 
des prestations d'assurance. Au nombre des situations envisagées figurent la 
discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation 
d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de 
demande de soins, les grandes divergences entre les informations fournies par le 
patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives 
laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un 
environnement psychosocial intact (ATF 131 V 49 consid. 1.2). 
L'organe chargé de l'application du droit doit avant de procéder à l'examen des 
indicateurs mentionnés analyser si les troubles psychiques dûment diagnostiqués 
conduisent à la constatation d'une atteinte à la santé importante et pertinente en 
droit de l'assurance-invalidité, c'est-à-dire qui résiste aux motifs dits d'exclusion tels 
qu'une exagération ou d'autres manifestations d'un profit secondaire tiré de la 
maladie (cf. ATF 141 V 281 consid. 2.2). 
L'examen des indicateurs standards reste toutefois superflu lorsque l'incapacité de 
travail est niée sur la base de rapports probants établis par des médecins spécialistes 
et que d'éventuelles appréciations contraires n'ont pas de valeur probante du fait 
qu'elles proviennent de médecins n'ayant pas une qualification spécialisée ou pour 
d'autres raisons (voir ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 125 V 351 consid. 3a). 
7. a. Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu 
un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit 
aux prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments 
médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). La tâche du médecin consiste à 
porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour 
quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales 
constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, 
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; ATF 115 V 133 
consid. 2; ATF 114 V 310 consid. 3c; arrêt du Tribunal fédéral 8C_442/2013 du 
4 juillet 2014 consid. 2). 
b. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 


 
 
 
 
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origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 consid. 
11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
c. Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
d. Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise 
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 
de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et 
les références). 
e. Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI; ATF 142 V 58 consid. 5.1; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 58 
consid. 5; ATF 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6; arrêt du Tribunal fédéral 9C_371/2018 
du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 


 
 
 
 
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f. En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 351 
consid. 3a 52; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un 
doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 4 mai 
2012 consid. 3.2.1). 
g. On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins 
traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une 
nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres 
doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; arrêt 
du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 
p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration 
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs 
médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces 
médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés 
dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en 
cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 
2009 consid. 2.2). 
8. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
9. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons 
pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du 
dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la 


 
 
 
 
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simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En 
particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de 
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a; RAMA 1985 
p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 
consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction est 
nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il 
considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que 
l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 
4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment quand il 
est fondé uniquement sur une question restée complètement non instruite jusqu'ici, 
lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de 
demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4; 
SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 3). 
10. À titre préalable, il convient de constater que les nouvelles conclusions de l’intimé 
et du recourant suite à l’expertise judiciaire du Dr F______ sont désormais 
convergentes, sauf en ce qui concerne le point de départ de l’invalidité à 100% que 
l’OAI fixe au mois de mai 2018, ce qui est probablement une erreur de plume (2018 
en lieu et place de 2017), dès lors que l’expert fixe le point de départ de ladite 
invalidité au mois de mai 2017 et que le SMR de l’OAI a dit se référer aux 
conclusions de l’expertise qui lui paraissaient convaincantes et bien motivées. 
11. En l’espèce, la chambre de céans considère que le rapport d’expertise du 
Dr F______ est complet, motivé et ne contient pas de contradictions. L’expert a 
expliqué les raisons pour lesquelles il s’était distancé des diagnostics posés par les 
Drs C______ et E______ et ses explications sont convaincantes. Les critères 
retenus par l’expert pour fixer le point de départ de l’incapacité de travail à 100%, 
ainsi que le point de départ de l’incapacité de travail à 50% sont cohérents. 
Il est établi que la crise de panique et les premiers symptômes se sont manifestés au 
mois de mai 2017, ce qui justifie le point de départ de l’incapacité de travail à 
100%. 
La date du 1er octobre 2018, comme point de départ d’une capacité de travail 
partielle à 50% est fondée sur le rapport de la Dresse C______ du 4 mars 2019 et 
notamment sur l’amélioration de l’état clinique constatée en septembre 2018 suite 
au traitement psychothérapeutique avec M. D______ (expertise page 16). 
Enfin, l’expert a retenu que selon la Dresse C______, l’état clinique constaté en 
janvier-février 2019 ne mentionnait plus que de légers symptômes anxieux, ce qui 
permettait au Dr F______ de considérer que l’incapacité de travail n’était 
désormais plus justifiée, même si une légère anxiété non incapacitante persistait, 
indiquant que la rémission quasi-complète de l’anxiété était survenue en septembre 
2019. 


 
 
 
 
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Au vu de ce qui précède, la chambre de céans considère qu’il est établi au degré de 
la vraisemblance prépondérante que l’incapacité de travail totale du recourant a 
commencé le 5 mai 2017. 
En ce qui concerne le moment où la capacité de travail à 50% a débuté, l’expert la 
fixe au 1er octobre 2018. 
S’agissant du moment où le recourant a récupéré une pleine capacité de travail, 
l’expert le fixe au 1er mars 2019. 
La chambre de céans considère, en suivant les conclusions de l’expert, que les dates 
de reprise de la capacité de travail à 50% et de rétablissement de la capacité de 
travail à 100% ont été établies au degré de la vraisemblance prépondérante. 
À la lecture du rapport d’expertise et sur recommandation du SMR, l’OAI a 
proposé, dans sa nouvelle détermination du 14 juin 2021 et conformément à l’art. 
88a al. 1 RAI, le début du versement de la demi-rente trois mois après le 
rétablissement de la capacité de travail à 50%, soit dès le 1er janvier 2019 et l’arrêt 
du versement de la demi-rente trois mois après la récupération de la pleine capacité 
de travail, soit dès le 1er juin 2019. 
12. La décision querellée sera donc réformée dans le sens indiqué supra et une rente 
entière d’invalidité sera octroyée au recourant, de mai 2018 à décembre 2018, puis 
une demi-rente d’invalidité lui sera octroyée, de janvier à mai 2019. 
13. Le recourant, qui obtient partiellement gain de cause, et qui est représenté par un 
mandataire, aura droit à une indemnité à titre de participation à ses frais et dépens 
(art. 61 let. g LPGA ; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en 
matière administrative du 30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]) aux frais de l’intimé. 
14. Étant donné que depuis le 1er juillet 2006, la procédure n'est plus gratuite (art. 69 al. 
1bis LAI), au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l’intimé au paiement 
d'un émolument de CHF 200.-. 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement. 
3. Réforme la décision sur opposition rendue par l’OAI le 15 mai 2019, en ce sens 
qu’il est octroyé au recourant une rente d’invalidité entière depuis le 1er mai 2018 
jusqu’au 31 décembre 2018, puis une demi-rente d’invalidité du 1er janvier 2019 au 
31 mai 2019. 
4. Octroie au recourant, aux frais de l’intimé, une indemnité de procédure de 
CHF 2'500.- à titre de participation à ses frais et dépens. 
5. Condamne l’intimé au paiement d’un émolument de procédure de CHF 200.-. 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Nathalie LOCHER 
 
Le président 
 
 
 
 
Philippe KNUPFER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le