ge_gerichte · ACJC/412/2023 · 2022-11-11 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 27 mars 2023. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/4446/2022 
ACJC/412/2023 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 21 MARS 2023 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______ [GE], recourant contre un jugement rendu par 
la 18ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 11 novembre 2022, 
comparant par Me Olivier NICOD, avocat, Walder Wyss SA, avenue du Théâtre 1, case 
postale 6069, 1002 Lausanne, en l'Étude duquel il fait élection de domicile, 
et 
Monsieur 
B______, 
domicilié 
______ 
[France], 
intimé, 
comparant 
par 
Me Alec REYMOND et Me Nicolas BEGUIN, avocats, @lex Avocats, rue de 
Contamines 6, 1206 Genève, en l'Étude desquels il fait élection de domicile. 
 
 


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C/4446/2022 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/13335/2022 du 11 novembre 2022, reçu par A______ le 
15 novembre suivant, le Tribunal de première instance (ci-après: le Tribunal), 
statuant par voie de procédure sommaire, a rejeté la requête en mainlevée 
provisoire de l'opposition formée par B______ au commandement de payer, 
poursuite n° 1______ (chiffre 1 du dispositif), arrêté les frais judiciaires à 750 fr., 
compensés à due concurrence avec l'avance fournie par A______ et laissés à la 
charge du précité (ch. 2), condamné celui-ci à verser 2'380 fr. TTC à B______ à 
titre de dépens (ch. 3) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 4). 
B. 
a. Par acte expédié le 25 novembre 2022 au greffe de la Cour de justice, A______ 
recourt contre ce jugement, dont il requiert l'annulation. Il conclut, avec suite de 
frais, au prononcé de la mainlevée provisoire de l'opposition formée au 
commandement de payer poursuite n° 1______ à concurrence de 90'000 fr. plus 
intérêts à 1.164% dès le 13 septembre 2021, de 3'293 fr. 10, de 2'943 fr. 90, de 
1'499 fr. 40, de 949 fr. 65 et des frais inhérents à la procédure de poursuite. 
b. B______ conclut au rejet de l'appel et à la confirmation du jugement entrepris, 
avec suite de frais. 
c. Les parties ont répliqué et dupliqué, persistant dans leurs conclusions. 
 
d. Elles ont été informées par avis du 14 février 2023 de ce que la cause était 
gardée à juger. 
C. 
Les éléments suivants résultent du dossier soumis à la Cour : 
a. A______ et B______ ont été associés dans le cadre de la création et du 
développement du groupe de sociétés C______. Depuis le printemps 2018, ils 
s'opposent dans le cadre de plusieurs procédures pénales et civiles en lien avec les 
sociétés dudit groupe. 
b. En date du 5 juin 2018, A______ et B______ ont conclu un contrat de prêt par 
lequel le premier a prêté au second la somme de 400'000 USD à verser en une ou 
plusieurs fois au gré des demandes formulées par l'emprunteur (ch. 1 du contrat). 
Le contrat était conclu pour une durée initiale allant jusqu'au 30 juin 2019, 
renouvelable tacitement pour des périodes subséquentes de trois mois à défaut de 
résiliation par l'une des parties (ch. 2). 
Des intérêts annuels ont été convenus à un taux correspondant au LIBOR majoré 
de 0.9%, payables pour la première fois au 30 juin 2019 puis à chaque échéance 
trimestrielle en cas de reconduction du contrat (ch. 3). 


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Dans les 30 jours au plus tard dès l'expiration du contrat, l'emprunteur devait 
rembourser les montants dus selon les instructions fournies par le prêteur par écrit 
et mentionnant les détails du compte bancaire sur lequel le paiement devait être 
fait (ch. 4). 
Le chiffre 5 prévoyait la possibilité pour l'emprunteur de rembourser à tout 
moment tout ou partie du prêt. 
Selon le chiffre 6, le remboursement du prêt et le paiement des intérêts devaient 
être effectués en dollars américains exclusivement ("the reimbursement of the 
loan and the payment of interests shall be made in United States dollars 
exclusively"). 
Les amendements au contrat devaient être faits par écrit et signés par les deux 
parties (ch. 7). 
Le droit suisse était applicable (ch. 11) et les litiges relatifs à la validité, 
l'invalidité, la violation ou la résiliation du contrat devaient faire l'objet d'une 
procédure d'arbitrage devant la Chambre suisse de commerce (ch. 12). 
c. Sur la base de ce contrat, A______ a procédé à deux versements en faveur de 
B______, à savoir 190'000 fr. le 3 juillet 2018 et 90'000 fr. le 13 septembre 2018. 
d. Le 9 août 2018, A______ a annoté le contrat de façon manuscrite en indiquant : 
"Hereby, I confirm to receive from B______ 190,000 (one hundred and ninety 
thousand Swiss Frank, as reimbursement of first transh of the loan" (sic). 
e. Par courrier du 26 juillet 2021, A______ a déclaré résilier le contrat avec effet 
au 30 septembre 2021 et mis B______ en demeure de lui rembourser 207'100 
USD, soit la contrevaleur de 190'000 fr. au cours du jour de CHF/USD 1.0900, 
plus les intérêts au taux LIBOR +0.9% à partir du 3 juillet 2018, ainsi que 98'100 
USD, soit la contrevaleur de 90'000 fr. au cours du jour de CHF/USD 1.0900, 
plus les intérêts au taux LIBOR +0.9% à partir du 13 septembre 2018. 
f. Le 25 août 2021, B______ a répondu que, dans l'hypothèse où A______ 
disposait d'une créance en remboursement du contrat de prêt, ce qui était contesté, 
cette dernière était compensée avec la créance en dommages intérêts qu'il avait à 
son égard dans le cadre du litige qui les opposait en lien avec les sociétés du 
groupe C______. 
g. A______ a requis le séquestre des biens et avoirs de B______, qu'il a obtenu le 
9 novembre 2021 à concurrence de 190'000 fr. (correspondant à la contrevaleur de 
207'713 USD au cours du jour de CHF/USD 1.09323) avec intérêts, et de 90'000 
fr. (correspondant à la contrevaleur de 98'390 USD au cours du jour de 
CHF/USD 1.09323) avec intérêts. 


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Les frais judiciaires, arrêtés à 750 fr., ainsi que les dépens, arrêtés à 4'100 fr., ont 
été mis à la charge de B______. 
A______ n'a pas été astreint à fournir des sûretés. 
h. Le procès-verbal de séquestre adressé à A______ le 30 novembre 2021 et reçu 
le 1er décembre 2021 a fixé les frais d'exécution du séquestre à 949 fr. 65. 
i. En date du 22 novembre 2021, B______ a formé opposition à cette ordonnance. 
j. Par jugement du 28 janvier 2022, notifié aux parties le 31 janvier 2022 et reçu le 
1er février 2022, le Tribunal a partiellement admis l'opposition à séquestre formée 
par B______, révoqué l'ordonnance de séquestre en tant qu'elle portait sur la 
créance de 190'000 fr. et maintenu ladite ordonnance en tant qu'elle portait sur la 
créance de 90'000 fr., soit la contre-valeur de 98'100 USD, intérêts en sus. 
Le Tribunal a également astreint A______ à constituer des sûretés à hauteur de 
15'000 fr. Ce dernier point a toutefois été annulé par arrêt de la Cour du 10 mai 
2022 (ACJC/625/2022). 
k. Le 9 février 2022, A______ a requis la poursuite de B______ en validation du 
séquestre. 
l. Le 18 février 2022, B______ s'est vu notifier un commandement de payer, 
poursuite n° 1______, à concurrence de 90'000 fr. plus intérêts à 1.164 % dès le 
13 septembre 2021 auquel il a formé opposition. 
Sous la rubrique "Titre et date de la créance ou cause de l'obligation" était indiqué 
ce qui suit : "(Contrevaleur de USD 98'390.- au cours du 09.11.2021 de 
CHF/USD 1.09323) Remboursement de la seconde tranche du prêt versé à 
M. B______ en vertu du contrat de prêt du 5 juin 2018". 
Le commandement de payer portait également sur des montants de 3'293 fr. 10 
("intérêts capitalisés période du 13 septembre 2018 au 12 septembre 2019 sur le 
montant de 90'000 fr."), 2'943 fr. 90 ("intérêts capitalisés période du 
13 septembre 2019 au 12 septembre 2020 sur le montant de 90'000 fr."), 
1'499 fr. 40 ("intérêts capitalisés période du 13 septembre 2020 au 12 septembre 
2021 sur le montant de 90'000 fr."), 4'100 fr. (dépens selon ordonnance, séquestre 
n° 2______) et 1'699 fr. 65 (coût du procès-verbal de séquestre n° 2______). 
m. Par requête reçue au Tribunal le 8 mars 2022, A______ a requis le prononcé 
de la mainlevée provisoire de l'opposition précitée à concurrence de 90'000 fr. 
plus intérêts à 1.164% dès le 13 septembre 2021, de 3'293 fr. 10, de 2'943 fr. 90, 
de 1'499 fr. 40 et de 949 fr. 65. 


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n. Dans sa réponse du 1er juillet 2022, B______ a conclu principalement à ce que 
le Tribunal déclare la poursuite nulle. Il a notamment allégué avoir remboursé les 
deux tranches du prêt litigieux, la première de 190'000 fr. en date du 9 août 2018 
et la seconde de 90'000 fr. environ trois semaines après l'avoir reçue. Ces 
remboursements étaient intervenus en francs suisses, en espèces, et sans intérêts 
conformément à la volonté des parties. 
o. A______ a répliqué et contesté le remboursement du prêt. Tout en faisant 
référence à une créance de 90'000 fr., il a persisté à soutenir que les modalités du 
contrat ne permettaient un remboursement ni en francs suisses, ni en espèces. 
p. B______ a dupliqué, concluant notamment à l'irrecevabilité des allégués 
nouveaux contenus dans la réplique. 
EN DROIT 
1. 
1.1 En matière de mainlevée d'opposition, seule la voie du recours est ouverte 
(art. 309 let. b ch. 3 et 319 let. a CPC). 
 
La décision - rendue par voie de procédure sommaire (art. 251 let. a CPC) - doit 
être attaquée dans un délai de dix jours dès sa notification (art. 321 al. 2 CPC), par 
un recours écrit et motivé (art. 130 et 131 CPC), adressé à la Cour de justice. 
 
Interjeté dans le délai et les formes prévus par la loi, le recours est en l'espèce 
recevable. 
 
1.2 Il en va de même de la réponse (art. 322 al. 2 CPC) ainsi que des réplique et 
duplique respectives (ATF 146 III 97 consid. 3.4.1 et les arrêts cités). 
 
1.3 Dans le cadre d'un recours, les conclusions, les allégations de faits et les 
preuves nouvelles sont irrecevables (art. 326 al. 1 CPC). 
Saisie d'un recours, l'autorité doit examiner s'il y a eu violation du droit ou 
constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC). En tant que voie de 
droit extraordinaire, le recours a uniquement pour fonction de vérifier la 
conformité au droit de la décision, et non de continuer la procédure de première 
instance (arrêt du Tribunal fédéral 5D_190/2014 du 12 mai 2015 consid. 3 et les 
références citées). L'autorité de recours contrôle la conformité au droit de la 
décision attaquée, dans les mêmes conditions que celles dans lesquelles se trouvait 
l'autorité de première instance (HOHL, Procédure civile, Tome II, 2ème éd., 2010, 
n. 2516). 
2. 
2.1 Aux termes du jugement entrepris, le Tribunal a considéré que, pour les 
créances en monnaie étrangère, la réquisition de poursuite devait énoncer le 
montant de la créance en francs suisses (art. 67 al. 1 ch. 3 LP) et que la mainlevée 


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provisoire du commandement de payer en découlant ne pouvait être prononcée 
que dans cette monnaie. Selon la doctrine, ceci avait pour conséquence que la 
requête devait être rejetée lorsque l'exécution de la dette exprimée en monnaie 
étrangère avait été stipulée avec la mention "valeur effective" ou par un 
complément analogue impliquant qu'elle ne pouvait être acquittée que dans cette 
monnaie (cf. art. 84 al. 2 CO). Or, en l'espèce, le contrat stipulait clairement que le 
remboursement du prêt et des intérêts devait intervenir exclusivement en dollars. 
Aucun amendement ultérieur écrit et signé des deux parties ne mentionnait de 
possibilité de rembourser en francs suisses, étant rappelé que toute modification 
du contrat devait intervenir par écrit (cf. ch. 7 du contrat). Le fait que le prêt ait 
été libéré en francs suisses et que le recourant ait accepté un remboursement à 
hauteur de 190'000 fr. ne permettait pas de retenir une dérogation au contrat pour 
tout autre montant prêté. A cela s'ajoutait que le recourant avait affirmé que 
l'intimé ne pouvait pas rembourser en francs suisses, qu'il avait mis celui-ci en 
demeure de lui verser 98'100 USD, soit la contrevaleur de 90'000 fr., et qu'il avait 
libellé la créance dans le commandement de payer en dollars, avant de la convertir 
en francs suisses. Le fait que l'intimé affirme que les parties étaient ultérieurement 
convenues d'un paiement en francs suisses n'y changeait rien. Il fallait par 
conséquent retenir que les parties avaient expressément exclu la faculté de l'intimé 
de payer en francs suisses au sens de l'art. 84 al. 2 CO et que le recourant ne 
pouvait par conséquent pas réclamer autre chose dans sa réquisition de poursuite 
que le paiement de dollars pour le capital et les intérêts. Il avait cependant réclamé 
des francs suisses de sorte qu'il n'y avait pas d'identité entre la créance mentionnée 
dans le titre et celle déduite en poursuite. La voie de la poursuite, respectivement 
de la mainlevée de l'opposition, n'était ainsi pas ouverte au recourant et celui-ci 
devait agir au fond pour recouvrer sa créance. 
 
2.2 Le recourant fait valoir que la clause de "valeur effective" prévue par l'art. 84 
al. 2 CO relève du droit matériel privé et n'empêche pas une créance exprimée en 
monnaie étrangère de faire l'objet d'une exécution forcée en Suisse, pour autant 
qu'elle soit préalablement convertie en valeur légale suisse conformément à 
l'art. 67 al. 1 ch. 3 LP. La LP ne distinguait en effet pas les créances pour 
lesquelles les parties avaient exclu tout remboursement dans une autre monnaie de 
celles pour lesquelles rien n'avait été spécifié. Les circonstances postérieures à la 
conclusion du contrat attestaient en outre de la volonté des parties de déroger à la 
clause de valeur effective figurant dans le contrat de prêt: quand bien même ce 
contrat prévoyait un prêt en dollars américains, le recourant avait en effet prêté 
des francs suisses à l'intimé; il avait souhaité déroger à la règle de valeur effective 
en écrivant sur le contrat qu'il accepterait un remboursement en francs suisses de 
la somme de 190'000 fr.; l'intimé avait lui-même prétendu avoir remboursé le prêt 
en francs suisses. En tout état de cause, le Tribunal avait, par ordonnance du 
9 novembre 2021, ordonné le séquestre des avoirs de l'intimé à concurrence de 
90'000 fr., reconnaissant ainsi que l'exécution de la créance invoquée était 


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soumise à la LP et non au CPC. Le recourant n'avait au demeurant d'autre voie à 
disposition que celles prévues par la LP pour valider ce séquestre. Sa requête de 
mainlevée était dès lors fondée. 
 
2.3.1 Conformément à l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur 
une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé 
peut requérir la mainlevée provisoire. 
Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, en particulier, 
l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant -, d'où ressort 
sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent 
déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 
139 III 297 consid. 2.3.1 et les références; arrêt du Tribunal fédéral 5A_595/2021 
du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1). Elle peut résulter du rapprochement de 
plusieurs pièces, dans la mesure où les éléments nécessaires en résultent (ATF 
139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 627 consid. 2 et la référence; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_595/2021 précité, ibidem). 
Le juge de la mainlevée provisoire ne peut procéder qu'à l'interprétation objective 
du titre fondée sur le principe de la confiance. Il ne peut prendre en compte que 
les éléments intrinsèques au titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui 
échappent à son pouvoir d'examen (ATF 145 III 20 consid. 4.3.3; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_595/2021 précité, ibidem). Si le sens ou l'interprétation du 
titre de mainlevée invoqué est source de doutes ou si la reconnaissance de dette ne 
ressort que d'actes concluants, la mainlevée provisoire doit être refusée. La 
volonté de payer du poursuivi doit ressortir clairement des pièces produites, à 
défaut de quoi elle ne peut être déterminée que par le juge du fond (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_595/2021 précité, ibidem et les arrêts cités). 
L'interprétation selon le principe de la confiance consiste à rechercher comment 
chacune des parties pouvait et devait comprendre de bonne foi les déclarations de 
l'autre, en fonction du contexte dans lequel elles ont traité. Même s'il est 
apparemment clair, le sens d'un texte écrit n'est pas forcément déterminant, de 
sorte que l'interprétation purement littérale est prohibée; en effet, lorsque la teneur 
d'un texte paraît limpide à première vue, il peut résulter d'autres éléments du 
contrat, du but poursuivi par les parties ou d'autres circonstances que le texte ne 
restitue pas exactement le sens de l'accord conclu. Cependant, il n'y a pas lieu de 
s'écarter du sens littéral d'un texte lorsqu'il n'y a aucune raison sérieuse de penser 
que celui-ci ne corresponde pas à la volonté ainsi exprimée (ATF 135 III 295 
consid. 5.2 et les arrêts cités; arrêt du Tribunal fédéral 4A_643/2020 du 
22 octobre 2021 consid. 4.2.2). 
Pour l'interprétation selon le principe de la confiance, seules sont déterminantes 
les circonstances qui ont précédé ou accompagné la manifestation de volonté, à 


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l'exclusion des événements postérieurs (ATF 144 III 93 consid. 5.2.3; arrêt du 
Tribunal fédéral 4A_643/2020 précité, ibidem et consid. 4.2.3). 
2.3.2 Le prêt de consommation est un contrat par lequel le prêteur s'oblige à 
transférer la propriété d'une somme d'argent ou d'autres choses fongibles à 
l'emprunteur, à charge pour ce dernier de lui en rendre autant de même espèce et 
qualité (art. 312 CO). Le remboursement de devises étrangères est soumis au 
principe de la valeur nominale, selon lequel la même somme que celle prêtée 
selon le contrat doit en principe être remboursée. C'est en effet le prêteur qui 
supporte le risque de perte de valeur ou bénéficie d'éventuelles augmentations de 
valeur. Ainsi, l'emprunteur ne respecte correctement son obligation de rembourser 
que s'il restitue la somme prêtée dans la monnaie convenue par les parties (ATF 
134 III 151 consid. 2.1, JdT 2010 I p. 124, SJ 2008 I p. 271). 
En principe, le paiement d'une dette qui a pour objet une somme d'argent se fait en 
moyens de paiement ayant cours légal dans la monnaie due (art. 84 al. 1er CO). Si 
la dette s'exprime en monnaie étrangère, le débiteur qui ne rembourserait pas dans 
cette monnaie tombe en demeure (ATF 134 III 151 précité, consid. 2.2). 
Selon l'art. 84 al. 2 CO, le débiteur d'une créance exprimée dans une monnaie 
étrangère et payable en Suisse peut toutefois s'en acquitter en francs suisses, à 
moins que les parties aient expressément exclu une telle faculté par contrat (clause 
dite de "valeur effective"; art. 84 al. 2 CO; ATF 134 III 151 précité, ibidem). 
Le créancier est quant à lui tenu d'accepter un paiement en francs suisses; la 
faculté de payer dans la monnaie du pays (art. 84 al. 2 CO) ne vaut en effet que 
pour le débiteur. La prétention du créancier ne porte que sur le paiement en 
monnaie étrangère et, selon l'art. 84 al. 1er CO, il ne peut qu'exiger l'exécution 
dans la monnaie étrangère convenue (ATF 134 III 151 précité, ibidem). 
Il convient de distinguer cette question de droit matériel de la monnaie due de 
celle de savoir comment la créance exprimée en monnaie étrangère doit être 
traitée en cas d'exécution forcée en Suisse. En principe, une créance exprimée en 
monnaie étrangère doit aussi être exécutée selon la LP. Le créancier est toutefois 
tenu d'indiquer dans la réquisition de poursuite la valeur en francs suisses de la 
créance exprimée en monnaie étrangère (art. 67 al. 1er ch. 3 LP). Cette conversion 
en francs suisses d'une créance exprimée en monnaie étrangère est une règle 
d'ordre public répondant à des exigences pratiques (ATF 134 III 151 précité, 
consid. 2.3 et les arrêts cités). La demande ou le jugement devra viser la 
condamnation du défendeur au paiement du montant dû en monnaie étrangère et 
la mainlevée de l'opposition pour la somme en poursuite libellée en francs suisses 
(ATF 134 III 151 précité, consid. 2.4). 
 
Cette règle de conversion ne modifie toutefois pas la relation juridique existant 
entre les parties, ni ne nove une dette libellée d'entente entre les parties en 


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monnaie étrangère. C'est la monnaie étrangère contractuellement convenue qui est 
due (ATF 134 III 151 précité, consid. 2.3). 
 
Ainsi que le Tribunal fédéral a eu l'occasion de l'indiquer, un jugement ordonnant 
un paiement en monnaie étrangère ne peut en revanche être exécuté par la 
poursuite pour dettes si la prestation au sens de l'art. 84 al. 2 CO doit 
"effectivement" intervenir en monnaie étrangère; l'art. 67 al. 1er ch. 3 LP ne 
s'applique pas dans une telle hypothèse (ATF 145 III 255 consid. 3.2, JdT 2020 II 
p. 230; cf. également arrêt du Tribunal fédéral 4P.47/2002 du 4 juin 2002, 
Pra 2002 Nr. 177 avec remarque de SPÜHLER). 
 
Ce point de vue est partagé par une majorité de la doctrine, qui considère que pour 
être soumise à la LP, une prétention en argent doit être exprimée en francs suisses, 
ou en monnaie étrangère avec possibilité de conversion en francs suisses (art. 67 
al. 1 ch. 3 LP) En revanche, lorsque la prestation est exprimée en monnaie 
étrangère et qu'une exécution littérale a été stipulée (art. 84 al. 2 CO ; clause de 
"valeur effective"), la LP n'est pas applicable et le créancier devra suivre la voie 
préconisée par l'art. 335 al. 1 CPC (JEANDIN, in CR CPC, 2ème éd. 2019, n. 16a ad 
art. 335 CPC; dans le même sens: PIOTET, in PC-CPC, 2019, n. 12 ad art. 335 
CPC; VEUILLET, in La mainlevée de l'opposition, Commentaire des articles 79 à 
84 LP, 2017, n. 93 ad art. 82 LP; ACOCELLA, in BSK SchKG, 3ème éd. 2021, n. 10 
ad art. 38 LP; DROESE, in BSK ZPO, 3ème éd. 2017, n. 24 ad art. 335 CPC; 
STAEHELIN, in KomZPO, 3ème éd. 2016, n. 6 ad art. 335 CPC; KELLERHALS, in 
BeKO ZPO, 2012, n. 30 ad art. 335 CPC; KOLLER, in Schweizerisches 
Obligationenrecht Allgemeiner Teil, 4ème éd. 2017, n. 41.38; MERCIER, in CHK - 
Handkommentar zum Schweizer Privatrecht, Obligationenrecht - Allgemeine 
Bestimmungen, Art. 1-183 OR, 2016, n. 20 ad art. 84 CO; voir également 
KOFMEL EHRENZELLER, in KommSchKG, 1998, n. 40 ad art. 67 LP et 
AMONN/WALTHER, Grundriss des Schuldbetreibungs- und Konkursrechts, 9ème éd. 
2013, p. 67, selon lesquels une telle créance devait être exécutée selon le droit de 
procédure cantonal; nuancé: TAPPY, D'une loi à l'autre: renvois et réserves entre le 
CPC et la LP, in JdT 2022 II p. 4, 17 et note de bas de page 45; contra: 
MARCHAND/HARI, Précis de droit des poursuites, 3ème éd. 2022, p. 52; 
RÜETSCHI/STAUBER, Die Durchsetzung von Fremdwährungsforderungen in der 
Praxis 
Besonderheiten 
im 
Zusammenspiel 
von 
Erkenntnis- 
und 
Vollstreckungsverfahren, in BlSchK 2006 p. 41, 48). 
2.4 En l'espèce, le recourant fait valoir à juste titre que les créances libellées en 
monnaie étrangère doivent, en principe, être recouvrées par la voie de la poursuite 
pour dettes, au même titre que les créances en francs suisses, et préalablement 
converties dans cette monnaie conformément à l'art. 67 al. 1 ch. 3 LP. Le 
recourant perd toutefois de vue que ce principe souffre une exception admise par 
le Tribunal fédéral et la majorité de la doctrine: lorsque la créance est stipulée 
payable uniquement en monnaie étrangère au sens de l'art. 84 al. 2 CO (clause de 


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"valeur effective"), l'obligation ne porte pas sur une somme d'argent mais sur une 
Sachschuld (cf. AMONN/WALTHER, loc. cit.), dont l'exécution doit être requise 
conformément aux art. 335 ss CPC. Aucun des arrêts fédéraux et cantonaux que le 
recourant cite dans ses écritures ne permet d'infirmer cette exception. 
Or, en l'occurrence, les parties ont stipulé, au chiffre 6 du contrat de prêt, que les 
montants empruntés devaient être remboursés en dollars "exclusivement". Ce 
faisant, elles sont expressément convenues de déroger à la faculté prévue par 
l'art. 84 al. 2 CO, permettant au débiteur de se libérer d'une dette contractée en 
monnaie étrangère par un paiement en francs suisses. Cette clause contractuelle 
est parfaitement claire et ne souffre aucune ambigüité, ce que le recourant ne 
conteste d'ailleurs pas. Il ne soutient pas non plus qu'une interprétation de cette 
clause conformément au principe de confiance, ou en fonction d'autres éléments 
intrinsèques au contrat, permettrait de lui attribuer une autre signification. 
La question de savoir si les parties sont finalement convenues de déroger à ladite 
clause au motif que les montants prêtés auraient finalement été versés en francs 
suisses et que le recourant se serait engagé, par une annotation manuscrite sur le 
contrat, à accepter que la première tranche du prêt lui soit remboursée dans cette 
monnaie, n'a pas à être examinée dans le cadre de la présente procédure. Cette 
question relève en effet d'éléments extrinsèques au titre de mainlevée invoqué par 
le recourant et postérieurs à sa signature par le poursuivi. La prise en compte de 
ces éléments échappe dès lors au pouvoir d'examen du juge de la mainlevée, 
lequel doit se borner à interpréter le titre produit sur la base du principe de 
confiance. L'examen de ces éléments présuppose en outre d'administrer d'autres 
moyens de preuves, tels que l'interrogatoire des parties. De telles mesures 
d'instruction ne peuvent intervenir dans le cadre de la présente procédure et 
relèvent de la compétence du juge ordinaire. 
En définitive, il y a lieu de retenir, à ce stade, que la reconnaissance de dette 
invoquée par le recourant porte sur un montant payable en dollars exclusivement, 
lequel ne peut être recouvré par la voie de la poursuite pour dettes. Le fait qu'un 
séquestre ait été obtenu par le recourant n'est pas décisif dans la mesure où la 
Cour n'est pas liée par la décision du juge du séquestre, qui n'a au demeurant pas 
spécifiquement examiné cette question. 
Le recourant ne saurait pour le surplus être suivi lorsqu'il prétend qu'il n'avait 
d'autre voie à disposition que celles prévues par la LP pour valider le séquestre 
obtenu sur les avoirs de l'intimé. Conformément à l'art. 279 al. 1 et 2 LP il avait la 
possibilité d'introduire une action en reconnaissance de dette. Une telle action 
étant instruite en procédure ordinaire (art. 219 ss CPC), le recourant pouvait 
solliciter, dans ce cadre, l'administration des moyens de preuves propres à 
démontrer que les parties étaient finalement convenues de déroger à la clause de 
valeur effective figurant dans le contrat de prêt et que la créance litigieuse pouvait 


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C/4446/2022 
être recouvrée par la voie de la poursuite pour dettes, le séquestre préalablement 
obtenu devant par conséquent être validé. 
Au vu de l'ensemble de ces éléments, le Tribunal a retenu à juste titre que la voie 
de la poursuite, respectivement de la mainlevée de l'opposition, n'était pas ouverte 
au recourant à ce stade. Le précité sera dès lors débouté des fins de son recours. 
3. 
Le recourant, qui succombe, sera condamné aux frais du recours (art. 106 al. 1 
CPC). 
Les frais judiciaires seront arrêtés à 750 fr. (art. 48 et 61 al. 1 OELP) et 
compensés avec l'avance versée par le recourant, laquelle reste acquise à l'Etat de 
Genève (art. 111 al. 1 CPC). 
Les dépens dus à l'intimé seront fixés à 2'400 fr., débours compris (art. 25 al. 1 et 
26 al. 1 LaCC; art. 85, 89 et 90 RTFMC). 
 
* * * * * 


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C/4446/2022 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours interjeté par A______ le 25 novembre 2022 contre le 
jugement JTPI/13335/2022 rendu le 11 novembre 2022 par le Tribunal de première 
instance dans la cause C/4446/2022-18 SML. 
Au fond : 
Le rejette. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires de recours à 750 fr., les met à la charge de A______ et les 
compense avec l'avance qu'il a versée et qui demeure acquise à l'Etat de Genève. 
Condamne A______ à verser 2'400 fr. à B______ à titre de dépens de recours. 
Siégeant : 
Monsieur Laurent RIEBEN, président; Madame Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, 
Monsieur Ivo BUETTI, juges; Madame Mélanie DE RESENDE PEREIRA, greffière. 
 
Le président : 
Laurent RIEBEN 
 
La greffière : 
Mélanie DE RESENDE PEREIRA 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification 
avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du 
recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.