ge_gerichte · ACJC/355/2024 · 2023-11-17 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties, par plis recommandés du 19 mars 2024. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/10934/2023 
ACJC/355/2024 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MERCREDI 13 MARS 2024 
 
Entre 
A______ SA, sise ______ [GE], recourante contre un jugement rendu par la 
4ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 17 novembre 2023, 
représentée par Me Olivia HEINIS, avocate, route des Creux 1, case postale 188, 
1936 Verbier, 
et 
B______ SA, sise ______ (VS), intimée, représentée par Me Jérôme LORENZETTI, 
avocat, avenue du Marché 5, case postale 788, 3960 Sierre (VS). 
 


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C/10934/2023 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/13376/2023 du 17 novembre 2023, le Tribunal de première 
instance (ci-après: le Tribunal), statuant par voie de procédure sommaire, a 
prononcé la mainlevée provisoire de l'opposition formée au commandement de 
payer, poursuite n° 1______ (chiffre 1 du dispositif), fixé les frais judiciaires à 
1'500 fr., compensés avec l'avance fournie et mis à la charge de A______ SA 
(ch. 2), condamnée à payer à B______ SA la somme de 1'500 fr. (ch. 3), ainsi que 
7'000 fr. à titre de dépens (ch. 4). 
B. 
a. Par acte expédié le 1er décembre 2023 à la Cour de justice, A______ SA a 
formé recours conte ce jugement, qu'elle a reçu le 23 novembre 2023, concluant 
au rejet de la requête de mainlevée, sous suite de frais et dépens de première et 
seconde instances. 
 
Elle conteste la véracité du contrat produit à l'appui de la requête de mainlevée. 
 
b. Par arrêt présidentiel du 8 décembre 2023, la Cour a rejeté la requête de 
A______ SA tendant à la suspension de l'effet exécutoire attaché au jugement 
entrepris et condamné la précitée aux frais et dépens de la décision. 
 
c. Dans sa réponse du 15 décembre 2023, B______ SA a conclu au rejet du 
recours, avec suite de frais et dépens. 
 
d. Les parties ont été informées par courrier du greffe de la Cour du 10 janvier 
2024 de ce que la cause était gardée à juger. 
C. 
Les faits suivants ressortent du dossier du Tribunal. 
a. Le 22 janvier 2019, A______ SA, représentée par C______, administrateur 
secrétaire, en qualité de maître de l'ouvrage, et B______ SA, en qualité 
d'entrepreneur général, ont conclu un contrat d'entreprise générale portant sur le 
projet "D______"", comprenant deux bâtiments, 24 appartements, 17 et 7 places 
de parking respectivement intérieures et extérieures. 
Le prix de l'ouvrage forfaitaire, pour l'édification clés en mains du projet, a été 
fixé à 5'800'000 fr. TTC. 
Selon l'échéancier de paiement (art. 11.2 du contrat) A______ SA devait verser à 
B______, 20 acomptes mensuels de 261'000 fr. nets chacun, soit 5'220'000 fr., 
représentant 90% du montant total, du 25 janvier 2019 au 30 août 2020. Le solde 
(580'000 fr.) devait être versé à la livraison complète de l'ouvrage, mais 8,97% du 
prix total (520'260 fr.) ne devaient être versés qu'une fois qu'il aurait été remédié 
aux défauts constatés lors de la réception de l'ouvrage et que la garantie bancaire 
ou la garantie d'assurance (5%) aurait été présentée. 


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C/10934/2023 
b. Le même jour, E______ SA, représentée par C______, administrateur, en 
qualité de maître de l'ouvrage, et B______ SA, en qualité d'entrepreneur général, 
ont conclu un contrat d'entreprise générale portant sur le projet "D______"", 
comprenant deux bâtiments, 24 appartements, 17 et 7 places de parking 
respectivement intérieures et extérieures. 
Le prix de l'ouvrage forfaitaire, pour l'édification clés en mains du projet, a été 
fixé à 5'800'000 fr. TTC. 
Selon l'échéancier de paiement (art. 11.2 du contrat) E______ SA devait verser à 
B______, 20 acomptes mensuels de 261'000 fr., dont à déduire 10% de retenue 
(26'100 fr.), soit 234'900 fr. nets chacun, du 1er février 2019 au 1er septembre 
2020. Le dernier versement, égal à l0% de la valeur de l'ouvrage, serait payé 
notamment après livraison sans réserve de l'ouvrage, élimination des défauts 
constatés lors de la réception des constructions et présentation de la garantie 
bancaire ou la garantie d'assurance (10%). 
c. Le 19 mars 2020, la Direction des travaux (F______ SARL) a ordonné à 
B______ SA l'arrêt des travaux, les règles d'hygiène pour combattre la COVID-19 
ne pouvant être respectées sur la chantier. 
d. Le 30 mai 2020, B______ SA et E______ SA ont convenu d'une moins-value 
de 200'000 fr. sur le montant du contrat d'entreprise du 22 janvier 2019. 
A______ SA allègue que cette "réduction du prix" a été négociée moyennant 
l'utilisation de bons d'achat par B______ SA auprès de [l'entreprise] G______, 
dont C______ est président. 
e. Les différents procès-verbaux de réception de l'ouvrage des 31 juillet et 
23 décembre 2020, signés par la Direction des travaux (F______ SARL) et 
B______ SA, font état de défauts mineurs, un délai étant imparti à la précitée pour 
y remédier. Le maître de l'ouvrage désigné dans ces procès-verbaux est 
"A______ SA po E______ SA". 
f. B______ SA allègue que seuls 4'558'700 fr. TTC ont été versés au titre des 
acomptes dus de 5'220'000 fr. au 31 août 2020. 
A______ SA allègue que E______ SA a effectué des paiements en faveur de 
B______ de 5'264'629 fr. 15 et que celle-ci a utilisé tous les bons d'achat auprès 
de [l'entreprise] G______, soit directement soit par cession à des entreprises 
tierces – pour un montant total de 558'302 fr. 20. Elle aurait donc reçu au total 
5'822'931 fr. 35. A l'appui de ses allégations, elle a produit des pièces attestant de 
versements de E______ SA et de A______ SA en faveur de B______ SA, ainsi 
que de la société anonyme H______ envers diverses entreprises, intervenues sur le 
chantier. 


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g. Le 16 octobre 2020, B______ SA a conclu, auprès de [la compagnie 
d'assurances] I______, une garantie à raison des défauts d'un montant maximum 
de 280'000 fr. (police n° 2______), valable du 11 septembre 2020 au 
10 septembre 2022. 
h. Par courrier du 20 avril 2021 à I______, A______ SA a fait appel à la garantie 
et sollicité que l'entier du montant soit libéré en sa faveur, faisant valoir 
notamment des problèmes de chauffage et d'eau chaude, mais aucun des défauts 
mineurs mentionnés dans les procès-verbaux de réception susmentionnés. 
Le 31 août 2022, A______ SA a formellement requis de I______ qu'elle verse la 
somme de 145'870 fr. 23 au titre de garantie. Cette dernière s'est exécutée le 
9 décembre 2022. 
i. Entretemps, à la requête de B______ SA, l'Office cantonal des poursuites a 
notifié à A______ SA, le 6 août 2021, un commandement de payer, poursuite 
n° 3______, portant sur la somme de 623'897 fr. 80, avec intérêts à 5% l'an dès le 
9 avril 2021, à titre de "solde dû à B______ SA selon arrêté de compte du 9 avril 
2021 – concerne construction de 2 immeubles D______ [à] J______ [VS]". 
Opposition totale y a été formée. 
j. Le 3 mai 2023, à la requête de B______ SA, l'Office cantonal des poursuites a 
notifié à A______ SA un commandement de payer, poursuite n° 1______, portant 
sur les sommes 661'300 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 30 août 2020, 
correspondant au solde des acomptes dus au 25 août 2020 (5'220'000 fr. - 
4'558'700 fr.), 59'740 fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 31 juillet 2020 (soit la 
différence entre le solde dû sur le prix total et la part de 8,97% pouvant être 
retenue jusqu'à élimination des défauts [580'000 fr. – 520'260 fr.]) et 520'260 fr. 
avec intérêts à 5% l'an dès le 31 janvier 2021. 
Opposition totale y a été formée. 
k. Par requête reçue au Tribunal le 19 mai 2023, B______ SA a conclu au 
prononcé de la mainlevée provisoire de l'opposition formée au commandement de 
payer précité, sous suite de frais et dépens. 
l. Dans sa réponse du 15 septembre 2023, A______ SA a conclu au rejet de la 
requête de mainlevée, avec suite de frais et dépens, faisant valoir qu'elle n'était pas 
partie au contrat d'entreprise, au contraire de E______ SA, et qu'en tout état les 
montants dus avaient été payés. 
m. Par détermination spontanée du 3 octobre 2023, B______ SA a persisté dans 
ses conclusions, affirmant qu'elle avait conclu un contrat d'entreprise avec 
A______ SA. 


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n. Dans des observations du 19 octobre 2023, A______ SA a également persisté 
dans ses conclusions, répétant ne pas être partie au contrat, mais n'être intervenue 
qu'à un stade ultérieur de la promotion en tant que propriétaire des immeubles. 
D. 
Dans le jugement entrepris, le Tribunal a retenu que le contrat d'entreprise 
générale conclu le 29 janvier 2019 entre les parties constituait, sur le principe, un 
titre de mainlevée pour la somme qu'il constate, soit 5'800'000 fr. au total. Un 
autre contrat d'entreprise générale portant apparemment sur la même promotion 
immobilière avait été conclu le même jour entre B______ SA et E______ SA, 
sans que l'on comprenne quelles étaient les interactions entre ces deux contrats. 
 
S'agissant du prix de l'ouvrage, le contrat conclu faisait référence à un prix de 
5'800'000 fr., alors que la garantie en raison des défauts émise par I______ faisait 
apparaître un prix de 5'600'000 fr. A______ SA avait produit un avenant, lequel 
concernait toutefois l'autre entité, qui faisait référence à un prix de 5'600'000 fr. 
Le juge ne parvenait pas à comprendre si et cas échéant comment le prix de 
l'ouvrage aurait évolué. La garantie seule, émise par un tiers, n'était pas à même 
de modifier le prix de l'ouvrage convenu par contrat. La mainlevée devait être 
prononcée. 
EN DROIT 
1. 
1.1 S'agissant d'une procédure de mainlevée, seule la voie du recours est ouverte 
(art. 319 let. a et 309 let. b ch. 3 CPC). La procédure sommaire s'applique 
(art. 251 let. a CPC). 
Le recours, écrit et motivé, doit être introduit auprès de l'instance de recours dans 
les dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 321 al. 1 et 
2 CPC). 
Le recours, déposé dans le délai et selon la forme prescrits est recevable. 
1.2 Les conclusions, les allégations de faits et les preuves nouvelles sont 
irrecevables (art. 326 al. 1 CPC). 
La question de savoir si l'allégation selon laquelle le contrat du 19 janvier 2019 
conclu entre les parties serait un faux est nouvelle et peut demeurer indécise, 
comme il sera vu ci-après. 
1.3 Le recours est recevable pour violation du droit et constatation manifestement 
inexacte des faits (art. 320 CPC). 
L'autorité de recours a un plein pouvoir d'examen en droit, mais un pouvoir limité 
à l'arbitraire en fait, n'examinant par ailleurs que les griefs formulés et motivés par 
la partie recourante (HOHL, Procédure civile, Tome II, 2ème éd., 2010, n. 2307). 


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1.4 La procédure sommaire étant applicable, la preuve des faits allégués doit être 
apportée par titres (art. 254 al. 1 CPC). Les maximes des débats et de disposition 
s'appliquent (art. 55 al. 1, 255 let. a a contrario et art. 58 al. 1 CPC). 
2. 
La recourante fait grief au Tribunal d'avoir considéré que l'intimée était au 
bénéfice d'une reconnaissance de dette, alors qu'il n'y avait pas identité entre la 
poursuivie et la débitrice (qui était E______ SA) et de n'avoir pas retenu que la 
dette, qui avait été réduite, était éteinte. 
2.1.1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette 
constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée 
provisoire (art. 82 al. 1 LP). Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas 
immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). 
Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition, en particulier, 
l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant -, d'où ressort 
sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent 
déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 
139 III 297 consid. 2.3.1). Une reconnaissance de dette peut résulter d'un 
ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires 
(ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_388/2019 du 
7 janvier 2020 consid. 4.1.2). 
Le contrat d'entreprise vaut reconnaissance de dette pour le prix convenu, si 
l'entrepreneur établit avoir exécuté sa prestation (ABBET/VEUILLET, La mainlevée 
provisoire, 2ème éd. 2022, n. 183 ad art. 82 LP). 
2.1.2 La procédure de mainlevée est une procédure sur pièces, dont le but n'est pas 
de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre 
exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre 
produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui attribue force exécutoire si le 
poursuivi ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires. Il 
doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, 
l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le 
poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en 
poursuite et la dette reconnue. Le poursuivi peut se prévaloir de tous les moyens 
de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette. 
Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais 
seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC). 
Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués; il doit, en se 
fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans 
exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement 
(ATF 142 III 720 consid. 4.1). 


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Le juge de la mainlevée n'a pas à revoir ou à interpréter le titre qui lui est produit; 
il ne lui appartient pas non plus de trancher de délicates question de droit matériel 
ou pour la solution desquelles le pouvoir d'appréciation joue un rôle important, la 
décision sur de telles questions étant réservée au juge du fond (ABBET/VEUILLET, 
op. cit., n. 106 ad art. 84 LP). Le juge de la mainlevée ne peut prendre en compte 
que les éléments intrinsèques au titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui 
échappent à son pouvoir d'examen (ATF 145 III 20 consid. 4.3.3). Lors de la 
détermination de la volonté des parties, le juge doit tenir compte non seulement de 
la lettre pure, mais aussi du but du contrat, tout en étant précisé qu'il ne lui 
appartient pas de déterminer la volonté des parties ou d'interpréter le titre de 
manière exhaustive (arrêt du Tribunal fédéral 5A_272/2022 du 4 août 2022 
consid. 6.1.3). 
Le juge prononce la mainlevée provisoire si le débiteur ne rend pas 
immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). 
2.2 En l'espèce, comme relevé par le premier juge, l'intimée est au bénéfice de 
deux contrats d'entreprise, à teneur quasi identique, portant vraisemblablement sur 
la même promotion immobilière, conclus avec des maîtres d'ouvrage différents, 
sans qu'il soit possible de comprendre l'articulation entre ceux-ci. Les montants 
perçus par l'intimée ont été versés indifféremment par l'un et l'autre maîtres 
d'ouvrage partie à ces contrats. Il est en outre fait mention de versements par des 
tiers à des tiers, ainsi que de bons d'achat, qui semblent s'inscrire dans le cadre du 
mandat confié à l'intimée. Le prix de l'ouvrage visé par un des contrats a été réduit 
de 200'000 fr., alors que la garantie fournie porte sur le montant initial. 
Le total des montants versés par la recourante n'est pas facilement déterminable, 
les parties se limitant dans leurs écritures à énoncer un montant global, sans se 
référer de manière détaillée à des pièces et des montants précis, et en renvoyant 
sans autres explications à une liasse de documents, difficilement compréhensibles. 
Il résulte de ce qui précède que la mainlevée provisoire n'aurait pas dû être 
prononcée sur la base du contrat conclu entre les parties, le dossier présentant de 
multiples incertitudes, pourtant relevées par le Tribunal, qu'il appartiendra au juge 
du fond d'éclaircir cas échéant afin de déterminer les relations entre les parties, le 
prix convenu et les montants versés. 
Le recours est fondé. Le jugement entrepris sera annulé et il sera statué à nouveau 
(art. 327 al. 3 let. b CPC) en ce que sens que l'intimée sera déboutée des fins de sa 
requête de mainlevée provisoire. 
3. 
3.1 Si l’instance de recours statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de 
première instance (art. 318 al. 3 CPC, applicable par analogie: JEANDIN in Code 
de procédure civile, Commentaire romand, 2ème éd., 2019, n. 9 ad art. 327 CPC). 


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En l'espèce, le montant des frais judiciaires arrêté par le Tribunal, soit 1'500 fr., 
est conforme aux normes applicables (art. 48 al. 1 OELP) et n'est pas critiqué en 
tant que tel. Au vu de l'annulation du jugement entrepris, ces frais seront mis à la 
charge de l'intimée, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). Ils seront compensés avec 
l'avance de frais fournie par elle, qui demeure acquise à l'Etat de Genève (art. 111 
al. 1 CPC). 
L'intimée sera en outre condamnée à verser à la recourante la somme de 2'500 fr. 
débours et TVA compris, à titre de dépens de première instance (art. 106 al. 2; 
art. 23 al. 1 LaCC), compte tenu de l'activité déployée par le conseil de celle-ci et 
de la complexité relative de la cause. 
 
Les chiffres 2 à 4 du dispositif du jugement entrepris seront réformés en ce sens. 
3.2 Les frais judiciaires de recours, comprenant les frais de la présente décision à 
l'exclusion de ceux de la décision rendue sur effet suspensif sur lesquels il a déjà 
été statué, seront arrêtés à 2'250 fr. (art. 48 et 61 OELP) et compensés avec 
l'avance versée par la recourante, qui demeure acquise à l'Etat de Genève (art. 111 
al. 1 CPC). 
Ces frais seront mis à la charge de l'intimée, qui succombe, compensés avec 
l'avance fournie par la recourante, et l'itnimée sera condamnée à les verser à à 
cette dernière (art. 111 al. 2 CPC). 
L'intimée sera en outre condamnée à verser à la recourante un montant de 1'500 fr. 
à titre de dépens de recours, débours et TVA compris (art. 96 et 105al. 2 CPC; 
art. 25 et 26 LaCC). 
* * * * * 


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C/10934/2023 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
 
A la forme : 
Déclare recevable le recours interjeté le 1er décembre 2023 par A______ SA contre le 
jugement JTPI/13376/2023 rendu le 17 novembre 2023 par le Tribunal de première 
instance dans la cause C/10934/2023–S1 SML. 
Au fond : 
Annule ce jugement. 
Cela fait, statuant à nouveau: 
Rejette la requête de mainlevée formée le 19 mai 2023 par B______ SA dans le cadre 
de la poursuite n° 1______. 
Arrête les frais judiciaires de première instance à 1'500 fr., les compense avec l'avance 
fournie, et les met à la charge de B______ SA. 
Condamne B______ SA à verser à A______ SA la somme de 2'500 fr. à titre de dépens 
de première instance. 
Sur les frais de recours : 
Arrête les frais judiciaires de recours à 2'250 fr., les compense avec l'avance fournie et 
les met à la charge de B______ SA. 
Condamne B______ SA à verser à A______ SA la somme de 2'250 fr. à titre de 
remboursement de son avance. 
Condamne B______ SA à verser à A______ SA la somme de 1'500 fr. à titre de dépens 
de recours. 
Déboute les parties de toutes autre conclusions. 
Siégeant : 
Madame 
Pauline 
ERARD, 
présidente; 
Madame 
Sylvie 
DROIN, 
Madame 
Nathalie LANDRY-BARTHE, juges; Madame Laura SESSA, greffière. 
La présidente : 
Pauline ERARD 
 
La greffière : 
Laura SESSA 
 
 


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C/10934/2023 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.