ge_gerichte · CAPH/65/2008 · 2008-04-02 · fr

Résumé:
 T, maître-entraîneur polyvalent au sein du fitness E est licencié avec effet immédiat. L'absence non justifiée de T devant la Cour n'entraîne pas les conséquences du défaut. La cause est gardée à juger. La Cour confirme l'inexistence de motif justifiant un licenciement immédiat. Une altercation de T avec un autre employé, qui avait reçu l'ordre de le surveiller avec zèle, devant des clients, malgré un avertissement préalable, ne justifie pas une telle mesure. Elle confirme le droit au paiement du salaire durant le délai ordinaire de congé, ainsi que le droit à une indemnité au sens de l'art. 337c al. 3 CO correspondant à un mois de salaire.

RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE 
Juridiction des prud’hommes 
 
Cause n°C/11917/2004-5 
 
POUVOIR JUDICIAIRE 
* COUR D’APPEL* 
 
 
(CAPH/65/2008) 
 
 
 
 
 
T______ 
Dom. élu: 
Syndicat S.I.T. 
16, rue des Chaudronniers 16 
1204 Genève 
 
 
 
 
Partie demanderesse, appelante 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
D’une part 
 
E______ SA 
Dom. élu: Me Sharam DINI 
Place du Port 1 
1204 GEenève 
 
 
 
 
 
Partie défenderesse, intimée, et 
appelante incidente 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
D’autre part 
 
 
 
 
ARRET 
 
Du 2 avril 2008 
 
 
 M. 
 Werner GLOOR, président 
 
 
 MM. Daniel FORT et Christian FREY, juges employeurs 
 
 Mmes Sylvianne ZEDER-AUBERT et Josiane POITRY-PINOL, juges salariées 
 
 
 Mme Laurence LANG-BOILLAT, greffière d'audience 
 
 


 
Juridiction des prud’hommes 
 
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* COUR D’APPEL * 
 
 
 
 
EN FAIT 
 
 
A. 
E______ SA, dont le siège social se trouve à Z______ ZH, exploite en Suisse trois 
fitness clubs, dont un rue Y______, à Genève. La société fait partie d'une chaîne 
européenne de centres de fitness (extrait RC; p.-v. 24. 2. 2008 p. 2). 
 
 
En 2001-2003, la direction de la succursale de Genève était en mains de A______, 
Directeur-Club Manager, et de B______, Assistant Manager (pièce 15 dem). 
C______, "Gym Manager", en assumait la direction technique. La direction au 
niveau Suisse était en mains de D______ (p.-v., 10. 11. 2004, p. 6; pièce 8 dem). 
 
 
E______ SA fait fonctionner ses centres de fitness en recourant, de manière subs-
tantielle, à des entraîneurs travaillant sur appel, et payés par nombre de cours (pièce 
1 dem). Le type, le nombre et la fréquence hebdomadaire des cours à donner est 
fonction de la demande de la clientèle. La succursale de Genève faisait appel, en 
2003, à une trentaine de ce type de personnel (p.-v., 10. 11. 2004, p. 5). 
 
 
B. 
Par contrat écrit du 1er février 2002, E______ SA a engagé T______, pour une 
durée indéterminée, en qualité de Master Trainer polyvalent (cours aérobic) pour 
son centre de fitness à Genève (pièce 1 dem). 
 
 
De fait, les rapports de travail avaient déjà commencé le 24 décembre 2001, de 
façon informelle (pièce 10 dem; p.-v. 10. 11. 2004, p. 1; non contesté). 
 
 
A teneur de ce contrat, T______ était censé "travailler à la demande, c'est-à-dire sur 
appel, sans engagement de la part de l'employeur à (vous) donner du travail (horaire 
de travail variable en fonction de la demande)". Il était ajouté que "dans la mesure 
du possible, votre emploi du temps sera défini une semaine à l'avance, en prenant 
en compte vos souhaits et votre disponibilité" (pièce 1 dem, art. 2). 
 
 
Les parties sont convenues d'un salaire horaire ("vous toucherez un salaire 
horaire") brut de fr. 60.-, englobant une indemnité pour les vacances et les jours 
fériés (art. 3), et d'un délai de congé de un mois pour la fin d'un mois (art. 5). 
 
 
L'art. 6 précise que "le salaire est versé le 25 courant de chaque mois pour la 
période du 16 du mois précédent au 15 du mois en cours; le salaire est calculé sur la 
base de la liste des décomptes et des heures de présence établie par l'employé et 
visée par l'employeur. L'employé recevra un décompte de l'employeur avec le 
paiement du salaire. Si l'employé n'est pas d'accord avec le décompte, il est tenu 
d'en informer l'employeur par écrit dans un délai d'une semaine après sa réception, 
à défaut de quoi le décompte sera considéré comme approuvé par l'employé". 
 


 
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L'art. 8 référençait l'existence de "règlements de travail révisés de temps en temps 
ou nouvellement établis". 
 
 
E______ SA a, en effet, adopté un "Règlement interne E______ Genève Cours 
Collectifs" (pièce 4 dem). Ce texte énonçait entre autres, des règles d'enseignement 
et d'entraînement ("prise en charge des débutants"; "warm-up", "cool-down" etc), 
des règles de comportement dans l'établissement (p. ex.: "il est strictement interdit 
de critiquer le club, ses collaborateurs ainsi que ses collègues en présence d'un 
membre ou d'un autre collègue") et de présence ("être disponible avant et après les 
cours pour répondre aux questions des membres", "le moniteur doit être présent 10 
min. avant le début du cours pour accueillir les membres et préparer éventuellement 
le matériel", lequel "doit être rangé après le cours". Le non-respect des points 
mentionnés dans ce Règlement sera considéré, y lit-on, comme "une faute profes-
sionnelle" entraînant les conséquences suivantes: 1. un avertissement oral, 2. un 
avertissement écrit, 3. la lettre de licenciement" (pièce 4 dem, passim). 
 
 
Lors de l'engagement, ce Règlement n'était pas annexé au contrat de travail de 
T______; sa teneur a été portée à sa connaissance oralement (Décl. B______, p.-v., 
10. 11. 2004 p. 7). 
 
 
C. 
E______ SA ne tenait pas un registre détaillé des heures de travail fournies par les 
employés à l'appel, mais se basait, lors des décomptes, sur le nombre de cours 
effectués et rapportés par ces derniers (liasse 4 = mémoire-réponse du 29. 7. 2004 
p. 7 infra). Les cours duraient généralement 60 minutes (pièce 21 dem). 
 
 
Par courrier à la direction de la succursale genevoise de E______ SA du 26 mars 
2002, T______ a critiqué le taux de salaire pratiqué, à teneur du décompte salaire 
"mars 2002" pour la période du 25 février au 15 mars 2002; le taux horaire pratiqué 
apparaissait inférieur au taux horaire contractuel (pièce 2 dem; p.-v. 10.11.2004, p. 
2). 
 
 
E______ SA a par la suite rectifié, avec effet rétroactif, le taux de salaire horaire 
pratiqué (cf. pièces 3–13 dem; non contesté). 
 
 
Dès l'été 2002, T______ s'est mis à critiquer, notamment auprès de A______ et de 
C______, le fait que E______ SA semblait non pas rémunérer, conformément au 
contrat, le temps de travail fourni, mais le nombre de cours effectués. Il réclamait, 
en particulier, la prise en compte des 10 minutes de préparation de la salle et du 
matériel, et les 5 minutes suivant les cours et destinés notamment au rangement du 
matériel (p.-v., 10.11.2004 p. 2). Le temps de préparation était particulièrement 
important s'agissant des cours de biking (p.-v., 10.11.2004, p. 2). 
 
 
Par courrier du 26 juillet 2002, E______ SA, succursale de Genève, par la plume de 
C______, "Gym Manager", a informé T______ qu'elle allait procéder à une vérifi-


 
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cation des comptes de salaires pour le mois de juillet et qu'en cas d'erreur, elle pro-
céderait à une rectification (pièce 5 dem). 
 
 
Par courrier du 26 août 2002, T______ a fait part à son employeur de ce qu'il n'était 
pas d'accord avec "le dernier décompte et salaire reçu, ni avec les autres d'ailleurs". 
Il a annoncé un second courrier "plus complet ultérieurement" (pièce 6 dem). 
 
 
Par courrier du 7 octobre 2002, T______ a transmis à son employeur "le détail de 
mes heures de travail afin de remettre à jour toutes mes fiches de salaire". Il y a 
joint des factures pour des piles achetées pour son travail (pièces 7; pièce-liasse 21 
dem). 
 
 
D. 
Le 15 octobre 2002, T______ a dû donner un cours de bike I, en remplacement d'un 
collègue. Pour lui, ce cours était censé durer, comme les autres types de cours, 60 
minutes. Dix minutes avant la fin du cours, F_______, 2ème "Gym Manager", lui a 
annoncé en plein cours, et devant la clientèle, que ce cours devait durer 90 minutes 
(pièce 10 dem).. Ce changement ne lui avait pas été annoncé personnellement 
(pièces 10, 15 dem). Dépité et énervé, il a alors cessé abruptement le cours à 60 min 
(témoin F_______, p.-v., 10. 11. 2004, p. 7; Décl. T______, p.-v., 10. 11. 2004, p. 
3). 
 
 
Sur ce, le 25 octobre 2005, E______ SA, par la plume de A______, a adressé à 
T______ un avertissement écrit en ces termes (pièce 8 dem): 
 
 
"Je souhaite par la présente revenir sur votre comportement du mardi 15 octobre 
2002. 
 
 
En effet, ce jour-là, vous avez remplacé le cours de Biking I de 09H30 qui a une 
durée de 90 minutes. Pour une raison inexpliquée, vous en avez seulement effectué 
45 minutes. De ce fait, nous avons reçu de nombreuses plaintes de nos membres. 
Ce comportement irresponsable et inacceptable a porté un tort à notre réputation 
et à la qualité de notre service en général. 
 
 
J'ai déjà constaté cette attitude à plusieurs reprises et je vous avais signifié que ce 
comportement trop répétitif nuisait au bon fonctionnement du service et de la 
société. Malgré ces différentes remarques, il n'y a pas eu d'amélioration notoire. 
 
 
Pour ces raisons, je vous adresse un premier avertissement et je souhaite qu'à 
l'avenir votre attitude soit irréprochable". 
 
 
Par courrier du 31 octobre 2002, T______ a fermement contesté le bien-fondé de 
cet avertissement, affirmant à nouveau n'avoir pas été informé de ce changement de 
durée de ce cours de Bike I qu'il lui était demandé de fournir en remplacement d'un 
collègue. Et que s'il n'a pas poursuivi ce cours au-delà de 60 minutes, c'était qu'il 
l'avait préparé pour une durée de 60 minutes, d'une part, et d'autre part, du fait qu'il 


 
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lui était refusé de comptabiliser les dépassement des heures de cours (pièce 10 
dem). 
 
 
E. 
Par courrier du 28 octobre 2002, E______ SA, sous la plume de A______, a 
répondu comme suit au courrier de T______ du 7 octobre 2002 (pièce 9 dem): 
 
 
"Selon le contrat, votre salaire est versé uniquement pour la durée du cours 1, et 
non pas pour la durée de votre séjour au club. Cette règle s'applique également 
pour tous nos autres collaborateurs, sans que ceci soit un problème". 
 
 
Par courrier du 1er novembre 2002, T______ a contesté "séjourner au club", insis-
tant sur le fait qu'il y travaillait. Il a persisté dans sa thèse que les 10 minutes avant 
et le temps de rangement après les cours constituent du temps de travail, et partant, 
lui soient payées (pièce 11 dem). 
 
 
F. 
Le 30 janvier 2003, un incident a opposé T______ à G______, membre du Club, 
mais également épouse de son supérieur direct, C______. Cet incident s'est produit 
durant un cours prodigué par T______. G______, participant à ce cours, a adressé 
une remarque de mise en place à une autre participante qui la gênait dans ses mou-
vements. T______ en a été irrité, car le cours s'en est trouvé perturbé; il a sommé 
G______ de faire les exercices ou de quitter la salle (pièce 12 dem; p.-v., 
10.11.2004, p. 3). 
 
 
Le jour même, T______ a fait part de cet incident, oralement, à A______ et à 
C______ et a il ensuite confirmé ses déclarations dans un courrier adressé à la 
direction (pièce 12 dem). 
 
 
Ce courrier n'a pas eu d'écho. 
 
 
G. 
Durant la première moitié du mois de février 2003, T______ a dû constater qu'un 
nouvel employé, H______, agissant sur instructions de C______ et de B______, 
s'était mis à contrôler la propreté des chaussures des clients, avant qu'ils ne pénè-
trent dans la salle. T______ s'est également irrité du fait que H______ avait l'habi-
tude de pénétrer dans la salle, en plein cours, pour lui adresser des consignes devant 
la clientèle, cassant ainsi l'ambiance (p.-v. 10.11.2004, p. 4). 
 
 
Le 17 février 2008, T______ a été à nouveau dérangé par H______ durant son 
cours. A l'issue de ce cours, il s'en est pris à ce dernier et l'a sommé, en usant d'un 
ton très fort, de ne plus venir l'importuner. Une altercation s'en est suivie. A un mo-
ment donné, B______, alerté, est apparu sur les lieux et a demandé ce qui se pas-
sait, Il s'est fait répondre par T______ que cela ne le concernait que lui-même et 
 
1 ) C'est A_______ qui met en gras. 


 
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"H______" et que s'il y avait un problème, il s'adresserait à la Direction, non pas à 
lui. B______ s'en est allé, fâché (p.-v. 10.11.2004, p. 4). 
 
 
Par courrier du 18 février 2003, T______ s'est plaint auprès de son employeur du 
comportement incorrect et contrôleur de H______. Il a sollicité une entrevue avec 
la direction de la succursale. En effet, H______ se serait mis, apparemment sur 
instructions de C______, à contrôler la propreté des chaussures de sa clientèle. La 
veille, après qu'une cliente ait décidé de l'ouvrir, il serait venu fermer en la claquant 
la porte de la salle où lui, T______, donnait son cours, alors que le besoin d'aération 
exigeait pourtant que cette porte puisse rester ouverte. Du reste, les portes des salles 
à côté de la sienne restaient également ouvertes durant les cours ( pièce 13 dem). 
 
 
Ce courrier n'a pas eu de réponse. 
 
 
Le soir du 18 et à midi du 19 février 2003, T______ a donné son cours, conformé-
ment au planning (pièce-liasse 21 dem, in fine). 
 
 
Sur ce, dans l'après-midi du 19 février 2003, de retour à son domicile, T______ a 
reçu un appel téléphonique de B______. Ce dernier l'a informé qu'il était démis de 
ses fonctions et qu'il n'avait plus à venir travailler; mais qu'il pouvait venir chercher 
sa lettre de licenciement (pièce 14 dem; p.-v. 10.11.2004 p. 4). 
 
 
Par courrier recommandé avec accusé de réception du 19 février 2003, E______ 
SA, par la plume de B______, a notifié à T______ la résiliation immédiate des 
rapports de travail en ses termes (pièce 15 dem): 
 
 
"Nous vous écrivons en ce jour pour vous notifier votre congé définitif de notre 
entreprise. Nous motivons cette décision en nous appuyant sur le règlement in-
terne; vous avez essuyé trois avertissements successifs de la Direction pour des 
questions de comportement inadapté à l'intérieur de notre Club, tant vis-à-vis du 
personnel que de la clientèle. Nous sommes donc au regret de vous annoncer la 
cessation définitive de notre collaboration avec effet immédiat. 
 
 
Nous vous reconnaissons d'excellentes qualités et une disponibilité dont nous vous 
sommes reconnaissants, mais l'ambiance de travail et notre image vis-à-vis de nos 
membres ont été altérées, par vos récents débordements. 
 
 
A______, notre club manager, prendra contact avec vous la semaine prochaine, 
afin de régler votre solde. 
 
 
En vous souhaitant néanmoins une fructueuse recherche d'emploi et une bonne 
continuation dans une prochaine activité, nous vous adressons, Monsieur, nos 
meilleures salutations". 
 
 


 
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Ce courrier s'est croisé avec un courrier de T______ à E______ SA du 20 février 
2003. N'ayant encore rien reçu, il a réclamé une confirmation écrite de la teneur du 
téléphone de B______ (pièce 14 dem). 
 
 
Par courrier du 27 février 2003, T______ a adressé à son employeur les lignes 
suivantes; "Je vous informe m'opposer catégoriquement à mon licenciement avec 
effet immédiat et conteste ses motifs. Je me tiens par conséquent à votre entière 
disposition pour venir effectuer mon préavis (…)". (pièce 16 dem). 
 
 
H. 
Durant les rapports de travail, E______ SA rétribuait T______ en fonction du 
nombre de cours donnés; la durée effective des cours ou du temps de préparation et 
rangement n'a jamais été comptabilisée par l'employeur (cf. fiches de salaires pièce-
liasse 3 dem = pièces 1-13 déf; pièce-liasse 21 dem et périodes de décompte 
nombre de cours du 16 d'un mois au 15 du mois subséquent; mémoire-réponse déf. 
du 29.7.2004 p. 7 § 7.1 et § 7.3) 
 
 
T______ a subi deux périodes d'incapacité de travail dues à la maladie; la première 
du 25 au 29 juillet 2002, et la seconde du 20 au 23 décembre 2002 (pièce 22 dem); 
il n'a pas touché de salaire afférent à ses périodes (pièce 17 dem). 
 
 
Il a touché son salaire jusqu'au 15 février 2003 (feuille de paie du 19. 2. 2003 = 
pièce 13 déf; cycle salarial allant du 16 d'un mois jusqu'au 15 du mois subséquent). 
 
 
I. 
Par courrier du 16 mai 2003, le SIT, intervenant pour T______, a contesté le bien-
fondé du licenciement immédiat, contesté le bien-fondé de l'avertissement écrit du 
25 octobre 2002, et contesté l'existence d'avertissements antérieurs. Il s'est étonné 
du fait que les plaintes fondées et courriers de son affilié relatifs à ses conditions de 
travail n'ont jamais reçu de réponse. Il a également réclamé le paiement du temps 
de travail consacré à la préparation du cours et au rangement du matériel, et joint, à 
cet effet, un décompte détaillé des heures non encore réglées (pièce 17 dem). 
 
 
Le décompte d'heures dressé par T______ fait état, pour la période du 1er février 
2002 au 19 février 2003, d'un total de 442 cours, et d'un total de 643,75 heures de 
travail (pièce 21 dem et annexes). Selon les fiches de salaires E______S SA pour la 
même période, le total des chiffres apparaissant, mois par mois, sous rubrique 
"nombre", s'élève à 468 (pièce-liasse 3 dem). 
 
 
Par courrier du 15 décembre 2003, le SIT a adressé à E______S SA (respective-
ment au conseil zurichois de cette dernière) le détail des prétentions financières de 
son affilié. Il a réclamé le paiement du préavis non respecté, réparation du tort mo-
ral, la prise en charge des période maladie et le remboursement des frais 
professionnels. 
 


 
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S'agissant du poste heures de travail non payées – appelé improprement "heures 
supplémentaires" -, le SIT a exposé que des 642,75 heures effectuées par son affi-
lié, seules 442 étaient rémunérées. Le total des salaires dus s'élevant 642,75 x fr. 
60.- = 38'565.- bruts, dont à déduire un total de fr. 27'430,10 reçu, il reste un 
impayé de fr. 11'134,90 brut (pièce 21 dem). 
 
 
Sur ce, les parties sont entrées en négociations, par mandataires interposés. 
 
 
Par courrier du 11 février 2004, le conseil zurichois de E______ SA a informé le 
SIT que sa cliente était disposée à régler, par gain de paix, la somme de fr. 3'335.-, 
soit le salaire afférent au préavis non respecté (19.2.–31.3.2002); mais qu'elle 
rejetait les autres prétentions (pièce 20 dem). 
 
 
 
PROCEDURE 
 
 
 
a) Par acte déposé au greffe de la Juridiction des prud’hommes en date du 7 juin 
2004, T______ a assigné E______ SA en paiement de fr. 45'620.-, plus intérêts à 
5% l'an à dès le 10 février 2003. Ladite somme se décompose comme suit: 
fr. 4'819.- à titre de salaire préavis du 19.2. au 31.3.2003, fr. 19'278.-, soit 6 salaires 
mensuels à titre de pénalité pour licenciement immédiat injustifié (art. 337c al. 3 
CO); de fr. 11'134.- à titre "d'heures supplémentaires" non rémunérées; de 
fr. 9'639.- à titre de réparation pour tort moral, et fr. 750.- à titre de 7 jours de 
salaire-maladie (324 a CO) (liasse 1). 
 
 
Il a également conclu à la délivrance par l'employeur d'un certificat de travail com-
plet et d'un certificat de salaire. 
 
 
Dans ses écritures de demande, rédigées par les soins du SIT, T______ a exposé, 
entre autres, que le climat de travail s'était progressivement détérioré au courant 
2002, et qu'il était devenu petit à petit "la proie de son supérieur hiérarchique, 
C______. Résumant les choses, il a ajouté que "certaines personnes" se seraient 
"organisées afin de perturber s[m]es cours et de le [me] déstabiliser" (liasse I, p. 4). 
 
 
Par mémoire-réponse du 29 juillet 2004, E______ SA a reconnu devoir à T______ 
la somme de fr.. 300.- brut à titre de salaire durant les périodes d'absence pour 
cause de maladie, et conclu au déboutement du demandeur de toutes ses autres 
prétentions.. 
 
 
S'agissant plus particulièrement du point relatif au licenciement immédiat, E______ 
SA a exposé que cette mesure était justifiée. En effet, le demandeur aurait fait 
preuve, à de réitérées reprises, d'un comportement colérique, irrespectueux et agres-
sif, et ce non seulement envers les membres du club, mais aussi à l'égard de ses 
supérieurs. Elle a rappelé lui avoir adressé un avertissement écrit le 25 octobre 


 
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2002. Un second avertissement, verbal, avait été adressé ultérieurement, suite à 
l'incident du 30 janvier 2003 et il y aurait eu encore un 3ème avertissement par la 
suite, verbal aussi. Enfin, elle affirme que le licenciement immédiat faisait suite à 
une nouvelle altercation entre le demandeur et quelques membres; et que l'intéressé 
faisait preuve d'un comportement irrespectueux et agressif vis-à-vis de son supé-
rieur, B______ (liasse II, p. 13). 
 
 
E______ SA a déposé une liste de témoins (2). 
 
 
 
b) A l'audience d'introduction du Tribunal du 26 août 2004, le demandeur s'est fait 
représenter par O_______, syndicaliste. Ce dernier a affirmé avoir été informé en 
dernière minute de l'incapacité de travail de son mandant et a annoncé la production 
d'un certificat médical justifiant cette absence (p.-v. 25.8.2004 p. 1). 
 
 
Sur ce, le Tribunal, déférant au souhait de la défenderesse de voir comparaître le 
demandeur en personne, a mis un terme à l'audience et ordonné au greffe de 
convoquer les parties à une nouvelle audience (p.-v., 26.8.2004 p. 2). 
 
 
A l'audience subséquente du Tribunal du 10 novembre 2004, le demandeur était 
présent (p.-v. 10.11.2004 p. 1). Il a confirmé ses conclusions. La défenderesse s'est 
opposée à la demande. Elle toutefois précisé avoir réglé au demandeur la somme de 
fr. 328,35 net le 26 août 2006, et ce à titre de salaire-maladie, et lui avoir remis 
entre-temps un certificat de travail (p.-v. 10.11.2004 p. 4). 
 
 
Sur ce, le Tribunal a procédé à l'audition des témoins proposés par la défenderesse, 
à savoir B______, et F_______. 
 
 
B______, assistant manager, a indiqué que le 18 février 2003, alors qu'il remplaçait 
A______, manager, un incident serait survenu durant un cours d'aérobic entre 
T______ et H______. T______ désirait en effet que la porte de la salle où il donnait 
son cours reste restât ouverte, alors qu'elle aurait dû rester fermée. I_______, duty 
manager, est allé voir ce qui se passait. Il y aurait eu des mots entre I_______ et le 
demandeur. T______ aurait fini par claquer les portes des casiers du vestiaire de-
vant le personnel et des clients. Voyant, à partir de la réception, l'état d'énervement 
de T______, lui-même, B______, serait allé vers ce dernier et lui aurait dit de 
changer de comportement. Sur ce, l'intéressé serait alors parti et aurait quitté le 
club, et le lendemain, alors qu'il avait un cours de biking à donner, il ne se serait 
pas présenté au travail (p.-v., 10.11.2004, p. 6–7). 
 
 
F_______, entraîneur, a déclaré qu'au mois d'octobre 2002, des membres du club 
seraient venus se plaindre à la réception du fait qu'un cours s'était brusquement 
arrêté après 60 minutes, alors qu'il aurait dû être de 90 minutes. Il aurait alors 
rejoint T______ pour lui demander ce qui se passait. Celui-ci lui aurait alors indi-
qué qu'il n'était pas au courant que le cours devait durer 90 minutes. Or, l'informa-
tion y relative aurait été placardée dans le couloir, "en principe" deux semaines à 


 
Juridiction des prud’hommes 
 
Cause n° C/11917/2004-5 
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* COUR D’APPEL * 
 
 
l'avance. T______ aurait refusé de poursuivre son cours (p.-v., 10.11.2004, p. 7 – 
8). 
 
 
 
c) Par jugement du 24 février 2004, le Tribunal des prud’hommes a condamné 
E______ SA à payer à T______ les montants suivants: fr. 3'152,35 bruts, avec 
intérêts à 5% l'an dès le 19 février 2003, à titre de salaire-préavis pour la période du 
15.2–31.3.2003 (soit 1,5 x 1 salaire mensuel moyen de fr. 2'341,55); fr. 2'341,55 
nets, avec intérêts 5% l'an dès le 19 février 2003, à titre de pénalité au sens de l'art. 
337c al. 3 CO., fr. 179,20 bruts, avec intérêts 5% l'an dès le 19 février 2003, à titre 
de solde du salaire-maladie ([fr. 302.40 + fr. 226,80] – fr. 350.- déjà versés). Il a 
condamné la défenderesse en outre à remettre au demandeur un certificat de travail 
conforme à l'art. 330 al. 1 CO, ainsi qu'un certificat de salaire, et débouté les parties 
de toute autre conclusion (liasse 7). 
 
 
Ce jugement a été notifié aux parties par plis recommandés du 25 février 2005 
(liasse 7 in fine). 
 
 
 
d) Par mémoire déposé au greffe de la Juridiction des prud'hommes en date du 24 
mars 2005, T______, par la plume de son syndicat, a formé appel contre ledit 
jugement (liasse I). 
 
 
T______ a conclu à ce que la Cour d'appel "reconsidère le tort causé" et qu'elle 
"revoie à la hausse le montant alloué à titre d'indemnité pour licenciement avec 
effet immédiat sans justes motifs"; il s'est abstenu de chiffrer le montant réclamé à 
ces deux titres. Pour le surplus, il a conclu à la confirmation du jugement entrepris 
(liasse I p. 2). 
 
 
L'appelant a exposé, en substance, que d'une part, l'intimée, malgré de nombreuses 
requêtes orales et écrites de sa part, a omis de protéger sa personnalité – élément 
dont il convenait de tenir compte; que, d'autre part, la pénalité allouée au titre de 
l'art. 337c al. 3 CO – un salaire mensuel – ne sanctionnait pas correctement le 
licenciement immédiat injustifié dont il a fait l'objet (liasse I, passim). 
 
 
Par mémoire-réponse du 13 mai 2005, E______ SA s'est opposée à l'appel et a 
formé appel incident. Elle a conclu, à titre préalable, à l'irrecevabilité de l'appel (cf. 
26. 1. 2006, p. 2), au motif que les conclusions de l'appelant n'étaient pas chiffrées; 
au fond, elle a conclu au déboutement de l'appelant, et, sur appel incident, à la ré-
forme du jugement entrepris en tant que celui-ci l'avait condamnée à verser au de-
mandeur fr. 3'512,35 à titre de salaire pour le préavis, et fr. 2'341,55 à titre de péna-
lité au sens de l'art. 337c al. 3 CO ; elle a conclu, pour le surplus, à la confirmation 
du jugement (liasse II, p. 13-14). 
 
 
Reprenant ses moyens articulés en première instance, l'intimée et appelante incident 
a exposé en substance que le licenciement immédiat était parfaitement justifié. En 


 
Juridiction des prud’hommes 
 
Cause n° C/11917/2004-5 
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* COUR D’APPEL * 
 
 
effet, l'appelant avait fait montre d'un comportement inadéquat (colère, irrespect), 
tout au long des rapports de travail, et ce tant vis-à-vis de ses supérieurs, ses 
collègues de travail, qu'avec la clientèle. Elle a ensuite passé en revue les incidents 
des 15 octobre 2002, 30 janvier 2003 et du 18 octobre 2003, et rappelé les 
avertissements donnés. 
 
 
Les parties n'ont pas déposé de listes de témoins en appel.. 
 
 
 
e) A l'audience de la Cour du 26 janvier 2006, l'intimée, comparant par J_______, 
nouveau Club Manager de sa succursale de Genève, a informé la Cour du fait que 
A______, C______, B______ et H______ ne travaillaient plus chez elle. Se réfé-
rant à l'absence de conclusions chiffrées de l'appelant, elle a conclu à l'irrecevabilité 
de l'appel. Enfin, elle a ajouté si l'appelant retirait son appel, elle retirerait égale-
ment son appel incident (p.-v., 26.1.2006, p. 2). 
 
 
L'appelant quant à lui n'a pas comparu. Il avait informé son syndicat (SIT) dans 
l'après-midi qu'il lui était impossible de venir, du fait d'une incapacité pour "cause 
médicale". Il s'est fait représenté à l'audience par P_______, du SIT. Ce dernier a 
exposé que l'appelant avait subi un accident de moto en 2005 et que depuis lors il 
était suivi par un psychiatre (p.-v., 26. 1. 2006, p. 1). 
 
 
Sur ce, considérant l'exigence de la comparution personnelle des parties en procé-
dure prud'homale, la Cour a rendu une ordonnance invitant l'appelant de produire 
un certificat médical justifiant son incapacité de comparaître et de préciser par écrit, 
et ce jusqu'au 15 février 2006, s'il entendait maintenir ou retirer son appel. Passé ce 
délai, et sans nouvelles de Monsieur P_______, secrétaire syndical SIT, la Cour 
ordonnerait au greffe de reconvoquer les parties à une nouvelle audience (p.-v., 
26.1.2006 p. 2). 
 
 
Par courrier du SIT du 13 février 2006, l'appelant a fait parvenir au greffe deux 
certificats d'incapacité de travailler à 100% établis par le Docteur K_______, 
psychiatre, le premier du 18 janvier 2006 pour la période du mois de janvier 2006, 
et le second, du 27 janvier 2006 pour le mois de février 2007. (liasse VI). 
 
 
 
f) Sur ce, le greffe a reconvoqué les parties à une audience de la Cour d'appel, fixée 
au 6 avril 2006. 
 
 
Par fax du 3 avril 2006, le SIT a transmis au greffe un certificat médical du Dr 
K_______, du 1er avril 2006, attestant que l'étant de santé psychique (de T______) 
ne lui permet pas de se présenter à l'audience devant la Chambre d'appel le jeudi 
6 avril 2006" (liasse VII). 
 


 
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Cause n° C/11917/2004-5 
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* COUR D’APPEL * 
 
 
 
Un entretien téléphonique entre P_______ et la responsable du Groupe 5 au greffe 
de la juridiction, a laissé apparaître que l'appelant était pris d'anxiété à l'idée de 
devoir comparaître. 
 
 
Par ordonnance présidentielle du 6 avril 2006, la Cour d'appel, vu les empêche-
ments physiques et psychiques réitérés de l'appelant de comparaître, et vu le prin-
cipe de la comparution personnelle des parties, a annulé l'audience fixée au 6 avril 
2006, et suspendu, pour une durée indéterminée, l'instruction de la cause (art 107 
LPC art. 11 LJP), et invité l'appelant de tenir le greffe informé de l'évolution de sa 
santé (liasse VIII). 
 
 
 
g) Le 30 octobre 2007, il y a eu un contact téléphonique entre le SIT et le greffe. Le 
SIT a souhaité pour son affilié la reprise de la procédure, mais a précisé que ce der-
nier ne serait pas à même de comparaître, vu sa situation de santé psychique (liasse 
IX) 
 
 
Par courrier du 21 novembre 2007, le greffe, conformément à l'instruction du Prési-
dent de la Cour d'appel, a invité le SIT (P_______) à fournir une attestation du 
médecin de T______ établissant son incapacité définitive de comparaître, de suivre 
une audience, ainsi que de répondre aux questions qui lui seraient posées, et ce en 
raisons de l'accident dont il a été la victime" (liasse IX). 
 
 
Par courrier du 13 décembre 2007, le greffe à fait parvenir au SIT la convocation 
des parties à l'audience du 28 février 2008. Conformément à l'instruction du Prési-
dent de la Cour d'appel, il a assorti la feuille de convocation de la précision sui-
vante, en surbrillance jaune (liasse X) 
 
 
"Pour être autorisé à être représenté par un secrétaire syndical, T______ devra 
faire parvenir avant l'audience un certificat médical attestant de son incapacité de 
comparaître". 
 
 
La lettre de couverture du greffe, de son côté, ajoutait ceci: 
 
 
Vous voudrez bien nous faire parvenir l'attestation médicale demandée à réitérées 
reprises et nous faire savoir si Monsieur T______ élit domicile en votre syndicat 
 
 
Par courrier du 17 décembre 2007, le SIT (O_______, secrétaire syndical), a 
informé le greffe avoir contacté T______ au sujet de son état de santé, ajoutant 
(liasse XI).: 
 
 
"Il apparaît clairement que ce dernier ne sera pas en mesure de se présenter devant 
la Cour d'appel le 28 février prochain M. T______ a en effet été victime d'un très 
grave accident de la route par le passé dont il ne s'est toujours par remis. Un certi-
ficat médical vous sera remis dans le courant du mois de janvier qui atteste de son 
état de santé. Je vous prierais dès lors d'adresser désormais vos courriers directe-


 
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Cause n° C/11917/2004-5 
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* COUR D’APPEL * 
 
 
ment à notre syndicat et vous prie de bien vouloir l'autoriser à se faire représenter 
à l'audience la Cour d'appel par un secrétaire syndical du SIT". 
 
 
Par pli du 8 janvier 2008, le SIT a fait parvenir au greffe un certificat médical du Dr 
L_______, de la Permanence médicale M_______ SA, à Genève, établi le 27 dé-
cembre 2007, attestant que T______ se trouvait en incapacité de travail pour une 
durée indéterminée à compter du 2 août 2004 (liasse XII). 
 
 
La Cour n'a pas dispensé l'appelant, respectivement le SIT, de produire, en temps 
utile, le certificat médical qualifié demandé pour fonder une éventuelle absence à 
l'audience du 28 février 2008. 
 
 
 
h) A l'audience de la Cour d'appel du 28 février 2008, l'appelant n'a pas comparu et 
s'est fait représenter à nouveau par O_______, secrétaire syndical au SIT. Ce 
dernier s'est référé au certificat médical de l'appelant du 27 décembre 2007 et a 
sollicité de pouvoir le représenter à l'audience (p.-v., 28.2.2008, p. 1). 
 
 
L'intimée, comparaissant par N_______, responsable administrative de sa succur-
sale de Genève, munie d'une procuration, et assisté de Me Sharam DINI, s'est oppo-
sée à la requête du SIT; pour le surplus, elle a confirmé ses conclusions prises en 
appel (p.-v., 28. 2. 2008, p. 2). 
 
 
La Cour d'appel, statuant sur le siège, considérant le caractère laconique du certifi-
cat produit, certificat attestant d'une incapacité de travail, alors qu'un certificat at-
testant de l'incapacité à comparaître avait été demandé, à réitérées fois, a rejeté la 
requête du SIT, et, se référant à l'art. 65 LJP, a retenu la cause à juger (p.-v., 28. 2. 
2008, p. 2). 
 
 
O_______ a confirmé que l'appelant élisait domicile auprès du syndicat SIT (ibid. 
p. 2). 
 
 
 
EN DROIT 
 
 
1. 
Recevabilité de l'appel et des conclusions prises en appel; recevabilité de l'appel 
incident; principe de la comparution personnelle 
 
1.1. L'appel ayant été interjeté dans la forme et le délai prescrits par la loi, il est rece-
vable à la forme (art. 59 LJP). Il en va de même de l'appel incident (art. 62 LJP). 
 
1.2. L'intimée a soulevée d'entrée une exception d'irrecevabilité de l'appel, motif pris 
dans l'absence de conclusions d'appel chiffrées. 
 


 
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Cause n° C/11917/2004-5 
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* COUR D’APPEL * 
 
 
1.2.1. Ce moyen est infondé. L'éventuelle irrecevabilité de conclusions en appel n'entraîne 
pas ipso facto de l'appel tout court. 
 
1.2.2. A noter que l'irrecevabilité de l'appel aurait entraîné, ex lege, l'irrecevabilité de 
l'appel incident. 
 
1.3. L'examen de la recevabilité des conclusions prises en appel se fait d'office. 
 
1.3.1 L'obligation faite à un plaideur, demandeur dans une action pécuniaire, de chiffrer 
ses prétentions, découle du principe du droit d'être entendu et de fairness en procé-
dure: le défendeur doit savoir quel est le montant qui lui est réclamé; ceci lui per-
met de se déterminer, s'il y a lieu de transiger ou de résister (Guldener, Schweizeri-
sches Zivilprozessrecht, Zurich, 1979, p. 193; Loosli, Die unbezifferte Forderungs-
klage, Thèse, Zurich, 1978, p. 15). 
 
1.3.2 En principe, cette règle s'impose aussi là où le législateur autorise le juge à fixer en 
équité le montant à allouer (art. 42 al. 2, 47, 49 CO; Guldener, op. cit. p. 193 FN 8). 
 
1.3.3 Toutefois, s'agissant de l'art. 337c al. 3 CO, la doctrine admet que le travailleur 
puisse d'abord attendre les résultats de l'instruction en première instance, avant de 
chiffrer, avant la clôture des débats, sa prétention en paiement de cette pénalité 
(Von Kaenel, Die Entschädigung aus ungerechtfertigter fristloser Entlassung (Art. 
33 c Abs. 3 OR), Berne, 1996, p. 153). 
 
1.3.4 En l'espèce, le demandeur a bel et chiffré, et ce dès avant l'instruction en première 
instance, le montant réclamé au titre de l'art. 337c al. 3 CO: il a conclu au paiement 
de fr. 19'278.-, soit de six salaires mensuels moyens – le maximum admis par dite 
disposition. 
 
1.3.5 Le fait qu'il ait omis de rechiffrer ce montant – clairement demandé au titre de l'art. 
337c al. 3 CO - en appel, et se soit contenté à demander à la Cour d'appel de 
l'apprécier "en équité", ne rend pas la conclusion irrecevable. 
 
1.3.6 Il en va, en revanche, différemment de la conclusion prise, en première instance, en 
paiement, par la défenderesse, de fr. 9'639.- au titre "d'atteinte à la personnalité", 
soit donc, interprété selon le principe de la confiance, réclamé au titre de réparation 
d'un tort moral (art. 49 CO). 
 
1.3.7 En effet, l'écriture d'appel ne permet pas d'individualiser une conclusion prise, fût-
elle non chiffrée, au titre de l'art. 49 CO. La conclusion de bien vouloir "reconsi-
dérer le tort causé" précède la conclusion "de revoir à la hausse le montant alloué à 
titre d'indemnité pour licenciement avec effet immédiat sans juste motif". Elle se 
confond donc, parce que non individualisée et non chiffrée, avec celle prise au titre 
de l'art. 337c al. 3 CO. En fait, la demande de "reconsidérer le tort causé" cadre 
précisément le travail du juge d'appel à qui il est demandé de revoir l'appréciation 
du montant de la pénalité de l'art. 337c al. 3 CO. 


 
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* COUR D’APPEL * 
 
 
 
 
1.4. L'art. 12 al. 1 de la loi sur la juridiction des prud'hommes (LJP) consacre le principe 
de la comparution personnelle des parties. Ce principe garantit le caractère contra-
dictoire, facilite l'instruction et permet aux juges de se forger une idée de la person-
nalité des protagonistes. 
 
1.4.1. Ce principe s'applique devant les deux instances: devant le Tribunal tout comme 
devant la Cour d'appel. Exceptionnellement, le président peut autoriser une partie à 
se faire représenter par un proche, par un avocat ou un mandataire professionnel-
lement qualifié (i. e. syndicaliste) (cf. art. 13 al. 1 LJP). 
 
1.4.2. En l'espèce, l'appelant a été invité, à réitérées reprises, et ce à travers son manda-
taire, à produire, au cas où il ne serait pas en mesure de comparaître, un certificat 
médical attestant ce fait. Il s'est borné à faire parvenir au greffe un certificat 
d'incapacité de travail. Or, un certificat d'incapacité de travail ne signifie pas encore 
attestation d'une incapacité de comparaître en justice. 
 
1.4.3. Dans ces conditions, l'absence de l'appelant à l'audience de la Cour d'appel du 
28 février 2008 – absence qui faisait déjà suite à celle du 23 janvier 2006 – n'a pas 
été dûment justifiée. 
 
1.4.4. Cette non-comparution à l'audience d'appel ne constitue pas un défaut, et n'entraîne 
pas un arrêt par défaut de l'appelant. En effet, à teneur de l'art. 65 LJP, "en cas de 
non-comparution sans excuse valable de l'une des parties à l'audience de la Cour 
d'appel, la cause est gardée à juger. L'arrêt est réputé contradictoire à l'égard de la 
partie qui n'a pas comparu". 
 
1.4.5. Vu cette disposition, il n'y avait plus lieu de poursuivre l'audience. L'arrêt peut être 
rendu sur le vu du dossier. 
 
 
2. 
Fond 
 
2.1. Licenciement immédiat. Principes 
 
2.1.1. Aux termes de l'at. 337 al. 1 1ère phrase CO, l'employeur et le travailleur peuvent ré-
silier immédiatement le contrat en tout temps pour de justes motifs. Doivent notam-
ment être considérées comme tels toutes les circonstances qui, selon les règles de la 
bonne foi, ne permettent pas d'exiger de celui qu a donné congé la continuation des 
rapport se travail (art. 337 al. 2 CO). 
 
2.1.2. Mesure exceptionnelle, la résiliation immédiate du contrat de travail pour justes 
motifs doit être admise de manière restrictive (ATF 130 III 28 consid. 4.1; 127 III 
351 consid. 4a et les références). D'après la jurisprudence, les faits invoqués à 


 
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Cause n° C/11917/2004-5 
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* COUR D’APPEL * 
 
 
l'appui d'un renvoi immédiat doivent avoir entraîné la perte du rapport de confiance 
qui constitue le fondement du contrat de travail. 
 
2.1.3. Seul un manquement particulièrement grave du travailleur justifie son licenciement 
immédiat; si le manquement est moins grave, il ne peut entraîner une résiliation 
immédiate que s'il a été répété malgré un avertissement (ATF 130 II 28 cons. 4. 1: 
213 consid. 3.1; 129 III 380 cons. 2. 1). assorti d'une menace claire de résiliation 
immédiate en cas de récidive (ATF 127 III 153 cons. 1 b; 4C.293/2004 du 15. 7. 
2005 cons. 2. 2; 4C. 247/2006 du 27. 10. 2006 cons. 2.4; Aubert, Commentaire 
Romand, Bâle, 2003, N. 5 ad art. 337cO). 
 
2.1.4. Il en va de même si chaque élément cité au titre des griefs de l'employeur quant à la 
rupture du rapport de confiance qu'impliquent les relations de travail n'est pas en 
lui-même suffisant pour fonder une résiliation immédiate du contrat, ce résultat 
peut être obtenu, ici également, lorsque l'attitude négative a persisté après la notifi-
cation d'avertissements comportant la menace claire d'un licenciement immédiat 
(ATF 127 III 157 cons. 1 b; 108 II 301 cons. 3b p. 303; Rehbinder, Berner 
Kommentar, 1992, N. 2 ad art. 337cO; Streiff/Von Kaenel, Arbeitsvertrag, Zurich, 
2006, N. 13 ad art. 337cO; Wyler, Droit du travail, Berne, 2002, p. 364). 
 
2.1.5. Par manquement du travailleur, on entend en règle générale la violation d'une obli-
gation découlant du contrat de travail (ATF 130 III 28 cons. 4: p. 31), telle l'obliga-
tion de diligence et de fidélité. 
 
2.1.6. Le juge apprécie librement s'il existe de justes motifs permettant de mettre un terme 
immédiat au contrat de travail (art. 337 al. 3 CO). Il applique les règles du droit et 
de l'équité (art. 4 CC). A cet effet, il prendra en considération touts les éléments du 
cas particulier, notamment la position et la responsabilité du travailleur, le type et la 
durée des rapports contractuels, ainsi que la nature et l'importance des manque-
ments (ATF 130 III 28 cons. 4.1; 217 III 351 consid. 4a; 116 II 145a cons. 6a). 
 
2.1.7. Le fardeau de la preuve de l'existence de justes motifs incombe à l'employeur (art. 8 
CC (ATF SARB 1997 p. 14; CAPH GE JAR 1989 139; Tobler/Favre/Munoz/Gullo 
Ehm, Arbeitsrecht 2, Lausanne, 2006, N. 3. 1. ad. Art. 337cO; Brühwiler, Kommen-
tar zum Einzelarbeitsvertrag, Berne, 1996, N. 367). 
 
 
2.2. En l'espèce 
 
 
2.2.1. Il convient d'examiner d'abord si le comportement de l'appelant lors de l'altercation 
du 17 février 2003 justifiait en soi déjà le licenciement immédiat du surlendemain. 
 
 
2 ) Traduction allemande et mise à jour de l'ouvrage Favre/Munoz/Tobler, Le contrat de travail Code 
annoté, Lausanne, 2001. 


 
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* COUR D’APPEL * 
 
 
2.2.1.1. La Cour d'appel a retenu en fait que l'appelant avait été, ce jour-là, une nouvelle 
fois dérangé par H______, alors qu'il était en train de donner son cours. 
 
2.2.1.2. La Cour est convaincue en outre du fait que cet employé agissait sur instruction de 
C______, respectivement de l'épouse de ce dernier, G______; il avait reçu pour 
mission de "contrôler" l'appelant, et de faire du zèle – peu importe l'impact sur le 
déroulement du cours et la clientèle: contrôles inopinés de la propreté des chaussu-
res des participants, allumage des lumières de la salle, fermeture délibérée de la 
porte de la salle. 
 
2.2.1.3. Dans ces conditions, la prise de bec de l'appelant avec cet employé était compré-
hensible. S'y ajoute que cet énervement s'insère dans un contexte où l'appelant, dont 
les qualités d'animateur/entraîneur n'étaient pas contestées, mais explicitement re-
connues, ne se sentait aucunement appuyé par la Direction. 
 
2.2.1.4. Or, l'employeur, personne physique ou personne morale, doit se laisser imputer les 
agissements fautifs de ses organes, cadres (art. 55 CC) et collaborateurs (art. 101 
CO), notamment lorsqu'il leur a délégué un droit de direction (ATF 4C.119/2002 du 
20. 6. 2002, cons. 2. 1.). Il ne saurait se prévaloir de l'énervement réputé inaccep-
table d'un salarié, lorsque cet énervement est la conséquence directe de ses propres 
faits, gestes ou omissions. 
 
2.2.1.5. L'intimée se prévaut des déclarations de B______, directeur adjoint de la succursale 
et auteur de la lettre de licenciement. Ce dernier a déclaré que l'appelant aurait eu 
des mots avec I_______. Il aurait été en furie, aurait quitté le club et le lendemain 
(le 18.2.2002), il ne se serait pas présenté au travail. 
 
2.2.1.6. Les déclarations d'un témoin salarié d'une partie au procès, i.e. de l'employeur, 
doivent être appréciées avec retenue – il se trouve dans un rapport de dépendance et 
son témoignage peut avoir été influencé (ATF 4P.110/2001 du 17.7.2001 cons. 
2/bb; ATF 4A_262/2007 du 13.2.2008 cons. 3.3). La retenue s'impose en particulier 
lorsque le témoin, comme en l'espèce, se trouve être un organe de fait de l'em-
ployeur personne morale et qui a, à ce titre, participé de manière déterminante au 
processus de prise de décision conduisant au licenciement immédiat (art. 55 CC). 
 
2.2.1.7. Enfin, les déclarations de B______ quant à l'altercation de l'appelant avec 
I_______, son départ abrupt du travail et son absence du travail le lendemain, ne 
trouvent aucun appui dans le dossier – l'incident et sa texture ne sont même pas 
mentionnés dans la lettre de renvoi immédiat du 19 février 2003. L'intimée, du 
reste, n'a pas fait auditionner I_______. 
 
2.2.1.8. L'intimée invoque encore un arrêt de la Cour d'appel Gr. 12 du 6 octobre 1997 (in: 
JAR 1998 p. 229. X c/ Arabie Séoudite). A tort. Contrairement à ce qu'elle soutient, 
le geste de colère du chauffeur dans la cuisine de la Résidence – planter un couteau 
dans la table – suite à un mot de l'Ambassadrice, n'a pas été considéré comme motif 
justifiant le licenciement immédiat prononcé, le lendemain, par l'Ambassadeur. 


 
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* COUR D’APPEL * 
 
 
 
2.2.1.9. Vu ce qui précède, la Cour d'appel retiendra que l'incident du 17 février 2003 n'était 
pas en soi suffisamment grave pour fonder un licenciement immédiat. 
 
2.2.2. Reste à examiner si l'incident du 17 février 2003 pourrait fonder un licenciement 
immédiat sous l'angle de la réitération d'un comportement fautif et d'éventuels 
avertissements. 
 
2.2.2.1. L'incident du 15 octobre 2002, pour déplaisant qu'il puisse paraître, était compré-
hensible. D'abord, la Cour d'appel est convaincue, en dépit des déclarations du té-
moin salarié F_______, que l'appelant n'avait pas été informé à temps du change-
ment de durée du cours de biking I (90 min. au lieu de 60 min). 
 
2.2.2.2. S'y ajoute un élément de taille : l'appelant avait soutenu, depuis l'été 2002, que le 
travail de préparation d'un cours (env. 10 min) et de rangement du matériel après le 
cours (env. 5 min) constituait du temps du travail et devait être payé "au titre d'heu-
res supplémentaires". 
 
2.2.2.3. Certes, il ne s'agissait pas d'heures supplémentaires au sens habituel du terme vu 
que, dans un contrat de travail sur appel, la notion d'horaire contractuel ne se con-
çoit pas ; mais il s'agissait d'un travail accessoire. Or celui-ci, tout comme le travail 
principal, devait être rémunéré, et ce à teneur du contrat de travail qui prévoit que 
l'appelant touche un salaire horaire (cf. art. 3), soit une rémunération calculée en 
fonction du temps, c'est-à-dire en fonction du nombre d'heures de travail, et non pas 
d'une rémunération en nombre de cours. 
 
2.2.2.4. L'intimée, en dépit des protestations écrites et fondées de l'appelant, a persisté à ne 
prendre en considération que le nombre de cours donnés, ces derniers, en règle gé-
nérale, étant de 60 minutes. L'appelant a donc pu croire de bonne foi que doréna-
vant, il serait censé travailler pour le même tarif par cours, non plus 60, mais carré-
ment 90 minutes. Sa lettre de protestation du 31 octobre 2002 contre l'avertissement 
patronal du 28 février 2002 l'atteste. 
 
2.2.2.5. L'avertissement écrit du 28 octobre 2002 à l'appelant, qui lui rappelait que son sa-
laire ne lui était versé que pour la "durée du cours3 et non pas pour la durée de 
[votre] séjour au club", était donc, pour cet aspect-là, juridiquement infondé. 
 
2.2.2.6. Par ailleurs, cet avertissement, dans la mesure où il censurait la cessation abrupte 
du cours du 15 octobre 2002 après 60 minutes, ne contenait pas la menace d'un li-
cenciement immédiat en cas de récidive. 
 
2.2.2.7. Quant à l'incident du 30 janvier 2003, - la prise de bec avec l'épouse de C______ - 
la version des faits présentés par l'appelant dans sa lettre à l'employeur du soir du 
30 janvier 2003 a été frappée de silence. Une autre version écrite, contemporaine 
 
3 ) A teneur des fiches de paie, le salaire était payé - en violation du texte clair du contrat - en fonction du 
nombre de cours donnés. 


 
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Cause n° C/11917/2004-5 
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* COUR D’APPEL * 
 
 
des faits, n'a pas été produite aux débats. L'intimée s'est abstenue de faire audition-
ner, dans le cadre de cette procédure, la co-protagoniste de l'époque, à savoir 
G______. Enfin, la preuve qu'un avertissement aurait été prodigué à l'appelant suite 
à cet incident n'a pas été établie. En particulier, le dossier ne contient copie d'aucun 
avertissement écrit, et encore moins, d'un avertissement écrit assorti de la menace 
claire d'un licenciement immédiat en cas de récidive. 
 
2.2.2.8. Dans ces conditions, l'altercation du 17 février 2003 ne justifiait pas non plus le li-
cenciement immédiat de l'appelant sous l'angle de la réitération et des avertisse-
ments qui auraient pu être donnés. 
 
2.2.2.9. Dans la pesée, il convient encore de noter que le délai de congé contractuel n'était 
que d'un mois, quelque soit le nombre d'années de service (en dérogation valable du 
délai de congé légal de deux mois à compter de la 2ème année de service, art. 335b 
al. 1 CO). Il pouvait être raisonnablement exigé ("zumutbar") de l'intimée qu'elle 
renonçât au licenciement immédiat et procédât au licenciement ordinaire de l'appe-
lant, cas échéant en le libérant, avec effet immédiat, de la place de travail. 
 
2.2.2.10. C'est du reste ce qu'elle a fini par reconnaître implicitement à deux reprises: une 
première fois, une fois le litige né, en offrant, par la plume de son conseil zurichois, 
et par gain de paix, de régler le salaire du préavis jusqu'au 30 avril 2003, et une se-
conde fois, dans son appel incident en concluant, à titre préalable, à l'irrecevabilité 
de l'appel. 
 
 
2.3. Licenciement immédiat sans justes motifs. Salaire du préavis, art. 337c al. 1 CO. 
 
2.3.1. Aux termes de l'art. 337c al. 1 CO, lorsque l'employeur résilie immédiatement le 
contrat sans justes motifs, le travailleur a droit à ce qu'il aurait gagné si les rapports 
de travail avaient pris fin à l'échéance du délai de congé ou la cessation du contrat 
conclu pour une durée déterminée. L'art. 337c al. 2 CO commande d'imputer sur ce 
montant ce que le travailleur a épargné par suite de la cessation du contrat de travail 
ainsi qu le revenu qu'il a tiré d'un autre travail ou le revenu auquel il a intentionnel-
lement renoncé. 
 
2.3.2. En l'espèce, si l'employeur avait licencié l'appelant moyennant préavis contractuel, 
les rapports de travail auraient pris fin le 30 avril 2003. Il n'a pas été allégué que 
l'appelant aurait à se laisser imputer des gains réalisés ailleurs, ou aurait pu en 
réaliser durant le préavis non respecté. 
 
2.3.3. Par conséquent, l'intimée doit à l'appelant le salaire du 16 février 2003 au 30 avril 
2003. Dans la détermination de ce montant, le Tribunal s'est basé, à juste titre, sur 
le salaire moyen des 12 mois précédant le licenciement immédiat. Les parties n'ont 
pas remis en cause le montant moyen arrêté par le Tribunal, soit fr. 2'341,55, ni la 
somme brute due pour la durée du préavis, soit fr. 3'512,35 (soit 1,5 x fr.. 2'341,55). 
La Cour d'appel les confirmera. 


 
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* COUR D’APPEL * 
 
 
 
 
2.4. Licenciement immédiat sans justes motifs. Pénalité selon l'art. 337c al. 3 CO 
 
2.4.1. A teneur de l'art. 337c al. 3 CO, le juge peut condamner l'employeur à verser au 
travailleur une indemnité dont il fixera librement le montant, compte tenu de toutes 
les circonstances; elle ne peut toutefois dépasser le montant correspondant à six 
mois de salaire du travailleur. 
 
2.4.2. L'indemnité est due, sauf cas exceptionnels, pour tout congé immédiat injustifié 
(ATF 121 III 64 = JdT 1996 I 60: 120 II 243 = JdT 1995 I 222). Elle a une 
fonction mixte punitive et réparatrice (du tort moral p. ex.) (121 III 64 = JdT 
1996 I 60). Elle doit être proportionnée à la mesure de l'atteinte aux droits de la 
personnalité du travailleur (ATF 123 III 393 cons. 3b/cc et 3c p. 393; 123 V 5 
cons. 2 a p. 7: 121 II 64 cons. 3c p. 68), de son âge, de sa situation sociale, du 
temps qu'il a passé au service de l'employeur (ATF 121 III 64 = JdT 1996 I 60; 
116 II 300 = JdT 1991 I 317); il y a lieu de la réduire en cas de faute concomitante 
du travailleur (art. 44 CO par analogie; ATF 120 II 243 = JdT 1995 I 222; 123 III 
391 = JdT 1998 I 126; Portmann 
 
2.4.3. En l'espèce, l'intimée doit se laisser imputer les agissements des époux C______ et 
de H______ à l'encontre de l'appelant; ces personnes ont cherché la tension, sous 
prétexte de devoir veiller à l'ordre; l'intimée est elle est également responsable de sa 
lecture pour le moins curieuse de la notion "salaire horaire" contenu dans le contrat 
de travail de l'appelant; elle a eu tort de pratiquer, dans les faits, une rétribution en 
fonction du nombre des cours, ce qui a suscité et maintenu l'irritation compréhen-
sible de l'appelant. Enfin, il convient de relever les carences de la direction dans la 
gestion d'un conflit naissant – politique du refus de répondre aux nombreux griefs 
et courriers, en partie tout à fait fondés, de l'appelant. Dans ces conditions, le licen-
ciement immédiat a dû heurter l'appelant de plein fouet et lui causé un tort moral 
certain. 
 
2.4.4. L'appelant de son côté doit se laisser imputer une certaine hypersensibilité; l'on re-
tiendra, en outre, à sa charge, le fait d'avoir eu des propos pour le moins peu amè-
nes vis-à-vis de ses détracteurs, voire, certes, sous l'effet de son énervement, à l'en-
contre de l’Assistant Club Manager. 
 
2.4.5. Il n'y a pas lieu de tenir compte des problèmes physiques et psychiques de l'appe-
lant survenus depuis son licenciement; ils sont dus, selon son syndicat, à l'accident 
de moto survenu en 2005. 
 
2.4.6. Tout bien pesé, et vu encore la brièveté de la durée des rapports de travail, il con-
vient d'allouer à l'appelant, à l'instar du Tribunal, une indemnité correspondant à un 
salaire mensuel moyen, soit de fr. 2'341,55 avec intérêts 5% l'an à compter du 
19 février 2002. 
 


 
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Cause n° C/11917/2004-5 
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* COUR D’APPEL * 
 
 
2.4.7. Contrairement au salaire de remplacement au sens de l'art. 337c al. 1 CO, l'indem-
nité au sens de l'art. 337c al. 3 CO ne fait pas partie du salaire déterminant; il s'agit 
d'une somme nette, exonérée des cotisations sociales (ATF 123 V 5) et non soumise 
aux impôts. 
 
 
3. 
Emolument d'appel 
 
3.1. 
Vu la valeur litigieuse en appel – inférieure à fr. 30'000.-, la procédure est gratuite 
(art 343 al. 3 CO).. 
 
 
 
 
PAR CES MOTIFS 
 
La Cour d'appel des prud'hommes, groupe 5, 
 
 
A la forme: 
 
Déclare recevables l'appel et l'appel interjetés contre le jugement TPRH/393/2007, rendu 
le 24 février 2005, par le Tribunal des prud’hommes, groupe 5, dans la cause 
C/11917/2004-5, 
 
 
Au fond: 
 
Rejette tant l'appel que l'appel incident et confirme le jugement attaqué. 
 
Confirme le jugement entrepris. 
 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
 
 
 
 
La greffière de juridiction Le président