ge_gerichte · ACJC/678/2016 · 2016-05-18 · fr


La présente ordonnance est communiquée aux parties par plis recommandés du 18 mai 
2016 ainsi qu'au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant et au Ministère Public, 
le même jour. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/13174/2014 
ACJC/678/2016 
ORDONNANCE 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 17 MAI 2016 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______ (GE), appelant d'un jugement rendu par la 
15ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 10 décembre 2015, 
comparant par Me Monica Kohler, avocate, rue Marignac 9, case postale 324, 1211 
Genève 12, en l'étude de laquelle il fait élection de domicile. 
et 
1) Madame B______, domiciliée ______ (GE), intimée, comparant par Me Florence 
Yersin, avocate, boulevard de Saint-Georges 72, 1205 Genève, en l'étude de laquelle 
elle fait élection de domicile, 
2) Mineurs C______ et D______, domiciliés au Foyer E______ (VS), autres intimés, 
représentés par leur curateur, Me Gilbert Deschamps, avocat, rue De-Candolle 18, 1205 
Genève, comparant en personne. 
 


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C/13174/2014 
EN FAIT 
A. 
a. B______, née en 1984 au Kosovo, de nationalité kosovare, et A______ né en 
1975 au Kosovo, de nationalités kosovare et suisse, ont contracté mariage en 2003 
au Kosovo. 
 
Ils sont les parents de C______, né le ______ 2004, et de D______, né le ______ 
2006, tous deux à Genève. 
 
 
b. B______ et A______ se sont séparés au début de l'année 2014. Ils ont convenu 
que la garde des enfants était attribuée à la mère et un droit de visite réservé au 
père. 
 
c. Rapidement après la séparation, la famille s'est trouvée dans une crise intense. 
d. Les enfants ont vécu au domicile de leur mère jusqu'au mois de mai 2014, date 
à laquelle les époux ont convenu, sous les auspices du Service de protection des 
mineurs (ci-après : SPMi), que les garçons seraient gardés par leur père pendant 
trois semaines et verraient leur mère périodiquement. 
e. Le 12 juin 1014, B______ a déposé une plainte pénale contre son époux pour 
violences conjugales. 
f. Par demande déposée le 2 juillet 2014 au greffe du Tribunal de première 
instance, B______ a sollicité le prononcé de mesures protectrices de l'union 
conjugale tendant à l'attribution des droits parentaux en sa faveur. 
g. Le 19 août 2014, le SPMi a requis du Tribunal le prononcé de mesures 
provisionnelles urgentes. A______ refusait depuis trois mois l'accès de son épouse 
aux enfants qui ne souhaitaient plus voir leur mère. 
 
h. Dans sa réponse à la requête de mesures protectrices de l'union conjugale, 
A______ a expliqué que les enfants lui avaient révélé le 15 juin 2014 que leur 
mère les maltraitait physiquement. 
 
i. Le 23 septembre 2014, le Tribunal a, statuant d'entente entre les parties sur 
mesures provisionnelles, fixé les relations personnelles entre la mère et les enfants 
à raison d'une visite hebdomadaire au Point Rencontre et ordonné une mesure de 
curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite. 
 
j. F______(anciennement G______) a été nommée aux fonctions de curatrice. 
Alléguant une attitude hostile à son égard, A______ a recouru contre cette 
nomination, en vain. 


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k. Dans son rapport d'évaluation sociale du 23 octobre 2014, le SPMi a fait état 
d'une dégradation en quelques semaines de la relation entre la mère et les enfants. 
Le service s'est dit dans l'impossibilité de donner un préavis s'agissant des droits 
parentaux et a préconisé la mise en œuvre d'une expertise familiale. 
 
l. Le 31 octobre 2014, A______ a déposé une plainte pénale contre B______, pour 
calomnie à son encontre, de même qu'injures, lésions corporelles simples, 
menaces et violation du devoir d'assistance ou d'éducation au préjudice de 
C______ et de D______. 
 
m. Les visites hebdomadaires au Point Rencontre entre B______ et ses fils ont 
débuté le 24 janvier 2015. Il a été constaté une agressivité physique et verbale des 
enfants à l'égard de leur mère. 
 
n. Dans leur rapport intermédiaire du 23 juillet 2015, les Dresses H______ et 
I______, chargées par le Tribunal de réaliser une expertise familiale, ont 
recommandé le placement urgent de C______ et D______ dans un foyer, le retrait 
de garde et une restriction du droit de visite des parents, le retrait de l'autorité 
parentale de A______ l'instauration d'un droit de visite en faveur de ce dernier en 
présence de tiers professionnels, la poursuite du droit de visite de la mère au Point 
Rencontre, le suivi psychiatrique de celle-ci, la mise en place d'une guidance 
parentale pour le père, le suivi pédopsychiatrique et institutionnel pour les enfants 
et la mise en œuvre d'une curatelle de représentation pour ceux-ci. 
A teneur de ce rapport, C______ et D______ étaient sous l'emprise de leur père et 
exposés au discours aliénant de celui-ci. Il avait créé chez les enfants l'impression 
que leur mère ne voulait pas s'occuper d'eux. Ceux-ci ne disposaient plus de 
pensées propres et étaient pris dans le conflit parental, alimenté par leur père, ce 
qui les plaçait dans un conflit de loyauté et menaçait leur développement 
psychique. Ils présentaient des troubles en lien avec une situation familiale 
anormale, notamment avec les violences conjugales auxquelles ils avaient assisté. 
Les capacités parentales du père étaient fortement limitées en raison d'un trouble 
de la personnalité qui n'était pas accessible à une thérapie. Une guidance parentale 
pour se rendre compte des besoins des enfants s'avérait nécessaire, sans qu'il 
n'apparaisse envisageable que ce dernier récupère le droit de garde ou l'autorité 
parentale sur ses enfants. 
La mère avait connu un épisode dépressif réactionnel suite aux violences 
conjugales et au refus des enfants de la voir. Elle s'était trouvée sous l'emprise de 
son mari qui la contrôlait, la dénigrait et l'insultait devant ceux-ci, de sorte que ses 
fils avaient commencé à lui manquer de respect. Isolée, sa situation s'était encore 
dégradée. Elle présentait de bonnes capacités parentales. La garde des enfants 
auprès d'elle ne pouvait pas être envisagée dans l'immédiat en raison du 


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comportement violent de ces derniers à son égard. Le lien mère-enfant était à 
renouer. 
o. Le 14 décembre 2015, une instruction pénale a été ouverte contre A______ 
pour violation du devoir d'assistance ou d'éducation au préjudice de ses enfants. 
B. 
Par jugement JTPI/15080/2015 du 10 décembre 2015, notifié le lendemain à 
A______ le Tribunal, statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale, a, 
notamment, retiré à B______ et à A______ la garde et le droit de déterminer le 
lieu de résidence de C______ et de D______ (ch. 2), ordonné le placement 
immédiat des enfants dans un foyer (ch. 3), ordonné une mesure de curatelle ad 
hoc de financement, d'organisation et de surveillance du lieu de placement des 
enfants ainsi que pour faire valoir leur créance alimentaire et condamné A______ 
à verser en mains du curateur la somme de 400 fr. par enfant et par mois (ch. 4), 
suspendu provisoirement pour une durée de trois mois le droit de visite et limité 
celui-ci pendant cette période à des contacts épistolaires dans un premier temps, 
puis téléphoniques à raison d'une fois par semaine, étant précisé que ces contacts 
devaient être surveillés par un professionnel (ch. 5), réservé aux parents à l'issue 
de cette suspension un droit de visite à raison de deux heures par semaine dans un 
cadre médiatisé (ch. 6), confirmé la mesure de curatelle d'organisation et de 
surveillance des relations personnelles (ch. 7), ordonné le suivi pédopsychiatrique 
intensif et institutionnel de C______ et de D______, ordonné à cette fin une 
curatelle ad hoc aux fins d'organiser ce suivi et limité l'autorité parentale en 
conséquence (ch. 8), transmis le jugement au Tribunal de protection de l'enfant 
pour la confirmation et la nomination d'un ou plusieurs curateurs (ch. 9), 
condamné les parties à se soumettre à une guidance parentale (ch. 10), donné acte 
à B______ de son engagement à se soumettre à une guidance parentale (ch. 11) et 
à un suivi psychiatrique (ch. 12), statué sur les frais judiciaires (ch. 14), condamné 
les parties à respecter le jugement (ch. 16) et débouté celles-ci de toutes autres 
conclusions (ch. 17). 
C. 
a. Par acte expédié le 21 décembre 2015 au greffe de la Cour de justice, A______ 
forme appel de ce jugement dont il conclut à l'annulation des chiffres 2 à 9, 14, 16 
et 17 du dispositif. A titre préalable, il conclut notamment à la nomination d'un 
curateur de représentation des enfants et à ce que soit ordonné l'apport à la 
procédure d'un nouveau rapport du Point Rencontre, la comparution personnelle 
des parties ainsi que l'audition des Dr. J______, K______ et L______, et en tant 
que de besoin, la mise en œuvre d'une contre-expertise. Sur le fond, il conclut à 
l'attribution de la garde sur les enfants en sa faveur, un droit de visite étant réservé 
à la mère, à introduire progressivement, au maintien du suivi auprès de l'Office 
médico-pédagogique, à ce qu'il lui soit donné acte de ce qu'il poursuivra son suivi 
auprès du Dr J______, à ce qu'il soit donné acte à B______ de son accord à se 
soumettre à un suivi psychiatrique, à ce qu'il lui soit ordonné, ainsi qu'à cette 
dernière, d'entreprendre une thérapie commune et à ce que soit ordonnée une 


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curatelle de surveillance et d'organisation des relations personnelles entre 
B______ et ses fils. 
Il fait valoir que l'expertise judiciaire est tronquée du fait des mensonges de 
B______, de l'absence de prise en compte d'une différence culturelle, de la prise 
de position tranchée et du défaut de neutralité des expertes. Plus de six mois 
s'étaient écoulés depuis l'expertise, les enfants allaient mieux et leur relation avec 
leur mère s'était améliorée. Il ne pouvait lui être reproché une aliénation parentale, 
parce qu'il avait pris au sérieux les graves accusations des enfants envers leur 
mère. Un ensemble de circonstances avait faussé l'appréciation des expertes et de 
certains intervenants sociaux, créant une défaillance du système. 
b. A______ a requis la suspension du caractère exécutoire du jugement litigieux, 
qui lui a été refusée par décision de la Cour du 20 janvier 2016. 
c. B______ conclut au refus de la suspension de l'effet exécutoire attaché au 
dispositif du jugement entrepris et, sur le fond, au déboutement de A______ de 
toutes ses conclusions. 
Elle fait valoir le contenu de l'expertise judiciaire, de même que l'aliénation 
parentale dans laquelle se trouvent les enfants et le caractère manipulateur de 
A______. 
d. Par arrêt de la Cour du 2 février 2016, Me Gilbert DESCHAMPS, désigné 
comme curateur de représentation de C______ et D______ dans la procédure 
pénale, a été désigné en cette qualité dans la présente procédure. 
e. Le 11 février 2016, les Dresses H______ et I______ ont fait parvenir au 
Tribunal un complément d'expertise portant sur un rapport du Point Rencontre 
relatif 
au 
droit 
de 
visite 
exercé 
par 
la 
mère 
du 
24 janvier au 23 mai 2015, dont il ressortait un comportement agressif des enfants 
envers leur mère (insultes, attitude menaçante, objets jetés sur sa personne). Selon 
les expertes, la teneur de ce rapport confirmait celle de leur rapport intermédiaire. 
f. Le curateur a rencontré les enfants pour la première fois le 15 février 2016. 
g. A la même date, A______ a interjeté, contre la décision de la Cour refusant la 
suspension du caractère exécutoire du jugement entrepris, un recours auprès du 
Tribunal fédéral, lequel n'a pas rendu sa décision à ce jour. 
h. Le 16 février 2016, les enfants ont été placés par le SPMi dans le foyer 
E______, situé dans le canton du Valais. 
i. Le 17 février 2016, le Tribunal fédéral a octroyé, sur mesures 
superprovisionnelles, l'effet suspensif au jugement entrepris, décision qu'il a 
révoquée le 18 février 2016, après avoir été informé du placement des enfants. 


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j. Dans ses conclusions du 18 février 2016, Gilbert DESCHAMPS a fait part à la 
Cour des éléments suivants ressortant de sa rencontre avec les enfants : D______ 
lui était apparu fatigué et C______ avec un air triste; ils avaient déclaré ignorer 
pourquoi leur placement en foyer avait été ordonné, vivre avec leur père, se sentir 
bien dans cette situation, celui-ci s'occupant bien d'eux, être stressés à l'idée 
d'intégrer un foyer et d'être séparés de leur père avec lequel ils voulaient rester; ils 
lui avaient fait part de l'atténuation des difficultés rencontrées avec leur mère au 
premier Point Rencontre organisé; ils avaient été étonnés des explications du 
curateur sur les raisons de leur placement (les préserver d'influences négatives) et 
souligné que leur père n'avait jamais cherché à les influencer; aux questions du 
curateur sur les comportements reprochés à leur mère, ils avaient répondu que 
celle-ci les avait frappés fréquemment avec des objets. 
Le curateur a indiqué qu'il lui était difficile de se désolidariser de l'opposition des 
enfants à leur placement en foyer et à la restriction de leurs relations personnelles 
avec leur père, opposition clairement exprimée, quand bien même, à suivre 
l'expertise, celle-ci découlerait du discours aliénant de ce dernier. Afin de ne pas 
nuire à la relation de confiance qu'il allait devoir construire, il s'en rapportait à 
justice quant à l'issue à donner à l'appel. Il lui apparaissait indispensable, si le 
jugement querellé devait être confirmé, de suivre de manière serrée l'évolution de 
C______ et de D______ et d'évaluer leur situation ainsi que celle de leurs parents 
à intervalles réguliers et rapprochés, afin d'être en mesure de modifier, aussi 
souvent que nécessaire et aussitôt que cela était possible, la restriction des droits 
parentaux et du droit aux relations personnelles parents-enfants dans le sens 
indiqué par les circonstances. 
k. Dans un courrier du 26 févier 2016, A______ a expliqué que le SPMi avait 
placé les enfants en foyer le 16 février 2016, alors qu'il était informé du recours 
déposé la veille au Tribunal fédéral. Ce service avait ensuite obtenu sur cette base 
la révocation de l'effet suspensif accordé. Le conseil de A______ dénonçait 
l'acharnement dont faisait l'objet son client en raison du différend qui opposait 
celui-ci à F______ (anciennement G______). Ce différend avait influencé les 
expertes, qui s'étaient basées notamment sur deux entretiens avec cette dernière et 
le rapport d'évaluation sociale signé par celle-ci. L'on était en présence d'un 
dysfonctionnement des institutions sur lesquelles la justice s'appuyait. 
l. Dans sa réplique, A______ a pris des conclusions complémentaires tendant à 
l'audition du Dr. M______ et, en tant que de besoin, à une expertise de crédibilité 
des enfants ainsi qu'à la datation des cicatrices invoquées par B______. 
m. Dans sa duplique, B______ a persisté dans ses conclusions. Elle a expliqué 
avoir elle-même informé le Tribunal fédéral du placement des enfants. 
 


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EN DROIT 
1. 
1.1 Le jugement attaqué constitue une décision finale de première instance, 
susceptible d'un appel remplissant les conditions de l'art. 308 CPC, les points 
contestés ne revêtant pas un caractère patrimonial ou portant sur une valeur 
litigieuse supérieure à 10'000 fr. 
Déposé dans le délai utile et selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131, 308 
al. 1 let. b et 311 CPC), cet appel est recevable. 
1.2 Dans le cadre d'un tel appel (art. 308 al. 1 let. b CPC), la Cour revoit la cause 
avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC), établit les faits d'office (maxime 
inquisitoire; art. 272 CPC) et n'est pas liée par les conclusions des parties 
s'agissant des questions relatives aux enfants (maxime d'office; art. 296 al. 3 
CPC). 
2. 
2.1 La procédure de mesures protectrices de l'union conjugale est une procédure 
sommaire au sens propre (art. 271 CPC; ATF 127 III 474 consid. 2b/bb = JdT 
2002 I 352; arrêt du Tribunal fédéral 5A_124/2008 du 10 avril 2008, consid. 4.2 
et 5A_340/2008 du 12 août 2008, consid. 3.1). 
La cognition du juge est limitée à la simple vraisemblance des faits et à un 
examen sommaire du droit, l'exigence de célérité étant privilégiée par rapport à 
celle de sécurité (HOHL, Procédure civile, Tome II, 2ème éd., 2010, n. 1901 
p. 349; HALDY, La nouvelle procédure civile suisse, 2009, p. 71). 
Si tous les moyens de preuve sont en principe admissibles (art. 254 al. 2 let. c 
CPC), ceux dont l'administration ne peut intervenir immédiatement ne doivent 
être ordonnés que dans des circonstances exceptionnelles (arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_444/2008 du 14 août 2008, consid. 2.2). 
2.2 En l'espèce, il paraît opportun d'obtenir un nouveau rapport sur la situation 
actuelle des enfants, en particulier sur les effets de la mesure décidée par le 
premier juge et déjà exécutée, celle-ci constituant un changement important 
intervenu dans la vie des enfants il y a plus de deux mois. 
Le SPMi sera donc chargé de procéder à l'établissement d'un rapport sur les 
premiers résultats du placement intervenu, de même que sur la mise en place et les 
premiers effets des autres mesures ordonnées. Les renseignements suivants 
devront être pris auprès des intervenants suivants : 
- 
auprès du curateur de surveillance du lieu de placement désigné, ainsi que du 
directeur du foyer, un compte-rendu de l'évolution des enfants depuis leur 
placement; 


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C/13174/2014 
- 
auprès du curateur chargé d'organiser la prise en charge médicale des enfants, 
ainsi que des deux thérapeutes mandatés à cet effet, un compte-rendu du suivi 
mis en place et de l'évolution des enfants; 
- 
auprès des intervenants du Point Rencontre, un compte-rendu des relations 
personnelles exercées par l'intimée sur ses fils du 23 mai 2015 au 16 février 
2016, soit jusqu'à la suspension de celles-ci au jour du placement; 
- 
auprès du curateur de surveillance des relations personnelles désigné, un 
compte-rendu des relations personnelles exercées par les deux parents sur 
leurs fils par voie épistolaire et téléphonique depuis le placement de ces 
derniers; 
- 
auprès des professionnels mandatés pour la guidance parentale à laquelle les 
parents ont été condamnés à se soumettre, un compte-rendu du suivi mis en 
place et de l'évolution de ces derniers; 
- 
auprès du professionnel mandaté pour le suivi psychiatrique auquel l'intimée 
s'est engagée à se soumettre, un compte-rendu du suivi mis en place et de 
l'évolution de cette dernière. 
Les enfants eux-mêmes, représentés par un curateur et déjà très impliqués dans le 
conflit parental, n'auront pas à être entendus dans le cadre de ce rapport. 
Au vu de l'exigence de célérité de la présente procédure et des enjeux importants 
qu'elle comporte, ce rapport devra être rendu dans un délai inférieur aux délais 
habituels, à savoir dans l'urgence d'ici au 10 juin 2016. 
En raison des griefs développés avec insistance par l'appelant à l'encontre du 
SPMi et en particulier de F______ (anciennement G______) et sans que la Cour 
ne se prononce à cet égard, celle-ci est invitée, dans l'intérêt de la sérénité des 
débats, à s'abstenir de participer à l'élaboration et à la rédaction du rapport requis. 
La suite de l'instruction de la cause est réservée à la reddition de ce rapport, étant 
précisé que les parties auront l'occasion de s'exprimer après la communication de 
celui-ci. 
3. S'agissant d'une ordonnance de preuves, il n'y a pas lieu de statuer sur les frais 
et dépens, qui seront fixés dans la décision sur le fond. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
Statuant préparatoirement : 
Ordonne au Service de protection des mineurs de procéder à l'établissement d'un rapport 
qui devra comprendre, outre les constatations propres, l'analyse de la situation et les 
éventuelles recommandations du Service, les renseignements suivants pris auprès des 
intervenants suivants : 
- 
auprès du curateur de surveillance du lieu de placement désigné, ainsi que du 
directeur du Foyer E______, un compte-rendu de l'évolution de C______ et de 
D______ depuis le placement de ces derniers; 
- 
auprès du curateur chargé d'organiser la prise en charge médicale de C______ 
et de D______, ainsi que des deux thérapeutes mandatés à cet effet, un compte 
rendu du suivi mis en place et de l'évolution des enfants; 
- 
auprès des intervenants du Point Rencontre, un compte-rendu des relations 
personnelles exercées par B______ sur C______ et D______ du 23 mai 2015 
au 16 février 2016; 
- 
auprès du curateur de surveillance des relations personnelles désigné, un 
compte-rendu des relations personnelles exercées par B______ et A______ 
sur leurs fils par voie épistolaire et téléphonique depuis le placement de ces 
derniers; 
- 
auprès des professionnels mandatés pour la guidance parentale à laquelle 
B______ et A______ ont été condamnés à se soumettre, un compte-rendu du 
suivi mis en place et de l'évolution de ces derniers; 
- 
auprès du professionnel mandaté pour le suivi psychiatrique auquel B______ 
s'est engagée à se soumettre, un compte-rendu du suivi mis en place et de 
l'évolution de cette dernière. 
Dit que les enfants C______ et D______ n'auront pas à être entendus dans le cadre de 
ce rapport. 
Invite F______ (anciennement G______) à s'abstenir de participer à l'élaboration et à la 
rédaction de ce rapport. 


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Impartit au Service de protection des mineurs un délai au 10 juin 2016 pour déposer son 
rapport au greffe de la Cour. 
Réserve la suite de l'instruction de la présente cause à ce dépôt. 
Réserve les frais de la présente décision avec la décision au fond. 
Siégeant : 
Madame Valérie LAEMMEL-JUILLARD, présidente; Madame Nathalie LANDRY-
BARTHE et Monsieur Patrick CHENAUX, juges; Madame Audrey MARASCO, 
greffière. 
La présidente : 
Valérie LAEMMEL-JUILLARD 
 
La greffière : 
Audrey MARASCO 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile, les moyens étant limités en application 
de l'art. 93 LTF. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.