ge_gerichte · ACJC/1474/2022 · 2022-11-14 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 14 novembre 
2022. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/1137/2016 
ACJC/1474/2022 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU VENDREDI 11 NOVEMBRE 2022 
 
Entre 
A______ AG, sise ______ [ZH], recourante d'un jugement rendu par la 21ème Chambre 
du Tribunal de première instance de ce canton le 15 août 2022, comparant par 
Me Nicolas de GOTTRAU, avocat, Python, rue Charles-Bonnet 2, 1206 Genève, en 
l'Étude duquel elle fait élection de domicile, 
et 
Monsieur 
B______, 
domicilié 
______, 
LIBAN, 
intimé, 
comparant 
par 
Me Marc HENZELIN, avocat, Lalive SA, rue de la Mairie 35, case postale 6569, 
1211 Genève 6, en l'Étude duquel il fait élection de domicile. 
 
 


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C/1137/2016 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/9087/2022 du 15 août 2022, le Tribunal de première instance 
(ci-après : le Tribunal) a ordonné à A______ AG d'exécuter le dispositif de l'arrêt 
ACJC/1515/2019 du 4 octobre 2019 en ce qu'il la condamnait à fournir à B______ 
le détail des éventuelles rémunérations versées par A______ AG à 
A______ (LEBANON) SAL en lien avec ou découlant des transactions/opérations 
intervenues sur le portefeuille de B______ (chiffre 1 du dispositif). 
 
Pour le surplus, le Tribunal a arrêté les frais judiciaires à 2'000 fr., les a répartis 
par moitié entre les parties (ch. 2), dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 3) et 
débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 4). 
B. 
a. Par acte déposé le 29 août 2022 au greffe de la Cour de justice, A______ AG 
recourt contre ce jugement, concluant à son annulation et ce qu'il soit constaté 
qu'elle a dûment exécuté l'arrêt ACJC/1515/2019 rendu le 4 octobre 2019 par la 
Cour de justice. 
 
b. Dans sa réponse, B______ conclut au rejet du recours et à la confirmation du 
jugement entrepris. 
 
c. Les parties ont été informées par avis du greffe de la Cour du 14 octobre 2022 
de ce que la cause était gardée à juger. 
C. 
Les faits pertinents suivants résultent de la procédure. 
 
a. Le 5 juillet 2016, A______ AG (ci-après : la Banque) a formé une demande en 
paiement à l'encontre de B______, concluant à ce que celui-ci soit condamné à lui 
verser la somme de 2'783'711.85 Euros avec intérêts à 5% dès le 1er mars 2015. 
 
La Banque a exposé que sa créance résultait de la relation de compte courant avec 
B______, précisément du débit de celui-ci à la suite des opérations sur devises 
effectuées par ce dernier (relation bancaire d'execution only). Elle a précisé que le 
portefeuille de son client avait subi une forte dépréciation après l'annonce de la 
BNS en janvier 2015 de l’abandon du taux plancher EUR/CHF, entraînant un 
important découvert sur ses comptes. Malgré un appel de marge, auquel le client 
n'avait pas donné suite, la liquidation immédiate des positions et la compensation 
entre les différents comptes, il demeurait un solde négatif de 2'783'711.85 Euros, 
dont elle réclamait le remboursement. 
 
b. Dans sa réponse du 17 janvier 2017, B______ a conclu au déboutement de la 
Banque de toutes ses conclusions et a formé une demande reconventionnelle en 
paiement d'un montant de JPY 1'403'717. 


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Par ailleurs, B______ a pris des conclusions préalables en reddition de comptes 
fondées sur l'art. 400 CO, tendant à ce qu'il soit ordonné à A______ AG, sous la 
menace de la peine prévue par l'art. 292 CP, de lui remettre de nombreux 
documents relatifs à sa relation bancaire depuis son ouverture jusqu'à fin janvier 
2015, dont "le détail des rétro-commissions ou autres rémunérations versées par 
A______ AG à A______ (LEBANON) S.A.L. en lien avec ou découlant des 
transactions /opérations intervenues sur [son] portefeuille" (conclusion XX). 
 
c. Les parties ont échangé plusieurs écritures sur reddition de comptes. 
 
d. Par jugement JTPI/12605/2018 du 21 août 2018, le Tribunal a débouté 
B______ de ses conclusions en reddition de comptes. 
e. Par arrêt ACJC/1515/2019 du 4 octobre 2019, la Cour de Justice a réformé le 
jugement susmentionné et, admettant partiellement la demande en reddition de 
comptes, a notamment ordonné à A______ AG de fournir à B______ toute une 
série de documents, dont "le détail des éventuelles rémunérations versées par 
A______ AG à A______ (LEBANON) SAL en lien ou découlant des 
transactions/opérations intervenues sur le portefeuille de B______". 
En substance, la Cour de Justice a constaté que B______ n’avait pas besoin de 
justifier d'un intérêt particulier pour avoir le droit à la reddition de comptes, la 
seule limite étant l'abus de droit. La Cour s'est également fondée sur les 
documents contractuels produits, lesquels mentionnaient que le détail de la 
rémunération versée à A______ (LEBANON) SAL serait mis à disposition sur 
demande, et sur le fait qu'aucune information n'avait été communiquée au client à 
ce sujet, la Cour de justice ne voyant pas d'objection à ce que cette information 
soit fournie par la débitrice de ces rémunérations. 
f. Cet arrêt a fait l’objet d’un recours constitutionnel subsidiaire et d’un recours en 
matière civile au Tribunal fédéral, interjetés par B______. 
Par arrêt 4A_599/2019 du 1er mars 2021, le Tribunal fédéral a déclaré irrecevable 
le recours constitutionnel subsidiaire et a rejeté le recours en matière civile. 
g. Par courrier du 31 mars 2021 adressé au Tribunal, A______ AG s'est exprimée 
sur les documents à fournir selon l'arrêt ACJC/1515/2019 du 4 octobre 2019 et a 
produit un bordereau de pièces numérotées 81 à 94 dem. 
 
 


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Dans ce courrier, la Banque a également indiqué avoir reversé à 
A______ (LEBANON) SAL les montants suivants : 
années 
sur transactions FX sur autres opérations 
2012 
- 
162'127.00 USD 
2013 
348'732.30 USD 
24'297.70 USD 
2014 
593'220.60 USD 
23'776.20 USD 
2015 
76'095.60 USD 
1'320.90 USD 
2016 
- 
- 
2017 
- 
- 
2018 
- 
- 
2019 
- 
- 
 
h. Par ordonnance du 22 avril 2021, le Tribunal a imparti aux parties des délais 
pour se déterminer exclusivement sur le caractère complet ou incomplet des 
pièces produites par A______ AG en exécution de l’arrêt ACJC/1515/2019 du 
4 octobre 2019. 
B______ a alors demandé, par courrier du 7 mai 2021, la production de plusieurs 
pièces, dont le détail des éventuelles rémunérations versées par la Banque à 
A______ (LEBANON) SAL. Il n'était en effet pas satisfait des informations 
données par la Banque à ce sujet, indiquant que seule une indication de la 
rémunération versée par produit permettrait de déterminer la rémunération exacte 
perçue par A______ (LEBANON) SAL pour chaque option placée dans son 
portefeuille. 
A______ AG a, pour sa part, affirmé s'être entièrement conformée à l'arrêt de la 
Cour de justice, soutenant notamment que la motivation de B______ à obtenir les 
documents relatifs aux rétrocessions prétendument versées par elle à 
A______ (LEBANON) SAL relevait de la mauvaise foi puisque les montants 
versés correspondaient en moyenne à 0,3% de la valeur des opérations en cause 
entre 2013 et 2015, ce qui n'avait rien d'exceptionnel ni d'exorbitant. De plus, la 
somme des rétrocessions dont elle s'était acquittée n'était, selon elle, pas 
pertinente pour juger de la bonne exécution des opérations. 
i. Par jugement JTPI/10909/2021 du 31 août 2021, le Tribunal a ordonné à 
A______ AG d'exécuter le dispositif de l'arrêt ACJC/1515/2019 du 4 octobre 
2019 en ce qu'il la condamnait à fournir à B______ le détail des éventuelles 
rémunérations versées par A______ AG à A______ (LEBANON) SAL en lien 


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avec ou découlant des transactions/ opérations intervenues sur le portefeuille de 
son client. 
Le Tribunal n'est pas revenu sur la pertinence ou le défaut de pertinence des 
documents, puisqu'il statuait exclusivement sur l’exécution de l'arrêt de la Cour de 
Justice. Il a constaté que le tableau et les chiffres indiqués par la Banque dans son 
courrier du 31 mars 2021, sans aucune preuve permettant de détailler les 
rémunérations versées par elle à A______ (LEBANON) SAL, ne satisfaisaient 
pas à l'injonction de la Cour de Justice sur ce point. 
j. Ce jugement n'a pas fait l'objet d'un recours. 
k. Par courrier du 29 mars 2022, A______ AG a produit une nouvelle pièce, qui 
consiste en un tableau daté du 25 mars 2022 intitulé "Transactions revenues 
shared with A______ (LEBANON) SAL based on shared relationship" entre le 
31 janvier 2011 et le 31 octobre 2015 (pièce 95 dem.). Ce tableau est un document 
établi par la Banque dans lequel sont mentionnés les montants reversés à 
A______ (LEBANON) SAL, répartis par mois entre les transaction FX (FX client 
business revenues) et les autres opérations (Brokerage and product issuing fees). 
La Banque a ajouté que la reconstitution des rémunérations versées il y a près 
d'une décennie n'était pas simple, et que le système utilisé dénommé D______, 
qui calculait automatiquement la rémunération sur client et sa répartition entre la 
Banque et les diverses entités du groupe, ne s'opérait pas par transaction mais 
uniquement sur une base mensuelle. Elle a assuré que B______ obtenait ainsi une 
information la plus complète possible sur les rémunérations ayant été versées par 
la Banque à A______ (LEBANON) SAL en lien avec ou découlant des 
transactions/opérations intervenues sur son portefeuille. Elle a ajouté ne pas être 
en mesure de fournir davantage d'informations à ce sujet. 
l. Par courrier du 9 mai 2022, B______ a considéré que la Banque ne s'était 
toujours pas intégralement conformée à l'arrêt ACJC/1515/2019 du 4 octobre 
2019. Il a allégué que les explications de la Banque et la pièce 95 dem. ne 
détaillaient pas réellement les rémunérations versées et ne lui permettaient pas de 
connaître la rémunération payée en lien avec chaque transaction/opération 
intervenue sur son portefeuille. Il a souligné que les montants mensualisés remis 
par la Banque n'étaient accompagnés d'aucune preuve. Il a persisté à réclamer les 
informations relatives au montant de la rémunération/rétrocommission, sa devise 
et la date du versement pour chaque transaction intervenue sur son portefeuille, 
subsidiairement, que la Banque démontre son impossibilité à fournir ses 
informations, notamment par une attestation de son réviseur externe. 
m. A______ AG s'est encore déterminée le 10 juin 2022, concluant à 
l'irrecevabilité de la prétention visant la production d'un rapport d'audit et au 
déboutement de B______ de ses autres conclusions. 


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D. 
Dans le jugement querellé, le Tribunal a considéré que le tableau et les chiffres 
indiqués par la Banque dans son courrier du 29 mars 2022 ne contenaient aucune 
preuve permettant de détailler les rémunérations ni de démontrer l'authenticité des 
montants reportés, de sorte qu'ils ne satisfaisaient pas à l'injonction de la Cour de 
justice sur ce point. Le premier juge a précisé qu'il s'agissait avant tout d'obtenir 
des informations permettant de vérifier que les montants communiqués par la 
Banque correspondaient aux rémunérations versées pour des opérations effectuées 
sur le compte de B______. Ces montants pouvaient être mensualisés si la Banque 
produisait un document attestant de l'authenticité des montants indiqués dans le 
tableau, par exemple en produisant un extrait ou une capture d'écran du système 
de calcul. Par conséquent, le Tribunal a, une nouvelle fois, ordonné, à 
A______ AG de s'exécuter conformément au dispositif de l'arrêt de la Cour 
ACJC/1515/2019. 
 
EN DROIT 
1. 
1.1 Contre les décisions du Tribunal de l'exécution, seule est ouverte la voie du 
recours (art. 309 let. a et 319 let. a CPC). 
Le recours doit être écrit et motivé et introduit dans le délai de dix jours dès la 
notification de la décision, la procédure d'exécution étant soumise à la procédure 
sommaire (art. 321 al. 1 et 2 et 339 al. 2 CPC). 
1.2 En l'espèce, interjeté dans le délai utile (art. 142 al. 1 et 3 CPC) et selon la 
forme prescrite par la loi devant l'autorité compétente (art. 120 al. 1 let. a LOJ), le 
recours est recevable. 
1.3 La procédure sommaire étant applicable, le juge se prononce sur la base de la 
simple vraisemblance, après une administration limitée des preuves, se fondant 
sur les moyens de preuve immédiatement disponibles (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_733/2020 du 18 novembre 2021 consid. 4.3.3). 
1.4 Saisie d'un recours, le pouvoir de cognition de la Cour est limité à la violation 
du droit et à la constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC). 
2. 
La recourante reproche au Tribunal d'avoir considéré que les documents transmis 
ne satisfaisaient pas à l'injonction de la Cour. Elle soutient avoir fourni, de bonne 
foi, le plus de détails possibles concernant les rémunérations versées à 
A______ (LEBANON) SAL et être dans l'impossibilité d'en fournir davantage. 
 
2.1 En vertu de l'art. 338 al. 1 CPC, si une décision ne peut être exécutée 
directement, une requête d'exécution est présentée au tribunal de l'exécution. 
 
Conformément à la jurisprudence, la décision dont l'exécution est requise doit 
décrire l'obligation à exécuter avec une précision suffisante sous l'angle matériel, 


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local et temporel, de façon à ce que le juge chargé de l'exécution n'ait pas à 
élucider lui-même ces questions (arrêts du Tribunal fédéral 5A_70/2021 du 
18 octobre 2021 consid. 4.1; 4A_287/2020 du 24 mars 2021 consid. 2.2; 
4A_640/2016 du 25 septembre 2017 consid. 2.2, publié in RSPC 2018 p. 139). 
 
2.1.1 Le juge de l'exécution est lié par le contenu de la décision à exécuter. Il doit 
déterminer si le débiteur a respecté les obligations qui lui ont été imposées dans le 
jugement à exécuter et non pas en fixer l'étendue, si celle-ci ne ressort pas du 
jugement à exécuter (arrêts du Tribunal fédéral 4A_287/2020 du 24 mars 2021 
consid. 2.1; 5A_479/2008 et 5A_297/2009 du 11 août 2009 consid. 5.3). 
 
Si un dispositif de jugement ne présente pas lui-même le degré de détail requis 
pour une bonne exécution du jugement, la portée du dispositif doit être interprétée 
dans le cadre de la procédure d'exécution à la lumière des considérations du 
jugement. Il ne peut toutefois pas s'agir d'interpréter des notions indéterminées. 
Au contraire, il doit ressortir clairement des considérants ce qui peut être exigé de 
la partie obligée. Si le juge de l'exécution refuse à tort d'exécuter des obligations 
qui ressortent clairement du jugement, cela peut faire l'objet d'un recours contre la 
décision d'exécution (ATF 143 III 420 consid. 2.2 avec les références citées, arrêt 
du Tribunal fédéral 4A_287/2020 du 24 mars 2021 consid. 2.2.2). En revanche, si 
les détails souhaités ne ressortent pas ou pas clairement des considérants, cela 
peut également être dû au fait que les demandes correspondantes n'ont pas été 
formulées au cours de la procédure ayant abouti au jugement à exécuter ou 
qu'elles ont été formulées mais pas jugées. Ce dernier point aurait dû être soulevé 
au cours de ladite procédure relative au jugement à exécuter en utilisant les voies 
de recours ordinaires à disposition (ATF 143 III 420 consid. 2.2.). 
 
2.1.2 Le fardeau de la preuve concernant la portée du jugement à exécuter 
incombe à la partie créancière. Il ne s'agit toutefois pas d'une procédure de preuve, 
mais de l'interprétation de la décision à exécuter. En cas de litige, il appartient à la 
partie obligée de prouver ce qu'elle a effectivement fourni et que cela satisfait aux 
exigences du jugement à exécuter. Les doutes concernant l'étendue de ces 
exigences sont, en revanche, à la charge de la partie créancière, car on ne peut 
exiger de la partie obligée que ce qui ressort clairement du dispositif et des 
considérants du jugement à exécuter (ATF 143 III 420 consid. 2.2; arrêt du 
Tribunal fédéral 4A_287/2020 consid. 2.4). 
2.2 En l'espèce, par arrêt ACJC/1515/2019 du 4 octobre 2019, la Cour de justice a 
ordonné à la recourante de fournir à l'intimé le détail des éventuelles 
rémunérations versées à A______ (LEBANON) SAL en lien avec ou découlant 
des transactions/opérations intervenues sur le portefeuille de l'intimé. 
En réponse à cette injonction, la recourante a fourni des tableaux, établis par ses 
soins, indiquant les montants reversés à A______ (LEBANON) SAL. Il en ressort 


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que la Banque a reversé à cette dernière 162'129 USD en 2012, 373'029 USD en 
2013, 616'997 USD en 2014, 77'416 USD en 2015 et aucun montant entre 2016 et 
2019. A la lecture du dernier tableau transmis, ces transactions peuvent être 
retracées par mois. Il est également indiqué la part des montants versée en lien 
avec les transactions FX et celle en lien avec les "autres opérations". Les 
informations fournies par la recourante récapitulent ainsi l'ensemble des montants 
mensuels versés à A______ (LEBANON) SAL selon le type de transaction 
effectuée. 
L'intimé estime que les informations fournies par la recourante ne sont toujours 
pas complètes et ne respectent pas le dispositif de l'arrêt de la Cour de justice du 
4 octobre 2019. Il soutient que la rémunération reversée doit être mise en lien 
pour chaque transaction, prise individuellement. Or, il ne ressort ni du dispositif 
de l'arrêt de la Cour ni de sa motivation que la documentation à fournir relative 
aux rétrocommissions devait porter sur chaque transaction individuelle et il 
n'existe aucun élément permettant d'interpréter cette décision en ce sens. L'intimé 
n'a du reste formulé cette exigence qu'à l'appui de son courrier du 7 mai 2021, soit 
une fois la décision sur reddition de comptes devenue définitive et exécutoire. Si 
l'intimé souhaitait davantage de précisions quant à la documentation requise, il lui 
revenait de le faire valoir dans le cadre de la procédure en reddition de comptes. Il 
n'appartient, en effet, pas au juge de l'exécution de délimiter l'étendue des 
obligations imposées à la recourante. Partant, on ne saurait retenir que les 
informations fournies par la recourante sont incomplètes au motif qu'elles ne 
détaillent pas la rémunération versée pour chaque transaction dès lors que la 
décision sur reddition de comptes n'obligeait pas la Banque à le faire. Le premier 
juge a d'ailleurs retenu que les informations à fournir par la recourante pouvaient 
être mensualisées, mais devaient en revanche être prouvées. 
A cet égard, bien que la recourante n'ait pas produit de pièce permettant de 
prouver les montants allégués, il n'y a pas lieu de poursuivre la procédure en 
exécution à cette fin, dans la mesure où les informations fournies ne sont pas 
contestées en tant que telles, en particulier la quotité de la rémunération versée à 
A______ (LEBANON) SAL. L'intimé admet, en effet, que le tableau établi par la 
recourante représente l'ensemble des rémunérations versées par celle-ci à 
A______ (LEBANON) SAL, ou à tout le moins ne le conteste pas, ne formulant 
aucune critique sur ce point. Il se limite à faire valoir un droit à des informations 
plus précises portant sur chaque transaction individuelle, ce qui, pour les motifs 
susmentionnés, doit être rejeté. 
Il s'ensuit que la documentation fournie par la recourante permet de déterminer la 
rémunération versée à A______ (LEBANON) SAL, conformément aux 
conclusions prises par l'intimé sur reddition de comptes et au dispositif de l'arrêt 
ACJC/1515/2019 de la Cour de justice. 


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Le recours se révèle ainsi bien fondé et sera admis, ce qui conduit à l’annulation 
du chiffre 1 du dispositif du jugement attaqué. 
3. 
3.1 Bien que la recourante obtienne finalement gain de cause, il n'y a pas lieu de 
revoir la décision du Tribunal sur les frais de première instance, laquelle demeure 
justifiée, étant relevé que la Banque a notamment tardé à fournir le tableau du 29 
mars 2022 mentionné sous considérant C. k ci-dessus. 
3.2 Les frais de recours seront arrêtés à 1'000 fr. (art. 17 et 41 RTFMC) et mis à 
charge de l'intimé qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). Ils seront compensés avec 
l'avance de frais de même montant versée par la recourante, qui demeure acquise à 
l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). L'intimé sera en conséquence condamné à 
verser à la recourante 1'000 fr. à titre de restitution de l'avance fournie (art. 111 
al. 2 CPC). 
L'intimé sera, en outre, condamné à verser à la recourante 1’500 fr., TVA et 
débours compris, à titre de dépens de recours (art. 85, 87 et 90 RTFMC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours interjeté le 29 août 2022 par A______ AG contre le 
jugement JTPI/9087/2022 rendu le 15 août 2022 par le Tribunal de première instance 
dans la cause C/1137/2016. 
Au fond : 
Annule le chiffre 1 du dispositif de ce jugement. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais de recours : 
Arrête les frais de recours à 1'000 fr., les met à la charge de B______ et dit qu'ils sont 
entièrement compensés avec l'avance de frais fournie, qui reste acquise à l'Etat de 
Genève. 
Condamne en conséquence B______ à verser à A______ AG 1'000 fr. à titre de 
restitution de l'avance de frais fournie, ainsi que 1’500 fr. à titre de dépens de recours. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Madame Pauline ERARD, Madame 
Paola CAMPOMAGNANI, juges; Madame Sophie MARTINEZ, greffière. 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile, les moyens étant limités en application 
de l'art. 93 LTF. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.