ge_gerichte · ACPR/186/2019 · 2019-03-06 · fr


RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
PS/73/2018 (P/1______/2017) 
ACPR/186/2019 
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du lundi 11 mars 2019 
 
Entre 
A______, comparant par Me B______, avocat, ______, Genève, 
requérante, 
et 
C______, ______ [Fonction], p. a. MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de 
Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 
citée. 
 


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PS/73/2018 
EN FAIT : 
A. 
a. Par acte reçu au Ministère public le 6 novembre 2018, A______ demande à 
______ [Fonction] C______, chargée jusqu'au 31 décembre 2018 de la procédure 
pénale P/1______/2017 dirigée contre elle, de se récuser. 
b. C______ a transmis cette requête à la Chambre de céans le 6 novembre 2018, en 
proposant de la rejeter. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. Au mois d'avril 2018, ______ [Fonction] C______ a ouvert une instruction, 
notamment pour usure et traite d'êtres humains, contre D______, E______, F______ 
et A______. 
b. Le 13 avril 2018, C______ a entendu A______ en qualité de prévenue, pour 
avoir, à Genève, depuis 1997, fait venir d'Inde du personnel de maison non déclaré et 
l'avoir exploité à des conditions en tout cas non conformes aux conditions de travail 
et de salaire du contrat-type de travail de l'économie domestique ("Contrat-type de 
travail avec salaires minimaux impératifs de l’économie domestique", CTT-EDom, J 
1 50.03). 
En substance, A______ a contesté toute infraction, mais reconnu la violation dudit 
contrat-type et offert de verser avec les autres prévenus, à titre d'avances à chacune 
des quatre parties plaignantes alors constituées (d'anciens employés), CH 25'000.- à 
prélever sur des fonds saisis lors des perquisitions. 
C______ a autorisé l'opération le 20 avril 2018 (I-200'049). 
c. 
Il ressort, notamment, de procès-verbaux d'audience que l'exécution d'une 
procédure simplifiée a été étudiée (E-50'009 ss.; E-50'166 ss.), sans qu'aucun détail 
n'en apparaisse, car ils sont caviardés. 
d. Le 26 septembre 2018, C______ a rendu une décision par laquelle elle dénie à 
un avocat le droit de se constituer conjointement, comme il venait de le faire par 
lettre du 21 septembre 2018, pour la défense d'E______. Par actes expédiés le 8 
octobre 2018, l'avocat et la cliente ont formé recours. 
Par observations uniques du 19 octobre 2018, C______ a proposé le rejet du recours. 
Ces observations ont été transmises à l'avocat et à E______ le 26 octobre 2018. 


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PS/73/2018 
e. 
Dans l'intervalle, soit le 17 octobre 2018, tous les prévenus, dont A______, 
avaient demandé ensemble la récusation de C______ en raison d'actes de procédure 
qu'elle avait accomplis entre l'ouverture de l'instruction et le 8 octobre 2018 
(PS/69/2018). Leur requête a été écartée en totalité le 11 mars 2019 
(ACPR/183/2019). 
C. 
a. Dans sa requête du 5 novembre 2018, A______ fait valoir que les observations 
de ______ [Fonction], qu'elle avait reçues "tout récemment", étaient incompatibles 
avec son devoir d'impartialité et de "dignité de la procédure". Elle met en exergue un 
passage desdites observations, dont le contenu serait cependant supposé être "allégué 
ici en entier". Ce passage montrerait que C______ avait émis une opinion sur l'issue 
de la procédure, méconnu "2______" et affirmé sans aucune retenue que les prévenus 
seraient coupables des faits reprochés, en eux-mêmes qualifiés de trop graves pour 
être sanctionnés par ordonnances pénales. 
b. C______ estime les extraits de ses déterminations épars et dépourvus de 
références aux actes de recours auxquelles elle répondait. Elle renvoie à sa prise de 
position dans la demande de récusation antérieure. 
c. 
A______ n'a pas répliqué. 
EN DROIT : 
1. 
Partie à la procédure, en tant que prévenue (art. 104 al. 1 let. a CPP), la requérante a 
qualité pour agir (art. 58 al. 1 CPP), et la Chambre de céans est compétente pour 
connaître de sa requête, dirigée contre un membre du ministère public (art. 59 al. 1 
let. b CPP et 128 al. 2 let. a LOJ). Même si la citée a quitté ses fonctions dans 
l'intervalle, la requérante conserve un intérêt juridiquement protégé à voir trancher sa 
demande, dès lors que, si la cause de récusation était admise, des actes accomplis par 
la citée pourraient être annulés ou répétés (art. 60 al. 1 CPP). 
2. 
La citée fait remarquer que la requérante n'était pas destinataire de ses déterminations 
du 19 octobre 2018. L'objection est pertinente sous l'angle du délai pour agir, dès lors 
que le justiciable doit agir dans les jours qui suivent la connaissance de la cause de 
récusation (arrêt du Tribunal fédéral 1B_390/2017 du 31 octobre 2017 consid. 2.1 et 
l'arrêt cité) et la requérante se garde bien, en l'espèce, de dire à quelle date elle a eu 
connaissance de l'écriture qu'elle critique. Ce nonobstant, ses moyens sont mal 
fondés, comme on le verra ci-après, de sorte qu'il est vain d'approfondir la question. 
3. 
La requérante voit dans l'écriture du 19 octobre 2018 la réalisation des hypothèses 
prévues aux let. a et f de l'art. 56 CPP. 


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3.1. Un ______ [Fonction] est récusable pour l'un des motifs prévus aux art. 56 let. 
a à e CPP. Selon l'art. 56 let. a CPP, tel est le cas s'il a un intérêt personnel dans 
l'affaire, c'est-à-dire s'il est lui-même partie, ou participant, à la procédure (N. 
SCHMID / D. JOSITSCH, Schweizerische Strafprozessordnung : Praxiskommentar, 
3e éd., Zurich 2018, n. 5 ad art. 56; "nemo iudex in causa sua") ou s'il se trouve dans 
une proximité personnelle avec l'objet du litige, par exemple dans une situation 
comparable à celle qu'il doit trancher (M. NIGGLI / M. HEER / 
H. WIPRÄCHTIGER (éds), Strafprozessordnung / Jugendstrafprozessordnung, 
Basler Kommentar StPO/JStPO, 2e éd., Bâle 2014, n. 15 ad art. 56). Le magistrat est 
également récusable, selon l'art. 56 let. f CPP, lorsque d'autres motifs, notamment un 
rapport d'amitié étroit ou d'inimitié avec une partie ou son conseil, sont de nature à le 
rendre suspect de prévention. Cette disposition a la portée d'une clause générale 
recouvrant tous les motifs de récusation non expressément prévus aux lettres 
précédentes. Elle correspond à la garantie d'un tribunal indépendant et impartial 
instituée par les art. 30 Cst. et 6 CEDH. Elle n'impose pas la récusation seulement 
lorsqu'une prévention effective du ______ [Fonction] est établie, car une disposition 
interne de sa part ne peut guère être prouvée. Il suffit que les circonstances donnent 
l'apparence de la prévention et fassent redouter une activité partiale du 
______[Fonction]. Seules les circonstances constatées objectivement doivent être 
prises en considération. Les impressions purement individuelles de l'une des parties 
au procès ne sont pas décisives (ATF 141 IV 178 consid. 3.2.1 p. 179; 139 I 121 
consid. 5.1 p. 125). L'impartialité subjective d'un ______ [Fonction] se présume 
jusqu'à preuve du contraire (ATF 136 III 605 consid. 3.2.1 p. 609; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_621/2011 du 19 décembre 2011; arrêt de la CourEDH LINDON, § 76; N. 
SCHMID / D. JOSITSCH, Schweizerische Strafprozessordnung : Praxiskommentar, 
3e éd., Zurich 2017, n. 14 ad art. 56). 
3.2. Selon l'art. 61 CPP, le ministère public est l'autorité investie de la direction de 
la procédure jusqu'à la mise en accusation. À ce titre, il doit veiller au bon 
déroulement et à la légalité de la procédure (art. 62 al. 1 CPP). Durant l'instruction il 
doit établir, d'office et avec un soin égal, les faits à charge et à décharge (art. 6 CPP); 
il doit statuer sur les réquisitions de preuve et peut prendre des décisions quant à la 
suite de la procédure (classement ou mise en accusation), voire rendre une 
ordonnance pénale pour laquelle il assume une fonction juridictionnelle. Dans ce 
cadre, le ministère public est tenu à une certaine impartialité même s'il peut être 
amené, provisoirement du moins, à adopter une attitude plus orientée à l'égard du 
prévenu ou à faire état de ses convictions à un moment donné de l'enquête. Tout en 
disposant, dans le cadre de ses investigations, d'une certaine liberté, le ______ 
[Fonction] reste tenu à un devoir de réserve. Il doit s'abstenir de tout procédé déloyal, 
instruire tant à charge qu'à décharge et ne point avantager une partie au détriment 
d'une autre (ATF 141 IV 178 consid. 3.2.2 p. 179; 138 IV 142 consid. 2.2.1 p. 145). 
De manière générale, ses déclarations – notamment celles figurant au procès-verbal 
des auditions – doivent ainsi être interprétées de manière objective, en tenant compte 
de leur contexte, de leurs modalités et du but apparemment recherché par leur auteur 


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(arrêt du Tribunal fédéral 1B_150/2016 du 19 mai 2016 consid. 2.3 et l'arrêt citée). 
Ces garanties sont en particulier primordiales lorsque la personne est susceptible 
d'être confrontée dans la suite de la procédure au ______ [Fonction] en charge de la 
cause (arrêt du Tribunal fédéral 1B_180/2017 du 21 juin 2017 consid. 1.2.3). Des 
actes de procédure menés en violation des droits d'une partie pourraient être 
considérés comme une forme de préjugé à son encontre (ACPR/292/2011 du 14 
octobre 2011 consid. 2.1.). Un seul comportement litigieux peut suffire pour 
démontrer une apparence de prévention, ce qu'il faut apprécier en fonction des 
circonstances (arrêt du Tribunal fédéral 1B_384/2017 du 10 janvier 2018 consid. 
4.3). Si des erreurs graves et répétées d'un magistrat au cours de la procédure 
peuvent, dans certaines circonstances – par exemple lorsqu'elles dénotent une 
intention de nuire (ATF 125 I 119 consid. 3e p. 124; 116 Ia 35 consid. 3a p. 138) –, 
fonder une apparence de prévention, la procédure de récusation ne doit, dans la règle, 
pas constituer un biais procédural permettant au requérant d'obtenir un contrôle 
d'erreurs de procédure alléguées qui doivent être invoquées dans les voies de droit 
idoines (ATF 115 Ia 400 consid. 3b p. 404; 114 Ia 153 consid. 3b/bb p. 158 s.). La 
conduite de l'instruction et les décisions prises à l'issue de celle-ci doivent être 
contestées par les voies de recours ordinaires (arrêt du Tribunal fédéral 1B_292/2012 
du 13 août 2012 consid. 3.2). Des décisions ou des actes de procédure qui se révèlent 
par la suite erronés ne fondent pas en soi une apparence objective de prévention 
(ATF 138 IV 142 consid. 2.3. p. 146). 
3.3. En l'occurrence, la requérante a déjà formé une demande de récusation contre 
la citée, et le contenu des déterminations de celle-ci apparaît surtout comme une 
occasion pour celle-là de reprendre les griefs qu'elle a déjà soulevés. Ainsi, 
"l'émission d'une opinion sur l'issue de la procédure" (requête ch. 3.1) vise le refus 
de rendre des ordonnances pénales envers les prévenus. Or, non seulement ce refus, 
exprimé par la citée au motif que les faits seraient "trop graves", date de l'audience 
du 19 septembre 2018 (E-50'226), mais il n'a pas pu échapper à l'avocat de la 
requérante, puisqu'il y était présent (E-50'203). Qui plus est, ce motif a été 
expressément invoqué dans la requête commune des prévenus, du 17 octobre 2018, 
mais rejeté (ACPR/183/2019 consid. 2.2.9). Il n'a donc à être examiné ici une 
seconde fois sous prétexte que la citée s'y est référée encore dans ses déterminations, 
ultérieures, sur un recours auquel la requérante n'est pas partie. 
En tout état, on ne voit pas qu'un membre du Ministère public puisse être récusé 
simplement parce qu'il n'entend pas rendre l'ordonnance pénale que lui demande un 
prévenu. La loi ne lui en fait nulle obligation. Le prévenu n'y a aucun droit 
(Y. JEANNERET, "Les procédures spéciales dans le Code de procédure pénale 
suisse", in R. PFISTER-LIECHTI (éd.), La procédure pénale fédérale, Fondation 
pour la formation continue des juges suisses, Berne 2010, p. 142). L'un des critères 
est la compatibilité de la quotité de la peine avec la limitée posée par la loi (cf. art. 
352 al. 1 CPP). C'est dire que la culpabilité de l'auteur (art. 47 al. 1 CP), et par là la 
gravité de la faute, joue un rôle dans le choix de ce mode de liquidation de l'affaire. 


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Un ______ [Fonction] est donc parfaitement fondé à refuser pareille demande du 
prévenu en se prévalant de la gravité, à ses yeux, des faits qu'il poursuit. Un tel refus 
ne prive nullement la requérante d'une procédure ordinaire respectant pleinement les 
garanties du procès équitable (cf. Y. JEANNERET, loc. cit.). 
3.4. Il n'en va pas différemment du grief fondé sur une violation de "2______", 
qu'on peine du reste à rattacher au passage de l'écriture de la citée que stigmatise la 
requérante. On ne voit pas en quoi évoquer le souhait d'un prévenu d'être sanctionnée 
par ordonnance pénale aurait un caractère confidentiel, d'autant plus que le dossier 
révèle que l'exécution d'une procédure simplifiée a, aussi, été abordée et que la 
requérante ne s'en plaint pas, alors que cette voie de liquidation imposait, plus encore 
que celle de l'ordonnance pénale, l'admission des faits déterminants (art. 358 al. 1 
CPP). 
3.5. Enfin, le contentieux opposant la citée à une autre prévenue et au défenseur que 
celle-ci voudrait s'adjoindre à titre supplémentaire ne concerne en rien la requérante. 
En tant que telle, l'éviction de ce défenseur ne peut pas sérieusement être interprétée 
comme un manquement à l'impartialité due à la requérante. On ne voit pas non plus 
comment le lien d'alliance (art. 21 al. 1 CC) entre l'avocat écarté et la citée montrerait 
que celle-ci avait un intérêt personnel dans la cause. 
4. 
La Chambre de céans s'en tiendra à l'examen de ces griefs, car elle n'a pas à 
rechercher elle-même, ailleurs dans les déterminations de la citée du 19 octobre 
2018, si un autre contenu ou terme non mis en évidence par la requérante – et non 
repris ni développé d'une autre façon – accréditerait la réalisation de l'une ou l'autre 
des deux causes de récusation invoquées. 
6. 
Il s'ensuit que la requête doit être intégralement rejetée. 
7. 
Vu l'issue de la cause, les frais de la procédure, qui comprendront un émolument de 
CHF 1'500.- (art. 13 al. 1 let. b. du Règlement fixant le tarif des frais en matière 
pénale, RTFMP; E 4 10.03), seront mis à la charge de la requérante (art. 59 al. 4, 
2e phrase, CPP). 
****** 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette la requête. 
Condamne A______ aux frais de la procédure, l'émolument étant fixé à CHF 1'500.-. 
Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, à A______ (soit pour elle son défenseur), au 
Ministère public et à C______. 
Le communique, pour information, aux autres parties (par leurs défenseurs et conseils). 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et 
Madame Daniela CHIABUDINI, juges; Madame Sandrine JOURNET EL MANTIH, 
greffière. 
 
La greffière : 
Sandrine JOURNET EL MANTIH 
 
La présidente : 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 
de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 
conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 
formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 
tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 
une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
20.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
1'500.00 
- 
CHF 
 
Total 
CHF 
1'595.00