ge_gerichte · AARP/218/2026 · 2026-06-15 · fr


Siégeant : Madame Sara GARBARSKI, présidente ; Madame Alessandra CAMBI 
FAVRE-BULLE, Madame Rita SETHI-KARAM, juges ; Madame Brigitte 
AELLEN, Madame Raffaella AEBI, juges assesseures ; Madame Stéphanie 
TUMINI, greffière-juriste délibérante. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/13167/2022 
AARP/218/2026
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du 15 juin 2026 
 
Entre 
A______, partie plaignante, comparant par Me B______, avocat, 
appelante, 
 
contre le jugement JTMI/9/2025 rendu le 15 avril 2025 par le Tribunal des mineurs, 
 
et 
C______, domicilié ______ [GE], comparant par Me D______, avocat, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, case 
postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés.


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P/13167/2022 
EN FAIT : 
A. 
a. En temps utile, A______ appelle du jugement JTMI/9/2025 du 15 avril 2025, par 
lequel le Tribunal des mineurs (TMin) a acquitté C______ du chef d’actes d’ordre 
sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance (art. 191 
de l’ancien Code pénal suisse [aCP]) et l’a déboutée de ses prétentions civiles, allouant 
à C______ la somme de CHF 1.- à titre d’indemnité pour son tort moral et 
CHF 54'463.21 pour les dépenses occasionnées par l’exercice raisonnable de ses droits 
de procédure, frais à la charge de l’État. 
 
b. A______ entreprend intégralement ce jugement, concluant à la condamnation de 
C______ du chef d’actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de 
discernement ou de résistance (art. 191 aCP) et à ce qu’il soit tenu au paiement de ses 
conclusions civiles (tort moral de CHF 15'000.- avec intérêts à 5% dès le 8 mai 2022 
et dommage matériel lié à ses frais médicaux non couverts par son assurance de 
CHF 2'212.-) ainsi que de celles en indemnisation de CHF 21'090.55 pour la procédure 
préliminaire et de première instance et de CHF 10'223.35 pour la procédure d’appel. 
 
C______ et le Ministère public (MP) concluent au rejet de l’appel et à la confirmation 
du jugement entrepris. 
 
c. Selon l'acte d'accusation du 9 janvier 2025, il est reproché à C______ ce qui suit : 
le samedi 7 mai 2022, au cours d’une soirée privée qui a eu lieu au no. ______ 
rue 1______, à Genève, C______, né le ______ 2004, a pénétré dans une cabine des 
toilettes avec A______, qui était alors dans l’incapacité de s’y opposer, en raison de 
son état d’alcoolisation avancé. 
À l’intérieur des lieux d’aisance, C______ a verrouillé la porte et a commencé à 
pénétrer fortement le vagin de A______, digitalement (plusieurs doigts), debout, sans 
ôter la robe ainsi que la culotte qu’elle portait. A______ a immédiatement ressenti une 
forte douleur vaginale, avant de commencer à saigner abondamment, ce que C______ 
a aussitôt constaté. Tenant à peine debout, elle est sortie des toilettes et a reçu 
l'assistance de plusieurs personnes. 
Au moment des faits, C______ pouvait difficilement ne pas remarquer que A______, 
en raison d'une importante intoxication due à l'alcool, se trouvait dans l'incapacité 
physique de s'opposer efficacement aux actes d'ordre sexuel, soit de fortes et répétées 
pénétrations digitales au niveau de son vagin, qu’il lui imposait, qui plus est dans un 
lieu exigu, éloigné de la foule participant à une fête privée, respectivement d'exprimer 
une telle opposition. 
C______ a agi intentionnellement, soit avec conscience et volonté, à tout le moins par 
dol éventuel, s'accommodant ainsi de l'éventualité que sa victime ne puisse être, en 
raison de son état physique, en situation de s'opposer à ses sollicitations d'ordre sexuel, 
décidant malgré tout de lui faire subir des actes d'ordre sexuel. 


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B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
 
Déclarations de A______ 
a. a. Le samedi 7 mai 2022, en début de soirée, A______ a été rejointe à son domicile 
par son amie E______, afin de se préparer ensemble avant de se rendre à une fête 
privée organisée par [l'organisation] F______. Pendant qu’elles s’apprêtaient, les deux 
amies avaient consommé plusieurs verres de Schweppes, mélangés à de la liqueur de 
litchi. Vers 22h00, la mère de E______ était arrivée au domicile de A______, dans le 
but de les conduire à la soirée (pièces 2 et 10 – A). 
Sur place, elles avaient rencontré G______, l’organisatrice de l’évènement. Puis, elles 
s’étaient toutes les trois rendues au bar où des boissons alcoolisées étaient servies 
gratuitement. A______ avait consommé quatre mojitos, servis dans des petits verres 
contenant beaucoup de glaçons, ainsi qu’un peu de bière. Elle ne se sentait déjà pas 
bien à ce moment-là, elle ne voyait "plus du tout normalement" (pièces 3 et 11 – A). 
Devant le TMin, elle a nuancé ses propos en précisant qu’elle ne s’était pas 
immédiatement sentie mal, après avoir bu les mojitos. Elle était encore maître de son 
corps à ce moment-là (procès-verbal du 9 février 2023, pièce 164 – B). 
Dans le courant de la soirée, après avoir discuté avec différentes personnes, A______ 
s’était mise à danser, en premier, avec des gens qu’elle connaissait, dont G______. Sa 
vision était "bizarre". Puis, elle s’était retrouvée seule sur la piste de danse, ne se 
souvenant plus comment toutes ses amies étaient parties et pourquoi elle s’était 
retrouvée ainsi (pièce 3 – A). 
C______, qu’elle connaissait de vue du collège H______, cycle qu’elle avait aussi 
fréquenté, et qu’elle suivait sur Instagram, était apparu sur la piste de danse et ils 
s’étaient embrassés sur la bouche. Elle ne voulait pas qu’il l’embrasse (pièce 49 – A). 
Elle ne se souvenait pas qui avait initié ce baiser, précisant qu’elle serait étonnée que 
ce soit elle, dans la mesure où il ne lui plaisait pas et vu qu’elle n’était pas 
entreprenante avec les garçons (pièce 11 – A). Par la suite, C______ lui avait dit : "on 
va aux toilettes" et l’avait tirée par la main ou l’avant-bras pour l’y conduire (pièce 3 
– A). 
À ce moment-là, elle était consciente qu’elle ne voulait pas le suivre. Elle s’était 
questionnée, "dans [s]a tête", sur les intentions du prévenu, comprenant vite que ce 
n’était pas pour qu’il aille uriner. Toutefois, même si elle était consciente qu’elle ne 
voulait pas se rendre aux toilettes avec lui, elle n’était pas en mesure d’exprimer son 
refus, ne parvenant ni à parler, ni à crier, ni à retirer sa main (pièce 162 – B ; procès-
verbal du 9 février 2023, p. 3). Sa vision était "brouillée" (pièces 3 s – A). Elle avait 
essayé d’avoir un contact visuel avec deux hommes assis à une table afin d’être 
secourue, sans succès (pièce 12 – A). 
C______ l’avait emmenée dans la plus grande cabine des toilettes située au fond. Il y 
avait un lavabo à l’intérieur. Le prévenu avait verrouillé la porte (pièce 3 – A). Elle 


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n’était pas en mesure de sortir de la cabine, n’ayant pas la maîtrise de son propre corps 
(pièces 11 et 14 – A). A______ a déclaré à la police que c’était à ce moment-là qu’elle 
avait le plus de trous de mémoire (pièces 3 et 12 – A). Lors de son audition devant le 
TMin le 9 février 2023, confrontée aux déclarations du prévenu, A______ a indiqué 
qu’elle ne se souvenait pas avoir mis sa main dans le pantalon de celui-ci. Un tel 
comportement ne lui ressemblait toutefois pas (pièce 163 – B). 
C______ lui avait demandé à plusieurs reprises si elle était vierge, ce à quoi elle avait 
répondu qu’elle ne voulait pas lui dire, estimant intérieurement que cela ne le regardait 
pas. Il lui avait également demandé si elle savait "sucer", question à laquelle elle 
n’avait pas répondu (pièces 3 s – A). 
C______ était assis sur les toilettes et A______ se tenait debout en face de lui vers la 
porte de la cabine, s’appuyant contre le mur, n’ayant plus de force. Il lui avait ordonné 
d’ôter ses vêtements mais elle ne se souvenait plus si elle l’avait fait. Il lui avait dit : 
"moi, je n’enlève pas mon pantalon" (pièces 4 et 15 – A). 
Elle se rappelait que C______ avait soulevé sa robe, décalé sa culotte et lui avait mis 
quelque chose à l’intérieur de son vagin. Elle avait ressenti une douleur dans cette 
zone, mais ne pouvait pas dire s’il s’agissait de ses doigts ou de son pénis (pièces 3 et 
12 – A, 164 s – B). Lors de sa consultation aux Hôpitaux universitaires de Genève 
(HUG), préalablement à son audition par la police du 17 mai 2022, A______ avait 
précisé que C______ avait introduit des doigts dans son vagin, probablement deux, et 
qu’elle avait ressenti des douleurs (pièce 49 – B). 
Alors que A______ était assise sur les toilettes, C______ avait vu du sang couler le 
long d’une de ses jambes. Il lui avait alors dit : "putain, tu saignes, t’es vierge", puis 
avait mouillé du papier de toilette et lui avait essuyé tout le sang. À ce moment-là, 
A______ avait sa tête posée sur son avant-bras, lequel était appuyé sur le lavabo situé 
à l’intérieur de la cabine des sanitaires. C______ avait insisté pour enlever sa culotte 
qui était pleine de sang. Elle avait exprimé son refus et lui avait demandé d’aller 
chercher son amie E______. Lorsqu’il était parti de la cabine à cet effet, la plaignante 
avait alors perdu connaissance. Elle a indiqué à la police ne plus avoir de souvenir 
jusqu’à son réveil le lendemain matin chez E______ (pièce 4 – A), où elle s’était 
remémorée qu’il s’était passé "quelque chose" qu’elle ne voulait pas avec "ce garçon". 
Elle saignait encore lorsqu’elle était allée aux toilettes et avait mal dans la région 
vaginale. Elle avait perdu du sang toute la journée. Après s’être douchée, elle avait jeté 
sa culotte dans la poubelle, qu’elle avait ensuite débarrassée, de peur que sa mère ne 
la trouvât souillée de la sorte (pièce 6 – A). 
Le lundi suivant, elle avait eu des flashbacks de la soirée. Elle avait raconté à des 
amies, absentes lors de cette soirée, que son état ne correspondait pas à une ivresse, 
suggérant qu’elle avait pu être droguée (pièces 7 et 12 – A). 


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Le mardi suivant, A______ avait consulté son médecin-traitant pour une infection 
urinaire. Elle lui avait alors dévoilé les évènements survenus durant la fête. Sur conseil 
de sa doctoresse, elle s’était ensuite rendue aux HUG pour une prise en charge 
(pièces 8 s et 13 – A). 
Le jeudi suivant, au moment de retourner au collège, elle avait fait une crise d’angoisse 
et avait dû rentrer chez elle (pièces 10 et 15 – A). 
a. b. Le 17 mai 2022, A______ s’est rendue à la police pour dénoncer l’agression 
sexuelle, dont elle avait été victime (pièces 1 ss – A). 
Elle a indiqué que le comportement qu’elle avait adopté lors de cette soirée ne lui 
ressemblait pas. D’habitude, elle s’affirmait plus et gardait toujours le contrôle, même 
lorsqu’elle buvait de l’alcool en plus grande quantité. Elle n’avait jamais eu de 
blackouts auparavant (pièces 3 et 6 s – A). 
Elle n’avait jamais eu d’expérience sexuelle avant ce soir-là, attendant de rencontrer 
quelqu’un qui lui plairait et qui compterait pour elle. Elle n’envisageait en tout cas pas 
d’entreprendre pour la première fois de telles pratiques dans ces circonstances-là 
(pièce 6 – A). Elle considérait que C______ était tout à fait capable de comprendre 
qu’elle n’était pas en mesure d’exprimer son refus puisqu’elle tenait à peine debout, 
qu’elle avait du mal à répondre, voire ne s’exprimait pas du tout (pièce 275 – B). 
a. c. Elle souffrait d’une maladie rare, depuis environ trois ans, lui causant des douleurs 
abdominales constantes avec nausées et vomissements. Ses problèmes de santé 
l’obligeaient à restreindre sa consommation d’alcool (pièces 5 s – A). Afin de soulager 
ses maux de ventre et son moral affecté par sa maladie, A______ prenait des 
antidépresseurs depuis le 17 mars 2022, soit du VENLAFAXINE, à raison de deux 
comprimés par jour de 75 mg (pièces 7 – A et 50 – B). Elle avait déjà bu de l’alcool 
alors qu’elle prenait ce médicament, toutefois en dosage plus faible, sa psychiatre 
l’ayant progressivement augmenté entretemps (pièce 7 – A). 
Il n’était pas possible que les saignements provinssent de règles irrégulières. Elle 
n’avait plus ses règles depuis le 24 janvier 2022 (pièce 165 – B). 
a. d. C______ l’avait bloquée sur Instagram après les faits (pièce 13 – A). 
a. e. Le 30 mai 2022, A______ a déposé une plainte pénale contre C______ (pièce 29 
– A). 
Attestation médicale 
b. a. Le constat de lésions traumatiques établi le 14 juillet 2022 par les médecins du 
Centre universitaire romand de médecine légale (CURML), sur la base des examens 
cliniques de A______ aux HUG le 10 mai 2022, a révélé une fissure au niveau de la 
fosse vestibulaire mesurant 2 mm et située sur le rayon de 6h en position 


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gynécologique ainsi qu’une érosion de l’hymen mesurant 3 mm et située sur le rayon 
de 8h en position gynécologique, avec saignement en regard. Selon le CURML, ces 
lésions pouvaient être la conséquence d’une pénétration digitale rapportée 
(initialement) par A______ (pièces 54 – B, 18 et 24 – A). 
b. b. Le dépistage toxicologique a montré la présence de VENLAFAXINE dans le 
sang de A______ (pièce 52 – B). Par ailleurs, elle était en insuffisance pondérale (pièce 
50 – B). 
Déclarations des tiers 
c. a. E______ a confirmé les déclarations de A______ selon lesquelles elles s’étaient 
préparées toutes les deux au domicile de la plaignante. À cette occasion, elles avaient 
bu chacune deux verres contenant de la liqueur de litchi diluée avec de l’eau gazeuse. 
A______ lui avait indiqué qu’elle souhaitait rencontrer quelqu’un lors de la soirée 
F______ du 7 mai 2022 et que cela ne la dérangerait pas d’embrasser un garçon, même 
si elle ne l’envisageait pas (pièce 29 – B). 
Dans le courant de la soirée, elles avaient bu chacune entre deux et trois verres de 
mojito. La plaignante était un peu alcoolisée mais elle allait bien. Elle était consciente 
et contrôlait ses actes (pièces 24 et 27 – B). 
Vers 23h00-00h00, E______ et A______ s’étaient séparées, discutant avec d’autres 
amis, puis perdues de vue. Environ une heure et 30 minutes plus tard, quelqu’un était 
venu vers elle afin de l’alerter sur l’état de la plaignante. Elle avait accouru vers 
A______, qui était allongée sur un canapé et n’était pas en mesure de parler. Les vigiles 
tentaient de lui venir en aide. Elle avait vomi à plusieurs reprises et avait un teint 
verdâtre (pièces 24 s – B). 
A______ ne voulait pas que E______ appelle son père. Une ambulance était arrivée et 
les ambulancières avaient installé la plaignante sur un brancard ; E______ était restée 
à ses côtés. À l’intérieur du véhicule, les ambulancières avaient informé E______ que 
la plaignante répondait bien aux questions et qu’il n’était dès lors pas nécessaire de la 
conduire à l’hôpital. Il fallait toutefois la surveiller durant la nuit. Arrivées au domicile 
de E______, lorsque cette dernière avait ôté les chaussures de la plaignante, elle avait 
vu du sang sur sa chaussette et sur sa chaussure. Le lendemain, au réveil, la plaignante 
allait bien, ce qui avait étonné E______ au vu de son état de la veille (pièces 25 s – B). 
A______ lui avait dit n’avoir mangé qu’une pomme durant le repas du samedi soir 
avant de se rendre à la soirée (pièce 26 – B). 
La plaignante lui avait également raconté qu’elle avait embrassé un garçon, mais ne 
voulait pas lui révéler son identité. Ensuite, celui-ci l’avait emmenée aux toilettes et 
lui avait demandé si elle savait sucer. Elle n’était toutefois pas en état de lui répondre. 
Il l’avait pénétrée digitalement, ce qui lui avait fait très mal. Elle avait commencé à 
saigner. Il s’était inquiété et avait commencé à l’essuyer. Il lui avait demandé si elle 


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voulait enlever sa culotte, ce à quoi elle avait répondu non. Elle lui avait demandé 
d’aller chercher E______. Le prévenu s’était alors exécuté et les vigiles étaient arrivés, 
à la demande de ce dernier (pièce 26 – B). 
A______ avait ensuite indiqué à son amie qu’elle avait des trous de mémoire et ne se 
souvenait pas de ce qu’il s’était passé, en particulier d’avoir vomi et d’avoir été dans 
une ambulance (pièce 26 – B). 
Par ailleurs, elle se souvenait avoir pensé qu’elle ne voulait pas aller aux toilettes avec 
le garçon mais avoir été dans l’incapacité de lui exprimer son refus (pièce 27 – B). 
La seule autre fois où la plaignante avait embrassé un garçon, c’était lors du précédent 
[évènement] F______ organisé par E______. Elle avait bu, mais était joyeuse. Ils 
étaient sur la piste de danse et s’étaient embrassés longuement (pièce 28 – B). 
c. b. G______ a déclaré qu’en début de soirée, A______ "n’avait pas l’air bourrée". 
Elle semblait normale. Lorsqu’elle l’avait revue à la fin de la soirée, elle avait été 
vraiment surprise de son état. Elle ne tenait plus debout et n’arrivait plus à parler. Elle 
avait pensé que la plaignante faisait un coma éthylique, avant qu’un des parents 
organisateurs [de] F______, également médecin, ne dise qu’elle avait dû prendre autre 
chose que de l’alcool. C______ était resté auprès de A______ jusqu’à ce qu’elle fût 
prise en charge par l’ambulance (pièce 80 – B). 
c. c. I______, également présente lors de la soirée du 7 mai 2022, a confirmé que les 
mojitos offerts au bar étaient servis dans de petits verres et bien dilués. Durant la soirée, 
vers 23h30, alors qu’elle fumait une cigarette à l’extérieur, elle avait croisé C______ 
qui désirait danser avec elle. Au vu de son refus, le prévenu lui avait tiré le bras pour 
l’emmener à l’intérieur. Elle avait dû "se dégag[er] avec force" et était restée dehors. 
Le prévenu était dès lors retourné sans elle à l’intérieur. Au moment où ils s’étaient de 
nouveau croisés sur la piste de danse cette fois vers 00h30, sans être toutefois certaine 
de l’heure, C______ était très tactile et insistant avec elle, la mettant mal à l’aise, de 
sorte qu’elle avait quitté la piste de danse (pièces 36 s – B). 
Elle avait vu A______ à trois reprises lors de cette soirée. Une première fois en début 
de soirée, la plaignante était "tout à fait consciente, en tout cas, pas bourrée". La 
deuxième fois aux toilettes, elle avait vu deux vigiles qui maintenaient la plaignante 
debout, leurs bras sous ses aisselles. La plaignante n’arrivait pas beaucoup à parler. 
Son apparence l’avait choquée, surtout par contraste avec celui dans lequel elle se 
trouvait en début de soirée. Elle était "vraiment verte". Son état était "étrange, par 
rapport à quelqu’un qui est bourré" (pièces 36 s – B). La troisième fois, la plaignante 
était couchée sur une banquette et avait l’air inconsciente. E______ était restée avec 
elle. À chaque fois que I______ revenait la voir, son aspect empirait. Elle avait vu un 
vigile porter un seau dans lequel elle avait vomi (pièce 37 – B). 
I______ a rapporté à la police la version des faits que la plaignante lui avait relatée 
quelques jours après la soirée du 7 mai 2022. Celle-ci correspondait aux déclarations 


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que la plaignante avait faites à la police lors de son audition du 17 mai 2022. Elle a 
toutefois précisé que la plaignante lui avait dit se souvenir de manière très claire que 
le prévenu avait essuyé le sang sur ses jambes avec du papier mouillé et lui avait 
suggéré d’ôter sa culotte car elle était pleine de sang. La plaignante avait repoussé son 
bras. Puis, C______ était parti et l’avait laissée sur place. Elle avait ensuite perdu 
connaissance (pièces 38 s – B). 
c. d. J______, une bonne connaissance de A______, également présent lors de ladite 
soirée, a déclaré avoir parlé avec la plaignante trois ou quatre fois durant la fête. À 
chaque fois, elle allait bien, elle s’amusait, elle n’était pas sobre, ni ivre et "pas du tout 
dans un état complètement fou" (pièces 190 ss – B). La dernière fois qu’il avait 
conversé avec elle c’était vers 23h10, avant qu’il ne la voie embrasser C______ sur la 
piste de danse. 
c. e. K______, L______ et M______ font partie des parents qui organisaient la soirée. 
Ils étaient présents et avaient notamment pour tâche de se promener, régulièrement et 
à tour de rôle, parmi les jeunes pour veiller au bon déroulement de la fête et à leur 
sécurité, en complément de la surveillance exercée par l’agence professionnelle. Ils 
contrôlaient notamment le flux des toilettes, qui étaient régulièrement suroccupées, 
causant des files d’attente. Ils avaient été choqués par l’état de A______ lors de son 
malaise. Elle était très pâle et verte, avait vomi, était somnolente et n’avait pas de tonus 
(pièces 72 s, 88 s, 98 ss – B). 
M______ a déclaré qu’en se dirigeant vers la cabine du fond des toilettes, elle avait vu 
C______, qui lui avait dit qu’une personne était malade à l’intérieur des toilettes. Elle 
avait vu une fille qui n’était pas bien. Le prévenu lui avait dit : "elle m’a parlé du 
prénom d’une fille qui pourrait l’aider" mais ne se souvenait plus du prénom qu’il lui 
avait donné. Elle en avait déduit qu’il avait dû parler avec cette fille pour savoir cela 
(pièce 98 – B). 
c. f. N______, membre de la sécurité, avait été interpellé par des personnes, alors qu’il 
passait devant les toilettes. En entrant dans les sanitaires, il avait vu A______ avec 
deux autres jeunes filles. Elle était consciente mais ne répondait pas vraiment aux 
questions. Il n’y avait pas d’urgence vitale (pièces 115 s – B). 
O______, également membre de la sécurité, avait observé A______ installée sur un 
canapé. Elle n’arrêtait pas de vomir. Elle était vraiment très pâle. Elle sentait très fort 
l’alcool (pièce 107 – B). 
c. g. Selon P______ et Q______, les ambulancières qui ont pris en charge A______, 
celle-ci était capable de marcher jusqu’au brancard situé à l’extérieur, avec leur 
soutien. Au fur et à mesure de la prise en charge, la plaignante s’était même réveillée 
suffisamment pour avoir une conversation normale et fluide. Elle avait refusé d’être 
transportée à l’hôpital. Elle discutait avec E______ et rigolait. Elles étaient toutes les 
deux alcoolisées. P______ et Q______ avaient estimé que l’état de la plaignante n’était 


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pas préoccupant. Tout à la fin, elle s’était levée afin de rejoindre la voiture de la mère 
de E______ en marchant toute seule. Elle avait une fréquence cardiaque normale, un 
pouls radial légèrement augmenté mais pas inquiétant, elle n'était pas désorientée et 
avait une tension normale (pièces 24 ss, 123, 132 ss, 135 – B). 
c. h. R______, une amie de la plaignante, absente lors de la soirée du 7 mai 2022, a 
indiqué que A______ lui avait raconté qu’un garçon et elle s’étaient embrassés durant 
la soirée et qu’ensuite, il lui avait pris le poignet de manière assez agressive en lui 
disant : "on va aux toilettes". À ce moment-là, son cerveau envoyait des ordres à son 
corps qui ne répondait pas. La plaignante ne s’était pas déshabillée quand le prévenu 
lui avait dit de le faire. Il lui avait aussi demandé : "est-ce que tu veux que je me 
déshabille ?". Elle était un peu choquée par cette question. La plaignante avait parlé 
"des doigts du jeune homme et que ben, vraiment il les avait mis dans son vagin", étant 
précisé que R______ ne se rappelait plus si cet élément avait été communiqué par la 
plaignante aux médecins des HUG le 10 mai 2022 ou à elle directement (pièces 211 – 
B). A______ se rappelait clairement avoir vu du sang sur ses jambes. Elle avait 
également en tête la réaction du prévenu lorsqu’il avait vu le sang et lui avait dit d’un 
air très dégoûté : "eh mais t’es vierge !" (pièces 204 ss – B). 
Elle était consciente de ce qu’il se passait à l’intérieur de la cabine, mais était incapable 
de dire non, de se débattre ou de bouger. La plaignante s’était posé la question de 
savoir si c’était le mélange de l’alcool avec la prise de ses antidépresseurs qui avait 
produit un tel effet sur elle (pièces 211 – B). 
c. i. S______ et T______, des amies de la plaignante, absentes lors de la soirée en 
question, ont rapporté les propos de A______, selon lesquels elle ne contrôlait pas son 
corps lorsque le prévenu la tirait et qu’elle ne voulait pas aller dans les toilettes, mais 
n’arrivait pas à le lui faire comprendre. Elle voulait parler, crier mais son corps ne 
répondait pas. Elle était complètement impuissante (pièces 227, 236 – B). Elle se 
souvenait qu’il y avait eu une pénétration mais qu’elle n’était pas "sûre de ce que 
c’était" (pièces 221 – B). 
Lorsque la plaignante buvait, elle connaissait ses limites. Elle avait toujours le contrôle 
d’elle-même. Elle faisait attention à ce qu’elle buvait car certains alcools lui 
provoquaient plus de nausées ou de douleurs abdominales (pièces 225, 235 – B). 
A______ avait indiqué à T______ n’avoir mangé qu’une pomme avant de se rendre à 
la soirée. Durant la journée, elle avait pris un paracétamol car elle avait mal à la tête 
(pièce 235 – B). 
Messages vocaux 
d. À teneur de la transcription des messages vocaux de A______ à R______, la 
plaignante a indiqué ce qui suit : 


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- "[…] pour moi je considère pas ça comme du viol non plus parce que genre enfin 
pour moi c’est pas ça parce que… enfin… voilà, il a pas genre voilà t’as compris et 
en plus même genre je m’en voulais de ouf parce que je sais pas j’avais honte de moi-
même franchement […] et après t’sais genre je m’en voulais de ouf aussi parce que je 
me disais genre … enfin j’ai pas dit non à aucun moment j’ai dit non parce que genre 
on s’est chopé, on s’est embrassé et tout" ; 
- "[…] ce connard m’a bloquée sur insta le lendemain, non mais à quel moment tu fais 
ça […]" ; 
- "[…] en plus à la fin t’sais il m’a demandé si je voulais qu’il … (inaudible) […] il 
m’a demandé après des trucs franchement, je me rappelle de lui […] mais c’était 
vraiment à la fin parce que j’étais déjà genre… enfin bref… je crois qu’il m’a demandé 
tu veux pour le truc le plus important, franchement mais qui… bref […]" ; 
 - "Mais voilà tu vois aussi genre c’est exactement comme t’as dit, moi je l’ai embrassé, 
on s’est embrassé, j’arrivais pas à dire non donc j’ai pas dis non et ben du coup 
j’arrivais pas à contrôler mon corps, t’sais c’est comme je t’ai dis, j’étais consciente 
mais je pouvais rien maîtriser donc du coup il me tirait, y me disait, t’sais mais genre 
c’était pas des questions qu’il me demandait c’était des ordres […]" ; 
- "je pense que le gars pouvait se rendre compte que j’étais pas assez consciente, que 
j’étais pas bien, genre ça se voyait […] il aurait pas dû faire ça t’sais, enfin non, t’sais 
genre je me dis genre mais pourtant il l’a quand même fait et j’ai quand même pas dit 
non, donc enfin je sais pas, je m’en veux quand même […]". 
Déclarations de C______ 
e. a. C______ a déclaré avoir bu modérément durant cette soirée, environ trois ou 
quatre mojitos, car il devait participer à un combat de boxe deux semaines plus tard, 
nécessitant une condition physique stricte. Il ne consommait pas de drogue (pièces 11 s 
– B). 
Ce soir-là, l’une de ses amies l’avait présenté à A______ alors qu’elle dansait sur la 
piste avec un groupe de personnes. Il ne la connaissait pas. La plaignante lui avait dit 
qu’elle le connaissait de vue du collège H______ ainsi que d’Instagram et qu’elle était 
une année scolaire en dessous de lui (pièce 12 – B, procès-verbal du 15 avril 2025, p. 4 
ss). 
Ensuite, ils avaient dansé ensemble, assez proches, puis ils s’étaient embrassés. Il avait 
eu un bon feeling avec elle. Il lui avait suggéré d’aller tous deux chez elle en prenant 
un Uber. Elle était d’accord. Comme ils n’avaient pas l’application Uber, il lui avait 
alors proposé d’aller aux toilettes, ce qu’elle avait accepté. Ils s’étaient rendus aux 
toilettes. Il ne pensait pas l’avoir saisie par le poignet car il était déjà gêné de s’y rendre 
avec une fille. Pour atteindre les lieux d’aisance, ils devaient traverser une salle puis 
un couloir où se trouvaient les parents qui contrôlaient la soirée. Il ne voulait pas que 


- 11/22 - 
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les gens les voient main dans la main car cela faisait vite "tout le tour". Ils avaient dû 
attendre pour accéder aux toilettes car il y avait une file d’attente. Pendant ce temps, 
A______ voulait lui donner la main, ce qu’il avait refusé car il était un peu embarrassé 
au vu du nombre de personnes présentes (pièces 12, 15 et 17, 160 ss et 302 s – B, 
procès-verbal du 15 avril 2025, p. 4 ss). 
Une fois à l’intérieur de la cabine des toilettes, ils avaient continué à s’embrasser. 
A______ le tenait assez fortement derrière la tête. Il lui avait touché la poitrine et ils 
s’étaient de nouveau embrassés. Il lui avait demandé "est-ce que tu veux me sucer ?", 
ce qu’elle avait refusé. Il n’avait pas insisté. Il l’avait également interrogée sur sa 
virginité car il ne voulait pas être responsable de lui la faire perdre, étant conscient que 
c’était important pour les filles. Elle avait mis sa main dans le pantalon du prévenu et 
ce dernier lui avait aussi demandé s’il pouvait "toucher entre ses jambes", "mettre un 
ou deux doigts". Elle lui avait répondu "oui, deux". Il avait mis deux doigts et ils 
avaient continué à s’embrasser. Ensuite, il s’était aperçu qu’elle commençait à saigner, 
ce qui l’avait stoppé dans son acte. Il y avait du sang qui ruisselait sur sa cuisse, "c’était 
assez impressionnant". Il a confirmé à la police avoir dit à la plaignante : "putain, tu 
saignes, t’es vierge !" car il était très surpris et choqué par la vue du sang. Il s’était mis 
à nettoyer le sang. Comme elle ne se sentait pas très bien, elle s’était assise sur les 
toilettes. Lorsqu’il avait terminé de nettoyer, il lui avait demandé si elle allait bien et 
ce qu’il se passait. Il ne savait pas trop quoi faire. A______ lui avait alors dit d’appeler 
son amie "E______". Comme il ne savait pas qui était E______, il lui avait demandé 
de déverrouiller son téléphone afin qu’il puisse l’appeler, ce que A______ avait fait. 
Il avait essayé d’appeler cette amie plusieurs fois mais elle ne répondait pas. Il avait 
ensuite voulu appeler la mère de A______, mais la plaignante avait refusé (pièces 12 
ss, 19, 160 ss, 302 s – B). 
Ne sachant plus quoi faire, il était sorti de la cabine et avait informé M______, qu’il 
venait de croiser, qu’une fille était à l’intérieur de la cabine et ne se sentait pas bien. 
Lorsque A______ avait été prise en charge, le prévenu était retourné à la soirée 
(pièce 13 – B). 
C______ ne comprenait pas pourquoi A______ l’avait accusé. Il avait demandé son 
consentement à chaque étape et avait respecté son refus lorsqu’elle l’avait exprimé 
(pièces 18, 160 ss et 302 s – B). 
Ce n’était qu’au moment où A______ s’était assise sur les toilettes et avait posé sa tête 
sur son avant-bras, appuyé contre le lavabo, qu’il avait compris qu’elle se sentait mal. 
Sur la piste de danse, elle semblait bien aller (pièce 19 – B, procès-verbal du 15 avril 
2025, p. 4 ss). Il ne savait pas que A______ se trouvait sous traitement médical 
(procès-verbal du 15 avril 2025, p. 5). 
Après les faits, comme A______ lui avait dit qu’ils étaient connectés l’un à l’autre sur 
Instagram, il l’avait cherchée parmi ses abonnés et l’avait bloquée, ce qu’il n’aurait 
peut-être pas dû faire (pièce 19 – B). 


- 12/22 - 
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e. b. Il ressort de la note tirée du site internet compendium.ch et produite par le conseil 
de C______ concernant l’antidépresseur VENLAFAXINE, ce qui suit : la 
consommation d’alcool avec la prise du médicament est à éviter ; la prise doit avoir 
lieu de préférence au cours d’un repas ; lors d’un surdosage, une altération du degré 
de vigilance allant de la somnolence au coma, une vision floue, des convulsions ainsi 
que des vomissements sont fréquemment constatés ; de manière générale, la prise du 
médicament provoque des sensations vertigineuses, des étourdissements, des nausées, 
des troubles visuels, des vomissements, une faiblesse, un manque de force, de brèves 
pertes de conscience, une altération de l’équilibre, une chute de la pression artérielle 
ainsi que des troubles menstruels (saignements entre les règles et saignements 
abondants) (pièces 172 s – B). 
C. 
a. En raison de la nécessité de protéger la sphère privée de l’intimé, âgé de moins de 
25 ans, d’un côté, et de celle de préserver le droit d’être entendu de la plaignante, de 
l’autre, la direction de la procédure a entendu cette dernière aux débats d’appel 
uniquement sur les faits de la cause. Pour le surplus, elle a invité la plaignante à 
communiquer ses conclusions motivées à la Chambre pénale d’appel et de révision 
(CPAR) ainsi qu’aux parties, préalablement à la tenue des débats. 
b. a. A______ a versé une copie de l’attestation de son suivi ambulatoire auprès des 
HUG, datée du 21 avril 2026, à teneur de laquelle une prise en charge psychiatrique et 
psychothérapeutique régulière avait été mise en place depuis août 2022. Au terme de 
l’évaluation clinique, les diagnostics suivants avaient été retenus : trouble de stress 
post-traumatique et trouble dépressif récurrent, épisode actuel modéré, sans 
caractéristiques psychotiques. 
 
Les troubles de stress post-traumatique et dépressifs étaient considérés comme étant 
en rémission, étant précisé qu’à l’approche des débats d’appels, une légère 
recrudescence de certains symptômes avait été observée. 
b. b. La plaignante a confirmé ses précédentes déclarations. Elle a précisé avoir perdu 
connaissance après que l’intimé eut essuyé le sang sur ses jambes. Elle n’avait plus de 
souvenir de la conversation en lien avec le Uber pour se rendre chez elle. Celle-ci lui 
paraissait absurde et ne lui ressemblait pas. 
Lorsqu’elle dansait sur la piste et que sa vision était brouillée, son état n’était pas 
nécessairement visible pour les tiers, une personne qui ne la connaissait pas, ne pouvait 
pas s’en rendre compte. Son état s’était dégradé "petit à petit" entre le moment où elle 
était sur la piste de danse et celui où ils se déplaçaient en direction des toilettes. 
Elle ignorait si son état était perceptible, à ce moment-là, pour des tiers. Elle avait 
cherché le regard des agents de sécurité mais personne n’avait prêté attention. Elle 
avait le sentiment qu’elle n’allait pas bien mais que manifestement personne ne s’en 
était aperçu. 


- 13/22 - 
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b. c. A______ dépose une note de frais et honoraires de son avocat de choix, concluant 
au paiement de la somme de CHF 10'223.35, à laquelle il sied de rajouter la durée de 
l’audience d’appel, à titre de juste indemnité pour les dépenses obligatoires 
occasionnées par la procédure d’appel. 
c. a. C______ a précisé que la plaignante et lui s’étaient parlés durant toute la période 
où ils étaient à l’intérieur de la cabine des toilettes. Il lui avait "toujours tout demandé, 
à toutes les étapes". Avant de voir le sang et que l’appelante ne lui demande d’appeler 
"E______", l’intimé ne l’avait aucunement vue inconsciente. 
L’intimé a déclaré ne plus vouloir revenir en Suisse en partie à cause de cette histoire 
car il était devenu "infréquentable" aux yeux de son entourage. Cette histoire le 
poursuivait même à U______ [Angleterre] où certaines personnes fréquentant la même 
université étaient au courant et le questionnaient sur cette affaire. Cela faisait bientôt 
quatre ans que les faits s’étaient déroulés. Il souhaitait pouvoir avancer. 
c. b. Il conclut au rejet de l’appel et à la confirmation du jugement querellé, déposant 
la note de frais et honoraires de son conseil et concluant à ce que A______ soit 
condamnée à lui verser CHF 13'782.79, auxquels il sied de rajouter 25 minutes pour 
compléter la durée estimée de l’audience d’appel, à titre de juste indemnité pour les 
dépenses obligatoires occasionnées par la procédure d’appel, subsidiairement, à ce que 
ces frais soient assumés par l’État de Genève. 
d. Le MP conclut au rejet de l’appel et à la confirmation du jugement aux motifs que 
l’incapacité de résistance de la plaignante n’est ni démontrée, ni attestée par les 
témoins ayant participé à la soirée, ni même perceptible par un tiers. Au moment des 
faits, la plaignante avait une certaine lucidité aux toilettes, dans la mesure où elle 
savait, notamment, qu’elle était entrée dans la plus grande cabine du fond, que le 
prévenu avait verrouillé la porte, qu’il lui avait soulevé sa robe, sans enlever sa culotte, 
qu’elle avait refusé de répondre à certaines questions jugées crues ou inconvenantes, 
qu’elle avait vu le sang couler sur sa jambe ainsi que la réaction du prévenu qui pensait 
qu’elle était vierge, qu’il l’avait nettoyée, et qu’elle était encore lucide pour refuser 
que sa mère soit contactée, sollicitant l’intervention de E______. 
EN DROIT : 
1. 
1.1. La CPAR, en tant que juridiction d'appel des mineurs (art. 130 al. 2 let. b de la loi 
sur l'organisation judiciaire [LOJ] et art. 7 al. 1 let. d de la loi fédérale sur la procédure 
pénale applicable aux mineurs [PPMin]), statue sur les appels formés contre les 
jugements rendus en première instance par le TMin (art. 40 al. 1 let. a PPMin). 
À teneur de l'art. 3 al. 1 PPMin, sauf disposition particulière de la procédure applicable 
aux mineurs, le CPP est applicable. 
1.2. L'appel est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et dans les 
délais prescrits (art. 398 et 399 CPP). 


- 14/22 - 
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La Chambre n'examine que les points attaqués du jugement de première instance 
(art. 404 al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables 
(art. 404 al. 2 CPP), sans être liée par les motifs invoqués par les parties ni par leurs 
conclusions, à moins qu'elle ne statue sur une action civile (art. 391 al. 1 CPP). 
2. 
2.1.1. Le principe in dubio pro reo, qui découle de la présomption d'innocence, 
garantie par l'art. 6 ch. 2 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des 
libertés fondamentales (CEDH) et, sur le plan interne, par les art. 32 al. 1 de la 
Constitution fédérale de la Confédération suisse (Cst.) et 10 al. 3 CPP, concerne tant 
le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves (ATF 148 IV 409 consid. 2.2 ; 
145 IV 154 consid. 1.1 ; 127 I 38 consid. 2a). 
Le principe de la libre appréciation des preuves implique qu'il revient au juge de 
décider ce qui doit être retenu comme résultat de l'administration des preuves en se 
fondant sur l'aptitude de celles-ci à prouver un fait au vu de principes scientifiques, du 
rapprochement des divers éléments de preuve ou indices disponibles à la procédure, et 
sa propre expérience (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1295/2021 du 16 juin 2022 consid. 1.2) ; lorsque les éléments de preuve sont 
contradictoires, le tribunal ne se fonde pas automatiquement sur celui qui est le plus 
favorable au prévenu (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1295/2021 du 16 juin 2022 
consid. 1.2 ; 6B_477/2021 du 14 février 2022 consid. 3.1 ; 6B_1363/2019 du 
19 novembre 2020 consid. 1.2.3). 
Comme règle de l'appréciation des preuves, le principe de la présomption d'innocence 
interdit cependant au juge de se déclarer convaincu d'un fait défavorable à l'accusé, 
lorsqu'une appréciation objective de l'ensemble des éléments de preuve recueillis laisse 
subsister un doute sérieux et insurmontable quant à l'existence d'un tel fait ; des doutes 
abstraits ou théoriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent en revanche pas à 
exclure une condamnation (ATF 148 IV 409 consid. 2.2 ; 145 IV 154 consid. 1.1 ; 
144 IV 345 consid. 2.2.3.2 et 2.2.3.3 ; 138 V 74 consid. 7 ; 127 I 38 consid. 2a). 
Lorsque dans le cadre du complexe de faits établi suite à l'appréciation des preuves 
faite par le juge, il existe plusieurs hypothèses pareillement probables, le juge pénal 
doit choisir la plus favorable au prévenu (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.2 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_477/2021 du 14 février 2022 consid. 3.2). 
2.1.2. Les déclarations de la victime constituent un élément de preuve que le juge doit, 
dans l'évaluation globale de l'ensemble des éléments probatoires rassemblés au dossier, 
apprécier librement (arrêts du Tribunal fédéral 6B_732/2021 du 24 février 2022 
consid. 2.3 et 6B_1498/2020 du 29 novembre 2021 consid. 3.1). 
Dans la mesure où il est fréquent que, dans les délits de nature sexuelle, il n'y ait pas 
d'autres témoins que la victime elle-même, le juge peut fonder sa condamnation sur 
ses seules déclarations (arrêts du Tribunal fédéral 6B_626/2010 du 25 novembre 2010 
consid. 2.2 ; 1P.677/2003 du 19 août 2004 consid. 3.3 ; 1A.170/2001 du 18 février 
2002 consid. 3.4.1), de sorte que le fait que celles-ci, en tant que principal élément à 


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charge, s'opposent aux déclarations de la personne accusée, ne doit pas nécessairement 
conduire à un acquittement (ATF 137 IV 122 consid. 3.3 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_942/2017 du 5 mars 2018 consid. 2.1.2). 
Encore faut-il que les dires de la victime apparaissent crédibles et qu'ils emportent 
conviction. Cela étant, les déclarations successives d'un même témoin ne doivent pas 
nécessairement être écartées du seul fait qu'elles sont contradictoires. Les 
connaissances scientifiques actuelles tendent en effet à démontrer que les événements 
traumatiques sont traités différemment des événements quotidiens : d'une part, des 
distorsions de la mémoire et des pertes de mémoire peuvent survenir, notamment en 
raison de tentatives de refoulement ; d'autre part, chez certaines victimes, un grand 
nombre de détails de l'expérience traumatique restent gravés dans la mémoire, en 
particulier concernant des aspects secondaires, qui peuvent justifier d'éventuelles 
incohérences dans le récit. Il faut donc tenir compte de ces éléments dans l'analyse des 
déclarations (ATF 147 IV 409 consid. 5.4.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_28/2013 du 
13 juin 2013 consid. 1.2). 
2.1.3. Les dispositions sur les infractions contre l’intégrité sexuelle ont été notablement 
modifiées au 1er juillet 2024. Le nouveau droit n’étant pas plus favorable au prévenu, 
l'ancien droit, en vigueur au moment des faits retenus ci-dessous, demeure applicable 
en vertu du principe de la non-rétroactivité de la loi pénale. Ce n’est du reste pas 
contesté par les parties. 
2.1.4. Aux termes de l'art. 191 aCP, celui qui, sachant qu’une personne est incapable 
de discernement ou de résistance, en aura profité pour commettre sur elle l’acte sexuel, 
un acte analogue ou un autre acte d’ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de 
liberté de dix ans au plus ou d'une peine pécuniaire. 
La pénétration vaginale par le pénis ou les doigts constitue un acte d’ordre sexuel (arrêt 
du Tribunal fédéral 6B_231/2020 du 25 mai 2020 consid. 3.1). 
Est incapable de résistance la personne qui n'est durablement ou momentanément pas 
apte à former, exprimer ou exercer efficacement une volonté de s'opposer à des 
atteintes sexuelles, notamment en raison d’un état mental gravement anormal ou d'une 
sévère intoxication due à l'alcool ou à la drogue ; il est cependant nécessaire que la 
victime soit incapable de se défendre, et non seulement que cette capacité soit limitée 
ou que son degré d'inhibition soit réduit (ATF 148 IV 329 consid. 3.2 ; 133 IV 49 
consid. 7.2 ; 119 IV 230 consid. 3a). L'exigence jurisprudentielle d'une incapacité de 
résistance ne recouvre ainsi pas exclusivement des états de perte de conscience 
complète mais délimite les situations visées par l'art. 191 aCP de celles dans lesquelles 
celle-ci est simplement désinhibée ; une incapacité de résistance peut être retenue 
lorsqu'une personne, sous l'effet de l'alcool et de la fatigue ne peut pas, ou uniquement 
faiblement, s'opposer aux actes entrepris (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1330/2022 du 
3 juillet 2023 consid. 3.1.3 ; 6B_164/2022 du 5 décembre 2022 consid. 2.1 ; 
6B_1174/2021 du 21 juin 2022 consid. 2.1 ; 6B_995/2020 du 5 mai 2021 


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consid. 1.1.2). L'incapacité de résistance doit en tous les cas être préexistante à l'acte 
d'ordre sexuel (ATF 148 IV 329 consid. 5.2). 
Le Tribunal fédéral a retenu une incapacité de résistance dans le cas d'une personne en 
état de forte alcoolisation qui avait entraîné une difficulté à tenir debout et une amnésie 
(cf. arrêt du Tribunal fédéral 6B_1174/2021 du 21 juin 2022 consid. 1.2 et 2.2.1), d'une 
personne qui était sous l'effet d'une alcoolisation importante, bien qu'ayant été en 
mesure de marcher environ 150 mètres jusqu'à son appartement, de déverrouiller la 
porte de celui-ci ainsi que de se démaquiller et de se brosser les dents (cf. arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_586/2019 du 3 juillet 2019 consid. 1.3 et 1.4.2) ou encore d'une 
femme alcoolisée et somnolente ayant pris par erreur l’auteur des faits pour son 
conjoint (cf. ATF 119 IV 230 consid. 3a). 
Sur le plan subjectif, l'infraction de l'art. 191 aCP requiert l'intention, soit notamment 
la connaissance par l'auteur de l'incapacité de résistance de la victime 
(ATF 148 IV 329 consid. 3.2). Le dol éventuel suffit en ce sens que celui qui 
s'accommode de l'éventualité que la victime ne puisse pas être, en raison de son état 
physique ou psychique, en situation de s'opposer à une sollicitation d'ordre sexuel, 
mais lui fait subir malgré tout un acte d'ordre sexuel agit intentionnellement ; tel n'est 
en revanche pas le cas si l'auteur est convaincu, à tort, que la personne est capable de 
discernement ou de résistance au moment de l'acte (arrêts du Tribunal fédéral 
6B_164/2022 du 5 décembre 2022 consid. 2.1 ; 6B_1174/2021 du 21 juin 2022 
consid. 2.1 ; 6B_488/2021 du 22 décembre 2021 consid. 5.5). 
2.2.1. En l’espèce, la pénétration digitale constitue un acte d’ordre sexuel au sens de 
l’art. 191 aCP. Seules sont encore décisives les questions de savoir si l’appelante se 
trouvait en capacité d’y résister et, le cas échéant, de la connaissance par l’intimé de 
cet état d’incapacité. 
2.2.2. Les déclarations de l’appelante et de l’intimé sont concordantes dans leur 
ensemble. Ils s’accordent sur le fait qu’ils ne se connaissaient pas personnellement 
avant la soirée F______ du 7 mai 2022. Durant cette fête, de l’alcool fort était servi 
gratuitement aux convives. Ils s’étaient rencontrés puis embrassés sur la piste de danse. 
Ensuite, ils s’étaient rendus ensemble depuis la piste de danse jusqu’aux toilettes. 
Pendant ce trajet, aucun convive, aucun parent, ni même aucun agent de sécurité 
n’avait détecté quoi que ce soit de suspect dans leur comportement. Une fois à 
l’intérieur de la cabine, l’intimé avait demandé à l’appelante si elle était vierge et si 
elle savait "sucer". L’appelante ne lui avait pas prodigué de fellation. L’intimé avait 
pénétré vaginalement l’appelante. Il avait vu du sang couler le long d’une de ses 
jambes et lui avait alors dit : "putain, tu saignes, t’es vierge !". Il avait nettoyé le sang 
sur sa jambe avec du papier toilette humidifié. L’appelante s’était assise sur la lunette 
des toilettes et avait posé sa tête sur son avant-bras qui était appuyé sur le lavabo situé 
à proximité. L’intimé avait insisté pour enlever la culotte de la plaignante qui était 
pleine de sang, ce qu’elle avait refusé. Elle lui avait demandé d’aller chercher son amie 
"E______". L’appelante n'avait, jusqu’alors, aucunement perdu connaissance. 


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L’intimé était sorti de la cabine à la recherche de E______. Après cette soirée, l’intimé 
avait bloqué l’appelante sur Instagram. 
2.2.3. Pour le reste, la divergence dans la position des parties réside dans l’appréciation 
de ce que l’intimé avait compris de l’état de l’appelante, voire de son consentement 
aux actes qui se sont déroulés. 
2.2.4. Les déclarations de la plaignante ont été, dans l’ensemble, constantes et 
cohérentes sur les éléments de fait utiles à l’appréciation de la cause, à quelques 
nuances près. En effet, sa déclaration selon laquelle elle ne voulait pas embrasser 
l’intimé sur la piste de danse doit être mise en perspective avec la teneur de ses 
messages vocaux adressés à R______ ("mais voilà tu vois aussi genre c’est exactement 
comme t’as dit, moi je l’ai embrassé, on s’est embrassé, j’arrivais pas à dire non […]") 
ainsi qu’avec les témoignages indirects de E______ et de R______, dont il ressort 
qu’ils se sont embrassés sans qu’elle n’oppose de refus. 
Il en va de même des déclarations de l’appelante en lien avec la manière dont les actes 
d’ordre sexuel ont été commis, lesquelles ont varié au cours de la procédure. Alors 
qu’elle a initialement déclaré que l’intimé lui avait "introduit des doigts (probablement 
deux) au niveau de son vagin" (pièce 49 – B), propos qui ressortent en outre des 
témoignages indirects de E______ et de R______ (pièces 26 et 211 – B), elle a ensuite 
affirmé que le prévenu lui avait mis "quelque chose" à l’intérieur de son vagin mais ne 
pouvait pas dire s’il s’agissait de ses doigts ou de son pénis (pièces 3 et 12 – A, 
164 s – B). 
Pour le reste, la plaignante a décrit de manière constante quelle quantité d’alcool elle 
avait ingérée avant et pendant la soirée, déclarations corroborées par le témoignage de 
E______. Par ailleurs, il ressort des examens médicaux ainsi que de ses propres 
déclarations qu’elle était en insuffisance pondérale, se trouvait sous traitement médical 
et avait ingéré deux comprimés de 75 mg d’antidépresseurs VENLAFAXINE le jour 
même. Le dosage avait été augmenté par sa psychiatre peu de temps avant et il 
s’agissait de la première fois qu’elle buvait de l’alcool avec un tel dosage. En outre, 
selon les témoignages indirects de E______ et de T______, dont il n’y a aucune raison 
de s’écarter, la plaignante n’avait mangé qu’une pomme en guise de repas avant la 
soirée et avait pris un paracétamol le jour même en raison de maux de tête. 
La plaignante a décrit de manière constante son état psychique, ses réflexions internes 
et la sensation qu’elle avait eue de son propre corps au cours de cette soirée du 7 mai 
2022. Sur la piste de danse, elle a évoqué une vision "bizarre". Au moment où les 
parties s’étaient rendues aux toilettes, elle était consciente de ne pas vouloir et avait 
compris les intentions de nature sexuelle de l’intimé, se disant même qu’ils n’allaient 
pas aux toilettes pour uriner. Toutefois, elle n’était pas en mesure d’exprimer son refus, 
ne parvenant ni à parler, ni à crier, ni à retirer sa propre main. Sa vision était brouillée, 
elle n’était pas dans son état normal. À l’intérieur de la cabine, quand bien même la 
plaignante avait des blackouts quant au déroulement des faits, elle avait pu relater avec 


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une certaine précision le déroulement des faits essentiels, ainsi que les questions 
posées, ses raisonnements intérieurs quant aux réponses à donner à l’intimé, leurs 
positions durant les faits, la douleur ressentie lors de la pénétration, la réaction du 
prévenu à la vue du sang, les différentes étapes du nettoyage du sang par le prévenu 
ainsi que sa demande de prévenir E______. 
Il ressort en outre des déclarations de E______, de G______, de I______ et de 
J______, lesquels ont côtoyé l’appelante et discuté avec elle, avant les faits visés par 
la procédure, que l’état altéré, tel que décrit par la plaignante, n’avait jamais été 
exprimé par cette dernière et n’était ni visible, ni même perceptible, ceci du début de 
la soirée jusqu’à ce que les parties s’embrassent sur la piste de danse. Il ressort 
également de la procédure que personne ne s’était aperçu d’un état vacillant de la 
plaignante lorsqu’elle s’était rendue aux toilettes avec le prévenu et également 
lorsqu’ils attendaient dans la file pour accéder aux toilettes, qui étaient suroccupées et 
la zone d’attente surpeuplée (cf. déclarations de L______ et de M______). Un tel 
constat ressort également de la transcription des messages vocaux de l’appelante à 
R______ ("t’sais genre je m’en voulais de ouf aussi parce que je me disais genre … 
enfin j’ai pas dit non à aucun moment j’ai dit non parce que genre on s’est chopé, on 
s’est embrassé et tout" ; "mais voilà tu vois aussi genre c’est exactement comme t’as 
dit, moi je l’ai embrassé, on s’est embrassé, j’arrivais pas à dire non donc j’ai pas dis 
non et ben du coup j’arrivais pas à contrôler mon corps, t’sais c’est comme je t’ai dis, 
j’étais consciente mais je pouvais rien maîtriser"). 
À cet égard, l’appelante a d’ailleurs déclaré en audience d’appel que lorsqu’elle dansait 
sur la piste et que sa vision était brouillée, son état n’était pas nécessairement 
perceptible pour les tiers, une personne qui ne la connaissait pas, ne pouvait pas s’en 
rendre compte. Son état s’était dégradé "petit à petit" entre le moment où elle était sur 
la piste de danse et le moment où ils se déplaçaient en direction des toilettes. À ce 
moment-là, elle ignorait si son état était visible pour des tiers. Elle avait cherché le 
regard des vigiles présents et chargés de la sécurité des invités mais personne n’avait 
prêté attention à son comportement, qui devait manifestement passer inaperçu. 
De ses propres déclarations, l’appelante n’avait perdu connaissance qu’après que le 
prévenu lui avait nettoyé le sang et lui avait demandé d’enlever sa culotte pleine de 
sang, soit après les actes d’ordre sexuel. 
2.2.5. S’agissant des déclarations de l’intimé, celles-ci ont été, pour l’essentiel, 
constantes et cohérentes sur les éléments de faits utiles à l’appréciation de la cause. Il 
a spontanément confirmé la chronologie des évènements rapportés par la plaignante 
(rencontre sur la piste de danse, baiser sur la piste, puis proposition d’aller aux toilettes, 
question en lien avec sa virginité et demande de lui prodiguer une fellation, actes 
d’ordre sexuel commis aux toilettes, choc à la vue du sang, nettoyage du sang, appel à 
E______ sur demande de la plaignante), alors qu’il ne connaissait pas le contenu des 
déclarations de la plaignante à la police, en y ajoutant des détails que la plaignante 
n’avait pas donnés. Par exemple, il avait expliqué que la plaignante lui avait dit, au 


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moment des présentations, qu’elle le connaissait de vue et qu’ils se suivaient sur 
Instagram, ce qu’il ne savait pas. 
Les déclarations du prévenu quant au baiser sur la piste de danse et à la façon dont ils 
se sont rendus aux toilettes entrent en discrépance avec celles de la plaignante. Selon 
celui-ci, ils avaient dansé ensemble, très proches, puis s’étaient embrassés. Ils avaient 
un bon feeling. Il lui avait alors proposé d’aller aux toilettes, ce qu’elle avait accepté. 
Il ne pensait pas l’avoir saisie par le poignet car il était déjà gêné de s’y rendre avec 
une fille en traversant une salle puis un couloir où se trouvaient les parents qui 
contrôlaient attentivement le comportement des invités pendant la soirée. Ils avaient 
dû attendre pour accéder aux toilettes. Pendant ce temps, A______ voulait lui donner 
la main, ce qu’il avait refusé car il était un peu embarrassé au vu du nombre de 
personnes présentes. 
Dans la mesure où la version donnée par le prévenu, quant au caractère consenti du 
baiser sur la piste et à l’attente avant de se rendre à l’intérieur de la cabine, est 
corroborée par les éléments au dossier (voir supra considérant 2.2.4), un certain crédit 
doit être accordé à ses propos en lien avec la façon dont ils se sont rendus aux toilettes. 
Il est toutefois précisé qu’il n’est pas exclu que le prévenu ait tenu le bras de la 
plaignante pour s’y rendre, ne serait-ce que provisoirement, sans toutefois qu’un tel 
geste ne dénote une quelconque intention d’exercer une contrainte sur la plaignante, 
celui-ci pensant qu’elle était consentante, au vu de son comportement. 
En ce qui concerne la façon dont les actes d’ordre sexuel ont été commis, les 
déclarations du prévenu concordent avec celles tenues initialement par la plaignante 
aux HUG ainsi qu’avec les conclusions du CURML, à savoir une pénétration digitale. 
Quant aux déclarations du prévenu selon lesquelles la plaignante semblait aller bien 
sur la piste de danse et que ce n’était qu’au moment où elle s’était assise sur les toilettes 
et avait posé sa tête sur son avant-bras que l’intimé avait compris qu’elle se sentait 
mal, celles-ci sont crédibles, pour plusieurs raisons. Premièrement, ainsi que le relève 
la plaignante elle-même, lorsqu’elle dansait sur la piste et que sa vision était brouillée, 
son état n’était pas nécessairement visible pour les tiers, une personne qui ne la 
connaissait pas, ne pouvait pas s’en rendre compte. D’ailleurs, en passant devant les 
agents de sécurité, ces derniers n’ont rien observé d’étrange dans son comportement 
général ou dans sa manière de marcher. Les parents présents et chargés de surveiller 
les jeunes invités n’ont également rien perçu de suspicieux. Deuxièmement, il ressort 
de plusieurs témoins ayant côtoyé et discuté avec la plaignante avant que les parties ne 
s’embrassent sur la piste de danse (voir supra considérant 2.2.4) que l’état altéré 
ressenti par celle-ci n'était pas perceptible par autrui, notamment par J______ qui 
n’avait rien remarqué de suspect alors même qu’il dansait avec elle juste avant que le 
prévenu se mette à danser avec elle et l’embrasse rapidement. Troisièmement, outre 
l’absence de signe perceptible de détresse ou d’altération de la conscience, la 
plaignante n’avait aucunement signifié son refus au prévenu, de façon explicite ou 
même tacite, que ce soit au stade du baiser sur la piste de danse, ou durant le trajet 


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pour se rendre aux toilettes ou encore dans la file d’attente. Une fois à l’intérieur de la 
cabine, la plaignante n’avait pas non plus exprimé au prévenu son refus de procéder 
aux actes d’ordre sexuel visés par la procédure, alors qu’elle avait, en amont, refusé 
de répondre à certaines questions, notamment en lien avec sa virginité, considérant que 
cela ne le regardait pas. Sa conscience était donc suffisante pour lui permettre de filtrer 
les informations qu’elle estimait utile de partager au sujet de sa sphère intime. 
Dans ces circonstances, le prévenu n’a ni vu, ni même pu comprendre que la plaignante 
avait un trouble intérieur et qu’elle ne se sentait pas bien. Il ne savait pas que sa 
conscience et/ou sa volonté étaient altérées, que ce soit sur la piste de danse ou pendant 
l’attente devant les WC ou encore pendant l’accomplissement des actes d’ordre sexuel. 
Aucun signe extérieur n’était perceptible, ce que la plaignante a concédé. Ce n’est 
qu’au moment où le prévenu a vu le sang couler qu’il l’a interrogée. Elle s’est alors 
sentie fébrile, s’est assise sur la lunette des toilettes et a posé sa tête sur son avant-bras, 
appuyé contre le lavabo. Pendant que le prévenu nettoyait son sang et l’interrogeait, 
elle répondait à ses questions et lui donnait des indications précises. La plaignante était 
donc consciente, capable de réfléchir et de communiquer ses volontés au prévenu, qui 
s’est exécuté, conformément à ses volontés, en ne retirant pas sa culotte souillée et en 
allant chercher E______. 
Il ne peut être exclu que le prévenu ait effectivement demandé à la plaignante s’il 
pouvait "toucher entre ses jambes", "mettre un ou deux doigts", ce à quoi elle lui avait 
répondu "oui, deux". D’ailleurs, de tels propos, comprenant un détail aussi singulier, 
et qui plus est rapportés en discours direct, sont corroborés par les propres déclarations 
de la plaignante lors de sa consultation aux HUG. En effet, à cette occasion, elle avait 
déclaré que le prévenu lui avait introduit des doigts dans son vagin, probablement 
deux. Or il est douteux que celle-ci, novice en la matière, se soit spontanément rendue 
compte de ce détail si singulier en pareilles circonstances. 
Le fait que la plaignante ait soulevé dans ses écritures que son état à la sortie des 
toilettes témoignait de l’altération de sa conscience survenue quelques instants plus tôt 
(teint verdâtre et très pâle, vomissements, difficulté d’élocution, contraste choquant 
avec son état en début de soirée, manque de tonus musculaire) ne saurait remettre en 
cause la situation préexistante à l’intérieur de la cabine où les jeunes gens 
communiquaient encore, la perte de conscience ne s’étant produite qu’ultérieurement. 
En effet, après la fin des actes d’ordre sexuel et jusqu’au malaise de la plaignante, cette 
dernière était encore en mesure d’exprimer au prévenu son refus d’ôter sa culotte 
pleine de sang (cf. déclarations de la plaignante, du prévenu et de E______) et de lui 
demander d’appeler son amie E______ (cf. déclarations de la plaignante, du prévenu 
et de M______). 
Enfin, il ne ressort aucunement de la procédure que l’appelante avait informé le 
prévenu de la quantité d’alcool qu’elle avait ingérée ou du fait qu’elle était sous 
traitement médical. 


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Partant, c’est à juste titre que le TMin a acquitté l’intimé du chef d’actes d’ordre sexuel 
commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance. L’appel sera dès 
lors rejeté. 
 
3. 
L'intimé, prévenu à la procédure, obtenant gain de cause, les frais de la procédure 
d'appel seront laissés à la charge de l'État, à l'instar de ceux de la procédure 
préliminaire et de première instance, sur lesquels il n'y a pas lieu de revenir (art. 426 
al. 1 CPP a contrario). 
4. 
4.1. L'art. 429 al. 1 let. a CPP prévoit que s'il est acquitté totalement ou en partie ou 
s'il bénéficie d'une ordonnance de classement, le prévenu a droit à une indemnité pour 
les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure. 
4.2. La question de l'indemnisation doit être tranchée après celle des frais. Dans cette 
mesure, la question du règlement des frais préjuge de celle de l'indemnisation 
(ATF 147 IV 47 consid. 4.1 ; 145 IV 94 consid. 2.3.2 ; 144 IV 207 consid. 1.8.2). 
4.3. Vu ce qui précède, il sera donné suite aux conclusions en indemnisation de l'intimé 
pour ses frais de défense qui totalisent 28h20 de travail d'associé, augmentés de 
25 minutes d’activité pour ajuster l’estimation faite de la durée des débats d’appel, au 
tarif horaire de CHF 450.- (CHF 12'937.50), la TVA à 8.1 % (CHF 1'047.95) devant 
être ajoutée. C'est ainsi une indemnité de CHF 13'985.45 qui sera allouée à l'intimé et 
mise à la charge de l'État. 
Le montant de l'indemnité allouée en première instance n'a pas à être revu, au vu de la 
confirmation du jugement entrepris. 
5. 
Compte tenu de l'issue de son appel, les conclusions civiles de l’appelante et celles en 
indemnisation au sens de l'art. 433 al. 1 CPP seront entièrement rejetées. 
* * * * * 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
Reçoit l'appel formé par A______ contre le jugement JTMI/9/2025 rendu le 15 avril 2025 
par le Tribunal des mineurs dans la procédure P/13167/2022. 
Le rejette. 
Laisse les frais de la procédure d'appel à la charge de l'État. 
Alloue à C______, à la charge de l’État, une indemnité couvrant ses honoraires d’avocat 
pour la procédure d’appel de CHF 13'985.45, TVA comprise (art. 429 al. 1 let. a CPP) . 
Déboute A______ de ses conclusions civiles et en indemnisation. 
Confirme le jugement entrepris, dont le dispositif est le suivant : 
"Acquitte C______ du chef d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de 
discernement ou de résistance (art. 191 aCP). 
Alloue à C______ la somme de CHF 1.- à titre d'indemnité en réparation de son tort moral. 
Alloue à C______ la somme de CHF 54'463.21 à titre d'indemnité pour les dépenses 
occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits pour la procédure préliminaire et de 
première instance. 
Déboute A______ de ses prétentions civiles pour la procédure préliminaire et de première 
instance. 
Laisse les frais de la procédure préliminaire et de première instance, s’élevant à 
CHF 2'292.35 à la charge de l'État de Genève". 
Notifie le présent arrêt aux parties. 
Le communique, pour information, au Tribunal des mineurs. 
 
La greffière : 
Nada METWALY 
 
La présidente : 
Sara GARBARSKI 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral (LTF), le présent arrêt peut être porté 
dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF), par-devant le 
Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la voie du recours en matière pénale.