ge_gerichte · ACJC/1374/2025 · 2025-10-08 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 8 octobre 2025 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/25632/2022 
ACJC/1374/2025 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 7 OCTOBRE 2025 
 
Entre 
Madame A______, domiciliée ______, appelante d'un jugement rendu par la 
17ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 17 décembre 2024, 
représentée par Me B______, avocate, 
et 
Monsieur C______, domicilié ______, intimé, représenté par Me Oriana JUBIN, 
avocate, JG PARTNERS C/O LAWFFICE SA, rue du Général Dufour 22, case 
postale 315, 1211 Genève 4. 


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C/25632/2022 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/16148/2024 du 17 décembre 2024, reçu le 19 décembre 2024 
par A______, le Tribunal de première instance a annulé les chiffres 3 à 12 du 
dispositif du jugement de divorce JTPI/2580/2022 rendu le 1er mars 2022 dans la 
cause n° C/1______/2020 (chiffre 1 du dispositif). 
 
Cela fait et statuant à nouveau, le Tribunal a attribué à C______ la garde des 
mineurs D______ et E______ (ch. 2), réservé à A______ un droit de visite 
s'exerçant, à défaut d'accord, un week-end sur deux, du vendredi soir à la sortie de 
l'école au lundi matin retour à l'école, ainsi que du mardi soir au mercredi soir, la 
précitée devant ramener les enfants au domicile du père le mercredi à 18h00, ainsi 
que durant la moitié des vacances scolaires et des jours fériés, répartis de la 
manière suivante : les années impaires, pendant les vacances de février, la 
deuxième moitié des vacances de Pâques, les fériés de l'Ascension et du Jeûne 
Genevois, la deuxième moitié des vacances d'été, ainsi que la première moitié des 
vacances de Noël et le jour de Noël, et les années paires, la première moitié des 
vacances de Pâques, les fériés des 1er mai et de Pentecôte, la première moitié des 
vacances d'été, les vacances d'octobre, la deuxième moitié des vacances de Noël, 
ainsi que le jour de l'An (ch. 3), ordonné aux parties de poursuivre leur travail de 
coparentalité (ch. 4), donné acte à C______ de son engagement à prendre en 
charge l'entretien convenable des enfants et à s'acquitter directement de leurs 
coûts directs, en particulier les primes d'assurance-maladie et les frais liés aux 
activités extrascolaires (ch. 5), dit que les allocations familiales revenaient à 
C______, condamné A______ à les lui reverser (ch. 6) et attribué au précité les 
bonifications pour tâches éducatives (ch. 7). 
 
Le Tribunal a arrêté les frais judiciaires à 1'625 fr., répartis par moitié entre les 
parties et compensés à hauteur de 812 fr. 50 avec l'avance versée par C______, 
laissé la part de A______ à la charge de l'Etat de Genève, sous réserve d'une 
décision de l'assistance juridique, ordonné la restitution de 812 fr. 50 à C______ 
(ch. 8), dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 9) et débouté les parties de toutes 
autres conclusions (ch. 10). 
B. 
a. Par acte expédié le 3 février 2025 au greffe de la Cour de justice, A______ a 
formé appel de ce jugement, sollicitant l'annulation des chiffres 1 à 7 de son 
dispositif. Cela fait, elle a conclu, préalablement, à ce que la Cour ordonne 
l'audition des enfants et de "toute autre personne jugée utile", ainsi que 
l'établissement d'un rapport complémentaire du Service d'évaluation et 
d'accompagnement de la séparation parentale (ci-après : SEASP). Au fond, elle a 
conclu au maintien des chiffres 3 à 12 du dispositif du jugement de divorce 
JTPI/2580/2022 du 1er mars 2022 et au déboutement de C______ de toutes ses 
conclusions, les dépens devant être compensés. 


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C/25632/2022 
 
b. Dans sa réponse, C______ a conclu à la confirmation du jugement entrepris et 
au déboutement de A______ de toutes ses conclusions, sous suite de frais 
judiciaires et dépens. 
 
Il a produit des pièces nouvelles, notamment des échanges de messages 
WhatsApp entre les parties concernant les enfants (argent de poche de D______; 
heure de passage des enfants le 13 juin 2024; utilisation du temps d'écran; 
inscription de E______ à une course d'athlétisme; opérateur pour le téléphone 
portable de D______; problème de coque de protection dudit téléphone; 
inscription des enfants à un cours de langue arabe; organisation des vacances de 
février 2025; problème de comportement de D______ en classe; changement du 
code parental sur le téléphone portable du précité). 
 
c. Dans leurs réplique et duplique, les parties ont persisté dans leurs conclusions 
respectives et produit des pièces nouvelles, notamment des échanges de messages 
WhatsApp entre elles concernant les enfants (captures d'écran de la montre 
connectée de E______ montrant les appels et les messages de son père; l'envoi par 
A______ à C______ des photos du carnet d'élève de D______; accord des parents 
pour désinstaller une application sur le téléphone portable du précité; échanges sur 
le fait que E______ était malade, sur le fait que D______ n'avait pas fait ses 
devoirs et sur la situation de ce dernier après une opération; échanges sur les 
activités extrascolaires des enfants; demande de C______ pour obtenir les 
passeports des enfants pour effectuer un voyage à Londres). 
 
d. Les parties se sont encore déterminées et ont produit des pièces nouvelles, 
notamment des échanges de messages WhatsApp entre elles concernant les 
enfants. 
 
e. Par avis du greffe de la Cour du 11 juillet 2025, les parties ont été informées de 
ce que la cause était gardée à juger. 
C. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
 
a. C______, né le ______ 1983, et A______, née le ______ 1986, se sont mariés 
le ______ 2011 à Genève. 
 
Ils sont les parents de D______, né le ______ 2011, et E______, né le ______ 
2016. 
 
b. Par jugement JTPI/131/2018 du 10 janvier 2018 rendu sur mesures protectrices 
de l'union conjugale, le Tribunal, ratifiant l'accord des parties, a notamment 
attribué à A______ la jouissance exclusive du domicile conjugal sis rue 2______ 
no. ______ à Genève, ainsi que la garde des enfants, et réservé au père un droit de 
visite s'exerçant, sauf accord contraire, deux jours par semaine et durant la moitié 
des vacances scolaires. 


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c.a Le 21 septembre 2020, C______ a formé une demande unilatérale en divorce. 
Cette procédure a été enregistrée sous numéro de cause C/1______/2020. 
 
c.b Dans le cadre de celle-ci, le SEASP a rendu un rapport le 3 septembre 2021, 
par lequel il préconisait l'instauration d'une garde alternée sur les enfants, les 
dimensions organisationnelles, relationnelles et les compétences éducatives des 
parents plaidant en faveur de cette prise en charge. 
 
A cette époque, A______ envisageait de déménager et C______ n'était pas opposé 
à ce projet, tant que les domiciles des parties restaient proches. La précitée avait 
alors indiqué souhaiter rester à Genève ou en périphérie. Le SEASP a ainsi 
considéré qu'un éventuel déménagement ne devrait pas poser de problème 
d'accessibilité découlant d'une distance trop grande entre les domiciles ou l'école. 
 
Concernant l'aspect relationnel, le SEASP a relevé qu'un apaisement était 
nécessaire entre les parents. La mise en place d'une garde alternée permettrait de 
placer la dynamique relationnelle sur un autre plan en termes de coresponsabilité 
concrète et quotidienne et tendrait à rééquilibrer les différentes dimensions 
relationnelles sur le plan parental. 
 
Sur le plan éducatif et des compétences parentales, le SEASP a constaté "un 
terrain" suffisamment bon, cohérent et comparable. Les divergences des parties 
sur la posture de l'autre montraient les limites de la prise en charge en vigueur à 
cette époque, laquelle ne correspondait plus aux besoins actuels. Le principe de la 
garde alternée semblait apporter une plus-value par rapport au système actuel. 
 
Le SEASP a également proposé aux parents d'initier un travail thérapeutique, qui 
n'était pas une condition à l'instauration d'une garde exclusive ou alternée, mais 
une réponse aux difficultés coparentales et au conflit de loyauté auquel les enfants 
étaient exposés. 
 
c.c Par jugement JTPI/2580/2022 du 1er mars 2022, le Tribunal, statuant d'accord 
entre les parties, a notamment instauré une garde alternée sur les enfants 
s'exerçant du dimanche à 18h00 au dimanche suivant à 18h00 en alternance entre 
les parties, celles-ci se partageant par moitié les vacances scolaires en alternance 
d'une année scolaire à l'autre, étant précisé que les vacances de Pâques, Noël et 
d'été seraient divisées en deux (ch. 3), dit que le domicile légal des enfants était 
auprès de leur mère (ch. 4), donné acte aux parties de ce qu'elles s'engageaient à 
entreprendre un travail de coparentalité (ch. 5), donné acte à C______ de son 
engagement à verser à A______, par mois et d'avance, allocations familiales non 
comprises - tant que cette dernière ne percevait pas un revenu mensuel net 
supérieur à 3'500 fr. - à titre de contribution à l'entretien de D______, 500 fr. du 
23 février au 30 septembre 2022, puis 300 fr. du 1er octobre 2022 jusqu'à sa 
majorité, voire au-delà en cas d'études sérieuses et régulières (ch. 6), à titre de 
contribution de l'entretien de E______, 400 fr. du 23 février au 30 septembre 


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2022, puis 300 fr. du 1er octobre 2022 jusqu'à sa majorité, voire au-delà en cas 
d'études sérieuses et régulières (ch. 7 et 8), donné acte aux parties qu'en cas de 
revenus mensuels nets de A______ supérieurs à 6'000 fr., C______ serait dispensé 
du versement desdites contributions et les parties se partageraient par moitié les 
frais courants des enfants (ch. 9 et 10), dit que les allocations familiales seraient 
attribuées à A______ (ch. 11) et partagé les bonifications pour tâches éducatives 
par moitié entre les parties (ch. 12). 
 
d. Le 2 décembre 2022, A______ a annoncé à C______ qu'elle déménageait le 
15 décembre suivant à F______ (GE). 
 
e. Par acte du 23 décembre 2022, C______ a agi en modification du jugement de 
divorce susvisé, sollicitant l'annulation des chiffres 3, 4 et 6 à 12 de son dispositif. 
Cela fait, il a notamment conclu à ce que le Tribunal lui attribue la garde 
exclusive des enfants et lui donne acte de son engagement à prendre en charge 
l'entretien convenable de ces derniers. 
 
Sur mesures superprovisionnelles et provisionnelles, il a notamment conclu à ce 
que le Tribunal interdise à A______ de modifier le lieu de résidence et de 
scolarisation des enfants et ordonne le maintien de ces derniers à l'école de 
G______. 
 
Il a allégué que les enfants étaient, dans les faits, pris en charge par les parties de 
manière alternée et équivalente depuis le 1er novembre 2021. Le nouveau domicile 
de A______ était trop éloigné du sien et de l'école des enfants et cette dernière 
avait rompu toute communication avec lui. De plus, elle maltraitait le mineur 
D______, qui souhaitait vivre auprès de lui. Il existait donc des faits nouveaux 
mettant à mal les intérêts des enfants et justifiant une réorganisation de leur prise 
en charge. 
 
f. Par ordonnance du 23 décembre 2022 rendue sur mesures superprovisionnelles, 
le Tribunal a ordonné le maintien des enfants à l'école de G______ et rejeté la 
requête pour le surplus. 
 
g. Lors de l'audience du Tribunal du 29 mars 2023, A______ s'est opposée à ce 
que la garde exclusive des enfants soit attribuée à C______, qui avait donné son 
accord pour qu'elle déménage. Auparavant, elle vivait en face de ce dernier et la 
situation était devenue invivable. Elle avait obtenu son permis de conduire pour 
véhiculer les enfants. 
 
A l'issue de cette audience, le Tribunal a, sur mesures provisionnelles, ordonné le 
maintien des enfants à l'école de G______ jusqu'au terme de l'année scolaire 
2022/2023, les autres conclusions de C______ pouvant être mises en suspend 
dans l'attente d'un rapport du SEASP. 


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h. Dans sa réponse, A______ a conclu au déboutement de C______ de toutes ses 
conclusions et, sur demande reconventionnelle, à l'annulation des chiffres 3, 
6 à 10, 12 et 13 du jugement de divorce JTPI/2580/2022 du 1er mars 2022. Cela 
fait, elle a notamment conclu à ce que le Tribunal lui attribue la garde exclusive 
des enfants et condamne C______ à contribuer à l'entretien de ces derniers. 
 
Elle a allégué n'avoir entrepris aucune démarche pour changer les enfants d'école. 
C______ savait qu'elle souhaitait déménager à H______ [GE] ou à F______ [GE]. 
Son changement de domicile n'impactait pas les enfants, qui poursuivaient leurs 
activités extrascolaires et s'étaient bien adaptés à leur nouvel environnement. Ces 
derniers avaient d'ailleurs déjà noué des relations amicales à F______. Elle 
n'avait, en outre, jamais maltraité son fils aîné. 
 
i. Dans son rapport du 14 juin 2023, le SEASP a préconisé l'attribution de la garde 
exclusive des enfants au père et la fixation d'un droit de visite en faveur de la mère 
devant s'exercer, sauf accord contraire, un week-end sur deux, du vendredi soir à 
la sortie de l'école au lundi matin retour à l'école, ainsi qu'un soir et une nuit par 
semaine, de préférence le mardi, A______ devant amener les enfants à l'école le 
mercredi matin, avec retour de ces derniers au domicile du père le mercredi à la 
sortie de l'école. Les vacances scolaires et les jours fériés devaient être partagés 
équitablement, selon les modalités suivantes: les années impaires, les enfants 
seraient avec leur père la première moitié des vacances de Pâques, la première 
moitié des vacances d'été, les vacances d'octobre, et la deuxième moitié des 
vacances de Noël, ainsi que le jour de l'An, et avec leur mère les vacances de 
février, la deuxième moitié des vacances de Pâques, la deuxième moitié des 
vacances d'été, ainsi que la première semaine des vacances de Noël et le jour de 
Noël; les années paires, il conviendrait d'alterner la prise en charge. Le SEASP a 
également recommandé la mise en place d'un travail de coparentalité. 
 
Le SEASP a relevé avoir été contacté à plusieurs reprises par les parties, courant 
novembre et décembre 2022, qui s'accusaient mutuellement d'impliquer les 
enfants dans leur conflit, ainsi que par la pédiatre des enfants, qui manifestait des 
inquiétudes quant à la prise en charge de ces derniers en lien avec ce conflit. 
 
Depuis son rapport du 3 septembre 2021, deux aspects pris en compte dans celui-
ci avaient évolué négativement, remettant en cause la garde alternée. Le premier 
était le déménagement de A______ à F______ [GE], a priori sans l'accord de 
C______. De ce fait, le passage des enfants était plus difficile à cause de 
l'éloignement significatif des domiciles. Le deuxième était que, depuis ce 
déménagement, la communication parentale s'était fortement dégradée, les parents 
considérant chacun que l'autre ne faisait rien pour faciliter la prise en charge 
adéquate des enfants. Bien que les motivations ayant conduit A______ à 
déménager étaient compréhensibles, ce changement était intervenu peu de temps 
après qu'une solution avait été trouvée pour permettre une garde alternée. La 


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précitée n'avait pas mesuré l'impact d'un tel changement sur l'environnement des 
enfants, ni sur les efforts supplémentaires à fournir au niveau de la collaboration 
parentale. En outre, les professionnels s'accordaient sur le fait que la mère 
imposait des limites mal définies et variables au mineur D______ et avait des 
accès de colère à l'encontre de celui-ci. Ces facteurs étaient délétères pour le 
développement psycho-affectif de l'enfant, qui s'en trouvait affecté. S'agissant des 
allégations de violences physiques de la mère à l'égard dudit mineur, ce dernier 
n'avait rien évoqué lors de son audition et le Service de protection des mineurs (ci-
après : SPMi), informé de la situation, avait traité les faits. Dès lors, il était dans 
l'intérêt des enfants d'attribuer la garde au père, afin qu'ils bénéficient d'une 
stabilité dans leur quotidien. 
 
C______ a expliqué au SEASP que les relations étaient très tendues avec 
A______ et qu'il avait été d'accord qu'elle déménage "dans la limite du 
raisonnable", mais pas aussi loin qu'à F______. Les relations entre le mineur 
D______ et sa mère étaient conflictuelles depuis longtemps. Celle-ci était parfois 
trop dure avec lui et le punissait excessivement. Elle ne se montrait, en outre, pas 
toujours honnête. Elle avait, par exemple, lors du précédent Noël, alerté le SPMI 
en indiquant ne pas savoir où se trouvaient les enfants, alors même qu'elle était 
informée que ces derniers étaient avec lui. Depuis qu'il avait obtenu la garde 
partagée, il avait plus de temps pour prendre en charge les nécessités de ses 
enfants et était attentif à leurs besoins, en particulier ceux du mineur D______, 
qui rencontrait des problèmes de vue et de surcharge pondérale. Cela étant, la 
discontinuité avec la prise en charge de la mère compliquait la situation à cet 
égard. Les enfants n'étaient pas en âge de faire le trajet de l'école en train, tous les 
matins, seuls, avec un changement à la gare Cornavin. Depuis le déménagement 
de A______ à F______, la garde alternée se poursuivait, mais le passage des 
enfants et des affaires intervenait de manière plus difficile. La précitée ne lui 
communiquait pas ses décisions concernant les enfants, comme le fait de faire 
percer l'oreille du mineur D______ ou de lui couper les cheveux sans raison. 
 
A______ a expliqué au SEASP avoir déménagé après de nombreuses années de 
conflits avec C______ et la mère de ce dernier, qui habitaient tous deux à côté 
d'elle. Elle avait ainsi été contrainte de déménager pour son bien-être et celui des 
enfants, qui subissaient les conflits quotidiennement, et son budget l'avait obligée 
à accepter un logement éloigné du centre-ville. Ce changement était intervenu 
avec l'accord du père. Avant le déménagement, sa relation avec le mineur 
D______ était très tendue, ce dernier pouvant se montrer insolent et en forte 
opposition avec elle. Il avait, par ailleurs, une propension pour le mensonge. Elle 
contestait toute violence verbale envers le mineur. C______ montait les enfants 
contre elle et les punissait s'ils l'appelaient ou la prévenaient de leurs futures 
vacances. Les enseignantes et la pédiatre des enfants avaient une fausse idée de 
ses capacités parentales, à cause du précité, qui la dénigrait devant les enfants, 
lesquels relayaient ensuite ces propos. Elle emmenait les enfants à l'école tous les 


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matins, sauf le mercredi, où le mineur D______ s'y rendait seul. Les trajets du 
retour duraient environ quarante minutes en transports publics. Son 
déménagement n'affectait pas l'accord sur la garde alternée, bien que la 
communication parentale était très mauvaise. 
 
I______, intervenante auprès du SPMI, a expliqué avoir suivi la famille entre 
janvier et avril 2023. Elle avait le sentiment que la mère était quelque peu 
dépassée par le mineur D______ et ne construisait pas une relation de confiance 
avec lui. Elle le punissait sévèrement et installait un climat de violence 
psychologique délétère pour le mineur, qui s'en était plaint auprès de son père, de 
ses enseignantes et de sa pédiatre. Les échanges avec celle-ci n'avaient toutefois 
pas permis d'objectiver ces violences. 
 
La Dresse J______, pédiatre, a indiqué que le mineur E______ semblait moins 
impacté par la situation familiale que son frère, qui en souffrait et était pris dans 
un important conflit de loyauté, en particulier avec sa mère, avec qui la relation 
était conflictuelle. Elle a relevé que les limites imposées par celle-ci n'étaient pas 
cohérentes, car parfois excessives et parfois insuffisantes. Les parents, qui se 
rendaient souvent ensemble aux consultations, ne parvenaient pas à se décentrer 
de leur conflit et à se centrer sur les besoins des enfants. 
 
K______, psychothérapeute du mineur D______, a indiqué que si les parents 
étaient investis dans le suivi et disponibles, une certaine impulsivité était constatée 
chez les membres de la famille et les parents rencontraient des difficultés à se 
centrer sur le bien-être de l'enfant et non sur leur conflit, encore vif, dont ils 
étaient coresponsables. Le mineur semblait être pris dans un conflit de loyauté et 
manifestait, dans son comportement, l'impact de la situation sur sa stabilité 
émotionnelle et psycho-affective. Le déménagement de la mère avait ravivé les 
tensions entre les parents, mais un autre motif aurait pu avoir les mêmes 
conséquences sur leur relation. 
 
Les enseignantes du mineur D______ ont expliqué que celui-ci avait confié 
souffrir de la séparation de ses parents et verbalisé les difficultés rencontrées, par 
exemple, le fait de devoir s'adapter à des règles différentes d'une semaine à l'autre. 
Elles avaient constaté une dégradation de son comportement depuis novembre 
2022, mais la situation s'était depuis apaisée. Le mineur avait indiqué subir des 
violences de la part de sa mère, de sorte qu'un suivi avait été mis en place par 
l'infirmière, mais il s'était ensuite, à la demande de la précitée, excusé en 
expliquant qu'il avait menti. Il était impossible pour elles de dire ce qui avait pu 
réellement se passer. 
 
Les enseignantes du mineur E______ ont relevé quelques arrivées tardives, autant 
lorsque celui-ci était chez son père que chez sa mère. 


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Lors de son audition, le mineur D______ a expliqué apprécier l'espace dont il 
disposait dans le nouveau logement de sa mère, mais que l'inconvénient était la 
distance jusqu'à l'école. Il se levait à 7h00 et arrivait à 7h45 en prenant trois 
transports différents. Il rentrait le soir avec sa mère et son frère et le trajet était 
fatiguant, surtout les jours où il avait un entraînement de foot. S'il pouvait choisir, 
il préférerait habiter dans un logement moins grand, mais plus proche du centre-
ville et de son école, car il aimait dormir le matin. Ses parents se disputaient et sa 
mère s'énervait facilement. 
 
Le mineur E______ a expliqué que le déménagement s'était bien passé et qu'il 
avait déjà plusieurs copains à F______. Le trajet, qui durait entre trente-cinq et 
quarante-cinq minutes, ne le dérangeait pas, car il pouvait regarder le téléphone de 
sa mère. 
 
j. Lors de l'audience du Tribunal du 14 septembre 2023, C______ a conclu au 
déboutement de A______ de ses conclusions reconventionnelles. 
 
k. Lors de l'audience du Tribunal du 1er novembre 2023, C______ a déclaré que 
"les choses" se déroulaient bien entre lui et les enfants. Le mineur D______ 
rencontrait quelques difficultés de comportement en classe, impliquant des 
annotations, notamment de bavardage, et une petite baisse des notes avait été 
constatée. La situation du mineur E______ était, quant à elle, favorable. 
 
A______ a également déclaré que "les choses" se passaient bien entre elle et les 
enfants. Elle a confirmé que le mineur D______ avait un peu de peine à respecter 
les règles à l'école. Les enfants étaient heureux à F______ et satisfaits de 
l'organisation actuelle. Elle envisageait d'emmener les enfants à l'école en voiture. 
Les parties avaient initié un travail de coparentalité, qui était bénéfique et avait 
amélioré leur communication, ce que C______ a confirmé. 
 
l. Lors de l'audience du Tribunal du 24 janvier 2024, L______, ancienne voisine 
des parties, entendue en qualité de témoin, a déclaré que la situation avait été 
difficile pour les parties. A______ s'était trouvée dans une situation de 
vulnérabilité, victime de violences, surtout psychologiques. Elle-même avait été 
choquée par les insultes proférées par la belle-famille à l'encontre de la précitée, 
notamment devant les enfants. A______ était impliquée dans l'école et les devoirs 
des enfants. Elle était une bonne mère et elle-même lui avait déjà confié la 
surveillance de sa fille. Elle ne l'avait jamais vu maltraiter ses enfants. 
 
C______ a déclaré que les "choses" allaient bien, mais que cela était variable. Les 
parties communiquaient mieux pour le bien des enfants. Il a toutefois précisé que 
A______ avait modifié l'assurance-maladie des enfants, sans lui en parler au 
préalable. 


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A______ a confirmé que la communication entre les parties s'était améliorée. A 
titre d'exemple, le mineur D______ avait souhaité dormir chez son père le 
dimanche soir précédant la rentrée scolaire et les parties s'étaient organisées en ce 
sens. 
 
m. Les parties ont encore été entendues lors de l'audience du Tribunal du 20 mars 
2024, ont déposé des plaidoiries finales écrites le 21 mai 2024 et se sont 
déterminées sur celles-ci en juin 2024. 
 
En substance, C______ a formulé différents reproches à l'encontre de A______. 
Le déménagement de celle-ci, accompagné de la rupture de toute communication, 
avait impacté la prise en charge des enfants. Ces derniers avaient toujours vécu au 
centre-ville, où ils avaient leurs centres d'intérêts. De plus, les trajets entre 
F______ et l'école étaient importants. A______ avait cassé le téléphone portable 
du mineur D______ par colère et elle ne le consultait pas sur les décisions 
concernant les enfants. Elle ne l'avait pas non plus averti de plusieurs absences de 
ces derniers à l'école. La communication entre les parties était fragile et éphémère. 
Celle-ci n'avait lieu qu'en raison de la procédure judiciaire. Il était ainsi dans 
l'intérêt des enfants de lui confier leur garde, car il était en mesure d'offrir à ces 
derniers un cadre parental stable, sécuritaire et cohérent. 
 
A______ a contesté les différents reproches formulés par C______ et sur lesquels 
le SEASP s'était uniquement fondé pour rendre son rapport. Elle n'avait, en 
particulier, jamais eu d'accès de colère devant les enfants, ni rabaissé son fils 
D______. Elle était une mère soucieuse, bienveillante et aimante, qui veillait au 
suivi des soins des enfants. Elle les grondait toutefois lorsqu'ils faisaient des 
bêtises ou lui manquaient de respect. Elle communiquait toujours à C______ les 
informations concernant les enfants et lui demandait son avis avant la prise de 
décisions importantes. Sa relation avec son fils D______ était actuellement 
harmonieuse et elle ne rencontrait plus de difficultés avec lui. Si le Tribunal ne 
souhaitait pas lui attribuer la garde des enfants, il fallait maintenir une garde 
alternée sur ceux-ci. 
D. 
La situation personnelle et financière des parties est la suivante : 
 
a. C______ est employé, à plein temps, auprès de M______ SA et a perçu, en 
2023, un revenu mensuel net de 5'640 fr. 60, montant non contesté. 
 
Il a allégué des charges à hauteur de 3'332 fr. par mois, de sorte qu'il dispose d'un 
solde mensuel de 2'308 fr. 55, ce qui n'est pas remis en cause. 
 
b. A______ est aidée par l'Hospice général et bénéficie notamment d'un suivi 
d'insertion professionnel. 
 
Elle a allégué des charges à hauteur de 3'180 fr. par mois. 


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Le Tribunal a retenu que son domicile se situait à environ 9.6 km de l'école de 
G______ et du cycle d'orientation de N______, soit un trajet en voiture d'environ 
vingt-deux et vingt-huit minutes avec un départ le matin vers 7h30 et d'environ 
dix-huit et trente-cinq minutes pour un départ de l'école vers 17h00. En transports 
publics, le trajet entre le domicile de A______ et l'école des enfants dure environ 
cinquante minutes. 
 
c. D______, actuellement âgé de 14 ans, est scolarisé au cycle d'orientation de 
N______. 
 
C______ a allégué que les charges mensuelles de l'adolescent s'élevaient à 
665 fr. 55, allocations familiales déduites, montant non contesté. 
 
A teneur de son bulletin scolaire pour l'année 2023/2024, l'adolescent a obtenu 
une moyenne générale de 4.7. 
Par courriel du 17 février 2025, C______ s'est adressé à la doyenne du cycle 
d'orientation de D______ pour se plaindre du fait, qu'à deux reprises, il n'avait pas 
été directement informé du comportement de son fils en classe, alors que la mère 
de celui-ci ne lui transmettait pas les informations. 
 
Par courriel du lendemain, la doyenne a répondu que les deux parents seraient 
tenus au courant des informations importantes concernant la scolarité du mineur, 
étant relevé que tous les faits afférents à son comportement étaient consignés dans 
son carnet d'élève. 
 
d. E______, actuellement âgé de 8 ans, est scolarisé à l'école de G______. 
 
C______ a allégué que les charges mensuelles de l'enfant s'élevaient à 745 fr. 55, 
allocations familiales déduites, montant non contesté. 
 
Par courriel du 2 juin 2025 adressé à C______, l'enseignante de l'enfant a indiqué 
que celui-ci était arrivée en retard en classe à deux reprises, soit le 26 août et le 
23 septembre 2024. 
 
e. Les enfants exercent des activités extrascolaires dans des lieux proches du 
domicile du père, même si certains changements envisagés ont été mentionnés par 
la mère. 
E. 
Dans le jugement entrepris, le Tribunal a considéré que le déménagement de 
A______, auquel C______ n'avait pas consenti, et la forte dégradation de la 
communication parentale constituaient des circonstances nouvelles justifiant une 
modification de la prise en charge actuelle des enfants, pour le bien de ces 
derniers, comme retenu par le SEASP. 


- 12/20 - 
 
C/25632/2022 
 
En effet, le domicile de la mère était désormais trop éloigné de celui du père et de 
l'école des enfants. La précitée n'avait pas mesuré les conséquences de ce 
changement, ni les efforts supplémentaires à fournir au niveau de la collaboration 
parentale. Or, celle-ci s'était dégradée et impactait négativement les enfants, en 
particulier le mineur D______, pris dans un important conflit de loyauté. 
 
Il se justifiait donc d'attribuer la garde exclusive des enfants au père, afin d'offrir 
une stabilité dans leur quotidien. Le SEASP avait d'ailleurs souligné que la mère 
imposait des limites mal définies et variables au mineur D______ et avait des 
accès de colère à son encontre, délétères pour son bon développement. 
 
Selon les déclarations de C______, ce dernier disposait d'un solde mensuel 
suffisant pour assumer, en sus, les besoins financiers des enfants, étant relevé que 
A______ émargeait à l'aide sociale. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Le jugement entrepris ayant été communiqué aux parties avant le 1er janvier 
2025, la présente procédure d'appel demeure régie par l'ancien droit de procédure 
(art. 404 al. 1 et 405 al. 1 CPC), sous réserve des dispositions d'application 
immédiate énumérées à l'art. 407f CPC. 
 
1.2 L'appel est recevable contre les décisions finales de première instance, dans 
les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au dernier état des 
conclusions devant l'autorité inférieure, est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 1 
let. a et al. 2 CPC). 
 
En l'espèce, le litige porte notamment sur la modification de la garde des enfants 
mineurs des parties, soit une affaire de nature non pécuniaire (arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_633/2022 du 8 mars 2023 consid. 1.1 et 5A_693/2020 du 25 février 
2021 consid. 1). La voie de l'appel est donc ouverte, indépendamment de la valeur 
litigieuse. 
 
1.3 Interjeté dans le délai utile de trente jours (art. 142 al. 1 et 3, 145 al. 1 let. c et 
311 al. 1 CPC), selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 311 CPC) et 
auprès de l'autorité compétente (art. 120 al. 1 let. a LOJ), l'appel est recevable. 
2. 
La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 
CPC), dans la limite des griefs qui sont formulés (ATF 142 III 413 consid. 2.2.4). 
 
Les maximes d'office et inquisitoire illimitée sont applicables aux questions 
concernant les enfants mineurs (art. 55 al. 2, 58 al. 2 et 296 CPC), de sorte que la 
Cour n'est pas liée par les conclusions des parties (art. 296 al. 3 CPC). 
La maxime inquisitoire ne dispense pas les parties de collaborer activement à la 
procédure et d'étayer leur propre thèse; il leur incombe de renseigner le juge sur 


- 13/20 - 
 
C/25632/2022 
les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve disponibles (ATF 
128 III 4.11 consid. 3.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_762/2013 du 27 mars 
2014 consid. 4.1). 
3. 
Lorsqu'elle doit examiner les faits d'office, l'instance d'appel admet des faits et 
moyens de preuve nouveaux jusqu'aux délibérations (art. 317 al. 1bis CPC cum 
art. 407f CPC), de sorte que les pièces nouvelles produites par les parties en appel 
sont toutes recevables, ainsi que les faits s'y rapportant. 
4. 
L'appelante sollicite, au préalable, l'audition des enfants et de "toute autre 
personne jugée utile", ainsi que l'établissement d'un rapport complémentaire du 
SEASP. 
 
4.1 Aux termes de l'art. 316 al. 1 CPC, l'instance d'appel peut ordonner des débats 
ou statuer sur pièces. Elle peut aussi administrer des preuves (art. 316 al. 3 CPC). 
 
En règle générale, la procédure d'appel est menée purement sur dossier, sans tenue 
d'une audience ni administration de preuves (ATF 142 III 413 consid. 2.2.1). 
 
Même lorsque le procès est soumis à la maxime inquisitoire en vertu de l'art. 296 
al. 1 CPC, applicable aux questions concernant les enfants, le juge est autorisé à 
effectuer une appréciation anticipée des preuves déjà disponibles et, s'il peut 
admettre de façon exempte d'arbitraire qu'une preuve supplémentaire offerte par 
une partie serait impropre à ébranler sa conviction, refuser d'administrer cette 
preuve (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1 - 4.3.2; 130 III 734 consid. 2.2.3; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_86/2016 du 5 septembre 2016 consid. 5.2.2). 
 
L'autorité jouit d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 142 III 413 consid. 2.2.1; 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_37/2017 du 10 juillet 2017 consid. 3.1.2). 
 
4.2 En l'occurrence, les enfants ont été auditionnés par le SEASP dans le cadre de 
sa dernière évaluation effectuée au printemps 2023, de même que les 
professionnels entourant ces derniers. 
 
L'appelante se prévaut uniquement de l'écoulement du temps depuis lesdites 
auditions pour motiver ses conclusions préalables. Elle ne fait état d'aucun fait 
nouveau concernant la situation personnelle des parties ou celle des enfants, qui 
nécessiterait une nouvelle audition de ces derniers ou l'établissement d'un rapport 
complémentaire du SEASP. 
 
Par ailleurs, la conclusion de l'appelante tendant à l'audition de "toute autre 
personne jugée utile" n'est pas suffisamment précise, de sorte qu'il n'y sera pas 
donné suite. 


- 14/20 - 
 
C/25632/2022 
 
La Cour s'estime donc suffisamment renseignée sur les éléments pertinents pour 
se prononcer sur la question des modalités de garde des enfants, ce d'autant plus 
vu l'issue de la cause. 
5. 
L'appelante fait grief au Tribunal d'avoir modifié la prise en charge des enfants et 
attribué la garde exclusive de ceux-ci à l'intimé. 
 
5.1.1 A la requête du père ou de la mère, de l'enfant ou de l'autorité de protection 
de l'enfant, l'attribution de l'autorité parentale doit être modifiée lorsque des faits 
nouveaux importants l'exigent pour le bien de l'enfant (art. 134 al. 1 CC). La 
modification de l'attribution de la garde est, quant à elle, régie par l'art. 134 al. 2 
CC, lequel renvoie aux dispositions relatives aux effets de la filiation. 
 
Toute modification dans l'attribution de l'autorité parentale ou de la garde suppose 
ainsi que la nouvelle réglementation soit requise dans l'intérêt de l'enfant en raison 
de la survenance de faits nouveaux essentiels. En d'autres termes, une nouvelle 
réglementation de l'autorité parentale, respectivement de l'attribution de la garde, 
ne dépend pas seulement de l'existence de circonstances nouvelles importantes; 
elle doit aussi être commandée par le bien de l'enfant (arrêts du Tribunal fédéral 
5A_414/2022 du 27 mars 2023 consid. 4.2 et 5A_1017/2021 du 3 août 2022 
consid. 3.1). 
 
Selon la jurisprudence, la modification ne peut être envisagée que si le maintien 
de la réglementation actuelle risque de porter atteinte au bien de l'enfant et le 
menace sérieusement; la nouvelle réglementation doit ainsi s'imposer 
impérativement, en ce sens que le mode de vie actuel nuit plus au bien de l'enfant 
que le changement de réglementation et la perte de continuité dans l'éducation et 
les conditions de vie qui en est consécutive (arrêts du Tribunal fédéral 
5A_1017/2021 précité consid. 3.1 et 5A_228/2020 du 3 août 2020 consid. 3.1). 
 
Savoir si une modification essentielle est survenue par rapport à la situation existant 
au moment du divorce doit s'apprécier en fonction de toutes les circonstances du 
cas d'espèce et relève du pouvoir d'appréciation du juge (art. 4 CC; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_1017/2021 précité consid. 3.1 et 5A_228/2020 précité 
consid. 3.1). 
 
5.1.2 La règle fondamentale pour attribuer la garde est le bien de l'enfant, les 
intérêts des parents devant être relégués au second plan (ATF 142 III 617 
consid. 3.2.3; 141 III 328 consid. 5.4; 131 III 209 consid. 5; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_739/2020 du 22 janvier 2021 consid. 2.1). Au nombre des critères 
essentiels, entrent en ligne de compte les relations personnelles entre parents et 
enfant, les capacités éducatives respectives des parents, leur aptitude à prendre 
soin de l'enfant personnellement, à s'en occuper, ainsi qu'à favoriser les contacts 
avec l'autre parent, l'âge de l'enfant et son appartenance à une fratrie ou à un 
cercle social ainsi que le souhait exprimé par ce dernier s'agissant de sa propre 


- 15/20 - 
 
C/25632/2022 
prise en charge; il faut choisir la solution qui, au regard des données de l'espèce, 
est la mieux à même d'assurer à l'enfant la stabilité des relations nécessaires à un 
développement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et 
intellectuel (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3 et 3.2.4; 136 I 178 consid. 5.3; 
115 II 206 consid. 4a; arrêts du Tribunal fédéral 5A_415/2020 du 18 mars 2021 
consid. 4.1; 5A_739/2020 du 22 janvier 2021 consid. 2.1 et 5A_539/2020 du 
17 août 2020 consid. 4.1.2). 
 
5.1.3 Le juge n'est pas lié par les conclusions du SEASP. Le rapport de ce service 
(lequel constitue une preuve au sens des art. 168 et 190 CPC) est soumis, à l'instar 
des autres preuves, au principe de la libre appréciation consacré par l'art. 157 CPC 
(arrêts du Tribunal fédéral 5A_794/2017 du 7 février 2018 consid. 4.1 et 
5A_512/2017 du 22 décembre 2017 consid. 3.4.3; ACJC/372/2017 du 28 mars 
2017 consid. 5.1; ACJC/1681/2016 du 15 décembre 2016 consid. 5.1.2). 
 
5.2.1 En l'espèce, la prise en charge des mineurs est régie par le jugement de 
divorce JTPI/2580/2022 du 1er mars 2022 qui a instauré, d'entente entre les parties, 
une garde alternée sur les enfants, à raison d'une semaine chez chacun des parents. 
Selon les déclarations non contestées de l'intimé, cette prise en charge est toutefois 
effective depuis le mois de novembre 2021, soit depuis près de quatre ans. 
 
En se fondant sur le rapport du SEASP du 14 juin 2023, le premier juge a modifié 
cette prise en charge, au motif qu'une garde alternée ne se justifiait plus en raison du 
déménagement de l'appelante à F______ [GE] et de la dégradation de la 
communication parentale, soit des éléments nouveaux depuis le rapport du 
SEASP du 21 septembre 2021, qui préconisait l'instauration d'une garde alternée. 
 
Il ne ressort toutefois pas du dossier que ces deux éléments porteraient atteinte au 
bien-être des enfants ou les menaceraient sérieusement, justifiant ainsi de modifier 
les modalités actuelles de prise en charge de ces derniers. 
 
5.2.2 En effet, aucun élément objectif ne permet de retenir que le déménagement 
de l'appelante à F______ aurait un impact négatif sur les enfants. 
A cet égard, le mineur E______ a expliqué au SEASP que le déménagement 
s'était bien déroulé, qu'il avait déjà noué plusieurs relations amicales dans le 
quartier et que les trajets entre le domicile de sa mère et l'école ne le dérangeait 
pas. 
Le mineur D______, quant à lui, a expliqué apprécier l'espace dont il disposait 
dans le nouveau logement de sa mère, bien que les trajets entre celui-ci et l'école 
le fatiguait. Cette déclaration n'est toutefois pas, à elle seule, suffisante pour être 
source d'inquiétudes. En effet, les professionnels entendus par le SEASP n'ont pas 
relevé chez les mineurs un quelconque état de fatigue et aucune pièce en ce sens 
n'a été produite par l'intimé. Le bulletin scolaire du mineur D______ pour l'année 


- 16/20 - 
 
C/25632/2022 
2023/2024, faisant état d'une moyenne générale de 4.7, ne permet pas non plus de 
retenir que les trajets entre le domicile de sa mère et l'école auraient un impact 
négatif sur sa scolarité. L'intimé admet d'ailleurs dans ses écritures d'appel que les 
résultats scolaires de l'adolescent se sont peu à peu améliorés. 
 
Le premier juge a retenu que le trajet en transports publics entre le domicile de 
l'appelante et les écoles des enfants durent environ cinquante minutes, ce qui n'est 
pas inconciliable avec le maintien de la garde alternée, dès lors qu'aucun élément 
ne démontre que ces trajets menaceraient le bien-être des enfants. Le fait que le 
mineur D______ effectue parfois seul ce trajet en transports publics n'est pas 
déterminant à cet égard, compte tenu de son âge, soit 14 ans. 
 
Par ailleurs, l'appelante a déclaré avoir obtenu son permis de conduire afin de 
véhiculer les enfants. Or, selon les constatations du premier juge, non remises en 
cause, la durée du trajet en véhicule entre le domicile de l'appelante et les 
établissements scolaires des mineurs s'élève à une trentaine de minutes, ce qui 
n'est pas excessif. 
 
A teneur du courriel du 2 juin 2025 de l'enseignante du mineur E______, ce 
dernier n'est arrivé en retard qu'à deux reprises, soit les 26 août et 23 septembre 
2024. A cet égard, l'appelante a allégué que le 26 août 2024 le mineur était pris en 
charge par l'intimé et non par elle, ce que ce dernier n'a pas expressément contesté. 
En tout état, deux arrivées tardives sur une année scolaire ne sont pas suffisantes 
pour retenir que les trajets litigieux seraient problématiques pour la scolarité des 
mineurs. 
 
Il sera également relevé que les parties n'ont pas allégué que le déménagement de 
l'appelante aurait eu un impact sur la poursuite des activités extrascolaires des 
enfants. 
 
Dans ces circonstances, il n'est pas démontré que l'éloignement géographique du 
domicile de l'appelante en décembre 2022, soit depuis plus de deux ans et demi, 
aurait un quelconque impact négatif sur le développement ou le bien-être des 
mineurs. Contrairement à ce qu'a retenu le premier juge, ce déménagement ne 
saurait donc justifier une modification de la prise en charge des enfants. 
 
5.2.3 Aucun élément probant du dossier ne permet non plus de retenir que la 
communication parentale nuirait au bien des enfants ni les menacerait sérieusement. 
 
Il ressort du rapport du SEASP du 14 juin 2023, en particulier de l'audition de la 
psychothérapeute du mineur D______, que les parties sont coresponsables de leur 
problème de communication. Cette difficulté n'est donc pas uniquement imputable 
à l'appelante, comme sous-entendu par l'intimé. Il sera également relevé que ce 
rapport a été établi au printemps 2023, soit seulement quelques mois après le 
déménagement de l'appelante, alors même que les parties étaient en plein litige sur 


- 17/20 - 
 
C/25632/2022 
ce point. Les parties ont d'ailleurs chacune confirmé que leur relation était 
mauvaise à ce moment-là. 
 
Lors des audiences des 1er novembre 2023 et 24 janvier 2024, soit après 
l'établissement dudit rapport, les parties ont expliqué que la communication entre 
elles s'était améliorée. A cet égard, l'appelante a déclaré s'être entendue avec l'intimé 
afin que le mineur D______ puisse dormir chez ce dernier la veille de la rentrée 
scolaire, conformément au souhait de l'adolescent. Confirmant ce qui précède, 
l'intimé s'est toutefois prévalu du fait que l'appelante aurait modifié l'assurance-
maladie des enfants, sans lui en parler au préalable. Cet événement n'est toutefois 
pas propre à remettre en cause la prise en charge actuelle des mineurs. 
 
Contrairement à ce que soutient l'intimé, il ne ressort pas des nombreux messages 
WhatsApp produits devant la Cour que les parties seraient dans l'incapacité de 
communiquer de manière fonctionnelle au sujet des enfants. La communication 
entre les parties n'est certes pas optimale, mais les points de discordes entre elles 
portent essentiellement sur des sujets secondaires (argent de poche; temps passé 
sur les écrans; téléphone portable) et non principaux, qui pourraient avoir un 
impact sur le développement ou le bien-être des enfants. En particulier, l'intimé 
n'a pas allégué ne pas avoir finalement obtenu de l'appelante les passeports des 
enfants pour effectuer un voyage à Londres, malgré l'attitude discutable de cette 
dernière face à cette demande légitime. 
 
Par ailleurs, le fait que l'appelante n'ait pas informé l'intimé du comportement du 
mineur D______ en classe, à deux reprises, n'est pas déterminant. En effet, il ne 
ressort pas des allégations de l'intimé et des pièces produites à cet égard que ledit 
comportement aurait justifié que l'appelante le prévienne. En tout état, selon 
l'engagement pris par la doyenne de l'établissement scolaire du mineur dans son 
courriel du 18 février 2025, les deux parents seront dorénavant directement 
informés. Il ressort également de ce courriel que tous les faits relatifs au 
comportement du mineur sont consignés dans son carnet d'élève, de sorte que 
l'intimé peut aisément en prendre connaissance et ce, même si l'appelante ne le 
prévient pas. 
 
Il n'est, en outre, pas démontré que les difficultés de communication entre les 
parties affecteraient le bien des enfants ou entraveraient l'exercice de la garde 
alternée. En particulier, il ne ressort pas des échanges produits entre les parties 
que les enfants auraient été impactés négativement par un changement concernant 
leurs activités extrascolaires ou l'organisation de leur prise en charge, notamment 
le 13 juin 2024 ou lors des vacances de février 2025. 
Il sera toutefois rappelé aux parties qu'il est de leur responsabilité de préserver 
leurs enfants du conflit parental et de coopérer l'une avec l'autre dans l'intérêt bien 
compris de ces derniers. Il est donc essentiel que les parties continuent leur travail 


- 18/20 - 
 
C/25632/2022 
de coparentalité et fassent les efforts nécessaires de communication pour le bien 
de leurs enfants. Il ressort d'ailleurs des échanges produits que les parties en sont 
capables, notamment lorsque les mineurs sont malades. 
 
Ainsi, le dossier ne contient pas d'élément probant permettant de retenir que la 
communication parentale serait de nature à mettre en danger le bien-être des mineurs. 
 
5.2.4 Malgré les nombreux reproches formulés par l'intimé à l'encontre de 
l'appelante et retranscrits par le SEASP dans son rapport du 14 juin 2023, aucun 
élément sérieux ne permet non plus de mettre en cause les capacités parentales de 
l'appelante. 
 
Certes, il ressort dudit rapport que l'appelante imposerait des limites mal définies 
et variables à l'adolescent D______ et aurait des accès de colère à l'encontre de ce 
dernier ; elle ne nie d'ailleurs pas avoir rencontré des difficultés à cet égard. Cela 
étant, aucun élément ne permet de retenir que la relation mère-fils serait néfaste au 
bon développement de l'adolescent ou mettrait celui-ci en danger d'une 
quelconque manière. 
 
Les différences éducatives entre les parties, notamment concernant le temps 
d'utilisation des écrans par les mineurs, ne permettent pas non plus de retenir une 
menace pour le bien de ceux-ci ou leur développement, ce qui n'a d'ailleurs pas été 
relevé par le SEASP dans le cadre de ses deux évaluations de la famille. 
 
A cela s'ajoute, comme relevé sous consid. 5.2.1 supra, que la garde alternée sur 
les mineurs est effective depuis près de quatre ans. Or, le besoin de stabilité de ces 
derniers constitue un élément important en faveur du maintien de cette prise en 
charge. Les enfants, entendus par le SEASP, n'ont d'ailleurs pas exprimé vouloir 
une modification de leur prise en charge. 
 
5.2.5 En définitive, contrairement à ce qu'a retenu le premier juge, l'éloignement 
du domicile de l'appelante et les difficultés de communication parentale ne 
constituent pas des circonstances nouvelles rendant nécessaire de modifier les 
modalités de prise en charge des mineurs dans leur intérêt, au détriment de la 
stabilité que leur procure le maintien de la situation actuelle. 
 
Les parties ne font valoir aucun changement dans leur situation financière 
respective, ni dans les charges des enfants. 
 
Partant, le jugement entrepris sera annulé. Les parties seront entièrement 
déboutées de leurs conclusions en modification du jugement de divorce 
JTPI/2580/2022 du 1er mars 2022 et les chiffres 3 à 12 du dispositif de celui-ci 
seront confirmés. 


- 19/20 - 
 
C/25632/2022 
6. 
6.1 Lorsque la Cour de céans statue à nouveau, elle se prononce sur les frais fixés 
par le tribunal de première instance (art. 318 al. 3 CPC). 
 
En l'occurrence, ni la quotité ni la répartition des frais judiciaires de première instance 
n'ont été remises en cause par les parties. Ceux-ci ont été arrêtés conformément 
aux règles légales (art 95, 96, 104 al. 1 et 107 al. 1 let. c CPC; art. 30 RTFMC). Il 
n'y a donc pas lieu de revenir sur la décision du Tribunal à cet égard. 
 
6.2 Les frais judiciaires d'appel seront arrêtés à 1'500 fr. (art. 30 et 35 RTFMC) et 
mis à charge des parties pour moitié chacune, compte tenu de la nature familiale 
du litige (art. 106 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC). 
 
L'appelante plaidant au bénéfice de l'assistance judiciaire, la part de frais lui 
incombant sera provisoirement laissée à charge de l'Etat de Genève (art. 122 al. 1 
let. b CPC), qui pourra en demander le remboursement ultérieurement aux 
conditions de l'art. 123 al. 1 CPC. 
 
L'intimé, pour sa part, sera condamné à verser à l'Etat de Genève, soit pour lui les 
Services financiers du Pouvoir judiciaire, la somme de 750 fr. 
 
Chaque partie conservera à sa charge ses propres dépens d'appel (art. 107 al. 1 
let. c CPC). 
* * * * * 


- 20/20 - 
 
C/25632/2022 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 3 février 2025 par A______ contre le jugement 
JTPI/16148/2024 rendu le 17 décembre 2024 par le Tribunal de première instance dans 
la cause C/25632/2022. 
Au fond : 
Annule les chiffres 1 à 7 du dispositif de ce jugement et cela fait, statuant à nouveau : 
Confirme les chiffres 3 à 12 du dispositif du jugement de divorce JTPI/2580/2022 rendu 
le 1er mars 2022 dans la cause n° C/1______/2020. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 1'500 fr. et les met à charge des parties pour moitié 
chacune. 
Laisse provisoirement la part des frais judiciaires d'appel de A______ à charge de l'Etat 
de Genève. 
Condamne C______ à verser à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services financiers du 
Pouvoir judiciaire, la somme de 750 fr. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Madame Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, présidente; Madame Verena PEDRAZZINI 
RIZZI, Madame Nathalie LANDRY-BARTHE, juges; Madame Jessica ATHMOUNI, 
greffière. 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification 
avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du 
recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.