ge_gerichte · ACJC/1338/2017 · 2017-10-30 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés, ainsi qu'au Service 
de protection des mineurs, au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant et au 
Tribunal de première instance le 30 octobre 2017. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/403/2016 
ACJC/1338/2017 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
 
DU MARDI 17 OCTOBRE 2017 
 
Entre 
Madame A______, domiciliée______ (GE), appelante et intimée d'un jugement rendu 
par la 10ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 23 août 2016, 
comparant par Me Thomas Barth, avocat, boulevard Helvétique 6, case postale, 
1211 Genève 12, en l'étude duquel elle fait élection de domicile, 
et 
1) Monsieur B______, domicilié ______ (GE), intimé et appelant du susdit jugement, 
comparant par Me Alain Berger, avocat, boulevard des Philosophes 9, 1205 Genève, en 
l'étude duquel il fait élection de domicile, 
2) La mineure C______, domiciliée c/o son père, M. B______, ______ (GE), intimée, 
représentée par son curateur, Me Gilbert Deschamps, rue de Candolle 18, 1205 Genève, 
comparant en personne. 


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C/403/2016 
EN FAIT 
A. 
a. A______, née en 1980, de nationalité brésilienne, et B______, né en 1975, de 
nationalité portugaise, ont contracté mariage en 2008 à ______ (Portugal). 
b. Une enfant est issue de cette union, C______, née en 2008 au Brésil. 
A______ est également la mère de D______, née le 21 avril 2002 d'une 
précédente union, dont le père est domicilié au Brésil. 
c. Durant la vie commune, A______ a vécu alternativement au Brésil, où résidait 
sa fille aînée D______, et en Suisse, où était établi B______. 
En 2013, alors que A______ se trouvait au Brésil, B______ a entrepris des 
démarches en vue d'obtenir le retour de sa fille C______ en Suisse. 
Au mois de novembre 2014, A______ a rejoint définitivement B______ à Genève 
avec les enfants D______ et C______, dans le cadre d'un regroupement familial. 
Le père de D______, qui avait obtenu la garde de celle-ci en 2012, a entamé des 
démarches en vue d'obtenir le retour de D______ au Brésil, pour la dernière fois 
au mois d'avril 2016. Ces démarches n'ont pas abouti. 
d. En proie à d'importantes difficultés conjugales, les époux A______ et B______ 
se sont séparés le 5 janvier 2016, date à laquelle l'épouse a quitté le domicile 
conjugal avec les enfants C______ et D______ pour s'installer au foyer 
"E______" à Genève. 
e. Par acte déposé au greffe du Tribunal de première instance le 13 janvier 2016, 
B______ a formé une requête de mesures protectrices de l'union conjugale, 
assortie d'une requête de mesures superprovisionnelles. 
Sur mesures superprovisionnelles, il a conclu à ce que le Tribunal interdise à 
A______ de quitter le territoire suisse avec C______, sous la menace des peines 
prévues à l'art. 292 CP, ordonne à A______ de déposer, en mains du Tribunal ou 
de tout autre autorité, les papiers d'identité portugais et brésilien de C______, 
ainsi que le permis de séjour de l'enfant, et ordonne l'inscription de cette dernière 
dans le système de recherches informatisées de police (FEDPOL). 
Sur le fond, il a conclu principalement à l'autorisation de la vie séparée, à 
l'attribution de la jouissance exclusive du domicile conjugal, à l'attribution de la 
garde de C______ et à l'octroi à A______ d'un droit de visite s'exerçant un week-
end sur deux et la moitié des vacances scolaires. 


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f. Par ordonnance du même jour, le Tribunal a rejeté la requête de mesures 
superprovisionnelles, considérant qu'un risque d'enlèvement de C______ n'était 
pas rendu immédiatement vraisemblable. 
g. Le 17 janvier 2016, A______ a dénoncé B______ à la police pour actes d'ordre 
sexuel avec des enfants, l'accusant de toucher les parties intimes de leur fille 
lorsqu'il lui donnait le bain. C______ ayant déclaré en audition EVIG (Groupe 
d'audition d'enfants victimes d'infractions graves) que sa mère mentait et qu'elle se 
lavait toute seule, A______ a renoncé à déposer plainte pénale et le Ministère 
public a rendu une ordonnance de non-entrée en matière. 
Le 16 mars 2016, A______ a déposé plainte pénale contre B______ pour lésions 
corporelles simples sur la personne de sa fille aînée D______, produisant 
notamment un certificat médical du 8 janvier 2016 indiquant la présence sur celle-
ci d'un hématome en cours d'évolution. B______ a déposé plainte pénale contre 
son épouse pour calomnie en relation avec cette plainte. 
h. Avec l'aide du Service de protection des mineurs (ci-après : SPMi), les époux 
sont parvenus provisoirement à un accord selon lequel C______ vivait avec son 
père du dimanche à 18 heures au mardi matin et du mercredi à 18 heures au 
vendredi à 18 heures, puis passait les autres moments de la semaine avec sa mère. 
Dans un rapport daté du 23 mai 2016, le SPMi a constaté que la relation des 
parents était très conflictuelle et que ceux-ci semblaient avoir de la peine à 
protéger leur fille de ces conflits. Selon la psychologue qui suivait C______, les 
conflits récurrents entre les parents ainsi que les multiples changements de lieu de 
vie étaient préjudiciables au développement et à l'apprentissage de l'enfant. Cette 
dernière, souffrant d'un grand conflit de loyauté, avait besoin de stabilité. 
L'enseignante de C______ s'était quant à elle déclarée inquiète de la situation 
anxiogène dans laquelle se trouvait l'enfant. 
Pour ces motifs, le SPMi estimait qu'une garde alternée n'était pas envisageable. Il 
a relevé que A______ avait de bonnes compétences parentales et avait élevé ses 
deux filles jusqu'alors. Par conséquent, dans la mesure où la mère s'occupait de 
C______ quotidiennement sans difficultés majeures, la garde pouvait lui être 
attribuée. Concernant le droit de visite, il y avait lieu de faire en sorte que les 
parents ne se croisent pas. Le SPMi a recommandé au surplus d'exhorter les 
parents à entreprendre une médiation afin de les aider à communiquer. 
i. A______ a quitté le foyer "E______" à la fin du mois de mars 2016, pour 
s'installer avec sa fille D______ dans un appartement de trois pièces à Genève. 
Précédemment au bénéfice de prestations de l'Hospice général, elle a pris un 
emploi de femme de chambre à 30% à compter du 15 avril 2016, puis de 50% dès 


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le 1er juillet 2016, lui procurant alors un revenu mensuel net de 1'993 fr., 
13ème salaire inclus. 
Outre son entretien de base, ses charges mensuelles comprennent depuis lors le 
loyer de son logement (1'920 fr.), sa prime d'assurance maladie LAMal 
(307 fr. 10), ainsi que ses frais d'abonnement aux transports publics (70 fr.). 
A______ possède un diplôme brésilien de physiothérapie et a également suivi des 
cours de massage ayurvédique ainsi que de réflexologie. Elle ne perçoit aucune 
contribution du père de sa fille D______ à l'entretien de celle-ci. 
j. B______ a pour sa part bénéficié de l'aide financière de l'Hospice général en 
2014 et 2015, ensuite de la faillite de l'entreprise qu'il exploitait dans le domaine 
de la construction. Il exploite depuis lors une nouvelle entreprise de rénovation en 
bâtiment, laquelle n'est pas inscrite au Registre du commerce. 
En 2015, le bénéfice de cette entreprise s'est élevé à 49'917 fr. Il ascendait 
provisoirement à 19'426 fr. 40 pour la période courant du 1er janvier au 18 mai 
2016. B______ soutient que son activité est irrégulière, étant seul pour tout faire. 
Les charges mensuelles dont il s'acquitte comprennent le loyer du domicile 
conjugal, où C______ possède sa propre chambre (2'000 fr.), sa prime d'assurance 
maladie LAMal (546 fr. 55) et ses frais de véhicule en (86 fr.). 
k. Les charges spécifiques de C______ comprennent sa prime d'assurance maladie 
LAMal (87 fr. 20), ses frais de cuisine scolaire (113 fr.) et ses frais de cours 
d'appui (189 fr.). 
Scolarisée en 4P dans la commune de ______ (GE) lors de la séparation de ses 
parents, C______ connaît d'importantes difficultés dans ses apprentissages 
scolaires. Par courrier du 21 juin 2016, le directeur de l'école a annoncé à 
A______ que C______ ne serait pas promue dans le degré suivant et devrait 
redoubler son année, compte tenu de l'insuffisance de ses résultats. 
l. Le 21 juillet 2016, A______ a requis le prononcé de mesures d'éloignement à 
l'encontre de B______, exposant que celui-ci n'avait de cesse de la harceler depuis 
la séparation des époux. 
A l'appui de sa requête, elle a produit notamment trois attestations établies en 
janvier et février 2016 par le Centre de consultation LAVI, l'association 
Solidarités Femmes et le foyer "E______", lesquelles relataient ses propos 
concernant les violences qu'elle indiquait avoir subies jusqu'à la séparation des 
époux, ainsi que le fait qu'elle serait depuis lors régulièrement importunée, suivie 
et insultée par son époux. 


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Après avoir fait droit à la requête à titre superprovisionnel par ordonnance du 
21 juillet 2016, le Tribunal a révoqué cette ordonnance et débouté A______ des 
fins de sa requête par ordonnance du 6 septembre 2016. Il a considéré notamment 
que deux des attestations produites par l'épouse ne faisaient que relater ses propres 
allégations et étaient dénuées de valeur probante. Si la troisième faisait état 
d'agissements répréhensibles de la part de l'époux, ceux-ci étaient apparemment 
induits par le souci du père de s'assurer du bien-être de sa fille et de sa présence à 
Genève. Ces agissements avaient par ailleurs cessé au mois de février 2016 et ne 
s'étaient pas reproduits. Il existait au surplus des incohérences entre les faits 
relatés par l'épouse dans sa plainte pénale du 16 mars 2016 et le certificat médical 
produit à cette occasion, créant un doute quant à leur véracité. Le risque d'atteinte 
et l'urgence n'étaient dès lors pas rendus vraisemblables. 
m. Sur mesures protectrices de l'union conjugale, B______ a persisté dans ses 
conclusions en dernier lieu devant le Tribunal, sollicitant qu'il soit formellement 
fait interdiction à son épouse d'établir la résidence de C______ à l'étranger. Il s'est 
engagé à prendre en charge entièrement l'entretien de l'enfant s'il en obtenait la 
garde exclusive. Si la garde alternée était prononcée, il a conclu à ce que les frais 
de l'enfant soient répartis par moitié entre les deux parents. 
Il a produit plusieurs attestations indiquant qu'il avait accompagné C______ à 
plusieurs rendez-vous médicaux durant l'été 2016, la logopédiste en charge du 
suivi de C______ ajoutant notamment que depuis la séparation des parents, elle 
n'était en contact qu'avec le père de l'enfant, qui l'amenait aux séances. 
n. A______ a pour sa part indiqué qu'elle ne s'opposait pas à la vie séparée ni à 
l'attribution du domicile conjugal à son époux. En revanche, elle s'opposait à 
l'octroi de la garde à son époux et à la garde partagée, au vu des rapports très 
conflictuels entre les époux. Elle a sollicité l'attribution de la garde de C______, 
conformément aux recommandations du SPMi. Sur le plan financier, elle a conclu 
au paiement d'une contribution d'entretien de 1'500 fr. pour C______, avec effet 
au 5 janvier 2016. 
A______ a produit devant le juge des mesures protectrices les attestations du 
Centre de consultation LAVI, de l'association Solidarités Femmes et du foyer 
"E______" produites devant le juge des mesures d'éloignement. 
o. Par jugement JTPI/10503/2016 du 23 août 2016, notifié aux parties le 25 août 
2016, statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale, le Tribunal a autorisé 
les époux B______ et A______ à vivre séparés (chiffre 1 du dispositif) et : 
- attribué à B______ la jouissance exclusive du domicile conjugal (ch. 2); 
- attribué à B______ la garde de C______ (ch. 3); 


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- restreint l'autorité parentale de A______ en ce sens qu'elle ne peut déterminer 
le lieu de résidence de sa fille C______ hors de Suisse ni ne peut l'emmener à 
l'étranger sans l'accord de son époux (ch. 4); 
- interdit à A______ de quitter le territoire suisse avec C______, sous la menace 
de la peine prévue à l'article 292 CP (ch. 5); 
- ordonné à A______ de déposer en mains du curateur les passeports et carte 
d'identité portugais et brésiliens de C______ (ch. 6); 
- réservé à A______ un droit de visite devant s'exercer, à défaut d'accord 
contraire des parties, à raison d'une semaine sur deux du vendredi soir à la 
sortie de l'école au lundi matin retour à l'école, la semaine suivante du mardi à 
la sortie de l'école au jeudi matin retour à l'école, ainsi que durant la moitié des 
vacances scolaires (ch. 7); 
- ordonné l'instauration d'une mesure de curatelle d'organisation et de 
surveillance des relations personnelles au sens de l'article 308 al. 2 CC, pour 
une durée de douze mois (ch. 8); 
- transmis la cause au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant en vue de 
la nomination du curateur (ch. 9); 
- condamné les parties à prendre en charge l'éventuel émolument lié à la 
curatelle ordonnée, à concurrence de la moitié chacune (ch. 10); 
- invité B______ et A______ à entreprendre une médiation (ch. 11); 
- dispensé, en l'état, A______ de toute contribution à l'entretien de sa fille 
C______ (ch. 12); 
- donné acte aux parties de ce qu'elles renonçaient à toute contribution à leur 
entretien (ch. 13); 
- prononcé ces mesures pour une durée indéterminée (ch. 14); 
- mis les frais judiciaires - arrêtés à 1'200 fr. - à la charge des parties pour moitié 
chacune, compensé partiellement ces frais avec l'avance de 400 fr. fournie par 
l'époux, exonéré provisoirement l'épouse de leur paiement, sous réserve du 
remboursement prévu à l'art. 123 CPC, et communiqué le jugement au greffe 
de l'assistance juridique (ch. 15); 
- condamné B______ à verser la somme de 200 fr. aux Services financiers du 
Pouvoir judiciaire au titre de frais judiciaires (ch. 16); 
- dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 17); 


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- condamné les parties à respecter et exécuter les dispositions ainsi prises 
(ch. 18), et 
- débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 19). 
p. A l'appui de sa décision, le Tribunal a considéré notamment que le SPMi s'était 
limité à relever que la mère avait de bonnes compétences parentales, sans se 
prononcer sur celles du père, alors que C______ passait davantage de temps avec 
celui-ci. Les attestations de médecins produites par ce dernier indiquaient qu'il 
prenait adéquatement soin de sa fille. Si l'époux avait pu adopter un 
comportement agressif ou déplacé à l'endroit de son épouse, rien n'indiquait qu'il 
risquait de se comporter de la sorte avec sa fille, de sorte qu'il fallait admettre que 
les parents disposaient tous deux de capacités parentales et éducatives 
équivalentes pour élever C______. 
S'agissant de la disponibilité respective de chaque parent, le père disposait, en sa 
qualité d'indépendant exploitant sa propre entreprise, d'une plus grande flexibilité 
que son épouse, dont le travail était lié aux horaires que lui imposait son 
employeur. A cela s'ajoutait que l'enfant avait besoin, selon sa psychologue, de 
stabilité, ce que son père pouvait lui apporter en l'accueillant dans l'appartement 
où elle avait vécu jusqu'à la séparation et en lui permettant de continuer à 
fréquenter l'école de son quartier. La mère avait quant à elle une fille aînée dont le 
père réclamait le retour au Brésil et s'était déjà rendue dans ce pays avec sa fille 
cadette sans l'accord de son époux, de sorte qu'il existait un risque concret qu'elle 
emmène à nouveau sa fille loin de son père sans son accord. Nonobstant le préavis 
contraire du SPMi, il convenait dès lors d'attribuer la garde de C______ à son 
père, de restreindre l'autorité parentale de la mère en ce sens qu'elle ne pourrait 
déterminer le lieu de résidence de l'enfant hors de Suisse, et d'ordonner le dépôt en 
mains du curateur des passeports et carte d'identité portugais et brésiliens de 
C______. Un droit de visite conforme aux recommandations du SPMi devait être 
réservé à la mère et une curatelle d'organisation et de surveillance des relations 
personnelles devait être mise en place, à charge pour les parents d'en assumer le 
coût. 
Les revenus mensuels de la mère ne suffisant par ailleurs pas à couvrir ses propres 
charges, force était de constater qu'elle n'avait pas les moyens de contribuer à 
l'entretien de C______. La première serait donc dispensée en l'état de toute 
contribution à l'entretien de la seconde et il appartiendrait au père de subvenir aux 
besoins de l'enfant. 
B. 
a. Par acte expédié au greffe de la Cour de justice le 5 septembre 2016, A______ 
a formé appel contre ce jugement, sollicitant l'annulation des chiffres 3, 4, 5 et 7 
de son dispositif. 


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Principalement, elle a conclu à l'attribution de la garde de C______, à l'octroi au 
père d'un droit de visite s'exerçant un week-end sur deux, deux repas de midi par 
semaine et la moitié des vacances scolaires, ainsi qu'à la condamnation de celui-ci 
à verser en ses mains, à titre de contribution à l'entretien de C______, par mois et 
d'avance, allocations familiales non comprises, la somme de 1'500 fr. avec effet 
dès le 5 janvier 2016. 
b. Préalablement, A______ a sollicité la restitution de l'effet suspensif à l'appel, ce 
à quoi B______ s'est opposé. 
Par arrêt du 6 octobre 2016, la Chambre civile a partiellement admis la requête et 
suspendu l'effet exécutoire attaché aux chiffres 3 et 7 du dispositif du jugement 
entrepris. 
c. Dans sa réponse, B______ a conclu au rejet de l'appel et à la confirmation du 
jugement entrepris, avec suite de frais judiciaires et dépens. 
d. Par acte expédié au greffe de la Cour de justice le 5 septembre 2016, B______ 
a également formé appel contre le jugement du 23 août 2016, sollicitant 
l'annulation du chiffre 6 de son dispositif. 
Principalement, il a conclu à ce qu'il soit ordonné à A______ de lui remettre les 
passeports 
et 
cartes 
d'identités 
portugais 
et 
brésiliens 
de 
C______. 
Subsidiairement, au cas où ces documents auraient été remis au curateur, il a 
conclu à ce qu'il soit dit que ceux-ci devront lui être restitués. 
e. A______ a conclu au rejet de l'appel formé par son époux et a persisté dans les 
conclusions prises dans son propre appel. 
f. Durant la procédure d'appel se sont en outre déroulés les faits pertinents 
suivants : 
g. Le 13 octobre 2016, A______ a amené C______ à l'hôpital en invoquant des 
suspicions d'attouchement du père de l'enfant sur sa fille. C______ a été soumise à 
des examens gynécologiques, qui n'ont rien révélé d'anormal. 
Sur avis des médecins, elle est demeurée hospitalisée pour des examens 
complémentaires, ainsi que pour la protéger du conflit majeur opposant ses 
parents. 
h. Le 19 octobre 2016, A______ a déposé plainte pénale contre B______ pour 
actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP), indiquant que C______ lui 
avait rapporté que son père introduisait son index dans son vagin lorsqu'il lui 
donnait la toilette. 


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Entendue par la police le 19 octobre 2016, C______ a seulement indiqué que son 
père lui lavait les parties intimes, ce que sa mère lui laissait faire seule. Entendu 
séparément par la police, B______ a vigoureusement contesté les accusations 
portées à son encontre. Il a porté plainte contre A______ pour diffamation. 
i. Dans un compte-rendu adressé au SPMi le 31 octobre 2016, l'équipe médicale 
des HUG a confirmé n'avoir rien constaté pouvant indiquer un abus sexuel sur la 
personne de C______. 
Selon la pédopsychiatre, l'enfant éprouvait cependant une grande souffrance en 
raison du conflit de loyauté massif dans lequel elle se trouvait. Elle présentait 
notamment un trouble de concentration et des troubles du sommeil. Constatant 
que la fillette se montrait très agitée après les visites de sa mère, l'équipe médicale 
avait décidé de réduire la fréquence des visites de celle-ci à un jour sur deux. Elle 
avait également constaté que la mère échangeait peu avec sa fille lors de ses 
visites et que leur lien était peu cultivé. La mère ne se montrait pas intéressée par 
les conseils des médecins et avait tendance à contourner les règles; elle n'entendait 
pas la souffrance de sa fille et l'équipe médicale estimait que C______ était 
instrumentalisée par sa mère. Le père avait un comportement plus adapté sur le 
fond, mais non sur la forme car il avait tendance à s'emporter verbalement. Il était 
néanmoins plus centré sur les besoins de sa fille. 
j. Par courrier du 7 novembre 2016, le SPMi a indiqué à la Cour de justice qu'au 
vu de la suspension de l'effet exécutoire attaché au jugement rendu le 23 août 
2016 sur mesures protectrices de l'union conjugale, il était indispensable et urgent 
de trancher la question de la garde de C______ pour la durée de la procédure 
d'appel, afin de permettre à celle-ci de sortir de l'hôpital dans de bonnes 
conditions. 
Compte tenu des éléments rapportés par l'équipe médicale, le SPMi estimait qu'il 
convenait d'accorder provisoirement la garde de fait de C______ à son père et de 
réserver à sa mère un droit de visite s'exerçant un week-end sur deux, un jour par 
semaine et la moitié des vacances scolaires. 
k. Par courrier du 17 novembre 2016, le SPMi est revenu sur ses 
recommandations et a préconisé de réserver à A______ un droit de visite 
s'exerçant à raison de deux heures par quinzaine dans le cadre d'un Point 
rencontre. Il a également préconisé qu'il soit ordonné une expertise psychiatrique 
familiale, afin d'évaluer de manière approfondie le fonctionnement de la famille. 
Le SPMi exposait que C______ se montrait soulagée de ce que les visites de sa 
mère aient été limitées et que l'équipe médicale persistait à considérer que l'enfant 
était manipulée par sa mère. Ce dernier point était confirmé par un enregistrement 
que cette dernière avait adressé au SPMi, dans lequel il était possible d'entendre 


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clairement C______ demander à sa mère ce qu'elle devait dire concernant les 
accusations d'abus sexuels imputés à son père. Cet enregistrement avait été 
transmis au Ministère public. 
l. B______ a sollicité le prononcé des mesures préconisées par le SPMi, tandis 
que A______ s'y est opposée. 
m. Par arrêt du 7 décembre 2016, statuant sur mesures provisionnelles, la 
Chambre civile a attribué la garde de C______ à B______, réservé à A______ un 
droit de visite s'exerçant deux heures par week-end dans un Point rencontre, dit 
que le droit de visite pourrait être élargi, avec l'accord du curateur, à un jour par 
week-end, de 10h à 18h, après deux mois, ordonné à A______ de se soumettre à 
une guidance parentale, ordonné la mise en œuvre d'une expertise familiale, 
confié cette expertise au Centre universitaire romand de médecine légale, désigné 
à C______ un curateur de représentation, imparti audit curateur un délai pour 
déposer des conclusions au nom de l'enfant et dit que chaque partie supporterait 
pour moitié les frais d'expertise et de curatelle de représentation. 
n. C______ a quitté l'hôpital le 9 décembre 2016. Par le biais de son curateur, elle 
a conclu à ce qu'il lui soit donné acte de ce qu'elle adhérait aux mesures 
provisionnelles ordonnées par la Cour. Elle s'est réservé le droit de se déterminer 
sur les conclusions de l'expertise familiale, ainsi que sur les conclusions de ses 
parents à la lumière de cette expertise, et s'en est rapportée à justice quant à la 
question non tranchée de la possession de ses documents d'identité portugais et 
brésiliens. 
o. Par ordonnance de non-entrée en matière partielle du 12 décembre 2016, le 
Ministère public a décidé qu'il ne serait pas donné suite à la plainte pénale 
déposée le 19 octobre 2016 par A______ contre B______. 
A l'appui de sa décision, le Ministère public a considéré qu'aucun élément du 
dossier ne permettait de retenir que C______ avait été victime d'un acte d'ordre 
sexuel, notamment de la part de son père. Le dossier indiquait au contraire que les 
déclarations de l'enfant avaient été suggérées par la mère, dont les propos avaient 
eux-mêmes été jugés peu crédibles par les intervenants spécialisés. Tel était 
notamment le cas de l'enregistrement audio communiqué au Ministère public. Le 
contexte du litige entourant les droits parentaux sur les filles de A______ 
commandait également de ne pas entrer en matière sur les faits reprochés à 
B______. 
p. Par courrier du 10 février 2017, le SPMi a annoncé à la Cour que les époux 
avaient tenté de reprendre la vie commune durant les fêtes de Noël 2016, avant de 
se séparer à nouveau le 3 février 2017. 


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De son propre aveu, A______ n'avait cependant accepté d'accueillir son époux 
chez elle que dans le but de protéger sa fille, car elle estimait que celui-ci ne s'en 
occupait pas correctement. Elle demeurait en outre persuadée que le père s'était 
livré à des attouchements sur C______. Ni l'école, ni le SPMi n'avaient cependant 
constaté quoi que ce soit d'inquiétant dans la prise en charge du père. Ce dernier 
avait donc réintégré son domicile avec l'enfant. Le SPMi estimait que des mesures 
de protection n'étaient pas nécessaires en l'état. 
q. Au lendemain de cette nouvelle séparation, A______ a déposé plainte pénale 
contre B______ pour contrainte sexuelle. 
B______ a subséquemment déposé contre son épouse une plainte pénale pour 
diffamation et calomnie. 
r. Dans le courant du mois de février 2017, A______ a constaté qu'elle attendait 
un nouvel enfant. B______ l'a appris par le biais de C______, à qui sa mère avait 
annoncé qu'elle aurait un petit frère et qu'elle ne devait le dire à personne. 
A______ a refusé d'indiquer à B______ s'il était selon elle le père de l'enfant. 
s. Le 8 juin 2017, A______ a formé devant le Tribunal une demande unilatérale 
en divorce, fondée sur l'art. 115 CCS. 
Sur mesures provisoires, elle a conclu notamment à l'attribution de l'autorité 
parentale exclusive et de la garde de C______, à la consignation des documents 
d'identité de C______, par exemple auprès d'un notaire, et à la condamnation de 
B______ à contribuer à l'entretien de C______ à hauteur de 1'400 fr. par mois. 
Dans sa demande, A______, exposait notamment qu'elle travaillait en qualité de 
directrice commerciale depuis le mois de mars 2017. Elle a produit des fiches de 
salaire attestant qu'elle percevait depuis lors un salaire mensuel net de 5'376 fr. 30, 
treizième mois de salaire compris. 
t. Le 28 juin 2017, après plusieurs entretiens avec les parents seuls, avec les 
parents en présence de C______, avec C______ seule et après de nombreux 
entretiens téléphoniques avec les médecins, enseignants et autres intervenants 
concernés, le Centre universitaire romand de médecine légale a communiqué à la 
Cour son rapport sur l'expertise familiale ordonnée. 
t.a Les experts ont relevé avoir constaté chez A______ un fonctionnement 
psychique relevant d'un trouble de la personnalité, avec des tendances 
narcissiques et paranoïaques. Afin de ne plus revivre des situations d'abandon 
émotionnel, elle tentait de contrôler, voire de manipuler autrui dans sa relation à 
l'autre. La manipulation, la victimisation, la séduction, la non reconnaissance de 
ses erreurs, l'égocentrisme et l'appât de l'argent constituaient également des 
tentatives de protection de sa faible estime de soi. Les personnes ayant ce type de 


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personnalité étaient en général peu conscientes des besoins réels de l'autre et des 
effets de leur comportement sur leur entourage; elles se montraient également 
souvent intransigeantes. A______ n'était par exemple pas consciente de ce qu'elle 
faisait vivre à ses propres filles. Elle démontrait également une certaine 
désinvolture quant au cadre posé et aux besoins affectifs de ses filles. Or, les 
manques de remise en question étaient très néfastes à toute relation, en particulier 
pour le développement harmonieux d'un enfant. Les tendances paranoïaques 
relevées signifiaient que l'épouse pouvait également se montrer projective, 
procédurière et avoir une certaine tendance à transformer la réalité des faits. Agir, 
notamment par le dépôt régulier de plaintes, l'empêchait certainement de tomber 
dans la dépression; son humeur était fluctuante et son impulsivité peu contrôlée. 
Elle pouvait se montrer douce, mais également agressive, voire violente l'instant 
d'après dans ses relations avec ses proches. Ses angoisses ne pouvaient être que 
partiellement contenues; ses blessures narcissiques étaient importantes et devaient 
faire l'objet d'une psychothérapie intensive, afin qu'elle puisse faire la part des 
choses entre ce qui appartenait à sa vie d'enfant et ce qui relevait de ses vies de 
couple et de mère. 
Les experts ont noté que A______ démontrait de faibles compétences parentales 
pour gérer le quotidien d'un enfant. L'hygiène était intrusive et inadéquate, comme 
en témoignaient ses explications selon lesquelles elle avait prétendument constaté 
des symptômes d'attouchement en lavant les parties intimes de sa fille avec une 
lingette durant son sommeil. Les contacts physiques entre la mère et l'enfant 
n'étaient pas adaptés à l'âge de celle-ci et il avait été constaté que l'enfant 
régressait et s'exprimait moins bien en présence de sa mère. Les possibilités de 
logement et de scolarité offertes par la mère étaient par ailleurs instables, compte 
tenu du risque de déplacement de l'enfant, et ne permettaient pas à celle-ci de 
développer un réseau social sécurisant du point de vue affectif. C______ pensait 
néanmoins à sa mère de manière positive et celle-ci la regardait avec 
bienveillance, répondant volontiers à ses sollicitations. La mère était cependant 
peu capable de canaliser l'agitation psychomotrice de sa fille; elle reconnaissait 
elle-même qu'elle peinait à la calmer lorsqu'elle était auprès d'elle. Elle honorait 
son droit de visite de manière scrupuleuse depuis que sa fille était sortie de 
l'hôpital, ce qui n'avait cependant pas été le cas durant l'hospitalisation. En 
acceptant de revivre avec le père pour le surveiller avant de déposer une nouvelle 
plainte pénale contre lui, la mère avait néanmoins fait vivre à sa fille deux 
auditions de police en quelques mois, sans prendre en considération l'impact 
psychologique que cela pouvait avoir sur l'enfant. La mère ne prenait pas non plus 
en considération les besoins globaux de ses filles, tels qu'une stabilité familiale 
exempte de conflits, d'enjeux de loyauté et de déracinements culturels et affectifs. 
La santé de ses filles la préoccupait, non pas pour leur bien-être et leur bonne 
croissance, mais dans le but d'attaquer le conjoint du moment. Elle n'avait 
notamment pas pris en compte les difficultés langagières et affectives de 


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C______, bien qu'elle s'en soit déjà rendu compte lors de la scolarisation de celle-
ci au Brésil. Absorbée par ses difficultés personnelles et conjugales, la mère ne 
réalisait pas que ses filles n'étaient pas là pour réparer ni perpétuer ses propres 
traumatismes d'enfance. Elle devait être soutenue dans ses compétences parentales 
afin de pouvoir se décentrer de ses souffrances et entendre celles de ses filles. 
t.b Concernant le fonctionnement psychologique de B______, les experts ont 
indiqué que celui-ci avait beaucoup souffert de sa relation conjugale défaillante. Il 
ne présentait pas de diagnostic psychiatrique spécifique, si ce n'est un trouble de 
l'adaptation avec une réaction dépressive qui avait pu l'amener à devenir harcelant 
et inadéquat dans ses comportements lors des différents "enlèvements" de sa fille 
par son épouse. L'époux démontrait désormais un épuisement psychique 
important, mais tentait de continuer à faire face aux attaques incessantes de son 
épouse pour obtenir la garde de sa fille. On constatait cependant qu'il avait pu 
adopter des comportements parfois inadéquats, tels qu'harceler son épouse en 
restant devant le foyer où elle s'était réfugiée ou en la suivant dans ses 
déplacements, et tenir des propos violents. Un suivi psychothérapeutique pouvait 
l'aider à prendre du recul et à se distancier de la problématique de son épouse. 
Dans l'ensemble, B______ présentait cependant de bonnes capacités parentales. 
La nutrition, l'hygiène, l'habillement et le sommeil de l'enfant étaient respectés. Le 
père était également capable d'avoir des contacts physiques spontanés et adéquats 
avec sa fille. Il s'ajustait aux besoins de celle-ci et respectait les tours de parole 
dans la communication avec l'enfant. Il regardait sa fille avec fierté et répondait 
volontiers aux sollicitations de celle-ci, tout en ne sachant pas toujours y répondre. 
C______ pensait également à son père de manière positive. Très impliqué, celui-
ci amenait l'enfant à ses rendez-vous médicaux et se rendait également à toutes les 
réunions ou entretiens concernant sa fille. Il considérait que les contacts sociaux 
étaient importants pour sa fille, de même que les contacts avec sa mère. Encore 
très envahi et épuisé par les attaques de son épouse, il manquait toutefois d'un 
certain ajustement dans son discours auprès de sa fille. Un soutien dans ses 
compétences parentales pouvait l'aider à être plus adéquat dans les propos et 
explications fournis à C______ sur ce qu'ils vivaient. 
t.c C______ était quant à elle une enfant en grande souffrance. Sa structure 
psychique était caractérisée par des assises narcissiques défaillantes et des 
défenses peu souples. Ses différents allers-retours avec le Brésil, ses changements 
d'école fréquents et les séparations entre ses parents avaient contribué à un 
manque de stabilité interne important, voire à des retards de développement. Ces 
éléments expliquaient son recours à l'agitation motrice pour évacuer ses tensions 
internes, mais également pour lutter contre ses affects dépressifs massivement 
refoulés et tenter de gérer son conflit de loyauté. Son comportement agité, ses 
grandes difficultés scolaires malgré un quotient intellectuel dans la norme, ses 


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troubles relationnels avec ses pairs et son incapacité à verbaliser son mal-être 
démontraient que C______ souffrait d'un trouble émotionnel de l'enfance. Elle 
n'avait pas les moyens psychiques et émotionnels pour gérer le violent conflit 
conjugal opposant ses parents et ne pouvait pas prendre parti ni pour son père, ni 
pour sa mère. Il était dès lors important de lui permettre de trouver une place 
exempte de conflit de loyauté majeur. 
t.d En conclusion du rapport susvisé, le Centre universitaire romand de médecine 
légale a préavisé d'attribuer à B______ la garde de C______, ainsi que l'autorité 
parentale exclusive. La relation mère-enfant et les maltraitances psychologiques 
en découlant devaient être travaillées avant d'augmenter la fréquence des relations 
personnelles, qui s'élevait à deux heures une fois par semaine. Ce travail ne 
pouvait s'effectuer au Point rencontre, car la surveillance du droit de visite n'y 
était pas suffisamment médiatisée. Des lieux plus médiatisés, tels que le centre 
Therapea ou le Centre de Consultations Enfants Adolescents Famille (CCEAF) à 
Genève, permettaient que le droit de visite de la mère s'exerce en présence de 
thérapeutes offrant à celle-ci un soutien dans ses tentatives d'ajustement aux 
besoins de sa fille. Si l'évolution de la relation mère-enfant était favorable, le droit 
de visite pourrait ensuite augmenter de quelques heures. Le père devait quant à lui 
bénéficier d'un soutien éducatif par le biais d'une Action éducative en milieu 
ouvert (AEMO), afin d'être étayé dans son rôle de père et de pouvoir répondre au 
mieux à sa fille. Une curatelle d'assistance éducative pouvait être maintenue 
jusqu'à ce que les conflits conjugaux s'apaisent. 
u. Le coût de l'expertise susvisée s'est élevé à 4'000 fr., couvert par les avances 
fournies par les parties. 
v. Devant la Cour, A______ a conclu principalement à ce que le rapport 
d'expertise susvisé soit écarté des débats et à ce qu'il soit diligenté une nouvelle 
expertise, "eu égard au caractère lacunaire et partial de la première expertise". 
Subsidiairement, elle a conclu à ce qu'il soit diligenté une contre-expertise. Elle a 
persisté au surplus dans ses conclusions d'appel. 
w. B______ a conclu en dernier lieu à ce que l'autorité parentale exclusive et la 
garde de C______ lui soient attribuées, à ce qu'il soit réservé à A______ un droit 
de visite s'exerçant à raison de deux heures par semaine dans un lieu médiatisé en 
présence de thérapeutes, à ce qu'une curatelle d'organisation et de surveillance des 
relations personnelles soit maintenue, à ce qu'il soit ordonné à A______ de se 
soumettre à une psychothérapie et à une guidance infantile, à ce qu'il lui soit 
donné acte de son engagement de mettre en place un suivi thérapeutique en faveur 
de C______ et de participer lui-même à un soutien éducatif par le biais d'une 
AEMO, à ce qu'il soit instauré une curatelle d'assistance éducative, à ce qu'il soit 
fait interdiction à A______ de quitter la Suisse avec l'enfant C______, à ce que 
A______ soit condamnée à lui verser, dès le 1er mars 2017, par mois et d'avance, 


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allocations familiales non comprises, la somme de 1'000 fr. à titre de contribution 
à l'entretien de C______, à ce qu'il soit dit que les allocations familiales en faveur 
de C______ lui seront versées et à ce que A______ soit condamnée à lui 
rembourser les arriérés d'allocations familiales indument perçues. 
x. Par le biais de son curateur, C______ a conclu à ce que l'autorité parentale 
exclusive et la garde de sa personne soient attribuées à son père, à ce qu'il soit 
réservé à sa mère un droit de visite s'exerçant à raison de deux heures par semaine 
dans un lieu médiatisé en présence de thérapeutes soutenants, à ce qu'il soit 
réservé une augmentation du nombre d'heures hebdomadaires du droit de visite en 
cas d'évolution favorable, à ce que la curatelle d'organisation et de surveillance 
des relations personnelles soit maintenue pour une durée supplémentaire de douze 
mois, à ce qu'il soit ordonné à sa mère de se soumettre à une psychothérapie, à ce 
que la guidance infantile en faveur de sa mère soit maintenue, à ce qu'il soit 
ordonné en sa propre faveur un accompagnement psychologique hebdomadaire 
adéquat et la poursuite d'un suivi logopédique, à ce qu'il soit ordonné un soutien 
éducatif de type AEMO en faveur de son père, à ce qu'une curatelle d'assistance 
éducative soit maintenue pour la durée du conflit parental, et à ce que 
l'interdiction faite à sa mère de quitter la Suisse avec elle soit maintenue. 
y. Par courrier du 14 juillet 2017, le curateur de représentation de C______ a 
adressé à la Cour une note d'honoraires d'un montant de 2'683 fr. 33 pour ses 
services, correspondant à 13h41 d'activité à 200 fr. de l'heure. Le 31 juillet 2017, 
il a prié la Cour d'ajouter deux heures d'activité à ce total pour l'étude du dossier. 
z. A réception des écritures de duplique des parties, la Cour a gardé la cause à 
juger. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Interjetés dans le délai utile de dix jours (art. 271 lit. a et 314 al. 1 CPC), 
suivant la forme prescrite par la loi (art. 130, 131, 311 al. 1 CPC), à l'encontre 
d'une décision rendue sur mesures provisionnelles au sens de l'art. 308 al. 1 
let. b CPC (ATF 137 III 475 consid. 4.1) et statuant sur une affaire dans son 
ensemble non pécuniaire, puisque portant notamment sur les droits parentaux 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_765/2012 du 19 février 2013), les appels émanant 
des deux parties sont recevables. Dirigés contre le même jugement et comportant 
des liens étroits, il se justifie de les joindre et de les traiter dans un seul arrêt. 
Par souci de simplification et pour respecter le rôle initial des parties, l'épouse sera 
désignée en qualité d'appelante et l'époux en qualité d'intimé. 
 


- 16/29 - 
 
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1.2 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC). 
Les mesures protectrices de l'union conjugale sont ordonnées à la suite d'une 
procédure sommaire, avec administration restreinte des moyens de preuve et 
limitation du degré de la preuve à la simple vraisemblance (art. 271 CPC; 
ATF 130 III 321 consid. 5; arrêt du Tribunal fédéral 5A_508/2011 du 
21 novembre 2011 consid. 1.3). 
S'agissant du sort des enfants mineurs, les maximes d'office et inquisitoire 
illimitée s'appliquent (art. 55 al. 2, 58 al. 2 et 296 al. 3 CPC; ATF 129 III 417 
consid. 2.1.2; 128 III 411 consid. 3.2.2. et les références; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_906/2012 du 18 avril 2013 consid. 6.1.1), ce qui a pour conséquence que le 
juge n'est pas lié par les conclusions des parties (art. 296 al. 3 CPC). 
En l'espèce, il n'est pas nécessaire d'examiner spécifiquement la recevabilité des 
dernières conclusions de l'intimé, modifiées pour inclure les droits parentaux, les 
mesures de protection et l'entretien de la mineure C______. La Cour est en effet 
tenue d'examiner d'office ces questions. 
2. 
Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont pris 
en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et 
s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance bien 
que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
Dans les causes de droit de la famille concernant des enfants mineurs, eu égard à 
l'application des maximes d'office ainsi qu'inquisitoire illimitée, tous les nova sont 
admis en appel, selon la jurisprudence de la Cour de céans (ACJC/556/2017 du 
12 mai 2017 consid. 1.4; ACJC/1742/2016 du 21 décembre 2016 consid. 1.3; dans 
le même sens : TREZZINI, in Commentario al Codice di diritto processuale civile 
svizzero (CPC), 2011, p. 1394; TAPPY, Les voies de droit du nouveau Code de 
procédure civile, JdT 2010 III p. 115 ss, p. 139). 
En l'espèce, les parties ont produit devant la Cour de nombreuses pièces non 
soumises au Tribunal. Celles-ci ont intégralement trait au sort de leur fille 
C______, qui est encore mineure. Conformément aux principes rappelés ci-
dessus, ces pièces et les éléments de fait qu'elles comportent sont donc recevables, 
ce qui n'est pas contesté. 
3. 
3.1 Dans la procédure de divorce, les mesures ordonnées par le tribunal des 
mesures protectrices de l'union conjugale sont maintenues. Le tribunal du divorce 
est compétent pour prononcer leur modification ou leur révocation (art. 276 
al. 2 CPC). 
La jurisprudence a retenu que le juge des mesures protectrices est compétent pour 
la période antérieure à la litispendance de l'action en divorce, tandis que le juge 


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des mesures provisionnelles l'est dès ce moment précis. Les mesures protectrices 
ordonnées avant la litispendance continuent toutefois de déployer leurs effets tant 
que le juge des mesures provisionnelles ne les a pas modifiées (ATF 129 III 60 
consid. 2). 
Lorsque le juge des mesures provisionnelles est saisi alors qu'une procédure de 
mesures protectrices est en cours, cette dernière ne devient pas sans objet; le juge 
des mesures protectrices demeure compétent pour la période antérieure à la 
litispendance, et ce, même s'il ne rend sa décision que postérieurement (ATF 138 
III 646 consid. 3.3.2; 129 III 60 consid. 3). 
3.2 En l'espèce, l'introduction par l'appelante d'une action en divorce le 8 juin 
2017, assortie d'une demande de mesures provisionnelles, n'a pas pour effet de 
priver d'objet le présent procès sur mesures protectrices de l'union conjugale. 
Conformément aux principes rappelés ci-dessus, la Cour de céans demeure 
compétente pour régler la période antérieure à la procédure de divorce, même si la 
présente décision est rendue postérieurement à l'introduction de celle-ci. Les 
mesures ordonnées dans le cadre de la présente procédure continueront à déployer 
leurs effets aussi longtemps que le juge du divorce ne les aura pas modifiées dans 
sa décision sur mesures provisionnelles. 
Il est au surplus observé qu'une telle modification ne pourra être ordonnée que si 
un changement significatif et non temporaire est survenu postérieurement à la 
présente décision, si les faits qui ont fondé celle-ci se sont révélés faux ou ne se 
sont par la suite pas réalisés comme prévu, ou encore si la Cour de céans n'a pas 
eu connaissance de faits importants (cf. ATF 141 III 376 consid. 3.3.1; 129 III 60 
consid. 2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_403/2016 du 24 février 2017 consid. 3.1 
et 5A_486/2016 du 10 janvier 2017 consid. 3.1). Il convient dès lors d'examiner 
l'ensemble des mesures protectrices litigieuses. 
4. 
L'appelante sollicite tout d'abord que l'expertise familiale ordonnée par la Cour de 
céans soit écartée des débats et qu'il soit ordonné une nouvelle expertise. 
4.1 Conformément à l'art. 316 al. 3 CPC, l'instance d'appel peut librement décider 
d'administrer des preuves. Elle peut ainsi refuser une mesure probatoire en 
procédant à une appréciation anticipée des preuves, lorsqu'elle estime que le 
moyen de preuve requis ne pourrait pas fournir la preuve attendue ou ne pourrait 
en aucun cas prévaloir sur les autres moyens de preuve déjà administrés par le 
tribunal, à savoir lorsqu'il ne serait pas de nature à modifier le résultat des preuves 
qu'elle tient pour acquis (ATF 138 III 374 consid. 4.3.2; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_851/2015 du 23 mars 2016 consid. 3.1). 
Dans la procédure de mesures protectrices de l'union conjugale, il s'agit 
d'aménager le plus rapidement possible une situation optimale pour les enfants. 


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De longs éclaircissements, notamment par expertise, ne sauraient être la règle, 
même dans les cas litigieux; ils ne doivent être ordonnés que dans des 
circonstances particulières (abus sexuels sur les enfants, par exemple). Le sort des 
enfants est régi par la liberté de la preuve. L'expertise pédopsychologique est l'une 
des mesures d'instruction que le tribunal peut, mais ne doit pas, ordonner dans les 
affaires concernant les enfants régies par la maxime d'office; la décision sur ce 
point relève de son pouvoir d'appréciation (arrêts du Tribunal fédéral 
5A_280/2016 du 18 novembre 2016 consid. 3.3.2; 5A_265/2015 du 22 septembre 
2015 consid. 2.2.2 et les arrêts cités). 
Lorsqu'une expertise a été ordonnée, le juge peut refuser de compléter l'instruction 
par une nouvelle expertise sur la base d'une appréciation anticipée des preuves. 
Une telle appréciation des preuves n'est arbitraire que si l'expert n'a pas répondu 
aux questions posées, si ses conclusions sont contradictoires ou si, d'une 
quelconque autre façon, l'expertise est entachée de défauts à ce point évidents et 
reconnaissables, même sans connaissances spécifiques, que le juge ne pouvait tout 
simplement pas les ignorer (arrêt du Tribunal fédéral 5A_265/2015 cité 
consid. 2.2.1). 
4.2 En l'espèce, l'appelante soutient que l'expertise effectuée par le Centre 
universitaire romand de médecine légale, telle que consignée dans son rapport du 
28 juin 2017, serait lacunaire et partiale au point qu'il s'imposerait de l'écarter des 
débats et d'ordonner une nouvelle expertise. 
L'appelante ne démontre cependant pas en quoi les experts n'auraient pas répondu 
aux questions posées, notamment s'agissant des capacités parentales de chacun 
des époux, de leurs capacités respectives pour assumer la garde de leur fille, ou 
des mesures qu'ils estimaient in casu nécessaires à la protection de l'enfant. Leurs 
conclusions sur ces questions sont complètes et parfaitement compréhensibles; le 
seul fait que l'appelante ne partage pas l'avis des experts, parce qu'il lui est par 
hypothèse défavorable, ne permet pas de retenir l'existence de contradictions ou 
de partialité au sens des principes rappelés ci-dessus. 
S'agissant des défauts manifestes invoqués par l'appelante, le fait que les experts 
aient fait précéder leur analyse d'un bref historique des relations entre les époux, 
nécessairement sommaire et fondé sur les seules pièces du dossier judiciaire mis à 
leur disposition, sans reprendre les allégations ou point-de-vue de l'appelante sur 
le déroulement de tel ou tel événement en particulier, ne signifie pas que leur 
rapport serait lacunaire ou empreint de partialité. Contrairement à ce que soutient 
l'appelante, les experts n'ont notamment pas ignoré les comportements inadaptés 
qu'a pu adopter l'intimé lors de la séparation des époux au mois de janvier 2016. 
Par ailleurs, le fait que les experts n'aient pas interrogé C______ sur les raisons de 
sa récente hospitalisation en présence de sa mère, mais seulement de son père, 
s'explique vraisemblablement par le souci d'éviter toute manipulation ou 


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instrumentalisation de l'enfant par la mère, risque que l'équipe soignante de 
l'hôpital avait expressément dénoncé et que le Ministère public avait lui-même 
retenu dans les pièces du dossier soumis aux experts. L'appelante semble 
également perdre de vue que l'expertise ordonnée n'avait pas pour objet 
d'investiguer la réalité des attouchements qu'elle impute au père de sa fille, mais 
d'apprécier la situation psychologique des parties et les conséquences de cette 
situation sur leurs aptitudes parentales. Au surplus, le fait que les experts aient pu 
faire état d'antécédents familiaux ou médicaux rapportés par les parties au cours 
de leur anamnèse ne permet pas de conclure à une quelconque partialité des 
experts, ces derniers étant précisément chargés de répondre aux questions qui 
leurs sont posées au vu de l'ensemble des éléments et circonstances qu'ils estiment 
pertinents. Le juge ne saurait substituer son appréciation à la leur quant à la nature 
ou au nombre des éléments concernés, notamment s'agissant des antécédents 
familiaux ou médicaux en question. 
Il n'y a dès lors pas lieu d'écarter l'expertise pour les motifs susvisés, étant rappelé 
que le recours à une expertise dans une procédure de mesures protectrices de 
l'union conjugale demeure l'exception, conformément aux principes rappelés ci-
dessus. A supposer qu'elle soit compatible avec le caractère sommaire d'une telle 
procédure, une contre-expertise ou une nouvelle expertise supposerait la présence 
de circonstances plus exceptionnelles encore, qui ne sont manifestement pas 
réalisées en l'espèce. 
5. 
Sur le fond, l'appelante reproche au premier juge d'avoir attribué la garde de sa 
fille C______ à l'intimé plutôt qu'à elle-même. L'intimé conclut à la confirmation 
de la décision entreprise sur ce point et sollicite en sus l'attribution de l'autorité 
parentale exclusive. L'enfant C______ s'accorde à solliciter l'attribution des droits 
parentaux à son père. 
5.1 Aux termes de l'art. 296 al. 2 CC, l'enfant est soumis, pendant sa minorité, à 
l'autorité parentale conjointe de ses père et mère. Dans le cadre d'une procédure de 
divorce ou d'une procédure de protection de l'union conjugale, le juge confie à l'un 
des parents l'autorité parentale exclusive si le bien de l'enfant le commande 
(art. 298 al. 1 CC). L'autorité parentale sert le bien de l'enfant (art. 296 al. 1 CC). 
Les dispositions précitées instaurent le principe, selon lequel l'autorité parentale 
conjointe constitue la règle. Seules des circonstances importantes pour le bien de 
l'enfant permettent de s'en écarter (Message concernant la modification du Code 
civil du 16 novembre 2011, in FF 2011 8315, pp. 8339 et 8340). 
Les critères sur lesquels le juge doit fonder sa décision correspondent à ceux 
définis à l'art. 311 al. 1 CC (Message, p. 8342). Selon cette disposition, le retrait 
de l'autorité parentale doit être prononcé lorsque, pour cause d'inexpérience, de 
maladie, d'infirmité, d'absence, de violence ou d'autres motifs analogues, les père 


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et mère ne sont pas en mesure d'exercer correctement l'autorité parentale (ch. 1) 
ou lorsque les père et mère ne se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou 
qu'ils ont manqué gravement à leurs devoirs envers lui (ch. 2). 
Comme sous l'ancien droit, le principe fondamental demeure le bien de l'enfant, 
celui des parents étant relégué à l'arrière-plan (Message, p. 8331). Entrent en ligne 
de compte les relations entre les parents et l'enfant, les capacités éducatives 
respectives des parents, l'aptitude des parents à prendre soin de l'enfant 
personnellement et à s'en occuper, ainsi qu'à favoriser les contacts avec l'autre 
parent; il faut choisir la solution qui, au regard des données de l'espèce, est la 
mieux à même d'assurer à l'enfant la stabilité des relations nécessaires à un 
développement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et 
intellectuel (ATF 117 II 353 consid. 3; 115 II 206 consid. 4a). 
L'attribution de l'autorité parentale exclusive à l'un des parents entre également en 
considération en présence d'un conflit important et durable entre les parents ou 
d'une incapacité durable pour ceux-ci de communiquer entre eux à propos de 
l'enfant, pour autant que cela exerce une influence négative sur celui-ci et que 
l'autorité parentale exclusive permette d'espérer une amélioration de la situation 
(ATF 142 III 56 consid.3; 141 III 472 consid. 4.3). 
5.2 En l'espèce, il résulte des éléments du dossier et de l'expertise familiale 
ordonnée que les compétences parentales de l'appelante, soit tant sa capacité à 
gérer le quotidien de sa fille que sa faculté de lui offrir un cadre éducatif et 
psychique adéquat et stable, sont gravement compromises en l'état. Les experts 
ont notamment relevé que l'appelante ne prenait pas suffisamment en compte les 
besoins particuliers et globaux de ses filles, ni ne mesurait les souffrances que son 
propre comportement, dicté par ses problématiques personnelles, entraînait pour 
celles-ci. Comme l'équipe médicale ayant suivi C______ avant eux, les experts 
ont notamment observé que C______ régressait au contact de sa mère, qu'elle était 
en proie à un important conflit de loyauté et qu'il existait un risque certain 
d'instrumentalisation, voire de manipulation de l'enfant par sa mère. 
A ce propos, les allégations de l'appelante selon lesquelles C______ aurait été 
victime d'attouchements de la part de l'intimé n'ont pu être vérifiées ni par l'équipe 
médicale ayant examiné C______, ni par le Ministère public ayant investigué les 
faits, ni par les experts qui ont analysé la situation familiale. L'ensemble des 
intervenants précités ont au contraire conclu à une manœuvre délibérée de 
l'appelante visant à nuire à l'intimé, tout en lui procurant un avantage dans le cadre 
des différents procès visant à régler la séparation des époux. S'il est exact que 
l'intimé a vraisemblablement adopté un comportement inadéquat vis-à-vis de 
l'appelante lors de la séparation des époux, manifestant notamment une tendance à 
s'emporter verbalement, les experts ont constaté que ces débordements ponctuels, 
désormais passés, ne remettaient pas en cause les compétences parentales de 


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C/403/2016 
l'intimé, qualifiées de bonnes dans l'ensemble. A ce jour, l'intimé a assumé 
correctement l'essentiel de la prise en charge de sa fille depuis la séparation. Il a 
régulièrement accompagné celle-ci à ses rendez-vous médicaux et s'est 
systématiquement rendu aux différents entretiens la concernant. Comme l'ont 
relevé les experts, lui seul semble aujourd'hui en mesure d'offrir à sa fille 
l'encadrement stable et serein correspondant aux besoins de celle-ci. Les 
éventuelles carences subsistant dans son discours auprès de sa fille semblent 
pouvoir être comblées par de simples mesures de soutien parental, qui seront 
examinées ci-dessous. 
A cela s'ajoute qu'en l'espèce, un violent conflit conjugal oppose toujours les 
parties, qui non seulement empêche pratiquement toute communication parentale 
entre elles, mais augmente également les souffrances et l'important conflit de 
loyauté ressentis par C______ lorsqu'elle y est exposée. Comme l'ont relevé les 
experts, il paraît nécessaire et urgent de préserver C______ de ce conflit et de lui 
octroyer une place auprès d'un seul de ses parents, soit en l'occurrence auprès de 
son père, afin de lui permettre de retrouver une stabilité adéquate et un 
développement harmonieux. 
Par conséquent, la Cour fera droit aux recommandations des experts et attribuera à 
l'intimé l'autorité parentale exclusive et la garde de l'enfant C______. Les 
chiffres 3 à 5 du dispositif du jugement entrepris seront réformés en ce sens. 
Aucun intervenant n'ayant relevé un quelconque risque de déplacement de l'enfant 
hors de Suisse par l'intimé, établi de longue date à Genève, le chiffre 6 du 
dispositif sera également modifié en ce sens qu'il sera ordonné à l'appelante de 
restituer les documents d'identité de C______ à l'intimé, désormais seul détenteur 
de l'autorité parentale, laquelle inclut le droit de déterminer le lieu de résidence de 
l'enfant. 
6. 
6.1 En vertu de l'art. 307 al. 1 CC, applicable dans le cadre de mesures 
protectrices de l'union conjugale par renvoi de l'art. 176 al. 3 CC, le juge prend les 
mesures nécessaires pour protéger l'enfant si son développement est menacé et 
que ses père et mère n'y remédient pas d'eux-mêmes ou sont hors d'état de le faire. 
Lorsque les circonstances l'exigent, il nomme à l'enfant un curateur qui assiste les 
parents de ses conseils et de son appui dans le soin de l'enfant (art. 308 al. 1 CC; 
curatelle d'assistance éducative). Cette mesure comprend une composante 
contraignante, puisque les parents et l'enfant ont l'obligation de coopérer avec le 
curateur, de lui donner les informations demandées et de prendre position par 
rapport aux propositions faites (MEIER, Commentaire romand du CC I, 2010, n. 8 
et 9 ad art. 308 CC). 
Le choix de la mesure sera effectué en respectant les principes de prévention, de 
subsidiarité, 
de 
complémentarité, 
de 
proportionnalité 
et 
d'adéquation 


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(BREITSCHMID, Commentaire bâlois, 2011, n. 4 et 5 ad art. 307 CC; arrêt du 
Tribunal fédéral 5C.109/2002 du 11 juin 2002 consid. 2.1). 
6.2 En l'espèce, en raison principalement du violent conflit qui les oppose, les 
parties connaissent d'importantes difficultés dans l'éducation de leur fille 
C______, entraînant pour celle-ci un retard dans son développement et dans ses 
apprentissages, un comportement agité, des troubles relationnels avec ses pairs et 
une incapacité à verbaliser ses souffrances. 
Afin d'apporter aux parents le soutien nécessaire, les experts préconisent 
d'instaurer une curatelle d'assistance éducative, au sens des dispositions rappelés 
ci-dessus. Les parties ne s'y opposent pas, l'intimé et l'enfant sollicitant eux-
mêmes l'instauration d'une telle mesure. 
Par conséquent il sera fait droit aux recommandations des experts sur ce point et 
l'instauration d'une curatelle d'assistance éducative sera ordonnée en faveur de 
C______. L'injonction de se soumettre à une guidance infantile, faite à l'appelante 
sur mesures provisionnelles, sera réitérée et il sera donné acte à l'intimé de son 
engagement de se soumettre à une mesure de type AEMO, afin notamment de le 
guider dans le discours à tenir à sa fille. 
Au vu des symptômes décrits par les experts, une curatelle sera également 
instaurée aux fins de mettre en place un accompagnement psychologique et de 
poursuivre un suivi logopédique en faveur de C______. 
Il n'y a en revanche pas lieu d'ordonner à l'appelante de se soumettre à une 
psychothérapie, comme le sollicitent le père et l'enfant, une telle injonction 
excédant le cadre des mesures de protection de l'enfant susceptibles d'être 
ordonnées sur la base des dispositions susvisées. L'appelante demeure toutefois 
libre d'entreprendre un suivi thérapeutique de son propre gré, en vue notamment 
de surmonter les difficultés personnelles qui entravent actuellement ses 
compétences parentales. 
De même, il paraît aujourd'hui disproportionné d'interdire à l'appelante de quitter 
la Suisse avec C______, compte tenu du fait que celle-ci dispose désormais d'un 
emploi à Genève et rend vraisemblable qu'elle pourrait perdre la garde de sa fille 
aînée D______ si elle se rendait avec celle-ci dans son pays d'origine. L'intimé et 
l'enfant seront déboutés de leurs conclusions en ce sens, étant rappelé qu'en tant 
que détenteur de l'autorité parentale, le premier peut décider seul du lieu de 
résidence de la seconde et que la remise des papiers d'identité de l'enfant en ses 
mains a été ordonnée ci-dessus. 
7. 
7.1.1 Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, auquel renvoie l'art. 176 al. 3 CC, le père 
ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant 


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mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles 
indiquées par les circonstances. Autrefois considéré comme un droit naturel des 
parents, le droit aux relations personnelles est désormais conçu à la fois comme un 
droit et un devoir de ceux-ci (cf. art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de 
la personnalité de l'enfant; il doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci 
(ATF 130 III 585 consid. 2.1; arrêt du Tribunal fédéral 53/2017 du 23 mars 2017 
consid. 5.1). 
Cependant, si les relations personnelles compromettent le développement de 
l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne 
se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le 
droit d'entretenir ces relations peut leur être retiré ou refusé (art. 274 al. 2 CC). Ce 
refus ou ce retrait ne peut être demandé que si le bien de l'enfant l'exige 
impérieusement et qu'il est impossible de trouver une réglementation du droit de 
visite qui sauvegarde ses intérêts: la disposition a pour objet de protéger l'enfant, 
et non de punir les parents. Ainsi, la violation par eux de leurs obligations et le fait 
de ne pas se soucier sérieusement de l'enfant ne sont pas en soi des 
comportements qui justifient le refus ou le retrait des relations personnelles; ils ne 
le sont que lorsqu'ils ont pour conséquence que ces relations portent atteinte au 
bien de l'enfant (ATF 118 II 21 consid. 3c; 100 II 76 consid. 4b et les références; 
arrêt 5A_448/2008 du 2 octobre 2008 consid. 4.1 publié in FamPra 2009 p. 246). 
D'après la jurisprudence, il existe un danger pour le bien de l'enfant si son 
développement physique, moral ou psychique est menacé par la présence, même 
limitée, du parent qui n'a pas l'autorité parentale. Le refus ou le retrait du droit aux 
relations personnelles selon l'art. 274 al. 2 CC nécessite des indices concrets de 
mise en danger du bien de l'enfant (ATF 122 III 404 consid. 3c; arrêt du Tribunal 
fédéral 53/2017 du 23 mars 2017 consid. 5.1). 
7.1.2 La curatelle de surveillance prévue à l'art. 308 al. 2 CC fait partie des 
modalités auxquelles peut être soumis le droit de visite. Le rôle du curateur est, 
dans ce cas, proche de celui d'un intermédiaire et d'un négociateur. Ce dernier n'a 
pas le pouvoir de décider lui-même de la réglementation du droit de visite, mais le 
juge peut lui confier le soin d'organiser les modalités pratiques de ce droit dans le 
cadre qu'il aura préalablement déterminé (arrêt du Tribunal fédéral 5A_670/2013 
du 8 janvier 2014 consid. 4.1). 
7.2 En l'espèce, compte tenu du déroulement des événements survenus depuis la 
séparation des parties, il est actuellement réservé à l'appelante un droit de visite 
sur C______ s'exerçant à raison de deux heures par semaine en Point rencontre. 
Dans leur rapport du 28 juin 2017, les experts ont relevé que l'appelante respectait 
désormais strictement son droit de visite, ce qui n'avait été le cas lors de 
l'hospitalisation de C______. Ils ont cependant estimé qu'avant d'augmenter la 
fréquence des relations personnelles, la relation mère-fille devait faire l'objet d'un 


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C/403/2016 
travail particulier, raison pour laquelle le droit de visite devait être exercé dans un 
centre spécialisé, en présence de thérapeutes offrant à l'appelante un soutien pour 
s'ajuster aux besoins de sa fille. 
Il n'y a en l'occurrence pas de motif de s'écarter de ces recommandations, avec 
lesquelles le père et l'enfant s'accordent. Les souffrances ressenties par la mineure 
C______, le conflit de loyauté qu'elle éprouve, l'agitation qu'elle manifeste et les 
régressions qui l'affectent en présence de sa mère ne permettent pas de réserver en 
l'état à celle-ci un droit de visite plus étendu. Compte tenu de la gravité de la 
situation, il n'apparaît pas davantage possible de prévoir à ce stade dans combien 
de temps et dans quelle mesure ce droit de visite pourra être élargi, étant observé 
que cette question pourra être réexaminée dans le cadre du procès en divorce 
intenté par l'appelante, notamment sur mesures provisionnelles. 
Par conséquent, sur mesures protectrices de l'union conjugale, il sera réservé à 
l'appelante un droit de visite conforme aux recommandations des experts, 
s'exerçant à raison de deux heures par semaines dans un centre spécialisé tel que 
Therapea ou le CCEAF, en présence de thérapeutes soutenants. La curatelle 
d'organisation et de surveillance des relations personnelles, ordonnée par le 
Tribunal pour une durée de douze mois, sera reconduite pour une durée 
indéterminée, à charge pour le curateur de requérir la modification des relations 
personnelles lorsqu'il l'estimera nécessaire. 
8. 
L'intimé sollicite que l'intimée soit désormais condamnée à lui verser une 
contribution à l'entretien de C______. Il conclut également au versement et au 
remboursement d'allocations familiales. 
8.1 Selon l'art. 276 CC, auquel renvoie l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, l'entretien est 
assuré par les soins, l'éducation et des prestations pécuniaires (al. 1). Les père et 
mère contribuent ensemble, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de 
l'enfant et assument en particulier les frais de sa prise en charge, de son éducation, 
de sa formation et des mesures prises pour le protéger (al. 2). 
L'art. 285 CC prévoit que la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins 
de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources de ses père et mère; il est tenu 
compte de la fortune et des revenus de l'enfant (al. 1). La contribution d'entretien 
sert aussi à garantir la prise en charge de l'enfant par les parents et les tiers (al. 2). 
Ces dispositions, entrées en vigueur le 1er janvier 2017, sont applicables à la 
présente cause (art. 13cbis al. 1 Tit. fin. CC; Message du Conseil fédéral du 
29 novembre 2013 concernant la révision du code civil suisse (Entretien de 
l'enfant), FF 2014 p. 511 ss, p. 570). 


- 25/29 - 
 
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8.1.1 L'art. 285 al. 1 CC définit les critères à prendre en compte pour calculer la 
contribution d'entretien que les parents doivent à l'enfant. Ces critères s'appuient 
toujours sur les besoins de l'enfant et sur la situation et les ressources de ses père 
et mère. Les éventuels revenus et autres ressources dont l'enfant dispose, doivent 
également être pris en considération dans le calcul (cf. art. 276 al. 3 CC; Message, 
p. 556). Les allocations familiales font partie des revenus de l'enfant et doivent 
être payées en sus de la contribution d'entretien lorsqu'elles sont versées à la 
personne tenue de pourvoir à l'entretien de l'enfant (art. 285a al. 1 CC). 
Il n'y a pas de méthode spécifique pour le calcul, ni de priorisation des différents 
critères. Les principes appliqués précédemment restent valables après 
l'introduction de la contribution de prise en charge. Par rapport à leurs besoins 
objectifs, il faut notamment traiter sur un pied d'égalité tous les enfants 
crédirentiers d'un même père ou d'une même mère et le minimum vital du 
débirentier doit être préservé (cf. ATF 140 III 337 consid. 4.3; 137 III 59 
consid. 4.2.1 et 4.2.2). La disposition susvisée laisse au juge la marge d'apprécia-
tion requise pour tenir compte de circonstances particulières du cas d'espèce et 
rendre ainsi une décision équitable (Message, p. 556: SPYCHER, Kindesunterhalt: 
Rechtliche Grundlagen und praktische Herausforderungen - heute und demnächst, 
in FamPra 2016 p. 1 ss, p. 4; STOUDMANN, Le nouveau droit de l'entretien de 
l'enfant en pratique, RMA 2016 p. 427 ss, p. 431). 
8.1.2 L'art. 285 al. 2 CC précise explicitement que la prise en charge de l'enfant 
est l'un des éléments qu'il y a lieu de considérer lors de la détermination de la 
contribution d'entretien. Chaque enfant a droit à une prise en charge adéquate. Il 
n'est pas question de privilégier une forme de prise en charge par rapport à une 
autre (Message, p. 556; SPYCHER, op. cit., p. 13). 
Il ne s'agit pas d'indemniser un parent pour l'entretien qu'il fournit en nature, mais 
de mettre à sa disposition un montant qui permette cette prise en charge 
personnelle. La contribution de prise en charge ne constitue pas un droit en faveur 
du parent principalement ou exclusivement investi de la prise en charge, mais bien 
une part de la contribution d'entretien en faveur de l'enfant; elle est mise sur un 
pied d'égalité avec les coûts effectifs de la prise en charge, qui résultent par 
exemple des coûts de prise en charge payés à des tiers (HAUSHEER, Neuer 
Betreuungsunterhalt nach Schweizer Art, FamRz 62/2015 p. 1567; STOUDMANN, 
op. cit., p. 431; SPYCHER, op. cit, p. 30). 
Si une prise en charge externe est mise en place, les coûts qui en découlent 
doivent être considérés comme des coûts directs et calculés comme tels (Message, 
p. 556; STOUDMANN, op. cit., p. 429). Si, en revanche, pour le bien de l'enfant, sa 
prise en charge est assurée par l'un des parents (ou les deux), l'obligeant ainsi à 
réduire son activité professionnelle, la contribution de prise en charge doit 
permettre de garantir sa présence aux côtés de l'enfant. Cela nécessite de financer 


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les frais de subsistance du parent qui s'occupe de l'enfant (Message, p. 556; 
STOUDMANN, op. cit., p. 429 s.). 
8.2 En l'espèce, le Tribunal a considéré que l'appelante ne pouvait pas être tenue 
de contribuer à l'entretien de sa fille C______, dès lors que ses revenus (1'993 fr. 
par mois) ne lui permettaient pas de couvrir ses charges incompressibles (estimées 
à 3'497 fr. par mois). 
Il est cependant établi que, depuis le mois de mars 2017 au moins, l'appelante 
occupe un nouvel emploi, qui lui procure un salaire de 5'376 fr. par mois. Après 
déduction des charges susvisées, dont le montant n'est pas contesté (1'350 fr. 
d'entretien de base + 1770 fr. de part personnelle de loyer + 307 fr. d'assurance 
maladie + 70 fr. de frais de transport), elle bénéficie aujourd'hui d'un disponible 
de 1'879 fr. par mois (5'376 fr. – 3'497 fr.) pour contribuer à l'entretien de ses 
filles D______ et C______. 
Pour sa part, l'intimé tire de sa nouvelle entreprise des revenus de 4'200 fr. par 
mois environ, tandis que ses charges incompressibles s'élèvent à 3'782 fr. environ 
(1'350 fr. d'entretien de base + 1'800 fr. de part personnelle de loyer + 546 fr. 
d'assurance maladie + 86 fr. de frais de transport). Son disponible s'élève donc à 
quelques 418 fr. par mois. 
Les besoins de C______ comprennent quant à eux une part du loyer de l'intimé 
(200 fr. par mois), sa prime d'assurance maladie (87 fr.) ses frais de cuisine 
scolaire (113 fr.), ses frais de cours d'appui (186 fr.) et son entretien de base 
(400 fr.), pour un total de 986 fr. par mois. Après déduction des allocations 
familiales (300 fr.), ses besoins non couverts s'élèvent à 686 fr. par mois. 
Au vu des montants retenus ci-dessus, il convient de faire supporter à l'appelante 
l'essentiel des besoins non couverts de C______, dès lors que l'intimé, dont le 
disponible est inférieur, assume la totalité des soins et de l'encadrement quotidien 
de sa fille. L'appelante sera dès lors condamnée à verser en mains de l'intimé, par 
mois et d'avance, allocations familiales non comprises, la somme de 680 fr. dès le 
mois de mars 2017. Il n'y a pas lieu d'inclure dans ce montant une contribution 
spécifique au titre de la prise en charge de l'enfant, ce que l'intimé et l'enfant ne 
sollicitent pas. L'intimé n'allègue notamment pas que la prise en charge de sa fille, 
qui est scolarisée, le contraindrait à réduire son activité professionnelle, qu'il 
décrit lui-même comme flexible. Les revenus de l'intimé suffisent par ailleurs à 
couvrir ses charges personnelles. 
Conformément aux conclusions de l'intimé, l'appelante sera en outre condamnée à 
restituer à celui-ci toute somme perçue à titre d'allocations familiales depuis le 
jour où l'intimé a effectivement obtenu la garde de sa fille, soit depuis le 
9 décembre 2016. Il n'y a au surplus pas lieu de prévoir expressément que lesdites 


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C/403/2016 
allocations doivent à l'avenir être versées en mains de l'intimé, celui-ci étant 
désormais seul titulaire de l'autorité parentale. 
9. 
9.1 La décision du Tribunal de mettre à la charge de chacune des parties la moitié 
des frais de première instance, sous réserve du bénéfice de l'assistance judiciaire, 
n'est pas contestée. Elle peut en l'espèce être confirmée, nonobstant l'annulation 
partielle de la décision entreprise (art. 318 al. 3 CPC). 
9.2 Les frais judiciaires de la procédure d'appel, totalisant 11'800 fr. et 
comprenant le coût de l'expertise familiale (4'000 fr.), les honoraires du curateur 
de représentation de l'enfant (arrêtés à 3'000 fr.) et les émoluments de décision 
(4'800 fr., art. 31 et 37 RTFMC, y compris les émolument des décisions sur effet 
suspensif et sur mesures provisionnelles), seront mis pour moitié à la charge de 
chacune des parties, vu la nature familiale du litige (art. 106 al. 1, art. 107 al. 1 
let. c CPC). Ils seront compensés avec les avances de frais de 6'000 fr. et 5'800 fr. 
versées respectivement par l'appelante et par l'intimé, lesquelles demeurent 
acquises à l'Etat (art. 111 al. 1 CPC). L'intimé sera condamné à payer à l'appelante 
la somme de 100 fr. à titre de remboursement d'avance de frais (art. 111 
al. 2 CPC). 
Au vu de la nature et de l'issue du litige, chaque partie supportera ses propres 
dépens d'appel (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
10. 
Le présent arrêt est susceptible d'un recours en matière civile au Tribunal fédéral 
(art. 72 al. 1 LTF), la valeur litigieuse étant supérieure à 30'000 fr. au sens de 
l'art. 74 al. 1 let. b LTF (cf. art. 51 al. 4 LTF). Les moyens sont toutefois limités à 
la violation des droits constitutionnels (art. 98 LTF). 
* * * * * 
 
 


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C/403/2016 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 5 septembre 2016 par B______ contre le chiffre 6 
du dispositif du jugement JTPI/10503/2016 rendu le 23 août 2016 par le Tribunal de 
première instance dans la cause C/403/2016-10. 
Déclare recevable l'appel interjeté le 5 septembre 2016 par A______ contre les 
chiffres 3, 4, 5 et 7 du dispositif de ce même jugement. 
Au fond : 
Annule les chiffres 3 à 8, 12 et 19 du dispositif du jugement entrepris et, statuant à 
nouveau sur ces points : 
Attribue à B______ l'autorité parentale exclusive et la garde sur sa fille C______, née le 
17 mars 2008. 
Ordonne à A______ de remettre en mains de B______ les documents d'identité 
portugais et brésiliens de C______. 
Ordonne l'instauration d'une curatelle d'assistance éducative au sens de l'art. 308 
al. 1 CC en faveur de la mineure C______. 
Ordonne à A______ de se soumettre à une guidance parentale. 
Donne acte à B______ de son engagement de se soumettre à une mesure de type AEMO 
et l'y condamne en tant que de besoin. 
Ordonne l'instauration d'une curatelle aux fins de procurer à la mineure C______ un 
accompagnement psychologique et d'assurer la poursuite de son suivi logopédique. 
Confie au curateur le pouvoir de représenter la mineure C______ envers les tiers à ces 
fins et limite l'autorité parentale de B______ en conséquence. 
Réserve à A______, sur sa fille C______, un droit de visite s'exerçant à raison de deux 
heures par semaine dans un centre spécialisé tel que Therapea ou le CCAEF, en 
présence de thérapeutes soutenants. 
Ordonne le maintien d'une curatelle de surveillance et d'organisation des relations 
personnelles, au sens de l'art. 308 al. 2 CC, pour une durée indéterminée, à charge pour 
le curateur de requérir la modification des relations personnelles lorsqu'il l'estimera 
nécessaire. 
Transmet le présent arrêt au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant en vue de la 
nomination du curateur. 


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C/403/2016 
Dit que les frais des différentes curatelles ordonnées seront supportés, en tant que de 
besoin, pour moitié par chacune des parties. 
Condamne A______ à payer en mains de B______, à titre de contribution à l'entretien 
de leur fille C______, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, la 
somme de 680 fr. dès le 1er mars 2017. 
Condamne A______ à verser en mains de B______ tout montant perçu à titre 
d'allocations familiales pour leur fille C______ à compter du 9 décembre 2016. 
Confirme le jugement entrepris pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 11'800 fr., les met à la charge des parties à raison 
d'une moitié chacune et les compense avec les avances de frais fournies, qui demeurent 
acquises à l'Etat de Genève. 
Condamne B______ à payer à A______ la somme de 100 fr. à titre de remboursement 
d'avance de frais. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, présidente; Monsieur Ivo BUETTI et 
Madame Nathalie RAPP, juges; Madame Anne-Lise JAQUIER, greffière. 
 
La présidente : 
Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI 
 
La greffière : 
Anne-Lise JAQUIER 
 
Indication des voies de recours : 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la 
voie du recours en matière civile. 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.