ge_gerichte · ACJC/1607/2014 · 2014-12-18 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés, ainsi qu'au Tribunal 
de protection de l'adulte et de l'enfant et au Service de protection des mineurs le 
7.1.2015. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/8810/2010 
ACJC/1607/2014
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU JEUDI 18 DECEMBRE 2014 
 
Entre 
A______, domiciliée ______, ______, requérante suivant requête de mesures 
provisionnelles déposée au greffe de la Cour de céans le 3 juin 2014, comparant par 
Me Karin Etter, avocate, 72, boulevard Saint-Georges, 1205 Genève, en l'étude de 
laquelle elle fait élection de domicile aux fins des présentes, 
et 
1) B______, domicilié ______, ______ (GE), cité, comparant en personne, 
2) L'enfant mineure C______, domiciliée chez sa mère A______, ______, ______ 
(GE), 
3) L'enfant mineur D______, domicilié au Foyer 1______, ______, ______ Genève, 
tous deux représentés par Me Q______, curatrice, 8-10, rue de Hesse, 1204 Genève, 
autres cités, comparant en personne. 
 


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C/8810/2010 
EN FAIT 
A. 
a. A______ (précédemment : ______, ci-après : A______), née ______ le ______ 
1963, et B______, né le ______ 1971, se sont mariés le ______ 1998 à ______ 
(Genève). 
 
Les enfants suivants sont issus de cette union : 
- 
C______ (ci-après : C______), née le ______ 1999 et 
- 
D______ (ci-après : D______), né le ______ 2001. 
b. A______ est également mère de deux enfants, aujourd'hui majeurs, et issus d'un 
premier mariage avec E______ : 
- 
F______, née le ______ 1985, elle-même mère de deux enfants et 
- 
G______, né le ______ 1988. 
c. Le divorce d'A______ et de B______ a été prononcé le ______ 2008 (cf. infra 
E.b). 
d. Le ______ 2008, A______ s'est remariée avec H______. Elle a été autorisée à 
vivre séparée de lui par jugement du Tribunal de première instance (ci-après : le 
Tribunal) du 9 décembre 2013 (C/19574/2013, JTPI/16571/2013), à la suite de 
mesures protectrices qu'elle avait requises le 10 septembre 2013. 
Elle est titulaire d'un CFC de ______ (cf. expertise judiciaire du 29 juin 2012, pp. 
18 et 19), mais n'exerce pas d'activité lucrative et perçoit une rente d'invalidité. 
A la naissance de D______ en 2001, elle était ______. Elle ______ a été 
hospitalisée aux HUG durant trois jours. En ______ 2003, ______ elle a été 
hospitalisée et les deux enfants ont été placés en famille d'accueil durant un peu 
plus d'une semaine (cf. expertise judiciaire du 29 juin 2012, p. 20). 
e. B______ vit seul. Il exerce la profession ______ à Genève. 
B. 
Les 28 mai et 9 juin 2003, A______ a requis des mesures protectrices de l'union 
conjugale par devant le Tribunal. 
 
Par jugement du 1er mars 2004 (JTPI/2708/2004), A______ et B______ ont été 
autorisés à vivre séparés (ch. 1 du dispositif), la jouissance exclusive du domicile 
conjugal a été attribuée à A______ (ch. 2), ainsi que la garde sur les enfants 
C______ et D______ (ch. 3), avec un droit de visite en faveur du père (ch. 4). Une 
mesure de curatelle d'appui éducatif et de surveillance de l'exercice du droit de 
visite a été ordonnée (ch. 5 et 6) et il a été donné acte à B______ de son 
engagement à verser à A______ la somme de 2'160 fr. par mois et d'avance, 
allocations familiales non comprises, à titre de contribution à l'entretien de la 
famille, dès le 1er avril 2004 (ch. 7). 


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C. 
L'attribution de l'autorité parentale des enfants au père, le retrait de la garde aux 
parents et leur placement au Foyer 2______ (Genève) ont été prononcés par 
jugement du Tribunal tutélaire du 2 décembre 2004, alors qu'ils étaient âgés 
respectivement de cinq ans ______ mois et de trois ans et ______ mois. Ces 
dispositions ont été motivées par la ______ de la mère, le fait que les enfants 
n'étaient pas ______ et de ______. 
D. 
Par décision du 12 décembre 2005, le Tribunal tutélaire a instauré une mesure 
d'interdiction volontaire en faveur d'A______, en raison ______. 
Par ordonnance du Tribunal tutélaire du 28 avril 2008, cette mesure a été levée et 
remplacée par une curatelle volontaire, à la suite de l'amélioration de son état 
______, constatée par son médecin (______). 
E. 
a. Le 30 avril 2007, B______ a formé une requête unilatérale en divorce par 
devant le Tribunal. 
 
b. Par jugement du 17 janvier 2008 (JTPI/150/2008), le Tribunal a prononcé le 
divorce des parties (ch. 1 du dispositif), a attribué au père l'autorité parentale sur 
C______ et D______ (ch. 2), a ordonné le maintien de leur placement au Foyer 
2______ (ch. 3), a réservé au père un droit de visite à raison d'un jour par semaine 
dans les locaux du foyer, d'un week-end sur deux et de la moitié des vacances 
scolaires (ch. 4) et à la mère un droit de visite en fonction de son état de santé, à 
raison d'un jour par semaine dans les locaux du foyer, d'un week-end sur deux et 
de la moitié des vacances scolaires, celles-ci étant limitées à des périodes d'une 
semaine maximum (ch. 5), a maintenu la mesure de curatelle d'organisation et de 
surveillance du droit de visite instaurée par le jugement de mesures protectrices de 
l'union conjugale du 1er mars 2004, cette curatelle ayant également pour objet 
d'organiser le placement, de surveiller et de financer ce placement ainsi que pour 
faire valoir la créance alimentaire des deux enfants à l'égard de leurs parents, et a 
levé la mesure de curatelle d'appui éducatif (ch. 6), a donné acte au père de son 
engagement à verser, à titre de contribution d'entretien, pour chacun des enfants, 
par mois et d'avance, les sommes de 400 fr. jusqu'à l'âge de 8 ans révolus, 500 fr. 
jusqu'à l'âge de 12 ans révolus, 600 fr. jusqu'à l'âge de 15 ans révolus et 650 fr. 
jusqu'à la majorité, voire au-delà, mais au maximum jusqu'à 25 ans en cas de 
formation professionnelle ou d'études sérieuses et régulières, avec l'indexation 
(ch. 7 et 9), a donné acte aux parties de leur renonciation à se réclamer une 
contribution d'entretien (ch. 8) et de la liquidation à l'amiable leur régime 
matrimonial (ch. 10), a ordonné le partage par moitié de leurs avoirs de 
prévoyance professionnelle accumulés durant le mariage (ch. 11) et a attribué à la 
mère la jouissance exclusive du logement conjugal (ch. 12). 
 
La contribution d'entretien des enfants avait été fixée en fonction du disponible 
mensuel de B______ de 2'141 fr. 65, compte tenu de son revenu mensuel net 


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(6'207 fr. 25) et de ses charges (4'065 fr. 80, soit base mensuelle d'entretien : 
1'100 fr., loyer : 1'788 fr., prime d'assurance maladie : 432 fr. 80, transport : 70 fr. 
et impôts : 675 fr.). 
F. 
a. Le 14 juillet 2008, A______ a demandé au Tribunal tutélaire l'élargissement de 
son droit de visite pour qu'il ne soit plus limité à des périodes d'une semaine 
maximum. 
 
b. Par ordonnance du 11 décembre 2008, le Tribunal tutélaire a modifié le droit de 
visite de la mère, qu'il a fixé, sauf accord contraire et selon l'état de santé de celle-
ci, à évaluer avant les vacances, à raison d'un jour par semaine au Foyer 2______, 
d'entente avec le responsable du foyer, d'un week-end sur deux et de la moitié des 
vacances scolaires. 
G. 
a. Le 12 novembre 2008, B______ a requis du Tribunal tutélaire la garde de ses 
deux enfants. 
b. Par ordonnance du Tribunal tutélaire du 2 mars 2009, le Tribunal tutélaire a 
restitué la garde des enfants à leur père (ch. 1 du dispositif), a levé leur placement 
au Foyer 2______ dès le 30 juin 2009 (ch. 2), fixé le droit de visite de la mère 
(conformément aux modalités de l'ordonnance susindiquée du 11 décembre 2008, 
ch. 3) et maintenu la curatrice uniquement dans son mandat d'organisation et de 
surveillance des relations personnelles entre les enfants et leur mère (ch. 4 et 5). 
 
Le Tribunal tutélaire a considéré qu'il avait toujours été question d'un projet de 
retour au domicile paternel pour C______ et D______, que leur père se montrait 
adéquat et posait un cadre structurant pour eux. Le SPMi y était favorable et ce 
contexte de vie répondait aux besoins des mineurs. 
H. 
a. Par courrier du 20 avril 2009, B______ a informé le Tribunal tutélaire qu'il 
avait trouvé un nouveau travail et qu'il ne pouvait pas s'occuper de ses enfants, 
sollicitant la non-entrée en vigueur des mesures prévues par l'ordonnance du 
2 mars 2009 et le maintien de ses enfants au Foyer 2______. 
 
b. Par ordonnance du 18 juin 2009, le Tribunal tutélaire a annulé les ch. 1, 2 et 5 
de son ordonnance du 2 mars 2009 et confirmé le placement des enfants au Foyer 
2______ (ch. 1 du dispositif), modifié le ch. 3 de son ordonnance du 2 mars 2009 
et fixé un droit de visite à la mère d'un mercredi après-midi sur deux, d'un week-
end sur deux et de la moitié des vacances scolaires (ch. 2). 
 
c. Le revirement du père a causé une grande déception à ses enfants. 
Il s'en est suivi une situation difficile pour eux dès la rentrée 2009, qui s'est 
aggravée en 2010 au point que les professionnels qui les encadraient ne pouvaient 


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plus faire face à l'ensemble des problèmes (tém. I______, assistante sociale au 
SPMi, p.-v. d'enq. du 17 novembre 2010, p. 2). 
 
En raison de l'instabilité prononcée des enfants et de la nécessité de mettre une 
certaine distance entre eux et leurs parents, un changement de placement était 
devenu indispensable (tém. I______, p.-v. d'enq. du 17 novembre 2010, p. 2). 
Le SPMi, en concertation avec le Foyer 2______, a proposé leur placement au 
Foyer 3______, proposition qui a été accueillie favorablement par le père, mais 
non par la mère (cf. expertise judiciaire du 29 juin 2012, p. 12). 
I. 
Le 8 avril 2010, A______ a sollicité et obtenu du Tribunal tutélaire la levée de la 
mesure de curatelle instituée en sa faveur, par ordonnance du 23 avril 2010. 
J. 
a. Le 29 avril 2010, A______ a formé une action en modification de jugement de 
divorce par devant le Tribunal, assortie de mesures préprovisoires urgentes. 
 
Sur mesures préprovisoires urgentes, elle a sollicité la modification du ch. 3 du 
jugement du 17 janvier 2008 (JTPI/150/2008) et a conclu au maintien du 
placement de ses enfants au Foyer 2______ durant toute la durée de la procédure 
au fond. Ce chef de conclusions visait à empêcher leur transfert au sein du foyer 
3______. 
 
Principalement, elle a sollicité la modification des ch. 2 à 7 du jugement du 
17 janvier 2008 (JTPI/150/2008) et a conclu à l'attribution de l'autorité parentale 
sur C______ et D______ conjointement avec B______, à l'attribution à elle-même 
de la garde des enfants, à la levée de leur placement, à l'attribution d'un large droit 
de visite à B______ (soit un mercredi par mois, selon ses horaires de travail, un 
week-end sur deux et la moitié des vacances scolaires, sauf accord contraire des 
parties), au prononcé d'une mesure de curatelle d'appui éducatif et à ce qu'il soit 
ordonné à B______ de payer en mains de son ex-épouse la pension alimentaire 
fixée sous le ch. 7 du jugement du 17 janvier 2008. 
 
Subsidiairement, elle a sollicité l'attribution exclusive de l'autorité parentale. 
 
b. Sur mesures préprovisoires, A______ a fait valoir la péjoration de son droit de 
visite en raison du déplacement prévu des enfants dès août 2010 dans un foyer 
situé ______. Elle s'est toutefois déclarée prête à les accueillir si leur séjour au 
Foyer de 2______ n'était plus possible. 
 
Sur le fond, elle a exposé qu'elle avait connu des problèmes de santé consécutifs à 
sa séparation d'avec B______, mais qu'à la suite de son remariage, elle disposait 
d'un cadre de vie stable. Elle suivait une thérapie à raison d'une consultation 
mensuelle auprès de J______ et prenait des médicaments. Elle se considérait apte 
à gérer ses finances. Elle relevait avoir obtenu par ordonnance du 18 juin 2009 un 


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droit de visite équivalent à celui du père, sans qu'il soit fait référence à son état de 
santé. 
 
c. B______ s'est opposé à la demande en modification de jugement de divorce. 
d. Par ordonnance du Tribunal sur mesures préprovisoires du 7 juin 2010, le 
Tribunal a levé le placement des enfants au Foyer 2______ (Genève) et ordonné 
celui-ci au Foyer 3______ (______, ch. 1 et 2 du dispositif), a réservé au père un 
droit de visite d'un week-end sur deux et de la moitié des vacances scolaires 
(ch. 3) et à la mère un droit de visite d'un week-end sur deux du samedi 10h au 
dimanche 16h, de la moitié des vacances scolaires et, durant le mois d'été qui lui 
revenait, de deux semaines en alternance (à savoir une semaine au foyer, une 
semaine avec la mère, une semaine en foyer et une semaine avec la mère, en 
accord avec le foyer et le curateur, ch. 4), maintenu l'ensemble des curatelles 
mises en place en faveur des enfants (ch. 5 et 6) et modifié dans cette mesure le 
jugement de divorce du 17 janvier 2008 (ch. 7). 
Le Tribunal, se référant à un rapport du SPMi du 28 mai 2010, a retenu que l'état 
des enfants au retour des week-ends chez leur mère s'était aggravé entre janvier et 
mars 2010 (______), que le Foyer avait signalé des difficultés à les encadrer et 
qu'ils nécessitaient un à deux jours pour se calmer. En mai 2010, _______. Le 
______ mai 2010, il avait été ______. Les enseignants de l'école, les éducateurs 
du foyer et les psychologues de l'Office médico-pédagogique étaient préoccupés 
par leur état ______. La mère ne parvenait pas à se différencier de ses enfants ni à 
reconnaître leurs besoins individuels. Elle ______. Selon un bilan intermédiaire 
dressé par le Foyer 2______ le 27 mai 2010, le SPMi et les enfants étaient 
favorables à un changement de foyer. 
Le droit de visite des parents a été adapté afin de tenir compte de l'éloignement du 
Foyer de 3______ (______). 
e. Les enfants ont emménagé au Foyer 3______ (______) au début de l'année 
scolaire 2010/2011 (tém. I______, p.-v. d'enq. du 17 novembre 2010, p. 2). 
 
f. Le droit de visite d'A______ sur ses enfants au Foyer 3______ (______) a été 
élargi par jugement du 6 décembre 2010 (JTPI/21314/2010), afin qu'elle puisse 
bénéficier des facilités de transports organisées par ce foyer. 
 
g. Par ordonnance du 19 avril 2011, le Tribunal a nommé un curateur aux enfants 
pour les représenter dans le cadre de la présente procédure en modification du 
jugement de divorce. 
 
h. Le 16 février 2012, le Tribunal a ordonné une expertise judiciaire confiée à 
K______, psychologue FSP (ci-après : l'experte) et supervisée par ______ 
L______, qui a été déposée le 29 juin 2012. 


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L'experte, invitée par le Tribunal à décrire la personnalité ______ d'A______, a 
indiqué qu'elle était posée, claire dans ses propos et déterminée à récupérer la 
garde de ses enfants. Elle semblait toutefois anxieuse et sur la défensive par 
rapport à la situation judiciaire et au refus du père d'entrer en matière pour toutes 
questions concernant les enfants, se sentant évincée de son rôle de mère et 
inquiète pour eux, qui séjournaient depuis presque huit ans en institution. Elle 
parvenait à écouter les conseils des professionnels dans l'intérêt des mineurs. Dans 
sa vie quotidienne, elle semblait être bien organisée ______ (cf. expertise 
judiciaire du 29 juin 2012, pp. 30 et 31, réponse no 1). 
S'agissant de ______. Ses médecins l'avaient déclarée apte à assumer l'autorité 
parentale et la garde de ses enfants. Elle était attentive à leur bien-être et 
démontrait des capacités maternelles durant l'exercice de son droit de visite (cf. 
expertise judiciaire du 29 juin 2012, p. 31, réponse no 2). 
Au sujet de l'état ______ des enfants, des mesures éventuellement nécessaires 
pour son amélioration et leur protection, l'experte a dépeint D______ comme étant 
un enfant vif, avec de bonnes capacités cognitives. Toutefois, il vivait 
difficilement la séparation avec ses parents, était triste et se désinvestissait de ses 
activités scolaires. Il vivait négativement son placement, s'opposait aux règles 
institutionnelles et ______. Anxieux, il craignait l'échec de la perspective 
d'intégrer le domicile maternel. L'experte a recommandé la prise en charge 
thérapeutique de celui-ci pour lui permettre de s'exprimer dans un lieu neutre (cf. 
expertise judiciaire du 29 juin 2012, p. 31, réponse no 3, §1). 
 
C______ disposait de bonnes capacités cognitives, était consciencieuse et 
autonome dans sa vie quotidienne. Elle souffrait d'être séparée de ses parents et de 
la mise à distance de sa mère par son père, exprimant le besoin d'être proche de 
celle-là. Elle avait ______. Elle ______. Sa prise en charge thérapeutique était en 
cours et elle devait aborder les questions de ______ dans ce cadre-là (cf. expertise 
judiciaire du 29 juin 2012, p. 31, réponse no 3, §1). 
 
En réponse à la question de savoir si l'exercice de l'autorité parentale et/ou de la 
garde étaient rendus plus difficiles en raison de la durée exceptionnelle du 
placement des enfants en institution, l'experte a recommandé un retour progressif 
au domicile maternel, au moyen de leur passage dans un foyer proche du lieu de 
résidence de leur famille et un élargissement du droit de visite de la mère. 
A moyen terme, si le bilan de leur retour progressif s'avérait positif, ils pouvaient 
retourner vivre chez leur mère. Elle a précisé qu'une prolongation du placement 
actuel éloigné de Genève, dont les enfants ne comprenaient pas les raisons, serait 
néfaste à leur équilibre et à leur développement futur et susceptible d'amplifier 
leur souffrance liée aux ruptures de lien avec leurs parents (cf. expertise judiciaire 
du 29 juin 2012, p. 32, réponse no 4). 


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L'experte a recommandé une démarche de médiation pour les parents et une prise 
en charge psychologique des enfants (cf. expertise judiciaire du 29 juin 2012, 
p. 32, réponse no 4). 
En raison de leur volonté de vivre chez leur mère et de se rapprocher de leur 
famille vivant dans ce canton, l'experte a préconisé le placement des enfants dans 
une institution plus proche de Genève dès que possible, soulignant que les longs 
trajets les privaient de temps passé auprès du parent exerçant le droit de visite 
(cf. expertise judiciaire du 29 juin 2012, p. 33). 
 
Une mesure d'accompagnement éducatif, assurée par les professionnels du foyer, 
était nécessaire pour préparer les enfants à leur retour à la maison et évaluer leurs 
besoins et devait se poursuivre au domicile maternel dans l'intérêt des enfants. 
Dans cette éventualité, il était indiqué qu'A______ encourage les relations 
régulières entre les enfants et le père (cf. expertise judiciaire du 29 juin 2012, 
p. 33). 
 
Si le retour progressif au domicile maternel se déroulait bien, l'experte préconisait 
d'attribuer la garde des enfants à leur mère et d'envisager une action éducative en 
milieu ouvert pour soutenir ses compétences parentales. L'éducateur en charge de 
celle-ci pouvait aussi se rendre au domicile paternel pour soutenir B______ dans 
la gestion de ses conflits avec ses enfants et veiller à l'amélioration des conditions 
de dialogue entre les membres de la famille (cf. expertise judiciaire du 29 juin 
2012, p. 33). 
 
L'autorité parentale conjointe était souhaitable, afin que les parents puissent 
apprendre à se concerter et prendre des décisions communes dans l'intérêt de leurs 
enfants. Cela était important pour qu'A______ puisse s'exprimer au sujet de la vie 
quotidienne et l'éducation de ses enfants (cf. expertise judiciaire du 29 juin 2012, 
p. 33). 
 
Il était indispensable qu'A______ poursuive son suivi médical ______ pour être 
capable de remplir son rôle de parent responsable à plein temps (cf. expertise 
judiciaire du 29 juin 2012, p. 33). 
 
Un mandat de curatelle d'assistance éducative devait être mis en place en faveur 
des enfants pour soutenir les parents dans leurs capacités éducatives de co-
parentalité. Dans l'intérêt des enfants, elle a recommandé l'évaluation régulière du 
fonctionnement de la famille par le curateur et qu'il soit chargé de veiller au bon 
respect de leurs suivis thérapeutiques et d'aviser l'Autorité judiciaire si nécessaire. 
A moyen terme, il devrait être attentif au bon déroulement de la vie des enfants 
chez leurs deux parents (cf. expertise judiciaire du 29 juin 2012, p. 33). 


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Enfin, quelle que soit la décision relative à l'attribution de la garde, il était 
souhaitable que les enfants aient un large accès à leurs deux parents (cf. expertise 
judiciaire du 29 juin 2012, p. 33). 
 
L'experte a confirmé le rapport d'expertise et ses conclusions lors de son audition 
du 12 septembre 2012. Elle a précisé que l'exercice de l'autorité parentale 
conjointe serait une solution idéale, pour autant que la médiation aboutisse. Sinon, 
il était à son sens prématuré de se prononcer sur l'exercice exclusif de celle-ci par 
la mère. 
 
i.a. Le 24 juillet 2012, A______ a requis des mesures préprovisoires urgentes et 
des mesures provisoires afin que les enfants soient transférés dans un foyer à 
Genève dès le 27 août 2012, date de la rentrée scolaire. La requête de mesures 
préprovisoires a été rejetée par ordonnance du 24 juillet 2012. 
 
i.b. Par jugement du 20 septembre 2012 (JTPI/12985/2012), le Tribunal, statuant 
sur mesures provisoires, a donné acte aux parties de leur engagement 
d'entreprendre une médiation familiale (ch. 1 à 3 du dispositif), ordonné la 
suspension de l'instruction de la cause durant ce processus (ch. 4), dit que le droit 
de visite des parties pouvait être élargi immédiatement, dans les limites des règles 
du Foyer de 3______ (______), puis du foyer à Genève, à raison de repas, 
participation à des activités récréatives ou familiales ou occasions similaires 
(ch. 6), a instauré, respectivement confirmé, la curatelle d'appui éducatif pour les 
deux parents, ainsi que la curatelle d'organisation et de surveillance du droit de 
visite et confirmé la curatelle de financement du placement (ch. 7 à 9), prescrit à 
A______ de poursuivre scrupuleusement sa psychothérapie et de prendre tout 
médicament pouvant lui être prescrit par son thérapeute (ch. 10), ordonné un suivi 
psychologique en faveur des enfants (ch. 11) et chargé la curatrice de 
représentation d'informer les enfants de la portée de ce jugement et du type de 
comportement que le processus de retour à Genève, puis, si possible, au domicile 
maternel, requerrai de leur part (ch. 12). 
 
j. L'instruction de la cause a été reprise par jugement du 6 mai 2013 
(JTPI/6286/2013), à la suite de l'échec du processus de médiation. 
 
k. Dans son rapport du 23 mai 2013, le SPMi a indiqué que le placement au foyer 
de 3______ (______) prendrait fin au plus tard le 21 juin 2013, avec une entrée au 
Foyer 1______ à Genève, qui est intervenue le ______ 2013. 
 
Le Dr K______, psychiatre, avait confirmé qu'A______ se rendait très 
régulièrement et à raison d'une fois par semaine à sa consultation depuis au moins 
un an, qu'elle était ______ et gérait de manière adéquate son traitement, qu'elle 
devait poursuivre. Il n'avait pas d'inquiétudes concernant le retour des enfants 
chez leur mère, qui devait se faire de manière progressive, ______. 


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Le placement des enfants à 3______ (______), ainsi que la collaboration avec les 
parents montraient que la mère avait besoin de rattraper ces années-là. Elle était 
très en demande d'avoir davantage de temps avec eux. Elle sollicitait un soutien à 
la parentalité, avait besoin de conseils et était capable de demander de l'aide. 
Elle semblait encore rencontrer des difficultés à leur poser des limites, ayant peur 
de toute confrontation. C______ n'osait pas encore s'opposer à sa mère, préférant 
céder aux désirs de celle-ci, quitte à accumuler de l'agressivité. D______ était 
davantage proche de sa mère et cédait plus facilement aux aspirations de celle-ci. 
l. Par courrier du 29 novembre 2013 adressé au Tribunal, le SPMi a indiqué 
notamment que la situation de D______ était inquiétante, car il était devenu 
______ et son état s'était péjoré de semaine en semaine. Il avait été vu ______. Il 
était peu collaborant avec les éducateurs et rencontrait des difficultés ______. Il 
était suivi par le Dr N______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie 
d'enfants et d'adolescents. Il n'avait pas de difficultés scolaires. 
D______ rencontrait sa mère tous les jours et la situation était devenue ingérable 
au point que son transfert au Foyer 1______ à ______ (Genève) avait été envisagé 
dans un premier temps. Finalement, le droit de visite de la mère avait été élargi à 
une nuit par semaine et les enfants avaient "plus en lien" avec leurs éducateurs. 
Le Dr K______ avait confirmé au SPMi le 28 novembre 2013 qu'A______ était 
"______" et se montrait "compliante [sérieuse] par rapport à son traitement". Il 
estimait que la séparation d'avec son mari – H______ – était un élément 
stabilisant pour elle. 
m. Par courrier du 29 novembre 2013, le SPMi a signalé au Tribunal une baisse 
de l'investissement scolaire des enfants. 
Selon le Dr N______, D______ était catégorique quant à sa volonté de rentrer 
chez sa mère, mais son comportement devait à son sens être un minimum adéquat 
au foyer pour imaginer une augmentation du droit de visite chez elle. 
B______ était du même avis, suggérant un retour progressif de C______ auprès 
de sa mère et un placement hors du canton pour son fils. 
A______ s'est opposée fermement à un retour différent pour les enfants, craignant 
une réaction très vive de son fils. 
n. Lors de leur audition par le Tribunal le 5 décembre 2013, les parents ont 
confirmé la dégradation de la situation personnelle de leurs enfants et de D______ 
en particulier au Foyer 1______. 
o.a. Par courrier du 19 décembre 2013, B______ a avisé le Tribunal que la 
situation de ses enfants était devenue ingérable. Le ______ 2013, il avait ______. 


- 11/27 - 
 
C/8810/2010 
 
o.b. Par lettre du 14 janvier 2014, O______, directeur du Foyer 1______, a alerté 
le Tribunal sur l'évolution délétère du placement et de l'impossibilité de veiller au 
bien-être du préadolescent au point que ledit placement allait à l'encontre de 
l'objectif recherché. D______ adoptait ______. ______. La collaboration avec 
A______ s'avérait très difficile, parce qu'elle les tenait pour responsables de l'état 
de son fils. 
 
Le directeur est arrivé à la conclusion qu'il ne pouvait que constater l'effet négatif 
du placement sur D______ et il estimait qu'il n'était plus possible de continuer la 
prise en charge dans ces conditions. ______ et il devenait urgent de trouver une 
autre solution pour lui. 
p. Les 8 et 15 janvier 2014, le Tribunal a entendu D______ et C______, qui ont 
affirmé ne pas se plaire au Foyer 1______ et exprimé leur désir de vivre auprès de 
leur mère. 
 
q. Dans ses dernières conclusions de première instance, A______ a sollicité 
l'attribution exclusive de l'autorité parentale, vu l'impossibilité de collaborer avec 
B______, ainsi qu'une mesure d'assistance éducative en milieu ouvert. 
 
B______ a renoncé à demander un changement de foyer pour son fils, en raison 
de l'amélioration du comportement de ce dernier. Il a sollicité un élargissement du 
droit de visite pour sa fille, mais non pour son fils. Il s'est opposé à ce qu'A______ 
obtienne l'autorité parentale exclusive sur les enfants, estimant qu'elle ne pourrait 
pas gérer le plan financier, et a revendiqué d'être exclusivement investi de 
l'autorité parentale. 
 
Les enfants, par l'intermédiaire de leur curatrice de représentation, ont conclu à 
leur maintien au Foyer 1______ jusqu'à septembre 2014, à l'attribution de 
l'autorité parentale à leur père, à leur retour progressif au foyer maternel d'ici 
septembre 2014 par l'élargissement du droit de visite de leur mère, avec un droit 
de visite élargi du père et le maintien de leur suivi psychologique. Pour la période 
postérieure à septembre 2014, ils ont sollicité le maintien de l'autorité parentale au 
père, l'attribution de leur garde à leur mère, sous condition d'un préavis positif du 
SPMi, avec un large droit de visite à leur père (un soir par semaine, après les 
cours jusqu'au lendemain matin, un week-end sur deux et la moitié des vacances 
scolaires), le maintien de la démarche thérapeutique de leur mère, à charge pour 
elle de transmettre une attestation tous les trois mois, le maintien de leur suivi 
psychologique et la confirmation de la curatelle éducative. 
K. 
Par jugement du 18 mars 2014, notifié le même jour aux parties, le Tribunal a 
modifié le jugement de divorce JTPI/150/2008 du 17 janvier 2008 en la cause 
C/8960/2007 en ce sens qu'il a confié à A______ la garde de C______, mis fin à 
son placement au Foyer 1______, réservé au père un droit de visite (à raison d'une 
nuit par semaine, d'un week-end sur deux et de la moitié des vacances scolaires), 


- 12/27 - 
 
C/8810/2010 
instauré une action éducative en milieu ouvert en faveur de C______, dit que son 
traitement psychothérapeutique devait se poursuivre le temps nécessaire selon 
l'appréciation du thérapeute, que la contribution d'entretien telle que fixée par le 
jugement du 17 janvier 2008 pour C______ devait être versée par son père en 
mains de sa mère, allocations familiales en plus, et déclaré le jugement exécutoire 
nonobstant recours dans la mesure où il modifiait le jugement du 17 janvier 2008 
(ch. 1 du dispositif), rejeté la demande pour le surplus et confirmé, en tant que de 
besoin, le jugement du 17 janvier 2008 (ch. 2), chargé la curatrice de 
représentation de la tâche d'expliquer aux enfants le sens du jugement (ch. 3), 
laissé les frais de la procédure à la charge de l'assistance juridique dont la mère 
bénéficiait, y compris les honoraires de la curatrice de représentation qui devaient 
être taxés par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ch. 4), condamné 
les parties, en tant que de besoin, à respecter et exécuter le jugement (ch. 5) et 
débouté celles-ci de toutes autres conclusions (ch. 6). 
 
Le Tribunal a refusé d'attribuer à la mère l'autorité parentale exclusive sur les 
enfants et a maintenu le père dans cette prérogative, en raison du défaut de 
collaboration de la mère avec les services sociaux et les responsables du Foyer et 
parce que l'experte avait déclaré ne pas pouvoir se prononcer à cet égard. 
 
Il a considéré que la garde de C______ pouvait être attribuée à la mère, car elle 
était âgée de quinze ans, réussissait sa scolarité obligatoire, était déterminée à 
choisir son orientation professionnelle et son comportement était satisfaisant selon 
les intervenants du Foyer 1______. 
 
Il en allait différemment de D______, deux ans plus jeune que sa sœur, qui avait 
posé des problèmes de comportement ______, lesquels traduisaient notamment 
______. En outre, ______. Enfin, son investissement scolaire satisfaisant n'était 
pas suffisant pour envisager un retour au domicile maternel, au vu des problèmes 
sus-évoqués. 
L. 
a.a. Par acte expédié le 2 mai 2014 au greffe de la Cour de justice, A______ (ci-
après aussi : l'appelante) appelle des chiffres 2, 4, 5 et 6 du dispositif de ce 
jugement. 
 
Elle conclut à la modification des chiffres 2 à 7 du jugement du 17 janvier 2008 et 
sollicite l'attribution de l'autorité parentale et de la garde sur C______ et 
D______, la levée du placement de son fils au Foyer 1______, avec un large droit 
de visite au père - à raison d'une nuit par semaine, d'un week-end sur deux et de la 
moitié des vacances scolaires, sauf accord contraire des parties - le prononcé d'une 
mesure éducative en milieu ouvert en faveur de son fils et qu'il soit ordonné au 
père de payer en mains d'A______ la pension alimentaire pour son fils fixée par le 
ch. 7 du jugement du 17 janvier 2008. Elle demande la confirmation de ce 


- 13/27 - 
 
C/8810/2010 
jugement pour le surplus, ainsi que des chiffres 1 et 3 du jugement entrepris, avec 
suite de frais et dépens. 
 
Elle produit un nouveau chargé de pièces. 
 
a.b. A l'appui de son appel, l'appelante invoque la levée de sa tutelle en 2008 et sa 
capacité à s'occuper de ses enfants, au vu de son état de santé médicalement 
attesté par le Dr K______ et l'expertise judiciaire. Elle reproche au Tribunal de 
s'être écarté des recommandations de cette expertise en n'ordonnant pas le prompt 
retour de ses enfants au domicile maternel et en séparant la fratrie. Elle ajoute que 
la curatrice de représentation avait conclu au retour de son fils auprès d'elle, qu'il 
s'agit de l'intérêt de celui-là et qu'il va mal au foyer. 
 
L'appelante réfute tout refus de sa part de collaborer avec le SPMi, expliquant que 
seul le père était l'interlocuteur de ce service en sa qualité de détenteur de 
l'autorité parentale. Elle sollicite l'autorité parentale sur ses deux enfants, parce 
qu'elle est apte à l'assumer, s'occupe d'eux au quotidien et que la mésentente avec 
l'intimé rend la situation inextricable. 
 
b. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 3 juin 2014, l'appelante a 
requis des mesures provisionnelles, sollicitant la garde sur D______ et la levée de 
son placement, avec un large droit de visite du père, le prononcé d'une mesure 
éducative en milieu ouvert en faveur de son fils et le versement en ses mains de la 
pension alimentaire due à ce dernier. 
 
Elle s'est prévalue du courrier du 26 mai 2014 adressé par le directeur du Foyer 
1______ au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant pour l'aviser de 
l'évolution inquiétante de D______ et demander qu'il soit placé chez sa mère, 
démarche qui était approuvée par le SPMi, le père de l'enfant et son médecin, le 
Dr N______. En mai 2014, D______ avait été conduit à deux reprises par son 
père ______ (______). 
 
Elle produit un certificat médical du Dr K______ du 6 mai 2014 confirmant la 
stabilité de sa symptomatologie, l'évolution favorable de sa santé et sa 
collaboration au traitement. 
 
c. Par réponse du 4 juin 2014 à l'appel, B______ (ci-après aussi : l'intimé) conclut 
au maintien de l'autorité parentale sur les enfants à lui-même, à l'attribution de la 
garde de ceux-ci à l'appelante, avec un droit de visite en sa faveur d'un week-end 
sur deux et de la moitié des vacances scolaires, à la poursuite du traitement 
psychologique de son fils auprès du Dr N______, ainsi qu'à l'instauration d'une 
action éducative en milieu ouvert pour son fils. Il produit des pièces nouvelles. 
 
Il soutient que son fils doit impérativement être placé chez sa mère, puisque son 
état s'aggravait au Foyer 1______ et qu'un changement de foyer serait destructeur 


- 14/27 - 
 
C/8810/2010 
pour l'enfant. Il demande à rester investi de l'autorité parentale sur ses enfants 
pour gérer les aspects organisationnels et financiers (écolage, primes d'assurance-
maladie, factures diverses). 
 
d. Par courrier du 5 juin 2014, le SPMi a proposé la restitution de la garde du fils 
à sa mère et le maintien des mandats instaurés. 
 
Le SPMi a fait part de son inquiétude ______. La relation ______. C______ avait 
toutefois ______. A______ entretenait une relation différente avec chacun de ses 
enfants, ______. Un suivi psychologique pour chacun des enfants était essentiel, 
en sus d'une intervention à domicile de type action éducative en milieu ouvert. 
C______ rencontrait ______. 
 
e.a. C______ et D______ ont expédié leur réponse le 11 juin 2014 au greffe de la 
Cour de justice et formé un appel joint. 
S'en rapportant à justice sur la recevabilité de l'appel, ils concluent au 
déboutement de l'appelante de ses conclusions en annulation des chiffres 2 et 4 du 
jugement entrepris relatifs à l'attribution exclusive de l'autorité parentale sur eux à 
leur mère et aux frais de la procédure. Ils sollicitent la confirmation des ch. 1, 3 et 
4 du jugement entrepris. Ils concluent à l'admission partielle de l'appel en ce sens 
que les ch. 2, 5 et 6 du jugement entrepris sont annulés en tant qu'ils confirment le 
jugement du 17 janvier 2008 et modifiés en ce sens que la garde sur D______ soit 
confiée à l'appelante, qu'il soit mis fin au placement de ce dernier et qu'un large 
droit de visite sur celui-ci soit réservé au père, à raison d'une nuit par semaine, 
d'un week-end sur deux et de la moitié des vacances scolaires, sauf accord 
contraire des parties. Ils demandent l'instauration d'une action éducative en milieu 
ouvert pour D______ et le versement de sa contribution d'entretien en mains de 
l'appelante. 
 
Sur appel joint, C______ et D______ concluent à l'annulation des ch. 2, 5 et 6 du 
dispositif du jugement entrepris. Ils demandent le maintien de l'autorité parentale 
à leur père et appuient les conclusions prises par leur mère relatives à l'attribution 
de leur garde à celle-ci, le droit de visite du père, l'instauration d'une mesure 
d'assistance éducative en milieu ouvert en faveur de D______, la poursuite de son 
traitement psychothérapeutique et la contribution d'entretien. 
 
e.b. C______ et D______ produisent des pièces nouvelles, dont des attestations de 
la Dresse P______ du 26 mai 2014, pédiatre de D______, et du Dr N______ du 
10 juin 2014. 
 
Selon la Dresse P______, D______ a été choqué par le jugement entrepris qu'il a 
ressenti comme une grande injustice et l'a enfermé dans une non-communication 
difficile au foyer, exprimant son mal-être ______. Il se sentait très seul sans sa 
sœur. Ce médecin a exprimé son inquiétude ______. Elle recommandait de 


- 15/27 - 
 
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reconsidérer rapidement un retour à domicile de D______, avec le maintien de 
son suivi thérapeutique. 
 
Selon le Dr N______, le comportement de D______ était très réactif à la suite de 
la lassitude intense éprouvée par dix ans de placement en foyer. Compte tenu de 
son âge, il n'y avait guère de risque à ce qu'il soit confié à sa mère. Leur relation 
était certes par moments peu différenciée, mais il travaillait ce point en thérapie. Il 
ne voyait aucune raison majeure suffisante d'empêcher D______ de vivre chez sa 
mère si des soutiens éducatifs et thérapeutiques étaient mis en place. Cette 
dernière ______. Il était nécessaire que les parents reprennent une relation 
parentale correcte. Il lui semblait inconfortable et difficilement fonctionnel, vu 
l'absence de dialogue entre eux, que les enfants habitent chez leur mère et que ce 
soit le père qui en assume seul l'autorité. D______ nécessitait encore quelques 
mois de thérapie et il recommandait l'instauration d'une mesure d'assistance 
éducative en milieu ouvert pour assurer la mise en route adéquate d'un cadre au 
quotidien. 
 
f. Par ordonnance du 7 juillet 2014, la Cour de justice, statuant sur mesures 
provisionnelles, a attribué à l'appelante la garde de D______ et mis fin à son 
placement au Foyer 1______, a réservé au père un large droit de visite à raison 
d'une nuit par semaine, d'un week-end sur deux et de la moitié des vacances 
scolaires, a instauré une mesure d'assistance éducative en milieu ouvert en faveur 
de D______ et ordonné la poursuite de son traitement psychothérapeutique le 
temps nécessaire selon l'appréciation du thérapeute et condamné l'intimé à verser 
en mains de l'appelante la contribution d'entretien due pour D______ telle qu'elle 
avait été fixée par le jugement du 17 janvier 2008, allocations familiales en plus. 
La curatrice de représentation a été chargée d'expliquer à D______ le sens de cette 
ordonnance. 
 
g.a. Par réponse du 8 août 2014 à l'appel joint formé par ses enfants, l'appelante a 
conclu à leur déboutement en tant qu'ils demandent le maintien de l'autorité 
parentale au père et la confirmation du ch. 4 du jugement entrepris, relatif aux 
frais de procédure. Elle conclut à l'admission de leur appel joint pour le surplus. 
 
g.b. Par réplique expédiée le 31 juillet 2014, l'intimé a consenti à verser les 
pensions alimentaires de ses enfants en mains de l'appelante. 
 
Par courrier expédié le 1er septembre 2014, l'intimé a accepté l'octroi de l'autorité 
parentale à l'appelante. Il a expliqué que les communications étaient quasi-
inexistantes avec elle depuis fin août 2014, qu'il était las de se battre pour ses 
enfants et qu'il consentait à céder cette forme d'autorité à son ex-épouse, qu'elle 
n'avait cessé de réclamer. 
 
h. Par réplique déposée le 4 septembre 2014, C______ et D______ ont persisté à 
demander que leur père soit seul investi de l'autorité parentale. 


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C/8810/2010 
 
i. Par duplique déposée le 26 septembre 2014, l'appelante a pris acte de l'accord de 
l'intimé à ce qu'elle soit investie de l'autorité parentale sur leurs enfants et a 
produit des pièces nouvelles. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel et l'appel joint sont recevables contre les décisions finales de première 
instance (art. 308 al. 1 let. a et 313 al. 1 CPC). 
Tel est le cas en l'espèce, étant précisé que les conclusions relatives à l'autorité 
parentale sur les enfants et sur les mesures de protection de ceux-ci ne présentent 
pas de valeur patrimoniale (cf. art. 308 al. 2 CPC). 
L'appel et l'appel joint ont été formés dans le délai et selon la forme prescrite par 
la loi (art. 130, 131, 142, 145 al. 1 let. a, 308 al. 1 let. a, 311 al. 1, 313 al. 1 CPC). 
Ils sont ainsi recevables. 
Par économie de procédure, les deux appels seront traités dans le même arrêt 
(cf. art. 125 CPC). 
S'agissant du sort d'un enfant mineur, les maximes inquisitoire illimitée et d'office 
régissent la procédure (art. 296, art. 55 al. 2 et 58 al. 2 CPC) et s'appliquent à tous 
les stades de celle-ci (ATF 137 III 617 consid. 4.5.2 et les références citées), de 
sorte que la Cour n'est pas liée par les conclusions des parties sur ces points 
(art. 296 al. 3 CPC; ATF 128 III 411 consid. 3.1). 
2. 
Les parties ont déposé des pièces nouvelles. 
2.1 La Cour examine, en principe, d'office la recevabilité des pièces produites en 
appel (REETZ/HILBER, Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 
2ème éd., 2013, n. 26 ad art. 317 CPC). 
Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux ne sont pris 
en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et 
s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance bien 
que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
Dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, dans 
lesquelles les maximes d'office et inquisitoire illimitée s'appliquent, la Cour de 
céans admet tous les novas (arrêts publiés ACJC/480/2014 du 11 avril 2014 
consid. 1.4; ACJC/473/2014 du 11 avril 2014 consid. 2.1; ACJC/384/2014 du 
28 mars 2014 consid. 1.3.2). 
2.2 En l'espèce, les pièces nouvelles produites par les parties sont recevables, 
celles-ci étant de nature à influer sur les questions relatives à un enfant mineur. 


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3. 
L'appelante, s'exprimant principalement avant l'entrée en vigueur des nouvelles 
dispositions régissant les effets de la filiation, sollicite l'autorité parentale 
exclusive sur ses deux enfants et la garde de son fils, y compris dans ses écritures 
du 8 août 2014 dans lesquelles elle se réfère aux nouvelles dispositions régissant 
les effets de la filiation, tandis que les enfants demandent le maintien de l'autorité 
parentale à leur père et acceptent l'attribution de leur garde à la mère. L'intimé 
accepte l'attribution de l'autorité parentale à l'appelante. 
3.1 Les nouvelles dispositions régissant les effets de la filiation, entrées en 
vigueur le 1er juillet 2014, soit pendant la procédure d'appel, sont applicables en 
l'espèce (arrêt du Tribunal fédéral 5A_92/2014 du 25 juillet 2014 consid. 2.1). 
3.1.1 Selon l'art. 133 al. 1 CC, le juge règle les droits et les devoirs des père et 
mère conformément aux dispositions régissant les effets de la filiation. Cette 
réglementation porte notamment sur l’autorité parentale (ch. 1), la garde de 
l’enfant (ch. 2), les relations personnelles (art. 273) ou la participation de chaque 
parent à la prise en charge de l’enfant (ch. 3) et la contribution d’entretien (ch. 4). 
Le juge tient compte de toutes les circonstances importantes pour le bien de 
l’enfant; il prend en considération une éventuelle requête commune des parents et, 
autant que possible, l’avis de l’enfant (al. 2). Il peut fixer la contribution 
d’entretien pour une période allant au-delà de l’accès à la majorité (al. 3). 
A la requête du père ou de la mère, de l’enfant ou de l’autorité de protection de 
l’enfant, l’attribution de l’autorité parentale doit être modifiée lorsque des faits 
nouveaux importants l’exigent pour le bien de l’enfant (art. 134 al. 1 CC). 
Les conditions se rapportant à la modification des autres droits et devoirs des père 
et mère sont définies par les dispositions relatives aux effets de la filiation (al. 2). 
En cas d’accord entre les père et mère, l’autorité de protection de l’enfant est 
compétente pour modifier l’attribution de l’autorité parentale et de la garde ainsi 
que pour ratifier la convention relative à l’entretien de l’enfant. Dans les autres 
cas, la décision appartient au juge compétent pour modifier le jugement de 
divorce (al. 3; art. 315b al. 1 ch. 2 CC). Lorsqu’il statue sur la modification de 
l’autorité parentale, de la garde ou de la contribution d’entretien d’un enfant 
mineur, le juge modifie au besoin la manière dont les relations personnelles ou la 
participation de chaque parent à sa prise en charge ont été réglées; dans les autres 
cas, l’autorité de protection de l’enfant est compétente en la matière (al. 4). 
Toute modification dans l'attribution de l'autorité parentale suppose que la 
nouvelle réglementation soit requise dans l'intérêt de l'enfant en raison de la 
survenance de faits nouveaux essentiels. En d'autres termes, une nouvelle 
réglementation de l'autorité parentale, respectivement de la garde, ne dépend pas 
seulement de l'existence de circonstances nouvelles importantes; elle doit aussi 
être commandée par le bien de l'enfant (arrêts du Tribunal fédéral 5A_63/2011 du 
1er juin 2011 consid. 2.4.1; 5A_697/2009 du 4 mars 2010 consid. 3; 5C.63/2005 


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du 1er juin 2005 consid. 2 non publié aux ATF 131 III 553). La modification ne 
peut être envisagée que si le maintien de la réglementation actuelle risque de 
porter atteinte au bien de l'enfant et le menace sérieusement; la nouvelle 
réglementation doit ainsi s'imposer impérativement, en ce sens que le mode de vie 
actuel nuit plus au bien de l'enfant que le changement de réglementation et la perte 
de continuité dans l'éducation et les conditions de vie qui en est consécutive 
(arrêts du Tribunal fédéral 5A_483/2011 du 31 octobre 2011 consid. 3.2, 
5A_63/2011 du 1er juin 2011 consid. 2.4.1 et 5C.32/2007 du 10 mai 2007 consid. 
4.1). 
3.1.2 En l'espèce, il se justifie d'entrer en matière sur la demande en modification 
de jugement de divorce formée par l'appelante, au vu des faits dont elle se prévaut 
nouvellement, relatifs à ______ son état ______ depuis 2008, la levée de sa 
curatelle intervenue le 23 avril 2010 et l'aggravation du comportement de son fils 
au Foyer 1______, au point que sa prise en charge par cette institution n'était plus 
envisageable selon son directeur. 
3.2 L'autorité parentale sert le bien de l’enfant (art. 296 al. 1 CC). L’enfant est 
soumis, pendant sa minorité, à l’autorité parentale conjointe de ses père et mère 
(al. 2). 
Dans le cadre d’une procédure de divorce, le juge confie à l’un des parents 
l’autorité parentale exclusive si le bien de l’enfant le commande (art. 298 al. 1 
CC). Lorsqu’aucun accord entre les parents ne semble envisageable sur ce point, 
le juge peut aussi se limiter à statuer sur la garde de l’enfant ainsi que sur les 
relations personnelles ou la participation de chaque parent à sa prise en charge 
(al. 2). Il invite l’autorité de protection de l’enfant à nommer un tuteur si aucun 
des deux parents n’est apte à assumer (al. 3). 
L'autorité parentale est le pouvoir légal des parents de prendre les décisions 
nécessaires pour l'enfant mineur en matière de soins, d'éducation, de représen-
tation de celui-ci, d'administration de ses biens et du choix de son lieu de 
résidence (cf. art. 301 à 306 CC; ATF 136 III 353 consid. 3.1; arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_369/2012 du 10 août 2012 consid. 3.1, 5A_497/2011 du 5 décembre 
2011 consid. 2.1.2 et 5A_467/2011 du 3 août 2011 consid. 5.1; MEIER/STETTLER, 
Droit de la filiation, 5ème éd., 2014, no 448). 
Avant la révision législative du 21 juin 2013 entrée en vigueur le 1er juillet 2014, 
la notion du "droit de garde", conçue comme une composante de l'autorité 
parentale (ATF 128 III 9), comprenait la compétence de déterminer le lieu de 
résidence et celle de définir la nature de l'encadrement quotidien de l'enfant 
(MEIER/STETTLER, op. cit., no 461). 
A la suite de cette révision, la notion du "droit de garde" a été remplacée par celle 
du "droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant", de sorte que le terme de 


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"la garde" s'est réduit à la seule dimension de la garde de fait, à savoir le fait de 
vivre en communauté domestique avec l'enfant et de lui donner ce dont il a besoin 
au quotidien pour se développer harmonieusement sur les plans physique, affectif 
et intellectuel (soins et éducation au sens large; MEIER/STETTLER, op. cit., nos 466, 
467, 886 et 1291). 
3.3 Lorsqu’elle ne peut éviter autrement que le développement de l’enfant ne soit 
compromis, l’autorité de protection de l’enfant retire l’enfant aux père et mère ou 
aux tiers chez qui il se trouve et le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). 
A la demande des père et mère ou de l’enfant, l’autorité de protection de l’enfant 
prend les mêmes mesures lorsque les rapports entre eux sont si gravement atteints 
que le maintien de l’enfant dans la communauté familiale est devenu 
insupportable et que, selon toute prévision, d’autres moyens seraient inefficaces 
(al. 2). 
La cause du retrait doit résider dans le fait que le développement corporel, 
intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le 
milieu de ses père et mère ou dans celui où ceux-ci l'ont placé. Les raisons de la 
mise en danger du développement importent peu : elles peuvent être liées au 
milieu dans lequel évolue l'enfant ou résider dans le comportement inadéquat de 
celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage. Le fait que les parents 
soient ou non responsables de la mise en danger ne joue pas non plus de rôle 
(arrêts du Tribunal fédéral 5A_378/2014 du 30 juin 2014 consid. 4.2 et 
5A_212/2013 du 5 septembre 2013 consid. 3.1 et les références citées). 
Cette mesure de protection a pour effet que l'autorité détermine le lieu de 
résidence de l'enfant et choisit son encadrement. Le danger doit être tel qu'il soit 
impossible de le prévenir par les mesures moins énergiques (cf. art. 307 et 308 
CC; arrêt du Tribunal fédéral 5A_378/2014 du 30 juin 2014 consid. 4.2 et les 
références citées). 
Lors de faits nouveaux, les mesures prises pour protéger l’enfant doivent être 
adaptées à la nouvelle situation (art. 313 al. 1 CC). 
L'application de ces mesures est régie par le principe de la proportionnalité et 
suppose une pesée des intérêts au vu de l'ensemble des circonstances (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_621/2014 du 11 novembre 2014 consid. 8.1), de sorte qu'elles 
doivent être levées dès que le besoin de protection n'existe plus ou être remplacées 
par une mesure plus légère si l'évolution de la situation le permet. 
Les modifications qui s'imposent sont prises d'office ou à la requête de tout 
intéressé (art. 313 al. 1 CC; ATF 120 II 384 consid. 4d; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_196/2010 du 10 mai 2010 consid. 6.1). 


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C/8810/2010 
3.4.1 En l'espèce, la mesure de placement de D______ en foyer ne répond plus à 
son intérêt car au lieu d'y trouver un milieu neutre, stable et sécurisant, il s'est 
révolté contre l'institution et ses éducateurs, ______. 
Par conséquent, il est dans son intérêt de mettre fin à son placement, comme l'a 
recommandé son médecin, le directeur du foyer et le SPMi. 
3.4.2 L'autorité parentale conjointe n'est pas envisageable en l'espèce en 
dérogation au principe général de l'art. 296 CC, parce que l'échec du processus de 
médiation a démontré que la capacité et la volonté des parents de communiquer et 
de coopérer au sujet de leurs enfants n'existe plus (cf. arrêt du Tribunal fédéral 
5A_199/2013 du 30 avril 2013 consid. 2.2), ce qui est susceptible de nuire au bien 
des enfants. Ceux-ci doivent être préservés, au vu des circonstances, des conflits 
entre leurs parents qui pourraient être néfastes pour leur stabilité et leur réinsertion 
dans leur cadre familial. Dans l'intérêt des enfants, seule l'attribution de l'autorité 
parentale exclusive à l'un des parents peut, dès lors, être envisagée. 
La mère est aujourd'hui apte à s'occuper de ses enfants. En effet, ______, qui avait 
justifié à l'époque le placement de ceux-ci, ______, ce que son médecin et 
l'experte judiciaire ont confirmé. La levée des mesures de tutelle le 28 avril 2008 
et de curatelle le 23 avril 2010 dénote que l'appelante est en mesure de ______. 
Elle est en outre réceptive aux conseils des professionnels dans l'intérêt des 
mineurs, selon l'experte judiciaire. 
Les enfants ont par ailleurs maintes fois exprimé la nécessité et l'envie de se 
rapprocher de leur mère et cela va dans le sens préconisé par l'expertise judiciaire 
du 29 juin 2012, le SPMi le 5 juin 2014, la Dresse P______ le 26 mai 2014 et le 
Dr N______ le 10 juin 2014. 
Il est par conséquent dans l'intérêt des enfants de retourner vivre auprès de leur 
mère. 
Le maintien de l'autorité parentale en mains du père, comme les enfants l'ont 
exprimé par l'intermédiaire de leur curatrice, tandis que celui-là ne s'oppose plus à 
son transfert à l'appelante, ne sert pas le bien des enfants, car il est nécessaire que 
la mère, qui s'occupe d'eux au quotidien, puisse prendre seule les décisions qui les 
concernent en matière de soins, d'éducation, de représentation, d'administration de 
leurs biens et du choix du lieu de leur résidence (cf. MEIER/STETTLER, op. cit., 
no 448). 
Le ch. 2 du dispositif du jugement entrepris sera dès lors modifié en ce sens que 
l'autorité parentale sur les enfants sera attribuée à l'appelante, y compris sur 
C______, contrairement à ce qu'a prévu le jugement attaqué, dans la mesure où il 
ne se justifie pas de traiter différemment les enfants à cet égard. 


- 21/27 - 
 
C/8810/2010 
Conformément à l'art. 275a al. 1 CC, le père demeurera informé des événements 
particuliers survenant dans la vie de ses enfants et sera entendu avant la prise de 
décisions importantes pour le développement de ceux-ci. Il pourra, tout comme le 
détenteur de l'autorité parentale, recueillir auprès de tiers qui participent à la prise 
en charge de ses enfants, notamment auprès de ses enseignants ou de son 
médecin, des renseignements sur leur état et leur développement (al. 2 CC). 
4. 
4.1 L'appelante et les enfants concluent à la fixation d'un droit de visite en faveur 
du père d'une nuit par semaine, d'un week-end sur deux et de la moitié des 
vacances scolaires, tandis que le père sollicite un droit de visite d'un week-end sur 
deux et de la moitié des vacances scolaires. 
4.2.1 Selon l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité 
parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit 
d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. 
Le droit aux relations personnelles est considéré comme un droit de la 
personnalité de l'enfant qui doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci 
(ATF 131 III 209 consid. 5; 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 consid. 3b); dans 
chaque cas, la décision doit donc être prise de manière à répondre le mieux 
possible à ses besoins (ATF 117 II 353 consid. 3; 115 II 206 consid. 4a et 317 
consid. 2), l'intérêt des parents étant relégué à l'arrière-plan. Le rapport de l'enfant 
avec ses deux parents est essentiel et joue un rôle décisif dans le processus de sa 
recherche d'identité (ATF 130 III 585 consid. 2.2.2 et les références; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_105/2014 du 6 juin 2014 consid. 5.2.1). 
4.2.2 En l'espèce, l'experte a recommandé un large accès des enfants à leurs deux 
parents et le droit de visite du père sur sa fille comprend une nuit hebdomadaire, 
selon le ch. 1 du dispositif du jugement, non attaqué. Comme il est primordial que 
le fils ne désinvestisse pas la relation avec son père et qu'il bénéficie des mêmes 
relations personnelles avec lui que sa sœur, il convient de fixer le droit de visite à 
une nuit par semaine, un week-end sur deux et la moitié des vacances scolaires, 
sauf accord contraire des parties. 
Le ch. 2 du dispositif du jugement entrepris sera ainsi modifié dans ce sens. 
4.3.1 Selon l'art. 308 al. 2 CC, lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de 
protection de l'enfant – respectivement le juge dans le cadre d'une procédure de 
divorce, selon l'art. 315a al. 1 CC – peut conférer à un curateur la surveillance des 
relations personnelles. 
La curatelle de surveillance prévue à l'art. 308 al. 2 CC fait partie des modalités 
auxquelles peut être soumis le droit de visite. Le rôle du curateur est, dans ce cas, 
proche de celui d'un intermédiaire et d'un négociateur. Ce dernier n'a pas le 
pouvoir de décider lui-même de la réglementation du droit de visite, mais le juge 


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C/8810/2010 
peut lui confier le soin d'organiser les modalités pratiques de ce droit dans le cadre 
qu'il aura préalablement déterminé (arrêt du Tribunal fédéral 5A_670/2013 du 8 
janvier 2014 consid. 4.1 et les références citées). 
Ces modalités comprennent la fixation d'un calendrier, les arrangements liés aux 
vacances, le lieu et le moment de l'accueil de l'enfant, la garde-robe à fournir à 
l'enfant, le rattrapage des jours tombés ou la modification mineure des horaires 
fixés en fonction des circonstances du cas (MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 
5ème éd., 2014, p. 844, n° 1287). 
4.3.2 En l'espèce, la situation conflictuelle entre les parents justifie l'instauration 
d'une curatelle de surveillance du droit de visite afin de permettre aux enfants de 
rencontrer leur père dans de bonnes conditions et d'éviter d'inutiles tensions au 
sein de la famille. 
La cause sera dès lors transmise au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant 
pour la désignation du curateur en charge de cette mesure. 
Le ch. 2 du dispositif du jugement entrepris sera modifié dans ce sens. 
5. 
5.1 L'appelante, l'intimé et les enfants sollicitent le prononcé d'une mesure 
éducative en milieu ouvert en faveur de D______. 
 
5.2.1 Selon l'art. 308 al. 1 CC, lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de 
protection de l'enfant – respectivement le juge dans le cadre d'une procédure de 
divorce, selon l'art. 315a al. 1 CC - nomme à l'enfant un curateur qui assiste les 
père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant. 
La curatelle d'assistance éducative prévue par cette disposition implique que le 
curateur ne se limite pas à exercer une surveillance, mais intervient lui-même 
activement (ATF 108 II 372 consid. 1; arrêt 5C.109/2002 du 11 juin 2002 consid. 
2.1 publié in FamPra.ch 2002). L'institution d'une telle curatelle suppose d'abord, 
comme pour toute mesure protectrice (cf. art. 307 al. 1 CC), que le développement 
de l'enfant soit menacé (ATF 108 II 372 consid. 1; arrêt 5C.109/2002 du 11 juin 
2002 consid. 2.1 publié in FamPra.ch 2002), que ce danger ne puisse être prévenu 
par les père et mère eux-mêmes (cf. art. 307 al. 1 CC), ni par les mesures plus 
limitées de l'art. 307 CC (principe de subsidiarité; arrêt 5C.109/2002 du 11 juin 
2002 consid. 2.1 publié in FamPra.ch 2002 p. 851; cf. ATF 114 II 213 consid. 5; 
108 II 92 consid. 4), et que l'intervention active d'un conseiller apparaisse 
appropriée pour atteindre ce but (principe de l'adéquation; arrêt 5C.109/2002 du 
11 juin 2002 consid. 2.1 publié in FamPra.ch 2002 p. 851; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_840/2010 consid. 3.1.1). 
L'assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) est un soutien de proximité 
offert aux jeunes et à leurs familles rencontrant des difficultés éducatives. 


- 23/27 - 
 
C/8810/2010 
Elle vise à préserver, voire restaurer les relations entre parents et enfants, 
réhabiliter l'autorité parentale et l'exercice des responsabilités (cf. site internet 
 ). 
5.2.2 En l'espèce, il se justifie d'instaurer une curatelle d'appui éducatif afin que le 
curateur mette en œuvre la mesure d'assistance éducative en milieu ouvert 
préconisée par toutes les parties, laquelle a été recommandée par l'experte le 
29 juin 2012 (p. 33), le SPMi et le Dr N______ respectivement les 5 et 10 juin 
2014. Cette mesure répond à l'intérêt de D______, dès lors qu'elle lui permet 
d'être accompagné durant cette phase de transition et d'adaptation auprès de sa 
mère et offre à cette dernière la possibilité de solliciter et de recevoir des conseils 
dans la prise en charge de ses enfants. 
 
La cause sera dès lors transmise au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant 
pour la désignation du curateur et la mise en œuvre de l'assistance éducative en 
milieu ouvert. 
 
5.3 L'intimé et ses enfants, à savoir son fils en particulier, demandent à ce que ce 
dernier poursuive son traitement psychologique le temps nécessaire selon 
l'appréciation du thérapeute. 
 
En l'espèce, D______ a noué une relation de confiance avec son thérapeute, 
laquelle lui permet de s'exprimer dans un milieu neutre et d'être accompagné dans 
ses difficultés liées à la complexité de sa situation familiale. La poursuite de son 
traitement, recommandée par l'experte le 29 juin 2012 (p. 33), par le SPMi le 
5 juin 2014 et par son thérapeute le 10 juin 2014, sera ainsi ordonnée le temps 
nécessaire selon l'appréciation de ce dernier. 
 
La mission du curateur d'appui éducatif comprendra celle de veiller au suivi 
thérapeutique de D______. 
 
Il convient de préciser que la mesure d'assistance éducative en milieu ouvert 
ordonnée par le Tribunal pour C______ comprendra également la mission de 
veiller au suivi thérapeutique de cette dernière. 
 
Le ch. 2 du dispositif du jugement entrepris sera dès lors modifié dans ce sens. 
6. 
6.1 L'appelante et D______, par l'intermédiaire de sa curatrice, sollicitent le 
paiement de la contribution d'entretien due par le père à son fils en mains de la 
mère, sans remettre en cause son montant mensuel actuel de 600 fr. L'intimé 
acquiesce à ce chef de conclusions, y compris quant à son montant. 
 
6.2 En l'espèce, l'attribution de l'autorité parentale à la mère, les conclusions 
concordantes des parties et le fait qu'elle perçoive déjà en ses mains la 


- 24/27 - 
 
C/8810/2010 
contribution d'entretien due à sa fille justifient qu'il en aille de même pour la 
pension due à son fils. Il n'y a pas lieu de revoir le montant prévu par le jugement 
de divorce, qui est adéquat pour couvrir les besoins des enfants, sans entamer le 
minimum vital du père. 
Il sera ainsi donné acte à l'intimé de son engagement de verser ladite contribution 
d'entretien telle qu'elle a été fixée par jugement du 17 janvier 2008, allocations 
familiale en plus. Il y sera condamné en tant que de besoin. 
Le ch. 2 du dispositif du jugement entrepris sera ainsi modifié dans ce sens. 
7. 
L'appelante critique la mise des frais de la procédure de première instance, 
comprenant les honoraires de la curatrice de représentation, à la charge de 
l'assistance juridique dont elle émarge. Elle explique être astreinte à verser 80 fr. 
par mois à titre de participation juridique. Elle soutient que l'intimé doit contribuer 
aux frais de la curatrice et d'expertise, ce d'autant plus qu'il n'a pas obtenu 
entièrement gain de cause sur ses conclusions. 
 
L'intimé soutient que l'appelante doit assumer tous les frais de la procédure qu'elle 
a initiée. 
Les enfants s'en rapportent à justice. 
7.1.1 Lorsque l'autorité d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de 
première instance (art. 318 al. 3 CPC). 
 
Cette question s'examine selon l'ancien droit de procédure applicable (aLPC), 
puisque la procédure en première instance a été régie par celui-ci jusqu'à la clôture 
de l'instance (art. 404 al. 1 CPC). 
Selon l'art. 176 aLPC, tout jugement doit condamner aux dépens la partie qui 
succombe (al. 1). Le juge peut toujours compenser les dépens entre époux, ascen-
dants et descendants, frères et sœurs, alliés aux mêmes degrés et associés, ainsi 
que lorsque l'équité le commande (al. 3). 
 
Selon l'art. 386 aLPC, relatif à la représentation de l'enfant en justice par un 
curateur, le juge détermine, dans le jugement au fond, qui supporte les frais de la 
curatelle (al. 2). La rémunération due au curateur est fixée par le Tribunal tutélaire 
(actuel Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant, al. 3, 1ère phr.). 
7.1.2 En l'espèce, vu leur nature, les frais de curatelle pour la représentation des 
enfants en première instance seront répartis par moitié entre les parents et la cause 
sera transmise au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant afin qu'il 
détermine le montant des honoraires de la curatrice des enfants pour la procédure 
de première instance. 


- 25/27 - 
 
C/8810/2010 
Le litige en modification de jugement de divorce concerne des ex-époux, dont leur 
qualité particulière justifie la compensation des dépens de première instance au 
sens de l'art. 176 al. 3 aLPC. 
L'appel est partiellement fondé sur ce point, de sorte que le ch. 4 du dispositif du 
jugement entrepris sera modifié dans ce sens. 
7.2.1 S'agissant des frais judiciaires d'appel, qui comprennent les frais de 
représentation de l'enfant de seconde instance (art. 95 al. 2 let. e CPC), la Cour 
statue sur ceux-ci et les répartit d'office (art. 104 et 105 CPC). Ces frais sont en 
règle générale mis à la charge de la partie succombante (art. 106 al. 1 CPC). 
Toutefois, lorsque le litige relève du droit de la famille, le juge peut s'écarter des 
règles générales sur la répartition des frais (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
7.2.2 Les frais judiciaires des appels seront fixés à 2'700 fr. (1'250 fr. pour chacun 
des appels et 200 fr. d'émolument forfaitaire de décision à la suite des mesures 
provisionnelles ordonnées par la Cour de céans dans son arrêt du 7 juillet 2014, 
art. 30, 31 et 35 du du Règlement genevois du 22 décembre 2010 fixant le tarif 
des frais en matière civile, RTFMC, E 1 05.10). 
L'appelante étant au bénéfice de l'assistance judiciaire, ses frais seront 
provisoirement laissés à la charge de l'Etat. L'intimé sera, pour sa part, condamné 
à payer la somme de 1'350 fr. auprès des Services financiers du Pouvoir judiciaire 
(art. 95, 104 al. 1, 105, 106 al. 1 CPC). 
Les honoraires de la curatrice de représentation des enfants pour la procédure 
d'appel doivent être fixés (art. 95 al. 2 let. e CPC). 
La curatrice n'a pas produit de note d'honoraires au terme de la procédure de 
seconde instance. Son activité comprend un mémoire de réponse à l'appel et appel 
joint du 11 juin 2014 (12 p.), accompagné d'un chargé de huit pièces, d'une 
détermination sur mesures provisionnelles du 2 juillet 2014 (2 p.) et d'une réplique 
du 4 septembre 2014 (5 p.), activité qui peut être estimée en équité à 4'000 fr. 
compte tenu de l'ampleur de la procédure de seconde instance. 
Ces frais de représentation seront répartis à parts égales entre les parents, eu égard 
à la nature du litige et à leur devoir d'entretien envers leurs enfants (art. 95 al. 2 
let. e, 107 al. 1 let. c CPC et 276 al. 1 CC), qui seront ainsi condamnés chacun à 
verser 2'000 fr. à Me Q______. 
Le litige relevant du droit de la famille, chaque partie supportera ses propres 
dépens (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 


- 26/27 - 
 
C/8810/2010 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevables l'appel et l'appel joint interjetés respectivement par A______ contre 
les ch. 2, 4, 5 et 6 du dispositif du jugement JTPI/3767/2014 et par C______ et 
D______ contre les ch. 2, 5 et 6 dudit jugement rendu le 18 mars 2014 par le Tribunal 
de première instance dans la cause C/8810/2010-1. 
Au fond : 
Annule les ch. 2 et 4 du dispositif du jugement entrepris et statuant à nouveau : 
Modifie comme suit le jugement de divorce no JTPI/150/2008 rendu par le Tribunal de 
première instance le 17 janvier 2008 dans la cause C/8960/2007 : 
- Attribue à A______ l'autorité parentale sur C______ et D______. 
- Met fin au placement de D______ au Foyer 1______. 
- Réserve à B______ un droit de visite sur D______, lequel s'exercera à raison d'une 
nuit par semaine, d'un week-end sur deux et de la moitié des vacances scolaires, sauf 
accord contraire des parties. 
- Instaure une curatelle d'appui éducatif et de surveillance des relations personnelles, 
ainsi qu'une mesure d'assistance éducative en milieu ouvert en faveur de D______ et 
communique le présent arrêt au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant en vue 
de la désignation du curateur en charge de ces mesures pour D______ et C______. 
- Ordonne la poursuite du traitement psychothérapeutique de D______ le temps 
nécessaire selon l'appréciation du thérapeute et dit que le curateur en charge de 
l'assistance éducative devra veiller au suivi des traitements psychothérapeutiques des 
deux enfants. 
- Donne acte à B______ de son engagement à verser en mains d'A______ la 
contribution d'entretien due pour D______ telle qu'elle a été fixée par le jugement du 
17 janvier 2008, allocations familiales en plus. 
L'y condamne en tant que de besoin. 
Condamne A______ et B______ à payer chacun la moitié du montant de la 
rémunération due à Me Q______, avocate, pour son activité de curatrice de 
représentation en première instance, les frais d'A______ étant provisoirement laissés à 
la charge de l'Etat. 


- 27/27 - 
 
C/8810/2010 
Transmet la cause au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant afin qu'il arrête le 
montant de la rémunération due à la curatrice pour son activité en première instance. 
Dit que chaque partie conserve ses propres dépens de première instance. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais d'appel : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 2'700 fr. et les met à la charge d'A______ et de 
B______ par moitié chacun, l'Etat de Genève supportant provisoirement la part de la 
première, soit 1'350 fr. 
Condamne en conséquence B______ à verser la somme de 1'350 fr. aux Services 
financiers du Pouvoir judiciaire. 
Arrête les frais d'appel de la curatrice à 4'000 fr. et les met par moitié à la charge de 
chaque partie. 
Condamne par conséquent A______ et B______ à payer chacun 2'000 fr. à 
Me Q______. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Madame Florence KRAUSKOPF, présidente; Monsieur Laurent RIEBEN et Monsieur 
Ivo BUETTI, juges; Madame Nathalie DESCHAMPS, greffière. 
 
La présidente : 
Florence KRAUSKOPF 
 
La greffière : 
Nathalie DESCHAMPS 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Les conclusions sont de nature non pécuniaire.