ge_gerichte · DAS/194/2021 · 2021-06-28 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/13609/2014-CS 
DAS/194/2021
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU JEUDI 14 OCTOBRE 2021 
 
Recours (C/13609/2014-CS) formé en date du 28 juin 2021 par Monsieur A______, 
domicilié ______ (Genève), comparant par Me Audrey HELFENSTEIN, avocate, en 
l'Etude de laquelle il élit domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 20 octobre 2021 
à : 
- Monsieur A______ 
c/o Me Audrey HELFENSTEIN, avocate. 
Rue De-Candolle 34, CP 6087, 1211 Genève 6. 
- Madame B______ 
c/o Me Raphaëlle BAYARD, avocate. 
Esplanade de Pont-Rouge 4, CP, 1211 Genève 26. 
- Madame C______ 
Madame D______ 
Madame E______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 


- 2/13 - 
 
 
C/13609/2014-CS 
EN FAIT 
A. 
a) Les mineurs F______, G______ et H______, nées respectivement les ______ 
2014, ______ 2018 et ______ 2019, sont issues de la relation hors mariage entre 
B______ et A______, lesquels exercent l’autorité parentale conjointe sur leurs 
enfants. 
La famille est suivie par le Service de protection des mineurs (ci-après : SPMi) 
depuis mars 2020, suite à un signalement du Service psychiatrique de l'enfant et 
de l'adolescent des Hôpitaux universitaires de Genève (HUG), après la naissance 
de H______. Les inquiétudes identifiées étaient un antécédent de dépression post-
partum de la mère après la naissance de sa deuxième fille, un état chronique 
dépressif du père, une consommation de substances toxiques, notamment du 
cannabis, chez les deux parents, ainsi que des conflits de couple. Une aide 
éducative par le biais d'une AEMO petite enfance avait été rapidement mise en 
place. 
b) Le 23 novembre 2020, le SPMi a effectué un signalement des mineures au 
Tribunal de protection. Le père avait été hospitalisé dès août 2020 pour un sevrage 
de son addiction au cannabis et la mère lui avait fait savoir pendant cette 
hospitalisation qu'elle souhaitait se séparer. Le père refusait qu'elle demeure avec 
les enfants dans le logement, dont il était seul locataire. L'état de la mère s'était 
encore péjoré de sorte que, faute de place en foyer éducatif, le SPMi avait fait 
appel à la société "I______" pour une intervention d'aide-soignant à domicile 
24h00/24h00. 
c) Le 1er janvier 2021, le père est sorti de l'hôpital et a réintégré son logement. La 
mère et les enfants ont été provisoirement relogées à l’hôtel, avant que les deux 
aînées intègrent le foyer J______ et la mère et la cadette la K______. Le 
15 février 2021, H______ a rejoint le foyer L______, en raison de la péjoration de 
l'état de santé de sa mère. 
d) Par décision rendue sur mesures superprovisionnelles le 15 février 2021, le 
Tribunal de protection a retiré la garde des trois mineures à leurs parents, placé 
F______ et G______ au foyer J______ et H______ au foyer L______, réservé à 
A______ un droit de visite avec ses filles F______ et G______ les mercredis de 
15h00 à 19h00 et à B______, en collaboration avec le foyer J______ et les 
curateurs, instauré une curatelle d’assistance éducative, une curatelle 
d’organisation et de surveillance des relations personnelles et une curatelle liée au 
placement, et nommé deux intervenantes en protection des mineurs aux fonctions 
de curatrices. 


- 3/13 - 
 
 
C/13609/2014-CS 
e) Par décision sur mesures superprovisionnelles du 19 février 2021, le Tribunal 
de protection a octroyé un droit de visite au père et à la mère avec leur fille 
H______ en accord avec sa curatrice et l'équipe éducative du foyer. 
f) Dans son rapport d’évaluation sociale du 8 mars 2021, le SPMi a préavisé le 
maintien du retrait de la garde des mineures à leurs parents ainsi que des mesures 
mises en place. La dynamique familiale et la fragilité de chacun des parents 
entravaient leurs compétences parentales, notamment en raison de leurs conflits. 
Ils étaient temporairement incapables de s’occuper pleinement de leurs enfants et 
de s’entendre sur les visites sans l’intervention d’un tiers. Ils avaient besoin de 
disposer de temps et d'être accompagnés dans leur processus de soins. Au vu de 
l'accompagnement réalisé avec la mère, il était possible d'affirmer que cette 
dernière disposerait de compétences parentales suffisantes pour s'occuper 
pleinement de ses enfants si elle était accompagnée dans un processus de soins. 
S'agissant des compétences du père, des réserves étaient faites, compte tenu du 
peu d'informations provenant des professionnels. Le père souffrait de dépression 
chronique, était suivi deux fois par semaine par un psychiatre et recevait la visite 
d’une infirmière à domicile trois fois par semaine. Il ne parvenait pas à assurer 
pleinement les visites organisées au foyer J______ tous les mercredis de 15h00 à 
19h00, n'exerçant de fait le droit de visite que durant deux heures au lieu de trois, 
en exprimant que le temps des repas des enfants était trop difficile à vivre pour lui 
en dehors du foyer familial, de sorte qu'il partait à ce moment-là. Il était cependant 
régulier dans ses visites, répondait de manière adéquate à ses enfants et les 
informait lorsqu'il mettait fin prématurément à leurs rencontres. Son droit de visite 
avait été aménagé, en accord avec tous les intervenants, et se déroulait dorénavant 
le mercredi de 15h00 à 17h00 et le vendredi de 16h30 à 17h30. Il était compliqué 
de collaborer de manière sereine avec le père dont l'état de santé était fragile et qui 
avait besoin d’être entouré pour se contenir, que ce soit par les membres de sa 
famille ou par son psychiatre et/ou son infirmière. La mère des mineures avait 
souffert d’une dépression post-partum à la naissance de G______, restait fragile, 
se montrait lucide sur son état de santé et collaborait avec les intervenants et 
l’équipe de soutien à domicile (AEMO) mis en place d’août 2020 à janvier 2021. 
Ceux-ci s’inquiétaient de la sur-adaptation des mineures qui était induite par les 
fragilités respectives de leurs parents et par leur fonctionnement de couple 
inadéquat. 
g) Par décision du 10 mars 2021, le Tribunal de protection a autorisé, sur mesures 
superprovisionnelles, des visites des trois enfants auprès des grands-parents 
paternels le dimanche, en accord avec les parents, les éducateurs des foyers 
respectifs des enfants et les curatrices des mineures. 
h) Dans son rapport du 28 avril 2021, le SPMi a informé le Tribunal de 
protection, qu’en accord avec les parties et les éducateurs, les visites entre 
F______, G______ et leur mère, pouvaient s’effectuer à l’extérieur du foyer. La 


- 4/13 - 
 
 
C/13609/2014-CS 
mère était, selon les constations du foyer L______, tout-à-fait adéquate avec 
H______, de sorte que des sorties le samedi étaient également en discussion, la 
mère estimant cependant plus sage de commencer par quelques heures avec ses 
trois filles, plutôt qu’une journée entière. Le père émettait également le souhait 
que des visites à domicile, sous le regard d’un éducateur, puissent être mises en 
place afin qu'il puisse démontrer sa capacité à s’occuper de ses enfants. 
Il ressort du bilan du foyer J______ d'avril 2021 que la mère voyait F______ et 
G______ les mercredis de 9h30 à 12h00 à l'extérieur du foyer et de 12h00 à 
14h30 au foyer et les samedis de 14h30 à 18h30 à l'extérieur du foyer, dont de 
16h00 à 18h00 avec H______. Le droit de visite du père, fractionné en deux, se 
déroulait bien. Il avait exprimé qu'il préférait venir uniquement passer des 
moments de jeux avec ses filles, dès lors qu'il n'était pas à l'aise pour "exploiter" 
les domaines éducatifs ou les soins (douches, lavages des cheveux par exemple) 
au foyer. Il exprimait que les moments où il arrivait au foyer et repartait étaient 
très compliqués pour lui à gérer émotionnellement. Le temps qu'il passait avec 
F______ et G______ était riche et agréable. Il était très en lien avec ses filles et 
leur parlait de manière douce et bienveillante. Il arrivait cependant que parfois il 
ne se sente pas capable de rester deux heures entières, auquel cas il l'expliquait à 
l'équipe présente avant de l'annoncer à ses filles de manière adéquate. 
i) Par déterminations du 3 mai 2021, A______ a conclu à l'annulation des mesures 
superprovisionnelles du 15 février 2021, à la restitution en sa faveur de la garde 
de ses trois filles mineures, à la fixation d'un droit de visite en faveur de leur mère 
selon les modalités préconisées par le SPMi et à l’instauration d’une mesure 
AEMO et d’une curatelle d’organisation et de surveillance du droit de visite. 
Il ne comprenait pas ce qui lui était reproché puisqu'il ressortait du rapport du 
SPMi du 8 mars 2021 que ses capacités parentales n'avaient pas pu être évaluées. 
Il ne travaillait pas depuis la naissance de l'aînée et s'était toujours occupé de ses 
filles sans difficulté. Il avait remis en état son appartement, qui était insalubre 
lorsqu'il l'avait récupéré, et acheté le mobilier nécessaire pour accueillir ses filles 
en toute sécurité. Le SPMi relevait qu'il était adéquat lors de son droit de visite 
mais n'avait cependant pas envisagé le retour des enfants auprès de lui, ce qui 
serait tout-à-fait possible, avec l'encadrement dans un premier temps d'une 
AEMO. S'il avait écourté certaines visites auprès de ses filles, c'était uniquement 
en raison de la douleur qu'il ressentait de ne pouvoir s'en occuper chez lui. 
Il a produit un courrier du 17 mars 2021 du Dr M______, psychiatre, à l'attention 
du Tribunal de protection, attestant qu'il suivait régulièrement A______ depuis le 
28 octobre 2020, que celui-ci était investi dans son suivi (prise du traitement, 
respect du cadre de soins et collaboration). Son évolution était favorable avec une 
nette amélioration de la thymie. Il était complètement abstinent au cannabis, 
comme en attestait le Dr N______, médecin psychiatre qui l'avait évalué dans le 
cadre d'un mandat de l'assurance invalidité, et pratiquement abstinent à l'alcool. Il 


- 5/13 - 
 
 
C/13609/2014-CS 
n'avait jamais été dans le déni de ses difficultés. Il était en mesure de s'occuper de 
ses enfants. Il avait fait des démarches pour obtenir l'aide de l'Hospice général et 
lorsque cette institution lui avait signifié qu'elle n'interviendrait pas pour l'aider 
s'il ne réintégrait pas son logement, il s'était trouvé dans un conflit de loyauté très 
difficile à vivre et n'avait pas eu d'autre choix que de signifier fin novembre 2020 
à sa compagne et au SPMi ses intentions de réintégrer son appartement. Il l'avait 
depuis lors complètement nettoyé pour pouvoir s'y sentir bien et accueillir ses 
enfants. 
j) B______ ne s’est pas opposée au préavis du SPMi du 8 mars 2021. 
k) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 3 mai 2021. 
B______, en quarantaine, n’a pas pu participer à l’audience, ce dont elle s’est 
excusée. 
A______ a exposé avoir appris durant son hospitalisation que sa compagne 
voulait se séparer. Il avait été ensuite mis devant le fait accompli du placement de 
ses filles en foyer. Il en souffrait, ce qui entravait l’exercice de son droit de visite. 
Il sollicitait la garde de ses enfants et avait rénové son appartement pour les 
accueillir. Ses médecins avaient fait une demande à l’assurance invalidité. Son 
quotidien était rythmé par ses soins et les visites à ses filles. Il était disposé à 
entreprendre un travail thérapeutique pour améliorer la communication avec la 
mère de ses enfants. 
La curatrice des mineures a indiqué que B______ poursuivait son suivi 
thérapeutique. Elle n’acceptait qu’avec beaucoup de difficultés d’être éloignée de 
ses filles. Elle n’avait pas encore trouvé de logement. La curatrice estimait qu’il 
était prématuré de mettre en place un travail commun entre les parents. Selon le 
bilan du foyer J______, F______ et G______ se développaient bien, étaient 
intégrées et entretenaient de bonnes relations avec l’équipe éducative ; les 
relations avec leurs parents se déroulaient bien, de même que les récentes visites 
avec les grands-parents paternels. La mère collaborait avec le foyer, transmettait 
les informations, savait solliciter l’équipe éducative, s’occupait du suivi médical 
des mineures et en grande partie des relations avec l’école ; elle prenait 
conscience de certains schémas de dysfonctionnement et parvenait désormais à 
vivre pleinement les moments partagés avec ses filles, en prenant du temps pour 
chacune d’elles, et projetait un retour de celles-ci auprès d’elle. Le père 
collaborait également avec l’équipe éducative ; les visites étaient réparties sur 
deux jours car il ne voulait pas participer aux domaines éducatifs et de soins, 
préférant jouer avec ses filles ; les moments de séparation restaient difficiles à 
gérer pour lui, de sorte qu’il lui arrivait de partir plus tôt ou de ne pas venir du 
tout. 
Le Tribunal a gardé la cause à juger à l’issue de l’audience. 


- 6/13 - 
 
 
C/13609/2014-CS 
B. 
Par ordonnance DTAE/3223/2021 rendue le 3 mai 2021 et notifiée à A______ le 
19 juin 2021, le Tribunal de protection, statuant sur mesures provisionnelles, a 
retiré à B______ et A______ la garde et le droit de déterminer le lieu de résidence 
de leurs filles F______, G______ et H______ (chiffre 1 du dispositif), placé 
F______ et G______ au foyer J______ (ch. 2), placé H______ au foyer 
L______ (ch. 3), réservé un droit de visite, y compris des relations téléphoniques, 
à B______ avec ses trois filles, à organiser d’entente avec les curateurs et les 
foyers éducatifs respectifs dans lesquels les mineures sont placées (ch. 4), réservé 
un droit de visite, y compris des relations téléphoniques, à A______ avec ses trois 
filles, à organiser d’entente avec les curateurs et les foyers éducatifs respectifs 
dans lesquels les mineures sont placée, et autorisé le père à participer aux visites 
du dimanche auprès de ses parents, avec l’accord de ces derniers (ch. 5), instauré 
une curatelle d’assistance éducative en faveur des mineures (ch. 6), instauré une 
curatelle d’organisation et de surveillance des relations personnelles entre les 
mineures et chacun de leurs parents (ch. 7), instauré une curatelle ad hoc en lien 
avec les placements des mineures et pour faire valoir leurs créances alimentaires 
(ch. 8), désigné deux représentantes du SPMi aux fonctions de curatrices des 
mineures (ch. 9), imparti un délai au 30 juin 2021 aux curatrices pour informer le 
Tribunal de protection du résultat de leur visite des logements respectifs des 
parents, des modalités précises du droit de visite de chacun d’eux et préaviser de 
leur évolution possible (ch. 10) et réservé la suite de la procédure à réception du 
rapport (ch. 11). 
En substance, le Tribunal de protection a retenu que les fragilités personnelles des 
parents et du couple parental, présentes de longue date et renforcées par des 
consommations de toxiques, demeuraient actuelles et mettaient en danger le 
développement de leurs filles et entravaient leurs compétences parentales 
respectives. Les mesures de soutien mises en place par le SPMi en 2020, 
notamment une action éducative à domicile (AEMO), n'avaient pas eu l'effet 
escompté, la fragilité psychique de chacun des parents perdurant, le couple s'étant 
par ailleurs séparé en septembre 2020, la mère et les filles ayant été hébergées à 
l'hôtel à fin décembre 2020, puis en foyer. Le père, qui s'opposait au placement 
des enfants, dont il sollicitait la garde, omettait toutefois que son état de santé, 
notamment la dépression chronique dont il souffrait et ses problèmes d'addiction, 
nécessitait qu'il bénéficie d'importants soutiens, thérapeutique à raison de deux 
fois par semaine, infirmiers à raison de trois fois par semaine, ainsi 
qu'intrafamiliaux, notamment le dimanche, ce qui démontrait que sa fragilité 
personnelle ne lui permettait assurément pas, à ce stade, d'assurer la prise en 
charge adéquate de ses trois filles, âgées de 16 mois, trois et sept ans, et de 
répondre à leurs besoins. Bien qu'il reconnaissait avoir besoin du soutien de 
professionnels et de sa famille, le père ne paraissait pas avoir réellement pris 
conscience de l'ampleur de ses propres difficultés ni des besoins spécifiques de 
stabilité et d'encadrement d'une fratrie de trois filles en bas-âge, ce qu'il 
démontrait notamment en n'arrivant pas à gérer émotionnellement les moments 


- 7/13 - 
 
 
C/13609/2014-CS 
d'arrivée et de séparation, ni les temps de visites accordés, ni à contribuer aux 
soins des enfants au foyer. Ni l'une ni l'autre des parties se trouvait actuellement 
en mesure de s'occuper des mineures, ni même d'assurer de longs temps de visites 
avec elles, le père n'y parvenant pas encore complètement, de sorte qu'une 
restitution de la garde n'était pas envisageable tant que les suivis thérapeutiques 
individuels de chacun des parents ne leur auraient pas permis de surmonter leurs 
difficultés et d'améliorer leurs compétences parentales. Les visites réservées aux 
parents se déroulant de manière satisfaisante pour les mineures, de même que 
celles récemment mises en place le dimanche auprès de leurs grands-parents 
paternels, les parents collaborant avec les foyers, curatrices et équipes éducatives, 
il convenait de maintenir les modalités de visites à organiser conjointement avec 
le réseau, en incluant, pour le père, des visites le dimanche auprès de sa propre 
famille. 
C. 
a) Par acte expédié le 28 avril 2021 au greffe de la Chambre de surveillance de la 
Cour de justice, A______ a formé recours contre cette ordonnance, dont il a 
sollicité l’annulation des chiffres 1, 2, 3, 5 et 7 de son dispositif en tant qu’il le 
concerne, 8 et 10 en tant qu’il concerne les modalités de son droit de visite et, cela 
fait, à ce que la garde exclusive de ses filles F______, G______ et H______ lui 
soit attribuée et un droit de visite soit réservé à B______ sur les trois enfants, 
selon les modalités préconisées par le SPMi. Subsidiairement, il a conclu à 
l’annulation des chiffres 5 et 10 du dispositif de cette ordonnance et, cela fait, à ce 
qu’un droit de visite lui soit réservé à raison d’un week-end sur deux, du vendredi 
soir au lundi matin, ainsi qu’un mercredi sur deux de 09h00 à 18h00 la semaine 
durant laquelle il n’exerce pas son droit de visite le week-end. 
Il reproche au Tribunal de protection de lui avoir retiré la garde de ses enfants, 
alors qu'il ressort du rapport SPMi du 8 mars 2021 que ses capacités parentales 
n'ont pas pu être évaluées. De même, le rapport retient que son appartement est 
sale et ne permet pas d'accueillir ses enfants, alors que le SPMi n'a pas visité son 
logement depuis qu'il l'a réintégré. L'appartement a été complètement remis en 
état, avec l'aide de ses parents, lesquels sont très présents, l'entourent et sur 
lesquels il peut compter. Il est par ailleurs suivi sur le plan thérapeutique par le 
Dr M______, ainsi que par une infirmière, qui vient régulièrement à domicile. Ce 
médecin, de même que le Dr N______, qui l'a évalué dans le cadre de sa demande 
à l'assurance invalidité, attestent qu'il est totalement abstinent. Aucune autre 
solution, comme un accompagnement AEMO, ne lui a été proposée avant le 
prononcé du retrait de garde, l'AEMO précédente ayant exercé son activité, 
pendant son hospitalisation, et alors que les enfants étaient sous la garde de leur 
mère. La décision prise viole selon lui les principes de subsidiarité et de 
proportionnalité, de sorte que la garde de ses filles doit lui être restituée. Les 
parents ne s'entendant pas, c'est auprès de lui que doivent vivre ses filles, la mère 
de celles-ci n'ayant pas de logement approprié pour les recevoir, tandis que lui a 
tout mis en œuvre, sur le plan médical et sur le plan social, pour les accueillir. Si 


- 8/13 - 
 
 
C/13609/2014-CS 
par impossible la Chambre de surveillance devait confirmer le retrait de garde, un 
droit de visite d'un week-end sur deux du vendredi soir au lundi matin, ainsi qu'un 
mercredi sur deux de 09h00 à 18h00 durant la semaine durant laquelle il n'exerce 
pas son droit de visite devrait lui être réservé, rien ne permettant de retenir qu'il 
mettrait en danger la vie de ses filles, justifiant que son droit de visite soit exercé 
uniquement au sein d'un foyer. Les éducateurs du foyer avaient pu constater qu'il 
était adéquat dans la prise en charge de ses filles et le 24 juin 2021, suite à la 
visite de son domicile, le SPMi avait pu constater que son appartement était 
propre et bien tenu, de sorte qu'il n'y avait aucune contre-indication à 
l'élargissement du droit de visite. 
b) Le Tribunal de protection n’a pas souhaité faire usage des facultés prévues à 
l’art. 450d CC. 
c) B______ a conclu au déboutement de A______ de toutes ses conclusions. 
Elle a produit un chargé de pièces complémentaires, à savoir notamment une 
copie du contrat de bail qu’elle avait signé le 28 juin 2021 pour un appartement de 
5 pièces à O______ (Genève), une attestation médicale du 1er juillet 2021 de la 
Dre P______, psychiatre, attestant qu’elle avait entrepris un suivi médical régulier 
et qu’elle avait récupéré sa capacité à s’occuper de ses trois enfants, et une copie 
de la requête qu’elle avait adressée le 12 juillet 2021 au Tribunal de protection 
pour solliciter la révocation des mesures provisionnelles prononcées et 
l’attribution en sa faveur de la garde de ses filles, avec réserve d’un droit de visite 
en faveur du père. 
d) Le 20 juillet 2021, le Tribunal de protection a fait parvenir pour information à 
la Chambre de céans copie de ladite requête, copie du préavis du 30 juin 2021 du 
SPMi suite à la visite des domiciles parentaux, duquel il ressort que l'appartement 
du père est adéquat, et son courrier du 20 juillet 2021 au SPMi, sollicitant un 
nouveau rapport. 
e) Par plis du 20 juillet 2021, le greffe de la Chambre de surveillance a avisé les 
parties et participants à la procédure de ce que la cause serait mise en délibération 
à l’issue d’un délai de dix jours. 
f) Par déterminations du 21 juillet 2021, le SPMi a indiqué maintenir les 
conclusions de son rapport d’évaluation à l’attention du Tribunal de protection du 
8 mars 2021. L’entente entre les parents des mineures n’était pas bonne et restait 
une préoccupation. L’organisation des visites évoluait progressivement en 
fonction des observations des foyers et du rythme de chacun des parents. Ainsi, en 
mai 2021, le père avait demandé de réduire son temps de visite avec sa fille 
H______, fixé pour une durée d’une heure trente à une heure, et en juin 2021, 
d'augmenter son temps de visite avec F______ et G______ d’une heure 
supplémentaire au foyer, qui est alors passé à trois heures le jeudi et vendredi avec 


- 9/13 - 
 
 
C/13609/2014-CS 
les deux aînées, tandis qu’il est resté fixé à une heure pour la benjamine. Le droit 
de visite de la mère était actuellement beaucoup plus important que celui du père 
mais l’évolution s’était faite de manière progressive également, pour arriver à des 
droits de visite de plusieurs heures en dehors du foyer. Il avait été répondu 
favorablement aux demandes de modifications et d’élargissement du droit de 
visite des parents, mais de manière progressive, afin de s’assurer que l’intérêt des 
enfants était préservé. 
g) A______ a répliqué le 26 juillet 2021 et persisté dans ses conclusions. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours 
auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (450 al. 1 CC; 
art. 53 al. 1 LaCC; art. 126 al. 1 let. b LOJ). Le délai de recours, s'agissant de 
mesures provisionnelles, est de 10 jours à compter de la notification de la décision 
(art. 445 al. 3 CC). 
 
En l'espèce, le recours a été formé par le père des mineures concernées par les 
mesures de protection, dans le délai utile de 10 jours et devant l'autorité 
compétente; il est donc recevable à la forme. 
 
1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
2. 
Le recourant conteste le retrait du droit de garde et de déterminer le lieu de 
résidence des mineures et sollicite l'attribution de la garde de celles-ci. 
 
2.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne soit 
compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et mère et 
le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe ainsi au 
Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence du mineur et 
choisit son encadrement. 
 
La cause du retrait réside dans le fait que le développement corporel, intellectuel 
ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu dans 
lequel il vit. Les raisons de cette mise en danger du développement importent peu: 
elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue le mineur ou résider dans le 
comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de 
l'entourage (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 du 21 juin 2012 consid. 3.1). 
A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde - 
composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 consid. 4a et les références 
citées) - est régi par les principes de subsidiarité, de complémentarité et de 


- 10/13 - 
 
 
C/13609/2014-CS 
proportionnalité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009 
consid. 4.2). 
2.2 En l'espèce, le recourant considère que le retrait du droit de garde le 
concernant est disproportionné et inadéquat, dès lors qu'il est capable de s'occuper 
de ses filles et a tout mis en œuvre pour les accueillir, au niveau médical et social, 
de sorte que leur garde devait lui être restituée sur mesures provisionnelles. Il 
ressort du dossier que lorsque les mineures ont intégré leurs foyers respectifs, au 
début de l'année 2021, leurs parents n'étaient pas en état physique et psychique de 
s'en occuper, le père sortant d'un séjour hospitalier de plusieurs mois, ayant pour 
but sa désintoxication au cannabis, et la mère étant sans logement et dans un état 
de santé précaire, qui l'empêchait de poursuivre la prise en charge de ses filles. Si 
certes, le recourant a, depuis lors, remis en état l'appartement qu'il a réintégré à sa 
sortie de l'hôpital en janvier 2021 et entrepris un suivi thérapeutique, c'est à raison 
que le Tribunal de protection a confirmé sur mesures provisionnelles le retrait du 
droit de garde et de déterminer le lieu de résidence des enfants au recourant. En 
effet, ces éléments, soumis aux premiers juges, ne suffisent pas à considérer que le 
recourant est dorénavant capable de s'occuper seul de ses enfants. S'il ressort du 
certificat médical produit que le recourant est totalement abstinent au cannabis et 
partiellement à l'alcool, aucun élément n'est apporté sur son état psychique, en lien 
avec sa dépression chronique notamment. La procédure enseigne qu'il bénéficie 
de soins médicaux importants, soit d'un suivi psychiatrique deux fois par semaine, 
de soins infirmiers à domicile trois fois par semaine et prend un traitement 
médicamenteux. Si certes, il se montre investi dans sa prise en charge médicale, 
ce qui est positif, celle-ci est lourde et incompatible avec la responsabilité 
quotidienne de trois jeunes enfants à domicile. Son état de santé n'est ainsi pas 
suffisamment stabilisé, et n'est pas non plus suffisamment explicité, afin de 
pouvoir considérer qu'il pourrait dorénavant s'occuper à plein temps de ses filles. 
Son attitude générale lors des visites à ces dernières en foyer (difficulté à gérer ses 
émotions lors de la séparation ou pendant les visites, impossibilité de participer 
aux soins des mineures, fin anticipée des visites, etc.) démontre qu'il est toujours 
psychiquement fragile, ce d'autant qu'il a besoin d'être entouré (famille, 
psychiatre, infirmière, etc.) pour se contenir. Bien qu'il aille mieux, le recourant 
ne semble pas se rendre compte de la fragilité de son état de santé, ni des 
difficultés inhérentes à la prise en charge quotidienne de trois enfants, qui requiert 
patience, stabilité et encadrement constant. A cet égard, bien que le recourant 
soutienne qu'il s'occupait beaucoup de ses filles pendant la vie commune, la 
séparation, intervenue lors de son hospitalisation, est un élément nouveau qui ne 
permet pas de savoir, indépendamment de son état de santé, si le recourant serait 
capable de s'occuper seul des mineures. L'attitude qu'il a adoptée n'a par ailleurs 
pas permis d'évaluer ses compétences parentales avant le prononcé des mesures 
provisionnelles. En effet, si le recourant a rendu régulièrement visites à ses filles 
en foyer, et partagé avec elles des moments de jeu, il a refusé de s'investir dans les 
tâches minimales quotidiennes relatives à celles-ci (repas, soins corporels, etc.), 


- 11/13 - 
 
 
C/13609/2014-CS 
sans parler des autres aspects notamment scolaire et médical, qui n'ont même pas 
été évoqués le concernant, de sorte qu'il n'a pas été possible aux intervenants 
d'évaluer ses aptitudes à s'occuper seul d'un enfant, et encore moins d'une fratrie 
de trois jeunes enfants. 
Ces considérations conduisent à confirmer le retrait du droit de garde et de 
déterminer le lieu de résidence des mineures au recourant, prononcé sur mesures 
provisionnelles par le Tribunal de protection, aucune autre mesure moins incisive 
n'étant envisageable, notamment pas une mesure AEMO, insuffisante afin 
d'assurer la protection des mineures, compte tenu des éléments relevés supra, de 
sorte que les griefs du recourant seront rejetés, de même que ses conclusions en 
attribution de la garde de ses filles. 
Les chiffres 1, 2 et 3 de l'ordonnance entreprise seront ainsi confirmés, étant 
précisé qu'il ressort des différents rapports que les mineures se sont parfaitement 
adaptées à leur foyer respectif, se développent bien et ont plaisir à voir leurs deux 
parents, lesquels entretiennent de bonnes relations avec elles. 
3. Le recourant conteste le droit de visite qui lui a été octroyé et sollicite de pouvoir 
l'exercer plus largement et hors foyer. 
 
3.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que 
l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles 
indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 
 
Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci 
(art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il 
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 127 III 295 consid. 4a; 
123 III 445 consid. 3b). C'est pourquoi le critère déterminant pour l'octroi, le refus 
et la fixation des modalités du droit de visite est le bien de l'enfant, et non une 
éventuelle faute commise par le titulaire du droit (VEZ, Le droit de visite – 
Problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006, p. 101 ss, 105). Le rapport de 
l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le 
processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 
consid. 3c; 122 III 404 consid. 3a et les références citées). 
 
3.2 Le Tribunal de protection a fait le choix, sur mesures provisionnelles, compte 
tenu de la bonne collaboration du recourant, de fixer les relations personnelles 
entre celui-ci et ses filles, d'entente entre les lieux de placement et les curatrices 
désignées, afin de faciliter l'évolution desdites relations personnelles dans l'intérêt 
des mineures, ce qui a été bénéfique à ces dernières et a permis au père une 
certaine flexibilité, dont il a fait usage. 


- 12/13 - 
 
 
C/13609/2014-CS 
Bien qu'il appartienne au Tribunal de protection de fixer lui-même le droit de 
visite des parents qui n'ont pas la garde de leurs enfants, y compris sur mesures 
provisionnelles, la décision rendue n'est pas blâmable en l'espèce, compte tenu de 
l'urgence de la situation et de la nécessité de ne pas rompre les liens entre les 
parents et leurs enfants, des exigences des foyers respectifs et du fait que le 
Tribunal de protection a immédiatement sollicité du SPMi qu'il préconise un droit 
de visite adapté aux circonstances dans un prochain rapport. Le recourant ne 
conteste d'ailleurs pas cette façon de procéder mais estime qu'il peut exercer sur 
ses filles un droit de visite usuel, à domicile, rien ne justifiant que le droit de visite 
se déroule en foyer et sous la supervision de tiers. Le recourant ne peut cependant 
être suivi. En effet, compte tenu des fragilités qui sont les siennes et des limites 
observées à la prise en charge de ses filles, relevées supra, il n'est pas 
envisageable de permettre qu'il exerce un droit de visite à son domicile sans avoir 
examiné ses capacités personnelles de prise en charge des mineures, en relation 
avec son état de santé. Une évolution de son droit de visite, à l'instar de la mère 
des mineures, devra en tout état intervenir progressivement. 
Le recours, également infondé sur ce point, sera par conséquent entièrement rejeté 
et les chiffres 5, 7, 8 et 10 du dispositif de l'ordonnance contestée, en tant qu'ils 
concernent le droit de visite du recourant seront confirmés. Celui-ci sera débouté 
de toutes autres conclusions. 
4. 
La procédure est gratuite s'agissant de mesures de protection de mineurs (art. 81 
al. 1 laCC) et, compte tenu de la nature familiale du litige (art. 107 al. 1 
let. C CPC), il n'est pas alloué de dépens. 
* * * * * 


- 13/13 - 
 
 
C/13609/2014-CS 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 28 juin 2021 par A______ contre l'ordonnance 
DTAE/3223/2021 rendue le 3 mai 2021 par le Tribunal de protection de l’adulte et de 
l’enfant dans la cause C/13609/2014. 
Au fond : 
Le rejette. 
Déboute A______ de toutes autres conclusions. 
Dit que la procédure est gratuite et qu'il n'est pas alloué de dépens. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Jessica QUINODOZ, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.