ge_gerichte · ATAS/529/2006 · 2006-05-30 · de


RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/877/2006 ATAS/529/2006

ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES

Chambre 1
du 30 mai 2006
En la cause
Monsieur G , domicilié Vernier recourant
contre
CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE CHOMAGE, sise rue intimé

de Montbrillant 40, case postale 2293, 1211 GENEVE 2

Siégeant : Mme Doris WANGELER, Présidente,
Mmes Karine STECK et Valérie MONTANI, Juges

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EN FAIT

Monsieur G a déposé une demande d'indemnité auprès de la CAISSE
CANTONALE GENEVOISE DE CHOMAGE (ci-après la caisse) le 10 septembre
2004, de sorte qu'un délai-cadre d'indemnisation a été ouvert en sa faveur jusqu'au 9
septembre 2006.

L'intéressé a été engagé par la société en nom collectif X dans le cadre
d'une allocation d'initiation au travail (ci-après AIT) du 1” avril au 30 septembre
2005.

Par courrier du 10 juin 2005, l'employeur a notifié à l'intéressé son congé avec effet
immédiat pour justes motifs, constatant que depuis le 26 mai, il n'avait toujours pas
repris sa place de travail, "malgré les différents mails que nous avons pu vous
adresser, et les rendez-vous fixés auxquels vous n'avez pas daigné venir sans vous
excuser". L'employeur a confirmé au conseiller en personnel de l'intéressé que
celui-ci n'avait commencé son activité que l'après-midi du 4 avril 2005, invoquant
le fait qu'il devait régler des affaires personnelles le matin, qu'il avait été malade du
5 au 10 avril 2005, qu'il avait produit un certificat médical établi le 8 avril 2005,
qu'il avait également été absent pour cause de maladie du 9 au 13 mai 2005 sans
toutefois justifier ce congé par un certificat et ne s'était finalement plus présenté à
son poste de travail depuis le 27 mai 2005

L'intéressé s'est réinscrit auprès de l'OFFICE CANTONAL DE L'EMPLOI (ci-
après OCE) et a présenté une nouvelle demande d'indemnité dès le 10 juin 2005.
Selon lui, l'employeur n'avait pas respecté les conditions de l'AIT, alors que lui-
même s'était efforcé d'augmenter le chiffre d'affaires de la société.

Par décision du 21 septembre 2005, la caisse a prononcé une suspension du droit de
l'intéressé à l'indemnité de 46 jours, au motif qu'il était sans travail par sa propre
faute.

L'intéressé a formé réclamation le 27 septembre 2005, expliquant que son
employeur n’avait jamais pris le temps de s'occuper de sa formation et ne l'invitait
pas à participer à des visites d'usines qui lui auraient permis pourtant de mieux
connaître les produits, que les conditions de travail, tant en ce qui concerne les
locaux que le mobilier de bureau, étaient exécrables, qu'il avait dès lors pris la
décision d'effectuer ses prises de rendez-vous depuis son domicile sans même
demander un remboursement de ses frais téléphoniques, Natel, internet, etc.

Par décision du 10 février 2006, la caisse a rejeté la réclamation. Elle relève
notamment que selon le dossier informatique Plasta, l'assuré a eu un entretien
téléphonique avec son conseiller en personnel le 20 avril 2005 et lui a indiqué que
son activité auprès de la société X se déroulait sans problème.

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10.

L'intéressé a interjeté recours le 8 mars 2006 contre ladite décision sur opposition.
Il répète que son employeur n'a pas respecté le contrat AIT, n'assurant sa formation
sur aucun produit. Il se plaint des conditions dans lesquelles il devait travailler. Il
explique que s'il a déclaré par téléphone que tout allait bien, c'est uniquement au
motif qu'il ne voulait pas créer d'éventuelles tensions avec son employeur. Il
reconnaît avoir eu tort de ne pas s'être présenté à un rendez-vous avec un
fournisseur, mais affirme que son travail de prospection et d'acquisition de
clientèle, était effectué à satisfaction. Il considère ainsi que la suspension de son
droit à l'indemnité pour 46 jours est disproportionnée.

Dans sa réponse du 30 mars 2006, la caisse a conclu au rejet du recours.

Entendu par le Tribunal de céans le 16 mai 2006, l'intéressé confirme reprocher à la
société X de ne pas l'avoir suffisamment encadré alors qu'il était au
bénéfice d'une AIT. Il explique qu'il n'était en réalité pas malade du 5 au 10 avril
2005, qu'il travaillait à l'extérieur, rendant visite aux clients et effectuant les
téléphones nécessaires depuis son domicile, et que s'il a fait établir un certificat
médical par SOS Médecins, c'est uniquement à la demande de son employeur.
S'agissant de la période du 9 au 13 mai 2005, il ne se souvient pas non plus avoir
été malade. Il admet qu'il est vraisemblable qu'il n'a pas demandé l'autorisation à
son employeur de travailler à domicile. Il affirme avoir continué à travailler pour la
société jusqu'à la date à laquelle il a reçu sa lettre de licenciement, soit le 10 juin
2005. Il déclare n'avoir pas contesté la décision de licenciement auprès du Tribunal
des prud'hommes.

La représentante de la caisse a indiqué qu'une suspension de 39 jours avait déjà été
prononcée à l'encontre de l'intéressé, en raison d'un licenciement immédiat pour
justes motifs, et que la décision n'avait pas été contestée.

Sur quoi la cause a été gardée à juger.

EN DROIT

La loi genevoise sur l’organisation judiciaire (LOJ) a été modifiée et a institué, dès
le 1% août 2003, un Tribunal cantonal des assurances sociales, composé de 5 juges,
dont un président et un vice-président, 5 suppléants et 16 juges assesseurs (art. 1
let. r et 56 T LOJ).

Suite à l’annulation de l’élection des 16 juges assesseurs, par le Tribunal fédéral le
27 janvier 2004 (ATF 130 I 106), le Grand Conseil genevois a adopté, le 13 février,
une disposition transitoire urgente permettant au Tribunal cantonal des assurances
sociales de siéger sans assesseurs à trois juges titulaires, ce, dans l’attente de
l’élection de nouveaux juges assesseurs.

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Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 8 LOJ, le Tribunal cantonal des
assurances sociales connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56
de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre
2000 entrée en vigueur le ler janvier 2003 (LPGA) qui sont relatives à la loi
fédérale sur l’assurance-chômage obligatoire et l’indemnité en cas d’insolvabilité
du 25 juin 1982 (LACD.

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

Déposé dans les forme et délai légaux, le recours est recevable (art. 56 et
60 LPGA).

La loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales (LPGA) est entrée en vigueur le 1” janvier 2003, entraînant la modification
de nombreuses dispositions légales dans le domaine de l'assurance-chômage. Elle
est applicable en l'espèce, dès lors que les faits juridiquement déterminants se sont
déroulés postérieurement à son entrée en vigueur (cf. ATF 130 V 446 sv. consid. 1,
129 V 4 consid 1.2).

Pour les mêmes motifs les dispositions de la novelle du 22 mars 2002 modifiant la
LACI, ainsi que les modifications de l'Ordonnance sur l'assurance-chômage
(OACT) du 28 mai 2003, entrées en vigueur le 1” juillet 2003 (RO 2003 1753 et
1851) sont applicables au cas d'espèce.

Le litige porte sur la durée de la suspension du droit aux indemnités de l'assurance-
chômage retenue par la caisse.

Selon l'art. 30 al. 1 let. a LACI, l'assuré doit être suspendu dans l'exercice de son
droit à l'indemnité lorsqu'il est sans travail par sa propre faute. Tel est notamment le
cas de l'assuré qui, par son comportement, en particulier par la violation de ses
obligations contractuelles de travail, a donné à son employeur un motif de
résiliation du contrat de travail (art. 44 al. 1 de l'ordonnance sur l'assurance-
chômage - OACI). La suspension du droit à l'indemnité prononcée en raison du
chômage due à une faute de l'assuré en application de cette disposition ne suppose
pas une résiliation des rapports de travail pour de justes motifs aux sens des art. 337
et 346 al. 2 CO. Il suffit que le comportement général de l'assuré ait donné lieu au
congédiement de celui-ci même sans qu'il y ait des reproches d'ordre professionnel
à lui faire. Une suspension du droit à l'indemnité ne peut cependant être infligée à
l'assuré que si le comportement qui lui est reproché est clairement établi. Lorsqu'un
différend oppose l'assuré à son employeur, les seules affirmations de ce dernier ne
suffisent pas à établir une faute contestée par l'assuré et non confirmée par d'autres
preuves ou indices aptes à convaincre l'administration ou le juge (ATF 112 V 245).

Selon la jurisprudence et la doctrine, l’autorité administrative ou le juge ne doivent
considérer un fait comme prouvé que lorsqu'ils sont convaincus de sa réalité

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(KUMMER, Grundriss des Zivilprozessrechts, 4°" édition Berne 1984, p. 136;
GYGI, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2°" édition, p. 278 ch. 5). Dans le domaine
des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus
probables (ATF 126 V 360 consid. 5 let. b 125 V 195 consid. ch. 2 et les
références). Aussi, n’existe-t-il pas en droit des assurances sociales, un principe
selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de
l’assuré (ATF 126 V 322 consid. 5 let. a).

Il y a faute au sens de la LACI lorsque la survenance du chômage n’est pas
imputable à des facteurs objectifs d’ordre conjoncturel, mais est due à un
comportement que l’intéressé pouvait éviter et dont l’assurance-chômage n’a pas à
répondre. Par ailleurs on attend de l’assuré qu’il ne cause pas lui-même le
dommage, qu’il le prévienne. Dès lors, le critère de la culpabilité retenu par la
jurisprudence est celui du « comportement raisonnablement exigible » de l’assuré.

La suspension du droit à l'indemnité prononcée en raison du chômage dû à une
faute de l'assuré, en application de l'art. 44 al. 1 let. a OACI, ne suppose pas une
résiliation des rapports de travail pour de justes motifs au sens des art. 337 et 346
al. 2 CO. Il suffit que le comportement général de l'assuré ait donné lieu au
congédiement de celui-ci, même sans qu'il y ait des reproches d'ordre professionnel
à lui faire. Tel peut être le cas aussi lorsque l'employé présente un caractère, dans
un sens large, qui rend les rapports de travail intenables (ATF 112 V 244 consid. 1
et les arrêts cités). Une suspension du droit à l'indemnité ne peut cependant être
infligée à l'assuré que si le comportement reproché à celui-ci est clairement établi.
Lorsqu'un différend oppose l'assuré à son employeur, les seules affirmations de ce
dernier ne suffisent pas à établir une faute contestée par l'assuré et non confirmée
par d'autres preuves ou indices aptes à convaincre l'administration ou le juge (ATF
112 V 245 consid. 1, 1993/1994 n° 26 p. 183 sv. consid. 2a; SJ 1992 p. 551
consid. 1).

Le chômage est notamment considéré comme fautif lorsque l'assuré, par son
comportement, en particulier par la violation de ses obligations contractuelles de
travail, a donné à son employeur un motif de résiliation de son contrat de travail.

Le chômage est réputé fautif non seulement lorsque, par son comportement, l'assuré
enfreint ses obligations contractuelles de travail, mais aussi lorsque son
comportement dans l'entreprise ou en dehors de celle-ci justifie un licenciement.

Il n'y a chômage fautif que si la résiliation est consécutive à un dol ou à un dol
éventuel de la part de l'assuré. Il y a dol lorsque l'assuré adopte intentionnellement

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10.

un comportement en vue d'être licencié. Il y a dol éventuel lorsque l'assuré sait que
son comportement peut avoir pour conséquence son licenciement et qu'il accepte de
courir ce risque.

En l'espèce, l'employeur a licencié l'intéressé avec effet immédiat pour justes
motifs. Il lui a reproché ses trop nombreuses absences. L'intéressé admet ne pas
s'être rendu à la place de travail qui lui avait été attribuée, du 5 au 10 avril, et du 9
au 13 mai, et dès le 27 mai, mais affirme qu'il travaillait durant ce temps depuis son
domicile. Force est de constater que le fait qu'il exerçait néanmoins son activité
comme il le prétend ne présente pas le degré de vraisemblance prépondérante requis
par la jurisprudence. Il déclare au surplus qu'il n'en a pas demandé l'autorisation à
son employeur. Son comportement dès lors ne peut être considéré que comme
fautif, ce d'autant plus que les explications données lors de l'audience de
comparution personnelle s'agissant plus particulièrement des conditions dans
lesquelles le certificat médical du 8 avril 2005 a été établi sont pour le moins
étonnantes. Certes l'intéressé s'est-il plaint des conditions de travail d'une part et du
fait que son employeur ne prenait pas le temps de s'occuper de sa formation, d'autre
part, il y a toutefois lieu de constater qu'il n'a exprimé aucune doléance auprès de
son conseiller. Quand bien même, le fait de ne pas venir travailler, sans autre
explication, ne saurait se justifier.

C'est dès lors à juste titre que la caisse a qualifié la faute commise par l'intéressé de
grave.

Reste à examiner la durée de la suspension.

La suspension se détermine d’après la gravité de la faute compte tenu des
conditions personnelles de l’assuré. Il importe en l’occurrence de prendre en
considération toutes les circonstances propres au cas d’espèce notamment les
mobiles et le comportement antérieur de l’intéressé (SECO, circulaire IC 01.92
chiffre 247).

La durée de la suspension, qui doit être proportionnelle à la gravité de la faute, est
de un à quinze jours en cas de faute légère, de seize à trente jours en cas de faute de
gravité moyenne, et de trente et un à soixante jours en cas de faute grave (art. 30
al. 3 LACT et 45 al. 2 let. a/b/c de l’ordonnance sur l’assurance-chômage - OACT).

Aucune suspension pour chômage fautif ne sera prononcée lorsque le
comportement de l'assuré est excusable. Il a été considéré que tel était le cas lorsque
l'assuré a réduit son taux d'occupation pour assumer son obligation d'entretien
envers sa famille (s'occuper des enfants, d'un conjoint invalide, etc.), et que son
employeur le met en demeure de choisir entre augmenter à nouveau son taux
d'occupation ou être licencié (circulaire relative à l'indemnité de chômage, janvier
03, D17).

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La Commission de recours en matière d'assurance-chômage (CRAC), alors
compétente, a notamment eu l'occasion d'annuler la suspension de 36 jours infligée
à une assurée qui s'était vue licencier pour manque de flexibilité. Il était en effet
apparu que celle-ci devait constamment se tenir à disposition de son employeur et
qu'il lui était impossible d'organiser sa vie privée (décision du 30 mai 2002 rendue
en la cause A/328/02).

Le TFA, quant à lui, s'est en revanche borné à réduire la durée de la suspension de
40 à 20 jours dans le cas d'un travailleur qui avait pris des vacances malgré le refus
formel de l'employeur, au motif que ce dernier, en ne fixant pas lui-même des dates
de vacances, avait aussi eu un comportement fautif qui venait tempérer la faute,
grave, du travailleur (ATFA non publié C 379/09 du 19 avril 2000).

11. A cet égard et vu les circonstances du cas d'espèce, le Tribunal de céans considère
qu'une suspension d'une durée de 46 jours dans l'exercice du droit de l'intéressé à
l'indemnité respecte le principe de proportionnalité, étant rappelé qu'une suspension
de 39 jours avait déjà été prononcée à son encontre.

Le recours, mal fondé, doit ainsi être rejeté.

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PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES

Statuant

(conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ)

A la forme :

1.

Déclare le recours recevable.

Au fond :

2.

Le rejette.
Dit que la procédure est gratuite.

Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt
dans un délai de 30 jours dès sa notification par plis recommandé adressé au
Tribunal fédéral des assurances, Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE, en trois
exemplaires. Le délai ne peut être prolongé. Le mémoire doit: a) indiquer
exactement quelle décision le recourant désire obtenir en lieu et place de la décision

attaquée; b) exposer pour quels motifs il estime pouvoir demander cette autre

décision; c) porter sa signature ou celle de son représentant. Si le mémoire ne
contient pas les trois éléments énumérés sous lettres a) b) et c) ci-dessus, le

Tribunal fédéral des assurances ne pourra pas entrer en matière sur le recours qu’il
devra déclarer irrecevable. Le mémoire de recours mentionnera encore les moyens

de preuve, qui seront joints, ainsi que la décision attaquée et l’enveloppe dans
laquelle elle a été expédiée au recourant (art. 132, 106 et 108 OJ).

La greffière La Présidente :

Marie-Louise QUELOZ Doris WANGELER

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties et au Secrétariat d'Etat à

l’économie par le greffe le

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