ge_gerichte · ATAS/124/2024 · 2024-02-28 · fr


Siégeant : Catherine TAPPONNIER, présidente ; Dana DORDEA et Christine 
LUZZATTO, juges assesseures 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
 CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/949/2023 
ATAS/124/2024 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 28 février 2024 
Chambre 4 
 
En la cause 
A______ 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/949/2023 
- 2/14 - 
EN FAIT 
 Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le ______ 1984, a 
A. a.
déposé une demande de prestations auprès de l’office de l’assurance-invalidité du 
canton de Genève (ci-après : l’OAI ou l’intimé) le 2 janvier 2020, en produisant 
un arrêt de travail à 100% du 12 décembre 2019 au 12 janvier 2020 établi par le 
docteur B______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. Il indiquait 
qu’en novembre 2011, il était parti faire un voyage en Asie du Sud-Est et qu’au 
Cambodge, où il avait été victime d’une intoxication alimentaire. Depuis ce jour, 
il souffrait de troubles digestifs hauts (nausées permanentes, vomissements, 
difficultés à s’alimenter, gastrite et œsophagite à éosinophile). Au début de 
l’année 2014, il avait commencé à souffrir de troubles digestifs bas 
(ballonnements, gaz, diarrhées) permanents ainsi que de douleurs et de fatigue 
chroniques. En septembre 2018, en raison d’une dépression liée à ses problèmes 
de santé, il avait commencé un suivi avec le Dr B______. Ne pouvant plus 
travailler à cause de ses problèmes, il avait démissionné pour la fin de cette année. 
Son médecin lui avait conseillé de remplir une demande de prestations 
d’assurance-invalidité. 
b. Le 29 janvier 2020, le Dr B______ a indiqué à l’OAI que l’assuré souffrait 
d’un épisode dépressif sévère sans symptôme psychotique et d’un syndrome 
douloureux somatoforme persistant depuis environ 2013. Les douleurs dont il 
souffrait, même si elles n’étaient pas expliquées entièrement par un processus 
physiologique ou un trouble physique, étaient intenses, persistantes et 
s’accompagnaient à l’heure actuelle d’un sentiment de détresse ainsi que d’une 
altération du fonctionnement social et familial. Les douleurs de l’assuré n’étaient 
pas responsables de ses difficultés à gérer les activités de son quotidien, mais elles 
avaient atteint progressivement son état thymique, avec de la tristesse, une baisse 
de l’estime de soi et une réduction marquée de l’intérêt et de la motivation. 
c. Le 29 octobre 2019, l’assuré a démissionné de son emploi à C______ avec 
effet au 1er janvier 2020, sans explication. 
d. Le 6 janvier 2020, le Dr B______ a attesté que pour des raisons de santé, 
nécessitant une prise en charge rapprochée, l’assuré avait dû résilier son contrat 
de travail auprès de C______ pour le 31 décembre 2019. 
e. Le 29 mai 2020, Madame D______, de la division de réadaptation 
professionnelle de l’OAI, a établi un rapport d’évaluation d’intervention précoce 
(ci-après : IP) suite à un entretien avec l’assuré du 29 mai 2020. Celui-ci avait 
décrit, de manière chronologique, un parcours médical laborieux, lors duquel il 
n’avait pas eu l’impression d’être pris au sérieux. Il semblait avoir à cœur que 
l’on reconnaisse ses troubles et ses difficultés ainsi que sa volonté de recouvrer sa 
santé. Il estimait ne pas être en mesure de participer actuellement à une démarche 
d’intervention précoce. Il lui avait été suggéré de prendre quelques semaines de 
réflexion. 


 
 
 
 
A/949/2023 
- 3/14 - 
f. Dans un rapport de clôture en vue de DDP, Mme D______ a indiqué avoir reçu 
l’assuré le 15 septembre 2020 et que celui-ci estimait ne pas pouvoir participer, en 
raison de son état de santé, à des mesures d’IP ou de réadaptation. En conclusion, 
le mandat IP était clos. 
g. Dans un rapport du 26 octobre 2020, le Dr B______ a indiqué que depuis le 
début de sa prise en charge en septembre 2018, l’évolution clinique avait été 
marquée par une péjoration des symptômes thymiques et des limitations 
fonctionnelles, qui étaient uniformes selon le niveau d’activité de la vie de 
l’assuré. Il était totalement incapable de travailler. Il avait un suivi 
psychothérapeutique à raison d’environ un rendez-vous deux à trois fois par mois 
et un traitement médicamenteux à base de Remeron 30 mg la nuit, mais qu’il 
arrêté à cause d’une mauvaise tolérance. Il avait une bonne compliance au 
traitement. 
h. Dans un rapport établi par le docteur E______, spécialiste FMH en médecine 
général, le 18 janvier 2021, celui-ci a indiqué avoir suivi l’assuré du 25 mars 2014 
au 30 août 2018, puis l’avoir revu à une reprise le 13 août 2020. Il avait été suivi 
dans l’intervalle par le docteur F______, spécialiste FMH en rhumatologie. 
L’assuré avait été totalement incapable de travailler du 16 août au 9 septembre 
2018. C’était le seul arrêt de travail prescrit par ses soins. Les autres incapacités 
de travail avaient été prescrites par d’autres thérapeutes. 
Actuellement aucune activité, y compris adaptée, n’était exigible. L’assuré 
souffrait d’un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère, d’œsophagite à 
éosinophile récidivante depuis avril 2012, de douleurs abdominales sur colopathie 
fonctionnelle versus syndrome douloureux somatoforme. 
i. Le 30 mars 2022, le Dr B______ a indiqué qu’il y avait une stagnation de l’état 
clinique depuis le début de la prise en charge s’agissant des limitations 
fonctionnelles de l’assuré. Celui-ci avait un suivi psychothérapeutique à raison 
d’environ deux à trois rendez-vous par mois ainsi qu’un traitement à base de 
Remeron, 30 mg la nuit, et de Relaxane, une capsule le soir. Ses douleurs, même 
si elles n’étaient pas expliquées entièrement par un processus physiologique ou un 
trouble physique, étaient intenses et persistantes et s’accompagnaient à l’heure 
actuelle d’un sentiment de détresse. Le symptôme ou le déficit n’était pas produit 
intentionnellement ou feint et provoquait chez l’assuré une altération du 
fonctionnement familial, professionnel et social. Ses douleurs étaient responsables 
de ses difficultés à gérer les activités de son quotidien, ce qui correspondait à un 
diagnostic de trouble somatoforme. Le médecin objectivait à l’heure actuelle des 
limitations fonctionnelles empêchant toute activité professionnelle. 
j. Dans un rapport d’expertise établi, à la demande de l’OAI, le 14 décembre 2022 
par le docteur G______, psychiatrie, le docteur H______, gastroentérologie, et le 
docteur I______, médecine interne générale, du J______, les experts ont conclu 
que l’assuré pouvait travailler à 100%, avec une baisse de rendement de 10% 


 
 
 
 
A/949/2023 
- 4/14 - 
d’ordre gastroentérologique, en raison de la gestion de l’alimentation et des 
douleurs abdominales chroniques, depuis 2013. 
k. Par projet de décision du 5 janvier 2023, l’OAI a rejeté la demande de 
prestations de l’assuré, retenant qu’à l’échéance du délai d’attente d’un an, le 
1er janvier 2014, il présentait une incapacité de travail de 10%, ce qui ne lui 
ouvrait pas un droit à une rente d’invalidité. 
l. Le 12 janvier 2023, l’assuré a formé opposition au projet de décision précité en 
concluant à l’octroi des prestations de l’assurance-invalidité. 
L’assuré a notamment transmis à l’OAI, à l’appui de son opposition, un rapport 
établi le 2 février 2023 par le Dr B______, selon lequel l’assuré présentait 
vraisemblablement une incapacité de travail totale dans toute activité. 
m. Par décision du 16 février 2023, l’OAI a confirmé son projet de décision, 
considérant que le dernier rapport médical produit par l’assuré ne modifiait pas sa 
précédente appréciation. 
 L’assuré a formé recours contre la décision précitée auprès de la chambre des 
B. a.
assurances sociales de la Cour de justice le 16 mars 2023, concluant à l’octroi 
d’une rente d’invalidité. 
b. Le 25 mai 2023, l’intimé a conclu au rejet du recours. 
c. Le recourant a été entendu par la chambre de céans le 13 septembre 2023 et il a 
déposé un document retraçant l’origine de ses problèmes gastriques et les 
investigations dont il avait fait l’objet. 
 
EN DROIT 
 
1. 
Conformément à l’art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l’organisation judiciaire, 
du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la 
Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l’art. 56 
de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 
octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-
invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. 
Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA; art. 62 al. 1 de la de loi sur 
la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). 
Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable. 
3. 
 


 
 
 
 
A/949/2023 
- 5/14 - 
3.1 Le 1er janvier 2022, les modifications de la LAI du 19 juin 2020 
(développement continu de l’AI ; RO 2021 705) ainsi que celles du 3 novembre 
2021 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 (RAI - RS 
831.201 ; RO 2021 706) sont entrées en vigueur. 
En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de 
droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque 
les faits déterminants se sont produits (cf. ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 et la 
référence). Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, est 
déterminant le moment de la naissance du droit éventuel à la rente. Si cette date 
est antérieure au 1er janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes 
dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. Si 
elle est postérieure au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (cf. arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_60/2023 du 20 juillet 2023 consid. 2.2. et les références). 
Si un droit à la rente a pris naissance jusqu’au 31 décembre 2021, un éventuel 
passage au nouveau système de rentes linéaire s’effectue, selon l’âge du 
bénéficiaire de rente, conformément aux let. b et c des dispositions transitoires de 
la LAI relatives à la modification du 19 juin 2020. Selon la let. b al. 1, les 
bénéficiaires de rente dont le droit à la rente a pris naissance avant l’entrée en 
vigueur de cette modification et qui, à l’entrée en vigueur de la modification, ont 
certes 30 ans révolus, mais pas encore 55 ans, conservent la quotité de la rente 
tant que leur taux d’invalidité ne subit pas de modification au sens de 
l’art. 17 al. 1 LPGA (cf. arrêt du Tribunal fédéral 9C _499/2022 du 29 juin 2023 
consid. 4.1). 
3.2 En l’occurrence, la décision querellée a certes été rendue postérieurement au 
1er janvier 2022, mais le litige porte sur une rente d’invalidité, dont il n’est pas 
contesté que le droit, s’il était reconnu, serait né antérieurement. Ce sont donc les 
dispositions légales dans leur teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021 qui 
sont applicables. 
4. 
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité. 
5. 
 
5.1 Est réputée invalidité, l’incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une 
maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, 
est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des 
possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à la santé physique, 
mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de 
réadaptation exigibles (al 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont 
prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il 
n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2). 


 
 
 
 
A/949/2023 
- 6/14 - 
En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois quarts de rente s’il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide 
à 40% au moins. 
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il 
n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant 
l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les 
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 
28a al. 1 LAI). 
Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d’invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l’incapacité fonctionnelle qu’il 
importe d’évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas 
à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où 
elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de 
l’assuré (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 
consid. 1). 
5.2 
5.2.1 Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l’art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d’un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l’assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant 
preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée 
aussi objectivement que possible (ATF 102 V 165 ; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 
En 2017, le Tribunal fédéral a modifié sa pratique lors de l’examen du droit à une 
rente d’invalidité en cas de troubles psychiques. La jurisprudence développée 
pour les troubles somatoformes douloureux, selon laquelle il y a lieu d’examiner 
la capacité de travail et la capacité fonctionnelle de la personne concernée dans le 
cadre d’une procédure structurée d’administration des preuves à l’aide 
d’indicateurs (ATF 141 V 281), s’applique dorénavant à toutes les maladies 
psychiques. En effet, celles-ci ne peuvent en principe être déterminées ou 
prouvées sur la base de critères objectifs que de manière limitée. La question des 
effets fonctionnels d’un trouble doit dès lors être au centre. La preuve d’une 
invalidité ouvrant le droit à une rente ne peut en principe être considérée comme 
rapportée que lorsqu’il existe une cohérence au niveau des limitations dans tous 
les domaines de la vie. Si ce n’est pas le cas, la preuve d’une limitation de la 
capacité de travail invalidante n’est pas rapportée et l’absence de preuve doit être 
supportée par la personne concernée (ATF 143 V 409 consid. 4.5 et ATF 143 V 
418 consid. 6 et 7). 


 
 
 
 
A/949/2023 
- 7/14 - 
5.2.2 Même si un trouble psychique, pris séparément, n’est pas invalidant en 
application de la nouvelle jurisprudence, il doit être pris en considération dans 
l’appréciation globale de la capacité de travail, qui tient compte des effets 
réciproques des différentes atteintes. Ainsi, une dysthymie, prise séparément, 
n’est pas invalidante, mais peut l’être lorsqu’elle est accompagnée d’un trouble de 
la personnalité notable. Par conséquent, indépendamment de leurs diagnostics, les 
troubles psychiques entrent déjà en considération en tant que comorbidité 
importante du point de vue juridique si, dans le cas concret, on doit leur attribuer 
un effet limitatif sur les ressources (ATF 143 V 418 consid. 8.1). 
5.2.3 Il convient dorénavant d’évaluer globalement, sur une base individuelle, les 
capacités fonctionnelles effectives de la personne concernée en tenant compte, 
d’une part, des facteurs contraignants extérieurs limitant les capacités 
fonctionnelles et, d’autre part, les potentiels de compensation (ressources), à 
l’aide des indicateurs développés par le Tribunal fédéral suivants : 
Le point de départ est le degré de gravité minimal inhérent au diagnostic. Il doit 
être rendu vraisemblable compte tenu de l’étiologie et de la pathogenèse de la 
pathologie déterminante pour le diagnostic. Les constatations relatives aux 
manifestations concrètes de l’atteinte à la santé diagnostiquée permettent de 
distinguer les limitations fonctionnelles causées par cette atteinte de celles dues à 
des facteurs non assurés. 
Il convient encore d’examiner le succès du traitement et de la réadaptation ou la 
résistance à ces derniers. Ce critère est un indicateur important pour apprécier le 
degré de gravité. L’échec définitif d’un traitement indiqué, réalisé lege artis sur 
un assuré qui coopère de manière optimale, permet de conclure à un pronostic 
négatif. Si le traitement ne correspond pas ou plus aux connaissances médicales 
actuelles ou paraît inapproprié dans le cas d’espèce, on ne peut rien en déduire 
s’agissant du degré de gravité de la pathologie. Les troubles psychiques sont 
invalidants lorsqu’ils sont graves et ne peuvent pas ou plus être traités 
médicalement. Des déductions sur le degré de gravité d’une atteinte à la santé 
peuvent être tirées non seulement du traitement médical mais aussi de la 
réadaptation. 
La comorbidité psychique ne doit être prise en considération qu’en fonction de 
son importance concrète dans le cas d’espèce, par exemple pour juger si elle prive 
l’assuré de ressources. Il est nécessaire de procéder à une approche globale de 
l’influence du trouble psychique avec l’ensemble des pathologies concomitantes. 
Un trouble qui, selon la jurisprudence, ne peut pas être invalidant en tant que tel 
n’est pas une comorbidité, mais doit à la rigueur être pris en considération dans le 
cadre du diagnostic de la personnalité. 
Il convient ensuite d’accorder une importance accrue au complexe de personnalité 
de l’assuré (développement et structure de la personnalité, fonctions psychiques 
fondamentales). Le concept de ce qu’on appelle les « fonctions complexes du 


 
 
 
 
A/949/2023 
- 8/14 - 
Moi » (conscience de soi et de l’autre, appréhension de la réalité et formation du 
jugement, contrôle des affects et des impulsions, intentionnalité et motivation) 
entre aussi en considération. Comme les diagnostics relevant des troubles de la 
personnalité sont, plus que d’autres indicateurs, dépendants du médecin 
examinateur, les exigences de motivation sont particulièrement élevées. 
Si des difficultés sociales ont directement des conséquences fonctionnelles 
négatives, elles ne doivent pas être prises en considération. En revanche, le 
contexte de vie de l’assuré peut lui procurer des ressources mobilisables, par 
exemple par le biais de son réseau social. Il faut s’assurer qu’une incapacité de 
travail pour des raisons de santé ne se confond pas avec le chômage non assuré ou 
avec d’autres difficultés de vie. 
Il s’agit, encore, de se demander si l’atteinte à la santé limite l’assuré de manière 
semblable dans son activité professionnelle ou dans l’exécution de ses travaux 
habituels et dans les autres activités (par exemple, les loisirs). Le critère du retrait 
social se réfère non seulement aux limitations mais également aux ressources de 
l’assuré et à sa capacité à les mobiliser. Dans la mesure du possible, il convient de 
comparer le niveau d’activité sociale de l’assuré avant et après la survenance de 
l’atteinte à la santé. 
Il faut examiner ensuite la mesure dans laquelle les traitements sont mis à profit 
ou alors négligés, pour évaluer le poids effectif des souffrances. Tel n’est toutefois 
pas le cas lorsque le comportement est influencé par la procédure assécurologique 
en cours. Il ne faut pas conclure à l’absence de lourdes souffrances lorsque le 
refus ou la mauvaise acceptation du traitement recommandé est la conséquence 
d’une incapacité (inévitable) de l’assuré à reconnaître sa maladie (anosognosie). 
Les mêmes principes s’appliquent pour les mesures de réadaptation. Un 
comportement incohérent de l’assuré est là aussi un indice que la limitation 
fonctionnelle est due à d’autres raisons que l’atteinte à la santé assurée. 
5.2.4 Le juge vérifie librement si l’expert médical a exclusivement tenu compte 
des déficits fonctionnels résultant de l’atteinte à la santé et si son évaluation de 
l’exigibilité repose sur une base objective. 
La reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé psychique suppose la 
présence d’un diagnostic émanent d’un expert (psychiatre) et s’appuyant selon les 
règles de l’art sur les critères d’un système de classification reconnu, tel le CIM 
ou le DSM-IV (ATF 143 V 409 consid. 4.5.2 et 141 V 281 consid. 2.2 et 3.2 ; 
arrêt du Tribunal fédéral 8C_841/2016 du 30 novembre 2017 consid. 4.5.2). 
Ce diagnostic doit être justifié médicalement de telle manière que les personnes 
chargées d’appliquer le droit puissent vérifier que les critères de classification ont 
été effectivement respectés. Il suppose l’existence de limitations fonctionnelles 
dans tous les domaines de la vie (tant professionnelle que privée). Les médecins 
doivent en outre prendre en considération les critères d’exclusion de ce diagnostic 
retenus par la jurisprudence (ATF 141 V 281 consid. 2.1.1. et 2.2). Ainsi, si les 


 
 
 
 
A/949/2023 
- 9/14 - 
limitations liées à l’exercice d’une activité résultent d’une exagération des 
symptômes ou d’une constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à 
l’absence d’une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations d’assurance. 
Au nombre des situations envisagées figurent la discordance entre les difficultés 
décrites et le comportement observé, l’allégation d’intenses difficultés dont les 
caractéristiques demeurent vagues, l’absence de demande de soins, les grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 
l’anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible 
l’expert, ainsi que l’allégation de lourds handicaps malgré un environnement 
psychosocial intact (cf. ATF 131 V 49 consid. 1.2). 
5.3 Lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un 
médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d’observations approfondies et d’investigations complètes, ainsi qu’en pleine 
connaissance du dossier, et que l’expert aboutit à des résultats convaincants, le 
juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu’aucun indice concret ne permet de 
douter de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
5.4 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
5.5 Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine 
des assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu’il y a suffisamment de 
raisons pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices 
résultant du dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les 
parties pour la simple raison qu’ils n’auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 
consid. 4a). En particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu’il apparaît 
nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a; 
RAMA 1985 p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 
du 19 mars 2004 consid. 3.3). 
6. 
Il convient d’examiner en premier lieu la valeur probante de l’expertise du 
J______ du 14 décembre 2022, dont la valeur probante est contestée par le 
recourant. 
6.1 


 
 
 
 
A/949/2023 
- 10/14 - 
6.1.1 Celui-ci a fait valoir que l’intimé avait pris en compte par erreur l’année 
2013 comme début de son incapacité de travail. Celle-ci n’avait commencé que le 
1er janvier 2020, suite à sa démission, à la fin de l’année 2019, au motif que son 
maintien en poste n’était plus possible physiquement. 
6.1.2 Il ressort ainsi clairement de l’expertise que l’atteinte à la santé durable a 
débuté en 2012-2013 et que le diagnostic d’intestin irritable a été retenu en 2013. 
Selon les experts, la capacité de travail était depuis lors de 100% avec une 
diminution de rendement durable de 10% de 2013. Contrairement au recourant, 
les experts n’ont pas considéré que celui-ci était totalement incapable de travailler 
dès le 1er janvier 2020, au moment où il avait démissionné. L’expert gastro-
entérologue a tenu compte de la démission du recourant à la fin de l’année 2019 
en raison d’une fatigue générale, d’une usure et d’un épuisement physique et 
psychique, mais a toutefois considéré que sa capacité de travail était toujours de 
90% depuis 2013, relevant que le régime alimentaire du recourant était 
relativement efficace, ce qui lui permettait de diminuer les symptômes, et que 
recourant ne prenait plus de médicaments spécifiques et qu’il n’avait pas de suivi 
gastroentérologique ni nutritionnel. Les symptômes n’évoluaient pas. Du point de 
vue somatique, il disposait de réserves. Il avait été capable d’adapter son régime 
au mieux et il était autonome du point de vue de la vie quotidienne. 
L’expert psychiatre a considéré pour sa part que point de vue de la psychiatrie, le 
recourant avait toujours été capable de travailler, après avoir examiné les 
indicateurs d’exigibilité. 
Il résulte ainsi de l’expertise du J______, dont les conclusions sur la capacité de 
travail du recourant sont cohérentes et motivées et pas sérieusement remises en 
cause, que c’est à juste titre qu’elle retient l’année 2013 comme début d’une 
incapacité durable, malgré l’appréciation subjective différente du recourant à ce 
sujet et le fait qu’il a concrètement travaillé à 100% entre 2013 et fin 2019. 
6.2 
6.2.1 Le recourant a fait valoir qu’en 2022, son état psychique s’était péjoré avec 
une incapacité de travail totale sans perspective d’amélioration, se référant aux 
rapports du Dr B______. 
6.2.2 L’expert psychiatre du J______ a pris contact le 28 octobre 2022 avec le Dr 
B______, qui lui a indiqué suivre le recourant depuis août 2018 pour un épisode 
dépressif sévère sans symptômes psychotiques et un syndrome douloureux 
somatoforme, à raison d’environ deux à trois rendez-vous par mois. Les 
limitations fonctionnelles étaient une fatigabilité et un manque d’énergie 
quasiment permanents, un ralentissement psychomoteur, un découragement, une 
démotivation, une procrastination et une indécision, une réduction de la capacité 
créative et de la flexibilité intellectuelle, une baisse de la concentration et de la 
mémoire, un repli social, une perte d’autonomie pour certaines tâches et une 
difficulté à gérer le stress. La Mirtazapine était dans les valeurs thérapeutiques. 


 
 
 
 
A/949/2023 
- 11/14 - 
L’expert a encore résumé les rapports du Dr B______ des 29 janvier et 26 octobre 
2020 et 30 mars 2022. 
L’expert psychiatre a indiqué que selon son examen et l’anamnèse, il avait retenu 
les mêmes diagnostics que le Dr B______, mais pas en ce qui concernait la 
gravité de l’épisode dépressif, relevant que le recourant lui-même ne considérait 
pas avoir une maladie psychiatrique. Son problème principal était la douleur et la 
difficulté à vivre avec. C’était pour ce motif que l’expert avait retenu un épisode 
dépressif léger avec syndrome somatique. Tous les symptômes constatés par 
l’expert étaient liés à la douleur. L’expert s’est enfin déterminé sur les indicateurs 
standards d’exigibilité par rapport au trouble somatoforme, de façon 
convaincante. L’expert s’est enfin étonné du fait que le traitement par Remeron 
30 mg n’avait pas été modifié depuis 2018 alors que le Dr B______ parlait d’un 
épisode dépressif sévère. Apparemment, ce traitement n’avait pas fait diminuer les 
symptômes. Un changement de molécules antidépressives aurait pu être effectué, 
ce qui n’avait pas été le cas. 
Au vu de la motivation de l’expert psychiatre, ses conclusions sont convaincantes 
et elles ne sont pas suffisamment remises en cause par les rapports du Dr 
B______, qui n’a en particulier pas examiné les indicateurs d’exigibilité. 
C’est donc à juste titre que l’intimé a retenu une capacité de travail de 90% de 
l’assuré, sans aggravation dès 2019. 
6.3 
6.3.1 Le recourant a fait valoir qu’il y avait une erreur dans la note relative au 
choix de la méthode d’évaluation de l’invalidité, laquelle indiquait qu’il avait été 
licencié en 2019, alors qu’il avait démissionné, car il n’était plus en état de 
travailler à cause de ses problèmes de santé. 
6.3.2 La chambre de céans constate que la note relative au choix de la méthode 
d’évaluation de l’invalidité du 3 janvier 2023 mentionne sous ch. 2 let. b, que le 
recourant avait exercé la fonction de technicien informatique à 100% depuis 2016 
pour C______ et qu’il avait donné sa démission pour le 31 décembre 2019 en 
raison de son état de santé. Le fait que cette note mentionne ensuite sous ch. 3 que 
le recourant avait été licencié en 2019 est effectivement erroné, mais cela n’a eu 
aucune conséquence concrète défavorable pour le recourant. Cette erreur ne remet 
pas sérieusement en cause l’évaluation de l’invalidité du recourant à laquelle 
l’intimé a procédé. 
6.4 
6.4.1 Le recourant a encore fait valoir que Mme D______ avait omis de 
mentionner dans son rapport d’évaluation, suite à leurs entretiens des 2 juin et 
15 septembre 2020, ses consultations durant l’année 2015 auprès du docteur 
K______, médecin adjoint du service de gastroentérologie et hépatologie des 
Hôpitaux universitaires de Genève (HUG), qui confirmeraient le diagnostic posé 


 
 
 
 
A/949/2023 
- 12/14 - 
en 2012 par le docteur L______, gastroentérologue, (œsophagite à éosinophile et 
syndrome de l’intestin irritable invalidant). Il avait pourtant évoqué ces 
consultations lors de leurs entretiens. 
6.4.2 Même si ce grief s’avérait exact, il serait sans conséquence pour le 
recourant, étant relevé que la synthèse du dossier figurant dans l’expertise du 
J______ mentionne les rapports du Dr K______, en particulier celui du 25 février 
2015, dont il ressort que l’assuré avait bénéficié d’un suivi depuis avril auprès du 
Dr L______. 
6.5 
6.5.1 Le recourant a encore fait valoir qu’il manquait des pièces au dossier. Le 
5 décembre 2018, sur demande du Dr F______ et dans le cadre de la recherche 
d’un surdéveloppement bactérien de l’intestin grêle (SIBO - small intestinal 
bacterial overgrowth), il avait passé un premier test respiratoire au lactulose de 
trois heures au laboratoire d’analyses médicales MGD aux Acacias. Ce test avait 
été qualifié de difficilement interprétable par le Dr F______. 
Le 25 juin 2019, il avait passé un deuxième test respiratoire au fructose au 
laboratoire d’analyses médicales M______, lequel avait confirmé la présence 
probable d’un SIBO ainsi qu’une intolérance au fructose. 
Le 6 décembre 2018, sur demande du Dr F______, il avait passé un test sanguin 
de détection d’éventuelles hypersensibilités alimentaires au laboratoire d’analyses 
médicales N______. Les résultats de ces tests faisaient état d’une hypersensibilité 
alimentaire caractérisée aux blancs d’œufs, aux œufs, à la caséine, au lait, au lait 
de chèvre, à l’avoine, au blé, à l’orgue, au riz, au seigle, à la viande de bœuf, à la 
viande de porc, à la figue, au kiwi, à l’orange, aux pommes, aux amandes, à l’ail, 
aux champignons, aux pommes de terre, au curry, au paprika, au poivre noir, à la 
vanille, au cacao, au café, au thé et à la gliadine. Ces trois rapports manquaient au 
dossier et le J______ n’avait pu les prendre en compte. 
6.5.2 Même si le grief du recourant était fondé, les rapports en cause 
n’apparaissent pas de nature à modifier les conclusions de l’expertise, étant 
rappelé qu’il n’est pas contesté que le recourant souffre d’un intestin irritable avec 
douleurs abdominales résistantes au traitement en particulier. 
6.6 
6.6.1 Le recourant a fait valoir qu’il n’avait vu l’expert psychiatre du J______ 
qu’une heure et demie dans le cadre d’un entretien d’expertise qui comportait une 
quarantaine de questions générales. L’expert n’avait pas rapporté ses propos 
correctement, dans le seul but de requalifier, sans aucune raison valable, un 
diagnostic établi de longue date, afin d’en minimiser son impact sur sa capacité à 
travailler et restreindre son droit à recevoir une rente d’invalidité. À la question de 
savoir quel moyen il avait envisagé pour se suicider, il avait répondu « en fonçant 
dans un mur en bagnole, en sautant d’un pont, des trucs comme ça ». Des 


 
 
 
 
A/949/2023 
- 13/14 - 
enregistrements audio des entretiens d’expertise avaient été effectués et étaient 
disponibles auprès de l’OAI. Or, l’expert avait rapporté ses propos en indiquant 
« qu’il avait eu des idées noires : provoquer un accident, ceci en raison d’un 
sentiment de ras le bol par rapport à ses troubles intestinaux. » 
La durée d’un examen clinique ne figure pas au nombre des critères retenus par la 
jurisprudence pour apprécier la valeur du travail de l’expert dont le rôle consiste 
notamment à se faire une idée sur l’état de santé d’un assuré dans un délai 
relativement bref (ATF 125 V 351 consid. 3a ; arrêt du Tribunal fédéral I 1048/06 
du 26 novembre 2007 consid. 4. Le travail de l’expert ne s’arrête pas au stade de 
l’entretien, mais consiste également et avant tout à l’analyse des propos recueillis 
et du comportement observé (arrêts du Tribunal fédéral I 719/06 du 4 juillet 2007 
consid. 2.2 ; I 764/05 du 30 mai 2005 consid. 2.3). En l’espèce, l’expert a pris le 
temps nécessaire pour entendre le recourant et recueillir les données utiles pour 
établir son expertise. Le fait qu’il ne l’a reçu qu’à une reprise ne compromet pas la 
force probante de l’expertise. En plus de l’examen proprement dit, l’expert 
disposait de différents documents médicaux qui lui ont permis de poser un 
diagnostic qui ne relevait pas d’une unique observation momentanée. 
Enfin, s’agissant des propos du recourant qui auraient été mal relatés, la chambre 
de céans relève qu’il ressort de l’exemple donné par le recourant que les termes 
utilisés par l’expert étaient certes différents de ceux du recourant, mais qu’ils 
correspondaient à ce qu’il avait dit, exprimé de façon plus générale. 
6.7 
6.7.1 Le recourant a émis plusieurs critiques contre l’expertise du J______, 
procédant ainsi à sa propre analyse de son cas, ce qui ne suffit pas à remettre 
sérieusement en cause, celle de l’expert psychiatre. 
6.8 En conclusion, l’expertise du J______ doit se voir reconnaître une pleine 
valeur probante, et la décision de l’intimé prise sur la base de ses conclusions doit 
être confirmée. 
7. 
Infondé, le recours sera rejeté. 
Un émolument de CHF 200.- sera mis à la charge du recourant (art. 69 al.1bis 
LAI). 


 
 
 
 
A/949/2023 
- 14/14 - 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge du recourant. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l’art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l’envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Catherine TAPPONNIER 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office 
fédéral des assurances sociales par le greffe le