ge_gerichte · ATAS/1087/2005 · 2005-12-12 · de


RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/474/2005 ATAS/1087/2005
ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES

Chambre 6
du 12 décembre 2005

En la cause

Monsieur P , représenté par CARITAS GENEVE, recourant
Madame F , dans les locaux duquel il fait élection de

domicile

contre

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis intimé

rue de Lyon 97, à Genève

Siégeant : Madame Valérie MONTANL, Présidente, Mesdames, juges.

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EN FAIT

Monsieur P , né le 21 avril 1961, marié et père de deux enfants nés en
1987 et 1995, travaillait comme agent d’exploitation escale (chargements et
déchargements des bagages, de la poste et du fret) pour X SA
(initialement Y SA) depuis le 1° mai 1990. Il a présenté une incapacité
totale de travail depuis le 25 juillet 2000 et a été licencié pour le 31 mars 2002. De
1980 à 1990, il avait travaillé comme machiniste pour l’entreprise générale du
bâtiment Roger MASURA.

Le 2 décembre 1999, le Dr A , Spécialiste en médecine interne et
rhumatologie FMH, a attesté de rachialgies chroniques et d’un diabète sucré de type
IL. En outre, trois ans auparavant, le patient avait chuté sur la nuque et présentait
depuis lors des cervicalgies et des céphalées, ainsi que des douleurs aux jambes.

Le 15 septembre 2000, le Dr B , chef de clinique du service de
neurochirurgie des Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) et du Centre
hospitalier universitaire vaudois (CHUV), a relevé que l’assuré avait développé une
nouvelle crise de lombalgies deux mois auparavant. La douleur était importante.
L’IRM montrait une discrète discopathie dégénérative L4-LS et LS-S1. Il n’y avait
pas d’indication chirurgicale. Il était indispensable d’orienter le patient vers une
reconversion professionnelle.

Le 6 novembre 2000, le Dr A a constaté une aggravation de l’état du
patient avec apparition de douleurs lombaires. Un travail moins lourd était indiqué.

Le 30 novembre 2000, la Clinique de rééducation des HUG a attesté que le
programme « objectif dos » n’avait pu être suivi car le patient était trop algique.

Le 9 février 2001, une IRM de la colonne cervicale a mis en évidence une hernie
discale en CS-C6, paramédiane gauche appuyant sur la partie antérieure gauche du
fourreau dural à l’émergence de racine C6 gauche.

Le 14 février 2001, le Dr A a attesté de cervicobrachialgies C6
gauches, sans déficit neurologique. Il convenait de continuer le traitement
médicamenteux et de faire de la physiothérapie.

En date du 14 février 2001, l’assuré a déposé une demande de prestations de
l’assurance-invalidité visant à un reclassement dans une nouvelle profession.

Le 22 mars 2001, le Dr C , médecin traitant de l’assuré, a attesté de
rachialgies chroniques depuis 1999 et d’un diabète sucré. L’état de santé s’était
progressivement aggravé avec l’apparition de sciatalgies au membre inférieur droit
et d’un syndrome dépressif.

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Les 26 novembre 2001 et 26 février 2002, des tomodensitométries thoraciques
pratiquées à l’occasion d’une toux productive du patient ont mis en évidence de
multiples adénopathies médiastinales, ainsi que des nodules sous-pleuraux et intra-
parenchymateux, pouvant entrer dans le cadre d’une sarcoïdose.

Le 17 avril 2002, le Dr D , médecin adjoint au département de chirurgie
des HUG, a posé le diagnostic d’adénopathies médiastinales granulomateuses et
effectué une intervention consistant en une médiastinoscopie. Les suites opératoires
ont été simples (cf. rapport du 25 avril 2002 des HUG).

Le 8 mai 2002, le Dr E , pneumologue, a diagnostiqué une très probable
sarcoïdose avec atteinte ganglionnaire et parenchymateuse pulmonaire. Un
traitement d’Axotide avait été introduit avec succès; l'interruption de ce traitement
durant quelques jours avait entraîné une récidive de la symptomatologie.

Le 22 mai 2002, le Dr C a attesté que l’ancienne activité du patient
n’était plus exigible. L’état de santé s’était aggravé dès lors qu’on avait découvert
une probable sarcoïdose.

Dans un rapport du 21 octobre 2002, le Service médical régional AI (SMR Léman)
de l’Office cantonal de l’assurance-invalidité (ci-après : l’'OCAD) a relevé que
malgré l’histoire médicale du patient relativement chargée, il n’y avait pas de
pathologie clairement invalidante. Il fallait toutefois entreprendre un examen
pluridisciplinaire afin de déterminer la capacité de travail et l’aptitude à des
mesures professionnelles.

Dès le 1°” décembre 2002, l’assuré a bénéficié de prestations de l’Hospice Général.

Selon un rapport du 18 juin 2003 de la division de réadaptation professionnelle de
l'OCAI, les enfants et l’épouse de l’assuré étaient retournés vivre au Portugal
depuis un an. L’assuré ne pensait pas pouvoir retravailler. Le réadaptateur a
proposé de retourner le dossier au SMR Léman pour expertise.

Le 9 octobre 2003, le SMR Léman a requis des expertises médicales des
Drs À etE

Le 28 novembre 2003, le Dr A a rendu son rapport d’expertise. Le
diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail était celui de syndrome
douloureux chronique évocateur d’une fibromyalgie et ceux sans répercussion sur
la capacité de travail, consistaient en une obésité, une sarcoïdose stade II et un
diabète de type II. Le patient était capable d’exercer une activité professionnelle
légère à 75 % au moins autorisant les changements de positions et ne nécessitant
pas le port de lourdes charges. Le Dr A a formulé les remarques
suivantes: "Sur le plan de l’examen clinique, malgré l’expression d’une vive
douleur diffuse tout au long de l’examen, le patient ne présente pas réellement de

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limitation fonctionnelle si ce n’est lors des épreuves de mobilité du rachis, où la
collaboration n’a probablement pas été optimale. En conséquence, sur le plan
rhumatologique, le patient ne présente certainement plus les compétences physiques
pour exécuter des travaux lourds tels qu’il les exerçait auparavant à savoir
manœuvre sur les chantiers du bâtiment ou bagagiste à l’aéroport chargé de remplir
et vider les soutes des avions. En revanche, je pense que son état de santé, sur le
plan rhumatologique, est compatible avec une activité légère, qui ne nécessiterait ni
le port de charges importantes, ni le maintien d’une position statique prolongée
mais lui permettrait d’exécuter des tâches variées autorisant des changements de
position fréquents. Dans cette perspective, j’ai abordé la question d’un reclassement
professionnel avec le patient, qui y est formellement opposé, estimant qu’il n’est
plus capable de travailler dans ses conditions de santé actuelles. Au plan physique,
l'assuré ne présente pas de limitation fonctionnelle objective avec les quatre
membres et l’examen de la mobilité du rachis est suboptimal compte tenu d’une
collaboration limitée probablement par les douleurs. Il ne présente néanmoins pas
de dommage organique au rachis de façon importante. La capacité de travail
résultant de la situation médicale du patient est toutefois limitée pour les travaux
lourds. Au plan psychique et mental ainsi qu’au plan social, je ne puis me
prononcer sur la possibilité d’un éventuel état dépressif mais il ne me semble pas
que le patient présente de trouble psychiatrique marqué. La situation personnelle de
l'assuré est bien entendu en défaveur d’un retour au travail, tout au moins en
Suisse, puisque son épouse et ses deux enfants sont déjà rentrés au pays et il est
évident que le patient souhaite les rejoindre dans les meilleurs délais. Dans son
esprit, il a tiré un trait sur sa carrière professionnelle sur sol helvétique".

Le 2 février 2004, le Dr E a rendu son rapport d’expertise. Il a
diagnostiqué une sarcoïdose de stade II et une rhinite chronique et formulé les
remarques suivantes : "Sur le point de vue pneumologique, ce patient présente une
sarcoïdose de stade II avec un bilan fonctionnel pulmonaire essentiellement normal
sous réserve du diagnostic différentiel de la toux chronique qu’il présente et dont
les deux causes les plus probables sont soit la sarcoïdose, soit la rhinite chronique,
rhinite qui lors de la deuxième évaluation était toujours présente mais non traitée et
qui garde donc un diagnostic différentiel ouvert. Quoi qu’il en soit sur le plan
fonctionnel, le patient ne me semble pas devoir être limité par cette sarcoïdose sous
réserve de la toux. Le pronostic sur le plan de la sarcoïdose est évidemment
impossible à prédire quoique les éléments actuels sur le plan fonctionnel sont
parfaitement favorables et ne devraient pas déterminer de restriction. Au plan
physique, sur le plan de la capacité fonctionnelle pulmonaire, il n’y a pas de
limitation (sous réserve de la toux chronique). Sur le plan physique et mental, la
sarcoïdose peut probablement se surajouter aux multiples autres plaintes que
présente le patient mais celle-ci ne me semble pas ressortir au premier plan".

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Le 5 avril 2004, le SMR Léman a relevé qu'aucune psychopathologie invalidante
n’était suspectée dans les expertises. Une activité adaptée à un taux d’au moins
75% était exigible.

Le 28 avril 2004, l’OCAI a décidé d’ordonner une mesure d’orientation
professionnelle pour déterminer les possibilités de réinsertion professionnelle.

Selon un rapport de la réadaptation professionnelle du 10 juin 2004, le degré
d'invalidité s’élevait à 37%, compte tenu de la comparaison des revenus avant
invalidité de 60'750 fr. 20 et après invalidité de 38'281 fr. Des mesures
professionnelles s’avéraient en outre inutiles en raison de l’attitude de l’assuré qui
s’estimait totalement incapable de travailler.

Par décision du 1° juillet 2004, l'OCAI a refusé toute prestation à l’assuré. En effet,

les experts À et E avaient conclu à une capacité de travail

d’au moins 75%, d’où découlait après comparaison des revenus avant et après
P P P

invalidité un degré d’invalidité de 37% n’ouvrant pas droit à une rente; il n’y avait
en outre pas lieu d’envisager des mesures professionnelles.

Le 29 juillet 2004, l’assuré s’est opposé à cette décision en relevant que son état
s’était péjoré, s’agissant de l’aspect pulmonaire et psychique. Il a requis une
expertise psychiatrique et contesté être opposé à des mesures d’orientation
professionnelle.

Le 10 novembre 2004, le Dr C a attesté que l’état du patient était
stationnaire (toux chronique, fatigue).
Le 22 novembre 2004, le SMR Léman a relevé que l’aspect pulmonaire avait été

examiné avec soin et que le rhumatologue n’avait pas suspecté la présence d’une
affection psychique invalidante.

Par décision du 3 février 2005, l’OCAI a rejeté l’opposition, faisant valoir que le
DrC n’avait attesté d’aucune aggravation de la situation, ni de
changement dans les diagnostics et que l’aspect pulmonaire avait été exploré avec
soin. Aucune affection psychique n’était par ailleurs suspectée.

Le 1% mars 2005, l’assuré a recouru contre cette décision auprès du Tribunal
cantonal des assurances sociales, en concluant à l’octroi d’une rente d’invalidité et
à des mesures professionnelles, ainsi que, subsidiairement, à ce que le Tribunal
procède à une expertise multidisciplinaire. L'OCAI n’avait pas tenu compte dans le
calcul de l’invalidité de sa situation personnelle, sans formation professionnelle et
peu scolarisé. En outre, aucune activité adaptée n’était actuellement possible et
lP'OCAI n'avait d'ailleurs jamais proposé de reconversion professionnelle. Il
souffrait enfin d’une dépression sévère.

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L’assuré a versé à la procédure une attestation du Service de psychiatrie adulte des
HUG du 17 mars 2005 selon laquelle il était suivi au Centre de thérapie brève
(CTB) des Pâquis depuis le 15 février 2005 en raison d’un épisode dépressif sévère.

Le 12 avril 2005, l’'OCAIT a conclu au rejet du recours, en précisant que comme la
condition de l’aptitude subjective de réadaptation n’était pas réalisée, il avait été
renoncé aux mesures professionnelles. Par ailleurs, l’état dépressif attesté le 17
mars 2005 était clairement réactionnel à la décision négative de l’OCAI et ne
pouvait dès lors être pris en compte.

Le 2 mai 2005, le Tribunal cantonal des assurances sociales a tenu une audience de
comparution personnelle des parties. Le recourant a déclaré ce qui suit :

"J'ai été suivi 5 à 6 semaines par le CTB des Pâquis puis par le Dr F ,
psychiatre. Je suis actuellement en traitement chez lui. Je suis sous traitement
d’antidépresseurs. Depuis un an, je prends des médicaments qui m’étaient ordonnés
par le Dr C . Mon état s’est aggravé depuis une année. J’ai des douleurs
aux cervicales, à la tête, dans les épaules, dans les jambes, à la suite de mes hernies
discales, dans les os des jambes, ainsi que des picotements dans les bras. Je souffre
toujours de ma maladie pulmonaire, je prends de l’Axotide 500, 3 fois par jour.

C’est le Dr E qui me l’a prescrit, je le prends depuis environ 2 à 3 ans.
Actuellement, c’est le Dr C qui me prescrit ces médicaments et qui me
fait ces contrôles. Je vois le Dr E sur demande du Dr C

uniquement. La toux m’occasionne des douleurs thoraciques et me réveille parfois
la nuit. Mon état dépressif sévère était pour moi déjà présent avant la consultation
au CTB des Pâquis. Je rappelle que mon état s’est aggravé depuis une année.
Parfois je suis trop fatigué pour sortir. La nuit j’ai des insomnies. C’est comme si je
travaillais à plus de 100 %. J’ai toujours dit que je voulais essayer d’exercer un
travail adapté mais je ne sais pas si je pourrais y arriver. Je réfute le fait que je
voudrais retourner le plus vite possible au Portugal. Je n’ai jamais déclaré cela à un
représentant de l’Office de l’assurance-invalidité. Je maintiens ma demande de
mesures de réadaptation. Je précise que le Dr A m'avait dit que je
pouvais tenter une réadaptation à temps partiel et que l’'OCAI m’a répondu que cela
n’était pas possible, que seule une activité à plein temps pouvait être tentée".

L’OCAIT a déclaré ce qui suit :

"Le certificat médical du département de psychiatrie nous a été communiqué après
la décision sur opposition, la dépression n’est pour nous pas pertinente. Je suppose
que les médecins avaient écarté un état psychologique pathologique et que c’est
pour cette raison qu'aucune expertise psy n’avait été ordonnée. S’agissant des
mesures de réadaptation, je crois savoir que le recourant n’était pas motivé et qu’il
souhaitait retourner le plus vite possible au Portugal. Selon le rapport du service de

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réadaptation professionnelle, le recourant estime qu’il ne peut plus travailler. C’est
pour cela que nous parlons de défaut d’aptitude de réadaptation".

Les parties se sont déclarées d’accord avec le principe d’une expertise
psychiatrique et ont pu se déterminer tant sur le choix de l’expert que sur la mission
d'expertise, qui ont été acceptés.

Par courrier du 12 juillet 2005, l’OCAI a transmis au Tribunal de céans une
décision de l’assurance-chômage du 6 juillet 2005 qui déclarait l’assuré inapte au
placement dès le 10 février 2005.

Le Dr G , psychiatre, a rendu son rapport d’expertise le 2 août 2005. Il
avait reçu l’expertisé les 16 juin et 21 juillet 2005 (70 et 60 minutes), avait eu un
entretien téléphonique avec le Dr C , médecin traitant, le 21 juillet 2005
et avait confié l’évaluation psychologique de l'expertisé à Madame H ,
psychologue. Selon l’examen psychologique, l’assuré présentait un niveau
intellectuel qui se situait dans un registre ayant valeur de maladie au sens de la
classification internationale des maladies, CIM-10, avec un QI de 61. Il souffrait de
difficultés de compréhension des consignes et donnait l’impression d’avoir plus de
moyens qu’il n’en avait en réalité. Sa capacité d’abstraction était très réduite et il
présentait une faible capacité à intégrer et à gérer les conflits, dont il avait tendance
à nier l’existence. Enfin, il présentait un fonctionnement psychologique du registre
de la dépendance, ayant besoin d’être stimulé, encouragé, confirmé et rassuré. Les
résultats de l’examen psychologique contribuaient à expliquer le bon
fonctionnement de l’expertisé dans des conditions bien spécifiques (tâches simples
et concrètes dans un contexte connu, dans un environnement soutenant). Les
indications de la psychologue pouvaient aussi expliquer l’appréhension de
l’expertisé face à l’inconnu, son manque d’assurance en général et son anxiété.

L’expert psychiatre a diagnostiqué un trouble panique, une personnalité anxieuse et
dépendante, un épisode dépressif léger et un retard mental léger. Il a formulé les
remarques suivantes : "Le trouble panique est actuellement l’affection psychiatrique
qui se trouve au premier plan. Le trouble dépressif a régressé à un degré d’intensité
légère actuellement (sévère en mars 2005). Il persiste une humeur triste, un retrait
social, des troubles du sommeil, une perte de plaisir aux choses agréables
(anhédonie), de la fatigue et de la fatigabilité, une perte de l’élan vital. Les facteurs
limitant la capacité de travail au long cours, dans le sens qu’ils rendent impossible
des mesures de reclassement professionnel en fonction de l’atteinte du rachis et de
la toux chronique, sont le trouble de la personnalité anxieux, immature et dépendant
de l’expertisé, ainsi que ses ressources intellectuelles de l’ordre du retard mental
léger selon la CIM-10 (QI de 61 dans une évaluation réalisée selon les critères de la
CIM-10) ". L’expert psychiatre a encore relevé que l’expertisé n’avait pas d’autres
atouts que sa force physique à mettre en valeur et que son corps le lâchait de plus
en plus, ce qui le désécurisait. Sa problématique de dépendance ne l’avait pas

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empêché de travailler durant une vingtaine d’années, mais elle contribuait
maintenant à décompenser définitivement un équilibre devenu précaire par les
atteintes multiples à la santé physique. Il y avait lieu de tenir à l’esprit que les
atteintes somatiques multiples de l’assuré, même si elles n’étaient pas invalidantes à
titre individuel, s’additionnaient et impliquaient pour lui une perte de la confiance
dans son corps et dans son environnement, cela d’autant plus que les messages
reçus au moment de l’investigation de la sarcoïdose avaient suscité des émotions
fortes, telle l’annonce d’un possible cancer.

Répondant à des questions posées par le Tribunal de céans, l’expert psychiatre a
indiqué ce qui suit : "Le degré de gravité de ces troubles "psychiques" est moyen
actuellement et globalement. Si les atteintes chroniques (faibles capacités
intellectuelles et personnalité anxieuse-dépendante) peuvent être qualifiées de
légères, la décompensation aiguë qui peut en résulter lorsque l’expertisé est dépassé
par les pressions psychiques qu’il subit, pour prendre la forme d’un épisode
dépressif sévère ou celle d’attaques de panique à intervalles rapprochés, doit être
qualifiée de sévère". (...) "Oui, ces troubles ont valeur de maladie au sens de la
CIM-10 et selon l’usage médical. Il me semble important de préciser que
l’incapacité de travail dans laquelle se trouve l'expertisé n’est pas la conséquence
de la séparation familiale, mais bien la conséquence des attaques de panique et de
l’état dépressif que l'expertisé subit dans ce contexte, tenant compte de ses atteintes
à la santé physique et de ses ressources intellectuelles et affectives plus que
limitées". (...) "Un tel diagnostic [troubles somatoformes douloureux ou
fibromyalgie] ne me paraît pas pertinent dans ce cas actuellement alors que des
lésions cervicales et lombaires sont confirmées radiologiquement et ont fait
proposer au médecin spécialiste des mesures de reconversion professionnelle. Si
l'expertisé peut paraître démonstratif, c’est qu’il n’est pas en mesure de mentaliser
et de verbaliser ses difficultés et qu’il n’a pas d’autre possibilité d’appeler à l’aide
que de s’accrocher à quelque chose qui a valeur de maladie à ses yeux et qui doit
être objectivé par autrui. La dimension du syndrome douloureux disparaît
actuellement derrière l’atteinte psychiatrique, bien plus importante”. (...)
"L'expertisé ne peut pas exercer d’activité lucrative. À mon avis, il n’a même plus
les ressources pour œuvrer de manière satisfaisante dans un atelier protégé. Il s’agit
d’une personne qui a comme seul atout sa force physique et qui a de gros
problèmes intellectuels. Il est anxieux et sa capacité d’adaptation est faible, sans
même tenir compte des affections somatiques, de leur évolution fluctuante et de
leur traitement, affections bien réelles, même si elles ne sont pas invalidantes prises
isolément. L'expertisé était probablement en incapacité de travail définitive depuis
son incapacité d’assumer son dernier emploi du fait des douleurs du rachis, en
juillet 2000. Son équilibre psychique a été fortement perturbé par le départ de sa
famille en été 2001, de toute évidence bien plus que l’expertisé ne l’exprime. Il est
délicat de déterminer à quel moment le projet de retour au Portugal de la part de
l’épouse a été verbalisé, impliquant dès lors inévitablement la survenue d’un état

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anxieux majeur et déstabilisant chez l’expertisé, personnalité fondamentalement
dépendante et anxieuse. La sarcoïdose, diagnostiquée au début de 2002 et toujours
présente, a encore fragilisé l’expertisé. Le pronostic est réservé et l'expertisé ne
retrouvera certainement plus de capacité lucrative, même si son état, psychique et
physique, peut légèrement s’améliorer". (...) "Ma réponse aux questions aurait
indubitablement été la même en février 2005, si ce n’est que le tableau clinique
aurait été plus sévère. En effet, l'expertisé semble actuellement plutôt bénéficier
d’une stabilisation de sa santé psychique depuis qu’il bénéficie d’une prise en
charge psychiatrique. Il réussit à ne pas se laisser envahir par les attaques de
panique et l’humeur dépressive est moins intense. Les facteurs véritablement
limitant sur le plan de la capacité de travail chez cette personne sont l’atteinte
dégénérative du rachis qui l’empêche de mettre en valeur sa force musculaire, les
difficultés intellectuelles majeures, présentes depuis l’enfance, son organisation de
personnalité anxieuse, immature et dépendante, présents depuis l’enfance, mais
manifestes depuis le départ de l’épouse. L’état dépressif apparu il y a une année et
qualifié de sévère par les psychiatres du CTB des Pâquis en février-mars 2005, ainsi
que les attaques de panique, développement aigu de l’anxiété généralisée et
chronique chez cette personne, constituent les manifestations psychiques maladives
liées à la perte du contrôle sur lui-même et sur son environnement proche que
l'expertisé vit". (...) "De telles mesures [mesures de réadaptation professionnelle]
ne me paraissent pas envisageables. L'expertisé est atteint dans sa santé physique
(rachis et toux, myopie). Il s’agit d’un travailleur de force, dont les capacités
intellectuelles sont insuffisantes pour exercer une autre activité lucrative.
L'expertisé a des difficultés de compréhension et des difficultés de verbalisation. Il
est anxieux et a besoin d’un soutien continu. Il me semble qu’un environnement
protégé pourrait répondre à ses aspects, mais l’atteinte narcissique inhérente à une
telle activité et l’éloignement du milieu familial risqueraient fort de replonger
l’expertisé dans un état dépressif rendant toute réinsertion illusoire".

Invité à se prononcer sur l’expertise, le recourant a, par courrier du 18 août 2005,
indiqué qu’il faisait siennes les conclusions de l’expertise psychiatrique.

Par courrier du 15 septembre 2005, l’OCAI a persisté dans les termes et
conclusions de sa réponse du 12 avril 2005, joignant à son courrier un avis du
DrI du SMR Léman du 1” septembre 2005. Le DrI a
formulé les remarques suivantes : Selon la CIM-10, l’on ne devait pas faire un
diagnostic principal de troubles paniques quand le sujet présentait un trouble
dépressif au moment de la survenue des attaques de paniques ; celles-ci étaient,
dans ce cas, probablement secondaires à la dépression (cf. F41.0 CIM-10). La
description de la CIM-10 correspondait exactement à la situation de l’assuré qui
avait réagi avec une symptomatologie dépressive au refus de prestations. Il
s’agissait manifestement d’une symptomatologie réactionnelle, donc limitée dans le
temps et abordable par un traitement. Cette réaction de l’assuré était
compréhensible dans sa situation difficile, mais ne constituait pas pour autant une

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affection invalidante et durable. L’épisode dépressif était d'ailleurs actuellement
considéré comme léger. S’agissant de la personnalité anxieuse et dépendante et du
retard mental léger, ils étaient préexistants et n’avaient pas empêché le recourant de
travailler en Suisse de 1980 à juillet 2000. Les conclusions de l’expert appelaient en
outre les commentaires suivants : celui-ci avait fait une appréciation rétrospective à
partir d’une affection actuelle survenue au début de l’année 2005 et déduit que cette
affection, qui n’avait jamais nécessité ni consultation spécialisée n1 traitement
auparavant, était responsable d’une incapacité de travail depuis juillet 2000.
L’expert estimait également qu’une reconversion professionnelle était impossible
chez un homme anxieux, immature, voire infantile, ayant besoin d’un support
affectif intense, alors qu’il évoluait de plus en plus seul en Suisse. Le fait qu’il soit
seul était la conséquence d’une décision personnelle et n’était pas un facteur à
prendre en charge par l’assurance-invalidité. Il était également faux de dire que
seuls les travaux de force étaient accessibles à l’assuré car il existait des travaux
manuels peu qualifiés, qui ne nécessitaient pas beaucoup de force physique. Enfin,
selon les critères de gravité actuels (épisode dépressif qualifié de léger), cette
affection n’avait pas valeur de maladie invalidante.

En date du 21 novembre 2005, une audience d'enquêtes s'est tenue devant le
Tribunal de céans. Le Dr G a été entendu à titre de témoin. Il a
notamment déclaré qu'il avait exclu le diagnostic de trouble somatoforme
douloureux en raison de l'atteinte au rachis constatée par le Dr A . La
personnalité anxieuse et dépendante et le retard mental existaient alors que l'assuré
travaillait mais étaient compensés par la force physique et le travail simple et
répétitif, ainsi que par l'entourage familial. De l'avis de l'expert, le recourant ne
pouvait réussir une reconversion professionnelle en raison du retard mental léger et
de la situation familiale actuelle qui était désécurisante pour lui. On pourrait
imaginer un travail adapté possible, mais l'expertisé présentait des difficultés de
compréhension et d'abstraction, ainsi que des difficultés à se détacher de certains
automatismes qui empêchaient la reprise d'un tel travail. A cela s'ajoutait le fait
qu'il se trouvait seul en Suisse. Il avait actuellement décompensé sur un mode
anxieux. Le Dr G a reconnu que selon les directives de la CIM-10, un
trouble panique n'était pas diagnostiqué séparément en présence d'un trouble
dépressif; la manière dont il avait posé son diagnostic ne changeait cependant rien
au tableau clinique. Il visait en outre dans son diagnostic la référence F41.0 et non
F41.2. Enfin, il était probable que la décision négative de l'OCAI de février 2005 ait
eu une répercussion négative sur l'humeur de l'assuré.

L'OCAI a quant à lui précisé avoir admis une capacité de travail de 75% dans une
activité adaptée, en raison de la limitation fonctionnelle établie par le Dr
A

Sur ce, la cause a été gardée à juger.

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EN DROIT

La loi genevoise sur l’organisation judiciaire du 22 novembre 1941 (LOJ) a été
modifiée et a institué, dès le 1% août 2003, un Tribunal cantonal des assurances
sociales, composé de 5 juges, dont un président et un vice-président, 5 suppléants et
16 juges assesseurs (art. 1 let. r et 56 T LOJ).

Suite à l’annulation de l’élection des 16 juges assesseurs, par le Tribunal fédéral le
27 janvier 2004 (ATF 130 I 106), le Grand Conseil genevois a adopté, le 13 février,
une disposition transitoire urgente permettant au Tribunal cantonal des assurances
sociales de siéger sans assesseurs à 3 juges titulaires, ce, dans l’attente de l’élection
de nouveaux juges assesseurs.

Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 2 LOJ, le Tribunal cantonal des
assurances sociales connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56
de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre
2000 (LPGA) qui sont relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19
juin 1959 (LAD).

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

La LPGA est entrée en vigueur le ler janvier 2003, entraînant la modification de
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le
plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la lumière
du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où
les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 127 V 467 consid. 1;
126 V 136 consid. 4b et les références). Dans la mesure où l'incapacité de travail du
recourant a débuté en 2000, ces principes de droit intertemporel commandent
l'examen du bien-fondé de la décision sur opposition du 3 février 2005 à la lumière
des anciennes dispositions de la LAÏI pour la période s'étendant jusqu'au 31
décembre 2002 et, le cas échéant, au regard des nouvelles dispositions de la LPGA
pour la période postérieure (ATF 130 V 332 consid. 2.2 et 2.3). En ce qui concerne
la procédure et à défaut de règles transitoires contraires, le nouveau droit s'applique
sans réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b; 112 V
360 consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b).

Interjeté dans les formes et délai légaux, le recours est recevable conformément aux
art. 56, 59 et 60 LPGA.

Aux termes de l'art. 4 LAÏI, l'invalidité est la diminution de la capacité de gain,
présumée permanente ou de longue durée, qui résulte d'une atteinte à la santé

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physique ou mentale, provenant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un
accident (cf. également l’art. 8 LPGA).

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d’invalidité, au sens du
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale ; ce sont
les conséquences économiques objectives de l’incapacité fonctionnelle qu’il
importe d’évaluer (ATF 110 V 275 consid. 4a ; 105 V 207 consid. 2).

Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner
une invalidité au sens de l'art. 4 LAÏ (en liaison avec l'art. 8 LPGA). On ne
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi
objectivement que possible (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les
références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).

La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique, soit aussi de
troubles somatoformes douloureux persistants, suppose d'abord la présence d'un
diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères
d'un système de classification reconnu (ATF 130 V 398 ss. consid. 5.3 et consid. 6).
Comme pour toutes les autres atteintes à la santé psychique, le diagnostic de
troubles somatoformes douloureux persistants ne constitue pas encore une base
suffisante pour conclure à une invalidité. Au contraire, il existe une présomption
que les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent être surmontés
par un effort de volonté raisonnablement exigible. Le caractère non exigible de la
réintégration dans le processus de travail peut résulter de facteurs déterminés qui,
par leur intensité et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet
effort de volonté. Dans un tel cas, en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources
nécessaires pour vaincre ses douleurs. La question de savoir si ces circonstances
exceptionnelles sont réunies doit être tranchée de cas en cas à la lumière de
différents critères. Au premier plan figure la présence d'une comorbidité
psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. D'autres critères
peuvent être déterminants. Ce sera le cas des affections corporelles chroniques, d'un
processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable
(symptomatologie inchangée ou progressive), d'une perte d'intégration sociale dans
toutes les manifestations de la vie, d'un état psychique cristallisé, sans évolution
possible au plan thérapeutique, résultant d'un processus défectueux de résolution du
conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire
tiré de la maladie, fuite dans la maladie), de l'échec de traitements ambulatoires ou
stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec différents types de
traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne assurée (ATF 130
V 352). Plus ces critères se manifestent et imprègnent les constatations médicales,
moins on admettra l'exigibilité d'un effort de volonté (MEYER-BLASER, Der

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Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung in der
Sozialversicherung, in: Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St. Gall 2003, p. 77).

Si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des
symptômes ou d'une constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à
l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations d'assurance. Au
nombre des situations envisagées figurent la discordance entre les douleurs décrites
et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de
l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert,
ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial
intact (voir KOPP/WILLI/KLIPSTEIN, Im Graubereich zwischen Kôrper, Psyche
und sozialen Schwierigkeiten, in: Schweizerische Medizinische Wochenschrift
1997, p. 1434, avec référence à une étude approfondie de Winckler et Foerster; voir
sur l'ensemble du sujet ATF 131 V 49 consid. 1.2.).

Par ailleurs, s'agissant des troubles dépressifs, il y a lieu d'observer que selon la
doctrine médicale (cf. notamment DILLING / MOMBOUR / SCHMIDT f[éd.],
Internationale Klassifikation psychischer Stôrungen, ICD-10 Kapitel V [F], 4ème
édition, p. 191), sur laquelle s'appuie le Tribunal fédéral des assurances, les états
dépressifs ne constituent en principe pas une comorbidité psychiatrique grave et
durable à un trouble somatoforme douloureux, dans la mesure où ils ne sont en
général qu'une manifestation réactive ne devant pas faire l'objet d'un diagnostic
séparé (ATF 130 V 356 consid. 3.3.1 in fine; Mever-Blaser, op. cit., p. 81, note
135).

En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en
matière d’invalidité, le Tribunal fédéral des assurances a, dans un arrêt ATF 127 V
294, précisé sa jurisprudence relative aux atteintes à la santé psychique. Aïnsi, les
facteurs psychosociaux ou socioculturels ne figurent pas au nombre des atteintes à
la santé susceptibles d’entraîner une incapacité de gain au sens de l’art. 4 al. 1 LAIT.
Pour qu’une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu’un
substrat médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs
psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent
l’anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s’il y a atteinte à
la santé psychique qui équivaut à une maladie. Aïnsi, il ne suffit pas que le tableau
clinique soit constitué d’atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels ; il faut au
contraire que ce tableau comporte d’autres éléments pertinents au plan
psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état
psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte
psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de
manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive pour

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que l’on puisse parler d’invalidité. En revanche, là où l’expert ne relève pour
l’essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le
champ socioculturel ou psychosocial, il n’y a pas d’atteinte à la santé à caractère
invalidant (ATF 127 V 299 consid. Sa in fine ; VSI 2000 p. 155 consid. 3).

Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu
recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d’autres
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré
est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément
utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de
l’assuré (ATF 125 V 261 consid. 4; 115 V 134 consid. 2; 114 V 314 consid. 3c ;
105 V 158 consid. 1).

En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une
expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison
de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions,
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de
l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et
les références). MEINE souligne que l'expertise doit être fondée sur une
documentation complète et des diagnostics précis, être concluante grâce à une
discussion convaincante de la causalité, et apporter des réponses exhaustives et sans
équivoque aux questions posées (MEINE, L'expertise médicale en Suisse : satisfait-
elle aux exigences de qualité actuelles ? in RSA 1999 p. 37 ss). Dans le même sens,
BUHLER expose qu'une expertise doit être complète quant aux faits retenus, à ses
conclusions et aux réponses aux questions posées. Elle doit être compréhensible,
concluante et ne pas trancher des points de droit (BUHLER, Erwartungen des
Richters an den Sachverständigen, in PJA 1999 p. 567 ss).

Il convient enfin de préciser que selon une jurisprudence constante, le juge des
assurances sociales apprécie la légalité des décisions attaquées, en règle générale,
d’après l’état de fait existant au moment où la décision litigieuse a été rendue
(ATF 121 V 366 consid. 1b et les arrêts cités). Les faits survenus postérieurement,
et qui ont modifié cette situation, doivent normalement faire l’objet d’une nouvelle
décision administrative (ATF 121 V 366 consid. 1b et la référence).

Il convient en l'occurrence de déterminer le degré d'invalidité du recourant et son
droit éventuel à une rente.

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Dans son expertise, le Dr A , rhumatologue, diagnostique un trouble
somatoforme douloureux, évocateur d'une fibromyalgie. Il fait par ailleurs état
d'une protusion discale en L4-LS sans retentissement sur les racines, ainsi que d'une
petite hernie discale C5-C6 paramédiane gauche. Il estime le recourant capable de
travailler à un taux de 75% dans une activité adaptée, sans port de charges
importantes, avec changements de positions fréquents, en raison des atteintes au
rachis.

Le Dr G , psychiatre, a quant à lui, dans son expertise, écarté le
diagnostic de trouble somatoforme douloureux, en raison des atteintes au rachis. Il
diagnostique un trouble panique, une personnalité anxieuse et dépendante, un
épisode dépressif léger et un retard mental léger. Il estime le recourant incapable de
travailler en raison du retard mental léger et de la situation familiale actuelle qui est
désécurisante pour lui.

Le Tribunal de céans relève tout d'abord que les expertises commises par l'OCAÏ,
ainsi que l'expertise judiciaire ont pleine valeur probante, ayant été établies en
conformité des critères retenus par le Tribunal fédéral pour leur accorder ladite
valeur probante. Par ailleurs, en raison du diagnostic établi par l'expert psychiatre,
qui lui paraît le plus à même pour se prononcer sur la question des troubles
somatoformes douloureux et qui exclut précisément ceux-ci, le Tribunal de céans
ne retiendra pas le diagnostic de trouble somatoforme douloureux. Il constate en
outre que le recourant, a, depuis son arrivée en Suisse en 1980, exercé plusieurs
professions, soit celle de machiniste et celle d'agent d'exploitation escale, alors qu'il
présentait déjà un retard mental léger et des troubles de la personnalité, qui étaient
compensés, de l'avis de l'expert, par la force physique et le travail simple et
répétitif, ainsi que par l'entourage familial; le Dr G estime
qu'actuellement le recourant n'est plus capable de travailler, même dans une activité
légère simple et répétitive, car une décompensation serait à craindre. Or,
l'assurance-invalidité ne peut intervenir sur la base d'un simple risque, qui constitue
une hypothèse, et la crainte d'une décompensation, soit d'une incapacité de travail
future, ne saurait être prise en charge par cette assurance. Ainsi, la personnalité
anxieuse et dépendante et le retard mental léger qui n'ont pas empêché le recourant
de travailler pendant toute sa vie (et pendant 20 ans en Suisse) ne peuvent être
considérées comme invalidants et le Tribunal s'écartera par conséquent des
conclusions de l'expert. S'agissant du contexte familial, il entre dans la catégorie
des facteurs psychosociaux et, apparaissant au premier plan dans un tableau
psychique de dépression légère qui n'entraîne en tant que telle pas d'incapacité de
travail, il ne peut être considéré comme une atteinte à la santé à caractère
invalidant. Enfin, le diagnostic de dépression légère à lui seul, de l'avis même de
l'expert, n'entraîne pas d'incapacité de travail au plan psychique. Dès lors, il
convient de constater, en dépit des conclusions de l'expert, que le recourant ne
présente pas d'incapacité de travail pour des raisons psychiques. Sa capacité
résiduelle de travail s'élève donc à 75%, en raison des atteintes au rachis.

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Il y a dès lors lieu de procéder à une comparaison des revenus avant et après
invalidité afin de déterminer le taux d’invalidité du recourant. Il convient de retenir
comme année déterminante pour l’évaluation des revenus l'année de la date de la
naissance éventuelle du droit à la rente, c'est-à-dire 2001, puisque l'incapacité de
travail a débuté en juillet 2000.

Aux termes des art. 28 al 2 LAÏ et 16 LPGA, chez les assurés actifs, le degré
d’invalidité doit être déterminé sur la base d’une comparaison des revenus. Pour
cela, le revenu du travail que l’invalide pourrait obtenir en exerçant l’activité qu’on
peut raisonnablement attendre de lui, après exécution éventuelle de mesures de
réadaptation et compte tenu d’une situation équilibrée du marché du travail, est
comparé au revenu qu’il aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide. La comparaison
des revenus s’effectue en règle générale en chiffrant aussi exactement que possible
les montants de ces deux revenus, en les confrontant l’un avec l’autre, la différence
permettant de calculer le taux d’invalidité. Dans la mesure où ces revenus ne
peuvent être chiffrés exactement, ils doivent être estimés d’après les éléments
connus dans le cas particulier, après quoi l’on compare entre elles les valeurs
approximatives ainsi obtenues. Les revenus avec et sans invalidité doivent être
déterminés par rapport à un même moment et les modifications de ces revenus,
susceptibles d’influencer le droit à la rente, survenues jusqu’au moment où la
décision est rendue doivent être prises en compte (ATF 129 V 222 et 128 V 174).

Selon l’art. 29 LAI, le droit à la rente prend naissance au plus tôt à la date dès
laquelle l’assuré a présenté, en moyenne, une incapacité de gain de 40% au moins
pendant une année sans interruption notable.

S'agissant du revenu avant invalidité, 1l y a lieu de se référer au questionnaire pour
l'employeur du 9 mars 2001, selon lequel le salaire annuel du recourant en 1999,
année précédent le début de l'incapacité de travail, s’élevait à 61'996 fr. 05. Il
convient de réactualiser ce salaire de 1999 à l’année 2001, selon les indices des
salaires nominaux et réels, 1939 — 100 (La Vie économique, 10-2005, tableau B
10.3, p. 83), ce qui correspond à un revenu annuel de 64'331 fr. 25.

Quant au salaire d’invalide, il faut se référer aux salaires auxquels peuvent
prétendre en 2000 les hommes effectuant des activités simples et répétitives dans le
secteur privé, à savoir 4'437 fr. par mois ou 53244 fr. par an (cf. Office fédéral de
la statistique, Enquête suisse sur la structure des salaires 2000, TAI, niveau de
qualification 4), compte tenu du fait que le recourant est à même d’exercer des
activités légères sans port de charges importantes avec changements de positions
fréquents. Comme les salaires bruts standardisés tiennent compte d’un horaire de 40
heures, soit d’une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les
entreprises en 2001 (année 2001, horaire de travail hebdomadaire : 41,7 heures), le
salaire annuel doit être porté à 55'506 fr. 90. Ce montant doit enfin être réévalué à
l’indice de l'année 2001, ce qui porte le revenu sans invalidité à 56'864 fr. 15. Il

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convient de prendre en compte le 75% de ce revenu en raison de la capacité
résiduelle de travail du recourant. Le revenu après invalidité s'élève donc à
42'648 fr. 10.

Selon la jurisprudence du TFA, le montant d’invalide obtenu sera, le cas échéant,
encore réduit en fonction des empêchements propres liés à la personne de
l’invalide, comme par exemple certaines limitations liées aux handicaps, à l’âge, à
la nationalité, à la catégorie de permis de séjour ou au taux d’occupation. Il n’y a
toutefois pas lieu d’opérer des déductions distinctes pour chacun des facteurs
entrant en considération, mais il convient plutôt de procéder à une évaluation
globale des effets de ces facteurs sur le revenu d’invalide, compte tenu de
l’ensemble des circonstances du cas concret. La jurisprudence n’admet pas de
déduction globale supérieure à 25% (ATF 126 V 78 consid. 5).

En l’occurrence, le recourant né en 1961 est encore jeune et il travaille en Suisse
depuis 1980. Toutefois, ses limitations fonctionnelles (activité légère sans port de
charges importantes avec changements de positions fréquents), le taux d'occupation
(75%) et le retard mental léger justifient un abattement de 15%, ce qui confirme la
réduction opérée par l'OCAI lui-même. Compte tenu de cette réduction, le revenu
annuel après invalidité s’élève à 36'250 fr. 90 (85% de 42'648 fr. 10).

La comparaison des revenus déterminants avant et après invalidité conduit ainsi à
retenir un taux d’invalidité de 43,65 %, qui ouvre droit à un quart de rente
d'invalidité, depuis le 25 juillet 2001, compte tenu du début de l'incapacité de
travail le 25 juillet 2000 ([64'331 fr. 25 - 36'250 fr. 90] x 100 : 64331 fr. 25 =
43,65).

Quant au reclassement professionnel selon l’art. 17 al. 1 LAI, l’assuré a droit au
reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend nécessaire le
reclassement et si sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être
sauvegardée ou améliorée de manière notable. Sont considérées comme un
reclassement, les mesures de formation destinées à des assurés qui en ont besoin, en
raison de leur invalidité, après achèvement d’une formation professionnelle initiale
ou après le début de l’exercice d’une activité lucrative sans formation préalable,
pour maintenir ou pour améliorer sensiblement leur capacité de gain (art. 6 al. 1 du
règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961). Il faut alors que
l’invalidité soit d’une certaine gravité ; selon la jurisprudence, cette condition est
donnée lorsque l’assuré subit dans l’activité encore exigible sans autre formation
professionnelle, une perte de gain durable ou permanente de quelque 20% (ATF
124 V 110, consid. 1b et les références).

En l’occurrence, compte tenu de la capacité résiduelle du recourant dans une
activité légère permettant de fréquents changements de positions et de sa demande,
il a droit à des mesures de reclassement, qui devront déterminer plus précisément et

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concrètement quelles sont les activités adaptées à ses limitations fonctionnelles et
pourront l'aider à réintégrer le monde du travail.

Il conviendra donc de renvoyer la cause à l’'OCAI afin qu’il détermine la mesure de
reclassement la mieux adaptée au recourant.

10. Le recourant qui obtient partiellement gain de cause aura droit à des dépens.

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PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :
Statuant

(conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ)

A la forme :

1. Déclare le recours recevable.

Au fond :

2. L'admet partiellement.

3. Annule la décision sur opposition de l'OCAI du 3 février 2005.

4. Constate que le recourant a droit à un quart de rente d'invalidité depuis le 25 juillet
2001, ainsi qu'à des mesures de reclassement professionnel.

5. Renvoie le dossier à l'intimé pour nouvelles décisions au sens des considérants.

6. Condamne l'intimé à payer au recourant 1'000 fr. à titre de dépens.

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt

dans un délai de 30 jours dès sa notification par pli recommandé adressé au
Tribunal fédéral des assurances, Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE, en trois
exemplaires. Le délai ne peut être prolongé. Le mémoire doit: a) indiquer

exactement quelle décision le recourant désire obtenir en lieu et place de la décision
attaquée; b) exposer pour quels motifs il estime pouvoir demander cette autre
décision; c) porter sa signature ou celle de son représentant. Si le mémoire ne

contient pas les trois éléments énumérés sous lettres a) b) et c) ci-dessus, le

Tribunal fédéral des assurances ne pourra pas entrer en matière sur le recours qu’il
devra déclarer irrecevable. Le mémoire de recours mentionnera encore les moyens

de preuve, qui seront joints, ainsi que la décision attaquée et l’enveloppe dans
laquelle elle a été expédiée au recourant (art. 132, 106 et 108 OJ).
La greffière La Présidente

Nancy BISIN Valérie MONTANI
La secrétaire-juriste : Frédérique GLAUSER

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral

des assurances sociales par le greffe le

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