ge_gerichte · ACPR/215/2026 · 2026-02-26 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/4871/2025 
ACPR/215/2026
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du jeudi 26 février 2026 
 
Entre 
A______, agissant en tant que représentante légale de B______, représentée par 
Me Romain AESCHMANN, avocat, ZELLWEGER & Associés, rue de la Fontaine 9, 
case postale 3435, 1211 Genève 3, 
recourante, 
 
 
contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 15 mai 2025 par le Ministère public, 
et 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimé. 


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EN FAIT : 
A. 
a. Par acte déposé le 28 mai 2025, A______ recourt contre l'ordonnance du 15 mai 
2025, notifiée le 19 suivant, par laquelle le Ministère public a décidé de ne pas entrer 
en matière sur les faits dénoncés. 
La recourante conclut principalement, sous suite de frais et de dépens chiffrés, à 
l'annulation de cette ordonnance ainsi qu'au renvoi de la cause au Ministère public pour 
ouverture d'une instruction (art. 309 CPP), subsidiairement pour reprise de la 
procédure préliminaire (art. 310 al. 2 et 323 al. 1 CPP). 
b. La recourante a versé les sûretés en CHF 1'000.- qui lui étaient réclamées par la 
Direction de la procédure. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. En 2024, A______ vivait avec son mari, C______, et leurs deux filles, B______, 
née le ______ 2019, et D______, au 7ème étage d'un immeuble. 
E______ et F______, bien que séparés, occupaient avec leurs deux filles, dont la 
cadette prénommée G______, un appartement au 3ème étage du même immeuble. 
B______ et G______ ‒ alors âgées respectivement de 5 et 8 ans ‒ se sont invitées à 
différentes reprises à jouer l'une chez l'autre, leurs parents respectifs entretenant alors 
de bonnes relations de voisinage. 
b.a. Le 2 janvier 2025, A______ a déposé plainte pénale à la police à l’encontre de 
E______, lui reprochant d’avoir, entre la fin de l'été et le mois de décembre 2024, 
commis des attouchements d'ordre sexuel sur B______. 
Depuis début décembre 2024, B______ présentait un comportement bizarre. Elle se 
grattait notamment le corps et ne voulait pas mettre de sous-vêtements. Il lui était, par 
ailleurs, arrivé de "piquer des crises", prononcer des insultes et d'avoir des "terreurs 
nocturnes", ce qui avait donné lieu à des consultations pédiatriques les 18 et 
21 décembre 2024. 
Le 27 décembre 2024, B______ avait eu une nouvelle crise. Après que A______ eut 
questionné sa fille, celle-ci lui avait indiqué qu’il arrivait que G______ fût méchante 
avec elle, tout comme ses parents, mais avait réfuté le fait que les précités lui eussent, 
par exemple, touché le visage. 
B______ avait ensuite demandé à sa mère si E______ avait le droit de lui toucher le 
corps, ce à quoi elle avait répondu par la négative. La fillette lui avait alors demandé 


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ce qu’elle ferait s’il le faisait. Elle lui avait dit "imagine s’il m’a touché mes parties 
intimes, qu’est-ce que tu ferais", puis "est-ce qu’il a le droit de me lécher là ?", en 
montrant son sexe. A______ ayant perdu son calme, sa fille lui avait rappelé qu’elle 
avait simplement dit "imagine". B______ lui avait finalement dit que cela s’était passé 
et lui avait demandé de lui mettre de la mousse à raser sur le corps pour le lui 
"nettoyer", ce qu’elle avait elle-même fait semblant de faire. Le lendemain, elle avait 
emmené son enfant consulter un pédiatre. 
Par la suite, A______ avait demandé à B______ "quand E______ a fait cela, où étaient 
F______ et G______?", ce à quoi celle-ci avait répondu que "F______ a[vait] appelé 
G______ dans la chambre pour regarder la télévision et l'a[vait] laissée seule avec 
E______ dans le salon". 
Dans un premier temps, elle avait constaté que sa fille allait mieux après ses 
révélations, mangeant davantage et ayant moins de "terreurs nocturnes". Toutefois, 
les crises avaient ensuite repris, lors desquelles B______ criait et mettait ses mains 
entre les jambes, comme si elle avait des douleurs au niveau des parties intimes. 
Elle avait confronté E______ aux dires de sa fille, mais celui-ci avait nié les faits, tout 
en adoptant, à son sens, un comportement bizarre. 
B______ s'était entretenue seule avec les pédiatres consultés les 18, 21 et 28 décembre 
2024, mais ne leur avait pas rapporté les faits qu'elle lui avait révélés. 
La famille avait traversé une période difficile un mois et demi auparavant, en raison 
de la perte de leur chien et de problèmes conjugaux. B______ avait commencé à 
présenter "des symptômes" à la suite de ces difficultés, mais n'avait pas encore vu de 
psychologue. 
À l’école, tout se passait généralement bien pour B______. Des enfants l'avaient 
toutefois embêtée avant les vacances de Noël 2024. La fillette avait, en outre, raconté 
à sa mère qu’un de ses camarades de classe lui avait demandé de lui montrer ses 
"parties intimes", terme qu'elle devait avoir appris à l'école. B______ ayant répondu 
"d’abord toi", le garçon s’était exécuté, avant qu'elle ne baissât elle-même son propre 
pantalon. 
En fait, B______ avait commencé à se gratter et à "se lancer par terre" en mai 2024, 
puis ces problèmes avaient cessé durant l'été, avant de reprendre au mois de décembre 
suivant. La fillette avait eu par le passé des "terreurs nocturnes", mais ces épisodes 
s'étaient accentués à compter de novembre 2024. 
b.b. À l’appui de sa plainte, A______ a produit un constat médical établi le 30 
décembre 2024, à la suite de l'examen de B______ effectué le même jour aux Urgences 
pédiatriques des Hôpitaux universitaires de Genève (HUG). 


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Il en ressortait que les parents de B______ avaient rapporté au médecin consulté les 
mêmes faits que ceux contenus dans la plainte [supra, let. B.b.a], notamment le fait 
que B______ présentait des comportements anormaux depuis juin 2024 ‒ rencontrant 
potentiellement des soucis relationnels à l'école ‒ et que le couple parental avait par 
ailleurs rencontré des difficultés à la fin de l'été 2024, ce qui avait conduit au fait que 
B______ passât plusieurs nuits au domicile des voisins en question. 
c. 
Le 2 janvier 2025, B______ a été entendue en audition EVIG, selon le protocole 
NICHD, et a notamment déclaré que : 
- quelqu'un lui avait fait une fois du mal; 
- il s'appelait "E______"; 
- il lui avait crié dessus lorsqu'elle était chez G______; 
- il l'avait saisie à l'épaule, puis avait tapé, avec la main ouverte, sur le haut de son bras; 
- il lui avait crié dessus et l'avait tapée, car elle avait renversé de l’eau sur le sol. Il lui 
avait, par ailleurs, demandé de nettoyer le sol; 
- après cela, G______ lui avait montré un film d’horreur, qui n'était pas adapté à son 
âge et l’avait mise mal à l’aise. 
d. Auditionné par la police en qualité de prévenu le 29 janvier 2025, E______ a 
contesté les faits reprochés. Il se trouvait souvent au domicile de son ex-épouse pour 
s’occuper de leurs enfants, dans la mesure où il ne travaillait pas. B______ y venait de 
temps en temps pour jouer avec G______. Il ne l’avait jamais grondée mais il pouvait 
s’être montré "un peu rigide", étant relevé qu'il s'agissait d'une enfant très énergique. 
Il ne se rappelait pas d’un incident avec un verre d’eau. Il ne s’était pas montré violent 
envers B______ et ne criait en principe pas sur les enfants, d’autant moins sur ceux 
des autres. 
A______ était venue un jour devant la porte de l'appartement familial et l'avait accusé 
d’avoir "touché" sa fille, en criant, ce qui était faux. Il ne s’était jamais retrouvé seul 
dans une pièce avec B______. Il était attristé par cette grave accusation. 
e. 
Appelée à témoigner à la police le même jour, F______ a confirmé que E______ 
s’occupait de leurs enfants à son domicile quand elle était absente. 
Le 26 décembre 2024, G______ et B______ avaient passé la journée à la piscine avec 
A______. Trente minutes après leur retour vers minuit, cette dernière avait sonné chez 
eux car B______ voulait absolument dormir chez G______. Malgré l'heure tardive, 


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F______ avait fini par accepter. A______ l’avait alors prévenue que B______ se 
réveillait toutes les nuits en criant et en pleurant. La fillette s’était effectivement 
réveillée vers 04h00 mais, après avoir été rassurée, s’était rendormie sans problème. 
B______ avait passé la journée du lendemain à leur domicile. 
Le 28 décembre 2024, B______ avait envoyé un message vocal à G______ sur les 
téléphones de leurs mères respectives ‒ que F______ avait fait écouter à la police ‒ lui 
proposant de venir jouer chez elle, ce que G______ avait fait. 
Le 31 décembre 2024, F______ avait reçu des appels de sa fille aînée l’informant que 
A______ avait accusé son père d’avoir "touché" B______. 
Elle avait dès lors tenté de contacter A______, sans succès. Elle avait proposé à 
E______ de se rendre à la police, compte tenu de la grave accusation portée, mais ce 
dernier y avait renoncé, considérant que cela ne servait à rien et ne voulant "pas faire 
d’histoire". A______ lui avait ensuite envoyé un message le 4 janvier 2025 à ce propos. 
B______ était souvent venue jouer chez eux. Elle n’avait jamais été seule avec 
E______ à son domicile, leurs filles ayant été toujours présentes. Son ex-époux était 
très calme et ne haussait jamais le ton, même avec les enfants. 
f.a. Le 29 janvier 2025, E______ a déposé plainte pénale à l'encontre de A______ pour 
dénonciation calomnieuse. 
f.b. Entendue comme prévenue le 29 janvier 2025, à la suite de la plainte précitée, 
A______ a maintenu la sienne. À cette occasion, elle a indiqué que B______ était 
suivie par une psychiatre depuis le 6 janvier 2025 et que son avocat allait transmettre 
une attestation à ce sujet à la Brigade des mœurs. 
f.c. Par ordonnance du 15 mai 2025, le Ministère public a refusé d'entrer en matière au 
sujet de la plainte de E______. 
C. 
Dans sa décision querellée, le Ministère public a observé que B______ n'avait pas 
mentionné les faits dénoncés à sa mère le 27 décembre 2024 lors de ses consultations 
pédiatriques. La fillette n'en avait pas non plus fait état lors de son audition EVIG, où 
elle n'avait évoqué qu'un évènement relatif à la chute d'un verre d'eau, lequel n'était 
d'ailleurs pas établi. Aucun élément figurant au dossier ne laissait supposer que 
E______ aurait, à un quelconque moment, eu un comportement inadéquat – a fortiori 
d'ordre sexuel ‒ envers B______. 
 
Les faits reprochés à E______ n'étaient dès lors pas établis et aucun acte d'enquête 
n'était susceptible de faire la lumière sur leur éventuel déroulement, de sorte qu'il ne 
convenait pas d'entrer en matière sur les faits dénoncés (art. 310 al. 1 let. a CPP). La 


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reprise de la procédure pourrait être ordonnée en cas de nouveaux moyens de preuve 
ou de faits nouveaux révélant une responsabilité pénale de E______. 
D. 
a.a. Dans son recours, A______ fait grief au Ministère public d'avoir passé sous 
silence le certificat médical établi par la Dre H______ le 12 février 2025 et produit le 
24 février suivant auprès de la Brigade des mœurs [infra, let. D.a.b.]. 
 
Or, ce certificat corroborait les révélations de B______, étant relevé qu'il était 
extrêmement difficile d'obtenir d'un enfant de 5 ans un témoignage selon les critères 
habituellement demandés par les autorités pénales. Les actes décrits par l'enfant, et les 
termes utilisés à ces fins, soutenaient la thèse selon laquelle elle avait subi un abus 
sexuel, tandis qu'aucun élément ne laissait penser qu'elle aurait menti à sa mère. 
 
À ce stade de la procédure, gouverné par le principe in dubio pro duriore, et compte 
tenu de la gravité des faits en cause, des actes d'instruction devaient être menés, 
notamment la tenue d'une audience de confrontation, la production des extraits de 
casier judiciaire du prévenu en Suisse et à l'étranger, la mise en œuvre d'expertises 
psychiatriques et des auditions de témoins. Il apparaissait particulièrement choquant 
que le Ministère public eût considéré que la preuve des faits dénoncés ne pourrait pas 
être apportée avec certitude, sans ouvrir une instruction pénale. 
 
a.b. À l'appui de son recours, A______ a notamment produit : 
 
a.b.a. Le certificat médical établi le 12 février 2025 par la Dre H______, médecin 
spécialiste en psychiatrie pour enfants et adolescents. Il en ressortait que les parents de 
B______ consultaient la précitée depuis le 6 janvier 2025, car leur fille présentait 
depuis deux à trois semaines des nuits très agitées et des troubles du comportement 
"impressionnants". Le document reprenait le récit exposé par les parents de B______ 
lors de quatre consultations, notamment les éléments indiqués dans la plainte pénale 
[supra, let. B.b.a]. 
 
Il résumait, par ailleurs, quatre consultations effectuées avec B______ entre les 
13 janvier et 4 février 2025. L'évaluation de l'enfant avait mis en exergue l'apparition 
de symptômes depuis plusieurs mois, dans un contexte de désarroi maternel et de 
tensions du couple parental, dont des "grattages" et des symptômes de type phobie 
scolaire. Le tableau clinique était fortement évocateur d'un syndrome post-
traumatique, lié non pas à un évènement unique et violent, mais probablement à des 
évènements répétés, syndrome caractérisé aussi par des épisodes de dissociation. 
B______ n'était pas capable, pour le moment, de faire un témoignage sur ce qui lui 
était arrivé, mais le récit qu'elle avait fait à sa maman le 27 décembre 2024 était 
fortement évocateur d'un abus sexuel et apparaissait cliniquement compatible avec le 
tableau présenté. Compte tenu de son jeune âge et de l'angoisse liée aux évènements 
vécus, un témoignage selon les critères demandés habituellement était particulièrement 
difficile à obtenir. Il n'existait pas d'éléments cliniques pouvant faire suspecter une 


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tendance de l'enfant à la fabulation et aux mensonges. La situation familiale récente 
avait pu fragiliser la fillette et la rendre moins apte à réagir et à se défendre. 
 
a.b.b. Le courriel adressé par son conseil à la Brigade des mœurs le 24 février 2025, 
transmettant le certificat médical précité. 
b. À réception des sûretés, la cause a été gardée à juger sans échange d'écritures, ni 
débats. 
EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai prescrits 
(art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours auprès de 
la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner de la plaignante qui, partie à 
la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt 
juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée 
(art. 382 al. 1 CPP), étant relevé que, si le lésé n'a pas l'exercice des droits civils, le 
droit de porter plainte appartient à son représentant légal (art. 30 al. 2 CP, 106 CPP et 
17 CC). 
2. 
Les pièces nouvelles produites par la recourante sont recevables, la jurisprudence 
admettant la production de faits et de moyens de preuve nouveaux en deuxième 
instance (arrêt du Tribunal fédéral 1B_550/2022 du 17 novembre 2022 consid. 2.1). 
Aussi, quand bien même le Ministère public n'aurait pas pris en considération le 
certificat médical établi le 12 février 2025 et transmis à la police le 24 février 2025, la 
Chambre de céans pourra en tenir compte dans le cadre de l'examen du présent recours. 
Cela apparaît suffisant pour garantir le droit d'être entendu de la plaignante sur ce 
point, sans qu'il ne se justifie de renvoyer la procédure au Ministère public pour ce 
motif (ATF 145 I 167 consid. 4.4). 
3. 
La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange d'écritures 
ni débats les recours manifestement mal fondés (art. 390 al. 2 et 5 a contrario CPP). 
Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations qui suivent. 
4. 
La recourante reproche au Ministère public de ne pas être entré en matière sur les faits 
dénoncés. 
4.1. À teneur de l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend immédiatement une 
ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la dénonciation ou du rapport de 
police que les éléments constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de 
l'action pénale ne sont manifestement pas réunis. 
Conformément à cette disposition, la non-entrée en matière est justifiée lorsque la 
situation est claire sur le plan factuel et juridique. Tel est le cas lorsque les faits visés 


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ne sont manifestement pas punissables, faute, de manière certaine, de réaliser les 
éléments constitutifs d'une infraction, ou encore lorsque les conditions à l'ouverture de 
l'action pénale font clairement défaut. Au stade de la non-entrée en matière, on ne peut 
admettre que les éléments constitutifs d'une infraction ne sont manifestement pas 
réalisés que lorsqu'il n'existe pas de soupçon suffisant conduisant à considérer un 
comportement punissable ou lorsqu'un éventuel soupçon initial s'est entièrement 
dissipé. En revanche, si le rapport de police, la dénonciation ou les propres 
constatations du ministère public amènent à retenir l'existence d'un soupçon suffisant, 
il incombe en principe à ce dernier d'ouvrir une instruction (art. 309 al. 1 let. a CPP). 
Cela implique que les indices de la commission d'une infraction soient importants et 
de nature concrète, ce qui n'est pas le cas de rumeurs ou de suppositions. Le soupçon 
initial doit reposer sur une base factuelle plausible, laissant apparaître la possibilité 
concrète qu'une infraction ait été commise (ATF 141 IV 87 consid. 1.3.1; arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_196/2020 du 14 octobre 2020 consid. 3.1). Dans le doute, lorsque 
les conditions d'une non-entrée en matière ne sont pas réalisées avec une certitude 
absolue, l'instruction doit être ouverte (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1; 138 IV 86 
consid. 4.1; 137 IV 219 consid. 7). 
Dans les procédures où l'accusation repose essentiellement sur les déclarations de la 
victime, auxquelles s'opposent celles du prévenu, il s'imposerait, en règle générale, que 
ce dernier soit mis en accusation. Cela vaut en particulier lorsqu'il s'agit de délits 
commis typiquement "entre quatre yeux" pour lesquels il n'existe souvent aucune 
preuve objective (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1164/2020 du 10 juin 2021 consid. 2.2). 
Concernant plus spécialement la poursuite des infractions contre l'intégrité sexuelle, 
les déclarations de la partie plaignante constituent un élément de preuve qu'il incombe 
au juge du fond d'apprécier librement, dans le cadre d'une évaluation globale de 
l'ensemble des éléments probatoires figurant au dossier (arrêts du Tribunal fédéral 
6B_1164/2020 précité consid. 3.2 in fine et 6B_808/2022 du 8 mai 2023 consid. 1.2). 
Il peut toutefois être renoncé à une mise en accusation si la victime fait des dépositions 
contradictoires, rendant ses accusations moins crédibles; il n'est pas possible 
d'apprécier l'une ou l'autre des versions opposées des parties comme étant plus ou 
moins plausible et aucun résultat n'est à escompter d'autres moyens de preuve (arrêts 
du Tribunal fédéral 6B_1164/2020 précité consid. 2.2 et 6B_957/2021 du 24 mars 
2022 consid. 2.3). 
4.2. Enfreint l'art. 187 ch. 1 CP quiconque commet un acte d’ordre sexuel sur un 
enfant de moins de 16 ans. 
Par acte d'ordre sexuel, il faut entendre une activité corporelle sur soi-même ou sur 
autrui qui tend à l'excitation ou à la jouissance sexuelle de l'un des participants au 
moins (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1122/2018 du 29 janvier 2019 consid. 3.2). 


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4.3. En l'espèce, la recourante fait grief au Ministère public d'avoir considéré qu'il 
n'existait pas de soupçon suffisant du fait que le mis en cause aurait commis des 
attouchements d'ordre sexuel sur sa fille, B______, entre la fin de l'été et le mois de 
décembre 2024, ceci notamment au regard du certificat médical établi le 12 février 
2025 et transmis à la police le 24 février 2025. 
Certes, les propos que B______ aurait tenus à la recourante le 27 décembre 2024 sont 
de nature à interpeller. 
Cela étant, tandis que E______ a contesté les accusations portées, il est constant que 
l'enfant n'a pas réitéré de telles révélations à quiconque. En particulier, alors que 
B______ se serait entretenue seule avec différents pédiatres à trois reprises en 
décembre 2024 – selon les propres explications de la recourante ‒ elle n'a fait état 
d'aucun élément en rapport avec un abus sexuel. Elle n'a également mentionné aucun 
évènement de ce type lors de son audition EVIG, n'ayant évoqué, tout au plus, que le 
fait d'avoir été grondée par "E______" à la suite de la chute d’un verre d’eau chez 
G______. 
De même, bien que ‒ selon le certificat médical du 12 février 2025 produit ‒ B______ 
a été vue au cours de quatre consultations par la Dre H______, spécialiste en 
psychiatrie pour enfants, elle n'a tenu aucun propos permettant de suspecter qu'elle 
aurait été victime d'un acte de nature sexuelle, qui plus est par le mis en cause. 
Certes, B______ a manifesté une certaine symptomatologie et, aux dires de la 
Dre H______, le tableau clinique présenté était fortement évocateur d'un syndrome 
post-traumatique ainsi que cliniquement compatible avec le récit d'un abus sexuel fait 
à sa maman le 27 décembre 2024. Toutefois, la Dre H______ a indiqué, dans le même 
temps, qu'un tel tableau était lié non pas à un évènement unique et violent, mais 
probablement à des évènements répétés, alors que l'enfant n'a, en tout état de cause, 
fait état que d'un épisode prétendument problématique avec "E______". Il ressort en 
outre du dossier – notamment des déclarations de la recourante elle-même ‒ que la 
symptomatologie de l'enfant aurait commencé en mai, voire juin 2024, soit 
antérieurement aux faits reprochés. 
Au demeurant, il ne peut être exclu que les symptômes rapportés soient liés à d'autres 
problématiques apparues à la même période dans la vie de l'enfant, notamment les 
difficultés rencontrées par le couple parental ou certains évènements survenus à l'école 
‒ le rapport de la Dre H______ parlant même de "symptômes de type phobie scolaire" 
‒. À cet égard, l'épisode évoqué par l'enfant concernant le camarade de classe qui lui 
aurait demandé de lui montrer ses "parties intimes" apparaît particulièrement singulier 
dans ce contexte. 


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Aussi, tandis que les éléments qui précèdent commandent d'apprécier avec 
circonspection les dires que l'enfant aurait confiés à sa mère le 27 décembre 2024, 
aucun élément objectif ne permet de les confirmer. 
En définitive, le dossier ne contient pas, en l'état, d'élément fondant objectivement des 
soupçons suffisants permettant de considérer que E______ aurait adopté un 
comportement punissable envers B______, sans qu'aucun acte d’enquête – pas même 
ceux sollicités par la recourante ‒ ne soit susceptible de modifier cette appréciation. 
5. 
Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. 
6. 
La recourante, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui seront fixés en 
totalité à CHF 1'000.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des 
frais en matière pénale, RTFMP; E 4 10.03), lesquels seront prélevés sur les sûretés 
versées. 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 1'000.-. 
Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 
Notifie le présent arrêt, en copie, à la recourante, soit pour elle son conseil, et au Ministère 
public. 
Siégeant : 
Madame Valérie LAUBER, présidente; Madame Françoise SAILLEN AGAD et Monsieur 
Vincent DELALOYE, juges; Monsieur Selim AMMANN, greffier. 
 
Le greffier : 
Selim AMMANN 
 
La présidente : 
Valérie LAUBER 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière 
pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées par 
les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui suivent la 
notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent 
être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de 
ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse 
(art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
915.00 
- demande sur récusation (let. b) 
CHF 
 
Total 
CHF 
 1'000.00