ge_gerichte · DAS/42/2020 · 2019-11-13 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/14814/2010-CS 
DAS/42/2020
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU LUNDI 9 MARS 2020 
Recours (C/14814/2010-CS) formé en date du 13 novembre 2019 par Madame 
A______, domiciliée ______, Genève, comparant par Me Magali BUSER, avocate, en 
l'Etude de laquelle elle élit domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 9 mars 2020 
à : 
- Madame A______ 
c/o Me Magali BUSER, avocate 
Boulevard Saint-Georges 72, 1205 Genève. 
- Monsieur B______ 
Rue ______, Genève. 
- Maître Q______ 
Rue ______, Genève. 
- Madame C______ 
Madame D______ 
Madame E______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
 Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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C/14814/2010-CS 
EN FAITA. 
A. 
a) A______ et B______ sont les parents des mineurs F______, né le ______ 
2004, G______, né le ______ 2006, et H______ et I______, nées le ______ 2008. 
 
Leur divorce a été prononcé le 16 juin 2016. L'autorité parentale conjointe sur les 
quatre enfants a été maintenue, la garde a été confiée à leur mère, et un large droit 
de visite a été réservé au père. 
 
b) En août 2015, B______ a saisi le Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant (ci-après : le Tribunal de protection) d'une requête tendant à interdire à 
A______ de déplacer à l'étranger la résidence habituelle de ses enfants sans 
l'assentiment préalable de leur père. 
 
Sa requête a été admise à titre superprovisionnel le 2 septembre 2015, puis sur le 
fond par ordonnance rendue le 4 octobre 2017 après renvoi de l'Autorité de 
surveillance du 21 juillet 2017. 
 
c) Sur requête du père, une curatelle d'organisation et de surveillance des relations 
personnelles a été instituée sur mesures provisionnelles le 10 juillet 2017, et 
ordonnée sur le fond le 4 octobre 2017. 
 
d) Le 1er décembre 2017, A______ a déposé une plainte pénale pour actes d'ordre 
sexuel sur les enfants à l'encontre du père. 
Le 10 janvier 2018, le Ministère public a rendu une ordonnance de non-entrée en 
matière. Sur recours formé contre cette ordonnance par A______, la Chambre 
pénale de recours a, par arrêt du 12 juin 2018, estimé qu'il convenait de réentendre 
I______. 
Le 1er mars 2018, le Service de protection des mineurs a dénoncé à la police des 
faits et soupçons complémentaires au sujet du père et du grand-père paternel des 
mineurs. 
 
La procédure pénale a été classée le 18 septembre 2019. 
B. 
a) Le 13 décembre 2017, après le dépôt de la plainte pénale contre le père des 
enfants, A______ a demandé au Tribunal de protection de suspendre 
immédiatement les relations personnelles entre le père et ses quatre enfants. 
 
La suspension du droit de visite du père a été ordonnée sur mesures 
superprovisionnelles le 21 décembre 2017. 
 
b) Un curateur a été désigné aux fins de représenter les enfants dans la procédure 
de protection en février 2018. 


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C/14814/2010-CS 
 
c) Dans son rapport d'évaluation sociale établi le 9 mars 2018, le Service de 
protection des mineurs a relevé que les enfants évoluaient dans un milieu 
conflictuel, que les parents s'opposaient concernant divers aspects concernant les 
enfants depuis la séparation du couple, qu'ils ne partageaient pas la même vision 
éducative et n'étaient pas en mesure de communiquer dans l'intérêt de leurs 
enfants. La situation était complexe, la procédure pénale était en cours et le 
Service n'était pas en mesure de déterminer si les reproches formulés étaient 
fondés. Il recommandait dès lors de maintenir la suspension des relations 
personnelles entre le père et ses enfants et d'ordonner une expertise familiale. 
 
d) Le 9 juillet 2018, le Tribunal de protection a ordonné une expertise familiale 
qu'il a confiée à la Dre J______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie 
de l'enfant et de l'adolescent, médecin adjointe au Centre universitaire romand de 
médecine légale (ci-après : CURML), en autorisant cette dernière à désigner, sous 
sa propre responsabilité, un praticien de son choix pour effectuer l'expertise. 
Dans leur rapport d'expertise familiale établi le 4 juillet 2019, les Dre J______ et 
K______, médecin interne au CURML, ont notamment relevé que dans le 
contexte de crise, les compétences parentales de la mère étaient très limitées, que 
cette dernière ne pouvait correctement subvenir aux soins sanitaires, à 
l'alimentation adéquate et aux besoins éducatifs des quatre enfants. Se percevant 
comme une victime dans la relation avec son ex-conjoint, elle amenait les enfants 
à se constituer victimes de la relation avec leur père. L'état de santé psychique de 
la mère ne permettait pas de préserver la santé psychique et la sécurité des enfants. 
Les experts ont exprimé de vives inquiétudes sur l'état de sécurité et d'intégrité 
psychique des quatre enfants, ainsi que sur le risque que la mère puisse passer à 
l'acte en enlevant les enfants ou en commettant des actes pouvant mettre en 
danger leur santé physique ou psychique. Les experts ont recommandé d'éloigner 
les enfants de leur mère en raison de ses compétences parentales altérées et de 
l'emprise dans laquelle elle avait mis ses enfants. Ils ont relevé que le père n'était 
pas dangereux pour ses enfants, qu'il était un père soucieux, concerné et impliqué 
dans la vie de ceux-ci. Les enfants pouvaient le percevoir comme dangereux 
compte tenu des projections graves de la mère à l'encontre du père. Les experts 
recommandaient le placement des enfants chez leur père, voire leur hospitalisation 
ou leur placement en foyer. Il convenait de suspendre dans un premier temps puis 
de reprendre les liens entre les enfants et leur mère de manière très encadrée. Un 
suivi psychologique individuel devait être mis en place pour chacun des enfants. 
 
e) Par courrier adressé au Tribunal de protection le 2 septembre 2019, le Service 
de protection des mineurs a recommandé d'éloigner les enfants de leur mère, de 
les placer en foyer afin de les accompagner dans la reprise de contact avec leur 
père avant de les placer chez celui-ci. 
Par ordonnance rendue le même jour sur mesures superprovisionnelles, le 
Tribunal de protection a ordonné les mesures préconisées par le Service de 


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protection des mineurs en retirant aux parents le droit de déterminer le lieu de 
résidence de leurs quatre enfants, en retirant la garde de ceux-ci à leur mère et en 
ordonnant le placement des mineurs en foyer. Il a suspendu les relations 
personnelles entre les enfants et leur mère, a fait interdiction à celle-ci d'approcher 
des écoles et lieu de vie des enfants et ordonné l'inscription des enfants dans les 
fichiers RIPOL/INTERPOL, a ordonné la reprise des relations personnelles entre 
les enfants et leur père au sein d'une structure thérapeutique, a ordonné la mise en 
œuvre d'un suivi thérapeutique pour chaque enfant, a instauré des curatelles 
d'assistance éducative, de surveillance et de financement du placement. 
 
Sur mesures superprovisionnelles rendues le 13 septembre 2019 sur 
recommandation du Service de protection des mineurs, le Tribunal de protection a 
notamment autorisé les parents à téléphoner à leurs enfants une fois par semaine, 
et ordonné la mise en place d'un suivi à M______ en vue de la reprise des contacts 
entre les enfants et leurs parents. 
 
f) Les enfants ont été placés en foyer le 3 septembre 2019. 
g) Lors de l'audience tenue le 16 octobre 2019 en présence des parents, du 
curateur représentant les enfants, et des représentants du Service de protection des 
mineurs, le Tribunal de protection a entendu les experts. 
 
Ces derniers ont confirmé leur rapport du 4 juillet 2019. Ils n'avaient pas pu 
effectuer l'ensemble des entretiens auxquels ils procédaient habituellement, 
n'ayant pas été en mesure de réentendre les enfants ni de les voir en présence de 
leur père, mais estimaient n'avoir pas besoin d'investigations supplémentaires pour 
leurs conclusions s'agissant des parents, qui étaient claires. 
 
La situation des enfants était particulièrement malaisée en ce sens que leur 
perception de leur père était très négative en lien avec la procédure pénale et qu'il 
était question de les placer auprès de ce dernier. La situation était très difficile 
pour les enfants et il était urgent de mettre en place des suivis 
psychothérapeutiques assez intenses pour ces derniers, voire les placer ou les 
hospitaliser si leur situation se péjorait. Les experts recommandaient que les 
enfants soient confiés à leur père sans passer par un placement en foyer. Aucun 
élément ne leur permettait de retenir qu'il serait inadéquat avec ses enfants et leur 
placement en foyer n'était pas une étape neutre en ce qu'il pouvait véhiculer aux 
enfants le message que leur père n'avait pas les compétences pour s'occuper d'eux. 
Le père paraissait apte à se distancer du conflit parental et à en préserver les 
enfants, dans la mesure où il attaquait peu la mère, restait respectueux à l'égard de 
cette dernière et conservait une objectivité s'agissant des compétences maternelles. 
 
Sur question des représentantes du Service de protection des mineurs, les experts 
ont indiqué qu'il serait compliqué pour le père d'assurer le suivi médical des 
enfants auprès de la Dre L______, qui n'était pas neutre, ou de s'intégrer dans 


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l'école des cadettes dans la mesure où d'autres parents ont été mis au courant des 
accusations dirigées à son encontre. H______ et I______ ne disposaient pas d'un 
environnement participant grandement à leur épanouissement personnel au sein de 
cette école, de sorte qu'un changement d'école n'était pas inenvisageable. 
Les experts ont estimé qu'une curatelle de soins était nécessaire, compte tenu des 
désaccords parentaux, aux fins de déterminer le médecin ou le thérapeute pour les 
suivis des enfants. 
 
A l'issue de l'audience, le Tribunal a ordonné la suite de l'audition d'un expert et 
gardé la cause à juger sur mesures provisionnelles après réception du préavis du 
Service de protection des mineurs et des déterminations des parties. 
 
h) Dans ses observations du 17 octobre 2019, le Service de protection des mineurs 
a, entre autres, recommandé de maintenir le retrait du droit de déterminer le lieu 
de résidence des quatre enfants aux parents, de maintenir le retrait du droit de 
garde des enfants et leur placement en foyer jusqu'à fin novembre 2019 et de les 
placer chez leur père par la suite, d'autoriser un droit de visite de la mère d'une 
heure par semaine au sein de M______, d'ordonner la mise en œuvre de suivis 
thérapeutiques individuels pour chaque enfant et de maintenir la curatelle 
d'assistance éducative. 
 
i) Dans ses observations du 22 octobre 2019, le curateur des mineurs a adhéré aux 
mesures préconisées par le Service de protection des mineurs, en recommandant 
par ailleurs d'instaurer au profit du père une aide éducative en milieu ouvert et 
d'exhorter les parents à entreprendre un suivi thérapeutique. Il a relevé qu'en juin 
2019, lorsque les enfants étaient sous la garde de leur mère et que la procédure 
pénale n'était pas encore classée, ses protégés avaient exprimé leur souhait de ne 
plus jamais voir leur père en raison des comportements qui lui avaient été prêtés. 
En octobre 2019, les enfants, qui avaient entretemps revu leur père, avaient 
indiqué au curateur que les entrevues avec leur père s'étaient bien passées, qu'ils 
souhaitaient quitter le foyer et vivre auprès de chacun de leurs parents en 
alternance, selon une répartition par moitié pour F______, G______ et I______ 
ou de manière prépondérante chez la mère pour H______. 
j) Dans ses observations du 24 octobre 2019, B______ a indiqué être prêt à 
accueillir ses enfants et s'être organisé en conséquence. 
k) Dans ses observations du 28 octobre 2019, A______ a, à titre préalable, requis 
la production du rapport du foyer P_____, l'audition de ses enfants, à titre 
principal l'annulation des décisions rendues sur mesures superprovisionnelles les 2 
et 13 septembre 2019 et, cela fait, la restitution du droit de déterminer le lieu de 
résidence des enfants aux parents, la restitution de la garde à elle-même, la levée 
du placement des enfants avec effet immédiat, la levée des curatelles instaurées 
les 2 et 13 septembre 2019, le maintien du droit de visite d'une heure par semaine 


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du père sur les enfants auprès de M______ et l'autorisation d'un droit de visite 
supplémentaire d'un jour par semaine de 9h à 18h dans un lieu public, 
l'instauration d'une curatelle de surveillance et d'organisation du droit de visite, la 
mise en place des suivis thérapeutiques individuels pour chaque enfant et pour le 
père et la mise en place d'une thérapie familiale. Elle a en outre demandé au 
Tribunal de protection de lui donner acte de son engagement de continuer son 
suivi thérapeutique ainsi que les entrevues d'une heure par semaine mère-enfants 
auprès de M______. 
C. 
Par ordonnance DTAE/6896/2019 rendue sur mesures provisionnelles le 
30 octobre 2019, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant a confirmé le 
retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence des enfants 
F______, G______, I______ et H______ à leur mère A______ (ch. 1 du 
dispositif), placé les mineurs auprès de leur père B______ à compter du 
1er décembre 2019 (ch. 2), précisé que les enfants resteraient placés au sein du 
Foyer N______ et se rendraient chez leur père tous les week-ends du vendredi 
soir au dimanche soir (ch. 3), accordé à la mère un droit aux relations personnelles 
avec ses enfants s'exerçant à raison d'une heure par semaine auprès de M______, à 
élargir progressivement, dès que la situation le permettrait selon l'avis des 
curatrices et après concertation avec les autres intervenants concernés, en 
commençant par une demi-journée, puis une journée par semaine, en chargeant les 
curatrices de soumettre en tout temps à l'autorité de protection des modalités de 
visite plus larges en cas d'évolution favorable des circonstances (ch. 3), autorisé le 
changement d'école primaire des mineures I______ et H______, ainsi que la mise 
en place d'un suivi des quatre enfants auprès d'un pédiatre (ch. 4), ordonné la mise 
en place d'un suivi thérapeutique individuel pour chaque enfant (ch. 5) ainsi que la 
mise sur pied d'une thérapie familiale (ch. 6), instauré une curatelle ad hoc 
permettant aux curatrices de décider des praticiens en charge du suivi 
thérapeutique et pédiatrique des enfants et de surveiller l'évolution de leur état de 
santé psychique et somatique en collaboration avec les praticiens concernés, 
l'autorité parentale de la mère étant limitée en conséquence (ch. 7), instauré une 
curatelle ad hoc aux fins d'effectuer toutes démarches requises en vue de la 
délivrance et du renouvellement des documents d'identité des mineurs, l'autorité 
parentale de la mère étant limitée en conséquence (ch. 8), instauré une curatelle 
aux fins d'organiser et de surveiller les relations personnelles des mineurs avec 
leur mère, ainsi que la reprise de liens avec leurs grands-parents paternels (ch. 9), 
maintenu les curatelles d'assistance éducative (ch. 10), de surveillance du lieu de 
placement (ch. 11), maintenu l'inscription des enfants et de leur mère dans le 
registre RIPOL/SIS (ch. 12), confirmé les intervenantes en protection de l'enfant 
aux fonctions de curatrices des mineurs en étendant leurs pouvoirs aux nouvelles 
curatelles instituées (ch. 13), invité les curatrices à adresser au Tribunal de 
protection un nouveau rapport décrivant l'évolution de la situation et formulant 
leur préavis quant aux mesures à envisager dans l'intérêt de leurs protégés, avec la 
précision qu'il leur appartiendra de saisir l'autorité de céans en tout temps en vue 


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de l'adaptation du dispositif de protection si le bien de l'un ou l'autre des enfants le 
requiert (ch. 14) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 15). 
D. 
a) Par acte déposé au greffe de la Cour le 13 novembre 2019, A______ recourt 
contre cette ordonnance, qu'elle a reçue le 11 novembre 2019. 
Elle sollicite l'annulation des chiffres 1 à 4 et 7 à 15 du dispositif de cette 
ordonnance, la constatation de la violation des articles 8 CEDH et 3 CDE ainsi 
que de son droit d'être entendue au sens de l'art. 29 Cst., et, cela fait, la restitution 
du droit de déterminer le lieu de résidence des enfants aux parents, la restitution 
de la garde des enfants à la mère, la levée immédiate du placement des enfants, la 
levée des curatelles instaurées à titre superprovisionnel les 2 et 13 septembre 
2019, le maintien d'un droit de visite d'une heure par semaine du père sur les 
enfants auprès de M______ et l'autorisation d'un droit de visite du père sur les 
enfants auprès de M______ à raison d'une journée par semaine de 9h à 18h dans 
un lieu public et l'instauration d'une curatelle de surveillance et d'organisation du 
droit de visite. 
Subsidiairement, elle conclut à l'annulation des chiffres 2 à 4 et 7 à 15 du 
dispositif de l'ordonnance attaquée, au constat de la violation des art. 8 CEDH et 
3 CDE ainsi que de son droit d'être entendue au sens de l'art. 29 Cst. Cela fait, elle 
demande à l'autorité de surveillance de maintenir le placement des enfants au 
Foyer N______, de maintenir un droit de visite de chacun des parents sur leurs 
enfants d'une heure par semaine au sein de M______, d'autoriser en sus un droit 
de visite du père sur les enfants à raison d'un jour par semaine de 9h à 18h dans un 
lieu public et un droit de visite de la mère un week-end sur deux du vendredi après 
l'école au dimanche 18h, de maintenir les appels téléphoniques entre les enfants et 
leur père, ainsi qu'entre ces derniers et leur mère, une fois par semaine, de 
maintenir les curatelles instaurées le 2 septembre 2019 et d'autoriser la mère à se 
rendre à toutes les réunions scolaires de ses enfants. 
Elle demande en tout état à l'Autorité de surveillance d'ordonner la mise en œuvre 
de suivis thérapeutiques pour chacun des enfants, d'une thérapie familiale et d'une 
thérapie individuelle pour le père, de maintenir la Dre L______ en qualité de 
pédiatre des enfants, de maintenir les enfants H______ et I______ au sein de 
l'école O______, et de lui donner acte de ce qu'elle s'engage à continuer son suivi 
thérapeutique ainsi que les entrevues mère-enfants d'une heure par semaine auprès 
de M______. 
A titre préalable, elle a requis un complément d'expertise, la production du rapport 
du Foyer P______ ainsi que l'audition de ses quatre enfants. 
b) Sa requête tendant à la restitution de l'effet suspensif au recours a été rejetée le 
27 novembre 2019. 


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c) Dans sa réponse, B______ a conclu au rejet du recours. 
 
d) Dans ses observations du 21 novembre 2019, le Service de protection des 
mineurs a relevé que les enfants avaient passé deux week-ends chez leur père, que 
ces visites s'étaient bien déroulées, que les enfants étaient satisfaits des moments 
passés avec leur père et souhaitaient quitter le foyer. 
Le 18 novembre 2019, H______ et I______ avaient disparu peu de temps avant le 
droit de visite médiatisé avec leur mère. Elles avaient été retrouvées par la police à 
Lucerne en présence de leur mère. Selon le Service, la mère représentait un danger 
pour les enfants au regard de ces événements. 
Le père était adéquat dans la prise en charge de ses enfants. 
e) Le curateur des enfants a également conclu au rejet du recours. 
Il a relevé que les entrevues des enfants avec leur père au sein de M______ leur 
avaient été profitables, qu'ils avaient depuis lors eu l'occasion de passer les week-
ends chez leur père, qu'ils avaient apprécié ces moments et souhaitaient y 
retourner. Les enfants désiraient quitter le foyer. Il était dans leur intérêt qu'ils 
demeurent tous les jours de la semaine auprès de leur père. Le temps que 
passaient les enfants avec ce dernier accroissait manifestement leur bien-être. 
Le 18 novembre 2019, la mère était partie à Lucerne avec H______ et I______ au 
mépris de l'ordonnance entreprise. Interpellée par la police, elle avait été prévenue 
d'insoumission à une décision de l'autorité et d'enlèvement de mineur et mise en 
arrestation provisoire. A l'audience tenue le 20 novembre 2019, le Ministère 
public a annoncé qu'il entendait saisir le Tribunal des mesures de contrainte en 
vue d'un placement en détention provisoire de A______ en raison de risques de 
récidive, de fuite et de passage à l'acte. Le retour des enfants auprès de leur mère 
n'était dès lors pas envisageable. 
Selon le curateur, le maintien des enfants en foyer leur était préjudiciable, leur 
retour auprès de leur mère n'était pas envisageable et il était dans leur intérêt de 
demeurer auprès de leur père. 
f) Le Tribunal de protection n'a pas souhaité reconsidérer sa décision. 
g) Le 20 novembre 2019, le Tribunal de protection a, sur mesures provisionnelles, 
suspendu les relations personnelles entre les enfants et leur mère et fait 
interdiction à cette dernière d'approcher ou d'entrer en contact avec les mineurs. 
h) A______ a répliqué, persistant dans ses conclusions. 
i) Par avis du 17 décembre 2019, les parties ont été informées de ce que la cause 
était gardée à juger à l'issue d'un délai de dix jours. 


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EN DROIT 
1. 
1.1 Les décisions de l'autorité de protection relatives à des mesures 
provisionnelles peuvent faire l'objet d'un recours dans les dix jours à compter de 
leur notification (art. 314 al. 1 et 445 al. 3 CC) auprès de la Chambre de 
surveillance de la Cour de justice (art. 53 al. 1 LaCC). 
Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit auprès du juge (art. 450 
al. 3 CC). 
Interjeté par une partie à la procédure, dans le délai utile et selon la forme 
prescrite, le recours est recevable. 
1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
2. 
La recourante demande à la Cour de constater la violation des art. 8 CEDH, 
3 CDE et 29 Cst. 
 
Ses conclusions constatatoires ne sont pas recevables, dès lors que la recourante 
ne justifie d'aucun intérêt digne de protection à la constatation requise (art. 59 al. 1 
let. a CPC; ATF 141 III 68 consid. 3.3; arrêt du Tribunal fédéral 4A_618/2017 du 
11 janvier 2018 consid. 5.2). 
3. 
La recourante sollicite, à titre préalable, un complément de l'expertise du 4 juillet 
2019, la production du rapport du foyer P______ et l'audition des enfants. 
 
En principe, il n'y a pas de débats devant la Chambre de surveillance de la Cour 
de justice (art. 53 al. 5 LaCC). 
 
Il n'y a en l'occurrence pas lieu d'administrer ces moyens probatoires dans le cadre 
de la présente procédure sur mesures provisionnelles, ces dernières ayant pour 
vocation de régler provisoirement la situation des mineurs pour la durée de la 
procédure. Il appartiendra au Tribunal de protection de se déterminer sur 
l'opportunité de ces mesures probatoires dans le cadre de l'instruction qu'il mène 
sur le fond en vue de rendre sa décision finale. 
4. 
La recourante estime que la motivation de l'ordonnance querellée ne respecte pas 
son droit d'être entendue. 
 
4.1 Le droit d'être entendu implique pour l'autorité qu'elle motive sa décision. Il 
suffit que l'autorité mentionne, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidé et 
sur lesquels elle a fondé sa décision, de manière à ce que l'intéressé puisse se 
rendre compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause 
(ATF 136 I 184 consid. 2.2.1). 


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4.2 En l'espèce, le Tribunal de protection a, dans l'ordonnance querellée, présenté 
les motifs de sa décision de retirer le droit de garde à la mère en retenant que le 
fonctionnement de la mère était délétère pour le développement de la pensée des 
enfants et que les experts avaient recommandé un éloignement des mineurs de 
leur mère en raison de son trouble psychique, de ses compétences parentales 
altérées, de l'emprise qu'elle exerçait sur ses enfants et du risque qu'elle puisse 
enlever les enfants ou mettre en danger leur santé physique et psychique. Il a 
ordonné le placement de ces derniers auprès de leur père en considérant que celui-
ci se montrait adéquat avec ses enfants et que leur placement en foyer n'était à 
envisager qu'à défaut d'autre solution. Le Tribunal a autorisé le changement 
d'établissement scolaire pour I______ et H______ au motif que les enfants 
devaient être préservés du climat de suspicion résultant des accusations dirigées 
contre le père dont les enseignants, parents d'élèves et médecins entourant les 
enfants ont eu connaissance. L'ordonnance querellée satisfait ainsi aux exigences 
de motivation dans la mesure où elle permet de saisir les éléments sur lesquels le 
Tribunal de protection s'est fondé pour prononcer les mesures querellées 
 
Le grief tiré de la violation du droit d'être entendue de l'appelante en raison d'une 
motivation insuffisante n'est pas fondé. 
5. 
La recourante reproche au Tribunal de protection d'avoir retiré aux parents le droit 
de déterminer le lieu de résidence des enfants, de lui avoir retiré la garde et d'avoir 
placé les enfants chez leur père. Elle conclut à ce que le droit de déterminer le lieu 
de résidence soit restitué aux parents et à ce que la garde lui soit confiée, 
subsidiairement à ce que le placement des enfants en foyer soit maintenu. Elle fait 
en particulier grief aux premiers juges d'avoir prononcé ces mesures avant d'avoir 
au préalable ordonné divers moyens probatoires complémentaires et en 
contrevenant aux principes de proportionnalité et de subsidiarité. 
5.1.1 L'autorité de protection prend, d'office ou à la demande d'une personne 
partie à la procédure, toutes les mesures provisionnelles nécessaires pendant la 
durée de la procédure; elle peut notamment ordonner une mesure de protection à 
titre provisoire (art. 445 al. 1 CC). 
Le prononcé d'une mesure provisionnelle suppose qu'elle soit nécessaire. Cette 
condition est réalisée si la protection de la personne ne permet pas d'attendre le 
prononcé de la décision finale à rendre à l'issue de la procédure et exige qu'une 
mesure soit prononcée pour la durée de la procédure (MARANTA/AUER/MARTI, 
Zivilgesetzbuch I (Basler Kommentar), 2018, n. 6 et 7 ad art. 445). 
5.1.2 L'autorité de protection de l'enfant prend les mesures nécessaires pour 
protéger l'enfant si son développement est menacé et que les père et mère n'y 
remédient pas d'eux-mêmes ou soient hors d'état de le faire (art. 307 al. 1 CC). 


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Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne soit 
compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et mère et 
le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe ainsi au 
Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence du mineur et 
choisit son encadrement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 du 21 juin 2012 
consid. 3.1). Le danger doit être tel qu'il soit impossible de le prévenir par les 
mesures moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC. La cause de la mesure 
doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de 
l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu dans lequel il vit (arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_729/2013 du 11 décembre 2013 consid. 4.1; 5A_835/2008 
du 12 février 2009 consid. 4.1). A l'instar de toute mesure de protection de 
l'enfant, le retrait du droit de garde - composante de l'autorité parentale (ATF 128 
III 9 consid. 4a et les références citées) - est régi par les principes de subsidiarité, 
de complémentarité et de proportionnalité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008 
du 15 avril 2009 consid. 4.2). 
5.2 En l'espèce, après avoir retiré aux parents le droit de déterminer le lieu de 
résidence de leurs quatre enfants, retiré leur garde à leur mère et ordonné leur 
placement en foyer par décision rendue avant audition des parties le 2 septembre 
2019, le Tribunal de protection a, après audition des parties le 30 octobre 2019, 
levé le placement des enfants en foyer à compter de fin novembre 2019 pour les 
placer chez leur père en maintenant le retrait de la garde à leur mère et du droit de 
déterminer leur résidence. 
Sans qu'il soit le lieu de se prononcer sur les mesures urgentes prises par le 
Tribunal de protection, les mesures qui font l'objet de l'ordonnance attaquée 
apparaissent nécessaires et adéquates au regard des besoins de protection des 
quatre enfants. Il ressort en effet des rapports établis par le Service de protection 
des mineurs, par les curateurs et les experts chargés de l'expertise familiale que le 
développement des enfants est menacé lorsqu'ils sont pris en charge par leur mère 
en raison de ses capacités parentales insuffisantes et de l'emprise qu'elle exerce sur 
les enfants au détriment de leur relation avec leur père. Les experts ont exprimé 
leurs inquiétudes s'agissant d'un risque d'enlèvement ou d'actes mettant en danger 
la santé physique ou psychique des mineurs, risque qui s'est par la suite réalisé 
puisque la mère a quitté Genève pour se rendre à Lucerne avec les jumelles, au 
mépris de l'ordonnance querellée limitant ses relations personnelles à un droit de 
visite médiatisé. Le retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu de 
résidence de la mère pour la durée de la procédure est en conséquence nécessaire 
pour préserver le bon développement des enfants. 
La décision prise par le Tribunal de protection de mettre fin au placement des 
enfants en foyer pour les placer auprès de leur père est par ailleurs adéquate et 
proportionnée, dès lors qu'elle permet de préserver les enfants du danger que 
représente leur mère et que leur placement en foyer, qui pouvait sembler adéquat 


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tant que les suspicions d'abus à l'égard du père n'étaient pas écartées, n'est plus 
proportionné au regard de l'issue de la procédure pénale et des conclusions des 
experts. 
L'on ne saurait par ailleurs suivre la recourante lorsqu'elle reproche au Tribunal de 
protection d'avoir prononcé ces mesures sans avoir au préalable ordonné un 
complément d'expertise, l'établissement d'un rapport du foyer ou l'audition des 
enfants. C'est à juste titre que le Tribunal de protection a prononcé les mesures 
provisionnelles nécessaires au regard des éléments figurant au dossier en l'état. Il 
lui appartiendra de procéder aux actes d'instruction qu'il estimera encore 
nécessaires pour rendre sa décision finale. 
Le retrait du droit des parents de déterminer le lieu de résidence des enfants, le 
retrait de la garde des enfants à leur mère et leur placement chez leur père 
apparaissent dans ces circonstances nécessaires et adéquats pour protéger les 
enfants dans l'attente de la décision à rendre sur le fond. 
L'ordonnance querellée sera en conséquence confirmée sur ces points. 
6. 
La recourante fait grief au Tribunal de protection d'avoir autorisé le changement 
d'établissement scolaire et du médecin de I______ et de H______. 
6.1 Les père et mère déterminent les soins à donner à l'enfant, dirigent son 
éducation en vue de son bien et prennent les décisions nécessaires (art. 301 
al. 1 CC). 
L'autorité de protection de l'enfant prend les mesures nécessaires pour protéger 
l'enfant si son développement est menacé et que les père et mère n'y remédient pas 
d'eux-mêmes ou soient hors d'état de le faire (art. 307 al. 1 CC). 
Elle prend toutes les mesures provisionnelles nécessaires pendant la durée de la 
procédure, et peut notamment ordonner une mesure de protection à titre provisoire 
(art. 445 al. 1 CC). Le prononcé d'une mesure est nécessaire si la protection de la 
personne ne permet pas d'attendre le prononcé de la décision finale à rendre à 
l'issue de la procédure et exige qu'une mesure soit prononcée pour la durée de la 
procédure (MARANTA/AUER/MARTI, Zivilgesetzbuch I (Basler Kommentar), 
2018, n. 6 et 7 ad art. 445). 
 
6.2 En l'espèce, le Tribunal de protection a, sur mesures provisionnelles, autorisé 
le changement d'établissement scolaire et de médecin. L'audition des experts a fait 
ressortir qu'il serait compliqué pour le père d'assurer le suivi médical des enfants 
auprès de la Dre L______, qui n'était pas neutre, ou de s'intégrer dans l'école des 
cadettes dans la mesure où d'autres parents ont été mis au courant des accusations 
dirigées à son encontre, et qu'un changement d'école n'était pas inenvisageable dès 
lors que H______ et I______ ne disposaient pas d'un environnement participant 
grandement à leur épanouissement personnel au sein de cette école. En l'état, 


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aucun élément au dossier ne permet de retenir que le maintien des jumelles dans 
leur école leur soit préjudiciable ou que les parents ne soient pas en mesure de 
prendre les décisions nécessaires pour assurer le suivi médical des enfants. Le 
prononcé d'une mesure provisionnelle visant à limiter l'autorité parentale sur ces 
questions pour la durée de la procédure ne se justifie donc pas. 
 
Il y a en conséquence lieu d'annuler le chiffre 4 de l'ordonnance attaquée. 
7. 
Les autres mesures prononcées par le Tribunal de protection relatives aux 
curatelles d'assistance éducative, de surveillance et d'organisation des relations 
personnelles, de surveillance du lieu de placement et des suivis thérapeutiques et 
pédiatriques des mineurs et de représentation en lien avec les démarches à 
effectuer aux fins d'obtenir les documents d'identité des enfants et leur inscription 
dans le registre RIPOL/SIS n'ont pas fait l'objet de critiques particulières et seront 
confirmées, étant conformes à l'intérêt des mineurs. 
8. 
Enfin, le recours n'a plus d'objet en tant qu'il vise la réglementation du droit de 
visite de la mère, qui a été modifiée par l'adoption de nouvelles mesures 
provisionnelles prononcées le 20 novembre 2019. 
9. 
La procédure est gratuite. 
 
Il n'y a pas lieu à l'allocation de dépens. 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 13 novembre 2019 par A______ contre 
l'ordonnance DTAE/6896/2019 rendue par le Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant le 30 octobre 2019 dans la cause C/14814/2010. 
Au fond : 
L'admet partiellement et annule le chiffre 4 du dispositif de cette ordonnance. 
Confirme cette ordonnance pour le surplus. 
Dit que la procédure est gratuite et qu'il n'y a pas lieu à l'allocation de dépens. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Ursula ZEHETBAUER 
GHAVAMI et Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Jessica QUINODOZ, 
greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.