ge_gerichte · ACJC/1454/2021 · 2021-11-11 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 11 novembre 
2021. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/18414/2020 
ACJC/1454/2021 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 9 NOVEMBRE 2021 
Entre 
Madame A______, domiciliée ______, appelante d'une ordonnance rendue par la 
2ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 29 juillet 2021, 
comparant par Me Sonia Ryser, avocate, Locca Pion & Ryser, promenade du Pin 1, 
case postale, 1211 Genève 3, en l'Etude de laquelle elle fait élection de domicile, 
et 
Monsieur B______, domicilié ______, intimé, comparant par Me Sirin YUCE, 
avocate, Charles Russel Speechlys SA, rue de la Confédération 5, case postale 1364, 
1211 Genève 1, en l'Etude de laquelle il fait élection de domicile. 


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C/18414/2020 
EN FAIT 
A. 
Par ordonnance OTPI/600/2021 du 29 juillet 2021, le Tribunal de première 
instance, statuant sur mesures provisionnelles, a attribué à A______ la garde 
exclusive des mineurs C______ et D______ (chiffre 1 du dispositif), réservé à 
B______ un droit de visite sur ses fils devant s'exercer, dès le prononcé de 
l'ordonnance, à raison d'un week-end sur deux du vendredi soir (à la sortie de la 
crèche/école ou dès 17h00 en période de vacances scolaires) au dimanche soir 
18h00, ainsi qu'un mercredi sur deux de 10h00 à 18h00 en alternance avec le 
week-end, avec passage des enfants au Point-Rencontre (ch. 2), ordonné une 
curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles entre le père 
et les mineurs, à charge pour le curateur de s'assurer du bon déroulement du droit 
de visite et de préaviser son étendue ultérieure à des semaines de vacances, 
transmis une copie de l'ordonnance au Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant pour nomination et instruction d'un curateur ainsi qu'au Point Rencontre 
pour information, et dit que les frais de la curatelle seraient partagés entre les 
parties à raison de moitié chacune (ch. 3), fait en tant que de besoin interdiction à 
B______ de consommer de l'alcool avant ou pendant l'exercice du droit de visite, 
sous peine de la révocation immédiate des mesures provisionnelles (ch. 4), 
attribué à A______ la jouissance exclusive de l'ancien domicile conjugal (ch. 5), 
débouté pour le surplus B______ des fins de sa requête (ch. 6), arrêté les frais 
judiciaires à 1'000 fr., mis à la charge de chacune des parties à raison de moitié et 
condamné chaque partie à verser une somme de 500 fr. aux Services financiers du 
Pouvoir judiciaire (ch. 7), dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 8) et débouté 
les parties de toutes autres conclusions (ch. 9). 
B. 
a. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 6 août 2021, A______ a fait 
appel contre cette ordonnance, qu'elle a reçue le 30 juillet 2021. Elle a conclu, 
avec suite de frais judiciaires et dépens, à l'annulation des chiffres 2 et 3 de son 
dispositif et, cela fait, à la réserve d'un droit de visite restreint à B______ sur ses 
enfants devant s'exercer sous surveillance à raison d'un week-end sur deux le 
samedi de 9h00 à 12h00 et le dimanche de 16h00 à 18h00, sauf accord contraire 
entre les parties. 
b. Par décision du 9 août 2021, la Cour de justice a suspendu à titre 
superprovisionnel le caractère exécutoire des chiffres 2 et 3 du dispositif de 
l'ordonnance entreprise jusqu'à droit jugé sur la requête d'effet suspensif formée le 
6 août 2021 par A______. 
c. Dans sa réponse du 20 août 2021, B______ a conclu à la confirmation de 
l'ordonnance entreprise, avec suite de frais judiciaires. 
d. Par arrêt du 23 août 2021, la Cour de justice a rejeté la requête formée par 
A______ tendant à suspendre le caractère exécutoire des chiffres 2 et 3 du 


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dispositif de l'ordonnance querellée et dit qu'il serait statué sur les frais liés à cette 
décision dans l'arrêt rendu sur le fond. 
e. Par pli du greffe du 17 septembre 2021, les parties ont été informées de ce que 
la cause était gardée à juger. 
C. 
Les éléments pertinents suivants résultent de la procédure : 
a. A______, née le ______ 1982 à E______ (Royaume-Uni), de nationalité 
britannique, et B______, né le ______ 1975 à F______ (Iran), de nationalité 
autrichienne, ont contracté mariage le ______ 2014 à Genève. 
b. De leur union sont issus deux enfants, soit C______, né le ______ 2016 à 
Genève, et D______, né le ______ 2018 à Genève. 
c. Par acte du 22 septembre 2020, A______ a saisi le Tribunal de première 
instance d'une requête de mesures protectrices de l'union conjugale avec demande 
de mesures superprovisionnelles. 
S'agissant du sort des enfants, seul point encore litigieux en appel, elle a conclu, 
sur mesures superprovisionnelles et au fond, à l'attribution en sa faveur de leur 
garde exclusive et à la réserve d'un droit de visite au père devant s'exercer en 
milieu surveillé un week-end sur deux le samedi et le dimanche de 14h00 à 
16h00. Sur le fond, elle a également conclu à ce qu'il soit ordonné à B______ de 
suivre un traitement thérapeutique pour remédier à ses troubles liées à la 
consommation d'alcool et à ce que l'exercice du droit de visite soit subordonné à 
la fourniture de garanties de respect d'un suivi thérapeutique adéquat et de 
sobriété. 
Dans le cadre de sa requête, A______ a notamment décrit une dégradation rapide 
de la relation de couple après le mariage du fait d'une consommation 
problématique d'alcool de l'époux ainsi que du peu d'investissement de ce dernier 
dans la prise en charge des enfants. Elle a également soulevé un épisode de 
violence physique à son égard de la part de l'époux le 22 août 2020, l'ayant 
amenée à déposer une main courante et ayant précipité la rupture du couple. 
d. Par ordonnance du 22 septembre 2020, le Tribunal a rejeté les conclusions 
superprovisionnelles concernant la garde et le droit de visite sur les enfants, 
considérant que l'urgence de statuer sur ces questions n'avait pas été rendue 
vraisemblable, une mise en danger concrète des enfants n'ayant été ni alléguée ni 
rendue vraisemblable. 
e. Sur injonction du Tribunal, B______ a quitté l'ancien domicile conjugal sis 
chemin 1______ [no.] ______ ([code postal] Genève) le 2 octobre 2020. Quelques 


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semaines plus tard, il a intégré un appartement de 5 pièces sis rue 2______ 
[no.] ______ ([code postal] Genève), dans lequel il réside toujours. 
f. Depuis son départ du logement conjugal, B______ a exercé un droit de visite 
restreint et surveillé sur ses enfants à raison de quelques heures à quinzaine le 
samedi matin et le dimanche après-midi en présence de la mère ou de la nounou. 
Cette organisation lui a été imposée par A______, qui disait craindre pour la 
sécurité des enfants. 
g. En réponse à la requête au fond, B______ s'est opposé aux conclusions de son 
épouse s'agissant du sort des enfants, contestant fermement avoir un problème 
d'alcool, avoir été violent avec son épouse et avoir manqué d'intérêt envers ses 
enfants, et accusant A______ d'avoir recours à ces accusations pour entraver son 
droit aux relations personnelles avec leurs enfants. Il a conclu, principalement, à 
l'instauration d'une garde alternée d'une semaine sur deux (avec passage des 
enfants le vendredi soir à la sortie de la crèche/école) et de la moitié des vacances 
scolaires. Subsidiairement, en cas d'attribution de la garde à la mère, il a conclu à 
la réserve en sa faveur d'un large droit de visite à exercer un week-end sur deux du 
vendredi soir à la sortie de la crèche/école au lundi matin au retour à la 
crèche/école, tous les mercredis de la sortie de la crèche/école au jeudi matin au 
retour à la crèche/école, ainsi que la moitié des vacances scolaires, avec mise en 
place d'une curatelle d'assistance éducative et d'une curatelle de surveillance des 
relations personnelles. 
Aux fins de prouver son absence d'addiction à l'alcool, B______ a notamment 
produit une attestation du 5 juillet 2021 du Docteur G______, psychiatre et 
psychothérapeute, qui le suit depuis octobre 2020. Aux termes de celle-ci, le 
médecin a indiqué avoir consulté son patient à différents jours de la semaine et 
périodes de la journée sans jamais constater d'états d'intoxication alcoolique aigue. 
En outre, il n'avait jamais objectivé des troubles psychiques secondaires à une 
consommation excessive d'alcool – notamment des syndromes de sevrage ou de 
delirium tremens – ou neurologiques – comme l'encéphalopathie de Wernicke ou 
le syndrome de Korsakoff. Dans la récolte anamnestique, il ne trouvait pas de 
récits – émis par des parties neutres aux conflits de couple – de troubles du 
comportement et/ou d'impulsivité ou violence de la part de son patient. Les 
premiers signes objectifs connus associés à une consommation d'alcool excessive 
et régulière – notamment sur le plan hépatique et cardiaque – étaient absents. Pour 
conclure, dans l'anamnèse, il constatait que les consommations d'alcool passées de 
son patient s'intégraient essentiellement dans un contexte social ou festif sans qu'il 
n'y ait jamais eu de troubles du comportement associés et objectivés par des 
parties neutres au conflit de couple. Objectivement, son patient ne présentait pas 
de signes somatiques et/ou psycho-neurologiques débutants, associés à une 


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consommation d'alcool abusive. Sur le plan socio-professionnel, son patient ne 
montrait pas non plus des séquelles d'un alcoolisme chronique. 
h. Au cours de la procédure de première instance, B______ s'est volontairement 
soumis à des analyses de sang et d'urine auprès d'un laboratoire d'analyses 
médicales (H______). 
Il résulte des rapports produits qu'aucune présence d'éthanol n'a été détectée dans 
son sang en date des lundis 26 octobre, 2, 9, 16, 23 et 30 novembre, 7, 14 et 22 
décembre 2020, et 4 janvier 2021. Aucune trace d'éthylglucuronide (ETG) n'a en 
outre été détectée dans ses urines les lundis 28 décembre 2020, 11 et 25 janvier, 8 
et 22 février, et 8 et 22 mars 2021, ni le mardi 6 avril 2021, ni les lundis 19 avril 
et 3 mai 2021. Enfin, à ces mêmes dates, son taux de carbohydrate deficient 
transferrine (CDT) était normal dans le sang. 
Selon un article paru en septembre 2010 dans la revue en ligne du laboratoire 
susvisé sur les marqueurs biologiques de la consommation d'alcool, l'éthanol ne 
peut être détecté dans le sang que pendant quelques heures, l'ETG dans l'urine 
jusqu'à trois jours et le CDT dans le sang pendant 10 à 30 jours. 
i. Sur requête du Tribunal, le SEASP a rendu un rapport d'évaluation sociale le 
27 mai 2021, après avoir entendu les parents (séparément) à trois reprises ainsi 
que différents professionnels. 
Il a tout d'abord relevé que les mineurs se développaient bien malgré le conflit 
parental majeur mis en évidence par les parents, leurs thérapeutes respectifs et la 
pédopsychiatre de l'aîné, laquelle avait cependant observé que cette situation de 
haute conflictualité avait un impact négatif sur le développement de l'enfant. Pris 
séparément, chaque parent se montrait adéquat dans la prise en charge des enfants 
et investi auprès d'eux. D'après les éléments recueillis auprès de plusieurs 
professionnels (à savoir la psychologue exerçant au sein [du centre de 
consultations familiales] X______, la pédopsychiatre de l'aîné, l'éducatrice 
référente du jardin d'enfants que fréquentait l'aîné et l'éducatrice de la crèche que 
fréquentait le cadet), les relations personnelles entre le père et ses enfants ne 
mettaient pas mal à l'aise ces derniers et se déroulaient bien, et le lien père-fils 
était de qualité. 
Dans son rapport, le SEASP a également observé qu'il résultait de l'audition de la 
psychiatre de la mère que celle-ci exprimait une inquiétude quant aux problèmes 
d'alcool du père et leur impact sur la prise en charge des enfants depuis 2015 déjà, 
avant toute évocation de séparation, ayant sollicité un soutien psychologique pour 
y faire face à cette époque-là. La mère avait alors évoqué des épisodes 
d'alcoolisations massives et périodiques, avec des phases d'aggravation de la 
consommation ainsi que des phases d'abstinence de courte durée. Le père niait, 
quant à lui, toute consommation problématique d'alcool et ne reconnaissait pas le 


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vécu de famille que son épouse décrivait. Il ressortait des entretiens tenus avec la 
psychologue exerçant au sein [du centre de consultations familiales] X______, de 
la pédopsychiatre de l'aîné et du thérapeute du père que ce dernier n'avait montré 
aucun signe d'alcoolisation ou de sevrage dans un contexte extérieur à celui de la 
famille. Enfin, les tests sanguins et d'urine produits, de même que l'audition du 
thérapeute du père démontraient que ce dernier pouvait s'abstenir de consommer 
de l'alcool de manière problématique durant plusieurs mois d'affilée. 
Selon le SEASP, l'ensemble des éléments précités faisait penser que les 
inquiétudes de la mère ne découlaient pas uniquement du contexte de séparation 
ainsi que le plaidait le père, puisqu'elles avaient été évoquées de nombreuses 
années auparavant alors qu'une séparation n'était pas du tout d'actualité. En outre, 
durant cette période, la mère n'avait pas varié dans son discours et avait décrit des 
difficultés au quotidien en lien avec ces alcoolisations et les stratégies mises en 
œuvre pour en préserver les enfants. Le père avait, quant à lui, démontré que, 
même si des consommations problématiques d'alcool avaient pu avoir lieu du 
temps de la vie commune, il était en mesure d'entrer dans des phases d'abstinence 
de longue durée durant lesquelles ses compétences parentales n'étaient pas 
altérées. Ces éléments permettaient de conclure, selon le SEASP, que la question 
de la consommation problématique d'alcool ne devait pas être niée et devait être 
surveillée dans le temps, mais ne justifiait pas les limitations et supervisions des 
relations personnelles mises en place. Compte tenu de la conflictualité parentale et 
de l'état de la situation, il était toutefois également prématuré d'envisager la mise 
en œuvre d'une garde alternée. 
En conséquence, afin de garantir la stabilité des enfants et leur donner un accès 
plus important et sécurisant à leur père – dont les contacts ne devaient pas être 
trop espacés compte tenu de leur jeune âge –, il convenait d'attribuer leur garde à 
leur mère et de réserver au père un droit de visite d'un week-end sur deux du 
vendredi soir au dimanche soir ainsi que d'un mercredi sur deux, en alternance 
avec le droit de visite du week-end, de 10h00 à 18h00. 
Il ressortait en effet de l'évaluation effectuée que le père possédait les 
compétences parentales attendues pour accueillir rapidement en toute sécurité les 
enfants deux nuits consécutives et que la qualité du lien père-fils et 
l'investissement du père auprès de ceux-ci justifiaient que le droit de visite 
reprenne selon les modalités proposées. 
Afin de rassurer la mère, de s'assurer de la consommation maîtrisée d'alcool du 
père et de garantir le respect du cadre de visite par les deux parents, le SEASP 
préconisait que le passage des enfants se fasse, pendant six mois, dans le cadre du 
Point-Rencontre, ce qui permettait que la surveillance se fasse par un tiers 
professionnel et non par une employée de la mère (à savoir la nounou), étant 
précisé qu'une supervision plus importante ne se justifiait pas au vu des éléments 


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recueillis. En outre, en cas de bon déroulement du droit de visite pendant trois 
mois, celui-ci pouvait être élargi pour inclure des périodes de vacances, à savoir 
une semaine à raison de quatre fois par année. 
Enfin, pour garantir, mettre en œuvre et faire évoluer le droit de visite, notamment 
en vue d'inclure des périodes de vacances plus longues, le SEASP a en outre 
préavisé l'instauration d'une curatelle d'organisation et de surveillance des 
relations personnelles, qui était également rendue nécessaire par le contexte 
d'accusations et de défiance mutuels qui ne permettait pas aux parents de 
collaborer à la prise en charge de leurs enfants, voire avait commencé à impacter 
négativement le développement de l'aîné, et de surveiller la problématique de la 
consommation d'alcool. 
Dans la mesure où aucun besoin de protection ne justifiait que la situation actuelle 
ne dure plus longtemps et pour répondre aux droits des enfants de développer une 
relation aussi importante que possible avec leur père, le SEASP demandait à ce 
que le droit de visite ainsi que la curatelle fassent l'objet de mesures urgentes, à 
mettre en œuvre nonobstant recours. 
En dernier lieu, il apparaissait que la collaboration parentale devait être travaillée 
dans un cadre thérapeutique en vue de rétablir et de diminuer le niveau de 
conflictualité, ceci grâce à un tiers professionnel. Il était en effet nécessaire que 
les parents sortent de leur dynamique d'accusations mutuelles et se décentrent de 
leur conflit de couple pour mettre au centre de leurs interactions les besoins des 
enfants. Le père pourrait ainsi aborder la question de la consommation d'alcool en 
lien avec les prises en charge des enfants sans avoir besoin d'être dans une 
position défensive et la mère pourrait sortir de sa position de contrôle et entrer 
dans une position d'égalité nécessaire à une collaboration parentale fonctionnelle. 
En définitive, le SEASP a préconisé l'attribution de la garde des enfants à la mère, 
la réserve d'un droit de visite au père à raison d'un week-end sur deux du vendredi 
soir au dimanche soir ainsi que d'un mercredi sur deux de 10h00 à 18h00 en 
alternance avec le week-end avec passage au Point-Rencontre pour une période de 
six mois, puis de quatre semaines non-consécutives de vacances par an dès une 
période de trois mois écoulée, sous réserve de l'avis du curateur, l'instauration 
d'une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles, et à ce 
que les parents soient exhortés à entreprendre une thérapie de famille. 
j. Par ordonnance du 31 mai 2021, le Tribunal a fixé un délai au 25 juin 2021 aux 
parties pour se déterminer sur le rapport précité et, si besoin, réactualiser leurs 
conclusions respectives. Il a, en outre, précisé qu'il garderait la cause à juger à 
l'issue d'un délai de 10 jours suivant la transmission par le greffe des dernières 
déterminations des parties. 


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k. Dans ses déterminations du 25 juin 2021, A______ s'est opposée aux 
conclusions du SEASP quant au droit de visite du père. 
Ce Service n'avait pas pris la mesure de la dépendance à l'alcool de son époux, 
laquelle était connue de plusieurs personnes extérieures à la famille et les phases 
d'abstinence ne duraient pas plusieurs mois d'affilée, ce qui était attesté par les 
déclarations écrites de proches qu'elle produisait à l'appui de son écriture. Le déni 
dans lequel se trouvait son époux en lien avec cette problématique était en outre 
extrêmement préoccupant, puisque celui-ci avait été jusqu'à refuser de lever le 
Docteur I______, son médecin-traitant depuis plus de vingt ans, et le 
Docteur J______, ayant suivi les époux lors d'une thérapie de couple, de leur 
secret médical, et s'était opposé à l'audition de la thérapeute de l'épouse, de peur 
que ceux-ci attestent de sa dépendance à l'alcool et des problèmes de santé 
chroniques. Il était indispensable que le Docteur I______ soit entendu pour 
comprendre les schémas de la dépendance de B______, établir d'éventuelles 
périodes d'abstinence, cas échéant, la durée de ces périodes, la systématique des 
rechutes de son patient et l'impact de ces éléments sur la prise en charge des 
enfants. 
A______ a reproché également au SEASP de s'être uniquement basé sur les tests 
produits par l'époux sans chercher plus avant à établir leur fiabilité, notamment en 
procédant à l'audition d'un professionnel pouvant la renseigner sur les tests aptes à 
démontrer une abstinence effective. Or, renseignements pris auprès de la 
directrice générale de la Fondation K______, dont un échange de correspondance 
était produit à l'appui de l'écriture, les tests effectués sur le sang ne permettaient 
de détecter l'alcool que pendant quelques heures. Le seul moyen étant de se 
soumettre à des tests PEth, qui permettaient une détection à deux ou trois 
semaines, ou des tests ETG cheveux, qui permettaient une détection jusqu'à 
6 mois. Un expert devait être entendu sur ces questions. 
Enfin, A______ considérait que le rapport du SEASP faisait fi de l'organisation 
relative au droit de visite mise en place depuis la séparation des parties, soit 
depuis près de 10 mois qui correspondait d'ailleurs au mode de vie des époux 
durant la vie commune. La mère s'était toujours occupée des enfants, lesquels 
avaient souvent été délaissés par leur père, principalement en raison de sa 
consommation excessive d'alcool, n'étant que très peu souvent en état de s'en 
occuper. Elle se trouvait ainsi systématiquement seule pour faire des activités avec 
les enfants, ce qu'avaient attesté par écrit plusieurs personnes de leur entourage. 
Un changement si soudain et radical dans la prise en charge des enfants sans 
transition ni supervision, serait néfaste pour de si jeunes enfants. 
En définitive, A______ a persisté donc à requérir la garde des enfants et la réserve 
d'un droit de visite au père identique à celui exercé depuis la séparation. Elle a 
requis l'audition du pédiatre des enfants (que le SEASP n'avait pas réussi à 


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contacter), du médecin-traitant de B______, de tout expert apte à renseigner le 
Tribunal sur la fiabilité des tests effectués par le père ainsi que sur les moyens 
existants aptes à prouver une abstinence effective, ainsi que l'audition de la 
rédactrice du rapport du SEASP. 
l. Des déclarations écrites signées produits par A______ à l'appui de son écriture 
précitée du 25 juin 2021, il résulte ce qui suit : 
l.a Par attestation du 25 septembre 2020, L______ et M______, anciens voisins 
du couple au chemin 1______, ont indiqué avoir dû intervenir à plusieurs reprises 
au domicile de B______ en raison du bruit excessif qu'il faisait avec ses amis, qui 
étaient tous en état d'ébriété. 
l.b Par attestation du 13 novembre 2020, N______, amie de A______, a expliqué 
avoir été témoin d'une consommation excessive d'alcool de la part de B______ 
aux repas de midi et du soir lorsqu'elle avait rendu visite au couple à Genève en 
mars 2019, le point culminant ayant été lorsque l'époux lui avait proposé une bière 
à 11h00 du matin. 
l.c Par attestation du 16 novembre 2020, O______, employée de la famille depuis 
2018, a indiqué avoir vu à plusieurs reprises B______ consommer excessivement 
de l'alcool devant ses enfants, avoir eu des comportements incontrôlés et avoir 
manqué de vigilance envers ceux-ci. Elle était inquiète pour la sécurité des 
enfants, mais rassurée par le fait que leur mère ou elle-même étaient toujours 
présentes. Elle a relaté plusieurs évènements : (1) Un week-end de septembre 
2019, au retour d'une promenade avec les enfants et leur grand-mère maternelle, 
elle avait constaté que B______ était ivre, de mauvaise humeur et qu'il ne 
souhaitait pas s'occuper des enfants. Un autre jour, B______ était sorti avec les 
enfants et était revenu avec des cannettes de bière cachées au fond de la 
poussette ; (2) Le 15 juin 2020, aux alentours de 19h00, alors que A______ 
assistait à une réunion de parents et qu'elle-même s'apprêtait à quitter la maison 
après avoir fait dîner les enfants et les avoir baignés, B______, qui était rentré ivre 
du travail et avait continué à boire les bières qu'il s'était achetées, avait paniqué, 
s'était mis en colère et avait invectivé son épouse au téléphone en exigeant qu'elle 
rentre à la maison ; (3) En juin 2020, alors qu'il travaillait à distance à la maison, 
B______ avait vilipendé son épouse devant les enfants, parce que cette dernière 
était rentrée du travail avec quelques minutes de retard ; (4) En août 2020, pendant 
leur 
week-end 
d'anniversaire 
de 
mariage, 
B______ 
avait 
consommé 
excessivement de l'alcool et avait crié sur son épouse et la mère de celle-ci devant 
les enfants. O______ a, en outre, indiqué qu'à chaque fois qu'elle était requise 
pour garder les enfants en soirée, B______ buvait des bières et du vin avant-même 
de quitter la maison. Au retour de soirée, il arrivait ivre et incapable de se 
contrôler. Le lendemain matin, les enfants devaient rester calmes et silencieux car 
leur père était de mauvaise humeur et ne devait pas être dérangé. Enfin, de 


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manière générale, au cours des deux années de travail, l'employée avait vu à 
plusieurs occasions B______ boire de la bière, du vin, du gin et du whisky à la 
maison entre 11h00 et 12h00. Elle retrouvait les bouteilles vides du week-end le 
lundi matin. L'époux était souvent au lit le lundi matin ou allait travailler quelques 
heures avant de revenir se coucher pour récupérer. Un matin, à 8h00, elle avait 
trouvé un verre à moitié plein devant la porte de la maison pendant que l'époux 
cachait son état à sa femme. A une autre occasion, quand l'époux l'avait vue 
ramasser les bouteilles de vin vides, il lui avait demandé de ne pas en parler à son 
épouse, avait pris les bouteilles et les avait jetées rapidement pour que l'épouse ne 
s'en aperçoive pas. Enfin, à plusieurs reprises, elle avait trouvé des cannettes de 
bière cachées dans la poussette du cadet. 
l.d Par attestation du 18 novembre 2020, P______, mère de A______, a relaté un 
épisode de violence subi le 22 août 2020, causé par la consommation excessive 
d'alcool de l'époux le soir-même. 
l.e Par attestation du 10 décembre 2020, Q______, ami du couple, a décrit trois 
évènements au cours desquels il avait constaté une consommation abusive d'alcool 
de la part de B______ ; (1) Un dimanche matin du mois de septembre 2019, alors 
qu'il se promenait au parc R______ avec un voisin aux alentours de 10h30, il avait 
vu B______ boire des bières en compagnie de ses deux enfants âgés de 
respectivement un et trois ans. Pendant le temps qu'ils avaient passé ensemble, 
B______ avait bu une grande bière et ouvert une seconde canette, dont une grande 
quantité était stockée dans la poussette des enfants ; (2) Lors du réveillon de la 
Saint-Sylvestre 2019, B______ s'était présenté chez lui avec une bouteille de 
Tequila, dont il avait bu les 3/4 en moins d'une heure. B______ avait ensuite 
poursuivi avec une quantité astronomique de Gin, qu'il avait bu pur, sans 
mélanges, avec une rapidité déconcertante. Vers minuit, B______ s'était emporté 
avec un invité qui lui avait conseillé d'arrêter de boire. Il avait alors commencé à 
crier, avait perdu le contrôle de lui-même, avait défoncé les portes et était 
finalement parti dans un état scandaleux ; (3) Un samedi matin de l'été 2020, 
lorsque Q______ et sa famille avaient rejoint B______ et sa famille au S______ 
vers 10h00, ce dernier était déjà en train de boire une grande bouteille de vin. Il 
avait ensuite poursuivi avec des bières, qu'il avait bues avant et après une sortie en 
paddle avec les enfants. B______ avait expliqué qu'il avait eu une grosse nuit 
d'ivresse et que c'était normal de boire car c'était le week-end. 
Dans sa déclaration du 6 octobre 2020, T______, épouse de Q______, a relaté les 
évènements du réveillon de la Saint-sylvestre et du samedi au S______ précités. 
Pour la soirée du 31 décembre, elle a indiqué que B______ avait bu une grande 
quantité d'alcool dans un temps assez court et avait eu une attitude agressive, 
claquant la porte et laissant derrière lui son épouse sans s'en soucier vers une 
heure du matin. Pour la journée au S______, qu'elle faisait remonter au 15 août 
2020, elle a indiqué qu'à peine arrivés, B______ leur avait proposé du rosé, dont il 


- 11/22 - 
 
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avait déjà entamé la moitié du pichet. Après avoir terminé le pichet, il était monté 
sur son paddle avec ses enfants et sa femme, puis avait continué à boire des bières 
au retour sur terre ferme. 
l.f Par attestation du 24 janvier 2021, U______, voisine et amie du couple, a 
indiqué que B______ était arrivé sous l'emprise sévère de l'alcool à l'apéritif 
d'anniversaire qu'elle avait organisé chez elle en septembre 2016 et qu'il avait tenu 
des propos totalement déplacés envers son épouse à cette occasion. 
l.g Par attestation du 14 juin 2021, V______, amie du couple, a fait état de deux 
situations dans lesquelles elle avait vu B______ particulièrement alcoolisé : 
(1) Lors d'un lunch chez elle avec leurs bébés de quelques mois, celui-ci ayant bu 
avant d'arriver et ayant continué à boire des bières et des Tequilas : (2) A une 
soirée [à] W______, lors de laquelle il avait beaucoup bu et n'arrivait plus à avoir 
le contrôle de lui-même. 
m. Aux termes de son écriture du 25 juin 2021, B______ a contesté les 
conclusions du rapport du SEASP, qui dénotaient, selon lui, d'un parti pris en 
faveur de la mère s'agissant de la question centrale de la consommation d'alcool. Il 
persistait dans ses précédentes conclusions visant l'instauration d'une garde 
alternée ou subsidiairement d'un large droit de visite. B______ adhérait toutefois 
aux conclusions du SEASP visant à rétablir urgemment, sur mesures 
provisionnelles déjà, un droit de visite permettant aux enfants de passer du temps 
avec lui sans surveillance, plus fréquemment et pour une durée significativement 
supérieure à ce qui prévalait alors. 
n. Par ordonnance du 28 juin 2021, le Tribunal a fixé un délai au 12 juillet 2021 à 
A______ pour se déterminer sur la requête de mesures provisionnelles contenue 
dans les déterminations du père. 
o. Exerçant son droit à la réplique spontanée, B______ a répondu le 9 juillet 2021 
aux déterminations de son épouse du 25 juin 2021, persistant intégralement dans 
ses précédentes conclusions relatives au sort des enfants. 
p. Dans son écriture du 12 juillet 2021, A______ a conclu au déboutement de son 
époux de ses conclusions sur mesures provisionnelles et persisté dans ses 
précédentes conclusions quant aux droits parentaux. 
q. Le 26 juillet 2021, B______ s'est déterminé spontanément sur l'écriture de 
l'épouse du 12 juillet 2021, qui lui a été notifiée le 16 juillet 2021. 
r. Le 29 juillet 2021, le Tribunal a rendu l'ordonnance querellée sur mesures 
provisionnelles, laquelle a été notifiée aux parties le lendemain. 


- 12/22 - 
 
C/18414/2020 
s. Le 30 juillet 2021, A______ s'est déterminée spontanément sur l'écriture du 
9 juillet 2021 de l'époux, qui lui a été notifiée le 20 juillet 2021. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable pour avoir été déposé dans le délai utile de dix jours et 
selon la forme prescrits par la loi (art. 130, 131, 142 al. 1, 248 let. d, 311 et 
314 al. 1 CPC) à l'encontre d'une ordonnance de mesures provisionnelles 
(art. 308 al. 1 let. b CPC) rendue dans une affaire non pécuniaire dans son 
ensemble, puisque portant notamment sur le droit aux relations personnelles 
(parmi plusieurs : arrêt du Tribunal fédéral 5A_983/2019 du 13 novembre 2020 
consid. 1), de sorte que la voie de l'appel est ouverte indépendamment de la valeur 
litigieuse. 
1.2 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC). 
La présente cause est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée en 
tant qu'elle concerne les enfants mineurs (art. 296 al. 1 et 3 CPC). La Cour n'est 
donc pas liée par les conclusions des parties ni par l'interdiction de la reformatio 
in pejus (ATF 129 III 417 consid. 2.1.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 5A_652/2009 
du 18 janvier 2010 consid. 3.1). 
1.3 Les mesures provisionnelles étant soumises à la procédure sommaire au sens 
propre (art. 248 let. d CPC), la cognition de la Cour est limitée à la simple 
vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit, l'exigence de célérité 
étant privilégiée par rapport à celle de sécurité (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb, in 
JT 2002 I 352 ; arrêt du Tribunal fédéral 5A_12/2013 du 8 mars 2013 consid. 2.2). 
2. 
A titre liminaire, il sied de préciser que l'éventuelle violation du droit d'être 
entendue de l'appelante du fait que l'ordonnance querellée a été rendue avant 
l'expiration du délai de dix jours suivant la transmission de la dernière écriture de 
l'intimé à l'appelante est réparée devant la Cour, laquelle dispose du même 
pouvoir d'examen que le premier juge et a tenu compte de l'écriture du 30 juillet 
2021 de l'appelante dans le cadre de la présente décision. 
3. 
Le Tribunal a considéré qu'il se justifiait d'ordonner sans plus attendre, à titre 
provisionnel, les mesures préconisées par le SEASP s'agissant du droit de visite 
du père sur ses enfants dans l'attente que la cause – très conflictuelle sur le volet 
financier – soit en état d'être jugée sur le fond. 
 
L'appelante conteste l'opportunité du prononcé de mesures provisionnelles, faisant 
valoir qu'il n'y a aucune urgence à statuer sur cette question. Elle sollicite que les 
modalités du droit de visite mises en place jusqu'alors soient maintenues, en ce 


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C/18414/2020 
sens que le père continuera à voir ses fils sous surveillance un week-end sur deux 
le samedi de 9h00 à 12h00 et le dimanche de 16h00 à 18h00. 
 
3.1 La question de savoir si des mesures provisionnelles peuvent être ordonnées 
dans le cadre d'une procédure de mesures protectrices de l'union conjugale, qui 
constituent déjà elles-mêmes des mesures provisionnelles, est controversée en 
doctrine. 
Le Tribunal fédéral a laissé la question ouverte (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_212/2012 du 15 août 2012 consid. 2.2.2). Eu égard à cette controverse, il a 
jugé que ni l'acceptation ni le refus de telles mesures n'apparaissait arbitraire 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_870/2013 du 28 octobre 2014 consid. 5). 
La Cour de céans reconnaît la possibilité de prononcer valablement de telles 
mesures, notamment lorsque la procédure de mesures protectrices de l'union 
conjugale risque de se prolonger (cf. ACJC/474/2016 du 8 avril 2016 consid. 2.1 ; 
ACJC/1237/2015 du 16 octobre 2015 consid. 3.1 ; ACJC/395/2015 du 27 mars 
2015 consid. 3.1). Elles ne peuvent toutefois être ordonnées que pour autant que 
les conditions posées par l'art. 261 CPC soient réunies (ACJC/154/2014 du 
7 février 2014 consid. 4). 
3.2 Selon l'art. 261 al. 1 CPC, le tribunal ordonne les mesures provisionnelles 
nécessaires lorsque le requérant rend vraisemblable, d'une part, qu'une prétention 
dont il est titulaire est l'objet d'une atteinte ou risque de l'être (let. a) et, d'autre 
part, que cette atteinte risque de lui causer un préjudice difficilement réparable 
(let. b). 
L'octroi de mesures provisionnelles suppose d'une façon générale la 
vraisemblance du droit invoqué. Le requérant doit ainsi rendre plausible que le 
droit matériel invoqué existe et que le procès a des chances de succès (arrêt du 
Tribunal fédéral 5P_422/2005 du 9 janvier 2006 consid. 3.2, in SJ 2006 I p. 371 ; 
BOHNET, in Commentaire romand, Code de procédure civile, 2ème éd. 2019, n. 7 
ad art. 261 CPC). En outre, la vraisemblance requise doit porter sur un préjudice 
difficilement réparable, qui peut être patrimonial ou immatériel (BOHNET, op. cit., 
n. 11 ad art. 261 CPC). La condition du préjudice difficilement réparable vise à 
protéger le requérant du dommage qu'il pourrait subir s'il devait attendre jusqu'à 
ce qu'une décision soit rendue au fond (ATF 116 Ia 446 consid. 2, in JdT 1992 I 
p. 122). Elle suppose l'urgence, laquelle s'apprécie au regard des circonstances 
concrètes du cas (BOHNET, op. cit., n. 12 ad art. 261 CPC). 
Dans le contexte particulier de mesures provisionnelles sollicitées dans le cadre 
d'une procédure de mesures protectrices de l'union conjugale, l'existence d'un 
préjudice difficilement réparable doit être appréciée au regard des conséquences 
concrètes qu'aurait pour la partie requérante l'absence de telles mesures. Un tel 
préjudice devra ainsi être admis si, à défaut de mesures provisionnelles, la partie 


- 14/22 - 
 
C/18414/2020 
requérante serait privée en tout ou en partie de la possibilité d'entretenir des 
relations personnelles avec son enfant mineur : dans une telle hypothèse en effet, 
il ne pourra être remédié au préjudice subi pendant la procédure même en cas de 
décision finale favorable (ACJC/824/2016 du 10 juin 2016 consid. 3.1.1). 
3.3 En l'espèce, depuis la séparation des parties, intervenue en octobre 2020, 
l'intimé n'a vu ses enfants que de manière restreinte et surveillée à raison de 
quelques heures à quinzaine en présence de la mère ou de la nounou. Compte tenu 
de la complexité de la procédure au fond, en particulier sur les questions 
financières, la cause n'est pas encore en état d'être jugée. Il s'ensuit que la 
limitation précitée, laquelle a été imposée par l'appelante – qui refuse 
catégoriquement d'assouplir les modalités mises en place –, risque de durer 
pendant encore de nombreux mois sans l'intervention des tribunaux à titre 
provisionnel, étant précisé que l'éventuel préjudice subi par l'intimé du fait de 
cette privation ne pourra être réparé même en cas de décision favorable au fond. 
Les conditions permettant le prononcé de mesures provisionnelles paraissent ainsi 
remplies. 
Reste encore à déterminer si la situation commande de modifier l'organisation 
familiale prévalant depuis la séparation des parties afin d'accorder une protection 
provisoire plus étendue à l'intimé pendant la durée du procès au fond. Cette 
question sera examinée ci-après. 
4. 
Suivant les recommandations du SEASP, le Tribunal a considéré que les 
modalités du droit de visite mises en place depuis la séparation des parties étaient 
trop restrictives et devaient, par conséquent, être modifiées sur mesures 
provisionnelles. Dans l'attente de la décision au fond, le père devait voir ses 
enfants un week-end sur deux du vendredi soir (à la sortie de la crèche/école ou 
dès 17h00 en période de vacances) au dimanche soir (18h00), ainsi qu'un mercredi 
sur deux (de 10h00 à 18h00), en alternance avec le week-end, le passage des 
enfants devant intervenir via le Point Rencontre. En outre, une curatelle 
d'organisation et de surveillance du droit de visite devait être ordonnée. 
L'appelante critique cet élargissement. Elle souhaite que le statu quo soit maintenu 
dans l'intérêt des enfants, dont il convient d'assurer la sécurité. En effet, au vu de 
la consommation problématique d'alcool du père – qui est, selon elle, dans le déni, 
refuse de se traiter et ne fournit pas de garanties suffisantes quant à son abstinence 
– les mineurs ne devraient pas être placés sous la surveillance exclusive de ce 
dernier, encore moins pendant des périodes prolongées impliquant des nuits. 
L'intimé conclut, quant à lui, à la confirmation de l'ordonnance querellée. 
4.1 En vertu de l'art. 273 al. 1 CC – auquel renvoie l'art. 176 al. 3 CC –, le père ou 
la mère qui ne détient pas la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le 


- 15/22 - 
 
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droit d'entretenir des relations personnelles indiquées par les circonstances. Le 
droit aux relations personnelles est conçu comme un droit-devoir réciproque qui 
sert en premier lieu les intérêts de l'enfant (ATF 131 III 209 consid. 5 ; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_983/2019 du 13 novembre 2020 consid. 7.1 ; 5A_497/2017 
du 7 juin 2018 consid. 4.1 ; 5A_618/2017 du 2 février 2018 consid. 4.2; 
5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1). A cet égard, il est unanimement 
reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et qu'il peut 
jouer un rôle décisif dans le processus de recherche d'identité de l'enfant (ATF 
130 III 585 consid. 2.2.2 ; 127 III 295 consid. 4a ; 123 III 445 consid. 3c ; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_586/2012 du 12 décembre 2012 consid. 4.2). 
Les besoins d'un jeune enfant ne sont pas les mêmes que ceux d'un adolescent. En 
présence de jeunes enfants, des visites fréquentes et courtes sans nuit seraient 
idéales. En raison de la perception du temps chez les enfants de cet âge, les 
périodes durant lesquelles l'enfant est séparé de sa principale personne de 
référence ne devraient pas être trop longues ; de plus, les visites ne devraient pas 
être espacées de plus de 14 jours (arrêt du Tribunal fédéral 5A_968/2016 du 
14 juin 2017 consid. 5.1 et les références citées). En présence d'enfants en bas âge, 
le fait de voir régulièrement les parents, même pendant un court moment, est plus 
important que la possibilité de passer la nuit chez eux (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_627/2016 du 28 août 2017 consid. 6.3 et les références citées). 
L'établissement d'un droit de visite surveillé nécessite des indices concrets de mise 
en danger du bien de l'enfant ; il ne suffit pas que ce dernier risque abstraitement 
de subir une mauvaise influence pour qu'un tel droit de visite soit instauré 
(ATF 122 III 404 consid. 3c ; arrêts du Tribunal fédéral 5A_618/2017 du 2 février 
2018 consid. 4.2 ; 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et les références 
citées). Il convient dès lors de faire preuve d'une certaine retenue lors du choix de 
cette mesure (arrêts du Tribunal fédéral 5A_618/2017 du 2 février 2018 
consid. 4.2 ; 5A_699/2017 du 24 octobre 2017 consid. 5.1 ; 5A_184/2017 du 
9 juin 2017 consid. 4.1 ; 5A_401/2014 du 18 août 2014 consid. 3.2.2 ; 
5A_699/2007 du 26 février 2008 consid. 2.1). Le droit de visite surveillé tend à 
mettre efficacement l'enfant hors de danger, à désamorcer des situations de crise, à 
réduire les craintes et à contribuer à l'amélioration des relations avec l'enfant et 
entre les parents. Il constitue en principe une solution provisoire et ne peut donc 
être ordonné que pour une durée limitée. Il convient toutefois de réserver les cas 
où il apparaît d'emblée que les visites ne pourront pas, dans un proche avenir, être 
effectuées sans accompagnement (arrêts du Tribunal fédéral 5A_618/2017 du 
2 février 2018 consid. 4.2 ; 5A_568/2017 du 21 novembre 2017 consid. 5.1 ; 
5A_699/2017 du 24 octobre 2017 consid. 5.1 ; 5A_184/2017 du 9 juin 2017 
consid. 4.1 ; 5A_728/2015 du 25 août 2016 consid. 2.2 et les références citées). 
4.2 Aux fins de trancher la question du sort des enfants, le juge peut notamment 
avoir recours aux services de protection de l'enfance ou de la jeunesse pour 


- 16/22 - 
 
C/18414/2020 
demander un rapport sur la situation familiale, une enquête sociale pouvant avoir 
son utilité en cas de situation conflictuelle et de doute sur la solution adéquate 
pour les enfants ; il peut toutefois s'écarter des conclusions d'un rapport établi par 
un tel service à des conditions moins strictes que celles applicables lorsqu'il s'agit 
d'une expertise judiciaire (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_805/2019 du 27 mars 2019 consid. 4.1). 
Si le juge n'est pas lié par les conclusions du SEASP, le rapport émanant de ce 
service constitue néanmoins une preuve au sens des art. 168 et 190 CPC et il est 
soumis à la libre appréciation des moyens de preuve consacrée par l'art. 157 CPC 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_794/2017 du 7 février 2018 consid. 4.1; 
5A_512/2017 du 22 décembre 2017 consid. 3.4.3; HAFNER, Basler Kommentar, 
Schweizerische 
Zivilprozessordnung, 
2017, 
n. 
4 
ad 
art. 
190 
CPC ; 
WEIBEL/NAEGELI, Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 2016, 
n. 8 ad art. 190 CPC). Cependant, une portée particulière peut être conférée au 
rapport d'évaluation sociale qui prend en compte toute une série d'éléments 
objectifs, basés sur les déclarations d'intervenants scolaires, médicaux ou sociaux; 
il contient des appréciations subjectives, lesquelles dénotent souvent une grande 
expérience en la matière, mais ne sauraient remplacer le pouvoir de décision du 
juge (ACJC/1431/2020 du 6 octobre 2020 consid. 2.2, ACJC/1311/2017 du 
11 octobre 2017 consid. 3.1.2, ACJC/993/2017 du 10 août 2017 consid. 5.1, 
ACJC/372/2017 du 28 mars 2017 consid. 5.1). 
 
4.3 En l'espèce, l'appelante émet plusieurs critiques à l'encontre de la décision du 
premier juge. 
 
4.3.1 Elle reproche tout d'abord au Tribunal d'avoir suivi les recommandations du 
SEASP alors que le rapport d'évaluation sociale était lacunaire, comportait de 
nombreuses inexactitudes, avait été rendu alors que des témoins clés n'avaient pas 
été entendus et avait accordé un poids considérable aux tests effectués par l'intimé 
sans que la question de leur fiabilité n'ait été analysée. 
 
L'appelante perd toutefois de vue que le présent litige porte sur des mesures 
provisionnelles, qui impliquent un examen des faits limité à la vraisemblance et le 
recours aux preuves immédiatement disponibles. Dans ce contexte, les 
investigations du SEASP – lesquelles ont notamment comporté l'audition de 
divers professionnels intervenant autour de l'enfant –, apparaissent cohérentes et 
suffisantes pour permettre d'apprécier l'opportunité d'un élargissement provisoire 
du droit de visite du père. Ainsi, à ce stade de la procédure, le fait que le SEASP 
n'ait pas procédé à des auditions ou actes supplémentaires ne porte pas à 
conséquence. Quant à la question de la fiabilité des tests effectués par l'intimé, 
celle-ci sera examinée par la Cour ci-après. 
Le grief de l'appelante doit par conséquent être écarté. 


- 17/22 - 
 
C/18414/2020 
4.3.2 Dans le cadre d'un second grief, l'appelante reproche au Tribunal d'avoir 
contrevenu à l'intérêt des mineurs en élargissant le droit de visite de l'intimé alors 
qu'il existait un risque pour la sécurité des enfants du fait de la dépendance à 
l'alcool de leur père. Selon elle, le statu quo aurait dû être privilégié tant que 
l'intimé n'avait pas pris conscience de son problème d'alcool, n'avait pas prouvé 
avoir la volonté de se faire traiter et n'avait pas établi une totale abstinence par la 
production de tests fiables, validés par des spécialistes. 
Il résulte du dossier, notamment des attestations écrites de proches produites par 
l'appelante, ainsi que des déclarations du nouveau médecin-traitant de l'intimé, 
que ce dernier consommait de l'alcool du temps de la vie commune (parfois en 
présence des enfants) et qu'il lui est arrivé, à certaines occasions, d'en consommer 
excessivement. Ces éléments ne sont pas contestés en tant que tels par l'intimé, 
qui a admis avoir bu du temps de la vie commune à des fins récréatives. Le litige 
porte plutôt sur l'existence d'une addiction à l'alcool de l'intimé, qui l'empêcherait 
de maîtriser sa consommation et, par conséquent, mettrait à risque ses enfants 
puisque réduisant ses capacités parentales. 
Sur cette question, la Cour observe que, pour l'heure, la thèse de l'appelante, qui 
soutient que l'intimé aurait une addiction à l'alcool, n'a pas été étayée 
médicalement. En effet, les médecins entendus par le SEASP n'ont pas indiqué 
avoir personnellement constaté que l'intimé avait un problème lié à l'alcool. En 
outre, aucun document médical n'a permis d'établir une telle dépendance. Le 
simple doute induit par l'impossibilité – imputable à l'intimé – d'entendre son 
ancien médecin-traitant ne suffit pas à retenir le contraire. 
A l'inverse, l'intimé a rendu vraisemblable l'absence de consommation – à tout le 
moins excessive – d'alcool depuis la fin de l'année 2020, ce qui résulte du 
témoignage de son nouveau médecin-traitant – dont il n'y a pas lieu de douter de 
la force probante –, ainsi que des résultats des tests auxquels il s'est soumis 
volontairement. 
S'agissant de ces tests, les critiques de l'appelante sont partiellement fondées. Il 
résulte, en effet, de la procédure que les tests hebdomadaires effectués par l'intimé 
d'octobre à décembre 2020 (lesquels visaient à détecter la présence d'éthanol dans 
le sang) ont été impropres à établir l'absence de consommation d'alcool au-delà de 
quelques heures. Cependant, à compter de fin décembre 2020, l'intimé s'est 
soumis bimensuellement à deux autres types de tests, dont l'un a mis en évidence 
des taux normaux de CDT dans le sang dans les 10 à 30 jours avant les 
prélèvements. Il s'ensuit que les conclusions du Tribunal portant sur l'absence de 
consommation – excessive – d'alcool de l'intimé pendant la période s'écoulant de 
fin décembre 2020 à début mai 2021 ne prêtent pas le flanc à la critique. Ce 
d'autant plus qu'elles ont été corroborées par le témoignage du nouveau médecin-
traitant de l'intimé. Dans la mesure où, comme indiqué précédemment, les 


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C/18414/2020 
éléments apportés par l'appelante ne permettent pas, en l'état, de retenir que 
l'intimé aurait une dépendance à l'alcool, la preuve d'une abstinence totale (même 
hors présence des enfants) n'était pas nécessaire. Partant, le fait que le taux de 
CDT détecté dans le sang de l'intimé n'ait pas été nul n'était pas relevant à ce 
stade. De la même manière, l'utilisation de tests capillaires – par hypothèse plus 
performants car permettant de détecter une consommation d'alcool dans les six 
mois précédent les prélèvements – n'était pas requise. 
En définitive, il appert qu'en l'état, les craintes émises par l'appelante quant à une 
consommation problématique d'alcool de l'intimé n'ont pas été objectivées pour la 
période postérieure à la séparation et que les problèmes rendus vraisemblables par 
l'appelante pour la période antérieure ne suffisent pas à retenir que l'exercice d'un 
droit de visite, sans surveillance, mettrait en péril la sécurité des enfants. 
D'une manière générale, l'appelante ne fournit aucun élément concret et actuel qui 
pourrait faire penser que les enfants seraient actuellement en danger avec leur 
père. 
Les déclarations écrites de proches produites par cette dernière ne permettent pas 
de retenir le contraire. Ces déclarations portent pour l'essentiel sur des faits 
anciens. Elles relatent des occasions ponctuelles au cours desquels l'intimé aurait 
consommé – parfois excessivement – de l'alcool en période de vacances ou 
pendant le week-end sans toutefois que cela ait mis en danger les enfants. 
La déclaration écrite émanant de la nounou des enfants doit quant à elle être 
appréciée avec réserve, dans la mesure où elle émane d'une employée de 
l'appelante, ce d'autant plus que l'on ignore dans quelles circonstances cette 
déclaration a été rédigée. En tout état, dite employée a plutôt évoqué des épisodes 
de disputes entre les parents n'ayant pas impliqué les enfants. 
Il s'ensuit que le second grief de l'appelante doit également être rejeté. 
4.3.3 Au vu de l'ensemble des éléments qui précèdent, c'est à juste titre que le 
Tribunal a considéré qu'il se justifiait, dans l'intérêt des enfants, d'élargir le droit 
de visite du père, lequel était restreint de manière disproportionnée depuis 
l'automne 2020. 
L'étendue de cet élargissement telle que fixée par le Tribunal sur mesures 
provisionnelles paraît toutefois excessive. 
En effet, compte tenu du jeune âge des enfants, du fait que la mère a assuré 
l'essentiel de leur prise en charge du temps de la vie commune et que les contacts 
entre père et fils ont été restreints et surveillés pendant près d'une année, un 
élargissement à deux nuitées à quinzaine, en sus d'un mercredi quasi complet sur 
deux paraît trop brutal. 


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S'il est important que des visites fréquentes, hors présence d'un tiers, aient lieu 
afin que père et fils puissent tisser des liens plus étroits et développer leur 
confiance mutuelle, celles-ci n'ont pas besoin d'être longues. L'exercice d'un droit 
de visite "intensif" d'un week-end toutes les deux semaines du vendredi soir au 
dimanche soir semble prématuré dans le cas d'espèce. 
Les enfants sont encore petits et l'intimé ne s'est vraisemblablement que rarement 
retrouvé seul avec eux pendant la vie commune. Depuis la séparation, l'intimé n'a 
vu les enfants que pour de courtes périodes. Les fortes tensions entre les parents 
sont en outre de nature à rendre plus difficile pour les enfants le passage du foyer 
de leur mère à celui de leur père. 
Au vu de ces circonstances, il paraît préférable dans un premier temps de ne pas 
prévoir d'emblée un droit de visite impliquant deux nuits successives. Afin de 
préserver le lien paternel dans l'attente du résultat de l'instruction et d'une décision 
au fond, l'exercice d'un droit de visite à quinzaine du samedi matin 10h00 au 
dimanche soir 18h00 paraît suffisant et adéquat. 
A cela s'ajoutera le droit de visite d'un mercredi sur deux de 10h00 à 18h00, en 
alternance avec le week-end, comme l'a retenu le Tribunal. 
Partant, le ch. 2 du dispositif de l'ordonnance entreprise sera annulé et le droit de 
visite de l'intimé modifié comme précité. 
Quant aux mesures mises en place pour assurer le bon déroulement du droit de 
visite, à savoir le passage des enfants au Point Rencontre, l'interdiction faite à 
l'intimé de consommer de l'alcool avant ou pendant l'exercice du droit de visite 
sous peine de la révocation immédiate des mesures provisionnelles et 
l'instauration d'une curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite, 
elles paraissent suffisantes pour offrir aux enfants un cadre serein et rassurant. A 
ce stade, il ne se justifie pas d'aller plus loin. 
5. 
5.1 Lorsque l'instance d'appel réforme en tout ou en partie le jugement entrepris, 
elle se prononce aussi sur les frais de la première instance (art. 318 al. 3 CPC). 
En l'espèce, la modification de l'ordonnance attaquée ne commande pas de revoir 
la décision du Tribunal sur les frais de première instance. Ni la quotité ni la 
répartition des frais judiciaires et dépens de première instance n'ont été critiquées 
en appel et celles-ci ont été arrêtées conformément aux règles légales applicables 
(art. 95, 96, 104 al. 1 et 107 al. 1 let. c CPC ; art. 5 et 31 RTFMC). 
5.2 Les frais judiciaires de l'appel, comprenant l'émolument de la décision sur 
restitution de l'effet suspensif, seront fixés à 1'000 fr. (art. 31 et 37 RTFMC). 
Compte tenu de l'issue du litige et de son caractère familial, ils seront répartis à 
parts égales entre les parties (art. 106 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC) et entièrement 


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compensés avec l'avance de frais de même montant effectuée par l'appelante, 
laquelle reste acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). En conséquence, 
l'intimé sera condamné à verser 500 fr. à l'appelante à titre d'avance de frais. 
Vu la nature familiale du litige, chaque partie supportera ses propres dépens 
d'appel (art. 107 al. 1 let. c. CPC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 6 août 2021 par A______ contre l'ordonnance 
OTPI/600/2021 rendue le 29 juillet 2021 par le Tribunal de première instance dans la 
cause C/18414/2020. 
Au fond : 
Annule le chiffre 2 du dispositif de l'ordonnance attaquée et, statuant à nouveau : 
Réserve à B______ un droit de visite sur ses fils devant s'exercer, dès le prononcé de la 
présente décision, à raison d'un week-end sur deux du samedi matin 10h00 au dimanche 
soir 18h00, ainsi qu'un mercredi sur deux de 10h00 à 18h00, en alternance avec le 
week-end, avec passage des enfants au Point Rencontre. 
Confirme l'ordonnance entreprise pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 1'000 fr., les met à la charge des parties pour moitié 
chacune et les compense avec l'avance versée par A______, qui reste acquise à l'Etat de 
Genève. 
Condamne B______ à verser 500 fr. à A______ à titre d'avance de frais. 
Dit qu'il n'est pas alloué de dépens d'appel. 
Siégeant : 
Monsieur Laurent RIEBEN, président ; Monsieur Patrick CHENAUX et Madame 
Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, juges ; Madame Sophie MARTINEZ, greffière. 
 
 
 
 
 
 


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Indication des voies de recours : 
 
La présente décision, incidente et de nature provisionnelle (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_369/2018 du 14 août 2018 consid. 1.2 et 2.1 et les références citées), est susceptible 
d'un recours en matière civile (art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 
17 juin 2005; LTF – RS 173.110), les griefs pouvant être invoqués étant toutefois limités 
(art. 93/98 LTF), respectivement d'un recours constitutionnel subsidiaire (art. 113 ss 
LTF). Dans les deux cas, le recours motivé doit être formé dans les trente jours qui 
suivent la notification de l'expédition complète de la décision attaquée. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.