ge_gerichte · ACJC/797/2020 · 2020-06-15 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 15 juin 2020, 
ainsi qu'au Tribunal de première instance le même jour. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/8227/2019 
ACJC/797/2020 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 9 JUIN 2020 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié chemin ______, ______ (GE), appelant d'un jugement 
rendu par la 4ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 19 
décembre 2019, comparant par Me Corinne Nerfin, avocate, place Longemalle 1, 1204 
Genève, en l'étude duquel il fait élection de domicile, 
et 
Madame B______, domiciliée route ______, ______ (GE), intimée, comparant par Me 
Romain 
Canonica, 
avocat, 
rue 
Pierre-Fatio 
15, 
case 
postale 3782, 1211 Genève 3, en l'étude duquel elle fait élection de domicile. 
 


- 2/25 - 
 
C/8227/2019 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/18282/2019 du 19 décembre 2019, reçu par les parties le 
6 janvier 2020, le Tribunal de première instance, statuant sur mesures protectrices 
de l'union conjugale, a déclaré irrecevables les pièces n° 49 à 57 produites par 
A______ et celles n° 32 et 33 produites par B______ (chiffres 1 et 2 du 
dispositif), autorisé ces derniers à vivre séparés (ch. 3), attribué la garde exclusive 
des enfants C______ et D______ à B______ (ch. 4), réservé à A______ un droit 
de visite devant s'exercer, sauf accord contraire des parties, à raison d'un week-
end sur deux, d'un mercredi sur deux la semaine où il n'avait pas les enfants le 
week-end, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires (ch. 5), condamné 
A______ à verser en mains de B______, pour la période du 1er janvier au 31 
décembre 2019, 39'034 fr. 20 à titre d'entretien de la famille (ch. 6), puis dès le 1er 
janvier 2020, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, 2'000 fr. 
pour l'entretien de chaque enfant (ch. 7 et 8), ordonné à A______ de verser en 
mains 
de 
B______ 
les 
allocations 
familiales 
(ch. 
9), 
condamné 
A______ à verser à cette dernière, dès le 1er janvier 2020, 6'500 fr. à titre de 
contribution à son entretien (ch. 10) et prononcé ces mesures pour une durée 
indéterminée (ch. 11). 
 
Le Tribunal a arrêté les frais judiciaires à 2'000 fr., les a mis par moitié à la charge 
de chacune des parties, condamné en conséquence ces dernières à verser 1'000 fr. 
chacune aux Services financiers du Pouvoir judiciaire (ch. 12), dit qu'il n'était pas 
alloué 
de 
dépens 
(ch. 
13), 
condamné 
B______ 
à 
rembourser 
à 
A______ la provisio ad litem de 9'000 fr. à laquelle il avait été condamné (ch. 14), 
condamné les parties à respecter et à exécuter les dispositions du jugement (ch. 
15) et débouté ces dernières de toutes autres conclusions (ch. 16). 
B. 
a. Par acte du 16 janvier 2020, A______ appelle de ce jugement, dont il sollicite 
l'annulation des chiffres 4 à 8, 10 et 11 du dispositif. Cela fait, il conclut à 
l'instauration d'une garde partagée sur les enfants, à la constatation que la 
résidence habituelle de ces derniers est à E______ (GE) et que leur domicile légal 
est auprès de lui, et à ce que la Cour le condamne à verser à B______ 3'370 fr. par 
mois à titre de contribution à son entretien, du 1er janvier 2019 au 30 juin 2020, et 
au maximum 2'000 fr. par mois à titre de contribution à l'entretien de chacun de 
ses enfants, dès le 1er janvier 2019, sous suite de frais et dépens. 
 
Dans le corps de son écriture, il requiert, en cas de garde exclusive sur les enfants 
accordée à l'une des parties, qu'un droit de visite soit accordé à l'autre à raison 
d'un week-end sur deux, du vendredi à la sortie de l'école au lundi matin, tous les 
mercredis de 18h00 jusqu'au jeudi matin, ainsi que durant la moitié des vacances 
scolaires. 


- 3/25 - 
 
C/8227/2019 
 
Il produit des pièces nouvelles, qui concernent sa situation financière (pièces n° 
58 et 66 à 86), la prise en charge des enfants, à savoir des courriers entre les 
conseils des parties (n° 59 à 62, 64 et 65), les charges des enfants et de B______ 
(n° 87 à 93), et il produit, à nouveau, ses pièces n° 49 à 57, ainsi que celle n° 34 
produite par B______ en première instance (n° 63). 
 
b. Dans sa réponse, B______ sollicite, préalablement, l'octroi d'une provisio ad 
litem de 9'000 fr. et conclut, au fond, au rejet de l'appel, sous suite de frais et 
dépens. 
 
Elle produit des pièces nouvelles, qui concernent sa situation financière actuelle 
(n° 1 à 3). 
 
c. Dans leurs réplique et duplique, les parties ont persisté dans leurs conclusions. 
A______ a, au surplus, conclu au déboutement de B______ de sa conclusion 
visant au versement d'une provisio ad litem et produit des pièces nouvelles, qui 
concernent 
sa 
situation 
financière 
(pièces 
n° 
94 
et 95). 
 
d. Par avis du greffe du 23 mars 2020, les parties ont été informées de ce que la 
cause était gardée à juger. 
 
e. Le 27 mars 2020, B______ a produit des pièces nouvelles (n° 4 
à 8). 
C. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
 
a. A______, né le ______ 1973 à ______ (VD), et B______, née le ______ 1975 
à 
______ 
(Russie), 
se 
sont 
mariés 
le 
______ 2010 à ______ [GE]. 
 
Ils sont les parents de C______ et D______, nés tous deux à Genève le ______ 
2010, respectivement le ______ 2014. 
 
B______ est également la mère de deux enfants majeurs nés de précédentes 
unions, qui vivent encore auprès d'elle et ne sont pas indépendants financièrement. 
 
b. Les parties se sont séparées en décembre 2018, lorsque B______ a quitté le 
domicile conjugal avec les enfants. 
 
Depuis la séparation des parties, A______ a exercé un droit de visite sur ses 
enfants à raison d'un week-end sur deux, du vendredi soir au dimanche soir, ainsi 
que durant la moitié des vacances scolaires. A partir de février 2019, B______ a 
accepté d'élargir celui-ci à un mercredi sur deux. 


- 4/25 - 
 
C/8227/2019 
 
Dès janvier 2019, A______ s'est acquitté mensuellement du loyer de B______ 
(4'330 fr.), des primes d'assurance-maladie LAMal et LCA de celle-ci et des 
enfants 
(767 
fr. 
15) 
et 
des 
entretiens 
de 
base 
selon 
les 
normes OP (1'350 fr. + 400 fr. + 400 fr.), soit un total de 7'247 fr. 15 par mois. 
 
c. Le 10 avril 2019, B______ a requis le prononcé de mesures protectrices de 
l'union conjugale, par lesquelles elle a notamment conclu à l'octroi en sa faveur de 
la garde exclusive des enfants, un droit de visite d'un week-end sur deux et la 
moitié des vacances scolaires devant être réservé au père, et au paiement mensuel 
par ce dernier de 2'439 fr. 80 fr. pour l'entretien de C______, 2'127 fr. 20 pour 
celui de D______ et de 4'275 fr. 35 pour le sien. Elle a également conclu à ce que 
A______ s'acquitte directement en mains de la régie de son loyer de 4'330 fr. par 
mois et lui verse une provisio ad litem de 10'000 fr. 
 
Elle a allégué que, depuis la séparation des parties, toute communication entre 
elles était devenue impossible. A______ l'insultait et la dénigrait auprès des 
enfants, qui rentraient systématiquement agités et agressifs des rencontres avec 
leur père. Ils lui reprochaient notamment d'avoir brisé la famille et d'être 
responsable du malheur de leur père. Ce dernier adoptait un comportement propre 
à mettre en danger le développement harmonieux et serein des enfants, en les 
mêlant au conflit conjugal. A titre d'exemple, il avait fait irruption à l'école des 
enfants pendant leur pause de midi, en leur expliquant que leur mère lui interdisait 
de les voir ou de les contacter. Lorsqu'elle était venue chercher les enfants, ces 
derniers pleuraient et lui reprochaient d'être cruelle. 
 
d. Dans sa réponse, A______ a notamment conclu à la mise en place d'une garde 
alternée sur les enfants et à ce que le Tribunal lui donne acte de son engagement 
de verser 2'000 fr. par mois pour l'entretien de chaque enfant, dès 
le 1er janvier 2019, et 3'370 fr. par mois pour celui de B______, du 
1er janvier 2019 au 30 juin 2020. 
 
II a allégué que, durant la vie commune, il était pleinement investi dans 
l'éducation et les soins des enfants. Il a confirmé que, depuis la séparation, la 
communication entre les parties était rompue. B______ limitait son accès aux 
enfants et s'opposait à ce qu'il vienne les chercher à l'école ou téléphone pendant 
la semaine. Elle ne le renseignait pas sur la scolarité des enfants, ni sur leurs 
activités. En sa qualité d'avocat associé, il pouvait s'organiser afin d'être 
disponible pour les enfants une semaine sur deux. 
 
e. Lors de l'audience du 18 juin 2019, B______ s'est opposée à l'instauration d'une 
garde partagée sur les enfants, en raison des violences psychiques, voire 
physiques, dont les enfants étaient victimes de la part de leur père. Dès qu'ils 
revenaient de chez ce dernier, les enfants étaient dans un mauvais état psychique 
et étaient très remontés contre elle. Un élargissement du droit de visite à plus d'un 


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week-end sur deux était prématuré, compte tenu des fortes tensions entre les 
parties, lesquelles faisaient souffrir les enfants. A terme, elle n'était pas opposée à 
une prise en charge plus importante de la part du père. Elle a indiqué avoir 
travaillé jusqu'en 2014 à plein temps. Questionnée sur une reprise professionnelle, 
elle a allégué qu'elle travaillait toujours. Elle rédigeait des scripts et souhaitait 
développer cette activité. Toutefois, s'il le fallait, elle pouvait reprendre ses 
anciennes activités professionnelles. 
 
A______ a contesté les allégations précitées de violence. Les enfants lui 
reprochaient de les avoir abandonnés et étaient tristes lorsqu'ils devaient retourner 
chez leur mère. Selon lui, les enfants étaient soumis à un déchirement lorsqu'ils 
devaient passer d'un parent à l'autre. C______ lui avait exprimé le caractère 
inéquitable de leur prise en charge actuelle. Il a reconnu s'être rendu à deux 
reprises à l'école des enfants, précisant que cela avait pris des proportions 
démesurées. Selon lui, le seul moyen pour que les enfants s'apaisent serait 
l'augmentation de son droit aux relations personnelles avec eux. 
 
f. Par ordonnance du 27 août 2019, le Tribunal, statuant sur mesures 
provisionnelles, a condamné A______ à verser à B______ 9'000 fr. à titre de 
provisio ad litem. 
 
g. Lors de l'audience du 27 août 2019, B______ a modifié ses conclusions en ce 
sens que le montant de son loyer devait être payé directement en ses mains. En 
l'état, elle était toujours opposée à l'instauration d'une garde alternée, la situation 
n'étant pas encore stabilisée et présentant toujours des tensions. Elle était d'accord 
d'adopter un tel système de garde lorsqu'un psychiatre aurait constaté l'absence 
d'aliénation parentale de la part du père. Elle ne s'opposait pas à un élargissement 
du droit de visite actuel dans le cadre d'un contrôle par les psychiatres des enfants. 
La prise en charge de ces derniers avait été partagée entre les parties durant l'été et 
cela s'était mal déroulé, car les enfants étaient revenus auprès d'elle avec une 
opinion dégradée à son encontre, évoquant des faits de sa vie personnelle qu'ils 
n'avaient pas à connaître. 
 
A______ a allégué qu'il engagerait une nounou afin de mettre en place une garde 
alternée sur les enfants et pour assurer le suivi de leurs activités. A cet égard, il a 
produit un projet de contrat de travail. Il a également indiqué que le 
psychothérapeute qui suivait C______ depuis plusieurs mois préavisait 
favorablement la mise en place d'une garde alternée (cf. consid. D.c infra). Selon 
lui, la prise en charge équitable des enfants durant l'été s'était bien déroulée, ce 
que les enfants avaient pu ressentir. Il a contesté toute aliénation parentale de sa 
part, tout en reprochant à B______ de procéder de la sorte. 
 
Les parties ont plaidé et persisté dans leurs conclusions et la cause a été gardée à 
juger à l'issue de cette audience. 


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h. Les 6 septembre et 11 novembre 2019, A______ a produit des pièces 
complémentaires (n° 49 à 57). 
 
Les 24 septembre et 6 novembre 2019, B______ a également produit des pièces 
complémentaires (n° 32 à 34). 
D. 
La situation personnelle et financière des parties est la suivante : 
 
a. A______ était avocat-collaborateur, puis associé au sein de l'Etude F______ 
jusqu'en janvier 2019. 
Il a perçu un revenu annuel net de 184'391 fr. en 2017, soit 15'365 fr. 90 par mois 
(235'203 fr. de revenu brut – 50'812 fr. de cotisations sociales), et de 370'842 fr. 
en 2018, soit 30'903 fr. 50 par mois (468'091 fr. de revenu brut – 97'249 fr. de 
cotisations sociales). A cet égard, A______ a allégué que son revenu 2018 était 
exceptionnel, car il comprenait la liquidation de ses participations au sein de 
l'Etude F______. 
 
En janvier 2019, A______ a allégué avoir perçu un salaire mensuel net de 15'305 
fr. 
 
Dès le 1er février 2019, il est devenu avocat-associé au sein de l'Etude G______ 
SA et a investi à cette occasion la somme de 70'401 fr. 
 
Il ressort de ses fiches de salaire produites que, de février à mai 2019, il a perçu 
un salaire mensuel fixe de 8'980 fr. nets. Selon son certificat de salaire 2019, pour 
la période de février à décembre 2019, son revenu annuel net s'est élevé à un total 
de 150'464 fr. Sur cette période, il a également perçu 10'600 fr. à titre d'allocations 
familiales (1'600 fr. en février, 1'100 fr. de mars à juillet et 700 fr. d'août à 
décembre). 
 
En été 2019, il a reçu 77'000 fr. bruts de la part de l'Etude F______ pour solde de 
tous comptes, dont à déduire, selon lui, 15% à titre de cotisations sociales. A 
teneur des pièces produites, il est établi que A______ a cotisé en 2019 auprès de 
la H______ et de I______ LPP. 
 
Au printemps 2020, il percevra pour la première fois, en plus de son salaire fixe et 
des commissions, sa part aux bénéfices réalisés par l'Etude G______ SA en 2019 
estimée à 30'000 fr., selon un courrier de celle-ci du 28 février 2020. 
 
A______ a allégué qu'il s'acquitterait de contributions supplémentaires au capital 
de l'Etude G______ SA pour le rachat d'années de séniorité et de parts d'associés 
sortants, estimées à 5'336 fr., respectivement 2'522 fr. 25. 
 
Au 2 juin 2019, A______ disposait d'avoirs bancaires de l'ordre de 102'500 fr. 
auprès de la J______, K______, L______, M______ et N______. Au 31 


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décembre 2019, ses avoirs bancaires auprès de L______, K______ et de la 
J______ s'élevaient à un total de 33'458 fr. 
 
Le Tribunal a retenu que ses charges mensuelles, hors impôts, s'élevaient à 
5'809 fr. 80, comprenant son entretien de base selon les normes OP (1'200 fr.), son 
loyer (2'950 fr.), ses primes d'assurance-maladie LAMal et LCA (383 fr. 80 et 
112 fr. 90), ses frais médicaux non remboursés (97 fr. 80), ses primes d'assurance 
RC/ménage (49 fr. 35), d'assurance-vie (166 fr. 70), de 3ème pilier (564 fr.), 
d'assurance véhicule (175 fr. 25), TCS (8 fr. 10), ses frais de parking (50 fr.) et 
l'impôt sur son véhicule (51 fr. 90). 
 
A teneur des pièces produites en appel, les frais médicaux non remboursés de 
A______ se sont élevés en 2019 à 11'397 fr., dont 8'150 fr. pour des massages 
thérapeutiques, sa garantie de loyer auprès de O______ se monte à 
39 fr. 15 par mois, ses frais de téléphonie et internet à 234 fr. par mois, de 
redevance radio/TV à 30 fr. 40 par mois, de sécurité auprès de P______ SA à 119 
fr. 75, d'abonnement au journal Q______ à 43 fr. 40 par mois, sa cotisation au 
tennis club de E______ et sa licence à 22 fr. 50 par mois et son abonnement au 
club de sport à 104 fr. par mois. 
En 2020, sa prime d'assurance-maladie LAMal s'est élevée à 444 fr. 65 par mois. 
 
Il a allégué s'acquitter de 500 fr. par mois à titre de frais de ménage. 
 
b. B______ s'est installée en Suisse fin 2009. Elle a travaillé à temps plein dans le 
domaine de la finance et en qualité de traductrice jusqu'en 2014. A cet égard, 
A______ a allégué qu'elle avait décidé unilatéralement d'arrêter de travailler et 
qu'il s'était opposé à cette décision, ce que B______ a contesté. Il a également 
allégué que cette dernière avait alors entrepris des formations en rédaction de 
scripts pour le cinéma et le théâtre, de sorte qu'elle ne s'occupait pas des enfants à 
temps plein. 
 
En 2012, elle a perçu un revenu annuel brut de 100'000 fr., en 2013 celui-ci était 
de 106'925 fr. et de 95'302 fr. en 2014. 
 
En 2017, B______ a perçu 30'000 EUR de la vente de l'un de ses scripts. En 
appel, elle a allégué ne pas avoir perçu d'autre revenu de cette activité exercée de 
manière ponctuelle, ce que l'appelant a contesté. 
 
Il ressort des bordereaux de taxation des parties et des relevés bancaires du 
compte personnel de l'intimée auprès de L______, qu'elle ne dispose d'aucune 
fortune mobilière. 
 
Le Tribunal a retenu que ses charges mensuelles se montaient à 5'059 fr. 10, 
comprenant son entretien de base selon les normes OP (1'350 fr.), son loyer 


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(60% de 4'030 fr., soit 2'418 fr., compte tenu du fait que quatre enfants vivent 
auprès d'elle), ses primes d'assurance-maladie LAMal et LCA (383 fr. 80 et 118 
fr. 10), ses frais médicaux non remboursés (79 fr. 10), sa prime d'assurance 
RC/ménage 
(51 fr. 35), ses frais de véhicule (160 fr.), de parking (300 fr.), de leasing (98 fr. 
75), de téléphonie (75 fr.) et sa charge fiscale (25 fr.). 
 
c. C______ est actuellement âgé de 10 ans. 
 
Le Tribunal a retenu que ses besoins mensuels s'élevaient à 1'774 fr. 10, 
comprenant son entretien de base selon les normes OP (400 fr.), sa participation 
au loyer de sa mère (10% de 4'030 fr., soit 403 fr.), ses primes d'assurance-
maladie 
LAMal 
et 
LCA (103 fr. 70 et 26 fr. 05), ses frais de cantine scolaire (90 fr.), ses cours de 
piano (62 fr. 50), la location du piano (280 fr.), ses cours de patinage et son 
équipement (308 fr. et 29 fr. 15), ses cours de karaté (41 fr. 70) et son abonnement 
au 
sport (30 fr.). 
 
Par attestation du 14 août 2019, la Dresse S______, psychothérapeute, a indiqué 
avoir suivi C______ du 14 janvier au 21 mai 2019, à la demande de sa mère. La 
séparation conflictuelle des parties avait des répercussions sur le comportement de 
l'enfant. Celui-ci était pris dans un important conflit de loyauté. Il exprimait le 
"plaisir à être tant chez sa mère que son père". Selon la psychothérapeute aucun 
élément ne permettait de retenir qu'une garde alternée serait contre-indiquée. 
 
Par attestation du 25 octobre 2019, le Dr T______, psychothérapeute, a indiqué 
suivre C______ depuis juin 2019, afin de l'accompagner dans la séparation de ses 
parents. L'enfant présentait de bonnes compétences globales cognitives et un 
développement affectif équilibré. Cependant, le praticien avait constaté, en 
parallèle, que C______ présentait un important "émoussement" de l'estime de soi, 
"une augmentation des affects négatifs ainsi qu'une présentation parfois ralentie 
sur le plan psychomoteur, pouvant être mis en lien avec la situation actuelle". Il 
traversait une phase de changement, oscillant entre la position d'enfant et celle de 
pré-adolescent, pouvant générer des manifestations anxieuses. 
 
Par courrier du 6 novembre 2019 adressé à B______, le Dr T______ a indiqué 
recevoir de nombreux messages contradictoires de la part des parties et a souligné 
l'importance d'essayer de trouver un compromis s'agissant des enfants. Il a relevé, 
qu'à ce stade, il ne trouvait pas d'élément permettant de conclure à une aliénation 
parentale de la part d'un des parents. 
 
d. D______ est actuellement âgée de 6 ans. 


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Le Tribunal a retenu que ses besoins mensuels s'élevaient à 1'797 fr. 15, 
comprenant son entretien de base selon les normes OP (400 fr.), sa participation 
au loyer de sa mère (10% de 4'030 fr., soit 403 fr.), ses primes d'assurance-
maladie 
LAMal 
et LCA (103 fr. 70 et 31 fr. 80), ses frais de cantine scolaire (99 fr.), ses cours de 
piano (62 fr. 50), la location du piano (280 fr.), ses cours de patinage et son 
équipement (308 fr. et 29 fr. 15), ses cours de karaté (50 fr.) et son abonnement au 
sport (30 fr.). 
 
e. A teneur des pièces produites en appel, A______ s'est acquitté en 2019, en plus 
de la somme mensuelle de 7'247 fr. (cf. consid. C.b supra), des frais de leasing du 
véhicule de B______ à hauteur de 1'708 fr. (819 fr. 70 en janvier et 98 fr. 75 
d'avril 
à 
décembre) 
et 
de 
ses 
frais 
de 
véhicule 
à 
hauteur 
de 1'232 fr. Il s'est également acquitté de 3'360 fr. à titre de frais de location du 
piano et de 545 fr. de frais d'inscription des enfants aux cours de karaté. 
 
A______ a versé à B______, en plus des allocations familiales de 600 fr., 1'750 fr. 
65 
en 
novembre 
2019 
et 
1'936 
fr. 
75 
en 
décembre 2019 à titre d'entretien de base pour elle et les enfants. 
 
B______ a allégué que A______ avait cessé de payer ses primes d'assurance-
maladie en novembre 2019, ce que ce dernier a admis, précisant lui avoir versé le 
montant nécessaire pour qu'elle s'en acquitte elle-même. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable contre les jugements de mesures protectrices de l'union 
conjugale - qui doivent être considérés comme des décisions provisionnelles au 
sens de l'art. 308 al. 1 let. b CPC - dans les causes non patrimoniales ou dont la 
valeur litigieuse au dernier état des conclusions devant l'autorité inférieure est 
supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC). 
 
En l'espèce, le litige porte notamment sur les droits parentaux, soit sur une affaire 
non pécuniaire dans son ensemble, de sorte que la voie de l'appel est ouverte 
indépendamment de la valeur litigieuse (arrêts du Tribunal fédéral 5A_781/2015 
du 14 mars 2016 consid. 1 et 5A_331/2015 du 20 janvier 2016 consid. 1). 
 
1.2 L'appel, écrit et motivé, doit être introduit auprès de l'instance d'appel dans les 
dix jours à compter de la notification de la décision attaquée, s'agissant de 
mesures provisionnelles qui sont soumises à la procédure sommaire (art. 248 let. 
d, 
130 
al. 1, 311 al. 1 et 314 al. 1 CPC). 
 
Pour satisfaire à l'exigence de motivation, il ne suffit pas à l'appelant de renvoyer 
aux moyens soulevés en première instance, ni de se livrer à des critiques toutes 


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générales de la décision attaquée. Sa motivation doit être suffisamment explicite 
pour que l'instance d'appel puisse la comprendre aisément (ATF 138 III 374 
consid. 4.3.2; arrêts du Tribunal fédéral 4A_572/2019 du 20 décembre 2019 
consid. 2 et 4A_397/2016 du 30 novembre 2016 consid. 3.1). Les exigences de 
motivation d'une écriture responsive sont identiques à celles de l'appel (Message 
du Conseil fédéral relatif au Code de procédure civile suisse, FF 2006 6841, p. 
6980). 
 
En l'occurrence, l'appel a été formé en temps utile et selon la forme prescrite par la 
loi, de sorte qu'il est recevable. En effet, la motivation de celui-ci est 
suffisamment explicite pour comprendre quel élément du jugement entrepris est 
contesté par l'appelant. 
 
La réponse de l'intimée est également recevable, bien que sa motivation ne 
reprenne pas en détail les 90 allégués contenus dans l'appel de 71 pages. En effet, 
sa motivation ressort suffisamment de ses écritures d'appel et de première 
instance, ainsi que de ses déclarations en audience, de sorte que la contestation 
générale des allégués de l'appelant sera admise. 
2. 
La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC). 
 
Les mesures protectrices de l'union conjugale sont ordonnées à la suite d'une 
procédure sommaire, avec administration restreinte des moyens de preuve et 
limitation du degré de la preuve à la simple vraisemblance des faits et à un 
examen sommaire du droit, l'exigence de célérité étant privilégiée par rapport à 
celle de sécurité (art. 271 CPC; ATF 130 III 321 consid. 5; 127 III 474 consid. 
2b/bb, in JdT 2002 I 352; arrêt du Tribunal fédéral 5A_855/2017 du 11 avril 2018 
consid. 4.3.2). 
 
S'agissant du sort des enfants mineurs, les maximes d'office et inquisitoire 
illimitée s'appliquent (art. 55 al. 2, 58 al. 2 et 296 al. 3 CPC; ATF 129 III 417 
consid. 2.1.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_906/2012 du 18 avril 2013 consid. 
6.1.1), ce qui a pour conséquence que le juge n'est pas lié par les conclusions des 
parties 
(art. 
296 
al. 3 CPC). La maxime inquisitoire ne dispense toutefois pas les parties de 
collaborer activement à la procédure et d'étayer leurs propres thèses; il leur 
incombe de renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les 
moyens de preuve disponibles (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_808/2012 du 29 août 2013 consid. 4.3.2). 
 
En revanche, la maxime de disposition est applicable s'agissant de la contribution 
d'entretien due à l'épouse (arrêt du Tribunal fédéral 5A_757/2013 du 14 juillet 
2014 consid. 2.1). 
3. 
Les parties ont produit des pièces nouvelles devant la Cour. 


- 11/25 - 
 
C/8227/2019 
 
3.1 En vertu de l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux 
ne sont pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans 
retard (let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise 
(let. b). 
 
Dans les causes de droit de la famille concernant des enfants mineurs, eu égard à 
l'application des maximes d'office et inquisitoire illimitée, tous les novas sont 
admis en appel, même si les conditions prévues par l'art. 317 al. CPC ne sont pas 
réalisées (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1). 
 
A partir du début des délibérations, les parties ne peuvent en principe plus 
introduire de nova, même s'agissant de causes concernant des enfants mineurs. La 
phase des délibérations débute dès la clôture des débats, s'il y en a eu, 
respectivement dès que l'autorité a communiqué aux parties que la cause a été 
gardée à juger (ATF 142 III 413 consid. 2.2.3 à 2.2.6; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_456/2016 
du 
28 octobre 2016 consid. 4.1.2). 
 
3.2 En l'espèce, les pièces nouvelles produites par les parties avant le 23 mars 
2020, date à laquelle la Cour a gardé la cause à juger, sont recevables, ainsi que 
les faits qui s'y rapportent. En effet, elles concernent les enfants mineurs et la 
situation financière des parties, laquelle est susceptible d'influencer la contribution 
d'entretien due aux enfants. 
 
En revanche, les pièces n° 4 à 8 produites par l'intimée après le 23 mars 2020 sont 
irrecevables, conformément à la jurisprudence précitée. 
4. 
Le Tribunal a attribué la garde exclusive des enfants à l'intimée. Il a considéré que 
l'instauration d'une garde alternée était, en l'état, contre-indiquée, en raison de la 
relation fortement conflictuelle entre les parties et de l'absence de communication 
entre elles. Il était dans l'intérêt des enfants de leur garantir une certaine stabilité 
en maintenant leur prise en charge effective depuis la séparation des parties, à 
laquelle ils étaient habitués. Par ailleurs, depuis la naissance de D______, 
l'intimée s'était entièrement consacrée à la prise en charge des enfants, alors que 
l'appelant travaillait à temps plein. 
 
L'appelant fait valoir que le Tribunal a arbitrairement refusé de prononcer une 
garde alternée sur les enfants. Le premier juge n'avait pas instruit cette question et 
avait écarté, à tort, les attestations médicales produites. Durant la vie commune, 
les parties n'avaient pas adopté une répartition traditionnelle des tâches, l'intimée 
n'ayant jamais cessé de travailler, elle ne se consacrait pas entièrement aux 
enfants. Depuis la séparation des parties, elle avait unilatéralement décidé de 
restreindre son accès aux enfants. 


- 12/25 - 
 
C/8227/2019 
 
4.1.1 En vertu de l'art. 176 al. 3 CC, relatif à l'organisation de la vie séparée, 
lorsque les époux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures 
nécessaires d'après les dispositions sur les effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC). 
 
La garde alternée est la situation dans laquelle les parents exercent en commun 
l'autorité parentale, mais se partagent la garde de l'enfant de manière alternée pour 
des périodes plus ou moins égales (arrêts du Tribunal fédéral 5A_345/2014 du 
4 août 2014 consid. 4.2 et 5A_866/2013 du 16 avril 2014 consid. 5.2). L'autorité 
parentale conjointe n'implique pas nécessairement l'instauration d'une garde 
alternée. Invité à statuer à cet égard, le juge doit néanmoins examiner, nonobstant 
et indépendamment de l'accord des parents quant à une garde alternée, si celle-ci 
est possible et compatible avec le bien de l'enfant (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_527/2015 du 6 octobre 2015 consid. 4). 
 
En effet, le bien de l'enfant constitue la règle fondamentale en matière 
d'attribution des droits parentaux, les intérêts des parents devant être relégués au 
second plan. Le juge doit évaluer, sur la base de la situation de fait actuelle, ainsi 
que de celle qui prévalait avant la séparation des parties, si l'instauration d'une 
garde alternée est effectivement à même de préserver le bien de l'enfant (ATF 142 
III 
617 
consid. 3.2.3). 
 
4.1.2 Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas la 
garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les 
relations personnelles indiquées par les circonstances. 
 
Le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle 
décisif dans le processus de sa recherche d'identité (ATF 123 III 445 consid. 3c; 
130 III 585 consid. 2.2.2). L'importance et le mode d'exercice des relations 
personnelles doivent être appropriés à la situation, c'est-à-dire qu'il faut tenir 
équitablement compte des circonstances essentielles du cas, le bien de l'enfant 
étant le facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295). 
 
4.1.3 L'instance d'appel peut renvoyer à la première instance les cas dans lesquels 
l'état de fait doit être complété sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c 
ch. 2 CPC). 
 
4.2.1 En l'espèce, le premier juge a estimé, sans procéder à des mesures 
d'instructions autres que la simple audition des parties, qu'il convenait de 
maintenir les modalités de prise en charge des enfants mise en place depuis la 
séparation. 
 
A cet égard, l'appelant a allégué que lesdites modalités lui avaient été imposées 
par l'intimée, qui limitait injustement son accès aux enfants. Selon lui, ces 
modalités ne convenaient pas aux enfants, qui se pensaient abandonnés par leur 


- 13/25 - 
 
C/8227/2019 
père et étaient tristes quand ils devaient retourner chez leur mère. C______ lui 
avait d'ailleurs dit qu'il estimait qu'il ne voyait pas ses deux parents de manière 
équitable. Selon l'appelant, les enfants iraient mieux s'ils pouvaient le voir plus 
souvent. 
 
L'intimée, quant à elle, a allégué que l'appelant mêlait constamment les enfants au 
conflit conjugal, ce qui compromettait leur bien-être. Elle a expliqué que 
l'appelant la dénigrait et exerçait des violences psychiques sur les enfants, qui 
revenaient ébranlés de leurs visites chez leur père. Les enfants souffraient de cette 
situation. 
 
Les parties s'accordent ainsi à dire que la situation actuelle n'est pas satisfaisante 
et que les enfants ne vont pas bien du fait du conflit parental. Elles divergent 
cependant sur les raisons de ces difficultés, s'accusant mutuellement d'adopter un 
comportement allant à l'encontre du bien des enfants. 
 
Les difficultés actuelles auxquelles les enfants sont confrontés sont confirmées par 
les attestations de thérapeutes figurant à la procédure. 
 
La Dresse S______ a en effet constaté que la séparation conflictuelle des parties 
avait des répercussions négatives sur C______, qui était pris dans un important 
conflit de loyauté. Selon elle, cet état de fait ne s'opposait cependant pas à lui seul 
à l'instauration d'une garde partagée. 
 
Le Dr T______ a quant à lui relevé que C______ présentait différentes difficultés 
en lien avec la séparation, notamment des problèmes d'estime de lui-même, des 
affects négatifs et un ralentissement psychomoteur. 
 
Compte tenu de ce qui précède, il est nécessaire d'instruire de manière plus 
approfondie sur les causes des difficultés rencontrées par les enfants, afin de 
déterminer quelle est la solution la plus adéquate pour eux en matière de garde, et 
de droit de visite. 
Le Tribunal ne pouvait ainsi pas, sans autre mesure d'instruction, privilégier la 
version de la mère des enfants et considérer que le maintien de la situation 
actuelle était la solution préservant le mieux l'intérêt des enfants. 
 
L'intimée s'est en outre déclarée disposée à accepter une prise en charge plus 
étendue des enfants par leur père, voire la mise en place d'une garde alternée, si un 
psychothérapeute constatait l'absence d'aliénation parentale de la part de ce 
dernier. Or, le Dr T______ a estimé, en novembre 2019, qu'à ce stade aucun 
élément ne permettait de conclure à une quelconque aliénation parentale de la part 
de l'une ou l'autre des parties. 


- 14/25 - 
 
C/8227/2019 
 
L'intérêt des enfants commande donc de renvoyer la cause au Tribunal pour 
compléter l'instruction notamment en ordonnant l'établissement d'un rapport 
d'évaluation du Service de protection des mineurs. Par ailleurs, l'intervention de ce 
service spécialisé pourrait permettre aux parties de trouver un accord et d'apaiser 
les tensions entre elles s'agissant de la prise en charge des enfants. 
 
Les chiffres 4 et 5 du dispositif du jugement querellé seront par conséquent 
annulés. 
 
Dans la mesure où le montant des contributions d'entretien dépend, entre autres, 
de l'étendue de la prise en charge des enfants par chaque parent, les autres points 
du dispositif du jugement querellé doivent également être annulés. 
 
Il incombera au Tribunal de statuer à nouveau sur la question des contributions, à 
l'issue des mesures d'instruction qu'il aura ordonnées et de la nouvelle décision 
qu'il rendra concernant la garde des enfants. 
5. 
5.1 Selon l'art. 261 al. 1 CPC, le tribunal ordonne les mesures provisionnelles 
nécessaires lorsque le requérant rend vraisemblable, d'une part, qu'une prétention 
dont il est titulaire est l'objet d'une atteinte ou risque de l'être (let. a) et, d'autre 
part, que cette atteinte risque de lui causer un préjudice difficilement réparable 
(let. b). 
 
La question de savoir si des mesures provisionnelles peuvent être ordonnées dans 
le cadre d'une procédure de mesures protectrices de l'union conjugale, qui 
constituent elles-mêmes des mesures provisionnelles, est controversée en doctrine. 
Selon le Tribunal fédéral, une jurisprudence cantonale selon laquelle un tel 
prononcé est admissible, mais ne doit être utilisé qu'avec retenue et en cas de 
nécessité n'est pas arbitraire (arrêt du Tribunal fédéral 5A_870/2013 du 
28 octobre 2014 consid. 5). Des mesures provisionnelles peuvent en particulier 
être prononcées lorsque la procédure de mesures protectrices est susceptible de se 
prolonger (arrêt du Tribunal fédéral 5A_212/2012 du 15 août 2012 consid. 2.2.2). 
 
La Cour de céans a reconnu la possibilité de prononcer valablement des mesures 
provisionnelles dans le cadre d'une procédure de mesures protectrices de l'union 
conjugale, compte tenu notamment du prolongement de la procédure en raison 
d'une expertise ordonnée par le tribunal (ACJC/154/2014 du 7 février 2014 
consid. 3; cf. également ACJC/1684/2019 du 12 novembre 2019 consid. 4.4.1). 
 
5.2 En l'espèce, il est à prévoir que le Tribunal ne pourra pas rendre une nouvelle 
décision avant plusieurs mois; l'établissement d'un rapport par le SPMi prendra en 
effet un certain temps et il conviendra ensuite de donner aux parties l'occasion de 
s'exprimer à ce sujet. 


- 15/25 - 
 
C/8227/2019 
L'absence de mesures de réglementation de la séparation durant cette période ne 
serait pas dans l'intérêt des enfants. Il se justifie, ainsi, à titre exceptionnel et 
compte tenu des circonstances particulières du cas d'espèce, de régler par voie de 
mesures provisionnelles la situation des parties et des enfants jusqu'à nouvelle 
décision du Tribunal. 
6. 
Conformément aux principes rappelés sous consid. 4.1.1 et 4.1.2 supra, l'intérêt 
des enfants est le critère essentiel pour statuer sur les droits parentaux. 
 
En l'occurrence, et dans l'attente du résultat des mesures d'instruction ordonnées 
par le Tribunal, les modalités fixées par celui-ci concernant la garde et le droit de 
visite, lesquelles correspondent aux dispositions prises par les parties depuis la 
séparation, peuvent être maintenues, afin de préserver une certaine stabilité pour 
les enfants. 
Par conséquent, la garde des enfants sera, sur mesures provisionnelles, attribuée à 
l'intimée et le droit de visite octroyé à l'appelant s'exercera, à défaut d'accord 
contraire entre les parties, à raison d'un week-end sur deux, d'un mercredi sur 
deux et durant la moitié des vacances scolaires. 
7. 
Le Tribunal a retenu que le disponible mensuel de l'appelant, soit 14'028 fr. 60 
(19'838 fr. 40 de revenu, correspondant à son revenu net moyen sur les trois 
dernières années 2017, 2018 et 2019 – 5'809 fr. 80 de charges, hors impôt), lui 
permettait de s'acquitter d'une contribution d'entretien de 2'000 fr. pour chaque 
enfant, comme proposé par l'appelant, et de couvrir l'intégralité des charges 
mensuelles de l'intimée (5'059 fr. 10), auxquelles devait s'ajouter un montant de 
1'500 fr. afin de maintenir son niveau de vie, soit une pension de 6'500 fr. par 
mois. Le Tribunal a considéré qu'il n'y avait pas lieu, sur mesures protectrices de 
l'union conjugale, d'imputer un revenu hypothétique à l'intimée, dans la mesure où 
depuis 2014, elle avait cessé de travailler, de sorte que les parties avaient opté 
pour une répartition traditionnelle des tâches. A cet égard, l'appelant n'avait pas 
rendu vraisemblable s'être opposé à ce mode de vie. Le Tribunal a toutefois 
précisé qu'"à un terme qui n'[était] pas si lointain [l'intimée] devra […] mettre à 
contribution sa capacité de gain et ne pas se satisfaire de revenus aléatoires et 
peu importants tirés de la rédaction de scénarios". 
 
L'appelant reproche au Tribunal d'avoir mal apprécié les situations financières des 
parties, en particulier son revenu et ses charges mensuelles. Il soutient qu'un 
revenu hypothétique doit être imputé à l'intimée. Il fait également valoir que les 
contributions d'entretien arrêtées par le premier juge pour les enfants et l'intimée 
entament son propre minimum vital. 
 
7.1.1 A la requête d'un époux et si la suspension de la vie commune est fondée, le 
juge fixe les contributions d'entretien à verser respectivement aux enfants et à 
l'époux (art. 176 al. 1 ch. 1 CC). 


- 16/25 - 
 
C/8227/2019 
 
L'entretien des enfants est assuré par les soins, l'éducation et des prestations 
pécuniaires; les père et mère contribuent ensemble, chacun selon ses facultés, à 
l'entretien convenable de l'enfant et assument en particulier les frais de sa prise en 
charge, de son éducation, de sa formation et des mesures prises pour le protéger 
(art. 276 al. 1 et 2 CC). La contribution d'entretien due à l'enfant doit correspondre 
aux besoins de celui-ci ainsi qu'à la situation et aux ressources des père et mère, 
compte tenu de la fortune et des revenus de l'enfant (art. 285 al. 1 CC). La 
contribution d'entretien sert aussi à garantir la prise en charge de l'enfant par les 
parents et les tiers (art. 285 al. 2 CC). 
Le fait qu'un parent apporte déjà une part de l'entretien en nature doit être pris en 
considération. La fourniture de prestations en nature reste un critère essentiel dans 
la détermination de l'entretien de l'enfant, en particulier lorsqu'il s'agit de savoir 
qui doit supporter son entretien en espèces (arrêts du Tribunal fédéral 
5A_583/2018 du 18 janvier 2019 consid. 5.1 et 5A_584/2018 du 10 octobre 2018 
consid. 4.3). 
 
7.1.2 Le principe et le montant de la contribution à l'entretien du conjoint due 
selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC se déterminent en fonction des facultés économiques 
et des besoins respectifs des époux. Même lorsqu'on ne peut plus sérieusement 
compter sur une reprise de la vie commune, l'art. 163 CC demeure la cause de 
l'obligation d'entretien réciproque des époux (ATF 138 III 97 consid. 2.2; 137 III 
385 
consid. 3.1; 130 III 537 consid. 3.2, in SJ 2004 I 529). 
 
Le juge doit partir de la convention, expresse ou tacite, que les époux ont conclue 
au sujet de la répartition des tâches et des ressources entre eux. Il doit ensuite 
prendre en considération qu'en cas de suspension de la vie commune, le but de 
l'art. 163 CC, soit l'entretien convenable de la famille, impose à chacun des époux 
le devoir de participer, selon ses facultés, aux frais supplémentaires qu'engendre la 
vie séparée. Il se peut donc que, suite à cet examen, le juge doive modifier la 
convention conclue pour la vie commune, pour l'adapter à ces faits nouveaux 
(ATF 137 III 385 consid. 3.1). 
 
7.1.3 Que ce soit pour la contribution en faveur du conjoint ou de l'enfant, la loi 
ne prescrit pas de méthode de calcul particulière pour arrêter la contribution 
d'entretien. Sa fixation relève de l'appréciation du juge, qui jouit d'un large 
pouvoir d'appréciation et applique les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC; arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_892/2013 du 19 juillet 2014 consid. 4.4.3). 
 
Une des méthodes possibles est celle dite du "minimum vital avec répartition de 
l'excédent" lorsque - bien que bénéficiant d'une situation financière favorable -, 
les époux dépensaient l'entier de leurs revenus (ce qui est le cas lorsqu'il est établi 
qu'ils ne réalisaient pas d'économies ou lorsque l'époux débiteur ne démontre pas 


- 17/25 - 
 
C/8227/2019 
une quote-part d'épargne) ou que, en raison des frais supplémentaires liés à 
l'existence de deux ménages séparés, la quote-part d'épargne existant jusqu'alors 
est entièrement absorbée par l'entretien courant. En effet, dans ce cas, cette 
méthode permet de tenir compte adéquatement du niveau de vie antérieur et des 
restrictions à celui-ci qui peuvent être imposées à chacun des époux (ATF 140 III 
485 
consid. 3.3; 137 III 102 consid. 4.2.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_61/2015 du 
20 mai 2015 consid. 4.2.1.1). 
 
Les charges d'un enfant, tout comme celles de ses parents, comprennent un 
montant de base selon les normes d'insaisissabilité, les frais de logement, la prime 
d'assurance-maladie de base, les frais de transports publics et éventuellement 
d'autres frais effectifs (arrêt du Tribunal fédéral 5A_533/2010 du 24 novembre 
2010 consid. 2.1; BASTONS-BULLETTI, L'entretien après divorce : méthode de 
calcul, montant, durée et limites, in SJ 2007 II p. 77 ss, p. 102). Si les moyens des 
parents le permettent et les besoins de l'enfant le justifient, les dépenses 
supplémentaires, telles que pour des sports ou des loisirs, peuvent être prises en 
compte (art. 93 LP; arrêt du Tribunal fédéral 5C.142/2006 du 2 février 2007 
consid. 4.3). Dans ce cas, il convient également de tenir compte des dépenses non 
strictement nécessaires (suppléments de droit de la famille ou minimum vital 
élargi), comprenant notamment les impôts et certaines primes d'assurances non 
obligatoires 
(RC 
privée, 
ménage, 
complémentaires 
d'assurance-maladie, 
protection juridique) ou encore la part de frais médicaux non couverte par 
l'assurance de base pour autant que leur caractère régulier soit établi (ATF 127 III 
289 consid. 2a/bb; BASTONS-BULLETTI, op. cit., p. 90). Seules les charges 
effectives, dont le débirentier s'acquitte réellement, doivent être prises en compte 
(ATF 121 III 20 consid. 3a; arrêt du Tribunal fédéral 5A_65/2013 du 4 septembre 
2013 consid. 3.2.1). 
 
L'obligation d'entretien trouve sa limite dans la capacité contributive du 
débirentier, en ce sens que le minimum vital de celui-ci doit être préservé (ATF 
135 III 66 consid. 2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_662/2013 du 24 juin 2014 
consid. 3.2.1). 
 
7.1.4 Pour fixer la contribution d'entretien en faveur du conjoint ou de l'enfant, le 
juge doit en principe tenir compte du revenu effectif des parties, tant le débiteur 
d'entretien que le créancier pouvant néanmoins se voir imputer un revenu 
hypothétique supérieur. Il s'agit d'inciter la personne à réaliser le revenu qu'elle est 
en mesure de se procurer et qu'on peut raisonnablement exiger d'elle afin de 
remplir ses obligations (ATF 143 III 233 consid. 3.2; 137 III 102 consid. 4.2.2.2). 
 
Il peut être attendu d'un parent qu'il exerce une activité lucrative, en principe, à 
50% dès l'entrée à l'école obligatoire de l'enfant dont il a la garde, et à 80% à 
partir du moment où celui-ci débute le degré secondaire (ATF 144 III 481 consid. 


- 18/25 - 
 
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4.7.6; arrêts du Tribunal fédéral 5A_830/2018 du 21 mai 2019 consid. 3.3.2 et 
5A_931/2017 du 1er novembre 2018 consid. 3.1.2). 
 
En cas de revenus fluctuants, pour obtenir un résultat fiable, il convient de tenir 
compte, en général, du revenu net moyen réalisé durant plusieurs années (arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_246/2009 du 22 mars 2010 consid. 3.1, in FamPra.ch 2010 
678, et 5P.342/2001 du 20 décembre 2001 consid. 3a). 
 
7.2 En l'espèce, le premier juge a, à juste titre, appliqué la méthode du minimum 
vital élargi pour établir les situations financières des parties, dès lors qu'elles 
n'allèguent pas avoir effectué des économies durant la vie commune. 
 
7.2.1 L'appelant a perçu un revenu mensuel net de 15'365 fr. 90 en 2017 et de 
30'903 fr. 50 en 2018. 
 
En janvier 2019, il a allégué avoir perçu un revenu mensuel net de 15'305 fr. De 
février à décembre 2019, son revenu total s'est élevé à 150'464 fr. nets, dont à 
déduire 10'600 fr. d'allocations familiales, soit 12'715 fr. par mois (150'464 fr. – 
10'600 fr. = 139'864 fr. / 11 mois), composés d'un salaire fixe de 8'980 fr. et de 
commissions d'apporteur d'affaires de 3'735 fr. (12'715 fr. – 8'980 fr.). Le revenu 
mensuel net moyen de l'appelant s'élève donc à 12'930 fr. en 2019 (15'305 fr. + 
139'864 fr. / 12 mois). 
A cela s'ajoutent 77'000 fr. perçus pour solde de tous comptes de l'Etude F______, 
dont à déduire 15% de cotisations sociales, l'appelant ayant établi son affiliation 
auprès de la H______ et de I______ LPP, soit 5'454 fr. par mois (15% de 77'000 
fr. = 65'450 fr. / 12 mois). 
Ainsi, l'appelant a perçu en 2019 un revenu mensuel net de 18'385 fr. (12'930 fr. + 
5'454 fr.). 
 
En 2020, son revenu mensuel net peut, en l'état, être estimé à 14'840 fr., composés 
de son salaire fixe de 8'980 fr., des commissions d'apporteur d'affaires, qui seront, 
sur mesures provisionnelles, arrêtées à un montant équivalent à celui perçu à ce 
titre en 2019, soit 3'735 fr., et de sa part aux bénéfices réalisés par l'Etude 
G______ SA en 2019, estimée par celle-ci, en l'état, à 30'000 fr. bruts, soit 
environ 25'500 fr. nets, correspondant à 2'125 fr. nets par mois (8'980 fr. + 3'735 
fr. + 2'125 fr. = 14'840 fr.). 
 
Contrairement à ce que soutient l'appelant, aucun montant ne sera déduit de ses 
revenus mensuels nets 2019 et 2020 à titre de contributions supplémentaires au 
capital de l'Etude G______ SA pour le rachat d'années de séniorité, le paiement 
des montants allégués à ce titre n'étant pas rendu vraisemblable. 


- 19/25 - 
 
C/8227/2019 
 
Le revenu de l'appelant étant fluctuant, le premier juge a, à juste titre, effectué une 
moyenne sur plusieurs années. Cela se justifie d'autant plus que son revenu 
mensuel 2020 ne peut, en l'état, qu'être estimé, compte tenu de la part variable des 
commissions et du fait que le montant de sa part aux bénéfices n'est pas encore 
certain. Toutefois, au regard des montants perçus depuis 2017, il ne se justifie pas 
de prendre en compte son revenu 2018, soit 30'903 fr. par mois. En effet, les 
allégations de l'appelant, selon lesquelles celui-ci était exceptionnel en raison de la 
liquidation de ses participations dans l'Etude F______, semblent crédibles, dès 
lors qu'il a quitté celle-ci à la fin janvier 2019. 
 
Ainsi, le revenu mensuel net de l'appelant sera arrêté à 16'197 fr. [(15'365 fr. 90 
en 2017 + 18'385 fr. en 2019 + 14'840 fr. en 2020) / 3 ans]. 
 
Sa charge fiscale sera estimée, en application de la calculette mise à disposition 
par l'Etat de Genève, sur la base de son revenu mensuel net moyen de 16'197 fr., à 
environ 1'500 fr. par mois, compte tenu des déductions à faire valoir (primes 
d'assurances, contributions d'entretien, frais médicaux, 3ème pilier etc…). A cet 
égard, il sied de relever que les allégations de l'appelant, selon lesquelles sa 
charge fiscale 2019 serait de l'ordre de 5'000 fr., la période de taxation afférente 
allant de juillet 2018 au 31 décembre 2019, en raison des différentes dates 
auxquelles 
l'Etude F______ et l'Etude G______ SA finalisent leur comptabilité, ne sont pas 
rendus vraisemblables par les pièces produites. 
 
Compte tenu de sa situation financière, il se justifie de comptabiliser dans ses 
charges mensuelles sa garantie de loyer auprès de O______, ainsi que ses frais de 
sport, dûment établis. Ses frais médicaux non remboursés seront modifiés à teneur 
des pièces produites en appel, sans toutefois tenir compte des frais afférents aux 
massages thérapeutiques, la nécessité médicale de ceux-ci n'étant pas établie. Sa 
prime d'assurance-maladie LAMal sera également actualisée. En revanche, ses 
frais de téléphonie et internet, de redevance télévision/radio et d'abonnement à un 
journal, soit une dépense culturelle, sont déjà inclus dans le montant de base OP, 
de sorte qu'ils ne seront pas retenus. Ses frais de ménage ne seront pas 
comptabilisés, ceux-ci n'étant pas établis. Les frais de sécurité ne seront également 
pas pris en compte, ceux-ci allant au-delà des charges qui peuvent être retenues 
dans le cadre de la méthode du minimum vital élargi. 
 
Ses autres charges mensuelles, telles qu'arrêtées par le premier juge, ne sont pas 
remises en cause par les parties, de sorte qu'elles seront confirmées par la Cour. 
 
Les charges de l'appelant s'élèvent ainsi à 7'708 fr. par mois, comprenant son 
entretien de base selon les normes OP (1'200 fr.), son loyer (2'950 fr.), sa garantie 
O______ 
(39 
fr. 
15), 
ses 
primes 
d'assurance-maladie 
LAMal 
et 
LCA (444 fr. 65 et 112 fr. 90), ses frais médicaux non remboursés (270 fr., 


- 20/25 - 
 
C/8227/2019 
correspondant à 11'397 fr. - 8'150 fr. = 3'247 fr. / 12 mois), ses primes d'assurance 
RC/ménage (49 fr. 35), d'assurance-vie (166 fr. 70), de 3ème pilier (564 fr.), 
d'assurance véhicule (175 fr. 25), TCS (8 fr. 10), ses frais de parking (50 fr.), 
l'impôt sur son véhicule (51 fr. 90), ses frais de sports (126 fr. 50) et sa charge 
fiscale (1'500 fr.). 
 
L'appelant dispose donc d'un solde mensuel de 8'489 fr. (16'197 fr. – 7'708 fr.). 
 
7.2.2 En l'état, il ne se justifie pas d'imputer un revenu hypothétique à l'intimée. 
Elle a cessé son activité lucrative en 2014, soit depuis six ans. A cet égard, 
l'appelant ne rend pas vraisemblable que ce choix a été imposé par l'intimée. En 
tous les cas, depuis 2014, l'appelant a subvenu seul aux besoins de la famille et ce 
même si l'intimée a perçu, en 2017, 30'000 EUR de la vente d'un de ses scripts. 
 
Une telle répartition traditionnelle des tâches doit, dans un premier temps, être 
maintenue. Toutefois, le premier juge a correctement relevé que cette situation ne 
perdurera pas indéfiniment. En effet, compte tenu de l'âge de l'intimée et des 
revenus qu'elle percevait de ses anciennes activités professionnelles, elle devra 
mettre à contribution sa capacité contributive pour subvenir à ses propres besoins, 
étant précisé qu'une activité à temps plein ne pourra pas être exigée d'elle pour 
l'instant, compte tenu de l'âge des enfants. 
 
Les charges de l'intimée, arrêtées par le premier juge à 5'059 fr. 10, ne sont pas 
remises en cause par les parties, de sorte qu'elles seront confirmées par la Cour. 
 
L'intimée subit ainsi un déficit mensuel de 5'060 fr. (montant arrondi). 
 
7.2.3 La garde alternée n'ayant pas été prononcée, sur mesures provisionnelles, 
seule une participation au loyer de l'intimée sera retenue à ce stade dans les 
besoins mensuels des enfants, dont le montant retenu à ce titre par le premier juge, 
non contesté, sera confirmé. 
 
Contrairement à ce que soutient l'appelant, il n'est pas rendu vraisemblable que les 
enfants auraient arrêté de suivre des cours de karaté. Par ailleurs, le montant 
retenu par le premier juge à titre de frais de patinage est conforme aux pièces 
produites, de sorte qu'il sera confirmé. 
 
Les frais de location de piano retenus par le Tribunal seront également admis, 
même s'ils paraissent élevés, dans la mesure où ils ne sont pas contestés en appel. 
 
C______ étant actuellement âgé de 10 ans, son entretien de base sera augmenté à 
600 fr. par mois. 
 
Les autres besoins mensuels des enfants, tels qu'arrêtés par le Tribunal, ne sont 
pas contestés par les parties et correspondent aux pièces du dossier, de sorte qu'ils 
seront repris par la Cour. 


- 21/25 - 
 
C/8227/2019 
 
Les besoins mensuels de C______ se montent ainsi à 1'974 fr., comprenant son 
entretien de base selon les normes OP (600 fr.), sa participation au loyer de sa 
mère (10% de 4'030 fr., soit 403 fr.), ses primes d'assurance-maladie LAMal et 
LCA (103 fr. 70 et 26 fr. 05), ses frais de cantine scolaire (90 fr.), ses cours de 
piano (62 fr. 50), la location du piano (280 fr.), ses cours de patinage et son 
équipement 
(308 
fr. 
et 
29 fr. 15), ses cours de karaté (41 fr. 70) et son abonnement au sport (30 fr.). 
 
Ceux de D______ s'élèvent à 1'797 fr. 15, comprenant son entretien de base selon 
les normes OP (400 fr.), sa participation au loyer de sa mère (403 fr.), ses primes 
d'assurance-maladie LAMal et LCA (103 fr. 70 et 31 fr. 80), ses frais de cantine 
scolaire (99 fr.), ses cours de piano (62 fr. 50), la location du piano (280 fr.), ses 
cours de patinage et son équipement (308 fr. et 29 fr. 15), ses cours de karaté 
(50 fr.) et son abonnement au sport (30 fr.). 
 
Ainsi, après déduction de 300 fr. d'allocations familiales, les besoins mensuels de 
C______ se montent à 1'675 fr. et ceux de D______ à 1'498 fr. (montants 
arrondis). 
 
7.2.4 Compte tenu du solde mensuel de l'appelant (8'489 fr.) et du fait que 
l'intimée pourvoit, pour l'instant, en nature à ses obligations d'entretien envers les 
enfants, dès lors qu'elle en a la garde, il incombe à l'appelant d'assurer 
financièrement l'entier de l'entretien de C______ et D______, ce qu'il ne conteste 
pas. Les contributions dues à l'entretien des enfants, allocations familiales non 
comprises, seront donc arrêtées à 1'700 fr. par mois pour C______ et à 1'500 fr. 
par mois pour D______. 
 
Il n'y a pas lieu d'examiner la question d'une contribution de prise en charge dans 
la mesure où l'intimée n'a pas allégué qu'une telle contribution devait être fixée, ni 
n'a soutenu qu'elle ne pouvait pas exercer d'activité lucrative en l'état en raison du 
temps consacré à la prise en charge des enfants. L'intimée a au contraire indiqué 
qu'elle pourrait percevoir un revenu annuel de l'ordre de 30'000 fr. par an si elle 
devait reprendre un travail, ce qu'elle ne souhaitait pas faire actuellement 
(réponse, p. 4). 
 
Après le paiement de ces montants, le disponible de l'appelant est encore de 
5'289 fr. par mois, ce qui permet de couvrir l'entier du déficit mensuel de l'intimée 
de 5'060 fr. Compte tenu de l'excédent à répartir ensuite entre les parties 
(229 fr. / 2 = 114 fr. 50), la contribution due à l'entretien de l'intimée sera arrêtée à 
5'174 fr. par mois. 
 
Partant, les contributions d'entretien mensuelles dues par l'appelant seront fixées, 
sur mesures provisionnelles, à 1'700 fr. pour C______, 1'500 fr. pour D______ et 
à 5'174 fr. pour l'intimée. 


- 22/25 - 
 
C/8227/2019 
 
7.2.5 Le dies a quo des contributions d'entretien précitées, fixé au 1er janvier 2019, 
n'est à juste titre pas remis en cause par les parties, celui-ci correspondant au 
premier mois suivant leur séparation, de sorte qu'il sera confirmé. 
 
Pour la période du 1er janvier 2019 au 31 octobre 2019, l'appelant a déjà versé la 
somme de 7'247 fr. par mois pour l'entretien des enfants et de l'intimée, 
correspondant à leur entretien de base selon les normes OP, leurs primes 
d'assurance-maladie et au loyer de l'intimée. 
 
L'appelant s'est également acquitté, en 2019, de 1'708 fr. à titre de frais de leasing 
du véhicule de l'intimée, de 1'232 fr. à titre de frais de véhicule de celle-ci (impôt, 
plaque, assurance), de 3'360 fr. pour la location d'un piano et de 545 fr. pour les 
cours de karaté des enfants. 
 
En novembre et décembre 2019, l'appelant a versé à l'intimée 1'750 fr. 65, 
respectivement 1'936 fr. 75 à titre d'entretien de base pour elle et les enfants, en 
lieu et place des 2'150 fr. qu'il versait à ce titre, soit une différence de 399 fr., 
respectivement 213 fr. Il a également cessé de s'acquitter des primes d'assurance-
maladie de l'intimée (383 fr. 80 et 118 fr. 10, soit 502 fr.), sans toutefois rendre 
vraisemblable lui avoir directement versé les montants afférents. 
 
En 2019, l'appelant s'est donc déjà acquitté en mains de l'intimée d'un total de 
92'193 fr. pour l'entretien de la famille [(7'247 fr. x 10 mois) + (7'247 fr. – 399 fr. 
– 502 fr. = 6'346) + (7'247 fr. – 213 fr. – 502 fr. = 6'532 fr.) + 1'708 fr. +1'232 fr. 
+ 3'360 fr. + 545 fr.], sur les 100'488 fr. dus à ce titre [(1'700 fr. + 1'500 fr. + 
5'174 fr.) x 12 mois]. 
 
L'appelant sera donc condamné à verser à l'intimée le solde de 8'295 fr. 
7.3 Il incombera au Tribunal, dans la nouvelle décision qu'il rendra, de statuer sur 
les frais de la procédure de première instance. 
8. 
L'intimée a sollicité l'octroi d'une provisio ad litem de 9'000 fr. pour couvrir les 
frais de la présente procédure d'appel. 
 
8.1 La provisio ad litem consiste en une avance garantissant à la partie sans 
ressources ses frais de procédure et d'avocat (DE LUZE/PAGE/STOUDMANN, Droit 
de la famille, 2013, n° 1.6 ad art. 276 CPC). Lorsque la procédure est arrivée à 
son terme, il ne se justifie plus de statuer sur l'octroi d'une telle avance mais 
uniquement, dans l'hypothèse où une provisio ad litem aurait été octroyée au cours 
de la procédure, de trancher la question de son éventuelle restitution dans le cadre 
de la répartition des frais judiciaires et des dépens (ATF 66 II 70 consid. 3; arrêts 
du Tribunal fédéral 5A_777/2014 du 4 mars 2015 consid. 6). 


- 23/25 - 
 
C/8227/2019 
 
Le Tribunal fédéral a récemment considéré qu'une requête de provisio ad litem ne 
perdait pas son objet du seul fait de l'achèvement de la procédure alors même que 
le tribunal ne s'est pas prononcé sur celle-ci. En effet, lorsque des frais de 
procédure ont été mis à la charge de la partie qui a requis une provisio ad litem et 
que les dépens ont été compensés, la question de savoir si la partie demanderesse 
dispose des moyens suffisants pour assumer les frais judiciaires est une question 
qui continue à se poser lors du prononcé de la décision finale (arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_590/2019 du 13 février 2020 consid. 3.5). 
 
8.2 En l'occurrence, la procédure d'appel est arrivée à son terme, de sorte que, 
conformément à la jurisprudence précitée, il ne se justifie plus, à ce stade, de 
statuer sur l'octroi d'une provisio ad litem. Par ailleurs, l'intimée a pu faire valoir 
ses droits et défendre correctement ses intérêts, sans qu'une telle avance ne lui soit 
allouée. Cela étant, une éventuelle prise en charge par l'appelant des frais assumés 
par l'intimée pour la présente procédure sera examinée dans la répartition des frais 
judiciaires et dépens. 
 
Partant, la demande de provisio ad litem formée par l'intimée en appel sera 
rejetée. 
9. 
9.1 Les frais judiciaires et les dépens sont mis à la charge de la partie succombant 
(art. 95 et 106 1ère phrase CPC). Lorsqu'aucune des parties n'obtient entièrement 
gain de cause, les frais sont répartis selon le sort de la cause (art. 106 al. 2 CPC). 
Le Tribunal peut toutefois s'écarter des règles générales et répartir les frais selon 
sa libre appréciation, notamment lorsque le litige relève du droit de la famille (art. 
107 al. 1 ch. c CPC). 
 
9.2 Les frais judiciaires d'appel seront fixés à 1'200 fr., (art. 31 et 37 RTFMC). Ils 
seront entièrement compensés avec l'avance de frais de même montant fournie par 
l'appelant, qui reste acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 
 
Dans la mesure où l'intimée ne dispose pas de fortune (cf. consid. D.b supra) et 
que la contribution due à son entretien n'a pas pour but de lui permettre d'assumer 
les frais du procès (arrêts du Tribunal fédéral 5A_808/2016 du 21 mars 2017 
consid. 4.1 et 5A_372/2015 du 29 septembre 2015), les frais judiciaires seront mis 
entièrement à la charge de l'appelant, qui dispose d'avoirs bancaires suffisants 
pour prendre à sa charge lesdits frais (cf. consid. D.a supra). 
 
Pour les mêmes motifs, l'appelant sera condamné à verser une indemnité à titre de 
dépens à l'intimée, qui sera arrêtée à 3'500 fr., débours et TVA inclus, compte 
tenu de l'ampleur du travail effectué par son conseil (art. 86, 88 et 90 RTFMC, art. 
25 
et 26 LaCC). 
* * * * * 


- 24/25 - 
 
C/8227/2019 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 16 janvier 2020 par A______ contre le jugement 
JTPI/18282/2019 rendu le 19 décembre 2019 par le Tribunal de première instance dans 
la cause C/8227/2019-4. 
Au fond : 
Annule le jugement entrepris, sous réserve du chiffre 3 de son dispositif. 
Renvoie la cause au Tribunal de première instance pour instruction dans le sens des 
considérants et nouvelle décision. 
Statuant sur mesures provisionnelles : 
Attribue la garde des enfants C______ et D______ à B______. 
Réserve à A______ un droit de visite sur les enfants devant s'exercer, à défaut d'accord 
entre les parties, à raison d'un week-end sur deux, d'un mercredi sur deux la semaine où 
A______ n'aura pas les enfants le week-end, ainsi que durant la moitié des vacances 
scolaires. 
Condamne 
A______ 
à 
verser 
à 
B______, 
pour 
la 
période 
du 
1er janvier 2019 au 31 décembre 2019, 8'295 fr. à titre d'entretien à la famille. 
Condamne A______ à verser en mains de B______, par mois et d'avance, allocations 
familiales non comprises, 1'700 fr. à titre de contribution à l'entretien de C______, dès 
le 1er janvier 2020. 
Condamne A______ à verser en mains de B______, par mois et d'avance, allocations 
familiales non comprises, 1'500 fr. à titre de contribution à l'entretien de D______, dès 
le 1er janvier 2020. 
Condamne A______ à verser à B______, par mois et d'avance, 5'174 fr. à titre de 
contribution à son entretien, dès le 1er janvier 2020. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel à 1'200 fr., et les met à charge de A______. 


- 25/25 - 
 
C/8227/2019 
Dit qu'ils sont entièrement compensés par l'avance de frais versée par ce dernier, qui 
reste acquise à l'Etat de Genève. 
Condamne A______ à verser à B______ 3'500 fr. à titre de dépens d'appel. 
Siégeant : 
Madame Paola CAMPOMAGNANI, présidente; Monsieur Patrick CHENAUX, 
Madame Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, juges; Madame Sophie MARTINEZ, 
greffière. 
La présidente : 
Paola CAMPOMAGNANI 
 
La greffière : 
Sophie MARTINEZ 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification 
avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du 
recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.