ge_gerichte · ATAS/647/2014 · 2014-05-27 · fr


Siégeant : Sabina MASCOTTO, Présidente; Diane BROTO et Eugen MAGYARI, Juges 
assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1991/2012 
ATAS/647/2014 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 27 mai 2014 
2ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié c/o Madame B______, à GENEVE, 
comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Maurizio 
LOCCIOLA 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue des Gares 12, GENEVE 
intimé 
 


 
 
 
 
A/1991/2012 
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EN FAIT 
1. Monsieur A______, né en 1967, a suivi l'école primaire et le cycle d'orientation. En 
1985, en circulant au guidon de son cyclomoteur, il a percuté une voiture de plein 
fouet, subissant une fracture traumatique du rocher ayant pour conséquence une 
surdité de l'oreille gauche et une paralysie faciale. 
2. Il a initié deux apprentissages qu'il n'a pas terminés et il a travaillé par périodes 
comme peintre en bâtiment. 
3. L'assuré a déposé une demande de prestations d'invalidité en mai 2001. 
4. Les rapports médicaux réunis donnent les informations suivantes: 
Il souffre d'une nécrose aseptique de la tête fémorale droite de grade III 
diagnostiquée en septembre 2001, d'un alcoolisme chronique existant depuis 15 
ans, d'épigastralgies, de diarrhées depuis août 2001 (d'origine alcoolique) et de 
surdité de perception de l'oreille gauche et paralysie faciale gauche séquellaire 
depuis 1985. Il présente des limitations de l'amplitude au niveau ostéoarticulaire du 
membre inférieur droit (rapport de la policlinique de médecine des HUG du 23 
novembre 2001). 
Ses deux parents étaient alcooliques, il n'a jamais terminé aucun apprentissage et a 
commencé à consommer de l'alcool à 16 ans, en augmentation puis à consommer 
de l'alcool fort vers 30 ans, de l'héroïne et cocaïne occasionnellement et quatre 
cigarettes de cannabis par jour. Il présente des crises d'épilepsies lors des tentatives 
de sevrage. Aucune reprise du travail n'est envisageable, en raison de la persistance 
des troubles liés à la dépendance à l'alcool et à la difficulté de mobilisation 
secondaire à la nécrose aseptique de la hanche. Son médecin précise qu'elle ne peut 
pas indiquer si l'alcoolisme était la conséquence ou le symptôme d'une atteinte à la 
santé, car elle ne connait le patient que depuis quelques mois, mais indique que 
l'alcoolisme a causé un dommage mental important, soit une altération de la 
personnalité, d'origine organique (rapport de la Dresse C______, HUG, du 18 
décembre 2002). 
La nécrose aseptique de la hanche reste non opérée du fait de l'éthylisme chronique 
non sevré. Vu le handicap physique et psychique surajouté, l'assuré ne peut 
travailler, quel que soit le métier. Le début de l'atteinte à la hanche date de mai 
2011. Il convient de voir l'évolution dans 18 mois (rapport du 7 avril 2003 du Dr 
D______, du SMR). 
5. Par décision du 2 septembre 2003, l'assuré a été mis au bénéfice d'une rente entière 
d'invalidité depuis le 1er mai 2002. 
6. L'OAI a entrepris la révision du dossier de l'assuré en juillet 2006. 


 
 
 
 
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7. Son médecin traitant, le Dr E_____, indique que son patient souffre de crises 
épileptiques de type grand mal, de troubles du comportement avec toxicomanie au 
haschich, de status après pose d'une prothèse totale de hanche à droite et mentionne, 
sans répercussion sur la capacité de travail : surdité de l'oreille gauche, paralysie 
faciale, alcoolisme chronique en rémission, status après fracture sous-capitale de 
l'humérus gauche, ostéosynthèsée. Il précise que, depuis juin 2003, il a fait 
plusieurs tentatives de sevrage alcoolique, celle de novembre 2004 à la clinique de 
Belle-Idée ayant permis d'amener une abstinence qui persiste actuellement, sous 
traitement d'Antabuse®. Ce sevrage a permis de procéder, en novembre 2005, à la 
mise en place d'une prothèse totale de hanche droite pour la nécrose aseptique de la 
tête fémorale droite de stade III. Les suites opératoires ont été relativement simples 
et le patient marche avec une légère boiterie, vraisemblablement définitive. Au plan 
orthopédique, le patient a chuté, lors d'une crise épileptique violente, entraînant une 
fracture sous-capitale de l'humérus gauche. Après ostéosynthèse, la mobilité de 
l'épaule gauche est normale, seule la rotation interne étant limitée. La hanche 
présente toujours des douleurs chroniques. La profession de peintre ne peut plus 
être envisagée, en raison des séquelles d'opération de la hanche et des crises 
d'épilepsies. La personnalité du patient rend très aléatoire toute tentative de reprise 
de travail en circuit normal. Par contre, dans un atelier socioprofessionnel, une prise 
en charge pourrait contribuer à la réinsertion sociale. Le médecin indique, avec 
réserve, que l'assuré peut exercer une autre activité, soit un travail léger et simple, à 
50% dès le 1er décembre 2006 (rapport du 23 août 2006). Le Dr F_____, spécialiste 
en orthopédie auprès des HUG indique que, du seul point de vue orthopédique, 
l'assuré peut exercer une activité administrative, dans les travaux légers, avec des 
déplacements limités, à un taux de 75%-100% (rapport du 28 juillet 2006). 
8. L'OAI a mandaté le Dr G____ responsable en psychiatrie aux HUG, qui a délégué 
l'expertise psychiatrique de l'assuré au Dr H____, psychiatre. Son rapport du 24 
janvier 2006 (recte 30 mars 2007) est fondé sur des entretiens avec l'assuré les 20, 
28 novembre et 5 décembre 2006 et un entretien téléphonique avec le Dr E_____. Il 
contient une anamnèse précise et détaillée, dont il ressort que les deux parents de 
l'assuré étaient alcooliques. Suite à l'accident ayant entraîné une paralysie faciale et 
une surdité ainsi que des acouphènes, l'assuré décrit une déstabilisation au niveau 
psychique, avec un désinvestissement de la scolarité et un repli avec une perte 
d'estime de soi. Il n'a jamais terminé d'apprentissage et a occupé des emplois 
précaires. En sus de la consommation d'alcool, il a consommé de la cocaïne, 
héroïne, etc. dès 23 ans, squattant tout en travaillant temporairement. 
Progressivement, il a cessé la consommation de drogues dures, mais a poursuivi 
celle de cannabis et d'alcool. La dépendance à l'alcool s'est rapidement et 
massivement aggravée et elle était tellement importante et conséquente que le 
patient est devenu épileptique. Suite à une nécrose fémorale, il a fait plusieurs 
tentatives de sevrage et est parvenu, depuis deux ans, à une abstinence totale. 
L'assuré vit en couple, mais il est très isolé, évite tout contact social, afin de 


 
 
 
 
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consolider son abstinence et éviter tous les contacts qui pourraient le pousser à 
rechuter. Il mène depuis 10 ans un rythme de vie décalé par rapport à la vie active, 
passant ses journées replié sur lui-même, vivant essentiellement en couple et étant 
plutôt actif en début de soirée, où il se permet de sortir, quelques temps, pour faire 
des courses. Les plaintes du patient concernent ce rythme de vie et cet équilibre 
fragile, anticipant de façon anxieuse tout changement au niveau de ce rythme qui 
pourrait engendrer une décompensation anxio-dépressive et une rechute de sa 
consommation d'alcool quasi certaine, une baisse de l'estime de soi. Les 
constatations objectives révèlent que l'assuré est anxieux, sensible au regard des 
autres, présentant une baisse d'estime de soi. La thymie est neutre. Il souffre de 
troubles du sommeil et de l'appétit et a quelques troubles de l'attention et au niveau 
de la mémoire. 
L'expert retient des troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation 
d'alcool, syndrome de dépendance, actuellement abstinent, un trouble dépressif 
récurrent, actuellement en rémission, une personnalité anxieuse. L'expert estime 
que l'assuré a des ressources physiques pour exercer une activité professionnelle, 
pour autant que ses limites physiques et psychiques soient prises en considération 
de manière sérieuse. Malgré l'abstinence et un certain équilibre relationnel, cet 
ordre de vie reste très fragile au niveau psychologique et l'introduction d'une 
activité professionnelle, quelle qu'elle soit, pourrait déstabiliser cet équilibre 
précaire et accélérer une décompensation dépressive et une rechute d'alcoolisme. Le 
pronostic est donc réservé en ce qui concerne une réinsertion professionnelle 
immédiate. Il convient dans un premier temps de mettre en place un suivi 
psychiatrique et psychothérapeutique. Il faut également tenir compte de la 
motivation faible de l'assuré car il a fait de tels efforts pour atteindre l'équilibre de 
vie dans lequel il se trouve qu'il n'est pas motivé pour y inclure un travail. 
S'agissant des limitations, tout facteur de stress peut faire décompenser le trouble 
dépressif de l'assuré, ainsi que sa dépendance à l'alcool et peut également 
déclencher des crises d'épilepsie. Sans retenir d'incapacité résiduelle de travail, 
l'expert estime qu'il faut réévaluer la situation après un suivi psychiatrique et 
psychothérapeutique adapté. Dans l'immédiat, aucune activité professionnelle n'est 
exigible de l'assuré. 
9. Le Dr D______ du SMR estime que l'expertise n'est pas totalement probante, le 
status clinique mélangeant faits objectifs et subjectifs. Selon lui, en raison de 
l'atteinte à la hanche et à l'épaule gauche, le travail de manœuvre ou de peintre en 
bâtiment ne convient pas mais, sinon, du point de vue physique, la capacité de 
travail est de 100%. Depuis l'abstinence à l'alcool, la situation s'est améliorée. 
D'ailleurs le Dr E_____ estimait un travail léger à 50% possible dès le 1er décembre 
2006. Il est certain qu'une personne anxieuse préfère une situation stable de rentier 
plutôt que les aléas d'une reprise de travail (avis du 15 mai 2007). 


 
 
 
 
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10. Sur question du Dr D______, le Dr H____ précise que la consommation de 
cannabis reste occasionnelle, raison pour laquelle il n'en a pas tenu compte dans les 
diagnostics, n'ayant pas constaté de dépendance à ce produit. S'il a mentionné dans 
le status clinique "quelques troubles de l'attention et de la mémoire", c'est qu'il n'a 
pas remarqué de troubles cognitifs flagrants. S'agissant du suivi psychiatrique, il 
suggère, dans un premier temps, un suivi hebdomadaire. S'agissant du pronostic du 
Dr E_____, qui estimait possible une reprise d'activité à 50% dès le 1er décembre 
2006, le Dr H____ précise qu'il a retenu que l'équilibre était fragile, sans contester 
une stabilisation. Toutefois, pour que cette stabilité soit durable, il faut une prise en 
charge psychologique, pour éviter une décompensation. 
11. Sur ce, le Dr D______ retient le 25 juin 2007 que l'assuré est capable de travailler à 
100% dès le 1er décembre 2006 dans une activité adaptée, sans port de charges, en 
évitant un travail très stressant, en épargnant l'épaule gauche avec un 
réentraînement à l'effort d'un mois au maximum. Il conclut à la révision de la rente. 
12. Toutefois, le service de la réadaptation estime le 8 août 2007 que le cas mérite une 
analyse "réadaptation" du point de vue psychologique, confiée à Madame I____, 
psychologue. Celle-ci a rencontré l'assuré le 23 janvier 2008 et a ensuite interpellé 
le Dr E_____ en avril 2008 car l'assuré a repris la consommation d'alcool durant les 
fêtes de fin d'année et elle doute donc d'une capacité de travail à 100% telle que 
retenue par le SMR. 
13. Le Dr E_____ répond le 8 mai 2008 que son patient a repris une consommation 
alcoolique importante, avec malaise et coma éthylique, suite à une crise d'épilepsie 
fin octobre 2007. Diverses tentatives de sevrage sans médicament ont échoué, mais 
depuis mi-février 2008, l'assuré prend de l'Antabuse® et il semble que son 
abstinence soit totale dès ce moment-là. Il conteste la capacité de travail de 100% 
de son patient, et estime qu'il est uniquement capable de s'occuper à une activité 
professionnelle dans un atelier protégé et totalement incapable de travailler dans 
une structure normale. Le Dr J____ reprend le cabinet du Dr E_____ et précise, le 
27 février 2009, que l'assuré souffre d'épilepsie type grand mal, de status post-pth 
B, post-ostéosynthèse de l'humérus droit, syndrome de dépendance à l'alcool, 
actuellement abstinent, trouble dépressif récurrent, actuellement en rémission, 
personnalité anxieuse et évitante. L'état de santé est stationnaire. 
14. En mars 2009, le SMR confirme les précédents avis du Dr D______, soit une pleine 
capacité de travail, à 100%, dans une activité adaptée, dès le 1er décembre 2006, car 
si l'assuré n'a pas pu reprendre un travail, c'est bien en raison des abus d'alcool 
ayant entraîné un coma éthylique (avis du Dr K____ du 10 mars 2009). 
15. Lors d'un premier entretien de réadaptation professionnelle, le 11 novembre 2010, il 
est rappelé que le Dr E_____ préconisait un placement en atelier 
socioprofessionnel, tout en ajoutant qu'un travail de manœuvre avec activité légère 


 
 
 
 
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à 50% depuis le 1er décembre 2006 était indiqué, que l'expertise du Dr H____ 
mentionnait qu'une activité professionnelle pouvait faire décompenser l'assuré et le 
faire replonger dans l'alcool, mais que le SMR maintenait la pleine capacité de 
travail, selon les avis du Dr D______. L'assuré est sympathique et ouvert, il se dit 
intéressé par le bricolage, le travail avec les animaux, etc. Il est au clair sur sa 
situation actuelle, soit la révision de la rente et est décidé à collaborer. En 
conclusion, la réussite d'un projet professionnel dépendra de la capacité de l'assuré 
à rester abstinent, le service de réadaptation relevant toutefois que la consommation 
d'alcool a, depuis l'âge de 18 ans de l'assuré, été un frein à toutes démarches de 
formation et d'emploi sur le long terme. 
16. L'assuré a suivi un stage aux EPI du 21 février au 5 avril 2011, au terme duquel les 
EPI concluent qu'il est réadaptable dans un emploi simple, pratique et répétitif, à la 
condition qu'un réentraînement à l'effort puisse lui permettre d'assurer un 
rendement exploitable et vérifier que celui-ci soit améliorable. Il a des aptitudes 
pour suivre une mise au courant pratique en entreprise. Ses capacités d'intégration 
sociale sont compatibles avec un emploi dans le circuit normal mais il montre une 
certaine anxiété face à l'avenir. Il est prétérité par une longue absence du circuit 
économique mais il s'est montré particulièrement motivé à la reprise d'une activité. 
Son parcours atypique, marginal et d'ex-toxicomane pèse lourd dans son CV et sa 
bonne volonté mérite d'être soutenue par une série de mesures visant à sa 
réintégration, comme l'intégration dans un atelier protégé pour un temps limité. Le 
Dr L____, médecin conseil des EPI souligne que l'assuré ne présente plus de 
dépendance ni problème social et que, moyennant un reconditionnement 
indispensable, sa capacité dans une activité légère est complète. 
17. L'OAI a octroyé à l'assuré un réentrainement à l'effort aux EPI du 14 juin au 13 
décembre 2011. D'abord, l'assuré est réticent, car il a un projet auprès de la feuille 
de Trèfle. Ensuite, après le début de la mesure, il a rencontré des problèmes 
personnels incompatibles avec une mesure à 100%, qui a été provisoirement limitée 
à 50% dès mi-juillet 2011. 
18. Selon le rapport des EPI du 4 janvier 2012, la mesure de réentraînement au travail 
permet de conclure à une inaptitude à l'emploi dans le circuit économique, seule 
une activité en atelier protégé convenant aux limitations de l'assuré, qui aurait de la 
peine à s'intégrer dans l'économie libre, à cause des rendements très faibles, du 
manque de polyvalence dans les tâches et du besoin fréquent d'alterner les 
positions. Les activités doivent être très adaptées à ses limitations physiques, dans 
un contexte peu bruyant et avec un encadrement soutenant et très présent. De plus, 
l'humeur de l'assuré est instable et il est fragile émotionnellement. Les rendements 
ont atteint à peine 45% sur des activités adaptées à ses limitations, la gestuelle est 
lente et le tonus est faible. Toute activité exigeant une bonne coordination des 
membres supérieurs, des mouvements de balayage au-dessus de l'horizontale, de la 
force, l'utilisation de l'épaule gauche sont à éviter. La position assise est à 


 
 
 
 
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privilégier et le besoin d'alternance toutes les 20 minutes au moins est nécessaire. 
Toute activité nécessitant les membres inférieurs (pédales au niveau des établis par 
exemple) est à éviter. Sur le plan affectif, l'assuré a retrouvé petit à petit une 
meilleure confiance en lui, la mesure l'a aidé à mieux structurer ses journées et il a 
apprécié le contact social, mais il reste très fragile. Il s'est bien investi et il a fait 
preuve d'un bon engagement. 
Le rapport relève que l'assuré est éprouvé émotionnellement, car on a récemment 
diagnostiqué un cancer à sa compagne, sur laquelle il compte beaucoup, de sorte 
qu'il se sent perdu. En plus des douleurs au niveau du bassin en raison de la 
prothèse et au niveau de l'épaule, l'assuré est nerveux et épuisé, le responsable 
d'atelier indiquant que l'état de fatigue est évident, le rythme devenant extrêmement 
lent en fin de journée. L'assuré se sent abattu et craint de recommencer à boire. 
Malgré une meilleure organisation des pièces sur l'établi, afin de ne pas trop 
solliciter le bras gauche de l'assuré, le responsable confirme que l'alternance des 
positions reste importante et qu'après deux heures de travail, malgré l'alternance, 
l'assuré a besoin d'un temps de repos. Même après l'alternance de trois jours dans 
l'atelier de réentraînement et deux jours à l'espace entreprise, les rendements sont 
très faibles sur des activités très simples et répétitives. Les capacités de 
concentration et de mémorisation à court terme de l'assuré sont très faibles. L'assuré 
traverse des moments d'angoisse, présente d'importants troubles du sommeil, 
souffre de fatigue chronique, au point où il s'exprime lentement et a de la peine à 
articuler. Lorsqu'il doit augmenter les médicaments pour mieux gérer ses angoisses 
et/ou ses douleurs, il souffre d'acouphène, ce qui augmente sa tension. Durant tout 
le stage, les maîtres d'atelier mentionnent qu'ils n'ont jamais noté d'odeur d'alcool 
ou un état qui pourrait faire penser à de l'ébriété, de sorte qu'ils ne doutent pas de 
l'abstinence. Après que l'assuré ait tenté, durant quinze jours, de poursuivre la 
mesure à raison de quatre jours par semaine à l'atelier de réentraînement, le suivi a 
dû être à nouveau réduit à trois jours, car le contexte de travail, notamment le bruit 
et les activités plus physiques, entraînent des douleurs et une péjoration de 
l'humeur. Dans le cadre de l'atelier espace, en octobre 2011, une aide a été apportée 
à l'assuré pour mener à bien plusieurs démarches administratives auprès de divers 
services sociaux. Il les a initiées seul, mais au cours du temps, la confusion était 
telle que l'assuré était complètement dépassé, devenait de plus en plus nerveux et 
agité et avait de grandes difficultés auprès des interlocuteurs de divers services. En 
novembre, l'assuré est aidé pour classer ses papiers administratifs, établir un budget 
et gérer le remboursement de certaines prestations perçues en trop. A l'établi, de 
septembre à décembre 2011, il est constaté que le besoin d'alternance reste très 
fréquent, que l'atelier de cartonnage n'est pas adapté (utilisation de la pédale 
impossible), qu'il faut s'assurer que les consignes soient bien comprises. L'assuré 
organise son travail très méticuleusement, devient plus à l'aise dans certaines 
tâches, malgré sa lenteur. Il est très consciencieux, vient à l'atelier de 
déconstruction avec plaisir. Malgré ces progrès, le milieu économique n'est pas 


 
 
 
 
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envisageable, essentiellement à cause de la fatigabilité, des besoins d'alternance 
fréquents et des faibles rendements dans les activités adaptées aux limitations. Mi-
novembre, l'assuré est peu bien, il a de la fièvre, tousse beaucoup et a un gros 
rhume, mais refuse de rester chez lui. Finalement son médecin le met à l'arrêt pour 
quatre jours le 22 novembre. A l'approche de la fin du stage, l'assuré est inquiet, il 
souhaiterait continuer à travailler aux EPI, afin de garder un rythme quotidien, avoir 
des liens sociaux, affirmant que la mesure lui a fait du bien. En guise de bilan, les 
EPI confirment que l'assuré est toujours bien engagé dans la mesure, que le rythme 
reste lent et que le milieu protégé est à privilégier. 
19. Le SMR conclut le 17 janvier 2012 qu'en l'absence d'éléments médicaux nouveaux, 
il ne se justifie pas de remettre en cause les précédentes conclusions, qui admettent 
une pleine capacité de travail dès le 1er décembre 2006. Le médecin-conseil des EPI 
avait aussi admis cette capacité entière après un stage, de sorte que l'échec du stage 
mis en place à cet effet n'est manifestement pas dû à un nouveau problème de santé. 
20. Le Service de la réadaptation professionnelle de l'OAI prend acte, le 6 mars 2012, 
que le SMR estime que l'assuré présente, médicalement, une capacité de travail de 
100% dans une activité adaptée et procède au calcul de l'invalidité, qui aboutit à un 
taux d'invalidité de 15%. Le salaire avec invalidité, selon ESS 2010, 1, homme, 
total, niveau 4, pour 41.6 heures de travail est de 61'164 fr. Le salaire sans 
invalidité, soit le même que ci-dessus, avec un abattement de 15%, est de 51'990 fr. 
21. Par décision du 31 mai 2012, l'OAI a supprimé la rente d'invalidité. La décision 
précise que les rapports médicaux versés au dossier confirment que la capacité de 
travail reste nulle dans la précédente activité, mais qu'elle est totale depuis le 1er 
décembre 2006 dans une activité adaptée. 
22. Le Dr J____ relève le 2 avril 2012 qu'il est stupéfait que l'OAI puisse imaginer que 
son patient est capable de réapprendre une activité professionnelle à 100%, même 
dans une activité adaptée, ce qui ne correspond pas à son état de santé. L'assuré 
ajoute, le 14 avril 2012, qu'il souhaite avoir un rendez-vous avec un médecin de 
l'AI, car il a une mobilité du bras gauche diminuée de 50% suite à une opération de 
l'épaule avec une plaque, une prothèse à la hanche droite qui l'empêche de rester 
debout trop longtemps et lui donne des crampes, un acouphène à l'oreille gauche 
très perturbant, de sorte qu'il convient de reconsidérer son dossier. L'assuré produit 
le 18 avril 2012 divers rapports du Département de chirurgie de l'Hôpital cantonal, 
concernant une fracture de l'humérus proximal gauche datant d'octobre 2003, 
d'abord traitée de façon conservative, puis réduite, le patient faisant des chutes 
régulières lors de crises d'épilepsie sur sevrage (rapport du 28 octobre 2003), 
concernant des céphalées compatibles avec des migraines, une sinusite et une 
rhinite (rapport du 26 avril 2012), concernant la prothèse totale de la hanche droite 
effectuée le 11 novembre 2005, suite à laquelle une rééducation à la marche est 
organisée (rapport du 23 novembre 2005). 


 
 
 
 
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23. Le Dr M____ du SMR, estime le 14 mai 2012 qu'il n'y a pas d'élément médical 
nouveau permettant de remettre en cause les précédentes conclusions du SMR, 
l'échec du stage de réentraînement n'est manifestement pas dû à un nouveau 
problème à la santé, tous les rapports médicaux concernent des éléments de santé 
antérieurs à l'avis du SMR de 2009. 
24. Par décision du 31 mai 2012, l'OAI confirme son projet, supprime la rente 
d'invalidité dès le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la 
décision, les documents produits n'apportant pas d'élément modifiant sa position. 
25. Par acte du 29 juin 2012, complété le 23 août 2012, l'assuré, représenté par un 
avocat, forme recours contre la décision. Il conclut à l'annulation de la décision du 
31 mai 2012 et estime que les conditions d'une révision ne sont pas réalisées, les 
divers rapports médicaux démontrant que son état de santé ne s'est ni amélioré, ni 
détérioré, mais qu'il est resté stationnaire. Ces mêmes rapports médicaux indiquent 
que l'assuré n'est pas à même d'exercer une activité lucrative accessoire, même dans 
une activité simple et légère, ce qui est démontré par le stage de six mois aux EPI, 
malgré une bonne motivation et un engagement relevé par les maîtres d'atelier. 
C'est donc uniquement en raison du mauvais état de santé de l'assuré que les 
mesures de réentraînement ont échoué. Les Drs E_____ et J____ confirment que 
l'assuré souffre de crises épileptiques de type grand mal, d'une boiterie suite à la 
pose d'une prothèse à la hanche droite, d'une surdité de l'oreille gauche et d'une 
paralysie faciale gauche séquellaire, d'un alcoolisme chronique en rémission, d’une 
fracture sous-capitale de l'humérus gauche entraînant des douleurs et une restriction 
de la mobilité de cette épaule. 
26. Par pli du 22 octobre 2012, l'OAI conclut au rejet du recours. Tant le Dr E_____ 
que le Dr H____, et le SMR, ont estimé que l'état de santé de l'assuré s'était 
amélioré. Notamment, les diagnostics psychiatriques évoqués lors de l'octroi initial 
de la rente n'ont pas été retenus par l'expert psychiatre. D'ailleurs, les EPI ont 
retenu, après le premier stage du 21 février au 20 mars 2011, que l'assuré était 
réadaptable, ce qui corrobore l'avis du SMR, selon lequel il jouit depuis décembre 
2006 d'une capacité de travail entière dans une activité adaptée. Selon le SMR, 
l'échec du stage de réentraînement n'est pas dû à des problèmes de santé et, 
d'ailleurs, les organes d'observation professionnelle ont seulement pour fonction de 
compléter les données médicales et non pas de se substituer à elles. Selon l'avis du 
SMR joint au préavis de l'OAI, la mise en place d'une prothèse de hanche, pour 
traiter l'ostéonécrose de la tête fémorale droite et l'amélioration de l'état psychique, 
notamment l'abstinence, ont permis à l'assuré de retrouver une pleine capacité de 
travail dans une activité adaptée. 
27. Le Dr L____ précise le 9 février 2013, sur question de la Cour, qu’il n’a pas revu 
l’assuré lors du stage de réentrainement. Après lecture du rapport de stage de 
réentrainement, il pense que l’inaptitude dépend principalement des troubles 


 
 
 
 
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psychiques, qui ont des répercussions sur sa perception douloureuse et son aptitude 
physique, sans qu’il soit question de manque de motivation. Les conclusions du 
stage de réentrainement ne le surprennent pas, après autant d’années d’inactivité car 
il est alors rare qu’une capacité de travail exploitable revienne. A la réflexion, il 
aurait dû être plus prudent et écrire que « un réentrainement devrait peut-être 
permettre de surmonter le déconditionnement évident ». 
28. Par ordonnance du 4 avril 2013, la Cour a ordonné un complément d’expertise 
psychiatrique et mandaté le Docteur G____, psychiatre. Celui-ci a déposé son 
rapport d’expertise le 27 mai 2013. Il retient, selon la CIM-10, le diagnostic 
psychiatrique de syndrome de dépendance à l’alcool, actuellement abstinent, avec 
des médicaments aversifs (F10.23). A l’examen clinique, l’expert constate une 
lenteur idéomotrice marquée et une discrète labilité affective, mais aucun signe de 
tristesse ou d’anxiété. L’expertisé présente des troubles discrets de la mémoire. Le 
diagnostic de dépression retenu par le Dr H____ n’est pas confirmé, ni celui de 
personnalité anxieuse ou de trouble de la personnalité. L’expertisé présente certes 
des traits de dépendance affective, manque de confiance en soi et ses ressources 
psychiques sont limitées. L’expertisé ne souffre pas de trouble psychiatrique, mais 
présente une évidente fragilité psychique (labilité affective et émotionnelle, manque 
de tonus psychologique) et une bradypsychie (lenteur idéique et mentale) dont les 
répercussions sur la capacité de travail ont été constatées lors du stage aux EPI. 
Elles peuvent représenter des séquelles de l’abus prolongé d’alcool et de drogue et 
sont peut-être aussi en partie la conséquence d’un déconditionnement et d’une 
désinsertion sociale prolongée. En conclusion, les troubles psychiques de l’assuré – 
fragilité émotionnelle, labilité affective, lenteur idéique et motrice, fatigabilité, 
difficulté à maintenir un niveau de concentration efficace dans la durée, faible 
résistance aux stress psychosociaux – réduisent notablement sa capacité de travail 
et son rendement et sont présents de très longue date. Ces troubles psychiques n’ont 
pas valeur de maladie au sens de la CIM-10. Bien que ne répondant pas aux critères 
d’un trouble psychiatrique, les limitations d’ordres psychique et mental sont 
évidentes et ne sont dues ni à un manque de motivation, ni à une tendance à 
l’exagération. L’expertisé ne souffrait d’aucun trouble avant le développement de 
l’addiction à l’alcool et la dépendance doit donc être considérée comme primaire, 
s’étant développés sur un terrain de vulnérabilité génétique et dans un 
environnement familial délétère. Les troubles psychiques persistants sont très 
vraisemblablement la conséquence de la consommation de multiples drogues et des 
abus sévères durant de longues années. Ils se sont développés sur un terrain 
fragilisé par un traumatisme cranio-cérébral, puis par la répétition des crises 
d’épilepsie. Les troubles psychiques sont plus vraisemblablement une conséquence 
qu’une cause de la dépendance aux drogues et à l’alcool. Les limitations physiques 
ont joué un rôle important dans l’échec de la tentative de réentrainement à l’effort, 
de sorte que l’échec n’est que partiellement dû aux troubles psychiques. L’état 
psychique de l’expertisé s’est amélioré depuis septembre 2003. Il travaille à mi-


 
 
 
 
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temps dans un milieu protégé, sans grandes exigences de rendement. Ainsi, dans 
une activité adaptée aux limitations physiques reconnues concernant la hanche et 
l’épaule, l’expertisé a une capacité de travail supérieure à celle qu’il avait en 2007. 
Malgré l’amélioration de l’état clinique, il est peu probable que l’expertisé 
parvienne à répondre aux exigences de rendement d’une activité dans le circuit 
économique, en raison de sa lenteur et de sa fragilité psychique qui le confronteront 
à des difficultés qui risquent d’entraîner une recrudescence de l’angoisse, voire une 
rechute alcoolique. 
29. Dans le délai fixé pour faire des remarques, cas échéant solliciter d’autres mesures 
d’instruction, les parties se sont exprimées ainsi : 
a) Selon l’OAI, l’expertise permet de confirmer que le recourant ne présente pas 
d’atteinte à la santé invalidante au sens de la LAI. 
b) L’assuré précise qu’il a débuté en février 2013 auprès de Carrefour Rue un stage 
consistant, sous la supervision d’un coordinateur, à sélectionner des articles et à 
mettre en page ceux-ci. 
La position de l’OAI sur l’expertise du Dr G____ confine à la mauvaise foi, car 
la fragilité psychique de l’assuré réduit notablement sa capacité de travail. Au 
surplus, le calcul du taux d’invalidité de l’OAI est contesté. 
30. A la demande de la Cour, le Docteur J____, généraliste de l’assuré, a répondu ainsi 
aux questions posées, concernant exclusivement l’état somatique de l’assuré. Il 
présente une épilepsie type grand mal stabilisé, un status post-ostéosynthèse de 
l’épaule droite (recte : gauche) avec limitations fonctionnelles résiduelles, un status 
post-prothèse totale de hanche droite avec limitations fonctionnelles résiduelles. 
Depuis 2008, les atteintes à la santé entraînent une limitation fonctionnelle d’ordres 
physique et somatique, sans amélioration depuis lors, à savoir une diminution de la 
force et de la mobilité du membre supérieur droit, une diminution du périmètre de 
marche et l’absence de résistance à l’effort, une fatigue liée au traitement 
médicamenteux, avec troubles de la concentration et ralentissement psychomoteur. 
Du point de vue somatique, la capacité de travail reste gravement altérée, même 
dans une activité adaptée. Il ressort du rapport du 13 juin 2012 du Docteur N____, 
chef de clinique du département de chirurgie des HUG, que l’assuré présente une 
discrète instabilité de l’articulation cuboïdométatarsienne, lésion rare pour laquelle 
il n’y a pas de traitement à proposer. Selon le rapport du 28 octobre 2008 du 
Docteur O____, neurologue, l’assuré présente des séquelles de la lésion du nerf 
facial gauche avec possible hypoesthésie par atteinte du nerf trijumeaux et 
hypoacousie à gauche. Un traitement est introduit pour tenter de limiter les 
céphalées. Des examens complémentaires sont proposés pour confirmer la très 
probable épilepsie, afin d’introduire un traitement. 


 
 
 
 
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31. La Cour a confié un examen neuropsychologique de l’assuré à Madame P____, 
docteur en psychologie et psychologue spécialiste en neuropsychologie FSP. Elle a 
rendu son rapport le 10 mars 2014. L’évaluation neuropsychologique met en 
évidence des troubles modérés à sévères au niveau attentionnel (attention sélective 
et soutenue, vitesse de traitement) rendant de nombreuses tâches déficitaires en ce 
qui concerne le temps d’exécution. Des troubles instrumentaux (dysorthographie, 
trouble du calcul) et de discrètes difficultés mnésiques (sensibilité à l’interférence 
proactive, courbe d’apprentissage assez plate, restitution d’un texte lacunaire) 
complètent ce tableau. En ce qui concerne l’étiologie, les troubles cognitifs 
observés ont probablement une origine multifactorielle (séquelles du traumatisme 
cranio-cérébral, séquelles des crises d’épilepsie, de l’abus d’alcool et de drogue et 
troubles thymiques). On constate donc des limitations au niveau cognitif et 
émotionnel, qui corroborent ce qui a été observé par les professionnels de l’EPI 
(rendement et rythme lents, difficultés de concentration et de mémorisation). La 
bonne application et la motivation à bien répondre sont aussi relevées durant 
l’évaluation neuropsychologique. Au moment de l’évaluation, l’assuré a débuté une 
prise en charge psychothérapeutique afin de l’aider à gérer la maladie de sa 
compagne. 
32. Un délai a été fixé aux parties pour conclure. 
a) L’OAI s’en rapporte à l’avis du SMR du 18 mars 2014. Le bilan 
neuropsychologique montre des troubles qui diminuent la capacité de travail. Il 
faut donc s’en tenir à l’estimation des responsables du stage des EPI et 
considérer que la capacité de travail n’est plus, à l’heure actuelle, que de 45%, 
dans une activité respectant strictement les limitations fonctionnelles. 
b) Le recourant persiste dans ses conclusions, les importantes limitations retenues 
par le Dr G____ et le bilan neuropsychologique sévèrement déficitaire au niveau 
de l’attention et de la vitesse de traitement, qui sont deux facultés essentielles 
dans tous types d’activités lucratives, démontrent que l’assuré n’a aucune 
capacité de travail, dans quelque activité que ce soit. 
33. La cause a été gardée à juger le 14 avril 2014. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 


 
 
 
 
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2. A teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-
invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 
3. Les modifications de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 21 mars 2003 
(4ème révision), du 6 octobre 2006 (5ème révision) et du 18 mars 2011 (révision 6a), 
entrées en vigueur le 1er janvier 2004, respectivement, le 1er janvier 2008 et le 
1er janvier 2012, entraînent la modification de nombreuses dispositions légales dans 
le domaine de l'assurance-invalidité. 
Sur le plan matériel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au 
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 129 V 1 
consid. 1; ATF 127 V 467 consid. 1 et les références). En ce qui concerne en 
revanche la procédure, et à défaut de règles transitoires contraires, le nouveau droit 
s'applique sans réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 93 
consid. 6b, ATF 112 V 360 consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). 
En l'espèce, au vu des faits pertinents, du point de vue matériel, le droit éventuel 
aux prestations doit être examiné au regard de l'ancien droit pour la période 
jusqu'au 31 décembre 2011, et, après le 1er janvier 2012, en fonction des 
modifications de la LAI, dans la mesure de leur pertinence (ATF 130 V 445 et les 
références; voir également ATF 130 V 329). Cela étant, ces novelles n'ont pas 
amené de modifications substantielles en matière d'évaluation de l'invalidité 
(ATFA non publié I 249/05 du 11 juillet 2006, consid. 2.1 et Message concernant la 
modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 22 juin 2005, FF 2005 
p. 4322). 
4. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). Interjeté dans la forme et le 
délai prévus par la loi, le recours est recevable, en vertu des art. 56ss LPGA. 
5. Le litige porte sur la suppression de la rente d'invalidité, singulièrement sur 
l'amélioration de l'état de santé de l'assuré et sa capacité de travail dans une activité 
adaptée. 
6. L'art. 17 al. 1er LPGA dispose que si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente 
subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour 
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Il 
convient ici de relever que l’entrée en vigueur de l’art. 17 LPGA, le 1er janvier 
2003, n’a pas apporté de modification aux principes jurisprudentiels développés 


 
 
 
 
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sous le régime de l’ancien art. 41 LAI, de sorte que ceux-ci demeurent applicables 
par analogie (ATF 130 V 343 consid. 3.5). 
Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon 
l’art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification 
sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais 
que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important 
(ATF 130 V 343 consid. 3.5). Il n'y a pas matière à révision lorsque les 
circonstances sont demeurées inchangées et que le motif de la suppression ou de la 
diminution de la rente réside uniquement dans une nouvelle appréciation du cas 
(ATF 112 V 371 consid. 2b et 387 consid. 1b). Un motif de révision au sens de l'art. 
17 LPGA doit clairement ressortir du dossier (ATFA non publié I 559/02 
du 31 janvier 2003 consid. 3.2 et les arrêts cités). La réglementation sur la révision 
ne saurait en effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition 
du droit à la rente (ATFA non publié I 406/05 du 13 juillet 2006 consid. 4.1). Un 
changement de jurisprudence n'est pas un motif de révision (ATF 129 V 200 
consid. 1.2). 
Le point de savoir si un changement notable des circonstances s’est produit doit 
être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la 
dernière révision de la rente entrée en force et les circonstances qui régnaient à 
l’époque de la décision litigieuse. C’est en effet la dernière décision qui repose sur 
un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, 
une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit 
qui constitue le point de départ temporel pour l’examen d’une modification du 
degré d’invalidité lors d’une nouvelle révision de la rente (ATF 133 V 108 
consid. 5.4, ATF 130 V 343 consid. 3.5.2). 
7. a) Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie 
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 
En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins. 


 
 
 
 
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b) Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il 
n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant 
l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les 
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 
al. 2 LAI). 
Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(ATFA non publié I 654/00 du 9 avril 2001, consid. 1; MEYER-BLASER, 
Bundesgesetz über die Invalidenversicherung, Zurich 1997, p. 8). 
c) La comparaison des revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi 
exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un 
avec l'autre, la différence permettant de calculer le taux d'invalidité (méthode 
générale de comparaison des revenus; ATF 128 V 29 consid. 1; ATF 104 V 135 
consid. 2a et 2b). 
Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de 
la naissance du droit à la rente; les revenus avec et sans invalidité doivent être 
déterminés par rapport à un même moment et les modifications de ces revenus 
susceptibles d'influencer le droit à la rente survenues jusqu'au moment où la 
décision est rendue doivent être prises en compte (ATF 129 V 222 et ATF 128 V 
174). 
Pour fixer le revenu sans invalidité, il faut établir ce que l'assuré aurait, au degré de 
la vraisemblance prépondérante, réellement pu obtenir au moment déterminant s'il 
n'était pas invalide (RAMA 2000 n°U 400 p. 381 consid. 2a). Ce revenu doit être 
évalué de manière aussi concrète que possible si bien qu’il convient, en règle 
générale, de se référer au dernier salaire que l’assuré a obtenu avant l’atteinte à sa 
santé, en tenant compte de l’évolution des salaires (ATF 129 V 222 consid. 4.3.1). 
Ce n'est qu'en présence de circonstances particulières qu'il peut se justifier qu'on 
s'en écarte et qu'on recoure aux données statistiques résultant des ESS édité par 
l'Office fédéral de la statistique. Tel sera le cas lorsqu'on ne dispose d'aucun 
renseignement au sujet de la dernière activité professionnelle de l'assuré ou si le 
dernier salaire que celui-ci a perçu ne correspond manifestement pas à ce qu'il 
aurait été en mesure de réaliser, selon toute vraisemblance, en tant que personne 
valide; par exemple, lorsqu'avant d'être reconnu définitivement incapable de 
travailler, l'assuré était au chômage ou rencontrait d'ores et déjà des difficultés 
professionnelles en raison d'une dégradation progressive de son état de santé ou 
encore percevait une rémunération inférieure aux normes de salaire usuelles. On 


 
 
 
 
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peut également songer à la situation dans laquelle le poste de travail de l'assuré 
avant la survenance de l'atteinte à la santé n'existe plus au moment déterminant de 
l'évaluation de l'invalidité (Arrêts du Tribunal fédéral des assurances I 168/05 du 24 
avril 2006 consid. 3.3 et B 80/01 du 17 octobre 2003 consid. 5.2.2). 
Quant au revenu d'invalide, il doit être évalué avant tout en fonction de la situation 
professionnelle concrète de l'intéressé. Lorsque l'assuré n'a pas repris d'activité, ou 
aucune activité adaptée lui permettant de mettre pleinement en valeur sa capacité de 
travail résiduelle, contrairement à ce qui serait raisonnablement exigible de sa part, 
le revenu d'invalide peut être évalué sur la base de données statistiques, telles 
qu'elles résultent de l’ESS (ATF 126 V 75 consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à 
la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane 
ou valeur centrale (ATF 124 V 321 consid. 3b/bb). 
La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent être réduits, 
dépend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas 
particulier 
(limitations 
liées 
au 
handicap, 
âge, 
années 
de 
service, 
nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux d'occupation) et résulte d'une 
évaluation dans les limites du pouvoir d'appréciation. Une déduction globale 
maximum de 25% sur le salaire statistique permet de tenir compte des différents 
éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité lucrative (ATF 126 V 75 
consid. 5b/aa-cc). L'étendue de l'abattement justifié dans un cas concret relève du 
pouvoir d'appréciation (ATF 132 V 393 consid. 3.3). Cette évaluation ressortit en 
premier lieu à l'administration, qui dispose pour cela d'un large pouvoir 
d'appréciation. Le juge doit faire preuve de retenue lorsqu'il est amené à vérifier le 
bien-fondé d'une telle appréciation. L'examen porte alors sur le point de savoir si 
une autre solution que celle que l'autorité, dans le cas concret, a adoptée dans le 
cadre de son pouvoir d'appréciation et en respectant les principes généraux du droit, 
n'aurait pas été plus judicieuse quant à son résultat. Pour autant, le juge ne peut, 
sans motif pertinent, substituer son appréciation à celle de l'administration; il doit 
s'appuyer sur des circonstances de nature à faire apparaître sa propre appréciation 
comme la mieux appropriée (ATF 126 V 75 consid. 6 ; ATF 123 V 150 consid. 2 et 
les références; Arrêt du Tribunal fédéral 8C_337/2009 du 18 février 2010 consid. 
7.5). 
d) Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré peut encore exploiter 
économiquement sa capacité de gain résiduelle sur le marché du travail entrant en 
considération pour lui (art. 16 LPGA), on ne saurait subordonner la concrétisation 
des possibilités de travail et des perspectives de gain à des exigences excessives. Il 
s'ensuit que pour évaluer l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner la question de 
savoir si un invalide peut être placé eu égard aux conditions concrètes du marché du 
travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter 
économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque les places de travail 
disponibles correspondent à l'offre de la main d'oeuvre (VSI 1998 p. 293). On ne 


 
 
 
 
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saurait toutefois se fonder sur des possibilités de travail irréalistes. Ainsi, on ne peut 
parler d'une activité exigible au sens de l'art. 16 LPGA, lorsqu'elle ne peut être 
exercée que sous une forme tellement restreinte qu'elle n'existe pratiquement pas 
sur le marché général du travail ou que son exercice suppose de la part de 
l'employeur des concessions irréalistes et que, de ce fait, il semble exclu de trouver 
un emploi correspondant (RCC 1991 p. 329; RCC 1989 p. 328). 
D'après ces critères, il y a lieu de déterminer dans chaque cas et de manière 
individuelle si l'assuré est encore en mesure d'exploiter une capacité de travail 
résiduelle sur le plan économique et de réaliser un salaire suffisant pour exclure une 
rente. Ni sous l'angle de l'obligation de diminuer le dommage, ni sous celui des 
possibilités qu'offre un marché du travail équilibré aux assurés pour mettre en 
valeur leur capacité de travail résiduelle, on ne saurait exiger d'eux qu'ils prennent 
des mesures incompatibles avec l'ensemble des circonstances objectives et 
subjectives (Arrêt du Tribunal fédéral 9C_1066/2009 du 22 septembre 2010 consid. 
4.1 et la référence). 
8. a) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu 
un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir (ATF 125 V 261 consid. 4). La tâche du médecin 
dans le cadre d'une révision de la rente selon l'art. 17 LPGA consiste avant tout à 
établir l'existence ou non d'une amélioration de l'état de santé de l'assuré en 
comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale avec 
la situation au moment de son examen (ATF 125 V 369 consid. 2). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 
b) Les constatations médicales peuvent être complétées par des renseignements 
d’ordre professionnel, par exemple au terme d'un stage dans un centre d'observation 
professionnel de l'assurance-invalidité, en vue d'établir concrètement dans quelle 


 
 
 
 
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mesure l'assuré est à même de mettre en valeur une capacité de travail et de gain sur 
le marché du travail. Il appartient alors au médecin de décrire les activités que l'on 
peut encore raisonnablement attendre de l'assuré compte tenu de ses atteintes à la 
santé (influence de ces atteintes sur sa capacité à travailler en position debout et à 
se déplacer; nécessité d'aménager des pauses ou de réduire le temps de travail en 
raison d'une moindre résistance à la fatigue, par exemple), en exposant les motifs 
qui le conduisent à retenir telle ou telle limitation de la capacité de travail. En 
revanche, il revient au conseiller en réadaptation, non au médecin, d'indiquer 
quelles sont les activités professionnelles concrètes entrant en considération sur la 
base des renseignements médicaux et compte tenu des aptitudes résiduelles de 
l'assuré. Dans ce contexte, l'expert médical et le conseiller en matière 
professionnelle sont tenus d'exercer leurs tâches de manière complémentaire, en 
collaboration étroite et réciproque (ATF 107 V 17 consid. 2b; SVR 2006 IV n° 10 
p. 39). 
En cas d'appréciation divergente entre les organes d'observation professionnelle et 
les données médicales, l'avis dûment motivé d'un médecin prime pour déterminer la 
capacité de travail raisonnablement exigible de l'assuré (ATFA non publié I 531/04 
du 11 juillet 2005, consid. 4.2). En effet, les données médicales permettent 
généralement une appréciation plus objective du cas et l'emportent, en principe, sur 
les constatations qui peuvent être faites à l'occasion d'un stage d'observation 
professionnelle, qui sont susceptibles d’être influencées par des éléments subjectifs 
liés au comportement de l'assuré pendant le stage (ATF non publié 9C_462/2009 du 
2 décembre 2009, consid. 2.4). 
c) En ce qui concerne les facteurs psychosociaux ou socioculturels et leur rôle en 
matière d'invalidité, ils ne figurent pas au nombre des atteintes à la santé 
susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Pour 
qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat 
médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière 
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs 
psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte à la 
santé psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau 
clinique soit constitué d'atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels; il faut au 
contraire que le tableau clinique comporte d'autres éléments pertinents au plan 
psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état 
psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle atteinte 
psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit de 
manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive pour 
que l'on puisse parler d'invalidité. En revanche, là où l'expert ne relève pour 
l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le 
champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte à la santé à caractère 
invalidant (ATF 127 V 294 consid. 5a in fine). 


 
 
 
 
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9. Si les conditions de la révision sont données, les prestations sont, conformément à 
l’art. 17 al. 1 LPGA, modifiées pour l’avenir dans le sens exigé par le nouveau 
degré d’invalidité. Chaque loi spéciale peut fixer le point de départ de la 
modification ou encore exclure une révision en s’écartant de la LPGA (ATFA non 
publié I 806/04 du 15 mars 2005, consid. 2.2.). 
Dans le domaine de l’assurance-invalidité, le point de départ d’une modification du 
droit aux prestations est fixé avec précision. En vertu de l’art. 88a RAI, la 
modification du droit à la prestation intervient en principe lorsqu’un changement 
déterminant du degré d’invalidité a duré trois mois, sans interruption notable. 
En vertu de l’art. 88bis al. 1 RAI, l’augmentation de la rente prend effet, si la 
révision est demandée par l’assuré, au plus tôt dès le mois où cette demande est 
présentée (let. a), si la révision a lieu d’office, dès le mois pour lequel celle-ci avait 
été prévue (let. b). 
En vertu de l’art. 88bis al. 2 RAI, la diminution ou la suppression de la rente prend 
effet, au plus tôt le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la 
décision (let. a), ou rétroactivement à la date où elle a cessé de correspondre aux 
droits de l’assuré, s’il se l’est fait attribuer irrégulièrement ou s’il a manqué, à un 
moment donné, à l’obligation de renseigner qui lui incombe raisonnablement selon 
l’art. 77. 
Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3, ATF 126 V 353 consid. 5b, ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
10. En l'espèce, dans le cadre de la procédure de révision ordonnée en juillet 2006, il 
convient de comparer la situation lors de la décision du 2 septembre 2003 avec celle 
prévalant le 31 mai 2012. La rente a été octroyée en raison d'une totale incapacité 
de travail due à la nécrose aseptique de la hanche, à la dépendance alcoolique de 
l'assuré et au dommage mental causé par celle-ci. Il est établi sur la base des 
rapports médicaux que l'état de santé de l'assuré s'est amélioré après 2003, puisque 
grâce à l'abstinence acquise en 2004, la nécrose aseptique de la hanche a pu être 
opérée par pose d'une prothèse en novembre 2005. Cela étant, et contrairement à ce 
que retenait le SMR en juin 2007, le Dr E_____, alors médecin-traitant de l'assuré, 
n'admettait pas une capacité de travail de 50% sans restriction, mais dans un milieu 


 
 
 
 
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protégé. Il ressort de l'instruction de la cause que, du point de vue somatique, 
l'assuré reste fortement limité au niveau de la hanche droite (boiterie, limitation du 
périmètre de marche) et de l'épaule gauche, qu'il présente des épisodes d'épilepsie 
de type grand mal ainsi que des céphalées. Il est définitivement et totalement 
incapable de travailler comme peintre en bâtiment et dans toute activité manuelle 
lourde (manœuvre, etc.). Du point de vue psychique, l'expertise du Dr G____, dont 
la valeur probante n'est pas contestée, permet de retenir que si l'assuré n'est atteint 
d'aucun trouble ayant valeur de maladie psychique selon la classification 
internationale, il présente d'importants troubles psychiques (fragilité émotionnelle, 
labilité affective, lenteur idéique et motrice, fatigabilité, difficulté à maintenir un 
niveau de concentration efficace dans la durée, faible résistance au stress), qui 
limitent fortement sa capacité de travail. Ces troubles sont vraisemblablement la 
conséquence de la consommation abusive de divers psychotropes, qui s'est 
développée dans un terrain génétique vulnérable, un environnement familial 
délétère, terrain encore fragilisé par un TCC et des crises d'épilepsie. Le Dr G____ 
s'écarte des diagnostics retenus par le Dr H____, mais confirme que la fragilité de 
l'assuré est telle que la confrontation à un travail exigeant un rendement risque 
d'entrainer une rechute alcoolique. D'ailleurs, le service de la réadaptation avait déjà 
des doutes sur la capacité résiduelle de l'assuré lors de l'évaluation de 2007, celui-ci 
ayant alors repris une consommation d'alcool entre octobre 2007 et février 2008, 
suite à une crise d'épilepsie dans un contexte fragilisé. Selon l'expert, l'état de santé 
psychique s'est amélioré depuis 2003 et la capacité de travail de l'assuré est plus 
importante en 2013 que lors de la première expertise en 2007, mais il est peu 
probable qu'elle dépasse une capacité de 50% dans un milieu protégé, tel que celui 
de l'édition de la Feuille de trèfle de Carrefour Rue, en raison des limitations 
psychiques et somatiques. L'examen neuropsychologique a confirmé les troubles 
cognitifs au point de vue attentionnel et exécutif. Finalement, le stage de 
réentraînement à l'effort aux EPI avait corroboré l'importance des limitations tant 
physiques que neuropsychologiques de l'assuré, qui ne parvient que difficilement à 
assurer un rendement de 45%, en raison d'un besoin accru d'alternance des 
positions, de la lenteur d'exécution, de la fatigabilité, des difficultés de mémoire et 
de concentration, nécessitant un entourage compréhensif, l'absence de stress et un 
contexte peu bruyant. Les experts psychiatre et neuropsychologue, ainsi que les 
maîtres d'atelier des EPI soulignent tous l'excellente motivation de l'assuré, son 
application et l'absence de toute exagération des plaintes. 
11. Sur ces bases, le SMR estime désormais à juste titre que l'assuré ne présente plus 
qu'une capacité de travail de 45% dans une activité respectant strictement ses 
limitations fonctionnelles. Du point de vue somatique, une alternance de position 
toutes les 20 minutes, un périmètre de marche limité, l'impossibilité d'utiliser une 
pédale à l'établi, les limitations de mobilité du bras gauche ainsi que la fatigue 
restreignent le champ d'activités, mais permettent toutefois un certain nombre 
d'activités simples et répétitives, voire administratives (cf. avis du Dr F_____). Par 


 
 
 
 
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contre, la fragilité psychique et les troubles cognitifs (concentration, mémoire et 
capacité exécutive) excluent tout travail de type administratif. De même, s'ils ne 
sont pas en eux-mêmes totalement incompatibles avec une activité légère, les 
conditions dans lesquelles le travail doit avoir lieu (absence de stress, entourage 
compréhensif, environnement peu bruyant) ne sont pas exigibles d'un employeur et 
ne se trouvent d'ailleurs pas sur le marché du travail ordinaire, même détendu, car 
cela correspond précisément aux conditions du travail en milieu protégé. Ainsi, 
malgré une amélioration de son état de santé, l'assuré ne peut pas exploiter sa 
capacité de travail résiduelle dans un emploi adapté à ses limitations fonctionnelles, 
de sorte que c'est à tort que l'OAI a supprimé la rente entière d'invalidité par 
décision du 31 mai 2012. 
12. Par surabondance de moyens, on ajoutera que si la capacité de travail de 45% de 
l'assuré était encore exploitable, la suppression et même la diminution de la rente 
serait injustifiée, une rente entière restant due. Toutes les activités de force sont 
exclues, celles en usine exigeant un rendement aussi, le travail administratif 
demandant concentration également. On pourrait éventuellement envisager un 
travail de gardien de musée (TA1 ligne 91 : 4'633.-), d'employé de service dans le 
bâtiment (surveillance d'immeuble, conciergerie légère : TA 1 ligne 81: 4'114.-), 
voire de service personnels (TA 1 ligne 96: 4'256.-). Pour 41,6 heures de travail, le 
salaire moyen s'élève à 54'088.-. En raison de l'importance de ses limitations, de 
son âge (46 ans), de sa faible capacité d'adaptation en raison du nombre d'années 
sans activité (ce qui est équivalent à de nombreuses années dans la même activité), 
c'est un abattement maximum de 25% qu'il conviendrait d'appliquer au salaire 
d'invalide. A supposer donc qu'une telle activité soit exigible, le calcul du taux 
d'invalidité serait alors le suivant selon le calcul effectué par l'OAI à l'appui de la 
décision querellée : 
- Salaire sans invalidité : 61'164.- 
- Salaire d'invalide : 18'254.- [(54'088.- x 45% = 24'339.-) - (25% de 24'339.-)] 
- Différence: 42'910.- 
- Taux d'invalidité: 70% 
13. Au vu de ce qui précède, le recours sera admis et la décision du 31 mai 2012 sera 
annulée. Le recourant obtenant gain de cause, une indemnité de CHF 3'500.- lui 
sera accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA). 
Etant donné que, depuis le 1er juillet 2006, la procédure n'est plus gratuite (art. 69 
al. 1bis LAI), au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au 
paiement d'un émolument de CHF 200.-. 
Quant aux frais d'expertise du Dr G____ (CHF 3'935,70) et de Madame P____ 
(CHF 1'615,30), ils seront mis à la charge de l'intimé, conformément à la 
jurisprudence en la matière (cf. ATF 137 V 2010 consid. 4.4.2), dès lors que la 
chambre de céans a dû procéder à cette instruction en lieu et place de l'intimé, qui 
aurait dû ordonner une complément d'expertise à celle du Dr H____, au vu de ses 


 
 
 
 
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doutes quant à sa valeur probante, des objections fondées du médecin-traitant et des 
conclusions des EPI qui démontraient une capacité de travail restreinte en raison 
des limitations somatiques et psychiques et absolument pas dues à un manque de 
motivation. 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L'admet et annule la décision du 31 mai 2012. 
3. Met un émolument de CHF 200.- et les frais d'expertises de CHF 5'551.- à la charge 
de l'intimé. 
4. Condamne l'intimé au paiement d'une indemnité de procédure de CHF 3'500.- en 
faveur du recourant. 
5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Irène PONCET 
 
La présidente 
 
 
 
 
Sabina MASCOTTO 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le