ge_gerichte · AARP/90/2017 · 2017-03-20 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/13425/2015 
AARP/90/2017
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du 20 mars 2017 
 
Entre 
A______, domicilié ______, comparant par Me Christian DANDRES, avocat, Zutter, 
Locciola, Buche & Ass., rue du Lac 12, case postale 6150, 1211 Genève 6, 
appelant, 
 
contre le jugement JTDP/232/2015 rendu le 7 mars 2016 par le Tribunal de police, 
et 
SERVICE DES CONTRAVENTIONS, Nouvel Hôtel de Police, chemin de la Gravière 5, 
1227 Les Acacias, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés.


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EN FAIT : 
A. 
a. Par courrier déposé le 17 mars 2016 au Tribunal pénal, A______ a annoncé 
appeler du jugement rendu par le Tribunal de police le 7 mars 2016, dont les motifs 
ont été notifiés le 3 mai 2016, le reconnaissant coupable de violation simple des 
règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 loi fédérale sur la circulation routière du 
19 décembre 1958 [LCR - RS 741.01]), mais renonçant à lui infliger une peine en 
application de l'art. 54 du code pénal suisse du 21 décembre 1937 (CP - RS 311.0), 
tout en le déboutant de ses conclusions en indemnisation et en le condamnant aux 
frais de la procédure s'élevant à CHF 1'026.-, y compris un émolument de jugement 
global de CHF 900.- 
 
b. Par acte déposé le 23 mai 2016 auprès de la Chambre pénale d'appel et de révision 
(ci-après : CPAR), A______ a formé la déclaration d'appel prévue à l'art. 399 al. 3 du 
code de procédure pénale du 5 octobre 2007 [CPP ; RS 312.0]), concluant à son 
acquittement et à l'indemnisation de ses frais de défense, ultérieurement chiffrés à 
CHF 3'058.55, TVA comprise. Il sollicitait aussi une inspection locale des lieux de 
l'accident. 
c. Par ordonnance pénale du Service des contraventions (SDC) du 19 mars 2014, 
valant acte d'accusation, il est reproché à A______, d’avoir, à Genève, le 
5 octobre 2013 à 22h21, au guidon d’un motocycle Yamaha immatriculé 1______, 
circulé sur la route de Saint-Julien à Perly, à la hauteur de l’intersection avec la route 
des Ravières, à une vitesse inadaptée aux circonstances ainsi qu’aux conditions de la 
route, de la circulation et de la visibilité, avec accident et blessé. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure, tels qu'ils ont pour l'essentiel 
été retenus par le premier juge : 
a. Selon le rapport de la Brigade de sécurité routière, le 5 octobre 2013, vers 22h20, 
venant de Plan-les-Ouates, B______ circulait au volant de sa voiture route de Saint-
Julien à Perly en direction de la France lorsque, arrivé à la hauteur de la route des 
Ravières et au bénéfice de la phase verte, il avait obliqué à gauche afin d'emprunter 
cette voie. Lors de cette manœuvre, inattentif, il n'avait pas remarqué la présence de 
A______, motocycliste qui arrivait à vive allure en sens inverse, en bénéficiant 
également de la phase verte. Une violente collision s'était alors produite entre les 
deux véhicules et A______, né en 1989, avait été grièvement blessé. 
A l'arrivée des gendarmes, les véhicules se trouvaient à leur point d’arrêt après le 
heurt. Aucune trace de freinage ou de ripage n’était visible sur la chaussée, mais des 
traces provenant des parties saillantes de la moto y ont été relevées sur une longueur 
discontinue de 1,70 mètre. La vitesse maximale était de 50km/h sur ce tronçon plat, 
la chaussée humide, par temps couvert et la visibilité normale, de nuit, avec un 
éclairage artificiel en certains points. 


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Les conducteurs impliqués ne se trouvaient pas sous l'emprise d'alcool ou de 
stupéfiants au moment des faits. L'avant droit de la voiture était endommagé, alors 
que la moto, d'une cylindrée de 600 cm3, était détruite, le tube de fourche côté droit 
étant notamment sectionné et le gauche déformé, tout comme le réservoir de 
carburant et le levier de frein arrière. L'examen technique de ce véhicule n’a laissé 
apparaître aucune défectuosité susceptible d’être à l’origine de l’accident, étant 
précisé qu'aucune donnée n’a pu être récupérée du compteur de vitesse, cassé. 
b. Les gendarmes ont entendu, le soir même, l'automobiliste et deux témoins qui se 
trouvaient à proximité des lieux de l'accident, alors que A______, contacté 
ultérieurement, leur a fait savoir qu'il ne souvenait pas du déroulement de celui-ci. 
b.a. B______, né en 1945, a expliqué qu’il venait de la Praille et circulait sur la route 
de Saint-Julien en direction de la France. Il ne lui semblait pas que des véhicules se 
trouvaient devant lui lorsqu'il était arrivé à la hauteur de l'intersection et, la 
signalisation lumineuse étant en phase verte, il avait obliqué à gauche pour s'engager 
sur la route des Ravières, en ayant enclenché son indicateur de direction. En 
effectuant cette manœuvre, il avait regardé en sens inverse, afin de s’assurer que la 
voie était libre, car, habitant à proximité, il savait que les véhicules en provenance de 
France bénéficiaient aussi des feux verts. Lorsqu'il s'était retrouvé au milieu du 
carrefour, il avait ressenti un gros choc contre son véhicule et avait ensuite constaté, 
en sortant de celui-ci, qu’un motocycliste l'avait percuté. Il était choqué par ce qui 
était arrivé et souhaitait obtenir les coordonnées du blessé pour prendre de ses 
nouvelles. 
b.b. Selon C______, alors âgé de 17 ans, il se trouvait à l'arrêt de bus "Ravière", en 
compagnie de son ami D______, lorsque son attention avait été attirée par le bruit 
d’une moto, qui arrivait depuis la gauche (douane de Saint-Julien) à vive allure et qui 
circulait en direction de Plan-les-Ouates, à vitesse constante. Il l'avait suivie du 
regard jusqu’à la collision avec une voiture arrivant en sens inverse, qui avait 
bifurqué à gauche pour emprunter la route des Ravières. Il lui était difficile d’estimer 
la vitesse du motocycliste mais il était "sûr qu'il roulait beaucoup plus vite que 50 
km/h". Il était aussi certain que le phare de la moto était allumé et que l'automobiliste 
avait mis son indicateur de direction, mais ne pouvait dire s'il l'avait fait "à la 
dernière seconde ou pas". 
b.c. D______, âgé de 20 ans, attendait le bus lorsqu'il avait "entendu le bruit 
d'accélération d'une moto, qui circulait sur la route de Saint-Julien (…) en direction 
de Genève" et qui, lorsqu'elle était "passée devant [lui], roulait à très grande 
vitesse". Sans pouvoir estimer celle-ci, il confirmait "qu'elle circulait à vive allure". 
Lorsqu'elle était arrivée à l'intersection, une voiture venant en sens inverse avait 
"obliqué, à une vitesse plutôt lente, à gauche pour s'engager sur la route des 
Ravières. A ce moment-là, la moto a[vait] percuté l'angle avant droit de l'auto et le 
motard a[vait] été projeté sur la route" précitée. 


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c.a. Dans son opposition à l'ordonnance pénale, A______, sous la plume de son 
Conseil, a contesté avoir circulé à une vitesse supérieure à 50 km/h. Le rapport de 
police ne se basait que sur les déclarations des témoins D______ et C______, tous 
deux mineurs au moment des faits. Or, le pot d’échappement du motocycle était 
percé et émettait un bruit important, ce qui était de nature à fausser leur appréciation. 
Les clichés photographiques remis à l’assurance établissaient d'ailleurs que le 
véhicule de B______ avait été peu endommagé, ce qui n’aurait pas été le cas en 
présence d’un choc à plus de 50 km/h. Enfin, il ressortait du rapport que 
l'automobiliste lui avait coupé la route. 
c.b. Par courrier du 15 avril 2015, A______ a produit un rapport d’expertise établi 
par la société E______ sur mandat de F______, chargée de l'application de la loi sur 
l'assurance accident, dont il ressort que "la vitesse de collision" du motocycle "se 
situait entre 45 et 55 km/h environ". La voiture était "endommagée à la partie avant 
(pare-chocs, phares, calandre, aile, longeron, tôle, airbags déclenchés)". Ce rapport 
mentionne lui-même qu'il s'agit d'une "analyse d'accident succinct[e]", basée elle-
même sur les "informations sur la configuration de la collision, les déformations 
visibles dans la documentation photographique, les poids et les caractéristiques 
techniques des véhicules", ainsi que sur l'utilisation d'un logiciel "PC Crash". 
d. A l’audience du 7 mars 2016, A______, représenté par son Conseil, n’a pas 
souhaité l’administration de nouvelles preuves. Souffrant d’un syndrome frontal 
depuis l'accident, il recevait des indemnités journalières de l’assurance accident et 
restait dans l'attente d'une décision en lien avec ses prétentions civiles en résultant. 
C. 
a. Par courrier du 5 octobre 2016, la Présidente de la CPAR a rejeté la réquisition de 
preuve présentée et a ordonné l'ouverture d'une procédure écrite en application de 
l'art. 406 al. 1 let. c CPP. 
 
b. Dans son mémoire d'appel du 26 octobre 2016, A______ a persisté dans ses 
conclusions au fond. Il faisait en substance grief au premier juge d'avoir violé 
l'art. 32 LCR et la présomption d'innocence et procédé à une appréciation arbitraire 
des moyens de preuve en retenant qu'il "roulait à vive allure, en tous les cas à une 
vitesse supérieure aux 50 km/h autorisés", vitesse inadaptée dans la mesure où "il 
était prévisible qu’un véhicule venant en sens inverse bifurque sur la gauche comme 
l’a fait B______". Si le témoin C______ avait effectivement indiqué qu'il circulait à 
plus de 50 km/h, le fait qu'il était mineur et ne disposât pas du permis de conduire 
permettait de douter de sa capacité à estimer la vitesse de son véhicule. Le second 
témoin avait, pour sa part, uniquement évoqué une "vive allure", ainsi qu'une 
accélération de la moto peu avant l'accident, contrairement au précité faisant état 
d'une "vitesse constante", ce qui nuisait à leur crédibilité. Il rappelait aussi que le 
bruit provoqué par la moto, du fait de la perforation du pot d'échappement, était de 
nature à amplifier la perception de vitesse et/ou de puissance dudit véhicule chez un 
observateur. Leur témoignage permettait en revanche d'exclure toute décélération ou 
freinage d'urgence de sa part juste avant le choc, ce qui aurait dû conduire le premier 


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juge, non pas à écarter l'expertise produite comme il l'avait fait, mais au contraire à 
se fonder sur celle-ci, puisque sa fiabilité scientifique était logiquement plus grande 
que celle du témoin C______. Ainsi, en vertu du principe in dubio pro reo, le 
Tribunal de police aurait dû retenir la valeur basse de la fourchette qui y était 
mentionnée, soit une vitesse de 45 km/h au moment du choc. A cet égard, il 
soulignait encore qu'en sa qualité d'assureur LAA, le commanditaire de ladite 
expertise avait tout intérêt à ce qu'une éventuelle faute fût retenue à l'encontre de son 
assuré, afin de réduire les prestations à verser. 
b.b. Par courriers des 1er et 2 novembre 2016, le Tribunal de police et le SDC ont 
conclu au rejet de l'appel sans faire d'observations. 
b.c. Par acte du 18 novembre 2016, le Ministère public a aussi conclu à la 
confirmation du jugement entrepris, en faisant siens les motifs retenus dans celui-ci. 
Il soulignait en particulier que A______ circulait de nuit, sur une chaussée humide à 
une intersection où des véhicules arrivant en sens inverse avaient la possibilité de 
bifurquer devant lui, de sorte qu'il lui incombait d'être particulièrement vigilant et 
attentif, ce que la signalisation des feux (phase verte et orange clignotant) lui 
indiquait. Les témoignages concordaient de surcroît quant au fait qu'il n'avait pas 
respecté la limite de vitesse de 50 km/h. Au surplus, l'expertise privée était 
parfaitement compatible avec les déclarations des témoins et la version retenue par le 
premier juge. 
c. Par courrier du 2 décembre 2016, A______ a déclaré contester catégoriquement 
les allégués du Ministère public et persister intégralement dans les conclusions et 
termes de son appel. 
EN DROIT : 
1. 
1.1. L'appel est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et dans les 
délais prescrits (art. 398 et 399 CPP). 
 
1.2. À teneur de l'art. 398 al. 4 CPP, lorsque seules des contraventions ont fait l'objet 
de la procédure de première instance, l'appel ne peut être formé que pour le grief que 
le jugement est juridiquement erroné ou que l'état de fait a été établi de manière 
manifestement inexacte ou en violation du droit. Le pouvoir d'examen de l'autorité 
d'appel est ainsi limité dans l'appréciation des faits à ce qui a été établi de manière 
arbitraire (arrêt du Tribunal fédéral 6B_362/2012 du 29 octobre 2012 consid. 5.2). 
En outre, aucune allégation ou preuve nouvelle ne peut être produite devant l'instance 
d'appel (art. 398 al. 4, 2e phrase CPP). Il s'agit là d'une exception au principe du plein 
pouvoir de cognition de l'autorité de deuxième instance qui conduit à qualifier 
d'appel « restreint » cette voie de droit (arrêt du Tribunal fédéral 1B_768/2012 du 15 
janvier 2013 consid. 2.1). 


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Le libre pouvoir de cognition dont elle dispose en droit confère à l'autorité cantonale 
la possibilité, si cela s'avère nécessaire pour juger du bien-fondé ou non de 
l'application d'une disposition légale, d'apprécier des faits que le premier juge a omis 
d'examiner, lorsque ceux-ci se révèlent être pertinents (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1247/2013 du 13 mars 2014 consid. 1.3). 
2. 
2.1. Selon l'art. 10 CPP, toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas 
condamnée par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les 
preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure 
(al. 2). Lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels 
justifiant une condamnation, le tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au 
prévenu (al. 3). 
L'art. 10 al. 2 CPP consacre le principe de la libre appréciation des preuves, en 
application duquel le juge donne aux moyens de preuve produits tout au long de la 
procédure la valeur qu'il estime devoir leur attacher pour se forger une intime 
conviction sur la réalité d'un fait (arrêt du Tribunal fédéral 6B_348/2012 du 24 
octobre 2012 consid. 1.3). Confronté à des versions contradictoires, il forge sa 
conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents. 
L'appréciation des preuves doit être examinée dans son ensemble et l'état de fait 
déduit du rapprochement de divers éléments ou indices. Un ou plusieurs arguments 
corroboratifs peuvent demeurer fragiles si la solution retenue peut être justifiée de 
façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction 
(ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; arrêts du Tribunal fédéral 6B_1230/2015 du 22 avril 
2016 consid. 2; 6B_109/2014 du 25 septembre 2014 consid. 2.1 et 6B_398/2013 du 
11 juillet 2013 consid. 2.1). 
2.2.1. A teneur de l’art. 90 al. 1 LCR, celui qui viole les règles de la circulation 
prévues par cette loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral 
est puni de l'amende. 
2.2.2. Selon l'art. 32 ch. 1 LCR, la vitesse doit toujours être adaptée aux 
circonstances, notamment aux conditions de la route, de la circulation et de la 
visibilité. Cette règle implique notamment qu'on ne peut circuler à la vitesse 
maximale autorisée que si les conditions de la route, du trafic et de visibilité sont 
favorables (ATF 121 IV 286 consid. 4b p. 291 ; arrêt du Tribunal fédéral 
6B_23/2016 du 9 décembre 2016 consid. 3.1 et les références). Le conducteur ne doit 
pas circuler à une vitesse qui l'empêcherait de s'arrêter sur la distance à laquelle porte 
sa visibilité (art. 4 al. 1 de l'ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la 
circulation routière (OCR ; RS 741.11). Le conducteur ne doit tenir compte 
d'obstacles qui apparaîtraient subitement dans son champ de visibilité que si la 
possibilité de cette survenance s'impose sérieusement, en raison de circonstances 
particulières (enfants jouant à côté de la route, de bâtiments d'école, de places de 
jeux, arrêt de bus). Est imprévisible l'obstacle qui se présente devant le conducteur de 
façon inopinée et inattendue et avec lequel il n'avait pas à compter, notamment un 


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piéton qui traverse brusquement la route devant lui, en dehors d'un passage piéton 
(A. BUSSY / B. RUSCONI / Y. JEANNERET / A. KUHN / C. MIZEL / CH. 
MÜLLER, Code suisse de la circulation routière : commentaire, 4e éd., Lausanne 
2015, n. 1.27 ad art. 32 LCR et les références citées). 
 
2.3.1. Le premier juge a apprécié les faits de la manière suivante : 
"En l’occurrence, il convient en premier lieu de relever que le franchissement d’une 
intersection la nuit, sur chaussée humide, imposait une vigilance accrue et une 
vitesse adaptée dans la mesure où il était prévisible qu’un véhicule venant en sens 
inverse bifurque sur la gauche comme l’a fait B______. La configuration des lieux, 
soit une ligne droite, plate et dégagée, permet également de constater que le 
motocycle, en circulant à une vitesse adaptée aux circonstances, aurait été en 
mesure d’éviter le second véhicule impliqué qui circulait à une allure plutôt lente, 
selon le témoin D______. Au contraire, les témoins D______ et C______ ont tous 
deux constaté que le motocycle roulait à vive allure, en tous les cas à une vitesse 
supérieure aux 50 km/h autorisés. Les conclusions du rapport d’expertise privée, qui 
doivent être retenues avec précaution, ne contredisent pas ces constatations dans la 
mesure où elles font état d’une vitesse, au moment de l’impact, située entre 45 et 
55 km/h. Enfin, la question des possibles fautes commises par le conducteur 
B______ est sans pertinence, vu l'absence de compensation des fautes en droit pénal 
(arrêt du TF du 8.2.2007 6S.411/2006 consid. 2.2.3 ; ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 
24). A______ sera ainsi reconnu coupable de violation de l’art. 90 al. 1 LCR pour 
conduite inadaptée aux circonstances." 
2.3.2. Même si certaines affirmations paraissent par trop péremptoires, cette 
appréciation ne saurait être qualifiée d'arbitraire, ce qui suffit à sceller le sort de 
l'appel. Le témoin C______ s'est en effet montré catégorique quant au fait que le 
motard circulait bien au-delà de 50 km/h et le simple fait que l'intéressé n'avait pas 
atteint l'âge de 18 ans le jour des faits ou encore n'était pas titulaire d'un permis de 
conduire n'est pas de nature à faire douter de sa capacité à évaluer, à tout le moins 
approximativement, la vitesse d'un véhicule qu'il a expliqué avoir suivi du regard sur 
une certaine distance. Le témoignage de son ami D______ va dans le même sens, 
même si celui-ci n'a pas chiffré son estimation, puisqu'il a aussi indiqué que la moto 
circulait à "vive allure" ou encore à "très grande vitesse", ce qui doit se comprendre 
par comparaison à d'autres usagers observés sur le même tronçon et dont on peut 
présumer qu'ils se conformaient à la vitesse autorisée. S'il n'est pas exclu que le bruit 
provoqué par un véhicule soit susceptible d'amplifier la perception de sa vitesse, cela 
n'apparaît pas avoir d'incidence significative surtout lorsqu'il est observé durant un 
certain temps. 
C'est également à juste titre que le premier juge a considéré que les conclusions de 
l'expertise privée, au demeurant très succincte et fondée notamment sur de simples 
photographies des déformations subies par les véhicules impliqués, devaient être 
examinées avec circonspection et qu'elles ne contredisaient de surcroît pas les 


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témoignages précités. Les expertises privées n'ont en effet pas la même valeur 
probante que les expertises judiciaires et doivent être appréciées non pas comme un 
moyen de preuve mais à l'instar de l'allégué d'une partie (ATF 132 III 83 consid. 3.4. 
p. 87 ; ATF 127 I 73 consid. 3f/bb p. 82 ; voir arrêt du Tribunal fédéral 6B_215/2013 
du 27 janvier 2014 consid. 1.2), n'étant produites que si elles sont favorables au 
mandant. Contrairement à ce que soutient l'appelant, l'assureur accident peut avoir 
tout intérêt à faire constater la responsabilité exclusive de l'autre conducteur, afin de 
pouvoir se retourner contre lui. Les dégâts occasionnés aux deux véhicules tendent 
aussi à corroborer la violence de l'impact et donc la vitesse à laquelle celui-ci est 
survenu. Si réellement l'appelant avait circulé à une vitesse de l'ordre de 45 km/h ou 
du moins n'excédant pas 50 km/h, il aurait dû pouvoir, si ce n'est s'arrêter à temps, à 
tout le moins entreprendre un freinage d'urgence ou une manœuvre d'évitement, ce 
qu'il n'a pas fait. Sa vitesse paraît avoir été d'autant moins adaptée qu'il circulait de 
nuit dans un village et qu'il y avait un passage pour piétons tant juste avant 
qu'immédiatement après l'intersection où la collision s'est produite. Enfin, s'il pouvait 
s'attendre à ce que l'automobiliste respecte sa priorité, le comportement de ce dernier 
n'était pas pour autant imprévisible dans la mesure où il avait enclenché son 
indicateur de direction à l'approche du carrefour, avant d'obliquer à faible allure. 
Le jugement entrepris doit par conséquent être confirmé, l'exemption de peine dont a 
bénéficié l'appelant lui étant acquise et, au demeurant, justifiée. 
4. 
L'appelant, qui succombe, supportera les frais de la procédure envers l'État (art. 428 
CPP). Ses conclusions en indemnisation doivent être rejetées. 
* * * * * 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Reçoit l'appel formé par A______ contre le jugement JTDP/232/2015 rendu le 7 mars 2016 
par le Tribunal de police dans la procédure P/13425/2015. 
Le rejette. 
Condamne A______ aux frais de la procédure d'appel, qui comprennent un émolument de 
CHF 1'000.-. 
Notifie le présent arrêt aux parties. 
Le communique, pour information, à l'autorité inférieure. 
Siégeant : 
Madame Yvette NICOLET, présidente ; Monsieur Pierre MARQUIS et Madame Valérie 
LAUBER, juges. 
 
Le greffier : 
Jean-Marc ROULIER 
 
La présidente : 
Yvette NICOLET 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), le 
présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète 
(art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière pénale. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
 


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P/13425/2015 
ÉTAT DE FRAIS 
AARP/90/2017 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens en matière 
pénale (E 4 10.03). 
 
 
Total des frais de procédure du Tribunal de police : 
 
Condamne A______ aux frais de la procédure 
de 1ère instance. 
CHF 
1'026.00 
 
 
 
Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision 
 
 
Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) 
CHF 
0.00 
Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) 
CHF 
180.00 
Procès-verbal (let. f) 
CHF 
0.00 
État de frais 
CHF 
75.00 
Émolument de décision 
CHF 
1'000.00 
Total des frais de la procédure d'appel : 
CHF 
1'255.00 
Condamne A______ aux frais de la procédure d'appel.