ge_gerichte · ATAS/86/2018 · 2018-02-01 · fr


Siégeant : Catherine TAPPONNIER, Présidente 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2824/2016 
ATAS/86/2018 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Ordonnance d’expertise du 1er février 2018 
4ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à GENÈVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Tania NICOLINI 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
A/2824/2016 
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EN FAIT 
1. Monsieur A______ (ci-après l’assuré ou le recourant) est né le ______ 1973, marié 
et père d’un enfant né le ______ 2011. Il a requis, le 29 octobre 2012, des 
prestations auprès de l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-
après l’OAI ou l’intimé), indiquant souffrir d’une dépression et d’un trouble 
anxieux généralisé depuis novembre 2011. 
2. À teneur de son curriculum vitae, l’assuré est au bénéfice d’un CFC de mécanicien 
de précision et d’un diplôme d’informaticien généraliste de l’Ifage. Il a eu divers 
emplois dans l’informatique entre 1997 et 2008. 
3. Selon un rapport établi le 9 août 2012 par la docteure B______, l’assuré a séjourné 
à la clinique genevoise de Montana, du 26 juin au 16 juillet 2012, pour une prise en 
charge, une adaptation du traitement et l’éloignement des facteurs de stress. Le 
diagnostic principal était un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère avec 
symptômes psychotiques. Le patient présentait une diminution de sa thymie lié à 
des attaques de panique en relation avec des plaintes hypocondriaques et une 
cancerophobie. Le soutien médico-infirmier régulier et celui de sa psychologue 
avaient contribué à diminuer ses angoisses et améliorer sa thymie. Il avait évoqué 
les nombreux décès dans son entourage, sa peur de la mort et de la maladie et une 
faible estime de lui-même. Au fil des échanges, il avait pu analyser son 
comportement, exprimer ses besoins et verbaliser son problème. À l'issue de son 
hospitalisation, il se disait content du séjour qui lui avait permis une socialisation 
avec d'autres patients, qui avait contribué à diminuer son angoisse et à lui permettre 
de plus relativiser sa situation. Il indiquait qu'à son retour à domicile, il aimerait 
pouvoir reprendre une activité professionnelle. 
4. À teneur d’une lettre de sortie établie le 14 novembre 2012 par la docteure 
C______ et le docteur D______, du centre de thérapie brève (ci-après CTB) du 
département de santé mentale et psychiatrie des Hôpitaux universitaires de Genève 
(ci-après HUG), l’assuré a séjourné dans ce service du 20 août au 4 octobre 2012. 
Le diagnostic principal était un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, 
sans syndrome somatique, et les autres diagnostics étaient un trouble panique 
(anxiété épisodique paroxystique) et phobies spécifiques (sang). Le patient avait été 
adressé par le docteur E______, psychiatre de la fondation Phénix, pour une prise 
de soins de crise en raison d’une exacerbation d’une symptomatologie anxio-
dépressive avec des idées obsédantes et hypochondriaques. 
5. Par courrier du 15 novembre 2012, l’assuré a informé l’OAI avoir touché des 
indemnités de l’assurance-chômage jusqu’en octobre 2010. Il n'avait pu bénéficier 
des prestations du RMCAS, car sa compagne gagnait suffisamment pour subvenir à 
leurs besoins. Depuis, ils avaient eu un enfant. Durant l’année 2011, il avait 
travaillé en tant qu’indépendant. Sa dépression avait commencé en novembre 2011 
et il avait alors arrêté brusquement ses activités professionnelles. 


 
 
 
 
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6. Dans un rapport du 9 janvier 2013, la docteure F______, médecine générale FMH, 
a informé l’OAI que la cause de l’incapacité de travail de l’assuré était un trouble 
dépressif récurrent, épisode actuel sévère. Elle suivait le patient depuis le mois 
d’octobre 2012. Son évolution était « très très très lentement favorable ». Sa 
capacité de travail dans l’activité habituelle était actuellement de 0%, mais il 
pourrait, à moyen terme, reprendre cette activité. 
7. Selon un rapport médical intermédiaire établi le 8 mai 2013 par la Dre F______, 
l’état de santé de l’assuré était stationnaire (très discrète amélioration). La capacité 
de travail était toujours de 0%. La compliance était optimale. 
8. À teneur d’un rapport établi le 23 mai 2013 par la Dre B______ et la 
docteure G______, de la clinique genevoise de Montana, l'assuré a séjourné dans 
cet établissement du 7 au 13 mars 2013, date de son retour à domicile, pour une 
stabilisation de son état psychique. Le diagnostic principal était un trouble dépressif 
récurrent. L'assuré avait bénéficié de deux entretiens avec des psychologues, lors 
desquels il avait pu verbaliser sa crainte de revivre une attaque de panique. Un état 
anxieux envahissant pouvant arriver à la limite d’un état de dépersonnalisation avait 
été constaté. Sur son initiative, le patient avait décidé d’écourter son séjour pour 
retrouver son enfant. Les propositions de sortie était un suivi habituel à sa 
consultation, une suivi psychologique chez la Dre H______ et un bilan lipidique à 
recontrôler. 
9. Selon un rapport de bilan établi par le professeur I______, médecin adjoint agrégé, 
et le docteur J______, médecin chef de clinique, du service des spécialités 
psychiatriques des HUG, le 21 juin 2013, les diagnostics étaient un trouble de 
panique et un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome 
somatique. 
10. Le 30 décembre 2013, l'assuré a informé l'OAI qu'il avait été suivi par plusieurs 
médecins, sans changement depuis plusieurs mois. Son médecin traitant était la Dre 
F______ et il était suivi par le Dr J______, psychiatre, depuis le mois d'avril sans 
changement. Concernant son état de santé, il n'était pas en état de travailler et 
malgré ce qu'en disaient les médecins, il ne voyait pas d'amélioration. 
11. Par rapport médical intermédiaire du 29 janvier 2014, la Dre F______ a informé 
l’OAI que l’état de santé de l’assuré s’était aggravé. Il souffrait d’un état anxio-
dépressif sévère depuis fin 2013 et était actuellement hospitalisé. 
12. Selon une lettre de sortie établie le 5 mars 2014 par la docteure K______, médecin 
chef de clinique, et la docteure L______, médecin interne, du service de psychiatrie 
générale des HUG, l’assuré avait séjourné dans ce service du 23 janvier au 27 
février 2014. Le diagnostic principal était un épisode dépressif sévère avec 
symptômes psychotiques. Les autres diagnostics étaient des phobies spécifiques 
(isolées). Il s’agissait d’une première hospitalisation à la clinique de Belle-Idée, en 
entrée ordinaire, pour tentative de suicide par veinosection. À son arrivée, le patient 
se présentait très anxieux avec un sentiment d’incurabilité et de désespoir. Il était 


 
 
 
 
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habité par des idées sub-délirantes hypochondriaques (pensant souffrir de maladies 
graves, de schizophrénie ou de la maladie de Lyme) et par des idées suicidaires, car 
il jugeait son état incurable. Il était conclu à un probable épisode dépressif sévère 
avec symptômes mélancoliques, chronicisé depuis deux ans, ayant une présentation 
légèrement atypique. Un traitement antidépresseur avait été initié avec une 
évolution clinique favorable, disparition des idées suicidaires et un début de critique 
de ses idées sub-délirantes hypocondriaques. 
13. À teneur d’un avis médical établi par la docteure M______, médecin du service 
médical régional de l'assurance-invalidité (ci-après SMR), le 10 octobre 2014, le Dr 
N______, psychiatre, n’avait jamais rempli le rapport médical, tout comme les 
autres psychiatres consultés par l’assuré, qui en changeait souvent. Il y avait lieu de 
demander une expertise psychiatrique à un médecin indépendant, afin de 
déterminer si l’assuré présentait une atteinte à la santé durable et incapacitante. 
14. Selon une lettre de sortie établie le 12 mai 2015 par des médecins du service de 
psychiatrie générale des HUG, l’assuré a résidé dans ce service du 30 janvier au 
17 février 2015. Le diagnostic principal était un trouble dépressif récurrent, épisode 
actuel sévère avec symptômes psychotiques. Le diagnostic d'accentuation de 
certains traits de personnalité était également retenu. Il s’agissait d’une deuxième 
hospitalisation en raison d’idées suicidaires actives. L'hospitalisation était survenue 
dans un contexte d'angoisses envahissantes et d'idées suicidaires actives pour mise à 
l'abri du patient et réadaptation du traitement médicamenteux. À son admission, il 
était tendu et déprimé, avec des ruminations obsédantes autour de sa maladie, une 
anhédonie, une aboulie et une perte d'espoir par rapport à l'avenir. Durant les 
entretiens, il manifestait une importante souffrance psychique avec, par moments, 
une thymie triste et des idées suicidaires égodystoniques et envahissantes, mais 
sans projets. Il présentait également des symptômes psychotiques sous forme d’une 
inhibition sévère, une perte parfois de contact avec la réalité, des convictions 
délirantes autour de sa maladie ainsi qu’un sentiment de dissociation, sans qu’il n’y 
ait pour autant un délire de persécution ou des hallucinations. En raison de ce 
tableau dépressif, le traitement de Sertraline avait été augmenté jusqu'à 100 mg/j et 
celui de Seroquel de 200 à 400 mg afin d'apaiser les ruminations obsédantes, avec 
une bonne tolérance du patient. Au fil des jours, une légère amélioration thymique 
avait été constatée ainsi qu'un apaisement des ruminations délirantes, qui restaient 
toutefois toujours présentes. Une sortie avait été décidée au 17 février 2015 afin que 
le patient puisse reprendre rapidement ses activités thérapeutiques au programme de 
jour et éviter une probable régression dans une structure hospitalière. 
15. À teneur d’une lettre de sortie établie le 20 mars 2015 par la docteure O______, 
médecin interne, et le docteur P______, médecin chef de clinique, du service de 
psychiatrie générale des HUG, l’assuré a résidé dans ce service du 1er mars au 7 
avril 2015. Le diagnostic principal était un trouble dépressif récurrent, épisode 
actuel sévère avec symptômes psychotiques. Le diagnostic d'accentuation de 
certains traits de personnalité était également retenu. Il s’agissait de la troisième 


 
 
 
 
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hospitalisation en entrée ordinaire pour mise à l’abri d’idées suicidaires. À son 
arrivée, le patient s’était montré déprimé, avec la présence de ruminations 
anxieuses autour de sa maladie. Il était toujours convaincu qu’il souffrait d’une 
maladie cérébrale et que son cerveau ne fonctionnait plus. Il exprimait une 
souffrance profonde et arrivait à identifier au fil du temps l’origine psychique de sa 
problématique. Le Seroquel avait été augmenté de 400 à 600 mg/j et le traitement 
antidépresseur de Sertraline avait été augmenté de 100 à 150 mg. Il avait été 
transféré à la clinique La Métairie le 7 avril 2015. Les médecins avaient appuyé le 
projet de la famille du patient de le transférer à la clinique de la Métairie, car elle 
avait l'impression que son état stagnait. Au fil du temps, le patient s'était montré 
légèrement plus détendu, avec moins de ruminations obsédantes et gardait un 
sentiment d'espoir pour l'avenir. Néanmoins, un retour à domicile n'était pas 
envisageable pour lui, ni la reprise de son suivi au CAPPI. 
16. À teneur de la lettre de sortie établie le 6 août 2015 par le docteur Q______ et la 
docteure R______, de la clinique La Métairie, le diagnostic principal était troubles 
schizo-affectifs de type dépressif et troubles de la personnalité sans précision. 
L’assuré y avait séjourné du 7 avril au 15 juin 2015. À l'admission, l'assuré était 
très anxieux, perplexe et ralenti. Il était orienté aux trois modes. La thymie était 
dépressive, sans idées suicidaires actives. On notait des pensées et un sentiment 
d'inutilité, des idées de dévalorisation, de dissociation entre le corps et les pensées. 
Il n'y avait pas de trouble de la perception. Durant son séjour, le patient avait 
bénéficié d'entretiens psychothérapiques individuels, de couple et avec son père. Il 
ne s'était que peu investi dans les activités paramédicales. Malgré les angoisses 
envahissantes, au plan psychopharmacologique, le patient n'avait pas souhaité une 
augmentation de son traitement de Seroquel, mais il avait accepté l'introduction de 
Temesta. Cette réticence d'un traitement psychopharmacologique semblait en lien 
avec la péjoration de son état psychique qu'il liait à la prise de plusieurs 
médications. Il aurait vécu des effets paradoxaux notamment avec le Stilnox et le 
Xanax. L'Efexor aurait eu un effet anxiogène. L’état de l’assuré ne s’était que peu 
amélioré. On notait tout de même une légère diminution des angoisses et une 
amélioration du contact avec l’interlocuteur et un discours moins centré. Dans les 
entretiens de couple, on notait une grande tension. L’épouse de l’assuré supportait 
difficilement l’état de son mari et était dans l’attente constante d’un changement, 
évoquant à plusieurs reprises une possible séparation, ce qui ne faisait 
qu’augmenter les angoisses du patient. Après plusieurs semaines d’hospitalisation, 
ce dernier avait accepté une proposition de centre de jour à La Métairie. Il y serait 
suivi par le docteur S______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. 
17. Le 23 juin 2015, l'assuré a informé l'OAI que les frais de soins et séjour à la 
clinique La Métairie était couverte pendant deux mois par son assurance-maladie. 
Depuis le 22 juin, il aurait dû poursuivre ses traitements médicaux en ambulatoire 
dans cette clinique. Il avait été prévenu le même jour que l'accès à ces soins 
nécessitait un dépôt de garantie de CHF 2'000.- qu'il n'était pas en mesure 


 
 
 
 
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d'assumer n'ayant aucune source de revenus depuis plus de trois ans. Son assurance 
ne prenant pas en charge les soins ambulatoires, il devait interrompre les 
traitements médicaux entrepris lors de son hospitalisation. Il attendait sa décision 
quant à sa demande d'aide financière qui lui avait adressée en 2012 
18. Le 24 juin 2015, l’OAI a confié une expertise psychiatrique au docteur T______, 
psychiatrie et psychothérapie FMH. 
19. Le 14 août 2015, Monsieur U______, psychologue, spécialiste FSP en 
neuropsychologie et psychothérapie, a informé le Dr T______ que, du point de vue 
cognitif, la capacité de travail de l'assuré était pleine et entière dans l’activité 
antérieure et dans toute autre activité de même niveau d’exigence cognitive. 
Toutefois, les résultats avaient été observés dans un environnement cadré par des 
consignes clairement énoncées où l’examinateur guidait l’expertisé dans ses tâches. 
On pouvait faire l’hypothèse, compte tenu des plaintes psychiques et du 
comportement anxieux dans le contexte de l’examen, que, livré à lui-même, 
l’assuré pourrait présenter un moins bon fonctionnement cognitif. En ce sens, une 
activité d'indépendant n’était probablement pas conseillée. Il serait préférable qu’il 
retrouve un travail en tant que salarié avec des tâches précises qui lui seraient 
assignées. Des mesures de réinsertion professionnelle et d’accompagnement au 
retour en emploi étaient parfaitement possibles, et même probablement 
souhaitables, chez un expertisé qui n’avait plus travaillé depuis trois ans et demi. Le 
psychologue mentionnait dans son rapport avoir constaté de nombreux signes 
d'anxiété lors de l'examen de l'assuré. Ce dernier répondait de manière précipitée 
aux premières tâches, mais il s'en était rendu compte et était parvenu à adopter un 
rythme de réponse plus adéquat par la suite. Il anticipait des échecs. Il s'inquiétait 
de ses résultats en permanence, mais les retours qu'il avait pu lui faire, 
systématiquement positifs au vu de ses performances au test bonnes à excellentes, 
ne le rassuraient pas. Il restait très critique envers la qualité de ses réponses aux 
tests. Il avait demandé une pause cigarette après un peu plus d'une heure d'examen. 
Il n'y avait pas de signes cliniques de surcharge ou de défaut d'effort. L'engagement 
dans les tâches était normal. En particulier, on n'observait pas les renoncements 
(« je ne sais pas; je n'y arrive pas ») qui étaient fréquents chez les personnes 
déprimées. 
20. À teneur du rapport établi le 14 septembre 2015 par le Dr T______, son expertise se 
fondait sur l’examen de l’expertisé, qui avait eu lieu le 16 juillet 2015, l’examen du 
dossier mis à sa disposition, le rapport médical établi le 22 juillet 2015 par le 
Dr V______, l’examen neuropsychologique du 3 août 2015 de M. U______, la 
lettre de sortie du 6 août 2015 de la clinique La Métairie, un entretien téléphonique 
du 14 août 2015 avec le Dr S______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie et les lettres de sortie des 20 mars et 12 mai 2015 du service de 
psychiatrie générale des HUG reçues le 10 septembre 2015. L'expert a résumé les 
pièces médicales au dossier et les données subjectives de l’expertisé. 


 
 
 
 
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L'expert a mentionné que le Dr S______ l'avait informé connaître l'assuré depuis sa 
sortie de la clinique La Métairie où il avait passé un séjour de presque deux mois. 
Le début de son suivi à l'hôpital de jour avait été compliqué par un problème de 
l'assuré avec son assurance maladie, raison pour laquelle le Dr S______ ne l'avait 
rencontré que deux fois en juin 2015. Au début du mois de juillet 2015, l'assuré 
pouvait finalement intégrer l'hôpital de jour où il présentait un état de stupeur avec 
plus ou moins d'éléments psychotiques, comme des moments de dépersonnalisation 
et l'impression qu'il ne maîtrisait plus son corps. Éventuellement, ces symptômes 
s'accompagnaient d’hallucinations et de symptômes dépressifs peu clairs. Ainsi 
l'assuré décrivait une culpabilité peu claire et n'arrivait pas à élaborer sa situation 
lors des entretiens. Cette situation, des problèmes de couple et la perte de son 
travail le stressaient. Le Dr S______ avait observé une personnalité pré-morbide 
fragile d'un patient qui n'avait jamais été stable. Sa mère se montrait très 
envahissante en répondant à sa place lors des entretiens. L'assuré ne luttait pas 
contre cette situation et souffrait d'angoisses importantes. Il se rendait à l'hôpital de 
jour une fois par semaine pour une demi-journée depuis juillet 2015 et participait 
surtout à des groupes d'arts et d'ergothérapie. Comme le Dr S______ n'avait vu le 
patient que trois ou quatre fois au total, il n'avait pas changé sa médication. 
Sous données personnelles et familiales, l'expert a notamment mentionné qu'à l'âge 
de 18 ans, l'expertisé s'était engagée dans une première relation sentimentale avec 
sa future épouse. Le couple vivait ensemble depuis 2002. Il avait attendu neuf ans 
pour se mettre en ménage à cause de son besoin d'indépendance. Le couple s'était 
marié en 2011 en raison de la grossesse de la compagne de l'assurée. L'expertisée 
décrivait subir des tensions récurrentes avec son épouse, décrite comme assez 
froide et pas très compatissante. De leur union était né un garçon le ______ 2011. 
Comme il tenait à son indépendance, l'expertisé s'était engagé dans plusieurs 
relations extraconjugales par période. En 2013, il s'était engagé dans une dernière 
relation extraconjugale avec une étudiante de 21 ans sa cadette. Cette relation avait 
duré une année. Face aux disputes avec son épouse, il avait mis un terme à cette 
relation, soit à fin 2014. 
En 2001, l'expertisé avait fondé un club de modélisme et aménagé un local ouvert 
aux membres les mercredis et les week-ends. Jusqu'en été 2014, il s'y était rendu au 
moins une fois par semaine pour passer du temps en faisant du bricolage. Cette 
activité lui procurait beaucoup de plaisir et il ne pouvait pas dire pourquoi il n'était 
plus retourné dans ce local depuis environ une année, ni pourquoi il n'avait plus 
participé à des réunions de son association depuis 2015. Il décrivait des relations 
proches avec deux amis qu'il connaissait depuis l'adolescence et qu'il voyait au 
moins une fois par mois. Il décrivait une relation difficile avec sa mère qui le 
bousculait et qui était un peu envahissante. Il la voyait néanmoins deux fois par 
semaine, de même que son père avec lequel il avait une relation distante. En juillet 
2014, il avait entrepris un dernier voyage dans la région d'Uzès avec sa femme, son 
enfant et sa mère, dans la maison de cette dernière. Ce séjour lui avait fait du bien. 


 
 
 
 
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Il avait fabriqué quelques maquettes et fait de la cuisine. S'agissant de sa vie 
quotidienne, l'expertisé indiquait se lever vers 10h00, regarder la télévision pendant 
environ deux heures, faire une sieste d'une heure, consulter Internet pendant une 
heure, parler au téléphone avec des amis, en grignotant en fonction de ses envies, 
sans repas fixe. Vers 17h00, sa mère amenait son fils de la crèche et il s'occupait de 
lui en attendant que son épouse rentre vers 17h30. Il discutait un peu avec cette 
dernière avant de préparer le repas du soir parce qu'il aimait bien cuisiner. Après le 
repas, il discutait un peu avec son épouse et ils passaient le reste de la soirée à 
regarder des films. Il se couchait vers 1h00, profitant des soirées pendant lesquelles 
il se sentait mieux. Il aidait son épouse à ranger et nettoyer l'appartement ainsi qu'à 
faire les courses. 
Sous données objectives, l'expert a décrit le status psychique de l’assuré. L'humeur 
était déprimée à la base avec des baisses d'humeur et des moments avec des larmes 
aux yeux face à l'évocation du décès de plusieurs amis ainsi que de sa crainte de 
souffrir d'une psychose ou d'une démence. L'humeur s'allégeait lorsque des thèmes 
plus positifs étaient abordés, comme son intérêt pour certains films ou séries, 
notamment. Sur le plan anxieux, il ne présentait pas de sentiment de nervosité ou 
d'angoisse, s'accompagnant de symptômes neurovégétatifs et d'une attente craintive 
dépassant la peur d'une maladie psychiatrique, en faveur d'une anxiété généralisée. 
Néanmoins, il se plaignait d'un sentiment d'angoisse quasi permanent qui 
s'aggravait par moments, actuellement environ deux fois par semaine, sans 
survenue brutale d'un sentiment de panique avec une peur secondaire de mourir en 
faveur d'attaque de panique actuelle. 
L'expert a posé les diagnostics, avec répercussion sur la capacité de travail, de 
troubles dépressifs récurrents, épisode actuel léger, sans syndrome somatique, 
existant depuis 2004 et accentuation de traits de personnalité évitante existant 
probablement depuis l’âge de jeune adulte. 
Sous synthèse et discussion, il a mentionné que son examen clinique psychiatrique 
n’avait pas montré de décompensation psychotique, d’anxiété généralisée, de 
troubles phobiques dépassant la description anamnestique d’une phobie de sang, ni 
de syndrome douloureux somatoforme persistant. La plainte principale de 
l’expertisé concernait l’idée de souffrir d’un trouble psychotique ou d’une 
démence. Décrivant cette idée comme bizarre, il se plaignait d’angoisses ainsi que 
d’une impossibilité de se reposer à cause de ruminations et de pensées 
envahissantes s’accompagnant d’une grande tristesse avec un sentiment 
d’impuissance et de désespoir. En parallèle, il se plaignait d’une fatigue et d’un 
épuisement à cause de ses angoisses, décrites d’une manière dramatique. Selon lui, 
ses symptômes persistaient et s’aggravaient depuis fin 2011, malgré diverses 
démarches thérapeutiques, comme des traitements stationnaires, laissant penser à 
un épisode dépressif sévère, résistant aux traitements. Cette description dramatique 
des plaintes subjectives montrait des incohérences avec des éléments objectivables 
de l’anamnèse et de l’examen. Malgré l’expression d’une tristesse et d’un sentiment 


 
 
 
 
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de désespoir persistant depuis 2011, l’expertisé faisait preuve de sa réactivité 
émotionnelle à des événements agréables. Ainsi, il se déridait facilement, une fois 
ses plaintes subjectives exprimées, se montrait souriant, par exemple lorsqu’il 
abordait son intérêt pour certains films, des sujets politiques et des rencontres avec 
des amis et son frère. Laissant apparaître un sens de l’humour, il faisait de petites 
blagues et se montrait souriant à quelques reprises. Contrairement à sa plainte 
concernant une fatigue quasi permanente et un sentiment d’épuisement, il avait 
participé activement à un entretien d’une durée de plus de trois heures, sans signe 
de fatigue après des efforts minimes. Il n’y avait pas de diminution majeure de la 
concentration ou de l’attention et l’assuré maîtrisait des tests cognitifs vers la fin de 
l’examen. Ces observations correspondaient à sa capacité à passer régulièrement du 
temps en lisant sur internet et à conduire sa voiture en ville de Genève. Malgré la 
description d’un repli sur soi, il n’y avait pas de sentiments de gêne ou de timidité 
dans des situations sociales ainsi que d’autres éléments en faveur d’une diminution 
majeure de l’estime de soi ou de la confiance en soi. Décrivant spontanément son 
attachement à ses amis proches et son frère, il n’exprimait pas d’idées de 
dévalorisation, mais uniquement un sentiment de culpabilité par rapport à ses 
symptômes. Il les expliquait par sa fixation sur la peur d’un trouble psychique, 
entraînant également une attitude plutôt pessimiste face à l’avenir, à cause de la 
conviction d’être gravement malade. Néanmoins, il niait avoir eu l'idée ou commis 
des actes auto-agressifs en dehors d’une tentative de suicide en janvier 2014. Sans 
difficultés d’endormissement, par exemple à cause de ruminations anxieuses ni de 
réveils fréquents, il décrivait un bon sommeil et constatait une diminution de la 
libido qui restait légère ainsi qu’une dépression plus marquée le matin. En parallèle, 
il n’y avait pas de signes objectivables d’une diminution de l’appétit chez un 
expertisé qui décrivait une prise de poids jusqu’en janvier 2015, suivie d'une 
réduction volontaire depuis. L’examen neuropsychologique du 3 août 2015 ne 
mettait en évidence aucun déficit cognitif chez l'expertisé qui performait de manière 
efficiente à tous les tests. Présentant d’excellents scores à deux sous-tests de 
raisonnement, l'expertisé ne montrait pas de ralentissement, de troubles de 
l’attention ou de la mémoire épisodiques tels qu’on pouvait les observer chez des 
patients dépressifs. Il ne manifestait pas non plus face aux tâches les 
comportements typiques d’un patient dépressif et montrait des capacités cognitives 
surprenantes par rapport à ses plaintes subjectives. Par conséquent, l’anamnèse et 
les examens actuels de l’assuré ne permettaient pas de retenir un épisode dépressif 
dépassant un degré léger, en prenant en considération des signes non spécifiques 
d’anxiété et les plaintes subjectives qui ne se trouvaient pas en contradiction avec 
des éléments objectivables. Il ne souffrait pas non plus d’une agitation ou d’un 
ralentissement marqué, contrairement au tableau clinique typiquement observé lors 
d’un épisode dépressif sévère. En dehors des crises ponctuelles qui avaient 
notamment motivé trois hospitalisations à la clinique de Belle-Idée, les éléments 
objectivables de l’anamnèse ne permettaient pas de confirmer un tel degré de 
sévérité des symptômes dépressifs. Ainsi, l’expertisé s’était engagé dans une 


 
 
 
 
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relation sentimentale jusqu’à fin 2014 et poursuivait volontiers des activités 
associatives et des loisirs, comme le bricolage de figurines, jusqu’en été de la même 
année. Il restait toujours capable de mettre en question sa peur d’une psychose et 
d’une démence. Ses idées anxiogènes ne justifiaient pas le diagnostic de symptômes 
psychotiques. Les observations faites lors du séjour du 26 juin au 17 juillet 2012 à 
la clinique genevoise de Montana n'étayaient pas le degré de sévérité des 
symptômes dépressifs retenus dans la lettre de sortie de cette institution. Sans 
changement du traitement psychotrope, l’expertisé avait fait preuve de sa réactivité 
émotionnelle lors de ce séjour. Il avait ainsi bénéficié de contacts sociaux lui 
permettant de relativiser sa situation et de développer des objectifs professionnels 
constructifs, comportement typiquement observé en cas de symptômes dépressifs 
relativement légers. Malgré une exacerbation de la symptomatologie anxio-
dépressive qui avait motivé des consultations ponctuelles au CTB Pâquis, le 
docteur C______ avait retenu seulement un épisode dépressif moyen lors du suivi 
du 20 juin au 4 octobre 2012. 
En revanche, le diagnostic simultané d’un trouble panique retenu par le 
Dr C______ était incompatible avec les directives des classifications retenues 
comme la CIM-10. Ainsi, on ne devait pas faire un diagnostic principal de troubles 
paniques quand le sujet répondait en même temps aux critères d’un trouble 
dépressif (CIM-10). Comme dans le cas des pensées obsédantes décrites par 
l’expertisé, ces symptômes constituaient un phénomène d’accompagnement du 
trouble dépressif. Étant donné un premier épisode dépressif en 2004, motivant un 
suivi psychiatrique avec un traitement psychotrope suivi par une rémission jusqu’à 
la survenue d’un deuxième épisode dépressif à fin 2011, l’anamnèse de l’expertisé 
correspondait à un trouble dépressif récurrent. Néanmoins, il avait limité les 
traitements spécialisés à quelques semaines, comme dans le cas du CTB, qui ne 
décrivait que des consultations ponctuelles. Il avait présenté une thymie neutre, 
sans signe affectif dépassant la description d’une anxiété, d’un discours très pauvre 
et moyennement informatif, lors d’un bref séjour à la clinique genevoise de 
Montana en mars 2013. 
Étant donné les incohérences entre des plaintes subjectives et des éléments 
objectivables, la validité des tests psychométriques utilisés par le Dr J______ en été 
2013 restait limitée, notamment dans le cas des tests d’auto-évaluation. En même 
temps, le status psychiatrique de son rapport du 30 août 2013 ne permettait pas de 
constater un épisode dépressif dépassant le degré léger, en l'absence d’un trouble de 
la concentration et de l’attention, d’idée suicidaire, de perturbation du sommeil ou 
de diminution de l’appétit. Observant un patient qui s’exprimait avec un discours 
cohérent, informatif et sans élément délirant, il avait pourtant retenu un trouble 
dépressif récurrent avec un épisode actuel moyen, en parallèle à un trouble de 
panique, malgré l’absence d’attaque de panique récente décrite par l’expertisé. À 
nouveau, l’importance du degré de sévérité des diagnostics semblait influencée par 
les plaintes subjectives de l’expertisé. Cependant, le caractère dramatique de ses 


 
 
 
 
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plaintes était incompatible avec les éléments objectivables de l’anamnèse d’un 
expertisé qui continuait à poursuivre ses activités sociales et ses loisirs en 2013. 
Lors de sa première hospitalisation à la clinique de Belle-Idée, après un geste auto-
agressif, à fin janvier 2014, l’expertisé avait montré une évolution favorable avec 
disparition des idées suicidaires et un début de critique de ses idées 
hypochondriaques. Lors de sa sortie à fin février 2014, ses symptômes dépressifs ne 
correspondaient plus à un épisode sévère, ni moyen, car il avait pu reprendre ses 
loisirs et activités sociales, selon ses propres dires. Malgré l’observation d’un 
tableau clinique qui n’évoluait que très peu, lors du suivi au CAPPI Pâquis du 
23 janvier 2014 au 1er mars 2015, il s’était engagé dans une relation extraconjugale 
et avait affronté des conflits avec son épouse. En parallèle, il avait profité de 
vacances en juillet 2014 et poursuivait son engagement associatif, participant 
encore à des réunions jusqu’à fin 2014. Au début de l'année 2015, il avait subi une 
nouvelle aggravation de son état au moment de sa séparation d'avec sa compagne, 
face aux conflits avec son épouse, lesquels avaient nécessité deux séjours à la 
clinique de Belle-Idée en janvier et mars 2015. À nouveau, le degré de sévérité de 
l’épisode dépressif retenu par les thérapeutes semblait se baser principalement sur 
les plaintes subjectives d’un expertisé confronté avec un système familial, décrit par 
plusieurs intervenants comme omniprésent, envahissant et source de stress. Les 
lettres de sortie des 20 mars et 12 mai 2015 qui décrivaient seulement une thymie 
triste par moments et l’absence d’agitation psychomotrice ou de troubles cognitifs 
ne permettaient pas d’étayer un épisode dépressif sévère. Ainsi, le status au début 
de sa dernière hospitalisation à la clinique de Belle-Idée ne permettait pas de 
confirmer un épisode dépressif dépassant un degré léger. Malgré la description 
d’une amélioration légère au cours de cette hospitalisation, l’expertisé avait 
pourtant demandé d’enchaîner avec un autre traitement stationnaire à la clinique La 
Métairie jusqu’au 15 juin 2015. Cependant, il avait refusé une adaptation de son 
traitement psychotrope, refusant même une augmentation de son traitement avec 
Seroquel, ce qui contrastait avec sa plainte concernant des angoisses envahissantes. 
À l’admission, le status se limitait à la description d’un patient très anxieux, 
perplexe et ralenti exprimant un sentiment d’inutilité et des idées de dévalorisation 
ainsi qu'une plainte concernant une dissociation entre son corps et les pensées. Puis, 
la lettre de sortie de La Métairie décrivait un patient peu investi dans les activités 
paramédicales sans autre élément objectivable permettant de confirmer le 
diagnostic d’un trouble schizo-affectif, notamment l’absence d’un trouble de 
perception. Par contre, ce diagnostic caractérisé par des symptômes affectifs et 
schizophréniques qui se trouvaient conjointement au premier plan, contrastait avec 
la bonne performance de l’expertisé à l’examen neuropsychologique actuel, 
notamment, en dépit de l’absence d’amélioration observée par ses thérapeutes. Leur 
diagnostic d’un tel épisode, qui par ailleurs guérissait complètement dans la plupart 
des cas, paraissait à nouveau basé sur les plaintes subjectives d’un expertisé fixé sur 
l’idée d’une maladie psychiatrique grave, qu’il mettait pourtant en question à 
l’exploration. Depuis sa sortie de la clinique La Métairie, l’expertisé avait repris 


 
 
 
 
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une vie organisée en fonction de ses envies et intérêts, par exemple pour la 
politique et des films, sans incapacité à faire face aux exigences de la vie 
quotidienne. Au contraire, il faisait preuve de capacités, notamment à l’examen 
neuropsychologique, permettant d’exclure la persistance d’un épisode dépressif 
sévère ou d’un trouble schizophrénique. En conséquence, les éléments 
objectivables de son anamnèse et des examens correspondaient à un trouble 
dépressif récurrent qui ne dépassait pas un épisode léger en dehors de ses 
hospitalisations psychiatriques. 
Le décalage entre le vécu subjectif de l’expertisé et les éléments objectivables 
s’inscrivait dans une problématique systémique déjà observée au CAPPI Pâquis du 
23 janvier 2014 au 1er mars 2015. 
Face à une accumulation de facteurs de stress psychosocial, comme des problèmes 
financiers lors de son travail indépendant, un conflit de couple et des parents 
envahissants, l’expertisé se montrait réticent à faire des efforts sans récompense 
immédiate. Ayant adopté un rôle passif de malade, il montrait une tendance à réagir 
au conflit avec un sentiment envahissant de tension et d’appréhension, tout en 
s’engageant dans des relations extraconjugales jusqu’à fin 2014. Exprimant son 
besoin d’autonomie, il ne s’était marié que lorsque son épouse était tombée 
enceinte et paraissait ambivalent quant à son rôle de père en décrivant un cortège de 
plaintes psychiques variables depuis la naissance de son enfant. Étant donné les 
incohérences entre une partie de ses plaintes, par exemple concernant un 
épuisement, un repli sur soi ainsi qu’une perte de plaisir et les éléments 
objectivables des examens, il paraissait actuellement peu enclin à surmonter ce rôle 
de malade. 
Sans signe d’une simulation, ce rôle de malade semblait maintenu par des bénéfices 
secondaires, comme le soulagement de la confrontation avec ses difficultés à 
subvenir au besoin de sa famille et d’un travail indépendant vécu comme 
contraignant ainsi qu'avec ses responsabilités en tant que père de famille. Se 
présentant comme complètement infantilisé vis-à-vis de ses proches omniprésents, 
selon les thérapeutes du CAPPI Pâquis, il poursuivait pourtant des activités en 
fonction de ses envies, contrastant avec ses plaintes subjectives. Contrairement aux 
patients souffrant d’un épisode dépressif moyen ou sévère, subissant typiquement 
une aggravation de leurs symptômes lors d’un changement de la routine, l’expertisé 
avait entrepris un voyage au sud de la France où il occupait volontiers ses loisirs. 
Refusant une augmentation du Seroquel lors de son séjour à La Métairie, il avait 
réduit la dose de cette médication à la moitié après sa sortie et poursuivi des 
thérapies à l’hôpital de jour, se limitant à une demi-journée par semaine et des 
consultations psychiatriques occasionnelles. Ces démarches contrastaient avec la 
sévérité du diagnostic retenu par ses thérapeutes ainsi que les indications de 
l’expertisé concernant l’intensité de sa thérapie laissant penser à une tendance à la 
déformation de la vérité. Malgré sa structure de personnalité, l’expertisé gardait des 
relations proches dans un cadre psychosocial stable depuis de nombreuses années. 


 
 
 
 
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Il avait été capable de poursuivre deux formations professionnelles avant de faire 
preuve de ses capacités d’adaptation en travaillant dans différents contextes avec 
des engagements de plusieurs années. Sans signe d’une perturbation sévère sur 
plusieurs niveaux de fonctionnement, persistant depuis l’adolescence, son 
anamnèse et l’examen actuel ne montraient pas de décompensation d’un trouble de 
la personnalité. Cependant, ses particularités de fonctionnement correspondaient à 
l’accentuation de traits de personnalité évitante n’ayant pas de valeur de maladie 
tout en favorisant l’adoption d’un rôle passif de malade au lieu d’affronter les 
problèmes en lien avec sa relation conjugale et sa situation professionnelle. En 
conclusion, le trouble dépressif récurrent et l’accentuation de traits de personnalité 
de l’expertisé ne justifiaient pas d’incapacité de travail en dehors de ses traitements 
stationnaires de janvier à février 2014 ainsi que de janvier à juin 2015. En faisant 
abstraction de ses plaintes subjectives et incohérentes, l’effort à surmonter ses 
symptômes dépressifs relativement légers et fluctuants depuis 2011 restait 
raisonnablement exigible afin de reprendre une activité professionnelle à plein 
temps, par exemple comme informaticien, au plan psychique. Afin de tenir compte 
du fonctionnement en lien avec son accentuation de traits de personnalité évitante, 
la reprise d’une activité plus structurante dans un cadre clairement défini, par 
exemple comme employé dans l’informatique, serait préférable à un travail 
indépendant. Comme discuté avec M. U______, un travail de salarié lui permettrait 
davantage de mettre en valeur ses bonnes capacités cognitives dont il avait fait 
preuve à l’examen ainsi que ses expériences professionnelles dont témoignait son 
anamnèse. Après plus de trois ans sans travail, l’expertisé pourrait ainsi bénéficier 
de mesures de réinsertion professionnelle dans le but d’un reconditionnement et 
d’une aide au placement. En parallèle, il serait souhaitable de le soutenir par des 
démarches thérapeutiques visant la clarification de sa situation familiale, 
notamment face au fonctionnement envahissant d’une partie de son entourage. 
Ainsi, de telles démarches pourraient motiver l’expertisé à mettre en valeur ses 
ressources personnelles dont témoignaient ses activités sociales et les examens 
actuels, au lieu de rester fixé sur un rôle de malade. La reprise d’un travail en tant 
que salarié avec des tâches précises et un cadre structurant dans son domaine de 
formation, l’informatique, était susceptible de faciliter à l’expertisé la poursuite 
stable d’une activité à 100% au lieu d’être livré à lui-même en tant qu’indépendant. 
La capacité était de 100% après quelques mois d’augmentation progressive du taux 
de travail afin de tenir compte de son déconditionnement. Il n’y avait pas de 
diminution du rendement à condition d’une reprise progressive de travail. 
21. Dans son avis du 12 novembre 2015, la Dre W______, du SMR, a considéré que 
l’expertise répondait aux exigences de qualité attendues et était convaincante. 
22. Le 18 décembre 2015, l’assuré a transmis à l’OAI ses avis de taxation pour les 
années 2006 à 2011. Il a précisé qu’il avait été employé chez X______ de 2006 à 
2007, qu'il avait été au chômage de 2008 à 2009 et qu’il avait exercé une activité 
indépendante de 2010 à 2011. Il n’avait eu qu’un seul client régulier et était tombé 


 
 
 
 
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malade avant d’avoir pu terminer son dernier mandat pour lui. Il avait entamé les 
démarches pour s’inscrire à la FER ou au registre du commerce, mais cela n’avait 
pas été finalisé. L’avis de taxation pour 2010 ne prenait en compte que les revenus 
de sa conjointe alors qu’il avait signalé avoir obtenu en tant qu’indépendant CHF 
1'110.- en juillet 2010, CHF 2'000.- en octobre 2010, CHF 176.- en mars 2010, 
CHF 1'680.- en juin 2010 et CHF 1'238.- en juin 2010. En 2011, il lui semblait 
avoir fait encore un contrat ou deux, puis son fils était né et il était tombé malade 
quatre mois après. 
23. Dans une note de l'OAI du 27 avril 2016, il est mentionné que l’activité salariée 
avait été retenue comme activité habituelle, car elle était la plus adaptée et parce 
que l’activité indépendante n’avait pas généré de gains et que l’assuré n’avait pas 
cotisé comme tel. Le statut retenu était celui d’actif. 
24. Par projet de décision du 4 mai 2016, l’OAI a informé l’assuré qu’il ne lui 
reconnaissait pas de droits à des prestations de l’assurance-invalidité. En date du 
29 octobre 2012, l'assuré avait déposé une demande de prestations à l’OAI à la suite 
d’une incapacité de travail ayant débuté en janvier 2012. Avant l’atteinte à la santé, 
il exerçait une activité d’informaticien à temps complet. Au vu des éléments du 
dossier, il était vraisemblable que, sans l’atteinte à la santé, il aurait continué à 
exercer son activité habituelle à 100%. Dès lors le statut retenu était celui d’actif. 
Après avoir questionné ses médecins et complété l’instruction du dossier par une 
expertise, l’OAI constatait que les atteintes à la santé présentées ne pouvaient 
justifier d’une incapacité de travail durablement installée. Hormis pour quelques 
périodes d’interruption momentanées, la capacité de travail raisonnablement 
exigible dans les activités professionnelles habituelles demeurait à ce jour complète 
sans baisse de rendement. 
25. Le 26 mai 2016, l’assuré a formé opposition au projet de décision. Contrairement à 
ce que l’OAI avait retenu, il était suivi par différents services des HUG depuis sa 
demande de prestations et des hospitalisations ambulatoires de longue durée avaient 
suivi ses sorties d’hôpital. Il n’y avait donc pas eu d’interruption momentanée de 
son traitement. Les médecins qu’il avait consultés avaient attesté de son incapacité 
de travail durant sa maladie. Il était, à l’heure actuelle, encore suivi par les HUG- 
CAPPI auprès du docteur Y______ et, dans le privé, par le Dr S______, dont les 
rapports ne figuraient pas au dossier de l’OAI à sa connaissance. Il sollicitait un 
entretien pour clarifier la situation et fournir d’autres pièces au dossier si 
nécessaire. 
26. Le 31 mai 2016, l’OAI a demandé à l’assuré de compléter son audition par des 
éléments médicaux circonstanciés et lui a suggéré de transmettre son dossier à ses 
médecins. 
27. Par décision du 27 juin 2016, l’OAI a confirmé son projet de décision, constatant 
que l’assuré n’avait pas transmis de nouveaux éléments médicaux circonstanciés 
dans le délai qui lui avait été imparti pour ce faire. 


 
 
 
 
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28. Le 26 août 2016, l’assuré, assisté d’un conseil, a formé recours contre la décision 
de l’OAI auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice. Il 
demandait que son audition et toutes mesures probatoires utiles pour établir les faits 
pertinents de la cause soient ordonnées – y compris si nécessaire une expertise 
judiciaire – ainsi que l’audition des Drs S______ et Y______. Il concluait, 
principalement, à l’annulation de la décision de l’OAI et à ce qu’il soit constaté 
qu’il avait droit à une rente d’invalidité entière depuis le 1er avril 2013, avec suite 
de frais et dépens, subsidiairement, à ce qu'il soit dit qu’il avait droit à des mesures 
d’ordre professionnel depuis le 1er avril 2013 et à ce qu’il soit ordonné à l’OAI de 
prendre à sa charge les frais de formation ou de reconversion professionnelles 
engendrés par son invalidité. Il persistait à affirmer que les troubles dont il souffrait 
avaient un caractère invalidant et contestait avoir une quelconque capacité de 
travail dans son ancienne activité professionnelle, que ce soit en qualité 
d’indépendant ou de salarié. Il avait à maintes reprises signalé à ses médecins des 
épisodes de panique, d’anxiété, de dépersonnalisation ainsi qu’une éventuelle 
intolérance aux benzodiazépines. Or, l’OAI s’était borné à requérir de certains 
médecins des rapports médicaux sans pour autant les interpeler sur les points 
susmentionnés. L’on se trouvait donc en présence d’un dossier médical qui 
présentait de sérieuses lacunes concernant des symptômes potentiellement 
invalidants. L’OAI n’avait interpelé que son médecin traitant, la Dre F______ et 
pas ses médecins-psychiatres. Ainsi, les rapports médicaux de ces derniers 
manquaient au dossier. Alors que le diagnostic principal était la dépression, aucun 
rapport du son psychiatre au moment du dépôt de sa demande ne figurait au dossier, 
pas plus que ne figurait un rapport de son psychiatre au moment du prononcé de la 
décision. Les spécialistes l’ayant suivi en consultation et à l’occasion de ses 
diverses hospitalisations n’avaient ainsi pas eu l’occasion de s’exprimer sur le 
caractère invalidant ou non des troubles dont il souffrait. Pour cette raison, la 
décision devait être annulée. 
L’expertise médicale effectuée par le Dr T______ surprenait à plus d’un égard. Si 
elle était détaillée, elle était principalement basée sur son récit le jour de l’expertise 
et sur l’analyse effectuée par M. U______. Les diverses tentatives de suicides, les 
crises de panique, la réaction aux benzodiazépines, les épisodes de dépression 
sévère et de dépersonnalisation pourtant attestés par des psychiatres n’avaient pas 
ou peu été investigués par l’expert. Cela était d’autant plus étonnant qu’il avait en 
sa possession les diverses lettres de sortie des établissements psychiatriques où il 
avait séjourné à sept reprises durant les trois dernières années. S’agissant de la 
capacité de travail, force était de constater que l’expert avait repris mot pour mot et 
exclusivement l’analyse de M. U______ qui, en qualité de neuropsychologue, avait 
porté une analyse sur le plan cognitif seulement. En conséquence, l’expert avait 
conclu à une capacité de travail pleine et entière dans une activité d’informaticien 
salarié, sans considération de son état psychique et notamment de ses épisodes de 
dépression sévère, sans parler des angoisses et des crises de panique. L’expert 
semblait avoir fait fi de toutes ses hospitalisations et n'avait pris en considération 


 
 
 
 
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que celles à la clinique de Belle-Idée. Tous les spécialistes qui l’avaient reçu en 
consultation avaient diagnostiqué, à tout le moins, une dépression, épisode sévère à 
moyen, parfois accompagnée d’épisodes psychotiques. En conséquence, l’expertise 
était non seulement lacunaire, mais elle divergeait en tous points des constatations 
des autres médecins l’ayant soigné. L’expertise ne remplissait ainsi pas les critères 
de valeur probante et la décision de l’OAI, qui s'appuyait sur cette expertise, devait 
en conséquence être annulée. La chambre de céans pourrait constater, sur la base de 
tous les rapports médicaux écartés par l’OAI, sauf celui de l’expert, les différentes 
atteintes à sa santé psychique qui constituaient des maladies ayant un caractère 
invalidant. À défaut, il conviendrait de procéder à une expertise judiciaire. 
29. Par réponse du 22 septembre 2016, l’OAI a conclu au rejet du recours. Dans sa 
demande reçue le 29 octobre 2012, le recourant avait indiqué être suivi par les 
Drs F______ et E______, ainsi que par Madame H______, psychologue et 
psychothérapeute FSP. Le 31 octobre 2012, les questionnaires avaient été envoyés 
aux deux médecins précités. Le Dr E______ avait indiqué ne pas souhaiter le 
remplir, car il ne suivait plus le recourant. L’OAI avait alors appris que ce dernier 
était suivi par le CTB. Un questionnaire avait été adressé à ce dernier le 21 
décembre 2012, auquel il avait été répondu le 17 janvier 2013. Le 30 mai 2013, un 
questionnaire avait été adressé à la Dre N______, qui avait répondu le 14 juin 2013 
qu’elle était en vacances. Par la suite, l'OAI avait appris que la Dre N______ ne 
suivait plus le recourant, qui était dorénavant suivi par le Dr J______ aux HUG. Un 
questionnaire avait en conséquence été adressé aux HUG le 19 juillet 2013, auquel 
il avait été répondu le 12 mai 2014. Au vu des nombreux changements de 
psychiatre traitant, dont la majorité avait estimé ne pas être en mesure de répondre 
au questionnaire de l’OAI en raison de l’absence de suivi, une expertise 
psychiatrique avait été mise en place. L’expertise du Dr T______ devait se voir 
reconnaître pleine valeur probante tant dans son aspect objectif que subjectif. 
L’anamnèse et les examens médicaux étaient complets, l’intégralité du dossier 
médical du recourant avait été examinée par le détail, les plaintes de celui-ci avaient 
été entendues et les conclusions de l’expert étaient motivées et cohérentes. L’OAI 
avait interrogé tous les médecins traitants indiqués par le recourant. Leur réponse, 
quelle qu’elle soit, n’était pas de sa responsabilité. En conséquence, l’instruction 
médicale qui avait été faite ne pouvait être critiquée. Si le recourant avait été suivi 
par d’autres médecins que ceux annoncés, il était de son devoir de l’en informer. 
Certes, il avait sollicité, dans le cadre de la procédure d’audition, de pouvoir 
produire d’autres pièces médicales. Toutefois, malgré l’invitation qui lui avait été 
faite dans ce sens, aucun document n’était parvenu à l’OAI. Aucune nouvelle pièce 
médicale n’avait en outre été jointe au mémoire de recours. 
30. Par réplique du 17 octobre 2016, le recourant a admis que l’OAI avait interpelé les 
médecins mentionnés dans sa réponse du 22 septembre 2016. Il persistait 
néanmoins à affirmer que l’instruction demeurait lacunaire, dès lors que le dossier 
en main de l'OAI au moment de la transmission du dossier à l’expert ne comportait 


 
 
 
 
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aucune indication provenant de Mme H______, qui était, certes psychologue, mais 
qui avait néanmoins eu une connaissance approfondie de sa situation sur le plan 
psychique, ni d’informations précises du Dr S______, son psychiatre au moment de 
l’expertise. 
Le Dr T______ n’était pas en possession d’un dossier complet lors de son expertise. 
Si son anamnèse était complète, ses conclusions n’étaient ni motivées ni 
cohérentes. Elles étaient intégralement calquées sur l’avis de M. U______. L’expert 
ne donnait aucune explication à l’appui de ses conclusions, qui étaient pourtant en 
totale contradiction avec celles de tous les autres médecins qui l’avaient examiné. À 
la lecture de son rapport, on ne pouvait par ailleurs s’empêcher de s’interroger sur 
l’absence totale de questions en lien avec le comportement du recourant pourtant 
constaté par les différents médecins, certes nombreux, ayant eu connaissance de ses 
maux. En conséquence, le recourant persistait à nier toute valeur probante à 
l’expertise du Dr T______. 
L’OAI semblait lui reprocher de ne pas avoir collaboré à l’instruction de l’affaire 
de manière suffisante. Il admettait ne pas avoir transmis d’avis médical écrit à 
réception du projet de décision. Toutefois, en requérant de l’OAI qu’il fasse suivre 
son dossier médical aux deux médecins psychiatres qui le suivaient à cette époque, 
il avait collaboré de manière suffisante à l’instruction de l’affaire. Il appartenait à 
l’OAI de transmettre une demande de rapport médical aux Drs Y______ et 
S______. En faisant fi de leur avis médicaux détaillés et circonstanciés et en se 
satisfaisant des nombreuses lettres de sortie d’un avis médical ancien, l’OAI avait 
violé la maxime inquisitoire. Il ressortait des documents joints à la réplique de 
même que des pièces du dossier qu’il avait effectivement été souvent reçu en 
consultation de manière ponctuelle au CTB ou au service des urgences. S’il était 
vrai que cela rendait la lecture de sa situation quelque peu fastidieuse, cela 
démontrait sa très grande instabilité psychique, dont on ne pouvait nier le caractère 
invalidant. Le Dr Y______ n’avait finalement pas retenu d’indication de prise en 
charge actuellement, de sorte qu’il semblait que le traitement par résonance 
magnétique n’était plus d’actualité. Enfin, le Dr S______ avait diagnostiqué le 
13 octobre 2016 un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen sans 
syndrome somatique, ainsi qu’une accentuation de traits de personnalité évitante. 
Selon le Dr S______, l’atteinte à la santé dans sa sévérité actuelle impliquait une 
diminution de la capacité de travail. Le trouble dont souffrait le patient se 
manifestait notamment par un comportement évitant du fait de son anxiété 
importante. La démotivation et la perte de l’élan vital lui rendaient difficile de 
maintenir un rythme de travail régulier. Il avait besoin de périodes plus importantes 
de récupération. Du fait d’un trouble anxio-dépressif, il présentait certaines 
limitations relationnelles au vu de son irritabilité et de sa perte de l’estime de soi. 
Le Dr S______ avait ainsi conclu à une capacité de travail partielle « en tous les cas 
pas dans le domaine de l’informatique ». Il avait précisé que l’activité qu'il pourrait 
éventuellement exercer devait être exempte de stress et non exigeante sur le plan 


 
 
 
 
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cognitif. Il était selon lui nécessaire qu’il bénéficie d’une activité lucrative 
permettant des moments de récupération et ne nécessitant pas une concentration 
élevée de manière continue. 
Ainsi, les conclusions des médecins-psychiatres ayant une connaissance 
approfondie de sa situation et de sa problématique étaient en totale contradiction 
avec celles de l’expert. Vu la prise en charge parfois très brève par les spécialistes 
susmentionnés, on ne pouvait leur reprocher d’être trop empathiques ou 
complaisants à son égard. En conséquence, la décision de l’OAI devait être annulée 
du fait qu’il était attesté, médicalement, que le recourant était bel et bien touché 
dans sa santé par des atteintes invalidantes. Le recourant persistait dans l’intégralité 
des conclusions de son recours. 
Le recourant a produit, à l'appui de son écriture : 
- 
un courrier adressé le 13 septembre 2016 par le docteur Z______, de l'unité 
d'accueil et urgences psychiatriques, au conseil du recourant l'informant que 
l'assuré avait eu une consultation psychiatrique en urgence le 22 janvier 2014. 
Selon l'avis de sortie daté du lendemain, le diagnostic posé avait été : Anxiety 
Disorder NOS. L'assuré présentait des angoisses et des ruminations 
hypochondriaques. Il avait été orienté au CAPPI pour un suivi de crise. 
- 
un courrier adressé le 7 septembre 2016 par le Dr Y______ au conseil du 
recourant l'informant avoir vu ce dernier au CAPPI Jonction à trois reprises en 
avril et mai précédents, dans le cadre d'une évaluation pour un traitement 
spécifique. Il n'avait pas retenu d'indication de prise en charge actuellement. Il 
précisait ne pas être le médecin-psychiatre de l'assuré, qui était suivi par le Dr 
S______ ; 
- 
selon un rapport médical établi par le Dr S______ le 13 octobre 2016, l’assuré 
présentait des symptômes anxieux avec angoisses, une tension interne et des 
ruminations anxieuses récurrentes avec peur de souffrir d’une pathologie 
mentale grave comme une démence ou une schizophrénie. Il présentait 
également une thymie dépressive avec perte de l’élan vital, anhédonie, idées de 
dévalorisation et perte de confiance en lui-même. Il avait présenté 
antérieurement des attaques de panique, mais cette symptomatologie avait 
évolué favorablement depuis qu’il prenait régulièrement son traitement 
pharmacologique. Les diagnostics étaient : trouble dépressif récurrent, épisode 
actuel moyen, sans syndrome somatique et accentuation de traits de 
personnalité évitante. 
Le patient était au bénéfice d’un traitement de Deroxat (20 ml/j) et Temesta 
(1 mg). L’atteinte à la santé dans sa sévérité actuelle constituait une diminution 
de la capacité de travail. Le trouble dont souffrait le patient se manifestait 
notamment par un comportement évitant du fait de son anxiété importante. La 
démotivation et la perte de l’élan vital lui rendaient difficile le maintien d'un 
rythme de travail régulier. Il avait besoin de périodes plus importantes de 


 
 
 
 
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- 19/32 - 
récupération. Du fait du trouble anxiodépressif, il présentait certaines 
limitations relationnelles au vu de son irritabilité et de sa perte de l’estime de 
soi. 
Il n’était pas possible au médecin de se prononcer sur la capacité de travail de 
l’assuré antérieure à son suivi. Dès juin 2015, il présentait une capacité de 
travail fluctuante, sans jamais atteindre les 100%. Actuellement, il était capable 
de travailler quelques heures par jour en respectant certaines conditions, telles 
que pouvoir bénéficier de moments de récupération et exercer une activité qui 
ne nécessitait pas une concentration élevée de manière continue. L’activité 
d’informaticien n’était plus adaptée à son état de santé. Le patient était capable 
d’exercer d’autres activités moins stressantes et moins exigeantes sur le plan 
cognitif avec une capacité de travail de 50% environ. Il ne souffrait pas 
d’hypocondrie. Il présentait des ruminations récurrentes concernant une atteinte 
qu’il pensait probable au niveau psychique et passait plusieurs heures par jour à 
chercher sur internet les symptômes d’une démence, persuadé que ses 
difficultés cognitives (diminution de la concentration, oublis et fatigabilité) 
pouvaient rentrer dans ce cadre. Ses ruminations rentraient dans le spectre des 
symptômes anxio-dépressifs. Ils avaient évolué de manière partiellement 
favorable depuis l’amélioration de la compliance thérapeutique au traitement 
antidépresseur. Le patient n’avait pas de certitudes d’être atteint par une 
maladie précise et ne demandait pas des examens complémentaires pour être 
rassuré. 
31. Par duplique du 7 novembre 2016, l’OAI a persisté dans ses conclusions. Il faisait 
valoir que la reconnaissance de l’existence de troubles psychiatriques supposait la 
présence d’un diagnostic émanant d’un psychiatre et s’appuyant lege artis sur les 
critères d’un système de classification reconnu. L’avis d’un psychologue ne pouvait 
supplanter l’avis d’un médecin-psychiatre. En revanche, il convenait de relever que 
la conduite de l’expertise était laissée au libre arbitre de l’expert, dans les limites du 
mandat confié, ce qui incluait de faire appel à un neuropsychologue dans la mesure 
où l’expert l’estimait pertinent. 
À teneur des lignes directrices de qualité des expertises psychiatriques dans le 
domaine de l’assurance-invalidité de la société suisse de psychiatrie et de 
psychothérapie, lors d’une expertise monodisciplinaire, l’expert pouvait confier à 
des tiers non seulement des analyses de laboratoire, mais aussi des tests 
psychologiques, par exemple des tests de personnalité ou de capacité fonctionnelle 
sur le plan neuropsychologique, dont il pouvait intégrer ensuite les résultats dans 
son appréciation. L’examen clinique restait toutefois la base pour juger de la 
plausibilité des résultats obtenus lors des tests psychologiques. Le recours à un 
psychologue ou à un médecin spécialisé était utile lorsqu’il fallait pratiquer des 
tests plus complexes, notamment un test de personnalité ou un examen du niveau de 
capacité cognitive. Ces résultats devaient être intégrés dans l’appréciation médicale 
globale et dans l’évaluation psychiatro-assurantielle de l’expertise en tant que 


 
 
 
 
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donnée complémentaire. En l’occurrence, M. U______ était intervenu à la demande 
de l’expert, qui avait intégré son rapport au sien, sans en faire son unique source. 
On ne pouvait ainsi comparer une expertise faite dans les règles de l’art avec des 
rapports indépendants de psychologues, sur lequel aucun psychiatre n’avait pris 
position pour en tirer des conclusions objectives. Il fallait également relever que 
l’expert avait eu un entretien téléphonique avec le Dr S______ le 14 août 2015. On 
ne pouvait ainsi considérer que les données à disposition de l’expert avaient été 
lacunaires. S’agissant des pièces médicales produites dans le cadre du recours, elles 
avaient été soumises au SMR pour appréciation. Il en ressortait principalement que 
la seule divergence entre l’appréciation de l’expert et celle du médecin traitant, était 
l’intensité du tableau dépressif et ses répercussions sur la capacité de travail. Or, 
outre le lien patient médecin reconnu par la jurisprudence, l’expert avait relevé des 
incohérences entre les éléments objectivables et les plaintes subjectives. Il n’existait 
aucun élément permettant de remettre en cause l’expertise du Dr T______. L’OAI 
persistait ainsi dans ses conclusions. 
32. Entendu par la chambre de céans le 25 janvier 2017, le recourant a déclaré qu’il ne 
comprenait pas comment on pouvait poser un diagnostic psychiatrique après trois 
heures d’expertise sur un vécu de trois ans de prise en charge psychiatrique lourde. 
Il contestait aussi bien le diagnostic retenu par l’expert que son appréciation sur sa 
capacité de travail. La Dresse F______ était son médecin généraliste. C’était elle 
qui lui prescrivait des médicaments antidépresseurs et anxiolytiques. Sa première 
psychiatre avait été la doctoresse AA______. Elle l’avait suivi pendant six mois dès 
la fin 2011. Il avait ensuite interrompu ce traitement, car ce médecin lui avait 
prescrit des benzodiazépines qui avaient eu des effets néfastes qu’il n’avait pas 
supportés. Il ne savait même plus comment il s’appelait. Il avait tenté un sevrage 
dur et avait fini à l’hôpital. Il avait souffert alors de dépersonnalisation et ce 
symptôme avait été déclenché par la prise de benzodiazépines. Actuellement il était 
toujours suivi par le Dr S______. Au CTB, il avait été suivi par différents 
intervenants, de même qu’à Belle-Idée. Avant d’être pris en charge par le Dr 
S______, c’était la Dresse F______ qui assurait son suivi psychiatrique. Elle 
travaillait dans un cabinet médical où il y avait trois médecins, dont un psychiatre et 
une psychologue. Il avait suivi une thérapie cognitivo-comportementale avec la 
psychologue, Mme H______. À l’époque, il avait des symptômes très sévères, de 
fortes angoisses et un état de panique permanent. Tous les médecins qui l’avaient 
examiné n’avaient pas une vue d’ensemble de sa situation. Le Dr T______ n'avait 
eu qu'une photographie d’un moment donné. Il n’avait pas eu accès au dossier 
complet, car des médecins n’avaient pas répondu à l’OAI, notamment le Dr 
V______ du CTB, ainsi que le Dr S______ qui avait mis beaucoup de temps à 
répondre. Il n’était pas d’accord avec les conclusions de l’expert s’agissant de sa 
capacité de travail en 2015. Il ne pensait pas qu’une activité salariée soit moins 
stressante qu’une activité indépendante. Il essayait de s’en sortir actuellement et de 
voir ce qu’il pouvait faire. Aujourd’hui, il n’arrivait pas à remplir ses journées de la 
même manière et à faire autant de chose qu’avant 2011. Il ne sortait pas et vivait 


 
 
 
 
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avec sa femme et son fils de 5 ans. Il avait des crises d’angoisse qui survenaient 
brusquement. En cinq ans, il avait vécu plusieurs choses. Il y avait eu un élément 
déclencheur à fin 2011 qu’il attribuait fortement au Xanax retard qu’il avait pris 
pendant quatre mois. Il s’était senti dédoublé, quitter son corps et il ne se 
reconnaissait plus dans le miroir. Il avait pensé qu’il était schizophrène. Il était 
imprégné de ces sensations terrifiantes. Il avait vécu des instants de mort imminente 
en permanence. La seule chose qu’avait faite la Dresse AB______, à l’époque, 
avait été de doubler les doses. Il avait pris la décision par lui-même et avec sa 
famille d’arrêter le Xanax. À l’heure actuelle, il était dans un état d’angoisse latent. 
Il n’avait plus de fortes attaques de panique. L’OAI semblait lui reprocher de ne pas 
suivre la médication proposée. Il était clair qu’il refusait catégoriquement de 
prendre du Xanax. En revanche, il prenait ce que la Dresse F______ lui prescrivait 
en faisant attention. Actuellement, il prenait la médication prescrite par le Dr 
S______ qui était plus douce. C’était un antidépresseur et un neuroleptique. Cela 
allait mieux, mais il avait pris 30 kg. 
33. Entendue par la chambre de céans le 5 avril 2017, Mme H______ a déclaré avoir 
pris en charge le recourant en 2012, lequel lui avait été adressé par les 
Dres F______ et N______ avec lesquelles elle travaillait dans le même cabinet. La 
Dre N______ le lui avait délégué. Il s’agissait d’une psychothérapie et psychiatrie 
intégrée. Elle s’était chargée de l’aspect psychothérapie. En 2012, elle avait eu une 
douzaine de séances avec le recourant et en 2013 une vingtaine. Ils avaient préparé 
pendant son congé-maternité sa prise en charge par un groupe aux HUG sous la 
direction du Dr I______ dans le cadre du programme de patients présentant des 
troubles anxieux. En 2015, elle avait à nouveau suivi le recourant, qui lui avait été 
adressé cette fois par le Dr AC______. Cette année-là cependant, il avait été 
difficile pour le patient de venir au cabinet parce qu’il n’allait pas bien. Ils avaient 
des conversations par Skype. Elle l’avait vu cinq à six fois. Depuis le 16 octobre 
2012, le suivi était régulier de l'ordre de une à deux fois par semaine. En 2013, 
c’était à peu près le même rythme jusqu’à juin 2013. Le patient présentait une 
symptomatologie dépressive sévère, voire inquiétante avec beaucoup d’idées 
morbides. Dans ce cas-là, le suivi était intense. En plus de cette symptomatologie 
dépressive qui était lourde, le patient présentait une pathologie anxieuse avec des 
ruminations, des obsessions qu’on avait beaucoup de peine à assouplir. Cette 
symptomatologie devait exister depuis longtemps et était ancrée. C’était un trouble 
anxieux dépressif grave. Il y avait une partie dépressive sévère et une partie liée à 
l’anxiété avec des attaques de panique. Lors de ses attaques de panique, le patient 
avait des sensations corporelles réelles, c’est-à-dire que le rythme cardiaque 
s’accélérait, la tête pouvait tourner, il avait des picotements dans les membres. Le 
degré de croyance à ses interprétations chez ce patient était très élevé, ce qui faisait 
qu’il était extrêmement difficile de pouvoir l’atténuer. Il devait s’agir probablement 
de réflexes cognitifs qui existaient depuis très longtemps et souvent renforcés. Le 
patient avait décrit des sensations de dépersonnalisation. Pour sa part, elle le mettait 
plutôt dans le cadre de pics de crise lorsqu’il avait des attaques de panique. Le 


 
 
 
 
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patient avait des ruminations et des idées fixes en ce sens qu’il était malade et que 
cela n’allait pas. Il se mettait aussi à distance parce qu’il pensait ne pas pouvoir 
reprendre le contrôle. Il s’était souvent senti impuissant dans son développement 
psychique personnel. À cette époque, il était très isolé. Il avait conservé très peu 
d’amis. Il y avait peut-être une personne avec laquelle il conservait des liens. Une 
partie de leur activité avait consisté à tenter de le remettre en contact avec son 
milieu social et des activités de loisirs. Ils avaient essayé de le sortir de son inertie. 
Quand elle avait revu le patient en 2012 et 2013, il n’avait pas de disponibilités 
psychiques pour être à son affaire. Il ne pouvait pas travailler dans n’importe quelle 
activité. Sa dépression était trop sévère à l’époque. Il était dans une situation où 
seuls les éléments de base de la vie quotidienne étaient possibles, à savoir boire et 
manger. Tout lui était difficile, amener son fils à la crèche ou prendre soin de lui. 
Même le fait de venir à la consultation était une réussite pour lui. Il ne pouvait pas 
faire l’objet d’une pression supplémentaire. Le patient n’avait pas de troubles ni de 
déficits cognitifs. Il n’était pas du tout curieux qu’il ait présenté des performances 
aux tests. Il était très intelligent. Le contenu de ses pensées n’était pas rationnel, 
mais cela ne voulait pas dire que lui-même n’était pas rationnel. Il avait un trouble 
anxieux et raisonnait toujours avec des anticipations anxieuses. Il avait de la peine à 
être dans l’instant présent. Cela pouvait se travailler. Il était possible qu’en 2015, sa 
dépression ait été moins prononcée. En 2012 et 2013, elle le voyait une à deux fois 
par semaine. Il était rare qu’elle voie les patients deux fois par semaine. Sa 
psychiatre et elle ne voulaient prendre aucun risque à son sujet. 
34. Le Dr S______ a déclaré à la chambre de céans le 5 avril 2017 être le psychiatre 
traitant du recourant depuis l’été 2015. L’évolution de son état de santé avait été 
fluctuante, mais globalement pas très favorable. Il y avait eu une amélioration claire 
depuis juillet 2016 pour les diagnostics de trouble dépressif récurrent et surtout 
pour le trouble anxieux. La capacité de travail n’était pas totale. Il pensait que le 
patient pouvait travailler quelques heures par jour depuis septembre 2016. Depuis la 
fin de l’été 2016, il ne l'avait pas revu régulièrement, car celui-ci avait eu beaucoup 
de difficultés familiales. Avant, la capacité de travail était fluctuante sans jamais 
être totale dans n’importe quelle activité. Lorsque le trouble anxieux était 
important, le patient était très invalidé. Il avait beaucoup de mal à sortir de chez lui 
et n’avait pas de vie sociale. Il avait quelques contacts avec son père et sa mère. 
Cela pouvait durer quelques semaines. Entre l’été 2015 et l’été 2016, il était très 
mal. À partir de l’été 2016, il avait adhéré beaucoup mieux au traitement 
pharmacologique et avait moins d’angoisses. Il y avait eu une amélioration de son 
état dépressif et de son trouble anxieux. La capacité de travail du patient 
commençait à s’améliorer. À l'heure actuelle, il ne pouvait toutefois pas être soumis 
à un rendement exigeant ou à un milieu stressant. Il devrait être mis au bénéfice 
d’une phase de réentraînement, de réadaptation de trois mois au minimum. Quoi 
qu’il en soit, à l’issue de cette période, sa capacité de travail ne serait pas totale. Le 
patient préférerait une activité indépendante qui le mettrait à l’abri des contraintes 
horaires. Après des années d’inactivité, une reprise de travail dans le cadre d’une 


 
 
 
 
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activité salariée, respectant ses limitations, serait toutefois plus structurante pour 
lui. Les limitations en lien avec son état dépressif étaient les difficultés à maintenir 
un rythme régulier, à maintenir la motivation et des difficultés cognitives au niveau 
de la concentration. Le Dr S______ a relevé qu'il avait mis beaucoup de temps à 
poser les diagnostics afin d’être le plus sûr possible et écarter un diagnostic d’une 
pathologie de type psychotique. L’anxiété était tellement présente chez le patient 
qu’il fallait tenir compte de ses plaintes et ensuite les vérifier. Il n’avait pas 
objectivé de symptômes de type psychotique positifs, par exemple des 
hallucinations ou des déréalisations. Par contre, il n’avait jamais réussi à exclure la 
présence de symptômes négatifs comme l’apathie, la démotivation et la perte de 
l’élan vital. Dans le passé, le tableau était encore plus complexe. Il avait des idées 
suicidaires et était agité. Cela il ne l’avait pas vu. On pouvait observer des 
symptômes psychotiques dans le cas d’une dépression sévère, mais ce n’était pas 
une raison pour dire que le patient souffrait d’une psychose. Ces symptômes étaient 
réversibles avec l’amélioration de la dépression. Au début du traitement, ils 
s'étaient vus une fois toutes les semaines, voire deux fois. Ils avaient fait beaucoup 
d’entretiens à domicile, parce que le patient se décourageait de venir au cabinet. 
Parfois, le patient ne pouvait pas venir pendant un mois. Ils avaient fait beaucoup 
d’entretiens de famille avec son père et son épouse. Depuis juillet 2016, les 
entretiens se déroulaient à raison d’une fois par mois au grand maximum. Au début 
du traitement, le patient prenait irrégulièrement ses médicaments, car il avait trop 
peur des effets secondaires. Après, il avait compris qu’il allait trop mal et avait 
mieux accepté de s’appuyer sur cette aide. Il avait pris du Deroxat et ensuite 
l’Abilify. L’état anxieux s’était partiellement amélioré. Depuis l’été 2016, sa 
dépression était de sévérité moyenne de même que le trouble anxieux. S’agissant de 
l’expertise du Dr T______, le Dr S______ n’avait pas de remarques à faire à ce 
sujet. Il était d’accord avec les diagnostics retenus pour cette période-là. En 
revanche, il n’était pas d’accord avec l’évaluation de la capacité de travail avant le 
rapport d’expertise. On ne pouvait pas considérer que le patient qui avait été 
hospitalisé avec des idées suicidaires soit capable de travailler. Parfois il avait été 
hospitalisé deux mois. On ne gardait pas quelqu’un à l’hôpital aussi longtemps pour 
considérer ensuite qu’il était capable de travailler. S’agissant du trouble anxieux, 
peut-être que l’expert ne l’avait pas objectivé au moment de l’expertise. Mais au 
moment des hospitalisations, ce diagnostic avait été évoqué sous une forme ou une 
autre, par exemple la phobie. 
35. Entendu le même jour par la chambre de céans, le Dr T______ a déclaré qu’il ne 
pouvait pas dire pourquoi il n’avait pas contacté la psychologue, Mme H______, 
qui avait suivi l’assuré en 2012. Il avait demandé un examen neuropsychologique 
en raison des plaintes incohérentes qui pouvaient évoquer un trouble 
schizophrénique. En plus, il y avait des plaintes concernant des pertes de mémoire 
qui n’étaient pas objectivables pour lui à l’examen clinique. L’expertise 
neuropsychologique était un moyen d’évaluer des atteintes au niveau cognitif. Il 
confirmait que l’assuré avait évoqué des angoisses qu’il avait explorées avec lui. 


 
 
 
 
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Lorsqu’on posait un diagnostic de trouble dépressif, les symptômes anxieux étaient 
inclus dans ce diagnostic. C’était le trouble dépressif qui était au premier plan dans 
la CIM-10 et on pouvait décrire au second plan des troubles anxieux ou alors il 
fallait avoir de très bons arguments pour le faire. En revanche, le trouble anxieux, 
qui était au premier plan, éliminait le diagnostic de trouble dépressif. Donc le 
trouble dépressif englobait le diagnostic de trouble anxieux et d’anxiété généralisée. 
Il ne comprenait pas pourquoi ses confrères retenaient les deux diagnostics 
simultanément. Il y avait un décalage entre ce que lui disait le patient et la réalité, 
par exemple en ce qui concernait sa fréquence de rendez-vous avec sa psychiatre et 
de ses rendez-vous à l’hôpital de jour. Par exemple en 2012, il avait appris par le 
patient qu’il avait gardé des activités et qu’il voyait notamment ses amis. Il avait 
une activité associative. Il avait fondé un club de modélisme en 2001 et avait ouvert 
un local, dans lequel il se rendait jusqu’à l’été 2014 au moins une fois par semaine 
pour passer du temps et faire du bricolage. Cela était étonnant au regard de la 
description faite par la psychologue, Mme H______. 
Il n’était pas exclu qu’une personne qui avait été hospitalisée durant un ou deux 
mois en clinique psychiatrique présente à sa sortie une capacité de travail totale. La 
multiplicité des intervenants pouvait expliquer le fait qu’il était difficile de poser un 
diagnostic parce qu’il y avait plusieurs incohérences. Il y avait eu plusieurs suivis 
auxquels l’assuré n’avait pas adhéré. Il avait cherché à avoir toutes les 
informations. Il était toujours possible d’en avoir d’autres. Il précisait avoir pu 
conclure sur la base des éléments à sa disposition, sinon il ne l’aurait pas fait. 
36. Le 12 mai 2017, le recourant a fait valoir, notamment, que s’il avait évoqué, lors de 
l’expertise, différentes relations extraconjugales, il entendait par là les relations 
extraconjugales vécues depuis le début de sa relation avec son épouse, alors qu’il 
avait 18 ans. Cela ressortait clairement du texte même de l’expertise. Il était par 
conséquent faux de situer plusieurs relations extraconjugales en 2013, 
contrairement à ce qu’avait fait le Dr T______. Il était en revanche exact qu’il avait 
rencontré une personne lors de son hospitalisation à la clinique de Montana en 
2013, alors qu’il était pour le surplus totalement replié sur lui-même, comme en 
avait témoigné ses différents thérapeutes. Cette seule relation extraconjugale ne 
pouvait en aucun cas démontrer qu’il entretenait des relations aisées avec autrui. 
Partant, cela n’était pas un indice de la préservation de ses ressources psychiques 
durant cette période. L’expert avait établi un lien entre son activité associative et la 
supposée absence de troubles dépressifs moyens et/ou sévères. Or, dans son 
expertise, le Dr T______ avait précisément relevé qu’il lui avait indiqué ne plus se 
rendre depuis une année au local de modélisme ni avoir participé aux réunions de 
l’association. Comment parvenait-il à motiver l’absence de trouble dépressif 
invalidant sur la base de capacités sociales qui étaient justement inexistantes. 
L’expert usait de raccourcis et d’amalgames pour conclure à un trouble dépressif 
sans répercussion sur la capacité de travail et à une absence de trouble anxieux. 
L’expertise était exempte de toute valeur probante. 


 
 
 
 
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37. Le 1er juin 2017, l’OAI a persisté dans ses conclusions se référant à un avis du SMR 
du 2 mai 2017. Il en ressortait principalement que les explications fournies par le 
Dr T______ en audience renforçaient ses conclusions. Par ailleurs, les témoignages 
des médecins traitants n’étaient pas de nature à remettre en cause les conclusions de 
l’expertise. Lesdits médecins ne faisaient état d’aucun élément qui aurait été ignoré 
par l’expert. La seule divergence résidait dans l’intensité du tableau dépressif et ses 
répercussions sur la capacité de travail. À cet égard, tant l’expert que le SMR dans 
son avis du 2 mai 2017 s’étaient prononcés sur les divergences et incohérences 
résultant de l’appréciation des médecins traitants, laquelle n’emportait pas 
conviction. 
38. Le 3 janvier 2018, la chambre de céans a informé les parties de son intention de 
confier une expertise au docteur AD______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, et leur a transmis un projet de mission d'expertise en leur 
impartissant un délai pour éventuelle récusation de l'expert et pour se prononcer sur 
la mission d'expertise. 
39. Le 16 janvier 2018, l'OAI a informé la chambre de céans n'avoir pas de motif de 
récusation de l'expert, ni de question complémentaire à poser. 
40. Le recourant a informé la chambre de céans, le 23 janvier 2018, qu'il n'avait pas de 
motif de récusation de l'expert et a demandé que la mission d'expertises soit 
complétée. 
41. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). Interjeté dans la forme et le 
délai prévus par la loi, le recours est recevable, en vertu des art. 56ss LPGA. 
3. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente entière d'invalidité depuis le 
1er avril 2013, subsidiairement à des mesures d'ordre professionnel. 
4. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 


 
 
 
 
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après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 
5. En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins. 
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 LAI). 
Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI). 
Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 
6. Dans l'éventualité où des troubles psychiques ayant valeur de maladie sont 
finalement admis, il y a alors lieu d'évaluer le caractère exigible de la reprise d'une 
activité lucrative par l'assuré, au besoin moyennant un traitement thérapeutique. A 


 
 
 
 
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cet effet, il faut examiner quelle est l'activité que l'on peut raisonnablement exiger 
de lui. Pour admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la 
santé mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative 
insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à 
profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement 
exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 127 V 294, 
consid. 4c, ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références). Ces 
principes sont valables, selon la jurisprudence, pour les psychopathies, les 
altérations 
du 
développement 
psychique 
(psychische 
Fehlentwicklungen), 
l'alcoolisme, la pharmacomanie, la toxicomanie et 
pour les névroses 
(RCC 1992 p. 182 consid. 2a et les références; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 237/04 du 30 novembre 2004 consid. 4.2). 
7. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 


 
 
 
 
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ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
Un rapport au sens de l'art. 59 al. 2bis LAI (en corrélation avec l'art. 49 al. 1 RAI) a 
pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier 
et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le 
plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue 
d'une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au 
SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI; arrêt du Tribunal fédéral 9C_542/2011 du 26 
janvier 2012 consid. 4.1). Ces rapports ne posent pas de nouvelles conclusions 
médicales mais portent une appréciation sur celles déjà existantes. Au vu de ces 
différences, ils ne doivent pas remplir les mêmes exigences au niveau de leur 
contenu que les expertises médicales. On ne saurait en revanche leur dénier toute 
valeur probante. Ils ont notamment pour but de résumer et de porter une 
appréciation sur la situation médicale d'un assuré, ce qui implique aussi, en 
présence de pièces médicales contradictoires, de dire s'il y a lieu de se fonder sur 
l'une ou l'autre ou s'il y a lieu de procéder à une instruction complémentaire (arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_518/2007 du 14 juillet 2008 consid. 3.2 et les références 
citées). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 
On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il 
n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 
plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; arrêt 
du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 
p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration 
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs 
médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces 
médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés 
dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en 
cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 
2009 consid. 2.2). 
8. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 


 
 
 
 
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envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
9. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons 
pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du 
dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la 
simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En 
particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de 
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a; RAMA 1985 
p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 
consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction est 
nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il 
considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que 
l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 
4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment lorsqu'il 
s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de 
demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4; 
SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 3). 
Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont 
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, 
il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; 
ATF 122 II 464 consid. 4a; ATF 122 III 219 consid. 3c). Une telle manière de 
procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 de la Constitution 
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (RS 101 - Cst; SVR 2001 IV 
n. 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant 
toujours valable (ATF 124 V 90 consid. 4b; ATF 122 V 157 consid. 1d). 
10. En l'espèce, il convient en premier lieu d'examiner la valeur probante de l'expertise 
du 14 septembre 2015. Il faut relever d'emblée que cette dernière n'est pas fondée 
sur un rapport de Mme H______, la psychologue qui a régulièrement suivi le 
recourant en 2012, 2013 et 2015. Or, quand bien même cette dernière n'est pas 
médecin, son appréciation de la situation était nécessaire pour évaluer l’état de 
santé du recourant durant ces années. 
L'expert a conclu que l'expertisé ne souffrait que d'un trouble dépressif récurrent, 
épisode actuel léger, sans syndrome somatique, existant depuis 2004, et de traits de 
personnalité évitante existant probablement depuis l'âge de jeune adulte et qu'en 


 
 
 
 
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dehors des crises ponctuelles qui avaient notamment motivé trois hospitalisations à 
Belle-Idée, les éléments objectivables de l’anamnèse ne permettaient pas de 
confirmer un tel degré de sévérité des symptômes dépressifs. Cette conclusion 
n'emporte pas totale conviction. En effet, il ressort du dossier que l'état de santé 
pourrait avoir été davantage atteint que ne l'a retenu l'expert. Selon le rapport établi 
le 9 août 2012 par la Dre B______, l'assuré – qui avait séjourné à la clinique de 
Montana du 26 juin au 16 juillet 2012 – souffrait d'un trouble dépressif récurrent, 
épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques. L'assuré a encore séjourné peu 
après, du 20 août au 4 octobre 2012, au CTB, où ont été retenus les diagnostics de 
trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, sans syndrome somatique, 
trouble panique (anxiété épisodique paroxystique) et phobies spécifiques (sang). Le 
médecin traitant de l'assuré, la Dre F______, a considéré, le 9 janvier 2013, que 
l'assuré était en incapacité de travail totale, en raison d'un trouble dépressif 
récurrent, épisode actuel sévère. L'assuré a séjourné à la clinique genevoise de 
Montana du 7 au 13 mars 2013, où un état anxieux envahissant à la limite d'un état 
de dépersonnalisation a été constaté et le diagnostic de trouble dépressif récurrent a 
été posé. Le 8 mai 2013, la Dre F______ a constaté que l'état de l'assuré était 
stationnaire et le 29 janvier 2014 que son état s'était aggravé. L'assuré a été 
hospitalisé du 23 janvier au 23 février 2014 après une tentative de suicide et le 
diagnostic d'épisode dépressif sévère avec symptômes psychotiques a été posé. 
L'assuré a ensuite été hospitalisé du 30 janvier au 17 février 2015, puis du 1er mars 
au 7 avril au service de psychiatrie des HUG et il a séjourné à la clinique La 
Métairie du 7 avril au 15 juin 2015. Les lettres de sortie relatives à ces trois derniers 
séjours retiennent le diagnostic de trouble dépressif, épisode actuel sévère. 
Force est de constater que l'évaluation de l'état de santé de l'assuré par l'expert entre 
2012 et 2015 est contredite par l'ensemble des rapports précités. 
Il convient également de relever que l'expert a pris en compte dans ses conclusions 
le fait que recourant avait refusé une adaptation de son traitement psychotrope –
considérant que cela contrastait avec sa plainte concernant des angoisses 
envahissantes – sans préciser que cette réticence pouvait provenir du fait que le 
recourant liait la péjoration de son état psychique à plusieurs médications, selon ce 
qui ressort de la lettre de sortie de la clinique La Métairie du 6 août 2015, ce qui 
était pourtant un élément important pour apprécier le comportement du recourant. 
Pour ces motifs, l'expertise établie par le Dr T______ ne peut se voir reconnaître 
une pleine force probante et il se justifie, en conséquence, de faire procéder à une 
nouvelle expertise psychiatrique, laquelle sera confiée au Dr AD______. 
Les questions complémentaires émises par le recourant seront intégrées à la mission 
d'expertise. 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant préparatoirement : 
1. Ordonne une expertise médicale de Monsieur A______. 
2. La confie au docteur AD______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, 
à Chêne-Bourg. 
3. Dit que la mission d’expertise sera la suivante : 
a. Prendre connaissance du dossier de la cause. 
b. Si nécessaire prendre tous renseignements auprès des médecins ayant traité 
l'assuré. 
c. Examiner l'assuré. 
d. Établir un rapport détaillé et répondre aux questions suivantes: 
e. Quelle est l’anamnèse détaillée du cas ? 
f. Quelle est l'atteinte ou quelles sont les atteintes à la santé dont a souffert l'assuré 
(diagnostics avec et sans répercussion sur la capacité de travail, dates 
d'apparition) ? 
g. Quelles sont les limitations fonctionnelles ? 
h. Compte tenu de vos diagnostics, l'assuré pouvait-il exercer une activité lucrative 
à partir du mois de novembre 2011, et à quel taux ? 
i. Si non, à partir de quand pouvait-il exercer une activité lucrative et à quel taux ? 
j. Cas échéant, l'incapacité de travail a-t-elle évolué depuis le mois de novembre 
2011 ? cas échéant veuillez détailler votre réponse en précisant les dates de 
changement de capacité de travail et les taux de capacité. 
k. L'assuré disposait-il d'une capacité de travail durant les périodes précédant et 
consécutives aux hospitalisations ? 
l. Êtes-vous d'accord avec le rapport d'expertise établi le 14 septembre 2015 par le 
Dr T______ ? 
m. Êtes-vous d'accord avec le rapport établi le 13 octobre 2016 par le Dr S______ ? 
n. Êtes-vous d'accord avec les rapports établis les 9 janvier et 8 mai 2013 et 
29 janvier 2014 par la Dre F______? 
o. Êtes-vous d'accord avec les propos énoncés par le Dr S______ lors de l'audience 
du 5 avril 2017 ? 


 
 
 
 
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p. Êtes-vous d'accord avec les propos énoncés par Mme H______ lors de 
l'audience du 5 avril 2017 ? 
q. Êtes-vous d'accord avec les propos énoncés par la Dre F______ lors de 
l'audience du 5 avril 2017 ? 
r. Êtes-vous d'accord avec les propos énoncés par le Dre T______ lors de 
l'audience du 5 avril 2017 ? 
s. Faire toutes autres observations ou suggestions utiles. 
4. Invite l'expert à déposer dans les meilleurs délais son rapport d’expertise en trois 
exemplaires à la chambre de céans. 
5. Réserve le sort des frais jusqu’à droit jugé au fond. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
 
La présidente 
 
 
 
 
Catherine TAPPONNIER 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le