ge_gerichte · ATAS/616/2010 · 2010-05-25 · fr


Siégeant : Doris WANGELER, Présidente; Evelyne BOUCHAARA et Norbert HECK, 
Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/4212/2008 
ATAS/616/2010 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 1 
du 25 mai 2010 
 
En la cause 
Monsieur G____________, domicilié à Genève, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître MOURO Manuel 
recourant 
 
contre 
 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue de Lyon 97, Genève 
intimé 
 


 
 
 
 
A/4212/2008 
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EN FAIT 
1. Monsieur G____________ (ci-après : l'assuré) ressortissant espagnol, né en 1952, 
sans formation professionnelle, est arrivé en Suisse en 1980. Il a exercé l'activité de 
chauffeur-livreur, puis celle de nettoyeur. 
Dès octobre 1990, l'assuré a été en incapacité de travail. 
2. Le 25 septembre 1992, l'assuré a déposé une demande de prestations auprès de 
l'OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE (ci-
après : l'OAI). 
3. Dans un rapport du 10 mars 1993, le Docteur L____________, médecin traitant et 
spécialiste en neurologie et neurochirurgie, a posé les diagnostics de status après 
traumatisme crânien avec commotion cérébrale (ci-après: TCC) et fracture pariéto-
temporale gauche, suivie d'une paralysie faciale transitoire gauche ainsi que des 
dorso-lombalgies récidivantes avec cervicobrachialgies gauches chroniques. Il a 
expliqué qu'en 1984, l'assuré avait été victime d'un accident du travail avec 
commotion cérébrale. Depuis trois ans, des algies cervicale et dorsale au travail et à 
la flexion du tronc en avant, avec fatigabilité, céphalées chaleur, cervicobrachialgies 
gauches et vertiges épisodiques étaient apparus progressivement. Ne pouvant plus 
effectuer la profession lourde de nettoyeur, l'assuré devait être recyclé. 
4. Du 10 janvier au 4 février 1994, l'assuré a été soumis à une observation 
professionnelle. Il résulte de la synthèse du rapport COPAI daté du 24 février 1994, 
que l'assuré ne pouvait plus travailler dans le circuit économique normal, en raison 
notamment d'une aggravation progressive de ses symptômes physiques et des 
séquelles du traumatisme crânien cérébral de 1984. 
5. En date du 11 novembre 1994, le Dr M____________, spécialiste en médecine 
interne et en médecine du travail, a rendu un rapport d'expertise à la demande de 
l'OAI. L'assuré paraissait parfaitement capable d'assumer de façon régulière à plein 
temps une activité de nettoyage, telle que celle effectuée avant de s'arrêter de 
travailler. Il pensait que ce travail n'était nullement nuisible à son état de santé, y 
compris sur le plan psychique. L'expert estimait l'invalidité de l'assuré à 40 %. 
6. Dans un rapport du 22 juillet 1999, le Dr L____________ a indiqué que l'état de 
santé de son patient était stationnaire. 
7. Dans une note du 17 août 1999, l'OAI a admis que, compte tenu des limitations 
évoquées par le médecin traitant, il était difficile d'imaginer des activités 
raisonnablement exigibles de la part de l'assuré. Des activités sérielles dans 
l'industrie des machines ne paraissaient pas réalistes dès lors que l'assuré était limité 
dans l'utilisation du membre supérieur gauche et ne pouvait effectuer de 


 
 
 
 
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mouvements répétitifs. Il convenait plutôt de se baser sur l'évaluation dans une 
activité industrielle à 100%, mais en atelier protégé où les exigences étaient 
moindres et tenaient compte des limitations. 
8. Par décision du 6 octobre 2000, l'OAI a octroyé à l'assuré une demi-rente dès le 
5 octobre 1991 (taux d'invalidité de 50%) et une rente entière dès le 1er février 1993 
(taux d'invalidité de 70%). 
9. En juillet 2004, l'OAI a ouvert une procédure de révision du droit à la rente de 
l'assuré. 
10. Le 30 août 2004, l'assuré a informé à l'OAI que son état de santé était toujours le 
même et qu'il était salarié à temps partiel auprès de X____________ et Cie SA, à 
raison de dix heures par semaine depuis le 1er novembre 1998 pour un salaire de 
756 fr. par mois. 
11. Dans une note du 9 mai 2005, le Dr N____________, médecin conseil de l'OAI, a 
indiqué que lors de la décision initiale, l'assuré présentait une atteinte du rachis 
ainsi qu'un état anxio-dépressif justifiant un travail en atelier protégé. Selon le 
médecin traitant, l'assuré ne présentait maintenant plus de problèmes psychiques. Il 
se demandait dès lors si le travail à 25% en tant que concierge était le maximum 
exigible. 
12. En date du 5 juillet 2005, l'assuré a été examiné par les Drs O____________, 
P____________ et Q____________, médecins auprès du service de rhumatologie 
des HUG, pour expertise. Les limitations en relation avec les troubles constatés 
étaient sur le plan physique une incapacité totale de travailler dans un métier 
impliquant une contrainte physique lourde. La capacité résiduelle était estimée à 
25% dans un travail léger permettant souvent de changer de position et ne 
nécessitant pas de concentration importante excédant une heure, telle que l'activité 
de concierge exercée jusqu'alors par l'assuré. Une évaluation psychiatrique 
paraissait essentielle. 
Le 25 octobre 2005, les experts ont répondu aux questions complémentaires posées 
par le Dr N____________. 
13. Dans une note du 14 novembre 2005, le Dr N____________ a estimé qu'il n'y avait 
pas de troubles physiques objectifs et importants mis en évidence pour justifier une 
quelconque incapacité de travail, en particulier dans un poste léger physiquement. Il 
relève que les experts font appel à des notions psychologiques pour expliquer le 
handicap fonctionnel, en particulier la kinésiophobie. Or, ce terme ne figure pas 
dans les traités de psychiatrie. 
14. En date du 18 avril 2006, le Dr R___________, spécialiste FMH en psychiatrie, 
mandaté par l'OAI, a rendu son rapport d'expertise. Il a posé le diagnostic de 


 
 
 
 
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syndrome douloureux somatoforme persistant (F.45.4), ainsi qu'une longue phase 
d'incapacité de travail (Z56) et une situation familiale atypique (Z60.1). 
15. Dans une note du 14 juillet 2006, l'OAI a rappelé que dans son projet de décision 
initiale, une invalidité de 55 % avait été envisagée. Pour des raisons obscures, suite 
à l'audition de l'assuré, une invalidité de 70% avait finalement été retenue, au motif 
qu'il ne pouvait travailler que dans un milieu protégé. Dans le cadre de la présente 
procédure de révision, les expertises rhumatologique et psychiatrique font état d'un 
trouble somatoforme douloureux sans atteinte psychiatrique. Compte tenu de ce 
diagnostic, le SMR a conclu à une capacité de travail entière avec une légère 
diminution de rendement. La décision initiale était manifestement erronée du fait 
que la comparaison des gains ne reflétait pas la capacité de gain exigible sur un 
marché de travail équilibré telle qu'elle ressortait de l'ensemble des pièces 
médicales recueillies. En outre, l'assuré travaillait depuis 1998 une dizaine d'heures 
par semaine en tant que concierge dans l'immeuble qu'il habitait. Cette circonstance 
économique infirmait l'avis du réadaptateur qui avait établi la comparaison des 
gains initiale. Une reconsidération s'imposait, du fait que l'assuré était capable de 
travailler entre 50 et 100% en tant que concierge. Il convenait par conséquent 
d'effectuer une comparaison des gains qui tienne compte de cette exigibilité. 
16. Le 27 octobre 2006, la Dresse L____________, qui a repris la clientèle de son père, 
dont le patient, a indiqué que l'état de santé de celui-ci était stationnaire. Il n'y avait 
pas d'amélioration du status. Il s'agissait d'un état variable avec aggravations 
épisodiques. L'intervention chirurgicale portant sur la hernie hiatale avait été 
reportée au 1er novembre 2006 en raison de problèmes cardiaques et circulatoires. 
La force de la main gauche était très diminuée et était le siège de paresthésies. 
17. Dans une note du 7 février 2007, le Dr N____________ a constaté sur la base des 
expertises rhumatologique et psychiatrique réalisées respectivement en 2005 et 
2006, qu'il n'y avait plus de raison notable pour justifier une incapacité de travail. 
S'agissant de la présence de paresthésies au niveau des mains, il relève que cette 
atteinte n'est pas en soi d'une gravité suffisante. Il en est de même de la hernie 
hiatale opérée. Il n'y a par ailleurs pas de trouble cardiaque mis en évidence. 
Restent le syndrome douloureux et l'atteinte du rachis, dont les deux expertises ont 
tenu compte ; il y a lieu dès lors d'en retenir les conclusions, à savoir une capacité 
de travail entière dans un poste léger. 
18. En date du 9 février 2007, l'OAI a informé l'assuré de son projet de suppression de 
la rente d'invalidité. Il lui a expliqué que suite aux deux expertises, le SMR avait 
estimé qu'il pouvait occuper à 100% un poste dans l'industrie légère ou dans le 
nettoyage de bureaux, sans diminution de rendement. Après comparaison des gains, 
le degré d'invalidité était de 34%. 


 
 
 
 
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19. Le 28 mars 2007, le Dr N____________ a constaté que les appréciations du 
médecin traitant n'avaient pas été confirmées par les deux expertises 
(rhumatologique et psychiatrique). Hormis des affections, qui pouvaient bénéficier 
de traitements (hernie hiatale, canal carpien), il n'y avait pas de faits nouveaux 
limitant de façon durable la capacité de travail dans un poste adapté. En 1994, il 
était fait mention d'une raideur marquée et douloureuse de tout le rachis. Ceci 
n'était plus le cas, comme l'avait démontré l'expertise rhumatologique. La Dresse 
L____________ avait également confirmé ce fait puisqu'elle avait indiqué dans son 
rapport du 26 janvier 2007 que "les latéro-flexions et torsions du tronc sont 
modérément limitées, Schober lombaire de 3.5 cm". Il y avait donc amélioration 
objective, ce qui permettait une réévaluation de la situation. Ainsi, dans un poste 
adapté, sans port de charges lourdes, sans mouvements répétitifs du rachis et sans 
travail en hauteur, l'assuré ne présentait pas de limitations de sa capacité de travail. 
Le médecin traitant énumérait du reste les mêmes limitations, sans en conclure 
qu'aucune activité ne serait possible. 
20. Par décision du 2 avril 2007, l'OAI a confirmé son projet du 9 février 2007, en 
reprenant les explications précitées du Dr N____________. 
21. Par acte du 15 mai 2007, l'assuré a interjeté recours contre la décision précitée, 
concluant, préalablement, à l'audition des experts mandatés par l'intimé et de la 
Dresse L____________ et, principalement, à l'annulation de la décision querellée. 
Il fait valoir que la suppression de rente repose sur la seule opinion du Dr 
N____________, laquelle était en désaccord avec l'ensemble des médecins 
consultés, ainsi que les experts rhumatologues et psychiatre. Le Dr N____________ 
était le seul à avoir posé le diagnostic de troubles somatoformes douloureux. 
Aucune des pièces versées au dossier ne démontrait une amélioration de son état de 
santé. Par ailleurs, contrairement à ce que prétendait l'intimé, il n'exerçait aucune 
activité de concierge depuis de nombreuses années, en raison précisément des maux 
dont il souffrait. Il était certes en charge, juridiquement, de s'occuper des travaux de 
conciergerie dans l'immeuble qu'il habite, mais dans les faits, c'était son colocataire 
qui faisait le travail. Cette activité avait du reste été considérée comme inadaptée 
lors de la première décision. Les conditions d'une révision n'étaient dès lors 
manifestement pas réunies. 
22. Par arrêt du 20 novembre 2007, le Tribunal de céans a admis le recours et renvoyé 
la cause à l'intimé pour qu'il procède à une instruction complémentaire en mettant 
en œuvre une expertise multidisciplinaire par le Centre d'observation médicale de 
l'assurance-invalidité (COMAI). 
23. Une expertise multidisciplinaire a été réalisée par le Centre d'expertise médicale 
(CEMed) le 3 juillet 2008. L'expert a retenu les diagnostics suivants, tout en 
précisant qu'ils n'avaient pas de répercussion sur la capacité de travail : troubles 
dégénératifs du rachis (cervical et lombaire), troubles statiques et séquelles de 


 
 
 
 
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maladie de Scheuerman, syndrome du canal carpien bilatéral, surcharge pondérale, 
hyperlipidémie, status après fracture du crâne en 1984 et status après cure 
chirurgicale de hernie hiatale par voie paroscopique en 2006. Aucun diagnostic n'a 
été mis en évidence sur le plan psychiatrique. Le médecin a indiqué qu'en raison 
des troubles du rachis, le port de lourdes charges devait être évité ainsi que les 
mouvements répétitifs du dos. En raison de l'impression d'instabilité ou de vertiges 
des hauteurs, il fallait éviter le travail sur des échelles ou dans des situations 
proches du vide (par exemple nettoyage de balcons). L'assuré peut ainsi selon lui 
travailler à 100% comme concierge, compte tenu des limitations auxquelles il est 
confronté. Il a estimé que sur le plan somatique, l'incapacité de travail n'avait 
jamais atteint 20% ou plus. Sur le plan psychique, il a indiqué qu' "il est difficile de 
se prononcer rétroactivement, mais nous pensons qu'il n'y a jamais eu de maladie 
psychique." 
24. Dans un avis du 11 juillet 2008, le médecin du SMR a ainsi constaté que la capacité 
de travail dans l'activité habituelle de concierge était de 100% avec une diminution 
de rendement de 10 à 20% pour tenir compte des limitations fonctionnelles 
somatiques. 
25. Par décision du 17 octobre 2008, l'OAI, se fondant sur un salaire sans invalidité de 
70'202 fr. et un salaire avec invalidité de 46'201 fr., a confirmé la suppression de la 
rente entière, vu le degré d'invalidité obtenu de 34%. 
26. L'assuré, représenté par Me Manuel MOURO, a interjeté recours le 19 novembre 
2008 contre ladite décision. Il conteste les conclusions retenues par les experts. Il 
produit un rapport IRM effectué par le Dr S___________ le 15 janvier 2009, ainsi 
qu'un rapport établi par le Dr T__________ concernant les troubles du sommeil 
dont il souffre, lesquels permettent de mieux comprendre la péjoration générale de 
son état de santé. Il reproche aux experts de n'avoir indiqué aucune date à compter 
de laquelle son état de santé se serait amélioré, de sorte que l'OAI procède ainsi à 
une reconsidération déguisée sans avoir précisé en quoi la décision initialement 
rendue aurait été manifestement erronée. Il rappelle que le bien-fondé de l'octroi de 
la rente en octobre 2000 a été confirmée par les conclusions des experts des HUG 
du 5 juillet 2005, selon lesquelles sa capacité résiduelle de travail dans une activité 
adaptée était de 25%. 
27. Invitée à se déterminer, la Doctoresse U__________ du Service médical régional 
AI (SMR) a indiqué le 6 avril 2009, après avoir pris connaissance des rapports 
médicaux produits par l'assuré, que celui-ci ne présentait pas d'aggravation durable 
de son état de santé depuis l'expertise du COMAI de mai 2008, sous réserve de la 
consultation du sommeil du 18 décembre 2008. 
28. Par courrier du 30 avril 2009, l'OAI a considéré que les conditions de l'art. 17 
LPGA étaient réalisées puisque les pièces médicales versées au dossier de l'assuré 


 
 
 
 
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antérieurement au 16 mars 2001 (recte 6 octobre 2001), date à laquelle la décision 
initiale de rente avait été rendue, retenaient les diagnostics de status après 
traumatisme crânien avec commotion cérébrale et fracture pariéto-temporale 
gauche, suivis d'une paralysie faciale transitoire gauche, dorso-lombalgies 
récidivantes avec cervico-brachialgies gauches chroniques et status après gastrite 
ancienne. L'assuré ne pouvait alors plus travailler dans le circuit économique 
normal. S'agissant en revanche de la situation prévalant au moment de la décision 
de rente, soit le 7 octobre 2008, il apparaît, à la lecture de l'expertise de type 
COMAI réalisée par le CEMed de Nyon du 15 mai 2008 qu'il ne subsiste plus de 
diagnostic ayant une répercussion sur la capacité de travail et que sur le plan 
psychiatrique, seules des tendances dysthymiques, sans répercussion sur la capacité 
de travail, avaient été relevées. La capacité de travail étant désormais à nouveau 
totale dans une activité adaptée, l'OAI considère que c'est à juste titre qu'il a 
supprimé le droit de l'assuré à la rente entière servie jusqu'ici. Il conclut dès lors au 
rejet du recours. 
29. Le Tribunal de céans a ordonné l'audition de la Dresse L____________ le 15 
décembre 2009. 
30. La Dresse L____________ a à cette occasion déclaré que : 
"Je considère qu'il y a eu une aggravation de son état de santé depuis 2006 environ, 
de sorte qu'il ne peut plus travailler comme concierge, même à 25%, en raison du 
syndrome de l'apnée du sommeil accompagné du syndrome de jambes sans repos, 
qui implique une fatigabilité, et du syndrome canalaire carpien. L'assuré a 
également présenté depuis 2006 des troubles du rythme cardiaque, au point qu'une 
opération portant sur l'estomac a dû être reportée. En 2005 déjà, des médecins qui 
devaient pratiquer sur l'assuré une colonoscopie s'étaient inquiétés de la fréquence 
cardiaque. Je précise que le fait qu'une échocardiographie soit normale n'exclut pas 
nécessairement la présence de troubles du rythme cardiaque. A eux seuls, ces 
troubles ne peuvent être responsables d'une incapacité de travail. J'estime qu'il n'y a 
pas eu d'amélioration des troubles du rachis, qu'il y a au contraire des aggravations 
intermittentes. J'imagine très mal une activité de concierge dans laquelle il n'y 
aurait pas de port de lourdes charges (un seau d'eau par exemple constituerait une 
lourde charge) ou de travail sur échelle. Il m'est dès lors difficile de dire quel serait 
le taux d'activité possible de l'assuré comme concierge. Je ne vois pas bien quelle 
autre activité il pourrait exercer, dans la mesure où en dehors des limitations liées 
aux troubles du rachis, il en existe d'autres en relation avec le syndrome d'apnée du 
sommeil en particulier, qui font qu'il devrait pouvoir se reposer durant la journée et 
ne pas avoir à marcher trop longtemps (il ne pourrait pas par exemple sortir du 
Tribunal et en descendre les escaliers sans être très essoufflé). Je souligne qu'il n'a 
pas un sommeil réparateur, qu'il se réveille fréquemment avec des sensations 
d'étouffement. Il avait été diagnostiqué en 1984 des troubles post traumatiques 
dégénératifs. Ces troubles inévitablement vont s'aggraver avec le temps. Une 


 
 
 
 
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cervicarthrose est un pincement articulaire entre les différentes vertèbres. C'est 
irréversible et douloureux. Je constate que les experts du CEMED n'en font pas 
mention. Les cervicarthroses sont vraisemblablement comprises dans les troubles 
dégénératifs du rachis. Je considère toutefois qu'il aurait fallu mentionner ce 
diagnostic sous le chiffre 4.1, soit ayant une répercussion sur la capacité de travail. 
Mon patient est toujours limité dans la mobilité de ses épaules. En 2006, il s'agissait 
surtout du côté gauche, actuellement cette limitation porte sur les deux côtés. Il 
souffre de douleurs aux deux côtés, peut-être en raison du fait qu'il compense. Il a 
moins de force de préhension dans les mains depuis 2006. Il a une force de 15 kilos 
des deux côtés actuellement. A titre d'exemple, un travailleur manuel de force a 
entre 90 et 120. Il avait 90 du côté droit en 2000. S'ajoutent à ces problèmes de 
force, des troubles de la sensibilité dans les mains. Cela rend l'exécution de travaux 
manuels fins difficiles. Un travail à l'établi par exemple ne me paraît pas adéquat en 
raison de la posture des bras notamment. Je lui ai prescrit un appareil à pression 
positive pour le syndrome de l'apnée du sommeil ainsi que du TRITTICO qu'il a 
cependant voulu arrêter, car il n'apportait aucune amélioration. Je ne connais pas 
encore les résultats de l'utilisation de l'appareil à pression positive. Une intervention 
chirurgicale a été envisagée pour l'atteinte du tunnel carpien. L'assuré a cependant 
hésité, craignant que l'intervention n'amène pas d'amélioration. Un prochain 
contrôle doit être fait au début de l'année prochaine. Le syndrome de l'apnée du 
sommeil ne peut être soulagé que par le port d'un masque, ce qui évite les 
complications (mort subite, problèmes cardiovasculaires). Ce masque n'est 
cependant pas d'un usage commode. Même si on excluait le syndrome de l'apnée du 
sommeil, on doit, à mon avis, considérer que l'assuré ne peut pas travailler, ni 
comme concierge, ni dans une autre activité, dans la mesure où il ne peut pas rester 
longtemps debout ou assis et souffre des épaules, bras, mains et genoux." 
31. Le 11 janvier 2010, l'OAI a informé le Tribunal de céans qu'il considérait que le 
témoignage de la Dresse L____________ n'était pas de nature à remettre en cause 
les conclusions de l'expertise du CEMed, puisque le SAP, un problème corolaire 
carpien et le syndrome des jambes sans repos sont des affections traitables. La 
Dresse L____________ ne justifie pas une aggravation de l'état de santé, de sorte 
que les conclusions du SMR des 11 juillet 2008 et 6 avril 2009 restent valables. 
32. Par courrier du 19 janvier 2010, l'assuré rappelle que les conditions de la 
reconsidération ne sont pas remplies puisque l'expertise effectuée le 5 juillet 2005 
par les HUG confirme à une capacité de travail de l'ordre de 25%. Il constate que 
les conditions de la révision ne sont pas non plus réalisées, le CEMed se limitant à 
dire que l'incapacité de travail n'avait jamais atteint 20% ou plus, et relevant que sur 
le plan psychique, il était difficile de se prononcer rétroactivement. Les experts ne 
démontrent pas qu'il y a eu amélioration de l'état de santé, mais se contentent de 
dire que puisqu'une amélioration n'est ni soutenable ni crédible, autant soutenir que 
la rente n'aurait jamais dû être attribuée. Il se réfère à l'arrêt du Tribunal de céans 
rendu le 20 novembre 2007, selon lequel "les pièces figurant au dossier et 


 
 
 
 
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collectées par l'intimé ne lui permettent pas de se déterminer en toute connaissance 
de cause et partant de se prononcer sur une éventuelle modification de l'invalidité 
du recourant. On ne peut par ailleurs exclure que la situation médicale du recourant 
se soit même aggravée dans le laps de temps qui sépare les deux décisions, 
contrairement à ce qu'a retenu l'intimé. Le dossier n'est ainsi pas en l'état d'être 
jugé." Force est de constater, selon l'assuré, que l'instruction menée par l'OAI, 
demandée par le Tribunal, n'a pas permis d'établir une quelconque modification de 
son invalidité par rapport à la décision d'octroi de rente du 6 octobre 2000. 
33. Ce courrier a été transmis à l'OAI et la cause gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
22 novembre 1941 (LOJ ; RS E 2 05), le Tribunal cantonal des assurances sociales 
connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur 
la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA ; RS 
830.1) qui sont relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 
(LAI ; RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi, le recours est recevable, en vertu 
des art. 56 ss LPGA. 
3. L'objet du litige porte sur le droit de l'OAI de supprimer le droit de l'assurée à une 
rente entière d'invalidité. 
4. En vertu des art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI, est réputée invalidité l'incapacité de 
gain totale ou partielle présumée permanente ou de longue durée et résultant d'une 
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident. Quant à l'incapacité de gain, 
elle est définie à l'art. 7 LPGA comme la diminution de l'ensemble ou d'une partie 
des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Il y a lieu de préciser 
que selon la jurisprudence, la notion d’invalidité, au sens du droit des assurances 
sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont les conséquences 
économiques objectives de l’incapacité fonctionnelle qu’il importe d’évaluer (ATF 
110 V 275 consid. 4a ; 105 V 207 consid. 2). 
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI (en liaison avec l'art. 8 LPGA). On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 


 
 
 
 
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de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 
références ; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). 
C'est le lieu de rappeler l'obligation pour l'assuré de diminuer le dommage, principe 
général du droit des assurances sociales (ATF 129 V 463 consid. 4.2, 123 V 233 
consid. 3c, 117 V 278 consid. 2b, 400 et les références citées). Il en résulte que le 
juge ne peut pas se fonder simplement sur le travail que l'assuré a fourni ou s'estime 
lui-même capable de fournir depuis le début de son incapacité de travail, ceci pour 
éviter que le recourant soit tenté d'influencer à son profit, le degré de son invalidité 
(ATF 106 V 86 consid. 2 p. 87). 
5. L'entrée en vigueur de la 4ème révision de la LAI a modifié la teneur de l'art. 28 
al. 1 LAI à partir du 1er janvier 2004 relatif à l'échelonnement des rentes selon le 
taux d'invalidité. Alors qu'une rente entière était accordée auparavant à un assuré 
dès que le degré d'invalidité atteignait 66 2/3%, cette disposition prévoit désormais 
d'octroyer un trois-quarts de rente à un assuré présentant un degré d'invalidité d'au 
moins 60% et une rente entière à celui dont le taux est supérieur à 70 %, les 
conditions relatives à l'octroi d'un quart ou d'une demi-rente demeurant inchangées. 
Les principes développés jusqu'alors par la jurisprudence en matière d'évaluation de 
l'invalidité conservent leur validité, que ce soit sous l'empire de la LPGA ou de la 
4ème révision de la LAI (ATF 130 V 348 consid. 3.4; ATFA non publiés du 17 mai 
2005, I 7/05, consid. 2, du 6 septembre 2004, I 249/04, consid. 4). 
6. a) Selon l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit 
une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour 
l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout 
changement important des circonstances, propre à influencer le degré d'invalidité, 
et donc le droit à la rente, peut motiver la révision de celle-ci. La rente peut être 
révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi 
lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité 
de gain ont subi un changement important (ATF 130 V 349 consid. 3.5, 113 V 275 
consid. 1a; voir également ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b, ATFA non 
publié du 28 décembre 2006, I 520/05). 
L'entrée en vigueur de l'art. 17 LPGA sur les conditions d'une révision du droit à la 
rente n'a pas apporté de modification aux principes jurisprudentiels développés en 
ce domaine sous le régime du droit en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002, si bien 
que ceux-ci demeurent applicables (ATF 130 V 349 consid. 3.5). En particulier, 
savoir si l'on est en présence d'un motif de révision du droit à la rente suppose une 
modification notable du taux d'invalidité. Le point de savoir si un changement s'est 
produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment 
de la décision initiale de rente et les circonstances existant à l'époque de la décision 
litigieuse (ATF 125 V 369 consid. 2; voir également ATF 112 V 372 consid. 2b et 


 
 
 
 
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390 consid. 1b). Il convient d’ajouter qu'à l'instar de ce qui prévaut pour une 
nouvelle demande (ATF 130 V 71), c'est la dernière décision entrée en force qui 
repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits 
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes 
au droit qui constitue le point de départ temporel pour l'examen d'une modification 
du degré d'invalidité lors d'une révision de la rente (ATF 133 V 108 consid. 5 p.110 
ss). 
Il n'y a en revanche pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées 
inchangées et que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside 
uniquement dans une nouvelle appréciation du cas. Un motif de révision au sens de 
l'art. 17 LPGA (ou de l'ancien art. 41 LAI) doit clairement ressortir du dossier (p. 
ex. arrêt P. du 31 janvier 2003 [I 559/02], consid. 3.2 et les arrêts cités; sur les 
motifs de révision en particulier: Urs MULLER, Die materiellen Voraussetzungen 
der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, thèse Fribourg 2002, p. 133 ss). 
La réglementation sur la révision ne saurait en effet constituer un fondement 
juridique à un réexamen sans condition du droit à la rente (Rudolf RUEDI, Die 
Verfügungsanpassung als verfahrensrechtliche Grundfigur namentlich von 
Invalidenrentenrevisionen, in: Schaffauser/Schlauri [Hrsg], Die Revision von 
Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Saint-Gall, 1999, p. 15). 
b) Conformément à l'art. 88a al. 1 RAI, si la capacité de gain assuré s'améliore, il y 
a lieu de considérer que ce changement supprime, le cas échéant, tout ou partie de 
son droit aux prestations dès qu'on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée 
se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel 
changement a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une 
prochaine complication prochaine soit à craindre. 
Si l'incapacité de gain d'un assuré s'aggrave, il y a lieu de considérer que ce 
changement accroît, le cas échéant, son droit aux prestations dès qu'il a duré trois 
mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie (cf. 
art. 88a al. 2 RAI). 
7. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité 
de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent 
l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de l'assuré à 
des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin 
doit lui fournir. L'appréciation des données médicales revêt ainsi une importance 
d'autant plus grande dans ce contexte. Lors de l'évaluation de l'invalidité, la tâche 
du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans 
quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, 
les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux 
on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 261, consid. 4, et la 
jurisprudence citée). 


 
 
 
 
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Selon le principe de la libre appréciation des preuves, qui s'applique aussi bien en 
procédure administrative qu'en procédure de recours de droit administratif, 
l'administration ou le juge apprécie librement les preuves, sans être lié par des 
règles formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse de celles-
ci. Le juge doit examiner de manière objective tous les documents à disposition, 
quelle qu'en soit la provenance, puis décider si ceux-ci permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux (ATFA non publié du 21 mars 2006, 
I 247/05, consid. 1.2). 
En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant 
c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération 
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation 
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient 
dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante 
n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme 
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 
consid. 1c et les références). 
Le juge ne s'écarte en principe pas sans motifs impératifs des conclusions d'une 
expertise médicale, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 
de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et 
les références). 
Il convient également de rappeler que, pour ce qui concerne la valeur probante des 
rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait 
que, selon l'expérience, le médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, 
à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à ce 
dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus de poids aux constatations faites par un 
spécialiste qu'à l'appréciation de l'incapacité de travail par le médecin de famille 
(ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les références, RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 
consid. 2). 
8. Pour trancher le présent litige, il convient de comparer la situation du recourant 
telle qu'elle se présentait le 6 octobre 2000, date de la décision initiale d'octroi de la 


 
 
 
 
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rente en sa faveur, et celle qui était la sienne au moment de la première décision de 
suppression de la rente, le 2 avril 2007. En effet, dès lors que la décision du 6 
octobre 2000 est entrée en force et qu'elle repose sur un examen matériel du droit à 
la rente, elle constitue le point de départ temporel pour l'examen d'une éventuelle 
modification du degré d'invalidité. 
9. Le droit à une rente entière a été reconnu à l'assuré à compter du 1er février 1993, 
compte tenu d'un taux d'invalidité de 70%. L'assuré présentait alors un status après 
TCC et fracture pariéto-temporale gauche, suivie d'une paralysie faciale transitoire 
gauche ainsi que des dorso-lombalgies récidivantes avec cervicobrachialgies 
gauches chroniques, céphalées et vertiges (Dresse L____________, rapport du 10 
mars 1993). Une IRM de la colonne cervicale avait été faite en juin 1992, laquelle 
avait montré une discrète discarthrose C5-C6 et C6-C7 sans hernie ou protrusion 
discale (Dr M____________, rapport du 11 novembre 1994). 
L'OAI avait admis que l'assuré ne pouvait plus exercer ni sa profession antérieure 
de nettoyeur, ni des activités sérielles dans l'industrie des machines, dès lors qu'il 
était limité dans l'utilisation du membre supérieur gauche et ne pouvait effectuer de 
mouvements répétitifs. 
En 2005, le recourant continuait à se plaindre de douleurs cervicales et lombaires 
accompagnées de céphalées, de vertiges, de troubles de la concentration et le 
diagnostic de syndrome douloureux chronique post-traumatique a été posé 
(Drs O____________, P____________ et Q____________, rapport d'expertise du 
5 juillet 2005). En janvier 2006, une IRM de la colonne cervicale a constaté une 
cervicuncarthrose sévère C5-C6, C6-C7 associée à des rétrécissements du trou de 
conjugaison, une protrusion discale ostéophytaire paramédiane droite en C5-C6 et 
C6-C7 mais sans conflit radiculaire, une dépression des plateaux vertébraux en C7 
et D1-D2, des troubles statiques du rachis cervical sous forme d'une scoliose à 
convexité droite et une diminution de la lordose physiologique (Dr S___________, 
rapport du 12 janvier 2006). Les experts avaient retenu une capacité de travail de 
25% dans une activité légère. 
S'agissant des troubles de la colonne cervicale, il résulte de ce qui précède que le 
status s'est modifié dans le sens d'une aggravation. En effet, alors que les lésions 
radiologiques étaient décrites comme modestes en juin 1992, celles-ci, objectivées 
par l'IRM du 11 janvier 2006, apparaissent comme étant sévères à cette date. 
Un syndrome douloureux somatoforme persistant a par ailleurs été diagnostiqué par 
le Dr R___________ dans son rapport d'expertise du 18 avril 2006, sans qu'il y ait 
comorbidité psychiatrique. 
10. Par décision du 2 avril 2007, l'OAI a supprimé la rente d'invalidité jusque-là versée 
à l'assuré, au motif que sur la base de l'expertise rhumatologique des Drs 
O____________, P____________ et Q____________ du 5 juillet 2005, et 


 
 
 
 
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l'expertise psychiatrique du Dr R___________ du 18 avril 2006, le SMR avait 
conclu à une capacité de travail entière avec une légère diminution de rendement. 
11. Dans son arrêt du 20 novembre 2007, le Tribunal de céans a considéré que la cause 
n'était pas en état d'être jugée et a renvoyé celle-ci à l'OAI pour instruction 
complémentaire. 
Il résulte du rapport d'expertise multidisciplinaire établi par le Centre d'expertise 
médicale (CEMed) le 3 juillet 2008, que l'assuré peut travailler à 100% comme 
concierge compte tenu des limitations auxquelles il est confronté, soit pas de port 
de lourdes charges en raison des troubles du rachis, pas de travail sur échelle et pas 
de mouvements répétitifs du dos. Aucune limitation psychiatrique n'a en revanche 
été mise en évidence. 
L'OAI a, par décision du 17 octobre 2008, confirmé la suppression de la rente 
d'invalidité. 
12. Force est de constater que le rapport du CEMed remplit tous les réquisits exigés par 
la jurisprudence permettant de lui attribuer pleine valeur probante. Le médecin a 
procédé à un examen complet et effectué une anamnèse détaillée. Ses conclusions, 
fondées sur l'ensemble du dossier médical, sont claires et bien motivées, de sorte 
qu'il n'y a en principe pas lieu de s'en écarter. 
13. L'assuré les conteste néanmoins. Il allègue que son état de santé s'est au contraire 
péjoré, étant rappelé que les troubles dont il souffre sont essentiellement 
dégénératifs et donc peu compatibles avec une rémission, même partielle. Il produit 
pour preuve une IRM cervicale effectuée le 15 janvier 2009 par le Dr 
S___________, et mettant en évidence une dégénérescence discale étagée avec 
discarthroses C5-C6, C6-C7, des protusions discales C5-C6 couvertes par une 
ostéophytose de localisation médiane et paramédiane droite associée à une 
ancarthrose avec rétrécissement du trou de conjugaison droit, ainsi qu'un rapport du 
Dr T__________ du 24 décembre 2008, aux termes duquel les diagnostics de reflux 
gastro œsophagien, de rhinites chroniques avec hyperactivité bronchique probable 
et un syndrome d'apnée du sommeil sont posés. 
La Dresse L____________ a, lors de son audition le 15 décembre 2009, confirmé 
qu'il y avait aggravation de l'état de santé depuis 2006 environ, que l'assuré ne 
pouvait plus travailler comme concierge même à 25% en raison du syndrome de 
l'apnée du sommeil accompagné du syndrome de jambes sans repos qui implique 
une fatigabilité, et du syndrome canalaire carpien. Elle rappelle que des troubles 
post traumatiques dégénératifs avaient été diagnostiqués en 1984 et que ces troubles 
ne peuvent que s'aggraver avec le temps. 
14. Il y a lieu de constater qu'en dehors des nouvelles atteintes évoquées par l'assuré 
(apnée du sommeil et syndrome des jambes sans repos), tant les experts CEMed 


 
 
 
 
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que les experts des HUG ont retenu les mêmes diagnostics. En revanche, leur 
appréciation du cas est différente. Force dès lors est de constater que les 
discordances entre les avis des médecins jusqu'alors et les experts CEMed viennent 
d'une évaluation différente d'une même situation. Il n'y a dès lors pas matière à 
révision en l'état. Les conditions de l'art. 17 LPGA ne sont ainsi pas réalisées. 
15. Reste à examiner si l'OAI était en droit de reconsidérer sa décision du 6 octobre 
2000. 
16. Selon l'art. 53 al. 2 LPGA, l'assureur peut revenir sur les décisions formellement 
passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification 
revêt une importance notable. Pour juger s'il est admissible de reconsidérer une 
décision pour le motif qu'elle est sans nul doute erronée, il faut se fonder sur les 
faits et la situation juridique existant au moment où cette décision a été rendue, 
compte tenu de la pratique en vigueur à l'époque (ATF 125 V 383 consid. 3 p. 389 
et les références). Par le biais de la reconsidération, on corrigera une application 
initiale erronée du droit, de même qu'une constatation erronée résultant de 
l'appréciation des faits. Un changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait 
en principe justifier une reconsidération (ATF 117 V 8 consid. 2c p. 17, 115 V 308 
consid. 4a/cc p. 314). Pour des motifs de sécurité juridique, l'irrégularité doit être 
manifeste, de manière à éviter que la reconsidération devienne un instrument 
autorisant sans autre limitation un nouvel examen des conditions à la base des 
prestations de longue durée. En particulier, les organes d'application ne sauraient 
procéder en tout temps à une nouvelle appréciation de la situation après un examen 
plus approfondi des faits. Ainsi, une inexactitude manifeste ne saurait être admise 
lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont l'examen 
suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects ou de leurs 
éléments, et que la décision initiale paraît admissible compte tenu de la situation 
antérieure de fait et de droit. S'il subsiste des doutes raisonnables sur le caractère 
erroné de la décision initiale, les conditions de la reconsidération ne sont pas 
remplies (arrêts 9C_71/2008 du 14 mars 2008, consid. 2; U 5/07 du 9 janvier 2008, 
consid. 5.2; 9C_575/2007 du 18 octobre 2007 consid. 2.2; I 907/06 du 7 mai 2007 
consid. 3.2.1). 
Au regard de la sécurité juridique, une décision administrative entrée en force ne 
doit pouvoir être modifiée par le biais de la reconsidération que si elle se révèle 
manifestement erronée. Cette exigence évite que la reconsidération ne devienne un 
instrument autorisant sans autre un nouvel examen des conditions à la base des 
prestations de longue durée. En particulier, les organes d'application ne sauraient 
procéder en tout temps à une nouvelle appréciation de la situation après un examen 
plus approfondi des faits. Ainsi, une inexactitude manifeste ne saurait être admise 
lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont l'examen 
suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects ou de leurs 


 
 
 
 
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éléments, et que la décision paraît admissible compte tenu de la situation de fait et 
de droit (arrêt B. du 19 décembre 2002, I 222/02, consid. 3.2, et les références). 
Dans un ATF non publié du 13 août 2003, en la cause I 790/01, le Tribunal fédéral 
des assurances (ci-après le TFA) a jugé que l’office de l’assurance-invalidité, qui 
disposait d’avis médicaux contradictoires, avait pris une décision d’octroi de rente 
manifestement erronée. L’administration s’était contentée de statuer à la lumière de 
l’appréciation d’un des médecins, alors qu’il lui eut préalablement incombé 
d’élucider la divergence entre les deux certificats médicaux en ordonnant une 
expertise médicale. Ainsi, le dossier avait été insuffisamment instruit et la décision 
découlant de cette instruction lacunaire apparaissait manifestement erronée. 
Dans un ATF non publié du 4 juillet 2003, en la cause I 703/02, le TFA a estimé 
que l’office de l’assurance-invalidité, en présence d’un seul avis médical émanant 
du médecin traitant, avait certes procédé à une instruction lacunaire, mais sa 
décision, basée sur un rapport médical clair, n’apparaissait pas manifestement 
erronée. Le TFA a notamment relevé : « Comme le seul avis médical au dossier 
émane du médecin traitant de S., il aurait sans doute été opportun de soumettre le 
prénommé, au terme de son stage de réadaptation, à un examen médical 
circonstancié auprès d’un médecin indépendant. L’office de l’assurance-invalidité y 
a renoncé, sans que l’on puisse toutefois considérer que l’instruction menée était 
lacunaire à tel point qu’il n’ait pas satisfait à ses obligations légales en la matière 
(art. 57 LAI et 69 du règlement sur l’assurance-invalidité - RAI). Or, s’il apparaît 
ultérieurement, à la suite d’une nouvelle analyse de la situation, que l’appréciation 
médicale du cas à l’époque était critiquable, cela ne rend pas pour autant la décision 
prise sur cette base comme étant manifestement erronée ». 
17. En l'espèce, il y a lieu de rappeler que le droit à une rente entière d'invalidité a été 
reconnu à l'assuré sur la base des rapports du Dr L____________ et du COPAI. Les 
conclusions de l'expertise des Drs O____________, P____________ et 
Q____________ du 5 juillet 2005 sont venues confirmer le bien-fondé de la 
décision prise le 6 octobre 2000. On ne saurait dès lors considérer que cette 
décision ait été manifestement erronée. L'OAI n'était pas en droit de procéder à sa 
reconsidération. 
Aussi le recours doit-il être admis, et la décision du 8 avril 2008 supprimant le droit 
à la rente entière annulée. 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L'admet et annule la décision de l'Office de l'assurance-invalidité du Canton de 
Genève du 8 avril 2008. 
3. Condamne l'intimé à verser au recourant une indemnité de 2'000 fr. à titre de 
dépens. 
4. Met un émolument de 500 fr. à la charge de l'intimé. 
5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 
juin 2005 (LTF ; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, 
motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son 
mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Nathalie LOCHER 
 
La présidente 
 
 
 
 
Doris WANGELER 
 
 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le