ge_gerichte · AARP/538/2015 · 2015-12-18 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/10890/2013 
AARP/538/2015
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale d'appel et de révision 
Arrêt du 18 décembre 2015 
 
Entre 
A______, domicilié ______ comparant par Me B______, avocate, ______, 
appelant, 
 
contre le jugement JTCO/2/2015 rendu le 7 janvier 2015 par le Tribunal correctionnel, 
 
et 
C______, domicilié ______ comparant par Me D______, avocat, ______, 
E______, actuellement détenu à la prison de Champ-Dollon, chemin de Champ-Dollon 22, 
1241 Puplinge, comparant par Me F______, avocat, ______, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés.


- 2/20 - 
P/10890/2013 
EN FAIT : 
A. 
a. Par courrier expédié le 9 janvier 2015, A______ a annoncé appeler du jugement 
rendu le 7 janvier 2015 par le Tribunal correctionnel, dont les motifs lui ont été 
notifiés le 12 février 2015, par lequel le tribunal de première instance l'a reconnu 
coupable d'infraction à l'art. 19 al. 1 et 2 de la loi fédérale sur les stupéfiants et les 
substances psychotropes, du 3 octobre 1951 (LStup ; RS 812.121) et de 
consommation de stupéfiants (art. 19a LStup), l'a condamné à une peine privative de 
liberté de 30 mois, sous déduction de 77 jours de détention avant jugement, la partie 
ferme de la peine étant fixée à 12 mois, l'a mis au bénéfice du sursis partiel et fixé la 
durée du délai d'épreuve à trois ans, l'a condamné à une amende de CHF 200.- (peine 
privative de liberté de substitution de deux jours), a renoncé à révoquer le sursis 
octroyé le ___ mai 2011 par le Ministère public (peine-pécuniaire de 30 jours-
amende, avec sursis pendant trois ans) mais en a prolongé le délai d'épreuve d'un an 
et demi, et l'a finalement condamné, à raison d'un tiers, aux frais de la procédure, qui 
s'élèvent à CHF 12'842.80, y compris un émolument de jugement de CHF 1'500.-, 
différentes mesures de confiscation/destruction/restitution de pièces, de drogue et de 
valeurs étant encore ordonnées. 
 
Le Tribunal correctionnel a aussi reconnu C______ et E______ coupables d'une 
grave violation de la LStup, le premier nommé se voyant au surplus reprocher une 
violation de la loi sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions, du 20 juin 
1997 [LArm ; RS 514.54]). 
C______, dont le casier judiciaire était vierge, n'a pas fait appel de sa condamnation 
à 18 mois de peine privative de liberté, avec sursis, pas plus qu'E______. Celui-ci a 
été condamné à 24 mois de peine privative de liberté, dite peine étant 
complémentaire à celle prononcée par le Ministère public le ___ février 2014 (60 
jours-amende, à CHF 30.- le jour, avec sursis et délai d'épreuve de trois ans). Son 
casier judiciaire suisse faisait état de deux condamnations à des peines pécuniaires en 
2009 et 2014. En France, E______ a été condamné à sept reprises entre 2005 et 2010 
à des peines de trois mois à deux ans d'emprisonnement, essentiellement pour des 
infractions à la loi sur la circulation routière. 
b. Par acte expédié le 4 mars 2015, A______ forme la déclaration d'appel prévue par 
l'art. 399 al. 3 du Code de procédure pénale, du 5 octobre 2007 [CPP ; RS 312.0], 
aux termes de laquelle il conclut à ce que l'atténuante de l'art. 19 al. 3 let. b LStup 
soit retenue en sa faveur et à ce qu'il soit condamné à une peine privative de liberté 
clémente, assortie du sursis complet. 
c. Par acte d'accusation du 10 octobre 2014, il est reproché à A______, d'avoir : 


- 3/20 - 
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- acquis auprès d'E______, par l'intermédiaire de C______, entre fin mai et début 
juin 2013, en France voisine, 100 grammes de cocaïne destinés à la revente à Genève 
et à sa consommation personnelle, pour le prix de CHF 7'800.- (ch. B. I.1.1 de l'acte 
d'accusation), et d'en avoir revendu 75 grammes à divers consommateurs non 
identifiés (ch. B. I.2.1), 
- acquis auprès d'E______, par l'intermédiaire de C______, vers mi-juin 2013, au 
domicile de C______ à Onex, 150 grammes de cocaïne destinés à la revente à 
Genève et à sa consommation personnelle pour le prix de CHF 10'500.- (ch. B. I.1.2), 
et d'en avoir revendu 100 grammes à un client non identifié (ch. B. I.2.2), 
- acquis auprès d'E______, par l'intermédiaire de C______ vers la fin juin 2013, à 
proximité du domicile de C______, 220 grammes de cocaïne destinés à la revente à 
Genève et à sa consommation personnelle pour le prix de CHF 14'300.- (ch. B. I.1.3), 
et de les avoir revendus à un client non identifié (ch. B. I.2.3), 
- acquis auprès d'E______, le 18 juillet 2013, à proximité du domicile de C______, 
400 grammes de cocaïne destinés à la revente et à sa consommation personnelle pour 
le prix de CHF 26'000.- (ch. B. I.1.4), 
- acheté à C______, entre mai et juin 2013, à Genève, une quantité indéterminée de 
cannabis à un prix indéterminé (ch. B. I.3.1) et, à quatre reprises, une quantité totale 
de 1'830 grammes de cannabis pour le prix de CHF 10'980.- auprès d'un fournisseur 
surnommé G______ (ch. B. I.3.2) ainsi que d'avoir revendu cette quantité à des 
consommateurs pour un chiffre d'affaires total de CHF 15'520.-, réalisant un bénéfice 
de CHF 4'540.- (ch. B. I.4.2), 
- vendu à H______, entre 2009 et 2010 à tout le moins et jusqu'en été 2013, à 
Genève, à plusieurs reprises, une quantité indéterminée de cannabis, mais un total de 
l'ordre de 100 à 200 grammes, pour un montant total entre CHF 1'000.- et 
CHF 2'000.- (ch. B. I.4.1), 
- détenu, le 18 juillet 2013, au domicile d'I______ à ______, des stupéfiants destinés 
à la vente et à sa consommation personnelle, soit un morceau de cocaïne de 
98 grammes, deux sachets de cocaïne d'un poids total de 47 grammes, trois sachets 
contenant des pilules d'ecstasy, deux balances, des sachets minigrip et une somme 
totale de CHF 8'600.- (ch. B. I.5.1), 
- consommé, entre mai et juillet 2013, à Genève, de la cocaïne et de la marijuana 
(ch. B. II.6). 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 


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a.a En date du 18 juillet 2013, vers 15h00, un passant a informé les gendarmes que 
deux individus, identifiés par la suite comme étant A______ et E______, avaient l'air 
de procéder à une transaction de drogue à l'entrée d'un bois à Onex. Interpellé, 
A______ portait sous son t-shirt un sac en plastique, dont il a reconnu sur place qu'il 
contenait de la cocaïne, soit 400 grammes bruts, respectivement 388,27 grammes 
nets avec un taux de pureté de l'ordre de 68%, qu'E______ venait de lui livrer. 
I______, amie de A______ qui l'attendait à proximité, a également été interpellée. 
a.b Mis en cause par A______ pour l'avoir mis en contact avec E______, C______ a 
été arrêté le 20 juillet 2013 alors qu'il rentrait de vacances. 
b.a La perquisition opérée au domicile d'I______ a permis la saisie de 39 grammes 
d'ecstasy, d'un morceau de 101,32 grammes nets de cocaïne (taux de pureté de l'ordre 
de 33%), de deux sachets de cocaïne contenant respectivement 12,56 grammes nets 
(taux de pureté de l'ordre de 36%) et 35,27 grammes nets (taux de pureté de l'ordre 
de 21%), CHF 8'600.-, EUR 500.- et du matériel de conditionnement. A également 
été saisi un tableau manuscrit sur un bloc contenant, sous les colonnes "PA", "Q", 
"PV" et "______", quatre lignes de chiffres. 
b.b Le même profil ADN de A______ a été obtenu à partir des prélèvements 
effectués sur la fermeture du sac de congélation, sur les fermetures des minigrips et 
sur le nœud du cellophane contenant de l'ecstasy retrouvés au domicile de son amie. 
Un profil ADN de mélange complexe a été obtenu par l'analyse du prélèvement 
effectué sur les attaches du sachet contenant les 400 grammes de cocaïne saisis. Ce 
mélange contenait de l'ADN de plus de deux personnes dont celui de A______ n'était 
pas exclu. 
b.c La perquisition opérée au domicile de C______ a permis de saisir un morceau de 
8,3 grammes brut de cocaïne, un sac contenant 44 grammes de marijuana, un sachet 
contenant 2,6 grammes de marijuana et du matériel de conditionnement de la drogue. 
c.a A______ a reconnu à la police avoir pris possession de 400 grammes de cocaïne 
le 18 juillet 2014 auprès d'E______, surnommé J______ ou K______. L'argent saisi 
chez son amie (CHF 8'600.- et EUR 500.-) lui appartenait, à l'instar des pilules 
d'ecstasy et de la cocaïne. Il a aussi admis la propriété du tableau manuscrit retrouvé 
chez I______, les colonnes correspondant au prix d'achat de marijuana, à sa quantité 
(en grammes), à son prix de vente et au bénéfice. Il avait procédé courant juin à deux 
achats de marijuana auprès d'une connaissance, dont il refusait de donner l'identité 
exacte, qu'il avait ensuite vendue auprès de deux autres personnes. 


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L'addition des chiffres du tableau manuscrit a permis de quantifier les achats, soit 
1'830 grammes de marijuana au prix total de CHF 10'980.-, ainsi que les ventes, avec 
un chiffre d'affaires de CHF 15'520.- et un bénéfice total de CHF 4'540.-. 
A______ a spontanément admis l'existence, depuis la fin mai 2013, de trois 
transactions de cocaïne auxquelles avaient participé E______ et C______. Il avait 
payé la moitié de la drogue à la livraison, puis le solde après avoir revendu une partie 
de la cocaïne à des amis. 
c.a.a La première transaction avait porté sur 100 grammes de cocaïne au prix de 
CHF 7'800.-, début juin 2013, dans un parking à Annemasse. A______ s'y était rendu 
avec C______, qui avait finalisé la transaction avec E______. A______ avait gardé 
25 grammes de cocaïne pour sa consommation et la vente à des amis, tandis qu'il 
avait vendu 75 grammes à une connaissance. Il avait réglé la somme due à C______ 
en deux fois. 
c.a.b Une commande de 100 grammes de cocaïne passée par la même connaissance 
avait conduit à la deuxième transaction qui avait porté sur 150 grammes de cocaïne 
aux alentours de la mi-juin. A______, auquel CHF 8'000.- avaient été avancés, avait 
contacté C______, la transaction ayant eu lieu à Onex en présence des trois 
comparses. A______ avait gardé 40 grammes pour lui et remis le solde à l'autre 
personne. 
c.a.c La troisième transaction avait porté sur 220 grammes de cocaïne pour le prix de 
CHF 14'300.-, toujours à la demande de sa connaissance. Nanti de l'avance versée, 
A______ avait contacté C______ et un rendez-vous avait été pris avec E______ au 
même endroit que précédemment. A______ avait remis le lendemain la totalité de la 
cocaïne au tiers désigné. 
c.b Lors de plusieurs auditions devant le Ministère public, et encore à la police, 
A______ a confirmé ses précédentes déclarations, y ajoutant les précisions 
suivantes : 
- il avait en réalité gardé 50 grammes sur les 150 grammes de cocaïne remis lors de 
la deuxième transaction. 
- il avait agi en raison de difficultés financières, liées notamment à une dette de 
CHF 13'000.- consécutive à un accident de la route avec délit de fuite. 
- les pilules d'ecstasy étaient destinées à sa consommation personnelle. 
- il avait prélevé CHF 10.- de bénéfice par gramme de cocaïne vendu, ce qui lui avait 
permis de financer sa propre consommation de diverse nature (ecstasy, marijuana et, 


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depuis mars 2013, cocaïne). Celle de marijuana était devenue plus intense à compter 
de la fin mai 2013, date à laquelle il prenait quotidiennement de la cocaïne. 
c.c A la suite de la perquisition, C______ a indiqué que les 8,3 grammes de cocaïne 
retrouvés lui avaient été remis par K______, soit E______, et qu'ils étaient destinés à 
A______. 
C______ a spontanément révélé qu'il avait "arrangé" trois transactions entre 
A______ et E______, le premier l'appelant pour savoir si le second pouvait le fournir 
en cocaïne. C______ a globalement confirmé les révélations faites par A______ sur 
le modus des trois transactions et les quantités de stupéfiants visées, précisant qu'il 
avait perçu à chaque fois une commission de quelques centaines de francs pour les 
services rendus. Au cours des nombreuses auditions qui ont suivi, C______ a 
confirmé ses précédentes déclarations. 
Les 44 grammes d'herbe retrouvés dans sa chambre étaient destinés à sa 
consommation personnelle. Il avait dépanné des amis en leur vendant de la 
marijuana. Il en était consommateur à raison de 2-3 joints par jour et s'était limité à 
goûter la cocaïne. 
c.d E______ a contesté les transactions de cocaïne dénoncées par A______. Il 
ignorait que ce dernier détenait un sachet en plastique sous son maillot et contestait 
le lui avoir transmis. Il avait été sur place pour rendre visite à C______. E______ a 
persisté tout au long de l'instruction à nier avoir joué un rôle dans le trafic de cocaïne 
visé. C______ et A______ avaient pu se mettre d'accord au préalable pour le mettre 
en cause, pour autant, il n'était pas à même d'expliquer pourquoi leurs versions 
étaient concordantes. 
 
d.a L'analyse du téléphone portable d'E______ a notamment révélé dans la liste de 
ses contacts deux numéros dont A______ était porteur lors de son interpellation. Dix-
huit contacts ont été recensés entre l'un des raccordements retrouvés sur A______ et 
celui d'E______ dans les trois jours précédant le 18 juillet 2013. Dans le journal des 
appels, le raccordement utilisé par C______ est apparu à 19 reprises entre le 26 juin 
2013 et le 13 juillet 2013. 
d.b Selon l'analyse rétroactive pour la période du 26 mai 2013 au 9 octobre 2013 
d'un raccordement attribué à A______ selon un message de C______ à E______, 662 
contacts téléphoniques ont été établis, dont 311 avec I______ ainsi que plus d'une 
trentaine avec C______ et et E______. 
L'analyse de l'autre raccordement de A______ a révélé des échanges de messages, 
dont le contenu avait trait à des stupéfiants portant sur des ventes de marijuana. 


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A______ a reconnu son implication, tout en minimisant les périodes et les quantités 
concernées. 
d.c L'analyse du téléphone portable dont C______ était porteur lors de son 
interpellation a révélé des échanges de messages dont le contenu avait trait à des 
stupéfiants. A______ était impliqué dans plusieurs d'entre eux, qui concernaient tant 
la cocaïne que la marijuana. D'autres messages avaient trait à des contacts entre 
C______ et d'autres acheteurs que A______, dont cinq ont été entendus par le 
Ministère public au sujet des transactions de marijuana passées par C______ durant 
le premier semestre 2013. 
e.a En audience de jugement, A______ a persisté à reconnaître avoir acquis de la 
cocaïne à quatre reprises auprès d'E______, dont trois fois par l'intermédiaire de 
C______, de fin mai au 18 juillet 2013, pour l'écouler à Genève, ce pour une quantité 
totale de 870 grammes. Il a aussi admis sa participation à un trafic de cannabis à 
hauteur de 1'830 grammes, tout en contestant telle ou telle transaction portant sur des 
quantités minimes. Il était au surplus exact que l'argent retrouvé au domicile de son 
amie lui avait été avancé par son commanditaire de cocaïne. 
e.b C______ a maintenu avoir joué l'intermédiaire entre A______ et E______ à trois 
reprises, de fin mai à fin juin 2013, en les mettant en contact lorsque le premier 
voulait acquérir de la cocaïne auprès du second, ce pour une quantité totale de 470 
grammes. La cocaïne retrouvée à son domicile constituait un échantillon qu'E______ 
lui avait donné pour le remettre à A______. 
C______ a reconnu sa participation à un trafic de cannabis en en procurant à des 
clients et amis, avec ou sans contrepartie financière. Il a contesté en avoir vendu à 
A______. Il ignorait au demeurant que la possession de diverses armes fût interdite. 
e.c E______ a persisté à contester les faits reprochés. 
C. 
a. Par ordonnance présidentielle OARP/214/2015, la Chambre pénale d'appel et de 
révision (ci-après : CPAR) a cité A______ et le Ministère public aux débats d'appel. 
Les témoins de moralité dont A______ a requis l'audition ont été convoqués. 
 
En vue de l'audience, il a déposé un bordereau de pièces susceptibles d'actualiser sa 
situation financière, notamment l'état de ses charges. Ont aussi été produits les 
contrats de travail et les attestations de formation continue suivie en 2015. 
 
b. A______ a confirmé les conclusions découlant de sa déclaration d'appel, tout en 
précisant qu'il requiert le prononcé d'une peine assortie du sursis en tout état. 


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Me B______, défenseur privé, a déposé sa note de frais et honoraires pour son 
activité déployée du 5 octobre au 15 novembre 2015, à laquelle il convenait d'ajouter 
la durée de l'audience d'appel (trois heures) et à un entretien futur avec son mandant. 
La note de frais se chiffrait à CHF 8'707.25 pour une activité déployée à compter du 
5 octobre 2015. 
 
b.a L'employeur de A______ et L______ ont été entendus comme témoins : 
b.a.a A______ travaillait pour le "______" depuis un peu moins d'une année. Il 
donnait entière satisfaction à son employeur. Il ne rechignait pas au travail et se 
montrait digne des responsabilités confiées. Très apprécié de tous, A______ était un 
employé précieux pour la société qui envisageait de pérenniser son poste. Il avait 
déjà pu bénéficier d'une amélioration de ses conditions salariales après que de 
nouvelles responsabilités lui eurent été confiées. 
 
b.a.b La mère de A______ a témoigné des relations difficiles avec son fils durant les 
mois qui ont précédé son interpellation. Il n'y avait que du positif depuis sa sortie de 
prison et leurs rapports étaient devenus harmonieux. Son fils avait retrouvé le droit 
chemin, il était consciencieux et fiable. Il avait eu une mauvaise passe mais avait su 
se ressaisir. Elle avait confiance pour l'avenir. 
D. 
A______ est de nationalité italienne, titulaire d'un permis C, célibataire et sans 
enfant. Il vit dorénavant avec son frère avec lequel il partage les charges d'un 
appartement. Après sa scolarité en Suisse, il a tenté de faire carrière dans le (sport) en 
allant s'établir à Bruxelles à l'adolescence. Il a cherché à obtenir son baccalauréat par 
correspondance dans le cadre d'un programme de sport-études. Une blessure a 
prématurément interrompu sa carrière. Revenu en Suisse en 2009, il a donné 
quelques cours privés de (sport) puis, à partir de février 2011, a entamé une 
formation de management. A______ a commencé à faire la fête et à consommer des 
produits stupéfiants. A sa sortie de prison, après une période de chômage, A______ a 
travaillé comme employé polyvalent chez ______ avant d'être embauché par son 
patron actuel. Ses revenus sont de l'ordre de CHF 4'200.- par mois, sans compter le 
13ème salaire. Il rembourse mensuellement une dette auprès de ses grands-parents qui 
ont avancé l'argent utile au règlement de poursuites en cours. 
 
Il est abstinent depuis le jour de son arrestation, sa détention provisoire ayant 
représenté une sorte d'électrochoc. Il a pu ainsi régler ses problèmes et stabiliser sa 
situation. 
A______ a été condamné par le Ministère public de Genève à des peines pécuniaires 
de : 


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- 30 jours-amende à CHF 60.-, avec sursis, délai d'épreuve de 3 ans, et à une amende 
de CHF 400.- pour injure, menaces et opposition aux actes de l'autorité, le ___ mai 
2011, 
- 35 jours-amende à CHF 90.-, sursis révoqué, et à une amende de CHF 1'150.-, pour 
conducteur se trouvant dans l'incapacité de conduire (taux d'alcoolémie qualifié), 
opposition ou dérobade aux mesures visant à déterminer l'incapacité de conduire 
(délit manqué), violation des règles de la circulation routière et violation des 
obligations en cas d'accident, le ___ novembre 2011, 
- 50 jours-amende à CHF 60.- et à une amende de CHF 500.- pour violation grave 
des règles de la circulation routière, opposition ou dérobade aux mesures visant à 
déterminer l'incapacité de conduire et violation des obligations en cas d'accident, le 
___ mai 2012. 
EN DROIT : 
1. 
L'appel est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et dans les 
délais prescrits (art. 398 et 399 CPP). 
 
La partie qui attaque seulement certaines parties du jugement est tenue d'indiquer 
dans la déclaration d'appel, de manière définitive, sur quelles parties porte l'appel, à 
savoir (art. 399 al. 4 CPP) : la question de la culpabilité, le cas échéant en rapport 
avec chacun des actes (let. a) ; la quotité de la peine (let. b) ; les mesures qui ont été 
ordonnées (let. c) ; les prétentions civiles ou certaines d'entre elles (let. d) ; les 
conséquences accessoires du jugement (let. e) ; les frais, les indemnités et la 
réparation du tort moral (let. f) ; les décisions judiciaires ultérieures (let. g). 
 
La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 
al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 
2. 
2.1 L'appelant ne conteste plus sa culpabilité pour l'ensemble des faits qui lui sont 
reprochés dans l'acte d'accusation, ni sa condamnation pour infraction grave à la 
LStup. La culpabilité de l'appelant telle que retenue par les premiers juges sera ainsi 
confirmée, les conditions posées par l'art. 19 al. 2 let. a LStup étant réalisées eu égard 
à la jurisprudence et à la doctrine applicables à l'aggravante de la quantité de cocaïne 
(ATF 109 IV 143 consid. 3b p. 145 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_632/2008 du 10 
mars 2009 consid. 2 ; B. CORBOZ, Les infractions en droit suisse, 3e édition, Berne 
2010, vol. II, n. 81 p. 917). 
 
2.2 L'appelant reproche aux premiers juges de ne pas avoir fait application de 
l'atténuante visée à l'art. 19 al. 3 let. b LStup qu'il avait pourtant plaidée. 


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2.2.1 Aux termes de l'art. 19 al. 3 let. b LStup, dans sa version en vigueur depuis le 
1er juillet 2011, le tribunal peut atténuer librement la peine dans le cas d'une 
infraction visée à l'art. 19 al. 2 LStup, si l'auteur est dépendant et que cette infraction 
aurait dû servir au financement de sa propre consommation. 
 
Pour bénéficier de cette disposition, l'auteur doit être toxico-dépendant et non 
seulement consommateur, comme c'est souvent le cas pour les trafiquants de cocaïne 
(Initiative parlementaire, révision partielle de la loi sur les stupéfiants, rapport de la 
Commission de la sécurité sociale et de la santé publique du Conseil national, FF 
2006 p. 8141 ss, p. 8179 ch. 3.1.11.3 ad art. 19 al. 4 projet LStup ; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_858/2014 du 19 mai 2015 consid. 2.2). La Commission précitée renvoie, 
pour distinguer consommateurs et personnes dépendantes, aux critères développés 
dans la classification statistique internationale des maladies et des problèmes de santé 
connexes établie par l'OMS (CIM-10). Selon le chapitre F 14 du CIM-10, qui traite 
des "troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de la cocaïne", le 
symptôme de dépendance est décrit comme un ensemble de phénomènes 
comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une 
consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un 
désir puissant de prendre de la drogue, à une difficulté de contrôler la consommation, 
à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un 
désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit de la 
consommation de cette drogue, à une tolérance accrue, et, parfois, à un syndrome de 
sevrage physique toxicomanie (arrêt ibidem). 
L'art. 19 al. 3 let. b LStup n'est en outre applicable que si le trafic de drogue de 
l'auteur finance exclusivement sa propre toxicomanie (FF 2006 et arrêt ibidem). 
 
2.2.2 L'appelant ne remplit manifestement pas les critères stricts posés par la 
jurisprudence pour pouvoir bénéficier de cette atténuante. Il a lui-même admis qu'il 
était devenu abstinent le jour de son arrestation, ce qui conduit à penser qu'aucun 
sevrage physique ne lui a été imposé par le service médical de Champ-Dollon. Son 
parcours de vie avant son interpellation va dans le même sens, puisqu'il faisait face à 
ses obligations sociales et financières de la vie courante, notamment en s'acquittant 
des charges telle celle du loyer. Sa mère a certes témoigné de ses relations difficiles 
durant cette période, sans qu'elle n'ait prétendu que son fils fût en perdition ou à la 
rue. L'appelant ne peut ainsi être considéré comme toxico-dépendant au sens des 
exigences posées par la jurisprudence, aucune expertise n'ayant d'ailleurs été 
sollicitée en ce sens. 
L'autre motif conduisant au rejet de l'atténuante de l'art. 19 al. 3 let. b LStup tient au 
fait que le trafic dont l'appelant a été l'auteur n'était pas exclusivement destiné à sa 
propre consommation, ce qu'il a d'ailleurs reconnu en expliquant avoir dû assurer le 
financement de son trafic par des ventes à des tiers. L'appelant a reconnu de manière 


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générale avoir acquis et/ou détenu de la cocaïne destinée à la vente (ch. B. I.1.4 et 
B. I.5.1). Dans trois transactions, l'appelant a spécifié les quantités revenudes, soit 75 
grammes à divers consommateurs non identifiés (ch. B. I.2.1), 100 et respectivement 
220 grammes à un client non identifié (ch. B. I.2.2 et B I.2.3). 
Il s'ensuit que l'appelant sera débouté de son appel sur ce point. 
3. 
3.1 Selon l'art. 47 du code pénal, du 21 décembre 1937 (CP ; RS 311.0), le juge fixe 
la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et 
la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir 
(al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en 
danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les 
motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu 
éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des 
circonstances extérieures (al. 2). 
La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs 
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, 
le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive 
Tatkomponente). Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la 
volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive 
Tatkomponente). A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés 
à l'auteur lui-même (Täterkomponente), à savoir les antécédents (judiciaires et non 
judiciaires), la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations 
familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la 
peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale 
(ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19 ss ; 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 ss ; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_660/2013 du 19 novembre 2013 consid. 2.2). 
3.2 En matière de trafic de stupéfiants, il y a lieu de tenir compte, plus spécialement, 
des circonstances suivantes (arrêt du Tribunal fédéral 6B_843/2014 du 7 avril 2015 
consid. 1.1.1 ; voir aussi arrêts du Tribunal fédéral 6B_408/2008 du 14 juillet 2008 
consid. 4.2 et 6B_297/2008 du 19 juin 2008 consid. 5.1.2 rendus sous l'ancien droit 
mais qui restent applicable à la novelle). Même si la quantité de la drogue ne joue pas 
un rôle prépondérant, elle constitue sans conteste un élément important. Elle perd 
cependant de l'importance au fur et à mesure que l'on s'éloigne de la limite à partir de 
laquelle le cas doit être considéré comme grave au sens de l'art. 19 al. 2 let. a LStup 
(arrêt du Tribunal fédéral 6B_843/2014 du 7 avril 2015 consid. 1.1.1 et les références 
citées). Le type de drogue et sa pureté doivent aussi être pris en considération. Si 
l'auteur sait que la drogue est particulièrement pure, sa culpabilité sera plus grande ; 
en revanche, sa culpabilité sera moindre s'il sait que la drogue est diluée plus que 
normalement (ATF 122 IV 299 consid. 2c p. 301 ; 121 IV 193 consid. 2b/aa p. 196). 
Le type et la nature du trafic en cause sont aussi déterminants. L'appréciation est 


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différente selon que l'auteur a agi de manière autonome ou comme membre d'une 
organisation. Dans ce dernier cas, il importera de déterminer la nature de sa 
participation et sa position au sein de l'organisation: un simple passeur sera ainsi 
moins coupable que celui qui joue un rôle décisif dans la mise sur pied des 
opérations et qui participe de manière importante au bénéfice illicite (ATF 121 IV 
202 consid. 2d/cc p. 206). L'étendue du trafic entrera également en considération. Un 
trafic purement local sera en règle générale considéré comme moins grave qu'un 
trafic avec des ramifications internationales. Le délinquant qui traverse les frontières 
(qui sont surveillées) doit en effet déployer une énergie criminelle plus grande que 
celui qui transporte des drogues à l'intérieur du pays et qui limite son risque à une 
arrestation fortuite lors d'un contrôle ; à cela s'ajoute que l'importation en Suisse de 
drogues a des répercussions plus graves que le seul transport à l'intérieur des 
frontières. Enfin, le nombre d'opérations constitue un indice pour mesurer l'intensité 
du comportement délictueux ; celui qui écoule une fois un kilo d'héroïne sera en 
principe moins sévèrement puni que celui qui vend cent grammes à dix reprises. 
S'agissant d'apprécier les mobiles qui ont poussé l'auteur à agir, le juge doit 
distinguer le cas de celui qui est lui-même toxicomane et agit pour financer sa propre 
consommation de celui qui participe à un trafic uniquement poussé par l'appât du 
gain (arrêts du Tribunal fédéral 6B_843/2014 du 7 avril 2015 consid. 1.1.1 et 
6B_107/2013 du 15 mai 2013 consid. 2.1.1). 
Outre les éléments qui portent sur l'acte lui-même, le juge doit prendre en 
considération la situation personnelle du délinquant, à savoir sa vulnérabilité face à la 
peine, ses obligations familiales, sa situation professionnelle, les risques de récidive, 
etc. Les mobiles, c'est-à-dire les raisons qui ont poussé l'auteur à agir, ont aussi une 
influence sur la détermination de la peine. Il faudra enfin tenir compte des 
antécédents, qui comprennent aussi bien les condamnations antérieures que les 
circonstances de la vie passée. Enfin, le comportement du délinquant lors de la 
procédure peut aussi jouer un rôle. Le juge pourra atténuer la peine en raison de 
l'aveu ou de la bonne coopération de l'auteur de l'infraction avec les autorités 
policières ou judiciaires notamment si cette coopération a permis d'élucider des faits 
qui, à ce défaut, seraient restés obscurs (ATF 121 IV 202 consid. 2d/aa p. 204 ; 118 
IV 342 consid. 2d p. 349). 
3.3 Dans l'exercice de son pouvoir d'appréciation, le juge doit respecter, en 
particulier, le principe d'égalité de traitement (art. 8 al. 1 de la Constitution fédérale 
de la Confédération, suisse du 18 avril 1999 (Cst. - RS 101) ; cf. au regard de l'art. 63 
aCP, ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144 et les arrêts cités). Appelé à juger les co-
auteurs d'une même infraction ou deux co-accusés ayant participé ensemble au même 
complexe de faits délictueux, il est tenu de veiller à ce que la différence des peines 
infligées aux deux intéressés soit justifiée par une différence dans les circonstances 
personnelles. La peine doit en effet être individualisée en fonction de celles-ci, 
conformément à l'art. 47 CP (ATF 121 IV 202 consid. 2b p. 244 ss ; arrêt du Tribunal 


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fédéral 6S.199/2006 du 11 juillet 2006 consid. 4 in fine). Inversement, s'il condamne 
deux co-accusés à des peines identiques, il doit s'assurer que cette égalité soit 
justifiée par une équivalence globale des éléments pertinents pour la fixation de la 
peine (arrêt du Tribunal fédéral 6B_569/2008 du 24 mars 2009 consid. 1.2). 
Si, pour des raisons formelles, seul un des coauteurs peut être jugé, le magistrat doit 
s'interroger sur la peine qu'il aurait prononcée s'il avait eu à juger les deux coauteurs 
en même temps. Dans un tel cas, il n'est pas lié par la décision rendue contre le 
coauteur. Toutefois, il devra s'y référer et motiver pourquoi la peine prononcée à 
l'encontre du coauteur ne saurait servir de moyen de comparaison. Si le juge estime 
que le coauteur a été condamné à une peine trop clémente, il n'y a cependant pas de 
droit à une "égalité de traitement dans l'illégalité" (ATF 135 IV 191 consid. 3.3 p. 
194). 
 
3.4 Selon l'art. 48 let. d CP, le juge atténue la peine si l'auteur a manifesté par des 
actes un repentir sincère, notamment s'il a réparé le dommage autant qu'on pouvait 
l'attendre de lui. Cette circonstance atténuante suppose une prise de conscience du 
caractère répréhensible de l'infraction et un changement d'état d'esprit sincère du 
délinquant, qu'une bonne collaboration à l'enquête n'implique pas nécessairement. 
C'est pourquoi la circonstance atténuante du repentir sincère, d'une part, et la bonne 
collaboration à l'enquête, d'autre part, sont deux éléments à décharge en principe 
distincts, qui peuvent du reste entrer en concours (cf., sous l'empire des art. 63 et 64 
aCP, ATF 121 IV 202 consid. 2d/cc p. 205/206). Pour bénéficier de la circonstance 
atténuante prévue à l'art. 48 let. d CP, l'auteur doit avoir adopté un comportement 
particulier, méritoire, désintéressé et durable, qui constitue la preuve concrète d'un 
repentir sincère. Il doit avoir agi de son propre mouvement, dans un esprit de repentir 
(ATF 107 IV 98 consid. 1 et les références citées). Il ne peut ainsi bénéficier de cette 
circonstance atténuante que s'il a agi, non sous la pression du procès à venir, ni pour 
des raisons tactiques, mais mû par un repentir sincère, avec la volonté de réparer le 
tort causé (arrêt du Tribunal fédéral 6B_291/2007 du 25 janvier 2008 consid. 3.2). 
3.5.1 Sur le plan objectif, seules les peines de six mois à deux ans peuvent être 
assorties du sursis total (cf. art. 42 al. 1 CP). 
Le cadre élargi défini par le nouveau droit pour la fixation de la peine ne justifie plus 
une relativisation de la limite légale permettant l'octroi du sursis ou du sursis partiel 
(ATF 134 IV 17, consid. 3 p. 22). Dans ce sens, la jurisprudence inaugurée avec 
l'ATF 118 IV 337 n'a plus cours. Cependant, lorsque la peine entrant en 
considération se situe dans un intervalle dont les bornes comprennent la limite 
supérieure à l'octroi du sursis (24 mois), du sursis partiel (36 mois) ou de la semi-
détention (art. 77b CP : 1 an), le juge doit se demander si une peine inférieure à cette 
limite apparaît encore soutenable et, dans cette hypothèse, la prononcer. Dans le cas 
inverse, il est libre de prononcer une peine, pour peu qu'elle soit adéquate et 


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justifiable, même si elle n'excède que de peu la limite en cause (ATF 134 IV 17 
consid. 3.5 p. 24-25). Dans tous les cas, le juge doit motiver sa décision, sous peine 
de violer son obligation de motivation prévue à l'art. 50 CP (ATF 134 IV 17 consid. 
3.6 p. 25). 
Sur le plan subjectif, le juge doit poser, pour l'octroi du sursis, un pronostic quant au 
comportement futur de l'auteur. La question de savoir si le sursis serait de nature à 
détourner l'accusé de commettre de nouvelles infractions doit être tranchée sur la 
base d'une appréciation d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, 
des antécédents de l'auteur, de sa réputation et de tous les faits propres à définir son 
caractère et les chances d'amendement. Tous les éléments pertinents doivent être pris 
en considération et conduire à une appréciation d'ensemble et il n'est pas admissible 
d'accorder un poids particulier à certains critères et d'en négliger d'autres qui sont 
pertinents. Un large pouvoir d'appréciation est laissé au juge de répression sur ce 
point (ATF 128 IV 193 consid. 3a ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1044/2013 du 4 
mars 2014 consid. 3.1), qui doit toutefois motiver sa décision de manière suffisante 
(cf. art. 50 CP) afin de permettre de vérifier s'il a été tenu compte de tous les 
éléments pertinents et comment ils ont été appréciés (cf. ATF 134 IV 1, consid. 4.2.1 
p. 5 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1044/2013 du 4 mars 2014 consid. 3.1). 
Le nouveau droit pose des exigences moins élevées quant au pronostic pour l'octroi 
du sursis. Auparavant, il fallait que le pronostic soit favorable. Désormais, il suffit 
qu'il n'y ait pas de pronostic défavorable. Le sursis est désormais la règle dont on ne 
peut s'écarter qu'en présence d'un pronostic défavorable. Il prime en cas d'incertitude 
(cf. ATF 134 IV 1 consid. 4.2.2 p. 5-6). 
Le pronostic doit être posé selon les mêmes critères que sous l'ancien droit. 
3.5.2 Lorsque la peine privative de liberté est d'une durée telle qu'elle permette le 
choix entre le sursis complet (art. 42 CP) et le sursis partiel (art. 43 CP), soit entre un 
et deux ans au plus, l'octroi du sursis au sens de l'art. 42 est la règle et le sursis partiel 
l'exception. Celle-ci ne peut être admise que si l'octroi du sursis à l'exécution d'au 
moins une partie de la peine nécessite, à des fins de prévention spéciale, que l'autre 
partie de la peine soit exécutée (arrêt du Tribunal fédéral 6B_664/2007 du 18 janvier 
2008 consid. 3.2.3.1). 
Les conditions subjectives permettant l'octroi du sursis au sens de l'art. 42 CP, à 
savoir les perspectives d'amendement, valent également pour le sursis partiel prévu à 
l'art. 43 CP, dès lors que la référence au pronostic ressort implicitement du but et du 
sens de ces dernières dispositions (…) (ATF 134 IV 1 consid. 5.3.1 p. 10). 
3.6 La faute de l'appelant est lourde, dans le sens où rien ne le prédestinait à 
commettre des actes illicites. Il avait assurément d'autres choix, même si on peut 


- 15/20 - 
P/10890/2013 
comprendre sa déception à l'idée de ne pas pouvoir réaliser son rêve de jeunesse. Il a 
agi durant une période relativement courte pour les faits les plus graves. Son 
implication dans le trafic de cannabis s'est en revanche étendue sur plusieurs années, 
avec un pic concomitant à son implication dans le trafic de cocaïne. La brève période 
pénale du trafic de cocaïne tranche avec une forte intensité délictueuse, l'appelant 
n'ayant pas hésité à multiplier les transactions dans un laps de temps inférieur à trois 
mois. Les quantités de cocaïne sur lesquelles a porté le trafic sont conséquentes et 
l'action de l'appelant déterminée. 
Plusieurs éléments positifs viennent contrebalancer les signaux négatifs que révèle 
l'importance de la faute commise. La trajectoire de l'appelant n'est pas celle d'un 
trafiquant dont la seule activité se résume à ses actes illicites. Certes, l'appât du gain 
a été l'un des moteurs de ses actes, sans qu'il ne soit exclusif, l'appelant devant 
chercher des sources de financement de sa consommation de plus en plus soutenue 
de cocaïne. Celle-là est d'ailleurs un facteur atténuant de la peine, même si l'appelant 
n'était pas toxico-dépendant au sens des exigences du législateur. Depuis le début de 
l'année en cours, l'appelant apporte la preuve de sa capacité à assumer des 
responsabilités professionnelles et de son sérieux dans ses choix de vie. Il fait face au 
défi que représente la réinsertion après une période de détention, à la fois sur les 
plans personnel et professionnel. Sa prise de conscience est forte, au point que la 
juridiction d'appel ne doute guère des constats que porte sa mère sur sa personne. 
Cette prise de conscience se conjugue avec une collaboration avec les autorités 
policières. Dès ses premiers interrogatoires, l'appelant ne s'est pas contenté de 
reconnaître le flagrant délit mais a mentionné l'existence de transactions antérieures, 
n'hésitant pas à fournir des éléments propres à faire avancer l'enquête. Par ses mises 
en cause, l'appelant a provoqué l'interpellation de l'intimé C______ qui a, peu ou 
prou, admis l'exactitude de l'implication des participants au trafic de la manière 
décrite. Avec son soutien, l'appelant a résisté aux dénégations et aux pressions 
émanant du fournisseur qui a nié jusque devant les premiers juges sa propre 
implication. 
L'excellente collaboration de l'appelant ne conduit toutefois pas la CPAR à lui 
accorder le bénéfice du repentir sincère. Il y a tout d'abord lieu de relativiser la portée 
de ses aveux, dans la mesure où l'appelant savait que les recherches sur la téléphonie 
permettraient tôt ou tard de révéler la nature de ses liens antérieurs avec ses deux 
comparses. Au demeurant, l'appelant n'est pas allé jusqu'au bout de sa démarche, 
restant vague et discret sur la personne de son commanditaire. Il a refusé de le 
désigner autrement que par le nom d'une "connaissance", ce qui n'a pas permis à la 
police de remonter à la source du trafic. Les efforts auxquels il a consenti, même s'ils 
ne peuvent être tenus pour particulièrement méritoires au sens des exigences de la 
jurisprudence, seront toutefois pris en compte dans le cadre de la fixation de la peine. 


- 16/20 - 
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Le code pénal impose aux autorités de jugement de tenir compte de l'effet de la peine 
sur l'avenir du délinquant. Or, un retour en prison ferait à coup sûr perdre son emploi 
à l'appelant, ce qui serait paradoxalement aussi un coup dur pour son employeur qui 
compte sur lui. Une telle décision serait fatale en termes d'emploi même dans 
l'hypothèse improbable d'une peine purgée en semi-détention, le retour dans un lieu 
de détention pour la nuit n'étant pas compatible avec les exigences horaires d'un 
établissement public. 
Dans les critères de fixation de la peine interviennent la prise de conscience de 
l'appelant, sa collaboration et le respect de l'égalité de traitement. A cet égard, force 
est de constater que la peine infligée à l'intimé E______, inférieure à celle de 
l'appelant, est incompréhensible, même en tenant compte de sa spécificité (peine 
complémentaire). L'implication de l'intimé dans le trafic de cocaïne est au mieux 
équivalente à celle de l'appelant, son rôle de vendeur n'étant en tout cas pas moindre 
que celui d'acheteur. Sa collaboration à l'instruction a été exécrable et ses antécédents 
judiciaires sont plus fournis que ceux de l'appelant, certes pour des délits non 
spécifiques – mais c'est aussi le cas de l'appelant –, et avec des peines beaucoup plus 
lourdes que des peines pécuniaires. L'implication supplémentaire de l'appelant dans 
un trafic de marijuana, même étendu sur plusieurs années, ne saurait être 
déterminante pour justifier une telle différence de traitement. 
La fixation de la sanction à 24 mois de peine privative de liberté respecte la 
jurisprudence du Tribunal fédéral, une telle peine étant soutenable au regard de 
l'ensemble des éléments à prendre en compte, tels qu'ils ressortent des 
développements susmentionnés. 
3.7 Le sursis est acquis à l'appelant, le Ministère public n'ayant pas appelé du 
jugement. Il importe peu à cet égard qu'il ait acquiescé à un sursis partiel plutôt que 
complet, les conditions posées par la loi pour l'octroi du sursis n'étant pas différentes. 
Un sursis complet s'impose dans le cas d'espèce, aucun motif ne commandant que 
l'appelant ne purge encore une partie de sa peine à des fins de prévention spéciale. Il 
a su redonner du sens à sa réorientation professionnelle après sa libération provisoire. 
Rien ne permet de conclure, plus de deux ans après, que sa situation impose un retour 
en prison, même pour une courte période, qui serait hautement invalidante pour son 
statut professionnel. Pour prévenir toute velléité de rechute et en lien avec les 
antécédents de l'appelant, même non spécifiques, un délai d'épreuve plus long que le 
minimum posé par l'art. 44 CP lui sera imposé. 
Le jugement entrepris sera ainsi réformé, en tant que l'appelant sera condamné à une 
peine privative de liberté de deux ans, le délai d'épreuve étant fixé à 3 ans. 


- 17/20 - 
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4. 
4.1 L'art. 429 al. 1 let. a CPP prévoit que si le prévenu est acquitté totalement ou en 
partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement, il a droit à une indemnité 
pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure. 
Cette disposition s'applique aux voies de recours (y inclus l'appel) en vertu de l'art. 
436 al. 1 CPP (arrêt du Tribunal fédéral 6B_65/2012 du 23 février 2012 consid. 2). 
 
Selon l'art. 436 al. 2 CPP, le prévenu a droit à une juste indemnité pour ses dépenses 
si ni un acquittement total ou partiel, ni un classement de la procédure ne sont 
prononcés mais qu'il obtient gain de cause sur d'autres points. 
 
L'indemnisation pour frais de défense, au sens des art. 429 al. 1 let. a et 436 al. 2 
CPP, vise les frais de la défense de choix, ceux de la défense d'office relevant des 
frais de procédure en vertu de l'art. 422 al. 2 let. a CPP (ATF 138 IV 205 consid. 1 p. 
206 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_144/2012 du 16 août 2012 consid. 1.2 ; M. 
NIGGLI / M. HEER / H. WIPRÄCHTIGER, Schweizerische Strafprozessordnung / 
Schweizerische Jugendstrafprozessordnung, Basler Kommentar StPO/JStPO, Bâle 
2011, n. 12 ad art. 429 ; ACPR/41/2012 du 30 janvier 2012). 
 
4.2 L'appelant ne bénéficie pas d'un acquittement, même partiel, mais il obtient gain 
de cause sur le plan de la peine. Il se justifie ainsi de prendre partiellement en charge 
la note des frais et honoraires présentée par Me B______. Une quote-part fixée 
approximativement aux deux tiers paraît équitable, ce qui conduit la CPAR à fixer 
l'indemnité due à l'appelant pour ses frais de défense à CHF 7'000.-. 
5. 
L'appelant, qui succombe partiellement, supportera la moitié des frais de la procédure 
envers l'État (art. 428 CPP et 14 al. 1 let. e du Règlement fixant le tarif des frais en 
matière pénale du 22 décembre 2010 [RTFMP ; RS E 4 10.03]). 
* * * * * 
 


- 18/20 - 
P/10890/2013 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
Reçoit l'appel formé par A______ contre le jugement JTCO/2/2015 rendu le 7 janvier 2015 
par le Tribunal correctionnel dans la procédure P/10890/2013. 
L'admet partiellement. 
Annule le susdit jugement dans la mesure où A______ a été condamné à 30 mois de peine 
privative de liberté, sous déduction de 77 jours de détention avant jugement, avec sursis 
partiel, la partie ferme de la peine étant fixée à 12 mois et le délai d'épreuve sur l'autre 
partie à 3 ans. 
Et statuant à nouveau : 
Condamne A______ à 24 mois de peine privative de liberté, sous déduction de 77 jours de 
détention avant jugement. 
Met A______ au bénéfice du sursis et fixe le délai d'épreuve à 3 ans. 
Avertit A______ que, s'il devait commettre de nouvelles infractions durant le délai 
d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine suspendue exécutée, cela sans 
préjudice d'une nouvelle peine. 
Confirme pour le surplus le jugement entrepris. 
Condamne l'État de Genève à payer à A______ la somme de CHF 7'000.-, à titre de 
participation à l'indemnité due pour ses frais de défense relatifs à la procédure d'appel. 
Condamne A______ à la moitié des frais de la procédure d'appel, qui comprennent un 
émolument de CHF 2'500.-. 
Notifie le présent arrêt à A______ et aux parties intimées. 
Le communique, pour information, au Tribunal correctionnel, à l'Office fédéral de la 
police, aux Services financiers du Pouvoir judiciaire et au SAPEM. 
Siégeant : 
Monsieur Jacques DELIEUTRAZ, président; Madame Alessandra CAMBI FAVRE-BULLE 
et Madame Yvette NICOLET, juges. 
 
Le greffier : 
Jean-Marc ROULIER 
 
Le président : 
Jacques DELIEUTRAZ 


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P/10890/2013 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), le 
présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète 
(art. 100 al. 1 LTF), par-devant le Tribunal fédéral (1000 Lausanne 14), par la voie du recours en matière 
pénale. 
 
 


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P/10890/2013 
 
P/10890/2013 
ÉTAT DE FRAIS 
AARP/538/2015
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais et dépens en matière 
pénale (E 4 10.03). 
 
Total des frais de procédure du Tribunal correctionnel 
Condamne C______, A______ et E______, pour un tiers chacun, au 
frais de la procédure, y compris un émolument de jugement de 
CHF 1500.--. 
CHF 
12'842.80
Bordereau de frais de la Chambre pénale d'appel et de révision 
 
Délivrance de copies et photocopies (let. a, b et c) 
CHF 
0.00
Mandats de comparution, avis d'audience et divers (let. i) 
CHF 
360.00
Procès-verbal (let. f) 
CHF 
140.00
État de frais 
CHF 
75.00
Émolument de décision 
CHF 
2'500.00
Total des frais de la procédure d'appel 
Condamne A______ à la moitié des frais de procédure d'appel. 
CHF 
 
3'075.00 
Total général des frais de première instance et d'appel 
CHF 
15'917.80