ge_gerichte · ACJC/1736/2016 · 2015-12-22 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés ainsi qu'au Tribunal 
de protection de l'adulte et de l'enfant le 10 janvier 2017. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/8346/2013 
ACJC/1736/2016
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MERCREDI 21 DECEMBRE 2016 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______, appelant d'un jugement rendu par la 
14ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 22 décembre 2015, 
comparant par Me Audrey Helfestein, avocate, 61, rue du Rhône, case postale 3558, 
1211 Genève 3, en l'étude de laquelle il fait élection de domicile, 
et 
Madame B______, domiciliée ______ (GE), intimée, comparant par Me Andrea Von 
Flüe, avocat, 9, rue de la Terrassière, 1207 Genève, en l'étude duquel elle fait élection 
de domicile, 
et 
Les mineurs C______ et D______, domiciliés chez leur mère, Madame B______, 
______ (GE), représentés par leur curateur, Me Dominique Bavarel, avocat, boulevard 
Saint-Georges 72, 1205 Genève. 
 
 


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C/8346/2013 
EN FAIT 
A. 
a. Par jugement du 22 décembre 2015, reçu par A______ le 30 décembre 2015, le 
Tribunal de première instance a, notamment, dissous par le divorce le mariage 
contracté le 19 juillet 2000 par A______, né le ______ 1961, et B______, née le 
______ 1968 (chiffre 1 du dispositif), maintenu l'autorité parentale conjointe sur 
les enfants C______, né le ______ 2001, et D______, né le ______ 2005 (ch. 2), 
attribué à B______ la garde des enfants (ch. 3), renoncé en l'état à fixer un droit 
de visite en faveur de A______ (ch. 4), maintenu la mesure de curatelle éducative 
instaurée en faveur des deux enfants et confié en particulier au curateur la mission 
de s'assurer que les mineurs poursuivaient les traitements psychothérapeutiques 
entrepris au rythme préconisé par les thérapeutes et limité en tant que de besoin 
l'autorité parentale (ch. 5), rapporté la mesure de curatelle de surveillance et 
d'organisation du droit de visite (ch. 6), condamné A______ à verser en mains de 
B______, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, les montants 
suivants à titre de contribution à l'entretien de ses fils C______ et D______ : 
400 fr. jusqu'à l'âge de 15 ans et 500 fr. de l'âge de 15 ans jusqu'à la majorité ou la 
fin d'études ou d'une formation régulière et suivie (ch. 7), arrêté les frais 
judiciaires à 18'425 fr. 50 et les a répartis entre les parties, par moitié chacune, la 
part incombant à B______ étant laissée à la charge de l'Etat de Genève, sous 
réserve de la décision de l'Assistance juridique, et la part incombant à A______ 
étant compensée à due concurrence avec l'avance de frais de 4'075 fr. fournie par 
ce dernier et laissée pour le solde à la charge de l'Etat de Genève, sous réserve de 
la décision de l'Assistance juridique (ch. 18), dit qu'il n'était pas alloué de dépens 
(ch. 19) et débouté les parties de toutes autres conclusions ( ch. 21). 
B. 
a. Par acte déposé à la Cour de justice le 1er février 2016, A______ a formé appel 
de ce jugement concluant à l'annulation des chiffres 4 et 7 de son dispositif et à ce 
que la Cour lui réserve un droit de visite sur ses enfants s'exerçant, sauf accord 
contraire des parties, à raison d'une demi-journée par semaine en présence d'un 
tiers, puis, six mois après le début, à raison d'un week-end sur deux ainsi que 
durant la moitié des vacances scolaires, à tout le moins sur D______, condamne 
B______ à respecter les modalités du droit de visite sous menace de la peine 
prévue par l'art. 292 CP, ordonne le maintien des curatelles d'organisation et de 
surveillance des relations personnelles et d'assistance éducative, ordonne aux 
parties d'entreprendre une thérapie familiale, ordonne à B______ de continuer le 
suivi psychothérapeutique de C______ et D______ à raison d'une séance 
hebdomadaire, confie au curateur la mission de prendre toutes les mesures utiles 
pour le suivi des traitements précités et pour favoriser la reprise des relations 
personnelles entre A______ et ses enfants et limite en conséquence l'autorité 
parentale de B______. 
 
Concernant les aspects financiers, A______ a conclu à ce qu'il lui soit donné acte 
de son engagement de verser en mains de B______ 300 fr. par mois pour 


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l'entretien de chacun de ses fils jusqu'à fin mars 2016, toute contribution étant 
supprimée dès le 1er avril 2016, le tout avec suite de frais et dépens. 
 
Il a produit une pièce nouvelle. 
 
b. Le 14 septembre 2016, le curateur des enfants a conclu à ce que la Cour 
ordonne à A______ et B______ d'entreprendre une thérapie familiale et confirme 
les chiffres 2 à 6 du dispositif du jugement querellé. 
 
Il a produit sa note de frais et honoraires pour la procédure d'appel en 1'675 fr. 
correspondant à 5h35 d'activité. 
 
c. Le 14 septembre 2016, B______ a conclu au rejet de l'appel avec suite de frais 
et dépens. 
 
Elle a produit des pièces nouvelles. 
 
d. A______ a répliqué le 6 octobre 2016, produisant une pièce nouvelle et 
B______ a dupliqué le 31 octobre 2016. Tous deux ont persisté dans leurs 
conclusions. 
 
e. Les parties ont été informées le 2 novembre 2016 de ce que la cause était gardée 
à juger. 
 
f. B______ a par ailleurs également interjeté appel du jugement du 22 décembre 
2015. Cet appel a été déclaré irrecevable par arrêt de la Cour du 17 août 2016, 
l'avance de frais n'ayant pas été versée. 
C. 
Les éléments pertinents suivants résultent du dossier. 
 
a. A______ et B______ se sont mariés le 19 juillet 2000 à ______. 
 
Ils sont les parents de C______, né le ______ 2001, et D______, né le ______ 
2005. 
 
b. Le 6 février 2006, B______ a déposé une plainte pénale à l'encontre de son 
époux, soupçonnant ce dernier d'actes d'ordre sexuel sur leur fils aîné. 
 
En l'absence de toute prévention, cette plainte a été classée par décision du 
Procureur général du 10 mars 2006, laquelle n'a pas fait l'objet d'un recours. 
 
c. En juin 2006, les époux se sont séparés et A______ a quitté le domicile 
conjugal. 
 
Depuis la séparation, la mère s'est opposée à ce que le père voie seul ses enfants. 
Le droit de visite de A______ s'est ainsi exercé au domicile conjugal, en présence 
de la mère ou de la grand-mère maternelle des enfants. A quelques occasions, 


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A______ a accueilli ses enfants à son domicile pour des réunions familiales en 
présence d'autres membres de sa famille. 
 
d. Par acte déposé le 19 avril 2013 au Tribunal, B______ a formé une demande 
unilatérale en divorce. Elle a notamment conclu à ce que l'autorité parentale et la 
garde sur les enfants lui soient attribuées et à ce que le droit de visite de A______ 
s'exerce exclusivement en présence d'un tiers. 
 
Sur le fond, A______ a notamment acquiescé au principe du divorce et conclu à 
ce que l'autorité parentale et le droit de garde sur les enfants lui soient attribués, 
ainsi qu'à l'octroi d'un large droit de visite en faveur de son épouse. Il a en 
particulier allégué que, depuis le début de la procédure de divorce, son épouse 
refusait qu'il voie ses enfants ou ait des contacts téléphoniques avec eux, ce qui 
menaçait leur développement psychique. 
 
e. Il résulte d'un premier rapport du 13 septembre 2013 du Service de protection 
des mineurs (SPMi) que, d'une manière générale, l'évolution des enfants sur le 
plan scolaire et social est satisfaisante. Cependant, compte tenu des allégations 
d'attouchement sur la personne de C______ formulées par la mère et de 
l'opposition de celle-ci à ce que le droit de visite de A______ s'exerce hors sa 
présence, une analyse plus approfondie de la situation était nécessaire afin 
d'apprécier les capacités parentales, de sorte qu'il convenait d'ordonner une 
expertise du groupe familial. 
 
Le Tribunal a donné suite à cette recommandation par ordonnance du 
11 novembre 2013. 
 
f. Par courriers des 4 et 10 décembre 2013, A______ a requis du Tribunal le 
prononcé de mesures superprovisionnelles s'agissant de l'exercice de son droit de 
visite, faisant valoir que son épouse ne lui donnait plus la possibilité de voir ses 
enfants, même en présence de tiers. 
 
Le 13 décembre 2013, le Tribunal, statuant sur mesures superprovisionnelles, a 
notamment accordé à A______ un droit de visite s'exerçant au moins une fois par 
quinzaine, au domicile de son épouse et en la présence de cette dernière ou, avec 
son accord, à l'extérieur, en présence d'un tiers désigné par elle et accepté par 
A______. 
 
Ce droit de visite n'a pas pu être concrétisé, dans la mesure où les parties ne se 
sont pas mises d'accord sur la personne d'un tiers habilité à accompagner 
A______ lors de l'exercice de son droit de visite à l'extérieur. 
 
g. Le 22 avril 2014, A______ a formé une nouvelle requête de mesures 
provisionnelles, avec mesures superprovisionnelles, tendant à la fixation de son 


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droit de visite, relevant qu'il n'avait plus eu aucun contact avec ses enfants depuis 
février 2014. 
 
Par ordonnance du 24 avril 2014 le Tribunal a rejeté la requête de mesures 
superprovisionnelles. 
 
h. Dans un rapport complémentaire du 13 mai 2014, le SPMi a préconisé, pour la 
durée de la procédure, l'instauration d'un droit de visite en faveur de A______ 
s'exerçant à raison d'un après-midi par mois, le samedi ou le dimanche, entre 
11h30 et 16h30, en présence de E______, parrain de C______. 
 
i. Un curateur de représentation a été nommé le 23 mai 2014 pour les deux 
enfants. 
 
j. Par ordonnance du 20 juin 2014, le Tribunal, statuant sur mesures 
provisionnelles, a notamment attribué la garde des enfants à B______, réservé à 
A______ un droit de visite devant s'exercer, s'agissant de C______ d'entente avec 
lui, tous les quinze jours au Point Rencontre et instauré une curatelle de 
surveillance et d'organisation du droit de visite. 
 
Le Tribunal a retenu que dans la mesure où, depuis la séparation, le père n'avait 
vu les enfants qu'en présence de leur mère ou d'un tiers il était préférable de 
maintenir pour le moment le principe des visites en présence d'un tiers. C______ 
ne voulait pas voir son père. Rien ne permettait cependant de penser qu'il était 
contraire à l'intérêt des enfants d'avoir des contacts avec leur père. La solution du 
Point Rencontre pour l'exercice du droit de visite semblait ainsi appropriée. 
 
k. Les éléments pertinents suivants résultent de l'expertise du groupe familial du 
14 août 2014 du Centre universitaire romand de médecine légale et de l'audition 
subséquente des expertes. 
 
Les expertes ont préconisé la mise en place de plusieurs mesures, soit le maintien 
de la garde des enfants à la mère avec la mise en place d'un soutien à domicile 
pour cette dernière de type AEMO, un droit de visite pour le père en présence, 
dans un premier temps, d'un tiers autre que la mère, la poursuite du suivi 
psychothérapeutique individuel de C______, la mise en place d’un tel suivi pour 
D______ et pour chacun des parents, ainsi qu’une guidance parentale pour ces 
derniers. 
 
En substance, les expertes ont estimé que les deux parents avaient les capacités 
d'assumer l'autorité parentale sur leurs enfants. Toutefois, pour le bien-être de ces 
derniers, la mère devait continuer d'en assumer la garde avec un droit de visite 
cohérent en faveur du père. Au vu du conflit grandissant entre les parents, des 
angoisses de la mère relatives aux évènements, réels ou non, de 2006 et de la 
profonde souffrance des enfants, il était dans leur intérêt de pouvoir voir leurs 


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parents de façon indépendante. La mère entretenait l’idée auprès de ses enfants 
que leur père était inadapté et ceux-ci étaient imprégnés de ce discours ainsi que 
des angoisses de leur mère. Il était probable que cette dernière aliénait ses enfants 
par rapport au contact avec le père. Il était donc primordial que le droit de visite 
de A______ puisse se mettre rapidement en place de manière adéquate et 
harmonieuse. 
 
Si tel n'était pas le cas et/ou si la mère persistait à entretenir un discours 
inapproprié envers le père de ses enfants, son droit de garde devrait être remis en 
question. 
 
Lors de leur audition par le Tribunal, les expertes ont précisé que A______ ne 
représentait pas un danger pour ses enfants; au contraire le défaut de contacts 
père-fils était propre à mettre en péril leur bon développement et ce même si ces 
derniers refusaient de voir leur père. La position de C______ était déterminée par 
celle de sa mère. Les enfants ne pouvaient pas être distingués l'un de l'autre dans 
le cadre de la fixation des modalités du droit de visite litigieux, D______ ayant 
adopté la position de son frère. 
 
l. Par ordonnance du 17 octobre 2014, le Tribunal, statuant sur mesures 
provisionnelles, a réservé à A______ un droit de visite sur C______ et D______, 
devant s'exercer tous les quinze jours de la manière suivante : au Point Rencontre 
______ jusqu'à la mi-janvier 2015; dès la mi-janvier 2015, à raison d'une demi-
journée tous les week-ends, hors du Point Rencontre et en présence d'un tiers, soit 
E______, soit un tiers que le curateur de surveillance et d'organisation du droit de 
visite aura contribué à désigner; dès la mi-mars 2015, à raison d'une demi-journée 
par semaine sans la présence d'un tiers; un week-end sur deux et la moitié des 
vacances scolaires dès que possible, selon une évolution qu'il incombera au 
curateur de surveillance et d'organisation du droit de visite de définir, mais au plus 
tard dès la rentrée scolaire de l'automne 2015. 
 
m. Suite à cette ordonnance, D______ a vu seul son père au Point Rencontre les 5 
et 19 octobre 2014 et 2 novembre 2014, conformément à l'ordonnance du Tribunal 
de protection de l'adulte et de l'enfant du 10 juillet 2014, prévoyant que la 
participation de C______ était laissée à sa discrétion. Ces visites, d'une durée 
d'une heure, se sont bien déroulées. 
 
Le 16 novembre 2014, C______ a participé pour la première fois à la visite, suite 
à l'ordonnance du Tribunal du 17 octobre 2014. Les deux enfants ont d'emblée 
manifesté un refus d'entrer en relation avec leur père, lequel a fini par accepter ce 
refus après quelques échanges. 
 
Lors de la visite du 30 novembre 2014, prévue pour deux heures, les deux enfants 
se sont immédiatement montrés accusateurs et agressifs et la situation a dégénéré. 


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Une grande souffrance a été perçue par les accompagnants, tant chez les enfants 
que chez le père. 
 
Les visites des 14 et 28 décembre 2014 n'ont pas pu avoir lieu, les enfants refusant 
d'entrer dans le Point Rencontre. 
 
La visite du 11 janvier 2015 s'est également mal passée, les enfants refusant à 
nouveau d'entrer au Point Rencontre. Une discussion tendue s'est engagée à 
l'extérieur entre le père et les enfants, empreinte de souffrance de part et d'autre. 
Au vu de l'évolution des échanges, l'assistante sociale a décidé de mettre un terme 
à la visite. 
 
Les visites ont été suspendues en janvier 2015 et n'ont plus repris par la suite. 
 
Dans leur rapport du 30 janvier 2015 à l'intention du SPMi, les intervenants du 
Point Rencontre ont relevé les limites de leur intervention, notamment au regard 
du refus des enfants et de la très grande souffrance perceptible chez ceux-ci, en 
particulier chez C______. 
 
C______ a indiqué à plusieurs reprises au curateur qu'il refusait de voir son père 
et que le fait d'être contraint de se rendre au Point Rencontre suscitait un stress 
important. D______ exprimait pour sa part une opposition aux rencontres avec 
son père, se fondant sur la position de C______ avec lequel il était solidaire. Il 
était cependant d'accord d'obéir aux injonctions et, cas échéant, de se rendre au 
Point Rencontre pour voir son père. Un suivi psychologique pour les deux enfants 
avait été mis en place. 
 
n. Le 26 février 2015, le SPMi a adressé au Tribunal un rapport duquel il 
ressortait qu'il était prématuré d'instaurer des visites en dehors du Point 
Rencontre. Il convenait de maintenir les visites en milieu protégé et de faire un 
bilan de l'évolution de la situation lorsque les thérapies des enfants et le soutien de 
l'AEMO, prévu dès février 2015, auraient pu déployer leurs effets. Afin de 
faciliter la reprise des contacts, il pourrait être précisé que la mère devrait 
accompagner les enfants à l'intérieur du Point Rencontre le jour des visites. 
 
o. Par arrêt du 28 mai 2015, la Cour de justice a annulé la réglementation du droit 
de visite prévue par l'ordonnance du 17 octobre 2014. Elle a, notamment, réservé 
à A______ un droit de visite sur ses fils C______ et D______ s'exerçant à raison 
de deux heures tous les quinze jours au sein du Point rencontre ______ et ordonné 
à B______ d'accompagner les enfants dans les locaux du Point rencontre lors de 
l'exercice du droit de visite. 
 
p. Entre juillet et août 2015, le curateur, le Point-rencontre et l'éducatrice AEMO 
ont établi des rapports à l'intention du Tribunal. 


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L'éducatrice en charge de l'AEMO a relevé que les enfants n'avaient pas de 
problèmes, allaient bien à l'école et avaient de nombreuses activités. Le contact 
avec eux était excellent, tant que le sujet de leur père n'était pas abordé. Lorsque 
l'éducatrice avait questionné C______ sur les visites à son père, il s'était 
violemment fâché, lui demandant si, à sa place, elle serait "d'accord de rencontrer 
son violeur"; il refusait de le voir, même 2 heures tous les 15 jours, car il pensait 
qu'il serait obligé de le voir de plus en plus s'il acceptait. D______ suivait son 
frère aîné, sans pouvoir expliquer pourquoi. Il se rendait malade (maux de ventre, 
de tête, vomissements) deux ou trois jours avant chaque visite obligée à son père. 
 
Le Point rencontre a pour sa part rapporté que la mère avait présenté les enfants à 
l'occasion de plusieurs visites au Point-rencontre entre février et avril 2015. 
Elle était entrée à l'intérieur des locaux, sans réussir, quoique s'y essayant 
physiquement, à faire entrer les enfants. Le père avait renoncé à se présenter pour 
les deux dernières visites. 
 
Le Service de protection des mineurs a dès lors constaté qu'aucune amélioration 
ne s'étant produite dans le déroulement des visites, celles-ci avaient pris fin. L'aîné 
des enfants avait expliqué très clairement ne pas souhaiter avoir le moindre 
contact avec son père. Le cadet était pour sa part dans un trop grand conflit de 
loyauté avec son frère et sa mère pour qu'une relation avec son père soit 
envisageable. Les intervenants ont expliqué que, malgré la coopération de la mère 
pour amener les enfants aux dernières visites prévues, celle-ci restait selon eux 
l'instigatrice du comportement des enfants envers leur père, avec une aliénation 
parentale sur plusieurs années qui faisait que les enfants n'avaient aucune image 
positive de leur père. 
 
Ils ont toutefois précisé que, même s'ils rejoignaient une partie du rapport 
d'expertise du 14 août 2014, ils n'envisageaient pas l'éventualité d'une remise en 
question de la garde de la demanderesse. Le retrait du milieu maternel serait en 
effet trop abrupt et n'aiderait pas à une revalorisation de l'image du père, d'autant 
plus que la vie scolaire et active des enfants semblait bien se dérouler. 
 
Ils ont toutefois préconisé le maintien de la curatelle d'assistance éducative afin 
que les curateurs puissent voir les enfants de temps en temps et leur donner des 
nouvelles de leur père. Ils ont également recommandé qu'une thérapie familiale 
soit entreprise par les parents, à laquelle les enfants pourraient à terme prendre 
part. 
 
q. Selon les observations du curateur déposées à la Cour le 14 septembre 2016, 
C______, qui est en première année du Collège, mène de nombreuses activités 
extrascolaires de front, en particulier du sport et de la musique. 
 
D______ poursuit quant à lui normalement sa scolarité; il fait du sport, du piano 
et du solfège. 


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r. Sur le plan financier, les contributions d'entretien dues par A______ pour la 
durée de la procédure ont été fixées par ordonnance de mesures provisionnelles du 
Tribunal du 8 septembre 2014. Dans cette ordonnance, le Tribunal, entérinant 
l'accord entre les parties, a donné acte à A______ de son engagement de verser à 
B______, 800 fr. par mois à titre de contribution à l'entretien des deux enfants, 
auquel s'ajouterait le supplément de salaire dont il bénéficiait quatre fois par an et 
de s'acquitter en outre en quatre mensualités de l'arriéré de contributions 
d'entretien en 700 fr. 
 
s. La situation financière de A______ est la suivante : 
 
Jusqu'à fin février 2014, il a travaillé pour la société F______ pour un salaire 
d'environ 7'000 fr. nets par mois. Le 23 décembre 2013, son employeur l'a licencié 
relevant ce qui suit "Les difficultés personnelles que vous rencontrez depuis 
plusieurs années vous ont profondément atteint au point que vous avez perdu 
toutes motivation dans votre travail de sorte que vos résultats sont très en dessous 
de ce qui est nécessaire au bon fonctionnement de notre commerce. Nous 
compatissons à cette situation, mais il nous est impossible de continuer à assumer 
les conséquences d'une telle baisse de rendement. Nous espérons de tout coeur 
que vous réussirez à surmonter ces difficultés et que vous retrouverez vos 
capacités et votre bonne humeur, elle aussi totalement disparu". 
 
Suite à cela, A______ a été engagé dès le 1er mars 2014 pour la société G______ 
en qualité de conseiller commercial et a perçu pour cette activité, jusqu'au 31 mars 
2016, un revenu de 4'591 fr. nets par mois, montant auquel s'ajoutait 160 fr. de 
participation aux frais de véhicule privés. 
 
Jusqu'au 2 mars 2016, il touchait en outre 1'855 fr. nets en moyenne par mois au 
titre d'indemnités complémentaires versées par l'assurance-chômage. 
 
Le 19 janvier 2016, il a été licencié avec effet au 31 mars 2016 et libéré de son 
obligation de travailler. Pour janvier et février 2016, il indique n'avoir touché ni 
rémunération pour heures supplémentaires, ni la participation de 160 fr. à ses frais 
de véhicule privé, de sorte que son salaire mensuel a été de 4'459 fr., montant 
auquel s'est ajouté 1'855 fr. de l'assurance-chômage, soit 6'314 fr. 
 
Les allégations de A______ selon lesquelles le complément précité de l'assurance-
chômage a pris fin en mars 2016 sont confirmées par ses pièces 49 à 52, lesquelles 
mentionnent que le délai cadre des prestations chômage expire au 2 mars 2016. 
Pour mars 2016, il n'a ainsi perçu que son salaire, en 4'459 fr. 
 
Dès avril 2016, il allègue toucher des indemnités chômage en 4'200 fr. bruts 
correspondant à 80% de son dernier gain assuré brut en 5'250 fr. 


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Ses charges incompressibles sont les suivantes : 1'583 fr. de loyer, 533 fr. de 
prime d'assurance-maladie, 70 fr. de frais de transport, et 1'200 fr. de montant de 
base OP, soit un total de 3'386 fr. par mois. 
 
A______ allègue en outre devoir supporter, par mois, 308 fr. de frais d'assurance-
vie et 300 fr. de frais médicaux. 
 
t. La situation financière de B______ est la suivante : 
 
Elle touche un salaire mensuel net de 5'295 fr. 
 
Ses charges incompressibles, non contestées en appel, sont de 3'051 fr. par mois 
hors impôts, soit 1'263 fr. de loyer (70% du total du loyer en 1'805 fr.), 368 fr. de 
prime d'assurance-maladie, 70 fr. de TPG et 1'350 fr. de montant de base OP. 
 
Les charges incompressibles de chaque enfant, sont, par enfant, de 637 fr. par 
mois, soit 271 fr. de loyer (15% du total du loyer en 1'805 fr.), 21 fr. de prime 
d'assurance-maladie après déduction du subside, 45 fr. de TPG et 300 fr. de 
montant de base OP, après déduction des allocations familiales en 300 fr. 
 
Les deux enfants suivent en outre des cours de musique dont le prix est de 
2'966 fr. par an et des cours de tennis, en 3'170 fr. par an. D______ fait du basket, 
ce qui coûte 305 fr. par an et C______ est inscrit au "Club ______", dont la 
cotisation est de 270 fr. par an. B______ allègue en outre l'existence de frais 
orthodontique de 14'600 fr. pour les deux enfants. 
 
u. Lors de l'audience du 3 novembre 2015, les parties ont remis leurs dernières 
conclusions par écrit au Tribunal. 
 
Les deux parties se sont déclarées d'accord avec l'attribution de la garde des 
enfants à leur mère. 
 
Sur les points encore litigieux en appel, B______ s'en est rapportée à justice et à 
l'appréciation du curateur s'agissant des modalités du droit de visite qu'il 
conviendrait de réserver à A______ et a conclu au versement de contributions à 
l'entretien des enfants de 650 fr. jusqu'à l'âge de 15 ans, puis de 750 fr. jusqu'à la 
majorité ou la fin de leurs études. 
 
Concernant le droit de visite et les curatelles, A______ a pris les mêmes 
conclusions que celles figurant dans son appel. Il a par ailleurs conclu à ce qu'il lui 
soit donné acte de son engagement de verser le montant mensuel de 300 fr. à titre 
de contribution à l'entretien de chacun de ses enfants. 
 
Le curateur de représentation des mineurs a quant à lui conclu à ce que le Tribunal 
maintienne l'autorité parentale conjointe, attribue la garde des enfants à leur mère, 


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renonce à fixer un droit de visite, maintienne la curatelle éducative et les mesures 
de thérapie des enfants et ordonne une thérapie familiale. 
 
B______ a indiqué qu'elle était opposée à une telle thérapie. 
 
La cause a ensuite été gardée à juger par le Tribunal. 
D. 
Les arguments des parties devant la Cour seront traités ci-après en tant que de 
besoin. 
EN DROIT 
1. 
1.1 L'appel est recevable pour avoir été interjeté dans le délai utile de 30 jours et 
selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 311 CPC) à l'encontre d'une 
décision finale (art. 308 al. 1 let. a CPC), qui statue tant sur des prétentions qui ne 
revêtent pas de caractère patrimonial que sur des conclusions pécuniaires dont la 
valeur litigieuse est, compte tenu des montants réclamés, supérieure à 10'000 fr. 
(art. 91 ss et 308 al. 2 CPC). 
1.2 L'appel peut être formé pour violation du droit ou pour constatation inexacte 
des faits (art. 310 CPC). La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen. 
1.3 En ce qui concerne les enfants mineurs des parties, les maximes d'office et 
inquisitoire illimitée sont applicables (art. 296 CPC), de sorte que la Cour n'est 
pas liée par les conclusions des parties à cet égard (art. 296 al. 3 CPC) et a le 
devoir d'éclaircir les faits et de prendre en considération d'office tous les éléments 
qui peuvent être importants pour rendre une décision conforme à l'intérêt des 
enfants (ATF 128 III 411 consid. 3.1; 122 II 404 consid. 3b). 
3. 
Les deux parties ont produit des nouvelles pièces en appel et allégué des faits 
nouveaux. 
 
3.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
 
Selon la jurisprudence de la Cour, dans les causes de droit matrimonial concernant 
les enfants mineurs, tous les nova sont admis en appel (ACJC/244/2015 du 6 mars 
2015 consid. 3.3.1, ACJC/798/2014 du 27 juin 2014 consid. 2.2; dans le même 
sens : TREZZINI, in Commentario al Codice di diritto processuale civile svizzero 
(CPC), 2011, p. 1394; TAPPY, Les voies de droit du nouveau Code de procédure 
civile, in JdT 2010 III p. 115 ss et p. 139). 
 
3.2 En l'occurrence, les pièces produites en appel et les allégations y relatives 
concernent les charges et revenus des parties, éléments pertinents pour fixer les 


- 12/20 - 
 
C/8346/2013 
contributions dues aux enfants mineurs. Ces nouveaux éléments sont dès lors 
recevables. 
4. 
En ce qui concerne le droit de visite, le Tribunal a retenu qu'en dépit des mesures 
qui ont été mises sur pied pour rétablir le lien entre le père et les fils, en 
considération de l'importance de ce lien et du danger que l'absence de relations 
avec leur père fait in casu courir aux enfants, l'opposition de ceux-ci à rencontrer 
leur père rendait la fixation du droit de visite impossible, de sorte qu'il convenait 
d'y renoncer en l'état. 
L'appelant fait valoir que c'est à tort que le Tribunal a renoncé à fixer un droit de 
visite en sa faveur puisqu'une telle mesure implique un juste motif, inexistant en 
l'espèce. Aucun élément du dossier n'étayait les allégations d'abus sexuels envers 
C______ formulées par l'intimée en 2006. Il ressortait de l'expertise que les 
enfants étaient victimes d'un syndrome d'aliénation parentale induit par leur mère 
et que la présence de leur père était nécessaire à leur bon développement. Le refus 
des enfants de voir leur père n'était pas un choix de leur part, mais le résultat du 
conflit de loyauté dans lequel leur mère, qui les instrumentalisait, les avait placés. 
Un droit de visite devait au moins être fixé pour D______ seul, qui s'était montré 
plus ouvert à recréer le lien avec son père lorsqu'il n'était pas en présence de son 
frère. 
Le curateur des enfants relève pour sa part que l'ensemble des mesures 
préconisées par les expertes s'est soldé par un échec, à l'instar de toutes les 
démarches effectuées en vue d'une reprise des relations personnelles entre 
l'appelant et ses enfants. Paradoxalement, l'obligation faite à ces derniers de 
rencontrer leur père a eu pour effet d'augmenter les tensions familiales, 
aboutissant à une opposition catégorique des deux enfants ainsi qu'au 
découragement de l'appelant. Il n'était pas souhaitable de fixer un droit de visite 
uniquement pour D______ car les expertes avaient souligné que celui-ci était 
aussi affecté que son frère par le récit des événements fait par celui-ci. Tous les 
professionnels extérieurs à la famille qui étaient intervenus postérieurement à 
l'ordonnance du 17 octobre 2014 et à l'arrêt de la Cour de justice du 28 mai 2015 
étaient arrivés à la conclusion qu'imposer un droit de visite n'était pas en l'état 
réaliste. 
4.1 Selon l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité 
parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit 
d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. 
Le droit aux relations personnelles est considéré comme un droit de la 
personnalité de l'enfant qui doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci 
(ATF 131 III 209 consid. 2; 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 consid. 3b); dans 
chaque cas, la décision doit donc être prise de manière à répondre le mieux 


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possible à ses besoins (ATF 117 II 353 consid. 3; 115 II 206 consid. 4a et 
317 consid. 2), l'intérêt des parents étant relégué à l'arrière-plan (ATF 130 III 585 
consid. 2.2.1 et les références). 
Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les 
père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas 
souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit 
d'entretenir ces relations peut leur être retiré ou refusé (art. 274 al. 2 CC). 
La réglementation du droit de visite ne saurait dépendre seulement de la volonté 
de l'enfant, notamment lorsque un comportement défensif de celui-ci est 
principalement influencé par le parent gardien. Il s'agit d'un critère parmi d'autres; 
admettre le contraire conduirait à mettre sur un pied d'égalité l'avis de l'enfant et 
son bien, alors que ces deux éléments peuvent être antinomiques et qu'une telle 
conception pourrait donner lieu à des moyens de pression sur lui. Le bien de 
l'enfant ne se détermine pas seulement en fonction de son point de vue subjectif 
selon son bien-être momentané, mais également de manière objective en 
considérant son évolution future. Pour apprécier le poids qu'il convient d'accorder 
à l'avis de l'enfant, son âge et sa capacité à se forger une volonté autonome, ce qui 
est en règle générale le cas aux alentours de 12 ans révolus, ainsi que la constance 
de son avis sont centraux (arrêt du Tribunal fédéral 5A_459/2015 du 13 août 
2015, consid. 6.2.2). 
Lorsque l'enfant adopte une attitude défensive envers le parent qui n'en a pas la 
garde, il faut, dans chaque cas particulier, déterminer les motivations qu'a l'enfant 
et si l'exercice du droit de visite risque réellement de porter atteinte à son intérêt. 
Il est en effet reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel 
et peut jouer un rôle décisif dans le processus de sa recherche d'identité (ATF 130 
III 585 consid. 2.2.2; 127 III 295 consid. 4a et les références). Il demeure toutefois 
que, si un enfant capable de discernement refuse de manière catégorique et 
répétée, sur le vu de ses propres expériences, d'avoir des contacts avec l'un de ses 
parents, il faut les refuser en raison du bien de l'enfant; en effet, face à une forte 
opposition, un contact forcé est incompatible avec le but des relations 
personnelles ainsi qu'avec les droits de la personnalité de l'enfant (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_459/2015 du 13 août 2015 consid. 6.2.2). 
 
4.2 En l'espèce, c'est à juste titre que le Tribunal, suivant en cela les 
recommandations du curateur des enfants et les constatations du SPMI, des 
intervenants du Point Rencontre et de l'éducatrice AEMO, a considéré qu'il n'était 
pas possible de fixer un droit de visite en l'état. 
En effet, il résulte du dossier que les enfants, dont la capacité de discernement ne 
saurait être exclue compte tenu de leurs âges respectifs de 15 et 11 ans, refusent 
obstinément de voir leur père depuis janvier 2015 et que toutes les démarches 


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effectuées pour favoriser une reprise du droit de visite se sont non seulement 
soldées par un échec mais ont péjoré la situation, en ce sens que l'obligation faite 
aux enfants de rencontrer leur père a eu pour conséquence de renforcer 
l'opposition de ceux-ci et d'augmenter le climat de tension au sein de la famille. 
Même s'il ressort des faits de la cause que l'appelant n'est pas responsable de cette 
situation et qu'il est important pour les enfants qu'ils reprennent une relation avec 
leur père, force est de constater que cela n'est pour le moment pas possible. 
Au regard de l'intensité du lien entre les deux frères, et du fait que D______ refuse 
de voir son père par solidarité avec son frère, allant jusqu'à se rendre malade avant 
les visites, l'instauration d'un droit de visite sur le seul D______ n'est pas non plus 
envisageable pour le moment, comme l'a souligné le curateur. 
L'impossibilité concrète pour l'appelant d'exercer un droit de visite, que ce soit sur 
C______ ou sur D______, constitue ainsi un juste motif de renoncer, en l'état, à 
fixer judiciairement un tel droit. 
La situation pourra être revue à l'avenir, lorsque les tensions entre les enfants et 
leur père seront apaisées et que les contacts entre l'appelant et ses fils auront pu 
reprendre, cas échéant de manière séparée avec chaque enfant, dans un cadre plus 
souple et serein, en dehors de contraintes judiciaires, que ce soit sous la forme de 
rencontres ponctuelles, de téléphones ou par écrit. 
Compte tenu de ce qui précède, il n'y a pas lieu de maintenir de curatelle de 
surveillance du droit de visite, aucun droit de visite ne pouvant être fixé. 
4.3 L'appelant conclut en outre à ce qu'il soit "ordonné" aux parties d'entreprendre 
une thérapie familiale. Le curateur préconise également cette mesure. L'intimée 
indique sur ce point qu'elle n'est absolument pas disposée à rencontrer l'appelant 
dans le cadre d'une thérapie familiale précisant qu'"on ne saurait du reste plus ici 
parler de famille, tant les liens sont rompus". 
Le Tribunal a renoncé à formuler à l'encontre des parties une telle injonction, 
relevant qu'au vu de l'opposition de l'intimée cette démarche apparaissait vouée à 
l'échec. 
La Cour partage sur ce point l'appréciation du Tribunal. En effet, si le travail 
thérapeutique sollicité par l'appelant est en soi souhaitable pour améliorer les 
relations entre les parties, la mise en œuvre d'une thérapie sous forme d'injonction 
est problématique dans la mesure où les chances de succès de cette démarche 
dépendent de l'implication et de la bonne volonté des personnes concernées. 
Non seulement une telle injonction serait inexécutable en cas d'opposition de 
l'intimée, mais une thérapie se déroulant sous la contrainte serait probablement 
vouée à l'échec, comme l'a relevé de manière pertinente le Tribunal. 


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Il n'y a par conséquent pas lieu d'ordonner aux parties d'entreprendre une thérapie 
familiale. 
Des mesures tendant au suivi par les enfants de leurs propres traitements ont quant 
à elles déjà été prises par le Tribunal et elles seront confirmées. 
5. 
L'appelant fait valoir que les contributions d'entretien fixées par le Tribunal sont 
trop élevées. 
5.1 L'entretien est assuré par les soins et l'éducation ou, lorsque l'enfant n'est pas 
sous la garde de ses père et mère, par des prestations pécuniaires (art. 276 al. 2 
CC). En vertu de l'art. 285 al. 1 CC, la contribution d'entretien en faveur de 
l'enfant doit correspondre aux besoins de celui-ci ainsi qu'à la situation et aux 
ressources des père et mère; il est tenu compte de la fortune et des revenus de 
l'enfant, ainsi que de la participation de celui des parents qui n'a pas la garde de 
l'enfant à la prise en charge de ce dernier. Ces différents critères doivent être pris 
en considération; ils exercent une influence réciproque les uns sur les autres. 
Ainsi, les besoins de l'enfant doivent être examinés en relation avec les trois autres 
éléments évoqués et la contribution d'entretien doit toujours être dans un rapport 
raisonnable avec le niveau de vie et la capacité contributive du débirentier. 
Celui des parents dont la capacité financière est supérieure est par ailleurs tenu, 
suivant les circonstances, de subvenir à l'entier du besoin en argent si l'autre 
remplit son obligation à l'égard de l'enfant essentiellement en nature (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_86/2016 du 5 septembre 2016, consid. 7.1). 
La loi n'impose pas de méthode de calcul de la contribution d'entretien (ATF 128 
III 411 consid. 3.2.2; arrêt 5A_134/2016 du 18 juillet 2016 consid. 3); sa fixation 
relève de l'appréciation du juge, qui applique les règles du droit et de l'équité 
(art. 4 CC). 
L'une des méthodes préconisées par la doctrine et considérée comme conforme au 
droit fédéral est celle dite du minimum vital, avec répartition de l'excédent 
(ATF 140 III 377 consid. 4.3; 127 III 68 consid. 2). 
 
Les charges de l'enfant mineur et celles de ses parents comprennent un montant de 
base selon les normes d'insaisissabilité pour l'année, une participation aux frais du 
logement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_533/2010 du 24 novembre 2010 
consid. 2.1), les coûts de santé, tels que les cotisations de caisse maladie de base, 
les frais de transports publics et les frais professionnels, tels que les frais de 
déplacement nécessaires pour se rendre au travail – si l'utilisation des transports 
publics ne peut raisonnablement être exigée de l'intéressé - (ATF 110 III 17 
consid. 2b; arrêt du Tribunal fédéral 5A_46/2009 du 22 mai 2009 consid. 6.3 et 
5P.238/2005 du 28 novembre 2005 consid. 4.2.2.). Lorsque la situation financière 
des parents est favorable, on compte également les primes d'assurances non 
obligatoires et les impôts (BASTONS BULLETTI, L'entretien après le divorce : 


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méthodes de calcul, montant et durée, in SJ 2007 II p. 77 ss, p. 90 et 91). La part 
de frais médicaux non couverte par l'assurance de base obligatoire peut être prise 
en compte dans les charges incompressibles des parties, si des frais effectifs 
réguliers à cet égard sont établis (ibidem, p. 86). Seules les charges effectivement 
acquittées peuvent être prises en considération (ATF 121 III 20 consid. 3a; arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_608/2014 du 16 décembre 2014 consid. 4.1). 
5.2 En l'espèce, le Tribunal a retenu qu'un montant de 320 fr. par enfant devait 
être ajouté à leurs charges mensuelles incompressibles pour tenir compte des frais 
liés à leurs activités extra-scolaires. Leurs besoins étaient ainsi fixés à 953 fr. par 
enfant et par mois. Le revenu mensuel de l'appelant était de 6'595 fr. par mois 
jusqu'à fin février 2016, puis de 4'740 fr. dès cette date, suite à l'interruption du 
versement des indemnités chômage complémentaires. Après déduction de ses 
charges en 3'337 fr., son solde disponible était de 3'258 fr. jusqu'en février 2016 et 
de 1'402 fr. par la suite. Le solde disponible de l'intimée était quant à lui de 
2'244 fr. par mois, soit 5'295 fr. de revenus moins 3'051 fr. de charges. Au vu du 
budget serré de l'appelant dès mars 2016, les frais des enfants devaient être mis à 
charge des deux parents par moitié, en dépit du fait que l'intimée assumait 
l'intégralité des prestations de soins et d'éducation. 
L'appelant fait grief au Tribunal d'avoir retenu des frais d'activités de loisirs dans 
les charges des enfants alors que le niveau de vie des parties ne le justifie pas. 
En outre, compte tenu de son licenciement avec effet au 31 mars 2016, ses 
revenus étaient de 6'314 fr. nets en janvier et février 2016, de 4'459 fr. nets en 
mars 2016 et de 4'200 fr. bruts en avril 2016, ce qui ne lui permettait pas de 
financer les contributions fixées par le Tribunal. 
L'intimée conteste pour sa part la diminution de revenu alléguée par l'appelant. 
En application des articles 23 et 24 de la Loi sur l'assurance-chômage, il convient 
de retenir que, conformément aux indications fournies par l'appelant, ses 
indemnités chômages dès le 1er mai 2016 correspondront à 80% de son dernier 
revenu, qui était de 5'250 fr., soit 4'200 fr. bruts. Après déduction des charges 
sociales, qui peuvent être estimées à 15%, le salaire net de l'appelant peut être fixé 
à 3'570 fr. nets par mois dès avril 2016. 
Il ne ressort pas du dossier qu'une augmentation significative du revenu de 
l'appelant soit prévisible à court ou moyen terme, au regard de son âge, soit 
56 ans, et du fait que ses difficultés familiales entravent son activité 
professionnelle, comme l'atteste la lettre de licenciement que lui a adressée en 
décembre 2013 F______, son précédent employeur. 
En ce qui concerne ses charges, il n'y a pas lieu de tenir compte, contrairement à 
ce qu'il soutient, de ses frais d'assurance vie en 308 fr., car il ne s'agit pas de frais 
incompressibles, ni des frais médicaux en 300 fr., car ils ne sont pas documentés 


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par pièces, pas plus que d'un supplément de 20%. Les charges incompressibles de 
l'appelant doivent ainsi être fixées à 3'386 fr., ce qui lui laisse un solde disponible 
de 1'073 fr. en mars 2016 et de 184 fr. par mois par la suite. 
En ce qui concerne les charges des enfants, il convient de relever que les frais 
culturels sont déjà inclus dans le montant de base OP. En outre, comme le relève à 
juste titre l'appelant, suite à la baisse de ses revenus, le niveau de vie des parties 
ne permet pas de retenir un montant de 320 fr. par mois et par enfant au titre de 
financement des activités de sport et de musique. Les frais dentaires allégués par 
l'intimée ne seront pas non plus retenus car, d'une part, les enfants sont au 
bénéfice d'une assurance dentaire et, d'autre part, les pièces produites n'établissent 
pas que ces frais sont encore d'actualité. 
Seules doivent dès lors être prises en considération les charges incompressibles 
des enfants, en 637 fr. par mois et par enfant. 
L'intimée touche quant à elle un revenu de 5'295 fr. par mois, ce qui, après 
déduction de ses charges incompressibles en 3'051 fr., lui laisse un solde 
disponible mensuel de 2'244 fr. 
Au regard de ce qui précède, les contributions fixées par le Tribunal sont 
appropriées et peuvent être assumées par l'appelant pour la période allant du 
prononcé du jugement, le 22 décembre 2015, jusqu'au 31 mars 2016, étant précisé 
que, pour cette période la contribution pour chaque enfant était de 400 fr. par mois 
puisque C______ a atteint l'âge de 15 ans le 19 juillet 2016. 
Dès le 1er avril 2016, le solde disponible de l'appelant ne lui permet plus de 
contribuer à l'entretien de ses enfants. Il sera par conséquent dispensé du 
versement de toute contribution d'entretien dès cette date. 
Le chiffre 7 du jugement querellé sera modifié en conséquence. 
6. 
Selon l'art. 106 CPC, les frais qui comprennent également les frais de 
représentation des enfants (art. 95 al. 2 let. e CPC), sont en règle générale mis à la 
charge de la partie succombante (art. 106 al. 1 CPC). Toutefois, lorsque le litige 
relève du droit de la famille, le juge peut s'écarter des règles générales sur la 
répartition des frais (art. 107 al. 1 let. c CPC) 
 
En l'espèce, il n'y a pas lieu, compte tenu de l'issue du litige, de modifier la 
fixation et la répartition des frais opérées par le Tribunal, lesquelles ne sont pas 
spécifiquement contestées en appel. 
 
Les frais judiciaires d'appel seront fixés à 1'250 fr. (art. 30 et 35 RTFMC). Dans la 
mesure où l'appelant n'obtient que partiellement gain de cause, ils seront répartis 
par moitié entre les parties. 


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C/8346/2013 
 
Les frais du curateur des enfants pour la procédure d'appel seront quant à eux 
fixés à 1'200 fr., TVA non comprise, soit 6 heures de chef d'Etude au tarif de 
200 fr. de l'heure prévu par l'art. 16 du Règlement sur l'assistance juridique, 
puisque le curateur est entièrement rémunéré in casu par l'assistance judiciaire. 
 
Les deux parties étant au bénéfice de l'assistance judiciaire, les frais seront 
provisoirement laissés à la charge de l'Etat de Genève, lequel pourra en réclamer 
le remboursement ultérieurement si les conditions de l’art. 123 CPC sont 
remplies. 
 
Il ne sera pas alloué de dépens, compte tenu de la nature familiale du litige. 
* * * * * * 


- 19/20 - 
 
C/8346/2013 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 1er février 2016 par A______ contre les chiffres 4 
et 7 du jugement JTPI/15675/2015 rendu le 22 décembre 2015 par le Tribunal de 
première instance dans la cause C/8346/2013-14. 
Au fond : 
Annule le chiffre 7 du dispositif de ce jugement et, cela fait, statuant à nouveau. 
Condamne A______ à verser en mains de B______, par mois et par enfant, allocations 
familiales non comprises, à titre de contribution à l'entretien de ses fils C______ et 
D______, 400 fr. pour la période allant du 22 décembre 2015 au 31 mars 2016. 
Dit que A______ est dispensé de contribuer à l'entretien de ses enfants dès le 1er avril 
2016. 
Confirme pour le surplus le jugement querellé. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires de l'appel à 2'450 fr., dont 1'200 fr. au titre de frais du 
curateur et les met à la charge des parties par moitié chacune. 
Les laisse provisoirement à la charge de l'Etat de Genève. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Monsieur 
Laurent 
RIEBEN, 
président; 
Monsieur 
Patrick 
CHENAUX 
et 
Madame Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, juges; Madame Anne-Lise JAQUIER, 
greffière. 
Le président : 
Laurent RIEBEN 
 
La greffière : 
Anne-Lise JAQUIER 
 
 


- 20/20 - 
 
C/8346/2013 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure à 30'000 fr.