ge_gerichte · ATAS/357/2026 · 2026-04-24 · fr


Siégeant : Karine STECK, présidente ; Yda ARCE et Michael BIOT, juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3308/2024 
ATAS/357/2026 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 24 avril 2026 
Chambre 3 
 
En la cause 
A______ 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
A/3308/2024 
- 2/17 - 
EN FAIT 
 
 A______(ci-après : l'assurée), née en 1982, originaire du Kosovo, arrivée en 
Suisse en 1992, sans formation professionnelle, a travaillé comme femme de 
chambre de 1999 à 2001, puis comme vendeuse à plein temps de 2001 à 2003. 
b. À la suite d’une première demande de prestations (pour mineurs) déposée en 
mai 1996, l'office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : OAI), 
après avoir constaté que l'assurée présentait un trouble de la personnalité de type 
dysharmonique, associé à une carence socio-éducative (cf. rapport du 9 juillet 
1996 du docteur B______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie), l’a 
mise au bénéfice d'une formation scolaire spéciale, qui n’a pas abouti. 
 Le 12 juin 2014, l’assurée a déposé une nouvelle demande de prestations (pour 
adultes) auprès de l’OAI. 
b. Dans le cadre de l'instruction du dossier, plusieurs rapports médicaux ont été 
recueillis. 
L'assurée a été adressée par l'OAI aux docteurs C______, spécialiste FMH en 
médecine physique, réadaptation et rhumatologie, et D______, spécialiste FMH 
en psychiatrie et psychothérapie, du service médical régional de l’assurance-
invalidité (ci-après : le SMR), qui ont rendu leur rapport le 4 mars 2015, après 
examen de l'assurée et de son dossier médical. 
Les médecins du SMR n'ont retenu aucun trouble invalidant. Ils ont mentionné, en 
précisant qu’ils étaient sans influence sur la capacité de travail : une fibromyalgie, 
des cervico-lombalgies communes et un trouble anxieux et dépressif 
mixte (F41.2) 
c. Le 17 mars 2015, la docteure E______, du SMR, a émis l’avis que l’assurée 
avait toujours conservé une pleine capacité de travail dans toute activité. Les 
atteintes évoquées par le médecin traitant (un goître, une tachycardie sinusale, des 
épigastralgies sur gastrite aiguë, une hypotension orthostatique et un épisode 
d’épilepsie dans l’enfance) étaient non incapacitantes, car non durables. 
d. Par décision du 22 mai 2015, l'OAI a nié à l'assurée le droit à des prestations, 
au motif que les atteintes à sa santé ne pouvaient justifier d’une incapacité de 
travail durable. Aucune invalidité ne pouvait être admise. 
e. Saisie d’un recours contre cette décision, la Cour de céans l’a rejeté (cf. arrêt du 
12 novembre 2015 [ATAS/881/2015]). 
f. L’assurée a saisi le Tribunal fédéral, avant de retirer son recours (9C_9/2016). 
 Le 18 octobre 2023, l’assurée a déposé une nouvelle demande de prestations 
auprès de l’OAI. 
b. Divers rapports médicaux ont été versés au dossier. 


 
 
 
 
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- 3/17 - 
Sur recommandation du SMR, l’OAI a mis en œuvre une expertise 
pluridisciplinaire, attribuée par SuisseMED@P-Team à SWISS EXPERTISES 
MÉDICALES (ci-après : SEM). 
L’assurée a été examinée par la docteure F______, spécialiste en médecine interne 
générale, le 8 avril 2014, par les docteurs G______, spécialiste en psychiatrie et 
psychothérapie, et H______, spécialiste en neurologie, le 22 avril 2024, et par le 
docteur I______, spécialiste en rhumatologie, le lendemain. 
Dans leur rapport du 27 juin 2024, les experts ont, de manière consensuelle, 
retenu les diagnostics suivants : fibromyalgie, syndrome douloureux persistant 
sans manifestation neurologique déficitaire avec traitement inefficace d’un 
possible syndrome des jambes sans repos, épisode dépressif léger à moyen sans 
syndrome somatique (F32), lupus érythémateux cutané sans traitement 
médicamenteux, épigastralgies sous traitement, notion de goître thyroïdien, 
tachycardie sinusale avec prolapsus mitral très léger et hypotension orthostatique. 
Ils ont conclu que la capacité de travail de l’assurée était de 80 à 90% dans toute 
activité, en raison de la fatigue et du déconditionnement global, et ce depuis 
toujours. 
c. Le 8 juillet 2024, le SMR s’est rangé aux conclusions de l’expertise, si ce n’est 
qu’il a nié toute diminution de rendement significative, considérant que le 
déconditionnement retenu par les experts n’était pas un facteur durable. 
d. Le 9 juillet 2024, l’OAI a adressé à l’assurée un projet de décision dont il 
ressortait qu’il entendait rejeter sa demande de prestations, faute d’atteinte à la 
santé invalidante. 
e. Le 17 juillet 2024, l’assurée a contesté ce projet, en se contentant d’affirmer 
qu’elle n’était pas bien, physiquement et psychiquement. 
f. Dans le cadre de la procédure d’audition, l’assurée a transmis à l’OAI un 
rapport de la docteure J______, spécialiste en médecine interne générale, du 22 
août 2024, retenant les diagnostics suivants : scapulalgie aigüe gauche sur 
tendinopathie fissuraire, cervicaux dorsaux lombalgie aigüe sur trouble statique de 
la colonne lombaire sur discopathie L5-S1, sur séquelles d’une ancienne maladie 
de Scheuermann et sur probable instabilité cervicale – glissement antérieur de C4 
et rétrolisthésis de C5, goitre, tachycardie sinusale, épigastralgie sur gastrite aigüe, 
état anxio-dépressif chronique avec crises de panique, fibromyalgie, hypotension 
orthostatique, lupus cutané, troubles somatoformes dans un contexte de syndrome 
douloureux chronique et céphalées chroniques. 
g. Le 3 septembre 2024, le SMR a maintenu sa position, vu l’absence d’élément 
objectif nouveau sur le plan médical. 
h. Par décision du 3 septembre 2024, l’OAI a rejeté la demande de prestations. 
 Par acte du 29 septembre 2024, adressé à l’OAI et transmis à la Cour de céans 
comme objet de sa compétence, l’assurée a interjeté recours contre cette décision. 


 
 
 
 
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Elle allègue que son médecin, la Dre J______, et elle-même considèrent que sa 
santé est trop fragile et se dégrade, et qu’elle devrait dès lors se voir allouer une 
rente pour alléger son quotidien. 
b. Le 10 octobre 2024, l’OAI a transmis à la Cour de céans, comme objet de sa 
compétence, le rapport précité de la Dre J______ du 22 août 2024, ainsi qu’un 
autre rapport rédigé par ce même médecin le 8 octobre 2024, évaluant l’invalidité 
de sa patiente à 100% en raison de ses atteintes, tant physiques que psychiques. 
c. Invité à se déterminer, l’intimé, dans sa réponse du 28 octobre 2024, a conclu 
au rejet du recours. 
d. En avril 2025, la recourante a produit une lettre de sortie de la clinique 
N______ (clinique de réadaptation et psychiatrie) du 3 février 2025, où elle avait 
séjourné du 14 au 24 janvier 2025, de même qu’un certain nombre 
de convocations pour des consultations au centre d’antalgie des Hôpitaux 
universitaires de Genève (ci-après : HUG), prévues entre le 7 avril et le 
25 août 2025. 
e. Le 26 juin 2025, une audience de comparution personnelle des parties s’est 
tenue devant la Cour de céans. 
f. Interrogée par cette dernière, la docteure K______, spécialiste en psychiatrie et 
psychothérapie, et psychiatre traitant de la recourante, s’est exprimée, dans un 
document du 13 août 2025, sur le rapport d’expertise du SEM. 
g. Invités également à prendre position sur ce rapport d’expertise, les 
docteurs L______, médecin cheffe de clinique, et M______, médecin adjoint 
agrégé responsable d’unité du service d’anesthésiologie (consultation d’antalgie) 
des HUG, se sont exécutés en date du 20 août 2025. 
h. Le 1er septembre 2025, sont également parvenus à la Cour de céans : un rapport 
du 14 octobre 2024 du service d’anesthésiologie des HUG, ainsi que les notes de 
suite de la Dre L______, établies entre janvier et août 2025. 
i. Par écriture du 16 septembre 2025, l’intimé a persisté dans ses conclusions, en 
se ralliant à de nouveaux avis émis par le SMR en dates des 1er et 
8 septembre 2025. 
j. Les autres faits seront repris – en tant que de besoin – dans la partie « en droit » 
du présent arrêt. 
 
EN DROIT 
 
1. 
 


 
 
 
 
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- 5/17 - 
1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations 
prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances 
sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
1.2 À teneur de l’art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s’appliquent à 
l’assurance-invalidité, à moins que la loi n’y déroge expressément. La procédure 
devant la chambre de céans est régie par les dispositions de la LPGA et de la loi 
sur la procédure administrative, du 12 septembre 1985 (LPA - E 5 10). 
Le délai de recours est de 30 jours (art. 56 et 60 LPGA ; art. 62 al. 1 let. a LPA). 
Le recours adressé à une autorité incompétente est transmis d'office à la 
juridiction administrative compétente et le recourant en est averti. L'acte est réputé 
déposé à la date à laquelle il a été adressé à la première autorité (art. 64 al. 2 LPA 
en lien avec l'art. 89A LPA). 
En l’espèce, le recours du 29 septembre 2024 contre la décision du 3 septembre 
2024, posté le 1er octobre 2024, et adressé à l'intimé qui l'a transmis à la Cour de 
céans comme objet de sa compétence le 7 octobre suivant, conformément aux 
principes légaux applicables, a été formé en temps utile. Par ailleurs, le recours 
satisfait aux exigences, peu élevées, de forme et de contenu prescrites par la loi 
(art. 61 let. b LPGA ; ATAS/890/2025 du 12 novembre 2025 consid. 1.3). Il sera 
par conséquent déclaré recevable. 
2. 
Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente d'invalidité dans le cadre 
d’une nouvelle demande de prestations. 
3. 
 
3.1 Le 1er janvier 2022, les modifications de la LAI du 19 juin 2020 
(développement continu de l’AI ; RO 2021 705) ainsi que celles du 3 novembre 
2021 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 (RAI - 
RS 831.201 ; RO 2021 706) sont entrées en vigueur. 
En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de 
droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque 
les faits déterminants se sont produits (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 et la 
référence). Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, est 
déterminant le moment de la naissance du droit éventuel à la rente. Si cette date 
est antérieure au 1er janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes 
dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. Si 
elle est postérieure au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_60/2023 du 20 juillet 2023 consid. 2.2 et les références). 


 
 
 
 
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En l’occurrence, un éventuel droit à une rente d’invalidité naîtrait au plus tôt en 
avril 2024, soit six mois après le dépôt de la demande du 18 octobre 2023 (art. 29 
al. 1 LAI), de sorte que les dispositions légales applicables seront citées dans leur 
nouvelle teneur. 
3.2 Lorsque l’administration entre en matière sur une nouvelle demande, après 
avoir nié le droit à une prestation (cf. art. 87 al. 3 RAI), l’examen matériel doit 
être effectué de manière analogue à celui d'un cas de révision au sens de l'art. 17 
al. 1 LPGA (ATF 141 V 585 consid. 5.3 et les références ; cf. arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_12/2023 du 22 août 2023 consid. 3.2). Elle doit donc traiter l'affaire au 
fond et vérifier que la modification du degré d'invalidité rendue plausible par 
l'assuré est réellement intervenue (examen « allseitig »). Lorsque les faits 
déterminants pour le droit à la rente se sont modifiés, le degré d'invalidité doit 
ainsi être fixé à nouveau sur la base d'un état de fait établi de manière correcte et 
complète, sans référence à des évaluations antérieures de l'invalidité 
(ATF 141 V 9 consid. 6.1 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_498/2023 du 11 décembre 2023 consid. 5.1 et les références). 
Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l’art. 17 
LPGA (ATF 149 V 91 consid. 7.5 et les références). La rente peut être révisée non 
seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque 
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité 
de gain ont subi un changement important. Tel est le cas lorsque la capacité de 
travail s'améliore grâce à l'accoutumance ou à une adaptation au handicap 
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 et les références). 
Les constatations et conclusions médicales dans le cadre d’une révision doivent 
porter précisément sur les changements survenus par rapport à l’atteinte à la santé 
et à ses effets depuis l’appréciation médicale antérieure déterminante. La valeur 
probante d’une expertise réalisée dans le cadre de la révision du droit à la rente 
dépend donc essentiellement de la question de savoir si elle contient des 
explications suffisantes sur la mesure dans laquelle une modification de l’état de 
santé a eu lieu. Demeurent réservées les situations dans lesquelles il est évident 
que l’état de santé s’est modifié (arrêt du Tribunal fédéral 8C_385/2023 du 
30 novembre 2023 consid. 4.2.3 et les références). 
La base de comparaison déterminante dans le temps pour l'examen d'une 
modification du degré d'invalidité lors d'une révision de la rente est constituée par 
la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à la 
rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et 
une comparaison des revenus conformes au droit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 et la 
référence). 
3.3 Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une 


 
 
 
 
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maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, 
est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 
possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, 
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de 
réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont 
prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il 
n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2). 
A droit à une rente d’invalidité, l’assuré dont la capacité de gain ou la capacité 
d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou 
améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, qui a 
présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne 
durant une année sans interruption notable et qui, au terme de cette année, est 
invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI). 
La notion d'invalidité, au sens du droit des assurances sociales, est une notion 
économique et non médicale ; ce sont les conséquences économiques objectives 
de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). 
L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle seule déterminante et ne sera prise en 
considération que dans la mesure où elle entraîne une incapacité de travail ayant 
des effets sur la capacité de gain de l’assuré (arrêt du Tribunal fédéral I.654/00 du 
9 avril 2001 consid. 1). 
3.4 Le Tribunal fédéral a revu et modifié en profondeur le schéma d'évaluation de 
la capacité de travail, respectivement de l'incapacité de travail, en cas de 
syndrome 
douloureux 
somatoforme 
et 
d'affections 
psychosomatiques 
comparables. Il a notamment abandonné la présomption selon laquelle les troubles 
somatoformes douloureux ou leurs effets pouvaient être surmontés par un effort 
de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et 3.5) et 
introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'un catalogue d'indicateurs 
(ATF 141 V 281 consid. 4). Le Tribunal fédéral a ensuite étendu ce nouveau 
schéma d'évaluation aux autres affections psychiques ou psychosomatiques et aux 
syndromes de dépendance (ATF 148 V 49 ; 145 V 215 ; 143 V 418 ; 143 V 409). 
Aussi, le caractère invalidant d'atteintes à la santé psychique doit être établi dans 
le cadre d'un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein 
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la 
personne assurée, de même que le critère de la résistance du trouble psychique à 
un traitement conduit dans les règles de l'art (ATF 143 V 409 consid. 4.4 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_265/2023 du 19 août 2024 consid. 3.2). 
Une fois le diagnostic posé par un expert (psychiatre) et s’appuyant selon les 
règles de l’art sur les critères d’un système de classification reconnu, tel le CIM 
ou le DSM-IV (ATF 143 V 409 consid. 4.5.2), la capacité de travail réellement 
exigible doit être examinée, sans résultat prédéfini, au moyen d’un catalogue 


 
 
 
 
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d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du cas particulier 
(cf. ATF 141 V 281 consid. 4.1.1). L'accent doit ainsi être mis sur les ressources 
qui peuvent compenser le poids de la douleur et favoriser la capacité d'exécuter 
une tâche ou une action (arrêt du Tribunal fédéral 9C_111/2016 du 19 juillet 2016 
consid. 7 et la référence). 
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend tout d’abord 
un examen des indicateurs appartenant à la catégorie « degré de gravité 
fonctionnel », lesquels forment le socle de base pour l'évaluation des troubles 
psychiques. Les déductions qui en sont tirées devront, dans un second temps, 
résister à l’examen sous l’angle de la catégorie « cohérence ». Ces indicateurs 
comportent une analyse du complexe « atteinte à la santé », lequel comprend la 
prise en considération des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de 
l’échec d’un traitement effectué dans les règles de l’art, du succès ou de l’échec 
d’une éventuelle réadaptation, et enfin de l’existence d’une éventuelle 
comorbidité physique ou psychique. Il s’agit également d’effectuer une analyse 
du complexe « personnalité », soit un diagnostic de la personnalité de l’assuré 
et de ses ressources personnelles, et du complexe « contexte social » 
(cf. ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références). 
Il y a lieu ensuite d’effectuer un examen des indicateurs en lien avec la catégorie 
« cohérence », à savoir examiner notamment si l’atteinte à la santé se manifeste de 
la même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans activité 
lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres domaines de la 
vie ; si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, négligés et prendre en 
compte le comportement de la personne assurée dans le cadre de sa réadaptation 
professionnelle (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références). 
La procédure d’administration des preuves qui prévaut en matière de troubles 
douloureux sans substrat organique et de troubles psychosomatiques analogues est 
également applicable à la fibromyalgie (ATF 132 V 65 consid. 4.1). 
3.5 Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y 
a eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l’assuré est, à ce motif, incapable de travailler (ATF 140 V 193 
consid. 3.2 et les références ; 125 V 256 consid. 4 et les références). En outre, les 
données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on 
peut encore, raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les 
références). 
Selon l’art. 54a LAI, les SMR établissent les capacités fonctionnelles de l’assuré 
qui sont déterminantes pour l’assurance-invalidité en vertu de l’art. 6 LPGA, pour 
l’exercice 
d’une 
activité 
lucrative 
raisonnablement 
exigible 
ou 
pour 
l’accomplissement des travaux habituels (al. 3). 


 
 
 
 
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Lors de la détermination des capacités fonctionnelles, la capacité de travail 
attestée médicalement pour l’activité exercée jusque-là et pour les activités 
adaptées est évaluée et justifiée en tenant compte, qualitativement et 
quantitativement, de toutes les ressources et limitations physiques, mentales et 
psychiques (art. 49 al. 1bis RAI). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable 
sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450 
consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3). 
En principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise confiée 
à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le 
juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de 
douter de leur bien-fondé (ATF 137 V 210 consid. 1.3.4 ; 135 V 465 consid. 4.4. 
et les références ; 125 V 351 consid. 3b/bb). 
Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI ; 142 V 58 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 
58 consid. 5 ; 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 


 
 
 
 
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En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 
S'il est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son 
médecin traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci 
(cf. ATF 125 V 351 consid. 3a 52 ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces 
relations ne justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis 
émanant des médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments 
pouvant jeter un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, 
par conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 
En cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il n'est pas, de 
manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle expertise. La valeur 
probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier 
au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a) qui permettent 
de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, il convient de rappeler 
qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat 
thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; arrêt du 
Tribunal fédéral I.514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1 in SVR 2008 IV n. 15 
p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration 
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs 
médecins traitants ont une opinion distincte. Il n'en va différemment que si ces 
médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés 
dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en 
cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 8C_458/2023 du 
18 décembre 2023 consid. 3.2 et la référence). 
3.6 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit pas qu'un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante 
suppose que, d'un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour 
l'exactitude d'une allégation, sans que d'autres possibilités revêtent une importance 
significative ou entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 
consid. 3.2 ; 139 V 176 consid. 5.3 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en 
droit des assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge 
devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et 
la référence). 
De jurisprudence constante, le juge apprécie en règle générale la légalité des 
décisions entreprises d'après l'état de fait existant au moment où la décision 
litigieuse a été rendue (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 132 V 215 consid. 3.1.1). 


 
 
 
 
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- 11/17 - 
Les faits survenus postérieurement, et qui ont modifié cette situation, doivent en 
principe faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 144 V 210 
consid. 4.3.1 ; 130 V 130 consid. 2.1). 
4. 
 
4.1 En l’espèce, il convient de déterminer si l’état de santé de la recourante s’est 
péjoré entre le 22 mai 2015, date de la décision rejetant la première demande de 
prestations pour adultes – confirmée par la Cour de céans le 12 novembre 2015 
(ATAS/881/2015 entré en force) –, et le 3 septembre 2024, date de la décision 
litigieuse rejetant la nouvelle demande de prestations. 
4.2 À l’époque, la Cour de céans avait reconnu pleine valeur probante au rapport 
d’examen rhumato-psychiatrique du 4 mars 2015, qui retenait les diagnostics de 
fibromyalgie, de cervico-lombalgies communes et de trouble anxieux et dépressif 
mixte (F41.2), sans répercussion sur la capacité de travail, jugée entière dans toute 
activité. La Cour a mentionné en particulier, en lien avec la fibromyalgie, que la 
publication de l’ATF 141 V 281, applicable à ce type de pathologie, ne permettait 
pas d’aboutir à un autre résultat, dès lors que les examinateurs avaient fait état de 
facteurs d’exagération des symptômes excluant l’existence d’une atteinte 
invalidante à la santé. Elle a également relevé que les autres atteintes évoquées par 
le médecin traitant (un goître, une tachycardie sinusale, des épigastralgies sur 
gastrite aiguë, une hypotension orthostatique et un épisode d’épilepsie dans 
l’enfance) n'entraînaient pas d'incapacité de travail durable. 
4.3 La décision litigieuse du 3 septembre 2024 se fonde, quant à elle, sur l’avis du 
SMR du 8 juillet 2024, lui-même basé sur le rapport d’expertise pluridisciplinaire 
du SEM du 27 juin 2024, ainsi que sur l’avis du SMR du 3 septembre 2024. 
Il convient en premier lieu d’examiner la valeur probante du rapport d’expertise. 
4.3.1 Sur le plan de la médecine interne, l’experte a posé les diagnostics, non 
incapacitants, de lupus érythémateux cutané sans traitement médicamenteux, 
d’épigastralgies sous traitement médicamenteux, de notion de goitre thyroïdien, 
de tachycardie sinusale avec prolapsus mitral très léger et d’hypotension 
orthostatique (p. 60). Elle a précisé que la fonction thyroïdienne était normale 
selon les analyses de laboratoire réalisées le 24 avril 2024, que la tachycardie 
sinusale ne nécessitait pas de traitement particulier, et que le lupus érythémateux 
cutané était contrôlé par une éviction solaire simple (p. 58-59). Elle en a conclu 
que la capacité de travail de la recourante était entière dans toute activité 
n’impliquant pas d’exposition prolongée au soleil, et ce depuis toujours (p. 62). 
4.3.2 Sur le plan neurologique, l’expert a posé le diagnostic de syndrome 
douloureux persistant, sans manifestation neurologique déficitaire, avec un 
traitement inefficace d’un possible syndrome des jambes sans repos. Il a indiqué 
que la recourante signalait un syndrome douloureux des jambes, de la nuque et du 
bras, surtout à gauche, mis sur le compte d’un syndrome des jambes sans repos, 
avec un essai de traitement par perfusions de fer et de dopaminergique, sans 


 
 
 
 
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- 12/17 - 
succès. Il a toutefois exposé que la recourante présentait une symptomatologie 
douloureuse (amplifiée) sans substrat organique, car l’examen neurologique 
détaillé était normal (p. 25). Il en a inféré que la capacité de travail de la 
recourante était entière dans toute activité depuis toujours (p. 27). 
4.3.3 Sur les plans psychiatrique et rhumatologique, dans la mesure où les experts 
ont retenu les diagnostics d’épisode dépressif léger à moyen sans syndrome 
somatique (F32) et de fibromyalgie, il y a lieu d'examiner le caractère incapacitant 
de ces diagnostics au regard des critères jurisprudentiels (ATF 141 V 281 
consid. 4). 
S’agissant de la catégorie « degré de gravité fonctionnelle », l’expert psychiatre a 
retenu un épisode dépressif sur la base des allégations de la recourante selon 
lesquelles elle souffrait de tristesse de manière constante, d’une asthénie et d’une 
baisse de sa capacité hédonique, en précisant que l’échelle d’Hamilton montrait 
un score de 17, correspondant à des symptômes dépressifs légers à modérés 
(p. 40). La recourante évoquait des manifestations anxieuses épisodiques 
ponctuelles, telles que la crainte qu'un tiers se soit introduit chez elle, sans que 
cela justifie de retenir une psychopathologie du registre psychotique (p. 44). 
L’expert a exclu un syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) en 
l’absence d’état de détresse (p. 43). Il a également relevé qu’il n’y avait pas de 
diminution de la capacité à se concentrer chez une assurée qui maintenait un focus 
d’attention efficace et qui n’était pas confuse. Il n’y avait pas non plus de 
perturbation du sommeil à type de réveil précoce systématique de la seconde 
partie de la nuit. La recourante s’adaptait aux règles et aux routines, planifiait et 
structurait des tâches, détenait flexibilité, capacité d’adaptation, capacité de 
jugement et de prise de décisions, et capacité de s’affirmer. Le sens du contact 
envers des tiers était efficient. Elle était capable d’évoluer au sein d’un groupe 
(p. 45-46). 
L’expert rhumatologue, quant à lui, a constaté que l’examen était superposable à 
celui de 2015, avec une importante démonstrativité (p. 71 et 73). Il a néanmoins 
admis que le rendement de la recourante pouvait être réduit de 10 à 20% en raison 
de la fatigue et du déconditionnement global (p. 76). 
S’agissant du « succès du traitement et de la réadaptation », la recourante n’a 
jamais été hospitalisée en milieu psychiatrique et ne prenait pas de traitement 
psychopharmacologique, au jour de l’expertise. L’expert psychiatre a indiqué 
qu’un traitement psychiatrique et psychothérapeutique pouvait être instauré 
(p. 49). L’expert rhumatologue a également préconisé un suivi dans un centre de 
la douleur (p. 77). Il ne ressort donc pas du dossier que la recourante serait 
confrontée à un échec de toute thérapie médicalement indiquée. 
S’agissant des « comorbidités », les troubles somatiques et psychosomatiques de 
la recourante n'empêchent pas la pratique d'une activité professionnelle, sous 
réserve d’une baisse de rendement prise en compte par les experts. 


 
 
 
 
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- 13/17 - 
S’agissant du complexe de « la personnalité », l’expert psychiatre n’a pas retenu 
un trouble spécifique de la personnalité au sens d’une classification diagnostique 
reconnue (p. 39). Il ne ressort pas non plus des autres pièces médicales au dossier 
que la recourante présenterait un tel trouble. 
Pour ce qui est du « contexte social », la recourante a une vie de famille 
harmonieuse et entretient de bonnes relations avec trois amies (p. 34, 46, 65-66). 
Son contexte social et familial lui procure donc des ressources mobilisables. 
En ce qui concerne la catégorie « cohérence », les symptômes invoqués par la 
recourante ne se manifestent pas de la même manière dans toutes les fonctions de 
la vie quotidienne (p. 43, 73). Son hygiène n’est pas altérée (p. 42). Elle effectue 
les tâches ménagères et les courses de façon conjointe avec son époux, s’occupe 
de sa fille de 5 ans (prépare son petit-déjeuner, l’habille, l’accompagne à l’école), 
cuisine, et part en vacances en avion (p. 45, 66-67). 
4.3.4 Sur le plan consensuel, les experts ont conclu que la recourante disposait 
d’une capacité de travail de 80 à 90% dans toute activité, avec une baisse de 
rendement de 10 à 20% en raison de la fatigue et du déconditionnement global 
(p. 19), depuis toujours (p. 16-17). 
4.3.5 La Cour de céans observe que le rapport d’expertise pluridisciplinaire du 
SEM établi par des spécialistes des disciplines médicales pertinentes eu égard aux 
atteintes à la santé alléguées (médecine interne générale, neurologie, psychiatrie et 
rhumatologie), comprend les données objectives du dossier, soit les pièces 
médicales essentielles, y compris les documents d'imagerie (p. 5-11), les données 
subjectives de la recourante et l’anamnèse (p. 20-23, 29-36, 50-55, 64-67), les 
observations cliniques (p. 24, 37-40, 56-58, 68-72), l'appréciation et les 
conclusions par discipline (p. 26-28, 41-49, 59-63, 73-77), ainsi que l’évaluation 
consensuelle (p. 12-19). Ce rapport remplit les réquisits jurisprudentiels pour se 
voir reconnaître une pleine valeur probante. 
4.3.6 Reste à examiner si les avis des médecins traitants sont susceptibles de jeter 
le doute sur les conclusions du rapport d’expertise du 27 juin 2024. 
Dans un rapport du 22 août 2024, la médecin généraliste traitante a posé les 
diagnostics suivants : scapulalgie aigüe gauche sur tendinopathie fissuraire, 
cervicaux dorsaux lombalgie aigüe sur trouble statique de la colonne lombaire sur 
discopathie L5-S1, sur séquelles d’une ancienne maladie de Scheuermann et sur 
probable instabilité cervicale – glissement antérieur de C4 et rétrolisthésis de C5, 
goitre, tachycardie sinusale, épigastralgie sur gastrite aigüe, état anxio-dépressif 
chronique avec crises de panique, fibromyalgie, hypotension orthostatique, lupus 
cutané, troubles somatoformes dans un contexte de syndrome douloureux 
chronique, et céphalées chroniques. Il s’agit des mêmes diagnostics que ceux 
énumérés dans son précédent rapport du 29 janvier 2024, que les experts ont 
étudié (p. 11). Le médecin traitant ne fait donc état d’aucun élément médical 
objectif qui aurait été omis par les experts. 


 
 
 
 
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- 14/17 - 
Dans son rapport du 8 octobre 2024, la médecin généraliste, se référant à son 
rapport précité d’août 2024, se borne à évaluer l’invalidité de sa patiente à 100%, 
sans motiver plus avant sa position. Or, une évaluation médicale complète et 
approfondie, telle que celle des experts du SEM, ne peut pas être remise en cause 
au seul motif que le médecin traitant évalue différemment la capacité de travail de 
son patient. Il ne peut en aller différemment que s’il fait état d'éléments 
objectivement vérifiables qui auraient été oubliés dans le cadre de l’expertise 
médicale. Tel n'est pas le cas en l'espèce. 
Les convocations pour des consultations au centre d’antalgie des HUG, agendées 
entre le 7 avril et le 25 août 2025, les notes de suite établies entre janvier et 
août 2025 par la Dre L______, médecin cheffe de clinique au service 
d’anesthésiologie (consultation d’antalgie) des HUG, ainsi que le rapport du 
14 octobre 2024 dudit service, relatif à une consultation du 8 octobre 2024, 
concernent la période postérieure à la décision litigieuse du 3 septembre 2024 et 
ne sont donc pas de nature à influencer l'appréciation faite au moment où cette 
décision a été rendue (ATF 121 V 366 consid. 1b et les références). Au 
demeurant, dans son rapport du 20 août 2025, la Dre L______ rappelle que la 
recourante souffre d’une fibromyalgie – diagnostic déjà connu des experts –, tout 
en précisant ne pouvoir se prononcer sur la capacité de travail. 
De même, la lettre de sortie de la clinique N______ du 3 février 2025 n’est pas 
pertinente dans le cadre de la présente procédure : elle mentionne le diagnostic de 
trouble dépressif récurrent, épisode actuel de dépression moyenne (F33.1). S’il 
s’agit certes d’un nouveau diagnostic, ce dernier n’a été émis que postérieurement 
à la décision litigieuse du 3 septembre 2024. Cette pièce médicale n’est donc pas 
susceptible de modifier l’appréciation du cas à ce stade. 
Enfin, dans un rapport du 13 août 2025, la psychiatre traitante indique que la 
recourante a présenté un trouble dépressif moyen avec une capacité de travail de 
50% (de janvier à décembre 2023 et depuis octobre 2024) et un trouble dépressif 
léger avec une capacité de travail de 70% de janvier à septembre 2024. Elle 
considère que les indices jurisprudentiels de gravité de novembre 2017 pour les 
troubles dépressifs récurrents moyens et légers n’ont pas été discutés par l’expert 
et qu’un trouble dépressif moyen ou léger est suffisamment grave selon la CIM-10 
pour retenir une détresse significative. Elle ajoute que la recourante ne prend 
aucune décision et que sa famille l’aide pour les tâches administratives. À cet 
égard, le SMR, dans son avis du 1er septembre 2025, a relevé qu’il ressortait de 
l’expertise que les limitations invoquées ne se manifestaient pas de la même 
manière dans toutes les fonctions de la vie quotidienne, que la recourante 
disposait de ressources, qu’elle n’avait pas de suivi psychiatrique à la date de 
l’expertise et qu’aucun traitement médicamenteux ou suivi psychothérapeutique 
intégré n’était en cours. L’expert psychiatre avait livré un status clinique objectif 
détaillé et ses conclusions étaient motivées et cohérentes, auxquelles il convenait 
de se rallier, selon le SMR. 


 
 
 
 
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- 15/17 - 
La Cour de céans constate que la psychiatre traitante n’a pas mentionné la date de 
début du suivi psychiatrique. Lors de l’audience de comparution personnelle du 
26 juin 2025, la recourante a affirmé qu’elle consultait depuis huit mois à un an, 
soit, au plus tôt, depuis juin 2024, c’est-à-dire après l’expertise psychiatrique du 
22 avril 2024. Ainsi, en tant que la psychiatre traitante considère que la capacité 
de travail de la recourante est, pour des motifs psychiques, de 50% à partir de 
janvier 2023 et de 70% à partir de janvier 2024, force est de constater qu’elle se 
livre à une appréciation reposant essentiellement sur les données subjectives de la 
recourante, lesquelles sont insuffisantes pour remettre en cause les constatations 
objectives de l’expert psychiatre. 
Pour le surplus, il n'y a pas lieu de nier d'emblée toute valeur probante au rapport 
d'expertise au motif qu’il ne contiendrait pas une analyse selon les nouveaux 
indicateurs, mais plutôt d'examiner si ledit rapport permet ou non une appréciation 
concluante du cas à l'aune des indicateurs déterminants (cf. ATF 141 V 281 
consid. 8). Il revient en outre aux organes chargés de l'application du droit (soit à 
l'administration ou au tribunal en cas de litige) de procéder à l'appréciation 
définitive de la capacité de travail de l'intéressée (ATF 140 V 193 consid. 3.2). Or, 
il a été procédé supra à l’examen complet de la fibromyalgie et des troubles 
psychiques de la recourante à l’aune des indicateurs développés dans 
l'ATF 141 V 281 sur la base des informations au dossier, ce qui permet en 
conséquence de statuer valablement. 
Partant, en l'absence de rapport médical susceptible de jeter le doute sur les 
conclusions des experts du SEM, il convient de se rallier à celles-ci. 
4.4 Reste à se prononcer sur le degré d’invalidité de la recourante. 
4.4.1 Pour évaluer le taux d'invalidité d’un assuré exerçant une activité lucrative, 
le revenu qu’il aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui 
qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de 
lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail 
équilibré (art. 16 LPGA et 28a al. 1 1re phrase LAI). 
La comparaison des revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi 
exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant 
l'un avec l'autre, la différence permettant de calculer le taux d'invalidité (méthode 
générale de comparaison des revenus ; ATF 130 V 348 consid. 3.4). 
Une simple comparaison de pourcentage peut suffire lorsque l’assuré dispose 
d’une capacité résiduelle de travail dans son activité habituelle et qu’aucune autre 
activité n’est mieux adaptée à ses limitations fonctionnelles. Le taux d’invalidité 
est alors identique au taux d’incapacité de travail (cf. ATF 114 V 310 consid. 3a ; 
arrêt du Tribunal fédéral 9C_562/2022 du 12 septembre 2023 consid. 6 et les 
références). 
4.4.2 En l’occurrence, il sera rappelé que la capacité résiduelle de travail de la 
recourante est exploitable entre 80 et 90% dans toute activité, y compris dans son 


 
 
 
 
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- 16/17 - 
activité habituelle, conformément aux conclusions des experts. Même à retenir 
qu’elle présente, au mieux, une capacité résiduelle de travail de 80% dans son 
activité habituelle, c’est-à-dire une incapacité de travail de 20% dans cette 
activité, l'incapacité de travail correspond à une incapacité de gain de 20%. 
Or, le degré d’invalidité de 20% étant inférieur au seuil légal de 40%, la 
recourante n’a pas droit à une rente d’invalidité. 
Dans la mesure où la recourante est toujours en mesure d’exercer son activité 
habituelle à 80% au moins, aucune mesure professionnelle ne se justifie en 
l’occurrence (cf. ATAS/717/2016 précité consid. 11). 
Compte tenu de ces éléments, la décision litigieuse doit être confirmée. 
5. 
Au vu de ce qui précède, le recours sera rejeté et la recourante condamnée au 
paiement d'un émolument de CHF 200.- (art. 69 al.1bis LAI). 
 
 
*** 


 
 
 
 
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- 17/17 - 
PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de la recourante. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Diana ZIERI 
 
La présidente 
 
 
 
 
Karine STECK 
 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le