ge_gerichte · ACJP/120/2010 · 2009-10-08 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par pli(s) recommandé(s) du 19 mai 2010 
Copie à l'OCP 
 
 
Réf : O 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/5111/2007 
ACJP/120/2010
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale 
Audience du lundi 17 mai 2010 
 
Entre 
Monsieur X______, comparant par Me Saskia DITISHEIM, partie appelante d'un 
jugement rendu par le Tribunal de police le 8 octobre 2009, 
et 
Madame Y______, comparant par Me Robert ASSAEL, partie civile, 
LE PROCUREUR GENERAL de la République et canton de Genève, en son Parquet, 
Palais de justice, place du Bourg-de-Four à Genève, partie intimée. 
 


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P/5111/2007 
EN FAIT 
A. 
Par jugement du 8 octobre 2009, notifié le 21 octobre 2009, le Tribunal de police 
a reconnu X______ coupable d'acte d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP), 
l'a acquitté de la prévention de contrainte sexuelle (art. 189 CP) et l'a condamné à 
une peine privative de liberté (sic) de 240 jours-amende à CHF 50.- l'unité, sous 
déduction de 9 jours de détention avant jugement, assortis du sursis, délai 
d'épreuve de 4 ans. Tout en exemptant Y______ du paiement de l'émolument de 
mise au rôle, le Tribunal de police a condamné X______ à payer à celle-ci, en sa 
qualité de représentante légale de Z______, la somme de CHF 3'000.- avec 
intérêts à 5 % dès le 29 mars 2007 à titre de réparation morale. Il l'a également 
condamné aux dépens de Y______, comprenant une indemnité de CHF 9'000.- 
valant participation à ses honoraires d'avocat, ainsi qu'aux frais de la procédure de 
CHF 8'647.-, comprenant un émolument de jugement de CHF 200.-. 
 
Par feuille d'envoi du 12 novembre 2008, il est reproché à X______ d'avoir, à 
réitérées reprises, entre septembre 2006 et avril 2007, alors qu'il avait la garde de 
son neveu, Z______, né le _______ 2001, tous les jeudis soirs et certains samedis, 
profité de ce que son épouse s'absentait de leur appartement pour entraîner 
Z______ dans la chambre à coucher et lui demander de se pencher en avant sur un 
lit, culottes baissées, afin de se positionner derrière lui pour lui enfoncer un doigt 
dans l'anus en effectuant des mouvements de va-et-vient, tout en le dissuadant de 
faire du bruit alors qu'il avait mal, profitant pour ce faire de sa différence d'âge et 
de son statut d'oncle, infraction prévue et punie par l'art. 187 ch. 1 CP. 
B. 
Par courrier du 29 octobre 2009, X______ a appelé de ce jugement. 
 
Devant la Chambre pénale, il conclut à son acquittement, au bénéfice du doute. 
 
Y______ conclut à la confirmation du jugement entrepris, avec suite de frais et 
dépens. 
 
Le Ministère public s'en rapporte à justice. 
C. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
 
a.a. Le 29 mars 2007, Y______ a déposé plainte pénale contre son frère, 
X______, suite aux révélations que lui avait faites le 22 mars 2007 son fils 
Z______, au sujet des attouchements qu'il avait subis, dont il a confirmé la teneur 
à la Dresse A______, après avoir refusé de s'exprimer à la police. En larmes, 
Z______ lui avait demandé s'il devait se rendre chez son oncle après l'école, puis 
lui avait relaté que celui-ci, qui le gardait tous les jeudis soirs, ainsi que 
ponctuellement les samedis, profitait de ce que sa tante s'absentait de 
l'appartement pour l'entrainer dans la chambre de ses cousines et, après lui avoir 


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demandé de se placer sur un lit, penché en avant, introduisait un doigt dans ses 
fesses et effectuait des mouvements de va-et-vient qui lui faisaient très mal. 
 
a.b. Y______ a confirmé sa plainte pénale à l'instruction, puis devant le Tribunal 
de police. Jusqu'au 22 mars 2007, elle n'avait pas constaté de changement dans 
l'attitude de son fils, qui ne manifestait aucune réticence particulière à se rendre 
chez son oncle les jeudis soirs. Suite à ses premières révélations, Z______ lui 
avait fait un récit détaillé des événements, mimant la position qu'il devait adopter, 
appuyé contre le lit de sa cousine, tandis que X______ pratiquait des 
attouchements, tout en lui demandant de rester silencieux, du fait qu'il pleurait de 
douleur. Elle ne doutait pas de la véracité des dires de son fils qu'elle ne mettait 
pas en relation avec la fessée que X______ lui avait assenée à une reprise en guise 
de punition, ni avec la toilette anale consécutive à une diarrhée dont il avait 
souffert quelques semaines avant ses révélations. Jusqu'au dépôt de sa plainte 
pénale, elle avait toujours eu de bonnes relations avec son frère, sous réserve de 
menues tensions propres à tous rapports familiaux. 
 
b.a. A la police, X______ a contesté avoir commis un acte d'ordre sexuel sur son 
neveu. Bien qu'il eût cherché à consulter des sites pornographiques sur internet en 
utilisant le mot-clé "pédo", au motif qu'il n'était pas parvenu à obtenir d'images 
pornographiques avec d'autres termes, il n'éprouvait aucune attirance pour les 
enfants. Si la garde de Z______ incombait généralement à son épouse, avec 
laquelle il n'avait entretenu aucun rapport sexuel pendant plusieurs mois en 2006 
et 2007, il reconnaissait s'en être occupé ponctuellement, soit notamment de lui 
avoir nettoyé les fesses après une diarrhée ou lorsqu'il s'essuyait mal, ce qui était 
arrivé plusieurs fois et qu'il faisait exclusivement à la salle de bain. Il lui était 
également arrivé de punir Z______, qui était un enfant turbulent. Il l'avait ainsi 
fessé à une occasion et lui avait ordonné à une autre, début mars 2007, de se 
coucher sur le lit d'une de ses filles pour se calmer et d'y demeurer plusieurs 
minutes. 
b.b. X______ a persisté dans ses dénégations à l'instruction. S'étant interrogé sur 
l'origine des accusations proférées par Z______, il envisageait que les 
attouchements décrits fussent le fait de deux enfants recueillis par sa mère 
quelques années auparavant et désormais âgés d'une vingtaine d'années, qui 
avaient été eux-mêmes victimes d'abus sexuels dans leur enfance et résidaient à 
T______ (France), où Z______ se rendait régulièrement en vacances. Devant le 
Tribunal de police, il a émis l'hypothèse que Z______ ait pu retranscrire certaines 
discussions entendues dans le salon d'esthéticienne qui employait Y______, 
essentiellement fréquenté par des prostituées, où celui-ci se rendait 
ponctuellement. 
Plusieurs témoignages ont été recueillis en cours de procédure : 


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c.a. La Dresse A______, médecin responsable du groupe de protection de l'enfant 
auprès des Hopitaux universitaires de Genève, a entendu Z______ le 29 mars 
2009. Selon son rapport du 2 avril 2007, dont elle a confirmé la teneur et les 
conclusions à l'instruction, les attouchements sexuels décrits par Z______ 
apparaissaient vraisemblables. D'abord muet et angoissé, Z______ avait laissé sa 
mère commencer l'entretien, puis avait pris la parole au moment d'évoquer les 
attouchements dont il avait fait l'objet à réitérées reprises de la part de son oncle, 
qu'il avait relatés de manière détaillée, notamment s'agissant de l'auteur, du lieu, 
de sa position, soit penché en avant sur le lit, les fesses en l'air, ainsi que de 
l'endroit où se trouvaient sa tante et ses cousines, et avait mimé la scène. Son 
discours était spontané et ne semblait pas procéder de l'invention d'une histoire, ni 
intervenir dans le contexte d'une toilette anale. A l'issue de l'entretien, Z______, 
qui avait pleuré, semblait soulagé d'avoir pu parler. Il avait en revanche refusé de 
faire l'objet d'un examen somatique, ce qui n'était toutefois guère déterminant, dès 
lors qu'il était extrêmement rare de trouver de petites lésions anales et que 
Z______ ne s'était plaint d'aucune douleur physique auprès de sa mère. 
c.b. Chargée d'une expertise de crédibilité, B______, psychologue au service 
médico-pédagogique, a indiqué dans son rapport du 22 mai 2008 que les 
déclarations de Z______ étaient "plutôt crédibles", ce qu'elle a confirmé à 
l'instruction et devant le Tribunal de police. Lors de la seconde séance, Z______ 
était parvenu à relater les événements dont il avait été victime en pleurant et avait 
reproduit la scène avec des figurines, puis une peluche, dont il avait désigné le 
derrière, tout en appuyant l'index contre celui-ci en disant "ça me faisait très mal". 
Divers critères d'analyse, bien qu'en nombre limité, mais suffisant, étaient en 
concordance avec la crédibilité des déclarations de Z______. Le récit des faits, qui 
avait été relaté spontanément, était cohérent, logique, ainsi que visualisable et 
contenait des détails en suffisance, ainsi que des détails périphériques, sans rajout 
hors cadre. Les faits étaient en outre intégrés dans un cadre tant spatial que 
temporel et les déclarations de Z______ étaient accompagnées d'une charge 
émotionnelle notamment caractérisée par des pleurs et des bégaiements, Z______ 
ayant en outre de la peine à reprendre son souffle. Si ces critères étaient suffisants 
pour se prononcer sur la crédibilité des déclarations de Z______, compte tenu de 
son âge et de sa personnalité, d'autres manquaient, à l'instar de la description 
d'interactions entre le sujet et l'abuseur présumé, le rappel de conversations, la 
référence à des complications inattendues ou encore la référence à ses propres 
états psychologiques. L'absence de comportement suggestif de Y______, de 
conflit familial, et de psychopathologie de Z______, susceptibles d'aller de pair 
avec une distorsion de la réalité conduisant à une tendance à l'affabulation, à la 
mythomanie ou à une représentation fantasmatique des événements, renforçaient 
la crédibilité de ses déclarations. La grande sensibilité de Z______, attestée par 
ses enseignantes, était propre à la nature de l'enfant, si bien qu'elle ne constituait 
pas un facteur spécifique à la crédibilité d'un abus. Z______ présentait une 


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intelligence normale pour un enfant de son âge et n'apparaissait pas suggestible. 
La relation fusionnelle qu'il entretenait avec sa mère n'affectait pas non plus les 
conclusions de l'expertise, à l'instar de "l'angoisse de séparation de l'enfance" dont 
il souffrait, qui était compatible avec ses déclarations. Si l'analyse ne révélait 
aucun élément objectif en défaveur de la crédibilité de celles-ci, il existait 
toutefois deux hypothèses cohérentes, non privilégiées, sans lien avec une 
intention sexuelle, soit celles de la fessée et d'une douche trop précautionneuse, où 
la charge émotionnelle associée à la peur panique de Z______ de revoir son oncle, 
pouvaient être à l'origine de ses déclarations. 
c.c. Tout au long de la procédure, C______ a exclu que son époux, X______, ait 
pu commettre un acte d'ordre sexuel sur Z______ lorsqu'ils le gardaient. 
X______, qui ne s'était occupé qu'occasionnellement de Z______, ne s'était que 
rarement retrouvé seul avec les enfants, toujours brièvement. Après l'avoir 
contesté à la police et à l'instruction, elle a affirmé devant le Tribunal de police 
que son mari avait fessé à une occasion Z______. Il l'avait également puni le 
samedi précédent les révélations, en l'obligeant à s'allonger sur le lit d'une de leurs 
filles et à y demeurer pour se calmer, si bien que Z______ s'était endormi, tandis 
qu'elle se trouvait au salon avec leurs filles, où son époux les y avait 
immédiatement rejointes. Z______ étant suffisamment grand, il n'était pas 
nécessaire de l'accompagner et de l'assister aux toilettes. Toutefois, à une occasion 
où il souffrait d'une diarrhée, Z______ avait dû être douché à leur domicile. 
S'agissant du mot-clé "pédo", elle a successivement affirmé que son époux l'avait 
utilisé "pour voir ce qui allait sortir", puis qu'il y avait recouru à une époque où ils 
n'avaient plus de relations sexuelles et où il était au chômage, ne parvenant pas à 
obtenir des images pornographiques sur internet en utilisant d'autres termes. 
D. 
X______, ressortissant suisse, est né le ______1978. Marié, il est père de trois 
enfants. Il réalise un salaire de CHF 6'000.- à CHF 7'000.- par mois et assume 
l'intégralité des charges mensuelles du ménage, son épouse ne travaillant pas. 
Celles-ci sont principalement constituées du loyer du logement familial, de 
CHF 1'078.- et des primes d'assurance-maladie de CHF 700.-. Il n'a aucun 
antécédent judiciaire. 
EN DROIT 
1. 
L'appel est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai prescrits 
(art. 241 et 242 du code de procédure pénale du 29 septembre 1977 - CPP - E 4 
20). 
2. 
L'appelant conclut à son acquittement au bénéfice du doute. 
2.1.1 L'art. 187 CP réprime le comportement de celui qui aura commis un acte 
d'ordre sexuel sur un enfant de moins de seize ans. Cette disposition a pour but de 


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permettre aux enfants un développement sexuel non perturbé. Elle protège le 
jeune en raison de son âge, de sorte qu'il est sans importance qu'il ait ou non 
consenti à l'acte. Définissant une infraction de mise en danger abstraite, elle 
n'exige pas que la victime ait été effectivement mise en danger ou perturbée dans 
son développement (B. CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 
2002, n. 4 ad art. 187; J. REHBERG/ N. SCHMID/ A. DONATSCH, Strafrecht 
III, 8è éd., Genève Bâle Zurich 2003, p. 404; G. JENNY, Kommentar zum 
schweizerisches Strafgesetzbuch, vol. 4, Berne 1997, p. 24, n. 6 ad art. 187). 
Par acte d'ordre sexuel, il faut entendre une activité corporelle sur soi-même ou 
sur autrui qui tend à l'excitation ou à la jouissance sexuelle de l'un des participants 
au moins (B. CORBOZ, op. cit., n. 6 ad art. 187; J. REHBERG/ N. SCHMID/ 
A. DONATSCH, op. cit., p. 406). Selon la jurisprudence, il faut d'abord distinguer 
les actes n'ayant aucune apparence sexuelle, qui ne tombent pas sous le coup de la 
loi, des actes clairement connotés sexuellement du point de vue de l'observateur 
neutre, qui remplissent toujours la condition objective de l'infraction, 
indépendamment des mobiles de l'auteur. Dans les cas équivoques, qui 
n'apparaissent extérieurement ni neutres, ni clairement connotés sexuellement, il 
convient de tenir compte de l'ensemble des éléments d'espèce, notamment de l'âge 
de la victime ou de sa différence d'âge avec l'auteur, de la durée de l'acte et de son 
intensité, ainsi que du lieu choisi par l'auteur (ATF 125 IV 58 consid. 3b p. 63). Il 
résulte de cette jurisprudence que la notion d'acte d'ordre sexuel doit être 
interprétée plus largement lorsque la victime est un enfant. Dans ce cas, il faut se 
demander si l'acte, qui doit revêtir un caractère sexuel indiscutable, est de nature à 
perturber l'enfant (B. CORBOZ, op. cit., n. 7 ad art. 187). 
Selon la doctrine, un baiser sur la bouche ou une tape sur les fesses sont des actes 
insignifiants (B. CORBOZ, op. cit., n. 10 ad art. 187; S TRECHSEL, 
Schweizerisches Strafgesetzbuch, Kurzkommentar 2e éd., Zurich 1997, n. 6 ad 
art. 187). En revanche, un baiser lingual (B. CORBOZ, op. cit., p. 721 n. 11 ad 
art. 187; S. TRECHSEL, op. cit., loc. cit.) ou des baisers insistants sur la bouche 
(ATF 125 IV 58 consid. 3b p. 63) revêtent indiscutablement un caractère sexuel. Il 
en va de même d'une caresse insistante du sexe, des fesses ou des seins, même 
par-dessus les habits (S. TRECHSEL, op. cit., loc. cit.). Lorsque la victime est un 
enfant, la pratique tend à admettre l'existence d'un acte d'ordre sexuel, même pour 
des attouchements furtifs par-dessus les habits, qui entraîneraient plutôt, entre 
adultes, l'application de l'art. 198 al. 2 CP (B. CORBOZ, op. cit., n. 7 ad art. 187). 
2.1.2 Une expertise de crédibilité doit permettre au juge d'apprécier la valeur des 
déclarations de l'enfant, en s'assurant que ce dernier n'est pas suggestible, que son 
comportement trouve son origine dans un abus sexuel et n'a pas une autre cause, 
qu'il n'a pas subi l'influence de l'un de ses parents et qu'il ne relève pas de la pure 
fantaisie de l'enfant. Pour qu'une telle expertise ait une valeur probante, elle doit 


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répondre aux standards professionnels reconnus par la doctrine et la jurisprudence 
récente (ATF 129 I 49 consid. 5 p. 58; ATF 128 I 81 consid. 2 p. 85). 
Si l'expert judiciaire est en principe libre d'utiliser les méthodes qui lui paraissent 
judicieuses, sa méthode doit toutefois être fondée, suivre les critères scientifiques 
établis, séparer soigneusement les constatations de faits du diagnostic et exposer 
clairement et logiquement les conclusions. En cas de suspicion d'abus sexuel sur 
des enfants, il existe des critères spécifiques pour apprécier si leurs déclarations 
correspondent à la réalité. L'expert doit examiner si la personne interrogée, 
compte tenu des circonstances, de ses capacités intellectuelles et des motifs du 
dévoilement, était capable de faire une telle déposition, même sans un véritable 
contexte expérientiel. Dans ce cadre, il analyse le contenu et la genèse des 
déclarations et du comportement ainsi que les caractéristiques du témoin, son 
vécu, son histoire personnelle notamment, ainsi que divers éléments extérieurs. 
Lors de l'expertise de la validité d'un témoignage, il faut toujours avoir à l'esprit 
que la déclaration peut ne pas être fondée sur la réalité (ATF 128 I 81 consid. 2 
p. 85 s.; arrêt du Tribunal fédéral 6B_79/2009 du 9 juillet 2009 consid. 3.1.2). 
Concernant plus particulièrement l'appréciation du résultat d'une expertise, le juge 
n'est en principe pas lié par ce dernier. Mais s'il entend s'en écarter, il doit motiver 
sa décision et ne saurait, sans motifs déterminants, substituer son appréciation à 
celle de l'expert, sous peine de verser dans l'arbitraire. En d'autres termes, le juge 
qui ne suit pas les conclusions de l'expert n'enfreint pas l'art. 9 Cst. lorsque des 
circonstances bien établies viennent en ébranler sérieusement la crédibilité 
(ATF 129 I 49 consid. 4 p. 57 s.; ATF 128 I 81 consid. 2 p. 86). Tel est 
notamment le cas lorsque l'expertise contient des contradictions et qu'une 
détermination ultérieure de son auteur vient la contredire sur des points 
importants, ou lorsqu'elle se fonde sur des pièces et des témoignages dont le juge 
apprécie autrement la valeur probante ou la portée (ATF 101 IV 129 consid. 3a in 
fine p. 130). Si, en revanche, les conclusions d'une expertise judiciaire 
apparaissent douteuses sur des points essentiels, celui-ci doit recueillir des 
preuves complémentaires pour tenter de dissiper ses doutes. A défaut, en se 
fondant sur une expertise non concluante, il pourrait commettre une appréciation 
arbitraire des preuves et violer l'art. 9 Cst. (ATF 118 Ia 144 consid. 1c p. 146). La 
nécessité d'une nouvelle expertise dépend ainsi d'une appréciation de celle versée 
au dossier et des autres éléments de preuves. 
 
2.2 Il est établi que l'appelant et son épouse gardaient Z______ une à deux fois par 
semaine, soit les jeudis soirs, ainsi que certains samedis et qu'il est arrivé à ces 
occasions que l'appelant se retrouve seul avec ses deux filles et son neveu, tandis 
que son épouse s'absentait. Cet élément, conforme aux déclarations de Z______, 
atteste que l'appelant avait la possibilité matérielle de commettre les 
attouchements dont il a été accusé, qui sont constitutifs d'actes d'ordre sexuel avec 
un mineur, conformément à la jurisprudence rappelée ci-dessus. 


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L'appelant avait par ailleurs manifestement, à tout le moins à l'époque des faits, 
des pulsions et attirances sexuelles ambigües, sans doute à la faveur d'une période 
d'abstinence sexuelle, ainsi que l'atteste la recherche de sites pornographiques 
effectuée au moyen du mot-clé "pédo", dont l'utilisation ne saurait avoir été 
fortuite, ni destinée à se procurer des images de femmes adultes, eu égard à la 
signification de cette abréviation. 
 
Cela étant, les déclarations de Z______, qui sont demeurées constantes, ont été 
jugées "vraisemblables" et "plutôt crédibles" par les spécialistes qui l'ont entendu. 
 
Tant la Dresse A______ que l'expert ont relevé la présence de plusieurs critères, 
certes en nombre limité, mais estimé suffisant, plaidant en faveur de la crédibilité 
des déclarations de Z______, dont notamment la spontanéité de son discours, par 
ailleurs détaillé, cohérent, logique, visualisable et orienté dans l'espace et le 
temps. A chaque fois, le récit de Z______ a été accompagné d'une décharge 
émotionnelle, sous forme de pleurs lors du premier entretien, auxquels se sont 
ajoutés des bégaiements et une peine à reprendre son souffle lors de la seconde 
séance avec l'expert, ce qui plaide encore, aux dires de ce dernier, en faveur de la 
crédibilité de ses déclarations. 
 
Outre le fait que Z______ n'apparaissait pas lui-même suggestible, l'expert a 
encore relevé l'absence de comportement suggestif de la partie civile, de conflit 
familial, et de psychopathologie de l'enfant, susceptibles d'aller de pair avec une 
distorsion de la réalité conduisant à une tendance à l'affabulation, à la mythomanie 
ou à une représentation fantasmatique des événements. La relation fusionnelle que 
Z______ entretenait avec sa mère n'affectait pas non plus les conclusions de 
l'expertise, à l'instar de "l'angoisse de séparation de l'enfance" dont il souffrait. 
 
Par ailleurs, les hypothèses évoquées par l'appelant en cours de procédure pour 
expliquer les accusations de Z______, ont également été analysées par l'expert, à 
l'exception de celle liée au lieu de travail de la partie civile, qui est manifestement 
fantaisiste. Dans ce contexte, l'expert a pris en compte la grande sensibilité de 
Z______, contrairement à ce que soutient l'appelant. Ces hypothèses cohérentes et 
sans lien avec une intention sexuelle n'ont toutefois pas modifié les conclusions du 
rapport quant à la crédibilité des déclarations de Z______. 
La Cour relève en outre que lors de chaque récit, Z______ a représenté 
physiquement la scène, soit en la mimant, soit encore en ayant recours à des 
figurines et à une peluche, décrivant dans ce dernier cas à l'expert la sensation de 
douleur physique qu'il avait éprouvée, celle-ci ayant été également rapportée par 
la partie civile dans sa plainte pénale immédiatement consécutive aux révélations 
de son fils, ce qui renforce encore la crédibilité de ces dernières, dès lors que la 
sensation de douleur est demeurée constante malgré l'écoulement du temps. 


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Le dossier ne contient ainsi aucun élément propre à diminuer la crédibilité des 
déclarations de Z______, ni à remettre en question la valeur probante de 
l'expertise, qui est complète, cohérente et exempte de contradictions, si bien que la 
Cour ne saurait s'en écarter. 
 
Le jugement du Tribunal de police, en tant qu'il reconnaît l'appelant coupable 
d'acte d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP), sera dès lors confirmé. 
3. 
3.1 S'agissant de la peine infligée à l'appelant, la Cour précisera le jugement du 
Tribunal de police, dès lors que l'appelant a été condamné à une peine pécuniaire 
de 240 jours-amende, et non à une peine privative de liberté, comme mentionné 
par erreur. 
Cette peine, qui sera confirmée, tient compte de la gravité de la faute de 
l'appelant, qui n'a pas hésité à s'en prendre à l'intégrité physique et sexuelle de son 
neveu, âgé de seulement cinq et six ans, alors même qu'il en avait la garde et 
devait veiller sur lui, de ses mobiles égoïstes, sans doute liés à l'assouvissement 
d'une pulsion sexuelle malsaine, ainsi que de son absence de collaboration et de 
repentir (art. 47 CP). 
 
Le montant du jour-amende, arrêté à CHF 50.-, sera également confirmé, étant 
adéquat en regard des revenus, respectivement des charges de l'appelant (art. 34 
CP). 
 
Celui-ci n'ayant aucun antécédent judiciaire, c'est à juste titre que les premiers 
juges l'ont mis au bénéfice du sursis (art. 42 al. 1 CP) et fixé le délai d'épreuve à 
4 ans (art. 44 al. 1 CP), soit à une durée relativement longue, justifiée par les 
contacts quotidiens de l'appelant avec de jeunes enfants, dont ses trois filles, ce 
qui devrait être de nature à le dissuader de récidiver. 
 
3.2 L'appelant ne contestant pour le surplus pas les montants alloués à la partie 
civile à titre de tort moral et d'indemnité pour les frais d'avocat, ils seront 
intégralement confirmés. 
4. 
L'appelant, qui succombe, sera condamné aux frais de la procédure d'appel, qui 
comprendront un émolument de CHF 600.-, ainsi qu'aux dépens d'appel de la 
partie civile, comprenant une indemnité de CHF 800.- pour ses frais d'avocat 
(art. 97 CPP). 
* * * * * 


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P/5111/2007 
PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
A la forme : 
Reçoit l'appel interjeté par X______ contre le jugement JTP/1209/2009 (Chambre 1) 
rendu le 8 octobre 2009 par le Tribunal de police dans la cause P/5111/2007. 
Au fond : 
Confirme ce jugement. 
Le précise en ce sens de X______ est condamné à une peine pécuniaire de 240 jours-
amende. 
Condamne X______ aux dépens d'appel de Y______, comprenant une indemnité de 
CHF 800.- pour ses frais de défense. 
Condamne X______ aux frais de la procédure d'appel, qui comprennent un émolument 
de CHF 600.-. 
Siégeant : 
Monsieur Jean-Marc STRUBIN, président; Monsieur Pierre MARQUIS, Madame 
Sylvie DROIN, juges; Monsieur William WOERNDLI, greffier. 
 
Le président : 
Jean-Marc STRUBIN 
 
Le greffier : 
William WOERNDLI 
 
Indication des voies de recours : 
Conformément aux art. 78 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal fédéral 
par la voie du recours en matière pénale. 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.