ge_gerichte · ATAS/677/2009 · 2009-05-28 · fr


Siégeant : Karine STECK, Présidente; Violaine LANDRY-ORSAT et Christine 
LUZZATTO, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/449/2008 
ATAS/677/2009 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 3 
du 28 mai 2009 
 
En la cause 
Madame F________, domiciliée à Carouge, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître DA SILVA NETO 
François 
recourante 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, 1203 Genève 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Madame F________ (ci-après l’assurée ou la recourante), née en 1959, titulaire 
d'un certificat fédéral de capacité de sommelière et d'un certificat de cafetier, a 
travaillé jusqu'en 2003, en tant que serveuse. 
2. L’assurée a déposé en date du 28 juin 2005 une demande de prestations auprès de 
l'OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE (ci-après OCAI), en 
invoquant des douleurs lombaires chroniques et un état dépressif. 
3. Dans un rapport daté du 23 août 2005, le Dr L________ a posé les diagnostics de 
lombalgies chroniques sur trouble statique de la colonne lombaire et discopathies 
L5-S1 (avec aggravation depuis 1997 et état dépressif majeur). Le médecin a 
également mentionné, en précisant qu'elles étaient sans répercussion sur la capacité 
de travail, des infections urinaires à répétition. Il a conclu à une incapacité totale de 
travail du 10 septembre 2004 au 1er février 2005 et à compter du 17 mai 2005. Le 
médecin a souligné qu'en raison des douleurs chroniques lombaires, la patiente 
avait des difficultés à porter les plateaux, de sorte que l'activité exercée jusqu'alors 
n'était plus exigible. Il ne s’est en revanche pas prononcé sur la question de savoir 
si l'on pouvait exiger de la patiente qu'elle exerce une autre activité, se contentant 
de préconiser à cet égard qu'elle puisse alterner les positions. 
Le médecin a précisé que l'état de santé de sa patiente allait en s'aggravant et qu’un 
examen médical complémentaire était nécessaire. Les lombalgies dont souffrait la 
patiente depuis l’adolescence avaient nécessité des arrêts de travail de plus en plus 
fréquents et de plus en plus longs. Quant à l’état dépressif chronique qui est le sien 
depuis l’adolescence s’est aggravé depuis février 2005 avec des idées suicidaires. 
4. Le Dr M________, spécialiste FMH en psychiatrie, s'est quant à lui référé au 
rapport du médecin traitant et a posé le diagnostic de trouble dépressif récurrent, 
épisode actuel moyen, présent depuis l'âge de seize ans, selon l'anamnèse. Il ne s'est 
pas prononcé sur la capacité de travail mais a indiqué que, sur le plan psychiatrique 
et malgré la récurrence des épisodes dépressifs, la patiente avait évolué 
favorablement avec la thérapie et la médication. 
5. Dans un rapport ultérieur daté du 19 décembre 2005, le Dr M________ a précisé 
que l'incapacité de travail était en lien avec les problèmes somatiques chroniques. 
6. Interrogé par l'OCAI, le Dr M________ a encore ajouté, en date du 2 octobre 2006, 
qu'il y avait eu une amélioration avec effet bénéfique du changement 
d'antidépresseurs, à tel point qu'un projet de recherche de travail à temps partiel 
avait été évoqué en juin, mais qu'il y avait eu ensuite une importante rechute 
dépressive à la fin du mois d'août 2006, et que depuis lors, la gravité de l'état 
dépressif majeur était moyenne. La patiente était sous Efexor 150 mg et suivie à 


 
 
 
 
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raison d'une fois par semaine. Selon le médecin, la capacité de travail n'était pas 
diminuée exclusivement pour des raisons psychiatriques, mais également 
influencée par diverses affections somatiques. 
7. L'assurée a alors été adressée au SMR pour un examen clinique rhumato-
psychiatrique, lequel a été confié au Dr N________ et à la Dresse O________. 
Dans leur rapport du 12 novembre 2007, ces médecins ont conclu à une capacité 
résiduelle de travail de 0% dans l'activité précédemment exercée, mais de 100% 
dans une activité adaptée. 
Ils ont retenu les diagnostics de lombalgies chroniques persistantes dans le cadre de 
troubles statiques et dégénératifs (discopathies L4-L5 et L5-S1 et discrète scoliose 
rotation dextro-convexe) et une méniscopathie interne des post-traumatiques. Les 
médecins du SMR ont également mentionné, en précisant qu'ils étaient sans 
répercussion sur la capacité de travail : un tabagisme chronique actif, des 
antécédents d'eczéma et d'asthme, des troubles mictionnels, une dysthymie à début 
précoce, ainsi qu'un syndrome de dépendance à l'alcool, abstinent depuis deux ans. 
Au plan somatique, les médecins ont abouti à la conclusion que la problématique 
lombaire était cohérente anamnestiquement, cliniquement et radiologiquement et 
qu'elle entraînait les limitations fonctionnelles suivantes: nécessité de pouvoir 
alterner au moins deux fois par heure la position assise et la position debout et de 
pouvoir éviter le soulèvement régulier de charge, le port régulier de charge d'un 
poids supérieur à sept kilos, le travail en porte-à-faux statique prolongé du tronc, les 
génuflexions ou le franchissement régulier d'escaliers ou d'escabeaux. S'agissant 
des douleurs au genou droit, il a été relevé qu'elles étaient certainement mineures, 
mais qu'elles méritaient d'être considérées, car elles interféraient de manière 
défavorable avec la problématique lombaire, rendant impossible la stricte 
application des indispensables mesures d'ergonomie lombaire. 
Sur le plan psychiatrique, les médecins ont indiqué que leur examen clinique n'avait 
montré ni dépression majeure, ni décompensation psychotique, ni anxiété 
généralisée, ni trouble phobique, ni trouble de la personnalité morbide, ni 
perturbation 
de 
l'environnement 
psychosocial, 
ni 
syndrome 
douloureux 
somatoforme persistant, ni limitation fonctionnelle psychiatrique invalidante. Le 
diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode moyen, retenu par le psychiatre 
traitant n'a pas pu être objectivé. A cet égard, il a été souligné que selon l'assurée, 
son état était marqué par la présence d'une symptomatologie dépressive chronique 
depuis l'adolescence, de sorte que le diagnostic de trouble dépressif récurrent ne 
pouvait être retenu. Quant à celui d'épisode dépressif moyen, il reposait sur la 
présence d'au moins deux de trois symptômes typiques, qui n'avaient pu être 
objectivés. 


 
 
 
 
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Finalement, les médecins n’ont retenu que le diagnostic de dysthymie. Quant à la 
structure de personnalité borderline, ils ont précisé qu'elle n'équivalait pas à un 
trouble de la personnalité et qu’il fallait simplement entendre par là une 
organisation psycho-dynamique particulière, faisant référence à la théorie 
psychanalytique, étant précisé que des structures de personnalité peuvent 
parfaitement sous-tendre des fonctionnements adaptés et une pleine santé 
psychique. En revanche, un trouble de la personnalité correspondant à un 
dysfonctionnement durable des conduites et de l'expérience vécue déviant de la 
norme, et donnant lieu à une altération du fonctionnement personnel social et le 
plus souvent à une souffrance significative, se manifestait d'ores et déjà à 
l'adolescence et au début de l'âge adulte et était stable dans le temps, et n'avait pu 
être retenu dans le cas de l'assurée. Sur le plan psychiatrique, les médecins ont donc 
conclu que cette dernière ne souffrait d'aucune pathologie invalidante. 
8. Le 20 novembre 2007, l'OCAI a adressé à l'assurée un projet de décision, au terme 
duquel il se proposait de lui nier le droit à des prestations de l'assurance-invalidité. 
9. Le 11 décembre 2007, l'assurée a manifesté son désaccord avec ce projet en 
alléguant être toujours en arrêt de travail à 100% et ne pouvoir travailler, compte 
tenu de ses nombreux problèmes physiques et psychologiques. 
10. Par décision du 14 janvier 2008, l'OCAI a nié à l’assurée le droit à des prestations 
de l'assurance-invalidité. Se référant à l'avis du SMR, l'OCAI a considéré que les 
problèmes urologiques de l’intéressée ne constituaient pas une cause d'incapacité de 
travail, ce que son médecin traitant avait d'ailleurs admis, que, par ailleurs, les 
critères cliniques de la CIM-10 pour reconnaître l'existence d'un épisode dépressif 
moyen n'étaient pas réunis - l’état de l’assurée conduisant au contraire à ne retenir 
que le diagnostic dysthymie, soit une dépression chronique de l'humeur, dont la 
sévérité était insuffisante ou la durée des différents épisodes trop brève pour 
justifier une invalidité - et qu’enfin aucun document médical attestant d'une 
aggravation de l'état du genou droit de l’assurée n’avait été produit. Dans ces 
conditions, l’OCAI a considéré que si l’assurée était certes dans l’incapacité totale 
d’exercer son ancienne activité et ce, depuis septembre 2004, elle pourrait en 
revanche travailler à plein temps dans un poste tenant compte de ses limitations 
fonctionnelles, c'est-à-dire lui permettant d’alterner les positions au moins deux fois 
par heure, d'éviter le soulèvement ou le port régulier de charges, le travail en porte-
à-faux statique prolongé du tronc, les génuflexions ou le franchissement régulier 
d'escabeaux ou d'escaliers. 
Comparant dès lors le revenu que l'assurée aurait pu réaliser en 2004 en exerçant 
une telle activité, soit 38'868 fr, (ESS 2004, TA1, niveau d'activité 4 = 3'893.- pour 
40h./sem. = 4'049.- pour 41.6 h./sem. = 48'585.- par an, soit 38'868 après réduction 
supplémentaire de 20%) à celui qui aurait été le sien sans atteinte à sa santé, soit 


 
 
 
 
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41'592 fr., l'OCAI a abouti à un degré d'invalidité de 6.6%, insuffisant pour ouvrir 
droit à des prestations de l'assurance-invalidité. 
11. Par écriture du 13 février 2008, l'assurée a interjeté recours auprès du Tribunal de 
céans en concluant à l’octroi d'une rente - dont elle n’a pas précisé le degré - et de 
mesures de réadaptation. 
La recourante reproche au SMR de ne pas avoir pris en compte ses troubles 
mictionnels et infections urinaires, dont elle allègue qu'ils sont extrêmement 
handicapants. A cet égard, elle se réfère à l'avis du Dr T________, urologue, dont 
elle a demandé l'audition par le Tribunal. 
Par ailleurs, elle conteste le diagnostic de dysthymie et, se référant aux avis de la 
Dresse L________ et du Dr P________, soutient que c'est le diagnostic d'état 
dépressif majeur qui doit être retenu. 
En conclusion, relevant les divergences existant entre l'avis de ses médecins 
traitants et celui des médecins du SMR, la recourante demande la mise sur pied de 
nouvelles mesures d'instruction. 
12. Par courrier du 26 février 2008, l'assurée a encore produit un certificat, établi par la 
Dresse Q________, médecin spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, en date 
du 22 février 2008, dans lequel le médecin atteste brièvement la suivre depuis le 22 
janvier 2008, pose le diagnostic de trouble dépressif récurrent épisode actuel moyen 
à sévère et troubles mixtes de la personnalité et conclut à l’incapacité de travail de 
l’intéressée. 
13. Invité à se déterminer, l'OCAI, dans sa réponse du 4 avril 2008, a conclu au rejet du 
recours. S'agissant des troubles psychiques rencontrés par l'assurée, l'intimé s'est 
référé à l'avis du SMR, avis dont il a estimé qu'il devait se voir reconnaître pleine 
valeur probante. Quant aux problèmes urinaires, l'OCAI a relevé que dans des 
rapports datés des 23 août 2005 et 6 novembre 2007, le Dr R________ avait 
indiqué qu'ils étaient sans répercussion sur la capacité de travail. 
14. Le 6 mai 2008, la recourante a produit un certificat établi en date du 24 avril 2008 
par le Dr S________, spécialiste FMH en gynécologue et obstétrique, attestant 
brièvement qu'elle souffre depuis 2005 d'infections récidivantes au niveau de la 
sphère génitale et urinaire, ainsi que d'une hyperactivité vésicale à pathologies dont 
il a précisé qu'elles pouvaient provoquer des insomnies et par voie de conséquence, 
une fatigue chronique. 
15. Des audiences d'enquêtes se sont tenues en date du 4 septembre 2008. 


 
 
 
 
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16. Le Dr Q________, qui suit la recourante depuis janvier 2008 à raison d'une fois par 
mois a confirmé les diagnostics de trouble dépressif récurrent de gravité moyenne 
et trouble de la personnalité de type borderline. 
S'agissant du premier diagnostic, le témoin a précisé que malgré le traitement, la 
patiente était toujours d’humeur triste, sans goût ni intérêt pour quoi que ce soit, 
fatiguée au moindre effort, repliée sur elle-même et pessimiste face à l'avenir. 
Quant au second diagnostic, le témoin a contesté l’affirmation du SMR selon 
laquelle une personnalité borderline constituerait un trouble de la personnalité selon 
le DSM IV, expliquant qu’il s'agit d'un trouble constitutionnel caractériel qui 
influence les relations avec autrui et empêche de concevoir des objectifs précis; ce 
trouble apparaît dans l'enfance ou l'adolescence et dure ensuite toute la vie; il 
compromet également l'intégration sociale et professionnelle. Dans le cas de sa 
patiente, le témoin a relevé que cela se traduisait par le fait de ne pas toujours 
mesurer immédiatement les conséquences de ses actes et, partant, par l’adoption, 
parfois, d’un comportement inadéquat. Il a souligné qu’il ressortait de l’anamnèse 
que sa patiente avait ainsi fait un tentamen à l'âge de 19 ans, suite à une petite 
frustration. Cette instabilité se retrouve sur les plans émotionnel et professionnel. 
Le Dr Q________ a émis l’opinion que la capacité de travail de la recourante est 
entamée en ce sens que sa personnalité provoque des troubles relationnels (des 
crises de colère peuvent ainsi intervenir à la moindre contrainte). Il a formulé des 
doutes quant à la capacité de sa patiente à disposer des ressources lui permettant 
d’assumer un travail régulier et de répondre aux exigences d'un employeur, même 
dans une profession qui impliquerait moins de contacts. 
Le témoin s’est cependant déclaré dans l’incapacité d’évaluer précisément la 
capacité de travail de l’assurée. 
17. Le Dr M________, entendu à son tour, a expliqué avoir suivi la recourante d'août 
2005 à novembre 2007. 
Il a confirmé le diagnostic d’état dépressif récurrent, épisode majeur actuel moyen 
et a dit avoir constaté un ralentissement de la pensée, une fatigue chronique avec 
manque d'énergie pour tout, une difficulté de concentration - plus importante en 
début de traitement -, une asthénie, un retrait social important, une inappétence, 
ainsi qu’une difficulté à se projeter dans l'avenir et à se fixer des objectifs. 
L'évolution a été décrite comme favorable durant la première année, étant précisé 
qu’elle était également influencée par l'état douloureux chronique de la patiente 
(lombalgies depuis l'adolescence). C’est la raison pour laquelle il a été opté pour un 
antidépresseur également efficace en cas de douleurs. Le témoin a dit avoir pu 
constater par lui-même qu’il était difficile à sa patiente de conserver la position 
assise durant les 45 minutes que dure l'entretien. 


 
 
 
 
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En juin 2006, l’objectif était de retrouver un emploi à temps partiel. La recourante 
allait alors mieux, sauf durant les épisodes d'infections urinaires qui engendraient 
une fatigue accrue, ou une rechute d'eczéma. En août 2006, la patiente a cependant 
rechuté. Pour résumer, le témoin a indiqué que l'état de la patiente avait fluctué 
dans le temps et s’était même, à certains moments, amélioré au point que les 
critères pour conclure à un état dépressif majeur n'étaient pas présents. 
18. Le Dr S________ a indiqué que sa patiente a eu des infections urinaires à onze 
reprises depuis qu’il la suit en septembre 2005, soit en l’espace de trois ans. Il a 
expliqué que ces infections urinaires récidivantes sont la conséquence d’une vessie 
hyperactive, laquelle entraîne un besoin fréquent d'uriner (une à deux fois par 
heure) et, partant, cinq ou six réveils dans la nuit. Comme la patiente a ensuite de la 
difficulté à se rendormir, cela entraîne une fatigabilité accrue. 
Le témoin a émis l’avis que ce sont ces conséquences plutôt que la vessie 
hyperactive en elle-même qui ont une répercussion sur la capacité de travail qu’il 
s’est déclaré incapable d’évaluer précisément. 
Le Dr S________ a encore précisé que les traitements n’avaient entraîné aucune 
amélioration, raison pour laquelle il a adressé la patiente au Dr T________, 
spécialiste en la matière, qui a préconisé une stimulation des racines nerveuses de la 
région sacrale, ce qui constitue cependant une opération lourde et sans garantie de 
succès. 
19. Enfin, le Dr T________ a expliqué avoir examiné la recourante en octobre 2007 
pour un bilan uro-dynamique et avoir constaté qu’elle rencontrait des difficultés à 
vider sa vessie et souffrait de cystites à répétition depuis six ans (jusqu'à six fois par 
année). Le médecin a indiqué que la patiente doit uriner fréquemment, c'est-à-dire 
jusqu'à vingt fois par jour et cinq fois par nuit, ce qui doit sans doute entrainer une 
fatigabilité. 
L'éventualité d'implanter un stimulateur sur les racines nerveuses sacrées - 
lesquelles innervent la vessie - a été envisagée. Le témoin a contesté qu’il s’agisse 
là d’une opération lourde - puisqu'elle se pratique sous anesthésie locale et en 
ambulatoire - mais a admis que le résultat n'est cependant pas garanti, les chances 
de succès atteignant 50%. C'est une opération "de troisième ligne", c'est-à-dire 
prévue pour les cas difficiles, dont il a émis l’avis qu’elle était indiquée dans le cas 
de la recourante et pourrait, dans le meilleur des cas, apporter une amélioration 
nette de la qualité de vie de l’intéressée. 
Le témoin a encore précisé que si l’opération venait à échouer, d’autres alternatives 
seraient envisageables, telles que l'injection de Botox dans la vessie, par exemple. 
Cependant, dans le cas de la recourante, qui souffre déjà de difficultés pour 
vidanger la vessie, cela pourrait entraîner une décompensation et l'obligation de 
procéder à des auto-sondages. 


 
 
 
 
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En définitive, le témoin s’est cependant déclaré convaincu que la situation devrait 
pouvoir s’améliorer. 
20. Suite à ces audiences, l'OCAI en a soumis les procès-verbaux au SMR, dont il a 
produit l'avis en date du 2 octobre 2008 en concluant au rejet du recours. 
La Dresse U________, du SMR a émis l’avis que la fréquence des consultations 
auprès du Dr Q________ (une fois par mois seulement) évoquait déjà un diagnostic 
d'une gravité extrêmement faible. Elle a relevé par ailleurs que la dose 
d’antidépresseur administrée à l’assurée correspondait certes à celle que l’on 
prescrit aux patients très dépressifs, mais qu'elle peut être augmentée jusqu'à 375 
mg par jour en cas de sévérité importante, ce qui n’a pas été tenté dans le cas de la 
recourante. S'agissant des troubles de la personnalité, la Dresse U________ a 
allégué que seuls les troubles décompensés constituent des atteintes psychiques 
suffisamment graves pour être invalidantes. Enfin, elle a retenu de l’audition du Dr 
T________ que l'opération consistant à implanter un stimulateur sous la racine 
nerveuse sacrée ne constituait pas une opération lourde et que si le pronostic n'était 
pas garanti, il y avait tout de même 50% de chances de succès. 
21. Quant à la recourante, elle s'est également déterminée par écriture du 3 octobre 
2008 et a persisté dans ses conclusions en soulignant que selon les témoins, ses 
problèmes urologiques entraînaient une fatigabilité et des difficultés à se concentrer 
et, qu’au plan psychiatrique, c’était probablement à tort que le SMR a posé le 
diagnostic de dysthymie. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale 
du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) relatives à la loi 
fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). 
En dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux 
peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances du 
domicile de l’office concerné. 
La compétence du Tribunal de céans pour juger du cas d'espèce est ainsi établie. 
2. Du point de vue temporel, sont en principe applicables les règles de droit en 
vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits et le 
juge des assurances sociales se fonde en principe, pour apprécier une cause, sur 
l'état de fait réalisé à la date déterminante de la décision sur opposition litigieuse 
(ATF 129 V 1, consid. 1; ATF 127 V 467, consid. 1 et les références). C’est ainsi 
que lorsque l’on examine le droit éventuel à une rente d’invalidité pour une période 


 
 
 
 
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précédant l’entrée en vigueur de la LPGA, il y a lieu d’appliquer l’ancien droit pour 
la période jusqu’au 31 décembre 2002 et la nouvelle réglementation légale après 
cette date (ATF 130 V 433 consid. 1 et les références). 
Par ailleurs, la loi fédérale du 16 décembre 2005 modifiant la loi fédérale sur 
l'assurance-invalidité est entrée en vigueur le 1er juillet 2006 (RO 2006 2003), 
apportant des modifications qui concernent notamment la procédure conduite 
devant le Tribunal cantonal des assurances (art. 52, 58 et 61 let. a LPGA). Le 
présent cas est soumis au nouveau droit, dès lors que le recours de droit 
administratif a été formé après le 1er juillet 2006 (ch. II let. c des dispositions 
transitoires relatives à la modification du 16 décembre 2005). 
3. Interjeté dans les forme et délai légaux (art. 56 à 60 LPGA), le recours est 
recevable. 
4. Est litigieuse en l’espèce la question de savoir si la recourante peut prétendre des 
prestations de l’assurance-invalidité, singulièrement celle de savoir si les atteintes à 
sa santé se traduisent par une diminution de sa capacité de travail, à combien 
s’élève son degré d’invalidité éventuel et si, cas échéant, elle peut se voir octroyer 
des mesures d’ordre professionnel. 
5. a) Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie 
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain 
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré 
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution 
résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les 
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Il y a lieu de 
préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du droit des 
assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont les 
conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 275 consid. 4a; 105 V 207 consid. 2). 
b) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu 
recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré 
est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément 
utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de 
l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4 et les références). 
c) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 


 
 
 
 
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décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical est que les 
points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description du contexte médical soit claire et enfin que les 
conclusions de l’expert soient bien motivées (ATF 122 V 160 consid. 1c et les 
références). L’élément déterminant pour la valeur probante n’est en principe ni 
l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation, sous la forme d’un rapport ou 
d’une expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 122 V 160 consid. 1c; Omlin, 
Die Invaliditätsbemessung in der obligatorischen Unfallversicherung p. 297ss.; 
Morger, Unfallmedizinische Begutachtung in der SUVA, in Revue Suisse des 
assurances sociales [RSAS] 32/1988 p. 332ss.). 
d) Au sujet des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir 
compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est généralement enclin, 
en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de 
confiance qui l’unit à ce dernier (ATFA du 14 avril 2003, en la cause I 39/03, 
consid. 3.2, ATF 124 I 175 consid. 4 et les références citées; Plaidoyer 6/94 p. 67). 
Il n’a pas, d’emblée, de raison de mettre en doute la capacité alléguée par son 
patient, surtout dans une situation d’évaluation difficile. En principe, il fait donc 
confiance à son patient, ce qui est souhaitable, et ne fait donc pas toujours preuve 
de l’objectivité nécessaire, guidé qu’il est par le souci, louable en soi, d’être le plus 
utile possible à son patient. Les constatations du médecin de famille quant à 
l’appréciation de l’incapacité de travail de l’assuré ont ainsi une valeur probante 
inférieure à celles des spécialistes (RCC 1988 p. 504). La règle est d’ailleurs qu’il 
se récuse pour l’expertise de ses propres patients (VSI 2001, 109 consid. 3b/cc; 
RCC 1988 p. 504 consid. 2). L’expert est dans une position différente puisqu’il n’a 
pas un mandat de soins, mais un mandat d’expertise en réponse à des questions 
posées par des tiers. Il tient compte des affirmations du patient. Il doit parfois 
s’écarter de l’appréciation plus subjective du médecin traitant. 
e) Quant aux rapports et expertises établis par les médecins des assureurs, le juge 
peut leur accorder pleine valeur probante aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à 
des résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que 
ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet 
de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant 


 
 
 
 
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donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 353 consid. 3b/ee, ATFA non publié du 13 mars 2000, 
I 592/99, consid. b/ee). 
6. La recourante fait grief à l’intimé de n’avoir pas suffisamment pris en considération 
ses troubles mictionnels et d’avoir par ailleurs nié l’existence d’une atteinte 
psychique invalidante en se basant sur le rapport bidisciplinaire du SMR du 
12 novembre 2007. 
Sur le plan somatique, le SMR a retenu l’existences de problèmes lombaires, dont 
ils ont relevé qu’ils étaient encore accentués par la problématique du genou, et 
admis à ce titre un nombre important de limitations fonctionnelles. Sur ce point, 
leurs conclusions ne sont pas contestées. 
S’agissant plus particulièrement des problèmes urinaires de l’assurée, les médecins 
du SMR les ont jugés non invalidants. Des explications du Dr T________, il ressort 
qu’effectivement, l’assurée doit fréquemment vider sa vessie - jusqu’à vingt fois 
par jour (ce qui correspond à la fréquence d’une à deux fois par heure alléguée par 
le Dr S________) et cinq fois par nuit. Il conviendra dès lors de retenir au nombre 
des limitations fonctionnelles, la possibilité de pouvoir se rendre aux toilettes 
fréquemment. Quant à la fatigabilité accrue alléguée par certains des médecins, elle 
est difficilement traduisible en termes de diminution de capacité de travail. Sans 
doute faudra-t-il également éviter les activités impliquant une grande concentration, 
mais pour le reste, il n’y a pas de motifs suffisants pour s’écarter de l’appréciation 
du SMR sur le plan somatique. 
Sur le plan psychique, le SMR a écarté le diagnostic de trouble dépressif récurrent 
épisode moyen posé par le Dr M________ au motif qu’il n’y avait eu qu’un seul et 
même épisode, ce qui est corroboré par les documents médicaux versés au dossier. 
Il a également écarté le diagnostic d’épisode dépressif pour ne retenir qu’une 
simple dysthymie, au motif que le diagnostic d’épisode dépressif requiert la 
présence d'au moins deux de trois symptômes typiques, qui n’ont pu être objectivés. 
Il y a lieu de rappeler, qu’au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 
entre un mandat de soins et un mandat d’expertise (cf. arrêt du Tribunal fédéral du 
5 janvier 2003, I 701/05, consid. 2 et les références, en particulier l’ATF 124 I 170 
consid. 4), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l’administration et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu’un ou 
plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire : il n’en va autrement 
que si lesdits médecins traitants font état d’éléments objectifs ayant été ignorés dans 
le cadre de l’expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause 
les conclusions de cette dernière. 


 
 
 
 
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Tel n’est pas le cas en l’espèce. Certes, tant le Dr M________ que le Dr 
Q________ ont retenu le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode moyen. 
Le Dr M________ a cependant admis que l’état de sa patiente avait fluctué dans le 
temps à tel point que son état s’était parfois amélioré au point que les critères pour 
conclure à un état dépressif majeur n’étaient plus présents. Il a également évoqué 
une rechute en août 2006, mais dont on ignore combien de temps elle a duré 
exactement. Le fait est qu’en novembre 2007, lorsque les médecins du SMR se sont 
exprimés, il n’était donc pas exclu que l’état de l’assurée se soit à nouveau 
amélioré. Quant au Dr Q________, s’il a émis l’avis que la capacité de travail de la 
recourante est entamée en ce sens que sa personnalité provoque des troubles 
relationnels (des crises de colère peuvent ainsi intervenir à la moindre contrainte) et 
formulé des doutes quant à la capacité de sa patiente à disposer des ressources lui 
permettant d’assumer un travail régulier et de répondre aux exigences d'un 
employeur, même dans une profession qui impliquerait moins de contacts, il n’a 
toutefois pu conclure catégoriquement à une diminution de la capacité de travail et 
n’a en tout cas pu évaluer cette dernière. Quant au diagnostic de personnalité 
borderline, force est de constater qu’il est présent chez la recourante depuis 
l’adolescence et qu’il ne l’a pas empêchée de travailler par le passé, malgré 
l’instabilité alléguée. 
On retiendra donc que, sur le plan somatique, la recourante conserve une capacité 
de travail entière dans une activité adaptée telle que décrite par ses médecins et le 
SMR, étant précisé au surplus que cette activité doit lui permettre de s’absenter 
régulièrement pour se rendre aux toilettes et ne pas requérir une concentration 
importante. 
Dans la mesure où l’intimé a procédé à une comparaison des gains en retenant à 
titre de revenu d’invalide le salaire mensuel brut (valeur centrale) pour des postes 
de travail qui ne requièrent pas de qualifications professionnelles particulières, on 
peut admettre, que la plupart de ces emplois sont, abstraction faite des limitations 
éprouvées par la recourante, conformes aux aptitudes de celle-ci. Au regard du 
large éventail d'activités simples et répétitives que recouvrent les secteurs de la 
production et des services, on doit convenir qu'un nombre significatif de ces 
activités sont légères et répondent à la description donnée supra. Le salaire 
statistique qui a été pris en considération est donc représentatif de ce que pourrait 
gagner la recourante, compte tenu d'un marché équilibré du travail (au sens de l'art. 
28 al. 2 aLAI ou 16 LPGA), en mettant à profit sa pleine capacité de travail dans 
une activité adaptée. 
7. Eu égard aux considérations qui précèdent, le recours est rejeté, étant précisé que si 
l’état de la recourante devait à nouveau s’aggraver, il lui sera loisible de déposer 
une nouvelle demande de prestations auprès de l’OCAI. 


 
 
 
 
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La recourante, qui succombe, plaide au bénéfice de l’assistance juridique. Dans ces 
circonstances, il est renoncé à la perception d’un émolument pour les frais de 
justice (art. 6 let. a du règlement sur l’assistance juridique du 13 mars 1996 ; art. 69 
al. 1bis LAI). 
PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Renonce à la perception de l’émolument. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 
17 juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Florence SCHMUTZ 
 
La présidente 
 
 
 
 
Karine STECK 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le