ge_gerichte · ACJC/733/2015 · 2015-06-25 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 25 juin 2015. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/3073/2009 
ACJC/733/2015
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU VENDREDI 19 JUIN 2015 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______ (France), appelant d'un jugement rendu par la 
11ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 15 mai 2014, 
comparant par Me Marc Joory, avocat, rue Massot 9, 1206 Genève, en l'étude duquel il 
fait élection de domicile, 
et 
B______ SA, sise ______, Genève, intimée, comparant par Me Guillaume Fatio, 
avocat, avenue de Champel 8C, case postale 385, 1211 Genève 12, en l'étude duquel 
elle fait élection de domicile. 
 


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EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/5822/2014 du 15 mai 2014, notifié aux parties le 19 mai 2014, 
le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal) a, sur demande principale, 
condamné A______ à verser à B______ SA (ci-après : la banque) la somme de 
EUR 1'496'293.81 avec intérêts moratoires à 5% l'an dès le 1er janvier 2014 
(chiffre 1 du dispositif), condamné A______ en tous les dépens, y compris une 
équitable indemnité de procédure de 30'000 fr. valant participation aux honoraires 
du conseil de B______ SA (ch. 2), et débouté les parties de toutes autres 
conclusions (ch. 3). Sur demande reconventionnelle, le Tribunal a débouté 
A______ de ses conclusions (ch. 4), condamné celui-ci en tous les dépens, y 
compris une équitable indemnité de procédure de 30'000 fr. valant participation 
aux honoraires du conseil de B______ SA (ch. 5), et débouté les parties de toutes 
autres conclusions (ch. 6). 
B. 
a. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 18 juin 2014, A______ 
appelle de ce jugement, dont il sollicite l'annulation. 
 
A titre préalable, il conclut à ce que le témoignage de C______ soit écarté du 
dossier et à la production par sa partie adverse de tout document permettant 
d'établir les montants des dividendes et commissions qu'elle a perçus et des droits 
de garde qu'elle a prélevés sur ses avoirs. Sur demande principale, il conclut au 
déboutement de B______ SA de toutes ses conclusions. Sur demande 
reconventionnelle, il requiert le paiement des sommes de EUR 1'265'316.70 et de 
EUR 598'000 avec intérêts à 5% à compter du 31 décembre 2008 ou, 
subsidiairement, de la somme de EUR 727'000. En tous les cas, il invoque la 
compensation de toute créance de B______ SA par la créance en restitution des 
honoraires de gestion qu'il détient à son encontre à hauteur de EUR 306'882 avec 
intérêts à 5% à compter du 31 décembre 2008 et par sa créance, non chiffrée, en 
restitution des dividendes, commissions et droits de garde. A titre subsidiaire, il 
conclut à l'annulation du jugement et au renvoi de la cause au Tribunal, le tout 
avec suite de frais et dépens. 
 
A l'appui de son appel, A______ dépose quatre pièces nouvelles, soit un procès-
verbal d'enquêtes du 5 mars 2013 établi dans une cause distincte (pièce 3), un 
contrat de service du 23 juin 1998 entre D______ et E_____, anciennement 
F______ (pièce 4), un extrait d'une plainte pénale du 7 décembre 2011 (pièce 5), 
ainsi que le jugement rendu le 16 août 2013 par le Tribunal de première instance 
dans une cause connexe opposant la banque à son épouse (pièce 6). 
 
b. Dans son mémoire de réponse déposé le 31 octobre 2014, B______ SA conclut, 
à la forme, à l'irrecevabilité des pièces nouvelles produites par A______ et, au 
fond, au rejet de l'appel et à la confirmation du jugement entrepris, avec suite de 
frais et dépens. 


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c. Par réplique et duplique, les parties ont persisté dans leurs conclusions 
respectives. A______ a déposé, à titre de pièce complémentaire, une plainte 
pénale adressée le 31 octobre 2014 au Tribunal de Grande Instance de Nanterre 
(France) (pièce 7). Pour sa part, B______ SA a produit trois pièces nouvelles, 
datées respectivement des 23 décembre 2014, 20 janvier 2015 et 6 février 2015. 
 
d. A la demande de A______, une audience de plaidoiries s'est tenue 
par-devant la Cour le 19 mars 2015. Par la voix de leurs conseils, les parties ont 
plaidé et persisté dans leurs conclusions, A______ ayant encore déposé une pièce 
complémentaire datée du 17 mars 2015 (pièce 8). La cause a été gardée à juger à 
l'issue de l'audience. 
C. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier soumis à la Cour : 
 
a. G______, devenue H______, puis I______, puis J______, et enfin B______ SA 
est un établissement bancaire ayant son siège à Genève. 
 
A______ est un ressortissant français, fondateur de l'agence de publicité 
K______, créée en 1970, qui deviendra l'agence L______ en 1976. Il s'est occupé 
du secteur marketing et a également exercé la fonction de président de L______. 
Il a indiqué, lors de son audition par le Tribunal, n'avoir jamais été en contact 
professionnel étroit avec les marchés financiers et ne pas avoir de connaissances 
particulières dans ce domaine. 
 
b. F______ était une société d'investissements sise à New York, créée en 1995 
par, notamment, M______ et N______. Son activité consistait en la distribution 
de fonds de placement. 
 
c. En 1998, B______ SA et F______ ont constitué la structure O______, afin de 
permettre à leurs clients de déposer des fonds auprès du courtier P______, étant 
précisé que cette possibilité était réservée à certains investisseurs privilégiés. Pour 
investir dans O______, il était nécessaire d'être titulaire d'un compte auprès de 
B______ SA. 
 
La direction du fonds O______ était assumée par Q______, une partie des tâches 
d'administration étant déléguée à R______, laquelle était par ailleurs dépositaire 
des avoirs du fonds et utilisait, comme sous-dépositaire, la société de courtage de 
P______ à New-York. L'activité du fonds était exercée sous la surveillance de 
S______. F______ en était l'"investment manager", dont le rôle comprenait la 
surveillance des performances du fonds, par comparaison avec d'autres fonds et 
l'établissement de rapports d'activité mensuels. 
 
T______, directeur général de B______ SA, était l'un des trois administrateurs de 
Q______. La banque était aussi actionnaire de cette société et percevait des 
dividendes en fonction des performances du fonds. 


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Dès 1998, O______ a ouvert un compte auprès de U______. Cette société est 
devenue sous-dépositaire des actifs acquis pour le compte de O______ et a été 
mandatée pour mettre en œuvre la stratégie du fonds. C'est ainsi que P______ a 
été autorisé à acquérir et vendre des titres, obligations et autres valeurs pour ledit 
fonds. 
 
La stratégie d'investissement consistait à investir les avoirs collectifs gérés par le 
fonds dans un panier d'actions de sociétés cotées à la bourse de New-York visant à 
répliquer l'indice "S&P 100", à savoir l'indice boursier de référence de 
STANDARD & POOR'S, l'une des trois principales sociétés de notation 
financière, indice composé des 100 plus grandes sociétés cotées sur les bourses 
américaines. Cela permettait de limiter les risques à la baisse, mais limitait 
également les possibilités de gains. Ces achats de titres étaient accompagnés 
d'achats et de ventes d'options destinés à protéger le capital investi en cas de 
fluctuation du marché. Lorsque P______ n'utilisait pas cette stratégie, le contexte 
boursier ne le permettant pas, les actifs devaient être investis en bons du trésor 
américain. 
 
Depuis 2005, le fonds O______ est devenu un "compartiment" de la société de 
placements collectifs V______, constituée pour abriter un nombre indéterminé de 
fonds. 
 
d. Le 22 juin 1999, A______ a ouvert la relation bancaire n° 1______ auprès de 
B______ SA (à l'époque H______) par l'intermédiaire de C______, apporteur de 
clients pour la banque. 
La gestion de la relation n° 1______ a fait l'objet d'un mandat de gestion dit 
"ordinaire" conféré à la banque lors de l'ouverture du compte. Ledit mandat 
précisait toutefois ce qui suit : "Investissement dans le fonds O______ 
exclusivement". 
 
Les documents contractuels prévoyaient notamment que les opérations sur 
instruments financiers dérivés, de même que les investissements par le biais de 
fonds de placement que la banque effectuait pour le compte de son client étaient 
aux risques et périls de ce dernier. Le client dégageait expressément la banque de 
toute responsabilité et obligations liées à ces opérations. En outre, le client 
attestait être parfaitement conscient des risques liés à ces opérations et les 
acceptait. 
 
Les documents comprenaient également un acte de nantissement portant sur toutes 
les valeurs, quelle que soit leur nature, placées en dépôt auprès de la banque pour 
le compte du client. 
 
Les conditions générales stipulaient en outre que les contestations relatives aux 
relevés de comptes ou de titres devaient être présentées dans un délai d'un mois, 


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faute de quoi ces relevés étaient réputés approuvés et reconnus par le client. 
Lesdites conditions comprenaient une clause de prorogation de for en faveur des 
tribunaux genevois et une clause d'élection du droit suisse. 
 
Le compte n° 1______ a été initialement suivi, au sein de la banque, par 
W______, puis par X______. 
 
e. Dès l'ouverture de son compte, A______ a acquis des parts du fonds O______ 
pour un montant initial de USD 691'000, en signant l'acte d'achat y relatif 
(purchase application), qui renvoyait notamment au mémorandum du 31 mars 
1999 sur le fonds O______. 
 
Ledit mémorandum mentionnait en caractère gras le fait que les investissements 
dans les parts de ce fonds comportaient un degré de risque élevé, sans qu'aucune 
garantie ne puisse être donnée sur le caractère fructueux des placements ni sur les 
objectifs à atteindre. Il était souligné que l'investissement concerné était spéculatif 
par nature et uniquement approprié pour des investisseurs conscients des risques 
encourus et disposés à accepter le risque potentiel de perte totale du capital. 
 
Par la suite, A______ a encore souscrit des parts du fonds O______ pour des 
montants de USD 220'000 le 28 janvier 2000, de USD 530'048 le 16 mars 2000, 
de USD 20'505 le 7 novembre 2001, de EUR 596'000 le 27 septembre 2002, de 
EUR 1'400'000 le 23 septembre 2005 et de EUR 500'000 le 25 octobre 2006. 
 
f. Le 16 septembre 2002, A______ a confié, avec effet au 1er janvier 2002, la 
gestion de son compte à la société Y______, sous la responsabilité de C______, 
qui était à l'époque administrateur et président de cette société. Le mandat 
précisait que les investissements étaient toujours limités au fonds O______, selon 
les instructions du client. Le document intitulé "mandat de gestion conféré à notre 
banque" signé par A______ et par B______ SA (à l'époque H______) le 22 juin 
1999 a été barré transversalement et le mot "annulé", écrit en lettres majuscules, y 
a été apposé. 
 
Le 16 mars 2006, C______ a repris en personne la gestion de la relation 
n° 1______. Le contrat conclu dans ce cadre prévoyait expressément qu'en aucune 
manière la banque n'avait un pouvoir de gestion sur le compte du client et qu'en 
aucun cas, si ce n'est dans le cadre très strict de l'exécution d'ordres donnés par le 
gérant externe à la banque, elle ne pouvait être considérée comme gérant associé 
ou auxiliaire du gérant externe ou réciproquement. En particulier, la banque 
n'avait ni le devoir ni l'obligation de vérifier la qualité ou les risques des 
investissements effectués par le gérant externe pour le compte du client ou encore 
de conseiller le client ou le gérant externe sur les investissements effectués par 
celui-ci. Le client reconnaissait sans réserve que la banque n'encourait aucune 
responsabilité pour les instructions, la gestion et les actes du gérant externe. 


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A______ a mis fin au mandat de C______ en février 2007 à la suite d'un différend 
portant sur les honoraires de ce dernier. Le suivi de son compte a été repris par 
X______, employée de B______ SA. Constatant l'exposition du client à un seul 
titre, celle-ci lui a conseillé de diversifier son portefeuille. C'est ainsi que 
A______ a ouvert une seconde relation n° 2______ auprès de B______ SA afin 
d'investir dans d'autres fonds pour un montant de USD 277'600, vendant des parts 
du fonds O______ et réalisant à cette occasion une plus-value. Les valeurs de 
cette relation ont par ailleurs fait l'objet d'un nantissement le 22 février 2008 
destiné à garantir toutes les créances actuelles ou futures de la banque en capital, 
intérêts, commissions et frais envers le compte n° 1______. 
 
g. Au cours des années, l'état de fortune de A______ relatif au compte n° 1______ 
a régulièrement progressé, passant de USD 1'659'387 en 2000 à EUR 2'379'948 en 
2004 et à EUR 2'922'465 en novembre 2008. Les performances annuelles, qui ont 
toujours été positives, variaient essentiellement entre 5.15% et 13.10%, dépassant 
parfois les 20%. Pendant toute la durée de la relation contractuelle, les avoirs de 
A______ placés sur le compte n° 1______ sont restés investis exclusivement dans 
le fonds O______, selon ses instructions. 
 
h. B______ SA a octroyé à A______ plusieurs avances à terme fixe en relation 
avec le compte n° 1______. 
 
La première avance a été effectuée le 28 septembre 2005 à concurrence d'une 
somme maximum de EUR 1'410'000 pour une durée d'un an. La convention, 
établie par la banque, n'est toutefois signée que par B______ SA et non par 
A______. La mention du crédit et les conditions y relatives figuraient en revanche 
sur les relevés de banque qui étaient adressés à ce dernier. Par courriels des 19 et 
30 septembre 2005, X______ a transmis à C______ les conditions du prêt, puis 
lui a confirmé avoir mis en place, comme convenu, l'avance à terme fixe de EUR 
1'410'000 pour une durée d'un an à 3.27% ainsi que la souscription le même jour 
de parts du fonds O______ pour EUR 1'400'000. 
 
D'après une note interne de la banque du 3 octobre 2006, établie à la suite d'un 
entretien avec A______, ce dernier disposait d'un large environnement financier et 
souhaitait augmenter le levier de 40% à 75%. Il était précisé que les contacts avec 
le client étaient effectués par l'intermédiaire de C______. 
 
Un second prêt a ainsi été accordé à A______ à concurrence de EUR 2'060'000 
par contrat du 29 janvier 2008, signé par les deux parties. Ce prêt a été renouvelé 
le 28 juillet 2008 pour la somme de EUR 2'057'000 avec intérêts à 6.15%. 
 
Selon les termes de ces conventions, A______ s'engageait irrévocablement à 
laisser suffisamment de titres sur le compte n° 1______ pendant toute la durée du 
contrat de prêt et de ses renouvellements. D'entente entre les parties et sauf contre-
ordre, les avances étaient renouvelées automatiquement aux conditions du marché 


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en vigueur, soit deux jours ouvrables avant l'échéance du prêt. Le client était par 
ailleurs autorisé à dénoncer le prêt en tout temps pour l'échéance en cours, 
moyennant un préavis de deux jours ouvrables. Ces contrats prévoyaient une 
prorogation de for en faveur des tribunaux genevois et l'application du droit 
suisse. 
 
La banque a encore octroyé un prêt à hauteur de EUR 100'000 en faveur de 
A______ lorsque celui-ci lui a demandé de lui virer ce montant par le biais de son 
compte n° 1______ en date du 6 novembre 2006. Ce prêt n'a toutefois pas fait 
l'objet d'une convention écrite. 
 
i. Entre 1999 et 2008, A______ recevait mensuellement les relevés de son compte 
ainsi que les ordres passés à son domicile, lesquels comprenaient les mentions 
relatives aux avances susmentionnées. Il n'a jamais émis la moindre contestation 
concernant la composition de son portefeuille. 
 
j. A______ détenait également un portefeuille auprès de la banque Z______, 
investi à hauteur de près de EUR 700'000 dans des fonds alternatifs et plus 
spécifiquement dans le fonds AA______, soit un autre fonds P______. Une partie 
de ses avoirs était également gérée par la société AB______, sise à Paris, cette 
gestion portant essentiellement sur le placement en actions, sans acquisition de 
parts de hedge funds, ni d'effet de levier. 
 
k. Depuis fin 2006, X______ adressait mensuellement à A______ un rapport 
retraçant l'évolution du fonds O______ en devises EUR et USD. Dans l'ensemble, 
les performances du fonds étaient régulières, mais pas supérieures à celles des 
autres fonds. 
 
A partir de juillet 2008, X______ a signalé à A______ une tendance générale à la 
baisse des valeurs détenues par les fonds de placement. Les performances à fin 
août confirmaient cette tendance à la baisse. Le fonds O______ se maintenait 
toutefois à + 1.01% pour juillet 2008, à + 0.97% pour août 2008, à + 4.60% pour 
le premier semestre 2008 et à + 5.60% sur l'année. Selon X______, la régularité 
de la performance du fonds n'était pas surprenante au vu de sa structure défensive, 
les investissements étant opérés en grande partie en bons du trésor américain. 
 
l. Le 22 septembre 2008, AC______, client de B______ SA et connaissance de 
A______, a écrit à la banque afin de savoir si elle avait des informations 
concernant le fonds O______, compte tenu de la situation financière de l'époque 
aux Etats-Unis. 
 
Par courriel du même jour, X______ a répondu que la performance du fonds était 
de + 1.29% au 18 septembre 2008 en précisant "très peu de positions ouvertes, 
cash (en bons du trésor américain) à + 90%". Ses informations provenaient de 


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l'équipe hedge funds de la banque, laquelle recevait régulièrement des 
informations sur les opérations et les positions des gérants. 
 
m. Par lettre circulaire du 18 décembre 2008, B______ SA s'est adressée à tous 
ses clients en relation avec le fonds O______, les informant que les avoirs de ce 
fonds étaient déposés auprès du courtier P______. A la suite de son arrestation 
pour une fraude portant sur plus de USD 50 milliards, toutes souscriptions ou 
rachats avaient été suspendus dès le 12 décembre 2008. Par conséquent, en l'état, 
les positions O______ dans les portefeuilles clients étaient mentionnées sans 
indication de valeur. 
 
n. Au 31 décembre 2008, la relation n° 1______ présentait un solde débiteur de 
EUR 2'211'363, correspondant essentiellement aux prêts accordés à A______ en 
EUR 2'057'000 et EUR 100'000. La performance du fonds O______ s'est ainsi 
finalement révélée être de −178.18% pour ce portefeuille. Après un apport de 
EUR 193'000 le 19 février 2009, le compte présentait un solde négatif de 
EUR 2'029'336. 
 
o. En janvier 2009, B______ SA a établi une note concernant la fraude dont le 
fonds O______ et ses détenteurs de parts avaient été victimes. Il ressort 
notamment de ce document que la banque avait opéré ou s'était appuyée sur les 
vérifications suivantes concernant l'activité de P______ : 
- 
sur demande de la banque, un rapport d'audit d'environ 250 pages avait été 
établi par une grande étude d'avocats new-yorkais en octobre 2002, lorsque 
T______ était arrivé à la direction de la banque. Ce rapport avait analysé en 
détails la nature et l'étendue des activités de P______ et avait conclu à la 
parfaite légalité de celles-ci; 
- 
en juin 2006, B______ SA avait interpellé F______, AD______ et AE______ 
(AD______ ayant fait une "due diligence" sur P______ et AE______ 
distribuant un autre fonds P______) pour répondre à certaines inquiétudes 
concernant la gestion opérée par ce dernier, par rapport au volume de 
transactions en options sur les marchés cotés en bourse. Selon les 
informations reçues, une partie des transactions en options était effectuée de 
gré à gré, avec des contreparties de qualité A ou supérieure, de sorte que le 
volume de transactions en bourse ne constituait pas un indice de fraude, 
compte tenu de l'ampleur du marché de gré à gré; 
- 
les gérants de B______ SA recevaient mensuellement un rapport sur les 
performances de O______, par le fonds lui-même qui recevait les 
informations de P______. Si ces documents ne disaient rien de la composition 
des actifs du fonds, la performance indiquait si la stratégie était mise en 
œuvre ou si les fonds étaient investis en bons du trésor. A la lecture de ces 
rapports, rien ne paraissait suspect. Le département hedge funds recevait pour 


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sa part des informations plus complètes qui n'avaient pas davantage éveillé de 
soupçons; 
- 
les tickets de transaction des opérations effectuées étaient en outre 
communiqués à B______ SA, qui avait examiné à plusieurs reprises les prix 
d'acquisition des options, lesquels, comparativement au prix du marché, se 
situaient dans la gamme de prix usuels. D'après AF______, employé de la 
banque et expert en matière de hedge funds, il s'agissait de bons prix et la 
transparence qui était donnée était plutôt un point positif, étant précisé qu'il 
était habituel dans le domaine des hedge funds de ne pas communiquer 
l'identité de ses contreparties; 
- 
en sa qualité de courtier, les activités de P______ faisaient l'objet d'une 
surveillance 
régulière 
par 
la 
SECURITIES 
AND 
EXCHANGE 
COMMISSION (ci-après : la SEC), laquelle avait effectué plusieurs enquêtes 
au cours des années précédentes sans qu'aucune irrégularité n'ait été détectée. 
Le 27 novembre 2007, elle avait encore émis une déclaration blanchissant 
l'intéressé de toutes les accusations dirigées à son encontre. Par ailleurs, à 
cette époque P______ jouissait d'une bonne réputation et avait été 
formellement agréé, en Suisse, par la Commission fédérale des banques; 
- 
AG______, réviseur de O______, avait régulièrement audité les comptes du 
fonds sur la base de pièces comptables, y compris les tickets de transactions 
émis par P______ et n'avait jamais exprimé de réserve ou fait part de 
soupçons au sujet de la régularité des opérations comptabilisées. 
En outre, T______ s'était rendu aux Etats-Unis en octobre 2008 pour rencontrer 
plusieurs gérants de hedge funds, dont P______, qu'il avait questionné sur la 
performance du fonds pendant la crise. Les réponses obtenues lui avaient paru 
cohérentes et crédibles, dans la mesure où les investissements du courtier 
s'effectuaient dans les bons du trésor, stratégie défensive qui avait résisté aux 
précédentes crises. 
AH______, gérant de la banque et responsable d'équipe, avait lui-même investi à 
titre personnel dans le fonds O______ en 2003 ou 2004 et détenait toujours ses 
parts au moment de l'arrestation de P______, enregistrant ainsi des pertes 
conséquentes. 
 
p. La FINMA a clôturé en 2009 deux enquêtes de grande envergure qui ont révélé 
qu'au regard du droit en vigueur, il n'y avait eu ni manquements systématiques, ni 
irrégularités graves de la part des établissements assujettis. Bien que certaines 
mesures organisationnelles se soient révélées nécessaires au sein de quelques 
établissements ou qu'il ait pu arriver que des intermédiaires financiers n'aient pas 
respecté leurs obligations, la situation avait essentiellement révélé d'importantes 


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lacunes réglementaires, auxquelles il convenait de remédier afin de mieux 
protéger les investisseurs à l'avenir. 
 
q. Par courrier du 13 janvier 2009, B______ SA a informé A______ que les prêts 
à terme fixe de EUR 2'157'000 n'étaient plus garantis par les investissements dans 
le fonds O______ et qu'ils ne seraient pas renouvelés à leur échéance au 30 
janvier 2009. Elle lui demandait par conséquent de lui fournir des sûretés 
complémentaires et de prendre les dispositions nécessaires pour assurer le 
remboursement de ces prêts en capital et intérêts. 
 
r. Par courrier du 9 février 2009, A______ a contesté les prétentions de B______ 
SA. 
 
Il a notamment allégué que les opérations effectuées dans le fonds P______ ne 
correspondaient pas aux documents qu'il avait signés, de sorte qu'elles avaient été 
entreprises sans son autorisation. Par ailleurs, il reprochait à la banque d'avoir 
manqué de diligence et de contrôle s'agissant de ses investissements. 
 
s. Début 2007, A______ avait présenté son épouse, AI______, à X______ en vue 
de placer une partie des avoirs dont elle disposait, étant précisé que les époux 
géraient leurs biens de manière séparée. AI______ avait ainsi également investi 
dans O______, ce qui avait donné lieu à un litige l'opposant à la banque dans une 
procédure distincte. 
D. 
a. Par acte déposé au Tribunal de première instance le 25 février 2009, déclaré 
non concilié et introduit le 10 juin suivant, B______ SA a formé une demande en 
paiement à l'encontre de A______, concluant à ce que le Tribunal condamne 
celui-ci au paiement du montant de EUR 2'029'336.97 avec intérêts à 7.33750% 
dès le 19 février 2009, correspondant au remboursement des avances à terme fixe 
qui lui avaient été concédées. 
 
b. Dans son mémoire de réponse du 3 novembre 2009, A______ a conclu au 
déboutement de B______ SA de toutes ses conclusions. Il a par ailleurs formé une 
demande reconventionnelle et a conclu, avec suite de dépens, au paiement du 
montant de EUR 1'265'326.70 avec intérêts à 5% dès le 23 juin 1999 et de 
EUR 598'000 avec intérêts à 5% dès le 19 septembre 2002, le tout avec suite de 
dépens. 
 
A______ a notamment fait valoir que les contrats conclus avec B______ SA 
étaient nuls car ils violaient le droit étranger, en particulier le droit français en 
raison du fait qu'il avait été démarché sur territoire français, et étaient au surplus 
entachés de dol. En outre, la banque avait violé ses devoirs de diligence résultant 
du mandat de gestion qui lui avait été confié, en privilégiant ses propres intérêts et 
en lui donnant des conseils inappropriés, ce qui lui avait causé un dommage dont 
elle lui devait réparation. 


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c. Par mémoire de réponse du 11 novembre 2010, B______ SA a conclu au rejet 
de la demande reconventionnelle et a persisté dans ses conclusions sur demande 
principale. Les conventions d'avance à terme fixe étaient, selon elle, valables et la 
banque n'était plus au bénéfice d'un mandat de gestion depuis 2002, de sorte 
qu'elle n'était pas tenue de sauvegarder de manière générale les intérêts de son 
client. 
 
d. Par courrier du 14 juin 2012, B______ SA a indiqué à A______ que les parts 
du fonds O______ pourraient prochainement être à nouveau négociées et qu'elle 
exerçait son droit de gage et de compensation sur lesdites parts en vue du 
remboursement des sommes qui lui étaient dues du fait des crédits consentis. 
Grâce à des opérations de cessions de parts à l'administrateur du fonds, A______ a 
bénéficié, le 10 juillet 2012, de gains à concurrence de EUR 435'342.88 et EUR 
11'068.04, ainsi que de USD 55'059.78 nets. Le solde négatif de son compte 
s'élevait ainsi à EUR 1'496'293.81 au 31 décembre 2013, intérêts compris. 
 
e. Dans ses écritures après enquêtes du 21 janvier 2014, B______ SA a réduit ses 
prétentions au montant de EUR 1'496'239.81 avec intérêts à 5% dès le 1er janvier 
2014. Pour sa part, A______ a persisté dans ses conclusions. 
 
f. Dans le cadre des débats principaux de première instance, les parties ainsi que 
plusieurs témoins ont été entendus. 
 
f.a En sa qualité de directeur général de B______ SA, T______ a été entendu en 
tant que représentant de la banque. Il a notamment déclaré que A______ avait été 
présenté à B______ SA par N______, de la société F______. Les contacts avec le 
client avaient lieu par l'intermédiaire de C______, gérant externe. 
 
T______ et X______ avaient rencontré A______ en septembre 2006 à son 
domicile en France. Cette rencontre était consécutive à une demande émise par 
C______ pour le compte de son client, lequel souhaitait augmenter l'effet de levier 
dont il bénéficiait. T______ a affirmé (ce qui a été confirmé par X______) que les 
discussions avaient porté de manière approfondie sur le fonctionnement et les 
risques liés à un effet de levier et que les crédits avaient été demandés par 
A______, lequel utilisait un langage professionnel et donnait l'impression de 
parfaitement maîtriser le sujet. Selon eux, A______ comprenait très bien les 
produits financiers en général et les hedge funds en particulier, ce d'autant plus 
qu'il avait expliqué détenir des parts d'un autre fonds géré par P______, soit le 
AA______ et qu'il avait procédé à des comparaisons. 
 
f.b A______ a pour sa part exposé avoir été présenté par un ami à N______, 
lequel lui avait expliqué ses activités, à savoir sélectionner, contrôler et conseiller 
en matière de produits financiers. Selon A______, leur conversation n'avait 
toutefois pas porté sur un produit financier spécifique. Il n'avait côtoyé N______ 
qu'à quelques occasions, telles des conférences organisées au cercle 


- 12/28 - 
 
C/3073/2009 
L'Automobile, à un apéritif organisé à Paris par les animateurs de F______ et à 
une reprise pendant des vacances en Corse. Au mois de juin 1999, il avait été 
contacté par C______, lequel s'était présenté comme étant un employé de la 
banque B______ SA (à l'époque H______). C______ lui avait expliqué prendre 
contact avec lui sur suggestion de N______ et l'avait convaincu d'investir dans le 
fonds O______. A______ a affirmé qu'il ne connaissait pas ce fonds auparavant et 
qu'il n'avait investi dans ce produit qu'en raison des recommandations de 
C______. 
 
Concernant les crédits lombards, il a expliqué avoir tout ignoré en matière d'effet 
de levier jusqu'à ce que X______ lui en parle spontanément en septembre 2006, 
alléguant que c'était elle qui lui avait proposé de souscrire un crédit afin d'obtenir 
un effet de levier; il avait compris de ses explications qu'il pourrait doubler sa 
mise sans prendre de risques. 
 
f.c C______ a exposé qu'à l'époque où il avait rencontré A______, il était 
actionnaire de la société AJ______ qui gérait deux fonds d'investissements et 
présentait des clients à la banque B______ SA. Il a expliqué que A______ lui 
avait été présenté par N______ et qu'ils s'étaient rencontrés à plusieurs reprises 
tous les trois. N______ avait parlé du fonds O______ à A______, lequel avait 
décidé d'y investir de l'argent. Dans la mesure où cette décision était déjà prise 
lorsque lui-même avait fait la connaissance de A______, son propre rôle s'était 
limité à l'introduire auprès de la banque B______ SA (à l'époque H______), cette 
dernière ayant la possibilité d'investir dans le produit souhaité par A______. 
 
Ce dernier ne s'était jamais plaint de la gestion de ses avoirs. Au contraire, il avait 
désiré augmenter ses placements dans les mêmes méthodes de gestion, en 
investissant dans des fonds similaires à O______. En particulier, il avait souhaité 
augmenter son investissement par le biais d'un crédit lombard, souhait que 
C______ avait relayé auprès de la banque. 
Pour le surplus, C______ a contesté avoir jamais prétendu ou suggéré qu'il était 
un organe de la banque et selon lui A______ n'avait pas pu le penser. 
 
f.d S'agissant du fonctionnement du fonds O______ et des fonds P______ en 
général, X______, AF______ ainsi que AH______, tous trois employés de 
B______ SA, ont déclaré n'avoir jamais pensé qu'il puisse être frauduleux. La 
structure du fonds O______ leur paraissait saine, sans caractère opaque et il 
bénéficiait 
d'une 
administration 
indépendante. 
En 
outre, 
la 
stratégie 
d'investissement et les tickets de transaction qui en résultaient paraissaient 
crédibles. Les animateurs de F______, avec lesquels AH______ entretenait des 
contacts réguliers, n'avaient jamais émis le moindre doute sur cette gestion, qui 
était plutôt sûre, en ce sens que lorsque les marchés étaient volatils, U______ 
investissait en bons du trésor. Sa performance lors de la période difficile de 2008 
n'avait ainsi rien d'insolite, compte tenu du taux d'intérêts plus élevé de l'époque, 


- 13/28 - 
 
C/3073/2009 
de l'existence de plusieurs types de bons du trésor et de l'effet de levier. Personne 
au sein de la banque ou parmi leurs connaissances dans le monde de la finance ne 
leur avait fait part d'inquiétudes particulières. Au contraire, tout le monde vantait 
les produits P______ et considérait comme une chance le fait d'en posséder, leur 
accès étant limité. 
f.e Le Tribunal a également entendu AK______, gérant de fortune employé par la 
société AB______ à Paris, dont A______ était un client. Il a expliqué que le 
mandat confié par A______ à AB______ portait sur un profil de gestion 
dynamique, ce qui impliquait une part en actions de 65% au minimum et de 100% 
au maximum; dans ce cadre, AB______ jouissait d'une liberté totale dans le choix 
des investissements. Selon lui, les connaissances de A______ en matière 
financière étaient assez bonnes, mais il n'était pas un professionnel du marché. 
Depuis qu'il s'occupait du portefeuille de A______, celui-ci n'était intervenu qu'à 
une seule reprise pour lui demander d'acheter un titre dans lequel il croyait; à cette 
exception près, A______ n'était jamais intervenu dans la gestion de son 
portefeuille et ne lui avait jamais parlé de produits dérivés, lesquels n'étaient pas 
compatibles avec le profil de gestion choisi. Aucun prêt avec effet de levier n'avait 
été mis en place. 
f.f AL______, consultante financière, a déclaré avoir été engagée par A______ en 
1979 en qualité de contrôleur de gestion dans le groupe qu'il présidait alors, soit 
L______. En sa qualité de président, il s'occupait de la stratégie et de la gestion, 
ce qui consistait à s'assurer de la rentabilité. Selon elle, A______ n'avait jamais eu 
le titre de directeur financier du groupe. Il connaissait la manière dont une 
entreprise doit être gérée, en ce sens qu'il avait une excellente vision stratégique et 
comprenait les besoins de financement. En revanche, il n'avait ni le goût de 
s'occuper des instruments financiers eux-mêmes, ni les connaissances nécessaires 
pour le faire. En ce qui concerne les marchés financiers et toujours selon les 
déclarations du témoin, ce domaine devait "passer bien au-dessus de la tête" de 
A______. 
 
g. Lors de l'audience du 23 janvier 2014, les parties ont plaidé devant le Tribunal 
et ont persisté dans leurs conclusions; la cause a été gardée à juger. 
E. 
Dans le jugement querellé, le premier juge a, en substance, retenu que les contrats 
conclus par les parties n'étaient pas nuls et se renouvelaient automatiquement 
d'année en année. Contrairement à ce qu'alléguait A______, il ne pouvait ignorer 
les avances à terme qui lui avaient été consenties, dans la mesure où elles 
figuraient dans tous les relevés de portefeuille qui lui avaient été adressés, qu'il 
n'avait jamais remis en cause. Il avait d'ailleurs formellement renouvelé ces 
contrats par écrit en janvier 2008, puis en juillet 2008. Par ailleurs, la nullité 
alléguée sur la base de la violation de la législation française n'était pas fondée, 
dès lors que les relations entre les parties ne s'étaient pas nouées à la suite d'un 


- 14/28 - 
 
C/3073/2009 
procédé de démarchage prohibé par cette législation et que ce moyen était au 
demeurant constitutif d'un abus de droit, A______ n'ayant jamais remis en cause 
les relations contractuelles avec la banque pendant près de quinze ans. Enfin, les 
contrats n'étaient pas non plus frappés de nullité pour cause de dol, ni pour cause 
d'impossibilité. 
 
Le premier juge a retenu que les parties étaient liées par un contrat de conseil en 
placement de 1999 à 2002 et de fin 2007 à 2008. Dans l'intervalle, la banque ne 
faisait qu'exécuter les instructions de C______, de sorte qu'elle déployait une 
activité de simple exécution (execution only). La banque n'avait pas violé ses 
obligations contractuelles, dans la mesure où rien ne permettait de penser qu'elle 
avait les moyens d'anticiper l'escroquerie commise par P______ avant que le 
scandale n'éclate; le fonds O______ n'était en soi pas suspect, dans la mesure où il 
ne s'agissait pas d'un fonds spéculatif générant des intérêts très élevés. L'activité 
de P______ était contrôlée par des organismes officiels. Le conseil d'investir dans 
le fonds O______ ne provenait pas de la banque, mais constituait un choix de 
A______, sur conseil de F______. De plus, ce conseil n'avait rien de critiquable 
au moment où il avait été prodigué, compte tenu de la performance du fonds à ce 
moment-là. De même, la mise en place des avances à terme et leurs 
renouvellements avaient été effectués à la demande de A______, par 
l'intermédiaire de son gérant externe. Par ailleurs, l'omission de signaler le lien 
entre la banque et le fonds (créateur, manager, actionnaire…) n'était pas 
constitutif d'une violation du devoir d'information, lequel s'examinait sous l'angle 
du risque pour le client. Au demeurant, A______ n'avait ni établi, ni allégué qu'il 
n'aurait pas investi ou aurait cessé d'investir dans le fonds litigieux si la banque 
avait été plus transparente sur ces faits. Enfin, ni F______, ni P______ ne 
pouvaient être considérés comme des auxiliaires de la banque. 
F. 
L'argumentation juridique des parties devant la Cour sera reprise ci-après en tant 
que de besoin. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Aux termes de l'art. 405 al. 1 du Code de procédure civile entré en vigueur le 
1er janvier 2011 (CPC ; RS 272), les recours sont régis par le droit en vigueur au 
moment de la communication de la décision entreprise. 
 
1.2 En l'espèce, le jugement querellé a été notifié aux parties le 19 mai 2014, de 
sorte que le nouveau droit de procédure est applicable en seconde instance. En 
revanche, la procédure de première instance, qui a débuté en 2009, reste régie par 
l'ancien droit de procédure (art. 404 al. 1 CPC), soit par l'ancienne Loi genevoise 
de procédure civile du 10 avril 1987 (ci-après : aLPC). 
2. 
2.1 Dans les affaires patrimoniales, l'appel est recevable contre les décisions 
finales et les décisions incidentes de première instance lorsque la valeur litigieuse 


- 15/28 - 
 
C/3073/2009 
au dernier état des conclusions est de 10'000 fr. au moins (art. 308 al. 1 et 2 CPC), 
ce qui est le cas en l'espèce. 
 
Interjeté dans le délai prescrit et dans la forme requise par la loi (art. 130, 131 et 
311 al. 1 CPC), l'appel est recevable. 
 
2.2 La Cour dispose d'un plein pouvoir d'examen, tant en fait qu'en droit (art. 310 
CPC; HOHL, Procédure civile, tome II, 2010, nos 2314 et 2416; RETORNAZ, 
L'appel et le recours, in Procédure civile suisse, 2010, p. 349 ss). 
3. 
A juste titre les parties ne contestent pas la compétence des tribunaux genevois et 
l'application du droit suisse, prévues par les différents documents contractuels 
qu'elles ont signés (art. 5 al. 1 et 116 al. 1 LDIP). 
4. 
Les parties ont produit des pièces nouvelles en appel. En outre, l'appelant prend 
des conclusions nouvelles s'agissant des honoraires de gestion, droit de garde, 
dividendes et commissions perçus par la banque et sollicite à cet égard la 
production de pièces complémentaires par l'intimée. 
 
4.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise 
(let. b). Les deux conditions sont cumulatives (JEANDIN, in Code de procédure 
civile commenté, 2011, n. 6 ad art. 317 CPC). 
 
Il appartient au plaideur qui entend invoquer des nova improprement dits devant 
l'instance d'appel de démontrer qu'il a fait preuve de la diligence requise, ce qui 
implique notamment d'exposer précisément les raisons pour lesquelles le moyen 
de preuve n'a pas pu être produit en première instance. Dans le système du CPC, 
cette diligence suppose qu'au stade de la première instance déjà, chaque partie 
expose l'état de fait de manière soigneuse et complète et qu'elle amène tous les 
éléments propres à établir les faits jugés importants (arrêt du Tribunal fédéral 
4A_334/2012 du 16 octobre 2012 consid. 3.1 in SJ 2013 I p. 311 et les références 
citées). 
 
La demande ne peut être modifiée en appel que si la prétention nouvelle ou 
modifiée relève de la même procédure et que l'une des hypothèses suivantes est 
réalisée : la prétention nouvelle ou modifiée présente un lien de connexité avec la 
dernière prétention (a); la partie adverse consent à la modification de la demande 
(b). A cela s'ajoute une seconde condition en ce sens que les conclusions 
nouvelles ne sont recevables que dans la mesure où elles reposent sur des faits ou 
moyens de preuve nouveaux, lesquels doivent être recevables en appel en 
application de l'art. 317 al. 1 CPC (art. 317 al. 2 et 227 al. 1 CPC). La prise de 
conclusions nouvelles en appel doit être admise restrictivement, car elle porte 


- 16/28 - 
 
C/3073/2009 
atteinte au principe de double degré de juridiction (JEANDIN, op cit., n. 10 ad 
art. 317 CPC). 
 
4.2 En l'espèce, les pièces nouvelles n. 3 à 6 produites par l'appelant datent, 
respectivement, de mars 2013, juin 1998, décembre 2011 et août 2013 et sont 
ainsi largement antérieures à la date à laquelle le Tribunal a gardé la cause à juger, 
soit le 23 janvier 2014. L'appelant n'explique pas pour quel motif il aurait été 
empêché de se procurer et de produire lesdites pièces en première instance, de 
sorte qu'elles sont irrecevables. Quant aux pièces nouvelles n. 7 et 8 de l'appelant 
et les pièces n. 1 à 3 de l'intimée, elles sont recevables, dès lors qu'elles se 
rapportent à des faits postérieurs au 23 janvier 2014 et ont été produites sans 
retard. 
 
En ce qui concerne les prétentions de l'appelant tendant à la restitution des 
honoraires de gestion, dividendes, commissions et droits de gage perçus par la 
banque, ainsi que celle relative à la compensation invoquée à ce titre, force est de 
constater qu'il s'agit de conclusions nouvelles. En effet, les écritures de première 
instance ne contiennent pas de conclusions à cet égard. Au contraire, dans ses 
écritures après enquêtes, l'appelant a lui-même déclaré qu'il limitait ses 
prétentions à la restitution des montants qu'il avait versés sur son compte et perdus 
sur les conseils de la banque (mémoire du 17 janvier 2014, p. 92). Ainsi, il appert 
que ses nouvelles prétentions ont été prises à la suite du prononcé du jugement 
entrepris, qui souligne précisément le fait que l'appelant ne réclamait pas la 
restitution de commissions fondée sur l'art. 400 al. 1 CO. 
 
Partant, formulées pour la première fois en appel, les conclusions relatives aux 
honoraires de gestion, dividendes, commissions et droits de gage sont 
irrecevables. La requête de production de pièces formulée dans ce cadre par 
l'appelant se révèle dès lors dépourvue de toute pertinence et sera rejetée. 
5. 
A titre préalable, l'appelant sollicite pour la première fois en appel que le 
témoignage de C______ soit écarté de la procédure, au motif qu'il ne serait pas 
fiable, notamment au vu des nombreuses contradictions et lacunes qu'il contient. Il 
considère également que les déclarations de T______, AH______, AF______ et 
X______ doivent être relativisées, dans la mesure où elles reposent sur des ouï-
dire et que ces derniers sont des employés de la banque intimée. 
 
5.1 Le juge apprécie librement les preuves selon son intime conviction (art. 157 
CPC). La constatation inexacte des faits mentionnée à l'art. 310 let. b CPC habilite 
la Cour d'appel à revoir librement les faits sur la base des preuves administrées en 
première instance. C'est dire qu'elle est à même de réapprécier les témoignages sur 
la base des procès-verbaux d'audition et des pièces figurant au dossier (ATF 138 
III 374 consid. 4.3.1; TAPPY, Les voies de droit du nouveau CPC, in JdT 2010 III 
135 et 137; JEANDIN, op. cit., n. 6 ad art. 310 CPC). 


- 17/28 - 
 
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Le fait qu'un témoin puisse paraître plus enclin à défendre les intérêts de l'une des 
parties n'implique pas nécessairement que son témoignage doive d'emblée être 
écarté (arrêt du Tribunal fédéral 5P.312/2005 du 14 décembre 2005 consid. 3.1.2). 
C'est notamment le cas pour un témoin au service d'une partie (arrêt du Tribunal 
fédéral 4A_29/2011 du 21 mars 2011 consid. 1.2). 
 
5.2 En l'espèce, le témoignage de C______, entendu en 2011, portait notamment 
sur des faits remontant à 1999. Si ce dernier a prétendu à plusieurs reprises ne pas 
se souvenir de certains faits, ces lacunes, explicables par l'écoulement du temps, 
ne sauraient remettre en cause l'intégralité de ses déclarations, lesquelles 
correspondent pour le surplus à celles faites par les différents employés de la 
banque. Concernant ces derniers, la Cour estime qu'aucun élément du dossier ne 
permet de retenir que leurs rapports avec l'intimée aient pu influencer la teneur de 
leur déposition sous serment, ce d'autant plus que leurs déclarations s'avèrent 
constantes, cohérentes et convergentes. Enfin, l'argument de l'appelant selon 
lequel il s'agit de témoignages par ouï-dire tombe à faux, dès lors que les témoins 
ont exposé ce qu'ils avaient eux-mêmes vu ou entendu. 
 
Par conséquent, les griefs de l'appelant sur ces points sont infondés. 
6. 
L'appelant ne remet plus en cause la validité des conventions d'avances à terme 
fixe concernant les prêts litigieux. Il fait en revanche grief au Tribunal de ne pas 
avoir retenu la responsabilité de la banque, considérant que celle-ci avait violé ses 
devoirs contractuels, notamment son obligation de fidélité et son devoir de 
diligence. 
 
Dans la mesure où l'étendue des devoirs de renseignement, de conseil et 
d'avertissement de la banque varie en fonction des rapports juridiques liant les 
parties et, plus particulièrement de la nature des prestations fournies par la 
banque, il convient en premier lieu d'examiner le contenu de ces rapports. 
 
6.1 Le client d'une banque qui souhaite procéder à des placements dispose en 
principe de trois constructions juridiques : le mandat de gestion, le conseil en 
placement ou le simple dépôt bancaire avec ordre donné par le client lui-même 
(ATF 133 III 97 consid. 7.1, in SJ 2007 I p. 252; arrêt du Tribunal fédéral 
4C.72/1999 du 26 mai 1999 consid. 2a). 
 
Dans le mandat de gestion, le gérant s'oblige à gérer, dans les termes du contrat, 
tout ou partie de la fortune du mandant, en déterminant lui-même les opérations 
boursières à effectuer, dans les limites fixées par le client (arrêt du Tribunal 
fédéral 4A_168/2008 du 11 juin 2008 consid. 2.1, in SJ 2009 I p. 13). 
 
Dans un contrat de conseil en placement, en revanche, le client décide toujours 
lui-même des opérations à effectuer, après avoir obtenu des renseignements et 
conseils de la banque (arrêts du Tribunal fédéral 4A_525/2011 du 3 février 2012 


- 18/28 - 
 
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consid. 3.1, in PJA 2012 1317 et 4A_168/2008 consid. 2.1), cette dernière ne 
pouvant effectuer des opérations que sur instruction ou avec l'accord de son client 
(arrêt du Tribunal fédéral 4A_262/2008 du 23 septembre 2008 consid. 2.1). 
 
Le rapport de conseil peut être général et concerner de façon régulière tout ou 
partie des actifs du client. La banque s'engage alors, en principe contre 
rémunération, à suivre les investissements effectués personnellement par son 
client, en observant l'évolution des avoirs que celui-ci détient auprès d'elle ou d'un 
tiers, et à le conseiller régulièrement, en lui proposant des investissements ou des 
changements dans l'affectation des capitaux, obligations se rapprochant de celles 
existant dans le contrat de gestion de fortune (arrêt du Tribunal fédéral 
4A_168/2008 consid. 2.2; LOMBARDINI, Droit bancaire suisse, 2008, p. 791 n. 11; 
ROTH, Aufklärungspflichten im Vermögensanlagegeschäft der Banken, in Banken 
und Bankrecht im Wandel, Festschrift für Beat KLEINER, 1993, p. 6 s., 11 et 38; 
BIZZOZERO, Le contrat de gérance de fortune, 1992, p. 17). 
 
Le rapport de conseil peut également être ponctuel. Dans ce cas, un nouveau 
contrat est conclu - le plus souvent par actes concluants - pour chaque conseil 
prodigué par la banque, quand bien même cette dernière ne perçoit aucune 
rémunération en contrepartie (LOMBARDINI, op. cit., p. 791 n. 10, 12; 
GUGGENHEIM, Les contrats de la pratique bancaire suisse, 2014, p. 255 ss; 
THEVENOZ, Information, conseil, mise en garde : risques et responsabilité dans les 
opérations sur valeurs mobilières, in Journée 2007 de droit bancaire et financier, 
p. 27 et p. 42). Les effets du contrat sont instantanés; ainsi la banque n'est pas 
tenue d'examiner si le client va suivre ce conseil, s'il reste valable avec 
l'écoulement du temps ou si, la situation s'étant modifiée, le client doit 
entreprendre d'autres transactions (LOMBARDINI, Responsabilité de la banque dans 
le domaine de la gestion de fortune : état de la jurisprudence et questions ouvertes, 
in SJ 2008 II p. 430; THALMANN, Die Sorgfaltspflicht der Bank im Privatrecht, 
inbesondere im Anlagegeschäft, in RDS 1994 II 117, p. 187); en effet, la personne 
qui souhaite bénéficier de ce type de prestations doit confier à la banque un 
mandat de gestion ou un mandat de conseil durable (LOMBARDINI, Droit bancaire 
suisse, op.cit. p. 791 n. 12). 
 
Enfin, dans le simple dépôt bancaire, troisième cas de figure, la banque s'engage 
uniquement à exécuter les instructions ponctuelles d'un investisseur et ne se 
charge pas d'un mandat de gestion. Cette activité est qualifiée par la doctrine 
d'activité execution only (LOMBARDINI, Responsabilité de la banque dans le 
domaine de la gestion de fortune : état de la jurisprudence et questions ouvertes, 
in SJ 2008 II p. 418). 
 
La banque est, dans ce cas, chargée uniquement de conserver les actifs du client et 
d'exécuter les ordres qui lui sont donnés, sans devoir surveiller l'évolution du 
portefeuille du client; elle ne doit pas lui formuler de recommandations 


- 19/28 - 
 
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(LOMBARDINI, Responsabilité de la banque dans le domaine de la gestion de 
fortune: op. cit. p. 415 ss). Elle ne doit pas non plus mener d'investigations auprès 
du gérant pour déterminer si des transactions particulières vont à l'encontre des 
intérêts du client (WATTER, Über die Pflichten der Bank bei externer Vermögens-
verwaltung, PJA 1998 n° 10, p. 1176). 
 
Tant le contrat de gestion de fortune que celui de conseil en placement relèvent du 
mandat au sens des art. 394 ss CO (arrêts du Tribunal fédéral 4A_274/2011 du 
3 novembre 2011 consid. 6.3; ATF 132 III 460 consid. 4.1). La relation execution 
only comporte également des éléments du contrat de mandat, en particulier 
s'agissant du devoir de diligence et de fidélité de la banque (arrêt du Tribunal 
fédéral 4C.410/1997 du 23 juin 1998, SJ 1999 I 205 ss, consid. 3 a). 
 
6.2 En l'espèce, les parties divergent sur la qualification à donner à leur relation 
contractuelle, l'appelant faisant valoir que la banque agissait en qualité de 
conseillère en placement durant toute la période contractuelle, alors que l'intimée 
considère qu'elles étaient liées par une relation de type execution only durant les 
années 2002 à fin 2008. 
 
Il est établi que la relation entre les parties a évolué au cours des années, selon les 
mandats conférés à la banque ou à des tiers. 
 
6.2.1 Lors de l'ouverture du compte en 1999, l'appelant avait pour objectif 
d'investir uniquement et exclusivement dans le fonds O______, ainsi que cela 
ressort expressément du contrat dit "de gestion ordinaire" conféré à la banque. 
Selon l'appelant, sa décision de placer ses avoirs dans le fonds O______ a été 
prise sur conseil de C______. Or, d'une part, l'appelant n'est pas parvenu à établir 
ce fait et, d'autre part, aucun élément du dossier ne permet de retenir que C______ 
agissait pour le compte de la banque. Par conséquent, que l'investissement en 
question ait été entrepris sur conseil de C______ ou de N______ importe peu, dès 
lors que dans un cas comme dans l'autre il ne peut être considéré comme étant une 
recommandation de la banque. Par ailleurs, l'intimée ne jouissait d'aucune liberté 
concernant le choix des investissements à opérer sur le compte de l'appelant, 
puisque ce dernier avait, comme cela a été relevé ci-dessus, expressément précisé 
qu'il entendait exclusivement investir dans le fonds O______. Dès lors, la relation 
initiale entre les parties et jusqu'en 2002 relève d'une activité d'execution only, et 
ce en dépit du fait que l'appelant a signé, à l'ouverture du compte, un document 
faisant référence à un mandat de gestion. 
6.2.2 Pour la seconde période allant de 2002 à 2007, l'appelant a confié la gestion 
de son compte à C______, qui intervenait dans un premier temps pour le compte 
de sa société Y______, avant d'agir personnellement. L'appelant soutient que ces 
mandats n'ont pas pour autant mis un terme à celui confié à la banque, laquelle 
agissait comme conseillère en placement. Or, les contrats de gestion confiés à 
Y______ puis à C______ prévoyaient expressément que l'intimée n'avait ni le 


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devoir ni l'obligation de vérifier la qualité ou les risques des investissements 
effectués par le gérant externe pour le compte de l'appelant ou encore de 
conseiller celui-ci sur ses investissements. Les pièces du dossier, en particulier les 
courriels des 19 et 30 septembre 2005 relatifs aux avances à terme fixe et les notes 
internes de la banque, démontrent également que les opérations effectuées sur la 
relation n° 1______ se sont déroulées par l'intermédiaire de C______, ce qui a de 
surcroît été corroboré par les témoins entendus, notamment par T______, qui a 
confirmé qu'en 2005 tout passait par C______ en sa qualité de gérant externe, et 
par X______ qui a expliqué qu'à l'époque l'intimée n'intervenait qu'en qualité de 
banque dépositaire, la gestion étant confiée à l'externe, soit à Y______, 
respectivement C______. L'appelant a lui-même déclaré que C______ était son 
unique interlocuteur. 
La thèse de l'appelant relative à la coexistence d'une gestion effectuée par la 
banque et d'un mandat confié à un gérant externe ne résiste ainsi pas à l'examen. 
Aucun élément de la procédure ne permet d'établir que la banque aurait effectué 
d'autres actions que la simple exécution des instructions données par C______, en 
particulier qu'elle aurait proposé de sa propre initiative les crédits lombards. 
Par conséquent, c'est à bon droit que le Tribunal a retenu que la banque déployait 
une activité de simple exécution durant la période allant de 2002 à 2007. 
 
6.2.3 En février 2007, l'appelant a résilié le contrat de gestion conféré à C______ 
à la suite d'un différend concernant les honoraires de ce dernier. En mars 2007, sur 
conseil de X______, l'appelant a ouvert un deuxième compte, soit le compte n° 
2______, dans le but de diversifier ses placements et l'a alimenté par une partie 
des avoirs placés dans le fonds O______. Les discussions entre l'intimée et 
l'appelant ont cependant débuté à compter du dernier trimestre 2006, lorsque les 
parties se sont rencontrées, pour la première fois, afin de négocier les nouvelles 
conditions de l'avance à terme que l'appelant souhaitait renouveler. Lors de ces 
discussions, les parties ont également convenu que l'intimée informerait 
régulièrement l'appelant de l'évolution du fonds O______. 
 
Il apparaît ainsi que l'activité de la banque, entre fin 2006 et fin 2008, consistait à 
prodiguer certains conseils portant sur l'affectation des capitaux de l'appelant et à 
suivre les investissements effectués par celui-ci, en observant l'évolution de ses 
avoirs, ce qui correspond à une activité de conseil en placement. C'est dès lors à 
juste titre que le Tribunal a retenu que les parties étaient liées par un contrat de 
conseil en placement durant cette dernière période. 
 
Partant, c'est à l'aune des relations telles que définies ci-dessus que les 
manquements allégués par l'appelant seront examinés. 


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7. 
L'appelant reproche à l'intimée d'avoir violé ses obligations contractuelles, en 
particulier son obligation de fidélité, ses devoirs d'information et de loyauté (i), 
son devoir de diligence (ii) ainsi que son devoir de respecter les instructions (iii). 
 
7.1.1 Comme conseillère en placement, la banque/le gérant doit renseigner le 
client sur tous les éléments importants pour la formation de sa volonté (cf. ATF 
115 II 62 consid. 3a). Elle/il doit en particulier l'informer sur les chances et les 
risques liés aux placements envisagés (arrêt du Tribunal fédéral 4A_168/2008 
précité consid. 2.4; ATF 124 III 155 consid. 3a). L'information donnée doit être 
exacte, compréhensible et complète (arrêt du Tribunal fédéral 4A_168/2008 
précité consid. 2.4). Lorsque la banque/le gérant recommande d'acquérir un titre 
déterminé, elle/il doit connaître la situation financière de la société émettrice et ses 
perspectives d'avenir, ainsi que les avis exprimés par la presse économique et les 
agences de cotation. L'étendue des recherches à effectuer par la banque/le gérant 
n'est pas illimitée (arrêt du Tribunal fédéral 4A_444/2012 précité consid. 3.2; 
cf. ég. 4C.205/2006 précité consid. 3.4.1). 
 
Le conseil donné par la banque/le gérant se rapporte à l'opportunité d'effectuer un 
placement par rapport à la situation personnelle du client. La banque doit donc se 
renseigner sur cet aspect, et notamment s'enquérir du degré de risque que le client 
est prêt à assumer (LOMBARDINI, Droit bancaire suisse, op. cit., p. 794 n. 19 s. et 
p. 795 n. 25; GUGGENHEIM, op. cit., p. 274). En fin de compte, la responsabilité de 
la banque/du gérant n'est engagée que si le conseil, au moment où il a été donné, 
était manifestement déraisonnable (ATF 119 II 333 consid. 7a; arrêt du Tribunal 
fédéral 4A_444/2012 précité consid. 3.2). 
 
En principe, la diligence requise s'apprécie au moyen de critères objectifs. Il 
s'agira de déterminer comment un mandataire consciencieux, placé dans la même 
situation, aurait agi en gérant l'affaire en cause. Les exigences seront plus sévères 
à l'égard du gérant qui exerce son mandat à titre professionnel, moyennant 
rémunération (ATF 115 II 62 consid. 3a; arrêt du Tribunal fédéral 4C.97/1997 du 
29 octobre 1997 consid. 4a, publié in SJ 1998 p. 198). 
 
7.1.2 En revanche, dans un rapport d'"execution only", la banque dépositaire des 
avoirs n'a pas à rendre le client attentif aux risques élevés qu'il encourt, ni à 
requérir son autorisation avant de procéder aux opérations dont la réalisation lui a 
été confiée par le gérant (arrêts du Tribunal fédéral 4C.366/2004 précité 
consid. 3.1; 4C.97/1997 du 29 octobre 1997 consid. 6a, SJ 1998 I p. 198). Un 
devoir général d'information n'existe pas en pareille hypothèse (arrêt du Tribunal 
fédéral 4C. 366/2004 du 11 novembre 2005 consid. 3.1 et les références citées). 
 
7.1.3 Si le mandant ne peut obtenir l'exécution de l'obligation ou ne peut l'obtenir 
qu'imparfaitement, le mandataire est tenu de réparer le dommage en résultant, à 
moins qu'il ne prouve qu'aucune faute ne lui est imputable (art. 97 al. 1 CO; 
ATF 128 III 22 consid. 2b; arrêt du Tribunal fédéral 4C.97/1997 précité 


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consid. 4a). Ainsi, celui qui est lié à son client par un contrat de conseil en 
placement répond, en cas de mauvaise exécution, d'un éventuel dommage subi par 
le client sur la base des art. 97 al. 1 et 398 al. 2 CO (arrêt du Tribunal fédéral 
4A_168/2008 précité consid. 2.6 et les références citées). 
 
Conformément aux règles générales de la responsabilité contractuelle et à 
l'art. 8 CC, il incombe au client d'apporter la preuve de la conclusion d'un contrat 
et de sa mauvaise exécution par le mandataire. Il lui incombe de même de prouver 
la relation de causalité entre la mauvaise exécution du contrat et le préjudice subi. 
Lorsque l'inexécution contractuelle consiste dans une omission de renseigner, le 
client doit démontrer que si son conseiller l'avait renseigné, il aurait selon toute 
vraisemblance pris une décision qui lui aurait permis d'éviter le dommage (arrêt 
du Tribunal fédéral 4A_168/2008 précité consid. 2.7 et les références citées; 
ATF 124 III 155 consid. 3d). 
 
7.2.1 En premier lieu, l'appelant reproche à la banque d'avoir manqué à son devoir 
de fidélité et d'information pour ne pas l'avoir informé immédiatement sur le 
risque inhérent à une concentration non seulement excessive, mais exclusive, dans 
le fonds O______, pour ne pas l'avoir protégé contre ce risque et, enfin, pour ne 
pas l'avoir informé de l'intérêt propre qu'elle avait dans ce fonds, de par la 
rémunération qu'elle percevait (i). 
 
En l'occurrence, lors de l'ouverture du compte n° 1______, l'appelant a signé une 
décharge relative aux opérations sur instruments financiers dérivés, fonds de 
placement et sur marchés émergents, à teneur de laquelle il reconnaissait les 
risques liés à ces opérations et les acceptait. Par ailleurs, il a lui-même signé l'acte 
d'achat (purchase application) initial portant sur les parts O______, reconnaissant 
ainsi avoir reçu et pris connaissance du mémorandum du 31 mars 1999, auquel se 
référait ledit document. Il ressort expressément de ce mémorandum que 
l'investissement dans le fonds O______ était de nature spéculative, qu'il était 
risqué et sans aucune garantie quant aux performances du fonds, l'attention de 
l'investisseur étant de surcroît attirée sur le fait qu'il pouvait perdre la totalité de 
ses capitaux. Aucun élément n'indique que l'appelant n'était pas en mesure de 
comprendre en quoi consistait l'investissement décrit par les documents susvisés, 
lesquels étaient au demeurant clairs et intelligibles, ni de comprendre la portée des 
engagements qu'il prenait. L'appelant disposait ainsi de tous les renseignements 
utiles sur la nature et les risques, élevés, du placement envisagé. 
 
En dépit des risques mis en évidence par les différents documents contractuels, 
l'appelant a choisi d'investir exclusivement dans le fonds O______. Le fait que 
l'intimée ne l'ait pas formellement incité à diversifier son portefeuille dès la 
constitution de celui-ci demeure sans incidence, dans la mesure notamment où la 
banque a attiré son attention sur les risques d'une concentration excessive de ses 
avoirs à la fin de l'année 2006 et que dans l'intervalle, il n'avait subi aucun 


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préjudice du fait de cette concentration. De plus, lorsque l'intimée lui a 
recommandé de diversifier ses placements, l'appelant a maintenu l'affectation 
exclusive de son compte n° 1______ dans le fonds O______, se contentant 
d'ouvrir une deuxième relation n° 2______ pour effectuer d'autres placements de 
moindre importance. Ainsi, même dûment informé, l'appelant a confirmé sa 
volonté de maintenir la majeure partie de ses avoirs dans un portefeuille non-
diversifié. Partant, il n'est pas démontré que si la banque l'avait renseigné dès 
1999 sur les risques d'une concentration excessive d'actifs, l'appelant aurait 
procédé à des investissements différents de ceux effectués. Il résulte au contraire 
de mentions figurant expressément sur les documents intitulés "mandat de 
gestion", signés successivement en faveur de la banque et de Y_____, ainsi que de 
son attitude adoptée à la fin de l'année 2006 que l'appelant avait la ferme intention 
de concentrer des actifs importants dans le fonds O______. 
 
S'agissant du conflit d'intérêts allégué, c'est à juste titre que le Tribunal a 
considéré que ce point n'était pas relevant. En effet, dans le contrat de conseil en 
placement, le devoir d'information, qui doit porter sur les chances de succès et les 
risques inhérents au placement envisagé, n'englobe pas les relations existant entre 
les différents intervenants. La banque n'avait ainsi pas l'obligation d'exposer en 
détails de quelles manière les différentes sociétés interagissaient, dans la mesure 
où cela n'avait pas d'influence sur les performances du fonds, respectivement sur 
les risques encourus. Conformément à ce qui a été indiqué dans le considérant 
précédent, l'intimée a satisfait à son obligation d'information en fournissant la 
documentation utile relative à la nature et au degré de risque de l'investissement 
litigieux. Par ailleurs, l'appelant ne saurait prétendre que les informations sur les 
liens existant entre l'intimée et le fonds O______ étaient essentielles, puisque 
lorsqu'il est entré en contact avec la banque sa décision d'investir dans ce fonds 
était déjà prise. Comme tout investisseur, l'appelant était ainsi davantage intéressé 
par les performances du fonds et par ce qu'il pouvait lui rapporter que par les 
relations que la banque pouvait entretenir avec ledit fonds. Au demeurant, il ne 
pouvait ignorer que l'intimée était rémunérée pour son activité, dès lors que les 
commissions de courtage sur l'achat ou la vente de parts du fonds figuraient sur 
les décomptes de bourse qui lui ont été transmis et qu'il n'a pas contestés. Il ne 
saurait dès lors élever des critiques à cet égard aujourd'hui. En ce qui concerne 
d'éventuels dividendes indirectement perçus par la banque, ceux-ci n'ont eu aucun 
impact sur les avoirs de l'appelant. Ce dernier était d'ailleurs satisfait des activités 
de la banque, au point de recommander celle-ci à son épouse pour qu'elle effectue 
des investissements similaires aux siens. Partant, il n'est en tout état de cause pas 
démontré que l'appelant aurait modifié sa décision d'investissement s'il avait 
connu plus en détails les relations que la banque entretenait avec le fonds et son 
mode de rémunération exact. 
 
7.2.2 En deuxième lieu, l'appelant considère que l'intimée a fait preuve d'un 
manque absolu de diligence en ne connaissant pas suffisamment le produit 


- 24/28 - 
 
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O______ qu'elle vendait à ses clients, en ne relayant pas les doutes qu'elle 
éprouvait à l'égard de la viabilité du fonds et en ne procédant pas à des contrôles 
efficaces, se contentant d'informations vagues et lacunaires (ii). 
 
Contrairement à l'avis de l'appelant, l'intimée n'avait à l'époque pas les moyens ni 
la possibilité de détecter que les investissements P______ reposaient sur un 
système frauduleux, voué à causer la perte de l'essentiel des avoirs qui y étaient 
placés. Comme l'ont relevé différents témoins, le fonds O______ ne présentait 
rien de suspect, son organisation étant appropriée et transparente et ses activités 
soumises à un organe de révision réputé, à savoir AG______. Il offrait en outre 
des performances régulières et une faible volatilité, en application d'une stratégie 
crédible et astucieusement mise en place, notamment par l'établissement d'un 
nombre considérable de faux documents et par l'indication de prix correspondant à 
ceux du marché. Les tickets de transaction ainsi que les performances du fonds 
qui étaient transmis aux gérants de l'intimée, experts en la matière, ne contenaient 
aucun élément susceptible de mettre en doute leur véracité et ne faisaient ressortir 
aucun élément qui pouvait être qualifié d'inquiétant à l'époque. Les mesures mises 
en place par P______ pour dissimuler l'illicéité de son activité ont d'ailleurs abusé 
pendant plusieurs dizaines d'années la très grande majorité des acteurs du secteur 
financier. Les organismes de contrôle, tels que la SEC, dont le sérieux ne saurait 
être remis en cause, n'ont d'ailleurs rien décelé de suspect malgré plusieurs 
enquêtes menées sur cette activité. Dès lors, l'on ne saurait retenir que l'intimée 
aurait pu et dû faire preuve de plus de diligence quant aux informations qu'elle 
détenait sur le fonds à l'époque. Le fait que certains professionnels aient émis des 
réserves sur les résultats obtenus par P______ et se soient abstenus d'investir 
auprès de celui-ci n'est pas suffisant pour conclure que tout conseiller 
correctement informé aurait dû parvenir à cette conclusion, alors même que les 
organismes de contrôle n'y étaient pas parvenus, ce d'autant plus que seule une 
très faible partie de la place financière avait nourri des doutes. Les indices mis en 
évidence a posteriori, qui auraient dû susciter des soupçons, ne peuvent quant à 
eux être pris en considération, dès lors que l'étendue du devoir de diligence doit 
être appréciée au regard de l'état général des connaissances et des usages 
professionnels dans le domaine concerné tel qu'il prévalait au moment des faits. 
 
Par conséquent, aucune violation de ses obligations ne peut être reprochée à la 
banque de ce point de vue. 
 
Pour les mêmes motifs, l'on ne peut reprocher à l'intimée de n'avoir pas entrepris 
des contrôles plus approfondis sur la viabilité du fonds. Ce constat s'impose avec 
d'autant plus de force que les inquiétudes ressenties par l'intimée ont fait l'objet de 
vérifications, qui ont toutes abouti à l'obtention de réponses crédibles et 
rassurantes. L'intimée a ainsi requis et obtenu en 2002 un rapport d'audit étoffé sur 
les activités de P______, rapport qui a conclu à la légalité de celles-ci. Les doutes 
de la banque concernant le volume des opérations du fonds, lequel semblait 


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excessif par rapport à celui du marché coté en bourse, ont été dissipés par les 
explications fournies par F______, selon lesquelles les options étaient traitées sur 
le marché de gré à gré. En 2008, T______ s'est rendu aux Etats-Unis pour 
s'entretenir personnellement avec différents gérants de hedge funds, dont 
P______, lequel lui a présenté une stratégie sécurisée pour faire face à la crise, 
consistant à investir dans les bons du trésor américain. Attendu que ce type 
d'investissements avait déjà fait ses preuves en résistant aux périodes de crise 
précédentes, il n'y avait pas de raison de douter de son efficacité. Les doutes de 
l'intimée ayant été dissipé, il n'y avait pas lieu de les communiquer à l'appelant. 
 
7.2.3 En troisième lieu et enfin, l'appelant fait grief à la banque d'avoir agi, à 
plusieurs reprises, hors instructions ou en violation de celles-ci, en particulier en 
mettant en place à son insu une avance avec effet de levier et en restant inactive 
lorsque le montant de cette avance avait dépassé le seuil de 40% de la valeur du 
portefeuille, montant maximal consenti (iii). 
 
Au moment de la mise en place de la première avance à terme fixe, en 2005, et de 
la demande concernant la deuxième, en 2006, l'appelant était, vis-à-vis de la 
banque, représenté par un gérant externe qualifié en la personne de Y______, puis 
de C______ personnellement, lesquels disposaient de pouvoirs de représentation 
étendus, selon les mandats de gestion qui leur avaient été confiés (cf. consid. 6.2.2 
supra). 
Conformément 
aux 
principes 
rappelés 
ci-dessus 
(cf. consid. 7.1.2 supra), l'intimée n'avait, au vu de cette gestion externe, aucune 
obligation de rendre l'appelant attentif aux éventuels risques qu'il encourait, ni 
d'examiner la conformité à ses intérêts des instructions qui lui étaient transmises, 
ce que rappelaient d'ailleurs les contrats de gestion conférés à Y______ et à 
C______. Le cas échéant, de telles tâches incombaient uniquement au gérant 
mandaté par l'appelant. L'allégation de l'appelant selon laquelle ces avances à 
terme fixe avaient été mises en place à son insu est par ailleurs contredite par les 
éléments du dossier, notamment par les relevés bancaires qu'il recevait 
mensuellement, lesquels indiquaient le montant du prêt et ses conditions, ainsi que 
par les différents témoins entendus, lesquels ont confirmé que la demande de 
crédit et son renouvellement venaient de sa part. Il ne saurait davantage être suivi 
lorsqu'il prétend que C______ a agi sans instruction de sa part et sans qu'aucune 
ratification n'ait été donnée, dans la mesure où aucun élément du dossier ne 
permet d'étayer ce fait. Au contraire, en ne contestant pas ses décomptes bancaires 
dans le délai d'un mois dès leur réception, ceux-ci sont réputés avoir été acceptés. 
L'erreur de base alléguée par l'appelant, pour la première fois dans sa réplique 
devant la Cour, ne peut pas non plus être retenue. Indépendamment du fait que 
son fondement parait douteux, le délai de péremption d'un an à compter de la 
découverte de l'erreur pour invalider le contrat vicié est en l'espèce largement 
dépassé. 


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Par conséquent, pour l'ensemble des motifs exposés ci-dessus, il faut admettre 
qu'aucune violation de ses obligations ne peut être reprochée à la banque et que 
c'est à bon droit que le Tribunal a admis la requête de l'intimée et débouté 
l'appelant de ses prétentions reconventionnelles. 
8. 
Dans un dernier moyen, l'appelant fait valoir que F______, C______ et U______ 
ont agi en tant qu'auxiliaires de l'intimée dans le cadre de la gestion du fonds 
O______ et que la responsabilité de celle-ci est engagée de ce fait. 
 
8.1 Selon l'art. 101 al. 1 CO, celui qui, même d'une manière licite, confie à des 
auxiliaires, tels que des personnes vivant en ménage avec lui ou des travailleurs, 
le soin d'exécuter une obligation, est responsable envers l'autre partie du 
dommage qu'ils causent dans l'accomplissement de leur travail. 
 
Agit en qualité d'auxiliaire non seulement celui qui est soumis à l'autorité du 
mandataire, mais plus largement toute personne qui, même sans entretenir 
régulièrement des rapports juridiques avec le mandataire, lui prête son concours 
(ATF 107 Ia 168, JdT 1983 I 315), indépendamment de l'existence d'un lien de 
subordination ou d'une possible surveillance (ATF 111 II 502, JdT 1986 I 323). 
 
8.2 En l'espèce, c'est à juste titre que le Tribunal a rejeté cet argument de 
l'appelant au motif que l'intimée ne s'était pas engagée envers lui à gérer le fonds 
O______ et qu'elle ne saurait par conséquent répondre sur la base de l'art. 101 al. 
1 CO des actes des personnes intervenues dans la gestion des actifs du fonds. En 
effet, le rapport contractuel né de la signature par l'appelant de l'acte d'achat de 
parts du fonds (purchase application) s'est noué directement entre l'appelant et le 
fonds, sans que la banque n'y soit partie. Le fait que la banque ait été actionnaire 
de Q______, qui assumait les tâches de direction de la société de placement 
collectif V______ ne modifie en rien la situation. 
 
Aucune des obligations de la banque telles que décrites au considérant 7 ci-dessus 
n'a été déléguée à F______, C______ ou U______, de sorte que l'art. 101 al. 1 CO 
ne trouve pas application en l'espèce. 
 
Le grief est par conséquent infondé. 
 
Le jugement sera ainsi confirmé dans son intégralité. 
9. 
Les frais judiciaires d'appel seront mis à la charge de l'appelant, qui succombe 
(art. 106 al. 1 CPC). Ceux-ci seront arrêtés à 35'000 fr. (art. 17 et 35 du 
Règlement fixant le tarif des frais en matière civile, RTFMC - E 1 05.10), et 
entièrement compensés avec l'avance de frais de 44'000 fr. opérée par l'appelant, 
laquelle reste acquise à l'Etat à due concurrence (art. 111 al. 1 CPC). Le solde en 
9'000 fr. sera restitué à l'appelant. 


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L'appelant sera également condamné aux dépens d'appel de l'intimée, arrêtés à 
30'000 fr., débours et TVA compris (art. 85 et 90 RTFMC; art. 20, 25 et 
26 LaCC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté par A______ contre le jugement JTPI/5822/2014 
rendu le 15 mai 2014 par le Tribunal de première instance dans la cause 
C/3073/2009-11. 
Au fond : 
Le rejette et confirme le jugement entrepris. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires 35'000 fr. 
Les met à la charge de A______ et les compense avec l'avance de frais effectuée par ce 
dernier, qui reste acquise à l'Etat de Genève à concurrence du montant précité. 
Ordonne aux Services financiers du Pouvoir judiciaire de restituer à A______ le solde 
en 9'000 fr. de l'avance de frais. 
Condamne A______ à verser à B______ SA la somme de 30'000 fr. à titre de dépens. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Monsieur Laurent RIEBEN et Madame 
Paola CAMPOMAGNANI, juges; Madame Marie NIERMARÉCHAL, greffière. 
 
Le président : 
Cédric-Laurent MICHEL 
 
La greffière : 
Marie NIERMARÉCHAL 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec 
expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière 
civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.