ge_gerichte · ACPR/355/2026 · 2026-04-10 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/26001/2025 
ACPR/355/2026
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du vendredi 10 avril 2026 
 
Entre 
A______, représentée par Me Zakia ARNOUNI, avocate, BOUDRY, HACK & ARNOUNI, 
rue du Grand-Pont 10, case postale 5456, 1002 Lausanne, 
recourante, 
contre l'ordonnance de classement partiel rendue le 16 février 2026 par le Ministère public, 
et 
B______, représenté par Me C______, avocat, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 
Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés. 


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EN FAIT : 
A. 
a. Par acte expédié le 27 février 2026, A______ recourt contre l'ordonnance du 
16 février 2026, notifiée le lendemain, par laquelle le Ministère public a classé sa 
plainte contre B______. 
La recourante conclut, sous suite de frais et dépens, à l'annulation de cette décision et 
au renvoi de la cause au Ministère public pour complément d'instruction et mise en 
accusation du précité. 
b. La recourante, qui sollicite l'assistance judiciaire gratuite pour la procédure de 
recours, a été dispensée de verser les sûretés (art. 383 CPP). 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. Le 12 novembre 2025, A______, née en 2003, s'est présentée à la Brigade des 
mœurs afin d'y être entendue au sujet de l'agression sexuelle dont elle aurait été victime 
la nuit précédente à Genève. 
En substance, elle a exposé souffrir d'une dépendance aux stupéfiants, consommant 
quotidiennement du crack, ainsi qu'occasionnellement de l'héroïne et de la crystal 
meth. Hospitalisée depuis deux mois au sein de l'hôpital psychiatrique de D______ 
aux fins de traiter cette addiction, elle avait fugué de cet établissement une semaine 
auparavant. 
Le 11 novembre 2025, aux alentours de 14h00, elle s'était rendue au E______ [espace 
de consommation], à Genève, où elle avait fait la connaissance d'un homme s'étant 
présenté sous le nom de "F______". Celui-ci lui avait prêté son téléphone portable, 
puis proposé de consommer de la cocaïne [sous forme de crack], ce qu'elle avait accepté. 
Ils avaient parcouru la ville à pied –notamment entre la gare Cornavin et les 
rues 1______ et 2______ –, fumant de la cocaïne, d'abord dans un parc situé à 
proximité de la gare, puis en un autre lieu. À la tombée de la nuit, ils s'étaient rendus 
dans le quartier des Pâquis pour se procurer des stupéfiants, avant que le précité ne lui 
proposât de se rendre à l'hôtel-pension G______, où ils avaient loué une chambre et 
poursuivi leur consommation. 
Sur place, le comportement de "F______" avait changé, ce dernier lui ayant demandé 
de manière insistante des faveurs sexuelles, auxquelles elle avait refusé de donner 
suite. "Un peu nerveuse" et énervée, elle avait haussé la voix et "lancé" des objets pour 
manifester son mécontentement. L'intéressé avait alors commencé à la toucher sous 
ses vêtements, au niveau de la poitrine, mais elle l'avait repoussé en lui indiquant 
qu'elle n'en avait pas envie. Une altercation verbale s'était ensuivie, avant que la 
situation ne s'apaisât lorsqu'ils avaient repris leur consommation de stupéfiants. 
Par la suite, le prénommé avait recommencé à la toucher, par-dessous ses vêtements, 
notamment au niveau de son sexe, ses hanches, ses jambes et ses fesses, malgré ses 


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refus réitérés, ce qui avait entraîné de nouvelles disputes verbales. Elle ne se souvenait 
pas s'il l'avait pénétrée vaginalement. Il avait retiré son caleçon et frotté son pénis 
contre son dos. Il lui avait également saisi les mains pour les placer sur son pénis et 
l'avait contrainte à lui prodiguer une fellation. Elle ne se rappelait pas s'il avait mis un 
préservatif, mais pensait en avoir aperçu un dans la poubelle de la chambre. Elle 
ignorait également s'il avait éjaculé. 
Ensuite, à court de cocaïne, "F______" avait proposé d'aller s'en procurer. À son 
retour, alors qu'elle s'était endormie sur le lit, il s'était allongé derrière elle et avait 
repris des attouchements plus insistants, auxquels elle s'était à nouveau opposée. 
Devenu alors violent, il lui avait ordonné de "dégager", lui avait porté des coups, l'avait 
étranglée et projetée dans la pièce. Elle avait eu très peur et lui avait crié d'arrêter. Il 
s'était également placé devant la porte de la chambre afin de l'empêcher de sortir, tout 
en lui intimant de quitter les lieux. Lorsqu'il lui avait finalement permis de partir, elle 
s'était immédiatement adressée au réceptionniste, lequel avait contacté la police. 
L'intéressé était resté encore cinq à dix minutes dans la chambre avant de quitter les 
lieux, en proférant des insultes à son encontre en arabe. 
Elle a ajouté lui avoir répété à chaque fois qu'il avait "tenté quelque chose" qu'elle ne 
souhaitait pas entretenir de rapport sexuel avec lui, qu'elle "n'était pas une pute à taff 
et qu'elle n'allait jamais vendre son corps pour de la cocaïne". Par ailleurs, lors de 
l'épisode d'étranglement, elle avait éprouvé des difficultés à respirer et pensait avoir 
perdu connaissance, l'intéressé lui ayant dit qu'il allait la tuer. Elle était parvenue à le 
repousser à l'aide de ses jambes, lui faisant perdre l'équilibre. C'était à ce moment-là 
qu'il l'avait saisie par le t-shirt et projetée "un peu partout" dans la pièce, tout en la 
traitant de "sorcière" et de "qahba" ["pute" en arabe]. Par ailleurs, lorsqu'il s'était placé 
devant la porte, il avait menacé de lui briser sur la tête le verre qu'il tenait à la main, 
en disant qu'il était un "terroriste" et qu'il "allait lui prouver". 
Elle n'avait pas bu d'alcool durant la soirée, contrairement à "F______", qui avait 
consommé une dizaine de bières, et n'était pas en mesure de préciser la quantité de 
cocaïne prise. Elle avait réglé les stupéfiants acquis dans le quartier des Pâquis – pour 
un montant de CHF 60.- –, ainsi que la chambre d'hôtel, à hauteur de CHF 50.-. 
À l'issue de son audition, A______ a déposé plainte. 
b. Le 14 suivant, elle a identifié B______, ressortissant palestinien, né en 2000 et 
dépourvu de titre de séjour en Suisse, comme étant le dénommé "F______", au moyen 
d'une planche photographique. 
c. Entendu le même jour par la police en qualité de prévenu, B______ a contesté les 
faits dénoncés par A______. Il a exposé avoir fait sa connaissance le jour des faits 
litigieux, au E______, où elle avait lui avait proposé de consommer des stupéfiants 
avec elle, puis d'entretenir un rapport sexuel. Ils s'étaient rendus dans un local à 
poubelles à la rue 1______, où ils avaient fumé du crack. L'intéressée avait ensuite 


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baissé son pantalon, après quoi ils avaient entretenu une relation sexuelle, dont elle 
avait pris l'initiative. Elle lui avait également prodigué une fellation. Au préalable, elle 
lui avait demandé d'aller acheter des préservatifs, ce qu'ils avaient fait dans une 
pharmacie à proximité du E______. Durant le rapport, l'intéressée était contente et 
semblait éprouver du plaisir. 
Dans un second temps, elle lui avait suggéré d'aller acheter de la cocaïne et de se rendre 
dans un endroit pour dormir, indiquant être fatiguée et souffrir d'une douleur à la 
jambe, consécutive à un coup reçu antérieurement. Ils s'étaient ainsi rendus à 
l'hôtel-pension G______, où il avait payé CHF 50.- pour une chambre. Sur place, ils 
avaient repris leur consommation de stupéfiants. À court de ceux-ci, A______ avait 
contacté un ami par téléphone, qui leur en avait apporté à l'entrée de l'hôtel. Il était 
descendu seul, la prénommée lui ayant indiqué être fatiguée. Ils avaient ensuite 
poursuivi leur consommation, puis entretenu un second rapport sexuel. Il avait porté 
un préservatif, qu'il avait jeté dans la poubelle de la chambre à l'issue de l'acte. 
Par la suite, A______ avait "commencé à gratter sur sa pipe" et lui avait demandé 
d'aller racheter de la cocaïne. Après qu'il lui eut indiqué, à plusieurs reprises, de le 
laisser tranquille, qu'il avait besoin de dormir et qu'il n'avait plus d'argent, elle avait 
insisté, avant de se mettre en colère et de crier. Il lui avait alors demandé de "dégager", 
à la suite de quoi elle l'avait menacé de lui "faire des problèmes" s'il ne lui rachetait 
pas de stupéfiants. Elle s'était rhabillée, avait lancé un briquet dans sa direction, puis 
quitté la chambre en le traitant de "fils de pute". Elle s'était mise à pleurer et avait 
demandé à l'agent de sécurité d'appeler la police. Il ne l'avait ni frappée ni menacée, ni 
étranglée, ni injuriée. 
d. Par ordonnance du lendemain, le Ministère public a ouvert une instruction pénale 
contre B______ pour, notamment, infractions aux art. 189, 190, 181, 129, et 177 CP. 
 
e. Il ressort de la procédure les éléments suivants : 
 
i. Le 12 novembre 2025, A______ a été examinée à la maternité des Hôpitaux 
Universitaires de Genève (ci-après, HUG). Selon le rapport d'expertise du Centre 
universitaire romand de médecine légale (ci-après, CURML) du 11 février 2026, 
l'intéressée présentait, le jour des faits, une "dermabrasion linéaire érythémateuse au 
niveau de la face antérolatérale gauche du tiers moyen du cou", "deux dermabrasions 
linéaires et filiformes" sur le deuxième doigt de la main gauche, ainsi qu'une "croûte 
millimétrique entourée d'une ecchymose" sur la fesse gauche. Selon les médecins, ces 
lésions étaient "trop peu spécifiques" pour permettre d'établir leur origine. La lésion 
érythémateuse observée au niveau du cou était compatible avec une préhension 
manuelle à ce même endroit. 
 
Les médecins ont en outre relevé la présence de "dermabrasions croûteuses" linéaires 
et parallèles au niveau du cou de l'intéressée. Ces lésions devaient toutefois être 
considérées comme antérieures aux faits dénoncés, A______ les ayant par ailleurs 


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attribuées à un épisode d'étranglement survenu lors d'une agression sexuelle survenue 
le 7 novembre 2025 (cf. page 9 du rapport d'expertise). Pour le surplus, cette dernière 
avait refusé de se soumettre à un examen gynécologique. Enfin, le dépistage 
toxicologique s'était révélé positif pour la cocaïne et ses métabolites, ainsi que pour le 
THC et l'un de ses métabolites. Le dosage de l'alcool éthylique s'était avéré négatif. 
 
ii. La Brigade de police technique et scientifique a saisi divers objets dans la chambre 
d'hôtel concernée, dont une poubelle en plastique contenant notamment une boîte de 
préservatifs et un préservatif usagé, dans lequel la présence de sperme a été constatée. 
iii. L'analyse des images issues de la vidéosurveillance a permis d'établir que B______ 
et A______ s'étaient rendus à trois reprises, le jour des faits litigieux, entre 15h15 et 
16h04, dans le local à poubelles de l'immeuble sis rue 3______ no. ______, à Genève. 
À 15h36, B______ en était sorti en remontant son pantalon, semblant se rhabiller. 
 
iv. Auditionné le 15 novembre 2025 par le Ministère public en qualité de prévenu, 
B______ a confirmé ses précédentes déclarations, réitérant avoir entretenu deux 
rapports sexuels consentis avec A______, à l'initiative de celle-ci. La boîte de 
préservatifs avait été soustraite par cette dernière dans une pharmacie. Selon lui, elle 
présentait déjà une griffure au doigt ainsi qu'une ecchymose au niveau des fesses, et 
saignait également du tibia le jour des faits. 
 
v. Entendu le 24 suivant par la police en qualité de témoin, H______, pharmacien 
responsable de la pharmacie de I______, sise rue 1______ no. ______, a indiqué que, 
le jour des faits, en fin d'après-midi, B______ et A______ – qu'il a reconnus sur une 
planche photographique – étaient entrés dans son officine. Le premier nommé s'était 
présenté au comptoir pour lui poser une question, tandis que la seconde s'était dirigée 
vers le rayon des préservatifs. Après qu'il eut répondu à B______, celui-ci avait rejoint 
A______, avant que tous deux ne quittent l'établissement. Une boîte de préservatifs 
était effectivement manquante après consultation du stock, sans qu'il ne puisse affirmer 
avec certitude si elle avait été dérobée par les précités. 
vi. Lors de l'audience de confrontation du 3 décembre 2025, B______ et A______ ont 
maintenu leurs précédentes déclarations, cette dernière indiquant n'avoir rien à ajouter. 
Elle a contesté être entrée dans une pharmacie. Confrontée aux éléments objectifs du 
dossier, elle a finalement admis qu'ils s'y étaient vraisemblablement rendus afin 
d'acheter des préservatifs, B______ ayant "en tête d'avoir des rapports sexuels". 
Invitée à s'exprimer sur le fait qu'elle avait été observée par le pharmacien près du 
rayon des préservatifs, ainsi que sur la disparition d'une boîte, elle a déclaré que 
celle-ci avait été dérobée par B______. Interrogée en outre sur leur passage dans un 
local à poubelles, elle a indiqué qu'ils s'y étaient certainement rendus pour consommer 
des stupéfiants, tout en précisant ne pas s'en souvenir précisément. Elle a ajouté ne pas 
penser y avoir entretenu de rapport sexuel, celui-ci ayant toutefois pu être consenti, 
contrairement à celui ayant eu lieu dans la chambre d'hôtel. 


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S'agissant des faits survenus dans cette dernière, elle a exposé que l'intéressé s'était, 
dans un premier temps, montré "très gentil", avant de chercher un rapprochement 
physique et "plus que de l'amitié". Elle éprouvait des difficultés à se souvenir de la 
suite des évènements, mais se rappelait avoir été étranglée et frappée aux côtes par 
l'intéressé. Elle avait alors adopté une attitude défensive, crié fortement et l'avait 
insulté. Enfin, elle a expliqué avoir réglé le prix de la chambre d'hôtel au moyen de la 
somme que le précité lui avait remise à cet effet. À la question de savoir si ce dernier 
avait également payé les doses de stupéfiants consommées au cours de la journée, elle 
a répondu par l'affirmative. 
vii. Entendu le même jour par le Ministère public en qualité de témoin, 
J______, veilleur de nuit à l'hôtel-pension G______, a déclaré qu'aux alentours de 
3 heures, la nuit des faits litigieux, il avait entendu et aperçu A______ en pleurs. 
Lorsqu'il lui avait demandé ce qui se passait, celle-ci s'était mise "à suffoquer de peur", 
lui indiquant que B______ l'avait frappée et étranglée. Il lui avait demandé si elle 
souhaitait qu'il appelât la police, ce à quoi elle avait répondu par l'affirmative. B______ 
avait quitté l'établissement deux minutes plus tard en parlant à voix haute en arabe, 
sans qu'il ne pût préciser la teneur des propos tenus. 
f. Le 11 décembre 2025, le département de psychiatrie et psychothérapie adulte 
K______ de l'hôpital de D______ a transmis au Ministère public un rapport médical, 
selon lequel A______ y était prise en charge depuis le 10 janvier 2025 dans le cadre 
d'un suivi addictologique. Cette dernière avait relaté aux médecins avoir été victime 
de multiples abus sexuels depuis l'enfance, lesquels avaient entraîné chez elle un 
"trauma complexe majeur". Le nouvel épisode rapporté avait réactivé un état de stress 
post-traumatique, accentué ses symptômes dissociatifs et affecté durablement son 
fonctionnement psychique, de manière manifeste pour tout observateur. D'un point de 
vue psychiatrique, l'intéressée ne disposait pas d'une capacité de consentement libre 
préservée, en raison de sa vulnérabilité psychologique. Sur le plan juridique, ce 
"trauma complexe" soulevait néanmoins de "multiples difficultés". 
g. À la suite de l'avis de prochaine clôture de l'instruction du Ministère public, 
informant les parties qu'il entendait classer les faits dénoncés par A______, celle-ci s'y 
est opposée par pli de son conseil du 6 janvier 2026. Aucun élément du dossier ne 
permettait de remettre en cause sa crédibilité. Sa version des faits et celle du prévenu 
ne présentaient pas de contradiction véritable, mais traduisaient des perceptions 
différentes selon le moment et l'état dans lequel chacun s'était exprimé. Les 
divergences observées portaient essentiellement sur la manière de relater les faits et le 
niveau de détail accordé aux évènements entourant et précédant les évènements 
litigieux. Le fait qu'elle eût pu, à un moment donné, entretenir un rapport sexuel 
consenti ne pouvait être interprété comme un consentement général ou illimité à tout 
acte ultérieur. Pour le surplus, elle n'avait jamais nié l'existence de contacts physiques 
ou de rapports antérieurs avec B______, mais n'avait pas spontanément détaillé 
l'intégralité du déroulement de la journée et de la soirée lors de son audition à la police. 
Elle avait été entendue à très bref délai après les faits, alors qu'elle était épuisée, en 


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manque et sous le choc. L'absence de déclarations spontanées sur certains éléments 
périphériques ne pouvait donc être interprétée comme une rétention d'information. À 
cela s'ajoutait qu'elle avait été examinée aux HUG le lendemain de la nuit des faits 
litigieux et que rien ne permettait d'exclure sa version des faits, des traces de 
strangulation ayant d'ailleurs été relevées par les médecins. En outre, le veilleur de nuit 
avait attesté de l'état de détresse dans lequel elle se trouvait immédiatement après les 
évènements. Aucun élément du dossier ne permettait d'accorder du crédit aux 
déclarations du prévenu. Un faisceau d'indices laissait ainsi présumer qu'elle avait pu 
être victime d'abus sexuel, que des mesures d'instructions complémentaires 
permettraient de confirmer. 
C. 
Dans la décision querellée, le Ministère public a relevé que les versions des parties 
étaient contradictoires et qu'aucun élément du dossier ne permettait de considérer la 
version de A______ comme plus crédible que celle de B______. En effet, les 
déclarations de la plaignante avaient fluctué entre son audition à la police et celle au 
Ministère public. Elle n'avait jamais mentionné spontanément le rapport sexuel 
consenti ni l'acquisition de préservatifs dans une pharmacie, n'en ayant fait état que 
lorsque ces éléments lui avaient été soumis. Le prévenu, pour sa part, avait contesté de 
manière constante les faits qui lui étaient reprochés, en relatant de manière précise le 
déroulement des évènements. Ses déclarations étaient par ailleurs corroborées par 
plusieurs éléments de l'enquête. 
 
S'agissant, pour le surplus, du consentement de la plaignante, éventuellement altéré 
par le traumatisme relevé dans le rapport médical du 11 décembre 2025, il convenait 
de relever que le prévenu souffrait lui-même de toxicomanie et, vraisemblablement, 
de troubles psychiques. Eu égard au comportement de la plaignante durant l'après-midi 
des faits litigieux, il ne pouvait être attendu du précité qu'il reconnût un vice de 
consentement chez l'intéressée. 
Au vu de l'ensemble de ces éléments, il n'était pas possible d'établir une prévention 
pénale suffisante à l'encontre du prévenu (art. 319 al. 1 let. a CPP). 
D. 
a. À l'appui de son recours, A______, qui reprend les arguments exposés dans son 
courrier du 6 janvier 2026, se plaint d'une violation du principe "in dubio pro duriore" 
ainsi que d'une constatation erronée des faits. 
 
Le récit qu'elle avait livré, précis et circonstancié, ne laissait apparaître aucune 
incohérence. Le fait qu'elle n'eût pas évoqué spontanément certains éléments 
– dépourvus de pertinence quant à la réalisation des infractions et au contexte de leur 
survenance – ne pouvait être interprété comme une contradiction. Durant la nuit des 
faits litigieux, le personnel de l'hôtel avait entendu des cris avant de la voir surgir en 
courant, manifestement apeurée et en état d'alerte. Elle avait immédiatement requis de 
l'aide, tant auprès du veilleur de nuit que, par la suite, en contactant la police, avant de 
se rendre aux HUG directement après les faits. Pour le surplus, rien ne justifiait de 
privilégier la version du mis en cause. 


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En définitive, en présence de soupçons suffisants, comme c'était le cas en l'espèce, et 
de versions contradictoires, il appartenait au juge du fond, et non au Ministère public, 
d'en apprécier la portée. Par conséquent, la décision querellée devait être annulée et la 
cause renvoyée à l'autorité précédente pour complément d'instruction, puis mise en 
accusation du prévenu devant le tribunal compétent. 
b. Dans ses observations, le Ministère public s'en tient à son ordonnance et propose 
le rejet du recours. 
La recourante se fondait essentiellement sur ses propres déclarations pour établir la 
réalisation des infractions dénoncées, répétant sa position sans fournir d'élément 
susceptible de modifier sa conviction. Elle s'était exprimée à la police de manière 
relativement détaillée, sans jamais mentionner un rapport consenti dans le local à 
poubelles ni le vol de préservatifs. Si un consentement ponctuel ne valait pas 
consentement général, l'absence de toute mention de ces faits suscitait des réserves 
quant à sa crédibilité. 
c. Dans ses observations, B______ conclut à la confirmation de l'ordonnance 
querellée, sous suite de frais et dépens, à mettre à charge de la recourante. Aucun 
soupçon ne justifiait sa mise en accusation et aucun autre acte d'enquête n'était 
susceptible d'apporter des éléments probants supplémentaires. 
d. La recourante réplique et persiste dans son recours, ajoutant que sa vulnérabilité 
psychique, attestée par les éléments médicaux versés au dossier, avait pu influencer 
tant le déroulement des faits que leur restitution, et n'avait pas été suffisamment prise 
en compte pour apprécier sa capacité de discernement. 
EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai prescrits 
(art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours auprès de 
la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner de la plaignante qui, partie à 
la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt 
juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée 
(art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
La recourante se plaint d'une constatation erronée des faits (art. 393 al. 2 let. b CPP). 
Dès lors que la Chambre de céans jouit d'un plein pouvoir de cognition en droit et en 
fait (art. 393 al. 2 CPP; ATF 137 I 195 consid. 2.3.2 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 1B_524/2012 du 15 novembre 2012 consid. 2.1), les éventuelles constatations 
incomplètes ou inexactes du Ministère public auront été corrigées dans l'état de fait 
établi ci-devant. 
Partant, ce grief sera rejeté 
3. 
La recourante conteste le classement de sa plainte. 


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3.1.1. Aux termes de l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public classe la procédure 
lorsqu’aucun soupçon justifiant une mise en accusation n’est établi (let. a) ou que les 
éléments constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b). 
3.1.2. La décision de classer la procédure doit être prise en application du principe "in 
dubio pro duriore". Ce principe vaut également pour l'autorité judiciaire chargée de 
l'examen d'une décision de classement. Il signifie qu'en règle générale, un classement 
ou une non-entrée en matière ne peut être prononcé par le Ministère public que lorsqu'il 
apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la 
poursuite pénale ne sont pas remplies. Le Ministère public et l'autorité de recours 
disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appréciation que le Tribunal fédéral revoit 
avec retenue. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus 
vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de 
condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une infraction 
grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n'est 
pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent 
qu'il appartient de se prononcer (ATF 146 IV 68 consid. 2.1 s.; 143 IV 241 
consid. 2.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 7B_630/2023 du 20 août 2024 consid. 3.1). 
3.1.3. Dans les procédures où l'accusation repose essentiellement sur les déclarations 
de la victime, auxquelles s'opposent celles du prévenu, le principe précité impose, en 
règle générale, que ce dernier soit mis en accusation. Cela vaut en particulier lorsqu'il 
s'agit de délits commis "entre quatre yeux" pour lesquels il n'existe souvent aucune 
preuve objective. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation factuelle ou 
juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation, mais au juge 
matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 
consid. 2.2.1; 138 IV 86 consid. 4.1.2). 
Toutefois, ce principe jurisprudentiel n'est pas absolu. Il peut être renoncé à une mise 
en accusation si la victime fait des dépositions contradictoires, rendant ses accusations 
moins crédibles, lorsqu'une condamnation apparaît, au vu de l'ensemble des 
circonstances, a priori improbable pour d'autres motifs, ou lorsqu'il n'est pas possible 
d'apprécier l'une ou l'autre des versions opposées des parties comme étant plus ou 
moins plausible et qu'aucun résultat n'est à escompter d'autres moyens de preuve (arrêt 
du Tribunal fédéral 6B_957/2021 du 24 mars 2022 consid. 2.3). Même en présence 
d'infractions graves, notamment en matière sexuelle, le Tribunal fédéral admet qu'un 
classement puisse se justifier, en particulier lorsque les éléments du dossier 
permettraient déjà à ce stade de considérer qu'une mise en accusation aboutirait à un 
acquittement avec une vraisemblance confinant à la certitude (cf. par exemple arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_277/2021 du 10 février 2022). 
3.2.1. L'art. 189 CP – dans sa teneur en vigueur depuis le 1er juillet 2024 – punit pour 
atteinte et contrainte sexuelle, quiconque, contre la volonté d'une personne, commet 
sur elle ou lui fait commettre un acte d'ordre sexuel ou profite à cette fin d'un état de 


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sidération d'une personne. L'art. 189 CP est une lex specialis qui l'emporte sur 
l'art. 181 CP (ACPR/893/19 du 18 novembre 2019 consid. 3.2). 
3.2.2. Aux termes de l'art. 190 CP – dans sa teneur en vigueur depuis le 1er juillet 2024 
– se rend coupable de viol quiconque, contre la volonté d'une personne, commet sur 
elle ou lui fait commettre l'acte sexuel ou un acte analogue qui implique une 
pénétration du corps ou profite à cette fin d'un état de sidération d'une personne. Selon 
l'al. 2 de cette disposition, quiconque, notamment en usant de menace ou de violence 
à l'égard d'une personne, en exerçant sur elle des pressions d'ordre psychique ou en la 
mettant hors d'état de résister, la contraint à commettre ou à subir l'acte sexuel ou un 
acte analogue qui implique une pénétration du corps, est puni d'une peine privative de 
liberté d'un à dix ans. 
3.2.3. L'art. 191 CP réprime le comportement de quiconque profite du fait qu’une 
personne est incapable de discernement ou de résistance pour lui faire commettre ou 
subir l’acte sexuel, un acte analogue ou un autre acte d’ordre sexuel. 
On parle d'incapacité de discernement lorsque les aptitudes mentales de la personne ne 
lui permettent pas de comprendre la signification et la portée des relations sexuelles, 
et de se déterminer en toute connaissance de cause (M. DUPUIS / L. MOREILLON / 
C. PIGUET / S. BERGER / M. MAZOU / V. RODIGARI (éds), Code pénal - Petit 
commentaire, 2e éd., Bâle 2017, n 9 et 10 ad art. 191). 
L'art. 191 CP protège, indépendamment de leur âge et de leur sexe, les personnes 
incapables de discernement dont l'auteur, en connaissance de cause, entend profiter 
pour commettre avec elles un acte d'ordre sexuel. À la différence de la contrainte 
sexuelle (art. 189 CP) et du viol (art. 190 CP), la victime est incapable de discernement, 
non en raison d'une contrainte exercée par l'auteur, mais pour d'autres causes. 
L'art. 191 CP vise une incapacité de discernement totale, qui peut se concrétiser par 
l'impossibilité pour la victime de se déterminer en raison d'une incapacité psychique, 
durable (p. ex. maladie mentale) ou passagère (p. ex. perte de connaissance, 
alcoolisation importante, etc; ATF 133 IV 49 consid. 7.2 ss; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_10/2014 du 1er mai 2014 consid. 4.1.1). 
Sur le plan subjectif, cette disposition requiert l'intention, étant précisé que le dol 
éventuel suffit (arrêts 6B_578/2018 du 20 mars 2019 consid. 2.1; 6B_128/2012 du 21 
juin 2012 consid. 1.6.1). Il n'y a pas d'infraction si l'auteur est convaincu, à tort, que la 
personne est capable de discernement ou de résistance au moment de l'acte 
(arrêts 6B_578/2018 précité 
consid. 
2.1; 6B_996/2017 du 
7 
mars 
2018 
consid. 1.1; 6B_60/2015 du 25 janvier 2016 consid. 1.2.1). 
3.2.4. Aux termes de l'art. 123 al. 1 CP est punissable quiconque, intentionnellement, 
fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé, tels que des 
blessures, meurtrissures, hématomes, écorchures ou des griffures, sauf si ces lésions 


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P/26001/2025 
n'ont pas d'autres conséquences qu'un trouble passager et sans importance du sentiment 
de bien-être (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1283/2018 du 14 février 2019 consid. 2.1). 
3.2.5. Se rend coupable d'injure (art. 177 al. 1 CP) quiconque, par la parole, l'écriture, 
l'image, le geste ou par des voies de fait, attaque autrui dans son honneur. 
3.2.6. L'art. 180 CP réprime du chef de menaces quiconque, par une menace grave, 
alarme ou effraie une personne. 
3.3. En l'espèce, les violences sexuelles, physiques et verbales dénoncées par la 
recourante, que le prévenu conteste, se sont déroulées à huis-clos, sans témoin. Il 
convient dès lors d'apprécier la crédibilité des déclarations des parties, notamment à la 
lumière des éléments matériels figurant au dossier. 
Le prévenu est demeuré constant dans ses déclarations, tant devant la police que le 
Ministère public, contestant avoir exercé des violences physiques ou verbales à 
l'encontre de la recourante, ainsi que l'avoir contrainte à subir des actes d'ordre sexuel. 
Il a reconnu avoir entretenu deux rapports sexuels avec elle, qu'il soutient avoir été 
consentis: le premier dans un local à poubelles où ils auraient préalablement 
consommé des stupéfiants, le second dans une chambre d'hôtel. Il a précisé avoir, lors 
de ces actes, utilisé un préservatif qu'il s'était procuré à la demande de la recourante, 
le jour des faits, dans une pharmacie. 
Ses dires sont corroborés par plusieurs éléments objectifs, notamment les images de 
vidéosurveillance le montrant pénétrer à trois reprises dans un local à poubelles avec 
la recourante – et, lors d'une de ces sorties, semblant se rhabiller –, le préservatif usagé 
retrouvé par la police dans la chambre d'hôtel, ainsi que les déclarations de H______, 
pharmacien, qui a indiqué avoir échangé avec le prévenu le jour des faits pendant que 
la recourante se trouvait au rayon des préservatifs, où une boîte a été constatée 
manquante à l'issue de leur passage. 
En revanche, les déclarations de la recourante ont présenté certaines fluctuations et 
comportent des omissions. Lors de son audition par la police, elle a exposé de manière 
relativement détaillée le déroulement de la journée et de la soirée des faits litigieux, 
précisant avoir répété à plusieurs reprises au prévenu son refus d'entretenir des 
relations sexuelles avec lui. Selon ses dires, ce dernier aurait tenté un rapprochement 
physique et brusquement modifié son comportement dans la chambre d'hôtel, la 
touchant de manière insistante sous ses vêtements, notamment au niveau de sa poitrine 
et de son sexe. Il aurait ensuite frotté son pénis contre son dos, l'aurait contrainte à lui 
prodiguer une fellation, avant de la frapper, de l'étrangler, de l'injurier et de la menacer. 
Pour le surplus, elle a affirmé avoir réglé elle-même CHF 60.- pour l'achat de 
stupéfiants et CHF 50.- pour la chambre d'hôtel. 
Devant le Ministère public, elle a maintenu la teneur de ses déclarations. Elle n'a 
toutefois fait aucune mention du rapport sexuel dans le local à poubelles, ni de 
l'acquisition d'une boîte de préservatifs dans une pharmacie. Ce n'est qu'une fois 


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confrontée aux éléments objectifs du dossier qu'elle a, d'une part, admis que ce premier 
rapport pouvait avoir été consenti et, d'autre part, reconnu être entrée dans une 
pharmacie, imputant au prévenu le vol des préservatifs. 
Le fait qu'elle n'ait pas spontanément communiqué ces informations – déterminantes 
pour la compréhension du déroulement des faits – et qu'elle ait initialement nié s'être 
rendue 
dans 
une 
pharmacie, 
commande 
d'apprécier 
ses 
déclarations 
avec circonspection. À cela s'ajoute qu'elle est revenue sur ses propos concernant le 
règlement de la drogue consommée et de la chambre d'hôtel, reconnaissant que ces 
dépenses avaient été prises en charge par le prévenu. 
La recourante a, certes, produit un rapport médical daté du 11 février 2026, faisant état 
de lésions sur son cou, son doigt et sa fesse gauche. Les médecins ont toutefois relevé 
que celles-ci étaient trop peu spécifiques pour permettre d'en déterminer l'origine, de 
sorte qu'il n'est pas possible de les imputer au prévenu. Par ailleurs, certaines blessures 
constatées – soit des "dermabrasions croûteuses" linéaires et parallèles au niveau du 
cou de l'intéressée – étaient, selon les praticiens, antérieures aux faits dénoncés. Il 
convient de préciser que la recourante les a attribuées à une agression survenue le 
7 novembre 2025, soit quatre jours avant les événements litigieux. 
Pour le surplus, s'il ressort du dossier que J______, veilleur de nuit à l'hôtel concerné, 
a aperçu la recourante en larmes et visiblement bouleversée à la suite des évènements 
dénoncés, cet élément ne permet pas, à lui seul, de retenir l'existence des infractions 
reprochées au prévenu. 
Finalement, la recourante soutient, pour la première fois dans sa réplique, que son état 
psychique aurait pu influencer le déroulement des faits et leur restitution. Toutefois, 
les éléments du dossier ne permettent pas de retenir que l'intéressée se trouvait, au 
moment des faits, dans un état d'incapacité totale de discernement au sens de 
l'art. 191 CP. Le rapport médical du 11 décembre 2025, qui relève que sa vulnérabilité 
psychique pourrait affecter sa capacité de discernement, ne suffit pas à établir qu'elle 
était dépourvue de la faculté de se déterminer en connaissance de cause et de 
comprendre le sens et la portée des actes litigieux. Il ressort au contraire de ses 
déclarations qu'elle aurait exprimé verbalement et physiquement son opposition et 
qu'elle a été en mesure de rapporter les faits de manière relativement détaillée. D'autre 
part, comme le relève le Ministère public, à supposer la première condition de 
l'art. 191 CP réalisée, aucun élément ne permet de retenir que le prévenu aurait eu 
conscience de l'état d'incapacité de la recourante même sous la forme du dol éventuel 
et en aurait sciemment profité. Cette dernière ne le soutient au demeurant pas. 
Une incapacité de discernement, de surcroît perceptible par le prévenu au sens de 
l'art. 191 CP, n'apparaît ainsi pas probable. 
Il résulte de ce qui précède qu'aucun élément du dossier ne vient étayer de manière 
suffisamment solide les accusations de la recourante et aucun acte d'enquête ne paraît 


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susceptible de modifier cette appréciation. Cette dernière n'en suggère au demeurant 
aucun. La probabilité d'un acquittement au cas où la cause serait soumise au juge du 
fond apparaît ainsi plus élevée que celle d'une condamnation. 
C'est partant à juste titre, et sans violer le principe in dubio pro duriore, que le 
Ministère public a classé la procédure. 
4. 
Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. 
5. 
La recourante sollicite l'assistance judiciaire pour la procédure de recours. 
5.1. Conformément à l'art. 136 al. 1 CPP, sur demande, la direction de la procédure 
accorde entièrement ou partiellement l'assistance judiciaire gratuite à la partie 
plaignante ou à la victime, pour faire valoir ses prétentions civiles, respectivement pour 
faire aboutir sa plainte pénale, si elle ne dispose pas de ressources suffisantes et que 
l'action civile ne paraît pas vouée à l'échec (let. a). 
Cette disposition concrétise les conditions d'octroi de l'assistance judiciaire pour la 
partie plaignante dans un procès pénal et reprend les trois conditions cumulatives 
découlant de l'art. 29 al. 3 Cst., à savoir l'indigence, les chances de succès et le besoin 
d'être assisté (arrêt du Tribunal fédéral 7B_107/2023 du 20 novembre 2024 consid. 
4.1.1). 
5.2. En l'espèce, quand bien même la recourante serait indigente, force est de retenir 
que le recours était voué à l'échec pour les motifs exposés plus haut, de sorte que les 
conditions pour l'octroi de l'assistance judiciaire gratuite pour la procédure de recours 
ne sont pas remplies. 
Partant, sa demande d'assistance judiciaire doit être rejetée. 
6. 
La recourante, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui seront fixés en 
totalité à CHF 600.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais 
en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03) pour tenir compte de sa situation financière, 
qui n'apparaît pas favorable. 
Le refus d'octroi de l'assistance juridique gratuite est, quant à lui, rendu sans frais 
(art. 20 RAJ). 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Rejette la demande d'assistance judiciaire gratuite pour la procédure de recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 600.-. 
Notifie le présent arrêt, en copie, aux parties, soit pour elles leurs conseils respectifs, et au 
Ministère public. 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Madame Françoise SAILLEN AGAD 
et Monsieur Vincent DELALOYE, juges; Madame Arbenita VESELI, greffière. 
 
La greffière : 
Arbenita VESELI 
 
La présidente : 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 
de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 
conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé 
dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 
tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 
une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
20.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
505.00 
Total 
CHF 
 600.00