ge_gerichte · DAS/72/2021 · 2015-12-16 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/27112/2018-CS 
DAS/72/2021
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU JEUDI 18 MARS 2021 
 
Recours (C/27112/2018-CS) formé en date du 11 janvier 2021 par Madame A______, 
domiciliée ______ [GE], comparant par Me Julien WAEBER, avocat, en l'Etude duquel 
elle élit domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 23 mars 2021 
à : 
- Madame A______ 
c/o Me Julien WAEBER, avocat. 
Quai Gustave-Ador 2, Case postale 3021, 1211 Genève 3. 
- Monsieur B______ 
c/o Me Nicolas MOSSAZ, avocat. 
Place de Longemalle 1, 1204 Genève. 
- Madame C______ 
Monsieur D______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
 Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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C/27112/2018-CS 
EN FAIT 
A. 
a) Par jugement du 16 décembre 2015, le Tribunal de première instance, statuant 
sur mesures protectrices de l'union conjugale, a autorisé les époux A______, née 
le ______ 1976 et B______, né le ______ 1974, à vivre séparés et a notamment 
attribué à la mère la garde des enfants E______, née le ______ 2006 et F______, 
né le ______ 2010, un droit de visite devant s'exercer, à défaut d'entente entre les 
parties, à raison d'un week-end sur deux, du vendredi à la sortie de l'école au 
mardi retour en classe ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, étant 
réservé au père. 
b) Au mois de novembre 2018, A______ et les deux mineurs ont été reçus dans le 
cadre de la permanence du Service de protection des mineurs, en raison du fait 
que les enfants avaient relaté être victimes d'attouchements de la part de leur père. 
Une procédure pénale a été ouverte; une ordonnance de classement a été rendue 
par le Ministère public le 11 décembre 2020, contestée par A______. 
c) Par ordonnance du 23 novembre 2018, le Tribunal de protection de l'adulte et 
de l'enfant (ci-après: le Tribunal de protection), statuant sur mesures 
superprovisionnelles, a suspendu le droit de visite du père sur les deux enfants. 
d) Dans ses observations du 5 décembre 2018, B______ a contesté les accusations 
portées à son encontre, niant avoir jamais eu le moindre geste déplacé à l'égard de 
ses enfants. Il a allégué que A______ tentait de l'écarter du cercle familial, surtout 
depuis qu'elle avait appris qu'il fréquentait une autre femme domiciliée au 
Vietnam. Elle impliquait en outre les deux mineurs dans le conflit conjugal et leur 
donnait de lui une image négative. 
Il ressort de la procédure que A______ a de son côté un nouveau compagnon. 
e) Par ordonnance du 15 janvier 2019, le Tribunal de protection a réservé à 
B______ un droit de visite sur ses enfants devant être instauré auprès du centre de 
consultation G______, selon les disponibilités de celui-ci. Une curatelle 
d'organisation et de surveillance des relations personnelles a par ailleurs été 
instaurée, deux intervenants en protection des mineurs ayant été désignés aux 
fonctions de curateurs. Les parties ont enfin été exhortées à entreprendre une 
médiation. 
f) Il ressort d'un rapport du Service de protection des mineurs du 18 juin 2019 que 
A______ n'avait pas honoré les rendez-vous qui lui avaient été fixés par la 
thérapeute de G______. Elle repoussait en outre le commencement du processus 
de médiation avec B______. 
g) Lors de l'audience devant le Tribunal de protection du 27 novembre 2019, les 
représentantes du Service de protection des mineurs ont expliqué qu'aucun rendez-


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vous n'avait encore pu être fixé auprès de G______, car le service attendait 
"l'autorisation de pouvoir prendre des rendez-vous séparés pour chaque enfant". 
En effet, la thérapeute avait suggéré cette manière de faire, au motif qu'il fallait 
offrir à chacun des enfants la possibilité de "penser librement" lors des visites à 
leur père. Selon la thérapeute, les enfants étaient pris dans un conflit de loyauté et 
elle suggérait une augmentation du rythme des séances. 
A______ a expliqué que sa fille était suivie à quinzaine par l'Office médico-
pédagogique. Quant à son fils, il voyait chaque semaine une psychologue. Selon 
elle, ses enfants allaient mieux, mais n'étaient pas encore prêts à revoir leur père. 
Elle a déclaré ne pas être opposée à ce que les visites au sein de G______ se 
fassent séparément pour chaque enfant, si cela était nécessaire, à condition que les 
mineurs n'y soient pas contraints. Elle n'avait pas pu entreprendre une médiation, 
par manque de temps. 
Selon B______, les deux enfants se trouvaient sous l'influence de leur mère. Il 
sollicitait que des visites soient rapidement organisées, à défaut de quoi, si 
l'attente devait se prolonger, les visites ne fonctionneraient pas. Il a sollicité une 
expertise familiale, à laquelle A______ ne s'est pas opposée. 
A l'issue de l'audience, le Tribunal de protection a, d'entente entre les parties, 
autorisé des visites séparées pour chaque enfant avec leur père au sein de 
G______, si possible avant la fin de l'année, et a gardé la cause à juger sur la mise 
en œuvre d'une expertise familiale. 
h) Par courrier du 8 janvier 2020, le Service de protection des mineurs a informé 
le Tribunal de protection de ce que les deux enfants avaient rencontré séparément 
leur père dans les locaux de G______ durant le mois de décembre 2019 et qu'ils 
envisageaient "avec sérénité", selon les termes de leur mère, les prochaines 
rencontres mensuelles. 
i) Le 5 mars 2020, le Service de protection des mineurs a adressé un nouveau 
rapport au Tribunal de protection, lequel faisait suite à une réunion de réseau du 
27 février 2020, sollicitée par le Dr H______, chef de clinique au sein de l'Office 
médico-pédagogique de L______ où était suivie la mineure E______ et à laquelle 
avaient également participé le Dr I______, pédopsychiatre responsable de la 
psychologue qui suivait F______, ainsi que la thérapeute de G______. Selon cette 
dernière, les enfants faisaient preuve d'arrogance et d'agressivité à l'égard de leur 
père, ce comportement allant en s'intensifiant. Selon le Dr I______, qui se faisait 
le porte-parole de la psychologue, le lien thérapeutique entre cette dernière et 
F______ était quasiment inexistant (ce qui a été contesté par A______), l'enfant se 
braquant lorsque la thérapeute lui parlait de son père. Les enfants étaient par 
ailleurs au courant de toute la procédure et y avaient accès. Le Dr H______ avait 
mentionné la complexité de la situation et fait état d'un faisceau de symptômes 
s'apparentant à un syndrome d'aliénation parentale de la mère sur les enfants et 


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tous les participants à la séance avaient noté l'attitude qualifiée de "petit 
adulte/soldat" de chacun des mineurs. 
Le Service de protection des mineurs a formulé un certain nombre de 
recommandations, notamment l'instauration d'une curatelle d'assistance éducative, 
l'augmentation du rythme des visites entre le père et les enfants et la mise en 
œuvre d'une expertise familiale. 
j) Par ordonnance DTAE/3624/2020 du 7 juillet 2020, le Tribunal de protection, 
statuant sur mesures provisionnelles, a réservé à B______ un droit de visite sur les 
mineurs E______ et F______ devant s'exercer au sein du centre G______ à raison 
d'une séance par mois entre le père et chacun des enfants, et d'une séance par mois 
entre le père et les deux enfants, enjoint A______ de respecter l'exercice du droit 
de visite instauré sous chiffre 1, sous la menace de la peine prévue par l'art. 292 
CP, instauré une curatelle d'assistance éducative, étendu en conséquence le 
mandat confié aux deux intervenants en protection de l'enfant, débouté les parties 
de toutes autres conclusions et convoqué une audience par pli séparé. 
Le Tribunal a par ailleurs ordonné une expertise familiale, encore en cours à ce 
jour. 
k) Par décision du 1er décembre 2020, la Chambre de surveillance de la Cour de 
justice a rejeté le recours formé par A______ contre l'ordonnance du 7 juillet 
2020. 
B. 
a) Par courrier du 5 novembre 2020, la thérapeute de G______ a indiqué au 
Tribunal de protection que les visites entre les enfants et leur père avaient repris 
en septembre 2020; une visite avait eu lieu avec chaque enfant individuellement et 
une autre avec les deux mineurs ensemble. Toutefois, la situation n'évoluait pas et 
les visites étaient stériles. Les enfants reprochaient sans cesse les mêmes faits à 
leur père, répétant en boucle les mêmes choses, de façon ritualisée et pratiquement 
dans le même ordre. Lorsque la thérapeute tentait d'intervenir afin de faciliter le 
dialogue ou de reprendre des propos pouvant être mal compris, les enfants 
prétendaient qu'elle n'avait rien à dire et lui reprochaient d'être partiale. La 
thérapeute se disait inquiète pour le développement des deux mineurs et le travail 
de coparentalité n'avait pas pu se mettre en place. Selon elle, la thérapie familiale 
et les visites médiatisées au sein de G______ n'étaient plus indiquées. Dans la 
mesure où il n'existait aucun élément objectif pour suspendre les relations 
personnelles entre les enfants et leur père, la thérapeute suggérait un droit de visite 
devant s'exercer à la demi-journée durant le week-end. 
 
b) Par courrier du 7 décembre 2020 adressé au Tribunal de protection, A______ a 
indiqué qu'il fallait "se garder d'accorder à B______ un droit de visite immédiat et 
hors de la présence d'un tiers, ce qui équivaudrait à modifier la situation actuelle, 
sans que l'urgence de la situation ne l'exige". 


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c) Dans un nouveau rapport du 16 décembre 2020 adressé au Tribunal de 
protection, le Service de protection des mineurs préconisait que le droit de visite 
de B______ s'exerce désormais dans le cadre du Point rencontre selon les 
modalités "accueil" à raison d'une heure trente par semaine selon les disponibilités 
du lieu, afin d'éviter d'autres motifs d'interruption des visites et ce jusqu'à la 
restitution du rapport d'expertise familiale. B______ pour sa part avait indiqué au 
Service de protection des mineurs qu'il aurait préféré pouvoir exercer son droit de 
visite à l'extérieur. Par ailleurs, un processus de médiation avait été mis en œuvre, 
dans un cadre apparemment choisi par A______, soit auprès de Me J______, 
avocate, ce qui avait permis au père de revoir ses enfants, sans toutefois que le 
Service de protection des mineurs en ait été informé. 
 
d) Par décision DTAE/7550/2020 du 24 décembre 2020 rendue sur mesures 
provisionnelles, le Tribunal de protection a donné suite aux recommandations du 
Service de protection des mineurs, faisant siens les motifs exposés par celui-ci et a 
par conséquent fixé le droit de visite de B______ sur ses deux enfants dans le 
cadre du Point rencontre selon les modalités "accueil" à raison d'une heure trente 
par semaine selon les disponibilités du lieu. 
C. 
a) Le 11 janvier 2021, A______ a formé recours contre la décision du 24 
décembre 2020, concluant à son annulation et à la confirmation du droit de visite 
du père auprès de Me J______, médiatrice. 
 
La recourante a contesté avoir mis en œuvre seule le processus de médiation; elle 
en avait été l'instigatrice, mais la décision avait été prise en commun avec 
B______. Les rencontres sous la responsabilité de Me J______, dont la dernière 
avait eu lieu le 23 décembre 2020, se passaient bien et étaient bénéfiques pour 
toutes les parties. Me J______ étaient par ailleurs d'accord d'être nommée 
officiellement médiatrice, en lieu et place de G______. A l'appui de son recours, 
A______ a notamment produit un courriel de Me J______ du 4 janvier 2021, dans 
lequel celle-ci indiquait, dans la mesure où cela correspondait au souhait des 
parties, être d'accord de poursuivre les rencontres au sein de son cabinet de 
médiation. 
 
b) Le Tribunal de protection a persisté dans les termes de la décision attaquée. 
 
c) Le Service de protection des mineurs a transmis à la Chambre de surveillance 
ses observations adressées le 13 janvier 2021 au Tribunal de protection. Ce 
service précisait que sa proposition de recourir au Point rencontre faisait suite au 
constat d'échec de l'intervention de G______. A aucun moment les parents, leurs 
conseils ou la médiatrice n'avaient informé les curatrices de la mise en œuvre de 
visites médiatisées, qui n'avaient, dès lors, pas pu être évaluées. Compte tenu de la 
complexité de la situation, il y avait par ailleurs lieu de s'interroger sur 
l'opportunité d'organiser des visites dans un centre de médiation, dont le but 
premier était de rétablir la communication entre les parents. 


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d) Dans sa réponse du 1er février 2021, B______ a conclu au rejet du recours, à 
l'annulation de l'ordonnance attaquée, à l'octroi en sa faveur d'un droit de visite sur 
ses enfants devant s'exercer une semaine sur deux du samedi à 10h00 au dimanche 
à 18h00 à compter du 1er février 2020. Il a également conclu à ce qu'il soit 
ordonné à A______ de conduire les enfants auprès de lui, sous menace de la peine 
prévue à l'art. 292 CP, une amende d'ordre de 1'000 fr. par jour d'inexécution 
devant lui être infligée. 
 
B______ a notamment allégué que la mère mettait tout en œuvre pour l'écarter de 
la vie de ses enfants, dont il avait été longtemps totalement privé. Il avait par 
conséquent saisi l'occasion des visites organisées auprès de Me J______ pour 
renouer le contact avec les deux mineurs. Il n'avait toutefois jamais été question 
que son droit de visite s'exerce uniquement dans ce cadre et il considérait essentiel 
d'instaurer un droit de visite sans aucune contrainte, un week-end sur deux. 
 
e) Dans sa réplique spontanée du 15 février 2021, la recourante a confirmé sa 
volonté de poursuivre la médiation entamée sous l'égide de Me J______ et son 
opposition à ce que le père voie les enfants sans surveillance, en raison de 
comportements selon elle "problématiques" et "équivoques". Elle a en outre 
soutenu que la solution du Point rencontre ne convenait en réalité à aucun des 
intéressés, pas même à B______. Au terme de son écriture, la recourante a indiqué 
penser que la voie de la médiation devait être confirmée et que les rencontres sous 
la direction bienveillante de Me J______ devaient "reprendre" le plus rapidement 
possible. 
 
Dans une seconde réplique spontanée du 15 février 2021, la recourante a allégué 
que B______ refusait désormais de rencontrer ses enfants chez Me J______, alors 
qu'il appréciait précédemment cette manière de procéder. 
 
f) La cause a été mise en délibération à l'issue de ces échanges. 
D. 
Les faits suivants ressortent également de la procédure soumise à la Chambre de 
surveillance. 
 
a) Par courrier du 22 janvier 2021 adressé au Tribunal de protection, B______ 
s'est plaint de voir très peu ses enfants, qui plus est en devant respecter les 
conditions posées par leur mère. Il a requis du Tribunal l'instauration sans délai et 
sur mesures provisionnelles d'un droit de visite libre et sans tiers à raison d'une 
demi-journée par semaine, comme cela avait été suggéré par la thérapeute de 
G______. 
 
b) Par décision rendue sur mesures provisionnelles le 25 janvier 2021, le Tribunal 
de protection a rejeté cette requête. 
 


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EN DROIT 
1. 
1.1. Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte 
sont applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant (art. 314 
al. 1 CC). 
Les décisions de l'autorité de protection rendues sur mesures provisionnelles 
peuvent faire l'objet d'un recours auprès de la Chambre de surveillance de la Cour 
de justice dans un délai de dix jours dès leur notification (art. 445 al. 3, 450 al. 1 
CC et 53 al. 1 LaCC). 
Interjeté par une personne ayant qualité pour recourir, dans le délai utile et suivant 
la forme prescrite, le recours est recevable. 
1.2. Compte tenu de la matière, soumise aux maximes inquisitoire et d'office 
illimitée, la cognition de la Chambre de surveillance est complète. Elle n'est pas 
liée par les conclusions des parties (art. 446 CC). 
2. 
La recourante conteste les modalités du droit de visite telles que fixées par le 
Tribunal de protection dans la décision litigieuse. 
2.1.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi 
que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations 
personnelles indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 
Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci 
(art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il 
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 
445 consid. 3b). C'est pourquoi le critère déterminant pour l'octroi, le refus et la 
fixation des modalités du droit de visite est le bien de l'enfant, et non une 
éventuelle faute commise par le titulaire du droit (VEZ, Le droit de visite – 
Problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006, p. 101 ss, 105). Le rapport de 
l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le 
processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 
consid. 3c; 122 III 404 consid. 3a et les références citées). 
2.1.2 A teneur de l'art. 274 al. 2 CC, si les relations personnelles compromettent le 
développement de l’enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs 
obligations, s’ils ne se sont pas souciés sérieusement de l’enfant ou s’il existe 
d’autres justes motifs, le droit d’entretenir ces relations peut leur être refusé ou 
retiré. Le droit de visite peut aussi être restreint. 
D'après la jurisprudence, il existe un danger pour le bien de l'enfant si son 
développement physique, moral ou psychique est menacé par la présence, même 
limitée, du parent qui n'a pas l'autorité parentale. La jurisprudence cite la 


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maltraitance psychique ou physique (arrêt 5P.131/2006 du 25 août 2006 
consid. 3 s., publié in FamPra.ch 2007 p. 167). Quel que soit le motif du refus ou 
du retrait du droit de visite, la mesure ne doit être envisagée que si elle constitue 
l'ultime moyen d'éviter que le bien de l'enfant ne soit mis en péril. Un refus des 
relations personnelles doit ainsi respecter les principes de subsidiarité et de 
proportionnalité, et ne saurait être imposé que si une autre mesure d'encadrement 
ne suffit pas à écarter efficacement et durablement le danger. En revanche, si le 
risque engendré pour l'enfant par les relations personnelles peut être limité grâce à 
d'autres mesures moins incisives telles que la présence d'un tiers ou l'exercice du 
droit dans un milieu protégé, le principe de la proportionnalité et le sens des 
relations personnelles interdisent la suppression complète de ce droit (ATF 122 III 
404, consid. 3b, JdT 1998 I 46; arrêts du Tribunal fédéral 5C.244.2001, 
5C.58/2004; Kantonsgericht SG in RDT 2000 p. 204; Parisima VEZ, Le droit de 
visite, problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006 p. 122 et réf. citées; 
MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, Tome II, 3ème éd. 2006, p. 148/149 nos 
270/272 et réf. citées, p. 157 no 283 et réf. citées). 
Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans la fixation du droit de 
visite (ATF 122 III 404 consid. 3d = JdT 1998 I 46). 
2.2.1 En l'espèce, le fonctionnement des différents membres de la famille 
A/B/E/F______ ainsi que les relations au sein de celle-ci sont problématiques 
depuis plusieurs années, au point de justifier qu'une expertise du groupe familial 
soit ordonnée, le rapport n'ayant pas encore été rendu à ce jour. 
Le droit de visite entre B______ et ses enfants a été suspendu à la fin de l'année 
2018, à la suite d'une suspicion d'actes à connotation sexuelle. Depuis lors, les 
relations personnelles entre le père et ses enfants sont chaotiques et n'ont jamais 
pu être restaurées de manière durable et sereine, en dépit de diverses tentatives, 
qui se sont soldées par des échecs. Si, dans un premier temps, les rencontres sous 
l'égide de G______ semblaient concluantes, cette embellie n'a pas duré. Les 
enfants ont en effet fait preuve d'une agressivité croissante à l'encontre de leur 
père et la thérapeute K______ a fini par indiquer au Tribunal de protection que la 
situation n'évoluait pas et que les visites étaient stériles. 
C'est par conséquent à raison que le Service de protection des mineurs et le 
Tribunal de protection ont tenté de trouver une alternative aux visites au sein de 
G______. La procédure pénale initiée à l'encontre de B______ ayant abouti au 
prononcé d'une ordonnance de classement à la fin de l'année 2020, un droit de 
visite non surveillé aurait pu être envisagé. Toutefois, compte tenu du fait que le 
droit de visite avait été soit suspendu, soit exercé au sein de G______ depuis la fin 
de l'année 2018 et que les enfants étaient fortement opposés à leur père, c'est avec 
raison qu'une telle solution n'a pas été retenue et qu'un droit de visite devant 
s'exercer au sein du Point rencontre a été instauré par décision du 24 décembre 
2020. Cette modalité aurait, en principe, dû avoir pour effet de rassurer la 


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recourante, laquelle s'est toujours fermement opposée à l'exercice de relations 
personnelles non surveillées entre les enfants et leur père. Toutefois, la recourante, 
loin de se satisfaire de cette décision, prudente et raisonnable, en conteste la 
teneur, au motif que le droit de visite devrait continuer de s'exercer sous l'égide 
d'une médiatrice, Me J______. 
La Chambre de surveillance relève tout d'abord que la possibilité de recourir aux 
services de Me J______ afin que B______ puisse maintenir des relations 
personnelles avec ses enfants n'a été discutée ni avec les curatrices du Service de 
protection des mineurs, ni avec le Tribunal de protection. La fréquence, ainsi que 
les modalités de ces relations, sont par ailleurs peu claires et il semble que celles-
ci aient été interrompues, puisque dans sa réplique spontanée du 15 février 2021, 
la recourante dit espérer une reprise rapide de celles-ci. En l'état, lesdites visites 
médiatisées ne sauraient par conséquent remplacer le droit de visite tel qu'il a été 
instauré par le Tribunal de protection. 
La décision attaquée sera par conséquent confirmée et l'appelante invitée à s'y 
conformer. 
2.2.2 B______, qui a renoncé à recourir contre la décision du 24 décembre 2020, a 
toutefois conclu à l'octroi d'un droit de visite sans surveillance. Il ne sera pas entré 
en matière sur ces conclusions, le droit de visite fixé au sein du Point rencontre 
étant adéquat pour les raisons exposées ci-dessus. 
3. 
La procédure, qui porte sur la question des relations personnelles, n'est pas 
gratuite (art. 19 LaCC; art. 54 et 67B du Règlement fixant le tarif des frais en 
matière civile). Les frais judiciaires seront fixés à 800 fr. et mis à la charge des 
parties pour moitié chacune, aucune n'ayant obtenu gain de cause. Ils seront 
partiellement compensés avec l'avance versée par la recourante, en 400 fr., qui 
reste acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). B______ sera en 
conséquence condamné à verser la somme de 400 fr. aux Services financiers du 
Pouvoir judiciaire, à titre de solde de frais. 
 
Vu la nature du litige et la qualité des parties, il ne sera pas alloué de dépens 
(art. 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé par A______ contre la décision DTAE/7550/2020 
du 24 décembre 2020 rendue par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant dans 
la cause C/27112/2018. 
Au fond : 
Le rejette. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais: 
Arrête les frais judiciaires de la procédure de recours à 800 fr., les met à la charge de 
A______ et de B______ pour moitié chacun et les compense partiellement avec 
l'avance de frais versée par la recourante, qui reste acquise à l'Etat de Genève. 
Condamne en conséquence B______ à verser à l'Etat de Genève, soit pour lui les 
Services financiers du Pouvoir judiciaire, la somme de 400 fr. à titre de solde de frais 
judiciaires. 
Dit qu'il n'est pas alloué de dépens. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Jessica QUINODOZ, greffière. 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.