ge_gerichte · ATAS/927/2024 · 2024-11-26 · fr


Siégeant : Joanna JODRY, Présidente ; Andres PEREZ et Christine TARRIT-
DESHUSSES, Juges assesseurs. 
 
 
 
 
 RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1577/2024 
ATAS/927/2024 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 26 novembre 2024 
Chambre 10 
 
En la cause 
A______, 
représenté par le Service de protection de l’adulte 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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- 2/17 - 
EN FAIT 
 
 Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), né le ______ 1964, de nationalité 
espagnole, divorcé et père de deux enfants majeurs, a travaillé en dernier lieu 
comme gérant technique immobilier avant d’être licencié au 19 février 2021. Il 
est au bénéfice d’une aide financière accordée par l’Hospice général depuis le 1er 
avril 2021 et d’une mesure de curatelle de représentation et de gestion ordonnée 
par le Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant (ci-après : TPAE) le 23 
octobre 2023. 
b. Par décision du 17 mai 2016, l’office de l’assurance-invalidité du canton de 
Genève (ci-après : l’OAI) a rejeté la demande de prestation de l’assuré du 
5 août 2015 en raison d’atteintes à l’épaule gauche suite à un accident. 
c. En date du 22 janvier 2021, l’assuré a déposé une nouvelle demande auprès de 
l’OAI, faisant état d’une hernie discale, de la pose de stents coronariens, 
d’atteintes aux tendons et de deux embolies pulmonaires. 
d. Dans un avis du 4 août 2021, la docteure B______, médecin auprès du service 
médical régional (ci-après : SMR) de l’OAI, a résumé les rapports reçus dans le 
cadre de l’instruction du dossier. Elle a retenu que les troubles statiques et 
dégénératifs aux niveaux cervical et lombaire devaient faire respecter une épargne 
stricte du rachis et éviter tout travail physique et les sollicitations répétées du 
tronc. L’activité habituelle n’était plus exigible depuis le mois de juin 2018, mais 
l’intéressé avait retrouvé une capacité de travail de 50% dès le 29 avril 2021 dans 
une activité adaptée légère, sédentaire, permettant l’alternance régulière des 
positions. Cette capacité était susceptible de s’améliorer avec le traitement 
manuel. Aux plans cardiologique, pneumologique et orthopédique, aucune 
incapacité de travail durable n’était retenue. 
e. L’OAI a mis en œuvre des mesures de réadaptation professionnelle, sous la 
forme d’un stage d’orientation chez Intégration pour tous (ci-après : IPT), du 
30 septembre au 31 décembre 2021. Cette mesure a été interrompue en raison des 
difficultés importantes rencontrées par le prestataire et l’assuré, dont l’état 
psychologique était considéré comme très fragile et préoccupant. 
f. Le 12 novembre 2021, la Dre B______ a préconisé la mise en œuvre d’une 
expertise comportant des volets neurologique, rhumatologique et psychiatrique, 
afin de se déterminer sur la situation globale de l’assuré. 
g. Mandatée par l’OAI, la C______ (ci-après : C______) a procédé à une 
expertise pluridisciplinaire, confiée à la docteure D______, spécialiste FMH en 
médecine interne générale et en rhumatologie, au docteur E______, spécialiste en 
rhumatologie, à la docteure F______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, et au docteur G______, spécialiste FMH en neurologie. 


 
 
 
 
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- 3/17 - 
Dans leur rapport du 12 avril 2022, les experts ont diagnostiqué, au plan 
internistique, une hypercholestérolémie traitée, une maladie coronarienne 
bitronculaire diagnostiquée à la coronarographie d'avril 2020 avec la mise en 
place de deux stents, un status après deux embolies pulmonaires post opératoires 
de 2020 ; au niveau rhumatologique, un status après une réparation chirurgicale 
de la coiffe des rotateurs de l’épaule gauche en 2015, un status après deux 
interventions chirurgicales pour une hernie discale L4-L5 gauche responsable 
d’un syndrome lombo-radiculaire L4-L5 gauche partiellement déficitaire et un 
status après une fracture des côtes d’évolution favorable en 2020 ; sur le plan 
neurologique, un syndrome radiculaire L4 plus discrètement L5 gauche algique, 
irritatif et déficitaire avec des signes de dénervation abondants, dans le contexte 
de deux interventions neurochirurgicales, soit une cure de hernie discale et 
microdiscectomie L4-L5 gauche en février 2020 et une intervention de TLIF 
(pour Transforaminal lumbar interbody fusion) L4-L5 gauche pour récidive le 
4 mars 2022 ; au niveau psychiatrique, l’experte n’a retenu aucun diagnostic. 
La capacité de travail était définitivement nulle dans l’activité habituelle depuis le 
mois de février 2020, date de la première intervention de hernie discale. Dans une 
activité adaptée, ladite capacité était en l’état nulle en raison du syndrome 
radiculaire gauche persistant, mais la situation n’était pas stabilisée. Une nouvelle 
évaluation pourrait être proposée à un an post-opératoire, soit en mars 2023. 
h. À réception de ce rapport, la Dre B______ a proposé, en date du 
4 
mai 
2022, 
de 
demander 
des 
informations 
complémentaires 
à 
la 
neurochirurgienne de l’intéressé au courant du mois de septembre 2022. 
i. Par rapport du 10 octobre 2022, la docteure H______, spécialiste FMH en 
neurochirurgie, a indiqué à l’OAI que son patient disposait d’une capacité de 
travail de 50 à 60% dans une activité adaptée, du point de vue de sa spécialité. 
Elle a en outre relevé que, vu la persistance des difficultés à trouver des mots, une 
imagerie par résonnance magnétique (ci-après : IRM) cérébrale avait été effectuée 
avec dépistage d’un problème neurologique, pour lequel il était actuellement 
suivi. 
j. Par rapport du 24 novembre 2022, la docteure s, médecin au SMR, a conclu que 
la capacité de travail de l’assuré était de 0% dès le mois de juin 2018 dans son 
activité habituelle de gérant immobilier. Dans un travail adapté, ladite capacité 
était de 0% dès le mois de juin 2018, de 50% dès le mois d’avril 2021, de 0% dès 
le mois de mars 2022 et de 50% dès le mois d’octobre 2022. Les limitations 
fonctionnelles concernaient le travail de nuit et en hauteur, ainsi que la nécessité 
d’épargner le rachis dans sa totalité. L’intéressé devait éviter le port de charges de 
plus de 5kg de façon répétée, les mouvements en porte-à-faux du dos, les 
positions statiques prolongées de plus d’une heure et les déplacements prolongés 
et sur terrain irrégulier. 


 
 
 
 
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- 4/17 - 
 Dans un projet de décision du 19 décembre 2022, l’OAI a informé l’assuré 
qu’il envisageait de lui accorder une demi rente basée sur un degré d’invalidité de 
55% du 1er juillet 2021 au 28 février 2022, une rente entière du 1er mars au 
31 décembre 2022, et une rente de 55% dès le 1er janvier 2023. L’activité 
habituelle n’était plus exigible depuis le 1er juin 2018. Dans un métier adapté, il 
retenait une capacité de travail de 0% du 1er juin 2018 au 31 mars 2021, de 50% 
du 1er avril 2021 au 28 février 2022, de 0% du 1er mars au 30 septembre 2022 et 
de 50% dès le 1er octobre 2022. La comparaison des revenus avec et sans 
invalidité révélait une perte économique de 55%. 
b. Le 13 février 2023, l’OAI a envoyé à la caisse de compensation de la SSE la 
motivation du projet d’acceptation de rente et lui a demandé de préparer le calcul 
de la prestation et de notifier la décision. 
c. En date du 8 mai 2023, l’OAI a envoyé à ladite caisse le prononcé modifié, 
avec la mention « annule et remplace » le prononcé du 19 décembre 2022. Il a 
retenu que l’intéressé présentait un degré d’invalidité de 100% dès le 
1er juin 2019, de 55% dès le 1er juillet 2021, de 100% dès le 1er mars 2022 et de 
55% dès le 1er janvier 2023. 
d. Par courrier du 5 octobre 2023, le TPAE a informé à l’OAI que l’assuré avait 
fait l’objet d’un signalement et qu’il instruisait l’opportunité d’instaurer une 
mesure de protection à son égard. 
e. Le 13 novembre 2023, l’OAI a transmis à la Caisse suisse de compensation 
copie de l’ordonnance du TPAE du 23 octobre 2023. 
f. Par courrier adressé à la Caisse suisse de compensation le 30 novembre 2023, 
l’OAI a annulé et remplacé son prononcé du 8 mai 2023 a conclu à un degré 
d’invalidité de 100% dès le 1er juin 2019, de 55% dès le 1er juillet 2021, de 100% 
dès le 1er juin 2022 et de 55% dès le 1er janvier 2023. 
g. Par courriel du 19 mars 2024, la Caisse de compensation des arts et métiers 
suisses a relevé à l’attention de l’OAI des incohérences entre les dates 
mentionnées dans le prononcé de la décision, qui mentionnait le droit à une rente 
de 100% dès le 1er juin 2022, et dans sa motivation, qui retenait le droit à une 
rente de 100% dès le 1er mars 2022. 
h. Par décision du 9 avril 2024, l’OAI a accordé à l’assuré une demi-rente basée 
sur un degré d’invalidité de 55% du 1er juillet 2021 au 28 février 2022, une rente 
entière du 1er mars au 31 décembre 2022, et une rente s’élevant à 55% d’une rente 
entière dès le 1er janvier 2023. Il retenait en effet une capacité de travail de 0% dès 
le 1er juin 2018, de 50% dès le 1er avril 2021, de 0% dès le 1er mars 2022 et de 
50% dès le 1er octobre 2022. La comparaison des revenus avec et sans invalidité 
révélait un degré d’invalidité de 55%. 
 Par acte du 6 mai 2024, l’assuré, soit pour lui le Service de protection de 
l’adulte (ci-après : SPAd), a interjeté recours contre la décision du 9 avril 2024. Il 


 
 
 
 
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- 5/17 - 
a conclu aux auditions de son épouse et de sa curatrice, à l’annulation de la 
décision attaquée et à ce qu’il soit dit qu’il avait droit à une rente entière. 
Subsidiairement, il a requis le renvoi du dossier à l’intimé pour complément 
d’instruction et nouvelle décision. En substance, le recourant a soutenu qu’il était 
invalide à 100% depuis le mois de mars 2022 en raison de la maladie 
d’Alzheimer, comme attesté par son médecin traitant. Les prémices de cette 
atteinte avaient d’ailleurs été relevées dans le rapport de la C______, qui relatait 
des difficultés d’attention, de concentration et de mémoire, avec notamment la 
perte de mots et des oublis fréquents. Ce point aurait dû être approfondi par les 
experts, car il coïncidait avec le début de la maladie. L’expertise psychiatrique, 
qui ne retenait aucun diagnostic, était donc erronée. De surcroît, plusieurs 
rapports faisaient état d’une capacité de travail nulle, notamment le rapport du 
17 novembre 2021 de son précédent médecin traitant, le docteur K______, 
spécialiste FMH en médecine interne générale, le rapport du 12 avril 2022 de la 
C______, étant encore rappelé que l’expert rhumatologique ne s’était pas 
prononcé sur un métier adapté, car l’état de santé n’était pas stabilisé. Son épouse, 
qui ne vivait plus avec lui, avait expliqué au SPAd qu’il ne pouvait plus répondre 
au téléphone, s’habiller seul ou faire ses courses. L’IMAD passait tous les jours 
chez lui pour lui apporter des repas et une infirmière pour lui prodiguer les soins 
quotidiens. 
Le recourant a notamment produit une attestation du 1er mai 2024 du 
docteur K______, spécialiste FMH en médecine interne générale, aux termes de 
laquelle son patient n’était pas apte à travailler, quelle que soit l’activité, en raison 
de troubles cognitifs liés à une pathologie neurodégénérative à début précoce de 
type maladie d’Alzheimer, et ce depuis le début du mois de mars 2022, étant 
rappelé en outre les lombosciatalgies ayant des répercussions sur sa capacité de 
travail et ayant mené à deux interventions neurochirurgicales en 2020 et 2022. 
b. Dans sa réponse du 2 juillet 2024, l’intimé a réservé sa réponse jusqu’à 
production des éléments complémentaires d’ordre médical. Il a relevé que la brève 
attestation du Dr K______ était postérieure à la décision litigieuse et qu’il 
convenait de déterminer la survenance de la nouvelle atteinte, qui n’avait pas été 
portée à sa connaissance, par des éléments objectivables. Une incapacité de travail 
rétroactive ne pouvait être retenue sans éléments complémentaires, étant rappelé 
que l’intéressé avait été reçu en entretien par un expert psychiatre en 2022. Cet 
expert avait constaté que l’intéressé cherchait parfois ses mots et prenait du temps 
avant d’évoquer des faits anciens, qu’il rapportait se perdre parfois dans des 
endroits inconnus, mais il avait considéré que son comportement était tout à fait 
correct et adéquat, et que sa mémoire récente était bonne. L’humeur était stable et 
aucun trouble de l’attention, de l’orientation ou de la concentration n’avait été 
relevé. En l’état du dossier, il n’apparaissait pas que la maladie d’Alzheimer ait 
déjà atteint un caractère incapacitant manifeste en mars 2022. 


 
 
 
 
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c. Le 20 juillet 2024, le SPAd a relevé que son protégé s’était longtemps montré 
anosognosique vis-à-vis de sa maladie, ce qui était fréquent chez les personnes 
souffrant d’Alzheimer ou de ce type de démence. C’était la raison pour laquelle il 
n’avait pas indiqué à l’expert que son médecin traitant avait posé ce diagnostic. Il 
a sollicité l’audition des Drs K______ et J______ en vue de déterminer si une 
expertise complémentaire se justifiait. 
d. Copie de cette écriture a été adressée à l’intimé le 2 août 2024. 
 
EN DROIT 
 
1. 
 
1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations 
prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances 
sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
1.2 Interjeté en temps utile, le recours est recevable (art. 60 al. 1 LPGA). 
2. 
 
2.1 À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
2.2 Le 1er janvier 2022, sont entrées en vigueur les modifications de la LAI du 
19 juin 2020 (développement continu de l’AI ; RO 2021 705) ainsi que celles du 
3 novembre 2021 du règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 
(RAI – RS 831.201 ; RO 2021 706). 
Conformément aux dispositions transitoires de la modification du 19 juin 2020 
let. c, l'ancien droit s'applique toutefois aux bénéficiaires de rente dont le droit à la 
rente a pris naissance avant l'entrée en vigueur de la modification et qui ont 55 ans 
révolus au moment de l'entrée en vigueur de la modification. 
Les rentes en cours des personnes assurées ayant atteint l’âge de 55 ans au 
1er janvier 2022 (naissance entre 1957 et 1966 pour les hommes, et entre 1958 et 
1966 pour les femmes) restent dans l’ancien système, y compris si elles sont 
révisées. Les dispositions légales de la LAI dans sa version en vigueur jusqu’au 
31 décembre 2021 restent donc applicables (OFAS, CIRAI, ch. 9104). 
En l’occurrence, le recourant était âgé de 57 ans au 1er janvier 2022 et son droit à 
la rente est né avant cette date, de sorte que les dispositions légales applicables 
seront citées dans leur ancienne teneur. 


 
 
 
 
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3. 
 
3.1 L’objet du litige dans la procédure administrative subséquente est le rapport 
juridique qui, dans le cadre de l’objet de la contestation déterminé par la décision, 
constitue, d’après les conclusions du recours, l’objet de la décision effectivement 
attaqué. D’après cette définition, l’objet de la contestation et l’objet du litige sont 
identiques lorsque la décision administrative est attaquée dans son ensemble. En 
revanche, lorsque le recours ne porte que sur une partie des rapports juridiques 
déterminés par la décision, les rapports juridiques non contestés sont certes 
compris dans l’objet de la contestation, mais non pas dans l’objet du litige 
(ATF 125 V 413 consid. 1b et 2 et les références). 
Les questions qui, bien qu'elles soient visées par la décision administrative et 
fassent ainsi partie de l’objet de la contestation, ne sont plus litigieuses, d'après les 
conclusions du recours, et qui ne sont donc pas comprises dans l’objet du litige, ne 
sont examinées par le juge que s'il existe un rapport de connexité étroit entre les 
points non contestés et l’objet du litige (ATF 125 V 413 consid. 1b et les 
références). 
3.2 En l’espèce, la décision litigieuse reconnaît le droit du recourant à une 
demi-rente du 1er juillet 2021 au 28 février 2022, à une rente entière du 1er mars au 
31 décembre 2022, et à une rente de 55% dès le 1er janvier 2023. L’intimé a 
notamment retenu que l’incapacité de travail dans une activité adaptée avait été de 
100% à partir du 1er mars 2022, puis de 50% à compter du 1er octobre 2022, de 
sorte que la rente entière octroyée dès le 1er mars 2022 était diminuée à une rente 
de 55% après trois mois d’amélioration théorique de la capacité de gain, soit dès 
le 1er février 2023. 
Le recourant conclut à l’octroi d’une rente entière, sans autre précision. Il ressort 
toutefois clairement de ses écritures qu’il conteste toute amélioration de sa 
capacité de travail à partir du 1er octobre 2022, puisqu’il fait valoir l’existence de 
troubles cognitifs depuis le mois de mars 2022. 
Le litige porte donc sur le bien-fondé de la décision du 9 avril 2024 en tant qu’elle 
diminue la rente entière accordée au recourant depuis le mois de mars 2022, au 
motif que l’intéressé aurait retrouvé une capacité de travail de 50% dès le 
1er octobre 2022. 
4. 
Selon la jurisprudence, une décision par laquelle l'assurance-invalidité accorde 
une rente d'invalidité avec effet rétroactif et, en même temps, prévoit 
l'augmentation, la réduction ou la suppression de cette rente, correspond à une 
décision de révision au sens de l’art. 17 LPGA, applicable par analogie 
(ATF 148 V 321 consid. 7.3.1 ; 145 V 209 consid. 5.3 et les références ; 
130 V 343 consid. 3.5.2 ; 125 V 413 consid. 2d et les références). 
4.1 En vertu de l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en vigueur jusqu’au 
31 décembre 2021), si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une 


 
 
 
 
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modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, 
à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. 
Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon 
l’art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification 
sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, 
mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement 
important (ATF 144 I 103 consid. 2.1 ; 134 V 131 consid. 3 ; 130 V 343 
consid. 3.5). Tel est le cas lorsque la capacité de travail s'améliore grâce à une 
accoutumance ou à une adaptation au handicap (ATF 141 V 9 consid. 2.3 ; arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_622/2015 consid. 4.1). Il n'y a pas matière à révision 
lorsque les circonstances sont demeurées inchangées et que le motif de la 
suppression ou de la diminution de la rente réside uniquement dans une nouvelle 
appréciation du cas (ATF 141 V 9 consid. 2.3 ; 112 V 371 consid. 2b ; 112 V 387 
consid. 1b). Un motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA doit clairement 
ressortir du dossier. La réglementation sur la révision ne saurait en effet constituer 
un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à la rente (arrêt du 
Tribunal fédéral I 111/07 du 17 décembre 2007 consid. 3 et les références). 
Le point de savoir si un changement notable des circonstances s’est produit doit 
être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la 
dernière révision de la rente entrée en force et les circonstances qui régnaient à 
l’époque de la décision litigieuse. En effet, la base de comparaison déterminante 
dans le temps pour l'examen d'une modification du degré d'invalidité lors d'une 
révision de la rente est constituée par la dernière décision entrée en force qui 
repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits 
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus 
conformes au droit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 et la référence). 
Lorsque les faits déterminants pour le droit à la rente se sont modifiés au point de 
faire apparaître un changement important de l'état de santé motivant une révision, 
le degré d'invalidité doit être fixé à nouveau sur la base d'un état de fait établi de 
manière correcte et complète, sans référence à des évaluations antérieures de 
l'invalidité (ATF 141 V 9). 
Lorsque la comparaison des états de fait déterminants dans le temps met en 
évidence une modification des circonstances pertinentes, le droit à la rente doit 
être examiné à nouveau sous tous ses aspects factuels et juridiques (« allseitige 
Prüfung »), sans que les évaluations antérieures ne revêtent un caractère 
obligatoire. Il n'est pas nécessaire que ce soit l'élément de fait qui s'est modifié qui 
conduise à fixer différemment le droit à la rente. Selon la jurisprudence, il suffit 
qu'à la suite de la modification d'une circonstance, un autre élément déterminant 
résultant de l'examen complet du droit à la prestation entraîne une augmentation, 
une diminution ou une suppression de la rente. Ainsi, le Tribunal fédéral a retenu 
que, dans le cadre de la nouvelle évaluation de l'état de santé et de la capacité de 


 
 
 
 
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travail, un trouble de santé s'ajoutant au tableau clinique existant ne fait pas 
obstacle à une suppression de la rente. Sont susceptibles de faire l'objet d'une 
nouvelle évaluation, éventuellement divergente, les aspects qui font l'objet d'une 
hypothèse, par exemple les revenus sans et avec invalidité et les hypothèses qui 
les sous-tendent, l'état de santé ou la capacité de travail (arrêt du Tribunal fédéral 
8C_240/2023 du 14 mars 2024 consid. 7.1.2 et les références). 
4.2 Conformément aux art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI, est réputée invalidité, 
l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente ou de longue durée, 
résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident. 
Selon l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble 
ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail 
équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la 
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les 
mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la 
santé sont prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De 
plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement 
surmontable (al. 2). 
En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide 
à 40% au moins. 
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et 28a al. 1 LAI). 
Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il 
importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas 
à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où 
elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de 
l’assuré (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 
consid. 1). 
4.3 Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y 
a eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l’assuré est, à ce motif, incapable de travailler (ATF 140 V 193 
consid. 3.2 et les références ; 125 V 256 consid. 4 et les références). En outre, les 
données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on 


 
 
 
 
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peut encore, raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les 
références). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable 
sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450 
consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 
Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la 
base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le 
juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de 
douter de leur bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références ; 
125 V 351 consid. 3b/bb). 
Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI ; ATF 142 V 58 consid. 5.1; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR 
(ATF 142 V 58 consid. 5 ; 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1). 


 
 
 
 
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En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (ATF 125 V 351 
consid. 3a ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne justifient 
cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des médecins 
traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un doute 
sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 
4 mai 2012 consid. 3.2.1). 
On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, 
il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit 
bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, 
il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 
entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; 
arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV 
Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_755/2020 du 19 avril 2021 consid. 3.2 et les références). 
4.4 De jurisprudence constante, le juge apprécie en règle générale la légalité des 
décisions entreprises d'après l'état de fait existant au moment où la décision 
litigieuse a été rendue (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 132 V 215 consid. 3.1.1). 
Les faits survenus postérieurement, et qui ont modifié cette situation, doivent en 
principe faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 144 V 210 
consid. 4.3.1 ; 130 V 130 consid. 2.1). Même s'il a été rendu postérieurement à la 
date déterminante, un rapport médical doit cependant être pris en considération, 
dans la mesure où il a trait à la situation antérieure à cette date (ATF 99 V 98 
consid. 4 et les arrêts cités ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_259/2018 du 
25 juillet 2018 consid. 4.2). 
4.5 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 


 
 
 
 
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ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 et les références ; 126 V 353 
consid. 5b et les références ; 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi 
n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel 
l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré 
(ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la référence). 
Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de 
raisons pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices 
résultant du dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les 
parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 
consid. 4a). En particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît 
nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a ; 
RAMA 1985 p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 
du 19 mars 2004 consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate 
qu'une instruction est nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une 
expertise lorsqu'il considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une 
expertise ou que l'expertise administrative n'a pas de valeur probante 
(ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste 
possible, notamment quand il est fondé uniquement sur une question restée 
complètement non instruite jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un point de 
l'expertise ordonnée par l'administration ou de demander un complément à l'expert 
(ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4 ; SVR 2010 IV n. 49 p. 151 consid. 3.5; 
arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 
5. 
En l’espèce, dans sa décision du 9 avril 2024, l’intimé a notamment retenu, 
conformément aux avis du SMR, que la capacité de travail du recourant, nulle à 
partir du mois de mars 2022, s’élevait à 50% dès le mois d’octobre 2022, ce qui 
justifiait de diminuer la rente entière après trois mois d’amélioration théorique, 
soit dès le 1er janvier 2023. 
Le recourant conteste cette diminution et fait valoir que sa capacité de travail est 
demeurée nulle depuis le mois de mars 2022. Il se réfère au rapport du 
1er mai 2024 du Dr K______, lequel a attesté que son patient, qu’il suivait depuis 
le début de l’année 2024, était dans l’incapacité totale d’exercer une activité 
professionnelle, quelle qu’elle soit, en raison de troubles cognitifs liés à une 
pathologie neurodégénérative à début précoce de type maladie d’Alzheimer, et ce 
depuis le début du mois de mars 2022. 
L’intimé indique « réserver sa réponse jusqu’à production des éléments 
complémentaires d’ordre médical ». Il considère que la survenance de cette 
nouvelle atteinte doit être déterminée par des éléments objectivables et qu’une 
incapacité de travail rétroactive ne peut pas être retenue sans éléments 
complémentaires. Il rappelle notamment que l’expert psychiatre, qui a examiné 


 
 
 
 
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l’intéressé en 2022, n’a retenu aucun diagnostic et a conclu à une entière capacité 
de travail. L’intimé précise ne pas avoir eu connaissance de la pathologie 
neurodégénérative dont souffre le recourant et sollicite que la chambre de céans 
procède à l’instruction du dossier. 
5.1 La chambre de céans constate tout d’abord que la décision litigieuse ne tient 
pas compte de l’évolution de l’état de santé du recourant jusqu’à son prononcé. 
Il ressort en effet du recours du 6 mai 2024 du SPAd que l’intéressé est atteint 
d’une maladie de type Alzheimer et qu’il n’est plus en mesure de faire ses 
courses, de s’habiller seul ou encore de cuisiner. Des repas lui sont ainsi apportés 
tous les jours par l’IMAD et une infirmière lui prodigue des soins quotidiens à 
domicile. 
Il ne disposait donc manifestement pas d’une capacité de travail de 50% en 
avril 2024, ce que l’intimé ne conteste au demeurant pas. 
Pour ce motif déjà, la décision attaquée ne peut qu’être annulée. 
5.2 En ce qui concerne la diminution de la rente entière à partir du 
1er janvier 2023, la chambre de céans considère que le rapport du Dr K______ ne 
suffit effectivement pas pour établir, au degré de la vraisemblance prépondérante 
requis, que le recourant était déjà en incapacité totale de travail en raison de ses 
troubles 
cognitifs 
au 
moment 
déterminant, 
soit 
à 
partir 
du 
1er octobre 2022, compte tenu du rapport du 10 octobre 2022 de la 
Dre H______ qui avait conclu, après examen du recourant, à une capacité de 
travail partielle. 
Des mesures d’instruction complémentaires sont donc nécessaires pour clarifier 
l’évolution de l’état de santé du recourant et déterminer si une capacité de travail 
de 50% peut être retenue après le 1er octobre 2022, cas échéant durant combien de 
temps. 
À cet égard, force est de constater que la décision litigieuse repose sur une 
instruction manifestement lacunaire du dossier, qu’il n’appartient pas à la 
chambre de céans de compléter. 
5.2.1 En effet l’intimé n’a plus sollicité de rapport médical depuis la réception de 
celui du 10 octobre 2022 de la Dre H______, soit pendant près d’un an et demi 
jusqu’à l’envoi de sa décision du 9 avril 2024. 
Pourtant, il était au courant, à tout le moins depuis le 13 novembre 2023, soit bien 
avant le prononcé de la décision contestée, que le recourant bénéficiait d’une 
curatelle de représentation et de gestion ordonnée par le TPAE le 23 octobre 2023. 
Il n’a cependant pas jugé utile de s’informer des raisons ayant conduit à cette 
mesure. 
5.2.2 En outre, les mentions de troubles cognitifs se succèdent dans le rapport de 
la C______ du 12 avril 2022. 


 
 
 
 
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Les experts ont ainsi relevé que la biographie était très difficile à retracer et que 
l’intéressé se montrait très imprécis (rapport p. 8), qu’il avait déclaré avoir perdu 
la mémoire depuis la pose de deux stents en avril 2020 (rapport p. 9). Il ne savait 
pas de quoi était décédé son père, n’avait pas pu dater précisément les décès de 
ses parents (rapport p. 9) et ne se souvenait pas de la date de son mariage (rapport 
p. 10). Le recueil biographique était émaillé d’imprécisions et de lacunes quant 
aux dates de sa biographie et de ses différentes activités professionnelles. 
L’expertisé paraissait ralenti (rapport p. 11). Un état confusionnel avait été 
rapporté lors de l’hospitalisation faisant suite à l’intervention lombaire de 
mars 2022 (rapport p. 13). Il signalait des difficultés de mémoire, de perte du mot 
et d’orientation, uniquement en marge de l’entretien ou à la demande, ce qui 
pouvait faire suspecter une nosognologie partielle de certaines difficultés sur le 
plan cognitif et neuropsychologique (rapport p. 14). Certains éléments observés 
durant l’évaluation et partiellement décrits par l’intéressé pouvaient suggérer des 
séquelles cognitives possiblement en lien avec les embolies pulmonaires. Ainsi, 
un ralentissement psychomoteur était observable et l’expertisé présentait un 
manque de mots et rapportait des difficultés à s’orienter (rapport p. 15). 
En outre, il ressort du rapport de la psychiatre que l’intéressé se plaignait depuis 
2020 de perte de mots et de troubles de la mémoire, mais également de difficultés 
d’attention, de concentration, d’oublis fréquents et de l’impression d’avoir besoin 
de plus de temps pour réaliser ses tâches habituelles (rapport p. 5). L’experte a 
elle-même constaté des difficultés à préciser certaines dates (rapport p. 7), un 
manque de mots et un ralentissement psychomoteur (rapport p. 9), et relevé que 
l’intéressé avait renoncé à se rendre à la cafétéria pendant la pause de peur de se 
perdre (rapport p. 10). Elle a d’ailleurs suggéré la présence de séquelles cognitives 
(rapport p. 10). Pourtant, elle a conclu, sans procéder à un quelconque test ou 
bilan complémentaire, qu’il n’y avait pas d’élément « manifeste » orientant vers 
un trouble de l’attention, de l’orientation ni de la concentration (rapport p. 9), que 
les capacités de déplacement, de conversation et de contact étaient conservées 
(rapport p. 10), que la mémoire des faits anciens pouvait être perturbée, mais que 
la mémoire des faits récents était correcte, car l’intéressé pouvait décrire sa vie 
quotidienne de façon précise et plausible (rapport p. 9). Compte tenu des constats 
objectifs de l’experte, de l’évocation de séquelles cognitives et de la suspicion 
d’une nosognosie partielle, l’experte ne pouvait pas conclure, sans autre examen, 
à l’absence de tout diagnostic et de toute limitation d’ordre psychique. 
Les experts somaticiens ont également fait état de troubles cognitifs, puisque le 
neurologue a signalé que l’anamnèse avait été laborieuse (rapport p. 2 et 4) et le 
rhumatologue a noté que le déroulé des faits était « excessivement difficile » à 
faire préciser (rapport p. 8), que l’intéressé ne se souvenait pas de la date de son 
licenciement (rapport p. 9) et que le déroulé d’une journée type était difficile à 
faire préciser (rapport p. 9). Ces dernières indications permettent de douter de 
l’appréciation de l’experte psychiatre concernant la mémoire à court terme. Enfin, 


 
 
 
 
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cet expert clairement a évoqué des troubles neuropsychologiques en raison de 
l’interrogatoire difficile (rapport p. 14). 
Dans leur « évaluation médico-assurantielle », au point 7 du rapport, les experts 
ont retenu qu’il serait indiqué de procéder à un examen neuropsychologique à 
distance de l’hospitalisation de mars 2022 qui avait été marquée par la survenue 
d’un état confusionnel aigu (rapport p. 15). Ils ont conclu que les ressources dont 
l’intéressé avait disposé par le passé et ses bonnes facultés intellectuelles 
paraissaient actuellement ternies par les difficultés démontrées lors de l’expertise, 
avec un ralentissement psychomoteur et des troubles mnésiques, ce qui pourrait 
faire évoquer des troubles neuropsychologiques dont il n’était pas conscient et qui 
justifierait un complément d’examen à distance de l’expertise (rapport p. 16). 
Dans la partie « réponses aux questions du mandant », sous chiffre 8 du rapport, 
les experts ont conclu que la capacité de travail était actuellement nulle en raison 
du syndrome radiculaire gauche, mais que la situation n’était pas stabilisée et 
qu’une nouvelle évaluation pourrait être proposée en mars 2023, soit une année 
après l’intervention. Ils ont donc manifestement oublié de répéter, dans cette 
partie du rapport, qu’ils suggéraient également un examen neuropsychologique, 
clairement mentionné au point précédent. 
À réception du rapport de la C______, la Dre B______ a consigné, dans son avis 
du 4 mai 2022, les diagnostics et limitations fonctionnelles retenus par les experts 
(rapport p. 14), et considéré que l’incapacité de travail totale était toujours 
justifiée en raison d’une aggravation des lombosciatalgies gauches et du contexte 
post-opératoire récent. Elle a proposé d’interroger la neurochirurgienne au mois 
de septembre 2022. Elle n’a cependant pas relevé le complément d’instruction 
préconisé sur le plan neuropsychologique, ni les nombreuses références aux 
problèmes cognitifs, ce qui permet de douter qu’elle se soit livrée à une lecture 
attentive de l’expertise. 
5.3 Il sied également de souligner que, dans son rapport du 10 octobre 2022, la 
Dre H______ a notamment mentionné qu’au vu de la persistance des difficultés à 
trouver des mots, une IRM cérébrale avait été effectuée avec « dépistage d’un 
problème neurologique », pour lequel le patient était suivi. 
Dans son appréciation du 24 novembre 2022, la Dre B______ n’a à nouveau pas 
relevé l’existence des troubles cognitifs et l’intimé n’a pas sollicité la moindre 
information à ce sujet. Il n’a en particulier ni sollicité les résultats de l’IRM 
cérébrale, ni requis un rapport récent de la part du médecin traitant, ni demandé à 
l’intéressé des informations quant à son nouveau suivi. 
5.4 Compte tenu de l’existence avérée de troubles cognitifs, l’intimé ne pouvait en 
aucun cas conclure, sans prendre connaissance des derniers examens médicaux et 
sans procéder aux éventuelles investigations médicales qui s’imposaient encore, 
que le recourant avait récupéré une capacité de travail de 50% dans une activité 
adaptée dès le 1er octobre 2022 au vu de l’amélioration des lombosciatalgies. 


 
 
 
 
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Dans ces circonstances, la cause sera renvoyée à l’intimé pour qu'il détermine 
l’évolution de l’état de santé et la capacité de travail du recourant depuis le mois 
d’octobre 2022, date à partir de laquelle il a considéré qu’une activité adaptée 
pouvait être exercée à 50%. 
6. 
Eu égard à tout ce qui précède, le recours sera partiellement admis et la décision 
du 9 avril 2024 annulée, en tant qu'elle diminue la rente entière d'invalidité du 
recourant à un 55% de rente dès le 1er janvier 2023. 
La cause est renvoyée à l’intimé pour instruction complémentaire et nouvelle 
décision. 
Le recourant, représenté par sa curatrice, collaboratrice d'un service de l'État, ne 
peut prétendre à l'allocation de dépens devant l'autorité judiciaire cantonale, faute 
de justification économique (ATF 126 V 11 consid. 2 et 5). 
Au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au paiement d'un 
émolument de CHF 200.- (art. 69 al. 1bis LAI). 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement. 
3. Annule la décision du 9 avril 2024 en tant qu'elle diminue le droit du recourant à 
une rente entière d'invalidité à un 55% de rente dès le 1er janvier 2023. 
4. Renvoie la cause à l’intimé pour instruction complémentaire et nouvelle décision. 
5. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé. 
6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans 
un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
Melina CHODYNIECKI 
 
La présidente 
 
 
 
Joanna JODRY 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le