ge_gerichte · ACPR/771/2024 · 2024-09-25 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/6236/2022 
ACPR/771/2024
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mercredi 23 octobre 2024 
Entre 
A______, actuellement détenu à la prison de B______, représenté par Me C______, 
avocate, 
recourant, 
 
contre l'ordonnance de mise en détention provisoire rendue le 25 septembre 2024 par le 
Tribunal des mesures de contrainte, 
et 
LE TRIBUNAL DES MESURES DE CONTRAINTE, rue des Chaudronniers 9, 
1204 Genève - case postale 3715, 1211 Genève 3 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-R______ - case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés. 


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EN FAIT : 
A. 
Par acte déposé le 7 octobre 2024, A______ recourt contre l'ordonnance du 
25 septembre 2024, notifiée sur-le-champ, par laquelle le Tribunal des mesures de 
contrainte (ci-après : TMC) a ordonné sa mise en détention provisoire jusqu'au 
23 décembre 2024. 
 
Le recourant conclut à l'annulation de cette décision et à sa mise en liberté 
immédiate, subsidiairement subordonnée aux mesures de substitution qu'il propose. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
 
a. A______, ressortissant suisse né en 1991, a été arrêté une première fois le 
21 décembre 2023 et prévenu de lésions corporelles simples (art. 123 CP), voire 
voies de fait (art. 126 CP), calomnie (art. 174 CP), voire diffamation, injure (art. 177 
CP), menaces (art. 180 CP), dénonciation calomnieuse (art. 303 CP), empêchement 
d'accomplir un acte officiel (art. 286 CP) et infraction à l'art. 19a LStup. 
 
b. Il lui était – et lui est toujours – reproché d'avoir, à Genève : 
 
i) régulièrement, entre octobre 2021 et le 24 janvier 2022, injurié D______; le 
24 janvier 2022, vers 08h30, claqué une porte sur la précitée, lui causant une plaie 
fermée au bras gauche et des douleurs à la paroi thoracique antérieure et supérieure 
gauche, étant précisé que D______ a déposé plainte pénale; 
ii) entre le 9 février et le 8 avril 2022, posté, sur différents comptes du réseau social 
Instagram, des commentaires accessibles aux tiers et des messages privés, de sorte à 
atteindre E______ [qui a déposé plainte] dans son honneur et à l'effrayer, en 
particulier : "Tu penses que le MP ne sait pas que tu as utilisé un couteau? T'es un 
lâche E______ [prénom] et on verra bien ce que le future te réserve !" (9 février 
2022); "Sale lache", "Tu m'a coupé au couteau", "Un jour tu aura les conséquences 
de ce que tu as fais", "T'es un animal E______", "Va faire ta victime tu verra bien tôt 
ou tard tu récoltera ce que tu as semé" (9 février 2022); "Faudra dire à E______ 
[surnom] que le coup de couteau sera rendu à ce chien que vous avez" (22 février 
2022); " E______ [surnom] t'es un lache tôt ou tard tu te fera chopper fils de" (6 
mars 2022); "Si jamais j'ai rectifié au ministère public que E______ est un prédateur 
et non pas un pédophile mais il y a des soupçons sur cela aussi" (6 mars 2022); "Oui 
incroyable la police chez E______ [prénom] et incroyable ce qui va t'arriver dans le 
future aussi […]" (8 mars 2022); "Et la vérité E______ c'est que tu as frappé en 
utilisant un couteau sur le visage, après avoir envoyé des menaces de morts, après 
avoir sous témoin essayer de me courir après dans le village de @F______ et devant 
la maison de @G______/H______ comme le por cs que tu es […] (8 avril 2022); 


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iii) 
le 8 octobre 2021, par courriel 
adressé à l'adresse 
électronique 
secretariat@I______.ch [étant précisé que ce club [sportif] était un partenaire 
professionnel de E______ ; ce dernier a déposé plainte pour ces faits] écrit, sous 
objet "Agression au couteau": "Bonjour, Votre E______ @E______ [surnom] sur 
Instagram a couper le 18 septembre au couteau et au visage au bain des paquis. 
constaté que vous étiez ami avec ce rat. Je vous demande de couper tout contacte 
avec cette homme aux cheveux ______. Je m'appelle A______ [prénom] et j'ai 
notamment plus de 300 k sur Instagram que je n'hésiterai pas à utiliser contre vous 
si vous décidez de faire quoi que se soit avec lui. Autre chose si vous décidez de 
laisser cette fille chanter sur le stade J______ je vous fais par Le contacte de 
K______ neveu de L______ prince d'Arabie saoudite, bannir!!! du rauyome de 
l'Arabie saoudite chaque joueurs et le reste de l'équipe ainsi que Dubai. Et autre. 
[…]; 
iv) le 1er avril 2022, déposé plainte pénale contre M______ [qui, à son tour, a déposé 
plainte contre le recourant], agent de police, en l'accusant faussement d'avoir commis 
des actes pouvant être qualifiés d'abus d'autorité, en vue de faire ouvrir une 
procédure pénale contre lui, alors qu’il le savait innocent, étant précisé que cette 
plainte a effectivement conduit à l'ouverture d'une procédure pénale contre 
M______, avant qu'une ordonnance de non-entrée en matière soit rendue le 
13 décembre 2022; 
v) entre le 11 mai 2022 et le 6 juin 2023, posté, sur le réseau social Instagram, sur 
différents comptes, des commentaires accessibles aux tiers, de sorte à atteindre 
M______ [qui a déposé plainte] dans son honneur et sa réputation, en particulier : 
- le 11 mai 2022 : "(…) le policier p3______ est un violeur au poste de police de 
N______ à genève et le ministère public va le garder. C'est gens c'est des corrompu 
faites attention à vos enfants, un policier qui met nu sans raison évidente est un 
violeur, les policiers font beaucoup ces violent avec le ministère public qui le sait et 
ne faite pas confiance à la médiatrice et la commande qui couvre ces abus en tout 
genre même sexuel es sectes masonic se couvre a Geneve, pendant qu'ils font le 
rituel et sacrifice. […] Sachant que un violeur en uniforme n'a aucune sanction. Un 
policier qui vous mets tout nu est un viole !!!!! […]; 
- le 10 mars 2023, sous une photographie d'enfants du club [sportif] de O______, 
postée sur le compte du club précité dont M______ est le responsable sportif : 
"M______ fais des abus dans la police, la directrice a P______ l'accusé de viole car 
il met les gens a nu pour son plaisir sexuel" ; 
- à une date indéterminée, à la fin du mois de mars 2023, sur le compte de 
l'établissement genevois Q______ : "Le procureur general a couvert le viole de 


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M______ et a dissimule les preuve contre ce policier malhonnete toujours en service 
au poste de R______" ; 
- à une date indéterminée, à la fin du mois de mars 2023, sur le compte de l'institut 
[de beauté] S______ : "[…] le pocureur T______ couvre les abus de la police et 
police des polices, a dissimuler les preuves de M______ qui travail toujours comme 
"policier" au poste de R______" ; 
- le 8 mai 2023, sur le compte de la police municipale de U______ [VD] : "V______ 
couvre les abus de la police comme M______ accuse de vi o l e et travaille toujours 
au poste de police de R______ couvert par T______ […]" ; 
- le 6 juin 2023, à plusieurs reprises, sous des photographies d'enfants du club de 
O______, notamment en s'adressant à divers utilisateurs : "V______, avec T______ 
couvre les abus, le v I o l e de M______, les drogues qui disparaissent des poste de 
police et les abus sur les femmes y compris à la rue de berne, de la cur uption qui est 
bien connu, M______ est un predateur se xuel attention a vos enfants"; 
vi) le 9 novembre 2023, à 13h52, au siège de la banque W______/H______, sis 
rue 1______ no. ______ à Genève, dit au réceptionniste, de manière excitée et agitée 
: "Il faut arrêter de nous emmerder, ce n'est plus possible! Vous venez chez nous, 
vous nous envoyez la police tout le temps, vous emmerdez ma mère! Arrêtez de nous 
emmerder! Si Madame X______/H______ n'arrête pas de nous emmerder, c'est 
facile: je connais plein de monde dans le sud de la France, dans les cités, je peux 
facilement appeler des gens qui viendront à Genève pour régler le problème une fois 
pour toutes, définitivement!", effrayant de la sorte X______/H______, qui a déposé 
plainte; 
vii) publié plusieurs commentaires accessibles aux tiers, et des messages privés, en 
mentionnant "@X______/H______" de sorte que X______/H______ a reçu les 
notifications de ces publications, dans le but de l'atteindre dans son honneur et 
d'atteindre à sa réputation, ainsi que de l'effrayer (entre le 17 novembre 2023 et le 
18 novembre 2023) ; pour les mêmes raisons, publié, à une date indéterminée, à tout 
le moins à partir du 22 octobre 2023, sur plusieurs de ses comptes ouverts auprès du 
réseau social Instagram une story permanente intitulée "H______", de sorte à 
atteindre les membres de la famille H______ dans son honneur et sa réputation; 
viii) le 11 décembre 2023, adressé un courriel à l'attention de plusieurs entités et 
employés du groupe W______/H______, dans lesquels il tient des propos menaçants 
à l'encontre de X______/H______ [qui a déposé plainte], lui écrivant en particulier: 
"[…] mais encore une fois je veux pas aller plus pour devoir me faire comprendre 
parce que vous savez que j'en suis capable et que Dieu peut être terrible", (…) "Si 
vous êtes dans l'incapacité de reprimende ces gens malheureusement pour vous je 


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serais obliger d'aller plus loin.", "A vous de choisir mais tant que j'aurais des 
insultes et tel manque de respect de la police vous aurez au jure du Jugement de 
Dieu à faire face à Lui. Et Il est terrible en châtiment", l'effrayant de la sorte; 
ix) le 21 décembre 2023, dans un appartement sis chemin 2______ no. ______ à 
Genève, résisté à son interpellation, conduisant les agents à faire usage de la force 
pour le maîtriser et le menotter, les empêchant d'accomplir un acte entrant dans leur 
fonction; 
x) sans droit, régulièrement consommé des stupéfiants, en particulier de la marijuana 
presque quotidiennement. 
c. Interrogé par la police, puis le Ministère public, A______ a reconnu une partie des 
faits. 
Il n'avait ni insulté ni poussé D______; cette dernière alertait régulièrement la police, 
par vengeance et pour lui causer du tort. Il n'était nullement de nature agressive, se 
limitant à fumer quasiment quotidiennement de la marijuana et du CBD. Il avait 
posté des messages sur E______, sous le coup de la colère, mais les avait effacés une 
fois calmé. Il n'avait pas traité le précité de pédophile, mais de prédateur, car 
l'intéressé l'avait harcelé pendant une année. Il admettait l'avoir injurié, car il était en 
colère. Il ne l'avait pas menacé, mais "personne n'échappait à Dieu"; il n'avait fait 
que de se défendre. Il regrettait ses écrits au [club sportif] I______. 
Il a reconnu avoir posté des messages au sujet de M______ car ce dernier s'était mal 
comporté avec lui, l'ayant fait se déshabiller au poste de police, lors d'une précédente 
interpellation. 
Il n'avait aucune relation avec X______/H______. Une dizaine de jours après son 
arrivée en avril 2021, au Centre [d'hébergement] Y______, vers F______ [GE], le 
mari de celle-ci était décédé et, à partir de ce moment-là, il avait eu des soucis tous 
les jours avec la police. Il pensait que X______/H______ en était à l'origine car 
c'était la seule à avoir autant de pouvoir à Genève. Le 9 novembre 2023, il avait 
sonné au domicile de la précitée, car il avait besoin de parler avec "eux". Par la suite, 
il s'était rendu à la direction de la banque, avait tenté d'envoyer des messages et de 
l'appeler pour lui demander "d'arrêter de tirer sur les ficelles de la police". Il voulait 
seulement discuter avec elle pour s'assurer que cette famille n'était pas impliquée 
dans les abus et le harcèlement qu'il subissait. Il l'avait certes menacée, mais pas de 
mort. 
d. Le 22 décembre 2023, A______ a été libéré avec des mesures de substitution, 
ordonnées par le TMC pour pallier les risques de collusion et réitération, soit, en 
substance : l'interdiction de contact avec X______/H______, E______, D______ et 


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M______ ; l'interdiction d'approcher leurs domiciles respectifs, ainsi que tout 
bâtiment portant le nom H______ ; l'obligation de retirer toutes ses publications, sur 
les réseaux sociaux, en lien avec les parties à la procédure, notamment les précités ; 
l'interdiction de procéder à toute publication, par quelque canal ou réseau social que 
ce soit, en lien avec les parties à la procédure ; l'obligation de se soumettre à un 
traitement psychothérapeutique en vue de prendre en charge ses problèmes 
psychologiques, auprès du thérapeute désigné par le Service de probation et 
d'insertion ; et l'obligation de déférer à toute convocation du Pouvoir judiciaire. 
Les mesures ont été ordonnées pour une durée de six mois, prolongées ensuite au 
21 décembre 2024. 
e. Par suite de plaintes déposées après la libération de A______, ce dernier a été cité 
à comparaître à une audience devant le Ministère public le 2 septembre 2024. 
f. Le 2 septembre 2024, A______ n'a pas comparu, son conseil ayant précisé l'avoir 
informé de la tenue de l'audience et des conséquences d'un éventuel défaut. 
g. Après qu'une nouvelle audience avait été fixée par le Ministère public au 
19 septembre 2024, A______ a écrit un courriel au Procureur, l'avant-veille, pour 
l'informer qu'il se trouvait à l'étranger. 
h. Placé sous mandat d'arrêt, A______ a été interpellé par la police le 24 septembre 
2024, à l'aéroport, alors qu'il revenait d'Arabie Saoudite. 
i. Il est désormais également prévenu, à titre complémentaire, de menaces alarmant 
la population (art. 258 CP), calomnie (art. 174 CP), voire diffamation (art. 173 CP), 
injure (art. 177 CP) et menaces (art. 180 CP). Il est soupçonné d'avoir, à Genève : 
i) le 3 décembre 2023, envoyé à 8h38 un courriel à divers destinataires appartenant 
au Pouvoir judiciaire de la République et canton de Genève, dans lequel il indiquait 
notamment "Si vous êtes comme cela ne soyez pas surpris qu'un jours les choses 
finissement mal. […] Donc ne soyez pas surpris si une de vos tête saute une fois" ; et, 
le 
même 
jour, 
à 
8h44 
envoyé 
un 
courriel 
à 
l'adresse 
électronique 
"______.securise@justice.ge.ch" dans lequel il indiquait notamment "Que Dieu vous 
maudissent, que Dieu vous envoi en enfer brûler éternellement […]", "[…] comme je 
vous l'ai dit les choses vont mal finir pour vous si vous continuez avec moi", étant 
précisé que le Pouvoir judiciaire a déposé plainte pénale en raison de ces faits le 
4 mars 2024; 
ii) posté, sur le compte de la police genevoise ouvert sur le réseau social Instagram 
"AF______", à une date indéterminée avant le 29 septembre 2023, le commentaire : 
"@Z______ La police a geneve est cor rompue rt font des abus comme M______ qui 


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se permet de mettre nu au poste de police avec l'autorisation de vos superieur franc 
macon. Vos abus, prise de dro gues , la dro gues qui "disparait" sous des camera de 
surveillance des kilos de cocaine et vous pretendez pas savoir qui la sniff avec des 
nez tordu comme au ministere public de geneve . Les vio lent car se sont des vio lent 
de mettre les gens a nu au poste de police pour des plaisir se xuel. Tout cela sous la 
protection de T______ un franc macon cor impu et la commandant en chef de la 
police connue pour la coru ption aussi et que meme @X______/H______ qui a 
AA______ [prénom] qui travaille pour elle qui dit aussi qu'il y a de la cor uption et 
des fais grave. Que vous vous permetez de faire" [étant précisé que M______ a 
déposé plainte le 26 décembre 2023]; 
iii) le 14 octobre 2023, sous une photographie postée sur le compte Instagram du 
club O______ posté le commentaire : "La @AF______ est une police #corropu qui 
couvre des v i o l e n t comme celui de M______, ont des entendements pour faire 
"disparaitre" drogue et preuves sous les caméras de surveillance ces gens-là sont 
malhonnêtes y compris la police des polices qui ne fait rien à part participer à ces 
magouilles de franc maçon" [étant précisé que M______ a déposé plainte le 
26 décembre 2023]; 
iv) à une date indéterminée avant le 16 octobre 2023, sur le compte Instagram de 
AB______ posté les commentaires: "@AB______ niquw ta merr", "Une ratcite" et 
"AB______ [prénom] a des soucis mentaux, elle couché avec plein des garçons et se 
prétend une zionist pro génocide" ; puis, environ deux semaines avant le 
1er novembre 2023, sur la page web d'avis Google concernant la synagogue 
AC______, le commentaire: "La famille [de] AB______ dont la mère qui est 
perturbé mentelement insultes les Arabes … Merci de dire à ces animaux de lire la 
Torah et de l'appliquer", "Le racisme contre les Arabes est inacceptable merci de 
dire a la famille [de] AB______ dont AB______ [prénom] d'arreter ses insultes 
contre les Arabes … Et gay" [étant précisé que AB______ a déposé plainte pénale en 
raison de ces faits le 1er novembre 2023]; 
v) le 16 octobre 2023, lors d'une conversation téléphonique avec AB______, dit à 
celle-ci qu'elle allait "y passer", qu'il avait mis son nom et son numéro de téléphone 
sur Internet, qu'elle était une "pute", une "truie", une folle, une déséquilibrée 
mentale, qu'elle et sa mère étaient des "porcs", que tous les garçons de Genève lui 
étaient passés dessus, effrayant de la sorte AB______ et l'atteignant ainsi dans son 
honneur [étant précisé que AB______ a déposé plainte pénale le 1er novembre 2023]; 
 
 


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vi) le 7 septembre 2024, envoyé, depuis l'adresse électronique "AD______@gmail.com": 
- à 2h37, un courriel à l'adresse électronique du Ministère public de la République et 
canton de Genève, dans lequel il exposait notamment : "Si vous touchez encore une 
fois à Monsieur A______ nous viendrons vous tuez un par un . Chacun des 
responsables, nous avons une liste de vos nom de porcs et nous sommes prêts à vous 
tuez", "X______/H______ est sous notre surveillance si cette dernière ne veut pas 
recevoir des coups de feu en plein milieu de ses trajets je vous conseille vivement de 
calmer cette connasse sans quoi nous le ferons et pour de bons. Nous avons des 
hommes de Lyon jusqu'à Paris prêt à vous tuez encore et encore", "Je peux vous 
donner ma parole d'homme que si il se produit le moindre incident nous vous 
tuerons, procureurs et prostituées des H______. […] J'espère que le message est 
bien clair car le prochain message sera avec les têtes de vos procs" ; 
- à 2h41, un courriel à une adresse électronique de Me AE______, conseil de 
X______/H______, dans lequel il exposait notamment : "Si vous osez toucher à 
A______ on vous tue vous et cette pute de X______/H______. […] Osez votre 
comportement de porc et je viendrai en personne vous arracher la vôtre ! Et nous 
ferons tout pour élimer X______/H______ ainsi que sa famille j'espère que le 
message est bien clair fils de pute parce que le prochaine c'est une balle dans ta 
gueule" [étant précisé que X______/H______ a déposé plainte pénale en raison de 
ces faits, le 11 septembre 2024]. 
j. Entendu le 24 septembre 2024 par le Ministère public, A______ a déclaré être 
"choqué" par la manière dont il était traité, puisqu'il était revenu en Suisse de bonne 
foi. Il était l'auteur des commentaires sur la page de la synagogue visant AB______, 
car cette dernière l'avait injurié. Ils s'étaient "embrouillés" au téléphone. En revanche, 
les messages postés sur le compte de la précitée n'étaient pas de lui. Il était bien 
l'auteur des commentaires visant M______. Il avait agi ainsi car il avait été 
extrêmement marqué par le comportement du précité, qui s'était moqué de lui après 
l'avoir fait se déshabiller au poste. Les courriels destinés à X______/H______ et au 
conseil de celle-ci n'étaient pas de lui. 
Il ne s'était pas présenté à l'audience du 2 septembre 2024 car il avait peur qu'on 
l'empêche de partir. Il était parti vingt-et-un jours en Arabie Saoudite, pour prier, car 
il se sentait en sécurité là-bas. Il n'avait aucun suivi psychologique à l'heure actuelle, 
estimant que "cette mesure n'a[vait] pas été réimposée". 
k. Lors de l'audience susmentionnée, A______ a remis aux inspecteurs les accès à 
son téléphone portable, pour l'analyse duquel une ordonnance de séquestre et de 
perquisition a été rendue. 


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l. À l'issue de l'audition, le Procureur a requis la mise en détention provisoire de 
A______ en raison des risques de collusion, fuite et réitération. Il allait entendre les 
parties de manières contradictoire, ordonner une expertise psychiatrique du prévenu 
et procéder à l'analyse de son téléphone. 
m. Lors de l'audience devant le TMC, A______ a déclaré s'être rendu à deux reprises 
au Maroc, "récemment", car il s'y sentait bien. Il avait écrit au Ministère public, 
depuis l'Arabie Saoudite, pour l'informer qu'il n'allait pas être présent à l'audience du 
19 septembre 2024. Il comprenait que l'on puisse penser qu'il repartirait, mais "pour 
[lui] c'[était] très lourd de vivre tout cela". Il a proposé diverses mesures de 
substitution à la détention provisoire. 
n. S'agissant de sa situation personnelle, A______, célibataire sans profession, habite 
chez sa mère, à Genève. 
À teneur de l'extrait du casier judiciaire suisse, il a été condamné à deux reprises 
pour injure, la première fois le 9 novembre 2020 à une peine pécuniaire avec sursis 
(délai prolongé), puis à nouveau le 3 mai 2022 à une peine pécuniaire ferme. 
C. 
Dans l'ordonnance querellée, le TMC a retenu l'existence de charges suffisantes et 
graves, au vu de l'accumulation des actes reprochés, de la large diffusion des propos 
litigieux et des répercussions sur les plaignants. 
Il existait désormais un risque de fuite concret, y compris sous la forme d'une 
disparition dans la clandestinité, A______ ayant refusé de donner suite à un mandat 
de comparution du Ministère public. Il avait également expliqué se rendre 
régulièrement au Maroc. Seul le mandat d'arrêt avait permis son interpellation. Le 
risque de collusion demeurait tangible, vis-à-vis des parties plaignantes qu'il était 
soupçonné d'avoir menacées, et il était nécessaire d'éviter qu'il tente de prendre 
contact avec elles. Le risque de récidive demeurait concret, au vu de la nature des 
faits reprochés et du fait que la procédure pénale en cours n'avait pas dissuadé 
A______ de récidiver. Il existait en outre un danger sérieux et imminent que le 
prévenu passe à l'acte, après avoir menacé de commettre un crime grave. Une 
expertise psychiatrique allait être ordonnée, dont il y avait lieu d'attendre les 
conclusions. 
D. 
Le 2 octobre 2024, le Ministère public a envoyé aux parties le projet de mandat 
d'expertise psychiatrique, avec un délai au 14 octobre 2024 pour leurs éventuels 
motifs de récusation et questions complémentaires. 
E. 
a. Dans son recours, A______ expose avoir, lors de l'audience du 24 septembre 
2024, reconnu les faits à l'exception des deux courriels du 7 septembre 2024, lesquels 
n'émanaient pas des adresses e-mail qu'il utilisait. Il avait donné à la police l'accès à 


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son téléphone portable, démontrant ainsi qu'il n'avait rien à cacher. Les autres faits 
dataient d'avant l'ordonnance de mesures de substitution du 22 décembre 2023, qu'il 
avait "respecté scrupuleusement". Il était certes parti en Arabie Saoudite, mais avait 
prévenu le Ministère public et était revenu pour "faire les choses bien". Il allait de soi 
qu'il se soumettrait à l'expertise psychiatrique. Il n'avait jamais eu l'intention de rester 
à l'étranger, puisque sa famille et ses amis se trouvaient en Suisse. L'éventuel risque 
pouvait être pallié par le dépôt d'une caution (il propose CHF 5'000.-), le port d'un 
bracelet électronique, le dépôt de son passeport et sa présentation régulière à un poste 
de police. La procédure durait depuis "deux ans", et durant cette période il n'avait pas 
contacté les parties plaignantes ni fait pression sur elles. Les interdictions auxquelles 
il était soumis étaient suffisantes. Le risque de récidive ne pouvait être retenu 
puisqu'il n'avait pas "adressé" les courriels du 7 septembre 2024. 
Depuis son incarcération, son état de santé avait décliné ; il avait dû faire appel à un 
médecin à plusieurs reprises et être amené à l'infirmerie. 
 
b. Le Ministère public conclut au rejet du recours. Selon le rapport de 
renseignements du 18 septembre 2024, l'adresse utilisée pour les envois du 
7 septembre 2024 aurait été créée le même jour en Arabie Saoudite. Les mesures 
proposées par le prévenu n'étaient pas suffisantes à pallier les risques retenus. 
A______ n'avait nullement fait part de son intention de se rendre à l'étranger, bien au 
contraire : il avait délibérément refusé de donner suite au mandat de comparution en 
vue de son audition du 2 septembre 2024. On pouvait ainsi douter de sa volonté 
alléguée de se présenter aux prochaines audiences et de participer à la procédure. Il 
avait, de plus, enfreint l'interdiction de contacter les parties, en envoyant un courriel 
à X______/H______, en la menaçant de mort. Il existait un danger sérieux et 
imminent de passage à l'acte d'un crime grave. 
c. Le TMC maintient les termes de son ordonnance, sans formuler d'observations. 
 
d. Dans sa réplique, A______ relève que, n'ayant pas accès au rapport de 
renseignements mentionné par le Ministère public, il ne pouvait se déterminer sur ce 
document. Il contestait "formellement" avoir créé une quelconque adresse e-mail ; il 
n'aurait d'ailleurs pas remis le code d'accès de son téléphone portable s'il avait quoi 
que ce soit à cacher. Il avait dûment averti le Ministère public qu'il ne se rendrait pas 
à l'audience du 19 septembre 2024. Il n'avait pas contacté les plaignants. 
EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP) et émaner du prévenu 
qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. a CPP), a qualité pour agir, ayant un 


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intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision 
querellée (art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
Le recourant conteste être l'auteur des deux courriels du 7 septembre 2024. 
2.1. Pour qu'une personne soit placée en détention provisoire ou pour des motifs de 
sûreté, il doit exister à son égard des charges suffisantes ou des indices sérieux de 
culpabilité, susceptibles de fonder de forts soupçons d'avoir commis une infraction 
(art. 221 al. 1 CPP). L'intensité de ces charges n'est pas la même aux divers stades de 
l'instruction pénale; si des soupçons, même encore peu précis, peuvent être suffisants 
dans les premiers temps de l'enquête, la perspective d'une condamnation doit 
apparaître avec une certaine vraisemblance après l'accomplissement des actes 
d'instruction envisageables. Au contraire du juge du fond, le juge de la détention n'a 
pas à procéder à une pesée complète des éléments à charge et à décharge ni à 
apprécier la crédibilité des personnes qui mettent en cause le prévenu. Il doit 
uniquement examiner s'il existe des indices sérieux de culpabilité justifiant une telle 
mesure (ATF 143 IV 330 consid. 2.1; 143 IV 316 consid. 3.1 et 3.2). 
2.2. En l'espèce, les charges se sont alourdies depuis la mise en liberté du recourant 
le 22 décembre 2023, puisque sept nouvelles infractions lui sont désormais 
reprochées (cf. i.i) à i.vi) supra). Le fait que la plupart de ces actes aient été commis 
avant sa précédente libération ne joue à cet égard aucun rôle, les charges étant 
désormais plus lourdes. 
Le recourant conteste avoir "adressé" les deux courriels du 7 septembre 2024, l'un au 
Pouvoir judiciaire, l'autre au conseil de X______/H______. En l'état de l'instruction, 
le fait que l'adresse e-mail ne porte pas le nom du recourant ne suffit pas à le mettre 
hors de cause. En effet, le contenu de ces deux courriels font référence à lui ("Si vous 
osez toucher à A______…", "Si vous touchez encore une fois à Monsieur 
A______…") et sont en lien avec les précédents messages qu'il admet avoir adressés 
à la précitée. Le recourant pourrait donc avoir utilisé l'adresse e-mail d'un tiers, ou 
avoir mandaté une personne pour rédiger et envoyer ces messages, adoptant ainsi un 
rôle d'instigateur (art. 24 CP) ou de co-auteur. Le fait qu'il ait remis les accès à son 
téléphone portable ne le disculpe donc pas. L'instruction portera sur cet aspect, mais, 
en l'état, les dénégations du recourant ne suffisent pas à supprimer les forts soupçons 
qui pèsent sur lui s'agissant des infractions commises après la date de sa précédente 
libération. Le grief est dès lors infondé. 
Au surplus, l'instruction poursuit son cours, des actes d'instruction étant ordonnés. 
3. 
Le recourant conteste tout risque de fuite. 


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3.1. Conformément à l'art. 221 al. 1 let. a CPP, la détention provisoire peut être 
ordonnée s'il y a sérieusement lieu de craindre que le prévenu se soustraie à la 
procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite. Selon la 
jurisprudence, le risque de fuite doit s'analyser en fonction d'un ensemble de critères, 
tels que le caractère de l'intéressé, sa moralité, ses ressources, ses liens avec l'État qui 
le poursuit ainsi que ses contacts à l'étranger, qui font apparaître le risque de fuite 
non seulement possible, mais également probable. La gravité de l'infraction ne peut 
pas, à elle seule, justifier le placement ou le maintien en détention, même si elle 
permet souvent de présumer un danger de fuite en raison de l'importance de la peine 
dont le prévenu est menacé (ATF 145 IV 503 consid. 2.2; 143 IV 160 consid. 4.3). 
3.2. En l'occurrence, compte tenu de la nationalité suisse du recourant, aucun risque 
de fuite n'avait été retenu en décembre 2023 par le TMC. Depuis lors, le prévenu 
s'est rendu à l'étranger sans en avertir le Ministère public, et n'a pas comparu à 
l'audience du 2 septembre 2024, alors qu'il était informé de sa tenue et des risques 
encourus en cas de non présentation. Puis, après avoir pris connaissance de sa 
citation à comparaître à une nouvelle audience, prévue le 19 septembre 2024, il a 
écrit au Procureur pour l'informer de son intention de ne pas s'y rendre, ce qui a 
conduit à la délivrance, par le Ministère public, d'un mandat d'arrêt. Si le recourant a 
fini par revenir en Suisse, le 24 septembre 2024, il n'a volontairement pas donné suite 
à deux citations à comparaître. 
Il existe ainsi désormais un risque concret que le recourant, pour éviter une nouvelle 
incarcération – s'il devait être libéré – et parce qu'il se sent mieux et "en sécurité" en 
Arabie Saoudite ou au Maroc, ne préfère quitter la Suisse nonobstant ses attaches 
dans ce pays. 
C'est donc à bon droit que l'autorité précédente a retenu un risque de fuite. 
4. 
 Le recourant conteste également tout risque de réitération. 
4.1. L'art. 221 al. 1 let. c CPP, relatif au risque de récidive, dans sa nouvelle teneur 
au 1er janvier 2024 (RO 2023 468), présuppose désormais que l'auteur compromette 
sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes 
ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre. 
Selon la jurisprudence relative à l'art. 221 al. 1 let. c aCPP (dans sa teneur en vigueur 
jusqu'au 31 décembre 2023 [RO 2010 1881]) – transposable au nouveau droit (arrêt 
du Tribunal fédéral 7B_155/2024 du 5 mars 2024, destiné à la publication, 
consid. 3.1 s.) –, trois éléments doivent être réalisés pour admettre le risque de 
récidive : en premier lieu, le prévenu doit en principe déjà avoir commis des 
infractions du même genre, et il doit s'agir de crimes ou de délits graves; 
deuxièmement, 
la 
sécurité 
d'autrui 
doit 
être 
sérieusement 
compromise; 


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troisièmement, une réitération doit, sur la base d'un pronostic, être sérieusement à 
craindre (ATF 146 IV 136 consid. 2.2; 143 IV 9 consid. 2.5). 
Bien qu'une application littérale de l'art. 221 al. 1 let. c CPP suppose l'existence 
d'antécédents, le risque de réitération peut être également admis dans des cas 
particuliers alors qu'il n'existe qu'un antécédent, voire aucun dans les cas les plus 
graves. La prévention du risque de récidive doit en effet permettre de faire prévaloir 
l'intérêt à la sécurité publique sur la liberté personnelle du prévenu (ATF 137 IV 13 
consid. 3 et 4). 
4.2. En l'espèce, lors de la mise en liberté du recourant, en décembre 2023, il lui a 
été fait interdiction d'entrer en contact, sous quelque forme que ce soit, avec les 
parties, soit notamment X______/H______. 
Pour les raisons sus-exposées, le recourant est fortement soupçonné d'avoir adressé, 
le 7 septembre 2024, un courriel au conseil de cette dernière, à son attention, 
l'informant que, s'ils osaient "toucher à A______", ils seraient tués. Il a également 
envoyé un courriel similaire à l'adresse électronique du Pouvoir judiciaire. Le risque 
de réitération s'est dès lors réalisé, rendant ainsi très élevée l'éventualité de nouvelles 
démarches similaires. 
Or, les menaces de mort constituent un délit grave, en tant qu'elles portent atteinte à 
la paix intérieure et au sentiment de sécurité des personnes auxquelles elles sont 
adressées (M. DUPUIS / L. MOREILLON / C. PIGUET / S. BERGER / M. MAZOU 
/ V. RODIGARI (éds), Code pénal - Petit commentaire, 2ème éd., Bâle 2017, n. 2 ad 
art. 180 CP et les références citées). Le recourant étant fortement soupçonné d'avoir 
envoyé deux courriels alors qu'il était déjà sous le coup de mesures de substitution lui 
faisant interdiction de contacter la plaignante, il est à craindre, s'il devait être libéré, 
qu'il ne réitère ses menaces. Voire ne les mette à exécution, puisqu'il tient la 
plaignante responsable de ses déboires avec les autorités pénales et que l'on ne sait en 
l'état pas [tant que les conclusions de l'expertise psychiatrique n'auront pas été 
rendues] comment l'empêcher d'agir. 
Il existe donc un risque concret de réitération. 
5. 
L'admission de ces risques indiscutables dispense l'autorité de recours d'examiner si 
s'y ajoutent des risques – alternatifs – de collusion (arrêts du Tribunal fédéral 
7B_188/2024 du 12 mars 2024 consid. 6.3.1 et 1B_197/2023 du 4 mai 2023 
consid. 4.5). 
6. 
Le recourant propose des mesures de substitution pour pallier les risques retenus. 


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6.1. Conformément au principe de la proportionnalité (art. 36 al. 3 Cst., concrétisé 
par l'art. 237 al. 1 CPP), le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures 
moins sévères en lieu et place de la détention si elles permettent d'atteindre le même 
but que la détention, par exemple la fourniture de sûretés (al. 2 let. a), la saisie des 
documents d'identité et autres documents officiels (al. 2 let. b), l'assignation à 
résidence ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble 
(al. 2 let. c), l'obligation de se présenter régulièrement à un service administratif 
(al. 2 let. d), de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles (al. 2 let. f) et 
l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes (al. 2 let. g). La liste 
des mesures de substitution énoncée à l'art. 237 CPP n'est pas exhaustive (arrêt du 
Tribunal fédéral 1B_654/2011 du 7 décembre 2011 consid. 4.2). 
6.2. En l'occurrence, l'envoi d'un courriel au conseil de l'une des plaignantes, le 
7 septembre 2024, viole l'interdiction de contact, et réalise le risque de réitération. 
Le recourant a également estimé ne plus avoir besoin du traitement 
psychothérapeutique, alors que celui-ci demeurait imposé. Le recourant semble ainsi, 
dans la durée, avoir de la peine à se conformer aux mesures de substitution, de sorte 
que de lui imposer des mesures encore plus contraignantes (bracelet électronique, 
interdiction de se rendre à l'étranger, dépôt du passeport, obligation de se présenter à 
un poste de police) paraît illusoire. 
Quoi qu'il en soit, le port d'un bracelet électronique, ainsi que l'interdiction de sortir 
du territoire, même couplée à un dépôt des pièces d'identité, ne pourraient pas 
empêcher le recourant de quitter la Suisse par la route, pour se rendre, par exemple, 
au Maroc. Au vu de l'enjeu que représente pour lui la présente procédure, qui plus est 
dans l'optique de l'expertise psychiatrique à venir – bien qu'il affirme vouloir s'y 
soumettre – le risque est grand que le recourant préfère se réfugier dans un pays où il 
se sentirait plus "en sécurité". Le versement d'une caution par un tiers, quel que soit 
le montant, ne suffirait donc pas, dans ce contexte, à garantir sa présentation aux 
actes de la procédure. Les restrictions ne sauraient, en outre, pallier le risque de 
réitération. 
Aucune mesure de substitution n'est donc apte, en l'état, à pallier les risques retenus. 
7. 
Compte tenu de la gravité des infractions retenues, en particulier les menaces, la mise 
en détention provisoire du recourant, pour trois mois, ne viole pas le principe de la 
proportionnalité (art. 197 al. 1 et 212 al. 3 CPP). 
Le recourant, qui invoque la pénibilité de son incarcération, ne démontre pas qu'il 
serait incapable de subir la détention provisoire pour des motifs très sérieux de santé, 
ni qu'un traitement administré en milieu carcéral ne serait pas de nature à en atténuer 
les effets. 


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8. 
Le recours s'avère ainsi infondé et doit être rejeté. 
9. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui comprendront un 
émolument de CHF 900.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif 
des frais en matière pénale, RTFMP; E 4 10.03). En effet, l'autorité de recours est 
tenue de dresser un état de frais pour la procédure de deuxième instance, sans égard à 
l'obtention de l'assistance judiciaire (arrêts du Tribunal fédéral 1B_372/2014 du 
8 avril 2015 consid. 4.6 et 1B_203/2011 du 18 mai 2011 consid. 4). 
10. 
Le recourant plaide au bénéfice d'une défense d'office. 
10.1. Selon la jurisprudence, le mandat de défense d'office conféré à l'avocat du 
prévenu pour la procédure principale ne s'étend pas aux procédures de recours contre 
les décisions prises par la direction de la procédure en matière de détention avant 
jugement, dans la mesure où l'exigence des chances de succès de telles démarches 
peut être opposée au détenu dans ce cadre, même si cette question ne peut être 
examinée qu'avec une certaine retenue. La désignation d'un conseil d'office pour la 
procédure pénale principale n'est pas un blanc-seing pour introduire des recours aux 
frais de l'État, notamment contre des décisions de détention provisoire (arrêt du 
Tribunal fédéral 1B_516/2020 du 3 novembre 2020 consid. 5.1). 
10.2. En l'occurrence, quand bien même le recourant succombe, un premier contrôle 
des charges par l'autorité de recours pouvait se justifier en début de détention. 
L'indemnité du défenseur d'office sera fixée à la fin de la procédure (art. 135 al. 2 
CPP). 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
Rejette le recours. 
Met à la charge de A______ les frais de la procédure de recours, qui comprennent un 
émolument de CHF 900.-. 
Notifie le présent arrêt, en copie, au recourant (soit, pour lui, son défenseur), au Ministère 
public et au Tribunal des mesures de contrainte. 
Siégeant : 
Madame Daniela CHIABUDINI, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et Madame 
Françoise SAILLEN AGAD, juges; Monsieur Xavier VALDES TOP, greffier. 
 
Le greffier : 
Xavier VALDES TOP 
 
La présidente : 
Daniela CHIABUDINI 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 
matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 
par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui 
suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
30.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
900.00 
Total 
CHF 
 1'005.00