ge_gerichte · ATAS/84/2007 · 2007-01-30 · de


REPUBLIQUE ET

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/3738/2006
ARRET
DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES
Chambre 1
du 30 janvier 2007

En la cause
Madame P , domiciliée à GENEVE, comparant avec

élection de domicile en l'étude de Maître BAERTSCHI Karin

contre

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue
de Lyon 97 à GENEVE

CANTON DE GENEVE

ATAS/84/2007

recourante

intimé

Siégeant : Doris WANGELER, Présidente ; Karine STECK et Maya CRAMER, Juges

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EN FAIT

Madame P , née le 1947, originaire de l'ex-Yougoslavie, vit en Suisse
depuis 1971. Elle a déposé auprès de l'OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-
INVALIDITE (ci-après OCAÏ) le 12 mars 2001 une demande visant à l'octroi d'une
rente d'invalidité, au motif qu'elle souffrait de migraines, de dépression, d'arthrose
cervicale, de maux de dos et d'un nerf coincé dans la main gauche.

L'assurée travaillait en dernier lieu comme conditionneuse chez X

depuis le 1” octobre 1982. Elle a été licenciée avec effet au 30 septembre 1999 en
raison d'une restructuration complète du département de conditionnement. Elle n'a
pas repris d'activité depuis.

La Dresse A , Spécialiste FMH en psychiatrie, a informé l'OCAI le 30
mars 2001 que sa patiente souffrait d'un état dépressif sévère, sans symptôme
psychotique, de crises comitiales psychomotrices et de migraines. Elle a évalué
l'incapacité de travail de sa patiente à 100% depuis le 7 avril 2000.

Le Dr B , Spécialiste FMH en rhumatologie, médecin traitant, a établi un
rapport à l'intention de l'OCAI le 24 avril 2001. Il a posé à l'attention de l'OCAI les
diagnostics suivants: état dépressif sévère sans symptôme psychotique depuis 1998,
céphalées invalidantes de type tensionnel avec crises de type migraineux par
intermittence depuis de très nombreuses années, probables crises comitiales
partielles psychomotrices depuis 1998, rachialgies diffuses avec scapulo-
brachialgies bilatérales et sciatalgies bilatérales consécutives à une arthrose
vertébrale étagées mais dans le cadre d'une fibromyalgie évoluant depuis plusieurs
années. Il considère que l'assurée ne peut plus exercer son ancienne activité, qu'elle
pourrait en revanche travailler dans le cadre d'un autre emploi, étant précisé qu' "il
faudra l'observer pendant un mois dans vos ateliers pour voir ce qu'elle serait
encore capable de faire". Il relève à cet égard que selon la Dresse A , la
patiente devrait être capable de travailler à 50% dans une activité légère. Il a joint à
son rapport un courrier que lui avait adressé le Dr. C , Spécialiste FMH
en neurologie, le 1° octobre 1997 et aux termes duquel l'examen neurologique
électroclinique était normal. Selon le Dr C , "l'on a affaire actuellement à
des céphalées mixtes, à la fois vasculaires et tensionnelles".

Le Dr D , Spécialiste FMH en neurologie, a examiné l'assurée en février
1999 et a confirmé que l'examen neurologique était dans les limites de la norme. Il
a prévu un électroencéphalogramme (EEG) après privation de sommeil et une
imagerie par résonance magnétique (IRM) cérébrale pour étudier le cortex
temporal. De l'IRM cérébrale subie le 23 février 1999, il résulte que des données
objectivant quelques petites anomalies de signal cortico-sous-corticales frontales
bilatérales sont présentes. L'EEG réalisé le 4 mars 1999 à quant à lui révélé un

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enregistrement dans les limites de la norme, sans anomalies paroxistiques ou
lésionnelles.

L'assurée a été hospitalisée au département de psychiatrie des "établissement
hospitalier" pour un état dépressif sévère sans symptôme psychotique du 27 juin au
18 juillet 2000. L'examen neuropsychologique effectué lors de son séjour a montré
un ralentissement important dans plusieurs tâches, des problèmes de reconnaissance
visuelle et un déficit mnésique modéré, toutes difficultés "semblant gêner l'assurée
dans la vie quotidienne" (cf. rapport du 20 juillet 2000).

A nouveau consulté par le médecin traitant, le Dr C a indiqué dans un
courrier du 23 janvier 2001, que l'examen clinique mettait en évidence une
périarthrite scapulohumérale (PSH) gauche qui semble être assez importante, mais
pas de déficit radiculaire sensitif ou moteur au membre supérieur gauche.
L'anamnèse pourrait toutefois évoquer à son avis un discret tunnel carpien de ce
côté. Les céphalées sont actuellement de type tensionnel avec peut-être parfois des
crises plus importantes de type migraineux. Enfin l'état dépressif reste important.

Le 2 février 2001, le Dr E , Spécialiste FMH en neurologie, a effectué un
EMG pour investigation d'une symptomatologie évoquant un syndrome canalaire
carpien gauche (acroparesthésies matinales), sur demande du DrB
L'existence d'une neuropathie canalaire carpienne à gauche a ainsi été confirmée, se
traduisant par des valeurs pathologiques des latences motrices et vitesses sensitives
distales du nerf médian. Aucun signe de dégénérescence axonale n'a cependant été
observé à ce stade de l'évolution.

L'assurée a été mise au bénéfice des prestations cantonales en cas de maladie et
maternité (PCMM) dès le 27 juillet 2000 dans le cadre de l'assurance-chômage.
Selon le Dr F , médecin-conseil de l'Office cantonal de l'emploi, le 21
février 2001, on ne peut s'attendre à un retour à la capacité de travail d'ici la fin de
ses droits aux prestations PCMM.

Le 14 mai 2002, l'OCAI a informé l'assurée qu'il envisageait de lui accorder une
demi-rente d'invalidité à partir du 27 juin 2001.

Une décision confirmant l'octroi d'une demi-rente a été notifiée le 6 septembre
2002.

L'assurée ayant interjeté recours contre ladite décision, l'OCAI, compte tenu des
arguments avancés par la Dresse A dans un rapport du 25 septembre
2002 faisant état d'une aggravation générale de l'état de santé, laquelle serait
survenue avant l'établissement de la décision litigieuse, a, le 7 janvier 2003 annulé
sa décision et repris l'instruction du dossier, étant précisé que le versement de la
demi-rente était maintenu durant l'instruction.

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Par jugement du 17 juin 2003, la Commission cantonale de recours en matière
AVS-AL, alors compétente, en a pris acte.

Dans ce rapport du 25 septembre 2002, la Dresse A a fait état d'un
examen neuropsychologique réalisé à l'unité de neuropsychologie des
"établissement hospitalier" le 29 juillet 2002, lequel a mis en évidence sur le plan
du comportement la persistance d'un ralentissement, l'apparition de difficultés à
entrer dans les consignes et de signes d'anxiété et de découragement tout au long de
la séance (pleure et se montre agitée lorsqu'elle est confrontée à ses difficultés), la
diminution des difficultés de reconnaissance visuelle, l'aggravation des difficultés
dans les épreuves évaluant les fonctions exécutives, une péjoration des capacité
mnésiques en modalité verbale, tant à court qu'à long terme (la modalité visio-
spaciale n'ayant pas été retestée). Le tableau révèle ainsi une aggravation des signes
de souffrance sous-cortico-frontale, alors que les difficultés de reconnaissance
visuelle ont diminué. La polypragmasie, l'état thymique et l'enjeu assécurologique
doivent être pris en compte dans l'interprétation des données neuropsychologiques
qui n'évoquent pas en premier lieu une aggravation organique focale.

L'assurée a séjourné à la "établissement hospitalier"de Montana du 4 au 20 mars
2003. Du rapport de sortie le 31 mars 2003, il résulte qu'elle souffre d'une grande
tension intérieure, qu'elle s'est rendue compte qu'elle utilisait ses douleurs comme
seul moyen de communication avec son mari, que l'éloignement de ses
préoccupations quotidiennes et les stratégies mises en place dans le cadre de son
séjour ont permis une amélioration de sa thymie (elle n'a plus d'idées suicidaires en
quittant la clinique). Les médecins ont cependant conclu que la question du trouble
somatoforme douloureux risquait d'être récurrente et que le pronostic était
extrêmement réservé.

L'assurée a été examinée par le Dr G , Spécialiste FMH en médecine
interne et gastroentérologue, le 9 décembre 2003. Ce médecin a constaté une
discrète bulbite et la présence d'Hélicobacter pylori, l'endoscopie n'apportant pas de
franche explication aux symptômes de la patiente.

Le 25 février 2004, ce médecin a procédé à une coloscopie, laquelle n'a pas apporté
non plus d'explication aux symptômes de la patiente, "qui souffre très certainement
d'un intestin irritable".

Un second rapport a été réalisé lors d'un séjour ultérieur à la "établissement
hospitalier"de Montana, du 28 juin au 13 juillet 2004. Selon le rapport de sortie,
"l'éloignement des facteurs de stress, le cadre rassurant de la clinique, le soutien
médico-infirmier régulier et les entretiens avec notre infirmière spécialisée en
psychiatrie ont permis à l'assurée de se ressourcer et de prendre du recul face à sa
situation conjugale tendue. Il est pour l'instant encore difficile de mobiliser
beaucoup de choses chez elle mais cette dernière a tout de même réussi à reprendre

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un rythme de vie régulier et retrouver un certain plaisir dans les différentes
thérapies à médication corporelle (hydrothérapie, massages, fangos), ainsi que lors
de balades aux alentours de la clinique. L'attitude très plaintive est restée
constamment au premier plan durant les visites avec des douleurs touchant la région
dorso-cervicale. Seuls les activités physiques ou les efforts permettent d'atténuer
ces douleurs. Elle s'est aussi beaucoup plainte de céphalées peu spécifiques avec
des caractéristiques migraineuses et de céphalées de tension". Le diagnostic
principal retenu a été celui de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen
avec somatisation, les comorbidités étant un syndrome cervico-vertébral, des
céphalées mixtes, une surcharge pondérale, ainsi qu'un status post-cure de tunnel
carpien gauche en 2002, un status post-ulcère gastrique en 1997 et 1987 et un status
post-appendicectomie en 1990 (voir également rapport de sortie suite à un séjour du
10 au 30 mai 2005, du 11 mai 2005).

Le 7 décembre 2004, le Dr C a fait état d'un examen neurologique
électronique normal, le problème principal restant l'état dépressif. Selon lui, les
problèmes neurologiques n'ont guère évolué, ce qui permet d'exclure une maladie
dégénérative de type Alzheimer. Restent les problèmes rhumatologiques comme la
PSH gauche, les lombo-sciatalgies gauches d'origine dégénérative.

Par courrier du 19 mai 2005, l'assurée, représentée par Maître Karin BAERTSCHI,
a allégué que son état de santé s'était nettement aggravé entraînant dorénavant une
incapacité de travail à 100%. Elle a à cet égard produit des évaluations médicales
des Drs À et B des 15 et 26 avril 2005.

Selon la Dresse A , ces derniers temps la patiente présente de plus en
plus des traits de la personnalité émotionnellement labile et a tendance à agir avec
impulsivité et sans considération pour les conséquences possibles. Ceci s'est
accentué ces dernières deux années. De ce fait-là je considère que son état
psychique s'est aggravé, de sorte que la patiente est incapable de travailler à 100%".

Le Dr B a indiqué que l'assurée "présente un trouble somatoforme
douloureux avec évidemment la présence d'une affection psychiatrique également
sévère associée à des affections corporelles chroniques (céphalées d'origine mixte,
troubles digestifs notamment des épigastralgies et rachialgies). (...) Au vu de son
état actuel et de l'évolution défavorable, il ne lui est possible d'exercer aucune
activité".

Le Dr B a confirmé l'aggravation de l'état de santé de l'assurée le
12 juillet 2005, insistant sur le fait que l'état dépressif déjà sévère au départ a
continué à s'accentuer depuis 2002 avec l'apparition d'idées suicidaires. Il a noté
que le 7 novembre 2004, l'assurée avait fait une chute sur le genou droit et souffrait
depuis d'une bursite pré-patellaire post-traumatique (cf. rapport du Dr MAGNIN du
11 décembre 2004). Il indique que sur le plan rhumatologique, elle présente de très

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nombreux points douloureux à la palpation correspondant aux critères de la
fibromyalgie. Il retient ainsi les diagnostics suivants : état dépressif sévère avec
somatisation, trouble somatoforme douloureux persistant, rachialgies diffuses avec
scapulo-brachialgies bilatérales et sciatalgies gauches consécutives aux
modifications dégénératives étagées, PSH gauche chronique, status après cure du
tunnel carpien gauche en juillet 2002, troubles neuro-psychologiques divers (signes
de souffrance sous-cortico-frontale et troubles visuelles), gonalgies droites post-
traumatiques, céphalées chroniques invalidantes mixte (tensionnelles avec une
composante migraineuse), troubles digestifs diffus d'origine mixte (maladie
ulcéreuse du bulbe récidivante, gastrite chronique, bulbite et côlon irritable). Selon
lui, les affections psychiatriques sévères (état dépressif et trouble somatoforme
douloureux) exercent une grande influence sur la capacité de travail, l'ensemble des
autres affections somatiques avec limitations fonctionnelles correspondantes jouant
également un rôle.

Invité à se déterminer, le Service médical régional AI (SMR Suisse Romande) a, le
17 janvier 2006, proposé d'organiser un examen rhumatologique et psychiatrique.

Un examen clinique bidisciplinaire a ainsi été réalisé le 10 avril 2006 par le SMR
avec l'assistance d'un interprète de langue serbe. Les médecins ont retenu des
cervico-brachialgies gauches et lombo-sciatalgies chroniques persistantes dans le
cadre de troubles dégénératifs cervicaux étagés, des migraines sans aura, et un
trouble dépressif récurrent épisode actuel moyen avec syndrome somatique, ainsi
qu'un syndrome somatoforme persistant. L'appréciation psychiatrique a mis en
évidence un tableau correspondant à un syndrome douloureux somatoforme
persistant auquel on peut reconnaître une comorbidité psychiatrique pouvant porter
atteinte à la capacité de travail. Les médecins ont considéré que l'incapacité de
travail fixée à un taux de 50% depuis 2002, peut être reconnue comme toujours
présente. L'intensité actuelle des symptômes correspond à une intensité modérée,
même si l'assurée a tendance à exagérer son tableau clinique. Il n'y a toujours pas
de symptôme psychotique. Quant à la mise en évidence d'une aggravation de l'état
de santé de l'assurée, elle ne peut correspondre qu'à une impression subjective liée à
un sentiment de lassitude. En effet, l'incapacité de travail de 50% tient déjà
largement compte du tableau clinique dépressif. Il a ainsi été conclu qu'aucune
aggravation de l'état de santé psychiatrique ne pouvait être reconnue dans la
situation actuelle : l'assurée souffre de douleurs chroniques et d'une
symptomatologie dépressive, dont l'exigibilité peut raisonnablement être attendue
au minimum à un taux de 50%.

La Dresse. H , médecin psychiatre, a noté que "durant la matinée,
l'assurée reçoit la visite d'une amie retraitée. Les deux femmes sortent volontiers se
promener durant une demi-heure, l'assurée ne peut pas prolonger ses promenades
en raison de dorsalgies. Au domicile, elle souffre fréquemment de maux de tête.
(...) Du point de vue de sa vie sociale, l'assurée téléphone souvent à des amis,

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partage des invitations avec ceux-ci. L'assurée entretient également de bonnes
relations avec une cousine de son mari. Le samedi après-midi, l'assurée se promène
en voiture avec son mari. L'année passée, l'assurée est partie en vacances durant
deux semaines et demi dans leur pays d'origine. Elle ne sait pas s'ils partiront cette
année".

Par décision du 15 mai 2006, l'OCAI a informé l'assurée que sa demande
d'augmentation de la rente d'invalidité était rejetée.

L'assurée a formé opposition le 16 juin 2006 à ladite décision. Elle rappelle les avis
des Drs A et B , lesquels se sont exprimés de manière
complète, détaillée et précise sur l'aggravation de son état de santé depuis 2002.
Elle considère ainsi que le trouble somatoforme douloureux dont elle souffre doit

être associé à une comorbidité psychiatrique grave d'une sévère intensité qui
empêche toute reprise d'activité professionnelle. Elle conclut dès lors à l'octroi
d'une rente entière. Elle produit une attestation de la Dresse A datée du
10 juin 2006, aux termes de laquelle celle-ci déclare être partiellement d'accord
avec les conclusions du rapport du SMR du 10 avril 2006, tout en ajoutant que sa
patiente souffre d'un état dépressif qui persiste malgré le traitement et présente
aussi périodiquement encore des idées suicidaires s'inscrivant dans le cadre de
trouble de la personnalité, à savoir une personnalité émotionnelle labile de type
impulsif. Le médecin note également que sa patiente développe des idées de
culpabilité concernant la maladie de sa fille, elle-même également dépressive.

Par courrier du 29 septembre 2006, elle ajoute que les experts du SMR ont occulté
l'aggravation de l'état de santé pourtant signalée par elle-même et le
Dr B . Elle joint à son courrier un rapport de sortie de la "établissement
hospitalier" de Montana du 17 juillet 2006. L'assurée y a à nouveau séjourné du 20
juin au 6 juillet 2006, à sa demande, pour "éloignement des facteurs de stress et
soutien psychologique". Le diagnostic retenu par les médecins de la "établissement
hospitalier" de Montana est celui de trouble dépressif récurrent, épisode actuel
moyen, avec somatisation. Il est par ailleurs relevé une médication excessive et
chaotique.

Les médecins du SMR ont considéré, dans un avis du 4 juillet 2006, qu'aucun fait
nouveau n'était apporté et qu'il ne s'agissait que d'une appréciation différente de
l'état clinique de l'assurée.

Par décision du 18 septembre 2006, l'OCAI a sur cette base rejeté l'opposition.

L'assurée a interjeté recours le 17 octobre 2006 contre ladite décision. Elle reprend
en substance les arguments déjà développés dans son opposition. Compte tenu de la
contradiction entre les avis médicaux, elle déclare être disposée à se soumettre à
une expertise confiée à des spécialistes neutre en rhumatologie et psychiatrie.

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Dans sa réponse du 13 novembre 2006, l'OCAI conclut au rejet du recours.

Ce courrier a été transmis à l'assurée et la cause gardée à juger.

EN DROIT

La loi genevoise sur l’organisation judiciaire (LOJ) a été modifiée et a institué, dès
le 1% août 2003, un Tribunal cantonal des assurances sociales, composé de 5 juges,
dont un président et un vice-président, 5 suppléants et 16 juges assesseurs (art. 1
let. r et 56 T LOJ).

Suite à l’annulation de l’élection des 16 juges assesseurs, par le Tribunal fédéral le
27 janvier 2004 (ATF 130 I 106), le Grand Conseil genevois a adopté, le 13 février,
une disposition transitoire urgente permettant au Tribunal cantonal des assurances
sociales de siéger sans assesseurs à trois juges titulaires, ce, dans l’attente de
l’élection de nouveaux juges assesseurs.

Conformément à l'art. 56 V al. 1 let. a ch. 2 LOJ, le Tribunal cantonal des
assurances sociales connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56
de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre
2000 (LPGA) qui sont relatives à la loi sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959
(LAÏD). Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

Déposé dans les forme et délai prévus par la loi, le présent recours est recevable
(art. 60 LPGA).

La LPGA est entrée en vigueur le 1° janvier 2003, entraînant des modifications
législatives notamment dans le droit de l'assurance-invalidité. Du point de vue
temporel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au moment où
les faits juridiquement déterminants se sont produits et le juge des assurances
sociales se fonde en principe, pour apprécier une cause, sur l'état de fait réalisé à la
date déterminante de la décision sur opposition litigieuse (ATF 129 V 4 consid. 1.2;
169 consid. 1 ; 356 consid. 1 et les arrêts cités). En ce qui concerne la procédure et
à défaut de règles transitoires contraires, la LPGA et son ordonnance d'application
s'appliquent sans réserve dès le jour de leur entrée en vigueur (ATF 117 V 93
consid. 6b; 112 V 360 consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b).

Sur le fond, le Tribunal de céans relève que, la décision litigieuse ayant été rendue
en date du 15 mai 2006 mais statuant sur un état de fait juridiquement déterminant
remontant à l'année 2000, le présent litige sera examiné à la lumière des
dispositions de la LAI et de son règlement en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002.
Les dispositions légales seront dès lors citées dans leur ancienne teneur. Enfin,

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s'agissant des modifications de la LAI du 21 mars 2003, entrées en vigueur le 1°
janvier 2004, elles seront citées dans la mesure de leur pertinence.

L’art. 4 al. 1 LAI définit l’invalidité comme étant la diminution de la capacité de
gain, présumée permanente ou de longue durée, qui résulte d’une atteinte à la santé
physique, ou mentale provenant d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident.

Aux termes de l’art. 28 al. 1 LAIT, l’assuré a droit à une rente s’il-elle est invalide à
66 2/3% au moins, à une demi-rente s’il-elle est invalide à 50% au moins, ou à un
quart de rente s’il-elle est invalide à 40% au moins.

Parmi les atteintes à la santé psychique, qui peuvent, comme les atteintes
physiques, provoquer une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAIT, on doit mentionner
— à part les maladies mentales proprement dites — les anomalies psychiques qui
équivalent à des maladies. On ne considère pas comme des conséquences d’un état
psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par
l’assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain que l’assuré pourrait
empêcher en faisant preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit
être déterminée aussi objectivement que possible, conformément à la doctrine
médicale (ATF 102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références; cf. aussi
ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).

Selon la jurisprudence, des troubles somatoformes douloureux peuvent, dans
certaines circonstances, conduire à une incapacité de travail (ATF 120 V 119
consid. 2c/cc; RAMA 1996 no U 256 p. 217 ss consid. 5 et 6). De tels troubles
entrent dans la catégorie des affections psychiques, pour lesquelles une expertise
psychiatrique est en principe nécessaire quand il s'agit de se prononcer sur
l'incapacité de travail qu'ils sont susceptibles d'entraîner (VSI 2000 p. 160
consid. 4b; ATF 130 V 352 consid. 2.2.2 et les arrêts cités). Compte tenu des
difficultés, en matière de preuve, à établir l'existence de douleurs, les simples
plaintes subjectives de l'assuré ne suffisent pas pour justifier une invalidité (entière
ou partielle). Dans le cadre de l'examen du droit aux prestations de l'assurance
sociale, l'allégation des douleurs doit être confirmée par des observations médicales
concluantes, à défaut de quoi une appréciation de ce droit aux prestations ne peut
être assurée de manière conforme à l'égalité de traitement des assurés (ATF
130 V 352 consid. 2.2.2).

Un rapport d'expertise attestant la présence d'une atteinte psychique ayant valeur de
maladie - tels des troubles somatoformes douloureux - est une condition juridique
nécessaire, mais ne constitue pas encore une base suffisante pour que l'on puisse
admettre qu'une limitation de la capacité de travail revêt un caractère invalidant
(ATF 130 V 352 consid. 2.2.3; Ulrich MEYER-BLASER, Der Rechtsbegriff der
Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich für

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den Einkommensvergleich in der Invaliditätsbemessung, in: René SCHAUFFHAUSER
/Franz SCHLAURI (éd.), Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St. Gall 2003, p. 64 sv.,
et note 93). En effet, selon la jurisprudence, les troubles somatoformes douloureux
persistants n'entraînent pas, en règle générale, une limitation de longue durée de la
capacité de travail pouvant conduire à une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAIT
(voir sur ce point MEYER-BLASER, op. cit. p. 76 ss, spéc. p. 81 sv.). Une
exception à ce principe est admise dans les seuls cas où, selon l'estimation du
médecin, les troubles somatoformes douloureux se manifestent avec une telle
sévérité que, d'un point de vue objectif, la mise en valeur de sa capacité de travail
ne peut, pratiquement, - sous réserve des cas de simulation ou d'exagération (SVR
2003 IV no 1 p. 2 consid. 3b/bb; voir aussi MEYER-BLASER, op. cit. p. 83,
spéc. 87 sv.) - plus raisonnablement être exigée de l'assuré, ou qu'elle serait même
insupportable pour la société (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 sv. consid. 2b et
les références; ATF 130 V 352 consid. 2.2.3 et les arrêts cités; cf. aussi ATF
127 V 298 consid. 4c in fine).

Admissible seulement dans des cas exceptionnels, le caractère non exigible d'un
effort de volonté en vue de surmonter la douleur et de la réintégration dans un
processus de travail suppose, dans chaque cas, soit la présence manifeste d'une
comorbité psychiatrique d'une acuité et d'une durée importantes, soit le cumul
d'autres critères présentant une certaine intensité et constance. Ce sera le cas (1) des
affections corporelles chroniques ou d'un processus maladif s'étendant sur plusieurs
années sans rémission durable, (2) d'une perte d'intégration sociale dans toutes les
manifestations de la vie, (3) d'un état psychique cristallisé, sans évolution possible
au plan thérapeutique, marquant simultanément l'échec et la libération du processus
de résolution du conflit psychique (profit primaire tiré de la maladie), ou enfin (4)
de l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art
et de mesures de réhabilitation, cela en dépit de la motivation et des efforts de la
personne assurée pour surmonter les effets des troubles somatoformes douloureux
(VSI 2000 p. 155 consid. 2c; ATF 130 V 352 consid. 2.2.3 in fine; MEYER-
BLASER, op. cit. p. 76 ss, spéc. 80 ss).

Dès lors qu'en l'absence de résultats sur le plan somatique, le seul diagnostic de
troubles somatoformes douloureux ne suffit pas pour justifier un droit à des
prestations d'assurance sociale, il incombe à l'expert psychiatre, dans le cadre large
de son examen, d'indiquer à l'administration (et au juge en cas de litige) si et dans
quelle mesure un assuré dispose de ressources psychiques qui - eu égard également
aux critères mentionnés par la jurisprudence - lui permettent de surmonter ses
douleurs. Il s'agit pour lui d'établir de manière objective si, compte tenu de sa
constitution psychique, l'assuré peut exercer une activité sur le marché du travail,
malgré les douleurs qu'il ressent (ATF 130 V 352 consid.2.2.4. et les arrêts cités).

Les prises de position médicales sur la santé psychique et sur les ressources dont
dispose l'assuré constituent une base indispensable pour trancher la question

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Guridique) de savoir si et dans quelle mesure on peut exiger de celui-ci qu'il mette
en œuvre toute sa volonté pour surmonter ses douleurs et réintégrer le monde du
travail. Dans le cadre de la libre appréciation dont ils disposent (art. 40 PCF en
liaison avec l'art. 19 PA; art. 95 al. 2 en liaison avec 113 et 132 OJ; VSI 2001
p.108 consid. 3a), l'administration et le juge ne sauraient ni ignorer les
constatations de fait des médecins, ni faire leurs les estimations et conclusions
médicales relatives à la capacité (résiduelle) de travail, sans procéder à un examen
préalable de leur pertinence du point de vue du droit des assurances sociales. Cela
s'impose en particulier lorsque l'expert atteste une limitation de la capacité de
travail fondée uniquement sur le diagnostic de troubles somatoformes douloureux.
Dans un tel cas, il appartient aux autorités administratives et judiciaires d'examiner
avec tout le soin nécessaire si l'estimation médicale de l'incapacité de travail prend
en considération également des éléments étrangers à l'invalidité (en particulier des
facteurs psychosociaux et socio-culturels) qui ne sont pas pertinents du point de vue
des assurances sociales (ATF 127 V 299 consid. Sa; VSI 2000 p. 149 consid. 3), ou
si la limitation (partielle ou totale) de la capacité de travail est justifiée par les
critères juridiques déterminants (ATF 130 V 352 consid. 2.2.5).

La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité
de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent
l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de l'assuré à
des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin
doit lui fournir. L'appréciation des données médicales revêt ainsi une importance
d'autant plus grande dans ce contexte. La jurisprudence a donc précisé les tâches du
médecin, par exemple lors de l'évaluation de l'invalidité ou de l'atteinte à l'intégrité,
ou lors de l'examen du lien de causalité naturelle entre l'événement accidentel et la
survenance du dommage (ATF 122 V 158 consid. 1b et les références; SPIRA, La
preuve en droit des assurances sociales, in : Mélanges en l'honneur de Henri-Robert
SCHÜPBACH - Bâle, 2000, p. 268). Dans l'assurance-invalidité, l'instruction des
faits d'ordre médical se fonde sur le rapport du médecin traitant destiné à l'Office
AI, les expertises de médecins indépendants de l'institution d'assurance, les
examens pratiqués par les Centres d'observation médicale de l'AI (ATF 123 V 175),
les expertises produites par une partie ainsi que les expertises médicales ordonnées
par le juge de première ou de dernière instance (VSI 1997, p. 318 consid. 3b;
Stéphane BLANC, La procédure administrative en assurance-invalidité, thèse
Fribourg 1999, p. 142). Lors de l'évaluation de l'invalidité, la tâche du médecin
consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et
pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données
médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut
encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 115 V 134 consid. 2, 114 V 314
consid. 3c, 105 V 158 consid. 1 in fine).

En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, ce qui est déterminant
c’est que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le

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rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en
pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l’expert soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la
valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352
consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les références).

En l'espèce, l'assurée avait interjeté recours contre la décision du 6 septembre 2002
lui octroyant une demi-rente d'invalidité, alléguant avoir subi une aggravation de
son état de santé. Ses deux médecins traitants avaient en effet dans leurs rapports
adressés à l'OCAI en 2001 indiqué qu'elle pouvait travailler à 50% dans une activité
légère. Ils ont toutefois considéré que l'état de santé de leur patiente s'était aggravé
progressivement depuis 2002, au point d'évaluer son taux d'incapacité de travail à
100% depuis 2003. La Dresse A fait à cet égard état en 2005 d'une
accentuation des traits de la personnalité émotionnellement labile depuis "ces
dernières deux années". Aussi peut-on confirmer la décision de l'OCAI du 6
septembre 2002 accordant à l'assurée une demi-rente d'invalidité dès le 27 juin
2001. Reste à déterminer si l'aggravation alléguée conduit ou non à l'octroi d'une
rente entière d'invalidité par la suite.

Il résulte des divers rapports médicaux rédigés après l'établissement de la décision
du 6 septembre 2002, qu'en réalité, en dehors de quelques variations telle que
l'aggravation des signes de souffrance sous-cortico-frontale, ou la diminution de
difficultés de reconnaissance visuelle, par exemple, les diagnostics posés sont
identiques. L'état dépressif a été qualifié de sévère par les médecins traitants depuis
2001, les médecins du SMR ont toutefois dans le cadre de leur examen réalisé le
10 avril 2006, considéré que l'intensité actuelle des symptômes correspondait à une
intensité modérée, même si l'assurée avait tendance à exagérer son tableau clinique.
Ils ont indiqué que l'incapacité de travail de 50% tenait déjà compte du tableau
clinique dépressif.

Il y a lieu de rappeler à ce stade que lorsqu'il apprécie des rapports établis par les
médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience,
le médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour
son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Ainsi, la
jurisprudence accorde plus de poids aux constatations faites par un spécialiste qu'à
l'appréciation de l'incapacité de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 353
consid. 3b/cc et les références, RJJ 1995, p. 44; RCC 1988 p. 504 consid. 2).

L'examen bidisciplinaire conduit par les médecins du SMR le 10 avril 2006 repose
sur une étude du dossier rhumatologique et psychiatrique. Il se fonde sur un examen
clinique complet et prend également en considération les plaintes exprimées par la

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recourante. Ce rapport a par ailleurs été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse. La description de la situation médicale et son appréciation sont claires.
Les médecins se sont exprimés sur l'évolution de l'état de santé ainsi que sur la
capacité de travail exigible et ont dûment motivé leurs points de vue. Leurs
conclusions sont cohérentes et convaincantes, de sorte que le rapport médical
remplit toutes les conditions jurisprudentielles permettant de lui reconnaître une
pleine force probante.

Tant les médecins traitants que les médecins du SMR sont d'accord pour dire que
l'état de l'assurée a évolué vers un trouble somatoforme douloureux. Leurs
conclusions quant à la capacité de travail, en revanche, divergent. Les Drs
B et À considèrent en effet que leur patiente ne peut plus

exercer d'activité lucrative, alors que les médecins du SMR confirment un taux
d'incapacité de travail de 50%.

La Dresse A n'a fait état d'aucun trouble psychiatrique. L'état dépressif
diagnostiqué dès 2001 ne saurait être constitutif d'une comorbidité psychiatrique au
sens de la jurisprudence. Il est qualifié de moyen tant par les médecins du SMR que
par ceux de la "établissement hospitalier" de Montana. Le TFA estime quoi qu'il en
soit que les états dépressifs constituent des manifestations réactives
d'accompagnement des troubles somatoformes douleurs, de sorte qu'ils ne sauraient
faire l'objet d'un diagnostic séparé (ATF 130 V 356, consid. 3.3.1). La Dresse
H du SMR a par ailleurs constaté lors de son examen en avril 2006 qu'il
n'y avait plus d'idée suicidaire, ce qu'ont confirmé les médecins de la "établissement
hospitalier" de Montana en juillet 2006.

Reste les autres critères établis par la jurisprudence. Il y a à cet égard lieu
d'examiner si l'assurée en réunit plusieurs en sa personne de manière suffisamment
marquée, ce qui fonderait un pronostic défavorable en ce qui concerne l'exigibilité
d'une reprise d'activité professionnelle à plein temps.

Le critère relatif aux affections corporelles chroniques (1) apparaît comme réalisé,
l'assurée souffrant depuis plusieurs années de divers troubles.

Elle ne subit en revanche pas une perte d’intégration sociale dans toutes les
manifestations de la vie (2). La Dresse H du SMR a en effet relevé
qu'elle n'était pas isolée. Elle vit avec son deuxième mari. Elle reçoit le matin la
visite d'une amie retraitée avec laquelle elle sort volontiers se promener. Elle garde
d'étroits contacts avec ses amis.

Il y a lieu de constater que selon la Dresse A , Son état dépressif persiste
malgré les traitements. Le Dr B note également dans son rapport du 26
avril 2005 que malgré la poursuite de la psychothérapie et la prise des médicaments
antidépresseurs et anxiolytiques son état psychique a continué à se détériorer. Il
résulte toutefois du rapport de sortie de la "établissement hospitalier" de Montana

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que la médication est "excessive et chaotique". Aussi ne saurait-on parler d'un état
psychique cristallisé, ni d'échecs des traitements (3 et 4). Il apparaît ainsi que
l'assurée n'a pas épuisé toutes ses ressources adaptatives.

Au vu de ce qui précède, force est de constater que les troubles psychiques en cause
ne se manifestent pas avec une telle sévérité que, d'un point de vue objectif, ils
excluent toute mise en valeur de sa capacité de travail. Au contraire, il y a lieu
d'admettre le caractère exigible d'un effort de volonté de sa part en vue de
surmonter la douleur et de se réinsérer dans un processus de travail. En l'absence de
comorbidité psychiatrique, l'incapacité de travail résultant de tels troubles s'évalue
en effet à la lumière de critères jurisprudentiels et non plus en regard des seules
conclusions médicales dont il est dès lors possible de s'écarter.

Il s'ensuit que le recours, mal fondé, doit être rejeté et la demi-rente confirmée.

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PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

(conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ)

A la forme :

1. Déclare le recours recevable.

Au fond :
2. Le rejette et confirme la décision d'octroi d'une demi-rente du 6 septembre 2002.
3. L'émolument, fixé à 200 fr., est mis à la charge de la recourante.

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et

moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.

La greffière La Présidente

Marie-Louise QUELOZ Doris WANGELER

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral
des assurances sociales par le greffe le

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