ge_gerichte · ATAS/758/2023 · 2023-10-05 · fr


Siégeant : Karine STECK, Présidente ; Philipe LE GRAND ROY et 
Christine LUZZATTO, Juges assesseurs 
 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
 CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1054/2022 
ATAS/758/2023 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 5 octobre 2023 
Chambre 3 
 
En la cause 
A______ 
 
recourant 
 
contre 
CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS – SUVA 
 
 
intimée 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), né en ______ 1994, domicilié en 
A. a.
France, a été engagé en tant que manutentionnaire, à compter du 19 juillet 2021, 
par B______, sise à Lancy. Il était, à ce titre, assuré auprès de la CAISSE 
NATIONALE SUISSES D’ASSURANCE EN CAS D’ACCIDENTS (ci-après : 
la SUVA). 
b. Le 20 juillet 2021, alors qu’il se trouvait sur son lieu de travail, l’assuré, en 
soulevant une brouette pleine de sable afin de la vider, a perdu l’équilibre sur un 
trottoir et chuté. Une incapacité de travail totale a été attestée dès cette date. 
c. La SUVA a pris en charge les frais de traitement et versé les indemnités 
journalières pour les suites de cet accident. 
d. Le 29 juillet 2021, après des radiographies de la colonne lombaire et du genou 
droit réalisées le 20 juillet 2021, la docteure C______, spécialiste FMH en 
médecine interne générale, a diagnostiqué des gonalgies droites sur suspicion de 
lésion du ménisque interne droit et des lombalgies aiguës dans un contexte de port 
de charge et chute. Le médecin a mentionné qu’il existait un antécédent de 
chirurgie pour réparation d’une déchirure du tendon rotulien à droite, sans 
douleurs les derniers mois avant l’accident. 
e. Le 5 août 2021, le docteur D______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique 
et 
traumatologie 
de 
l’appareil 
locomoteur 
et 
médecin 
d’arrondissement de la SUVA a estimé que le diagnostic devait être étayé par une 
imagerie à résonnance magnétique (ci-après : IRM). 
f. Le 6 août 2021, une IRM du genou droit a mis en évidence un œdème osseux 
modéré du condyle fémoral externe associé à une fissure horizontale partielle de 
la corne antérieure du ménisque externe et à un kyste para-méniscal 
millimétrique, une deuxième fissuration de la racine antérieure du ménisque 
externe sans désinsertion et d’ancienneté indéterminée, des remaniements 
d’aspect séquellaire du pôle inférieur de la patella avec œdème osseux et un 
épaississement avec signes de tendinopathie proximale du tendon patellaire, une 
position de la patella haute et des signes discrets de conflit fémoro-patellaire 
externe, ainsi qu’une chondropathie fémoro-patellaire superficielle. 
g. Le 31 août 2021, la docteure E______, médecin auprès du service de chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur aux Hôpitaux 
universitaires de Genève (ci-après : HUG), a diagnostiqué une tendinopathie 
rotulienne et une contusion sévère de la rotule, à droite. L’assuré avait été adressé 
à l’équipe des rééducateurs pour des séances de physiothérapie. 
h. Le 3 novembre 2021, le docteur F______, médecin traitant de l’assuré en 
France, a indiqué que son patient était suivi par un spécialiste à Lyon et qu’un 


 
 
 
 
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arthro-scanner était prévu le mois suivant. L’incapacité de travail totale se 
poursuivait (cf. certificat du 8 novembre 2021). 
Dans un rapport non daté, reçu le 26 novembre 2021 par la SUVA, le docteur 
G______, spécialiste FMH en médecine interne générale auprès des HUG, se 
référant à l’IRM du 6 août 2021, a diagnostiqué une lésion méniscale du genou 
droit. Un traitement conservateur avait été prescrit. 
i. Un arthro-scanner du 16 décembre 2021, effectué pour rechercher une lésion 
méniscale interne, a mis en évidence une chondropathie patellaire médiale sur 
dysplasie et un épaississement de l’insertion proximale du tendon patellaire avec 
stigmates d’avulsion. Au plan méniscal, il n’y avait ni lésion, ni désinsertion, ni 
fissure (cf. rapport du docteur H______). 
j. Le 7 janvier 2022, le Dr D______ a estimé que le statu quo sine avait été atteint 
deux mois après l’accident. 
k. Par décision du 10 janvier 2022, l’assureur a mis fin au versement de ses 
prestations avec effet au 19 janvier 2022, au motif que, selon son médecin 
d’arrondissement, les troubles persistants n’avaient été en lien avec l’accident que 
jusqu’au 20 septembre 2021, au plus tard. 
l. Le 19 janvier 2022, l’assuré a contesté cette décision. Son état de santé ne 
s’était pas amélioré et l’incapacité de travail le rendait vulnérable et dépressif. 
Il produisait un certificat du Dr F______ attestant qu’il souffrait toujours du 
genou droit, qu’une consultation spécialisée était prévue le mois suivant et que la 
pathologie semblait avoir eu des conséquences sur sa thymie. Il devait consulter 
régulièrement un psychologue. 
m. Le 22 janvier 2022, Madame I______, psychologue en France, a indiqué que 
l’assuré semblait très atteint par le fait de ne pouvoir reprendre une activité 
professionnelle compte tenu de sa condition physique. Un travail de reprise de 
confiance devait être entrepris. 
n. Le 11 février 2022, le docteur J______, spécialisé en médecine et 
traumatologie du sport en France, a indiqué que le bilan clinique et 
iconographique montrait la présence d’un syndrome fémoro-patellaire avec une 
chondropathie patellaire sans lésion méniscale. Il existait des antécédents de 
rupture du tendon rotulien avec geste chirurgical en 2018. L’assuré souffrait d’un 
stress post-traumatique lié à l’apparition des douleurs chez un patient très sportif 
ayant dû arrêter ses activités. Un traitement conservateur était prescrit. 
o. Le 22 février 2022, le Dr D______ a diagnostiqué une contusion du genou droit 
sur antécédent d’intervention pour atteinte fémoro-patellaire et du tendon rotulien. 
Non seulement l’assuré avait des antécédents sur cette pathologie patellaire, mais 
de plus, il n’y avait aucune atteinte méniscale. L’IRM montrait clairement une 
contusion des parties molles de degré relativement minime initialement. La date 
du statu quo sine devait être confirmée. 


 
 
 
 
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L’évolution et l’arthro-scanner étaient probants s’agissant de l’atteinte patellaire 
ancienne, éliminant toute atteinte ostéo-ligamentaire d’origine traumatique de 
même que chondrale, compte tenu des antécédents. 
Au niveau du rachis, il n’y avait ni atteinte, ni plainte. 
p. Par décision du 25 février 2022, l’assureur a rejeté l’opposition et confirmé la 
fin du versement des prestations au 19 janvier 2022 s’agissant de l’atteinte au 
genou. Quant aux éventuels troubles psychiques, la causalité adéquate entre eux et 
l’évènement pouvait être niée d’emblée, dès lors que l’assuré avait été victime 
d’un accident de peu de gravité. 
q. Le 14 mars 2022, le Dr J______ a diagnostiqué des gonalgies droites sans 
lésion méniscale externe, une contusion osseuse du condyle fémoral externe et 
une chondropathie fémoro-patellaire droite. 
 Par acte du 28 mars 2022, l’assuré a interjeté recours auprès de la Cour de 
B. a.
céans en concluant à la poursuite du versement des prestations au-delà du 
19 janvier 2022. Il invoque des douleurs persistantes au genou droit, dont il 
considère qu’elles sont en lien de causalité avec l’accident. À l’appui de son 
recours, il joint un rapport, non daté, du Dr J______, faisant état de consultations 
en dates des 11 février et 14 mars 2022 et rappelant les constats mis en évidence 
par l’IRM et l’arthro-scanner des 6 août et 16 décembre 2021. Selon ce médecin, 
il existe une lésion osseuse sur le condyle fémoral externe et des lésions 
méniscales externes, non liées à un défilé fémoro-patellaire (ci-après : DFP), mais 
en lien avec l’accident. Il y a également un DFP avec chondropathie fémoro-
patellaire dont la symptomatologie douloureuse est liée au traumatisme. 
b. Invitée à se déterminer, l’intimée, dans sa réponse du 3 mai 2022, a conclu au 
rejet du recours. 
c. Interrogé par la Cour de céans par courrier du 21 décembre 2022, le Dr J______ 
n’a pas répondu. 
d. La Cour de céans a alors accordé au recourant un délai au 28 février 2023 pour 
intervenir auprès de ce spécialiste et l’inviter à se manifester, sans succès. 
Les autres faits seront repris – en tant que de besoin – dans la partie « en droit » 
du présent arrêt. 
EN DROIT 
 
1. 
Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la Chambre des assurances sociales de la 
Cour de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de 
la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 
6 octobre 2000 
(LPGA – RS 830.1) 
relatives 
à 
la 
loi 
fédérale 
sur 
l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20). 


 
 
 
 
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Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. 
À teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
3. 
Le 1er janvier 2021 est entrée en vigueur la modification du 21 juin 2019 de la 
LPGA. Dans la mesure où le recours a été interjeté postérieurement au 
1er janvier 2021, il est soumis au nouveau droit (cf. art. 82a LPGA a contrario). 
4. 
Le 1er janvier 2017 est entrée en vigueur la modification du 25 septembre 2015 de 
la LAA. Dans la mesure où l'accident est survenu après cette date, le droit du 
recourant aux prestations d'assurance est soumis au nouveau droit (cf. dispositions 
transitoires relatives à la modification du 25 septembre 2015 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_662/2016 du 23 mai 2017 consid. 2.2). Les dispositions légales seront 
citées ci-après dans leur teneur en vigueur à compter du 1er janvier 2017. 
5. 
Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 de la de loi sur 
la procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). 
Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable. 
6. 
Est litigieuse la question de savoir si c'est à juste titre que l'intimée a mis un terme 
à ses prestations avec effet au 19 janvier 2022, singulièrement si elle était 
légitimée à retenir qu’à compter de cette date, les troubles persistants n'étaient 
plus en lien de causalité avec l'accident survenu le 20 juillet 2021. 
7. 
 
7.1 Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas 
d'accident 
professionnel, 
d'accident 
non 
professionnel 
et 
de 
maladie 
professionnelle. Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et 
involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui 
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort 
(art. 4 LPGA ; ATF 129 V 402 consid. 2.1 ; 122 V 230 consid. 1 et les 
références). 
7.2 Aux termes de l'art. 6 al. 2 LAA, l'assurance alloue également ses prestations 
pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de 
manière prépondérante à l'usure ou à une maladie : les fractures (let. a) ; les 
déboîtements d'articulations (let. b) ; les déchirures du ménisque (let. c) ; les 
déchirures de muscles (let. d) ; les élongations de muscles (let. e) ; les déchirures 
de tendons (let. f) ; les lésions de ligaments (let. g) ; les lésions du tympan (let. h). 
Dans l'ATF 146 V 51 du 24 septembre 2019, le Tribunal fédéral a examiné les 
répercussions de la modification législative relative aux lésions corporelles 
assimilées à un accident. Il s'est notamment penché sur la question de savoir 
quelle disposition était désormais applicable lorsque l'assureur-accidents avait 
admis l'existence d'un accident au sens de l'art. 4 LPGA et que l'assuré souffrait 
d'une lésion corporelle au sens de l'art. 6 al. 2 LAA. Le Tribunal fédéral a admis 


 
 
 
 
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que dans cette hypothèse, l'assureur-accidents devait prendre en charge les suites 
de la lésion en cause sur la base de l'art. 6 al. 1 LAA ; en revanche, en l'absence 
d'un accident au sens juridique, le cas devait être examiné sous l'angle de 
l'art. 6 al. 2 LAA (arrêt du Tribunal fédéral 8C_520/2020 du 3 mai 2021 
consid. 5.1). 
En l’espèce, il n’est pas contesté par l’intimée que le recourant a été victime d'un 
accident le 20 juillet 2021, au sens de l’art. 4 LPGA. Partant, il n’est pas 
nécessaire de déterminer si certaines atteintes constatées par les médecins relèvent 
de la liste de l’art. 6 al. 2 LAA. 
7.3 La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité 
naturelle (ATF 119 V 335 consid. 1 ; 118 V 286 consid. 1b et les références) et 
adéquate avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 
Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette condition est réalisée lorsqu'il y a lieu d'admettre que, 
sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout ou 
qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire que 
l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé : il suffit 
qu'associé éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, 
c'est-à-dire qu'il apparaisse comme la condition sine qua non de cette atteinte 
(ATF 142 V 435 consid. 1). 
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet 
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; 119 V 335 consid. 1 ; 
118 V 286 consid. 1b et les références). 
Le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la 
survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle 
avec cet accident (raisonnement « post hoc, ergo propter hoc » ; ATF 119 V 335 
consid. 2b/bb ; RAMA 1999 n° U 341 p. 408, consid. 3b). Il convient en principe 
d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de 
causalité avec l'événement assuré. 
7.4 En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements 
de frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne 
sont pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à 


 
 
 
 
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l'accident. Lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, 
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents 
d'allouer des prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle (et 
adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes 
étrangères à l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est 
similaire à celui qui existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à 
celui qui existerait même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire 
(statu quo sine). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est 
pas rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état 
maladif préexistant, dans la mesure où il s'est manifesté à l'occasion de l'accident 
ou a été aggravé par ce dernier (ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les références). En 
principe, on examinera si l'atteinte à la santé est encore imputable à l'accident ou 
ne l'est plus (statu quo ante ou statu quo sine) selon le critère de la vraisemblance 
prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des assurances 
sociales (ATF 129 V 177 consid. 3.1 et les références), étant précisé que le 
fardeau de la preuve de la disparition du lien de causalité appartient à la partie qui 
invoque la suppression du droit (ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les références ; arrêt 
du Tribunal fédéral 8C_606/2021 du 5 juillet 2022 consid. 3.2). 
7.5 Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence 
d'un lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité 
est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le 
fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la 
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 
circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; 125 V 456 consid. 5a et les 
références). En présence d'une atteinte à la santé physique, le problème de la 
causalité adéquate ne se pose toutefois guère, car l'assureur-accidents répond aussi 
des complications les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent 
habituellement pas selon l'expérience médicale (ATF 118 V 286 consid. 3a ; 
117 V 359 consid. 5d/bb ; arrêt du Tribunal fédéral U 351/04 du 14 février 2006 
consid. 3.2). 
8. 
8.1 La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, 
l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) 
supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de 
l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le 
médecin doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit aux 
prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments médicaux 
fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). 
8.2 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales 
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la 


 
 
 
 
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provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux 
contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des 
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion 
médicale et non pas sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante 
d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À 
cet égard, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une 
étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne 
également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences 
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées 
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450 consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3). 
8.3 Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux 
(ATF 125 V 351 consid. 3b). 
8.4 Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis 
par les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à 
des résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que 
ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet 
de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de 
l'impartialité d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement 
fondés. Étant donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des 
assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à 
l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
8.5 Une appréciation médicale, respectivement une expertise médicale établie sur 
la base d'un dossier n’est pas en soi sans valeur probante. Une expertise médicale 
établie sur la base d'un dossier peut avoir valeur probante pour autant que celui-ci 
contienne suffisamment d'appréciations médicales qui, elles, se fondent sur un 
examen personnel de l'assuré (RAMA 2001 n° U 438 p. 346 consid. 3d). 
L’importance de l’examen personnel de l’assuré par l’expert n’est reléguée au 
second plan que lorsqu’il s’agit, pour l’essentiel, de porter un jugement sur des 
éléments d’ordre médical déjà établis et que des investigations médicales 
nouvelles s’avèrent superflues. En pareil cas, une expertise médicale effectuée 
uniquement sur la base d’un dossier peut se voir reconnaître une pleine valeur 
probante (arrêt du Tribunal fédéral 8C_681/2011 du 27 juin 2012 consid. 4.1 et 
les références). 
8.6 Lorsqu'un cas d'assurance est réglé sans avoir recours à une expertise dans une 
procédure au sens de l'art. 44 LPGA, l'appréciation des preuves est soumise à des 


 
 
 
 
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exigences sévères : s'il existe un doute même minime sur la fiabilité et la validité 
des constatations d'un médecin de l'assurance, il y a lieu de procéder à des 
investigations complémentaires (ATF 145 V 97 consid. 8.5 et les références ; 
142 V 58 consid. 5.1 et les références ; 139 V 225 consid. 5.2 et les références ; 
135 V 465 consid. 4.4 et les références). En effet, si la jurisprudence a reconnu la 
valeur probante des rapports médicaux des médecins-conseils, elle a souligné 
qu'ils n'avaient pas la même force probante qu'une expertise judiciaire ou une 
expertise mise en œuvre par un assureur social dans une procédure selon 
l'art. 44 LPGA (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références). 
8.7 En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut 
et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier. Cela vaut en principe non 
seulement pour les médecins de famille (cf. ATF 135 V 465 consid. 4.5 ; 
125 V 351 consid. 3a/cc et les références), mais également pour les médecins 
spécialistes (arrêt du Tribunal fédéral 8C_660/2022 du 25 mai 2023 consid. 5.4 et 
la référence). 
S'il est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son 
médecin traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci 
(cf. ATF 125 V 351 consid. 3a ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces 
relations ne justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis 
émanant des médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments 
pouvant jeter un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, 
par conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 
9. 
9.1 La procédure dans le domaine des assurances sociales est régie par le principe 
inquisitoire d'après lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés 
d'office par l'assureur (art. 43 al. 1 LPGA) ou, éventuellement, par le juge 
(art. 61 let. c LPGA). Ce principe n'est cependant pas absolu. Sa portée peut être 
restreinte par le devoir des parties de collaborer à l'instruction de l'affaire. Celui-ci 
comprend en particulier l'obligation de ces dernières d'apporter, dans la mesure où 
cela peut être raisonnablement exigé d'elles, les preuves commandées par la nature 
du litige et des faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir supporter les 
conséquences de l'absence de preuves (ATF 125 V 193 consid. 2 ; VSI 1994, 
p. 220 consid. 4). Si le principe inquisitoire dispense les parties de l'obligation de 
prouver, il ne les libère pas du fardeau de la preuve, dans la mesure où, en cas 
d'absence de preuve, c'est à la partie qui voulait en déduire un droit d'en supporter 
les conséquences, sauf si l'impossibilité de prouver un fait peut être imputée à la 
partie adverse. Cette règle ne s'applique toutefois que s'il se révèle impossible, 
dans le cadre de la maxime inquisitoire et en application du principe de la libre 
appréciation des preuves, d'établir un état de fait qui correspond, au degré de la 


 
 
 
 
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vraisemblance prépondérante, à la réalité (ATF 139 V 176 consid. 5.2 et les 
références). 
9.2 Dans le contexte de la suppression du droit à des prestations, la règle selon 
laquelle le fardeau de la preuve appartient à la partie qui invoque la suppression 
du droit (RAMA 2000 n° U 363 p. 46), entre seulement en considération s'il n'est 
pas possible, dans le cadre du principe inquisitoire, d'établir sur la base d'une 
appréciation des preuves un état de fait qui au degré de vraisemblance 
prépondérante corresponde à la réalité (ATF 117 V 261 consid. 3b et les 
références). La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit pas 
être apportée par la preuve de facteurs étrangers à l'accident. Il est encore moins 
question d'exiger de l'assureur-accidents la preuve négative, qu'aucune atteinte à la 
santé ne subsiste plus ou que la personne assurée est dorénavant en parfaite santé. 
Est seul décisif le point de savoir si les causes accidentelles d'une atteinte à la 
santé ne jouent plus de rôle et doivent ainsi être considérées comme ayant disparu 
(arrêt du Tribunal fédéral 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.3). 
10. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit pas qu'un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante 
suppose que, d'un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour 
l'exactitude d'une allégation, sans que d'autres possibilités revêtent une importance 
significative ou entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 
consid. 3.2 et la référence ; 139 V 176 consid. 5.3 et les références). Aussi 
n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel 
l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré 
(ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la référence). 
11. 
11.1 En l'espèce, par décision du 10 janvier 2022, confirmée sur opposition le 
25 février 2022, l'intimée a mis fin au versement de ses prestations (indemnités 
journalières et frais de traitement) avec effet au 19 janvier 2022. Elle a considéré 
que, deux mois au plus tard après l’accident survenu le 20 juillet 2021, le lien de 
causalité entre celui-ci et les troubles encore présents avait été rompu. L’intimée a 
fondé sa décision sur les rapports rédigés par le Dr D______ en date des 7 janvier 
et 22 février 2022. 
11.2 Par sa part, le recourant requiert la poursuite du versement des prestations 
au-delà du 19 janvier 2022, en arguant que les atteintes à son genou droit sont 
encore en lien avec l’accident du 20 juillet 2021, comme le pense le Dr J______. 
11.3 Partant, la question qui se pose est celle de savoir si les troubles au genou 
droit dont se plaint le recourant au-delà du 19 janvier 2022 sont encore en lien de 
causalité naturelle avec l’accident du 20 juillet 2021. 


 
 
 
 
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11.4 Dans son appréciation finale, le Dr D______, médecin d’arrondissement de 
l’intimée, a retenu notamment que le recourant présentait une contusion du genou 
droit sur antécédent d’intervention pour atteinte fémoro-patellaire et du tendon 
rotulien. L’IRM du 6 août 2021 montrait clairement une contusion des parties 
molles, de degré relativement minime initialement. L’arthro-scanner du 
16 décembre 2021 avait confirmé l’évolution et l’existence d’une atteinte 
patellaire ancienne. Il avait permis en outre d’écarter toute atteinte 
ostéo-ligamentaire et chondrale d’origine traumatique. La rotule, dysplasique, 
avait déjà fait l’objet d’une intervention, et il n’existait aucune atteinte méniscale, 
contrairement à ce qui avait été avancé initialement. Au vu de l’absence d’atteinte 
au genou, le statu quo sine aurait pu être retenu à deux mois après l’accident déjà. 
Par conséquent, à la date du 19 janvier 2022, le statu quo sine s’imposait 
(cf. rapport du 22 février 2022). 
Ce rapport satisfait aux conditions dégagées par le Tribunal fédéral pour se voir 
reconnaître une pleine valeur probante et ce, quand bien même le Dr D______ n’a 
pas examiné le recourant. En effet, son appréciation a été établie sur la base de 
l’intégralité du dossier médical, lequel contient suffisamment de rapports qui, eux, 
se fondent sur un examen personnel de l'intéressé. Les conclusions du 
Dr D______ sont par ailleurs claires et motivées. 
Le rapport non daté du Dr J______, que le recourant produit à l’appui de son 
recours, fait certes état de l’existence de lésions méniscales externes en lien avec 
l’accident. Cela étant, l’avis de ce spécialiste suscite des doutes, dès lors qu’il 
entre en contradiction avec les deux rapports que ce médecin a établis 
antérieurement au dépôt du recours, dans lesquels il soulignait l’absence de toute 
lésion méniscale (cf. rapports des 11 février et 14 mars 2022). 
Par ailleurs, on relèvera que la lésion osseuse sur le condyle fémoral externe à 
laquelle se réfère le Dr J______ a dûment été prise en considération par le 
Dr D______ lors de son appréciation finale (cf. rapport du 22 février 2022 p. 2). 
En outre, si, dans son rapport, non daté, le Dr J______ indique que la 
symptomatologie douloureuse relative à la chondropathie fémoro-patellaire à 
droite serait en lien avec l’accident, force est de constater qu’il n’apporte aucune 
explication permettant de comprendre sur quels éléments médicaux se fonde son 
avis. 
Partant, l’avis du Dr J______ n’est pas suffisant pour jeter le doute et s’écarter des 
conclusions du Dr D______. 
Au vu de ce qui précède, il y a lieu de retenir que les troubles persistant au genou 
droit du recourant postérieurement au 19 janvier 2022 ne sont plus en lien de 
causalité naturelle avec l’accident survenu le 20 juillet 2021. 
11.5 S’agissant enfin des troubles psychiques invoqués par le recourant dans son 
opposition du 19 janvier 2022, la Cour de céans constate qu’aucun rapport 
émanant d’un spécialiste en psychiatrie n’a été versé à la procédure. 


 
 
 
 
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Mme I______ et le Dr J______ se réfèrent, certes, dans leur rapport du 22 janvier 
2022, respectivement, 11 février 2022, à l’existence d’une atteinte psychique. 
Force est toutefois de relever que leurs avis, très succincts, ne sont étayés par 
aucune constatation clinique objective. 
Partant, les pièces versées au dossier ne permettent pas de retenir, au degré de la 
vraisemblance prépondérante, que l’accident survenu le 20 juillet 2021 a causé 
des troubles psychiques. Au demeurant, le recourant, dans le cadre de son recours, 
ne le conteste pas. 
C’est donc à juste titre que l’intimée a mis fin au versement de ses prestations au 
19 janvier 2022. 
12. 
Le recours doit, par conséquent, être rejeté. 
Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. fbis LPGA a contrario). 
 
 
 
 
 
 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Dit que la procédure est gratuite. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Christine RAVIER 
 
La présidente 
 
 
 
 
Karine STECK 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le