ge_gerichte · ATAS/951/2005 · 2005-10-31 · de


RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/104/2005 ATAS/951/2005

ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES

Chambre 6
du 31 octobre 2005

En la cause

Monsieur T , représenté par GROUPE SIDA GENEVE, recourant
Mme Cristina ARRIGONI BAERISWYL

contre

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE INVALIDITE, rue de intimé
Lyon 97;Case postale 425, 1211 GENEVE 13

Siégeant : Madame Valérie MONTANL, Présidente, Mesdames Juliana BALDE et Doris
WANGELER, Juges

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EN FAIT
M.T , né le 7 mai 1956, de nationalité suisse, divorcé, a exercé comme
dernier emploi ouvrier en ventilation pour X SA du 25 août 1998 au 13
octobre 1999.
Depuis 1999, il est suivi par le Dresse A , de l’Unité Sida des Hôpitaux

Universitaires de Genève (HUG), pour une infection HIV stade A3 depuis 1996.

Le 15 avril 2000, l’assuré a été victime d’un accident. Alors qu’il naviguait en Mer
Rouge, son voilier a été heurté par un porte-container et il a violemment chuté sur
le dos.

Le 18 juillet 2000, l’assuré a fait une déclaration d’accident à son assureur LAA, la
Garanta (Suisse) Assurances SA (l'assureur LAA).

Le 20 août 2000, le Dr B , chiropraticien, a attesté qu’il suivait son
patient depuis le 9 juin 2000 pour une contusion musculaire, une contracture de la
musculature et dyscinésie lombaire et dorsale ainsi que des lombalgies et dorsalgies
post-traumatiques.

Les 17 juillet et 6 août 2001, l’assuré a consulté le centre multidisciplinaire
d’évaluation et de traitement de la douleur (ci-après : le centre), lequel a rendu un
rapport le 9 août 2001. Depuis son accident, le patient ressentait des douleurs,
comme des brûlures, irradiant dans le dos et sur la cage thoracique, prenant la
respiration. Un traitement de chiropractie par le Dr B , une infiltration
de stéroïde et un traitement d’ostéopathie, n’avaient apporté aucune amélioration.
Des massages soulageaient seulement passagèrement le patient. Plusieurs essais
médicamenteux avaient été testés, sans succès. Il souffrait, après l’annonce de sa
séropositivité et après son accident, d’un stress post-traumatique et était suivi pour
cela par le Dr C , psychiatre. Il présentait une infection HIV, une
hépatite C et une atteinte radiculaire déficitaire algique D11-L1G. Un traitement
médicamenteux était proposé. Le 1° octobre 2001, l’assuré s’est rendu au centre
pour une nouvelle consultation. Le traitement médicamenteux prescrit (Tramadol et
Clonozépam) n’avait montré aucune efficacité. L’application d’un patch de
Neurodol pouvait être continuée car le patient avait ressenti une anesthésie locale
favorable. Un traitement d’ISRS pouvait être introduit. On pouvait aussi envisager
une stimulation électrique transcutanée (TENS) et une infiltration «loco dolenti »
sous contrôle radiologique.

Le 19 avril 2002, l’assuré a déposé à l’Office cantonal de l’assurance-invalidité (ci-
après : l’'OCAÏT) une demande de prestations AI.

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La Dresse D a attesté le 1” juin 2002 que son patient souffrait depuis
l’accident de douleurs dorsales et au thorax. Le pronostic était incertain.

Le 27 juillet 2002, la Dresse A , à relevé que son patient souffrait de la
maladie HIV, connue depuis 1999, d’une hépatite C chronique active avec
hémangiomes, et de dorsalgies gauche D11-D12 chroniques post-traumatiques
depuis deux ans. L’atteinte radiculaire D12 gauche déficitaire résistait aux
antidouleurs et aux traitements de physiothérapie et de médecines parallèles. Il
existait une hernie hiatale et une gastropathie hypertensive ainsi qu’une tendance à
l’état dépressif. Le patient ne travaillait plus depuis 1999. En raison des douleurs
dorsales chroniques et d’une asthénie, une activité de deux à quatre heures par jour
était possible, mais avec difficulté.

Le 11 novembre 2002, l’assuré s’est rendu une nouvelle fois au centre, lequel a
relevé qu’il existait un syndrome radiculaire déficitaire algique D12-L1 gauche. Les
douleurs influençaient le sommeil, les activités quotidiennes et limitaient la marche
à 1 km. Les traitements appliqués avaient tous été considérés comme sans effet. Les
infiltrations pratiquées début 2002 avaient été inefficaces, de même que la
stimulation électrique, le seul traitement améliorant le sommeil et les douleurs avait
dû être interrompu pour des raisons financières (patchs de Neurodol). Le patient
reprenait comme médicaments de la sertraline (antidépresseur) de l’oméprazole
(ulcère gastro-duodénal) et de la lamiduvine / abacavir / zidovudine (Trizivir).
Devant l’échec de son traitement, il était proposé de remobiliser et encourager au
reconditionnement articulaire et musculaire. Enfin, diverses possibilités de
traitement médicamenteux étaient proposées.

Le 12 décembre 2002, le Service médical régional AT (SMR) a souhaité que des
renseignements médicaux soient demandés aux Drs E , médecin
traitant, et C

Le 26 mars 2003, le Dr E a attesté que son patient souffrait d’un
syndrome radiculaire déficitaire algique D12-L1 gauche résistant à toute
thérapeutique, cette atteinte le gênait dans tous ses déplacements et dans différentes
activités. Tous les nombreux essais thérapeutiques avaient échoué. L’activité
exigible devait être extrêmement légère, sédentaire et à 40 % au maximum. Vu
l’état dépressif chronique d’ancien toxicomane, la motivation professionnelle était
certainement minime. Le début de l’incapacité de travail pouvait être estimé à 2001.

Le 26 août 2003, le Dr C a attesté qu’il suivait le patient pour un
syndrome de stress post-traumatique, (F43.1), un syndrome douloureux chronique
persistant (F45.8) et un épisode dépressif récurrent de léger à moyen avec
syndrome somatique (F33.1), depuis l’année 2000. Il souffrait aussi d’un syndrome
déficitaire algique D12-L1 gauche. L’incapacité de travail était de 100 % à l’heure
actuelle et depuis l’an 2000 le syndrome somatoforme demeurait la raison

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principale de l’incapacité de travail. Le pronostic actuel était réservé. Il n’était pas
exclu que le patient puisse, dans le cadre d’un recyclage professionnel, trouver une
activité compatible avec son état, option qu’il était prêt à essayer. L'activité
possible était à évaluer en fonction de la douleur et devrait ménager son dos. Le
rendement serait diminué par les difficultés à se concentrer et la fatigue. Le patient
avait suivi une thérapie spécialisée pour l’état de stress post-traumatique, puis il
avait été suivi par la consultation Jonction du département de psychiatrie en raison
d’un état dépressif secondaire à son accident et la nouvelle adaptation à un cadre de
vie sédentaire. En 2001, il s’était rendu à la consultation de psychiatrie de liaison
des HUG pour la suite du traitement et avait bénéficié depuis 2001 de plusieurs
médicaments psychotropes qui avaient eu un certain effet sur la thymie, mais fort
mitigés sur les lombalgies. Le patient était découragé et désespéré. Il décrivait des
troubles de la concentration et de la mémoire, des cauchemars résiduels de
l’accident avec persistance d’images envahissantes de l’événement traumatique. Il y
avait tout de même une amélioration de l’état post-traumatique. Le patient suivait
un programme d’ergothérapie à domicile. La médication psychotrope avait été
supprimée car ses effets étaient peu concluants sur le plan de la douleur. Les
plaintes dépressives, actuellement légères et les symptômes résiduels de stress post-
traumatique étaient abordés par le biais de la psychothérapie de soutien.

Le 16 décembre 2003, le SMR a rendu un rapport suite à un examen clinique
disciplinaire du 11 décembre 2003 par les Drs F et G . Les
douleurs résistantes à tous les traitements ne nécessitaient plus d’antalgiques depuis
2003 et la médication avait été supprimée à part une trithérapie anti-HIV. L’assuré

était suivi par le Dr C . Depuis six mois environ, suite à l’amélioration
de son état dépressif, il avait arrêté les antidépresseurs et n’avait plus de traitement
médicamenteux psychotrope. L’assuré présentait des angoisses persistantes, une
anticipation négative des événements, des troubles du sommeil (trois heures de
sommeil par nuit), une amplification des douleurs somatiques. C’était un homme
instable, labile, immature, abandonnique, présentant une importante fragilité
psychologique. Un trouble de la personnalité émotionnellement labile, type
borderline, non décompensée, avait été objectivé durant l’entretien. Le diagnostic
retenu était celui d'infection HIV, sous trithérapie, anxiété généralisée (F41.1),
syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4), trouble de la personnalité
émotionnellement labile, type borderline (F60.31) et trouble dépressif récurrent,
épisode léger à moyen, avec syndrome somatique, en rémission complète (F33.4).

Sous prise en charge psychiatrique ambulatoire dans les règles de l’art, l’état de
l’assuré s’était amélioré progressivement, et depuis huit mois, il n’avait plus
d’antidépresseurs. En tenant compte d’une fragilité psychologique importante mais
également d’une amélioration de l’état de l’assuré sur le plan de la thymie
dépressive, la capacité de travail exigible était de 50 % depuis mai 2003. Il était
reconnu une capacité de travail de 0 % depuis 2000. Selon le rapport d’examen du
SMR Léman du 23 décembre 2003, en raison de l’état dépressif et du syndrome de

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stress post-traumatique, une incapacité de travail devait être reconnue de 2000 à
2003. L’amélioration constatée lors de l’examen permettait d’estimer la capacité
exigible de l’assuré à 50 % à dater du moment où il n’avait plus eu besoin de
poursuivre son traitement médicamenteux. Les pathologies associées du ressort de
l’AT étaient les suivantes :

e Influençant la capacité de travail: Trouble de la personnalité
émotionnellement labile, type borderline. Trouble dépressif récurrent, en
rémission complète.

e _Influençant les mesures professionnelles : Dorsalgies chroniques.

Le 23 mars 2004, le centre a rendu un nouvel avis suite à une consultation du 17
mars 2004. Suite à un sevrage rapide d’un traitement de carbamazépine fin janvier
2004, le patient avait présenté une exacerbation de ses douleurs et repris ledit
traitement début mars. En plus, il suivait un traitement d’orthobionomie et un
traitement psychologique parallèlement au suivi du Dr C . Les
sensations de brûlure paradorsales et paralombaires gauches étaient persistantes. Le
patient décrivait un fond douloureux continu perturbant de manière constante son
sommeil, occasionnant une sensation de fatigue interne, avec un retrait social, une
baisse de ses activités. Il s’inquiétait d’un traitement médicamenteux antalgique au
long cours. Actuellement, le traitement suivi comprenait du carbamazépine,
oméprazole, abacacir, trazodone. Le patient souffrait toujours d’une radiculopathie
déficitaire D12-L1 qui s’était récemment péjorée lors d’une diminution rapide de
carbamazépine. Il était proposé de maintenir le médicament ainsi que d’ajouter les
patchs de lidocaïne récemment remboursés.

Le 30 juin 2004, une note de la Dresse K du SMR relevait que la
capacité de travail exigible étant de 50 % dans toutes les activités, une mesure
professionnelle n’était pas nécessaire.

Le 7 juillet 2004, le Dr H de l’Hôpital de Morges a rendu un avis
médical relevant que le traitement médicamenteux de Neurotin, Tegnetol et de
Tricyclique que le patient avait suivi avait engendré des effets secondaires sans
soulager les symptômes. Le TENS avait exacerbé les douleurs et une injection
péridurale sous scanner n’avait pas diminué les douleurs. La thérapie neurale
n’avait eu aucun effet. Il était proposé une IRM dorsale et un TENS continu avec
une injection d’anesthésiques locaux dans la région douloureuse.

Le 9 août 2004, la réadaptation professionnelle a rendu un rapport suite à un
entretien avec l’assuré le 8 juin 2004, lequel proposait l’octroi d’une rente entière
fondée sur une incapacité totale de travail du 1° avril 2000 au 30 avril 2003 et dès
le 1” mai 2003 l’octroi d’une demi-rente, puis fixation d’une révision dans deux
ans.

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Par communication à la Caisse cantonale genevoise de compensation du 16 août
2004, l’OCAI a décidé d’octroyer à l’assuré une rente à 100 % dès le 1° avril 2001
et à 50 % dès le 1” juillet 2003, avec une révision prévue le 31 août 2006. Depuis
avril 2003, l’assuré avait recouvré une capacité de travail de 50 %. Sa rente était
ainsi diminuée dès le 1” juillet 2003 conformément au délai de trois mois de l’art.
88a al. 1 du Règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 (RAD).

Par décision du 23 septembre 2004, l’'OCAI a octroyé à l’assuré une rente
mensuelle de fr. 400.- dès le 1° novembre 2004 et par décision du 11 octobre 2004
il lui a alloué un rétroactif de fr. 27'201.- pour la période du 1° avril 2001 au 30
septembre 2004, versé par compensation à l’Hospice Général.

Le 22 octobre 2004, l’assuré s’est opposé aux décisions précitées. Aucun
changement de sa capacité de gain n’avait été attestée médicalement pour justifier
une diminution de sa rente dès avril 2003.

Le 2 novembre 2004, l’Hospice Général a écrit à l’OCAI qu’il était en accord avec
le «recours » de l’assuré.

Le 8 décembre 2004, l’OCAI a rejeté l’opposition. Le volet psychiatrique de
l’examen du SMR avait permis aux experts de constater la rémission complète de
l’état de stress post-traumatique et du trouble dépressif récurrent. Une amélioration
était ainsi établie depuis avril 2003, date à partir de laquelle l’état de santé de
l’assuré n’avait plus nécessité de traitement médicamenteux psychotrope. Les
douleurs ne nécessitaient plus d’antalgiques depuis avril 2003.

Le 29 décembre 2004, le DrI , Spécialiste en médecine interne, a relevé
que la décision sur opposition de l’'OCAI comprenait des inexactitudes. Il déclare :
«Le volet psychiatrique de l’examen mené par les experts du service médical
régional (rapport établi le 16 décembre 2003) constate une rémission complète de
l’état de stress post-traumatique ainsi que du trouble dépressif récurrent. Je connais

M. T depuis juillet 2004 et il est à mon sens évident que cette
problématique n’est absolument pas réglée. L’état de stress nécessite encore et
toujours un suivi psychiatrique (Dr C , Genève); le fait que
M.T ne prenne plus de psychotropes n’est pas complètement lié à une

amélioration de sa thymie, mais plutôt à une intolérance aux divers traitements qui
lui ont été proposés dans le passé. Il me semble important que l’avis du
Dr C soit demandé dans cette situation psychiatrique difficile. Quant à
l’aspect somatique, les experts ne retiennent aucune limitation objectivable. Il est
fait également mention que les douleurs dorsales ne nécessitent plus aucune
médication antalgique, signe d’amélioration de la santé du patient. Ces arguments
sont également faux : actuellement, M. T souffre toujours de ses
douleurs dorsales, qui sont extrêmement invalidantes dans la vie quotidienne. Seule
l’application régulière de « patchs » de Neurodol permet au patient de dormir sans

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trop être réveillé par ses douleurs. L’utilisation récente d’opiacés (Oxycontin) n’a
pas amélioré la situation (le patient a surtout souffert d’effets secondaires
médicamenteux). Deux évaluations spécialisées (HUG et Hôpital de Morges) n’ont
pas permis d’améliorer la situation. Un essai d’hypnose est en cours (Dr
J , Genève).

Le 14 janvier 2005, l’assuré a recouru au Tribunal cantonal des assurances sociales
à l’encontre de la décision sur opposition précitée. Il a relevé qu’il présentait une
incapacité de gain totale depuis avril 2000 et qu’aucune amélioration notable de son
état n’était survenue depuis lors. Son médecin traitant, le Dr I , avait
contesté les conclusions de l’OCAI. Il souffrait toujours de fortes douleurs
persistantes, résistantes aux traitements, perturbant son sommeil et entraînant une
sensation de fatigue interne, de retrait social et une baisse des activités.

Le 28 février 2005, le SMR a rendu un avis médical suite au recours de l’assuré,
relevant qu’aucun des rapports médicaux soumis (du centre du 23 mars 2004, du Dr
H du 7 juillet 2004 et du Dr I du 29 décembre 2004)
n’apportaient d’élément objectif pouvant s’écarter de son rapport de décembre
2003.

Le 14 mars 2005, l’'OCAI s’est opposé au recours en relevant que l’expertise du
SMR avait pleine valeur probante. On pouvait admettre une diminution du droit à la
rente dès le 1* octobre 2003, en raison du délai de trois mois de l’art. 88bis al. 2
RAI

Le 1” avril 2005, le département de neurosciences clinique et dermatologie des
HUG a effectué un examen neuropsychologique de l’assuré. Le patient se plaignait
de problèmes mnésiques — concernant surtout les faits récents, apparus suite à son
accident et s’aggravant progressivement — ainsi que d’un manque de concentration,
un ralentissement physique et psychique et une fatigue permanente. En conclusion,
le rapport mentionne que l’examen met en évidence des rendements mnésiques très
nettement insuffisants lors de l’apprentissage d’un matériel verbal et visuo-spatial.
Un bilan neurologique était souhaitable au vu de la sévérité du trouble mnésique,
ainsi qu’une prise en charge de quelques séances après le complément de bilan.

Le 12 avril 2005, le Dr C a rendu un rapport médical concernant la
prise en soins spécialisée de l’assuré. Il avait d’abord assuré le traitement
psychiatrique du patient en 2001 en tant que chef de clinique à l’unité de
psychiatrie de liaison des HUG, puis en cabinet privé depuis octobre 2002. Les
diagnostics psychiatriques étaient ceux de trouble dépressif majeur traité avec
antidépresseurs en 2001, 2002, 2003 et nouvelle récidive depuis décembre 2004.
Trouble somatoforme douloureux depuis l’année 2000. Syndrome de stress post-
traumatique en rémission partielle depuis 2003. Le traitement était celui de Zoloft
(Sertraline), Trizivir et Antra. Le patient bénéficiait d’une psychothérapie de

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soutien associée à un traitement médicamenteux lors des périodes où un traitement
antidépresseur s’imposait en raison des récidives d’un état dépressif. Le traitement
principal demeure néanmoins l’approche psychothérapeutique. Le traitement
psychotrope trouvait son indication pour le traitement de l’état dépressif qui tendait
à récidiver depuis l’an 2000. En ce qui concernait les symptômes séquellaires de
son état de stress post-traumatique, ceux-ci restaient actuellement discrets et tolérés
par le patient. Comme fréquemment observé chez les patients atteints d’un trouble
somatoforme, le traitement de celui-ci se révélait lent et laborieux et devait être
situé dans une perspective de traitement au long cours en raison des multiples
facteurs intrapsychiques et contextuels qui participaient à cet état. La conjonction
durable de ces facteurs lui semblait fort présente dans le cas du patient. Il lui
semblait important de signaler que le discours du patient quant à ses difficultés pour
tolérer ses douleurs, et son désarroi quant aux conséquences de celles-ci sur sa
qualité de vie demeuraient inchangés depuis 2001. Le patient se présentait
régulièrement à ses rendez-vous se montrant dès le début de sa prise en charge
motivé pour comprendre sa situation et essayer de donner un sens aux différents
facteurs internes et externes qui pouvaient participer à une perception accrue de ses
algies chroniques afin de mieux les gérer. En quatre ans de traitement, le patient
n’avait pratiquement jamais manqué un seul rendez-vous et s’était toujours montré
compliant en ce qui concernait la prescription de psychotropes. Sur le plan
psychosocial, le patient bénéficiait aussi d’un suivi d’ergothérapie à domicile
depuis janvier 2001.

Depuis le mois de décembre 2004, le patient présentait une récidive d’un trouble
dépressif majeur associé cette fois-ci à des idées suicidaires sans scénario précis et
un comportement de repli social important qui avait nécessité la mise en place une
nouvelle fois d’un traitement antidépresseur et d’une augmentation de la fréquence
des séances de psychothérapie au vu de la gravité des symptômes dépressifs. Ce
nouvel état dépressif majeur d’intensité sévère constitue le 4°" épisode en quatre
ans ce qui l’amenait à envisager actuellement, s’appuyant sur la littérature actuelle
sur la prévention des récidives dépressives, une indication d’un traitement
antidépresseur à long terme. Sous traitement antidépresseur, la thymie du patient
évoluait et s’améliorait progressivement. Les idées suicidaires avaient diminué en
intensité. Toutefois, l’effet de la médication sur les douleurs lombaires du patient
demeuraient résistantes à la médication actuelle ce qui par ailleurs avait été le cas
par rapport aux multiples tentatives infructueuses de traitement pharmacologique
depuis l’année 2000. Par ailleurs, le patient se plaignait depuis plusieurs années de
difficultés progressives de concentration et d’oublis fréquents. Ces troubles
cognitifs devenant de plus en plus importants, une demande d’examen
neuropsychologique avait été effectuée auprès de l’Unité de Neuropsychologie
appartenant à la Clinique et Policlinique de Neurologie des HUG. Sur la base d’une
observation clinique et psychothérapeutique du patient depuis quatre ans de
traitement ininterrompu, le pronostic lui semblait toujours défavorable quant à

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l’éventualité d’une rémission du trouble somatoforme. Dans ce sens, la capacité du
patient pour exercer une activité lucrative lui semblait actuellement nulle, d’autant
plus que les récidives dépressives se situent comme une comorbidité importante du
trouble principal. A ce sujet et comme il avait eu l’occasion de l’exprimer dans son
rapport médical adressé à l’'OCAI en août 2003, le seul interrogant qui demeurait
ouvert à cette époque était celui d’un éventuel recyclage professionnel qui pouvait
être compatible avec l’état clinique du patient. Ce projet n’avait pas pu voir le jour
pour des raisons qui seraient liées d’après l’AI au manque de formation spécifique
du patient. A ce jour et au vu de l’évolution clinique observée depuis la rédaction
du rapport de 2003, il était dans l’obligation d’émettre de sérieuses réserves quant à
la capacité du patient pour exercer une quelconque activité lucrative dans l’avenir
au vu de la persistance de ses douleurs et les conséquences de plus en plus durables,
sous forme de récidives, sur sa thymie de celles-ci, ainsi que la présence des
troubles cognitifs récemment objectivés.

Le 15 avril 2005, l’assuré a répliqué en se fondant sur le rapport du Dr

C établi après l’expertise du SMR.
Le 2 mai 2005, la Dresse K du SMR a relevé que selon le rapport du
Dr C une aggravation de l’état psychique postérieure à la décision sur

opposition était plausible, ce d’autant plus qu’un trouble cognitif chronique avait
été mis en évidence le 31 mars 2005. Une nouvelle instruction médicale devrait être
faite après la décision du Tribunal.

Le 9 mai 2005, l’OCAI a maintenu sa position et proposé de réviser la situation
pour déterminer si la capacité de travail de l’assuré avait pu être diminuée
postérieurement à la décision sur opposition.

Le 30 mai 2005, le Tribunal cantonal des assurances sociales a entendu les parties
en audience de comparution personnelle. Le recourant a déclaré : « Je ne sais pas
pourquoi le SMR a indiqué que j’avais arrêté mon traitement médicamenteux dès
avril 2003, car cela est erroné. Dès avril 2004, j’ai pris un traitement de
psychotropes avec de la morphine dont le but était d’agir sur la douleur. J’ai subi de
gros effets secondaires de ce traitement (perte de 10 kilos en quelques mois), ce qui
fait que j’ai dû arrêter ce traitement. Lorsque j’ai été vu par le SMR en décembre
2003, je n’avais pas encore pris de psychotropes et j'étais toujours sous
antidépresseurs. Le Dr I , dans son certificat de décembre 2004, fait
allusion à l’intolérance aux psychotropes et à la morphine. Je souligne que la
psychiatre du SMR est très peu intervenue lors de mon examen. J’estime qu’elle ne
peut émettre un jugement sur mon état. Elle m’a reçu avec un médecin généraliste.
J'avais expliqué au SMR quel traitement je suivais. En tout, l’examen a duré une
demi-heure. J’ai eu l’impression que le SMR avait déjà un parti pris. La
consultation de la douleur de l’Hôpital m’avait déjà prescrit des psychotropes. Le
traitement a été poursuivi avec le Dr C , il me semble que c’était en

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2003. Ce traitement avait également été un échec. Je ne sais pas si le SMR faisait
allusion à la cessation de ce traitement-ci. Actuellement je suis sous
antidépresseurs. Je ne prends pas de psychotropes car je ne les supporte pas. Par
ailleurs, j’ai essayé tous les traitements possibles mais rien n’a marché. Depuis
l’accident j’ai des douleurs dorsales neurogènes, comme si les nerfs étaient à vif.
Depuis ce moment les douleurs sont restées stables une certaine période puis après
le traitement de psychotropes ont été en augmentant. Actuellement les douleurs sont
plus importantes qu’au début. Je n’arrive presque pas à dormir, je me lève tard le
matin et J'essaye de faire un minimum d’activités ménagères. Cette douleur me
fatigue énormément, à la fin de la journée je suis épuisé, je suis comme dans un
brouillard. Avant le Dr I , j'étais suivi par la doctoresse HUAD de
l'Hôpital ainsi que d’autres médecins de l’Hôpital. Je maintiens que mon état de
santé ne s’est Jamais amélioré et qu’il s’est plutôt empiré ».

Au vu des déclarations du recourant, l’'OCAI a indiqué qu’il consulterait le SMR
pour savoir s’il y avait réellement eu amélioration de l’état de santé dès avril 2003.

Le 10 juin 2005, le SMR a rendu un avis médical de la Dresse K selon
laquelle pour quelqu’un qui avait des troubles cognitifs, l’assuré était très précis
dans ses déclarations. Aucun élément ne pouvait la faire changer d’avis, sauf que le
trouble cognitif ne semblait pas avoir atteint un seuil clinique important, mais ceci
serait examiné après la décision du Tribunal.

Le 16 juin 2005, l’'OCAI a persisté dans sa décision.

Le 29 août 2005, la Dresse D a informé l’OCAI que l’assuré lui avait
été adressé par son médecin traitant, le Dr E , pour un traitement de
thérapie neurale. L’accident subi avait pu révéler une fragilité de la cage thoracique
car le patient avait subi une plastie de celle-ci pour malformation congénitale. Ce
document a été communiqué aux parties et la cause gardée à juger.

EN DROIT

La loi genevoise sur l’organisation judiciaire (LOJ) a été modifiée et a institué, dès
le 1% août 2003, un Tribunal cantonal des assurances sociales, composé de 5 juges,
dont un président et un vice-président, 5 suppléants et 16 juges assesseurs (art. 1 let.
ret 56 T LOJ).

Suite à l’annulation de l’élection des 16 juges assesseurs, par le Tribunal fédéral le
27 janvier 2004 (ATF 130 I 106), le Grand Conseil genevois a adopté, le 13 février,
une disposition transitoire urgente permettant au Tribunal cantonal des assurances
sociales de siéger sans assesseurs à trois juges titulaires, ce, dans l’attente de
l’élection de nouveaux juges assesseurs.

Sa compétence pour juger duc as d'espèce est ainsi établie.

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2. La LPGA est entrée en vigueur le ler janvier 2003, entraînant la modification de
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Sur le
plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la lumière
du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au moment où
les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 127 V 467 consid. 1,
126 V 136 consid. 4b et les références). En revanche, en ce qui concerne la
procédure, et à défaut de règles transitoires contraires, le nouveau droit s'applique
sans réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b, 112 V
360 consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). C'est pourquoi les
procédures introduites après le ler janvier 2003 devant un tribunal cantonal
compétent en matière d'assurances sociales sont régies par les nouvelles règles de
procédure contenues dans la LPGA et par les dispositions de procédure contenues
dans les différentes lois spéciales modifiées par la LPGA.

Sur le fond, le Tribunal de céans relève que, la décision litigieuse ayant été rendue
en date du 8 décembre 2004 mais statuant sur un état de fait juridiquement
déterminant remontant à l’année 2000, le présent litige sera examiné à la lumière
des dispositions de la LAI et de son règlement en vigueur jusqu’au 31 décembre
2002. Les dispositions légales seront dès lors citées dans leur ancienne teneur.
Enfin, s’agissant des modifications de la LAI du 21 mars 2003, entrées en vigueur
le 1” janvier 2004, elles seront citées dans la mesure de leur pertinence.

3. Interjeté en temps utile devant la juridiction compétente, le recours est recevable
(art. 56 V al. 1 ch. 2 LOJ et 60 LPGA).

4. L’art. 4 al. 1 LAI stipule que l’invalidité est la diminution de la capacité de gain,
présumé permanente ou de longue durée, qui résulte d’une atteinte à la santé
physique, ou mentale provenant d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident. Pour qu’une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas,
qu’un diagnostic médical pertinent soit posé par un spécialiste et que soit mise en
évidence une diminution importante de la capacité de travail (et de gain) (ATF 127
V 299). Ainsi, pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le
juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement
aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter
un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles
activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales
constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore,
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2,
114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1).

5. Selon la jurisprudence et la doctrine, l’autorité administrative ou le juge ne doit
considérer un fait comme prouvé que lorsqu'ils sont convaincus de sa réalité
(Kummer, Grundriss des Zivilprozessrechts, A édition Berne 1984, p. 136;
GYGI, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2°” édition, p. 278 ch. 5). Dans le domaine

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des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus
probables (ATF 126 V 360 consid. 5 let. b 125 V 195 consid. ch. 2 et les
références).

Parmi les atteintes à la santé psychique, qui peuvent, comme les atteintes
physiques, provoquer une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAÏT, on doit mentionner
- à part les maladies mentales proprement dites - les anomalies psychiques qui
équivalent à des maladies. On ne considère pas comme des conséquences d'un état
psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par
l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait
empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit
être déterminée aussi objectivement que possible. Il faut donc établir si et dans
quelle mesure un assuré peut, malgré son infirmité mentale, exercer une activité que
le marché du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes. Le point déterminant est
ici de savoir quelle activité peut raisonnablement être exigée dans son cas. Pour
admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la santé
mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative
insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à
profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement
exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 102 V 165;
VSI2001 p. 224 consid. 2b et les références).

Selon la jurisprudence, des troubles somatoformes douloureux peuvent, dans
certaines circonstances, conduire à une incapacité de travail (ATF 120 V 119
consid. 2c/cc; RAMA 1996 no U 256 p. 217 ss consid. 5 et 6). De tels troubles
entrent dans la catégorie des affections psychiques, pour lesquelles une expertise
psychiatrique est en principe nécessaire quand il s'agit de se prononcer sur
l'incapacité de travail qu'ils sont susceptibles d'entraîner (VSI 2000 p. 160 consid.
4b; ATF 130 V 352 consid. 2.2.2 et les arrêts cités). Compte tenu des difficultés, en
matière de preuve, à établir l'existence de douleurs, les simples plaintes subjectives
de l'assuré ne suffisent pas pour justifier une invalidité (entière ou partielle). Dans
le cadre de l'examen du droit aux prestations de l'assurance sociale, l'allégation des
douleurs doit être confirmée par des observations médicales concluantes, à défaut
de quoi une appréciation de ce droit aux prestations ne peut être assurée de manière
conforme à l'égalité de traitement des assurés (ATF 130 V 352 consid. 2.2.2).

Un rapport d'expertise attestant la présence d'une atteinte psychique ayant valeur de
maladie - tels des troubles somatoformes douloureux - est une condition juridique
nécessaire, mais ne constitue pas encore une base suffisante pour que l'on puisse

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admettre qu'une limitation de la capacité de travail revêt un caractère invalidant
(ATF 130 V 352 consid. 2.2.3; Ulrich Mevyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der
Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich für
den Einkommensvergleich in der Invaliditätsbemessung, in : René
Schauffhauser/Franz Schlauri (éd.), Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St. Gall 2003,
p. 64 sv., et note 93). En effet, selon la jurisprudence, les troubles somatoformes
douloureux persistants n'entraînent pas, en règle générale, une limitation de longue
durée de la capacité de travail pouvant conduire à une invalidité au sens de l'art. 4
al. 1 LAÏT (voir sur ce point Meyer-Blaser, op. cit. p. 76 ss, spéc. p. 81 sv.). Une
exception à ce principe est admise dans les seuls cas où, selon l'estimation du
médecin, les troubles somatoformes douloureux se manifestent avec une telle
sévérité que, d'un point de vue objectif, la mise en valeur de sa capacité de travail
ne peut, pratiquement, - sous réserve des cas de simulation ou d'exagération (SVR
2003 IV no 1 p. 2 consid. 3b/bb; voir aussi Meyer-Blaser, op. cit. p. 83, spéc. 87
sv). - plus raisonnablement être exigée de l'assuré, ou qu'elle serait même
insupportable pour la société (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 sv. consid. 2b et
les références; ATF 130 V 352 consid. 2.2.3 et les arrêts cités; cf. aussi ATF 127 V
298 consid. 4c in fine).

Admissible seulement dans des cas exceptionnels, le caractère non exigible d’un
effort de volonté en vue de surmonter la douleur et de la réintégration dans un
processus de travail suppose, dans chaque cas, soit la présence manifeste d’une
comorbidité psychiatrique d’une acuité et d’une durée importantes, soit le cumul
d’autres critères présentant une certaine intensité et constance. Ce sera le cas (1) des
affections corporelles chroniques ou d’un processus maladif s’étendant sur
plusieurs années sans rémission durable, (2) d’une perte d’intégration sociale dans
toutes les manifestations de la vie, (3) d’un état psychique cristallisé, sans évolution
possible au plan thérapeutique, marquant simultanément l’échec et la libération du
processus de résolution du conflit psychique (profit primaire tiré de la maladie), ou
enfin (4) de l’échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux
règles de l’art et de mesures de réhabilitations, cela en dépit de la motivation et des
efforts de la personne assurée pour surmonter les effets des troubles somatoformes
douloureux (VSI 2000 p. 155 consid. 2c ; ATF 130 V 352 consid. 2.2.3 in fine;
Meyer-Blaser, op. cit. p. 76 ss, spéc. 80 ss).

Selon l’art. 28 al. 1 LAÏ, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à
66 2/3 % au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50 % au moins, ou à un
quart de rente s’il est invalide à 40 % au moins ; dans les cas pénibles, l’assuré
peut, d’après l’art. 28 al. 1bis LAIT, prétendre une demi-rente s’il est invalide à 40 %
au moins.

Dès le 1” janvier 2004, l’art. 28 LAI a la teneur suivante : l’assuré a droit à un quart
de rente s’il est invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 %

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au moins, à trois-quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins et à une rente
entière s'est est invalide à 70 % au moins.

Chez les assurés actifs, le degré d’invalidité doit être déterminé sur la base d’une
comparaison des revenus. Pour cela, le revenu du travail que l’invalide pourrait
obtenir en exerçant l’activité qu’on peut raisonnablement attendre de lui, après
exécution éventuelle de mesures de réadaptation et compte tenu d’une situation
équilibrée du marché du travail, est comparé au revenu qu’il aurait pu obtenir s’il
n’était pas invalide (art. 28 al. 2 LAT). La comparaison des revenus s’effectue, en
règle générale, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux
revenus et en les confrontant l’un avec l’autre, la différence permettant de calculer
le taux d’invalidité. Dans la mesure où ces revenus ne peuvent être chiffrés
exactement, ils doivent être estimés d’après les éléments connus dans le cas
particulier, après quoi l’on compare entre elles les valeurs approximatives ainsi
obtenues (méthode générale de comparaison des revenus ; ATF 128 V 30 consid. 1;
ATF 104 V 136 consid. 2a et 2b).

Selon l’art. 29 al. 1 LAÏI, le droit à la rente au sens de l’art. 28 LAIT prend naissance
au plus tôt à la date à partir de laquelle l’assuré présente une incapacité de gain
durable de 40 pour cent au moins (let. a) ou à partir de laquelle il a présenté, en
moyenne, une incapacité de travail de 40 pour cent au moins pendant une année
sans interruption notable (let. b). L’art. 29 al. 1 LAI en vigueur dès le 1° janvier
2003 a la même teneur.

En l’espèce, est litigieuse l’amélioration de l’état de santé de l’assuré ayant fondé la
diminution de la rente entière d’invalidité à une demi-rente dès avril 2003.

Le rapport SMR du 11 décembre 2003 est fondé sur un entretien avec l’assuré, il a
été établi en tenant compte des rapports médicaux rendus au sujet du recourant et
des plaintes de celui-ci. Il comprend un diagnostic clair et des conclusions
motivées. En ce sens il répond aux exigences jurisprudentielles quant à la valeur
probante d’un rapport médical.

Cependant, le recourant allègue que ce rapport est erroné dès lors qu’il mentionne
une amélioration progressive de son état de santé en lien avec la suppression depuis
huit mois de tout traitement médicamenteux antidépresseur et psychotrope tout en
relevant que les douleurs ne nécessitaient plus de traitement antalgique. A cet
égard, le Dr I (rapport du 29 décembre 2004) a précisé que la
suppression du traitement psychotrope était due principalement à une intolérance et
non pas à une amélioration de l’état de santé de l’assuré et que les douleurs étaient
toujours extrêmement invalidantes et nécessitaient un traitement de patchs de
Neurodol. Les médecins du centre ont aussi relevé le 23 mars 2004 que les
traitements notamment médicamenteux entrepris n’avaient eu aucun effet. Quant au
Dr C (rapport du 12 avril 2005), il a déclaré que depuis l’année 2000

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les douleurs du patient avaient résisté aux multiples tentatives infructueuses de
traitement pharmacologique et que le discours du patient quant à ses difficultés
pour tolérer ses douleurs, et son désarroi quant aux conséquences de celles-ci sur sa
qualité de vie demeuraient inchangés depuis 2001. Il s’ensuit que le rapport du
SMR précité contient en effet une conclusion erronée dès lors qu’il ne saurait
admettre, sans plus de motivation, que la cessation des traitements médicamenteux
est une preuve de l’amélioration de l’état de santé du recourant puisque les
médecins traitants ont expliqué que ladite suppression des médicaments était due à
l’inefficacité de ceux-ci et à leurs effets secondaires.

Au surplus, interpellés à ce sujet par l’'OCAL, suite à l’audience de comparution
personnelle des parties, le SMR s’est limité à souligner que le Dr G
avait fait un examen psychiatrique dans les règles de l’art.

Cela dit, cette constatation n’a pas de réelle incidence sur les conclusions du rapport
SMR dès lors que celles-ci tiennent compte de la capacité de travail de l’intéressé
évaluée selon le diagnostic posé fin 2003 et non remis en cause par les médecins
qui se sont prononcés sur l’état de santé du recourant, soit : infection HIV, sous
trithérapie ; anxiété généralisée (F41.1); syndrome douloureux somatoforme
persistant (F45.4); trouble de la personnalité émotionnellement labile, type
borderline (F60.31); trouble dépressif récurrent, épisode léger à moyen, avec
syndrome somatique, en rémission complète (F33.4).

En particulier, le rapport du SMR, pour admettre en 2003 une amélioration de l’état
de santé du recourant, se fonde, d’une part, sur la disparition de l’état de stress post-
traumatique, laquelle a bien été confirmée par le Dr C puisque celui-ci
a relevé dans son rapport du 12 avril 2005 que les symptômes séquellaires de l’état
de stress post-traumatique étaient en rémission partielle depuis 2003 et restaient
actuellement discrets et tolérés par le patient et, d’autre part, sur l’amélioration de
l’état dépressif, qualifié de léger, diagnostic compatible avec celui du
Dr C qui parle d’un état dépressif sévère depuis décembre 2004
seulement et du fait qu’en quatre ans il a traité le patient pour quatre épisodes d’état
dépressif majeur d’intensité sévère, ce qui atteste que le trouble dépressif n’était pas
sévère de façon continue.

Ainsi, l’intimé pouvait se fonder sur le rapport du SMR du 11 décembre 2003 pour
admettre une incapacité de travail totale dès avril 2000 et à 50 % dès avril 2003.

Cependant, l’intimé admet à juste titre qu’en application de l’art. 88bis al. 2 RAI, la
diminution du droit à la rente ne devait prendre effet que le 1” octobre 2003, en lieu
et place du 1” juillet 2003. La décision litigieuse sera en conséquence réformée en
ce sens.

Enfin, il sera donné acte à l’intimé de son intention d’ouvrir une procédure de
révision pour la période commençant à courir le 1” décembre 2004, au vu de

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l’aggravation de l’état de santé de l’assuré, relevée par le Dr C dans
son rapport du 12 avril 2005. A cet égard, le Tribunal de céans constate également
que le rapport des HUG du 1° avril 2005 relève un important trouble mnésique,
lequel pourrait influencer défavorablement la capacité de travail de 50 % fixée par
le SMR le 16 décembre 2003. Enfin, s’agissant de la note du SMR du 10 juin 2005
suite à l’envoi du procès-verbal de l’audience du 30 mai 2005 relevant que « pour
quelqu'un qui a des troubles cognitifs que nous avons admis comme une
aggravation plausible, il est très précis dans ses déclarations », il est à relever
qu’elle n’est pas pertinente dès lors qu’il sied de tenir compte du fait que les
déclarations du recourant ont été résumées et reformulées au cours de ladite
audience.

12. Au vu de ce qui précède, le recours sera partiellement admis et une indemnité de
fr 1'000.- allouée au recourant à charge de l'intimé.

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PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :
Statuant

(conformément à la disposition transitoire de l’art. 162 LOJ)

A la forme :

1. Déclare le recours recevable.

Au fond :

2. L’admet partiellement.

3. Réforme la décision sur opposition de l’OCAI du 8 décembre 2004 en ce sens que
le droit à une rente entière d’invalidité est prolongé jusqu’au 30 septembre 2003.

4. La confirme pour le surplus.

5. Invite l’intimé à ouvrir une procédure de révision pour la période commençant à
courir dès le 1° décembre 2004.

6. Condamne l'OCAI à payer au recourant une indemnité de fr. 1'000.-.

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt

dans un délai de 30 jours dès sa notification par pli recommandé adressé au
Tribunal fédéral des assurances, Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE, en trois
exemplaires. Le délai ne peut être prolongé. Le mémoire doit: a) indiquer
exactement quelle décision le recourant désire obtenir en lieu et place de la décision
attaquée; b) exposer pour quels motifs il estime pouvoir demander cette autre

décision; c) porter sa signature ou celle de son représentant. Si le mémoire ne

contient pas les trois éléments énumérés sous lettres a) b) et c) ci-dessus, le
Tribunal fédéral des assurances ne pourra pas entrer en matière sur le recours qu’il

devra déclarer irrecevable. Le mémoire de recours mentionnera encore les moyens
de preuve, qui seront joints, ainsi que la décision attaquée et l’enveloppe dans

laquelle elle a été expédiée au recourant (art. 132, 106 et 108 OJ).

La greffière La présidente

Nancy BISIN Valérie MONTANI

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral

des assurances sociales par le greffe le

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