ge_gerichte · JTCO/17/2017 · 2017-02-02 · fr


Siégeant : Mme Catherine GAVIN, présidente, Mme Isabelle CUENDET et Mme 
Anne JUNG BOURQUIN, juges, Mme Emmanuelle MANGE, greffière-juriste 
délibérante, Mme Françoise DUVOISIN, greffière. 
P/18181/2015 
RÉPUBLIQUE ET 
CANTON DE GENÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
 
JUGEMENT 
DU TRIBUNAL CORRECTIONNEL 
Chambre 4 
 
2 février 2017 
 
MINISTÈRE PUBLIC 
Madame A______, ayant élu domicile c/o ______, assistée de Me ______ et de 
Me ______ 
 
Madame B______, ayant élu domicile c/o ______, assistée de Me ______ et de 
Me ______ 
 
Madame C______, ayant élu domicile c/o ______, assistée de Me ______ et de 
Me ______ 
Contre 
 
Monsieur D______, né le ______1957, actuellement détenu à la prison de Champ-
Dollon, prévenu, assisté de Me ______ 


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P/18181/2015 
CONCLUSIONS FINALES DES PARTIES : 
Le Ministère public conclut à un verdict de culpabilité pour meurtre. Il conclut à la 
fixation d'une peine privative de liberté de 10 ans sous déduction de la détention 
préventive, à ce qu'il soit renoncé à la révocation des sursis antérieurs, à ce qu'il soit fait 
un accueil favorable aux conclusions civiles des parties plaignantes, à ce qu'il soit statué 
sur les inventaires conformément aux conclusions figurant dans l'acte d'accusation, à ce 
que le prévenu soit condamné aux frais de la procédure et à ce qu'il soit maintenu en 
détention de sûreté. 
A______, C______ et B______, parties plaignantes, par la voix de leurs Conseils, 
concluent à un verdict de culpabilité pour meurtre par dol éventuel. Ils persistent dans 
les conclusions civiles déposées, concluant cependant subsidiairement à ce que les 
droits des parties plaignantes soient réservés en ce qui concerne les trois montants 
demandés à titre de perte de soutien. 
D______, prévenu, par la voix de son Conseil, conclut à son acquittement du chef 
d'accusation de meurtre, s'en rapporte à justice pour celui d'homicide par négligence et 
conclut à un verdict de culpabilité pour lésions corporelles simples et non pour lésions 
corporelles graves. S'agissant de la peine, il plaide le repentir sincère et conclut à la 
fixation d'une peine compatible avec une mise en liberté immédiate sans s'opposer à ce 
que soit ordonné un traitement ambulatoire. S'agissant des conclusions civiles, il s'en 
rapporte à justice sur le montant du tort moral ainsi que sur les frais de défense et 
conclut à l'irrecevabilité des conclusions en perte de soutien, subsidiairement à ce que 
ces conclusions soient rejetées et que les parties plaignantes soient invitées à agir au 
civil. 
EN FAIT 
A. a. Par acte d'accusation du 2 décembre 2016, il est reproché à D______, alors qu'il 
était agent de sécurité au sein de l'établissement E______ sis à la rue ______ à Genève, 
d'avoir, le 24 septembre 2015 (recte : le 25 septembre 2015) vers 22 h 00, prié le client 
F______ de quitter l'établissement dans la mesure où ce dernier dérangeait les autres 
clients, d'avoir à cet effet emprunté l'ascenseur en compagnie de ce dernier afin de 
s'assurer qu'il sorte de l'établissement puis, arrivés au rez-de-chaussée, d'avoir poussé 
F______ hors de l'ascenseur, de lui avoir donné une gifle de la main droite et, alors que 
F______ s'éloignait en direction des ascenseurs, de l'avoir acculé dans un coin et enfin, 
alors que F______ plaçait ses bras dans le but de se protéger, de lui avoir asséné un 
coup de tête entre le menton et le nez, un crochet de la main gauche sur le côté droit du 
visage et un coup de poing de la main gauche entre le menton et le nez, l'arrière de la 
tête de F______ heurtant alors un grillage se trouvant derrière lui. Il est enfin reproché à 
D______, alors que la victime, sonnée par le coup, s'était penchée en avant et avait tenté 
de s'éloigner, d'avoir asséné un dernier coup de poing par derrière dans le ventre de 
F______ avant de poser sa main au niveau de l'épaule, provoquant ainsi la chute de 
celui-ci lourdement en arrière, de sa hauteur et sans mécanisme de protection, sa tête 
frappant violemment le sol de type marbre. Suite aux coups portés, F______ a présenté 


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des lésions corporelles graves telles que décrites dans les constats médicaux versés à la 
procédure. F______ est resté par la suite inconscient dans un état végétatif permanent 
jusqu'à son décès le 28 juin 2016 des suites des graves lésions cérébrales irréversibles 
subies. 
Il est ainsi reproché à D______ de s'être rendu coupable de meurtre au sens de l'article 
111 CP. 
A. b. Subsidiairement, il est reproché à D______ de s'être rendu coupable de lésions 
corporelles graves au sens de l'article 122 CP, ce dernier ayant pris le risque de blesser 
gravement F______ et accepté que ce risque se réalise, et d'homicide par négligence au 
sens de l'article 117 CP, D______ ayant agi par une imprévoyance coupable alors qu'il 
pouvait et devait envisager que les coups portés risquaient d'étourdir F______ au point 
de lui faire perdre ses réflexes, de provoquer un K.O. ou une commotion cérébrale qui 
aurait des conséquences mortelles, excédant de la sorte les limites du risque admissible. 
A. c. Par décision du 26 janvier 2017, le Tribunal de céans a invité le Ministère public à 
compléter son acte d'accusation pour y ajouter « D______ a asséné un dernier coup de 
poing par derrière dans le ventre de F______ avant de poser sa main au niveau de 
l'épaule de celui-ci et de le tirer en arrière. F______ a alors chu […] » (point 3 de l'acte 
d'accusation). 
Le Ministère public, ayant donné une suite favorable à ladite invitation, a déposé un acte 
d'accusation complémentaire en date du 26 janvier 2017. 
B. Les éléments pertinents suivants ressortent de la procédure : 
 Du contexte 
a. a. Il ressort du rapport d'arrestation du 26 septembre 2015 que les services de police 
ont été appelés le 25 septembre 2015 peu après 22 h 15 suite à un conflit entre un client 
et un videur de l'établissement E______, sis rue ______ à Genève au ______ème étage. 
L'accès à l'établissement se fait par des ascenseurs débouchant dans la galerie 
marchande située au rez-de-chaussée de l'immeuble. 
À leur arrivée dans la galerie marchande, les secours ont identifié le blessé, gisant 
inconscient, en la personne de F______. En raison de ses blessures à la tête, il a été 
acheminé aux Hôpitaux universitaires de Genève (HUG). 
D______, agent de sécurité du E______, a d'emblée et spontanément expliqué avoir 
porté le coup qui avait causé la chute et la perte de connaissance de F______. 
Dans leur rapport d'interpellation du 2 octobre 2015, les gendarmes ont précisé que, 
dans l'établissement, l'appointé G______ avait été immédiatement approché par 
D______ qui avait admis avoir frappé la victime. Après s'être rendus aux HUG où ils 
avaient été informés que F______ souffrait de multiples hémorragies cérébrales et d'une 
fracture crânienne, les gendarmes avaient procédé à l'interpellation de D______. Ils ont 
précisé que ce dernier, très collaborant, les avaient suivi spontanément, avait beaucoup 
de remords suite à cet évènement et était très inquiet de l'état de santé de F______. 


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Trois systèmes de vidéosurveillance ont été identifiés sur les lieux, soit les caméras du 
E______ (salle principale et accueil), les caméras de la régie H______ (galerie 
marchande) ainsi que les caméras de la bijouterie I______ (galerie marchande). 
a. b. Il ressort des images de vidéosurveillance de la galerie marchande que, vers 
21 : 09 : 42, F______ arrive au bas des ascenseurs menant au E______, il échange 
quelques paroles avec D______ et lui serre la main. F______, bien que légèrement 
titubant et gesticulant de manière quelque peu désordonnée, semble être de bonne 
composition et il ne semble pas importuner les agents de sécurité ou les clientes arrivant 
en même temps que lui. 
Il ressort des images de vidéosurveillance de la salle principale de l’établissement que la 
tablée de F______ est très festive et s'adresse à plusieurs reprises aux jeunes femmes 
qui passent à côté de leur table ou qui se trouvent à une table voisine. La tablée 
commande une bouteille, puis un magnum de Champagne. 
Par ailleurs, toutes les personnes entendues dans le cadre de la présente procédure 
s'accordent pour dire qu'il existait un conflit antérieur entre F______ et J______ qui, le 
soir des faits, était déjà assis à une autre table du restaurant à l'arrivée de la future 
victime. 
Une tension est progressivement visible sur les images de vidéosurveillance, en 
particulier de la part de J______, assis face à la camera, ainsi que de ses acolytes. 
F______ et ses amis semblent quant à eux éviter l'esclandre et ignorent l'autre tablée. 
 De l'intervention de D______ 
a. c. Diverses caméras de surveillance ont fourni des images de la galerie marchande 
reliant la rue ______ à la rue ______, où F______ a été pris en charge par les secours, 
ainsi que de la salle principale du E______ et du hall d’entrée de l'établissement, devant 
les ascenseurs. 
- 
il ressort des images de vidéosurveillance de la salle principale de 
l’établissement qu'à partir de 21 : 36 : 51, D______ se trouve dans la salle du restaurant. 
Il s'adresse tantôt à F______, tantôt à J______, dans une évidente volonté de calmer les 
choses. Il ne semble avoir aucun conflit avec F______, lequel le prend par les épaules à 
une ou deux reprises. D______ intervient par ailleurs pour éloigner une table voisine de 
celle du groupe de F______. 
- 
il ressort des images du hall d’entrée du E______, devant les ascenseurs, qu'à 
22 : 07 : 01, F______ traverse la zone d’accueil pour se rendre sur la terrasse, suivi, à 
22 : 08 : 54, de D______. Dans la foulée, F______ et D______ reviennent de la 
terrasse et parlent ensemble devant les ascenseurs. La discussion semble alors 
mouvementée et les deux hommes de poussent mutuellement à quelques reprises. 
Pendant le temps de la discussion, K______, directeur du E______, puis L______, 
directeur des relations publiques et de l’évènementiel du E______, restent à proximité 
des deux hommes et maintiennent ouvertes les portes de l’ascenseur. K______ éloigne 
les objets fragiles, tel que le vase posé sur le comptoir. 


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- A 22 : 11 : 05, M______, ami de F______ rejoint ce dernier et D______ près des 
ascenseurs, suivi à 22 : 11 : 12, de N______, un autre ami de F______. 
- A 22 : 12 : 11, D______, après avoir tenté de retenir à plusieurs reprises de retenir 
F______ par le bras, le laisse retourner à l’intérieur de la salle. 
- A 22 : 12 : 23, F______ revient aux ascenseurs, sa veste et son pull à la main, 
précédé de D______. 
- A 22:12:36, D______ et F______ entrent seuls dans l’ascenseur. 
Il ressort des images de la galerie marchande reliant la rue ______ à celle du ______ 
(étant précisé que l’horodatage de ces caméras est en décalage avec celles du E______) 
que : 
- A 22 : 17 : 28, F______ est poussé hors de l’ascenseur par D______ qui lui assène une 
gifle de la main droite au visage à 22 : 17 : 30. 
- en arrière-plan, O______ et P______, agents de sécurité et collègues de D______, 
ainsi qu’une troisième personne sont dans la galerie au moment de l’arrivée de 
l’ascenseur. 
- A 22 : 17 : 31, F______ réplique en donnant une gifle de la main droite au visage de 
D______. Il s’agit du seul coup que F______ donne lors de toute la durée de 
l’altercation. 
- A 22 : 17 : 32, à la suite de cette gifle, O______ et P______ amènent F______ au sol 
et l'y maintiennent. 
- A 22 : 17 : 42, D______ tente de séparer F______ de ses collègues puis le repousse. 
- A 22 : 17 : 44, P______ amène à nouveau F______ au sol et l'y maintient. 
- A 22 : 18 : 19, F______ se relève et, trois secondes plus tard, est acculé contre la paroi 
par D______. 
- A 22 : 18 : 29, F______ tente de se diriger vers les ascenseurs, là où il avait laissé 
tomber ses vêtements en arrivant au rez-de-chaussée. 
Il ressort des images de l’embouchure de l’allée, côté rue ______ (étant précisé que 
l’horodatage de ces caméras est en décalage avec celles du couloir) que : 
- A 22 : 14 : 16, O______ amène F______ dans un coin en essayant visiblement de le 
calmer et de l’éloigner de D______. 
- A 22 : 14 : 24, D______ repousse vigoureusement O______ afin de pouvoir se 
rapprocher de F______, étant précisé que ses bras sont le long de son corps. F______, 
se sentant visiblement acculé, place ses bras entre lui et D______ dans le but manifeste 
de le tenir à distance. 
- A 22 : 14 : 32, D______ donne un coup de tête à F______, sans toutefois empoigner 
celui-ci préalablement. Le coup heurte F______ au niveau du visage, entre le menton et 
le nez. 


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- A 22 : 14 : 33, D______ porte un crochet de la main gauche sur le côté droit du visage 
de F______. À cet instant, F______ tente de repousser D______ à l’aide de son avant-
bras, mais n'essaie aucunement de le frapper. 
- A 22 : 14 : 35, F______ repousse D______ dans l’angle, sans le frapper. 
- A 22 : 14 : 35, D______ assène un nouveau coup de poing de la main gauche à 
F______ qui l'atteint entre le menton et le nez. L’arrière de la tête de F______ heurte 
alors le grillage fermant l’accès aux escaliers se trouvant derrière lui. 
- A 22 : 14 : 36, F______, semblant sonné par le dernier coup, se penche en avant et 
tente de s’éloigner de D______. Ce dernier pose alors sa main droite sur le dos de 
F______ et lui assène un dernier coup de poing au ventre, par derrière. 
- A 22 : 14 : 38 F______, encore penché en avant, fait quelques pas sur sa droite en 
direction de la galerie, puis se tient de la main droite contre un pilier faisant l'angle avec 
la galerie. D______, après avoir fait tomber sa radio dans la bousculade, place encore sa 
main sur l'épaule gauche de F______. Ce dernier chute ensuite en arrière sans aucun 
mécanisme de protection. F______ reste au sol, immobile et ne se relèvera plus. 
Il ressort enfin des images de vidéosurveillance que, suite à la chute de F______, 
D______ se dirige vers les ascenseurs, qu'il emprunte pour remonter vers 
l'établissement. À l'étage, visiblement agité, il arpente le secteur de l'accueil et s'adresse 
à plusieurs employés. Il redescend ensuite vers la victime, une serviette à la main, avant 
d'être rapidement redirigé vers les ascenseurs par son collègue O______. 
 Des expertises médicales et de l'audition des experts 
b. a. À teneur du rapport du Centre universitaire de médecine légale (CURML) du 
21 octobre 2015, D______ présentait une plaie au niveau du front, conséquence d'un 
traumatisme contondant (objet heurtant le corps ou contre lequel le corps s'est heurté) 
compatible avec le coup de tête qu'il aurait donné à la victime, tel qu'indiqué par la 
police. 
b. b. Une expertise médico-légale portant notamment sur l'origine des lésions 
traumatiques constatées chez F______ a été ordonnée. Les experts se sont notamment 
basés sur les images de vidéosurveillance afin d'établir les coups qui avaient été portés à 
la victime ainsi que les séquelles engendrées. Les experts retiennent à cet égard qu'une 
gifle et quatre coups ont été portés, soit un coup de tête et deux coups de poing de la 
main gauche au visage ainsi qu'un coup de poing qui semble atteindre le ventre de la 
victime. 
S'agissant de l'origine des lésions constatées, les experts ont établi que : 
 la plaie croûteuse de la racine du nez, la fracture des os propres du nez ainsi que 
la fracture de l'os tympanal droit pouvaient être la conséquence du coup de tête 
et/ou du coup de poing portés entre le menton et le nez de la victime, impacts 
qualifiés de « relativement violent[s] » ; 
 la fracture de l'os occipital et de la base du crâne, les hématomes sous-duraux, 
l'hémorragie sous-arachnoïdienne, ainsi que les contusions cérébrales devaient 


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être considérées comme la conséquence du traumatisme lié à la chute, ces 
lésions présentant l'aspect typique du coup (impact de la tête sur le 
sol) / contrecoup (mouvement du cerveau dans la boîte crânienne). 
Les experts ont établi que les lésions traumatiques liées à la chute avaient concrètement 
mis en danger la vie de l'expertisé. 
Tant les analyses d'alcoolémie que les analyses toxicologiques portant sur la présence 
de stupéfiants se sont révélées négatives. Les experts ont toutefois précisé que le 
prélèvement sanguin avait été effectué environ huit heures après les faits et qu'il n'était 
par conséquent pas possible de se prononcer sur le taux d'alcool éthylique que présentait 
l'expertisé au moment des faits. Ceci dit, ils ont relevé que les coups reçus par F______ 
étaient de nature à expliquer à eux seuls sa chute au sol. 
L'expertise précise que, selon les témoins des faits, F______ aurait brièvement perdu 
connaissance après les coups reçus. Toutefois, à l'arrivée des secouristes ceux-ci ont 
constaté qu'il était conscient et agité (Glasgow Coma Scale GCS 13/15). En janvier 
2016, il présentait un GCS de 9/15. En avril 2016, il était décrit en évolution lentement 
défavorable. L'expertise fait état d'un « pronostic fonctionnel et vital sombre ». Selon les 
notes de suite des 24 et 27 mai 2016, F______ présentait alors un état végétatif (GCS 
7/15). En accord avec le Comité d'éthique, un retrait thérapeutique a été décidé. 
F______ est décédé aux HUG le 28 juin 2016. Il ressort de l'autopsie médico-légale que 
le lien de causalité est établi entre le traumatisme crânien subit par F______ et son 
décès. 
b. c. Q______ et R______, experts, ont été entendus par-devant le Ministère public. Ils 
ont confirmé leur rapport d'expertise. Ils ont déclaré que suite à diverses interventions 
chirurgicales, l'état de l'expertisé s'était stabilisé, soit entre janvier et avril 2016, mais 
dans une situation déjà « extrêmement grave ». Il n'avait en outre jamais repris 
conscience. Ils n'espéraient ainsi pas d'amélioration de son état neurologique « avec un 
risque important de décès lié à des complications ou un état végétatif ». Un retrait 
thérapeutique avait ainsi été décidé. A posteriori, ils estimaient que l'expertisé n'avait eu 
aucune chance de s'en sortir, soit de reprendre une vie normale sans séquelles, dès lors 
qu'il n'y avait eu aucune évolution positive de son état de santé et qu'il avait été en état 
végétatif permanent. Sans cette prise en charge médicale continue, l'expertisé serait 
décédé plus tôt. S'agissant enfin de l'état de K.O., ils ont expliqué qu'un tel état pouvait 
intervenir dans le cas de coups portés à la tête. Dans le cas particulier, les coups portés à 
la tête avaient provoqué une commotion cérébrale qui avait entraîné la chute de 
l'expertisé sans mécanisme de protection. Bien que ce type de chute était de nature à 
entraîner les conséquences médicales telles que constatées sur l'expertisé, un facteur 
important demeurait la nature du sol, soit dans le cas présent du marbre, ce qui avait 
impliqué que l'énergie de la chute avait été entièrement transmise à la tête. Sans la 
chute, les lésions auraient été celles de la fracture de l'os propre du nez et de l'os 
tympanal, lesquelles n'auraient en elles-mêmes pas entraîné la mort. 
 De l'audition de la partie plaignante 


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c. A______, épouse de F______, représentant également leurs deux filles mineures 
B______ et C______, a été entendue par-devant le Ministère public le 30 août 2016. 
Elle a déclaré avoir été en couple avec ce dernier depuis 23 ans, dont 15 ans de mariage. 
Leurs filles étaient âgées de 12 et 14 ans au moment des faits. Elle a expliqué qu'elle 
s'était occupée de ses filles dès la naissance de l'aînée, mais qu'elle avait dû reprendre 
une activité lucrative à mi-temps dès le mois de janvier 2016 pour subvenir aux besoins 
de la famille. Elle avait ainsi dû reprendre les rênes de la famille à la place de son mari 
qui était en charge de tout cela auparavant. S'agissant de son époux, elle a précisé qu'il 
était sportif, qu'il courait beaucoup, mais qu'il ne pratiquait pas les arts martiaux. Elle a 
ensuite précisé qu'il pratiquait la boxe lorsqu'elle l'avait rencontré, mais qu'il avait arrêté 
depuis une vingtaine d'années. Il s'adonnait également à de nombreuses activités 
sportives avec ses filles. Le soir des faits, elle avait croisé son époux à la maison ; elle-
même s'apprêtait à se rendre avec les enfants à Lausanne pour un anniversaire alors que 
lui avait un cours en fin de journée et avait ensuite prévu de boire un verre avec des 
amis. Il comptait rentrer tôt, car il participait à une course à pied le lendemain matin. Au 
cours de la soirée, un ami de son époux lui avait téléphoné pour lui expliquer ce qu'il 
s'était passé. Elle s'était rendue aux HUG, où elle avait appris que l'état de son époux 
était très grave et requerrait une intervention chirurgicale urgente. Elle était dans un état 
de choc émotionnel très important, tremblant de partout. Ses filles étaient également en 
état de choc. Son époux n'avait jamais repris conscience, de sorte qu'elle n'avait pas pu 
lui parler. L'hospitalisation avait été très longue. F______ avait subi de nombreuses 
opérations à la tête. C'était extrêmement difficile de le voir dans cet état ; il était gonflé, 
il avait des drains, était intubé, connecté à diverses machines. Ses filles lui avaient rendu 
visite par la suite ; cela avait été cauchemardesque. Il fallait malgré cela prendre ses 
responsabilités et donner son accord à toutes sortes de décisions médicales. Elle avait vu 
son époux souffrir ; il avait subi plusieurs opérations difficiles et faisait des crises 
neuro-végétatives lors desquelles son rythme cardiaque augmentait et son corps se 
raidissait. Il avait dû subir une trachéotomie, ne supportant plus la sonde qui 
l'alimentait. Suite au retrait thérapeutique, elle avait vu son époux dépérir. Il avait perdu 
35 kg. Elle-même et ses filles avaient été soutenues psychologiquement. Son époux était 
son pilier, son confident et du jour au lendemain elle s'était retrouvée seule et perdue. 
Elle ne comprenait toujours pas l'agression de son époux le soir des faits. Tout avait 
changé depuis le 25 septembre 2015 et elle essayait de trouver la force de continuer, 
jour après jour. Ses filles étaient très fortes. Elles pensaient beaucoup à leur père pour 
qui elles faisaient tout de son vivant. Elles étaient en manque de son amour, cela était 
très dur pour elles. À ce jour, elle-même était brisée, tout la ramenait à cette tragédie. 
 De l'audition du prévenu 
d. a. Entendu par la police le 26 septembre 2015, D______ a expliqué que le jour des 
faits, il avait admis F______ dans l'établissement, car il le connaissait de vue et ceci en 
dépit du fait que ce dernier ne lui avait pas semblé dans son état normal, étant ivre et 
surexcité. Une vingtaine de minutes plus tard, S______, gérante du E______, l’avait fait 
monter dans l'établissement parce qu'une tablée importunait des clients, en particulier 
des femmes. Il avait constaté qu'il s'agissait de la tablée de F______ et avait tenté de les 


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calmer. Il avait ensuite tourné dans le restaurant pour rassurer la clientèle. L’atmosphère 
était tendue. Il avait ainsi tenté d'apaiser la situation durant une demi-heure à une heure. 
S______ lui avait ensuite demandé d’intervenir pour évacuer le groupe de F______. 
Il avait alors essayé de parler à F______ qui était allé fumer une cigarette sur la terrasse. 
Ce dernier avait « pété un plomb », l’avait insulté le traitant de « connard, enculé, 
grosse merde » parce que, soi-disant, il prenait parti pour une autre tablée, tout en le 
poussant. F______, furieux, était allé récupérer sa veste au bar et était venu 
physiquement contre lui. Les amis de ce dernier, qui l’avaient rejoint devant les 
ascenseurs, l’avaient pris à partie. Seul à ce moment, il s’était senti menacé 
physiquement. Il avait alors empoigné F______ et l’avait poussé dans l’ascenseur où il 
avait essayé de le maintenir de force en lui tenant les mains ; F______ s’était débattu et 
lui avait donné plusieurs petits coups, non douloureux. 
Arrivés en bas, F______ avait continué de l'insulter et revenait sans cesse vers lui. 
F______ avait tenté de lui donner des coups de poing, mais il avait pu les esquiver. Il y 
avait du monde autour d’eux qui regardait. F______ lui avait dit qu’il n’avait pas de 
« couilles » et qu’il se protégeait derrière ses collègues. Il ne voulait pas perdre la face ; 
c'était également une question de crédibilité vis-à-vis des clients. Il avait alors décidé 
d’écarter ses collègues et d’aller à la confrontation avec F______. Il ne s'était pas 
maîtrisé. Il n'avait pas voulu lui faire mal. Son intention avait été de lui mettre « une 
bonne baffe dans la gueule » pour qu’il le respecte. Il a ainsi admis lui avoir donné deux 
coups rapides de la main gauche au niveau du visage, soit un crochet au niveau du nez 
et un uppercut au niveau de la mâchoire. F______, assommé, était parti la tête en arrière 
et était tombé de tout son poids en arrière. La chute avait fait un gros bruit ; F______ 
avait rapidement saigné de la tête. D______ a déclaré que, directement après la chute, il 
était monté à l’étage appeler les secours puis était redescendu pour s'enquérir de l’état 
de F______. 
Il a par ailleurs indiqué qu'il était désolé que les choses aient tourné de la sorte, soit que 
le client ait été si agressif. 
d. b. Lors des audiences par-devant le Ministère public, et notamment confronté aux 
images de vidéosurveillance, D______ a indiqué qu'il avait suivi les instructions de 
S______ lorsque celle-ci lui avait demandé de faire sortir F______. Il ne pensait 
toutefois pas que cette décision était justifiée, estimant gérable la situation telle qu'elle 
était. 
Près des ascenseurs, F______ l'avait insulté, traité de tous les noms, car il ne comprenait 
pas pourquoi il devait sortir. D______ a déclaré qu'il avait essayé de lui expliquer et de 
le calmer, sans toutefois y parvenir. F______ lui avait sauté dessus à plusieurs reprises. 
Dans l’ascenseur, F______ s'était excité et lui avait sauté dessus. Il avait dû maintenir 
son coude contre le visage de F______ et lui tenir l’autre main. Ce dernier se débattait. 
Il avait pris des coups qui n’étaient pas violents ; il n'avait pas été blessé. Il n’était 
toutefois pas tranquille et se sentait menacé. Cela faisait presque rire F______ qui « se 
foutait de [s]a gueule » tout en l'insultant. 


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À la sortie de l’ascenseur, il avait asséné un geste de la main – et non une gifle – à 
F______, parce que ce dernier avait voulu le frapper dans l’ascenseur et avait continué à 
l’insulter à l’extérieur. F______ considérait que c'était de sa faute, il l'avait traité de 
« grosse merde » et de « grosse saloperie ». Les insultes étant dirigées contre lui, il ne 
voulait pas que O______ et P______ s’en mêlent. Il avait ainsi dit à P______ de lâcher 
F______ pour continuer à s'expliquer avec lui ; il voulait lui faire entendre raison, mais 
pas lui « en coller une ». Il voulait que ce client reconnaisse qu'il n’y était pour rien. Ce 
n'était pas dans sa nature d'ignorer les insultes ; il revenait à la charge parce que 
F______ le provoquait et l'insultait. 
Si sur les images F______ ne semblait pas du tout excité, mais semblait plutôt essayer 
de le repousser en faisant des gestes de défense avec son bras, il n'avait en réalité cessé 
de l'insulter depuis l'épisode de la terrasse, lui disant qu'il était un « petit pédé », qu'il 
n’avait pas de « couilles » et qu'il se cachait derrière ses collègues. D______ a expliqué 
qu'il avait été blessé dans son amour-propre ; il y avait tous ces gens qui regardaient. Il 
avait poussé ses collègues pour lui montrer qu'il n'avait besoin de personne et qu'il était 
face à lui, mais, à ce moment-là, il ne pensait pas à le frapper. Il voulait se mettre d’égal 
à égal avec lui pour lui expliquer qu'il n'y était pour rien et afin que F______ le respecte 
et cesse de l'insulter. 
À un moment, il avait « pété un plomb ». D'un seul élan, il avait mis deux coups de 
poing de la main gauche. Il n'avait pas mis la pleine puissance. S'il avait voulu lui faire 
du mal, il aurait frappé avec la main droite. Il ne s'était pas rendu compte des dégâts 
qu'il pouvait causer, parce qu'il n’avait jamais eu à frapper quelqu’un en dehors d’un 
combat de full-contact. C'était en particulier la chute qui avait été lourde de 
conséquences. 
C'était un drame. Il le regretterait toute sa vie, ce n'était pas ce qu'il voulait. Il avait 
honte de lui. Ce n'était pas la première fois qu'il se faisait insulter en boîte de nuit, mais 
il n'avait jamais réagi par des coups. Il a ajouté : « c’est tous les soirs que je me fais 
insulter mais je ne suis pas un saint ». 
 De l'audition des agents de sécurité et des agents de la police 
P______ et O______ ainsi que T______, agent U______, ont été entendus par la police 
les 26 et 27 septembre 2015, respectivement le 1er octobre 2015. 
e. a. P______ a déclaré qu'il était avec D______ à l'arrivée de F______. Il n'aurait 
personnellement pas laissé monter cette personne, compte tenu de son état d'excitation 
et de son comportement, mais D______ l'avait admise parce qu’il la connaissait. Après 
quelques minutes, S______ avait demandé à D______ de monter calmer une personne 
qui dérangeait les clients. Plus tard, il avait vu D______ sortir de l'ascenseur avec 
F______. Ils se bousculaient mutuellement sans échange de coups. D______ était sur la 
défensive et l’autre individu, très remonté, agressif physiquement et verbalement, 
cherchait le contact. P______ a expliqué avoir amené l’individu au sol, sans brutalité, et 
l'avoir immobilisé en le maintenant avec le genou et en saisissant ses mains. Durant tout 
ce temps, cet homme était agressif. D______ essayait de le calmer en lui parlant. Au 


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bout de deux minutes, voyant que l’homme ne se calmait pas, D______ lui avait dit de 
le lâcher. L’individu s'était tout de suite levé et avait continué de menacer et d'insulter 
D______ lui disant « viens ici si tu veux te battre ! », « à deux c’est facile ». Il 
reprochait à D______ de l’avoir exclu de l’établissement en lieu et place d'un autre 
client. L’individu provoquait D______ et cherchait le conflit physique. D______ lui 
avait porté un coup de poing au visage. F______ était tout de suite tombé par terre. En 
entendant le bruit de la tête heurtant le sol, P______ avait tout de suite compris qu’il 
fallait appeler les secours. 
Lors de l'audience de confrontation par-devant le Ministère public, le témoin a, en 
substance, confirmé ses déclarations à la police. Il a précisé que lorsque D______ et 
F______ étaient redescendus, D______ était passablement énervé, il essayait 
d’expliquer à F______ les raisons pour lesquelles il l’avait sorti ; ils ne se comprenaient 
pas et cela énervait D______. Ce dernier disait à F______ qu’il était venu le voir pour 
discuter mais qu’il s’était fait bousculer et qu'il voulait poursuivre cette discussion hors 
la présence de la clientèle. D______ avait dit à la victime que « l’autre c’est un con 
aussi, mais toi je suis venu te voir et tu m’as bousculé ». F______ l’avait invectivé 
copieusement le traitant de « fils de pute », d'« enculé ». 
e. b. O______ a déclaré que, lorsqu'il avait pris son service vers 22 h 00, son collègue 
P______ lui avait dit de monter dans le bar auprès de D______, car il y avait des 
tensions entre des clients. Ce dernier lui avait désigné les deux tables qui posaient 
problème avant de lui dire qu’il gérait la situation et qu’il allait parler avec les clients. Il 
était donc redescendu. Peu de temps après, D______ et F______ étaient sortis de 
l’ascenseur en se bousculant. F______ reculait en direction de la rue ______ en 
expliquant qu’il n’avait rien fait, tandis que D______ avançait sur lui. P______ et lui 
s'étaient avancés vers les deux hommes afin de calmer le jeu. P______ avait maîtrisé le 
client. Alors que P______ maintenait le client au sol, ce dernier s'était un peu plus 
énervé et se débattait vigoureusement. Lui-même tenait D______ en lui disant que 
« c’était bon » et P______ disait au client de se calmer. D______ avait demandé qu’on 
lâche F______ pour qu’il se calme, disant qu’il allait discuter avec lui. Le client s'était 
relevé et voulait savoir pourquoi c’était à lui de sortir et non à l’autre client, soit 
J______. Pendant cette discussion, D______ et le client avaient continué à se bousculer. 
Pour couper court à la situation qui dégénérait une nouvelle fois, O______ a expliqué 
avoir saisi le client et l'avoir poussé dans un angle afin de le confiner et essayer de le 
calmer, tandis que P______ faisait la même chose avec D______. Ce dernier ne voulait 
plus entendre raison et lui avait dit qu’il voulait seulement parler avec F______. Celui-
ci s'était alors avancé vers D______ qui lui avait donné un coup de poing, peut-être 
deux, au visage. F______ était alors tombé en arrière sur le sol. Il avait entendu le bruit 
que son crâne avait fait en heurtant le marbre du sol. Ensuite, D______ était remonté, 
énervé. Lors de cette altercation, la victime n'avait pas donné de coups, elle faisait du 
« brassage », en bougeant les bras dans tous les sens afin de tenir D______ à distance 
tout en lui reprochant de l’avoir sorti en lieu et place de l’autre client. 
Lors de l'audience de confrontation par-devant le Ministère public, le témoin a, en 
substance, confirmé ses déclarations à la police. Il a précisé qu'une fois sorti de 


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l'ascenseur, D______ s'était énervé quand il avait reçu des coups, sans pouvoir 
déterminer le nombre de coups qui avaient été portés de part et d'autre. 
e. c. T______ a indiqué qu'il travaillait pour U______, société mandatée par le 
propriétaire de l’immeuble sis ______. Le 25 septembre 2015, lors de son passage peu 
avant 22 h 00, il avait vu D______ sortir de l’ascenseur avec F______. Les deux 
hommes avaient l’air énervés et il avait pensé qu’un client se faisait sortir. P______ 
avait immobilisé le client au sol et D______ avait ensuite ordonné à son collègue de le 
lâcher. F______ s'était relevé. Ce dernier et D______ s'étaient ensuite rendus vers la 
grille bloquant l’accès aux escaliers à l’embouchure de la galerie marchande, côté 
rue ______ ; ils avaient échangé quelques mots qu'il n'avait pas entendus. Quelques 
secondes plus tard, D______ avait donné un coup de tête suivi d’un coup de poing au 
visage du client, ce qui avait mis le client K.O. Le dernier coup n'avait pas propulsé le 
client en arrière ; il était resté une seconde debout avant de chuter en arrière, sa tête 
heurtant le marbre en faisant un grand bruit. Durant tout le temps qu’avait duré 
l’altercation, il n'avait jamais vu le client frapper l’un des videurs. Par contre, il avait 
cru comprendre que cette personne traitait D______ de « con » pour lui signifier qu’il 
avait tort de l'expulser du bar ; il disait ne pas comprendre pourquoi c’était à lui de sortir 
et non à la personne d’une autre tablée. Le client était énervé mais sans en être au point 
de se battre. 
Lors de l'audience de confrontation par-devant le Ministère public, le témoin a, en 
substance, confirmé ses déclarations à la police. Il a précisé que F______ était excité, 
qu'il ne comprenait pas pourquoi on le sortait, qu'il était un peu en colère, mais pas 
« hyper agressif ». D______, juste avant de donner le premier coup, avait dit à F______ 
« tu veux te battre ». 
e. d. V______, gendarme qui était intervenu sur les lieux le 25 septembre 2015, a 
déclaré qu'il connaissait D______ professionnellement, depuis environ huit ans. 
L'interpellation de D______ s'était bien passée. Ce dernier était soucieux et regrettait ce 
qui s'était passé. 
e. e. G______, gendarme qui était intervenu sur les lieux le 25 septembre 2015, a 
précisé que, de manière générale, les agents de sécurité qui se trouvaient à l'extérieur 
des établissements n'avaient pas un métier facile. Il avait rejoint D______ et S______ 
dans le bureau du E______. Ces derniers lui avaient expliqué ce qu'il s'était passé. Ils 
avaient en particulier expliqué que le client était devenu virulent envers le personnel, 
qu'il était de mauvaise foi, agressif, qu'il était devenu lourd, se prenait pour le roi, parlait 
mal aux serveurs et insistait auprès d'une femme pour la draguer. D______ était 
soucieux de la victime et triste de la tournure prise par les évènements. 
 De l'audition du personnel du E______ 
Les responsables et employés du E______ ont décrit D______ comme étant quelqu'un 
de loyal, poli, très agréable et très apprécié de la clientèle ; il n’y avait jamais eu de 
doléances à son sujet. D______ était quelqu’un de très droit, serein et calme. 


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f. a. S______ a indiqué que D______ avait eu un différend avec l'ancien directeur 
W______ en raison d'un petit désaccord qui n'avait pas engendré de violence. D______ 
avait été remercié, puis avait toutefois été réengagé dès le départ dudit directeur. 
Le soir des faits, elle avait demandé à D______ de monter en salle pour calmer les 
tablées de F______ et de J______. Comme l’agitation ne cessait pas, elle avait dit à 
D______ de raccompagner F______ à la sortie. Elle avait, par la suite, vu D______ 
faire entrer F______, calmement, dans l’ascenseur. 
Lors de l'audience de confrontation par-devant le Ministère public, le témoin a précisé 
qu'elle avait dit à D______ d'essayer de calmer F______ et que, s’il n’y arrivait pas, il 
fallait le sortir. Quand elle s'était rendue vers les ascenseurs, elle n'avait ni vu que ces 
derniers se poussaient, ni entendu d’insultes. 
Elle a précisé qu'elle n'avait pas directement assisté à l'altercation entre D______ et 
W______. Elle s'est ensuite souvenue que la police était intervenue ce jour-là et qu'elle 
leur avait dit que tout était réglé. Elle avait parlé de l'altercation avec W______ et, selon 
elle, ce qui s'était passé n'était pas grave. 
f. b. K______ a indiqué que lorsque F______ était sorti fumer sur la terrasse, D______ 
s'était approché de lui et lui avait expliqué calmement « qu’il ne fallait pas faire 
d’histoires ». Le ton du client était immédiatement monté ; il parlait de manière excitée, 
incohérente et vulgaire. D______ essayait de le calmer par la parole, en vain. Lui-même 
avait demandé à ce client d’écouter l’agent de sécurité. Soudainement, F______ avait 
saisi D______ des deux mains au niveau des épaules et l'avait repoussé fortement. Ce 
dernier n’avait pas réagi. Le client avait ensuite essayé de partir en direction du 
restaurant et D______ l’avait retenu par le bras. Le client criait : « tu veux me mettre 
dehors, tu veux me mettre dehors ». Vu le comportement agressif du client, il avait ôté 
des vases qui se trouvaient proche d’eux. Il sentait que F______ pouvait « péter un 
plomb » à tout moment. Ce dernier était ensuite allé récupérer sa veste et était revenu 
vers l’ascenseur, dont L______ et lui-même maintenaient la porte ouverte afin de le 
faire sortir au plus vite. Le client était entré dans l’ascenseur, après avoir encore 
tergiversé, accompagné de D______ et sans usage de la force. Une fois les portes 
fermées, il avait entendu F______ qui continuait d’insulter D______ de manière 
extrêmement agressive et violente le traitant de « connard », « fils de pute ». F______ 
criait tellement que même les clients du milieu de la salle se retournaient. Selon lui, 
F______ n’était pas dans un état normal, mais il l'avait uniquement vu boire de l’alcool. 
Cinq minutes plus tard, il était descendu au rez-de-chaussée avec L______. À la vue de 
la victime au sol, il avait appelé le 144. Il avait vu la victime vomir, d'abord du solide 
puis du liquide et enfin du sang en grande quantité, scène qui l'avait fortement affecté. Il 
n'avait pas vu D______ qui était entre-temps remonté. À l'étage, il l'avait retrouvé en 
état de choc, les larmes aux yeux, déclarant « je ne voulais pas, je ne voulais pas… ». 
Lors de l'audience de confrontation par-devant le Ministère public, le témoin a précisé 
que F______ avait « pété les plombs » quand D______ lui avait demandé de quitter les 
lieux en raison de son comportement et avait commencé à saisir ce dernier par les 


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épaules et à le pousser. Ensuite, F______ n’avait pas été sorti mais était sorti de lui-
même, sans histoire, après avoir été chercher sa veste. 
f. c. X______, sous-directeur du E______, a déclaré qu'il n'était pas dans la salle ce soir-
là et n'avait pas vu ce qui s'était passé à l'exception de D______ qui, devant les 
ascenseurs, essayait de temporiser avec la victime très énervée qui parlait d'une tierce 
personne en disant, sans se souvenir des termes exacts, « c'est un fils de pute, je vais lui 
défoncer la gueule ». Lorsque D______ était remonté, ce dernier lui avait semblé 
angoissé et lui avait demandé d'appeler les secours. 
f. d. L______ a indiqué que devant les ascenseurs il avait remarqué D______ qui 
essayait de calmer F______, mais sans comportement violent. Il lui disait de descendre 
prendre l’air pour se calmer. F______ avait poussé D______ à plusieurs reprises en lui 
disant « D______, laisse-moi passer ». D______ avait fait entrer le client calmement et 
avec politesse dans l’ascenseur. 
Il savait qu'une altercation verbale avait eu lieu entre D______ et le précédent directeur, 
W______, à la suite de laquelle D______ avait été licencié avant d'être réengagé à 
l'arrivée de K______. 
Lors de l'audience de confrontation par-devant le Ministère public, le témoin a précisé 
que, devant les ascenseurs, D______ calmait F______ qui n’était pas violent mais qui 
faisait des gestes, des mouvements avec ses bras. Il n’y avait aucune violence et il 
n'avait pas vu de coup partir. 
f. e. Y______, employé du E______ en qualité de responsable du bar, a indiqué qu'en 
passant devant les ascenseurs, il avait vu que D______ parlait avec F______. Celui-ci 
bougeait dans tous les sens, alors que D______ était très calme. D______ lui demandait 
de se calmer, F______ lui rétorquait qu’il avait des problèmes avec J______ depuis de 
nombreuses années. Toutefois, aucun des deux ne criait. Lorsqu'il était remonté, 
D______ lui avait dit qu'ils en étaient arrivés aux mains. 
Lors de l'audience de confrontation par-devant le Ministère public, le témoin a ajouté 
qu'il n'avait lui-même rien vu qui justifiât que F______ soit sorti de l'établissement. 
Suite aux faits, lorsque D______ était remonté, il avait constaté que ce dernier était 
choqué et qu'il avait le front en sang. 
f. f. Z______, employée du E______ en qualité de barmaid, a déclaré avoir vu D______ 
revenir des ascenseurs en se tenant la main. Elle lui avait préparé un saut d’eau et de 
glace. 
Lors de l'audience de confrontation par-devant le Ministère public, le témoin a précisé 
que depuis le bar, en raison des clients qui se trouvaient devant elle, elle n'avait pas pu 
voir ce qui s'était passé dans la salle au cours de la soirée. 
 De l'audition des amis de la victime 
M______ et N______ ont été entendus par la police le 26 septembre 2015. 
g. a. M______ a déclaré que, le soir des faits, ses amis, dont F______, et lui-même 
avaient bu quelques verres à l'apéritif et, vers 20 h 00, étaient allés manger au 


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MCDONALD avant de se rendre au E______, où ils étaient toujours bien reçus parce 
que F______ connaissait l’un des videurs, soit D______. Plus tard dans la soirée, 
F______ était sorti sur la terrasse. Au bout d’un moment, ne le voyant pas revenir, 
M______ a expliqué s'être dirigé vers la terrasse et avait surpris le videur et son ami qui 
se disputaient vers les ascenseurs. Il n'avait pas entendu le début de la conversation, 
mais son ami avait dit « très bien, c’est à moi de sortir, alors je pars ». F______ avait 
alors poussé le videur qui le tenait et s'était dirigé dans l’ascenseur accompagné par ce 
dernier. Alors qu'il voulait leur emboîter le pas, le videur lui avait bloqué l'accès en lui 
disant qu’il descendait seul avec F______. Il avait donc pris l’ascenseur suivant. À son 
arrivée au rez-de-chaussée, le videur était remonté dans l’ascenseur, visiblement énervé, 
et il avait constaté que son ami gisait au sol, inconscient. 
Il a versé à la procédure une série de photographies qu'il avait lui-même prises à l'aide 
de son téléphone portable le soir des faits, à la découverte de son ami gisant au sol 
(40'029 ss). 
Lors de l'audience de confrontation par-devant le Ministère public, le témoin a précisé 
que F______ n’était ni excité, ni agressif, qu'il avait bu la même chose que lui à 
l’apéritif, mais n’avait presque pas bu dans le bar. Près des ascenseurs, il avait entendu 
F______, exaspéré, dire à D______ « pourquoi c’est moi qui dois partir, pourquoi c’est 
moi qui dois partir ». Le ton n’était pas agressif, mais traduisait de l’incompréhension. Il 
n'avait vu aucun geste, aucun coup, il ne s’agissait que de paroles échangées, mais pas 
d'insultes. F______ avait dit « ok, si c’est comme ça, je m’en vais ». Pour pouvoir 
partir, ce dernier avait repoussé D______ qui le tenait par le bras. F______ était entré 
tout seul au fond de l’ascenseur, suivi de D______. C'était un peu tendu, mais il n'y 
avait rien d’alarmant. 
g. b. N______ a déclaré qu'à l'apéritif, ils avaient pris trois tournées de Tequila et de 
bière avant de se rendre au MCDONALD. Au E______, il avait vu F______ en train de 
parler avec D______ près des ascenseurs. Il était lui-même retourné à leur table. Par la 
suite, il était descendu en ascenseur et avait trouvé F______ allongé sur le sol. 
Lors de l'audience de confrontation par-devant le Ministère public, le témoin a précisé 
que F______ n'avait pas particulièrement bu et n'était pas excité. 
 De l'audition de la tablée de J______ 
h. a. J______ a déclaré qu'il ne s'expliquait pas pourquoi S______ avait, tout d’un coup, 
décidé de faire sortir F______. À aucun moment dans la soirée, ce dernier n’avait eu un 
comportement agressif envers lui, si ce n'était de l'avoir regardé de manière insolente et 
arrogante. 
h. b. AA______, client ayant passé la soirée en compagnie de J______, a déclaré 
s'agissant de D______ qu'il était un très bon boxeur. Il ne l'avait jamais vu violent – en 
dehors de la violence intrinsèque à la pratique de la boxe – et il n'avait jamais entendu 
d’histoires à son sujet. Lui-même pratiquant un sport de combat, il a ajouté : « lorsqu’on 
pratique les sports de combat, la règle est de ne pas se battre, on ne donne pas des coups 


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de poings, de coude ou de genoux, car on sait l’importance que cela peut avoir au 
niveau des conséquences ». 
De l'audition des autres témoins 
AB______, AC______, AD______ et AE______, clients du E______ le soir des faits, 
ont été entendus. Ils ont déclaré à la police le 27 septembre 2015 que, lors du repas 
qu'ils avaient pris sur place, il n'y avait pas eu de comportements bizarres de la part 
d’autres clients, aucun scandale, altercation ou dispute. Ils ont indiqué avoir quitté le 
restaurant vers 22 h 00 et s'être trouvés dans l’entrée de la galerie, sur le trottoir de la 
rue ______, quand ils avaient entendu des cris. Il ressort de leurs déclarations 
respectives que F______ avait été maîtrisé par les agents de sécurité avant que D______ 
ne demande à ces derniers de se retirer, que cette histoire ne regardait que lui et qu’il 
allait s’en occuper. 
i. a. AB______ a déclaré que D______ avait dit à F______ qu'il lui avait manqué de 
respect et avait alors approché son visage très près de lui. Ce dernier, se sentant acculé, 
s'était débattu en faisant des mouvements avec ses bras. Tout s'était ensuite passé très 
vite. D______ avait donné un coup de tête et des coups de poing en direction de la tête 
de F______. Un des coups avait atteint F______ au visage et l’avait fait chuter au sol 
lourdement ; il devait déjà être inconscient au moment de tomber car il n’avait ni retenu 
sa tête ni mis les mains en arrière pour amortir sa chute. Une fois au sol, F______ 
n’avait plus bougé pendant quelques secondes puis s'était mis à vomir. Tout au long de 
l’altercation, les videurs avaient fait preuve de peu de sang-froid, ils tremblaient 
d’énervement et avaient même de la peine à articuler lorsqu’ils parlaient. F______ 
s'était quant à lui contenté de se protéger et de bouger les bras pour repousser les trois 
videurs. 
Lors de l'audience de confrontation par-devant le Ministère public, le témoin a, en 
substance, confirmé ses déclarations à la police. Indiquant que ses souvenirs étaient plus 
précis lorsqu'il avait été entendu par la police, il a précisé que F______ semblait affolé, 
D______ s'étant trop rapproché de lui. Le premier bougeait de manière désordonnée ; 
ensuite, il avait dit quelque chose et le coup était parti. D______ avait du mal « à 
gérer », son attitude était décousue. F______ était toujours dans le recul, il se protégeait. 
i. b. AE______ a déclaré que ses souvenirs étaient un peu flous. Il avait constaté que la 
victime était sur la défensive, qu'elle essayait de retenir les coups qu'elle recevait et 
qu'elle s'était même écartée à un moment donné de deux ou trois mètres. À aucun 
moment elle n'avait été menaçante ou était revenue à la charge. Ce qui avait été 
marquant était que la victime ne souhaitait pas continuer la bagarre. D______ était 
quant à lui dans un état second, en ce sens qu'il ne contrôlait plus rien. Lorsque la 
victime s'était écartée, il pensait que l'altercation prendrait fin, mais D______ était alors 
retourné vers la victime sans aucune raison apparente. Il avait entendu des insultes, mais 
ne s'en souvenait pas plus précisément et ne pouvait pas déterminer qui les avait 
proférées. 


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i. c. AD______ a déclaré avoir aperçu D______ à la sortie de l'ascenseur. Il était en 
colère, il transpirait et criait, il était hors de lui. F______ donnait l’impression d’avoir 
un peu bu et de prendre la situation à la légère ou à la rigolade ; il ne montrait aucune 
agressivité envers les autres personnes. D______ avait saisi le bras du client à une ou 
deux reprises, de façon non agressive, en lui demandant de répéter ce qu’il avait dit 
auparavant et l'avait ensuite repoussé. F______ lui avait répondu quelque chose et 
D______ s'était à nouveau fortement excité contre lui. Il lui avait donné des coups de 
poing au niveau de la tête et du haut du corps. F______ n’avait eu aucun geste agressif 
en retour ; il tentait tant bien que mal de se protéger avec ses bras. D______ lui avait 
alors donné un coup de tête qui avait touché le client à la mâchoire ; il avait « pété un 
câble » et ne se contrôlait plus ; il était hors de lui. Toujours avec la même rage, 
D______ avait repris ses coups de poing de façon non-structurée au niveau du visage et 
du haut du corps du client. « C’était taper pour taper et taper où il pouvait ». Le dernier 
coup de poing donné avait atteint le visage de F______. À ce moment, ce dernier avait 
les yeux ouverts, mais était inconscient ; il était debout et droit. Ses pieds s'étaient 
légèrement surélevés du sol et il était tombé en arrière sur le dos en tapant violemment 
le sol en marbre avec l’arrière de la tête ; il n’avait eu aucun reflexe pour se rattraper 
avec les bras; il était tombé comme une masse. 
i. d. AC______ a déclaré avoir vu D______ donner un coup de poing au visage de ce 
dernier. Les deux autres agents de sécurité avaient retenu leur collègue qui disait qu’il 
s’était fait insulter par F______. D______ s'était placé entre lui et ses deux collègues ; il 
les maintenait à distance tout en leur disant de se calmer. F______ avait alors 
commencé à rigoler et semblait se moquer d’eux. D______ lui avait asséné un coup de 
tête sur le bas du visage, suivi d’un coup de poing au visage, coup qui l'avait déstabilisé. 
Dans la foulée, il lui avait administré un autre coup de poing, toujours au visage. Ce 
dernier coup avait fait tomber F______ « droit comme un piquet ». Il y avait eu un son 
horrible quand sa tête avait touché le sol. Tous les coups que F______ avait reçus 
étaient violents. La victime semblait « chercher » verbalement, mais n’avait donné 
aucun coup. 
 De l'audition d'anciens employeurs 
j. a. W______ avait entrepris de restructurer la gestion de l'établissement lorsqu'il était 
administrateur du E______. Il avait ainsi notamment réduit la masse salariale pour la 
sécurité. Lors de la prise de service, D______, alors portier dans l'établissement, était 
arrivé comme une furie dans sa direction, l'avait poussé, lui avait donné « une mini-
claque » et l'avait tutoyé contrairement à son habitude ; il lui avait dit de descendre pour 
s'expliquer et l'avait tiré et traité de « petit pédé » et de « saloperie ». D______ lui avait 
en outre fait des gestes obscènes et lui avait dit qu’il allait lui casser les deux jambes et 
qu'il n'allait pas sortir comme ça. D______ lui avait craché au visage devant les clients, 
tout en le menaçant. Suite à cet épisode, W______ avait décidé qu'il ne travaillerait plus 
dans un lieu public comme celui-là. Il n'avait toutefois pas déposé plainte. 
j. b. AF______ a déclaré avoir travaillé avec D______ dans le cadre de son activité 
auprès des établissements AG______ et AH______. Leurs relations étaient bonnes. En 


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2010, lorsque les affaires étaient devenues plus dures, la direction de AG______ avait 
décidé de ne plus payer des extras tels que D______. Ce dernier s'était alors fâché et 
avait voulu s’en prendre à lui, adoptant un comportement assez violent, mais sans le 
frapper. AF______ avait dû saisir un tabouret pour mettre de la distance entre lui-même 
et D______. Suite à cela, D______ avait été licencié avec effet immédiat. 
En outre, des collègues s'étaient plaints du comportement d’intimidation de D______. Il 
n’avait jamais frappé, mais il l'avait vu tenir un de ses collègues par le col. Malgré cela, 
D______ avait été employé pendant sept ans. Selon lui, D______ avait « un problème 
avec l'autorité » et ne savait pas se contrôler. 
j. c. AI______ a déclaré que, dans le cadre de son activité à l'établissement AG______, 
il avait travaillé avec D______. Il a déclaré que leurs relations professionnelles avait 
toujours été bonne. Il n'avait jamais vu D______ adopter un comportement violent. Au 
contraire, ce dernier avait toujours su calmer les gens et discuter. 
j. d. AJ______ a déclaré que, dans le cadre de son activité à l'établissement AK______, 
il avait travaillé avec D______. Ce dernier était alors portier et entretenait de bonnes 
relations avec tout le monde : collègues de travail, clients. Il ne l'avait jamais vu adopter 
de comportement violent. 
j. e. AL______, actionnaire de l'établissement AM______ à l'époque où D______ y 
travaillait en qualité de portier, a déclaré qu'il ne connaissait pas particulièrement ce 
dernier, dès lors qu'il ne le voyait qu'occasionnellement en se rendant au AM______. 
Selon lui, D______ effectuait son travail à satisfaction et il n'avait jamais eu vent de 
problèmes dans ce contexte. Il ignorait les raisons pour lesquelles D______ avait été 
licencié. 
j. f. Confronté aux déclarations des témoins susmentionnés, D______ a déclaré, 
s'agissant de W______, qu'il avait demandé à ce dernier de s'entretenir avec lui et l’avait 
tenu par le bras jusqu’aux ascenseurs. Il y avait du monde dans l'établissement. Là, 
W______ lui avait intimé de ne pas le toucher. D______ a déclaré qu'il avait alors 
craché sur ce dernier lui disant que ce n’était pas un homme. Suite à cet épisode, il avait 
été licencié avant d'être finalement réengagé. 
S'agissant d'AF______, D______ a déclaré que le témoin était un menteur et que le 
comportement qu'il avait alors adopté était « sans regrets ». 
 Des autres auditions 
k. a. AN______ a déclaré avoir connu D______ alors qu'il était lui-même adjoint au 
maire de ______, à l'occasion d'un litige portant sur des constructions illicites sur la 
parcelle de ce dernier. En janvier 2007, il était arrivé sur le parking de la mairie. 
D______ l'y attendait et lui avait immédiatement donné un coup de poing sur la bouche 
et avait déchiré sa chemise. AN______ a versé à la procédure sa plainte du 6 janvier 
2007, le certificat médical du même jour attestant d'un choc émotionnel et de plaies 
punctiformes des lèvres supérieures et inférieures gauches. Il a par ailleurs versé à la 
procédure l'avis de classement sans suite du 8 octobre 2008 du Procureur de la 
République avec la mention « rappel à la loi/avertissement ». 


- 19 - 
 
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k. b. AO______, compagne de D______ depuis 20 ans, a été entendue par-devant le 
Ministère public. Elle a déclaré que D______ s'entraînait tous les jours. Il ne faisait en 
revanche plus de combats à proprement parler en raison de son âge, son dernier combat 
devant remonter à 1992. Selon elle, D______ n'était pas violent. Toutefois, l'injustice 
pouvait l'énerver. Il avait un très bon fond, il s'agissait d'une personne gentille et très 
généreuse, il était travailleur. Son métier comportait des risques et ce n'était pas facile 
tous les jours ; il se faisait cracher dessus, insulter, menacer. Il n'avait pas eu la vie 
simple et s'était construit seul, surtout avec le sport. Il vivait très mal les évènements du 
25 septembre 2015 et en pleurait souvent. 
k. c. Confronté au témoignage d'AN______, D______ a contesté avoir donné un coup 
de poing à ce dernier, mais a admis lui avoir dit « espèce d’enculé, t’es une grosse 
merde », l'avoir attrapé par le col et l'avoir fait tomber au sol. S'agissant des insultes 
proférées, il a déclaré à l'audience, s'adressant au témoin : « je peux te les redire, ce n'est 
pas un problème ». Il a finalement ajouté : « de toute façon, je m'en fous, il y a eu un 
jugement et il était sans suite ». Il a également expliqué que déjà la première fois qu'il 
avait vu ce témoin, il lui avait dit qu'il allait lui « mettre un coup de poing dans la 
gueule » parce qu'il avait insulté sa femme en lui disant qu’elle était hôtesse alors 
qu’elle travaillait comme serveuse. 
C. a. À l'audience de jugement, D______, par la voix de son Conseil, a sollicité, à titre 
de question préjudicielle, que la modification apportée à l'acte d'accusation à la 
demande du Tribunal de céans le 26 janvier 2017 soit retirée. Subsidiairement, soit pour 
le cas où sa demande principale serait rejetée, il a sollicité l'audition des témoins 
P______, O______ et T______. Il a enfin conclu à l'audition d'AP______ en qualité de 
témoin de moralité en remplacement du témoin AQ______. 
Le Ministère public s'est opposé aux questions préjudicielles, à l'exception de l'audition 
du témoin de moralité AP______ s'agissant de laquelle il s'en est rapporté à justice. 
A______, par la voix de ses Conseils, a conclu au rejet des questions préjudicielles. 
Statuant sur le siège, le Tribunal a rejeté la question préjudicielle principale, en ce sens 
qu'il a maintenu la modification apportée à l'acte d'accusation. Il a pour le surplus admis 
la question préjudicielle subsidiaire, soit l'audition des témoins P______, O______ et 
T______ ainsi que du témoin de moralité AP______. La motivation de ladite décision 
figure ci-après (sous chiffres 1. 1 et 1. 2). 
C. b. D______, s'agissant des faits qui lui sont reprochés, a confirmé ses déclarations 
faites au cours de la procédure. Il a en particulier confirmé avoir donné un coup de tête 
et deux coups de poing à la victime. 
Il a déclaré qu'il avait beaucoup de respect pour F______, qu'il avait côtoyé dans le 
milieu de la nuit pendant des années, et que leurs rapports n'avaient jamais été 
conflictuels. F______ aimait faire la fête, mais il pouvait être « lourd avec les dames ». 
Il n'y avait toutefois jamais eu de conflit lorsqu'il avait dû intervenir auprès de ce 
dernier. 


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Le soir des faits, il avait essayé de calmer F______ pendant quelques minutes et de lui 
faire comprendre qu'il n'avait lui-même pas pris le parti de J______. F______ le 
repoussait et ne voulait rien entendre ; il n'était pas dans son état normal, en ce sens qu'il 
semblait porter un masque et ne rien entendre. F______ agissait comme bon lui semblait 
et il ne souhaitait pas quitter l'établissement. D______ a précisé avoir demandé à 
F______ d'aller récupérer sa veste. Ce dernier avait refusé d'être accompagné et était 
allé la chercher seul. Il a reconnu que F______ était ensuite rentré de lui-même dans 
l'ascenseur. D______ l'avait accompagné afin d'informer ses collègues du rez-de-
chaussée qu'il convenait de ne plus laisser entrer ce client. Les amis de ce dernier 
avaient également souhaité emprunter l'ascenseur avec eux, mais il avait refusé, voyant 
qu'ils étaient agités et que la situation était déjà conflictuelle. 
S'agissant de la descente en ascenseur, D______ a expliqué que F______ lui avait sauté 
dessus, soit qu'il l'avait attrapé par le col de la veste. D______ avait placé son coude au 
niveau du cou de F______ et avait tenu le bras de ce dernier de son autre main. Il l'avait 
maîtrisé de la sorte jusqu'à leur arrivée au rez-de-chaussée. F______ l'avait encore 
insulté au cours de la descente et lui avait dit qu'il « [n'avait] pas de couilles ». 
Confronté au fait que les images de vidéosurveillance montraient que F______ était, du 
moins physiquement, sur la défensive, D______ a déclaré qu'il avait reçu deux coups de 
poing de la part de F______, dont un en réponse à la gifle qu'il lui avait assénée à la 
sortie de l'ascenseur. F______ l'avait encore insulté depuis la sortie de l'ascenseur et 
jusqu'aux coups. D______ a expliqué qu'il était « rentré dans son jeu », en ce sens qu'il 
essayait de lui faire comprendre la raison de sa sortie de l'établissement. Il ne pouvait 
expliquer pourquoi il voulait à ce point le lui expliquer. Il a contesté avoir eu l'intention 
de le frapper. 
D______ a ensuite expliqué que lorsqu'il avait repoussé ses collègues pour s'approcher 
de F______, il avait réagi au fait que ce dernier lui reprochait de se cacher derrière ses 
collègues. Il s'était alors approché seul de F______, mais n'avait à ce moment-là 
toujours pas l'intention de lui porter des coups. S'en était suivie une bousculade. 
D______ a expliqué avoir alors eu les mains de F______ à la hauteur de son visage 
avait « pété un plomb ». Il n'avait toutefois pas le souvenir de paroles particulières qui 
auraient été prononcées à ce moment-là. Il s'agissait plutôt d'une accumulation de 
choses qui expliquait qu'il avait explosé. Il a réitéré qu'il ne cherchait toutefois aucune 
excuse. Il s'était rendu compte de la gravité de la situation dès l'instant où F______ était 
tombé au sol. Il n'avait aucune notion de la puissance des coups qu'il avait donnés, mais 
il ne pouvait pas contester qu'ils aient été relativement violents, compte tenu de l'issue 
fatale. Le coup de tête n'avait quant à lui pas été violent, dans la mesure où il n'avait pas 
empoigné F______ pour le ramener vers sa tête. Sur le moment, il n'avait pensé à 
aucune conséquence. Tout ce qu'il souhaitait alors était que F______ cesse de l'insulter 
et de le provoquer. Il savait qu'en donnant des coups de poing à la tête un K.O. pouvait 
s'en suivre, mais au moment des faits il n'y avait à aucun moment pensé. 
D______ a contesté avoir infligé un coup de poing dans le ventre de F______ à la suite 
des deux coups de poing à la tête. Il a également contesté avoir mis sa main sur l'épaule 


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de la victime ou tiré F______ par le col du t-shirt. Il avait certes les mains et les bras qui 
bougeaient. Ses mains s'étaient forcément baladées dans la bousculade, mais il n'avait 
pas atteint F______. Confronté à la pièce 40'029, soit une photographie de F______ 
gisant au sol, l'encolure de son t-shirt déchirée, il a déclaré qu'à aucun moment il n'avait 
remarqué que le t-shirt était déchiré et il n'était pas en mesure d'expliquer ce fait. Il 
n'avait également aucune explication à donner sur le fait que la victime avait chuté en 
arrière. D______ a déclaré qu'il n'avait pas eu le temps de retenir F______ dans sa 
chute, tout étant allé très vite. 
Suite à la chute, il avait tout de suite réalisé la gravité des faits. Ne trouvant pas son 
téléphone portable, il était monté à l'étage pour faire appeler les secours. Il avait 
paniqué. 
À ce jour, il ne pouvait toujours pas expliquer son comportement le soir des faits. Il 
n'avait aucune idée de la raison pour laquelle il avait finalement porté des coups. Il avait 
le sentiment qu'« une goutte d'eau avait fait déborder le vase ». Ce soir-là il était 
« contrarié », « brassé », « tendu », il avait eu la « boule au ventre » parce qu'il ne 
voulait pas de conflit et ne souhaitait pas sortir le client, pensant être en mesure de gérer 
la situation. Il se sentait également responsable, car il avait pris la décision de l'admettre 
dans l'établissement, contre l'avis de son collègue. 
En détention, il n'avait pas entrepris de suivi psychothérapeutique. Il avait eu deux 
entretiens avec des professionnels de la santé, mais il ne lui avait pas été demandé 
d'entreprendre un suivi. Il ne pensait pas en avoir besoin, mais il n'y était toutefois pas 
opposé afin d'essayer de comprendre ses agissements. 
À l'audience, D______ a déposé un chargé de pièces complémentaire contenant en 
particulier deux captures d'écran de la chute en arrière de F______. 
C. c. A______, partie plaignante, a confirmé ses déclarations faites par-devant le 
Ministère public ainsi que les conclusions civiles déposées le 26 janvier 2017 en son 
nom et pour le compte de ses filles. 
Elle a précisé que le soir des faits, elle se trouvait à Lausanne avec ses filles pour un 
anniversaire de famille. Elle avait brièvement vu son mari à leur domicile et avait 
autrement été en contact avec lui par téléphone et par message. Lorsque N______ l'avait 
informée de l'agression dont son mari avait été victime, elle était dans un premier temps 
restée à Lausanne, sa famille lui ayant déconseillé de prendre la route compte tenu de 
son état de choc. Suite à un appel d'un médecin des HUG, elle avait compris la gravité 
des blessures et qu'il lui fallait se rendre au chevet de son mari. Arrivée à l'hôpital, elle 
était sous pression et tremblotante. Pendant les mois de coma, ses filles n'avaient pas été 
capables d'affronter le visage de leur père. Elle-même avait trouvé cela très difficile, son 
mari étant intubé, le visage gonflé et la tête en creux suite au retrait du volet crânien. 
Elle s'était rendue au chevet de son mari tous les jours pendant neuf mois. 
Le 21 mai 2016, elle avait été informée du retrait thérapeutique. Elle n'avait été ni 
consultée, ni informée, contrairement à la famille de son époux. Elle ignorait pourquoi 
cela s'était déroulé ainsi. Il s'agissait avant tout d'une décision médicale. Son mari était 


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décédé cinq semaines après la décision de retrait thérapeutique, alors que les médecins 
avaient estimé que le décès interviendrait au plus tard une semaine après. Cela avait été 
cinq semaines horribles et elle s'endormait tous les soirs avec l'image de son mari qui 
dépérissait. 
Ses filles étaient très fières de leur père et pensaient tous les jours à lui. L'absence était 
encore plus forte aujourd'hui que lors de son hospitalisation. F______ était un père 
aimant et joyeux. Aujourd'hui, elle devait porter son absence et elle était très fatiguée, 
brisée. Chaque jour était un combat. 
Elle a précisé qu'il n'était pas prévu qu'elle reprenne une activité lucrative, mais que, 
compte tenu des frais supplémentaires auxquels elle avait dû faire face, elle avait préféré 
reprendre une activité lucrative dès le mois de janvier 2016. 
S'agissant des effets personnels de son mari figurant en inventaire, elle a conclu à ce 
qu'ils lui soient restitués. 
Elle a finalement déclaré que son mari lui manquait terriblement et qu'elle ne pouvait 
imaginer que sa vie se briserait ainsi. 
Sur question du Tribunal, le Conseil de la partie plaignante a indiqué que le corps 
médical avait tenu A______ à l'écart de la décision de retrait thérapeutique estimant que 
cette décision était trop difficile à prendre pour elle notamment par rapport à ses filles. 
Ils avaient ainsi consulté la famille de F______. 
À l'audience, A______ a déposé un chargé de pièces complémentaire contenant des 
certificats médicaux en sa faveur et celle de ses filles ainsi que l'avis du Conseil 
d'éthique clinique du 27 avril 2016 relatif à la décision de retrait thérapeutique. 
C. d. AR______, entendu en qualité de témoin, a déclaré être un ami proche de la 
famille de F______ et parrain de C______ et B______. Il voyait la famille 
régulièrement. 
S'agissant des relations entretenues par F______ avec sa famille, il a déclaré que celles-
ci se passaient très bien, tant avec ses filles, que son épouse et ses amis. F______ avait 
une vie normale jusqu'au drame ; il était proche de sa famille, passait beaucoup de 
temps avec ses filles et avait une grande complicité avec son épouse qu'il connaissait 
depuis près de 25 ans. 
AR______ a déclaré que, depuis les faits, il voyait la famille de F______ quasi 
quotidiennement. Au cours de l'hospitalisation de F______, il avait rendu visite à ce 
dernier très régulièrement, mais les visites s'étaient quelques peu espacées avec le 
temps, lorsque cela était devenu insoutenable. Il s'y était rendu parfois seul, parfois en 
compagnie d'A______. Ils avaient fait au mieux pour se relayer. Cela avait été une 
tragédie depuis le premier soir. De nombreuses vies avaient été détruites par ce drame. 
Il connaissait le frère et les parents de F______. Il ne savait pas si ceux-ci avaient été 
consultés en vue du retrait thérapeutique. Il savait toutefois que cela avait été très 
difficile pour les parents et le frère de F______ également et qu'il y avait eu des 


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réactions de parts et d'autres. Il avait lui-même été informé du retrait thérapeutique 
quelques jours après la décision. 
C. e. AB______, entendu en qualité de témoin, a confirmé qu'il se trouvait à la sortie de 
la rue ______ lorsque la victime et le prévenu étaient arrivés et qu'il était resté sur les 
lieux jusqu'à l'arrivée des gendarmes et de l'ambulance. 
Selon ses souvenirs, F______ avait reçu un coup qui l'avait « séché » et qui avait 
provoqué sa chute. Il ne s'était rien passé de particulier entre le coup et le moment où la 
victime était au sol. Il n'avait pas non plus le souvenir d'avoir vu la victime se pencher 
en avant ou d'avoir vu la radio de D______ au sol. 
Il a ajouté qu'il n'avait pas participé à mettre la victime en position latérale de sécurité. 
Il ne se souvenait pas avoir vu le t-shirt de la victime déchiré. 
Il a confirmé qu'il n'avait remarqué aucun scandale au cours de la soirée, soit à l'étage. 
La salle était petite et il était lui-même assis face à celle-ci. 
C. f. T______, entendu en qualité de témoin, a précisé qu'il n'avait pas le souvenir 
d'avoir vu F______ se pencher en avant ou se retenir de sa main droite après le dernier 
coup. Il était rapidement tombé. Selon lui, personne ne l'avait touché, tiré ou poussé 
entre le moment où il avait reçu le dernier coup et sa chute au sol. Il n'avait pas 
remarqué la radio de D______ tomber au sol lorsque les coups étaient portés. 
Il a déclaré avoir vu beaucoup de bagarres et qu'en l'occurrence les coups donnés ne 
l'avaient pas choqué, en ce sens qu'ils ne lui avaient pas paru particulièrement violents 
même s'il lui était difficile d'en évaluer la puissance. En tout état, D______ ne s'était pas 
acharné sur la victime. 
Il n'avait pas remarqué que le t-shirt de F______ était déchiré à l'encolure. Confronté à 
la pièce 40'029, il a déclaré qu'il n'avait pas été attentif à cela au moment des faits. Il a 
ajouté qu'il était présent lorsque F______ avait été mis en position latérale de sécurité. 
C. g. P______, entendu en qualité de témoin, a précisé que, selon lui, il ne s'était rien 
passé entre le dernier coup et la chute de F______. Il se souvenait que la victime s'était 
penchée en avant, mais cela s'inscrivait dans sa chute. En un seul mouvement la victime 
s'était ainsi penchée en avant, puis avait pivoté avant de tomber en arrière. 
Confronté à la pièce 40'029, il a déclaré qu'il n'avait pas remarqué que le t-shirt de la 
victime était déchiré à l'encolure et il n'avait rien vu qui puisse expliquer ce fait. 
Il n'avait pas remarqué que D______ avait perdu sa radio dans la bousculade. 
C. h. O______, entendu en qualité de témoin, a précisé qu'il ne s'était rien passé entre le 
dernier coup reçu par F______ et la chute de ce dernier, les évènements s'étant très vite 
enchaînés. Confronté à la pièce 40'029, il a déclaré qu'il n'avait pas remarqué que le t-
shirt de F______ était déchiré à l'encolure et il ne pouvait à ce jour pas l'expliquer. 
Il n'avait par ailleurs pas remarqué que D______ avait perdu sa radio au cours de la 
bousculade. 


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C. i. AO______, entendue en qualité de témoin, a confirmé ses déclarations faites par-
devant le Ministère public. Elle a décrit D______ comme quelqu'un de gentil, sérieux, 
travailleur et consciencieux. C'était un acharné du travail et du sport, jour et nuit. Il était 
attaché à sa famille et aimait également travailler à la maison. Il ne sortait pas, ne buvait 
pas et menait en somme une vie normale. 
Il n'avait pas eu une vie facile. Il avait été élevé par sa mère et sa famille maternelle. Il 
avait ensuite été marié puis divorcé. Sa compagne précédente était décédée d'un cancer 
et il l'avait accompagnée jusqu'au bout. S'agissant de son caractère, elle a expliqué qu'il 
était « comme tout le monde » en ce sens qu'il pouvait s'énerver face à des situations 
d'injustice. 
Elle lui avait rendu visite chaque semaine en prison. Ils avaient un peu parlé des faits. Il 
lui avait expliqué que les évènements tenaient de l'accident et que la victime avait fait 
une mauvaise chute. S'il avait su la conséquence des coups, il se serait bien sûr abstenu. 
C. j. AS______, entendu en qualité de témoin, a déclaré être un ami de très longue date 
de D______, avec lequel il s'était entraîné pendant une vingtaine d'années. Il a dépeint 
D______ comme étant quelqu'un qui avait toujours travaillé pour aider sa mère et qui 
s'entraînait dans le temps libre qui lui restait. Il avait sacrifié beaucoup de choses pour 
en arriver où il était. Dans le cadre de ses combats, il avait un grand respect pour ses 
adversaires. C'était quelqu'un à la fois de franc, spontané, sensible et respectueux. 
AS______ a expliqué avoir lui-même travaillé dans la sécurité. Il s'agissait d'un métier 
difficile, d'autant plus lorsque l'on ne mesurait pas « 1 m 90 pour 120 kg ». 
C. k. AP______, entendu en qualité de témoin, a déclaré être un ami de D______ 
depuis 25 ans environ. Il l'avait fréquenté dans le cadre des arts-martiaux et de la 
sécurité, ayant lui-même été agent de sécurité pendant des années. Dans ces milieux, 
D______ était une légende, il était très professionnel, c'était un modèle à suivre. Il 
prenait son travail très au sérieux. Pour durer dans le domaine de la sécurité pendant 20 
ou 40 ans il fallait être professionnel, ce qui impliquait de s'abstenir de frapper ou 
toujours en dernier recours. Les agents se devaient de repousser leurs limites au 
maximum. Selon son expérience, ils se faisaient menacer tous les week-ends. Lorsque 
cela durait pendant 10, 15 ou 20 ans, cela représentait une charge émotionnelle et ce 
n'était pas facile. En particulier, lorsqu'il s'agissait de clients réguliers, ceux-ci étaient 
presque des amis et lorsqu'il fallait les sortir, c'était compliqué, comme il avait lui-même 
pu le constater. 
D. D______ est né en 1957, de nationalité française. Il a été élevé par sa mère et ses 
grands-parents et scolarisé jusqu'à l'âge de 14 ans. Il a ensuite travaillé pour venir en 
aide à sa mère. Il est divorcé et père de deux enfants majeurs. Il vit en concubinage 
depuis plus de 20 ans. Sa fortune comprend notamment la maison qu'ils habitent. Il a été 
champion du monde de full contact en ______, ______ et ______. Il a exercé la 
profession de portier ou agent de sécurité pendant 40 ans environ, tout en gérant sa 
propre salle de sport puis sa propre boîte de nuit, travaillant de jour et de nuit. À 
Genève, il a travaillé dans diverses boîtes de nuit de la place avant d'être définitivement 
engagé au E______ dès le mois de février 2015. 


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Il ressort de l'extrait du casier judiciaire suisse que D______ a été condamné : 
 le 4 avril 2013 par le Ministère public du canton de Genève à une peine 
pécuniaire de 60 jours-amende à CHF 120.-, peine assortie du sursis et d'un délai 
d'épreuve de 3 ans, ainsi qu'à une amende de CHF 1'800.- pour lésions 
corporelles simples ; 
 le 15 octobre 2014 par le Ministère public du canton de Genève à une peine 
pécuniaire de 90 jours-amende à CHF 80.-, peine assortie du sursis et d'un délai 
d'épreuve de 3 ans, ainsi qu'à une amende de CHF 1'800.-, pour violation grave 
des règles de la circulation routière. 
S'agissant de sa condamnation du 4 avril 2013, D______ a contesté avoir causé un 
traumatisme crânien au plaignant, ce dernier étant venu le lendemain pour s'excuser de 
son comportement. Compte tenu de cela, D______ a expliqué qu'il n'avait jamais reçu 
l'ordonnance pénale, laquelle avait été notifiée à son domicile en son absence, et qu'il 
n'avait ainsi pas pu former opposition dans les délais. Il n'avait en outre jamais imaginé 
que cette affaire aurait des suites judiciaires, compte tenu des excuses présentées par le 
plaignant dès le lendemain. 
Il ressort du casier judiciaire français que D______ a été condamné le 25 septembre 
2012 par le Tribunal de police de Thonon-les-Bains à une amende de EUR 200.- pour 
excès de vitesse. 
EN DROIT 
Question préjudicielle 
1. 1. Selon l'article 333 CPP, le tribunal donne au ministère public la possibilité de 
modifier l'accusation lorsqu'il estime que les faits exposés dans l'acte d'accusation 
pourraient réunir les éléments constitutifs d'une autre infraction, mais que l'acte 
d'accusation ne répond pas aux exigences légales (al. 1) 
Le tribunal ne peut fonder son jugement sur une accusation modifiée ou complétée que 
si les droits de partie du prévenu et de la partie plaignante ont été respectés. Il 
interrompt si nécessaire les débats à cet effet (al. 4). 
1. 2. En l'espèce, le Tribunal de céans a invité le Ministère public à compléter son acte 
d'accusation par décision du 26 janvier 2017. En effet, il appert qu'un élément au dossier 
en particulier, soit la photographie figurant en pièce 40'034, illustrant F______ au sol 
consécutivement à sa chute, l'encolure de son t-shirt déchiré, n'a fait l'objet d'aucune 
attention particulière au cours de l'instruction. Or le Tribunal estime qu'un tel élément 
s'inscrit d'une part dans l'examen du lien de causalité entre le comportement du prévenu 
et la chute de la victime et d'autre part dans l'examen de la faute du prévenu, permettant 
ainsi une appréciation exhaustive des infractions retenues. 
Partant, le Tribunal rejette la requête du prévenu et maintient son ajout à l'acte 
d'accusation. 
Culpabilité 


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1. 3. 1. L'article 111 CP punit d'une peine privative de liberté de cinq ans au moins celui 
qui aura intentionnellement tué une personne. 
L’intention doit porter sur tous les éléments constitutifs, le dol éventuel étant suffisant 
(B. CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2010, N 17 ad art. 111 CP). 
Selon l'article 12 alinéa 2 CP, agit intentionnellement quiconque commet un crime ou 
un délit avec conscience et volonté (dol direct). L'auteur agit déjà intentionnellement 
lorsqu'il tient pour possible la réalisation de l'infraction et l'accepte au cas où celle-ci se 
produirait (dol éventuel). 
1. 3. 2. L'article 117 CP punit d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou 
d'une peine pécuniaire celui qui, par négligence, aura causé la mort d'une personne. La 
réalisation de cette infraction suppose la réunion de trois conditions : le décès d'une 
personne, une négligence et un lien de causalité entre la négligence et la mort (ATF 122 
IV 145 consid. 3 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_512/2010 du 26 octobre 2010 consid. 2. 
1). 
Selon l'article 12 alinéa 3 CP, agit par négligence quiconque, par une imprévoyance 
coupable, commet un crime ou un délit sans se rendre compte des conséquences de son 
acte ou sans en tenir compte. L'imprévoyance est coupable quand l'auteur n'a pas usé 
des précautions commandées par les circonstances et par sa situation personnelle. 
En premier lieu, la négligence suppose que l'auteur ait violé les devoirs de la prudence. 
Tel est le cas lorsque l'auteur, au moment des faits, aurait pu et dû, compte tenu de ses 
connaissances et de ses capacités, se rendre compte qu'il mettait en danger des biens 
juridiquement protégés de la victime et qu'il excédait les limites du risque admissible. Il 
faut donc se demander si une personne raisonnable dans la même situation et avec les 
mêmes aptitudes que l'auteur aurait pu prévoir, dans les grandes lignes, le déroulement 
des événements. Ainsi, la prévisibilité est une condition essentielle de la violation du 
devoir de la prudence mais il faut encore regarder, par le biais d'une analyse causale 
hypothétique, si le résultat aurait pu être évité (ATF 135 IV 56 consid. 2. 1 ; ATF 134 
IV 255 consid. 4. 2. 3). 
Ainsi, la condition essentielle pour qu'il y ait une violation du devoir de prudence, et par 
là, responsabilité par négligence, est la prévisibilité et « l'évitabilité » du résultat (ATF 
135 IV 56 consid. 2. 1 = JdT 2010 IV 43 et les références citées). L'imputation du 
résultat typique suppose la prévisibilité du déroulement des événements et de la 
survenance du résultat incriminé, question qui se résout à l'aide du concept de la 
causalité adéquate. Il faut également pouvoir établir que le déroulement des événements 
était évitable moyennant le respect du devoir de diligence (ATF 135 IV 56). 
En second lieu, il faut que la violation des règles de la prudence puisse être imputée à 
faute, c'est-à-dire que l'on puisse reprocher à l'auteur, compte tenu de ses circonstances 
personnelles, d'avoir fait preuve d'un manque d'effort blâmable ou de ne pas avoir prêté 
l'attention que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer à son devoir (ATF 133 IV 
158 consid. 5. 1 ; ATF 129 IV 119 consid. 2. 1). 


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La violation fautive d'un devoir de prudence doit être en relation de causalité naturelle 
et adéquate avec le résultat (ATF 129 IV 119 consid. 2. 4). Une action est l'une des 
causes naturelles d'un résultat dommageable si elle en constitue une condition sine qua 
non, soit si on arrive à la conclusion que le résultat dommageable ne se serait très 
vraisemblablement pas produit en son absence. Une action en est la cause adéquate si 
elle était propre, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, 
à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 133 IV 158 consid. 6. 1). 
La causalité adéquate dépend d'une prévisibilité objective, telle qu'elle a été définie 
concernant la condition de la négligence : il faut se demander si un tiers observateur 
neutre, voyant l'auteur agir dans les circonstances où il a agi, pourrait prédire que le 
comportement considéré aurait très vraisemblablement les conséquences qu'il a 
effectivement eues, quand bien même il ne pourrait pas prévoir le déroulement de la 
chaîne causale dans ses moindres détails. Par ailleurs, la causalité adéquate sera admise 
même si le comportement de l'auteur n'est pas la cause directe ou unique du résultat. 
Peu importe que le résultat soit dû à d'autres causes, notamment à l'état de la victime, à 
son comportement ou à celui de tiers. Ainsi, l'auteur sera reconnu coupable d'homicide 
par négligence du moment que sa faute a joué un rôle causal, même partiel, dans le 
décès de la victime (ATF 131 IV 145 consid. 5. 1 à 5. 3). 
La négligence est consciente si l'auteur se rend compte des dangers de son 
comportement mais espère fermement que ce risque ne se réalisera pas. La négligence 
est inconsciente si l'auteur n'envisage pas les conséquences illicites de son acte (B. 
CORBOZ, Commentaire romand du Code pénal I, Bâle 2009, N 108 ss ad art. 12). 
1. 3. 3. La délimitation entre le dol éventuel et la négligence consciente peut se révéler 
délicate. Elle réside dans la volonté de l'auteur et non dans la conscience. Dans les deux 
cas, l'auteur est conscient que le résultat illicite pourrait se produire, mais, alors que 
celui qui agit par négligence consciente escompte qu'il ne se produira pas, celui qui agit 
par dol éventuel l'accepte pour le cas où il se produirait. 
En ce qui concerne la preuve de l'intention, le juge - dans la mesure où l'auteur n'avoue 
pas - doit, en principe, se fonder sur les éléments extérieurs. Parmi ces éléments figurent 
l'importance du risque - connu de l'intéressé - que les éléments constitutifs objectifs de 
l'infraction se réalisent, soit le degré de probabilité de la réalisation du risque, la gravité 
de la violation du devoir de prudence, les mobiles de l'auteur, et la manière dont l'acte a 
été commis, soit sa façon d'agir. Plus la survenance de la réalisation des éléments 
constitutifs objectifs de l'infraction est vraisemblable et plus la gravité de la violation du 
devoir de prudence est importante, plus on s'approche de la conclusion que l'auteur s'est 
accommodé de la réalisation de ces éléments constitutifs. Ainsi, le juge est fondé à 
déduire la volonté à partir de la conscience lorsque la survenance du résultat s'est 
imposée à l'auteur avec une telle vraisemblance qu'agir dans ces circonstances ne peut 
être interprété raisonnablement que comme une acceptation de ce résultat (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_1189/2014 du 23 décembre 2015, consid. 5. 2 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_1087/2013 du 22 octobre 2014, consid. 2. 2). Dans le doute, il faut retenir 


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qu'il y a seulement eu négligence consciente (ATF 133 IV 9, arrêt 6B_796/2013 du 30 
juin 2014 et les références de jurisprudence citées). 
 1. 3. 4. Selon l'article 122 CP, celui qui, intentionnellement, aura blessé une personne 
de façon à mettre sa vie en danger, mutilé le corps d'une personne, un de ses membres 
ou un de ses organes importants ou causé à une personne une incapacité de travail, une 
infirmité ou une maladie mentale permanentes, ou défiguré une personne d'une façon 
grave et permanente, ou fait subir à une personne toute autre atteinte grave à l'intégrité 
corporelle ou à la santé physique ou mentale, sera puni d'une peine privative de liberté 
de dix ans au plus ou d'une peine pécuniaire de 180 jours-amende au moins. 
Les lésions corporelles graves, prévues et punies par l'article 122 CP, constituent une 
infraction de résultat supposant une lésion du bien juridiquement protégé, et non une 
simple mise en danger. Il faut donc tout d'abord déterminer quelle est la lésion voulue 
(même sous la forme du dol éventuel) et obtenue (sous réserve de la tentative). Ce n'est 
qu'ensuite qu'il faut déterminer si ce résultat doit être qualifié de grave. Cela résulte 
clairement de la formulation légale rappelée ci-dessus, selon laquelle l'auteur doit avoir 
« blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger » ; il faut donc qu'il y ait une 
blessure et que celle-ci soit de nature à mettre la vie en danger. Le danger n'intervient 
que pour qualifier la blessure de grave ; il ne peut pas suppléer la blessure. Comme le 
relève la doctrine, le danger doit résulter de la blessure causée, et non pas directement 
du comportement de l'auteur (ATF 124 IV 53 consid. 2 et références citées). 
Si l'auteur a causé la mort alors qu'il ne voulait que des lésions corporelles graves, les 
articles 117 et 122 CP peuvent s'appliquer en concours (B. CORBOZ, Les infractions en 
droit suisse, vol. I, Berne 2010, N 20 ad art. 122 CP). 
1. 3. 5. Selon l'article 123 chiffre 1 CP, celui qui, intentionnellement, aura fait subir à 
une personne une autre atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé sera, sur plainte, 
puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. 
L'article 123 CP réprime les lésions du corps humain ou de la santé qui ne peuvent être 
qualifiées de graves au sens de l'article 122 CP. Cette disposition protège l'intégrité 
corporelle et la santé tant physique que psychique (ATF 135 IV 152 consid 2. 1. 1 ; 
ATF 134 IV 189 consid. 1. 1). 
1. 3. 6. Dans un arrêt 6B_758/2010 du 4 avril 2011, le Tribunal fédéral a confirmé le 
raisonnement des juridictions cantonales inférieures écartant l'homicide par dol 
éventuel, dans le cas d'un auteur qui avait porté un coup de poing fatal à sa victime 
avant que celle-ci ne chute au sol. Le Tribunal fédéral a retenu qu'il était notoire qu'un 
coup de poing au visage puisse causer des lésions graves, ce que savait le prévenu étant 
donné ses notions de sports de combat, mais que la survenance d'un décès consécutif à 
un tel coup de poing était rare, de sorte qu'il ne pouvait pas être retenu que l'auteur avait 
envisagé et accepté une telle éventualité. Le précité avait toutefois gravement violé les 
règles de la prudence de sorte qu'il a été reconnu coupable d'homicide par négligence et 
de lésions corporelles graves (consid. 4. 1 et 4. 4. 2). 


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Dans un autre arrêt 6B_802/2013 du 27 janvier 2014, le Tribunal fédéral a confirmé la 
réalisation du lien de causalité entre un coup de poing asséné au visage et le décès de la 
victime, même si celui-ci avait été causé non pas par le coup de poing en tant que tel, 
mais par le choc de la tête de la victime sur l'asphalte. L'auteur, dans le cas d'espèce, a 
été reconnu coupable de lésions corporelles graves par dol éventuel d'une part, dans la 
mesure où il avait accepté de causer des blessures graves à la victime en connaissant les 
éventuelles conséquences et les risque induits par son coup de poing et, d'autre part, 
d'homicide par négligence, le Tribunal fédéral retenant que le décès n'était pas englobé 
dans l'intention dolosive de causer des lésions graves (consid. 2). 
Enfin, dans l'arrêt 6B_388/2012 du 12 novembre 2012, le Tribunal fédéral a confirmé le 
raisonnement de l'instance cantonale de recours, laquelle avait retenu que l'auteur avait 
pris un risque élevé de provoquer des lésions corporelles graves en frappant si 
violemment la victime au visage que celle-ci avait « décollé » avant de se cogner la tête 
au sol. Les lésions subies ne découlant pas d'un triste concours de circonstances et 
l'auteur n'ignorant pas que de telles conséquences pouvaient survenir, le dol éventuel 
devait être retenu (consid. 2. 4. 2). 
1. 4. 1. En l'espèce, le Tribunal retient, se fondant sur les images de vidéosurveillance 
ainsi que sur les déclarations des témoins et les autres éléments figurant au dossier, qu'à 
22 : 07 : 10, la future victime sort sur la terrasse, rejointe quelques secondes plus tard 
par le prévenu qui, sur les instructions de S______, l'informe qu'il doit quitter 
l'établissement. Le ton du client monte immédiatement ; il parle de manière incohérente 
et vulgaire selon le témoin K______. Le prévenu tente quant à lui de lui expliquer la 
situation et de le calmer. 
Les deux hommes reviennent dans le hall d'entrée devant les ascenseurs moins d'une 
minute plus tard. 
S'en suit une discussion entre eux, qui semble vive et qui dure un peu plus de quatre 
minutes jusqu'à la fermeture de l'ascenseur. La future victime gesticule et repousse à 
plusieurs reprises le prévenu qui tente de lui barrer le chemin vers la salle et de l'amener 
dans l'ascenseur. Un vase de fleurs se trouvant à proximité des deux hommes est 
éloigné. Le prévenu affirme avoir alors été insulté par la future victime, ce que 
confirment plusieurs témoins. 
Le client finit par accepter de quitter l'établissement et va, seul, chercher sa veste dans la 
salle, puis il rejoint le prévenu à l'accueil où ils entrent tous deux dans l'ascenseur. 
Lors de la descente en ascenseur qui dure environ vingt-cinq secondes, le prévenu 
indique que la future victime lui saute dessus. Le Tribunal constate que ces faits ne 
peuvent pas être établis en l'absence de caméras de surveillance et de témoins. 
Toutefois, les images de vidéosurveillance de la galerie marchande montrent la future 
victime poussée hors de l'ascenseur par le prévenu, la tension étant toujours palpable et 
les protagonistes à l'évidence agités. 
Le Tribunal retient ensuite que le prévenu assène une gifle à la future victime qui 
riposte et qui continue d'insulter le prévenu selon celui-ci et les témoins P______ et 


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T______, le client ne comprend pas pour quelle raison il est expulsé de l'établissement 
et le prévenu lui explique qu'il n'est lui-même pas responsable de cette décision. 
La future victime est alors excitée et provocatrice, notamment par des moqueries, selon 
les témoins AC______ et AD______. 
Les images montrent plusieurs interventions des collègues du prévenu pour séparer les 
deux hommes. Le prévenu revient toutefois vers le client à plusieurs reprises, écartant 
ses collègues ou leur faisant signe de s'écarter. 
En dernier lieu, le prévenu revient et s'adresse au client qui lui répond, l'échange étant 
animé. La gestuelle du prévenu ne correspond à ce moment-là pas à une position de 
frappe, ses bras étant le long de son corps. Le client fait quant à lui des gestes de 
défense, repoussant le prévenu. Ce dernier donne alors un coup de tête (sans empoigner 
sa victime), puis immédiatement un coup de poing au visage, de la main gauche. La 
victime s'écarte d'environ un mètre, puis le prévenu revient vers elle et lui assène 
deuxième coup de poing plus violent, également de la main gauche, la tête de la victime 
partant alors en arrière. 
Celle-ci se penche en avant, dos à la grille, et reçoit encore du prévenu, selon les images 
de vidéosurveillance, un coup de poing dans le ventre. 
Elle se penche encore en avant, fait quelques pas sur sa droite en direction et en se 
tournant vers la galerie, puis tend sa main droite pour se tenir sur le pilier qui fait l'angle 
avec la galerie. 
Le prévenu la suit, lui met la main sur l'épaule gauche, perd sa radio. La victime bascule 
alors en arrière et tombe de tout son long sans aucun geste pour se rattraper. 
Le Tribunal n'est pas arrivé à établir les raisons pour lesquelles la chute se fait en 
arrière. Il n'a en particulier pas pu déterminer que le prévenu ait tiré la victime, étant 
précisé qu'il n'est pas établi que le T-shirt de la victime était déjà déchiré au moment de 
la chute, au regard des images de vidéosurveillance et des arrêts sur images versés à la 
procédure par la défense. Le Tribunal estime ainsi qu'il n'a pas été établi à satisfaction 
de droit que le prévenu ait eu une quelconque autre implication dans le fait que la 
victime chute en arrière ou encore qu'un tiers ait été impliqué dans cette chute. 
Ce nonobstant, le Tribunal estime que le lien de causalité entre le comportement du 
prévenu et la chute de la victime est établi. En effet, sans les coups portés, la victime 
n'aurait pas perdu connaissance et n'aurait pas chuté, aucun élément extérieur ne venant 
au demeurant rompre ledit lien de causalité. Par ailleurs, il est dans le cours ordinaire 
des choses que des coups portés, en particulier au visage, sont de nature à faire perdre 
connaissance à la victime et à provoquer sa chute sans mécanisme de protection. 
La victime étant décédée des suites de ses blessures le 28 juin 2016, les éléments 
constitutifs de l'infraction d'homicide sont réalisés. 
1. 4. 2. S'agissant par ailleurs, des éléments constitutifs subjectifs de l'infraction, soit 
l'intention par dol éventuel et, subsidiairement, la négligence, les éléments suivants 
ressortent du dossier. 


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Le prévenu, qui a immédiatement admis avoir donné les coups ayant entraîné la chute 
de la victime, a soutenu de manière constante n'avoir jamais envisagé et accepté de tuer 
celle-ci. 
Le Tribunal s'est dès lors fondé sur les critères posés par le Tribunal fédéral pour 
déterminer le for intérieur du prévenu. 
À cet égard, le Tribunal relève que non seulement un, mais trois coups de poing ont été 
portés intentionnellement, dont deux à la tête, que le prévenu était très aguerri aux 
techniques de combat et que sa victime était à l'évidence alcoolisée, ce qui n'avait pas 
échappé au prévenu. Les coups ont été « relativement violents » selon les experts, en 
tout état suffisamment pour provoquer des fractures au visage ainsi qu'un K.O. à 
retardement. 
Le prévenu a cependant infligé les coups de la main gauche, soit celle qu'il savait être la 
moins puissante. Il n'a par ailleurs pas cédé à un déferlement de violence mentionné 
parfois dans la jurisprudence du Tribunal fédéral, n'ayant notamment pas martelé sa 
victime de coups ou frappé alors qu'elle se trouvait au sol et maîtrisée. 
Le mobile du prévenu, selon ses propres déclarations, était de faire taire sa victime. Il a 
ainsi réagi au comportement insultant et provocateur de celle-ci, qu'il estimait injuste et 
qui durait depuis leur altercation sur la terrasse de l'établissement. Compte tenu de l'état 
de fait précédant les coups, il est vraisemblable que le prévenu ait été dans une situation 
de stress lié aux tensions palpables dans la salle pendant une quarantaine de minutes et 
au fait qu'il avait lui-même pris la décision d'admettre la victime dans l'établissement, 
contre l'avis de son collègue, ce qui avait généré chez lui un sentiment de culpabilité. 
Le prévenu a cependant déclaré de manière constante que la victime lui était connue, 
qu'il la respectait et qu'il n'avait jamais eu de litige avec celle-ci. Les images de 
vidéosurveillance corroborent ses déclarations, l'attitude de la victime envers le prévenu 
étant à l'évidence cordiale et chaleureuse dès son arrivée dans l'établissement et ce 
jusqu'à l'altercation sur la terrasse. 
Enfin, le Tribunal relève qu'après les faits, le prévenu est immédiatement allé chercher 
du secours, visiblement choqué. Il est resté sur son lieu de travail à disposition de la 
police pendant encore trois heures et s'est soucié de l'état de la victime dès son 
interpellation et tout au long de la procédure. 
S'agissant enfin du degré de probabilité de la réalisation du risque de décès, le Tribunal 
retient conformément à la jurisprudence du Tribunal fédéral rappelée plus haut qu'un 
seul coup fort au visage peut mener à ce que la personne perde connaissance, tombe et 
subisse des lésions corporelles graves, mais que le risque qu'un tel coup provoque la 
mort est rare. 
Compte tenu de ce qui précède, le Tribunal écarte l'homicide par dol éventuel. 
Par son comportement, le prévenu a toutefois gravement violé son devoir de prudence 
commandant de ne pas frapper le visage d'autrui de coups de poing relativement 
violents. S'il n'a jamais eu conscience du risque de décès de la victime, il a agi par 


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négligence inconsciente, en ce sens qu'il a clairement excédé dans ses actes les limites 
du risque admissible. 
Par ailleurs, s'agissant des lésions subies, le Tribunal estime que tant celles liées aux 
coups de poing au visage que celles liées à la chute sont imputable au comportement du 
prévenu. En effet, sans les coups, la victime n'aurait pas perdu connaissance et ne serait 
pas tombée au sol sans mécanisme de protection. Un tel enchaînement causal est par 
ailleurs conforme au cours ordinaire des choses, selon la jurisprudence du Tribunal 
fédéral. Il est au demeurant établi que les lésions, prises dans leur ensemble, sont 
graves, la vie de la victime ayant été mise en danger. 
Compte tenu des connaissances du prévenu en matière de sports de combat et de la 
probabilité reconnue par le Tribunal fédéral de causer des lésions corporelles graves –
 ne serait-ce que par un coup unique au visage – laquelle augmente en outre avec chaque 
coup supplémentaire porté, le Tribunal estime que le prévenu n'a pu qu'envisager et 
accepter de causer des lésions corporelles graves à la victime. 
Le prévenu sera dès lors reconnu coupable d'homicide par négligence en concours avec 
des lésions corporelles graves au sens des articles 117 et 122 CP. 
Peine 
2. 1. 1. Selon l'article 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il 
prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que 
l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la 
lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible 
de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci 
aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et 
des circonstances extérieures (al. 2). 
2. 1. 2. Si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de 
plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus 
grave et l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la 
moitié le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le 
maximum légal de chaque genre de peine (art. 49 al. 1 CP). 
2. 1. 3. Le juge atténue la peine si l'auteur a manifesté par des actes un repentir sincère, 
notamment s'il a réparé le dommage autant qu'on pouvait l'attendre de lui (art. 48 let. d 
CP). 
2. 1. 4. Le juge suspend en règle générale l'exécution d'une peine pécuniaire, d'un travail 
d'intérêt général ou d'une peine privative de liberté de six mois au moins et de deux ans 
au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres 
crimes ou délits (art. 42 al. 1 CP). En outre, le juge peut suspendre partiellement 
l'exécution d'une peine pécuniaire, d'un travail d'intérêt général ou d'une peine privative 
de liberté d'un an au moins et de trois ans au plus afin de tenir compte de façon 
appropriée de la faute de l'auteur (art. 43 al. 1 CP). 


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Pour l'octroi du sursis, le juge doit poser un pronostic quant au comportement futur de 
l'auteur. La question de savoir si le sursis serait de nature à détourner l'accusé de 
commettre de nouvelles infractions doit être tranchée sur la base d'une appréciation 
d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des antécédents de l'auteur, 
de sa réputation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de 
l'état d'esprit qu'il manifeste. Le nouveau droit pose des exigences moins élevées quant 
au pronostic pour l'octroi du sursis. Auparavant, il fallait que le pronostic soit favorable. 
Désormais, il suffit qu'il n'y ait pas de pronostic défavorable. Le sursis est désormais la 
règle dont on ne peut s'écarter qu'en présence d'un pronostic concrètement défavorable. 
Il prime en cas d'incertitude (ATF 134 IV 1). 
2. 2. En l'espèce, le repentir sincère, plaidé par la défense n'emporte pas la conviction du 
Tribunal. En effet, le dossier ne fait état d'aucun acte particulier du prévenu, outre ses 
aveux spontanés et immédiats, permettant de retenir un tel repentir. Le Tribunal estime 
toutefois que l'attitude du prévenu immédiatement après les faits traduit les remords 
qu'il a certainement dû éprouver dès la chute de la victime, élément dont il sera tenu 
compte dans la fixation de la peine. 
La faute de l'accusé est lourde. Le devoir de prudence qui s'imposait à lui a été 
gravement violé et les biens juridiques lésés, soit dans un premier temps l'intégrité 
corporelle et finalement la vie, sont les plus précieux protégés par le Code pénal. Sa 
faculté d'agir ou de ne pas agir est restée complète jusqu'au dernier coup, le Tribunal 
peinant à comprendre l'entêtement du prévenu à revenir au contact de la victime alors 
que celle-ci avait été maîtrisée ou éloignée à plusieurs reprises par ses deux collègues. 
De même, la décision de porter des coups à la victime, alors que celle-ci n'était, du 
moins physiquement, pas agressive, est incompréhensible, si ce n'est en raison d'une 
colère mal maîtrisée. 
Ses antécédents, judiciaires ou de police, démontrent une certaine tendance à perdre le 
contrôle, étant cependant relevé que le prévenu a exercé sa profession d'agent de 
sécurité pendant près de quarante ans et qu'il y était considéré, y compris par les 
gendarmes, comme quelqu'un de loyal, consciencieux, respecté et respectueux. 
Sa collaboration à la procédure et aux débats a été bonne. Il a admis l'essentiel des faits 
et en particulier les deux coups de poing au visage dont il admet qu'ils ont causé la 
chute, et ce dès les premiers instants et alors qu'il n'avait selon toute vraisemblance pas 
eu accès aux images de vidéosurveillance. 
S'agissant de sa situation personnelle, il est établi qu'il a eu une jeunesse difficile, qu'il 
s'est construit lui-même et qu'il a toujours travaillé assidûment. Ce nonobstant, le 
prévenu a agi sur son lieu de travail, dans le cadre d'une profession qui lui commandait 
de se maîtriser dans de de pareilles circonstances, et ce en dépit de l'accumulation 
d'insultes et de menaces dont il aurait fait l'objet depuis des années. 
Le Tribunal est convaincu de l'effet de la peine sur la personne du prévenu, compte tenu 
de l'âge de ce dernier et du fait qu'il n'avait jusqu'alors jamais subi de privation de 
liberté. 


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Compte tenu de ce qui précède, le Tribunal estime qu'il peut infliger une peine 
compatible avec le sursis partiel. Ainsi, une peine privative de liberté de 3 ans sera 
prononcée, laquelle sera assortie du sursis partiel, la peine ferme étant fixée à 18 mois et 
le délai d'épreuve à 4 ans. 
Un suivi psychothérapeutique sera ordonné à titre de règle de conduite, le Tribunal 
considérant que si le prévenu peut comprendre les raisons de son passage à l'acte, le 
pronostic sera d'autant plus favorable. 
Il sera renoncé à révoquer les sursis octroyés les 4 avril 2013 et 15 octobre 2014 par le 
Ministère public, compte tenu de la peine partiellement ferme prononcée par le Tribunal 
de céans. 
Conclusions civiles 
3. 1. Selon l'article 122 alinéa 1 et 2 CPP, en qualité de partie plaignante, le lésé peut 
faire valoir des conclusions civiles déduites de l'infraction par adhésion à la procédure 
pénale. Le même droit appartient aux proches de la victime, dans la mesure où ils font 
valoir contre le prévenu des conclusions civiles propres. 
En droit pénal, est considéré comme un proche d'une personne : son conjoint, son 
partenaire enregistré, ses parents en ligne directe, ses frères et sœurs germains, 
consanguins ou utérins ainsi que ses parents, frères et sœurs et enfants adoptifs (art. 110 
al. 1 CP). 
Conformément à l'article 126 alinéa 1 lettre a CPP, le tribunal statue sur les conclusions 
civiles présentées lorsqu'il rend un verdict de culpabilité à l'encontre du prévenu. Si le 
prévenu acquiesce aux conclusions civiles, sa déclaration doit être consignée au procès-
verbal et constatée dans la décision finale (art. 124 al. 3 CPP). 
À teneur de l'article 41 alinéa 1 CO, chacun est tenu de réparer le dommage qu'il cause à 
autrui d'une manière illicite, soit intentionnellement, soit par négligence ou imprudence 
(art. 41 al. 1 CO). 
À teneur de l'article 45 alinéa 3 CO, lorsque, par suite de la mort, d'autres personnes ont 
été privées de leur soutien, il y a également lieu de les indemniser de cette perte. 
Par ailleurs, le juge peut, en tenant compte de circonstances particulières, allouer à la 
victime de lésions corporelles ou, en cas de mort d'homme, à la famille une indemnité 
équitable à titre de réparation morale (art. 47 CO). 
Le principe d'une indemnisation du tort moral et l'ampleur de la réparation dépendent 
d'une manière décisive de la gravité de l'atteinte et de la possibilité d'adoucir de façon 
sensible, par le versement d'une somme d'argent, la douleur physique ou morale (ATF 
132 II 117 consid. 2. 2. 2). 
En raison de sa nature, l'indemnité pour tort moral, destinée à réparer un dommage ne 
pouvant que difficilement être réduit à une simple somme d'argent, échappe à toute 
fixation selon des critères mathématiques, de sorte que son évaluation en chiffres ne 
saurait excéder certaines limites ; l'indemnité allouée doit toutefois être équitable (arrêt 
du Tribunal fédéral 6S.470/2002 du 5 mai 2003 consid. 2. 1). 


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En cas de décès, le juge doit prendre en compte le lien de parenté entre la victime et le 
défunt pour fixer le montant de base. La perte d'un conjoint est ainsi généralement 
considérée comme la souffrance la plus grave, suivie de la mort d'un enfant et de celle 
du père ou de la mère. Le juge adapte le montant de base au regard de toutes les 
circonstances particulières du cas d'espèce, avant tout de l'intensité des relations 
entretenues par les proches et le défunt et le caractère étroit et harmonieux de ces 
dernières. La pratique retient également, comme autres circonstances à prendre en 
considération, l'âge du défunt et de ceux qui survivent, le fait que le lésé ait assisté à la 
mort, les souffrances endurées par le défunt avant son décès, le fait que ce dernier laisse 
les siens dans une situation financière sûre, le comportement vil de l'auteur ou, au 
contraire, la souffrance de celui-ci (F. WERRO, La responsabilité civile, 2005, N 1289 
et 1291 ; A. GUYAT, L'indemnisation du tort moral en cas d'accident, publié in SJ 
2003 II 17 ss). Il apparait que le conjoint et les enfants font habituellement partie du 
cercle des ayants droit. Il n'en reste pas moins que la seule existence d'un lien familial 
ne devrait pas suffire pour admettre de manière absolue le principe d'une indemnisation. 
Il appartient ainsi au conjoint lésé de rendre au moins vraisemblable qu'il entretenait des 
relations harmonieuses avec son époux et qu'il lui était particulièrement attaché (A. 
GUYAZ, op. cit., p. 17). 
Toute comparaison avec d'autres affaires doit intervenir avec prudence, dès lors que le 
tort moral touche aux sentiments d'une personne déterminée dans une situation donnée 
et que chacun réagit différemment face au malheur qui le frappe. Une comparaison avec 
d'autres cas similaires peut cependant, suivant les circonstances, constituer un élément 
d'orientation utile (ATF 130 III 699 consid. 5. 1 ; ATF 125 III 269 consid. 2a). En 
définitive, le principe d'une indemnisation du tort moral et l'ampleur de la réparation 
dépendent d'une manière décisive de la gravité de l'atteinte et de la possibilité d'adoucir 
de façon sensible, par le versement d'une somme d'argent, la douleur physique ou 
morale. Le montant finalement alloué doit tenir compte de la souffrance effectivement 
ressentie par le demandeur (ATF 123 III 315). 
3. 2. En l'espèce, le Tribunal relève à titre liminaire, que les conclusions prises à titre de 
tort moral par les parties plaignantes sont largement supérieures aux montants 
usuellement accordés par les juridictions suisses. Il sera toutefois tenu compte des 
souffrances particulières subies par les parties plaignantes liées à la longue 
hospitalisation de la victime lors de laquelle celle-ci n'aura jamais repris connaissance et 
aux semaines particulièrement douloureuses entre la décision de retrait thérapeutique et 
le décès de la victime. 
Compte tenu de ce qui précède, le Tribunal arrêtera le montant des indemnités à titre de 
tort moral à CHF 60'000.- en faveur d'A______ et de CHF 40'000.- chacune en faveur 
de B______ et C______. 
S'agissant des conclusions prises à titre de perte de soutien, le Tribunal constate que 
celles-ci n'ont pas été chiffrées par les parties plaignantes, divers montants entrant en 
considération, tels que les montants versés par les assurances, n'étant à ce jour pas 
arrêtés. 


- 36 - 
 
P/18181/2015 
Partant, les parties plaignantes seront renvoyées à agir au civil s'agissant des 
conclusions en perte de soutien. 
3. 3. L'article 433 alinéa 1 CPP permet à la partie plaignante de demander au prévenu 
une juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure 
lorsqu'elle obtient gain de cause (let. a). La partie plaignante obtient gain de cause 
lorsque le prévenu est condamné et/ou si les prétentions civiles sont admises 
(S. WEHRENBERG / F. FRANK, Basler Kommentar StPO/JStPO, 2e éd., Bâle 2014, 
N 10 ad art. 433 ; N. SCHMID, Schweizerische Strafprozessordnung : 
Praxiskommentar, 2e éd., Zurich 2013, N 6 ad art. 433). Elle doit alors être indemnisée 
pour les frais de défense privée en relation avec la plainte pénale (ATF 139 IV 102 
consid. 4. 3). 
La juste indemnité, notion qui laisse un large pouvoir d'appréciation au juge, couvre les 
dépenses et les frais nécessaires pour faire valoir le point de vue de la partie plaignante 
dans la procédure pénale. Il s'agit en premier lieu des frais d'avocat de la partie 
plaignante (arrêts du Tribunal fédéral 6B_495/2014 du 6 octobre 2014 consid. 2. 1. ; 
6B_965/2013 du 3 décembre 2013 consid. 3. 1. 1 ; C. MIZEL / V. RÉTORNAZ, 
Commentaire romand CPP, Bâle 2011, N 8 ad art. 433 ; N. SCHMID, op. cit., N 3 ad 
art. 433). En particulier, les démarches doivent apparaître nécessaires et adéquates pour 
la défense du point de vue de la partie plaignante raisonnable (arrêts du Tribunal fédéral 
6B_495/2014 du 6 octobre 2014 consid. 2. 1 ; 6B_159/2012 du 22 juin 2012 consid. 2. 
3). 
3. 4. En l'espèce, une indemnité pour les dépenses occasionnées par la procédure est 
justifiée, dès lors que les conclusions civiles prises par les parties plaignantes ont été –
 du moins partiellement – admises. En revanche, le Tribunal estime que la présente 
affaire ne présente aucune particularité qui justifie la représentation des plaignantes par 
deux Conseils. L'activité déployée à double sera ainsi déduite (participation aux 
audiences, rendez-vous client). Le temps d'étude du dossier sera également réduit, 
compte tenu du nombre d'intervenants excessif sur le dossier, soit principalement deux 
associés et une collaboratrice. De même, les postes consacrés aux conférences internes à 
l'étude entre ces divers intervenants seront supprimés. Les frais de déplacement en taxi 
ne seront pas indemnisés. 
Les postes suivants seront également supprimés : activité liée à la procédure 
administrative ou à la procédure civile (Office des poursuites) ainsi que la requête de 
mise en prévention et les recherches juridiques portant sur la responsabilité pénale de 
l'entreprise, aucune suite favorable n'ayant été donnée à ces dernières requêtes par le 
Ministère public. 
Le temps consacré par le stagiaire aux recherches juridiques (sujets généraux, calculs 
relatifs à la perte de soutien) sera réduit de moitié compte tenu du fait que les montants 
articulés à titre de perte de soutien sont pour le moins imprécis et que le prévenu n'a par 
ailleurs pas à assumer les frais de formation du stagiaire. De même, le tarif appliqué à 
l'activité de ce dernier, soit CHF 225.- de l'heure, sera réduit à CHF 150.- conformément 
à la jurisprudence en la matière. 


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P/18181/2015 
Le temps de préparation à l'audience de jugement figurant d'ores et déjà au timesheet, il 
sera ajouté un montant correspondant à 14 heures au tarif associé (CHF 400.-) s'agissant 
de la participation à l'audience de jugement (temps de déplacement compris). 
Le Tribunal précise enfin que l'activité déployée en qualité de curateur de représentation 
nommé par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant a été retenue dans la 
présente indemnisation. 
Compte tenu de ce qui précède, le montant alloué à titre de participation aux honoraires 
de Conseil sera arrêté à CHF 98'950.-. 
Inventaires 
4. Les effets personnels de la victime figurant en inventaire seront restitués à A______ 
(art. 267 al. 1 et 3 CPP). 
Frais 
5. Compte tenu de la condamnation du prévenu, les frais seront mis à sa charge, 
comprenant un émolument de jugement CHF 5'000.-. 


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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CORRECTIONNEL 
statuant contradictoirement 
Déclare D______ coupable d'homicide par négligence (art. 117 CP) et de lésions 
corporelles graves (art. 122 CP). 
Le condamne à une peine privative de liberté de 3 ans, sous déduction de 495 jours de 
détention avant jugement (art. 40 CP). 
Le met au bénéfice d'un sursis partiel (art. 43 CP). 
Fixe la partie à exécuter de ladite peine à 18 mois. 
Le met au bénéfice du sursis pour le solde (18 mois) et fixe la durée du délai d'épreuve à 
4 ans. 
Ordonne, à titre de règle de conduite pendant la durée du délai d'épreuve, que D______ 
se soumette à un suivi psychothérapeutique (art. 44 al. 2 CP). 
Avertit D______ que s'il devait commettre de nouvelles infractions ou ne pas respecter 
la règle de conduite durant le délai d'épreuve, le sursis pourrait être révoqué et la peine 
suspendue exécutée, cela sans préjudice d'une nouvelle peine (art. 44 al. 3 CP). 
Renonce à révoquer les sursis octroyés les 4 avril 2013 et 15 octobre 2014 par le 
Ministère public de Genève (art. 46 al. 2 CP). 
Ordonne, par décision séparée, le maintien en détention de sûreté de D______ (art. 231 
al. 1 CPP). 
Condamne D______ à payer, à titre de tort moral: 
- 
CHF 60'000.-, plus intérêts à 5% dès le 28 juin 2016, à A______, 
- 
CHF 40'000.-, plus intérêts à 5% dès le 28 juin 2016, à B______, 
- 
CHF 40'000.-, plus intérêts à 5% dès le 28 juin 2016, à C______. 
Condamne D______ à verser CHF 98'950.- à A______, B______ et C______, à titre de 
participation à leurs honoraires de conseil afférents à la présente procédure (art. 433 
CPP). 
Renvoie les parties plaignantes à agir par la voie civile s'agissant des conclusions en 
perte de soutien (art. 126 al. 2 CPP). 


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P/18181/2015 
Ordonne la restitution aux parties plaignantes des habits et effets personnels de la 
victime figurant sous ch. 1 à 8 de l'inventaire No 6295720150927 du 27 septembre 2016 
(art. 267 al. 1 et 3 CPP). 
Ordonne la communication du présent jugement au Service du casier judiciaire, à 
l'Office fédéral de la police, à l'Office cantonal de la population et des migrations et au 
Service des contraventions (art. 81 al. 4 let. f CPP). 
Condamne D______ aux frais de la procédure, qui s'élèvent à CHF 31'577.-, y compris 
un émolument de jugement de CHF 5'000.-. 
 
La Greffière 
 
Françoise DUVOISIN 
 
La Présidente 
 
Catherine GAVIN 
 
 
 
 
Sur le fond: 
Les parties peuvent annoncer un appel contre le présent jugement, oralement pour 
mention au procès-verbal, ou par écrit au Tribunal pénal, rue des Chaudronniers 9, 
Case postale 3715, CH-1211 Genève 3, dans le délai de 10 jours à compter de la 
communication du dispositif écrit du jugement (art. 398, 399 al. 1 et 384 let. a CPP). 
Toute partie qui a un intérêt juridiquement protégé à l'annulation ou à la modification 
d'une décision a qualité pour recourir contre celle-ci (art. 382 al. 1 CPP). 
La partie plaignante ne peut pas interjeter recours sur la question de la peine ou de la 
mesure prononcée (art. 382 al. 2 CPP). 
Selon l'art. 399 al. 3 et 4 CPP, la partie qui annonce un appel adresse une déclaration 
écrite à la Chambre pénale d'appel et de révision, Place du Bourg-de-Four 1, Case 
postale 3108, CH-1211 Genève 3, dans les 20 jours à compter de la notification du 
jugement motivé. Dans sa déclaration, elle indique: 
a. si elle entend attaquer le jugement dans son ensemble ou seulement certaines 
parties; 
b. les modifications du jugement de première instance qu'elle demande; 
c. ses réquisitions de preuves. 


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P/18181/2015 
Quiconque attaque seulement certaines parties du jugement est tenu d'indiquer dans 
la déclaration d'appel, de manière définitive, sur quelles parties porte l'appel, à 
savoir: 
a. la question de la culpabilité, le cas échéant en rapport avec chacun des actes; 
b. la quotité de la peine; 
c. les mesures qui ont été ordonnées; 
d. les prétentions civiles ou certaines d'entre elles; 
e. les conséquences accessoires du jugement; 
f. les frais, les indemnités et la réparation du tort moral; 
g. les décisions judiciaires ultérieures. 
 
 
 
 
ETAT DE FRAIS 
Frais du Ministère public 
CHF 24'373,20 
Délivrance de copies et de photocopies 
CHF 1'670.00 
Convocations devant le Tribunal 
CHF 345.00 
Frais postaux (convocation) 
CHF 119.00 
Émolument de jugement 
CHF 5'000.00 
Etat de frais 
CHF 50.00 
Frais postaux (notification) 
CHF 21.00 
Total 
 
 
 
CHF 
 
31'577