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ge_gerichte · A/3520/2020 · 2021-01-28 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 28.01.2021 A/3520/2020

A/3520/2020
ATAS/54/2021
du 28.01.2021
( LCA
)
, ACCORD
Par ces motifs
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/3520/2020
ATAS/54/2021
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 28 janvier 2021
5
ème
Chambre
En la cause
Monsieur A______, domicilié ______, à MEYRIN, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Eric MAUGUE
demandeur
contre
AXA ASSURANCES SA, sise rue Général-Guisan 40, WINTERTHUR, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Michel BERGMANN
défenderesse
Vu la demande en paiement déposée le 3 novembre 2020, par Monsieur A______ (ci-après : le demandeur) à l'encontre de la société AXA Assurances SA (ci-après : la défenderesse), concluant à la condamnation de la défenderesse de payer au demandeur le montant de CHF 53'164.35 ;
Vu le courrier du 18 janvier 2021 de la défenderesse, informant la chambre de céans qu'un accord était intervenu avec le demandeur, qu'il était en cours d'exécution et qu'un délai était sollicité pour répondre à la demande ;
Vu les pièces figurant au dossier ;
Attendu qu'un accord est intervenu entre les parties et que par courrier du 19 janvier 2021, le demandeur a informé la chambre de céans que l'accord intervenu avait mis fin au litige et qu'il retirait, avec désistement d'instance et d'action, dépens compensés, la demande en paiement du 3 novembre 2020 ;
Vu l'art. 107 al. 1 let. f CPC, permettant de répartir les dépens de manière équitable en fonction de circonstances particulières ;
Vu l'art. 114 let. e CPC, stipulant qu'il n'est pas perçu de frais judiciaires en matière de demandes relatives à des assurances sociales complémentaires ;
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES
Statuant d'accord entre les parties
1.        Prend acte du retrait de la demande en paiement du 3 novembre 2020 avec désistement d'instance et d'action.
2.        Compense les dépens.
3.        Raye la cause du rôle.
4.        Dit que la procédure est gratuite.
5.        Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile (Tribunal fédéral suisse, avenue du Tribunal fédéral 29, 1000 Lausanne 14), sans égard à sa valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. b LTF). Le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoqués comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.
La greffière
Diana ZIERI
Le président
Philippe KNUPFER
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers (FINMA) par le greffe le
ge_gerichte · A/3522/2025 · 2025-10-15 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 15.10.2025 A/3522/2025

A/3522/2025
ATAS/777/2025
du 15.10.2025
( AI
)
, SANS OBJET
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/3522/2025
ATAS/777/2025
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 15 octobre 2025
Chambre 6
En la cause
A______
recourante
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE GENÈVE
intimé
Vu en fait la décision de l’office de l’assurance invalidité (ci-après : OAI) du 18 août 2025, refusant à A______ (ci-après : l’assurée) une rente d’invalidité et des mesures professionnelles.
Vu le recours de l’assurée du 27 août 2025 (cause A/2916/2025).
Vu la réplique de l’OAI du 25 septembre 2025.
Vu le « recours » interjeté par l’assurée le 8 octobre 2025 à l’encontre d’une « décision rendue par l’office AI en septembre 2025 ».
Vu l’enregistrement d’un recours sous le numéro de cause A/3522/2025.
Vu l’écriture de l’assurée du 13 octobre 2025, indiquant qu’elle recourait contre « la décision AI rendue en septembre 2025 » en joignant la réponse de l’intimé du 25 septembre 2025.
Attendu en droit que selon l’art. 56 al. 1 LPGA, les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte sont sujettes à recours.
Que selon l’art. 72 LPA, l’autorité de recours peut, sans instruction préalable, par une décision sommairement motivée, écarter un recours manifestement irrecevable ou rejeter un recours manifestement mal fondé.
Qu’en l’occurrence, le recours n’a pas d’objet dès lors qu’il n’est pas dirigé à l’encontre d’une décision mais à l’encontre de la réponse de l’intimé au recours enregistré sous le numéro de cause A/2916/2025.
Qu’en conséquence, le recours sera déclaré sans objet et la cause rayée du rôle, décision que le juge peut prendre seul en application de l’art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ ‑ E 2 05).
Qu’enfin, les écritures de la recourante dans la présente procédure seront versées dans la procédure A/2916/2025.
PAR CES MOTIFS,
La présidente
:
1.        Déclare le recours sans objet.
2.        Raye la cause du rôle.
3.        Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt
dans un délai de 30 jours
dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.
La greffière
Adriana MALANGA
La présidente
Valérie MONTANI
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral des assurances sociales par le greffe le
ge_gerichte · A/3523/2013 · 2014-04-08 · de


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 08.04.2014 A/3523/2013

A/3523/2013
ATAS/477/2014
du 08.04.2014
( CHOMAG
)
, REJETE
ge_gerichte · A/3524/2008 · 2008-11-11 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 12.11.2008 A/3524/2008

A/3524/2008
ATAS/1268/2008
du 12.11.2008
( LAMAL
)
, CONCILIE
Par ces motifs
RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE
A/3524/2008
ATAS/1268/2008
ARRET
DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES
Chambre 2
du 11 novembre 2008
En la cause
Monsieur S___________, domicilié à GENEVE, CH, représenté par Me MONFRINI, en l'étude duquel il élit domicile
recourant
contre
AVENIR ASSURANCE, ayant son siège Rue du Nord 5, 1920 MARTIGNY
intimée
Vu la procédure, et vu l’audience de comparution des parties du 11 novembre 2008, lors de laquelle celles-ci ont convenu d'une part que les difficultés médicales du recourant devait être confiées à son médecin traitant, à charge pour celui-ci de soutenir son patient, sur instigation de l'avocat du recourant, d'autre part que le recourant pourrait consulter son dossier intégral, auprès de la caisse, en présence d'une personne qualifiée, et qu'une convocation en bonne et due forme lui parviendrait à ces fins, d'ici la fin du mois.
Que cet accord met un terme au litige.
PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES
Statuant d’accord entre les parties
(conformément à l’art. 56 W LOJ)
Donne acte aux parties de leur engagement à respecter les décisions susmentionnées, protocollées lors de l'audience du 11 novembre 2008, et rappelées ci-dessus .
Les y condamne en tant que de besoin.
Dit que la procédure est gratuite.
La greffière :
Brigitte BABEL
La Présidente :
Isabelle DUBOIS
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral de la santé publique par le greffe le
ge_gerichte · A/3526/2011 · 2012-06-06 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 06.06.2012 A/3526/2011

A/3526/2011
ATAS/771/2012
du 06.06.2012
( ARBIT
)
, RETIRE
RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE
A/3526/2011
ATAS/771/2012
ARRET
DU TRIBUNAL ARBITRAL
DES ASSURANCES
du 6 juin 2012
En la cause
X__________ à Chêne-Bourg, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître REY Stéphane
demandeurs
contre
Y________ à Lausanne, Mme  D_________, sise à  Lausanne
Z__________ à Lausanne, Mme  D_________, sise à  Lausanne
XA__________ à Lausanne, Mme  D_________, sise à Lausanne
défenderesses
Vu la demande en paiement de X__________ datée du 26 septembre 2011, déposée le 1
er
novembre 2011 ;
Attendu que par fax du 29 mai 2012, X_________ a déclaré retirer sa demande ;
Qu'il convient d'en prendre acte ;
Que la procédure par-devant le Tribunal arbitral n'étant pas gratuite (cf. art. 46 de la loi cantonale d'application de la LAMal du 29 mai 1997 - LaLAMal), un émolument de 50 fr. sera mis à la charge de X__________.
PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL ARBITRAL DES ASSURANCES :
Prend acte du retrait de la demande.
Met un émolument de 50 fr. à la charge de X___________.
Raye la cause du rôle.
La greffière
Florence SCHMUTZ
La présidente
Maya CRAMER
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/3526/2023 · 2023-11-08 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 08.11.2023 A/3526/2023

A/3526/2023
ATAS/854/2023
du 08.11.2023
( AI
)
, RETIRE
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/3526/2023
ATAS/854/2023
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 8 novembre 2023
Chambre 5
En la cause
A______
recourant
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE GENÈVE
intimé
Vu la décision de restitution de l’office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l’OAI ou l’intimé) du 28 septembre 2023, concernant la rente complémentaire pour enfant liée à la rente invalidité de la mère de Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant) ;
Vu le recours posté en date du 27 octobre 2023 ;
Vu le retrait du recours communiqué à la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci‑après : la chambre de céans) par courrier du recourant posté le 6 novembre 2023 ;
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle ;
Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ ‑ E 2 05).
PAR CES MOTIFS,
Le prÉsident DE LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1.        Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if>
2.        Renonce à percevoir un émolument.![endif]>![if>
3.        Raye la cause du rôle.![endif]>![if>
La greffière
Véronique SERAIN
Le président
Philippe KNUPFER
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/3526/2025 · 2025-12-04 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 04.12.2025 A/3526/2025

A/3526/2025
ATAS/946/2025
du 04.12.2025
( LAA
)
, RETIRE
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/3526/2025
ATAS/946/2025
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 4 décembre 2025
Chambre 4
En la cause
A______
recourante
contre
ZURICH COMPAGNIE D'ASSURANCES SA
intimée
Vu en fait
la décision sur opposition de la Zurich Compagnie d’assurance SA (ci‑après : l’intimée) du 2 septembre 2025 adressée à A______ (ci-après : l’assurée) ;
Vu le recours de l’assurée du 7 octobre 2025, interjeté à l’encontre de la décision sur opposition précitée ;
Vu l’écriture ainsi que le bordereau de pièces de l’intimée du 16 octobre 2025 ;
Vu l’écriture de l’assurée du 2 décembre 2025 dans laquelle elle déclare retirer son recours.
Attendu en droit
que selon l’art. 89 al. 1 de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 (LPA – E 5 10), le retrait du recours met fin à la procédure ;
Qu’en l’espèce, l’assurée a déclaré retirer son recours ;
Qu’il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle, décision que le juge peut prendre seul en application de l'art. 133 al. 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (E 2 05).
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1.        Prend acte du retrait du recours.
2.        Raye la cause du rôle.
3.        Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt
dans un délai de 30 jours
dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.
La greffière
Janeth WEPF
La présidente
Catherine TAPPONNIER
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral de la santé publique par le greffe le
ge_gerichte · A/3527/2023 · 2023-11-08 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 08.11.2023 A/3527/2023

A/3527/2023
ATAS/855/2023
du 08.11.2023
( AI
)
, RETIRE
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/3527/2023
ATAS/855/2023
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 8 novembre 2023
Chambre 5
En la cause
A______
recourant
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE GENÈVE
intimé
Vu la décision de restitution de l’office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l’OAI ou l’intimé) du 28 septembre 2023, concernant la rente complémentaire pour enfant liée à la rente invalidité du père de Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant) ;
Vu le recours posté en date du 27 octobre 2023 ;
Vu le retrait du recours communiqué à la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci‑après : la chambre de céans) par courrier du recourant posté le 6 novembre 2023 ;
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle ;
Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ ‑ E 2 05).
PAR CES MOTIFS,
Le prÉsident DE LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1.        Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if>
2.        Renonce à percevoir un émolument.![endif]>![if>
3.        Raye la cause du rôle.![endif]>![if>
La greffière
Véronique SERAIN
Le président
Philippe KNUPFER
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/3528/2013 · 2014-05-07 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 07.05.2014 A/3528/2013

A/3528/2013
ATAS/590/2014
du 07.05.2014
( AI
)
, SANS OBJET
RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE
A/3528/2013
ATAS/590/2014
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 7 mai 2014
5
ème
Chambre
En la cause
Monsieur A______, domicilié au GRAND-LANCY
recourant
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE, sis rue des Gares 12, GENEVE
intimé
Vu la décision du 4 octobre 2013 de l’Office cantonal de l’assurance-invalidité de Genève (OAI) octroyant à Monsieur A______ une rente entière d’invalidité dès février 2011, ainsi qu’une rente pour enfant ;
Vu le recours de l’assuré du 4 novembre 2013, concluant à l'annulation de cette décision pour défaut de motivation quant au calcul de la rente ;
Attendu que l’OAI a reconsidéré la décision querellée et l’a remplacée par quatre décisions du 15 janvier 2014, tout en annexant à celles-ci ses bases de calcul ;
Que le recourant ne s’est pas déterminé dans le délai fixé au 11 février 2014 sur ces nouvelles décisions ;
Que la chambre de céans lui a fait savoir le 4 mars 2014 que, sans nouvelles de sa part d’ici le 25 mars 2014, elle considérera que les nouvelles décisions mettent fin au litige et constatera que le recours est devenu sans objet ;
Que le recourant a omis de répondre à cette missive ;
Qu’il convient dès lors de considérer que le recours est devenu sans objet, le recourant n’ayant pas contesté les nouvelles décisions ;
***
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1.        Déclare le recours sans objet.![endif]>![if>
2.        Raye la cause du rôle.![endif]>![if>
3.        Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt
dans un délai de 30 jours
dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.![endif]>![if>
La greffière
Diana ZIERI
La présidente
Maya CRAMER
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe ainsi qu’à l’Office fédéral des assurances sociales le
ge_gerichte · A/3529/2011 · 2012-05-07 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 20.11.2013 A/3529/2011

A/3529/2011
ATAS/1131/2013
du 20.11.2013
( ARBIT
)
, RETIRE
RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE
A/3529/2011
ATAS/1131/2013
ARRET
DU TRIBUNAL ARBITRAL
DES ASSURANCES
du 20 novembre 2013
En la cause
X___________ (X___________), à CHENE-BOURG, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître REY Stéphane
demandeurs
contre
SUPRA ASSURANCES SA, sise chemin de Primerose 35, LAUSANNE
défenderesse
Vu la demande en paiement de X__________ (ci-après X___________) datée du 26 septembre 2011, déposée en date du 1
er
novembre 2011 ;
Attendu que par ordonnance du 7 mai 2012, le Tribunal de céans a suspendu l’instruction de la cause, d’accord entre les parties ;
Que par ordonnance du 24 septembre 2013, le Tribunal a repris l’instruction de la cause et accordé aux parties un délai pour se déterminer sur la suite de la procédure ;
Que par courrier du 15 octobre 2013, le conseil de X___________ a informé le Tribunal que ses mandants retiraient la demande ;
Qu'il convient d'en prendre acte ;
Que la procédure par-devant le Tribunal arbitral n'étant pas gratuite (cf. art. 46 de la loi cantonal d'application de LAMal du 29 mai 1997- LaLAMal), un émolument de 50 fr. sera mis à la charge de X___________.
PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL ARBITRAL DES ASSURANCES :
1.      Prend acte du retrait de la demande.![endif]>![if>
2.      Met un émolument de 50 fr. à la charge de X___________.![endif]>![if>
3.      Raye la cause du rôle.![endif]>![if>
La greffière
Florence SCHMUTZ
La présidente
Maya CRAMER
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/3529/2019 · 2020-06-11 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 11.06.2020 A/3529/2019

A/3529/2019
ATAS/456/2020
du 11.06.2020
( AI
)
, RETIRE
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/3529/2019
ATAS/456/2020
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 11 juin 2020
5
ème
Chambre
En la cause
A_____, représentée par sa mère, Madame B______, à VERNIER
recourante
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE, Service juridique, sis rue des Gares 12, GENÈVE
intimé
Vu la décision sur opposition du 23 août 2019, rendue par l'office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l'OAI ou l'intimé) et refusant la prise en charge de frais d'orthèses d'orteils ;
Vu le recours du 21 septembre 2019, déposé par A______ (ci-après : la recourante), représentée par sa mère, auprès de la chambre de céans ;
Vu la réponse de l'OAI du 22 octobre 2019 ;
Vu le courrier de la recourante, daté du 29 mai 2020, par lequel cette dernière retire son recours ;
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle.
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1.        Prend acte du retrait du recours.
2.        Raye la cause du rôle.
La greffière
Diana ZIERI
Le président
Philippe KNUPFER
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/3530/2011 · 2012-05-07 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 20.11.2013 A/3530/2011

A/3530/2011
ATAS/1132/2013
du 20.11.2013
( ARBIT
)
, RETIRE
RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE
A/3530/2011
ATAS/1132/2013
ARRET
DU TRIBUNAL ARBITRAL
DES ASSURANCES
du 20 novembre 2013
En la cause
X__________ (X__________), à CHENE-BOURG, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître REY Stéphane
demandeurs
contre
SUPRA ASSURANCES SA, sise chemin de Primerose 35, LAUSANNE
SUPRA CAISSE-MALADIE, sise chemin de Primerose 35, LAUSANNE
défenderesses
Vu la demande en paiement de X___________ (ci-après X__________) datée du 26 septembre 2011, déposée en date du 1
er
novembre 2011 ;
Attendu que par ordonnance du 7 mai 2012, le Tribunal de céans a suspendu l’instruction de la cause, d’accord entre les parties ;
Que par ordonnance du 24 septembre 2013, le Tribunal a repris l’instruction de la cause et accordé aux parties un délai pour se déterminer sur la suite de la procédure ;
Que par courrier du 15 octobre 2013, le conseil de X__________ a informé le Tribunal que ses mandants retiraient la demande ;
Qu'il convient d'en prendre acte ;
Que la procédure par-devant le Tribunal arbitral n'étant pas gratuite (cf. art. 46 de la loi cantonal d'application de LAMal du 29 mai 1997- LaLAMal), un émolument de 50 fr. sera mis à la charge de X_________.
PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL ARBITRAL DES ASSURANCES :
1.      Prend acte du retrait de la demande.![endif]>![if>
2.      Met un émolument de 50 fr. à la charge de X__________.![endif]>![if>
3.      Raye la cause du rôle.![endif]>![if>
La greffière
Florence SCHMUTZ
La présidente
Maya CRAMER
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/3531/2014 · 2015-01-14 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 14.01.2015 A/3531/2014

A/3531/2014
ATAS/14/2015
du 14.01.2015
( AI
)
, RETIRE
RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE
A/3531/2014
ATAS/14/2015
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 14 janvier 2015
4
ème
Chambre
En la cause
Madame A______, domiciliée à CAROUGE, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Daniel MEYER
recourante
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE
intimé
Vu le recours interjeté le 17 novembre 2014 par Madame A______, par l’intermédiaire de son conseil, contre le prononcé de l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève du 30 septembre 2014 ;
Vu le courrier de la recourante du 5 janvier 2015 indiquant avoir reçu la confirmation qu’aucune décision n’avait encore été rendue à son encontre et qu’en conséquence, elle retirait son recours ;
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle.
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1.        Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if>
2.        Raye la cause du rôle.![endif]>![if>
La greffière
Isabelle CASTILLO
La Présidente :
Juliana BALDÉ
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le