ge_gerichte · DAS/85/2026 · 2026-03-30 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/11260/2012-CS 
DAS/85/2026
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU LUNDI 30 MARS 2026 
 
Recours (C/11260/2012-CS) formé en date du 7 novembre 2025 par Monsieur A______, 
domicilié ______ (Genève), représenté par Me Olivier SEIDLER, avocat. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 1er avril 2026 
à : 
- Monsieur A______ 
c/o Me Olivier SEIDLER, avocat 
Rue du Mont-Blanc 9, 1201 Genève. 
- Madame B______ 
 c/o Me Véronique MAURON-DEMOLE, avocate 
Rue Charles-Bonnet 2, case postale, 1211 Genève 3. 
- Maître C______ 
______, ______. 
- Maître D______ 
______, ______. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 


- 2/16 - 
 
 
C/11260/2012-CS 
EN FAIT 
A. 
a. A______ et B______ ont contracté mariage à E______ (Genève) le ______ 
2009. Ils ont donné naissance, le ______ 2010 à Genève, à une fille 
prénommée F______. 
Les parties se sont séparées quelques mois avant la naissance de leur enfant. 
b. Par jugement JTPI/14112/2015 du 23 novembre 2015, le Tribunal de première 
instance a dissous par le divorce le mariage des époux A______/B______. 
L’autorité parentale conjointe sur l’enfant F______ a été maintenue, la garde 
étant attribuée à la mère. Un droit de visite devant s’exercer, à défaut 
d’entente entre les parties, à raison d’un week-end sur deux du vendredi soir 
au lundi matin, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires a été réservé 
au père. 
c. Par arrêt ACJC/1262/2016 du 23 septembre 2016, la Cour de justice a 
confirmé le droit de visite fixé par le Tribunal de première instance dans son 
jugement du 23 novembre 2015. 
Cet arrêt a été confirmé par le Tribunal fédéral. 
d. L'organisation du droit de visite s'est révélée problématique, les parties 
persistant à entretenir, en dépit de l’écoulement du temps, des relations très 
conflictuelles ayant nécessité l’intervention permanente du Service de 
protection des mineurs, du Tribunal de première instance et du Tribunal de 
protection de l’adulte et de l’enfant (ci-après : le Tribunal de protection). 
e. Le 7 décembre 2020, B______ a requis du Tribunal de protection la 
limitation de l’autorité parentale de A______, avec requête de mesures 
superprovisionnelles (rejetée) et provisionnelles. Le différend qui opposait les 
parents portait sur l’instruction religieuse de leur fille et son baptême. 
f. Par ordonnance du 8 décembre 2020, le Tribunal de protection a désigné 
C______, avocate, en qualité de curatrice d’office de la mineure F______, son 
mandat étant limité à la représentation de celle-ci dans la procédure pendante 
devant l’autorité de protection. 
Par ordonnance du 19 janvier 2021, le Tribunal de protection a instauré une 
curatelle de surveillance des relations personnelles en faveur de la mineure 
F______, ainsi qu’une curatelle d’assistance éducative, désigné D______, 
avocat, aux fonctions de curateur, mis les frais et honoraires de celui-ci à la 
charge des deux parents, pour moitié chacun et ordonné auxdits parents de 
mettre en place une thérapie familiale auprès [du centre de consultations 
familiales] G______, les parties étant déboutées de toutes autres conclusions. 


- 3/16 - 
 
 
C/11260/2012-CS 
g. Les parties n’étant pas parvenues à se mettre d’accord sur la question du 
baptême et de la première communion de la mineure, le Tribunal de protection 
a rendu une ordonnance le 23 avril 2021, par laquelle il a autorisé son baptême. 
Une instruction a par ailleurs été ouverte par le Tribunal de protection 
concernant le maintien de l’autorité parentale conjointe. 
h. Par ordonnance du 28 juillet 2021, le Tribunal de protection a ordonné une 
expertise psychiatrique familiale, confiée à la Dre H______, spécialiste FMH 
en psychiatrie et psychothérapie de l’enfant et de l’adolescent, ______ au 
Centre universitaire romand de médecine légale (ci-après : le CURML). 
Il ressort en substance du rapport d’expertise du 15 février 2022 que les 
compétences parentales des deux parents étaient dans l’ensemble préservées, 
excepté sur les plans affectif et émotionnel. Ni le père ni la mère n’étaient en 
effet en mesure de considérer leur fille comme une entité distincte. Tous deux 
avaient entretenu leur conflit au fil des années, provoquant ainsi un conflit de 
loyauté chez F______, qui s’était retrouvée prise en otage et était devenue un 
enjeu de la mésentente parentale. Le conflit avait été entretenu par la posture 
rigide des deux parties, qui avaient mis en échec chaque mesure proposée; un 
travail de coparentalité s’avérait indispensable. Les expertes préconisaient, en 
cas d’évolution favorable, un élargissement du droit de visite du père du jeudi 
soir au lundi matin (étant précisé que le père avait indiqué souhaiter une garde 
partagée). Il était par ailleurs indispensable que la mère reconnaisse ses 
responsabilités dans le conflit avec le père et qu’elle lui laisse une place 
auprès de l’enfant. Si elle ne parvenait pas à évoluer dans ce sens, un 
changement du lieu de résidence de F______ était préconisé, auprès de son 
père, un droit de visite usuel devant être réservé à la mère dans une telle 
hypothèse. Si la situation devait rester inchangée un an après le rapport 
d’expertise, la question du placement de la mineure dans une structure de type 
internat devrait être envisagée. 
i. Le Tribunal de protection a tenu une audience le 25 avril 2022, au cours de 
laquelle la mineure F______ a été entendue. Elle a notamment déclaré bien 
s’entendre avec son demi-frère I______, fils de son père et de la compagne de 
ce dernier, avec laquelle F______ s’entendait bien également. Le droit de 
visite était exercé à raison d’un week-end sur deux du vendredi soir au lundi 
matin. La mineure a déclaré bien aimer se rendre chez son père, mais celui-ci 
lui adressait souvent des reproches, ce qui l’attristait; elle avait l’impression 
que tout ce qu’elle faisait n’était « jamais assez bien pour lui ». Elle aurait 
souhaité davantage de flexibilité dans l’organisation des week-ends et que 
ceux-ci puissent être intervertis si elle devait notamment participer à un 
spectacle. Elle s’entendait bien avec sa mère, laquelle lui laissait une certaine 
indépendance. Elle avait l’impression que ses parents commençaient à 


- 4/16 - 
 
 
C/11260/2012-CS 
communiquer et cela lui faisait plaisir. Elle aurait souhaité qu’ils puissent 
participer ensemble à son anniversaire. 
j. Par ordonnance du 4 mai 2022, le Tribunal de protection a ordonné la mise 
en place d’un suivi psychologique pour la mineure F______ auprès de la 
Dre J______, imparti aux deux parents un délai au 26 mai 2022 pour se 
déterminer sur la suite de la scolarité de leur fille et son intégration dans le 
dispositif sport-art-études et ordonné un complément d’expertise aux fins de 
répondre à la question des capacités des parents à assumer la garde de l’enfant 
et/ou un droit de visite à son égard. 
k. Parallèlement, soit le 27 mai 2021, A______ a requis devant le Tribunal de 
première instance la modification du jugement de divorce, concluant 
notamment à l’instauration d’une garde alternée sur F______ à raison d’une 
semaine sur deux chez chaque parent. Subsidiairement, il a pris des 
conclusions concernant le droit de visite, qui devait s’exercer une semaine sur 
deux du mercredi midi au lundi matin et une semaine sur deux à raison d’un 
déjeuner, de même que durant la moitié des vacances scolaires. 
l. Par jugement JPTI/1408/2023 du 30 janvier 2023, le Tribunal de première 
instance a débouté A______ de ses conclusions. En substance, le jugement a 
retenu que la modification de la garde de la mineure devait servir les intérêts 
de l’enfant et non ceux du demandeur. Or, la communication parentale n’avait 
absolument pas évolué en douze ans et la responsabilité en incombait aux 
deux parents, ceux-ci ayant rapidement mis fin aux quelques tentatives de 
thérapies axées sur la coparentalité, sous des prétextes divers et variés. 
A______ avait multiplié les procédures et les recours pendant plusieurs 
années, mettant sous tension les professionnels intervenant dans le dossier, tels 
que les curateurs et les employés du Service de protection des mineurs, prenant à 
parti les médecins et les enseignants de sa fille. Quant à B______, elle se 
montrait toujours incapable de reconnaître sa part de responsabilité dans le 
conflit et les problèmes de communication et persistait à refuser tout contact 
direct avec A______. Les parents devaient encore recourir chaque année à un 
curateur pour organiser le calendrier des visites, ce qui démontrait leur 
incapacité totale à communiquer et leur manque de souplesse et ils n’étaient 
pas parvenus à se mettre d’accord sur le choix d’un thérapeute, que ce soit 
pour leur fille ou pour un travail de coparentalité. Les parents mettaient en avant 
leurs propres intérêts et ils occultaient ceux de leur fille, ainsi que son bien-
être. Les professionnels étaient inquiets quant à l’avenir de F______, laquelle 
entrait dans l’adolescence et était perturbée par l’absence de communication 
de ses parents. 
A______ a retiré l’appel qu’il avait formé auprès de la Cour de justice contre 
ce jugement. 


- 5/16 - 
 
 
C/11260/2012-CS 
m. Le rapport d’expertise complémentaire sollicité par le Tribunal de 
protection a été rendu le 31 juillet 2023. 
Il en ressort que A______ aurait souhaité pouvoir exercer une garde partagée 
sur sa fille et qu’il considérait ne pas être suffisamment informé par B______ 
au sujet de la mineure; il était, selon lui, toujours placé devant le fait accompli. 
La mineure avait indiqué ne pas souhaiter changer le rythme des visites avec 
son père, mais désirer davantage de flexibilité. Son père lui avait dit qu’il en 
avait « marre » de se battre pour elle et que s’il n’obtenait pas une garde 
partagée, il était prêt à ne plus la voir. Elle s’était sentie très blessée par ces 
paroles. 
Il avait été question d’élargir le droit de visite du père au lundi toute la 
journée, soirée comprise. A______ l’avait annoncé à F______ par téléphone, 
alors qu’il était également question d’organiser le prochain week-end, mais il 
avait senti celle-ci sur la réserve. L’entretien s’était mal passé, le père ayant 
compris que l’enfant ne voulait pas passer le week-end avec lui et la mineure 
ayant transmis à sa mère que son père ne voulait pas la voir ce week-end là. 
F______ avait ensuite manifesté le souhait de ne plus se rendre chez son père 
jusqu’à la reprise de l’école. Elle avait fini par dire aux expertes qu’elle 
acceptait de se rendre chez lui un week-end par mois dès le mois d’octobre et 
de déjeuner en sa compagnie une fois par semaine dès la rentrée scolaire. 
Les expertes recommandaient la mise en œuvre rapide d’une guidance 
parentale entre F______ et son père, auprès d’un thérapeute spécialiste de 
l’enfant et de l’adolescent. L’enfant devait en outre poursuivre son suivi 
psychothérapeutique auprès de la Dre J______ et le père bénéficier d’un suivi 
individuel. Le maintien de la curatelle d’organisation et de surveillance des 
relations personnelles demeurait d’actualité. Il était enfin préconisé que 
F______ déjeune une fois par semaine avec son père dès la rentrée scolaire et 
qu’elle passe avec lui un week-end par mois dès octobre, la fréquence pouvant 
être augmentée à deux week-ends par mois selon l’évolution de la guidance 
parentale. 
n. Le Tribunal de protection a tenu une audience le 17 novembre 2023. 
Avant cette audience, la curatrice de F______ a transmis au Tribunal de 
protection le compte-rendu de son entretien du 8 novembre 2023 avec celle-ci, 
lequel a également été remis aux parents. Le sujet des relations personnelles 
avec son père avait été très douloureux à aborder pour l’enfant, qui avait 
beaucoup pleuré. La mineure continuait à avoir des entretiens téléphoniques 
avec son père, en moyenne une fois par semaine et elle le trouvait « assez 
froid » ; la conversation durait parfois moins de cinq minutes. F______ avait 
été très affectée par le fait que son père lui avait dit qu’elle ne figurait pas sur 


- 6/16 - 
 
 
C/11260/2012-CS 
un dessin que son demi-frère I______ avait fait de sa famille. Il lui en avait 
reparlé lors d’un déjeuner, le 4 octobre 2023, qui avait eu lieu à la demande de 
la mineure. Il lui avait également reproché de ne pas avoir contacté ses grands-
parents paternels pour leur anniversaire. Or, F______ ignorait leur date de 
naissance; elle n’avait pas voulu se montrer « méchante » à leur égard, car elle 
les « aimait bien » ; elle avait peur de ce que ses grands-parents pouvaient 
penser d’elle, ce qui était une source de souffrance pour elle. Elle avait 
l’impression que son père se sentait mieux sans elle; il avait d’ailleurs indiqué 
devant sa thérapeute qu’elle était « un fardeau » pour lui. Elle appréhendait 
désormais les moments de visite avec lui et préférait ne pas le voir pour le 
moment. Elle aurait voulu avoir la garantie que les visites se dérouleraient bien. 
Les dernières s’étaient mal terminées, puisque quelque chose avait toujours fini 
par la blesser. Elle acceptait de continuer à s’entretenir téléphoniquement avec 
son père et si le Tribunal de protection devait préconiser des moments de 
repas, elle ne souhaitait pas qu’ils aient lieu plus d’une fois, une semaine sur 
deux. La mineure n’était plus suivie par la Dre J______. Elle ne ressentait pas 
forcément le besoin d’un suivi, mais admettait que cela ne pouvait pas lui faire 
de mal. Selon la curatrice, F______ était en grande souffrance et avait besoin 
d’être soutenue dans le cadre d’un suivi. Le travail de guidance parentale 
préconisé par l’expert semblait également fondamental, afin que A______ puisse 
prendre conscience de l’impact que certains propos pouvaient avoir sur sa fille. 
Lors de l’audience du 17 novembre 2023, D______, curateur des relations 
personnelles, a expliqué qu’au début de son intervention le but était qu’il 
puisse mettre en place un calendrier des droits de visite; la situation avait 
toutefois très rapidement évolué. La tentative d’élargissement du droit de visite, 
préconisé par les expertes, avait mené à un blocage total en avril 2023. Il 
s’était entretenu avec B______, laquelle était favorable à un tel élargissement. 
En revanche, il avait eu beaucoup de mal à comprendre le positionnement de 
A______, qui avait refusé de se rendre à son Etude pour un entretien. 
A______ a indiqué souhaiter obtenir une garde partagée, considérant que 
F______ avait besoin d’un père et d’un modèle éducatif autre que celui qu’elle 
recevait chez sa mère; sa famille paternelle désirait également avoir des 
contacts avec elle. Il lui était difficile de nouer des liens avec l’enfant en la 
voyant aussi peu et tout désaccord prenait beaucoup de place, alors qu’il aurait 
pu être résolu en ayant du temps. Il était prêt à accepter certains 
aménagements afin d’aboutir à une garde partagée, à condition qu’ils ne 
durent pas trop longtemps. Il était en revanche opposé à une guidance 
parentale ou autre suivi si un simple droit de visite était mis en place. Cela 
faisait douze ans que sa fille allait mal et qu’il se battait et si le Tribunal de 
protection devait considérer qu’une garde partagée ne devait pas être mise en 
œuvre, il préférait renoncer à un droit de visite; sa porte serait toutefois 
toujours ouverte pour F______. 


- 7/16 - 
 
 
C/11260/2012-CS 
Selon B______, F______, qui possédait un téléphone portable, pouvait avoir 
un contact avec son père lorsqu’elle le souhaitait. Elle-même l’encourageait à 
contacter son père et l’avait mobilisée pour qu’elle organise un déjeuner avec 
lui. Elle en avait également parlé avec A______. B______ était favorable à ce 
que le droit de visite s’organise d’entente entre l’enfant et son père. 
Le 17 novembre 2023 également, le Tribunal de protection a entendu la 
mineure F______, hors la présence de ses parents. Tout se passait bien au 
cycle d’orientation et elle poursuivait ses activités de danse et de chant. Tout 
se passait bien également chez sa mère, avec laquelle elle n’avait pas de réelle 
confrontation, malgré son adolescence. Elle avait vu à deux reprises une 
thérapeute K______, mais n’avait pas continué ce suivi, car son père y était 
opposé selon ce qu’elle avait compris; elle considérait toutefois que ce serait 
bien pour elle si elle pouvait continuer à voir cette thérapeute, avec laquelle 
elle avait eu un bon « feeling ». Elle avait assez mal vécu son dernier déjeuner 
avec son père, qu’elle considérait parfois maladroit. Elle était d’accord de lui 
parler une fois par semaine et il lui semblait nécessaire de le voir, mais de 
temps en temps seulement. Un déjeuner une fois par mois lui semblait « bien ». 
Elle souhaitait que son père cesse de lui faire des reproches et de la culpabiliser et 
elle ne voyait pas quelle activité ils pourraient faire ensemble. Il fallait 
d’abord que les choses se passent bien pour pouvoir envisager autre chose. 
o. Par ordonnance DTAE/9987/2023 du 17 novembre 2023, le Tribunal de 
protection, statuant sur mesures provisionnelles, a réservé à A______ un droit 
aux relations personnelles avec la mineure F______ devant s’exercer d’entente 
entre eux, maintenu la curatelle d’assistance éducative, ainsi que la curatelle 
d’organisation et de surveillance des relations personnelles, encouragé 
B______ et A______ à laisser la mineure poursuivre son suivi thérapeutique 
auprès de K______, invité les parties à lui faire parvenir un point de situation 
dans un délai échéant le 31 mai 2024 et réservé la suite de la procédure. 
p. Par décision DAS/125/2024 du 31 mai 2024, la Chambre de surveillance de 
la Cour de justice (ci-après : la Chambre de surveillance) a annulé le chiffre 1 
de l’ordonnance attaquée et confirmé l’ordonnance pour le surplus. 
La Chambre de surveillance avait retenu qu’aucune des parties n’avait 
formellement sollicité auprès du Tribunal de protection la modification du 
droit de visite de A______ et que les mesures provisionnelles prononcées 
n’apparaissaient pas nécessaires. Jusqu’au mois d’avril 2023, le droit de visite 
avait été exercé régulièrement, à raison d’un week-end sur deux du vendredi 
au lundi matin. La situation s’était toutefois compliquée lorsqu’il avait été 
question, apparemment à l’initiative des expertes, d’élargir le droit de visite au 
lundi toute la journée, soirée comprise. Père et fille avaient, chacun, mal réagi 
aux propos de l’autre, ce qui avait conduit à l’interruption des visites. Depuis 
le mois d’avril 2023, les intéressés n’avaient plus eu que des contacts 


- 8/16 - 
 
 
C/11260/2012-CS 
téléphoniques et avaient partagé un seul repas au mois d’octobre 2023. Le 
droit de visite tel que fixé par le Tribunal de première instance n’était certes 
plus exercé depuis un certain temps. Le père ne manifestait toutefois pas 
l’intention de contraindre sa fille à s’y soumettre, de sorte qu’il n’y avait 
aucune nécessité à modifier le droit de visite sur mesures provisionnelles. Par 
ailleurs, l’ordonnance rendue, en tant qu’elle faisait reposer sur les épaules de 
la mineure la responsabilité d’entretenir, ou pas, des relations personnelles 
avec son père, n’apparaissait pas adéquate. La Chambre de surveillance avait 
enfin relevé qu’il appartenait aux parents, dans l’intérêt bien compris de leur 
fille, de mettre de côté leurs querelles personnelles, qui perduraient depuis 
plus de dix ans, afin de permettre à la mineure d’entretenir avec chacun d’eux 
les relations harmonieuses auxquelles elle avait droit. Le suivi thérapeutique 
de l’enfant, de même que les diverses curatelles dont elle bénéficiait, 
pourraient l’aider à renouer avec son père, lequel était invité à modifier son 
comportement, en gardant à l’esprit le fait que sa fille était la victime d’une 
situation dont elle n’était pas responsable. 
q. Dans un rapport du 29 octobre 2024, Me D______ informait le Tribunal de 
protection de ce que les relations entre la mineure F______ et son père 
n’avaient pas repris depuis environ une année, à la suite du déjeuner du mois 
d’octobre 2023 lors duquel ils s’étaient disputés. L’adolescente avait allégué 
faire des efforts pour renouer le contact avec son père, mais celui-ci ne lui 
répondait que de manière laconique et distante. Il n’avait pas réagi à la 
réception de son bulletin scolaire de fin de 9ème année, alors qu’elle s’attendait 
à recevoir des félicitations et il n’avait pas accusé réception du colis qu’elle 
avait adressé à son frère I______ à l’occasion de son anniversaire. Elle aurait 
souhaité qu’un « chemin » puisse être trouvé pour une reprise des contacts, 
selon des modalités à définir. B______ déplorait la situation, constatait la 
souffrance de sa fille d’être privée de tous contacts avec son père et son petit 
frère et pensait qu’il serait positif pour elle de renouer avec sa famille 
paternelle. Le curateur n’était pas parvenu à s’entretenir avec A______, qui ne 
répondait plus à ses sollicitations. 
r. Le Tribunal de protection a convoqué une audience pour le 14 avril 2025. 
Dans un courrier du 9 avril 2025 adressé à ce même Tribunal, A______ est 
revenu sur les querelles parentales, alléguant que toutes les décisions relatives 
à sa fille étaient prises unilatéralement par la mère, dans tous les domaines. 
Même le prénom de l’enfant lui avait été imposé et le seul message qu’il avait 
reçu de la mère, en deux ans, portait sur la date du paiement de la contribution 
d’entretien. Il ne croyait donc pas à la sincérité de B______ lorsqu’elle 
prétendait déplorer l’absence de relations entre lui-même et la mineure. Il 
n’avait par ailleurs aucun souvenir d’avoir été contacté par le curateur 
d’organisation et de surveillance des relations personnelles et avait, 


- 9/16 - 
 
 
C/11260/2012-CS 
contrairement à ce qui était affirmé, adressé un message de félicitations à 
F______ pour ses résultats scolaires à la fin du mois de juin 2024. Il attendait 
de la justice qu’elle donne des droits égaux aux deux parents. F______ devait 
pouvoir partager de manière équilibrée son temps entre ses familles paternelle 
et maternelle. Il a enfin indiqué avoir trouvé, avec son épouse N______, une 
vie heureuse et épanouie. Il avait la responsabilité de ne plus laisser une 
procédure « inique » et des intervenants biaisés dilapider des ressources et une 
énergie qu’il se devait de réserver à sa famille, à l’équilibre qui avait été 
construit et au bonheur retrouvé. F______ savait que leurs bras lui étaient 
ouverts et qu’elle serait toujours la bienvenue dans sa famille paternelle. Il 
n’avait rien d’autre à ajouter et ne serait ni présent ni représenté à l’audience 
du 14 avril 2025. 
s. Lors de l’audience du 14 avril 2025, à laquelle A______ ne s’est pas 
présenté, B______ a indiqué que F______ avait tenté de reprendre contact 
avec son père en septembre ou octobre 2024, mais cela n’avait pas fonctionné. 
Il y avait eu des échanges de messages et des appels téléphoniques autour de 
Noël, mais la mineure avait dit que ceux-ci lui faisaient plus de mal que de 
bien et qu’elle ne voulait plus avoir de contacts avec son père, ni même 
d’échanges de messages. Elle était suivie par un thérapeute une à deux fois par 
semaine. B______ a précisé communiquer habituellement au père les 
informations concernant la mineure par messages, ce qu’elle n’avait toutefois 
peut-être pas fait s’agissant des maux de ventre dont F______ avait souffert. 
Elle a conclu à ce qu’il soit donné acte au père de ce qu’il ne souhaitait pas 
exercer son droit de visite. 
C______ a indiqué que la mineure tentait désormais de se protéger ; elle 
n’excluait toutefois pas de revoir son père un jour. Elle a conclu à ce que le 
Tribunal de protection annule le droit de visite en vigueur et dise qu’il n’y 
avait pas lieu de fixer les modalités dudit droit de visite. 
Selon D______, F______ avait été très froissée par les propos que son père 
avait pu tenir sur sa « vraie famille » ; elle se sentait un peu exclue. Elle n’était 
pas opposée à une reprise des contacts, qui serait initiée par son père. La 
curatelle d’organisation et de surveillance des relations personnelles n’avait 
plus de sens, dans la mesure où il n’y avait aucun contact entre le père et 
l’enfant ; la curatelle d’assistance éducative ne semblait plus nécessaire. 
D______ a conclu à la modification du droit de visite fixé par le jugement de 
divorce, à la constatation que le droit de visite n’était plus exercé depuis le 
mois d’octobre 2023, la question des modalités du droit de visite pouvant 
demeurer ouverte. 
Au terme de l’audience, un délai a été fixé à A______ pour qu’il se détermine 
sur la levée de la curatelle d’organisation et de surveillance des relations 


- 10/16 - 
 
 
C/11260/2012-CS 
personnelles, ainsi que sur la curatelle d’assistance éducative et la 
modification du droit de visite. 
t. Dans ses observations du 8 mai 2025, A______ s’est opposé à la 
modification du droit de visite, dans la mesure où il n’avait jamais forcé 
F______ à le voir contre son gré. Selon lui, si dès le début un droit de visite 
élargi ou une garde alternée avait été mis en place, la situation aurait sans 
doute été différente. Une reprise des relations personnelles n’était 
envisageable que dans le cadre d’un élargissement du droit de visite ou mieux, 
d’une garde alternée, et certainement pas si ce droit de visite était supprimé. Il 
souhaitait du fond du cœur que sa fille puisse renouer des contacts avec lui, 
avec son frère, ses grands-parents et l’ensemble de sa famille paternelle. Le 
droit de visite actuel était symboliquement le dernier droit paternel, même 
théorique, qu’il lui restait et il y était d’autant plus attaché. La suppression de 
ce droit, même réduit et symbolique, signerait selon lui l’abandon définitif de 
tout espoir de reprise de relations personnelles avec la mineure et ce avec « la 
bénédiction de la justice ». 
B. 
Par ordonnance DTAE/7163/2025 du 23 juin 2025 initialement non motivée, 
le Tribunal de protection a pris acte de ce que A______ renonce à exercer son 
droit aux relations personnelles sur la mineure (chiffre 1 du dispositif), levé la 
curatelle d’organisation et de surveillance des relations personnelles (ch. 2), 
levé la curatelle d’assistance éducative (ch. 3), relevé Maître D______ de son 
mandat de curateur et réservé l’approbation de ses rapport et comptes finaux 
(ch. 4) et arrêté les frais judiciaires à 300 fr. si la motivation n’était pas 
demandée, respectivement à 600 fr. si la motivation était demandée et les a 
mis à la charge des parents, par moitié chacun (ch. 5). 
Le Tribunal de protection a retenu, en substance, que le père avait indiqué 
vouloir se désengager de la procédure et avait renoncé à se présenter et à se 
faire représenter lors de l’audience du 14 avril 2025. Il avait expliqué ne pas 
fermer la porte à sa fille si celle-ci désirait le revoir, mais il respectait ses 
choix et ne voulait pas la forcer à reprendre les relations personnelles fixées 
par le jugement de divorce. Le maintien de ce droit de visite n’était pas dans 
l’intérêt de la mineure, qui ne souhaitait pas se sentir contrainte par des 
décisions de justice à exercer des relations personnelles avec son père, par 
ailleurs inexistantes depuis plus d’une année. Le Tribunal de protection a tenu 
à préciser que le droit aux relations personnelles n’était ni suspendu ni interdit, 
mais qu’il appartenait aux parties, vu l’âge de la mineure, de son vécu et de 
son positionnement, de réorganiser de manière progressive une reprise de liens 
quand la situation se présenterait et en accord avec les intérêts de F______, 
qui n’était pas opposée à revoir son père. 
La version motivée de cette ordonnance a été reçue par A______ au plus tôt le 
8 octobre 2025. 


- 11/16 - 
 
 
C/11260/2012-CS 
C. 
a. Le 7 novembre 2025, A______ a formé recours contre l’ordonnance du 
23 juin 2025, concluant à l’annulation du chiffre 1 de son dispositif. 
Il a fait grief au Tribunal de protection d’avoir retenu qu’il avait renoncé à son 
droit de visite, alors que tel n’était pas le cas. Il avait au contraire exposé, dans 
ses observations du 9 avril 2025, qu’il était dans l’intérêt de F______ qu’elle 
puisse partager son temps de manière équilibrée entre ses famille maternelle et 
paternelle. Il avait réaffirmé sa position dans son écriture du 8 mai 2025 et son 
opposition à une restriction de son droit de visite. Dès lors, le fait de lui avoir 
« donné acte » de sa renonciation à exercer son droit aux relations 
personnelles était contraire à la position qu’il avait exprimée. 
b. Le Tribunal de protection a persisté dans les termes de la décision attaquée. 
c. D______, curateur de surveillance des relations personnelles, a relevé que 
seul le point 1 de l’ordonnance du 23 juin 2025 était attaqué, de sorte qu’il 
considérait que les autres points, dont le prononcé de sa relève, étaient entrés 
en force. Il ne s’est pas prononcé sur le recours. 
d. B______ a conclu au rejet du recours. 
e. C______, curatrice d’office de la mineure, a conclu principalement à la 
confirmation de la décision attaquée ; subsidiairement, elle a conclu à 
l’annulation du jugement du 23 novembre 2025 s’agissant des relations 
personnelles fixées entre le père et la fille et à ce qu’il soit renoncé à fixer de 
telles relations personnelles. 
Elle a souligné combien la mineure F______ avait été affectée par le 
comportement de son père et appréhendait désormais les moments de visite. 
Elle aurait toutefois été prête, « à l’époque », à entretenir quelques liens avec 
lui, notamment à l’occasion de déjeuners ou d’entretiens téléphoniques. Son 
père n’avait toutefois pas répondu à son message du 8 décembre 2024, ni réagi 
au fait qu’elle avait envoyé un paquet à son demi-frère I______ durant l’été 
2024. Elle n’était plus disposée à faire preuve d’initiative et ne souhaitait pas 
qu’un tribunal décide si elle devait entretenir des relations avec son père. Elle 
avait intégré, en tant qu’interne, le Collège L______ à M______ (France) et 
était contente de cet établissement. Elle avait noué des liens avec d’autres 
élèves et maintenu le contact avec sa thérapeute, même si cela était plus 
difficile à cause de la distance. 
Selon la curatrice, compte tenu du fait que le recourant n’acceptait pas qu’il 
soit indiqué qu’il aurait renoncé à exercer des relations personnelles avec sa 
fille, il faudrait alors indiquer qu’au vu des circonstances, il était renoncé à 
fixer des relations personnelles entre le père et la fille. Maintenir un dispositif 
qui ne s’appliquait plus depuis près de trois ans et imposer des relations 


- 12/16 - 
 
 
C/11260/2012-CS 
personnelles à une adolescente de 15 ans, claire dans sa position, n’avait en 
effet aucun sens. 
f. Le recourant a répliqué. 
Il a maintenu ne pas avoir renoncé à son droit de visite. Selon lui, sa fille était 
« une enfant malheureusement aliénée ». Elle avait commencé à rejeter 
intégralement son père et toute sa famille paternelle quelques jours avant 
l’élargissement du droit de visite préconisé par l’expertise. Il a affirmé avoir 
toujours eu un comportement « totalement adéquat » à l’égard de sa fille. Il lui 
avait régulièrement écrit et répondu, notamment lors de son anniversaire ou de 
Noël. Le recourant a enfin indiqué qu’il n’avait pas l’intention de forcer sa 
fille à venir le voir, ce qu’il n’avait jamais fait, mais que sa porte lui serait 
toujours ouverte. 
g. B______ a formulé de nouvelles observations. 
Elle a rappelé que le complément d’expertise préconisait la mise en place 
rapide d’une guidance parentale entre la mineure F______ et son père et que 
ce dernier devait pouvoir bénéficier de séances de thérapie individuelle. 
A______ n’avait toutefois jamais donné suite à cette recommandation. 
h. Par avis du greffe de la Chambre de surveillance du 10 mars 2026, les 
parties ont été informées de ce que la cause était gardée à juger. 
EN DROIT 
1. 
1.1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de 
l'adulte sont applicables par analogie en ce qui concerne les enfants mineurs 
(art. 314 al. 1 CC). 
Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours 
auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC 
et 53 al. 1 LaCC) dans un délai de 30 jours à compter de la notification 
(art. 450b al. 1 CC). 
1.1.2 Interjeté par la personne directement visée par la décision attaquée, dans 
le délai utile et suivant la forme prescrite, le recours est recevable. 
1.2 Compte tenu de la matière, soumise aux maximes inquisitoire et d'office 
illimitée, la cognition de la Chambre de surveillance est complète. Elle n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 CC). 
1.3 Le conflit portant exclusivement sur les relations personnelles avec 
l’enfant, le Tribunal de protection était compétent pour statuer (art. 134 al. 4 
2ème phr. CC). 


- 13/16 - 
 
 
C/11260/2012-CS 
2. 
2.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi 
que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations 
personnelles indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 
 
 Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de 
ceux-ci (art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de 
l'enfant; il doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 127 III 295 
consid. 4a; 123 III 445 consid. 3b). C'est pourquoi le critère déterminant pour 
l'octroi, le refus et la fixation des modalités du droit de visite est le bien de 
l'enfant, et non une éventuelle faute commise par le titulaire du droit (VEZ, Le 
droit de visite – Problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006, p. 101 ss, 
105). Le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer 
un rôle décisif dans le processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 
consid. 4a; 123 III 445 consid. 3c; 122 III 404 consid. 3a et les références 
citées). 
 
2.2 Dans la décision attaquée, le Tribunal de protection n’a pas formellement 
supprimé ou modifié le droit de visite tel que fixé par le jugement de divorce 
du 23 novembre 2015, mais s’est contenté de prendre acte de ce que A______ 
renonçait à exercer son droit aux relations personnelles sur la mineure F______. 
Il convient dès lors d’examiner s’il se justifiait de statuer dans ce sens. 
 
Il sera tout d’abord relevé que la procédure est ouverte devant le Tribunal de 
protection depuis l’année 2012, qu’elle est contenue dans neuf tomes et 
qu’elle a notamment donné lieu à une expertise et à un complément 
d’expertise, dont il ressort qu’aucun des deux parents n’est exempt de 
reproches. Depuis sa plus tendre enfance, la mineure F______ n’a jamais 
connu une relation parentale apaisée, les parties n’ayant pas jugé utile de 
mettre en œuvre quelque mesure que ce soit pour renouer un dialogue 
fonctionnel autour de leur fille, dont ils prétendent pourtant tous deux se 
préoccuper, chacun préférant rejeter sur l’autre la responsabilité exclusive de 
leur mésentente et de leur absence de collaboration. Si le droit de visite a pu, 
pendant une certaine période, se dérouler de façon régulière, il est totalement 
interrompu depuis le mois d’octobre 2023 à tout le moins. Les raisons de 
cette interruption paraissent puériles aux yeux d’un observateur externe, le 
père et la fille s’étant, chacun, apparemment senti rejeté par l’autre. Depuis 
lors, le dialogue n’a pas pu être renoué, tant le père que la mineure soutenant 
pourtant avoir fourni des efforts demeurés vains. Le recourant assure que sa 
porte demeure ouverte et de son côté, l’enfant n’exclut pas, un jour, de revoir 
son père. Il existe par conséquent un espoir que le contact puisse être rétabli à 
l’avenir, ce que la reprise du dialogue et la mise en œuvre d’une collaboration 
entre les parents pourraient grandement faciliter. 


- 14/16 - 
 
 
C/11260/2012-CS 
 
 Dans ce contexte, fortement émotionnel, la décision attaquée apparaît à tout le 
moins inadéquate et sans réelle portée. 
 
Si le recourant a certes affirmé, lors de l’audience du 17 novembre 2023, que 
si une garde partagée ne devait pas être mise en œuvre il préférait renoncer à 
un droit de visite (tout en ajoutant que sa porte serait toujours ouverte pour sa 
fille), il a, dans ses observations du 8 mai 2025, qui ont immédiatement 
précédé le prononcé de l’ordonnance litigieuse, dit son attachement au droit 
de visite en vigueur, même s’il n’était que théorique. Le recourant n’a ainsi 
jamais conclu à ce qu’il lui soit donné acte de ce qu’il renonçait à exercer son 
droit de visite. 
 
Par ailleurs et même si tel avait été le cas, une telle déclaration n’aurait eu, en 
l’espèce, que peu de portée. Le droit de visite fixé par le Tribunal de première 
instance dans le jugement de divorce n’a en effet pas été supprimé, de sorte 
qu’il est toujours en force et le recourant, même s’il devait avoir déclaré 
renoncer à l’exercer, pourrait à tout moment revenir sur cette renonciation et 
demander à pouvoir l’exercer à nouveau. Dès lors, si le Tribunal de protection 
estimait que le droit aux relations personnelles fixé dans le jugement de 
divorce n’était plus adéquat, il aurait dû le supprimer ou en modifier les 
modalités et non se contenter de donner acte au recourant de ce qu’il 
renonçait à l’exercer. 
 
Le chiffre 1 du dispositif de l’ordonnance attaquée est d’autant plus malvenu 
qu’il risque de conforter la mineure F______, si elle devait en avoir 
connaissance, dans son sentiment d’être exclue de la vie de son père et dans 
sa conviction que celui-ci se désintéresse d’elle. Le dispositif litigieux est par 
conséquent susceptible de réduire à néant toute chance de reprise des relations 
personnelles entre le recourant et sa fille, alors même que l’inverse serait 
souhaitable. Dès lors et même si, dans les faits, le recourant a renoncé à 
imposer à sa fille un droit de visite dont elle ne voulait plus en l’état, il n’était 
pas pour autant nécessaire de le formaliser dans une décision. 
 
Le Tribunal de protection aurait dès lors pu se contenter de lever les curatelles 
d’organisation et de surveillance des relations personnelles et la curatelle 
d’assistance éducative. Le maintien du droit de visite actuellement en vigueur 
n’est en effet pas susceptible de causer le moindre préjudice à la mineure, 
puisqu’il n’est plus exercé depuis deux ans et demi et que le recourant a 
déclaré ne pas avoir l’intention de contraindre sa fille à le voir. Cette dernière 
ne subit par conséquent aucune pression. Si toutefois, à l’avenir, le recourant 
devait à nouveau manifester l’intention d’exercer son droit aux relations 
personnelles avec sa fille selon les modalités fixées par le Tribunal de 
première instance et que ceci devait s’avérer contraire aux intérêts de la 
mineure, une nouvelle procédure visant à supprimer ou à modifier le droit de 
visite pourrait être intentée. 


- 15/16 - 
 
 
C/11260/2012-CS 
 
Au vu de ce qui précède, le chiffre 1 du dispositif de l’ordonnance attaquée 
sera annulé, l’ordonnance étant confirmée pour le surplus. 
3. 
Compte tenu de l’issue de la procédure de recours, les frais judiciaires, arrêtés 
à 400 fr., seront mis à la charge de B______, qui succombe et qui sera 
condamnée à les verser à l’Etat de Genève, soit pour lui les Services 
financiers du Pouvoir judiciaire. L’avance de frais versée par le recourant lui 
sera restituée (art. 111 al. 1 CPC). 
 
Dans un souci d’apaisement, il ne sera pas alloué de dépens (art. 107 al. 1 
let. c CPC). 
* * * * * 


- 16/16 - 
 
 
C/11260/2012-CS 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé par A______ à l’encontre de l’ordonnance 
DTAE/7163/2025 rendue le 23 juin 2025 par le Tribunal de protection de l’adulte et de 
l’enfant dans la cause C/11260/2012. 
Au fond : 
Annule le chiffre 1 de l’ordonnance attaquée. 
La confirme pour le surplus. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires de la procédure de recours à 400 fr. et les met à la charge de 
B______. 
Condamne en conséquence B______ à verser la somme de 400 fr. à l’Etat de Genève, 
soit pour lui les Services financiers du Pouvoir judiciaire. 
Invite les Services financiers du Pouvoir judiciaire à restituer à A______ son avance de 
frais en 400 fr. 
Dit qu’il n’y a pas lieu à l’allocation de dépens. 
Siégeant : 
Madame 
Jocelyne 
DEVILLE-CHAVANNE, 
présidente; 
Monsieur 
Cédric-Laurent MICHEL 
et 
Madame 
Paola 
CAMPOMAGNANI, 
juges; 
Madame Carmen FRAGA, greffière. 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal fédéral par la 
voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.