ge_gerichte · DAS/141/2021 · 2021-04-26 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/24264/2017-CS 
DAS/141/2021
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU LUNDI 12 JUILLET 2021 
 
Recours (C/24264/2017-CS) formé en date du 26 avril 2021 par Madame A______, 
domiciliée ______ (Genève), comparant par Me Martine GARDIOL, avocate, en 
l'Etude de laquelle elle élit domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 15 juillet 2021 
à : 
- Madame A______ 
c/o Me Martine GARDIOL, avocate 
Rue de l'Eglise 1, 1299 Crans-près-Céligny. 
- Monsieur B______ 
c/o Me Cédric THALER, avocat 
Avenue du Tribunal-Fédéral 1, case postale 7811, 1002 Lausanne. 
- Madame C______ 
Monsieur D______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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C/24264/2017-CS 
EN FAIT 
A. 
a. L'enfant E______, née le ______ 2016, est issue de l'union de A______ et 
de B______. 
Dans le cadre de mesures protectrices de l'union conjugale sollicitées par 
A______ devant le Tribunal civil de l'arrondissement de F______ [VD], alors 
que les parties étaient domiciliées dans le canton de Vaud, B______ s'est vu 
accorder, en date du 17 juillet 2017, un droit de visite limité sur sa fille, devant 
s'exercer au sein d'un Point rencontre vaudois. 
Suite au recours formé par B______, les parties ont ratifié, le 31 août 2017, 
une convention réservant le droit de visite précédemment instauré, mais 
précisant certaines modalités et prévoyant un élargissement progressif de 
celui-ci. 
A______ et l'enfant ont déménagé dans le canton de Genève dans le courant 
du mois de septembre 2017. 
b. Par ordonnance du 10 janvier 2018, le Tribunal de protection de l'adulte et 
de l'enfant (ci-après: le Tribunal de protection), statuant sur mesures 
provisionnelles, a modifié les modalités du droit de visite de B______ sur sa 
fille E______ et dit que ledit droit s'exercerait au sein du Point rencontre à 
Genève à raison d'une heure à quinzaine, sous la forme de la prestation "1 
pour 1"; une curatelle d'organisation et de surveillance des relations 
personnelles a été instaurée et C______, intervenante en protection de l'enfant, 
ainsi qu'un suppléant, ont été désignés aux fonctions de curateurs. 
Le maintien d'un droit de visite surveillé faisait suite aux craintes exprimées 
par A______, laquelle alléguait que B______ était psychiquement instable (il 
avait, à plusieurs reprises, menacé de se suicider) et inadéquat; elle avait 
également fait état de possibles attouchements sexuels de sa part sur l'enfant. 
B______ contestait ces dernières allégations, affirmant n'avoir jamais pu 
s'occuper seul de sa fille, A______ l'en empêchant. Après quelques visites 
organisées au domicile du frère de A______, le droit de visite du père avait été 
interrompu au mois de mai 2017. Selon la mère, l'enfant avait ensuite mieux 
dormi, s'était remise à sourire et à développer sa motricité. B______ pour sa 
part avait expliqué qu'après les visites au domicile de son beau-frère, A______ 
emmenait systématiquement la mineure aux urgences. Elle avait par ailleurs 
été à plusieurs reprises présente lors de l'exercice du droit de visite, alors que 
cela n'avait pas été convenu. 
c. Dans un rapport du 19 janvier 2018, le Service d'évaluation et 
d'accompagnement de la séparation parentale préconisait la confirmation de la 
fixation des relations personnelles père-fille à raison, initialement, d'une heure 


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à quinzaine au Point rencontre selon la modalité "1 pour 1", puis, dès le 
quatrième mois et sauf avis contraire des professionnels, un élargissement des 
visites à une heure trente, à quinzaine, selon la modalité "accueil". Il convenait 
par ailleurs de maintenir la curatelle d'organisation et de surveillance des 
relations personnelles ainsi que la poursuite d'un suivi pédopsychiatrique de 
l'enfant, incluant un travail sur la relation mère-enfant. Les parents devaient en 
outre être invités à poursuivre une prise en charge thérapeutique individuelle. 
d. Par ordonnance du 24 avril 2018, le Tribunal de protection a modifié les 
modalités du droit de visite de B______ sur sa fille, faisant siennes les 
recommandations du Service d'évaluation et d'accompagnement de la 
séparation parentale. 
e. Par courrier du 9 octobre 2018, B______ a sollicité une modification de son 
droit de visite, afin que les visites aient lieu chaque semaine, de manière à 
enrichir la relation qu'il avait pu créer avec sa fille. 
f. A______ s'est montrée réticente à un élargissement du droit de visite du 
père. Elle a indiqué que les visites se déroulaient "moyennement bien"; 
l'enfant pleurait souvent et manifestait beaucoup d'inconfort avant et après 
celles-ci. Après chaque visite, sa couche était sale et elle avait soif et faim. 
g. Dans un rapport du 5 décembre 2018, le Point rencontre indiquait que les 
échanges entre les parents, autour de leur fille, étaient cordiaux. Lors de la 
visite du 3 novembre 2018, l'enfant avait pleuré et s'était tenue à sa mère; son 
père s'était toutefois montré apaisant et rassurant. Il était soucieux d'apporter 
et de partager avec sa fille des activités ludiques et variées, ainsi que des 
collations. Le Point rencontre constatait que l'enfant manifestait du plaisir à 
être avec son père (elle le réclamait et riait lors des interactions autour du jeu). 
h. Le 14 décembre 2018, A______ a requis, sur mesures superprovisionnelles, 
que le Tribunal de protection supprime le droit de visite de B______, 
subsidiairement dise qu'il devait s'exercer au Point rencontre à raison d'une 
heure à quinzaine, sous la forme "1 pour 1". Elle a allégué que depuis que le 
droit de visite du père se déroulait selon la modalité "accueil", soit hors la 
présence d'un intervenant, le comportement de la mineure avait commencé à 
se péjorer radicalement. Le 1er décembre 2018, l'enfant avait longuement 
pleuré lorsqu'elle avait compris qu'elle devait se rendre au Point rencontre; elle 
s'était également roulée par terre et s'était débattue alors que sa mère voulait 
l'habiller. Au Point rencontre, elle avait hurlé et s'était jetée par terre en 
pleurant. Après la visite, elle était amorphe et fatiguée. Une fois de retour à la 
maison, elle avait refusé de manger, s'était montrée agitée et avait sollicité 
beaucoup de câlins. Le lendemain elle avait eu une forte fièvre, des 
palpitations et des difficultés respiratoires importantes ayant nécessité une 
consultation en extrême urgence. Les médecins avaient diagnostiqué une 


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rechute de la bronchite obstructive dont elle avait souffert précédemment, 
avec un affaissement pulmonaire. Le 10 décembre 2018, l'enfant avait à 
nouveau été conduite aux urgences en raison de maux de tête et de 
vomissements; elle avait par ailleurs réagi très fortement lorsque les médecins 
avaient voulu procéder à un sondage urinaire. 
i. Dans un rapport du 19 décembre 2018, le Service de protection des mineurs 
indiquait que ni le Point rencontre, ni la pédopsychiatre de l'enfant 
(Dre G______) ne lui avaient fait part d'éléments inquiétants allant dans le 
sens de ce que A______ avait relaté. Ledit service préconisait par conséquent 
le maintien des visites père-fille selon les modalités en vigueur. 
Dans un rapport ultérieur du 31 janvier 2019, le même service préconisait 
d'élargir le droit de visite du père, lequel devrait s'exercer au sein du Point 
rencontre, selon les modalités "accueil", une fois par semaine. Il convenait en 
outre d'ordonner un bilan pédopsychiatrique de l'enfant auprès de la Guidance 
infantile. Il ressortait d'un entretien que le Service de protection des mineurs 
avait eu avec les HUG qu'aucun élément factuel inquiétant, allant dans le sens 
de maltraitances, d'attouchements ou d'abus sexuels n'avait été mis en 
évidence. Il était par ailleurs normal qu'une enfant de l'âge de E______ ne se 
laisse pas faire lors de l'introduction d'une sonde urinaire. La mère semblait 
avoir besoin d'être rassurée; quant à la mineure, compte tenu de son âge, elle 
agissait comme "une éponge" par rapport aux ressentis de sa mère. Selon la 
directrice de la crèche, l'enfant était dans la norme; elle semblait toutefois 
"prendre sur elle" et être "suradaptée". Ainsi, si elle était effrayée ou embêtée 
par un autre enfant, elle contenait ses émotions. A______ pensait que le père 
procédait à des attouchements au sein même du Point rencontre, raison pour 
laquelle elle s'opposait à tout élargissement du droit de visite. 
j. Le Tribunal de protection a tenu une audience le 16 mai 2019. 
Selon la curatrice, les visites avaient continué à se dérouler de manière 
régulière et satisfaisante. 
B______ l'a confirmé. Il a par ailleurs indiqué se rendre chez sa psychologue à 
raison d'une fois toutes les six semaines. 
Selon A______, la situation s'était modifiée lorsque le droit de visite ne s'était 
plus déroulé selon la modalité "1 pour 1", mais "accueil". Après ces visites, 
l'enfant adoptait des comportements très inquiétants et tenait des propos qui 
mettaient sa mère mal à l'aise. A compter de fin février/début mars 2019, les 
intervenants du Point rencontre avaient augmenté la fréquence de leurs 
passages durant le droit de visite et depuis lors, E______ était contente de voir 
son père et les comportements et propos inquiétants avaient cessé. Le 
Dr H______, pédopsychiatre, voyait régulièrement l'enfant. 


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Selon B______, les visites avaient toujours lieu dans la même salle au Point 
rencontre, dont la porte restait ouverte. 
A l'issue de l'audience, une expertise familiale a été ordonnée et confiée à la 
Dre I______. 
k. Le 24 avril 2020, B______ a requis devant le Tribunal de protection le 
prononcé de mesures superprovisionnelles et provisionnelles, afin qu'il soit 
ordonné à A______ de présenter la mineure au Point rencontre le 3 mai 2020, 
sous la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP. Il a allégué que la visite du 
21 mars 2020 avait été annulée par la mère. Le 4 avril 2020, elle ne s'était pas 
présentée au Point rencontre et n'avait pas répondu aux appels téléphoniques 
du Service de protection des mineurs; il en était allé de même le 18 avril 2020. 
l. Dans un rapport du 28 avril 2020, le Service de protection des mineurs 
indiquait au Tribunal de protection n'avoir eu aucune nouvelle de A______ 
depuis un courriel du 20 mars 2020 dans lequel elle expliquait qu'en raison de 
la pandémie liée au Covid, elle ne pourrait pas emmener sa fille au Point 
rencontre le lendemain. 
m. Dans sa réponse du 30 avril 2020, A______ a exposé que l'enfant E______ 
avait souffert d'une pneumonie durant le mois de février 2020, ce qui lui était 
déjà arrivé précédemment. Elle en avait informé tant le père que le Service de 
protection des mineurs. Elle avait par ailleurs appris par la presse que les 
visites au Point rencontre étaient suspendues en raison de la situation sanitaire. 
n. Par ordonnance du 30 avril 2020, le Tribunal de protection a enjoint 
A______ de respecter l'exercice du droit de visite du père, sous la menace de 
la peine prévue à l'art. 292 CP. 
o. Le rapport d'expertise familiale a été rendu le 11 mai 2020. L'expertise a été 
effectuée par J______, psychologue et Docteur en psychologie au Centre 
universitaire romand de médecine légale, en co-expertise avec la 
Dre K______, spécialiste en psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent, médecin 
______ [fonction] dans le même Centre universitaire. 
Il en ressort notamment ce qui suit: 
Le fonctionnement psychologique de A______ est particulièrement singulier 
et complexe. Certains pans de son fonctionnement et certains agissements 
viennent corroborer ce que des auteurs regroupent sous la terminologie de 
"syndrome de Münchhausen par procuration" (comportement d'un parent, le 
plus souvent la mère, qui produit ou simule une maladie chez son enfant et qui 
le présente fréquemment à un médecin, afin d'obtenir des examens 
complémentaires et des traitements. Enfant et professionnels de la santé sont 
utilisés dans un but objectal, pour permettre à la mère d'obtenir la preuve de 


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ses dires. Si le médecin n'est pas en accord avec l'hypothèse de la mère, elle 
change de médecin). Ce syndrome trouve un point d'ancrage dans une relation 
fusionnelle et exclusive mère-fille, relation de laquelle le tiers est exclu. Il 
ressortait d'un entretien avec la Dre L______, médecin adjointe, Groupe de 
Protection de l'Enfant, Département de la femme, de l'enfant et de l'adolescent 
des HUG, que A______ avait consulté à de nombreuses reprises aux urgences 
pédiatriques, au cours desquelles l'histoire chronique des attouchements avait 
été évoquée; l'intensité des propos de la mère et l'angoisse qu'elle présentait 
avaient conduit à ce que la mineure E______ fasse à plusieurs reprises l'objet 
d'un examen clinique de ses organes génitaux, sans qu'aucune lésion n'ait été 
constatée. Les expertes ont ainsi retenu, concernant A______, le diagnostic de 
production intentionnelle ou simulation de symptômes ou d'incapacités, soit 
physiques, soit psychologiques (trouble factice) et ont préconisé la mise en 
place d'un suivi psychothérapeutique individuel institutionnel afin que ses 
angoisses archaïques puissent être travaillées, ainsi que les questions liées à la 
parentalité de manière plus générale. 
Les expertes ont retenu, s'agissant de B______, le diagnostic de "troubles de 
l'adaptation, avec prédominance d'autres symptômes spécifiés", du fait du 
surinvestissement de E______. Une guidance parentale était préconisée. 
En ce qui concernait la mineure, les expertes ont retenu le diagnostic "d'autres 
troubles émotionnels de l'enfance" et ont préconisé la poursuite d'un suivi 
pédopsychiatrique dans une structure thérapeutique de soins, spécialisée dans 
la prise en charge de familles en situation de ruptures/reprises de liens, à 
l'instar d'un cabinet privé. 
En ce qui concernait les compétences parentales, celles de la mère étaient 
atteintes, orchestrées par la massivité de ses angoisses archaïques et ses 
projections sur E______. La mère était dès lors dans l'incapacité de prendre 
suffisamment soin de sa fille et de lui permettre de continuer de se développer 
harmonieusement, l'inscrivant dans un lien d'attachement symptomatique 
mère-enfant malade. Le père pour sa part n'avait jamais vécu seul avec sa fille. 
Jusqu'à la séparation, les parents s'occupaient ensemble de leur fille et étaient 
en mesure de répondre à ses besoins primaires (logement, nourriture, 
sommeil). Dans le cadre de la mission d'expertise, les compétences paternelles 
ont été considérées comme bonnes et son fonctionnement suffisamment 
parlant pour attester de sa capacité à pouvoir se voir attribuer la garde de 
l'enfant. Les expertes préconisaient ainsi que l'enfant puisse vivre chez son 
père et que la mère bénéficie d'un droit de visite (un jour de week-end entier, 
en alternance avec un week-end entier et un jour durant la semaine; si la mère 
venait à élaborer des accusations ou des allégations sexuelles ou physiques, le 
droit de visite devrait être suspendu et la mineure devrait faire l'objet d'une 
évaluation pédopsychiatrique); une curatelle d'organisation et de surveillance 


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du droit de visite, ainsi qu'une curatelle d'assistance éducative étaient 
recommandées. Les expertes relevaient par ailleurs que A______ n'ayant pas 
répondu à leurs derniers appels téléphoniques et messages, l'entretien "de 
restitution" n'avait pas pu avoir lieu. Il existait un risque qu'elle puisse quitter 
la Suisse avec l'enfant, ce qu'elle avait déjà fait par le passé, quittant Genève 
pour se rendre en France, chez sa mère, sans que le père ne parvienne à 
obtenir des nouvelles de l'enfant. 
p. Par ordonnance rendue sur mesures superprovisionnelles le 18 mai 2020, le 
Tribunal de protection a fait interdiction à A______ d'emmener sa fille hors de 
Suisse ou de déplacer sa résidence hors du canton de Genève sans l'accord 
préalable du Tribunal de protection et lui a par conséquent retiré le droit de 
déterminer le lieu de résidence de la mineure, ordonnant le dépôt immédiat 
des documents d'identité de l'enfant auprès du Service de protection des 
mineurs, et l'inscription de la mineure et de sa mère dans le système de 
recherches informatisées de police (RIPOL-SIS) la décision étant prononcée 
sous la menace de la peine de l'art. 292 CP. 
q. Les expertes ont été entendues par le Tribunal de protection le 23 juin 2020 
et ont confirmé la teneur et les conclusions de leur rapport du 11 mai 2020. 
Elles ont confirmé n'avoir rien relevé de pathologique chez B______. Les 
difficultés qu'il présentait étaient purement liées à la situation conflictuelle 
avec A______. Il était toutefois trop centré sur sa fille et aurait bénéficié à 
investir d'autres aspects, comme par exemple la vie sociale. 
Les angoisses archaïques présentes chez A______ n'étaient pas de simples 
angoisses ou encore de l'anxiété ou de l'hypervigilance, mais plutôt un 
phénomène plus enkysté, plus profond, qui appartenait à la petite enfance. Il 
n'était pas lié à un contexte particulier, mais relevait d'un fonctionnement 
psychologique, qui devait être travaillé en thérapie, faute de quoi il était 
destiné à se répéter à l'identique. Les causes de ces angoisses archaïques 
n'avaient pas pu être déterminées; A______ avait dû vivre, durant l'enfance, 
une expérience traumatique ou une souffrance importante, qui l'avait amenée à 
développer des défenses très rigides. La figure paternelle ne pouvait exister, 
pour E______, en présence de la mère et l'enfant se trouvait dans l'obligation 
de faire le grand écart entre ses deux parents. A cela s'ajoutait le fait que 
progressivement E______ se conditionnait à penser être une victime des abus 
décrits par sa mère, que les allégations soient avérées ou non. Si elle entendait 
de manière répétitive le récit de sa mère au sujet des abus que celle-ci prêtait 
au père, l'enfant allait intégrer ce récit tel quel; son seul souvenir propre serait 
donc celui construit par sa mère et elle n'aurait pas la faculté de se construire 
son propre vécu subjectif. L'enfant pourrait en venir à se conformer aux 
discours et aux attentes de sa mère, ce qui constituerait un syndrome 
d'adaptation pouvant évoluer à terme dans un refus de voir son père et donc 


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vers une forme de psychose, à savoir que la mineure ne pourrait plus penser 
par elle-même et se couperait de la réalité. Pour leur part, les expertes avaient 
constaté que le développement de la mineure était dans la norme et qu'elle 
avait un bon lien avec son père. Toutefois, le mot "papa" n'était jamais utilisé 
par l'enfant, ni à la crèche, ni au cours des entretiens d'expertise. Le seul 
groupe familial auquel elle se référait était constitué de sa mère et de sa grand-
mère maternelle. Le fait de confier l'enfant à la garde de son père devrait faire 
l'objet d'un accompagnement sur le plan thérapeutique, tant s'agissant de la 
mineure que de ses deux parents. 
Pour le surplus, les expertes ont confirmé n'avoir décelé, chez B______, aucun 
problème de limite ou d'inadéquation. L'enfant ne présentait pour sa part 
aucun symptôme particulier ou de rituel sexualisé susceptible d'inquiéter les 
expertes; quant aux HUG, ils n'avaient formulé aucune inquiétude à ce propos. 
Pour le surplus, les expertes ont expliqué que l'enfant E______ souffrait d'une 
maladie chronique liée à des problèmes ORL, difficultés qui n'étaient pas 
induites par A______. En revanche, c'était le nombre de visites médicales qui 
questionnait, puisqu'il y en avait eu parfois trois sur quatre jours et que lors de 
certaines d'entre elles la mère avait sollicité un examen des organes génitaux 
de sa fille, ce qui n'avait rien à voir avec une bronchite. En outre, à l'issue de 
la plupart de ces visites, soit il n'y avait pas de diagnostic retenu, soit la 
conduite à tenir restait identique aux directives médicales précédemment 
données. Ainsi, il y avait eu quarante consultations en onze mois, entre 
novembre 2018 et octobre 2019. A cela s'ajoutaient quarante absences de la 
crèche, étant précisé que selon l'éducatrice référente de l'enfant, ces absences 
n'étaient pas exclusivement dues à des problèmes ORL. S'agissant du suivi 
thérapeutique de la mineure, il devait être dispensé au sein d'une institution, 
afin que la mère ne puisse pas instrumentaliser le thérapeute. A______ n'était 
pas en mesure d'entendre et a fortiori d'intégrer et d'appliquer les remarques et 
les conseils qui lui étaient adressés par les professionnels, en dépit des efforts 
déployés par plusieurs d'entre eux. 
r. A l'issue de l'audience et par décision du 23 juin 2020, le Tribunal de 
protection, statuant sur mesures provisionnelles, a modifié les relations 
personnelles entre B______ et sa fille et lui a accordé un droit de visite devant 
s'exercer à raison d'un week-end sur deux, du samedi 12h00 jusqu'au lundi 
suivant à la mi-journée, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, a 
exhorté A______ à entreprendre un suivi thérapeutique sérieux et régulier 
auprès d'un psychiatre, fait instruction à B______ de mettre sur pied un suivi 
de guidance parentale auprès d'un lieu de consultation approprié, ordonné 
l'audition du Dr H______, pédopsychiatre de la mineur, maintenu l'injonction 
faite à la mère de respecter le droit de visite, maintenu l'interdiction qui lui 
avait été faite d'emmener l'enfant hors de Suisse et maintenu l'inscription au 
RIPOL. 


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s. Dans un rapport du 6 août 2020, le Service de protection des mineurs 
relevait que E______ s'était rendue chez son père du 1er au 11 juillet 2020. Le 
retour qu'en avait fait le père était positif. Le 22 juillet 2020, la pédiatre de 
l'enfant avait relevé une perte de poids d'un kilo et demi en un mois, sans 
explication médicale pertinente; elle estimait que l'état de l'enfant devait être 
surveillé. B______ aurait dû à nouveau prendre en charge sa fille du 25 juillet 
au 8 août 2020. Il l'avait toutefois très rapidement reconduite chez sa mère, 
l'enfant répétant que "deux semaines c'était trop long"; elle pleurait beaucoup 
et semblait inconsolable. Il est apparu qu'après le premier séjour de E______ 
chez son père, le Dr H______, son pédopsychiatre, l'avait vue à trois reprises 
en une semaine. La première fois, l'enfant semblait bien aller et n'avait pas fait 
mention de la période de vacances passée chez son père. Elle avait ensuite été 
reçue à nouveau à la demande de la mère, qui avait expliqué qu'elle pleurait 
beaucoup à la crèche et ne voulait plus s'y rendre. L'enfant n'était plus 
retournée chez son père, malgré ce qui avait été convenu. Tant la mère que le 
pédopsychiatre mettaient en lien l'état de l'enfant avec la prise en charge par le 
père durant quelques jours. Le Service de protection des mineurs proposait par 
conséquent que l'enfant se rende chez son père à plusieurs reprises durant le 
mois d'août, pour de courtes périodes, ce que le Tribunal de protection a 
autorisé par décision du 7 août 2020. 
t. Dans un nouveau rapport du 26 août 2020, le Service de protection des 
mineurs informait le Tribunal de protection de ce que le droit de visite, tel 
qu'autorisé le 7 août 2020, n'avait pas pu être exercé. Le 13 août 2020, 
A______ avait en effet informé les curateurs de ce qu'elle n'entendait pas 
appliquer la décision prise. Le 15 août 2020, la mère s'était néanmoins rendue 
au lieu de passage de l'enfant, avec les bagages de celle-ci et accompagnée de 
la grand-mère maternelle de la mineure. Selon B______, sa fille, tout d'abord 
souriante, s'était ensuite renfermée. A______ avait allégué que l'enfant ne 
voulait pas se rendre chez son père et qu'elle était en âge de décider seule sur 
cette question. Le père avait finalement quitté les lieux sans sa fille. Le 22 
août 2020, la mère n'avait pas accompagné l'enfant au Point rencontre, au 
motif que cette dernière ne souhaitait pas s'y rendre. 
u. Le Tribunal de protection a tenu une nouvelle audience le 15 septembre 
2020, lors de laquelle il a notamment procédé à l'audition du Dr H______. 
Ce dernier a précisé avoir écarté assez rapidement l'hypothèse d'une suspicion 
d'abus sur la mineure E______. Pour le surplus, il ne partageait pas du tout les 
inquiétudes exprimées par les expertes. L'enfant connaissait un développement 
"assez remarquable" sur le plan de l'intelligence, de la vivacité, de la capacité 
sociale et de l'esprit d'initiative. Elle avait également la capacité de s'affirmer 
en opposition. L'enfant ne présentait par ailleurs aucun trouble de 
l'hyperanxiété ou de la dépression et aucune difficulté majeure de séparation. 


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Or, en principe, les enfants dont la mère souffrait du trouble décrit par 
l'expertise étaient affectés de telles manifestations. Selon lui, l'enfant 
présentait uniquement un conflit réactionnel au conflit qui opposait ses 
parents. L'hyperinvestissement du père était réactionnel au fait que ses 
contacts avec sa fille avaient été limités et irréguliers; sa position relevait du 
"syndrome de rattrapage". B______ n'était pas du tout un abuseur. Il aimait 
énormément sa fille et selon le Dr H______, il devait pouvoir s'en occuper à 
raison d'un week-end sur deux du vendredi au lundi. A______ avait, à certains 
moments, une personnalité anxieuse. Parfois son comportement était excellent 
et à d'autres moments elle avait "des comportements non nécessaires", ce qui 
n'avait pas empêché le bon développement de sa fille. Les dix jours de 
vacances que E______ avait passés chez son père au début du mois de juillet 
2020 avaient été organisés sans progressivité; dès lors, le changement avait été 
trop brutal. Selon le Dr H______, il était indispensable que l'enfant reste chez 
sa mère; il y avait lieu de lui garantir une continuité dans sa prise en charge. 
Il ressort en outre de cette audience que père et fille avaient passé ensemble le 
dernier week-end du mois d'août. 
A______ a précisé avoir débuté un suivi thérapeutique auprès d'une psychiatre 
qu'elle voyait tous les quinze jours. 
v. A la demande du Tribunal de protection, les expertes ont complété leur 
rapport à la suite de la transmission de certaines pièces et de l'audition du 
Dr H______. 
Dans leurs observations du 5 octobre 2020, les expertes ont relevé que les 
projections maternelles, sa toute-puissance et son désir sous-jacent 
d'annihilation de la fonction paternelle avaient ouvert la voie à la 
symptomatologie présentée par l'enfant, obligée d'exhiber, par les mots et les 
comportements, les angoisses maternelles. Ce n'étaient pas les visites (chez le 
père) en elles-mêmes qui signaient la rupture d'un sentiment de sécurité 
psychique chez l'enfant, mais le discours maternel qui enveloppait celles-ci. 
Actuellement, la mère n'était pas capable, du fait de sa souffrance psychique, 
de pouvoir imaginer la création d'un espace où la relation père-fille puisse 
s'établir et s'épanouir en sécurité. Les expertes ont, pour le surplus, persisté 
dans leurs conclusions. 
w. Dans un nouveau rapport du 12 octobre 2020, le Service de protection des 
mineurs a rapporté les faits suivants: selon la pédiatre de l'enfant, cette 
dernière aurait dit à sa mère, le 18 septembre 2020: "le papa a droit de toucher 
son zizi, moi je sais". A______ avait par ailleurs relaté le fait que la mineure 
adoptait un comportement particulier, en se touchant "les seins" et en essayant 
d'embrasser sa grand-mère sur la bouche par exemple. A______ avait 
néanmoins conduit sa fille au Point rencontre comme prévu le week-end 


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suivant et le père avait pu exercer normalement son droit de visite. La mère 
avait par contre annulé le week-end suivant au motif que E______ était 
fiévreuse. L'enfant avait été vue par un médecin durant le week-end, qui 
n'avait pas objectivé de fièvre. 
x. Le Tribunal a tenu une nouvelle audience le 12 janvier 2021. 
Le Dr L______, qui avait assuré le suivi thérapeutique de A______ entre 2012 
et 2020 a indiqué être "assez d'accord" avec certains constats faits par les 
expertes, ayant lui-même décelé chez sa patiente la présence de phénomènes 
précoces d'allure traumatique. Elle avait développé passablement de défenses 
à cet égard pour pouvoir continuer à fonctionner, faute de quoi elle aurait été 
envahie par ses émotions. En revanche, le diagnostic de syndrome de 
Müchhausen était selon lui infondé et inapproprié, dans la mesure où il n'avait 
pas été démontré chez elle une volonté de susciter les symptômes chez sa fille. 
Par ailleurs, A______ était une mère suffisamment adéquate pour que sa fille 
se développe bien et l'image du père qu'elle transmettait à l'enfant fluctuait 
avec le temps. Elle était capable d'apprendre à transmettre à E______ une 
image positive de son père, en sachant que c'était "pour le bien de l'enfant". 
Le Tribunal de protection a également auditionné M______, psychologue 
ayant suivi B______. Elle avait estimé que son investissement parental était 
positif, dès lors "qu'il lui avait permis de garder la tête hors de l'eau et de 
rester ainsi dans la course vis-à-vis de sa fille". Elle n'avait jamais constaté 
chez lui de pathologie susceptible d'entraver son rôle de père et elle n'avait 
jamais eu d'inquiétudes quant à l'éventualité de gestes inappropriés qu'il aurait 
pu avoir sur sa fille. 
Le Service de protection des mineurs a déclaré adhérer aux conclusions des 
expertes. Depuis le 12 octobre 2020, deux week-ends de visite n'avaient pas 
pu avoir lieu comme prévu, pour des raisons médicales. L'une de ces visites 
avait pu être compensée par la suite. Les vacances de fin d'année avaient eu 
lieu normalement et les retours de B______ étaient bons. Toutefois, A______ 
et sa mère s'étaient ensuite rendues chez la pédiatre de l'enfant, afin de lui faire 
part d'inquiétudes et de doléances quant au déroulement desdites vacances. 
Au terme de l'audience, les deux parents ont donné leur accord à la mise en 
œuvre d'une curatelle d'assistance éducative. Celle-ci a été instaurée sur 
mesures provisionnelles par décision du même jour du Tribunal de protection. 
y. Le 12 février 2021, A______ a saisi le Tribunal de protection d'une 
demande de mesures superprovisionnelles et provisionnelles, concluant à la 
suspension du droit de visite du père, au motif que E______ présentait toutes 
les manifestations d'une enfant ayant subi des comportements relevant d'actes 
d'ordre sexuel de la part de son père. Ladite demande relatait différentes 


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phrases prétendument prononcées par l'enfant entre fin août 2020 et le mois de 
janvier 2021. La mineure avait en outre souffert de vulvites à répétition depuis 
le mois d'août 2020, de lésions autour de la bouche, de constipation chronique 
et de perte de poids, de lésions et de griffures sur le corps et d'irritation, avec 
un élargissement de l'anus. Elle sollicitait un complément d'expertise 
concernant la situation de l'enfant. 
Le Tribunal de protection a sollicité le préavis du Service de protection des 
mineurs. 
z. Celui-ci a répondu qu'il n'avait aucun élément actuel objectivable l'incitant à 
préaviser une suspension du droit de visite du père. 
a.a Par ordonnance du 23 février 2021, le Tribunal de protection a, sur 
mesures superprovisionnelles, dit qu'en l'état le droit de visite de B______ 
s'exercerait à raison d'une visite par semaine en milieu thérapeutique, fait 
instruction à la mère de présenter l'enfant à chaque rencontre ainsi prévue, 
sous menace de la peine prévue à l'art. 292 CP, confirmé l'interdiction qui lui 
avait été faite d'emmener l'enfant hors de Suisse ou de déplacer son lieu de 
résidence, confirmé le dépôt des documents d'identité de l'enfant et 
l'inscription au RIPOL et invité les curateurs à recueillir les éléments 
nouveaux pertinents relatifs à la situation et à lui adresser dans les meilleurs 
délais un rapport complémentaire assorti de leur préavis, lequel devrait 
notamment porter sur l'éventuelle nécessité de retirer à A______ la garde de sa 
fille. 
a.b Dans un nouveau rapport du 10 mars 2021, le Service de protection des 
mineurs a indiqué au Tribunal de protection avoir reçu A______ et son conseil 
le 17 février 2021. Il avait été expliqué à la première que les professionnels de 
la santé n'avaient pas signalé un quelconque danger pour l'enfant E______ et 
qu'aucun élément objectif ne venait corroborer les accusations d'abus et d'actes 
d'ordre sexuel dirigées à l'encontre de B______. A______ persistait 
néanmoins à se montrer inquiète. 
Le 25 février 2021, la pédiatre de l'enfant a expliqué au Service de protection 
des mineurs avoir ausculté la mineure le 2 février 2021, accompagnée de sa 
mère et de sa grand-mère maternelle. La veille, l'enfant avait été examinée à la 
Clinique de N______. Selon la pédiatre de l'enfant (et il en était allé de même 
pour le médecin de la Clinique de N______) aucun élément inquiétant n'avait 
été relevé. Le pourtour de l'anus de la mineure, légèrement bleuté, pouvait 
s'expliquer par une dilatation des veines hémorroïdales et aucune lésion n'avait 
été constatée. Le fait que la mère ait déclaré avoir observé la veille une 
dilatation de l'anus n'était pas compatible avec un "abus anal", dans la mesure 
où il n'y avait aucune fissure ni lésion. 


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La semaine suivante, A______ avait à nouveau emmené sa fille à trois 
reprises à une consultation médicale, notamment à la Clinique de N______. 
La pédiatre elle-même avait revu l'enfant le 22 février 2021. 
Ainsi, le Service de protection des mineurs constatait que l'enfant avait subi 
deux jours de suite des auscultations de ses parties intimes, de telles 
auscultations ayant déjà eu lieu par le passé, toujours en raison des allégations 
de la mère. 
Le pédopsychiatre pour sa part n'avait pas été en mesure de fournir des 
informations récentes sur l'état de la mineure E______, les deux dernières 
séances prévues n'ayant pas eu lieu, une annulation lui incombant et l'autre 
étant due à une maladie de la mère ou de l'enfant. Le Dr H______ s'était 
déclaré étonné des nouvelles allégations de A______ à l'encontre de B______ 
et trouvait regrettable que les visites chez le père soient suspendues, car 
l'enfant semblait avoir trouvé un certain "naturel" avec cette organisation. 
Toujours selon le Dr H______, il s'agissait d'une "résurgence de la polémique" 
et d'un "retour à la case départ". Ce praticien a par ailleurs précisé qu'il n'avait 
pas été informé par A______ de ses nouvelles inquiétudes concernant l'enfant. 
Le Service de protection des mineurs considérait que la mineure subissait les 
angoisses et projections de la mère, notamment par des consultations 
médicales intrusives et non justifiées qui devaient cesser. Les angoisses de la 
mère, non objectivées, semblaient s'accentuer. Le bon développement de 
l'enfant était entravé, dans la mesure où elle ne pouvait appréhender son 
propre vécu autrement que sur la base des conceptions maternelles. Il se 
justifiait dès lors de retirer la garde de l'enfant à la mère et de la placer dans un 
lieu neutre. A terme, l'enfant devrait aller vivre chez son père, mais compte 
tenu des projections maternelles qu'elle subissait, il ne semblait pas indiqué de 
transférer immédiatement son lieu de vie chez ce dernier. Le moment semblait 
en outre propice pour soumettre l'enfant à une évaluation pédopsychiatrique; 
les professionnels de la santé n'avaient pas signalé d'éléments de danger pour 
l'enfant en lien avec lesdites allégations. 
a.c Par décision rendue sur mesures superprovisionnelles le 11 mars 2021, le 
Tribunal de protection a donné suite au préavis du Service de protection des 
mineurs et a retiré à A______ la garde de sa fille, retiré aux deux parents le 
droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant, ordonné son placement 
dans un foyer d'urgence, instauré ou maintenu diverses curatelles, fixé le droit 
de visite des parents et ordonné un bilan et un suivi pédopsychiatrique de la 
mineure. 
A la suite de cette décision, la mineure E______ a été placée au sein du foyer 
O______. 


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a.d Par courrier du 16 mars 2021 adressé au Tribunal de protection, A______ 
a indiqué avoir été stupéfaite par la décision rendue le 11 mars 2021. L'enfant 
souffrait à nouveau d'une bronchite obstructive nécessitant un traitement de 
P______ [salbutamol] et de Q______ [fluticasone], ce qui justifiait les trois 
dernières consultations auprès de la pédiatre. Elle proposait que l'enfant soit 
provisoirement placée au sein de la famille R______, bien connue de la 
mineure. Pour le surplus, A______ a affirmé que la pédiatre lui avait conseillé 
d'investiguer davantage la "lésion" autour de l'anus de la fillette, ce qui avait 
justifié la consultation à la Clinique de N______. A______ avait toutefois 
refusé que l'enfant soit soumise à des examens plus invasifs qu'un examen 
externe de son anus, objectivement enflammé. Il y avait par conséquent un 
élément objectivable et inhabituel à l'examen qu'elle avait sollicité, étant 
précisé que la mineure n'avait jamais souffert d'hémorroïdes, ce qui remettait 
en cause le diagnostic de la pédiatre, qui ne voulait assurément pas prendre 
position dans une affaire aussi délicate. Compte tenu de l'état de santé de 
l'enfant, un placement en foyer pouvait s'avérer délétère. 
Dans une nouvelle prise de position du 29 mars 2021, A______ a exposé que 
sa fille montrait des signes de profonde tristesse au foyer, et qu'elle avait des 
démangeaisons dues au stress. Pour le surplus, A______ a repris les 
explications qui figuraient déjà dans son précédent courrier, a conclu au retour 
de l'enfant à son domicile et s'est opposée à son placement chez son père. 
a.e Le père pour sa part a déclaré adhérer à l'ordonnance rendue sur mesures 
superprovisionnelles. 
a.f Par ordonnance de non-entrée en matière, le Ministère public du Nord 
Vaudois n'est pas entré en matière sur la plainte que A______ avait déposée le 
16 février 2021 contre B______ pour des soupçons d'actes à caractère sexuel 
qu'il aurait commis sur l'enfant E______. Le Ministère public a retenu, en 
substance, qu'il ne se justifiait pas d'ouvrir une instruction pénale faute 
d'élément propre à fonder des soupçons suffisants. 
A______ a formé recours contre cette décision. 
a.g Le Tribunal de protection a tenu une audience le 1er avril 2021. 
La représentante du Service de protection des mineurs et curatrice de la 
mineure a déclaré confirmer la teneur de son rapport du 10 mars 2021. Une 
visite entre l'enfant et son père au sein de la S______ [centre de consultations 
familiales] était programmée quelques jours plus tard et la mère devait 
rencontrer une pédopsychologue de cette même clinique à bref délai. En ce 
qui concernait le bilan psychologique de l'enfant, il convenait d'attendre, selon 
les praticiennes, que l'enfant ait eu trois visites avec chaque parent avant de 
déterminer quand il serait opportun de le réaliser. Dans l'intervalle, un soutien 


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thérapeutique lui serait apporté après chaque visite. Selon les éducateurs du 
foyer, E______ semblait s'adapter normalement à son nouveau lieu de vie. La 
première visite avec sa mère avait eu lieu quelques jours plus tôt; elle s'était 
bien déroulée et avait fait du bien à l'enfant, qui continuait d'aller à la crèche. 
Il était par ailleurs normal qu'au début d'un placement un enfant réagisse en 
exprimant de la tristesse et du stress. Cela faisait partie du processus 
d'intégration et les éducateurs étaient habitués à gérer ces situations. 
B______ a déclaré être d'accord avec les mesures prises par le Tribunal de 
protection le 11 mars 2021. Selon les informations qu'il avait reçues des 
éducateurs de sa fille, celle-ci avait eu "des hauts et des bas" durant la 
première semaine de son placement et des démangeaisons, principalement aux 
mains, qui avaient toutefois disparu le lendemain. Depuis quelques jours elle 
allait beaucoup mieux; elle se montrait épanouie et pleine d'énergie. 
A______ a confirmé avoir reçu, globalement, les mêmes informations que 
B______. Selon elle, l'enfant avait encore quelques difficultés au moment du 
coucher. Pour le surplus, elle s'est opposée à la mesure de placement et a 
proposé que sa fille soit provisoirement placée au sein d'une famille qu'elle 
connaissait, soit la famille R______, composée des parents et de deux enfants 
âgés respectivement de 3 ans et demi et d'un an et demi, qui avait 
spontanément proposé d'accueillir E______. Elle-même s'engageait, si sa fille 
était placée chez eux, à respecter le cadre qui lui serait fixé. 
Au terme de l'audience, le Tribunal de protection a invité le Service de 
protection des mineurs à prendre contact avec les époux R______, 
respectivement la famille que pourrait proposer B______, afin d'évaluer la 
possibilité de les associer, même à temps partiel, à la prise en charge de 
l'enfant. La cause a, pour le surplus, été gardée à juger sur mesures 
provisionnelles. 
B. 
Par ordonnance DTAE/1996/2021 du 1er avril 2021, le Tribunal de protection, 
statuant sur mesures provisionnelles, a confirmé le retrait à A______ de la 
garde et du droit de déterminer le lieu de résidence de sa fille E______ (chiffre 
1 du dispositif), confirmé le retrait à B______ du droit de déterminer le lieu de 
résidence de l'enfant (ch. 2), confirmé le placement de l'enfant au sein du foyer 
O______ en l'état (ch. 3), fixé le droit de visite des père et mère à une séance 
par semaine chacun en milieu thérapeutique, avec la précision que cet 
accompagnement devrait inclure un travail thérapeutique sur la relation 
parent-enfant (ch. 4), autorisé en sus, pour chacun d'eux, dans la mesure de 
leurs disponibilités et de celles du foyer, des visites avec leur fille à raison 
d'une heure trente par semaine au sein du foyer, charge aux curateurs 
d'organiser ces rencontres en concertation avec toutes les personnes 
concernées et en fonction de l'intérêt de leur protégée (ch. 5), ordonné un suivi 
thérapeutique régulier en faveur de la mineure, charge aux curateurs d'en 


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déterminer les modalités avec les thérapeutes concernés (lieu de consultation, 
"setting"), ce après consultation des père et mère (ch. 6), fait instruction à 
A______ de continuer son suivi individuel de façon sérieuse et régulière (ch. 
7), fait également instruction à B______ d'entreprendre un suivi thérapeutique 
personnel sérieux et régulier (ch. 8), confirmé l'interdiction fait à A______ 
d'emmener sa fille E______ hors de Suisse sans l'accord préalable du Tribunal 
de protection (ch. 9), confirmé le dépôt des documents d'identité de l'enfant 
(cartes d'identité, passeports) auprès du Service de protection des mineurs (ch. 
10), confirmé pour le surplus l'inscription de la mineure concernée et de sa 
mère dans le système de recherches informatisées de police (RIPOL-SIS) (ch. 
11), confirmé les curatelles existantes (ch. 12), invité les curateurs à rencontrer 
les époux R______, respectivement la famille qui serait le cas échéant 
proposée par B______, afin d'évaluer succinctement la possibilité de les 
associer, même à temps partiel, à la prise en charge de la mineur E______ et, 
cela fait, d'ici au 17 mai 2021 au plus tard, à lui adresser un rapport actualisé 
de la situation, lequel inclura en particulier les premiers retours du foyer 
O______ et de la S______ [centre de consultations familiales], ainsi que son 
préavis au fond sur les mesures et modalités de visite à envisager le cas 
échéant (ch. 13) et réservé la suite de la procédure à réception dudit rapport 
(ch. 14). 
Le Tribunal de protection a retenu, en substance, que conformément à ce qui 
était préconisé tant par les expertes que par le Service de protection des 
mineurs, il s'imposait de retirer à la mère la garde et le droit de déterminer le 
lieu de résidence de sa fille, au vu de l'importance du risque concret encouru 
par l'enfant si elle demeurait auprès de sa mère, et ce pour favoriser son propre 
développement et pour assurer la continuation de liens stables avec le père. Le 
placement de l'enfant au sein du foyer O______ devait donc être confirmé, ce 
lieu de vie étant approprié à ses besoins actuels. L'intérêt de la mineure 
commandait qu'elle entretienne des liens réguliers avec ses père et mère, mais 
en milieu protégé, respectivement thérapeutique. 
C. 
a. Le 26 avril 2021, A______ a formé recours contre l'ordonnance du 1er avril 
2021, reçue le 16 avril 2021, concluant à l'annulation des chiffres 1 à 5 de son 
dispositif et à ce qu'un bilan pédopsychiatrique complet et actualisé de la 
mineure E______, effectué par la S______, soit ordonné, à ce qu'un bilan 
psychiatrique complet de chacun des parents, par un expert-psychiatre 
indépendant, par exemple le Dr T______, soit ordonné et à ce qu'il soit 
ordonné au Service de protection des mineurs de nommer une nouvelle 
curatrice ou un nouveau curateur à l'enfant "en raison du parti pris de 
Madame C______ en faveur de Monsieur B______ dans le cadre de la 
procédure". 


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Préalablement, la recourante a sollicité la restitution de l'effet suspensif, 
requête rejetée par décision de la Chambre de surveillance de la Cour de 
justice du 4 mai 2021. 
Dans son recours, la recourante a allégué que l'enfant allait de plus en plus mal 
au foyer, avait perdu du poids, était triste, souffrait de constipation et s'était 
accrochée à elle en sanglotant à la fin de la séance de thérapie du 23 avril 
2021, alors qu'avant son placement E______ était une petite fille épanouie et 
pleine de vie, présentant des capacités supérieures à celles des enfants de son 
âge. Par ailleurs, la mineure ne bénéficiait toujours pas d'un suivi 
psychologique depuis son placement, ses jours de crèche avaient diminué de 
manière importante et elle était mise à l'écart par ses camarades. Depuis 
qu'elle se trouvait au foyer, son aspect était souvent négligé (cheveux non 
coiffés et vêtements non soignés). 
Pour le surplus, la recourante a justifié les nombreuses visites médicales 
auxquelles la mineure avait été soumise par le fait qu'elle souffrait de 
bronchites obstructives à répétition, de sorte qu'un suivi attentif était 
nécessaire lors de chaque rhume. Par ailleurs, l'enfant présentait un mal être au 
retour des visites de chez son père, avec des marques autour de l'anus, dont le 
caractère bénin était contesté. Ainsi, les consultations auxquelles l'enfant avait 
été soumise étaient toutes justifiées et aucune n'avait été intrusive, 
contrairement à ce que prétendait le Service de protection des mineurs; il 
s'agissait de simples consultations pédiatriques courantes et elle avait refusé 
que E______ soit soumise à des examens plus invasifs qu'un examen externe 
de son anus, lequel était objectivement enflammé et violacé. Le diagnostic 
posé par la pédiatre (présence d'hémorroïdes) était contesté, celles-ci étant très 
rares chez les enfants. La recourante avait pris conseil auprès de tiers et tous, y 
compris sa psychiatre expérimentée et le centre LAVI, avaient trouvé que le 
comportement de E______ pouvait être lié à des abus ou au minimum à de la 
maltraitance, voire de la négligence chez le père. Au retour d'une visite chez 
son père l'enfant avait présenté une lésion inexpliquée à la lèvre, une perte de 
poids d'un kilo et demi et des marques de griffures dans le dos, éléments qui 
corroboraient les soupçons d'abus et/ou de maltraitance et/ou de négligence. 
Or, le père ne fournissait jamais aucune explication et se contentait d'affirmer 
que tout allait bien. La recourante ainsi que ses proches avaient en outre fait 
des constats plus que troublants aussi bien sur les propos que sur les 
comportements très sexualisés de l'enfant lorsqu'elle revenait des visites chez 
son père. En ce qui concernait l'annulation de certaines visites, la recourante 
les a expliquées par le fait que l'enfant avait souffert de bronchites. Elle-même 
avait toujours agi dans le seul intérêt de sa fille et pour la protéger, ce que ni le 
Tribunal de protection, ni le Service de protection des mineurs ne semblaient 
avoir compris, ce dernier service ayant par ailleurs pris parti pour le père, 
considérant qu'à terme, l'enfant devait aller vivre auprès de lui. Or, B______ 


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était un homme verbalement et psychologiquement violent et menaçant, ce qui 
était révélateur de sa vraie personnalité. L'expertise avait toutefois minimisé 
ces aspects et il était envisagé de lui confier la garde de l'enfant alors que ses 
compétences parentales n'avaient pas été évaluées. Il était par conséquent 
indispensable qu'une expertise psychiatrique approfondie de B______ soit 
effectuée, certains aspects de sa personnalité n'ayant pas été pris en 
considération. La recourante a également sollicité qu'une même expertise 
psychiatrique complète soit effectuée la concernant, et ce par un expert 
indépendant; enfin, un bilan pédo-psychiatrique de l'enfant était requis. 
La recourante a ainsi fait grief au Tribunal de protection d'avoir procédé à une 
mauvaise application de l'art. 310 al. 1 CC en plaçant sa fille en foyer, alors 
que le rapport d'expertise avait retenu qu'elle se développait bien et qu'elle 
n'exprimait pas d'anxiété, ni animosité à l'égard de son père. La recourante 
craignait en outre qu'une mesure censée protéger sa fille s'avère 
contreproductive et puisse créer chez cette dernière un choc psychologique 
engendrant un syndrome post traumatique qu'elle mettrait des années à 
surmonter. La recourante a enfin réitéré le fait qu'elle était d'accord de se 
soumettre à toutes les mesures d'accompagnement, y compris une mesure 
éducative en milieu ouvert (AEMO), qui pourraient être ordonnées. 
b. Le 3 mai 2021, la recourante a adressé un courrier à la Chambre de 
surveillance, dans lequel elle a fourni diverses informations sur les problèmes 
de bronches dont souffrait sa fille. Elle a par ailleurs persisté à soutenir que 
celle-ci vivait un traumatisme en foyer, où elle était en grande souffrance. Il 
était par conséquent impératif de mettre immédiatement un terme au 
placement. La recourante a produit diverses pièces, dont deux rapports des 
consultations pédiatriques de la mineure des 4 et 30 avril 2021. Les médecins 
avaient conclu à une infection des voies respiratoires supérieures et à un otite 
séro-muqueuse gauche pour la première consultation; à de la constipation, 
constatation de la présence d'un bouton rouge sur le flanc et à une infection 
des voies respiratoires supérieures sans complication et sans asthme pour la 
seconde. Lors de cette dernière consultation, il avait été constaté que l'enfant 
était en bon état général et qu'elle s'était montrée joyeuse. 
c. Le Tribunal de protection a persisté dans les termes de la décision attaquée. 
d. Le 11 mai 2021, le Service de protection des mineurs a transmis à la 
Chambre de surveillance copie d'un rapport adressé le même jour au Tribunal 
de protection. 
Ledit service avait convoqué les époux R______, que la recourante avait 
présentés en tant que potentielle famille d'accueil pour l'enfant E______. 
Après réflexion, ceux-ci avaient toutefois indiqué qu'ils ne souhaitaient pas 
devenir famille d'accueil. En revanche, ils entendaient demeurer "des 


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personnes ressources" pour A______ et étaient disposés à recevoir la mineure 
parfois durant la journée pour des activités précises, voire pour un projet de 
vacances si l'enfant n'avait pas l'opportunité de bénéficier de périodes de 
congés avec ses parents. Le Service de protection des mineurs s'était en outre 
entretenu avec des membres de la famille de B______. U______, tante de la 
mineure, domiciliée dans le Jura, avait fait état de sa disponibilité à garder 
l'enfant au domicile de B______ du vendredi en fin d'après-midi jusqu'au 
dimanche après-midi. Les parents de ce dernier, également domiciliés dans le 
Jura, s'étaient montrés disponibles pour venir garder leur petite-fille durant 
plusieurs jours, voire une semaine au besoin. Le couple V______, voisin de 
B______, pouvait également recevoir l'enfant "en dépannage". 
En ce qui concernait le suivi thérapeutique de la mineure, le Service de 
protection des mineurs a indiqué avoir interpellé la S______ [centre de 
consultations familiales] à ce sujet, dès réception de l'ordonnance du 1er avril 
2021. Les thérapeutes, de manière unanime, étaient d'avis que la mise en place 
d'un suivi individuel de type usuel avec un nouveau thérapeute était trop 
précoce et qu'il devrait être mis en œuvre uniquement lorsqu'il y aurait plus de 
clarté et de prévisibilité pour la suite de la prise en charge de E______. Ils 
avaient proposé que dans l'intervalle W______, psychologue au sein de la 
S______, puisse recevoir l'enfant une fois par mois, dans l'idée d'un soutien 
thérapeutique face à sa situation actuelle, aux changements vécus et éventuels 
à venir. 
Pour le surplus, le Service de protection des mineurs a joint à son rapport les 
comptes rendus respectifs du foyer O______ et de la crèche. E______, dans 
son ensemble et malgré le contexte dû au placement en institution, ne 
présentait pas de difficultés ou symptômes majeurs pouvant laisser penser que 
le placement était délétère pour elle. Il semblait au contraire être favorable à 
son évolution, dans la mesure où depuis ce lieu, la mineure avait accès à ses 
deux parents dans des conditions bienveillantes. Selon le rapport du foyer 
O______, l'enfant, qui lors de son arrivée ne nommait que peu son père, avait 
pu, par la suite, expliquer à l'équipe éducative qu'il était conducteur de trains 
et qu'il vivait dans une maison "toute ronde"; la mineure avait également 
raconté des moments de jeu qu'elle avait partagés avec lui. Au début de son 
placement, E______ avait continué de fréquenter la crèche comme 
précédemment. Au courant du mois d'avril et en relation avec les visites entre 
l'enfant et chacun de ses parents au sein du foyer et de la S______, le taux de 
fréquentation de la crèche avait été réduit, ce que les deux parents avaient 
regretté. L'équipe éducative du foyer a décrit E______ comme une petite fille 
charmante, particulièrement loquace et au vocabulaire déjà très riche. Elle 
avait surpris l'équipe par sa capacité à s'exprimer et elle s'était montrée très à 
l'aise dans sa manière d'entrer en relation avec les éducateurs. Elle s'était 
néanmoins montrée adéquate et dans la juste distance. Elle était également très 


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autonome dans les gestes du quotidien; elle avait créé une forme de petite 
routine et avait pu s'acclimater avec facilité aux rituels quotidiens du foyer. 
Elle était parvenue, au fil des semaines, à se faire sa place au sein d'un groupe 
d'enfants dont elle était l'aînée. L'équipe éducative avait constaté que la 
mineure avait de la difficulté à exprimer ses émotions. Elle se montrait 
globalement plutôt détendue au moment du coucher, mais pouvait demander à 
un éducateur de rester un moment auprès d'elle; elle s'endormait généralement 
peu de temps après la séparation. Elle avait bon appétit et mangeait de tout. 
Mère et fille se retrouvaient toujours de manière chaleureuse et affectueuse. 
Les visites se déroulaient de manière harmonieuse, avec de longs moments de 
jeux souvent initiés par l'enfant. La mère proposait également des activités 
variées, tout en s'adaptant aux envies de sa fille. La séparation se déroulait 
également avec beaucoup d'affection; la mère prononçait des mots rassurants. 
Lors de la première visite de A______ au sein de la S______ [centre de 
consultations familiales], E______ avait sangloté sur les genoux de sa mère. 
La séparation, lors de la seconde visite, s'était faite plus sereinement. B______ 
avait déclaré trouver regrettable le placement de sa fille en foyer, mais avait 
également exprimé le fait que cela lui avait permis d'obtenir des nouvelles 
régulières d'elle; il s'était également réjoui de pouvoir renouer le contact. Il 
téléphonait, tout comme la mère quasi quotidiennement au foyer. B______ se 
montrait chaleureux avec l'enfant, tout en respectant une juste distance; 
E______ se montrait un peu timide les premiers instants. 
Selon un rapport de la S______ du 30 avril 2021, E______ communiquait 
avec aisance et se réjouissait de voir son père. Lors des visites, B______ 
apportait les jouets préférés de l'enfant et tous deux "entraient dans le jeu 
comme si la partie ne s'était jamais arrêtée". Selon les signataires du rapport 
(une psychologue et un médecin), la relation entre l'enfant et son père semblait 
bonne et rassurante pour la première, E______ entrait facilement dans 
l'interaction avec son père, tout en gardant une certaine distance qui devait 
encore être travaillée en séance. Le père devait aussi pouvoir alterner entre son 
rôle de copain de jeux et de père auprès de sa fille, ce qui nécessitait d'être 
travaillé. 
Dans un rapport du 6 mai 2021, la S______ s'est exprimée sur les relations 
mère-fille. L'enfant s'était montrée contente de revoir sa mère et un peu 
excitée lors des rencontres. Elle avait évité les questions parfois déplacées, 
inadéquates et intrusives de la mère en restant dans le jeu. Elle avait besoin de 
ritualiser le déroulement des séances, entre autres anticiper le moment de la 
séparation, qui avait été très difficile la première fois. A______ avait tout 
d'abord été dans le contrôle, le "faux self" et la séduction, puis, lors de la 
deuxième visite, elle s'était montrée agacée et dénigrante vis-à-vis de 
W______, la psychologue. Elle avait adopté un discours rationnel, théorisant, 
peu approprié à l'âge et au développement de l'enfant: ses mots et gestes 


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étaient dissonants par rapport aux émotions. Elle débordait parfois dans des 
commentaires inappropriés, voire intrusifs, notamment en posant beaucoup de 
questions à sa fille sur sa vie au quotidien au sein du foyer, évoquant sa 
maison de peur qu'elle ne l'oublie et se positionnant comme une victime du 
système, avec une induction de culpabilité palpable. Selon les signataires du 
rapport, le travail de lien mère-fille sous forme de guidance parentale à travers 
l'introduction du tiers risquait de prendre du temps, au vu des défenses 
maternelles et de la relation fusionnelle entre les deux. 
La directrice de la crèche fréquentée par E______ l'a également décrite 
comme une enfant très réservée et exigeante envers elle-même, exprimant peu 
ses ressentis et s'autorisant peu à pleurer. Elle montrait de l'affection à ses 
deux parents et était contente de les retrouver. Depuis le placement de l'enfant 
au sein du foyer O______, la crèche n'avait pas constaté de changements 
notoires, sous réserve d'un départ difficile avec le transporteur. E______ se 
montrait plus ouverte, exprimant davantage ce qu'elle ressentait, s'autorisant à 
être moins perfectionniste, à faire des bêtises avec les autres, à rigoler de 
manière démonstrative dans le jeu et la relation aux autres enfants. Elle 
semblait mieux prendre sa place d'enfant. 
e. La recourante a formulé des observations après avoir pris connaissances du 
rapport du Service de protection des mineurs du 11 mai 2021. Selon elle, le 
rapport établi par W______, psychologue au sein de la S______ [centre de 
consultations familiales], relevait d'un parti pris contre elle. Elle s'opposait à 
ce que cette dernière effectue le suivi thérapeutique de l'enfant. Elle relevait en 
outre que les compétences de B______ n'étaient jamais remises en cause, alors 
qu'elle-même était constamment dénigrée sur tous les aspects de sa 
personnalité. 
En conclusion, la recourante a soutenu que le développement de sa fille serait 
rapidement mis en danger si elle ne retrouvait pas sans délai le foyer maternel. 
La recourante a enfin précisé qu'elle s'engageait à poursuivre son suivi 
thérapeutique ainsi que toute thérapie mère-fille qui pourrait être mise en 
place. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte 
sont applicables par analogie aux mesures de protection de l'enfant (art. 314 
al. 1 CC). 
Les décisions de l'autorité de protection rendues sur mesures provisionnelles 
peuvent faire l'objet d'un recours auprès de la Chambre de surveillance de la 
Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 al. 1 LaCC) dans un délai de dix jours 


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à compter de leur notification (art. 445 al. 3 CC). Le recours doit être dûment 
motivé et interjeté par écrit auprès du juge (art. 450 al. 3 CC). 
Interjeté par la mère de la mineure faisant l'objet de la mesure de protection 
contestée, dans le délai utile et selon la forme prescrite, le recours est 
recevable. 
1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit 
et sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et 
n'est pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
2. 
La recourante a sollicité que l'enfant et les deux parents soient soumis à des 
bilans psychiatriques. 
 
2.1 En principe, il n'y a pas de débats devant la Chambre de surveillance de la 
Cour de justice, sauf en matière de placement à des fins d'assistance (art. 53 
al. 5 LaCC). 
 
2.2 En l'espèce, rien ne justifie de déroger au principe mentionné à l'art. 53 
al. 5 LaCC. La décision contestée a été rendue sur mesures provisionnelles et 
la Chambre de surveillance s'estime suffisamment renseignée pour statuer 
sans ordonner des mesures d'instruction supplémentaires. 
 
Il ne sera par conséquent pas donné suite aux actes d'instruction 
complémentaires requis. 
3. 
La recourante conteste le maintien du placement de sa fille en foyer. 
 
 
3.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne 
soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père 
et mère et le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde 
passe ainsi au Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence 
du mineur et choisit son encadrement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 
du 21 juin 2012 consid. 3.1). Le danger doit être tel qu'il soit impossible de le 
prévenir par les mesures moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC. La 
cause de la mesure doit résider dans le fait que le développement corporel, 
intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le 
milieu dans lequel il vit. Les raisons de cette mise en danger du 
développement importent peu : elles peuvent être liées au milieu dans lequel 
évolue le mineur ou résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des 
parents ou d'autres personnes de l'entourage (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_729/2013 du 11 décembre 2013 consid. 4.1; 5A_835/2008 du 12 février 
2009 consid. 4.1). 
A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde 
- composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 consid. 4a et les 


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références citées) - est régi par les principes de subsidiarité, de 
complémentarité et de proportionnalité (arrêt du Tribunal fédéral 
5A_858/2008 du 15 avril 2009 consid. 4.2). 
3.2.1 En l'espèce, la mise en œuvre des relations personnelles entre B______ 
et la mineure E______ a toujours été problématique et ce dès la séparation 
des parties en 2017. En raison de suspicions d'abus sexuels émises par la 
recourante, le droit de visite du père a d'entrée de cause été exercé au sein 
d'un Point rencontre. Depuis lors, la recourante a systématiquement fait 
obstacle à toute tentative d'élargissement dudit droit, considérant que celui-ci 
ne pouvait s'exercer que dans une configuration "1 pour 1", soit sous la 
surveillance constante d'un éducateur, craignant que sans la présence de ce 
dernier B______ ne se livre à des attouchements sur l'enfant à l'intérieur 
même du Point rencontre. 
Or, force est de constater qu'en l'état, aucun élément objectif n'est venu 
corroborer les soupçons de la recourante. La mineure E______ a en effet été 
soumise à plusieurs reprises à des visites médicales, tant auprès de sa pédiatre 
qu'en milieu hospitalier, lesquelles n'ont pas confirmé les craintes exprimées 
par la mère. Le Dr H______, pédopsychiatre de l'enfant (de même que le 
pédopsychiatre consulté précédemment), n'a pas davantage retenu le fait que 
cette dernière pouvait être victime d'attouchements. L'expertise ordonnée par 
le Tribunal de protection est parvenue à une conclusion identique et il en est 
allé de même de la justice pénale, qui n'est pas entrée en matière sur la plainte 
déposée par la recourante (sous réserve d'une opinion contraire de l'instance 
de recours, saisie par A______). Les autres professionnels ayant pris en 
charge l'enfant à un titre ou à un autre (équipe éducative de la crèche, 
psychologue de la S______) n'ont pas davantage fait état de craintes 
particulières relatives à d'éventuels attouchements. 
En dépit de ces avis rassurants, les craintes de la recourante, au lieu de 
s'apaiser, se sont au contraire renforcées, aboutissant au dépôt formel d'une 
plainte pénale à l'encontre de B______. La recourante a par ailleurs continué 
de tout mettre en œuvre pour obtenir la confirmation de ses soupçons, en 
soumettant notamment sa fille à des visites médicales intrusives, puisque 
touchant ses parties intimes. Elle a par ailleurs persisté à contester tous les 
avis médicaux émis, notamment celui des expertes et de la pédiatre, qui a 
diagnostiqué chez la mineure la présence d'hémorroïdes, certes rares chez un 
enfant mais non exclues, surtout en présence de problèmes de constipation, 
dont 
souffre 
régulièrement 
E______ 
(https://www.______.com; 
https://www.______.fr). 
Il ressort de ce qui précède qu'en dépit d'éléments rassurants, émis par des 
spécialistes, la recourante n'est pas parvenue à modifier sa manière 
d'envisager les relations personnelles entre l'enfant et son père, qu'elle a 


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persisté à entraver, au risque de perturber le bon développement de la 
mineure, de réduire à néant son lien avec son père, de lui transmettre son 
anxiété et ses angoisses et de la conforter dans l'idée qu'elle est victime d'abus 
sexuels. 
Au vu de la non-évolution de la situation, voire de l'évolution négative de 
celle-ci, l'enfant continuant d'être soumise à des examens concernant ses 
parties intimes, le Tribunal de protection n'a eu d'autre choix, au mois de mars 
2021 et sur mesures superprovisionnelles, que de la placer en foyer, soit dans 
un milieu neutre, dans le but de la soustraire à l'anxiété de la mère et de lui 
permettre de renouer avec son père des relations sereines et durables. 
3.2.2 Sur mesures provisionnelles, le Tribunal de protection a maintenu le 
placement de l'enfant en foyer et ce à raison. En effet, le temps qui s'est 
écoulé depuis le prononcé des mesures superprovisionnelles est trop court 
pour qu'une autre solution puisse être envisagée. Un retour de la mineure chez 
sa mère est exclu en l'état, la recourante persistant à considérer que l'enfant 
doit être protégée d'un père qui ne peut être qu'un abuseur, de sorte qu'en cas 
de levée de la mesure il est à craindre qu'elle fasse à nouveau obstacle au droit 
de visite du père ou qu'elle continue de soumettre l'enfant à des visites 
médicales intempestives et inutiles. Quant aux solutions alternatives de 
placement envisagées par les parties, aucune ne s'est concrétisée. Les époux 
R______ en particulier n'ont pas souhaité devenir famille d'accueil pour 
E______ et il en est allé de même s'agissant de la tante de B______, de ses 
parents et d'un couple de voisins. 
Par ailleurs et contrairement à ce qu'a soutenu la recourante, le placement au 
sein du foyer O______ ne s'est pas révélé délétère pour l'enfant. Il résulte au 
contraire du dossier qu'après une période normale d'adaptation, la mineure a 
trouvé ses marques et est parvenue à instaurer une sorte de routine, comme à 
la maison. L'enfant parvient désormais à parler de son père, qu'elle se réjouit 
de voir selon le rapport établi par la S______ [centre de consultations 
familiales]. Selon la directrice de la crèche qu'elle fréquente, elle se montre 
désormais plus ouverte, exprimant davantage ce qu'elle ressent, s'autorisant à 
être moins perfectionniste et parvenant à mieux prendre sa place d'enfant. 
Aucun élément objectif du dossier ne vient par conséquent corroborer les 
allégations de la recourante selon lesquelles l'enfant irait de plus en plus mal 
depuis son placement. Il ressort au contraire du certificat médical du 3 mai 
2021, produit par la recourante elle-même, que lors de la visite médicale du 
30 avril 2021 (soit plus d'un mois et demi après le placement) E______ était 
en bon état général et s'était montrée joyeuse. 
La recourante a affirmé que depuis son placement sa fille ne bénéficiait plus 
d'un suivi psychothérapeutique régulier. Or, selon ce qui ressort du dossier, 
une telle absence de suivi ne découle pas d'une quelconque négligence. En 


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effet, il a été considéré par la S______ [centre de consultations familiales] 
qu'il convenait d'attendre que la situation de la mineure se soit stabilisée, 
notamment par rapport à son lieu de vie, pour débuter un tel suivi régulier; un 
suivi plus ponctuel a par ailleurs été proposé pour l'enfant. 
Dès lors, il n'y a pas lieu de craindre, contrairement à ce qu'a soutenu la 
recourante, que le maintien du placement, sur mesures provisionnelles, puisse 
causer à la mineure un traumatisme dont elle ne parviendrait que difficilement 
à se remettre. 
Infondé, le recours sera rejeté. 
4. 
La recourante a enfin conclu à ce que la curatrice C______ soit relevée de ses 
fonctions et à ce qu'une autre personne soit désignée à cette fonction. 
 
Toutefois, la Chambre de surveillance statue sur les recours dirigés contre les 
décisions rendues par le Tribunal de protection. Or, la question du 
remplacement de la curatrice par un tiers n'a pas été abordée par les premiers 
juges dans la décision attaquée, de sorte que la Chambre de surveillance 
n'entrera pas en matière sur cette conclusion. 
5. 
La procédure est gratuite s'agissant de mesures de protection d'un mineur 
(art. 81 al. 1 LaCC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé par A______ contre l'ordonnance DTAE/1996/2021 
rendue le 1er avril 2021 par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant dans la 
cause C/24264/2017. 
Au fond : 
Le rejette. 
Dit que la procédure est gratuite. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.