ge_gerichte · ATA/743/2025 · 2025-07-03 · fr


RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
A/1902/2025-MARPU 
ATA/743/2025 
COUR DE JUSTICE 
Chambre administrative 
Décision du 3 juillet 2025 
sur effet suspensif 
 
 
 dans la cause 
 
 
A______ 
recourante 
représentée par Me Alison VUISSOZ et Me Frédéric FORCLAZ, avocats 
contre 
VILLE DE GENÈVE - CENTRALE MUNICIPALE D'ACHAT 
ET D'IMPRESSION 
représentée par Me Michel D'ALESSANDRI, avocat 
et 
B______ 
intimées 
 
 


- 2/8 - 
A/1902/2025 
Attendu, en fait, que : 
A. a. A______ (ci-après : A______), avec siège à C______ (Valais), a pour but 
l’exécution de tout mandat en relation avec les études techniques forestières et 
d’environnement. 
D______ en est son président et E______ son secrétaire. Les intéressés disposent 
de la signature collective à deux. 
b. B______ (ci-après : B______), avec siège à F______ (Bâle-Campagne), a pour 
but toutes activités en lien avec l’élaboration et la gestion de projets, la supervision 
et la direction de travaux en matière d’ingénierie en foresterie, en agriculture et en 
environnement. 
G______ en est son président avec signature individuelle. 
B. a. Le 7 avril 2025, la Ville de Genève (ci-après : la ville), soit pour elle la centrale 
municipale d’achat et d’impression, a publié sur la plateforme www.simap.ch un 
appel d’offres pour un marché portant sur la mise à jour du plan de gestion, la 
rédaction du cahier des charges et l’assistance au service des espaces verts pendant 
quatre années. Les offres devaient être remises avant le 9 mai 2025. 
b. A______ et B______ ont, chacune, déposé une offre dans le délai. 
c. Par décision du 20 mai 2025, la ville a adjugé le marché à B______ pour le 
montant de CHF 136’995.13. 
Le tableau suivant récapitule les offres et la notation des critères : 
 
 
Notation des critères 
 
 
Nom ou 
raison 
sociale 
Montant TTC 
des offres (en 
CHF) 
A 
35% 
B 
45% 
C 
10% 
D 
5% 
E 
5% 
Note 
pon-
dérée 
Classe-
ment 
A______ 
155'192.68 
4.07 
4.00 
3.00 
3.00 
3.00 
3.82 
2 
B______ 
136'995.13 
5.00 
3.50 
3.00 
3.00 
3.00 
3.93 
1 
C. a. Par acte remis à la poste le 30 mai 2025, A______ a interjeté recours auprès de 
la chambre administrative de la Cour de justice (ci-après : la chambre 
administrative) contre la décision d’adjudication, concluant préalablement à l'octroi 
de l'effet suspensif, principalement à son annulation. 


- 3/8 - 
A/1902/2025 
Les notes attribuées aux critères B, C, D et E étaient sous-évaluées. Elle aurait dû 
obtenir des notes de 4.5 aux critères B, 4 au C, 4 au D et 4 au E, ce qui conduisait à 
une note pondérée de 4.25, la plaçant au premier rang. 
b. Par réponse du 4 juin 2025, B______ a conclu au rejet du recours. Si certains des 
arguments 
de 
la 
recourante 
étaient 
admissibles, 
cela 
entraînerait 
« automatiquement » une reconsidération de ses propres notes. 
c. Par réponse du 17 juin 2025, la ville a conclu au rejet du recours et de la demande 
d’octroi de l’effet suspensif. 
Les conditions de l’octroi de l’effet suspensif n’étaient pas réunies, dès lors que le 
recours était dépourvu de chances raisonnables de succès. La recourante se limitait 
à substituer sa propre appréciation à celle du pouvoir adjudicateur. L’intérêt public 
lié à la conclusion et à l’exécution du recours était prépondérant. Entrer en matière 
sur ses griefs reviendrait à remettre en cause le pouvoir d’appréciation du pouvoir 
adjudicateur, alors même qu’aucun abus ou excès du pouvoir n’existait en l’espèce. 
La notation reposait sur une méthode comparative et non sur une notation absolue. 
S’agissant du critère B, les deux offres présentaient un certain nombre d’avantages 
au regard des éléments d’appréciation. Comparativement, les avantages de la 
recourante étaient supérieurs à ceux de B______, ce qui avait amené à la notation 
de 4, respectivement de 3.5. Les avantages des deux entreprises étaient, en 
revanche, semblables s’agissant du critères C, D et E. 
Elle a notamment produit l’évaluation générale des offres. 
d. Par réplique sur effet suspensif du 24 juin 2025, la recourante a invoqué une 
violation de son droit d’être entendue, faute de motivation de la décision entreprise. 
Le tableau de pondération ne présentait aucunement les motifs des notes attribuées. 
Aucun élément ne permettait de retenir qu’il y avait une urgence particulière à 
recourir aux services d’une société externe s’agissant de la gestion, de la rédaction 
du cahier des charges et de l’assistance du service des espaces verts de la Ville de 
Genève. 
e. Sur quoi, la cause a été gardée à juger sur effet suspensif. 
Considérant, en droit, que : 
1. 
Le recours a été interjeté en temps utile devant l’autorité compétente, 
conformément aux art. 15 al. 1bis let. d et al. 2 de l’Accord intercantonal sur les 
marchés publics du 25 novembre 1994 (AIMP - L 6 05), 3 al. 1 de la loi autorisant 
le Conseil d’État à adhérer à l’AIMP (L-AIMP - L 6 05.0) et 55 let. c et 56 al. 1 du 
règlement sur la passation des marchés publics du 17 décembre 2007 (RMP - 
L 6 05.01). 
2. 
 


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2.1 Aux termes des art. 17 al. 1 AIMP et 58 al. 1 RMP, le recours n’a pas d’effet 
suspensif. Toutefois, en vertu des art. 17 al. 2 AIMP et 58 al. 2 RMP, l’autorité de 
recours peut, d’office ou sur demande, octroyer cet effet pour autant que le recours 
paraisse suffisamment fondé et qu’aucun intérêt public ou privé prépondérant ne 
s’y oppose. 
L’examen de la requête suppose une appréciation prima facie du bien-fondé du 
recours ; le but est alors de refuser l’effet suspensif au recours manifestement 
dépourvu de chances de succès, dont le résultat ne fait aucun doute ; inversement, 
un diagnostic positif prépondérant ne suffit pas d’emblée à justifier l’octroi d’une 
mesure provisoire mais suppose de constater et de pondérer le risque de préjudice 
(ATA/852/2024 du 17 juillet 2024 consid. 3 ; ATA/543/2024 du 30 avril 2024 
consid. 3 ; Benoît BOVAY, Recours, effet suspensif et conclusion du contrat, in 
Jean-Baptiste ZUFFEREY/Hubert STÖCKLI, Marchés publics 2010, 311-341, 
p. 317 n. 15). 
L’octroi de l’effet suspensif constitue cependant une exception en matière de 
marchés publics (arrêt du Tribunal fédéral 2D_34/2018 du 17 août 2018 
consid. 5.2), et représente une mesure dont les conditions ne peuvent être admises 
qu’avec restriction (ATA/189/2025 du 18 février 2025 consid. 4). 
Lorsqu'une autorité judiciaire se prononce sur des mesures provisoires, elle peut se 
limiter à la vraisemblance des faits et à l'examen sommaire du droit, en se fondant 
sur les moyens de preuve immédiatement disponibles, tout en ayant l'obligation de 
peser les intérêts respectifs des parties (ATF 139 III 86 consid. 4.2 ; 131 III 
473 consid. 2.3). 
2.2 L’AIMP a pour objectif l’ouverture des marchés publics, notamment des 
communes (art. 1 al. 1 AIMP). Il vise à harmoniser les règles de passation des 
marchés et à transposer les obligations découlant de l’accord GATT/OMC ainsi que 
de l’accord entre la communauté européenne et la Confédération suisse (art. 1 al. 2 
AIMP). Il poursuit plusieurs objectifs, soit assurer une concurrence efficace entre 
les soumissionnaires (art. 1 al. 3 let. a AIMP), garantir l’égalité de traitement entre 
ceux-ci et assurer l’impartialité de l’adjudication (art. 1 al. 3 let. b AIMP), assurer 
la transparence des procédures de passation des marchés (art. 1 al. 3 let. c AIMP) 
et permettre l’utilisation parcimonieuse des données publiques (art. 1 al. 3 let. d 
AIMP). Ces principes doivent être respectés, notamment dans la phase de passation 
des marchés (art. 11 let. a et b AIMP). 
Le droit des marchés publics est formaliste. L'autorité adjudicatrice doit procéder à 
l'examen de la recevabilité des offres et à leur évaluation dans le respect de ce 
formalisme, qui permet de protéger notamment le principe d'intangibilité des offres 
remises et le respect du principe d'égalité de traitement entre soumissionnaires 
garanti par l'art. 16 al. 2 RMP. Le respect de ce formalisme est nécessaire pour 
concrétiser l'obligation d'assurer l'égalité de traitement entre soumissionnaires dans 
la phase d'examen de la recevabilité des offres et de leur évaluation 
(ATA/496/2024 du 16 avril 2024 consid. 3.2). 


- 5/8 - 
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2.3 Tel qu’il est garanti par l’art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la 
Confédération suisse du 18 avril 1999 (Cst. - RS 101), le droit d’être entendu 
comprend le droit d’obtenir une décision motivée (ATF 142 II 154 consid. 4.2 ; 
ATF 141 V 557 consid 3.2.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 2C_954/2020 du 26 juillet 
2021 consid. 4.1). L’autorité n’est toutefois pas tenue de prendre position sur tous 
les moyens des parties ; elle peut se limiter aux questions décisives (ATF 142 II 
154 consid. 4.2 ; 141 V 557 consid 3.2.1 ; Thierry TANQUEREL, Manuel de droit 
administratif, 2e éd., 2018, p. 531 n. 1573). Il suffit, de ce point de vue, que les 
parties puissent se rendre compte de la portée de la décision prise à leur égard et, le 
cas échéant, recourir contre elle en connaissance de cause (ATF 141 V 
557 consid. 3.2.1 ; 138 I 232 consid. 5.1). 
En matière de marchés publics, cette obligation se manifeste par le devoir qu’a 
l’autorité d’indiquer au soumissionnaire évincé les raisons du rejet de son offre. Ce 
principe est concrétisé par les art. 13 let. h AIMP et 45 al. 1 RMP, qui prévoient 
que les décisions d'adjudication doivent être sommairement motivées. 
Selon la jurisprudence de la chambre administrative, le prix d'adjudication ainsi que 
la méthode de pondération des critères d’adjudication font partie des éléments 
nécessaires à la bonne compréhension d'une décision d'adjudication. L'une de ces 
deux indications doit au moins figurer dans une décision d'adjudication afin que 
l'autorité adjudicatrice respecte son devoir légal de motivation sommaire 
(ATA/51/2025 du 14 janvier 2025 consid. 3.2 ; ATA/1112/2024 du 24 septembre 
2024 consid. 5.3). 
2.4 Les offres sont évaluées en fonction des critères d’aptitude et des critères 
d’adjudication (art. 12 RMP). L'autorité adjudicatrice choisit des critères objectifs, 
vérifiables et pertinents par rapport au marché. Elle doit les énoncer clairement et 
par ordre d'importance au moment de l'appel d'offres (art. 24 RMP). 
Selon l’art. 43 RMP, l'évaluation des offres est faite selon les critères prédéfinis 
conformément à l'art. 24 RMP et énumérés dans l'avis d'appel d’offres et/ou les 
documents d'appel d’offres (al. 1). Le résultat de l'évaluation des offres fait l'objet 
d'un tableau comparatif (al. 2). Le marché est adjugé au soumissionnaire ayant 
déposé l'offre économiquement la plus avantageuse, c'est-à-dire celle qui présente 
le meilleur rapport qualité/prix. Outre le prix, les critères suivants peuvent 
notamment être pris en considération : la qualité, les délais, l'adéquation aux 
besoins, le service après-vente, l'esthétique, l'organisation, le respect de 
l'environnement (al. 3). 
En matière d'évaluation des offres, la jurisprudence reconnaît une grande liberté 
d'appréciation au pouvoir adjudicateur (ATF 125 II 86 consid. 6 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 2D_35/2017 du 5 avril 2018 consid. 5.1 ; ATA/1685/2019 du 19 novembre 
2019 consid. 8b et les références citées), y compris s'agissant de la méthode de 
notation (ATA/676/2020 du 21 juillet 2020 consid. 4b et les références citées). La 
juge doit veiller à ne pas s'immiscer de façon indue dans la liberté de décision de 
l'autorité chargée de l'adjudication (arrêt du Tribunal fédéral 2D_35/2017 précité 


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consid. 5.1). L'appréciation de la chambre administrative ne saurait donc se 
substituer à celle de ladite autorité. Seul l'abus ou l'excès du pouvoir d'appréciation 
doit être sanctionné (ATF 130 I 241 consid. 6.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
2D_35/2017 précité consid. 5.1 ; ATA/1685/2019 du 19 novembre 2019 consid. 8b 
et les références citées). En outre, pour que le recours soit fondé, il faut encore que 
le résultat, considéré dans son ensemble, constitue un usage abusif ou excessif du 
pouvoir d'appréciation (décision de la Commission fédérale de recours en matière 
de marchés publics du 29 juin 1998, publiée in JAAC 1999, p. 136, consid. 3a ; 
ATA/1389/2019 du 17 septembre 2019 consid. 5). 
2.5 En l'espèce, le grief de violation du droit d’être entendu n’apparaît à première 
vue pas suffisant pour admettre le recours, dès lors que la décision attaquée 
mentionnait le montant de l’offre retenue et que la recourante a eu connaissance du 
tableau récapitulatif des offres, ce qui suffit en principe à assurer la motivation 
sommaire de la décision d’adjudication selon la jurisprudence. 
Le seul grief d’ordre matériel invoqué par la recourante porte sur la notation des 
critères B à E. Elle soutient que ceux-ci auraient été sous-évalués et reprend la 
notation de chacun de ces critères. Ce faisant, elle ne fait à première vue que 
substituer sa propre appréciation à celle de l’autorité. Les indications données par 
l’autorité intimée sur son évaluation n’apparaissent, prima facie, pas critiquables au 
point de justifier l’octroi de l’effet suspensif. Il ressort en particulier du tableau 
d’évaluation générale que les deux offres présentaient de nombreux avantages dans 
chacun de ces quatre critères. Ainsi que le relève l’autorité, les notes ont été 
attribuées en application de la méthode comparative, qui tient compte des avantages 
particuliers du soumissionnaire par rapport aux autres concurrents. Or, dans son 
écriture, la recourante se limite à critiquer sa note de manière absolue, sans tenir 
compte des avantages que présente son offre par rapport à celle de sa concurrente. 
Sans préjudice de l’examen au fond, il appert toutefois à ce stade de la procédure 
que l’offre de l’adjudicataire présente – elle aussi – un certain nombre d’avantages 
au regard des éléments d’appréciation, en plus de proposer le prix le plus bas. 
Ainsi, et à ce stade de la procédure, il ne peut être retenu que le pouvoir adjudicateur 
aurait, manifestement, commis un abus ou un excès du large pouvoir d’appréciation 
qui lui est reconnu en matière d’appréciation des critères et sous-critères. Les 
chances de succès du recours apparaissent donc insuffisantes en l’état pour octroyer 
l’effet suspensif au recours, étant rappelé que l'absence d'effet suspensif au recours 
constitue la règle en matière de marchés publics. Point n’est besoin dès lors 
d’examiner s’il existe un intérêt public ou privé prépondérant à l’exécution 
immédiate du marché (ATA/290/2025 du 19 mars 2025 consid. 8). 
3. 
Le sort des frais sera réservé jusqu'à droit jugé au fond. 
 
* * * * * 


- 7/8 - 
A/1902/2025 
PAR CES MOTIFS 
LA CHAMBRE ADMINISTRATIVE 
refuse d’octroyer l’effet suspensif au recours ; 
réserve le sort des frais de la procédure jusqu’à droit jugé au fond ; 
dit que, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 
2005 (LTF-RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification par-devant le Tribunal fédéral ; 
- par la voie du recours en matière de droit public : 
si la valeur estimée du mandat à attribuer n’est pas inférieure aux seuils déterminants de 
la loi fédérale du 16 décembre 1994 sur les marchés publics ou de l’accord du 21 juin 
1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur certains aspects 
relatifs aux marchés publics ; 
si elle soulève une question juridique de principe ; 
- par la voie du recours constitutionnel subsidiaire, aux conditions posées par les art. 113 
ss LTF ; 
le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter 
la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral, 
1000 Lausanne 14, par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l’art. 42 
LTF. La présente décision et les pièces en possession du recourant, invoquées comme 
moyens de preuve, doivent être jointes à l’envoi ; 
communique le présent arrêt à Me Alison VUISSOZ et Me Frédéric Forclaz, avocats de 
la recourante, à B______, à Me Michel D'ALESSANDRI, avocat de Ville de Genève - 
centrale municipale d'achat et d'impression, ainsi qu’à la commission fédérale de la 
concurrence. 
Siégeant : Claudio MASCOTTO, président, Francine PAYOT ZEN-RUFFINEN, 
Eleanor McGREGOR, juges. 
 
Au nom de la chambre administrative : 
la greffière : 
 
 
S. CARDINAUX 
 
 
le président siégeant : 
 
 
C. MASCOTTO 
 
 


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A/1902/2025 
Copie conforme de cet arrêt a été communiquée aux parties. 
 
Genève, le 
 
 
 
 
 
 
la greffière :