ge_gerichte · ATAS/141/2012 · 2012-02-16 · fr


Siégeant : Robert FIECHTER, Président suppléant; Hans KERN et Christine 
LUZZATTO, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/2632/2011 
ATAS/141/2012 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 16 février 2012 
8ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A__________, domicilié c/o M. B__________; à 
Genève, représenté par PROCAP Service juridique 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue de Lyon 97, Genève 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
1. 
Monsieur A__________ (ci-après : le recourant), né en 1957, célibataire, sans 
enfant, a déposé le 28 septembre 2005 une demande de prestations AI pour 
adultes auprès de l'OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON 
DE GENEVE (ci-après : OAI) en raison de différentes affections arthrosiques. Il 
demandait l'octroi d'une rente. 
 
2. 
Titulaire d'un permis de conduire pour chariot élévateur, le recourant est cariste de 
profession. 
 
3. 
Il a été employé en dernier lieu par une entreprise de travail temporaire en qualité 
de cariste pour une mission d'avril à mai 2004 pour un salaire horaire de Frs. 
29,45. 
 
4. 
Le 31 mai 2006, la Dresse L__________, médecin généraliste traitant a retenu 
sans autre précision la quasi-totalité des limitations fonctionnelles listées dans le 
formulaire que l'OAI lui avait demandé de remplir et faisait état d'une incapacité 
de travail complète dans toute activité, ceci depuis le 14 juillet 2004 et pour une 
durée indéterminée. 
 
5. 
Selon un courrier du Dr M_________ des HUG du 31 mai 2007, le recourant 
avait subi une arthroplastie de la hanche droite en avril 2005. A cette époque, il 
était en arrêt de travail depuis un an et trois mois. Une incapacité de travail 
complète du 21 avril 2005 au 15 août 2005, puis de 50 % dès le 16 août 2005 a été 
prescrite. 
 
6. 
Le recourant a été examiné le 9 juin 2008 par le Dr N_________, spécialiste FMH 
en médecine interne. Les diagnostics suivants, avec répercussion sur la capacité de 
travail, résultent de son rapport du 14 juillet 2008 : 
 
- Coxarthrose droite, Status après arthroplastie totale de hanche droite le 22 avril 
2005; 
- Arthrose lombaire postérieure; 
- Obésité pré-morbide; 
- Syndrome d'apnée du sommeil, non traité 
 
7. 
Le Dr. N_________ constate que le recourant avait subi un accident (chute d'une 
hauteur de 1,5 à 2 m. sur un sol en béton sur son lieu de travail) en 1996. Son 
obésité ne jouait pas un rôle favorable sur les articulations et sur les troubles du 
sommeil. Pour des raisons financières, le recourant ne se soumettait pas aux 
traitements nécessaires. Il était relevé que le recourant dégageait une attitude 
volontaire et donnait l'impression d'être découragé de ne pas trouver de travail. Il 


 
 
 
 
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était issu d'un milieu modeste, avec une scolarité probablement incomplète et 
l'absence de formation professionnelle, ce qui, avec un emploi dans des activités 
peu gratifiantes, constituait des facteurs de risque favorisant une évolution 
professionnelle défavorable. Le médecin traitant n'avait pas contribué à la 
compréhension de la situation médicale en fournissant des éléments 
contradictoires et en indiquant faussement qu'un traitement médical n'était pas 
susceptible d'améliorer l'état de santé. En effet, la perte de poids ainsi que le 
traitement du syndrome d'apnée du sommeil contribuaient à diminuer de manière 
conséquente le risque de complications cardio-vasculaires, entre autres. Le 
médecin traitant ne fournissait par ailleurs aucune argumentation au sujet du 
défaut de reprise du travail à 50% comme indiqué par le service de chirurgie 
orthopédique des HUG. Il ne pouvait être exigé d'activité physique exigeante, 
mais une activité physique régulière n'est pas dommageable. 
 
Les limitations fonctionnelles étaient liées aux douleurs au niveau de la hanche 
droite. Toute activité nécessitant de la marche, notamment en terrain irrégulier, la 
montée des escaliers et les mouvements répétitifs au niveau de la colonne 
lombaire n'étaient pas exigibles. Mise à part un découragement, il n'y avait pas de 
trouble psychique. 
 
S'agissant de la capacité de travail, l'activité exercée jusqu'ici n'était plus exigible. 
Le recourant pouvait toutefois effectuer une activité de type sédentaire, ou avec 
peu de marche. Il pouvait conduire un Clark ou faire de la surveillance comme 
magasinier. Une telle activité pouvait être exercée à temps complet (8 h. par jour), 
avec une diminution de rendement ne dépassant pas 20%, ceci tant que le 
syndrome d'apnée du sommeil n'aura pas été traité et si l'obésité n'est pas corrigée. 
 
Des mesures de réadaptation professionnelles étaient jugées indispensables. En 
outre, une amélioration de la capacité de travail pouvait être obtenue par une 
baisse conséquente du poids (au moins 25-30 kg) et une évaluation orthopédique. 
 
8. 
Le 25 août 2008, le Dr O_________, chirurgien orthopédique et traumatologie 
FMH a pratiqué un examen orthopédique au SMR. 
 
9. 
Le Dr O_________ a retenu les diagnostics avec répercussion sur la capacité de 
travail suivants : Status après arthroplastie totale de la hanche droite pour 
coxarthrose secondaire à une dysplasie cotyloïdienne (M16.3); Paresthésies du 
membre inférieur droit sans troubles sensitivomoteur objectivable; Syndrome 
d'apnée du sommeil. S'y ajoutaient les diagnostics suivants, mais sans 
répercussion sur la capacité de travail : Obésité avec BMI à 38 et Cervicalgies 
occasionnelles. 
 


 
 
 
 
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S'agissant des limitations fonctionnelles, le recourant devait éviter le port de 
charges lourdes et les mouvements luxant de la prothèse de la hanche droite. De 
courts déplacements à plat étaient possibles. 
 
Le Dr O_________ parvient à la conclusion que la capacité de travail est nulle 
comme chauffeur de chariot élévateur et complète avec une diminution de 
rendement de l'ordre de 10% dans une activité adaptée. 
 
Le rapport ne mentionne toutefois aucune argumentation propre au sujet de la 
capacité de travail, se bornant à mentionner les avis des Drs L__________ et 
N_________. 
 
10. 
Le 17 décembre 2009, l'OAI a rendu une décision aux termes de laquelle le 
recourant n'avait pas droit à une mesure de reclassement professionnel car son 
taux d'invalidité était inférieur à 20%. Le revenu sans invalidité dont le recourant 
demandait la prise en compte correspondait à une activité exercée durant 1 mois 
seulement et ne pouvait ainsi être admis. 
 
11. 
Par arrêt du 20 mai 2010, le Tribunal cantonal des assurances sociales a 
partiellement admis le recours formé par Monsieur A__________, annulé la 
décision du 17 décembre 2009 et renvoyé le dossier à l'OAI pour instruction 
complémentaire au sens des considérants. 
 
12. 
le Tribunal a constaté que les Drs N_________ et O_________ sont sensiblement 
du même avis tant sur les diagnostics que sur les limitations fonctionnelles et sur 
la capacité de travail tant dans l'activité habituelle que dans une activité adaptée. 
Leur divergence porte principalement sur la diminution de rendement dont il 
convient de tenir compte. Il s'agit là d'une question qui n'est pas uniquement 
d'ordre médical et dont l'instruction doit être complétée par la mise sur pied d'une 
observation professionnelle afin de déterminer, en étroite collaboration avec les 
médecins, la quotité exacte de la diminution de rendement, d'examiner quelles 
sont les activités professionnelles concrètes entrant en considération sur la base 
des renseignements médicaux et compte tenu des aptitudes résiduelles de l'assuré 
et d'indiquer si un reclassement ou une autre mesure d'ordre professionnel est de 
nature à maintenir ou à améliorer la capacité de gain. 
 
13. 
Le Tribunal a constaté qu'au vu des avis des Drs N_________ et O_________, le 
recourant est capable de travailler à plein temps dans une activité adaptée. Il a 
invité l'OAI à motiver clairement et de manière circonstanciée son avis au sujet de 
la réduction opérée sur le salaire statistique. 
 
14. 
S'agissant de la question du revenu sans invalidité, en l'absence d'un revenu 
effectivement réalisé par le recourant, le Tribunal a indiqué qu'il y avait lieu de se 
référer aux données statistiques telles qu'elles résultent des enquêtes sur la 


 
 
 
 
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structure des salaires de l'OFFICE FEDERAL DE LA STATISTIQUE (ATF 126 
V 76 consid. 3b/aa et bb). 
 
15. 
Du 13 décembre 2010 au 20 mars 2011, le recourant a bénéficié d'une orientation 
professionnelle aux ETABLISSEMENTS PUBLICS POUR L'INTEGRATION 
(ci-après : EPI). 
 
16. 
A l'issue de l'orientation professionnelle, les EPI ont rédigé un rapport daté du 
23 mars 2011 dont les conclusions sont les suivantes : 
 
"…l'assuré possède les capacités et les compétences pour réintégrer, à 
plein temps et avec un rendement proche de la norme (80%), le circuit 
économique ordinaire en qualité de : 
 
- Ouvrier dans le secteur du conditionnement léger - (à vérifier). 
- Ouvrier à l'établi dans des travaux ne requérant pas trop de 
 
Précisions." 
 
17. 
Le rapport constate également que le recourant n'est plus apte à travailler dans le 
secteur du magasinage ou comme opérateur sur machine automatique. Les 
positions de travail sont bien supportées pour autant que le recourant puisse 
alterner, à sa guise, ou faire quelques courtes déambulations pour se détendre. La 
dextérité manuelle se développe mieux dans des activités où la finesse et la 
précision de la gestuelle ne sont pas requises. Le recourant a su correctement 
adapter les positions de travail et les signes d'inconfort ont été peu nombreux. Il 
n'y a pas eu de signes de fatigue plus importants que ceux occasionnés par une 
journée de travail et la récupération s'est faite de manière satisfaisante. Le rythme 
de travail a été variable voire même parfois assez lent mais l'assuré a été fortement 
perturbé par des événements qui ne concernaient pas directement les activités du 
stage. Néanmoins, l'assuré est capable de travailler à plein temps avec des 
rendements proches de 90% dans le circuit économique normal. 
 
18. 
S'agissant de la capacité d'apprentissage, le rapport constate que le recourant 
s'exprime et comprend le français de manière satisfaisante. Toutefois, la rédaction 
de textes mêmes courts n'est pas maîtrisée. Son bagage scolaire et ses 
connaissances générales restent assez moyens, son niveau d'analyse et de 
réflexion limité à des éléments courants. L'assuré s'est montré peu autonome. 
L'assuré est capable de suivre une mise au courant en entreprise dans des activités 
pratiques pas trop complexes. 
 
19. 
S'agissant de la capacité d'intégration sociale, le recourant a été jugé apte à 
s'intégrer dans le milieu économique normal. 
 


 
 
 
 
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20. 
Le recourant s'est dit d'accord avec les observations et remarques formulées sur 
ses performances. Il a déclaré être d'accord avec les orientations proposées et être 
motivé pour reprendre une activité professionnelle. 
 
21. 
Le recourant a également fait un stage en entreprise du 7 février au 18 mars 2011 
dans le secteur du magasinage léger au GARAGE X_________. Le rendement 
observé était de 50%. Il a été constaté que le recourant ne pouvait plus pratiquer 
ce métier car il avait de la peine à maintenir la position debout sur toute une 
journée. Il a une bonne connaissance des pièces détachées et comprend bien les 
consignes. Une fois les tâches comprises, il est autonome. 
 
22. 
Le revenu annuel du recourant sans invalidité s'élève à Frs 61'240,- pour une 
activité à plein temps, calculé sur la base des ESS 2008 TA1, tous secteurs 
confondus correspondant à une activité simple et répétitive (niveau 4). 
 
23. 
Le calcul du revenu avec invalidité a été déterminé en fonction d'un degré 
d'invalidité de 10% ce qui donne un revenu annuel brut raisonnablement exigible 
avec invalidité de Frs 55'116,-. 
 
24. 
Le recourant a encore fait un stage du 11 avril au 19 mai 2011 au Club Emploi à 
raison de 10 demi-journées. 
 
25. 
Dans son rapport de réadaptation professionnelle (fin d'examen) du 17 mai 2011, 
l'OAI constate que la mesure d'observation professionnelle a confirmé que l'assuré 
possède des capacités et des compétences pour réintégrer le marché ordinaire du 
travail à plein temps avec un rendement proche de 90%. Les orientations 
professionnelles retenues sont : 
 
- 
ouvrier dans le secteur du conditionnement léger 
et/ou 
- 
ouvrier à l’établi dans des travaux ne nécessitant pas trop de 
précision. 
 
S'agissant des limitations, le rapport constate que le recourant peut exercer une 
activité sédentaire ou semi-sédentaire avec alternance des positions. Il doit 
pouvoir alterner la position debout/assise à sa guise et éviter le port de charges 
lourdes. Il peut effectuer des déplacements à plat sur de courtes distances et éviter 
les mouvements combinés de rotation interne et d'abduction. Le recourant ne 
souffre pas d'handicap psychologique. Selon le Dr P_________ du SMR, le travail 
est de 0% dans l'activité habituelle mais de 100% dans une activité adaptée avec 
diminution de rendement de 10%. Le recourant est jugé apte à la réadaptation. La 
comparaison des revenus n'ouvre pas le droit à une rente ni à la mise en place de 
mesures d'ordre professionnel. 
 


 
 
 
 
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26. 
Le 24 mai, l'atelier Club Emploi a rédigé son rapport d'observation. Il y est 
constaté que le recourant a régulièrement assisté aux 8 séances. Il était ponctuel. 
Son insertion dans le groupe était bonne. Il n'a pas eu de problème à respecter les 
règles. Sa participation aux discussions était moyenne, spontanée et sa façon de 
communiquer normale. Le recourant a été perçu comme une personne ayant de 
bonnes qualités manuelles et aimant le travail d'équipe. Des doutes sur son projet 
professionnel peuvent constituer un frein. Il lui a été recommandé de ne pas 
postuler pour un poste allant à l'encontre de ses limitations fonctionnelles. La 
simulation d'entretien d'embauche a été jugée passable à moyenne. Le recourant 
parlerait trop et couperait la parole. Il semble être très centré sur lui-même et sur 
l'argent. 
 
27. 
Le 24 mai 2011, l'OAI a adressé au recourant un projet de décision refusant la 
rente d'invalidité et des mesures professionnelles. 
 
28. 
Le 20 juin 2011, le recourant a contesté le projet de décision de l'OAI. 
 
29. 
Le 6 juillet 2011, l'OAI a confirmé sa décision de refus de rente d'invalidité et de 
mesures professionnelles. Après avoir rendu compte des mesures d'observations 
complémentaires auxquelles l'OAI a procédé sur renvoi du dossier par le Tribunal 
cantonal des assurances, l'OAI constate que son service médical régional a retenu 
une capacité résiduelle de travail de 100% dans une activité adaptée alors que 
dans l'activité habituelle la capacité de travail est nulle dans sa charge complète. 
Dès lors que différents secteurs d'activités dans lesquels le recourant serait en 
mesure de mettre en valeur sa capacité résiduelle de travail existent, il y a lieu de 
se baser sur l'enquête suisse sur la structure des salaires (ESS 2008), TA1, tous 
secteurs confondus (total) pour une activité simple et répétitive de niveau 4. Le 
salaire annuel indexé (ISS 2009) dans ce type d'activité s'élève à Frs. 61'240.- 
pour une activité à plein temps. La baisse de rendement est de l'ordre de 20% telle 
que constatée lors de l'orientation professionnelle aux EPI. Cette limitation tient 
compte des limitations fonctionnelles et du fait que seule une activité légère est 
possible. Après réduction de 20%, le revenu d'invalidité se monte à Frs. 48'992,-. 
Une réduction supplémentaire n'est pas admise car la décision tient déjà compte 
d'une baisse liée au rendement, à l'âge, à l'activité légère seule possible et aux 
limitations fonctionnelles. La comparaison entre les revenus sans invalidité et 
avec invalidité fait ressortir un degré d'invalidité de 20% qui ne donne pas droit à 
une rente d'invalidité. Des mesures professionnelles ne seraient pas de nature à 
améliorer des conditions de recherche d'un nouvel emploi. Sur demande écrite et 
motivée, l'OAI se disait prête à reconnaître un droit à une allocation d'initiation au 
travail. Pour bénéficier de cette prestation, l'assuré doit cependant être au bénéfice 
d'un contrat de travail à durée indéterminée. 
 
30. 
Le recourant a interjeté recours contre cette décision par acte déposé à la poste le 
1er septembre 2011 reçu par la Cour le 2 septembre 2011. 


 
 
 
 
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31. 
Le recourant fait valoir que s'il est possible d'admettre que la baisse de rendement 
de 20% tient compte des limitations fonctionnelles, le calcul du taux d'invalidité 
auquel a procédé l'OAI revient à nier les désavantages salariaux indéniables subis 
par le recourant sur le marché du travail, du fait de son âge, de sa possibilité de ne 
travailler qu'à temps partiel (en termes de rendement) et du fait que seule une 
activité légère est possible (alors qu'il ne dispose d'aucune expérience 
professionnelle dans une telle activité). En outre, en raison de sa très longue 
désinsertion du marché du travail, le recourant demande à ce qu'il soit procédé à 
un abattement maximal de 25% opéré en sus du revenu d'invalide déterminé sur 
les salaires statistiques. Il demande à ce que son droit à un quart de rente soit 
réexaminé. Le recourant observe également que le rapport EPI indique qu'un stage 
de plus longue durée pourrait être envisagé pour préciser les orientations mises en 
évidence au terme du stage effectué. Une mise au courant en entreprise serait 
nécessaire à la réadaptation du recourant. Le recourant considère donc qu'une 
orientation complémentaire telle qu'évoquée dans le rapport EPI est nécessaire. 
Une fois l'orientation choisie et précisée, le recourant demande à être mis au 
bénéfice d'une formation pratique en entreprise puis seulement d'un placement 
avec octroi, le cas échéant, d'une allocation d'initiation au travail. Dès lors que 
l'OAI a refusé d'examiner la possibilité de diminuer le préjudice économique par 
la mise en œuvre de reclassement, le droit à un quart de rente doit sans plus tarder 
être reconnu au recourant. Ce n'est que dans le cadre d'une révision ultérieure du 
droit à la rente que la question de la réinsertion professionnelle pourra être à 
nouveau abordée. 
 
32. 
Entendu en comparution personnelle le 1er décembre 2011, le recourant a 
confirmé son accord avec le contenu du rapport des ETABLISSEMENTS 
PUBLICS POUR L'INTEGRATION du 23 mars 2011. 
 
33. 
Le recourant a, en outre, exposé que depuis le 18 juin 2011, il est dans l'incapacité 
de travailler à la suite d'une chute à domicile et, actuellement, pour cause de 
maladie. Il n'a pas reçu de soins pour traiter son problème de surcharge pondérale. 
 
34. 
Le recourant a effectué un stage à l'OFFICE CANTONAL DE L'EMPLOI afin 
d'évaluer ses aptitudes manuelles avec de bons résultats. 
 
35. 
La Cour a gardé la cause à juger le 1er décembre 2011. 
 


 
 
 
 
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EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la Chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. La décision de l'OAI a été adressée au recourant le 6 juillet 2011 et reçue par lui le 
lendemain. Aux termes de l'art. 60 LAPG, le recours doit être déposé dans les 
30 jours suivant la notification de la décision. L'art. 89 C lit. b dispose cependant 
que les délais en jours ou en mois fixés par la loi ne courent pas du 15 juillet au 
15 août inclusivement. Le délai de recours expire donc le 7 septembre 2011. 
Interjeté le 1er septembre 2011, le recours a été formé en temps utile. 
3. Le recourant est le destinataire de la décision querellée. La Chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice est le Tribunal des assurances du domicile du 
recourant de sorte que le présent recours est recevable. 
4. Le litige porte sur le droit du recourant à percevoir une rente d'invalidité et à 
bénéficier d'un reclassement professionnel. 
5. Le Tribunal cantonal des assurances sociales, remplacé dès le 1er janvier 2011 par 
la Cour de justice, Chambre des assurances sociales, a établi par arrêt du 20 mai 
2010 que le recourant est capable de travailler dans une autre activité à plein temps 
dans une activité adaptée. La Cour ne voit pas de motif de modifier cette 
appréciation. 
6. Le Tribunal cantonal des assurances sociales a renvoyé le dossier pour complément 
d'instruction, en particulier sur la quotité exacte de la diminution de rendement et 
les activités professionnelles concrètes entrant en considération. L'OAI était aussi 
invitée à déterminer si un reclassement ou une autre mesure d'ordre professionnel 
pouvait être de nature à maintenir ou à améliorer la capacité de gain. 
7. Il est préalablement rappelé qu'aux termes de l'art. 8 al. 1 et 3 LPGA est réputée 
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de 
longue durée. Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant 
d'être atteints dans leur santé physique ou mentale et dont il ne peut être exigé qu'ils 
en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs 
travaux habituels. Selon l'art. 4 al. 1 LAI, l'invalidité peut résulter d'une infirmité 
congénitale, d'une maladie ou d'un accident. L'invalidité est réputée survenue dès 


 
 
 
 
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qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant 
en considération. 
8. L'art. 8 LAI précise que les assurés invalides ou menacés d'une invalidité ont droit à 
des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures soient nécessaires et de 
nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité 
d'accomplir leurs travaux habituels et que les conditions d'octroi des différentes 
mesures soient remplies. Le droit aux mesures de réadaptation n'est pas lié à 
l'exercice d'une activité lucrative préalable. Lors de la fixation de ces mesures, il est 
tenu compte de la durée probable de la vie professionnelle restante. 
9. Est réputée incapacité de travail, toute perte totale ou partielle, de l'aptitude de 
l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut 
être raisonnablement exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, 
l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un 
autre domaine d'activité (art. 6 LPGA). 
10. L'incapacité de gain est définie comme toute diminution de l'ensemble ou d'une 
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans 
son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, 
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de 
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). 
11. La notion d'invalidité est une notion économique et non médicale. Ce sont les 
conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évoluer (ATF 110 V 275 consid. 4a, 105 V 207 consid. 2). Lorsqu'en raison de 
l'inactivité de l'assuré, les données économiques font défaut, il y a lieu de se fonder 
sur les données d'ordre médical, dans la mesure où elles permettent d'évaluer la 
capacité de travail de l'intéressé dans des activités raisonnablement exigibles (ATF 
115 V 133 consid. 2, 105 V 158 consid. 1; ATF A non publié du 19 avril 2002, 1,1 
554/01). 
12. Le revenu d'invalide doit être évalué avant tout en fonction de la situation 
professionnelle concrète de l'intéressé. En l'absence d'un revenu effectivement 
réalisé, il y a lieu de se référer aux données statistiques telles qu'elles résultent des 
enquêtes sur la structure des salaires de l'OFFICE FEDERAL DE LA 
STATISTIQUE (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb). La mesure dans laquelle les 
salaires ressortant des statistiques doit être réduite dépend de l'ensemble des 
circonstances personnelles et professionnelles du particulier (limitation liée aux 
handicaps, âge, années de service, nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et 
taux d'occupation) et résulte d'une évaluation dans les limites du pouvoir 
d'appréciation. Une déduction globale maximum de 25% sur le salaire statistique 


 
 
 
 
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permet de tenir compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu 
d'une activité lucrative (ATF 126 V 78 consid. 5). 
13. Selon l'art. 28 LAI, l'assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité 
d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée 
par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, s'il a présenté une 
incapacité de travail d'au moins 40% en moyenne durant une année sans 
interruption notable et si, au terme de cette année, il est invalide à 40% au moins. 
Un taux d'invalidité de 40% donne droit à ¼ de rente entière. 
14. Enfin, selon l'art. 17 LAI, l'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle 
profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain 
peut, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée. 
15. S'agissant de l'abattement sur le salaire statistique, la jurisprudence a précisé que la 
réduction des salaires résultant des statistiques ressorti en premier lieu à l'OAI qui 
dispose pour cela d'un large pouvoir d'appréciation. Cela étant, le Juge doit faire 
preuve de retenue lorsqu'il est amené à vérifier le bien-fondé d'une telle 
appréciation. L'examen porte alors sur le point de savoir si une autre solution que 
celle que l'autorité a, dans le cas concret, adoptée dans le cadre de son pouvoir 
d'appréciation et en respectant les principes généraux du droit, n'aurait pas été plus 
judicieuse quant à son résultat. Pour autant, le Juge des assurances sociales ne peut, 
sans motif pertinent, substituer son appréciation à celle de l'administration; il doit 
s'appuyer sur des circonstances de nature à faire apparaître préférable sa propre 
appréciation (ATF 126 V 75 consid. 6, p. 81; 123 V 150 consid. 2, p. 152). La Cour 
rappelle encore que la mesure dans laquelle les salaires résultent des statistiques 
doivent être réduits dépend de l'ensemble des circonstances personnelles et 
professionnelles du cas particulier et résulte d'une évaluation dans les limites du 
pouvoir d'appréciation. 
16. En l'espèce, il est établi qu'en raison de différentes affections arthrosiques, le 
recourant est incapable de travailler en qualité de cariste. Il est également établi que 
le recourant a une pleine capacité de travail dans une activité adaptée. Il résulte des 
opérations faites à l'issues du stage aux EPI que le recourant est capable de 
travailler avec un rendement proche de 90% dans le circuit économique normal. Il 
peut assimiler les instructions lui permettant d'exercer des activités pratiques peu 
complexes et il est apte à s'intégrer dans le milieu économique. 
17. Le calcul de son revenu ne donne pas lieu à contestation. 
18. S'agissant de la diminution de rendement, elle a été évaluée à 10% par le 
Dr P_________ du SMR ce qui tient compte du fait que le recourant doit alterner 
les positions debout/assises et éviter le port de charges lourdes. Il doit aussi pouvoir 
éviter les mouvements combinés de rotation. En fixant la baisse de rendement à 
20%, l'OAI a adéquatement tenu compte des autres limitations fonctionnelles telle 


 
 
 
 
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notamment celle résultant de l'âge du recourant. Contrairement à ce que soutient ce 
dernier, les limitations fonctionnelles qu'il évoque sont bien incluses dans le taux de 
diminution de rendement de 20%. 
19. Dès lors que le recourant a une pleine capacité de travail dans une activité adaptée, 
la Cour ne voit pas en quoi un stage complémentaire serait utile au recourant. Le 
recourant ne rend pas vraisemblable qu'un reclassement dans une nouvelle 
profession est rendu nécessaire par son invalidité ni que sa capacité de gain serait 
vraisemblablement maintenue ou améliorée. Le recourant a d'ailleurs effectué un 
stage à l'OFFICE CANTONAL DE L'EMPLOI qui a confirmé ses bonnes aptitudes 
manuelles. La Cour ne voit pas de motif de s'écarter de la solution retenue par 
l'OAI. La décision de l'OAI sera par conséquent confirmée. 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Renonce à percevoir un émolument. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Diana ZIERI 
 
Le président suppléant 
 
 
 
 
Robert FIECHTER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le