ge_gerichte · ATAS/701/2018 · 2018-08-20 · fr


Siégeant : Valérie MONTANI, Présidente ; Teresa SOARES et Jean-Pierre WAVRE, 
Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/4247/2016 
ATAS/701/2018 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 20 août 2018 
6ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié c/o Mme B______, à GENÈVE, 
comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître François 
MEMBREZ 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
A/4247/2016 
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EN FAIT 
1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le ______ 1970, 
originaire d’Italie, célibataire, entré en Suisse en 2004, titulaire d’un diplôme 
d’infirmier (1997), a exercé comme aide-soignant à la maison de retraite C______ 
du 1er janvier 2008 au 30 avril 2015. 
2. Le 8 décembre 2012, en sortant du travail, l’assuré a glissé sur une plaque de glace. 
Il est tombé sur le dos, s’est tapé la tête et égratigné la main, selon la déclaration 
d’accident faite le 21 décembre 2012 à l’assureur. 
Il avait préalablement subi deux accidents. Il avait glissé dans sa baignoire en avril 
2010 avec probable perte de connaissance de brève durée, à la suite duquel il avait 
développé des céphalées ainsi que des rachialgies qui s’étaient améliorées 
spontanément. En février 2012, il avait dû déplacer une patiente de 108 kg qui avait 
soudainement lâché la potence et lui était tombée dessus, engendrant chez celui-là 
des douleurs rachidiennes diffuses. 
3. Le 20 février 2012, le docteur D______, spécialiste FMH en rhumatologie, a 
indiqué sous « évolution du patient », que les douleurs résistaient, surtout les 
dorsales. Il n’y avait pas de lésion visible sur les radios et à l’IRM. Le traitement de 
physiothérapie, d’AINS et de Dafalgan devait se poursuivre. Il voyait le patient 
toutes les deux semaines. Aucune reprise de travail n’était pour l’instant prévue. 
4. Le 22 février 2012, la doctoresse E______, spécialiste FMH en radiologie, a relevé 
que les résultats de l’angio-IRM du 21 février 2012 indiquaient que l’IRM cérébrale 
n’objectivait pas d’anomalie significative. Il fallait signaler une sinusite maxillaire 
droite et une discrète lésion de sinusite ethmoïdale. 
5. Le 1er mars 2012, le docteur F______, spécialiste FMH en oto-rhino-laryngologie 
(ci-après : ORL) et chirurgie cervico-faciale, a rappelé quatre traumatismes crânio-
cérébral de l’assuré (ci-après : TCC) : chute dans une baignoire un an auparavant ; 
chute vers l’arrière en portant une patiente ; chute à vélo, sans perte de 
connaissance, chute sur la neige. Il a conclu à des troubles de l’équilibre avec 
nystagmus spontané et permanent post-traumatique. Le bilan oto-neurologique 
serait complété par un examen au calorique lors du prochain contrôle prévu dans 
dix jours. Au titre de proposition thérapeutique, il suggérait une rééducation 
vestibulaire. 
6. Le centre médico-chirurgical Vermont-Grand-Pré S.A. a délivré, le 10 décembre 
2012, un certificat médical attestant d’une totale incapacité de travailler dès le jour 
de la consultation. Une reprise à 100 % était prévue environ dix jours plus tard. 
L’assureur-accident, la Zürich compagnie d’assurance SA, a pris le cas en charge. 
7. Le 18 décembre 2012, le docteur G______, spécialiste FMH en radiologie et 
médecine nucléaire, travaillant pour la Clinique Générale-Beaulieu, a conclu qu’il 
n’y avait pas de tassement vertébral macroscopique dans le contexte post-


 
 
 
 
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traumatique récent. Si la symptomatologie clinique persistait, il était à disposition 
pour pratiquer une IRM complémentaire. 
8. Le 20 décembre 2012, le docteur H______, de la permanence Vermont-Gand-Pré, a 
confirmé la totale incapacité de travailler du patient. Une reprise était envisagée 
« selon évolution ». 
9. Le Dr H______ a rempli, le 11 janvier 2013, un certificat médical initial. Selon la 
déclaration du blessé, il avait glissé sur la glace en arrière, s’était cogné la tête, la 
colonne dorso-lombaire, le coccyx, la main droite face palmaire. Les diagnostics de 
polytraumatisme, contusion cervico-dorso-lombaire plus coccyx et de traumatisme 
cranio-cervical avec trouble visuel étaient posés. L’incapacité de travail était totale. 
La reprise dépendait de l’évolution. Le patient, de son propre chef, avait effectué 
trois consultations chez le Dr D______ les 18 et 21 décembre 2012 ainsi que le 8 
janvier 2013. 
10. Par certificat du 24 janvier 2013, le docteur I______ a détaillé le scanner crânien 
sans injection de produit de contraste du 23 janvier 2013. Il n’y avait pas de lésion 
encéphalique identifiable, ni de lésion encéphalique post-traumatique. 
11. La doctoresse J______ de la permanence Vermont-Grand-Pré, spécialiste des 
maladies des yeux, a détaillé sa prise de position dans un certificat du 7 février 
2013. Elle avait diagnostiqué un syndrome subjectif post-traumatique. La durée des 
symptômes était très variable d’un cas à l’autre. 
Par certificat médical initial du 1er mars 2013, le médecin a indiqué que le 
traitement avait commencé le 15 décembre 2012. Le patient avait subi une chute 
dans la rue avec traumatisme cranio-cérébral. L’assuré avait une impression 
d’altération de la vue. Le diagnostic consistait en diminution de l’accommodation et 
de l’amplitude de fusion en convergence. Le praticien renvoyait sur les indications 
du médecin-traitant pour ce qui concernait l’incapacité de travail. 
12. Le 12 février 2013, le docteur K______, spécialiste FMH en radiologie, a conclu 
qu’il ressortait : 
- de l’IRM de la colonne cervicale du 12 février 2013 une discopathie dégénérative 
en C6 Ŕ C7 avec discrète saillie discale focale en postéro-latéral gauche ; il n’y 
avait pas d’hernie discale, pas de rétrécissement canalaire ou foraminal ; respect des 
articulaires postérieures ; 
- de l’IRM de la colonne dorsale du 12 février 2013 une discrète dextro-convexité 
du rachis dorsal en position couchée ; il n’y avait pas d’anomalie disco-somatique 
significative ni de rétrécissement canalaire. 
13. Le 4 mars 2013, la Clinique de l’œil à Carouge, sous la plume du docteur L______, 
spécialiste FMH en ophtalmologie, a mentionné que le patient présentait un champ 
visuel, PEV et bilan ortoptique dans les limites. 


 
 
 
 
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14. SOS-médecins a rempli le 8 mars 2013 le certificat médical initial à l’attention de 
l’assureur. Sous début du traitement médical, il était mentionné « chute à répétition 
avec trauma crânien dont la dernière le 8 décembre 2012 ». L’assuré présentait 
depuis cette date des céphalées, des troubles de l’équilibre, un défaut de 
convergence oculaire, une démarche déséquilibrée. Il avait été vu par le 
docteur M______ le 5 février 2012 et avait été adressé à un neurologue pour un 
bilan. 
15. Le 11 mars 2013, l’assureur a questionné son médecin-conseil. Selon celui-ci, il 
fallait compter deux à trois mois de prise en charge pour les problèmes 
dorsolombaires. Par contre, le rapport médical de l’ophtalmologue était nécessaire. 
En fonction de la lésion, il pourrait y avoir une suite de l’incapacité de travail. 
Il ressort d’une annotation manuscrite sur ce document que la gestionnaire du 
dossier a téléphoné à l’assuré. Une reprise était peut-être prévue pour le 
17 mars 2013. Elle attendait des nouvelles. 
16. Par certificat médical initial du 14 mars 2013, la doctoresse N______, spécialiste 
FMH en neurologie, a attesté de troubles de l’équilibre suite à plusieurs TCC. Elle 
l’avait adressé à un ORL. 
17. Le 24 avril 2013, le docteur O______, spécialiste FMH en neurologie, a conclu que 
l’examen neurologique était normal hormis l’existence de très vagues éléments le 
dirigeant vers une cupulolithiase fruste intéressant le canal semi-circulaire 
horizontal droit. Pour le reste, le patient présentait de nombreuses manifestations 
entrant dans le cadre d’un syndrome post-traumatique à la suite de deux 
commotions cérébrales de brève durée. Le praticien avait longuement discuté de la 
physiopathogénie de cette atteinte et il l’avait encouragé à reprendre ses activités 
physiques régulières afin de se redonner confiance et d’améliorer son état général. 
Le médecin l’avait ainsi encouragé à reprendre ses activités professionnelles de 
façon progressive dès que possible. 
18. Le 1er mai 2013, le docteur P______, spécialiste FMH en urologie, a indiqué qu’il 
n’avait pas mis en évidence de façon formelle de facteur organique qui pourrait 
expliquer les problèmes érectiles. Un bilan neuro-psychiatrique était en cours. 
19. Le 8 mai 2013, le Dr F______ a complété un certificat médical intermédiaire à 
l’attention de l’assureur. Le diagnostic consistait en hypovestibulie gauche et 
vertiges post-traumatiques (multifactoriels). L’état était stationnaire, les vertiges 
permanents avec une instabilité à la marche et avec signes neurovégétatifs. 
L’incapacité de travail était toujours de 100 %. 
20. Dans un rapport du 23 mai 2013, Madame Q______, psychologue spécialiste en 
neuropsychologie FSP, a détaillé les résultats de l’évaluation neuropsychologique 
(langage, calcul, gnosies, praxies, orientation, mémoire, fonctions exécutives, 
attention, raisonnement et élaboration de concepts). 


 
 
 
 
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21. Par certificat médical du (date illisible mais traité par l’assureur le 30 mai 2013), le 
docteur R______, spécialiste FMH en médecine générale, a attesté d’une totale 
incapacité de travail de l’assuré du 8 décembre 2012 au 2 juin 2013. Une reprise à 
25 % était envisageable dès le 3 juin 2013. L’attestation médicale précisait que le 
patient devait ménager le dos et ne pas soulever de patients. 
22. Le Dr R______ a attesté d’une incapacité de travail totale depuis le 8 décembre 
2012 et d’un essai de reprise à 25 % dès le 3 juin 2013. 
23. Dans un rapport du 7 juin 2013 la Dresse N______ a fait mention « d’épisodes 
confusionnels anamnestiques, mais qui pourraient correspondre à une aura 
migraineuse, voire épileptique le patient a bénéficié d’un EEG. Celui-ci a montré 
une activité de base correcte (alpha à 9HZ), une électrogénèse réactive et l’absence 
de focalisation lente et/ou de grapho-éléments épileptiformes. Par contre, j’ai mis 
en évidence un photo-entraînement bilatéral à la stimulation lumineuse, cette 
dernière fréquemment vue chez les patients migraineux. M. A______ n’a jamais 
souffert de migraine avant les TCC : le photo-entraînement plaide pour l’apparition 
d’une migraine suite au TCC, étant donné que le patient ne souffrait pas de 
migraines auparavant et dans son cas, il s’agit très certainement d’une migraine 
avec aura confusionnelle. Cela s’ajoute donc aux déjà lourdes conséquences des 
différents TCC et doit être sérieusement pris en compte, étant donné que les aura 
migraineuses se traitent avec difficulté et que un état confusionnel, même si de la 
durée maximale de 20 minutes, peut causer des dommages à la personne même et à 
autrui ». 
24. Les 7 et 14 juin 2013, le docteur S______, FMH pneumologie, a posé les 
diagnostics de probable asthme déconditionné par une bronchite simple et 
syndrome d’apnées-hypophée, obstructives du sommeil. 
25. Dans le rapport du 25 juin 2013, relatif à des radiographies du genou gauche et 
axiale de rotule du 21 juin 2013, la doctoresse T______, spécialiste FMH en 
radiologie, a conclu à une ostéophytose du pôle inférieur de la rotule pouvant être le 
signe indirect d’une atteinte dégénérative débutante. Pas de gonarthrose, ni 
d’épanchement. 
26. Dans un rapport du 8 juillet 2013, la Dresse N______ a rappelé son diagnostic 
S/P3TCC deux fois avec altération VS perte de connaissance (avril 2010, février 
2012, mai 2012), comorbidités : syndrome d’apnées-hypopnées obstructives du 
sommeil. Le patient se plaignait d’une sensation de confusion, surtout matinée, de 
durée très aléatoire, qu’il n’arrivait pas à mieux décrire, ainsi que de troubles de 
l’équilibre (sensation de tangage) qui fluctuaient durant la journée. Le médecin 
notait aussi une fatigabilité mentale et physique qui se péjorait avec le temps. 
L’examen neurologique, par rapport aux fonctions cognitives, mettait en évidence 
des discrets troubles de la mémoire épisodique et des troubles exécutifs. L’examen 
neurologique somatique était quant à lui normal, si ce n’était un Weber latéralisé à 
droite et un Unterberger avec déviation vers la gauche. Elle avait demandé une 


 
 
 
 
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angio-IRM cérébrale qui n’avait pas montré d’anomalie, notamment au niveau de la 
fosse postérieure, raison pour laquelle elle n’avait pas de claires explications 
neurologiques aux plaintes de ce patient. Elle avait conclu à un syndrome post-
traumatique suite aux différents TCC, mais en revoyant le patient, celui-ci lui a 
indiqué aller de pire en pire, surtout en ce qui concernait la fatigabilité. Elle avait 
pratiqué un ENMG qui n’avait pas apporté d’éléments relevants. Elle demandait au 
service de neurologique des Hôpitaux Universitaires de Genève (ci-après : HUG) 
de réévaluer le patient. 
27. L’assuré a été hospitalisé du 18 au 30 juillet 2013 au service de réhabilitation de 
l’hôpital Beau-Séjour qui a posé le diagnostic de probable trouble somatique. 
28. À la demande de l’assureur-accident, la Clinique CORELA a rendu un rapport 
d’expertise de (70 pages) le 12 août 2013, soit les docteurs U______, chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomateur, médecin à Annemasse, 
Annecy et Sallanches (France), V______, neurologie pathologie neurovasculaire, 
médecin à Contamine-sur-Arve et Annemasse (France) et W______, oto-rhino-
laryngologie phoniatrie otoneurologie, médecin à Contamine-sur-Arve, Thonon-les-
Bains (France) et auprès de la Clinique CORELA. 
Le diagnostic de contusion cervicale était en lien de causalité vraisemblable à plus 
de 51 % avec l’accident. Son évolution était allée vers la guérison sans 
complication majeure à craindre, l’IRM de février 2013 n’ayant révélé qu’un état 
dégénératif. Le statu quo sine avait été atteint en date du 12 février 2013, date de 
l’IRM de la colonne cervicale ayant formellement exclu toute atteinte post-
traumatique de la région du rachis cervical. La capacité de travail était de 100 % 
(horaire et rendement) dès le 12 février 2013. 
La discopathie dégénérative en C6 Ŕ C7 n’était pas en lien de causalité avec 
l’accident. 
L’évolution de la simple contusion dorsolombaire et du coccyx avec absence totale 
de lésion objectivée à l’IRM du 12 février 2013 était allée vers la guérison, avec un 
statu quo sine atteint à cette date, et il n’y avait aucune limitation fonctionnelle 
propre à ce diagnostic. Le patient émettait des plaintes, caractérisées par une 
description de très vives douleurs dorso-lombaires, évaluées à 7/10 sur l’EVA, 
malgré l’absence de tout traitement antalgique. De l’avis des experts, il s’agissait 
d’une discordance. De surcroît, l’investigué n’avait mentionné que des dorsalgies 
dans ses réponses à l’auto-questionnaire de la douleur. Pendant l’anamnèse initiale, 
le patient était resté assis, immobile et sans modification de position. En l’absence 
de signes cliniques et neurologiques attestables, ainsi que de lésions dégénératives 
significatives à l’IRM, une limitation du port de charge n’était pas justifiée. La 
Clinique CORELA s’éloignait en cela de l’avis du Dr D______. La capacité de 
travail était de 100 % horaire et rendement dès le 12 février 2013, date à laquelle le 
statu quo sine était atteint. Les traitements recommandés étaient uniquement en lien 


 
 
 
 
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avec l’état antérieur et n’étaient pas en charge de l’assurance-accidents, en 
l’absence de diagnostics accidentels encore actifs. 
Les discopathies modérées L3 Ŕ L4 et L4 Ŕ L5 n’étaient pas en lien de causalité 
avec l’accident. 
Le diagnostic de traumatisme crânien bénin (MTBI) était en lien de causalité 
certain avec l’évènement du 8 décembre 2012 mais sans incidence sur la capacité 
de travail. Le statu quo ante pouvait être fixé au 24 janvier 2013, date à laquelle le 
scanner crânien ne montrait aucune lésion encéphalique post-traumatique 
identifiable. La capacité de travail était à 100 % dès cette date. 
Sur le plan ORL, la contusion labyrinthique était en lien de causalité vraisemblable 
avec l’accident et le traumatisme crânien de décembre 2012. Le diagnostic était 
actuellement au stade de rémission, les signes cliniques comme le nystagmus 
spontané permanent ou la latéralisation à gauche à l’épreuve d’Unterberger étant 
désormais négatifs. Le statu quo ante était intervenu, en théorie, quatre mois 
maximum après le traumatisme au plus tard, soit dès le 8 avril 2013, mais l’absence 
de pathologies actuelles ne pouvait être prouvée que sur la base de l’examen 
clinique réalisé dans le cadre de l’expertise. Pour cette raison, le statu quo ante était 
fixé au 22 mai 2013. Il existait une tendance à la majoration des symptômes, avec 
un contexte psychique sous-jacent probable. Les mêmes examens ORL avaient été 
réalisés le 1er mars 2013 chez le Dr F______ sans qu’aucune crise d’agoraphobie ne 
soit évoquée, alors même que l’intéressé décrivait avoir découvert sa 
claustrophobie lors de l’IRM cérébral antérieur. Cliniquement, il n’existait pas de 
trouble de l’équilibre. La marche était tout à fait correcte et les examens réalisés 
lors de l’expertise étaient normaux, notamment l’examen labyrinthique réalisé par 
l’experte, lequel était sans particularité et normal. Des tests spécifiques, comprenant 
un bilan labyrinthique complet, avaient été réalisés, lesquels s’étaient révélés sans 
anomalie particulière au jour de l’expertise. L’assuré devait encore suivre neuf 
séances de physiothérapie vestibulaires, lesquelles n’étaient pas à la charge de 
l’assurance-accidents en l’absence de diagnostic ORL avérés et en présence d’un 
statu quo ante atteint. La poursuite d’un traitement par un psychologue ou par un 
psychiatre était à revoir, hors cadre accidentel. Le patient se trouvait en phase de 
rémission, car les différents examens cliniques et paracliniques étaient normaux. 
Par ailleurs, les plaintes d’instabilité restaient subjectives et n’avaient pas été mises 
en évidence avec les examens de CORELA. Concernant la contusion labyrinthique, 
l’évolution s’était faite vers une disparition des symptômes labyrinthiques 
périphériques. Le statu quo ante était fixé au 22 mai 2013, cette date étant retenue 
uniquement sur l’absence formelle de diagnostic le jour de l’expertise, étant sous-
entendu que celui-ci avait dû survenir bien avant. Par le passé, aucune limitation 
fonctionnelle ne pouvait être retenue après le 8 avril 2013. Le patient décrivait une 
sensation de tangage permanent lequel ne pouvait pas renvoyer vers un diagnostic 
médical. Même si cette plainte devait être prise en considération par le passé, sur la 
base de l’examen du Dr F______, une telle sensation n’empêchait pas une pratique 


 
 
 
 
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professionnelle car, de par sa formation professionnelle et son expérience de 
soignant, l’expertisé était parfaitement apte à sentir si un réel vertige survenait. Par 
sécurité, il pouvait être admis des limitations du port de charges lourdes (donc au 
transfert de malades) dans l’activité habituelle durant quatre mois post-accident du 
8 décembre 2012. Sa capacité de travail, dans son dernier emploi, était à 100 % 
quatre mois après l’accident, soit dès le 8 avril 2013, en raison des limitations 
pouvant être acceptées durant quelques semaines dans l’activité habituelle. Aucune 
limitation fonctionnelle n’était à décrire. 
29. Dans un rapport du 23 septembre 2013, la Dresse N______ a indiqué que les 
diagnostics retenus consistaient en S/P3TCC, deux fois avec altération VS perte de 
connaissance ; migraine avec aura confusionnelle ; claustrophobie. Le patient 
gardait toujours des symptômes assez typiques : fatigue, ralentissement 
psychomoteur et trouble de la concentration et disait avoir été encore victime, à 
plusieurs reprises, d’épisodes confusionnels, suivis d’une céphalée d’allure 
migraineuse de faible intensité. Il s’agissait d’un diagnostic clinique pour lequel il 
n’y avait pas d’examen qui puisse objectiver. Le déroulement des symptômes était 
hautement suggestif et il n’était pas rare que ce type de migraines soit déclenché par 
un TCC mineur. Le praticien insistait sur le fait que même si le patient ne souffrait 
pas d’une maladie mise en évidence avec des tests objectifs, le fait qu’il ait des 
épisodes de confusion pouvait mettre en danger le patient, voire autrui. Le travail 
avec des personnes déjà fragilisées n’était donc pas indiqué. La claustrophobie était 
nouvelle. La Dresse N______ n’entendait pas s’exprimer à ce propos, mais celle-là 
devait être évaluée par un psychiatre, le patient disant avoir des attaques 
d’angoisses dans l’ascenseur, ce qui n’aidait pas non plus, dans l’hypothèse où le 
patient devait reprendre son activité professionnelle. 
30. Dans un rapport de la consultation du 9 octobre 2013 le Dr F______, a indiqué que 
le patient présentait les mêmes symptômes, c’est-à-dire des vertiges atypiques, avec 
troubles de l’équilibre. Il n’y avait pas d’autres signes d’appel autologiques. 
L’examen vestibulaire clinique montrait toujours un Romberg normal et une 
épreuve d’Unterberger sans particularité. La vestibulo-lystagmographie objectivait 
un nystagmus spontané et positionnel, surtout la tête en arrière. Les épreuves 
caloriques montraient une hypo-vestibulie prédominante à gauche. Le spécialiste 
ORL en concluait que le patient présentait actuellement une persistance des 
troubles de l’équilibre, avec une diminution de la fonction vestibulaire bilatérale 
prédominante à gauche. La rééducation vestibulaire devait être poursuivie. 
31. Dans un rapport du 14 octobre 2013, Mme Q______ a indiqué qu’elle avait vu le 
patient en avril et mai 2013, à la demande de sa neurologue, la Dresse N______, 
pour effectuer un bilan neuropsychologique des suites de son TCC survenu le 
8 décembre 2012. Ses conclusions étaient les suivantes : troubles de la mémoire 
épisodique verbale et visuo-spatiale et dans les fonctions exécutives (planification 
et défaut d’inhibition). (…) Ces difficultés, de nature légère à modérées étaient 
compatibles avec le TCC de décembre 2012. Mais, l’assuré ayant également été 


 
 
 
 
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victime d’une atteinte à la tête en 2010 et 2012, il n’était pas impossible que les 
précédents chocs aient pu fragiliser l’assuré sur le plan cognitif. En outre l’état 
anxio-dépressif expliquait probablement une partie des difficultés. À la lecture de 
l’expertise, notamment des parties qui concernaient son évaluation, elle se 
permettait de faire quelques remarques. 
a. 
À la demande de la Clinique CORELA, elle avait fait parvenir une copie de 
son rapport. Sauf erreur, les conclusions de son bilan ne figuraient pas dans 
les pièces du dossier neurologique (pages 8 à 10), alors que par la suite, les 
experts les mentionnaient. Il était difficile de savoir à quoi les experts 
faisaient référence. 
b. Les trois experts qui avaient vu l’assuré étaient un neurologue, un chirurgien 
orthopédique et une oto-rhino-laryngologue. Mme Q______ se demandait 
comment ils pouvaient juger d’un test neuropsychologique, n’étant pas eux-
mêmes des spécialistes dans ce domaine. 
c. 
En page 76 du rapport, il était fait mention que les plaintes de la fatigue 
persistante n’étaient pas en lien avec les accidents survenus. Il paraissait 
étonnant de pouvoir avancer cela avec autant de certitude, alors que toute la 
littérature sur le sujet montrait que la fatigue était notamment l’une des 
séquelles qui perturbaient le plus longtemps, après un TCC, même léger, 
soit encore à six mois pour 34 % des patients, selon une étude dont les 
références étaient citées. 
d. Les experts avaient retenu que seul le cas du TCC de décembre 2012 avait 
été validé et que dès lors on ne pouvait pas tenir compte des précédents 
chocs, comme elle l’avait elle-même fait dans ses conclusions. Un nombre 
important de TCC légers et de commotions cérébrales n’étaient pas 
diagnostiqués, très souvent car les patients eux-mêmes ne consultaient pas. 
De plus en 2010, l’assuré avait été recousu pour une plaie à la tête montant 
tout de même la présence d’un impact. De ce fait, il avait été prouvé, 
notamment chez les sportifs, les effets néfastes d’un second impact sur le 
cerveau fragilisé, provoquant notamment des séquelles plus graves sur un 
choc secondaire même léger. 
e. 
Sur la base des données normales au CT-Scan, les experts concluaient qu’il 
n’y avait pas de séquelles neurologiques et cognitives et que le cas 
neurologique était réglé le 24 janvier 2013 (date du scanner). À nouveau, 
ces conclusions étaient en désaccord avec ce qui était connu de la littérature 
à savoir que les atteintes cérébrales n’étaient pas forcément visibles à la 
neuro-imagerie classique. Une étude avait montré que 75 % des patients 
avaient une IRM et un scanner normal, alors qu’une neuro-imagerie 
dynamique (PET et SPECT) mettait en évidence des troubles. 
Compte tenu de ce qui précédait, elle confirmait son rapport du 23 mai 2013. Il 
existait dans le cas de TCC légers des complications tardives dites classiques et 


 
 
 
 
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l’assuré en présentait tous les symptômes. La prise en charge qui avait été en son 
temps mise en place était tout à fait adéquate. Il avait été prévu que l’assuré 
reprenne à 25 % son emploi en juin 2013, avec une reprise progressive de son taux 
de travail, avec un suivi neuropsychologique et psychologique pour favoriser ce 
retour. Cette expertise et notamment son contenu avaient mis l’assuré dans une 
situation émotive supplémentaire, émotions sans lesquelles il serait probablement 
aujourd’hui, du mois du point de vue cognitif, capable d’assumer son emploi à 
100 %. 
32. Le 18 octobre 2013, le Dr P______ a constaté qu’il avait de la peine à mettre en 
relation les troubles de l’érection de l’assuré et les accidents. 
33. Par décision du 30 octobre 2013, l’assureur-accident a mis un terme à ses 
prestations au 12 février 2013 pour les suites de la contusion cervicale, dorso-
lombaire et du coccyx, au 24 janvier 2013 pour les suites du traumatisme crânien et 
au 22 mai 2013 pour la contusion labyrinthique ; il a considéré que l’assuré était 
capable de travailler à 100 % dès le 8 avril 2013. Il a confirmé cette décision par 
une décision sur opposition du 28 février 2014. 
34. Monsieur X_____, physiothérapeute FSP, spécialiste en rééducation vestibulaire, a 
mentionné qu’après une amélioration transitoire, le patient était toujours perturbé 
par les exercices de rééducation vestibulaire. Les douleurs articulaires avaient 
disparu. L’état de confusion dont le patient parlait pouvaient-ils être attribué à son 
instabilité, à ses pertes de mémoire ? Le physiothérapeute constatait que le patient 
avait été pris en charge par ses soins pour deux séries de séances (du 8 mars au 3 
mai 2013, puis du 17 mai au 4 octobre 2013). La rééducation avait été très douce. 
Le fauteuil rotatoire était toujours très difficile à supporter. Les marches avec 
rotations rapides, fermer les yeux et faire des exercices devant le mur étaient très 
difficiles. Après ses vacances, le patient avait l’impression d’avoir régressé. Il 
ressortait du bilan actuel que le Romberg était un peu instable, l’Unterberger se 
faisait avec une déviation droite de 20°. Le patient ne frappait plus le sol de ses 
pieds, la marche aveugle était impossible en arrière. Ses douleurs avaient disparu. 
35. Dans un rapport du 18 novembre 2013, le Dr R______ a indiqué qu’il avait vu le 
patient dès le 5 mars 2013 dans les suites de sa troisième chute, survenue le 
8 décembre 2012, avec impact dorsal et occipital sans perte de connaissance. Les 
conclusions des nombreux spécialistes évoquaient : un TCC léger avec vertiges 
atypiques, un nystagnus positionnel et une hypervestibulie gauche post-
traumatique ; une migraine avec aura confusionnelle; une claustrophobie, une 
fatigue chronique, un trouble somatoforme, des troubles érectiles. Avec de 
nombreuses thérapies, surtout physiothérapeutiques (massages, piscine, rééducation 
vestibulaire), l’état général s’améliorait lentement. Il avait proposé un essai de 
reprise de travail à 25 % dès le 3 juin 2013, sans porter de lourdes charges, mais 
ceci ne s’était pas réalisé ; 


 
 
 
 
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36. Le 10 juin 2014, l’assuré a déposé une demande de prestations d’invalidité en 
raison de symptômes post-accidentels. 
37. Le 19 juin 2014, la doctoresse Y_____, FMH neurologie, a indiqué que l’évolution 
se poursuivait de manière favorable et une reprise professionnelle pourrait être 
tentée en automne, en mode thérapeutique et très prudente. 
38. Le 20 juin 2014, la Dresse Y_____ a rendu un rapport médical AI dans lequel elle a 
posé les diagnostics de TCC sur chute de sa hauteur le 8 décembre 2012 avec 
troubles en mémoire épisodique verbale et visuo-spatiaux légers, troubles exécutifs 
légers, état anxio-dépressif probable. Chute en avril 2010, accidentelle (a glissé 
dans sa baignoire). Chute en février 2012, accidentelle (a retenu la chute d’une 
patiente de 100kg). Chute en mai 2012, accidentelle (chute du vélo de 
physiothérapie en arrière (selle mal fixée)). 
Elle suivait l’assuré depuis le 6 mars 2014, les problèmes actuels remontaient à 
l’accident du 8 décembre 2012 ; les symptômes étaient les suivants : Fatigue 
physique, troubles du sommeil, oublis, difficulté de gestion du stress, épisodes 
d’ « état confusionnel ». Ces épisodes surviennent 1-2 x /semaine. Une forte 
concentration peut induire un épisode. Dans ces moments, il est orienté, mais se 
sent « perdu » ; il est « différent » de son état normal. Si l’épisode est léger, il peut 
sortir ; sinon, il reste à la maison. La résolution en est spontanée, après quelques 
heures. Claustrophobie, ne supporte plus d’avoir, par exemple, un col de chemise 
serré (sensation d’étouffement), état d’angoisse, troubles de l’équilibre sans 
latéropulsion, vertiges, diminution d’endurance physique et troubles de l’érection. 
Une IRM cérébrale du 21 décembre 2013 n’avait pas révélé de contusion. En 
conclusion « le patient présente, dans les suites de son TCC, au premier plan des 
troubles neuropsychiatriques. Une origine 
épileptique aux épisodes de 
« confusion » a été exclue dernièrement ; ils entrent donc dans les troubles 
neuropsychiatriques. Les troubles neuropsychologiques, légers au départ, semblent 
évoluer favorablement. Sur le plan neurologique, il présente une limitation du VI G 
asymptomatique et une discrète asymétrie neuroopthalmologique d’avant le TCC, 
je ne peux pas me prononcer d’emblée dans le sens d’une séquelle du TCC ». 
L’objectif thérapeutique était une reprise progressive de l’activité professionnelle. 
39. Le 11 juillet 2014, le Dr R______ a rempli un rapport médical AI attestant de 
quatre chutes avec traumas colonne + syndrome post-traumatique, vertiges sur 
hypovestibulle G, migraine avec aura confusionnel et trouble somatoforme 
probable. Il suivait l’assuré depuis le 5 mars 2013 ; l’assuré n’avait jamais été testé 
dans le cadre d’une reprise du travail à 25 %, il présentait une instabilité, trouble du 
sommeil, fatigue, trouble de la concentration et de la mémoire, confusion, 
céphalées, paresthésies des membres, douleurs dorso-lombaires, troubles érectiles, 
douleurs diffuses du tronc, raideurs, irritabilité. 
40. Le 12 août 2014, le docteur Z_____, FMH psychiatrie et psychothérapie, a rempli 
un rapport médical AI attestant d’un diagnostic de trouble de l’adaptation chronique 


 
 
 
 
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sans effet sur la capacité de travail ; il y avait une nécessité de réadaptation 
progressive. 
41. Le 14 septembre 2014, l’assuré a été pris en charge au service des urgences des 
HUG en raison d’une amnésie globale transitoire. 
42. Par arrêt du 15 septembre 2014, la chambre de céans a rejeté le recours interjeté par 
l’assuré à l’encontre de la décision sur opposition de l’assureur-accident du 
28 février 2014 (ATAS/997/2014). 
43. Le 22 octobre 2014, le Dr F______ a rempli un rapport médical AI attestant de 
vertiges atypiques, avec un risque permanent de chutes, des troubles de la mobilité ; 
l’activité exercée n’était plus exigible. 
44. Le 1er décembre 2014, le Dr S______ a rempli un rapport médical AI attestant d’un 
syndrome respiratoire fonctionnel obstructif discret. 
45. Le 9 janvier 2015, le docteur AA_____, FMH urologie opératoire, a rempli un 
rapport médical AI attestant de troubles érectiles secondaires, sans effet sur la 
capacité de travail. 
46. Le 20 janvier 2015, la doctoresse AB_____ du SMR a rendu un avis selon lequel 
malgré le diagnostic du psychiatre, non incapacitant, une évaluation psychiatrique 
était nécessaire pour évaluer le trouble somatoforme douloureux (TSD) et, après 
avoir demandé tous les nouveaux examens depuis juin 2014 et l’avis de la Dresse 
Y_____, discuter si une expertise pluridisciplinaire était nécessaire. 
47. Le 29 janvier 2015, le docteur AC_____, de la Clinique de Genolier, a rempli un 
rapport médical AI attestant de cervico-dorso-lombalgies et d’un état dépressif. 
48. Le 29 janvier 2015, l’assuré a été licencié pour le 30 avril 2015. 
49. Le 3 février 2015, le Dr L______, a attesté d’un traitement d’exercices 
d’orthoptique à faire à la maison et d’une capacité de travail de 50 % dans l’activité 
exercée. 
50. Le 3 février 2015, la Dresse Y_____ a rempli un rapport médical intermédiaire 
attestant d’un état de santé amélioré entre juin et septembre 2014 (thymie plus 
stable) ; il persistait une diminution d’endurance physique avec fatigue, céphalées 
et oublis et des lombalgies sensibles au froid ; les limitations fonctionnelles étaient 
les suivantes : Fatigabilité physique et mentale ; cette dernière pouvait se traduire 
par une baisse d’attention, de concentration et des oublis. En cas de fatigue, ou 
d’éventuelle surcharge en terme d’activité, les angoisses pourraient resurgir ; la 
thymie pourrait diminuer ; les céphalées pourraient être exacerbées. Les lombalgies 
étaient également à prendre en compte dans les limitations fonctionnelles (position / 
port de charge adaptée). 
Une reprise professionnelle prudente et progressive pourrait être testée. 
51. Le 23 février 2015, le Dr R______ a attesté d’un état de santé stationnaire avec un 
nouveau diagnostic d’oedèmes lymphatiques MI. Les limitations fonctionnelles 


 
 
 
 
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étaient les suivantes : Ralenti, oublis fréquents, asthémie physique et psychique. 
Une capacité de travail de 25 % dès le 3 juin 2013 était possible ; un autre emploi 
moins physique était éventuellement envisageable. 
52. Le 16 avril 2015, l’assuré a informé l’OAI qu’il avait commencé un stage 
d’animateur. 
53. Le 18 mai 2015, la Dresse AD_____ du SMR a considéré que l’expertise de la 
Clinique CORELA était claire, motivée et cohérente et que l’assuré était capable de 
travailler à 100 % depuis le 8 avril 2013. 
54. Par projet de décision du 26 mai 2015, l’OAI a refusé à l’assuré tout droit à des 
prestations au motif qu’il était capable de travailler dans toute activité dès le 8 avril 
2013. 
55. Le 30 juin 2015, le Dr R______ a attesté que l’assuré souffrait de vertiges et 
d’instabilité. Suivi par le Dr AE_____, ORL, il avait fait une réhabilitation 
vestibulaire prolongée. Il se plaignait de contractures musculaires étendues de toute 
la colonne, améliorées par de nombreux traitements physiothérapeutiques 
(massages, en piscine et à sec), d’instabilité fluctuante, de trouble de la vue, de 
troubles érectiles, d’asthme modéré et d’anxiété, de confusion variable. Il avait une 
capacité de travail de 25 % dès le 3 juin 2013 jusqu’à ce jour, mais il n’avait jamais 
eu l’occasion d’en faire l’essai. Il était suivi par beaucoup de médecins et, 
globalement, après trente mois de traitement, il devait pouvoir reprendre un travail, 
adapté, avec restrictions. 
56. Le 1er juillet 2015, l’assuré, représenté par un avocat, a contesté le projet de 
décision précité en relevant que l’OAI n’avait pas tenu compte des rapports 
médicaux des médecins-traitant et que la Clinique CORELA avait rendu son 
expertise en août 2013, soit un an avant le dépôt de la demande de prestations AI, 
dans le contexte d’une problématique accident. 
Les avis des médecins-traitant contredisaient la conclusion de la Clinique 
CORELA. 
57. Une note de travail du 26 mai 2016 indique que l’assuré est inscrit au chômage à 
100 % et est en stage en EMS à un taux de 60 % comme animateur depuis le 
1er mars 2016. 
58. Le 3 novembre 2016, le docteur AF_____ du SMR a estimé que l’avis du Dr 
R______ n’apportait pas d’éléments permettant de s’écarter de l’avis du SMR du 
18 mai 2015. 
59. Par décision du 7 novembre 2016, l’OAI a refusé à l’assuré le droit à des 
prestations de l’AI. 
60. Le 8 décembre 2016, l’assuré, représenté par un avocat, a recouru à l’encontre de la 
décision du 7 novembre 2016 de l’OAI auprès de la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice en concluant à son annulation et à l’octroi d’une rente 


 
 
 
 
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d’invalidité depuis le 10 juin 2015 ; préalablement il requérait son audition et 
l’ordonnance d’une expertise judiciaire ; il présentait les symptômes suivants : 
Douleurs dorsales-lombaires et sacrées sur contractures para-vertébrales, instabilité 
fluctuante Ŕ vertiges atypiques avec troubles de l’équilibre, status post TVP 
fémoro-poplité G avec bonne recanalisation, excès pondéral, intolérance au sucre, 
dyslipémie type 2b ; stéatose hépatique, micro-adénome à prolactine possible, 
trouble de l’adaptation chronique avec anxiété et atteinte de l’humeur d’intensité 
variable post accident avec sensation d’étouffements dans des espaces confinés, 
syndrome modéré d’apnée du sommeil. 
L’intimé n’avait pas pris en compte les nombreux rapports médicaux de ses 
médecins, lesquels contredisaient une capacité de travail totale depuis le 8 avril 
2013, et s’était fondé sur l’expertise de la Clinique CORELA, ancienne, et rendue 
dans un contexte d’assurance-accident. Par ailleurs Mme Q______, la 
Dresse N______ et Madame AG_____ n’avaient pas été interrogées par l’OAI. 
61. Le 5 janvier 2017, le Dr AF_____ a estimé que les nouveaux avis des Drs 
R______, F______, AH_____, AI_____, Z_____, S______ et Y_____ 
n’apportaient aucun élément médical nouveau incapacitant depuis l’évaluation de la 
Clinique CORELA. 
62. Le 9 janvier 2017, l’OAI a conclu au rejet du recours en estimant que l’expertise de 
la Clinique CORELA était probante et que les médecins-traitant du recourant 
avaient rapportés des atteintes à la santé non incapacitantes. 
63. Le 13 février 2017, le recourant a répliqué en relevant que les oedèmes des 
membres inférieurs relevés par la Clinique CORELA et le Dr R______ n’avaient 
pas fait l’objet d’investigations, que le syndrome d’apnée du sommeil était 
invalidant, que l’obésité, l’anémie et le diabète avaient une répercution sur le 
« statut financier » et que les Drs Z_____, F______ et Y_____ faisaient aussi état 
de symptômes incapacitants. Il devait à tout le moins bénéficier des mesures 
d’ordre professionnel. 
64. Le 13 mars 2017, la chambre de céans a entendu les parties en audience de 
comparution personnelle. 
Le recourant a déclaré : « J’ai été victime de quatre accidents entre 2010 et 2012. 
Depuis le dernier accident je ne vais pas bien. Ma vie est changée, elle est réduite, 
je lutte chaque jour, je me sens ralenti. Je souffre de confusion dès le matin, de 
vertiges, migraines, d’œdèmes aux jambes, de douleurs lombaires avec le dos qui se 
bloque et de douleurs aux épaules. J’ai aussi des oublis, les mains qui tremblent, 
l’intelligence qui s’est réduite, des difficultés au niveau sexuel, une sensibilité au 
stress, à la fatigue, de l’asthme, de la dyspnée et des apnées du sommeil difficiles à 
traiter, le champ visuel rétréci avec une double vision, du diabète et de l’anémie. 
J’ai débuté une reprise thérapeutique ainsi qu’un stage à 50 % à la AV______ 
durant 4 à 5 mois comme assistant socio-éducatif. Je suis actuellement aidé par 
l’hospice général et j’essaie de trouver avec l’aide de ma conseillère un travail 


 
 
 
 
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adapté. J’ai été vu par trois experts de la Clinique CORELA. Le rapport mentionne 
des choses erronées comme une addiction à l’alcool ou encore un comportement 
inadéquat de ma part. J’ai la volonté de travailler mais il est difficile de trouver un 
travail adapté à mes limitations. Comme assistant socio-éducatif je ne faisais pas de 
tache lourde. J’étais content de cette activité qui était adaptée. Je faisais surtout des 
tâches d’animation. J’envisage de reprendre des études et je souhaite des mesures 
d’ordre professionnelles de l’OAI ». 
L’avocat du recourant a déclaré : « Je souhaite une expertise judiciaire, 
orthopédique, rhumatologique, ORL et éventuellement médecine interne. Je dépose 
un bordereau de pièces complémentaires ». 
Le recourant a déposé les pièces suivantes : 
a. Une attestation de la Dresse AH_____ du 8 mars 2017 selon laquelle l’assuré 
avait été victime d’une contusion cervicale et lombosacrée, qu’il avait bénéficié 
de multiples séances de physiothérapie et qu’une mesure de réadaptation était 
appropriée pour retrouver un travail sédentaire ; 
b. Une attestation du docteur AJ_____, FMH médecine interne, maladie 
rhumatismale, du 8 mars 2017, indiquant qu’il transmettrait prochainement un 
rapport rhumatologique concernant sa pathologie ; 
c. Une attestation du 9 mars 2017 de Monsieur AK_____, physiothérapeute, selon 
laquelle l’assuré présentait des douleurs au simple touché. 
65. Le 28 mars 2017, le Dr AJ_____ a communiqué un rapport de consultation du 27 
mars 2017 selon lequel : « L’anamnèse fait état de quatre chutes de sa hauteur entre 
2010 et 2012 ayant entrainé une cascade de symptômes de type neurologique. 
Parallèlement le patient a développé des douleurs de sa colonne vertébrale se 
manifestant par des cervico-scapulo-brachialgies bilatérales ainsi que des 
lombalgies, avec une tendance au verrouillage matinal, favorisées par le froid, 
l’humidité et la station debout prolongée. Ces symptômes sont bien soulagés par le 
repos et la physiothérapie soit à sec soit dans l’eau. L’absence de douleurs 
nocturnes et l’amélioration des symptômes au repos permettent dans tous les cas 
d’écarter une affection de la colonne vertébrale de type inflammatoire. L’anamnèse 
dirigée ne met par ailleurs pas en évidence d’élément pour une maladie spécifique 
de type inflammatoire des articulations des 4 membres. 
Cliniquement hormis une raideur des segments cervical et lombaire accompagnée 
de douleurs à la palpation des muscles para-vertébraux. L’examen des 4 membres 
ne montre ni défaut d’axe, ni flexum, ni synovite, ni points de fibromyalgie. 
Le bilan biologique récent met en évidence un très discret paramètre inflammatoire 
(CRP = 12 mg/l pour une norme jusqu’à 5) qui ne me paraît pas en lien avec les 
symptômes mécaniques du patient. Monsieur A______ m’a fait part de 
l’amélioration de ses troubles vertébraux qui sont actuellement traités en 
physiothérapie chez Monsieur AK_____. Il est question d’une reprise de travail à 


 
 
 
 
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50 % prochainement. Dans le contexte de ces troubles vertébraux de type 
dégénératif, je préconise la poursuite de ce même traitement associé au Dafalgan et 
au Tilur retard ». 
66. Le 26 juin 2017, la chambre de céans a informé les parties de son intention de 
confier une expertise aux docteurs AL_____, neurologue FMH, AM_____, FMH 
en médecine interne et en rhumatologie, et à Madame AN_____, psychologue 
spécialiste en neuropsychologie FSP, et leur a imparti un délai pour faire valoir leur 
éventuel motif de récusation et pour faire toute remarque sur les questions libellées 
dans la mission d’expertise. 
67. Le 17 juillet 2017, le recourant a requis une modification du point III B et 
communiqué les pièces suivantes : 
- un rapport du 5 mai 2017 du docteur AO_____, spécialiste FMH en médecine 
physique, réadaptation et en rhumatologie, selon lequel il retenait « des douleurs 
diffuses des membres inférieurs et des pieds probablement d’origine 
multifactorielle avec : 
1- 
Un syndrome douloureux chronique 
2- 
Lombalgies chroniques mécaniques avec possibles composants de canal 
lombaire étroit (revoir les examens déjà effectués) 
3- 
Cervicalgies chroniques mécaniques 
4- 
Œdème du membre inférieur G probablement sur insuffisance veineuse 
5- 
Fasciopathie plantaire G > D dans un contexte de pieds discrètement 
plats. » 
Il a émis des propositions de traitements. 
- un rapport du 12 juillet 2017 du Dr R______ posant les diagnostics de : 
Syndrome post TCC 
Syndrome douloureux chronique - fibromyalgie, cervicalgies et lombalgies 
mécaniques chroniques 
Tendance aux pieds plats 
Œdèmes des membres inférieurs sur insuffisance veineuse, plus marqués à G qu’ 
à D (TVP récente à G) 
Diabète de type 2 
Syndrome d’apnées du sommeil (échec appareillage) 
L’état de santé s’était globalement lentement amélioré ; « la capacité de travail et 
son pourcentage doivent être évalués dans un travail adapté (stress - effort prolongé 
- fatigabilité). Pronostic favorable dans un travail adapté mais sombre si cette 
évaluation, demandée depuis longtemps, ne se fait pas ». 


 
 
 
 
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68. Le 17 juillet 2017, l’OAI, en se référant à un avis du SMR du 13 juillet 2017, a 
estimé qu’une expertise judiciaire n’était pas justifiée, en présence d’une expertise 
pluridisciplinaire au dossier, tout en indiquant qu’il n’avait pas de motif de 
récusation à faire valoir, ni de modification de la mission d’expertise. 
69. Le 5 décembre 2017, Mme AP_____ a rendu son rapport d’examen 
neuropsychologique. 
La plainte qui prédominait était la fatigue chronique, engendrant des difficultés de 
concentration, des vertiges et une sensation d’oppression au niveau de la tête. 
Elle a observé un tableau dans lequel prédominaient des performances déficitaires 
dans les épreuves appréciant la mémoire épisodique (difficulté dans la 
consolidation des informations verbales et non verbale), la mémoire de travail, le 
fonctionnement exécutif et l’attention. Les autres domaines cognitifs appréciés 
(langage, orientation, gnosies...) étaient globalement préservés. 
Concernant l’évolution, si l’on considérait la nature des troubles observés, le 
tableau restait superposable à celui mis en évidence à l’examen neuropsychologique 
réalisé en mai 2013. En revanche, concernant le degré de sévérité de l’atteinte 
cognitive, les déficits actuels étaient clairement plus marqués que lors de la 
précédente évaluation. 
Quant à l’analyse de la validité, elle observait certaines inconsistances dans les 
performances de certaines épreuves. Ces résultats n’étaient pas compatibles avec 
ses observations cliniques ; l’assuré présentait certes des signes d’une discrète 
fluctuation attentionnelle, mais semblait bien présent et vif sur toute la durée de la 
séance. Un test de validité (TOMM) indiquait des résultats clairement en dessous 
du seuil admis (avec des résultats à la limite de ce que l’on pouvait obtenir en 
répondant au hasard). 
L’aggravation des troubles cognitifs, en regard de l’examen neuropsychologique 
précédent, ne pouvait pas être expliquée par la composante traumatique, 
puisqu’habituellement les séquelles d’un traumatisme crânien avaient tendance à se 
stabiliser, voire à s’améliorer avec le temps. La participation de la composante 
psychique au tableau cognitif était très peu probable à l’heure actuelle. 
En résumé, l’ensemble de ces incohérences, ainsi que ses observations cliniques, 
laissaient suspecter que l’assuré fournissait un effort cognitif inconstant pendant 
l’examen et parfois clairement insuffisant. Etant donné les signes de discordance, 
l’examen neuropsychologique n’était pas valide et ne lui permettait pas de se 
prononcer quant à la capacité de travail. Néanmoins, rien ne permettait d’affirmer, 
dans cette situation, que le défaut d’effort cognitif était un processus conscient. 
70. Le 7 décembre 2017, le Dr AL_____ a rendu son rapport d’expertise. 
L’assuré se plaignait de fatigue chronique, de difficulté à rester debout, à se 
réveiller, de vertiges, de problèmes de vue, d’une impression de manque de repère, 
de céphalées, de difficultés de concentration, d’oublis, de faiblesse, de 


 
 
 
 
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tremblements, de difficultés à gérer le stress, de claustrophobie et de douleurs 
multiples. 
Un électroencéphalogramme du 22 novembre 2017 était normal, tout comme les 
IRM des 12 et 21 février 2013 ainsi que les scanners des 23 janvier 2013 et 
25 novembre 2013. 
L’assuré apparaissait détendu, peu souffrant, maniant l’humour, et ceci surtout 
durant l’entretien. En revanche, l’examen neurologique était parasité par des 
anomalies très atypiques sur le plan neurologique, en particulier lors des épreuves 
debout et d’équilibre. Il existait également un comportement douloureux et l’assuré 
surréagissait lors de la palpation même légère du segment jambier ddc. Il existait 
également des troubles sensitifs mal systématisés, qui dépendaient de la 
collaboration du sujet. En dehors de cela, le status neurologique détaillé ne mettait 
en évidence aucune anomalie objective et, en particulier, il n’y avait pas de 
méningisme, de signe d’hypertension intracrânienne au fond d’oeil, de 
latéralisation, de signe médullaire ou radiculaire, et ceci tant aux membres 
supérieurs qu’aux membres inférieurs, ni de signe vestibulaire. Sur le plan 
neuropsychologique, le comportement de l’assuré tel qu’observé par Madame 
AN_____, rejoignait ses observations. Son examen détaillé permettait de mettre en 
évidence des anomalies que l’on peinait à expliquer sur la base des éléments 
objectifs. En effet, le tableau n’était pas cohérent pour des séquelles de TCC ; les 
anomalies cognitives s’étaient péjorées depuis celles observées en 2013 ; de plus, 
les quatre événements déclarés étaient tous des TCC mineurs, et aucune lésion 
significative du parenchyme cérébral n’avait été documentée par IRM. 
Au total, compte tenu de l’ensemble des éléments à disposition, anamnestiques, 
cliniques, électrophysiologiques, on ne pouvait retenir de diagnostic neurologique 
spécifique à l’origine des plaintes de cet assuré. Il confirmait les conclusions de 
l’expertise CORELA, qui avait considéré un TCC mineur, avec retour au statu quo 
ante le 24 janvier 2013. En effet, malgré les quatre chutes, il n’y avait aucune 
anomalie objective qui expliquerait sur le plan somatique la persistance de plaintes 
en relation avec les TCC. Le diagnostic de syndrome post-commotionnel persistant 
était controversé et, à l’heure actuelle, mis sur le compte de facteurs plutôt 
psychologiques ou psychosociaux, mais pas en lien avec une lésion organique du 
système nerveux engendré par le traumatisme. De plus, le tableau actuel tel 
qu’annoncé par l’assuré était très atypique, et dépassait de loin ce qui était 
habituellement décrit dans le cadre de ce syndrome, par ailleurs très peu spécifique. 
En tenant compte des plaintes, on était en mesure également d’exclure une 
migraine, avec ou sans aura, et il n’y avait également aucun argument, ni clinique 
ni électrophysiologique, en faveur d’une épilepsie. Il n’y avait pas non plus de 
signe de souffrance radiculaire ou médullaire qui pourrait expliquer le syndrome 
douloureux. Il n’y avait donc aucun diagnostic avec un impact professionnel d’un 
point de vue neurologique. 
71. Le 8 décembre 2017, le Dr AM_____ a rendu son rapport d’expertise. 


 
 
 
 
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L’assuré se plaignait de fatigue chronique, de ralentissement, de manque d’énergie, 
de confusion, d’oublis, de manque de mots, de tremblement des mains, de 
céphalées avec confusion, de douleurs aux jambes, de difficultés à rester debout, de 
douleurs plantaires, d’œdèmes aux membres inférieurs, d’essoufflement à l’effort, 
de constipation, de brulure d’estomac, de difficultés à vider sa vessie, de troubles 
érectiles, de vertiges et de vision abaissée. Les plaintes de l’assuré étaient multiples 
et mal systématisées. Il adoptait un comportement douloureux très démonstratif. 
Du point de vue ostéo-articulaire, on peinait à comprendre l’importance du 
syndrome douloureux, sa résistance à tous les traitements et surtout l’importance de 
la gêne fonctionnelle annoncée et ses répercussions professionnelles alors que les 
rapports radiologiques ne mentionnaient que des constatations relativement banales. 
Une bonne partie des symptômes était attribuée aux suites d’un traumatisme cranio-
cérébral qui aurait engendré des troubles neuropsychologiques et oto-
neurologiques. 
Il a posé les diagnostics, avec répercussion sur la capacité de travail de cervicalgies 
et lombalgies chroniques non spécifiques, de vertiges intermittents sur possible 
cupulolithiase, d’œdème du membre inférieur gauche sur insuffisance veineuse 
statues après thrombose veineuse profonde probablement depuis 2015, de syndrome 
modéré d’apnées-hypopnées du sommeil, au moins depuis 2013, traité actuellement 
par un appareillage de pression positive et de gonalgies avec chondropathie 
anamnestique et syndrome rotulien droit. 
Les différentes anomalies somatiques (contusion cervicale, contusion dorso-
lombaire et du coccyx, possible contusion labyrinthique, traumatismes craniens, 
cervicalgies, lombalgies, douleur au genou, éventuelle fasciopathie plantaire, 
insuffisance veineuse, excès pondéral, syndrome modéré d’apnées-hypopnées 
obstructive du sommeil, asthme hyperprolactinémie et stéatose hépatique) ne 
pouvaient expliquer qu’une petite partie des douleurs chroniques et des symptômes. 
Différentes incohérences avaient été évoquées ci-dessus, notamment au niveau 
neuropsychologique. Il y avait cependant une constance dans les nombreux 
symptômes annoncés par l’assuré. Il n’y avait pas d’argument pour penser qu’il 
s’agissait d’une exagération volontaire ni, a fortiori d’une simulation. En ce qui 
concernait la gravité, on ne pouvait pas parler d’anomalies somatiques graves, mais 
plutôt d’une association d’affections de degré léger à modéré. Force était de 
constater que l’assuré avait conservé un bon réseau social et qu’il n’y avait pas de 
limitation uniforme dans tous les domaines comparables de la vie. La description de 
ses différentes activités actuelles démontrait qu’il possédait encore d’importantes 
ressources. Bien qu’il ait présenté des symptômes dépressifs et anxieux, il n’y avait 
pas d’argument pour une comorbidité psychiatrique significative. 
Les limitations fonctionnelles étaient les suivantes : Limitation pour le port de 
charges très lourdes (>20 kg) et pour les travaux en élévation des membres 
supérieurs de façon répétée ou prolongée, les travaux en hauteur ou en terrain 


 
 
 
 
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instable, les travaux exclusivement en station debout, la conduite automobile 
professionnelle à défaut d’un contrôle de l’efficacité du traitement du syndrome 
d’apnée du sommeil et les travaux en stations accroupies ou à genoux. 
Dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, l’exigibilité était de 
100 %, d’un point de vue médico-théorique. Il n’avait pas d’argument pour 
s’éloigner des conclusions de l’expertise CORELA qui retenait une capacité de 
travail récupérée au plus tard au 8 avril 2013. La dernière activité exercée était celle 
d’aide-infirmier et d’animateur. A priori, cette activité lui permettait d’alterner les 
positions et était compatible avec les limitations fonctionnelles susmentionnées. Il 
devrait porter des bas de contention au membre inférieur gauche, même s’il disait 
mal les supporter. D’un point de vue médical, il n’y avait pas de critères objectifs 
de gravité, notamment en l’absence de démonstration d’une pathologie 
neurologique grave. Ayant perdu son ancien emploi, il avait fait des cours 
d’animation, activité qui était totalement compatible avec ses différents problèmes 
et qu’il pourrait théoriquement exercer à 100 %. Les perspectives d’une reprise 
d’activité professionnelle étaient cependant très assombries par des éléments 
conjoncturels, notamment la très longue durée d’incapacité de travail, le conflit 
assécurologique et le fait que l’assuré s’estimait incapable de travailler dans son 
ancienne activité, tout comme il s’estimait limité, même dans une activité adaptée. 
72. Le 24 janvier 2018, le Dr AF_____ du SMR a relevé que les experts ne retenaient 
aucune atteinte à la santé pouvant jouer un rôle sur la capacité de travail, depuis 
2013, confirmant ainsi les conclusions précédentes du SMR. 
73. Le 25 janvier 2018, l’OAI a maintenu ses conclusions. 
74. Le 5 mars 2018, le recourant a observé que la composante psychiatrique n’avait pas 
été examinée de manière satisfaisante dans le cadre de l’évaluation 
neuropsychologique ; ce test était considéré comme invalide sans que le défaut 
d’effort soit considéré comme étant une simulation ; le rapport du Dr AL_____ 
contenait des inexactitudes (il était suivi par un médecin-psychiatre et non 
seulement par un psychologue, il présentait une réduction de son champ visuel qui 
amplifiait les vertiges) ; le Dr AL_____ avait émis un jugement sur ses 
manifestations de douleurs ; quant au Dr AM_____ il confirmait l’expertise de la 
Clinique CORELA alors même que les pratiques de ce centre avaient été 
dénoncées ; le Dr AM_____ avait indiqué qu’il n’avait pas d’activité sportive tout 
en citant la pratique du tennis, du patin à glace et de la course à pied ; or, il ne 
pratiquait aucun de ces sports. Le Dr AM_____ faisait preuve de subjectivité en 
relevant un comportement douloureux démonstratif ; il évoquait un diagnostic 
d’aponevrosik plantaire sans effectuer les examens permettant de confirmer celui-
ci ; il ne motivait pas le caractère non incapacitant de la fibromyalgie. Un 
psychiatre aurait dû être sollicité pour évaluer cette pathologie ; le Dr AM_____ 
excluait une comorbidité psychiatrique sans avoir consulté le Dr Z_____, lequel 
attestait d’un TSD. 


 
 
 
 
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Sa capacité de travail était évaluée à 100 % malgré un nombre important de 
diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail. Il ne pouvait exercer une 
activité à un taux supérieur à 50 %. Une expertise psychiatrique devait être 
ordonnée. 
Il a versé au dossier les pièces suivantes : 
- 
Un rapport de bilan final d’OSEO Genève du 27 septembre 2017 concernant un 
projet professionnel de l’assuré d’assistant socio-éducatif CFC et réceptionniste. 
- 
Un avis du docteur L______, FMH ophtalmologie, du 14 février 2018 attestant 
d’une réduction du champ visuel entrainant une incapacité à conduire et 
pouvant entrainer des vertiges. 
- 
Un rapport du Dr Z_____ du 19 février 2018 attestant d’un trouble de 
l’adaptation chronique, déjà relevé en novembre 2016, une fatigabilité et une 
sensibilité au stress nécessitant une adaptation du travail et une réadaptation 
progressive au travail ; actuellement, de par la cristallisation et récurrence des 
symptômes de fatigabilité, faiblesse, troubles de la marche, vertiges, peur 
d’étouffement, problèmes de sommeil, troubles de la concentration et de la 
mémoire, on pouvait parler d’un diagnostic de trouble somatoforme. 
- 
Un article du Temps du 23 février 2018 concernant la Clinique CORELA. 
- 
Un avis du Dr F______ du 25 février 2018 attestant de vertiges paroxystiques 
bénins avec des antécédents de traumatisme cranio cérébral. 
- 
Un rapport de la docteure Y_____, FMH neurologie, du 25 février 2018 
attestant d’un suivi depuis le 6 mars 2014 ; son examen du 25 janvier 2018 
mettait en évidence des signes fonctionnels à prendre au sérieux qui pourraient 
être secondaire à l’accident du 8 décembre 2012, voire à la non-reconnaissance 
des difficultés post-traumatiques de l’assuré ; l’examen neurologique était 
normal mais l’assuré présentait cliniquement des troubles fonctionnels ; il 
devrait pouvoir être aidé par l’AI, pour une orientation professionnelle et 
l’octroi d’une demi-rente AI. 
- 
Un rapport du Dr AQ_____, FMH médecine interne générale, du 2 mars 2018 
faisant suite à une consultation du 26 février 2018 évoquant les diagnostics 
suivants : S/p plusieurs traumatismes crâniens compliqués et contusion du 
rachis, syndrome métabolique (obésité de classe I, dyslipidémie de type 2B ou 
mixte, périmètre abdominal augmenté > 102cm, diabète de type II non insulino-
requérant, hypertension artérielle), syndrome d’apnées du sommeil, léger à 
modéré, avec échec d’appareillage, syndrome obstructif modéré avec air 
trapping statique, non réversible sous béta2mimétiques, hyperuricémie, 
probable stéatose hépatique, carences en vitamine D, anémie microcytaire 
hypochrome (initialement ferriprive ; mais bilan ferrique normal en février 
2018) en cours de bilan, hypovestibulie prédominant à gauche, cupulolithiase 
droite, avec vertiges récidivants, troubles de la vidange vésicale, probablement 


 
 
 
 
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multifactorielle, troubles de la fonction érectile, probablement multifactorielle, 
troubles neurologiques fonctionnels, troubles mnésiques et exécutifs légers à 
l’examen neuropsychologique du 23 mai 2013, troubles dégénératifs du rachis 
lombaire avec lombalgies chroniques mécaniques, syndrome douloureux 
chronique, possible fibromyalgie, œdème chronique du membre inférieur 
gauche, post thrombose veineuse profonde en 2015, fasciopathie plantaire, 
troubles 
somatoformes, 
troubles 
de 
l’adaptation 
chroniques, 
notion 
d’hyperprolactinémie avec IRM en 2016 laissant suggérer un microadénome à 
prolactine. 
Un suivi pluridisciplinaire était indispensable, une activité adaptée devait être 
déterminée par le biais de mesures professionnelles et une partie de cette 
activité devrait être couverte par une rente AI. 
75. Le 6 mars 2018, le Dr S______ a indiqué qu’il suspectait une piste pouvant 
expliquer les symptômes de l’assuré, ce qui nécessitait un délai de six semaines 
pour investigations. 
76. Le 9 avril 2018, le recourant a communiqué : 
- 
Un avis du Dr AR_____, FMH rhumatologie, du 7 avril 2018 selon lequel les 
accidents dont avaient été victime l’assuré n’avaient causé aucune lésion 
objectivable telle que fracture ou entorse. Les différents bilans radiologiques 
comprenant des IRM cervicales, dorsales et un scanner lombaire n’allaient pas 
montrer de lésion spécifique, à part une discopathie modérée au niveau cervical 
et de légers remaniements dégénératifs des articulaires postérieurs sur la 
colonne lombaire inférieure. On notait une nette discordance entre les plaintes 
importantes de l’assuré et un examen rhumatologique somme toute 
pratiquement normal, avec une mobilité de la nuque bien conservée dans toutes 
les amplitudes, aussi au niveau de la colonne dorsale et lombaire, sans 
limitation fonctionnelle. On retrouvait une palpation diffusément douloureuse 
au niveau du rachis cervical ou dorso-lombaire, toutefois sans nette contracture 
musculaire. Aux membres supérieurs et inférieurs, les mobilités articulaires 
étaient globalement conservées, sans enraidissement articulaire, sans signes 
d’inflammation ou de tuméfaction. Ce qui était marquant, c’était la présence 
d’un syndrome douloureux diffus, principalement à la palpation, avec une 
insertionite comprenant seize points sur seize positifs, indiquant un syndrome 
douloureux chronique de type fibromyalgie versus un syndrome somatoforme 
douloureux. Il était peu probable de passer à côté d’un diagnostic sous-jacent 
d’une maladie neurologique ou rhumatismale étant donné qu’il avait été vu à de 
multiples reprises par divers spécialistes comprenant plusieurs orthopédistes, 
rhumatologues ainsi que des neurologues. A noter que la Dre Y_____, 
neurologue, avait retenu la présence de troubles fonctionnels et sa psychiatre 
avait évoqué principalement des troubles somatoformes. On pouvait donc 
retenir le diagnostic d’un syndrome douloureux de type fibromyalgie (ou son 


 
 
 
 
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équivalent psychiatrique, un syndrome somatoforme), sans évidence d’atteinte 
rhumatologique objectivable. 
Le caractère réellement handicapant de la fibromyalgie devait être évalué de 
façon disciplinaire, avec un expert psychiatre. En effet, le point principal chez 
cet assuré était la présence de ce syndrome douloureux chronique reconnu 
autant au niveau rhumatologique que psychiatrique. Les manifestations de ce 
syndrome restaient majeures et handicapantes si l’on tenait compte des plaintes 
de l’assuré évoquant des douleurs diffuses au niveau des bras, des jambes et du 
dos, constantes, insomniantes. Quelquefois, Il ne pouvait même pas être touché. 
À cela s’associait un état de fatigue important, l’assuré nécessitant de se reposer 
de façon fréquente. Sa capacité de travail était de 50 % maximum en raison des 
douleurs internes et de l’état de fatigue chronique. Les conclusions du 
Dr AM_____ quant à la capacité de travail étaient discutables, car ce dernier 
banalisait la présence d’une fibromyalgie qui s’exprimait de façon intense et 
handicapante. 
- 
Un résumé d’observations du 4 avril 2018 des consultations des 19 janvier, 1er , 
9 février, 2 mars et 5 avril 2018 du Dr S______ attestant d’un diagnostic de 
dysfonction des cordes vocales (dyskinésie bryngée-naso-laryngoscopie du 27 
mars 2018. 
L’assuré décrivait indéfectiblement un essoufflement au moindre effort qui 
l’handicapait dans ses activités quotidiennes, essoufflement que les multiples 
causes décrites précédemment ne pouvaient expliquer en totalité. C’était 
pourquoi, les investigations avaient encore été poussées plus avant, en 
particulier à la recherche d’une dysfonction des cordes vocales (dyskinésie 
laryngée), hypothèse suggérée par l’aspect crénelé de la phase ascendante de la 
courbe débit-volume observé aux fonctions pulmonaires, hypothèse qui avait 
été confirmée par la naso-laryngoscopie du 27 mars 2018. On pouvait donc 
définitivement retenir chez l’assuré le diagnostic de dysfonction des cordes 
vocales (DCV) (dyskinésie laryngée), qui rendait compte de son essoufflement 
au moindre effort et qui se surajoutait aux autres causes déjà retenues. Ce 
diagnostic devait être pris en compte dans l’appréciation de la capacité de 
travail de l’assuré. 
- 
Un rapport du 29 mars 2018 de la docteure AS_____, FMH oto-rhino-
laryngologie, faisant suite à une consultation du 27 mars 2018 attestant d’une 
nasofibroscopie normale ; il y avait une adduction paradoxale des cordes 
vocales déclenchée par simple contact du nasofibroscope avec la paroi 
postérieure du l’oropharynx ; il concluait dès lors à une dysfonction des cordes 
vocales. 
- 
Un rapport du Dr AT_____, FMH allergologie et immunologie, du 29 mars 
2018 attestant d’une adduction paradoxale des cordes vocales, probablement la 
cause principale de la dyspnée d’origine multi-factorielle ; la Dre AS_____ était 


 
 
 
 
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sollicitée pour objectiver ce mécanisme et exclure d’autres pathologies 
laryngées confondantes ; un traitement orthophonique serait ensuite ordonné. 
Le recourant a observé que l’avis des experts quant à une pleine capacité de 
travail ne pouvait être retenu, au vu des avis de ses médecins-traitants. 
77. A la demande de la chambre de céans, le Dr S______ a donné des renseignements 
complémentaires le 11 mai 2018. 
La dysfonction des cordes vocales entrainait une dyspnée, soit un essoufflement au 
moindre effort, laquelle existait depuis l’année 2016 ; la capacité de travail de 
l’assuré comme aide-soignant était nulle en raison des efforts physiques demandés, 
comme animateur ou éducateur dans une crèche elle était de 50 % ; les limitations 
fonctionnelles qui entraient en ligne de compte concernaient précisément les efforts 
physiques en raison de la sensation d’essoufflement (suffocation) au moindre effort. 
En d’autres termes, il y avait effectivement une limitation de la capacité de travail 
de l’assuré dans la mesure où ce travail comportait des efforts physiques, même de 
faible intensité (par ex. transport de charge, changements fréquents de position, 
déplacements sur les longues ou moyennes distances, manutention de machines, 
entretiens d’appareils, positions inhabituelles et pénibles (accroupie, couchée...), 
position debout de longue durée, postures acrobatiques (échelle, tabouret) ...). 
Remarque : au total l’assuré présentait une dyspnée (essoufflement) au moindre 
effort dont le substrat organique était une dysfonction des cordes vocales (DCV) 
dont le diagnostic avait été prouvé, démontré et clairement documenté. Cette DCV 
entraînait une limitation des efforts physiques. Un travail ne comportant pas 
d’effort physique était en conséquence envisageable. La motivation de l’assuré à 
trouver un travail adapté à son cas était élevée. 
78. Le 23 mai 2018, le recourant a observé que le Dr S______ confirmait la réalité des 
dyspnées invalidantes, ce qui excluait une pleine capacité de travail. 
79. Le Dr AF_____ du SMR a rendu un avis le 25 mai 2018 en relevant que le Dr 
S______ ne fournissait pas d’élément objectivable permettant de connaitre la 
sévérité de l’atteinte pulmonaire, étant noté que le 3 décembre 2016 il ne signalait 
qu’un syndrome obstructif discret, qu’un diagnostic de dysfonction de corde vocale 
avait été confirmé par plusieurs médecins, que le Dr L______ évoquait une 
réduction possible du champ visuel, sans fournir le compte rendu de cet examen de 
sorte qu’il fallait considérer que l’assuré présentait une nouvelle atteinte à la santé 
(dysfonction des cordes vocales). Mais, devant les divergences entre les rapports 
médicaux, en particulier pneumologique, il n’était pas possible de se positionner de 
façon définitive sur les conséquences éventuelles de celle-ci. De même, au niveau 
ophtalmologique, la sévérité de l’atteinte du champ visuel n’était pas évaluable. 
Une nouvelle instruction était nécessaire au niveau pneumologique et 
ophtalmologique. 
80. Le 5 juin 2018, l’OAI a observé que l’atteinte ophtalmologique avait été objectivée 
en 2018 et celle, pneumologique, avait évolué entre 2017 et 2018 (le Dr S______ 


 
 
 
 
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concluant en décembre 2016 à un discret syndrome obstructif non incapacitant), de 
sorte qu’elles ne faisaient pas partie de l’objet du litige, lequel ne pouvait pas être 
entendu, l’état de fait n’étant pas en l’état d’être jugé. 
81. Sur quoi la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. A teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-
invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 
Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 
générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 
3. Le délai de recours est de trente jours (art. 60 al. 1 LPGA). Interjeté dans la forme 
et le délai prévus par la loi, le recours est recevable, en vertu des art. 56ss LPGA. 
4. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité, singulièrement sur 
l’évaluation de sa capacité de travail. 
5. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al. 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 
d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 
6. En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70 % au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50 % au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide 
à 40 % au moins. 
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 


 
 
 
 
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peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 LAI). 
7. Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001 consid. 1). 
8. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c; ATF 102 V 165 
consid. 3.1; VSI 2001 p. 223 consid. 2b; arrêt du Tribunal fédéral des assurances 
I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 
Dans sa jurisprudence récente (ATF 143 V 409 consid. 4.5 et ATF 143 V 418 
consid. 6 et 7), le Tribunal fédéral a modifié sa pratique lors de l'examen du droit à 
une rente d'invalidité en cas de troubles psychiques. La jurisprudence développée 
pour les troubles somatoformes douloureux, selon laquelle il y a lieu d'examiner la 
capacité de travail et la capacité fonctionnelle de la personne concernée dans le 
cadre d'une procédure structurée d'administration des preuves à l'aide d'indicateurs 
(ATF 141 V 281), s'applique dorénavant à toutes les maladies psychiques. En effet, 
celles-ci ne peuvent en principe être déterminées ou prouvées sur la base de critères 
objectifs que de manière limitée. La question des effets fonctionnels d'un trouble 
doit dès lors être au centre. La preuve d'une invalidité ouvrant le droit à une rente 
ne peut en principe être considérée comme rapportée que lorsqu'il existe une 
cohérence au niveau des limitations dans tous les domaines de la vie. Si ce n'est pas 
le cas, la preuve d'une limitation de la capacité de travail invalidante n'est pas 
rapportée et l'absence de preuve doit être supportée par la personne concernée. 
Même si un trouble psychique, pris séparément, n'est pas invalidant en application 
de la nouvelle jurisprudence, il doit être pris en considération dans l'appréciation 
globale de la capacité de travail, qui tient compte des effets réciproques des 
différentes atteintes. Ainsi, une dysthymie, prise séparément, n'est pas invalidante, 
mais peut l'être lorsqu'elle est accompagnée d’un trouble de la personnalité notable. 
Par conséquent, indépendamment de leurs diagnostics, les troubles psychiques 
entrent déjà en considération en tant que comorbidité importante du point de vue 
juridique si, dans le cas concret, on doit leur attribuer un effet limitatif sur les 
ressources (ATF 143 V 418 consid. 8.1). 


 
 
 
 
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9. a. S’agissant du caractère invalidant d’un trouble somatoforme douloureux, la 
capacité de travail réellement exigible doit être évaluée dans le cadre d'une 
procédure d'établissement des faits structurée et sans résultat prédéfini, permettant 
de mettre en regard les facteurs extérieurs incapacitants d’une part et les ressources 
de compensation de la personne d’autre part (ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4). Il 
n'y a plus lieu de se fonder sur les critères de l'ATF 130 V 352, mais sur une grille 
d’analyse comportant divers indicateurs qui rassemblent les éléments essentiels 
propres aux troubles de nature psychosomatique (ATF 141 V 281 consid. 4). 
Dans ce cadre, il convient d'évaluer globalement, sur une base individuelle, les 
capacités fonctionnelles effectives de la personne concernée en tenant compte, 
d'une part, des facteurs contraignants extérieurs limitant les capacités fonctionnelles 
et, d'autre part, les potentiels de compensation (ressources). Les indicateurs 
pertinents sont notamment l'expression des constatations et des symptômes, le 
recours aux thérapies, leur déroulement et leurs effets, les efforts de réadaptation 
professionnelle, les comorbidités, le développement et la structure de la 
personnalité, le contexte social de la personne concernée ainsi que la survenance 
des restrictions alléguées dans les différents domaines de la vie (travail et loisirs). 
b. La reconnaissance de l'existence desdits troubles suppose d'abord la présence 
d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les 
critères d'un système de classification reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3). 
Ce diagnostic doit être justifié médicalement de telle manière que les personnes 
chargés d’appliquer le droit puissent vérifier que les critères de classification ont été 
effectivement respectés. Il suppose l’existence de limitations fonctionnelles dans 
tous les domaines de la vie (tant professionnelle que privée). Les médecins doivent 
en outre prendre en considération les critères d’exclusion de ce diagnostic retenus 
par la jurisprudence (ATF 141 V 281 consid. 2.1.1. et 2.2). Ainsi, si les limitations 
liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des symptômes ou d'une 
constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à l'absence d'une atteinte à 
la santé ouvrant le droit à des prestations d'assurance. Au nombre des situations 
envisagées figurent la discordance entre les douleurs décrites et le comportement 
observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, 
l'absence de demande de soins, les grandes divergences entre les informations 
fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très 
démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds 
handicaps malgré un environnement psychosocial intact (ATF 131 V 49 
consid. 1.2). 
L'examen des indicateurs standards reste toutefois superflu lorsque l'incapacité de 
travail est niée sur la base de rapports probants établis par des médecins spécialistes 
et que d'éventuelles appréciations contraires n'ont pas de valeur probante du fait 
qu'elles proviennent de médecins n'ayant pas une qualification spécialisée ou pour 
d'autres raisons (voir ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 125 V 351 consid. 3a). 


 
 
 
 
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10. Selon la jurisprudence rendue jusque-là à propos des dépressions légères à 
moyennes, les maladies en question n'étaient considérées comme invalidantes que 
lorsqu'on pouvait apporter la preuve qu'elles étaient « résistantes à la thérapie » 
(ATF 140 V 193 consid 3.3 ; arrêts du Tribunal fédéral 9C_841/2016 du 8 février 
2017 consid. 3.1 et 9C_13/2016 du 14 avril 2016 consid. 4.2). Selon la nouvelle 
jurisprudence, il importe plutôt de savoir, si la personne concernée peut 
objectivement apporter la preuve d'une incapacité de travail et de gain invalidante. 
Le fait qu'une dépression légère à moyenne est en principe traitable au moyen d'une 
thérapie, doit continuer à être pris en compte dans l'appréciation globale des 
preuves, dès lors qu'une thérapie adéquate et suivie de manière conséquente est 
considérée comme raisonnablement exigible. 
En particulier, dans les cas où, au vu du dossier, il est vraisemblable qu'il n'y a 
qu'un léger trouble dépressif, qui ne peut déjà être considéré comme chronifié et qui 
n'est pas non plus associé à des comorbidités, aucune procédure de preuve 
structurée n'est généralement requise (arrêt du Tribunal fédéral 9C_14/2018 du 
12 mars 2018 consid 2.1). 
11. a. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a 
eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 
b. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3 ; ATF 125 V 351 consid. 3). 
c. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 


 
 
 
 
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Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 
d. Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise 
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 
de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et 
les références). 
e. Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 
f. En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 
On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il 
n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 
plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; arrêt 
du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 


 
 
 
 
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p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration 
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs 
médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces 
médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés 
dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en 
cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 
2009 consid. 2.2). 
12. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; ATF 126 V 353 consid. 5b ; ATF 
125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
13. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons 
pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du 
dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les parties pour la 
simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En 
particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de 
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a ; RAMA 1985 
p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 
consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction est 
nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il 
considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que 
l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 
4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment lorsqu'il 
s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de 
demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4; 
SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 3). 
14. En l’espèce, par ordonnance du 3 août 2017, la chambre de céans a considéré ce qui 
suit : le rapport de la Clinique CORELA sur lequel l’intimé s’est fondé pour rendre 
la décision litigieuse, est insuffisant pour déterminer le droit du recourant à des 
prestations d’invalidité ; en effet, il a été rendu dans le cadre de la procédure LAA 
et s’est principalement attaché à répondre à la question spécifique du lien de 
causalité entre les divers troubles allégués et l’accident en cause. Par ailleurs, les 
avis subséquents des différents médecins-traitant du recourant (Drs N______, 


 
 
 
 
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F______, R______, Y_____, AC_____, L______, AH_____ et AJ_____) lesquels 
font état de diverses pathologies pouvant influencer la capacité de travail de celui-
ci, tout comme l’examen neuropsychologique de Mme Q______ relevant des 
complications tardives des divers traumatismes cranio-cérébraux subi par le 
recourant, permettent de conclure à la nécessité d’une instruction médicale 
complémentaire, par le biais d’une expertise pluridisciplinaire, rhumatologique, 
neurologique et neuropsychologique. 
Celle-ci sera confiée aux docteurs AL_____, neurologue FMH, à Lausanne, 
AM_____, FMH en médecine interne et en rhumatologie, à Epalinges et à Madame 
AN_____, psychologue spécialiste en neuropsychologie FSP, à Carouge. 
15. En l’occurrence, l’expertise judiciaire, comprenant les rapports des Drs AM_____, 
AL_____ et de Mme AN_____, répond aux réquisits jurisprudentiels précités pour 
qu’il lui soit reconnu une pleine valeur probante ; ces rapports comprennent une 
anamnèse détaillée, les plaintes du recourant - pour le volet rhumatologique des 
diagnostics clairs, pour le volet neurologique une exclusion motivée de tout 
diagnostic, et pour le volet neuropsychologique une explication cohérente d’un 
examen retenu comme non valide Ŕ ainsi qu’une appréciation du cas et des 
conclusions cohérentes et étayées. 
L’intimé se rallie aux conclusions de l’expertise judiciaire, sous réserve des 
nouvelles atteintes attestées par les médecins traitants, soit une dysfonction des 
cordes vocales et une réduction possible du champ visuel du recourant ; il considère 
cependant que celles-ci sortent de l’objet du litige dès lors qu’elles sont survenues 
après la décision attaquée du 7 novembre 2016. 
Quant au recourant, il conteste la valeur probante de l’expertise judiciaire, en 
faisant valoir qu’il présente un syndrome douloureux chronique de type 
fibromyalgie ou syndrome somatique douloureux, lequel nécessite une évaluation 
psychiatrique, ce d’autant que Mme AN_____ exclut une composante psychique, 
sans investigation à cet égard. Les conclusions du Dr AM_____ quant à l’absence 
de caractère incapacitant de la fibromyalgie ne peuvent être suivies. Le Dr 
AM_____ accorde à tort une valeur prépondérante à l’expertise de la Clinique 
CORELA ; son rapport comporte des inexactitudes et il n’est pas compréhensible 
que, malgré la présence de diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail, 
celle-ci soit appréciée comme entière. Quant au Dr AL_____, ses conclusions sont 
contestées par la Dre Y_____ qui constate des troubles fonctionnels. 
Enfin, il est avéré qu’il souffre d’une dysfonction des cordes vocales entrainant une 
dyspnée, ainsi qu’une réduction du champ visuel amplifiant ses vertiges et un 
vertige paroxystique bénin. 
16. La chambre de céans constate que les avis des médecins-traitants du recourant ne 
sont toutefois pas à même à remettre en cause les conclusions de l’expertise 
judiciaire. 


 
 
 
 
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Du point de vue neurologique, il n’était pas demandé à Mme AN_____ de prendre 
contact avec le psychiatre traitant du recourant, ni d’intégrer un diagnostic 
psychiatrique à son examen. Mme AN_____ a expliqué de façon convaincante que 
l’ensemble des incohérences et ses observations cliniques, en particulier un test de 
validité, permettaient d’affirmer que l’examen neuropsychologique n’était pas 
valide ; cette conclusion n’est remise en cause par aucun avis médical au dossier ; 
au contraire, les observations de Mme AN_____ rejoignent celles des experts 
AL_____ et AM_____ (expertise AL_____ p. 21 et expertise AM_____ p. 18). 
Du point de vue neurologique, la Dre Y_____ confirme que l’examen neurologique 
est normal ; par ailleurs les troubles fonctionnels dont elle fait état ne sont pas 
expliqués ni objectivés ; en particulier la limitation de la capacité de travail à un 
taux de 50 % n’est pas motivée par des limitations fonctionnelles ; dans ces 
conditions, les conclusions neurologiques de l’expertise judiciaire, excluant tout 
diagnostic neurologique, ne peuvent qu’être confirmées ; pour le reste, les 
inexactitudes relevées par le recourant dans le rapport d’expertise du Dr AL_____ 
ne sont pas déterminantes pour l’appréciation neurologique. 
Du point de vue rhumatologique, le Dr AR_____ relève, après un examen d’avril 
2018, la présence d’un syndrome douloureux chronique important chez le 
recourant, ressenti comme handicapant et associé à un état de fatigue marqué, 
justifiant une évaluation bidisciplinaire ; il estime que le Dr AM_____ a banalisé la 
présence d’une fibromyalgie s’exprimant de façon intense et handicapante. Le 
19 février 2018, le Dr Z_____ a attesté, dans le même sens, que la cristallisation et 
la récurrence des symptômes permettaient actuellement de parler d’un diagnostic de 
trouble somatoforme. Les constatations des Drs Z_____ et AR_____ pourraient 
témoigner d’une aggravation de l’état de santé psychique du recourant, par 
l’apparition récente d’un TSD dû à la chronicisation des atteintes ; le Dr Z_____ 
mentionne en effet que l’on peut parler « actuellement » de ce diagnostic et le 
Dr AR_____ a examiné l’assuré entre mars et avril 2018 (mandat du 8 mars 2018 et 
rapport du 7 avril 2018). En outre, comme relevé par l’expert AM_____, le Dr 
Z_____ n’a, antérieurement, pas fait état de trouble psychique déterminant chez le 
recourant ; le 12 août 2014, il a posé le diagnostic de trouble de l’adaptation 
chronique sans répercussion sur la capacité de travail et a précisé qu’il n’y avait pas 
d’incapacité de travail psychiatrique mais seulement une nécessité de réadaptation 
progressive (pièce intimé n°17) ; le 23 novembre 2016, il a attesté d’un trouble de 
l’adaptation chronique avec anxiété et atteinte de l’humeur de degré variable post 
accident avec des sensations d’étouffement ; aucune limitation fonctionnelle 
psychiatrique n’est mentionnée (pièce recourant n° 14) ; enfin, le 3 février 2017, il 
a indiqué que le recourant ne présentait aucun symptôme dont l’origine serait 
psychique, excepté une certaine sensibilité au stress et des sensations d’étouffement 
(pièce recourant n° 27). 
Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la 
légalité des décisions attaquées, en règle générale, d’après l’état de fait existant au 


 
 
 
 
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moment où la décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement, 
et qui ont modifié cette situation, doivent normalement faire l’objet d’une nouvelle 
décision administrative (ATF 121 V 366 consid. 1b et les références). Les faits 
survenus postérieurement doivent cependant être pris en considération dans la 
mesure où ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature à influencer 
l’appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue (ATF 99 V 102 et les 
arrêts cités ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 321/04 du 18 juillet 2005 
consid. 5). 
En l’occurrence, compte tenu des appréciations des Drs Z_____ et AR_____, 
l’aggravation éventuelle de l’état de santé psychique du recourant est survenue, au 
degré de la vraisemblance prépondérante, postérieurement à la décision litigieuse 
du 7 novembre 2016, de sorte que la question de la nécessité d’une évaluation 
psychiatrique du recourant, en raison de l’apparition d’un TSD, n’est pas pertinente 
dans le cadre de la présente procédure. 
Par ailleurs, le rapport du Dr AU_____ du 2 mars 2018 énumère les plaintes du 
recourant, déjà connues et n’objective aucune atteinte rhumatologique dont l’expert 
AM_____ n’aurait pas tenu compte. Le recourant reproche encore au Dr AM_____ 
de ne pas avoir investigué une probable fasciopathie plantaire ; cependant, l’expert 
a relevé qu’il s’agissait d’une affection banale, ne justifiant pas d’incapacité de 
travail prolongée, de sorte que ce reproche n’est pas déterminant et ne remet pas en 
cause les conclusions de l’expertise. En outre, il n’existe pas de contradiction entre 
le fait de poser des diagnostics incapacitants et la reconnaissance d’une capacité de 
travail entière du recourant, dès lors que celle-ci est limitée à une activité adaptée 
aux limitations fonctionnelles, lesquelles ont été énumérée par l’expert (expertise 
AM_____ p. 22). Enfin, le recourant ne saurait tirer aucun argument du fait que le 
Dr AM_____ déclare rejoindre les conclusions de l’expertise de la Clinique 
CORELA, dès lors que l’expert a procédé à son propre examen du cas et fournit 
une appréciation de celui-ci convaincante. 
Ainsi, aucun avis médical ne permet de contester les conclusions du Dr AM_____ 
quant à la présence d’une pleine capacité de travail du recourant dans une activité 
adaptée à ses limitations fonctionnelles. 
17. Au vu de ce qui précède, il convient de constater que le recourant présente du point 
de vue neurologique, rhumatologique et neuropsychologique, une capacité de 
travail totale depuis le 8 avril 2013, dans une activité adaptée à ses limitations 
fonctionnelles, décrite par l’expert rhumatologue. 
En revanche, au vu des rapports médicaux, d’une part, du Dr S______ des 4 avril et 
11 mai 2018 et, d’autre part, du Dr L______ du 14 février 2018, il est établi que le 
recourant présente un diagnostic de dysfonction des cordes vocales entrainant un 
essoufflement au moindre effort et une réduction de son champ visuel. Selon le 
Dr S______, la dyspnée existe depuis l’année 2016 (rapport du Dr S______ du 11 
mai 2018). Quant à la réduction du champ visuel, le Dr L______ n’a pas spécifié la 


 
 
 
 
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date de sa survenance ; il a cependant certifié le 3 février 2015 déjà d’une limitation 
de la capacité de travail du recourant à 50 % (pièce recourant n°21). 
Il apparait ainsi que le diagnostic de dysfonction des cordes vocales était déjà 
présent, au degré de la vraisemblance prépondérante, antérieurement à la décision 
litigieuse du 7 novembre 2016. Quant à la réduction du champ visuel, il n’est pas 
possible, compte tenu des éléments médicaux au dossier, de considérer qu’elle 
serait survenue, au degré de la vraisemblance prépondérante, postérieurement au 
7 novembre 2016. 
Au demeurant, et conformément à la conclusion du SMR du 25 mai 2018, une 
instruction médicale est nécessaire du point de vue pneumologique et 
ophtalmologique. 
Il se justifie ainsi de renvoyer la cause à l’intimé afin de compléter l’instruction 
médicale du cas, celle-ci n’ayant pas porté du tout sur les atteintes pneumologique 
et ophtalmologique. 
18. Partant, le recours sera partiellement admis et la décision litigieuse annulée, la 
cause étant renvoyée à l’intimé pour instruction complémentaire et nouvelle 
décision. 
Vu l’issue du litige, une indemnité de CHF 2’500.- sera accordée au recourant à 
titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA; art. 6 du règlement 
sur les frais, émoluments et indemnités en matière administrative du 30 juillet 1986 
[RFPA - E 5 10.03]), à charge de l’intimé. 
Etant donné que, depuis le 1er juillet 2006, la procédure n'est plus gratuite (art. 69 
al. 1bis LAI), au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au 
paiement d'un émolument de CHF 200.-. 
19. a. Les frais qui découlent de la mise en œuvre d'une expertise judiciaire 
pluridisciplinaire confiée à un Centre d'observation médicale de l'assurance-
invalidité (COMAI) peuvent le cas échéant être mis à la charge de l'assurance-
invalidité (cf. ATF 139 V 496 consid. 4.3). En effet, lorsque l'autorité judiciaire de 
première instance décide de confier la réalisation d'une expertise judiciaire 
pluridisciplinaire à un COMAI parce qu'elle estime que l'instruction menée par 
l'autorité administrative est insuffisante (au sens du consid. 4.4.1.4 de l'ATF 137 V 
210), elle intervient dans les faits en lieu et place de l'autorité administrative qui 
aurait dû, en principe, mettre en œuvre cette mesure d'instruction dans le cadre de la 
procédure administrative. Dans ces conditions, les frais de l'expertise ne constituent 
pas des frais de justice au sens de l'art. 69 al. 1 bis LAI, mais des frais relatifs à la 
procédure administrative au sens de l'art. 45 LPGA qui doivent être pris en charge 
par l'assurance-invalidité (arrêt du Tribunal fédéral 8C_312/2016 du 13 mars 2017 
consid. 6.2). 
Cette règle, qu'il convient également d'appliquer dans son principe aux expertises 
judiciaires mono- et bidisciplinaires (cf. ATF 139 V 349 consid. 5.4), ne saurait 


 
 
 
 
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entraîner la mise systématique des frais d'une expertise judiciaire à la charge de 
l'autorité administrative. Encore faut-il que l'autorité administrative ait procédé à 
une instruction présentant des lacunes ou des insuffisances caractérisées et que 
l'expertise judiciaire serve à pallier les manquements commis dans la phase 
d'instruction administrative. En d'autres mots, il doit exister un lien entre les défauts 
de l'instruction administrative et la nécessité de mettre en œuvre une expertise 
judiciaire (ATF 137 V 210 consid. 4.4.2). Tel est notamment le cas lorsque 
l'autorité administrative a laissé subsister, sans la lever par des explications 
objectivement fondées, une contradiction manifeste entre les différents points de 
vue médicaux rapportés au dossier, lorsqu'elle a laissé ouverte une ou plusieurs 
questions nécessaires à l'appréciation de la situation médicale ou lorsqu'elle a pris 
en considération une expertise qui ne remplissait manifestement pas les exigences 
jurisprudentielles relatives à la valeur probante de ce genre de documents (voir par 
exemple arrêt du Tribunal fédéral 8C_71/2013 du 27 juin 2013 consid. 2). En 
revanche, lorsque l'autorité administrative a respecté le principe inquisitoire et 
fondé son opinion sur des éléments objectifs convergents ou sur les conclusions 
d'une expertise qui répondait aux réquisits jurisprudentiels, la mise à sa charge des 
frais d'une expertise judiciaire ordonnée par l'autorité judiciaire de première 
instance, pour quelque motif que ce soit (à la suite par exemple de la production de 
nouveaux rapports médicaux ou d'une expertise privée), ne saurait se justifier (ATF 
139 V 496 précité consid. 4.4; arrêt du Tribunal fédéral 8C_312/2016 du 13 mars 
2017 consid. 6.3). 
b. Au vu de l’instruction lacunaire menée par l’intimé, et de la présence au dossier 
de l’expertise CORELA, non pertinente, il convient de mettre les frais de 
l’expertise judiciaire à la charge de l’intimé, soit CHF 13'382.45. 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement. 
3. Annule la décision de l’intimé du 7 novembre 2016. 
4. Renvoie la cause à l’intimé, dans le sens des considérants. 
5. Alloue une indemnité de CHF 2'500.- au recourant, à la charge de l’intimé. 
6. Met les frais d’expertise de CHF 13'382.45 à la charge de l’intimé. 
7. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé. 
8. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Julia BARRY 
 
La présidente 
 
 
 
 
Valérie MONTANI 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le