ge_gerichte · ATAS/159/2023 · 2023-03-14 · fr


Siégeant : Maya CRAMER, Présidente suppléante 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
 CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
A/114/2021 
ATAS/159/2023 
 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Ordonnance d’expertise du 14 mars 2023 
8ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à MEINIER, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Elisabeth BERNARD 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 
intimé 
 
 
 


 
 
 
 
A/114/2021 
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EN FAIT 
 
 Monsieur A______ (ci-après : l'assuré), né en 1958, a exercé une activité de 
A. a.
technicien orthopédiste jusqu'en 2014. 
b. Le 2 avril 2014, il a déposé auprès de l'Office de l'assurance-invalidité du 
canton de Genève (ci-après : l'OAI) une première demande de prestations en 
raison de problèmes psychiques. 
c. À la demande de l'OAI, les docteurs B______ et C______, psychiatres au sein 
des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : HUG), ont rendu le 14 octobre 
2015 un rapport d'expertise, complété le 21 décembre 2015. Ils ont retenu, au 
niveau psychiatrique, les diagnostics de trouble dépressif récurrent (F33.4) – 
actuellement en rémission, avec toutefois encore la présence d'une certaine 
fragilité et fatigabilité – et de troubles mentaux et du comportement liés à 
l'utilisation d'alcool, actuellement en rémission. Les limitations fonctionnelles 
mentionnées étaient de nature neuropsychologique et se traduisaient par une 
légère difficulté de concentration dans des activités non routinières. Après un 
emploi de réinsertion, la capacité de travail pourrait atteindre les 80% à 100% 
dans des activités routinières nécessitant peu de concentration ; ce n'était toutefois 
pas encore le cas et ne l'était pas au moment d'un épisode dépressif majeur, lors 
duquel la capacité de travail était inférieure à 20%. 
d. Le 12 janvier 2016, le service médical régional de l'assurance-invalidité (ci-
après : le SMR) a estimé que cette expertise était convaincante et que l'assuré 
présentait une pleine capacité de travail dès le 30 avril 2014 dans toute activité. 
e. Par décision du 18 avril 2016, l'OAI a rejeté la demande de prestations, 
considérant qu'il n'y avait pas d'atteinte incapacitante. 
L'assuré n'a pas recouru contre cette décision. 
f. Par ordonnance du 18 mai 2018, le Tribunal de protection de l'adulte et de 
l'enfant a institué une curatelle de représentation et de gestion en faveur de 
l'assuré. 
 Le 4 septembre 2019, l'assuré a déposé une nouvelle demande de prestations 
B. a.
auprès de l'OAI. 
À l'appui de cette demande, il a en particulier produit un rapport d'examen 
neuropsychologique et psychiatrique du 3 décembre 2018 établi par le docteur 
D______, spécialiste FMH en psychiatrie, diagnostiquant un trouble de la 
personnalité multiple et complexe décompensé (F60.9) et concluant à une 
incapacité de travail totale et durable en raison de cette atteinte. 
L'assuré a également produit un courrier du 18 novembre 2019 du Dr D______, 
faisant notamment état d'une aggravation de l'état de santé de l'assuré depuis l'été 
2019. 


 
 
 
 
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b. L'OAI est entré en matière sur la nouvelle demande de l'assuré et a, sur conseil 
du SMR, demandé une nouvelle expertise psychiatrique, qu'il a confiée à la 
doctoresse E______, spécialiste FMH en psychiatrie, assistée de Madame 
F______, psychologue FSP. 
Dans son rapport d'expertise du 21 septembre 2020, la Dresse E______ a conclu à 
une pleine capacité de travail depuis août 2013 dans toute activité ; elle ne retenait 
aucune limitation objectivable, ni significative. 
c. Le 16 octobre 2020, le SMR s'est rallié aux conclusions de l'experte. 
d. Le 23 novembre 2020, le Dr D______ s'est déterminé sur l'expertise de la 
Dresse E______ et a répondu aux questions formulées par le mandataire de 
l'assuré. 
e. Par décision du 11 décembre 2020, l'OAI a nié le droit de l'assuré à toute 
prestation. 
 Par acte du 13 janvier 2021, l'assuré a interjeté recours par-devant la chambre 
C. a.
des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : CJCAS ou chambre de 
céans) contre cette décision, concluant, sous suite de frais et dépens, à son 
annulation et à l'octroi d'une rente, subsidiairement au renvoi de la cause à l'intimé 
pour instruction complémentaire. 
b. Dans sa réponse du 10 février 2021, l'intimé a conclu au rejet du recours. 
c. Par courrier du 5 mars 2021, le recourant a demandé un délai à fin octobre 2021 
pour produire des documents médicaux permettant de rendre plausible 
l'aggravation de son état de santé. 
d. Par écritures du 24 mars 2021, l'intimé s'est opposé à une suspension de la 
procédure jusqu'à fin octobre 2021. 
e. Après que la chambre de céans ait octroyé au recourant le délai requis pour 
produire de nouvelles preuves, celui-ci a informé la chambre de céans le 
25 octobre 2021 qu'il n'avait pas de documents complémentaires à transmettre. 
f. Sur demande de la chambre de céans, la Dresse E______ a informé la chambre 
de céans, par courrier posté le 25 juillet 2022, qu'une nouvelle expertise 
psychiatrique devrait être réalisée, ainsi qu'un examen neuropsychologique avec 
validation des symptômes pour confirmer ou infirmer l'impact de la dépendance 
éthylique qui s'était probablement aggravée après l'entretien d'expertise. 
g. Par écritures du 5 septembre 2022, le recourant a requis la mise en œuvre d'une 
expertise judiciaire. Quant à l'intimé, il a persisté dans ses conclusions, par 
écritures du 21 septembre 2022, sur la base d'un avis du SMR du 19 septembre 
écoulé. 
h. Le 30 janvier 2023, la chambre de céans a informé les parties qu'elle avait 
l'intention d'ordonner une expertise psychiatrique judiciaire et de la confier au 


 
 
 
 
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docteur G______, psychiatre-psychothérapeute FMH. Elle leur a également 
communiqué la mission de l'expert. 
i. Dans son avis du 7 février 2023, le SMR a requis qu'un dosage sanguin des 
traitements psychotropes et un dosage sanguin/urinaire des substances 
psychoactives soient effectués. 
j. Par écriture du 14 février 2023, l'intimé s'est opposé à la mise en œuvre d'une 
expertise judiciaire, au vu de l'expertise psychiatrique de la Dresse E______, à 
laquelle il a reconnu une pleine valeur probante. Toutefois, il n'a pas fait valoir de 
motif de récusation et a repris la demande précitée du SMR pour le contrôle des 
traitements psychotropes et des substances psychoactives. 
EN DROIT 
 
1. 
Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de 
raisons pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices 
résultant du dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les 
parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 
consid. 4a). En particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît 
nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a; 
RAMA 1985 p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 
du 19 mars 2004 consid. 3.3). Dans un arrêt de principe, le Tribunal fédéral a 
modifié sa jurisprudence en ce sens que lorsque les instances cantonales de 
recours constatent qu'une instruction est nécessaire parce que l'état de fait médical 
doit être élucidé par une expertise, elles sont en principe tenues de diligenter une 
expertise judiciaire si les expertises médicales ordonnées par l'OAI ne se révèlent 
pas probantes (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3). Cela étant, un renvoi à 
l'administration pour mise en œuvre d'une nouvelle expertise reste possible, même 
sous l'empire de la nouvelle jurisprudence, notamment quand il est fondé 
uniquement sur une question restée complètement non instruite jusqu'ici, lorsqu'il 
s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de 
demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4; 
SVR 2010 IV n. 49 p. 151, consid. 3.5; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 3). 
2. 
S'agissant des prestations dues par l'assurance-invalidité, le Tribunal fédéral a 
revu et modifié en profondeur, dans l’ATF 141 V 281, le schéma d'évaluation de 
la capacité de travail, respectivement de l'incapacité de travail, en cas de 
syndrome 
douloureux 
somatoforme 
et 
d'affections 
psychosomatiques 
comparables. Il a notamment abandonné la présomption selon laquelle les troubles 
somatoformes douloureux ou leurs effets pouvaient être surmontés par un effort 
de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et 3.5) et 


 
 
 
 
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introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'un catalogue d'indicateurs 
(ATF 141 V 281 consid. 4). Pour l'évaluation de la capacité de travail en cas de 
troubles psychiques, d'un syndrome douloureux somatoforme et d'affections 
psychosomatiques comparables, il y a lieu de se fonder sur une grille d’analyse 
comportant divers indicateurs qui rassemblent les éléments essentiels propres aux 
troubles de nature psychosomatique (ATF 141 V 281 consid. 4). Il s'agit des 
indicateurs suivants : 
- Catégorie « Degré de gravité fonctionnel » (ATF 141 V 281 consid. 4.3), 
A. Complexe « Atteinte à la santé » (consid. 4.3.1) 
Expression des éléments pertinents pour le diagnostic (consid. 4.3.1.1), 
succès du traitement et de la réadaptation ou résistance à cet égard (consid. 
4.3.1.2), comorbidités (consid. 4.3.1.3). 
B. Complexe « Personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources 
personnelles; consid. 4.3.2) 
C. Complexe « Contexte social » (consid. 4.3.3) 
- 
Catégorie « Cohérence » (aspects du comportement; consid. 4.4) 
Limitation uniforme du niveau d'activité dans tous les domaines comparables de 
la vie (consid. 4.4.1), poids des souffrances révélé par l'anamnèse établie en vue 
du traitement et de la réadaptation (consid. 4.4.2). 
 
Les indicateurs appartenant à la catégorie « degré de gravité fonctionnel » forment 
le socle de base pour l’évaluation des troubles psychiques (ATF 141 V 281 
consid. 4.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_618/2019 du 16 mars 2020 consid. 8.2). 
3. 
 
3.1 Le point de départ de l'évaluation prévue pour les troubles somatoformes 
douloureux (ATF 141 V 281), les troubles dépressifs (ATF 143 V 409), les autres 
troubles psychiques (ATF 143 V 418) et les troubles mentaux du comportement 
liés à l'utilisation de substances psychoactives (ATF 145 V 215) est l'ensemble 
des éléments médicaux et constatations y relatives. Les experts doivent motiver le 
diagnostic psychique de telle manière que l'organe d'application du droit puisse 
comprendre non seulement si les critères de classification sont remplis (ATF 141 
V 281 consid. 2.1.1), mais également si la pathologie diagnostiquée présente un 
degré de gravité susceptible d'occasionner des limitations dans les fonctions de la 
vie courante (arrêt du Tribunal fédéral 9C_551/2019 du 24 avril 2020 consid. 4.1 
et la référence). 
3.2 Dans un arrêt de principe du 2 décembre 2019 (ATF 145 V 361), le Tribunal 
fédéral, à la lumière de l'ATF 141 V 281, a notamment posé une délimitation, 
entre l'examen (libre), par les autorités chargées de l'application du droit, de 
l'admission d'une incapacité de travail par l'expert psychiatre, d'une part, et une 
appréciation juridique parallèle inadmissible, d'autre part. 


 
 
 
 
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Selon le Tribunal fédéral, dans tous les cas, l'administration et, en cas de recours, 
le juge, doivent examiner si et dans quelle mesure les experts ont suffisamment et 
de manière compréhensible étayé leur évaluation de l'incapacité de travail, en 
tenant compte des indicateurs pertinents (questions de preuve). À cette fin, les 
experts doivent établir un lien avec la partie précédente de l'expertise médico-
psychiatrique (avec extraits du dossier, anamnèse, constatations, diagnostics, etc.), 
c'est-à-dire qu'ils doivent se référer en détails aux résultats médico-psychiatriques 
des examens et explorations cliniques menés dans les règles de l'art qui relèvent 
de leur compétence. Le médecin doit donc exposer de manière détaillée les raisons 
médico-psychiatriques pour lesquelles les éléments constatés sont susceptibles de 
restreindre la capacité fonctionnelle et les ressources psychiques en termes 
qualitatifs, quantitatifs et temporels (ATF 143 V 418 consid. 6). À titre d'exemple, 
dans le cadre de troubles dépressifs récurrents de degrés légers à modérés qui sont 
souvent au premier plan dans l'examen de l'invalidité au sens de l'AI, cela signifie 
qu'il ne suffit pas que l'expert psychiatre déduise directement de l'épisode 
dépressif diagnostiqué une incapacité de travail, quel qu'en soit le degré ; il doit 
bien plutôt démontrer si et dans quelle mesure les constatations qu'il a faites 
(tristesse, désespoir, manque de dynamisme, fatigue, troubles de la concentration 
et de l'attention, diminution de la capacité d'adaptation, etc.), limitent la capacité 
de travail, en tenant compte - à des fins de comparaison, de contrôle et de 
plausibilité - des autres activités personnelles, familiales et sociales de la personne 
requérant une rente. Si les experts s'acquittent de cette tâche de manière 
convaincante, en tenant compte des éléments de preuve établis par l'ATF 141 V 
281, l'évaluation des répercussions de l'atteinte psychique sera également valable 
du point de vue des organes chargés de l'application du droit, que ce soit 
l'administration ou le juge. À défaut, il se justifie, juridiquement, de s'en écarter 
(ATF 145 V 361 consid. 4.3 et la référence). 
3.3 En ce qui concerne l'évaluation du caractère invalidant des affections 
psychosomatiques et psychiques, l'appréciation de la capacité de travail par un 
médecin psychiatre est soumise à un contrôle (libre) des organes chargés de 
l'application du droit à la lumière de l'ATF 141 V 281 (ATF 145 V 361 consid. 
4.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_585/2019 du 3 juin 2020 consid. 2 et les 
références). Il peut ainsi arriver que les organes d'application du droit se 
distancient de l'évaluation médicale de la capacité de travail établie par l'expertise 
sans que celle-ci ne perde sa valeur probante (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_128/2018 du 17 juillet 2018 consid. 2.2 et les références). Du point de 
vue juridique, il est même nécessaire de s'écarter de l'appréciation médicale de la 
capacité de travail si l'évaluation n'est pas suffisamment motivée et 
compréhensible au vu des indicateurs pertinents, ou n'est pas convaincante du 
point de vue des éléments de preuve instaurés par l'ATF 141 V 281. S'écarter de 
l'évaluation médicale est alors admissible, du point de vue juridique, sans que 
d'autres investigations médicales ne soient nécessaires (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_832/2019 du 
6 
mai 
2020 consid. 
2.2). 
Toutefois, 
lorsque 


 
 
 
 
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l'administration ou le juge, au terme de son appréciation des preuves, parvient à la 
conclusion que le rapport d'expertise évalue la capacité de travail en fonction des 
critères de médecine des assurances établis dans l'ATF 141 V 281 et qu'il satisfait 
en outre aux exigences générales en matière de preuves (ATF 134 V 231 consid. 
5.1), il a force probante et ses conclusions sur la capacité de travail doivent être 
suivies par les organes d'application de la loi. Une appréciation juridique parallèle 
libre en fonction de la grille d'évaluation normative et structurée ne doit pas être 
entreprise 
(cf. 
ATF 145 
V 
361 consid. 
4.3 ; 
arrêts 
du 
Tribunal 
fédéral 8C_213/2020 du 19 mai 2020 consid. 4.3 et les références). 
En fin de compte, la question décisive est toujours celle des répercussions 
fonctionnelles d'un trouble. La preuve d'une incapacité de travail de longue durée 
et significative liée à l'état de santé ne peut être considérée comme rapportée que 
si, dans le cadre d'un examen global, les éléments de preuve pertinents donnent 
une image cohérente de l'existence de limitations dans tous les domaines de la vie. 
Si ce n'est pas le cas, la preuve d'une limitation invalidante de la capacité de 
travail n'est pas rapportée et l'absence de preuve doit être supportée par la 
personne concernée (cf. arrêt du Tribunal fédéral 8C_423/2019 du 7 février 2020 
consid. 3.2.2 et les références). 
4. 
 
4.1 En l'espèce, le recourant a fait l'objet d'une première expertise psychiatrique 
en juin et juillet 2015. Dans leur rapport du 14 octobre 2015, les Drs B______ et 
C______ retiennent un trouble dépressif récurrent, actuellement en rémission, et 
des troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de l'alcool, 
actuellement en rémission. L'hygiène et la tenue vestimentaire du recourant 
étaient correctes. Il présentait une légère difficulté de concentration dans les 
tâches non routinières. Dans de telles tâches, sa capacité de travail était entre 80 et 
100%. Sur la base de cette expertise, la première demande du recourant a été 
rejetée. 
4.2 Puis, une curatelle de représentation et de gestion a été instaurée en faveur du 
recourant le 18 mai 2018. 
Dans son rapport d'examen neuropsychologique et psychiatrique du 3 décembre 
2018, le Dr D______ constate une incapacité de travail totale à un trouble de la 
personnalité multiple et complexe décompensé. 
Selon le rapport du 18 novembre 2019 du Dr D______, le recourant est 
notamment négligé, peu collaborant, désinvolte, impulsif, démotivé et apathique. 
Ses émotions sont instables et inadéquates avec un dysfonctionnement externalisé 
comprenant 
des 
problèmes 
comportementaux 
et 
une 
désinhibition 
comportementale. Néanmoins, il rapporte un niveau élevé de bien-être 
psychologique et un large panel d'expériences positives et contradictoires. Le 
recourant n'a aucune capacité d'établir des contacts avec des tiers, en l'absence 
avérée de compétences sociales et en présence d'un tempérament impulsif 


 
 
 
 
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imprévisible. Il est ainsi très isolé. Il n'arrive que difficilement à prendre soin de 
lui et présente des difficultés majeures de concentration. 
Tel n'est cependant pas l'avis de la Dresse E______, dans son expertise du 
21 septembre 2020. Selon cette experte, la capacité de travail du recourant est 
totale, dès lors qu'aucun des troubles psychiatriques diagnostiqués (trouble 
anxieux et dépressif mixte, trouble de la personnalité mixte non décompensé, 
dépendance primaire éthylique, utilisation épisodique) a une répercussion sur la 
capacité de travail. La dépendance éthylique est primaire. Elle retient également 
que le recourant a de bonnes capacités et ressources personnelles, dans la mesure 
où il arrive à gérer son quotidien, à conserver des contacts sociaux, à jouer au 
bridge, à surfer sur internet et à partir en vacances. Il n'a par ailleurs pas de suivi 
psychiatrique. 
Les constatations de l'experte sont contredites par le Dr D______ dans son 
courrier du 23 novembre 2020, dans lequel il relève en particulier que l'état du 
recourant est fluctuant. Ce médecin a pu observer les indices de gravité de 
l'atteinte psychiatrique à plusieurs reprises depuis 2018. La dépendance éthylique 
est secondaire. Le recourant n'est pas en mesure de gérer son quotidien de manière 
autonome, raison pour laquelle il est sous curatelle. Il n'a quasi aucune ressource 
personnelle ni relation familiale ou amicale. La capacité de travail est nulle. 
Néanmoins, le recourant minimise et nie toutes les difficultés et présente un 
optimisme quasi délirant de sa situation. S'il a abandonné les traitements, cela 
tient au fait qu'il a une auto-évaluation fortement déficitaire. Son état d'hygiène est 
lamentable. Enfin, il est suivi chez ce médecin depuis août 2018. Toutefois, durant 
la crise Covid-19, quelques rendez-vous avaient dû être annulés. 
Par courrier reçu le 26 juillet 2022, la Dresse E______ admet qu'une autre 
expertise psychiatrique devrait être réalisée, après avoir pris connaissance de la 
totalité du dossier assécurologique et du courrier précité du Dr D______. 
Cela étant, il s'avère nécessaire de mettre en œuvre une expertise psychiatrique 
judiciaire. 
5. 
Cette expertise sera confiée au docteur G______. 
6. 
Conformément à la demande de l'intimé, l'expert sera tenu de procéder au contrôle 
du dosage des traitements psychotropes et des substances psychoactives. 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant préparatoirement 
 
I. 
Ordonne une expertise psychiatrique du recourant. 
II. 
Commet à ces fins le docteur G______. 
III. 
Dit que la mission d’expertise sera la suivante : 
A. Prendre connaissance du dossier de la cause. 
B. Si nécessaire, prendre tous renseignements auprès des médecins ayant traité 
la personne expertisée, ainsi que de son entourage. 
C. Examiner l'expertisé et, si nécessaire, procéder à d'autres examens, en 
particulier un bilan neuropsychologique. 
D. Procéder au contrôle du dosage sanguin des traitements psychotropes et du 
dosage sanguin/urinaire des substances psychoactives. 
E. Charge l’expert d’établir un rapport détaillé comprenant les éléments 
suivants : 
1. Anamnèse (avec la description d’une journée-type). 
2. Plaintes de l'expertisé 
3. Status clinique et constatations objectives 
4. Diagnostics 
sur 
le 
plan 
psychiatrique 
dans 
une 
classification 
internationale reconnue avec mention de la date de leur apparition 
5. L'état psychique de l'expertisé s'est-il aggravé depuis l'expertise du 
14 octobre 2015 des Drs B______ et C______ ? Dans l'affirmative, en 
quoi consiste cette aggravation et quand s'est-elle produite ? 
6. Quel est le degré de gravité des diagnostics ? 
7. Y a-t-il une exagération des symptômes ou une constellation semblable ? 
8. L'expertisé semble-t-il minimiser et nier ses difficultés, ainsi que 
présenter une auto-évaluation fortement déficitaire ? 
9. Quelles sont les limitations fonctionnelles liées aux diagnostics sur le plan 
psychiatrique ? 
10. Les limitations sont-elles uniformes dans tous les domaines (professionnel 
et privé) ? 


 
 
 
 
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11. L'expertisé est-il capable de gérer son quotidien ? Dans l'affirmative, 
pourquoi estimez-vous que c'est le cas, alors même qu'une curatelle a été 
instituée ? 
12. Le tableau clinique est-il cohérent, compte tenu des diagnostics retenus ? 
13. Le traitement est-il adéquat au niveau psychiatrique ? Dans la négative, 
cela est-il lié au déni de l'atteinte psychiatrique ou à d'autres facteurs 
psychiatriques ? 
14. Quelle est la compliance ? 
15. Quel est son environnement social ? 
16. Quelle est la capacité de travail dans l'activité habituelle ou une activité 
adaptée ? Le rendement est-il diminué ? 
17. Partagez-vous les conclusions de l'expertise du 21 septembre 2020 de la 
Dresse E______ ? Dans la négative, pourquoi vous en écartez-vous ? 
18. Partagez-vous l'analyse psychiatrique du Dr D______ dans son courrier 
du 23 novembre 2020 ? Dans la négative, pourquoi vous en écartez-
vous ? 
19. Quel est votre pronostic ? 
F. Invite l’expert à déposer, dans un délai de trois mois, son rapport en trois 
exemplaires auprès de la chambre de céans. 
G. Réserve le fond. 
 
 
La greffière 
 
 
 
 
Nathalie LOCHER 
 
La présidente suppléante 
 
 
 
 
Maya CRAMER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties le