ge_gerichte · ACPR/491/2025 · 2025-05-28 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/10208/2018 
ACPR/491/2025
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du jeudi 26 juin 2025 
 
Entre 
A______, actuellement détenu à la prison de Champ-Dollon, représenté par Me B______, 
avocat, 
recourant, 
contre l'ordonnance de prolongation de la détention provisoire rendue le 28 mai 2025 par le 
Tribunal des mesures de contrainte, 
et 
LE TRIBUNAL DES MESURES DE CONTRAINTE, rue des Chaudronniers 9, 1204 
Genève, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 
Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés. 


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P/10208/2018 
EN FAIT : 
A. 
Par acte déposé le 12 juin 2025, A______ recourt contre l'ordonnance du 28 mai 2025, 
notifiée le 2 juin suivant, par laquelle le Tribunal des mesures de contrainte (ci-après : 
TMC) a prolongé sa détention provisoire jusqu'au 31 août 2025. 
 
Le recourant conclut, sous suite de frais et dépens en faveur de son défenseur d'office, 
à l'annulation de ladite ordonnance et à sa libération immédiate, sous les mesures de 
substitution qu'il propose. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
 
a. A______ a été interpellé le 28 février 2025, après qu'il eut attiré l'attention de 
policiers de la Brigade des chiens, s'était levé de son banc et avait marché d'un pas 
rapide lorsque les policiers étaient descendus de leur véhicule de service pour procéder 
à son contrôle. La police a découvert sur lui une arme à feu chargée et chambrée, ainsi 
qu'un poing américain. Lors de la perquisition de son domicile, elle a découvert une 
plantation de cannabis et du matériel pour la production, ainsi qu'un pistolet à air 
comprimé, un silencieux, un dispositif de visée et des munitions de plomb. 
Entendu par la police le même jour, le prévenu a déclaré qu'il portait un pistolet chargé 
parce que ceux qui étaient censés le protéger n'étaient pas en mesure de le faire. Il n'a 
pas souhaité s'exprimer davantage sur cette arme. Il a également indiqué porter un 
poing américain, qu'il avait acheté au Kosovo, pour la même raison. Il a contesté 
vendre des stupéfiants et indiqué que sa plantation était destinée à sa consommation 
personnelle. Enfin, l'arme à air comprimé, le silencieux et le dispositif de visée lui 
avaient été donnés par un individu dont il refusait de fournir l'identité. 
À cette suite, la procédure P/5165/2025 a été ouverte. 
b.a. L'intéressé a été prévenu par le Ministère public, le 1er mars 2025, d'infractions à 
la loi fédérale sur les armes, les accessoires d’armes et les munitions (art. 33 al. 1 let. a 
LArm) et d'infraction à la loi sur les stupéfiants (art. 19 al. 1 let. a, c et d LStup) pour 
avoir : 
- le 28 février 2025, dans la rue, notamment à l'avenue 1______, à C______, détenu 
sur lui et porté dans ses poches, sans droit, une arme à feu de type pistolet, de marque 
D______ de calibre 6,35, numéro de série 2______, munitionnée, contenant 6 balles, 
soit 5 dans le chargeur et une cartouche dans la chambre, ainsi qu'un poing américain, 
alors qu’il ne disposait d’aucun permis de détention ou de port d’armes et que l'arme 
à feu était chargée; 
- le 28 février 2025, à son domicile sis chemin 3______ no. ______, à C______ [GE], 
détenu sans droit, un pistolet à air comprimé (n° de série 4______) qui peut être 
confondu avec une véritable arme à feu, ainsi qu'un silencieux, un dispositif de visée 
et des munitions de plomb; 


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- depuis une date indéterminée et jusqu'au 28 février 2025, participé à un trafic de 
stupéfiants en cultivant, détenant et procurant à des tiers du cannabis, dans le but de 
les vendre, subsidiairement en agissant de la sorte pour sa consommation personnelle. 
b.b. À l'audience du même jour, le prévenu a contesté tout trafic de stupéfiants. Il a 
indiqué, concernant l'arme munitionnée avec laquelle il se promenait, qu'il avait déjà 
été attaqué par surprise. Il s'en "fout[ait]" des autres et se "préf[érait]". Il n'avait pas 
besoin d'autorisation et de permis, ajoutant "A______ a le droit". Il a ajouté en 
substance que des erreurs judiciaires avaient eu lieu dans une ancienne affaire et qu'il 
était depuis lors en colère et allait se battre jusqu'à la mort. 
c. Par ordonnance du 2 mars 2025, le TMC a prononcé la mise en détention provisoire 
du prévenu jusqu'au 31 mai 2025 (OTMC/697/2025), retenant à cet égard l'existence 
de charges suffisantes ainsi que des risques de collusion et récidive. 
d.a. Le 4 mars 2025, la procédure P/5165/2025 a été jointe à la procédure 
P/10208/2018, dont l'instruction s'était achevée par avis de prochaine clôture des 
13 août et 18 décembre 2024 informant les parties qu'un acte d'accusation serait dressé. 
Dans celle-ci, il est reproché à A______ des infractions d'agression (art. 134 CP) à 
réitérées reprises, de lésions corporelles simples (art. 123 CP), d'injure (art. 177 CP), 
de menaces (art. 180 CP) et d'infraction à la loi sur les stupéfiants (art. 19 al. 1 let. c 
LStup) pour avoir : 
- entre l'été 2017 et février 2018, vendu à plusieurs reprises de la marijuana à E______; 
- le 28 avril 2018, vers 13h15, à la rue 5______, à C______, de concert avec son frère 
F______, participé à une agression dirigée contre G______, au cours de laquelle ce 
dernier a été blessé; 
- le 26 juin 2018, vers 18h30, à la rue 6______, à C______, de concert avec ses frères, 
F______ et H______, participé à une agression dirigée contre I______, au cours de 
laquelle ce dernier a été blessé; 
- le 26 juin 2018, vers 18h30, à la rue 6______, à C______, intentionnellement lâché 
son chien – un bull terrier – sur G______, qui avait pris la fuite en courant, lequel a 
mordu le prénommé au poignet droit, lui occasionnant une lésion constatée 
médicalement; 
- le 26 juin 2018, vers 18h30, dans le prolongement des faits susvisés, de concert avec 
F______ et H______, participé à une agression dirigée contre J______ et K______, 
au cours de laquelle ces derniers ont été blessés; 
- le 17 septembre 2023, entre 21h45 et 21h50, au chemin 3______ no. ______, à 
C______, alors qu'il promenait son chien devant la propriété de L______, injurié et 
menacé de mort cette dernière, en la traitant à réitérées reprises de "trisomique" et en 


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lui disant "j'ai la solution pour les trisomiques, c'est une balle dans la tête", tout en 
mimant le geste de lui tirer une balle dans la tête, ce qui l'a effrayée; 
- à une date indéterminée au début du mois de juillet 2024, à C______, menacé 
I______ de le tuer, en déclarant à certains de ses amis vouloir lui tirer dessus et lui 
mettre une balle dans la tête, l'effrayant de la sorte. 
d.b. Le prévenu a contesté l'ensemble des faits reprochés susvisés. 
e. Le 25 avril 2025, le Ministère public a ordonné l'expertise psychiatrique du prévenu. 
f. Le prévenu, né le ______ 1990, est ressortissant suisse et kosovar, célibataire et sans 
emploi. À teneur de son casier judiciaire suisse, il a été condamné à cinq reprises à 
Genève, entre le 27 mai 2013 et le 18 janvier 2018, principalement : pour infractions 
à l'art. 33 LArm ( les 27 mai et 14 octobre 2013); pour infraction à l'art. 19 al. 1 LStup 
(le 27 mai 2013); contraventions à la LStup (les 27 mai et 14 octobre 2013 ainsi que 
18 janvier 2018); et pour lésions corporelles simples (les 24 juin 2014, 1er septembre 
2016 et 18 janvier 2018). 
C. 
Dans son ordonnance querellée, le TMC retient que les charges sont graves 
et suffisantes pour justifier la prolongation de la détention provisoire du prévenu, eu 
égard aux constatations de la police, aux armes et à la drogue saisies à son domicile 
ainsi qu'aux aveux à tout le moins partiels de l'intéressé, s'agissant des infractions à la 
LArm. Ces faits – particulièrement inquiétants dans la mesure où le prévenu se 
promenait dans la rue avec une arme à feu munitionnée et chargée et semblait être 
disposé à en faire usage s'il l'estimait nécessaire – s'ajoutaient à d'autres faits graves de 
violence, étant relevé que le prévenu tenait en outre des propos partiellement 
incohérents qui, en tout état, n'avaient rien de rassurants. 
La gravité et la suffisance des charges devraient s'apprécier également à l'aune des 
autres faits reprochés au prévenu, la procédure P/5165/2025 ayant été jointe à la 
P/10208/2018, et ce quand bien même l'intéressé n'avait alors pas été mis en détention, 
étant précisé que les charges à cet égard reposaient notamment sur les différentes 
plaintes pénales déposées, les constats médicaux figurant à la procédure et les 
déclarations des plaignants et des témoins entendus au cours de celle-ci. 
Le fait que le prévenu aurait acquis l'arme à feu pour sa propre protection sans l'avoir 
utilisée ne diminuait en rien la gravité des charges. Concernant l'infraction à la LStup, 
des actes d'enquête étaient en cours aux fins de déterminer son implication dans un 
éventuel trafic de stupéfiants, la saisie de la plantation de cannabis et du matériel de 
production à son domicile constituant en l'état des charges suffisantes. 
L'instruction se poursuivait, le Ministère public indiquant devoir obtenir les résultats 
de l'analyse du téléphone portable du prévenu (selon mandat d'actes d'enquête du 
4 mars 2025) et le rapport d'expertise psychiatrique. 


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Il existait des risques de collusion et de récidive, aucun élément n'allant dans le sens 
d'une diminution de ceux-ci, retenus par l'ordonnance de mise en détention provisoire 
du 2 mars 2025, contre laquelle le prévenu n'avait pas recouru, et à laquelle il était 
renvoyé. Le risque de collusion existait également en lien avec les éléments de preuve 
qui pourraient découler de l'analyse des appareils électroniques saisis, de sorte qu'il 
convenait de laisser un temps raisonnable aux enquêteurs pour y procéder. Sous l'angle 
du risque de récidive, le fait que le prévenu se promenât avec une arme à feu chargée 
et munitionnée "pour sa propre protection" et qu'il fût en possession de plusieurs 
autres armes et objets dangereux faisait sérieusement craindre qu'il pût l'utiliser ou 
faire usage de violence à l'encontre de tiers, compte tenu notamment des autres faits 
de violence qui lui étaient reprochés dans le cadre de la présente procédure et de ses 
antécédents spécifiques, d'autant plus au vu de ses déclarations à l'audience du 1er mars 
2025. L'expertise psychiatrique mise en œuvre permettrait de déterminer si le prévenu 
souffrait d'un trouble psychique, d'évaluer sa dangerosité et le risque de récidive, et de 
déterminer les éventuelles mesures propres à le diminuer. Il convenait par ailleurs de 
permettre au Ministère public de renvoyer le prévenu en jugement sans que de 
nouvelles infractions viennent régulièrement compliquer et retarder l'instruction, étant 
rappelé que le prévenu était sur le point d'être renvoyé en jugement avant les nouveaux 
faits de février 2025. 
L'obligation de se soumettre à un traitement thérapeutique, par exemple au sein de 
structures telles que le CAPPI ou M______, proposée par le prévenu, n'était pas apte 
en l'état à pallier le risque de réitération, dans la mesure où une expertise psychiatrique 
était en cours, laquelle devrait précisément permettre de déterminer son état 
psychologique, sa dangerosité et les éventuelles mesures thérapeutiques propres à 
réduire ce risque. 
S'agissant du risque de collusion, l'interdiction de contact – de surcroît avec des 
personnes non déterminées – proposée n'était pas en mesure de pallier ce risque, étant 
précisé que des actes d'instruction étaient en cours pour tenter d'identifier d'éventuels 
acheteurs ou le fournisseur de l'arme et des munitions. 
Aucune autre mesure de substitution au sens de l'art. 237 CPP n'était susceptible 
d'atteindre les mêmes buts que la détention au vu des risques ainsi retenus. 
La durée de la prolongation de la détention provisoire, de trois mois, devait permettre 
au Ministère public d'accomplir les actes d'instruction susmentionnés. Elle respectait 
le principe de la proportionnalité au vu des faits reprochés et de la peine concrètement 
encourue en cas de condamnation. 
D. 
a. À l'appui de son recours, A______ conteste l'existence de charges graves et 
suffisantes. Les charges antérieures à fin 2024, qui en outre différaient des charges 
nouvellement reprochées, ne pouvaient justifier son "placement en détention 
provisoire". Seuls les faits constitutifs d'infractions à la LArm et à la LStup pouvaient 
entrer en ligne de compte. S'agissant de cette dernière infraction, aucun élément du 


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dossier ne permettait d'envisager sa participation à un trafic de cannabis, étant relevé 
qu'aucun matériel de conditionnement n'avait été trouvé à son domicile. Quant à la 
détention d'une arme à feu qui n'avait jamais été utilisée, rien ne permettait de douter 
qu'il l'ait acquise pour sa propre protection uniquement, étant rappelé qu'il avait été 
violemment agressé à deux reprises par le passé. Dite infraction n'atteignait en outre 
pas le seuil de gravité nécessaire au regard du principe de la proportionnalité. 
Le risque de collusion n'était pas concret, indépendamment du fait qu'il n'avait pas 
recouru contre l'ordonnance prononçant sa mise en détention provisoire (son présent 
conseil ne l'assistant alors pas). Son téléphone portable ayant été saisi, les preuves 
avaient été sauvegardées. Les éventuels éléments de preuve qui pourraient en découler 
étaient indéterminés de sorte qu'ils ne pouvaient justifier un danger sérieux de 
manœuvres propres à empêcher la manifestation de la vérité. 
Le risque de récidive qualifié faisait défaut. Les infractions à la LArm et à la LStup ne 
constituaient pas des faits portant atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle 
d'autrui. Il en allait de même du risque de récidive simple, au vu de l'ancienneté des 
autres faits reprochés et de ses antécédents. Aucun fait de violence physique sur des 
tiers ne lui avait été reproché après 2018, de sorte qu'aucun lien concret ne pouvait être 
opéré avec l'acquisition et la détention d'une arme à feu. S'il avait voulu passer à l'acte 
au préjudice d'un tiers, il aurait largement eu le temps de le faire depuis 2018. Il n'avait 
non plus jamais menacé de commettre un crime grave et avait entièrement contesté les 
déclarations de I______. 
Il avait cependant pris conscience qu'un suivi thérapeutique lui serait bénéfique pour 
"travailler sur sa colère" et "remettre de l'ordre dans sa vie". Tel suivi ne dépendait 
pas des résultats de l'expertise psychiatrique, qui pouvait au demeurant être effectuée 
s'il était remis en liberté. 
Enfin, une interdiction de contact avec des personne déterminées, tels d'éventuels 
acheteurs ou le fournisseur d'arme et de munitions, était envisageable. 
 
b. Le Ministère public conclut au rejet du recours et à la confirmation de l'ordonnance 
entreprise, à laquelle il se référait intégralement. 
c. Le TMC maintient les termes de son ordonnance. 
 
d. Le recourant ne souhaite pas répliquer et persiste dans son recours. 
EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai prescrits 
(art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours auprès de 
la Chambre de céans (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP) et émaner du prévenu qui, partie 
à la procédure (art. 104 al. 1 let. a CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt 


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juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée 
(art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
Le recourant conteste la gravité et la suffisance des charges. 
2.1. Pour qu'une personne soit placée en détention provisoire ou pour des motifs de 
sûreté, il doit exister à son égard des charges suffisantes ou des indices sérieux de 
culpabilité, susceptibles de fonder de forts soupçons d'avoir commis une infraction 
(art. 221 al. 1 CPP). L'intensité de ces charges n'est pas la même aux divers stades de 
l'instruction pénale; si des soupçons, même encore peu précis, peuvent être suffisants 
dans les premiers temps de l'enquête, la perspective d'une condamnation doit 
apparaître avec une certaine vraisemblance après l'accomplissement des actes 
d'instruction envisageables. Au contraire du juge du fond, le juge de la détention n'a 
pas à procéder à une pesée complète des éléments à charge et à décharge ni à apprécier 
la crédibilité des personnes qui mettent en cause le prévenu. Il doit uniquement 
examiner s'il existe des indices sérieux de culpabilité justifiant une telle mesure 
(ATF 143 IV 330 consid. 2.1; 143 IV 316 consid. 3.1 et 3.2). 
2.2. En l'espèce, il est établi que le recourant a été interpellé par la police le 28 février 
2025, dans la rue, alors qu'il détenait sur lui, sans droit, une arme à feu de type pistolet, 
munitionnée et chargée, ainsi qu'un poing américain, étant précisé qu'à son domicile, 
la police a découvert un pistolet à air comprimé pouvant être confondu avec une vraie 
arme à feu ainsi qu'un silencieux, un dispositif de visée et des munitions de plomb. À 
son domicile, la police a également découvert une plantation de cannabis et du matériel 
de production. 
Les charges apparaissent ainsi, à ce stade de l'instruction, suffisantes et graves. Que le 
recourant justifie la possession de ces armes et le port d'une arme chargée sur la voie 
publique par la nécessité de se défendre n'enlève rien à la gravité des faits – eu égard 
à la dangerosité évidente du comportement et à l'appétence manifeste de l'intéressé 
pour les armes interdites, ce d'autant que ses explications à cet égard sont 
particulièrement évasives. Qu'il nie ensuite s'adonner à un trafic de stupéfiants faute 
de matériel de conditionnement saisi, arguant que la plantation de cannabis découverte 
chez lui était destinée à sa seule consommation, n'est pas non plus déterminant à ce 
stade, eu égard aux constatations policières. 
Le TMC avait du reste déjà estimé dans son ordonnance de mise en détention 
provisoire du 2 mars 2025, contre laquelle le prévenu n'avait pas recouru, que les 
charges susvisées étaient suffisantes. Que l'intéressé ait eu un autre avocat à cette 
occasion et n'ait pas contesté cette appréciation n'y change donc rien. 
Enfin, contrairement à ce qu'allègue le recourant, sa détention provisoire repose sur 
ces nouvelles charges exclusivement. 
3. 
Le recourant conteste le risque de collusion. 


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3.1. Conformément à l'art. 221 al. 1 let. b CPP, la détention provisoire ne peut être 
ordonnée que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou 
un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre qu'il compromette la recherche de la 
vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuve. 
Pour retenir l'existence d'un risque de collusion, l'autorité doit démontrer que les 
circonstances particulières du cas d'espèce font apparaître un danger concret et sérieux 
de manœuvres propres à entraver la manifestation de la vérité, en indiquant, au moins 
dans les grandes lignes et sous réserve des opérations à conserver secrètes, quels actes 
d'instruction doivent être encore effectués et en quoi la libération du prévenu en 
compromettrait l'accomplissement. Dans cet examen, entrent en ligne de compte les 
caractéristiques personnelles du détenu, son rôle dans l'infraction ainsi que ses 
relations avec les personnes qui l'accusent. Entrent aussi en considération la nature et 
l'importance des déclarations, respectivement des moyens de preuve susceptibles d'être 
menacés, la gravité des infractions en cause et le stade de la procédure. Plus 
l'instruction se trouve à un stade avancé et les faits sont établis avec précision, plus les 
exigences relatives à la preuve de l'existence d'un risque de collusion sont élevées 
(ATF 137 IV 122 consid. 4.2; 132 I 21 consid. 3.2; arrêt du Tribunal fédéral 
1B_577/2020 du 2 décembre 2020 consid. 3.1). 
 
3.2. En l'occurrence, le recourant n'a notamment pas souhaité fournir d'explications 
sur la manière dont il avait acquis, sans autorisation, l'arme à feu chargée dont il était 
porteur au moment de son interpellation, ni voulu donner l'identité de l'individu qui lui 
avait remis l'arme à air comprimé, le silencieux et le dispositif de visée retrouvés à son 
domicile. Il existe dès lors en l'état un risque de collusion concret avec le ou les 
fournisseurs des armes en question, dont lui seul connaît l'identité. 
 
Si la saisie de son téléphone portable a effectivement permis de sécuriser d'éventuels 
éléments de preuve, sous l'angle tant des infractions à la LArm que celles à la LStup, 
l'analyse de cet appareil, en cours, pourrait révéler en particulier l'identité des tiers 
impliqués (fournisseur(s) des armes et des munitions ainsi qu'éventuels acheteurs de 
stupéfiants, en particulier) que seul le prévenu connaît. En cas de libération, il pourrait 
ainsi prendre contact avec eux et entraver la manifestation de la vérité. 
 
Partant, c'est à juste titre que le TMC a retenu un risque de collusion. 
 
Celui-ci ne saurait être pallié par une interdiction de contact avec quiconque, en 
particulier avec d'éventuels acheteurs ou le(s) fournisseur(s) des armes et des 
munitions, proposée, une telle mesure, qui reposerait sur la seule volonté du recourant, 
étant invérifiable et donc insuffisante. 
4. 
Le recourant conteste le risque de récidive. 
 
4.1. L'art. 221 al. 1 let. c CPP, relatif au risque de récidive, dans sa nouvelle teneur 
au 1er janvier 2024 (RO 2023 468), présuppose désormais que l'auteur compromette 


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sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes 
ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre. 
Selon la jurisprudence relative à l'art. 221 al. 1 let. c aCPP (dans sa teneur en vigueur 
jusqu'au 31 décembre 2023 [RO 2010 1881]) – transposable au nouveau droit 
(ATF 150 IV 149 consid. 3.1 s.) –, trois éléments doivent être réalisés pour admettre 
le risque de récidive : en premier lieu, le prévenu doit en principe déjà avoir commis 
des infractions du même genre, et il doit s'agir de crimes ou de délits graves; 
deuxièmement, la sécurité d'autrui doit être sérieusement compromise; troisièmement, 
une réitération doit, sur la base d'un pronostic, être sérieusement à craindre 
(ATF 146 IV 136 consid. 2.2; 143 IV 9 consid. 2.5). 
Lors de l'évaluation de la gravité de l'acte, il convient de prendre en compte non 
seulement la menace abstraite de la peine prévue par la loi, mais aussi le bien juridique 
concerné et le contexte, en particulier la dangerosité émanant concrètement du prévenu 
ou du potentiel de violence existant chez lui et pouvant résulter des circonstances de 
la commission de l'infraction. Cette dangerosité peut être appréciée sur la base des 
infractions antérieures, mais aussi des nouveaux actes qui lui sont reprochés, pour 
autant qu'il soit établi avec une vraisemblance suffisante qu'il les a commis 
(ATF 143 IV 9 consid. 2.6 et les références citées). 
Bien qu'une application littérale de l'art. 221 al. 1 let. c CPP suppose l'existence 
d'antécédents, le risque de réitération peut être également admis dans des cas 
particuliers alors qu'il n'existe qu'un antécédent, voire aucun dans les cas les plus 
graves. La prévention du risque de récidive doit en effet permettre de faire prévaloir 
l'intérêt à la sécurité publique sur la liberté personnelle du prévenu (ATF 137 IV 13 
consid. 3 et 4). 
 
4.2. Le nouvel art. 221 al. 1bis CPP prévoit pour sa part que la détention provisoire 
ou pour des motifs de sûreté peut exceptionnellement être ordonnée si le prévenu est 
fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique 
ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave et s'il y a un danger 
sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre 
(cf. ATF 150 IV 149 susmentionné consid. 3.2, et arrêt du Tribunal fédéral 
7B_1025/2023 du 23 janvier 2024 consid. 3.2). 
 
Comme il est renoncé à toute infraction préalable (seul indice fiable permettant 
d'établir un pronostic légal), il semble justifié de restreindre les infractions 
soupçonnées aux crimes et délits graves contre des biens juridiques particulièrement 
importants (par ex., la vie, l'intégrité physique ou l'intégrité sexuelle). L'exigence 
supplémentaire de l'atteinte grave a pour objectif de garantir que lors de l'examen de 
la mise en détention, on prendra en considération non seulement les peines encourues, 
mais aussi les circonstances de chaque cas. Ces restrictions sont de plus requises en ce 
qui concerne le risque de crime grave du même genre. En effet, la détention préventive 
ne paraît justifiée que si le prévenu risque de mettre gravement en danger les biens 


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juridiques des victimes potentielles (comme lorsque le motif de mise en détention est 
le passage à l'acte). Enfin, ces restrictions ont pour objectif d'exclure que ce motif de 
mise en détention soit avancé en cas de dommages purement matériels ou de 
comportements socialement nuisibles (Message du Conseil fédéral du 28 août 2019 
[19.048] concernant la modification du Code de procédure pénale – mise en œuvre de 
la motion 14.3383 de la Commission des affaires juridiques du Conseil des États « 
Adaptation du code de procédure pénale » –, FF 2019 6351, p. 6395). 
 
4.3. En l'espèce, le recourant a déjà été condamné en particulier à deux reprises pour 
infractions à l'art. 33 LArm, en 2013, et à trois reprises pour lésions corporelles 
simples, en 2014, 2016 et 2018. En sus des infractions reprochées constatées le 
28 février 2025 – notamment la détention et le port sur la voie publique d'un pistolet 
chargé et d'un poing américain –, il est soupçonné, dans la présente procédure, d'avoir 
commis plusieurs agressions et lésions corporelles simples en 2018 ainsi qu'avoir 
proféré des menaces de mort en mimant le geste de tirer une balle dans la tête de ses 
victimes, en 2023 et 2024. À cela s'ajoute ses propos peu rassurants à l'audience du 
1er mars 2025, selon lesquels il "se foutait" des autres, avait "le droit" de déambuler 
dans la rue avec une arme à feu chargée, était en colère et allait "se battre jusqu'à la 
mort". 
 
L'ensemble de ces circonstances, ajouté au désœuvrement apparent du recourant, qui 
est sans emploi, laisse craindre une dangerosité et un potentiel de violence concret 
chez lui, apte à fonder à tout le moins un risque de récidive simple au sens de l'art. 221 
al. 1 let. c CPP. 
 
Aucune mesure de substitution n'entre en ligne de compte en l'état. Il y a lieu d'attendre 
le résultat de l'expertise psychiatrique ordonnée par le Ministère public qui, seule, 
permettra d'évaluer le risque de récidive et, le cas échéant, énoncer les mesures aptes 
à le pallier. 
5. 
Au vu des infractions dont le recourant est prévenu, si elles devaient être confirmées, 
la prolongation de la détention provisoire ne viole pas le principe de la 
proportionnalité, étant rappelé que la seule peine menace maximale de l'art. 33 LArm 
est une peine privative de liberté de trois ans au plus. 
6. 
Le recours s'avère ainsi infondé et doit être rejeté. 
7. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui comprendront un 
émolument de CHF 900.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif 
des frais en matière pénale, RTFMP; E 4 10.03). En effet, l'autorité de recours est tenue 
de dresser un état de frais pour la procédure de deuxième instance, sans égard à 
l'obtention de l'assistance judiciaire (arrêts du Tribunal fédéral 1B_372/2014 du 8 avril 
2015 consid. 4.6 et 1B_203/2011 du 18 mai 2011 consid. 4). 
8. 
Le recourant plaide au bénéfice d'une défense d'office. 


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8.1. Selon la jurisprudence, le mandat de défense d'office conféré à l'avocat du 
prévenu pour la procédure principale ne s'étend pas aux procédures de recours contre 
les décisions prises par la direction de la procédure en matière de détention avant 
jugement, dans la mesure où l'exigence des chances de succès de telles démarches peut 
être opposée au détenu dans ce cadre, même si cette question ne peut être examinée 
qu'avec une certaine retenue. La désignation d'un conseil d'office pour la procédure 
pénale principale n'est pas un blanc-seing pour introduire des recours aux frais de 
l'État, notamment contre des décisions de détention provisoire (arrêt du Tribunal 
fédéral 1B_516/2020 du 3 novembre 2020 consid. 5.1). 
8.2. En l'occurrence, quand bien même le recourant succombe, on peut admettre que 
l'exercice du présent recours ne procède pas d'un abus. 
L'indemnité du défenseur d'office sera fixée à la fin de la procédure (art. 135 al. 2 
CPP). 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
Rejette le recours. 
Met à la charge de A______ les frais de la procédure de recours, qui comprennent un 
émolument de CHF 900.-. 
Notifie le présent arrêt, en copie, au recourant (soit, pour lui, son défenseur), au Ministère 
public et au Tribunal des mesures de contrainte. 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Madame Catherine GAVIN et 
Monsieur Vincent DELALOYE, juges; Monsieur Sandro COLUNI, greffier. 
 
Le greffier : 
Sandro COLUNI 
 
La présidente : 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens de 
l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres conditions 
pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les 
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale (E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
30.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
900.00 
- 
CHF 
 
Total 
CHF 
1'005.00