ge_gerichte · ATAS/515/2015 · 2015-06-30 · fr


Siégeant : Raphaël MARTIN, Président; Christine BULLIARD-MANGILI et Anny 
SANDMEIER, Juges assesseurs 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3139/2014 
ATAS/515/2015 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 30 juin 2015 
2ème Chambre 
 
En la cause 
Madame A______, domiciliée c/o Mme B______, à Carouge 
recourante 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, Genève 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Madame A______ (ci-après : l’assurée), née le ______ 1964, est de nationalité 
française. Après avoir œuvré en qualité d’ambulancière, de secouriste bénévole et 
d’hôtesse d’accueil en France, elle a arrêté de travailler pour s’occuper de ses 
enfants, nés en 1997, 1998 et 2000. Elle est arrivée en Suisse le 28 octobre 2011 et 
a épousé le père de ses enfants, déjà domicilié à Genève, le 31 octobre 2011. 
2. En date du 20 novembre 2012, l’assurée a déposé une demande de prestations 
auprès de l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : OAI), 
en raison d’une sarcoïdose pulmonaire de degré III. 
3. Dans le cadre de l’instruction de la demande, l’OAI a reçu différents documents, 
dont : 
a. Une attestation du 12 août 2011 du docteur C______, médecin généraliste et 
ostéopathe à Gaillard (France), aux termes de laquelle l’assurée présentait une 
affection de longue durée nécessitant la présence d’une aide-ménagère à raison de 
cinq heures par semaine durant six mois. 
b. Un rapport du 12 décembre 2011 du Dr D______, médecin auprès du centre 
hospitalier intercommunal Annemasse - Bonneville (France), suite à un examen de 
polygraphie ventilatoire dans le cadre d’une suspicion de syndrome d’apnées-
hypopnées du sommeil. Une polysomnographie était préconisée. 
c. Un courrier du 30 août 2012 du Dr E______, spécialiste FMH en pneumologie, 
au Dr F______, spécialiste FMH en médecine interne, duquel il ressort que 
l’assurée était connue pour une pneumopathie interstitielle infiltrante fortement 
hypoxémiante, compliquée d’un syndrome restrictif sévère, qui avait nécessité une 
biopsie pulmonaire le 9 juin 2010. L’examen avait permis de retenir le diagnostic 
de sarcoïdose pulmonaire de stade probablement III. Compte tenu de la sévérité du 
tableau clinique, biologique, fonctionnel et radiologique, une corticothérapie à dose 
élevée avait d’emblée été entreprise avec une amélioration radiologique nette. Ce 
traitement avait malheureusement été grevé de nombreux effets secondaires, très 
mal vécus par l’assurée, qui l’avait interrompu en décembre 2011. Quelques mois 
après cet arrêt, en raison de la réapparition d’une dyspnée, de la toux, des difficultés 
respiratoires et des sibilances, un CT scan thoracique avait été réalisé le 24 mai 
2012 ; il avait révélé un syndrome interstitiel bilatéral des deux sommets assorti 
d’une condensation biapicale non observée en septembre 2010. Suite aux résultats 
des examens de laboratoire du 6 juin 2012, à un examen clinique du 15 juin 2012, à 
une bronchoscopie du 28 juin 2012 et à une échocardiographie du 17 juillet 2012, le 
Dr E______ a favorisé le diagnostic de rechute de la sarcoïdose au décours d’une 
corticothérapie prématurément interrompue. Il a ajouté que la situation semblait 
moins préoccupante qu’en juin 2010, aussi bien au niveau clinique que respiratoire 
fonctionnel. En outre, il a signalé une ostéoporose documentée par une 
ostéodensitométrie à la fin de l’année 2012. 


 
 
 
 
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d. Un courrier du 21 décembre 2012 du Dr E______ au Dr F______ suite à trois 
nouvelles consultations de l’assurée entre octobre et novembre 2012. Le Dr 
E______ a retenu les diagnostics de suspicion de rechute de sarcoïdose pulmonaire, 
de douleurs lombaires d’origine indéterminée, de rhino-sinusite subaiguë en 
novembre 2012 avec un possible asthme, et de sarcoïdose pulmonaire. Il ressort de 
ce document qu’un traitement martial avait été introduit par le Dr F______ en 
raison d’une anémie microcytaire hypochrome et hyposidérémique, avec un 
excellent résultat. Le Dr E______ a relevé que subjectivement, la dyspnée, les 
douleurs et les oppressions thoraciques avaient plutôt diminué, et que la plainte 
principale concernait les douleurs lombaires qui irradiaient dans le membre 
inférieur droit et parfois à gauche. Concernant la suspicion clinique et radiologique 
de rechute de la sarcoïdose, la symptomatologie actuelle dégressive était moindre 
que celle présentée deux ans auparavant. Théoriquement, en raison de l’atteinte 
clinique, la reprise d’une corticothérapie était indiquée, mais l’assurée y était 
opposée à cause des effets secondaires et la symptomatologie plutôt dégressive, de 
sorte qu’il avait été convenu de renoncer à un tel traitement. Des contrôles 
respiratoires fonctionnels et radiologiques à six mois, une année et deux ans étaient 
prévus. S’agissant des douleurs lombaires avec des sciatalgies droites et gauches à 
inscrire 
dans 
le 
contexte 
d’une 
ostéoporose 
cortisonique 
traitée 
par 
biphonosphonates, le Dr E______ a invité le Dr F______ à mener des 
investigations. 
e. Un rapport du 9 février 2013 du Dr F______, lequel a retenu, à titre de diagnostic 
ayant des effets sur la capacité de travail, une sarcoïdose pulmonaire existant depuis 
la fin de l’année 2009 et, à titre de diagnostics sans effets sur ladite capacité, des 
lombalgies chroniques et un tabagisme. L’assurée était totalement incapable de 
travailler depuis le 19 juillet 2012, soit depuis qu’il la suivait, en raison d’une 
dyspnée d’effort. Elle ne pouvait notamment pas exercer des activités en position 
uniquement debout, à genoux, accroupi, principalement en marchant, travailler avec 
les bras au-dessus de la tête, soulever ou porter des charges, monter des escaliers ou 
sur une échelle, et sa capacité de résistance était limitée par la dyspnée. 
f. Un rapport du 12 septembre 2013 de ce médecin mentionnant que l’état de santé 
de l’assurée s’était aggravé en raison des effets secondaires de la corticothérapie. 
La capacité de travail de l’assurée était nulle et les limitations fonctionnelles 
observées consistaient en une dyspnée et une prise pondérale. 
g. Un rapport du 18 octobre 2013 établi par le Dr E______, duquel il ressort que 
l’assurée avait été victime d’une rechute de sarcoïdose pulmonaire avec une 
symptomatologie respiratoire, un syndrome biologique inflammatoire et une 
atteinte pulmonaire, documentés radiologiquement. Cette rechute avait nécessité 
une reprise de la corticothérapie à raison de 40 mg de Prednisone par voie buccale 
par jour. Sous ce régime, l’évolution avait été favorable tant subjectivement qu’au 
plan radiologique avec une régression de l’atteinte parenchymateuse par rapport au 
CT scan du 24 mai 2012. Les fonctions pulmonaires du 23 septembre 2013 étaient 


 
 
 
 
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dans les limites de la norme. L’assurée restait invalidée par une dyspnée d’effort sur 
un probable asthme surajouté et par des douleurs thoraciques et dorsolombaires 
d’origine indéterminée. 
4. Par avis du 12 février 2014, la Dresse G______, médecin auprès du Service 
médical régional de l’OAI (ci-après SMR), a rappelé les atteintes à la santé 
signalées par les médecins traitants, soit une sarcoïdose pulmonaire et des douleurs 
lombaires, et retenu, à titre de limitations fonctionnelles, une dyspnée d’effort, les 
positions debout et assise prolongées, le port de charges lourdes de manière répétée, 
la montée et la descente d’escaliers, la marche en terrain irrégulier, la position en 
porte-à-faux et la position agenouillée. La Dresse G______ a conclu que la dyspnée 
d’effort consécutive à la sarcoïdose, avec des fonctions pulmonaires dans les limites 
de la norme, induisait une incapacité totale de travail dans les activités nécessitant 
des mouvements et des charges, mais que dans une activité adaptée aux limitations 
fonctionnelles, l’assurée conservait une pleine capacité de travail. De même, les 
douleurs lombaires induisaient des limitations fonctionnelles, mais dans une activité 
adaptée à ces restrictions, l’assurée était totalement capable de travailler. 
5. Une enquête économique sur le ménage a été réalisée le 29 avril 2014 par une 
infirmière au domicile de l’assurée, laq uelle a alors notamment exposé avoir choisi 
d’arrêter de travailler depuis la naissance de ses enfants et vivre des allocations 
familiales et du revenu de son époux, chauffeur de taxi. 
Les empêchements, qui comprenaient l’exigibilité des membres de la famille, soit 
le mari de l’assurée et leurs trois enfants adolescents, ont été pondérés comme suit : 
 
Champs d’activités 
 
 
Exigibilité 
 
Pondération 
champs 
d’activité en % 
 
Empêche-
ment en % 
 
Empêchement 
pondéré 
 
 
Conduite du ménage 
(planification, organisation, 
répartition du travail, 
contrôle 
 
Exigibilité 
 
 
 
 
 
 
0% 
 
5% 
 
0% 
 
 
 
 
0% 
 
 
0% 
 
 
 
 
 
0% 
 
Alimentation 
(préparation, cuisson, 
service, travaux de nettoyage 
de la cuisine, provisions) 
 
Exigibilité 
 
 
 
 
 
 
20% 
 
40% 
 
20% 
 
 
 
 
0% 
 
 
8% 
 
 
 
 
 
0% 
 
Entretien du logement 
(épousseter, passer 
l’aspirateur, entretenir les 
sols, nettoyer les vitres, faire 
les lits) 
 
Exigibilité 
 
 
 
 
 
 
 
30% 
 
20% 
 
50% 
 
 
 
 
 
20% 
 
 
10% 
 
 
 
 
 
 
4% 
 
 
 
 
 


 
 
 
 
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Emplettes et courses 
diverses 
(poste, assurances, services 
officiels) 
 
Exigibilité 
 
 
 
 
 
30% 
10% 
50% 
 
 
 
 
20% 
 
5% 
 
 
 
 
 
2% 
 
Lessive et entretien des 
vêtements 
(laver, suspendre, ramasser, 
repasser, raccommoder, 
nettoyer les chaussures) 
 
Exigibilité 
 
 
 
 
 
 
 
20% 
 
20% 
 
40% 
 
 
 
 
 
20 % 
 
 
8% 
 
 
 
 
 
 
4% 
 
Soins aux enfants ou aux 
autres membres de la famille 
 
Exigibilité 
 
 
 
 
0% 
 
5 % 
 
0% 
 
 
0% 
 
 
0% 
 
 
 
0% 
 
Divers 
(soins infirmiers, entretien 
des plantes et du jardinage, 
garde des animaux 
domestiques, confection de 
vêtements, activité d’utilité 
publique, formation 
complémentaire, création 
artistique). 
 
Exigibilité 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
0% 
 
0% 
 
0 % 
 
 
 
 
 
 
 
 
0% 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
0% 
 
Total de l’exigibilité retenue 
21% 
 
Total – Empêchement pondéré sans exigibilité 
31% 
 
Total – Empêchement pondéré avec exigibilité 
10% 
 
 
L’enquêtrice a relaté que l’assurée pouvait continuer à conduire son ménage 
normalement, comme avant la survenance de l’atteinte à la santé, de sorte qu’il n’y 
avait aucun empêchement pour ce poste. Un empêchement de 20 % était retenu 
pour le poste lié à l’alimentation et une exigibilité de 20 %. L’assurée avait déclaré 
qu’elle continuait à préparer à manger pour ses enfants, notamment des repas 
chauds tous les soirs. Elle ne pouvait pas faire des repas très compliqués en raison 
du manque de place (la cuisine mesurait environ 2m2). Ses enfants l’aidaient pour 
mettre la table et ranger après les repas, et sa fille l’aidait également pour faire la 
vaisselle, à la main car il n’y avait pas de machine. L’assurée prenait son temps 
pour effectuer ces tâches, car elle était rapidement essoufflée. Elle ne devait pas 
faire beaucoup de déplacements, tout étant à portée de main compte tenu de la taille 
de la cuisine. Concernant l’entretien du logement, l’empêchement retenu était de 
50 % et l’exigibilité de 30 %. L’assurée s’était montrée assez évasive sur la 
situation qui prévalait avant son atteinte à la santé, notamment sur son domicile. Le 
ménage dans le petit studio qu’elle occupait dorénavant consistait à entretenir une 


 
 
 
 
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salle de bain, une toute petite cuisine et une pièce avec une table basse, un grand lit, 
un canapé et un petit lit. L’assurée nettoyait régulièrement les sanitaires. Elle 
n’avait pas d’aspirateur et n’avait jamais fait de grands nettoyages, la poussière 
était enlevée par sa fille avec un chiffon, et les enfants faisaient leurs lits. 
L’empêchement retenu était de 50 % pour le poste relatif aux emplettes et courses 
et l’exigibilité de 30 %, étant relevé qu’avant ses problèmes de santé, l’assurée ne 
faisait pas les courses, faute d’argent, et que son mari s’en chargeait. Depuis 
l’atteinte, la situation était identique car son mari ne lui donnait pas d’argent. Il 
achetait les vêtements avec les enfants. Elle ne s’intéressait pas aux papiers de son 
époux, mais gérait les siens et ceux des enfants. Quant à l’entretien des vêtements, 
l’empêchement était de 40 % et l’exigibilité de 20 %. Avant l’atteinte, l’assurée 
était en mesure de faire la lessive pour ses enfants et son mari, mais ne repassait 
pas. Dorénavant, elle se rendait environ une fois par semaine avec ses enfants qui 
portaient le linge au lavoir le plus proche, car, étant en sous-location, elle n’avait 
pas le droit d’utiliser la buanderie. Lorsque son fils incontinent mouillait son lit, il 
nettoyait lui-même les draps et les suspendait dans la salle de bain. L’assurée 
pouvait laver des choses à la main en cas de besoin, mais cela engendrait des 
douleurs dans les poignets, la cortisone ayant fragilisé ses articulations. Faute 
d’espace de rangement dans le studio, le linge était rangé dans les valises. Aucun 
empêchement n’était retenu pour les soins aux enfants, étant rappelé que les trois 
adolescents étaient autonomes pour se rendre dans leurs écoles respectives, mais 
l’un d’eux avait un retard qui nécessitait une plus grande disponibilité. L’assurée a 
déclaré qu’elle avait toujours voulu rester disponible pour ses enfants et qu’elle se 
sentait empêchée lorsqu’elle vivait des émotions fortes qui la rendaient dyspnéique. 
Enfin, pour le poste divers, l’assurée n’avait jamais eu d’activité particulière et il 
n’y avait aucun empêchement. Le total de l’empêchement pondéré sans exigibilité 
se montait à 31 %, et celui avec exigibilité à 10 %. 
6. Le 23 juin 2014, la Dresse G______ a retenu que le début de la maladie et de 
l’incapacité de travail à 100 % dans l’activité habituelle était antérieur au mois de 
juin 2010. 
7. Par décision du 17 septembre 2014, confirmant son projet du 7 juillet 2014, l’OAI a 
rejeté la demande de prestations de l’assurée, au motif que l’empêchement dans 
l’accomplissement des travaux habituels, fixé à 10 % suite à l’enquête ménagère, ne 
donnait pas droit à une rente d’invalidité. En outre, l’assurée n’était pas domiciliée 
en Suisse lors de la survenance de l’invalidité, soit en juin 2011, puisqu’elle était 
arrivée dans ce pays le 28 octobre 2011, de sorte que les conditions d’assurance ne 
pouvaient pas être remplies. 
8. Par acte du 15 octobre 2014, l’assurée a interjeté recours contre la décision précitée 
et conclu implicitement à son annulation et à l’octroi d’une rente. Elle a rappelé 
avoir présenté en 2012 une rechute à sa maladie pulmonaire inflammatoire 
(sarcoïdose), rechute qui affectait considérablement sa capacité de travail 


 
 
 
 
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puisqu’elle ressentait un essoufflement au moindre effort en dépit d’une médication 
adéquate. 
9. Dans sa réponse du 13 novembre 2014, l’intimé a conclu au rejet du recours et à la 
confirmation de la décision attaquée. Il a rappelé que le SMR avait considéré que le 
début de l’incapacité de travail durable était à tout le moins antérieur au mois de 
juin 2010, de sorte que la survenance de l’invalidité devait être fixée au mois de 
juin 2011, période à laquelle la recourante n’était pas encore domiciliée en Suisse. 
La recourante ne remplissait donc pas les conditions d’assurance. En outre, elle 
n’avait plus travaillé depuis la naissance de ses enfants et revêtait donc le statut de 
ménagère. Or, selon l’enquête du 29 avril 2014, son taux d’empêchement dans le 
ménage s’élevait à 10 %, si bien que même si les conditions d’assurance avaient été 
remplies, le droit à la rente n’aurait pas été ouvert. Enfin, l’aggravation de l’état de 
santé de la recourante survenue en 2012 ne constituait pas un nouveau cas 
d’assurance et ne permettait pas un nouvel examen des conditions d’assurance. 
10. Le 18 novembre 2014, la chambre de céans a communiqué copie de cette écriture à 
la recourante, et lui a indiqué qu’elle disposait d’un délai au 9 décembre 2014 pour 
consulter le dossier et faire part de ses éventuelles remarques. 
EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ; RS/GE E 2 05), en vigueur dès le 1er janvier 2011, la 
chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, 
des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit 
des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi 
fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. A teneur de l’art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l’assurance-invalidité, à moins que la loi n’y déroge expressément. 
Les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle générale, 
une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 
correspondantes avant l’entrée en vigueur de la LPGA; il n’en découle aucune 
modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 
développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 
3. Les modifications de la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 21 mars 2003 
(4ème révision), du 6 octobre 2006 (5ème révision) et du 18 mars 2011 (révision 6a), 
entrées en vigueur le 1er janvier 2004, respectivement, le 1er janvier 2008 et le 
1er janvier 2012, entraînent la modification de nombreuses dispositions légales dans 
le domaine de l’assurance-invalidité. 
Sur le plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la 
lumière du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au 


 
 
 
 
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moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 129 V 1 
consid. 1; ATF 127 V 466 consid. 1 et les références). En ce qui concerne en 
revanche la procédure, et à défaut de règles transitoires contraires, le nouveau droit 
s'applique sans réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 71 
consid. 6b; ATF 112 V 356 consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). 
En l’espèce, la décision litigieuse du 17 septembre 2014 refuse l’octroi de 
prestations suite à la demande de la recourante du 20 novembre 2012, de sorte que 
sont applicables les modifications de la LAI consécutives aux 4ème, 5ème et 
6ème révisions de cette loi, dans la mesure de leur pertinence (ATF 130 V 445 et les 
références; voir également ATF 130 V 329). 
4. Le délai de recours est de trente jours (art. 60 al. 1 LPGA). Interjeté dans la forme 
et le délai prévus par la loi, le recours est recevable, en vertu des art. 56ss LPGA. 
5. L’objet du litige consiste à déterminer si c'est à juste titre que l'intimé a nié à la 
recourante le droit à une rente d'invalidité. 
6. a. En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide 
à 70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 
40% au moins. 
b. Est réputée invalidité, l’incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une 
maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est 
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des 
possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à la santé physique ou 
mentale et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation 
exigibles (al 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en 
compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a 
incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2). 
L’art. 16 LPGA prévoit que, pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré 
aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir 
en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les 
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail. 
c. Selon l’art. 8 al. 3 LPGA, les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité 
lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et 
dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les 
empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7 al. 2 est applicable par 
analogie. 
L’invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative et dont on ne peut 
raisonnablement exiger qu'il en entreprenne une est évaluée, en dérogation à 


 
 
 
 
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l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels 
(art. 28a al. 2 LAI). 
d. Tant lors de l'examen initial du droit à la rente qu'à l'occasion d'une révision de 
celle-ci (art. 17 LPGA), il faut examiner sous l'angle des art. 4 et 5 LAI quelle 
méthode d'évaluation de l'invalidité il convient d'appliquer (art. 28a LAI, en 
corrélation avec les art. 27 ss RAI). Le choix de l'une des trois méthodes entrant en 
considération (méthode générale de comparaison des revenus, méthode mixte, 
méthode spécifique) dépendra du statut du bénéficiaire potentiel de la rente : assuré 
exerçant une activité lucrative à temps complet, assuré exerçant une activité 
lucrative à temps partiel, assuré non actif. On décidera que l'assuré appartient à 
l'une ou l'autre de ces trois catégories en fonction de ce qu'il aurait fait dans les 
mêmes circonstances si l'atteinte à la santé n'était pas survenue. Pour les assurés 
travaillant dans le ménage, il convient d'examiner si l'assuré, étant valide, aurait 
consacré l'essentiel de son activité à son ménage ou à une occupation lucrative 
après son mariage, cela à la lumière de sa situation personnelle, familiale, sociale et 
professionnelle. Ainsi, pour déterminer voire circonscrire le champ d'activité 
probable de l'assuré, s’il était demeuré valide, on tiendra compte d'éléments tels que 
la situation financière du ménage, l'éducation des enfants, l'âge de l'assuré, ses 
qualifications professionnelles, sa formation ainsi que ses affinités et talents 
personnels étant précisé qu’aucun de ces critères ne doit toutefois recevoir la 
priorité d’entrée de jeu (ATF 117 V 194 consid. 3b; Pratique VSI 1997 p. 301ss 
consid. 2b). Selon la pratique, la question du statut doit être tranchée sur la base de 
l'évolution de la situation jusqu'au prononcé de la décision administrative litigieuse, 
encore que, pour admettre l'éventualité de la reprise d'une activité lucrative partielle 
ou complète, il faut que la force probatoire reconnue habituellement en droit des 
assurances sociales atteigne le degré de vraisemblance prépondérante (ATF 
130 V 393 consid. 3.3 et ATF 125 V 146 consid. 2c ainsi que les références). 
7. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré 
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent 
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, 
exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 


 
 
 
 
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L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical n’est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l’objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 
8. a. Chez les assurés travaillant dans le ménage, le degré d'invalidité se détermine, en 
règle générale, au moyen d'une enquête économique sur place, alors que l'incapacité 
de travail correspond à la diminution - attestée médicalement - du rendement 
fonctionnel dans l'accomplissement des travaux habituels (ATF 130 V 97). 
Selon la jurisprudence, une enquête ménagère effectuée au domicile de la personne 
assurée constitue en règle générale une base appropriée et suffisante pour évaluer 
les empêchements dans l’accomplissement des travaux habituels. En ce qui 
concerne la valeur probante d’un tel rapport d’enquête, il est essentiel qu’il ait été 
élaboré par une personne qualifiée qui a connaissance de la situation locale et 
spatiale, ainsi que des empêchements et des handicaps résultant des diagnostics 
médicaux. Il y a par ailleurs lieu de tenir compte des indications de l'assuré et de 
consigner dans le rapport les éventuelles opinions divergentes des participants. 
Enfin, le texte du rapport doit apparaître plausible, être motivé et rédigé de manière 
suffisamment détaillée par rapport aux différentes limitations, de même qu'il doit 
correspondre aux indications relevées sur place. Si toutes ces conditions sont 
réunies, le rapport d’enquête a pleine valeur probante. Lorsque le rapport constitue 
une base fiable de décision dans le sens précité, le juge n’intervient pas dans 
l’appréciation de l’auteur du rapport sauf lorsqu’il existe des erreurs d’estimation 
que l’on peut clairement constater ou des indices laissant apparaître une 
inexactitude dans les résultats de l’enquête (ATF 129 V 67 consid. 2.3.2 non publié 
au Recueil officiel mais dans VSI 2003 p. 221 ; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 733/06 du 16 juillet 2007). 
Le facteur déterminant pour évaluer l'invalidité des assurés n'exerçant pas d'activité 
lucrative consiste dans l'empêchement d'accomplir les travaux habituels, lequel est 
déterminé compte tenu des circonstances concrètes du cas particulier. C'est 
pourquoi il n'existe pas de principe selon lequel l'évaluation médicale de la capacité 
de travail l'emporte d'une manière générale sur les résultats de l'enquête ménagère. 
Une telle enquête a valeur probante et ce n'est qu'à titre exceptionnel, 
singulièrement lorsque les déclarations de l'assuré ne concordent pas avec les 
constatations faites sur le plan médical, qu'il y a lieu de faire procéder par un 
médecin à une nouvelle estimation des empêchements rencontrés dans les activités 
habituelles (VSI 2004 p. 136 consid. 5.3 et VSI 2001 p. 158 consid. 3c ; arrêts du 
Tribunal fédéral des assurances I 308/04 et I 309/04 du 14 janvier 2005). 
b. Lorsqu’il s'agit d'évaluer la capacité d'un assuré à accomplir des tâches 
ménagères, un empêchement ne peut être pris en compte que si ledit assuré ne 


 
 
 
 
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parvient plus à exécuter la tâche en question et si cette tâche doit être confiée à des 
tiers rétribués ou à des proches qui enregistrent de ce fait une perte de gain ou pour 
lesquels cela représente une charge disproportionnée (arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 518/2004 du 25 novembre 2005 consid. 4). Il convient donc 
d’examiner dans chaque cas si la personne est encore en mesure d’exécuter la tâche 
en question et, dans la négative, si une tierce personne rétribuée ou un de ses 
proches s’en occupe. 
Pour satisfaire à l'obligation de réduire le dommage (voir ATF 129 V 460 
consid. 4.2 et ATF 123 V 230 consid. 3c ainsi que les références), une personne qui 
s'occupe du ménage doit faire ce que l'on peut raisonnablement attendre d'elle afin 
d'améliorer sa capacité de travail et réduire les effets de l'atteinte à la santé ; elle 
doit en particulier se procurer, dans les limites de ses moyens, l'équipement ou les 
appareils ménagers appropriés. Si l'atteinte à la santé a pour résultat que certains 
travaux ne peuvent être accomplis qu'avec peine et nécessitent beaucoup plus de 
temps, on doit néanmoins attendre de la personne assurée qu'elle répartisse mieux 
son travail (soit en aménageant des pauses, soit en repoussant les travaux peu 
urgents) et qu'elle recoure, dans une mesure habituelle, à l'aide des membres de sa 
famille. Dans le cadre de l'évaluation de l'invalidité dans les travaux habituels, 
l'aide des membres de la famille (en particulier celle des enfants) va au-delà de ce 
que l'on peut attendre de ceux-ci, si la personne assurée n'était pas atteinte dans sa 
santé (arrêts du Tribunal fédéral des assurances I 308/04 et I 309/04 du 14 janvier 
2005 ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 681/02 du 11 août 2003). Il y a lieu 
en effet de se demander quelle attitude adopterait une famille raisonnable, dans la 
même situation et les mêmes circonstances, si elle devait s'attendre à ne recevoir 
aucune prestation d'assurance. Le cas échéant, il peut en résulter une image 
déformée de l'état de santé réel de la personne assurée (arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I 257/04 du 17 mars 2005 consid. 5.4.4). 
S'agissant de la prise en compte de l'empêchement dans le ménage dû à l'invalidité, 
singulièrement de l'aide des membres de la famille (obligation de diminuer le 
dommage), il est de jurisprudence constante que si l'assuré n'accomplit plus que 
difficilement ou avec un investissement temporel beaucoup plus important certains 
travaux ménagers en raison de son handicap, il doit en premier lieu organiser son 
travail et demander l'aide de ses proches dans une mesure convenable (ATF 
133 V 504 consid. 4.2 et les références; arrêt du Tribunal fédéral 9C_784/2013 du 5 
mars 2014 consid. 3.2). 
9. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; ATF 126 V 353 consid. 5b ; 


 
 
 
 
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ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
10. a. En l’espèce, il est rappelé que la recourante a choisi de cesser de travailler à la 
naissance de ses enfants et qu’elle n’a jamais exercé d’activité lucrative depuis 
qu’elle s’est installée en Suisse, bien que son enfant le plus jeune fût alors âgé de 
11 ans. En dépit des conditions de vie précaires de sa famille, elle n’a jamais 
évoqué son intention de reprendre un emploi. 
Par conséquent, le statut de ménagère à plein temps doit être confirmé, ce que la 
recourante ne conteste au demeurant pas. 
b. Les rapports produits dans le cadre de la présente procédure attestent tous que la 
recourante présente deux atteintes à la santé : elle souffre d’une part d’une 
sarcoïdose pulmonaire diagnostiquée en juin 2010, et d’autre part de lombalgies 
chroniques. 
S’agissant de la première atteinte, le pneumologue a expliqué que la corticothérapie 
commencée en juin 2010 a permis une amélioration radiologique nette, mais a dû 
être interrompue en décembre 2011 en raison des effets secondaires. Suite à une 
rechute durant l’été 2012, avec la réapparition d’une dyspnée, de la toux, des 
difficultés respiratoires et des sibilances (courriers des 30 août et 21 décembre 2012 
du Dr E______), un syndrome biologique inflammatoire et une atteinte pulmonaire 
ont nécessité la reprise de la corticothérapie. L’évolution a été favorable et les 
fonctions pulmonaires considérées dans les limites de la norme en septembre 2013. 
Selon le Dr E______, la recourante restait toutefois limitée par une dyspnée d’effort 
sur un probable asthme (rapport du 18 octobre 2013), ce qui a également été retenu 
par le médecin traitant (rapports des 9 février et 12 septembre 2013 du Dr F______) 
et a dûment été pris en considération par le SMR (avis du 12 février 2014 de la 
Dresse G______). 
Concernant les douleurs lombaires, le Dr E______ a estimé qu’elles s’inscrivaient 
dans le contexte d’une ostéoporose cortisonique (courrier du 30 août 2012) et 
qu’elles engendraient également des restrictions (rapport du 18 octobre 2013). Le 
médecin traitant spécialiste en médecine interne a posé le diagnostic de lombalgies 
chroniques sans répercussion sur la capacité de travail, et précisé que la recourante 
ne pouvait, compte tenu de son état de santé global, ni exercer des activités 
principalement en marchant, ni en position uniquement debout, à genoux ou 
accroupie, ni travailler avec les bras au-dessus de la tête, ni soulever ou porter des 
charges, ni monter des escaliers ou sur une échelle (rapports des 9 février et 
12 septembre 2013 du Dr F______). Ces restrictions ont bien été prises en compte 
par la Dresse G______, laquelle a en outre signalé que la position en porte-à-faux 
devait être évitée (avis du 12 février 2014). 


 
 
 
 
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Il appert ainsi que les différents médecins appelés à se prononcer sur le cas de la 
recourante ont émis des conclusions similaires, tant en ce qui concerne les 
diagnostics que les limitations fonctionnelles. 
c. L’intimé a mis en œuvre une enquête économique sur le ménage, laquelle a été 
effectuée au domicile de la recourante par une personne qualifiée. Bien que 
l’enquêtrice ait uniquement mentionné le diagnostic de sarcoïdose pulmonaire, sans 
faire référence aux douleurs lombaires, il sied de relever que son rapport énumère 
correctement toutes les limitations retenues par le SMR, lesquelles tiennent dûment 
compte des lombalgies chroniques. L’enquêtrice a visité l’appartement de la 
recourante, relaté les indications de cette dernière sur les tâches qu’elle 
accomplissait elle-même par le passé et qu’elle continuait à effectuer, seule ou avec 
l’aide des membres de sa famille, depuis son atteinte à la santé. La chambre de 
céans relève à cet égard que la fixation d'une exigibilité globale de 21 % à la charge 
du mari et des trois enfants adolescents dans la sphère ménagère n’est pas 
critiquable. A titre d’exemple, le Tribunal fédéral a confirmé qu’une exigibilité 
globale de 30 % à charge du mari et des enfants, nés respectivement en 1991, 1993 
et 1998, dans la sphère ménagère était tout à fait admissible (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_784/2013 du 5 mars 2014). Pour le surplus, le texte du rapport apparaît 
plausible, est motivé et rédigé de manière suffisamment détaillée par rapport aux 
différentes limitations et renseignements relevés sur place. Ainsi, en l’absence 
d’indices laissant apparaître une inexactitude dans les résultats de l’enquête, ce 
rapport doit se voir reconnaître une pleine valeur probante. En conséquence, la 
chambre de céans s’en tiendra à l’évaluation de l’enquêtrice, selon laquelle le total 
de l’empêchement pondéré sans exigibilité s’élève à 31 %, et celui avec exigibilité 
à 10 %. 
Enfin, la chambre de céans relève à l’attention de la recourante que l’enquête sur le 
ménage a été réalisée le 29 avril 2014, soit postérieurement à la rechute, de sorte 
que ce document tient compte des atteintes à la santé présentées depuis 2012 et des 
limitations fonctionnelles qui en découlent. 
11. Par conséquent, le degré d’invalidité dans la sphère ménagère de 10 % est 
insuffisant pour ouvrir le droit à une rente. C’est à juste titre que l’intimé a rejeté la 
demande de prestations de la recourante. 
Dans ces conditions, nul n’est besoin d’examiner si les conditions d’assurance sont 
réalisées. 
12. Compte tenu de ce qui précède, le recours est rejeté. 
La procédure n’étant plus gratuite depuis le 1er juillet 2006 (art. 69 al. 1bis LAI), il 
y a lieu de condamner la recourante au paiement d’un émolument de CHF 200.-. 
* * * * * * 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. Le rejette. 
3. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de la recourante. 
4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans 
un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Sylvie SCHNEWLIN 
 
Le président 
 
 
 
 
Raphaël MARTIN 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le