ge_gerichte · ATAS/263/2026 · 2026-03-25 · fr


Siégeant : Catherine TAPPONNIER, présidente ; Christine LUZZATTO et Dana 
DORDEA, juges assesseures. 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1833/2025 
ATAS/263/2026 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 25 mars 2026 
Chambre 4 
 
En la cause 
A______ 
Représenté par Me Emilie CONTI MOREL, avocate 
 
 
recourant 
 
contre 
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
 
 A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant) est né le ______ 1988. 
b. Il est au bénéfice d’un CFC de […] et d’un master en […]. Sa dernière activité 
exercée a été celle d’enseignant remplaçant depuis le 1er août 2021. 
c. Dans un rapport du 22 septembre 2023, le docteur B______, du service de 
chirurgie cardiovasculaire des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : 
HUG), a indiqué que l’assuré avait consulté les urgences du CHUV le 
30 août 2023 pour une dyspnée à l’effort évoluant depuis 72 heures et qu’il avait 
été hospitalisé en cardiologie, où il avait été opéré. 
 L’assuré a demandé les prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’office 
de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l’OAI ou l’intimé) le 
30 septembre 2023 en raison d’une incapacité de travail de 100% dès le 30 août 
2023 liée à une insuffisance aortique sévère (bicuspide). 
b. Dans un rapport du 24 octobre 2023, la docteure C______, spécialiste en 
médecine générale, a indiqué suivre l’assuré depuis le 10 octobre 2023 et qu’il 
était en incapacité totale de travail dans toute activité depuis cette date et jusqu’au 
24 janvier 2024, en tout cas. Il avait une insuffisance cardiaque et était en cours 
de réhabilitation à la suite d’une chirurgie cardiaque et aortique. Il était limité 
physiquement et souffrait d’une asthénie. 
c. Le 30 novembre 2023, le Dr B______ a indiqué avoir vu l’assuré en 
consultation post opératoire le 14 novembre 2023. Il était en très bon état général 
et avait indiqué avoir bien récupéré sa capacité d’effort sur le plan 
cardio-pulmonaire. Sa cicatrisation au niveau de sa sternotomie était bonne et son 
sternum était stable. 
d. Selon une note téléphonique du 5 mars 2024, l’assuré avait indiqué à l’OAI 
être étudiant à la HEP à Lausanne (études pédagogiques) depuis 2021. En 
parallèle, il faisait des remplacements sur le canton de Vaud. Il était au bénéfice 
d’une bourse d’études depuis 2021 et jusqu’à fin août 2023. Il n’avait pas pu finir 
ses études, en raison d’un échec aux examens. Il vivait de ses économies, mais 
allait s’inscrire à l’Hospice général, car il n’avait plus d’argent. 
e. Dans un rapport du 29 avril 2024, le docteur D______, spécialiste en 
cardiologie, a indiqué qu’il y avait une amélioration de l’état de santé de l’assuré, 
qui pouvait exercer une activité adaptée à 40% depuis le 25 mars 2024. 
f. Le 1er mai 2024, le Dr D______, a indiqué que le 24 octobre 2023, il avait 
constaté la persistance d’une dysfonction du ventricule gauche de l’assuré. 
Le 13 décembre 2023, il avait constaté des bruits de prothèse un peu métalliques 
transmis le long des vaisseaux jusqu’au niveau de l’artère humérale, ce qui était 


 
 
 
 
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gênant pour la prise de la tension artérielle. L’état fonctionnel s’était amélioré 
avec la reprise d’une bonne autonomie. 
Lors d’une consultation du 12 janvier 2024, il avait constaté une amélioration de 
la fonction ventriculaire gauche. 
L’assuré avait été incapable de travailler à 60% du 25 mars au 25 juin 2024, à 
40% du 26 juin au 31 août 2024 et à 20% du 1er septembre au 30 septembre 2024. 
g. Le 10 décembre 2024, le Dr D______ a indiqué qu’il n’y avait pas, du point de 
vue de sa spécialité, de diagnostic avec répercussion durable sur la capacité de 
travail de l’assuré. 
h. Dans un rapport du 15 janvier 2025, le docteur E______, médecin du SMR, a 
résumé les rapports médicaux au dossier ainsi que le rapport d’échographie 
cardiaque du 10 juin 2024. Il a considéré que les pièces apportées au dossier 
étaient suffisantes pour retenir une capacité de travail de l’assuré dans toute 
activités de 0% dès le 30 août 2023, 40% dès le 25 mars 2024 et 100% dès le 
10 juin 2024 (rapport du Dr D______). La date du 10 juin 2024 pour la reprise 
était justifiée, puisqu’il s’agissait de celle de l’échocardiographie, qui montrait 
une stabilisation de la bonne récupération de ventricule gauche, à six mois de 
l’échocardiographie du 12 janvier 2024 qui montrait déjà une bonne récupération. 
Une fonction ventriculaire abaissée dans le cadre d’une décompensation aigüe 
d’une insuffisance aortique présentait un bon potentiel de récupération rapide 
après une chirurgie de remplacement de la valve aortique si elle était faite à 
temps, comme cela était attesté par l’évolution de l’assuré. Le chirurgien avait 
déjà noté une bonne récupération fonctionnelle lors de son contrôle post-
opératoire du 14 novembre 2023. Enfin, après une opération de Bentall sans 
complication, une reprise pouvait être attendue de façon standard dans les trois à 
six mois. Les limitations fonctionnelles liées à l’anticoagulation à vie étaient un 
environnement sans risque de chute ou de blessure, pas de manipulation 
impliquant des objets coupants/contendants/sales, pas d’escabeau/échelle. 
L’activité d’enseignant était adaptée. En conclusion, le début de l’incapacité de 
travail durable était le 30 août 2023. La capacité de travail dans toute activités 
était de 0% dès le 30 août 2023, 40% dès le 25 mars 2024 et 100% dès le 10 juin 
2024. 
i. Par projet de décision du 23 janvier 2025, l’OAI a rejeté la demande de 
l’assuré, au motif que son incapacité de travail avait duré moins d’une année et 
que les conditions du droit à une rente n’étaient dès lors pas réunies. Par ailleurs, 
des mesures d’ordre professionnel n’étaient pas indiquées dans sa situation. 
j. Le 14 février 2025, l’assuré a formé opposition au projet de décision de l’OAI. 
Il contestait principalement le refus de prendre en compte l’intégralité de son 
incapacité de travail ainsi que l’absence de prise en charge de mesures de 
réadaptation en dépit de ses évidentes limitations médicales. 


 
 
 
 
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k. Le 18 février 2025, le Dr D______ a indiqué à l’OAI qu’il existait 
indubitablement chez l’assuré un retentissement psychique de son intervention 
chirurgicale cardiaque, qui n’avait pas été pris en compte jusqu’alors. Il ressentait 
une difficulté à reprendre les cours, du fait du bruit de sa prothèse aortique, qui 
devait toutefois s’estomper dans le temps. Ceci était à l’origine d’une insomnie, 
avec probablement un état dépressif secondaire à la circulation extracorporelle. 
De manière générale, il y avait 30% de dépression après une chirurgie thoracique 
cardiaque sous circulation extracorporelle. On pouvait statuer sur une reprise à 
temps partiel dans le travail d’enseignant avec l’obligation d’une prise en charge 
psychiatrique pour aider la réinsertion. 
l. Dans un rapport du 13 mars 2025, la Dre C______ a indiqué que du fait de sa 
pathologie cardiaque et des traitements nécessaires, l’assuré présentait une 
asthénie importante qui l’empêchait d’assumer un travail à 100%. Concrètement, 
il avait besoin de se reposer après une demi-journée de travail. Il était hypotendu 
et parfois ralenti en raison de ses traitements, ce qui limitait son endurance tant 
physique que psychique, ainsi que sa capacité de concentration. Enfin, il 
présentait un syndrome dépressif réactionnel (suite d’un état post-traumatique) 
limitant ses capacités. Sa capacité de travail était de 50%. 
m. Dans un rapport établi le 25 mars 2025, la docteure F______, spécialiste en 
psychiatrie et psychothérapie, a indiqué que l’assuré l’avait consultée pour la 
première fois le 4 mars précédent. Une intervention sur le cœur entrainait souvent 
un état équivalant à un état de stress post-traumatique. Cela était le cas pour 
l’assuré. Malgré une bonne évolution sur le plan somatique, un état anxio-
dépressif s’était installé avec une appréhension face à l’avenir. On notait une 
baisse de l’état général se manifestant par une fatigabilité très importante avec la 
nécessité de se reposer en cours de journée. Un tel état, faisant suite à une 
importante opération et n’était pas de bon pronostic. Ce d’autant moins que le 
contexte 
professionnel 
était 
difficile. 
Un 
traitement 
psychiatrique-psychothérapeutique avait été entrepris sous la forme d’entretiens 
psychothérapeutiques à un rythme hebdomadaire sans nécessité actuelle 
d’adjoindre des médicaments. Sa capacité de travail pouvait être évaluée à 50%. 
n. Dans un avis du 2 avril 2025, le Dr E______ a considéré que les nouvelles 
pièces produites par le recourant n’apportaient aucun élément modifiant son avis 
du 15 janvier 2025. 
o. Par décision du 15 avril 2025, l’OAI a confirmé son projet de décision, 
considérant que les éléments produits par le recourant ne permettaient pas de 
modifier sa précédente appréciation. 
p. Le 16 mai 2025, la Dre C______, a indiqué au conseil de l’assuré qu’elle 
estimait que ce dernier n’avait pas été en capacité de travail supérieure à 50% 
depuis septembre 2024. 


 
 
 
 
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 Le 26 mai 2025, l’assuré a formé recours contre la décision précitée auprès de 
la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : la chambre de 
céans), concluant à l’audition des parties ainsi que de témoins, notamment les 
Dres C______ et F______, et à ce qu’une expertise pluridisciplinaire (cardiologie, 
médecine interne et psychiatrie) soit ordonnée. Principalement, il concluait à 
l’annulation de la décision, à la condamnation de l’intimé à lui verser à tout le 
moins une rente d’invalidité de 50% à compter du 1er août 2024, avec intérêts à 
5% l’an sur les arriérés de rente dès le 24e mois suivant leur exigibilité, avec suite 
de dépens. 
Il faisait valoir que la décision de l’intimé reposait sur une appréciation erronée 
de sa situation. Il s’était trouvé en incapacité de travail depuis le 30 août 2023. Du 
30 août 2023 jusqu’au 30 août 2024, il n’avait pas connu d’interruption de son 
incapacité de travail et n’avait jamais été apte au travail à 100% pendant une 
période ininterrompue d’au moins 30 jours consécutifs. 
Le SMR ne pouvait, sur la seule base de l’examen réalisé par le Dr D______ le 
10 juin 2024, se distancer de l’appréciation de l’incapacité de travail émise par 
celui-ci. L’OAI avait manqué à son devoir d’instruction en ignorant les certificats 
médicaux de ses médecins traitants, qui attestaient d’une capacité de travail 
limitée à 50%. 
Compte 
tenu 
du 
fait 
que 
le 
recourant 
n’était 
pas 
encore 
inséré 
professionnellement lors du début de son incapacité de travail durable, il fallait 
retenir que son taux d’invalidité se confondait avec son taux d’incapacité de 
travail. Au terme du délai d’une année, le 30 août 2024, son incapacité de travail 
s’élevait à 50%, de sorte qu’il avait le droit à une rente d’invalidité de 50% dès le 
1er août 2024. 
b. Par réponse du 24 juin 2025, l’intimé a conclu au rejet du recours. 
c. Le 16 juillet 2025, le recourant a relevé que l’intimé avait affirmé que les 
conclusions du Dr E______ étaient conformes à celles du Dr D______. Cette 
information ne pouvait être suivie. Bien que le Dr D______ ait conclu à une 
récupération de la fonction ventriculaire gauche tout à fait satisfaisante sur la base 
de l’échocardiographie réalisée le 10 juin 2024, il avait prescrit des arrêts de 
travail à 40% du 26 juin au 31 août 2024, puis à 20% pour le mois de septembre 
2024. Cela démontrait que le recourant ne présentait pas une récupération 
complète au 10 juin 2024, contrairement à ce qu’affirmait le médecin du SMR le 
15 janvier 2025. Des investigations supplémentaires étaient nécessaires. 
L’intimé soutenait qu’aucun élément médical objectif ne permettrait d’identifier 
des troubles psychiques susceptibles d’influencer la capacité de travail du 
recourant. Cette appréciation ne tenait pas compte du rapport du Dr D______ du 
18 février 2025, qui mettait en évidence un retentissement psychique important 
consécutif à l’intervention chirurgicale. Le médecin y décrivait la présence 


 
 
 
 
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d’insomnies persistantes et d’une fatigabilité accrue. Le recourant était suivi par 
un psychiatre. 
d. Le recourant a été entendu par la chambre de céans le 5 novembre 2025. 
EN DROIT 
1. 
 
1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations 
prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances 
sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur 
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
1.2 Interjeté en temps utile, le recours est recevable (art. 60 al. 1 LPGA). 
2. 
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité. 
3. 
Le 1er janvier 2022, les modifications de la LAI du 19 juin 2020 (développement 
continu de l’AI ; RO 2021 705) ainsi que celles du 3 novembre 2021 du règlement 
sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 (RAI – RS 831.201 ; RO 2021 706) 
sont entrées en vigueur. 
En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de 
droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque 
les faits déterminants se sont produits (cf. ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 et la 
référence). Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, est 
déterminant le moment de la naissance du droit éventuel à la rente. Si cette date 
est antérieure au 1er janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes 
dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. Si 
elle est postérieure au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (cf. arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_60/2023 du 20 juillet 2023 consid. 2.2. et les références). 
En l’occurrence, un éventuel droit à une rente d’invalidité naîtrait au plus tôt en 
2024 (art. 28 al. 1 et 29 al. 1 LAI), de sorte que sont applicables au litige les 
dispositions légales dans leur nouvelle teneur. 
4. 
 
4.1 Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une 
maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, 
est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 
possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé physique, 
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de 


 
 
 
 
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réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont 
prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il 
n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2). 
4.2 A droit à une rente d’invalidité, l’assuré dont la capacité de gain ou la capacité 
d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou 
améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, qui a 
présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne 
durant une année sans interruption notable et qui, au terme de cette année, est 
invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI). 
Une rente n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens 
de l'art. 8 al. 1bis et 1ter n'ont pas été épuisées (art. 28 al. 1bis LAI). 
Selon la jurisprudence, si l'assuré peut prétendre à des prestations de 
l'assurance-invalidité, l'allocation d'une rente d'invalidité à l'issue du délai 
d'attente (cf. art. 28 al. 1 LAI) n'entre en considération que si l'intéressé n'est pas, 
ou pas encore, susceptible d'être réadapté professionnellement en raison de son 
état de santé (principe dit de la priorité de la réadaptation sur la rente ; 
ATF 121 V 190 consid. 4c). La preuve de l'absence de capacité de réadaptation 
comme condition à l'octroi d'une rente d'invalidité doit présenter un degré de 
vraisemblance 
prépondérante. 
Dans 
les 
autres 
cas, 
une 
rente 
de 
l'assurance-invalidité ne peut être allouée avec effet rétroactif que si les mesures 
d'instruction destinées à démontrer que l'assuré est susceptible d'être réadapté ont 
révélé que celui-ci ne l'était pas (ATF 121 V 190 consid. 4d ; arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_559/2021 du 14 juillet 2022 consid. 2.2 et les références). 
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée 
permanente ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). 
La notion d'invalidité, au sens du droit des assurances sociales, est une notion 
économique et non médicale ; ce sont les conséquences économiques objectives 
de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). 
L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle seule déterminante et ne sera prise en 
considération que dans la mesure où elle entraîne une incapacité de travail ayant 
des effets sur la capacité de gain de l’assuré (arrêt du Tribunal fédéral I 654/00 du 
9 avril 2001 consid. 1). 
4.3 Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y 
a eu un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l’assuré est, à ce motif, incapable de travailler (ATF 140 V 193 
consid. 3.2 et les références ; 125 V 256 consid. 4 et les références). En outre, les 
données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on 
peut encore, raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les 
références). 


 
 
 
 
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Lorsqu'un cas d'assurance est réglé sans avoir recours à une expertise dans une 
procédure au sens de l'art. 44 LPGA, l'appréciation des preuves est soumise à des 
exigences sévères : s'il existe un doute même minime sur la fiabilité et la validité 
des constatations d'un médecin de l'assurance, il y a lieu de procéder à des 
investigations complémentaires (ATF 145 V 97 consid. 8.5 et les références ; 
142 V 58 consid. 5.1 et les références ; 139 V 225 consid. 5.2 et les références ; 
135 V 465 consid. 4.4 et les références). En effet, si la jurisprudence a reconnu la 
valeur probante des rapports médicaux des médecins-conseils, elle a souligné 
qu'ils n'avaient pas la même force probante qu'une expertise judiciaire ou une 
expertise mise en œuvre par un assureur social dans une procédure selon 
l'art. 44 LPGA (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références). 
4.4 Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine 
des assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de 
raisons pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices 
résultant du dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les 
parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 
consid. 4a). En particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît 
nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a ; 
RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; arrêt du Tribunal fédéral I 751/03 du 19 mars 2004 
consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate qu'une instruction 
est nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il 
considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une expertise ou que 
l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 210 
consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste possible, notamment 
quand il est fondé uniquement sur une question restée complètement non instruite 
jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un point de l'expertise ordonnée par 
l'administration ou de demander un complément à l'expert (ATF 137 V 210 
consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4 ; SVR 2010 IV n. 49 p. 151 consid. 3.5 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 
5. 
En l’espèce, le Dr E______, du SMR, a partiellement suivi l’évolution de la 
capacité de travail indiquée par le Dr D______, le spécialiste en cardiologie qui 
suit le recourant, en retenant une capacité de travail de 0% dès le 30 août 2023, 
puis de 40% dès le 25 mars 2024 (rapport du 29 avril 2024). 
Le Dr E______ s’est ensuite éloigné de l’appréciation du Dr D______ et a retenu 
une capacité de travail de 100% dès le 10 juin 2024, en se fondant sur la date 
d’une échographie, qui montrait une stabilisation de la bonne récupération du 
ventricule gauche, à six mois de l’échocardiographie du 12 janvier 2024, qui avait 
déjà montré une bonne récupération. 
Dans son rapport du 1er mai 2024, le Dr D______ retenait, pour sa part, une 
capacité de travail de 40% jusqu’au 25 juin et de 60% jusqu’au 31 août 2024. Ce 


 
 
 
 
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n’est que dans son rapport du 10 décembre 2024 qu’il a indiqué qu’il n’y avait 
plus de limitations fonctionnelles. 
Les conclusions du SMR ne sont pas fondées sur un rapport pouvant se voir 
reconnaître une pleine valeur probante et sont remises en cause tant par le rapport 
établi le 1er mai 2024 par le Dr D______ que par ceux établis le 16 mai 2025 par 
la Dre C______ et le 25 mars 2025 par la Dre F______, qui retenaient toutes les 
deux une capacité de travail de 50% du recourant. 
Il se justifie en conséquence d’annuler la décision querellée et de renvoyer la 
cause à l’intimé pour instruction complémentaire par une expertise indépendante, 
qui devra comporter un volet en médecine générale, en cardiologie et en 
psychiatrie. 
6. 
Au vu de ce qui précède, le recours est partiellement admis. 
Le recourant obtenant partiellement gain de cause et étant assisté d’un conseil, une 
indemnité de CHF 2'500.- lui sera accordée à titre de participation à ses frais et 
dépens (art. 61 let. g LPGA ; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et 
indemnités en matière administrative du 30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]). 
Au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au paiement d'un 
émolument de CHF 200.- (art. 69 al. 1bis LAI). 
 
 
 
 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet partiellement. 
3. Annule la décision du 15 avril 2025. 
4. Renvoie la cause à l’intimé pour instruction complémentaire, au sens des 
considérants. 
5. Alloue une indemnité de CHF 2'500.- au recourant, à la charge de l’intimé. 
6. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Janeth WEPF 
 
La présidente 
 
 
 
 
Catherine TAPPONNIER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le