ge_gerichte · ACJC/1050/2013 · 2013-08-30 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés, ainsi qu'aux Offices 
des poursuites de Genève et de Zurich le 02.09.2013. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/24636/2012 
ACJC/1050/2013
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
 
DU VENDREDI 30 AOÛT 2013 
 
Entre 
A______, ayant son siège ______ (ZG), recourante contre un jugement rendu par la 
11ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 21 mai 2013, 
comparant par Me Eric Vazey, avocat, rue du Nant 6, case postale 6509, 1211 Genève 
6, en l'étude duquel elle fait élection de domicile, 
et 
B______, domicilié ______ (Russie), intimé, comparant par Me Julien Liechti, avocat, 
rue de la Coulouvrenière 29, case postale 5710, 1211 Genève 11, en l'étude duquel il 
fait élection de domicile. 
 


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C/24636/2012 
EN FAIT 
A. 
a) Par acte expédié au greffe de la Cour de justice le 3 juin 2013, A______ recourt 
contre un jugement rendu le 21 mai 2013, reçu le 23 mai 2013, aux termes duquel 
le Tribunal de première instance a déclaré recevable l'opposition formée le 28 
décembre 2012 par B______ contre l'ordonnance de séquestre rendue le 27 
novembre 2012 dans la cause n° C/24636/2012 (ch. 1 du dispositif), écarté de la 
procédure la pièce n° 145 produite par A______ (ch. 2), admis l'opposition 
(ch. 3), révoqué en conséquence l'ordonnance de séquestre rendue le 27 novembre 
2012 (ch. 4), mis les frais à la charge de A______ (ch. 5), arrêté le montant des 
frais judiciaires à 2'000 fr., ceux-ci étant compensés avec l'avance de frais de 
même montant fournie par B______, tandis que A______ était condamnée à 
rembourser au prénommé la somme de 2'000 fr. (ch. 6), condamné A______ à 
verser à B______ la somme de 26'000 fr. à titre de dépens (ch. 7) et débouté les 
parties de toutes autres conclusions (ch. 8). 
A______ conclut principalement à l'annulation du jugement susvisé, à la 
confirmation de l'ordonnance de séquestre rendue le 27 novembre 2012 dans la 
cause n° C/24636/2012 et au déboutement de B______ de toutes autres 
conclusions, le tout sous suite de frais judiciaires et dépens. 
b) Préalablement, A______ a conclu à la suspension de la force de chose jugée et 
du caractère exécutoire du jugement entrepris. 
Par décision du 6 juin 2013, la Chambre civile de la Cour de justice a déclaré la 
requête d'effet suspensif sans objet, vu l'art. 278 al. 4 LP. 
c) Invité à se déterminer par écrit, B______ conclut au déboutement de la 
recourante de toutes ses conclusions et à la confirmation du jugement entrepris, 
avec suite de frais judiciaires et dépens. 
A l'appui de sa réponse, l'intimé produit un bordereau de cinq pièces non soumises 
au premier juge, comprenant une procuration du 7 juin 2013 en faveur de son 
conseil (pièce A), une procuration de C______ du 3 avril 2009 (pièce B), un 
extrait de registre social daté du 29 août 2011 (pièce C), un contrat de vente 
d'actions du 30 mars 2007 (pièce D) et diverses enveloppes timbrées aux mois 
d'octobre 2011 et de mai 2012 (pièce E). 
d) Les parties ont été avisées de la mise en délibération de la cause le 26 juillet 
2013. 
B. 
Les faits pertinents suivants résultent de la procédure : 


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C/24636/2012 
a) A______ est une société de droit suisse dont le siège se trouve à ______ (ZG), 
à l'adresse de la société zurichoise E______. Son ayant droit économique unique 
est un homme d'affaires russe, D______. 
b) B______ est également un homme d'affaires russe, domicilié à ______ 
(Fédération de Russie). Il était notamment l'ayant droit économique unique de la 
société de droit suisse F______, constituée à Zoug à la même date et à la même 
adresse que A______. F______ a été mise en liquidation dans le courant de l'été 
2012. 
c) B______ et D______ se sont associés dans le cadre de la réalisation de projets 
immobiliers. A cette fin, ils ont constitué ensemble la société G______ aux Iles 
Vierges Britanniques, détenue à parts égales entre eux par le truchement de deux 
sociétés dont ils sont respectivement les uniques ayants droit. G______ était quant 
à elle, jusqu'au 28 juin 2010, actionnaire unique de la société H______, constituée 
à Chypre. 
Le 26 février 2010, B______ et D______ ont signé un document aux termes 
duquel tous les droits concernant l'exécution des instructions liées aux intérêts 
économiques de diverses sociétés, parmi lesquelles H______ et G______, ont été 
confiés à un avocat russe, I______. La gestion de ces deux entités était notamment 
confiée à celui-ci. Le 18 mars suivant, B______ a également donné à I______ 
pouvoir de le représenter vis-à-vis de de F______. 
d) Pour réaliser les investissements nécessaires à leur projets, B______ et 
D______ ont chacun octroyé à H______ deux prêts, respectivement par le 
truchement de F______ et de A______. 
Les contrats de prêt ont été signés entre les 22 et 29 décembre 2009. Les montants 
prêtés à H______, de 8'230'000 USD et 4'840'000 EUR, étaient identiques pour 
les deux parties. 
e) Par courrier du 24 juin 2010, I______ a instruit E______ de lui transférer 
l'intégralité des actions de H______. Ce courrier indiquait qu'il avait initialement 
été envisagé de transférer les titres en faveur de A______ et de F______, mais 
qu'il avait finalement été décidé de procéder à un transfert en faveur de lui-même, 
I______. 
Le 28 juin 2010, G______ et I______ ont en conséquence signé un instrument de 
transfert d'actions selon lequel la première cédait au second 2'000 actions de la 
société H______, d'une valeur nominale de 1 EUR chacune, représentant 
l'intégralité de son capital-actions. 
f) Par courrier de ses conseils du 7 septembre 2011, A______ a demandé à 
H______ de lui fournir diverses informations financières. Elle a attiré son 


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attention sur le fait que toute restructuration requérait son accord préalable 
conformément aux contrats de prêt. 
Dans un courriel daté du 8 septembre 2011, le conseil chypriote de H______ a fait 
état de la situation corporative de la société, en indiquant que l'intégralité du 
capital-actions était détenue par I______. 
Par courrier de ses conseils du 15 septembre 2011, A______ a indiqué à H______ 
que l'absence de réponse de cette dernière à sa demande d'informations du 7 
septembre 2011 constituait un event of default au sens des contrats de prêts. Elle 
ajoutait avoir depuis lors appris, par une recherche menée dans les registres 
publics chypriotes, le changement d'actionnaire intervenu le 28 juin 2010. 
L'absence de communication de ce changement constituait également un event of 
default. A______ sollicitait des informations détaillées sur le nouvel actionnaire et 
réservait ses droits s'agissant d'une dénonciation des prêts. 
Le 15 septembre 2011, agissant par le biais de la fille de B______, C______, 
depuis peu au bénéfice d'une procuration, F______ a adressé à H______ un 
courrier à la teneur similaire à ceux envoyés par les conseils de A______ les 7 et 
15 septembre 2011. F______ sollicitait les mêmes informations financières et 
faisait état de ce que les participations dans H______ avaient été cédées à I______ 
sans qu'elle n'en soit informée, ce qui constituait un event of default. F______ 
demandait toutes explications y relatives. 
g) Par courriers datés des 15 et 27 septembre 2011, F______ et A______ ont 
dénoncé les prêts accordés à H______ et sollicité leur remboursement en capital et 
intérêts. 
Elles se sont prévalues du changement de la répartition des droits de vote au sein 
de H______, ainsi que du fait que la cession des actions en faveur de I______ ne 
leur avait pas été communiquée. 
h) Les 3 et 4 octobre 2011, E______ a adressé à I______ des courriels sollicitant 
des clarifications et des documents afin de déterminer comment il convenait 
d'appréhender la situation en lien avec les courriers de dénonciation susvisés. 
En date du 25 octobre 2011, I______ a adressé un courriel à la directrice chypriote 
démissionnaire de H______, par lequel il expliquait notamment qu'il avait été 
envisagé, au mois de mars 2010, que les actions de H______ soient transférées 
pour moitié à A______ et pour moitié à F______. A cette fin, des renseignements 
concernant les ayants droit économiques de A______ et F______ auraient dû être 
communiqués aux autorités chypriotes, ce avec quoi D______ n'était pas d'accord. 
En conséquence, ce dernier avait pris la décision de lui transférer l'intégralité de la 
participation dans H______. 


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I______ s'est présenté comme étant l'unique ayant droit économique de H______ 
dans les différentes correspondances échangées en lien avec le changement de 
directeur de la société. 
i) La question du remboursement des prêts consentis par A______ à H______ fait 
actuellement l'objet d'une procédure intentée le 30 septembre 2011 par la première 
contre la seconde par-devant les juridictions du canton de Zoug. A______ y 
invoque la réalisation de plusieurs events of default prévus dans les contrats de 
prêt, notamment le changement d'actionnariat de H______, dont elle indique qu'il 
est intervenu sans lui avoir été annoncé. 
Dans ce contexte, I______ a échangé au mois de mars 2012 plusieurs courriels 
avec les représentants en Suisse d'une étude d'avocats britannique, ainsi qu'avec le 
conseil chypriote de H______. Ces courriels avaient pour objet de préparer la 
défense de H______ devant les tribunaux zougois et de lui permettre de s'opposer 
à toute tentative de recouvrement de la part de A______, au cas où une décision 
serait rendue en sa défaveur. Il a notamment été envisagé que H______ se sépare 
de ses actifs et entre en phase de liquidation. 
Le 10 septembre 2012, A______ et sa société mère ont par ailleurs introduit 
devant les juridictions de Zurich une demande en conciliation à l'encontre de 
I______ et de B______, tendant au paiement de 8'442'739.86 USD, 4'965'110.68 
EUR et 7'000'000 fr. Les demanderesses y invoquent la responsabilité délictuelle 
des défendeurs liée à la cession de la totalité du capital-actions de H______ à 
I______. 
j) Le 26 novembre 2012 A______ a requis du Tribunal de première instance de 
Genève le séquestre à concurrence de 7'884'674 fr. 70 (contre-valeur de 
8'442'739.86 USD) et de 5'983'951 fr. 30 (contre-valeur de 4'965'110.68 EUR) 
plus intérêts, en mains des banques ______ à Genève et ______ à Zurich, de tous 
avoirs et biens, sous nom propre ou pseudonyme, désignation conventionnelle ou 
numérique, ou au nom de tiers, notamment de personnes morales, trusts, trustees, 
société offshore ou autres entités similaires, mais appartenant en réalité à 
B______. 
A l'appui de sa requête, A______ indiquait que B______ avait commis un acte 
illicite à son encontre en causant, par l'intermédiaire de son employé I______, le 
transfert des actions de H______ à ce dernier, dans le but de s'assurer le contrôle 
total de la société et d'empêcher tout remboursement des prêts qu'elle lui avait 
octroyés. Ledit transfert avait été effectué sans aucune autorisation de D______, 
l'autre ayant droit économique de H______, et avec l'assistance active de E______ 
en Suisse. L'existence de biens appartenant à B______ ressortait d'une déclaration 
écrite de D______. 


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k) Par ordonnance de séquestre rendue le 27 novembre 2012, le Tribunal de 
première instance a ordonné le séquestre requis, à l'exception des biens désignés 
comme étant au nom "notamment de personnes morales, trusts, trustees, société 
offshore ou autres entités similaires". 
A______ a quant à elle été astreinte à fournir des sûretés à hauteur de 1'000'000 
fr., lesquelles ont été fournies sous forme d'une garantie bancaire émise le 17 
décembre 2012. 
l) En date du 28 décembre 2012, B______ a formé opposition contre l'ordonnance 
de séquestre prononcée le 27 novembre 2012. 
A l'appui de son opposition, B______ a notamment contesté la créance invoquée 
par A______, rien ne laissant apparaître qu'il aurait instigué le transfert des 
actions de H______ en faveur de I______. Ce dernier détenait une procuration 
générale pour agir au nom de A______ et de son ayant droit, D______, lequel 
était parfaitement au courant de la cession opérée. 
C. 
Dans le jugement entrepris, le Tribunal a considéré en substance que les éléments 
de la procédure ne permettaient pas de retenir que I______, qui était au bénéfice 
d'une procuration générale signée par D______, aurait agi en violation des 
instructions de ce dernier. Il ressortait des instructions à E______ et des 
explications données par I______ que le transfert des titres de H______ avait été 
décidé notamment par D______, afin d'éviter de communiquer certains 
renseignements aux autorités chypriotes. Les pièces du dossier indiquant que 
D______ n'aurait pas été au courant du transfert d'actions opéré en faveur de 
I______ étaient des documents qui paraissaient avoir été établis par A______ elle-
même, respectivement par son ayant-droit économique, de sorte qu'elles ne 
suffisaient pas à rendre vraisemblables les faits concernés. 
A supposer que le transfert d'actions en faveur de I______ ait été opéré à l'insu de 
D______, la procédure ne comportait aucun élément étayant une quelconque 
implication de B______ dans ces agissements. S'il devait être établi que I______ 
avait commis un acte illicite en faisant transférer les actions de H______ en sa 
faveur, il aurait agi de la sorte au détriment tant de D______ que de B______. 
Une collusion entre I______ et B______, dont il résulterait une éventuelle 
responsabilité délictuelle de ce dernier, n'était en l'état pas rendue vraisemblable. 
A______ n'avait ainsi pas rendu vraisemblable l'acte illicite sur lequel elle fondait 
la créance invoquée à l'appui du séquestre. L'opposition devait en conséquence 
être admise et le séquestre levé. 
D. 
L'argumentation juridique des parties sur recours sera examinée ci-dessous, dans 
la mesure utile à la solution du litige. 


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EN DROIT 
1. 
1.1 Le jugement entrepris étant une décision statuant sur opposition à séquestre, 
seule la voie du recours est ouverte (art. 278 al. 3 LP; art. 309 let. b ch. 6 et 319 
let. a CPC). 
Les recours, écrits et motivés, doivent être introduits auprès de l'instance de 
recours dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée 
(art. 278 al. 1 LP; art. 142 al. 3 et 321 al. 2 CPC). Ils doivent aussi satisfaire aux 
exigences de l'art. 130 CPC (art. 251 let. a et 252 CPC). 
Déposé dans le délai et selon les formes requis par la loi, le recours est en 
l'occurrence recevable. 
1.2 La cognition de la Cour est limitée à la violation du droit et à la constatation 
manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC et 278 al. 3 LP). 
2. 
2.1 La loi prévoit que des faits nouveaux peuvent être allégués (art. 278 al. 3 LP et 
326 al. 2 CPC). 
Dans la mesure où le moment déterminant pour apprécier le cas de séquestre est 
celui où l'autorité de recours statue (HOHL, Procédure civile, tome II, 2010 
n. 1642-1644 p. 300), l'art. 278 al. 3 LP admet tout fait nouveau (JEANDIN, Code 
de procédure civile commenté, 2011, n. 4 ad art. 326 CPC). Ils comprennent tant 
les vrais que les faux nova. A cet égard, les parties peuvent alléguer des faits 
nouveaux improprement dits (ou pseudo-nova) survenus avant la décision du juge 
sur l'opposition, mais que l'opposant ou le créancier séquestrant n'a pas pu 
invoquer plus tôt. Ainsi, la Cour de céans considère que les parties peuvent, à 
l'appui de ces faits nouveaux, offrir des preuves nouvelles mais à condition que la 
partie qui s'en prévaut ait ignorés lesdits faits sans faute, ne soit pas censée les 
connaître ou n'ait eu aucune raison de les invoquer plus tôt (ACJC/1016/2010 
consid. 4.1; ACJC/224/2010 consid. 3). 
On rappellera que la procédure d'opposition au séquestre (art. 278 LP) est une 
procédure sommaire au sens propre; elle présente les trois caractéristiques : 
simple vraisemblance des faits, examen sommaire du droit et décision provisoire. 
Elle a en outre un objet et un but particulier puisque le séquestre, auquel le 
débiteur s'oppose, est une mesure conservatoire, soit la mise sous main de justice 
de biens du débiteur, qui permet de garantir une créance pendant la durée de la 
procédure de validation du séquestre (art. 279 LP). En tant que procédure 
spécifique de la LP, la procédure d'opposition au séquestre est aussi une procédure 
sur pièces (ATF 138 III 636 consid. 4.3.2). 
2.2 En l'espèce, l'intimée produit à l'appui de sa réponse au recours cinq pièces 
nouvelles qui, à l'exception de la première d'entre elles (procuration en faveur de 


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son conseil, pièce A), sont antérieures d'un an au moins au prononcé de la 
décision entreprise. Conformément aux principes rappelés ci-dessus, la production 
de telles pièces ne peut être admise sur recours que si celles-ci ont trait à des faits 
nouveaux (improprement dits) eux-mêmes admissibles au regard de ces mêmes 
principes. 
Or, en l'occurrence, l'intimée ne démontre pas ni même n'allègue qu'elle aurait 
ignoré sans sa faute les faits auxquels se rapportent ces pièces (soit pour la pièce 
B : existence d'une procuration d'une société détenue par l'ayant droit économique 
de la recourante en faveur de la fille de l'intimé; pièce C: existence d'une autre 
société dans laquelle l'ayant droit économique de la recourante aurait collaboré 
avec I______; pièce D : représentation de l'ayant-droit économique de la 
recourante par la fille de l'intimé aux fins de vente de titres d'une société tierce; 
pièce E : existence d'une adresse professionnelle que l'ayant droit économique de 
la recourante partagerait avec l'intimé et/ou avec I______). L'intimée n'indique 
pas non plus qu'elle n'ait pas été censée connaître ces faits lors de la procédure 
devant le premier juge, ni qu'elle n'ait pas été en mesure de les invoquer plus tôt. 
Par conséquent, les pièces B, C D et E produites par l'intimée devant la Cour 
seront déclarées irrecevables. 
3. 
Le recourante reproche au juge de l'opposition d'avoir considéré que sa créance 
n'était pas rendue suffisamment vraisemblable, de sorte que les conditions du 
séquestre n'étaient pas réunies. 
3.1.1 Selon l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP, le créancier d'une dette échue et non garantie 
par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur lorsque ce dernier 
n'habite pas en Suisse, s'il n'y a pas d'autre cas de séquestre, pour autant que la 
créance ait un lien suffisant avec la Suisse ou qu'elle se fonde sur un jugement 
exécutoire ou sur une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP. 
Selon l'art. 272 al. 1 LP, le séquestre est autorisé par le juge du lieu où se trouvent 
les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable : 1. que sa créance 
existe; 2. qu'on est en présence d'un cas de séquestre; 3. qu'il existe des biens 
appartenant au débiteur. 
Dans la procédure d'opposition au séquestre, tant le premier juge que l'autorité 
cantonale supérieure statuent uniquement sous l'angle de la vraisemblance de la 
réalisation des conditions du séquestre (arrêts du Tribunal fédéral 5A_870/2010 
du 15 mars 2011, consid. 3.2; 5P.341/2006 du 23 novembre 2006, consid. 3.2). 
Savoir si le degré de vraisemblance est atteint est une question relevant de 
l'appréciation des preuves (arrêt du Tribunal fédéral 5A_817/2008 du 30 juin 
2009, consid. 6.2; TF, SJ 1998 p. 145). 
3.1.2 Afin de rendre sa créance vraisemblable, le créancier doit alléguer les faits 
et, pratiquement, produire une pièce ou un ensemble de pièces qui permettent au 


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juge du séquestre d'acquérir, sur le plan de la simple vraisemblance, la conviction 
que la prétention existe pour le montant énoncé et qu'elle est exigible. Il suffit que, 
sur la base d'éléments objectifs, le juge acquière l'impression d'une certaine 
vraisemblance de l'existence des faits allégués, sans pour autant qu'il doive 
exclure qu'il puisse en aller autrement (ATF 132 III 715 consid. 3.1; 130 III 321 
consid. 3.3; arrêts du Tribunal fédéral 5A_365/2012 du 17 août 2012, consid. 5.1; 
5A_877/2011 du 5 mars 2012, consid. 2.1; 5A_870/2010 cité, consid. 3.2). 
Par cela, il faut comprendre que, dans l'échelle allant de l'incertitude (0%) à la 
certitude (100%), la vraisemblance (Wahrscheinlichkeit) est plus proche de la 
certitude que la simple possibilité (Möglichkeit), cas dans lequel il y a autant de 
probabilités que l'événement en cause se soit produit, ou non (50% - 50% ; CHAIX, 
Jurisprudences genevoises en matière de séquestre, in SJ 2005 II p. 357ss, p. 363). 
De son côté, le poursuivi (i.e. l'opposante) doit s'efforcer de démontrer, en 
s'appuyant sur les moyens de preuve à sa disposition, que son point de vue est plus 
vraisemblable que celui du créancier séquestrant (arrêts 5A_482/2010 du 
16 septembre 2010, consid. 2.1; 5P.336/2003 du 21 novembre 2003, consid. 2). 
Compte tenu des effets rigoureux du séquestre, la Cour de justice se montre sévère 
dans son appréciation de la vraisemblance de la créance (TF, SJ 1998 p. 145, 
consid. 3b; ACJC/1528/2004 du 9 décembre 2004, consid. 5, cité par CHAIX, loc. 
cit.). 
3.2.1 En l'espèce, la recourante reproche tout d'abord au premier juge d'avoir 
considéré qu'il n'était pas vraisemblable que I______ ait agi en violation des 
instructions de son ayant droit économique, D______, en procédant au transfert en 
sa faveur de l'ensemble du capital-actions de la société H______. 
Comme le Tribunal, la Cour de céans constate cependant que I______ était au 
bénéfice d'une procuration générale dûment octroyée par D______, comme par 
l'intimé, lui confiant notamment la gestion des sociétés H______ et de sa société 
mère G______. A deux reprises au moins, I______ a indiqué qu'il avait d'abord 
été envisagé de céder le capital-actions de H______ à la société F______ et à la 
recourante A______, mais qu'en raison de l'opposition notamment de D______, il 
avait été finalement décidé de lui transférer personnellement le capital-actions en 
question, à titre fiduciaire. Il apparait ainsi, prima facie, que I______ a agi 
conformément aux instructions de l'ayant droit économique de la recourante, et 
non contrairement à celle-ci. 
La recourante, qui conteste ce qui précède, ne démontre pas en quoi un tel 
déroulement des faits serait invraisemblable. Il n'est en effet pas contesté que tant 
l'intimé que l'ayant-droit économique de la recourante ont dans un premier temps 
fait confiance à I______, au point de lui confier la gestion des sociétés constituées 
en commun. On ne voit pas pourquoi les ayants droit susvisés n'auraient pas pu 


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envisager de confier au prénommé la détention du capital-actions de l'une de ces 
sociétés, notamment à titre fiduciaire. Le fait que la recourante ait ensuite 
reproché à H______ de ne pas l'avoir informée du changement survenu dans son 
actionnariat ne permet pas d'exclure que l'ayant droit économique de la recourante 
ait lui-même été informé de ce changement, ni qu'il y ait consenti ou qu'il en soit à 
l'origine. Il n'y a en effet pas d'identité personnelle entre la recourante et son ayant 
droit économique et l'ignorance d'un fait par la première ne signifie pas 
nécessairement que le second l'ignorait aussi. 
Par conséquent, c'est à bon droit que le premier juge a retenu qu'il n'était pas 
rendu vraisemblable que le dénommé I______ aurait agi en violation des 
instructions de l'ayant droit économique de la recourante lors du transfert en son 
nom du capital-actions de H______. 
3.2.2 Contrairement à ce que soutient ensuite la recourante, le fait que I______ ait 
pu agir en violation des instructions de l'ayant droit économique de la recourante, 
ou au détriment des intérêts économiques de celle-ci, ne signifie par ailleurs pas 
nécessairement que l'intimé soit l'instigateur des actes illicites potentiellement 
commis, ni qu'il en ait tiré un quelconque profit. 
A cet égard, les allégations de la recourante selon lesquelles le dénommé I______ 
serait l'employé de l'intimé ne sont étayées par aucun élément probant. A teneur 
de la procédure, I______ intervenait en effet dans la gestion des sociétés 
communes comme représentant des deux parties, au bénéfice d'une procuration 
confiée par les ayants droit économiques de celles-ci. Le seul fait que l'intimé ait 
en sus chargé I______ de le représenter vis-à-vis de sa société F______, ce que 
n'a pas fait l'ayant droit économique de la recourante vis-à-vis de celle-ci, ne suffit 
pas à rendre vraisemblable que I______ ait été principalement au service de 
l'intimé, tant il semble également plausible que l'ayant droit économique de la 
recourante aurait pu conférer à I______ des pouvoirs semblables s'il l'avait 
souhaité. Les affirmations de la recourante selon lesquelles l'intimé partagerait 
avec I______ une adresse professionnelle, l'aurait instruit de transmettre à son 
enfant la correspondance bancaire relative au compte de H______, ou lui 
confierait le soin de le représenter en relation avec de nombreuses autres sociétés 
dont l'intimé serait l'ayant-droit économique, affirmations articulées pour la 
première fois devant la Cour mais se référant toutes aux pièces produites par la 
recourante devant le premier juge, portent sur autant de faits nouveaux non 
recevables en vertu des principes rappelés sous consid. 2.1 ci-dessus. Elles sont 
dès lors impropres à rendre vraisemblable que I______ devrait être considéré 
comme un employé de l'intimé, agissant essentiellement sur instructions et dans 
l'intérêt de celui-ci. 
Comme le Tribunal, la Cour constate qu'à supposer que I______ se soit approprié 
de manière illicite le capital de H______, il paraît à ce stade avoir agi tant au 


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détriment de l'intimé que de l'ayant droit économique de la recourante. A teneur 
de la procédure, la société de l'intimé F______ a, comme la recourante, requis des 
explications puis dénoncé les prêts octroyés à H______ lorsque la détention du 
capital de celle-ci par I______ est devenue litigieuse. Pour cela, l'intimé a 
notamment fait intervenir sa fille en lieu et place de I______, ce qui tend à 
indiquer que l'intimé a alors lui aussi remis en question la confiance qu'il 
convenait d'accorder au prénommé. 
Le fait que que I______ ait ensuite consulté des conseils britanniques et 
chypriotes afin de permettre à H______ de se prémunir contre les prétentions de 
la recourante ne permet pas non plus de retenir que l'intimé serait à l'origine des 
opérations ainsi conduites par I______, ni que ces opérations seraient en 
définitives destinées à lui bénéficier. Comme le relève l'intimé, ni son nom ni 
celui de l'une de ses sociétés ne sont mentionnés dans les échanges en question. 
La recourante reconnaît d'ailleurs elle-même que d'éventuelles instructions de 
l'intimé à I______, lui enjoignant d'agir à son détriment, font en l'espèce défaut. 
Le seul fait que, selon la conception de la recourante, l'intimé puisse avoir eu 
intérêt à dissimuler de telles instructions ne suffit pas à rendre leur existence 
vraisemblable, en l'absence de tout autre élément probant. 
De même, le fait que la société de l'intimé F______ ne soit pas mentionnée, dans 
les échanges entre I______ et ses conseils, comme une créancière aux prétentions 
desquelles I______ aurait eu l'intention de s'opposer, voire de se soustraire, 
s'explique vraisemblablement par le fait que la recourante avait effectivement 
ouvert action contre H______, ce qui n'était pas le cas de F______. On ne saurait 
dès lors en déduire une quelconque collusion entre I______ et l'intimé, destinée à 
porter préjudice à la recourante. Une telle collusion ne saurait davantage être 
déduite du simple fait que, à teneur de la procédure, F______ n'a pas ouvert une 
telle action contre H______ ou contre I______. Les raisons pour lesquelles 
F______ n'a apparemment pas intenté action en remboursement (contre la 
première) ou en responsabilité (contre le second) ne sont en effet pas connues et 
sont susceptibles d'être multiples, telles que par exemple le défaut de ressources 
financières suffisantes; il n'est en tous les cas pas allégué ni établi que F______ ou 
son ayant droit auraient, contrairement à la recourante, obtenu le remboursement 
des prêts consentis à H______ avant la mise en liquidation de F______. 
3.3 Au vu des considérants qui précèdent, la Cour constate que l'éventuelle 
instigation de I______ par l'intimé, aux fins de commettre un acte illicite au 
préjudice de la recourante, relève en l'état d'une hypothèse certes concevable, mais 
dont la réalisation n'est pas plus proche de la certitude que de la simple possibilité, 
au sens des principes rappelés ci-dessus. Par conséquent, c'est à bon droit que le 
Tribunal a admis l'opposition et ordonné la levée du séquestre, au motif que la 
créance de la recourante n'était pas rendue suffisamment vraisemblable. 


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Le recours sera en conséquence rejeté. 
4. 
La recourante, qui succombe, sera condamnée aux frais judiciaires du recours 
(art. 95, 104 al. 1, 105 et 106 al. 1 CPC), arrêtés à 3'000 fr. (art. 48 et 61 
al. 1 OELP). Ces frais seront compensés avec l'avance fournie par la recourante, 
qui reste acquise à l'Etat (art. 111 al. 1 CPC). 
La recourante sera également condamnée à verser à l'intimé la somme de 
12'000 fr. à titre de dépens, débours et TVA compris (art. 95 al. 3 CPC; art. 20, 23 
al. 1, 25 et 26 LaCC; art. 85 al. 1, 89 et 90 RTFMC), cette somme correspondant à 
l'activité réduite de son avocat devant la Cour de céans. 
5. 
La présente décision, rendue en matière de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 
lit. a LTF), est susceptible d'un recours en matière civile auprès du Tribunal 
fédéral. L'arrêt sur opposition au séquestre (art. 278 al. 3 LP) porte sur des 
mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 135 III 232 consid. 1.2); la 
partie recourante ne peut donc dénoncer qu'une violation de ses droits 
constitutionnels (ATF 133 III 638 n° 87; 134 II 349 consid. 3, et les arrêts cités). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
À la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 3 juin 2013 par A______ contre le jugement 
OSQ/17/2013 rendu le 21 mai 2013 par le Tribunal de première instance dans la cause 
C/24636/2012-11 SQP. 
Déclare irrecevables les pièces B, C, D et E produites par B______ à l'appui de sa 
réponse au recours. 
Au fond : 
Rejette le recours. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires du recours à 3'000 fr. 
Met les frais judiciaires du recours à la charge de A______ et les compense avec 
l'avance de frais de même montant fournie par celle-ci, qui reste acquise à l'Etat de 
Genève. 
Condamne A______ à payer à B______ la somme de 12'000 fr. à titre de dépens. 
Siégeant : 
Monsieur 
Pierre 
CURTIN, 
président; 
Monsieur 
Jean-Marc 
STRUBIN 
et 
Madame Sylvie DROIN, juges; Madame Véronique BULUNDWE, greffière. 
 
Le président : 
Pierre CURTIN 
 
La greffière : 
Véronique BULUNDWE 
 
Indication des voies de recours : 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF ; 
RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification 
avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal fédéral par la voie du 
recours en matière civile. La partie recourante ne peut dénoncer qu'une violation de ses droits 
constitutionnels (98 LTF). 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.