ge_gerichte · ACPR/881/2022 · 2022-07-12 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/6890/2020 
ACPR/881/2022
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du lundi 19 décembre 2022 
Entre 
A______, mineure représentée par son père, B______, domiciliés ______, comparant par 
Me Karim RAHO, avocat, rue Saint-Ours 5, 1205 Genève, 
recourante, 
 
contre l'ordonnance de classement rendue le 12 juillet 2022 par le Juge des mineurs, 
et 
C______, domiciliée ______, comparant en personne, 
LE JUGE DES MINEURS, rue des Chaudronniers 7, case postale 3686, 1211 Genève 3, 
intimés. 
 


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P/6890/2020 
EN FAIT : 
A. 
a. Par acte expédié le 25 juillet 2022, A______, mineure représentée par son père, 
B______, recourt contre l'ordonnance rendue le 12 précédent, notifiée le 15 du même 
mois, à teneur de laquelle le Juge des mineurs (ci-après : JMin) a, d’une part, classé 
la procédure P/6890/2020 ouverte contre C______ des chefs de calomnie (art. 174 
CP), injures (art. 177 CP), menaces (art. 180 CP) voire contrainte (art. 181 CP), 
cause qui porte sur les trois premières plaintes pénales déposées par ses soins les 7 
avril 2020, 17 mars ainsi que 29 juin 2021, et, d’autre part, transmis sa quatrième 
plainte, datée du 19 mai 2022, au Ministère public pour des raisons de compétence. 
Elle conclut à l'annulation du premier de ces points, la cause devant être retournée au 
JMin pour qu’il complète l’instruction, prononce une ordonnance pénale ou renvoie 
la prévenue en jugement. 
b. B______ a versé les sûretés en CHF 1'000.- qui lui étaient réclamées par la 
Direction de la procédure. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 
a. C______, née en 2006, vit au domicile de ses parents, à Genève. En avance dans 
sa scolarité, elle a passé son certificat de maturité en 2020 et suit, depuis lors, des 
cours dans la section informatique d’une école polytechnique fédérale. 
Le numéro d’identification (i.e. adresses IP) de deux des appareils électroniques 
connectés au raccordement Internet de son père est le suivant : 1______ (ci-après : 
l’adresse IP n° 1) et 2______ (ci-après : l’adresse IP n° 2). 
b.a. Le 7 avril 2020, B______ a porté plainte contre inconnu, au nom de sa fille, 
A______, également née en 2006 (P/6890/2020). 
En substance, il y exposait que sa fille était une joueuse prometteuse de tennis de 
table, participant à diverses compétitions, tant en Suisse qu’en France. Elle subissait, 
depuis plusieurs mois, des atteintes à sa personnalité via Facebook, nombre de 
commentaires désobligeants, menaçants et calomnieux y étant publiés à son endroit. 
Cela la rendait "fébrile" et avait un impact négatif sur son "image" de sportive de 
haut niveau. 
Ainsi, une personne avait créé un compte intitulé "A______icide", par le biais duquel 
elle postait de tels commentaires. Après que lui-même en avait signalé l’existence à 
Facebook, cette personne l’avait contacté pour lui exposer qu'il ne pourrait jamais 
"l[a] bloquer ni trouver son nom"; elle s’était contentée de créer d’autres comptes, 


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allant de "A______icide 1" à "A______icide 12", au fur et à mesure de leur 
suppression. Des comptes intitulés "E______" et "F______" diffusaient aussi des 
propos hostiles envers sa fille. 
Quelqu’un avait créé une page Facebook "G______" [prénom altéré de manière 
rabaissante] – étant relevé que son épouse se nommait G______ –, utilisée pour nuire 
à sa fille. La photo de profil qui y figurait avait été "prise" sur le compte authentique 
de sa femme, puis retouchée. 
Des commentaires négatifs avaient aussi été publiés sur les pages Facebook des clubs 
de ping-pong de I______ [GE] et de J______ [France], au sein desquels jouait sa 
fille, ainsi que sur celle, promotionnelle, qu’il avait créée pour elle; il avait d’ailleurs 
dû fermer cette dernière page, au vu du harcèlement sus-décrit. 
b.b. Pour étayer ses allégués, B______ a produit des captures d’écran – dont aucune 
n’est datée, seules les heures de certaines publications y figurant – représentant : 
 La photo de profil des comptes "A______icide", qui consiste en un portrait de 
A______ barré au feutre rouge. 
 Le texte suivant : "A______ICIDE ! Avez-vous marre des A______tic[suite non 
lisible] Pour un monde meilleur achetez A______tic[suite non lisible] (…) 
Garantie de l’anéantissement des A______[suite non lisible] Prix élevé mais ça 
vaut le coup ! (…)". 
 Des messages privés échangés [semble-t-il via Messenger] entre "A______icide" 
et un interlocuteur. Le second y demande au premier si "A______icide veut dire 
pesticide mais sauf qu’au lieu de tuer des insectes tu tues des A______[___]". 
Après que le premier lui a répondu par l’affirmative, précisant toutefois que seule 
A______ était visée, "l’existence" des "autres A______ [nom de famille]" ne le 
"dérange[ant] pas", le second expose être intéressé par l’achat de 200 ml de 
"A______icide liquide". Le premier demande : "tu vas pas me dénoncer à la 
police si A______ meurt[.] Comme je viens de dire que je vais faire ça ?", ce à 
quoi le second répond : "[n]on je m’en fiche[.] Non attende[suite non lisible] Tuez 
la en vr[suite non lisible]". 
 Une discussion privée entre "G______" et un interlocuteur, dans laquelle aucun 
propos désobligeant n'est tenu au sujet de A______. 
 Divers commentaires publiés sur des pages Facebook, parmi lesquels : "A______ 
tu as déshonoré ton club, signé L______, mais tu trouveras pas mon compte mère 
pour me bloquer" (posté par "A______icide"); "A______ a déshonoré votre 
club…j’en suis désolé" (adressé par "E______" au club de tennis de table 
genevois de I______); "elle a perdu de façon très honteuse pour la compétition la 
plus importante pour son âge" ("M______" à l’intention du club de ping-pong de 
J______). 


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Il produit également un courriel que lui a adressé le président de ce dernier club, 
l’informant que "A______icide 12" avait posté, le 4 avril 2020, un "smiley [e]n 
colère" sur la page Facebook dudit club. 
b.c. FACEBOOK IRELAND LTD a fourni diverses informations, sur commission 
rogatoire internationale. 
Il résulte de celles-ci, associées aux autres éléments du dossier, que les comptes : 
 "A______icide" et "E______detesteA______" (lié à "G______") ont été créés en 
2019 et utilisés (logins) en 2020, depuis d’autres adresses IP que celles nos 1 et 2. 
 "E______923", qui a pour nom "F______", a été créé en 2019 et utilisé en 2020 à 
quatre occasions, depuis d’autres adresses IP que celles nos 1 et 2. 
Le 1er juillet 2020, à 14h40, une cinquième connexion a eu lieu, via l’adresse IP 
n° 1. Aucune des captures d’écran produites par B______ ne fait état de l’horaire 
précité. 
 "A______tic 12" a été créé et utilisé quatre fois en 2020, depuis d’autres adresses 
IP que celles nos 1 et 2. L'un des login, intervenu le 4 avril 2020, semble 
correspondre à l’envoi du "smiley [e]n colère" sur la page Facebook du club de 
tennis de table de J______. 
Le 16 juin 2020, à 13h56, une cinquième connexion a eu lieu, via l’adresse IP n° 
2. L'horaire précité ne figure sur aucune des captures d’écran versées au dossier. 
c.a. Les 17 mars et 29 juin 2021, B______ a déposé deux plaintes pénales 
complémentaires (P/6890/2020), au motif que les calomnies et menaces envers sa 
fille perduraient malgré "la fermeture de la plupart de ses réseaux sociaux et 
comptes associés". Le cyber-harcèlement s’effectuait désormais par Instagram et la 
page Facebook du "club principal" de A______, soit celui situé à I______. 
c.b. Pour étayer ses allégués, il a produit des captures d’écran – dont aucune n’est 
datée, seules les heures de certaines publications y figurant – faisant état de : 
 Messages/commentaires émanant de "A______icide1__", "unautreA______icide", 
"A______icide______", 
"A______icide11", 
"A______icide21", 
"A______icide25", "ensemblecontreA______3__", "ensemblecontreA______5__" 
et "Fuk___put___A______". 
 La teneur de ces publications, telles que : "t'es vrmt la honte de la X______ [i.e. 
Association X______] à cause de ta déconcentration et attitude lamentable, je 
prends une pause dans ta rééducation mais je reviendrai pendant les prochaines 
vacances et surtout oublie pas met[s] ta tête dans les w.c. quotidiennement lol"; 
"Salut mec[.] Si tu te demandes pourquoi on est contre A______ [c]’est parce 


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qu’elle est vraiment méchante avec nous à I______ (…) Elle fait la grosse tête 
c’est une grosse pute[.] Tu nous connais tous si jamais (…)". 
 Trois photographies jointes à des envois représentant : la tête d’un cochon 
décapité avec un impact de balle au milieu du front; un cochon mort ensanglanté; 
la tête d’un cochon coupée en deux flottant dans une cuvette de toilettes. 
 Deux adresses IP [autres que celles nos 1 et 2] possiblement à l’origine des 
messages/clichés précités. 
d.a. Le 11 mai 2022, le JMin a prévenu C______ d’infractions aux art. 174, 177, 
180, voire 181 CP, pour avoir, en substance, publié des commentaires calomnieux et 
menaçants envers A______ sur les réseaux sociaux Facebook et Instagram, via les 
comptes "A______icide", "G______", "E______" et "F______", créés par ses soins. 
d.b. C______ a contesté ces faits, tant oralement, devant la police et le JMin, que par 
écrit. 
Elle a expliqué connaître A______, toutes deux étant membres du club de tennis de 
table situé à I______. Elle avait fréquenté cet endroit occasionnellement, mais ne s’y 
était plus rendue depuis la pandémie de Covid-19. Elle avait toujours pratiqué le 
ping-pong à titre de loisir, pour se divertir. Elle n’éprouvait aucune jalousie à l'égard 
de la prénommée; au contraire, elle la respectait, celle-ci gagnant "des tournois". 
Elle n’avait créé aucun des comptes litigieux, mais en connaissait certains 
("A______ticide", "G______" et "E______"). Les personnes qui s'en prenaient à 
A______ semblaient faire "partie du cadre genevois du ping-pong"; "au début", ces 
personnes n’"attaquaient pas vraiment [la prénommée], c’étai[en]t juste des blagues, 
un peu offensantes mais juste des blagues"; cela avait pris une tournure différente par 
la suite. 
Elle avait cherché à savoir qui étaient les harceleurs. À cet effet, elle avait 
communiqué avec "A______icide" et "G______"; c’était elle l’interlocutrice des 
captures d’écran produites par B______ à l’appui de la première plainte. 
Initialement, elle pensait que l’ex-amie intime de la prénommée, qui jouait aussi au 
tennis de table, était impliquée car toutes deux venaient de rompre; cette 
connaissance – qui était alors dans son collège – et elle-même avaient échangé 
plusieurs messages au sujet de l'identité des détenteurs des comptes précités; lors de 
ces échanges, elle-même avait adressé à cette personne les captures d’écran sus-
évoquées, que l’intéressée devait avoir transmises, à son tour, à A______. Elle-même 
avait demandé à ladite connaissance si c’était elle "E______", mais elle ne lui avait 
pas répondu. Comme l’intéressée semblait être "très stressée par sa maturité", elle-
même en avait conclu qu’elle ne pouvait être impliquée dans le cyber-harcèlement, 
faute de temps. Elle ne souhaitait pas dévoiler l’identité de cette personne, qu’elle 
pensait être innocente. Le club situé à I______ disposait de deux pages Facebook; il 


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lui était arrivé de poser des questions d’ordre sportif sur l’une d’elle; en revanche, 
elle n’avait rien publié sur l’autre. Elle ignorait qu’il existait un club de tennis de 
table à J______. Il était possible que "les personnes de A______ticide" lui aient 
demandé de poster des commentaires sur la page Facebook de A______; si elle 
l’avait fait, ce dont elle ne se souvenait pas, ces évènements remontant à avant "sa 
maturité", cela aurait été "pour rigoler", étant rappelé qu’elle pensait, "au début", 
qu’ils "plaisant[aient]". 
Deux motifs pouvaient expliquer que ses adresses IP nos 1 et 2 sont "appar[rues]" 
lors de logins. Premièrement, celles-là avaient pu être "usurpées". En effet, il lui était 
arrivé, en 2019, de "partag[er] [s]on wifi" avec "des personnes du ping-pong", dont 
elle souhaitait taire le nom car elle ne les pensait pas liées à cette affaire; de plus, en 
2020, un Chinois l’avait contactée via Facebook pour lui demander de se connecter à 
un lien avec son "adresse réseau domestique affichant [s]on adresse IP", ce qu’elle 
avait fait, ne pensant pas alors devoir se méfier. Deuxièmement, certains des 
harceleurs de A______ l’avaient "défié[e]", via Facebook, d’accéder à certains des 
comptes créés par leurs soins, protégés par un mot de passe, à leurs dires, identique 
et simple à identifier. Elle était parvenue à accéder à quelques comptes, en utilisant 
une "attaque par dictionnaire"; pour ce faire, elle avait acquis, sur Internet, un 
logiciel qui "mett[ait] [l’ensemble] [d]es mots de passe [qu’il contenait] dans les 
réseaux sociaux" jusqu’à ce qu'un/des compte(s) s’ouvre(nt). À cette suite, elle avait 
envoyé à A______ une capture d’écran des adresses IP [autres que celles nos 1 et 2] 
de deux des appareils possiblement utilisés par les harceleurs. 
L'élément suivant confirmait qu’elle ne pouvait être l’auteure des commentaires 
publiés sous le pseudonyme "A______icide 2" : ce dernier avait posté, sur Instagram, 
de nouvelles "insultes et attaques" contre A______ en date des 11 et 21 novembre 
ainsi que 2 décembre 2021 [lesquelles ne figurent pas au dossier], à des heures où 
elle se trouvait, respectivement, en examen, endormie et à un cours de piano. 
d.c. À l’appui de ses allégués, C______ a produit les captures d'écran des messages 
qu’elle prétend avoir échangés avec l’ex-amie intime de A______, inscrite dans ses 
contacts sous "Y______". 
Dans ces messages, une personnes demande à l’autre "(…) pourquoi [elle 
s]'appell[e] E______", question qui reste sans réponse. Toutes deux s’interrogent sur 
l’identité de "A______icide". L’une des interlocutrices dit à la seconde, en lui 
envoyant la capture d’écran des messages qu’elle-même a échangés avec 
A______icide" [il s’agit de la conversation produite par B______, résumée au 
troisième point de la lettre B.b.b], avoir voulu tester la réaction de "A______icide" 
en lui demandant de tuer A______ [désignée sous l’appellation "Z______" dans 
lesdits messages]. 


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d.d. La fouille du téléphone portable de C______ a mis en évidence la discussion 
avec "Y______" sus-évoquée et les captures d’écran partagées lors de cet échange. 
e.a. Le 19 mai 2022, B______ a déposé une quatrième plainte pénale, au motif que 
les harceleurs de sa fille agissaient dorénavant par e-mail, comme en attestait le 
courriel envoyé la veille par "A______icide 1 «A______icide01@gmail.com»" aux 
membres du club de tennis de table de I______ (P/6890/2020). 
e.b. Dans ce courriel, on peut notamment lire : "Merci A______icide 2 pour l’idée de 
l’email, c’est une bonne idée[.] Pour commencer et avant tout merci à A______icide 
3 ou 4 (je sais pas lequel t’es), (…) de nous avoir donné les listes"; "[p]our répondre 
à la question [de] A______icide 5 (…) oui (…) j’ai 2 de [t]es comptes emails (…) et 
je crois que j’ai créé des comptes avec (…)"; "A______icide 2 a dit dans le dernier 
mail que « putA______ se prend moins pour quelqu’un depuis qu’on a commencé 
sur insta», pour moi c’est juste une chienne qui a mis une peau d’humaine"; 
"putA______ tu faisais la chienne et donc A______icide 2 veut te niquer au sens 
propre et planter sa queue dans ta chatte; moi t’inquiètes je veux pas salir mes 
couilles à niquer une sale chienne (…)". 
e.c. C______, qui a contesté être impliquée dans l’envoi de ce message électronique, 
n’a pas été mise en prévention sur ce point. 
f.a. Le 21 juin 2022, le président de la X______ a porté plainte contre inconnu, 
auprès du Ministère public, en raison d’un courriel envoyé le jour même par 
"A______icide 1 
«A______icide21@gmail.com»" 
aux 
membres 
de 
celle-ci 
(P/3______/2022). 
f.b. Cet e-mail comprend notamment les passages suivants : "putA______ va enfin 
aller au zz AB______ [GE] le club de A______icide 2 et dans son équipe pour le 
sucer (…)[.] J’espère que A______icide 2 sera dans ta classe à la rentrée comme ça 
vous allez au wc tous les 2 pendant la pause et il te fout ta tête dans les wc et tu te 
mets à genoux et il fermera le couvercle sur ta tête, tu bois la pisse et le sperme dans 
les wc pendant qu’il te fait la levrette"; "A______icide 2 petit malin pourquoi 
t’admires A______icide 5 ??? au point de le protéger, j’ai vu que t’as réinitialisé sa 
tablette parce que j’avais peut-être accès à un compte dessus. Vraiment 
A______icide 5 tu devrais être content d’avoir un ami comme A______icide 2 qui 
(…) protège tes appareils contre moi; "[à] partir de maintenant tu m’écoutes 
A______icide 2 et tu me désobéis pas (…) et on continue à niquer cette sale chienne 
pute putA______ tous les 21 [du mois]". 
f.c. La procédure ouverte à cette suite par le Procureur est pendante. 


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C. 
Dans son ordonnance déférée, le JMin a considéré que les dénégations constantes de 
la prévenue étaient crédibles. Aucun élément du dossier ne permettait de lui imputer 
la création des comptes litigieux, non plus que leur utilisation pour publier, sur les 
réseaux sociaux, des messages malveillants. Le classement de la procédure 
s’imposait donc. 
 
La plainte déposée par B______ le 19 mai 2022 serait, en conséquence, transmise au 
Ministère public pour des raisons de compétence. 
D. 
a.a. À l'appui de ses recours et réplique, A______ estime que le classement de ses 
trois premières plaintes viole le principe in dubio pro duriore, dès lors que, 
notamment : des logins aux comptes litigieux avaient eu lieu via les adresses IP nos 1 
et 2; C______ avait fourni des explications "farfelues" au sujet de l’usurpation de ses 
adresses; elle refusait de communiquer l’identité des personnes auxquelles elle se 
référait pour se disculper; elle disposait de "connaissances considérables" en matière 
informatique; elle avait reconnu avoir publié des commentaires – "certainement 
pénalement relevants" – aussi bien sur la page Facebook du club de ping-pong de 
I______ que sur celle, promotionnelle, créée par B______; elle qualifiait de 
"blagues" les atteintes qui lui avaient été causées et avait répondu à "A______icide", 
qui lui demandait "tu vas pas me dénoncer à la police si A______ meurt", "[n]on je 
m’en fiche"; ses dénégations quant aux "insultes et attaques" proférées par 
"A______icide 2" en novembre et décembre 2021 n’emportaient pas conviction; 
enfin, il résultait d’une pièce nouvelle, annexée à son recours, que C______ avait 
déjà utilisé ses compétences informatiques pour lui nuire. L’instruction devait se 
poursuivre afin de procéder à diverses auditions (la sienne et celle des membres du 
club précité), "vérif[ier]" les explications fournies par C______ ainsi que fouiller et 
analyser les appareils informatiques de cette dernière. 
 
a.b. Elle produit un courriel envoyé à son père, le 25 juillet 2022, par AC______, 
créateur et gestionnaire du site [consacré au ping-pong] "AD______". Le prénommé 
y affirme qu’en 2019 ou 2020, "lorsqu’il n’était pas absolument nécessaire de 
disposer d’un login", C______ avait modifié "les inscriptions de A______, 
AE______ et quelques autres jeunes qu’elle avait pris en grippe". Très récemment, 
elle avait essayé de "créer un compte pour le nouveau numéro de licence de 
AF______ et de récupérer le mot de passe d’autres comptes"; elle avait laissé, 
derrière elle, "des traces" qu’il avait pu remonter "très facilement et de manière 
inéquivoque (sic)". 
 
b. Dans ses réponse et duplique, auxquelles elle joint des pièces nouvelles, C______ 
persiste, pour l'essentiel, dans ses précédentes déclarations. Elle conteste les 
accusations et suppositions faites par AC______. 


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Elle formule, au nom de ses parents, deux conclusions : B______ devait prendre 
toutes les mesures nécessaires pour "éliminer l’impact de sa conduite" sur la 
réputation de leur fille et mettre un terme immédiat à ladite conduite. 
 
c. Le JMin propose le rejet du recours comme étant mal fondé. 
 
 


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EN DROIT : 
1. 
1.1. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 3 al. 1 PPMin cum 396 al. 1, 390 al. 1 et 385 al. 1 CPP), contre une 
ordonnance de classement (art. 3 al. 1 PPMin cum 319 CPP), décision sujette à 
contestation auprès de la Chambre de céans (art. 39 al. 1 et 3 PPMin cum 322 al. 2 et 
393 al. 1 let. a CPP), et émaner de la partie plaignante (art. 18 let. c PPMin), mineure 
qui est représentée par son père (art. 106 al. 2 CPP) et a qualité pour agir, disposant 
d'un intérêt juridiquement protégé à voir poursuivre les prétendues infractions 
commises contre son honneur et sa liberté (art. 38 al. 3 PPMin cum 115 et 382 CPP). 
 
1.2. Tel n’est en revanche pas le cas des deux conclusions formulées par C______ au 
nom de ses parents, celles-ci étant exorbitantes à l’objet du litige, circonscrit à la 
clôture de la procédure. 
1.3. Les pièces nouvelles produites devant la Chambre de céans sont recevables 
(arrêt du Tribunal fédéral 1B_368/2014 du 5 février 2015 consid. 3.2 in fine). 
2. 
2.1. La juridiction de recours revoit librement les points de la décision attaqués 
devant elle (art. 385 al. 1 let. a CPP), les autres aspects, non remis en cause, 
demeurant tels que fixés par le premier juge (ACPR/231/2022 du 6 avril 2022, 
consid. 3.3.1; A. KUHN/ Y. JEANNERET/ C. PERRIER DEPEURSINGE (éds), 
Commentaire romand : Code de procédure pénale suisse, 2ème éd., Bâle 2019, n. 9 ad 
art. 385). 
2.2. En l’espèce, la recourante ne querelle pas le refus du JMin de poursuivre les faits 
dénoncés dans sa quatrième plainte, transmise au Ministère public pour des raisons 
de compétence. 
Il n’y sera donc pas revenu. 
3. 
La recourante estime qu’il existe une prévention suffisante, contre la prévenue, 
d’infractions aux art. 173, 177, 180 et 181 CP. 
3.1. En vertu de l’art. 319 CPP, la procédure doit être classée lorsqu'aucun soupçon 
justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), respectivement que les éléments 
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b). 
Cette disposition s’interprète à la lumière du principe in dubio pro duriore, selon 
lequel un classement ne peut être prononcé que quand il apparaît clairement que les 
faits ne sont pas punissables. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation 
factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction mais au juge 
matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer. Le ministère public et 


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l'autorité de recours disposent, à ce sujet, d'un pouvoir d'appréciation (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_1463/2020 du 5 janvier 2022 consid. 2.1.2). 
3.2. Quiconque, en s’adressant à un tiers, le cas échéant par écrit (art. 176 CP), aura 
accusé une personne de tenir une conduite contraire à l’honneur ou de tout autre fait 
propre à porter atteinte à sa considération, alors qu’il connaissait la fausseté de ses 
allégations, viole l’art. 174 CP. S’il injurie autrui, il contrevient à l’art. 177 CP. 
L'art. 180 al. 1 CP sanctionne celui qui, par une menace grave, aura alarmé ou 
effrayé une personne. 
Conformément à l'art. 181 CP, se rend coupable de contrainte quiconque, en usant de 
violence envers une personne ou en la menaçant d'un dommage sérieux, ou en 
l'entravant de quelque autre manière dans sa liberté d'action, l'oblige à faire, à ne pas 
faire ou à laisser faire un acte. 
 
3.3. Les infractions aux art. 174, 177 et 180 CP sont poursuivies sur plainte tandis 
que celle à l’art. 181 CP l’est d’office. 
La plainte doit exposer le déroulement des faits sur lesquels elle porte, afin que 
l'autorité pénale sache pour quel évènement l'ayant droit demande une poursuite. En 
présence d'un ensemble d’actes, le lésé peut limiter sa dénonciation à une partie de 
ceux-ci (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1340/2018 du 15 février 2019 consid. 2.2). 
Une plainte ne peut être déposée que pour des infractions qui ont déjà été commises. 
Dans le cas de délits continus – lesquels se caractérisent par le fait que la situation 
illicite créée se poursuit (arrêt du Tribunal fédéral 6B_599/2014 du 15 décembre 
2014 consid. 2.6.1) –, la plainte s'étend au comportement punissable jusqu'à 
l'achèvement de l'infraction (ATF 147 IV 199 consid. 1.3). 
 
3.4. In casu, l’intimée conteste avoir créé les comptes "A______ticide", "G______", 
"E______" et "F______". 
 
Ses dénégations sont corroborées par les éléments du dossier, aucune des adresses IP 
ayant servi à l’enregistrement, sur le réseau social Facebook, desdits comptes n’étant 
la sienne. Rien ne permet non plus de lui imputer l’utilisation des autres adresses à 
cette fin. 
 
En tout état, la création de tels comptes est, en elle-même, impropre à porter atteinte 
à l’honneur et/ou à la liberté de la recourante. 
 
Le classement de la procédure est donc exempt de critique sur ce point. 


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3.5. L’intimée nie avoir posté, via les comptes précités, des commentaires/images 
contrevenant possiblement aux art. 174, 177 et 180 CP. 
3.5.1. Ces infractions se poursuivant sur plainte, il sied de déterminer la portée des 
dénonciations faites par B______ les 7 avril 2020, 17 mars et 29 juin 2021. 
Celles-ci couvrent a priori les faits survenus trois mois (art. 30 CP) avant leur dépôt, 
soit les parutions ayant eu lieu entre les : 7 janvier et 7 avril 2020; 17 décembre 2020 
et 17 mars 2021; 29 mars et 29 juin 2021. 
La recourante n’allègue pas, ni a fortiori ne rend vraisemblable, le caractère continu 
des atteintes qu’elle dénonce. Quoi qu’il en soit, rien ne permet d’envisager une unité 
de décision et d'action; en effet, les propos/clichés litigieux semblent émaner de 
plusieurs personnes (il existe au moins quatre "A______icides", d’après les e-mails 
des 18 mai et 21 juin 2022), lesquelles n’agissent pas (toujours) au même moment et 
créent souvent des nouveaux comptes/adresses de messagerie pour ce faire. 
À cette aune, l’objet de la procédure est circonscrit aux commentaires/images postés 
durant les trois périodes pénales précitées. 
Cela exclut, d’une part, les "insultes et attaques" de "A______icide 2" survenues en 
novembre et décembre 2021 – signalées par la prévenue lors de son audition – et, 
d’autre part, les actes effectués les 16 juin et 1er juillet 2020 depuis les adresses IP 
nos 1 et 2 – actes dont on ignore, du reste, s’ils sont pénalement répréhensibles, faute 
de disposer des captures d’écran correspondantes –. 
3.5.2. Aucun des textes/clichés postés sur Facebook et Instagram produits par le père 
de la recourante n’est daté. 
À supposer que leur diffusion soit intervenue durant l’une des trois périodes pénales 
concernées, l’on devrait alors nier que l’intimée en serait l’auteure. 
En effet, bien que ses adresses IP (nos 1 et 2) aient été utilisées par "A______icide 12" 
et "F______923" à l’occasion de deux logins (exorbitants à la présente cause), ses 
explications selon lesquelles lesdites adresses ont pu être "usurpées" emportent 
conviction pour les raisons qui suivent. 
Premièrement, 
l’attitude 
adoptée 
par 
l’intimée 
révèle 
qu’elle 
n’est 
ni 
"A______icide", ni "E______". 
Ainsi, les parties ne contestent pas que la prévenue est l’interlocutrice de 
"A______icide" lors de l’échange de messages privés, résumé à la lettre B.b.b, 
troisième point, ci-dessus. C’est dire qu’elle ne s’identifie pas avec "A______icide". 


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De plus, lors de cet échange, l’intimée a souhaité savoir si "A______icide v[oulai]t 
dire pesticide mais sauf qu’au lieu de tuer des insectes tu tues des A______", 
question qu’elle n’aurait jamais posée si elle était une "A______icide". Elle s’est 
également interrogée sur l’identité du ou des titulaires de ce(s) compte(s) lors de ses 
discussions avec "Y______". 
Dans le même ordre d’idées, la prévenue démontre avoir demandé à "Y______" si 
elle s’"appell[ait] E______ sur Facebook". Cela dénote qu’elle ne connaissait pas 
l’utilisateur de ce pseudonyme. 
Deuxièmement, l’intimée a communiqué à la recourante les possibles adresses IP de 
harceleurs – la capture d’écran les contenant ayant été produite par B______ à 
l’appui de l’une des plaintes (cf. lettre B.c.b, quatrième point) –. Or, elle n’aurait 
jamais agi de la sorte si elle en faisait partie. 
Troisièmement, s'il est vrai que la prévenue dispose de bonnes connaissances en 
informatique, tel est également le cas de "A______icide 1", qui est capable, d'après 
les courriels des 18 mai et 21 juin 2022, aussi bien d'utiliser les données de tiers 
(telles que les adresses de messagerie de "A______icide 5") pour créer des comptes 
que de se connecter à distance à un appareil électronique appartenant à autrui (raison 
pour laquelle "A______icide 5" a dû faire réinitialiser sa tablette). 
À cette aune, il ne peut être considéré que l’intimée serait à l’origine des publications 
litigieuses. 
Son souhait de taire les noms de certaines personnes auxquelles elle a fait allusion 
dans ses déclarations, la tenue d’éventuels propos inadéquats et les divers 
comportements que lui prête AC______ sont impropres à modifier ce constat. 
Contrairement à ce que soutient la recourante, la prévenue n’a pas admis avoir publié 
des textes malveillants à son endroit sur la page Facebook du club de ping-pong de 
I______, ni sur celle (promotionnelle) créée par son père, ayant uniquement allégué, 
à ce dernier égard, qu’il était possible que "les personnes de A______tic" lui aient 
demandé de poster certains commentaires, mais ne pas se rappeler si elle s’était 
exécutée, ces faits étant trop anciens. 
 
Dans la mesure où les enquêtes tendent à établir des soupçons existants, il n’y a pas 
lieu, en l’absence d’indice laissant supposer une violation des art. 174, 177 et 180 CP 
par l’intimée, d’administrer des preuves complémentaires. 
 
Le prononcé d’un classement se justifie donc. 


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3.6. Il en va de même pour l’infraction à l’art. 181 CP, à défaut, pour la prévenue, 
d’être impliquée dans les publications litigieuses. 
3.7. En conclusion, le recours se révèle infondé et doit être rejeté. 
4. 
La plaignante succombe (art. 44 al. 2 PPMin cum 428 al. 1 CPP). 
Par conséquent, elle supportera, soit pour elle son père, les frais envers l'État, fixés 
en totalité à CHF 1’000.- (art. 3 cum 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en 
matière pénale, RTFMP; E 4 10.03). Cette somme sera prélevée sur les sûretés 
versées. 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Condamne A______, soit pour elle son père, B______, aux frais de la procédure de 
recours, arrêtés à CHF 1’000.-. 
Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées par le prénommé. 
Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, à A______, soit pour elle son conseil, à C______ 
ainsi qu’au Juge des mineurs. 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Mesdames Daniela CHIABUDINI et 
Françoise SAILLEN AGAD, juges; Madame Arbenita VESELI, greffière. 
La greffière : 
Arbenita VESELI 
 
La présidente : 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de droit : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 
matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont 
déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente 
jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires 
doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à 
l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou 
consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
20.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
905.00 
- 
CHF 
 
Total 
CHF 
1’000.00