ge_gerichte · ACPR/663/2024 · 2024-08-20 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/17324/2023 
ACPR/663/2024
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mercredi 11 septembre 2024 
 
Entre 
A______, actuellement détenu à la prison de B______, représenté par Me Shayan FARHAD, 
avocate, FARLEGAL, Cours de Rive 2, case postale, 1211 Genève 3, 
recourant, 
 
contre l'ordonnance de refus de mise en liberté rendue le 20 août 2024 par le Tribunal des 
mesures de contrainte, 
 
et 
LE TRIBUNAL DES MESURES DE CONTRAINTE, rue des Chaudronniers 9, 
1204 Genève, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés. 


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P/17324/2023 
EN FAIT : 
A. 
Par acte déposé le 30 août 2024, A______ recourt contre l'ordonnance du 20 
précédent, notifiée le 23 suivant, par laquelle le Tribunal des mesures de contrainte 
(ci-après : TMC) a refusé sa mise en liberté. 
 
Le recourant conclut, sous suite de frais et dépens, principalement à sa mise en liberté 
immédiate; subsidiairement, à ce qu'elle soit assortie des mesures de substitution qu'il 
propose. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
 
a. A______ a été arrêté provisoirement le 3 août 2024, après avoir été placé sous avis 
de recherche et d'arrestation délivré par le Ministère public puis extradé depuis la 
Belgique. Le 7 suivant, le TMC a ordonné sa mise en détention provisoire jusqu'au 
4 octobre 2024. 
 
L'intéressé est prévenu de meurtre, subsidiairement de mise en danger de la vie 
d'autrui, pour avoir, du 30 juillet au 4 août 2023, à l’occasion d'une session spirituelle 
de guérison qu'il animait au sein de la Paroisse D______, à Genève, convaincu 
C______ qu'elle était guérie du diabète par la puissance divine et pouvait cesser tout 
traitement et régime alimentaire particulier, mettant sans scrupules celle-ci en danger 
de mort imminent. C______, après avoir cessé de s'injecter de l'insuline, de suivre le 
régime alimentaire indiqué et arraché son capteur de glycémie, est décédée d'une 
décompensation diabétique dans la nuit du ______ au ______ août 2023. 
 
b. L'intéressé conteste les faits. En aucun cas il n'aurait incité C______ à arrêter son 
traitement pour le diabète. 
 
b.a. À la police, il a déclaré être ressortissant indien domicilié dans ce pays. Il était 
marié, avait deux filles majeures et était titulaire d'un bachelor en ______ ainsi que 
d'un certificat pour prêcher la parole de Dieu délivré par l'église de E______ [Inde]. 
Il gagnait environ EUR 1'300.- par mois comme directeur de ventes dans un 
magasin. Il animait des retraites spirituelles à l'étranger, gratuitement. La Fondation 
F______ à laquelle il appartenait lui payait ses billets d'avion. 
 
Lors de la retraite spirituelle qui s'était tenue à Genève du 30 juillet au 4 août 2023, il 
avait "enseigné". Un traducteur était présent. Il ne connaissait aucun des participants. 
Ces derniers venaient car ils souffraient de maladies. Il avait prêché la parole du 
Christ. Lorsque la personne écoutait et y croyait, elle était guérie par l'Esprit Saint. Il 
réfutait avoir critiqué les médecins ou les médicaments. Les médicaments et 


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l'enseignement allaient ensemble. C______ et son mari avaient participé à la totalité 
du séminaire et pris très attentivement des notes. 
 
b.b. Devant le Ministère public, le 5 août 2024, le prévenu a confirmé ses 
précédentes déclarations. Ce n'était pas lui qui guérissait les participants, mais Dieu. 
Parfois, la guérison était immédiate. Il n'avait jamais dit aux gens d'arrêter leurs 
médicaments. Il ne leur disait pas non plus de ne plus aller chez le médecin. 
Confronté au message WhatsApp adressé par C______ à sa fille, G______, le 5 août 
2023, dans lequel elle lui annonçait qu'elle était guérie du diabète, par la croix de 
Jésus et sur la parole de Dieu, et qu'elle s'était débarrassée depuis trois jours des 
piqûres de glycémie, qu'elle mangeait de tout et avait arrêté l'insuline, le prévenu a 
déclaré ne pas lui avoir dit "de faire toutes ces choses". Il lui avait dit que par la 
parole de Jésus elle était guérie spirituellement. Il ne se rappelait pas que, selon un 
participant au séminaire, H______, C______ s'était levée et avait déclaré devant tout 
le monde qu'elle était guérie, sur quoi il aurait demandé à son mari s'il était 
également guéri. 
 
c. La police a notamment procédé à l'audition, le 18 juin 2024, de I______, alias 
Sœur J______. En substance, elle a déclaré que la retraite spirituelle du 30 juillet au 
4 août 2023 avait été organisée par K______ et L______. La première nommée lui 
avait expliqué que cette retraite était de la "guérison uniquement avec la parole de 
Dieu". Elle n'y avait assisté que très partiellement. A______ s'y était exprimé en 
anglais, K______ traduisant ses propos. L'intéressé s'était présenté comme un 
guérisseur. Il présentait la guérison comme quelque chose d'absolu et qui allait se 
réaliser si on y croyait suffisamment. Ce message la dérangeait car trop catégorique. 
Le premier soir de la retraite, C______, qu'elle connaissait depuis plusieurs années 
pour fréquenter l'église, avait pris la parole à deux reprises pour déclarer qu'elle 
souffrait du diabète mais A______ l'avait ignorée. Elle trouvait que A______ était 
trop théâtral lors des scènes de guérison. À la question de savoir si concrètement il 
disait aux participants qu'ils étaient guéris, elle a répondu qu'il demandait aux 
participants, après qu'ils avaient répété la parole de Dieu, s'ils allaient mieux et, s'ils 
disaient oui, alors il disait qu'ils étaient guéris. Les retraites spirituelles étaient 
filmées et mises sur YouTube. Après le décès de C______, K______ l'avait appelée 
pour lui dire que L______ était "dans tous ses états" et voulait supprimer la vidéo de 
la retraite de Genève où apparaissait C______. Elle voulait son avis sur la question. 
Elle lui avait répondu que A______ n'avait qu'à assumer ses actes. C______ et son 
mari avaient été les seuls participants à assister à l'entièreté de la retraite spirituelle et 
le dernier jour, ils auraient été les seuls présents avec A______ et K______. Le 4 
août 2023, C______ l'avait avisée par téléphone qu'elle était guérie. La précitée avait 
essayé de la joindre le dimanche 6 août 2023. Elle avait appris après le décès de 
C______ que le dimanche en question, cette dernière avait longuement parlé au 
téléphone avec K______, lui aurait dit qu'elle avait fait un malaise et qu'en réponse, 
K______ l'avait invitée à prier avec elle. Elle pensait que si C______ n'avait pas 


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assisté à cette retraite spirituelle, elle ne serait pas décédée (rapport de 
renseignements de la police du 18 juin 2024). 
 
d. À teneur des messages WhatsApp échangés en anglais entre K______ et une 
dénommée "M______" [prénom] le 9 août 2024, au sujet du décès de C______, la 
première nommée demandait à la seconde de ne rien dire à personne et que seule 
"Aunty L______", soit L______, et elle-même étaient au courant. K______ indiquait 
ensuite que C______ avait complètement arrêté de prendre son traitement, malgré le 
fait qu'"ils" lui avaient dit d'y aller doucement. K______ se confiait en disant qu'elle 
était perturbée ("disturbed") de ne pas avoir insisté auprès de C______ et lui dire de 
ne pas arrêter son traitement. Selon elle, il était impossible que C______ soit 
complètement "guérie de tout" (cf. rapport de renseignements de la police du 
15 juillet 2023). 
 
e. Le Ministère public a procédé à l'audition des personnes suivantes, à l'audience du 
13 août 2024 : 
 
- K______ a confirmé que L______ avait invité A______. Le dernier jour, C______ 
avait dit à tout le monde qu'elle était guérie. Elle avait traduit ses propos en anglais. 
Elle ne se souvenait plus avoir discuté avec Sœur J______ de l'idée de retirer 
d'internet les vidéos dans lesquelles apparaissait C______. Elle se rappelait toutefois 
que L______ voulait absolument enlever ces vidéos. Elle ignorait pourquoi. Après la 
retraite, le dimanche soir ou après-midi, il y avait eu une session en ligne avec 
A______ à laquelle C______ avait participé. Elles s'étaient ensuite parlé au 
téléphone et la précitée lui avait dit aller bien. Confrontée aux déclarations de 
I______ selon lesquelles, lors de cette conversation, C______ lui aurait dit avoir fait 
un malaise, K______ a indiqué ne pas s'en souvenir. Confrontée aux messages 
échangés avec "M______" et à la question de savoir comment elle avait appris que 
C______ ne prenait plus ses médicaments, elle a répondu ne pas se souvenir si c'était 
L______ ou Sœur J______ qui le lui avait dit. Elle ne se rappelait pas du message 
disant qu'elle se sentait perturbée de ne pas avoir insisté auprès de C______ pour 
qu'elle n'arrête pas son traitement. Elle a ajouté n'avoir jamais traduit des propos de 
A______ disant aux participants d'arrêter leurs médicaments; 
 
- N______, une participante au séminaire, a confirmé qu'à la fin de la session, 
C______ avait déclaré être guérie; 
 
- L______, qui avait admis avoir participé à la retraite et organisé celle-ci avec la 
famille de K______ (cf. ses déclarations à la police du 22 avril 2024), a déclaré avoir 
assisté, lors de l'évènement, à la guérison d'une dame qui, après avoir entendu la 
parole de Dieu, avait "commencé à marcher, ou peut-être pas à marcher mais elle se 
sentait mieux". Un matin, C______ avait parlé avec A______ et elle-même avait 
traduit leur conversation car l'intéressée ne parlait pas l'anglais. C______ lui avait dit 


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avoir une "machine", soit un petit gadget avec des numéros, et A______ lui avait dit 
de continuer ce qu'elle faisait avec sa machine, de ne rien interrompre. Elle ne se 
souvenait pas si C______ avait dit qu'elle était guérie ou avait parlé d'un patch qu'elle 
avait enlevé. A______ avait financé son voyage à Genève et lui avait proposé de lui 
rembourser les frais de location de la salle, mais elle avait refusé. S'agissant de sa 
conversation avec K______ au sujet des vidéos, elle estimait qu'il était mieux qu'on 
ne voie pas les époux O______/C______, C______ étant décédée et son époux 
n'allant pas bien. Ce n'était pas A______ qui avait demandé la suppression des vidéos 
sur YouTube. Elle n'avait aucunement entendu le précité parler négativement de la 
médecine et des médecins ni, durant la retraite de 2023, dire aux participants de ne 
pas prendre leurs médicaments; 
 
- O______ a déclaré que son épouse lui avait dit s'être confiée à A______ et que 
celui-ci lui avait dit qu'elle était guérie. Il avait proposé à son épouse d'appeler un 
médecin le jour avant son décès mais elle n'avait pas voulu, disant qu'elle était 
guérie. Il avait lui-même participé tous les jours à la retraite, pour faire plaisir à son 
épouse. À un moment donné, son épouse avait parlé seule à seul à A______. Ce 
dernier était, après le repas, venu vers eux et avait dit à son épouse de revenir vers 
lui, qu'il allait la guérir complètement. 
 
f. Une audience est fixée au 27 septembre prochain pour entendre G______ et une 
autre audience au 1er octobre pour entendre la Dre P______ – diabétologue qui 
suivait C______ –, H______, I______ et Q______. 
C. 
Dans son ordonnance, le TMC retient l'existence de charges suffisantes et graves 
ainsi que l'existence des risques de fuite, collusion et réitération, renvoyant à cet 
égard à son ordonnance de mise en détention provisoire motivée du 7 août 2024, 
contre laquelle le prévenu n'avait pas recouru. Aucun nouvel élément justifiant une 
reconsidération des critères justifiant la détention avant jugement du prévenu n'était 
intervenu depuis lors. En particulier, les déclarations de K______, N______, 
L______ et O______ à l'audience d'instruction du 13 août 2024 n'avaient pas 
annihilé les charges, notamment pas celles de K______ (qui avait menti aux sujet des 
guérisons lors de la première partie de son audition) et de L______, que le TMC 
mettait en évidence et les conséquences qu'il en tirait en termes de lien de causalité, 
dont l'examen appartiendrait au juge du fond. En l'état, il existait des indices sérieux 
contre le prévenu d'avoir amené C______, qu'il avait convaincue de sa guérison, à 
interrompre son traitement médical, ce qui avait conduit à son décès. L'instruction se 
poursuivait avec l'audition de la Dre P______, l'analyse du matériel informatique du 
prévenu – étant relevé l'existence d'une procédure en cours de levée des scellés – et 
l'analyse du téléphone de C______. Aucune mesure de substitution n'était susceptible 
d'atteindre le but de la détention. L'obligation qui serait faite au prévenu de déposer 
son passeport en mains des autorités était insuffisante à pallier le risque de fuite, dès 
lors qu'elle ne l'empêcherait pas de quitter le territoire suisse pour se soustraire à la 


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suite de la procédure, quand bien même il aurait consenti à son extradition vers la 
Suisse une fois arrêté en Belgique. L'interdiction de s'entretenir avec les participants 
à la session qui n'avaient pas encore été entendus était également clairement 
insuffisante au vu des enjeux pour le prévenu, le respect de cette mesure ne pouvant 
pas être concrètement vérifié. 
D. 
a. À l'appui de son recours, le prévenu conteste les charges. C______ avait cessé ses 
injections d'insuline avant sa prétendue interaction avec lui. Il ne l'avait donc pas 
influencée. Les auditions du 13 août 2024 établissaient qu'il lui avait explicitement 
conseillé de continuer son traitement. Or, le TMC n'en avait pas tenu compte. Il 
n'existait aucun risque de fuite sérieux et concret. Bien que ressortissant indien, il 
n'avait pas de visa Schengen valable ni le réseau et les ressources logistiques pour 
organiser sa fuite hors de Suisse. Il souhaitait coopérer avec la justice et prouver son 
innocence. Cela était d'autant plus vrai qu'il s'était rendu à Genève en mars 2024 
alors qu'il était au courant que C______ était décédée en août 2023. Subsidiairement, 
la saisie de ses documents d'identité, déjà en mains de la justice, éventuellement 
couplée à l'obligation de communiquer son adresse exacte en Suisse aux autorités de 
poursuite ainsi qu'à se rendre une à deux fois par semaine dans un commissariat de 
police, permettraient de pallier le risque de fuite. Le risque de collusion faisait 
défaut. Les participants à la retraite d'août 2023 avaient été identifiés et entendus par 
la police, voire également par le Ministère public. Les témoins qui seraient entendus 
le 1er octobre prochain l'avaient déjà été par la police; quant à Q______, il n'avait 
jamais été en contact avec elle. Subsidiairement, une interdiction de contact avec les 
personnes identifiées serait suffisante. Le risque de réitération devait être écarté. Il 
n'avait pas d'antécédents judiciaires et les faits reprochés ne s'inscrivaient pas dans un 
contexte dénotant un potentiel de violence ou de dangerosité de sa part. Le cas 
échéant, une interdiction d'animer des séminaires et/ou des retraites en Suisse 
pourrait pallier ce risque. 
 
b. Dans ses observations, le Ministère public conclut au rejet du recours, sous suite 
de frais. Il ressortait des enregistrements vidéos des deux premiers jours de la session 
spirituelle que A______ guérissait des malades sous les yeux de C______, étant 
précisé que celui-ci expliquait avoir été diagnostiqué diabétique à 17 ou 19 ans et 
guéri par la parole divine à l'âge de 33 ans. G______ avait déclaré à la police, le 16 
octobre 2023, que le quatrième jour du séminaire, soit le 2 août 2023, A______ avait 
dit à sa mère qu'elle était guérie. Dans un e-mail subséquent à la police, elle pensait 
que sa mère avait arrêté ses injections le 2 août 2023 puis arraché son capteur de 
glycémie le 4 août 2023. L'arrêt de son traitement par C______, le 2 août 2023, était 
compatible avec le message WhatsApp qu'elle avait adressé à sa fille le 5 août 2023, 
dans lequel elle écrivait que cela faisait 3 jours qu'elle avait arrêté les piqûres et les 
prises de glycémie. Rien ne permettait ainsi de retenir que C______ avait interrompu 
ses injections d'insuline avant de penser qu'elle était guérie. 


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Le visionnement des six heures de vidéo de la session s'étant déroulée à Genève 
montrait une dizaine de "guérisons". A______ faisait croire aux participants qu'ils 
étaient guéris. À aucun moment, il n'abordait la question de leur suivi médical. Des 
témoins affirmaient que le précité aurait dit à C______ d'imaginer le chiffre qu'elle 
voulait sur son glucomètre, ce qui signifiait qu'elle pouvait interrompre ses injections 
d'insuline quel que soit le taux affiché par l'appareil. D'autres témoins (H______, 
K______ et O______) affirmaient que C______ avait déclaré qu'elle était guérie. En 
l'état de l'enquête, il était ainsi très probable que A______ ait expliqué à C______ 
qu'elle devait croire qu'elle était guérie, et que dès l'instant où elle y croirait, elle 
serait guérie par la puissance divine. C______ s'étant crue guérie – A______ ayant 
réussi à l'en convaincre –, elle avait cessé de s'injecter de l'insuline. 
 
Il existait un risque de fuite, rien ne retenant le prévenu en Suisse, ce d'autant qu'il y 
était exposé à une peine de prison d'une certaine importance. Rien ne l'empêchait au 
demeurant de se faire établir un nouveau passeport indien et quitter l'espace 
Schengen. 
 
L'intéressé ne fournissait pas la moindre preuve d'un emploi en Inde. Les sessions de 
guérisons semblaient être sa seule activité, qu'il dispensait en différents points du 
globe. Le risque qu'il réitérât ses actes, en Suisse ou ailleurs dans le monde, était 
ainsi particulièrement élevé. 
 
Les enregistrements vidéos des derniers jours de la session n'étaient pas en mains des 
autorités. Il convenait d'éviter que le prévenu ne cherche à les faire disparaître 
d'internet. L'enquête se poursuivait en outre pour identifier et auditionner l'ensemble 
des participants. Il fallait éviter que le prévenu ne puisse les contacter pour influer 
sur leurs déclarations. 
c. Le TMC maintient les termes de son ordonnance. 
 
d. A______ réplique et persiste dans ses conclusions. C______ n'avait pas participé 
au séminaire pour guérir de son diabète, mais pour d'autres maux, moins graves. Si 
tel avait été le cas, elle en aurait parlé. Or, cela n'était aucunement visible dans les 
séquences vidéos. Il était également faux d'affirmer que la retraite de 2023 à Genève 
ne traitait que du thème de la guérison. Le Ministère public n'échafaudait que des 
hypothèses. À aucun moment il n'avait prétendu lors du séminaire, en relation avec 
son propre diabète diagnostiqué à l'époque, qu'il aurait refusé un traitement médical 
ou cessé la prise de médicaments. La déduction selon laquelle le terme de guérison 
impliquait nécessairement l'interruption de la prise de médicaments était totalement 
spéculative. Elle était d'ailleurs démentie par une séquence de l'enregistrement vidéo 
où on l'entendait dire à une participante d'aller chez son médecin. Les déclarations de 
O______ n'étaient pas fiables, celui-ci, octogénaire, semblant être sénile. Les 


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éléments du dossier démontraient qu'il avait expressément conseillé à C______ de ne 
rien interrompre. Le lien de causalité faisait défaut. 
EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP) et émaner du prévenu 
qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. a CPP), a qualité pour agir, ayant un 
intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision 
querellée (art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
Le recourant conteste les charges qui, selon lui, ne seraient plus suffisantes ensuite de 
l'audience du 13 août dernier. 
2.1. Pour qu'une personne soit placée en détention provisoire ou pour des motifs de 
sûreté, il doit exister à son égard des charges suffisantes ou des indices sérieux de 
culpabilité, susceptibles de fonder de forts soupçons d'avoir commis une infraction 
(art. 221 al. 1 CPP). L'intensité de ces charges n'est pas la même aux divers stades de 
l'instruction pénale; si des soupçons, même encore peu précis, peuvent être suffisants 
dans les premiers temps de l'enquête, la perspective d'une condamnation doit 
apparaître avec une certaine vraisemblance après l'accomplissement des actes 
d'instruction envisageables. Au contraire du juge du fond, le juge de la détention n'a 
pas à procéder à une pesée complète des éléments à charge et à décharge ni à 
apprécier la crédibilité des personnes qui mettent en cause le prévenu. Il doit 
uniquement examiner s'il existe des indices sérieux de culpabilité justifiant une telle 
mesure (ATF 143 IV 330 consid. 2.1; 143 IV 316 consid. 3.1 et 3.2). 
2.2. En l'espèce, on ne décèle pas que les charges pesant contre le prévenu se seraient 
amoindries depuis sa mise en détention provisoire ordonnée par le TMC le 7 août 
2024, contre laquelle il n'a pas recouru. Les déclarations de K______ – dont la 
mémoire semble au demeurant quelque peu défaillante lorsqu'elle est interrogée sur 
des points sensibles tels le retrait des vidéos d'internet, le malaise dont lui aurait fait 
part C______ au téléphone peu avant son décès ainsi que le message échangé avec 
"M______" dans lequel elle paraissait admettre une part de responsabilité dans le 
décès de la précitée – et L______ à l'audience du 13 août 2024 doivent être 
appréciées, en l'état, avec retenue, compte tenu de leur rôle d'organisatrices du 
séminaire auquel C______ a participé. Qu'elles prétendent n'avoir jamais entendu le 
prévenu dire aux participants d'arrêter leurs médicaments n'apparaît ainsi pas 
significatif, ce d'autant que le prévenu semble avoir parlé en tête-à-tête avec la 
précitée. Selon en outre O______ – dont rien ne permet d'affirmer à ce stade qu'il 
serait atteint de démence ou sénilité –, le prévenu avait affirmé à son épouse qu'il 
allait la guérir. Il existe dès lors toujours des indices suffisants que le prévenu aurait 


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convaincu C______ qu'elle était désormais guérie et que, cette dernière le croyant, 
elle aurait cessé son traitement contre le diabète et ses injections d'insuline. 
Il appartiendra quoiqu'il en soit au juge du fond – et non au juge de la détention – 
d'examiner les éléments de preuve à charge et à décharge et, partant, l'absence 
éventuelle d'un lien de causalité entre les faits reprochés au prévenu et le décès de la 
victime. 
Le grief est dès lors infondé. 
3. 
Le recourant conteste le risque de collusion. 
 
3.1. Conformément à l'art. 221 al. 1 let. b CPP, la détention provisoire ne peut être 
ordonnée que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime 
ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre qu'il compromette la recherche 
de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de 
preuve. Pour retenir l'existence d'un risque de collusion, l'autorité doit démontrer que 
les circonstances particulières du cas d'espèce font apparaître un danger concret et 
sérieux de manœuvres propres à entraver la manifestation de la vérité, en indiquant, 
au moins dans les grandes lignes et sous réserve des opérations à conserver secrètes, 
quels actes d'instruction doivent être encore effectués et en quoi la libération du 
prévenu en compromettrait l'accomplissement. Dans cet examen, entrent en ligne de 
compte les caractéristiques personnelles du détenu, son rôle dans l'infraction ainsi 
que ses relations avec les personnes qui l'accusent. Entrent aussi en considération la 
nature et l'importance des déclarations, respectivement des moyens de preuve 
susceptibles d'être menacés, la gravité des infractions en cause et le stade de la 
procédure. Plus l'instruction se trouve à un stade avancé et les faits sont établis avec 
précision, plus les exigences relatives à la preuve de l'existence d'un risque de 
collusion sont élevées (ATF 137 IV 122 consid. 4.2; 132 I 21 consid. 3.2; arrêt du 
Tribunal fédéral 1B_577/2020 du 2 décembre 2020 consid. 3.1). 
3.2. En l'occurrence, le Ministère public cherche encore à mettre la main sur la 
totalité des enregistrements vidéos de la session spirituelle du 30 juillet au 4 août 
2023 à Genève – seule une partie ayant été mise en ligne sur internet – et à identifier 
l'ensemble des participants. Certaines participantes visibles sur les vidéos disponibles 
(cf. rapport de police du 15 juillet 2023) ne semblent du reste toujours pas avoir été 
identifiées. Le prévenu pourrait ainsi, s'il était remis en liberté, compromettre la 
recherche de la vérité en faisant disparaître des preuves ou en contactant des 
participants aux fins de les inciter à déposer en sa faveur. 
Si un risque de collusion avec les personnes qui seront entendues prochainement par 
le Ministère public apparaît improbable en ce qui concerne la Dre P______ et la fille 
de C______, et peut être qualifié de faible en ce qui concerne H______ – compte 


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tenu de ses déclarations à la police –, ce risque est plus concret en ce qui concerne 
I______, eu égard à ses déclarations plutôt défavorables au prévenu, faites à la 
police. Un risque de pression n'est ainsi pas exclu. Quant à Q______, qui serait une 
participante au séminaire, elle n'a jamais été entendue par la police. Il convient dès 
lors d'éviter que le recourant ne puisse également faire pression sur elle. 
Une interdiction signifiée au prévenu de contacter ces personnes n'apparaît pas 
suffisante au vu de l'enjeu pour lui. 
4. 
Le recourant conteste le risque de fuite. 
 
4.1. Conformément à l'art. 221 al. 1 let. a CPP, la détention provisoire peut être 
ordonnée s'il y a sérieusement lieu de craindre que le prévenu se soustraie à la 
procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite. Selon la 
jurisprudence, le risque de fuite doit s'analyser en fonction d'un ensemble de critères, 
tels que le caractère de l'intéressé, sa moralité, ses ressources, ses liens avec l'État qui 
le poursuit ainsi que ses contacts à l'étranger, qui font apparaître le risque de fuite 
non seulement possible, mais également probable. La gravité de l'infraction ne peut 
pas, à elle seule, justifier le placement ou le maintien en détention, même si elle 
permet souvent de présumer un danger de fuite en raison de l'importance de la peine 
dont le prévenu est menacé (ATF 145 IV 503 consid. 2.2; 143 IV 160 consid. 4.3). 
 
4.2. En l'espèce, le prévenu est ressortissant indien domicilié en Inde, où il a toute sa 
famille. Comme relevé par le Ministère public, rien ne le retient en Suisse. Le risque 
qu'il retourne en Inde et ne se présente pas pour les futurs actes d'instruction, ainsi 
qu'à l'audience de jugement, est ainsi très concret. Dans ces conditions, peu importe 
que l'intéressé prétende n'avoir pas de visa Schengen valable. Il pourrait parfaitement 
quitter la Suisse par voie terrestre, le cas échéant, et faire établir un nouveau 
passeport. On ignore en outre quelles sont ses ressources financières, lesquelles 
pourraient lui permettre d'assurer sa fuite, en Inde ou dans un autre pays, étant relevé 
que, de par les sessions spirituelles qu'il dit dispenser à travers le monde, il est 
parfaitement plausible qu'il bénéficie d'un réseau de personnes pouvant le soutenir et 
l'aider en cas de besoin. 
Aucune des mesures de substitution, au sens de l'art. 237 al. 1 CPP, qu'il propose 
n'est à même de pallier cet important risque de fuite, tels le dépôt de ses documents 
d'identité, l'obligation de fournir une adresse en Suisse et l'obligation de se présenter 
régulièrement à un poste de police, au vu de ce qui précède, étant relevé que dites 
mesures ne seraient pas aptes à empêcher sa fuite par voie terrestre, mais 
permettraient seulement de la constater a posteriori. 


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5. 
Les risques de collusion et de fuite étant réalisés, l'autorité de recours peut se 
dispenser d'examiner si le risque de réitération l'est également (arrêt du Tribunal 
fédéral 7B_188/2024 du 12 mars 2024 consid. 6.3.1). 
6. 
La durée de la détention provisoire subie à ce jour respecte le principe de la 
proportionnalité, eu égard à la gravité des infractions reprochées au recourant et à la 
peine qu'il encourt concrètement si les faits devaient être retenus par l'autorité de 
jugement. 
7. 
Le recours s'avère ainsi infondé et sera rejeté. 
8. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui comprendront un 
émolument de CHF 900.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif 
des frais en matière pénale, RTFMP; E 4 10.03). 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, qui comprennent un émolument 
de CHF 900.-. 
Notifie le présent arrêt, en copie, au recourant (soit, pour lui, son défenseur), au Ministère 
public et au Tribunal des mesures de contrainte. 
Siégeant : 
Monsieur Christian COQUOZ, président; Mesdames Corinne CHAPPUIS BUGNON et 
Valérie LAUBER, juges; Madame Arbenita VESELI, greffière. 
 
La greffière : 
Arbenita VESELI 
 
Le président : 
Christian COQUOZ 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 
matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 
par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui 
suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
30.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
900.00 
 
 
 
Total 
CHF 
1'005.00