ge_gerichte · ACPR/614/2022 · 2022-08-08 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
P/5662/2022 
ACPR/614/2022
COUR DE JUSTICE 
Chambre pénale de recours 
Arrêt du mardi 6 septembre 2022 
 
Entre 
A______, actuellement détenu à la prison de B______, comparant par Me C______, 
avocat, 
recourant, 
contre l'ordonnance de prolongation de la détention provisoire rendue le 8 août 2022 par le 
Tribunal des mesures de contrainte, 
et 
LE TRIBUNAL DES MESURES DE CONTRAINTE, rue des Chaudronniers 9, 
1204 Genève, 
LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 
1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 
intimés. 


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EN FAIT : 
A. 
Par acte expédié le 19 août 2022, A______ recourt contre l'ordonnance du 8 août 
2022, notifiée le 10 suivant, par laquelle le Tribunal des mesures de contrainte (ci-
après : TMC) a prolongé sa détention provisoire jusqu'au 11 novembre 2022. 
 
Le recourant conclut à l'annulation de ladite ordonnance et à sa mise en liberté 
immédiate, moyennant les mesures de substitution qu'il propose. 
B. 
Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 
 
a.a. À teneur du rapport d'arrestation du 11 mars 2022, la police a reçu la 
dénonciation du Service santé de l'Enfance et de la Jeunesse, à la suite des propos 
rapportés par une éducatrice de la crèche D______ sur une suspicion d'abus sexuel 
sur E______, né le ______ 2018. 
a.b. Entendue par la police, la directrice de la crèche a déclaré qu'alors qu'elle avait 
demandé à E______ d'arrêter de se toucher le "zizi", l'enfant lui avait répondu: "je 
n'ai pas un zizi, j'ai un prince et H______ a un zizi". À son retour de vacances, le 
10 mars 2022, elle avait demandé à l'enfant, en présence de sa collègue: "alors 
comment appelles-tu ton zizi ? Il lui avait répondu "j'ai un prince, H______ un zizi et 
papa un grand prince"; "il le met dans la bouche de H______ et dans ma bouche et 
des fois il le met dans mon bidon"; il avait ensuite changé de sujet. 
Auditionné, le même jour, selon le protocole NICHD, E______ a déclaré que "quand 
[son papa] lui a montré son "prince", son papa y a mis dans ma bouche et dans mon 
œil et moi j'ai bien aimé ça; c'était arrivé plusieurs fois; mais H______ elle a pas 
aimé et après il a mis sur le bidon; quand il a mis le prince dans ma bouche en fait il 
était sale et quand il avait des microbes et il a mis dans ma bouche j'étais malade; 
quand il a mis le prince dans la bouche de H______, "il" a tapé sur la figure de 
papa; cela se passe à la cave et sa maman est dans la chambre quand ça arrive". À 
la psychologue, E______ avait déclaré qu'il allait se faire taper à la maison à son 
retour parce qu'il avait tout dit à la dame. 
Egalement auditionnée selon le même protocole, H______, née le ______ 2016, a 
déclaré: " je peux pas dire le secret; c'est mon papa qui me l'a dit et si je le dis à 
quelqu'un, vraiment il allait s'énerver …surtout c'est un grand, grand, grand secret 
qui se fait qu'avec moi, pas avec mon frère … avec quelqu'un d'autre; qui se fait 
qu'avec moi quand ma maman est pas là; parce c'est le truc… c'est que maman y faut 
pas qu'elle voit qu'est-ce qu'on fait … c'est le secret; je suis la seule à savoir ce que 
fait papa; je suis la seule à garder son secret parce que j'ai pas envie qu'il se fasse 
gronder par maman; si je dis le secret, elle va … papa va se faire gronder à cause 


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de moi; c'est un secret que normalement il a pas le droit de faire …avec moi; 
normalement il devait attendre que je suis plus grande, mais il le fait quand même … 
même si je suis petite; il était pas question que je parle encore de mon papa et du 
secret. " Elle ne savait pas si E______ avait un secret avec son papa. Elle a ajouté 
que c'était un secret "sans mot" et qu'elle ne voulait pas en parler; qu'à la maison, il y 
a "un bordel, bordel, bordel." 
a.c. Lors de l'interpellation de A______ à son domicile, la police a constaté que 
l'appartement se trouvait dans un état insalubre et présentait probablement des 
risques pour la santé de la famille. 
a.d. Devant la police, A______ a admis l'état d'insalubrité de l'appartement mais 
contesté les déclarations de ses enfants, précisant avoir parlé avec eux de "prince" et 
"princesse" pour expliquer la différence de sexe entre garçon et fille. Il visionnait de 
temps à autre des films pornographiques légaux et, à une reprise, avait regardé un 
film contenant de la zoophilie. Ses enfants l'avaient surpris entre quinze et vingt fois 
en train de visionner de la pornographie et il avait répondu naturellement à leurs 
questions; sa fille l'avait vu en train de se masturber. 
a.e. G______, épouse du prévenu et mère des deux enfants, a expliqué, à la police, 
l'état d'insalubrité de l'appartement par le fait qu'elle n'avait pas pu tout gérer depuis 
leur déménagement deux ans auparavant, sa fracture du pied et la maladie de son 
mari. Son fils était allergique aux acariens. Pour le surplus, elle ne croyait pas ce que 
ses enfants avaient déclaré; elle était choquée; elle ne comprenait pas à quoi sa fille 
faisait référence en parlant du secret; si son mari avait fait ce que les enfants 
expliquaient, elle ne resterait pas avec lui. 
b. Par décision du 11 mars 2022, confirmée le 5 avril suivant, le Tribunal de 
protection de l'adulte et de l'enfant a retiré la garde des enfants aux parents ainsi que 
le droit de déterminer leur lieu de résidence et instauré plusieurs curatelles 
(d'assistance éducative et d'organisation et de surveillance des relations 
personnelles). 
H______ et E______ ont été placés à la pédiatrie des HUG et, dès 11 avril 2022, au 
foyer D______ à F______ [GE]; la mère bénéficie d'un droit de visite au sein du 
foyer. 
c. Le 12 mars 2022, le Procureur a prévenu A______ d'actes d'ordre sexuel sur un 
enfant (art. 187 CP), contrainte sexuelle (art. 189 CP) voire viol (art. 190 CP), actes 
d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance 
(art. 191 CP), inceste (art. 213 CP), pornographie (art. 197 CP) et violation du devoir 
d'assistance ou d'éducation (art. 217 CP) pour avoir, à Genève, au domicile familial: 


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- 
à des dates indéterminées que l'instruction visera à établir, à tout le moins en 
2021 et 2022, à réitérées reprises, commis des actes sexuels et/ou des actes 
d'ordre sexuel sur son fils E______, né le ______ 2018 et sa fille H______, née 
le ______ 2016, à tout le moins en introduisant son sexe dans sa ou leur bouche; 
- 
à des dates indéterminées que l'instruction visera à établir, à tout le moins en 
2021 et 2022, à réitérées reprises, rendu accessible à ses enfants E______ et 
H______, alors âgés de 4 et 5 ans, de la pornographie qu'il visionnait à son 
domicile en se masturbant et sans prendre les précautions nécessaires pour qu'ils 
ne le surprennent plus dans ces activités; 
- 
à une date indéterminée, visionné, à tout le moins à une reprise, un film 
pornographique à contenu zoophile; 
- 
depuis une date indéterminée, de concert avec son épouse G______, fait 
vivre ses enfants E______ et H______, dans un appartement insalubre, mettant 
en danger leur développement physique, violant ainsi leurs devoirs d'assister et 
d'élever leurs enfants mineurs. 
A______ a admis que l'appartement était dans un état insalubre, la situation s'étant 
aggravée depuis le milieu de 2021. Ses enfants l'avaient surpris une quinzaine de 
fois, la première en 2021 en train, de regarder des films pornographiques; il leur avait 
expliqué les scènes tout en laissant le film continuer devant eux le temps de ses 
explications, soit au maximum deux minutes. Seule sa fille l'avait surpris en train de 
se masturber. Il a contesté les actes que ses enfants avaient décrits. 
d. Le 29 mars 2022, le Ministère public a prévenu G______ de violation du devoir 
d'assistance et d'éduction pour avoir fait vivre ses enfants dans un appartement 
insalubre. 
Elle n'avait pas d'explications concernant les déclarations de son fils mais voulait 
connaître la vérité. Elle ne voyait pas de quel secret pouvait parler sa fille. Son mari 
et elle avaient regardé quatre à cinq fois des films pornographiques sur l'écran de la 
télévision dans leur chambre. Elle ignorait qu'il en regardait sur son bureau; et que 
ses enfants l'avaient surpris; elle ne l'aurait jamais accepté. 
e. Le 22 avril 2022, le SPMi a adressé une dénonciation au Ministère public. Le 
13 avril 2022, une intervenante au foyer D______ lui avait adressé un email au sujet 
des confidences de H______, qu'elle avait relatées comme suit: "elle avait un secret 
à me confier […] mais pas devant son frère. […] son papa est son amoureux et que 
très souvent tous les deux font des jeux avec son prince et sa vulve (elle me montre 
ses parties intimes). Je lui demande qui est le prince, H______ me répond très 
clairement que c'est le pénis de son papa. Elle me dit que le prince joue souvent avec 


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sa vulve et qu'il aime bien se rapprocher d'elle (sa vulve). Elle me dit également qu'il 
est arrivé que son papa mette une protection sur son lit et que tous les deux 
s'amusaient à faire à pipi, en rigolant; elle dit "mais c'était dégueulasse". Elle insiste 
sur le fait que c'est un secret et qu'il est très important que je ne le dise à personne 
car elle doit protéger son père. Et son père lui aurait dit qu'il ne fallait surtout pas 
qu'elle le dise à sa maman car si celle-ci le sait elle va être très en colère et "péter 
un câble". 
Le 21 avril suivant, l'intervenante lui avait adressé un second email dans lequel elle 
faisait part de ce qui suit: "H______ me dit qu'on peut aussi manger son zizi car elle 
l'a souvent fait avec son papa. […] tu sais moi j'ai souvent mangé le prince à mon 
papa et même plusieurs fois (elle fait les gestes avec sa main et sa bouche qui montre 
les pratique d'une fellation). Et l'autre jour, j'ai eu le courage de le dire à maman, 
j'ai eu le courage de parler du secret. Parce que tu sais quand j'habitais avec papa et 
maman une fois j'ai dit le secret à maman et elle s'est fâchée très fort contre moi et 
elle m'a dit que je devais pas dire des choses comme ça. Mais l'autre jour au lac j'ai 
osé. […] elle me dit ne plus s'en souvenir [de la réaction de sa mère] mais qu'elle-
même est très fière d'elle. H______ dit également "Papa m'a dit que s'il rentrait son 
prince tout entier dans mon truc (elle me montre son vagin avec sa main) que ça 
allait piquer et que j'allais en redemander tout le temps. 
H______ m'a dit qu'à l'hôpital elle en a eu marre car tous les jours les adultes 
venaient lui poser des questions et que c'était trop de questions pour elle et que c'est 
pour cela qu'elle s'était mise à crier. Au moment du coucher, H______ a reparlé des 
éléments de la fellation à l'une de mes collègues et qu'elle pensait que sa dernière 
gastro devrait être due à cela. Ma collègue était présente le jour où H______ a eu 
cette fameuse gastro". 
f. À teneur du rapport du 29 avril 2022 des médecins chargés d'établir un constat de 
lésions traumatiques et d'agression sexuelle, H______ avait refusé l'examen médico-
légal et l'examen gynécologique. Questionnée sur le type de jeux qu'elle faisait avec 
son père, l'enfant leur avait déclaré qu'il s'agissait d'un secret; ce secret comprenait 
beaucoup de chose et notamment ce qu'elle aimait le plus; elle n'avait parlé de ce 
secret à personne et seul son père savait; son frère E______ venait souvent l'embêter 
quand elle jouait avec son père mais il n'était pas au courant du secret car c'est une 
chose entre garçon et fille, un peu comme "ici"; "c'est comme ici, avec les femmes 
enceintes". Il ne fallait pas parler du secret à sa mère, car ce serait le pire. 
g. À teneur du rapport du même jour des mêmes médecins, E______ présentait un 
érythème péri-annal associé à des croûtes punctiformes au pourtour de la marge 
anale. Il s'agissait de constatations trop peu spécifiques pour pouvoir se prononcer 
quant à une origine précise. 


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h. Le 4 mai 2022, le Procureur a confronté A______ aux déclarations de sa fille. Le 
prévenu a confirmé que cette dernière parlait de lui comme de "son amoureux"; ils 
avaient une relation fusionnelle. Il a contesté les autres déclarations, affirmant que 
ses enfants mentaient. 
G______ a déclaré que lors de l'arrestation de son mari, elle avait dit aux enfants 
qu'il était parti en voyage, avant de leur expliquer, sur recommandation du 
psychiatre, qu'il avait été arrêté car il avait touché une place chez les enfants qu'il ne 
devait pas toucher et qu'il était en train de se soigner. Lorsqu'elle était allée se 
promener avec H______ au bord du lac, celle-ci lui avait spontanément dit savoir 
pourquoi son père était en prison et avait répété exactement les termes qu'elle-même 
avait utilisés, sans rien ajouter de plus. Elle n'avait rien dit à ce moment-là; les 
intervenants du foyer et du SPMi lui avaient dit que la prochaine fois, il fallait laisser 
H______ s'exprimer. Ses enfants ne lui avaient rien dit au sujet de ce qu'ils 
décrivaient au sujet de leur père; H______ ne lui avait jamais rien dit avant l'incident 
au lac. Depuis que sa fille était petite, elle parlait de son père comme de son 
amoureux. Elle-même et son mari s'appelaient par des mots affectueux; sa fille 
répliquait cela. 
i. Lors de l'audience du 9 mai 2022, l'intervenante du foyer a confirmé la teneur des 
déclarations de H______ des 13 et 21 avril 2022 et fait état d'un troisième épisode 
survenu le mercredi précédent. Lors d'un trajet en voiture, H______ avait déclaré 
notamment en avoir marre d'être au foyer; et "je suis fâchée avec papa car s'il ne 
m'avait pas fait des choses avec son prince, je ne serais pas au foyer, mais je ne 
comprends pas pourquoi je ne peux pas être avec tata ou maman car maman ne 
savait rien". Elle a ajouté que ce qui lui faisait plaisir, c'était de faire plaisir à son 
papa. 
A______ a déclaré qu'il ne répondrait plus à aucune question, et qu'il allait contre-
attaquer. 
j. Selon le rapport du 9 mai 2022, la Brigade de criminalité informatique n'a mis en 
évidence aucun multimédia à caractère pédopornographique ou indiquant des 
préférences sexuelles pour des enfants ou des morphologies prépubères. Elle avait 
relevé un faible nombre de fichiers pornographiques légaux sur le matériel saisi lors 
de la perquisition, ce qui était très atypique pour des personnes potentiellement 
fétichistes et adeptes de l'onanisme devant leur ordinateur. Le prévenu étant 
informaticien de profession, il était vraisemblable qu'il sache comment ne pas laisser 
de traces sur un ordinateur en surfant sur Internet, hypothèse corroborée par l'analyse 
des raccourcis présents sur son ordinateur sur lequel 25 artefacts indiquant que le 
navigateur Microsoft Edge avait été lancé un mode 'lnPrivate (en privé)', entre le 
8 janvier 2022 et le 8 mars 2022. Ce mode privé évitait que les artefacts de 
navigation (historique, cache et cookies en particulier) ne soient enregistrés par le 


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logiciel. Les indicateurs relevés montraient que le prévenu savait naviguer sur 
Internet sans laisser de traces. 
k. À teneur du rapport d'analyse ADN des prélèvements effectués au domicile du 
prévenu du 16 mai 2022, un résultat faiblement positif a été obtenu pour le test PSA, 
sensible à la présence de liquide séminal (sans spermatozoïde), réalisé à partir d'un 
prélèvement situé sur le bas avant droit du pull. L'analyse ADN des fractions 
épithéliales (au moins un homme et une femme) des traces luminescentes a mis en 
évidence des profils ADN de mélange de plus de 2 personnes, disponible pour 
comparaison locale. Les profils ADN de H2 (lequel partage une allèle en commun 
avec le profil ADN de A______, de sorte qu'il se pourrait que H2 soit le fils de ce 
dernier) et de A______ sont compatibles. 
l. Par email du 7 juin 2022, le SPMi a complété sa dénonciation. Une collaboratrice 
du foyer avait transmis la déclaration suivante de H______: 
"Elle me dit qu'elle a essayé de trouver des solutions en parlant avec sa maman; 
qu'elle était obligée de garder le secret de son papa parce que sinon elle était punie 
et qu'elle avait peur d'être punie. Elle me raconte qu'un jour elle était sur les genoux 
de sa maman et qu'elle lui a dit, en mimant une masturbation sur un pénis, que son 
papa lui faisait cela et qu'elle avait été punie. Je lui demande ce que sa maman a 
répondu ou fait comme tête quand H______ lui a dit cela. Elle me dit qu'elle ne s'en 
souvient pas. Je lui demande qui l'a punie mais elle ne se souvenait pas. Elle m'a 
juste dit que papa était fâché. Elle me dit qu'elle a aussi tout raconté à sa maman 
pendant une sortir à Baby Plage (elle était déjà [au foyer] D______) mais qu'elle 
avait l'impression que sa maman était fâchée face à ses déclarations.". 
m. Lors de l'audience du 22 juin 2022, A______ a été interrogé sur ses recherches 
internet liées à la pornographie. Il a déclaré ne pas avoir d'explications sur le fait que 
son ADN ait été retrouvé sur le pull de sa fille. Il a relevé que "jusqu'à maintenant, 
c'est la seule preuve que vous avez. Vous n'avez aucune preuve sur les déclarations 
de mes enfants"; "malgré toutes les analyses et les auditions que vous avez 
effectuées, vous n'avez rien dans le dossier excepté cette histoire d'ADN que vous 
venez de me dire et que je ne comprends pas." Il ne voyait pas pourquoi il ne pourrait 
reprendre sa vie de famille dans le cas où il serait remis en liberté. Il aimait sa femme 
et n'en voudrait pas à ses enfants pour ce qu'ils avaient dit. 
G______ a réaffirmé ne pas être au courant de ce que sa fille racontait; la seule fois 
où elle l'avait punie c'était parce qu'elle se touchait les parties intimes; elle lui avait 
dit qu'il ne fallait pas faire cela ni montrer ces parties à des personnes. 
n.a À teneur du rapport d'expertise de crédibilité du 5 juillet 2022, l'expert a évalué 
les déclarations de E______ – selon lesquelles son père lui a mis son sexe, désigné 


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comme son prince, dans la bouche, ainsi que dans la bouche de sa sœur, puis sur son 
ventre ou dans son ventre – comme plutôt crédibles (sur une échelle comprenant non 
crédible, faiblement crédible, plutôt crédible et totalement crédible). 
n.b. À teneur d'un second rapport d'expertise de crédibilité du même jour, l'expert a 
relevé en synthèse et conclusion que: "Lors de son audition du 11 mars 2022, 
H______ rapporte qu'elle a un secret avec son papa et qu'elle ne veut pas le révéler 
sinon son père pourrait se faire gronder par la mère de l'enfant. Elle dit que le secret 
concerne ce que son père fait avec elle et pas avec son frère, lorsque sa mère n'est 
pas là, qu'il ne faudrait pas que celle-ci voit ce qu'elle fait avec son père et son père 
devrait attendre qu'elle soit plus grande, mais le fait quand même malgré qu'elle soit 
petite. Lorsque l'inspectrice lui demande si elle connait les parties de son corps, elle 
répond qu'elle connait les parties intimes et ne parle pas d'autres parties. L'enfant 
est énervée pendant l'audition et semble anxieuse. 
En tant que déclaration d'abus sexuel, cette déclaration ne contient pas de 
description de faits de nature sexuelle, ni de détails concernant de tels faits, et est 
donc faiblement crédible. 
Cependant, si l'on prend en compte les facteurs de pondération et en particulier les 
déclarations ultérieures de l'enfant à son éducatrice, les 13 et 21 avril 2022, et le 
témoignage de son frère E______, considéré comme plutôt crédible, la déclaration 
de H______ doit être pondérée positivement et donc considérée comme plutôt 
crédible." 
o. Par courrier du 5 août 2022, le Procureur a demandé au CURML de lui proposer la 
nomination d'un expert en vue du mandat d'expertise psychiatrique de A______. 
p. Par courrier du 23 août 2022, la curatrice des enfants a informé le Procureur que 
H______ et E______ avaient, tout récemment, fait de nouvelles révélations aux 
assistants sociaux du foyer D______. H______ aurait indiqué que son père lui 
demandait de se coucher sur le lit, de baisser sa culotte avant de lui faire pipi dessus 
et E______ avait confirmé que son père procédait de la même manière avec lui. 
H______ aurait encore indiqué s'être confiée sur ces éléments à sa maman. Elle 
demandait l'audition desdites assistantes. 
q. Le prévenu, né en 1969, est de nationalité suisse, marié depuis 2008 et père de 
deux enfants prénommés. Il ne travaillait plus depuis dix-huit ans et était au bénéfice 
de l'aide de l'Hospice général. 
C. 
Dans son ordonnance querellée, le TMC a considéré que les charges étaient 
suffisantes pour justifier le maintien du prévenu en détention provisoire au vu des 
déclarations concordantes des deux enfants, qui paraissaient en l'état crédibles et 


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alarmantes, et les premiers éléments recueillis par la police, soit en particulier les 
photographies de l'appartement ainsi que les déclarations de l'éducatrice de la crèche 
de E______ et celles de l'intervenante du foyer D______. Le prévenu reconnaît 
partiellement les faits qui lui sont reprochés. Les objets trouvés à son domicile ainsi 
que les éléments retrouvés dans son ordinateur corroboraient les déclarations des 
victimes mineures non seulement quant aux actes de nature sexuelle mais également 
quant à la pratique consistant à jouer à faire pipi. 
L'instruction se poursuivait, le Ministère public ayant imparti un délai aux parties 
pour solliciter le cas échéant l'audition de l'expert ayant réalisé l'expertise de 
crédibilité et prévoyant d'ordonner d'éventuels autres actes d'instruction qui 
pourraient être sollicités par les parties avant de renvoyer le prévenu en jugement. 
Il a retenu l'existence d'un risque de fuite concret nonobstant la nationalité suisse du 
prévenu au vu de la peine concrètement encourue. Il se justifiait dès lors de maintenir 
le prévenu en détention avant jugement afin de s'assurer de sa présence au procès et 
garantir l'exécution de la peine. Les mesures de substitution proposées n'étaient pas 
suffisantes pour pallier ce risque. 
Le risque de collusion demeurait très concret à l'égard de son épouse, en dépit de la 
confrontation déjà intervenue entre les deux époux, au vu des nouveaux éléments qui 
pourraient surgir dans le cadre de la procédure selon les résultats des actes d'enquête 
réalisé (analyse du matériel informatique et des traces prélevées par la BPTS). Ce 
risque était très important vis-à-vis des enfants, qui se trouvaient dans un conflit de 
loyauté important - lequel transparaît très nettement des déclarations de H______ qui 
cherche à protéger son papa - et quand bien même ceux-ci ont été placés dans un 
foyer, dès lors que des contacts téléphoniques ou par courrier pourraient avoir lieu 
entre le prévenu et ses enfants hors de tout contrôle du Ministère public. Les mesures 
de substitution proposées en lien avec ce risque n'étaient pas suffisantes, au vu de son 
acuité, accrue par les dénégations du prévenu qui pourraient tenter par tous moyens, 
notamment par le biais de tiers, d'influencer ses enfants. 
Le risque de réitération était tangible, nonobstant le placement en foyer des enfants, 
celui-ci étant provisoire et pour une durée et des modalités qui échappent au contrôle 
du Ministère public, il convenait d'empêcher que les faits ne se reproduisent. Les 
mesures de substitution proposées en lien avec ce risque n'étaient pas suffisantes 
pour le pallier, au vu de son acuité, étant précisé qu'elles ne permettraient pas 
d'empêcher que le prévenu s'en prenne à l'intégrité sexuelle d'autres enfants que les 
siens. 
Le principe de la proportionnalité était largement respecté. 


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D. 
a. À l'appui de son recours, A______ prend acte des accusations portées contre lui 
dont il conteste la majeure partie. 
Il conteste le risque de fuite. De nationalité suisse, né à Genève où il a toujours vécu 
auprès de l'ensemble de ses proches, il n'a aucune autre attache avec un pays 
étranger, aucune fortune et son état de santé nécessite des soins. Il propose, comme 
mesure de substitution, de déposer ses papiers d'identité, de s'engager à rester à 
Genève ainsi que de se présenter à toute convocation judiciaire. 
Il n'y avait pas de risque de collusion, car ses enfants étaient pris en charge de 
manière rapprochée et très surveillée par les éducateurs du foyer. Ces derniers 
contrôlaient certainement de près les téléphones et les visites de H______ et 
E______; ceux-ci n'étaient pas non plus capables de lire facilement un texte, de sorte 
qu'ils ne pourraient être influencés par courrier. 
En outre, les enfants avaient déjà été largement entendus en début d'instruction par la 
police. De même, lui-même et sa femme avaient été entendus à de multiples reprises 
par le Ministère public et avaient été confrontés aux résultats des actes d'enquête. Il 
était prêt à prendre l'engagement de ne pas contacter ses enfants ni son épouse de 
quelque manière que ce soit, y compris par l'entremise de tiers, à ne pas approcher le 
logement de la famille, la crèche et l'école de ses enfants, ainsi que le foyer. En cas 
de libération, il pourrait loger chez sa mère, laquelle a d'ores et déjà accepté de 
l'accueillir. 
Le risque de récidive était très abstrait, aucun élément à la procédure n'ayant laissé 
entrevoir le moindre soupçon qu'il aurait pu s'en prendre à d'autres enfants, et 
apparaissait limité; il pouvait être pallié par des mesures de substitution, telles que 
des interdictions de contact avec ses enfants, l'obligation de résider au domicile de sa 
mère. 
b. Dans ses observations, le Ministère public conclut au rejet du recours et précise 
que la curatrice des enfants avait demandé l'audition de trois autres assistantes du 
foyer D______ au sujet des déclarations des enfants, le risque de collusion existant 
dès lors également avec ces personnes. 
c. Le TMC maintient les termes de son ordonnance sans autre remarque. 
 
d. Le recourant ne réplique pas. 
 
 


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EN DROIT : 
1. 
Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 90 al. 2, 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à 
recours auprès de la Chambre de céans (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP) et émaner du 
prévenu qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. a CPP), a qualité pour agir, ayant 
un intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision 
querellée (art. 382 al. 1 CPP). 
2. 
Le recourant ne conteste pas les charges, de sorte qu'il n'y a pas lieu de s'y attarder. 
3. 
Il conteste notamment le risque de collusion, lequel pourrait, le cas échéant, être 
pallié par les mesures de substitution qu'il propose. 
3.1. Conformément à l'art. 221 al. 1 let. b CPP, la détention provisoire ne peut être 
ordonnée que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime 
ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre qu'il compromette la recherche 
de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de 
preuve. Pour retenir l'existence d'un risque de collusion, l'autorité doit démontrer que 
les circonstances particulières du cas d'espèce font apparaître un danger concret et 
sérieux de manœuvres propres à entraver la manifestation de la vérité, en indiquant, 
au moins dans les grandes lignes et sous réserve des opérations à conserver secrètes, 
quels actes d'instruction doivent être encore effectués et en quoi la libération du 
prévenu en compromettrait l'accomplissement. Dans cet examen, entrent en ligne de 
compte les caractéristiques personnelles du détenu, son rôle dans l'infraction ainsi 
que ses relations avec les personnes qui l'accusent. Entrent aussi en considération la 
nature et l'importance des déclarations, respectivement des moyens de preuve 
susceptibles d'être menacés, la gravité des infractions en cause et le stade de la 
procédure. Plus l'instruction se trouve à un stade avancé et les faits sont établis avec 
précision, plus les exigences relatives à la preuve de l'existence d'un risque de 
collusion sont élevées (ATF 137 IV 122 consid. 4.2; 132 I 21 consid. 3.2; arrêt du 
Tribunal fédéral 1B_577/2020 du 2 décembre 2020 consid. 3.1). 
3.2. En l'espèce, les charges pesant sur le recourant sont très lourdes. Dans la 
mesure où les preuves apparaissent, en l'état, reposer avant tout sur les révélations 
progressivement faites par les enfants du prévenu, leurs déclarations sont 
essentielles. Cependant, compte tenu de leur âge, celles-ci n'ont pu être obtenues en 
une seule audition; les enfants révèlent les faits, au fur et à mesure, à l'occasion de 
contact avec les personnes ayant noué des rapports privilégiés avec eux. C'est ainsi 
que la fille du prévenu, âgée aujourd'hui de 6 ans, a tout d'abord refusé 
catégoriquement de dévoiler, à la police, "le secret" qu'elle avait avec son père. Ce 
n'est que progressivement qu'elle a révélé, les 13 et 29 avril 2022, des faits évoquant 
des actes d'ordre sexuel et d'urolagie et le 22 suivant, d'autres évoquant des fellations. 


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Encore récemment, en août 2022, elle aurait parlé d'actes d'ordre sexuel et d'urolagie, 
ce qu'aurait confirmé son frère. En outre, H______ soutient en avoir parlé à sa mère, 
ce que celle-ci conteste, sauf à une reprise où H______ a dit que sa mère ne savait 
rien. 
On se trouve ainsi face à une situation de dévoilement progressif et de faits de plus 
en plus graves révélés lors du placement des enfants en foyer et après l'éloignement 
du père. Ce processus doit pouvoir être mené à terme hors de la moindre intervention 
du père. 
Ainsi, le risque de collusion entre le père et les enfants est très important et celui 
entre lui et son épouse également, au regard des déclarations de la fille du couple sur 
ce qu'elle aurait dit à sa mère. 
Le Ministère public n'est pas à l'origine du placement des enfants et ne peut interférer 
sur le mode de fonctionnement du foyer. Il ne peut faire reposer sur les assistants 
l'obligation de contrôler des mesures de substitution, ni de surveiller toutes les 
relations des enfants, avec un regard policier. Rien n'empêcherait le recourant de se 
rendre au foyer – son seul engagement n'étant de loin pas suffisant – ne fusse pour 
que ses enfants l'aperçoivent ce qui pourrait créer chez eux une réaction de blocage et 
de mutisme. 
Ainsi, c'est à bon droit que le TMC a retenu le risque de collusion et l'absence de 
mesure de substitution pouvant le pallier, à tout le moins jusqu'à l'échéance fixée. 
4. 
Le risque de collusion étant réalisé, l'autorité de recours peut se dispenser d'examiner 
si les risques de fuite et de réitération le sont également (arrêt du Tribunal 
fédéral 1B_322/2019 du 17 juillet 2019 consid. 3.3 et la jurisprudence citée). 
5. 
Au vu de la peine menace concrètement encourue si le recourant devait être reconnu 
coupable des infractions qui lui sont reprochées, la durée de la détention provisoire 
subie et jusqu'à l'échéance fixée respecte le principe de la proportionnalité. 
6. 
Le recours s'avère ainsi infondé et doit être rejeté. 
7. 
Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui comprendront un 
émolument de CHF 900.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif 
des frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). En effet, l'autorité de recours est 
tenue de dresser un état de frais pour la procédure de deuxième instance, sans égard à 
l'obtention de l'assistance judiciaire (arrêts du Tribunal fédéral 1B_372/2014 du 8 
avril 2015 consid. 4.6 et 1B_203/2011 du 18 mai 2011 consid. 4). 


- 13/15 - 
P/5662/2022 
8. 
Le recourant plaide au bénéfice d'une défense d'office. 
 
8.1. Selon la jurisprudence, le mandat de défense d'office conféré à l'avocat du 
prévenu pour la procédure principale ne s'étend pas aux procédures de recours contre 
les décisions prises par la direction de la procédure en matière de détention avant 
jugement, dans la mesure où l'exigence des chances de succès de telles démarches 
peut être opposée au détenu dans ce cadre, même si cette question ne peut être 
examinée qu'avec une certaine retenue. La désignation d'un conseil d'office pour la 
procédure pénale principale n'est pas un blanc-seing pour introduire des recours aux 
frais de l'État, notamment contre des décisions de détention provisoire (arrêt du 
Tribunal fédéral 1B_516/2020 du 3 novembre 2020 consid. 5.1). 
8.2. En l'occurrence, quand bien même le recourant succombe, on peut admettre 
que l'exercice de ce premier recours ne procède pas d'un abus. 
L'indemnité du défenseur d'office sera fixée à la fin de la procédure (art. 135 al. 2 
CPP). 
* * * * * 
 
 


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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 
 
Rejette le recours. 
Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, qui comprennent un émolument 
de CHF 900.-. 
Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, au recourant (soit, pour lui, son défenseur), au 
Ministère public et au Tribunal des mesures de contrainte. 
Siégeant : 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et 
Madame Alix FRANCOTTE CONUS, juges; Madame Arbenita VESELI, greffière. 
 
La greffière : 
Arbenita VESELI 
 
La présidente : 
Corinne CHAPPUIS BUGNON 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Voie de recours : 
 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 
matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 
RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 
par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui 
suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
 


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ÉTAT DE FRAIS 
 
 
 
 
COUR DE JUSTICE 
 
 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 
Débours (art. 2) 
- frais postaux 
CHF 
10.00 
Émoluments généraux (art. 4) 
- délivrance de copies (let. a) 
CHF 
 
- délivrance de copies (let. b) 
CHF 
 
- état de frais (let. h) 
CHF 
75.00 
Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13) 
 
- décision sur recours (let. c) 
CHF 
900.00 
- 
CHF 
 
Total 
CHF 
 985.00