ge_gerichte · DAS/65/2026 · 2026-03-10 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/12546/2023-CS 
DAS/65/2026
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU MARDI 10 MARS 2026 
 
Recours (C/12546/2023-CS) formé en date du 11 août 2025 par Monsieur A______, 
domicilié ______ (Genève), représenté par Me Pietro FOLINO, avocat. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 12 mars 2026 
à : 
- Monsieur A______ 
c/o Me Pietro FOLINO, avocat 
Rue Rodolphe-Toepffer 8, 1206 Genève. 
- Madame B______ 
c/o Me Olivier JACOT-DESCOMBES, avocat 
Route des Jeunes 9, 1227 Les Acacias. 
- Madame C______ 
Madame D______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
 Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 


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C/12546/2023-CS 
EN FAIT 
A. 
a. Par pli du 16 juin 2023, le Service de protection des mineurs (SPMI) a transmis 
au Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant (ci-après : le Tribunal de 
protection) le signalement reçu de la Dre E______, pédiatre, concernant la 
situation des mineurs F______ et G______, nés le ______ 2019 et de leur frère 
H______, né le ______ 2021. 
Leur père, A______, né le ______ 1963, au bénéfice d’un permis F et d’une rente 
invalidité, est le père de sept autres enfants reconnus. 
La mère de F______, G______ et H______ est B______, née le ______ 2001. 
Les trois mineurs et leur mère ne figuraient pas dans les registres de l’Office 
cantonal de la population. Selon la pédiatre, les parents s’étaient mariés en 
Macédoine du Nord, dont ils sont originaires. A______ parlait et comprenait le 
français, ce qui n’était pas le cas de B______. 
Selon la pédiatre, la mère était partie durant une année avec les trois mineurs en 
Macédoine entre fin 2021 et fin 2022. Les jumeaux souffraient soit de troubles 
autistiques sévères, soit de troubles du développement. En mars 2023, la pédiatre 
avait constaté une sous/malnutrition des enfants et avait fait procéder, s’agissant 
des jumeaux, à une transfusion sanguine. Les parents ne s’étaient ensuite pas 
présentés au rendez-vous de contrôle fixé par le Service d’hématologie qui avait 
effectué les transfusions et n’étaient plus joignables. 
b. Par décision rendue sur mesures superprovisionnelles le 16 juin 2023, le 
Tribunal de protection a fait interdiction aux parents d’emmener ou de faire 
emmener les mineurs hors de Suisse, ordonné l’inscription de cette interdiction 
dans les fichiers RIPOL/SIS et mandaté le SPMI pour une évaluation sociale. 
c. Il ressort du rapport du SPMI du 28 septembre 2023 qu’avant le mois de mai 
2023, B______ et les mineurs effectuaient des allers-retours entre la Suisse et la 
Macédoine, la durée des séjours en Suisse de la mère ne pouvant excéder trois 
mois d’affilée, faute d’autorisation de séjour. Les parents admettaient le retard 
constaté par la pédiatre dans le développement des jumeaux, qui ne parlaient pas, 
avaient de la difficulté à s’alimenter, n’avaient aucun rythme de sommeil et 
pouvaient se montrer agressifs et se griffer le visage. Les parents n’avaient par 
contre aucune inquiétude s’agissant de H______. 
Selon le SPMI, des légères évolutions favorables avaient été observées chez les 
jumeaux et chez les parents, qui se questionnaient sur le développement de leurs 
enfants. La famille vivait dans un logement exigu, ce qui ne facilitait pas 
l’imposition d’un rythme de vie adapté aux besoins respectifs de chaque enfant. 
Les parents se montraient adaptés avec leur fils H______, lequel ne présentait pas 


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de difficultés apparentes; toutefois, la prise en charge des jumeaux impactait celle 
de H______, les parents manquant de disponibilité à son égard. 
L’[association] Q______ et le Service de la cohésion sociale avaient accepté 
d’accompagner la famille dans les démarches visant à régulariser la situation de 
B______. 
Le SPMI préconisait l’instauration d’une curatelle d’assistance éducative et le 
placement temporaire de la mère et des enfants au sein d’une structure telle que 
[les foyers] I______ ou J______, les deux parents paraissant épuisés. 
d. Par décision rendue sur mesures superprovisionnelles du 5 octobre 2023, le 
Tribunal de protection a donné suite aux recommandations du SPMI. 
e. Un nouveau rapport a été rendu par ce Service le 31 octobre 2023. 
La mère et les enfants n’avaient finalement pas pu être accueillis au sein [du 
foyer] I______, celle-ci considérant que la situation n’était pas adéquate. En 
revanche, un projet d’accompagnement intensif sur une durée de trois mois avait 
été mis en œuvre avec l’AEMO. Après un refus initial, la mère avait finalement 
accepté ce suivi. 
f. Dans un nouveau rapport du 6 décembre 2023, le SPMI a préconisé le retrait 
aux deux parents de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence des 
mineurs F______, G______ et H______, leur placement dans un foyer et le 
maintien ainsi que l’instauration de différentes curatelles. 
Il ressort de ce rapport que l’évolution de la situation était très préoccupante. Le 
6 novembre 2023, la police et l’Unité mobile d’urgences sociales étaient 
intervenues en raison d’un conflit aigu opposant B______ et A______; il avait été 
constaté que les parents ne prêtaient aucune attention à leurs enfants, qui erraient 
dans l’appartement, alors que des plaques de cuisson étaient restées allumées. Le 
mineur H______, qui était somnolent et titubait en raison de l’ingestion de 
médicaments laissés à sa portée, avait été conduit aux Urgences pédiatriques, où il 
avait passé la nuit. B______ avait également été conduite aux HUG en raison d’un 
abus de médicaments. Le SPMI, qui s’était rendu sur place, avait constaté que 
l’appartement était en désordre et insalubre; il avait été décidé de faire appel à des 
aides à domicile, que les intéressés avaient au final refusées. Il n’était pas certain 
que les enfants aient été alimentés autrement que par des boissons sucrées et 
quelques aliments, ils n’étaient pas lavés, ne dormaient que lorsqu’ils tombaient 
de fatigue et les jumeaux avaient tellement mal aux dents qu’ils se tapaient la tête 
contre les murs; l’évolution des compétences parentales était lente et leur mauvais 
état psychique les rendait inadéquats. L’intervention AEMO avait officiellement 
pris fin le 23 novembre 2023, l’éducatrice n’étant pas parvenue à tisser des liens 
avec les parents, qui avaient cessé de lui ouvrir leur porte. Les parents n’étaient 


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pas retournés à la guidance infantile pour effectuer un bilan des jumeaux, 
contrairement à ce qui avait été prévu. Enfin, A______ s’était montré menaçant, 
affirmant que si ses enfants lui étaient enlevés, il se rendrait au SPMI muni d’un 
couteau et n’en aurait que faire de finir ses jours en prison. 
g. Par décision rendue sur mesures superprovisionnelles le 6 décembre 2023, le 
Tribunal de protection a donné suite aux recommandations du SPMI et a 
notamment retiré aux deux parents la garde et le droit de déterminer le lieu de 
résidence des trois mineurs, ordonnant leur placement dans un foyer. 
Par une nouvelle décision rendue sur mesures superprovisionnelles le 
15 décembre 2023, les parents ont été autorisés à entretenir des relations 
personnelles avec leurs enfants placés en foyer, en présence d’un éducateur. 
h. Le Tribunal de protection a tenu une audience le 19 décembre 2023. 
Les représentants du SPMI ont indiqué que depuis leur placement, les enfants se 
portaient bien. H______ dormait beaucoup et son développement semblait dans 
les normes; il s’intégrait bien au sein du foyer. F______ mangeait de nouveaux 
aliments; l’alimentation était plus compliquée pour son frère G______. Les 
moments de douche étaient également difficiles pour les deux mineurs. Ils étaient 
davantage en interaction avec les adultes, au moyen de gestes, mais ne parlaient 
pas encore; ils continuaient de se taper la tête contre les murs. Ils nécessitaient 
également une injection de fer. 
B______ a allégué « avoir tout donné depuis quatre ans » pour s’occuper de ses 
enfants. Elle attendait un appartement plus grand, ainsi que l’intégration des 
mineurs à la crèche ou à un enseignement spécialisé, choses qui lui avaient été 
promises. Elle s’opposait à la poursuite du placement. Jusque-là, elle avait fait des 
allers-retours entre la Suisse et la Macédoine mais avait désormais l’intention de 
s’établir en Suisse. Selon elle, ses enfants se développaient bien et il y avait juste 
un problème avec G______, qui mangeait mal. 
A______ s’est également opposé à la poursuite du placement. Il constatait que le 
SPMI avait fait des promesses non tenues. Il estimait en avoir fait « plus que 
nécessaire » pour ses enfants. 
Au terme de l’audience, la cause a été gardée à juger. 
i. Par ordonnance du 19 décembre 2023, le Tribunal de protection, statuant sur 
mesures provisionnelles, a notamment confirmé le retrait aux deux parents de la 
garde et du droit de déterminer le lieu de résidence de leurs trois enfants, confirmé 
leur placement en foyer, un droit de visite étant réservé aux parents, auxquels 
interdiction était faite d’emmener ou de faire emmener les enfants hors de Suisse; 
les curatelles ordonnées sur mesures superprovisionnelles ont été maintenues. 


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j. Dans un nouveau rapport du 7 mars 2024, le SPMI relevait que les parents 
honoraient leur droit de visite et étaient à l’heure. Ils valorisaient les progrès de 
H______, lequel était heureux de les voir. L’enfant était plus posé et évoluait 
bien, notamment au niveau du langage; son sommeil était désormais de bonne 
qualité. Il était qualifié d’un peu « brutal » dans ses contacts avec les autres 
enfants. 
Les visites aux jumeaux se passaient en présence d’un éducateur. Les enfants 
évoluaient positivement, notamment au sujet de l’alimentation; F______ mangeait 
désormais de tout et son frère commençait à se nourrir de manière variée. Ils 
prenaient leur repas à table, avec les autres enfants et utilisaient une fourchette. Ils 
dormaient généralement toute la nuit et étaient très preneurs de rituels et d’un 
cadre. La guidance infantile avait posé le bilan suivant s’agissant des jumeaux : 
retard global du développement sévère et particularités sensorielles, signes 
compatibles avec un trouble du spectre de l’autisme; il était nécessaire de les 
intégrer dans une structure éducative spécialisée. 
Malgré les remarques des éducateurs, les parents persistaient à apporter trop de 
nourriture aux enfants lors des visites (kebabs, frites…), alors que ce n’était pas 
l’heure des repas. 
k. Le 14 mai 2024, le SPMI informait le Tribunal de protection de ce que 
A______ avait quitté le territoire suisse pour une durée indéterminée. B______ 
était « stressée » car la famille avait accumulé des retards de loyer. Elle ne savait 
par ailleurs pas se rendre seule, en transports en commun, au foyer R______, de 
sorte que le lieu du droit de visite sur les jumeaux avait dû être modifié. Leur 
évolution était positive et ils progressaient dans leur quotidien. Il en allait de 
même pour leur frère H______. 
l. Il ressort de nouveaux rapports du SPMI des 15 novembre et 6 décembre 2024 
que les parents persistaient à ne pas comprendre les raisons du placement de leurs 
enfants, qu’ils imputaient exclusivement au fait que leur logement était trop petit. 
Les trois enfants avaient pu bénéficier d’opérations dentaires; il avait toutefois 
fallu l’intervention des avocats des parents pour convaincre ceux-ci de signer les 
documents nécessaires. Le ______ octobre 2024, B______ avait accouché de son 
quatrième enfant, une fille prénommée K______. Le comportement de A______ 
avec les éducateurs et intervenants prenant en charge les enfants était inapproprié; 
à titre d’exemple, lors d’une réunion il avait mimé un égorgement avant de quitter 
la pièce, très en colère. 
m. Le droit de visite des parents sur leurs enfants a connu des modifications au fil 
des mois. Le mineur H______ a pu commencer à passer les week-ends chez ses 
parents. 


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n. Dans un rapport du 6 mars 2025, le SPMI relevait que H______ revenait de ces 
week-ends avec une bonne hygiène. Le SPMI préconisait que l’enfant puisse 
rentrer à domicile durant la semaine également, avec un accompagnement éducatif 
à domicile de trois mois, renouvelable une fois, et le maintien de la place de 
H______ au sein du foyer. Les parents avaient donné leur accord. 
Le 24 mars 2025, le SPMI a sollicité l’autorisation du Tribunal de protection afin 
que les jumeaux F______ et G______ soient placés au sein [du foyer] L______. Il 
s’agissait d’une nouvelle structure sise à M______, soit un appartement dans 
lequel seraient placés exclusivement les jumeaux, avec une équipe dédiée. Le 
Tribunal de protection a donné suite à cette requête par une décision rendue sur 
mesures superprovisionnelles le 28 mars 2025. 
o. Le 20 mai 2025, le Tribunal de protection a tenu une nouvelle audience. 
Le SPMI ne nourrissait pas d’inquiétudes s’agissant de la prise en charge de 
l’enfant K______, dont les parents s’occupaient bien. 
A______ a indiqué que H______ se portait bien depuis qu’il était de retour à la 
maison; il fréquentait désormais la crèche. Les jumeaux allaient beaucoup mieux 
et ils commençaient à dire quelques mots. Sur le principe, il aurait souhaité qu’ils 
puissent vivre avec le reste de la famille, mais il était d’accord sur le fait que cela 
n’était pas envisageable tant qu’un appartement plus grand n’aurait pas été mis à 
leur disposition, ce qu’il espérait être le cas au 1er juin 2025. 
B______ a déclaré ne pas être vraiment d’accord avec le maintien des jumeaux en 
foyer, mais elle comprenait que leur appartement étant petit, il serait compliqué de 
les avoir à la maison. Elle souhaitait par contre bénéficier d’un droit de visite plus 
étendu. 
Selon le SPMI, les parents avaient pris conscience des difficultés de leurs 
jumeaux et collaboraient pleinement avec l’école. 
Au terme de l’audience, la cause a été gardée à délibérer, les parties ayant accepté 
le prononcé d’une décision non motivée. 
B. 
a. Par ordonnance DTAE/4814/2025 du 20 mai 2025, initialement non motivée, le 
Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant (ci-après : le Tribunal de 
protection), statuant sur mesures provisionnelles, a maintenu, s’agissant de 
B______ et de A______, le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence et la 
garde de leur fils H______, né le ______ 2021 (chiffre 1 du dispositif), maintenu 
le placement du mineur au sein du foyer N______ jusqu’au 30 septembre 2025 
(ch. 2), autorisé le mineur à se rendre toute la semaine, du lundi au dimanche, au 
domicile de ses parents (ch. 3), pris acte de l’accord des parents pour une prise en 
charge partielle par l’équipe éducative du foyer N______ jusqu’au 30 septembre 
2025 et de leur bonne collaboration à cet égard (ch. 4), maintenu le placement des 


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jumeaux F______ et G______, nés le ______ 2019, [au foyer] L______ (ch. 5), 
octroyé aux parents un droit de visite sur les jumeaux à fixer d’entente entre eux, 
les curateurs et le foyer (ch. 6), autorisé O______, grand-mère maternelle des 
mineurs à être présente lors des visites fixées avec les parents (ch. 7), maintenu les 
curatelles en lien avec le placement des mineurs (ch. 8), maintenu la curatelle 
d’organisation et de surveillance des relations personnelles (ch. 9), ainsi que la 
curatelle de soins médicaux, de manière à permettre aux curateurs d’organiser les 
suivis et bilans médicaux, paramédicaux, thérapeutiques et dentaires de leurs 
protégés auprès des praticiens de leur choix; confirmé la limitation correspondante 
de l’autorité parentale sur les trois enfants (ch. 10), maintenu la curatelle 
d’assistance éducative (ch. 11), invité les curateurs à adresser au Tribunal de 
protection, au 31 octobre 2025, un rapport complémentaire décrivant l’évolution 
de la situation (ch. 12) et rappelé que l’ordonnance était immédiatement 
exécutoire (ch. 13). 
Selon ce qui ressort de la procédure, la version motivée de cette ordonnance a été 
notifiée à A______ le 30 juillet 2025. 
Le Tribunal de protection a retenu, en substance, que si les parents faisaient 
d’importants efforts pour améliorer leurs compétences et pour disposer d’un lieu 
de vie sain et adéquat pour leurs enfants, la restitution des droits parentaux 
apparaissait encore prématurée. Les parents présentaient en effet des lacunes 
éducatives, notamment en lien avec les jumeaux. Ils étaient de surcroît dans 
l’attente d’une réponse pour la location d’un appartement plus grand, celui dans 
lequel ils résidaient étant trop petit pour accueillir dans de bonnes conditions 
l’ensemble de la fratrie. Le Tribunal de protection a néanmoins considéré qu’au 
vu de l’évolution positive des relations personnelles et des capacités parentales, il 
convenait d’autoriser le mineur H______ à se rendre toute la semaine au domicile 
familial, avec un accompagnement éducatif, tout en conservant, jusqu’à fin 
septembre 2025, sa place en foyer. 
b. Le 11 août 2025, A______ a formé recours auprès de la Chambre de 
surveillance de la Cour de justice (ci-après : la Chambre de surveillance) contre 
cette ordonnance, concluant à l’annulation des chiffres 5, 6, 8, 10 et 11 du 
dispositif, les frais de la procédure de recours devant être mis à la charge de l’Etat. 
Il a fait grief au Tribunal de protection d’avoir maintenu le placement des 
jumeaux en foyer, choisissant ainsi la mesure la plus incisive, alors qu’un 
accompagnement parental renforcé par exemple, était « une alternative crédible et 
plus respectueuse des droits fondamentaux des parents et des enfants »; il 
convenait, selon le recourant, de privilégier une mesure d’assistance éducative. Le 
maintien du placement faisait fi des efforts parentaux visant à améliorer leurs 
capacités. Le recourant a également souligné le fait qu’au-delà de l’impact 
émotionnel et relationnel, les décisions de placement avaient entraîné des 
conséquences économiques majeures pour les parents, ce qui avait mis en péril 


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leur capacité à subvenir aux besoins essentiels de leurs enfants, y compris ceux 
encore à domicile. En effet, les aides sociales et prestations liées aux enfants 
avaient été suspendues ou transférées à la structure d’accueil, privant les parents 
d’un soutien financier qui leur était pourtant nécessaire pour assurer les besoins de 
base liés à l’accueil des enfants pendant les visites. 
c. Le Tribunal de protection a persisté dans les termes de l’ordonnance attaquée. 
d. Dans ses observations du 18 décembre 2025, le SPMI a confirmé le fait que le 
maintien du placement des jumeaux était essentiel, compte tenu de leurs besoins 
spécifiques et des difficultés rencontrées par les parents. La curatelle de soins 
médicaux demeurait également indispensable, les parents éprouvant des 
difficultés à identifier et à comprendre les besoins de leurs enfants et à maintenir 
une collaboration régulière, fonctionnelle et suffisante avec les différents 
professionnels s’occupant de leurs enfants. A compter du 7 novembre 2025, les 
parents avaient refusé de poursuivre les visites avec des intervenants de 
P______ [centre de consultations familiales], jugeant les modalités trop 
restrictives; ils avaient dès lors renoncé à exercer leur droit aux relations 
personnelles avec les jumeaux. Or, la poursuite des visites selon les modalités 
fixées était essentielle, afin de disposer de suffisamment d’éléments d’observation 
quant aux capacités parentales des père et mère et aux interactions entre les 
enfants et chacun de leurs parents ainsi qu’au sein de la fratrie. Pour le surplus, le 
SPMI a relevé que les difficultés financières rencontrées par les parents étaient 
liées, en grande partie, à la non-mise à jour de leur situation administrative auprès 
de l’administration fiscale, ainsi qu’à une certaine incompréhension et confusion 
de leur part. 
e. B______ a appuyé le recours formé par A______, tout en déplorant le fait que 
le droit de visite sur les jumeaux n’ait pas encore été élargi, ce qui compromettait 
la collaboration entre les parents et les curateurs. 
f. Le recourant et les intervenants à la procédure ont été informés par avis du 
greffe de la Chambre de surveillance du 12 février 2026 de ce que la cause était 
gardée à juger. 
EN DROIT 
1. 
1.1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte 
sont applicables par analogie aux mesures concernant des mineurs (art. 314 
al. 1 CC). 
Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 
de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 al. 1 
LaCC) dans un délai de trente jours à compter de leur notification (art. 450b al. 1 
CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit auprès du juge 
(art. 450 al. 3 CC). 


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1.1.2 Interjeté par le père des mineurs faisant l'objet de la mesure de protection 
contestée, dans le délai utile et selon la forme prescrite, le recours est recevable. 
1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
2. 
Le recourant s’oppose au maintien des jumeaux en foyer. 
2.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne soit 
compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et mère et 
le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe ainsi au 
Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence du mineur et 
choisit son encadrement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 du 21 juin 2012 
consid. 3.1). Le danger doit être tel qu'il soit impossible de le prévenir par les 
mesures moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC. La cause de la mesure 
doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de 
l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu dans lequel il vit. Les 
raisons de cette mise en danger du développement importent peu : elles peuvent 
être liées au milieu dans lequel évolue le mineur ou résider dans le comportement 
inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_729/2013 du 11 décembre 2013 consid. 4.1; 5A_835/2008 du 
12 février 2009 consid. 4.1). 
A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde - 
composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 consid. 4a et les références 
citées) - est régi par les principes de subsidiarité, de complémentarité et de 
proportionnalité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009 
consid. 4.2). 
2.2.1 En l’espèce, le placement des mineurs F______ et G______ a été ordonné à 
la fin de l’année 2023, alors que leur situation était extrêmement préoccupante. En 
juin 2023, la pédiatre avait en effet constaté que les jumeaux souffraient soit de 
troubles autistiques sévères, soit de troubles du développement; elle avait 
également dû procéder à une transfusion sanguine quelques mois auparavant, 
après avoir constaté une malnutrition. Alors que les enfants étaient âgés de 4 ans, 
ils ne parlaient pas, avaient de la difficulté à s’alimenter, n’avaient aucun rythme 
de sommeil et pouvaient se montrer agressifs, tant à l’égard des autres que d’eux-
mêmes. Les parents, bien qu’ayant admis un retard de développement, n’avaient 
pris aucune mesure concrète pour faire suivre leurs enfants de manière adéquate. 
Le Tribunal de protection, dès la réception du signalement, a mandaté le SPMI 
afin qu’il suive la situation. Il a par ailleurs commencé par ordonner une curatelle 
d’assistance éducative et une mesure AEMO, ce qui n’a pas empêché que la 
situation continue de se dégrader. Au moment où le retrait de la garde a été 
prononcé, la mère avait dû être brièvement hospitalisée pour un abus de 


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médicaments, auxquels le mineur H______ avait eu accès, l’appartement était en 
désordre, l’hygiène des enfants n’était pas assurée et leurs dents n’étaient pas 
soignées. Les parents avaient mis un terme à la mesure AEMO et à l’aide à 
domicile et n’étaient pas retournés à la guidance infantile, alors qu’il avait été 
convenu que les jumeaux devaient bénéficier d’un bilan. 
Depuis lors, la situation s’est certes suffisamment améliorée pour que le mineur 
H______, qui ne souffre pas des mêmes troubles que ses frères aînés, puisse 
regagner le domicile familial, à l’essai, puisque sa place en foyer lui a été réservée. 
Lors de la dernière audience devant le Tribunal de protection, le recourant avait 
admis qu’il n’était pas raisonnable d’envisager le retour des jumeaux à domicile 
tant que la famille ne bénéficierait pas d’un logement plus spacieux. Il n’a pas 
indiqué dans son recours les raisons pour lesquelles il a soudainement changé 
d’avis, considérant qu’un tel retour devrait être immédiatement ordonné. 
Or, le recourant perd manifestement de vue le fait que les jumeaux souffrent d’un 
trouble du spectre autistique sévère. S’ils ont certes fait des progrès significatifs 
alors qu’ils sont suivis et encadrés depuis plusieurs années par des éducateurs 
formés, il n’en demeure pas moins qu’ils ne parlent pour ainsi dire pas et qu’ils 
devront suivre un enseignement spécialisé. Ils ont par conséquent besoin d’une 
attention soutenue et d’une bonne prise en charge de leurs problématiques, à tel 
point qu’ils sont désormais placés dans une structure ad hoc, soit un appartement 
où ils sont pris en charge par une équipe dédiée. Les parents ont sans doute 
amélioré leurs compétences au fil des années, grâce au suivi dont ils ont bénéficié. 
Ils persistent toutefois à ne pas comprendre les raisons pour lesquelles le 
placement de leurs trois garçons a dû être ordonné, ce qui atteste de leur 
incapacité à mesurer la gravité de la situation à la fin de l’année 2023 et 
l’importance des troubles dont souffrent les jumeaux. Or, il est évident que devant 
s’occuper de deux autres enfants, dont une encore en bas âge, le recourant et 
B______ ne pourront prodiguer aux jumeaux toute l’attention et les soins que leur 
état nécessite ou alors, trop accaparés par ceux-ci, ils négligeront les deux autres. 
Contrairement à ce qu’a affirmé le recourant, un accompagnement parental, qui ne 
se déploie que durant quelques heures par semaine, ne saurait suffire, compte 
tenu, encore une fois, des soins particuliers dont les jumeaux ont besoin. Le 
recourant n’en est par ailleurs pas à une contradiction près, puisqu’il a conclu à 
l’annulation du chiffre 11 du dispositif de l’ordonnance attaquée, qui a maintenu 
la curatelle d’assistance éducative, tout en considérant qu’une telle curatelle serait 
suffisante et permettrait le retour des jumeaux à domicile. Par ailleurs, l’attitude 
adoptée par le recourant et la mère des enfants, qui ont purement et simplement 
renoncé à exercer leur droit de visite sur les mineurs F______ et G______ au 
motif que les modalités de celui-ci ne leur convenaient pas, démontre, si besoin 
était, leur inadéquation et leur incapacité à appréhender les besoins de leurs 
enfants et l’impact qu’une telle décision est susceptible d’avoir sur leur bien-être. 


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Enfin, les développements du recourant concernant les difficultés financières de la 
famille, qu’il attribue au fait que le placement des enfants avait privé celle-ci des 
revenus provenant des rentes versées en leur faveur, interpelle sur sa réelle 
motivation à vouloir le retour des jumeaux à domicile. 
2.2.2 Si les chiffres 6 (droit de visite) et 8 (maintien des curatelles en lien avec le 
placement des mineurs) sont directement liés au chiffre 5 (maintien du placement) 
et devraient par conséquent être annulés automatiquement en cas de levée dudit 
placement, le recourant n’a en revanche pas expliqué en quoi le maintien de la 
curatelle de soins médicaux (chiffre 10 du dispositif) et la curatelle d’assistance 
éducative (chiffre 11) serait inadéquat et inutile. Faute de motivation suffisante, 
ces points ne seront pas davantage examinés. 
2.2.3 Au vu de ce qui précède, le recours, infondé, sera rejeté. 
3. 
La procédure, qui porte sur des mesures de protection en faveur de mineurs, est 
gratuite (art. 81 al. 1 LaCC). 
* * * * * 


- 12/12 - 
 
 
C/12546/2023-CS 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé par A______ contre l’ordonnance DTAE/4814/2025 
rendue le 20 mai 2025 par le Tribunal de protection de l’adulte et de l’enfant dans la 
cause C/12546/2023. 
Au fond : 
Le rejette. 
Déboute le recourant de toutes ses conclusions. 
Dit que la procédure est gratuite. 
Siégeant : 
Madame 
Jocelyne 
DEVILLE-CHAVANNE, 
présidente; 
Monsieur 
Cédric-Laurent MICHEL et Madame Paola CAMPOMAGNANI, juges; Madame 
Barbara NEVEUX, greffière. 
 
La présidente : 
Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE 
 
La greffière : 
Barbara NEVEUX 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.