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ge_gerichte · A/4394/2022 · 2023-04-03 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 03.04.2023 A/4394/2022

A/4394/2022
ATAS/235/2023
du 03.04.2023
( CHOMAG
)
, SANS OBJET
rÉpublique et
1.1 canton de genÈve![endif]>![if>
POUVOIR JUDICIAIRE
A/4394/2022
ATAS/235/2023
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 3 avril 2023
6
ème
Chambre
En la cause
Monsieur A______, domicilié c/o Mme B______, à VERSOIX
recourant
contre
OFFICE CANTONAL DE L'EMPLOI, sis rue des Gares 16, GENÈVE
intimé
Vu en fait
la décision du 16 novembre 2022 de l’office cantonal de l’emploi (ci-après : OCE) rejetant l’opposition formée par Monsieur A______ (ci-après : l’assuré) à l’encontre d’une décision du 8 novembre 2022, prononçant à son encontre une suspension de son droit à l’indemnité pour une durée de 31 jours.
Vu le recours de l’assuré du 19 décembre 2022.
Vu la nouvelle décision de l’OCE du 27 janvier 2023, annulant et remplaçant celle du 16 novembre 2022 et réduisant la sanction à 3 jours de suspension du droit à l’indemnité de l’assuré.
Vu l’écriture de l’assuré du 29 mars 2023, mentionnant « Merci de votre aide. La période de suspension d’une durée de 31 jours » et indiquant qu’il avait débuté un nouveau travail le 20 février 2023.
Attend en droit
que conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 3 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur les prestations complémentaires à l’assurance-vieillesse, survivants et invalidité du 6 octobre 2006 (LPC - RS 831.30). Elle statue aussi, en application de l'art. 134 al. 3 let. a LOJ, sur les contestations prévues à l'art. 43 de la loi cantonale sur les prestations complémentaires cantonales du 25 octobre 1968 (LPCC - J 4 25).
Que sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.
Qu’interjeté en temps utile, le recours est recevable.
Que selon l’art. 53 al. 3 LPGA, jusqu’à l’envoi de son préavis à l’autorité de recours, l’assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé.
Que tel est le cas en l’espèce, l’intimé ayant rendu le 27 janvier 2023 une nouvelle décision réduisant la sanction de 31 à 3 jours de suspension du droit à l’indemnité du recourant.
Que le recourant, dans sa dernière écriture, ne conteste pas celle-ci.
Qu’en conséquence, le recours n’a plus d’objet et la cause sera rayée du rôle.
Que pour le surplus, la procédure est gratuite.
PAR CES MOTIFS,
La présidente :
1.        Dit que le recours est devenu sans objet.![endif]>![if>
2.        Raye la cause du rôle.![endif]>![if>
La greffière
Adriana MALANGA
La présidente
Valérie MONTANI
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/4395/2007 · 2007-10-23 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 15.01.2008 A/4395/2007

A/4395/2007
ATAS/16/2008
du 15.01.2008
( LAMAL
)
, SANS OBJET
RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE
A/4395/2007
ATAS/16/2008
ARRET
DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES
Chambre 2
du 15 janvier 2008
En la cause
Monsieur H__________, domicilié à Collonge-Bellerive, CH
recourant
contre
UNIVERSA CAISSE MALADIE, rue du Nord 5, 1920 MARTIGNY
intimé
ATTENDU EN FAIT
Que par décision du 23 octobre 2007, UNIVERSA (ci-après : la caisse), la caisse a refusé de prendre en charge les frais d'une cure thermale par le recourant;
Que dans son recours du 13 novembre 2007, le recourant expose les raisons de son recours et souhaite que le Tribunal condamne la caisse à lui verser l'indemnité habituelle de 1'000 fr.;
Qu’un délai a été fixé au 12 décembre 2007 prolongé sur demande au 17 décembre 2007 à la caisse pour répondre et déposer son dossier;
Que le Tribunal a en outre convoqué les parties en comparution personnelle pour le 21 décembre 2007;
Que toutefois par pli du 17 décembre 2007, la caisse a informé le Tribunal avoir reconsidéré sa décision, considérant, après examen attentif du cas, qu'elle devait accéder à la demande déposée par le recourant.
CONSIDERANT EN DROIT
Qu’aux termes de l’art. 53 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA), l’assurance peut reconsidérer sa décision ou sa décision sur opposition jusqu’à l’envoi de son préavis au Tribunal ;
Que tel est le cas en l’espèce ;
Qu’au vu de l’annulation de la décision, le recours devient sans objet et qu’il convient de rayer la cause du rôle.
***
PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :
Prend acte de la décision rendue par l’intimé le 17 décembre 2007.
Constate que le recours est devenu sans objet.
Raye la cause du rôle.
Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt
dans un délai de 30 jours
dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.
La greffière
Yaël BENZ
La Présidente :
Isabelle DUBOIS
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/4395/2022 · 2023-12-07 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 07.12.2023 A/4395/2022

A/4395/2022
ATAS/951/2023
du 07.12.2023
( APG
)
, SANS OBJET
rÉpublique et
1.1 canton de genÈve![endif]>![if>
POUVOIR JUDICIAIRE
A/4395/2022
ATAS/951/2023
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 7 décembre 2023
Chambre 15
En la cause
A______ SARL, radiée, soit pour elle l’Office des faillites
recourante
contre
CAISSE CANTONALE GENEVOISE DE COMPENSATION
intimée
Vu le recours de A______ SARL, en liquidation (ci-après : la recourante), contre la caisse cantonale genevoise de compensation (ci-après : l’intimée) ;
Vu les échanges d’écritures et la suspension de la procédure du 23 novembre 2023 ;
Attendu que la recourante a été déclarée en faillite le 20 mars 2023, que la procédure de faillite a été suspendue faute d’actifs le 17 août 2023, puis clôturée par jugement du 13 septembre 2023 et que la société a été radiée d’office ;
Que, par courrier du 29 novembre 2023, l’office des faillites a informé la chambre de céans qu’aucune cession n’avait été faite en faveur de quiconque, au vu de la suspension de la faillite par défaut d’actifs, et qu’il n’entendait pas poursuivre la procédure ;
Attendu qu’au vu de la radiation de la recourante au registre du commerce, la présente procédure est devenue sans objet, la société recourante n’existant plus ;
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
Vu l'art. 133 al. 3 et 4 let. a de la loi sur l’organisation judiciaire du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05)
1. Déclare le recours sans objet.
2. Raye la cause du rôle.
3. Dit que la procédure est gratuite.
4. Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF - RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile (Tribunal fédéral suisse, avenue du Tribunal fédéral 29, 1000 Lausanne 14), sans égard à sa valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. b LTF). Le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoqués comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.
La greffière
Nathalie KOMAISKI
La présidente
Marine WYSSENBACH
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’au Secrétariat d'État à l'économie par le greffe le
ge_gerichte · A/4401/2018 · 2020-04-22 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 22.04.2020 A/4401/2018

A/4401/2018
ATAS/298/2020
du 22.04.2020
( AI
)
, RETIRE
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/4401/2018
ATAS/298/2020
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 22 avril 2020
8
ème
Chambre
En la cause
Madame A______, domiciliée à GENÈVE, représentée par PRO INFIRMIS
recourante
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE
intimé
Vu
la décision de l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : OAI) du 14 novembre 2018 acceptant de prendre en charge des frais relatifs à l'adaptation de la salle de bain de Mme A______ nécessitée par son état de santé, tout en s'abstenant de se prononcer sur une éventuelle prise en charge des frais de remise en l'état initial ;
Le recours daté du 14 décembre 2018 ;
La réponse de l'intimé du 29 janvier 2019 ;
Le projet de décision de l'OAI du 28 février 2019 envisageant de refuser de prendre en charge les frais de remise en l'état initial ;
Le courrier de la chambre de céans du 13 mars 2019 invitant l'OAI à lui communiquer le résultat de ses discussions avec le propriétaire du logement de l'assurée quant à la prise en charge des frais de remise en l'état initial, selon le chiffre 1043 de la Circulaire concernant la remise de moyens auxiliaires par l'assurance-invalidité du 1
er
janvier 2013 ;
Les déterminations complémentaires de l'OAI des 14 juin et 2 septembre 2019 ;
Les observations de la recourante du 24 septembre 2019 ;
Les courriers de la recourante des 15 novembre et 17 décembre 2019 ;
Le courrier de la Régie B______ du 23 juin 2017 informant Mme A______ que la fondation propriétaire avait donné son accord à la réalisation des travaux d'aménagement de sa salle de bain, se réservant toutefois le droit de lui « demander la remise en l'état initial » ;
L'audience d'enquêtes et de comparution personnelle des parties du 13 mars 2020 ;
La renonciation de la représentante de la fondation (de droit public) propriétaire, entendue à cette occasion à titre de renseignement, à réclamer à la recourante la remise en l'état initial de sa salle de bain ;
Les déclarations des parties constatant que, dans ces conditions, le recours s'avérait sans objet ;
Le retrait du recours, formulé à l'issue de ladite audience.
Attendu :
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer en conséquence la cause du rôle.
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1.      Prend acte du retrait du recours.
2.      Raye la cause du rôle.
3.      Dit que la procédure est gratuite.
La greffière
Irène PONCET
Le président suppléant
Jean-Louis BERARDI
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral des assurances sociales par le greffe le
ge_gerichte · A/4401/2020 · 2021-02-15 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 15.02.2021 A/4401/2020

A/4401/2020
ATAS/110/2021
du 15.02.2021
( AI
)
, RETIRE
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/4401/2020
ATAS/110/2021
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 15 février 2021
10
ème
Chambre
En la cause
Monsieur A______, domicilié ______, à CAROUGE, comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Florian BAIER
recourant
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE
intimé
Vu la décision de l'office de l'assurance-invalidité du canton de Genève du 13 octobre 2020;
Vu le recours interjeté par Monsieur A______, représenté par son conseil, en date du 22 décembre 2020;
Vu le courrier du conseil du recourant du 8 février 2021 à la chambre des assurances sociales de la Cour de justice, déclarant que son mandant retire son recours;
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle.
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1.        Prend acte du retrait du recours.
2.        Raye la cause du rôle.
La greffière
Véronique SERAIN
Le président
Mario-Dominique TORELLO
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/4408/2018 · 2019-08-29 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 29.08.2019 A/4408/2018

A/4408/2018
ATAS/771/2019
du 29.08.2019
( LAMAL
)
, SANS OBJET
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/4408/2018
ATAS/771/2019
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 29 août 2019
3
ème
Chambre
En la cause
Madame A______, domiciliée c/o M. B______, à GENÈVE
demanderesse
contre
MUTUEL ASSURANCE MALADIE SA, Service juridique, rue des Cèdres 5, MARTIGNY
défenderesse
ATTENDU
Que le 14 décembre 2018, Madame A______ (ci-après : l'assurée) a saisi la Cour de céans d'une « demande en constatation » concluant à ce qu'il soit fait interdiction au GROUPE MUTUEL ASSURANCE SA (recte : à MUTUEL ASSURANCE MALADIE SA) de lui faire notifier quelque poursuite que ce soit » ;
Que le 25 janvier 2019, la défenderesse a conclu, principalement, à l'irrecevabilité de la demande, subsidiairement, à son rejet, en expliquant avoir annulé toutes les facturations de primes pour l'année 2018 ;
Que par écriture datée du 17 février 2019, l'assurée a campé sur sa position en faisant grief à la défenderesse de lui avoir adressé la confirmation de l'annulation des facturations à une adresse erronée ;
Qu'une audience de comparution personnelle des parties s'est tenue en date du 29 août 2019, à laquelle l'assurée ne s'est ni présentée, ni excusée ;
Que la défenderesse a confirmé à cette occasion que la seule prime restant due, soit celle de décembre 2017, avait été réglée ; qu'elle a ajouté avoir pour sa part renoncé à bien plaire à réclamer les frais y afférant ; que, s'agissant des primes réclamées pour 2018, le nécessaire avait été fait dès l'entrée en force du jugement rendu par la Cour de céans le 1
er
novembre 2018 (
ATAS/1010/2018
) pour annuler toutes les factures, rappels et sommations en cours ; qu'une erreur regrettable s'était alors produite, qui avait pour conséquence l'envoi de relances ;
Que la défenderesse a confirmé à la Cour de céans que tous les comptes étaient désormais à zéro, comme annoncé à la demanderesse par courrier adressé au chemin C______ par erreur ; qu'il ne sera donc rien réclamé à la demanderesse s'agissant de la période postérieure au 31 décembre 2017 ;
Qu'à l'issue de l'audience, la Cour de céans a constaté que la demande du 14 décembre 2018 était dès lors sans objet en tant qu'elle était recevable, faute d'intérêt pratique et actuel, de sorte que la cause a été rayée du rôle.
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1.        Constate que la demande du 14 décembre 2018 est sans objet, en tant qu'elle est recevable.
2.        Raye la cause du rôle.
3.        Dit que la procédure est gratuite.
La greffière
Marie-Catherine SECHAUD
La présidente
Karine STECK
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu'à l'Office fédéral de la santé publique par le greffe le
ge_gerichte · A/441/2018 · 2018-03-09 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 09.03.2018 A/441/2018

A/441/2018
ATAS/219/2018
du 09.03.2018
( AI
)
, RETIRE
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/441/2018
ATAS/219/2018
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 9 mars 2018
4
ème
Chambre
En la cause
Monsieur A______, domicilié, à ANNEMASSE, France, représenté par Madame B______,
recourant
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE
intimé
Vu la décision du 12 janvier 2018 de l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après OAI) adressée à Monsieur A______ (ci-après l’intéressé ou le recourant) ;
Vu le recours interjeté le 1
er
février 2018 par l’assuré, par l’intermédiaire de sa mère Madame B______ ;
Attendu que par courrier du 26 février 2018, la mère du recourant a indiqué que compte tenu de la nouvelle décision de l’OAI du 22 février 2018, elle ne souhaitait pas poursuivre son recours du 1
er
février 2018 ;
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle.
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
1.        Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if>
2.        Raye la cause du rôle.![endif]>![if>
La greffière
Isabelle CASTILLO
La présidente
Catherine TAPPONNIER
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/4416/2009 · 2009-11-12 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 02.08.2010 A/4416/2009

A/4416/2009
ATAS/803/2010
du 02.08.2010
( AI
)
, RAYEE
RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE
A/4416/2009
ATAS/803/2010
ARRET
DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES
Chambre 6
du 2 août 2010
En la cause
HELSANA ASSURANCES SA, droit des assurances, avenue de Provence 15, 1001 Lausanne
recourant
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE GENEVE, sis rue de Lyon 97, 1203 Genève
intimé
Vu en fait
la décision du 12 novembre 2009 de l'Office de l'assurance-invalidité (ci-après : l'OAI), octroyant des mesures médicales à l'enfant A__________ du 26 au 30 août 2009;
Vu le recours d'Helsana Assurances SA du 9 décembre 2009 interjeté à l'encontre de cette décision et requérant préalablement la suspension de la cause dans l'attente du jugement du Tribunal fédéral dans une cause similaire 9C 817/2009;
Vu le courrier de l'intimé du 18 janvier 2010 déclarant être d'accord avec la suspension de la procédure;
Vu la transmission du recours et de la réponse de l'OAI à M. A__________, père de l'enfant et lui fixant un délai pour qu'il se prononce sur la requête en suspension de la cause;
Vu l'absence de réponse de M. A__________;
Vu l'arrêt incident du 1
er
mars 2010 (
ATAS/195/2010
) par lequel le Tribunal de céans a suspendu l'instance en application de l'art. 14 LPA, jusqu'à droit connu dans la procédure 9C 817/2009 pendante auprès du Tribunal fédéral;
Vu l'arrêt du Tribunal fédéral du 14 avril 2010 en la cause 9C 817/2009;
Vu le courrier du 14 juillet 2010 de la recourante selon lequel elle déclare retirer son recours;
Attendu en droit
que selon l'art. 89 al. 1 de la loi sur la procédure administrative, du 12 septembre 1985 (LPA ; RS E 5 10), le retrait du recours met fin à la procédure;
Qu'en l'espèce le recours ayant été retiré, il convient préalablement de reprendre l'instance, de prendre acte du retrait du recours et de rayer la cause du rôle;
PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :
Statuant
Préalablement :
Reprend l'instance;
Au fond :
Prend acte du retrait du recours;
Raye la cause du rôle;
Dit qu'aucun émolument n'est perçu;
Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt
dans un délai de 30 jours
dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 17 juin 2005 (LTF ; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi.
La greffière
Nancy BISIN
La présidente
Valérie MONTANI
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral des assurances sociales par le greffe le
ge_gerichte · A/4417/2011 · 2012-02-08 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 08.02.2012 A/4417/2011

A/4417/2011
ATAS/90/2012
du 08.02.2012
( PC
)
, RETIRE
RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE
POUVOIR JUDICIAIRE
A/4417/2011
ATAS/90/2012
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 8 février 2012
4
ème
Chambre
En la cause
Madame B__________, domiciliée au Lignon, représentée par le Centre d'information et de réadaptation de l’Association pour le Bien des Aveugles et malvoyants
recourante
contre
SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES, sis route de Chêne 54, 1208 Genève
intimé
Vu la décision sur opposition du 23 novembre 2011 du SERVICE DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES (ci-après le SPC) confirmant sa décision du 22 août 2011 à l’encontre de Madame B__________ (ci-après l’assurée ou la recourante) ;
Vu le recours interjeté le 19 décembre 2011 par l’assurée, par l’intermédiaire de son mandataire, le Centre d’information et de réadaptation de l’Association pour le Bien des Aveugles et malvoyants ;
Vu le courrier du 5 janvier 2012 du SPC et son annexe, soit une nouvelle décision du 4 janvier 2012 adressée au mandataire de la recourante ;
Attendu que par courrier du 26 janvier 2012, le mandataire de la recourante indique que cette dernière retire son recours, dès lors que l’intimé a repris ses calculs et tenu compte des éléments auxquels l’assuré s’opposait ;
Qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle.
PAR CES MOTIFS,
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES :
Prend acte du retrait du recours.
Raye la cause du rôle.
La greffière
Isabelle CASTILLO
La Présidente :
Juliana BALDE
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le
ge_gerichte · A/4417/2022 · 2023-03-23 · fr


Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 23.03.2023 A/4417/2022

A/4417/2022
ATAS/201/2023
du 23.03.2023
( PC
)
, RETIRE
Par ces motifs
rÉpublique et
canton de genÈve
POUVOIR JUDICIAIRE
A/4417/2022
ATAS/201/2023
COUR DE JUSTICE
Chambre des assurances sociales
Arrêt du 23 mars 2023
6
ème
Chambre
En la cause
Monsieur A______, domicilié à GENEVE, représenté par SYNDICAT UNIA
recourant
contre
SERVICE DES PRESTATIONS COMPLÉMENTAIRES, sis route de Chêne 54, GENEVE
intimé
Vu en fait
la décision sur opposition du service des prestations complémentaires (ci-après : SPC) du 3 novembre 2022, notifiée à Monsieur A______ (ci-après : l’assuré) le 10 novembre 2022.
Vu le recours de celui-ci du 14 décembre 2022, transmis à la chambre de céans par le SPC le 3 janvier 2023.
Vu le courrier de la chambre de céans du 13 janvier 2023 impartissant au recourant un délai au 2 février 2023 pour motiver son recours, sous peine d’irrecevabilité.
Vu les écritures du recourant, représenté par SYNDICAT UNIA, des 1
er
février et 6 mars 2023, sollicitant par deux fois une prolongation de délai.
Vu le courrier du recourant du 16 mars 2023, déclarant retirer son recours et déposer, en parallèle, un recours pour déni de justice à l’encontre du SPC.
Attendu en droit
selon l’art. 89 al. 1 de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 (LPA – E 5 10), le retrait du recours met fin à la procédure.
Qu’en l’occurrence, le recourant ayant retiré son recours le 16 mars 2023, il convient d’en prendre acte et de rayer la cause du rôle.
Que, pour le surplus, la procédure est gratuite.
PAR CES MOTIFS,
La présidente :
1.        Prend acte du retrait du recours.![endif]>![if>
2.        Raye la cause du rôle.![endif]>![if>
La greffière
Adriana MALANGA
La présidente
Valérie MONTANI
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le