ge_gerichte · ATAS/1175/2019 · 2019-12-18 · fr


Siégeant : Catherine TAPPONNIER, Présidente; Dana DORDEA et Maria Esther 
SPEDALIERO, Juges assesseurs 
 
 
 
 
RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GEN ÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/3319/2018 
ATAS/1175/2019 
COUR DE JUSTICE 
Chambre des assurances sociales 
Arrêt du 18 décembre 2019 
4ème Chambre 
 
En la cause 
Monsieur A______, domicilié à GENÈVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Lorène VIDA 
 
 
recourant 
 
contre 
SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCES EN 
CAS D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, LUCERNE 
 
 
intimée 
 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Monsieur A______ (ci-après l’assuré ou le recourant), né le ______ 1968, a été 
employé comme nettoyeur par B_____ (ci-après l’employeur) et, à ce titre, assuré 
auprès de la SUVA caisse nationale suisse d’assurances en cas d’accidents (ci-après 
la SUVA ou l’intimée) contre les accidents. 
2. À teneur d’une déclaration de sinistre adressée par l’employeur de l’assuré à la 
SUVA le 12 mars 2018, celui-ci a fait une glissade sur la neige, le 6 mars 2018, et 
subi une contusion à la jambe gauche. Il a aussitôt interrompu son travail et les 
premiers soins ont été donnés par le docteur C_____, chirurgie orthopédique FMH. 
3. Le 7 mars 2018, le Dr C_____ a établi pour l’assuré un arrêt de travail à 100% du 7 
au 12 mars 2018, qu’il a prolongé par la suite jusqu’au 25 mars suivant. 
4. La doctoresse D_____, médecin radiologue FMH, a procédé à une radiographie du 
bassin et de la hanche gauche de profil et une échographie de la hanche gauche de 
l’assuré le 13 mars 2018. Selon son rapport du même jour, l’indication était un 
traumatisme, le 6 mars 2018, avec douleurs rétro-trochantériennes de la fesse 
gauche. Elle concluait à une coxarthrose bilatérale sur dysplasie de hanche et 
anomalies morphologiques prédisposant au conflit fémoro-acétabulaire. Il n’y avait 
pas de fracture de l’extrémité supérieure fémorale gauche ni d’anomalie évidente 
retenue en regard des douleurs sous et rétro-trochantériennes gauches (possible 
épaississement du tenseur du fascia latta sans autre anomalie), mais une 
enthésopathie micro calcifiante bilatérale des fessiers prédominant à gauche. 
5. Le 16 mars 2018, la SUVA a accepté de prendre en charge les suites de l’accident 
de l’assuré du 6 mars 2018 et lui a versé une indemnité journalière dès le début de 
l’incapacité de travail, mais au plus tôt le 9 mars 2018. 
6. Le 23 mars 2018, la doctoresse E_____, du service de premier recours des 
Hôpitaux universitaires de Genève, a établi un arrêt de travail à 100% pour accident 
le 23 mars 2018, avec une date de reprise au 28 mars 2018. 
7. Le 27 mars 2018, la Dresse D_____ a conclu, après une IRM de la hanche gauche 
du 26 mars 2018, à une coxarthrose sans épanchement articulaire, une minime 
enthésopathie du moyen fessier et une lame liquidienne en profondeur du tractus 
ilio-tibial et au niveau du muscle du moyen fessier en rapport avec le traumatisme. 
Il n’y avait pas de signal osseux évoquant une fracture. 
8. La Dresse D_____, a procédé à une IRM de la colonne lombaire le 26 mars 2018. À 
teneur de son rapport du 4 avril 2018, l’indication était une sciatalgie gauche, suite 
à un traumatisme le 6 mars 2018. Elle concluait à des discopathies lombaires 
étagées modic II graisseuses, sans récidive herniaire en L4-L5 et à une saillie 
discale postéro-médiane et postéro-latérale gauche L5-S1 au contact de la racine S1 
gauche à son émergence du fourreau dural. 


 
 
 
 
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9. Le 4 avril 2018, le docteur F______, médecin radiologue FMH, a indiqué avoir 
effectué une infiltration lombaire foraminale épidurale sous CT, le 4 avril 2018, 
sans complications immédiates. 
10. Selon un formulaire « Feuille-accident LAA », reçu par la SUVA le 26 avril 2018 
et rempli par le docteur G______, généraliste, le traitement médical avait pris fin le 
22 mars 2018 et l’assuré avait été totalement incapable de travailler à 100% 
jusqu’au 16 avril, puis il avait à nouveau été en incapacité de travail à 100% dès le 
26 avril 2018. 
11. Le docteur H______, neurochirurgien FMH, a indiqué, dans un rapport du 4 mai 
2018, que le patient souffrait d’une lombosciatalgie gauche irradiant sur la face 
postérieure de la jambe jusqu’à la face externe de la cheville. Le diagnostic était des 
lombosciatalgies gauches probablement sur hernie discale L5-S1 gauche qui 
pouvaient expliquer la lombosciatalgie, et un status après résection d’une hernie 
discale L4-L5, 28 ans auparavant, à gauche, qui pouvait, à son avis, aussi participer 
aux symptômes puisque le récessus restait serré et occasionnait une sciatalgie L5. Il 
proposait une infiltration épidurale L5-S1 gauche. À l’examen clinique, le patient 
était très algique. Il n’y avait pas de déficit neurologique moteur des membres 
inférieurs. Le médecin proposait d’essayer une deuxième infiltration, puis une 
chirurgie en cas de résistance au traitement conservateur. 
12. Le 4 mai 2018, la SUVA a informé l’assuré qu’une nouvelle incapacité de travail à 
100% dès le 26 avril 2018 avait été attestée par le Dr G______, ce qui l’obligeait à 
réexaminer sa responsabilité. Elle formulait donc des réserves. 
13. Le 8 mai 2018, l’assuré a précisé à la SUVA que son accident du 6 mars 2018 était 
intervenu pendant ses heures de travail. En passant un chariot, il avait glissé sur la 
neige et était tombé. Il travaillait à la rénovation des Tours du Lignon. Il avait glissé 
et avait ressenti des douleurs pour la première fois sur le moment. Il s’était rendu 
pour la première fois chez le médecin le jour-même. Il était à nouveau à l’arrêt 
depuis le 26 avril 2018. 
14. Le docteur I______ a procédé à une infiltration lombaire le 8 mai 2018 pour des 
sciatalgies S1 gauches sur une petite hernie discale L5-S1 gauche, sans 
complications immédiates post infiltration. 
15. Le 9 mai 2018, le Dr C_____ a informé la SUVA que les premiers soins avaient été 
donnés à l’assuré le 7 mars 2018. Celui-ci avait chuté sur la neige avec un 
« mécanisme non précisable du membre inf. G ». Il avait constaté objectivement la 
mobilisation des hanches difficile, un patient crispé « ++ ». Le diagnostic était un 
probable claquage musculaire « ischios G ». Les constatations concordaient avec 
l’événement invoqué par le patient et semblaient plausibles. Le médecin n’avait pas 
revu le patient depuis le 12 mars. L’incapacité de travail était de 100% dès le 
7 mars 2018. 
16. Dans un rapport intermédiaire du 15 mai 2018, le Dr G______, a diagnostiqué, en 
lien avec le sinistre du 6 mars 2018, une contusion lombaire avec conséquente 


 
 
 
 
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hernie discale L5-S1, mot illisible, compressive, symptomatique, peu déficitaire. 
L’état actuel était un statu quo malgré deux infiltrations. Le pronostic était réservé. 
Une chirurgie serait probablement nécessaire. Il n’y avait pas de circonstances 
particulières ayant influencé l’évolution du traitement. Le patient avait été opéré 
d’une hernie discale L4-L5 à l’âge de 28 ans, suite à un accident et n’avait plus eu 
de problème jusqu’au nouvel accident. Il avait aujourd’hui « 50 ans ! ». Par ailleurs, 
le problème actuel se situait au niveau L5-S1, avec deux infiltrations sans grand 
effet, AINS et analgésique. Le patient avait été adressé au Dr H______ pour 
évaluation. Le Dr G______ a répondu par un point d’interrogation à la question 
relative à la reprise du travail. 
17. Le 17 mai 2018, la gestionnaire du dossier de la SUVA a soumis le cas de l’assuré 
au docteur J______, médecin d’arrondissement, en lui demandant, au regard des 
suites de l’accident et des rapports médicaux reçus, si la nouvelle incapacité de 
travail dès le 26 avril 2018 pouvait être imputée, au moins au degré de la 
vraisemblance prépondérante, à l’évènement du 6 mars 2018, étant précisé que 
l’assuré avait repris le travail le 16 avril 2018. 
18. Le 24 mai 2018, le Dr J______ a répondu que la nouvelle incapacité de travail de 
l’assuré dès le 26 avril 2018 était tout au plus en rapport de causalité possible avec 
l’événement du 6 mars 2018. Il retenait le diagnostic de contusion du moyen fessier 
gauche à son insertion trochantérienne avec une fin de causalité à la reprise du 
travail. En ce qui concernait la lombosciatalgie ayant entraîné une nouvelle 
incapacité de travail le 26 avril 2018, la causalité naturelle était tout au plus 
possible du fait de la discopathie pluri-étagée, associée à un remaniement 
ostéophytique 
également 
pluri-étagé, 
sans 
compter 
les 
antécédents 
neurochirurgicaux sur L4-L5. Il avait constaté au niveau du bassin une coxarthrose 
bilatérale sur dysplasie et une sclérose sacro-iliaque lui faisant suspecter un 
problème rhumatologique sous-jacent. 
19. Par décision du 25 mai 2018, la SUVA a informé l’assuré que, selon l’appréciation 
de son médecin d’arrondissement, les troubles qui subsistaient aujourd’hui n’étaient 
plus dus à son accident du 6 mars 2018. Selon l’appréciation médicale du 24 mai 
2018, l’état de santé tel qu’il aurait été sans l’accident pouvait être considéré 
comme atteint le 26 avril 2018 au plus tard. Elle devait clore son cas au 26 avril 
2018 en ce qui concernait les suites de l’accident et elle réfutait tout droit à d’autres 
prestations d’assurance. Elle avait pris note de la reprise du travail à 100% dès le 
16 avril 2018. La prise en charge de l’incapacité de travail et celle du traitement 
médical ne relevaient plus de l’assurance-accidents, mais de l’assurance-maladie. 
20. Le 31 mai 2018, l’assuré a informé la SUVA qu’il s’opposait à sa décision. Les 
rapports de ses médecins attestaient clairement que son problème venait de son 
accident et non du problème de dos qu’il avait eu 20 ans plus tôt. 
À l’appui de son opposition, l’assuré a transmis des copies de rapports médicaux 
figurant déjà à son dossier et un rapport du 23 mars 2018 établi par la 


 
 
 
 
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Dresse E_____ indiquant que l’assuré l’avait consultée en raison d’une douleur 
musculaire et que le diagnostic de claquage musculaire avait été posé. Il était 
préconisé que l’assuré poursuive son traitement chez son médecin traitant. Sa 
capacité de travail était de 0% dès le 23 mars 2018, avec reprise du travail au 28 
mars 2018. 
21. Le 26 juin 2018, le Dr J______ a estimé que l’opposition de l’assuré ne modifiait 
pas son appréciation du 24 mai 2018, dès lors que la Dresse E_____ évoquait un 
claquage musculaire. 
22. Par décision sur opposition du 22 août 2018, la SUVA a rejeté l’opposition. 
23. Selon une note de dossier du 21 septembre 2018, le Dr G______ avait appelé pour 
demander pourquoi la SUVA n’avait pas pris en charge certains examens de type 
RX du bassin du 13 mars 2018 alors que ces examens étaient à but diagnostique 
dans le cadre de l’événement du 6 mars 2018. Il avait bien pris note du statu quo au 
26 avril 2018 et ne contestait pas ceci. 
24. L’assuré a formé recours contre la décision précitée auprès de la chambre des 
assurances sociales de la Cour de justice le 25 septembre 2018. Il faisait valoir que 
le Dr J______ ne l’avait jamais rencontré et que ses rapports étaient très succincts. 
Ses médecins, les Drs G______ et H______ l’avaient suivi depuis l’incident du 6 
mars 2018 et il fallait se fonder sur leurs rapports, qui étaient objectifs. S’ils avaient 
eu des doutes, ses médecins n’auraient pas mentionné l’existence d’une hernie 
discale antérieure. L’intimée ne justifiait pas clairement pour quelle raison elle 
s’écartait des conclusions de ses deux médecins. En conséquence, elle avait abusé 
de son pouvoir d’appréciation. S’agissant de la causalité adéquate, il avait chuté sur 
la neige en poussant un chariot, ce qui lui avait causé une contusion fessière, des 
lombosciatalgies et une hernie discale. Selon le rapport médical intermédiaire du Dr 
G______, il avait souffert, suite à cette chute, de douleurs lombaires avec hernie 
discale L5-S1. Ce médecin indiquait que la hernie discale préexistante était sans 
lien avec la nouvelle dans le mesure où il avait vécu plus de 20 ans sans douleurs et 
que les deux hernies ne se situaient pas au même endroit. Selon la Dresse D_____, 
il n’y avait pas de récidive herniaire. 
Le rapport du 23 mars 2018 indiquait comme diagnostic un claquage musculaire. 
Cependant, il fallait constater que les médecins des HUG n’avaient pas eu accès 
aux radiographies du recourant et n’avaient donc pas pu se prononcer en toute 
connaissance de cause. Ce rapport n’avait dès lors pas une valeur probante 
suffisante. 
Le Dr J______ avait considéré que la causalité entre les lombosciatalgies et les 
hernies discales et l’accident était tout au plus possible, car le traumatisme n’était 
pas à haute énergie, du fait que l’assuré ne s’était rendu en consultation que le 
lendemain du traumatisme, qu’aucune chirurgie d’urgence n’avait été proposée et 
que le Dr C_____ n’avait pas mentionné dans son rapport de douleurs typiques 
d’irritation sciatique. Ces arguments n’étaient pas pertinents. En effet, le 


 
 
 
 
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Dr C_____ l’avait reçu juste après l’incident et avait indiqué qu’il n’était pas 
examinable, car il était très crispé et que la mobilisation des hanches était difficile. 
L’on ne pouvait dès lors pas conclure de l’absence d’indication de chirurgie 
d’urgence et de douleur d’irritation sciatique que ces éléments étaient inexistants 
lors de la première consultation. Si l’intimée entendait tirer des droits de l’absence 
d’indications dans ce sens dans le rapport du Dr C_____, elle aurait dû instruire 
davantage le dossier et ne pas se contenter de suppositions. De plus, il s’était fait 
opérer le 4 octobre suivant par le Dr H______. Les arguments du Dr J______ 
n’étaient dès lors pas pertinents. 
Les contusions fessières, les lombosciatalgies et la hernie discale avaient fait l’objet 
de certificats médicaux et faisaient suite à l’événement du 6 mars 2018. Les 
premières IRM de la région lombaire avaient eu lieu au mois de mars, alors que 
l’assuré était incapable de travailler. Cela signifiait bien que les troubles lombaires 
faisaient suite à l’événement du 6 mars 2018 et étaient présents dès sa première 
incapacité. 
Les troubles constatés étaient apparus immédiatement après l’événement du 6 mars 
2018 et ils ne se seraient pas manifestés sans l’accident. Tous les rapports 
concluaient que la hernie discale apparue vingt ans auparavant était guérie et 
qu’elle n’avait pas récidivé suite à l’accident. Les deux hernies étaient distinctes. 
L’intimée avait rendu la décision sur opposition querellée sans peser tous les 
éléments du dossier et commis ainsi un abus manifeste dans l’appréciation des 
preuves. 
L’intimée avait constaté les faits de façon incomplète. Les rapports médicaux 
rendus par les médecins étaient brefs et aucune question complémentaire ne leur 
avait été posée. Elle s’était contentée de faire des suppositions, suite à l’absence de 
certaines indications dans les rapports médicaux. Dès lors, la chambre des 
assurances sociales devrait ordonner directement des mesures d’instruction ou 
renvoyer la décision querellée à l’intimée pour instruction complémentaire et 
nouvelle décision. Le recourant concluait, principalement, à ce qu’il soit ordonné à 
la SUVA de prendre en charge les suites financières de l’accident et de lui verser 
les prestations d’assurance y relatives, subsidiairement, à ce que la chambre de 
céans ordonne une instruction complémentaire, en particulier une expertise ayant 
notamment pour objectif de déterminer le lien entre les lombosciatalgies et la hernie 
discale avec l’événement du 6 mars 2018, encore plus subsidiairement, qu’elle 
renvoie la cause à l’intimée pour instruction complémentaire et nouvelle décision. 
En tout état de cause, il demandait la restitution de l’effet suspensif. 
25. Par réponse du 23 novembre 2018, la SUVA a conclu au rejet du recours. Les 
arguments évoqués par le recourant pour nier la valeur probante des conclusions du 
Dr J______ ne résistaient pas à l’examen. Le fait que celui-ci s’était prononcé sans 
avoir personnellement examiné l’assuré n’était pas de nature à discréditer son 
appréciation, dès lors que le dossier contenait suffisamment d’appréciations 
médicales résultant d’un examen personnel de l’assuré. De plus, le Dr J______ 


 
 
 
 
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avait pris en considération le dossier d’imagerie et avait une connaissance 
suffisante du dossier pour établir son appréciation. Les rapports médicaux étaient 
repris, de sorte que son anamnèse devait être considérée comme étant complète. Ses 
constatations ne différaient guère de celles des médecins ayant examiné l’assuré et 
aucune contradiction n’était à relever. En résumé, l’appréciation du Dr J______ 
répondait, sur le plan formel, à tous les réquisits jurisprudentiels pour se voir 
reconnaître une pleine valeur probante. À l’aune des avis médicaux au dossier, elle 
devait être confirmée. On ne pouvait retenir que le problème de lombosciatalgies et 
de hernie discale était, au degré de la vraisemblance prépondérante, en lien de 
causalité avec la chute du 6 mars 2018. L’avis du Dr G______ fondait la causalité 
sur la base de l’adage post hoc ergo propter hoc. Le Dr C_____ n’avait pas 
mentionné de douleurs typiques d’irritation sciatique, malgré le fait que la douleur 
au niveau de la cuisse gauche était importante. Le Dr J______ estimait que 
l’atteinte dégénérative symétrique et bilatérale au niveau des hanches ainsi que la 
sclérose des sacro-iliaques faisaient penser à une maladie rhumatismale, de même 
l’atteinte préexistante au niveau L5, ce que le Dr H______ retenait également. Le 
fait que le recourant se soit fait opérer était sans pertinence sur la question de la 
causalité naturelle. Partant, il y avait lieu d’admettre que la contusion fessière liée 
au traumatisme du 6 mars 2018 avait cessé de déployer ses effets à la reprise du 
travail, le 16 avril 2018, et que les autres troubles n’étaient pas en lien de causalité 
naturelle avec cet événement, au degré de la vraisemblance prépondérante, la seule 
possibilité n’étant pas suffisante à l’aune de la jurisprudence. 
Le Dr J______ ne s’était pas contenté de faire des suppositions. L’instruction 
menée sur le plan médical par l’intimée s’avérait complète. Le recourant n’avait pas 
de droit formel à ce qu’une expertise soit réalisée par un médecin externe à la 
SUVA dès lors qu’il existait pas de doutes quant à la fiabilité et à la pertinence des 
conclusions du Dr J______. 
26. Lors d’une audience du 28 août 2019 : 
Le recourant a déclaré : « Je travaillais au Lignon ce jour-là et je manoeuvrais 
un chariot. Il y avait beaucoup de neige et le chariot a glissé et je suis tombé sur 
ma jambe gauche. C'était 10 h du matin. J'ai eu mal à la jambe. J'ai pu travailler 
jusqu'à la pause de midi. J'avais alors si mal que j'ai dû me coucher. Mon patron 
m'a demandé de finir la journée, car il y avait très peu d'employés. J'ai travaillé 
jusqu'à 16h00. Je suis allé chez le médecin le lendemain. Il m'a dit que j'avais 
une contracture musculaire. J'ai eu un arrêt de travail pendant quinze jours. J'ai 
eu un traitement par des piqures et des infiltrations. J'ai vu un spécialiste qui m'a 
fait passer une IRM qui a mis en évidence une hernie discale. Selon moi, elle 
était due à l'accident. Je suis retourné au travail, car mon patron me l'avait 
demandé. Je me sentais mieux parce que j'avais fait une infiltration et pris des 
médicaments, mais j'avais encore des douleurs. Je n'ai pu travailler que quatre 
ou cinq jours. Le premier et le deuxième jours, j'ai bien supporté la douleur. 
J'avais néanmoins mal dès le début et je prenais des médicaments. À partir du 


 
 
 
 
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troisième jour, j'avais plus de douleurs. Même mes collègues m'ont dit que je 
n'étais pas en condition pour travailler. J'ai décidé d'arrêter, car je ne supportais 
plus la douleur et je voulais commencer un traitement. Mon poste est au service 
de nettoyage. (Le jour de l’accident), je transportais une cuvette de toilettes en 
plastique pour un chantier dans un chariot. La cuvette était vide donc pas très 
lourde. Il y avait seize cuvettes vides dans le chariot d'environ 1 m de large 
(…). Le chariot a glissé alors que je le poussais, vers l'avant. J'ai essayé de le 
retenir, j'ai glissé. Je suis tombé sans lâcher le chariot. Le chariot a environ 1 m 
de hauteur. Je suis tombé du côté gauche, sur la hanche, de ma hauteur, assez 
rapidement parce que j'avais glissé. Quand je suis tombé, je tenais le chariot qui 
a été vers la neige plus épaisse, ce qui l'a freiné et cela a amorti un peu ma 
chute, mais il y a eu quand même un choc violent. Je me suis relevé tout de 
suite. J'ai eu tout de suite mal à la hanche. J'ai senti une grande brûlure de la 
cuisse à la hanche (…). Je me suis rendu aux urgences et j'ai vu le Dr C_____. 
Je n'avais pas d'interprète lors de mon audition par la SUVA du 8 mai 2018. Je 
conteste avoir dit avoir été chez le médecin le jour-même. S'agissant du rapport 
du 23 mars 2018, j'étais accompagné de mon épouse et je n'avais pas 
d'interprète. Je conteste le déroulement de l'accident tel qu'il est décrit sous 
anamnèse, à savoir un faux mouvement avec bascule à gauche. La douleur a 
toujours été du côté gauche depuis l'accident, à la hanche, mais elle peut aller 
jusqu'au pied, gauche. J'ai été opéré d'une hernie discale en novembre 2018. 
Depuis je n'ai plus aucune douleur. J'ai une insensibilité à la cuisse gauche et 
une rigidité dans le bas du dos. Je vais donc mieux. Un mois et demi à deux 
mois après l'opération, je me sentais mieux. Je ne suis pas retourné au travail. 
Après une année, j'ai reçu ma lettre de licenciement. Mon patron souhaiterait 
que je reprenne le travail mais j'estime ne pas avoir la condition physique pour 
le faire (…). La représentante de la SUVA indique que des contacts ont été pris 
avec mon ancien employeur qui a nié avoir fait pression sur moi pour que je 
retourne au travail. En effet je n'ai pas fait l'objet de pressions. Quinze jours 
après l'accident, je me sentais prêt à travailler à nouveau. C'est moi-même qui 
l'ai demandé. C'est après mon opération que mon employeur m'a demandé de 
travailler à nouveau. Il ne l'a pas fait après l'accident. L'employeur m'a 
téléphoné environ deux mois après l'accident pour savoir si je pouvais reprendre 
mon poste. Comme je n'étais pas en condition, il a embauché quelqu'un d'autre. 
Je ne confirme pas l'allégué 12 du mémoire de recours qui indique que j'ai subi 
des pressions de la part de mon employeur pour reprendre le travail. Je précise 
qu'après quatre jours de reprise de travail, j'ai cessé de travailler sur arrêt de 
travail du Dr G______ qui m'a adressé à des spécialistes. 
Sur questions du mon conseil, s'agissant de mon retour au travail à mi-avril, 
mon patron m'a contacté pour savoir si je voulais reprendre le travail… ». 
27. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
EN DROIT 


 
 
 
 
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1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents, du 20 mars 
1981 (LAA - RS 832.20). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Le 1er janvier 2017 est entrée en vigueur la modification du 25 septembre 2015 de 
la LAA. Dans la mesure où l'accident est survenu après cette date, le droit du 
recourant aux prestations d'assurance est soumis au nouveau droit (cf. dispositions 
transitoires relatives à la modification du 25 septembre 2015; arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_662/2016 du 23 mai 2017 consid. 2.2). Les dispositions légales seront 
citées ci-après dans leur teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2017. 
3. Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA; art. 62 al. 1 de la de loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). Interjeté dans la 
forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 ss LPGA et 
62 ss LPA). 
4. Le litige porte sur le droit du recourant aux prestations de l’intimée au-delà du 
26 avril 2018. 
5. Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident 
professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Par 
accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au 
corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé 
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA; ATF 129 V 
402 consid. 2.1, ATF 122 V 230 consid. 1 et les références). 
La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle 
(ATF 119 V 335 consid. 1; ATF 118 V 286 consid. 1b et les références) et adéquate 
avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 
Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette condition est réalisée lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout ou qu'il ne 
serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire que l'accident soit la 
cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé: il suffit qu'associé 
éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, c'est-à-dire 
qu'il apparaisse comme la condition sine qua non de cette atteinte (ATF 142 V 435 
consid. 1). 
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 


 
 
 
 
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le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet 
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1, ATF 119 V 335 
consid. 1 et ATF 118 V 286 consid. 1b et les références). 
Le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance 
d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet 
accident (raisonnement «post hoc, ergo propter hoc»; ATF 119 V 335 
consid. 2b/bb; RAMA 1999 n° U 341 p. 408, consid. 3b). Il convient en principe 
d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de 
causalité avec l'événement assuré. 
6. Une fois que le lien de causalité naturelle a été établi au degré de la vraisemblance 
prépondérante, l’obligation de prester de l’assureur cesse lorsque l'accident ne 
constitue pas (plus) la cause naturelle et adéquate du dommage, soit lorsque ce 
dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le cas 
lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait immédiatement 
avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu tôt ou tard même sans 
l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo sine) (RAMA 1994 
n° U 206 p. 328 consid. 3b; RAMA 1992 n° U 142 p. 75 consid. 4b). En principe, 
on examinera si l’atteinte à la santé est encore imputable à l’accident ou ne l’est 
plus (statu quo ante ou statu quo sine) selon le critère de la vraisemblance 
prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des assurances sociales 
(ATF 126 V 360 consid. 5b; ATF 125 V 195 consid. 2; RAMA 2000 n° U 363 
p. 46). 
7. En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de 
frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont 
pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident. 
Si un accident n'a fait que déclencher un processus qui serait de toute façon survenu 
sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les symptômes présentés par 
l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif antérieur est revenu au stade 
où il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il est parvenu au stade 
d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine) (RAMA 1992 
n° U 142 p. 75 consid. 4b; arrêt du Tribunal fédéral 8C_441/2017 du 6 juin 2018 
consid. 3.2). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est pas 
rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état maladif 
préexistant, dans la mesure où il a été causé ou aggravé par l'accident (arrêts du 
Tribunal fédéral 8C_1003/2010 du 22 novembre 2011 consid. 1.2 et 8C_552/2007 
du 19 février 2008 consid. 2). 


 
 
 
 
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8. Selon l'expérience médicale, pratiquement toutes les hernies discales s'insèrent dans 
un contexte d'altération des disques intervertébraux d'origine dégénérative, un 
événement accidentel n'apparaissant qu'exceptionnellement, et pour autant que 
certaines conditions particulières soient réalisées, comme la cause proprement dite 
d'une telle atteinte. Une hernie discale peut être considérée comme étant due 
principalement à un accident, lorsque celui-ci revêt une importance particulière, 
qu'il est de nature à entraîner une lésion du disque intervertébral et que les 
symptômes de la hernie discale (syndrome vertébral ou radiculaire) apparaissent 
immédiatement, entraînant aussitôt une incapacité de travail. Dans de telles 
circonstances, l'assureur-accidents doit, selon la jurisprudence, allouer ses 
prestations également en cas de rechutes et pour des opérations éventuelles. Si la 
hernie discale est seulement déclenchée, mais pas provoquée par l'accident, 
l'assurance-accidents prend en charge le syndrome douloureux lié à l'événement 
accidentel. En revanche, les conséquences de rechutes éventuelles doivent être 
prises en charge seulement s'il existe des symptômes évidents attestant d'une 
relation de continuité entre l'événement accidentel et les rechutes (voir notamment 
RAMA 2000 n° U 378 p. 190 consid. 3; arrêt du Tribunal fédéral 8C_560/2017 du 
3 mai 2018 consid. 6.1). 
La preuve médicale de la causalité naturelle dans le cas d’une hernie discale, 
décompensée par l’accident assuré, est remplacée par la présomption 
jurisprudentielle – qui se fonde sur la littérature médicale – selon laquelle une 
aggravation traumatique d’un état dégénératif préexistant de la colonne vertébrale 
cliniquement asymptomatique doit être considérée comme étant terminée, en règle 
générale, après six à neuf mois, au plus tard après un an (arrêts du Tribunal fédéral 
8C_412/2008 du 3 novembre 2008 consid. 5.1.2 et 8C_467/2007 du 25 octobre 
2007 consid. 3.1; voir également arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 354/04 
du 11 avril 2005 consid. 2.2 avec références). S’il s’agit d’un accident sans lésions 
structurelles au squelette, il y a lieu de considérer que la chronicisation des plaintes 
doit être attribuée à d’autres facteurs (étrangers à l’accident). Des plaintes de 
longue durée consécutives à une simple contusion doivent en effet souvent être 
imputées à un trouble de l’adaptation ou de graves perturbations psychiques (arrêt 
du Tribunal fédéral des assurances U 354/04 du 11 avril 2005 consid. 2.2; voir 
également arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 60/02 du 18 septembre 2002). 
9. Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un 
lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité est 
adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait 
considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la 
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 
circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 et ATF 125 V 456 consid. 5a et les 
références). En présence d'une atteinte à la santé physique, le problème de la 
causalité adéquate ne se pose toutefois guère, car l'assureur-accidents répond aussi 
des complications les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent 


 
 
 
 
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habituellement pas selon l'expérience médicale (ATF 118 V 286 consid. 3a et 
ATF 117 V 359 consid. 5d/bb; arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 351/04 
du 14 février 2006 consid. 3.2). 
10. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité 
de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent 
l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de l'assuré à 
des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin 
doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit aux prestations 
d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments médicaux fiables 
(ATF 134 V 231 consid 5.1). 
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 V 351 
consid. 3b). 
Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee). 


 
 
 
 
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- 13/17 - 
Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances 
sociales, 
lorsqu'une 
décision 
administrative 
s'appuie 
exclusivement 
sur 
l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin 
traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant 
laisse subsister des doutes suffisants quant à la fiabilité et la pertinence de cette 
appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre de 
ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant 
selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 
consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral 9C_301/2013 du 4 septembre 2013 consid. 3). 
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 351 
consid. 3a 52; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un 
doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C/973/2011 du 4 mai 
2012 consid. 3.2.1). 
11. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3, ATF 126 V 353 consid. 5b, ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 
12. La procédure dans le domaine des assurances sociales est régie par le principe 
inquisitoire d'après lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés 
d'office par l'assureur (art. 43 al. 1 LPGA) ou, éventuellement, par le juge (art. 61 
let. c LPGA). Ce principe n'est cependant pas absolu. Sa portée peut être restreinte 
par le devoir des parties de collaborer à l'instruction de l'affaire. Celui-ci comprend 
en particulier l'obligation de ces dernières d'apporter, dans la mesure où cela peut 
être raisonnablement exigé d'elles, les preuves commandées par la nature du litige 
et des faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir supporter les 
conséquences de l'absence de preuves (ATF 125 V 193 consid. 2; VSI 1994, p. 220 
consid. 4). Si le principe inquisitoire dispense les parties de l'obligation de prouver, 
il ne les libère pas du fardeau de la preuve, dans la mesure où, en cas d'absence de 


 
 
 
 
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preuve, c'est à la partie qui voulait en déduire un droit d'en supporter les 
conséquences, sauf si l'impossibilité de prouver un fait peut être imputée à la partie 
adverse. Cette règle ne s'applique toutefois que s'il se révèle impossible, dans le 
cadre de la maxime inquisitoire et en application du principe de la libre 
appréciation des preuves, d'établir un état de fait qui correspond, au degré de la 
vraisemblance prépondérante, à la réalité (ATF 139 V 176 consid. 5.2 et les 
références). 
Dans le contexte de la suppression du droit à des prestations, la règle selon laquelle 
le fardeau de la preuve appartient à la partie qui invoque la suppression du droit 
(RAMA 2000 n° U 363 p. 46), entre seulement en considération s'il n'est pas 
possible, dans le cadre du principe inquisitoire, d'établir sur la base d'une 
appréciation des preuves un état de fait qui au degré de vraisemblance 
prépondérante corresponde à la réalité (ATF 117 V 261 consid. 3b et les 
références). La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit pas 
être apportée par la preuve de facteurs étrangers à l'accident. Il est encore moins 
question d'exiger de l'assureur-accidents la preuve négative, qu'aucune atteinte à la 
santé ne subsiste plus ou que la personne assurée est dorénavant en parfaite santé. 
Est seul décisif le point de savoir si les causes accidentelles d'une atteinte à la santé 
ne jouent plus de rôle et doivent ainsi être considérées comme ayant disparu (arrêt 
du Tribunal fédéral 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.3). 
13. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, les autorités administratives et les juges des assurances sociales 
doivent procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a 
suffisamment de raison pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou 
aux indices résultant du dossier. Ils ne peuvent ignorer des griefs pertinents 
invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés 
(VSI 5/1994 220 consid. 4a). En particulier, ils doivent mettre en œuvre une 
expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas 
(ATF 117 V 283 consid. 4a; RAMA 1985 p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 consid. 3.3). 
Le juge des assurances sociales doit procéder à des investigations supplémentaires 
ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons pour le faire, eu égard aux 
griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du dossier. Il ne peut ignorer 
des griefs pertinents invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient 
pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En particulier, il doit mettre en œuvre 
une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas 
(ATF 117 V 282 consid. 4a; RAMA 1985 p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 consid. 3.3). Lorsque le juge des 
assurances sociales constate qu'une instruction est nécessaire, il doit en principe 
mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il considère que l'état de fait 
médical doit être élucidé par une expertise ou que l'expertise administrative n'a pas 
de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à 


 
 
 
 
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- 15/17 - 
l’administration reste possible, notamment quand il est fondé uniquement sur une 
question restée complètement non instruite jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un 
point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de demander un complément à 
l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4; SVR 2010 IV n. 49 p. 151, 
consid. 3.5; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 
Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 
preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont 
convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, 
il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; 
ATF 122 II 464 consid. 4a, ATF 122 III 219 consid. 3c). Une telle manière de 
procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 de la Constitution 
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (RS 101 - Cst; SVR 2001 IV 
n. 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant 
toujours valable (ATF 124 V 90 consid. 4b, ATF 122 V 157 consid. 1d). 
14. En l’espèce, la SUVA a, par décision du 16 mars 2018, admis un lien de causalité 
naturelle et adéquate entre l’accident du 6 mars 2018 et l’atteinte à la santé du 
recourant et lui a versé en conséquence ses prestations. 
Le recourant a repris le travail le 16 avril 2018 pour l’interrompre à nouveau le 
26 suivant. Il n’a ainsi travaillé que pendant quelques jours, peu après avoir subi 
une infiltration le 4 avril 2018, ce qui peut expliquer qu’il se soit senti mieux de 
manière temporaire et prêt à retravailler. L’assuré a toutefois déclaré à la chambre 
de céans que dès la reprise du travail, il avait eu des douleurs, qui n’avaient 
rapidement plus été supportables. Il n’apparaît ainsi pas que l’assuré ait subi une 
nouvelle atteinte (lombosciatalgie) dès le 26 avril, comme l’a retenu l’intimée, mais 
davantage qu’il souffrait toujours d’une même atteinte dont l’ampleur n’avait pas 
été déterminée lors du premier examen médical, à l’issue duquel le probable 
diagnostic de claquage musculaire « ischios G » avait été posé par le Dr C_____. 
La Dresse D_____, qui a procédé à une IRM de la colonne lombaire le 26 mars 
2018, a indiqué dans son rapport du 4 avril 2018 – soit avant la reprise du travail 
par l’assuré – que l’indication était une sciatalgie gauche, suite à un traumatisme le 
6 mars 2018 et a conclu à des discopathies lombaires étagées modic II graisseuses, 
sans récidive herniaire en L4-L5, et à une saillie discale postéro-médiane et 
postéro-latérale gauche L5-S1 au contact de la racine S1 gauche à son émergence 
du fourreau dural. 
Le 4 avril 2018, le docteur F______, médecin radiologue FMH, a indiqué avoir 
effectué une infiltration lombaire foraminale épidurale sous CT, le 4 avril 2018. 
Il apparaît ainsi que le recourant souffrait très vraisemblablement déjà d’une hernie 
discale L5-S1 avant la reprise de son travail le 16 avril 2018 et que les 
lombosciatalgies ne sont pas apparues après sa reprise du travail, contrairement à ce 
qu’a retenu le Dr J______ le 24 mai 2018. Le diagnostic de contusion du moyen 


 
 
 
 
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fessier gauche retenu par celui-ci n’est pas convaincant, étant relevé que le 
Dr C_____ a posé, le lendemain de l’accident, le diagnostic de « probable » 
claquage musculaire « ischios gauche ». Ce diagnostic n’est pas non plus 
déterminant, car il a été posé sur la base des seules constatations du médecin, à 
savoir d’une mobilisation des hanches difficile avec un patient très crispé, et sans 
imagerie. 
Au vu des déclarations du recourant à la chambre de céans et de la présomption 
selon laquelle une aggravation traumatique d’un état dégénératif préexistant de la 
colonne vertébrale cliniquement asymptomatique doit être considérée comme étant 
terminée, en règle générale, après six à neuf mois et au plus tard un an, il convient 
de retenir qu’il existait, entre le 16 et le 26 avril 2018, soit à peine un peu plus d’un 
mois après l’accident du 12 mars 2018, des symptômes évidents attestant d’une 
relation de continuité entre l’événement accidentel et la rechute, dont les 
conséquences doivent dès lors être prises en charge par l’intimée, selon la 
jurisprudence précitée. 
Le rapport du Dr J______, qui n’a pas vu, ni entendu le recourant et dont les 
conclusions sont remises en cause par celui de la Dresse D_____, sur la base d’une 
IRM, ne répond pas aux réquisits pour se voir reconnaître une pleine valeur 
probante et ne suffit pas à établir, au niveau de la vraisemblance prépondérante, que 
l’atteinte à la santé du recourant n’était plus en rapport de causalité naturelle avec 
l’événement du 6 mars 2018, dès le 26 avril 2018. 
Dans la mesure où le fardeau de la preuve appartient à l’intimée dans le contexte de 
la suppression du droit à des prestations, sa décision de cesser la prise en charge des 
suites de l’accident du 6 mars 2018 est infondée et doit être annulée. 
15. Le recours est ainsi admis. 
16. Le recourant obtenant gain de cause, une indemnité de CHF 2'000.- lui sera 
accordée à titre de participation à ses frais et dépens, à la charge de l’intimée 
(art. 61 let. g LPGA; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en 
matière administrative du 30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]). 
17. Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA). 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
À la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L’admet. 
3. Annule la décision sur opposition du 22 août 2018. 
4. Dit que l’intimée doit prendre en charge les suites de l’accident subi par le 
recourant au-delà du 26 avril 2018. 
5. Alloue au recourant, à charge de l’intimée, une indemnité pour ses dépens de 
CHF 2'000.-. 
6. Dit que la procédure est gratuite. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Isabelle CASTILLO 
 
La présidente 
 
 
 
 
Catherine TAPPONNIER 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office 
fédéral de la santé publique par le greffe le