ge_gerichte · ACJC/389/2026 · 2026-03-03 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 9 mars 2026 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/13329/2021 
ACJC/389/2026 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MARDI 3 MARS 2026 
 
Entre 
Madame A______, domiciliée ______, appelante et intimée sur appel joint d'un 
jugement rendu par la 5ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 
7 novembre 2023, représentée par Me Alain BERGER, avocat, BRS BERGER 
RECORDON & DE SAUGY, boulevard des Philosophes 9, case postale, 1211 Genève 4, 
et 
Monsieur B______, domicilié ______, intimé et appelant sur appel joint, représenté 
par Me Sonia RYSER, avocate, LOCCA PION & RYSER, promenade du Pin 1, case 
postale, 1211 Genève 3. 


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C/13329/2021 
EN FAIT 
A. 
a. B______, né le ______ 1968, et A______, née le ______ 1968, se sont mariés 
le ______ 2008 à Genève. 
 
Ils sont les parents de C______, née le ______ 2008, et D______, née le ______ 
2012. 
 
b. Par acte du 9 juillet 2021, B______ a sollicité du Tribunal de première instance 
le prononcé de mesures protectrices de l'union conjugale, concluant, notamment, à 
l'instauration d'une garde alternée sur ses filles, subsidiairement, à l'attribution en 
sa faveur de leur garde avec l'octroi d'un droit de visite à la mère. 
 
c. Lors de l'audience du 15 septembre 2021, A______ s'est opposée à l'instauration 
d'une garde alternée. 
 
d. Peu après la tenue de cette audience, B______ a quitté le domicile conjugal et 
les parties ont mis en place une garde partagée sur les enfants, s'exerçant en 
alternance du lundi au lundi suivant chez chacune d'elles. 
 
e. Dans son rapport du 27 janvier 2022, le Service d'évaluation et d'accompagnement 
de la séparation parentale (ci-après : SEASP) a préconisé le maintien de la garde 
alternée, devant s'exercer, sauf entente contraire entre les parents, du lundi soir au 
lundi soir suivant, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires et jours fériés 
en alternance. 
 
Le SEASP a notamment constaté que les mineures s'étaient rapidement adaptées à 
la nouvelle organisation familiale. Le lien parents-enfants était resté globalement 
inaltéré, bien que les tensions parentales et la situation procédurale aient impacté 
les dimensions affectives et organisationnelles qui concernaient les mineures. Le 
développement de celles-ci apparaissait néanmoins bon et rassurant. Malgré de 
très vives tensions entre les parents, ces derniers avaient des visions de prise en 
charge de leurs filles cohérentes et complémentaires. Les disponibilités respectives, 
les compétences parentales sur le plan individuel, ainsi que les relations parents-
enfants présentaient des conditions largement favorables à ce que la garde soit 
exercée de manière alternée, ce système favorisant l'équilibre du socle parental et 
le partage des ressources et responsabilités respectives, et les mineures s'étant 
exprimées favorablement en ce sens. 
 
f. Par courrier du 2 décembre 2022, les parties ont informé le Tribunal de ce 
qu'elles étaient parvenues à un accord complet sur les modalités d'un divorce. 
Elles sollicitaient ainsi la transformation de la procédure en une procédure de 
divorce. 


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g. Le 21 décembre 2022, les parties ont déposé auprès du Tribunal une convention 
de divorce avec accord complet. 
 
h. Lors de l'audience du 28 août 2023, les parties ont confirmé leur accord avec 
les termes de ladite convention et demandé au Tribunal de la ratifier. 
 
i. Le Tribunal a gardé la cause à juger le 8 septembre 2023. 
 
j. Par jugement JTPI/12856/2023 du 7 novembre 2023, reçu le lendemain par les 
parties, le Tribunal, statuant d'entente entre elles, a notamment prononcé le 
divorce de A______ et B______ (chiffre 3 du dispositif), maintenu l'autorité 
parentale conjointe de ces derniers sur leurs filles mineures (ch. 4), prononcé une 
garde alternée sur celles-ci devant s'exercer à raison d'une semaine chez chacun 
des parents en alternance, du lundi à la sortie de l'école au lundi suivant, ainsi que 
durant la moitié des vacances scolaires (ch. 5), donné acte à B______ de son 
engagement à payer directement les frais de scolarité privée de ses filles, 
comprenant les frais de transport, de repas et d'activités organisées par l'école, 
leurs primes d'assurance maladie, leurs frais médicaux courants non remboursés, y 
compris le dentiste, leurs frais d'activités extrascolaires, de téléphone portable et 
leur abonnement TPG, jusqu'à leur majorité, voire au-delà en cas d'études ou de 
formation sérieusement suivies (ch. 6), donné acte aux parties - en les condamnant 
en tant que de besoin - de ce qu'elles étaient convenues de rediscuter la répartition 
des frais des enfants si les revenus de A______ atteignaient une somme égale ou 
supérieure à 13'000 fr. nets par mois sur une période de six mois, ce dont elle 
s'engageait à informer spontanément B______ (ch. 7), de ce que ce dernier 
verserait à la précitée 500 fr. par mois et par enfant à titre de contribution à leur 
entretien, aussi longtemps que les revenus de celle-ci seraient inférieurs à 
11'000 fr. nets par mois, de ce que ces pensions ne seraient plus dues si lesdits 
revenus atteignaient une somme égale ou supérieure à 11'000 fr. nets par mois sur 
une période supérieure à six mois, ce dont elle s'engageait à informer B______ et 
de ce que ces engagements portaient jusqu'à la majorité des mineures, voire au-
delà en cas d'études ou de formation sérieusement suivies (ch. 8), donné acte aux 
parties de leur accord de prendre en charge pour moitié chacune les frais relatifs à 
un éventuel appui scolaire pour les mineures, ainsi que les futurs frais 
d'orthodontie, pour autant qu'ils aient été préalablement acceptés (ch. 9), dit que 
les allocations familiales seraient versées à B______ (ch. 11), attribué la 
bonification pour tâches éducatives AVS aux parties pour moitié chacune (ch. 12), 
donné acte à ce dernier de son engagement à verser mensuellement à A______ 
une contribution à son entretien de 10'000 fr. du 1er janvier au 30 juin 2023, 
6'000 fr. du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024 et 2'000 fr. du 1er juillet 2024 au 
30 juin 2028 (ch. 13) et ratifié pour le surplus la convention de divorce signée par 
les parties (ch. 19). 


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Le Tribunal a arrêté les frais judiciaires à 600 fr., compensés avec l'avance de 
200 fr. versée par B______ et l'avance de 500 fr. versée par A______ et mis à 
charge de ces derniers à hauteur de la moitié chacun, condamné B______ à verser 
100 fr. aux Services financiers du Pouvoir judiciaire et invité ceux-ci à restituer 
200 fr. à A______ (ch. 18), dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 19) et 
débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 20). 
B. 
a. Par acte déposé le 8 décembre 2023 au greffe de la Cour de justice, A______ a 
formé appel de ce jugement, sollicitant l'annulation des chiffres 5, 8, 11 et 19 de 
son dispositif. Cela fait, elle a conclu, préalablement, à ce que la Cour ordonne 
l'audition de la mineure D______, ainsi que l'établissement d'un nouveau rapport 
du SEASP, et ordonne à B______ de produire toutes pièces relatives à ses revenus 
et sa fortune actuels, notamment son certificat de salaire 2023, sa déclaration 
fiscale 2022, ses derniers avis et bordereau de taxation et les décisions de rappel 
d'impôts pour les périodes fiscales 2011 à 2018. 
 
Au fond, elle a conclu à ce que la Cour lui attribue la garde de la mineure 
D______, réserve à B______ un droit de visite sur celle-ci devant s'exercer selon 
les modalités à fixer après instruction de la cause, condamne ce dernier à lui 
verser, par mois et d'avance, allocations familiales ou d'études en sus, 2'500 fr. à 
titre de contribution à l'entretien de la mineure D______ dès le 8 décembre 2023 
et jusqu'à sa majorité, voire au-delà en cas d'études ou formation sérieusement 
suivies, dise que cette pension serait annuellement indexée à l'indice genevois des 
prix à la consommation dès le 1er janvier 2025 et compense les frais judiciaires et 
dépens. 
 
Elle a allégué des nouveaux faits, à savoir que le 1er octobre 2023, alors que 
D______ était chez son père, celui-ci s'était énervé et avait pris sa fille par le cou 
pour la forcer à manger son porridge. Depuis lors, la mineure refusait de retourner 
chez son père et de lui parler. 
 
Elle a produit des pièces nouvelles. 
 
b. Dans sa réponse du 4 mars 2024, B______ a conclu au rejet de cet appel et 
formé un appel joint, sollicitant l'annulation des chiffres 5 et 8 du dispositif du 
jugement entrepris. Cela fait, il a conclu, préalablement, à ce que la Cour ordonne 
l'établissement d'un nouveau rapport du SEASP, ainsi que l'audition de la 
psychologue de l'établissement scolaire de D______ et de la psychologue qui 
suivait celle-ci. 
 
Au fond, il a conclu à ce que la Cour lui attribue la garde de la mineure D______, 
réserve un droit de visite à la mère devant s'exercer selon les modalités à 
déterminer en fonction des recommandations des professionnels, instaure une 
curatelle de surveillance de ce droit de visite et compense les frais judiciaires et 
dépens. 


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Il a allégué que la mère avait connu des "épisodes d'alcoolisation", ayant 
débouché sur de la violence tant verbale que physique à son encontre, notamment 
en 2015. Cette dernière était incapable d'épargner les mineures du conflit parental 
et les "instrumentalisait" contre lui. Concernant l'épisode du 1er octobre 2023, 
D______ avait refusé de manger son porridge, de sorte qu'il l'avait saisie - sans 
violence - par la nuque et lui avait demandé de finir son repas. La mère avait 
"orchestré tout un drame autour de cet incident", puis encouragé sa fille à refuser 
de le voir depuis lors. 
 
Il a produit des pièces nouvelles, notamment une attestation d'un tiers du 13 juin 
2021 concernant le comportement de A______ (pièce n° 2), un certificat médical 
et des photos établis à la suite, selon ses allégations, d'un épisode de violence de la 
part de celle-ci à son encontre (n° 3), ainsi que des retranscriptions de conversations 
téléphoniques entre les parties en décembre 2019 concernant les enfants (n° 7). 
 
c. L'écriture susvisée a été notifiée à A______ le 14 mars 2024 et un délai de 
trente jours lui a été imparti pour répondre sur appel joint et répliquer sur appel 
principal. 
 
Sur requête de la précitée, la Cour a prolongé le délai pour répliquer sur appel 
principal au 21 mai 2024. 
 
d. Dans sa réplique et réponse sur appel joint du 21 mai 2024, A______ a persisté 
dans ses conclusions et a, au surplus, conclu à l'irrecevabilité des pièces nouvelles 
susvisées n° 2, 3 et 7 et au déboutement de B______ de toutes ses conclusions, à 
l'exception de leurs conclusions préalables communes. 
 
Elle a notamment contesté les allégations de violence à l'encontre du précité et 
affirmé que c'était lui qui était violent envers elle, évoquant à cet égard des 
incidents datés de février 2020 et décembre 2021. Outre l'épisode du 1er octobre 
2023, B______ avait tenté de contraindre D______ à respecter la garde alternée et 
exerçait des rétorsions sur elle en annulant notamment son camp prévu aux Etats-
Unis durant l'été 2024. 
 
Elle a produit des pièces nouvelles. 
 
e. Dans sa duplique, B______ a persisté dans ses conclusions et a, au surplus, 
conclu à l'irrecevabilité de la réponse sur appel de A______ pour cause de tardivité. 
 
Il a notamment contesté toutes allégations de violence envers son ex-épouse. Il 
avait tenté, en vain, d'apaiser les tensions avec sa fille D______ et de renouer le 
dialogue avec celle-ci, mais elle était manipulée par la mère, qui avait pour unique 
but de rompre tout contact père-fille. 
 
Il a produit des pièces nouvelles. 


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f. Les parties se sont encore déterminées à de nombreuses reprises, soit les 12 et 
25 juillet, 5, 19 et 30 août, 13 et 24 septembre, 7 et 18 octobre, 4 et 15 novembre, 
2, 13 et 23 décembre 2024, 6, 20 et 31 janvier 2025, en persistant dans leurs 
reproches mutuels, en formulant de nouvelles plaintes et en produisant des pièces 
nouvelles. 
 
A______ a notamment allégué que D______ avait accepté de revoir son père dans 
le cadre de ses séances avec sa psychologue. 
 
B______ a notamment produit une nouvelle attestation d'un tiers établi le 
13 septembre 2024 concernant les blessures qui lui auraient été infligées par son 
ex-épouse en 2015 (pièce n° 36). Cette dernière a conclu à l'irrecevabilité de cette 
pièce. 
 
g. Durant l'automne 2024, B______ a progressivement repris contact avec sa fille 
D______ en présence de la psychologue de celle-ci. 
 
h. Depuis mars 2025, une garde alternée sur la mineure D______ a, à nouveau, été 
mise en place entre les parties, à la suite d'un conflit entre la précitée et sa mère. 
 
i. Par arrêt préparatoire ACJC/559/2025 du 22 avril 2025, la Cour a invité le 
SEASP à établir un nouveau rapport d'évaluation sociale afin de renseigner 
utilement sur l'évolution de la situation de la mineure D______ et dit qu'il serait 
statué sur les frais avec la décision finale. 
 
j. Dans son rapport du 15 août 2025, le SEASP a préconisé le maintien de la garde 
alternée sur la mineure D______ et de son domicile légal auprès de la mère, de 
prendre acte de l'engagement des parents, cas échéant de l'ordonner, à ce que 
D______ dispose d'un suivi approprié sur le plan psychologique et scolaire, à 
transmettre toutes informations nécessaires à sa bonne prise en charge auprès de 
son école et à autoriser les professionnels entourant la mineure (psychologues, 
conseillères ou responsables scolaires ou du suivi de la mineure) à communiquer 
entre eux dans ce but et l'instauration d'un droit de regard et d'information afin de 
veiller à ce qui précédait. 
 
Le SEASP a relevé que la situation de la mineure était préoccupante en raison de 
la dynamique familiale qui perdurait et de son impact sur elle. Les parents avaient 
toutefois trouvé un accord, courant printemps 2025, pour que D______ intègre un 
internat en Angleterre à la prochaine rentrée scolaire et quant à l'organisation de 
ses relations avec ses parents dans ce contexte. Il fallait ainsi maintenir le socle 
parental à l'équilibre. En effet, il était important que la mineure puisse retrouver 
ses parents en alternance durant les vacances scolaires, ainsi qu'entre ces périodes, 
notamment avec sa mère en novembre, janvier ou mars, comme discuté avec les 
parents, libre au père de voire également sa fille selon un principe équitable entre 
ces derniers. L'attribution exclusive de la garde de la mineure à l'un des parents ne 


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correspondait plus à ce que ces derniers avaient exprimé et n'apparaissait plus non 
plus propre à protéger D______ du conflit de loyauté qui l'affectait. 
 
Les parents avaient fait réaliser un bilan cognitif de la mineure, qui avait révélé la 
présence d'un trouble du déficit de l'attention et recommandait, en sus d'un soutien 
ad hoc sur ce point, la poursuite d'une psychothérapie. Il était essentiel d'offrir à 
D______ un contexte serein et soutenant pour qu'elle puisse se concentrer sur son 
développement personnel durant l'adolescence. 
 
Le père a déclaré qu'il était dans l'intérêt de D______ d'intégrer un internat en 
Angleterre autant pour sa formation que pour l'éloigner du conflit parental dont 
elle avait beaucoup souffert. Elle avait besoin de répit. Il s'engageait à favoriser 
l'accès de la mineure à ses deux parents. Il avait d'ailleurs mis en place une garde 
alternée en mars 2025 et ce malgré les événements conflictuels entre la mineure et 
la mère. Il se chargeait d'établir le planning de garde en accord avec cette dernière. 
La situation de la mineure, notamment sur le plan scolaire, s'était améliorée depuis 
la reprise de la garde alternée. 
 
La mère a déclaré souhaiter une garde alternée notamment dans l'intérêt de 
D______. Elle était heureuse de la reprise des relations père-fille. B______ était 
un père responsable et désirant le mieux pour ses enfants. Il était toutefois 
important de garantir que les relations mère-fille puissent se poursuivre après le 
départ de la mineure à l'étranger. 
 
E______, psychologue en charge du suivi de la mineure, a déclaré que le conflit 
de loyauté était encore très présent chez cette dernière. Bien que les parents se 
soient montrés preneurs d'éléments de guidance, il était nécessaire que le suivi 
psychologique de la mineure se poursuive lorsqu'elle partirait en Angleterre. La 
mineure présentait des problèmes dans la gestion de ses émotions et ses relations 
sociales à l'école, ce qui avait pu être travaillé de concert avec l'école. 
 
La conseillère scolaire en psychologie, qui suit D______ au sein de l'école F______ à 
quinzaine, a déclaré que celle-ci présentait des difficultés importantes dans ses 
relations avec ses parents et ses camarades de classe. Elle avait tendance à 
internaliser ses ressentis et à ne plus parvenir à gérer ses émotions. Le conflit 
parental "passait" par la mineure qui était insuffisamment entendue et protégée. 
Intégrer un internat à l'étranger était une solution pour la distancer de ces tensions. 
 
La mineure D______ a déclaré qu'en cas de départ pour l'Angleterre elle souhaitait 
continuer à voir ses parents, mais pas trop non plus. Actuellement, elle vivait en 
alternance auprès de ses deux parents, en principe deux semaines chez chacun, 
mais cela changeait tout le temps, ce qui l'agaçait. Elle souhaitait un système de 
garde stable, par exemple deux semaines chez sa mère et une semaine chez son 
père, si elle devait rester à Genève. 


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k. Dans ses déterminations du 16 septembre 2025, B______ a nouvellement 
conclu à l'annulation du chiffre 5 du dispositif du jugement entrepris et à ce que la 
Cour maintienne la garde alternée sur la mineure D______, constate que celle-ci 
était scolarisée au sein de l'établissement G______ en Angleterre et qu'elle serait 
auprès de chacune des parties en alternance durant les vacances scolaires, 
lesquelles seraient partagées par moitié, lui donne acte de son engagement à assumer 
l'intégralité des frais de scolarité de la mineure auprès dudit établissement, dise 
qu'en cas de retour de celle-ci en Suisse, la garde alternée devrait s'exercer à 
raison d'une semaine chez chacun des parents en alternance, du lundi à la sortie de 
l'école au lundi suivant, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, lui 
donne acte de son engagement à ce que D______ puisse bénéficier d'un suivi 
approprié sur le plan psychologique et scolaire, ainsi qu'à transmettre toutes 
informations nécessaires à sa bonne prise en charge auprès de son école et à 
autoriser les professionnels à communiquer entre eux dans ce but, instaure un droit de 
regard et d'information afin de s'assurer de ce qui précède et dise qu'aucune 
contribution d'entretien complémentaire n'était due par lui pour la période du 
8 décembre 2023 au 12 mars 2025. 
 
Il s'est déclaré d'accord avec les recommandations du SEASP. Le 1er septembre 
2025, D______ avait débuté sa scolarité au sein de l'internat privé G______ en 
Angleterre, dont il assumait l'intégralité des frais. Il continuait, en sus, à verser à 
la mère 500 fr. par mois pour l'entretien de D______. 
 
Il a produit des pièces nouvelles. 
 
l. Dans ses déterminations du 6 octobre 2025, A______ a nouvellement conclu à 
l'annulation du chiffre 5 du dispositif du jugement entrepris en ce sens que la 
garde alternée sur la mineure D______ soit prononcée par périodes de deux 
semaines, du lundi à la sortie de l'école au lundi à quinzaine. Elle a également 
conclu à ce que la Cour complète les chiffres 6 et 8 dudit dispositif en ce sens que 
B______ lui rembourse la somme de 462 fr. qu'elle avait dépensée à titre de frais 
pour l'uniforme scolaire de D______, et prenne à sa charge tous frais futurs 
d'habillement scolaire, et que les parties s'étaient entendues pour que le précité lui 
verse 6'000 fr. par an, payable le 15 août de chaque année, tant que la mineure 
serait en internat en Angleterre, afin de lui rendre régulièrement visite hors 
vacances scolaires. 
 
Elle a déclaré être d'accord avec les recommandations du SEASP. B______ avait 
accepté de lui verser 6'000 fr. par année scolaire afin de financer ses déplacements 
en Angleterre (frais d'avion, hôtel, taxi, etc.). Elle n'exerçait aucune activité 
lucrative et ne percevait qu'une pension de 2'000 fr. par mois, de sorte qu'elle ne 
disposait pas de ressources financières suffisantes pour assumer ces frais. Les 
parties étaient dorénavant en mesure de s'accorder sur la garde alternée et ses 
modalités pratiques. 


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m. Dans ses déterminations du 20 octobre 2025, B______ a persisté dans ses 
dernières conclusions et contesté les allégations susvisées. Il n'avait jamais 
consenti à verser à son ex-épouse 6'000 fr. par an pour financer ses séjours en 
Angleterre. 
 
n. Les parties se sont encore déterminées les 3 et 14 novembre 2025, alléguant 
notamment que la mineure avait passé ses vacances d'automne à raison d'une 
semaine chez chacun de ses parents et qu'elle s'était bien intégrée dans son 
internat anglais. 
 
o. Par avis du greffe de la Cour du 17 novembre 2025, les parties ont été 
informées de ce que la cause était gardée à juger. 
EN DROIT 
1. 
Le jugement entrepris ayant été communiqué aux parties avant le 1er janvier 2025, 
la présente procédure d'appel demeure régie par l'ancien droit de procédure 
(art. 404 al. 1 et 405 al. 1 CPC), sous réserve des dispositions d'application 
immédiate énumérées à l'art. 407f CPC. 
2. 
2.1 L'appel est recevable contre les décisions finales de première instance, dans 
les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au dernier état des 
conclusions devant l'autorité inférieure, est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 1 
let. a et al. 2 CPC). 
 
En l'espèce, le litige porte notamment sur les droits parentaux, soit une affaire de 
nature non pécuniaire dans son ensemble (arrêts du Tribunal fédéral 5A_611/2019 
du 29 avril 2020 consid. 1 et 5A_433/2016 du 15 décembre 2016 consid. 2), de 
sorte que la voie de l'appel est ouverte indépendamment de la valeur litigieuse. 
 
2.2 Interjeté dans le délai utile de trente jours (art. 142 al. 1 et 311 al. 1 CPC), 
selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 311 al. 1 CPC) et auprès de 
l'autorité compétente (art. 120 al. 1 let. a LOJ), l'appel est recevable. 
 
Il en va de même de l'appel joint, formé dans la réponse à l'appel principal 
(art. 312 al. 2 et 313 al. 1 CPC). En revanche, la réponse à l'appel joint n'a pas été 
déposée dans le délai imparti par la Cour (art. 316 al. 2 CPC), étant relevé que 
seul le délai pour répliquer sur appel principal a été prolongé. Il ne sera donc pas 
tenu compte de cette écriture. 
 
Par souci de simplification et pour respecter le rôle initial des parties devant la Cour, 
A______ sera désignée ci-après comme l'appelante et B______ comme l'intimé. 
3. 
La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen en fait et en droit (art. 310 
CPC), mais uniquement dans la limite des griefs qui sont formulés (ATF 142 III 413 
consid. 2.2.4 et les références citées). 


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S'agissant d'une affaire de droit de la famille concernant une enfant mineure, les 
maximes d'office et inquisitoire illimitée régissent la procédure, de sorte que la 
Cour établit les faits d'office et n'est pas liée par les conclusions des parties 
(art. 296 al. 1 et 3 CPC). 
4. 
Compte tenu de la maxime inquisitoire applicable, toutes les pièces produites par 
les parties devant la Cour, ainsi que les faits nouveaux qui s'y rapportent, sont 
recevables (art. 317 al. 1bis cum 407f CPC). 
 
Il sera toutefois relevé que les pièces nouvelles n° 2, 3 et 36 produites par l'intimé 
à l'appui de ses allégations de violences conjugales qu'il aurait subies ne sont pas 
pertinentes pour l'issue du litige. 
5. 
Les parties ont préalablement conclu à l'établissement d'un nouveau rapport du 
SEASP, ce que la Cour a ordonné dans son arrêt préparatoire ACJC/559/2025 du 
22 avril 2025 (art. 316 al 3 CPC). Ledit service a procédé à l'audition de la 
mineure D______, comme sollicité par les parties, ainsi qu'aux auditions des 
psychologues entourant celle-ci, comme requis par l'intimé. 
 
A titre préalable, l'appelante a également conclu, dans sa première écriture 
d'appel, à ce que l'intimé produise différentes pièces concernant ses revenus et sa 
fortune. Dans ses dernière écritures, elle n'a toutefois plus formulé de conclusions 
préalables, de sorte qu'il sera retenu qu'elle a renoncé à la production desdites 
pièces. En tout état, celles-ci ne sont pas utiles à la résolution du litige. 
6. 
Les parties concluent toutes deux au maintien de la garde alternée mise en place 
sur la mineure D______, mais s'opposent sur les modalités de cette prise en 
charge. 
 
6.1.1 Lorsque l'autorité parentale est exercée conjointement, l'autorité de 
protection de l'enfant, respectivement le juge (art. 298b al. 3 CC), examine, selon 
le bien de l'enfant, la possibilité de la garde alternée, si le père, la mère ou l'enfant 
la demande (art. 298b al. 3ter CC). 
 
La garde alternée est la situation dans laquelle les parents exercent en commun 
l'autorité parentale, mais se partagent la garde de l'enfant d'une façon alternée pour 
des périodes plus ou moins égales, pouvant être fixées en jours ou en semaines, voire 
en mois (arrêts du Tribunal fédéral 5A_384/2024 du 10 septembre 2025 destiné à 
la publication consid. 3.3 et 5A_987/2021 du 12 avril 2022 consid. 3.1.1). 
 
Bien que l'autorité parentale conjointe soit désormais la règle et qu'elle comprenne 
le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant (art. 296 al. 2 et 301a al. 1 CC; 
ATF 142 III 56 consid. 3; 142 III 1 consid. 3.3), elle n'implique pas nécessairement 
l'instauration d'une garde alternée (arrêts du Tribunal fédéral 5A_266/2015 du 
24 juin 2015 consid. 4.2.2.1 et 5A_46/2015 du 26 mai 2015 consid. 4.4.3). Invité à 


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C/13329/2021 
statuer à cet égard, le juge doit néanmoins examiner, nonobstant et indépendamment 
de l'accord des parents quant à une garde alternée, si celle-ci est possible et 
compatible avec le bien de l'enfant (arrêt du Tribunal fédéral 5A_527/2015 du 
6 octobre 2015 consid. 4). Le bien de l'enfant constitue en effet la règle 
fondamentale en matière d'attribution des droits parentaux (ATF 141 III 328 
consid. 5.4), les intérêts des parents devant être relégués au second plan (ATF 
142 III 617 consid. 3.2.3; 131 III 209 consid. 5). 
 
6.1.2 Pour trancher la question du sort des enfants, le juge peut notamment avoir 
recours aux services de protection de l'enfance ou de la jeunesse pour demander 
un rapport sur la situation familiale, une enquête sociale pouvant avoir son utilité 
en cas de situation conflictuelle et de doute sur la solution adéquate pour les 
enfants (ATF 142 III 617 consid. 3.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_756/2019 du 
13 février 2020 consid. 3.1.1). 
 
Le juge n'est pas lié par les conclusions du SEASP. Le rapport de ce service 
(lequel constitue une preuve au sens des art. 168 et 190 CPC) est soumis, à l'instar 
des autres preuves, au principe de la libre appréciation consacrée par l'art. 157 
CPC (arrêt du Tribunal fédéral 5A_382/2019 du 9 décembre 2019 consid. 4.2.2; 
ACJC/1209/2023 du 19 septembre 2023 consid. 4.1.2 et les références citées). 
Cependant, une portée particulière peut être conférée au rapport d'évaluation 
sociale, qui prend en compte toute une série d'éléments objectifs, fondés sur les 
déclarations d'intervenants scolaires, médicaux ou sociaux. Il contient également 
des appréciations subjectives, découlant souvent d'une grande expérience en la 
matière, mais qui ne sauraient toutefois remplacer le pouvoir de décision du juge 
(ACJC/1209/2023 du 19 septembre 2023 consid. 4.1.2 et les références citées). 
 
6.1.3 En cas de garde alternée, le domicile de l'enfant (art. 25 al. 1 CC) se trouve 
au lieu de résidence avec lequel les liens sont les plus étroits (ATF 144 V 299 
consid. 5.3.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_210/2021 du 7 septembre 2021 
consid. 4). 
 
6.1.4 Aux termes de l'art. 307 al. 3 CC, l'autorité de protection de l'enfant - 
respectivement le juge (art. 315a al. 1 CC) - peut rappeler les père et mère à leurs 
devoirs, donner des indications ou instructions relatives au soin, à l'éducation et à 
la formation de l'enfant, et désigner une personne ou un office qualifiés qui aura 
un droit de regard et d'information. Parmi les mesures qui peuvent être prises en 
application de cette disposition figure notamment l'obligation de se soumettre, 
pour le père, la mère et/ou l'enfant, à une thérapie familiale ou individuelle (arrêts 
du Tribunal fédéral 5A_767/2024 du 21 mai 2025 consid. 6.1; 5A_64/2023 du 
21 juin 2023 consid. 3.1 et 5A_192/2021 du 18 novembre 2021 consid. 5.1.1). 
 
Le prononcé de telles mesures suppose que le développement de l'enfant soit 
menacé. Il doit en outre être apte à atteindre le but visé et nécessaire à cette fin 


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C/13329/2021 
(principe de proportionnalité au sens étroit) et suppose que le danger menaçant le 
bien de l'enfant ne puisse être prévenu par les père et mère eux-mêmes, ni par des 
mesures plus limitées (principe de subsidiarité) (arrêts du Tribunal fédéral 
5A_767/2024 précité consid. 6.1; 5A_64/2023 précité consid. 3.1; 5A_603/2022 
du 28 avril 2023 consid. 3.1.1 et 5A_733/2020 du 18 novembre 2021 consid. 6.2). 
 
6.2.1 En l'espèce, après la séparation des parties à l'automne 2021, ces dernières se 
sont entendues pour mettre en place une garde alternée sur leurs filles, à raison 
d'une semaine chez chacun des parents. 
 
Le maintien de ce mode de garde a été recommandé par le SEASP dans son 
rapport du 27 janvier 2022, estimant celui-ci conforme à l'intérêt des mineures. Ce 
service a notamment relevé que ces dernières s'étaient bien adaptées à la garde 
alternée et ce, malgré l'important conflit parental. Les disponibilités respectives 
des parties, leurs compétences parentales et les relations parents-enfants 
présentaient des conditions favorables audit maintien. 
 
La garde alternée sur la mineure D______ a toutefois cessé le 1er octobre 2023, 
date à laquelle cette dernière n'a plus souhaité voir son père. Les relations père-
fille ont ensuite progressivement repris à l'automne 2024 et une garde alternée a, à 
nouveau, été mise en place d'entente entre les parties en mars 2025. Depuis 
septembre 2025, la mineure D______ a intégré un internat en Angleterre. 
 
Compte tenu de l'ensemble de ce qui précède, il est conforme à l'intérêt de la 
mineure D______ de maintenir sa garde alternée, tel que préconisé par le SEASP 
dans son rapport du 15 août 2025, afin de lui garantir une stabilité dans sa prise en 
charge. La mineure a d'ailleurs exprimé le besoin de bénéficier d'une telle 
stabilité. En outre, à teneur dudit rapport, les capacités parentales des parties ne 
sont pas remises en cause et celles-ci ont un grand intérêt au bien-être de leur fille. 
L'appelante a d'ailleurs confirmé que l'intimé était un père responsable et soucieux 
du bien-être de ses filles. 
 
L'important conflit parental, qui affecte la mineure D______, ne s'oppose pas au 
maintien d'une garde alternée. En effet, les parties sont en mesure de 
communiquer de manière fonctionnelle au sujet de leur fille. Elles ont notamment 
été capables de s'entendre sur la reprise d'une garde alternée en mars 2025 et sur la 
poursuite de la scolarité de D______ à l'étranger. Elles se sont également 
organisées pour une prise en charge partagée de la mineure durant les vacances 
d'automne 2025. Par ailleurs, le SEASP a relevé que l'attribution de la garde de la 
mineure à l'un de ses parents ne serait pas propre à la protéger du conflit de 
loyauté dans lequel elle se trouvait. Il sera toutefois rappelé aux parties qu'il est de 
leur responsabilité de préserver leurs filles du conflit parental, en particulier 
D______, et de coopérer l'une avec l'autre dans l'intérêt bien compris de ces 
dernières. Il est donc essentiel que les parties fournissent les efforts nécessaires de 


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C/13329/2021 
communication pour le bien de leurs filles et préservent celles-ci de leurs 
désaccords. 
 
Concernant les modalités de la garde alternée, tant que la mineure D______ 
poursuivra sa scolarité à l'étranger, celle-ci s'exercera d'entente entre les parties et, 
à défaut, auprès de chacune d'elles en alternance durant les vacances scolaires, 
lesquelles seront partagées par moitié. En dehors des vacances scolaires, les 
parties seront libres de s'organiser pour voir leur fille selon un principe équitable. 
 
Si la mineure revient vivre à Genève, sa garde alternée s'exercera d'entente entre 
les parties et, à défaut, à raison d'une semaine chez chacune d'elles en alternance, 
du lundi à la sortie de l'école au lundi suivant, ainsi que durant la moitié des 
vacances scolaires et jours fériés. En effet, les parties s'étaient initialement 
entendues sur ces modalités - qui ont été effectives durant deux ans -, de sorte 
qu'il se justifie de les confirmer, d'autant plus qu'elles sont encore applicables 
s'agissant de la prise en charge de la mineure C______, ce qui n'est pas remis en 
cause. 
 
6.2.2 Il se justifie de fixer le domicile légal des mineures auprès de l'appelante, 
conformément aux recommandations du SEASP, ce qui n'est pas contesté par 
l'intimé. 
 
6.2.3 Conformément à l'intérêt de la mineure D______ et tel que préconisé par le 
SEASP - recommandation à laquelle les parties ont adhéré -, il sera pris acte de 
l'engagement de ces dernières à ce que leur fille dispose d'un suivi approprié sur le 
plan psychologique et scolaire, ainsi qu'à transmettre toutes informations 
nécessaires à sa bonne prise en charge auprès de son école et à autoriser les 
professionnels entourant la mineure (psychologues, conseillères ou responsables 
scolaires ou du suivi de la mineure) à communiquer entre eux dans ce but. 
 
Les parties y seront condamnées en tant que besoin. 
 
En revanche, il n'apparaît pas nécessaire d'instaurer un droit de regard et 
d'information afin de veiller à ce qui précède. En effet, les parties se sont engagées 
en ce sens et y ont été condamnées en tant que de besoin. En tout état, cette 
mesure de protection ne paraît pas justifiée, les parties ayant toujours été 
soucieuses du bien-être de leur fille et conscientes de ses problèmes de gestion des 
émotions et relationnels. Les parties ont d'ailleurs pris les mesures nécessaires à 
cet égard (bilan cognitif, suivis auprès d'une psychologue, ainsi qu'auprès de la 
conseillère en psychologie de son ancien établissement scolaire). 
 
6.2.4 Par conséquent, pour des motifs de clarté, le chiffre 5 du dispositif du 
jugement entrepris sera annulé et il sera statué à nouveau sur ce point dans le sens 
des considérants qui précèdent. 


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C/13329/2021 
7. 
L'appelante sollicite des compléments de la part de l'intimé dans la prise en charge 
financière des besoins de la mineure D______. 
 
7.1 Selon l'art. 276 CC, l'entretien de l'enfant est assuré par les soins, l'éducation 
et des prestations pécuniaires (al. 1). Les parents contribuent ensemble, chacun 
selon ses facultés, à l'entretien convenable de l'enfant et assument en particulier 
les frais de sa prise en charge, de son éducation, de sa formation et des mesures 
prises pour le protéger (al. 2). La contribution d'entretien doit correspondre aux 
besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources de ses père et mère; il 
est tenu compte de la fortune et des revenus de l'enfant (art. 285 al. 1 CC). 
 
Lorsque les parents se partagent la prise en charge de l'enfant par moitié et 
contribuent ainsi dans la même mesure aux soins et à l'éducation de celui-ci, leurs 
capacités financières respectives sont seules déterminantes pour savoir dans quelle 
mesure chacun d'eux doit subvenir aux besoins en argent de l'enfant (ATF 
147 III 265 consid. 5.5; arrêts du Tribunal fédéral 5A_330/2022 du 27 mars 2023 
consid. 4.1.1; 5A_926/2019 du 30 juin 2020 consid. 6.3 et 5A_1032/2019 du 
9 juin 2020 consid. 5.4.1). Chaque parent doit ainsi assumer, selon ses capacités, 
les besoins de l'enfant lorsqu'il se trouve chez lui et chez l'autre parent. Les coûts 
directs de l'enfant étant en règle générale différents chez chaque parent, il 
convient de déterminer quelles dépenses sont supportées par quel parent et lequel 
d'entre eux reçoit des prestations destinées à l'enfant au sens de l'art. 285a CC. Les 
deux parents assument notamment - en principe dans la mesure de leur part de 
prise en charge - des dépenses couvertes par le montant de base de l'enfant 
(nourriture, habillement, hygiène). En revanche, un seul des parents paie en 
principe les factures liées à des frais qui ne sont pas raisonnablement divisibles, 
tels que les primes d'assurance maladie ou les frais de garde par des tiers. Ces 
particularités doivent être prises en compte pour déterminer la participation de 
chaque parent aux coûts directs de l'enfant (arrêts du Tribunal fédéral 5A_330/2022 
précité consid. 4.1.1; 5A_952/2019 du 2 décembre 2020 consid. 6.3.1 et 
5A_743/2017 du 22 mai 2019 consid. 5.4.3). 
 
7.2.1 En l'espèce, les parties se sont entendues, dans le cadre de leur convention 
de divorce, sur la mise en place d'une garde alternée sur leurs filles et sur le fait 
que l'intimé devait prendre en charge les frais de celles-ci, notamment ceux de 
leur scolarité privée, comprenant les frais de transport, de repas et d'activités 
organisées par l'école, ce que le premier juge a entériné au chiffre 6 du dispositif 
du jugement entrepris. 
 
Seuls les éventuels frais d'appui scolaire et d'orthodontie des mineures devaient 
être partagés par moitié entre les parties, l'intimé assumant financièrement les 
besoins mensuels de ses filles tant que l'appelante ne percevrait pas un certain 
montant à titre de revenus mensuels (cf. chiffres 6, 7 et 9 du dispositif du 
jugement attaqué). 


- 15/18 - 
 
C/13329/2021 
 
Ces accords ne sont pas remis en cause par les parties en appel. 
 
Depuis la rentrée scolaire de septembre 2025, la mineure D______ a intégré un 
internat privé en Angleterre et doit dorénavant revêtir un uniforme. Or, ces frais 
d'habillement font partie intégrante des frais de scolarité privée de la mineure, de 
sorte que, conformément aux accords susvisés, l'intimé doit les assumer. Le fait 
que les frais actuels de scolarité de D______ soient plus importants que ceux 
assumés auparavant à Genève ne saurait modifier l'accord des parties sur la 
répartition entre elles des frais de leurs filles, d'autant plus qu'il n'est pas allégué 
que la situation financière de l'appelante se serait améliorée et qu'elle exercerait 
actuellement une activité lucrative. 
 
Il n'est pas contesté que les frais afférents audit uniforme se sont élevés à 462 fr. 
et ont été entièrement acquittés par l'appelante. Il se justifie ainsi de condamner 
l'intimé à lui rembourser cette somme. 
 
Le chiffre 6 du dispositif du jugement entrepris sera ainsi complété en ce sens que 
les frais de scolarité privée de la mineure D______ comprennent également ses 
frais d'uniforme et l'intimé sera condamné à rembourser à l'appelante la somme de 
462 fr. à ce titre. 
 
7.2.2 Dans le cadre de leur convention de divorce, les parties se sont également 
entendues sur le fait que l'intimé devait verser à l'appelante 500 fr. par mois pour 
l'entretien de chacune des mineures, tant que l'appelante ne percevait pas un 
certain montant à titre de revenus mensuels, ce que le premier juge a entériné au 
chiffre 8 du dispositif du jugement entrepris. 
 
L'appelante sollicite, en sus, le versement annuel de la somme de 6'000 fr. afin de 
financer ses déplacements pour rendre régulièrement visite à D______ en Angleterre, 
hors des vacances scolaires. Par cette conclusion, il semble que l'appelante 
sollicite une augmentation de sa propre contribution d'entretien, alors qu'elle n'a 
pas remis en cause le chiffre 13 du dispositif du jugement attaqué. En tout état, 
l'appelante n'a pas allégué la fréquence de ces visites et n'a produit aucune pièce 
permettant d'établir le coût effectif desdits déplacements. 
 
Par surabondance, la Cour relève qu'il n'est pas contesté que l'intimé a continué de 
verser mensuellement en mains de l'appelante le montant susvisé de 500 fr., alors 
que la mineure vit actuellement en internat. Ce montant n'est donc plus dévolu au 
paiement de ses besoins mensuels, de sorte qu'il constitue de l'épargne pour 
l'appelante. Cette dernière peut ainsi couvrir ses frais de déplacement pour rendre 
visite à sa fille en dehors des vacances scolaires - à défaut de la preuve du 
contraire - et les besoins de celle-ci lorsqu'elle en a la charge durant la moitié 
desdites vacances. 


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C/13329/2021 
 
Il se justifie donc de débouter l'appelante de sa conclusion, le chiffre 8 du 
dispositif du jugement attaqué faisant partie des points confirmés au terme du 
présent arrêt. 
8. 
8.1 Lorsque la Cour statue à nouveau, elle se prononce sur les frais fixés par le 
tribunal (art. 318 al. 3 CPC). 
 
En l'occurrence, ni la quotité ni la répartition des frais judiciaires de première 
instance n'ont été remises en cause par les parties. Ceux-ci ont été arrêtés 
conformément aux règles légales (art 95, 96, 104 al. 1 et 107 al. 1 let. c CPC; 
art. 29 RTFMC). Il n'y a donc pas lieu de revenir sur la décision du Tribunal à cet 
égard. 
 
8.2 Les frais judiciaires d'appel et d'appel joint seront arrêtés à 2'000 fr., incluant 
l'émolument de l'arrêt ACJC/559/2025 du 22 avril 2025 (art. 30 et 35 RTFMC), et 
mis à charge des parties pour moitié chacune, compte tenu de la nature familiale 
du litige et du fait qu'aucune d'elles n'a obtenu pleinement gain de cause (art. 106 
al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC). Ces frais seront entièrement compensés avec les 
avances de 1'000 fr. versées par chacune des parties, qui demeurent acquises à 
l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 
 
Chaque partie conservera à sa charge ses propres dépens d'appel (art. 107 al. 1 
let. c CPC). 
* * * * * 


- 17/18 - 
 
C/13329/2021 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
 
A la forme : 
Déclare recevable l'appel interjeté le 8 décembre 2023 par A______ contre le jugement 
JTPI/12856/2023 rendu le 7 novembre 2023 par le Tribunal de première instance dans 
la cause C/13329/2021. 
Déclare recevable l'appel joint formé le 4 mars 2024 par B______ contre le jugement 
entrepris. 
Au fond : 
Annule le chiffre 5 du dispositif de ce jugement et, statuant à nouveau sur ce point : 
Instaure une garde alternée sur la mineure C______, qui s'exercera, sauf accord 
contraire, à raison d'une semaine chez chacun des parents en alternance, du lundi à la 
sortie de l'école au lundi suivant, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires et 
jours fériés. 
Instaure une garde alternée sur la mineure D______, qui s'exercera, sauf accord 
contraire, tant qu'elle poursuivra sa scolarité à l'étranger, auprès de chacun des parents 
en alternance durant les vacances scolaires, lesquelles seront partagées par moitié ; en 
dehors des vacances scolaires, les parents s'organiseront librement pour voir leur fille 
selon un principe équitable ; si la mineure revient vivre à Genève, la garde alternée 
s'exercera, sauf accord contraire, à raison d'une semaine chez chacun des parents en 
alternance, du lundi à la sortie de l'école au lundi suivant, ainsi que durant la moitié des 
vacances scolaires et jours fériés. 
Dit que le domicile légal des mineures C______ et D______ est auprès de A______. 
Prend acte de l'engagement des parties - en les y condamnant au besoin - à ce que la 
mineure D______ dispose d'un suivi approprié sur le plan psychologique et scolaire, 
ainsi qu'à transmettre toutes informations nécessaires à la bonne prise en charge de 
celle-ci auprès de son école, respectivement à autoriser les professionnels à communiquer 
entre eux dans ce but. 
Complète le chiffre 6 du dispositif du jugement entrepris en ce sens que les frais de 
scolarité privée de la mineure D______, à charge de B______, comprennent également 
les frais d'uniforme. 
 
 


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C/13329/2021 
Condamne B______ à rembourser 462 fr. à A______ à titre de frais d'uniforme de la 
mineure D______. 
Confirme le jugement entrepris pour le surplus. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires d'appel et d'appel joint à 2'000 fr., les met à charge des parties 
pour moitié chacune et les compense entièrement avec les avances versées, qui restent 
acquises à l'Etat de Genève. 
Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 
Siégeant : 
Monsieur 
Ivo 
BUETTI, 
président; 
Madame 
Sylvie 
DROIN, 
Monsieur 
Jean REYMOND, juges; Madame Sophie MARTINEZ, greffière. 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.