ge_gerichte · ACJC/811/2023 · 2023-06-20 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties, par plis recommandés du 20 juin 2023. 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/19810/2022 
ACJC/811/2023 
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU VENDREDI 16 JUIN 2023 
 
Entre 
A______ SA, sise ______, recourante contre un jugement rendu par la 11ème Chambre 
du Tribunal de première instance de ce canton le 30 janvier 2023, comparant par Me 
Julien WAEBER, avocat, WAEBER MAITRE, quai Gustave-Ador 2, case postale 
3021, 1211 Genève 3, en l'Étude duquel elle fait élection de domicile, 
et 
Monsieur B______, domicilié ______, intimé, comparant en personne. 
 
 


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C/19810/2022 
EN FAIT 
A. 
Par jugement JTPI/1423/2023 du 30 janvier 2023, le Tribunal de première 
instance, statuant par voie de procédure sommaire, a débouté A______ SA de ses 
conclusions en mainlevée provisoire (ch. 1 du dispositif), a arrêté les frais 
judiciaires à 500 fr., compensés avec l'avance versée, mis à la charge de la 
précitée (ch. 2 et 3) et a dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 4). 
 
En substance, le Tribunal a retenu qu'un contrat de prêt avait été conclu entre 
A______ SA et quatre emprunteurs, dont B______ et C______ SA. Le montant 
du prêt avait été versé sur un compte de cette dernière, ce qui n'avait pas été prévu 
dans le contrat. Dès lors qu'il ne découlait pas des titres versés à la procédure que 
la prêteuse s'était acquittée du montant du prêt en faveur de B______ et qu'il 
n'appartenait pas au juge de la mainlevée d'interpréter le contrat, il se justifiait de 
débouter A______ SA de ses conclusions en mainlevée provisoire. 
B. 
a. Par acte expédié le 9 mars 2023 à la Cour de justice, A______ SA a formé 
recours contre ce jugement, sollicitant son annulation. Elle a conclu à ce que la 
Cour prononce la mainlevée provisoire de l'opposition formée au commandement 
de payer, poursuite n° 1______, et dise que la poursuite irait sa voie, sous suite de 
frais. 
 
Elle a versé une nouvelle pièce (n. 2), soit un extrait du Registre du commerce. 
 
b. B______ ne s'est pas déterminé dans le délai fixé à cet effet. 
 
c. Les parties ont été avisées par plis du greffe du 15 mai 2023 de ce que la cause 
était gardée à juger. 
C. 
Les faits pertinents suivants résultent de la procédure de première instance : 
 
a. C______ SA, inscrite au Registre du commerce genevois le ______ 2017, a 
pour but ______. 
 
Jusqu'au 26 août 2020, son siège social se situait à D______, et, depuis lors, à la 
rue 2______ no. ______, à E______. 
B______ en était administrateur, avec signature collective à deux, jusqu'au 
28 août 2019. 
b. Le 28 février 2020, A______ SA, d'une part, en tant que prêteur, et 
C______ SA, 
F______, 
G______ 
et 
B______, 
d'autre 
part, 
en 
tant 
qu'emprunteurs, ont conclu un contrat de prêt. 


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C/19810/2022 
 
Les parties sont convenues de ce que la première nommée consentait aux 
emprunteurs le prêt d'un montant de 65'000 fr. pour la constitution de la garantie 
de loyer des nouveaux bureaux de H______, lequel serait mis à disposition le 
2 mars 2020 au plus tard (art. 1 du contrat). 
 
Le contrat a été conclu pour une durée d'un mois, du 1er au 31 mars 2020, 
reconductible tacitement de mois en mois. La durée maximale totale des 
reconductions était d'un an. Le 28 février 2021 au plus tard, le prêt et les intérêts 
devraient être remboursés au prêteur, sans annonce préalable (art. 2 du contrat). 
 
Le prêt portait intérêts à 5,5% par année (art. 3.1 du contrat). 
Selon l'art. 4.4 du contrat, les emprunteurs étaient solidairement responsables du 
remboursement et de ses accessoires (intérêts courus et moratoires). 
En cas de défaut de paiement à l'échéance, les emprunteurs se trouvaient 
automatiquement 
en 
demeure. 
Le 
prêteur 
pouvait 
alors 
réclamer 
le 
remboursement et le paiement des intérêts à tous les emprunteurs ou certains 
d'entre eux, selon son libre choix. Chaque emprunteur était personnellement 
responsable de l'intégralité du remboursement du prêt et de ses accessoires 
(art. 5bis du contrat). 
 
c. Le 2 mars 2020, A______ SA a versé sur le compte de C______ SA la somme 
de 65'000 fr. 
 
d. Le 19 mai 2022, le Tribunal a prononcé la faillite de C______ SA. 
 
e. A la requête de A______ SA, l'Office cantonal des poursuites a notifié le 
23 juin 2022 à B______ un commandement de payer, poursuite n° 1______, pour 
la somme de 65'000 fr. avec intérêts à 5,5% dès le 1er mars 2020. 
 
Le poursuivi y a formé opposition. 
 
f. Par requête expédiée le 10 octobre 2022 au Tribunal, A______ SA a conclu au 
prononcé de la mainlevée provisoire de l'opposition formée au commandement de 
payer précité. 
 
g. A l'audience du Tribunal du 30 janvier 2023, A______ SA n'était ni présente ni 
représentée. 
B______ a déclaré ne plus faire partie de la société depuis deux ans et demi et 
ignorer ce qu'il était advenu du montant versé par la précitée. Il ne s'était jamais 
rendu dans les nouveaux locaux de C______ SA. 
 
Le Tribunal a gardé la cause à juger à l'issue de l'audience. 


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EN DROIT 
1. 
1.1 S'agissant d'une procédure de mainlevée, seule la voie du recours est ouverte 
(art. 319 let. a et 309 let. b ch. 3 CPC). La procédure sommaire s'applique 
(art. 251 let. a CPC). 
Aux termes de l'art. 321 al. 1 et 2 CPC, le recours, écrit et motivé, doit être 
introduit auprès de l'instance de recours dans les dix jours à compter de la 
notification de la décision motivée (art. 142 al. 1 et 3 CPC) pour les décisions 
prises en procédure sommaire. 
Interjeté dans le délai et selon la forme prévus par la loi, le recours est recevable. 
1.2 Dans le cadre d'un recours, le pouvoir d'examen de la Cour est limité à la 
violation du droit et/ou à la constatation manifestement inexacte des faits 
(art. 320 CPC). L'autorité de recours a un plein pouvoir d'examen en droit, mais 
un pouvoir limité à l'arbitraire en fait, n'examinant par ailleurs que les griefs 
formulés et motivés par le recourant (HOHL, Procédure civile, Tome II, 2ème éd. 
2010, n. 2307). 
1.3 Les maximes des débats et de disposition s'appliquent (art. 55 al. 1, 
255 lit. a a contrario et 58 al. 1 CPC). 
1.4 La procédure de mainlevée de l'opposition (art. 80 ss LP) est une procédure 
sur pièces ("Urkundenprozess"; cf. art. 254 CPC), dont le but n'est pas de 
constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre 
exécutoire; le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre 
produit par le créancier poursuivant, sa nature formelle, et non pas la validité de la 
prétention déduite en poursuite (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les références 
citées). Le prononcé de mainlevée ne sortit que des effets de droit des poursuites 
(ATF 100 III 48 consid. 3) et ne fonde pas l'exception de chose jugée (res 
iudicata) quant à l'existence de la créance (ATF 136 III 583 consid. 2.3). 
2. 
Les conclusions, les allégations de fait et les preuves nouvelles sont irrecevables 
(art. 326 al. 1 CPC). Cela concerne également les faits survenus après la clôture 
des débats devant le premier juge, dès lors que la juridiction de recours doit 
statuer sur un état de fait identique à celui soumis à celui-ci (CHAIX, L'apport des 
faits au procès, in Bohnet, Procédure civile suisse, Les grands thèmes pour les 
praticiens, p. 132-133). 
Les faits notoires ne doivent être ni allégués ni prouvés (arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_719/2018 du 12 avril 2019 consid. 3.2.1 et 3.2.3). 
 
En l'espèce, la pièce nouvellement produite par la recourante, soit un extrait du 
Registre du commerce, constitue un fait notoire, de sorte qu'elle est recevable. 


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3. 
La recourante reproche au Tribunal de ne pas avoir prononcé la mainlevée 
provisoire de l'opposition formée au commandement de payer. 
3.1.1 En vertu de l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une 
reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut 
requérir la mainlevée provisoire. 
Par reconnaissance de dette au sens de cette disposition, il faut entendre 
notamment l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant 
(ATF 130 III 87 consid. 3.1) -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, 
sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément 
déterminable, et exigible (ATF 136 III 624 consid. 4.2.2; 136 III 627 consid. 2). 
Cette volonté doit résulter clairement des pièces produites et non d'actes 
concluants; à défaut, elle ne peut être déterminée que par le juge du fond et la 
mainlevée doit être refusée. Cela étant, il n'est pas nécessaire que le titre contienne 
une promesse de payer la dette; il suffit qu'il atteste du fait que le poursuivi se 
considère obligé de payer cette dette. Il en va ainsi de la lettre par laquelle le 
débiteur sollicite la remise de tout ou partie de sa dette ou un délai de paiement 
sans contester la dette elle-même (ABBET/VEUILLET, La mainlevée de 
l'opposition, 2ème éd. 2022, n. 36 et 37 ad art. 82 LP et les références citées). La 
simple reconnaissance de l'existence d'une dette ne suffit pas. En outre, 
l'existence, dans le document signé, d'une clause du type "le présent document 
vaut reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 LP" n'a aucune valeur et ne lie pas 
le juge de la mainlevée (ABBET/VEUILLET, op. cit., n. 42 et 45 ad art. 82 LP et les 
références citées). 
3.1.2 Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition 
pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité 
de la dette sont établies et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le 
poursuivant prouve avoir exécuté les prestations dont dépend l'exigibilité. Un 
contrat bilatéral ne vaut ainsi reconnaissance de dette que si le poursuivant a 
rempli ou garanti les obligations légales ou contractuelles exigibles avant le 
paiement dont il requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement, c'est-à-
dire s'il a exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation en rapport d'échange 
(ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 et les références). 
En particulier, le contrat de prêt d'une somme déterminée constitue une 
reconnaissance de dette pour le remboursement du prêt, pour autant, d'une part, 
que le débiteur ne conteste pas avoir reçu la somme prêtée ou que le créancier soit 
en mesure de prouver immédiatement le contraire et, d'autre part, que le 
remboursement soit exigible (ATF 136 III 627 consid. 2 et les références; arrêts 
du 
Tribunal 
fédéral 5A_940/2020 du 
27 
janvier 
2021 
consid 
3.2.1; 
5A_13/2020 du 11 mai 2020 consid. 2.5.1; 5A_473/2015 du 6 novembre 2015 


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consid. 5.3; 5A_303/2013 du 24 septembre 2013 consid. 4.1; 5A_326/2011 du 
6 septembre 2011 consid. 3.2; cf. aussi ATF 140 III 456 consid. 2.2.1). 
3.2 La solidarité existe entre plusieurs débiteurs lorsqu'ils déclarent s'obliger de 
manière qu'à l'égard du créancier chacun d'eux soit tenu pour le tout 
(art. 143 al. 1 CO). A défaut d'une semblable déclaration, la solidarité n'existe que 
dans les cas prévus par la loi (art. 143 al. 2 CO). 
Selon l'art. 144 CO, le créancier peut, à son choix, exiger de tous les débiteurs 
solidaires ou de l'un d'eux l'exécution intégrale ou partielle de l'obligation (al. 1). 
Les débiteurs demeurent tous obligés jusqu'à l'extinction totale de la dette (al. 2). 
L'art. 143 CO consacre la solidarité passive, qui est une modalité d'une obligation 
qui lie plusieurs débiteurs et qui oblige l'un quelconque d'entre eux à payer la 
totalité de la dette avec effet libératoire à l'égard des autres. Chaque débiteur 
répond à l'égard du créancier de toute la dette, lequel peut exiger la prestation 
intégrale de chacun d'eux. La structure de la solidarité passive se caractérise par le 
fait qu'il existe autant d'obligations que de débiteurs, mais toutes ont le même 
titre, la même cause et le même objet, chacune étant en principe indépendante de 
l'autre. Le créancier dispose de plusieurs créances autonomes, chacune à l'égard 
de chaque débiteur pris isolément, créances qui peuvent avoir un sort juridique 
propre. La validité de chacune doit être examinée séparément (ROMY, 
Commentaire Romand, CO I, 3ème éd. 2021, n. 1 et 3 ad art. 143 CO). 
Les débiteurs solidaires forment une consorité passive simple au sens de 
l'art. 71 CPC, le créancier ayant la faculté de les rechercher séparément ou 
ensemble à raison d'une partie ou du tout (JEANDIN, Commentaire Romand, Code 
de procédure civile, 2ème éd. 2019, n. 6 ad art. 70 CPC et n. 6 ad art. 71 CPC). 
3.3 Lorsque le juge doit statuer selon la simple vraisemblance, il doit, en se basant 
sur des éléments objectifs, avoir l'impression que le fait invoqué s'est produit, sans 
pour autant devoir exclure la possibilité qu'il ait pu se dérouler autrement 
(ATF 132 III 140 consid. 4.1.1; 130 III 321 consid. 3.3; 104 Ia 408 consid. 4; arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_413/2014 du 20 juin 2014 consid 4.1). 
Dans le cadre d'une procédure sommaire, le rôle du juge de la mainlevée 
n'est pas d'interpréter des contrats ou d'autres documents, mais d'accorder 
rapidement, après examen sommaire des faits et du droit, une protection 
provisoire 
au 
requérant 
dont 
la 
situation 
juridique 
paraît 
claire 
(ACJC/658/2012 du 11 mai 2012 consid 5.2; ACJC/1211/1999 du 25 novembre 
1999 consid. 3; arrêt du Tribunal fédéral du 10 mai 1968, résumé in 
JdT 1969 II 32). 
Le 
juge 
de 
la 
mainlevée 
provisoire 
ne 
peut 
procéder 
qu'à l'interprétation objective du titre fondée sur le principe de la confiance. Il ne 


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peut prendre en compte que les éléments intrinsèques au titre, à l'exclusion des 
éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (ATF 145 III 20 
consid. 4.3.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_595/2021 précité, ibidem). Si le sens 
ou l'interprétation du titre de mainlevée invoqué est source de doutes ou si la 
reconnaissance de dette ne ressort que d'actes concluants, la mainlevée provisoire 
doit être refusée. La volonté de payer du poursuivi doit ressortir clairement des 
pièces produites, à défaut de quoi elle ne peut être déterminée que par le juge du 
fond (arrêt du Tribunal fédéral 5A_595/2021 précité, ibidem et les arrêts cités). 
L'interprétation selon le principe de la confiance consiste à rechercher comment 
chacune des parties pouvait et devait comprendre de bonne foi les déclarations de 
l'autre, en fonction du contexte dans lequel elles ont traité. Même s'il est 
apparemment clair, le sens d'un texte écrit n'est pas forcément déterminant, de 
sorte que l'interprétation purement littérale est prohibée; en effet, lorsque la teneur 
d'un texte paraît limpide à première vue, il peut résulter d'autres éléments du 
contrat, du but poursuivi par les parties ou d'autres circonstances que le texte ne 
restitue pas exactement le sens de l'accord conclu. Cependant, il n'y a pas lieu de 
s'écarter du sens littéral d'un texte lorsqu'il n'y a aucune raison sérieuse de penser 
que celui-ci ne corresponde pas à la volonté ainsi exprimée (ATF 135 III 295 
consid. 5.2 et les arrêts cités; arrêt du Tribunal fédéral 4A_643/2020 du 
22 octobre 2021 consid. 4.2.2). 
Pour l'interprétation selon le principe de la confiance, seules sont déterminantes 
les circonstances qui ont précédé ou accompagné la manifestation de volonté, à 
l'exclusion des événements postérieurs (ATF 144 III 93 consid. 5.2.3; arrêt du 
Tribunal fédéral 4A_643/2020 précité, ibidem et consid. 4.2.3). 
 
3.4 Dans le présent cas, il n'est pas contesté que les parties ont conclu un contrat 
de prêt le 28 février 2020, ni que la somme de 65'000 fr. ait été versée sur le 
compte de C______ SA. 
 
Il résulte dudit contrat que le but de la mise à disposition de fonds par la 
recourante à la précitée était la constitution de la garantie de loyer des nouveaux 
bureaux que C______ SA avait pris à bail. 
 
Le premier juge a considéré que l'intimé avait déclaré ne pas savoir ce qu'il était 
advenu du montant du prêt, dès lors qu'il avait quitté la société, et que dit montant 
n'avait pas été versé en ses mains. Le contrat n'avait pas expressément prévu que 
ce montant serait versé directement à C______ SA et il n'appartenait pas au 
Tribunal d'interpréter le contrat. 
 
Avec la recourante, il se justifie de retenir que le juge de la mainlevée peut 
procéder à une interprétation objective du titre produit fondé sur le principe de la 
confiance, en prenant en compte les éléments intrinsèques dudit titre. L'art. 1 du 
contrat a précisé le but du prêt, tel que rappelé ci-avant. Si, certes, le contrat ne 


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mentionne pas auprès duquel des quatre emprunteurs la somme devait être versée, 
il y a lieu, au vu du but poursuivi par les parties au contrat, de considérer qu'elle 
devait l'être auprès de C______ SA. L'intimé ne s'est d'ailleurs pas prévalu du fait 
que la somme objet du prêt aurait dû lui être remise personnellement. Le grief de 
la recourante est par conséquent fondé. 
Ainsi, le fait que l'intimé ait quitté C______ SA avant qu'elle n'emménage dans 
ses nouveaux locaux n'est pas pertinent. Il sera en tout état relevé que l'intimé 
n'était plus administrateur de la recourante lorsqu'il a signé le contrat de prêt, 
point sur lequel il n'a fourni aucune explication en première instance. 
Il résulte par ailleurs sans ambiguïté du contrat que l'intimé s'est engagé à titre 
personnel aux côtés de C______ SA et qu'il était solidairement responsable du 
remboursement du prêt et de ses accessoires, ce que l'intimé ne conteste au 
demeurant pas. 
Par conséquent, le contrat de prêt constitue une reconnaissance de dette. 
Enfin, la recourante était fondée à exiger, sans autre démarche préalable, le 
remboursement du prêt et de ses accessoires, les parties étant convenues de ce que 
le prêt devait être restitué au plus tard le 28 février 2021. 
Le recours se révèle ainsi fondé. 
3.5 Le chiffre 1 du dispositif du jugement sera par conséquent annulé, et, la cause 
étant en état d'être jugée (art. 327 al. 3 let. b CPC), la mainlevée provisoire de 
l'opposition formée au commandement de payer, poursuite n° 1______, sera 
prononcée. 
4. 
4.1 Les frais de première instance ont été arrêtés à 500 fr. et compensés avec 
l'avance versée par la recourante, ce qui n'est pas critiqué devant le Cour. Les frais 
de seconde instance seront arrêtés à 750 fr. (art. 48, 61 OELP) et compensés avec 
l'avance versée par la recourante, acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 
Au vu de l'issue du litige, les frais des deux instances seront mis à la charge de 
l'intimé, qui succombe dans ses conclusions (art. 106 al. 1 CPC). Il sera dès lors 
condamné à rembourser 1'250 fr. à la recourante (art. 111 al. 2 CPC). 
4.2 Il versera en outre à la recourante, à titre de dépens pour les deux instances 
cantonales, la somme de 1'750 fr., débours et TVA compris (art. 84, 85, 89 et 
90 RTFMC). 
Les chiffres 3 et 4 du dispositif du jugement entrepris seront annulés et il sera 
statué dans le sens de ce qui précède. 
* * * * * 


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C/19810/2022 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours interjeté le 9 mars 2023 par A______ SA contre le 
jugement JTPI/1423/2023 rendu le 30 janvier 2023 par le Tribunal de première instance 
dans la cause C/19810/2022-11 SML. 
Au fond : 
Annule les chiffres 1, 3 et 4 du dispositif de ce jugement. 
Cela fait et statuant à nouveau : 
Prononce la mainlevée provisoire de l'opposition formée au commandement de payer, 
poursuite n° 1______. 
Déboute les parties de toutes autres conclusions. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires des deux instances à 1'250 fr., compensés avec les avances de 
frais fournies, acquises à l'Etat de Genève, et les met à la charge de B______. 
Condamne B______ à verser à A______ SA 1'250 fr. à titre de remboursement de frais. 
Condamne B______ à verser à A______ SA 1'750 fr. à titre de dépens des deux 
instances. 
Siégeant : 
Madame Pauline ERARD, présidente; Madame Sylvie DROIN, Madame Nathalie 
LANDRY-BARTHE, juges; Madame Marie-Pierre GROSJEAN, greffière. 
La présidente : 
Pauline ERARD 
 
La greffière : 
Marie-Pierre GROSJEAN 
 
 
 
 
 
 


- 10/10 - 
 
C/19810/2022 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.