ge_gerichte · DAS/104/2017 · 2017-06-22 · fr


REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/9722/2010-CS 
DAS/104/2017
DECISION 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre de surveillance 
DU JEUDI 8 JUIN 2017 
 
Recours (C/9722/2010-CS) formé en date du 22 mars 2017 par Madame A______, 
domiciliée ______ (Genève), comparant par Me Laura SANTONINO, avocate, en 
l'Etude de laquelle elle élit domicile. 
* * * * * 
Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du 22 juin 2017 
à : 
- Madame A______ 
c/o Me Laura SANTONINO, avocate 
Place de la Fusterie 5, case postale 5422, 1211 Genève 11. 
- Monsieur B______ 
c/o Me Bernard NUZZO, avocat 
Rue Leschot 2, 1205 Genève. 
- Madame Magali VILBERT 
Monsieur Bernard KOTHENBURGER 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 
- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 
 


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C/9722/2010-CS 
EN FAIT 
A. 
a) Le 7 janvier 2010, A______, née le ______ 1988, originaire du Valais, a 
donné naissance hors mariage à une fille prénommée C______. 
Le 2 mars 2010, C______ a été reconnue auprès de l'état civil par B______, né 
le ______ 1986, ressortissant guinéen. 
A______ et B______ ont entretenu une relation houleuse et ont vécu ensemble 
pendant quelques mois. Ils se sont séparés peu de temps avant la naissance de 
C______. 
Le 7 mai 2010, B______ s'est adressé au Tribunal tutélaire (désormais le 
Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant, ci-après : le Tribunal de 
protection) afin qu'un droit de visite sur sa fille soit fixé et qu'une curatelle 
d'assistance éducative ainsi que d'organisation et de surveillance des relations 
personnelles soit ordonnée. 
A______ pour sa part a fait état d'une relation très conflictuelle avec son ancien 
compagnon. Elle a manifesté le souhait que le droit de visite s'exerce dans un 
premier temps dans un lieu sécurisé et en sa présence, puis dans un Point 
rencontre et qu'une curatelle de surveillance des relations personnelles soit 
ordonnée. A______ disait craindre que l'enfant ne soit enlevée par son père. 
Par ordonnance du 2 septembre 2010, le Tribunal tutélaire a conféré à B______ 
un droit de visite sur sa fille devant s'exercer à raison de deux heures au 
maximum chaque quinze jours au Point rencontre ______. Une curatelle 
d'organisation et de surveillance des relations personnelles a par ailleurs été 
instaurée. 
b) Par courrier du 23 décembre 2010, le Service de protection des mineurs a 
informé le Tribunal tutélaire des difficultés rencontrées dans l'organisation du 
droit de visite fixé par l'ordonnance du 2 septembre 2010, en raison notamment 
des réticences manifestées par A______. 
Le droit de visite n'est devenu effectif qu'à compter du mois de mars 2011. 
c) Dans un courrier du 5 décembre 2011 adressé au Tribunal tutélaire, le Service 
de protection des mineurs a fait état d'une amélioration de la situation et 
préconisait que le droit de visite s'exerce désormais à l'extérieur, à raison de trois 
heures tous les quinze jours, par exemple le dimanche de 14h00 à 17h00, le 
Point rencontre devant être maintenu en tant que lieu de passage de l'enfant. Le 
Service de protection des mineurs relevait notamment que B______ avait su 
respecter le cadre et les conditions imposées; il était par ailleurs désormais marié 


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avec une suissesse, père d'un fils, D______, né le ______ 2011 et travaillait en 
tant que cuisinier. 
A______ a déclaré être opposée à l'élargissement du droit de visite. Selon elle, 
C______ réagissait mal lorsqu'elle devait voir son père, les menaces 
d'enlèvement étaient toujours d'actualité et le risque que B______ ne fasse 
exciser C______ ne pouvait être écarté. B______ a contesté ces points. 
Par ordonnance du 23 mai 2012, le Tribunal tutélaire a confirmé le droit de 
visite de B______ sur C______ à raison de deux heures par quinzaine au sein du 
Point rencontre ______, la décision étant prise sous la menace de la peine 
prévue par l'art. 292 CP. Il a enfin confirmé la curatelle d'organisation et de 
surveillance du droit de visite. 
d) Le Service de protection des mineurs a rendu un nouveau rapport le 
24 septembre 2012. Le bilan des visites était très positif, le lien affectif entre 
C______ et son père s'étant confirmé au fil du temps et B______ s'étant montré 
adéquat. Le Service de protection des mineurs préconisait un élargissement 
progressif du droit de visite, pour parvenir, lorsque C______ serait âgée de 5 
ans, à un droit de visite usuel. 
A______ s'est opposée à tout élargissement du droit de visite jusqu'au quatrième 
anniversaire de C______, relevant le mal-être de celle-ci et le comportement 
impulsif et agressif de B______. 
Par ordonnance du 30 novembre 2012, le Tribunal tutélaire a modifié le chiffre 1 
du dispositif de l'ordonnance du 23 mai 2012 et a conféré à B______ un droit de 
visite sur C______ devant s'exercer à raison de trois heures par quinzaine jusqu'à 
ce que l'enfant ait atteint l'âge de trois ans révolus, puis à raison d'une journée 
par quinzaine de 10h00 à 18h00; le passage de l'enfant devait se faire au Point 
rencontre; la décision était rendue sous la menace de la peine prévue à l'art. 292 
CP. 
Par décision du 25 mars 2013, la Chambre de surveillance de la Cour de justice 
a partiellement annulé la décision du 30 novembre 2012 et a accordé à B______ 
un droit de visite devant s'exercer à raison d'une journée complète tous les 
quinze jours, le dimanche de 10h00 à 18h00; à compter des trois ans et demi de 
l'enfant, à raison d'une nuit et d'une journée tous les quinze jours, du samedi 
17h00 au dimanche 18h00; dès l'âge de quatre ans, à raison d'un week-end sur 
deux, du samedi 10h00 au dimanche 18h00; dès l'âge de cinq ans, à raison d'un 
week-end sur deux et de la moitié des vacances scolaires. 
e) Par courrier du 9 septembre 2013, le Service de protection des mineurs a 
indiqué au Tribunal de protection que A______ ne respectait plus les termes de 


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la décision de la Chambre de surveillance du 25 mars 2013, alors que tel avait 
été le cas dans un premier temps. 
A______ a indiqué, dans un courrier adressé le 26 septembre 2013 au Service de 
protection des mineurs, s'être installée avec C______ à ______ (Afrique du 
Sud), dans la mesure où elle y avait trouvé un emploi. Elle n'avait informé de 
son départ ni B______, ni la thérapeute qui suivait C______. 
Le 7 octobre 2013, B______ a saisi le Tribunal de protection d'une requête 
visant à ce que l'autorité parentale et la garde de C______ soient retirées à 
A______ et lui soient attribuées, un droit de visite usuel devant être réservé à la 
mère. 
A une date indéterminée, A______ a annoncé son retour à Genève. Elle a fait 
part au Tribunal de protection de son intention de chercher un poste dans 
l'enseignement à Genève, dans la mesure où elle avait obtenu son diplôme au 
mois de juin 2013. Elle était partie en Afrique du Sud en raison du fait qu'elle 
avait reçu une offre orale pour y donner des cours d'appui à de jeunes enfants ou 
à des adolescentes. Elle n'avait effectué aucune démarche administrative avant 
son départ et avait finalement décidé de revenir en Suisse, dans l'intérêt de sa 
fille. Elle proposait que le droit de visite de B______ puisse reprendre. 
Par ordonnance du 14 février 2014 rendue sur mesures provisionnelles, le 
Tribunal de protection a modifié le droit de visite de B______ et a fixé les 
modalités suivantes : trois visites de 10h00 à 18h00 espacées de quinze jours, 
suivies de trois visites du samedi 17h00 au dimanche 18h00 espacées de quinze 
jours, ensuite un week-end sur deux du samedi 10h00 au dimanche 18h00; il a 
fait interdiction à A______ d'emmener l'enfant hors de Suisse, a ordonné la mise 
en place d'un suivi de guidance parentale en faveur des deux parents et les a 
invités à y participer activement, a maintenu les curatelles existantes et a 
prononcé la décision sous la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP. Le 
Tribunal de protection a également ordonné une expertise familiale. 
Cette ordonnance a été confirmée par la Chambre de surveillance par décision du 
20 mai 2014. 
 
f) Après une période d'accalmie pendant laquelle la reprise d'un droit de visite 
régulier semblait envisageable, les relations se sont à nouveau envenimées entre 
les parties. 
 
Dans un courrier du 5 juin 2014 adressé au Tribunal de protection, le Service de 
protection des mineurs relevait que les parents faisaient vivre à leur fille leurs 
angoisses liées au conflit les opposant, sans qu'il soit possible de leur faire 
entendre raison. Le Service de protection des mineurs préconisait à nouveau le 


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passage de C______ par le Point rencontre (mesure que les parties avaient, un 
temps, considérée comme n'étant plus nécessaire) et le maintien des curatelles. 
 
Par ordonnance du 26 septembre 2014, le Tribunal de protection a modifié les 
modalités du droit de visite fixées par ordonnance du 14 février 2014, en ce sens 
que le passage de l'enfant devait se faire par le Point rencontre, les autres clauses 
étant maintenues. Il a par ailleurs ordonné à A______ de remettre à son père la 
carte d'identité de l'enfant, ainsi que sa carte d'assurance maladie lors des visites, 
celles-ci devant être restituées à la mère à l'issue des visites. Il a rappelé à 
A______ son devoir de favoriser la relation de l'enfant avec son père et aux deux 
parties leur devoir d'apaiser leur conflit et d'instaurer entre eux le dialogue et la 
collaboration indispensables pour éviter à leur enfant un conflit de loyauté. 
 
Le recours formé par A______ contre cette décision a été déclaré irrecevable. 
 
g) L'expert psychiatre a rendu son rapport le 12 décembre 2014. Il en ressort, en 
substance, que B______ présentait un trouble de personnalité émotionnellement 
labile de type borderline. L'expert a également relevé chez A______ un trouble 
mixte de la personnalité avec traits borderline et psychotiques et chez C______ 
un trouble émotionnel de l'enfance. 
 
L'expert a décrit C______ comme étant une fillette intelligente et 
communicative, bien intégrée à l'école. Elle présentait toutefois d'importants 
troubles du sommeil, avec des cauchemars. Elle pouvait également présenter des 
troubles du comportement, mordre sa mère ou la taper, faire des crises et refuser 
d'obéir. Elle se montrait très angoissée d'être séparée de sa mère. Selon les 
constatations de l'expert, il existait un danger important pour le développement 
actuel et futur de C______. Lors de son audition par le Tribunal de protection, 
l'expert a toutefois nuancé son propos en précisant que le diagnostic posé 
concernant l'enfant ne démontrait pas l'existence d'un trouble grave. 
 
B______ appréciait parfois les faits de manière peu réaliste et avait peu 
d'anticipation s'agissant des conséquences de ses actes. Son humeur était 
fluctuante. Il lui arrivait d'agir de manière impulsive et contreproductive et de 
desservir sa cause. L'expert a mentionné, à titre d'exemple, le fait que B______ 
avait renoncé à voir sa fille peu après sa naissance, alors qu'un rendez-vous avait 
été programmé avec la sage-femme. De même et alors que C______ venait en 
visite à son domicile, B______ avait refusé de l'accueillir, sous prétexte qu'elle 
n'était pas munie de sa carte d'identité. B______ refusait de se remettre en 
question lorsqu'il était convaincu de son bon droit et ses explications pouvaient 
alors être confuses. Il tendait à se poser en victime, n'admettant pas sa part de 
responsabilité, même s'il reconnaissait être "impatient". La relation qu'il 
entretenait avec C______ était perturbée. Il l'avait peu vue et de manière 
irrégulière, ce qui n'avait pas permis de construire un lien affectif stable et de 
confiance entre eux. Selon les observations de l'expert, B______ protégeait peu 


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sa fille du conflit parental, la plaçait dans un conflit de loyauté et était peu 
attentif à son vécu ou à ses besoins. Il n'était pas indiqué qu'il ait la garde de sa 
fille, mais il était indispensable qu'un droit de visite régulier et progressif puisse 
être mis en place, commençant par une journée par semaine, avec passage de 
l'enfant au Point rencontre. 
 
Le fonctionnement de A______ était marqué par une tendance à créer des liens 
forts et intenses avec une certaine exclusivité et une tentative de fusion avec 
l'autre, ceci pouvant être suivi d'une mise à distance brusque lorsque ce lien 
n'était plus possible ou l'angoisse trop forte. Cette tentative de lien proche 
pouvait parfois fausser sa capacité de jugement face aux risques qu'elle 
encourait. Elle avait, lorsque ses angoisses prenaient toute la place, des 
difficultés à prendre en compte des éléments de réalité ainsi qu'à donner de la 
place à autrui. Elle était peu armée pour se représenter et prendre en 
considération le vécu et les besoins émotionnels d'autrui. La relation qu'elle 
entretenait avec C______ était très proche et parfois même exclusive et les 
angoisses de A______ pouvaient se transmettre à sa fille. A______ n'était pas en 
mesure d'inclure des tiers dans sa relation avec C______, comme le père de 
celle-ci ou le Service de protection des mineurs et elle n'était pas à même 
d'intégrer le discours de professionnels de la santé. A______ était toutefois, en 
partie, à l'écoute de ce que lui disait sa fille et, aidée par sa mère, elle prenait en 
compte un certain nombre de besoins de C______ au niveau de son quotidien et 
de l'organisation. Cependant, d'autres besoins émotionnels de C______, tels 
celui d'avoir un père, n'avaient pas été pris en compte par A______. L'expert a 
également relevé, s'agissant de la capacité de A______ à répondre aux besoins 
médicaux de sa fille, qu'elle avait refusé toute vaccination, y compris avant son 
départ pour l'Afrique du Sud, qu'elle avait manifesté son opposition à une 
transfusion sanguine si celle-ci devait s'avérer nécessaire et qu'elle avait mis un 
terme brutal au traitement psychothérapeutique que suivait C______, ce qui 
indiquait qu'elle n'avait pas toujours une capacité de jugement adéquate pour 
percevoir les besoins de soins médicaux de l'enfant. Il était toutefois indiqué 
qu'elle conserve, aidée de son entourage familial, la garde de C______. L'expert 
n'excluait toutefois pas l'hypothèse d'un retrait de garde en cas d'absence 
d'évolution positive de la situation. 
 
h) Le 16 janvier 2015, le Service de protection des mineurs a relevé qu'à 
l'exception d'une visite que A______ avait annulée, le droit de visite sur 
C______ se déroulait régulièrement. B______ était à l'écoute des conseils et 
suggestions des intervenants sociaux. A______ de son côté était difficilement 
joignable. Elle avait pour habitude de communiquer les informations par e-mail 
et de prendre les décisions sans attendre la réponse du Service de protection des 
mineurs. Toutefois, lors des rares échanges directs avec les intervenants sociaux, 
elle avait semblé plus disposée à accepter leurs interventions et à entendre leurs 
arguments concernant la relation de C______ avec son père. 


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Dans un nouveau courrier du 24 février 2015, le Service de protection des 
mineurs a expliqué avoir rencontré, à leur demande, A______ et B______. 
L'échange s'était révélé constructif et les deux parties étaient parvenues à 
s'écouter mutuellement; leur dialogue avait été respectueux. A______ et 
B______ avaient expliqué se rencontrer régulièrement depuis quelques 
semaines, dans le but d'améliorer leur communication concernant leur fille. Ils 
avaient décidé de supprimer le temps de battement au Point rencontre, le passage 
de l'enfant pouvant se faire directement entre eux. Chacune des parties semblait 
avoir pris conscience de l'impact négatif de leur conflit sur leur fille. 
 
Il est ressorti d'une audience du 26 février 2015 devant le Tribunal de protection 
que le droit de visite s'était exercé à deux reprises durant un week-end entier au 
domicile de B______. Les deux parents ont indiqué accepter la mise en place 
d'une guidance parentale et B______, dans une volonté d'apaisement, a déclaré 
être d'accord de "mettre de côté" sa conclusion visant à ce que l'autorité 
parentale et la garde de C______ soient retirées à sa mère. 
Par ordonnance DTAE/1127/2015 du 26 février 2015, notifiée le 19 mars 2015, 
le Tribunal de protection a maintenu les modalités d'exercice des relations 
personnelles entre B______ et C______ fixées par ordonnances des 14 février et 
26 septembre 2014, a invité le Service de protection des mineurs à préaviser en 
temps opportun une évolution des modalités d'exercice des relations 
personnelles, notamment la levée du passage au Point rencontre, ordonné la mise 
en place d'une guidance parentale incluant des séances mère/fille et père/fille 
auprès d'un pédopsychiatre, ordonné la 
mise en place d'un suivi 
pédopsychiatrique en faveur de la mineure, invité B______ et A______ à 
envisager la mise en place et le suivi régulier d'une thérapie individuelle (ch. 5), 
maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles, 
instauré une mesure de droit de regard et d'information, étendu le mandat des 
curateurs en conséquence, levé l'interdiction de sortie de territoire de A______ 
avec la mineure prononcée le 14 février 2014, suspendu l'instruction de la cause 
s'agissant du retrait de l'autorité parentale et de la garde à A______, arrêté les 
frais judiciaires à 9'000 fr. et mis ces derniers à la charge des parties par moitié 
chacune. 
Tant A______ que B______ ont recouru contre l'ordonnance du 26 février 2015. 
Par arrêt du 13 octobre 2015, la Chambre de surveillance a annulé le chiffre 5 du 
dispositif de la décision attaquée en tant qu'il concernait A______ et l'a 
confirmée pour le surplus. 
Le recours formé par B______ auprès du Tribunal fédéral a été déclaré 
irrecevable par arrêt du 5 avril 2016. 


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B. 
a) Le 14 mars 2016, l'enfant C______, représentée par sa mère, a saisi le 
Ministère public d'une "dénonciation" pénale dirigée contre B______ pour actes 
d'ordre sexuel. Selon les dires de C______, elle aurait été victime 
d'attouchements commis par son père durant le week-end des 23 et 24 janvier 
2016. 
Parallèlement, l'enfant C______, représentée par sa mère, a sollicité du Tribunal 
de protection qu'il suspende, à titre superprovisionnel, le droit de visite du père. 
b) Par décision du 22 mars 2016, le Tribunal de protection a désigné E______, 
avocat, aux fonctions de curateur de représentation de la mineure C______, aux 
fins de la représenter dans la procédure pénale. 
c) Dans un rapport du 12 avril 2016, le Service de protection des mineurs a 
relevé qu'aucun des parents n'avait initié une guidance parentale. Une 
psychologue avait eu quatre entretiens avec C______ entre octobre 2015 et 
février 2016. Lors de ces séances, l'enfant avait pu verbaliser qu'elle était 
opposée à se rendre chez son père, sans réellement en expliquer les raisons. La 
psychologue avait constaté que A______ se plaignait beaucoup de B______ 
devant sa fille et semblait ne pas l'aider dans sa relation avec son père. Le 
Service de protection des mineurs relevait par ailleurs le comportement 
ambivalent des parents, ceux-ci ne l'informant pas réellement de l'évolution de la 
situation, livrant des informations sous forme de sous-entendus, semblant 
organiser des week-ends communs afin que l'enfant passe du temps avec son 
père, puis annonçant que leurs relations restaient extrêmement conflictuelles. 
L'enseignante de l'enfant avait relevé que C______ avait pleuré à trois reprises à 
l'idée de se rendre chez son père. Elle avait en outre constaté une réelle 
appréhension de A______ à l'égard de B______, qui pouvait être transmise à 
l'enfant. Le 5 avril 2016, le Service de protection des mineurs avait appris que 
B______ n'avait plus revu sa fille depuis le 23 janvier 2016 et avait interpellé 
A______ par courriel afin d'obtenir des explications. En retour, le Service de 
protection des mineurs avait appris, par le conseil de A______, qu'une plainte 
pénale pour attouchements sexuels avait été déposée et une suspension du droit 
de visite sollicitée. 
d) B______ a été prévenu d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et de lésions 
corporelles simples et placé en détention provisoire le 5 juillet 2016. Il lui était 
reproché d'avoir, vraisemblablement entre les 23 et 24 janvier 2016 et/ou les 6 et 
7 février 2016, à son domicile, embrassé le sexe de sa fille C______, introduit 
son doigt dans le vagin de l'enfant et de lui avoir touché le sexe avec la main. Il 
lui était également reproché d'avoir donné des fessées à l'enfant, ainsi que des 
claques au visage et de lui avoir tiré les oreilles. 
B______ a contesté les faits reprochés, affirmant qu'il s'agissait de mensonges. Il 
a expliqué avoir exercé son droit de visite sur C______ en même temps qu'il 


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exerçait celui sur son fils D______, étant précisé qu'il est divorcé de la mère de 
ce dernier. Lors de son audition par la police, il a indiqué très mal vivre sa 
relation conflictuelle avec A______, laquelle mettait tout en œuvre pour 
l'empêcher de voir C______. Pour se venger, il entendait saisir la moindre 
opportunité pour emmener l'enfant vivre définitivement en Guinée. Il est ensuite 
revenu sur ces derniers propos lors de son audition devant le Procureur. 
B______ a été remis en liberté le 6 juillet 2016, cette mise en liberté ayant été 
conditionnée à la mise en place de mesures de substitution. 
e) Durant l'année 2016, A______ a emménagé avec un nouveau compagnon, 
dont elle a eu un fils, prénommé F______, né le ______ 2016. 
f) L'enfant C______ a été soumise à une expertise de crédibilité, effectuée par le 
Centre universitaire romand de médecine légale. Selon le rapport du 
4 octobre 2016, les déclarations de la mineure sont faiblement crédibles. Les 
experts ont précisé que lorsqu'une allégation est jugée non crédible, cela ne 
signifie pas qu'elle est fausse, mais qu'elle a peu de chance de refléter un 
événement tel qu'il se serait déroulé. Par ailleurs, le contexte relationnel entre 
C______ et son père, ainsi que les tensions entre les parents étaient à haut risque 
de fausses déclarations. 
g) Par ordonnance du 8 décembre 2016, le Ministère public a ordonné le 
classement de la procédure ouverte à l'égard de B______ s'agissant des 
infractions d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et lésions corporelles simples, 
la procédure se poursuivant à l'égard de A______ pour dénonciation 
calomnieuse. 
h) B______ est intervenu auprès du Service de protection des mineurs, exigeant 
la reprise de son droit de visite. A______ s'y est opposée, indiquant avoir formé 
recours contre l'ordonnance de classement du Ministère public et ne rien vouloir 
entreprendre tant et aussi longtemps que la procédure pénale ne sera pas 
terminée. Elle souhaitait en outre recueillir l'avis de C______ quant à la reprise 
du droit de visite. Le Service de protection des mineurs préconisait pour sa part 
une reprise du droit de visite, à condition qu'une préparation et un suivi par 
THERAPEA soient organisés. 
i) Dans un bref rapport du 24 octobre 2016 adressé au Tribunal de protection, le 
Service de protection des mineurs relevait que selon les informations obtenues 
auprès de l'école fréquentée par C______, celle-ci rencontrait quelques 
difficultés d'apprentissage, lesquelles demeuraient toutefois minimes. Elle avait 
par contre du mal à accepter l'avis d'autrui lorsqu'il différait du sien; elle avait 
besoin de contrôler et de diriger le groupe, ce qui pouvait entraver la qualité de 
ses interactions avec autrui. 


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j) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 8 février 2017. A______ a 
indiqué être d'accord de s'adresser à THERAPEA afin de mettre en place le suivi 
de guidance; elle proposait en outre que l'enfant bénéficie d'un suivi individuel 
auprès de G______, psychologue, qu'elle consultait, en même temps que 
C______, depuis le mois de novembre 2016. A______ a par ailleurs précisé être 
ouverte à l'idée de suivre elle-même une thérapie, mais n'avoir pas eu le temps 
de s'en occuper en raison du fait qu'elle s'était concentrée sur la naissance de son 
second enfant et sur le suivi de C______. Elle était d'accord avec l'instauration 
d'une curatelle d'assistance éducative. 
B______ a affirmé être trop en colère pour pouvoir se positionner sur la reprise 
des relations personnelles avec sa fille. Il voulait la protéger et s'il ne pouvait le 
faire en Suisse, il le ferait en Guinée. 
k) Par ordonnance DTAE/665/2017 du 8 février 2016 (recte : 2017), le Tribunal 
de protection a ordonné la mise en place d'une guidance parentale au sein de 
THERAPEA (ch. 1 du dispositif), ordonné l'exécution d'un bilan de la mineure 
C______ au sein de l'Office médico-pédagogique (ch. 2), ordonné la mise en 
place d'un suivi pédopsychiatrique en faveur de la mineure au sein de l'Office 
médico-pédagogique (ch. 3), dit que le rapport d'expertise du 12 décembre 2014 
sera communiqué aux thérapeutes en charge desdits suivis (ch. 4), instauré une 
curatelle ad hoc aux fins de s'assurer de la mise en place sans délai de ces suivis 
et de leur suivi régulier (ch. 5), dit que les relations personnelles entre la mineure 
et son père s'exerceront dans un premier temps au sein de THERAPEA (ch. 6), 
invité le Service de protection des mineurs à préaviser, en temps opportun, une 
évolution des modalités d'exercice des relations personnelles et, en tout temps, 
l'instauration de nouvelles mesures de protection, notamment le retrait de la 
garde et du droit de déterminer le lieu de résidence de la mineure à sa mère 
(ch. 7), maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance des relations 
personnelles (ch. 8), levé la mesure de droit de regard et d'information (ch. 9), 
instauré une curatelle d'assistance éducative (ch. 10), étendu le mandat des 
curateurs en conséquence (ch. 11), fait interdiction à A______ et à B______ 
d'emmener ou de faire emmener hors de Suisse leur fille C______ sans l'accord 
préalable du Tribunal de protection (ch. 12), ordonné le dépôt des documents 
d'identité (carte d'identité, passeport) de la mineure auprès du Service de 
protection des mineurs dans un délai maximal de deux jours à compter de la 
réception de l'ordonnance (ch. 13), dit que la décision était prise sous la menace 
de la peine prévue à l'art. 292 CP (ch. 14), ordonné au surplus l'inscription de la 
mineure et de ses parents dans le système de recherches informatisées de police 
(RIPOL/SIS) (ch. 15), débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 16) et 
dit que la décision était immédiatement exécutoire nonobstant recours (ch. 17). 
Le Tribunal de protection a notamment retenu que nonobstant les décisions 
judiciaires et la volonté de collaboration affichée par les parties, en particulier 


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par A______ lors de l'audience du 26 février 2015, aucun des suivis ordonnés 
n'avait été mis en œuvre et les modalités d'exercice des relations personnelles 
n'avaient pas été respectées. Les suivis de guidance parentale et individuel pour 
C______ conservaient toute leur pertinence et devaient être entrepris sans délai 
au sein de THERAPEA s'agissant de la guidance parentale et de l'Office médico-
pédagogique s'agissant du suivi de la mineure, le même thérapeute ne pouvant 
assurer les deux suivis. Il convenait en outre que l'Office médico-pédagogique 
effectue un bilan de l'enfant. Pour le surplus, les parties étaient encouragées à 
mettre en place un suivi individuel pour elles-mêmes. S'agissant des relations 
personnelles entre B______ et C______, elles étaient suspendues depuis plus 
d'une année, de sorte qu'elles devaient reprendre dans un cadre rassurant pour la 
mineure, étant relevé que la procédure pénale était encore pendante. Enfin, 
compte tenu du fait que la mère avait emmené l'enfant à l'étranger alors qu'un 
droit de visite en faveur du père venait d'être fixé judiciairement, que la question 
d'un éventuel retrait de garde demeurait d'actualité et que le père avait indiqué à 
plusieurs reprises vouloir protéger sa fille en Suisse ou en Guinée, il se justifiait 
d'interdire aux deux parents d'emmener leur fille hors de Suisse sans autorisation 
expresse. 
C. 
a) Le 22 mars 2017, A______ a recouru contre l'ordonnance du 8 février 2017, 
reçue le 21 février. Elle a conclu, préalablement, à la restitution de l'effet 
suspensif et principalement à l'annulation des chiffres 2, 3, 6, 7, 12, 13 et 15 de 
l'ordonnance attaquée. 
 
En substance, la recourante a allégué que C______ était suivie depuis fin 
novembre 2016 par G______ et qu'un lien de confiance avait pu être établi entre 
elles, ce dont attestait la psychologue dans un document établi le 20 mars 2017 
versé à la procédure, lequel précisait également qu'elle était prête à collaborer 
avec les services concernés. Le suivi personnel de A______ était par ailleurs 
assuré, depuis le 9 mars 2017, par la Dre H______, psychiatre et 
psychothérapeute. Selon la recourante, il importait de privilégier la stabilité de 
l'enfant et d'éviter de la confier à un autre thérapeute. En ce qui concernait le 
bilan de l'enfant, il pourrait être mis en œuvre par l'intermédiaire de G______, 
sous le contrôle du Service de protection des mineurs, auprès du spécialiste que 
la thérapeute de l'enfant estimerait le plus approprié. 
 
La recourante reproche ensuite au Tribunal d'avoir indiqué, sous chiffre 6 du 
dispositif de la décision querellée, que les relations personnelles entre la mineure 
et son père devaient s'exercer, "dans un premier temps", au sein de THERAPEA. 
Le Tribunal de protection avait par ailleurs invité le Service de protection des 
mineurs à préaviser, en temps opportun, une évolution des modalités d'exercice 
des relations personnelles et en tout temps l'instauration de nouvelles mesures de 
protection, notamment le retrait de garde de l'enfant à sa mère (ch. 7 du 
dispositif). Sans remettre en cause l'exercice du droit de visite au sein de 


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THERAPEA, la recourante considère que le libellé des chiffres 6 et 7 n'est pas 
suffisamment neutre et laisse penser que le Tribunal de protection entend, à 
l'avenir, élargir le droit de visite et sollicite du Service de protection des mineurs 
qu'il préavise le retrait de garde, alors que les décisions à prendre sur ces deux 
points dépendront de l'évolution de la situation. 
 
La recourante conteste l'interdiction qui lui a été faite de quitter le territoire 
suisse avec sa fille. Elle rappelle qu'une telle interdiction, prise à son encontre à 
la suite de son départ pour l'Afrique du Sud, avait été levée par décision du 
26 février 2015. Depuis lors, elle était demeurée en Suisse avec l'enfant, y avait 
fondé une nouvelle famille et il n'existait aucun risque de nouveau 
déménagement, ce d'autant plus qu'elle souhaitait être nommée en qualité 
d'enseignante par le Département de l'instruction publique et qu'elle avait mis en 
place des suivis tant pour C______ que pour elle-même, qu'elle n'entendait pas 
interrompre. 
 
b) Par décision du 6 avril 2017, la Chambre de surveillance a rejeté la requête de 
restitution de l'effet suspensif. 
 
c) Le Tribunal de protection n'a pas souhaité faire usage des facultés prévues par 
l'art. 450d CC. 
 
d) B______ a conclu au déboutement de la recourante de l'ensemble de ses 
conclusions. 
 
e) Le Service de protection des mineurs n'a fait parvenir aucune observation à la 
Chambre de surveillance. 
EN DROIT 
1. 
1.1 Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours 
auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (450 al. 1 CC; 
art. 53 al. 1 LaCC; art. 126 al. 1 let. b LOJ). Ont qualité pour recourir les 
personnes partie à la procédure (art. 450 al. 2 ch. 1 CC). Le délai de recours est de 
trente jours à compter de la notification de la décision (art. 450b al. 1 CC; 
art. 53 al. 2 LaCC applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC). 
En l'espèce, le recours a été formé par une partie à la procédure, dans le délai utile 
de trente jours et devant l'autorité compétente, il est donc recevable à la forme. 
1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 
2. 
2.1 L'autorité de protection de l'enfant prend les mesures nécessaires pour protéger 
l'enfant si son développement est menacé et que les père et mère n'y remédient pas 


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d'eux-mêmes ou soient hors d'état de le faire (art. 307 al. 1 CC). Elle peut, en 
particulier, rappeler les père et mère à leurs devoirs, donner des indications ou 
instructions relatives au soin, à l'éducation et à la formation de l'enfant (art. 307 
al. 3 CC). 
 
2.2.1 Par décision du 26 février 2015, confirmée sur ce point par la Chambre de 
surveillance, le Tribunal de protection avait notamment ordonné que soit mis sur 
pied le suivi pédopsychiatrique de C______. Dans la décision objet de la présente 
procédure de recours, le Tribunal de protection a estimé que ce suivi n'avait pas 
été mis en place, raison pour laquelle il a sollicité un bilan de l'enfant auprès de 
l'Office médico-pédagogique et la mise en place d'un suivi pédopsychiatrique au 
sein de ce même office. 
 
Il ressort certes de la procédure que l'enfant n'a pas été soumise à un suivi régulier 
depuis 2015, alors que tel aurait dû être le cas, dans son intérêt. Les pièces versées 
à la procédure attestent toutefois du fait que la mineure est prise en charge, depuis 
fin novembre 2016, par G______, psychologue et psychothérapeute. Si le suivi 
concernait initialement tant C______ que sa mère, tel n'est plus le cas aujourd'hui 
puisque la recourante est personnellement prise en charge par la Dre H______. Il 
paraît dès lors contraire à l'intérêt de la mineure de la contraindre à changer de 
thérapeute, alors que depuis sa naissance elle a dû supporter de fréquentes 
modifications de son environnement (notamment départ pour l'Afrique du Sud, 
suspensions et reprises du droit de visite, changement d'école, naissance d'un 
demi-frère) et qu'il convient de lui assurer désormais la plus grande stabilité 
possible. La curatelle mise en œuvre par le Tribunal de protection sous chiffre 5 
du dispositif de la décision attaquée, non remise en cause par la recourante, 
permettra de s'assurer du suivi régulier de la thérapie initiée auprès de G______. 
Si tel ne devait pas être le cas, de nouvelles mesures seront envisagées. 
 
Pour le surplus et pour les mêmes raisons, il ne paraît pas nécessaire de soumettre 
C______ à un bilan auprès de l'Office médico-pédagogique. L'enfant a déjà été 
soumise, en 2014, à une expertise familiale et plus récemment à une expertise de 
crédibilité. Elle est actuellement régulièrement suivie par une thérapeute et si 
l'école a relevé chez elle certains traits de caractères et quelques difficultés 
qualifiées de mineures dans ses apprentissages, ces éléments n'ont, en l'état, rien 
d'alarmant. Il paraît dès lors préférable de laisser C______ poursuivre la thérapie 
initiée à la fin de l'année 2016 sans lui infliger en l'état un nouveau bilan, étant 
relevé que si son état psychologique devait se péjorer, un nouvel avis médical 
pourrait être sollicité en tout temps. 
 
Au vu de ce qui précède, les chiffres 2 et 3 de l'ordonnance attaquée seront 
annulés et seule la poursuite du suivi initié auprès de G______ sera ordonnée. 
 
2.2.2 La recourante ne conteste pas la reprise des relations personnelles entre 
C______ et son père au sein de THERAPEA. Cette mesure est adéquate, l'enfant 


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n'ayant pas revu son père depuis plus d'une année; elle sera par conséquent 
confirmée. Les termes "dans un premier temps" figurant sous chiffre 6 du 
dispositif de la décision du Tribunal de protection seront en revanche supprimés 
dans la mesure d'une part où ils n'apparaissent pas nécessaires à la bonne 
compréhension de la mesure et où, d'autre part, ils laissent effectivement penser 
que le Tribunal de protection a d'ores et déjà envisagé d'autres modalités pour 
l'exercice du droit de visite, alors que la prise d'une telle décision dépendra de 
l'évolution de la situation, notamment de l'issue de la procédure pénale, de l'état de 
l'enfant et d'autres facteurs tels que les conditions d'accueil offertes par B______. 
 
2.2.3 Pour les mêmes raisons, le chiffre 7 du dispositif de l'ordonnance attaquée 
sera supprimé. Il est en effet de la compétence du Service de protection des 
mineurs, sans qu'il soit nécessaire de le lui rappeler, de préaviser en tout temps et 
en fonction des circonstances de chaque cas d'espèce, la modification des 
modalités d'exercice du droit de visite et la prononcé d'éventuelles mesures de 
protection. 
 
2.2.4 La recourante s'oppose à la mesure prononcée par le Tribunal de protection 
lui faisant interdiction d'emmener C______ hors de Suisse sans son accord 
préalable, couplée avec l'obligation de déposer les documents d'identité de l'enfant 
auprès du Service de protection des mineurs et l'inscription au RIPOL. Il ressort 
de la procédure que depuis la naissance de C______, la recourante a tout mis en 
œuvre pour s'opposer à l'instauration de relations personnelles stables et suivies 
entre l'enfant et son père. Ainsi, en 2013, alors qu'un droit de visite progressif en 
faveur de B______ venait d'être fixé, la recourante n'a pas hésité à quitter la 
Suisse de manière abrupte, pour s'installer en Afrique du Sud avec sa fille, 
interrompant le suivi thérapeutique dont cette dernière bénéficiait. Au printemps 
2016, alors que par décision du 26 février 2015, confirmée sur ce point par la 
Chambre de surveillance, le Tribunal de protection avait à nouveau réservé à 
B______ un droit de visite progressif, nuits comprises, A______ a saisi le 
Ministère public d'une plainte pénale pour actes d'ordre sexuel sur l'enfant, cette 
procédure, qui n'est pas encore close puisque A______ a recouru contre 
l'ordonnance de classement, ayant entraîné l'interruption totale du droit de visite 
pendant plus d'une année. S'ajoute à ces éléments le fait qu'en l'état, la question 
d'un éventuel retrait de garde demeure ouverte. Compte tenu de ce qui précède, il 
ne peut être totalement exclu que la recourante, si le classement de la procédure 
pénale devait être confirmé et le droit de visite de B______ élargi, ne prenne la 
décision de quitter à nouveau définitivement la Suisse avec l'enfant, comme elle 
l'a déjà fait par le passé. Le fait que la recourante ait depuis lors donné naissance à 
un second enfant ne saurait suffire à écarter tout risque de départ à l'étranger, cet 
enfant n'étant pas encore scolarisé. Au vu de ce qui précède, les mesures 
prononcées par le Tribunal de protection paraissent adéquates et proportionnées. 


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Il en va de même des mesures prononcées à l'encontre de B______, qu'il n'a pas 
contestées, ce dernier ayant à plusieurs reprises fait part de son intention 
d'emmener l'enfant dans son pays d'origine, dans le but de se "venger" de 
A______ ou de "protéger" la fillette. 
 
Les chiffres 12, 13 et 16 du dispositif de la décision attaquée seront dès lors 
confirmés. 
3. 
La procédure, portant sur des mesures de protection d'un mineur, est gratuite 
(art. 81 al. 1 LaCC). 
* * * * * 


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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre de surveillance : 
A la forme : 
Déclare recevable le recours formé le 22 mars 2017 par A______ contre l'ordonnance 
DTAE/665/2017 rendue le 8 février 2016 (recte : 2017) par le Tribunal de protection de 
l'adulte et de l'enfant dans la cause C/9722/2010-7. 
Au fond : 
Annule les chiffres 2, 3, 6 et 7 du dispositif de l'ordonnance attaquée et cela fait, 
statuant à nouveau sur ces points : 
Ordonne la poursuite du suivi thérapeutique de la mineure C______ initié auprès de la 
thérapeute G______. 
Dit que les relations personnelles entre la mineure et son père, B______, s'exerceront au 
sein de THERAPEA. 
Confirme l'ordonnance attaquée pour le surplus. 
Dit que la procédure est gratuite. 
Siégeant : 
Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 
Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 
 
 
 
 
 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 
suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 
Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.