ge_gerichte · ATAS/632/2007 · 2007-05-31 · de


REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE

POST TENEBRAS LUX

POUVOIR JUDICIAIRE

A/2395/2006 ATAS/632/2007

ARRET

DU TRIBUNAL CANTONAL DES
ASSURANCES SOCIALES

Chambre 3
du 31 mai 2007

En la cause

Madame D , domiciliée , VERNIER, comparant avec recourante
élection de domicile en l'étude de Maître Mauro POGGIA

contre

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE INVALIDITE, sis rue intimé
de Lyon 97, case postale 425, GENEVE

Siégeant : Karine STECK, Présidente, Christine KOEPPEL et Violaine LANDRY-ORSA,
Juges assesseurs

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EN FAIT

Madame D , née le 1963, de nationalité portugaise, a exercé la
profession d'ouvrière contrôleuse visiteuse pour la société KS 22 SA depuis le 5
juin 2001. Son salaire s'élevait à 3'784 fr. par mois, soit 49'192 fr. par année.

Dans un rapport adressé à WINTERTHUR ASSURANCES - assurance maladie
collective de l'employeur de l'intéressée - le 1° février 2003, le Dr.-. A

a diagnostiqué une cervicalgie droite et une adénopathie cervicale droite ainsi
qu'une fibromyalgie. Il a attesté d'une totale incapacité de travail du 11 novembre
2002 au 3 février 2003 mais a ajouté qu'une amélioration de l'état de santé était
intervenue et que la patiente allait tenter de reprendre le travail à 50% à partir du 3
février 2003.

Le même médecin a signalé, dans un rapport du 23 mars 2003, que, suite à une
violente poussée douloureuse de fibromyalgie, la patiente avait dû interrompre son
travail. Il a attesté d'une incapacité totale de travail à compter du 10 mars 2003.

Le 2 mai 2003, le Dr A a signalé que l'assurée continuait à souffrir
d'une très forte poussée de fibromyalgie et que toutes ses articulations étaient
douloureuses.

Le 20 juillet 2003, ce médecin a confirmé les diagnostics de fibromyalgie et
cervicalgies droites. Il y a ajouté ceux de lombalgies et état dépressif.

Le 20 septembre 2003, le Dr A a indiqué que la poussée de
fibromyalgie se poursuivait et que s'y ajoutaient des lancées douloureuses sur le
bord externe des genoux.

Par courrier du 15 septembre 2003, WINTERTHUR ASSURANCES, constatant
que l'intéressée était en incapacité de travail d'une moyenne d'au moins 40% depuis
une année, lui a suggéré de déposer une demande auprès de l'assurance-invalidité.

Le 7 octobre 2003, l'assurée a déposé une demande de prestations auprès de l'Office
cantonal de l'assurance-invalidité (ci-après OCAÏI) en invoquant une incapacité
totale de travail depuis le 11 mars 2003 en raison d'une fibromyalgie et d'une
dépression.

Dans un rapport adressé à l'OCAI le 23 octobre 2003, le Dr A a
confirmé les diagnostics de fibromyalgie, cervicalgies, dorso-lombalgies et état
dépressif. Il a attesté d'une incapacité de travail de 100% du 11 novembre 2002 au 2
février 2003, de 50% jusqu'au 9 mars 2003 puis à nouveau de 100%. Il a indiqué
que l'état de santé de l'assurée s'aggravait, que sa capacité de travail ne pouvait être
améliorée par des mesures médicales et que des mesures professionnelles ne lui
semblaient pas indiquées.

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Le médecin a indiqué qu'au début de son affection, la patiente se plaignait de
douleurs à la nuque. Elle a ensuite peu à peu également souffert de douleurs aux
épaules, au thorax, aux avant-bras, aux mains, au dos et aux hanches. Le diagnostic
de fibromyalgie a alors été retenu. S'y ajoute un important état dépressif pour lequel
la patiente est suivie par le Dr B

Selon le Dr C , l'activité exercée jusqu'alors n'est plus exigible, pas plus
qu'une autre activité.

Interrogé par l'OCAL, le Dr. B , Spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie, a indiqué, dans un rapport daté du 31 octobre 2003, que sa patiente
souffrait d'un épisode dépressif moyen (F 32.1) depuis 2002, qu'aucune particularité
comportementale de nature sociale, culturelle ou familiale ne jouait de rôle dans
son affection et que les troubles psychiques de l'assurée n'étaient pas réactionnels à
des événements de vie adverse.

Le Dr. D , du Service médical régional AI (SMR Léman) a constaté le 8
février 2005 que les éléments médicaux objectifs manquaient au dossier pour
justifier une incapacité de travail et des limitations fonctionnelles. Il a préconisé un
examen par un rhumatologue et un psychiatre.

Le SMR Léman a établi un rapport d'examen clinique bidisciplinaire le 29 août
2005 (pce 33 OCADT). L'assurée a été examinée par le Dr. E , Spécialiste
FMH en médecine interne et rhumatologie, et par la Drsse. F ,
psychiatre.

Les médecins ont conclu à une fibromyalgie, un discret syndrome rotulien à droite,
à une suspicion de petits kystes poplités à droite et à une dysthimie (F 34.1).

Il ressort de leur anamnèse que l'assurée a commencé à présenter à la fin de l'année
2002 des douleurs, d'emblée importantes, centrées tout d'abord sur la région
cervico-occipitale. Ces douleurs se sont rapidement étendues à la région cervico-
scapulaire, aux membres supérieurs, à la région dorso-lombaire, aux fesses et aux
membres inférieurs en général. La patiente a bénéficié de divers traitements
médicamenteux et physo-thérapeutiques, sans effet.

Cliniquement, elle est décrite comme ayant un état général correct. L'examen est
normal. Au plan ostéo-articulaire, les médecins n'ont noté aucune limitation
objective du mouvement tant au niveau rachidien qu'au niveau périphérique, aucune
synovite, aucune amyotrophie qui attesterait la sous-utilisation chronique d'une
articulation ou d'une autre. Il existe certes quelques douleurs insertionnelles, que
l'assurée qualifie toutefois de modestes, limitées lors de l'examen à la coracoïde et à
la face externe du trochanter gauche. Certes, il y a quelques crépitations annoncées
comme douloureuses à la mobilisation de la rotule droite et un discret empâtement
du creux poplité droit qui peut faire penser à un kyste poplité. Il n'existe toutefois

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aucune amyotrophie qui pourrait évoquer une pathologie fémoro-rotulienne
fonctionnellement significative. L'iconographie à disposition, surabondante, est
normale.

Les médecins ont conclu à un tableau douloureux chronique évoquant une
fibromyalgie, sans substrat objectif clinique ou radiologique, qui n'impose pas de
limitations fonctionnelles et ne détermine aucune incapacité de travail. Ils disent
n'avoir pas objectivé la symptomatologie décrite par le Dr B dans son
rapport du 30 octobre 2003 (à savoir une patiente tendue, au visage triste, avec
diminution de l'attention et de la concentration, des troubles de la mémoire, des
idées de dévalorisation, des troubles du sommeil, parfois des crises d'angoisse).
Leur examen clinique psychiatrique n'a montré ni dépression majeure, ni
décompensation psychotique, ni anxiété généralisée, ni troubles phobiques, ni
troubles de la personnalité morbide, ni perturbations de l'environnement
psychosocial ni limitations fonctionnelles psychiatriques.

Sur la base de leur observation clinique, le médecin du SMR a retenu le diagnostic
de dysthymie ou dépression chronique de l'humeur dont la sévérité est insuffisante
pour justifier un diagnostic de trouble dépressif récurrent léger ou moyen. La
Dresse F a rappelé que la dysthymie n'est pas une maladie
psychiatrique invalidante et a jugé que l'assurée est tout à fait capable de faire face
aux exigences de la vie quotidienne. Le diagnostic d'épisode dépressif moyen posé
par le psychiatre serait en rémission complète et il s'agit d'un épisode isolé qui ne
représente pas une maladie psychiatrique chronique invalidante.

En l'absence d'un véritable sentiment de détresse qui fait partie du syndrome
douloureux somatoforme persistant, les médecins n'ont pas retenu ce diagnostic. Ils
ont précisé que l'assurée n'était pas démonstrative et qu'elle mettait en avant ses
plaintes somatiques sans aucun signe de souffrance objectivable pendant l'entretien.

Les médecins ont constaté une divergence entre les douleurs décrites et le
comportement observé. Ils ont relevé l'allégation d'intenses douleurs dont les
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les divergences
entre les informations fournies par l'assurée et celles ressortant de l'anamnèse,
l'absence d'un trouble de la personnalité morbide et un environnement psychosocial
inchangé.

Il ont conclu, en l'absence d'une pathologie psychiatrique invalidante, à une
capacité de travail exigible de 100% dans toute activité. Ils ont admis que tant le Dr
A que le Dr B avaient reconnu à l'assurée une incapacité
de travail de 100% depuis le 11 novembre 2002 mais ont estimé que cette
incapacité n'était justifiée ni au plan somatique ni au plan psychiatrique.

Par décision du 7 novembre 2005, l'OCAI a rejeté la demande de prestations. Il a
considéré que les signes mis en évidence par l'examen clinique du SMR n'avaient

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pas permis d'établir l'existence d'une pathologie psychiatrique préexistante ou d'une
comorbidité permettant de considérer la fibromyalgie de l'assurée comme une
pathologie invalidante au sens de l'assurance invalidité.

Par courriers des 21 novembre et 20 décembre 2005, l'assurée a formé opposition à
cette décision. Elle a invoqué les avis de ses médecins traitants, les Drs
B et À , qui concluent à une totale incapacité de travail.

L'assurée a produit un courrier du Dr B daté du 6 décembre 2005 dans
lequel ce dernier indique avoir constaté objectivement une baisse de la thymie, une
diminution de l'élan vital, une morosité vis-à-vis de l'avenir, une diminution du
plaisir dans les activités habituellement agréables de la vie quotidienne, des idées
de dévalorisation et d'inutilité, un ralentissement psychomoteur modéré, de
l'angoisse épisodique avec constriction thoracique, une perte importante de l'estime
de soi, des difficultés de concentration et d'attention, une diminution marquée de la
libido, une fatigabilité accrue ainsi qu'une irritabilité importante accompagnée
parfois de réactions impulsives. Le médecin a confirmé son diagnostic d'épisode
dépressif moyen. Il a constaté que la description clinique donnée par le SMR était
très éloignée de la sienne.

Quant au Dr A , il a indiqué, dans un courrier daté du 19 décembre
2005, que l'examen physique montrait les points douloureux typiques de la
fibromyalgie, que sa patiente souffrait de douleurs aux articulations de la nuque,
des épaules, des hanches et de toute la colonne, que ses douleurs variaient beaucoup
d'un jour à l'autre, ce qui était normal dans le cadre de cette affection, qu'elle
souffrait également de troubles très souvent associés à la fibromyalgie : colopathie,
vessie irritable et céphalées. Le médecin s'est par ailleurs étonné que son confrère
du SMR, bien qu'il ait décrit les troubles typiques d'une fibromyalgie dans son
rapport, n'en ait absolument pas tenu compte. Il fait remarquer qu'il est normal que
les radiographies ne soient pas significatives, que les douleurs ressenties par les
patients atteints de fibromyalgie varient d'un jour à l'autre et qu'il est donc possible
que sa patiente ait ressenti des douleurs légères lors de l'examen par son confrère,
tout en ayant pu souffrir énormément le lendemain. Il a estimé le jugement de son
confrère "un peu léger".

Par décision sur opposition du 1° juin 2006, l'OCAI a confirmé sa décision du 7
novembre 2005. En substance, il s'est référé aux conclusions de l'examen
bidisciplinaire du SMR et a retenu que l'assurée ne souffrait que d'une dysthymie,
laquelle ne constituait pas une maladie psychiatrique invalidante. Par ailleurs, il a
relevé que les critères jurisprudentiels permettant de reconnaître un caractère
invalidant à la fibromyalgie n'étaient pas remplis dans la mesure où la vie sociale de
l'assurée était normale, où aucun substrat objectif n'avait pu être mis en évidence et
où il avait été constaté une nette discordance entre les douleurs exprimées et le
comportement observé.

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18.

Par courrier du 30 juin 2006, l'assurée a interjeté recours contre cette décision. Elle
a demandé l'audition de ses médecins traitants, les Drs A et
B , ainsi que la mise en œuvre d'une expertise médicale
pluridisciplinaire confiée à un rhumatologue FMH et un psychiatre FMH. Quant au
fond, elle a demandé qu'il lui soit reconnu un degré d'invalidité de 100%.

La recourante allègue que les médecins du SMR n'ont pratiqué qu'un seul examen
ponctuel alors que son psychiatre traitant la suit depuis 2003. Elle conteste la valeur
probante de l'examen clinique pratiqué par le SMR et en veut pour preuve la nette
divergence qui existe entre ce dernier et les avis des deux médecins traitants de la
patiente, lesquels sont concordants en tous points. Elle allègue souffrir d'un épisode
dépressif moyen depuis 2002, d'une nette perte d'intégration sociale, d'une tendance
à l'isolement qui lui fait perdre progressivement ses amis, et conclut ne pas disposer
des ressources psychiques qui lui permettraient de surmonter ses douleurs. La
recourante souligne que l'examen du SMR ne s'est déroulé que sur quelques heures
et en une seule séance alors que ses médecins traitants la suivent depuis plusieurs
années. Elle demande dès lors qu'il soit procédé à une expertise judiciaire afin
d'établir les faits.

A l'appui de son recours, l'assurée a également produit un courrier émanant du
Dr B le 21 juin 2006 dans lequel il confirme qu l'assurée souffre d'un
épisode dépressif moyen depuis 2002, que sa symptomatologie au niveau psychique
est inchangée, qu'il y a une nette perte d'intégration sociale (une tendance à
l'isolement lui a fait perdre progressivement ses amis, elle sort peu de chez elle et
elle se sent dévalorisée même au niveau de son ménage), que les traitement
prodigués n'ont pas permis d'améliorer la situation clinique de la patiente qui a
toujours eu une attitude coopérative face au traitement. Il dit ne pas avoir constaté
de tendance à l'exagération des symptômes de la patiente et conclut que cette
dernière ne dispose pas des ressources psychiques lui permettant de surmonter ses
douleurs.

Invité à se prononcer, l'OCAI, dans sa réponse du 24 juillet 2006, a conclu au rejet
du recours. Il relève que quoi qu'il en soit, selon la jurisprudence, les états
dépressifs constituant des manifestations réactives d'accompagnement des troubles
somatoformes douloureux ne sauraient faire l'objet d'un diagnostic séparé. Il
soutient que le fait que les conclusions des médecins traitants de l'assurée et celles
des médecins du SMR sont divergentes ne saurait suffire à nier la valeur probante
au rapport d'examen bidisciplinaire et s'oppose à la mise sur pied d'une nouvelle
expertise, estimant que cette dernière ne se justifierait absolument pas.

Dans sa réplique du 3 août 2006, l'assurée a maintenu sa position et continué à
demander la mise sur pied d'une expertise en faisant valoir que l'avis médical du
psychiatre est particulièrement pertinent pour la solution du litige.

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19. Par courrier du 4 septembre 2006, l'OCAI a maintenu sa position.

20. Des audiences d'enquêtes ont eu lieu le 2 novembre 2006.

21.

Le Dr A , médecin traitant de l'assurée depuis la fin de l'année 2002, a
confirmé le diagnostic de fibromyalgie et a qualifié cette dernière de sévère. Il n'a
pas pu indiquer précisément le nombre de points douloureux à la palpation mais
s'est montré formel quant au diagnostic, affirmant que onze points au moins étaient
réunis.

A ce diagnostic, il a ajouté ceux des troubles associés : troubles digestifs ou
urinaires et raideur des membres le matin.

S'agissant de l'état psychique de sa patiente, le Dr A a indiqué qu'elle
déprimait, ce qui était compréhensible dans sa situation, puisque les douleurs durent
maintenant depuis plusieurs années et ne sont pas vraiment objectivables. Selon lui,
l'état psychique de la patiente fluctue au gré des douleurs. Il y a ainsi eu des
périodes pendant lesquelles elle a eu des idées suicidaires, d'autres où elle s'est
reprise à espérer.

Le Dr A a confirmé la teneur de son courrier du 19 décembre 2005 au
conseil de l'assurée. Il s'est étonné qu'un expert puisse émettre un avis après avoir
vu la patiente une à deux heures seulement, étant rappelé que les douleurs fluctuent
d'un jour à l'autre. Le témoin a ajouté que le fait que sa patiente ne soit pas
particulièrement expressive ne signifiait pas pour autant qu'elle ne souffrait pas.

Quant à son intégration sociale, il n'a pu se prononcer. De manière générale, il a
expliqué que les patients atteints de cette maladie ont tendance à se replier sur soi.
Il a relevé que, dans le rapport du SMR, il était mentionné que la patiente passait
ses journées couchée et ne se levait que pour manger, laissant à son mari le soin de
préparer le repas. Il s'est étonné que l'on puisse en tirer la conclusion qu'elle avait
une vie sociale normale.

Le Dr B , également entendu ce jour-là, a indiqué au Tribunal de céans
qu'il suit la patiente de manière régulière depuis 2003. Il a posé les diagnostics
suivants : fibromyalgie, arthrose et épisode dépressif moyen, précisant que ce
dernier avait évolué en dents de scie mais sans changement significatif.

Il a expliqué qu'auparavant, l'assurée l'avait déjà consulté, de manière épisodique,
depuis 1994 car elle était déjà de nature anxieuse à l'époque. Le médecin a
cependant indiqué que la dépression était postérieure à la fibromyalgie, précisant
toutefois qu'à son avis, cette dépression n'était qu'en partie réactive à la maladie.

Selon le témoin, l'état psychique de la patiente est cristallisé.

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Selon lui, des mesures d'observations en atelier protégé seraient bienvenues pour
évaluer précisément la capacité résiduelle de travail. Pour sa part, 1l a indiqué qu'il
doutait qu'il y ait une grande capacité résiduelle de travail.

Il a expliqué par ailleurs que l'aggravation importante mentionnée dans son courrier
du 6 décembre 2005 ressortait de l'anamnèse et des renseignements fournis par la
patiente. Il a ajouté qu'il n'avait pas constaté de discordance entre les déclarations
de cette dernière et ses constatations objectives.

Le Dr B a admis que les conclusions du SMR étaient très différentes
des siennes. Il a expliqué qu'il pouvait être difficile, en ne voyant un patient qu'à
une ou deux reprises, de se faire une idée de la complexité d'un problème et que
c'était là toute la difficulté des expertises en général.

Le Dr B a confirmé la teneur de son courrier du 21 juin 2006.
S'agissant de la perte d'intégration sociale de la patiente, il a indiqué qu'il y avait eu
un éloignement de la patiente par rapport à ses amis, que par ailleurs, elle vivait un
peu en vase clos, ce qui s'expliquait partiellement par l'émigration mais surtout, à
son avis, par la maladie. Il a ajouté qu'il avait également pu constater chez elle un
sentiment de dévalorisation dû au fait qu'elle souffre de ne plus trouver la force de
faire son ménage et que ses rapports avec son mari sont devenus plus difficiles.

Le Dr B a exprimé l'avis que, compte tenu de sa fatigue et de son état
d'épuisement, de son manque d'énergie, la patiente n'était pas à même de surmonter
son état.

Par courrier du 17 novembre 2006, la recourante a maintenu ses conclusions. Elle
répète que les conclusions de ses médecins traitants, qui la suivent depuis
longtemps, doivent être préférées à celles du SMR et ajoute que l'avis des médecins
du SMR, vu le rapport de subordination de ces derniers avec l'OCAI, ne vaut pas
expertise. Elle conclut à ce qu'une "véritable expertise" soit mise sur pied.

Quant à l'intimé, il a également maintenu sa position, faisant au surplus remarquer
que le Dr B avait parlé d'évolution en dents de scie, ce qui excluait
l'était psychique cristallisé, que compte tenu de la situation sociale, telle que
décrite, on ne pouvait admettre une perte d'intégration sociale, qu'il n'y avait pas
non plus de processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission
durable et que l'épuisement de l'assurée ne permettait pas d'admettre à lui seul que
l'affection ou ses effets ne pourrait être surmontés.

EN DROIT

Conformément à l’art. 56 V al. 1 let. a ch. 2 LOJ, le Tribunal de céans connaît en
instance unique des contestations prévues par l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) relatives à la

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loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAÏT). Sa compétence pour
juger du cas d’espèce est ainsi établie.

La LPGA est entrée en vigueur le ler janvier 2003, entraînant des modifications
législatives notamment dans le droit de l'assurance-invalidité. Du point de vue
temporel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au moment où
les faits juridiquement déterminants se sont produits et le juge des assurances
sociales se fonde en principe, pour apprécier une cause, sur l'état de fait réalisé à la
date déterminante de la décision sur opposition litigieuse (ATF 129 V 4 consid. 1.2;
169 consid. 1 ; 356 consid. 1 et les arrêts cités). Ces principes de droit intertemporel
commandent ainsi l'examen du bien-fondé de la décision sur opposition du 1° juin
2006 à la lumière des anciennes dispositions de la LAÏ pour la période s'étendant
jusqu'au 31 décembre 2002 et, le cas échéant, au regard des nouvelles dispositions
de la LPGA pour la période postérieure (ATF 130 V 332 consid. 2.2 et 2.3). En ce
qui concerne la procédure et à défaut de règles transitoires contraires, le nouveau
droit s'applique sans réserve dès le jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 93
consid. 6b; 112 V 360 consid. 4a; RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b).

Déposé dans les formes et délai prévus par la loi, le présent recours est recevable
(art. 60 LPGA).

a) Le litige porte sur le point de savoir si les atteintes à la santé dont souffre la
recourante sont invalidantes et ouvrent, le cas échéant, droit à des prestations de
l'assurance-invalidité.

b) Aux termes de l'art. 4 LAI, l'invalidité est la diminution de la capacité de gain,
présumée permanente ou de longue durée, qui résulte d'une atteinte à la santé
physique ou mentale, provenant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un
accident (cf. également l’art. 8 LPGA).

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d’invalidité, au sens du
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale ; ce sont
les conséquences économiques objectives de l’incapacité fonctionnelle qu’il
importe d’évaluer (ATF 110 V 275 consid. 4a ; 105 V 207 consid. 2).

Dans un arrêt récent (ATF 132 V 65), le Tribunal fédéral des assurances (ci-après le
TFA) a considéré qu'il se justifiait, sous l'angle juridique, et en l'état actuel des
connaissances, d'appliquer par analogie les principes développés par la
jurisprudence en matière de troubles somatoformes douloureux lorsqu'il s'agit
d'apprécier le caractère invalidant d'une fibromyalgie. Ces deux atteintes à la santé
présentent en effet des caractéristiques communes, en tant que leurs manifestations
cliniques - plaintes douloureuses diffuses - sont pour l'essentiel similaires et qu'il
n'existe pas de pathogenèse claire et fiable pouvant en expliquer l'origine. Cela rend
dans les deux cas la limitation de la capacité de travail difficilement mesurable, car
l'on ne peut pas déduire l'existence d'une incapacité de travail du simple diagnostic

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posé, dès lors que celui-ci ne renseigne pas encore sur l'intensité des douleurs
ressenties par la personne concernée, ni sur leur évolution ou sur le pronostic qu'on
peut poser dans un cas concret.

Aussi convient-il également, en présence d'une fibromyalgie, de poser la
présomption que cette affection ou ses effets peuvent être surmontés par un effort
de volonté raisonnablement exigible (ATF 131 V 50).

Le TFA a toutefois reconnu qu'il existe des facteurs déterminés qui, par leur
intensité et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de
volonté et a établi des critères permettant d'apprécier le caractère invalidant de
troubles somatoformes douloureux (cf. ATF 130 V 354 et 131 V 50), que l'on peut
transposer au contexte de la fibromyalgie. On retiendra, au premier plan, la
présence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa
durée. Peut constituer une telle comorbidité un état dépressif majeur (voir en
matière de troubles somatoformes douloureux l'ATF 130 V 358 consid. 3.3.1 et la
référence). Parmi les autres critères déterminants, doivent être considérés comme
pertinents un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission
durable (symptomatologie inchangée ou progressive), des affections corporelles
chroniques, une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie et
l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art
(même avec différents types de traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative
de la personne assurée. En présence d'une comorbidité psychiatrique, il sera
également tenu compte de l'existence d'un état psychique cristallisé résultant d'un
processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du
point de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie).
Enfin, on conclura à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux
prestations d'assurance, si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent
d'une exagération des symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple
une discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation
d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de
demande de soins, de grandes divergences entre les informations fournies par le
patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un
environnement psychosocial intact) (cf. ATFA précité I 336/04, consid. 4.2.1 et
4.2.2). Dans ce contexte, on rappellera encore que la reconnaissance du caractère
invalidant de troubles somatoformes douloureux chez de jeunes assurés doit rester
exceptionnelle en l'absence de comorbidité psychiatrique (ATFA non publié du 31
janvier 2006, I 488/04 et les références).

Quand bien même le diagnostic de fibromyalgie est d'abord le fait d'un médecin
rhumatologue, il convient d'exiger le concours d'un médecin spécialiste en
psychiatrie lorsqu'il s'agit de se prononcer sur l'incapacité de travail que la
fibromyalgie est susceptible d'entraîner, dès lors que les facteurs psychosomatiques

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ont, selon l'opinion dominante, une influence décisive sur le développement de
cette atteinte à la santé. Une expertise interdisciplinaire tenant à la fois compte des
aspects rhumatologiques et psychiques apparaît donc la mesure d'instruction
adéquate pour établir de manière objective si l'assuré présente un état douloureux
d'une gravité telle - eu égard également aux critères déterminants précités - que la
mise en valeur de sa capacité de travail sur le marché du travail ne peut plus du tout
ou seulement partiellement être exigible de sa part (voir aussi HENNINGSEN, Zur
Begutachtung somatoformer Stôrungen in : Praxis 94/2005, p. 2007 ss.).
Demeurent réservés les cas où le médecin rhumatologue est d'emblée en mesure de
constater, par des observations médicales concluantes, que les critères déterminants
ne sont pas remplis, ou du moins pas d'une manière suffisamment intense, pour
conclure à une incapacité de travail (ATFA précité I 336/04, consid. 4.3).

c) La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident,
l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale)
supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Dans l'assurance-invalidité,
l'instruction des faits d'ordre médical se fonde sur le rapport du médecin traitant
destiné à l'Office de l'assurance-invalidité, les expertises de médecins indépendants
de l'institution d'assurance, les examens pratiqués par les Centres d'observation
médicale de l'assurance-invalidité (ATF 123 V 175), les expertises produites par
une partie ainsi que les expertises médicales ordonnées par le juge de première ou
de dernière instance (VSI 1997, p. 318 consid. 3b). Lors de l'évaluation de
l'invalidité, la tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour
déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré
(ATF 125 V 261 consid. 4 et les références).

En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant
c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient
dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante
n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160
consid. 1c et les références).

S'agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 353 consid. 3b/bb et cc).

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Selon le principe de la libre appréciation des preuves, qui s’applique aussi bien en
procédure administrative qu’en procédure de recours de droit administratif,
l’administration ou le juge apprécie librement les preuves, sans être lié par des
règles formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des
preuves. Dès lors, le juge doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Lorsque les rapports
médicaux sont contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une
autre.

En l'occurrence, se trouvent au dossier, outre les rapports des médecins traitants, un
rapport d'examen bidisciplinaire du SMR. Il convient de vérifier si ces différents
rapports permettent de renverser la présomption selon laquelle la fibromyalgie dont
est atteinte l'assurée ou ses effets peuvent être surmontés par un effort de volonté
raisonnablement exigible.

La recourante nie que le rapport d'examen du SMR puisse se voir conférer la valeur
probante d'une expertise.

Le TFA a admis que les rapports médicaux du SMR peuvent constituer un moyen
de preuve dans le cadre de l'examen du droit aux prestations AI, précisant
cependant que si une autorité judiciaire, cantonale ou fédérale, enjoint à un office
AI de procéder à une "expertise psychiatrique", il ne peut s'agir que d'une expertise
administrative, c'est-à-dire d'une expertise ordonnée par l'administration auprès de
médecins ou d'une institution indépendants des parties en présence (MEYER-
BLASER, Das medizinische Gutachten aus sozialversicherungsrechtlicher Sicht,
in : Die neurologische Begutachtung, Zurich 2004, p. 99). Le TFA a jugé que des
raisons évidentes d'égalité entre les parties empêchent en effet que l'administration,
dont la décision a été annulée par l'autorité judiciaire et à laquelle la cause a été
renvoyée pour expertise, se tourne pour ce faire vers des médecins qui lui sont liés
d'un point de vue institutionnel ou par contrat de travail. Dès lors que le SMR fait
partie des services médicaux régionaux mis en place et exploités par les offices AI
(cf. art. 69 aRAÏT et 47 RAT) et sur lesquels l'OFAS exerce une surveillance
matérielle directe (art. 50 RAT), le rapport qu'il a établi ne saurait être assimilé à
une expertise administrative. Il en irait autrement si l'autorité judiciaire se
contentait d'ordonner, sans autres précisions, un complément d'instruction, laissant
ainsi à l'administration toute latitude dans le choix des mesures à prendre (1 694/05
du 15 décembre 2006 consid. 5).

En l'espèce, si le rapport d'examen du SMR ne peut donc se voir reconnaître la
même valeur qu'une expertise, il n'en demeure pas moins qu'il conserve une valeur
probante non négligeable s'il répond aux critères posés par la jurisprudence à cet
égard et que l'avis du médecin traitant doit être, ainsi que rappelé plus haut,

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examiné en tenant compte du fait que, selon l'expérience, il est généralement enclin,
en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de
confiance qui l'unit à ce dernier.

En l'espèce, les médecins traitants concluent à l'inexigibilité d'une quelconque
activité lucrative, alors que les médecins du SMR concluent au contraire à une
capacité de travail entière.

Il y a lieu de vérifier en premier lieu la présence d'une comorbidité psychiatrique
importante par sa gravité, son acuité et sa durée. C'est sur ce point que les avis
divergent le plus puisque le psychiatre traitant conclu à un épisode dépressif moyen
alors que le médecin du SMR ne retient qu'une dysthymie. Quoi qu'il en soit, même
si l'on admet, avec le médecin traitant, un épisode dépressif moyen, celui-ci ne
saurait constituer une comorbidité suffisante au sens de la jurisprudence dans la
mesure où 1l est survenu postérieurement à la fibromyalgie et est - au moins en
partie - réactif à cette dernière. En effet, selon la jurisprudence, lorsqu'un trouble
dépressif accompagne un trouble somatoforme douloureux et qu'il apparaît comme
une réaction à celui-ci, il ne constitue pas une affection autonome, distincte du
syndrome douloureux psychogène, au sens d'une comorbidité psychiatrique
manifeste d'une acuité et d'une durée importantes (ATF 130 V 358 consid. 3.3.1 et
la référence à MEYER-BLASER, op. cit., p. 81 et la note 135).

Il faut donc nier l'existence d'une comorbidité psychiatrique d'une acuité et d'une
durée suffisantes au sens de la jurisprudence pour reconnaître un caractère
invalidant à la fibromyalgie de la recourante et ce, même si l'on retient l'avis de son
psychiatre traitant. Une expertise supplémentaire sur ce point n'a donc pas lieu
d'être.

Se pose dès lors la question de la réalisation éventuelle d'autres critères dont le
cumul permet d'admettre le caractère invalidant de la fibromyalgie.

A l'examen des différents rapports, on ne voit pas que la recourante réunisse en sa
personne les critères jurisprudentiels susceptibles de fonder un pronostic
défavorable quant à l'exigibilité, au plan psychique, d'une reprise de l'activité
professionnelle. D'une part, l'existence d'affections corporelles chroniques n'a pas
été établie, puisqu'il n'a été fait état d'aucune limitation objective sur le plan
somatique (ATFA non publié du 12 juin 2006 I 317/05 consid. 5.2). Les médecins
du SMR ont estimé que l'assurée ne subissait pas de perte d'intégration sociale dans
toutes les manifestations de la vie. Il y a lieu de les suivre sur ce point. On ne
saurait déduire du fait que son époux se charge des repas et qu'il lui arrive de se
coucher dans la journée qu'il y a perte d'intégration sociale comme le fait le
médecin traitant. L'assurée a néanmoins conservé un cercle d'amis, même s'il s'est
restreint et est entourée de sa famille. On ne saurait davantage conclure à l'existence

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d'un état psychique cristallisé puisque, selon son médecin traitant lui-même, son
état psychique évolue en dents de scie.

Dès lors, compte tenu de la jurisprudence, très stricte en la matière, il y a lieu de
nier tout caractère invalidant - du point de vue de l'assurance-invalidité - à la
fibromyalgie de la recourante.

Eu égard aux considérations qui précèdent, le recours est rejeté.

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PAR CES MOTIFS,
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES :

Statuant

A la forme :

1. Déclare le recours recevable.

Au fond :

2. Le rejette.

3. Dit que la procédure est gratuite.

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt

dans un délai de 30 jours dès sa notification par pli recommandé adressé au
Tribunal fédéral des assurances, Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE, en trois
exemplaires. Le délai ne peut être prolongé. Le mémoire doit: a) indiquer

exactement quelle décision le recourant désire obtenir en lieu et place de la décision

attaquée; b) exposer pour quels motifs il estime pouvoir demander cette autre

décision; c) porter sa signature ou celle de son représentant. Si le mémoire ne
contient pas les trois éléments énumérés sous lettres a) b) et c) ci-dessus, le

Tribunal fédéral des assurances ne pourra pas entrer en matière sur le recours qu’il

devra déclarer irrecevable. Le mémoire de recours mentionnera encore les moyens

de preuve, qui seront joints, ainsi que la décision attaquée et l’enveloppe dans
laquelle elle a été expédiée au recourant (art. 132, 106 et 108 OJ).

La greffière La présidente

Janine BOFFI Karine STECK

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral

des assurances sociales par le greffe le

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