ge_gerichte · ATA/295/2018 · 2018-03-27 · fr


RÉPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENÈVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
A/3426/2015-ICCIFD 
ATA/295/2018 
COUR DE JUSTICE 
Chambre administrative 
Arrêt du 27 mars 2018 
4ème section 
 dans la cause 
 
SI A______ SA 
représentée par Mes Xavier Oberson et Alexandre Faltin, avocats 
contre 
ADMINISTRATION FISCALE CANTONALE 
et 
ADMINISTRATION FÉDÉRALE DES CONTRIBUTIONS 
_________ 
Recours contre le jugement du Tribunal administratif de première instance du 
6 juin 2016 (JTAPI/583/2016) 


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A/3426/2015 
EN FAIT 
1) 
 
La SI A______ SA (ci-après : SI), inscrite au registre du commerce (ci-
après : RC) de Genève le 25 avril 2000, a pour but l’achat, la vente, la gestion et la 
location de tous immeubles. Elle peut consentir des prêts à ses actionnaires ou à 
des tiers. Elle peut en outre, soit pour son propre compte, soit pour le compte de 
tiers, faire toutes opérations commerciales, financières, mobilières ou 
immobilières, en relation directe ou indirecte avec son but, sous quelque forme 
que ce soit, notamment sous forme de participation (art. 3 des statuts de la SI, 
ci-après : les statuts). Les autres dispositions statutaires seront détaillées 
ultérieurement en tant que de besoin. 
 
 
La SI est propriétaire des parcelles nos 1______, 2______ et 3______ (ci-
après : les parcelles) sises sur la commune de D______, sur lesquelles sont érigés 
des bâtiments. 
2) 
 
Jusqu’à fin 2015, l’intégralité du capital-actions de la SI appartenait à la 
fondation B______ (ci-après : la fondation), dont le siège est à Carouge et qui a 
pour but de recueillir tous les biens qui lui seront affectés et en assurer la 
sauvegarde, l’entretien et la rentabilité, conformément aux instructions et aux 
vœux des donateurs, affecter en première ligne tous les revenus et toutes les 
ressources au maintien et au développement normal des biens appartenant à la 
fondation, allouer des dons, subventions et bourses à diverses œuvres et 
institutions de bienfaisance, des particuliers méritants en difficultés financières ou 
encore certains établissements de formation (art. 3 des statuts de la fondation). 
3) 
 
La société C______ SA (ci-après : la clinique) inscrite au RC, a son siège à 
D______. Son but est l’exploitation d’un établissement médical ayant pour objet 
la prévention, le diagnostic et le traitement des affections humaines, ainsi que 
l’obstétrique, toute activité relevant du domaine médical ou en relation avec ce 
domaine. 
4) 
 
Le 30 juin 2009, la SI, la clinique et la fondation ont conclu pour une durée 
initiale de dix ans, renouvelable par périodes de cinq ans, un contrat de prêt à 
usage portant sur la mise à disposition d’une clinique de pédiatrie et de son 
équipement en vue de son exploitation sous le nom de « consultation d’urgences 
de pédiatrie C______ B______ » (ci-après : la consultation). 
 
 
La SI, en qualité de prêteur, mettait à disposition de la clinique, désignée 
comme emprunteur, les parcelles et l’intégralité de l’équipement fixe et non fixe 
de consultation. La clinique s’engageait notamment à exploiter la consultation de 
manière à accueillir des patients relevant de toutes les couches sociales de la 
population genevoise, quel que soit le régime d’assurance-maladie applicable. Elle 


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assumait les frais d’exploitation. Le bénéfice net d’exploitation devait être partagé 
entre la SI et la clinique. Les impôts, taxes et assurances étaient à la charge de la 
clinique. 
 
 
La fondation avait financé l’acquisition des parcelles et la construction 
destinée à abriter la consultation. Elle était disposée à en financer l’équipement, 
en échange de quoi la consultation porterait le nom du fondateur et devrait 
respecter la vocation idéale de la fondation, une part de l’éventuel bénéfice net 
avant impôt devant être reversé à une œuvre d’utilité publique désignée par la 
fondation. Les autres clauses du contrat seront détaillées ultérieurement en tant 
que de besoin. 
5) 
 
Le 31 juillet 2014, la SI a saisi l’administration fiscale cantonale (ci-après : 
AFC-GE) d’une demande d’exonération des impôts directs cantonaux et 
communaux (ci-après : ICC), y compris de l’impôt immobilier complémentaire 
(ci-après : IIC), de l’impôt fédéral direct (ci-après : IFD), ainsi que l’impôt sur les 
donations et les successions, avec effet rétroactif à la période fiscale 2009. 
 
 
Elle remplissait les conditions d’une telle exonération dès lors qu’elle 
poursuivait un but d’intérêt général, ne poursuivait pas de but économique, avait 
une activité effective conforme à un but d’intérêt public et que ses fonds étaient 
affectés de manière irrévocable à un but d’utilité publique. Une modification de 
ses statuts allait intervenir sur ce dernier point. 
6) 
 
Par deux décisions distinctes du 10 mars 2015, l’une portant sur l’ICC, 
l’autre sur l’IFD, l’AFC-GE a refusé l’exonération sollicitée. Les buts statutaires 
de la SI ne correspondaient pas à un but d’utilité publique et ne contenaient pas de 
clause de renonciation à toute distribution de dividendes et de tantièmes, ni de 
clause de non-retour. L’activité propre de la SI en faveur de la clinique ne pouvait 
être considérée comme étant d’intérêt général en faveur d’un cercle ouvert de 
bénéficiaires. L’exploitation sous la forme commerciale de la consultation, même 
sans but lucratif, était considérée comme une activité à but économique et ne 
correspondait pas aux critères très restrictifs d’intérêt général et de désintérêt au 
sens de la législation fiscale applicable. 
7) 
 
Le 1er avril 2015, la SI a élevé une réclamation contre les deux décisions 
susmentionnées. Elle persistait dans sa position, rappelant qu’elle entendait 
modifier ses statuts afin que les conditions formelle d’exonération soient remplies. 
8) 
 
Le 29 mai 2015, elle a adressé à l’AFC-GE un projet d’une éventuelle 
réorganisation dans le cadre de laquelle les biens immobiliers de la SI seraient 
remis en droit de superficie à une association ou fondation à créer, et à l’issue de 
laquelle elle pourrait être dissoute et ses actifs et passifs seraient transférés à son 
actionnaire ; cela dans l’hypothèse où l’AFC-GE persisterait à refuser 
l’exonération sollicitée. 


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9) 
 
Par décision du 31 août 2015, l’AFC-GE a rejeté la réclamation de la SI 
pour l’ICC et pour l’IFD. Elle persistait dans les termes de ses décisions du 
10 mars 2015, relevant en outre que la SI n’avait qu’un seul bénéficiaire direct, 
soit la clinique. 
10) 
Le 30 septembre 2015, la SI a recouru auprès du Tribunal administratif de 
première instance (ci-après : le TAPI) contre la décision susmentionnée, concluant 
à l’annulation de celle-ci et à ce qu’il soit dit que la SI était exonérée de l’IIC, de 
l’IFD ainsi que de l’impôt immobilier complémentaire. 
 
 
Elle reprenait, en la développant, son argumentation initiale. 
11) 
Le 4 mars 2016, l’AFC-GE a persisté dans sa décision, le but statuaire de la 
SI ne pouvait être qualifié d’utilité publique, et plusieurs conditions de fond pour 
une exonération n’étaient pas remplies. 
12) 
Le 29 mars 2016, la SI a répliqué et le 19 avril 2016, l’AFC-GE a renoncé à 
dupliquer. 
13) 
Par jugement du 6 juin 2015, le TAPI a rejeté le recours de la SI, qui ne 
remplissait pas toutes les conditions cumulatives pour bénéficier de l’exonération 
sollicitée. 
14) 
Par acte du 30 juin 2016, la SI a recouru auprès de la chambre 
administrative de la Cour de justice (ci-après : la chambre administrative) contre 
le jugement précité, concluant à son annulation et reprenant ses conclusions en 
exonération. 
 
 
L’intégralité de son capital-actions avait été donné en 2015 aux Hôpitaux 
universitaires de Genève (ci-après : HUG). Elle persistait à soutenir qu’elle 
remplissait les conditions pour une exonération fiscale tant au niveau fédéral que 
sur le plan cantonal. Son argumentation sera reprise en détail en tant que de besoin 
dans les considérants en droit. 
15) 
Le 29 juillet 2016, l’AFC-GE a conclu au rejet du recours. 
16) 
Le 2 septembre 2016, la SI a répliqué, persistant dans sa position. 
17) 
La détermination de la SI a été transmise à l’AFC-GE le 13 septembre 2016, 
après quoi la cause a été gardée à juger. 
 
 


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EN DROIT 
1) 
 
Interjeté en temps utile devant la juridiction compétente, le recours est 
recevable (art. 132 de la loi sur l'organisation judiciaire du 26 septembre 2010 - 
LOJ - E 2 05 ; art. 62 al. 1 let. a de la loi sur la procédure administrative du 
12 septembre 1985 - LPA - E 5 10). 
2) 
 
La recourante demande à être exonérée de l’IFD, de l’ICC et de l’IIC. 
3) 
 
Selon l’art. 56 let. g de la loi fédérale sur l’impôt fédéral direct du 
14 décembre 1990 (LIFD - RS 642.11), sont exonérés de l’impôt les personnes 
morales qui poursuivent des buts de service public ou d’utilité publique, sur le 
bénéfice exclusivement et irrévocablement affecté à ces buts. Des buts 
économiques ne peuvent être considérés en principe comme étant d’intérêt public. 
 
 
L’art. 9 al. 1 let. f de la loi sur l’imposition des personnes morales du 
23 septembre 1994 (LIPM - D 3 15) a une teneur identique. 
 
 
L’art. 76 al. 1 let. b de la loi générale sur les contributions publiques du 
9 novembre l887 (LCP - D 3 05) prévoit la perception d’un impôt annuel de 1 ‰ 
de la valeur de tous les immeubles situés dans le canton à l’exception des 
immeubles de personnes morales exonérées au sens de l’art. 9 al. 1 let. f LIPM, 
qui sont directement affectés à leur but de service public ou d’utilité publique. 
4) 
 
Selon la jurisprudence, une personne morale poursuit des buts de pure utilité 
publique lorsqu’elle fournit des prestations de manière désintéressée, dans 
l’intérêt général, en faveur d’un cercle en principe illimité de destinataires. Elle 
poursuit des buts de service public si elle accomplit des tâches étroitement liées 
aux tâches étatiques. Tel n’est notamment pas le cas en règle générale, si elle vise 
principalement des buts lucratifs, quand bien même elle serait également au 
service de buts d’intérêt public. Une exonération, du moins partielle, demeure 
toutefois possible si elle est chargée de tâches d’intérêt public par un acte de droit 
public, si elle est soumise à une certaine surveillance de la collectivité publique et 
si ses fonds propres sont affectés par ses statuts de manière exclusive et 
irrévocable à ses buts d’intérêt public, qu’elle réalise en outre effectivement 
(ATF 127 II 113 consid. 6a et les références citées). 
5) 
 
La circulaire no 12 de l’administration fédérale des contributions (ci-après : 
AFC-CH) du 8 juillet 1994 sur l’exonération de l’impôt pour les personnes 
morales poursuivant des buts de service public ou de pure utilité publique (art. 56 
let. g LIFD) ou des buts cultuels (art. 56 let. h LIFD ; ci-après circulaire no 12), 
détaille à l’intention des administrations cantonales de l’IFD la jurisprudence en la 
matière. 
 
 
Ainsi, pour bénéficier de l’exonération, la personne morale doit en faire la 
demande et il lui appartient de prouver que les conditions en sont remplies et en 


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premier lieu que les conditions générales cumulatives suivantes sont satisfaisantes 
(circulaire no 12, ch. 2) : 
- 
s’il s’agit d’une société anonyme, elle doit renoncer dans ses statuts à 
distribuer des dividendes et des tantièmes ; 
- 
l’activité exonérée doit s’exercer exclusivement au profit de l’utilité 
publique ou du bien commun. Le but de la personne morale ne doit pas être 
lié à des buts lucratifs ou à d’autres intérêts de la personne morale, de ses 
membres ou de ses associés. La personne morale qui poursuit d’autres buts à 
côté de ses buts de service public ou de pure utilité publique peut 
éventuellement bénéficier d’une exonération partielle ; 
- 
les fonds consacrés à la poursuite de buts justifiant l’exonération de l’impôt 
doivent être affectés irrévocablement, c’est-à-dire pour toujours, à ces buts. 
Un retour au(x) donateur(s) ou fondateur(s) doit être absolument exclu. En 
cas de dissolution de la personne morale, sa fortune doit revenir à une autre 
personne morale bénéficiant de l’exonération de l’impôt et poursuivant des 
buts semblables, ce qui doit figurer dans une clause intangible de l’acte de la 
fondation ; 
- 
il faut poursuivre effectivement les buts visés. 
 
 
En outre, les personnes morales doivent remplir des conditions particulières 
en fonction de leurs buts de pure utilité publique (circulaire no 12 ch. 3) ou de 
service public (circulaire no 12 ch. 4). Les premières doivent notamment exercer 
leurs activités dans l’intérêt général de manière désintéressée, c’est-à-dire en 
exigeant un sacrifice en faveur de l’intérêt général primant les intérêts de ses 
membres. 
6) 
 
En l’espèce, la recourante est une société anonyme dont le but statuaire est 
exclusivement économique, alors même que l’art. 620 al. 3 de la loi fédérale du 
30 mars 1911, complétant le Code civil suisse (CO, Code des obligations - 
RS 220) prévoit qu’une telle personne morale peut aussi poursuivre un but qui 
n’est pas de nature économique. Aucune clause statutaire ne prévoit qu’elle a 
renoncé à distribuer des dividendes et des tantièmes. Il n’y a aucune restriction 
quant à la transmissibilité des actions nominatives ni modalités particulières de 
composition du conseil d’administration en relation avec une orientation vers des 
activités d’utilité publique. Alors même qu’au début de la procédure 
d’exonération, la recourante avait affirmé avoir l’intention de modifier ses statuts 
afin qu’ils soient compatibles avec les exigences posées pour pouvoir prétendre à 
une exonération fiscale, force est de constater qu’elle n’a, à rigueur de dossier, 
rien entrepris dans ce sens. Dans ces circonstances il n’existe aucune certitude que 
ses actions demeureront en mains d’actionnaires eux-mêmes au bénéfice d’une 
exonération fiscale, de sorte que l’irrévocabilité de l’affectation des fonds n’est 


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pas garantie déjà à ce stade. Elle ne l’est pas davantage en cas de dissolution de la 
recourante, aucune clause statutaire ne prévoyant que sa fortune revienne à une 
personne morale exonérée de l’impôt et poursuivant un but d’utilité publique à 
celui qu’elle prétend poursuivre. 
 
 
Quant au contrat, quand bien même il met à disposition des terrains et 
équipements pour mettre en place la consultation ouverte à un nombre 
indéterminé de patients, il a en réalité comme unique bénéficiaire la clinique, 
elle-même une société anonyme dont le capital-actions est réparti en dix mille 
actions nominatives dont sept mille cinq cents privilégiées quant au dividende. Il 
prévoit en son art. 6 des modalités de répartition du bénéfice net d’exploitation de 
la consultation entre la recourante et la clinique, à raison de 50 % chacun, jusqu’à 
concurrence de 8 % du chiffre d’affaire annuel, sans obligation d’affectation, pour 
aucune de ces entités. On ne peut ainsi retenir que l’activité soit désintéressée, ce 
d’autant moins que l’acquisition des terrains mis à disposition de la clinique a été 
financée par la fondation. 
 
 
Au vu de ce qui précède, le TAPI a retenu à juste titre que les conditions 
d’une exonération fiscale n’étaient pas remplies. 
7) 
 
Mal fondé, le recours sera rejeté. 
8) 
 
Vu l’issue du litige, un émolument de CHF 1'000.- sera mis à la charge de la 
recourante (art. 87 al. 1 LPA) et aucune indemnité de procédure ne lui sera allouée 
(art. 87 al. 2 LPA). 
 
* * * * * 
PAR CES MOTIFS 
LA CHAMBRE ADMINISTRATIVE 
à la forme : 
déclare recevable le recours interjeté le 30 juin 2016 par la SI A______ SA contre le 
jugement du Tribunal administratif de première instance du 6 juin 2016 ; 
au fond : 
le rejette ; 
met à la charge de la SI A______ SA un émolument de CHF 1'000.- ; 
dit qu’il n’est pas alloué d’indemnité de procédure ; 


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dit que, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 
2005 (LTF - RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui 
suivent sa notification par-devant le Tribunal fédéral, par la voie du recours en matière 
de droit public ; le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens 
de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé 
au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14, par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l’art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, 
invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l’envoi ; 
communique le présent arrêt à Mes Xavier Oberson et Alexandre Faltin, avocats de la 
recourante, à l’administration fiscale cantonale, à l’administration fédérale des 
contributions, ainsi qu’au Tribunal administratif de première instance. 
Siégeant : Mme Junod, présidente, Mmes Krauskopf , M. Verniory, juges. 
Au nom de la chambre administrative : 
la greffière-juriste : 
 
 
J. Balzli 
 
 
la présidente siégeant : 
 
 
Ch. Junod 
 
 
Copie conforme de cet arrêt a été communiquée aux parties. 
 
Genève, le 
 
 
 
 
 
 
la greffière :