ge_gerichte · ATAS/214/2009 · 2009-02-25 · fr


Siégeant : Maya CRAMER, Présidente; Christine BULLIARD MANGILI et Monique 
STOLLER FÜLLEMANN, Juges assesseurs 
 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE
POUVOIR JUDICIAIRE 
 
A/1445/2008 
ATAS/214/2009 
ARRET 
DU TRIBUNAL CANTONAL DES 
ASSURANCES SOCIALES 
Chambre 5 
du 25 février 2009 
 
En la cause 
Madame F___________, domiciliée à Genève, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître CHEVALIER Suzette 
 
 
recourante 
 
contre 
OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, GENEVE 
intimé 
 


 
 
 
 
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EN FAIT 
1. Madame F___________, née en 1974, est originaire de la Bosnie. Elle est mariée et 
mère de deux enfants nés en 1998 et en 2002. En 1996, elle est arrivée en Suisse et 
a travaillé comme femme de ménage à 100 % à l'Hôtel X_________, tout en 
effectuant encore des nettoyages le soir. 
2. Dès le 1er septembre 2004, elle est en incapacité totale de travailler et indemnisée 
par les assureurs perte de gain de ses employeurs. 
3. Selon le constat du 1er septembre 2004 du Dr L__________ de la Permanence 
médico-chirurgicale Vermont-Grand-Pré, elle l'a consulté en raison d'une 
oppression thoracique, de tremblements et de paresthésies des mains, ainsi que de 
nausées. 
4. Selon le résumé de consultation au Centre d'accueil et d'urgence de la Polyclinique 
de médecine des Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) du 8 octobre 2004, 
l'intéressée s'est adressée à ce centre en raison d'un malaise sans perte de 
connaissance. Les médecins diagnostiquent une attaque de panique et une 
dépression majeure avec idées suicidaires. 
5. Dans le rapport du 13 janvier 2005, le Dr M__________ de la Permanence 
médicale Grand-Pré émet les diagnostics suivants: dystonie neurovégétative, 
céphalées, vertiges, diabète mellite, emphysème pulmonaire, sinusite chronique, 
dépression majeure avec attaques de panique. 
6. A la demande de la GENERALI Assurances, assureur perte de gain de l'employeur, 
le Dr N__________, psychiatre, procède à une expertise de l'assurée. Dans son 
rapport du 9 juin 2005, il diagnostique un trouble dépressif récurrent, épisode actuel 
sévère avec symptômes psychotiques. Dans l'anamnèse, il relève que l'expertisée a 
été élevée par ses grands-parents dans une ambiance très tendue et violente, ainsi 
que dans une très grande pauvreté. A l'âge de 19 ans, ses grands-parents l'obligent à 
avoir des relations sexuelles avec un homme contre de l'argent et des cigarettes. A 
plusieurs reprises, elle subira des viols. Elle a envie de se suicider. En 1996, elle se 
marie avec un homme de son pays qui sera blessé à la gorge pendant la guerre de 
Bosnie, subira différentes opérations qui aboutiront à une trachéotomie définitive. 
Au début de l'année 2004, la patiente commence à entendre des voix, dans 
lesquelles elle reconnaît celle de l'homme qui l'a violée. Elle croit aussi apercevoir 
cet homme régulièrement. Elle consulte alors le Dr O__________ à la Permanence 
du Grand-Pré en mars 2004. Les voix augmentant, la patiente développe des 
anxiétés, des insomnies, une perte de l'élan vital, une tristesse importante 
accompagnée d'idées suicidaires motivant un arrêt de travail à 100 % dès le 1er 
septembre 2004. La Dresse P__________, psychiatre qu'elle consulte posera le 
diagnostic de troubles délirants avec idées hypocondriaques, hallucinations 


 
 
 
 
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olfactives, tactiles et visuelles. Un traitement neuroleptique et anxiolytique est 
introduit. Depuis l'automne 2004 au jour de l'expertise, l'assurée va en outre 
régulièrement en urgence à l'hôpital pour des troubles paniques importants. La 
Dresse P__________ l'envoie au Centre de thérapies brèves (CTB) où elle est prise 
en charge de manière régulière et où elle peut aussi dormir. Dans le status 
psychiatrique, le Dr N__________ mentionne que l'expertisée présente des troubles 
de la mémoire et de la concentration, sans ralentissement idéique ou indécision. 
Elle a une forte perte de l'intérêt avec une diminution du plaisir et un grand 
désinvestissement des activités quotidiennes accompagné d'un manque de réactivité 
émotionnelle à des événements habituellement agréables. Elle subit aussi un retrait 
social important avec une régression et une dépendance, une adynamie, une perte 
de l'élan vital et un pessimisme face à l'avenir. L'estime de soi et la confiance en soi 
sont notablement diminués et l'expertisée pleure souvent. Elle a une labilité 
émotionnelle avec des ruminations concernant son état de santé et une forte 
angoisse sous-jacente accompagnées d'idées suicidaires. Elle présente également 
des troubles psychomoteurs sous forme d'agitations en alternance avec des 
ralentissements. Sa fatigabilité est extrêmement importante. Ce médecin confirme 
en outre les hallucinations auditives de manière récurrente sur un mode persécutoire 
et structuré. Elle présente des symptômes négatifs comme une apathie et une 
pauvreté du discours. L'expert mentionne également que le Dr Q__________ du 
CTB a confirmé un état dépressif massif. Selon ce dernier médecin, il y a une 
amélioration de l'état clinique au cours de la prise en charge. Il perçoit par ailleurs 
les somatisations comme un équivalent dépressif et n'exclut pas une participation de 
traits histrioniques que la patiente présente. Quant au pronostic, l'expert estime que 
la reconstruction sera lente et progressive et pourra éventuellement aboutir à une 
reprise de travail de manière partielle, mais probablement pas avant plusieurs mois. 
7. En août 2005, l'intéressée est adressée par le Dr O__________ au Dr 
R__________, neurologue. Selon le rapport du 30 août 2005 de ce médecin, la 
patiente a présenté depuis environ un mois une symptomatologie de lombalgies 
basses irradiant progressivement au niveau des cuisses. Des séances de 
physiothérapie ont permis d'améliorer discrètement les douleurs qui sont cependant 
réapparues. Le Dr R__________ constate que l'examen neurologique est dans les 
limites de la norme et que les lombalgies sont vraisemblablement d'allure 
mécanique et à mettre sur le compte de la spondylolyse L5 provoquant un 
antélisthésis de premier degré de L5 sur S1. 
8. Par demande reçue le 17 octobre 2005, l'intéressée requiert des prestations de 
l'assurance-invalidité, en vue de l'obtention d'une rente. 
9. Dans son rapport du 1er février 2006, le Dr. S__________ du Service de 
neurochirurgie des HUG indique qu'il a vu la patiente en consultation ambulatoire 
le 19 décembre 2005 en raison d'un lumbago bas chronique d'allure mécanique. 
L'IRM lombaire confirme la présence d'une discopathie dégénérative L5-S1 sous 


 
 
 
 
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forme d'un disque noir avec une toute discrète perte de hauteur et une petite 
protrusion intra-foraminale droite. Actuellement, la patiente décrit une aggravation 
des douleurs sous forme de douleurs en barre au dos, avec une intensité de 10/10 et 
répondant très mal aux médicaments AINS. 
10. Selon le rapport du 8 février 2006 du Dr T__________, généraliste, sur mandat de 
la GENERALI Assurances, les différents examens pratiqués ont permis de mettre 
en évidence une spondylolyse et listhésis du premier degré avec protrusion discale 
en regard de la racine L5/S1 à droite. L'examen neurologique n'est pas relevant et il 
n'y a pas d'indication à une sanction neurochirurgicale. Ce médecin mentionne la 
mise en route d'une approche orthopédique avec adaptation d'un corset COPAM, 
entre autres. La capacité de travail est nulle. Le Dr T__________ note en outre que 
la patiente n'évoque aucune plainte particulière sur le plan psychiatrique et admet 
prendre du Séroquel, du Trittico et du Romeron, ainsi que de rencontrer le médecin 
du CTB deux à trois fois par mois. Au status, ce praticien la décrit comme 
collaborante, souriante, avec par moment une attitude franchement pusillanime. 
L'épreuve de Lasègue est négative. Il n'y a pas de déficit moteur. Il constate enfin 
une hypoesthésie de tout l'hémicorps au piquer, à l'exception de la face. 
11. Selon le rapport du 23 février 2006 de la Dresse U__________ de la Consultation 
psychiatrique pour adultes des HUG, l'assurée est atteinte d'un épisode dépressif 
moyen et d'un trouble panique. A titre de diagnostic sans répercussion sur la 
capacité de travail, ce médecin mentionne des traits de personnalité histrionique. Sa 
capacité de travail est nulle de septembre 2004 au 31 août 2005 et de 50 % du 1er 
septembre au 20 décembre 2005. L'état est stationnaire et la capacité de travail peut 
être améliorée par des mesures médicales. Dans l'anamnèse, la Dresse 
U__________ mentionne que la patiente explique son incapacité de travailler par 
les attaques de panique qui se manifestent par des crises d'angoisse avec une 
sensation 
d'oppression 
thoracique, 
transpiration, 
tremblements, 
vertiges, 
tachycardie, sensation de déréalisation et de dépersonnalisation, peur d'avoir une 
maladie grave. Elle aurait présenté sept crises d'angoisse dont la dernière remonte 
au mois de mai 2005. Elle continue à ressentir une forte anxiété d'anticipation quant 
à la survenue d'une nouvelle crise. Cette praticienne confirme également les 
hallucinations auditives et visuelles. A cela s'ajoutent, depuis de nombreuses 
années, des crises de migraine, pour lesquelles la patiente a consulté le Dr 
V__________, neurologue. L'évolution était progressivement favorable et la 
patiente était partie dans son pays d'origine avec sa famille. Au retour, l'absence 
totale de compliance à son traitement psychotrope a été constatée. Au vu de 
l'évolution favorable, les médecins ont décidé une reprise du travail à 50 %. 
Cependant, la patiente a été mise en arrêt de travail à 100 % par son médecin 
traitant, le Dr O__________, pour des problèmes de lombalgies. Dans les plaintes 
subjectives, la Dresse U__________ mentionne les difficultés pour faire face au 
quotidien, une hyper-fatigabilité, une thymie triste, une anhédonie, une anxiété avec 
des crises paroxystiques, une perturbation du sommeil et de l'appétit, ainsi que des 


 
 
 
 
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idées noires. Ces constatations objectives sont les suivantes : tenue et hygiène 
soignées, discours cohérent centré sur ses plaintes, orientée dans le temps et 
l'espace, thymie oscillant entre neutre et légèrement triste, tendance à la 
dramatisation et une hyper-expressivité émotionnelle, facilement influencée par les 
circonstances, pas de ralentissement psychomoteur notable, pas d'éléments 
psychotiques et idées suicidaires passives sans projet de passage à l'acte. La 
patiente a été vue pour la dernière fois le 6 décembre 2005 et a annoncé son souhait 
d'arrêter son suivi, dès lors que la consultation lui demandait de reprendre le travail 
à 100 %. Dans le questionnaire complémentaire pour les troubles psychiques, la 
Dresse U__________ indique que les particularités comportementales de nature 
sociale, culturelle ou familiale influencent légèrement l'affection actuelle. Il y a une 
divergence d'opinion concernant les reprises de travail. Cette divergence est due à 
une perception déformée de la gravité de l'atteinte de sa santé mentale. Le trouble 
psychique n'est pas induit par le surmenage, mais réactionnel à des événements de 
vie adverse. De façon mineure, l'incapacité de travail est due à des raisons socio-
économiques ou conjoncturelles. Toutefois, d'un point de vue psychiatrique, il n'y a 
pas d'incapacité de travail. 
12. Le 24 juillet 2006, l'Office cantonal de l'assurance invalidité (ci-après : OCAI) 
octroie à l'assurée une orthèse lombaire. 
13. Selon le courrier du 25 août 2006 du Dr S__________ au Dr O__________, la 
patiente a porté son corset COPAM pendant deux mois avec une disparition 
complète des douleurs lombaires, à part une persistance, de temps en temps, de 
douleurs dans le membre inférieur droit. Dès qu'elle l'enlève la nuit, les douleurs 
réapparaissent. Le médecin lui conseille de suivre un sevrage progressif du corset et 
de débuter des séances de musculation du dos. 
14. Le 8 novembre 2006, le Dr S__________ écrit au Dr O__________ qu'il a revu la 
patiente en date du 6 novembre 2006 et que celle-ci se dit très améliorée par le port 
du corset. Cependant, dès qu'elle a commencé la physiothérapie, elle a présenté une 
douleur lombaire gauche para-vertébrale. Elle n'a pas eu un bon contact avec le 
physiothérapeute. Le Dr S__________ estime qu'il vaut la peine de poursuivre dans 
le sens d'un traitement conservateur par physiothérapie avec un autre thérapeute, 
compte tenu de la bonne évolution sous corset. Le traitement définitif sera 
physiothérapie alternée par périodes de port de corset et une intervention est à 
éviter pour l'instant. 
15. Dans son courrier du 7 mars 2007 au Dr O__________, le Dr S__________ fait état 
d'une recrudescence des douleurs lombaires basses avec des blocages lombaires 
répétitifs, le dernier datant d'il y a cinq jours. La patiente se plaint également d'une 
sensation d'engourdissement dans le membre inférieur droit sans trajet radiculaire. 
Le Dr S__________ estime par conséquent nécessaire d'effectuer des nouveaux 
examens. 


 
 
 
 
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16. Selon le courrier du 29 mars 2007 du Dr S__________ au Dr O__________, la 
discographie L4-L5 et L5-S1 montre un disque arthrosique grade II en L4-L5 non 
responsable des douleurs et un disque L5-S1 grade IV. Ces disques sont positifs en 
stimulation et inhibition pour les lombalgies, ce qui laisse supposer qu'ils sont 
responsables de manière statistiquement significative des lombalgies. L'IRM 
lombaire confirme la présence d'une légère densification du disque L5-S1, 
présentant une protrusion large sans conflit radiculaire, mais sur laquelle on 
découvre une surcharge facettaire L5-S1 bilatérale avec épanchement intra-
articulaire. La même surcharge facettaire est localisée L4-L5 à gauche. Les 
lombalgies basses ont donc probablement une origine mixte, discale et facettaire. Il 
adresse la patiente au Dr W__________ afin d'effectuer des infiltrations facettaires 
L5-S1 bilatéralement, avant d'entrer en discussion pour une intervention 
chirurgicale. 
17. Le 18 avril 2007, l'assurée est examinée par le Dr A__________, rhumatologue et 
spécialiste en médecine physique et en rééducation au Service médical régional AI 
pour la Suisse romande (ci-après : SMR). Dans son rapport du 11 juin 2007, ce 
médecin diagnostique des lombalgies chroniques non déficitaires dans un contexte 
de protrusion discale L5-S1 et de troubles dégénératifs postérieurs étagés. A titre de 
diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail, il mentionne une 
fibromyalgie, une amplification des symptômes et une obésité de classe I. Au titre 
de limitations fonctionnelles de l'assurée, il fait état de mouvements répétés de 
flexion-extension du rachis, d'une position en porte-à-faux du tronc, du port de 
charges au-dessus de 9 kilos, de la station debout statique au-delà de 30 minutes et 
assise au-delà d'une heure. L'assurée était incapable de travailler du 17 octobre 
2005 au 17 avril 2007 (recte 2006) en raison des investigations complémentaires et 
du traitement conservateur nécessaire au lumbago. L'anamnèse ne montre pas 
d'éléments de gravité. L'examen clinique confirme l'absence de gravité avec une 
distance doigts-sol de 5 cm, l'absence de sciatalgie irritative et hypoesthésie non 
systématisable de tout l'hémicorps droit. L'assurée ne présente actuellement pas de 
syndrome rachidien et a une mobilité complète en flexion du tronc. Les symptômes 
qu'elle décrit dépassent largement la localisation de la discopathie connue. La 
situation clinique a évolué vers une diffusion des douleurs, s'intégrant à présent 
dans un tableau de fibromyalgie, laquelle n'est pas reconnue comme invalidante. La 
capacité de travail est de 50 % dans l'activité de femme de chambre en hôtellerie de 
nettoyeuse et de 100 % dans une activité adaptée. 
18. Le 15 juin 2007, le Dr S__________ communique à l'OCAI que les infiltrations 
facettaires n'ont amené aucun changement de la symptomatologie. La patiente 
décrit au contraire une aggravation des douleurs qui sont maintenant un peu plus 
diffuses, irradiant de manière pseudo-radiculaire dans les deux membres inférieurs, 
irradiation qui n'était pas présente avant les infiltrations. Au vu de ce résultat, ce 
médecin propose une intervention chirurgicale d'arthroplastie par prothèse discale 
L5-S1. 


 
 
 
 
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19. Le 8 août 2007, l'OCAI constate que, sans invalidité, l'assurée aurait pu gagner 
12,6% de plus, selon les salaires statistiques pour une activité simple et répétitive. 
20. A la même date, l'OCAI adresse à l'assurée un projet d'octroi d'une rente 
d'invalidité entière pour une durée limitée du 1er septembre 2005 au 17 juillet 2006. 
Ce faisant, il considère que son état de santé s'est amélioré à partir du 18 avril 2006, 
amélioration dont il faut tenir compte après l'écoulement d'une durée de trois mois. 
21. Par l'intermédiaire de son conseil, l'assurée s'oppose au projet de décision, le 7 
septembre 2007, en se prévalant des rapports médicaux du Dr S__________ faisant 
état d'une aggravation des douleurs lombaires et proposant une intervention 
chirurgicale. 
22. Dans son avis médical du 7 décembre 2007, la Dresse B__________ du SMR 
estime erroné de dire que l'état de santé de l'assurée s'est amélioré depuis le 17 avril 
2006. Les aggravations mentionnées dans les rapports du Dr S__________ 
concernent la symptomatologie douloureuse et non pas les constatations objectives. 
Elle ajoute que "L'examen du Dr S__________ (par rapport du 15.06.07) ne montre 
pas d'aggravation de l'état de santé et oriente sur la composante discale dont nous 
avons tenu compte dans les limitations fonctionnelles." Elle poursuit "La 
discographie confirme la participation de la discopathie aux douleurs de l'assurée, 
sans qu'elle explique toutefois la totalité des douleurs." Ainsi, la Dresse 
B__________ maintient les conclusions du rapport du SMR tout en ajoutant que la 
situation est susceptible d'amélioration après l'intervention projetée, de sorte qu'une 
nouvelle évaluation de la capacité de travail devrait être faite dans un délai de six 
mois après l'opération. 
23. Dans son avis médical du 17 décembre 2007, la Dresse B__________ du SMR 
précise ce qui suit : 
"L'IT de 100 % a débuté dès le 1.9.2004 pour des raisons psychiques (…) 
pendant une année, puis s'est poursuivie dès octobre 2005 pour des 
raisons somatiques (…) jusqu'en avril 2006. Cette date a été fixée lors de 
l'examen SMR, non pas en raison d'une amélioration, mais parce que l'on 
peut admettre une IT d'une durée de 6 mois (octobre 2005 à avril 2006) 
justifiée par des investigations ou le traitement conservateur du lumbago. 
L'état constaté lors de l'examen clinique SMR du 18.04.2007 qui était 
comparable à celui observé par le Dr R__________ (recte T__________ 
?) en 2006 permettait une CT de 50 % comme nettoyeuse. Cette CT ne 
s'est donc plus modifiée dès la fin de l'épisode aigu du lumbago et de son 
traitement de 6 mois, soit dès le 18.04.2006. C'était également la date 
d'exigibilité pour une activité adaptée." 
24. Par décision du 18 mars 2008, l'OCAI confirme son projet de décision précédent. 


 
 
 
 
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25. Par acte du 25 avril 2008, l'assurée recourt contre cette décision, en concluant à son 
annulation et à l'octroi d'une rente d'invalidité entière à compter du 1er août 2006, 
sous suite de dépens. Subsidiairement, elle conclut au renvoi de la cause à l'intimé 
pour complément d'instruction. Elle fait état de ses multiples atteintes physiques et 
en particulier de ses problèmes lombaires qui ont nécessité une intervention 
chirurgicale le 6 décembre 2007 avec une dizaine de jours d'hospitalisation. Cette 
opération n'a apporté aucune amélioration. Elle présente également des atteintes 
psychiatriques et est en traitement psychiatrique continu auprès de la Dresse 
C__________ à raison de trois à quatre séances par mois. La recourante estime 
qu'elle n'a jamais retrouvé une capacité de travail depuis 2004. Si ses douleurs se 
sont améliorées en avril 2006 grâce au port du corset et à la prise de cortisone, cela 
n'a pas duré, comme cela est attesté par les médecins. Au contraire, elles se sont 
aggravées et ont nécessité une intervention chirurgicale. Son état n'est par 
conséquent pas encore stabilisé. On ne peut pas encore bloquer la situation à une 
date fixe pour l'apprécier, comme l'a fait l'intimé, sous prétexte que six mois 
d'investigation suffiraient. En effet, les traitements ont dû être réajustés par la suite, 
il y a eu de nombreuses investigations supplémentaires et une intervention 
chirurgicale. 
26. Le 6 mai 2008, la recourante transmet au Tribunal de céans une attestation du Dr 
S__________, selon laquelle l'intervention chirurgicale a connu une très bonne 
évolution pendant trois mois. Puis, les douleurs sont réapparues. Quant à la capacité 
de travail, il indique que l'incapacité de travail est nulle (recte totale ?) et que la 
patiente a une limitation pour le port de lourdes charges. 
27. Dans ses écritures du 16 juillet 2008, l'intimé relève que le rapport du Dr 
S__________ ne permet pas d'établir en quoi il y a eu aggravation ni d'apprécier 
l'évolution suite à l'intervention. En attendant, il n'est pas en mesure de se 
prononcer sur le recours. Il propose d'interroger le Dr S__________ et d'inviter la 
recourante à produire un rapport de la Dresse C__________. Une fois en possession 
de ces renseignements, il les soumettra au SMR et nous fera parvenir sa 
détermination. 
28. Le 13 août 2008, la recourante relève que le Dr S__________ a déjà répondu 
concernant la question de l'évolution de son état de santé depuis l'intervention 
chirurgicale. Elle souscrit néanmoins à la proposition de l'intimé d'interroger ce 
médecin. Quant à la Dresse C__________, celle-ci ne lui pas envoyé un rapport, en 
dépit de sa demande et de ses rappels. 
29. Par écritures du 3 septembre 2008, l'intimé propose de procéder à l'audition des Drs 
S__________ et C__________. 
30. A la demande du Tribunal de céans, le Dr S__________ répond le 24 novembre 
2008 que l'arthroplastie lombaire a eu un bon succès clinique dans un premier 


 
 
 
 
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temps. Par la suite, les douleurs lombaires basses ont réapparu et motivé différentes 
consultations post-opératoires. Il a vu la patiente la dernière fois le 22 septembre 
2008 et constaté à ce moment que le positionnement de la prothèse était excellent et 
sa fonctionnalité satisfaisante en flexion-extension. Néanmoins, la recrudescence de 
ses douleurs limite de manière importante sa capacité de travail. Il l'a adressée à la 
consultation de la Dresse D__________ pour un avis pharmacologique, afin de 
pouvoir améliorer les douleurs. A son avis, la patiente ne pourra jamais reprendre le 
travail à 100 %, en raison d'une limitation fonctionnelle liée aux douleurs, d'une 
part, et son côté psychosocial d'autre part. 
31. Le 10 décembre 2008, la Dresse C__________ répond aux questions du Tribunal 
de céans. Elle émet les diagnostics de dysthymie et de traits de personnalité 
histrionique. A titre de limitations fonctionnelles sur le plan psychiatrique, elle 
mentionne des difficultés relationnelles en raison de fatigabilité et d'irritabilité 
conduisant à un retrait social. Elle note également une réactivité très marquée et une 
dramatisation du vécu. Il n'est pas envisageable que sa patiente puisse fonctionner 
dans un contexte professionnel. Elle suit un traitement antidépresseur et 
anxiolytique et la compliance est bonne. A la question de savoir quelles limitations 
fonctionnelles s'opposent à une reprise, du moins partielle, dans un poste adapté, la 
Dresse C__________ répond que la patiente "accomplit les tâches ménagères à 
domicile mais se plaint de manquer de patience avec ses enfants et de ne pas 
pouvoir les accompagner à l'extérieur de la maison en raison des douleurs et de la 
peur de ne plus pouvoir marcher". La Dresse C__________ précise en outre que la 
patiente ne sort quasiment plus de son domicile, ne voit plus ses amis et ne supporte 
plus les réunions et les visites à son domicile. Le pronostic est réservé, au vu de ses 
problèmes de santé et d'une personnalité fragile qui s'est développée en rapport 
avec une enfance traumatique. 
32. Dans son avis médical du 9 janvier 2004, la Dresse B__________ du SMR relève 
que les renseignements fournis par les Drs C__________ et S__________ ne sont 
pas contestés, mais insuffisants pour évaluer la répercussion de l'atteinte à la santé 
sur l'exigibilité, ainsi que les limitations fonctionnelles. Ce médecin estime qu'une 
telle évaluation devrait être faite dans le cadre d'une expertise bidisciplinaire. 
33. Sur la base des rapports des Drs C__________ et S__________, la recourante 
persiste dans ses conclusions, par écritures du 3 février 2009. 
34. Sur la base de l'avis médical du SMR précité, l'intimé conclut à la réalisation d'une 
expertise bidisciplinaire judiciaire, par écritures du 4 février 2009. 
35. Sur ce, la cause a été gardée à juger. 
 
 


 
 
 
 
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EN DROIT 
1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont 
relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). 
Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 
2. Le 1er janvier 2008, les modifications de la LAI du 6 octobre 2006 (5ème révision de 
la LAI) sont entrées en vigueur. Du point de vue temporel, sont en principe 
applicables les règles de droit en vigueur au moment où les faits juridiquement 
déterminants se sont produits et le juge des assurances sociales se fonde en 
principe, pour apprécier une cause, sur l'état de fait réalisé à la date déterminante de 
la décision litigieuse (ATF 129 V 1 consid. 1, 127 V 467 consid. 1 et les 
références).Les règles de procédure quant à elles s'appliquent sans réserve dès le 
jour de son entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b, 112 V 360 consid. 4a; 
RAMA 1998 KV 37 p. 316 consid. 3b). 
La décision litigieuse étant datée du 18 mars 2008, les nouvelles dispositions sont 
dès lors applicables aux états de fait déterminants dès cette date. Jusqu'à celle-ci, 
elles s'appliquent dans leur ancienne teneur. 
3. Interjeté dans les délai et forme prescrits par la loi, le recours est recevable, compte 
tenu de la suspension des délais entre le 7ème jour avant et le 7ème jour après Pâques 
inclusivement (art. 38 al. 4 let. a et 56 ss LPGA). 
4. Est litigieuse en l'espèce si l'état de la recourante s'est amélioré à partir d'avril 2006, 
au point qu'elle ne remplit plus les conditions légales pour bénéficier d'une rente 
d'invalidité. 
5. Une décision par laquelle l'assurance-invalidité accorde une rente d'invalidité avec 
effet rétroactif et, en même temps, prévoit la réduction ou l'augmentation de cette 
rente, correspond à une décision de révision au sens de l'art. 17 LPGA (ATF 125 V 
417 ss consid. 2 et les références; VSI 2001 p. 157 consid. 2). Conformément à 
cette disposition, lorsque l'invalidité d'un bénéficiaire de rente subit une 
modification de manière à influencer le droit à la rente, celle-ci est révisée pour 
l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence (ATFA non publié du 30 
août 2005, I 362/04, consid. 2.2). Selon la jurisprudence, la rente peut être révisée 
non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque 
celui-ci est resté en soi le même et que ses conséquences sur la capacité de gain ont 
subi un changement important (ATF 113 V 275 consid. 1a et les arrêts cités; voir 
également ATF 120 V 131 consid. 3b, 119 V 478 consid. 1b/aa). Tout changement 
important des circonstances, propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le 


 
 
 
 
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droit à la rente, peut motiver la révision de celle-ci. Le point de savoir si un tel 
changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se 
présentaient au moment de la décision initiale de rente et les circonstances régnant 
à l'époque de la décision litigieuse (ATF 130 V 351 consid. 3.5.2, 125 V 369 
consid. 2 et la référence; voir également ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 
1b). 
En cas d'allocation d'une rente dégressive ou temporaire, la date de la modification 
du droit (diminution ou suppression de la rente) doit être fixée conformément à 
l'art. 88a al. 1 RAI (ATF 125 V 417 consid. 2d; RCC 1984 p. 137). Selon cette 
disposition, si la capacité de gain ou la capacité d’accomplir les travaux habituels 
d’un assuré s'améliore, il y a lieu de considérer que ce changement supprime, le cas 
échéant, tout ou partie de son droit aux prestations dès qu'on peut s'attendre à ce 
que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période; il en va 
de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans 
interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre. 
6. Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute 
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le 
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte 
d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les traitements 
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Il y a lieu de préciser que 
selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du droit des assurances 
sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont les conséquences 
économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 
110 V 275 consid. 4a, 105 V 207 consid. 2). 
7. Depuis l'entrée en vigueur, le 1er janvier 2004, de la novelle du 21 mars 2003 
modifiant la LAI (4ème révision) la teneur de l'art. 28 al. 1 LAI est la suivante : «1. 
L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au moins. La rente est 
échelonnée comme suit, selon le taux d'invalidité : 40 % au moins un quart, 50 % 
au moins une demie, 60 % au moins trois-quarts, 70 % au moins rente entière.». 
8. D'après la jurisprudence (ATF 131 V 49 consid. 1.2), la reconnaissance de 
l'existence d'une atteinte à la santé psychique, soit aussi de troubles somatoformes 
douloureux persistants ou d'une fibromyalgie, suppose d'abord la présence d'un 
diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères 
d'un système de classification reconnu (ATF 130 V 398 ss consid. 5.3 et consid. 6). 
Comme pour toutes les autres atteintes à la santé psychique, le diagnostic de 
troubles somatoformes douloureux persistants ou de fibromyalgie ne constitue pas 
encore une base suffisante pour conclure à une invalidité, étant précisé qu'il y a lieu 


 
 
 
 
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d'appliquer à la fibromyalgie par analogie les principes développés par la 
jurisprudence en matière de troubles somatoformes douloureux (ATF 132 V 65; 
ATFA du 17 juillet 2006, cause I 297/05). Au contraire, il existe une présomption 
que ces affections ou leurs effets peuvent être surmontés par un effort de volonté 
raisonnablement exigible. Le caractère non exigible de la réintégration dans le 
processus de travail peut résulter de facteurs déterminés qui, par leur intensité et 
leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de volonté. Dans 
un tel cas, en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre 
ses douleurs. La question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies 
doit être tranchée de cas en cas à la lumière de différents critères. Au premier plan 
figure la présence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son 
acuité et sa durée. D'autres critères peuvent être déterminants. Ce sera le cas des 
affections corporelles chroniques, d'un processus maladif s'étendant sur plusieurs 
années sans rémission durable (symptomatologie inchangée ou progressive), d'une 
perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, d'un état 
psychique cristallisé, sans évolution possible au plan thérapeutique, résultant d'un 
processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du 
point de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie), de 
l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art 
(même avec différents types de traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative 
de la personne assurée (ATF 130 V 352 consid. 2.2.3). Plus ces critères se 
manifestent et imprègnent les constatations médicales, moins on admettra 
l'exigibilité d'un effort de volonté (MEYER-BLASER, Der Rechtsbegriff der 
Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, in: Schmerz und 
Arbeitsunfähigkeit, St. Gall 2003, p. 77). Ces critères constituent un instrument, 
pour l'expert et l'administration (le cas échéant pour le juge), servant à qualifier la 
souffrance vécue par un assuré, afin de déterminer si celui-ci dispose ou non des 
ressources psychiques permettant de surmonter cet état; ces critères ne constituent 
pas une liste de vérification mais doivent être considérés comme une aide à 
l'appréciation globale de la situation douloureuse dans un cas concret. 
Si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des 
symptômes ou d'une constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à 
l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations d'assurance. Au 
nombre des situations envisagées figurent la discordance entre les douleurs décrites 
et 
le 
comportement 
observé, 
l'allégation 
d'intenses 
douleurs 
dont 
les 
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 
l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, 
ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 
intact (voir KOPP/WILLI/KLIPSTEIN, Im Graubereich zwischen Körper, Psyche 
und sozialen Schwierigkeiten, in: Schweizerische Medizinische Wochenschrift 
1997, p. 1434, avec référence à une étude approfondie de Winckler et Foerster). 


 
 
 
 
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La reconnaissance du caractère invalidant de troubles somatoformes douloureux 
chez de jeunes assurés doit rester exceptionnelle en l'absence de comorbidité 
psychiatrique (ATFA non publié du 31 janvier 2006, I 488/04 et les références). 
9. En l'espèce, le Dr A__________ du SMR a considéré qu'une amélioration de l'état 
de santé de la recourante devait être admise à partir d'avril 2006, dès lors qu'à cette 
date les investigations complémentaires et les traitements conservateurs nécessaires 
au lumbago étaient terminés. Il a par ailleurs retenu une fibromyalgie, tout en 
précisant que celle-ci n'était pas reconnue comme invalidante par la jurisprudence. 
En outre, les symptômes que la recourante décrivait dépassaient largement la 
localisation de la discopathie connue, de l'avis de ce médecin. Toutefois, selon la 
Dresse B__________ du SMR, la date d'avril 2006 a été choisie par le Dr 
A__________ non pas en raison d'une amélioration, mais parce qu'une durée de six 
mois à compter de l'apparition du lumbago est objectivement nécessaire pour les 
investigations et le traitement conservateur d'une telle atteinte. 
Il convient toutefois de retenir que le Dr T__________ a estimé, dans son rapport 
du 8 février 2006, que la capacité de travail était nulle. Il n'a à cet égard pas fait état 
d'une discordance entre les constatations objectivables et les plaintes de la 
recourante. En outre, il s'agit d'un médecin indépendant, mandaté par l'assureur 
perte de gain de l'employeur. Par ailleurs, l'intimé a accepté d'octroyer à la 
recourante une orthèse lombaire. Ce corset a certes eu un effet positif pendant deux 
mois, avec une disparition complète des douleurs lombaires, selon le rapport du 25 
août 2006 du Dr S__________. Ce médecin a toutefois relevé que les douleurs 
réapparaissaient, dès que la recourante l'enlevait la nuit, et lui a conseillé de suivre 
un sevrage progressif du corset et de débuter des séances de musculation du dos. 
Par la suite, la recourante est restée en traitement par physiothérapie en 
permanence. Néanmoins, les douleurs lombaires basses ont augmenté petit à petit et 
la recourante a présenté des blocages lombaires répétitifs, selon le rapport du 7 
mars 2007 du Dr S__________ au Dr O__________. De ce fait, le Dr 
S__________ a estimé nécessaire d'effectuer de nouveaux examens. Ceux-ci ont 
fait apparaître une origine probablement mixte, discale et facettaire, des lombalgies 
basses. Le Dr S__________ a adressé ensuite la recourante au Dr W__________ 
pour des infiltrations facettaires L5-S1. Il semble que le Dr A__________ du SMR 
n'ait pas eu connaissance de ces derniers examens, dans la mesure où il n'a 
mentionné comme examen le plus récent qu'un Rx du rachis cervical du 28 mars 
2007, alors que le Dr S__________ se réfère à une IRM lombaire. Le Dr 
A__________ n'a non plus relevé une surcharge facettaire L5-S1 bilatérale, comme 
le Dr S__________ l'a constaté. Il convient par conséquent d'admettre que le 
rapport du Dr A__________ est incomplet et qu'il n'a pas été rendu en connaissance 
du dossier médical intégral. 
En tout état de cause, il appert que la recourante est restée en traitement continu du 
dos jusqu'à l'arthroplastie L5-S1 effectuée le 6 décembre 2007. Il convient ainsi de 


 
 
 
 
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constater que son état de santé au niveau du dos n'était pas stabilisé au moment de 
la décision litigieuse. Par ailleurs, il sied d'admettre que les atteintes somatiques 
sont en grande partie objectivables, dans la mesure où elles ont justifié une 
arthroplastie, intervention qui suppose un substrat organique indéniable. Or, à la 
date de la décision litigieuse du 18 mars 2008, la recourante n'était toujours pas 
rétablie de cette intervention et présentait une incapacité de travail totale encore en 
avril 2008, comme il ressort des réponses données au courrier du mandataire de la 
recourante du 21 avril 2008. Ainsi, en raison des seules affections physiques, il ne 
peut être admis que l'état de santé de la recourante s'est amélioré à la date de la 
décision dont est recours. 
A cela s'ajoute que l'intimé a incomplètement instruit la fibromyalgie dont souffre 
la recourante. En effet, comme relevé ci-dessus, il lui aurait appartenu de soumettre 
la recourante à une expertise psychiatrique, afin d'établir si elle dispose des 
ressources psychiques nécessaires pour surmonter cette maladie. Cela s'imposait 
d'autant plus que la recourante est indéniablement atteinte dans sa santé psychique, 
au vu des rapports des psychiatres et des maltraitances vécues. Elle est par ailleurs 
suivie sur le plan psychiatrique depuis septembre 2004 à ce jour. Il ne peut dès lors 
être exclu d'emblée, comme l'a fait le Dr A__________, que la fibromyalgie n'est 
en l'espèce pas invalidante. Toutefois, comme relevé ci-dessus, une incapacité de 
travail totale doit déjà être admise pour les seules atteintes somatiques 
objectivables. 
10. Au vu de ce qui précède, il convient d'admettre que la recourante continue à avoir 
droit à une rente d'invalidité entière encore après juillet 2006 et au moins jusqu'à la 
date de la décision litigieuse. La décision dont est recours doit dès lors être annulée, 
en ce qu'elle lui refuse le droit à cette prestation. 
Par ailleurs, si l'intimé devait ouvrir une procédure de révision du droit à la rente, ce 
qui s'impose en l'espèce après l'arthroplastie effectuée en décembre 2007, il lui 
appartiendra d'investiguer non seulement l'aspect somatique des atteintes à la santé 
de la recourante, mais également l'aspect psychiatrique. 
11. La recourante obtenant gain de cause, une indemnité de 2'500 fr. lui est octroyée à 
titre de dépens. 
12. L'intimé qui succombe sera condamné à un émolument de 200 fr. 
 
 


 
 
 
 
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PAR CES MOTIFS, 
LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 
Statuant 
A la forme : 
1. Déclare le recours recevable. 
Au fond : 
2. L'admet. 
3. Annule la décision du 18 mars 2008, en ce qu'elle a supprimé le droit à une rente 
invalidité entière dès août 2006. 
4. Octroie à la recourante une rente d'invalidité entière pour une durée indéterminée. 
5. Condamne l'intimé à payer à la recourante une indemnité de 2'500 fr. à titre de 
dépens. 
6. L'émolument de justice, fixé à 200 fr., est mis à la charge de l'intimé. 
7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 
 
La greffière 
 
 
 
 
Claire CHAVANNES 
 
La présidente 
 
 
 
 
Maya CRAMER 
 
 
 
 
 
Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le