ge_gerichte · ACJC/1714/2016 · 2016-12-23 · fr


Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 23 décembre 
2016. 
 
 
REPUBLIQUE ET 
 
CANTON DE GENEVE 
POUVOIR JUDICIAIRE 
C/18207/2012 
ACJC/1714/2016
ARRÊT 
DE LA COUR DE JUSTICE 
Chambre civile 
DU MERCREDI 21 DECEMBRE 2016 
 
Entre 
Monsieur A______, domicilié ______ (GE), appelant d'un jugement rendu par la 1ère 
Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 21 mai 2014, et intimé sur 
appel joint, comparant par Me Pietro Rigamonti, avocat, place de la Taconnerie 3-5, 
1204 Genève, en l'étude duquel il fait élection de domicile, 
et 
Madame B______, domiciliée ______ (GE), intimée et appelante sur appel joint, 
comparant par Me Fabienne Fischer, avocate, quai Gustave Ador 26, case postale, 1211 
Genève 6, en l'étude de laquelle elle fait élection de domicile. 
 
Cause renvoyée par arrêt du Tribunal fédéral du 1er février 2016 
 


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C/18207/2012 
EN FAIT 
A. 
a. A______, né le ______ 1964 à ______/GE, originaire de ______/GE, et 
B______, née le ______ 1973 à ______/Haïti, originaire de ______/NE, 
______/NE et ______/GE, se sont mariés le ______ 1995 à ______/GE. 
 
Par acte notarié conclu à Genève le 4 décembre 2002, les parties ont adopté le 
régime matrimonial de la séparation de biens, étant précisé qu'en l'absence 
d'acquêts réalisés au cours de leur union, selon leur déclaration au notaire, il n'y 
avait pas lieu de liquider leur régime matrimonial antérieur. 
 
C______, né le ______ 2000, et D______, née le ______ 2008, sont issus de cette 
union. 
 
Lors de la vie commune, la famille habitait dans une villa sise à ______/GE, dont 
les parties étaient copropriétaires. 
 
Les parties se sont séparées en octobre 2009. 
 
b.a. A______ vit depuis avec sa compagne E______, avec laquelle il a eu un fils, 
F______, né le ______ 2012. 
 
Il a travaillé comme gestionnaire auprès de la banque privée G______, depuis le 
1er septembre 2009, après avoir été employé par la banque H______. 
 
En 2011, son revenu annuel net a été de 140'860 fr., plus 8'747 fr. de frais de 
représentation, soit un revenu mensuel net de 12'467 fr. 
 
En 2012, son revenu annuel net a été de 125'850 fr., plus un bonus de 105'287 fr., 
soit un revenu mensuel net de 19'261 fr. 
 
En 2013, son salaire annuel net a été de 120'770 fr., plus un bonus de 114'272 fr. 
et 15'000 fr. de frais de représentation, soit un revenu mensuel net de 20'837 fr. 
 
Entre octobre 2015 et le 4 avril 2016, il a cessé de travailler en raison d'un 
accident et d'un arrêt maladie subséquent, puis il a repris son emploi à 50%. 
 
Le 4 mai 2016, il a été licencié avec effet au 31 juillet 2016. 
 
b.b. B______, qui n'a aucune formation professionnelle, a été employée comme 
vendeuse dans une boutique de chaussures et cessé toute activité lucrative à la 
naissance de l'enfant C______, en 2000. 
 
Elle n'allègue aucune atteinte durable à sa santé, ni aucune difficulté objective de 
trouver un emploi rémunéré, mais elle a refusé devant le premier juge d'exercer 
une activité professionnelle régulière rémunérée. Occasionnellement, elle a 


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cependant dépanné son amie I______ dans l'exploitation de sa boutique de 
vêtements d'occasion, parfois jusqu'à une à deux heures au plus d'activité, sans 
être rémunérée. 
 
B______ a par ailleurs noué de son côté une relation intime avec J______. 
 
Elle a quitté l'ancien logement familial le 31 décembre 2015 et vit désormais avec 
ses enfants dans une villa, également sise à ______ (GE). 
B. 
A l'issue d'une procédure sur mesures protectrices de l'union conjugale, B______ 
a obtenu la jouissance exclusive du domicile conjugal et la garde sur les enfants, 
avec un droit de visite du père, auquel il a été donné acte de ses engagements de 
verser 3'000 fr. par mois à titre de contribution à l'entretien de la famille et 
d'acquitter les charges relatives à la maison familiale à concurrence de 5'000 fr. 
par mois (cf. jugement JTPI/1______du 15 avril 2010 et JTPI/2______ du 29 
septembre 2011). 
 
Cette contribution a été réduite à 2'500 fr. par mois par ordonnance 
OTPI/3______ du 5 décembre 2012 prononcée sur mesures provisionnelles dans 
le cadre de la présente procédure de divorce visant à modifier les mesures 
protectrices de l'union conjugale à la suite de la naissance du troisième enfant 
d'A______. 
C. 
a. Par jugement JTPI/6406/2014 du 21 mai 2014, le Tribunal de première instance 
a prononcé le divorce des parties (ch. 1 du dispositif), a maintenu l'autorité 
parentale conjointe sur les enfants C______ et D______, a attribué la garde de ces 
derniers à la mère, avec un droit de visite usuel au père (ch. 2), a condamné ce 
dernier à payer une contribution mensuelle d'entretien, allocations familiales ou 
d'études non comprises, de 2'300 fr. pour C______ jusqu'à sa majorité, mais au 
maximum jusqu'à 25 ans, en cas d'études sérieuses et régulières, respectivement, 
pour D______, de 1'700 fr. dès l'entrée en force du jugement, de 2'000 fr. dès l'âge 
de 10 ans et de 2'300 fr. dès l'âge de 14 ans jusqu'à sa majorité, mais au maximum 
jusqu'à 25 ans, en cas d'études sérieuses et régulières (ch. 3), a ordonné la 
liquidation de la copropriété des parties sur la parcelle no 4______ de la 
Commune de ______/GE, sa vente aux enchères et a dit que le produit net de la 
vente sera réparti par moitié entre les copropriétaires, après remboursement des 
dettes hypothécaires et du versement anticipé de 123'000 fr. à la caisse de 
prévoyance d'A______, ainsi que des fonds propres suivants : 344'491 fr. à ce 
dernier et 90'491 fr. à l'ex-épouse (ch. 4), a condamné A______ à verser une 
contribution d'entretien à son ex-épouse de 2'500 fr. par mois jusqu'au 30 juin 
2018, puis de 1'500 fr. du 1er juillet 2018 au 30 juin 2024 (ch. 5), a indexé les 
contributions d'entretien (ch. 6), a ordonné à la caisse de pension d'A______ de 
verser 232'977 fr. 25 en faveur du compte de libre passage de son ex-épouse (ch. 
7), a arrêté les frais judiciaires à 5'500 fr., les a mis par moitié à la charge de 


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chacune des parties, les a compensés avec les avances fournies, a condamné 
B______ à verser 2'400 fr. à son ex-époux, a ordonné la restitution à ce dernier de 
200 fr. (ch. 8), a dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 9) et a débouté les 
parties de toutes autres conclusions (ch. 10). 
 
b.a. S'agissant des points encore litigieux devant lui, le Tribunal a estimé les 
charges mensuelles de B______ à 3'200 fr. [loyer (estimé à 1'500 fr.), entretien de 
base (1'350 fr.) et prime d'assurance-maladie (343 fr.)]. 
 
Le Tribunal a par ailleurs retenu qu'il était justifié d'imputer un revenu 
hypothétique à B______, de sorte qu'elle serait en mesure de gagner environ 
1'700 fr. par mois dès le 1er juillet 2018, lorsque D______ aura atteint l'âge de 10 
ans. 
 
Il a en outre considéré qu'à partir du 30 juin 2024, soit dès les 16 ans de D______, 
la précitée pourrait entièrement subvenir à ses propres besoins, de sorte 
qu'A______ ne lui devra aucune contribution d'entretien. 
 
b.b. De son côté, A______ avait allégué, devant le premier juge, des charges 
mensuelles totalisant 11'165 fr. (loyer d'un appartement de huit pièces (3'215 fr.), 
primes d'assurance-maladie pour lui-même (391 fr. 75), F______ (128 fr. 05) et sa 
compagne (587 fr. 25), impôts (1'917 fr.) et charges mensuelles de la villa de 
______ (GE) (4'926 fr. admis par les parties)), étant précisé qu'il assumait 
également les charges de sa compagne. 
D. 
a. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 25 juin 2014, A______ a 
formé appel, notamment, du ch. 5 du dispositif de ce jugement JTPI/6406/2014, 
qui a fait l'objet du présent renvoi de la cause par le Tribunal fédéral à la Cour. 
 
Il a conclu à son annulation, en s'opposant au versement d'une contribution 
d'entretien à son ex-épouse. 
 
b. Dans sa réponse expédiée le 3 octobre 2014 au greffe de la Cour, B______ a 
formé un appel joint. 
 
Principalement, elle a notamment conclu à l'attribution en sa faveur d'un droit 
d'habitation sur la maison familiale jusqu'aux 16 ans révolus de sa fille cadette, 
soit au 30 juin 2024, et à ce que son ex-époux soit condamné à assumer les 
charges de la villa, à hauteur de 5'000 fr. (par mois) au maximum jusqu'aux 10 ans 
de cette enfant, le 25 juin 2018, puis à hauteur de 2'500 fr. jusqu'aux 16 ans de 
celle-ci, le 25 juin 2024. 
 
Elle a conclu à l'octroi d'une contribution mensuelle à son propre entretien, 
payable d'avance, de 1'000 fr. jusqu'au 30 juin 2018. 


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Subsidiairement, elle a conclu à ce que son ex-époux soit débouté de ses 
conclusions en appel et à ce que le jugement de première instance soit confirmé, 
sous réserve du point 3 de son dispositif portant sur les contributions d'entretien 
dues en faveur des enfants des parties. 
 
c. Par arrêt ACJC/5______du 26 juin 2015, la Cour a, notamment, annulé le ch. 5 
du dispositif du jugement JTPI/6406/2014 du 21 mai 2014 et a en particulier 
condamné A______ à verser à B______, à titre de contribution à son entretien, 
par mois et d'avance, les sommes de : 
- 1'000 fr. jusqu'à son départ de la villa sise à ______ (GE), le 31 décembre 
2015 au plus tard; 
- 3'200 fr. dès le lendemain de son déménagement et jusqu'au 30 juin 2018. 
La Cour a estimé équitable de fixer le montant de la contribution de l'appelant à 
son entretien à 3'200 fr. par mois, dès le lendemain du départ de B______ de la 
villa conjugale et cela jusqu'au 30 juin 2018, date jusqu'à laquelle, selon la Cour, 
la précitée avait conclu à une contribution d'A______ à son entretien dans le cadre 
de son appel contre ledit jugement JTPI/6406/2014. 
Il se justifiait par ailleurs d'exiger de B______ qu'elle reprenne une activité 
rémunérée à 50% dès le 1er juillet 2018, puis à 100% dès le 1er juillet 2024, afin 
d'assurer partiellement son propre entretien. 
Dans ce cadre, la Cour a retenu que la précitée serait à même d'obtenir un revenu 
net de 850 fr. du 1er juillet 2018 au 30 juin 2024, puis de 1'700 fr. dès le 1er juillet 
2024, en se basant sur un salaire médian brut de l'ordre de 2'000 fr. par mois, pour 
une activité simple et répétitive dans la vente au détail, à temps complet. 
E. 
Par arrêt 6______du 1er février 2016, le Tribunal fédéral a admis le recours formé 
par B______ contre cet arrêt ACJC/5______du 26 juin 2015, qu'il a annulé. Il a 
également renvoyé la cause à la Cour pour nouvelle décision dans le sens des 
considérants. 
Dans cet arrêt de renvoi, le Tribunal fédéral a complété d'office l'état de fait de 
l'arrêt de la Cour dans la mesure où celui-ci ne mentionnait pas les conclusions 
subsidiaires prises par B______ dans sa réponse à l'appel et dans son appel joint 
du 3 octobre 2014, qui visaient à confirmer le jugement JTPI/6406/2014 sous 
réserve du ch. 3 de son dispositif (arrêt du Tribunal fédéral 6______du 1er février 
2016 consid. 2.2). 
Par ailleurs, le Tribunal fédéral a considéré que les conclusions formées devant la 
Cour par B______ portaient sur une contribution à son entretien jusqu'au 30 juin 


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2024, même si cette contribution devait prendre la forme d'un droit d'habitation 
pour la période comprise entre le 30 juin 2018 et le 30 juin 2024. 
En effet, subsidiairement, elle avait notamment conclu à la confirmation du ch. 5 
du dispositif du jugement entrepris, qui condamnait A______ à lui verser la 
somme de 1'500 fr. par mois du 30 juin 2018 au 30 juin 2024. 
B______ n'avait dès lors pas limité sa demande au versement d'une contribution 
d'entretien jusqu’au 30 juin 2018 seulement et la Cour avait violé l'art. 29 al. 1 Cst 
en omettant de statuer sur ses conclusions subsidiaires (arrêt du Tribunal fédéral 
6______du 1er février 2016 consid. 7). 
F. 
A la suite de ce renvoi, la cause a été réinscrite au rôle de la Cour et les parties ont 
été invitées à se déterminer sur les points soulevés par le Tribunal fédéral encore à 
trancher. 
 
a. Par observations déposées le 3 mai 2016 au greffe de la Cour, A______ 
conclut, préalablement, à ce que B______ soit astreinte à produire tout document 
utile à établir sa situation économique, notamment ses revenus, ainsi que le 
contrat de bail de son nouveau logement sis ______ (GE). 
Principalement, il conclut, avec suite de frais et dépens, à l'annulation du ch. 5 du 
premier jugement entrepris et à ce la Cour constate que B______ n'a droit à 
aucune contribution d'entretien dès le 1er juillet 2018. 
Il fait en effet valoir que B______ a une pleine capacité de travail et qu'elle sera 
en mesure de reprendre une activité lucrative, par exemple dans le domaine de la 
vente de détail, à tout le moins dès juillet 2018 et pour un taux d'activité de 50%, 
ce qui lui permettra de gagner un montant de 2'756 fr. A cet égard, la précitée 
disposera d'une période de transition suffisante jusqu'en 2018 pour effectuer une 
formation ou trouver un emploi, étant précisé que les parties sont séparées depuis 
2009 et qu'elle n'a entrepris aucune démarche en vue de son insertion 
professionnelle jusqu'à aujourd'hui. 
A______ allègue en outre que B______ vit désormais en concubinage avec son 
nouveau compagnon et il estime ses charges à 2'720 fr., lesquelles pourraient être 
couvertes par le salaire susmentionné. 
 
Par ailleurs, il relève que la Cour a commis une erreur matérielle dans l'arrêt 
ACJC/5______en tant qu'elle a retenu, en lien avec le revenu hypothétique 
raisonnablement imputable à B______, un salaire de 2'000 fr. pour une activité de 
vendeuse à temps complet, alors qu'il s'agit du salaire correspondant à une activité 
à temps partiel. Il précise avoir déjà relevé ce point dans son mémoire de réponse 
du 30 novembre 2015 au recours déposé par B______ devant le Tribunal fédéral. 


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Il produit des pièces nouvelles. 
 
b. Par observations déposées le 3 mai 2016 au greffe de la Cour, B______ 
conclut, avec suite de frais et dépens, à ce que la Cour condamne A______ à lui 
verser par mois et d'avance, à titre de contribution post-divorce, la somme de 
2'350 fr. du 1er juillet 2018 au 30 juin 2024. 
Elle justifie ce montant par le fait que la Cour a retenu dans son arrêt 
ACJC/5______que ses charges mensuelles totalisaient 3'200 fr. et qu'un revenu 
hypothétique pouvait lui être imputé à hauteur de 850 fr. dès le 30 juin 2018. 
 
c. Par courrier du 9 mai 2016, A______ a informé la Cour de son licenciement par 
la banque G______ le 4 mai 2016 avec effet au 31 juillet 2016. Ce congé étant 
intervenu pendant la période de protection due à son arrêt maladie, il comptait s'y 
opposer. Toutefois, ladite période de protection arrivant à échéance le 31 mai 
2016, un licenciement à cette date était selon lui inéluctable. 
Il a produit le courrier de licenciement précité. 
d. Par réplique du 23 mai 2016, A______ a persisté dans ses conclusions du 3 mai 
2016. 
e. Par réplique du 30 mai 2016, B______ fait valoir que les allégués nouveaux 
susmentionnés d'A______ sont irrecevables, sans toutefois formuler de conclusion 
dans ce sens, et qu'il n’y a pas lieu d'ouvrir une instruction au sujet de la situation 
financière du précité. 
Pour le surplus, elle persiste dans ses conclusions déposées le 3 mai 2016. 
f. Par duplique du 20 juin 2016, A______ fait valoir que les faits nouveaux qu'il 
allègue sont recevables puisqu'ils concernent la situation financière des parties, 
laquelle sera pertinente pour la fixation de la contribution d'entretien de B______ 
entre le 30 juin 2018 et 30 juin 2024, sur laquelle la Cour doit se prononcer. 
Il considère en outre que sa capacité contributive sera nulle à cette période, en 
raison de son licenciement et au vu de ses charges mensuelles, contributions 
d'entretien en faveur de ses enfants incluses, qu'il estime à 8'500 fr. 
Pour le surplus, il persiste dans ses conclusions déposées le 3 mai 2016. 
g. Par courrier du 21 juin 2016, B______ a renoncé à son droit de duplique et a à 
nouveau persisté dans ses conclusions du 3 mai 2016. 
h. Les parties ont été informées par avis de la Cour du 30 juin 2016 de ce que la 
cause était gardée à juger. 


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EN DROIT 
1. 
1.1 La recevabilité respectivement de l'appel et de l'appel joint a été constatée 
dans l'arrêt de la Cour ACJC/5______du 26 juin 2015. 
1.2 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC). 
1.3 Par simplification et pour respecter le rôle initial des parties, l'ex-époux sera 
désigné en qualité d'appelant et l'ex-épouse en qualité d'intimée. 
2. 
2.1 L'annulation de la décision et le renvoi de la cause pour nouvelle décision ont 
pour effet de reporter la procédure au stade où elle se trouvait immédiatement 
avant que l'instance ne se soit prononcée. L'autorité ne se trouve pas saisie d'une 
nouvelle procédure, mais reprend la procédure qui n'est pas close (arrêt du 
Tribunal fédéral 4A_555/2015 du 18 mars 2016 consid. 2.2). 
 
En vertu du principe de l'autorité de l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral, l'autorité 
cantonale à laquelle une affaire est renvoyée est tenue de fonder sa nouvelle 
décision sur les considérants de droit de l'arrêt du Tribunal fédéral. Sa cognition 
est donc limitée par les motifs de l'arrêt de renvoi, en ce sens qu'elle est liée par ce 
qui a été déjà jugé définitivement par le Tribunal fédéral, ainsi que par les 
constatations de fait qui n'ont pas été critiquées devant lui. 
 
2.2 Conformément à l'arrêt de renvoi du 1er février 2016, la Cour se limitera à 
examiner les conclusions subsidiaires de l'intimée portant sur la confirmation du 
ch. 5 du dispositif du jugement JTPI/6406/2014 prononcé le 21 mai 2014 par le 
Tribunal de première instance et condamnant l'appelant à lui verser la somme de 
1'500 fr. par mois du 30 juin 2018 au 30 juin 2024. 
3. 
3.1 A l'appui de ses observations du 3 mai 2016, l'intimée amplifie ses 
conclusions, en ce qu’elle demande le versement par l’appelant d’une contribution 
d'entretien mensuelle de 2'350 fr. en sa faveur, pour cette période du 30 juin 2018 
au 30 juin 2024. 
 
3.1.1 L'arrêt de renvoi lie les parties qui ne peuvent pas, dans une deuxième 
procédure devant le Tribunal fédéral, faire valoir des moyens qui avaient été 
rejetés dans l'arrêt de renvoi (ATF 133 III 201 consid. 4.2), ni prendre des 
conclusions dépassant celles prises dans la première procédure de recours (arrêts 
du Tribunal fédéral 4A_354/2014 du 14 janvier 2015 consid. 2.1 et 5C.197/2004 
du 9 février 2005 consid. 2.3). 
3.1.2 En l'espèce, à la suite de l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral, l'intimée a 
conclu, pour la première fois et devant la Cour, au versement d'une contribution 
d'entretien à hauteur de 2'350 fr. pour la période allant du 30 juin 2016 au 30 juin 
2024. 


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Or, au vu de la jurisprudence rappelée ci-dessus, l'instance cantonale de recours et 
les parties sont liées par le cadre fixé par le Tribunal fédéral dans son arrêt de 
renvoi. 
La question de la recevabilité de la nouvelle conclusion susmentionnée peut 
toutefois rester ouverte, dès lors qu'elle pouvait aussi avoir trait à la conversion en 
espèces du droit d'habitation initialement requis. 
3.2 L'appelant produit de nouvelles pièces à l'appui de ses observations du 3 mai 
2016, lesquelles sont toutes postérieures au jugement entrepris. 
Les pièces 1 à 2 concernent le nouveau logement de l'intimée, les pièces 3 à 5 et 
10 à 12 portent sur différents salaires d'une vendeuse de 42 ans à mi-temps issus 
de l'enquête suisse sur la structure des salaires 2012, les pièces 6 à 8 concernent 
les cours de tennis de l'enfant C______ et enfin, les pièces 13 et 14 sont des 
attestations médicales établies à l'attention de l'appelant. 
Enfin, par courrier du 9 mai 2016, ce dernier a spontanément versé au dossier une 
lettre de licenciement de son employeur datée du 4 mai 2016. 
 
3.2.1 Des faits nouveaux ne peuvent être pris en considération que sur les points 
qui ont fait l'objet du renvoi, lesquels ne peuvent être ni étendus, ni fixés sur une 
base juridique nouvelle (ATF 135 III 334 consid. 2; 133 III 201 consid. 4.2; 
131 III 91 consid. 5; arrêts du Tribunal fédéral 4A_555/2015 du 18 mars 2016 
consid. 2.2 et 5A_785/2015 du 8 février 2016 consid. 2). 
L'admissibilité de l'allégation de faits nouveaux ou de nouveaux moyens de 
preuve dépend de la procédure applicable devant l'autorité à laquelle la cause est 
renvoyée (ATF 116 II 220 consid. 4a; arrêt du Tribunal fédéral 4A_555/2015 du 
18 mars 2016 consid. 2.2). 
 
Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont pris 
en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et 
s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance bien 
que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 
 
3.2.2 En l'espèce, les pièces nouvellement produites par l’appelant concernent la 
situation personnelle et financière des parties. Elles entrent donc ainsi dans le 
cadre du renvoi devant la Cour qui porte sur une contribution d'entretien post-
divorce. Par ailleurs, elles sont postérieures au premier jugement entrepris et elles 
ont été produites sans retard. 
 
Dès lors, ces pièces sont recevables, ainsi que les allégués de fait s'y rapportant. 
4. 
4.1.1 La maxime des débats s'applique, la question litigieuse portant sur la 
contribution à l'entretien de l'intimée uniquement (art. 277 al. 1 CPC; TAPPY, in 


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Code de procédure civile commenté, n. 6 ad art. 277). Les parties allèguent les 
faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions et doivent produire les preuves qui 
s'y rapportent (art. 55 al. 1 CPC). 
Une simple allégation - fût-elle même plausible - ne suffit pas à prouver un fait, à 
moins qu'elle ne soit corroborée par des pièces qui accréditent la thèse soutenue 
(arrêts du Tribunal fédéral 5A_723/2012 du 21 novembre 2012 consid. 4.2.1; 
5A_225/2010 du 2 novembre 2010 consid. 3.2 non publié à l'ATF 136 III 583). 
4.1.2 Aux termes de l'art. 125 al. 1 CC, si l'on ne peut raisonnablement attendre 
d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la 
constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une 
contribution équitable. Cette disposition concrétise deux principes: d'une part, 
celui de l'indépendance économique des époux après le divorce, qui postule que, 
dans toute la mesure du possible, chaque conjoint doit désormais subvenir à ses 
propres besoins; d'autre part, celui de la solidarité, qui implique que les époux 
doivent supporter en commun non seulement les conséquences de la répartition 
des tâches convenue durant le mariage (art. 163 al. 2 CC), mais également les 
désavantages qui ont été occasionnés à l'un d'eux par l'union et qui l'empêchent de 
pourvoir à son entretien. Dans son principe, comme dans son montant et sa durée, 
l'obligation d'entretien doit être fixée en tenant compte des éléments énumérés de 
façon non exhaustive à l'art. 125 al. 2 CC (ATF 137 III 102 consid. 4.1.1; 132 III 
598 consid. 9.1 et les arrêts cités). 
 
Une contribution est due si le mariage a concrètement influencé la situation 
financière de l'époux crédirentier ("lebensprägend"). Si le mariage a duré au 
moins dix ans - période à calculer jusqu'à la date de la séparation des parties 
(ATF 137 III 102 consid. 4.1.2; 132 III 598 consid. 9.2) - il a eu, en règle 
générale, une influence concrète. Un tel mariage ne donne toutefois pas 
automatiquement droit à une contribution d'entretien: selon la jurisprudence, le 
principe de l'autonomie prime le droit à l'entretien, ce qui se déduit directement de 
l'art. 125 CC; un époux ne peut prétendre à une pension que s'il n'est pas en 
mesure de pourvoir lui-même à son entretien convenable et si son conjoint dispose 
d'une capacité contributive (ATF 137 III 102 consid. 4.1.2; 134 III 145 consid. 4). 
 
En outre, si le mariage n'a pas été de très longue durée, le conjoint n'a pas droit à 
une rente illimitée dans le temps. Dans un tel cas, l'époux crédirentier ne peut en 
effet 
se 
prévaloir 
de 
la 
position 
de 
confiance 
créée 
par 
l'union 
(Vertrauensposition) pour obtenir une contribution d'entretien durant une période 
allant au-delà de ce qu'exige la prise en charge des enfants et sa réinsertion 
professionnelle (ATF 137 III 102 consid. 4.1.2). 
 
4.1.3 Un conjoint - y compris le créancier de l'entretien - peut se voir imputer un 
revenu hypothétique, pour autant qu'il puisse gagner plus que son revenu effectif 


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en faisant preuve de bonne volonté et en accomplissant l'effort que l'on peut 
raisonnablement exiger de lui. L'obtention d'un tel revenu doit donc être 
effectivement possible. Les critères permettant de déterminer le montant du 
revenu hypothétique sont, en particulier, la qualification professionnelle, l'âge, 
l'état de santé et la situation du marché du travail (ATF 137 III 102 
consid. 4.2.2.2 et les références). 
 
La capacité de pourvoir soi-même à son entretien est susceptible d'être limitée 
totalement ou partiellement par la charge que représente la garde des enfants. 
En principe, on ne peut exiger d'un époux la prise ou la reprise d'une activité 
lucrative à un taux de 50% avant que le plus jeune des enfants n'ait atteint l'âge de 
10 ans révolus, et de 100% avant qu'il n'ait atteint l'âge de 16 ans révolus. 
Ces lignes directrices sont toujours valables dès lors que la garde et les soins 
personnels sont dans l'intérêt des enfants en bas âge, ainsi que de ceux en âge de 
scolarité, et que les soins personnels représentent un critère essentiel lors de 
l'attribution de la garde. Elles ne sont toutefois pas des règles strictes; leur 
application dépend des circonstances du cas concret, notamment de ce qui a été 
convenu durant la vie commune ou des capacités financières du couple. Le juge 
du fait tient compte de ces lignes directrices dans l'exercice du large pouvoir 
d'appréciation qui est le sien (arrêt du Tribunal fédéral 5A_888/2013 du 20 mai 
2014 consid. 3.1 et les références). 
 
Si le juge entend exiger d'un conjoint la prise ou la reprise d'une activité lucrative, 
il doit généralement lui accorder un délai approprié pour s'adapter à sa nouvelle 
situation; ce délai doit être fixé en fonction des circonstances du cas particulier 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_651/2014 du 27 janvier 2015 consid. 3.1 et les 
références). 
4.2.1 D______, la fille cadette des parties, dont l'intimée assume la garde, sera 
âgée de 10 ans le ______ 2018 et de 16 ans le ______ 2024. 
Le 1er juillet 2018, l'intimée aura été séparée de l'appelant depuis presque 9 ans. 
Elle n'allègue par ailleurs aucune atteinte durable à sa santé, ni aucune difficulté 
objective de trouver un emploi rémunéré. 
Dans ces circonstances, et compte tenu des charges importantes incombant à 
l'appelant, qui entament largement ses revenus, il se justifie d'exiger de l'intimée 
qu'elle reprenne une activité rémunérée à 50% dès le 1er juillet 2018, puis à 100% 
dès le 1er juillet 2024, afin d'assurer tout ou partie de son propre entretien. 
 
Agée de 45 ans en ______ 2018, résidant dans la région lémanique (incluant les 
cantons de Vaud, Genève et Valais), sans formation professionnelle complète et 
n'exerçant pas une activité de cadre, l’intimée sera à même d'obtenir, selon le 
calculateur individuel des salaires en ligne de l'Office fédéral de la statistique 
(enquête suisse sur les structures de salaire 2014), un salaire médian brut, payé 


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douze fois l'an, de l'ordre de 2'150 fr. par mois, pour une activité simple et 
répétitive dans la vente au détail, à mi-temps. 
 
A cet égard, la Cour constate que dans son arrêt ACJC/5______, elle avait retenu 
un salaire de 2'000 fr. pour une activité de vendeuse à temps complet. Or il s'agit 
manifestement d'une erreur de plume. En effet, l'enquête suisse sur les structures 
de salaire 2012, sur laquelle la Cour s'était fondée, indiquait bien ce salaire 
médian brut, payé douze fois l'an, de l'ordre 2'000 fr., toutefois seulement pour 
une activité simple et répétitive dans la vente de détail, à temps partiel 
(22,5 heures par semaine). 
En retenant aujourd'hui en faveur de l'intimée un revenu hypothétique de 2'150 fr., 
basé sur la dernière enquête suisse sur les structures de salaire, et compte tenu de 
charges sociales de l'ordre de 15%, l'intimée sera à même d'obtenir un revenu net 
de 1'800 fr. du 1er juillet 2018 au 30 juin 2024. 
 
4.2.2 En première instance, les charges de l'intimée avaient été estimées à 3'200 fr. 
par mois dans le cadre du jugement JTPI/6404/2014. 
 
Par la suite, l'intimée a quitté l'ancienne villa conjugale. 
Toutefois, elle ne produit aucune pièce concernant le loyer dont elle s'acquitte 
aujourd’hui pour son nouveau logement et elle ne conteste pas non plus le 
montant de 1'500 fr. pour sa part du loyer de ce logement, outre la part de ce loyer 
attribuée à ses deux enfants mineurs. 
 
L'appelant allègue en outre que la précitée vit en concubinage avec son 
compagnon dans ce nouveau logement, sans toutefois établir cet allégué. 
 
A cet égard, il a demandé que l'intimée produise toute pièce utile à établir sa 
situation économique, notamment ses revenus ainsi que le contrat de bail de son 
nouveau logement sis ______ (GE). 
Ainsi, dans le cadre de l'échange d'écritures intervenu à la suite du dépôt de leurs 
observations respectives du 3 mai 2016, l'intimée a eu l'occasion non seulement de 
se déterminer sur ces allégués de l'appelant mais aussi de produire les pièces 
requises, ce qu'elle n'a pas fait. 
Dès lors, et la maxime des débats étant applicable à la présente cause, la Cour ne 
peut ordonner aucune instruction complémentaire d'office et l'absence de 
production de pièces par l'intimée lui sera opposable. 
Il ne sera dès lors pas donné suite aux requêtes formulées à titre préalable par 
l'appelant et à défaut d'éléments nouveaux établis quant à la situation financière de 
l'intimée, la Cour retiendra que les charges de cette dernière, telles qu'estimées par 
le Tribunal, restent inchangées, de sorte que, compte tenu du revenu hypothétique 


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de 1'800 fr. qui lui est raisonnablement imputable, son déficit est de 1'400 fr. par 
mois pour la période allant du 30 juin 2018 au 20 juin 2024. 
 
4.2.3 L'appelant allègue que ses revenus vont diminuer de façon importante à la 
suite de son licenciement. 
 
Dans un courrier adressé le 9 mai 2016 à la Cour, il avait toutefois indiqué qu'il 
comptait s'opposer à ce congé, qu'il estimait être intervenu lors d'une période de 
protection en raison de son arrêt maladie. 
A cet égard, la Cour ignore si l'appelant a effectivement fait opposition à son 
licenciement ou si les rapports de travail avec cet employeur ont pris fin, ou 
encore si l'appelant a trouvé un nouvel emploi depuis, toutes circonstances qu'il 
appartenait à l'appelant de démontrer, ou à tout le moins d'offrir de prouver, la 
Cour ne pouvant ordonner d'office une instruction complémentaire sur la question 
de la contribution de l'appelant à l'entretien de l'intimée. 
Il n'a dès lors pas non plus démontré qu'il subit une diminution de ses revenus à 
long terme, susceptible de perdurer jusqu'en 2018 au moins, ni qu'il aurait, sur ses 
revenus dès juin 2018, un solde disponible insuffisant pour verser les 
contributions d'entretien en question. 
 
Dès lors, la Cour retiendra que la capacité contributive de l'appelant est inchangée 
et fixera à 1'400 fr. par mois du 30 juin 2018 au 30 juin 2024, la contribution 
d'entretien due par l'appelant à l'intimée. 
 
Partant, le ch. 5 du dispositif du jugement entrepris sera modifié en ce sens. 
5. 
5.1 La Cour statue sur les frais judiciaires et les répartit d'office (art. 104 et 105 
CPC). Ces frais sont en règle générale mis à la charge de la partie succombante 
(art. 106 al. 1 CPC). Toutefois, lorsque le litige relève du droit de la famille, le 
juge peut s'écarter des règles générales sur la répartition des frais (art. 107 al. 1 
let. c CPC). 
Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la première 
instance (art. 318 al. 3 CPC). 
 
5.2.1 Les parties n'ayant appelé ni du montant ni de la répartition des frais et 
dépens de première instance et d'appel fixés dans l'arrêt du 26 juin 2015, il n'y a 
pas lieu de modifier cette décision sur ce point. 
 
Elle sera dès lors reprise sans autre dans le dispositif du présent arrêt. 
5.2.2 Il sera pour le surplus renoncé à percevoir un émolument de décision dans le 
cadre de la présente procédure de renvoi de la cause par le Tribunal fédéral devant 


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C/18207/2012 
la Cour, à la suite de l'annulation du précédent arrêt prononcé par ladite Cour le 
26 juin 2015. 
Vu la nature du litige, chacune des parties gardera à sa charge ses propres dépens 
d'appel en lien avec ladite procédure de renvoi (art. 107 al. 1 let. c CPC). 
* * * * * 


- 15/16 - 
 
C/18207/2012 
PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 
Statuant sur renvoi de la cause par le Tribunal fédéral, 
Annule le ch. 5 du dispositif du jugement JTPI/6404/2014 prononcé le 21 mai 2014 par 
le Tribunal de première instance. 
Cela fait, et statuant à nouveau : 
Condamne A______ à verser à B______, à titre de contribution à son entretien, par 
mois et d'avance, les sommes de : 
- 
1'000 fr. jusqu'au départ de B______ de la villa sise ______ (GE), le 
31 décembre 2015 au plus tard; 
- 
3'200 fr. du lendemain de son déménagement de cette villa jusqu'au 30 juin 
2018; 
- 
1'400 fr. du 1er juillet 2018 au 30 juin 2024. 
Sur les frais : 
Arrête les frais judiciaires des appels principal et joint à 6'000 fr. au total et les met à la 
charge d'A______ et de B______ pour moitié chacun. 
Dit qu'ils sont compensés par les avances de frais versées par A______ et B______, à 
savoir 3'000 fr. chacun, qui restent acquises à l'Etat de Genève. 
Renonce à prélever des frais judiciaires dans le cadre de la procédure de renvoi devant 
la Cour. 
Dit que chaque partie garde à sa charge ses propres dépens d'appel en lien avec la 
procédure de renvoi devant la Cour. 
Siégeant : 
Madame Valérie LAEMMEL-JUILLARD, présidente; Monsieur Patrick CHENAUX et 
Madame Nathalie LANDRY-BARTHE, juges; Madame Audrey MARASCO, greffière. 
La présidente : 
Valérie LAEMMEL-JUILLARD 
 
La greffière : 
Audrey MARASCO 


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C/18207/2012 
 
Indication des voies de recours : 
 
Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 
(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 
notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 
fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 
Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 
30'000 fr.